Source: http://iseab.org/content/reglement-interieur
Timestamp: 2019-05-20 17:50:29+00:00

Document:
REGLEMENT INTERIEUR | uac
1. De l’admission à l’ISEAB
Art. 01: A l’ISEAB, on est inscrit soit comme étudiant ordinaire soit comme auditeur libre. Les étudiants ordinaires sont ceux qui visent le titre académique de graduat et/ou de licence dans les filières organisées à l’ISEAB et qui y sont admis. Les auditeurs libres sont ceux qui, n’ayant pas réalisé les mêmes conditions que celles exigées des étudiants ordinaires, ont obtenu l’autorisation de suivre des cours isolés et ne visent donc pas l’obtention d’un titre académique.
Art. 02: L’étudiant ordinaire devra remplir les conditions suivantes:
a. Pour les religieux et religieuses : vivre dans une communauté religieuse et être présenté par son (sa) supérieur(e) légitime.
b. Pour tous, être en possession d’un diplôme sanctionnant légalement la fin du cycle complet d’études secondaires et lui permettant, dans son pays d’origine, l’accès à l’enseignement supérieur et universitaire.
Art. 03: Les inscriptions se font principalement en septembre-octobre de chaque année académique, conformément à l’instruction du ministère de tutelle, sous la supervision du Secrétaire Général Académique. Les éléments constitutifs du dossier sont entre autres :
- Une photocopie du diplôme d’État et/ou du diplôme des études antérieures,
- Une photocopie des bulletins de 5e et 6e et/ou des relevés des cotes des études antérieures,
- Une photocopie de l’attestation de naissance
- Une photocopie de l’attestation de nationalité
- Une photocopie de l’attestation de bonne vie et mœurs
- Une photocopie de l’attestation du célibat ou de mariage
- Une photocopie de l’attestation de santé et aptitude physique
- Une photocopie de la carte d’identité (recto verso)
- Quatre photos passeports.
Art. 04 : Pendant les inscriptions, seront prioritaires les élèves ayant obtenu 60% ou plus aux Examens d’État ; puis les autres nouveaux et anciens finalistes.
Art. 05 : Les candidats au graduat ayant obtenu moins de 60%, de même que tous les candidats au deuxième cycle, sont soumis à un concours d’admission organisé dans la deuxième et la quatrième semaine d’octobre.
Art. 06 : Les frais académiques sont fixés, dans un esprit solidaire possible, par le Conseil d’administration sur proposition du comité de gestion.
Art. 07 : Pour les religieux et ecclésiastiques, les frais académiques sont fixés sur un taux supérieur en raison de soutien et de promotion de l’œuvre. Par ailleurs, tous ceux qui choisissent l’ISEAB, notre alma mater, devront comprendre que, comme institution privée, nous n’avons de source majeure de revenus que les frais académiques.
Art. 08 : Au regard des études antérieures, un étudiant peut être dispensé de suivre le programme complet. L’étudiant doit adresser une demande de dispense à l’académique et faire copie au chef de la section sollicitée. La dispense sera accordée par le Secrétaire Général Académique après étude comparative du dossier complet de l’étudiant.
Art. 09 : L’étudiant auditeur libre devra avoir accompli le cycle complet d’études secondaires et s’engager à suivre un programme conçu par le conseil de section et approuvé par le Secrétaire Général Académique. Il est soumis aux mêmes obligations que les étudiants ordinaires en matières financières et pour l’évaluation de ses travaux. Il écrit un travail sur les matières de son choix qu’il dépose pour évaluation. Ses études sont sanctionnées localement par un brevet ou une attestation de fréquentation.
Art. 10 : L’année académique est conforme au calendrier officiel de l’Enseignement Supérieur et Universitaire en République Démocratique du Congo. L’inauguration solennelle en est marquée par la messe du Saint Esprit et un discours inaugural. La clôture de l’année académique est quant à elle marquée par une messe d’action de grâces et la collation des grades académiques.
Art. 11 : Les grandes vacances sont prévues un mois avant septembre et/ou avant le début des deuxièmes sessions de l’année écoulée. Les jours de congé officiel sont les suivants:
a. Les congés légaux prévus par l’État Congolais,
b. L’anniversaire de la mort du Vénérable Père Emmanuel D’Alzon, fondateur des Augustins de l’Assomption, des Oblates de l’Assomption et Patron de l’ISEAB, le 21 novembre de chaque année. Le jour de la fête peut être changé selon les circonstances.
c. Une dizaine de jours de détente à Noël et à Pâques suivant les dispositions liturgiques de chaque année.
Article 12 : Le programme est adopté par le Comité de gestion conformément aux normes de l’Église Catholique et du Programme Académique national de la République Démocratique du Congo. Il est enrichi par ledit Comité sur besoin et nécessité.
Art.13 : Pour ce que l’ISEAB organise actuellement, le programme d’études comprend :
a) En philosophie, outre les matières philosophiques, un certain nombre de disciplines ressortissant aux domaines suivants: religion, sciences sociales, linguistique, etc.
b) En Sciences et techniques de développement, outre les cours d’économie, de gestion, de droit, les expériences de pratique de développement, les cours de formation générale, une formation en enseignement social de l’Église Catholique, l’anglais et l’informatique, les cours à caractère sociopolitique sont introduit en vue de la formation intégrale.
c) En Sciences de l’information et de la communication, outre les cours techniques et professionnels, i.e., les cours orientés vers les nouvelles techniques de l’information, le programme comprend les cours de formation générale et de l’enseignement social de l’Église.
d) En Gestion et informatique, outre les cours techniques et professionnels, le programme inclus les cours de formation générale et humaine, entre autres l’enseignement social de l’Eglise.
Art. 14 : Les matières de formation générale constituent un ensemble organique dont le but est d’intégrer la formation philosophique, technique et professionnelle dans le contexte socioculturel africain et de préparer les étudiants à exercer de façon réfléchie leurs responsabilités sociales.
Art. 14 : En plus des cours magistraux, sont prévus dans certaines matières, des travaux pratiques ainsi que des séminaires qui ouvrent à des recherches personnelles et à la rédaction obligatoire des travaux de fin de cycle.
Art. 15 : En ce qui concerne les travaux personnels en Philosophie, en Sciences et Techniques de Développement et en Sciences de l’Information et Communication, chaque étudiant devra tenir compte de dispositions suivantes:
En première année, l’enseignant qui organise le séminaire de méthodologie de la recherche et d’exercices de dissertation déterminera concrètement les travaux à réaliser au regard des capacités de chacun.
En deuxième année, un travail personnel de 10 à 15 pages, sur une des matières qui figurent au programme de philosophie, de développement et de communication, est à réaliser sous la direction d’un enseignant de l’ISEAB. Cela est normalement le fruit du séminaire de philosophie, de développement et de communication.
En troisième année de graduat, il est exigé de rédiger un travail de fin de cycle d’au moins trente pages et, en deuxième licence, un mémoire d’au moins cinquante pages, sous la direction d’un ou deux enseignants de l’ISEAB, de le présenter et de le défendre dans le délai établi par le Secrétaire Général Académique.
Tous les travaux pratiques sont rédigés suivant les normes méthodologiques et scientifiques avalisées par l’Institution. Ils sont déposés à la section deux semaines après l’orientation reçue de l’enseignant.
Les travaux de fin de cycle et les mémoires sont à déposer, en trois exemplaires saisis et reliés, au mois de mai (pour la première session), au mois d’août (pour la deuxième session), au mois de janvier (pour la session spéciale de février) et au mois de mai suivant (pour la session spéciale de juillet) à la date fixée par le Secrétaire Général Académique.
Art. 16 : Pour l’uniformité méthodologique à l’ISEAB, les éléments suivant d’initiation à la recherche scientifique devront être de mise dans tout travail scientifique.
Un travail de recherche n’est pas seulement un travail d’investigation dans un domaine déterminé, mais il exige surtout de l’étudiant une évaluation critique et une interprétation des « outils » de sa recherche cela implique, avant tout, la mise en œuvre de tout, un savoir faire faisant appel à la curiosité, à l’esprit d’observation, sans négliger la recherche bibliographique sur laquelle repose une grande partie du travail.
Mais pourquoi et comment faire des citations des ouvrages et des documents. Les citations peuvent être regroupées en deux types :
-Des textes qui feront l’objet d’une interprétation ou d’une analyse critique
-Des textes qui sont appelés à soutenir une idée, un point de vue à conformer, voire à prouver (appuyer) une affirmation.
Faut-il citer avec abondance ou parcimonie ? Un travail sur un auteur précis exige qu’on lui donne souvent la parole. A noter, toutefois, qu’un travail est réalisé à coup d’arguments et non de citations.
Il fau savoir distinguer entre « citation » « paraphrase » et « plagiat ». Au cours de l’élaboration de votre travail, vous avez notamment lu avec soin avec intérêt le livre de René Descartes : Discours de la méthode (Paris, Bordas, 1965). Vous avez pris de nombreuses notes. Vous rédigez dans votre langage un paragraphe qui résume ses thèses : vous avez paraphrasé. C’est tout à fait légitime dans la mesure où vous indiquez votre source en notes : En revanche, si vous recopies les phrases entières de Descartes sans utiliser des guillemets, sans le citer en notes, vous avez commis un plagiat. C’est un manque d’honnêteté intellectuelle.
Utilisons largement les travaux des autres. Ils sont publiés pour être exploités. Mais rendons à César ce qui est à César (pour un travail scientifique et non pour un cours). Il est parfois difficile de distinguer entre plagiat et paraphrase.
Informer nos lecteur sur nos sources ;
Utiliser les guillemets et les notes avec précision.
En effet, la citation, c’est la reproduction d’un texte chez un auteur, texte qui lui est explicitement attribué avec une indication de la source, au moyen des guillemets et des notes. Toute citation entre guillemets comporte une référence à sa source. Et la note est indiquée au bas de la page ; sauf pour la bible et les textes classiques comme ceux de Platon et d’Aristote dont la référence peut être donnée dans le texte
Il y a huit règles pour utiliser les citations :
1° Les textes qui font l’objet d’une analyse critique doivent être cités largement
2° Les textes qui ont une fonction critique doivent être cités quand ils font véritablement autorité ou confirment explicitement votre position.
3°Lorsque vous citez un texte, le lecteur peut raisonnablement penser que partagez les idées que les textes expriment. Sauf si vous le dites explicitement ou que votre ton ironique le suggère).
4°Pour chaque citation, il convient de préciser l’auteur et l’œuvre d’où elle a été tirée ainsi que le lieu et l’année de la publication.
5° Dans certains travaux très spécialisés et sur des questions très techniques, il importe de citer l’auteur dans l’édition et la langue originale. D’une manière générale, il est cependant préférable de conserver l’unité de la langue et d citer l’édition que vous avez trouvée. Si votre citation est en langue et de citer l’édition que proposer votre traduction en bas de la page.
6° Quand une citation est courte –entre une et trois (1-3) lignes-, on l’insère dans le texte avec les guillemets (« … ») et les notes de renvoi en bas de page. Quand elle est longue, il est long, il est recommandé de la « retirer » en laissant une marge un peu plus importante à gauche et en utilisant un caractère italique. L’interlignage doit être aussi réduit.
7° Les citations doivent être reproduites avec fidélité. Évitez donc de les corriger d’en modifier la production, de souligner certains termes. Si relevez une faute d’orthographe ou une invraisemblance, reproduisez-la et ajoutez la mention (SIC)=C’est comme tel. Si vous souhaitez éliminer des mots ou des phrases complètes au milieu d’une citation, remplacez-les par le signe (…).
8° Les références des textes que vous citez doivent être exactes. Votre lecteur doit pouvoir retrouver l’ouvrage et la page dont vous extrayez le texte.
Les règles habituellement reçues dans ce domaine sont suivantes :
Pour la référence à un livre,
La description bibliographique se fait dans l’ordre que voici :
L’initiale (ou les initiales) du ou des prénoms (s) en majuscule.
Ex : Jean-Paul Sartre. Initiales= J.-P.
Le nom de l’auteur en lettres capitales.
Ex : J.-P. SARTRE ; E. LEVINAS
NB. Pour les auteurs africains, compte tenu de la diversité culturelle africaine en ce qui concerne la distinction des noms des prénoms, nous recommandons ce qui suit :
Écrire tous les noms en majuscule précédé de l’initial du prénom s’il y’en a : Ex : H. PALUKU MAKOMERA
Le titre complet de l’ouvrage (c’est-à-dire avec le sous titre). Ce titre doit être en italique.
Le numéro du tome ou du volume.
Le lieu de la publication.
Le nom de l’éditeur ou maison d’édition.
La date de l’édition.
Éventuellement, la page ou les pages
N.B Les divers éléments d’une description bibliographique sont séparés par une virgule(,) et se terminent par un point (.). Si l’édition dont vous disposez est une traduction, il convient de le signaler après l’énoncé du titre complet
Ex : P. RICOEUR, Du texte à l’action. Essais d’herméneutique, II, coll. « Esprit », Paris, Ed. Du Seuil, 1986.
M. HEIDEGGER, Introduction à la métaphysique, trad de l’allemand par J. Kahn, coll. « Tell », Paris, Gallimard, 1967.
Pour la référence à un article
Même description que le livre, mais avec ceci de spécifique :
Le titre de l’article est mis entre guillemets (« … ») suivi de « in »
Le nom du journal ou de la revue (ou du dictionnaire) est en italique
On distingue le numéro de l’exemplaire.
On met entre parenthèses (...) l’année de publication.
Les pages consultées (début et fin de l’article).
- Christian BIOSSINOT, « La réception française de l’œuvre de Hans Jonas », in Revue d’éthique et de théologie morale. Le supplément, 194 (1995), pp. 180-206.
- Mashin MAZINGA, « L’interaction entre nouvelles technologies de l’information en changement social en Afrique » in Revue africaine de communication sociale, Facultés Catholiques de Kinshasa ; Faculté de Communications Sociales, Vol. II, 1 (1996), pp. 107-116.
- D.J.P. PRATT, « Les systèmes d’élevage et la protection animale », in Le courrier, 65 (1981), pp. 70-71.
Pour la référence à un dictionnaire :
Mêmes règles que l’article dans une revue plus compléments descriptifs (cf. Livre).
Y. MARCHASSON, « Modernisme », in P. POUPARD (Dir), Dictionnaire des religions, Paris, PUF, 1985, pp. 1122-1128.
D. Pour un chapitre d’un livre ou une contribution dans un collectif :
Mêmes remarques que pour le dictionnaire. Ex :
HUNYADI Mark, « Pragmatique de la médiation », in La vertu du conflit. Pour une morale de la médiation, coll. « Humanités », Paris, Cerf, 1955, pp. 33-74.
Pour la description bibliographique, certaines abréviations sont d’un emploi délicat :
Ibid. Pour Ibidem : qui signifie même livre cité précédemment, à une page différente. Il ne peut s’utiliser qu’immédiatement après la précédente note. Ainsi « Ibid., p. 24 » veut dire : reportez-vous au même ouvrage à la page24.
Ex. 1 P. RICOEUR, Du texte à l’action, p. 16.
Idem signifie à la même page du même ouvrage cité précédemment.
P. RICOEUR, Du Texte à l’action, p. 16
Idem (c’est-à-dire que la citation se trouve à la page 16)
Op cit pour « Opus citatum » : on emploie pour référer à un ouvrage déjà cité dans le cas où l’on a cité un seul ouvrage de l’auteur. Et cela, quand le livre est cité dans les pages suivantes. S’il y en a plusieurs de l’auteur, il faut indiquer au moins le titre cité pour éviter la confusion :
P. RICOEUR, Conflit des interprétations…
P. RICOEUR, Histoire et vérité…
4) Cf. conférez-vous à- s’emploie pour le cas de paraphrase, lorsqu’il n’ya pas de citation explicites.
Ex : Comme nous y invite Platon, il faut avoir le souci de l’âme [Cf. E. BOUTROUT, Leçons sur Aristote, Paris, Ed, Universitaires, 1990, pp. 8-17]
5) Passim ou ça et là c’est-à-dire à différents endroits du livre.
6) (SIC) pour ainsi : sert à indiquer que l’original est bien tel qu’on le donne en cas de faute ou d’incompréhension.
7) Sigles : on peut utiliser des abréviations pour les titres des ouvrages faisant objet d’un travail de fin de cycle ou d’un mémoire et qui reviennent souvent. Ces abréviations seront présentées au début
8) Sd : sans date
9) S.I : sans lieu
10) ss ou sv : et les pages suivantes.
Autres indications pratiques
Nous recommandons la numérotation continue des notes infrapaginales
Tout travail scientifique doit être présenté avec police 12, interligne 1,5 sur le papier A4.
La bibliographie est présentée dans l’ordre alphabétique des noms des auteurs et des dates de leurs publications. L’on commence par les ouvrages généraux, ensuite les ouvrages et enfin les articles des revues.
- POUPARD Paul (dir), Dictionnaire des religions, Paris, P.U.F, 1984
- Encyclopaedia Universalis, vol. 19, Paris, 1992.
- AUGUSTIN (St) Confessions, traduit du latin par Louis de Mondandon et présenté par André Mandouze, Paris, Seuil, 1982.
- BACHELARD Gaston, La formation de l’Esprit scientifique, 3e édition, Paris, Vrin, 1963
- FOLSCHEID Dominique et WUNENBERGER Jean-Jacques, Méthodologie philosophique, coll. « Premier cycle », Paris, P.U.F., 1992.
c) Articles et extraits des ouvrages.
NGOMA BINDA, « Économie et philosophie, La théorie d’économie éthique de P. KOSLOWSKI », in Revue philosophie de Kinshasa, vol.VII, 11-12(1993), pp. 133-156.
HUNYADI Mark, « Pragmatique de la médiation », in La vertu conflit. Pour une morale de la médiation, coll. « Humanités », Paris, cerf, 1995, pp. 33-74.
Chapitre premier : L’HOMME EST UN ANIMAL RATIONNEL
Chapitre deuxième : LA RAISON EST LIMITEE
Chapitre troisième : LA RAISON EST A PARFAIRE
3. LES EVALUATIONS DES CONNAISSANCES
Art. 17 : À l’ISEAB, toutes les quinze heures, un test d’évaluation de l’acquisition des matières doit être fait. Et, à la fin de chaque cours, l’enseignant remet à la section un questionnaire approprié pour le test final, i.e. l’examen qui intervient à son temps.
Art. 18 : À la fin de chaque semestre, il est organisé des examens de la mi-session. Ceux-ci sont une épreuve de recrutement pour les premières années et il est demandé de les réussir avec au moins 40% tout en éliminant le cours avec 6/10. Pour les promotions montantes, exceptées les promotions de la section de Philosophie et celles de Licence (tous) où un cours n’est réussi qu’avec 5,5/10, ces examens tiennent lieu de session et suivent le critère ordinaire de 5/10. La manière de faire passer l’examen, par oral et/ou par écrit, est laissée au jugement de chaque titulaire du cours en collaboration avec les étudiants qui en informent le chef de section et le Secrétaire Général Académique. Mais, il est formellement interdit de faire passer un examen notes sous les yeux.
Art. 19: En section de philosophie, la seconde session intervient suivant un calendrier aménagé pour assouplir l’emploi de temps des étudiants religieux. En communication et en développement, le calendrier est suivi normalement en tenant compte de différentes modifications intervenues spontanément au cours de l’année.
Art. 20: Chaque matière enseignée durant l’année académique devra être validée par un examen écrit ou oral. Pour des raisons valables et avec l’autorisation du Secrétaire Général Académique, un cours et/ou un examen peut être décalé ou reporté. Mais l’on ne pourra pas décaler ou reporter plus de trois cours. Si un cours se termine avant la fin du semestre, l’examen pourra se dérouler hors session, à une date fixée par le Secrétaire Général Académique en collaboration avec le Chef de section et les étudiants.
Art. 21 : Dès la fin de ses prestations, l’enseignant déposera un questionnaire approprié au secrétariat de la section sous un pli. Le questionnaire et la fiche de prestation, de même que celle du déroulement et/ou contenu du cours pourront être remis au Secrétaire Général Académique pour visa avant de passer chez le Secrétaire Général Administratif pour la paie.
a. La durée d’un examen est de 1H pour 15H de cours. Mais, elle ne dépassera pas 4H. L’examen sera surveillé de préférence par le titulaire du cours et les membres du jury dûment nommés.
b. Les trois jours qui suivent la passation de l’examen, les copies corrigées et les fiches des cotes devront être remises et conservées au bureau de la section, les copies pour trois ans et les fiches pour la préparation de la délibération.
Art. 22 : Aucun(e) étudiant(e) ne peut être admis(e) à la session s’il n’a pas réalisé les ¾ du volume horaire du cours et s’il n’a pas suspendu sa carte d’étudiant à la poitrine. Aussi doit-il (elle) avoir payé le montant exigé des frais académiques.
Art. 23 : En Philosophie, tous les examens dans lesquels la cote 55% n’a pas été obtenue doivent être représentés. Un examen non réussi ne pourra être repris qu’une fois.
Art. 24 : En Philosophie et en Licence (tous), considérant le Vade-mecum du gestionnaire d’une Institution d’enseignement Supérieur et Universitaire, en son sixième chapitre intitulé Des examens, et considérant ce règlement d’ordre intérieur de l’ISEAB, les critères de délibération sont définis comme suit :
Pour réussir dans un cours, l’étudiant doit avoir au moins 11/20, 16 ,5/30, 22/40, 27,5/50 etc.
L’étudiant qui obtient une moyenne générale comprise entre 90% et 100% a réussi avec la Plus Grande Distinction,
L’étudiant qui obtient une moyenne générale comprise entre 80% et 89% a réussi avec Grande Distinction,
L’étudiant qui obtient une moyenne générale comprise entre 70% et 79% a réussi avec Distinction.
L’étudiant qui obtient une moyenne générale comprise entre 55% et 69% a réussi avec Satisfaction :
S’il n’a pas un échec grave après la péréquation,
Sinon il est ajourné.
Après l’application de la péréquation, qui consiste en un transfert de deux points maximum d’un cours à un autre de même pondération et de même catégorie en vue d’alléger un échec grave ou de supprimer un échec léger, aucun échec grave ne peut être admis pour le passage d’un étudiant d’une année à l’autre (cf. Vade-mecum, chap. VI. Des examens, art. 44 et 53),
Dans les matières relevant de la première catégorie, un échec léger peut être toléré (cf. Vade-mecum, chap. VI. Des examens, art. 54),
Dans les matières relevant de la deuxième et de la troisième catégorie, a réussi - l’étudiant dont la moyenne générale se situe entre 55% et 59,99% et qui a un échec léger,
l’étudiant dont la moyenne générale se situe entre 60% et 64,99% et qui a un ou deux échecs légers,
l’étudiant dont la moyenne générale se situe entre 65% et 69,99% et qui a tout au plus trois échecs légers.
L’étudiant qui obtient 69,6% et 79,6 % peut bénéficier de la clémence du jury pour avoir la distinction ou la grande distinction.
Les autres cas qui ne rentrent pas dans ces critères sont laissés au discernement du Jury.
NB. Le seuil de délibération étant de 9/20, 14/30, 19/40, 24/50, 29/60 (échecs légers).
Art. 25: Au graduat des Sciences et Techniques de Développement et des Sciences de l’Information et Communication, considérant le Vade-mecum du gestionnaire d’une Institution d’enseignement Supérieur et Universitaire, en son sixième chapitre intitulé Des examens, et considérant le règlement d’ordre intérieur de l’ISEAB au chapitre des examens, les critères de délibération sont définis comme suit :
Pour réussir dans un cours, l’étudiant doit avoir au moins 10/20, 15/30, 20/40 ;
L’étudiant(e) qui obtient une moyenne générale comprise entre 90% et 100% a réussi avec la Plus Grande Distinction (PGD);
L’étudiant(e) qui obtient une moyenne générale comprise entre 80% et 89% a réussi avec Grande Distinction (GD) ;
L’étudiant(e) qui obtient une moyenne générale comprise entre 70% et 79% a réussi avec Distinction (D);
L’étudiant(e) qui obtient une moyenne générale comprise entre 50% et 69,99% a réussi avec Satisfaction (S)
a) s’il n’a pas un échec grave après la péréquation ;
b) sinon il est ajourné ;
c) Après l’application de la péréquation, qui consiste en un transfert de deux points maximum d’un cours à un autre de même pondération et de même catégorie en vue d’alléger un échec grave ou de supprimer un échec léger, aucun échec grave ne peut être admis pour le passage d’un étudiant d’une année à l’autre (cf. Vade-mecum, chap. VI. Des examens, art. 44 et 53) ;
d) Dans les matières relevant de la première catégorie, un échec léger peut être toléré (cf. Vade-mecum, chap. VI. Des examens, art. 54) ;
e) Dans les matières relevant de la deuxième et de la troisième catégorie, a réussi - l’étudiant dont la moyenne générale se situe entre 50% et 54,99% et qui a un échec léger ;
f) l’étudiant dont la moyenne générale se situe entre 55% et 59,99% et qui a un ou deux échecs légers ;
g) l’étudiant dont la moyenne générale est d’au moins 60% et qui a tout au plus trois échecs légers;
6. L’étudiant(e) qui n’a pas réussi est :
Ajourné(e) (A) si son résultat global est de 40% des points ou moins ;
Assimilé(e) aux Ajournés (AA) s’il (si elle) n’a pas présenté toutes les parties de l’épreuve pour une raison dûment justifiée (présentée dans le 72h après) et jugée valable par le jury ;
Non Admissible dans la même Filière (NAF) si son résultat global est inférieur à 40% ;
Assimilé(e) aux Non Admissible dans la même Filière (ANAF) si son recours a été jugé irrecevable et/ou s’il (si elle) n’a pas prévenu au préalable par écrit le Bureau du jury.
7. Les autres cas qui ne rentrent pas dans ces critères sont laissés au discernement du Jury.
NB. Le seuil de délibération étant de 8/20, 12/30, 16/40, (échecs légers/première session).
Art. 26 : Dans le calcul de la moyenne générale de l’année, chaque branche intervient selon le coefficient ou crédit du cours, et pour un crédit, c’est-à-dire un volume horaire de 15 heures la cote est sur 10. Alors tout s’évalue en proportion.
Art. 27 : Le quorum étant de cinq enseignants ayant enseigné dans la section, le jury de délibération peut contenir tous les enseignants, sous la houlette du Président du Jury nommé préalablement par le Directeur Général sur consultation de la section. La décision du Jury est souveraine. Quand les opinions sont partagées, la décision est prise à la majorité des voix des membres présents. En cas de parité de voix, la solution la plus favorable à l’étudiant l’emporte.
Art. 28 : Pour les étudiants ordinaires, l’examen final de troisième année conduit à l’obtention du diplôme de graduat en Philosophie, en Sciences et Techniques de développement, en Sciences de l’information et de la Communication.
Art. 29 : L’examen pour le titre de gradué comporte deux épreuves :
La présentation d’un Travail de fin de cycle dactylographié d’au moins 30 pages, rédigé par l’étudiant pendant sa dernière année d’études, sous la direction d’un enseignant de l’ISEAB.
La défense du travail devant le jury. L’étudiant est interrogé par le lecteur dudit Travail et les autres membres du jury, en cas de nécessité.
Art. 30 : L’examen pour le grade de licencié comporte deux épreuves:
La présentation d’un mémoire dactylographié d’au moins 75 pages, rédigé par l’étudiant pendant sa dernière année d’études sous la direction d’un professeur de l’ISEAB.
La défense du mémoire devant le jury : l’étudiant est interrogé par le lecteur dudit mémoire et les autres membres du jury, en cas de nécessité
Arti. 31 : La réussite finale en dernière année sera sanctionnée par les mentions suivantes:
40 - 49,9 % : Ajourné
50 ‑ 69,9 % : Satisfaction (Bene probatus)
70 – 79,9 % : Avec distinction (Cum laude)
80 – 89,9 % : Grande distinction (Magna cum laude)
90 ‑100 % : Très grande distinction (Summa cum laude)
Art. 32 : Pour les auditeurs libres, l’épreuve finale comporte la présentation de tous les examens prévus et l’élaboration d’un travail donnant la synthèse de principales matières, selon un thème choisi par le candidat.
Art. 33 : En Philosophie, aux auditeurs libres qui ont suivi régulièrement le cycle de 3 ans de formation, sera délivré un certificat de fin d’études philosophiques (C.E.P.) les habilitant à poursuivre les études de théologie, selon le projet de leurs supérieurs respectifs. En Science et Techniques de Développement et en Sciences de l’Information et Communication, les auditeurs libres font un travail de synthèse dirigé, présenté dans le délai établi mais non défendu. Ils reçoivent un brevet attestant qu’ils ont complété leurs études secondaires dans telles ou telles matières.
Article 34 : Toute absence aux cours doit être motivée et signalée à la Direction de la section avec copie pour information au Secrétaire Général Académique. Les absences non motivées et répétées peuvent donner lieu à des sanctions exemplaires. Une absence prolongée au-delà d’un tiers de l’année académique (10 semaines) entraînera la nécessité de reprendre l’année.
Article 35 : L’étudiant est tenu d’être à temps dans la salle de cours et de respecter le règlement des études. En cas d’indiscipline manifeste à l’égard des autorités, le supérieur ou le responsable du candidat sera averti. Cela peut entraîner l’exclusion de l’ISEAB.
Article 36 : Tout retard dans la remise du travail de fin de cycle et/ou du mémoire, des copies des examens ou d’autres travaux pratiques expose à des sanctions académiques. Pour des cas jugés graves, les retardataires seront sanctionnés académiquement par la cote zéro.
Article 37: Toute fraude (tentative de tricherie ou vol), entraîne le renvoi de L’I.S.E.A.B. Celui qui le constate le signifiera directement à l’intéressé(e) et établira un rapport circonstancié à l’intention du Secrétaire Général Académique qui le soumettra à son tour au jury et si l’étudiant(e) est Religieux(se) son(sa) Supérieur(e) en sera informé(e). Sont aussi concernés, les collaborateurs volontaires dans la tricherie (plagiat, échange des brouillons, dictée audible d’une réponse, exposition de ses réponses, passation de l’examen à la place d’une autre personne ou toute autre stratégie, etc.).
Article 38 : En s’inscrivant à l’I.S.E.A.B, un Institut catholique, l’étudiant(e) de quelque confession qu’il soit, s’engage à contribuer par son comportement au rayonnement de l’Institut en respectant les principes de l’éthique chrétienne. Aussi, il (elle) devra concevoir ses études comme un service à la communauté humaine, chrétienne et nationale. Il ne peut engager l’ISEAB dans aucune action préjudiciable.
Article 39 : Toute manifestation ou tout écrit pouvant mettre en cause l’ISEAB doit recevoir l’autorisation préalable des autorités académiques.
Article 40 : Toute affiche dans l’enceinte de l’ISEAB et toute pétition ou mémorandum à des personnes extérieures à l’ISEAB doit solliciter au préalable le visa des autorités académiques. Il en est de même de la fondation des associations et clubs au sein de l’ISEAB.
Article 41 : Toute opération commerciale ou financière dans l’enceinte de l’ISEAB nécessite l’autorisation préalable des autorités académiques.
Article 42 : Chaque étudiant est responsable des dommages qu’il cause aux biens de l’ISEAB : bâtiments, meubles, livres de la bibliothèque, matériels didactiques, etc.
Article 43 : Tout recours relatif à une contravention doit être présenté dans les 48 heures suivantes.
Article 44 : Les sanctions disciplinaires applicables en cas de manquement aux dispositions du présent règlement sont les suivantes :
Admonition ou réprimandes, exigence de réparation.
Exclusion temporaire de l’ISEAB pour une durée d’au plus deux mois, exigence de réparation.
La première sanction est prononcée par le Chef de Section, les deux autres par le Directeur Général ou le Secrétaire Général Académique, l’étudiant et le Comité de gestion entendus au préalable. Les décisions sont motivées et communiquées par écrit.
Article 45 : Actuellement, la bibliothèque l’ISEAB compte environ 60.000 ouvrages de philosophie, de psychologie, de religions, de sciences sociales et développement, de littérature, sciences humaines, sciences de l’information et communication, sciences de gestion, mathématique et informatique. Le plus grand nombre de ces livres est en français.
Article 46 : Cette bibliothèque est à la disposition des professeurs et étudiants de l’Institution. Cependant, une négligence dans l’emploi des livres, des documents disponibles et matériels didactiques entraîne des sanctions. Les dommages causés aux ouvrages ou leur perte seront réparés par le coupable.
Article 47 : Les livres sont classés suivant le système de Classification décimale Universelle » (C.D.U), édition abrégée. Tous les livres relatifs à l’Afrique ont été regroupés suivant la même classification. Depuis 2012-2013, l’informatisation du fichier cette bibliothèque est en cours.
Article 48 : Un certain nombre de livres sont mis à la disposition immédiate des professeurs et des étudiants, comme, par exemple, les encyclopédies, les dictionnaires de philosophie, de théologie et de langues, les ouvrages édités dans certaines collections.
Article 49 : Les ouvrages de la bibliothèque peuvent être consultés à la salle de lecture par toute personne qui en a besoin. Il suffit de remplir dûment une fiche d’emprunt et de la donner à un des responsables de la bibliothèque.
Article 50 : Pour les autres ouvrages, un fichier alphabétique des auteurs et un fichier thématique sont à la disposition des professeurs et des étudiants.
Article 51 : L’accès à la salle de la bibliothèque est réservé aux bibliothécaires et exceptionnellement aux enseignants de l’I.S.E.A.B.
Article 52 : Sortie des livres : en principe, les livres ne sortent pas de la bibliothèque. Les ouvrages sont consultés dans la salle de lecture. Seuls les étudiants internes pourront obtenir du bibliothécaire l’autorisation d’emporter le livre qu’ils désirent consulter à domicile.
Article 53 : Fiche de prêt : après l’avoir remplie, la remettre au bibliothécaire qui cherchera le livre indiqué.
Article 54: Remise des livres : remettre l’ouvrage au bibliothécaire qui se chargera de le replacer sur le rayon après avoir retiré la fiche de prêt.
6. Le cercle culturel
Article 55 : Sous la direction du Président du comité des étudiants, le cercle culturel a comme tâche de programmer toutes les activités culturelles para-académiques: l’édition de la revue UMOJAFRICA, préparation d’une pièce de théâtre, invitation des conférenciers, visites à caractère culturel, sport, séances de télévision ou de vidéo, participation à des manifestations folkloriques du milieu etc. Les membres de cette commission sont élus par les étudiants et approuvés par le Comité de gestion.
Fait à Butembo, le 21 novembre 2015
Revu et complété par le Comité de gestion
Vu et approuvé par le Conseil d’administration,
Pour la promulgation,

References: Art. 01

Art. 02

Art. 03

Art. 04

Art. 05

Art. 06

Art. 07

Art. 08

Art. 09

Art. 10

Art. 11

Art.13

Art. 14

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Art. 15

Art. 16

Art. 17

Art. 18

Art. 19

Art. 20

Art. 21

Art. 22

Art. 23

Art. 24
 art. 44
 art. 54

Art. 25
 art. 44
 art. 54

Art. 26

Art. 27

Art. 28

Art. 29

Art. 30

Art. 32

Art. 33