Source: http://www.kinetronics.de/fr/service/general-terms-conditions/
Timestamp: 2020-01-24 11:52:18+00:00

Document:
4. Livraison & Conditions
6. Performances retardé
8. Garantie / Garantie
11. Conservation, cession
12. Droit applicable, compétence
1.1 Ces termes et conditions (les "Conditions") de Kinetronics Europe GmbH (ci-après «Vendeur») appliquer à tous les contrats que l'entrepreneur ( «Client» ci-après) avec le vendeur en termes de vendeur dans sa marchandise du magasin en ligne illustré et / ou des services se ferme. Ceci est l'implication de ses propres conditions du client sont opposés à, à moins qu'il ne soit convenu autrement.
1.2 Ces termes et conditions sont applicables exclusivement, si le vendeur fait la livraison de ces sans réserve spécifique avec connaissance de conflit ou dévier de ces termes et conditions du client.
1.3 Aux fins des présentes Conditions est une personne physique ou morale ou une société juridique, en concluant une transaction légale dans leur activité professionnelle commerciale ou indépendante.
1.4 Aux fins de ces conditions sont également les autorités ou d'autres organismes de droit public agissant loi exclusivement privé du contrat.
2.1 Le produit indiqué dans la boutique en ligne du vendeur ne sont pas contraignantes offres de la part du vendeur, mais l'intention de soumettre une offre ferme par le client.
2.2 Le client peut soumettre l'offre via l'intégration dans la boutique en ligne du vendeur formulaire de commande en ligne. Voici le client après qu'il a choisi des biens et / ou des services dans le panier virtuel et passer par le processus de commande électronique, en cliquant sur le bouton finale du processus de commande une offre de contrat juridiquement contraignant en ce qui concerne les produits et / ou services contenus dans le panier , En outre, le client peut également offrir téléphone, par télécopieur, par courriel ou par la poste au vendeur.
2.3 Le vendeur peut accepter dans les cinq jours de offrent du client,
- En transmettant au client une confirmation écrite ou une confirmation par écrit (fax ou e-mail), dans lequel l'étendue de la confirmation de commande au client est décisive, ou
- Par le client les marchandises commandées, où le degré d'accès des marchandises au client est décisive, ou
- En demandant au client après la livraison de l'ordre de paiement, ou
- Lorsque le paiement est offert par débit direct et le client opte pour ce mode de paiement, en alimentant le prix total du compte bancaire du client, où la mesure du temps est pertinent pour le compte du client est débité.
Si plusieurs des alternatives ci-dessus, le contrat est conclu dans le temps dans lequel l'une des variantes précitées vient en premier. La date limite pour l'acceptation de l'offre commence le jour suivant l'envoi de l'offre par le client immédiatement et prend fin à la fin du cinquième jour qui suit l'envoi de l'offre. Si le vendeur se trouve pas dans l'offre du client dans le délai mentionné ci-dessus, cela est considéré comme un rejet de l'offre, avec le résultat que le client est plus lié par sa déclaration d'intention.
2.4 En soumettant une offre sur le formulaire de commande en ligne auprès du vendeur du contrat seront stockées par le vendeur et le client en soumettant sa commande, ainsi que les présentes Conditions générales par écrit (par exemple. Comme e-mail, fax ou courrier) envoyé. En outre, le texte du contrat sur le site Web du vendeur est archivé et peut être consulté gratuitement par le client du compte client protégé par mot de passe, en spécifiant les informations de connexion, à condition que le client a créé un compte dans la boutique en ligne du vendeur avant de soumettre sa commande.
2.5 Avant la liaison de l'ordre à travers la commande en ligne du vendeur, le client peut corriger ses entrées en utilisant les fonctions du clavier et de la souris habituelles. En outre, toutes les entrées avant la livraison obligatoire de l'ordre seront à nouveau affichés dans une fenêtre de confirmation et peuvent être corrigées au moyen des fonctions du clavier et de la souris habituelles.
2.6 Pour le contrat est exclusivement pour la langue allemande et anglaise.
2.7 Le traitement des commandes et des contacts peuvent être généralement par e-mail et le traitement des commandes automatisé. Le client doit veiller à ce que son désigné pour l'adresse de traitement des commandes e-mail est correcte afin que, à cette adresse du vendeur a envoyé des e-mails peuvent être reçus. En particulier, le client doit veiller à l'utilisation des filtres anti-spam que tous les messages tiers Beauf-tragten envoyés peuvent être livrés par le vendeur ou cela avec le processus de commande.
2.8 Si les parties ont négocié des conditions spéciales, celles-ci ne sont généralement pas pour les mêmes relations contractuelles actuelles et futures avec le client.
2.9 Dans l'incapacité économique des clients pour remplir ses obligations envers le vendeur, le vendeur peut mettre fin à des contrats de change existants avec le client sans préavis de démission. Cela vaut également pour une demande d'insolvabilité du client. § 321 BGB et § 112 InsO ne sont pas affectées. Le client est à un stade précoce pour informer le vendeur par écrit d'insolvabilité imminente.
3.1 A moins que la description du produit du vendeur contraire, est aux prix indiqués sont des prix nets, qui sont hors TVA. Emballage et frais d'expédition, le transport, l'assurance (en particulier l'assurance transport), les droits sont éventuellement facturés séparément.
3.2 Pour les livraisons à destination des pays hors de l'Union européenne peuvent encourir d'autres coûts dans un cas particulier, que le vendeur est pas responsable et qui sont pris en charge par le client. Ceux-ci comprennent les coûts pour le transfert de fonds par les banques (frais de transfert, par exemple, les frais de change) ou des obligations légales d'importation ou taxes (par exemple les droits de douane). Ces coûts peuvent également être engagées si la livraison ne se fait pas en dehors de l'Union européenne dans un pays, mais le client effectue un paiement à partir d'un pays hors de l'Union européenne en ce qui concerne le transfert d'argent.
3.3 Le client dispose de plusieurs options de paiement disponibles, qui sont inscrits dans la boutique en ligne du vendeur.
3.4 Si le paiement par anticipation convenu, le paiement est dû immédiatement après la conclusion.
3.5 Si vous choisissez le mode de paiement de livraison à cause du prix d'achat est due après que les marchandises ont été livrées et facturées.
3.6 Si vous choisissez le mode de paiement de livraison à cause du prix d'achat doit être payé dans les trente (30) jours suivant la réception de la facture, sauf convention contraire. Le vendeur se réserve le droit de facturer effectuer une vérification de crédit lorsque vous choisissez de payer la livraison et refusez ce paiement avec un chèque de crédit négatif.
3.7 Un paiement est considéré reçu une fois que la valeur a été crédité d'un des comptes du vendeur. En cas de défaut, le vendeur a droit à un intérêt au taux de 10 points de pourcentage au-dessus du taux de base. Les autres droits légaux du vendeur en cas de défaut par le client ne sont pas affectées. Lorsque les prêts sont en retard, les paiements entrants doivent d'abord couvrir de tous les frais et intérêts, alors la dette la plus ancienne.
3.8 devrait coûter imprévisible augmentations se produisent (par exemple, les fluctuations monétaires, inattendues hausses de prix des fournisseurs, etc.) le vendeur est en droit de répercuter la hausse des prix aux clients. Toutefois, cela ne vaut que si la livraison doit être convenu au plus tard quatre mois après la conclusion du contrat.
4.1 La livraison des marchandises se produit en transit à l'adresse de livraison indiquée par le client, sauf convention contraire. Au cours de réalisation de l'opération spécifiée dans l'ordre de l'adresse de livraison des fournisseurs est décisive.
4.2 Le vendeur est autorisé à effectuer des livraisons partielles si cela est raisonnable pour le client. Dans le cas de livraisons partielles autorisé le vendeur a le droit d'émettre des factures partielles.
4.3 Le vendeur se réserve le droit de résilier le contrat en cas de livraison incorrecte ou inappropriée. Ceci ne concerne que dans le cas où la non-livraison ne sont pas imputables au vendeur, et cela a été accompli avec la diligence d'une opération de couverture en béton avec le fournisseur. Le vendeur fera tous les efforts raisonnables pour se procurer les marchandises. En cas de disponibilité indisponibilité ou seulement partielle de la marchandise, le client est immédiatement informé et remboursé l'examen immédiatement.
4.4 Le risque de perte accidentelle ou de détérioration accidentelle de la marchandise est transférée à une personne de transport approprié à la livraison des marchandises. Cela est vrai même si le vendeur supporte les frais de transport. L'assurance du transport doit uniquement sur demande spéciale et pour le compte de clients.
4.5 Dans le cas où l'expédition des marchandises, retardés sur le client pour des raisons qu'il est responsable, le risque a déjà lieu avec la préparation pour l'expédition au client. Les coûts éventuels pour les frais de stockage sont à la charge du transfert des risques au client.
4.6 Le ramassage est pas possible pour des raisons logistiques.
5) Actes de Dieu
Dans le cas de force majeure, qui affectent l'exécution du contrat, le vendeur a le droit de reporter la livraison pour la durée de l'empêchement et des retards à long terme retirer totalement ou partiellement, sans encourir aucune réclamation contre le vendeur peut être dérivé. Force majeure signifie tout appliquer au vendeur d'événements imprévus ou ceux qui - même si prévisible - sont en dehors du contrôle du vendeur et de leur affecter la performance du contrat par des efforts raisonnables du vendeur ne peuvent être évités. Toute réclamation juridiques du client ne sont pas affectés.
6) retard dans l'exécution
6.1 Si un retard dans l'exécution du client conformément aux dispositions légales un droit de rétractation, si le retard est seulement la faute du vendeur.
6.2 En cas de défaut du vendeur, le client est à la demande du vendeur obligé de déclarer dans un délai raisonnable si elle, en raison de la livraison tardive du contrat ou insiste sur la performance.
6.3 retardé Si l'expédition ou la livraison à la demande du client en plus d'un mois après la notification de l'état de préparation à l'expédition, peuvent être facturés au client pour chaque mois supplémentaire a commencé, les coûts de stockage de 0,5% du prix des fournitures, mais pas plus de 5%, être.
6.4 Preuve d'un dommage supérieur ou inférieur est les parties contractantes.
6.5 Les limitations ci-dessus ne seront pas applicables en cas d'intention, de malice, de négligence grave et de dommages résultant d'une atteinte à la vie, l'intégrité physique ou à la santé.
7.1 Le vendeur se réserve jusqu'au paiement intégral du prix d'achat dû au titre des marchandises fournies. En outre, le vendeur conserve la propriété des marchandises livrées jusqu'à ce que toutes ses créances résultant de la relation commerciale avec le client.
7.2 Dans le cas du traitement des marchandises livrées, le vendeur est réputé fabricant et acquérir la propriété des biens nouvellement créés. Lorsque la transformation a lieu en même temps avec d'autres matériaux, le vendeur acquiert la propriété en proportion de la valeur de la facture de ses biens aux autres matériaux. Lorsque, dans le cas de la combinaison ou l'intégration des produits du vendeur avec un élément du client, ils doivent être considérés comme l'élément principal, la propriété va à la question de la proportion de la valeur de la facture des marchandises du vendeur à la facture ou l'absence de celui-ci, la valeur marchande de la chose principale - pour Vendeur. Le client doit dans ce FAEL-len dépositaire.
7.3 Les objets sous réserve de propriété ou morale du client ne peut ni pion ni comme sécurité. Le client est autorisé uniquement en tant que revendeur d'une revente dans le cours normal des affaires, à condition que le vendeur par le client de ses réclamations contre ses clients dans le cadre de la revente ont été effectivement transférés et le client de son client transfère la propriété sous réserve du paiement. Le client passe par la conclusion du contrat de ses revendications dans le cadre de ces ventes à ses clients que la sécurité au vendeur qui accepte cette cession simultanément.
7.4 Le client doit avoir accès à l'entité détenue ou vendeur des biens en copropriété ou les créances cédées. Il a immédiatement attribué disparaissent à au vendeur, retiré de lui résume au vendeur, dans la mesure où la créance est due.
7.5 Si la valeur des intérêts de sécurité du vendeur excède le montant des créances garanties de plus de 10%, le vendeur communiquera sur demande du client une partie correspondante des droits de sécurité.
8) Garanties / Garantie
Si la marchandise est défectueuse, les dispositions de la garantie légale appliquent. Écartons applique:
8.1 Un défaut mineur ne crée pas de réclamations de garantie et ne donne pas droit au client de refuser l'acceptation de la marchandise. Si une partie de la marchandise présente un défaut non négligeable, cela ne donne pas le droit de rejeter l'ensemble de la livraison. Cela ne concerne pas seulement dans le cas où la livraison partielle pour le client n'a pas d'intérêt. En outre, les paiements du client ne peuvent être conservés dans une quantité qui est proportionnelle au défaut survenu. Si l'article est disponible sans frais, le vendeur est responsable des défauts que s'il est coupable d'intention ou de négligence grave.
réclamations 8.2 Garantie ne se posent pas pour l'usure naturelle ou de dommages. Après le transfert du risque de mauvaise manipulation ou par négligence, une contrainte excessive, un équipement inadapté ou en raison d'influences extérieures particulières qui ne sont pas assumées en vertu du contrat, ou de perturbations non reproductibles Si cela est fait par le client ou par des tiers des modifications inappropriées ou travaux de réparation, de sorte que pour ces et les conséquences qui en résultent également exclues, à moins que le client peut prouver que l'omission alléguée n'a pas été causé par ces changements ou les travaux de réparation.
8.3 Pour les nouveaux produits, le délai de prescription est d'un an de transfert du risque. Pour les biens utilisés les droits et réclamations pour défauts sont exclus.
8.4 Les limitations de responsabilité susmentionnées réglementés et shortenings de limitation ne sont pas applicables
, Pour des choses qui sont utilisés conformément à leur destination habituelle pour un bâtiment et qui ont causé des dommages -
- Pour les dommages résultant d'une atteinte à la vie ou la santé fondée sur une violation intentionnelle ou par négligence du devoir du vendeur ou une violation intentionnelle ou par négligence du devoir par un représentant légal ou le mandataire du vendeur,
Pour d'autres dommages-intérêts fondés sur la négligence intentionnelle ou lourde du vendeur ou sur une violation intentionnelle ou par négligence grave par un représentant légal ou d'un agent de l'utilisateur -
- Dans le cas où le vendeur a frauduleusement dissimulé le défaut, et
- Pour le droit de recours selon § 478 BGB.
8.5 Le vendeur a dans le cas de l'exécution ultérieure le droit de choisir entre la réparation ou le remplacement.
8.6 Si, dans la garantie d'un remplacement, le délai de prescription ne commence pas à nouveau.
8.7 Si l'exécution ultérieure est effectuée par voie de remplacement, le client est obligé de retourner la marchandise dans les 30 jours pour le vendeur. Le colis de retour doit la raison du retour, inclure le nom du client et le prix pour l'achat de nombre de produits défectueux qui permet au vendeur de céder les marchandises retournées. Tant que et dans la mesure, et non pas l'attribution de retour pour des raisons que le client est responsable pour les vendeurs possibles d'accepter les marchandises retournées et de rembourser le prix d'achat est pas obligé. Le coût de la réexpédition vers le client.
8.8 Si le vendeur livre pour remédier au défaut exempt de défauts, le vendeur peut selon l'indemnisation des clients pour l'utilisation. § 346. Marque 1 BGB. Autres créances juridiques restent inchangées.
8.9 Si le client est un commerçant au sens du § 1 HGB, l'inspection commerciale et la notification le frappe conformément au § 377 HGB. Si le client omet les réglementées obligations de notification de celle-ci, les produits sont considérés comme approuvés.
La responsabilité en cas de retard est finalement réglée dans le cadre du "retard dans l'exécution". En outre, le vendeur de toutes les réclamations contractuelles, quasi-contractuelles et légales, et délictuels à l'indemnisation et le remboursement est responsable de la manière suivante:
9.1 Le vendeur est responsable pour quelque raison juridique sans restriction
- En cas d'intention ou de négligence grave,
- Des blessures délibérément ou par négligence à la vie, l'intégrité physique ou à la santé,
- En raison d'une promesse de garantie, pour autant que toute disposition contraire,
- En raison de la responsabilité obligatoire telle que conformément à la Loi sur la responsabilité du produit.
9.2 Si le fournisseur par négligence d'une obligation contractuelle essentielle, la responsabilité du dommage typique prévisible, sauf en conformité avec la clause ci-dessus est une responsabilité illimitée. Les obligations contractuelles sont des obligations, le contrat impose au vendeur de son contenu pour atteindre l'objectif du contrat, la réalisation de ce qui rend une bonne exécution du contrat et dont le respect, le client peut faire confiance régulièrement.
9.3 En outre, une responsabilité du vendeur est exclue.
9.4 Les règles de responsabilité ci-dessus sont également applicables en ce qui concerne la responsabilité du vendeur pour ses assistants et représentants légaux.
réclamations des clients contre le vendeur expirent - que, sauf en vertu de réclamations «défauts de responsabilité / garantie" - un an après avoir eu connaissance des circonstances donnant lieu à, mais au plus tard cinq ans après le service, sauf en conformité avec la clause ci-dessus est une responsabilité illimitée ,
11) Conservation, cession
11.1 de rétention et des clients en droit de refuser la performance est exclue, à moins que le vendeur ne nie pas les reconventionnelles sous-jacentes ou ils sont légalement établis.
11.2 La cession de créances de l'accord conclu avec le contrat client par le client, en particulier une cession de tout recours à la garantie du client est exclue.
12) Droit applicable, compétence
12.1 La loi de la République fédérale d'Allemagne, à l'exclusion des lois sur la vente internationale de marchandises s'applique à toutes les relations juridiques entre les parties.
12.2 Si le client est un commerçant, une personne morale de droit public ou un fonds spécial de droit public établi sur le territoire de la République fédérale d'Allemagne, est de la compétence exclusive pour tous les litiges découlant du présent contrat est l'entreprise du vendeur. Si le client est établi en dehors du territoire de la République fédérale d'Allemagne, que l'entreprise du vendeur est de la compétence exclusive pour tous les litiges découlant du présent contrat. Le vendeur a toutefois le droit dans les cas ci-dessus, en tout cas, pour appeler le lieu d'affaires du client.

References: § 321
 § 112
 § 478
 § 346
 § 1
 § 377