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4A_562/2009 (27.01.2010)
4A_562/2009
recourants, tous quatre repr�sent�s par
1. X.________, intim�, repr�sent� par Me Jean-Samuel Leuba,
2. Y.________, intim�, repr�sent� par Me Jacques Haldy,
arbitrage interne; comp�tence,
recours en mati�re civile contre l'arr�t rendu le 12 juin 2009 par la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
A.a Le 15 juin 2004, A.________, B.________, C.________, Y.________ et X.________, d�tenteurs de la plus grande partie des actions de V.________ SA (ci-apr�s: V.________), elle-m�me propri�taire des actions de W.________ SA (actuellement: D.________ SA), soci�t� active dans le domaine de la comptabilit�, ont sign� un contrat de pool d'actionnaires, sous la forme d'une soci�t� simple, en vue de favoriser le d�veloppement de V.________. L'une des clauses de ce contrat pr�voit, notamment, que si l'un des cocontractants renonce � son emploi au sein d'une soci�t� du groupe V.________, il perd la qualit� de soci�taire et doit vendre ses actions aux associ�s restants. Selon la proc�dure sp�cifique �tablie � cette fin, l'expert charg� de fixer le prix de vente des actions devait �tre d�sign�, en dernier ressort, par l'arbitre unique auquel la clause compromissoire ins�r�e dans ledit contrat confiait le soin de trancher tout litige relatif � l'interpr�tation ou � l'ex�cution de celui-ci.
Par contrat de travail conclu le 11 juin 2004, soit quelques jours avant la signature de la convention d'actionnaires, W.________ SA a engag� Y.________ comme expert fiduciaire dipl�m�. Ce contrat contient une clause de prohibition de concurrence valable pour une dur�e de trois ans apr�s l'extinction des rapports de travail.
Ant�rieurement, par contrat de travail du 28 juin 1999 contenant une clause similaire, W.________ SA s'�tait adjoint les services de X.________, en qualit� de directeur.
Y.________ a, semble-t-il, cess� toute activit� pour le compte de D.________ SA (ex-W.________ SA) dans le courant de 2006. A fin janvier de ladite ann�e, il a demand� que ses actions lui soient rachet�es.
Par lettre recommand�e du 28 juillet 2006, X.________ a manifest� la volont� de d�missionner et de c�der ses actions aux autres associ�s de V.________.
A.b Y.________ a constitu�, en janvier 2007, la soci�t� T.________ et U.________, avec si�ge � ..., �galement active dans le domaine de la comptabilit�. Cette soci�t� a engag� X.________ comme directeur.
Une proc�dure de mesures provisionnelles, en rapport avec la clause d'interdiction de concurrence, a oppos� D.________ SA � Y.________ devant le Tribunal d'arrondissement de Lausanne.
B.a Le 4 avril 2007, Y.________ a adress� au Tribunal d'arrondissement de Lausanne une requ�te tendant � la mise en oeuvre de la proc�dure pr�vue dans le contrat de pool d'actionnaires en vue de l'estimation de ses actions de V.________ devant �tre reprises par les autres associ�s.
Le pr�sident du Tribunal d'arrondissement de Lausanne a tenu, le 29 mai 2007, une audience en pr�sence de tous les int�ress�s ou de leurs mandataires, � l'exception de X.________. A cette occasion, les parties ont pass� un compromis arbitral en vertu duquel le Professeur G.________ �tait d�sign� comme arbitre unique pour trancher l'ensemble du contentieux les divisant, hormis les relations de bailleur-locataire entre Y.________ et D.________ SA. Le compromis arbitral portait, en particulier, sur les probl�mes li�s � la vente des actions (principe, prix et date d�terminante) et sur "le litige concernant la prohibition de concurrence selon l'art. 15 du contrat de travail entre W.________ SA et Y.________".
Le 6 juin 2007, X.________ a sign� ce compromis arbitral.
Une audience de mise en oeuvre de la proc�dure arbitrale s'est d�roul�e le 9 octobre 2007. Au cours de celle-ci, X.________ s'est oppos� � ce que les pr�tentions �lev�es contre lui au titre de la violation de l'interdiction de concurrence soient tranch�es dans le cadre de cette proc�dure.
Le 13 d�cembre 2007, Y.________ a d�pos� une demande dirig�e contre A.________, B.________, C.________, X.________ et D.________ SA. Il a conclu � ce que chacune des quatre personnes physiques recherch�es soit condamn�e � lui payer le prix d'achat des actions qu'il lui remettrait, soit un total de 945'000 fr., int�r�ts en sus.
Dans leur r�ponse du 13 f�vrier 2008, les d�fendeurs A.________, B.________, C.________ et D.________ SA ont pris des conclusions reconventionnelles tendant, d'une part, � ce que les trois premiers cit�s ne soient pas tenus de racheter les actions de V.________ appartenant � Y.________ et � X.________ (conclusion n� 1) et, d'autre part, � ce que ces deux personnes soient condamn�es solidairement � leur payer la somme de 900'000 fr., plus int�r�ts, du chef, en particulier, des pr�tendues violations des clauses d'interdiction de concurrence (conclusion n� 2).
Par requ�te en d�clinatoire partiel du 31 mars 2008, X.________ a invit� l'arbitre � d�clarer les conclusions reconventionnelles irrecevables dans la mesure o� elles le visaient.
Les parties ont �t� entendues au sujet de cette requ�te lors d'une audience du 30 avril 2008. Elles ont conclu � son rejet, � l'exception de Y.________ qui a adh�r� au d�clinatoire.
B.b Statuant le 22 janvier 2009, l'arbitre a admis partiellement l'exception d'incomp�tence soulev�e par X.________. Il a dit, en cons�quence, qu'en se pronon�ant sur la conclusion reconventionnelle n� 2, il ne pourra examiner, s'agissant d'une �ventuelle dette de X.________ envers les quatre autres d�fendeurs, la responsabilit� de cette personne qu'au regard d'une �ventuelle violation du contrat de pool d'actionnaires, mais non d'une contravention � la prohibition de concurrence stipul�e dans le contrat de travail, qui serait intervenue post�rieurement � la cessation des rapports de travail.
A l'appui de sa d�cision incidente sur la comp�tence, l'arbitre a admis que les seules pr�tentions vis�es par le compromis arbitral �taient celles �lev�es par et contre Y.________ relativement au rachat des actions et � la pr�tendue violation de la clause de prohibition de concurrence. Il a examin� ensuite sa comp�tence � l'�gard des conclusions reconventionnelles nos 1 et 2. Jugeant les pr�tentions y relatives arbitrables, le professeur G.________, apr�s avoir rappel� les principes jurisprudentiels gouvernant l'interpr�tation d'une convention d'arbitrage, est arriv� � la conclusion interm�diaire selon laquelle X.________ pouvait comprendre de bonne foi que le compromis arbitral ne concernait ni la question du rachat de ses propres actions de V.________ par les autres membres du pool d'actionnaires, ni celle d'�ventuelles contre-pr�tentions pour violation de la clause de prohibition de concurrence ins�r�e dans son contrat de travail.
L'arbitre a ensuite examin� si ces deux questions pouvaient �tre int�gr�es dans la proc�dure � un autre titre. A cet �gard, apr�s avoir pass� en revue la doctrine et la jurisprudence f�d�rale relatives � l'art. 29 al. 1 du concordat intercantonal sur l'arbitrage (CA ou le concordat), et pris en compte la solution retenue sur ce point par le Code de proc�dure civile suisse qui entrera bient�t en vigueur (CPC; art. 376 al. 2 et 377 al. 2), il a indiqu� � quelles conditions des pr�tentions non couvertes par une convention d'arbitrage donn�e peuvent n�anmoins �tre soumises au tribunal arbitral pr�vu par ladite convention. A son avis, ces conditions �taient r�alis�es en ce qui concerne la question du rachat des actions de V.________ appartenant � X.________: d'une part, cette question tombait sous le coup de la clause compromissoire figurant dans le contrat de pool d'actionnaires, clause que le compromis arbitral pass� ult�rieurement s'�tait born� � actualiser tout en l'�tendant � la pr�tendue violation de la prohibition de concurrence imput�e � Y.________; d'autre part, la connexit� entre l'�ventuel rachat des actions de ces deux personnes �tait �vidente. Ainsi, sur le plan proc�dural, rien n'emp�chait les d�fendeurs A.________, B.________, C.________ et D.________ SA de prendre une conclusion reconventionnelle en n�gation de droit relativement aux actions de X.________ (conclusion reconventionnelle n� 1). Tel n'�tait pas le cas, en revanche, s'agissant de la pr�tention en paiement de 900'000 fr. dirig�e contre celui-ci (conclusion reconventionnelle n� 2). Le contrat de travail sign� le 28 juin 1999 par X.________ avec W.________ SA ne contenait, en effet, pas de clause arbitrale. Quant au contrat de pool d'actionnaires du 15 juin 2004, qui en contenait une, les d�fendeurs ne pouvaient s�rieusement envisager de fonder directement leurs pr�tentions sur lui, d�s lors que ces pr�tentions reposaient essentiellement sur des actes de concurrence commis apr�s la fin des rapports de travail et la perte de la qualit� de soci�taire par X.________. L'arbitre a cependant envisag� l'hypoth�se d'une extension de la clause d'arbitrage ins�r�e dans le contrat de pool d'actionnaires aux diff�rends issus du contrat de travail, du fait de l'interd�pendance de ces deux contrats. Il l'a cependant �cart�e, entre autres motifs, parce que le contrat de travail, largement ant�rieur � la convention d'actionnaires, avait �t� conclu avec une soci�t� qui n'�tait pas devenue partie � cette convention, m�me si elle avait int�gr� le groupe contr�l� par V.________ en 2004.
En d�finitive, l'arbitre a admis sa comp�tence pour statuer sur les pr�tentions vis�es par la conclusion reconventionnelle n� 2 dirig�e contre X.________ dans la mesure o� elles se fonderaient sur des actes violant le contrat de pool d'actionnaires ant�rieurs au moment o� cette personne avait d�missionn� de son poste au service de D.________ SA et o� sa qualit� de membre de ce pool avait pris fin. Il l'a en revanche exclue, accueillant ainsi partiellement l'exception d'incomp�tence, en tant que les pr�tentions litigieuses d�couleraient d'actes commis apr�s ce moment-l�.
Pour terminer, l'arbitre s'est dit conscient de ce que cette limitation de sa comp�tence ne contribuera pas � simplifier le d�roulement futur de la proc�dure. Il y a vu, cependant, la cons�quence in�vitable du caract�re exceptionnel de la proc�dure arbitrale et a estim� que l'on ne saurait reprocher � X.________ d'abuser de son droit en exigeant une limitation de la mission de l'arbitre conforme au droit strict.
Le 24 f�vrier 2009, A.________, B.________, C.________ et D.________ SA ont interjet� un recours en nullit� aux fins d'obtenir l'annulation de la sentence rendue le 22 janvier 2009.
Par arr�t du 12 juin 2009, notifi� aux parties le 9 octobre 2009, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� ce recours et confirm� la sentence attaqu�e. Elle a estim� que l'argumentation des recourants ne diff�rait pas de celle qu'ils avaient d�j� soumise � l'arbitre et que celui-ci avait examin�e de mani�re approfondie en �mettant � son sujet des consid�rations pertinentes.
Le 10 novembre 2009, A.________, B.________, C.________ et D.________ SA ont form� un "recours en nullit�" contre l'arr�t cantonal. A titre principal, ils y invitent le Tribunal f�d�ral � annuler cet arr�t. Alternativement ou subsidiairement, ils lui demandent de rejeter l'exception d'incomp�tence soulev�e par X.________.
Ce dernier conclut au rejet du recours. Y.________ s'en remet � justice. Quant � l'autorit� intim�e, elle se r�f�re aux motifs �nonc�s dans son arr�t.
1.1 En l'esp�ce, l'arbitre unique a rendu, au sujet de sa comp�tence, une d�cision s�par�e (art. 8 al. 1 CA), susceptible de recours imm�diat (art. 9 CA). Admettant partiellement l'exception d'incomp�tence soulev�e par X.________, il s'est d�clar� incomp�tent pour statuer sur une partie des pr�tentions �lev�es � l'encontre du pr�nomm�. Dans cette mesure, il a rendu une d�cision finale (cf., mutatis mutandis, l'arr�t 4A_452/2007 du 29 f�vrier 2008, consid. 1.2 et les r�f�rences). Seule cette partie de la d�cision s�par�e sur la comp�tence a fait l'objet du recours en nullit� soumis � la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois. Aussi l'arr�t rendu par cette autorit�, qui rev�t la m�me nature que la sentence entreprise, constitue-t-il, sur ce point, une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF. Cette d�cision a �t� rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF), dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe largement le seuil fix� � l'art. 74 al. 1 let. a ou b LTF pour la recevabilit� du recours en mati�re civile. Ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente, qui leur a donn� tort, les recourants ont un int�r�t juridique � l'annulation de l'arr�t attaqu�, lequel confirme une sentence qui les oblige � saisir les tribunaux ordinaires pour faire valoir une partie des pr�tentions qu'ils ont soumises � l'arbitre unique; partant, leur qualit� pour recourir doit �tre admise (art. 76 al. 1 LTF). Le pr�sent recours, qui a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF), est ainsi recevable. Que son intitul� soit erron� est sans cons�quence: il ressort des indications fournies � la page 2 du m�moire de recours que les recourants n'ont pas entendu interjeter un "recours en nullit�", mais un recours en mati�re civile dont les conditions sont toutes r�alis�es en l'esp�ce (cf. ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382).
1.2 Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral v�rifie librement l'interpr�tation et l'application des dispositions concordataires faites par l'autorit� intim�e (art. 95 let. e LTF; arr�t 4A_3/2009 du 20 mars 2009 consid. 1.3). Il devra donc dire, sur le vu des griefs articul�s par les recourants, si l'autorit� intim�e a viol� le concordat en confirmant la d�cision de l'arbitre unique d'exclure sa comp�tence pour une partie des pr�tentions qui lui ont �t� soumises (cf. art. 36 let. b CA).
2.1 L'interpr�tation d'une convention d'arbitrage, qu'il s'agisse d'un compromis ou d'une clause compromissoire (cf. art. 4 CA), se fait selon les r�gles g�n�rales d'interpr�tation des contrats. Il faut donc commencer par rechercher la volont� r�elle des parties. Si cette volont� ne peut �tre �tablie, il y a lieu de proc�der � une interpr�tation objective de la convention d'arbitrage afin de d�terminer le sens que les parties devaient donner de bonne foi, compte tenu de toutes les circonstances, � leurs manifestations de volont� r�ciproques (ATF 130 III 66 consid. 3.2 p. 71 et les arr�ts cit�s).
La jurisprudence pr�conise de ne pas admettre trop facilement qu'une convention d'arbitrage a �t� conclue, si ce point est contest� (ATF 129 III 675 consid. 2.3 p. 680 ss, 128 III 50 consid. 2c/aa p. 58, 116 Ia 56 consid. 3b p. 58). Cependant, une fois le principe de l'arbitrage acquis, elle fait preuve de souplesse quant aux modalit�s de la proc�dure arbitrale (ATF 130 III 66 consid. 3.2 p. 71 s. et les r�f�rences) et � l'�tendue du litige couvert par la convention d'arbitrage (ATF 116 Ia 56 consid. 3b p. 58 s.). Cette interpr�tation large, conforme aux principes d'utilit� et d'�conomie de la proc�dure, ne saurait toutefois impliquer une pr�somption en faveur de la comp�tence des arbitres (KAUFMANN-KOHLER/RIGOZZI, Arbitrage international, 2006, n� 253 i.f. et l'auteur cit�).
2.2 C'est � la lumi�re de ces principes qu'il conviendra d'examiner les griefs formul�s par les recourants. Il s'impose toutefois de relever, � titre liminaire, que, pour l'essentiel, ceux-ci s'en prennent directement � la sentence, comme s'ils attaquaient cette derni�re par un recours en nullit� (art. 36 CA), ce qu'illustre d'ailleurs le fait qu'ils ont intitul� ainsi leur m�moire de recours. Or, contrairement � ce qu'ils soutiennent, l'arr�t cantonal ne se borne pas � reprendre le raisonnement de l'arbitre, puisque l'autorit� intim�e y r�fute les diverses critiques visant ce raisonnement. Aussi les recourants auraient-il d� s'en prendre aux motifs que les juges vaudois ont expos�s dans leur arr�t pour r�futer ces critiques (ATF 133 III 634 consid. 1.1.1). Partant, dans la mesure o� ils ne s'y sont gu�re employ�s, la recevabilit� des griefs articul�s par eux dans le pr�sent recours f�d�ral est d�j� sujette � caution.
3.1 Sans �tre contredit par les recourants, l'arbitre a constat�, sous ch. VI de sa sentence, que la commune et r�elle intention des parties sur le point controvers� n'a pas pu �tre �tablie. Seul est, d�s lors, litigieux le r�sultat de l'interpr�tation objective des manifestations de volont� des parties � laquelle il a proc�d�.
3.2.1 Dans un premier moyen, les recourants font valoir que la solution retenue n'est pas conforme au contrat de pool d'actionnaires du 15 juin 2004. Ils expliquent, � ce propos, que leur conclusion reconventionnelle n� 2 d�coulait notamment de la violation de l'art. I de ce contrat de soci�t� simple, qui oblige les associ�s � favoriser le d�veloppement de V.________ et des soci�t�s d�tenues par celle-ci. Or, poursuivent-ils, en vertu de l'art. 536 CO, aucun associ� ne peut faire pour son compte personnel des affaires qui seraient contraires ou pr�judiciables au but de la soci�t�. D�s lors, selon eux, comme cette obligation de fid�lit� subsiste m�me pendant la p�riode de dissolution et de liquidation de la soci�t�, c'est � tort que la cour cantonale a avalis� le raisonnement de l'arbitre d'apr�s lequel l'obligation de fid�lit� incombant � X.________ et incluant une prohibition de concurrence s'�tait �teinte lorsque les rapports de travail et la qualit� de soci�taire du pr�nomm� avaient pris fin. Partant, de l'avis des recourants, les juges vaudois leur auraient d�ni� sans raison valable le droit de se fonder sur le contrat du 15 juin 2004 et d'invoquer � leur profit la clause compromissoire ins�r�e � l'art. X de ce contrat.
3.2.2 Il est exact que l'obligation de fid�lit�, au sens de l'art. 536 CO, survit � la dissolution de la soci�t� simple et vaut aussi pour la p�riode de liquidation, quoique dans une moindre mesure (FELLMANN/M�LLER, Commentaire bernois, 2006, n� 34 ad art. 536 CO). Vrai est-il aussi que la soci�t� simple dont il s'agit n'a pas encore �t� liquid�e; du moins, aucune des parties ne soutient le contraire. Cependant, les recourants ne sauraient rien d�duire de cette double constatation en faveur de leur th�se. L'art. 536 CO ne s'applique, en effet, qu'aux associ�s, comme cela ressort de son texte m�me. Ainsi, lorsqu'un associ� perd cette qualit�, son obligation de fid�lit� s'�teint en principe ispo jure, sauf convention contraire, bien que la soci�t� simple perdure (sur cette question et de mani�re nuanc�e, cf. FELLMANN/M�LLER, op. cit., n�s 31 � 33 ad art. 536 CO avec de nombreuses r�f�rences).
Conform�ment � l'art. III du contrat de pool d'actionnaires, X.________ a perdu la qualit� d'associ� de la soci�t� simple en question lorsqu'il a d�missionn� de D.________ SA (ex-W.________ SA) � fin juillet 2006. A partir de ce moment-l�, il n'�tait donc plus tenu de respecter l'obligation l�gale de fid�lit� envers les autres associ�s; il n'est, au demeurant, pas �tabli ni m�me all�gu� qu'il se serait engag� � l'�gard de ceux-ci, par une convention sp�ciale, � ne pas leur faire concurrence. C'est, d�s lors, � juste titre que l'arbitre a exclu la possibilit� pour les recourants de d�duire directement du contrat de pool d'actionnaires une prohibition de concurrence applicable aux actes pr�tendument d�loyaux commis par X.________ apr�s qu'il eut perdu sa qualit� d'associ� et, partant, qu'il leur a d�ni� le droit d'invoquer la clause compromissoire incluse dans ledit contrat � l'�gard de ces actes-l�. Aussi, en confirmant la sentence sur ce point, la cour cantonale n'a-t-elle pas viol� le concordat.
3.3.1 Aux dires des recourants, la solution retenue par l'arbitre et confirm�e par l'autorit� intim�e ne serait pas non plus compatible avec le compromis arbitral. Selon eux, X.________, en contresignant, le 6 juin 2007, le compromis arbitral qu'ils avaient conclu le 29 mai 2007, en son absence, avec Y.________, avait accept� que l'arbitre ait la m�me comp�tence ratione materiae envers lui qu'� l'endroit de cette autre partie. Tel �tait du moins le sens � donner, selon le principe de la confiance, � son adh�sion audit compromis. De ce fait, comme, en vertu d'une disposition expresse de ce compromis, l'arbitre �tait comp�tent pour trancher le litige concernant la pr�tendue violation de la clause de prohibition de concurrence figurant dans le contrat de travail ayant li� W.________ SA (aujourd'hui: D.________ SA) et Y.________, il l'�tait tout autant pour r�soudre la m�me question litigieuse formant l'objet de la conclusion reconventionnelle n� 2 prise par eux � l'encontre de X.________.
3.3.2 Semblable argumentation fait fi d'un �l�ment capital, d�j� mis au jour par les juges vaudois. Il s'agit des constatations suivantes, faites dans le proc�s-verbal de la s�ance de mise en oeuvre de l'arbitrage du 9 octobre 2007:
"Les clients de Me Micheli [i. e. les recourants] estiment avoir des pr�tentions � faire valoir contre X.________ en sus des questions mentionn�es par le compromis arbitral sign� les 20 mai et 6 juin 2007. Ils souhaiteraient d�s lors pouvoir les int�grer dans la proc�dure arbitrale plut�t que de devoir mener un second proc�s s�par�. X.________ estime au contraire que l'arbitrage au principe duquel il a adh�r� en contresignant le 6 juin 2007 le compromis ... ne saurait �tre �tendu au-del� des points mentionn�s dans le compromis."
Avec la cour cantonale, il faut admettre, sur le vu de ces constatations, que les recourants ont conc�d�, de la sorte, que les pr�tentions �lev�es par eux � l'encontre de X.________ du chef de la violation de la clause de prohibition de concurrence ins�r�e dans son contrat de travail exc�daient le cadre des questions mentionn�es dans le compromis arbitral. On verrait mal, sinon, la raison pour laquelle les recourants ont indiqu� qu'ils ne souhaitaient pas devoir mener un second proc�s s�par�. Qu'ils aient simplement annonc� � l'arbitre, lors de la s�ance du 9 octobre 2007, leur intention de faire valoir devant lui la pr�tention litigieuse, bien qu'elle ne figur�t pas express�ment dans la liste non exhaustive mentionn�e dans le compromis arbitral, comme ils le soutiennent dans leur recours, ne colle pas non plus avec les d�clarations faites par eux lors de ladite s�ance: si cette pr�tention-l� �tait couverte par le compromis arbitral auquel X.________ avait adh�r�, ils se seraient exprim�s autrement et n'auraient pas �voqu� l'�ventualit� de devoir ouvrir une autre action contre le pr�nomm�.
3.4.1 Les recourants contestent, par ailleurs, la mani�re dont l'arbitre a appliqu� aux faits de la cause l'analyse "tr�s fine et pouss�e de la doctrine" relative � la reconvention en mati�re de proc�dure arbitrale, � laquelle il s'est livr�e. A les en croire, cette analyse aurait d� amener l'arbitre � se d�clarer comp�tent pour conna�tre de leur conclusion reconventionnelle n� 2 tendant au paiement par Y.________ et X.________, en tant que d�biteurs solidaires, de la somme de 900'000 fr. La pr�tention �lev�e � l'appui de cette conclusion se fonderait, en effet, sur une activit� concurrente exerc�e conjointement par ces deux personnes au pr�judice de D.________ SA, leur ex-employeur, et, par ricochet, au d�triment des recourants en leur qualit� d'actionnaires (sic) de cette soci�t�; elle reposerait, juridiquement, � la fois sur la violation du devoir de fid�lit� que le contrat de pool d'actionnaires imposait aux pr�nomm�s et sur la violation de la clause de prohibition de concurrence contenue dans les contrats de travail conclus par ceux-ci. D�rivant de la m�me cause juridique ou du m�me fait dommageable, cette pr�tention serait couverte par les deux conventions d'arbitrage existantes - la clause compromissoire ins�r�e dans le contrat de pool d'actionnaires, d'une part, le compromis des 27 mai et 6 juin 2007, d'autre part - qui ne pr�senteraient aucune incompatibilit�. Au demeurant, les parties concern�es seraient les m�mes.
3.4.2 Le raisonnement tenu par les recourants repose sur de fausses pr�misses. Il suppose, en effet, que la pr�tention vis�e par la conclusion reconventionnelle n� 2, au sujet de laquelle l'arbitre s'est d�clar� incomp�tent, d�coule d'actes commis en violation de l'obligation de fid�lit� incombant ex lege aux personnes li�es par le contrat de pool d'actionnaires du 15 juin 2004. Or, cette hypoth�se a �t� �cart�e par l'arbitre dont la sentence a �t� confirm�e sur ce point par la cour cantonale sans que l'on puisse lui en faire grief (cf. consid. 3.2.2 ci-dessus).
En r�alit�, comme l'arbitre l'a bien vu, ladite pr�tention, dans la mesure o� elle concerne la p�riode post�rieure � la d�mission de X.________, ne peut se fonder que sur la violation de la prohibition de concurrence que le contrat de travail imposait � l'employ� d�missionnaire. Aussi, pour pouvoir faire l'objet d'une reconvention, cette pr�tention aurait-elle d� �tre couverte par une convention d'arbitrage (cf. art. 377 al. 2 CPC non encore en vigueur), condition que ne remplissait aucune des deux conventions invoqu�es par les recourants. Cette convention d'arbitrage aurait d� �tre ins�r�e dans le contrat de travail ayant li� D.________ SA et X.________. Faute d'y figurer, la pr�tention litigieuse, �lev�e sous la conclusion reconventionnelle n� 2, ne pouvait donc pas �tre soumise � l'arbitre.
3.5.1 Les recourants soulignent encore - apparemment avec raison -qu'il semble y avoir une certaine contradiction entre le dispositif de la sentence attaqu�e et le passage topique des motifs de droit �nonc�s dans cette sentence (p. 16 ch. XII al. 1 derni�re phrase), en ce sens que, dans celui-l�, l'arbitre se d�clare comp�tent, sans aucune limite, pour examiner la pr�tention reconventionnelle fond�e sur "une �ventuelle violation du contrat de pool d'actionnaires du 15 juin 2004", alors que, dans ceux-ci, il limitait sa comp�tence touchant la m�me violation aux actes ant�rieurs au moment o� la d�mission de X.________ de son poste au service de D.________ SA est devenue effective et o� sa qualit� de membre de la soci�t� simple a en cons�quence pris fin (loc. cit.). Cela �tant, force est de constater que les int�ress�s n'indiquent pas de quelle violation du concordat ils entendent se plaindre en �voquant le manque de clart� de la solution retenue par l'arbitre. En outre et surtout, ils n'ont pas formul� de grief � ce sujet (cf. art. 36 let. h CA en liaison avec l'art. 39 CA) devant la Chambre des recours, de sorte qu'ils ne sauraient le faire pour la premi�re fois � ce stade de la proc�dure (principe de l'�puisement des griefs).
3.5.2 Enfin, la solution retenue comporterait des inconv�nients majeurs, aux dires des recourants, d�s lors qu'elle compliquera le d�roulement de la proc�dure arbitrale et pourra aboutir � des jugements contradictoires au sujet de la responsabilit� des deux personnes recherch�es � raison d'une activit� concurrente. Pourtant, de tels inconv�nients pourraient parfaitement �tre �vit�s en �cartant le d�clinatoire �lev� par X.________, � en croire les recourants.
La solution incrimin�e n'est certes pas de nature � simplifier le d�roulement futur de la proc�dure. L'arbitre est du reste le premier � en convenir et la cour cantonale ne dit pas autre chose. Cependant, il ne saurait �tre question de sacrifier les droits que la Constitution f�d�rale accorde � une partie sur l'autel du principe de l'�conomie de la proc�dure, � plus forte raison lorsque cette partie n'est pas � l'origine de l'impr�cision ayant abouti � la solution controvers�e. Concr�tement, on ne peut pas demander � X.________ de renoncer � porter sa cause devant un tribunal �tabli par la loi (art. 30 al. 1 Cst.; cf. ATF 128 III 50 consid. 2c/aa p. 58), � la seule fin d'�viter que la bonne marche de la proc�dure arbitrale ne soit entrav�e, alors que les recourants n'ont pas apport� le soin voulu � la r�daction du compromis arbitral. En effet, le pr�nomm� ne peut pas se voir reprocher de vouloir soumettre � la juridiction �tatique sp�cialis�e, c'est-�-dire au tribunal de prud'hommes comp�tent, le diff�rend qui l'oppose � son ex-employeur et qui n'est pas couvert par une convention d'arbitrage. Les recourants ne lui font pas grief, au demeurant, de s'�tre pr�valu de cette garantie constitutionnelle contrairement aux r�gles de la bonne foi.
Il suit de l� que l'autorit� intim�e n'a pas viol� le concordat en confirmant la sentence attaqu�e. ll y a lieu, d�s lors, de rejeter le pr�sent recours. Par cons�quent, ses auteurs seront condamn�s solidairement � payer les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 et 5 LTF) et � indemniser X.________ (art. 68 al. 1, 2 et 4 LTF). Quant au second intim�, � savoir Y.________, il s'en est simplement remis � justice au sujet des conclusions des recourants, si bien qu'il n'a pas droit � des d�pens.
Les recourants sont condamn�s solidairement � verser une indemnit� de 7'000 fr. � X.________ � titre de d�pens.
Lausanne, le 27 janvier 2010
La Pr�sidente Le Greffier:

References: art. 376
 ATF 
 art. 36
 art. 4
 art. 536
 art. 536
 art. 377
 art. 36
 ATF