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Timestamp: 2016-10-28 04:26:40+00:00

Document:
A.________, repr�sent� par Me Patrick Stoudmann, avocat � Lausanne,
la d�cision prise le 30 octobre 2000 par le Conseil d'Etat du canton de Vaud;
A.- D�s le 1er mai 1987, l'Etat de Vaud, Association pour la restauration du Ch�teau B.________, a engag� A.________ par contrat de droit priv� en qualit� de gardien-jardinier au Ch�teau B.________ (ci-apr�s: le Ch�teau).
Celui-ci a �t� nomm� � ce poste comme fonctionnaire d�s le 1er avril 1989.
B.-Le 16 ao�t 1994, l'Intendant du Ch�teau (ci-apr�s:
l'Intendant), C.________, a reproch� � l'int�ress� notamment d'avoir modifi� en son absence le plan de travail de fin juillet 1994 afin de prendre plus de vacances - contrairement aux instructions donn�es - et d'avoir quitt� son poste le dernier jour de travail � 14 heures 50 d�j�, sans avoir ex�cut� toutes les t�ches demand�es et sans avertir ses coll�gues.
En 1992 d�j�, A.________ aurait profit� de ses vacances d'�t� pour porter la dur�e des siennes de 25 � 28 jours, alors qu'auparavant il avait �t� inform� de la dur�e trop longue de son absence en pleine saison. L'Intendant lui a en outre reproch� son comportement, son manque d'allantet d'initiative et sa peine � s'int�grer dans le travail d'�quipe et lui a demand� formellement de corriger ces manquements.
Le 15 juin 1999, confirmant un entretien de fin mai 1999, C.________ a signifi� une mise en garde � l'int�ress�, l'informant que la poursuite de son activit� au Ch�teau serait d�sormais conditionn�e par une am�lioration tr�s significative, imm�diate et durable de la qualit� de son travail, faute de quoi une proc�dure de renvoi serait engag�e contre lui. Il attendait notamment un meilleur engagement dans son activit�, une solidarit� effective avec ses coll�gues et, de mani�re g�n�rale, une meilleure ex�cution de toutes ses t�ches (nettoyage, gardiennage, jardinage, etc.).
C.- Le 18 juin 1999, A.________ a contact� le groupe D.________ - comp�tent notamment pour traiter les plaintes pour harc�lement psychologique en vertu de l'art. 5 de l'arr�t� vaudois du 23 juin 1999 relatif � la lutte contre le harc�lement au travail dans l'administration vaudoise - aupr�s duquel il s'est plaint des agissements de son sup�rieur hi�rarchique, C.________. La m�diation ayant �t� refus�e et la situation s'�tant par la suite d�grad�e, ledit groupe a d�cid�, avec l'accord de l'int�ress�, de mener une investigation en vue d'�tablir les faits dont se plaignait celui-ci.
Le 10 f�vrier 2000, le groupe pr�cit� a rendu un rapport relatif au conflit entre A.________ et C.________ adress� au Chef du D�partement des institutions et des relations ext�rieures (DIRE) du canton de Vaud (ci-apr�s: le Chef du D�partement). Ayant proc�d� � des investigations et � l'audition de plusieurs personnes cit�es par A.________et C.________, il a notamment conclu que l'Intendant n'avait pas eu de comportements hostiles visant � nuire � A.________. Il n'a en particulier pas constat� d'agissements relevant du mobbing de la part de C.________ envers celui-l�.
D.- Par courrier du 2 mars 2000, l'Intendant a reproch� � l'int�ress� d'avoir eu une attitude tr�s d�sagr�able envers des visiteurs du Ch�teau et l'a pri� d'�viter � l'avenir tout d�bordement de m�me nature.
Par lettre du 28 avril 2000, il lui a demand� d'affirmer sur l'honneur qu'il n'�tait pour rien dans la disparition de plusieurs objets. En outre, il l'a �galement sollicit� de remettre en place l'outillage et le mat�riel appartenant au Ch�teau, de ne pas accumuler sur et devant le vestiaire d'un coll�gue ses affaires personnelles ou du mat�riel, de cesser d'envenimer la situation, d'ob�ir aux ordres et consignes pour les t�ches de nettoyage et de gardiennage, d'�tre plus organis�, rapide, efficace et propre dans son travail, de ne pas quitter le Ch�teau et son domaine sans avertir et sans justification et d'�tre plus avenant, poli et agr�able avec les visiteurs du Ch�teau, ses coll�gues de travail et lui-m�me.
Le 1er mai 2000, l'Intendant a adress� copie de son courrier pr�cit� ainsi que de ceux des 16 ao�t 1994 et 15 juin 1999 au Chef du D�partement en lui signalant que l'attitude de A.________ au travail empirait, tout particuli�rement ces derniers mois, au point que presque tous ses coll�gues s'en plaignaient et qu'un conflit quasi-permanent r�gnait avec plusieurs d'entre eux. Il ne pouvait plus continuer � travailler ainsi avec lui.
Le 8 mai 2000, deux coll�gues de travail de l'int�ress�, dont celui avec lequel celui-ci devait travailler en paire, se sont plaints de son comportement aupr�s du Chef du D�partement. Ils lui reprochaient en substance de ne pas effectuer son travail, de rendre le leur impossible, notamment en cachant leurs outils de travail, de mettre ses affaires devant leur vestiaire, de d�monter syst�matiquement le porte-savon ainsi que de les insulter et provoquer. Cette situation, qui se d�gradait de jour en jour, aurait eu des cons�quences pour leur sant�. Ils priaient le Chef du D�partement de prendre une d�cision rapidement avant que la situation ne s'aggrave davantage.
Le m�me jour, l'�pouse d'un coll�gue de travail s'est �galement adress�e audit chef en lui demandant d'agir rapidement "dans un sens ou dans un autre".
Le 9 mai 2000, l'Intendant a signal� � l'Administrateur de l'Association du Ch�teau n'avoir aucune r�action de A.________ � sa lettre du 28 avril 2000. Il faisait �galement �tat d'un incident survenu le 7 mai 2000 au cours duquel celui-ci - qui continuait � "dispara�tre" pendant de longues p�riodes et � travailler au ralenti - aurait vers� du savon liquide sur la radio de l'un de ses coll�gues.
E.- Le 24 mai 2000, le Chef du D�partement a d�cid� de suspendre l'int�ress� de son activit� professionnelle avec effet imm�diat et d'ouvrir, "dans les plus brefs d�lais", la proc�dure de renvoi pour justes motifs � son encontre. Il a maintenu le versement de son traitement.
Le 29 mai 2000, par l'interm�diaire de son avocat, A.________ a affirm� sur l'honneur qu'il n'�tait pour rien dans la disparition d'objets reproch�e le 28 avril 2000. Il s'est �galement engag� � remettre en place, comme il l'aurait toujours fait, l'outillage et le mat�riel appartenant au Ch�teau.
Le 7 juillet 2000, le Chef du D�partement a transmis � l'int�ress� le rapport exposant les motifs de renvoi.
Le 11 octobre 2000, celui-ci a �t� entendu par une d�l�gation du Conseil d'Etat du canton de Vaud (ci-apr�s: le Conseil d'Etat).
Le 30 octobre 2000, le Conseil d'Etat l'a renvoy� - avec effet au jour m�me - pour justes motifs au sens de l'art. 89 de la loi vaudoise du 9 juin 1947 sur le statut g�n�ral des fonctions publiques cantonales (ci-apr�s: le Statut; RSV 1.6). Il lui a reproch� en substance son comportement envers ses coll�gues - en particulier ses insultes et provocations - qu'il a jug�es inadmissibles, constituant � elles seules un motif justifiant le renvoi imm�diat, son impolitesse avec des visiteurs du Ch�teau ainsi que ses manquements au travail, notamment la mauvaise qualit� de ce dernier, ses "disparitions" fr�quentes et sa d�sob�issance.
Pour toutes ces raisons, la poursuite des rapports de travail ne pouvait �tre exig�e de l'Etat de Vaud, le lien de confiance �tant d�finitivement d�truit.
F.- Agissant par la voie du recours de droit public, A.________ demande l'annulation de la d�cision pr�cit�e. Invoquant l'art. 9 Cst. , il reproche au Conseil d'Etat une appr�ciation arbitraire des preuves ainsi qu'une application arbitraire du droit cantonal.
Ledit Conseil conclut � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet.
1.- a) Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 126 I 207 consid. 1 p. 209; III 274 consid. 1 p. 275 et la jurisprudence cit�e).
b) Selon l'art. 88 OJ, le recours de droit public est ouvert uniquement � celui qui est atteint par l'acte attaqu� dans ses int�r�ts personnels et juridiquement prot�g�s. Le recours form� pour sauvegarder l'int�r�t g�n�ral ou ne visant qu'� pr�server des int�r�ts de fait est en revanche irrecevable (ATF 126 I 43 consid. 1a p. 44). La protection contre l'arbitraire inscrite � l'art. 9 Cst. (cf. �galement art. 4 aCst.) - qui doit �tre respect�e dans toute activit� administrative de l'Etat - ne conf�re pas � elle seule la qualit� pour agir au sens de l'art. 88 OJ. La qualit� pour former un recours fond� sur l'art. 9 Cst. d�pend bien plut�t du fait que la l�gislation dont l'application arbitraire est all�gu�e accorde un droit au recourant ou a pour but de le prot�ger d'une atteinte � ses int�r�ts (ATF 126 I 81 consid. 3b p. 85-86; 123 I 279 consid. 3c/aa p. 280; 41 consid. 5b p. 42-43; 122 I 44 consid. 2b et 3b/bb p. 45-47; 121 I 267 consid. 2 p. 269 et les r�f�rences cit�es). Le Tribunal f�d�ral a jug� que l'employ� de la fonction publique qui re�oit son cong� n'a qualit� pour former un recours de droit public que si le droit cantonal fait d�pendre son licenciement de conditions mat�rielles (ATF 126 I 33 consid. 1p. 34; cf. �galement ATF 120 Ia 110 consid. 1a p. 112).
En vertu de l'art. 89 du Statut, le Conseil d'Etat ou le Tribunal cantonal pour l'ordre judiciaire peut en tout temps ordonner la cessation des fonctions pour justes motifs (al. 1). Constituent de justes motifs le fait que le fonctionnaire ne remplit plus les conditions dont d�pend la nomination et toutes autres circonstances qui font que, selon les r�gles de la bonne foi, la poursuite des rapports de service ne peut pas �tre exig�e (al. 2). Il y a donc lieu d'admettre que l'int�ress� a qualit� pour recourir au sens de l'art. 88 OJ, contrairement � ce que soutient le Conseil d'Etat, du moment que le droit public vaudois fait d�pendre le licenciement d'une condition mat�rielle (existence de justes motifs; cf. �galement ATF 126 I 33 consid. 1 p. 34et l'arr�t cit�).
c) Au surplus, d�pos� en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, qui ne peut �tre attaqu�e que par la voie du recours de droit public, le pr�sent recours est en principe recevable au regard des art. 84 ss OJ.
2.- a) Sauf exceptions non r�alis�es en l'esp�ce, le Tribunal f�d�ral examine sous l'angle de l'arbitraire, dans le cadre d'un recours de droit public, l'interpr�tation et l'application du droit cantonal (Walter K�lin, Das Verfahren der staatsrechtlichen Beschwerde, 2�me �d. Berne 1994, p. 164 ss).
Lorsqu'il est saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'a donc pas � v�rifier de lui-m�me si la d�cision entreprise est en tous points conforme au droit et � l'�quit�. Il n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (ATF 125 I 71 consid. 1c p. 76; 115 Ia 27 consid. 4a p. 30; 114 Ia 317 consid. 2b p. 318). En outre, dans un recours pour arbitraire fond� sur l'art. 9 Cst. (cf. art. 4 aCst.), le recourant ne peut se contenter de critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait dans une proc�dure d'appel o� l'autorit� de recours peut revoir librement l'application du droit. Il doit pr�ciser en quoi cette d�cision serait arbitraire, ne reposerait sur aucun motif s�rieux et objectif, appara�trait insoutenable ou heurterait gravement le sens de la justice (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et la jurisprudence cit�e).
L'acte de recours ne satisfait que partiellement � ces exigences.
3.- A titre de moyen de preuve, le recourant demande la production du dossier de la cause et le rapport du groupe D.________ du 10 f�vrier 2000 par le Conseil d'Etat.
A la demande du Tribunal f�d�ral, celui-ci a produit le dossier de la cause qui comprend notamment le rapport pr�cit�.
Sa demande est d�s lors sans objet.
Pour le surplus, l'autorit� de c�ans s'estime suffisamment renseign�e, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'ordonner d'autres mesures d'instruction (cf. art. 95 al. 1 par renvoi de l'art. 113 OJ).
4.- Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle contredit clairement la situation de fait, lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle heurte d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. De plus, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision attaqu�e soient insoutenables, encore faut-il que cette derni�re soit arbitraire dans son r�sultat. Il n'y a en outre pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution que celle de l'autorit� intim�e para�t concevable, voire pr�f�rable (ATF 125 I 166 consid. 2a p. 168 et la jurisprudence cit�e). La nouvelle Constitution n'a pas amen� de changement � cet �gard (cf. art. 8 et 9 Cst. ; ATF 126 I 168 consid. 3ap. 170).
5.- a) L'int�ress� fait grief au Conseil d'Etat d'avoir fond� sa d�cision sur les t�moignages de deux coll�gues en conflit avec lui qui auraient un int�r�t �vident � lui nuire.
Cette autorit� aurait �galement port� des accusations contre lui qu'il avait d�menties et, ne disposant pas d'autres moyens de preuve, elle ne saurait persister � l'en croire responsable sans violer le principe de l'interdiction de l'arbitraire. Les faits reproch�s ne pourraient d�s lors fonder son renvoi pour justes motifs.
b) Ainsi qu'elle le rel�ve, l'autorit� intim�e a bas� sa d�cision non seulement sur les d�clarations des deux coll�gues et de l'Intendant, mais aussi sur le rapport du groupe D.________ du 10 f�vrier 2000 qui est intervenu � la demande du recourant. En effet, elle a estim� que les membres dudit groupe avaient relev� dans leur rapport que selon tous les gardiens entendus - dont les t�moignages convergeaient - l'int�ress� avait un comportement provocateur et agressifet s'en prenait � tous les gardiens � tour de r�le. Ces derniers affirmaient qu'ils avaient �t� insult�s publiquement par le recourant qui manquait d'esprit d'�quipe et qui, r�guli�rement, ne faisait pas son travail, d'autres devant l'effectuer � sa place (cf. p. 7 et 8 de la d�cision entreprise).
Le Conseil d'Etat lui a en outre reproch� son impolitesse avec des visiteurs du Ch�teau dont l'un s'�tait plaint (cf. p. 9 de la d�cision attaqu�e). Ses longues absences avaient �galement �t� constat�es par le groupe D.________ (cf. p. 10 de la d�cision querell�e), de m�meque le fait qu'il ne suivait pas les instructions donn�es par l'Intendant (cf. p. 11 de ladite d�cision).
D�s lors que l'autorit� intim�e a fond� sa d�cision non seulement sur les d�clarations des deux coll�gues pr�cit�s, mais aussi sur celles de l'Intendant, de visiteurs du Ch�teau et sur le rapport du groupe D.________, le grief soulev� par l'int�ress� est mal fond�. Par ailleurs, au vu des d�positions concordantes de toutes ces personnes, le Conseil d'Etat disposait de suffisamment d'�l�ments pour retenir comme av�r�s les manquements et reproches que le recourant conteste. Ceux-ci ressortent d'ailleurs clairement du rapport du groupe D.________.
6.- a) Le recourant estime que le renvoi aurait d� �tre pr�c�d� d'un avertissement. Un renvoi sans avertissement pr�alable ne serait envisageable que pour des faits particuli�rement graves, ce qui ne serait pas le cas en l'esp�ce, de sorte que la d�cision attaqu�e serait arbitraire. Le renvoi imm�diat ne serait par ailleurs admissible qu'en tant qu'ultima ratio au cas o� d'autres mesures moins incisives pour le fonctionnaire ne pourraient �tre envisag�es. Le Conseil d'Etat n'aurait examin� que tr�s sommairement cette possibilit�, de sorte que sa d�cision serait �galement arbitraire pour cette raison. Enfin, l'int�ress� estime que le laps de temps entre l'annonce de l'ouverture de la proc�dure de renvoi et l'ouverture effective de celle-ci aurait �t� trop long, d�s lors que la r�siliation imm�diate devait suivre de peu la reconnaissance des justes motifs. Partant, la d�cision prise le 30 octobre 2000 par l'autorit� intim�e serait arbitraire.
b) L'art. 90 al. 2 du Statut pr�cise qu'� moins que les faits ne justifient la cessation imm�diate des rapports de service, le renvoi doit �tre pr�c�d� d'un avertissement �crit.
En l'esp�ce, le Conseil d'Etat a consid�r� que la proc�dure de renvoi pour justes motifs avait �t� ouverte sans avoir �t� pr�c�d�e d'un avertissement formel au sens de la disposition pr�cit�e. Il a ensuite examin� la question de savoir si les faits justifiaient une r�siliation imm�diate.
Il a estim� que dans la mesure o� l'Intendant avait adress� d�j� le 28 avril 2000 une s�rieuse mise en garde � l'int�ress� et que la situation s'�tait par la suite consid�rablement d�grad�e - le recourant ne faisant plus son travail et employant son temps � cacher le mat�riel et les outils de ses coll�gues contre lesquels il se livrait � des actes de provocation -, des mesures imm�diates s'imposaient. Par ailleurs, celui-ci avait d�j� �t� d�ment averti le 15 juin 1999 qu'une proc�dure de renvoi serait ouverte si la qualit� de son travail ne s'am�liorait pas rapidement et de mani�re significative. Or, ces mises en garde n'avaient jamais eu d'effet sur son comportement, de sorte qu'on pouvait admettre qu'un avertissement formel aurait �t� sans r�sultat.
Le recourant ne critique pas cette appr�ciation qui n'est pas insoutenable. L'autorit� intim�e �tait en effet fond�e � renoncer � l'avertissement pr�alable pr�vu par l'art. 90 al. 2 du Statut d�s lors qu'une telle mesure aurait de toute fa�on �t� sans effet et qu'une d�cision ayant des cons�quences imm�diates s'imposait.
c) S'agissant du laps de temps qui s'est �coul� entre sa suspension avec effet imm�diat et la notification du rapport exposant les motifs du renvoi par le Chef du D�partement - moment que l'int�ress� consid�re comme l'ouverture formelle de la proc�dure de renvoi pour justes motifs -, il n'a pas �t� particuli�rement long, de sorte que le recourant ne saurait en tirer aucune conclusion en sa faveur. Peu importe au demeurant quand la proc�dure de renvoi a �t� effectivement ouverte; les art. 84 ss du Statut ne prescrivent en effet pas de d�lai dans lequel la proc�dure de renvoi pour justes motifs doit �tre ouverte. Par ailleurs, dans la mesure o� l'int�ress� a �t� suspendu et licenci� en raison des m�mes reproches - formul�s tant dans la d�cision de suspension prise le 24 mai 2000 que dans le rapport exposant les motifs de son renvoi du 7 juillet 2000 et dans la d�cision de renvoi du 30 octobre 2000 -, il �tait, d�s sa suspension, au courant des motifs de sa mise � pied, de sorte qu'il n'est pas non plus fond� � reprocher au Conseil d'Etat d'avoir attendu longtemps entre la connaissance desdits motifs et une d�cision concr�te bas�e sur ceux-ci.
On ne saurait non plus reprocher audit Conseil un comportement contradictoire: en suspendant avec effet imm�diat le recourant, il a d�montr� que les rapports de travail ne pouvaient perdurer, m�me si le renvoi est intervenu ult�rieurement.
A cet �gard, la situation est diff�rente de celle d'un employeur soumis au droit priv� qui ne conna�t pas l'institution de la suspension; de plus, en droit priv�, le d�lai s�parant la survenance des motifs de renvoi et le renvoi lui-m�me a une autre signification.
d) D�s lors que les conditions du renvoi pour justes motifs au sens de l'art. 89 du Statut �taient remplies, l'autorit� intim�e n'�tait pas non plus tenue de consid�rer une autre mesure - moins incisive - que le licenciement avec effet imm�diat. En effet, bien que l'art. 91 du Statut permette au Conseil d'Etat d'ordonner, au lieu de la cessation des fonctions, le d�placement � un autre poste, celui-ci n'en a pas l'obligation. Le grief soulev� par le recourant doit d�s lors �tre rejet�.
7.- Vu ce qui pr�c�de, le pr�sent recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Succombant, l'int�ress� doit supporter les frais judiciaires (art. 156 al. 1, 153 et 153a OJ) et n'a pas droit � des d�pens (art. 159 al. 1 OJ).
4. Communique le pr�sent arr�t en copie au mandataire du recourant et au Conseil d'Etat du canton de Vaud.

References: art. 4
 ATF 
 ATF 
 art. 84
 art. 4
 art. 95
 art. 8
 ATF 
 art. 84