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Timestamp: 2016-10-23 03:14:45+00:00

Document:
4C.125/2006 (04.07.2006)
4C.125/2006 /fzc
par Me Virginie Jordan, avocate,
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Camille Froidevaux, avocat.
(recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre civile
de la Cour de justice genevoise du 17 f�vrier 2006).
La soci�t� de droit canadien Z.________ Corporation (ci-apr�s: Z.________) faisait partie d'un groupe de soci�t�s (ci-apr�s: le groupe Z.________), dont C.________ et D.________ �taient les principaux actionnaires et animateurs. Z.________ disposait d'une filiale en Suisse, Z.________ S.A. (ci-apr�s: Z.E.________), actuellement en liquidation, et d'une structure off-shore aux Iles Cayman, Z.F.________ Corporation (ci-apr�s: Z.F.________).
A.________ a manifest� aupr�s de la Banque son int�r�t � la souscription de l'emprunt M.________ Series B, � condition qu'il soit assur� de la couverture du risque politique et du risque de guerre. La Banque lui ayant confirm� que la couverture de la Lloyd's avait �t� obtenue, A.________ a, par t�l�copie du 15 mai 1997 � l'en-t�te de X.________, d�clar� souscrire � l'emprunt Z.________ � hauteur de US$ 300'000, valeur au 16 mai 1997.
Contre l'arr�t du 17 f�vrier 2006, X.________ (la demanderesse) interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation de la d�cision entreprise et � la condamnation de la Banque � lui verser les sommes de 1'316'216 fr. (contre-valeur de US$ 728'681) et de 29'915 fr. (contre-valeur de CAD 25'245), avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er d�cembre 2000, ainsi que 75'000 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 28 novembre 2000.
Tout en s'en rapportant � justice quant � la recevabilit� du recours, la Banque (la d�fenderesse) propose le d�boutement de X.________ de l'ensemble de ses conclusions.
Par arr�t de ce jour, le Tribunal f�d�ral a rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, le recours de droit public form� parall�lement par X.________.
1.1 Interjet� par la demanderesse qui a �t� enti�rement d�bout�e de ses conclusions et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse d�passe largement le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme para�t en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 32 al. 2 et 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.3 Dans sa pr�sentation des faits, la demanderesse invoque plusieurs inadvertances manifestes. Pour que de telles inadvertances puissent �tre rectifi�es d'office par le Tribunal f�d�ral en application de l'art. 63 al. 2 OJ, il faut que l'autorit�, par simple inattention, ait omis de prendre en consid�ration tout ou partie d'une pi�ce d�termin�e, vers�e au dossier, l'ait mal lue ou mal comprise (cf. ATF 121 IV 104 consid 2b p. 106; 115 II 399 consid. 2a). L'inadvertance manifeste ne doit en aucun cas servir � la partie recourante � modifier � sa guise les faits retenus par l'autorit� cantonale. D�s l'instant o� une constatation de fait repose sur l'appr�ciation, m�me insoutenable, d'une preuve, d'un ensemble de preuves ou d'indices, une inadvertance est exclue (arr�t du Tribunal f�d�ral 4C.149/1995 du 5 d�cembre 1995, in SJ 1996 p. 353, consid. 3a). Seule la voie du recours de droit public est ouverte pour se plaindre de la fa�on dont les juges ont appr�ci� les preuves (ATF 130 III 145 consid. 3.2 p. 160). De plus, il va de soi que la rectification d'une inadvertance manifeste n'a d'int�r�t que si elle porte sur un fait pertinent.
La demanderesse utilise le moyen de l'inadvertance manifeste pour s'�carter ou compl�ter les constatations cantonales, afin de pr�senter des faits sans pertinence ou de remettre en cause l'appr�ciation des preuves. Plusieurs inadvertances manifestes invoqu�es se recoupent du reste avec des griefs formul�s sous le couvert de l'arbitraire dans le cadre du recours de droit public d�pos� parall�lement par la demanderesse. Une telle argumentation, qui ne rel�ve pas de l'inadvertance manifeste, n'a pas sa place dans un recours en r�forme.
La Cour de c�ans examinera donc les violations du droit f�d�ral invoqu�es � la seule lumi�re des faits mentionn�s dans la d�cision entreprise.
Selon la d�cision entreprise, la d�fenderesse a jou� un r�le actif en relation avec l'emprunt M.________ Series B. Elle a agi en qualit� de "chef de file", dans la mesure o� elle a �t� charg�e de mettre en place l'emprunt, tout en jouant �galement le r�le d'agent payeur. La demanderesse a acquis des obligations M.________ Series B en trois tranches. Le 15 mai 1997, elle en a achet� pour US$ 300'000, en participant directement � la souscription mise en place par la d�fenderesse. Puis, le 3 septembre et le 1er octobre 1997, elle a demand� � la Banque d'acheter pour son compte, sur le march� secondaire, des obligations M.________ Series B pour un montant s'�levant chaque fois � US$ 150'000 environ.
Ne pouvant obtenir le remboursement de ses obligations Series B, la demanderesse a introduit une action en justice, afin de r�cup�rer, aupr�s de la banque, les montants investis. Elle a invoqu� de nombreux moyens; elle a ainsi requis l'invalidation des contrats par lesquels elle avait acquis les titres litigieux pour vices du consentement, elle s'est pr�value de la garantie des d�fauts issue du droit de la vente et elle a demand� des dommages-int�r�ts � la banque qu'elle tenait pour responsable des pertes subies � raison de plusieurs chefs de responsabilit�. Tous ces moyens ont �t� rejet�s par les instances cantonales.
Dans l'arr�t attaqu�, il n'a pas �t� retenu que le feuillet d'information �mis par la banque ait eu un contenu inexact ou trompeur. De plus la demanderesse devait envisager le fait que, si les pr�visions figurant dans le feuillet d'information n'�taient pas atteintes, Z.________ pourrait avoir des difficult�s � rembourser l'emprunt litigieux. Les juges ont �galement estim� qu'en tant que soci�t� sp�cialis�e en mati�re financi�re ayant d�j� particip� � des op�rations dans le domaine minier, la demanderesse ne pouvait de bonne foi se fier aux seules donn�es contenues dans le feuillet d'information pour appr�cier la situation du groupe Z.________, mais devait demander des renseignements suppl�mentaires, comme l'y invitait du reste express�ment ce document. Selon la cour cantonale, la d�fenderesse n'avait pour sa part pas l'obligation de mettre en garde la demanderesse, m�me si, depuis juin 1997, elle connaissait les difficult�s rencontr�es par Z.________, et ce pour plusieurs raisons. Premi�rement, il n'a pas �t� �tabli que la gravit� de ces difficult�s �taient telles qu'elle obligeait la banque � en informer les investisseurs potentiels. En deuxi�me lieu, la d�fenderesse n'avait plus aucun devoir d'information particulier en relation avec les achats intervenus en septembre et en octobre 1997, car elle n'avait alors jou� qu'un r�le d'interm�diaire en achetant les titres conform�ment aux ordres de la demanderesse sur le march� secondaire. Troisi�mement, apr�s avoir connu les difficult�s financi�res du groupe Z.________, la demanderesse avait elle-m�me envisag� d'investir � nouveau des fonds pour relancer le projet ou de recommander � sa client�le de le faire. Quant au fait que la banque ait proc�d� � une due diligence, il ne pouvait dissuader la demanderesse de se renseigner. La cour cantonale a en outre consid�r� que les faits ne permettaient pas de retenir que l'emprunt M.________ Series B aurait �t� utilis� de mani�re contraire � ce qui avait �t� pr�vu.
Il convient donc de se demander si, sur la base de ces �l�ments, la cour cantonale a viol� le droit f�d�ral en d�boutant la demanderesse de l'ensemble de ses pr�tentions, comme il l'est invoqu� dans le pr�sent recours.
La demanderesse soutient en premier lieu qu'en retenant que les projections figurant dans les prospectus se fondaient sur des rapports �tablis par des g�ologues russes et certains documents dont disposait le groupe Z.________, la cour cantonale aurait viol� l'art. 8 CC.
Cette disposition r�gle, pour toutes les pr�tentions fond�es sur le droit f�d�ral, la r�partition du fardeau de la preuve et les cons�quences de l'absence de preuve (ATF 130 III 478 consid. 3.3). L'art. 8 CC ne r�git cependant pas comment ni sur quelles bases le juge peut forger sa conviction (ATF 128 III 22 consid. 2d p. 25 et les arr�ts cit�s). Ainsi lorsque l'autorit� cantonale a �tabli sa conviction sur la base d'une l'appr�ciation des preuves, la question de la r�partition du fardeau de la preuve devient sans objet (ATF 128 III 271 consid. 2b/aa in fine).
Comme le rel�ve la d�fenderesse, le grief de la demanderesse revient � critiquer l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves de la cour cantonale en relation avec les rapports russes. La demanderesse a du reste pr�sent� une argumentation � peu pr�s similaire, sous le couvert de l'art. 9 Cst., dans le cadre du recours de droit public d�pos� parall�lement. Dans la mesure o� elle se plaint d'une violation de l'art. 8 CC sur ce m�me sujet, son grief n'est pas recevable.
La demanderesse critique �galement le fait que la cour cantonale ait consid�r� que les dispositions concernant le contrat de vente �taient applicables lorsqu'elle a acquis, par l'entremise de la d�fenderesse, des obligations M.________ Series B sur le march� secondaire en septembre et octobre 1997. Elle estime que, pour ces deux op�rations, la banque a agi sur la base d'un contrat de commission, de sorte que son devoir de diligence aurait d� �tre �valu� en application des r�gles sur le mandat, par renvoi de l'art. 425 al. 2 CO.
Il semble �chapper � la demanderesse que la cour cantonale a pr�cis�ment examin� de mani�re g�n�rale, sans distinguer entre les trois op�rations d'achat de titres M.________ Series B, le devoir d'information de la banque sur la base de l'art. 398 al. 2 CO, comme l'y autorisait du reste la jurisprudence f�d�rale (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral 4C.410/1997 du 23 juin 1998, in Pra 1998 n. 155 p. 827, consid. 3a, traduit in SJ 1999 I p. 205). Ce n'est qu'� titre subsidiaire qu'elle a relev� que la d�fenderesse n'avait au surplus pas de devoir d'information particulier s'agissant des deux derni�res op�rations d'achat, dans lesquelles elle n'avait jou� qu'un r�le d'interm�diaire et pour lesquelles la demanderesse elle-m�me se r�f�rait aux dispositions sur le contrat de vente. On ne comprend d�s lors pas de quoi se plaint cette derni�re (art. 55 al. 1 let. c OJ), de sorte qu'il ne sera pas entr� en mati�re.
La demanderesse soutient que la cour cantonale a minimis� le r�le de chef de file de la banque dans le cadre des emprunts litigieux, en retenant qu'elle n'avait eu aucun r�le op�rationnel.
Sur ce point, la demanderesse se m�prend sur la port�e de l'arr�t attaqu� et critique une nouvelle fois les faits. II n'est pas contest� que la d�fenderesse, dans la mesure o� elle a �t� charg�e par Z.________ de mettre en place l'emprunt M.________ Series B, peut �tre qualifi�e de "chef de file". Comme le recours le rel�ve � juste titre, il s'agit d'un r�le important, car le chef de file est le mandataire de l'�metteur des titres ainsi que son conseil; il repr�sente l'acteur principal dans la mise en circulation des valeurs �mises (Lombardini, Droit bancaire suisse, Zurich 2002, p. 406 N 52). Autre est le point de savoir si, post�rieurement � l'�mission des obligations, la banque pouvait contr�ler et influencer la mani�re dont le pr�t litigieux serait utilis�. La cour cantonale l'a ni�, en consid�rant que la d�fenderesse n'avait, sous cet angle, aucun r�le op�rationnel. Il s'agit l� d'une constatation de fait qui, non seulement ne peut �tre remise en cause dans la pr�sente proc�dure, mais ne vide pas de son sens la fonction de chef de file de la banque lors de l'�mission des obligations, contrairement � ce que soutient la demanderesse.
Le recours contient �galement de nombreuses critiques contre le refus de la cour cantonale d'admettre la responsabilit� de la banque. La demanderesse soutient en substance que la d�fenderesse a manqu� � son devoir d'information et que les investisseurs ont �t� tromp�s par les indications inexactes ou � tout le moins trop optimistes fournies par la banque, en particulier dans le feuillet d'information. La cour cantonale ne pouvait ainsi, sans violer le droit f�d�ral, refuser d'admettre la responsabilit� de la banque, que ce soit en vertu du principe de la confiance, sur la base de son obligation de diligence d�coulant du mandat ou en sa qualit� d'auteur du prospectus (art. 1156 al. 3 CO).
6.1 On peut se demander si, sur ces points, le recours est recevable, d�s lors que la demanderesse confond manifestement le recours en r�forme avec un appel, pr�sentant sa propre version des �v�nements, sans s'attacher � d�montrer en quoi, sur la base des faits retenus, la cour cantonale aurait m�connu le droit f�d�ral en n'admettant pas la responsabilit� de la banque des chefs invoqu�s (cf. supra consid. 1.2). Il n'y a toutefois pas lieu d'entrer plus avant sur cette question, d�s lors qu'en fonction des faits constat�s, on ne voit pas que la responsabilit� de la banque puisse �tre engag�e.
6.2 Tous les chefs de responsabilit� invoqu�s dans le recours en r�forme sont subordonn�s, entre autres conditions, � l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre le dommage subi et le manquement commis par la personne recherch�e en responsabilit� (pour le principe de la confiance, cf. Werro La responsabilit� fond�e sur la confiance: les le�ons du droit compar�, in La responsabilit� fond�e sur la confiance, Zurich 2001, p. 109 ss, 114; pour le mandat, cf. Tercier, Les contrats sp�ciaux, 3e �d. Zurich 2003, no 4728; pour l'auteur du prospectus, cf. Watter, Commentaire b�lois, N 24 ad art. 1156 CO qui renvoie notamment aux N 26 ss ad art. 752 CO). Le lien de causalit� est ad�quat si le fait g�n�rateur de responsabilit� �tait propre, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 129 II 312 consid. 3.3; 129 V 177 consid. 3.2). Lorsque le comportement g�n�rateur de responsabilit� consiste en une omission, l'�tablissement du lien de causalit� revient � s'interroger sur le cours hypoth�tique des �v�nements (ATF 129 III 129 consid. 8) et � se demander si l'acte omis aurait emp�ch� la survenance du r�sultat dommageable. En cette mati�re, la jurisprudence n'exige pas une preuve stricte. Il suffit que le juge parvienne � la conviction qu'une vraisemblance pr�pond�rante plaide pour un certain cours des �v�nements (ATF 115 II 440 consid. 6a p. 449 s). L'�tablissement de la causalit� ad�quate rel�ve du droit f�d�ral (cf. ATF 123 III 110 consid. 2), de sorte que cette question peut �tre revue d'office par la Cour de c�ans, saisie d'un recours en r�forme (art. 63 al. 3 OJ; ATF 130 III 297 consid. 3.1).
6.3 En l'esp�ce, la demanderesse reproche en substance � la d�fenderesse d'avoir trahi sa confiance, manqu� � ses devoirs de diligence et viol� ses obligations li�es � sa qualit� d'auteur du prospectus en ne lui transmettant pas, notamment par le biais du feuillet d'information, tous les renseignements n�cessaires � l'acquisition des obligations M.________ Series B, voire en taisant certaines informations importantes et en pr�sentant des donn�es trop optimistes. Pour qu'un lien de causalit� ad�quate puisse �tre �tabli, il faut qu'il apparaisse, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, que la demanderesse, si elle avait eu � disposition toutes les informations qu'elle fait grief � la banque d'avoir tues, ne se serait pas lanc�e dans l'acquisition des titres M.________ Series B.
Selon l'arr�t attaqu�, la demanderesse s'en est prise directement � la banque d�s le mois de d�cembre 1999, lui reprochant d'avoir commis des manquements, afin de se d�barrasser des obligations M.________ Series B d�s la mi-ao�t 1997, alors qu'elle-m�me avait acquis les titres en septembre et octobre de la m�me ann�e, en se conformant � ses conseils. Les 10 et 15 d�cembre 1999, elle lui a m�me r�clam� le remboursement du prix d'achat des obligations Series B acquises en septembre et en octobre 1997. La demanderesse a �galement obtenu, le 17 d�cembre 1999, un exemplaire du Loan Indenture. Elle a alors soutenu que ce document ne lui avait jamais �t� remis et qu'elle s'�tait uniquement fond�e sur le prospectus �mis par la d�fenderesse pour acheter les obligations. Enfin, le 30 d�cembre 1999, la demanderesse a accus� le directeur d'avoir �t� pouss�e par les repr�sentants de la banque � faire un investissement dans lequel elle perdait de l'argent.
Il a toutefois �galement �t� constat� en fait, d'une mani�re qui lie la Cour de c�ans en instance de r�forme, que, le 9 f�vrier 2000, soit post�rieurement � ces �v�nements, la demanderesse s'est adress�e � un directeur de Z.________, afin de mettre sur pied un nouvel emprunt de 3 millions de US$ destin� � relancer Z.G.________, en demandant quel serait le montant qui pourrait lui �tre r�serv� pour ses clients, ainsi que la date du financement. Il d�coule de cette attitude que, m�me en connaissance des �l�ments qu'elle fait grief � la d�fenderesse d'avoir cach�s, la demanderesse n'a pas h�sit� � s'adresser elle-m�me � la soci�t� productrice de diamants en vue de la cr�ation d'un nouvel emprunt dans lequel elle �tait pr�te � investir pour ses propres clients. Dans ces circonstances, on ne voit pas que les manquements reproch�s � la banque, � supposer qu'ils soient �tablis, aient �t� de nature � emp�cher la demanderesse de proc�der aux investissements litigieux, ce qui exclut l'existence d'un lien de causalit� ad�quate. A d�faut d'un tel lien, le refus de la cour cantonale d'admettre la responsabilit� de la d�fenderesse fond�e sur la confiance, sur l'art. 398 CO ou sur l'art. 1156 al. 3 CO ne saurait appara�tre comme contraire au droit f�d�ral.
Invoquant l'art. 24 al. 1 ch. 4 CO, la demanderesse consid�re que c'est � tort que la cour cantonale ne retient pas une erreur essentielle en relation avec les difficult�s financi�res du groupe Z.________ que la d�fenderesse connaissait depuis juin 1997.
L'erreur dont cherche � se pr�valoir la demanderesse serait intervenue au stade de la formation de sa volont� d'acqu�rir les obligations M.________ Series B. Il s'agit donc d'une erreur sur les motifs qui n'est essentielle en vertu de l'art. 24 al. 1 ch. 4 CO que si elle porte sur des faits que la loyaut� commerciale permettait � celui qui se pr�vaut de son erreur de consid�rer comme des �l�ments n�cessaires du contrat. En d'autres termes, l'erreur doit porter sur un fait subjectivement essentiel, qu'il est en plus objectivement justifi� de consid�rer, selon le principe de la bonne foi en affaires, comme un �l�ment essentiel du contrat (ATF 132 II 161 consid. 4.1; 118 II 58 consid. 3b). Le fait de taire certains faits n'est bl�mable que s'il existe un devoir de renseigner. Pour d�terminer si tel est le cas, il convient de tenir compte des circonstances d'esp�ce (ATF 132 II 161 consid. 4.1 in fine).
Selon les constatations cantonales, les difficult�s financi�res rencontr�es en 1997 par le groupe Z.________ n'�taient pas d'une gravit� telle qu'elle obligeait la banque � en informer la demanderesse. Par ailleurs, comme on vient de le voir, la demanderesse elle-m�me, apr�s avoir connu la situation financi�re du groupe, n'a pas �t� dissuad�e d'investir � nouveau. Ces faits excluent de consid�rer les difficult�s rencontr�es par le groupe Z.________ comme un fait subjectivement essentiel pour la demanderesse ni d'en d�duire objectivement, selon le principe de la bonne foi en affaires, qu'il s'agirait d'un �l�ment essentiel du contrat. C'est donc � juste titre que la cour cantonale n'a pas retenu d'erreur essentielle au sens de l'art. 24 al. 1 ch. 4 CO.
Il n'y a pas lieu d'entrer plus avant sur la position de la demanderesse, d�s lors que celle-ci, ne se conformant pas aux exigences du recours en r�forme, s'�carte une nouvelle fois des constatations cantonales (cf. supra consid. 1.2).
Compte tenu de ce qui pr�c�de, le recours en r�forme ne peut qu'�tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Il n'y a ainsi pas lieu d'examiner les d�veloppements pr�sent�s par la demanderesse au sujet de son dommage, �tant pr�cis�, en tant que besoin, que la fixation du dommage rel�ve du fait (ATF 130 III 145 consid. 6.2).
Les frais et d�pens seront mis � la charge de la demanderesse, qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Un �molument judiciaire de 13'000 fr. est mis � la charge de la demanderesse.

References: ATF 
in fine
 art. 1156
 art. 752
 ATF 
 ATF 
in fine