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Timestamp: 2016-10-24 20:19:15+00:00

Document:
5A_541/2015 (14.01.2016)
5A_541/2015 � � Arr�t du 14 janvier 2016
repr�sent�e par Me Pascal Nicollier, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 11 mai 2015.
Par jugement du 18 mars 2015, le Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois a prononc� le divorce de A.________ et de B.________ et a notamment attribu� l'autorit� parentale exclusive et la garde de l'enfant commun (n�e en 2007) � l'ex-�pouse et astreint l'ex-mari � contribuer � l'entretien de l'enfant par le versement d'un montant de 800 fr. par mois, allocations familiales en sus, d�s jugement d�finitif et ex�cutoire jusqu'� l'�ge de dix ans r�volus, de 850 fr., d�s lors et jusqu'� l'�ge de quatorze ans r�volus, puis de 900 fr., d�s lors et jusqu'� la majorit� de l'enfant ou son ind�pendance financi�re.
Statuant par arr�t du 11 mai 2015, communiqu� aux parties le 29 mai 2015, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, l'appel form� par l'ex-�poux le 30 avril 2015 et a confirm� le jugement rendu le 18 mars 2015.
Par acte du 8 juillet 2015, A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut principalement au renvoi de la cause au Tribunal d'arrondissement, voire � la Cour d'appel civile, pour que cette autorit� statue � nouveau apr�s qu'un repr�sentant lui soit nomm�, subsidiairement, � la r�forme de l'arr�t entrepris, en ce sens que la contribution d'entretien en faveur de l'enfant est fix�e � 600 fr. par mois, et, enfin, plus subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Au pr�alable, le recourant sollicite d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire limit�e � l'avance de frais pour la proc�dure f�d�rale.
Invit�s � d�poser des observations, l'intim�e a conclu au rejet du recours et a requis l'octroi de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale, l'autorit� pr�c�dente s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
Par �criture d�pos�e � la Poste suisse le 23 novembre 2015, le recourant a adress� au Tribunal f�d�ral une "[ d] �termination des points concernant l'appel sur jugement ". Par ordonnance du 24 novembre 2015, un d�lai au 30 novembre 2015 a �t� fix� au recourant pour apposer sa signature manuscrite sur son courrier, trait� comme une r�plique spontan�e. Ce dernier n'a pas r�agi.
1.1.�Le pr�sent recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale, autrement dit, en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF; ATF 138 III 193 consid. 1 p. 194). Le litige porte sur la contribution d'entretien en faveur de l'enfant, de sorte que la cause est de nature p�cuniaire, dont la valeur litigieuse est sup�rieure au seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recours est en outre form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 42 al. 2 LTF) par une partie qui a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 76 al. 1 LTF). Le pr�sent recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
1.2.�S'agissant de la r�plique spontan�e du recourant, en revanche, le d�faut de signature originale manuscrite (art. 42 al. 1 LTF), nonobstant le d�lai fix� pour rem�dier � l'irr�gularit�, entra�ne d'embl�e l'irrecevabilit� de dite �criture (art. 42 al. 5 LTF).
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit (art. 106 al. 1 LTF) � l'�tat de fait constat� dans l'arr�t cantonal. Cela ne signifie pas que le Tribunal f�d�ral examine, comme le ferait un juge de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui pourraient se poser. Compte tenu de l'obligation de motiver impos�e par l'art. 42 al. 2 LTF, il ne traite que les questions qui sont soulev�es devant lui par les parties (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89; 134 V 53 consid. 3.3 p. 60).
Le recours a pour objet la fixation du montant de la contribution d'entretien en faveur de l'enfant dans le cadre du prononc� de divorce, eu �gard � la d�termination du revenu de l'ex-�poux d�birentier.
Le recourant se plaint de la violation de l'art. 69 CPC, exposant qu'il n'a jamais �t� rendu attentif aux risques qu'il encourrait � proc�der sans repr�sentant, qu'il n'a jamais �t� interpell� concernant les actes incomplets qu'il a r�dig� et qu'il ne lui a jamais �t� clairement propos� d'�tre assist�. Il soutient qu'il n'a pas du tout �t� en mesure de se d�fendre devant les autorit�s cantonales, alors que la proc�dure de divorce n'�tait pas simple, et que les cons�quences pour lui sont " dramatiques ", en ce sens que ses droits n'auraient pas �t� respect�s. Le manque de coop�ration qui lui est reproch� dans l'arr�t entrepris serait en r�alit� une " incompr�hension manifeste des arcanes de la proc�dure ". Selon le recourant, le devoir d'interpellation du tribunal pr�vu � l'art. 56 CPC imposait aux autorit�s cantonales de l'inciter � consulter un repr�sentant et, � d�faut, de lui en d�signer un.
4.1.�Selon l'art. 69 al. 1 CPC; si une partie est manifestement incapable de proc�der elle-m�me, le tribunal peut l'inviter � commettre un repr�sentant. Si la partie ne donne pas suite � cette injonction dans le d�lai imparti, le tribunal en d�signe un. Cette norme reprend en substance l'art. 41 al. 1 LTF, en sorte que la jurisprudence rendue � ce titre est �galement applicable (NICOLAS JEANDIN,�
in�Code de proc�dure civile comment�, 2011, n� 2
ad�art. 69 CPC). L'incapacit� de proc�der vis�e par cette disposition doit �tre manifeste et suppose que le justiciable se trouve dans l'incapacit� totale de proc�der sans l'assistance d'un avocat, de sorte que cette disposition doit �tre appliqu�e de mani�re restrictive (arr�ts 6B_742/2014 du 22 juin 2015 consid. 2.1; 6B_1030/2014 du 12 mars 2015 consid. 1.1; JEANDIN, op. cit., n� 5
ad�art. 69 CPC). Lorsque le tribunal constate l'incapacit� manifeste, il dispose encore d'une marge d'appr�ciation quant � l'opportunit� de mettre en oeuvre l'art. 69 al. 1 CPC (JEANDIN, op. cit., n� 6
ad�art. 69 CPC).
4.2.�En vertu du principe de la bonne foi, les moyens de nature formelle qui auraient pu �tre soulev�s devant l'autorit� pr�c�dente ne peuvent plus �tre invoqu�s devant le Tribunal f�d�ral (art. 2 al. 2 CC; ATF 141 III 210 consid. 5.2 et les arr�ts cit�s). Or, en l'esp�ce, il ne ressort pas des faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente que ce moyen aurait �t� soulev� � un stade ant�rieur de la proc�dure, de sorte que le grief doit �tre �cart� pour ce motif d�j�.
4.3.�Quoi qu'il en soit, il ressort de l'arr�t entrepris que le recourant a d�pos� lui-m�me un m�moire d'appel qui respecte le d�lai et la forme pr�vus par la loi, sous r�serve de conclusions explicites, de sorte que, en d�pit de la recevabilit� jug�e douteuse d'un point de vue purement formel par la cour cantonale, il n'appara�t pas que le recourant f�t dans l'incapacit� de proc�der et d'exposer son avis avant qu'une d�cision soit prise le concernant. Faute d'incapacit� totale manifeste de proc�der (�
cf. supra�consid. 4.1), le tribunal n'avait donc pas l'obligation d'inviter le recourant � commettre un repr�sentant, conform�ment � l'art. 69 al. 1 CPC. Par surabondance, il ressort du dossier de la cause que le greffe du Tribunal d'arrondissement a invit� le recourant, en premi�re instance d�j�, par courrier du 3 mars 2014, � consulter un avocat. Le recourant ne rel�ve au demeurant pas dans son appel qu'il proc�de sans repr�sentant, ou qu'il n'aurait pas �t� en mesure de consulter un avocat, et que cela lui causerait un pr�judice, de sorte qu'il discute cet aspect pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral (�
cf. supra�consid. 4.2). Autant que la critique n'est pas d'embl�e irrecevable, le grief de violation de l'art. 69 al. 1 CPC doit �tre rejet�.
Sous le grief de la violation de la maxime d'office, le recourant reproche � la cour cantonale de lui avoir imput� un revenu hypoth�tique pour fixer la contribution due pour l'entretien de l'enfant. Le recourant soutient que l'autorit� cantonale a refus� � tort de tenir compte des preuves offertes en deuxi�me instance, au motif qu'il n'avait pas collabor�, alors que ces moyens de preuves �taient recevables et importants pour �claircir les faits. Il affirme en outre qu'il n'a pas eu l'occasion de s'expliquer sur la raison pour laquelle il n'a pas pu produire ces pi�ces en premi�re instance.
5.1.�La cour cantonale a expos� que le jugement de premi�re instance retenait que l'ex-mari n'avait pas coop�r� � la proc�dure relative � la d�termination de ses revenus, ni produit de pi�ces concernant cet aspect, que celui-ci s'�tait born� � all�guer que ses revenus s'�levaient � 4'000 fr. L'autorit� pr�c�dente a en outre retenu que l'ex-mari n'expliquait pas en deuxi�me instance les motifs pour lesquels il n'avait pas pu produire en premi�re instance les pi�ces qu'il a jointes � son appel. En d�finitive, la cour d'appel a d�clar� ces pi�ces irrecevables et constat� que l'appr�ciation du tribunal d'arrondissement, fond�e sur la statistique f�d�rale des salaires suisses, pouvait �tre confirm�e.
5.2.�En vertu de l'art. 296 CPC, les maximes inquisitoire et d'office s'appliquent lorsque le juge est saisi de questions relatives aux enfants dans les affaires de droit de la famille (arr�ts 5A_22/2014 du 13 mai 2014 consid. 4.2 et 5A_891/2013 du 12 mars 2014 consid. 5.1). Le point de savoir jusqu'� quel moment les parties peuvent invoquer des faits ou des moyens de preuve nouveaux est r�gi, en proc�dure d'appel, de mani�re compl�te et autonome par l'art. 317 al. 1 CPC (ATF 138 III 625 consid. 2.2 p. 626 ss, mais dans le cadre d'un litige portant sur des assurances compl�mentaires � l'assurance-maladie sociale). Selon cette disposition, les�
nova�ne sont pris en compte au stade de l'appel que si elles sont produites sans retard (let. a) et ne pouvaient l'�tre devant la premi�re instance bien que la partie qui s'en pr�vaut ait fait preuve de la diligence requise (let. b).
En mati�re matrimoniale, dans le cadre d'une proc�dure soumise � la maxime inquisitoire, la jurisprudence a retenu qu'il n'est pas arbitraire de ne pas limiter l'invocation de�
novaen appel � l'�change d'�critures pr�alables. Cependant, compte tenu de leur devoir de collaboration, les parties doivent imm�diatement informer l'autorit� de tout fait nouveau susceptible d'influer la d�cision � prendre (arr�ts 5A_22/2014 du 13 mai 2014 consid. 4.3; 5A_342/2013 du 27 septembre 2013 consid. 4.1.2 et 4.1.3; 5A_807/2012 du 6 f�vrier 2013 consid. 5.3.2). La doctrine soutient que l'introduction de�
nova, dans de telles proc�dures, doit toutefois �tre admise de mani�re moins restrictive � l'�gard d'une partie n�gligente (NICOLAS JEANDIN, Code de proc�dure civile comment�, B�le, 2011, n� 4
ad�art. 317 CPC; MARTIN H. STERCHI, Berner Kommentar zum Schweizerische Zivilprocessordnung, Berne, 2012, n� 8
ad�art. 317 CPC), voire sans restriction, � tout le moins lorsque les �l�ments nouveaux ont pour cons�quence de revoir la contribution d'entretien en faveur de l'enfant mineur � la hausse (FRANCESCO TREZZINI, Commentario al Codice di diritto processuale civile svizzero, Lugano, 2011, Art. 317 CPC, p. 1394 s.; S�BASTIEN MORET, Zum Verh�ltniss zwischen Nichtigkeit und Novenrecht in der Schweizerischen Zivilprozessordnung,�
in�ZZZ 2014/2015 p. 29 ss, p. 31).
5.3.�Il s'agit donc ici d'examiner si le recourant a fait preuve en premi�re instance de toute la diligence requise, au sens de l'art. 317 al. 1 let. b CPC, en sorte que l'introduction de ses moyens de preuve en appel serait admissible.
5.4.�En l'occurrence, le recourant a joint � son appel des pi�ces concernant ses revenus, certes post�rieures au jugement entrepris, mais qui existaient d�j�, et relatives � sa situation financi�re (extraits des mouvements de compte bancaire et certificat de salaire), autrement dit sur un fait qui ne constitue pas un �l�ment nouveau par rapport au jugement de premi�re instance (faux�
novum). S'agissant de la d�termination des ressources de l'ex-�poux, il ressort du dossier cantonal de la cause que le Pr�sident du tribunal d'arrondissement a, par ordonnance du 2 septembre 2014, ordonn� d'office aux parties, la production, dans un d�lai de trente jours avant l'audience de jugement, de toutes pi�ces permettant d'�tablir leurs revenus au jour de l'audience de premi�re instance, laquelle a eu lieu le 25 novembre 2014. Le premier juge a �galement ordonn� � l'ex-mari de produire les pi�ces n� s 51 � 53 requises par l'ex-�pouse, � savoir notamment " toutes pi�ces attestant des revenus de [ l'ex-�poux]", singuli�rement " ses fiches de salaire des douze derniers mois ". La m�me r�quisition a �galement �t� vainement adress�e aux employeurs pr�sum�s du recourant, mais l'un des courriers est revenu en retour au greffe du tribunal avec la mention "entreprise ferm�e " et l'autre entreprise a r�pondu qu'elle n'employait pas le recourant. Il ressort ensuite de l'appel interjet� par l'ex-�poux - qui tend � la r�duction de la contribution d'entretien due en faveur de l'enfant mineur - que celui-ci s'est limit� � produire " les documents manquants pour un jugement �quitable ", sans fournir d'explication sur les raisons l'ayant conduit � ne pas produire ces pi�ces pr�alablement (�
cf. supra�consid. 5.1), conform�ment � ce qu'avait ordonn� le Pr�sident du tribunal d'arrondissement. De surcro�t, les pi�ces litigieuses ou des documents similaires concernent la situation patrimoniale du recourant et �taient d�j� disponibles lors des d�bats de premi�re instance (extraits des mouvements de compte bancaire et fiches de salaire), � tout le moins le recourant ne le conteste pas, de sorte que ces faits et preuves ne constituent pas des �l�ments nouveaux (faux�
nova). Dans les circonstances particuli�res de la pr�sente esp�ce, il appara�t que le recourant a refus� de collaborer, contrairement � la bonne foi, � l'�tablissement de ses revenus - alors qu'il pouvait et devait s'attendre � ce que cet aspect influe sur la d�cision � rendre concernant l'entretien de son enfant -, quand bien m�me les autorit�s cantonales ont instruit la cause d'office. En d�finitive, la Cour d'appel civile n'a pas viol� le droit f�d�ral, singuli�rement les art. 317 al. 1 et 296 CPC, en jugeant que le recourant n'a pas fait preuve de toute la diligence requise (�
cf. supra�consid. 5.2), partant, en d�clarant irrecevables les pi�ces produites en appel relatives � l'objet sur lequel il avait �t� invit� � produire ses moyens de preuves plusieurs mois auparavant.
Le recourant se plaint enfin de la violation des art. 125 et 276 CC, d�s lors que la cour cantonale lui aurait imput� un revenu hypoth�tique sans retenir qu'il aurait volontairement diminu� son revenu et que rien ne prouverait que tel serait le cas. Il explique qu'il n'est pas en mesure de r�aliser effectivement un revenu sup�rieur � celui qu'il per�oit, �tant pr�cis� qu'il n'a pas de dipl�mes et que le march� du travail dans son domaine d'activit� est tendu.
6.1.�D'embl�e, la critique de la violation de l'art. 125 CC, disposition qui r�gle l'entretien apr�s divorce entre �poux, est irrecevable. Le recourant ne prend en effet aucune conclusion tendant � la r�forme de l'arr�t entrepris s'agissant de la contribution d'entretien due � son ex-�pouse, m�me de mani�re implicite. Le recours �tant d�nu� de conclusion relative � la contribution d'entretien de l'�pouse (�
cf. supra�consid. 3), le grief y relatif doit donc �tre d�clar� irrecevable (art. 42 al. 2 LTF; arr�t 5A_882/2015 du 27 novembre 2015 consid. 5 et 5A_637/2015 du 10 novembre 2015 consid. 4).
6.2.�S'agissant de l'entretien de l'enfant, calcul� sur la base d'un revenu hypoth�tique, en r�alit�, la cour cantonale a uniquement d�clar� les pi�ces produites en appel irrecevables et constat� que l'appr�ciation du tribunal d'arrondissement, fond�e sur la statistique f�d�rale des salaires suisses, pouvait �tre confirm�, de sorte que la motivation de l'arr�t attaqu� renvoie implicitement aux arguments pr�sent�s dans le jugement de premi�re instance.
Le Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois a retenu, dans son jugement du 18 mars 2015, que l'ex-�poux �tait �g� de 32 ans et n'avait pas all�gu� de probl�me de sant�, en sorte qu'il poss�dait sa pleine capacit� de travail. L'ex-mari ayant confirm� travailler dans le domaine des assurances, mais n'ayant pas coop�r� � la proc�dure en produisant des pi�ces, le premier tribunal, se fondant sur les statistiques f�d�rales des salaires suisses, pour un homme de 32 ans au b�n�fice d'une autorisation de s�jour, travaillant � 100% dans le milieu des assurances depuis 8 ans dans la r�gion l�manique, avec des connaissances professionnelles sp�cialis�es, sans fonction de cadre et avec une formation acquise en entreprise - ce qu'� suppos� le tribunal � d�faut de preuve sur ces aspects -, a ainsi retenu un salaire mensuel net de 5'631 fr. 25.
6.3.�Lorsque le juge entend tenir compte d'un revenu hypoth�tique, il doit examiner successivement deux conditions. Tout d'abord, il doit juger si l'on peut raisonnablement exiger de cette personne qu'elle exerce une activit� lucrative, eu �gard, notamment, � sa formation, � son �ge et � son �tat de sant� (arr�t 5A_453/2015 du 4 novembre 2015 consid. 2.1). Le juge doit en outre pr�ciser le type d'activit� professionnelle que cette personne peut raisonnablement devoir accomplir. Ensuite, il doit examiner si la personne a la possibilit� effective d'exercer l'activit� ainsi d�termin�e et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionn�es, ainsi que du march� du travail (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 128 III 4 consid. 4c/bb). Pour arr�ter le montant du salaire, le juge peut �ventuellement se baser sur l'enqu�te suisse sur la structure des salaires, r�alis�e par l'Office f�d�ral de la statistique, ou sur d'autres sources (ATF 137 III 118 consid. 3.2).
6.4.�Contrairement � ce que soutient le recourant, il ressort de la motivation du premier juge, que la cour cantonale a fait sienne, qu'un revenu hypoth�tique a �t� imput� au recourant, faute pour lui d'avoir coop�r� � la proc�dure en produisant des pi�ces attestant du montant de ses revenus ou de ses charges (�
cf. supra�consid. 6.2), non en raison d'une pr�tendue diminution volontaire de ses ressources. Il s'agissait ainsi non pas de prendre en compte un revenu plus �lev� que celui effectivement r�alis�, mais de d�terminer le montant du revenu du recourant � prendre en consid�ration. Il appara�t �galement qu'il a �t� tenu compte du fait que celui-ci n'a pas acquis de formation acad�mique dans le domaine des assurances (�
cf. supra�consid. 6.2). Pour le surplus, le tribunal, et�
a fortiori�la cour cantonale, ne se sont pas �cart�s de la jurisprudence relative � la fixation d'un revenu hypoth�tique (�
cf. supra�consid. 6.3). Le grief de violation des art. 125 et 276 CC est donc, autant qu'il n'est pas irrecevable (�
cf. supra�consid. 6.1), mal fond�.
En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et doit d�s lors �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Vu l'issue - pr�visible - de la proc�dure, la requ�te d'assistance judiciaire form�e par le recourant ne saurait �tre agr��e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant supportera par cons�quent les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Le recourant sera en outre condamn� � verser � l'intim�e une indemnit� de d�pens pour sa r�ponse (art. 68 al. 1 LTF), dont la demande d'assistance judiciaire devient ainsi sans objet.
Une indemnit� de 1'000 fr., � verser � l'intim�e � titre de d�pens, est mise � la charge du recourant.

References: ATF 
 art. 95
 ATF 
 Art. 317
 art. 317
 art. 125
 art. 125