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Timestamp: 2018-03-19 16:21:09+00:00

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LIVRE IV LA FONCTION DE SANCTIFICATION DE L’ÉGLISE (834-1253)
PREMIÈRE PARTIE : LES SACREMENTS (840-1165)
Chapitre 1 La célébration du Baptême (850-860)
Chapitre 2 Le ministre du Baptême (861-863)
Chapitre 3 Les personnes à baptiser (864-871)
Chapitre 4 Les parrains (872-874)
Chapitre 5 Preuve et inscription du Baptême conféré (875-878)
Chapitre 1 La célébration de la Confirmation (880-881)
Chapitre 2 Le ministre de la Confirmation (882-888)
Chapitre 3 Les personnes à confirmer (889-891)
Chapitre 4 Les parrains (892-893)
Chapitre 5 Preuve et inscription de la Confirmation (894-896)
TITRE III : LA TRES SAINTE EUCHARISTIE (897-958)
Chapitre 1 La célébration eucharistique (899-933)
Art. 1 Le ministre de la Très Sainte Eucharistie (900-911)
Art. 2 La participation à la Très Sainte Eucharistie (912-923)
Art. 4 Temps et lieu de la célébration de l’Eucharistie (931-933)
Chapitre 3 L’offrande pour la célébration de la Messe(945-958)
Chapitre 2 Le ministre de l’Onction des malades (1003)
Chapitre 3 Les personnes à qui il faut conférer l’Onction des malades (1004-1007)
Chapitre 1 La célébration et le ministre de l’Ordination (1010-1023)
Art. 2 Ce qui est requis avant l’Ordination (1033-1039)
Chapitre 3 Inscription et attestation d’ordination (1053-1054)
Chapitre 9 La séparation des époux (1141-1155)
DEUXIÈME PARTIE :LES AUTRES ACTES DU CULTE DIVIN (1166-1204)
TROISIÈME PARTIE : LES LIEUX ET LES TEMPS SACRES (1205-1253)
TITRE I : LES LIEUX SACRES (1205-1243)
Chapitre 1 Les églises (1214-1222)
TITRE II : LES TEMPS SACRES (1244-1253)
LA FONCTION DE SANCTIFICATION DE L’ÉGLISE (834-1253)
Can. 834
1 L’Église remplit sa fonction de sanctification d’une manière particulière par la sainte liturgie qui, en vérité, est considérée comme l’exercice de la fonction sacerdotale de Jésus Christ ; la sanctification des hommes y est signifiée par des signes sensibles et réalisée selon le mode propre à chacun d’eux, et le culte public intégral de Dieu y est célébré par le Corps mystique de Jésus Christ, Tête et membres.
2 Ce culte est rendu quand il est offert au nom de l’Église par les personnes légitimement députées, et par les actes approuvés par l’autorité de l’Église.
LG 11 ; CIO 668
1 La fonction de sanctification est exercée avant tout par les Évêques qui sont les grands prêtres, les principaux dispensateurs des mystères de Dieu et, dans l’Église qui leur est confiée, les modérateurs, les promoteurs et les gardiens de toute la vie liturgique.
SC 41 ; LG 26 ; LG 41 ; CD 11 ; CD 15
2 Les prêtres eux aussi exercent cette fonction, car participant eux-mêmes au sacerdoce du Christ, en tant qu’ils sont ses ministres sous l’autorité de l’Évêque, ils sont ordonnés pour célébrer le culte divin et sanctifier le peuple.
LG 28 ; LG 41 ; CD 15 ; PO 5
3 Les diacres ont part à la célébration du culte divin selon les dispositions du droit.
LG 29 ; LG 41
4 Les autres fidèles ont aussi leur part propre à la fonction de sanctification, en participant activement, selon leur manière propre, aux célébrations liturgiques et surtout à la célébration eucharistique ; les parents participent à cette même fonction de façon particulière, en vivant leur vie conjugale dans un esprit chrétien et en donnant une éducation chrétienne à leurs enfants.
SC 26-31 ; LG 39-42 ; GS 48
Can. 836
Comme le culte chrétien, dans lequel s’exerce le sacerdoce commun des fidèles, est une ouvre qui procède de la foi et s’appuie sur elle, les ministres sacrés veilleront soigneusement à le susciter et à l’éclairer, surtout par le ministère de la parole par lequel la foi naît et se nourrit.
SC 9-11 ; SC 33-36 ; SC 59 ; LG 10 ; LG 11 ; LG 28 ; LG 34 ; CD 30
1 Les actions liturgiques ne sont pas des actions privées, mais des célébrations de l’Église elle-même qui est " sacrement d’unité ", c’est-à-dire peuple Saint, rassemblé et ordonné sous l’autorité des Évêques ; c’est pourquoi elles concernent le corps de l’Église tout entier, le manifestent et le réalisent ; mais elles atteignent chacun de ses membres de façon variée selon la diversité des ordres, des fonctions et de la participation effective.
SC 26-32
2 Puisque de par leur nature même les actions liturgiques comportent une célébration communautaire, elles seront célébrées avec l’assistance, et la participation active des fidèles, là où cela est possible.
SC 14 ; SC 26 ; SC 27 ; SC 48 ; CIO 673
2 Il revient au Siège Apostolique d’organiser la sainte liturgie de l’Église tout entière, d’éditer les livres liturgiques, de reconnaître leurs traductions en langues vernaculaires et de veiller à ce que les règles liturgiques soient fidèlement observées partout.
3 Il appartient aux conférences des Évêques de préparer les traductions des livres liturgiques en langues vernaculaires, en les adaptant de manière appropriée dans les limites fixées par ces livres liturgiques, et de les publier après reconnaissance par le Saint-Siège.
4 En matière liturgique, il appartient à l’Évêque diocésain de porter, pour l’Église qui lui est confiée et dans les limites de sa compétence, des règles auxquelles tous sont tenus.
SC 22 ; LG 26 ; CD 15 ; CD 35 ; CIO 657 ; CIO 668
Can. 839
1 Par d’autres moyens encore, l’Église accomplit sa fonction de sanctification, soit par les prières, par lesquelles elle implore Dieu de sanctifier les fidèles dans la vérité, soit par des oeuvres de pénitence et de charité, qui contribuent largement à l’enracinement et à l’affermissement du Royaume du Christ dans les âmes et qui concourent au salut du monde.
SC 12 ; SC 13 ; LG 12
2 Les Ordinaires des lieux veilleront à ce que les prières et les exercices de piété du peuple chrétien soient pleinement conformes aux règles de l’Église.
SC 6 ; SC 7 ; SC 14 ; SC 26-28 ; SC 59 ; LG 7 ; LG 14 ; CIS 731 ; CIO 667
Can. 841
Les sacrements étant les mêmes pour l’Église tout entière et faisant partie du dépôt divin, il revient à la seule autorité suprême de l’Église d’approuver ou de déterminer ce qui est requis pour leur validité ; et il appartient à cette même autorité suprême ou à toute autre autorité compétente, selon le can. 838 § 3 et 4, de fixer ce qui a trait à la licéité de leur célébration, de leur administration et de leur réception, ainsi qu’au rite à observer dans leur célébration.
CIS 733 ; CIO 669
Can. 842
1 Qui n’a pas reçu le baptême ne peut être validement admis aux autres sacrements.
2 Les sacrements du baptême, de la confirmation et de la très sainte Eucharistie sont si intimement liés entre eux qu’ils sont requis pour l’initiation chrétienne complète.
SC 71 ; CIS 737 ; CIO 675 ; CIO 697
Can. 843
1 Les ministres sacrés ne peuvent pas refuser les sacrements aux personnes qui les leur demandent opportunément, sont dûment disposées et ne sont pas empêchées par le droit de les recevoir.
2 Les pasteurs d’âmes et les autres fidèles, chacun selon sa fonction ecclésiastique, ont le devoir de veiller à ce que les personnes qui demandent les sacrements soient préparées à les recevoir par l’évangélisation voulue et la formation catéchétique, en observant les règles établies par l’autorité compétente.
SC 19 ; PO 4
1 Les ministres catholiques administrent licitement les sacrements aux seuls fidèles catholiques qui, de même, les reçoivent licitement des seuls ministres catholiques, restant sauves les dispositions des § 2, 3 et 4 du présent canon et du can. 861 § 2.
2 Chaque fois que la nécessité l’exige ou qu’une vraie utilité spirituelle s’en fait sentir, et à condition d’éviter tout danger d’erreur ou d’indifférentisme, il est permis aux fidèles qui se trouvent dans l’impossibilité physique ou morale d’avoir recours à un ministre catholique, de recevoir les sacrements de pénitence, d’Eucharistie et d’onction des malades de ministres non catholiques, dans l’Église desquels ces sacrements sont valides.
3 Les ministres catholiques administrent licitement les sacrements de pénitence, d’Eucharistie et d’onction des malades aux membres des Églises orientales qui n’ont pas la pleine communion avec l’Église catholique, s’ils le demandent de leur plein gré et s’ils sont dûment disposés ; ceci vaut aussi bien pour les membres d’autres Églises qui, au jugement du Siège Apostolique, se trouvent pour ce qui concerne les sacrements dans la même condition que les Églises orientales susdites.
OE 27 ; UR 15
4 En cas de danger de mort ou si, au jugement de l’Évêque diocésain ou de la conférence des Évêques, une autre grave nécessité se fait pressante, les ministres catholiques peuvent administrer licitement ces mêmes sacrements, aussi aux autres chrétiens qui n’ont pas la pleine communion avec l’Église catholique, lorsqu’ils ne peuvent pas avoir recours a un ministre de leur communauté et qu’ils le demandent de leur plein gré, pourvu qu’ils manifestent la foi catholique sur ces sacrements et qu’ils soient dûment disposés.
5 Dans les cas dont il s’agit aux § 2, 3 et 4, l’Évêque diocésain ou la conférence des Évêques ne porteront pas de règles générales sans avoir consulté l’autorité compétente, au moins locale, de l’Église ou de la communauté non catholique concernée.
CIO 671
Can. 845
1 Les sacrements du baptême, de confirmation et d’ordre, parce qu’ils impriment un caractère, ne peuvent pas être réitérés.
CIS 732 ; CIO 672
1 Dans la célébration des sacrements, les livres liturgiques approuvés par l’autorité compétente seront fidèlement suivis ; c’est pourquoi personne n’y ajoutera, n’en supprimera ou n’y changera quoi que ce soit de son propre chef.
SC 22 ; SC 63
2 Le ministre célébrera les sacrements selon son rite propre.
SC 4 ; OE 3 ; OE 6 ; CIS 733 ; CIO 674
Can. 847
1 Dans l’administration des sacrements qui requièrent l’utilisation des saintes huiles, le ministre doit se servir d’huile d’olive ou d’autres plantes, récemment consacrées ou bénites par l’Évêque, restant sauves les dispositions du can. 999 n. 2 ; il n’utilisera pas les huiles anciennes, sauf en cas de nécessité.
2 Le curé demandera les saintes huiles à son Évêque propre et les conservera avec soin dans un endroit décent.
CIS 734 ; CIO 693
Can. 848
Can. 849
LG 11 ; LG 16 ; LG 40 ; AGD 14 ; PO 5 ; CIS 737 ; CIO 675
CIS 737 ; CIS 755 ; CIS 759 ; CIO 676
Can. 851
SC 64 ; SC 67 ; LG 14 ; CD 14 ; AGD 14 ; CIS 752 ; CIO 686
1 Ce qui est prescrit par les canons sur le baptême des adultes s’applique à tous ceux qui, sortis de l’enfance, sont parvenus à l’usage de la raison.
2 Qui n’est pas maître de lui est assimilé à l’enfant, même pour ce qui a trait au baptême.
CIO 651
SC 70 ; CIS 757
CIS 758
Les parents, les parrains et le curé veilleront à ce que ne soit pas donné de prénom étranger au sens chrétien.
Can. 857
1 En dehors du cas de nécessité, le lieu propre du baptême est une église ou un oratoire.
2 En règle générale, l’adulte sera baptisé dans sa propre église paroissiale et l’enfant dans celle de ses parents, à moins qu’une juste cause ne conseille autre chose.
CIS 771 ; CIS 773 ; CIO 687
1 Toute Église paroissiale aura les fonts baptismaux, restant sauf le droit cumulatif déjà acquis par d’autres églises.
2 Après avoir entendu le curé du lieu, l’Ordinaire du lieu peut permettre ou ordonner, pour la commodité des fidèles, qu’il y ait aussi des fonts baptismaux dans une autre église ou oratoire situé dans les limites de la paroisse.
CIS 774
Can. 859
Si, à cause de la distance ou pour d’autres circonstances, la personne qui doit être baptisée ne peut se rendre ou être conduite sans grave inconvénient à l’église paroissiale ou à l’autre église ou oratoire dont il s’agit au can. 858 § 2, le baptême peut et doit être conféré dans une autre église ou oratoire plus proche, ou même en un autre endroit décent.
Can. 860
1 Sauf cas de nécessité, le baptême ne sera pas conféré dans les maisons privées, à moins que l’Ordinaire du lieu ne l’ait permis pour une cause grave.
2 A moins que l’Évêque diocésain n’en ait décidé autrement, le baptême ne doit pas être célébré dans les hôpitaux, sauf en cas de nécessité ou pour une autre raison pastorale impérieuse.
CIS 776 ; CIO 687
1 Le ministre du baptême est l’Évêque, le prêtre et le diacre, restant sauves les dispositions du can. 530 n 1.
LG 26 ; LG 29 ; PO 5
2 Si le ministre ordinaire est absent ou empêché, un catéchiste ou une autre personne députée à cette charge par l’Ordinaire du lieu confère licitement le baptême, et même, dans le cas de nécessité, toute personne agissant avec l’intention requise ; les pasteurs d’âmes, surtout le curé, veilleront à ce que les fidèles soient instruits de la façon correcte de baptiser.
CIS 738 ; CIS 743 ; CIO 677
Can. 862
Sauf cas de nécessité, nul ne peut sans la permission requise, administrer le baptême en un territoire étranger, pas même à ses propres sujets.
CIS 739
Can. 863
CIS 744
Can. 864
CIS 745 ; CIO 679
1 Pour qu’un adulte puisse être baptisé, il faut qu’il ait manifesté la volonté de recevoir le baptême, qu’il soit suffisamment instruit des vérités de la foi et des obligations chrétiennes et qu’il ait été mis à l’épreuve de la vie chrétienne par le catéchuménat ; il sera aussi exhorté à se repentir de ses péchés.
2 Un adulte en danger de mort peut être baptisé si, ayant quelque connaissance des principales vérités de la foi, il manifeste de quelque manière que ce soit son intention de recevoir le baptême et promet d’observer les commandements de la religion chrétienne.
CIS 745 ; CIS 752 ; CIO 682
Can. 866
A moins d’un grave empêchement, l’adulte qui est baptisé sera confirmé immédiatement après le baptême et participera à la célébration eucharistique, en y recevant aussi la communion.
CIS 753
1 Les parents sont tenus par l’obligation de faire baptiser leurs enfants dans les premières semaines ; ils iront trouver leur curé au plus tôt après la naissance et même avant, afin de demander le sacrement pour leur enfant et d’y être dûment préparés.
2 Si l’enfant se trouve en danger de mort, il sera baptisé sans aucun retard.
CIS 770 ; CIS 771 ; CIO 686
1 Pour qu’un enfant soit baptisé licitement, il faut :
2 En cas de danger de mort, l’enfant de parents catholiques, et même de non-catholiques, est licitement baptisé, même contre le gré de ses parents.
CIS 750 ; CIO 681
1 S’il y a doute qu’une personne ait été baptisée ou que le baptême lui ait été administré validement, et que le doute subsiste après une enquête sérieuse, le baptême lui sera administré sous condition.
2 Les personnes baptisées dans une communauté ecclésiale non catholique ne doivent pas être baptisées sous condition, à moins qu’il n’y ait un motif sérieux de douter de la validité du baptême, eu égard aussi bien à la matière et à la formule utilisées pour son administration, qu’à l’intention du baptisé adulte et du ministre qui a baptisé.
3 Si, dans les cas dont il s’agit aux § 1 et 2, un doute subsiste sur l’administration du baptême ou sur sa validité, le baptême ne sera pas conféré avant d’avoir exposé à la personne qui doit le recevoir la doctrine sur le sacrement du baptême, s’il s’agit d’un adulte, et de lui avoir fait part, à elle ou à ses parents s’il s’agit d’un enfant, des motifs pour lesquels la validité du baptême antérieurement célébré est douteuse.
Can. 870
L’enfant abandonné ou trouvé sera baptisé, à moins qu’une enquête diligente n’établisse qu’il a été baptisé.
CIS 749 ; CIO 681
S’ils sont vivants, les foetus avortés seront baptisés dans la mesure du possible.
CIS 747 ; CIO 680
CIS 762 ; CIS 769 ; CIO 684
1 Pour que quelqu’un soit admis à remplir la fonction de parrain, il faut :
2 Un baptisé qui appartient à une communauté ecclésiale non catholique ne sera admis qu’avec un parrain catholique, et alors seulement comme témoin du baptême.
CIS 765 ; CIS 766 ; CIO 685
CIO 688
CIS 779 ; CIO 691
1 Le curé du lieu où le baptême est célébré doit noter avec soin et sans retard dans le registre des baptisés les noms des baptisés avec mention du ministre, des parents, des parrains et des témoins s’il y en a, du lieu et du jour où le baptême a été administré, en indiquant aussi la date et le lieu de naissance.
CIS 777 ; CIO 689
Si le baptême n’a pas été administré par le curé ou si celui-ci, n’était pas présent, le ministre du baptême, quel qu’il soit, doit informer du baptême le curé de la paroisse dans laquelle le baptême a été administré pour qu’il l’inscrive selon le can. 877 § 1.
CIS 778 ; CIO 690
LG 11 ; AGD 36 ; PO 5 ; CIO 692
Can. 880
1 Le sacrement de confirmation est conféré par l’onction du chrême sur le front, qui se fait avec l’imposition de la main et par les paroles prescrites dans les livres liturgiques approuvés.
2 Le chrême à utiliser dans le sacrement de confirmation doit être béni par l’évêque, même si c’est un prêtre qui administre le sacrement.
CIS 780 ; CIS 781 ; CIO 693
Can. 881
Il convient de célébrer le sacrement de confirmation dans une église et cela au cours de la messe ; néanmoins, pour une cause juste et raisonnable, il peut être célébré en dehors de la Messe et en tout endroit décent.
SC 71 ; CIS 791
LG 26 ; OE 13 ; OE 14 ; CIS 782
Can. 883
Ont de plein droit la faculté d’administrer la confirmation :
1° dans les limites de leur ressort, ceux qui sont équiparés par le droit à l’Évêque diocésain ;
2° quant à la personne concernée, le prêtre qui, en vertu de son office ou par mandat de l’Évêque diocésain, baptise quelqu’un sorti de l’enfance ou admet à la pleine communion de l’Église catholique quelqu’un déjà baptisé ;
3° pour les personnes en danger de mort, le curé et même tout prêtre.
CIS 782-784
Can. 884
1 L’Évêque diocésain administrera par lui-même la confirmation ou veillera à ce qu’un autre Évêque l’administre ; mais si la nécessité le requiert, il peut concéder la faculté d’administrer ce sacrement à un ou à plusieurs prêtres déterminés.
2 Pour une cause grave, l’Évêque, ou le prêtre doté de la faculté de confirmer en vertu du droit ou par une concession particulière de l’autorité compétente, peuvent, pour chaque cas, s’adjoindre des prêtres qui administrent aussi le sacrement.
CIS 785
1 L’Évêque diocésain est tenu par l’obligation de veiller à ce que le sacrement de confirmation soit administré à ses sujets qui le demandent dûment et raisonnablement.
2 Le prêtre qui a cette faculté doit l’utiliser en faveur des personnes pour qui elle lui a été accordée.
Can. 886
1 Dans son diocèse, l’Évêque administre légitimement le sacrement de confirmation même aux fidèles qui ne sont pas ses sujets, à moins d’une interdiction expresse de leur Ordinaire propre.
2 Pour administrer licitement la confirmation dans un autre diocèse, un Évêque a besoin de la permission, au moins raisonnablement présumée, de l’Évêque diocésain, à moins qu’il ne s’agisse de ses propres sujets.
Can. 887
Le prêtre qui a la faculté de donner la confirmation peut aussi, sur le territoire qui lui a été indiqué, administrer licitement ce sacrement aux étrangers, à moins que leur Ordinaire propre ne l’ait expressément défendu ; mais il ne peut l’administrer validement à personne sur un autre territoire, restant sauves les dispositions du can. 883 n 3.
Can. 888
Sur le territoire où ils peuvent donner la confirmation, les ministres peuvent l’administrer aussi dans les lieux exempts.
1 Seul tout baptisé non encore confirmé est capable de recevoir la confirmation.
2 En dehors du danger de mort, pour qu’une personne reçoive licitement la confirmation, il est requis, si elle a l’usage de la raison, qu’elle soit convenablement instruite, dûment disposée et en état de renouveler les promesses baptismales.
Dans la mesure du possible, un parrain assistera le confirmand ; il lui revient de veiller à ce que la personne confirmée se conduise en vrai témoin du Christ et accomplisse fidèlement les obligations inhérentes au sacrement.
CIS 793 ; CIS 794
1 Pour exercer la fonction de parrain, il faut remplir les conditions dont il s’agit au can. 874.
2 Il convient de choisir pour parrain celui qui a assumé cette fonction lors du baptême.
CIS 795 ; CIS 796
Can. 894
Pour prouver l’administration de la confirmation, les dispositions du can. 876 seront observées.
Les noms des confirmés seront inscrits dans le registre des confirmés de la Curie diocésaine, avec mention du ministre, des parents et parrains, des lieu et jour de l’administration de la confirmation, ou bien, là où la conférence des Évêques ou l’évêque diocésain l’a prescrit, dans le registre à conserver aux archives paroissiales ; le curé doit informer de la confirmation le curé du lieu du baptême pour que l’inscription en soit portée sur le registre des baptisés, selon le can. 535 § 2.
Can. 896
SC 10 ; SC 47 ; LG 3 ; LG 11 ; LG 17 ; LG 26 ; CD 30 ; AGD 14 ; PO 5 ; CIS 801 ; CIO 698
SC 48 ; PO 5 ; CIS 1273 ; CIO 699
Can. 899
1 La célébration eucharistique est action du Christ lui-même et de l’Église, dans laquelle le Christ Seigneur, présent substantiellement sous les espèces du pain et du vin, s’offre lui-même par le ministère du prêtre à Dieu le Père, et se donne en nourriture spirituelle aux fidèles unis à son offrande.
2 Dans la Synaxe eucharistique, le peuple de Dieu est convoqué en assemblée sous la présidence de l’Évêque ou du prêtre sous l’autorité de l’Évêque, agissant en la personne du Christ, et tous les fidèles qui y assistent, clercs ou laïcs, y concourent en prenant une part active, chacun selon son mode propre, suivant la diversité des ordres et des fonctions liturgiques.
SC 14 ; SC 26 ; SC 33 ; PO 5
3 La célébration eucharistique sera organisée de telle sorte que tous ceux qui y participent en retirent des fruits abondants, pour l’obtention desquels le Christ Seigneur a institué le Sacrifice eucharistique.
Can. 900
1 Seul le prêtre validement ordonné est le ministre qui, en la personne du Christ, peut réaliser le sacrement de l’Eucharistie.
LG 10 ; LG 26 ; LG 28
2 Le prêtre non empêché par la loi canonique célèbre licitement l’Eucharistie en observant les dispositions des canons qui suivent.
CIS 802 ; CIO 699
SC 57 ; CIS 803 ; CIO 700
Un prêtre, même inconnu du recteur de l’église, sera par lui (admis) à célébrer pourvu qu’il lui présente les lettres de recommandation de son Ordinaire ou de son Supérieur, délivrées au moins dans l’année, ou que le recteur puisse juger prudemment que rien ne l’empêche de célébrer.
CIS 804 ; CIO 703
SC 2 ; SC 27 ; LG 3 ; LG 28 ; AGD 39 ; PO 2 ; PO 5 ; PO 13 ; CIS 805 ; CIO 378
1 Il n’est pas permis à un prêtre de célébrer plus d’une fois par jour, sauf dans les cas où, selon le droit, il est permis de célébrer ou de concélébrer plus d’une fois l’Eucharistie le même jour.
2 S’il y a pénurie de prêtres, l’Ordinaire du lieu peut permettre, pour une juste cause, que les prêtres célèbrent deux fois par jour, et même, lorsque la nécessité pastorale l’exige, trois fois les dimanches et les jours de fêtes d’obligation.
CIS 806
Le prêtre ne célébrera pas le Sacrifice eucharistique sans la participation d’un fidèle au moins, sauf pour une cause juste et raisonnable.
SC 27 ; CIS 813
Can. 907
Il est interdit aux prêtres catholiques de concélébrer l’Eucharistie avec des prêtres ou des ministres d’Églises ou de communautés ecclésiales qui n’ont pas la pleine communion avec l’Église catholique.
CIO 702
Can. 909
Que le prêtre n’omette pas de se préparer dûment par la prière à célébrer le Sacrifice eucharistique et de rendre grâces à Dieu après la célébration.
CIS 810 ; CIO 107
Can. 910
2 Les ministres extraordinaires de la sainte communion sont l’acolyte et tout autre fidèle député selon les dispositions du can. 230 § 3.
Can. 911
LG 29 ; CIS 397 ; CIS 514 ; CIS 847-850
Tout baptisé qui n’en est pas empêché par le droit peut et doit être admis à la sainte communion.
CIS 854 ; CIO 710
Les excommuniés et les interdits, après l’infliction ou la déclaration de la peine et ceux qui persistent avec obstination dans un péché grave et manifeste, ne seront pas admis à la sainte communion.
CIS 855 ; CIO 712
CIS 807 ; CIS 856 ; CIO 711
Qui a déjà reçu la très sainte Eucharistie peut la recevoir à nouveau le même jour mais seulement lors d’une célébration eucharistique à laquelle il participe, restant sauves les dispositions du can. 921 § 2.
Can. 918
SC 55 ; CIS 863 ; CIO 713
1 Qui va recevoir la très sainte Eucharistie s’abstiendra, au moins une heure avant la sainte communion, de prendre tout aliment et boisson, à l’exception seulement de l’eau et des médicaments.
2 Le prêtre qui célèbre la très sainte Eucharistie deux ou trois fois le même jour peut prendre quelque chose avant la seconde ou la troisième célébration, même s’il n’y a pas le délai d’une heure.
3 Les personnes âgées et les malades, ainsi que celles qui s’en occupent, peuvent recevoir la très sainte Eucharistie même si elles ont pris quelque chose moins d’une heure auparavant.
CIS 808 ; CIS 858 ; CIO 713
1 Tout fidèle, après avoir été initié à la très sainte Eucharistie est tenu par l’obligation de recevoir la sainte communion au moins une fois l’an.
2 Ce précepte doit être rempli durant le temps pascal, à moins que pour une juste cause, il ne le soit à une autre époque de l’année.
CIS 859 ; CIS 860 ; CIO 708
Can. 921
1 Les fidèles qui se trouvent en danger de mort, quelle qu’en soit la cause, seront nourris de la sainte communion sous forme du Viatique.
2 Même s’ils ont déjà reçu la sainte communion le jour même, il est hautement conseillé que ceux qui se trouvent en danger de mort communient à nouveau.
3 Tant que dure le danger de mort, il est conseillé que la sainte communion soit donnée plusieurs fois, à des jours différents.
CIS 864 ; CIO 708
Can. 922
Les fidèles peuvent participer au Sacrifice eucharistique et recevoir la sainte communion dans n’importe quel rite catholique, compte tenu des dispositions du can. 844.
1 Le très saint Sacrifice eucharistique doit être offert avec du pain et du vin auquel un peu d’eau doit être ajouté.
2 Le pain doit être de pur froment et confectionné récemment en sorte qu’il n’y ait aucun risque de corruption.
CIS 814 ; CIS 815 ; CIO 706
La sainte communion sera donnée sous la seule espèce du pain ou, selon les lois liturgiques, sous les deux espèces ; mais en cas de nécessité, ce pourra être aussi sous la seule espèce du vin.
SC 55 ; CIS 852
Can. 926
Dans la célébration eucharistique, selon l’antique tradition de l’Église latine, le prêtre utilisera du pain azyme quel que soit le lieu où il célèbre.
CIS 816 ; CIO 707
Can. 927
Il est absolument interdit, même en cas d’urgente et extrême nécessité, de consacrer une matière sans l’autre, ou même les deux en dehors de la célébration eucharistique.
Can. 928
SC 36 ; SC 54 ; CIS 819
CIS 811 ; CIO 707
Can. 930
1 Le prêtre malade ou âgé, s’il ne peut rester debout, peut célébrer assis le Sacrifice eucharistique, en observant toujours les lois liturgiques, mais non cependant devant le peuple, à moins d’autorisation de l’Ordinaire du lieu.
2 Le prêtre aveugle ou atteint d’une autre infirmité peut licitement célébrer le Sacrifice eucharistique avec tout texte approuvé pour la Messe et, le cas échéant, avec l’assistance d’un autre prêtre ou d’un diacre, ou même d’un laïc dûment instruit, qui l’aidera.
Can. 931
La célébration et la distribution de l’Eucharistie peuvent avoir lieu tous les jours et à n’importe quelle heure, excepté lorsque cela est interdit par les règles liturgiques.
CIS 820-821 ; CIO 707
Can. 932
1 La célébration eucharistique se fera en un lieu sacré à moins que, dans un cas particulier, la nécessité n’exige autre chose ; en ce cas, la célébration doit se faire dans un endroit décent.
2 Le Sacrifice eucharistique doit être célébré sur un autel consacré ou béni ; en dehors d’un lieu sacré, peut être utilisée une table convenable, en gardant toujours la nappe et le corporal.
CIS 822 ; CIO 705 ; CIO 707
Can. 933
CIS 823 ; CIO 705
1 La très sainte Eucharistie :
2 Dans les lieux sacrés où la très sainte Eucharistie est conservée, il faut qu’il y ait toujours quelqu’un qui en prenne soin et, dans la mesure du possible, un prêtre y célébrera la Messe au moins deux fois par mois.
CIS 1265 ; CIO 714
Can. 935
Can. 936
Can. 937
Sauf si une raison grave s’y oppose, l’église dans laquelle la très sainte Eucharistie est conservée restera ouverte aux fidèles au moins quelques heures par jour, afin qu’ils puissent prier devant le très saint Sacrement.
1 La très sainte Eucharistie ne sera conservée habituellement que dans un tabernacle de l’église ou de l’oratoire.
2 Le tabernacle dans lequel la très sainte Eucharistie est conservée sera placé en un endroit de l’église ou de l’oratoire remarquable, visible, convenablement décoré et adapté à la prière.
3 Le tabernacle dans lequel la très sainte Eucharistie est habituellement conservée sera inamovible, fait d’un matériau solide non transparent et fermé de telle sorte que soit évité au maximum tout risque de profanation.
5 La personne qui est chargée de l’église ou de l’oratoire veillera à ce que la clef du tabernacle où la très sainte Eucharistie est conservée soit gardée avec le plus grand soin.
CIS 1268 ; CIS 1269
CIS 1270 ; CIS 1272
1 Dans les églises ou oratoires où peut être conservée la très sainte Eucharistie, l’exposition peut être faite aussi bien avec le ciboire qu’avec l’ostensoir, en observant les règles prescrites dans les livres liturgiques.
2 Pendant la célébration de la Messe, il n’y aura pas d’exposition du très saint Sacrement dans le même endroit de l’église ou de l’oratoire.
CIS 1274 ; CIS 1275
1 Là où l’Évêque diocésain le juge possible, en témoignage public de vénération envers la très sainte Eucharistie, une procession sera organisée dans les rues, surtout au jour de la solennité du Corps et du Sang du Christ.
2 Il revient à l’Évêque diocésain d’établir des règles pour la participation aux processions et pour la dignité de leur déroulement.
1 Selon l’usage approuvé de l’Église, tout prêtre célébrant ou concélébrant la Messe peut recevoir une offrande, pour qu’il applique la Messe à une intention déterminée.
2 Il est vivement recommandé aux prêtres, même s’ils n’ont pas reçu d’offrande, de célébrer la Messe aux intentions des fidèles, surtout de ceux qui sont dans le besoin.
CIS 824 ; CIO 715 ; CIO 716
Can. 947
Can. 948
Can. 949
Can. 950
Can. 951
1 Le prêtre qui célèbre plusieurs Messes le même jour peut appliquer chacune d’elles à l’intention pour laquelle une offrande a été donnée ; néanmoins, hormis le jour de Noël, il gardera l’offrande d’une seule Messe et destinera les autres aux fins fixées par l’Ordinaire, une certaine rétribution à un titre extrinsèque étant toutefois admise.
Can. 952
1 Il revient au concile provincial ou à l’assemblée des Évêques de la province de fixer par décret pour toute la province le montant de l’offrande à donner pour la célébration et l’application de la Messe, et le prêtre n’est pas autorisé à demander une somme plus élevée ; il lui es t cependant permis de recevoir pour l’application d’une Messe une offrande plus élevée que celle qui a été fixée si elle lui est offerte spontanément, et même une offrande moins élevée.
2 A défaut d’un tel décret, la coutume en vigueur dans le diocèse sera observée.
3 Les membres de tous les instituts religieux doivent s’en tenir aussi à ce décret ou à la coutume du lieu dont il s’agit aux § 1 et 2 du présent canon.
CIS 831 ; CIS 832
II n’est permis à personne de recevoir un nombre tel d’offrandes de Messes à appliquer par lui-même qu’il ne puisse les acquitter dans l’année.
CIS 836 ; CIS 833
Can. 955
1 Celui qui désire confier à d’autres la célébration de Messes à appliquer confiera leur célébration le plus tôt possible aux prêtres qu’il voudra, pourvu qu’il les sache au dessus de tout soupçon ; il doit transmettre intégralement l’offrande reçue à moins qu’il ne sache avec certitude que ce qui dépasse le taux fixé dans le diocèse lui a été donné à lui personnellement ; et il est tenu par l’obligation de veiller à la célébration de ces Messes jusqu’à ce qu’il ait reçu l’avis de l’acceptation de l’obligation et de la réception de l’offrande.
2 Le délai dans lequel les Messes doivent être célébrées commence du jour où le prêtre qui doit les célébrer les a reçues, sauf qu’il s’avère qu’il en va autrement.
3 Ceux qui confient à d’autres des Messes à célébrer inscriront sans tarder dans un registre tant les Messes qu’ils ont reçues que celles qu’ils ont confiées à d’autres, en notant aussi le montant des offrandes.
4 Tout prêtre doit soigneusement noter les Messes qu’il a acceptées de célébrer et celles qu’il a acquittées.
Can. 956
Can. 957
Can. 958
1 Le curé et le recteur d’une église ou d’un autre lieu de piété, dans lesquels des offrandes de Messes sont ordinairement reçues, tiendront un registre particulier dans lequel ils noteront soigneusement le nombre de Messes à célébrer, l’intention, l’offrande et la célébration accomplie.
Can. 959
CIS 870 ; CIO 718
Can. 960
1 L’absolution ne peut pas être donnée par mode général à plusieurs pénitents ensemble, sans confession individuelle préalable sauf :
2 Il appartient à l’Évêque diocésain de juger si les conditions requises au § 1, n 2 sont remplies ; en tenant compte des critères établis d’un commun accord avec les autres membres de la conférence des Évêques, il peut déterminer les cas où se rencontre cette nécessité.
1 Pour qu’un fidèle bénéficie validement d’une absolution sacramentelle donnée à plusieurs ensemble, il est requis non seulement qu’il y soit bien disposé, mais qu’il ait en même temps le propos de confesser individuellement, en temps voulu, les péchés graves qu’il ne peut pas confesser ainsi actuellement.
2 Dans la mesure du possible, même à l’occasion de la réception d’une absolution générale, les fidèles seront instruits de ce qui est requis au § 1 et, l’absolution générale sera précédée, même en cas de danger de mort si le temps est suffisant, d’une exhortation pour que chacun prenne soin de faire un acte de contrition.
Can. 963
Restant sauve l’obligation dont il s’agit au can. 989, un fidèle dont les péchés graves sont remis par une absolution générale recourra à la confession individuelle le plus tôt possible et dès qu’il en a l’occasion, avant de recevoir une nouvelle absolution générale, à moins que n’intervienne une juste cause.
Can. 964
1 Pour entendre les confessions sacramentelles, le lieu propre est l’église ou l’oratoire.
2 En ce qui concerne le confessionnal, la conférence des Évêques établira des règles, en prévoyant toutefois qu’il y ait toujours dans un endroit bien visible des confessionnaux munis d’une grille fixe séparant le pénitent du confesseur et dont les fidèles qui le désirent puissent librement user.
3 Les confessions ne seront pas entendues en dehors du confessionnal, à moins d’une juste cause.
CIS 908-910 ; CIO 736
Can. 965
PO 5 ; CIS 871 ; CIO 722
Can. 966
1 Pour que l’absolution des péchés soit valide, il est requis que le ministre, en plus du pouvoir d’ordre, ait la faculté de l’exercer à l’égard des fidèles à qui il donne l’absolution.
2 Le prêtre peut tenir cette faculté du droit lui-même ou d’une concession de l’autorité compétente, selon le can. 969.
CIS 872 ; CIO 722
1 Outre le Pontife Romain, les Cardinaux jouissent de plein droit de la faculté d’entendre partout les confessions des fidèles ; de même les Évêques, qui peuvent user licitement partout de cette faculté, à moins que, dans un cas particulier, l’Évêque diocésain ne s’y oppose.
2 Ceux qui jouissent de la faculté d’entendre habituellement les confessions en vertu de leur office, ou par concession de l’Ordinaire du lieu de leur incardination ou du lieu où ils ont domicile, peuvent exercer partout cette faculté, à moins que, dans un cas particulier, l’Ordinaire du lieu ne s’y oppose, restent sauves les dispositions du can. 974, §§ 2 et 3.
3 Ont de plein droit la même faculté partout à l’égard des membres de leur institut ou société et des autres personnes qui résident jour et nuit dans une de leurs maisons, ceux qui, en vertu de leur office ou par concession du Supérieur compétent, selon les cann. 968, § 2 et 969, § 2, jouissent de la faculté d’entendre les confessions ; et ils usent licitement de cette faculté à moins que, dans un cas particulier, un Supérieur majeur ne s’y oppose en ce qui concerne ses propres sujets.
CIS 873 ; CIO 722-724
Can. 968
1 En vertu de leur office et chacun dans son ressort, jouissent de la faculté d’entendre les confessions : l’Ordinaire du lieu, le chanoine pénitencier, ainsi que le curé et tous ceux qui en tiennent lieu.
2 En vertu de leur office, les Supérieurs des instituts religieux cléricaux de droit pontifical ou des sociétés cléricales de vie apostolique de droit pontifical, qui ont, selon les constitutions, le pouvoir exécutif de gouvernement, jouissent de la faculté d’entendre les confessions de leurs propres sujets et des autres personnes qui résident jour et nuit dans la maison, restant sauves les dispositions du can. 630 § 4.
CIS 873 ; CIO 723
1 L’Ordinaire du lieu est seul compétent pour conférer à tout prêtre la faculté d’entendre les confessions de tout fidèle ; mais les prêtres membres d’un institut religieux n’en useront pas sans l’autorisation, au moins présumée, de leur Supérieur.
2 Le Supérieur d’un institut religieux ou d’une société de vie apostolique dont il s’agit au can. 968 § 2, est compétent pour conférer à tout prêtre la faculté d’entendre les confessions de ses propres sujets et des autres personnes qui résident jour et nuit dans la maison.
CIS 874 ; CIO 724
Can. 970
La faculté d’entendre les confessions ne sera concédée qu’à des prêtres qui auront été reconnus idoines par un examen, ou dont l’idonéité est par ailleurs établie.
Can. 971
Can. 972
La faculté d’entendre les confessions peut être concédée, par l’autorité compétente dont il s’agit au can. 969 pour un temps indéterminé ou déterminé.
La faculté d’entendre habituellement les confessions sera concédée par écrit.
1 L’Ordinaire du lieu, et de même le Supérieur compétent, ne révoqueront pas la concession de la faculté d’entendre habituellement les confessions, sinon pour une cause grave.
2 Si la faculté d’entendre les confessions est révoquée par l’Ordinaire du lieu qui l’a concédée, et dont il s’agit au can. 967 § 2, le prêtre perd partout cette faculté ; si elle est révoquée par un autre Ordinaire du lieu, il la perd seulement sur le territoire de celui qui l’a révoquée.
3 Tout Ordinaire du lieu qui a retiré à un prêtre la faculté d’entendre les confessions en avertira celui qui est son Ordinaire propre en vertu de l’incardination ou, s’il s’agit d’un membre d’un institut religieux, son Supérieur compétent.
4 Si la faculté d’entendre les confessions est révoquée par le propre Supérieur majeur, le prêtre perd cette faculté partout à l’égard des membres de l’institut ; si elle est révoquée par un autre Supérieur compétent, il la perd seulement à l’égard de ceux qui sont soumis à la juridiction de ce Supérieur.
CIS 880 ; CIO 726
Can. 975
Outre le cas de la révocation, la faculté dont il s’agit au can. 967 § 2, cesse par la perte de l’office, par l’excardination, ou encore par la perte du domicile.
Can. 976
CIS 882 ; CIO 725
Can. 977
En dehors du cas de danger de mort, l’absolution du complice d’un péché contre le sixième commandement du Décalogue est invalide.
CIS 884 ; CIO 730
Can. 978
1 Que le prêtre se souvienne, en entendant les confessions, que son rôle est à la fois celui d’un juge et celui d’un médecin, et qu’il a été constitué par Dieu ministre à la fois de la justice et de la miséricorde divine, pour veiller à l’honneur de Dieu et au salut des âmes.
2 En tant que ministre de l’Église, le confesseur, dans l’administration du sacrement, adhérera fidèlement à l’enseignement du Magistère et aux règles établies par l’autorité compétente.
CIS 888 ; CIO 732
Can. 979
Que le prêtre procède avec prudence et discrétion quand il pose des questions, en tenant compte de la condition et de l’âge du pénitent, et qu’il s’abstienne de s’enquérir du nom du complice.
Can. 980
Can. 981
CIS 887 ; CIO 732
Can. 982
CIS 894 ; CIS 904 ; CIO 731
1 Le secret sacramentel est inviolable ; c’est pourquoi il est absolument interdit au confesseur de trahir en quoi que ce soit un pénitent, par des paroles ou d’une autre manière, et pour quelque cause que ce soit.
2 A l’obligation de garder le secret sont également tenus l’interprète, s’il y en a un, et aussi tous ceux qui, d’une façon ou d’une autre, ont eu, par la confession, connaissance des péchés.
CIS 889 ; CIO 733
1 L’utilisation des connaissances acquises en confession qui porte préjudice au pénitent est absolument défendue au confesseur, même si tout risque d’indiscrétion est exclu.
2 Celui qui est constitué en autorité ne peut en aucune manière utiliser pour le gouvernement extérieur la connaissance de péchés acquise par une confession, à quelque moment qu’il l’ait entendue.
CIS 890 ; CIO 734
Can. 985
CIS 891 ; CIO 734
Can. 986
1 Tous ceux auxquels est confiée, en vertu de leur fonction, une charge d’âmes sont tenus par l’obligation de pourvoir à ce que les confessions des fidèles qui leur sont confiés soient entendues, lorsqu’ils le demandent raisonnablement, et de leur offrir la possibilité de se confesser individuellement à des jours et heures fixés qui leur soient commodes.
CD 30 ; PO 13
2 En cas d’urgente nécessité, tout confesseur, et, en cas de danger de mort, tout prêtre, est tenu par l’obligation d’entendre les confessions des fidèles.
CIS 892 ; CIO 735
Can. 987
Pour bénéficier du remède salutaire du sacrement de pénitence, il faut que le fidèle soit disposé, de telle manière que, en réprouvant les péchés qu’il a commis et en ayant le propos de s’amender, il se convertisse à Dieu.
1 Le fidèle est tenu par l’obligation de confesser, selon leur espèce et leur nombre, tous les péchés graves commis après le baptême, non encore directement remis par le pouvoir des clés de l’Église et non accusés en confession individuelle, dont il aura conscience après un sérieux examen de soi-même.
Can. 989
Tout fidèle parvenu à l’âge de discrétion est tenu par l’obligation de confesser fidèlement ses péchés graves au moins une fois par an.
CIS 906 ; CIO 719
Can. 990
Nul ne sera empêché d’utiliser un interprète pour se confesser, en évitant toutefois les abus et scandales et restant sauves les dispositions du can. 983 § 2.
CD 30 ; CIS 903
Can. 991
Tout fidèle a la liberté de confesser ses péchés au confesseur régulièrement approuvé qu’il préfère, même s’il est d’un autre rite.
OE 16 ; CIS 905
Can. 998
SC 73 ; LG 11 ; PO 5 ; CIS 937 ; CIO 737
Can. 999
Outre l’Évêque, peuvent bénir l’huile destinée à l’onction des malades :
1° ceux qui par le droit sont équiparés à l’Évêque diocésain ;
2° en cas de nécessité, tout prêtre, mais seulement au cours même de la célébration du sacrement.
CIS 945 ; CIO 741
Can. 1000
1 Les onctions seront soigneusement faites avec les paroles, dans l’ordre et de la manière prescrits dans les livres liturgiques ; cependant, en cas de nécessité, il suffit d’une seule onction sur le front ou même sur une autre partie du corps, en prononçant toute la formule.
2 Le ministre fera les onctions avec sa propre main, à moins qu’une raison grave ne conseille l’utilisation d’un instrument.
CIS 947 ; CIO 742
Can. 1001
Les pasteurs d’âmes et les proches des malades veilleront à ce que les malades reçoivent en temps opportun le réconfort de ce sacrement.
SC 73 ; CIS 944 ; CIO 738
Can. 1002
Suivant les dispositions de l’évêque diocésain, la célébration commune de l’onction des malades peut être faite pour plusieurs malades ensemble, s’ils sont bien préparés et dûment disposés.
1 Tout prêtre, et seul le prêtre, administre validement l’onction des malades.
2 C’est le devoir et le droit de tous les prêtres qui ont charge d’âmes d’administrer l’onction des malades aux fidèles confiés à leur office pastoral ; pour une cause raisonnable, tout autre prêtre peut administrer ce sacrement, avec le consentement au moins présumé du prêtre dont il s’agit plus haut.
3 Tout prêtre peut porter avec soi de l’huile bénite, afin de pouvoir en cas de besoin, administrer le sacrement de l’onction des malades.
CIS 935 ; CIS 938 ; CIS 939 ; CIS 946 ; CIO 739
1 L’onction des malades peut être administrée au fidèle qui, parvenu à l’usage de la raison, commence à se trouver en danger pour cause de maladie ou de vieillesse.
2 Ce sacrement peut être réitéré, si le malade après guérison, tombe de nouveau gravement malade, ou si, au cours de la même maladie, le danger s’aggrave.
Can. 1005
CIS 943 ; CIO 740
Can. 1007
Par le sacrement de l’Ordre, d’institution divine, certains fidèles sont constitués ministres sacrés par le caractère indélébile dont ils sont marqués ; ils sont ainsi consacrés et députés pour être pasteurs du peuple de Dieu, chacun selon son degré, en remplissant en la personne du Christ Chef les fonctions d’enseignement, de sanctification et de gouvernement.
LG 10 ; LG 11 ; LG 20 ; LG 27 ; PO 2 ; PO 5 ; PO 7 ; PO 12 ; PO 18 ; CIS 948 ; CIO 743
1 Les ordres sont l’épiscopat, le presbytérat et le diaconat.
LG 28,29 ; PO 1
2 Ils sont conférés par l’imposition des mains et la prière consécratoire que les livres liturgiques prescrivent pour chacun des degrés.
LG 21,29 ; CIS 949 ; CIO 325 ; CIO 744
Can. 1010
CIS 1006 ; CIO 773
Can. 1011
1 L’ordination sera. en général, célébrée dans l’église cathédrale ; cependant, pour des raisons pastorales, elle peut être célébrée dans une autre église ou oratoire.
2 Les clercs et les autres fidèles doivent être invités à l’ordination afin que l’assistance à la célébration soit la plus nombreuse possible.
CIS 1009 ; CIO 773
LG 21 ; LG 26 ; PO 5 ; CIS 951 ; CIO 744
Il n’est permis à aucun Évêque de consacrer quelqu’un Évêque à moins que ne soit d’abord établie l’existence du mandat pontifical.
CD 20 ; CIS 953 ; CIO 745
SC 76 ; LG 21 ; LG 24 ; CIS 954 ; CIO 746
1 Chacun sera ordonné au presbytérat et au diaconat par son Évêque propre, ou en ayant de lui des lettres dimissoriales régulières.
2 L’Évêque propre, qui n’est pas empêché par une juste cause, ordonnera lui-même ses sujets ; mais il ne peut ordonner licitement un sujet de rite oriental sans un indult apostolique.
3 Celui qui peut donner des lettres dimissoriales pour la réception des ordres, peut aussi conférer lui-même ces ordres s’il possède le caractère épiscopal.
CIS 955 ; CIS 958 ; CIS 959 ; CIO 747 ; CIO 748
CIS 956 ; CIO 748
Un Évêque ne peut conférer les ordres en dehors de son propre ressort, sinon avec la permission de l’Évêque diocésain.
CD 11 ; CIO 749
Can. 1018
1 Peuvent donner les lettres dimissoriales pour les séculiers :
2° l’Administrateur apostolique ainsi que, avec le consentement du collège des consulteurs, l’Administrateur diocésain ; le pro-Vicaire et le pro-Préfet apostolique, avec le consentement du conseil dont il s’agit au can. 495 § 2.
2 L’Administrateur diocésain, le pro-Vicaire et le pro-Préfet apostolique ne donneront pas de lettres dimissoriales à ceux dont l’accès aux ordres aurait été refusé par l’Évêque diocésain, ou bien par le vicaire ou le Préfet apostolique.
CIS 958 ; CIO 750
Can. 1019
1 Il revient au Supérieur majeur d’un institut religieux clérical de droit pontifical ou d’une société cléricale de vie apostolique de droit pontifical d’accorder les lettres dimissoriales pour le diaconat et le presbytérat à ses sujets qui, selon les constitutions, sont inscrits à l’institut ou à la société de façon perpétuelle ou définitive.
2 L’ordination de tous les autres membres de tout institut ou société est régie par le droit des clercs séculiers, tout indult concédé aux Supérieurs étant révoqué.
CIS 964 ; CIO 472 ; CIO 537
Can. 1020
Les lettres dimissoriales ne seront pas données sans qu’il ait toutes les attestations et documents exigés par le droit, selon les cann. 1050 et 1051.
CIS 960 ; CIO 751
Can. 1021
Les lettres dimissoriales peuvent être envoyées à tout Évêque en communion avec le Siège Apostolique, à l’exception toutefois d’un Évêque d’un rite différent de celui du candidat, à moins d’un indult apostolique.
LG 22 ; CIS 961 ; CIO 752
Can. 1022
Can. 1023
CIS 963 ; CIO 753
Can. 1024
PO 2 ; CIS 968 ; CIO 754
Can. 1025
1 Pour que la collation des ordres du presbytérat ou du diaconat soit licite, il est requis que le candidat, après la probation exigée par le droit, possède les qualités voulues, au jugement de l’Évêque propre ou du Supérieur majeur compétent, qu’il ne soit retenu par aucune irrégularité ni aucun empêchement, et qu’il ait rempli les conditions préalables selon les cann. 1033-1039 ; en outre, les documents dont il s’agit au can. 1050 auront été réunis, et l’enquête prévue au can. 1051 aura été faite.
2 De plus, il est requis qu’au jugement de son supérieur légitime le candidat soit considéré comme utile pour le ministère de l’Église.
3 L’Évêque qui ordonne un de ses propres sujets destiné au service d’un autre diocèse doit s’être assuré que l’ordinand sera attaché à ce diocèse.
OT 20 ; CIS 968 ; CIO 758
Can. 1026
OT 6 ; CIS 971 ; CIO 756
Can. 1027
SC 12 ; OT 6-11 ; OT 19 ; OT 20 ; PO 18 ; PO 19 ; CIS 972 ; CIO 758
Can. 1028
L’Évêque diocésain ou le Supérieur compétent veillera à ce que les candidats, avant d’être promus à un ordre, aient été dûment instruits de ce qui concerne cet ordre et ses obligations.
OT 9-12 ; OT 19-21
SC 9 ; LG 41 ; OT 6 ; OT 8-12 ; PO 12 ; PO 15-19 ; CIO 758
Can. 1030
A moins d’une cause canonique, même occulte, l’Évêque propre ou le Supérieur majeur compétent ne peut interdire l’accession au presbytérat aux diacres qui sont ses sujets et qui s’y destinent, restant sauf le droit de recours selon le droit.
CIS 970 ; CIO 755
Can. 1031
1 Le presbytérat ne sera confié qu’à ceux qui ont vingt cinq ans accomplis et qui jouissent d’une maturité suffisante, en observant en outre un intervalle d’au moins six mois entre le diaconat et le presbytérat ; ceux qui se destinent au presbytérat ne peuvent être admis au diaconat qu’à partir de vingt-trois ans accomplis.
2 Un candidat au diaconat permanent qui ne serait pas marié, ne doit pas y être admis, s’il n’a pas au moins vingt cinq ans accomplis ; un candidat qui est marié ne doit pas y être admis s’il n’a pas au moins trente-cinq ans accomplis, et sans le consentement de son épouse.
3 Les conférences des Évêques ont la liberté de fixer une règle selon laquelle un âge plus avancé est requis pour le presbytérat et le diaconat permanent.
4 La dispense de plus d’un an concernant l’âge requis selon les § 1 et 2 est réservée au Siège Apostolique.
CIS 975 ; CIO 758 ; CIO 759
Can. 1032
1 Les aspirants au presbytérat ne peuvent être promus au diaconat qu’après avoir accompli la cinquième année du cycle des études de philosophie et de théologie.
2 Une fois achevé le cycle des études et avant d’être promu au presbytérat, le diacre participera à la charge pastorale, en exerçant son ordre, pendant un temps convenable à déterminer par l’Évêque ou le Supérieur majeur compétent.
3 L’aspirant au diaconat permanent ne sera promu à cet ordre qu’après avoir accompli le temps de formation.
CIS 976 ; CIO 760
Can. 1033
LG 11 ; CIS 974 ; CIO 758
Can. 1034
1 Un aspirant au diaconat ou au presbytérat ne sera pas ordonné s’il n’a pas d’abord, par le rite liturgique de l’admission, obtenu de l’autorité dont il s’agit aux cann. 1016 et 1019 son inscription parmi les candidats, après sa demande préalable écrite et signée de sa propre main, et acceptée par écrit par la même autorité.
2 Celui qui a été agrégé par des voeux à un institut clérical n’est pas tenu d’obtenir cette admission.
Can. 1035
1 Avant d’être promu au diaconat, permanent ou transitoire, il est requis d’avoir reçu et exercé pendant un temps convenable les ministères de lecteur et d’acolyte.
2 Entre la collation de l’acolytat et celle du diaconat, il y aura un intervalle d’au moins six mois.
CIS 974 ; CIS 978
Can. 1036
CIS 992 ; CIO 761
Can. 1037
Can. 1038
CIS 973 ; CIO 757
Can. 1039
CIS 1001 ; CIO 772
Can. 1040
CIS 973 ; CIS 983 ; CIO 764
3° celui qui a attenté un mariage, même purement civil, alors qu’il est lui-même empêché de contracter mariage à cause du lien matrimonial, ou d’un ordre sacré, ou du voeu perpétuel de chasteté, ou parce qu’il s’est marié avec une femme déjà validement mariée ou liée par ce même voeu ;
6° celui qui a posé un acte du sacrement d’ordre réservé à ceux qui sont constitués dans l’ordre de l’épiscopat ou de presbytérat, alors qu’il n’a pas cet ordre ou qu’il lui est défendu de l’exercer par une peine canonique déclarée ou infligée.
CIS 984 ; CIS 985 ; CIO 762
Can. 1042
3° le néophyte, à moins qu’au jugement de l’Ordinaire, il ne soit suffisamment éprouvé.
CIS 987 ; CIO 762
Can. 1043
Les fidèles sont tenus par l’obligation de révéler avant l’ordination à l’Ordinaire ou au curé, les empêchements aux ordres sacrés dont ils auraient connaissance.
CIS 999 ; CIO 771
1 Sont irréguliers pour l’exercice des ordres reçus :
1° celui qui a reçu illégitimement les ordres alors qu’il était sous le coup d’une irrégularité pour leur réception ;
2° celui qui a commis le délit dont il s’agit au can. 1041, n. 2, si le délit est public.
3° celui qui a commis le délit dont il s’agit au can. 1041, nn. 3, 4, 5, 6.
2 Sont empêchés d’exercer les ordres :
1° celui qui a reçu illégitimement les ordres alors qu’il était sous le coup d’un empêchement pour les recevoir ;
2° celui qui est atteint de folie ou d’une autre maladie psychique dont il s’agit au can. 1041 n. 1, jusqu’à ce que l’Ordinaire, après consultation d’expert, lui permette l’exercice de son ordre.
CIS 968 ; CIO 763
Can. 1045
L’ignorance des irrégularités et des empêchements n’exempte pas de les encourir.
CIS 988 ; CIO 765
Can. 1046
CIS 989 ; CIO 766
1 Au seul Siège Apostolique est réservée la dispense de toutes les irrégularités, si le fait qui est à l’origine a été déféré au for judiciaire.
2 Lui est aussi réservée la dispense des irrégularités et empêchements suivants pour la réception des ordres :
3 Au Siège Apostolique est aussi réservée la dispense d’irrégularités pour l’exercice de l’ordre reçu, dont il s’agit au can. 1041 n. 3, dans les cas publics seulement, et au même canon, n. 4, même dans les cas occultes.
4 L’Ordinaire peut dispenser des irrégularités et empêchements non réservés au Saint-Siège.
CIS 990 ; CIO 767
Can. 1048
Dans les cas occultes plus urgents, si l’on ne peut atteindre l’Ordinaire, ou la Pénitencerie pour les irrégularités dont il s’agit au can. 1041, nn. 3 et 4, et s’il y a péril imminent de grave dommage ou d’infamie, celui qui est empêché par une irrégularité d’exercer son ordre peut l’exercer, restant sauves toutefois l’obligation de recourir au plus tôt à l’Ordinaire ou à la Pénitencerie, en taisant son nom et par l’intermédiaire de son confesseur.
1 Dans la supplique pour obtenir dispense d’irrégularités et d’empêchements, toutes les irrégularités et tous les empêchements doivent être indiqués ; cependant, la dispense générale vaut aussi pour ceux qui ont été omis de bonne foi, à l’exception des irrégularités dont il s’agit au can. 1041, n. 4, ou des autres déférés au for judiciaire, mais elle ne vaut pas pour ceux qui ont été omis de mauvaise foi.
2 S’il s’agit d’irrégularités provenant d’homicide volontaire ou d’avortement, pour la validité de la dispense, il faut indiquer aussi le nombre de délits.
CIS 991 ; CIO 768
Can. 1050
CIS 993 ; CIO 769
Can. 1051
2° pour que l’enquête soit correctement menée, l’Évêque ou le Supérieur majeur peut faire appel à d’autres moyens qui lui paraissent utiles, selon les circonstances de temps et de lieu, tels que lettres testimoniales, publications ou autres renseignements.
OT 6 ; OT 12 ; CIS 995 ; CIS 996 ; CIO 769
Can. 1052
1 Pour que l’Évêque, conférant l’ordination en vertu de son droit propre, puisse y procéder, il doit s’assurer lui-même que les documents dont il s’agit au can. 1050 ont été produits, que l’enquête a eu lieu conformément au droit, que l’idonéité du candidat est prouvée par des arguments positifs.
2 Pour que l’Évêque procède à l’ordination d’un sujet étranger, il suffit que les lettres dimissoriales mentionnent que les documents ont été produits, que l’enquête a eu lieu conformément au droit et que l’idonéité du candidat est établie ; si l’ordinand est membre d’un institut religieux ou d’une société de vie apostolique, ces lettres doivent en outre attester qu’il a été agrégé de manière définitive à l’institut ou à la société, et qu’il est le sujet du Supérieur qui donne les lettres.
3 Si, malgré tout cela, pour des raisons déterminées, l’évêque doute de l’idonéité du candidat à recevoir les ordres, il s’abstiendra de le promouvoir.
CIS 997 ; CIO 770
Can. 1053
1 L’ordination achevée, le nom de chacun des ordonnés et du ministre de l’ordination, le lieu et le jour de l’ordination seront notés dans un registre spécial diligemment conservé à la curie du lieu d’ordination, et tous les documents de chacune des ordinations seront gardés avec soin.
2 L’Évêque qui ordonne fournira à chacun des ordonnés une attestation authentique de l’ordination reçue ; si l’ordination a été faite par un Évêque étranger avec lettres dimissoriales, les promus présenteront ces attestations à leur Ordinaire propre pour transcription de l’ordination sur le registre spécial conservé aux archives.
CIS 1010 ; CIO 774
Can. 1054
L’Ordinaire du lieu, s’il s’agit de séculiers, ou le supérieur majeur compétent, s’il s’agit de ses propres sujets, notifiera chaque ordination au curé du lieu de baptême qui l’inscrira dans son registre des baptisés, selon le can. 535, § 2.
CIS 1011 ; CIO 775
LG 1 ; LG 41 ; AA 11 ; GS 48
2 C’est pourquoi, entre baptisés, il ne peut exister de contrat matrimonial valide qui ne soit, par le fait même, un sacrement.
CIS 1012 ; CIO 776
Can. 1056
Les propriétés essentielles du mariage sont l’unité et l’indissolubilité qui, dans le mariage chrétien, en raison du sacrement, acquièrent une solidité particulière.
GS 48 ; CIS 1013 ; CIO 776
1 C’est le consentement des parties légitimement manifesté entre personnes juridiquement capables qui fait le mariage ; ce consentement ne peut être suppléé par aucune puissance humaine.
2 Le consentement matrimonial est l’acte de la volonté par lequel un homme et une femme se donnent et se reçoivent mutuellement par une alliance irrévocable pour constituer le mariage.
CIS 1081 ; CIO 817
Can. 1058
CIS 1035 ; CIO 778
UR 16 ; CIS 1016 ; CIO 780
Can. 1060
CIS 1014 ; CIO 779
1 Le mariage valide entre baptisés est appelé ‘conclu’ seulement, s’il n’a pas été consommé ; ‘conclu et consommé’, si les conjoints ont posé entre eux, de manière humaine, l’acte conjugal apte de soi à la génération auquel le mariage est ordonné par sa nature et par lequel les époux deviennent une seule chair.
2 Une fois le mariage célébré, si les conjoints ont cohabité, la consommation est présumée, jusqu’à preuve du contraire.
3 Le mariage invalide est appelé putatif, s’il a été célébré de bonne foi au moins par une des parties, jusqu’à ce que les deux parties aient acquis la certitude de sa nullité § 1.
1 La promesse de mariage unilatérale ou bilatérale, appelée fiançailles, est régi par le droit particulier établi par la conférence des évêques en tenant compte des coutumes et des lois civiles, s’il en existe.
2 La promesse de mariage ne donne pas lieu à une action pour exiger la célébration du mariage ; mais elle peut donner lieu à une action en réparation de dommages, pour autant qu’elle soit due.
CIS 1017 ; CIO 782
Can. 1063
GS 47 ; GS 52
SC 19 ; SC 59 ; SC 77
4° par l’aide apportée aux époux afin que, gardant fidèlement et protégeant l’alliance conjugale, ils arrivent à mener en famille une vie de jour en jour plus sainte et mieux remplie.
LG 41 ; GS 52 ; CIO 783
Can. 1064
1 Les catholiques qui n’ont pas encore reçu le sacrement de confirmation le recevront avant d’être admis au mariage, si c’est possible sans grave inconvénient.
2 Pour que le sacrement de mariage soit reçu fructueusement, il est vivement recommandé aux époux de s’approcher des sacrements de la pénitence et de la très sainte Eucharistie.
CIS 1033 ; CIO 783
Can. 1066
CIS 1019 ; CIO 785
CIS 1022 ; CIO 784
Can. 1068
Can. 1069
CIS 1027 ; CIO 786
Can. 1070
CIS 1029 ; CIO 787
Can. 1071
1 Sauf le cas de nécessité, personne n’assistera sans l’autorisation de l’Ordinaire du lieu :
2 L’Ordinaire du lieu ne concédera pas l’autorisation d’assister au mariage de la personne qui a rejeté notoirement la foi catholique, a moins que ne soient observées, avec les adaptations nécessaires, les règles dont il s’agit au can. 1125.
CIS 1032 ; CIS 1034 ; CIO 789
Can. 1072
Les pasteurs d’âmes veilleront à détourner de la célébration du mariage les jeunes qui n’ont pas encore atteint l’âge où, selon les moeurs de la région, on a l’habitude de contracter mariage.
Can. 1073
CIS 1036 ; CIO 790
Can. 1074
Est considéré comme public l’empêchement qui peut être prouvé au for externe ; sinon, il est occulte.
Can. 1075
1 Il revient à la seule autorité suprême de l’Église de déclarer de manière authentique quand le droit divin empêche ou dirime le mariage.
2 De même, c’est cette seule autorité suprême qui a le droit d’établir d’autres empêchements pour les baptisés.
CIS 1038 ; CIO 791
Can. 1076
CIS 1041 ; CIO 792
1 L’Ordinaire du lieu peut, dans un cas particulier, interdire le mariage à ses propres sujets où qu’ils demeurent et à tous ceux qui résident de fait sur son propre territoire, mais cela pour un temps seulement, pour une cause grave et aussi longtemps qu’elle perdure.
2 Seule l’autorité suprême de l’Église peut ajouter une clause dirimante à cette interdiction.
CIS 1039 ; CIO 793
1 L’Ordinaire du lieu peut dispenser ses propres sujets où qu’ils demeurent et tous ceux qui résident de fait sur son propre territoire de tous les empêchements de droit ecclésiastique, excepté de ceux dont la dispense est réservée au Siège Apostolique.
2 Les empêchements dont la dispense est réservée au Siège Apostolique sont :
3 Il n’y a jamais dispense de l’empêchement de consanguinité en ligne directe ou au second degré en ligne collatérale.
Can. 1079
1 En cas de danger de mort imminente, l’Ordinaire du lieu peut dispenser, tant de la forme à observer dans la célébration du mariage que de tous et chacun des empêchements de droit ecclésiastique publics ou occultes, ses propres sujets où qu’ils demeurent et tous ceux qui résident de fait sur son propre territoire, excepté de l’empêchement provenant de l’ordre sacré du presbytérat.
2 Dans les mêmes circonstances qu’au § 1, mais seulement pour les cas où il n’est même pas possible d’atteindre l’Ordinaire du lieu, ont le même pouvoir de dispenser tant le curé ou le ministre sacré dûment délégué que le prêtre ou le diacre qui assiste au mariage selon le can. 1116 § 2.
3 En cas de danger de mort, le confesseur a le pouvoir de dispenser des empêchements occultes au for interne, dans l’acte même de la confession sacramentelle ou en dehors.
4 Dans le cas dont il s’agit au § 2, l’Ordinaire du lieu est censé ne pas pouvoir être atteint, si cela ne peut être fait que par télégraphe ou par téléphone.
CIS 1043 ; CIS 1044 ; CIO 795 ; CIO 796
1 Chaque fois qu’un empêchement est découvert alors que tout est déjà prêt pour les noces et que le mariage ne pourra, sans risque probable de grave dommage, être différé jusqu’à ce que la dispense soit obtenue de l’autorité compétente, l’Ordinaire du lieu et, pourvu que le cas soit occulte, tous ceux dont il s’agit au can. 1079 § 2, 3 étant observées les conditions exigées au même endroit, ont le pouvoir de dispenser de tous les empêchements, sauf de ceux dont il s’agit au can. 1078 § 2, n 1.
2 Ce pouvoir vaut également pour convalider le mariage, s’il y a le même risque à attendre et que le temps manque pour recourir au Siège Apostolique, ou bien à l’Ordinaire du lieu, en ce qui regarde les empêchements dont il peut dispenser.
CIS 1045 ; CIO 797
Le curé ou bien le prêtre ou le diacre dont il s’agit au can. 1079 § 2, devra informer aussitôt l’Ordinaire du lieu de la dispense concédée au for externe ; et elle sera inscrite au registre des mariages.
LG 29 ; CIS 1046 ; CIO 798
CIS 1047 ; CIO 799
1 L’homme ne peut contracter validement mariage avant seize ans accomplis et, la femme de même avant quatorze ans accomplis.
2 La conférence des Évêques a la liberté de fixer un âge supérieur pour la célébration licite du mariage.
CIS 1067 ; CIO 800
1 L’impuissance antécédente et perpétuelle à copuler de la part de l’homme ou de la part de la femme, qu’elle soit absolue ou relative, dirime le mariage de par sa nature même.
2 Si l’empêchement d’impuissance est douteux, que le doute soit de droit ou de fait, le mariage ne doit pas être empêché ni déclaré nul tant que subsiste le doute.
3 La stérilité n’empêche ni ne dirime le mariage, restant sauves les dispositions du can. 1098.
CIS 1068 ; CIO 801
2 Même si un premier mariage est invalide ou dissous pour n’importe quelle cause, il n’est pas permis d’en contracter un autre avant que la nullité ou la dissolution du premier mariage ne soit établie légitimement et avec certitude.
CIS 1069 ; CIO 802
Can. 1086
1 Est invalide le mariage entre deux personnes dont l’une a été baptisée dans l’Église catholique ou reçue dans cette Église et ne l’a pas quittée par un acte formel, et l’autre n’a pas été baptisée.
2 On ne dispensera pas de cet empêchement sans que soient remplies les conditions dont il s’agit aux can. 1125 et 1126.
3 Si, au moment où le mariage a été contracté, une partie était communément tenue pour baptisée ou si son baptême était douteux, il faut, selon le can. 1060, présumer la validité du mariage, jusqu’à ce qu’il soit prouvé avec certitude qu’une partie a été baptisée et non pas l’autre.
CIS 1070 ; CIO 803
CIS 1072 ; CIO 804
CIS 1073 ; CIO 805
CIS 1074 ; CIO 806
Can. 1090
CIS 1075 ; CIO 807
Can. 1091
2 En ligne collatérale, il est invalide jusqu’au quatrième degré inclusivement.
3 L’empêchement de consanguinité ne se multiplie pas.
4 Le mariage ne sera jamais permis s’il subsiste quelque doute que les parties sont consanguines à n’importe quel degré en ligne directe ou au second degré en ligne collatérale.
CIS 1076 ; CIO 808
CIS 1077 ; CIO 809
Can. 1093
CIS 1078 ; CIO 810
Ne peuvent contracter validement mariage entre eux ceux qui sont liés par la parenté légale issue de l’adoption, en ligne directe ou au second degré en ligne collatérale.
CIS 1080 ; CIO 812
2° qui souffrent d’un grave défaut de discernement concernant les droits et les devoirs essentiels du mariage à donner et à recevoir mutuellement ;
CIS 88 ; CIS 1081 ; CIS 1082 ; CIS 1089 ; CIS 1982 ; CIS 2201 ; CIO 818
1 Pour qu’il puisse y avoir consentement matrimonial, il faut que les contractants n’ignorent pas pour le moins que le mariage est une communauté permanente entre l’homme et la femme, ordonnée à la procréation des enfants par une certaine coopération sexuelle.
2 Cette ignorance n’est pas présumée après la puberté.
CIS 1082 ; CIO 819
1 L’erreur sur la personne rend le mariage invalide.
2 L’erreur sur une qualité de la personne, même si elle est cause du contrat, ne rend pas le mariage invalide, à moins que cette qualité ne soit directement et principalement visée.
CIS 1083 ; CIO 820
CIS 1084 ; CIO 822
Can. 1100
CIS 1085 ; CIO 823
2 Cependant, si l’une ou l’autre partie, ou les deux, par un acte positif de la volonté, excluent le mariage lui-même, ou un de ses éléments essentiels ou une de ses propriétés essentielles, elles contractent invalidement.
CIS 1086 ; CIO 824
1 Le mariage assorti d’une condition portant sur le futur ne peut être contracté validement.
2 Le mariage contracté assorti d’une condition portant sur le passé ou le présent est valide ou non, selon que ce qui est l’objet de la condition existe ou non.
3 Cependant la condition dont il s’agit au § 2 ne peut être apposée licitement sans l’autorisation écrite de l’Ordinaire du lieu.
CIS 1092 ; CIO 826
Est invalide le mariage contracté sous l’effet de la violence ou de la crainte grave externe, même si elle n’est pas infligée à dessein, dont une personne ne peut se libérer sans être forcée de choisir le mariage.
CIS 1087 ; CIO 825
Can. 1104
2 Les époux doivent exprimer leur consentement matrimonial par des paroles ; toutefois, s’ils ne peuvent parler, par des signes équivalents.
CIS 1088 ; CIO 837
Can. 1105
1 Pour contracter validement mariage par procureur, il est requis :
2 Pour être valide, le mandat doit être signé par le mandant et, en outre, par le curé ou l’Ordinaire du lieu où le mandat est donné, ou bien par un prêtre délégué par l’un ou l’autre, ou par deux témoins au moins, ou encore il doit être rédigé par document authentique selon le droit civil.
3 Si le mandant ne sait pas écrire, cela sera noté dans le mandat lui-même, il y aura en plus un autre témoin qui signera lui-même aussi le mandat ; sinon le mandat est nul.
4 Si le mandant a révoqué le mandat ou est tombé en démence avant que le procureur n’ait contracté en son nom, le mariage est invalide, même si le procureur ou l’autre partie contractante ont ignoré ces faits.
CIS 1089 ; CIS 1091 ; CIO 837
Can. 1106
Le mariage peut être contracté par interprète ; cependant, le curé n’y assistera pas sans que soit établie la fidélité de l’interprète.
CIS 1090 ; CIS 1091
Can. 1107
CIS 1093 ; CIO 827
Can. 1108
1 Seuls sont valides les mariages contractés devant l’Ordinaire du lieu ou bien devant le curé, ou devant un prêtre ou un diacre délégué par l’un d’entre eux, qui assiste au mariage, ainsi que devant deux témoins, mais toutefois selon les règles exprimées dans les canons suivants et restant sauves les exceptions dont il s’agit aux cann. 144, 1112 § 1, 1116 et 1127, § 1 et 2.
2 Par assistant au mariage, on entend seulement la personne qui, étant présente, demande la manifestation du consentement des contractants, et la reçoit au nom de l’Église.
SC 77 ; CIS 1094 ; CIO 828
Can. 1109
L’Ordinaire du lieu et le curé, à moins qu’ils n’aient été, par sentence ou par décret, excommuniés ou interdits ou suspens de leur office ou déclaré tels, assistent validement, en vertu de leur office, dans les limites de leur territoire, aux mariages non seulement de leurs sujets, mais aussi de ceux qui ne le sont pas, pourvu que l’un ou l’autre soit de rite latin.
CIS 1095 ; CIO 829
Can. 1110
1 L’Ordinaire du lieu et le curé, aussi longtemps qu’ils remplissent validement leur office, peuvent déléguer aux prêtres et aux diacres la faculté, même générale, d’assister aux mariages dans les limites de leur territoire.
2 Pour que la délégation de la faculté d’assister aux mariages soit valide, elle doit être donnée expressément à des personnes déterminées ; s’il s’agit d’une délégation spéciale, elle doit être donnée pour un mariage déterminé ; s’il s’agit au contraire d’une délégation générale, elle doit être donnée par écrit.
CIS 1095 ; CIS 1096 ; CIO 830
1 Là où il n’y a ni prêtre ni diacre, l’évêque diocésain, sur avis favorable de la conférence des Évêques et avec l’autorisation du Saint-Siège, peut déléguer des laïcs pour assister aux mariages.
Can. 1113
CIS 1097 ; CIO 831
1 S’il n’est pas possible d’avoir ou d’aller trouver sans grave inconvénient un assistant compétent selon le droit, les personnes qui veulent contracter un vrai mariage peuvent le contracter validement et licitement devant les seuls témoins :
LG 29 ; CIS 1098 ; CIO 832
Can. 1117
La forme établie ci-dessus doit être observée si au moins l’une des parties contractant mariage a été baptisée dans l’Église catholique ou y a été reçue, et ne l’a pas quittée par un acte formel restant sauves les dispositions du can. 1127 § 2.
CIS 1099 ; CIO 634
1 Le mariage entre catholiques ou entre une partie catholique et une partie baptisée non catholique sera célébré dans l’église paroissiale ; il pourra être célébré dans une autre église ou dans un oratoire avec l’autorisation de l’Ordinaire du lieu ou du curé.
2 L’Ordinaire du lieu peut permettre que le mariage soit célébré dans un autre endroit convenable.
CIS 1009 ; CIO 838
Can. 1119
SC 78 ; CIS 1100 ; CIO 836
SC 77 ; SC 78
1 Une fois le mariage célébré, le curé du lieu de la célébration ou son remplaçant, même si ni l’un ni l’autre n’y ont assisté, inscrira aussitôt que possible dans les registres des mariages, de la manière prescrite par la conférence des Évêques ou par l’Évêque diocésain, les noms des époux, de l’assistant et des témoins, le lieu et la date de la célébration du mariage.
CIS 1103 ; CIO 841
Le mariage entre deux personnes baptisées, dont l’une a été baptisée dans l’église catholique ou y a été reçue après le baptême, et qui ne l’a pas quittée par un acte formel, et l’autre inscrite à une Église ou à une communauté ecclésiale n’ayant pas la pleine communion avec l’Église catholique, est interdit sans la permission expresse de l’autorité compétente.
1° la partie catholique déclarera qu’elle est prête à écarter les dangers d’abandon de la foi et promettra sincèrement de faire son possible pour que tous les enfants soient baptisés et éduqués dans l’Église catholique ;
1 En ce qui concerne la forme à observer dans le mariage mixte, les dispositions du can. 1108 seront suivies ; cependant, si la partie catholique contracte mariage avec une partie non catholique de rite oriental, la forme canonique de la célébration doit être observée pour la licéité seulement ; mais pour la validité est requise l’intervention d’un ministre sacré, en observant les autres règles du droit.
2 Si de graves difficultés empêchent que la forme canonique ne soit observée, l’Ordinaire du lieu de la partie catholique a le droit d’en dispenser dans chaque cas particulier, après avoir cependant consulté l’Ordinaire du lieu où le mariage est célébré, et restant sauve pour la validité une certaine forme publique de célébration ; il appartient à la conférence des Évêques de fixer les règles selon lesquelles ladite dispense sera concédée en suivant une pratique commune.
3 Il est interdit qu’ait lieu, avant ou après la célébration canonique selon § 1, une autre célébration religieuse de ce même mariage pour donner ou renouveler le consentement matrimonial ; de même, il n’y aura pas de célébration religieuse où l’assistant catholique et le ministre non catholique, chacun accomplissant son propre rite, demandent ensemble le consentement des parties.
CIO 834 ; CIO 839
Can. 1128
Can. 1129
Les dispositions des can. 1127 et 1128 doivent aussi être appliquées aux mariages avec empêchement de disparité de culte dont il est question au can. 1086 § 1.
Can. 1130
CIS 1104 ; CIO 840
La permission de célébrer en secret le mariage comporte :
1° le secret dans l’enquête qui doit être menée avant le mariage ;
2° le secret à garder de la part de l’Ordinaire du lieu, de l’assistant, des témoins, des époux, au sujet du mariage célébré.
CIS 1105 ; CIO 840
Can. 1132
L’obligation de garder le secret, dont il s’agit au can. 1131 n. 2, cesse pour l’Ordinaire du lieu si un grave scandale ou une atteinte grave à la sainteté du mariage risquait de se produire du fait de l’observation du secret, et cela sera porté à la connaissance des parties avant la célébration.
CIS 1106 ; CIO 840
Can. 1133
CIS 1107 ; CIO 840
Can. 1134
LG 41 ; GS 48 ; CIS 1110 ; CIO 776
Can. 1135
CIS 1111 ; CIO 777
Can. 1136
LG 11 ; GE 3 ; GE 6 ; GS 48 ; CIS 1113 ; CIO 627
Can. 1137
1 Le père est celui qu’indiquent les noces légitimes, à moins que le contraire ne soit prouvé par des arguments évidents.
Can. 1139
Can. 1140
Can. 1141
GS 48 ; CIS 1118 ; CIO 853
Can. 1142
CIS 1119 ; CIO 862
Can. 1143
Can. 1144
Can. 1145
Can. 1146
Can. 1147
1 Un homme non baptisé qui aurait en même temps plusieurs épouses non baptisées, s’il lui est dur, après avoir reçu le baptême dans l’Église catholique, de rester avec la première, peut garder n’importe laquelle après avoir renvoyé les autres. Cela vaut aussi de la femme non baptisée qui aurait en même temps plusieurs maris non baptisés.
2 Dans les cas dont il s’agit au § 1, le mariage, après la réception du baptême, doit être contracté selon la forme légitime, en observant également, si nécessaire, les dispositions concernant les mariages mixtes et les autres prescriptions du droit.
3 L’Ordinaire du lieu, considérant la condition morale, sociale, économique des lieux et des personnes, veillera à ce qu’il soit suffisamment pourvu, selon les règles de la justice, de la charité chrétienne et de l’équité naturelle, aux besoins de la première épouse et des autres épouses renvoyées.
Can. 1149
Un non-baptisé qui, après avoir reçu le baptême dans l’Église catholique, ne peut, pour cause de captivité ou de persécution, rétablir la cohabitation avec le conjoint non baptisé, peut contracter un mariage même si l’autre partie a reçu le baptême, restant sauves les dispositions du can. 1141.
Can. 1150
CIS 1127 ; CIO 861
1 Bien qu’il soit fortement recommandé que le conjoint, mû par la charité chrétienne et soucieux du bien de la famille, ne refuse pas son pardon à la partie adultère et ne rompe pas la vie conjugale, si cependant il n’a pas pardonné la faute de manière expresse ou tacite, il a le droit de rompre la vie commune conjugale, à moins qu’il n’ait consenti à l’adultère, n’en soit la cause ou n’ait commis lui aussi l’adultère.
2 Il y a pardon tacite si l’époux innocent, après avoir eu connaissance de l’adultère, a vécu de plein gré conjugalement avec son conjoint ; mais ce pardon est présumé si pendant six mois il a maintenu la vie commune conjugale et n’a pas fait recours auprès de l’autorité ecclésiastique ou civile.
3 Si l’époux innocent a rompu de plein gré la vie commune conjugale, il déférera la cause de séparation dans les six mois à l’autorité ecclésiastique compétente qui, ayant examiné toutes les circonstances, estimera s’il est possible d’amener l’époux innocent à pardonner la faute et à ne pas prolonger pour toujours la séparation.
CIS 1129 ; CIS 1130 ; CIO 863
1 Si l’un des conjoints met en grave danger l’âme ou le corps de l’autre ou des enfants, ou encore si, d’une autre manière, il rend la vie commune trop dure, il donne à l’autre un motif légitime de se séparer en vertu d’un décret de l’Ordinaire du lieu et même, s’il y a risque à attendre, de sa propre autorité.
2 Dans tous les cas, dès que cesse le motif de la séparation, la vie commune conjugale doit être reprise, à moins que l’autorité ecclésiastique n’en ait décidé autrement.
CIS 1131 ; CIO 864
Can. 1154
CIS 1132 ; CIO 865
Can. 1155
CIS 1130 ; CIO 1166
Can. 1156
1 Pour convalider un mariage nul par suite d’un empêchement dirimant, il est requis que cesse l’empêchement ou qu’une dispense en ait été accordée, et qu’au moins la partie qui connaît l’empêchement renouvelle son consentement.
2 Ce renouvellement est requis par le droit ecclésiastique pour la validité de la convalidation, même si au début les deux parties ont donné leur consentement et ne l’ont pas rétracté ensuite.
CIS 1133 ; CIO 843
Can. 1157
CIS 1134 ; CIO 844
Can. 1158
1 Si l’empêchement est public, le consentement doit être renouvelé par les deux parties selon la forme canonique, restant sauves les dispositions du can. 1127 § 3.
2 Si l’empêchement ne peut être prouvé, il suffit que le consentement soit renouvelé en privé et en secret, et cela par la partie qui connaît l’empêchement, pourvu que l’autre persévère dans le consentement donné ; ou bien par les deux parties si l’empêchement est connu des deux parties.
CIS 1135 ; CIO 845
Can. 1159
1 Le mariage nul pour défaut de consentement est convalidé si la partie qui n’a pas consenti consent à présent, pourvu que le consentement donné par l’autre partie persiste.
2 Si le défaut de consentement ne peut être prouvé, il suffit que la partie qui n’avait pas consenti donne son consentement en privé et secrètement.
CIS 1136 ; CIO 846
Can. 1160
Pour devenir valide, le mariage nul par défaut de forme doit être contracté selon la forme canonique, restant sauves les dispositions du can. 1127 § 3.
CIS 1137 ; CIO 847
Can. 1161
1 La convalidation radicale d’un mariage nul est sa convalidation sans renouvellement du consentement, concédée par l’autorité compétente, et qui comporte la dispense de l’empêchement, s’il y en a un, et de la forme canonique, si elle n’a pas été observée, ainsi que la ratification des effets canoniques pour le passé.
2 La convalidation se fait à partir du moment de la concession de la faveur ; mais la rétroactivité est censée remonter au moment de la célébration du mariage, sauf autre disposition expresse du droit.
3 La convalidation radicale ne doit pas être concédée s’il n’est pas probable que les parties veuillent persévérer dans la vie conjugale.
CIS 1138 ; CIO 848 ; CIO 849
Can. 1162
1 Si le consentement fait défaut chez les deux parties ou chez une seule, le mariage ne peut pas être l’objet d’une convalidation radicale, soit que le consentement ait fait défaut au début, soit que, donné au début, il ait été révoqué par la suite.
CIS 1140 ; CIO 851
Can. 1163
1 Le mariage nul par suite d’empêchement ou de défaut de forme légitime peut être convalidé pourvu que le consentement des deux parties persiste.
2 Le mariage nul par suite d’un empêchement de droit naturel ou de droit divin positif ne peut être convalidé qu’après cessation de l’empêchement.
CIS 1139 ; CIO 850
La convalidation peut être validement concédée même à l’insu des deux parties ou d’une seule ; cependant elle ne sera pas concédée à moins d’une cause grave.
Can. 1165
2 Elle peut être concédée par l’Évêque diocésain cas par cas, même si plusieurs motifs de nullité se rencontrent dans le même mariage, lorsque sont remplies les conditions dont il s’agit au can. 1125 pour la convalidation d’un mariage mixte ; mais elle ne peut être concédée par l’Évêque diocésain s’il existe un empêchement dont la dispense est réservée au Siège Apostolique selon le can. 1078 § 2, ou bien s’il s’agit d’un empêchement de droit naturel ou de droit divin positif qui a déjà cessé.
CIS 1141 ; CIO 852
SC 60 ; CIS 1144 ; CIO 867
1 Seul le Siège Apostolique peut constituer de nouveaux sacramentaux ou interpréter authentiquement ceux qui sont en usage, abolir ou changer certains d’entre eux.
SC 79 ; LG 29
2 Dans la confection ou l’administration des sacramentaux, les rites et les formules approuvés par l’autorité de l’Église seront soigneusement observés.
CIS 1145 ; CIS 1148 ; CIO 867
1 Ceux qui sont revêtus du caractère épiscopal, ainsi que les prêtres à qui cela est permis par le droit ou par une concession légitime, peuvent accomplir validement les consécrations et les dédicaces.
2 Tout prêtre peut donner les bénédictions, sauf celles qui sont réservées au Pontife Romain ou aux Évêques.
LG 29 ; CIS 1147
Can. 1170
Les bénédictions, qui doivent être données avant tout aux catholiques, peuvent aussi être données aux catéchumènes, et même aux non-catholiques, à moins qu’une interdiction de l’Église ne s’y oppose.
Can. 1171
Can. 1172
1 Personne ne peut légitimement prononcer des exorcismes sur les possédés, à moins d’avoir obtenu de l’Ordinaire du lieu une permission particulière et expresse.
2 Cette permission ne sera accordée par l’Ordinaire du lieu qu’à un prêtre pieux, éclairé, prudent et de vie intègre.
Can. 1173
SC 83 ; SC 84 ; CIS 135 ; CIS 610
Can. 1174
1 Sont astreints à l’obligation de la liturgie des heures les clercs selon le can. 276 § 2, n 3 ; mais les membres des instituts de vie consacrée et des sociétés de vie apostolique y sont astreints selon leurs constitutions.
2 Les autres fidèles aussi sont vivement invités, selon les circonstances, à participer à la liturgie des heures en tant qu’elle est une action de l’Église.
SC 100 ; CIS 135 ; CIS 610 ; CIS 1475
Can. 1175
SC 88 ; SC 89 ; SC 94 ; CIS 33
2 Les funérailles ecclésiastiques, par lesquelles l’Église procure aux défunts le secours spirituel et honore leurs corps en même temps qu’elle apporte aux vivants le réconfort de l’espérance, doivent être célébrées selon les lois liturgiques.
3 L’Église recommande vivement que soit conservée la pieuse coutume d’ensevelir les corps des défunts ; cependant elle n’interdit pas l’incinération, à moins que celle-ci n’ait été choisie pour des raisons contraires à la doctrine chrétienne.
CIS 1203 ; CIS 1215 ; CIS 1240 ; CIO 875 ; CIO 876
1 Pour tout fidèle défunt, les funérailles doivent généralement être célébrées dans l’église de sa propre paroisse.
2 Il est cependant permis à tout fidèle, comme à ceux à qui il revient de s’occuper des funérailles d’un fidèle défunt, de choisir pour les funérailles une autre église avec le consentement de celui qui en a la charge et en informant le propre curé du défunt.
3 Si la mort est survenue hors de la propre paroisse et que le cadavre n’y a pas été transporté et si aucune église n’a été légitimement choisie pour les funérailles, ces dernières seront célébrées dans l’église de la paroisse où la mort est survenue, à moins qu’une autre église ne soit désignée par le droit particulier.
Can. 1178
Les funérailles de l’Évêque diocésain seront célébrées dans sa propre église cathédrale, à moins que lui-même n’ait choisi une autre église.
Can. 1179
Can. 1180
1 Si la paroisse a son propre cimetière, les fidèles défunts doivent y être ensevelis, à moins qu’un autre cimetière n’ait été légitimement choisi par le défunt lui-même ou par ceux à qui il revient de s’occuper de sa sépulture.
2 Cependant il est permis à tous, à moins d’en être empêchés par le droit, de choisir le cimetière de leur sépulture.
CIS 1205 ; CIS 1208 ; CIS 1223
Can. 1181
Pour ce qui regarde les offrandes à l’occasion des funérailles, les dispositions du can. 1264 seront observées en veillant cependant à ce qu’il n’y ait aucune acception de personnes dans les funérailles et à ce que les pauvres ne soient pas privés de funérailles convenables.
SC 32 ; CIS 1234 ; CIS 1235 ; CIO 878
Can. 1182
CIS 1238 ; CIO 879
Can. 1183
2 L’Ordinaire du lieu peut permettre d’accorder les funérailles ecclésiastiques aux petits enfants que leurs parents avaient l’intention de faire baptiser mais qui sont morts avant le baptême.
3 Selon le jugement prudent de l’Ordinaire du lieu, les funérailles ecclésiastiques peuvent être accordées à des baptisés appartenant à une Église ou une communauté ecclésiale non catholique, à moins que leur volonté contraire ne soit manifeste et à condition que leur propre ministre ne puisse pas être disponible.
CIS 1239 ; CIO 875 ; CIO 876
1 Doivent être privés des funérailles ecclésiastiques, à moins qu’ils n’aient donné quelque signe de pénitence avant leur mort :
2° les personnes qui auraient choisi l’incinération de leur propre corps pour des raisons contraires à la foi chrétienne ;
2 Si quelque doute surgit, l’Ordinaire du lieu, au jugement duquel il faudra s’en tenir, sera consulté.
CIS 1240 ; CIO 877
Can. 1185
Can. 1186
SC 103 ; SC 104 ; SC 111 ; LG 49-69 ; CIS 1255 ; CIO 884
CIS 1277 ; CIO 885
Can. 1188
La pratique qui consiste à proposer dans les églises des saintes images à la vénération des fidèles sera maintenue ; toutefois ces images seront exposées en nombre modéré et dans un ordre convenable, pour ne pas susciter l’étonnement du peuple chrétien et ne pas donner lieu à une dévotion plus ou moins sûre.
SC 111 ; SC 125 ; LG 65 ; LG 66 ; CIS 1279 ; CIO 886
Can. 1189
CIS 1280 ; CIO 887
2 Les reliques insignes et celles qui sont honorées d’une grande vénération populaire ne peuvent en aucune manière être aliénées validement ni transférées définitivement sans la permission du Siège apostolique.
3 La disposition du § 2 vaut également pour les images qui sont honorées d’une grande vénération populaire dans une église.
SC 126 ; CIS 1281 ; CIO 887 ; CIO 888
Can. 1191
1 Le voeu, c’est-à-dire la promesse délibérée et libre faite à Dieu d’un bien possible et meilleur, doit être accompli au titre de la vertu de religion.
2 A moins qu’ils n’en soient empêchés par le droit, tous ceux qui ont un usage suffisant de la raison sont capables de faire un voeu.
3 Le voeu émis sous l’effet d’une crainte grave et injuste ou du dol est nul de plein droit.
CIS 1307 ; CIO 889
Can. 1192
1 Le voeu est ‘public’ s’il est reçu au nom de l’Église par le Supérieur légitime ; sinon, il est ‘privé’.
2 Le voeu est solennel s’il est reconnu comme tel par l’Église ; sinon, il est simple.
3 Le voeu est personnel si celui qui l’émet promet d’accomplir un acte ; réel, s’il promet une chose ; mixte, s’il participe à la fois à la nature du voeu personnel et du voeu réel.
SC 80 ; LG 44 ; LG 45 ; CIS 1308 ; CIS 889
Can. 1193
Le voeu n’oblige par lui-même que la personne qui l’émet.
CIS 1310 ; CIO 890
Can. 1194
CIS 1311 ; CIO 891
Can. 1195
Celui qui a pouvoir sur la matière du voeu peut en suspendre l’obligation aussi longtemps que son exécution lui causerait un préjudice.
CIS 1312 ; CIO 892
Can. 1196
Outre le Pontife Romain, peuvent dispenser des voeux privés pour une juste cause, et pourvu que la dispense ne lèse aucun droit acquis aux tiers :
1° l’Ordinaire du lieu et le curé à l’égard de tous leurs sujets, ainsi que des étrangers ;
2° le Supérieur d’un institut religieux ou d’une société de vie apostolique, s’ils sont cléricaux de droit pontifical, à l’égard des membres, des novices et des personnes résidant jour et nuit dans une maison de l’institut ou de la société ;
3° ceux à qui le pouvoir de dispenser a été délégué par le Siège Apostolique ou par l’Ordinaire du lieu.
CIS 1313 ; CIO 893
Can. 1197
Ce qui a été promis par voeu privé peut être commué en un bien plus grand ou égal par l’auteur du voeu lui-même ; en un bien moindre, par celui qui a pouvoir de dispenser selon le can. 1196.
CIS 1313 ; CIS 1314
Can. 1198
Les voeux émis avant la profession religieuse sont suspendus aussi longtemps que l’auteur du voeu reste dans l’institut religieux.
CIS 1315 ; CIO 894
Can. 1199
1 Le serment, c’est-à-dire l’invocation du nom divin comme témoin de la vérité, ne peut être prêté qu’en vérité, avec discernement et selon la justice.
CIS 1316 ; CIO 895
2 Le serment qu’exigent ou reconnaissent les canons ne peut être prêté validement par procureur.
Can. 1200
1 Celui qui jure librement de faire quelque chose est tenu par une obligation particulière de religion d’accomplir ce qu’il a établi par serment.
Can. 1201
1 Le serment promissoire suit la nature et les conditions de l’acte qu’il affecte.
2 Si le serment affecte un acte qui tourne directement au préjudice de tiers, du bien public ou du salut éternel, cet acte n’en obtient aucune force.
Can. 1202
L’obligation née du serment promissoire cesse :
1° si elle est remise par celui dans l’intérêt de qui le serment avait été émis ;
2° si la chose jurée a changé substantiellement ou si, les circonstances étant modifiées, elle est devenue mauvaise ou entièrement indifférente, ou enfin, si elle empêche un plus grand bien ;
3° si disparaît la cause finale ou la condition sous laquelle le serment avait été éventuellement émis ;
4° par dispense, par commutation, selon le can. 1203.
Ceux qui peuvent suspendre, dispenser ou commuer un voeu ont le même pouvoir et dans les mêmes conditions à l’égard du serment promissoire ; mais si la dispense du serment tourne au préjudice de tiers qui s’opposent à la remise de l’obligation, seul le Siège Apostolique peut dispenser du serment.
Can. 1204
Le serment doit être interprété strictement selon le droit et selon l’intention de son auteur, ou, si celui-ci agit par dol, selon l’intention de celui à qui le serment est prêté.
Can. 1205
Can. 1206
Can. 1207
Les lieux sacrés sont bénis par l’Ordinaire ; cependant la bénédiction des églises est réservée à l’Évêque diocésain ; mais l’un et l’autre peuvent déléguer un autre prêtre à cet effet.
CIS 1156 ; CIS 157 ; CIS 1163 ; CIO 871
Can. 1208
De cette dédicace ou bénédiction d’une église, et aussi de la bénédiction d’un cimetière, on rédigera un acte dont un exemplaire sera conservé à la Curie diocésaine et un autre dans les archives de l’église.
CIS 1158 ; CIO 871
Can. 1209
L’attestation d’un seul témoin au-dessus de tout soupçon est suffisante pour prouver la dédicace ou la bénédiction d’un lieu, à condition qu’aucun préjudice n’en résulte pour personne
Ne sera admis dans un lieu sacré que ce qui sert ou favorise le culte,. la piété ou la religion, et y sera défendu tout ce qui ne convient pas à la sainteté du lieu. Cependant l’Ordinaire peut permettre occasionnellement d’autres usages qui ne soient pourtant pas contraires à la sainteté du lieu.
SC 124-128 ; CIO 872
Can. 1211
Les lieux sacrés perdent leur dédicace ou leur bénédiction si la plus grande partie en est détruite, ou s’ils sont réduits à des usages profanes de façon permanente, soit par décret de l’Ordinaire compétent, soit de fait.
CIS 1170 ; CIS 1187
Can. 1213
L’autorité ecclésiastique exerce librement ses pouvoirs et ses fonctions dans les lieux sacrés.
Par église on entend l’édifice sacré destiné au culte divin où les fidèles ont le droit d’entrer pour l’exercice du culte divin, surtout lorsqu’il est public.
CIS 1161 ; CIO 869
1 Aucune église ne sera construite sans le consentement formel de l’Évêque diocésain donné par écrit.
2 L’Évêque diocésain ne donnera pas son consentement à moins qu’après avoir entendu le conseil presbytéral et les recteurs des églises voisines, il n’estime que la nouvelle église peut être utile au bien des âmes et que les moyens nécessaires pour sa construction et pour l’exercice du culte divin ne manqueront pas.
3 Les instituts religieux eux aussi, même s’ils ont obtenu le consentement de l’Évêque diocésain pour établir une nouvelle maison dans son diocèse ou dans sa ville, doivent encore obtenir son autorisation avant de construire une église dans un endroit précis et déterminé.
CIS 1162 ; CIO 870
Pour la construction et la réparation des églises, en recourant à l’avis d’experts, les principes et les règles de la liturgie et de l’art sacré seront observés.
SC 123-128 ; CIS 1164
CIS 1165 ; CIO 871
SC 122 ; SC 124 ; PO 5
SC 126 ; CIS 1178 ; CIO 872
Pendant les célébrations sacrées, l’entrée dans l’église sera libre et gratuite.
1 Si une église ne peut en aucune manière servir au culte divin et qu’il n’est pas possible de la réparer, elle peut être réduite par l’Évêque diocésain à un usage profane qui ne soit pas inconvenant.
2 Là où d’autres causes graves conseillent qu’une église ne serve plus au culte divin, l’Évêque diocésain, après avoir entendu le conseil presbytéral, avec le consentement de ceux qui revendiquent légitimement leurs droits sur cette église et pourvu que le bien des âmes n’en subisse aucun dommage, peut la réduire à un usage profane qui ne soit pas inconvenant.
CIS 1187 ; CIO 873
Can. 1223
Can. 1224
1 L’Ordinaire ne donnera pas la permission requise pour établir un oratoire sans avoir d’abord visité, par lui-même ou par un autre, le lieu destiné à l’oratoire, et avoir constaté qu’il est décemment aménagé.
2 Une fois la permission accordée, l’oratoire ne peut être converti à un usage profane sans l’autorisation de ce même Ordinaire.
Can. 1225
Dans les oratoires légitimement établis, toutes les célébrations sacrées peuvent être accomplies, sauf celles qui seraient exclues par le droit ou par une disposition de l’Ordinaire du lieu, ou celles auxquelles s’opposeraient les règles liturgiques.
CIS 1191 ; CIS 1193
Par chapelle privée on entend un lieu destiné au culte divin, avec la permission de l’Ordinaire du lieu, pour la commodité d’une ou plusieurs personnes physiques.
Can. 1227
Les Évêques peuvent établir pour eux-mêmes une chapelle privée qui possède les mêmes privilèges que les oratoires.
Can. 1228
Restant sauves les dispositions du can. 1227 la permission de l’Ordinaire du lieu est requise pour célébrer la messe et accomplir les autres fonctions sacrées dans une chapelle privée.
CIS 1194 ; CIS 1195
Can. 1229
Par sanctuaire on entend une église ou un autre lieu sacré où les fidèles se rendent nombreux en pèlerinage pour un motif particulier de piété avec l’approbation de l’Ordinaire du lieu.
Can. 1231
Pour qu’un sanctuaire puisse être appelé national, il faut l’approbation de la conférence des Évêques ; pour qu’il puisse être dit international, l’approbation du Saint-Siège est requise.
Can. 1232
1 L’Ordinaire du lieu est compétent pour approuver les statuts des sanctuaires diocésains ; la conférence des Évêques pour les statuts des sanctuaires nationaux et le Saint Siège seul pour ceux des sanctuaires internationaux.
2 Les statuts détermineront surtout les buts du sanctuaire, l’autorité du recteur, la propriété et l’administration des biens.
Can. 1233
Certains privilèges pourront être accordés aux sanctuaires chaque fois que les circonstances des lieux, l’afflux des pèlerins et surtout le bien des fidèles semblent le recommander.
Can. 1234
1 Dans les sanctuaires seront plus abondamment offerts aux fidèles les moyens de salut en annonçant avec zèle la parole de Dieu, en favorisant convenablement la vie liturgique surtout pour la célébration de l’Eucharistie et de la pénitence, ainsi qu’en entretenant les pratiques éprouvées de piété populaire.
2 Les objets votifs d’art populaire et les témoignages de piété, exposés dans les sanctuaires ou dans des lieux proches, seront conservés et gardés en sûreté.
1 L’autel ou table sur laquelle est célébré le sacrifice eucharistique est dite fixe, s’il est construit de telle sorte qu’il adhère au sol et ne puisse être déplacé ; mobile, s’il peut être déplacé.
2 Il convient que dans toute église il y ait un autel fixe ; mais dans les autres lieux destinés aux célébrations sacrées l’autel peut être fixe ou mobile.
1 Selon la pratique traditionnelle de l’Église, la table de l’autel fixe sera en pierre et même d’une seule pierre naturelle ; cependant, l’emploi d’un autre matériau digne et solide au jugement de la conférence des Évêques pourra aussi être admis. Toutefois les supports ou bases peuvent être faits de n’importe quel matériau.
2 L’autel mobile peut être fait de toute matière solide convenant à l’usage liturgique.
2 L’antique tradition d’inclure des reliques de martyrs ou d’autres saints sous l’autel fixe sera conservée, selon les règles données par les livres liturgiques.
CIS 1198 ; CIS 1199
1 Un autel perd sa dédicace ou sa bénédiction selon le can. 1212.
2 Du fait de la réduction de l’église ou d’un autre lieu sacré à des usages profanes, les autels fixes ou mobiles ne perdent ni leur dédicace, ni leur bénédiction.
CIS 1170 ; CIS 1187 ; CIS 1200
1 L’autel tant fixe que mobile doit être réservé au culte divin, à l’exclusion de tout usage profane.
2 Aucun cadavre ne sera enterré sous l’autel ; sinon, il n’est pas permis d’y célébrer la messe.
1 Il y aura des cimetières propres à l’Église là où cela est possible ou du moins, dans les cimetières civils, des endroits destinés aux fidèles défunts ; ils doivent être bénis selon les rites.
CIS 1206 ; CIO 874
Can. 1241
2 D’autres personnes juridiques ou des familles peuvent avoir aussi leur cimetière particulier ou leur caveau, qui doivent être bénis au jugement de l’Ordinaire du lieu.
CIS 1208 ; CIO 874
Can. 1242
Les cadavres ne seront pas enterrés dans les églises sauf s’il s’agit du Pontife Romain, des Cardinaux et des Évêques diocésains, même émérites, qui doivent être enterrés dans leur propre église.
CIS 1205 ; CIO 874
Can. 1243
1 Il revient à la seule autorité ecclésiastique suprême d’établir, de transférer et de supprimer des jours de fête aussi bien que des jours de pénitence communs à l’Église tout entière, restant sauves les dispositions du can. 1246 § 2.
2 Les Évêques diocésains peuvent, mais seulement occasionnellement, prescrire des jours de fête ou de pénitence propres à leur diocèse ou à certains lieux du diocèse.
CIS 1244 ; CIO 880
Restant sauf le droit des Évêques diocésains dont il s’agit au can. 87 le curé peut, pour une juste cause, et selon les dispositions de l’Évêque diocésain et pour chaque cas en particulier, concéder la dispense de l’obligation d’observer un jour de fête ou de pénitence, ou de la commuer en une autre oeuvre de piété ; peut faire de même le Supérieur d’un institut religieux ou d’une société de vie apostolique s’ils sont de droit pontifical, pour leurs propres sujets et les autres personnes qui résident dans leur maison jour et nuit.
1 Le dimanche où, de par la tradition apostolique, est célébré le mystère pascal doit être observé dans l’Église tout entière comme le principal jour de fête de précepte. Et de même doivent être observés les jours de la Nativité de Notre Seigneur Jésus Christ, de l’Épiphanie, de l’Ascension et du très Saint Corps et Sang du Christ, le jour de Sainte Marie Mère de Dieu, de son Immaculée Conception et de son Assomption, de saint Joseph, des saints Apôtres Pierre et Paul et enfin de tous les Saints.
SC 102 ; SC 106-108
2 Cependant, la conférence des Évêques peut, avec l’approbation préalable du Saint-Siège, supprimer certaines fêtes de précepte ou les reporter au dimanche.
CIS 1247 ; CIO 880
Le dimanche et les autres jours de fête de précepte, les fidèles sont tenus par l’obligation de participer à la Messe ; de plus, ils s’abstiendront de ces travaux et de ces affaires qui empêchent le culte dû à Dieu, la joie propre au jour du Seigneur ou la détente convenable de l’esprit et du corps.
SC 106 ; CIS 1248 ; CIO 881
2 Si, faute de ministre sacré ou pour toute autre cause grave, la participation à la célébration eucharistique est impossible, il est vivement recommandé que les fidèles participent à la liturgie de la Parole s’il y en a une dans l’Église paroissiale ou dans un autre lieu sacré, célébrée selon les dispositions prises par l’Évêque diocésain, ou bien s’adonnent à la prière pendant un temps convenable, seul ou en famille, ou, selon l’occasion, en groupes de familles.
SC 34 ; CIS 1249 ; CIO 881
Tous les fidèles sont tenus par la loi divine de faire pénitence chacun à sa façon ; mais pour que tous soient unis en quelque observance commune de la pénitence, sont prescrits des jours de pénitence durant lesquels les fidèles s’adonneront d’une manière spéciale à la prière et pratiqueront des oeuvres de piété et de charité, se renonceront à eux-mêmes en remplissant plus fidèlement leurs obligations propres, et surtout en observant le jeûne et l’abstinence selon les canons suivants.
Les jours et temps de pénitence pour l’Église tout entière sont chaque vendredi de toute l’année et le temps du Carême.
SC 110 ; CIS 1252
SC 110 ; CIS 1250-1252 ; CIO 882

References: Art. 1

Art. 2

Art. 4

Art. 2
 § 3
 § 2
 § 2
 § 2
 § 2
 § 1
 § 1
 § 2
 § 3
 § 2
 § 1
 § 1
 § 1
 § 2
 § 2
 § 4
 § 2
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