Source: http://www.tbb-creation.com/content/3-conditions-generales-ventes
Timestamp: 2018-08-20 06:26:28+00:00

Document:
Conditions générales de ventes - Tbb
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Art.1 Application et Modification des Conditions Générales de Vente.
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les transactions passées sur le site "tbb-creation.com". La créatrice se réserve la possibilité d'adapter ou de modifier à tout moment ses conditions générales de vente. En cas de modification, la créatrice appliquera à chaque transaction les conditions générales de vente en vigueur au jour de la transaction.
Art.2 Disponibilité des produits.
Nos offres de produits et prix sont valables tant qu'elles sont visibles sur "tbb-creation.com", dans la limite des stocks disponibles.
Art.3 Prix.
Art.4 Modalités de Paiement et Sécurisation.
Par chèque bancaire ou Manda Cash : votre commande est alors réservée pendant 10 jours. Au-delà de ce délai, sans réception de votre chèque, elle sera annulée. La transaction ne sera traitée qu'à réception et encaissement de votre chèque.
En espèce : ( Envoyer le paiement en espèce dans une enveloppe bulle OBLIGATOIREMENT ) votre commande est alors réservée pendant 10 jours. Au-delà de ce délai, ou sans réception de votre paiement, elle sera annulée. La transaction ne sera traitée qu'à réception de votre paiement. En cas de perte ou de vol d'une partie ou de la totalité de l'argent tbb-creation.com ne sera tenu pour responsable, le client s'engage à envoyer l'argent manquant. Le cas échéant la commande sera annulée.
Art.5 Défaut de Paiement :
Art.6 Modalités de livraison et délais de livraison.
Le montant des frais d'expédition inclu les frais de gestion, les frais de port, les frais d’emballage sur le site "tbb-creation.com" et dépendent du poids de la commande et du mode de livraison sélectionné.
L'ensemble des délais annoncés sont calculés en jours ouvrables. Les délais de livraison indiqués sur le bon de commande ne sont donnés qu'à titre indicatif. Ils correspondent au temps de préparation de la commande, à cela il faut ajouter le délai de livraison du transporteur (La Poste).
Les produits "tbb-creation.com" ne peuvent être remboursés, mais échangés. ils doivent faire l'objet d'une demande de retour auprès du site dans les 7 jours suivant la livraison. Dans ce cas, votre article devra nous être retourné à l'état neuf, dans son emballage d'origine FERME à l'adresse indiquée au recto de votre colis, par le même mode d'expédition que nous l'avons envoyé. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée ainsi que tout article retourné incomplet, abîmé ou endommagé. Vous pourrez échanger votre produit contre un autre produit du même prix (les frais de livraison ne seront pas offert).
Le client a pour choix 3 types d'envois : Enveloppe bulle (sans suivi et sans possiblité de remboursements ou réclamations en cas de pertes), Lettre max (suivi) et Colissimo (suivi)
Art.7 Responsabilités.
En cas de non livraison d'une commande ou d'une partie de commande, vous avez un mois maximum (à compter de la date de départ de notre Atelier) pour vous manifester. Au delà de ce délai, nous n'accepterons aucune réclamation.
Art.8 Obligation générales des parties :
Obligations du client : En cas d'erreur dans les informations nominatives (nom, prénom, adresse etc...), le vendeur ne saurait être tenu responsable de l’impossibilité de livrer le produit. Le client s'interdit de revendre ou de reproduire les produits "tbb-creation.com" et s'engage à payer le montant de sa commande sous 10 jours en chèque , 7 jours avec Paypal et 10 jours par virement bancaire.
Art.9 Photographies des produits.
Les photographies sont non contractuelles et réservées à "tbb-creation.com". Les couleurs des photos peuvent varier sensiblement en fonction des réglages de votre écran et la taille et forme des bijoux peuvent sensiblement changées.
Art.10 Sécurité.
Parents, attention les bijoux de Trucs, bidules d’une blonde ne conviennent pas aux enfants de moins de 36 mois.
Trucs, bidules d'une blonde , France
06 32 04 52 22
contact@tbb-creation.com
Les Pépettes©

References: Art.1

Art.2

Art.3

Art.4

Art.5

Art.6

Art.7

Art.8

Art.9

Art.10