Source: http://lois.justice.gc.ca/fra/reglements/C.R.C.,_ch._870/page-29.html
Timestamp: 2017-12-14 14:49:36+00:00

Document:
DORS/93-145, art. 3(F).
âge Période durant laquelle une boisson alcoolique est conservée dans les conditions d’emmagasinage nécessaires pour développer sa saveur et son bouquet caractéristiques. (age)
agent édulcorant Le glucose-fructose, le sirop de fructose ou tout aliment qui fait l’objet d’une norme énoncée au titre 18, ou une combinaison de ces produits. (sweetening agent)
alcool Alcool éthylique. (alcohol)
alcool absolu Alcool à 100 pour cent. (absolute alcohol)
esprit de grain Distillat alcoolique obtenu à partir d’un moût de céréales ou de produits de céréales saccharifié par la diastase du malt ou par d’autres enzymes et fermenté au moyen de levure ou d’un mélange de levure et d’autres micro-organismes, et dont les substances naturellement présentes, autres que l’alcool et l’eau, ont été complètement ou presque complètement éliminées. (grain spirit)
esprit de malt Distillat alcoolique obtenu, par distillation à l’alambic chauffé à feu nu, à partir d’un moût de céréales ou de produits de céréales saccharifié par la diastase du malt et fermenté au moyen de levure ou d’un mélange de levure et d’autres micro-organismes. (malt spirit)
esprit de mélasse Distillat alcoolique obtenu à partir de la canne à sucre ou de produits de la canne à sucre fermentés au moyen de levure ou d’un mélange de levure et d’autres micro-organismes, et dont les substances naturellement présentes, autres que l’alcool et l’eau, ont été complètement ou presque complètement éliminées. (molasses spirit)
petit fût Barrique ou baril de bois d’une capacité ne dépassant pas 700 L. (small wood)
substance aromatique À l’égard d’un spiritueux, tout autre spiritueux ou vin, domestique ou importé, qui est ajouté comme substance aromatique en vertu de la Loi sur l’accise . (flavouring)
DORS/84-300, art. 10;
DORS/93-145, art. 4.
DORS/88-418, art. 1;
DORS/93-145, art. 5(F);
DORS/2014-9, art. 1.
DORS/93-145, art. 6;
DORS/93-603, art. 2.
DORS/93-145, art. 8.
DORS/93-145, art. 10;
DORS/2000-51, art. 1.
DORS/93-145, art. 10.
DORS/89-59, art. 2;
DORS/93-145, art. 11(F).

References: art. 3
 art. 10
 art. 4
 art. 1
 art. 5
 art. 1
 art. 6
 art. 2
 art. 8
 art. 10
 art. 1
 art. 10
 art. 2
 art. 11