Source: http://www.wonderwood.de/shop/fr/content/3-conditions-generales-de-ventes
Timestamp: 2018-05-23 03:13:08+00:00

Document:
Conditions d'utilisation - wonderwood / K&K Sound
Termes et l'information du consommateur dans le cadre de contrats de vente à travers la boutique en ligne entre Wonderwood - conclu - comme le «fournisseur» - et le client - dans le «Client».
§ 1 Domaine d'application et notes générales
(1) Sous réserve des accords et des arrangements individuels, qui prévalent sur les présentes conditions de vente s'appliquent à la relation commerciale entre le fournisseur et le client, les termes et conditions générales suivantes en vigueur au moment de la commande. Les termes et conditions du client ne s'applique expressément pas, sauf si le fournisseur convient qu'il doit exprimer son consentement par écrit.
(2) Le client est un consommateur, à moins que le but de ces biens et services commandés n'est pas une activité commerciale ou professionnelle peut être attribuée. Cependant entrepreneur est toute personne physique ou morale ou d'une organisation non constituée en société qui négocie la conclusion du contrat dans leur activité professionnelle commerciale ou indépendante.
(1) Toutes les offres dans la boutique du vendeur ne sont qu'une invitation non contraignante au client de présenter au vendeur une offre d'achat correspondant. Une fois que le fournisseur a reçu la commande du client, le client reçoit une confirmation de la première partie de sa commande auprès du fournisseur, le plus souvent par e-mail (confirmation de commande). Cela ne représente pas l'acceptation de la commande après réception de sa commande, le fournisseur et le client à court terme ce chèque dans les 2 jours ouvrables s'il accepte la commande (confirmation de commande). Aucun contrat est conclu lorsque le client dans les 2 jours ouvrables de recevoir une confirmation de commande. Informations de commande dans la boutique en ligne du fournisseur fonctionne comme suit:
(2) Le client peut choisir parmi la gamme de produits de fournisseurs et de recueillir ces "ajouter au panier" puis dans un panier que l'on appelle. Avec le bouton "Commander", il émet une offre ferme d'acheter les produits dans le panier. Avant de soumettre la commande, le client peut modifier les données à tout moment. La demande ne peut être présentée et transmise lorsque le client "Accepter les Termes et Conditions" en cliquant sur le acceptez ces conditions et a donc enregistré dans son application.
(3) Le fournisseur envoie ensuite au client une confirmation automatique par e-mail dans lequel la commande du client est cotée à nouveau et le client peut imprimer la fonction "Imprimer". Les documents d'accusé de réception automatiques seulement que la commande du client est reçu chez le fournisseur et ne constitue pas une acceptation de la demande représentent l'accord se fait en soumettant la déclaration d'acceptation par le vendeur, qui est envoyé à une adresse e-mail séparé.
Contrat § 3, de la qualité, la livraison, la disponibilité des produits
(1) Le contrat couvre la partie d'un ordre spécifié par le client et la commande et / ou la confirmation des biens et services aux prix de détail figurant dans la boutique en ligne. Erreurs et les fautes sont réservées là, surtout en ce qui concerne la disponibilité des marchandises.
(2) Les caractéristiques des produits commandés est dérivé du produit dans la boutique en ligne. Les photos sur le site peuvent être des produits imprécise encore, notamment pour des raisons techniques les couleurs peuvent varier de manière significative. Les images sont seulement comme matériau d'illustration et peut différer du produit. Caractéristiques techniques, dimensions, poids et spécifications sont fournies aussi précisément que possible, mais elle peut avoir des variétés standard. Les propriétés décrites ici ne constituent pas des défauts dans les produits fournis par les fabricants
(3) Si, au moment de la commande du client aucun exemplaire n'est disponible pour le produit sélectionné à partir de lui, de sorte que le fournisseur informe le client de cela dans la confirmation de commande. Le produit n'est pas disponible en permanence, le fournisseur fournit une déclaration d'acceptation. Un contrat est dans ce cas impossible.
(4) N'est-ce pas le client dans le produit afin désigné n'est que temporairement, le prestataire informe le client, cela a aussi immédiatement dans la confirmation de commande. Pour un retard de livraison de plus de deux semaines, le client a le droit de résilier le contrat. Par ailleurs, dans ce cas, le fournisseur est en droit de résilier le contrat. Ici, il remboursera les sommes versées par le client immédiatement.
§ 4 Réserve
Jusqu'au paiement intégral de la marchandise livrée reste la propriété du fournisseur.
§ 5 Livraison, prix, frais de port
(1) Livraison (livraison au transporteur) fait immédiatement après réception de l'argent (pour payer par virement bancaire), sinon, immédiatement après l'envoi de la confirmation de commande.
(2) Tous les prix indiqués sur le Site, sont inclus de TVA en vigueur.
(3) Les charges correspondantes sont spécifiées par le client de la commande et seront à la charge du client. D'une valeur de l'ordre de 60,00 euros, le fournisseur fournit la livraison gratuite pour le client.
(4) Les marchandises sont expédiées par la poste. Si le client demande une expédition assurée, il doit recevoir en sélectionnant le mode de livraison approprié dans son application. Les coûts supplémentaires qui en découlent sont spécifiés dans l'ordre et pour le client.
§ 6 Conditions de paiement, de compensation et de rétention
(1) Le client peut payer par carte de débit, carte de crédit ou COD.
(2) Le paiement du prix d'achat est exigible immédiatement sur le contrat. Si la date d'échéance du paiement est déterminé par le calendrier, afin que le client est déjà en défaut de non-respect de la date limite. Dans ce cas, il doit payer le vendeur pour des intérêts au taux de 5 points de pourcentage au-dessus du taux de base.
(3) l'obligation du client de payer des intérêts exclure l'affirmation d'autres dommages en raison du retard pris par le fournisseur n'est pas.
(4) Le client ne peut compenser d'judiciaire qui ont été établies, incontestées ou reconnues par écrit par le vendeur. Un client ne peut exercer l', lorsque les créances sous-jacentes qui découlent du contrat même.
§ 7 Garantie pour les défauts, la garantie
(1) Le fournisseur est responsable des vices conformément aux dispositions légales en vigueur, en particulier les § § 434 ff BGB.
(2) Une garantie est dans les marchandises fournies par le fabricant uniquement si cela est expressément indiqué dans la confirmation de commande à l'article en question.
(1) créances clients de dommages-intérêts sont exclus. Exception des réclamations en dommages et intérêts par le client d'une blessure à la vie, l'intégrité physique, la santé ou de la violation d'obligations contractuelles essentielles (obligations cardinales) ainsi que la responsabilité pour d'autres dommages basés sur une violation intentionnelle ou par négligence grave du fournisseur, ses représentants légaux ou agents . (2) En cas de violation d'obligations contractuelles essentielles au sens du paragraphe 1, le fournisseur ne peut être tenu responsable du contrat-dommage typique prévisible si cela était simplement dû à la négligence, à moins n'est-ce pas endommager prétentions du client à partir atteinte à la vie, l'intégrité physique ou la santé.
(3) Les devoirs fondamentaux tels que définis au paragraphe 1, la responsabilité pour la violation des obligations de l'accomplissement de la bonne exécution du contrat, en premier lieu et sur lequel le client peut se fier.
(4) Les restrictions des paragraphes 1 et 2 s'appliquent également aux représentants légaux et des agents du fournisseur, si les revendications sont déposées directement contre cela.
(5) Les dispositions de la Loi sur la responsabilité des produits ne sont pas affectés.
§ 10 Remarques sur le traitement des données
(1) Le fournisseur peut facturer associée au règlement de contrats de données du client. Il observe la loi. Sans le consentement du client, le fournisseur sera inventaire et les données d'utilisation des clients ne recueillir, traiter ou utiliser pour la mesure nécessaire à l'exécution des contrats et pour l'utilisation et la comptabilisation des téléservices.
(2) Sans le consentement du client, le fournisseur utilisera les données des clients à des fins d'études de marché publicitaire, ou les sondages d'opinion.
(3) Le client a toujours la possibilité des données stockées par lui sous la rubrique "Mon compte" pour récupérer leur profil pour le modifier ou le supprimer. Référence est également faite en termes de client consent et des informations complémentaires sur la collecte, le traitement et l'utilisation de la politique de confidentialité, sur le site Internet accessible à tout moment en cliquant sur la «Politique de confidentialité» est sous forme imprimable.
(1) Tous les contrats entre le fournisseur et le client, la loi de la République fédérale d'Allemagne à l'exclusion de la Convention des Nations Unies ventes.
(2) À moins que le client est un commerçant, une personne morale de droit public ou un fonds spécial de droit public, compétent pour tous les litiges découlant des relations contractuelles entre le client et le fournisseur de la localisation du prestataire.
(3) Le contrat restera valable même si l'invalidité juridique de chaque article, les parties restantes.
Source: Procureur Metzler - Avocat Droit de la concurrence, droit des marques et droit d'Internet
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References: § 1
 § 3

§ 4

§ 5

§ 6

§ 7
 § 434

§ 10