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Timestamp: 2019-05-27 13:52:49+00:00

Document:
Décision IdF n° 2019-15 DS DR du 7 mars 2019 (BOPE n° 2019-22) | Bulletin officiel de Pôle emploi
Décision IdF n° 2019-15 DS DR du 7 mars 2019
Délégation de signature du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France au sein de la direction régionale
Bulletin officiel de Pôle emploi n° 2019-22 du 12 mars 2019 (1, 47 Mo)
Vu le code du travail, notamment ses articles L. 5312-1, L. 5312-2, L. 5312-5, L. 5312-6, L.5312-8, L.5312-9, L.5312-10, L.5312-13, R. 5312-4 à R. 5312-6, R. 5312-19 et R. 5312-23 à R. 5312-26,
Article 1 – Correspondances
§ 1 Délégation permanente de signature est donnée aux personnes désignées au § 2 du présent article, à l’effet de signer, au nom du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France dans la limite de leurs attributions :
les correspondances se rapportant aux activités du service, y compris les instructions et notes à destination du réseau de Pôle emploi Ile-de-France et des correspondances avec ses partenaires institutionnels.
madame Catherine Adnot-Mallet, directrice régionale adjointe en charge de la stratégie, et des relations extérieures
§ 3 Délégation permanente de signature est donnée aux personnes désignées au § 4 du présent article, à l’effet de signer, au nom du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France dans la limite de leurs attributions les correspondances se rapportant aux activités du service, à l’exclusion des instructions et notes à destination du réseau de Pôle emploi Ile-de-France et des correspondances avec ses partenaires institutionnels.
§ 4 Bénéficient de la délégation visée au § 3 du présent article :
monsieur Guillaume Koning, directeur de la production régionale
madame Séverine Broilliard-Cazot, directrice des instances paritaires, interventions et médiation
madame Marianne Cazalet, directrice en charge des relations sociales et de l’accompagnement des projets
madame Sophie Damolida, directrice en charge de la sécurité des personnes et des biens et de la qualité de vie au travail à compter du 11 03 2019
madame Marie Jost, directrice du lab île de france
madame Sophie Legal, responsable de service budget
madame Florence Pottier, directrice adjointe de la plateforme services@distance
madame Blandine Plard, directrice de la plateforme contentieux et incidents de paiement
monsieur Philippe Deron, directeur adjoint de la plateforme contentieux et incidents de paiement
madame Caroline Rubio, responsable de service demandeurs d’emploi, entreprise et orientation
madame Agnès Manzanaro, responsable de service pilotage
madame Nathalie Augustyniak, responsable du service pilotage de la performance sociale
madame Dominique Bouzonvilliers, responsable du service accompagnement des managers
madame Céline Laugaro, responsable du service accompagnements des projets
monsieur Denis Hermouet responsable du service prévention et lutte contre les fraudes
monsieur Stephan Joly, responsable de service maitrise des risques et contrôle interne
monsieur Patrick Bautista, responsable de service appui applicatifs et réglementaire
monsieur Laurent Pfeiffer, responsable de service méthode, organisation et qualité
madame Angélique Mayet, responsable de service stratégie et innovation
monsieur Philippe Voisinne, responsable de service communication externe
monsieur Stéphane Tresca, responsable de service immobilier
monsieur Christophe Wozczynski, responsable de service formation
madame Catherine Alaguillaume, responsable de service administration du personnel et paie
monsieur Gaêl Milet, responsable de service emplois et carrières
monsieur Mario Triolo, responsable de service relations sociales
madame Séverine Deschamps, responsable de service conditions de travail
monsieur Freddy Janky responsable du service sécurité des personnes et des biens
madame Anabelle de Carvalho, responsable de service investigations
Article 2 – Congés, autorisations d’absence et ordres de mission
§ 1 Délégation permanente de signature est donnée aux personnes désignées au § 2 du présent article, à l’effet de signer, au nom du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France, dans la limite de leurs attributions :
en matière de gestion des ressources humaines, les congés et autorisations d’absence sans incidence sur le traitement des agents placés sous leur autorité ainsi que les décisions leur accordant des primes et indemnités.
les ordres de mission des agents placés sous leur autorité et autorisations d’utiliser un véhicule, à l’exception des ordres de mission et autorisations d’utiliser un véhicule se rapportant à des déplacements dans les départements d’outre-mer et à l’étranger.
madame Catherine Adnot-Mallet, directrice régionale adjointe en charge de la stratégie et des relations extérieures
monsieur Jean-Baptiste Barde, directeur en charge de la sécurité des personnes et des biens et de la qualité de vie au travail jusqu’au 10 03 2019
madame Sandrine Hervé, directrice du partenariat et des relations extérieures,
§ 3 En cas d’absence ou d’empêchement des personnes visées au § 2 du présent article, bénéficient à titre temporaire des délégations visées § 1 du présent article :
monsieur Philippe Gouzer, responsable du pôle siège
madame Brigitte Chochoy, responsable du pôle logistique technologie information
monsieur Patrick Bittel, responsable du pôle FilDirect
madame Jacqueline Bursac, responsable du pôle approvisionnement, notes de frais
madame Karine Desnoyers, responsable du pôle trésorerie et prestations
madame Dominique Pagnon, responsable ad interim du Pôle Reporting et responsable ad interim du pôle Comptabilité-Fonctionnement
monsieur David Naulet, responsable d’équipe en plateforme de la plateforme contentieux et incidents de paiement
madame Lydia Sittler, responsable d’équipe en plateforme de la plateforme contentieux et incidents de paiement
madame Anne Fragnon, responsable du pôle applicatifs
madame Corinne Noel, responsable du pôle réglementaire
madame Patricia Touzet, responsable du pôle offre de services aux demandeurs d’emploi et orientation
madame Sandrine Rodriguez, responsable du pôle offre de services aux entreprises
monsieur Charles Noguera, responsable du pôle habilitations
monsieur Amar Benaissa, responsable du pôle conception
monsieur Jeremy Dolle responsable d’équipe emploi et carrière
madame Nathalie Heller Barthomeuf, responsable d’équipe formation
à l’effet de signer, au nom du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France, dans la limite de leurs attributions et en matière d’achat de fournitures et services :
§ 2 Délégation permanente de signature est donnée aux personnes désignées au présent § 2, à l’effet de signer, au nom du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France dans la limite de leurs attributions et en matière d’achat de fournitures et services :
à l’effet de signer, au nom du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France, en matière d’achat de fournitures et services, les bons de commande d’un montant inférieur à 10 000 euros HT.
à l’effet de signer, au nom du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France dans la limite de leurs attributions :
madame Marjorie Nguyen, directrice administrative et financière
à l’effet de signer, au nom du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France, dans la limite de leurs attributions :
monsieur Patrick Bittel, responsable de pôle fil direct
à l’effet de signer, au nom du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France, les bons de commande émis dans le cadre d’un marché et accord-cadre de travaux d’un montant inférieur à 10 000 euros HT.
les baux, que Pôle emploi y ait qualité de preneur ou de bailleur
aux fins d’exécution du service public de l’emploi, au nom du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France à l’effet de signer les contrats de portée régionale de partenariat, de subvention ou de vente de services d’insertion, reclassement ou promotion professionnels, à l’exclusion des conventions de gestion prévues à l’article L. 5424-2 du code du travail.
à l’effet de, au nom du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France, dans la limite de leurs attributions :
dans le cadre de la politique générale de recrutement de Pôle emploi, signer les documents et actes utiles au recrutement des agents nécessaires au fonctionnement de la direction régionale, à l’exception des cadres dirigeants et cadres supérieurs visés aux articles 1er, 1.2 et 4, § 2 de la convention collective nationale de Pôle emploi,
à l’effet de, au nom du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France, dans la limite de ses attributions :
prendre les décisions octroyant la protection fonctionnelle de Pôle emploi,
Article 8 – Recouvrement des autres ressources
§ 1 Délégation permanente de signature est donnée aux personnes désignées au § 2 du présent article à l’effet de signer, au nom du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France aux fins d’exécution du service public de l’emploi et dans la limite de leurs attributions :
§ 3 En cas d’absence ou d’empêchement des personnes désignées au § 2 du présent article, bénéficient de la même délégation, à titre temporaire :
§ 2 Contraintes délivrées dans le cadre de l’article L. 1235-4 du code du travail
§ 1 Délais de remboursement :
pour, au nom du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France :
1) dans les conditions et limites fixées par les accords d’assurance chômage et les instructions y afférentes, statuer sur les demandes de délais de paiement des prestations d’assurance chômage en trop versées, sans limite de délai.
2) dans les conditions et limites fixées par les textes législatifs, réglementaires et conventionnels en vigueur et les instructions y afférentes, statuer sur les demandes de délais de paiement des prestations en trop versées par Pôle emploi pour son propre compte, pour le compte de l’Etat, ou des employeurs mentionnés à l’article L. 5424-1 du code du travail ayant conclu avec Pôle emploi une convention de gestion, sans limite de délai.
En cas d’absence ou d’empêchement de ces personnes, bénéficient de la même délégation, dans la limite de 36 mois et à titre temporaire :
§ 2 Remise de dette
pour, au nom du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France dans les conditions et limites fixées par les textes législatifs, réglementaires et conventionnels en vigueur et les instructions y afférentes, statuer sur les demandes de remise des prestations en trop versées par Pôle emploi pour son propre compte, pour le compte de l’Etat, ou des employeurs mentionnés à l’article L. 5424-1 du code du travail ayant conclu avec Pôle emploi une convention de gestion, quel que soit le montant de ces prestations.
pour, au nom du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France dans les conditions et limites fixées par les textes législatifs, réglementaires et conventionnels en vigueur et les instructions y afférentes, statuer sur les demandes de remise des prestations en trop versées par Pôle emploi pour son propre compte, pour le compte de l’Etat ou des employeurs mentionnés à l’article L. 5424-1 du code du travail ayant conclu avec Pôle emploi une convention de gestion, lorsque le montant de ces prestations est inférieur à 2000 euros.
En cas d’absence ou d’empêchement de cette personne, bénéficient de la même délégation, à titre temporaire :
§ 3 Admission en non-valeur
pour, au nom du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France dans les conditions et limites fixées par les textes législatifs, réglementaires et conventionnels en vigueur et les instructions y afférentes, statuer sur les demandes d’admission en non valeur des prestations en trop versées par Pôle emploi pour son propre compte, pour le compte de l’Etat ou des employeurs mentionnés à l’article L. 5424-1 du code du travail ayant conclu avec Pôle emploi une convention de gestion, irrécouvrables ou non recouvrées, quel que soit le montant de ces prestations.
pour, au nom du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France dans les conditions et limites fixées par les textes législatifs, réglementaires et conventionnels en vigueur et les instructions y afférentes, statuer sur les demandes d’admission en non valeur des prestations en trop versées par Pôle emploi pour son propre compte, pour le compte de l’Etat ou des employeurs mentionnés à l’article L. 5424-1 du code du travail ayant conclu avec Pôle emploi une convention de gestion, lorsque le montant de ces prestations est inférieur à 2000 euros.
Délégation permanente de signature est donnée à
à l’effet de signer, au nom du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France en cas d’absence ou d’empêchement des personnes compétentes au sein des directions territoriales et pour des manquements constatés à compter du 1er janvier 2019, les décisions statuant sur les recours préalables obligatoires formés contre une décision de radiation ou de radiation et de suppression du revenu de remplacement,
madame Margot Cantero, directrice territoriale de l’Essonne
monsieur Bernard Thomas, directeur territorial délégué Essonne Est
monsieur David Cedille, directeur territorial délégué Essonne Ouest
madame Marion Badenes–Lopez, directrice territoriale Hauts de Seine
madame Corinne Purser, directrice territoriale déléguée Hauts-de-Seine Nord
monsieur Kiyenika Mayindu, directeur territorial délégué Hauts-de-Seine Sud
monsieur Nicolas Garnier, directeur territorial Paris
madame Dominique Largaud, directrice territoriale adjointe Paris
madame Anne-Marie Guillorel, directrice territoriale déléguée Paris
monsieur Emmanuel Blanc, directeur territorial délégué Paris
monsieur Xavier Desoblin, directeur territorial délégué Paris
madame Caroline Bacchini, directrice territoriale Seine et Marne
monsieur Philippe Carpentier, directeur territorial délégué Seine-et-Marne Nord
madame Stéphanie le Cam directrice territoriale déléguée Seine-et-Marne Sud
monsieur Bruno Péron, directeur territorial Seine-Saint-Denis
monsieur Fabrice Gaussens, directeur territorial délégué Seine-Saint-Denis Ouest
madame Dominique Bartoli, directrice territoriale déléguée Seine-Saint-Denis Est
madame Catherine Duperoux, directrice territoriale déléguée Seine-Saint-Denis Centre
monsieur Jean-Philippe Delcourt, directeur territorial du Val de Marne
madame Carole Rolland, directrice territoriale déléguée, Val de Marne Est
madame Nathalie Lemaître, directrice territoriale déléguée Val-de-Marne Ouest
monsieur Philippe Campe, directeur territorial des Yvelines
madame Pauline Luciani-Pinzelli, directrice territoriale déléguée Yvelines centre Est
monsieur Olivier Deest, directeur territorial délégué Yvelines grand Ouest
madame Joëlle Casorla, directrice territoriale Val d’Oise
madame Géraldine Drais, directrice territoriale déléguée Val d’Oise Est
monsieur Antonio Alves, directeur territorial délégué Val d’Oise Ouest à compter du 01 04 2019
à l’effet de signer, au nom du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France les décisions sur les recours hiérarchiques formés par les usagers contre les décisions prises par les agents placés sous l’autorité du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France, y compris les décisions ou conventions conclues pour le compte de l’Etat mentionnées à l’article R. 5312-4 du code du travail ou des employeurs mentionnées à l’article L. 5424-1 du même code. »
madame Blandine Plard, directrice de la plateforme contentieux et incidents de paiements
à l’effet de signer, au nom du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France et dans la limite des attributions du service, tout acte nécessaire à agir en justice au nom de Pôle emploi ou d’un tiers que Pôle emploi représente, y compris constituer avocat ou avoué, dans tout litige, tant en demande qu’en défense, devant toute juridiction, à l’exception du Conseil d’Etat et de la Cour de cassation, se rapportant à des décisions de Pôle emploi Ile-de-France ou à des faits ou actes intéressant la direction régionale, à l’exception des litiges visés aux points b-1° à b-4° de l’article 1 de la délibération susvisée n° 2012-21 du 22 mars 2012, que Pôle emploi y soit demandeur ou défendeur, et des litiges concernant plusieurs établissements de Pôle emploi.
à l’effet de signer, au nom du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France et dans la limite de leurs attributions, tout acte nécessaire à agir en justice au nom de Pôle emploi ou d’un tiers que Pôle emploi représente, y compris constituer avocat ou avoué, dans tout litige, tant en demande qu’en défense, devant toute juridiction, à l’exception du conseil d’Etat et de la cour de cassation, se rapportant à des décisions de Pôle emploi Ile-de-France ou à des faits ou actes intéressant la direction régionale, à l’exception des litiges visés aux points b-1° à b-4° de l’article 1 de la délibération susvisée n° 2012-21 du 22 mars 2012, que Pôle emploi y soit demandeur ou défendeur, et des litiges concernant plusieurs établissements de Pôle emploi.
à l’effet de signer, au nom du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France et dans la limite des attributions du service, tout acte nécessaire à agir en justice au nom de Pôle emploi y compris constituer avocat ou avoué, dans tout litige, tant en demande qu’en défense, devant toute juridiction, à l’exception du conseil d’Etat et de la cour de cassation, se rapportant aux ressources humaines de la direction régionale, à l’exception des litiges :
à l’effet de signer, au nom du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France et dans la limite des attributions du service, tout acte nécessaire à agir en justice au nom de Pôle emploi ou d’un tiers que Pôle emploi représente, y compris constituer avocat ou avoué, dans tout litige, tant en demande qu’en défense, devant toute juridiction, à l’exception du conseil d’Etat et de la cour de cassation, se rapportant à des décisions de Pôle emploi Ile-de-France ou à des faits ou actes intéressant la direction régionale, à l’exception des litiges visés aux points b-1° à b-4° de l’article 1 de la délibération susvisée n° 2012-21 du 22 mars 2012, que Pôle emploi y soit demandeur ou défendeur, des litiges concernant plusieurs établissements de Pôle emploi ou mettant en cause les marques et noms de domaines intéressant Pôle emploi.
Délégation permanente de signature est donnée, à l’effet de transiger dans la limite de leurs attributions respectives, au nom du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France ou d’un tiers que Pôle emploi représente, dans les cas se rapportant à leurs décisions ou à des faits ou actes intéressant la direction régionale, prévoyant le versement d’une somme d’un montant total strictement inférieur à 50 000 euros, à l’exception de ceux dans lesquels le directeur général ne peut conclure une transaction qu’après délibération préalable et spéciale du conseil d’administration en application de l’article 3 de la délibération susvisée n° 2012-21 du 22 mars 2012, à :
à l’effet de signer, au nom du directeur régional de Pôle emploi Ile-de-France, aux fins d’exécution du service public de l’emploi et dans la limite de leurs attributions, les décisions par lesquelles les créances restant dues à Pôle emploi autres que celles visées à l’article 8 de la présente décision sont produites au passif des entreprises en procédure collective.
La décision IdF n° 2019-10 DS DR du 12 février 2019 est abrogée.
Fait à Noisy-le-Grand, le 7 mars 2019.

References: § 1
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