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ORDONNANCE SUR LA FORMATION MENANT AU BACHELOR ET AU MASTER...p. 3. TITRES ET DESIGNATIONS PROFESSIONNELLES...p. 7 - PDF
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1 Table des matières ORDONNANCE SUR LA FORMATION MENANT AU BACHELOR ET AU MASTER...p. 3 TITRES ET DESIGNATIONS PROFESSIONNELLES...p. 7 ORDONNANCE SUR LE CONTROLE DES ETUDES MENANT AU BACHELOR ET AU MASTER...p. 9 DIRECTIVE SUR LES PROGRAMMES DE MASTER, LES MINEURS ET LES SPECIALISATIONS...p. 15 CONTACTS...p. 17 OBJECTIFS DE LA FORMATION DES INGENIEURS EN GENIE ELECTRIQUE ET ELECTRONIQUE DE LʼEPFL...p. 19 INFORMATIONS ET CONSEILS SUR LE PLAN DʼETUDES DES INGENIEURS EN GENIE ELECTRIQUE ET ELECTRONIQUE...p. 21 LEGENDE DES TERMES UTILISES DANS LES PLANS DʼETUDES FR/EN... p. 25 PLAN DʼETUDES...p. 27 REGLEMENT DʼAPPLICATION DU CONTRÔLE DES ETUDES DE LA SEL... p. 37 CYCLE PROPEDEUTIQUE DESCRIPTIFS DES COURS...p. 43 CYCLE BACHELOR DESCRIPTIFS DES COURS...p. 65 CYCLE MASTER DESCRIPTIFS DES COURS...p. 115 PROGRAMME MNIS...p. 191 MINEURS STI...p. 193 MINEUR EN TECHNOLOGIES SPATIALES...p. 195 INDEX DES COURS...p. 207 INDEX DES ENSEIGNANTS...p. 211
3 - 3 - Ordonnance RS sur la formation menant au bachelor et au master de l École polytechnique fédérale de Lausanne (Ordonnance sur la formation à l EPFL) du 14 juin 2004 La Direction de l École polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL), vu l art. 3, al. 1, let. b, de l ordonnance du 13 novembre 2003 sur l EPFZ et l EPFL 1, arrête: Section 1 Généralités et définitions Art. 1 Objet 1 La présente ordonnance régit la formation menant aux titres de bachelor et de master décernés par l EPFL. 2 Les études de bachelor et de master constituent les deux phases successives de cette formation. Art. 2 Admission L admission à la formation menant au bachelor et au master est déterminée par l ordonnance du 8 mai 1995 concernant l admission à l Ecole polytechnique fédérale de Lausanne 2. Art. 3 Titres 1 L EPFL décerne les titres suivants dans ses domaines d études (sections ou domaines): a. le bachelor; b. le master. 2 Les titres sont munis du sceau de l EPFL et mentionnent le nom du titulaire. Ils sont signés par le président de l EPFL, par le vice-président pour les affaires académiques à l EPFL et par le directeur de section. Ils sont accompagnés du «diploma supplement» décrivant le niveau, le contexte, le contenu et le statut des études accomplies avec succès. Les titres mentionnent le domaine d études et, pour le master, la désignation professionnelle du titulaire, ainsi qu une éventuelle orientation particulière. 3 Le titre de bachelor vise à faciliter l admission aux études de master auprès d une autre haute école. Il est délivré à l étudiant exmatriculé de l EPFL avant d obtenir le master. 4 Tout titulaire du diplôme de l EPFL (art. 15, al. 1) est autorisé à se présenter comme titulaire du master de l EPFL (annexe I). 5 La liste des titres et désignations correspondantes selon les domaines d études figure dans l annexe I de la présente ordonnance. 6 Les titres de master décernés par l EPFL communément avec d autres institutions sont régis par les accords spécifiques. 7 L EPFL décerne également le titre de docteur ès sciences (ou Ph. D.) et d autres titres correspondant à la formation continue. Ces titres font l objet d ordonnances spécifiques. Art. 4 Crédits d études ECTS 1 L EPFL attribue des crédits pour les prestations d études contrôlées, conformément au système européen de transfert et d accumulation de crédits d études (European Credit Transfer and Accumulation System, ci-après ECTS). Le nombre de crédits défini pour une matière est fonction du volume de travail à fournir pour atteindre l objectif de formation. 2 Les crédits ECTS sont acquis de façon cumulative selon les conditions définies par l ordonnance du 14 juin 2004 sur le contrôle des études à l EPFL 3. Les règlements d application du contrôle des études visés à l art. 6, al. 1, de ladite ordonnance définissent le nombre de crédits attribué à chaque branche d études. 3 Les plans d études visés à l art. 6, al. 2, de l ordonnance sur le contrôle des études à l EPFL sont conçus de façon à permettre l acquisition de 60 crédits ECTS par année académique. Art. 5 Nombre de crédits ECTS requis 1 A réussi le bachelor l étudiant qui a acquis 180 crédits ECTS conformément à l ordonnance du 14 juin 2004 sur le contrôle des études à l EPFL 4 et aux règlements d application visés à l art. 6, al. 1, de ladite ordonnance. 2 A réussi le master l étudiant qui a acquis, en sus du bachelor, 60 crédits ECTS, respectivement 90 crédits ECTS pour les sections qui les requièrent conformément à l annexe I, et réussi le projet de master représentant 30 crédits, conformément à l ordonnance du 14 juin 2004 sur le contrôle des études à l EPFL et aux règlements d application. 1 RS RS RS RS
4 - 4 - Section 2 Bachelor Art. 6 Étapes de formation 1 Le bachelor de l EPFL est composé de deux étapes successives de formation: a. le cycle propédeutique; b. le cycle bachelor. 2 Ces deux cycles doivent être réussis en l espace de six ans. Art. 7 Cycle propédeutique 1 Le cycle propédeutique s étend sur une année d études et se termine par l examen propédeutique. 2 Il a pour objectif la vérification des connaissances de base, l acquisition des compétences nécessaires pour la suite de la formation en sciences naturelles et une initiation dans les sciences humaines et sociales. 3 Sa durée ne peut excéder deux ans. 4 La réussite de l examen propédeutique permet d acquérir 60 crédits ECTS et est la condition pour entrer au cycle bachelor. Art. 8 Cycle bachelor 1 Le cycle bachelor s étend sur deux années d études. 2 Il a pour objectif l acquisition des bases scientifiques générales et spécifiques au domaine d études et à un secteur des sciences humaines et sociales. 3 Sa durée ne peut excéder quatre ans. 4 Le cycle bachelor est réputé réussi par l acquisition de 120 crédits ECTS. La réussite du cycle bachelor est la condition pour entrer au cycle master. L art. 31, al. 1, de l ordonnance sur le contrôle des études est réservé. Section 3 Master Art. 9 Étapes de formation 1 Le master est composé de deux étapes successives de formation: a. le cycle master; b. le projet de master. 2 Ces deux étapes doivent être réussies en l espace de: a. trois ans lorsque le cycle master comporte 60 crédits; b. quatre ans lorsque le cycle master comporte 90 crédits. Art. 10 Cycle master 1 Il a pour objectif l acquisition des connaissances spécifiques du domaine d études permettant la maîtrise de la profession, ainsi que l étude d une discipline des sciences humaines et sociales. 2 La durée du cycle master de 60 crédits ECTS est d une année, mais ne peut excéder deux ans; celle du cycle de 90 crédits ECTS est d une année et demie, mais ne peut excéder trois ans. 3 Le cycle master est réputé réussi par l acquisition de 60 ou 90 crédits ECTS. Art. 11 Projet de master 1 La réussite du projet de master permet d acquérir 30 crédits ECTS. 2 La réussite du cycle master est la condition pour entamer le projet de master. L art. 31, al. 3, de l ordonnance sur le contrôle des études est réservé. Section 4 Durées de formation Art. 12 Conditions liées aux durées 1 Les crédits requis doivent être acquis dans les durées fixées pour chaque cycle de formation par la présente ordonnance. Les études ne peuvent pas être interrompues entre le cycle propédeutique et le cycle bachelor, ni entre le cycle master et le projet de master. 2 En dérogation à l al. 1, le vice-président pour les affaires académiques peut prolonger la durée maximale d un cycle de formation ou accorder une interruption entre deux cycles à un étudiant qui fait valoir un motif valable, notamment une longue maladie, une maternité, une période de service militaire, dès qu il en a connaissance et avant l échéance de la durée maximale.
5 - 5 - Section 5 Autres modalités Art. 13 Mobilité 1 Au titre de la mobilité, l EPFL peut autoriser les étudiants à étudier un semestre ou un an dans une autre haute école, ou à faire le projet de master dans une autre haute école, dans le secteur public ou dans l industrie, en restant immatriculés à l EPFL. Les contrôles des acquis passés avec succès dans une autre haute école sont pris en compte pour autant que le programme d études ait été préalablement fixé avec le responsable du domaine d études de l EPFL. 2 Les directives du vice-président pour les affaires académiques s appliquent (adresse Internet: Art. 14 Art. 15 Dispositions transitoires La présente modification entre en vigueur le 1 er septembre 2008, à l exception de la modification du titre de Bachelor of Science en Architecture et du titre de Master of Science en Architecture qui entre en vigueur le 1 er janvier Art. 16 Entrée en vigueur 1 La présente ordonnance entre en vigueur le 18 octobre 2004, à l exception de l al L annexe II entre en vigueur le 1 er janvier I L annexe I de l ordonnance du 14 juin 2004 sur la formation à l EPFL est remplacée par la version ci-jointe. II La présente modification entre en vigueur le 1 er septembre Lausanne, le 2 juin 2008
6 - 6 - Ordonnance sur la formation menant au bachelor et au master de l École polytechnique fédérale de Lausanne (Ordonnance sur la formation à l EPFL) Modification du 3 mai 2010 La Direction de l École polytechnique fédérale de Lausanne arrête: I L annexe I de l ordonnance du 14 juin 2004 sur la formation à l EPFL est remplacée par la version ci-jointe. II La présente modification entre en vigueur le 1 er septembre Le 3 mai 2010 Au nom de la direction de l École polytechnique fédérale de Lausanne: Le président, Patrick Aebischer Le vice-président pour les affaires académiques, Philippe Gillet
7 - 7 - Annexe I (art. 3, al. 5) Titres et désignations professionnelles Bachelor et master Sections / Domaines Désignation professionnelle accompagnant le master Bachelor of Science BSc Master* of Science MSc Bachelor of Science BSc Master* of Science MSc Bachelor of Science BSc Master* of Science MSc Bachelor of Science BSc Master of Science MSc Bachelor of Science BSc Master** of Science MSc Bachelor of Science BSc Master* of Science MSc Bachelor of Science BSc Master of Science MSc Master* of Science MSc Génie civil Civil Engineering Sciences et ingénierie de l environnement Environmental Sciences and Engineering Génie mécanique Mechanical Engineering Microtechnique Microengineering Génie électrique et électronique Electrical and Electronic Engineering Systèmes de communication Communication Systems Physique Physics Ingénierie physique Applied Physics Master* of Science MSc Génie nucléaire EPF Lausanne ETH Zürich*** Nuclear Engineering Ingénieur civil (ing. civ. dipl. EPF) Ingénieur en environnement (ing. env. dipl. EPF) Ingénieur mécanicien (ing. méc. dipl. EPF) Ingénieur en microtechnique (ing. microtechn. dipl. EPF) Ingénieur électricien (ing. él. dipl. EPF) Ingénieur en systèmes de communication (ing. sys. com. dipl. EPF) Physicien (phys. dipl. EPF) Ingénieur physicien (ing. phys. dipl. EPF) Ingénieur en génie nucléaire (ing. nucl. dipl. EPF) Bachelor of Science BSc Master of Science MSc Master* of Science MSc Bachelor of Science BSc Master of Science MSc Master* of Science MSc Master* of Science MSc Bachelor of Science BSc Master of Science MSc Bachelor of Science BSc Master of Science MSc Bachelor of Science BSc Master* of Science MSc Bachelor of Science BSc Master* of Science MSc Master* of Science MSc Master* of Science MSc Chimie et génie chimique Chemistry and Chemical Engineering Chimie moléculaire et biologique Chimiste Molecular and Biological (chim. dipl. EPF) Chemistry Génie chimique et biochimique Ingénieur chimiste Chemical and Biochemical (ing. chim. dipl. EPF) Engineering Mathématiques Mathematics Mathématiques Mathematics Ingénierie mathématique Applied Mathematics Sciences Science et ingénierie computationnelles Computational Science and Engineering Informatique Computer Science Science et génie des matériaux Materials Science and Engineering Architecture Architecture Sciences et technologies du vivant Life Sciences and Technology Bioingénierie Bioengineering Ingénierie financière Financial Engineering Mathématicien (math. dipl. EPF) Ingénieur mathématicien (ing. math. dipl. EPF) Ingénieur en sciences computationnelles (ing. sc. comput. dipl. EPF) Ingénieur informaticien (ing. info. dipl. EPF) Ingénieur en science des matériaux (ing. sc. mat. dipl. EPF) Architecte (arch. dipl. EPF) Ingénieur en sciences et technologies du vivant (ing. sc. technol. viv. dipl. EPF) Ingénieur en bioingénierie (ing. bioing. dipl. EPF) Ingénieur en sciences financières
8 - 8 - Bachelor et master Sections / Domaines Désignation professionnelle accompagnant le master (ing. fin. dipl. EPF) Master* of Science MSc Management de la technologie et entrepreneuriat Management of Technology and Entrepreneurship Ingénieur en management de la technologie et entrepreneuriat (ing. manag. techn. entrepr. dipl. EPF) * master à 120 crédits ECTS (cycle master à 90 crédits) ** master offrant également une voie de formation spécialisée en Micro- and Nanotechnologies in Integrated Systems, de 120 crédits, aboutissant à un master of science en Génie électrique et électronique décerné en commun avec deux autres institutions universitaires *** master décerné en commun avec l EPFZ
9 - 9 - Ordonnance RS sur le contrôle des études menant au bachelor et au master à l École polytechnique fédérale de Lausanne (Ordonnance sur le contrôle des études à l EPFL) du 14 juin 2004 La Direction de l École polytechnique fédérale de Lausanne (EPFL), vu l art. 3, al. 1, let. b, de l ordonnance du 13 novembre 2003 sur l EPFZ et l EPFL 5, arrête: Chapitre 1 Section 1 Dispositions générales Objet et champ d application Art. 1 Objet La présente ordonnance arrête les principes régissant l organisation du contrôle des études à l EPFL. Art. 2 Champ d application 1 La présente ordonnance s applique à la formation menant au bachelor et au master de l EPFL. 2 Dans la mesure où la direction de l EPFL n a pas édicté de règles particulières, les art. 8, 10, 11, 12, 14, 15, et 18 à 20, s appliquent également: a. aux examens du cours de mathématiques spéciales (CMS); b. aux examens d admission; c. aux examens de doctorat; d. aux examens des programmes doctoraux; e. aux examens de la formation continue et de la formation approfondie. f. aux examens sanctionnant les études prévues à l art. 6, al. 1, let. i. Section 2 Définitions générales Art. 3 Contrôle des connaissances 1 Le contrôle des connaissances d une branche est constitué d une ou de plusieurs épreuves pouvant prendre la forme d interrogations ponctuelles, de travaux d études, de projets, d exercices ou de travaux de laboratoires. Il donne lieu à une note. 2 Les notes des épreuves obligatoires sont prises en compte dans le calcul de la note sanctionnant la branche. 3 Les épreuves sont facultatives lorsque, ensemble, elles contribuent uniquement à augmenter la note de la branche à raison d un point au maximum. Les enseignants ne sont pas tenus d organiser ce type d épreuves. Art. 4 Branches 1 Une branche est une matière ou un ensemble de matières faisant l objet d un contrôle des connaissances. 2 Une branche dite de semestre est une branche notée exclusivement pendant le semestre ou l année. 3 Une branche dite de session est une branche notée pendant une session d examens. 4 Une branche dont la note résulte à la fois d un contrôle des connaissances effectué pendant le semestre ou l année et d un contrôle des connaissances effectué pendant une session d examens est assimilée à une branche de session. Art. 5 Examens Par examen, on entend soit l ensemble des contrôles de connaissances qui portent sur les branches définissant un cycle d études, soit une épreuve se déroulant durant une session d examen. Section 3 Dispositions communes aux études de bachelor et de master Art. 6 Plans d études et règlements d application du contrôle des études Les plans d études et les règlements d application édictés par la direction de l EPFL définissent pour chaque section: a. les branches de semestre et les branches de session; b. la session pendant laquelle les branches de session peuvent être présentées; 5 RS
10 c. la nature du contrôle des connaissances dans chaque branche (écrit, oral ou présentation d un projet); d. la composition des blocs et des groupes de branches; e. les coefficients ou les crédits attribués à chaque branche; f. le nombre de crédits à obtenir dans chaque bloc et chaque groupe; g. les conditions applicables aux prérequis; h. les conditions de réussite particulières; i. les études d approfondissement, de spécialisation ou interdisciplinaires; j. les régimes transitoires applicables aux modifications des plans et règlements d études. Art. 7 Livrets des cours Les livrets des cours publiés par les sections indiquent: a. les objectifs de formation de la section aux niveaux du bachelor et du master; b. le contenu de chaque matière; c. les points a, b, c et e de l art. 6; d. les conditions liées aux prérequis; e. la langue d enseignement et de contrôle des connaissances de la branche. Art. 8 Appréciation des épreuves 1 Les épreuves sont notées de 1 à 6, la meilleure note étant 6. Les notes en dessous de 4 sanctionnent des prestations insuffisantes. Si l étudiant ne se présente pas à l épreuve à laquelle il est inscrit ou s il se présente mais ne répond à aucune question, l épreuve est notée 0. 2 Pour la note finale de la branche, seuls les points entiers et les demi-points sont admis. Lorsque la note finale de la branche est inférieure à 1, la branche est considérée comme non acquise et notée NA. Une branche non acquise compte comme tentative de réussite. 3 Les moyennes (art. 22, 26 et 35) sont données avec une précision de deux chiffres après la virgule. 4 Le non-respect du délai de remise d un travail d études ou d un projet est sanctionné par la note 0, sauf si le directeur de section a prolongé le délai de remise sur demande présentée avant l échéance et dûment motivée. Art. 9 Sessions d examens, inscription, régime applicable 1 L EPFL organise deux sessions d examens par année académique: en hiver et en été. Ces sessions ont lieu à l issue des périodes de cours semestrielles. 2 Le service académique organise les examens. Il fixe les dates des sessions, les modalités d inscription et les horaires, qu il porte à la connaissance des intéressés. 3 Il communique la période d inscription aux examens. 4 Les inscriptions aux diverses épreuves d une session deviennent définitives dix jours avant le début de ladite session; dès lors qu elles sont définitives, l étudiant ne peut plus les modifier. 5 Seuls les résultats des épreuves auxquelles l étudiant était inscrit définitivement sont valables. 6 En cas de modification du plan d études et du règlement d application, l étudiant qui redouble est tenu de se conformer aux dispositions en vigueur, à moins que le vice-président pour les affaires académiques n arrête des conditions de répétition particulières. Art. 10 Interruption et absence 1 Lorsque la session a débuté, l étudiant ne peut l interrompre que pour un motif important et dûment justifié, notamment une maladie ou un accident attesté par un certificat médical, ou une période de service militaire. Il doit aviser immédiatement le service académique et lui présenter les pièces justificatives nécessaires, au plus tard dans les trois jours qui suivent la survenance du motif d interruption. 2 Le vice-président pour les affaires académiques décide de la validité du motif invoqué pour les épreuves d une session d examen, et le directeur de section, sur proposition de l enseignant, pour les épreuves en cours de semestre. 3 L invocation de motifs personnels ou la présentation d un certificat médical après l épreuve ne justifient pas l annulation d une note. Art. 11 Langue des épreuves 1 Les épreuves se déroulent dans la langue de l enseignement de la branche. 2 L étudiant a le droit de répondre en français à une épreuve en anglais. L EPFL peut lui accorder le droit de répondre en anglais si l épreuve est en français. Dans les deux cas, une demande écrite doit être adressée à l enseignant lors de l inscription au contrôle des connaissances.
11 Art. 12 Étudiants handicapés Le vice-président pour les affaires académiques décide, sur demande d un candidat handicapé, de la forme ou du déroulement d une épreuve afin de l adapter à son handicap, ainsi que de l utilisation de moyens auxiliaires ou de l assistance personnelle nécessaires. Les objectifs de l épreuve doivent être garantis. Art. 13 Enseignants 1 L enseignant interroge l étudiant sur les matières qu il enseigne. S il en est empêché, le directeur de section désigne un remplaçant. 2 Si les règlements d application du contrôle des études n en disposent pas autrement, l enseignant: a. donne aux sections les informations nécessaires sur ses matières d enseignement pour qu elles soient publiées dans le livret des cours; b. informe les étudiants, s il y a lieu, du contenu des matières et du déroulement des épreuves; c. conduit les épreuves; d. prend des notes de chaque épreuve orale, ces notes pouvant être demandées par la conférence d examen et, le cas échéant, par les autorités de recours; e. attribue les notes de branches, qu il communique exclusivement au service académique; f. conserve pendant six mois les notes prises durant les épreuves orales ainsi que les épreuves écrites; en cas de recours, ce délai est prolongé jusqu au terme de la procédure. Art. 14 Observateur 1 Pour l épreuve orale se déroulant en session d examen, le directeur de section désigne un observateur de l EPFL. 2 L observateur veille au bon déroulement de l épreuve et joue un rôle de surveillant et de conciliateur. 3 L art. 13, al. 2, let. d et f, s applique par analogie. Art. 15 Consultation des épreuves 1 Après que le résultat lui a été notifié, l étudiant peut consulter ses épreuves auprès de l enseignant dans les six mois qui suivent l examen. 2 La consultation des épreuves est réglée à l art. 26 de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative 6. Art. 16 Commissions d évaluation 1 Des commissions d évaluation peuvent être mises sur pied pour les branches de semestre. L évaluation se fait alors sur la base d une présentation orale par l étudiant. 2 Outre l enseignant et un expert, les commissions d évaluation peuvent comprendre les assistants et les chargés de cours qui ont participé à l enseignement, ainsi que d autres professeurs. Art. 17 Conférence d examen 1 La conférence d examen siège à l issue de chaque session. Elle est composée du doyen de la formation menant au bachelor et au master, qui la préside, du directeur de section et du chef du service académique. Le vice-président pour les affaires académiques en est un invité permanent. Les membres de la conférence d examen peuvent se faire représenter par leur suppléant. 2 La conférence d examen applique les dispositions de la présente ordonnance et des règlements d études dans les cas particuliers sous forme de décision. Art. 18 Fraude 1 Par fraude, on entend toute forme de tricherie en vue d obtenir pour soi-même ou pour autrui une évaluation non méritée. 2 En cas de fraude, de participation à la fraude ou de tentative de fraude, le vice-président pour les affaires académiques peut décider que la branche concernée est non acquise et notée NA. Au surplus, l ordonnance du 17 septembre 1986 sur la discipline à l Ecole polytechnique fédérale de Lausanne 7 s applique. Art. 19 Notification des résultats et communications générales 1 Le vice-président pour les affaires académiques notifie aux étudiants la décision de réussite ou d échec à l examen ou au projet de master. 2 La décision fait mention des notes obtenues et des crédits acquis selon le système européen de transfert et d accumulation de crédits d études (European Credit Transfer and Accumulation System, ECTS). 3 L école procède aux communications et à la notification de décisions destinées aux étudiants par voie électronique ou postale. Art. 20 Demande de nouvelle appréciation et recours administratif 1 La décision rendue par le vice-président pour les affaires académiques en vertu de la présente ordonnance ou de l ordonnance du 14 juin 2004 sur la formation à l EPFL 8 peut faire l objet d une demande de nouvelle appréciation dans les dix jours qui suivent sa 6 RS RS RS
12 notification. L art. 63, al. 1, 3 et 4, de la loi fédérale du 20 décembre 1968 sur la procédure administrative 9 est applicable par analogie à la demande de nouvelle appréciation. 2 Elle peut également faire l objet d un recours administratif auprès de la commission de recours interne des EPF dans les 30 jours qui suivent sa notification. 3 Les délais prévus aux al. 1 et 2 courent simultanément. Chapitre 2 Examen du cycle propédeutique Art Examen 2 Le fait de ne pas avoir présenté toutes les branches à l issue de l année propédeutique équivaut à un échec, sous réserve de l al Lorsque l étudiant fait valoir un motif valable d interruption de la session au sens de l art. 10, le vice-président pour les affaires académiques peut l autoriser à terminer l examen à la session ordinaire correspondante de l année suivante. 4 Les notes des branches examinées restent acquises si le vice-président pour les affaires académiques considère l interruption justifiée Art. 22 Moyennes Les moyennes sont calculées en pondérant chaque note par son coefficient, conformément aux règlements d application du contrôle des études. Art. 23 Conditions de réussite 1 L examen propédeutique est réussi lorsque l étudiant a obtenu une moyenne générale égale ou supérieure à 4 dans chacun des deux blocs de branches. 2 La réussite de l examen propédeutique donne lieu à 60 crédits ECTS. Art. 24 Répétition 1 Si un étudiant a échoué à l examen propédeutique, il peut le présenter une seconde fois aux sessions ordinaires correspondantes de l année qui suit l échec. 2 Un échec, au niveau du cycle propédeutique, subi dans une EPF ou dans une autre haute école, suisse ou étrangère, pour un même domaine d études, équivaut à un échec à l examen propédeutique à l EPFL. 3 Une moyenne égale ou supérieure à 4 dans un bloc de branches reste acquise en cas de répétition de l examen Tout bloc devant être répété doit l être dans son intégralité. Chapitre 3 Examens du cycle bachelor et du cycle master Art. 25 Crédits 1 Les crédits de la branche sont attribués lorsque la note obtenue est égale ou supérieure à 4 ou que la moyenne du bloc de branches à laquelle elle appartient est égale ou supérieure à 4. 2 Lorsque les conditions de réussite ne sont pas remplies, seules les branches pour lesquelles les notes sont inférieures à 4 peuvent être représentées conformément à l art. 30. Art. 26 Blocs et groupes de branches 1 Un bloc regroupe plusieurs branches. 1bis Un bloc est réputé réussi: a. lorsque la somme des crédits acquis par branche est égale ou supérieure au nombre requis; ou b. lorsque la somme des crédits des branches présentées atteint le nombre requis et que la moyenne du bloc, calculée en pondérant toutes les notes obtenues par le nombre de crédits correspondants, est égale ou supérieure à 4. Dans ce cas, la totalité des crédits des branches présentées est acquise. 2 Une branche ne peut faire partie que d un seul bloc. 3 Aucune compensation entre les moyennes obtenues par bloc n est admise. 9 RS Abrogé par le ch. I de l O de la direction de l EPFL du 22 mai 2006, avec effet au 23 oct (RO ). 11 Abrogé par le ch. I de l O de la direction de l EPFL du 22 mai 2006, avec effet au 1 er avril 2007 (RO ). 12 Abrogé par le ch. I de l O de la direction de l EPFL du 22 mai 2006, avec effet au 23 oct (RO ).
13 Un groupe comprend plusieurs branches. Pour chaque groupe, les crédits des branches qui le composent doivent être accumulés jusqu au nombre requis, sans compensation possible entre les notes des branches du groupe. 5 Si, pour un bloc ou un groupe, les conditions d attribution de la totalité des crédits correspondants ne sont pas réalisées, les branches dont la note est inférieure à 4 peuvent être représentées conformément à l art. 30. Art. 27 Prérequis Les prérequis sont les branches pour lesquelles les crédits doivent être obtenus pour pouvoir suivre d autres matières. Ils sont définis dans les règlements d application du contrôle des études ou dans les livrets des cours. Art Art. 29 Conditions de réussite 1 Les 120 crédits du cycle bachelor doivent être acquis conformément à la présente ordonnance et au règlement d application de la section concernée. 2 Les 60 ou 90 crédits supplémentaires du cycle master doivent être acquis conformément à la présente ordonnance et au règlement d application de la section concernée. 3 Dans le cycle bachelor, 60 crédits au moins doivent être obtenus en deux ans. 4 L étudiant qui n a pas acquis les crédits requis dans le délai fixé à l al. 3, soit dans les délais fixés aux art. 6, al. 2, 7, al. 3, 8, al. 3, 9, al. 2, et 10, al. 2, de l ordonnance du 14 juin 2004 sur la formation à l EPFL 14, a définitivement échoué au cycle, respectivement au bachelor ou au master. Art. 30 Répétition 1 Une branche ne peut être répétée qu une fois, impérativement l année suivante, pendant la session ordinaire correspondante. 2 Si l étudiant a déjà subi un échec dans une ou plusieurs branches analogues dans une autre haute école, suisse ou étrangère, le vice-président pour les affaires académiques peut n autoriser qu une tentative. 3 L étudiant qui échoue deux fois dans une branche à option peut en présenter une nouvelle. Art. 31 Fin de cycle 1 Les critères cumulatifs pour être autorisé à entrer conditionnellement au cycle master consécutif sont les suivants: a. être étudiant au bachelor de l EPFL; b. avoir tenté d acquérir tous les crédits requis du cycle bachelor; c. ne pas avoir plus de 10 crédits manquants sur ceux requis par le plan d études de dernière année du cycle bachelor; d. ne pas être en situation d échec définitif. 2 L étudiant admis conditionnellement au cycle master a l obligation d acquérir les crédits manquants du bachelor dans l année, sous peine d être exclu des études de master. 3 Les critères cumulatifs pour être autorisé à entamer le projet de master avant la complète réussite du cycle master sont les suivants: a. être étudiant au cycle master de l EPFL; b. avoir tenté d acquérir tous les crédits requis du cycle master; c. ne pas avoir plus de 8 crédits manquants sur ceux requis pour le cycle master y compris les études d approfondissement, de spécialisation ou interdisciplinaires (art. 6, let. i); d. ne pas être en situation d échec définitif. Chapitre 4 Projet de master Art. 32 Déroulement 1 La durée du projet de master, examen y compris, est d un semestre. Le sujet est fixé ou approuvé par le professeur ou le maître d enseignement et de recherche qui en assume la direction. 2 À la demande de l étudiant, le directeur de section peut confier la direction du projet de master à un maître rattaché à une autre section ou à un collaborateur scientifique. 3 L examen du projet de master consiste en l évaluation de sa présentation finale suivie d une interrogation orale devant l enseignant qui a dirigé le projet et un expert externe à l EPFL désigné par l enseignant en accord avec le directeur de section. Seul l enseignant peut inviter d autres personnes à cette interrogation orale ; celles-ci ne participent pas à la notation. 4 Si la rédaction du projet est jugée insuffisante, l enseignant peut exiger que l étudiant y remédie dans un délai de deux semaines à compter de l interrogation orale. 13 Abrogé par le ch. I de l O de la direction de l EPFL du 22 mai 2006, avec effet au 23 oct (RO ). 14 RS
14 Art. 33 Condition de réussite Le projet de master est réputé réussi lorsque l étudiant a obtenu à l examen une note égale ou supérieure à 4. Art. 34 Répétition 1 En cas d échec, un nouveau projet de master peut être présenté dans un délai d un an. 2 Un second échec est éliminatoire. Art. 35 Moyennes finales 1 La moyenne générale du cycle bachelor est calculée en pondérant chaque note par le nombre de crédits correspondants. La moyenne finale du bachelor est constituée pour un tiers de la moyenne générale du cycle propédeutique (art. 22) et pour deux tiers de la moyenne générale du cycle bachelor. 2 La moyenne générale du cycle master est calculée en pondérant chaque note par le nombre de crédits correspondants. 3 La moyenne finale d un master à 90 crédits est constituée pour deux tiers de la moyenne générale du cycle master et pour un tiers de la note du projet de master. La moyenne finale d un master à 120 crédits est constituée pour trois quarts de la moyenne générale du cycle master et pour un quart de la note du projet de master. Chapitre 5 Dispositions finales Art. 36 Abrogation du droit en vigueur L ordonnance générale du 10 août 1999 sur le contrôle des études à l École polytechnique fédérale de Lausanne 15 est abrogée. Art. 37 Dispositions transitoires L art. 31 selon l ancien droit demeure applicable aux étudiants qui atteignent la fin du cycle bachelor ou du cycle master avant le 1 er janvier Art. 38 Entrée en vigueur La présente modification entre en vigueur le 1 er septembre Lausanne, le 2 juin [RO , , , , ]
15 Directive sur les programmes de master, les mineurs et les spécialisations à l'ecole polytechnique fédérale de Lausanne du 3 juillet 2006 La direction de l Ecole polytechnique fédérale de Lausanne, vu l art. 3 al. 1 lettre a de l ordonnance du 13 novembre 2003 sur l EPFL et l EPFZ (RS ), vu l ordonnance du 14 juin 2004 sur la formation menant au bachelor et au master de l EPFL (RS ), arrête: Article 1 Champ d application La présente directive fixe le cadre applicable : Article 2 a. à la création de programmes de master de l EPFL ; b. à la création de programmes de master en collaboration avec une ou plusieurs institutions universitaires ; c. à la création de mineurs et de spécialisations rattachés au master EPFL ; d. aux crédits ECTS de passerelle exigibles à l admission aux études de master de l EPFL. Cadre applicable à la création de programmes de master 1 La direction prend la décision d adopter un nouveau programme de master, de 90 ou de 120 crédits ECTS, sur proposition de la section et de la faculté concernés et sur préavis de la conférence des directeurs de section. 2 La décision de la direction se base notamment sur les critères suivants : objectifs de formation; demande et offre de formation existantes dans le domaine proposé; pérennité de la formation; positionnement par rapport aux programmes existants à l EPFL; synergies avec la recherche. Article 3 Programmes de master en collaboration 1 Pour un programme de master en collaboration avec une ou plusieurs institutions universitaires, la direction signe un accord de collaboration, sur proposition de la section et de la faculté concernés et sur préavis de la conférence des directeurs de section. La vice-présidence pour les relations internationales est impliquée dans les négociations en vue de chaque collaboration internationale et préavise la direction. 2 Les critères fixés à l art. 2 al. 2 sont applicables, auxquels il convient d ajouter la qualité des institutions partenaires et la valeur ajoutée d une collaboration. 3 La direction de l EPFL définit les conditions nécessaires à l obtention du master EPFL. Article 4 Définitions des mineurs et des spécialisations 1 Constitue un mineur un ensemble de cours dans un domaine transdisciplinaire ou dans un autre domaine d études que celui du master. 2 Constitue une spécialisation un ensemble de cours dans une spécialité rattachée au domaine d études du master. Article 5 Cadre applicable à la création d un mineur 1 Le vice-président pour les affaires académiques décide d adopter un nouveau mineur sur proposition d une ou plusieurs sections et de leur(s) faculté(s) et décide à quelle section ce mineur est rattaché. 2 Le mineur comprend environ 50 crédits ECTS afin de permettre aux étudiants d en choisir librement 30 qui soient compatibles avec l horaire de leur cycle master. 3 Les 30 crédits d un mineur s ajoutent à un programme de master de 90 crédits, alors qu ils sont partie d un programme de master de 120 crédits. Article 6 Cadre applicable à la création d une spécialisation 1 La section inscrit dans son règlement d application du contrôle des études les spécialisations qu elle offre à ses étudiants. 2 La spécialisation requiert 30 crédits ECTS. 3 L art. 5 al. 3 s applique par analogie à la spécialisation.
16 Article 7 Conditions de réalisation d un mineur 1 Chaque section indique dans son règlement d application du contrôle des études les mineurs qu elle rend accessibles à ses étudiants. 2 L étudiant souhaitant suivre un mineur doit s y inscrire au plus tard à la fin du premier semestre des études de master, auprès de la section à laquelle il est rattaché. 3 Il doit acquérir les 30 crédits ECTS du mineur avant le début du projet de master, par analogie à l art. 11 al. 2 de l ordonnance sur la formation menant au bachelor et au master de l EPFL. 4 L obtention d un mineur exclut l obtention d un autre mineur ou d une spécialisation. Article 8 Conditions de réalisation d une spécialisation 1 Les crédits nécessaires à la réalisation d une spécialisation sont gérés par la section. Celle-ci en informe le service académique une fois les conditions de réalisation remplies. 2 L art. 7 al. 3 s applique par analogie à la spécialisation. 3 L obtention d une spécialisation exclut l obtention d un mineur ou d une autre spécialisation. Article 9 Mention du mineur ou de la spécialisation Le diploma supplement mentionne le mineur ou la spécialisation terminé(e) avec succès durant les études de master. Article 10 Crédits de passerelle 1 L admission aux études de master à l EPFL, pour les candidats non titulaires d un bachelor d une EPF ou université suisse dans le domaine d études correspondant, peut être liée à l acquisition de crédits ECTS de passerelle. 2 La section détermine, au cas par cas, les crédits ECTS de passerelle que doit acquérir un candidat aux études de master. 3 Les crédits de passerelle doivent être réalisés au plus tard à la fin de la première année des études de master. 4 En dérogation à l art. 5 al. 3, la section peut proposer à un candidat dont le niveau de formation est supérieur au bachelor EPF, le remplacement de 30 crédits ECTS du cycle master par 30 crédits d un mineur ou d une spécialisation. Article 11 Entrée en vigueur et divers 1 La présente directive annule et remplace la directive du 17 octobre Elle entre en vigueur le 23 octobre Le vice-président pour les affaires académiques veille au respect de la directive. Lausanne, le 3 juillet 2006 Le président Le vice-président pour les affaires académiques Professeur Patrick Aebischer Professeur Giorgio Margaritondo
17 EPFL - SECTION DE GENIE ELECTRIQUE ET ELECTRONIQUE CONTACTS Pour de plus amples informations, vous pouvez contacter : Secrétariat de la section Mme Suzanne Buffat EPFL STI SEL-GE Station 11 ELB 110 CH Lausanne Tél / Fax Adjoint de section M. Philippe Gay-Balmaz (ELB 111) Tél Directeur de la section et Prof. Pierre Vandergheynst (ELE 235) Président de la Commission d'enseignement Laboratoire de traitement des signaux 2 Tél / 2601 Conseiller d'études 1 ère année Bachelor Prof. Jean-Philippe Thiran (ELD 240) Laboratoire de traitement des signaux 5 Tél / 2601 Conseiller d'études 2 ème année Bachelor Prof. David Atienza (ELG 131) Laboratoire des systèmes embarqués Tél / 1132 Conseiller d'études 3 ème année Bachelor Prof. Juan Mosig (ELB 041) Laboratoire d électromagnétisme et d acoustique Tél / 2669 Conseiller d études cycle Master Prof. Pierre Vandergheynst (ELE 235) Laboratoire de traitement des signaux 2 Tél / 2601 Projets de Master Prof. Alfred Rufer (ELD 139) Laboratoire d électronique industrielle Tél / 2628 Responsable passerelle HES M. Philippe Gay-Balmaz (ELB 111) Tél Coordinateur des stages M. Philippe Gay-Balmaz (ELB 111) Tél Responsable des thèses de doctorat de la section Prof. Juan Mosig (ELB 041) Laboratoire d électromagnétisme et d acoustique Tél / 2669 Délégué à la mobilité M. Basile Kawkabani (ELG 033) Laboratoire des machines électriques Tél Adresse Internet :
19 EPFL - SECTION DE GENIE ELECTRIQUE ET ELECTRONIQUE OBJECTIFS DE LA FORMATION DES INGENIEURS EN GENIE ELECTRIQUE ET ELECTRONIQUE DE L EPFL Connaissances La formation est centrée sur la conception et le développement à plusieurs niveaux (composants, systèmes réseaux). Elle vise à conférer aux étudiants : un savoir polytechnique (culture générale technique large et solide) un savoir apprendre (méthodologie, adaptabilité) un savoir-faire professionnel (compétences spécifiques) Elle contribue également au développement d'une personnalité dynamique (esprit d'entreprise, responsabilité, créativité) et humaniste (éthique professionnelle, honnêteté intellectuelle). Méthodologie La méthodologie est axée sur le développement de la capacité à aborder, maîtriser, puis résoudre les problèmes techniques relevant des domaines des télécommunications, de l'électronique et de l'électricité en général. Diverses approches sont enseignées et exercées dans une optique souvent orientée vers la notion de systèmes : l'analyse la modélisation la simulation la synthèse la conception l'expérimentation De façon à assurer l'ensemble des objectifs, une place importante est réservée aux laboratoires et aux projets techniques, dont les sujets sont définis de telle sorte que l'étudiant puisse développer tous les aspects de la formation professionnelle. Un programme d'enseignement en Sciences humaines et sociales SHS vise à aiguiser l'esprit critique et susciter des espaces de dialogue et de réflexion à propos de tout ce que les hommes imaginent, pensent et font.
21 EPFL - SECTION DE GENIE ELECTRIQUE ET ELECTRONIQUE INFORMATIONS ET CONSEILS SUR LE PLAN D'ETUDES DES INGENIEURS EN GENIE ELECTRIQUE ET ELECTRONIQUE DE L' EPFL 1. Introduction Le plan d'études de la Section de génie électrique et électronique (SEL) traduit la volonté de la section de donner à ses étudiants une culture générale technique large et solide, en particulier dans les domaines des télécommunications, de l électronique, du génie électrique en général. Le profil de l'ingénieur formé dans la Section de génie électrique et électronique à l'epfl est centré sur la conception et le développement aux niveaux composants, systèmes et réseaux; il est polyvalent, donc multidisciplinaire. Enfin, il se caractérise par un bon équilibre entre théorie et pratique. Le plan d'études est divisé en un cycle propédeutique, un cycle Bachelor et un cycle Master. Le cycle propédeutique est essentiellement consacré à l'acquisition de connaissances dans les sciences de base de l'ingénieur. Il comprend également l enseignement de base de l électricité et de l'électronique ainsi que des cours SHS (Sciences Humaines et Sociales). Le cycle propédeutique est sanctionné par un examen propédeutique dont la réussite se traduit par l acquisition de 60 crédits ECTS (European Credit Transfert System). Les enseignements du cycle Bachelor sont répartis entre les deuxième et troisième années et correspondent à un total de 120 ECTS. La deuxième année est consacrée au renforcement des connaissances dans les sciences de base de l ingénieur ainsi qu aux enseignements fondamentaux en électricité. Une place importante est réservée aux travaux pratiques en laboratoire. Dès la troisième année, la formation devient plus technique et prend la forme d'une préparation spécifique au métier d'ingénieur. Les étudiants ont alors la possibilité de commencer à définir un plan d'études en fonction de leurs intérêts. Le cycle Master s étend sur deux semestres (60 crédits ECTS). Au cours de ce cycle, les étudiants ont la possibilité de définir un plan d études sur mesure en fonction de leurs intérêts et de leurs aspirations futures. La formation polytechnique qui leur est proposée, conjuguée à une éventuelle spécialisation, doit leur permettre dans le cadre de leur futur emploi de contribuer à l innovation scientifique et technologique de tout système électrique et électronique véhiculant information et énergie. Au cours de ce cycle, l'étudiant acquiert également les connaissances théoriques et pratiques indispensables pour diriger et mener à bien des projets de recherche et de développement. Le cycle Master peut-être complété par un Mineur d une valeur de 30 crédits ECTS. Ce complément permet de compéter sa formation en acquérant des connaissances dans des domaines transdisciplinaires, tel celui des technologies spatiales par exemple. Le cycle Master (avec ou sans mineur) est complété par un projet de master (PDM) d une durée de 4 mois (30 crédits La cohérence de ce plan d'études est assurée par des règles du jeu bien définies, règles qui guident l'étudiant durant ses études : Les connaissances centrales à la profession d'ingénieur électricien sont regroupées dans les enseignements du cycle Bachelor ainsi que dans les cours de base du cycle master. Les connaissances liées à une spécialisation ou à l'approfondissement d'un domaine sont regroupées dans les cours d approfondissement du cycle Master. L'offre de cours à option est environ quatre fois supérieure au nombre minimum de cours que l'étudiant doit suivre, ce qui permet à ce dernier de s'orienter en fonction de ses intérêts. Une large place est consacrée aux travaux pratiques en laboratoire et aux projets de semestre, qui mettent les étudiants en contact avec la réalité technique et leur permettent de développer leur créativité et leur esprit d'initiative.
22 Chaque étudiant doit suivre un programme d'enseignement en Sciences humaines et sociales SHS visant à aiguiser l'esprit critique et susciter des espaces de dialogue et de réflexion à propos de tout ce que les hommes imaginent, pensent et font. Ce programme propose une vingtaine de branches dont l'enseignement est assuré par des spécialistes appartenant à l'une ou l'autre des institutions partenaires En cours de semestre, l'étudiant évalue lui-même la progression de ses études et son degré d'assimilation par la résolution d'exercices et la réalisation de travaux personnels. A cet effet, un contrôle continu payant, communiqué aux étudiants au début de chaque semestre, peut être institué par chaque enseignant. Des examens situés à la fin de la première année d'études (examen propédeutique) ainsi que les résultats obtenus aux branches théoriques et pratiques des cycles Bachelor et Master (cours, labos et projets), constituent les étapes d'une promotion qui conduit au titre d'ingénieur électricien. Pour faciliter l'organisation personnelle des études et la résolution de problèmes particuliers, chaque volée d'étudiants est suivie pendant les 4 années d'études normales par le même enseignant jouant le rôle de conseiller d'études. 2. Cycle propédeutique Les études comportent un ensemble de branches obligatoires visant à donner une formation générale, indispensable à tout ingénieur électricien : cours de base en mathématiques, physique et informatique, fondements du génie électrique. Cet enseignement doit permettre à tout étudiant terminant son année propédeutique avec succès de disposer des bases théoriques suffisantes pour aborder le cycle Bachelor dans lequel des branches techniques plus spécifiques apparaîtront. Le cours d'électrotechnique de première année comprend d'emblée une part importante de travail pratique individuel en laboratoire qui permet à l'étudiant de mettre en œuvre et d'expérimenter luimême les lois fondamentales de l'électricité. L année propédeutique est sanctionnée par un examen propédeutique dont la réussite se traduit par l acquisition de 60 crédits ECTS en une fois. La possibilité de changer de section au sein de la Faculté des sciences et techniques de l'ingénieur (STI) sans aucune forme d'examen supplémentaire est offerte à tous les étudiants ayant réussi l'examen propédeutique. 3. Cycle Bachelor de l étudiant en Génie électrique et électronique Les enseignements du cycle Bachelor sont répartis entre la deuxième et la troisième année et correspondent à un total de 120 ECTS. La deuxième année est consacrée au renforcement des connaissances dans les sciences de base de l ingénieur (Bloc «Sciences de base» d une valeur de 26 ECTS) ainsi qu aux enseignements fondamentaux en électricité (Bloc «Matières spécifiques» d une valeur de 30 ECTS). Dans ce dernier bloc, une place importante est réservée aux travaux pratiques en laboratoire (11 ECTS). La deuxième année telle qu elle est proposée correspond à un total de 56 crédits sans compter les crédits associés aux branches SHS. Dès la troisième année, la formation devient plus technique et prend la forme d'une préparation spécifique au métier d'ingénieur. Les étudiants ont alors la possibilité de commencer à définir un plan d'études sur mesure, en fonction de leurs intérêts et de leurs aspirations futures. Trois grandes orientations leur sont proposées : Technologie de l information (10 ECTS), Electronique et microélectronique (10 ECTS) et Conversion de puissance et systèmes (10 ECTS). Deux des trois orientations doivent être impérativement choisies, constituant le bloc «Orientations» d une valeur de 20 ECTS. Dix crédits supplémentaires doivent être acquis de façon indépendante par réussite individuelle dans des branches appartenant à l orientation restante et/ou à un ensemble de cours à option. Hormis les 30 ECTS répartis entre le bloc «Orientations» et le groupe «Option», tous les étudiants doivent suivre les cours rassemblés dans un bloc appelé «Tronc commun» d une valeur de 26 ECTS. Ce bloc regroupe des matières utiles à tout étudiant ingénieur électricien quelle que soit sa spécialisation. En outre, il laisse une large place aux branches pratiques (15 ECTS) dont un projet de 6 ème semestre de 7 ECTS. La troisième année, telle qu elle est proposée, correspond à un total de 56 crédits sans compter les crédits associés aux branches SHS.

References: art. 3
 Art. 1
 Art. 2
 Art. 3
 Art. 4
 art. 6
 art. 6
 Art. 5
 art. 6
 Art. 6
 Art. 7
 Art. 8
 art. 31
 Art. 9
 Art. 10
 Art. 11
 art. 31
 Art. 12
 Art. 13
 Art. 14
 Art. 15
 Art. 16
 art. 3
 Art. 1
 Art. 2
 art. 8
 art. 6
 Art. 3
 Art. 4
 Art. 5
 Art. 6
 Art. 7
 art. 6
 Art. 8
 Art. 9
 Art. 10
 Art. 11
 Art. 12
 Art. 13
 Art. 14
 art. 13
 Art. 15
 art. 26
 Art. 16
 Art. 17
 Art. 18
 Art. 19
 Art. 20
 art. 63
 art. 10
 Art. 22
 Art. 23
 Art. 24
 Art. 25
 art. 30
 Art. 26
 art. 30
 Art. 27
 Art. 29
 art. 6
 Art. 30
 Art. 31
 Art. 32
 Art. 33
 Art. 34
 Art. 35
 Art. 36
 Art. 37
 art. 31
 Art. 38
 art. 3
 art. 2
 art. 5
 art. 11
 art. 7
 art. 5