Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F03-03-2003-4C-345-2002
Timestamp: 2016-10-21 00:43:08+00:00

Document:
4C.345/2002 (03.03.2003)
Arr�t du 3 mars 2003
d�fendeur et recourant, repr�sent� par Me Olivier Wasmer, avocat, Grand-Rue 8, 1204 Gen�ve,
demanderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Serge Fasel, avocat, la Tour Saugey, rue du 31-D�cembre 47, 1207 Gen�ve.
cr�dit bancaire,
A.a Le 20 f�vrier 1981, la Banque B.________ a accord� � M.________, moyennant le nantissement d'une police d'assurance-vie en risque pur, un cr�dit en compte courant de 100 000 fr. � taux variable (no X.________) pour une dur�e ind�termin�e; le taux annuel �tait d'abord de 5,75 % , puis de 6 % d�s le 1er mars 1981, plus une commission trimestrielle de 0,25% sur le d�bit le plus �lev�.
M.________, qui est titulaire d'un brevet d'avocat (art. 64 al. 2 OJ), a sign� le m�me jour les conditions g�n�rales de la Banque B.________, celles applicables aux cr�dits en compte courant d�biteur et un acte de nantissement g�n�ral.
Selon l'art. 2 des conditions g�n�rales de la banque pr�cit�e, toute contestation d'un extrait de compte doit �tre pr�sent�e imm�diatement apr�s la r�ception de l'avis correspondant, mais au plus tard dans le d�lai fix� par la banque; le dommage r�sultant d'une r�clamation tardive est � la charge du client. L'art. 9 ch. 1, sous l'intitul� "comptes courants", dispose qu'� d�faut d'une r�clamation pr�sent�e dans le d�lai d'un mois, les extraits des comptes sont tenus pour approuv�s; l'approbation expresse ou tacite du relev� de compte emporte celle de tous les articles qui y figurent ainsi que des r�serves �ventuelles de la banque. Quant � l'art. 11, il pr�voit que la banque se r�serve le droit de cesser ses relations d'affaires avec effet imm�diat pour de justes motifs et, en particulier, d'annuler des cr�dits promis ou accord�s, auquel cas le remboursement de toutes cr�ances sera imm�diatement exigible; les conventions contraires demeurent r�serv�es.
A teneur de l'art. 6 des conditions applicables aux cr�dits de la Banque B.________ (comptes courants d�biteurs), le cr�dit est exigible de plein droit et sans d�lai notamment en cas de retard de plus de trente jours dans le paiement des int�r�ts, amortissements, commissions ou autres accessoires. D'apr�s l'art. 7 des m�mes conditions, dans le cas o� la banque doit exercer une poursuite, ainsi que dans le cas de demeure du titulaire, les int�r�ts sont dus � un taux sup�rieur de 2 % au taux en vigueur � ce moment.
Le 24 d�cembre 1981, la limite de cr�dit a �t� augment�e � 150 000 fr., les clauses et conditions ant�rieures de la ligne de cr�dit restant valables pour cette augmentation, ainsi que les conditions g�n�rales, les conditions applicables aux cr�dits et l'acte de nantissement.
A.b La Banque A.________, issue de la fusion entre la Banque B.________ et la Banque C.________, a repris la ligne de cr�dit accord�e � M.________, le num�ro du compte devenant Y.________.
Le 6 f�vrier 1996, la Banque A.________ et M.________ ont sign� un avenant, d'apr�s lequel celui-ci s'engageait � souscrire une police d'assurance risque d�c�s de 150 000 fr. et � amortir la dette par paiement mensuel de 1000 fr., la premi�re fois le 30 juin 1996. Il �tait pr�cis� dans cet avenant que "toutes les autres clauses et conditions r�gissant (le) financement demeur(ai)ent inchang�es jusqu'� nouvel avis". Dans le m�me document, M.________ a reconnu, par sa signature sous la rubrique "bon pour accord", le solde d�biteur indiqu� au 6 f�vrier 1996, par 155 446 fr.15.
Il est �tabli que M.________ ne s'est jamais conform� aux amortissements convenus. Il n'a plus effectu� aucun versement sur le compte courant Y.________ depuis la fin mars 1998.
Le 29 septembre 1998, la Banque A.________ a demand� � M.________, dont le compte pr�sentait un d�passement de 11 539 fr. en regard d'une limite de cr�dit de 123 000 fr., de "r�gulariser la situation" jusqu'au 12 octobre 1998. Le 15 octobre 1998, la banque a inform� le pr�nomm� qu'en vertu de l'acte de nantissement g�n�ral elle bloquait d�sormais ses avoirs et autres biens d�pos�s � la Banque A.________, singuli�rement le dossier titre Z sur lequel �tait d�pos�e la police d'assurance-vie destin�e � garantir le cr�dit en compte courant.
Il a �t� retenu que du 15 octobre 1998 au 12 mai 2000, la Banque A.________ n'a pas envoy� � M.________ de relev�s relatifs � son compte ni d'avis de d�passement de la ligne de cr�dit.
Le 12 mai 2000, la Banque A.________, par courrier A (art. 64 al. 2 OJ), a inform� M.________ que son compte pr�sentait un d�passement de 53 744 fr.85 en regard d'une limite de cr�dit de 103 000 fr. et l'a requis de r�gulariser sans d�lai la situation, � d�faut de quoi la banque d�noncerait au remboursement le cr�dit accord� et proc�derait au recouvrement des montants dus.
Cette �criture �tant rest�e sans suite, la Banque A.________, le 8 juin 2000, a d�nonc� au remboursement imm�diat et int�gral le compte dont le solde d�biteur, en capital, int�r�ts, frais et commissions, serait, selon un bouclement indicatif, de 157 634 fr.15 au 15 juin 2000. Il �tait imparti � M.________ un d�lai au 15 juin 2000 pour payer ce montant; pass� ce d�lai, la banque informait son client que, sans autre avis, la cr�ance serait recouvr�e par la voie de l'ex�cution forc�e.
La Banque A.________ a fait notifier une poursuite � M.________, que le poursuivi a frapp�e d'opposition, puis a ouvert action � son encontre le 14 d�cembre 2000 devant les tribunaux genevois. La banque a requis le paiement en capital de la somme de 157 634 fr.15 � titre de capital, int�r�ts, commissions et frais au 15 juin 2000 et de divers autres montants totalisant 4600 fr.55, l'opposition � la poursuite �tant lev�e d�finitivement.
En proc�dure, M.________ a fait �tat d'un pr�t � terme fixe de 4 075 000 fr. que la Banque A.________ avait octroy� le 31 ao�t 1988 � lui-m�me et � ses associ�s d'alors, cod�biteurs solidaires, contre le nantissement de trois c�dules hypoth�caires au porteur grevant les parts de copropri�t� sur leurs locaux professionnels � Gen�ve. Apr�s qu'elle eut d�nonc� au remboursement le pr�t hypoth�caire pour le 30 juillet 1998 et les trois c�dules gag�es en sa faveur pour le 15 avril 1999, la Banque A.________ a conclu avec M.________ et ses anciens confr�res, les 4 avril 2000 et 23 juillet 2001, des conventions de remboursement valant reconnaissance de dette des emprunteurs. Le d�fendeur a pr�tendu que la demanderesse avait sursis au paiement du cr�dit en compte courant jusqu'au "d�nouement" du remboursement du pr�t hypoth�caire pr�cit�.
Quant � la demanderesse, elle a all�gu� que ce pr�t hypoth�caire n'�tait aucunement li� au cr�dit en compte courant accord� au d�fendeur, de sorte qu'elle n'avait jamais entendu surseoir au remboursement du second pr�t dans l'attente d'une solution concernant le premier pr�t.
Par jugement du 13 septembre 2001, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a condamn� le d�fendeur � payer � la demanderesse la somme de 157 634 fr.15 plus int�r�ts � 7,250% d�s le 15 juin 2000 et prononc�, � due concurrence, la mainlev�e provisoire de l'opposition form�e � la poursuite susmentionn�e.
Saisie d'un appel du d�fendeur, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve, par arr�t du 13 septembre 2002, a confirm� le jugement de premi�re instance, avec la rectification qu'il �tait prononc� simplement mainlev�e de l'opposition au commandement de payer notifi� au poursuivi.
M.________ exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. D�clarant renoncer aux arguments soutenus en instance cantonale autres que ceux ayant trait � la pr�tendue non-exigibilit� de la cr�ance de la demanderesse et � l'absence d'une mise en demeure valable, il conclut principalement � l'annulation de l'arr�t cantonal et, cela fait, � ce que la demanderesse soit d�bout�e de toutes ses conclusions. Subsidiairement, il requiert le renvoi de la cause � la cour cantonale pour qu'elle statue dans le sens des consid�rants de la juridiction f�d�rale.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse d�passe largement le seuil de 8000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
L'autorit� cantonale a retenu en substance que le d�fendeur n'avait pas apport� la preuve que la demanderesse avait sursis au remboursement de la ligne de cr�dit Y.________ dans l'attente qu'une solution soit trouv�e en ce qui concerne le pr�t hypoth�caire dont M.________ �tait cod�biteur solidaire avec ses confr�res.
Constatant que, m�me en l'absence d'envoi de relev� de compte par la banque, la cr�ance port�e en compte courant avait subsist�, la Cour de justice a consid�r� que le d�fendeur avait reconnu le solde de 155 446 fr.15 en signant l'avenant du 6 f�vrier 1996 et admis, faute de contestation, le solde d�biteur de 11 539 fr. d�coulant de la mise en demeure du 29 septembre 1998. Comme l'avenant en question renvoyait � toutes les conditions du cr�dit en compte courant, la clause d'exigibilit� pr�vue � l'art. 6 des conditions aff�rentes aux cr�dits (comptes courants d�biteurs) devait trouver application. Le d�fendeur n'ayant plus proc�d� � des paiements depuis mars 1998, le cr�dit est devenu exigible 30 jours apr�s la vaine mise en demeure que la demanderesse lui a envoy�e le 12 mai 2000, si bien que le solde d�biteur du compte courant au 15 juin 2000, par 157 634 fr.15, �tait d�, cela au taux de 7,25 %, conform�ment � l'art. 7 des conditions susrappel�es.
Dans un premier moyen, le recourant reproche � la Cour de justice d'avoir viol� l'art. 18 al. 1 CO. Il pr�tend qu'en ayant adopt� l'avenant du 6 f�vrier 1996, les parties ont entendu exclure l'application de l'art. 5 des conditions applicables aux cr�dits (comptes courants d�biteurs), qui pr�voit que la banque peut en tout temps mettre fin au cr�dit, moyennant un pr�avis �crit de trois mois. Cet amendement constituerait, � propos de l'exigibilit� du solde d�biteur du compte courant, la convention contraire r�serv�e par l'art. 11 des conditions g�n�rales.
Reconnaissant n'avoir pas respect� le calendrier de remboursement convenu, le d�fendeur fait valoir que d�s l'instant o� l'avenant en question le mettait au b�n�fice d'un terme, il pouvait raisonnablement admettre que la demanderesse ne d�noncerait pas le cr�dit en invoquant l'art. 6 des conditions applicables aux cr�dits. Il est ainsi d'avis que la conclusion de l'avenant susmentionn� a �galement �cart� l'application de cette derni�re disposition, car les signataires ont voulu r�gler exhaustivement "tout ce qui concernait le probl�me de l'exigibilit� strictement dite". Si l'intim�e avait entendu maintenir le privil�ge d�coulant de cette norme, elle aurait d� s'y r�f�rer express�ment. Enfin, il soutient que la Cour de justice aurait d� proc�der � une interpr�tation contra stipulatorem, vu l'absence de toute n�gociation au sujet de l'avenant.
3.1 Le 20 f�vrier 1981, la demanderesse a octroy� au d�fendeur une ligne de cr�dit de 100 000 fr. - port�e � 150 000 fr. le 24 d�cembre 1981 - et lui a ouvert conjointement un compte courant.
Il s'ensuit que les parties ont conclu un contrat d'ouverture de cr�dit en compte courant. Dans un tel contrat, le montant du pr�t est variable, car il est d�termin� par le preneur du cr�dit, qui peut, dans la limite qui lui est fix�e, effectuer, selon ses besoins, des retraits et devenir d�biteur de la banque. Les retraits et les remboursements sont comptabilis�s en compte courant. Quant aux int�r�ts d�biteurs, ils sont fonction de l'utilisation effective de la limite de cr�dit (cf. sur tous ces points Daniel Guggenheim, Les contrats de la pratique bancaire suisse, 4e �d., p. 255).
Il convient de rappeler que dans un compte courant, les pr�tentions et contre-pr�tentions port�es en compte s'�teignent par compensation, si bien qu'une nouvelle cr�ance prend naissance � concurrence du solde (ATF 127 III 147 consid. 2b et les r�f�rences). Il y a novation lorsque le solde du compte a �t� arr�t� et reconnu (art. 117 al. 2 CO). Les parties peuvent convenir d'une reconnaissance tacite (cf. notamment Carlo Lombardini, Droit bancaire suisse, p. 200).
Le contrat d'ouverture de cr�dit en compte courant est un contrat sui generis, non r�glement� par la loi. La doctrine moderne (cf. Guggenheim, op. cit., p. 261; Laurent Etter, Le contrat de compte courant, th�se Lausanne 1992, p. 119) est d'avis, suivant en cela d'anciens auteurs (Otto Aeschlimann, Der Krediter�ffnungsvertrag, th�se Berne 1925, p. 25/26; Rudolph J. Kaderli, Die Sicherung des Bankkredites, th�se Berne 1938, p. 6), qu'il convient de lui appliquer les dispositions g�n�rales du code des obligations, mais aussi, par analogie, certaines dispositions r�gissant le contrat de pr�t (art. 316 ss CO), en particulier en ce qui concerne la r�siliation du contrat.
A l'occasion de la passation de cette convention, les plaideurs ont express�ment adopt� les conditions g�n�rales de la demanderesse et les conditions applicables aux cr�dits (comptes courants d�biteurs). Partant, outre le contrat d'ouverture de cr�dit, ces conditions pr�formul�es, qui ont �t� valablement incorpor�es � l'accord, formaient le fondement juridique du lien contractuel nou� entre la banque et le recourant.
3.2 Le 6 f�vrier 1996, la demanderesse et le d�fendeur ont sign� un avenant au contrat du 20 f�vrier 1981, en vertu duquel ce dernier s'engageait � amortir la dette par des mensualit�s de 1000 fr. � compter du 30 juin 1996 et � fournir une s�ret� par la souscription d'une police d'assurance risque d�c�s.
Le recourant fait valoir que cet amendement, en ce qui concerne l'exigibilit� du solde d�biteur du compte courant, a d�rog� aux conditions g�n�rales de la demanderesse.
Il sied ainsi d'examiner le contenu de cet avenant. Il a �t� retenu souverainement qu'il comportait la phrase suivante: "Toutes les autres clauses et conditions r�gissant (le) financement demeur(ai)ent inchang�es jusqu'� nouvel avis".
La Cour de justice n'ayant pas �tabli la volont� r�elle des parties � propos du sens � donner � cette clause de l'avenant, l'interpr�tation qu'elle a donn�e en vertu de la th�orie de la confiance (cf. sur cette notion ATF 128 III 419 consid. 2.2; 127 III 444 consid. 1b) peut �tre revue en instance de r�forme.
La cour cantonale a consid�r� que l'avenant litigieux renvoyait aux conditions du contrat d'ouverture de cr�dit en compte courant, � savoir aux conditions g�n�rales de l'intim�e et � celles applicables aux cr�dits de la banque (comptes courants d�biteurs). Cette interpr�tation ne viole en rien le droit f�d�ral. De fait, les termes utilis�s dans la clause de l'avenant sont parfaitement clairs et d'expression courante. Le mot "financement" fait bien entendu allusion � l'ouverture de la ligne de cr�dit octroy�e le 20 f�vrier 1981. Les "clauses et conditions" se rapportant � la mise � disposition des fonds ne peuvent raisonnablement �tre que les conditions g�n�rales sign�es par le d�fendeur le jour de la passation du contrat d'ouverture de cr�dit en compte courant. Le fait de d�clarer "inchang�es jusqu'� nouvel avis" l'ensemble de ces conditions g�n�rales signifie sans conteste que ces derni�res restent applicables au rapport contractuel de base. Et il ne ressort pas des autres conditions de l'avenant, ni des circonstances qui ont entour� sa conclusion, que le texte de la clause en question ne restitue pas le v�ritable sens de l'accord conclu. Au contraire, il r�sulte du contenu de l'amendement que l'intim�e cherchait, le 6 f�vrier 1996, � obtenir du d�fendeur des garanties suppl�mentaires, puisque le preneur de cr�dit s'engageait, d'une part, � conclure une police d'assurance risque d�c�s pour un montant �gal � la limite maximale de la ligne de cr�dit et, d'autre part, � amortir r�guli�rement sa dette. Dans ce contexte, le recourant, au demeurant avocat de formation, ne pouvait raisonnablement admettre que, contrairement au sens litt�ral de la clause susrappel�e de l'avenant, la demanderesse avait la volont� de maintenir le cr�dit en toute circonstance, par l'exclusion des art. 5 et 6 des conditions applicables aux cr�dits de la Banque B.________ (comptes courants d�biteurs), cela m�me si le d�fendeur entendait d�passer la limite de cr�dit qui lui avait �t� conc�d�e.
Comme la clause litigieuse est d�pourvue de toute ambigu�t�, il n'y a plus place pour le recours � la r�gle compl�mentaire d'interpr�tation "in dubio contra stipulatorem", comme le voudrait le recourant (cf. ATF 126 V 499 consid. 3b; 118 II 342 consid. 1a).
3.3 Il est �tabli que le d�fendeur n'a jamais proc�d� aux amortissements convenus le 6 f�vrier 1996 et que, depuis la fin mars 1998, il n'a plus effectu� aucun versement sur le compte courant.
Le 12 mai 2000, la demanderesse a inform� le d�fendeur qu'� consid�rer une limite de cr�dit de 103 000 fr., son compte pr�sentait un d�passement de 53 744 fr.85; la banque lui a alors demand� de r�gulariser la situation sans d�lai, � d�faut de quoi le cr�dit octroy� serait d�nonc� au remboursement.
D'apr�s l'art. 6 des conditions de l'ancienne Banque B.________ applicables aux cr�dits (comptes courants d�biteurs) - lesquelles, comme on l'a vu, s'appliquent sans restriction au rapport contractuel conclu par les parties - le cr�dit est exigible de plein droit et sans d�lai notamment en cas de retard de plus de trente jours dans le paiement des int�r�ts, amortissements, commissions ou autres accessoires.
En l'occurrence, �tant donn� que le d�fendeur, qui n'avait pas respect� le plan d'amortissement convenu le 6 f�vrier 1996, n'a pas r�agi au pli adress� en courrier A le vendredi 12 mai 2000 le mena�ant explicitement de voir d�nonc�es ses relations d'affaires avec la demanderesse, cette derni�re a pu valablement r�silier le contrat d'ouverture de cr�dit en compte courant pour le 15 juin 2000, ainsi que l'ont retenu les juges des instances pr�c�dentes.
3.4 Le recourant tente de nier l'exigibilit� du cr�dit en se fondant sur une jurisprudence (ATF 70 II 212, et non ATF 72 II 172 comme indiqu� en p. 13 de l'acte de recours), d'apr�s laquelle la condition g�n�rale permettant d'annuler en tout temps les cr�dits accord�s est tenue en �chec par la stipulation sp�ciale de la dur�e de l'ouverture des cr�dits.
Ce pr�c�dent n'est toutefois d'aucune utilit� pour le recourant. Il y est en effet question d'un contrat, sur la base duquel trois cr�dits bancaires avaient �t� consentis, dont la dur�e �tait d�termin�e, ou plut�t d�terminable, ce qui impliquait le maintien des cr�dits pendant cette p�riode. Or, le contrat d'ouverture de cr�dit en compte courant du 20 f�vrier 1981 pr�voyait la mise � disposition d'une ligne de cr�dit pour une dur�e ind�termin�e. Et le d�fendeur n'a jamais pr�tendu - � bon droit - que l'avenant du 6 f�vrier 1996 ait modifi� la donne � cet �gard.
Il suit de l� que le moyen pris de la non-exigibilit� de la cr�ance de l'intim�e est d�nu� de fondement.
Le recourant soutient que la demanderesse, laquelle l'a invit� le 12 mai 2000 � payer sans d�lai un d�passement de 53 744 fr.85, lui a adress� une interpellation qui ne comportait pas l'avis d'un d�lai convenable pour s'ex�cuter. Il y voit une violation de l'art. 107 al. 1 CO.
A teneur de l'art. 107 al. 1 CO, lorsque, dans un contrat bilat�ral, l'une des parties est en demeure, l'autre peut lui fixer ou lui faire fixer par l'autorit� comp�tente un d�lai convenable pour s'ex�cuter. L'art. 108 CO prescrit toutefois que la fixation du d�lai de gr�ce en cause n'est pas n�cessaire lorsqu'il ressort de l'attitude du d�biteur que cette mesure serait sans effet. La fixation de d�lai ne peut �tre �vit�e que si elle n'aurait aucun sens; tel est le cas si le refus du d�biteur de s'ex�cuter appara�t clair et d�finitif (ATF 110 II 141 consid. 1b).
En l'esp�ce, il r�sulte des faits constat�s souverainement que le d�fendeur n'a jamais proc�d� aux amortissements mensuels de 1000 fr. pr�vus par l'avenant du 6 f�vrier 1996 et qu'il n'a plus effectu� aucun versement sur son compte courant depuis la fin mars 1998. Dans de telles conditions, o� le preneur de cr�dit avait cru pouvoir s'affranchir du plan d'amortissement convenu avec la banque au point de cesser m�me tout remboursement depuis plus de deux ans, on doit indubitablement admettre qu'une sommation avec fixation de d�lai e�t �t� vaine.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�. Les frais de la proc�dure seront mis � la charge du recourant qui succombe. Celui-ci devra en outre verser � l'intim�e une indemnit� pour ses d�pens (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 6500 fr. � titre de d�pens.

References: sui generis
 ATF 
 art. 5
in dubio
 ATF 
 ATF