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Timestamp: 2016-10-21 22:12:31+00:00

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4C.366/2006 (09.02.2007)
d�fendeur et intim�, repr�sent� par Me Philippe Zoelly.
contrat de mandat; responsabilit� du m�decin,
X.________ (ci-apr�s: la demanderesse), n�e en 1945, au b�n�fice d'une formation d'employ�e de commerce, pr�sentait, � fin 1993, une n�crose aseptique des deux hanches. Une premi�re op�ration de la hanche gauche, pratiqu�e le 2 d�cembre 1993 par le Dr A.________, ayant donn� un r�sultat insatisfaisant, le m�me m�decin a proc�d�, le 14 juillet 1994, � la mise en place d'une proth�se totale de la hanche gauche. Cette intervention a entra�n� une nette am�lioration de l'�tat de la patiente.
Depuis le 1er d�cembre 1994, la demanderesse per�oit une rente AI enti�re en raison d'une d�pression chronique.
En avril 1996, la demanderesse a commenc� � ressentir d'intenses douleurs � la hanche droite. Elle a pris contact avec le Dr A.________, lequel, ne pouvant pas intervenir pour des raisons de sant�, l'a adress�e au Dr Y.________ (ci-apr�s: le d�fendeur), sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique. Le 3 juin 1996, ce m�decin, assist� de deux confr�res, dont le Dr A.________, a proc�d� � la pose d'une proth�se totale de la hanche droite.
Au cours de cette op�ration, la demanderesse a subi une l�sion du nerf crural droit. Elle souffre depuis lors d'une faiblesse du membre inf�rieur droit qui la contraint � utiliser des b�quilles pour se d�placer et l'emp�che de rester en position debout au-del� de 45 minutes.
Deux expertises extrajudiciaires ont �t� mises en oeuvre � l'initiative de la demanderesse: l'une a �t� effectu�e par les Drs B.________ et C.________, d�sign�s par la FMH; l'autre, par deux sp�cialistes exer�ant � Paris, le Dr D.________ et le Prof. E.________. Les rapports y relatifs, �tablis respectivement le 30 ao�t 1999 et le 29 janvier 2001, contiennent des conclusions oppos�es sur la question du respect des r�gles de l'art m�dical et sur celle de l'information donn�e � la patiente.
Le 13 mars 2002, la demanderesse a ouvert action contre le d�fendeur en vue d'obtenir le paiement de 623'205 fr., montant ramen� ult�rieurement � 519'952 fr. 90, int�r�ts diff�renci�s en sus. Ce faisant, elle a r�clam�, pour l'essentiel, la r�paration du dommage cons�cutif � son invalidit� m�nag�re et celle du tort moral. La demanderesse soutient que les r�gles de l'art m�dical n'ont pas �t� respect�es en l'esp�ce et qu'elle n'a pas �t� correctement inform�e des risques de l'op�ration. Contestant ces reproches, le d�fendeur a conclu au rejet int�gral de la demande.
Le Dr F.________ a �t� d�sign� comme expert judiciaire. Il a rendu son rapport le 24 novembre 2003 et en a confirm� les conclusions lors de son audition par le Tribunal. Entendus en qualit� de t�moins asserment�s, le Dr B.________ et le Dr D.________ ont, eux aussi, confirm� la teneur de leurs rapports d'expertise respectifs.
Par jugement du 21 avril 2005, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a rejet� la demande.
La demanderesse a appel� de ce jugement. Augmentant ses conclusions, elle a r�clam� le paiement de divers montants, soit un total de 552'274 fr. 45 sans les int�r�ts y aff�rents.
Par arr�t du 15 septembre 2006, la Chambre civile de la Cour de justice a confirm� le jugement de premi�re instance.
La demanderesse interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal et � ce que le d�fendeur soit condamn� � lui payer les sommes de 261'450 fr., 163'390 fr. 60, 50'000 fr. et 19'963 fr., chacune avec des int�r�ts courant � partir de dates diff�rentes, ou, sinon, la somme globale de 595'582 fr. 50 portant int�r�ts � partir d'une date unique. A titre subsidiaire, la demanderesse requiert le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle d�termine le montant du dommage et rende une nouvelle d�cision.
Le d�fendeur conclut au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�.
Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions condamnatoires et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ).
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2; 127 III 248 consid. 2c).
Dans un premier moyen, la demanderesse fait grief � la cour cantonale d'avoir viol� les art. 8 CC et 97 CO, de m�me que les principes consacr�s par la jurisprudence f�d�rale en mati�re de responsabilit� m�dicale. Elle se plaint, en particulier, d'une mauvaise r�partition du fardeau de la preuve.
3.1 Il n'est pas contest�, ni contestable du reste, que les parties �taient li�es par un mandat (art. 394 ss CO; ATF 119 II 456 consid. 2 et les arr�ts cit�s). L'art. 398 al. 2 CO rend le mandataire responsable envers le mandant de la bonne et fid�le ex�cution du mandat. L'alin�a 1 de cette disposition renvoie aux r�gles r�gissant la responsabilit� du travailleur dans les rapports de travail, soit � l'art. 321e CO. Cette disposition pr�voit que le travailleur est responsable du dommage qu'il cause � l'employeur intentionnellement ou par n�gligence (al. 1) et elle d�termine la mesure de la diligence requise (al. 2).
En sa qualit� de mandataire, le m�decin r�pond de la bonne et fid�le ex�cution du mandat. Si le propre de l'art m�dical consiste, pour le m�decin, � obtenir le r�sultat escompt� gr�ce � ses connaissances et � ses capacit�s, cela n'implique pas pour autant qu'il doive atteindre ce r�sultat ou m�me le garantir, car le r�sultat en tant que tel ne fait pas partie de ses obligations. L'�tendue du devoir de diligence qui incombe au m�decin se d�termine selon des crit�res objectifs. Les exigences qui doivent �tre pos�es � cet �gard ne peuvent pas �tre fix�es une fois pour toutes; elles d�pendent des particularit�s de chaque cas, telles que la nature de l'intervention ou du traitement et les risques qu'ils comportent, la marge d'appr�ciation, le temps et les moyens disponibles, la formation et les capacit�s du m�decin. La violation, par celui-ci, de son devoir de diligence - commun�ment, mais improprement, appel�e "faute professionnelle" - constitue, du point de vue juridique, une inex�cution ou une mauvaise ex�cution de son obligation de mandataire et correspond ainsi, au plan contractuel, � la notion d'illic�it� propre � la responsabilit� d�lictuelle. Si elle occasionne un dommage au mandant et qu'elle se double d'une faute du m�decin, le patient pourra obtenir des dommages-int�r�ts (art. 97 al. 1 CO). Comme n'importe quel autre mandataire, en particulier l'avocat (ATF 117 II 563 consid. 2a), le m�decin r�pond en principe de toute faute; sa responsabilit� n'est pas limit�e aux seules fautes graves (ATF 115 Ib 175 consid. 2b, 113 II 429 consid. 3a et les r�f�rences). Lorsqu'une violation des r�gles de l'art est �tablie, il appartient au m�decin de prouver qu'il n'a pas commis de faute (art. 97 al. 1 CO).
Les r�gles de l'art m�dical constituent des principes �tablis par la science m�dicale, g�n�ralement reconnus et admis, commun�ment suivis et appliqu�s par les praticiens (ATF 108 II 59 consid. 1; 64 II 200 consid. 4a). Savoir si le m�decin a viol� son devoir de diligence est une question de droit; dire s'il existe une r�gle professionnelle commun�ment admise, quel �tait l'�tat du patient et comment l'acte m�dical s'est d�roul� rel�ve du fait.
Il appartient au l�s� d'�tablir la violation des r�gles de l'art m�dical (ATF 120 Ib 411 consid. 4 in fine, p. 414; 115 Ib 175 consid. 2b p. 181 et les r�f�rences). Sous l'angle du fardeau de la preuve, il a �t� jug� qu'une atteinte � la sant� caus�e par un traitement m�dical diff�re du cas d'un traitement m�dical qui n'a pas eu l'effet th�rapeutique attendu. Lorsqu'il est pr�visible qu'un traitement pourrait avoir des effets n�gatifs, le m�decin doit tout faire pour y parer. Si ces effets n�gatifs se produisent, il y a pr�somption de fait que les mesures n�cessaires n'ont pas toutes �t� prises et, d�s lors, pr�somption d'une violation objective du devoir de diligence. Cette pr�somption facilite la preuve d'une telle violation, mais ne renverse pas le fardeau de la preuve. Les conclusions que le juge en tire rel�vent de l'appr�ciation des preuves et ne peuvent pas �tre revues dans un recours en r�forme (ATF 120 II 248 consid. 2c p. 250 et les r�f�rences cit�es). Il a cependant �t� pr�cis� ult�rieurement que cette jurisprudence, en tant qu'elle admettait l'existence d'une telle pr�somption, devait �tre relativis�e, en ce sens qu'elle visait sp�cifiquement le traitement dont il �tait question dans l'arr�t pr�cit� et qu'elle ne pouvait, d�s lors, pas �tre transpos�e � n'importe quel autre traitement (arr�t 4C.53/2000 du 13 juin 2000, consid. 2b).
3.2 Selon la cour cantonale, l'expertise judiciaire a permis d'�tablir que la l�sion du nerf crural droit de la demanderesse, survenue au cours de l'op�ration pratiqu�e le 3 juin 1996 par le d�fendeur, r�sulte tr�s vraisemblablement d'une compression indirecte ou d'un �crasement direct de ce nerf par un �carteur. Il ressort �galement de cette expertise que le d�fendeur a pris toutes les pr�cautions que commandaient les r�gles de l'art m�dical, s'agissant du positionnement des �carteurs, et que la l�sion subie par la demanderesse ne pouvait pas �tre �vit�e. En outre, au dire de l'expert judiciaire, le suivi postop�ratoire s'est d�roul� conform�ment auxdites r�gles. Les juges cantonaux rel�vent, par ailleurs, que le Dr F.________ a confirm� sous serment les conclusions de son rapport d'expertise, en d�taillant la technique standard de pose d'un �carteur, et qu'il a pr�cis� n'avoir recueilli aucun �l�ment permettant de supposer qu'une fausse manoeuvre - en soi toujours possible - se serait produite durant l'intervention litigieuse.
Devant les juges d'appel, la demanderesse avait contest� les conclusions de l'expert au motif que celui-ci n'avait pu les prendre qu'en excluant l'hypoth�se d'une fausse manoeuvre dans le positionnement ou le maintien des �carteurs pendant l'op�ration et en se fondant sur le seul fait que le d�fendeur est un praticien exp�riment�. Il lui a �t� r�pondu que, outre le fait qu'aucun �l�ment ne venait �tayer sa th�se voulant qu'une fausse manoeuvre ait �t� � l'origine de la l�sion du nerf, rien, dans la proc�dure, ne permettait de supposer qu'une telle manoeuvre ait pu �tre commise par le d�fendeur ou les m�decins qui l'assistaient, ni que ces m�decins aient �t� des praticiens inexp�riment�s, le rapport op�ratoire ne faisant du reste �tat d'aucune complication durant l'intervention subie par la demanderesse.
Les juges d'appel soulignent �galement que, selon l'expert judiciaire, la l�sion du nerf crural constitue un risque inh�rent � ce type d'intervention chirurgicale, m�me s'il est exceptionnel (fr�quence de 0,5 %), et qu'une atteinte comme celle dont souffre la demanderesse est susceptible de survenir m�me lorsque toutes les pr�cautions ont �t� prises pour assurer un positionnement et un maintien corrects des �carteurs. Ils en d�duisent que le premier juge s'est ralli� � juste titre aux conclusions de l'expert, qu'il a eu raison de consid�rer qu'aucune violation des r�gles de l'art m�dical � l'occasion de l'op�ration litigieuse n'avait �t� �tablie et qu'il a retenu � bon droit que la l�sion neurologique caus�e � la patiente n'impliquait pas n�cessairement qu'une faute ait �t� commise durant l'intervention.
D�s lors, � l'instar du premier juge, la Chambre civile consid�re que la responsabilit� du d�fendeur pour violation des r�gles de l'art ne saurait �tre admise.
3.3 Dans son recours en r�forme, la demanderesse reproche � la cour cantonale de l'avoir ind�ment d�bout�e de ses conclusions au motif qu'elle n'aurait pas prouv� la faute du d�fendeur. Il y aurait l� un renversement du fardeau de la preuve et, partant, une violation de l'art. 8 CC.
Pour �tayer ce grief, la demanderesse rappelle, en premier lieu, la distinction que la jurisprudence op�re entre la violation du contrat, qui doit �tre �tablie par le mandant, et la faute du mandataire, qui est pr�sum�e en cas de violation du contrat. Selon elle, en l'esp�ce, la l�sion du nerf crural survenue au cours de l'op�ration litigieuse impliquait ipso facto une violation du contrat de la part du chirurgien. En effet, une atteinte non n�cessaire et involontaire constituerait � l'�vidence une violation objective du contrat, sauf � vouloir supprimer la responsabilit� contractuelle du chirurgien. Aussi appartenait-il au d�fendeur de se disculper en �tablissant le caract�re in�vitable de l'atteinte, question relevant du domaine de la faute.
La demanderesse s'emploie ensuite � d�montrer, en se fondant notamment sur les diff�rents avis exprim�s par les experts m�dicaux ayant examin� le cas, que le d�fendeur n'a pas �tabli des �l�ments de fait suffisants pour renverser la pr�somption de faute d�coulant de l'art. 97 al. 1 CO. Au terme de son analyse, elle en tire la conclusion suivante: la l�sion du nerf crural a �t� caus�e par les �carteurs, durant l'intervention, par une manoeuvre malheureuse et donc imprudente � d�faut du moindre �l�ment concret permettant de retenir le contraire et � d�faut pour le d�fendeur d'avoir apport� ne serait-ce qu'un d�but d'explication s'agissant d'hypoth�tiques mesures de diligence qu'il aurait prises.
3.4 Quoi qu'en dise la demanderesse, les juges cantonaux n'ont nullement m�connu les principes r�gissant le fardeau de la preuve en mati�re de responsabilit� m�dicale, tels qu'ils ont �t� rappel�s plus haut.
Il appartient au cr�ancier d'une obligation de moyens ou de diligence de prouver le manquement � la diligence due par le d�biteur (Luc Th�venoz, Commentaire romand, n. 55 ad art. 97 CO). Le fait que le r�sultat escompt� n'ait pas �t� obtenu n'implique pas encore une violation de cette obligation. Ainsi, de m�me que la perte d'un proc�s ne permet pas de pr�sumer la faute de l'avocat, l'absence de gu�rison ne permet pas non plus de pr�sumer la faute du m�decin (Th�venoz, ibid.). En juger autrement reviendrait � conclure � une violation du contrat par le d�biteur chaque fois que le cr�ancier subit un dommage. C'est ce que fait la demanderesse. Cependant, tel n'est pas le sens � donner � l'art. 97 al. 1 CO. Dans le m�me ordre d'id�es, le Tribunal f�d�ral a soulign� que toute nouvelle atteinte � la sant� ne constituait pas en soi une violation du contrat, car les traitements et interventions m�dicaux comportent des risques in�vitables quand bien m�me toute la diligence requise serait observ�e (ATF 120 II 248 consid. 2c p. 250 et les auteurs cit�s). Dans la pr�sente esp�ce, il appartenait donc bel et bien � la demanderesse, en sa qualit� de mandante, d'�tablir que la l�sion du nerf crural survenue au cours de l'op�ration litigieuse r�sultait d'une violation par le d�fendeur, c'est-�-dire le mandataire, de son obligation de diligence. C'�tait donc � elle de prouver que le chirurgien n'avait pas respect� les r�gles de l'art m�dical durant cette op�ration. Qu'elle ait pu ou non b�n�ficier, � cette fin, de la pr�somption de fait pos�e dans l'arr�t pr�cit�, mais relativis�e ult�rieurement (cf. consid. 3.1 in fine), ce qui para�t douteux sur le vu des conditions pos�es dans cet arr�t, ne changeait rien � la r�partition du fardeau de la preuve de la violation du contrat.
A supposer donc que la cour cantonale ait estim� ne pas �tre en mesure de constater si la violation des r�gles de l'art m�dical imput�e au d�fendeur �tait av�r�e ou non, les r�gles r�gissant le fardeau de la preuve auraient d� la conduire � trancher en d�faveur de la demanderesse. Toutefois, comme le d�fendeur le souligne � juste titre dans sa r�ponse au recours, les juges pr�c�dents n'ont pas fond� leur arr�t sur ces r�gles-l�. Ils ont bien plut�t admis, apr�s avoir appr�ci� l'ensemble des moyens de preuve administr�s et en se basant essentiellement sur l'avis de l'expert judiciaire, que la l�sion du nerf crural est un risque exceptionnel, mais inh�rent � la chirurgie proth�tique de la hanche, qu'une telle atteinte peut survenir m�me lorsque toutes les pr�cautions ont �t� prises pour assurer un positionnement et un maintien corrects des �carteurs et que, dans le cas particulier, aucun �l�ment ne permet de retenir que le d�fendeur (ou l'un de ses assistants) ait commis une erreur dans le maniement de ces instruments chirurgicaux durant l'op�ration litigieuse. Pareille conclusion, tir�e de l'appr�ciation des preuves, lie la juridiction f�d�rale de r�forme.
Il suit de l� que le premier moyen soulev� par la demanderesse est d�nu� de fondement.
La demanderesse se plaint, en second lieu, de n'avoir pas �t� suffisamment renseign�e par le d�fendeur avant de subir l'op�ration en cause.
4.1.1 L'exigence d'un consentement �clair� se d�duit directement du droit du patient � la libert� personnelle et � l'int�grit� corporelle, qui est un bien prot�g� par un droit absolu (ATF 117 Ib 197 consid. 2a; 113 Ib 420 consid. 2; 112 II 118 consid. 5e). Le m�decin qui fait une op�ration sans informer son patient ni en obtenir l'accord commet un acte contraire au droit et r�pond du dommage caus�, que l'on voie dans son attitude la violation de ses obligations de mandataire ou une atteinte � des droits absolus et, partant, un d�lit civil. L'illic�it� d'un tel comportement affecte l'ensemble de l'intervention et rejaillit de la sorte sur chacun des gestes qu'elle comporte, m�me s'ils ont �t� ex�cut�s conform�ment aux r�gles de l'art (arr�t 4P.265/2002 du 28 avril 2003 reproduit partiellement in RDAF 2003 I p. 635 ss, consid. 4.1; ATF 108 II 59 consid. 3 et les r�f�rences).
Une atteinte � l'int�grit� corporelle, � l'exemple d'une intervention chirurgicale, est illicite � moins qu'il n'existe un fait justificatif (ATF 117 Ib 197 consid. 2, avec les r�f�rences). Dans le domaine m�dical, la justification de l'atteinte r�side le plus souvent dans le consentement du patient; pour �tre efficace, le consentement doit �tre �clair�, ce qui suppose de la part du praticien de renseigner suffisamment le malade pour que celui-ci donne son accord en connaissance de cause (ATF 113 Ib 420 consid. 4 et 6; 108 II 59 consid. 2; 105 II 284 consid. 6b).
4.1.2 Le devoir d'information du m�decin r�sulte �galement de ses obligations contractuelles, comme le confirment la doctrine et une jurisprudence constante (ATF 117 Ib 197 consid. 2a p. 200; 116 II 519 consid. 3b; 108 II 59 consid. 2; 105 II 284 consid. 6b et les r�f�rences).
Le m�decin doit donner au patient, en termes clairs, intelligibles et aussi complets que possible, une information sur le diagnostic, la th�rapie, le pronostic, les alternatives au traitement propos�, les risques de l'op�ration, les chances de gu�rison, �ventuellement sur l'�volution spontan�e de la maladie et les questions financi�res, notamment relatives � l'assurance (arr�t 4P.265/2002, pr�cit�, ibid.; sur les risques op�ratoires, cf. not. ATF 113 Ib 420 consid. 4 � 6; 108 II 59 consid. 2; 105 II 284 consid. 6c). Des limitations voire des exceptions au devoir d'information du m�decin ne sont admises que dans des cas tr�s pr�cis, par exemple lorsqu'il s'agit d'actes courants sans danger particulier et n'entra�nant pas d'atteinte d�finitive ou durable � l'int�grit� corporelle (ATF 119 II 456 consid. 2a et les arr�ts cit�s), s'il y a une urgence confinant � l'�tat de n�cessit� ou si, dans le cadre d'une op�ration en cours, il y a une n�cessit� �vidente d'en effectuer une autre (arr�t 4P.265/2002 d�j� cit�, consid. 4.2 et les r�f�rences; ATF 108 II 59 consid. 2). On ne saurait non plus exiger que le m�decin renseigne minutieusement un patient qui a subi une ou plusieurs op�rations du m�me genre; toutefois, s'il s'agit d'une intervention particuli�rement d�licate quant � son ex�cution ou � ses cons�quences, le patient a droit � une information claire et compl�te � ce sujet (arr�t 4C.348/1994 du 31 mai 1995, consid. 5a, reproduit partiellement in SJ 1995 p. 708; ATF 117 Ib 197 consid. 3b).
4.1.3 C'est au m�decin qu'il appartient d'�tablir qu'il a suffisamment renseign� le patient et obtenu le consentement �clair� de ce dernier pr�alablement � l'intervention (arr�t 4P.265/2002, pr�cit�, consid. 4.2 et les r�f�rences; cf. aussi ATF 117 Ib 197 consid. 5a; 113 Ib 420 consid. 4; 108 II 59 consid. 3).
En l'absence de consentement �clair�, la jurisprudence reconna�t au m�decin la facult� de soulever le moyen du consentement hypoth�tique du patient. Le praticien doit alors �tablir que le patient aurait accept� l'op�ration m�me s'il avait �t� d�ment inform�. Le fardeau de la preuve incombe l� aussi au m�decin, le patient devant toutefois collaborer � cette preuve en rendant vraisemblable ou au moins en all�guant les motifs personnels qui l'auraient incit� � refuser l'op�ration s'il en avait notamment connu les risques. En principe, le consentement hypoth�tique ne doit pas �tre admis lorsque le genre et la gravit� du risque encouru auraient n�cessit� un besoin accru d'information, que le m�decin n'a pas satisfait. Dans un tel cas, il est en effet plausible que le patient, s'il avait re�u une information compl�te, se serait trouv� dans un r�el conflit quant � la d�cision � prendre et qu'il aurait sollicit� un temps de r�flexion.
Selon la jurisprudence, il ne faut pas se baser sur le mod�le abstrait d'un "patient raisonnable", mais sur la situation personnelle et concr�te du patient dont il s'agit (ATF 117 Ib 197 consid. 5a et les r�f�rences; BVR/JAB 1994 p. 324 ss, consid. 3c p. 328). Ce n'est que dans l'hypoth�se o� le patient ne fait pas �tat de motifs personnels qui l'auraient conduit � refuser l'intervention propos�e qu'il convient de consid�rer objectivement s'il serait compr�hensible, pour un patient sens�, de s'opposer � l'op�ration (ATF 117 Ib 197 consid. 5c p. 209).
4.2 Se fondant sur les explications de l'expert judiciaire, la cour cantonale retient qu'en juin 1996, soit � l'�poque de l'op�ration, les r�gles reconnues et admises dans la profession m�dicale n'imposaient pas d'informer le patient de l'existence d'un risque de l�sion du nerf crural avant la pose d'une proth�se totale de la hanche, en raison du caract�re exceptionnel de ce risque. En effet, les membres de la soci�t� suisse d'orthop�die avaient alors pour pratique de ne pas signaler les risques qui pouvaient se pr�senter avec une probabilit� inf�rieure � 1%, ce qui �tait le cas du risque pr�cit�.
Toutefois, au dire de l'expert, � l'�poque d�j�, le chirurgien �tait tenu de signaler de mani�re g�n�rale les risques de l�sions nerveuses ou vasculaires. Les juges cantonaux, confront�s � des all�gations oppos�es des parties sur ce point, constatent que l'instruction de la cause n'a pas permis d'�tablir que l'information tenant en particulier au risque neurologique avait bien �t� donn�e en l'esp�ce. Selon eux, cet �tat de choses pourrait conduire � consid�rer que le d�fendeur, qui en avait la charge, n'avait pas r�ussi � apporter la preuve d'une information suffisante donn�e � la patiente, laquelle n'aurait d�s lors pas consenti � l'intervention en toute connaissance de cause.
Cependant, la Chambre civile d�clare faire sienne l'argumentation du premier juge relative au consentement hypoth�tique de la demanderesse. Elle estime, comme lui, que celle-ci aurait en tout �tat de cause d�cid� de se soumettre � l'intervention litigieuse. Sa conviction � ce sujet repose sur les �l�ments de fait suivants: d'abord, le d�fendeur n'a pas exerc� la moindre pression sur la patiente pour l'inciter � se faire op�rer; au contraire, il lui a sugg�r� de renoncer � l'op�ration en raison de l'�tat d�pressif dans lequel elle se trouvait alors. Ensuite, deux ans et demi auparavant, la demanderesse avait subi avec succ�s une op�ration identique � la hanche gauche, ce qui avait permis une nette am�lioration de sa mobilit�, et ce pr�c�dent a jou� un r�le d�terminant dans sa d�cision de subir une nouvelle intervention. Enfin, la demanderesse savait que la seule alternative � une intervention chirurgicale �tait d'ordre m�dicamenteux et qu'un tel traitement, outre les risques majeurs qu'il comportait pour la sant� de la patiente, n'�tait pas � m�me d'emp�cher l'aggravation de la maladie dont elle souffrait.
4.3 Tout en conc�dant que la r�ponse � donner � la question du consentement hypoth�tique est certainement d�licate dans la pr�sente esp�ce, la demanderesse soutient que, selon toute vraisemblance, si elle avait �t� correctement inform�e des risques non n�gligeables d'atteinte grave et permanente que comportait l'op�ration envisag�e, elle n'aurait pas consenti � celle-ci ou aurait, � tout le moins, tent� de suivre un traitement conservateur en repoussant une �ventuelle intervention sine die afin qu'elle puisse recueillir d'autres avis et �tudier s�rieusement des alternatives au traitement chirurgical.
Cette argumentation n'est pas propre � d�montrer la violation du droit f�d�ral imput�e � la cour cantonale. Force est d'admettre, en effet, que les circonstances mises en �vidence par les juges genevois permettaient � ceux-ci de conclure � l'existence d'un consentement hypoth�tique de la patiente sans m�conna�tre ce droit ni les principes qui en ont �t� d�duits par la jurisprudence rappel�e plus haut. Que la connaissance des risques neurologiques li�s � l'intervention pr�vue n'e�t pas dissuad� la demanderesse de s'y soumettre, eu �gard aux circonstances relev�es par la cour cantonale, para�t effectivement plus que vraisemblable, en d�pit des affirmations contraires formul�es a posteriori par l'int�ress�e. Pareilles circonstances ne plaident, au demeurant, pas en faveur de la th�se de la demanderesse voulant qu'elle se serait accord� une p�riode de r�flexion avant de prendre une d�cision au sujet de l'intervention envisag�e. Aussi bien, il est conforme � l'exp�rience de la vie qu'une personne qui s'est fait op�rer avec succ�s d'une hanche deux ans et demi plus t�t et qui ressent d'intenses douleurs � l'autre hanche n'h�sitera gu�re � subir sans d�lai une intervention � celle-ci, sans s'arr�ter aux risques neurologiques inh�rents � ce type d'op�ration, � plus forte raison si elle sait que la seule alternative au traitement chirurgical r�side dans un traitement m�dicamenteux comportant des risques majeurs pour sa sant� et ne permettant pas d'emp�cher l'aggravation de la maladie dont elle souffre. L'�tat d�pressif dans lequel se trouvait alors la demanderesse n'infirme en rien cette conclusion. Il �tait bien plut�t de nature � affaiblir la r�sistance de la patiente aux douleurs physiques que lui occasionnait sa hanche droite et, partant, � conforter la demanderesse dans l'id�e qu'il convenait de faire cesser ces douleurs le plus rapidement possible en mettant en place une proth�se totale de ladite hanche. C'est d'ailleurs ce qui s'est pass� en l'esp�ce sur le vu des constatations de la cour cantonale. En effet, il ne ressort pas de ces constatations que la patiente aurait h�sit� � subir l'intervention pr�vue, en raison de son �tat d�pressif, contrairement � ce que la demanderesse �crit dans son recours en r�forme. Il en appert bien plut�t que c'est cette derni�re qui a r�ussi � vaincre les r�ticences du chirurgien apr�s que celui-ci lui avait sugg�r� de renoncer � l'intervention si elle ne se sentait pas suffisamment bien pour cela.
Cela �tant, il y a lieu de r�server � ce second grief le m�me sort qu'au premier.
L'issue de la pr�sente proc�dure entra�ne la mise � la charge de la demanderesse de l'�molument judiciaire (art. 156 al. 1 OJ) et d'une indemnit� � verser au d�fendeur pour ses d�pens (art. 159 al. 1 OJ).

References: ATF 
 art. 8
 ATF 
in fine
 art. 97
in fine
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF