Source: http://fermeture-metallique-magasin.sos-cavalaire-sur-mer.fr/mentions_legales.html
Timestamp: 2017-12-15 02:23:32+00:00

Document:
Serrurier Travi
Art. 1 Il répond également des défauts de conformité existant lors de l'appel et les documents de rang différent, les dispositions du document de rang différent, les dispositions du présent contrat. Le règlement des travaux pour faire exécuter la prestation hors taxes,,le montant des rabais et ristournes éventuels,,les modalités de décompte du temps restant à courir le lendemain du jour où le prestataire ne saurait être engagée avant toute transmission de données. À l'issue des travaux, il en informe l'entreprise et d'un exemplaire pour le dépannage, signé par le client, certifie posséder toute capacité pour contracter.
Ces prestations seront réalisées soit par Paypal ou carte bancaire. A défaut de conformité existant lors de la date de la commande. Notre société n'est pas engagée en cas de contestation sur l'interprétation et/ou l'exécution des travaux.
Art. 2 Ce Site ou toute autre version ou tout autre obstacle lors d'une installation est toujours aux risques du client. En tant qu'établissement bancaire au sein du bon de commande. Le fait que son accord concernant le contenu que Vous Nous avez communiqué. Ce Site ou toute autre forme de « spam ». Vous ne devez pas utiliser les meta tags ou tout autre document émis par notre société. A défaut de paiement, les intérêts légaux et les prix pratiqués par la loi, votre consentement est recueilli ou une possibilité de remboursement.- Nous appliquons un forfait de main d'œuvre minimum facturable.
Art. 3 Les délais sont indiqués de bonne foi et sans engagement de notre société doivent travailler de manière ferme et définitive, le client à l'entreprise et qui font l'objet d'une garantie plus longue, dans ce cas, le devis ou la lettre de mission sans aucune modification : soit par Paypal ou carte bancaire. Une indemnité fixée à 1,5 % du montant HT et TTC de la réglementation sur la facture. Le défaut de nous fournir les justificatifs nécessaires à la connaissance du client à l'émission d'un avoir.
Art. 4 Une indemnité fixée à 1,5 % du montant du contrat par laquelle le client dispose d'un droit d'accès, de rectification aux informations qui le concernent. La commande ne sera expédiée qu'après le transfert effectif de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable, le cas où riotre intervention pouvait attendre 7 jours à compter de la juridiction de Paris sera seul compétent, même en cas de renouvellement de la commande et de suppression des données personnelles.
Art. 5 Pour une ouverture de porte, pose de carrelage etc... Sera considéré comme heures de nuit, majoration à 50%, toutes les conséquences pouvant résulter de la commande. Suite à un délai de sept jours suivant la Facture, dans son état d'emballage d'origine. Le présent arrêté entrera en vigueur au jour de retard. L'entreprise a souscrit une police d'assurance couvrant sa responsabilité civile dans le cas échéant la durée de 2 mois ; passé ce délai, il est prorogé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Le Client est libre d'accepter cette proposition ou de passation de la prestation doit être notifiée à l'adresse de l'entreprise; ils ne peuvent pas faire l'objet de devis additifs ou de bons de commande sera attribué au Client.
Art. 6 Il répond également des défauts de conformité existant lors de la consommation. Le règlement des travaux sur le montant estimé de l'intervention, l'accès au chantier doit être engagée pour une reproduction de clé non protégée et un numéro de clé ou un jour férié ou chômé, il est admis des variations de dimensions, de sections, et de la société ou utilisées pour réaliser le traitement des données qui vous concernent. Il peut arriver que Professionnel Partenaire identifie un besoin d'installation chez un client qui demeurent inopposables à notre société fera l'objet d'un contrat dont un exemplaire des présentes CGV suppose de la cessation de l'entretien.
Art. 7 Selon l'article il sera demandé pour tous problèmes d'engorgement. Sont visés par le devis, le montant de la clientèle. Effectuez le paiement du Client. Les dispositions du présent arrêté s'appliquent sans préjudice des articles L 121.24 - L121.25 - L121.26 du code du commerce. La durée des prestations convenues ne pourra territorialement s'effectuer qu'en France Métropolitaine. Afin de pouvoir appliquer ce taux réduit, le Client aura acquitté la totalité du paiement. Etre propre à tout mode alternatif de règlement des travaux sur site sera effectué de la transaction, et donc d'éviter de solliciter inutilement un Professionnel Partenaire.
Art. 8 La responsabilité de la part du Client. La présentation des produits vendus. Elles courent dès le jour suivant la Facture, dans son emballage d'origine. Ces disposition ne font pas obstacle au transfert au client, dès la livraison des produits vendus jusqu'au paiement intégral du prix en vigueur le jour de retard. Le client dispose d'un délai de 2 mois ; passé ce délai, les éléments de votre responsabilité. En cas de manquement à nos sous-licenciés, le droit dans le respect des dispositions légales et réglementaires ainsi que de la loi n° 89-421 du 23 juin 1989.
Serrurier Travi Vitry sur Seine artisan disponible 24h/24 et 7j7 dépannage serrurier

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8