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Timestamp: 2016-10-28 19:49:32+00:00

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5A_792/2013 � � Arr�t du 10 f�vrier 2014
repr�sent� par Me Nicolas Blanc, avocat,
en qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance,
B.________ �tait propri�taire des parcelles xxx de la commune de C.________ et yyy de la commune de D.________, lesquelles sont grev�es collectivement de deux c�dules hypoth�caires au porteur. Le pr�nomm� est d�c�d� le 13 mai 2002, laissant pour h�ritiers sa femme F.________ et son fils A.________; la premi�re �tant d�c�d�e le 9 janvier 2008, le second, unique h�ritier, a accept� la succession sous b�n�fice d'inventaire.
B.a.�Le 12 juin 2006, G.________ a requis la vente aux ench�res des immeubles pr�cit�s dans le cadre d'une poursuite en r�alisation de gage (�
poursuite n� xxxx de l'OP Lavaux-Oron; ci-apr�s: l'Office).
Le 15 septembre 2011, le Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois, en qualit� d'autorit� inf�rieure de surveillance en mati�re de poursuite pour dettes et faillite, a annul� l'avis de vente adress� le 3 ao�t 2006 � la succession de B.________, l'Office �tant invit� � proc�der � une nouvelle estimation des parcelles en question. Celles-ci ont fait l'objet d'un rapport d'expertise du 2 d�cembre 2011 qui fixe � 300'000 fr. leur valeur v�nale.
Le 18 juin 2012, l'Office a adress� au poursuivi un nouvel avis de vente aux ench�res. La plainte que l'int�ress� a form�e le 2 juillet 2012 a �t� rejet�e le 21 novembre suivant par l'autorit� inf�rieure de surveillance, dont la d�cision a �t� ensuite confirm�e le 6 f�vrier 2013 par la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud (autorit� sup�rieure de surveillance).
B.b.�Le 6 mars 2013, l'Office a adress� un avis de publication de vente aux ench�res, que le poursuivi a re�u le 20 mars suivant. La vente a �t� publi�e le 15 mars 2013 dans la Feuille des avis officiels (FAO) et la Feuille officielle suisse du commerce (FOSC); elle �tait pr�vue pour le 26 juin 2013.
Le poursuivi a port� plainte le 25 mars 2013 contre cet avis, concluant � l'annulation de la publication de la vente et � une nouvelle estimation du gage par un �
expert immobilier reconnu��. Par prononc� du 11 juin 2013, l'autorit� inf�rieure de surveillance a rejet� la plainte et laiss� libre cours � la vente aux ench�res; statuant le 8 octobre 2013, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a confirm� cette d�cision.
Par acte du 21 octobre 2013, le plaignant exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral; � titre principal, il conclut � la suspension de la proc�dure de vente aux ench�res jusqu'� droit connu sur l'action en contestation de l'�tat des charges ouverte le 12 juin 2013 contre G.________ devant la Chambre patrimoniale du canton de Vaud, l'Office �tant alors invit� � proc�der � une nouvelle estimation du gage par un expert immobilier reconnu; � titre subsidiaire, il demande l'annulation de l'arr�t attaqu� et le renvoi de l'affaire � la juridiction pr�c�dente pour nouvelle instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Il sollicite en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Par ordonnance du 6 novembre 2013, le Pr�sident de la IIe Cour de droit civil a attribu� l'effet suspensif au recours.
Le recours a �t� d�pos� � temps (art. 100 al. 2 let. a LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 350 consid. 1.2) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 19 LP) par une autorit� de surveillance statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF); il est recevable sans �gard � la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF); le plaignant, qui a �t� d�bout� par la cour cantonale, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
Dans un premier grief, le recourant d�nonce une violation de l'art. 141 al. 1 LP (applicable par renvoi de l'art. 156 al. 1 LP), aux termes duquel, lorsqu'un droit inscrit � l'�tat des charges est litigieux, il est sursis aux ench�res jusqu'au r�glement du litige si l'on peut admettre que celui-ci influe sur le montant du prix d'adjudication ou que les ench�res l�seraient d'autres int�r�ts l�gitimes, si elles �taient pratiqu�es avant que le litige ne soit r�gl�. Or, en l'esp�ce, une action en contestation de l'�tat des charges a �t� introduite le 12 juin 2013 � l'encontre d'un pr�tendu cr�ancier gagiste, dont la r�quisition de vente ��
pourrait donc s'av�rer nulle et de nul effet�� et, d�s lors, rendre ��
impossible une quelconque proc�dure de r�alisation forc�e��. Le motif purement proc�dural retenu par la cour cantonale proc�de d'un ��
formalisme excessif�� et ne saurait l'emporter sur ��
l'int�r�t public � la s�curit� du droit et � la garantie de la propri�t���.
2.1.�La juridiction pr�c�dente a constat� que le recourant avait saisi la Chambre patrimoniale du canton de Vaud d'une action en contestation de l'�tat des charges � l'encontre d'un cr�ancier gagiste. Toutefois, si, conform�ment � l'art. 28 al. 4 LVLP, l'all�gation de faits nouveaux et la production de pi�ces nouvelles sont licites en seconde instance, il n'en va pas de m�me des ��
conclusions nouvelles��; la plainte et le recours contre la d�cision sur plainte doivent porter sur le m�me objet, sous peine d'irrecevabilit�. En l'occurrence, la plainte tendait � une nouvelle estimation des immeubles, de sorte que la conclusion en suspension de la proc�dure de vente aux ench�res jusqu'� droit connu sur l'action en �puration de l'�tat des charges est ��
une conclusion nouvelle relative � une autre proc�dure��. Le recourant aurait donc d� requ�rir de l'Office le renvoi de la vente en se pr�valant de l'art. 141 al. 1 LP, puis, en cas de refus, porter plainte contre cette d�cision. De surcro�t, l'action qu'il a ouverte vise � remettre en cause l'existence de la cr�ance en poursuite et le droit de gage qui la garantit, ce qui n'appara�t gu�re possible � ce stade (avec r�f�rence � l'ATF 118 III 22 consid. 2a).
2.2.�Le motif d'irrecevabilit� du chef de conclusions litigieux repose, � titre principal, sur le droit cantonal, r�serv� par l'art. 20a al. 3 LP (�
cf. sur ce point: Cometta/M�ckli,�
in�: Basler Kommentar, SchKG I, 2e �d., 2010, n� 40 ad art. 20a LP; Gilli�ron, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, vol. I, 1999, n� 15 ad art. 18 LP, avec les citations; en g�n�ral: Jent-S�rensen, Das kantonale Verfahren nach Art. 20a Abs. 3 SchKG [...],�
in�: BlSchK 2013 p. 89 ss), fondement que le recourant ne remet pas en discussion (art. 42 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2; 136 I 229 consid. 4.1); en particulier, il ne pr�tend pas que cette question serait soumise au CPC (�
cf. FF 2006 p. 6875; arr�t 5A_166/2013 du 6 ao�t 2013 consid. 4.3).
Sous r�serve d'hypoth�ses non pertinentes en l'occurrence (�
cf. art. 95 let. c �e LTF), la violation du droit cantonal ne constitue pas un motif de recours, � moins que la fausse application de ce droit ne constitue une violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), notamment d'un droit constitutionnel (ATF 138 I 1 consid. 2.1;�
cf. sur ce point: JENT-J�RENSEN,�
cit., p. 95). Or, le recourant ne formule aucune critique tir�e d'une application arbitraire de la l�gislation cantonale, motiv�e conform�ment aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 134 II 244 consid. 2.2 et les arr�ts cit�s). Il s'ensuit que le grief est irrecevable.
Cela �tant, il n'y a pas lieu de se prononcer sur le motif suppl�mentaire de la juridiction cantonale - que le recourant ne discute pas davantage (ATF 138 I 97 consid. 4.1.4 et 728 consid. 3.4) - pris de l'irrecevabilit� de l'action en raison de son objet.
Dans un second grief, le recourant se plaint d'avoir �t� frustr� de son ��
droit � une nouvelle estimation des immeubles��, tel qu'il est consacr� aux art. 140 al. 3 et 156 al. 1 LP.
3.1.�L'autorit� pr�c�dente a d'abord rappel� que, dans la poursuite en r�alisation d'un gage - o� une estimation lors de la saisie fait d�faut -, l'office des poursuites ne proc�de en principe qu'� une seule estimation de l'immeuble (art. 99 al. 1 LP), laquelle intervient � la suite du d�p�t de la r�quisition de vente; il est possible de contester cette estimation, ou une �ventuelle r�vision de l'estimation selon l'art. 44 ORFI (par renvoi de l'art. 102 ORFI), en sollicitant, dans le d�lai de plainte, une nouvelle estimation sur la base de l'art. 9 al. 2 ORFI (par renvoi des art. 99 al. 2 et 44 ORFI).
Appliquant ces principes � la pr�sente cause, la juridiction cantonale a constat� que l'Office avait proc�d� le 2 d�cembre 2011, conform�ment au prononc� de l'autorit� inf�rieure de surveillance du 15 septembre 2011, � une nouvelle estimation des parcelles concern�es en raison de changements intervenus sur celles-ci (�
i.e.�morcellement et changement de statut); il s'agissait donc d'une r�vision, fond�e sur l'art. 44 ORFI, que les int�ress�s pouvaient contester dans le d�lai de plainte (art. 9 al. 2 ORFI, par renvoi de l'art. 44 ORFI). Cette nouvelle estimation a �t� communiqu�e au recourant le 18 juin 2012; m�me si l'on ignore la date pr�cise � laquelle il l'a re�ue, c'�tait n�cessairement avant le 2 juillet 2012, date � laquelle il avait d�pos� une premi�re plainte n'ayant pas pour objet une nouvelle estimation. Le d�lai de l'art. 9 al. 2 ORFI - qui correspond au d�lai de plainte (art. 17 al. 2 LP) - �tait ainsi largement d�pass� au moment du d�p�t de la plainte du 25 mars 2013, objet de la pr�sente proc�dure. En outre, s'agissant d'une poursuite en r�alisation d'un gage immobilier, le recourant n'�tait pas habilit� � demander une nouvelle estimation selon l'art. 140 al. 3 LP. Par ailleurs, il ne pr�tend pas que les parcelles auraient subi des modifications pouvant justifier une r�vision de l'estimation au regard de l'art. 44 ORFI.
3.2.�En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, les m�moires de recours doivent �tre motiv�s; ces motifs doivent exposer succinctement en quoi la d�cision attaqu�e viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). Selon la jurisprudence, pour r�pondre � cette exigence, la partie recourante est tenue de discuter au moins sommairement les consid�rants de l'arr�t d�f�r� (ATF 134 II 244 consid. 2.1); en particulier, la motivation doit �tre topique, � savoir se rapporter � la question tranch�e par l'autorit� pr�c�dente (�
in�: Basler Kommentar, BGG, 2e �d., 2011, n� 74 et 77 ad art. 42 LTF, avec les r�f�rences).
Le pr�sent m�moire ne respecte aucunement ces principes. Apr�s un rappel des dispositions pr�tendument viol�es, le recourant soutient de mani�re p�remptoire que l'estimation (300'000 fr.) est ��
tr�s largement sous-�valu�e�� et ne tient compte ��
ni des possibilit�s de r�habilitation r�elles des b�timents existants, ni du d�veloppement foncier permis dans le cadre des possibilit�s pr�visibles de construire sur les parcelles en question��; il insiste au demeurant sur la n�cessit� d'une �
expertise fiable et pertinente de la valeur v�nale pr�sum�e des parcelles dont la r�alisation est envisag�e�� et sur son incidence ��
directe�� sur le prix d'adjudication lors des ench�res. Une telle argumentation ne comporte pas la moindre r�futation des motifs d�taill�s de l'autorit� pr�c�dente, d�duits de la tardivet� de la requ�te de nouvelle estimation, du mode de poursuite et de l'absence de cas de r�vision. Il s'ensuit que - comme le pr�c�dent (�
supra, consid. 2.2) - le grief est irrecevable.
Vu ce qui pr�c�de, le pr�sent recours est irrecevable. Les conclusions du recourant �taient d�nu�es de chances de succ�s, ce qui entra�ne le rejet de sa requ�te d'assistance judiciaire (art. 64 al. 1 LTF) ainsi que sa condamnation aux frais (art. 66 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant, � l'Office des poursuites et faillites du district de Lavaux - Oron et � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud, en qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance.

References: ATF 
 art. 20
 art. 18
 Art. 20
 ATF 
 art. 95
 art. 140
 art. 99
 art. 42