Source: http://www.c-and-a.com/be/fr/shop/meta.html
Timestamp: 2013-05-23 01:22:47+00:00

Document:
C&A Online Shop ! La mode pour femme, homme, enfant, bébé à petits prix.
Direction : Bart Brenninkmeijer, Ralf Rothberger
E-mail : service-client@shop-c-and-a.com
Tribunal d’instance de Düsseldorf, registre du commerce B 58404
Numéro d'identification TVA : BE 0845157139
Important ! Tout retour de marchandise doit être effectué uniquement à l’adresse suivante, accompagné du bon de retour joint :
DH 2 - c&a
Rue de la Chaudronnerie 3
4099 Liege X / Belgique
Rue de l'Ancienne Potence 28
PAE Tournai-Ouest 1
7503 Froyennes / Belgique
Agence de création de la présentation Internet : framework GmbH/Cologne
Information sur la protection des donnees à caractère personnel avec déclaration de consentement
La sécurité de vos données nous importe énormément. Le Client C&A peut effectuer ses achats à la boutique en ligne C&A sans aucune crainte. En principe, il peut visiter la boutique en ligne sans laisser d’information le concernant.
Le responsable de la boutique en ligne au sens de la loi fédérale allemande relative à la protection des données (BDSG) et de la loi fédérale allemande sur les médias électroniques (TMG) est la société C&A Online GmbH, inscrite au registre du commerce tenu par le tribunal d'instance (Amtsgericht) de Düsseldorf, en Allemagne, sous le numéro HRB 58404, Wanheimer Straße 70, 40468 Düsseldorf, Allemagne, numéro de téléphone : +49 (0)211-9872-0, adresse e-mail : service-client@shop-c-and-a.com.
Nous utilisons vos données uniquement dans les limites légales et conformément à votre consentement. Il s’agit en particulier des données recueillies lors de la réception et du traitement de vos commandes (par exemple, nom, adresse, adresse e-mail, informations relatives aux objets commandés, données relatives à vos habitudes d'achat et de paiement) ainsi que d’autres données que vous nous avez fournies de votre plein gré (par exemple, en vous abonnant à nos newsletters ou en participant à des jeux-concours). Si vous nous transmettez des données personnelles à l’occasion de vos commandes, cette transmission est effectuée sous forme cryptée et sécurisée par SSL (Secure Sockets Layer).
Outre l’utilisation que nous autorisent la loi et votre consentement, les données que nous prélevons et utilisons sont uniquement des données anonymisées, ne permettant pas d’identifier la personne qui les a transmises et ce, à des fins statistiques et pour pouvoir améliorer l'offre de notre site Internet en permanence.
Nos serveurs web sauvegardent automatiquement des informations dans les fichiers logs de votre serveur, que votre explorateur nous transmet. Il s'agit du type et de la version de l'explorateur Internet utilisé, du système d'exploitation utilisé, des pages visitées, de l'adresse IP de votre ordinateur et de l'heure de votre demande au serveur. Ces données ne sont pas mises en rapport par C&A avec des personnes définies. Ces données ne sont pas mises en commun avec d'autres sources de données, les données sont automatiquement supprimées après une courte période. Les données collectées ici ne peuvent pas remonter jusqu'à vous et sont analysées à des fins statistiques exclusivement afin d'améliorer sans cesse la navigation sur nos pages Internet.
Nos sites Web intègrent des modules des réseaux Web sociaux Facebook (Facebook Inc., 1601 S. California Ave, Palo Alto, CA 94304, USA) et Twitter (Twitter, Inc., 795 Folsom St., Suite 600, San Francisco, CA 94107, USA). Ces modules sociaux sont reconnaissables à leur logo et peuvent être consultés sur les sites Web de Twitter.com (http://twitter.com/about/resources/logos) et Facebook.com (http://developers.facebook.com/docs/plugins). Si, lorsque vous visitez l’un de nos sites Internet, vous ouvrez une page sur laquelle figurent ces modules sociaux, une connexion directe sera alors établie avec les serveurs de Facebook et Twitter. La représentation du module ainsi que les fonctions qu’il propose sont alors directement transmises de ces serveurs à votre navigateur Internet. Celui-ci les intègre alors dès l’affichage de notre site Internet. Si vous êtes au même moment connecté à Facebook ou Twitter avec votre nom d'utilisateur et votre mot de passe, l’information indiquant que vous naviguez sur notre site y sera transmise et pourra être associée à votre compte utilisateur. Si vous interagissez avec le module social, c'est-à-dire si vous utilisez par exemple la fonction Facebook « J'aime » ou la fonction Twitter «Tweetez ceci », les contenus de nos sites seront alors publiés avec votre profil Facebook ou Twitter.
Si vous n’êtes pas membre de Twitter ou de Facebook, ou si vous ne vous y êtes pas connecté avant de visiter notre boutique en ligne, il reste néanmoins possible qu’au moins votre adresse IP y soit transmise et qu’elle y soit sauvegardée.
Veuillez noter que le contenu et la quantité des données directement prélevées et transmises par Facebook et Twitter par l’intermédiaire du module social, ainsi que la durée de stockage et l’utilisation qui en sera faite, dépendent exclusivement de ces prestataires. Pour de plus amples informations, veuillez consulter la rubrique sur la protection des données à caractère personnel de ces sites (http://twitter.com/privacy et http://facebook.com/privacy/explanation.php).
Vous trouverez également sur nos sites Internet des liens externes renvoyant à notre chaîne You Tube. Chaque fois que vous cliquez sur l’un de ces liens, vous quittez nos sites. Veuillez prendre en compte que ces pages liées sont exploitées par des tiers et régies par d’autres règles de confidentialité et de responsabilité que les nôtres. Le stockage et l’utilisation des données prélevées par l’exploitant de ces sites liés peuvent dépasser le cadre de la présente déclaration de confidentialité. N’étant pas les exploitants de ces sites, nous ne pouvons être tenus responsables de leur contenu, celui ci n'ayant pas été intégré par nos soins.
Par cette déclaration vous acceptez expressément les procédures de collecte, de traitement et d’utilisation des données vous concernant :
1. Si vous vous êtes abonné(e) à l’une ou plusieurs de nos newsletters ou pour recevoir nos offres d’information en général, nous sommes autorisés à sauvegarder et à traiter vos données pour la compilation et l’envoi de la newsletter, et pour vous faire parvenir les offres correspondant à vos intérêts personnels de la société C&A Online GmbH. Nous pourrons d’autre part aussi utiliser vos données pour vous soumettre nos offres correspondant à vos intérêts personnels sur notre site Internet. Nous nous réservons le droit d’exploiter les données recueillies lors de vos visites de nos sites Internet dans les limites autorisées par la loi fédérale allemande sur les médias électroniques, en particulier pour nous permettre de définir les produits qui pourraient vous intéresser.
Si vous ne vous êtes pas abonné(e) à l’une de nos newsletters ou pour recevoir notre offre d’information en général, la loi nous autorise uniquement à vous envoyer de la publicité par e-mail si nous avons obtenu votre adresse à l’occasion de la vente d’une marchandise et que vous ne vous y êtes pas opposé(e), bien que nous vous ayons informé de votre droit d’opposition de manière claire et sans équivoque. Nous vous enverrons par courrier électronique uniquement de la publicité pour des produits similaires aux produits achetés et de ne pas communiquer vos données à des tiers.
2. Vous autorisez d’autre part la société C&A Belgique, Jean Monnetlaan 1, 1804 Vilvoorde, à vous envoyer de la publicité par courrier postal ou par e-mail. La société mentionnée ci-dessus reçoit uniquement les données concernant vos adresses postales et e-mail. Elle est autorisée à les utiliser uniquement à ces fins et n’est pas autorisées à les transmettre à des tiers.
3. Vous pouvez à tout moment nous retirer la présente autorisation de sauvegarder, traiter et transmettre vos données personnelles en rapport avec la fourniture des services correspondants. Cette révocation doit être envoyée à la société C&A Online GmbH à l’adresse postale ou e-mail mentionnées ci-dessus.
"Mise à jour 01.04.2012"
Pour accéder au relevé public des procédures
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE de C&A Online GmbH ET INFORMATION SUR LE DROIT DE RÉTRACTATION
§ 1 Exploitant de la boutique en ligne C&A et champ d’application des Conditions Générales de Vente
§ 3 Disponibilité et livraison des articles § 4 Prix
§ 5 Modalités de paiement
§ 7 Propriété intellectuelle
§ 9 Droit de rétractation
1. Ce site de vente en ligne est exploité par C&A Online GmbH, Wanheimer Straße 70, 40468 à Duesseldorf (Allemagne). C&A Online GmbH est immatriculée au RCS de Duesseldorf (Allemagne) sous le numéro HRB 58404.]. Les gérants de C&A Online GmbH sont Messieurs Bart Brenninkmeijer et Ralf Rothberger.
2. Toute vente en ligne effectuée par C&A Online est soumise, à l’exclusion de toutes autres, aux conditions générales de vente (ci-après CGV) ci-après exposées. C&A Online ne reconnaît en aucun cas les éventuelles CGV des clients (ci-après « le Client »), sauf accord écrit dérogatoire de C&A Online.
3. La boutique en ligne C&A s’adresse exclusivement aux consommateurs et pour des quantités usuels pour des consommateurs.
1. Dans le cadre de la boutique en ligne C&A Online, vous pouvez choisir parmi les articles offerts et mettre dans un panier électronique en cliquant sur le bouton « Panier ». Votre commande ne sera effective qu’après vous avez fourni les données requises, accepté les GCV et cliqué sur le bouton « Valider La Commande ». Vous avez la possibilité de modifier votre commande à tout moment avant la validation finale.
2. Après l’envoi de votre commande, vous recevrez par courrier électronique un accusé réception de votre commande émis automatiquement. Cet accusé de réception récapitulera les données de la commande et rappellera les CGV. Si vous n’avez pas imprimé ou sauvegardé les données de votre commande et les CGV lors du passage de votre commande, nous vous recommandons d’imprimer ou de sauvegarder cet accusé de réception. Nous ne le sauvegarderons pas. L’accusé de réception ne constitue pas une acceptation de votre commande : l’accusé de réception confirme uniquement que nous avons reçu votre commande.
3. Nous nous réservons le droit de refuser votre commande : nous ne sommes pas obligés d’accepter votre commande. Nous n’acceptons votre commande qu’au moment de l’envoi des articles commandés à l'adresse ou à l'implantation de C&A Belgique que vous avez indiquée. Vous recevrez confirmation de cet envoi par courrier électronique séparé. Nous attirons votre attention sur le fait que C&A Belgique est une société distincte de C&A Online.
4. La valeur minimale d’une commande s’élève à un montant de %mindestbestellwert% €. En dessous de ce montant, nous ne pourrons pas accepter votre commande.
§ 3 Disponibilité et livraison des articles
1. A défaut de disponibilité d’un ou de plusieurs article(s) au moment de votre commande, nous ne pourrons malheureusement pas honorer votre commande intégralement. Le cas échéant, nous nous réservons le droit de livrer uniquement les articles disponibles, ou de refuser la commande intégralement. Nous vous informerons le cas échéant sans délai par courrier électronique.
2. Si les articles que vous avez commandés sont disponibles, la livraison à l’adresse ou à l'implantation de C&A Belgique que vous avez indiquée interviendra dans les trois à cinq jours ouvrés (mais pas plus que trente jours calendriers) à compter de votre commande.
3. La livraison sera effectuée exclusivement en Belgique.
1. Tous les prix indiqués pour des articles sur le site de la boutique en ligne C&A Online comprennent la TVA applicable.
Les offres et les prix pratiqués par la boutique en ligne C&A Online sont valables tant qu’ils sont en ligne et dans la limite des stocks disponibles.
2. Les prix indiqués s’entendent frais de livraison en sus. La participation forfaitaire s’élève actuellement à %versandkosten% € par envoi. Ces frais de livraison ne sont pas comptabilisés si vous faites livrer les articles commandés dans l'une des implantations de C&A Belgique.
1. Vous pouvez choisir entre un paiement par carte de crédit, par PayPal ou par Bancontact/Mister Cash :
- Paiement par carte de crédit : Visa, Mastercard, American Express
- Paiement par PayPal : PayPal effectue vos transactions sans jamais communiquer vos données bancaires aux bénéficiaires.
- Paiement par transfert bancaire
- Paiement par Bancontact/Mister Cash : Vos achats sont payés très rapidement.
2. Dans ce contexte, C&A Online attire votre attention sur le fait que des frais dépendant du moyen de paiement choisi pourraient lui être réclamés par sa banque ou tout autre tiers impliqué dans la transaction.
1. Le(s) article(s) que vous recevez est/sont couvert par la garantie légale et les article 1649 et suivant du Code civil restent entièrement applicables.
2. Nonobstant ce qui précède, vous ne pourrez pas faire valoir une garantie :
- pour l’usure normale de l’article concerné,
- si l’article concerné a été modifié ou réparé,
- si la facture originale de l’article concerné ne peut pas être produite, a été modifiée ou rendu illisible,
- si l’article concerné a été utilisé de façon impropre ou anormale, ou
- si vous avez causé le dommage à l’article concerné intentionnellement ou par négligence.
3. Nous ne sommes pas responsables du contenu de sites Internet de tiers auxquels nous relayons sur notre site Internet.
L’ensemble des éléments contenus sur notre site Internet, notamment le texte, les photos, les images, les graphiques, les imprimés, le design de textiles, les présentations, les sons, les illustrations, les logiciels, d’autres technologies non nécessairement apparentes, les marques et les dessins et modèles (non) enregistrés, sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle, par le droit d’auteur, le droit des marques, le droit des dessins et modèles, le droit des bases de données, le droit des brevets ainsi que le droit au nom et à l’image.
Toute utilisation de notre site Internet, autre que la recherche et l’achat d’articles, nécessite notre autorisation écrite ou, si les droits concernés ne nous appartiennent pas, celle des titulaires de ces droits.
Les présentes CGV sont soumises au droit belge, à l’exclusion de la convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises.
Tous les articles peuvent faire l’objet d’un envoi en retour, à condition qu’ils soient dans leur emballage d’origine, dûment étiquetés, en parfait état et non utilisé. Vous disposez pour ce faire d’un délai de 14 (quatorze) jours francs à compter de la livraison. La livraison s’entend ici comme la réception effective de l’article par vous. Le ou les articles concernés sont à retourner à l’adresse suivante:
1070 Brussels / Belgium
7503 Froyennes / Belgium
Courriel : service-client@shop-c-and-a.com
Les frais de retour sont à notre charge, à condition que vous utilisiez l’étiquette autocollante prévue à cet effet qui vous aura été adressée au moment de la livraison.
Nous vous rembourserons au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé. Veuillez noter qu’au cas où vous voulez envoyer en retour des articles faisant partie d’une offre conjointe à prix réduit, nous vous rembourserons la différence entre le montant que vous avez payé pour l’offre conjointe et la somme des prix non-réduits des différents articles faisant partie de l’offre conjointe que vous n’envoyez pas en retour.
Un montant minimum pour ma commande est-il imposé ?
Quel est le délaide livraison ?
Un article épuisé peut-il être livré ultérieurement ?
Vous avez une question, une suggestion ou vous souhaitez simplement nous faire part de votre opinion ?
Il vous suffit de remplir le formulaire suivant ou de nous contacter par téléphone.
Votre avis est très important pour l'amélioration constant de nos services.
N'hésitez pas déjà à lire les questions les plus fréquemment posées (FAQ) et leurs réponses sous :
Vous pouvez nous joindre au numéro suivant : 02 808 24 47
Vous pouvez également nous joindre par fax au numéro suivant : 02 808 24 48
Vous avez une suggestion ou une proposition d'amélioration ? Vous vous êtes irrité à notre sujet et souhaitez l'exprimer ? Utilisez le champ prévu à cet effet. Nous nous engageons à prendre votre avis très au sérieux.

References: § 1

§ 3
 § 4

§ 5

§ 7

§ 9

§ 3