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Timestamp: 2016-10-24 03:33:59+00:00

Document:
recourants, tous les deux repr�sent�s par Me Philippe Conod, avocat,
intim�e, repr�sent�e par Me Raymond Didisheim, avocat,
proc�dure civile; appr�ciation des preuves; droit d'�tre entendu,
(recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois du 30 d�cembre 2005).
En octobre 1997, A.________, exploitant d'un caf�-bar, a engag� Z.________ en qualit� de cuisini�re, � raison de cinq heures par jour, du lundi au vendredi, pour un salaire mensuel brut de 1'600 fr.
A.________ avait adh�r� au contrat collectif d'assurance perte de gain liant l'assurance B.________ (ci-apr�s: B.________) � la F�d�ration suisse des cafetiers, restaurateurs, h�teliers Gastrosuisse (ci-apr�s: Gastrosuisse). A partir du 1er juin 1998, son personnel avait droit, d�s le quatri�me jour d'incapacit� de travail, � une indemnit� journali�re perte de gain �gale aux 80 % du salaire AVS, pendant sept cent vingt jours sur une p�riode de neuf cents jours cons�cutifs. Z.________ �tait au b�n�fice de cette assurance et payait, en octobre et novembre 1998, une prime de 1,95 % de son salaire mensuel brut, � l'�poque de 1'850 fr. Selon l'art. 11 du contrat collectif susmentionn�, le contrat d'adh�sion prenait fin � la date de la remise de l'�tablissement � un tiers, sous r�serve du droit de transfert dans l'assurance individuelle, au sens de l'art. 27 CGA.
Le 18 novembre 1998, A.________ a vendu son fonds de commerce � X.________ et Y.________, avec prise de possession le 15 janvier 1999, �tant pr�cis� que les acqu�reurs ne reprenaient aucun passif du vendeur ni les obligations contract�es envers les fournisseurs de ce dernier.
Le 23 novembre 1998, A.________ a confirm� � son employ�e la remise de l'�tablissement et la fin de son emploi pour le 31 d�cembre 1998, avec la possibilit�, en cas d'accord, de continuer � travailler avec les repreneurs.
Selon un certificat m�dical du 23 d�cembre 1998, Z.________ a �t� dans l'incapacit� totale de travailler depuis le 16 d�cembre 1998 jusqu'au 6 janvier 1999 inclus. L'incapacit� de travail totale a par la suite perdur�.
Le 16 d�cembre 1998, X.________ et Y.________ ont engag� Z.________ comme cuisini�re � mi-temps, � dater de la r�ouverture du caf�-bar, le 1er f�vrier 1999, moyennant une r�mun�ration mensuelle de 1'900 fr. brut, sous d�duction - notamment - de la participation de 1,95 % � la prime d'assurance indemnit� en cas de maladie.
Le 31 d�cembre 1998, Z.________ a re�u de A.________ son salaire pour la p�riode du 1er au 15 d�cembre 1998 et des indemnit�s journali�res de B.________, au montant de 629 fr. 30, pour la p�riode du 16 au 31 d�cembre 1998. Elle a ensuite re�u de l'assurance 1'505 fr. 30 pour la p�riode du 1er au 31 janvier 1999.
A la r�ouverture du caf�, au d�but du mois de f�vrier 1999, Z.________ a tent� de reprendre son activit� de cuisini�re, ce qu'elle a fait jusqu'au 3 f�vrier 1999. D�s le lendemain, elle ne s'est plus pr�sent�e sur son lieu de travail.
Le 10 f�vrier 1999, les exploitants du caf� ont cong�di� Z.________ avec effet imm�diat. Dans une lettre du 12 f�vrier 1999, ils ont confirm� le cong�, mais avec effet au 14 f�vrier 1999, et ont invit� l'employ�e � leur faire parvenir le certificat m�dical relatif � son arr�t maladie depuis le 4 du mois.
Post�rieurement au 31 janvier 1999, la travailleuse n'a re�u aucun salaire ni aucune indemnit� pour perte de gain.
Le 5 mars 1999, B.________ a expos� � Z.________ qu'elle avait �t� "reprise" par le nouveau tenancier du caf� d�s le 1er f�vrier 1999, de sorte qu'elle devait faire valoir ses droits aupr�s de l'assurance maladie du nouvel employeur.
Le 15 mars 1999, l'employ�e a inform� B.________ qu'elle voulait passer � l'assurance individuelle, conform�ment aux conditions g�n�rales du contrat collectif mentionn� pr�c�demment. Elle a r�serv� ses droits quant au prolongement du contrat d'assurance collective jusqu'� l'�ch�ance du d�lai de cong� �tendu en raison de sa maladie, survenue avant le 31 d�cembre 1998. B.________ n'a pas r�pondu � cette demande.
Simultan�ment, Z.________ a invit� son nouvel employeur � lui communiquer les coordonn�es de l'assureur couvrant sa perte de gain d�s le 1er f�vrier 1999, invoquant les art. 333 al. 1 et 336c CO.
Le 7 avril 1999, les employeurs ont r�pondu que Z.________ avait "manifestement abandonn� son travail", en se r�f�rant � une maladie qui n'avait pas encore fait, deux mois plus tard, l'objet d'une attestation m�dicale.
En avril et en juin 1999, Z.________ a invit� � nouveau les employeurs � lui faire parvenir les coordonn�es de l'assurance maladie couvrant sa perte de gain et a remis, le 12 avril 1999, le certificat m�dical du 23 d�cembre 1998.
Le 22 juin 1999, les employeurs ont r�pondu qu'aucune assurance n'avait �t� contract�e, ajoutant, "� toutes fins utiles", que l'employ�e "entendait conclure un nouveau contrat (...) alors qu'elle se trouvait d�j� en cong� maladie depuis la mi-d�cembre 1998".
Le 10 d�cembre 1999, les employeurs ont confirm� la r�solution du contrat "faite en son temps", soit le 12 f�vrier 1999, � l'�ch�ance du 14 f�vrier 1999.
Le 13 juillet 2000, Z.________ a �t� mise au b�n�fice d'une rente d'invalidit� (AI) mensuelle de 1'122 fr. d�s le 1er d�cembre 1999, �tant pr�cis� que son incapacit� de travail totale datait du 16 d�cembre 1998.
Le 30 octobre 2000, le m�decin, auteur du certificat m�dical du 23 d�cembre 1998, a �crit au mandataire de la travailleuse que son �tat de sant�, � mi-d�cembre 1998, �tait incompatible avec la poursuite d'une activit� lucrative, dont la reprise, au d�but f�vrier 1999, �tait illusoire. La travailleuse avait �t� autoris�e de faire un essai pour qu'elle puisse se convaincre par elle-m�me de l'impossibilit� d'une telle reprise d'activit� professionnelle, confirm�e par l'�volution n�faste de son affection, entra�nant des cons�quences "catastrophiques" sur son �tat de sant�. Plus pr�cis�ment, l'incapacit� de travail totale existait en tout cas d�s le 12 d�cembre 1998, mais le d�but de l'arr�t de travail, fix� au 16 d�cembre 1998, avait �t� retenu parce que la travailleuse voulait donner � son employeur la possibilit� de s'organiser.
Par demande du 7 septembre 1999 adress�e � la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois, Z.________ a conclu au paiement, par X.________, Y.________ et B.________, d'une indemnit� journali�re de 50 fr. d�s le 1er f�vrier 1999 et aussi longtemps que durerait son incapacit� totale de travail, au maximum pendant six cent septante-trois jours.
Le 18 f�vrier 2000, les conclusions dirig�es contre B.________ ont �t� report�es devant le Tribunal cantonal des assurances, qui a rejet� la demande de la travailleuse le 13 mars 2002. Toutefois, le droit de Z.________ de r�clamer des prestations d'assurance � B.________ �tait r�serv�, si elle n'obtenait pas enti�rement gain de cause dans le cadre du litige l'opposant � X.________ et Y.________ et pour autant que les r�gles interdisant la surindemnisation avec les rentes AI, des art. 28 et 29 let. a CGA, soient respect�es.
X.________ et Y.________ ont appel� en cause A.________, qui est tomb� en faillite le 17 d�cembre 2002 et qui a �t� d�clar� hors de cause le 11 novembre 2003.
Le 29 mai 2002, Z.________ a remplac� ses conclusions initiales en concluant � la condamnation solidaire de X.________ et Y.________ au paiement de 33'650 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er janvier 2000, cette somme correspondant aux indemnit�s journali�res auxquelles elle aurait eu droit si ses employeurs l'avaient assur�e.
Par jugement du 1er f�vrier 2005, la Cour civile a condamn� X.________ et Y.________, solidairement, � payer � Z.________ 20'005 fr. sous d�duction des cotisations sociales, l�gales et conventionnelles, avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er janvier 2000.
Elle a retenu en substance que A.________ avait transf�r� son entreprise, au sens de l'art. 333 CO, � X.________ et Y.________, le 15 janvier 1999. Comme Z.________ s'�tait trouv�e en incapacit� totale de travailler d�s le 16 d�cembre 1998, le d�lai de cong�, donn� le 23 d�cembre 1998, �tait suspendu pendant la p�riode de protection de nonante jours �ch�ant le 15 mars 1999, et prolong� jusqu'au 31 mars 1999. Il s'ensuivait qu'� la date du transfert de l'entreprise, les rapports de travail n'avaient pas encore pris fin et �taient donc pass�s automatiquement � X.________ et Y.________. Z.________ ne s'�tait pas oppos�e au transfert, mais avait au contraire conclu avec les repreneurs, le 16 d�cembre 1998, un nouveau contrat de travail valable d�s le 1er f�vrier 1999, alors qu'elle se trouvait dans une incapacit� de travail provisoire, qui devait durer jusqu'au 6 janvier 1999. Vu le caract�re provisoire de celle-ci, l'atteinte � la sant� ne pouvait �tre consid�r�e comme un �l�ment n�cessaire du contrat, de sorte que les futurs employeurs ne se trouvaient pas dans une situation d'erreur essentielle au moment de sa conclusion, le 16 d�cembre 1998. Il n'y avait pas davantage de dol, Z.________ ignorant, en d�cembre 1998, que son incapacit� de travail serait durable et pensant qu'elle pouvait reprendre une activit� de cuisini�re d�s le 1er f�vrier 1999. Le contrat conclu entre les parties le 16 d�cembre 1998 obligeait donc bel et bien X.________ et Y.________. Quoi qu'il en soit, les rapports de travail �taient de toute mani�re pass�s � ceux-ci, avec tous les droits et obligations qui en d�coulaient, au jour du transfert de l'entreprise de A.________. A ce moment-l�, les repreneurs �taient devenus automatiquement parties au contrat de travail, comme employeurs. Le 10 f�vrier 1999, X.________ et Y.________ avaient r�sili� le contrat avec effet imm�diat, puis report� au 14 f�vrier 1999. Pour la cour cantonale, Z.________ n'avait pas abandonn� son poste, mais avait tent� de prendre son emploi le 1er f�vrier 1999 avant d'observer qu'en raison de son incapacit� de travail elle ne pouvait l'assumer pour cause de maladie. En outre, Z.________ ignorait, au moment de la signature du contrat du 16 d�cembre 1998, le caract�re durable de son incapacit� de travail. Il s'ensuivait que le licenciement imm�diat qui lui avait �t� signifi� n'�tait pas justifi�. Par cons�quent, l'employ�e avait droit � ce qu'elle aurait gagn� si les rapports de travail avaient pris fin � l'�ch�ance du d�lai de cong�. D�s lors que X.________ et Y.________, qui avaient pass� un nouveau contrat de travail avec Z.________, avaient omis de conclure une assurance conf�rant � leur employ�e la couverture pr�vue par la Convention collective nationale de travail pour les h�tels, restaurants et caf�s (ci-apr�s: la convention collective), ils devaient fournir eux-m�mes les prestations convenues. Il seyait de relever que m�me si les parties n'avaient pas n�goci� un nouveau contrat, X.________ et Y.________ auraient de toute mani�re �t� li�s par l'ancien contrat, dont ils �taient devenus automatiquement parties au moment du transfert de l'entreprise le 15 janvier 1999. En d�finitive, les employeurs devaient payer � leur collaboratrice les montants que l'assurance lui aurait vers�s, pendant six cent septante-trois jours, jusqu'au 7 d�cembre 2000, sous imputation de la rente AI de 1'122 fr. brut par mois servie d�s le 1er d�cembre 1999, soit 19'815 fr. brut. De plus, X.________ et Y.________ devaient acquitter le salaire des trois jours de f�vrier 1999, soit 190 fr., ce qui portait � 20'005 fr. le montant d� � Z.________, sous d�duction des cotisations sociales, l�gales et conventionnelles, avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er janvier 2000.
En temps utile, les employeurs ont saisi la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois, en reprochant � la Cour civile l'appr�ciation arbitraire des preuves quant au caract�re provisoire de l'incapacit� de travail de Z.________, en d�cembre 1998, quant � l'absence d'impossibilit� de souscrire une assurance perte de gain pour l'employ�e et quant � l'abandon de poste du 4 f�vrier 1999. La juridiction cantonale a rejet� ce recours, dans la mesure o� il �tait recevable, par arr�t du 30 d�cembre 2005.
Parall�llement � un recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile, X.________ et Y.________ (les recourants) interjettent un recours de droit public au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t de la Chambre des recours. Invoquant la violation de leur droit d'�tre entendus et l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves, ils concluent � l'annulation de la d�cision entreprise, avec suite de frais et d�pens.
Z.________ (l'intim�e) propose le rejet du recours, sous suite de frais et d�pens. Pour sa part, la cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
2.1 Exerc� en temps utile (art. 89 al. 1 OJ), dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), pour violation de droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ), contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ), par les recourants qui sont personnellement touch�s par la d�cision attaqu�e (art. 88 OJ), le recours de droit public soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral est en principe recevable.
Les recourants font valoir, pour chacun des trois griefs d�j� soulev�s en instance cantonale (cf. consid. B in fine), simultan�ment la violation du droit d'�tre entendu et l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves. Il y a lieu de commencer par examiner le m�rite du premier de ces moyens.
3.1 S'agissant du caract�re provisoire ou durable de l'incapacit� de travail de l'intim�e, les recourants se plaignent en r�alit� d'une appr�ciation arbitraire des preuves, voire d'une application arbitraire de l'art. 444 al. 1 ch. 3 du code de proc�dure civile du canton de Vaud du 14 d�cembre 1966 (ci-apr�s: CPC/VD), et non pas de la violation de leur droit d'�tre entendus, dans la mesure o� ils reconnaissent que la cour cantonale "a finalement statu� - bien que bri�vement - sur ce moyen, au fond". D�s lors que les recourants admettent que les pr�c�dents juges se sont d�termin�s sur leurs argumentations, bien qu'imparfaitement � leurs yeux, une violation du droit d'�tre entendu, au sens propre et restreint de cette notion (cf. ATF 129 II 497 consid. 2.2 p. 504 s. et les arr�ts cit�s) ne peut �tre retenue, alors que la question d'une appr�ciation arbitraire des preuves, au sens de l'art. 9 Cst., ou d'un d�ni de justice mat�riel tombant sous le coup de la m�me disposition constitutionnelle, peut �tre envisag�e.
De plus, m�me si les recourants ont indiqu� que le Tribunal cantonal avait statu� "bri�vement" sur le moyen soulev�, ils n'ont pas davantage fait valoir la violation de leur droit d'�tre entendus, d�coulant de l'art. 29 al. 2 Cst., sous l'angle de la prohibition de la motivation insuffisante, telle que la jurisprudence l'a pr�cis�e (cf. ATF 129 I 232 consid. 3.2 p. 236 et les arr�ts cit�s).
3.2 Concernant l'impossibilit� de souscrire une assurance perte de gain pour l'employ�e, en raison de son incapacit� de travail durable existant au moment de la conclusion envisag�e d'une police, les recourants se plaignent d'arbitraire dans l'application de l'art. 4 al. 2 CPC/VD, quant aux faits notoires, ainsi que dans l'appr�ciation des �l�ments sur la base desquels ils ont d�clar� qu'il leur e�t �t� impossible de souscrire une telle assurance. Bien que les recourants mentionnent la violation de leur droit d'�tre entendus, cet argument ne fait l'objet d'aucune motivation au sens de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. consid. 2.2), de sorte qu'il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur ce point.
3.3 S'agissant du reproche d'abandon de poste, les recourants se plaignent de la violation de leur droit d'�tre entendus, par d�faut de motivation quant au rejet d'�l�ments de preuve selon lesquels, � leur avis, l'intim�e ne s'�tait plus pr�sent�e sur son lieu de travail d�s le 4 f�vrier 1999, sans en informer ses employeurs ni obtenir de son m�decin un certificat m�dical � leur intention.
Malgr� le caract�re sommaire du consid. 4 de l'arr�t cantonal, on peut comprendre de celui-l� que les pr�c�dents juges ont tir� de la lettre de confirmation de cong� du 12 f�vrier 1999 que l'intim�e �tait emp�ch�e de travailler pour des raisons m�dicales, de sorte que le grief d'abandon injustifi� d'emploi, non invoqu� au moment des faits, ne saurait �tre admis. Les indications succinctes de la cour cantonale donnent aux recourants - et � l'autorit� de contr�le - le motif jug� d�terminant par celle-l�, d'une fa�on suffisante pour que les recourants aient pu d�velopper leur reproche d'appr�ciation arbitraire des preuves dans la pr�sente proc�dure, de m�me qu'ils ont pu faire valoir leur argumentation, quant � une fausse application de l'art. 337 al. 1 CO, dans le cadre du recours en r�forme instruit parall�lement. Dans ces conditions, aucune violation de l'art. 29 al. 2 Cst. ne peut �tre constat�e.
Il convient ensuite d'examiner le reproche d'appr�ciation arbitraire des preuves en regard des trois situations que les recourants ont invoqu�es � ce titre.
Dans la mesure o� l'arbitraire est invoqu� en relation avec l'�tablissement des faits, il convient de rappeler que le juge dispose d'un large pouvoir lorsqu'il appr�cie les preuves (arr�t 4P.246/2005 du 20 mars 2006, consid. 4.1; 4P.275/2005 du 8 f�vrier 2006, consid. 4.1). La partie recourante doit ainsi expliquer dans quelle mesure le juge a abus� de son pouvoir d'appr�ciation et, plus particuli�rement, s'il a omis, sans aucune raison s�rieuse, de prendre en compte un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision attaqu�e, s'il s'est manifestement tromp� sur son sens et sa port�e ou encore si, en se fondant sur les �l�ments recueillis, il en a tir� des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41). Il ne suffit pas que la partie recourante invoque seulement quelques moyens de preuve dont elle souhaiterait qu'ils aient une port�e diff�rente de celle retenue dans l'arr�t attaqu�. Le recours de droit public n'�tant pas un appel, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de substituer sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� cantonale (cf. ATF 128 I 295 consid. 7a), de sorte que la partie recourante ne peut discuter librement les faits et le droit en pr�sentant sa propre version des �v�nements (cf. ATF 129 III 727 consid. 5.2.2 in fine).
4.2 Les recourants se plaignent de ce que le Tribunal cantonal a d�duit du certificat m�dical du 23 d�cembre 1998 que l'incapacit� de travail n'�tait que provisoire, la reprise du travail �tant envisag�e pour le 6 janvier 1999, alors que, par la suite, le 30 octobre 2000, le m�me m�decin avait attest� qu'il �tait illusoire pour l'intim�e de reprendre une activit� de cuisini�re au d�but f�vrier 1999, ce qu'il avait signal� � cette derni�re quelques semaines avant le 22 avril 1999.
Certes, il appara�t de ces divers documents vers�s � la proc�dure que, d�s le printemps 1999, le m�decin traitant avait indiqu� � sa cliente qu'elle ne pourrait plus jamais travailler � 100% comme cuisini�re, circonstance qui s'est av�r�e par la suite, avec la reconnaissance de l'invalidit� de l'int�ress�e. Dans la mesure o� le m�decin avait laiss� l'intim�e tenter de reprendre son travail le 1er f�vrier 1999, pour qu'elle se convainque par elle-m�me de l'impossibilit� d'accomplir une telle activit� professionnelle, il faut s'interroger s�rieusement sur la force probante du certificat m�dical du 23 d�cembre 1998, pr�voyant une incapacit� totale jusqu'au 6 janvier seulement. S'agissant toutefois d'examiner si l'intim�e ne pouvait proposer ses services � ses nouveaux employeurs � mi-d�cembre 1998 pour le 1er f�vrier 1999, force est de constater que, sur la base de l'attestation m�dicale litigieuse, l'intim�e pouvait se croire apte � continuer d'exercer dans sa branche, puisque son arr�t de travail �tait limit� au 6 janvier 1999. Ainsi, jusqu'� la reprise du travail le 1er f�vrier, et au vu des difficult�s rencontr�es � cette occasion, jusqu'au 3 f�vrier 1999, l'intim�e pouvait penser que son affection n'�tait que temporaire, m�me si elle a �t� inform�e, quelques semaines avant le 22 avril 1999, qu'elle �tait d�finitivement incapable de pratiquer l'activit� de cuisini�re, pour des raisons de sant�. Dans ces conditions, malgr� un d�veloppement rapide de l'affection dont souffrait la travailleuse, cette derni�re pouvait croire, en d�cembre 1998 et jusqu'au d�but f�vrier 1999, que son incapacit� n'�tait que momentan�e, � la lecture du certificat du 23 d�cembre 1998. Les consid�rations retenues par les pr�c�dents juges, s'av�rent soutenables, en particulier dans la perspective o� se trouvait l'intim�e, � mi-d�cembre 1998, lorsqu'elle a fait ses offres d'emploi aux nouveaux exploitants du caf�-bar. Le grief d'appr�ciation arbitraire des preuves, au vu de la chronologie et des circonstances rappel�es ci-dessus, doit en cons�quence �tre �cart�.
4.3 Les recourants ont ensuite estim� que la Chambre des recours avait arbitrairement appliqu� l'art. 4 al. 2 CPC/VD, en d�niant au refus syst�matique des assurances perte de gain de prendre en charge des risques d�j� concr�tis�s au moment de la conclusion d'une police la qualit� de "faits notoires".
Selon la jurisprudence, les faits notoires, qu'il n'est pas n�cessaire d'all�guer ni de prouver (cf. ATF 130 III 113 consid. 3.4 p. 121 et les arr�ts cit�s), sont ceux dont l'existence est certaine au point d'emporter la conviction du juge, qu'il s'agisse de faits connus de mani�re g�n�rale du public (allgemeine notorische Tatsachen) ou seulement du juge, par exemple parce que la preuve en a �t� rapport�e dans d'autres proc�s (amtskundige oder gerichtskundige Tatsachen), � charge pour ce dernier de le signaler aux parties pour garantir leur droit d'�tre entendues (Vogel/Sp�hler, Grundriss des Zivilprozessrechts, 8e �d., Berne 2006, n. 17 p. 255; Hohl, Proc�dure civile, tome I, Berne 2001, n. 945 p. 182 s.; Habscheid, Schweizerisches Zivilprozess- und Gerichtsorganisationsrecht, 2e �d., B�le 1990, n. 636 p. 381). Dans le m�me sens, la jurisprudence et la doctrine cantonales consid�rent comme faits notoires les faits non particuliers � la cause, connus de chacun parce qu'ils r�sultent de l'exp�rience commune ou sont de notori�t� g�n�rale et manifeste, comme par exemple le prononc� d'une faillite publi�e dans la FAO, mais pas la capacit� de travail d'une personne atteinte dans sa sant�, ni le taux de change des monnaies �trang�res (cf. Poudret/Haldy/Tappy, Proc�dure civile vaudoise, 3e �d., Lausanne 2002, n. 7 ad art. 4 CPC/VD).
Dans le cas pr�sent, la cour cantonale a consid�r� que n'�tait pas notoire, au sens de l'art. 4 al. 2 CPC/VD, le fait que les compagnies d'assurances perte de gain auraient refus� d'entrer en mati�re sur la passation d'un contrat avec un travailleur d�j� atteint d'une incapacit� durable au moment de la conclusion de la police d'assurance. Certes, une telle situation peut entra�ner l'exclusion du risque couvert, en raison d'une maladie pr�existante, au moment de l'admission d'une personne dans l'assurance (art. 69 LAMal; ATF 127 III 235 consid. 2c p. 238 et les r�f�rences cit�es). Ce principe est repris dans les dispositions pertinentes de la convention collective nationale de travail pour les h�tels, restaurants et caf�s, qui ne pr�voient pas imp�rativement l'exclusion du risque couvert par une maladie pr�existante, mais offrent la possibilit� � l'assureur de le faire. Aussi, en jugeant que les pratiques des assurances perte de gain, relativement � l'�mission de r�serve pour les employ�s d'une petite entreprise, n'�taient pas connues, et qu'une certaine marge de manoeuvre existait � cet �gard dans la convention collective r�gissant les parties, le Tribunal cantonal n'a pas arbitrairement consid�r� qu'une pratique g�n�ralis�e d'exclusion de ce risque n'�tait pas notoire. Quoique restrictive, l'interpr�tation de l'art. 4 al. 2 CPC/VD par la cour cantonale demeure soutenable et �chappe en cons�quence au grief d'arbitraire.
4.4 Enfin, les recourants reprochent � celle-ci d'avoir arbitrairement omis de constater que l'intim�e ne leur avait plus donn� de nouvelles du 4 f�vrier 1999 jusqu'� mi-mars 1999, cette circonstance constituant un abandon d'emploi.
Si la qualification juridique de cette situation - abandon d'emploi au sens de l'art. 337d CO ou absence excusable en raison de la maladie - rel�ve de l'application du droit f�d�ral et de la proc�dure introduite par le recours en r�forme parall�le, le fait que les pr�c�dents juges ont relev� que l'intim�e s'�tait absent�e pour cause de maladie repose sur l'appr�ciation de deux pi�ces vers�es � la proc�dure. Dans la premi�re, soit la lettre de cong� du 10 f�vrier 1999, les recourants n'ont pas reproch� � leur ancienne employ�e l'abandon de poste. Dans la seconde, soit la confirmation de cong� du 12 f�vrier 1999 � l'�ch�ance du 14 f�vrier 1999, les recourants ont invit� l'intim�e � leur faire parvenir le certificat m�dical relatif � son arr�t maladie depuis le 4 f�vrier 1999. Dans ces conditions, vu l'�nonc� de ces deux documents, et le contexte g�n�ral de la cause o� l'�tat de sant� de l'intim�e joue un r�le d�terminant, il n'�tait pas arbitraire de retenir que l'absence de l'intim�e, et son manque de r�action entre le 4 f�vrier et la mi-mars 1999 �taient dus � l'�tat de sant� de cette derni�re. A cet �gard, le recours est �galement infond�, ce qui entra�ne en d�finitive son rejet.
Comme la valeur litigieuse, selon les pr�tentions de l'intim�e � l'ouverture de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41), d�passe 30'000 fr., la proc�dure n'est pas gratuite (art. 343 al. 2 et 3 CO). Compte tenu de l'issue du litige, les frais et d�pens seront mis � la charge des recourants, solidairement entre eux (art. 156 al. 1 et 7 ainsi que 159 al. 1 et 5 OJ).
Les recourants, d�biteurs solidaires, verseront � l'intim�e une indem-nit� de 2'500 fr. � titre de d�pens.

References: art. 333
 art. 28
in fine
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in fine
 ATF 
 art. 4
 ATF