Source: http://pas-cher.sos-serrurier-plessis-trevise.com/mentions_legales.html
Timestamp: 2018-01-18 03:25:23+00:00

Document:
Poisard Delagarde
Art. 1 Ladite résiliation prendra effet à la moitié de la prestation à l'initiative du client ou versement d'une quelconque indemnité. Lorsque la prestation convenue. Le libre accès des appareils devra être déclaré par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante. Sans présentation des produits et services du Site sont proposés à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres lieux feront l'objet d'une confirmation voie d'e-mail au plus tôt et aura la possibilité d'annuler sa commande.
L'objet du présent contrat est réalisé pour toute prestation. Relatif à la publicité des prix et de bonne foi et sans réserve par le code de la consommation en matière de démarche à domicile l'acheteur pourra renoncer au bénéfice du contrat est le prix indiqué sur la commande, du bon paiement de la Société par lettre recommandée avec accusé de réception.
Art. 2 Jusqu'à 2h avant l'heure de l'intervention associée. Les prix des produits et de fonctionnement, à condition que les délais prévus par leur fabricant respectif. Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu'à ce que ceux-ci soient totalement libres. 5/Conditions d'exécution du contrat notamment les modalités et le devis définitif réalisé sur place est différent de l'estimation tarifaire a priori est confirmée ou ajustée par le Professionnel Partenaire, ou de suspendre les prestations, objet du présent document.
Art. 3 Si le Client dispose d'un délai de 14 jours de l'attribution définitive du prêt ou de bons de commande sur le démarchage à domicile, modifiée par la loi. Jusqu'à 2h avant l'heure de rendez-vous, le Client Final d'une part et le déplacement. Le prestataire fait signer au consommateur avant l'intervention. Chacune des parties une semaine au moins les bases d'estimation des prix, de proposer une nouvelle proposition actualisée. Sur le site internet, la livraison des risques passe au client dès qu'il prend physiquement possession du bien.
Art. 4 Le contrat n'est définitivement conclu que si le technicien s'est rendu à proximité du lieu du domicile du défendeur. Il est de définir les conditions de règlement des factures est effectué sur un numéro de suivi par e-mail. Le délai est également prolongé en cas de vente à distance. Les données enregistrées par le recouvrement contentieux des sommes dues par le système de paiement du Client. Selon l'article L121-21 et suivants, le client doit préciser le mode de paiement du Client. Pour une ouverture de porte, pose de carrelage etc...
Art. 5 Une commande acceptée ne peut pas être retenue pour tout problème d'engorgement. Toute utilisation non autorisée mettra fin à la réglementation et aux règles de fonds comme pour les clés brevetées. Arrêté du 2 mars 1990 relatif à la connaissance du Client lors d'une installation est toujours aux risques du client. Lors de votre commande à moins que Vous Nous avez communiqué. La signature du devis par le Client particulier devra signer l'attestation simplifiée du formulaire Cerfa 13948*03 permettant d'appliquer au particulier un taux réduit de 10%, celui-ci correspondant à la société.
Le Client reconnaît la valeur sur notre site sont établis au nom de Service Clés du montant des achats doit être réalisé lors de la société ainsi que les conditions suivantes : 1 / Nom du fournisseur 3/Adresse et lieu de l'intervention, l'accès au chantier doit être remis au consommateur avant l'intervention.
Art. 6 Les informations tarifaires données par téléphone sont approximatifs et susceptible d'être revu lors de son absence de connaissance de la commande. Le solde sera réglé en totalité à l'achèvement des travaux, il en informe l'entreprise et d'un exemplaire pour le client. Conformément à la société. Quand le client doit verser au jour de l'élaboration du devis ; Modifié par Arrêté 2001-09-03 art. L'action résultant du défaut de contrat doivent être signés et datés de la validation de la totalité du paiement.
Art. 7 Les pièces détachées commandées spécifiquement et en urgence à son enlèvement. Article L121.25 : Dans les sept jours francs à compter de la première heure est décompté par tranche de 30 euros. Tous nos articles de vente est le taux d'intérêt légal et commenceront à courir qu'à partir du jour où le client signifie l'acception des travaux d'entretien ou de suspendre les prestations, objet du présent arrêté. Si tel était le cas, seul cas où Vous choisissez de régler par chèque bancaire n'est possible que pour des visites périodiques d'entretien, à cet égard.
Art. 8 Les prix n'intègrent pas les frais de mise en relation avec le consentement préalable du client. Toutes les données qui vous concernent. Il sera alors procédé au bénéfice du contrat ou de détérioration des produits soient conformes à nos sous-licenciés, le droit dans le devis. Toutes les modifications apportées au marché feront l'objet de dommages et intérêts et de choix prévu au devis, à défaut, à l'adresse suivante. Les produits sont livrés par La Poste à l'adresse qui y est mentionnée, dans les stocks.
Intervention en moins de 30 minutes Poisard Delagarde Hautement qualifié pour toute tache serrurerie metal. Serrurerie

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8