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Timestamp: 2016-10-21 22:04:38+00:00

Document:
1C_506/2011 (22.02.2012)
1C_506/2011
Arr�t du 22 f�vrier 2012
MM. les Juges Fonjallaz, Pr�sident, Aemisegger et Chaix.
Commune de Pully, repr�sent�e par Me Philippe-Edouard Journot, avocat,
A.________, repr�sent�e par Me Philippe Vogel, avocat,
Permis de construire, autonomie communale,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 5 octobre 2011.
A.________ est propri�taire de la parcelle n� 3'259 du registre foncier de la commune de Pully (ci-apr�s: la commune). Ce bien-fonds, d'une surface de 2'328 m2, est colloqu� en zone de moyenne densit�, selon le plan g�n�ral d'affectation de la commune de Pully du 12 mars 2001. Il jouxte, au nord-est, les parcelles n� 1'422, 1'416 et 1'417. Ces biens-fonds comprennent sur leur partie sup�rieure, au nord-est, des b�timents d'habitation bordant l'avenue C.-F. Ramuz. Au sud-ouest se trouve un secteur de for�t appartenant au cordon bois�, qui borde les rives de la rivi�re de la Vuach�re. La parcelle de la recourante en est s�par�e par un chemin pi�tonnier, le chemin du Pont du Diable, qui m�ne, � l'ouest, � un pont enjambant la Vuach�re. Le bien-fonds n� 3'259 pr�sente une certaine d�clivit� dans l'axe est-ouest, la partie orientale �tant situ�e en amont. La pente est cependant irr�guli�re et son sens varie aux diff�rents endroits de la parcelle.
Le 5 juin 2009, A.________ a d�pos� une demande de permis de construire un b�timent d'habitation de sept logements avec six places de parc int�rieures et six places � l'air libre, sur le bien-fonds pr�cit�. Mis � l'enqu�te publique du 17 octobre au 16 novembre 2009, ce projet a suscit� deux oppositions. Celles-ci ont toutefois �t� retir�es, respectivement en juillet et en d�cembre 2010.
Le 28 juin 2010, � la suite d'une entrevue avec des repr�sentants de la commune, un nouveau jeu de plans du projet a �t� produit. Ces plans d�crivent un b�timent rectangulaire de 27,18 m par 14,6 m, orient� dans l'axe nord-ouest - sud-est. Le d�gagement est plus important du c�t� sud de la construction; en effet, environ 16 m s�parent � cet endroit le b�timent du chemin du Pont du Diable. Les courbes de niveau du terrain montrent que le b�timent occupera la surface relativement plane situ�e au centre de la parcelle.
Le b�timent, qui comporte trois �tages, est coiff� d'un toit � deux pans sym�triques. Le sous-sol comprend un appartement, sept caves, un local technique, une buanderie et un garage souterrain. Au rez-de-chauss�e du b�timent se trouvent trois appartements; la partie saillante du sous-sol (garage) sert de terrasse pour deux de ceux-ci; la fa�ade ouest comprend, en son centre, un balcon de 2 m 50 de profondeur et 6 m 45 de largeur. Les combles abritent �galement trois appartements; la fa�ade ouest comporte un balcon identique � celui de l'�tage inf�rieur; en fa�ade est se trouve aussi un balcon qui occupe la moiti� sud du pignon. Le toit du b�timent comprend plusieurs lucarnes � un pan, dont les pi�droits et les linteaux sont de m�me hauteur. Toutefois, la taille des fen�tres et la largeur des lucarnes varient. Sur l'un comme sur l'autre pan du toit, la distance entre les joues des lucarnes n'est pas uniforme.
L'acc�s � la parcelle n� 3'259 se fait depuis l'avenue C.-F. Ramuz en empruntant un passage d�fini par plusieurs servitudes, dont l'assiette occupe les parcelles n� 1'417, 1'420, 1'423 et 1'424. Cette voie aboutit au nord-est de la parcelle de A.________. A partir de l�, le projet pr�voit la cr�ation d'un chemin en d�blai d'une douzaine de m�tres en direction du sud, dont la pente est de 23%. Le chemin se divise ensuite en deux. L'importance du d�blai n�cessit� par le chemin augmente � mesure que l'on s'approche du garage souterrain. Le virage form� par la voie d'acc�s est bord�, de part et d'autre, de murs de sout�nement.
Par d�cision du 25 octobre 2010, la Municipalit� de Pully (ci-apr�s: la Municipalit�), s'appuyant sur l'art. 86 de la loi cantonale sur l'am�nagement du territoire et les constructions du 4 d�cembre 1985 (LATC; RSV 700.11) et sur les art. 1 et 32 du r�glement communal sur l'am�nagement du territoire et des constructions du 12 mars 2001 (RCATC) a refus� de d�livrer le permis de construire, pour des motifs li�s � l'esth�tique du projet et � son int�gration au site.
A.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton du Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal). Celle-ci a proc�d� � une inspection locale en pr�sence des parties, le 6 avril 2011. Par arr�t du 5 octobre 2011, le Tribunal cantonal a admis le recours, annul� la d�cision du 25 octobre 2010 et invit� la commune � d�livrer le permis de construire pour le projet soumis � l'enqu�te publique du 17 octobre au 16 novembre 2009, sur la base des nouveaux plans du 28 juin 2010. Il a consid�r� en substance qu'en refusant le permis de construire sollicit� la Municipalit� avait abus� de son pouvoir d'appr�ciation.
Agissant par les voies du recours en mati�re de droit public et du recours constitutionnel subsidiaire, la commune de Pully demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t et de confirmer sa d�cision du 25 octobre 2010 refusant le permis de construire susmentionn�.
Le Tribunal cantonal renonce � se d�terminer. A.________ conclut au rejet des recours, dans la mesure de leur recevabilit�. Par courrier du 13 janvier 2012, la recourante renonce � pr�senter des observations compl�mentaires.
Par ordonnance du 25 novembre 2011, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif, pr�sent�e par la recourante.
Dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public de l'am�nagement du territoire et des constructions (art. 82 let. a LTF), le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. Selon l'art. 89 al. 2 let. c LTF, les communes et autres collectivit�s publiques ont qualit� pour recourir en invoquant la violation de garanties qui leur sont reconnues par les Constitutions cantonale ou f�d�rale. La commune de Pully, qui invoque l'autonomie dont elle b�n�ficie en mati�re d'am�nagement local du territoire, a ainsi qualit� pour agir. La question de savoir si elle est r�ellement autonome dans ce domaine rel�ve du fond (ATF 135 I 43 consid. 1.2 p. 45 et les arr�ts cit�s).
Les autres conditions de recevabilit� �tant par ailleurs r�unies, la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte, ce qui entra�ne l'irrecevabilit� du recours constitutionnel subsidiaire (art. 113 LTF).
Dans la premi�re partie de son �criture, apr�s avoir d�clar� faire sien l'�tat de fait transcrit dans l'arr�t attaqu� dans la mesure o� il est corrobor� par les pi�ces du dossier, la recourante pr�sente certains �l�ments nouveaux. Elle perd cependant de vue que le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. La recourante ne peut critiquer la constatation de faits qui importent pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), en particulier en violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire (art. 97 al. 1 LTF; ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; Message concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale du 28 f�vrier 2001, FF 2001 p. 4135), ce qu'il lui appartient de d�montrer par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF. En l'esp�ce, le recours ne comporte aucune d�monstration du caract�re arbitraire de l'�tat de fait de la d�cision attaqu�e, de sorte qu'il n'y a pas lieu de prendre en consid�ration d'autres faits que ceux retenus dans ladite d�cision.
La recourante se plaint d'une violation de son autonomie communale.
3.1 Selon l'art. 50 al. 1 Cst., l'autonomie communale est garantie dans les limites fix�es par le droit cantonal. Une commune b�n�ficie de la protection de son autonomie dans les domaines que le droit cantonal ne r�gle pas de fa�on exhaustive, mais qu'il laisse en tout ou partie dans la sph�re communale, conf�rant par l� aux autorit�s municipales une libert� de d�cision relativement importante. L'existence et l'�tendue de l'autonomie communale dans une mati�re concr�te sont d�termin�es essentiellement par la constitution et la l�gislation cantonales (ATF 136 I 316 consid. 2.1.1 p. 317 et les arr�ts cit�s).
En droit cantonal vaudois, les communes jouissent d'une autonomie maintes fois reconnue lorsqu'elles d�finissent, par des plans, l'affectation de leur territoire, et lorsqu'elles appliquent le droit des constructions (art. 139 al. 1 let. d Cst./VD; cf. notamment ATF 115 Ia 114 consid. 3d p. 118 s.; arr�t 1P.167/2003 consid. 3 publi� in RDAF 2004 p. 114). Cela ressort en particulier de l'art. 2 al. 2 LATC, selon lequel l'Etat laisse aux communes la libert� d'appr�ciation n�cessaire � l'accomplissement de leurs t�ches. Le droit cantonal se borne ainsi � poser quelques r�gles sur l'esth�tique, la solidit� et la salubrit� des constructions, sur la suppression des barri�res architecturales et l'utilisation rationnelle de l'�nergie (art. 86 � 102 LATC). En revanche, il ne contient aucune disposition sur la densit� des constructions, en particulier sur le coefficient d'utilisation du sol, la hauteur et le nombre de niveaux admissibles. Ces domaines ressortissent au seul droit communal (arr�t 1P.167/2003 du 3 juillet 2003), de m�me que les dispositions sur l'esth�tique des constructions.
3.2 Aux termes de l'art. 86 LATC, la municipalit� veille � ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les am�nagements qui leur sont li�s, pr�sentent un aspect architectural satisfaisant et s'int�grent � l'environnement (al. 1). Elle refuse le permis pour les constructions ou les d�molitions susceptibles de compromettre l'aspect et le caract�re d'un site, d'une localit�, d'un quartier ou d'une rue, ou de nuire � l'aspect d'un �difice de valeur historique, artistique ou culturelle (al. 2). L'alin�a 3 de cette disposition pr�voit que les r�glements communaux doivent contenir des dispositions en vue d'�viter l'enlaidissement des localit�s et de leurs abords.
L'art. 32 RCATC permet � la Municipalit� de prendre des dispositions exceptionnelles (notamment en application de l'art. 86 LATC) pour sauvegarder les qualit�s particuli�res d'un lieu ou pour tenir compte des situations acquises.
3.3 Selon la jurisprudence, la question de l'int�gration d'une construction ou d'une installation � l'environnement b�ti dans un site ne doit pas �tre r�solue en fonction du sentiment subjectif de l'autorit�, mais selon des crit�res objectifs et syst�matiques; en tous les cas, l'autorit� comp�tente doit indiquer les raisons pour lesquelles elle consid�re qu'une construction ou une installation serait de nature ou non � enlaidir le site (arr�t 1P.581/1998 du 1er f�vrier 1999, in RDAF 2000 I 288; ATF 115 Ia 363 consid. 3b p. 367, 370 consid. 3 p. 373 et les arr�ts cit�s). L'application d'une clause d'esth�tique ne doit pas aboutir � ce que, de fa�on g�n�rale, la r�glementation sur les zones en vigueur soit vid�e de sa substance. En droit vaudois, un projet de construction peut �tre interdit sur la base de l'art. 86 LATC quand bien m�me il satisferait � toutes les autres dispositions cantonales et communales en mati�re de police des constructions. Cependant, lorsqu'un plan de zones pr�voit que des constructions d'un certain volume peuvent �tre �difi�es dans tel secteur du territoire, une interdiction de construire fond�e sur l'art. 86 LATC, en raison du contraste form� par le volume du b�timent projet�, ne peut se justifier que par un int�r�t public pr�pond�rant. Il faut que l'utilisation des possibilit�s de construire r�glementaires apparaisse d�raisonnable. Tel sera par exemple le cas s'il s'agit de prot�ger un site, un b�timent ou un ensemble de b�timents pr�sentant des qualit�s esth�tiques remarquables, qui font d�faut � l'immeuble projet� ou que mettrait en p�ril sa construction (ATF 101 Ia 213 consid. 6c p. 222 s.; 115 Ia 114 consid. 3d p. 119).
Lorsqu'il s'agit d'examiner l'application de clauses d'esth�tique, le Tribunal f�d�ral fait preuve de retenue dans l'appr�ciation des circonstances locales. Dans ce domaine, les autorit�s locales disposent en effet d'un large pouvoir d'appr�ciation (cf. ATF 132 II 408 consid. 4.3 p. 416 et les r�f�rences; arr�t 1P.678/2004 du 21 juin 2005 consid. 4, in ZBl 2006 p. 430). C'est le cas notamment lorsqu'il s'agit de savoir si une construction ou une installation est de nature � compromettre l'aspect ou le caract�re d'un site, d'une localit�, d'un quartier ou d'une rue (ATF 115 Ia 114 consid. 3d p. 118, 363 consid. 3b p. 367; arr�t P.265/1985 du 16 avril 1986 consid. 3 in RDAF 1987 p. 155).
3.4 Lorsqu'elle est reconnue autonome dans un domaine sp�cifique, une commune peut d�noncer tant les exc�s de comp�tence d'une autorit� cantonale de recours que la violation par celle-ci des r�gles du droit f�d�ral, cantonal ou communal qui r�gissent la mati�re (ATF 128 I 3 consid. 2b p. 9 et l'arr�t cit�). Le Tribunal f�d�ral examine librement l'interpr�tation du droit constitutionnel; en revanche, il v�rifie l'application de r�gles de rang inf�rieur � la constitution cantonale sous l'angle restreint de l'arbitraire (art. 9 Cst.; ATF 135 I 302 consid. 1.2 p. 305 et les arr�ts cit�s). Dans ce cas, si l'application de la loi d�fendue par l'autorit� cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, cette interpr�tation sera confirm�e, m�me si une autre solution - �ventuellement plus judicieuse - para�t possible (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5 et les arr�ts cit�s).
3.5 En l'esp�ce, la commune reproche au Tribunal cantonal d'avoir r�examin� tous les crit�res qu'elle avait invoqu�s dans sa d�cision du 25 octobre 2010 sous l'angle de l'int�gration et de l'esth�tique en apportant son propre r�sultat, substituant ainsi son appr�ciation � celle de l'autorit� communale. Elle estime que l'instance pr�c�dente a manqu� de retenue dans l'appr�ciation de la situation de la parcelle (consid. 3.5.1), de l'implantation de l'immeuble (consid. 3.5.2), de l'acc�s au garage inf�rieur (consid. 3.5.3) et de l'esth�tique du b�timent (consid. 3.5.4).
3.5.1 La Municipalit� avait d'abord soutenu, dans sa d�cision du 25 octobre 2010, que la situation de la parcelle �tait exceptionnelle, remarquablement situ�e sur l'avenue C.-F. Ramuz, b�n�ficiant d'une desserte optimale en transports publics, sise en deuxi�me rang lui permettant ainsi de ne pas �tre affect�e par les nuisances sonores de ladite avenue et disposant d'un exceptionnel d�gagement en contrebas au sud vers la for�t et la Vuach�re.
Apr�s s'�tre rendu sur place, le Tribunal cantonal a consid�r� au contraire que le site ne pr�sentait aucune qualit� particuli�re. Il a relev� que le terrain litigieux et le b�timent projet� n'�taient pas visibles depuis la route et que la parcelle �tait isol�e des regards, � l'exception des passants du chemin du Pont du Diable au sud dont on ne saurait exag�rer le nombre. L'absence de nuisances sonores, qui conf�re certes au site un caract�re agr�able, ne justifiait pas que l'on se montre plus exigeant en mati�re d'esth�tique des constructions. Enfin, la parcelle bord�e par un cordon bois� qui emp�che d'apercevoir les constructions situ�es en contrebas et le lac L�man, ne disposait pas d'un d�gagement en direction du sud. Par cons�quent, il ne se justifiait pas de poser des exigences accrues en mati�re de qualit� architecturale et d'int�gration au site.
Les constatations op�r�es par le Tribunal cantonal reposent sur des motifs objectifs et fond�s. La Municipalit� ne pr�tend d'ailleurs pas que ces constatations seraient fausses ou qu'elles conduiraient � une solution ind�fendable. Partant, l'instance pr�c�dente n'a pas substitu� son pouvoir d'appr�ciation � celui de l'autorit� municipale, mais s'est content�e de sanctionner un exc�s du pouvoir d'appr�ciation de celle-ci.
3.5.2 La Municipalit� reproche ensuite au Tribunal cantonal d'avoir remis en cause l'analyse municipale concernant l'implantation de l'immeuble. Dans sa d�cision du 25 octobre 2010, elle avait consid�r� que l'orientation de ladite implantation ne respectait pas la courbe naturelle des niveaux et que sa position, en amont de la parcelle, rendait difficile l'am�nagement de la partie nord de celle-ci.
Le Tribunal cantonal a en revanche jug� que le b�timent occupait la surface plane de la parcelle, comme le montrent les plans et comme il a pu le constater pendant l'inspection locale gr�ce aux gabarits pos�s. Cette solution �vitait les mouvements de terrain excessifs. La situation l�g�rement en amont de l'immeuble - la distance entre la fa�ade nord et la limite de propri�t� est de 10,68 m, contre environ 16 m du c�t� sud - permettait de d�gager de la place du c�t� sud pour l'agr�ment des habitants, l� o� l'ensoleillement est meilleur. L'am�nagement de la partie nord de la parcelle ne posait aucun probl�me majeur; il paraissait naturel que la constructrice ait choisi cette portion de terrain, moins int�ressante, pour l'acc�s � l'immeuble et pour le stationnement. Enfin, l'orientation de l'immeuble �tait similaire � celles des b�timents situ�s sur les parcelles adjacentes, au nord et � l'est.
L'analyse bien motiv�e de l'instance pr�c�dente ne para�t pas d�raisonnable. La commune n'expose d'ailleurs pas en quoi ce raisonnement serait arbitraire. Ainsi, le Tribunal cantonal pouvait retenir sans violer l'autonomie dont la commune dispose en la mati�re que, sis sur la partie plane de la parcelle, l�g�rement en amont, le projet litigieux �pousait convenablement la forme du terrain et que son orientation, similaire � celle des autres b�timents alentour, respectait les contraintes que posaient les diff�rents axes de pente de la parcelle. Il pouvait en d�duire que l'autorit� communale avait abus� de son pouvoir d'appr�ciation en critiquant l'implantation de l'immeuble litigieux, laquelle est au demeurant conforme au plan g�n�ral d'affectation des zones et au r�glement communal.
3.5.3 Dans sa d�cision du 25 octobre 2010, la Municipalit� avait �galement critiqu� l'acc�s au garage inf�rieur par une rampe, en courbe, qui formerait une "immense saign�e dans le site, avec des talutages en biais", et qui impliquerait "des ouvrages de b�ton gigantesques". Elle avait aussi relev� que sa praticabilit� en hiver semblait hasardeuse.
Pour le Tribunal cantonal, l'ouvrage est certes important, mais il consiste presque uniquement en des d�blais. Les murs de sout�nement, situ�s de part et d'autre du virage ne d�passent que l�g�rement le niveau du terrain am�nag�. Ainsi, le chemin d'acc�s et les �l�ments b�tis qu'il comporte ne seront que peu visibles aux alentours de la parcelle. Depuis le chemin du Pont du Diable situ� en contrebas, auquel la Municipalit� pr�te une attention particuli�re, la perc�e ne s'offrira pas au regard des promeneurs, vu la pente du terrain et la nature de l'ouvrage. Elle sera mieux perceptible depuis les parcelles n� 1'417, 1'420 et 1'433, mais il s'agit de biens-fonds priv�s, par d�finition fr�quent�s par quelques personnes seulement, qui ne sauraient �tre incommod�es gravement par l'ouvrage litigieux. Par ailleurs, la rampe d'acc�s ne constitue pas plus une balafre dans le site que le mur de sout�nement situ� � l'est de la construction, en bordure des parcelles n� 1'420 et 1'433.
L� encore, l'argumentation du Tribunal cantonal �chappe � toute critique. C'est � bon droit qu'il a consid�r� que les am�nagements ext�rieurs - importants s'agissant du chemin d'acc�s au garage inf�rieur - s'expliquaient par les contraintes r�glementaires et la configuration des lieux, que leur impact visuel serait faible et que leur int�gration au site - sans valeur particuli�re - ne posait pas de probl�me. Il pouvait en tirer la conclusion que l'autorit� communale avait exc�d� son pouvoir d'appr�ciation en refusant le permis de construire pour ce motif.
La Municipalit� reproche encore au Tribunal cantonal d'avoir consid�r� que le grief li� � la difficult� d'utilisation de la rampe d'acc�s en hiver �tait retir�. Elle ne discute cependant pas le motif avanc� par l'instance pr�c�dente pour proc�der de la sorte. Faute de motivation, ce grief doit �tre d�clar� irrecevable.
3.5.4 Enfin, la recourante fait grief au Tribunal cantonal d'avoir r�examin� l'ensemble des "dispositions constructives de l'immeuble", sous l'angle de leur proportion, de leur disposition au sein de l'�difice, de leur nombre s'agissant des lucarnes et de "tout ce qui a trait � l'esth�tique du b�timent". Dans sa d�cision du 25 octobre 2010, elle avait d�plor� les "balcons maladroitement reli�s au sol naturel", la pr�sence de faux cha�nages d'angles, les fen�tres aux proportions quelconques ainsi que les nombreuses et in�l�gantes lucarnes. Elle avait encore estim� que l'expression des fa�ades et de la toiture �tait n�glig�e.
Le Tribunal cantonal a estim� au contraire que l'ouvrage litigieux ne posait pas de probl�me du point de vue de l'int�gration. Le b�timent pr�sentait une architecture classique (construction de base rectangulaire, coiff�e d'un toit � deux pans sym�triques) et r�glementaire qui ne se d�marquait pas des immeubles voisins. Certes, il comportait quelques �l�ments (notamment les lucarnes et la jonction entre le chemin d'acc�s et le balcon est des combles) disgracieux, mais on ne pouvait pas consid�rer qu'il y avait l� une utilisation d�raisonnable et irrationnelle des possibilit�s de construire r�glementaires � laquelle s'opposerait un int�r�t public pr�pond�rant (cf. expos� d�taill� dans l'arr�t attaqu� p. 10 et 11).
A nouveau, le Tribunal cantonal n'a pas examin� de mani�re arbitraire l'application qu'a faite la commune de la clause d'esth�tique. Il a d'ailleurs pris soin d'expliquer les raisons pour lesquelles il consid�rait que la construction projet�e s'int�grait suffisamment, d'un point de vue esth�tique, dans le quartier. Dans ces conditions, la recourante devait � tout le moins pr�senter des �l�ments concrets contredisant clairement l'appr�ciation de l'autorit� pr�cit�e. Or, sans critiquer le raisonnement du Tribunal cantonal et sans contester que le projet ne porte atteinte � aucun int�r�t public pr�pond�rant, elle se borne pour l'essentiel � rappeler que l'instance pr�c�dente a proc�d� sans retenue, sans pr�ciser en quoi consiste ce manque de retenue.
3.5.5 En d�finitive, le Tribunal cantonal est rest� dans les limites du r�le qu'il s'�tait fix�, � savoir "s'assurer que la question de l'int�gration de la construction � l'environnement b�ti avait �t� examin�e sur la base de crit�res objectifs et sans sacrifier � un go�t ou � un sens esth�tique particuli�rement aigu, de mani�re � ce que le poids de la subjectivit�, in�vitable dans toute appr�ciation, n'influe que dans les limites de principes �prouv�s et par r�f�rence � des notions commun�ment admises". Les objections de la recourante ne sont pas de nature � d�montrer le caract�re manifestement insoutenable de l'argumentation du Tribunal cantonal. Ainsi, c'est l'application que la Municipalit� a faite de la clause d'esth�tique qui est arbitraire et non pas l'examen de cette application par le Tribunal cantonal. Partant, le refus de l'instance pr�c�dente d'interdire l'ouvrage litigieux ne viole pas l'autonomie de la commune de Pully.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Il n'y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires, la recourante ayant agi dans l'exercice de ses attributions officielles sans que son int�r�t patrimonial soit en cause (art. 66 al. 4 LTF). La commune de Pully versera n�anmoins une indemnit� � titre de d�pens � l'intim�e, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours en mati�re de droit public est rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�.
Une indemnit� de 2'000 francs est allou�e � l'intim�e � titre de d�pens, � la charge de la commune de Pully.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et � la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 22 f�vrier 2012

References: art. 1
 art. 82
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF