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Timestamp: 2016-10-24 23:53:22+00:00

Document:
6P.124/2006 (04.09.2006)
6P.124/2006
6S.268/2006 /rod
recourant, repr�sent� par Me G�rard Bi�try, avocat,
Art. 29 Cst. (proc�dure p�nale; droit d'�tre entendu)
6S.268/2006
recours de droit public (6P.124/2006) et pourvoi en nullit� (6S.268/2006) contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 10 mai 2006.
Par jugement du 26 janvier 2006, le Tribunal correctionnel du district du Val-de-Ruz a notamment condamn� X.________ � une peine de trois ans de r�clusion. Cette autorit� statuait � la suite de l'annulation par la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois d'un premier jugement par lequel le Tribunal correctionnel du district de Boudry avait condamn� X.________ � 18 mois d'emprisonnement avec sursis pendant 5 ans pour actes analogues � l'acte sexuel et viols commis au pr�judice de deux jeunes femmes souffrant d'un handicap mental. Saisie de la cause suite � des recours du Minist�re public et des plaignantes, la Cour de cassation avait estim� que le Tribunal correctionnel de Boudry avait fait preuve d'une cl�mence arbitraire dans la fixation de la peine.
Le pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral form� par X.________ contre cet arr�t a �t� d�clar� irrecevable au motif qu'il renvoyait la cause � une autorit� inf�rieure et ne tranchait pas d�finitivement la question de la quotit� de la peine.
Les faits � l'origine de cette condamnation sont en substance les suivants. Vers juillet 2002, X.________ a invit� A.________ � manger chez lui et est all� la chercher au foyer o� elle r�side en raison de son handicap mental. Une fois le repas termin�, il l'a invit�e � aller se reposer sur le lit, l'a effray�e en prenant un air s�v�re dans le but d'exploiter la crainte qu'il pouvait percevoir chez elle, puis l'a oblig�e � se d�v�tir, � subir des attouchements sur tout le corps, � le masturber. En outre, il lui a l�ch� le sexe, y a introduit un doigt et lui a fait subir l'acte sexuel.
En novembre 2002, X.________ a repris contact avec A.________ et l'a � nouveau invit�e � manger chez lui. Celle-ci est venue, accompagn�e de son amie B.________, �galement handicap�e mentale r�sidant au m�me foyer, ce que X.________ savait. Celui-ci proc�dant selon le m�me mode op�ratoire qu'en juillet, les a contraintes � subir des caresses sur tout le corps et � le masturber, leur a l�ch� le sexe et les a oblig�es � subir l'acte sexuel.
Dans son jugement du 26 janvier 2006, le Tribunal correctionnel du district du Val-de-Ruz a rejet� la requ�te d'expertise psychiatrique de l'auteur, au motif que si son but �tait de d�terminer s'il �tait � m�me de se rendre compte de l'�tat mental diminu� de ses victimes, cette question, pertinente pour d�cider de la culpabilit�, n'avait plus � �tre examin�e, dans la mesure o� le tribunal de renvoi �tait li� par les faits et leur qualification juridique retenus dans le jugement du 26 janvier 2005. Il a �galement rejet� la requ�te d'expertise dans la mesure o� elle avait pour but de se prononcer sur la responsabilit� p�nale du recourant car le tribunal n'�prouvait aucun doute sur ce point
Pour fixer la quotit� de la peine, le tribunal a qualifi� la culpabilit� de X.________ de tr�s lourde, du fait qu'il s'en est pris � deux jeunes filles handicap�es mentales, que les actes qui lui sont reproch�s sont tr�s graves et qu'il a agi � deux reprises en l'espace de cinq mois. Il a �galement tenu compte de la grande diff�rence d'�ge entre X.________ et ses victimes, de ses lourds ant�c�dents pour des faits analogues, de sa pleine responsabilit�, du fait qu'il n'avait pas formul� de regrets et ne reconnaissait pas sa responsabilit�, de sa situation personnelle et du concours d'infractions.
Le 10 mai 2006, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a rejet� le pourvoi form� par X.________.
L'autorit� cantonale a relev� d'une part que le Tribunal du Val-de-Ruz, qui n'�tait saisi que de la question de la quotit� de la peine, �tait li� par les faits retenus et leur qualification juridique, de sorte qu'il n'y avait pas lieu d'ordonner une expertise psychiatrique destin�e � �tablir qu'il n'�tait pas � m�me de se rendre compte de l'�tat de ses victimes et d'autre part qu'aucun �l�ment du dossier ne suscitait un doute s�rieux relatif � une �ventuelle diminution de la responsabilit� de l'auteur et qu'il ne se justifiait donc pas non plus d'ordonner une expertise � ce propos. S'agissant de la peine, l'autorit� cantonale a consid�r� que la motivation des premiers juges �tait tout-�-fait pertinente.
X.________ forme un recours de droit public contre cet arr�t. Invoquant une violation de l'art. 29 Cst., il conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Le recourant se pourvoit �galement en nullit� contre le m�me arr�t. Dans le cadre de ce pourvoi, il se plaint d'une violation des art. 63 CP et 249 PPF et conclut, avec suite de d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau.
Pour ses deux recours, le recourant sollicite en outre l'assistance judiciaire et l'effet suspensif. Cette derni�re requ�te a �t� rejet�e par ordonnance du Pr�sident de la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral du 23 juin 2006.
La Cour de cassation p�nale cantonale n'a pas formul� d'observations, se r�f�rant aux consid�rants de l'arr�t attaqu�.
Le Minist�re public neuch�telois conclut au rejet des deux recours, qu'il consid�re comme irrecevables en bonne partie et pour le surplus mal fond�s.
1.1 Le recours de droit public au Tribunal f�d�ral est ouvert contre une d�cision cantonale pour violation de droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ). Il n'est en revanche pas ouvert pour se plaindre d'une violation du droit f�d�ral qui peut donner lieu � un pourvoi en nullit� (art. 269 al. 1 PPF). Un tel grief ne peut donc pas �tre invoqu� dans le cadre d'un recours de droit public, qui est subsidiaire (art. 84 al. 2 OJ; art. 269 al. 2 PPF).
1.2 Le recours de droit public n'est, sous r�serve de certaines exceptions, non r�alis�es en l'esp�ce, recevable qu'� l'encontre des d�cisions prises en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ). L'exigence de l'�puisement des instances cantonales signifie que le recourant doit faire valoir ses griefs devant la derni�re instance cantonale et ne peut pas en soulever de nouveaux dans le cadre du recours de droit public. Une exception est toutefois admise lorsque l'autorit� cantonale disposait d'un pouvoir d'examen libre et devait appliquer le droit d'office, sauf lorsque le nouveau grief se confond avec l'arbitraire ou lorsque le fait d'avoir attendu � pr�senter un grief li� � la conduite de la proc�dure est contraire � la bonne foi (ATF 119 Ia 88 consid. 1a p. 90/91).
1.3 Conform�ment � l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit, sous peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation. Ainsi, le Tribunal f�d�ral n'a pas � v�rifier lui-m�me si la d�cision attaqu�e est en tous points conforme au droit ou � l'�quit�. Il n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours. Le recourant ne peut se contenter de soulever de vagues griefs ou de renvoyer aux actes cantonaux (ATF 113 consid. 2.1 p. 120; 125 I 71 consid. 1c p. 76 et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas non plus en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
2.1 Le recourant invoque une violation de l'art. 29 Cst., soit de son droit d'�tre entendu et de son droit � un proc�s �quitable. Il rappelle pour l'essentiel dans son recours les diff�rentes phases de la proc�dure et, dans une motivation peu claire, semble reprocher aux autorit�s cantonales auxquelles l'affaire avait �t� renvoy�e pour fixer une nouvelle peine, d'avoir statu� sans avoir entendu les plaignantes, ni visionn� la cassette d'interrogatoire de ces derni�res, ni entendu les t�moins. Il y voit une violation du principe d'imm�diatet� et d'oralit� des d�bats applicable en proc�dure neuch�teloise.
On peut se demander si la motivation de son grief r�pond aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. 1.3). Quoi qu'il en soit, le principe de la bonne foi s'oppose � ce qu'une partie qui constate un pr�tendu vice de proc�dure ne le signale pas imm�diatement � un moment o� il pourrait �tre corrig�, mais attende la fin de la proc�dure pour l'invoquer ult�rieurement au cas o� l'issue de celle-ci lui serait d�favorable (ATF 121 I 30 consid. 5f p. 38; 119 Ia 221 consid. 5a p. 228 s. et les arr�ts cit�s). Ainsi, celui qui ne soul�ve pas devant l'autorit� cantonale de derni�re instance un grief li� � la conduite de la proc�dure ne peut plus, en principe, le soulever devant le Tribunal f�d�ral (ATF 119 Ia 88 consid. 1a p. 90 s. et les arr�ts cit�s). Or, rien n'indique, et le recourant ne d�montre en tout cas pas, qu'il aurait soulev� son grief au cours de la proc�dure de premi�re instance, alors qu'il en avait la possibilit�, ni m�me dans son recours cantonal. Ainsi, la cour ne saurait entrer en mati�re sur cette partie du recours.
2.2 Toujours dans le chapitre intitul� violation de l'art. 29 Cst., le recourant voit une violation de l'art. 6 CEDH, notamment de son droit d'interroger et de faire interroger des t�moins � charge et � d�charge, dans le refus des autorit�s cantonales d'ordonner une expertise psychiatrique et de tenir compte, sans explication, de l'avis d'un m�decin qui avait suivi le recourant durant ces derni�res ann�es.
2.2.1 Le droit de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur le sort de la d�cision � rendre est une composante du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 127 I 54 consid. 2b p. 56; 127 III 576 consid. 2c p. 578; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16). Une garantie analogue d�coule de l'art. 6 par. 3 let. d CEDH, qui dispose que tout accus� a le droit d'interroger ou faire interroger les t�moins � charge et d'obtenir la convocation et l'interrogation des t�moins � d�charge dans les m�mes conditions que les t�moins � charge. Il s'agit d'une concr�tisation du droit � un proc�s �quitable consacr� par les art. 29 al. 1 Cst. et 6 par. 1 CEDH.
Le droit d'�tre entendu comprend en particulier le droit pour l'int�ress� d'offrir des preuves, de prendre connaissance du dossier, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16). Toutefois, le droit d'�tre entendu ne peut �tre exerc� que sur les �l�ments qui sont d�terminants pour d�cider de l'issue du litige. Il est ainsi possible de renoncer � l'administration de certaines preuves offertes lorsque le fait � �tablir est sans importance pour la solution du cas, qu'il r�sulte d�j� de constatations ressortant du dossier ou lorsque le moyen de preuve avanc� est impropre � fournir les �claircissements n�cessaires. L'appr�ciation anticip�e des preuves ne constitue pas une atteinte au droit d'�tre entendu (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc p. 135; 124 I 208 consid. 4a p. 211, 241 consid. 2 p. 242; 124 V 180 consid. 1a p. 181). Au m�me titre que toute appr�ciation des preuves, l'appr�ciation anticip�e de celles-ci est soumise � l'interdiction de l'arbitraire (ATF 124 I 274 consid. 5b p. 285).
2.2.2 Selon l'arr�t attaqu�, en dates des 22 octobre 2004 et 5 janvier 2005, le recourant avait d�j� sollicit� la mise en oeuvre d'une expertise permettant de d�terminer s'il pouvait se rendre compte du fait que les plaignantes se trouvaient diminu�es du point de vue psychique. Ces demandes ont �t� rejet�es le 11 janvier 2005 par le Pr�sident du Tribunal correctionnel du district de Boudry au motif qu'il appartenait au tribunal de se prononcer sur ce qu'avait pu savoir et comprendre le recourant qui n'�tait pas priv� de discernement ni malade mental. Cette requ�te n'a pas �t� r�it�r�e aux d�bats. Le 26 janvier 2005, le Tribunal correctionnel du district de Boudry a retenu que le recourant avait les capacit�s intellectuelles n�cessaires pour constater que les deux jeunes femmes ne se comportaient pas comme des adultes mais comme des enfants. Selon la cour cantonale, le recourant ne s'�tant pas pourvu en cassation contre ce jugement et la cause ayant �t� annul�e et renvoy�e pour nouveau jugement uniquement pour fixer une nouvelle peine, la question des faits retenus � l'encontre du recourant pour fonder sa culpabilit� �tait d�finitive et liait le tribunal auquel la cause �tait renvoy�e, qui d�s lors n'avait viol� aucune r�gle essentielle de proc�dure en rejetant la nouvelle requ�te d'expertise du recourant. La cour cantonale a �galement rejet� l'argument selon lequel la mise en �vidence des comp�tences du Dr Boudry et le t�moignage de M. Rochat constituaient des faits nouveaux qui auraient d� conduire le Tribunal correctionnel du district du Val-de-Ruz � r�examiner les faits retenus dans le jugement du Tribunal correctionnel du district de Boudry, notamment parce qu'il s'agissait d'avis subjectifs, n'ayant qu'une force probante tr�s relative, dans la mesure o� ces deux t�moins ne connaissaient pas les plaignantes.
En se contentant de pr�tendre que le refus du Tribunal correctionnel du district du Val-de-Ruz, confirm� par la cour de cassation p�nale cantonale, d'ordonner une expertise et leur appr�ciation du t�moignage du Dr Boudry violait l'art. 6 CEDH, sans aucunement motiver en quoi la d�cision attaqu�e porterait atteinte � ses droits constitutionnels, plus pr�cis�ment � son droit d'�tre entendu ou � celui � un proc�s �quitable, ni en quoi l'appr�ciation des juges cantonaux serait arbitraire, le recourant ne motive � l'�vidence pas son grief d'une mani�re satisfaisant aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Il n'est donc pas possible d'entrer en mati�re sur ce point.
Le recourant ne s'en prend pas au refus des autorit�s cantonales d'ordonner une expertise permettant d'�tablir sa responsabilit� p�nale au sens de l'art. 11 CP, faute pour elles d'avoir �prouv� des doutes sur celle-ci. Au demeurant, selon l'art. 13 CP, s'il existe un doute s�rieux quant � la responsabilit� de l'inculp� au moment des faits, le juge doit en principe ordonner une expertise psychiatrique, laquelle devra �galement porter sur l'importance de la diminution de responsabilit�. Si le recourant entendait se plaindre de ce que les autorit�s cantonales auraient arbitrairement ou en violation du droit d'�tre entendu refus� d'ordonner une expertise psychiatrique et retenu qu'il �tait pleinement responsable au moment des faits, son grief serait �galement irrecevable, car cette question rel�ve du droit p�nal mat�riel et devait �tre invoqu�e dans un pourvoi en nullit� (ATF 103 Ia 55 consid. 1 p. 57; ATF 96 I 71). Quant � la question de savoir si l'autorit� cantonale a correctement appr�ci� d'autres expertises figurant au dossier ou l'avis de son m�decin traitant, elle rel�ve de l'appr�ciation des preuves. Si le recourant entendait se plaindre de cette derni�re, il lui appartenait d'en invoquer l'arbitraire. Faute de l'avoir fait et faute d'avoir motiv� un tel grief conform�ment aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours est �galement irrecevable sur ce point.
Le recours doit donc �tre d�clar� irrecevable.
3.1 Saisi d'un pourvoi en nullit�, le Tribunal f�d�ral contr�le l'application du droit f�d�ral (art. 269 PPF) sur la base d'un �tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 273 al. 1 let. b et 277bis al. 1 PPF). D�s lors, dans la mesure o� le recourant all�gue de nouveaux faits ou conteste ceux retenus dans la d�cision attaqu�e, son recours est irrecevable.
3.2 Conform�ment � l'art. 273 al. 1 let. b PPF, le m�moire doit mentionner les motifs � l'appui des conclusions prises. Il doit succinctement indiquer quelles sont les r�gles de droit f�d�ral viol�es et en quoi consiste cette violation. Pour respecter les exigences minimales de motivation, le recourant doit montrer concr�tement pourquoi, dans le cas d'esp�ce, le droit f�d�ral a �t� viol�. Il doit discuter la motivation de la d�cision rendue en derni�re instance cantonale, qui seule peut faire l'objet du pourvoi (cf. art. 268 ch. 1 PPF). Il ne suffit pas d'affirmer que le droit f�d�ral a �t� mal appliqu�, ni de simplement �num�rer des dispositions l�gales ou encore de soulever les questions (ATF 129 IV 6 consid. 5.1 p. 19). Ainsi, lorsque le recourant �voque, dans la partie de son m�moire consacr� � la violation de l'art. 63 CP, le fait que la mise sur pied d'une expertise psychiatrique lui a �t� refus�e ou que le jugement prend en consid�ration d'autres expertises faites lorsqu'il avait 35 ans, sans autre d�veloppement, son recours ne r�pond pas aux exigences de motivation et n'a pas � �tre examin�.
4.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Un pourvoi en nullit� portant sur la quotit� de la peine ne peut donc �tre admis que si la sanction a �t� fix�e en dehors du cadre l�gal, si elle est fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 63 CP, si les �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition n'ont pas �t� pris en compte ou enfin si la peine appara�t exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 21 et les arr�ts cit�s).
4.2 Dans le cas particulier, le recourant ne motive pas vraiment en quoi l'art. 63 CP aurait �t� viol� et on peut se demander si son grief r�pond aux exigences de motivation rappel�es au consid. 3.2 ci-dessus.
Au demeurant, s'il entend s'en prendre aux faits constat�s ou remettre en question l'appr�ciation des preuves effectu�e, notamment en reprochant aux autorit�s cantonales de s'�tre �cart�es sans motifs convaincants du t�moignage de son m�decin traitant, son grief est irrecevable pour les motifs expos�s au consid. 3.1 ci-dessus. C'est de plus � tort que le recourant semble pr�tendre qu'aucune motivation n'a mis en �vidence la n�cessit� d'une peine d'emprisonnement ferme. En effet, les autorit�s cantonales ont expos� les motifs qui les ont amen�es � fixer la peine � trois ans de r�clusion. Elles ont notamment retenu une culpabilit� tr�s lourde du recourant en raison des actes commis, du fait qu'il a agi � deux reprises en l'espace de cinq mois, de l'�tat mental des victimes et de la diff�rence d'�ge entre le recourant et ces derni�res. Elles ont �galement tenu compte des mauvais ant�c�dents du recourant qui, sans �tre r�cidiviste au sens de l'art. 67 CP, a d�j� �t� condamn� � six reprises pour des infractions de m�me nature � des peines privatives de libert� repr�sentant une dur�e de pr�s de 14 ans, de sa situation personnelle, de sa responsabilit� p�nale pleine et enti�re, du fait qu'il ne formulait aucun regret et ne reconnaissait pas sa responsabilit� pour les actes commis et du concours d'infractions. Le recourant ne cite aucun �l�ment qui aurait �t� retenu � tort. Il semble cependant pr�tendre qu'il n'aurait pas �t� tenu compte de ses mobiles et de sa situation personnelle. S'agissant des mobiles, il a �t� admis que le recourant avait agi pour assouvir ses pulsions sexuelles. On ne voit pas et le recourant ne le dit pas, quels mobiles �tablis en fait et pouvant lui �tre favorables auraient �t� ignor�s par l'autorit� cantonale. Quant � la situation personnelle du recourant, les juges en ont express�ment tenu compte, la qualifiant de relativement bonne.
La peine prononc�e a �t� fix�e sur la base de crit�res pertinents et se situe dans le cadre l�gal. Compte tenu des diff�rents �l�ments relev�s, elle n'est pas exag�r�ment s�v�re au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation. Il s'ensuit que la cour cantonale n'avait pas � examiner si, compte tenu de la situation personnelle du recourant, il ne convenait pas de r�duire la peine � dix-huit mois pour pouvoir octroyer le sursis. S'il est recevable, le grief du recourant ne peut qu'�tre rejet�.
Le recourant invoque encore une violation de l'art. 249 PPF.
Le principe de la libre appr�ciation des preuves �nonc� par l'art. 249 PPF signifie qu'en mati�re p�nale les juridictions d'instruction et de jugement ne sont pas li�es par des preuves l�gales et peuvent, selon leur intime conviction, d�cider si un fait doit �tre tenu pour �tabli. L'art. 249 PPF interdit uniquement au juge d'appliquer les r�gles l�gales -sur l'admissibilit� et la force probante d'un moyen de preuve ou les conditions de sa recevabilit�- qui lui refusent de se prononcer sur leur valeur d�monstrative (ATF 127 IV 46 consid. 1c p. 47; 115 IV 267 consid. 1 p. 268 s.; 103 IV 299 consid. 1a p. 300 s.)
En revanche, cette disposition ne permet pas de contester l'�tendue des investigations, l'appr�ciation des preuves et les constatations de fait qui en d�coulent. Ces questions ne peuvent donner lieu qu'� un grief de rang constitutionnel formul� dans un recours de droit public (Bernard Corboz, Le pourvoi en nullit� in: Les recours au Tribunal f�d�ral, publications FSA, Berne 1997, p. 57 ss, p. 74).
En l'esp�ce, le recourant se limite une nouvelle fois � reprocher aux autorit�s cantonales leur appr�ciation du t�moignage de son m�decin traitant, ainsi que leur refus d'ordonner un moyen de preuve qu'il souhaitait, soit l'expertise psychiatrique. Son grief est par cons�quent irrecevable.
Comme les recours paraissaient d'embl�e vou�s � l'�chec, la requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 152 al. 1 OJ). Le recourant, qui succombe, supporte les frais de la cause, lesquels seront fix�s en tenant compte de sa situation financi�re.
Il n'y a pas lieu d'allouer d'indemnit� aux plaignantes qui n'ont pas eu � intervenir dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au recourant, au Minist�re public du canton de Neuch�tel et � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois.

References: Art. 29
 art. 63
 art. 269
 art. 29
 ATF 
 art. 273
 art. 268