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Timestamp: 2016-10-23 01:20:23+00:00

Document:
6B_275/2015 (22.06.2016)
6B_275/2015 � � Arr�t du 22 juin 2016
MM. et Mme les Juges f�d�raux Denys, Pr�sident, Jacquemoud-Rossari et R�edi.
Greffi�re : Mme Mabillard.
repr�sent� par Me Edmond Perruchoud, avocat,
1.�������Minist�re public du canton du Valais,
3.�������B.________,
4.�������C.________,
tous les trois repr�sent�s par
Me Manfred Stucky, avocat,
Homicide par n�gligence,
du canton du Valais, Cour p�nale I, du 10 f�vrier 2015.
Le 16 f�vrier 2007, X.________, guide de haute montagne, a pris en charge D.________, les enfants de celui-ci B.________ et C.________, ainsi que E.________ et F.________ pour une excursion hors-piste dans la r�gion de Zinal. Il faisait beau avec un vent faible et une temp�rature de 2� attendue � 2'600 m�tres d'altitude. Il avait abondamment neig� quelques jours auparavant, � savoir les 12 et 13 f�vrier 2007; la station d'observation d'Orzival, proche des lieux concern�s, avait enregistr� 50 cm de chute de neige. Cet �pisode neigeux avait �t� accompagn� de vents soufflant jusqu'� 50 km/h, ce qui avait pu constituer des accumulations de neige souffl�e. D�s le 14 f�vrier 2007, les bulletins d'avalanches �mis par l'Institut f�d�ral pour l'�tude de la neige et des avalanches (ci-apr�s: le SLF) indiquaient un degr� de danger marqu� (3). Le bulletin national du 14 f�vrier 2007 signalait les endroits dangereux surtout sur les pentes de neige souffl�e � toutes les expositions, en Valais au-dessus de 2'000 m�tres. Le bulletin du 15 f�vrier 2007 situait ces endroits dans les couloirs, les cuvettes et les zones proches des cr�tes ainsi que les pentes souffl�es � toutes les expositions au-dessus de 2'000 m�tres. Enfin, le bulletin pour le Bas-Valais du 16 f�vrier 2007 mentionnait la persistance du danger marqu� d'avalanche, surtout sur les pentes couvertes de neige souffl�e, et la possibilit� pour des personnes isol�es de d�clencher des avalanches de grande ampleur. Le guide n'a pas consult� le bulletin d'avalanches le jour de la course, mais a pris connaissance du panneau au bas des pistes de Zinal qui indiquait un degr� de danger marqu�.
X.________ a d'abord v�rifi� le niveau technique des participants, puis les a conduits � la Corne de Sorebois pour descendre sur le barrage de Moiry. De l�, le groupe a rejoint Grimentz, puis, au moyen des installations de remont�e m�canique, s'est rendu au pied du Roc d'Orzival o� il a fait une pause pour se restaurer. Vers 13h30, le groupe a gravi � pied le Roc d'Orzival, puis apr�s avoir rechauss� les skis, est descendu par un couloir avant de longer le Roc d'Orzival en direction de la Brenta. Lors de la descente, le groupe a fait halte sur une cr�te sise entre les deux t�tes du sommet, � un peu plus de 2'600 m�tres d'altitude, avant de tenter d'atteindre un rocher situ� une centaine de m�tres sur sa gauche, une trentaine de m�tres en aval; la d�clivit� de la pente entre la cr�te et le rocher vis� �tait successivement de 38�, puis de 32� � 35�, et enfin de 30� � 32�. L'itin�raire choisi par le guide impliquait de passer en aval de la cr�te en traversant par le haut une forte pente expos�e nord-est, � la d�clivit� sup�rieure � 40�. X.________ a rendu ses clients attentifs au fait qu'il s'agissait vraiment de hors piste, les a mis en garde contre le danger d'avalanche potentiel et leur a expliqu� ce qu'il fallait faire en cas d'avalanche; il leur a donn� la consigne d'entreprendre la travers�e l'un apr�s l'autre et d'�viter de tomber. Le guide a travers� le premier, partant doucement dans la pente, testant la neige avec le b�ton et sautant sur place avec ses skis. Il a remarqu� qu'il y avait une couche de neige poudreuse d'une vingtaine de centim�tres et de la neige plus compacte en dessous. Il a d'abord fait quelques virages courts dans la pente, puis a long� celle-ci en aval de l'ar�te avant de s'arr�ter au rocher vis�. E.________ l'a pratiquement suivi dans ses traces. Sont ensuite partis C.________, un peu � droite des traces existantes, puis B.________, un peu � droite des traces de son fr�re. D.________ s'est engag� � son tour, sur la droite des traces laiss�es par les autres membres du groupe; il a fait quelques virages avant que la neige ne c�de autour de lui et qu'il se fasse emporter. Rapidement localis� et d�gag�, il n'a toutefois pas surv�cu � l'avalanche.
Par jugement du 1er octobre 2013, le juge du district de Sierre a acquitt� X.________ du chef d'accusation d'homicide par n�gligence.
Statuant le 10 f�vrier 2015 sur appel de la partie plaignante, la Cour p�nale I du Tribunal cantonal du Valais a reconnu X.________ coupable d'homicide par n�gligence et l'a condamn� � une peine de 30 jours-amende � 50 fr. le jour-amende, avec sursis pendant deux ans, ainsi qu'au versement d'une indemnit� pour tort moral � la partie plaignante, � savoir 45'000 fr. � A.________, 25'000 fr. � C.________ et 25'000 fr. � B.________.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral, X.________ conclut � l'annulation du jugement de la Cour p�nale du 10 f�vrier 2015 et � son acquittement.
Invit�e � se d�terminer, la cour cantonale a renonc� � formuler des observations et se r�f�re aux consid�rants de son jugement. Le minist�re public a �galement renonc� � se d�terminer. Les intim�s A.________, C.________ et B.________ ont conclu au rejet du recours. Dans ses observations du 8 juin 2016, le recourant a confirm� les conclusions de son recours.
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu. Il fait valoir que l'expertise priv�e des guides G.________ et H.________ du 27 avril 2010, sollicit�e "unilat�ralement et furtivement" par la partie plaignante, aurait d� �tre ignor�e par la cour cantonale. L'Office du juge d'instruction avait en effet mandat� l'Institut f�d�ral pour l'�tude de la neige et des avalanches (ci-apr�s: le SLF), institution officielle jouissant d'une grande comp�tence, qui avait produit un rapport le 29 juillet 2009 puis, apr�s que les parties aient pos� des questions additionnelles, un rapport compl�mentaire le 8 janvier 2010. Personne n'avait demand� une r�vision de l'expertise ou une surexpertise. Seules les conclusions du rapport du SLF faisaient donc foi, celles de l'expertise priv�e devant �tre ignor�es.
1.1.�Une expertise priv�e ne constitue certes pas un moyen de preuve au sens des art. 139 ss CPP. Le juge peut n�anmoins en tenir compte dans son jugement; peu importe que ce ne soient pas les autorit�s p�nales, mais une personne int�ress�e par l'issue de la proc�dure, qui ait choisi l'expert, l'ait instruit et l'ait r�mun�r�, que les exigences pos�es aux art. 183 et 56 CPP ne soient pas respect�es, que l'expert n'ait pas eu un acc�s au dossier complet et que sa responsabilit� p�nale ne soit pas engag�e selon l'art. 307 CP. Ces aspects, ainsi que l'exp�rience selon laquelle une expertise priv�e n'est produite que si elle est favorable � son mandant, ont pour cons�quence que celle-ci doit �tre appr�ci�e avec retenue (ATF 141 IV 369 consid. 6.2 p. 373).
Si une expertise priv�e n'a pas la m�me valeur probante qu'une expertise judiciaire, le juge n'en est pas moins tenu d'examiner si elle est propre � mettre en doute, sur les points litigieux importants, l'opinion et les conclusions de l'expert mandat� par l'autorit� (ATF 141 IV 369 consid. 6.2 p. 374; 137 II 266 consid. 3.2 p. 270 s.; 125 V 351 consid. 3c p. 354; arr�t 6B_509/2012 du 22 novembre 2012 consid. 2.1).
1.2.�En l'esp�ce, contrairement � ce que semble soutenir le recourant, l'expertise priv�e ne doit pas �tre �cart�e du simple fait qu'une expertise judiciaire avait d�j� �t� vers�e au dossier ou que les experts priv�s expriment une appr�ciation qui lui est moins favorable. Il appartient au juge d'en appr�cier la valeur et de dire quelle port�e il lui accorde.
En l'occurrence, la cour cantonale a soulign� une seule divergence entre les deux expertises: tandis que l'expert judiciaire �tait d'avis qu'il n'�tait pas absolument interdit, moyennant les pr�cautions appropri�es, de passer dans les secteurs pentus sous le Roc d'Orzival, les experts priv�s ont estim� qu'il aurait fallu renoncer � la course ce jour-l�. Quoi qu'il en soit, la cour cantonale s'est fond�e sur l'expertise judiciaire pour retenir que l'itin�raire suivi au moment du drame - � savoir descendre quelque peu dans la pente pour traverser en aval de la cr�te - n'�tait pas optimal et aurait pu �tre contourn� sans effort suppl�mentaire. Sur ce point d�terminant pour l'issue du litige, les diff�rentes expertises arrivent donc � la m�me conclusion. Le recourant n'explique au demeurant pas en quoi les juges cantonaux auraient proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves en tenant compte de l'avis des experts priv�s - qui ne remettent pas en cause l'expertise judiciaire - si bien que son grief doit �tre rejet�.
Le recourant all�gue par ailleurs en vain que l'expertise priv�e a �t� obtenue en violation de son droit d'�tre entendu. Il ressort du dossier que cette expertise lui a �t� transmise le 27 mai 2010 et qu'il s'est d�termin� � son sujet le 30 juin 2010.
Le recourant critique la mani�re dont la cour cantonale a �tabli les faits.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral n'est pas une autorit� d'appel, aupr�s de laquelle les faits pourraient �tre rediscut�s librement. Il est li� par les constatations de fait de la d�cision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'elles n'aient �t� �tablies en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Il n'entre ainsi pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 p. 253; 140 III 264 consid. 2.3 p. 266). En bref, une d�cision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle appara�t discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son r�sultat.
Lorsque l'autorit� cantonale a forg� sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant. L'appr�ciation des preuves doit en effet �tre examin�e dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'�tat de fait retenu pouvait �tre d�duit de mani�re soutenable du rapprochement de divers �l�ments ou indices. De m�me, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut �tre justifi�e de fa�on soutenable par un ou plusieurs arguments de nature � emporter la conviction (arr�t 6B_563/2014 du 10 juillet 2015 consid. 1.1 et l'arr�t cit�).
2.2.�Le recourant rappelle que le drame s'est d�roul� le 16 f�vrier 2007 et que le jugement attaqu� est intervenu 8 ans plus tard; la mani�re d'appr�hender les faits conna�trait une "certaine dilution" qui devrait lui profiter. Il reprend ainsi les d�positions des fils de la victime � la police le 14 avril 2007 et retrace le contexte dans lequel s'est d�roul�e la sortie fatale. Il en arrive � la conclusion que le drame r�sulte du fait que D.________ voulait sans doute montrer � ses fils ses performances dans la haute neige et que l'ambiance de la course l'a amen� � prendre des risques inconsid�r�s. Ces assertions ne ressortent nullement du jugement attaqu� et le recourant n'indique pas en quoi la cour cantonale aurait arbitrairement omis ces �l�ments. Il n'y a d�s lors pas lieu de compl�ter le jugement cantonal dans ce sens.
2.3.�Le recourant affirme avoir adress� des mises en garde � ses clients durant toute la course, et non pas uniquement lors de la descente du Roc d'Orzival comme il ressort des d�clarations de F.________. Il ne montre pas en quoi cette derni�re version, qui a �t� retenue par les juges cantonaux, aurait eu une incidence sur l'issue de la cause, la cour cantonale ne lui ayant � aucun stade reproch� d'avoir mal inform� ses clients sur les dangers de la montagne.
2.4.�Pour le recourant, il est d�montr� que l'injonction qu'il avait adress�e � E.________ de venir exactement dans sa trace avait �t� donn�e � tous ses clients. La cour cantonale a toutefois retenu qu'aucune directive claire quant au trac� � suivre n'avait �t� donn�e; seule E.________ en parlait, mais pour elle-m�me. Les deux fils de la victime s'�taient quelque peu �loign�s de la trace imprim�e par le guide, sans que celui-ci ne r�agisse. Enfin, F.________ avait laiss� partir D.________ avant lui, en pr�cisant que c'�tait pour qu'il puisse profiter de la neige non trac�e. Sur la base de ces �l�ments, non contest�s par le recourant, la cour cantonale pouvait, sans arbitraire, en d�duire que les participants devaient bien suivre le parcours ouvert par le guide, mais sans avoir re�u la directive d'emprunter exactement ses traces.
2.5.�Le recourant all�gue que la victime est descendue bien plus bas dans la pente, � savoir 5 ou 6 m�tres en dessous de sa propre trace, ce que confirme le guide K.________; c'est de mani�re arbitraire que le Tribunal cantonal aurait retenu que la victime �tait pass�e juste un peu plus bas que les autres.
Le recourant avait lui-m�me d�clar� devant le juge d'instruction que la victime �tait descendue "juste un tout petit peu plus bas". La cour cantonale n'a pas suivi le t�moignage du guide K.________, au motif que celui-ci ne s'�tait rendu sur place que huit jours apr�s les faits litigieux et avait admis ne pas pouvoir d�terminer les traces laiss�es par le recourant en raison des nombreuses autres qu'il avait pu voir. Partant, on ne voit pas que la cour cantonale aurait �tabli les faits de fa�on arbitraire sur ce point.
2.6.�Dans un paragraphe intitul� "choix du cheminement", le recourant s'exprime sur l'itin�raire suivi par son groupe lors de l'accident. Il fait valoir que la cour cantonale avait relev� � juste titre que celui-ci impliquait de traverser une pente tr�s raide sur une vingtaine de m�tres et passait sous la cr�te. Il ajoute que cette cr�te �tait d�nu�e de neige, laquelle avait �t� souffl�e par les vents des derniers jours. Ce fait n'a pas �t� consid�r� comme �tabli par les juges cantonaux, qui ont toutefois laiss� ce point ind�cis, ayant estim� que, m�me d�pourvue de neige, la cr�te pouvait �tre parcourue � pied. Le recourant ne conteste pas cette appr�ciation.
Le recourant affirme ensuite qu'il a emprunt� l'itin�raire habituel. Il serait donc pass� pr�s de l'ar�te (sur l'"�paule de celle-ci"), suivi par les trois premiers skieurs, et n'aurait en aucun instant travers� le couloir; en revanche, la victime avait travers� bien plus bas, dans le couloir, et avait ainsi d�clench� l'avalanche. Ces explications sont en contradiction avec les d�clarations que le recourant avait lui-m�me faites � la police, selon lesquelles tout le monde avait fait quelques virages avant de couper lat�ralement pour rejoindre le rocher (cf. jugement attaqu�, consid. 2.6.2 p. 8). C'est donc sans arbitraire que la cour cantonale a retenu que le guide et les trois premiers skieurs n'avaient pas suivi la cr�te, mais �taient pass�s plus bas dans la pente. Le recourant, qui tente de remettre en cause - de mani�re purement appellatoire - ces constatations de fait, en insinuant que seule la victime s'�tait �loign�e de l'ar�te et avait travers� la pente, ne saurait �tre suivi.
C'est au demeurant en vain que le recourant soutient qu'il a suivi l'itin�raire habituel, en s'appuyant sur les t�moignages des guides L.________ et K.________. Le guide L.________, qui avait emprunt�, la veille du drame, le m�me parcours jusqu'� la cr�te (point A sur la photographie p. 206 du dossier cantonal), dit avoir pass� pr�s de celle-ci avant de descendre au point S2 report� sur la m�me photographie et d'atteindre le rocher (point C). Il avait donc pu �viter sans difficult� la pente choisie par le recourant, pr�cisant qu'il avait emprunt� l'itin�raire le plus s�r. Le guide K.________ �tait du m�me avis, d�clarant que si l'on suivait au d�part l'ar�te et que l'on rejoignait ensuite le point C, comme l'avait fait L.________, le passage �tait s�curis� car la pente �tait inf�rieure � 25�. Le recourant n'a toutefois pas r�ussi � prouver qu'il avait suivi l'itin�raire de L.________; au contraire, les traces r�sultant des photographies faites le jour de l'accident et report�es sous le point S1 en page 206 du dossier cantonal d�montrent que le guide et les trois premiers skieurs n'ont pas long� la cr�te, mais sont descendus plus bas dans la pente. Il n'y a d�s lors pas lieu de revenir sur ces constatations de fait.
2.7.�Le recourant discute enfin de la "probl�matique du degr� de risque d'avalanche", sans cependant expliquer quels faits la cour cantonale aurait �tablis de fa�on inexacte. Dans la mesure o� il met en question les conclusions des experts priv�s, son grief se confond avec celui trait� au consid. 1.2 ci-dessus, auquel il peut �tre renvoy�.
2.8.�Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recourant n'a pas d�montr� en quoi l'�tablissement des faits ni l'appr�ciation des preuves op�r�s par l'autorit� pr�c�dente seraient arbitraires. Le pr�sent grief doit par cons�quent �tre rejet� et le Tribunal f�d�ral statuera sur la base des faits �tablis dans le jugement attaqu�.
L'art. 117 CP r�prime le comportement de celui qui, par n�gligence, aura caus� la mort d'une personne. La r�alisation de cette infraction suppose ainsi la r�union de trois conditions: le d�c�s d'une personne, une n�gligence et un lien de causalit� naturel et ad�quat entre la n�gligence et la mort (cf. ATF 122 IV 145 consid. 3 p. 147).
Agit par n�gligence quiconque, par une impr�voyance coupable, commet un crime ou un d�lit sans se rendre compte des cons�quences de son acte ou sans en tenir compte. L'impr�voyance est coupable quand l'auteur n'a pas us� des pr�cautions command�es par les circonstances et par sa situation personnelle (art. 12 al. 3 CP).
3.1.�Pour qu'il y ait homicide par n�gligence, il faut ainsi que l'auteur ait, d'une part, viol� les r�gles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas exc�der les limites du risque admissible et que, d'autre part, il n'ait pas d�ploy� l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer � son devoir (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64; 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262). Pour d�terminer plus pr�cis�ment les devoirs impos�s par la prudence, on peut se r�f�rer � des normes �dict�es par l'ordre juridique pour assurer la s�curit� et �viter des accidents. A d�faut de dispositions l�gales ou r�glementaires, on peut recourir � des r�gles analogues qui �manent d'associations priv�es ou semi-publiques lorsqu'elles sont g�n�ralement reconnues. La violation des devoirs de la prudence peut aussi �tre d�duite des principes g�n�raux, si aucune r�gle sp�ciale de s�curit� n'a �t� viol�e (ATF 133 IV 158 consid. 5.1 p. 162).
Un comportement viole le devoir de prudence lorsque l'auteur, au moment des faits, aurait pu, compte tenu de ses connaissances et de ses capacit�s, se rendre compte de la mise en danger d'autrui (ATF 136 IV 76 consid. 2.3.1 p. 79). Il faut donc se demander si l'auteur pouvait pr�voir, dans les grandes lignes, le d�roulement concret des �v�nements. Cette question s'examine en suivant le concept de la causalit� ad�quate (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 65). L'�tendue du devoir de diligence doit s'appr�cier en fonction de la situation personnelle de l'auteur, c'est-�-dire de ses connaissances et de ses capacit�s (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64; 122 IV 145 consid. 3b/aa p. 147). S'il y a eu violation des r�gles de la prudence, encore faut-il que celle-ci puisse �tre imput�e � faute, c'est-�-dire que l'on puisse reprocher � l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, une inattention ou un manque d'effort bl�mable (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262). L'attention et la diligence requises sont d'autant plus �lev�es que le degr� de sp�cialisation de l'auteur est important (ATF 138 IV 124 consid. 4.4.5 p. 128).
En cas d'accident caus� par une avalanche, se pose en premier lieu la question de la pr�visibilit� du risque d'avalanche, respectivement de la probabilit� d'un d�clenchement d'avalanche. Il y faut r�pondre dans l'optique du responsable de la s�curit� au moment pr�c�dant l'accident (ATF 138 IV 124 consid. 4.4.1 et les r�f�rences; arr�t 6B_1122/2014 du 29 juin 2015 consid. 2.3, non publi� aux ATF 141 IV 249).
3.2.�Selon la doctrine et la jurisprudence, avant d'entreprendre une excursion � ski, le chef de course est tenu de s'informer des pr�visions du danger d'avalanche en consultant le bulletin d'avalanches �dit� par le SLF (arr�t 6B_92/2009 du 18 juin 2009 consid. 3.3.1; ATF 118 IV 130 consid. 3a p. 133 et les r�f�rences). Le SLF �dicte depuis 1985 un guide d'interpr�tation qui d�crit le bulletin d'avalanches ainsi que les documents suppl�mentaires et permet � l'utilisateur de bien les interpr�ter; ce guide contient aussi les r�gles de comportement qui s'adressent aux personnes qui entreprennent des randonn�es � ski. Le SLF jouissant d'une comp�tence technique et professionnelle reconnue en la mati�re, les r�gles de comportement d�duites du bulletin d'avalanches en relation avec le guide d'interpr�tation tiennent lieu de crit�res pour �tablir le devoir de prudence � respecter par les adeptes des sports de neige (ATF 118 IV 130 consid. 3a p. 134). Le devoir de prudence du guide doit �tre appr�ci� plus s�v�rement que celui d'un non professionnel car la s�curit� de ses clients, souvent ignorants des dangers de la montagne, d�pend enti�rement de lui (ATF 118 IV 130 consid. 3b p. 134 et l'arr�t cit�; cf. �galement ATF 138 IV 124 consid. 4.4.5 p. 128).
Le guide d'interpr�tation du SLF pr�cise que la formulation utilis�e dans le bulletin d'avalanches est g�n�rale. Les conditions locales ne peuvent �tre �valu�es dans le bulletin, et encore moins celles d'une pente donn�e. C'est pourquoi les adeptes des sports de neige et responsables de la s�curit� doivent s'appuyer sur leurs propres m�thodes d'�valuation pour la situation locale. Il convient par exemple d'analyser les conditions nivo-m�t�orologiques locales, d'examiner le manteau neigeux, d'�tudier des cartes, d'observer les pentes directement sur le terrain et de proc�der � des �valuations individuelles des risques. Chaque d�cision devra se fonder sur toutes les informations disponibles; les informations qui permettent de conclure � des conditions plut�t instables sont pr�pond�rantes (guide d'interpr�tation du SLF �dition 2015, p. 14).
Par degr� de danger 3 (degr� marqu�), le manteau neigeux n'est que mod�r�ment � faiblement consolid� sur de nombreux versants. Surtout sur les pentes raides - � savoir sup�rieures � 30� - aux expositions et altitudes mentionn�es dans le bulletin, il est possible qu'une avalanche se d�clenche d�j� sous l'effet d'une faible surcharge. Les signes d'alarme sont typiques (bruits sourds, avalanches r�centes, avalanches spontan�es, fissures, etc.), mais pas toujours pr�sents. Les randonn�es et les descentes hors-piste exigent de l'exp�rience ainsi qu'une bonne capacit� d'appr�ciation du danger d'avalanche, acquise dans des formations sp�cialis�es. Il convient d'�viter autant que possible les pentes raides aux expositions et altitudes indiqu�es dans le bulletin (guide d'interpr�tation p. 20).
Le bulletin d'avalanches sp�cifie la configuration du danger (neige fra�che, neige souffl�e, neige ancienne, etc.), qui demande un comportement adapt�. En cas de neige souffl�e, les consignes sont d'�viter les nouvelles accumulations de neige souffl�e, lesquelles se trouvent notamment � l'abri du vent (combes, ruptures de terrain) et sont plus fr�quentes en altitude et � proximit� des cr�tes. Lors d'une situation avec accumulations de neige souffl�e, les nouvelles accumulations ne sont pas toujours faciles � reconna�tre; le temps des derniers jours donne des indications importantes. L'exp�rience et une bonne visibilit� permettent souvent d'�viter ces accumulations (guide d'interpr�tation p. 50).
4.1.�Le SLF a �tabli un rapport d'expertise le 29 juillet 2009, compl�t� le 8 janvier 2010. Selon l'expert, le parcours g�n�ral a �t� choisi de fa�on correcte et il n'existait a priori aucune raison de renoncer � la descente du Roc d'Orzival, en particulier du fait qu'il s'agissait d'un itin�raire fr�quent� et que la course a eu lieu trois jours apr�s les derni�res chutes de neige; le danger d'avalanche avait ainsi l�g�rement diminu�. Selon les constatations de l'expert, au lieu de l'accident, l'itin�raire choisi impliquait de traverser une pente tr�s raide sur une vingtaine de m�tres avant qu'elle ne s'att�nue progressivement pour atteindre, au rocher vis�, un degr� de d�clivit� de 30� environ. L'expert est d'avis que le parcours a �t� choisi de mani�re appropri�e jusqu'au lieu de l'accident. Toutefois, en ce qui concerne l'itin�raire emprunt� entre le sommet de la cr�te et les rochers, l'expert estime que celui-ci n'�tait pas optimal. En effet, le guide aurait pu, sans effort suppl�mentaire, relier ces deux points en longeant directement la cr�te avant de redescendre sur les rochers afin de se d�placer uniquement sur la zone la plus plate. Il n'en demeure pas moins que l'itin�raire choisi �tait adapt� aux capacit�s des membres du groupe. L'indication de skier � cet endroit l'un apr�s l'autre �tait �galement correcte et appropri�e.
A la demande des parties, l'expert a analys� trois diff�rentes m�thodes permettant d'�valuer le danger d'avalanche d'une pente enneig�e, � savoir les m�thodes de r�duction, la snowcard et le stop or go, afin de d�terminer si le guide aurait pu, sur la base des r�sultats obtenus, anticiper l'accident. La premi�re m�thode arrive au r�sultat que si la pente est r�guli�rement ski�e, le risque est admissible, tandis que si, � l'inverse, elle est rarement ski�e, alors le risque n'est pas admissible. Selon la m�thode de la snowcard, le risque se situerait entre l'orange et le rouge, soit entre le risque �lev� et le risque accru. Enfin, selon la m�thode du stop or go, si des bancs de neige fra�che �taient � pr�voir sur les points cl�s de la course, alors il aurait fallu renoncer � la sortie, et, dans le cas contraire, il �tait possible d'effectuer la course. L'expert arrive � la conclusion qu'au vu des r�sultats obtenus par les diff�rentes m�thodes, la course effectu�e n'�tait ni risqu�e, ni s�re. Il pr�cise toutefois qu'un guide de montagne n'est absolument pas tenu d'appliquer les m�thodes sus-d�crites.
A la question de savoir si le fait que le guide ait atteint les rochers sans probl�me constitue un indice que le choix du cheminement �tait correct, l'expert r�pond que lorsqu'on emprunte une pente et qu'aucune avalanche ne se d�clenche, cela ne signifie pas encore que le choix du cheminement �tait correct. A l'inverse, un comportement inad�quat en cas de danger d'avalanche n'aboutit pas forc�ment au d�clenchement d'une avalanche. Dans le cas d'esp�ce, il ne saurait ainsi �tre affirm� que, parce que le guide a atteint les rochers, alors le cheminement a �t� choisi correctement, dans la mesure o� l'expert n'exclut pas que l'avalanche aurait pu �tre d�clench�e par l'une des quatre premi�res personnes. De m�me, le fait que les quatre premiers skieurs aient atteint les rochers sans emb�ches ne signifie pas que l'itin�raire �tait s�r. L'expert n'a pas �t� en mesure d'indiquer � quel point la victime �tait descendue sur la droite des traces laiss�es par le guide. Il n'a pas pu expliquer pour quels motifs pr�cis�ment la cinqui�me personne a d�clench� l'avalanche, ne pouvant exclure que celle-ci se serait produite m�me si la victime avait suivi exactement les traces du guide, bien que la probabilit� en ait �t� r�duite. En d'autres termes, le fait que la victime soit pass�e � droite des traces du guide et ait ski� plus bas dans la pente ne permettait pas de conclure que l'avalanche ne se serait pas produite si le skieur avait suivi la trace du guide.
4.2.�Les experts priv�s consid�rent que le choix de l'itin�raire, au lieu de l'accident, �tait inappropri�. Ils rel�vent que, d�s lors que le guide �tait de l'avis, fond�, qu'il �tait trop risqu� de descendre la pente litigieuse, il �tait aussi risqu� de passer par le sommet de celle-ci. Ils estiment qu'il aurait �t� possible, sans que cela ne pose aucun probl�me, de suivre la large cr�te avant de redescendre sur les rochers, l� o� la d�clivit� de la pente mesurait moins de 30�. Contrairement � l'expert judiciaire, les experts priv�s consid�rent que le guide aurait d� renoncer � l'itin�raire fatal, le jour en question; apr�s avoir r�pertori� les facteurs parlant pour le choix de la course et ceux allant dans le sens d'une renonciation, ils ont en effet conclu que ces derniers l'emportaient sur les premiers.
En l'esp�ce, le professionnalisme du recourant n'a jamais �t� remis en cause. Celui-ci �tait au clair quant au degr� de danger d'avalanche, m�me s'il n'a pas consult� le bulletin �dit� par le SLF avant le d�part de la course: il avait pris connaissance des panneaux au fond des pistes de ski de Zinal - qui indiquaient un degr� de danger marqu� - et s'�tait renseign� aupr�s du responsable de la s�curit� du domaine. Le seul fait de n'avoir pas consult� le bulletin d'avalanche ne conduit pas n�cessairement � une violation du devoir de diligence. Ce devoir impose certes au guide de prendre en consid�ration le danger d'avalanche pr�visible lors de la planification de la course; le bulletin constitue une bonne possibilit�, mais le guide de montagne pr�sent sur le terrain les jours qui pr�c�dent la course est souvent plus � m�me de mesurer le risque que les bulletins d'avalanche. Les experts judiciaires et priv�s pouvaient d�s lors consid�rer que le fait de n'avoir pas consult� le bulletin ne constituait pas une n�gligence de la part du recourant, contrairement aux all�gations des intim�s.
Le guide s'est ensuite renseign� de mani�re appropri�e sur les comp�tences des participants; il a v�rifi� leur niveau technique, les a r�guli�rement inform�s et leur a fourni les instructions n�cessaires durant la journ�e. Ceux-ci �taient en outre �quip�s de fa�on suffisante et le recourant avait test� leurs barryvox (appareil d�tecteur de victimes d'avalanches). De mani�re g�n�rale, comme il ressort des expertises et ainsi que l'a retenu � juste titre la cour cantonale, aucune n�gligence ne peut �tre reproch�e au recourant dans l'organisation de l'excursion et jusqu'au lieu de l'accident.
6.1.�Avant la descente du Roc d'Orzival, le recourant a pris le temps d'inspecter le terrain. Depuis le sommet, il a fait descendre ses clients par un couloir avant de longer le Roc d'Orzival en direction de la Brenta. Sous le Roc d'Orzival, il a arr�t� le groupe sur une cr�te reliant les deux t�tes de ce sommet, � un peu plus de 2'600 m�tres d'altitude. A partir de l�, l'itin�raire choisi visait � atteindre un rocher situ� � une trentaine de m�tres en aval de l'ar�te et impliquait de longer une forte pente expos�e nord-est. L'emplacement des arr�ts, � savoir sur la cr�te puis sous les rochers, a �t� jug� appropri� par l'expert judiciaire.
Le jugement entrepris rel�ve que le recourant avait le choix entre deux cheminements pour atteindre le rocher d�fini comme le prochain objectif: le premier, exempt de danger, consistait � suivre la cr�te; le second impliquait de descendre quelque peu dans la pente pour la traverser en aval de la cr�te. En raison de la d�clivit� de la pente, jamais inf�rieure � 30�, de la proximit� de la cr�te, de la neige souffl�e et du degr� d'avalanche marqu� (degr� 3), ce cheminement pr�sentait un danger. Les experts avaient d'ailleurs qualifi� cet itin�raire d'inappropri�, puisqu'il pouvait �tre contourn� sans effort suppl�mentaire en suivant la cr�te. A supposer que cette cr�te �tait d�neig�e, les juges cantonaux estiment qu'elle pouvait, vu la faible distance en cause, �tre parcourue � pied. L'expert judiciaire avait relev� que le choix du recourant proc�dait d'une sous-estimation du risque d'avalanche dans la pente concern�e; la cour cantonale consid�re toutefois que les explications de l'expert ne disculpent en rien le recourant, qui connaissait parfaitement les lieux. D�s lors que le danger de la pente avait �t� clairement identifi�, le seul comportement ad�quat consistait � ne pas s'y engager, m�me si c'�tait uniquement pour la traverser dans sa partie sup�rieure.
Par ailleurs, la cour cantonale a soulign� que le recourant �tait conscient du risque g�n�ral que pr�sentait la pente dans laquelle il allait s'engager et savait que l'option choisie n'�tait pas d�nu�e de risque. Connaisseur des lieux, il devait savoir que l'�pisode neigeux des jours pr�c�dents avait �t� accompagn� de forts vents, ce qui avait pu amener de la neige souffl�e dans les pentes. Le test qu'il avait effectu� au moyen d'un b�ton avait r�v�l� l'existence d'une couche de neige poudreuse d'une vingtaine de centim�tres au-dessus d'une couche compacte. Il ne pouvait d�s lors, sans autres investigations, partir de l'id�e que le lien entre les deux couches de neige �tait solide ni exclure qu'une avalanche puisse se d�clencher au passage d'un des skieurs. D�s lors, en optant pour un itin�raire dont il avait reconnu le danger potentiel et sans prendre d'autres pr�cautions qu'un simple test � la valeur peu probante, alors qu'il pouvait, sans effort suppl�mentaire et sans nuire � l'excursion, passer par un endroit d�pourvu de danger, le recourant avait pris un risque qui d�passait la mesure admissible et par cons�quent viol� son devoir de prudence.
6.2.�C'est tout d'abord en vain que le recourant invoque son droit d'�tre entendu en relation avec la motivation du jugement attaqu�, faisant valoir que sa structure ne serait pas facile � appr�hender. Il appara�t que le d�veloppement de la cour cantonale, r�sum� au consid. 6.1 ci-dessus, est suffisamment clair pour permettre au recourant de comprendre les raisons qui ont amen� les juges � retenir qu'il avait viol� fautivement son devoir de diligence. Quoi qu'il en soit, le recourant a pu attaquer cette d�cision devant le Tribunal f�d�ral en toute connaissance de cause. De m�me, il ne peut rien tirer du fait que le minist�re public n'a pas interjet� appel aupr�s du Tribunal cantonal contre le jugement de premi�re instance; l'appel de la partie plaignante impliquait que la cour cantonale examine la cause.
En tant qu'il soutient que les skieurs n'ont pas suivi ses instructions et que la victime �tait descendue plus bas dans la pente, le recourant s'�loigne des faits constat�s souverainement par la cour cantonale et qui lient le Tribunal f�d�ral (cf. consid. 2 ci-dessus); son argumentation est donc irrecevable. En toute hypoth�se, on peut s'�tonner que, s'il avait express�ment exig� de tous les skieurs qu'ils restent dans sa trace, le recourant n'ait pas r�agi quand le premier, puis le deuxi�me des fils de la victime, �tait descendu un peu plus � bas dans la pente, sortant de sa trace et augmentant ainsi les risques. De m�me, le recourant ne peut �tre suivi lorsqu'il explique qu'il n'y avait pas de raison de modifier l'itin�raire, lequel �tait impos� par la topographie (ar�te d�nu�e de neige) et la pente. D'apr�s les faits �tablis par la cour cantonale et qui lient le Tribunal f�d�ral, le recourant avait en effet deux choix pour atteindre le rocher vis�: soit de suivre la cr�te, comme l'avait fait la veille le guide L.________, soit de descendre quelque peu dans la pente pour la traverser en aval de la cr�te, comme il l'avait finalement fait.
Contestant avoir viol� son devoir de diligence, le recourant all�gue avoir pratiqu� des tests suffisants, notamment en s'�lan�ant lentement dans la pente et en effectuant une s�rie de virages dont le but �tait de cr�er une surcharge sur le manteau neigeux et de tester sa r�sistance. L'expert judiciaire a toutefois estim� que les tests effectu�s �taient insuffisants. A cet �gard, on peut rappeler que, selon cet expert, le fait que le guide ait travers� la pente et atteint les rochers sans qu'aucune avalanche ne se d�clenche ne signifie pas encore que le cheminement �tait correct; l'avalanche aurait pu se d�clencher au passage de n'importe quel skieur. Ce test de la surcharge ne pouvait d�s lors amener le recourant � la conclusion que la pente �tait s�re pour les skieurs qui allaient le suivre, qu'ils restent dans ses traces ou non. En outre, en proc�dant au test du b�ton, le recourant avait pu noter que la couche de neige poudreuse, d'une vingtaine de centim�tres, reposait sur une couche compacte: au vu du danger marqu� d'avalanche de neige souffl�e pr�valant � cette altitude ainsi que de la configuration du terrain (couloir d'une d�clivit� sup�rieure � 30�, proximit� d'une cr�te), le comportement ad�quat exigeait d'�viter cette forte pente, laquelle comportait des accumulations de neige susceptibles de se d�crocher m�me sous l'effet d'une faible surcharge, ce que le recourant ne pouvait ignorer. Le recourant, qui avait identifi� le danger et connaissait les lieux, avait, en tant que professionnel de la montagne, un devoir de prudence particuli�rement �lev� vis-�-vis de son groupe; en d�cidant de traverser la pente fatale, malgr� la pr�visibilit� d'un d�clenchement d'avalanche et l'existence d'une solution alternative, il a pris un risque inadmissible et commis une impr�voyance coupable. La cour cantonale n'a d�s lors pas viol� le droit f�d�ral en lui reprochant une n�gligence.
Le recourant plaide enfin que le comportement de la victime a interrompu le lien de causalit� ad�quate.
7.1.�Un acte qui est l'une des causes naturelles d'un r�sultat dommageable en est aussi une cause ad�quate s'il �tait propre, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience g�n�rale de la vie, � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3 p. 61). Il y a rupture de ce lien de causalit� ad�quate, l'encha�nement des faits perdant sa port�e juridique, si une autre cause concomitante - par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou celui d'un tiers - propre au cas d'esp�ce constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre. Cependant, cette impr�visibilit� de l'acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le lien de causalit� ad�quate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � amener celui-ci, notamment le comportement de l'auteur (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168 et les r�f�rences).
7.2.�En l'esp�ce, la d�fense du recourant repose sur l'affirmation que la victime est descendue plus bas dans la pente, enfreignant ainsi les instructions qu'il avait donn�es. Or, il ressort des faits �tablis (consid. 2 ci-dessus) que le recourant n'avait donn� aucune directive claire quant au trac� � suivre - si ce n'est � E.________ - et que la victime n'�tait pas descendue beaucoup plus bas que les autres. La victime n'a d�s lors pas commis de faute. En toute hypoth�se, m�me si son comportement avait �t� r�pr�hensible, sa faute n'�tait pas grave au point d'appara�tre comme la cause la plus probable de l'accident, rel�guant � l'arri�re-plan la responsabilit� du recourant. L'expert judiciaire a en effet expliqu� que l'avalanche aurait d�j� pu se d�clencher au passage des premiers skieurs ou qu'elle aurait pu se produire m�me si la victime �tait rest�e dans les traces. Il n'y a d�s lors aucune interruption du lien de causalit� en raison du comportement de la victime.
En conclusion, c'est � juste titre que la cour cantonale a reconnu le recourant coupable d'homicide par n�gligence au sens de l'art. 117 CP.
Partant, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable, aux frais du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Les intim�s, qui obtiennent gain de cause avec l'assistance d'un avocat, ont droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Les frais judiciaires, fix�s � 4'000 fr., sont mis � la charge du recourant.
Le recourant versera aux intim�s une indemnit� de d�pens de 4'000 francs.
La Greffi�re : Mabillard

References: art. 139
 art. 183
 art. 97
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF