Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F06-04-2010-4A_69-2010
Timestamp: 2016-10-21 15:05:46+00:00

Document:
4A_69/2010 (06.04.2010)
4A_69/2010
Arr�t du 6 avril 2010
X.________, repr�sent� par Me Jean-Fr�d�ric Malcotti,
Y.________, repr�sent�e par Me Fran�ois Bohnet,
recours contre le jugement de la IIe Cour civile du Tribunal cantonal neuch�telois du 18 d�cembre 2009.
D�s 1996, Y.________ (ci-apr�s: l'employ�e), citoyenne am�ricaine, a travaill� pour un groupe de soci�t�s (ci-apr�s: l'employeur) aux �tats-Unis. Le 14 mai 2002, elle a conclu un nouveau contrat de travail avec l'une des branches du groupe implant�e � La Chaux-de-Fonds; le contrat a �t� partiellement modifi� le 2 septembre 2002. L'employ�e devait commencer son activit� en Suisse le 1er janvier 2003 et s'installer dans ce pays o� habitait son �poux, avec lequel elle s'�tait mari�e en 2000.
Le 19 novembre 2002, l'employ�e a eu une conversation t�l�phonique avec des repr�sentants de l'employeur, au cours de laquelle il a �t� question de la suppression de son poste en Suisse ensuite d'une restructuration du groupe. Le lendemain, se r�f�rant � cet entretien et au fait qu'on l'avait invit�e � quitter l'entreprise, elle a demand� quel serait son dernier jour de travail et pos� diverses autres questions sur son avenir. Il lui a �t� r�pondu qu'elle pourrait quitter la soci�t� une fois les probl�mes courants r�solus, en particulier une migration informatique aux �tats-Unis; il a �t� ajout� que ses autres questions recevraient une r�ponse ult�rieurement.
En d�cembre 2002, l'employ�e a d�m�nag� des �tats-Unis en Suisse. Le 17 d�cembre 2002, elle s'est pr�sent�e chez son employeur � La Chaux-de-Fonds et a alors �t� pri�e d'accuser r�ception d'une lettre du m�me jour qui confirmait le cong� donn� le 19 novembre 2002, fixait la fin des rapports de travail au 31 mars 2003 et la dispensait de son obligation de travailler jusqu'� cette date; l'employ�e a sign� le document en pr�cisant qu'elle n'�tait pas d'accord avec son contenu.
Agissant par l'interm�diaire d'un avocat vaudois, l'employ�e a contest� son cong�; elle r�clamait, pour le cas o� l'employeur ne reviendrait pas sur le cong�, une indemnit� de six mois de salaire pour licenciement abusif, ainsi que d'autres montants.
Une proc�dure judiciaire �tant envisag�e, le mandataire vaudois a transmis au printemps 2003 le dossier � un confr�re neuch�telois, l'avocat X.________ (ci-apr�s: l'avocat). Celui-ci a entam� des n�gociations avec le mandataire de l'employeur, en faisant notamment valoir une pr�tention en versement d'une indemnit� pour licenciement abusif ou �conomique. Le 15 octobre 2003, l'employ�e et son �poux ont demand� � l'avocat des nouvelles de l'affaire, lui ont signal� leur intention d'aller de l'avant et d'intenter une proc�dure judiciaire et se sont inqui�t�s de savoir s'il y avait des d�lais � respecter. Le 22 octobre 2003, il leur a r�pondu qu'il �tait en n�gociation et qu'envisager une proc�dure judiciaire �tait pr�matur�. En r�ponse � une nouvelle interpellation de l'employ�e du 11 avril 2004, l'avocat lui a indiqu� le 25 avril 2004 que la menace d'une proc�dure pour licenciement abusif n'en �tait plus une d�s lors que le d�lai pour introduire une telle proc�dure �tait �chu depuis fin septembre ou fin octobre 2003; il s'en excusait, tout en relevant que la menace avait tout de m�me permis d'obtenir le paiement du salaire jusqu'� fin avril 2003.
L'employ�e a poursuivi ses n�gociations avec l'employeur avec l'aide d'un nouveau mandataire. Une transaction a finalement �t� conclue.
En septembre 2005, l'employ�e s'est adress�e � l'avocat pour lui indiquer qu'elle le tenait pour responsable de sa perte du droit � demander une indemnit� pour licenciement abusif, qu'elle entendait lui r�clamer l'�quivalent � titre de r�paration du dommage et qu'elle le priait d'informer son assurance en responsabilit� civile. Mise au courant, celle-ci a refus� d'intervenir, estimant en substance que la perte du droit pour agir n'avait caus� aucun tort � l'employ�e.
Le 16 ao�t 2006, l'employ�e a actionn� l'avocat en paiement de 55'000 fr. repr�sentant quatre mois de son ancien salaire de base; celui-ci a conclu au rejet, faute de dommage cons�cutif � l'inobservation du d�lai pour agir en justice.
Par jugement du 18 d�cembre 2009, la IIe Cour civile du Tribunal cantonal neuch�telois a admis l'action; elle a condamn� l'avocat � payer � l'employ�e 55'000 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1er mai 2003. En substance, elle a consid�r� que l'employeur avait viol� ses obligations en manquant des �gards les plus �l�mentaires face � une collaboratrice qui travaillait pour lui depuis six ans au moins et qui devait donner satisfaction puisque le nouveau contrat pr�voyait un salaire de base annuel confortable de 165'000 fr.; en effet, il l'avait laiss�e quitter d�finitivement les �tats-Unis pour l'accueillir pratiquement � sa descente d'avion avec une lettre de licenciement pr�tendant faussement confirmer un cong� d�j� donn� pr�c�demment; en outre, il avait all�gu� des raisons �conomiques que l'instruction n'avait pas confirm�es; en cons�quence, il pouvait �tre admis avec une vraisemblance pr�pond�rante qu'une indemnit� pour licenciement abusif correspondant � quatre mois de salaire aurait �t� accord�e si l'action avait �t� intent�e � temps; l'omission d'ouvrir action, en violation fautive du devoir de diligence du mandataire, avait d�s lors caus� � l'employ�e un dommage de m�me montant.
L'avocat (le recourant) a interjet� un "recours en mati�re de droit civil, subsidiairement constitutionnel" au Tribunal f�d�ral, concluant principalement au rejet de toutes les conclusions de la demande. L'employ�e (l'intim�e) a propos� le rejet du recours.
La valeur litigieuse, d�termin�e par les conclusions encore en cause devant la derni�re instance cantonale (art. 51 al. 1 let. a LTF), est de 55'000 fr. Seule la voie du recours en mati�re civile est d�s lors ouverte (cf. art. 74 al. 1 let. b et art. 113 LTF).
Le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs constitutionnels express�ment invoqu�s et motiv�s (art. 106 al. 2 LTF). L'acte de recours doit, sous peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits ou principes constitutionnels viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation; le recourant doit discuter les attendus de la d�cision attaqu�e et exposer de mani�re claire et circonstanci�e en quoi consiste la violation du droit constitutionnel (cf. ATF 134 I 83 consid. 3.2; 134 II 244 consid. 2.2; 134 V 138 consid. 2.1). La simple �num�ration d'une s�rie de dispositions constitutionnelles que le recourant a ajout�e � titre subsidiaire � la fin d'un grief ne satisfait pas � ces exigences. Il n'y a pas � entrer en mati�re.
Le recourant critique l'appr�ciation des preuves concernant la situation �conomique de l'employeur; en bref, il reproche � la cour cantonale de ne pas avoir pris certaines pi�ces en consid�ration.
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), dont il ne peut s'�carter que s'ils l'ont �t� de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 135 II 145 consid. 8.1; 135 III 127 consid. 1.5 p. 130) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause. En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il n'y a arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables, ou encore s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e (ATF 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1).
La cour cantonale a retenu que l'employeur avait licenci� des cadres durant la p�riode du 1er mai 2002 au 31 mars 2003, c'est-�-dire pendant celle o� il avait d'abord conclu le nouveau contrat avec l'intim�e puis y avait mis fin. Ces faits ne sont pas contest�s, mais ne rel�veraient pas, selon le recourant, l'importance des difficult�s �conomiques auxquelles l'employeur devait faire face.
En l'occurrence, les juges cantonaux ont admis que le cong� �tait abusif essentiellement parce que l'employeur avait laiss� l'intim�e quitter son domicile aux �tats-Unis pour l'accueillir pratiquement � sa descente d'avion en Suisse avec une lettre de licenciement. On ne discerne pas en quoi l'�ventuelle importance des difficult�s �conomiques de l'employeur imposait de proc�der de la sorte, ni en quoi elle serait susceptible de modifier l'appr�ciation du manque d'�gards dont il avait fait preuve envers une employ�e de longue date, ce d'autant moins que le nouveau contrat de l'intim�e avait �t� conclu � un moment o� il connaissait manifestement des probl�mes et proc�dait d�j� � des licenciements; le recourant n'en dit mot. Le grief doit �tre rejet� faute de pertinence.
Le recourant critique la cour cantonale pour avoir retenu que l'omission d'ouvrir action avant l'�ch�ance du d�lai de 180 jours � compter de la fin du contrat (art. 336b al. 2 CO) avait caus� un dommage � l'intim�e; en r�sum�, il soutient que le cong� litigieux n'�tait pas abusif et, partant, qu'une action en paiement d'une indemnit� n'aurait pas abouti.
L'�num�ration des cas de licenciement abusif � l'art. 336 CO n'est pas exhaustive. Elle concr�tise avant tout l'interdiction g�n�rale de l'abus de droit et en am�nage les cons�quences juridiques pour le contrat de travail. D'autres situations constitutives de cong� abusif sont donc �galement admises par la pratique. Elles doivent toutefois comporter une gravit� comparable aux cas express�ment mentionn�s � l'art. 336 CO. L'abus de la r�siliation peut d�couler non seulement des motifs du cong�, mais �galement de la fa�on dont la partie qui met fin au contrat exerce son droit. Lorsqu'une partie r�silie de mani�re l�gitime un contrat, elle doit exercer son droit avec des �gards. Elle ne peut en particulier pas jouer un double jeu en contrevenant de mani�re caract�ris�e au principe de la bonne foi; en revanche, un comportement qui ne serait simplement pas convenable ou indigne des relations commerciales �tablies ne suffit pas; par exemple, le fait pour l'employeur d'avoir affirm� � son collaborateur qu'il ne serait pas licenci� et de lui notifier son cong� une semaine plus tard est un comportement qui n'est certes pas correct, mais qui ne rend pas � lui seul le cong� abusif (ATF 131 III 535 consid. 4.2 p. 538 s.; cf. �galement ATF 132 III 115 consid. 2.1 et 2.2 p. 116 s.).
En l'occurrence, la cour cantonale a jug� que l'employeur avait proc�d� au licenciement de mani�re abusive en ne retenant pas l'intim�e de quitter son domicile aux �tats-Unis et de s'�tablir en Suisse alors qu'il savait qu'il allait supprimer son poste dans ce dernier pays, puis en lui signifiant le cong� lorsqu'elle s'�tait pr�sent�e pour la premi�re fois � son lieu de travail en Suisse. Cette appr�ciation ne pr�te pas le flanc � la critique. Il ne s'agit pas d'un cas o� l'employeur, de bonne ou de mauvaise foi, nie simplement toute intention de licenciement avant d'y proc�der quelques jours plus tard. En l'esp�ce, l'employeur, alors qu'il savait qu'il allait mettre fin aux relations de travail, a laiss� l'intim�e prendre des dispositions d'ordre personnel incisives en vue de remplir les obligations d�coulant pour elle du contrat de travail.
A titre subsidiaire, le recourant conteste le montant du dommage; il soutient que l'intim�e aurait au plus re�u une indemnit� correspondant � un mois de salaire, d�s lors qu'elle avait �t� dispens�e de son obligation de travailler pendant le d�lai de cong�.
L'indemnit� pr�vue par l'art. 336a CO a une double finalit�, punitive et r�paratrice; comme elle est due m�me si le travailleur ne subit aucun dommage, il ne s'agit pas de dommages-int�r�ts au sens classique, mais d'une indemnit� sui generis, s'apparentant � une peine conventionnelle (ATF 135 III 405 consid. 3.1 p. 407). Le juge fixe l'indemnit� en �quit� (art. 4 CC) en fonction de toutes les circonstances (ATF 131 III 243 consid. 5.2 p. 246); il doit notamment tenir compte de la gravit� de la faute de l'employeur, d'une �ventuelle faute concomitante du travailleur, de la mani�re dont s'est d�roul�e la r�siliation, de la gravit� de l'atteinte � la personnalit� du travailleur licenci�, de la dur�e des rapports de travail, de leur �troitesse, des effets �conomiques du licenciement, de l'�ge du travailleur, d'�ventuelles difficult�s de r�insertion dans la vie �conomique et de la situation �conomique des parties (ATF 135 III 405 consid. 3.1 p. 407; 123 III 246 consid. 6a p. 255 s., 391 consid. 3c). Le montant de l'indemnit� est fix� librement par le juge; le pouvoir d'appr�ciation qui est reconnu de la sorte � l'autorit� cantonale conduit le Tribunal f�d�ral � ne pas substituer sa propre appr�ciation � celle de l'instance inf�rieure. Il n'interviendra que si la d�cision s'�carte sans raison s�rieuse des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation ou s'appuie sur des faits qui, en l'occurrence, ne devaient jouer aucun r�le ou encore ne tient, au contraire, pas compte d'�l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration; le Tribunal f�d�ral sanctionnera, en outre, les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 32, 213 consid. 3.1 p. 220).
En l'esp�ce, la cour cantonale a tenu compte du nombre d'ann�es pass�es par l'intim�e au service de l'employeur et du manque de tout m�nagement lors du licenciement dans le contexte du changement radical d'environnement professionnel et personnel que supposait sa venue en Suisse; le recourant ne critique pas ces motifs. Le fait que l'intim�e n'ait pas d� travailler pendant la p�riode du d�lai de cong� est par contre sans pertinence; le temps libre obtenu suite � la dispense de devoir offrir ses services apr�s r�ception de la r�siliation, lib�ration au demeurant courante, ne concerne pas directement le cong� et n'a pas � �tre imput� sur l'indemnit� due pour cause de licenciement abusif, en tout cas pas si, comme en l'esp�ce pour l'intim�e, il n'est pas �tabli que l'employ� licenci� a occup� un emploi �quivalent durant cette p�riode ou aurait pu le faire. En retenant une indemnit� correspondant � quatre mois de salaire, les juges cantonaux sont rest�s dans le cadre du large pouvoir d'appr�ciation qui leur revient en la mati�re.
Le recourant conteste avoir viol� son devoir de diligence; il plaide qu'� l'�poque concern�e, aucun arr�t admettant qu'un licenciement sans m�nagement pouvait �tre qualifi� d'abusif n'avait �t� publi� au Recueil officiel des arr�ts du Tribunal f�d�ral; il en d�duit qu'on ne saurait d�s lors lui reprocher � faute de ne pas avoir ouvert action pour demander une indemnit� pour licenciement abusif (cf. ATF 134 III 534 consid. 3.2.3.3).
Un arr�t du 13 octobre 1998 publi� au Recueil officiel pr�cise que l'�num�ration � l'art. 336 CO n'est pas exhaustive et que le caract�re abusif d'un licenciement peut d�couler de la fa�on dont la partie donnant le cong� exerce son droit de r�silier le contrat de travail (cf. ATF 125 III 70 consid. 2a et 2b). Le recourant ne pouvait d�s lors pas ignorer qu'un licenciement, en soi licite, pouvait n�anmoins �tre abusif suivant les circonstances dans lesquelles il est prononc�. Le reste �tait question d'appr�ciation, et le comportement de l'employeur, dont le recourant admet lui-m�me le caract�re critiquable, devait � cet �gard � tout le moins soulever des questions; dans les n�gociations avec l'employeur, le recourant a d'ailleurs requis une indemnit� pour licenciement abusif. Il ne pouvait pas simplement laisser l'action se p�rimer au motif qu'aucun arr�t publi� ne tranchait un cas tout-�-fait similaire � celui dont il �tait en charge, ce d'autant moins que l'intim�e lui avait annonc� �tre dispos�e � engager une proc�dure judiciaire.
En d�finitive, il r�sulte des consid�rants qui pr�c�dent que le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
Comme la valeur litigieuse, calcul�e selon les pr�tentions � l'ouverture de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41), d�passe le seuil de 30'000 fr., le montant de l'�molument judiciaire est fix� selon le tarif ordinaire (art. 65 al. 3 let. b LTF) et non r�duit (art. 65 al. 4 let. c LTF). Compte tenu de l'issue du litige, les frais judiciaires et d�pens de l'intim�e sont mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 ainsi qu'art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnit� de 3'000 fr., � payer � l'intim�e � titre de d�pens, est mise � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et � la IIe Cour civile du Tribunal cantonal neuch�telois.

References: art. 74
 art. 113
 ATF 
 ATF 
sui generis
 ATF 
 ATF