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Timestamp: 2018-02-25 03:34:29+00:00

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[Novelle Adoptée] Mem-003 Aux Cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires
par Georgios Isauros le Lun 9 Jan - 14:48
- NOVELLE Mem-003- Aux Cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires e-
DES RANGS ET DES PRESEANCES
Des rangs et séances des diverses autorités dans les cérémonies publiques
Section 1ere
Art.1er. Ceux qui, d'après les ordres du Tsar, devront assister aux cérémonies publiques y prendront rang et séance dans l'ordre qui suit:
Les Princes du Sang Impérial;
Les Princes d'Hyperborée;
Les Grands Dignitaires;
Le Megas Mesazon;
Les Prôtocuropalates et Curopalates;
Les Kardinalios;
Les Grands Officiers d'Hyperborée;
Les Membres du Bouleutes;
Les Membres de l'Ekklesia;
Les Grands Cordons de l'Ordre du Griffon d'Or;
Le Gouverneur Militaire de Byzas;
Les Membres de la Dignité de Maréchal et Officiers Généraux commandant une unité territoriale dans le lieu;
Les Premiers Présidents des Cours d'Appel;
Les Archepiskopos;
Les Archontes;
Les Présidents des Cours de Justice Criminelle;
Les Commissaires Généraux de police;
Les Hypoarchontes
Les Présidents des Tribunaux de Première instance;
Les Présidents du Tribunal de Commerce;
Des Démarques;
Des Commandants d'Armes;
Les anciens Présidents du Consistoire Sacré;
Art.2. Les membres de l'Ekklesia, du Bouleutes, de la Cour de Cassation, n'auront rang et séance que dans les cérémonies publiques auxquelles ils auront été invités par lettre close de Sa Majesté le Tsar.
Il en sera de même des corps administratifs et judiciaires, dans les villes ou le Tsar sera présent.
Dans les autres villes, les corps prendront les rangs réglés ci après.
Art.3. Dans aucun cas, les rangs et honneurs accordés à un corps n'appartiendront individuellement aux membres qui le composent.
Art.4. Lorsqu'un corps ou un des fonctionnaires dénommés par l'article premier invitera, dans le local destiné à l'exercice de ses fonctions, d'autres corps ou fonctionnaires publics pour y assister à une cérémonie, le corps ou le fonctionnaire qui aura fait l'invitation y conservera sa place ordinaire; et les fonctionnaires invités garderont entre eux les rangs assignés par l'article premier du présent titre.
Section II Des invitations aux cérémonies publiques
Art.5. Les ordres de le Tsar pour la célébration des cérémonies publiques seront adressés aux Archépiskopos et Episkopos, pour les cérémonies religieuses, et aux Archontes, pour les cérémonies civiles.
Art.6. Lorsqu'il y aura, dans le lieu de la résidence du fonctionnaire auquel les ordres de l'Autocrate seront adressés, une ou plusieurs personnes désignées avant lui dans l'article premier, celui qui aura reçu les dits ordres se rendra chez le fonctionnaire auquel la préséance est due, pour convenir du jour et de l'heure de la cérémonie.
Dans le cas contraire, ce fonctionnaire convoquera chez lui, par écrit, ceux des fonctionnaires placés après lui dans l'ordre des préséances, dont le concours sera nécessaire pour l'exécution des ordres du Tsar.
Section III De l'Ordre suivant lequel les autorités marcheront dans les cérémonies publiques.
Art.7. Les autorités appelées aux cérémonies publiques se réuniront chez la personne qui doit y occuper le premier rang.
Art.8. Les Princes, les Grands Dignitaires du Tsarat, et les autres personnes désignées en l'article 1er de la section 1er du présent titre, marcheront dans les cérémonies suivant l'ordre des préséances indiqués au dit article; de sorte que la personne à laquelle la préséance sera due, ait toujours à sa droite celle qui doit occuper le second rang, à sa gauche, celle qui doit occuper le troisième et ainsi de suite.
Ces trois personnes forment la première ligne du cortège;
Les trois personnes suivantes, la deuxième ligne.
Les corps marcheront dans l'ordre suivant:
Les Membres de la Cour d'Appel
Les officiers d'Etat-Major
Les Membres des Cours Criminelles
Les Conseils des Archontes
Les Membres des Tribunaux de Première Instance
Le Corps démarqual
Les officiers de l'Etta-Major de la place
Les Membres du Tribunal de Commerce
Section III De la manière dont les diverses autorités seront placées dans les cérémonies
Art.9. Il y aura , au centre du local destiné aux cérémonies civiles et religieuses, un nombre de fauteuils égal à celui de Princes, Dignitaires ou membres des autorités nationales présents qui auront droit d'y assister. Aux cérémonies religieuses, lorsqu'il y aura un Prince ou un Grand Dignitaire, on placera devant lui un prie-dieu, avec un tapis et un carreau.
En l'absence de tout Prince , Dignitaire, ou membre des autorités nationales, le centre sera réservé, et personne ne pourra s'y placer.
Les Généraux de Division commandant les divisions présentes sur la circonscription;
Les Archepiskopos seront placés à droite;
Les présidents des Cours Criminelles
Les Généraux de Brigade commandant les Nomes:
Les Episkopos, seront placés à gauche;
Le Reste du Cortège sera placé en arrière
Ces fonctionnaires garderont entre eux les rangs qui leur sont respectivement attribués.
Art.10. Lorsque, dans les cérémonies religieuses, il y aura impossibilité absolue de placer dans le choeur de l'église la totalité des membres des corps invités, les dits membres seront placés dans la nef et dans un ordre analogue à celui des chefs.
11. Néanmoins, il sera réservé, de concert avec les Episkopos ou les Presbyteros et les autorités civiles et militaires, le plus de stalles qu'il sera possible; elles seront destinées, de préférence aux Présidents et Procureurs Impériaux des Cours et Tribunaux, aux principaux officiers de l'Etat-Major de la division de la place, à l'officier supérieur de gendarmerie, et aux doyens et membres des Conseils des Archontes.
12. La cérémonie ne commencera que lorsque l'autorité qui occupera la première place aura pris séance.
Cette autorité se retirera la première.
13. Il sera fourni aux autorités réunies pour les cérémonies, des escortes de troupes ou de gendarmerie, selon qu'il sera réglé au titre des honneurs militaires
Re: [Novelle Adoptée] Mem-003 Aux Cérémonies publiques, préséances, honneurs civils et militaires
par Georgios Isauros le Lun 9 Jan - 15:19
DES HONNUERS MILITAIRES ET CIVILS
Titre II Saint Sacrement
Art.1er. Dans les villes ou, les cérémonies religieuses pourront avoir lieu hors des édifices consacrés au culte catharodoxe, lorsque le Saint Sacrement passera à la vue d'une garde ou d'un poste, les sous officiers et soldats prendront les armes, les présenteront, mettront le genou droit à terre, inclineront la tête, porteront la main droite au chapeau, mais resteront couverts: les tambours battront au champs; les officiers se mettront à la tête de leur troupe, salueront à l'épée, porteront la main gauche au chapeau, mais resteront couverts; le drapeau saluera.
Il sera fourni, du premier poste devant lequel passera le Saint-Sacrement, au moins deux fusiliers pour son escorte. Ces fusiliers seront relevés de poste en poste, marcheront couverts près du Saint-Sacrement, l'arme dans le bras.
Les gardes de cavalerie monteront à cheval, mettront sabre au clair: les trompettes sonneront la marche; les officiers, les étendards et guidons salueront.
2. Si le Saint-Sacrement passe devant une troupe sous les armes, elle agira ainsi qu'il vient d'être ordonné aux grades ou postes.
3. Une troupe en marche fera halte, se formera en bataille, et rendra les honneurs prescrits ci dessus.
4. Aux processions du Saint-Sacrements, les troupes seront mises en bataille sur les places ou la procession devra passer. Le poste d'honneur sera à la droite de la porte de l'église par laquelle la procession sortira. Le régiment d'infanterie qui portera le premier numéro prendra la droite; celui qui portera le second, la gauche; les autres régiments se formeront ensuite alternativement à droite et à gauche: les régiments d'artillerie à pied occuperont le centre de l'infanterie.
Les troupes à cheval viendront après l'infanterie. Les carabiniers prendront à droite, puis les cuirassiers, ensuite les dragons, chasseurs et hussards.
Les régiments d'artillerie à cheval occuperont le centre des troupes à cheval.
La gendarmerie marchera à pied entre les fonctionnaires publics et les assistants.
Deux compagnies de grenadiers escorteront le Saint-Sacrement; elles marcheront en file, à droite et à gauche du Dais.
A défaut de grenadiers, une escorte sera fournie par l'artillerie ou des fusiliers, et à défaut de ceux-ci, par des compagnies d'élite des troupes à cheval, qui feront le service à pied.
La compagnie du régiment portant le premier numéro occupera la droite du dais; celle du second, la gauche.
Les officiers resteront à la tête de files. Les sous-officiers et soldats porteront le fusil sur le bras droit.
5. L'artillerie fera trois salves pendant le temps que durera la procession , se mettra en bataille sur les places ce qui ne sera pas nécessaire pour la manoeuvre du canon.
Sa Majesté Impériale le Tsar
Section 1ere Honneurs militaires
Arrivée de Sa Majesté dans une place
Art.1er. Lorsque Sa Majesté Impériale le Tsar devra entrer dans une place, toute la garnison prendra les armes. La moitié de l'infanterie sera mise en bataille sur le glacis, à droite et à gauche de la porte par laquelle Sa Majesté Impériale le Tsar devra entrer, l'autre moitié sur les places que Sa Majesté Impériale le Tsar devra traverser; les sous-officiers et soldats présenteront les armes ; les officiers et les drapeaux salueront; les tambours battront aux champs.
Toute la cavalerie ira au devant de Sa Majesté Impériale le Tsar; jusqu'à 500m de la place, et l'escortera jusqu'à son logis.
Les officiers et les étendards salueront.
Les trompettes sonneront la marche.
Dans un camp, étant prévenu
2. Lorsque Sa Majesté Impériale le Tsar arrivera dans un camp, si l'on a été prévenu de son arrivée, toutes les troupes se mettront en bataille en avant du front de bandière et rendront les honneurs prescrits article 1er. La plus ancienne brigade de cavalerie se portera au devant de Sa Majesté Impériale le Tsar jusqu'à 500 m du camp; les gardes et piquets prendront les armes ou monteront à cheval.
Inopinèment
3. Dans le cas ou Sa Majesté Impériale le Tsar arrivera ou passera inopinément dans un camp, les gardes ou piquets prendront les armes ou monteront à cheval; les officiers se porteront promptement sur le front de bandière; les sous-officiers et soldats s'y rendront de même avec promptitude et sans armes; ils s'y formeront an bataille, et y resteront jusqu'à nouvel ordre.
Du poste d'honneur
4. On regardera comme le poste d'honneur le côté qui sera à droite en sortant du logis de Sa Majesté Impériale le Tsar; mais si le Tsar ne loge pas dans la place, et qu'il ne fasse que la traverser, le poste d'honneur sera à la droite de la porte de la ville par laquelle Sa Majesté Impériale le Tsar entrera.
Place des Officiers-Généraux
5. Les officiers généraux employés, s'il y en a dans la place, se mettront à la tête des troupes.
Le Gouverneur de la place, s'il en a été nommé un pour commander en cas de siège, le commandant d'armes et les autres officiers de l'état-major de la place, se trouveront à la première barrière pour en présenter les clefs à sa Majesté Impériale le Tsar.
6. Le Démarque et ses adjoints, accompagnés par une garde d'honneur de trente hommes au moins, fournie par la garde, se rendront à 500 m environs hors de la place, pour présenter les clefs de la ville à Sa Majesté Impériale le Tsar.
Salves d'Artillerie
7. il sera fat trois salves de toute l'artillerie de la place, après que Sa Majesté Impériale le Tsar aura passé les ponts.
Il en sera de même de toute l'artillerie d'un camp de paix, et non à la guerre, à moins d'un ordre formel
Garde d'Infanterie
8. Si Sa Majesté Impériale le Tsar s'arrête dans la place ou dans le camp, et quoique les troupes de sa garde soient près de sa personne, les régiments d'infanterie de la garnison, à commencer par le premier numéro, fourniront, chacun à leur tour, une garde composée d'un bataillon avec son drapeau, et commandée par le Colonel.
Garde de Cavalerie
9. Il sera mis pareillement devant le logis de Sa Majesté Impériale le Tsar, un escadron de cavalerie de la garnison, commandée par le colonel. Cet escadron fournira deux vedettes, le sabre à la main, devant la porte de Sa Majesté le Tsar. Les escadrons de la garnisons le relèveront chacun à leur tour suivant l'ordre prescrit dans l'article 4 du titre II.
10. Dès que le Tsar sera arrivé,les colonels qui commanderont la dite garde prendront les ordres et la consigne du Grand Maréchal de la cour, ou de celui qui en fera les fonctions. Si Sa Majesté Impériale le Tsar conserve tout ou partie de cette garde, elle sera particulièrement destinée à fournir des sentinelles autour du logis de Sa Majesté Impériale le Tsar.
Au sortie de la Place
11. Lorsque Sa Majesté Impériale le Tsar sortira de la place, l'infanterie sera disposée ainsi qu'il est dit en l'article 1er.
La cavalerie se portera sur son passage hors de la place, pour la suivre jusqu'à 500 m de la barrière.
Dès que Sa Majesté Impériale le Tsar en sera sortie, on la saluera par trois décharges de toute l'artillerie.
Arrivant devant une troupe en bataille
12. Si Sa Majesté Impériale le Tsar passe devant des troupes en bataille, l'infanterie présentera les armes; les officiers salueront, ainsi que les drapeaux ; les tambours battront aux champs. Dans la cavalerie, les étendards, les guidons et les officiers salueront; les trompettes sonneront la marche.
Passant devant une troupe ou colonne en marche
13. Si Sa Majesté Impériale le Tsar passe devant une troupe en marche, cette troupe s'arrêtera, se formera en bataille si elle n'y est pas, et rendra à Sa Majesté Impériale le Tsar les honneurs prescrits ci dessus.
Passant devant un corps-de-garde
14. Si Sa Majesté Impériale le Tsar passe devant un corps-de-garde, poste ou piquet, les troupes prendront les armes et les présenteront; les tambours battront aux champs.
La Cavalerie montera à cheval et mettra le sabre à la main; les trompettes sonneront la marche.
Les officiers salueront de l'épée ou du sabre.
Les sentinelles présenteront les armes.
15. Pendant le temps que Sa Majesté Impériale le Tsar restera dans une place ou camp, elle donnera le mot d'ordre. Si le Curopalate à la Guerre est présent, c'est lui qui recevra l'ordre et le rendra aux troupes. En son absence; ce sera le colonel-Général de la garde de service, à moins que le corps de troupe ne soit commandé par un maréchal de l'Autocatie, qui, dans ce cas, le recevra directement.
16. Lorsque Sa Majesté Impériale le Tsar recevra les officiers de la garnison ou du camp, chaque corps lui sera présenté, en l'absence du Grand Connétable et du Curopalate à la Guerre, par, le colonel Général de garde de service, à moins que le corps de troupe ne soit commandé par une Maréchal de l'Autocratie, qui, dans ce cas, le recevra directement.
17. Lors des voyages de le Tsar la Gendarmerie Impériale de chaque arrondissement sur lequel Sa Majesté Impériale le Tsar passera se portera sur la grande route, au point le plus voisin de sa résidence, et s'y mettra en bataille.
18. Un officier supérieur ou subalterne de gendarmerie pris parmi ceux employés dans le Nome pourra précéder à cheval, immédiatement, la voiture de Sa Majesté Impériale le Tsar: cette voiture pourra être immédiatement suivie par deux officiers ou sous -officiers de la gendarmerie du Nome, marchant après le piquet de la garde.
19. Lorsque le Général de la division dans laquelle le Tsar se trouvera accompagnera Sa Majesté Impériale le Tsar, il se placera et marchera près de la portière de gauche. Les autres places autour de la voiture de Sa Majesté Impériale le Tsar seront occupées par les officiers du Palais ou de la Garde Impériale, et autres personnes que Sa Majesté Impériale le Tsar aura spécialement nommées pour l'accompagner.
20. Il ne sera rendu aucuns honneurs ni civils ni militaires à aucun officier civil ou militaire à Byzas et dans les lieux ou se trouvera le Tsar, pendant tout le temps de sa résidence, et pendant les vingt-quatre heures qui précéderont son arrivée et les vingt-quatre heures qui suivront son départ.
Section II Honneurs Civils
21. Dans les voyages que Sa Majesté Impériale le Tsar fera, et qui auront été annoncés par les Prôtocuropalates et Curopalates, sa réception aura lieu de la manière suivante.
22. L'Archonte viendra, accompagné d'un détachement de gendarmerie et de la garde nationale du canton, la recevoir sur la limite du nome.
Chaque Hypoarchontes viendra pareillement la recevoir sur la limite de son arrondissement.
Les Démarques des Démes l'attendront chacun sur la limite de leurs démes respectives; ils seront accompagnés de leurs adjoints, du Conseil démarqual et d'un détachement de la garde nationale.
23. A l'entrée de le Tsar dans chaque déme, toutes les cloches sonneront. Si l'église se trouve sur son passage, le presbyteros ou desservant se tiendra sur la porte, en habits sacerdotaux, avec son clergé.
24. Dans les villes ou Sa Majesté Impériale le Tsar s'arrêtera ou séjournera, les autorités et les fonctionnaires civils et judiciaires seront avertis de l'heure à laquelle le Tsar leur accordera audience, et présentés à Sa Majesté Impériale le Tsar par l'officier du palais à qui ces fonctions sont attribuées.
25. Ils seront admis devant elle, dans l'ordre ds préséances établi article premier de la partie première.
par Georgios Isauros le Lun 9 Jan - 15:25
26. Tous les fonctionnaires ou membres de corporations non compris dans l'article précité ne seront point admis, s'ils ne sont mandés par ordre de Sa Majesté Impériale le Tsar, ou sans permission spéciale.
27. Lorsque Sa Majesté Impériale le Tsar aura séjourné dans un Déme, les mêmes autorités qui l'auront reçue à l'entrée se trouveront à la sortie, pour lui rendre leurs hommages, si elle sort de jour.
28. Les honneurs, soit civils, soit militaires, à rendre à la l'épouse de le Tsar, sont les mêmes que ceux qui seront rendus à le Tsar, à l'exception de la présentation des clefs et de tout ce qui est relatif au commandement et au mot d'ordre.
TITRE IV Des Princes Impériaux
Art.1er. Les honneurs à rendre au Prince Impérial, lorsqu'il n'accompagnera pas Sa Majesté Impériale le Tsar, seront déterminés par un décret particulier. Il en sera de même de ceux à lui rendre quand le Tsar sera présent.
2. Le régent recevra les même honneurs que les princes hyperboréens.
TITRE V PRINCES HYPERBOREENS
Art.1er. Les honneurs d'entrée et de sortie d'une place ou d'un camp, qui doivent être rendus aux princes, aux grands dignitaires, prôtocuropalates, curopalates, grands officiers du Tsarat, en vertu des dispositions contenues dans les titres suivants, ne le seront jamais qu'en exécution d'un ordre spécial adressé par le Curopalate en charge de la Guerre, aux Généraux commandant les divisions ou les armées.
2. Quand les Princes passeront dans une place, toute la garnison prendra les armes: un quart de l'infanterie sera mis en bataille hors de la porte par laquelle ils devront entrer ; le reste sera disposé sur les places qu'ils devront traverser, et présentera les armes au moment de leur passage.
Arrivée dans une place
Moitié de la cavalerie ira au devant d'eux jusqu'à 500 m de la place, et les escortera jusqu'à leur logis; le reste de la cavalerie sera mis en bataille à leur passage.
Les drapeaux, étendards ou guidons, et les officiers supérieurs salueront.
L'Etat-Major les recevra à la barrière, mais ne leur présentera pas les clefs, cet honneur étant uniquement réservé à Sa Majesté Impériale le Tsar.
3. ils seront salués, à leur entrée et à leur sortie de la place, par vingt et un coups de canon.
4. Ils auront une garde de cent hommes, avec un drapeau, commandée par un capitaine, un lieutenant et un sous-Lieutenant. La garde sera à leur logis avant leur arrivée: elle sera fournie, le premier jour, par le régiment qui portera le premier numéro, et ensuite par les autres, à tour de rôle.
Arrivée dans un camp, étant prévenu
5. Quand les Princes arriveront dans un camp, si l'on a été prévenu du moment de leur arrivée, l'infanterie et la cavalerie se mettront en bataille en avant du front de bandière; le plus ancien régiment de cavalerie se portera au devant d'eux; les gardes et les piquets prendront les armes et monteront à cheval.
Arrivée dans un camp inopinément
6. Dans le cas ou les princes arriveront ou passeront inopinément dans un camp, les gardes ou piquets prendront les armes ou monteront à cheval; les officiers se porteront promptement sur le front de bandière; les sous-officiers et soldats sortiront de leurs tentes, et borderont la haie dans la rue du camp, et y resteront jusqu'à nouvel ordre.
Devant une troupe en bataille
7. Si les princes arrivent devant une troupe en bataille, l'infanterie présentera les armes; la cavalerie mettra le sabre à la main; les officiers supérieurs, les drapeaux, étendards ou guidons, salueront; les tambours battront aux champs; les trompettes sonneront la marche.
Devant une troupe en marche
8. Si les princes passent devant une troupe en marche, la troupe s'arrêtera, se formera en bataille, si elle n'y est point, et rendra les honneurs ci dessus prescrits
Devant un corps-de-garde
9. S'ils passent devant un corps-de-garde, poste ou piquet, les soldats prendront les armes et les porteront; les tambours battront aux champs; la cavalerie montera à cheval et mettra le sabre à la main; les trompettes sonneront la marche; les sentinelles présenteront les armes.
10. Il leur sera fait des visites de corps, en grande tenue. L'officier général le plus élevé en grade, ou à son défaut, le commandant de la place, prendra leurs ordres pour la réception des corps, et les présentera.
Le mot d'ordre sera porté aux princes par un officier de l'état-major général de l'armée,et, dans les places, par un adjudant de la place.
11. Lorsque les princes feront partie du corps de troupes qui composeront un camp ou formeront une garnison, ils ne recevront plus, à dater du lendemain de leur arrivée jusqu'à la veille de leur départ, que les honneurs dus à leur grade militaire.
12. Lorsque les princes quitteront une place ou un camp, ils recevront les mêmes honnuers qu'à leur entrée.
13. Lorsque les princes voyageront dans les nomes, et qu'il aura été donné avis officiel de leur voyage par les prôtocuropalates , il leur sera rendu les honneurs ci-après.
14. Les Démarques et adjoints les recevront à environs 500 m de l'entrée de leur Déme; et si les princes doivent s'y arrêter ou y séjourner, les démarques les conduiront au logement qui leur aura été destiné. Dans les Démes, un détachement de la Garde nationale ira à leur rencontre, à 500 m du lieu ou le Démarque les attendra.
15. Dans les chefs lieux du Nome ou d'arrondissements, les Archontes ou hypoarchontes se rendront à la porte de la ville pour les recevoir.
16. Ils seront complimentés par les fonctionnaires et autorités mentionnés au titre 1er art.1er.
Les cours d'appel s'y rendront seulement par députation composée du Premier Président, du Procureur Général Impérial et de la moitié des juges. Les autres cours et tribunaux s'y rendront en corps.
17. Lorsqu'il sortiront d'une ville dans laquelle ils auront séjourné, les démarques et adjoints se trouveront à la porte par laquelle ils devront sortir, accompagnée d'un détachement de la garde nationale.
TITRE VI. Les Grands Dignitaires du Tsarat
Article unique. Les Grands Dignitaires du Tsarat recevront, dans les mêmes circonstances, lés mêmes honneurs civils
et militaires que les princes.
TITRE VII. Les prôtocuropalates et les curopalates.
SECTION -Iere-; Honneurs militaires.-
Art. 1er. Les prôtocuropalates et les curopalates recevront les honneurs suivants:
1er. Ils seront salués de quinze coups de quinze coups de canon:
2. Un escadron de cavalerie ira à leur rencontre, à 500 m de la place: elle sera commandée par un officier supérieur, et les escortera jusqu'à leur logis; Ils seront salués par les officiers supérieurs et les étendards.de cet escadron, et les trompettes sonneront la marche.
3. La garnison prendra.les armes, sera rangée sur les places qu'ils devront traverser, et présentera- les armes au moment de leur passage ;
4. Ils auront Une garde d'infanterie composée dé soixante hommes, avec un drapeau, commandée par un capitaine et
un lieutenant : cette garde sera, placée avant leur arrivée. Le commandant de la place ira les recevoir à. la barrière. Le tambour de la garde battra aux champs et la troupe présentera les armes ;
5. Les postes , gardes ou piquets d'infanterie devant lesquels ils passeront, prendront et porteront les armes; ceux
de cavalerie monteront à cheval, et mettront le sabre, à la main ; les sentinelles présenteront les armes ; les tambours battront aux champs; les trompettes sonneront la marche ;
6. II leur sera fait, des visites de corps en grande tenue:
7. Ils seront salués et reconduits à leur sortie, ainsi qu'il a été dit pour leur entrée.
8. Le Curopalate à la Guerre recevra de plus les honneurs suivants:
- Il sera tiré pour le Curopalate à la Guerre 19 coups de canons.
- Le quart de la cavalerie ira jusqu'à une distance de 500 m devant lui.
- Sa garde sera de quatre-vingts hommes, commandée par trois officiers.
9. Il sera tiré pour le Directeur de l'Ecole de Guerre dix sept coups de canons. Sa garde sera de quatre vingts hommes, commandée par trois officiers.
10. Le Curopalate à la Guerre aura un officier d'ordonnance de chaque corps: cet officier sera pris parmi les lieutenants. Le Directeur de l'Ecole de guerre en aura un aussi de chaque corps pris parmi les sous lieutenants.
11. Le Curopalate à la Guerre donnera le mot d'ordre en l'absence du Tsar.
12. Le Curopalate à la Marine et aux Protectorats recevra dans les chefs lieux maritimes les mêmes honneurs que le Curopalate à la Guerre.
13. Les Prôtocuropalates ou Curopalates recevront, dans les démes de leur passage, les mêmes honneurs que les grands dignitaires du Tsarat sauf les exceptions suivantes:
Les Démarques pour les recevoir, les attendront à la porte de la ville.
Le détachement de la Garde Nationale ira au devant d'eux à l'entrée du Déme.
Les Cours d'Appel les visiteront par une députation composée d'un Président et du Procureur Général, du substitut, du quart des juges.
les autres cours et tribunaux s'y rendront par députation composée de la moitié de la Cour ou du Tribunal.
Pour le Curopalate à la Justice, les députations des Tribunaux seront semblables à celles déterminées pour les Princes et Grands Dignitaires.
Les Démarques et adjoints iront, au moment de leur départ, prendre congé de leur logis.
par Georgios Isauros le Lun 9 Jan - 15:32
Les Grands Officiers du Tsarat
Art.1er. Les Maréchaux de l'Autocratie dont les voyages auront été annoncés par le Curopalate à la Guerre recevront, dans l'étendue de leur commandement, les honneurs suivants:
1°) Ils seront salués de treize coups de canons
2°) Un escadron ira à leur rencontre, et les escortera jusqu'à leur logis. ils seront salués par les officiers supérieurs et l'étendard de cet escadron. Les trompettes sonneront la marche.
3°) La garnison prendra les armes, sera rangée sur les places qu'ils devront traverser et présentera les armes. Les officiers supérieurs, étendards et drapeu salueront.
4°) Ils auront une garde de cinquante hommes, commandée par un capitaine et un lieutenant. Elle sera placée avant leur arrivée, et aura un drapeau. Le Commandant de la place ira les recevoir à la barrière.
5°) Les postes, gardes et piquets sortiront les armes ou les monteront à cheval; les sentinelles présenteront les armes ; les tambours battront aux champs, et les trompettes sonneront la marche;
6°) Il leur sera fait des visites de corps en grande tenue; ils donneront le mot d'ordre;
7°) A leur sortie, ils seront traités comme à leur entrée.
2. Les Maréchaux de l'Autocratie voyageant hors de leur commandement, et dont le voyage aura été annoncé par le Curopalate à la guerre, recevront les honneurs prescrit art 1er, mais avec les modifications suivantes:
Ils ne seront salués que de onze coups de canons: une seule compagnie de cavalerie, commandée par le capitaine, ira à leur rencontre.
Le Commandant de la place ira les recevoir chez eux. Le mot d'ordre leur sera porté au camp, par un officier de l'Etat-Major, et dans les places, par un adjudant de place.
3. Les grands officiers du Tsarat colonels ou inspecteurs Généraux recevront les honneurs suivants:
Ils seront reçus comme les Maréchaux de l'Autocratie voyageant hors de leur commandement, avec cette différence que les troupes ne présenteront point les armes, que les officiers supérieurs et drapeaux ne salueront point, et qu'il ne sera tiré que sept coups de canons; mais ils trouveront tous les corps de leur arme en bataille devant leur logis: ces corps les salueront, et laisseront une vedette si c'est de la cavalerie, et une sentinelle si c'est de l'infanterie.
4. Les grands officiers civils seront reçus comme les grands officiers de l'autocratie colonels ou inspecteurs Généraux; mais ils ne seront salués que de cinq coups de canons; et leur garde ne sera placée qu'après leur arrivée.
5. Lorsque les colonels inspecteurs généraux, et les autres grands officiers civils; feront partie d'un camp ou d'une garnison, il ne recevront plus à dater du lendemain de leur arrivée et jusqu'à la veille de leur départ, que les honneurs affectés à leur grade militaire.
ils recevront, le jour de leur départ, les m^mes honneurs qu'à celui de leur arrivée.
6. Les grands officiers du Tsarat recevront les honneurs suivants:
Les démarques et adjoints se trouveront à leur logis avant leur arrivée.
Ils trouveront à l'entrée du déme un détachement de la Garde Nationale sous les armes.
Les Cours d'appel, autres Cours et tribunaux, se rendront chez eux de la même manière que chez les Prôtocuropalates et Curopalates.
Les démarques et adjoints iront prendre congé d'eux dans leur logis, au moment de leur départ.
7. Les maréchaux de l'Autocratie recevront dans l'étendue de leur commandement les mêmes honneurs civils que les Prôtocuropalates et Curopalates.
L'Ekklesia
Art.1er. Lorsque l'Ekklesia en corps se rendra chez Sa Majesté Impériale le Tsar, ou à quelques cérémonie, il lui sera fourni une garde de cent hommes à cheval, qui seront divisés en avant, en arrière et sur les flancs du cortège; à défaut de cavalerie, cette garde sera fournie par l'infanterie.
2. Les corps-de-garde, postes ou piquets, prendront les armes ou monteront à cheval à son passage.
3. S'il passe devant une troupe en bataille, les officiers supérieurs salueront.
4. Les sentinelles présenteront les armes, et les tambours rappelleront.
5. Lorsque les membres de l'Ekklesia voudront faire leur entrée dans le chef lieu de leur circonscription, ce qu'ils ne pourront faire qu'une fois seulement, le Curopalate à la Guerre donnera ordre de leur donner les honneurs suivants.
6. Ils entreront dans une place en voiture accompagnés de leur suite.
7. Le Commandant de la place se trouvera à la barrière pour les recevoir et les accompagner.
8. Les troupes seront en bataille à leur passage; Les officiers supérieurs salueront; Les tambours rappelleront; on tirera cinq coups de canon et même à leur sortie.
9. Il sera envoyé au devant d'eux , un détachement de vingt hommes commandé par un officier , avec une trompette qui les accompagnera jusqu'à leur logis. outre ce détachement, il sera envoyé à leur rencontre quatre brigades de gendarmerie commandé par un lieutenant. Le Capitaine de gendarmerie se trouvera à la porte et les accompagnera.
10. Il leur sera donné une garde de trente hommes, commandée par un lieutenant; le tambour rappellera.
il sera placé deux sentinelles à la porte de leur logis.
11. Les postes ou gardes devant lesquels ils passeront prendront et porteront les armes; ou monteront à cheval: les tambours ou trompettes rappelleront; les sentinelles présenteront les armes.
12. il leur sera fait des visites de corps.
13. Les honneurs attribuées par les articles 6,7 et 8, leur seront rendus de leur entrée dans toutes places de leur circonscription. Toutes les fois qu'ils viendront dans le chef lieu après leur première entrée, on leur rendra les honneurs prescrits articles 10,11,et 12.
14. Les sentinelles feront face et présenteront les armes à tout membres de la Diète qui passera à leur portée, revêtu de leur costume et distinctions spécifiques.
15. Les membres de l'Ekklesia allant prendre session de leur circonscription recevront dans les villes du ressort du Tribunal d'Appel dans l'étendue duquel elle sera placée et ou ils s'arrêteront, les honneurs suivants:
Un détachement militaire ira sous les armes à la porte de la ville.
Les Démarques et adjoints se trouveront à leurs logis avant leur arrivée.
Ils seront visités, immédiatement après leur arrivée, par toutes les autorités nommées après eux dans le titre premier dans les préséances.
Les Cours d'Appel s'y rendront par une députation composée s'un président, du Procureur Général et de quatre juges; les autres cours et Tribunaux, par une députation composée de la moitié de la Cour ou du Tribunal.
S'ils séjournent vingt-quatre heures dans la ville, ils rendront, ne la personne des chefs, des autorités ou corps dénommés dans le titre 1er , les visites qu'ils auront reçues.
Les démarques et adjoints iront prendre congé d'eux au moment de leur départ.
16. S'il se trouve dans la ville ou le membre de l'Ekklesia s'arrêtera, une personne ou autorité nommée avant lui dans l'ordre des préséances, il ira lui faire une visite dès qu'il aura reçu celles qui lui sont dues.
17. Les membres de l'Ekklesia venant dans leur circonscriptions faire leur résidence annuelle ne recevront d'honneurs civils que dans le chef lieu de leur circonscription. Ils trouveront un détachement militaire à leur porte, les démarques et adjoints dans leur logis. Les personnes ou autorités nommées après eux dans l'ordre des préséances, les visiteront dans les vingt quatre heures; et ils rendront ces visites dans les vingt quatre heures suivantes.
Des Membre du Bouleuterion
Article 1er. lorsque les membres du Bouleuteurion se rendront en corps chez Sa Majesté Impériale le Tsar, à quelques fête ou cérémonie publique, il leur sera fourni par la garnison une garde d'honneur pareille à celle déterminée pour les Membres de l'Ekklesia.
2. lorsque ces corps passeront devant un corps-de-garde, poste ou piquet, la troupe prendra les armes, ou montera à cheval pour y rester jusqu'à ce qu'ils soient passés.
L'officier qui commandera le poste sera à la tête et les saluera.
3. Les sentinelles porteront les armes à tout membre du Bouleuterion qui passera à leur portée, revêtu de son costume.
Des Ambassadeurs hyperboréens et étrangers
Section 1er Honneurs Militaires
Art.1er. Il ne sera, sous aucun prétexte, rendu aucune espèce d'honneurs militaires à un ambassadeur tylisien ou étranger, sans l'ordre formel du Prôtocuropalate aux Affaires Extérieures
2. Le Prôtocuropalate aux Affaires Extérieures se concertera avec le Prôtocuropalate aux Armées, pour les honneurs à rendre aux ambassadeurs hyperboréens et étrangers. Le Prôtocuropalate aux Armées donnera des ordres pour leur réception.
3. Il en sera des honneurs civils pour les ambassadeurs hyperboréens ou étrangers, ainsi qu'il est dit ci dessus pour les honneurs militaires.
par Georgios Isauros le Lun 9 Jan - 15:36
Des Ypostratigos
Art. 1er. Les Ypostratigos commandant en chef une armée ou un corps d'armée recevront, dans toute l'étendue du Tsarat, les honneurs fixés article 3 du tritre VIII, pour les Maréchaux de l'Autocratie non employés; et dans l'étendue de leur commandement, les honneurs fixés article 2 du même titre pour les maréchaux de l'Autocratie hors de leur commandement.
2. Les Ypostratigos commandant une division militaire, lorsqu'ils voudront faire leur entrée d'honneur dans les places, citadelles et châteaux de leur division, ce qu'ils ne pourront faire qu'une fois pendant le temps du commandement, en donneront avis aux généraux commandant dans les nomes, et ceux-ic aux commandant d'armes, qui donneront l'ordre de leur rendre les honneurs ci après.
3. Ils entreront dans la place en voiture ou à cheval, à leur option.
4. Le commandant d'armes se trouvera à la barrière pour les accompagner.
5. Ils seront salués de cinq coups de canon.
6. La garnison se mettra en bataille sur leur passage; celle du chef lieu du Nome sera commandée par l'officier général ou supérieur commandant le Nome. Les officiers supérieurs, les drapeaux et étendards les salueront : les troupes porteront les armes; les tambours et trompettes appelleront . Ils seront reçus de la même manière, la première et la dernière fois ou ils verront les troupes pour les inspecter ou exercer: dans les autres circonstances , ils ne seront salués ni par les officiers supérieurs, ni par les drapeaux ou étendards.
7. Il sera envoyé, à cinq cent métres au devant d'eux, un détachement de trente hommes de cavalerie, commandé par un officier , avec un trompette; ce détachement les escortera jusqu'à leur logis.
8. On enverra à leur logis, après leur arrivée, une garde de cinquante hommes, commandée par un capitaine et un lieutenant. Le tambour appellera.
9. Le Gouverneur ou le commandant d'armes prendra l'ordre d'eux le jour de leur arrivée et celui de leur départ: les autres jours , ils donneront à l'adjudant de la place.
10. Ils auront habituellement d'eux sentinelles à la porte de leur logis; les sentinelles seront tirées des compagnies d'infanterie.
11. Les gardes ou postes des places ou quartiers prendront les armes ou monteront à cheval, quand ils passeront devant eux; les tambours et trompettes appelleront.
12. Ils donneront le mot d'ordre.
13. Il leur sera fait des visites de corps en grande tenue.
14. A leur sortie, il sera tiré cinq coups de canon.
15. Ils seront reconduits par un détachement de cavalerie, pareil à celui qu'ils auront eu à leur arrivée.
16. Le Commandant d'armes les suivront jusqu'à la barrière, et prendra d'eux le mot d'ordre.
17. Quand, après un an et un jour d'absence, ils retourneront dans les places après y avoir fait leur entrée d'honneur, ils y recevront les honneurs ci dessus prescrits, sauf que les troupes ne prendront point les armes, et qu'on ne tirera point de canon.
18. Les Ypostratigos employés auront une garde de trente hommes, commandée par un lieutenant. Le tambour rappellera.
19. Les gardes ou postes des places ou quartiers prendront les armes ou monteront à cheval, quand ils passeront devant eux; les tambours et trompettes des dites gardes rappelleront.
20. Quand ils verront les troupes pour la première et la dernière fois, les officiers supérieurs salueront; les étendards et drapeaux ne salueront pas; les tambours et trompettes rappelleront.
21. Il leur sera fait des visites de corps en grande tenue; et le mot d'ordre leur sera porté par un officier de l'état-Major de l'armée ou de la place.
22. Ils auront habituellement, à la porte de leur logis, deux sentinelles tirées de l'infanterie.
23. Les Ypostratigos inspecteurs recevront, pendant le temps de leur inspection seulement, les mêmes honneurs que les Ypostratigos employés.
24. Les Ypostratigos commandant une armée ou un corps d'armée recevront, dans l'étendue de leur commandement, les honneurs civils attribués aux Maréchaux de l'Autocratie, article 7 du titre VIII.
25. Les Ypostratigos commandant une division recevront la visite du président du tribunal d'appel et toutes les autres personnes ou chefs des autorités nommées après eux dans l'article des préséances: ils rendront les visites dans les vingt quatre heures.
Ils visiteront, dès le jour de leur arrivée, les personnes dénommées avant eux dans l'ordre des préséances: les visites leur seront rendues dans les vingt quatre heures; par les fonctionnaires employés dans le Nome.
Des Taxiarchos
Art.1er. Lorsque les Taxiarchos commandant un nome feront leur entrée d'honneur dans les places, châteaux et citadelles de leur commandement, ce qu'ils ne pourront faire qu'une fois, ils en préviendront les Ypostratigos, qui prescrira de leur rendre les honneurs déterminés pour les Ypostratigos; excepté qu'il ne sera tiré point au canon, qu'ils n'auront qu'une garde de trente hommes commandée par un lieutenant, et que le tambour prêt à battre ne battra point.
Il sera envoyé au devant d'eux, une garde de cavalerie composée de douze hommes, commandée par un Maréchal des logis . Cette garde les escortera jusqu'à leur logis.
Lors de leur sortie, ils seront traités comme à leur entrée.
2. Quand les généraux commandant un nome verront des troupes pour la première et dernière fois, les officiers supérieurs, les salueront; les tambours seront prêts à battre, les trompettes à sonner.
3. Les gardes et postes prendront les armes et les porteront.
Les gardes à cheval monteront à cheval, et mettront le sabre à la main. Les sentinelles présenteront les armes.
4. Ils auront habituellement à la porte de leur logis deux sentinelles tirées de l'infanterie.
5. Il leur sera fait des visites de corps en grande tenue; et le mot d'ordre leur sera porté par un sergent.
6. Les Taxiarchos employés auront quinze homme de garde, commandés par un sergent; un tambour conduira cette garde, mais ne resztera point. Les gardes prendront et porteront les armes, ou monteront à cheval, et mettront le sabre à la main: les tambours et trompettes seront prêts à battre ou à sonner.
Ils auront une sentinelle tirée de l'infanterie. Il leur sera fait des visites de corps .
Quand ils verront les troupes pour la première et dernière fois, ils seront salués par les officiers supérieurs. Le mot d'ordre leur sera porté par un sergent.
7. Les Taxiarchos commandant un Nome recevront, dans les vingt quatre heures de leur arrivée, les visites des personnes nommées après eux dans l'ordre des préséances, et les rendront dans les vingt quatre heures suivantes.
Ils visiteront, dans les vingt quatre heures de leur arrivée, les personnes nommées avant eux dans l'ordre des préséances; les visites leur seront rendue dans les vingt quatre heures suivante par les fonctionnaires employés dans le Nome.
Des Adjudants Commandants
Art.1er. Les adjudants commandants qui auront des lettres de service de Sa Majesté le Tsar pour commander dans un Nome, auront une garde de dix hommes, commandée par un caporal.
Cette garde et les postes, à leur passage, se mettront en bataille et se reposeront sur les armes. Le mot d'ordre leur sera porté par un sergent.
2. Les adjudants commandants, chefs d'Etat-Major, d'une division, auront une sentinelle à la porte du lieu ou se tiendra leur bureau.
3. Toutes les sentinelles présenteront les armes aux Adjudants commandants.
4. Les adjudants commandants qui auront des lettres de service de Sa majesté le Tsar pour commander dans un Nome, recevront la visite des Commissaires Généraux de police, et de toutes les personnes nommées après ces commissaires ; ils rendront les visites dans les vingt quatre heures. Ils visiteront dans les mêmes vingt quatre heures les personnes nommées avant les commissaires de police, qui leur rendront visite dans les vingt quatre heures suivantes.
Des Archontes
Art.1er. Lorsqu'un Archonte entrera pour la première fois dans le chef-lieu de son Nome, il y sera reçu par les troupes de ligne, d'après les ordres qu'en donnera le Prôtocuropalate aux Affaires Intérieures; de plus, la gendarmerie de tout l'arrondissement du chef lieu de l'Archonte ira à sa rencontre; elle sera commandée par un Capitaine du Nome.
2. Pendant tout le temps ou un Archonte sear en tournée, il sera, accompagné par un officier de gendarmerie.
3. Lorsque les Archontes entreront dans une autre ville que le chef lieu de leur Nome, pendant leur tournée, les postes prendront les armes, les tambours seront prêts à battre.
4. Il sera établi un corps-de-garde à l'entrée de l'Archonte. Cette garde sera proportionnée aux besoins du service, et commandée par un sergent.
5. Elle sera founie par les troupes de ligne.
6. l'Archonte donnera les consignes particulière à cette garde.
7. Le mot d'ordre lui sera porté chaque jour par un sergent.
8. Les sentinelles lui porteront les armes dans toute l'étendue du Nome, lorsqu'il passera revêtu de son costume.
9. Quand l'Archonte sortira de son bureau, sa garde prendra et portera les armes.
10. Lors des fêtes et cérémonies publiques, une garde d'honneur, composée de trente hommes de troupes de ligne, commandée par un officier, accompagnera l'Archonte, de son bureau au lieu de la cérémonie , et l'y reconduira.
11. A défaut de troupes de ligne, le capitaine de gendarmerie sera tenu de fournir à l'Archonte, sur sa réquisition, une escorte de deux brigades au moins, commandée par un officier.
12. Lorsqu'un Archonte, accompagné du cortège ci dessus, passera à portée d'un corps de garde, les troupes prendront les armes et les présenteront; le tambour sera prêt à battre.
13. Il lui sera fait des visites de corps.
14. L'Archonte arrivant pour la première fois dans le chef-lieu de son nome, sera reçu à la porte du Déme par le Démarque et ses adjoints accompagnés d'un détachement d'infanterie et d'un détachement de gendarmerie, commandé par le capitaine. Cette escorte le conduira à son hôtel, ou il sera attendu par le conseil de l'Archonte et le secrétaire Général, qui le complimenteront.
15. Il sera visité, aussitôt après son arrivée, par les autorités nommées après lui dans l'ordre des préséances. Il rendra des visites dans les vingt quatre heures. Il recevra aussi les autres fonctionnaires qui viendront le complimenter.
16. Il fera, dans les vingt quatre heures, une visite à l'Ypostratigos et au Président de la Cour d'Appel, qui la lui rendront dans les vingt quatre heures suivantes. Il visitera aussi, s'il y en existe les autres autorités ou personnes placées avant lui dans l'ordre des préséances.
17. Lors de sa première tournée dans chaque arrondissements du Nome, il lui sera rendu les mêmes honneurs dans les chefs-lieux d'arrondissement. il rendra les visites aux présidents des Tribunaux, au Démarque et au commandant d'armes dans les vingt quatre heures.
18. Les Hypoarchontes arrivant dans le chef lieu de leur fonction seront attendus dans leur demeure par le Démarque, qui les complimentera. Ils y recevront
la visite des chefs des autorités dénommées après eux, et la rendront dans les vingt quatre heures.
S'il existe dans le chef-lieu de l'archonte les autorités dénommées avant eux, ils leur feront une visite dans les vingt quatre heures de leur arrivée; ces visites leur seront rendues dans les vingt quatre heures.
Des Commandants d'Armes
Art.1er. Les commandants d'armes auront, à la porte de leur logis, une sentinelle tirée du corps de garde le plus voisin et des compagnies de l'infanterie.
2. Les portes, à leur passage, sortiront et se mettront en bataille, se reposant sur les armes.
3. Les postes de cavalerie monteront à cheval, mais ne mettront point le sabre à la main.
4. Ils prendront le mot d'ordre, du Curopalate à la Guerre, des Maréchaux de l'Autocratie et des officiers Généraux, dans les cas prévus par la présente novelle, et le donneront dans toutes les autres circonstances.
5. Les sentinelles leur présenteront les armes.
6. Il leur sera fait des visites de corps par les troupes qui arriveront dans la place ou qui y passeront.
7. Quand bien même ils seraient officiers Généraux, ils ne recevront que les honneurs fixés ci dessus.
8. Les sentinelles porteront les armes aux adjudants de place.
9. Les commandants d'armes, à leur arrivée dans la ville ou ils commandent, feront la première visite aux autorités supérieures et recevront celles des autorités inférieures.
Toutes ces visites seront faites dans les vingt quatre heures et rendues dans les vingt quatre heures suivantes.
par Georgios Isauros le Lun 9 Jan - 15:40
Des Archepiskopes et des Episkopes
Art.1er. Lorsque les Archepiskopes et les Episkopes feront leur première entrée dans la ville de leur résidence, la garnison, d'après les ordres du Curopalate à la Guerre, sera en bataille sur les places que l'Episkope et l'Archepiskope devra traverser.
Cinquante hommes de cavalerie iront au-devant d'eux. Ils auront, le jour de leur arrivée, l'archepiskope, une garde de quarante hommes, commandée par un officier, et l'episkope, une garde de trente hommes commandée par un officier: ces gardes seront placées après leur arrivée.
2. Il sera tir cinq coups de canon à leur arrivée, et autant à leur sortie.
3. Si l'Episkope est Kardinalios, il sera saluée de douze volées de canon, et il aura le jour de son entrée, une garde de cinquante hommes, avec un drapeau, commandée par un capitaine, lieutenant ou sous lieutenant.
4. Les Kardinalios, Archepiskopes ou episkopes, auront habituellement une sentinelle tirée du corps-de-garde le plus voisin.
6. Il leur sera fait des visites de corps.
7. Toutes les fois qu'ils passeront devant les postes, gardes ou piquets, les troupes se mettront sous les armes; les postes de cavalerie monteront à cheval; les sentinelles présenteront les armes; les tambours et trompettes rappelleront.
8. Il ne sera rendu des honneurs militaires aux Kardinalios qui ne seront en Hyperborée ni Archepiskopes, ni Episkopes, qu'en vertu d'un ordre spécial du Curopalate à la Guerre, qui déterminera les honneurs à rendre.
9. Il ne sera rendu des honneurs civils aux Kardinalios qui ne seront en Hyperborée ni Arkepiskopes, ni Episkopes, qu'en vertu d'un ordre spécial, lequel déterminera, pour chacun d'eux, les honneurs qui devront leur être rendus.
10. Les Archepiskopes ou Episkopes qui seront Kardinalios recevront , lors de leur installation, les honneurs rendus aux grands officiers du Tsarat; ceux qui ne le seront point, recevront ceux rendus aux Membres de l'Ekklesia.
Lorsqu'ils rentreront après une absence d'un an et un jour, ils seront visités chacun par les autorités intérieures, auxquelles ils rendront la visite da,s les vingt quatre heures suivantes: Eux-mêmes visiteront les autorités supérieures dans les vingt quatre heures de leur arrivée, et leur visite leur sera rendue dans les vingt quatre heures suivantes.
Des Cours de justice
Art.1er. Lorsque la Cour de Cassation se rendra en corps auprès de Sa Majesté Impériale l'Autocrate, ou à une cérémonie publique, il lui sera donné une garde d'honneur composée de quatre vingts hommes, commandée par un officier supérieur. Les postes devant lesquels cette Cour passera avec son escorte présenteront les armes, et les tambours rappelleront.
2. Lorsqu'une Cour d'appel se rendra à une fête ou cérémonie publique, il lui sera donné une garde d'honneur de cinquante hommes, commandée par un capitaine ou un lieutenant.
3. Il sera donné une escorte de vingt cinq hommes, dans les mêmes circonstances, à une Cour Criminelle; cette garde sera commandée par un lieutenant.
4. Il sera donné à un tribunal de première instance une garde de quinze hommes, commandée par un sergent.
5. Même garde de quinze hommes sera donnée à un Déme en corps d'une ville au dessus de cinq mille âmes, se rendant à une fête ou cérémonie publique. Il en sera fourni une de cinq hommes à un Déme des lieux au dessous de cinq mille âmes.
6. Les gardes devant lesquelles passeront les corps dénommes dans le présent titre prendront les armes, les porteront pour les Cour d'Appel, et se reposeront dessus pour les Cours de justice criminelle, de première instanceet les Dèmes.
7. Les tambours rappelleront pour les Cours d'appel, et seront prêts à battre pour les autres Cours judiciaires et pour les Démes.
8. A défaut de troupes, les capitaines de gendarmerie prendront des mesures pour fournir aux Cours d'appel deux brigades d'escortes, une aux Cours de justice criminelle, et deux gendarmes aux Cours de première Instance.
9. Lorsque le premier Président de la Cour de Cassation sera installé, toutes les Cours et tous les tribunaux de la ville ou résidera la dite Cour de cassation iront le complimenter; le Cour d'appel, par une députation du Premier président; du procureur général et de quatre juges; les autres Cours et tribunaux, par une députation composée de la moitié de chaque Cour ou tribunal.
Il recevra aussi les félicitations de l'Archonte et de tous les personnes dénommées avant l'Archonte.
10. Les premiers présidents des autres Cours et tribunaux recevront, lors de leur installation, la visite des autorités dénommées après eux, et résidant dans la même ville; ces visites seront faites dans les vingt quatre heures de leur installation, et rendues dans les vingt quatre heures de leur installation; visiter les autorités supérieures en la personne de leurs chefs; ceux-ci leur rendront leurs visites dans les vingt quatre heures suivantes.
Des Officiers avec troupes
Art.1er. Les sentinelles de tous les corps présenteront les armes à tous les colonels.
2. A leur arrivée, les officiers de leur régiment se rassembleront en grande tenue pour leur faire une visite de corps.
3. Ils auront une sentinelle à la porte de leur logis, tout le temps de lur séjour à leur régiment.
4. A leur passage, la garde de police de leur régiment sortira sans armes.
5. Les sentinelles de leur corps présenteront les armes aux majors, chefs de bataillon et d'eszcadron. Quand ils commanderont le régiment, ils jouiront des mêmes honneurs que le colonel.
6. Les sentinelles de tous les corps porteront les armes à tous les capitaines, lieutenants et sous-lieutenants de tous les corps et de toutes les armes.
Des Inspecteurs aux revues
Art.1er. Les inspecteurs en chef aux revues, lorsqu'ils seront en tournée dans leur arrondissement, ou en mission particulière, auront à la porte de leur logis une sentinelle tirée du corps de garde le plus voisin, laquelle sera placée sitôt après leur arrivée.
Les sentinelles leur présenteront les armes.
2. Tant qu'ils seront dans l'exercice de leurs fonctions, le mot d'ordre leur sera porté par un sergent.
3. Il leur sera fait des visites de corps.
4. Les sentinelles porteront les armes aux inspecteurs.
5. Le mot d'ordre leur sera porté par un sergent.
6. Les sentinelles porteront les armes aux sous-Inspecteurs.
TITRE XXI
Des Commissaires des guerres
Art.1er. Le commissaire Général d'une armée et les commissaires-ordonnateurs en chef auront à la porte de leur logis une sentinelle qui, ainsi que toutes les autres sentinelles, leur présentera les armes..
2. Le mot d'ordre leur sera porté par un sergent.
4. Les commissaires-ordonnateurs employés auront une sentinelle à la porte du lieu ou se tiendra leur bureau pendant le jour seulement.
5. Les sentinelles leur porteront les armes.
6. Le mot d'ordre leur sera porté par un sergent.
7. Les sentinelles porteront les armes aux commissaires des Guerres.
Des Gardes et piquets
Art.1er. Les officiers et soldats de piquets sortiront sans armes pour les officiers généraux qui seront de jour.
2. Les gardes de la tête de camp prendront les armes pour les Princes, grands dignitaires, et officiers du Tsarat, pour le commandant de l'armée et d'un corps d'armée.
Les tambours battront aussi aux champs.
3. Les dites gardes de la tête du camp se mettront sous les armes et en haie, pour les Ypostratigos et Taxiarchos employés; mais les tambours ne battront pas.
4. Les postes qui seront autour de l'armée rendront les mêmes honneurs.
TITRE XXIII
Art.1er. A sa Majesté le Tsar seul est réservé le droit d'avoir deux vedettes à la porte de son palais.
Il en sera accordé une aux colonels généraux des troupes à cheval, lorsqu'il y aura dans la place un régiment de leur arme.
2. Les détachements et postes destinés à la garde de Sa Majesté Impériale le Tsar ne prennent les armes pour rendre les honneurs militaires qu'à sa Majesté le Tsar elle-même, ou aux personnes à qui elle a accordé ou accordera cette prérogative.
3. on ne rendra point d'honneurs après la retraite ni avant la diane.
4. Les gardes d'honneur ne rendront des honneurs militaires qu'aux personnes supérieures ou égales en grade ou en dignité à celles près desquelles elles seront placées, et alors les honneurs restent les mêmes.
5. Les honneurs militaires ne se cumulent point, on ne recoit que ceux affectés à la dignité ou au grade supérieur.
6. Les officiers généraux qui ne commandent que par intérim ou que pendant l'absence des commandants titulaires n'ont droit qu'aux honneurs militaires de leur grade et de leur emploi.
7. Les gardes ou troupes quelconques qui se rencontreront en route se céderont mutuellement la droite.
8. Dans le cas ou les garnisons ne seront pas assez nombreuses pour fournir des gardes aux officiers généraux employés qui se trouveront dans la place, ou lorsque les dits officiers généraux jugeront à propos de ne pas conserver leur garde en entier, on mettra seulement des sentinelles à la porte de leur logis, savoir: deux sentinelles tirées de l'infanterie, à la porte d'un Ypostratigos; et deux tirées de l'infanterie, à la porte d'un Taxiarchos.
Le nombre d'hommes nécessaire pour fournir ces sentinelles sera placé dans le corps de garde le plus voisin du logis ou ces sentinelles devront être posées.
9. Les troupes qui passeront dans les places ou qui n'y séjourneront qu'un ou deux jours, ne seront point tenues d'y fournir de garde d'honneur.
10. A défaut d'infanterie, la cavalerie fournira les différents postes et sentinelles à pied.
11. Les troupes ne fourniront, dans aucun cas, de sentinelles d'honneur que celles ci dessus nommées.
12. Pour les visites de corps en grande tenue, les officiers d'infanterie seront en baudrier, hausse col et bottes;
Les officiers de troupes à cheval, en bottes, sabre, casque ou shakos.
Pour les visites de corps, non en grande tenue, les officiers d'infanterie seront sans hausse col; et ceux de troupes à cheval porteront, au lieu de casque ou shakos, leur chapeaux ordinaires.
13. Le mot d'ordre sera toujours donné par la personne du grade le plus élévè.
14. Défend Sa Majesté le Tsar à tout fonctionnaire ou autorité publique d'exiger qu'on lui rende d'autres honneurs que ceux qui viennent d'être attribués à sa Dignité, corps ou grade; et à tout fonctionnaire civil et militaire de rendre à qui que ce soit au delà de ce qui est prescrit ci dessus.
par Georgios Isauros le Lun 9 Jan - 15:45
Section 1ere Honneurs Funèbres militaires
Art.1er. il sera rendu des honneurs funèbres par les troupes aux personnes désignées dans les titres V, VI, VII, VIII, des honneurs militaires; il en sera rendu aux militaires de tous les grades; il en sera sera rendu aux membres de l'Ekklesia morts dans leurs circonscriptions , aux Bouleutes morts dans l'exercice de leurs fonctions, et dans la ville de leurs fonctions.
2. La totalité de la garnison assistera au convoi de toutes les personnes ci dessus désignées pour l'entrée d'honneur desquelles elle se fût mise sous les armes.
Pour les autres, il n'assistera que des détachements dont la force et le nombre sera déterminés ci après.
Pour un Ypostratigos employé, la moitié de la garnison prendra les armes ; pour un Taxiarchos employé , le tiers de la garnison prendra les armes.
pour un Ypostratigos en non activité, le tiers de la garnison prendra les armes; pour un Taxiarchos en non activité, le quart de la garnison.
Pour l'Ypostratigosen retraite ou réformé, le quart de la garnison; pour un Taxiarchos en retraite ou réformé le cinquième.
Dans aucun cas il n'y aura néanmoins au dessous de deux cents hommes au convoi des Ypostratigos, et de cent cinquante hommes au convoi d'un Taxiarchos.
Pour tout membre de l'Ekklesia qui mourra dans la ville de sa legislature ou pendant la session législative, la garnison fournira quatre détachements de cinquante hommes, commandés chacun par un capitaine et un lieutenant ; les quatre détachements seront aux ordres d'un chef de bataillon ou d'escadron.
Pour un adjudant commandant en activité, quatre détachements;
En non activité, trois détachements;
En retraite ou réforme, deux détachements,
Pour les gouverneurs; la totalité de la garnison.
Pour les commandants d'armes, la moitié;
Pour les adjudants de place, un détachement;
Pour les inspecteurs en chef aux revues, quatre détachements;
pour les inspecteurs, trois;
pour les sous inspecteur, deux;
pour les ordonnateur en chef, quatre;
pour les ordonnateur, trois;
pour les commissaires des guerres, deux;
Si les inspecteurs ou commissaires des guerres ne sont point en activité, il y aura, dans chaque grade, un détachement de moins;
3. Les colonels seront traités comme les adjudants commandants;
Les majors en activité , deux détachements
En retraite ou reformé, un détachement.
Les chefs de bataillon et d'escadron seront traités comme comme les majors;
Les capitaines en activité, retraité ou réformé, auront un détachement;
Les lieutenants et sous-lieutenants, un demi détachement;
les sous-officiers, un quart de détachement;
Les caporaux et brigadiers, un huitième de détachement;
Les commandants, comme les colonels;
Les officiers, comme les capitaines;
4. Les troupes qui marcheront pour rendre des honneurs funèbres seront commandées, lorsque la garnison entière prendra les armes, par un officier général ou supérieur du grade le plus élevé ou le plus ancien dans le grade le plus élevé, employé dans la garnison.
Quand il n'y aura qu'une partie déterminée de la garnison qui marchera, les troupes seront commandées par un officier du même grade que celui à qui on rendra les honneurs funèbres.
Quand il ne marchera pas que des détachements, quatre seront commandés par un colonel, trois par un major, deux par un chef de bataillon ou d'escadron, un par un capitaine, un demi par un lieutenant, un quart par un sergent ou maréchal des logis, un huitième par un caporal ou brigadier.
5. L'infanterie fournira autant que faire se pourra, les détachements pour les convois funèbres; à défaut d'infanterie, ils seront fournis par les troupes à cheval.
6. Chaque corps fournira proportionnellement à sa force, et les individus seront pris proportionnellement dans chaque compagnie.
7. La Cavalerie marchera toujours à pied pour rendre les honneurs funèbres.
8. Pour les colonels qui mourront sous leurs drapeaux, le régiment entier marchera en corps au convoi.
Pour les majors, la moitié du corps, avec deux drapeaux ou étendards;
Pour les chefs de bataillon ou d'escadron, leur bataillon ou escadron, avec son drapeau ou étendard;
Pour un capitaine, sa compagnie;
pour un lieutenant ou sous lieutenant, son peloton,
Les dispositions du présent articles sont indépendantes de celles prescrites article 3.
9. Les troupes qui seront commandée feront trois décharges de leurs armes: la première, au moment ou le convoi sortira de l'endroit ou le corps était déposé.; la deuxième, au moment ou le corps arrivera au cimetière; la troisième, après l'enterrement, en défilant devant la fosse.
la poudre sera fournie par les magasins de l'Etat.
10. Les sous officiers et soldats porteront l'arme , la platine sous le bras gauche.
11. On tirera, pour les Princes et Grands Dignitaires, un coup de canon de demi heure en demi heure, depuis la mort jusqu'au moment du départ du cortège.
D'heure en heure pour les Prôtocuropalates, les Curopalates et les grands Officiers; pour tous les autres fonctionnaires, on tirera pendant le temps de leur exposition, autant de coups de canon qu'il leur en est accordé pour leur entrée d'honneur.
Il sera de plus tiré, au moment ou le corps sera mis en terre , trois décharges de canon, chacune égale à celle qui leur est attribuée pour les honneurs militaires.
12. Les coins du poèle seront portés par quatre personnes du rang ou grade égal à celui du mort, ou, à défaut, par quatre personnes du rang ou grade inférieur.
13. Il sera mis des crêpes aux drapeaux, étendards ou guidons qui marcheront aux convois. Les tambours seront couverts de crêpe noire; il sera mis des sourdines et des crêpes aux trompettes.
Les frais des funérailles seront faits par l'Etat, pour tout individu mort sur le champ de bataille, ou dans les trois mois et des suites des blessures qu'il aura reçues.
14. Les crêpes ne resteront un an aux drapeaux que pour Sa Majesté; pour le Colonel du Corps, ilo y resteront jusqu'à son remplacement.
15. Tous les officiers porteront le deuil de leur colonel pendant un mois; il consistera en un crêpe à l'épée; les deuils de famille ne resteront portés qu'au bras gauche.
Section II Honneurs Funèbres civils
16. Lorsqu'une des personnes désignées dans l'article 1er du titre 1er mourra, toutes les personnes qui occuperont, dans l'ordre des préséances, un rang inférieur à celui du mort, assisteront à son convoi, et occuperont entre elles l'ordre prescrit par le sus dit article.
Si des personnes qui occupent un rang supérieur dans l'ordre des préséances veulent assister au convoi d'un fonctionnaire décédé, et qu'elles soient revêtues de leur costume, elles marcheront dans le rang qui leur est fixé dans le dit article.
Les corps assisteront en totalité au convoi des Princes, des Grands Dignitaires, des Prôtocuropalates et des Curopalates, des Grands officiers de l'autocratie, des membres de la Diète, pour les autres , ils y assisteront par députation .
17. Monsieur le Megas Mesazon est chargé de l'exécution de la présente novelle.
Donné à Byzas, le 09 Ianouarios de l'an de Grâce 1936, de notre règne le premier.
Pour Sa Majesté Impériale, le Megas Mesazon
Collationné et conforme à l'original reçu au bureau de Monsieur le Proèdre le 10 Ianoua'rios 1936.
Dernière édition par Georgios Isauros le Mer 8 Mar - 23:17, édité 1 fois
par Le Très Honorable Proèdre le Mar 10 Jan - 23:27
Le dépôt des amendements concernant cette loi débute aujourd'hui et jusqu'au 17 Ianoua'rios 1936.
par Le Très Honorable Proèdre le Dim 26 Fév - 14:02
Aucune motion ayant été déposée contre ce texte, la présente novelle est mise aux votes.
par P.T. le Dim 26 Fév - 15:20
par U.R. le Dim 26 Fév - 17:07
L'Union Républicaine votera également CONTRE
par P.S.D. le Dim 26 Fév - 17:51
Le PSD votera contre
par P.O.H. le Lun 27 Fév - 14:16
Le Parti Ouvrier Hyperboréen rejette en bloc cette proposition contraire aux ouvriers et bénéficie qu'à la classe supérieure.
par M.T.H. le Lun 27 Fév - 15:53
Le M.T.H. votera contre bien sûr
par P.P.H. le Lun 27 Fév - 17:30
Le Parti Paysan votera contre
par P.R. le Mar 28 Fév - 19:32
par P.L. le Mar 28 Fév - 19:37
Le P.L. votera contre
par P.I.L. le Mar 28 Fév - 19:43
Le Parti Impérial Libéral votera la loi
par P.C.C. le Mer 1 Mar - 0:16
Le Parti Conservateur Catharodoxe votera cette loi
par P.C le Mer 1 Mar - 0:20
Le Parti Conservateur vote pour
par M.H. le Jeu 2 Mar - 11:54
LE M.H. votera POUR
par O & J le Jeu 2 Mar - 11:58
Ordre et Justice adoptera la Novelle
par P.N.P.H. le Jeu 2 Mar - 13:41
par M.L. le Jeu 2 Mar - 13:52
par P.I. le Jeu 2 Mar - 14:44
Le Parti Impérial votera POUR

References: Art.1

Art.2

Art.3

Art.4

Art.5

Art.6

Art.7

Art.8
 l'article 1

Art.9

Art.10

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 l'article 4
 l'article 1

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