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Timestamp: 2016-10-25 08:40:16+00:00

Document:
7B.17/2004 (04.02.2004)
7B.17/2004 /frs
recourants, repr�sent�s par Me Olivier Burnet, avocat,
vente aux ench�res,
recours LP contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud, en qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance, du
A l'issue d'une poursuite en r�alisation de gage immobilier introduite par la Banque Y.________ � l'encontre des �poux X.________, la villa des poursuivis a �t� vendue aux ench�res le 29 ao�t 2002 par l'Office des poursuites de Vevey; elle a �t� adjug�e � Z.________ pour le prix de 350'000 francs. Le proc�s-verbal de vente indique que la derni�re offre a �t� �cri�e deux fois�, qu'aucune �surench�re n'est enregistr�e� et que les �ench�res sont suspendues et l'ench�risseur est invit� � satisfaire aux conditions de vente�.
B.a Par acte du 9 septembre 2002, mis � la poste le lendemain, les �poux X.________ ont d�clar� faire �recours et opposition totale � cette vente forc�e du 29 ao�t 02�.
Le 31 octobre 2002, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois, autorit� inf�rieure de surveillance, a rejet� la plainte dans la mesure de sa recevabilit� et maintenu la vente attaqu�e. Par arr�t du 17 f�vrier 2003, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud, autorit� sup�rieure de surveillance, a annul� cette d�cision et renvoy� la cause � l'autorit� pr�c�dente pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision.
B.b Statuant le 21 ao�t 2003, l'autorit� inf�rieure de surveillance a rejet� derechef la plainte; la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a confirm� cette d�cision le 16 janvier 2004.
Les �poux X.________ exercent un recours � la Chambre des poursuites et des faillites du Tribunal f�d�ral contre cet arr�t; ils concluent � l'annulation de la vente aux ench�res et sollicitent l'octroi de l'assistance judiciaire.
Le seul point litigieux dans le cas pr�sent porte sur la r�gularit� des ench�res, d�s lors qu'il ne ressort pas du proc�s-verbal ad hoc que la derni�re offre aurait �t� cri�e trois fois, comme l'exigent express�ment les art. 126 LP et 60 al. 1 ORFI.
1.1 Le proc�s-verbal d'ench�res est un titre public dont le contenu fait foi jusqu'� preuve du contraire (art. 8 al. 2 LP et 9 CC; ATF 36 I 433, sp�c. p. 435; Gilli�ron, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, vol. I, n. 33 ad art. 8 LP). Conform�ment � l'art. 9 al. 2 CC, la preuve de l'inexactitude des faits qu'il constate n'est soumise � aucune forme particuli�re (Jaeger/Walder/Kull/Kottmann, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, vol. I, 4e �d., n. 7 in fine ad art. 8a LP; Peter, in: Kommentar zum Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, vol. I, n. 12 ad art. 8 LP); elle peut, en particulier, �tre administr�e par t�moins (cf. ATF 55 III 66 ss, au sujet du d�roulement d'une vente aux ench�res). La question de savoir si une telle preuve a �t� rapport�e ou non dans le cas concret ressortit � l'appr�ciation des preuves (ATF 36 I 433, sp�c. 435/436), domaine qui �chappe � la connaissance de la Chambre de c�ans (art. 55 al. 1 let. c et 63 al. 2 OJ, en relation avec l'art. 81 OJ; ATF 120 III 114 consid. 3a p. 116 et la jurisprudence cit�e).
1.2 D'apr�s les constatations de l'autorit� cantonale de surveillance, le pr�pos� de l'office a d�clar� que, apr�s les deux premi�res cri�es, les ench�res avaient �t� suspendues pour v�rifier si Z.________ (i.e. le futur adjudicataire) satisfaisait aux conditions de vente; tel �tant le cas, il a alors cri� une troisi�me fois l'offre du pr�nomm�, auquel il a ensuite adjug� l'immeuble; le pr�pos� a conc�d� que le proc�s-verbal n'�tait pas tr�s clair � cet �gard, mais il a estim� �qu'il �tait implicite que la troisi�me cri�e avait eu lieu avant l'adjudication�. F.________ (i.e. un voisin des recourants) a assist� � la vente; il a d�clar� �avec certitude que le pr�pos� avait cri� le prix trois fois en disant 1, 2 et 3�.
Sur la base de ces d�clarations, l'autorit� pr�c�dente a consid�r� que l'adjudication est bien intervenue apr�s trois cri�es, sans qu'une offre sup�rieure n'ait �t� formul�e, de sorte qu'elle est r�guli�re. Du reste, les plaignants eux-m�mes n'ont pas affirm� que l'immeuble aurait �t� adjug� apr�s deux cri�es seulement, mais s'en tiennent au contenu du proc�s-verbal d'ench�res, qui n'a pas �t� infirm� par le t�moignage de F.________; or, l'autorit� inf�rieure de surveillance n'avait aucune raison d'�carter la version de celui-ci, car il s'agit d'une personne dont les int�r�ts ne sont li�s � aucune des parties impliqu�es.
1.3 Les recourants se fondent - et avec insistance - sur le contenu du proc�s-verbal d'ench�res, qui serait le �juste reflet du d�roulement des op�rations�; ils reprochent � l'autorit� cantonale d'avoir retenu �la version d'un pr�pos� partie � la proc�dure et le t�moignage d'un seul t�moin � la m�moire chancelante�, respectivement de n'avoir pas fait pr�valoir le contenu d'un document �r�dig� [...] par un pr�pos� dans l'exercice de ses fonctions [...] sur une interpr�tation ult�rieure dict�e par les circonstances et appuy�e par un t�moignage douteux�.
L'inexactitude des faits constat�s par le proc�s-verbal d'ench�res peut �tre rapport�e par tous les moyens, en l'occurrence par t�moins. Or, la force probante des t�moignages concerne l'appr�ciation des preuves; elle ne saurait, partant, �tre discut�e ici (supra, consid. 1.1). Quant � la critique tir�e de l'arr�t publi� aux ATF 83 II (recte: III) 39, elle est sans pertinence. Le point de savoir si l'adjudication est ou non valable m�me si le pr�pos� n'a pas express�ment d�clar� qu'il s'agissait de la troisi�me cri�e ne se pose pas dans le cas pr�sent, puisque l'autorit� cantonale a pr�cis�ment retenu que l'adjudication avait eu lieu apr�s trois cri�es, sans �tre suivie d'une offre sup�rieure.
1.4 Manifestement mal fond�, le recours doit �tre rejet�.
Les recourants ont sollicit� l'octroi de l'assistance judiciaire �au vu de leurs graves difficult�s p�cuniaires et de leurs faibles revenus�. Cette requ�te doit toutefois �tre rejet�e: d'une part, leurs conclusions �taient d'embl�e vou�es � l'�chec (art. 152 al. 1 OJ); d'autre part, il ne suffit pas d'all�guer l'indigence, encore faut-il d�ment l'�tablir (ATF 125 IV 161 consid. 4a p. 164/165). Cela �tant, il n'y a pas lieu d'examiner si le concours d'un avocat s'imposait en l'esp�ce (cf. � ce sujet: ATF 122 III 392 consid. 3c et d, ainsi que les r�f�rences cit�es).
Le pr�sent arr�t est rendu sans frais (art. 20a al. 1 LP et art. 61 al. 2 let. a OELP).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire des recourants, � Me Christine Marti, avocate � Lausanne, pour Z.________, � la Banque Y.________, � Lausanne, � l'Office des poursuites de Vevey et � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

References: art. 126
 ATF 
 art. 8
in fine
 art. 8
 art. 8
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 61