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Archives numériques de la Révolution française: Tome 23 : Du 6 février au 9 mars 1791 - page 774
Tome 23 : Du 6 février au 9 mars 1791 » page 774
TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE î)ËS ARCHIVES PARLEMENTAIRES.	774
Anson, député du tiers état de la ville de Paris. Parle sur les dépenses (t. XXIII, p. 289 et suiv.), (p. 291),
—	sur les pensionnés (p. 375), — sur le Trésor public (p. 746).
Ardèche. Voir Troubles.
Argenterie des églises. Voir Culte.
Armée. Débat sur la question de savoir si on entendra immédiatement la lecture d'un rapport de Bouthillier sur le recrutement, les engagements, les congés; le Président (Mirabeau), Lanjuinais, Alexandre de Lameth (8 février 1791, t. XXIII, p. 57); — texte du rapport (ibid. et p. suiv.) ; — titre 1er, art. l*r : adoption (ibid. p. 70); — art. 2: Foucault (ibid.); — adoption (ibid. p. 71); — art. 3: adoption (ibid.y, — art. 4 : rejet (ibid.)', — art. 5 devenant l'art. 4: Folleville (ibid.)', — adoption (ibid.); — art. 6 et 7, devenant les art. 5 et 6: adoption (ibid.); — art. 7 nouveau : adoption (ibid.); — ajournement des autres art. du titre I" (ibid.); — titre II, art. 2 : Beauharnais, Dubois-Crancé, Émmerv, Huot deGoncourt, un membre, de Bouthillier, Du Châtelet, Dillon, un membre (ibid. et p. suiv.); — adoption de l'art. 2 amendé, devenant l'art. l,r (ibid. p. 72); — art. 3: de Crillon jeune, Babey, de Wimpfen, de Crillon jeune, de Tracy, de Bouthillifr, Regnault, Victor de Broglie, de Tracy, de Bouthillier (7 mars, p. 728 et suiv.);
—	adoption Wbid. p. 729) ; — art. 4 et 5 : adoption (ibid.) ; titre III, art. 1-23: adoption (ibid. et p. suiv.);
—	titre IV, art. 1-9 : adoption (ibid. p. 731 et suiv.);
—	titre V, art. 1-23: adoption (9 mars, p. 754); — texte complet du décret (ibid. et p. suiv.).
Additions à l'article 1er du décret sur l'organisation de la gendarmerie nationale, présentée par Rabaud-Saint-Etienne (9 février, p. 77); — adoption avec amendement (ibid. et p. suiv.); —disposition additionnelle (ibid- p. 78);—modification des articles 3, 4 et 5 (devenant les articles 2 et 3), proposé par Bouthillier (10 février, p. 113); — objection du Président Emmcry (ibid.); — discussion: d'Estourmel, le Président, Dillon (ibid.); — question préalable (ibid.); —consécration de la rédaction de l'article l«r (ibid.); —Bouthillier propose de discuter les articles 8 et 9 qui deviendraient les articles 2 et 3 (ibid.) ; — discussion : Du Châtelet, de Noailles, de Choiseul-Praslin, de Crillon jeune, le Président, de Foucault, Dillon, Voidel, de Croy, de Bouthillier, de Croy, Emmery (quittant le fauteuil), de Bouthillier, Emmery, Du Châ-telet, Dillon; de Crillon, de Noailles, de Croy (ibid. et p. suiv.); — ajournement (ibid. p. 115).
Projet de décret présenté par Rabaud-Saint-Etienne relativement à la suspension d'un article des décrets rendus sur la gendarmerie les 23 décembre et 16 janvier derniers (13 février, p. 155 et suiv.) ;
—	adoption (ibid. p. 156;.
Rapport par Alexandre de Beauharnais sur les réclamations des lieutenants-colonels de l'armée (15 février, p. 205 et suiv ); — projet de décret (ibid. p. 207) ;
—	discussion : Foucault, d'Ambly, de Wimpfen, Alexandre de Lameth, d'Estourmel, Alexandre de Beauharnais, d'Estourmel, de Vir.eu, Alexandre de Beauharnais (ibid. et p. suiv.); — adoption (ibid. p. ï08).
Rapport par Camus sur la suppression des gouvernements militaires (20 février, p. 366 et suiv.) ; — projet de décret (ibid. p. 368 et suiv.) ; — adoption des articles 1 à 5 (ibid. p. 369); — discussion sur l'article 6: d'Estourmel, Goupil, de Custine, d'Estourmel (ibid.);
—	adoption (ibid. et p. suiv.) ; — adoption de l'ensemble (ibid. p. 370).
Projet de décret présenté par Bureaux de Pusy sur les colonels el lieutenants-colonels qui sont susceptibles de remplacement (3 mars, p. 651 et suiv.); — discussion: Gaultier-Biauzat, Alexandre de Lameth, de Wimpfen (ibid. et p. suiv.); — adoption (ibid. p. 652).
Projet de décret présenté par Emmery sur les officiers qui ont pris du service à l'étranger, parce qu'ils n'avaient pu obtenir d'emploi en France, à raison de leur naissance (4 mars, p. 658) ; —adoption (ibid.).
Projet de décret sur les troupes provinciales, présenté par Alexandre do Lauietli (ibid. p, 659 et
suiv.) ;—adoption des articles 1 et 2 (ibid. p. 661) ; — art. 3 : Cochelet (ibid.) ; — adoption (ibid.) ; — art. 4-8 ; adoption (ibid.); — art. 9: d'Estourmel, Alexandre de Lameth (ibid.)', — adoption (ibid.); — art. 10: adoption (ibid.).
Présentation par le même d'un projet de décret sur les maréchaux de France, les lieutenants généraux et les quatre principaux commandants de troupes fift/cf. p. 662) ; — discussion : de Crillon jeune, Lanjuinais, Mirabeau, d'André, Emmery, d'Estourmel, Lanjuinais, Martineau, Alexandre de Lameth, abbé Thibault, Goupil, Lanjuinais, Prieur, Lanjuinais, Alexandre de Lameth (ibid. et p. suiv.) ; — adoption du projet de décret amendé (ibid. p. 663).
Projet de décret présenté par Merlin, tendant à faire rendre compte à l'Assemblée des forces militaires du royaume (8 mars, p. 734); — adoption (ibid.).
Projet de décret, présenté par Kegnaud (de Saint-Jean-d'Angély), sur l'état de la gendarmerie nationale (ibid. et p. suiv.); — adoption (ibid. p. 735).
Lettre du ministre de la guerre (Duportail) à l'armée (9 mars, p. 749 et suiv.).
Assemblée nationale. Adresses et dons patriotiques (8 février 1791, t. XXIII, p. 40), (ibid. p. 51), (9 février, p. 72 et suiv.), (ibid. p. 75 et suiv.), (10 février, p. 108), (14 février, p. 180), (15 février, p. 204 et suiv.), (17 février, p.231), (19 février, p. 279), (ibid. p. 296 et suiv.), (22 février, p.405), (23 février,p.431), (24 février, p. 500), (26 février, p. 523), (ibid. p.537 et suiv.), (1er mars, p. 588), (3 mars, p. 650 et suiv.), (5 mars, p. 692), (9 mars, p. 750 et suiv.).
Assignats. Projet de décret présenté par Camus et tondant à suspendre provisoirement l'émi«sion des assignats de 2,000 livres, à prendre 10 millions sur les 100 millions qui restent pour former des assignats de 100 livres et à, ajourner la confection d'assignats au-dessous de 50 livres (6 février 1791 (t. XXIII, p. 2 et suiv.); — adoption (ibid. p. 3).
Proposition de Boussion sur l'emploi de 10 millions de la réserve des assignats de 2,000 livres (ibid ) ; — discussion : Foucault, Camus (ibid.) ; — ajournement (ibid.).
Proposition faite par Camus de faire 30 millions d'assignats de 100 livres et 20 millions de 50 livres (21 février, p. 391) ; — discussion : de Crillon jeune, d'André, Rewbell, Boussion, Mirabeau, d'André, De-landine, Mirabeau, Choiseul-Praslin, Long, Tuaut de la Bouverie, Camus, Tuaut de la Bouverie (ibid. et p. suiv.) ; — décret (ibid. p. 392) ; — adoption d'une motion complémentaire de Camus (ibid.).
Aubry-du-Bochet, député du tiers état de la sénéchau-sée de Villers-Cotterets. Parle sur les octrois (t. XXIII, p. 123 et suiv.), —sur les patentes (p. 219), (p.227).
AudieR-Massillon, député du tiers état de la sénéchaussée d'Aix. Présente un projet de décret sur les offices (t. XXIII, p. 156).
Babey, député du tiers état du bailliage d'Aval en Franche-Comté. Parle sur la haute cour nationale (t. XXIII, p. 121), (p. 122),— sur les recrues (p. 728).
Barnave, député du tiers état du Dauphiné. Parle sur la haute cour nationale (t. XXIII, p. 48), (p. 49), — sur Tabago (p. 238). —Réclame la présentation d'un projet de décret sur les obligations des membres de la famille royale (p. 387 et suiv.)—Parle sur la décoration militaire (p. 390), — sur le départ de Mesdames, tantes du roi (p. 495 et suiv.), (p. 498),—sur la résidence des fonctionnaires publics (p. 511 et suiv.), (p. 520),
—	sur la pension demandée par Latude.(p. 538), — sur les troubles de Ntmes (p. 542 et suiv.), (p. 544),
—	sur le respect dû à la loi (p. 561), — sur les émigrants (p, 583), — sur l'organisation des corps ad-

References: art. 2
 art. 3
 art. 4
 art. 5
 art. 6
 art. 5
 art. 7
 art. 2
 art. 3
 art. 4
 art. 1
 art. 1
 art. 1
 l'article 1
 l'article 6
 art. 3
 art. 4
 art. 9
 art. 10