Source: http://ombre-et-lumiere.superforum.fr/t145-constitution-de-ombre-lumire
Timestamp: 2018-11-17 10:55:44+00:00

Document:
Constitution de Ombre & Lumière
Sujet: Constitution de Ombre & Lumière Dim 24 Juin - 15:13
Article 1 : Toute personne postant sa candidature dans la section Présentations et affirmant avoir pris connaissance et avoir le désir de respecter cette Constitution sera considéré comme un citoyen.
Article 2 : Tous les citoyens seont égaux devant la loi.
Article 3 : Tous les citoyens disposeront du droit de vote.
§1 : Le régime politique sera une démocratie, en conséquence de qoi la séparation des pouvoirs sera effective : aucun membre ne pourra être le Maître de plus d'un groupe d'activité ni obtenir plus d'uune des focntions suivantes : Chef d'Equipe, Juge et Député.
§2 : Le Chef d'Equipe sera élu pour une durée de 6 mois au suffrage universel et aura le pouvoir exécutif.
§3 : Le Juge sera élu pour une durée de 3 mois au suffrage universel et aura le pouvoir judiciaire.
§4 : Les deux Députés constituront l'Assemblée qui bénéficira du pouvoir législatif qui sera renouvellée par moitié tous les 2 mois par suffrage universel.
§5 : Toute décision prise par un de ces pouvoirs sera contestable au suffrage universel sur demande de n'importe quel citoyen.
Article 5 : Une procédure de destitution de tout fonctionnaire pourra être demandée par tout citoyen, dans quel cas un plébiscite sera ouvert, en cas de majorité ledit fonctionnaire sera verra retirer tous ses pouvoirs et une nouvelle élection sera entammée.
Article 6 : Tous les votes devront durer une semaine et ne seront validé que si au moins 4 citoyens ont voté (les votes blancs seront pris en compte).
Article 7 : Toute nommination au poste de modérateur ou d'administrateur sera proposée par le Chef d'Equipe puis soummise au plébiscite. Les modérateurs et les administrateurs seront des fonctionnaires au regard de l'Article 5.
Article 8 : Chaque groupe d'activité sera contrôlé par un Maître. Ce Maître sera élu uniquement par les membres dudit groupe d'activité pour une durée de 6 mois.
Article 9 : Tout citoyen aura le droit de travailler sous un pseudonyme, de ne pas faire inscrire son pseudonyme et/ou son nom dans la liste des crédits du mod et toute demande de faire isncrire son nom et/ou son pseudonyme sera acceptée automoatiquement, sauf si un membre demande d'irganiser un plébiscite à ce sujet.
Article 10 : Toute élection n'étant pas un plébiscite n'ayant qu'un seul candidat sera automatiquement validée.
Article 11 : Tout citoyen et fonctionnaire fera ses votes, ses décisions, messages et actes dans le but de parvenir à l'élaboration du mod dans les meilleurs délais et la meilleure qualité possible.
Sujet: Re: Constitution de Ombre & Lumière Dim 24 Juin - 15:58
C'est parfais pour moi tu as bien pensé au procédé de destitution etc...
Donc je suis en accore avec la constitution ^^.
Bon on aura toujours ce problème: on se connai pas tous donc pour voter un juge etc... c'est coton.
Mais bon...on se débrouillera.
Sujet: Re: Constitution de Ombre & Lumière Dim 24 Juin - 16:01
Ouais, enfin c'est pas définitif l'élection. Et si on tiens pas pednant tout le mandat parce que le mec est torp nul on fait un destitution ^^ Et pis il y a aussi la contestation au suffrage universel.
En fait tout se déroule selon la volonté du peuple mais pour pas avoir à voter toutes les 3 sec ben les élus servent de raccourci, ni plus ni moins.
Sujet: Re: Constitution de Ombre & Lumière Dim 24 Juin - 17:49
O________________O la, je suis largué! j'ai même pas compris le dixième de ce que t'as écrit! >.<
Sujet: Re: Constitution de Ombre & Lumière Dim 24 Juin - 21:01
C'est que des conneries pour donner un air officiel et couvrir toutes les situations ;-)
En gros tout le monde est égal et ceux qui ont des pouvoirs sont juste là pour faire gagner du temps pendant les décisions, si la majorité veut les contredire leur décision est invalide, si la majorité veut les virer ils sont virés.
Sujet: Re: Constitution de Ombre & Lumière

References: §1

§2

§3

§4

§5
 l'Article 5