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Timestamp: 2016-10-23 14:25:09+00:00

Document:
6B_726/2009 (28.05.2010)
X.________, repr�sent� par Me Patrick Schellenberg, avocat,
tous repr�sent�s par Me Pascal Maurer, avocat,
tous les 2 repr�sent�s par avv. Luca Guidicelli, avvocato,
Complicit� d'abus de confiance aggrav�, d�faut de vigilance en mati�re d'op�rations financi�res et droit
recours contre l'arr�t de la Cour de cassation du canton de Gen�ve du 24 juillet 2009.
Par arr�t du 22 janvier 2009, la Cour correctionnelle avec jury du canton de Gen�ve a condamn� X.________, pour complicit� d'abus de confiance aggrav� et d�faut de vigilance en mati�re d'op�rations financi�res et droit de communication, � une peine privative de libert� de quinze mois avec sursis.
A.a X.________ a occup� le poste de fond� de pouvoir d�s 1995, puis de membre de la direction de la Banque R.________ depuis 2002.
A.b X.________ connaissait personnellement les fr�res A.Z.________ et B.Z.________ avec lesquels il entretenait des relations professionnelles et amicales soutenues.
B.Z.________ a d�march�, en Italie, divers investisseurs int�ress�s par des rendements importants issus de placements discrets en US dollars. Il leur a promis un rendement �lev� allant de 12 � 20 %, voir m�me 30 %, par semestre. Ces rendements �taient cens�s r�sulter d'op�rations financi�res privil�gi�es. Les investisseurs �taient dirig�s vers la Banque R.________, o� ils �taient re�us par X.________ en pr�sence de B.Z.________. Le compte Y.________ SA � la Banque R.________ �tait pr�sent� comme le v�hicule collectif de l'investissement. Il �tait indiqu� aux investisseurs que les fonds d�pos�s n'�taient pas cens�s sortir de la banque et que leur placement �tait s�r.
A.c X.________ a ouvert des comptes au nom de ces investisseurs italiens qui ont d�pos� leurs avoirs � la Banque R.________. Il a, comme convenu, d�bit� ces comptes et transf�r� les sommes sur le compte Y.________ SA. Il a ensuite ex�cut� ou fait ex�cuter des transferts consistant � d�biter le compte pr�cit� de sommes importantes sans rapport aucun avec les investissements promis. Les fonds remis par les investisseurs italiens ont �t� dilapid�s au profit personnel des fr�res Z.________ et de tiers.
Par arr�t du 24 juillet 2009, la Cour de cassation genevoise a rejet� le pourvoi form� par X.________.
Ce dernier d�pose un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Invoquant l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et une violation des art. 25, 138 et 305ter CP, il conclut, principalement, � l'annulation du jugement cantonal et � son acquittement des chefs de complicit� d'abus de confiance et de d�faut de vigilance en mati�re d'op�rations financi�res.
1.1 Tel qu'il est soulev�, le grief revient � invoquer une violation du principe in dubio pro reo comme r�gle de l'appr�ciation des preuves, donc, en d�finitive, � se plaindre de ce que cette appr�ciation serait arbitraire (cf. ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40 ss).
Cette derni�re notion, de jurisprudence constante, n'est pas synonyme de discutable, ni m�me de critiquable. Pour �tre qualifi�e d'arbitraire, une appr�ciation doit se r�v�ler manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat (ATF 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153). Le Tribunal f�d�ral, qui n'administre pas lui-m�me les preuves, ne saurait en effet en revoir librement l'appr�ciation et substituer la sienne, suppos�e diff�rente, � celle du juge du fait. Il ne peut s'�carter de la solution retenue que s'il est amen� � constater qu'elle s'av�re absolument inadmissible. Il ne peut au demeurant entrer en mati�re sur l'arbitraire all�gu� que si ce dernier est d�montr� dans le recours conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
1.2 Le recourant conteste avoir connu le pass� d'escroc de A.Z.________.
Selon les constatations cantonales, le recourant a d�clar�, tant au juge d'instruction qu'� l'attention du jury, qu'il connaissait personnellement A.Z.________ et savait qu'il avait eu des probl�mes p�naux en Italie. Il a pr�cis� qu'il savait d�j�, avant 2002, pour l'avoir lu dans la presse, que A.Z.________ avait �t� condamn�. Sur la base des ces �l�ments, la Cour de cassation a admis que l'int�ress� connaissait le pass� judiciaire de A.Z.________.
Dans son argumentation, le recourant se contente d'expliquer que les parties civiles ne connaissaient pas le pass� de A.Z.________, ce qui ne permet �videmment pas pour d�monter en quoi l'appr�ciation pr�cit�e serait arbitraire. Par ailleurs, la Cour de cassation, contrairement � ce que semble penser l'int�ress�, a uniquement parl� du � pass� judiciaire � de A.Z.________, sans pr�ciser que celui-ci �tait un � escroc �. La critique est donc vaine.
1.3 Le recourant conteste que les b�n�ficiaires des transferts effectu�s depuis le compte Y.________ SA �taient quasi-exclusivement des membres de la famille Z.________.
Selon les faits retenus, les pr�l�vements effectu�s, aux fins de couvrir des d�penses par cartes de cr�dit de la famille Z.________, sur le compte sur lequel �taient d�pos�s les fonds des investisseurs italiens auraient d� attirer l'attention du recourant. La Cour de cassation a pr�cis� que l'importance relative de ces pr�l�vements par rapport aux autres d�bits ne modifiait en rien le caract�re insolite de ces op�rations. De plus, le compte Y.________ SA n'avait pas la fonction usuelle d'un compte de gestion de fortune, puisqu'il �tait exclusivement utilis� pour le trafic de paiements.
Le recourant rel�ve qu'une bonne partie des fonds du compte pr�cit� a �t� vers�e � des clients de la banque, dont les plaignants, qu'une autre partie a �t� remise � des entreprises et enfin que des montants d'environ 4.2 millions d'USD et 1.3 millions d'euros ont �t� transf�r�s au total aux fr�res Z.________. Ce faisant, il ne conteste pas que ces derniers ont bel et bien touch� une partie des fonds transf�r�s sur le compte Y.________ SA, ni que celui-ci ne servait qu'� un trafic de paiements, �l�ments qui auraient d� �veiller son attention. On ne discerne donc pas de d�monstration d'arbitraire dans l'argumentation du recourant, de sorte que son grief doit �tre �cart�.
1.4 Par ailleurs, le recourant se contente de critiquer, de mani�re isol�e, deux �l�ments du verdict sans tenir compte du fait que les juges genevois ont fond� leur conviction en se basant sur un faisceau d'indices convergents expos�s aux pages 4 � 6 du jugement entrepris, puis r�sum�s au consid. 2.4. Or, lorsque l'autorit� cantonale a forg� sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'�l�ments, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant; l'appr�ciation des preuves doit �tre examin�e dans son ensemble; il n'y a pas arbitraire si l'�tat de fait retenu pouvait �tre d�duit de mani�re soutenable du rapprochement de divers �l�ments; de m�me, il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs soient fragiles, si la solution adopt�e peut �tre justifi�e de fa�on soutenable par un ou plusieurs arguments de nature � emporter la conviction.
Invoquant une violation des art. 25 et 138 CP, le recourant conteste sa condamnation pour complicit� d'abus de confiance.
2.1.1 Agit comme complice, celui qui pr�te intentionnellement assistance � l'auteur pour commettre un crime ou un d�lit (cf. art. 25 CP).
Objectivement, la complicit�, qui est une forme de participation accessoire � l'infraction, suppose que le complice ait apport� � l'auteur principal une contribution causale � la r�alisation de l'infraction, de telle sorte que les �v�nements ne se seraient pas d�roul�s de la m�me mani�re sans cette contribution. Il n'est pas n�cessaire que l'assistance du complice ait �t� une condition sine qua non de la r�alisation de l'infraction; il suffit qu'elle l'ait favoris�e. L'assistance pr�t�e par le complice peut �tre mat�rielle, intellectuelle ou consister en une simple abstention (ATF 132 IV 49 consid. 1.1 p. 51 s.; 121 IV 109 consid. 3a p. 119 s.).
Subjectivement, le complice doit avoir agi intentionnellement, mais le dol �ventuel suffit. Il faut qu'il sache ou se rende compte qu'il apporte son concours � un acte d�lictueux d�termin� et qu'il le veuille ou l'accepte. A cet �gard, il suffit qu'il connaisse les principaux traits de l'activit� d�lictueuse qu'aura l'auteur, lequel doit donc avoir pris la d�cision de l'acte (ATF 132 IV 49 consid. 1.1 p. 52).
2.1.2 Commet un abus de confiance au sens de l'art. 138 ch. 1 al. 2 CP celui qui, sans droit, emploie, � son profit ou au profit d'un tiers, les valeurs patrimoniales qui lui ont �t� confi�es.
Sur le plan objectif, il y a emploi illicite d'une valeur patrimoniale confi�e lorsque l'auteur l'utilise contrairement aux instructions re�ues, en s'�cartant de la destination fix�e. Par son comportement, l'auteur doit d�montrer clairement sa volont� de ne pas respecter les droits de celui qui lui fait confiance (ATF 129 IV 257 consid. 2.2.1 p. 259).
Sur le plan subjectif, il doit agir intentionnellement, avec le dessein de se procurer ou de procurer � un tiers un enrichissement ill�gitime, qui peut �tre r�alis� par dol �ventuel (ATF 118 IV 32 consid. 2a p. 34). Il y a dol �ventuel lorsque l'auteur envisage le r�sultat illicite, mais agit n�anmoins, m�me s'il ne le souhaite pas, parce qu'il s'en accommode pour le cas o� il se produirait. Il s'agit d'une forme d'intention, qui se distingue de la n�gligence consciente sur le plan volitif, non pas cognitif. Dans les deux cas, l'auteur est conscient que le r�sultat illicite pourrait se produire, mais, alors que celui qui agit par n�gligence consciente escompte qu'il ne se produira pas, celui qui agit par dol �ventuel l'accepte pour le cas o� il se produirait (ATF 125 IV 242 consid. 3c p. 251). Parmi les �l�ments ext�rieurs permettant de conclure que l'auteur s'est accommod� du r�sultat dommageable pour le cas o� il se produirait figurent notamment la probabilit� (connue par l'auteur) de la r�alisation du risque et l'importance de la violation du devoir de prudence. Plus celles-ci sont grandes, plus sera fond�e la conclusion que l'auteur, malgr� d'�ventuelles d�n�gations, avait accept� l'�ventualit� de la r�alisation du r�sultat dommageable. Peuvent �galement constituer des �l�ments ext�rieurs r�v�lateurs les mobiles de l'auteur et la mani�re dont il a agi (ATF 125 IV 242 consid. 3c in fine p. 252).
2.2 Le recourant nie que les �l�ments constitutifs objectifs et subjectifs de la notion de complicit� soient r�alis�s et conteste la r�alisation du dessein d'enrichissement ill�gitime.
2.2.1 Pour l'essentiel, l'argumentation de l'int�ress� consiste � nier les faits contest�s en opposant sa propre appr�ciation des preuves � celle des autorit�s cantonales. En effet, celui-ci soutient tout d'abord qu'aucun �l�ment du dossier ne permet de conforter l'id�e que B.Z.________ aurait manifest� une inclinaison reconnaissable � la commission d'un abus de confiance. Il rel�ve ensuite qu'on ne saurait d�duire de son comportement une volont�, sous forme de dol �ventuel, de commettre une infraction, puisque lui-m�me n'avait aucun doute � avoir sur l'int�grit� de B.Z.________ et qu'il avait simplement agi comme tout banquier dans un tel cas en ex�cutant les ordres de ses clients. Il conteste enfin la r�alisation du dessein d'enrichissement, au motif qu'il n'aurait pas connu cette volont� particuli�re chez B.Z.________. Ce faisant, le recourant n'invoque, ni ne d�montre aucun arbitraire quant aux constatations cantonales. Purement appellatoire, son argumentation est, dans une large mesure, irrecevable.
2.2.2 Pour le reste, il r�sulte des constatations cantonales que le recourant n'a jamais expliqu� � ses clients que leurs fonds seraient affect�s � d'autres fins que celles convenues et permettraient de financer les d�penses des fr�res Z.________ ainsi que celles de tiers. La part de risque encourue ne leur a pas �t� pr�cis�e, sinon que leur capital �tait garanti. A tous les stades de l'op�ration, l'int�ress� a paru �tre en osmose avec B.Z.________, celui-l� ne contredisant en sa pr�sence aucun des propos que ce dernier tenait, fussent-ils contraires � l'orthodoxie bancaire. Il n'a pas mis d'obstacle � la volont� exprim�e par B.Z.________ de disposer d'ordres de transfert sign�s en blanc par les clients, ni frein� les projets des investisseurs, allant m�me jusqu'� les rassurer au point d'inciter les clients r�ticents � investir. En tant que gestionnaire de la banque, il constituait un rouage n�cessaire � la r�ussite de la fraude, un maillon indispensable aux activit�s des fr�res Z.________. Le recourant a ferm� les yeux sur ce qu'il voyait ou pouvait observer dans la gestion du compte Y.________ SA. Il a laiss� faire B.Z.________ tout en se rendant compte des malversations commises. Il a sciemment laiss� les fonds �tre vir�s sur le compte pr�cit�, en sachant l'usage que B.Z.________ en faisait.
Sur la base des faits expos�s au consid. A et des �l�ments pr�cit�s, il ne fait pas de doute que le recourant, de par son activit� � la Banque R.________ et son r�le actif dans la gestion des comptes des plaignants, a contribu� � la r�alisation des malversations commises par les fr�res Z.________. De plus, il savait ou � tout le moins se rendait compte qu'il apportait son concours aux d�tournements de fonds op�r�s par B.Z.________ et acceptait manifestement cet �tat de fait. Dans ces conditions, la Cour de cassation n'a pas viol� le droit f�d�ral en consid�rant que le recourant s'�tait rendu complice d'abus de confiance au sens de l'art. 138 CP. Le grief doit donc �tre �cart�.
Invoquant une violation de l'art. 305ter al. 1 CP, le recourant conteste sa condamnation pour d�faut de vigilance en mati�re d'op�rations financi�res.
3.1 Aux termes de cette disposition, celui qui, dans l'exercice de sa profession, aura accept�, gard� en d�p�t ou aid� � placer ou � transf�rer des valeurs patrimoniales appartenant � un tiers et qui aura omis de v�rifier l'identit� de l'ayant droit �conomique avec la vigilance que requi�rent les circonstances, sera puni d'une peine privative de libert� d'un an au plus.
3.1.1 Cette norme sanctionne un d�lit de mise en danger abstraite. Le comportement incrimin� consiste � effectuer des op�rations financi�res sans identifier l'ayant droit �conomique. La violation du devoir d'identification est � elle seule suffisante. La question de savoir si les valeurs patrimoniales ont �t� acquises par l'ayant droit �conomique de mani�re r�pr�hensible est sans pertinence (ATF 125 IV 139 consid. 3b p. 142). L'objet du devoir de diligence vis� par l'art. 305ter al. 1 CP est la constatation ou l'identification de l'ayant droit �conomique, qui est la personne physique ou morale qui a la possibilit� de fait de disposer des valeurs patrimoniales et donc celui � qui ces valeurs appartiennent sous l'angle �conomique (ATF 125 IV 139 consid. 3c p. 143).
Cette disposition d�finit un d�lit continu. Le financier doit proc�der � de nouvelles v�rifications si, au cours des relations d'affaires, il se rend compte - par la d�couverte ou la survenance de faits nouveaux - que l'identification est incorrecte, soit par exemple parce que le client l'a tromp� ou que l'ayant droit �conomique a chang� (cf. ATF 134 IV 307 consid. 2.4 p. 311).
3.1.2 Cette norme p�nale tend � assurer la transparence dans le secteur financier afin d'�viter que les blanchisseurs de capitaux ne tirent profit de l'anonymat des relations pour se livrer � leurs activit�s criminelles. La connaissance du r�el propri�taire �conomique des valeurs doit faciliter les enqu�tes p�nales. Le but ultime de la norme r�side dans la protection de l'administration de la justice p�nale. On peut ainsi en d�duire que l'objectif vis� par la norme p�nale est atteint lorsque l'ayant droit �conomique est identifi�. Cette identification implique certes de proc�der � des mesures de v�rification avec toute la vigilance requise. Reste que si en fin de compte une identification correcte a lieu, il ne para�t gu�re appropri�, d�s lors que le but recherch� est atteint, d'appliquer l'art. 305ter CP � celui qui a accompli des v�rifications insuffisantes. En ce sens, le r�sultat importe plus que la mani�re. En cons�quence, cette norme ne saurait �tre appliqu�e en cas d'identification correcte de l'ayant droit �conomique, m�me si l'interm�diaire financier est parvenu � cette identification sans proc�der avec toute la vigilance requise par les circonstances concr�tes (ATF 129 IV 329 consid. 2.5 p. 335 s.).
3.1.3 La notion de � vigilance requise par les circonstances � impose au financier un devoir d'identification dont les limites r�sident dans le principe de la proportionnalit�. Le degr� de diligence requis n'est pas d�fini par la loi p�nale. Le message du Conseil f�d�ral de 1989 renvoie � cet �gard aux r�gles internes gouvernant les professions concern�es, � savoir, en mati�re bancaire, � la Convention relative � l'obligation de diligence des banques (cf. Message concernant la modification du code p�nal suisse, L�gislation sur le blanchissage d'argent et le d�faut de vigilance en mati�re d'op�rations financi�res, du 12 juin 1989 in FF 1989 II p. 989). Aujourd'hui, les devoirs de diligence des interm�diaires financiers sont ancr�s dans la Loi f�d�rale concernant la lutte contre le blanchiment d'argent et le financement du terrorisme dans le secteur financier du 10 octobre 1997 (LBA; RS 955.0), loi qui est entr�e en vigueur le 1er avril 1998.
3.1.3.1 Selon le message du Conseil f�d�ral, le processus d'identification exige un minimum de r�gles �crites (FF 1989 II p. 989).
Selon l'art. 7 LBA, l'interm�diaire financier doit �tablir des documents relatifs aux transactions effectu�es ainsi qu'aux clarifications requises en vertu de la pr�sente loi de mani�re � ce que des tiers experts en la mati�re puissent se faire une id�e objective sur les transactions et les relations d'affaires ainsi que sur le respect des dispositions de la pr�sente loi (al. 1). Il conserve les documents de mani�re � pouvoir satisfaire, dans un d�lai raisonnable, aux �ventuelles demandes d'informations ou de s�questre pr�sent�es par les autorit�s de poursuite p�nale (al. 2). Il conserve les documents dix ans apr�s la cessation de la relation d'affaires ou apr�s la fin de la transaction (al. 3).
L'art. 23 de l'Ordonnance de l'Autorit� f�d�rale de surveillance des march�s financiers sur la pr�vention du blanchiment d'argent et du financement du terrorisme dans le domaine des banques, des n�gociants en valeurs mobili�res et des placements collectifs du 18 d�cembre 2002 (OBA-FINMA 1; RS 955.022), entr�e en vigueur le 1er juillet 2003, pr�voit que l'interm�diaire financier organise sa documentation de fa�on � �tre en mesure d'indiquer dans un d�lai raisonnable, documents � l'appui, aux autorit�s de poursuite p�nale ou � d'autres autorit�s habilit�es qui est le donneur d'ordre d'un virement sortant et si une entreprise ou une personne: est un cocontractant ou un ayant droit �conomique (let. a); a effectu� une op�ration de caisse exigeant la v�rification de l'identit� des personnes concern�es (let. b); dispose d'une procuration durable sur un compte ou un d�p�t, dans la mesure o� celle-ci ne ressort pas d�j� d'un registre officiel (let. c).
D'apr�s le ch. 22 de la Convention relative � l'obligation de diligence des banques du 7 avril 2008 (CDG 08), qui concerne l'obligation de documentation, et qui reprend le ch. 22 de la Convention relative � l'obligation de diligence des banques du 2 d�cembre 2002 (CDB 03), il y a lieu de conserver de mani�re appropri�e le nom, le pr�nom, la date de naissance, la nationalit� et l'adresse du domicile (la raison sociale et le si�ge, s'il s'agit d'une personne morale ou d'une soci�t�) du cocontractant, ainsi que les moyens utilis�s pour v�rifier son identit�. Lorsque le cocontractant provient d'un pays dans lequel les dates de naissance ou les adresses de si�ge ou de domicile ne sont pas utilis�es, l'exigence relative � ces donn�es ne s'applique pas. La photocopie de la pi�ce de l�gitimation officielle et les autres documents ayant servi � v�rifier l'identit� doivent �tre conserv�s. Le ch. 23 de la CDG 08 pr�cise que la banque doit prendre des dispositions pour s'assurer que la proc�dure de v�rification de l'identit� du cocontractant a �t� correctement et suffisamment document�e (al. 1). Ces dispositions impliquent notamment que l'arriv�e des documents relatifs � la v�rification de l'identit� du contractant aupr�s de la banque, ou leur disponibilit� dans le syst�me de la banque, puisse �tre retrac�e (al. 2).
Dans le domaine bancaire, la d�claration du client sur l'identit� de l'ayant droit �conomique est effectu�e moyennant le formulaire A de l'Association suisse des banquiers, qui est annex� � la CDB (cf. art. 3 et ch. 30 CDB 08 et CDB 03). Les banques sont toutefois libres d'utiliser un autre formulaire dont le contenu doit toutefois �tre �quivalent � celui du formulaire mod�le (cf. ch. 31 CDB 08 et CDB 03).
3.1.3.2 L'art. 305ter CP a pour objet la r�union d'informations susceptibles de faciliter les enqu�tes p�nales sur l'origine des valeurs. Il doit permettre aux autorit�s, notamment de poursuite p�nale, de reconstituer le puzzle des transactions financi�res et de remonter plus facilement jusqu'aux cerveaux des organisations financi�res (cf. FF 1989 II 1989; M. KISTLER, La vigilance requise en mati�re d'op�rations financi�res, th�se 1994 p. 208). Pour ce faire, l'interm�diaire financier doit conserver une trace �crite de l'identit� de ses clients et des ayants droit �conomiques des comptes, de mani�re � pouvoir communiquer ces renseignements aux autorit�s comp�tentes en cas de demande. En effet, m�me un homme diligent ne saurait se souvenir du nom, du pr�nom, de l'adresse, de la date de naissance et de la nationalit� de tous ses clients et encore moins de ceux des ayants droit �conomiques, de sorte qu'une trace �crite de ces donn�es doit �tre conserv�e. Cette obligation de documentation constitue la concr�tisation du devoir de v�rification et son manquement constitue par cons�quent une violation de l'art. 305ter CP (cf. N. SCHMID, in Kommentar, Einziehung, Organisiertes Verbrechen, Geldw�scherei, Band II, 2002, p. 72 s.; M. KISTLER, op cit, p. 206; contra notamment: P. GR�NINGER, Die Strafbarkeit der Verletzung von Sorgfaltspflichten bei Finanzgesch�ften, Dissertation 2005 p. 149 s; M. PIETH, Basler Kommentar, Strafrecht II, 2�me �d., ad art. 305ter n� 22 et les auteurs cit�s). Cette interpr�tation est conforme au but de la loi tel que d�crit ci-dessus de m�me qu'aux textes l�gaux et � la CDB-08 mentionn�s au consid�rant pr�c�dent.
Reste que la loi p�nale et la LBA ne pr�cisent pas la mani�re dont les actes doivent �tre document�s, ni n'obligent les banques � tenir un fichier pr�cis ou informatis�. Selon la CDB, les banques restent d'ailleurs libres d'utiliser leurs propres formulaires, m�me si le contenu de ceux-ci doit �tre �quivalent au formulaire A (cf. ch. 31 CDB 08 et CDB 03). Les modalit�s de la documentation restent donc de la comp�tence des �tablissements bancaires et ne sauraient par cons�quent constituer une violation de l'art. 305ter CP. De plus, conform�ment � la jurisprudence expos�e � l'ATF 129 IV 329, l'objectif vis� par l'art. 305ter CP est atteint lorsque l'ayant droit �conomique est identifi�, le r�sultat important plus que la mani�re.
3.2 Le recourant soutient que B.Z.________ �tait bien l'ayant droit �conomique du compte Y.________ SA, puisqu'il avait le contr�le des valeurs en cause, de sorte qu'aucune omission d'identification ne saurait lui �tre reproch�e.
Ce faisant, l'int�ress� se contente de nier le fait contest�, � savoir qu'il savait que B.Z.________ n'�tait pas l'ayant droit �conomique du compte Y.________ SA, ce qui ne suffit manifestement pas � faire admettre l'arbitraire, qui n'est d'ailleurs m�me pas all�gu�. Le recours sur ce point ne satisfait pas aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re.
3.3 Le recourant conteste avoir viol� son devoir de diligence, d�s lors qu'il connaissait l'identit� de tous les investisseurs italiens, soit des ayants droit du compte Y.________ SA.
Certes, selon les faits retenus, le recourant a laiss� subsister, en relation avec le compte Y.________ SA, un formulaire A qui ne correspondait plus � la r�alit�. Reste que, d'apr�s l'arr�t entrepris, le recourant connaissait l'identit� des ayants droit de ce compte. Il avait en effet re�u personnellement ces investisseurs � la Banque R.________, o� il leur avait ouvert des comptes sur lesquels ils avaient d�pos� leurs avoirs, qui avaient ensuite �t� transf�r�s sur le compte Y.________ SA (cf. supra consid. A). Ces constatations cantonales sont toutefois insuffisantes pour savoir si le recourant, agissant comme interm�diaire financier au sens de l'art. 2 al. 2 let. a LBA, a organis� une documentation en relation avec ces investisseurs italiens et s'il lui �tait par cons�quent possible de les identifier, dans un d�lai raisonnable et pi�ces � l'appui, comme �tant les v�ritables ayants droit �conomiques du compte susmentionn� en cas de demande effectu�e par une autorit� de poursuite p�nale ou une autre autorit� habilit�e. Dans ces conditions, les �l�ments sont insuffisants pour conclure que le recourant a viol� son devoir de diligence en mati�re d'identification. En cons�quence, le recours doit �tre admis sur ce point et la cause doit �tre retourn�e en instance cantonale pour compl�ter l'�tat de fait.
En conclusion, le recours est partiellement admis, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Pour le surplus, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant obtenant partiellement gain de cause, il peut pr�tendre � une indemnit� de d�pens r�duite (art. 68 al. 1 LTF) et supportera une partie des frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).
Enfin, il n'y a pas lieu d'allouer d'indemnit� aux intim�s qui ne sont pas intervenus dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (cf. ATF 133 IV 293 consid. 3.4.2 p. 295 s.).
Le recours est partiellement admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � la cour cantonale pour nouveau jugement. Pour le surplus, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le canton de Gen�ve versera au recourant une indemnit� de d�pens de 1'000 fr.

References: art. 25
in dubio
 ATF 
 ATF 
 art. 25
 art. 25
in fine
 ATF 
 art. 3
 art. 305
 ATF