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Timestamp: 2015-01-30 15:28:06+00:00

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mots clefs : soci�t� fran�aise recherches dans l'annuaire et documentations : 7 r�sultats D�cret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le - D�cret no 2011-906 du 29 juillet 2011 modifiant le d�cret no 59-1489 du 22 d�cembre 1959
climatiques Un an apr�s son adoption, quelle mise en �uvre de - 2�mes rencontres parlementaires sur les jeux en ligne D�cret no 2012-685 du 7 mai 2012 - D�cret no 2012-685 du 7 mai 2012 modifiant le d�cret no 59-1489 du 22 d�cembre 1959
et climatiques Rapport d'information n�17 - Rapport d'information de M. Fran�ois TRUCY, fait au nom de la commission des finances Arr�t� du 19 octobre 2012 portant cr�ation d�un tr - Le ministre d�l�gu� aupr�s du ministre de l��conomie et des finances, charg� du budget,
Vu le code mon�taire et financier, notamment ses articles L. 563-1 � L. 563-5 ;
Vu la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 modifi�e relative � l�informatique D�cret no 2014-1724 du 30 d�cembre 2014 relatif � - D�cret no 2014-1724 du 30 d�cembre 2014
relatif � la r�glementation des jeux dans les casinos www.occasino.fr - � Le nouveau site internet www.occasino.fr permet dor�navant aux professionnels des Casinos de d�poser des petites annonces facilement.
Il s'agit d'un site de mise en relation entre casinos vendeurs et d'autres casinos acheteurs.
recherches dans la r�glementation : 11 r�sultats Art. 6. − Demandes d�ouverture d�un casino et demandes d�autorisation ou de renouvellement d�autorisation
de jeux apr�s adoption d�un nouveau cahier des charges. Art. 7. − Demandes de renouvellement d�autorisation de jeux en cours de concession et demandes de
transfert d�implantation g�ographique. Art. 51. − Fonctionnement de la roulette fran�aise. Art. 68-3. − Agr�ment des marques. Art. 68-5. − Agr�ment des SFM et des soci�t�s vis�es au 3� de l'article 68-2 du pr�sent arr�t�, de leurs dirigeants et de leurs collaborateurs. de leurs collaborateurs. Article L136-7-1 Article L136-7-1 - Modifi� par Loi n�2006-437 du 14 avril 2006 - art. 7 (V) JORF 15 avril 2006 Art. 67-2.-Agr�ments minist�riels. Art. 12. − Directeur responsable et membres du comit� de direction. Art. 15. − Personnel des jeux. Art. 35. − Affichage. recherches dans avis de march� : 19 r�sultats Conception, financement, r�alisation et exploitation des ouvrages du service public (animation, restauration, jeux) et ouvrages annexes (h�tel, parking) du casino de Sanary Sur Mer Conception, financement, r�alisation et exploitation du casino de la seyne sur mer et de ses activit�s accessoires. D�l�gation de service public pour la construction et l'exploitation d'un casino sur la commune de Fr�jus. Mers-les-Bains - Concession pour la construction et l'exploitation d'un casino. F-Mers-les-Bains: Services d'exploitation de casinos F-Biarritz: Services d'exploitation de casinos F-Cagnes-sur-Mer: Gestion et exploitation d'un casino de jeux sur le territoire de Cagnes-sur-Mer d�l�gation de service public portant sur la construction et l'exploitation d'un casino sur le territoire de la commune de larmor-plage F-Vannes: Travaux de construction de casinos D�l�gation de service public du casino de Caslteljaloux. d�l�gation de service public, de type affermage, ayant pour objet l'exploitation du futur casino de Saint-Trojan-Les-Bains Assitance pour la conclusion d'une d�l�gation de service public pour l'exploitation du casino le lyon vert � la tour de salvagny D�l�gation de service public, de type affermage ayant pour objet l'exploitation du casino de Saint Valery en Caux D�l�gation de service public portant sur la construction et l'exploitation du futur casino de cransac. D�l�gation de service public, de type affermage ayant pour objet l'exploitation du casino � Menton D�l�gation de service public pour l'exploitation du Casino pour le compte de la ville � Montrond Les Bains D�l�gation de service public pour l'exploitation du Casino de Montrond-Les-Bains D�l�gation de service public sous forme de concession pour l'exploitation du casino municipal, � Ajaccio Exploitation d'un casino dans le quartier Antibes-Juan-les-Pins baln�aire � Antibes-Juan-les-Pins recherches dans l'actualit� : 183 articlesMardi 13 janvier 2015Une �conomie fragilis�e dans le Morbihan Depuis 6 ans, le produit des jeux en France ne cesse de chuter. Le Morbihan et ses cinq �tablissements (plus un projet � Vannes) n'�chappe pas � la r�...Jeudi 27 novembre 2014Premi�re visite du casino de Beaulieu avant son ouverture en d�cembreLes finitions du casino de Beaulieu-sur-Mer sont en cours. L'�tablissement haut de gamme emploiera soixante personnes.
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References: Art. 6
 Art. 7
 Art. 51
 Art. 68
 Art. 68
 l'article 68
 art. 7
 Art. 67
 Art. 12
 Art. 15
 Art. 35