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Timestamp: 2016-10-22 18:04:44+00:00

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5A_507/2011 (31.01.2012)
repr�sent� par Me Fran�ois Logoz, avocat,
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 23 mai 2011.
Dame A.________, n�e en 1947, et A.________, n� en 1952, se sont mari�s le 16 juin 1976. De cette union sont issus deux enfants, aujourd'hui majeurs. Les �poux sont soumis au r�gime de la s�paration de biens en vertu du contrat de mariage qu'ils ont sign� le 14 d�cembre 1994.
Les �poux se sont s�par�s le 25 novembre 2004.
B.a Le 24 juin 2005, dame A.________ a d�pos� une demande unilat�rale en divorce. Adh�rant au principe du divorce, A.________ a d�pos� des conclusions reconventionnelles. Les parties ont modifi� � plusieurs reprises leurs conclusions relatives � l'entretien de l'�pouse, qu'elles ont admis �tre la seule question � trancher dans la proc�dure. En dernier lieu, dame A.________ a conclu, principalement, � ce que son �poux soit condamn� � lui verser un montant en capital de 1'000'000 fr. et une rente mensuelle payable � vie de 3'200 fr. jusqu'au 31 juillet 2011, puis de 4'000 fr. d�s le 1er ao�t 2011, subsidiairement, � ce qu'il soit condamn� � lui verser une contribution �quitable de 5'000 fr. jusqu'au 31 juillet 2011, puis de 7'000 fr. d�s le 1er ao�t 2011, payable � vie le premier de chaque mois. A.________ a conclu � ce qu'il soit condamn� � verser � son �pouse une contribution d'entretien mensuelle de 2'500 fr. d�s jugement de divorce d�finitif et ex�cutoire, r�duite � 1'500 fr. d�s le 1er janvier 2017, dite contribution prenant fin au jour du d�c�s de la premi�re des deux parties.
Par jugement du 28 octobre 2010, le Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te a, notamment, prononc� le divorce des �poux (I), dit que A.________ contribuera � l'entretien de dame A.________ par le versement d'une pension mensuelle de 3'400 fr. jusqu'au 31 juillet 2011 et de 4'100 fr. d�s lors (V), et constat� que le r�gime matrimonial �tait dissous et liquid� (VI).
B.b Par acte du 8 novembre 2010, dame A.________ a recouru contre ce jugement aupr�s de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois. Elle a repris ses conclusions principales telles que formul�es en premi�re instance. Subsidiairement, elle a conclu � ce que son �poux soit condamn� � lui verser une contribution �quitable de 5'500 fr. jusqu'au 31 juillet 2011, puis de 7'000 fr. d�s le 1er ao�t 2011, payable � vie le premier de chaque mois. Au surplus, elle a requis qu'il soit condamn� � lui verser le montant de 10'000 fr. � titre de d�pens. L'autorit� cantonale a rejet� int�gralement le recours.
Par m�moire post� le 29 juillet 2011, dame A.________ exerce un recours en mati�re civile contre cet arr�t. Principalement, elle conclut � sa r�forme, en ce sens que A.________ soit condamn� � lui verser un montant en capital de 1'000'000 fr., une rente mensuelle payable � vie de 3'200 fr. jusqu'au 31 juillet 2011 puis de 4'000 fr. d�s le 1er ao�t 2011, ainsi que le montant de 10'000 fr. � titre de d�pens. Subsidiairement, elle conclut � ce que A.________ soit condamn� � contribuer � son entretien par le paiement d'une contribution �quitable de 5'500 fr. jusqu'au 31 juillet 2011 puis de 7'000 fr. d�s le 1er ao�t 2011, payable � vie le premier jour de chaque mois en ses mains, et � lui verser le montant de 10'000 fr. � titre de d�pens. Encore plus subsidiairement, elle conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause au Tribunal civil d'arrondissement de La C�te, voire � un autre tribunal civil d'arrondissement, pour nouveau jugement dans le sens des consid�rants. En substance, la recourante se plaint de la violation des art. 125 et 126 CC, ainsi que de l'�tablissement arbitraire des faits (art. 9 Cst.).
Invit�s � pr�senter leurs observations, l'intim� conclut au rejet du recours et l'autorit� cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), prise en derni�re instance et sur recours par le tribunal sup�rieur du canton de Vaud (art. 75 al. 1 LTF), dans une affaire civile de nature p�cuniaire (art. 72 al. 1 LTF), dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, 74 al. 1 let. b LTF). Il a de plus �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et en la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF), par la partie qui a succomb� dans ses conclusions prises devant l'autorit� pr�c�dente et qui a par cons�quent la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF). Il y a donc lieu, en principe, d'entrer en mati�re sur le recours.
2.1 Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre limit� par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue dans la d�cision d�f�r�e; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� articul�s, ou � l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1). Cependant, au vu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation des droits fondamentaux que si ce grief a �t� soulev� et motiv� par le recourant conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF). Il appartient ainsi au recourant de d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation dont il se pr�vaut (ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s).
2.2 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les constatations de l'autorit� pr�c�dente ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 135 III 127 consid. 1.5, 397 consid. 1.5; 135 II 145 consid. 8.1) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 in fine LTF). Le recourant qui entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es, �tant rappel� que l'appr�ciation des preuves n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1). Au surplus, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 136 II 101 consid. 3 et les arr�ts cit�s).
En substance, la cour cantonale a fix� la contribution d'entretien � 3'400 fr., puis � 4'100 fr. d�s le 1er ao�t 2011 (date de l'entr�e � la retraite de la recourante), sans limitation dans le temps, ce montant permettant � la cr�direnti�re de maintenir son train de vie ant�rieur. Pour des motifs de proc�dure principalement, elle a refus� d'allouer une partie de cette contribution en capital, laissant ouverte la question de savoir si les conditions de l'art. 126 al. 2 CC �taient remplies.
La recourante se plaint tout d'abord de la violation de l'art. 125 al. 2 ch. 3 CC. Elle estime que, pour fixer le montant de son entretien, la cour cantonale a �tabli son niveau de vie ant�rieur � la s�paration sur la base d'une p�riode trop courte, d'une part, et qu'elle a omis � tort de tenir compte de la fortune du couple, d'autre part.
4.1 La cour cantonale a jug� que, pour fixer la contribution d'entretien, seul �tait d�terminant le niveau de vie dont les conjoints disposaient au moment de la s�paration. Ainsi, en retenant un train de vie de l'ordre de 130'000 fr., sur la base des d�clarations d'imp�ts des parties en 2003 (revenus annuels de 114'000 fr.) et 2004 (revenus annuels de 156'000 fr.), les juges de premi�re instance n'avaient, selon elle, pas abus� de leur pouvoir d'appr�ciation. A ce montant, l'autorit� cantonale a n�anmoins ajout� 40'000 fr., � titre de valeur du travail m�nager que fournissait la recourante � la fin de la vie commune, ainsi que 10'000 fr., � titre de frais suppl�mentaires li�s � l'existence de deux m�nages distincts, ce qui l'a conduite � retenir que l'entretien convenable de la recourante s'�levait � 90'000 fr. par ann�e (130'000 fr. + 40'000 fr. + 10'000 fr./2).
4.2 La recourante soutient tout d'abord que, pour fixer le train de vie, l'autorit� pr�c�dente aurait d� tenir compte du revenu moyen annuel net que les parties ont r�alis�, non pas seulement durant les deux derni�res ann�es de vie commune, mais durant les cinq derni�res ann�es au moins, soit 180'000 fr. Elle pr�tend ensuite qu'il y a lieu d'ajouter � ce montant moyen une proportion minimale de 2% de la fortune imposable du couple en 2004, arr�t�e � 3'181'000 fr., puisque cette proportion aurait fait partie des revenus si elle n'avait pas consenti � l'accroissement de la fortune. Au montant de 250'000 fr. (180'000 fr. + 70'000 fr.), s'ajouterait la somme de 50'000 fr. retenue par la cour � titre de travail m�nager et de l'augmentation des frais li�s � l'existence de deux m�nages. En conclusion, la recourante soutient que le montant qui devrait servir de base pour fixer sa contribution d'entretien est de 150'000 fr. (300'000 fr./2).
4.3.1 Lorsqu'il s'agit de fixer la contribution � l'entretien d'un conjoint dont la situation financi�re a �t� concr�tement et durablement influenc�e par le mariage, l'art. 125 CC prescrit de proc�der en trois �tapes (ATF 137 III 102 consid. 4.2 et les arr�ts cit�s): premi�rement, il faut d�terminer l'entretien convenable sur la base du niveau de vie des �poux pendant le mariage (respectivement durant la s�paration si celle-ci a dur� dix ans environ). Le niveau de vie d�terminant est le dernier men� ensemble par les �poux, auquel s'ajoutent les d�penses suppl�mentaires qu'entra�ne l'existence de deux m�nages s�par�s (ATF 135 III 158 consid. 4.3 :"der in der Ehe zuletzt gemeinsam gelebte Standard (zuz�glich scheidungsbedingter Mehrkosten)"; 134 III 577 consid. 8; 145 consid. 4; arr�t 5A_340/2011 du 7 septembre 2011 consid. 3.1; pour le niveau de vie d�terminant durant la s�paration: cf. ATF 132 III 598 consid. 9.3; arr�t 5A_827/2010 du 13 octobre 2011 consid. 4.1 et 4.2). Lorsque l'union conjugale a durablement marqu� de son empreinte la situation de l'�poux b�n�ficiaire, le principe est que le standard de vie choisi d'un commun accord doit �tre maintenu pour les deux parties dans la mesure o� leur situation financi�re le permet. Deuxi�mement, il faut examiner dans quelle mesure chacun des �poux peut financer lui-m�me l'entretien ainsi arr�t�. Troisi�mement, s'il n'est pas possible ou que l'on ne peut raisonnablement attendre d'un �poux qu'il pourvoie lui-m�me � son entretien convenable et que son conjoint lui doit donc une contribution �quitable, il faut �valuer la capacit� de travail de celui-ci et arr�ter une contribution d'entretien; celle-ci se fonde sur le principe de la solidarit�.
4.3.2 M�me si une rente est allou�e � titre viager (ATF 132 III 593 consid. 7.2; arr�t 5A_249/2007 du 12 mars 2008 consid. 8 et les r�f�rences cit�es), il n'en demeure pas moins que l'entretien convenable doit se limiter � un montant qui, ajout� aux ressources propres du cr�ancier, permet � ce dernier de maintenir le train de vie ant�rieur � la s�paration (ATF 129 III 7 consid. 3.2; arr�t 5A_249/2007 du 12 mars 2008 consid. 8.3; 5C.123/2006 du 29 mars 2007 consid. 8.2, publi� in FamPra.ch 2007 669; 5C.6/2006 du 31 mars 2006 consid. 4.3, publi� in FamPra.ch 2006 925).
4.4 En l'esp�ce, aucune des parties ne conteste la m�thode retenue par la cour cantonale, au demeurant favorable � la recourante, pour d�terminer l'entretien convenable de celle-ci; le Tribunal f�d�ral n'a donc pas � la r�examiner (cf. supra consid. 2.1). Ainsi, le seul point litigieux est la d�termination du niveau de vie avant la s�paration, quant � la p�riode � prendre en consid�ration, d'une part, et � la fortune, d'autre part.
S'agissant de la p�riode � prendre en consid�ration, la recourante se borne � affirmer que l'autorit� cantonale ne devait pas se fonder sur les revenus gagn�s par le couple durant les deux derni�res ann�es de la vie commune, mais durant les cinq derni�res. Or, le niveau de vie d�terminant �tant le dernier men� par les �poux (cf. supra consid. 4.3.2), cette critique ne suffit pas � d�montrer que la cour cantonale aurait abus� de son pouvoir d'appr�ciation en se limitant � une p�riode de deux ans.
S'agissant de la fortune, la recourante ne peut pas non plus �tre suivie lorsqu'elle r�clame qu'on ajoute aux revenus des �poux un montant correspondant � 2% de leur fortune. En effet, elle affirme elle-m�me qu'un tel revenu n'a pas �t� utilis� pour assurer le niveau de vie des �poux, mais pour augmenter la fortune de ceux-ci, enti�rement constitu�e durant le mariage.
Au vu de ce qui pr�c�de, la cour cantonale n'a pas viol� l'art. 125 CC en arr�tant le niveau de vie des �poux ant�rieur � la s�paration en fonction des revenus moyens que les �poux ont gagn�s durant les deux derni�res ann�es pr�c�dant leur s�paration; le grief doit donc �tre rejet�.
La recourante se plaint ensuite de la violation de l'art. 125 al. 1 et 2 ch. 8 CC. Elle estime subir une lacune de pr�voyance que la contribution d'entretien qui lui est accord�e ne comble pas.
5.1 En fait, la cour cantonale a retenu que la recourante travaillait actuellement � 60%. Son fonds de pr�voyance accumul� durant le mariage �tait, au 31 d�cembre 2009, de 241'290 fr. Elle �tait sur le point de prendre sa retraite, le 1er ao�t 2011; elle percevrait alors une rente AVS de 1'683 fr. et une rente LPP de 1'460 fr. 55. Cumul� au revenu de sa fortune, son revenu mensuel net serait de 3'329 fr. 80. L'intim�, salari� et administrateur de sa propre soci�t� anonyme, �tait assur� en mati�re de pr�voyance professionnelle depuis le 1er juillet 2003; son fonds de pr�voyance s'�levait, au 31 d�cembre 2009, � 193'819 fr. L'�pargne que l'�poux avait accumul�e aux fins de pr�voyance se montait � 1'000'000 fr. au minimum. Au total, sa fortune imposable s'�levait � 3'494'000 fr. Durant la proc�dure, les parties ont renonc� au partage des prestations de sortie LPP. En droit, la cour cantonale a jug� que la recourante ne pouvait pas pr�tendre � ce que l'entretien soit fix� en fonction de la rente de pr�voyance professionnelle qu'elle aurait obtenue si elle avait travaill� � plein temps durant la vie commune; elle ne pouvait pas non plus obtenir un montant sup�rieur � celui correspondant � son niveau de vie ant�rieur. Cumul�e aux revenus propres de la recourante de 3'329 fr. 80, la contribution d'entretien de 4'100 fr. fix�e par les premiers juges pour la p�riode post�rieure � la retraite (revenus annuels totaux de 89'148 fr.) permettait � la recourante de conserver le m�me train de vie que celui qui �tait le sien avant la s�paration. Les exigences de l'art. 125 CC �taient ainsi respect�es, �galement en ce qui concernait les expectatives de la pr�voyance professionnelle. La recourante n'avait donc droit ni � une rente plus �lev�e que celle fix�e en premi�re instance, ni � un capital en sus de cette rente. La cour a pr�cis� que, les �poux �tant soumis au r�gime de la s�paration des biens depuis d�cembre 1994, la recourante n'avait au surplus aucune pr�tention � faire valoir sur la fortune de l'intim�.
5.2 La recourante expose tout d'abord subir une lacune de pr�voyance car l'intim�, en sa qualit� d'ind�pendant, ne s'est pas constitu� de 2�me pilier, mais a accumul� une fortune importante aux fins de pr�voyance. Lorsqu'elle mentionne leur contrat de s�paration de biens, on comprend que la recourante entend expliquer que l'intim� conserve l'entier de cette �pargne en raison du r�gime matrimonial. La recourante pr�cise encore que, si elle avait travaill� � 100% durant la vie commune, elle pourrait pr�tendre � sa retraite � des rentes vieillesse de 9'000 fr. par mois au total jusqu'� son d�c�s. Se fondant sur l'ATF 129 III 257, elle estime qu'elle a le droit d'obtenir un capital, en sus de sa rente, compensant ses lacunes de pr�voyance. R�it�rant son argument pr�c�dent, selon lequel la contribution d'entretien fix�e ne lui permet pas de maintenir son niveau de vie ant�rieur, elle conclut que l'arr�t attaqu� viole l'art. 125 al. 1 et 2 ch. 8 CC en refusant de lui allouer soit une rente cumul�e � un capital de 1'000'000 fr., correspondant selon elle � la moiti� de l'�pargne priv�e que l'intim� a accumul�e aux fins de pr�voyance, soit une rente plus �lev�e lui permettant de maintenir son niveau de vie ant�rieur.
5.3 Selon l'ATF 129 III 257, lorsque le conjoint qui a (principalement) pourvu pendant le mariage � l'entretien du couple par le revenu de son travail n'a pas (ou peu) cotis� � la pr�voyance professionnelle (2�me pilier; cf. art. 122 CC) et que la pr�voyance priv�e qu'il a accumul�e durant le mariage ne peut pas �tre partag�e dans le cadre du r�gime matrimonial choisi (s�paration de biens), les lacunes dans la pr�voyance de l'autre conjoint peuvent �tre compens�es par l'allocation d'une contribution en capital sur la base des art. 125 et 126 al. 2 CC.
5.3.1 Il ressort de cet arr�t que le principe de cette allocation s'explique comme suit. Si les lacunes de pr�voyance ont leur origine dans la r�partition des t�ches adopt�e d'un commun accord durant le mariage - ce qui justifie au demeurant l'application du principe de la solidarit� -, la (re)constitution, apr�s le divorce, d'une pr�voyance vieillesse appropri�e est une composante de l'entretien convenable, qui, si l'on ne peut raisonnablement attendre de l'�poux cr�ancier qu'il y pourvoie lui-m�me, peut justifier l'allocation d'une contribution fond�e sur l'art. 125 CC (cf. aussi arr�t 5A_664/2007 du 23 avril 2008 consid. 3.1, extrait publi� in FamPra.ch 2008 954).
5.3.2 Quant au versement de cette allocation sous la forme d'un capital, il s'explique comme suit. Tout d'abord, en pr�sence d'un conjoint encore jeune et capable de travailler, � qui est octroy�e une rente limit�e dans le temps et prenant fin avant son entr�e � la retraite, le versement d'un capital permet � ce conjoint de se constituer une pr�voyance vieillesse imm�diatement apr�s le divorce; cette solution respecte au mieux le principe du clean break. Ensuite, une rente, au sens de l'art. 125 et 126 al. 1 CC, sert � couvrir les besoins courants du cr�direntier, et non � compenser une diminution future de ses revenus (cf. aussi ATF 132 III 593 consid. 7.3). Or, les lacunes de pr�voyance n�es durant le mariage ne peuvent g�n�rer aucun besoin courant durant la p�riode o� la rente, limit�e dans le temps, doit �tre vers�e au conjoint; ce besoin ne s'actualise qu'au moment o� celui-ci entre � la retraite; la rente d'entretien ne peut donc pas comprendre de montant destin� � compenser ces lacunes.
5.4 En l'esp�ce, la recourante se m�prend lorsqu'elle pense pouvoir d�duire de l'ATF 129 III 257 qu'elle aurait droit � une contribution d'entretien plus �lev�e que celle qui lui a �t� attribu�e, que ce soit sous forme de rente ou de capital. En effet, cet arr�t dit seulement que l'entretien convenable au sens de l'art. 125 CC peut comprendre une compensation sous forme de capital pour les lacunes de pr�voyance n�es pendant le mariage, lorsque le juge fixe l'entretien sous la forme d'une rente limit�e dans le temps et prenant fin avant l'�ge de la retraite du cr�direntier. Il n'�largit en rien le droit � l'entretien � un montant sup�rieur au niveau de vie ant�rieur � la s�paration, ni ne fonde de pr�tention � la moiti� de l'�pargne priv�e affect�e � la pr�voyance du d�birentier. Or, en l'occurrence, la recourante n'est pas parvenue � d�montrer que l'autorit� cantonale aurait viol� l'art. 125 CC en fixant son entretien convenable � 90'000 fr. par an (cf. supra consid. 4.4). La contribution d'entretien viag�re de 4'100 fr., due d�s l'entr�e � la retraite de la recourante, le 1er ao�t 2011, lui permet de maintenir son train de vie ant�rieur � la s�paration, de sorte qu'elle ne subit pas de lacunes de pr�voyance. Par ailleurs, la recourante ne peut �tre suivie lorsqu'elle fixe l'�tendue de son entretien en fonction des rentes qu'elle aurait per�ues dans l'hypoth�se o� elle aurait travaill� � plein temps durant la vie commune: l'art. 125 CC n'accorde qu'un entretien limit� au maintien du train de vie au moment de la s�paration. Le grief de la violation de l'art. 125 al. 1 et al. 2 ch. 8 CC doit donc �tre rejet�.
La recourante se plaint ensuite de la violation de l'art. 126 al. 2 CC. Elle consid�re que la cour cantonale aurait d� lui octroyer tant un capital qu'une rente � titre d'entretien.
6.1 Pour deux motifs, la cour cantonale a laiss� ouverte la question de savoir si les conditions d'octroi d'un capital, au sens de l'art. 126 al. 2 CC, �taient remplies: premi�rement, la recourante ne pouvait pas obtenir, que ce soit sous la forme d'une rente ou d'un capital, davantage que la contribution d'entretien viag�re allou�e, �tant donn� que celle-ci lui permettait de maintenir son train de vie ant�rieur. La cour a pr�cis� � cet �gard qu'en cas de pr�d�c�s de l'intim�, la contribution d'entretien ne serait certes plus servie, mais la recourante ne saurait, pour cette raison, b�n�ficier d'un montant suppl�mentaire � celui accord�, que ce soit sous forme de rente ou de capital; secondement, "ayant conclu principalement tant � [une rente] qu'� [un capital] et, subsidiairement, � l'octroi d'une rente, [la recourante] ne [pouvait] pas pr�tendre � un capital".
6.2 La recourante soutient en substance que l'ATF 129 III 257 lui permet de pr�tendre � un capital et que les circonstances particuli�res le justifient: tout d'abord, l'intim�, en tant qu'ind�pendant, n'est pas limit� par l'�ge de la retraite et peut donc encore accro�tre sa pr�voyance professionnelle; ensuite, en cas de pr�d�c�s de l'intim�, elle serait priv�e de toute contribution d'entretien. La recourante souligne �galement que l'autorit� cantonale n'a pas examin� si l'art. 126 al. 2 CC aurait d� s'appliquer, alors qu'elle a conclu, � titre principal, � l'octroi combin� d'une rente et d'un capital de 1'000'000 fr. dans le but manifeste de combler ses lacunes de pr�voyance.
6.3 L'intim� rel�ve tout d'abord que la recourante s'�carte de mani�re irrecevable de l'�tat de fait de l'arr�t attaqu�: alors qu'il y est constat� qu'il est salari�, elle pr�tend qu'il serait encore en mesure de travailler pendant plusieurs ann�es en raison de son statut d'ind�pendant; elle se borne en outre � invoquer un risque abstrait de pr�d�c�s. L'intim� soutient ensuite que les circonstances que la recourante all�gue ne justifient pas l'octroi d'un capital. Si le risque de pr�d�c�s �tait pertinent, on allouerait syst�matiquement un capital en lieu et place de la rente. Or, l'art. 126 al. 2 CC exige des circonstances exceptionnelles. En outre, s'il venait � mourir, la recourante aurait de toute fa�on droit � une rente de veuve sur la base de l'art. 20 OPP2; le risque de pr�d�c�s serait donc d�j� couvert par ce biais. Enfin, l'intim� d�duit de l'ATF 129 III 7 que le Tribunal f�d�ral consid�re que l'octroi d'une rente est appropri� m�me lorsque les parties ont atteint l'�ge de la retraite.
6.4 En vertu de l'art. 126 al. 2 CC, lorsque des circonstances particuli�res le justifient, le juge peut imposer un r�glement d�finitif de l'entretien en capital. Selon la jurisprudence, il est aussi possible de combiner l'octroi d'une rente et d'un capital (ATF 129 III 257 consid. 3.5; arr�t 5A_512/2008 du 4 septembre 2008 consid. 3).
6.4.1 La disposition pr�cit�e ne fait qu'instituer un mode de r�glement de la contribution d'entretien; le droit � l'entretien ainsi que le montant et la dur�e de ce dernier restent d�termin�s par l'art. 125 CC. Comme on l'a vu ci-dessus, la recourante ne peut pas obtenir un entretien plus �lev� que celui lui permettant de maintenir son niveau de vie ant�rieur (cf. supra consid. 5.4). Partant, son grief tendant � obtenir un capital en sus d'une rente viag�re correspondant � son entretien convenable doit �tre rejet�.
Il reste uniquement � examiner si, au vu des conclusions en appel de la recourante, c'est � tort que la cour cantonale a refus� d'examiner si la contribution d'entretien pr�c�demment fix�e selon l'art. 125 CC pouvait �tre vers�e en partie sous la forme d'un capital et en partie sous la forme d'une rente.
6.4.2.1 L'allocation d'une contribution d'entretien � un �poux �tant soumise au principe de disposition, l'octroi d'un capital au sens de l'art. 126 al. 2 CC doit �galement faire l'objet d'un chef de conclusions d�termin� (ATF 132 III 593 consid. 7.3). Si le demandeur formule des conclusions subsidiaires, celles-ci sont �ventuelles par rapport aux conclusions principales; le juge ne doit donc les trancher que s'il rejette les conclusions principales.
6.4.2.2 En l'esp�ce, la cour cantonale semble avoir consid�r� que la recourante a r�clam�, � titre principal, une rente mensuelle viag�re pour couvrir son entretien ainsi qu'un montant suppl�mentaire, en capital, pour compenser sa lacune de pr�voyance. Elle en a d�duit que, puisqu'il n'y avait aucune lacune de pr�voyance, les conclusions principales devaient �tre int�gralement rejet�es. Examinant alors les conclusions subsidiaires de la recourante, elle a constat� que celles-ci ne tendaient qu'au versement d'une rente, ce qui excluait un cumul avec un capital.
Une telle interpr�tation ne peut �tre suivie. En effet, � titre principal, la recourante a conclu au versement d'un capital de 1'000'000 fr. et d'une rente viag�re de 3'200 fr., puis de 4'000 fr. d�s le 1er ao�t 2011; � titre subsidiaire, elle a r�clam� uniquement une rente viag�re, mais d'un montant plus �lev�, soit de 5'500 fr., puis de 7'000 fr. d�s le 1er ao�t 2011. Il est donc �vident que, pour assurer son entretien convenable, la recourante voulait principalement obtenir une contribution en partie en rente et en partie en capital, ses conclusions subsidiaires n'�tant formul�es qu'au cas o� l'ex�cution sous la forme d'un capital et d'une rente serait refus�e. Partant, m�me si la recourante avait mal motiv� son appel sur ce point, en se pr�valant de l'ATF 129 III 257 et pr�tendant � un entretien sup�rieur � son niveau de vie ant�rieur, la cour cantonale ne pouvait pas rejeter ses conclusions principales sans examiner si les conditions de l'art. 126 al. 2 CC �taient remplies.
Partant, le grief est admis et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale afin qu'elle examine si les conditions de l'art. 126 al. 2 CC sont r�alis�es puis, le cas �ch�ant, capitalise en partie, dans la proportion qu'elle estimera justifi�e selon son pouvoir d'appr�ciation, la contribution d'entretien pr�c�demment accord�e � la recourante.
Les arguments de l'intim� ne visent qu'� d�nier le droit de la recourante � percevoir son entretien sous la forme d'un capital. Au vu du renvoi de la cause sur ce point, il n'y a pas lieu de se prononcer � leur sujet.
Dans ses derniers griefs, la recourante reproche � la cour cantonale d'avoir fait preuve d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et d'avoir viol� son droit d'�tre entendue en retenant que la fortune de l'intim� se monte � 3'181'000 fr., dont 1'000'000 fr. au minimum accumul�s aux fins de pr�voyance. Selon elle, la fortune totale est en r�alit� de 4'144'000 fr. et la partie affect�e � la pr�voyance de 2'000'000 fr.
7.1 La recourante n'explique pas en quoi son droit d'�tre entendu aurait �t� viol�. Faute de motivation, ce grief est irrecevable (cf. supra consid. 2.1).
7.2 S'agissant de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits, pour autant que ce grief soit recevable et dans la mesure o� la recourante entend obtenir une contribution d'entretien sup�rieure � celle allou�e, il doit �tre rejet�. Cette contribution lui permettant de maintenir son niveau de vie ant�rieur, m�me si l'intim� disposait d'une fortune sup�rieure � celle fix�e dans l'arr�t attaqu�, la correction de cette constatation n'aurait aucune influence sur le r�sultat. Dans la mesure o� elle entend d�montrer que l'intim� dispose d'une �pargne priv�e accumul�e aux fins de pr�voyance suffisante pour prester un capital, il est pr�matur� de l'examiner, la cause �tant renvoy�e � la cour cantonale pour qu'elle d�termine si la recourante a le droit � un versement sous cette forme et, le cas �ch�ant, de quel montant.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours est partiellement admis, dans la mesure de sa recevabilit�, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Les frais judiciaires, arr�t�s � 4'000 fr., sont mis pour 3'000 fr. � la charge de la recourante et pour 1'000 fr. � la charge de l'intim� (art. 66 al. 1 LTF). La recourante versera en outre � l'intim� une indemnit� de 3'000 fr. � titre de d�pens (art. 68 al. 1 LTF). Il appartiendra � l'autorit� cantonale de statuer � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 68 al. 5 LTF).
Le recours est partiellement admis, dans la mesure de sa recevabilit�, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 4'000 fr., sont mis pour 3'000 fr. � la charge de la recourante et pour 1'000 fr. � la charge de l'intim�.
Une indemnit� de 3'000 fr., � payer � titre de d�pens � l'intim�, est mise � la charge de la recourante.

References: art. 125
 art. 95
in fine
 ATF 
 art. 122
 art. 125
 ATF