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Timestamp: 2018-02-21 13:03:39+00:00

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Art. 18 cpv. 3 e 125 CP; art. 26 cpv. 1, 27 cpv. 1, 36 cpv. 2 e 47 cpv. 2 LCStr.; art. 14, 15 cpv. 3 e 17 cpv. 1 ONC; lesioni colpose, dovere di diligenza del debitore della precedenza.
Esame dei doveri che, in caso di visibilità molto limitata, la diligenza richiesta nell'ambito della circolazione stradale impone a chi è tenuto a dare la precedenza; persona che avanza lentamente e prudentemente (consid. 2).
Le 9 juin 1995 vers 11 heures, un accident de la circulation s'est produit au boulevard St-Georges, à Genève, à la hauteur de la rue des Jardins. L., au volant de sa voiture, s'est arrêtée au stop situé à l'extrémité de la rue des Jardins, au débouché de cette rue sur le boulevard St-Georges qui lui est perpendiculaire. Comme la circulation était dense, elle a attendu. A un certain moment, le conducteur d'un fourgon s'est arrêté en lui laissant la place nécessaire pour sortir. L., qui avait l'intention
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d'obliquer à gauche pour s'engager dans le boulevard Saint-Georges, dans la direction de la plaine de Plainpalais, s'est avancée très lentement. Arrivée à la hauteur du fourgon, qui lui masquait par sa masse la visibilité, elle s'est arrêtée à nouveau et elle a avancé très lentement, avec beaucoup de prudence. C'est alors qu'un choc s'est produit avec une moto, pilotée par R., lequel circulait au boulevard Saint-Georges en direction de la rue des Deux-Ponts, à une vitesse d'environ 50 km/h, et dépassait la file de véhicules arrêtée derrière le fourgon. Le conducteur de ce véhicule, qui a aperçu dans son rétroviseur la moto qui arrivait assez vite en dépassant la file de véhicules, a fait un signe de la main au motocycliste, afin de le mettre en garde, mais en vain. Les deux témoins de l'accident, le conducteur du fourgon et une piétonne qui se trouvait sur le trottoir, ont affirmé que L. s'était arrêtée à la hauteur du fourgon et s'était ensuite avancée très lentement, sans qu'aucun élément de preuve ne vienne le contredire.
Cette disposition prévoit, à son alinéa 1, que "celui qui, par négligence, aura fait subir à une personne une atteinte à l'intégrité corporelle ou à
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la santé sera, sur plainte, puni de l'emprisonnement ou de l'amende". L'art. 125 al. 2 CP précise que la poursuite a lieu d'office si la lésion corporelle est grave (sur cette notion: ATF 105 IV 179, ATF 101 IV 381 consid. 1b).
La conductrice devait céder la priorité sur toute la largeur de l'axe prioritaire, que les véhicules viennent de sa gauche ou de sa droite (ATF 117 IV 498 consid. 3, 116 IV 157; BUSSY/RUSCONI, Code suisse de la circulation routière, Lausanne 1984, art. 36 LCR no 3.2.6 et les arrêts cités; cf. également art. 14 al. 3 OCR). S'étant avancée devant le fourgon qui lui laissait le passage, la conductrice s'est arrêtée, puis, sa visibilité sur la gauche étant très restreinte en raison de la présence du fourgon, elle s'est avancée très lentement et en faisant très attention. Ce
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sont là des constatations de fait qui lient la Cour de cassation (art. 277bis al. 1 PPF).
DTF: 121 IV 207, 118 IV 130, 116 IV 306, 114 IV 173 seguito... , 105 IV 179, 101 IV 381, 106 IV 80, 117 IV 498, 105 IV 339, 120 IV 252, 118 IV 277
Articolo: Art. 18 cpv. 3 e 125 CP, art. 277bis al. 1 PPF, art. 36 LCR, art. 125 al. 2 CP seguito... , art. 18 al. 3 CP, art. 36 al. 1 OSR, art. 75 al. 1 OSR, art. 14 al. 1 OCR, art. 14 al. 3 OCR, art. 26 LCR, art. 47 al. 2 LCR

References: art. 26
 art. 14
 ATF 
 ATF 
 art. 36
 art. 14
 Art. 18
 art. 277
 art. 36
 art. 125
 art. 18
 art. 36
 art. 75
 art. 14
 art. 14
 art. 26
 art. 47