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Timestamp: 2016-10-27 01:18:14+00:00

Document:
Dame R.________, demanderesse et recourante, repr�sent�e par Me Christine Gaitzsch, avocate � Gen�ve;
R.________, d�fendeur et intim�, repr�sent� par Me Gilbert Bratschi, avocat � Gen�ve;
(contribution extraordinaire d'un �poux selon l'art. 165 CC)
A.- R.________, n� en 1926, et dame R.________, n�e en 1941, se sont mari�s le 15 f�vrier 1975 sous le r�gime matrimonial de la s�paration de biens.
B.- Le 23 mai 1996, l'�pouse a saisi le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve d'une demande en divorce, � laquelle le mari s'est oppos� tout en concluant reconventionnellement � la s�paration de corps.
Depuis le 28 juillet 1996, date � laquelle l'�pouse a quitt� d�finitivement le domicile conjugal, le mari a v�cu seul dans l'habitation sise sur l'immeuble � X.________ que son �pouse avait acquis en pleine propri�t� pour 150'000 fr.
C.- Le 26 juillet 1996, le mari a requis des mesures provisionnelles qui ont finalement abouti � la saisie conservatoire provisionnelle de la moiti� des avoirs de son �pouse d�pos�s sur divers comptes bancaires aupr�s des grandes banques suisses, le mari �tant astreint � fournir des s�ret�s � hauteur de 5'000 fr., qui ont �t� vers�es.
D.- Du point de vue des effets accessoires de la s�paration de corps qu'il sollicitait � titre reconventionnel, le mari a notamment conclu le 20 octobre 1998 au paiement par son �pouse d'une somme de 826'800 fr.; cette pr�tention �tait fond�e sur les prestations qu'il avait fournies en faveur de son �pouse en rapport avec l'immeuble de celle-ci.
E.- Par jugement du 10 d�cembre 1998, le Tribunal de premi�re instance a notamment prononc� le divorce et ordonn� la lev�e de la saisie conservatoire provisionnelle frappant la moiti� des avoirs bancaires de la demanderesse; les conclusions du d�fendeur portant sur 826'800 fr. ont �t� d�clar�es irrecevables pour avoir �t� formul�es tardivement.
Par arr�t du 8 septembre 1999, la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� ce jugement, sauf en ce qui concernait les susdites conclusions p�cuniaires et la lev�e de la saisie conservatoire provisionnelle, le jugement d�f�r� �tant annul� sur ce point et la cause renvoy�e au premier juge pour compl�ment d'instruction et nouveau jugement.
F.- Par jugement du 14 septembre 2000, le Tribunal de premi�re instance a en particulier d�bout� le d�fendeur de ses conclusions en paiement de la somme de 826'800 fr.
(chiffre 2 du dispositif) et ordonn� la lev�e de la saisie conservatoire provisionnelle frappant la moiti� des avoirs bancaires de la demanderesse (chiffre 3 du dispositif).
G.- Le d�fendeur a appel� de ce jugement devant la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve en reprenant ses conclusions de premi�re instance, sa pr�tention �tant toutefois r�duite � 341'435 fr. en capital. Par arr�t du 5 avril 2001, cette autorit� a condamn� la demanderesse � verser au d�fendeur une somme de 120'000 fr. "� titre de contribution extraordinaire en application de l'art. 165 al. 2 CC", valid� � due concurrence la saisie conservatoire provisionnelle pr�cit�e et ordonn� la restitution au d�fendeur des 5'000 fr. vers�s � titre de s�ret�s.
H.- Contre cet arr�t, la demanderesse exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � ce que le d�fendeur soit d�bout� de ses conclusions p�cuniaires qu'il a chiffr�es en dernier lieu � 341'435 fr. et � ce que la saisie conservatoire provisionnelle frappant la moiti� des avoirs bancaires de la demanderesse soit lev�e. Le d�fendeur conclut avec suite de frais et d�pens au rejet du recours.
1.- L'arr�t attaqu� tranche une contestation civile portant sur des droits de nature p�cuniaire dont la valeur d�passe largement 8'000 fr.; il constitue une d�cision finale prise par le tribunal supr�me du canton de Gen�ve qui ne peut pas �tre l'objet d'un recours ordinaire de droit cantonal. Le recours en r�forme, interjet� en temps utile, est donc recevable au regard des art. 46, 48 al. 1 et 54 al. 1 OJ.
2.- a) La cour cantonale a commenc� par rappeler les faits pertinents retenus par le premier juge, qui pouvaient �tre r�sum�s comme il suit (arr�t attaqu�, lettre F p. 8):
aa) La demanderesse travaillait depuis 1969 aupr�s de l'OMPI et r�alisait un traitement mensuel net de 6'187 fr.
10 en 1998; � cette m�me date, ses avoirs bancaires repr�sentaient 342'828 fr. 77 et 229'315 pesetas. Quant au d�fendeur, apr�s avoir �t� repr�sentant en vins, il avait cess� toute activit� professionnelle � partir du 1er janvier 1986, recevant des prestations d'assurance. En 1998, ses revenus mensuels (rente AVS simple, rente compl�mentaire pour l'�pouse et une petite retraite de 226 fr. 15) se montaient � 2'233 fr. 15 et sa fortune mobili�re � 5'552 fr.
bb) D�s son acquisition, l'immeuble de X.________ avait fait l'objet de divers am�nagements et constructionset avait �t� entretenu. Les conjoints avec l'aide d'amis y avaient beaucoup travaill� le week-end, notamment dans le jardin et dans l'habitation qui avait b�n�fici� de r�parations et d'am�liorations. Les �poux �taient l'un et l'autre �conomes et, de 1975 � 1982, ils avaient utilis� essentiellement du mat�riel de r�cup�ration, notamment en vue de la r�alisation de la d�pendance; pour sa part, le d�fendeur avait effectu� lui-m�me beaucoup de travaux et, � partir de 1993 ou 1994, il avait �t� aid� par un jardinier. De nombreuses factures avaient �t� �tablies au nom du d�fendeur et il avait assur� le paiement de deux d'entre elles pour 10'076 fr., montant pay� au cours de la p�riode allant de d�cembre 1993 � l'�t� 1995 ou 1996.
b) L'autorit� cantonale a ensuite expos� que d'apr�s une expertise datant du 28 janvier 1997 et confirm�e lors des enqu�tes par l'architecte qui l'a r�dig�e, la valeur v�nale de l'immeuble oscillait entre 750'000 fr. et 800'000 fr. et sa valeur intrins�que �tait de 870'000 fr. D'apr�s une autre expertise r�dig�e le 11 ao�t 1998 par deux autres architectes, la parcelle en question avait une valeur intrins�que de 690'000 fr. Il r�sultait enfin des t�moignages que le d�fendeur avait beaucoup travaill� sur l'immeuble de son �pouse, notamment du point de vue de la construction de la maison, de l'am�nagement de la d�pendance ainsi que de l'am�nagement et de l'entretien du jardin (arr�t attaqu�, lettre G p. 9-11).
c) En droit, les juges cantonaux ont consid�r� qu'il �tait possible de retenir, au regard de l'art. 165 al. 2 CC, que le d�fendeur, en mettant � disposition sa capacit� et sa force de travail manuel, en proc�dant, seul ou avec l'aide de son �pouse, � des am�liorations notables dans la demeure commune et en assurant l'entretien du jardin, avait contribu� plus qu'il ne devait aux charges du m�nage en faisant en sorte que les conjoints puissent b�n�ficier, du point de vue habitat, de conditions optimales. En outre, il en �tait r�sult� manifestement des �conomies importantes pour le couple, qui pouvaient �tre �valu�es du point de vue de l'entretien du jardin � au moins plusieurs milliers de francs par ann�e pendant une p�riode de vingt ans. Par son travail, le d�fendeur avait tr�s largement contribu� � procurer � son �pouse un avantage important sous la forme d'une plus-value importante apport�e � l'immeuble de celle-ci pour un montant de l'ordre de 600'000 fr., somme obtenue en d�duisant de la valeur v�nale de cet immeuble en 1997 (750'000 fr.) le prix d'achat de la parcelle (150'000 fr.). En tenant compte de ce que le d�fendeur avait cess� d'assumer une activit� professionnelle � partir de 1986 et du fait que, depuis le 28 juillet 1996, il avait b�n�fici� seul de la demeure commune sans payer un loyer qui � dire d'expert repr�sentait au jour de l'arr�t cantonal pr�s de 150'000 fr. (37'500 fr. par an x 4 ans), la cour cantonale a estim� que le d�fendeur avait droit, sur la base de l'art. 165 al. 2 CC, � une indemnit� �quitable de 120'000 fr., montant qui ajout� de 150'000 fr.
repr�sentait � peu de choses pr�s la moiti� de la plus-value de l'immeuble consid�r� (arr�t attaqu�, consid. 9c p. 18-20).
d) � titre subsidiaire, l'autorit� cantonale a expos� que m�me si l'on ne retenait pas la solution qui pr�c�de, le d�fendeur pourrait se pr�valoir des dispositions sur l'enrichissement ill�gitime pour une cause qui a cess� d'exister.
En effet, l'activit� du d�fendeur a consist� en une attribution qui a augment� l'actif de la demanderesse par la plus-value procur�e � l'immeuble et qui a diminu� son passif en lui �vitant des d�penses d'entretien concernant cette propri�t�.
Comme cette attribution avait pour cause juridique les effets du mariage et que celui-ci a �t� dissous par le divorce, on serait en pr�sence d'une cause qui a cess� d'e-xister au sens de l'art. 62 al. 2 CO (arr�t attaqu�, consid�rant 10 p. 20).
3.- La demanderesse reproche � la cour cantonale d'avoir viol� les dispositions transitoires aff�rentes � l'art. 165 CC pour avoir appliqu� cette disposition avec effet r�troactif, la pr�tendue contribution extraordinaire fournie par le d�fendeur l'ayant �t� ant�rieurement au 1er janvier 1988. � titre subsidiaire, la demanderesse fait grief � l'autorit� cantonale d'avoir viol� l'art. 163 CC pour n'avoir pas retenu que l'activit� d�ploy�e par le d�fendeur relevait de la contribution normale � l'entretien convenable de la famille au sens de cette disposition. Enfin, elle soutient qu'en retenant que le d�fendeur pourrait se pr�valoir des dispositions sur l'enrichissement ill�gitime pour une cause qui a cess� d'exister, la cour cantonale aurait manifestement proc�d� � une interpr�tation erron�e de l'art. 62 al. 2 CO.
a) aa) Selon l'art. 8 tit. fin. CC, les effets g�n�raux du mariage sont r�gis par le nouveau droit d�s l'entr�e en vigueur de la loi f�d�rale du 5 octobre 1984, en vigueur depuis le 1er janvier 1988 (RO 1986 122). Par effets g�n�raux au sens de l'art. 8 tit. fin. CC, il faut entendre tous les effets �nonc�s aux art. 159 � 180 CC, pr�cis�ment sous le titre "Des effets g�n�raux du mariage". Le principe d'applicabilit� imm�diate de l'art. 8 tit. fin. CC - qui concr�tise le principe pos� par l'art. 3 tit. fin. CC, aux termes duquel les cas r�gl�s par la loi ind�pendamment de la volont� des parties sont soumis � la loi nouvelle apr�s l'entr�e en vigueur du code civil, m�me s'ils remontent � une �poque ant�rieure - signifie a contrario que jusqu'� l'entr�e en vigueur du nouveau droit, les effets du mariage sont r�gis par l'ancien droit, le nouveau droit n'ayant aucun effet r�troactif dans ce domaine (sur tous ces points, voir Deschenaux/Stein-auer/Baddeley, Les effets du mariage, 2000, n. 1969 � 1971).
bb) En ce qui concerne plus particuli�rement l'art. 165 CC, cette disposition ne constitue pas une r�gle �tablie dans l'int�r�t de l'ordre public et des moeurs au sens de l'art. 2 tit. fin. CC, qui pourrait d�ployer un effet r�troactif; un �poux ne peut donc r�clamer une indemnit� �quitable fond�e sur l'art. 165 CC pour une contribution extraordinaire faite avant le 1er janvier 1988 (Deschenaux/Stein-auer/Baddeley, op. cit. , n. 1977 et les r�f�rences cit�es; Reusser, Basler Kommentar, Schweizerisches Zivilgesetzbuch II, 1998, n. 7 ad art. 8 tit. fin. CC; Piotet, Le travail ou l'argent non dus l�galement fournis par un des conjoints � l'autre ou � la communaut�, in RDS 108/1989 p. 317 ss, 317).
Seule peut �tre invoqu�e la jurisprudence rendue sous l'empire de l'ancien droit (cf. ATF 113 II 414 consid. 2b et les r�f�rences cit�es), qui reconnaissait sur la base de l'art. 320 al. 2 CO un droit au salaire � l'�poux qui avait collabor� � l'activit� professionnelle de son conjoint, dans la mesure o� cette collaboration exc�dait les limites de son devoir d'assistance (Reusser, op. cit. , n. 7 ad art. 8 tit.
cc) En l'esp�ce, dans la mesure o� l'activit� sur laquelle le d�fendeur fonde ses pr�tentions a �t� d�ploy�e avant le 1er janvier 1988, il ne s'agit manifestement pas d'un travail fourni dans le cadre de la collaboration � l'activit� professionnelle de la demanderesse - laquelle est fonctionnaire internationale � l'OMPI -, mais dans le cadre de l'am�lioration et de l'entretien de la demeure conjugale.
La jurisprudence pr�cit�e ne saurait d�s lors constituer un fondement aux pr�tentions du d�fendeur.
b) � supposer que l'art. 165 CC soit applicable ratione temporis � la pr�sente esp�ce - ce que l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� ne permet pas de d�terminer, �tant pr�cis� qu'il ne peut �tre tenu compte des �l�ments de fait expos�s dans la r�ponse au recours d�s lors que ceux-ci ne trouvent aucune assise dans l'arr�t attaqu� (art. 55 al. 1 let. c, 3e phrase, et art. 63 al. 2 OJ) -, les pr�tentions �lev�es par le d�fendeur ne sauraient se fonder sur cette disposition.
aa) Aux termes de l'art. 165 CC, lorsqu'un �poux a collabor� � la profession ou � l'entreprise de son conjoint dans une mesure notablement sup�rieure � ce qu'exige sa contribution � l'entretien de la famille, il a droit � une indemnit� �quitable (al. 1); il en va de m�me lorsqu'un �poux, par ses revenus ou sa fortune, a contribu� � l'entretien de la famille dans une mesure notablement sup�rieure � ce qu'il devait (al. 2); un �poux ne peut �lever ces pr�tentions lorsqu'il a fourni sa contribution extraordinaire en vertu d'un contrat de travail, de pr�t ou de soci�t� ou en vertu d'un autre rapport juridique (al. 3).
bb) A raison, la cour cantonale n'a pas retenu l'application de l'art. 165 al. 1 CC. En effet, cette disposition ne peut s'appliquer, comme cela r�sulte clairement de sa formulation, qu'au travail fourni par un �poux dans le cadre de sa collaboration � la profession ou � l'entreprise de son conjoint (Hausheer/Reusser/Geiser, Kommentar zum Eherecht, vol. I, 1988, n. 9 ad art. 165 CC; Br�m/Hasenb�hler, op.
cit. , n. 17 ad art. 165 CC; Gabi Huber, Ausserordentliche Beitr�ge eines Ehegatten [art. 165 ZGB], th�se Fribourg 1990, p. 170 ss). M�me si cette notion doit �tre entendue dans un sens large, elle ne saurait � l'�vidence s'�tendre au travail fourni par le d�fendeur dans l'am�lioration et l'entretien du bien immobilier propri�t� de son �pouse (cf. consid. 3a/cc supra; cf. Hausheer/Reusser/Geiser, op. cit. , n. 9 ad art. 165 CC; Br�m/Hasenb�hler, op. cit. , n. 18 ad art. 165 CC).
cc) L'art. 165 al. 2 CC ne peut pas davantage trouver application en l'esp�ce, contrairement � ce qu'ont retenu les juges cantonaux. En effet, comme cela r�sulte clairement du texte de cette disposition, celle-ci ne peut s'appliquer qu'aux contributions d'un �poux provenant de ses revenus ou sa fortune (Br�m/Hasenb�hler, op. cit. , n. 42 et 49 ad art. 165 CC; Huber, op. cit. , p. 184 s.), ce qui exclut la prise en compte de contributions fournies sous forme de travail. Le fait que, comme l'a relev� la cour cantonale, la contribution vis�e par l'art. 165 al. 2 CC n'a pas besoin d'�tre faite en argent, mais peut �galement �tre faite en nature, par exemple par la mise � disposition du logement familial (Deschenaux/Steinauer/Baddeley, op. cit. , n. 537; Br�m/Hasenb�hler, op. cit. , n. 50 ad art. 165 CC; Huber, op.
cit. , p. 186), n'implique pas que l'on puisse tenir compte de n'importe quelle prestation appr�ciable en argent: il doit toujours s'agir d'une contribution provenant du revenu ou de la fortune de l'�poux qui pr�tend � une indemnit�.
dd) En dehors des hypoth�ses pr�vues sp�cifiquement par les alin�as 1 et 2 de l'art. 165 CC, un �poux ne peut r�clamer de compensation financi�re. La commission d'experts avait propos�, � l'art. 166 de l'avant-projet de 1976, une disposition ouverte selon laquelle "si un conjoint, par son travail, son revenu ou sa fortune, a contribu� aux charges du mariage dans une mesure notablement sup�rieure � ce qui pouvait �tre raisonnablement exig� de lui, il a droit � une compensation �quitable" (Message du Conseil f�d�ral concernant la r�vision du code civil suisse - effets g�n�raux du mariage, r�gimes matrimoniaux et successions - du 11 juillet 1979, FF 1979 II 1179 ss, p. 1239 et p. 1364 note 163). Toutefois, le Conseil f�d�ral, consid�rant que la contribution accrue qu'un �poux fournit � l'entretien de la famille n'a en principe pas � se monnayer, a d�lib�r�ment renonc� � proposer aux Chambres, qui l'ont suivi sur ce point, une formulation aussi g�n�rale et s'en est tenu aux deux hypoth�ses �voqu�es plus haut (Message pr�cit�, FF 1979 II 1239), dont aucune n'est r�alis�e en l'esp�ce.
c) Il convient par ailleurs de relever qu'il n'est pas possible non plus d'appliquer la r�gle de l'art. 206 CC, qui permet, dans le r�gime matrimonial de la participation aux acqu�ts, au conjoint qui a contribu� par son travail, sans contrepartie correspondante, � l'am�lioration ou � la conservation d'un bien de son conjoint qui se retrouve � la liquidation avec une plus-value de faire valoir une cr�ance de ce fait (cf. Deschenaux/Steinauer/Baddeley, op. cit. , n. 1262; Piotet, in RDS 108/1989 p. 330; cf. l'art. 239 CC pour le r�gime matrimonial de la communaut� de biens). En effet, quoique cette r�gle e�t pu de lege ferenda �tre appliqu�e quel que soit le r�gime matrimonial, en tant que r�gle sur les effets g�n�raux du mariage (cf. Piotet, in RDS 108/1989 p. 333), telle n'est pas la solution du droit positif, qui exclut l'application d'une telle r�gle dans le r�gime matrimonial de la s�paration de biens.
d) Enfin, contrairement � l'opinion des juges cantonaux (cf. consid. 2d supra), les pr�tentions du d�fendeur ne sauraient davantage se fonder sur l'art. 62 CO. Aux termes de cette disposition, celui qui, sans cause l�gitime, s'est enrichi aux d�pens d'autrui est tenu � restitution (al. 1); la restitution est due, en particulier, de ce qui a �t� re�u sans cause valable, en vertu d'une cause qui ne s'est pas r�alis�e, ou d'une cause qui a cess� d'exister (al. 2).
En l'esp�ce, en l'absence de toute convention � ce sujet entre les parties, la cause des services fournis parle d�fendeur dans le cadre de l'am�lioration et de l'entretien de la demeure conjugale doit �tre vue dans les liens affectifs qui unissaient les �poux et dans la communaut� d'int�r�ts (au sens le plus large) qu'ils formaient entre eux (Message pr�cit�, FF 1979 II 1239; Deschenaux/Steinauer/Bad-deley, op. cit. , n. 523; ATF 95 II 126 consid. 2). Le fait que le mariage des parties, qui a dur� plus de vingt ans, a ensuite �t� dissous par le divorce ne permet pas de consid�rer que la demanderesse se trouve enrichie en vertu d'une cause qui a cess� d'exister au sens de l'art. 62 al. 2 CO.
Les cons�quences financi�res de la dissolution du mariage par le divorce sont r�gies par les dispositions du droit de la famille. Si les r�gles sur l'enrichissement ill�gitime �taient applicables � un tel cas de figure, le l�gislateur n'aurait pas eu besoin d'adopter l'art. 165 CC pour permettre, dans les limites trac�es par cette disposition, � l'�poux qui a fourni une contribution extraordinaire de r�clamer une compensation. En tous les cas, si certains auteurs estiment que l'�poux qui a mis � disposition des sommes d'argent au profit non pas de la famille, mais de son seul conjoint, peut en l'absence d'indices en faveur d'une donation ou d'une renonciation en r�clamer la restitution sur la base des art. 62 ss CO (Deschenaux/Steinauer/Baddeley, op. cit. , n. 540 et les auteurs cit�s; contra Br�m/Hasenb�hler, op. cit. , n. 31 ad art. 165 CC), le conjoint qui a mis � disposition non pas de l'argent, mais sa force de travail, ne saurait se pr�valoir des dispositions sur l'enrichissement ill�gitime.
4.- En d�finitive, le recours, fond�, doit �tre admis et l'arr�t attaqu� r�form� en ce sens que les chiffres 2 et 3 du dispositif du jugement rendu le 14 septembre 2000, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve doivent �tre confirm�s. Pour le surplus, la cause doit �tre renvoy�e � l'autorit� cantonale pour qu'elle rende une nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale ainsi que sur le sort des s�ret�s fournies par le d�fendeur. Ce dernier, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ) ainsi que ceux de la demanderesse (art. 159 al. 1 OJ).
1. Admet le recours et r�forme l'arr�t attaqu� en ce sens que les chiffres 2 et 3 du dispositif du jugement rendu le 14 septembre 2000 par le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve sont confirm�s.
2. Renvoie la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale ainsi que sur le sort des s�ret�s fournies par le d�fendeur.
3. Met � la charge du d�fendeur:
b) une indemnit� de 2'000 fr. � verser � la demanderesse � titre de d�pens.

References: art. 46
 art. 159
 art. 8
 ATF 
 art. 8
 art. 63
 art. 165
 art. 165
 art. 165
 art. 165
 art. 165
 art. 165
de lege ferenda
 ATF 
 art. 62
 art. 165