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Timestamp: 2016-10-22 09:00:32+00:00

Document:
5A_551/2011 (09.11.2011)
5A_551/2011
Arr�t du 9 novembre 2011
repr�sent�e par Yann P. Meyer, avocat,
repr�sent� par Patrice Le Houelleur, avocat,
r�alisation de gage mobilier,
recours contre la d�cision de la Cour de justice, Autorit� de surveillance des Offices des poursuites et faillites,
du canton de Gen�ve du 21 juillet 2011.
Dans le cadre de la poursuite en r�alisation de gage mobilier n� xxxx dirig�e contre B.________ (ci-apr�s: le d�biteur), A.________ SA (ci-apr�s: la cr�anci�re) a requis, en date du 20 avril 2001, la vente du gage, soit trois statues en bronze attribu�es � C.________.
Charg� d'estimer celles-ci par l'Office des poursuites de Gen�ve, l'expert D.________, se doutant qu'il s'agissait de contrefa�ons, a fait savoir � l'office que, n'�tant pas expert officiel de C.________, il n'�tait pas � m�me de certifier de mani�re d�finitive l'authenticit� ou non des statues sans en r�f�rer � la maison X.________ � Paris, propri�taire des droits de succession et de reproduction de l'artiste pr�cit�. Avec l'accord de l'office, il a alors mandat� E.________ et F.X.________ qui, le 25 septembre 2002, ont r�pondu que:
- les trois statues �taient, � leur connaissance, des contrefa�ons non autoris�es par l'artiste et ses ayants droit;
- aucune fonte de cette contrefa�on de 126 cm n'avait fait l'objet, � leur connaissance, de ventes publiques ni d'exposition dans des mus�es;
- l'estimation de la valeur actuelle au co�t de la fonte �tait d'environ 25'000 USD par pi�ce inclus la r�partition du co�t d'�tablissement d'un moule avec r�duction, pour douze �preuves;
- ces statues ne pouvaient �tre mises sur le march� sans risque d'�tre saisies comme portant pr�judice � l'?uvre de C.________ dont elles portaient la signature et un num�ro EA sur la terrasse;
- authentique et originale, chacune de ces sculptures serait aujourd'hui estim�e � une valeur de 250'000 � 300'000 USD.
Suite � une plainte du d�biteur contre cette expertise, l'autorit� cantonale de surveillance des offices des poursuites et faillites a ordonn� � l'office d'en am�nager une nouvelle. Contact fut alors pris avec la Fondation G.________, dont le directeur, H.________, s'est rendu � Gen�ve pour examiner les trois statues et a fait savoir ensuite que:
- les statues en question, de 1,26 m�tres et portant la marque de la Fonderie I.________, �taient des reproductions de la figure du mod�le connu sous le nom de "..." ou plus commun�ment appel� "...";
- interpell�e par la Fondation G.________, ladite fonderie lui avait r�pondu avoir re�u, en 1988, une commande de la maison J.________ SA relative � six reproductions du mod�le "..." de 1,26 m�tres (...);
- le service juridique de la Fondation G.________ avait d�clar� que l'accord sign� entre J.________ SA et C.________ en 1985 n'autorisait pas la reproduction de la "sculpture ..." en 1,26 m�tres, la seule autorisation relative � cette statue portant sur une s�rie de douze copies de la sculpture en 4 m�tres; il n'existait ni preuve ni confirmation que C.________ ou l'un de ses repr�sentants ait autoris� la reproduction de cette sculpture en 1,26 m�tres ou approuv� lesdites sculptures de la Fonderie I.________; en cons�quence, toutes les sculptures en 1,26 m�tres (y compris les trois statues se trouvant � Gen�ve) de .../... ex�cut�es par la Fonderie I.________ �taient consid�r�es comme des copies non autoris�es du travail de C.________.
Par courrier du 28 f�vrier 2011, l'office a demand� � E.________ et F.X.________, en se r�f�rant � leur expertise du 25 septembre 2002, notamment � leur affirmation selon laquelle "l'estimation de la valeur actuelle au co�t de la fonte �tait d'environ 25'000 USD par pi�ce inclus la r�partition du co�t d'�tablissement d'un moule avec r�duction, pour douze �preuves", s'ils pouvaient �tre plus pr�cis sur les termes de cette phrase et de lui confirmer le co�t de 25'000 USD. Les destinataires dudit courrier n'y ont pas r�pondu.
Le 2 mai 2011, l'office a communiqu� aux parties le proc�s-verbal d'estimation et fixation des conditions de vente des trois statues en question, dans lequel il rappelait les �l�ments susmentionn�s et prenait la d�cision:
"1. de consid�rer les trois statues "Hommage � ..." (...) comme �tant des contrefa�ons non autoris�es de l'?uvre de l'artiste C.________,
2. d'estimer par cons�quent ces 3 statues, en tant que contrefa�ons, � un montant de CHF 1'500 fr. chacune,
3. de les exposer s�par�ment aux ench�res,
4. d'indiquer de mani�re tr�s claire dans la publication de la vente aux ench�res le caract�re de contrefa�ons non autoris�es des trois statues pr�cit�es".
Sous la rubrique "Conditions de vente", il �tait notamment indiqu� que les trois statues seraient adjug�es individuellement, apr�s trois cri�es au plus offrant, � condition que l'offre soit sup�rieure � 1'500 fr. - montant qui couvrirait partiellement les frais, �moluments et d�bours connus � ce jour - et que chaque offre devrait d�passer la pr�c�dente d'au moins 500 fr.
Le 11 mai 2011, la cr�anci�re a port� plainte contre le proc�s-verbal pr�cit�, concluant � ce que l'office proc�de � une nouvelle expertise portant sur la valeur � la fonte des statues, ne tenant compte que du prix du m�tal, qu'il �tablisse un nouveau proc�s-verbal tenant compte du prix � la valeur du m�tal et, cumulativement, qu'il dise que cette mention valait "mise � prix indicative" et non "mise � prix", qu'il ordonne, dans cette mesure, de nouvelles conditions de vente aux ench�res et, le cas �ch�ant, qu'il autorise la vente de gr� � gr� des statues au prix du m�tal. En substance, la cr�anci�re soutenait que le bronze �tait une mati�re premi�re et que les statues ne pouvaient par cons�quent �tre adjug�es � un prix inf�rieur � la valeur du m�tal, le prix du kilo de bronze �tant de 814 euros.
Le d�biteur a �galement port� plainte et requis une modification du proc�s-verbal d'estimation et fixation des conditions de vente, en ce sens que l'office pouvait indiquer qu'il n'�tait pas responsable ni garant de l'authenticit� des statues attribu�es � C.________ et que la question de leur authenticit� se posait, mais sans faire r�f�rence � un pr�tendu caract�re de contrefa�ons non autoris�es. Il demandait en outre que leur prix minimum de vente soit fix� � 20'000 fr. par statue.
Les deux plaintes ont �t� rejet�es par d�cision de l'autorit� cantonale de surveillance du 21 juillet 2011. Celle de la cr�anci�re l'a �t� au motif que l'art. 128 LP, relatif aux objets en m�taux pr�cieux, n'�tait pas applicable � la r�alisation des statues en bronze litigieuses et que l'office pouvait fixer dans les conditions de vente une mise � prix, soit une somme � partir de laquelle les offres seraient recevables.
Par acte du 23 ao�t 2011, la cr�anci�re a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, assorti d'une demande d'effet suspensif, dans lequel elle reprend ses conclusions formul�es en instance cantonale. Elle invoque la violation des art. 97, 126 et 128 LP, ainsi que celle de l'art. 9 Cst. (interdiction de l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves).
L'effet suspensif a �t� attribu� au recours par ordonnance pr�sidentielle du 7 septembre 2011.
1.1 Interjet� dans le d�lai (art. 46 al. 1 let. b et 100 al. 2 let. a LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi par une partie qui a succomb� dans ses conclusions prises devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re de poursuite pour dettes et de faillite (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorit� cantonale de surveillance de derni�re (unique) instance (art. 75 al. 1 LTF), le recours est en principe recevable, et ce ind�pendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF).
1.2 Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique ce droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre limit� par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue dans la d�cision d�f�r�e; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� articul�s, ou � l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1). Cependant, compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1).
1.3 Par ailleurs, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les constatations de l'autorit� pr�c�dente ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 135 III 127 consid. 1.5, 397 consid. 1.5; 135 II 145 consid. 8.1) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es, �tant rappel� que l'appr�ciation des preuves n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1). Pour le surplus, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 136 II 101 consid. 3 et les arr�ts cit�s).
Les dispositions dont la recourante invoque la violation, et qui s'appliquent � la poursuite en r�alisation de gage en vertu des art. 155 al. 1 et 156 al. 1 LP, prescrivent � l'office des poursuites de faire l'estimation des biens qu'il saisit, facult� lui �tant accord�e de s'adjoindre des experts � cet effet (art. 97 al. 1 LP), d'adjuger l'objet � r�aliser apr�s trois cri�es au plus offrant, � condition que l'offre soit sup�rieure � la somme des cr�ances garanties par gage pr�f�rables � celle du poursuivant (art. 126 al. 1 LP) et de ne pas adjuger les objets en m�taux pr�cieux � un prix inf�rieur � la valeur du m�tal (art. 128 LP).
2.1 La recourante ne conteste pas une mise � prix de 1'500 fr. par statue, soit le montant en de�� duquel les offres ne pourraient �tre accept�es. Elle soutient cependant que la valeur d'estimation � communiquer au tiers viole les art. 97 et 128 LP, car l'office aurait d� retenir une valeur d'estimation au prix du m�tal, le texte de l'art. 128 LP contenant une clause g�n�rique de "m�taux pr�cieux" qui n'autoriserait pas � limiter le champ d'application de la norme aux seules mati�res de l'or, de l'argent ou m�me du platine. L'autorit� cantonale de surveillance n'aurait donc pas d� ratifier l'estimation de l'office � 1'500 fr. par statue, mais ordonner une nouvelle expertise afin de d�terminer la valeur du m�tal des statues ou bien arr�ter cette valeur en se fondant sur l'expertise qui faisait �tat de 25'000 USD par statue.
L'art. 128 LP s'applique � tous les m�taux pr�cieux, par quoi on entend, en droit f�d�ral, l'or, l'argent, le platine et le palladium (art. 1er al. 1 de la loi f�d�rale sur le contr�le du commerce des m�taux pr�cieux et des ouvrages en m�taux pr�cieux; RS 941.31). Il vise aussi bien des objets ouvr�s (bijoux, montres, monnaies n'ayant plus cours, m�dailles) que des objets manufactur�s (lingots, barres), mais non pas, en revanche, les m�taux rares ayant une grande valeur ou les "autres objets de prix" (cf. art. 98 al. 1 LP), tels que oeuvres d'art ou antiquit�s (P.-R. GILLI�RON, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 9 s. ad art. 128 LP; S�BASTIEN BETTSCHART, in Commentaire romand de la LP, n. 2 ad art. 128 LP; MAGDALENA RUTZ/J�RG ROTH, in Basler Kommentar, Bundesgesetzt �ber Schuldbetreibung und Konkurs I, 2e �d., n. 2 ad art. 128 LP).
Les trois statues litigieuses �tant en bronze, qui est un alliage de cuivre et d'�tain ne constituant pas un m�tal pr�cieux en l'�tat de la l�gislation, c'est � bon droit que l'autorit� cantonale a consid�r� que l'art. 128 LP n'�tait pas applicable.
2.2 Les autorit�s cantonales de surveillance tranchent en principe d�finitivement les litiges qui ont trait � l'estimation des biens saisis. Le Tribunal f�d�ral ne peut �tre requis d'intervenir en cette mati�re qu'en cas d'abus ou d'exc�s du pouvoir d'appr�ciation, � savoir notamment lorsque l'autorit� cantonale a retenu des crit�res inappropri�s ou n'a pas tenu compte de circonstances pertinentes (ATF 132 III 281 consid. 2.1; 120 III 79 consid. 1 et les r�f�rences).
L'art. 126 LP pose le principe de l'offre suffisante ou de la couverture: l'adjudication ne peut intervenir que si l'offre la plus �lev�e est sup�rieure � la somme des cr�ances garanties par gage, exigibles ou non, qui ont �t� revendiqu�es avec succ�s et qui sont pr�f�rables � celles du poursuivant (GILLI�RON, op. cit., n. 29 ad art. 126 LP; BETTSCHART, op. cit., n. 2 ad art. 126 LP). Pour supprimer le risque de vente � vil prix, l'office des poursuites peut �galement fixer dans les conditions de vente une mise � prix indicative, soit une somme � partir de laquelle il esp�re recevoir des offres, voire une mise � prix, soit une somme � partir de laquelle les offres sont recevables (GILLI�RON, op. cit., n. 10 ad art. 126 LP; BETTSCHART, op. cit., n. 4 ad art. 126 LP). En l'esp�ce, l'autorit� cantonale de surveillance ne saurait avoir commis un abus ou un exc�s de son pouvoir d'appr�ciation en confirmant l'application d'un de ces modes de r�alisation, soit la mise � prix, mode de r�alisation qui peut, de cas en cas, �tre appropri� et r�pondre au principe g�n�ral selon lequel l'office des poursuites doit concilier - et sauvegarder - autant que possible les int�r�ts en cause (GILLI�RON, op. cit., n. 10 ad art. 126 LP). Les trois statues constituant, � dire d'experts, des contrefa�ons non autoris�es qui n'ont fait l'objet ni de ventes publiques ni d'exposition dans des mus�es, on ne voit pas en quoi l'autorit� cantonale de surveillance aurait, dans le cas particulier, commis un tel abus ou exc�s en confirmant la d�cision de l'office de fixer une mise � prix de 1'500 fr., correspondant � la couverture partielle des frais, �moluments et d�bours connus jusqu'alors. En tous les cas, le montant de 25'000 USD articul� par les auteurs de l'expertise de 2002 ne s'imposait pas, faute par ces derniers d'avoir, comme demand� par l'office, explicit� les termes de leur estimation.
3.1 Une d�cision est arbitraire, donc contraire � l'art. 9 Cst., lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si sa d�cision appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision soient insoutenables; il faut encore que celle-ci soit arbitraire dans son r�sultat. Il ne suffit d'ailleurs pas non plus qu'une solution diff�rente de celle retenue par l'autorit� cantonale puisse �tre tenue pour �galement concevable ou apparaisse m�me pr�f�rable (ATF 137 I 1 consid. 2.4; 136 III 552 consid. 4.2; 135 V 2 consid. 1.3).
3.2 La recourante soutient qu'en retenant une mise � prix de 1'500 fr. par statue et en �cartant, sans autre motivation, la valeur de 25'000 USD retenue dans l'expertise de 2002, "l'office des poursuites" aurait gravement m�connu l'interdiction de l'arbitraire. En tant qu'il est ainsi dirig� contre l'office uniquement, le grief est irrecevable au regard de l'art. 75 al. 1 LTF. Au demeurant, m�me cens� adress� implicitement � l'autorit� cantonale de surveillance, il ne pourrait qu'�tre rejet� pour le motif qu'il n'est pas arbitraire, au sens de la jurisprudence susmentionn�e, d'�carter une expertise formul�e en termes peu explicites que ses auteurs, bien qu'invit�s � le faire, n'ont pas daign� pr�ciser (cf. consid. 2.2 ci-dessus in fine).
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux participants � la proc�dure et � la Cour de justice, Autorit� de surveillance des Offices des poursuites et faillites, du canton de Gen�ve.

References: art. 97
 art. 95
 art. 155
 art. 97
 art. 98
 art. 128
 art. 128
 art. 128
 art. 126
 art. 126
 art. 126
 art. 126
 art. 126
in fine