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Timestamp: 2020-07-07 10:26:21+00:00

Document:
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 8e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2000 [2000 DFAE 7]
Vu le projet de délibération, en date du 17 janvier 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 8e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année 1999 ;
Article premier.- Une subvention de 20.000 F est attribuée à l'association "Le village Royal", 25, rue Royale (8e), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 1999 (C00134).
Art. 2.- Une subvention de 98.000 F est attribuée à l'association des commerçants du Comité Royale, 10, place de la Concorde (8e), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 1999 (C00026).
Art. 3.- Une subvention de 55.000 F est attribuée au Comité des commerçants du quartier de la Madeleine, 19, place de la Madeleine (8e), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 1999 (C00159).
Art. 4.- Une subvention de 80.000 F est attribuée au Comité Montaigne, 14, rue de Marignan (8e), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 1999 (C00019).
Art. 5.- Une subvention de 45.000 F est attribuée au Comité Marbeuf, 17, rue Marbeuf (8e), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 1999 (C00248).
Art. 6.- Une subvention de 60.000 F est attribuée au Comité du faubourg Saint-Honoré, 24, rue du Faubourg-Saint-Honoré (8e), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 1999 (C00177).
Art. 7.- Une subvention de 78.000 F est attribuée au Comité des Champs-Elysées, 36, rue Beaujon (8e), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 1999 (C00030).
Art. 8.- Une subvention de 27.000 F est attribuée à l'Association des commerçants et artisans de la rue Washington, 22, rue Washington (8e), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 1999 (C00097).
Art. 9.- Une subvention de 27.000 F est attribuée à l'Association des commerçants Treilhard-Europe-Corvetto, 6, rue Treilhard (8e), pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 1999 (C00014).
Art. 10.- Les dépenses correspondantes, d'un montant total de 490.000 F, seront imputées à l'article 6574, rubrique 94, ligne P002 : "Associations des commerçants pour les illuminations", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.

References: Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10
 l'article 6574