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Timestamp: 2016-10-23 20:25:54+00:00

Document:
5C.143/2001 (20.11.2001)
K.________, demandeur et recourant, repr�sent� par Me Bernard Delaloye, avocat � Monthey,
G.________, d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Olivier Derivaz, avocat � Monthey;
(contrat d'assurance, r�ticence,
r�solution du contrat)
A.- Le 18 avril 1996, K.________, n� le 10 ao�t 1967, a sign� une proposition d'assurance mixte avec rente flexible, �tablie par la compagnie d'assurance F.________.
Celle-ci a accept� la proposition et d�livr� la police le 9 mai 1996. Les prestations assur�es s'�levaient aux montants suivants: 69'032 fr. en capital, en cas de vie au 1er mai 2028; 69'032 fr. en capital, en cas de d�c�s avant le 1er mai 2028; 18'000 fr. � titre de rente annuelle jusqu'"au plus tard" le 1er mai 2032 en cas d'incapacit� de gain, � l'�ch�ance d'un d�lai d'attente et � condition que l'�v�nement assur� se soit produit avant le 1er mai 2028.
K.________ a, le 30 novembre 1996, confirm� � F.________, "apr�s trois mois d'attente", qu'il �tait en incapacit� de travail depuis le 2 septembre 1996. Celle-ci lui a adress� une formule de d�claration d'incapacit� de travail, le 3 d�cembre 1996, en sp�cifiant que le recto devait �tre rempli par l'assur� et le verso par le m�decin traitant.
Le 19 d�cembre 1996, le Dr W.________ et, � une date ind�termin�e, K.________, ont r�pondu aux questions r�sultant de la d�claration pr�cit�e, en indiquant notamment que celui-ci �tait atteint de la maladie de Bechterew. Le 29 janvier 1997, le Dr G.________ a adress� � l'assureur un certificat m�dical confirmant qu'il avait trait� l'int�ress� pour cette affection de 1990 au 5 f�vrier 1994.
La compagnie d'assurance a, le 3 f�vrier 1997, sollicit� des renseignements compl�mentaires de ces deux m�decins; ils lui ont d�s lors fait parvenir chacun un second rapport, dat� du 7 f�vrier 1997 pour le Dr W.________ et du 26 f�vrier 1997 pour le Dr G.________.
Le 11 mars 1997, l'assureur s'est d�parti du contrat "avec effet imm�diat", soit au 1er mars 1997, pour cause de r�ticence au sens de l'art. 6 LCA.
B.- Statuant le 4 mai 2001 sur l'action ouverte par K.________ contre G.________ (anciennement F.________), la I�re Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Valais a rejet� la demande de celui-ci tendant � l'annulation de la r�siliation du contrat d'assurance "� dur�e flexible Plus", police n� XXX.
C.- a) Contre ce jugement, K.________ exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Il conclut � ce que la police d'assurance pr�cit�e soit remise en vigueur avec effet au 1er mars 1996 et � ce qu'il soit mis au b�n�fice d'une rente pour incapacit� de gain d'un montant de 18'000 fr. par an d�s le 22 ao�t 1998.
b) Par arr�t de ce jour, la cour de c�ans a d�clar� irrecevable le recours de droit public connexe form� par le recourant.
1.- Interjet� en temps utile contre une d�cision finale rendue par le tribunal supr�me du canton dans une contestation civile de nature p�cuniaire, dont la valeur litigieuse est de plus de 350'000 fr., le recours est recevable au regard des art. 46, 48 al. 1 et 54 al. 1 OJ.
2.- a) Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral fonde son arr�t sur les faits tels qu'ils ont �t� constat�s par la derni�re autorit� cantonale, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es ou que des constatations ne reposent sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ). Les griefs dirig�s � l'encontre des constatations de fait - ou de l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale (ATF 126 III 189 consid. 2a p. 191; 125 III 368 consid. 3 in fine p. 372) - et les faits nouveaux sont irrecevables (art. 55 al. 1 let. c OJ). L'art. 64 OJ r�serve en outre le compl�tement de constatations de fait incompl�tes. Dans la mesure o� le recourant s'�carte des constatations de fait du jugement entrepris ou les modifie sans se pr�valoir valablement de l'une des exceptions susmentionn�es, son recours est d�s lors irrecevable (ATF 127 III 248 consid. 2c p. 252).
b) Le recourant pr�tend, d'ailleurs incidemment, que la cour cantonale a fait preuve d'inadvertance manifeste s'agissant de la connaissance de la r�ticence. Une telle inadvertance n'existe, selon la jurisprudence, que si l'autorit� cantonale a omis de prendre en consid�ration une pi�ce d�termin�e du dossier ou l'a mal lue, s'�cartant par m�garde de sa teneur exacte, en particulier de son vrai sens litt�ral (ATF 115 II 399 consid. 2a; 109 II 159 consid. 2b p. 162); or cette condition n'appara�t pas r�alis�e. Au demeurant, le moyen tir� de l'inadvertance manifeste n'est recevable que si l'acte de recours contient l'indication exacte de la constatation attaqu�e et de la pi�ce du dossier qui la contredit (art. 55 al. 1 let. d OJ; ATF 110 II 494 consid. 4 p. 497/498 et les arr�ts cit�s), ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce.
c) Invoquant l'art. 8 CC, le recourant soutient que la Cour civile a mal interpr�t� les rapports des DrsW. ________ et G.________ des 19 d�cembre 1996, respectivement 29 janvier 1997, indiquant qu'il souffrait de la maladie de Bechterew. Les sympt�mes et l'�volution de cette affection �tant connus de tous, et en particulier de la d�fenderesse, celle-ci devait savoir avec certitude d�s la r�ception de ces rapports qu'une r�ticence avait �t� commise.
En tant que le recourant se livre � une critique de l'appr�ciation par l'autorit� cantonale de ces deux �l�ments de preuve, son grief est irrecevable en instance de r�forme; il l'a du reste fait valoir dans son recours de droit public form� parall�lement. Quant � la question de droit consistant � savoir si, en recevant le rapport du Dr W.________ du 19 d�cembre 1996 ou celui du Dr G.________ du 29 janvier 1997, l'assureur avait une connaissance effective de la r�ticence commise par le preneur, elle ne ressortit pas � l'art. 8 CC mais rel�ve de l'application de l'art. 6 LCA; elle sera examin�e aux consid�rants suivants.
3.- a) Selon l'art. 6 LCA, si, lors de la conclusion du contrat d'assurance, celui qui devait faire la d�claration a omis de d�clarer ou inexactement d�clar� un fait important qu'il connaissait ou devait conna�tre (r�ticence), l'assureur n'est pas li� par le contrat, � condition qu'il s'en soit d�parti dans les quatre semaines � partir du moment o� il a eu connaissance de la r�ticence. Il s'agit d'un d�lai de p�remption.
La r�solution peut intervenir apr�s la survenance du sinistre. Le respect du d�lai doit �tre prouv� par l'assureur (ATF 118 II 333 consid. 3 in initio p. 338 et les r�f�rences).
Le d�lai pr�cit� ne commence � courir que lorsque l'assureur est compl�tement orient� sur tous les points concernant la r�ticence et qu'il en a une connaissance effective, de simples doutes � cet �gard �tant insuffisants. Bien plus, si l'assureur montre plus de diligence qu'il ne lui en incombe, cette circonstance ne saurait tourner � son d�triment (ATF 118 II 333 consid. 3a p. 340; cf. aussi ATF 119 V 283 consid. 5a in fine p. 287 s. et les citations; arr�ts du Tribunal f�d�ral non publi�s du 21 ao�t 2001 dans la cause S.
c. S., consid. 4b [5C. 104/2001] et du 18 mars 1994 dans la cause Z. c. S., consid. 2 [5C. 229/1993]). La d�termination du moment � partir duquel le d�lai commence � courir se produit � l'av�nement d'une condition purement objective, la connaissance de la r�ticence, et ne d�pend nullement du point de savoir si, en pr�tant l'attention usuelle, l'assureur e�t d� conna�tre plus t�t le fait sur lequel l'assur� a gard� le silence (ATF 118 II 333 consid. 3a p. 339).
En l'occurrence, il n'est pas contest� que le preneur a commis une r�ticence en r�pondant n�gativement, en pr�sence d'un agent de l'assureur, aux questions suivantes:
"Souffrez-vous actuellement d'atteintes � la sant�, de s�quelles d'un accident, d'une infirmit� ?"; "Souffrez-vous ou avez-vous souffert d'affections de la colonne vert�brale, rhumatisme, sciatique ?" et "Souffrez-vous ou avez-vous souffert d'une maladie ou atteinte � la sant� non mentionn�e ci-dessus qui a donn� lieu � un traitement m�dical au cours des cinq derni�res ann�es ?". Le recourant pr�tend certes qu'il a r�pondu correctement � cette derni�re question. Cette all�gation est toutefois irrecevable, l'autorit� cantonale ayant constat� qu'il �tait trait� m�dicalement depuis 1989 (art. 63 al. 2 OJ). Savoir si l'assureur s'est pr�valu de la r�ticence en temps utile au sens de l'art. 6 LCA est en revanche litigieux.
b) Selon les constatations de fait de l'autorit� cantonale, l'assur� a indiqu�, au recto de la formule de d�claration d'incapacit� de travail re�ue le 3 d�cembre 1996, qu'il �tait atteint de la maladie de Bechterew, dont "le d�but des troubles" remontait � 1981, et qu'il avait �t� soign� par le Dr G.________ en 1991. Au verso de la formule, le Dr W.________ a fait �tat, le 19 d�cembre 1996, d'un traitement ambulatoire suivi par le patient depuis 1989. En revanche, il a r�pondu par la n�gative � la question portant sur un traitement hospitalier. Il a en outre mentionn� que la maladie de Bechterew, trait�e par la prise d'un "AINS", se manifestait par des douleurs rachidiennes avec blocage et que l'"exacerbation en raison d'une pouss�e" du "rhumatisme inflammatoire" de l'assur� remontait � la fin ao�t 1996. Dans ce rapport, le Dr W.________ a en outre attest� que celui-ci �tait en incapacit� de travail � 100% depuis le 2 septembre 1996, et cela pour une dur�e ind�termin�e. Enfin, il a soulign� que le patient n'avait pas pr�sent� d'incapacit� de travail avant cette date, alors m�me que la maladie �tait pr�existante.
Dans le certificat m�dical qu'il a adress� � l'assureur le 29 janvier 1997, le Dr G.________ a confirm� qu'il avait trait� l'assur� de 1990 au 5 f�vrier 1994 pour une maladie de Bechterew. En sus du traitement ambulatoire, le patient avait suivi un traitement hospitalier dans "diff�rents �tablissements"; selon ce m�decin, il �tait en incapacit� de travail � 100% depuis le 10 avril 1991.
Ensuite de la demande de renseignements compl�mentaires de la compagnie d'assurance, le Dr W.________ a pr�cis�, le 7 f�vrier 1997, que "les s�quelles sont celles classiquement retrouv�es dans la maladie de Bechterew sous la forme d'un enraidissement du rachis avec des p�riodes d'exacerbation".
Il a soulign� qu'"habituellement", l'�volution de cette affection "montre une p�joration progressive jusqu'� une ankylose compl�te du rachis, qui peut se faire soit progressivement, soit par pouss�e". Selon lui, l'esp�rance de vie de l'assur� se r�v�lait excellente. En revanche, sa capacit� de travail �tait "tr�s d�favorable compte tenu du rhumatisme inflammatoire".
Quant au Dr G.________, il a indiqu� � la compagnie d'assurance, le 26 f�vrier 1997, que le patient avait �t� vu une premi�re fois dans le service de rhumatologie du CHUV � Lausanne, du 30 avril au 4 mai 1991. Il a confirm� que l'incapacit� de travail de celui-ci �tait compl�te � partir du 10 avril 1991, en pr�cisant qu'il ne l'avait plus revu depuis le 5 f�vrier 1994. Le 27 janvier 1998, il a rectifi� ses attestations ant�rieures en sp�cifiant que l'assur� �tait apte � travailler du 10 avril 1992 au 2 septembre 1996.
c) C'est � bon droit que l'autorit� cantonale a consid�r� qu'� la lecture de la d�claration d'incapacit� de travail et de l'attestation m�dicale du 19 d�cembre 1996, il convenait d'interpeller le Dr G.________ pour obtenir des pr�cisions sur le traitement intervenu en 1991. Selon le jugement entrepris, ce m�decin a indiqu�, le 29 janvier 1997, le diagnostic et la dur�e du traitement ambulatoire suivi par le patient; il a ajout� que l'incapacit� de celui-ci d'exercer sa profession remontait au 10 avril 1991 et, contrairement au Dr W.________, il a mentionn� un traitement hospitalier.
A ce stade, l'assureur savait il est vrai avec certitude qu'au moment de la signature de la proposition, le preneur souffrait d�j� de la maladie de Bechterew. L'autorit� cantonale n'a toutefois pas viol� le droit f�d�ral en consid�rant que les certificats m�dicaux des 19 d�cembre 1996 et 29 janvier 1997 commandaient des investigations compl�mentaires.
Elle a relev� avec raison qu'il convenait, en particulier, de d�terminer la date d'apparition de la maladie, d'examiner le moment � partir duquel le patient avait �t�, le cas �ch�ant, en incapacit� de travail, s'il avait subi des traitements hospitaliers et � quand remontaient les traitements ambulatoires, eu �gard aux d�clarations contradictoires des Drs W.________ et G.________. Comme l'a relev� la Cour civile, si la r�ticence consiste en une omission de d�clarer des affections ant�rieures ou des consultations m�dicales, l'assureur peut tirer les conclusions qui s'imposent quant � l'importance du fait et l'existence d'une r�ticence lorsqu'il est renseign� sur la nature, l'intensit� et la dur�e des douleurs ainsi que sur l'�poque de leur apparition et lorsqu'il sait quelles mesures m�dicales ont �t� prises et quand elles l'ont �t� (cf. RBA XVIII n� 4 p. 11).
Contrairement � ce que pr�tend le recourant, le fait que la compagnie d'assurance ait su qu'il �tait atteint de la maladie de Bechterew depuis 1989 ou 1990 n'implique pas qu'elle ait �t� compl�tement orient�e sur tous les points touchant la r�ticence. On ne saurait en effet pr�tendre, comme il semble le faire, que cette affection touche ceux qui en sont atteints de mani�re identique. Or pr�cis�ment, le jugement entrepris retient que les rapports compl�mentaires sollicit�s tendaient, par le libell� de leurs questions, � obtenir des renseignements sur les s�quelles de la maladie, les risques de rechutes ou de complications, les r�sultats des derni�res consultations et les pr�visions � long terme quant � l'esp�rance de vie de l'int�ress�, toutes questions assur�ment pertinentes s'agissant d'une assurance-vie et perte de gain. La d�fenderesse ne peut en outre se voir reprocher d'avoir commis un abus de droit en refusant sciemment de prendre connaissance des �l�ments constitutifs de la r�ticence ou en temporisant (ATF 118 II 333 consid. 3c et d p. 340/341), ni m�me, le cas �ch�ant, de s'�tre montr�e plus diligente qu'elle n'en avait l'obligation (ATF 118 II 333 consid. 3a p. 340).
L'autorit� cantonale a d�s lors consid�r� � juste titre que l'assureur n'avait eu connaissance, de mani�re pr�cise, de la nature de la maladie, de son �volution, de l'�poque de l'apparition des douleurs et des mesures m�dicales prises qu'� r�ception des seconds rapports des Drs W.________ et G.________, dat�s respectivement du 7 et du 26 f�vrier 1997. D�s lors que le jugement entrepris constate que le certificat m�dical du Dr W.________ est parvenu en main de la d�fenderesse le 10, voire le 12 f�vrier 1997, et que celui du Dr G.________ lui a �t� adress� le 26 f�vrier 1997, le d�lai de quatre semaines de l'art. 6 LCA a commenc� � courir, au plus t�t, d�s le 11 f�vrier 1997, comme la Cour civile le rel�ve.
Les juges cantonaux n'ont donc pas viol� le droit f�d�ral en admettant que l'assureur avait respect� le d�lai pr�cit�, la r�solution du contrat ayant �t� signifi�e le 11 mars 1997 (cf. ATF 109 II 159 consid. 2a p. 161/162).
4.- Le recourant entend en outre se pr�valoir d'un fait neutralisateur au sens de l'art. 8 LCA. Il soutient que l'agent qui �tait pr�sent lorsqu'il a rempli la proposition a provoqu� la r�ticence, et qu'il connaissait ou devait conna�tre le fait non d�clar� ou inexactement d�clar�.
L'autorit� cantonale a consid�r� � cet �gard que le demandeur n'avait pas �tabli que l'agent concern� connaissait la nature de la maladie de Bechterew, voire la cause exacte de son incapacit� de travail de 1991/1992. Il n'avait pas non plus rapport� la preuve de ses all�gations selon lesquelles l'agent l'aurait invit� � r�pondre par la n�gative aux questions portant sur son �tat de sant�, ni �tabli que celui-ci aurait d�clar� que seules deux questions �taient importantes, � savoir celles relatives � une incapacit� de travail durant les trois derni�res ann�es et au rejet ant�rieur d'une demande d'assurance. Contrairement � ce que soutient le recourant, il ne ressort nullement du jugement entrepris que la Cour civile n'ait pas appr�ci� librement les preuves ou qu'elle ait ind�ment r�duit le degr� de la preuve sur ce point. Les griefs du recourant sont en tous les cas irrecevables dans la mesure o� ils consistent � remettre en cause l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale et les constatations qui en d�coulent (art. 55 al. 1 let. c OJ, en relation avec l'art. 63 al. 2 OJ).
Au demeurant, la Cour civile a pertinemment rappel� que l'assureur doit se laisser opposer la connaissance qu'un agent stipulateur a des faits importants pour l'appr�ciation du risque, mais non celle de l'agent qui n'a pas le pouvoir de conclure lui-m�me le contrat, autrement dit du simple agent d�marcheur ou n�gociateur (ATF 96 II 204 consid. 6 p. 214/215; 73 II 50 consid. 3 p. 53). Or il r�sulte des faits tenus pour constants que l'agent concern� �tait un simple agent n�gociateur. L'autorit� cantonale a de plus retenu que le preneur ma�trisait le fran�ais et que le domaine de l'assurance ne lui �tait pas �tranger, ce que celui-ci ne conteste pas. Cette juridiction a d�s lors consid�r� avec raison qu'� supposer que ses all�gations concernant l'agent n�gociateur soient av�r�es et qu'il s'y soit tenu, il fallait admettre que le demandeur l'avait fait � ses risques (ATF 111 II 388 consid. 3b p. 393 et la jurisprudence cit�e).
5.- En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Le jugement entrepris sera par cons�quent confirm�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens, une r�ponse n'ayant pas �t� requise.
3. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties et � la I�re Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Valais.

References: art. 46
in fine
 ATF 
 ATF 
in fine
 ATF