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Timestamp: 2016-10-25 10:31:50+00:00

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5A_372/2011 (04.10.2011)
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 3 mai 2011.
X.________ est d�c�d� le 12 janvier 1992, laissant son �pouse dame X.________, et ses trois fils, A.________, B.________ et C.________. Chacun des fils a h�rit� un tiers de la succession de leur p�re, sous r�serve d'un droit d'usufruit en faveur de leur m�re. Celle-ci est d�c�d�e le 2 d�cembre 1993, sans autres h�ritiers l�gaux que ses trois fils.
Le 18 f�vrier 2004, B.________ a ouvert une action en partage des successions des �poux X.________ � l'encontre de ses fr�res devant le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois. Il a �galement sollicit� la d�signation d'un repr�sentant de la communaut� h�r�ditaire.
Par prononc� du 16 juin 2004, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement a ordonn� le partage des successions des �poux X.________ et d�sign� le notaire Christian Terrier en qualit� de commis au partage et de repr�sentant de la communaut� h�r�ditaire.
Par jugement du 26 mars 2010, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois a admis l'action en partage.
Statuant le 17 d�cembre 2010, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a confirm� ce jugement. Un exemplaire de l'arr�t motiv� a �t� exp�di� aux parties le 3 mai 2011.
Par acte du 31 mai 2011, A.________ interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, qu'il dirige exclusivement � l'encontre de B.________. En substance, il conclut � ce que les biens de la succession soient partag�s en nature en trois lots �gaux.
1.1 Le dispositif de l'arr�t attaqu� ayant �t� communiqu� aux parties en 2010, il n'est pas soumis au Code de proc�dure civile du 19 d�cembre 2008 (CPC, RS 272), entr� en vigueur le 1er janvier 2011 (ATF 137 III 130 consid. 2 p. 131 s.).
Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue par une autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF), dans une affaire de partage successoral (art. 72 al. 1 LTF; arr�ts 5A_126/2011 du 21 juillet 2011 consid. 1.1; 5A_662/2010 du 15 f�vrier 2011 consid. 1.1 non publi� � ATF 137 III 113) dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF; ATF 127 III 396 consid. 1b/cc p. 398), le recours est en principe recevable au regard de ces dispositions.
1.2 Le recourant a qualit� pour recourir, d�s lors qu'il �tait partie � la proc�dure cantonale et qu'il est l�s� par la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 aLTF). La question de savoir si l'h�ritier doit non seulement ouvrir action en partage contre tous ses coh�ritiers, mais aussi les attraire tous devant l'autorit� de recours - ici le Tribunal f�d�ral - lorsqu'il veut contester le jugement de partage (cf. infra consid. 2) ne ressortit pas � la qualit� pour recourir - dont la sanction est l'irrecevabilit� (ATF 119 Ib 56 consid. 1a p. 57 s.) -, mais � la qualit� pour d�fendre (ATF 130 III 550 consid. 1.2 p. 551).
Dans le cadre d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office; il examine librement la qualit� pour agir et la qualit� pour d�fendre (ATF 114 II 345 consid. 3d p. 348; 108 II 216 consid. 1 p. 217), mais dans les limites des faits all�gu�s et �tablis lorsque le litige est soumis � la maxime des d�bats (ATF 130 III 550 consid. 2 p. 551; 118 Ia 129 consid. 1 p. 130).
2.1.1 L'action en partage (art. 604 CC) tend � ce que le juge ordonne le partage de la succession, auquel les d�fendeurs s'opposent, et/ou attribue sa part au demandeur (ATF 101 II 41 consid. 4b p. 45; 69 II 357 consid. 7 p. 369). Dans la mesure o� elle tend � la distraction de la part du demandeur de la masse successorale et � la sortie de celui-ci de la communaut� h�r�ditaire, l'action rev�t une nature formatrice (arr�t 5A_311/2009 du 6 juillet 2009 consid. 4.2). Elle doit �tre intent�e contre tous les coh�ritiers ("consorit� passive n�cessaire": ATF 136 III 123 consid. 4.4.1 p. 127; 100 II 440 consid. 1 p. 441), d�s lors qu'elle aboutit � un jugement qui sortit ses effets � l'�gard de tous les h�ritiers (ATF 130 III 550 consid. 2.1.1 p. 552; SCHAUFELBERGER/ KELLER, Basler Kommentar, 3e �d., 2007, n� 17 et 18 ad art. 604 ZGB; PAUL PIOTET, Droit successoral, Trait� de droit priv� suisse IV, 1975, p. 778; ESCHER; Z�rcher Kommentar, 3e �d., 1960, n� 2 ad art. 604 ZGB) et que, en outre, elle touche au sort de biens dont les coh�ritiers sont titulaires en commun avec le demandeur (art. 602 al. 2 CC). Le juge devra, notamment, d�terminer la masse � partager et arr�ter les modalit�s du partage; son jugement (formateur) remplace le contrat de partage que les h�ritiers concluent normalement (art. 607 al. 2 et 634 al. 1 CC; arr�t 5A_311/2009 pr�cit� consid. 4.2; PAUL PIOTET, op. cit., p. 780).
2.1.2 Ces principes sont valables en proc�dure de recours, en particulier dans la proc�dure de recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral (ATF 130 III 550 consid. 2.1.2 p. 552-553 avec les r�f�rences; arr�t 5C.20/1995 du 22 juin 1995 consid. 2a et 3; SCHAUFELBERGER/KELLER, op. cit., n� 17 ad art. 604 ZGB; WEIBEL, Erbrecht, Praxiskommentar, 2007, n� 15 ad art. 604 ZGB). Tout h�ritier a la facult� de recourir, ind�pendamment de ses coh�ritiers, pour d�fendre ses int�r�ts, car il a un droit propre au partage (art. 604 al. 1 CC; ATF 113 II 136 consid. 5c p. 139). En vertu du droit mat�riel, le recourant doit mettre en cause tous ses coh�ritiers comme intim�s, m�me si l'un ou plusieurs d'entre eux avaient proc�d� � ses c�t�s en instance cantonale (SCHAUFELBERGER/ KELLER, op. cit., n� 18 ad art. 604 ZGB). L'arr�t attaqu� doit produire ses effets � l'�gard de tous et concerne les biens qui appartiennent en commun � tous les h�ritiers. Partant, le recourant est tenu, sous peine de rejet du recours (ATF 130 III 550 consid. 2.1.2 p. 552-553), d'assigner tous ses coh�ritiers devant le Tribunal f�d�ral, de mani�re � leur conf�rer la qualit� de partie � l'instance de recours.
Le fait de ne pas mentionner un h�ritier comme intim� au recours n'est pas une simple d�signation inexacte de la partie adverse, qui pourrait �tre rectifi�e d'office. La cour de c�ans ne peut pas davantage intimer d'office ou appeler en cause un h�ritier qui n'aurait pas �t� mis en cause par le recourant (ATF 130 III 550 consid. 2.1.3 p. 553). Il s'ensuit que l'arr�t cantonal entre en force � l'�gard du ou des h�ritiers non intim�s devant le Tribunal f�d�ral, dans les litiges soumis - comme l'action en partage - � la maxime de disposition.
2.2 Alors que, en instance cantonale, A.________ et C.________ avaient form� un recours commun contre le jugement du Pr�sident du Tribunal d'arrondissement, seul le premier a interjet� recours au Tribunal f�d�ral. Il ressort de la page de titre de son m�moire qu'il ne dirige son recours qu'� l'encontre de B.________. Il n'a pas fait mention de son autre fr�re C.________, ni comme recourant, ni comme intim�; il ne l'a pas non plus mentionn� en l'une ou l'autre de ces qualit�s ni dans les conclusions, ni dans les motifs du recours, en sorte que la correction d'une inadvertance manifeste ne saurait entrer en ligne de compte. La formulation toute g�n�rale des conclusions du recours, � teneur desquelles "le partage en nature de la parcelle 2852 du cadastre de Y.________ est ordonn�", ne permet pas � la cour de c�ans de compl�ter le nombre des personnes intim�es au recours, � savoir de pallier une erreur de droit mat�riel concernant la qualit� pour d�fendre. Le recourant n'ayant pas assign� C.________ comme intim� devant le Tribunal f�d�ral, l'arr�t cantonal est entr� en force � son �gard (cf. supra consid. 2.1.2). Il s'ensuit que le recours doit �tre d'embl�e rejet� de ce chef.
Vu ce qui pr�c�de, il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur les moyens du recourant tir�s de la violation de la loi f�d�rale sur le droit foncier rural du 4 octobre 1991 (LDFR), des art. 8 et 607 � 613 du Code civil (CC), ainsi que des art. 1 et 2 du Code des obligations (CO). Il en va de m�me de la remise en cause du sort des frais et d�pens de l'instance cantonale.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens aux intim�s, qui n'ont pas �t� invit�s � se d�terminer.

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 604
 art. 604
 art. 604
 art. 604
 ATF 
 art. 604
 art. 8
 art. 1