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French Revolution Digital Archive: Tome 24 : Du 10 mars au 12 avril 1791 - page 769
Tome 24 : Du 10 mars au 12 avril 1791 » page 769
d'Angély), Yoidel, Alexandre de Lameth, de Cazalès, Le Chapelier (ibid. p. 213 et suiv.); — art. 1er modifié par Le Chapelier : Pétion (ibid. p. 218 et suiv.);
—	adoption (ibid. p. 219); — art. 2 : Robespierre, un membre (ibid.); — art. 3 : adoption (ibid.) ; —art. 4 : Tuaut de la Bouverie (ibid.); — adoption (ibid.); — art. 5 : adoption (ibid.) ; — art. 6 : retrait, après demande de renvoi au code pénal formulée par Lanjui-nais (ibid.); — art. 7 devenant l'art. 6 : adoption (ibid.) ; — lettre de la municipalité de Douai relative aux troubles (21 mars, p. 236) ; — débat : Mou-gins, Treillxard, Voidel, Regnaud (de Saint-Jean-d1 Angély), Bouche, Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély), Le Chapelier (ibid.); — renvoi au pouvoir exécutif (ibid.) ; — communication par le président de trois
Ëièces : 1° lettre des administrateurs du district de ouai; 2® lettre du doyen d'âge, présidant provisoirement l'assemblée électorale du département du Nord ; 3° extrait du procès-verbal de l'assemblée électorale du département du Nord (ibid. p. 253 et suiv.);
—	présentation par Merlin d'un projet de décret (ibid. p. 254 et suiv.); — discussion : Martineau, Robespierre, Dupont, d'Estourmel, Merlin, d'Estourmel, Treilhard, Foucault, Merlin (ibid. p. 255 et suiv.);
—	projet de décret présenté par Merlin (22 mars, p. 257 et suiv.) ; —discussion : Andrieu, Lanjuinais, Merlin, Martineau, de Liancourt (ibid. p. 258) ; — ordre du jour (ibid.); — lettre des membres du directoire du département du Nord annonçant qu'ils convoqueront l'assemblée électorale, non dans la ville de Douai, mais dans celle de Lille (22 mars, p. 280).
Rapport par Muguet sur les troubles du Méconnais en juillet et août 1789 (22 mars, p. 287 et suiv.); — projet de décret (ibid. p. 288); — discussion : Murinais, Dufraisse-Duchey (ibid.) ; — adoption (ibid.) ;
—	article additionnel proposé par Folleville (ibid.);
Compte rendu par Roussillon de troubles survenus à Toulouse (29 mars, p. 452 et suiv.); — renvoi aux comités des rapports et des recherches réunis (ibid. p. 453).
Projet de décret présenté par Voidel au sujet des troubles d'Aix (2 avril, p. 503) ; — discussion : Bouche, d'André, Voidel, Bouche, d'André, Mougins, de Sinéty (ibid. et p. suiv.) ; —adoption du projetamendé (ibid. p. 505).
Rapport par de Broglie sur les troubles de Toulouse (2 avril, p. 516 et suiv.); — projet de décret ibid. p. 520) ; — discussion : Roussillon, de Cazalès, Roussillon, Robespierre (ibid.); — adoption (ibid.).
Rapport par Alquier sur les troubles de Nîmes et d'Uzès (ibid. p. 521 et suiv.) ; — projet de décret (ibid. p. 522); — discussion : Bouche, Legrand, de Virieu, Robespierre, Millet de Mureau, Alquier, Leyris d'Es-ponchez, Alquier, un membre, Murinais, un membre, Alquier, Gaultier-Biauzat, Alquier, Gaultier-Biauzat, Loys, Murinais, Alquier, de Virieu (ibid. et p. suiv.);
—	adoption (ibid. p. 524).
Rapport par de Broglie sur des troubles dans le Bas-Rhin (4avril, p. 547 et suiv.); — projets de décrets (ibid. p. 553 et suiv.) ; — protestation de Montlo-sier (ibid. p. 554) ; — Prieur demande son rappel à l'ordre (ibid.); — Chabroud s'y oppose (ibid.); — adoption des projets de décrets (ibid.); — nouvelle protestation de Montlosier (ibid.).
Présentation par Alquier d'un projet de décret tendant à ne pas comprendre le sieur Piquet dans le décret qui ordonne l'arrestation des officiers municipaux de la ville de Douai (11 avril, p. 694 et suiv.);
—	adoption (ibid. p. 695).
Rapport par Morin sur les troubles de Saint-Chi-nian dans l'Hérault(12avril, p. 729 et suiv.); — projet de décret (ibid. p. 734) ; — adoption (ibid.).
Tuaut de La Bouverie, député du tiers état de la sénéchaussée de Ploerm 1. Parle sur le Trésor public (t. XXIV, p. 13), — sur les successions (p. 50), —
—	sur les corps administratifs (p. 78), — sur les troubles de Douai (p. 219), — sur la régence (p. 279), — sur la garde du roi mineur (p. 376), (p. 389), —sur
fin de la tarle alphabétique
la résidence dos fonctionnaires publics (p. 435), — sur une visite à deux prisonniers (p. 477), — sur une prétendue députation ae Saint-Domingue (p. 490), — sur l'intervention du Président dans la discussiou sur les successions (p. 542).
Universités. Le Chapelier communique une lettre du président du directoire du département de Paris (La Rochefoucauld), accompagnée d'un projet de décret relatif à la nomination du recteur de l'université de Paris, au mode de remplacement des professeurs et à, l'obligation du serment pour les professeurs 22 mars 1791, t. XXIV,p. 280 et suiv.);— adoption (ibid. p. 281) ; — un membre demande l'extension do ce décret aux autres universités (ibid.) ; — renvoi de cette motion, sur la demande de Treilhard, au comité ecclésiastique (ibid.).
Vaudreuil (De), député de la noblesse de la sénéchaussée de Castelnaudary. Parle sur les successions (t. XXIV, p. 599).
Vernier, député du tiers état du bailliage d'Aval en Franche-Comté. Parle sur les invalides (t. XXIV, p. 324), — sur la pension de la fille du capitaine Thurot (p. 634). — Secrétaire (p. 682). — Parle sur les dettes des pays d'Etats (p. 717).
Vieillard, député du tiers état du bailliage de Cou-tances. Parle sur les successions (t. XXIV, p. 50), (p. 499 et suiv.), (p. 501), — sur les postes (p. 502),
—	sur les successions (p. 505). — Présente, au nom du comité de judicature, un décret sur le remboursement des offices ministériels (p. 688).
Virieu (De), député de la noblesse du Dauphiné. Parle sur le Clermontois (t. XXIV, p. 127), — sur les troubles de Nîmes et d'Uzès (p. 522), (p. 524), — sur les demandes de congé (p. 541).
Vismes (De), député du tiers état du bailliage de Ver-mandois. Parle sur le Clermontois (t. XXIV, p. 109 et suiv.). — Présente un projet de décret sur les biens ci-devant domaniaux (p. 409).
Voidel, député du tiers état du bailliage de Sarregue-mines. Fait une motion sur les prestations de serment (t. XXIV, p. 52). — Parle sur une demande de pension do Latude (p. 53), — sur une pétition (p. 193), — sur les troubles de Douai (p. 216), (p. 236), — sur la régence (p. 264), — sur le congé de l'abbé Goulard (p. 289), — sur la régence (p. 305),
—	sur l'absence motivée du maréchal de Broglie (p. 326), — sur la garde du roi mineur (p. 376), — sur une' visite à deux prisonniers (p. 477), (p. 478).
—	Présente un projet de décret sur les troubles d'Aix (p. 503).
Washington (Général). Lettre de remerciements qu'il écrit au Président de l'Assemblée nationale au sujet du décret rendu le 11 juin 1790 en l'honneur de Franklin (t. XXIV, p. 387 et suiv.).
Wimpfen (De), député de la noblesse du bailliage de Caen. Fait un rapport sur le remboursement des char • ges, offices et emplois militaires (t. XXIV, p. 157 et suiv.).
et analytique du tome xxiv.
Paris. — Société d'imprimerie Paul Dcpont, 41, rue J.-J.-Rousseau (Cl.) 70.7.86.

References: art. 1
 art. 2
 art. 3
 art. 5
 art. 6
 art. 7