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Timestamp: 2016-10-26 13:28:58+00:00

Document:
4A_359/2010 (08.11.2010)
contrat de coop�rative; exclusion,
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 3 f�vrier 2010.
Le 13 juillet 1994, a �t� constitu�e la Coop�rative Y.________ (Y.________), au sens des art. 828 ss CO, avec si�ge � A.________.
Parmi les sept fondateurs de la Coop�rative Y.________, les deux soci�taires ayant fait l'apport, en soci�t� simple, le plus important sont Z.________ et X.________, sous forme de diverses parcelles. D�duction faite des dettes hypoth�caires, l'apport net se montait � 3'291'007 fr. 60. En contrepartie, Z.________ s'est vu remettre 134 parts sociales de 500 fr. et X.________ 56 parts du m�me montant. Pour le solde, Z.________ est devenu cr�ancier de la soci�t� pour 2'233'705 fr. 40 et X.________ pour 957'302 fr. 20. Les cinq autres fondateurs ont re�u chacun deux parts sociales de 500 fr.
D�s la fondation de la Coop�rative Y.________ et jusqu'en 1998, X.________ a �t� membre de l'administration, en qualit� de secr�taire.
La Coop�rative Y.________ poursuit un but social et d'utilit� publique, soit la construction de logements � des prix favorables. Elle est appel�e � mettre � l'enqu�te des projets de construction, � entretenir des contacts avec les autorit�s et � conclure des contrats d'entreprise g�n�rale et d'architecte portant sur des travaux importants. Afin de financer ses projets de construction, elle est amen�e � conclure des contrats de pr�t, principalement hypoth�caires, avec des �tablissements bancaires et � obtenir des cautionnements ou subventions des autorit�s publiques. A cet �gard, les t�moins entendus en cours d'instruction, notamment le chef du service des finances de la commune de A.________, ont insist� sur le fait que la soci�t� coop�rative devait avoir une "r�putation exemplaire" et les membres de la Coop�rative Y.________ une "bonne r�putation", voire m�me une "moralit� irr�prochable".
Par jugement du 6 d�cembre 2006, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de D.________ a condamn� X.________ pour abus de confiance, banqueroute frauduleuse, gestion d�loyale qualifi�e et faux dans les titres � la peine de dix-huit mois d'emprisonnement avec sursis pendant quatre ans.
La cour cantonale a constat� que la situation patrimoniale de X.________ est gravement ob�r�e, celui-ci faisant l'objet de saisies et d'actes de d�fauts de biens pour plusieurs millions de francs. Ses parts sociales de la Coop�rative Y.________ ont �galement �t� saisies par l'Office des poursuites et faillites de l'arrondissement de B.________.
Lors de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire des soci�taires qui s'est tenue le 12 f�vrier 2007, l'exclusion de X.________ de la Coop�rative Y.________ a, en application de l'art. 11 des statuts de la soci�t�, �t� prononc�e par l'assembl�e g�n�rale, par 9 voix contre 5. Le proc�s-verbal de l'assembl�e rel�ve que l'exclusion est fond�e sur trois justes motifs, ind�pendants les uns des autres et justifiant individuellement l'exclusion du soci�taire: premi�rement, X.________ a �t� condamn� p�nalement pour des infractions d'ordre patrimonial graves qui sont incompatibles avec l'activit� de la Coop�rative Y.________, celle-ci impliquant que ses soci�taires aient une moralit� irr�prochable dans le monde des affaires; deuxi�mement, la m�diatisation de la condamnation de X.________ nuit � la r�putation et � l'activit� de la Coop�rative Y.________; troisi�mement, l'insolvabilit� de l'associ�, connue du grand public et de ses cr�anciers, porte �galement atteinte � la r�putation de la Coop�rative Y.________.
Suite � la proc�dure engag�e par X.________, la d�cision de l'assembl�e g�n�rale extraordinaire du 12 f�vrier 2007 a �t� annul�e par un prononc� du 2 ao�t 2007 du Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de C.________, au motif que l'assembl�e n'avait pas �t� valablement convoqu�e.
Dans l'intervalle, l'administration avait convoqu� une nouvelle assembl�e g�n�rale extraordinaire, pour le 4 juin 2007, remettant � l'ordre du jour la proposition d'exclusion de X.________, afin que la d�cision prise le 12 f�vrier 2007 soit confirm�e. Lors de l'assembl�e du 4 juin 2007, les soci�taires pr�sents ont prononc� l'exclusion par 7 voix contre 0.
Par une demande du 15 ao�t 2007, X.________ a de nouveau conclu � ce que son exclusion soit d�clar�e nulle ou qu'elle soit annul�e. Par jugement rendu le 1er avril 2009, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de C.________ a rejet� la demande.
Sur recours de X.________, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a, par arr�t du 3 f�vrier 2010, confirm� le jugement de premi�re instance.
X.________ exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t cantonal du 3 f�vrier 2010. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, � son annulation, respectivement � sa r�forme en ce sens que la d�cision du 14 juin 2010 (recte: 4 juin 2007) de l'assembl�e g�n�rale de la Coop�rative Y.________ l'excluant soit annul�e, respectivement d�clar�e nulle et qu'il soit constat� qu'il n'est pas exclu de la soci�t� coop�rative en qualit� de soci�taire. Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 846 al. 2 CO, ainsi que l'art. 8 CC.
L'intim�e conclut, avec suite de frais et d�pens, au rejet du recours.
1.1 Les litiges portant sur la qualit� de membre d'une soci�t� coop�rative ont d'abord �t� rang�s parmi les contestations de nature non p�cuniaire, puis le Tribunal f�d�ral a rendu une jurisprudence distinguant selon l'importance des int�r�ts �conomiques poursuivis par la soci�t� coop�rative (ATF 80 II 71 consid. 1 p. 75 s.; 98 II 221 consid. 1 p. 223; 108 II 77 consid. 1 p. 78 ss et les r�f�rences), �tant observ� que souvent la question peut rester ouverte (ATF 118 II 435 consid.1 p. 437). Tel est aussi le cas en l'esp�ce. Selon les constatations de la cour cantonale, le montant de la valeur litigieuse, qui n'est pas remis en question par les parties, est de 1'000'000 fr., donc largement au-dessus du seuil de 30'000 fr. pr�vu par l'art. 74 al. 1 let. b LTF.
Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions tendant � l'annulation, respectivement � la constatation de la nullit�, de la d�cision d'une assembl�e g�n�rale ayant prononc� son exclusion de la soci�t� intim�e (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF), le recours est en principe recevable puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 48 al. 1 et 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5 p. 401; 135 II 145 consid. 8.1. p. 153) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Il incombe � la partie recourante, qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente, d'expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287 s. et consid. 6.2 p. 288). En cons�quence, il n'est pas possible de prendre en consid�ration l'expos� des faits figurant aux pages 3 � 5 du recours.
2.1 La cour cantonale consid�re qu'au regard du but social et d'utilit� publique (soit la construction de logements � des prix favorables) poursuivi par l'intim�e, des liens �troits existants entre celle-ci et la commune de A.________ et de la n�cessit� pour la Coop�rative Y.________ d'obtenir des financements, la mauvaise r�putation du recourant (due � son grand train de vie), ses d�boires financiers et sa condamnation p�nale pour des infractions patrimoniales repr�sentent des faits clairement probl�matiques qui font �galement planer des doutes sur l'honorabilit� de l'intim�e. Elle confirme d�s lors qu'il existait des justes motifs pour prononcer l'exclusion du recourant.
Invoquant une transgression de l'art. 846 al. 2 CO, le recourant soutient qu'aucun motif relev� par la cour cantonale ne rend s�rieusement incompatible sa pr�sence au sein de la soci�t� coop�rative. Il souligne en particulier qu'il n'a pas �t� �tabli que celle-ci a subi, en raison de sa pr�sence, une d�convenue quelconque � l'�gard d'un fournisseur, d'une relation bancaire ou d'un client, qui aurait fait subir un pr�judice � la soci�t�. Il consid�re que l'autorit� pr�c�dente a viol� l'art. 8 CC en indiquant "qu'il n'�tait pas possible d'exiger de l'intim�e une sorte de preuve n�gative, en relation avec l'absence de pr�judice caus� par la situation financi�re de [l'associ� exclu]" et semble ainsi reprocher � l'autorit� pr�c�dente d'avoir renvers� le fardeau de la preuve en n'exigeant pas de l'intim�e qu'elle d�montre qu'elle a effectivement subi un dommage.
2.2.1 Selon l'art. 846 al. 2 CO, l'exclusion d'un associ� de la soci�t� coop�rative peut �tre prononc�e pour de justes motifs.
Lorsque la loi charge le juge de prononcer en tenant compte de justes motifs, il doit appliquer les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC; ATF 136 III 278 consid. 2.2.1 p. 279 et les r�f�rences).
La r�f�rence aux r�gles de l'�quit� signifie que le juge dispose en cette mati�re d'un large pouvoir d'appr�ciation (cf. express�ment en lien avec l'art. 846 al. 2 CO: arr�t 4C.99/1997 du 11 septembre 1997 consid. 3c). Dans un tel cas, le Tribunal f�d�ral ne doit pas substituer sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� cantonale (ATF 132 III 97 consid. 1 p. 99, 109 consid. 2 p. 111; 130 III 504 consid. 4.1 p. 508); il ne revoit qu'avec r�serve la d�cision d'�quit� prise en derni�re instance. Il n'intervient que lorsque celle-ci s'�carte sans raison des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation, lorsqu'elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le, ou � l'inverse, lorsqu'elle n'a pas tenu compte d'�l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration. Le Tribunal f�d�ral sanctionne en outre les d�cisions rendues en vertu du pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (ATF 136 III 278 consid. 2.2.1 p. 279; 130 III 28 consid. 4.1 p. 32, 213 consid. 3.1 p. 220, 571 consid. 4.3 p. 576; 128 III 428 consid. 4 p. 432).
2.2.2 L'exclusion pour justes motifs est le pendant de la d�mission pour justes motifs (art. 843 al. 2 CO) (Jacques-Andr� Reymond, La coop�rative, in TDPS, vol. VIII, t. III/1, 1996, p. 120) et les principes d�gag�s dans le cadre de la d�mission, en relation avec la notion de "justes motifs", peuvent ainsi �tre appliqu�s mutatis mutandis au cas de l'exclusion (Roland Ruedin, Droit des soci�t�s, 2e �d. 2007, n. 2142 p. 379 s. note de pied 793; Anne H�ritier Lachat, in Commentaire Romand, Code des obligations II, 2008, no 9 ad art. 846 CO; cf. Peter Forstmoser, in Berner Kommentar, 1974, no 16 ad art. 846 CO).
Il y a juste motif lorsque, pour des raisons imputables � l'associ�, on ne peut raisonnablement exiger de la soci�t� qu'elle maintienne en son sein l'associ� en question (ATF 101 II 125 consid. 3b p. 129; sous l'angle de l'art. 843 al. 2 CO: ATF 89 II 138 consid. 7 p. 153), notamment parce que celui-ci viole gravement ou de mani�re r�p�t�e ses obligations ou parce qu'il ne remplit plus les conditions pos�es au soci�tariat (Reymond, op. cit., p. 120; Lachat, no 10 ad art. 846 CO; Forstmoser, op. cit., nos 16 ss ad art. 846 CO). L'existence de justes motifs doit ainsi �tre admise lorsque d'importantes conditions de fait, personnelles ou mat�rielles, ayant d�termin� l'entr�e de l'associ� dans la soci�t�, font d�sormais d�faut (sous l'angle de l'art. 843 al. 2 CO: ATF 61 II 188 consid. 4 p. 193 s.). Dans ces circonstances, l'associ� ne peut plus, si ce n'est beaucoup plus difficilement, concourir au but commun (cf. Fritz von Steiger, Pr�cis de droit coop�ratif suisse, 1967, p. 71 et la r�f�rence). L'id�e sous-jacente est en particulier de permettre � la soci�t� de se prot�ger contre le comportement d'un associ� qui risque de lui causer des dommages (en ce sens: Peter Rothenb�hler, Austritt und Ausschluss aus der Genossenschaft, th�se Zurich 1984, p. 114; cf. Max Gutzwiller, Berner Kommentar, 1972, no 10 ad art. 846 CO, qui indique que la faillite d'un associ� peut conduire � son exclusion).
L'existence d'un juste motif doit �tre examin�e en prenant en consid�ration toutes les circonstances concr�tes et en tenant compte du but de la soci�t� concern�e et de ses activit�s effectives. Dans ce contexte, l'int�r�t social est d�cisif, et non l'int�r�t des membres eux-m�mes (cf. ATF 101 II 125 consid. 3b p. 129; Alfred Schwarz, in Basler Kommentar, Obligationenrecht II, 3e �d. 2008, no 14 ad art. 846 CO; Lachat, no 11 ad art. 846 CO; Forstmoser, op. cit., no 17 ad art. 846 CO; Reymond, op. cit., p. 120; Max Gerwig, Schweizerisches Genossenschaftsrecht, 1957, p. 258 s.). Ainsi, un fait d�termin� peut constituer un juste motif pour une soci�t�, mais ne pas avoir ce caract�re dans une autre coop�rative.
2.3 Le recourant insiste sur le fait que la cour cantonale n'a pas �tabli que sa situation financi�re a eu comme cons�quence de faire subir � l'intim�e un pr�judice et que les r�percussions concr�tes de sa condamnation p�nale ne sont en rien �lucid�es par l'arr�t cantonal. On ne peut suivre la th�se du recourant qui aurait comme cons�quence, totalement contraire � l'esprit de l'art. 846 al. 2 CO, d'obliger l'intim�e � attendre la survenance d'un dommage pour pouvoir exclure son associ�. L'exclusion pr�vue � l'art. 846 al. 2 CO vise pr�cis�ment � �viter que la soci�t� subisse un dommage en raison du comportement de l'associ�. Il convient plut�t d'examiner si, ind�pendamment de la question de savoir si l'intim�e a d�j� effectivement p�ti des �l�ments de faits propres au recourant, on peut encore exiger de la soci�t� qu'elle maintienne ce dernier en son sein.
Selon les constatations cantonales (art. 105 al. 1 LTF), le recourant a �t� condamn� � dix-huit mois d'emprisonnement pour des infractions contre le patrimoine et des faux dans les titres. La nature de ces infractions et la quotit� de la peine prononc�e contrastent tr�s nettement avec les activit�s d'une soci�t� qui supposent la recherche de fonds, manoeuvre d�licate dont le succ�s est tr�s fortement d�pendant de la confiance accord�e par les pr�teurs potentiels � la soci�t� coop�rative et aux membres qui la composent. La cour pr�c�dente a �galement �tabli que le recourant fait en outre l'objet de saisies et d'actes de d�fauts de biens pour plusieurs millions de francs et qu'en raison de son grand train de vie, il a mauvaise r�putation � A.________. Or, la bonne r�putation des membres de la soci�t� coop�rative est une des conditions essentielles de la r�ussite de ses projets. En effet, la soci�t� est appel�e, pour mener � bien ses projets sociaux, � obtenir des pr�ts - notamment hypoth�caires - des �tablissements bancaires et des cautionnements ou des subventions des autorit�s publiques (dont la commune de A.________); elle doit ainsi n�cessairement garder, comme cela a �t� rappel� par les t�moins entendus au cours de l'instruction, une "r�putation exemplaire" et doit �tre constitu�e de membres d'une "moralit� irr�prochable" dans le monde des affaires. Il est patent que le recourant ne remplit plus cette condition et on voit par cons�quent mal comment il pourrait encore concourir au but commun de la soci�t�.
A cela s'ajoute que le recourant n'est pas n'importe quel associ� de l'intim�e. Il en a �t� le fondateur, puis un membre influent de l'administration, un soci�taire disposant de nombreuses parts sociales et un cr�ancier important. M�me s'il ne fait aujourd'hui plus partie de l'administration de la soci�t�, le recourant n'en reste pas moins connu - ainsi que l'a constat� la cour cantonale - des milieux �conomiques et d'affaires de la r�gion de A.________; on ne saurait ainsi dire que les juges pr�c�dents ont exc�d� leur large pouvoir d'appr�ciation en retenant que la r�putation du recourant est susceptible de mettre en p�ril l'int�r�t social de l'intim�e.
Enfin, la cour cantonale a mis en �vidence la volont� - dont la d�termination est une question de fait soustraite � l'examen du Tribunal f�d�ral [art. 105 al. 1 LTF]) - de la part du recourant de distraire certains biens � ses cr�anciers (s'agissant par exemple de la donation de parcelles faites � son fils). La Chambre des recours a en outre constat� que les parts sociales du recourant ont �t� saisies par l'Office des poursuites de B.________. Ces deux �v�nements ne sont � l'�vidence pas fait pour rassurer les pr�teurs.
Cela �tant, l'exclusion du recourant permet � l'intim�e de faire valoir aupr�s de ses partenaires �conomiques, publics et sociaux qu'elle a pris ses distances par rapport � son associ� et d'�viter tout risque li� � la mauvaise r�putation du recourant, que ce soit dans le cadre de ses relations avec les divers acteurs financiers qu'elle c�toie ou plus largement aupr�s du public.
Compte tenu du large pouvoir d'appr�ciation reconnu � la cour cantonale, celle-ci n'a d�s lors pas viol� le droit f�d�ral en confirmant, dans les circonstances d'esp�ce, l'existence de "justes motifs" au sens de l'art. 846 al. 2 CO.
Quant au grief ayant trait � la violation de l'art. 8 CC, son examen est superflu, l'exclusion n'�tant pas subordonn�e � l'existence d'un dommage effectif subi par la soci�t� coop�rative (cf. supra).

References: art. 828
 ATF 
 art. 846
 art. 846
 ATF 
 art. 846
 art. 846
 ATF 
 art. 846
 ATF 
 art. 846
 art. 846
 art. 846