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Timestamp: 2017-07-21 20:38:50+00:00

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Archives numériques de la Révolution française: Tome 40 : Du 15 au 30 mars 1792 - page 783
Granet, dépoté du Var. — 1792. — Bemande une séance extraordinaire du soir pour le rapport sur l'organisation des troupes de la marine (t. XL, p. 143).
Grangeneuve, député de la Gironde. — 1792. — Parle sur les affaires d'Avignon (t. XL, p. 20), (p. 53); — sur les troubles d'Arles (p. 84), (p. 164); — sur des plaintes contre le ministre des contributions publiques (p. 185) ; — sur le séquestre des biens des émigrés (p. 353), (p. 386); — sur les relations avec les puissances étrangères (p. 533),
Grasse (Commune de). Adresse des notaires (20mars 1192, t. XL, p. 174).
Grave (de), ministre de la guerre. Assure l'Assemblée de son zèle et de son dévouement (26 mars 1792, t. XL, p. 496). — Voir Ministre de la guerre:
<*ray (Commune de). Troubles. Annonce d'une rixe survenue entre le 12e régiment de cavalerie et le 2e bataillon des volontaires nationaux du Boubs (19 mars 1792, t. XL, p. 162).
Gréan, député de l'Yonne. — 1792. — Obtient un congé (t. XL, p. 56).
Grisart demande la nomination de commissaires pour recevoir ses comptes comme économe-séquestre de plusieurs abbayes (20 mars 1792, t. XL, p. 173).
Groignaro, ingénieur général des mines: Biscussion du projet à', décret concernant sa réclamation : Rouyer, Chéron-La-Bruyère, Belacroix (15 mars 1792, t. XL, p. 31 et suiv.); — Rouyer, Belacroix, Forfait, Mathieu Bumas, Cambon, Delacroix (19 mars, p. 141 et surv.)'; — rejet (ibid., p. 142).
Guadeloupe. Le ministre de la marine envoie des arrêtés d'après lesquels l'Assemblée coloniale a nommé 6 députés à un congrès chargé de travailler au plan d'un régime uniforme pour les Iles-du-Vent (27 mars 1792, t. XL, p. 544). Adresse de l'Assemblée coloniale (29 mars, p. 680).
Guadet, député de la Gironde. — 1792. — Parle sur les affaires d'Avignon (t. XL, p. 53 et suiv.); — sur l'ajournement du projet de décret relatif à l'état civil des citoyens (p. 74 et suiv.); — sur les troubles des colonies (p. 86) ; — sur les ordres militaires et religieux supprimés (p. 89) ; — sur les affaires de Saint-Bomingue (p. 405 et suiv.), (p. 412 et suiv.), (p. 454); — sur une avance de fonds à faire à la maison de secours (p. 712).
Guerre (Bépartement de la). 1° Fonds et dépenses. Etat des dépenses ordonnées jusqu'au 15 mars sur le fonds de 20 millions (20 mars 1792, t. XL, p. 183)
2* Fonctionnaires publics. Rapport sur les pensions à leur accorder (23 mars 1792, t. XL. p. 395) ; — deuxième lecture (30 mars, p. 700).
Guesdon, député des notaires de Nantes. Bemande à être admis à la barre (15 mars 1792, t. XL, p. 7). — Admis, il présente une adresse relative à la liquidation des offices des notaires de Nantes et une autre adresse relative^ aux qualités nécessaires pour être admis aux fonctions du notariat (ibid. p. 23).
Guiraut, membre du bureau de consultation des arts et métiers. Bemande audience (27 mars 1792, t. XL, p. 533). — Admis, il présente un logoscope ou machine à régler l'ordre de la parole (ibid. p. 544). — Motion de Rimme relative à l'exécution définitive du décret du 29 janvier 1792 qui lui accorde une tribune pour lui faciliter l'exercice de l'art logotachigraphique (ibid. p. 544 et suiv.) ; — Adoption (ibid. p. 545).
Gbyton-Morveau, député de la Côte-d'Or. — 1792. — Propose de discuter le projet de décret sur le maximum de la contribution foncière pour 1792 (t. XL, p. 697). — Parle sur la question de l'aliénation des forêts nationales (p. 709).
Hanotin, l'un des commissaires du département des Ardennes. Mention honorable de son discours aux aspirants au corps du génie (28 mars 1792, t. XL, p. 561).
Haussmann, député de Seine-et-Oise. — 1792. — Parle sur les banques (t. XL, p. 460).
§ 1er Gendarmerie employée près la Haute-Cour.
§ 2. Grands-procurateurs de la nation.
§ 3. Dépenses.
§ 4. Commissaire du roi près la Haute-Cour.
§ f". Gendarmerie employée près la Haute-Cour.
Rapport par Oudot sur l'indemnité due aux gendarmes de service à la Haute-Cour (18 mars 1792, t. XL, p. 98 et suiv.);— projet de décret (ibid. p. 99).
§ 2. Grands procurateurs de la nation. Posent diverses questions au sujet de Belessart (22 mars 1692, t. XL, p. 358).
§ 3. Dépenses. Bemande du district d'Orléans au sujet de l'acquittement des dépenses de la maison de justice (23 mars 1792, t. XL, p. 432) ; — renvoi au comité de l'ordinaire des finances (ibid.).
§ 4. Commissaire du roi près la Haute-Cour. Bemande un secrétaire-commis pour l'aider dans ses travaux (28 mars 1792, t. XL, p. 626) ; — renvoi au comité des décrets (ibid.).
Haute-Cour nationale. — Voir Assemblée nationale législative, § 4.
Hautraye, officier de marine. Bemande à être admis à la barre (15 mars 1792, t. XL, p. 21). — Admis, il demande la modification du décret du 15 mai 1791 sur l'organisation de la marine (ibid, p. 30).
Havre (Commune du). Pétition concernant les contributions (27 mars 1792. t. XL, p. 545).
Hébert (Louis), député de l'Eure. — 1792. —■ Parle sur l'habillement des volontaires nationaux (t. XL, p. 667).
Hébert offre de vendre à la nation 40 ou 60,000 fusils (30 mars 1792, t. XL, p. 696).
Hédouin. Ancien officier, capitaine de la garde nationale de Reims. Présente des pétitions (25 mars 1792, t. XL, p. 482).
Hennequin, député de l'Allier. — 1792. — Fait ia deuxième lecture du projet de décret concernant les ci-devant procureurs aux Chambres des comptes et Cour des aides de Rouen (t. XL, p. 31). — Fait un rapport sur la liquidation des officiers ministériels de la ci-devant sénéchaussée de Beaujolais (p. 41). Soumet à la discussion son rapport sur les pensions accordées sur la Caisse des invalides de la marine (p. 161). — Fait la deuxième lecture de son rapport

References: § 1

§ 2

§ 3

§ 4

§ 2

§ 3

§ 4
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