Source: http://www.cle-inter.com/cgv.html
Timestamp: 2013-06-18 05:07:30+00:00

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Produit physique | Contenus num�riques PRODUIT PHYSIQUE
Les pr�sentes conditions g�n�rales de vente sont conclues entre la soci�t� :
INTERFORUM Soci�t� anonyme au capital de 1.729.950 euros � SIREN 612 039 073 R.C.S. CRETEIL (1995 B 00836)
Si�ge social, Services administratifs et commerciaux : Immeuble Paryseine � 3, all�e de la Seine � 94854 IVRY SUR SEINE CEDEX � T�l�phone : 01.49.59.10.10 � Fax : 01.49.59.10.72 / 01.49.59.10.94
Retours (tous produits sauf Mat�riel P�dagogique) : Service Retours� Route d�Etampes � 45330 MALESHERBES Comptabilit� clients : 3 All�e de la Seine � 94206 IVRY SUR SEINE CEDEX � T�l�phone : 01.49.59.58.58 � Fax 01.49.59.58.60 et des clients non revendeurs.
INTERFORUM est li�e avec la soci�t� SEJER/CLE INTERNATIONAL (ci-apr�s d�nomm�e l�Editeur) par un contrat de diffusion et de distribution.
Les pr�sentes conditions g�n�rales de vente s'appliquent de fa�on exclusive aux commandes de produits �ditoriaux sur le site Internet des �ditions CLE INTERNATIONAL (http://www.cle-inter.com/, ci-apr�s d�nomm� le Site) par des clients non revendeurs.
ART. 2 : PROCESSUS ET VALIDATION DE LA COMMANDE
2.1 Le processus de commande des produits �ditoriaux est pr�sent� en d�tail sur le Site de l�Editeur.
2.2 Pour commander vous devez imp�rativement �tre �g� de plus de 18 ans et avoir la capacit� juridique de contracter.
La validation de la commande vaut acceptation sans r�serve des pr�sentes conditions g�n�rales de vente.
INTERFORUM vous confirmera votre commande par e-mail dans les meilleurs d�lais.
Vous disposez d�un droit de r�tractation exer�able dans les conditions pr�vues � l�article 8.
INTERFORUM applique les conditions commerciales d�finies par l�Editeur. Les prix des produits sont indiqu�s en Euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de port et/ou aux frais de traitement de votre commande. Les prix des produits peuvent �tre modifi�s sans pr�avis �tant pr�cis� que les produits seront factur�s sur la base des tarifs en vigueur au moment de l�enregistrement de la commande. Les offres et les prix sont valables tant qu�ils sont visibles sur le Site, dans la limite des stocks disponibles. ART. 4 : EXPEDITIONS - LIVRAISONS
- En France m�tropolitaine : les envois sont faits selon le poids par la Poste, par un transporteur ou par un r�seau national de messagerie, sans possibilit� de r�clamation des donneurs d�ordre. - Pour toute livraison hors France m�tropolitaine, vous devez contacter le service client�le (article 12) afin d��tablir un devis. A l�exportation et Outre-Mer, apr�s accord, INTERFORUM peut suivre vos instructions particuli�res concernant l�acheminement des produits. - Les produits voyagent toujours aux risques et p�rils du destinataire, qui doit sauvegarder lui-m�me ses droits vis-�-vis du transporteur, quel qu�il soit, en faisant aupr�s de lui toutes les r�serves d�usage au moment de leur r�ception conform�ment aux dispositions l�gales. Date limite de livraison sauf indisponibilit� des produits :
- 15 jours apr�s validation de la commande par l�Editeur pour la France M�tropolitaine sauf cas de force majeure ; pour toute livraison hors France m�tropolitaine, le service client�le (article 12) vous renseignera.
- En cas de r�glement par ch�que, le traitement de la commande n�intervient qu�� compter de la r�ception du ch�que par INTERFORUM.
- Les commandes effectu�es par les �tablissements scolaires et/ou par les enseignants au nom des �tablissements scolaires sont livr�es � l�adresse de l��tablissement hors vacances scolaires.
ART. 5 : ENVOIS COMPLEMENTAIRES En cas d�indisponibilit� d�un article command�, vous en serez inform� par mail.
La disponibilit� des articles demeure de la responsabilit� de l�Editeur, INTERFORUM est dans ces conditions autoris� � effectuer des livraisons ult�rieures ou partielles aux conditions suivantes : - Les titres non �puis�s, mais en rupture de stock, sont pris en note pour service ult�rieur � r�approvisionnement du stock (not�s MQT Manquant sur votre facture), aux conditions habituelles d�exp�dition. Ces envois compl�mentaires sont faits franco de port. Si vous ne souhaitez pas recevoir ces envois compl�mentaires, vous pouvez annuler votre commande et nous demander le remboursement en cas de paiement d�avance. En cas de paiement par CB, seul le montant des produits effectivement exp�di�s est encaiss�.
Dans le cas o� le nombre d�exemplaires disponibles est inf�rieur au total des commandes ayant fait l�objet d�une notation, une priorit� de livraison est accord�e aux commandes les plus anciennes. Ces reports de d�lai de livraison ne peuvent donner lieu � aucune retenue ou indemnit�. INTERFORUM est d�charg� de son obligation de livrer en cas de force majeure.
En toute hypoth�se, la livraison dans les d�lais ne peut intervenir que si vous �tes � jour de vos obligations envers INTERFORUM, quelle qu�en soit la cause. ART. 6 : FRAIS DE PORT
Les frais de port comprennent une participation aux frais de pr�paration, d�emballage et de port. Le montant des frais de port varie selon la destination, le mode d�exp�dition et/ou les conditions commerciales de l�Editeur.
Si vous passez 2 ou plusieurs commandes distinctes, INTERFORUM ne pourra proc�der � un seul envoi. Deux ou plusieurs envois seront effectu�s et des frais de port seront factur�s pour chacun d�entre eux.
ART. 7 : PAIEMENTS
Toutes les commandes sont factur�es par INTERFORUM et payables en totalit� et en un seul versement en Euros.
Clients professionnels (clients qui acqui�rent les produits �ditoriaux dans le cadre de leur activit� professionnelle):
Les articles command�s sur le Site peuvent �tre r�gl�s :
par ch�que. La commande est alors � adresser par courrier au service client�le (article 12) avec votre r�glement
par carte bancaire (carte Bleue, Carte Visa ou Mastercard). Vos donn�es bancaires sont conserv�es par INTERFORUM pour la dur�e d�ex�cution de la commande.
Les articles command�s sur le Site peuvent �tre r�gl�s par carte bancaire.
Si le paiement se fait par des cartes �mises par des banques domicili�es hors de France, elles doivent �tre obligatoirement des cartes bancaires internationales.
Le d�bit de la carte est effectu� au moment de la pr�paration de la commande pour le montant des produits effectivement exp�di�s.
Le Site fait l�objet d�un syst�me de s�curisation, saisie s�curis�e par certificat SSL.
SI VOTRE REGLEMENT EST INSUFFISANT INTERFORUM vous indique le solde restant � payer : merci d�acquitter cette somme d�s la livraison des produits et d�adresser le r�glement � INTERFORUM 3 all�e de la seine - 94206 IVRY SUR SEINE CEDEX
SI VOTRE REGLEMENT EST SUPERIEUR A LA FACTURE, SELON LE CAS : S�il vous reste des articles � recevoir (manquants), l�exc�dent de votre paiement reste affect� � votre compte jusqu�� la livraison. S�il ne vous reste plus d�articles � recevoir, et selon le montant : Soit vous trouverez au recto du courrier adress� par INTERFORUM un bon de cr�dit (papillon d�tachable) que vous pourrez joindre � une prochaine commande ou � une demande de remboursement, Soit vous recevrez une lettre ch�que dans les meilleurs d�lais. Pour les Administrations et les Entreprises inscrites au registre du commerce et des soci�t�s disposant d�un compte � terme dans les livres d�INTERFORUM:
Les factures sont payables � �ch�ance de trente (30) jours fin de mois date de facturation. Les factures sont payables en euros � INTERFORUM, 94206 IVRY SUR SEINE CEDEX les effets de recouvrement ne constituant pas d�rogation � cette clause - d�avance ou au comptant. Le r�glement anticip� ne donne pas lieu � un escompte.
- Le non respect d�un engagement de r�glement, le non paiement d�une �ch�ance dans l�hypoth�se o� le prix est payable en plusieurs �ch�ances, que celles-ci soient repr�sent�es par traites ou billets � ordre, entra�nera sans pr�judice de toute autre voie d�action et sauf r�gularisation dans les huit jours : La suspension de toutes les commandes en cours et le blocage en vue de sa cl�ture de votre compte, La r�siliation de la vente si bon semble � INTERFORUM qui pourra demander, en r�f�r�, la restitution des produits sans pr�judice de tous autres dommages int�r�ts. La r�solution frappera non seulement la commande en cause, mais aussi toutes les commande impay�es ant�rieures, qu�elles soient livr�es ou en cours de livraison, et que leur paiement soit �chu ou non, La suppression des avantages commerciaux sp�cifiques, L�exigibilit� imm�diate et de plein droit de la totalit� des sommes restant dues.
En outre, toute somme non pay�e � l��ch�ance figurant sur la facture entra�nera l�application de p�nalit�s calcul�es sur la base du taux Euribor 3 mois + 4 points en vigueur au jour de la facturation de ces p�nalit�s et une indemnit� forfaitaire de 40 Euros pour frais de recouvrement seront dus sans qu�il soit besoin d�une mise en demeure ( Articles L441-6 et D. 441-5 du code de commerce). Les p�nalit�s exigibles de plein droit commencent � courir d�s le lendemain de la date d��ch�ance figurant sur la facture et jusqu�� la date � laquelle le montant du r�glement est effectivement cr�dit� sur l�un des comptes bancaires d�INTERFORUM.
Toute facture recouvr�e par le service contentieux sera major�e � titre de clause p�nale non r�ductible, au sens de l�article 1229 du code civil, d�une indemnit� fix�e forfaitairement � 15% de son montant.
En aucun cas les paiements ne pourront �tre suspendus, ni faire l�objet d�une quelconque suspension, sans l�accord �crit et pr�alable de INTERFORUM.
Tout paiement partiel s�imputera d�abord sur les sommes dont l�exigibilit� est la plus ancienne. ART. 8 : DROIT DE RETRACTATION - RETOUR - REMBOURSEMENT
ART. 8.1 : DROIT DE RETRACTATION - RETOUR
Les clients non professionnels disposent de 7 jours � compter de la r�ception des produits pour retourner le ou les produits qui ne conviendraient pas, sans avoir � se justifier, ni � payer de p�nalit�s ; ils supporteront uniquement les frais de retour sauf en cas de non conformit� des produits (article 11). Les produits retourn�s doivent l��tre dans leur �tat d�origine accompagn�s de la facture d�achat et envoy�s � INTERFORUM Service des retours. Les produits retourn�s incomplets, endommag�s ou salis ne seront pas repris. Ce droit de r�tractation ne peut �tre exerc� pour les produits imm�diatement reproductibles qui auront �t� descell�s, comme les CD, DVD, ... Les retours, le cas �ch�ant, sont � effectuer � : INTERFORUM Service des retours - Route d�Etampes - 45330 MALESHERBES.
ART. 8.2 : REMBOURSEMENT
Aucun envoi en contre-remboursement ne sera accept�. Le remboursement du produit sera effectu� par ch�que dans les meilleurs d�lais et au plus tard dans les 30 jours suivants la date de r�tractation.
ART. 8.3 : ABSENCE DROIT DE RETRACTATION
Pour les clients professionnels, toutes nos ventes sont faites en compte ferme sans possibilit� de retour ni �change sauf produits non conformes (article 11) ou convention sp�ciale. ART. 9 : CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE
Il est express�ment convenu que les produits livr�s et factur�s sont vendus avec une clause subordonnant express�ment le transfert de leur propri�t� au paiement int�gral du prix en principal et accessoires. Toute clause contraire ins�r�e dans les conditions g�n�rales d�achat est r�put�e non �crite.
Il est toutefois entendu que la simple remise d�un titre cr�ant une obligation � payer, traite ou autre, ne constitue pas un paiement au sens de la pr�sente clause, la cr�ance originaire du vendeur sur l�acheteur subsistant avec toutes les garanties qui y sont attach�es, y compris la r�serve de propri�t� jusqu�� ce que ledit effet de commerce ait �t� effectivement pay�.
En cas de saisie attribution, ou de toute autre intervention d�un tiers sur les produits, vous devrez imp�rativement en informer INTERFORUM sans d�lai afin de lui permettre de s�y opposer et de pr�server ses droits.
Vous vous interdisez en outre de donner en gage ou de c�der � titre de garantie la propri�t� des produits. Vous veillerez � ce que l�identification des marchandises soit toujours possible. Les marchandises en stock sont pr�sum�es �tre celles impay�es. ART. 10 : PROPRIETE INTELLECTUELLE
Les produits ainsi que tous les �l�ments reproduits sur le Site (notamment textes, commentaires, illustrations, logos et documents iconographiques) sont prot�g�s par le Code de la Propri�t� Intellectuelle et par les normes internationales applicables. La violation de ces dispositions imp�ratives vous soumettrait ainsi que toutes les personnes qui y ont particip� aux sanctions p�nales et civiles pr�vues par la loi et notamment au d�lit de contrefa�on.
ART. 11 : CONFORMITE DES PRODUITS
Les produits vendus sur le Site sont garantis contre tout d�faut de fabrication au moment de leur d�livrance. Toutefois, si un produit s�av�rait d�fectueux, ab�m�, ou endommag�, il serait remplac� ou rembours� sous r�serve d�en aviser la relation client�le (article 12) par courrier simple ou mail dans un d�lai de 7 jours ouvr�s � compter de la livraison. Les produits imm�diatement reproductibles, comme les CD, DVD... ne pourront qu'�tre remplac�s.
Les produits concern�s par le retour le sont dans leurs emballages d'origine et accompagn�s de la facture d�achat correspondante. Les frais de retour vous seront rembours�s (dans la limite du co�t d'un envoi en mode colissimo ou par transporteur selon la nature des produits). Le remplacement interviendra rapidement et en tout �tat de cause dans un d�lai maximum de 30 jours � compter de la demande du client. Le remboursement sera effectu� par ch�que dans un d�lai de 30 jours maximum suivant la date de r�ception du colis retourn�. Aucun envoi en contre remboursement ne sera accept�, quel qu'en soit le motif. Concernant la garantie l�gale des vices cach�s, les dispositions de l�article 1641 et suivants du code civil sont applicables.
ART. 12 : SERVICE CLIENTELE
Toute r�clamation ou contestation devra �tre formul�e sous peine de d�ch�ance par courrier simple ou mail, dans un d�lai de 7 jours � compter de la livraison, et en respectant les r�gles d�crites sur le Site, � la rubrique Aide/Foires aux questions/Contact.
Relation Clients CLE INTERNATIONAL
T�l�phone : 01.53.55.26.00 Site internet : http://www.cle-inter.com/contact.html
ART. 13 : PROTECTION DES DONNEES
Les informations vous concernant sont n�cessaires au suivi de votre commande. Vous serez susceptibles de recevoir des offres de l�Editeur et de ses partenaires si vous les avez accept�es.
Conform�ment � la loi informatique et libert�s du 6 janvier 1978, vous disposez d�un droit d�acc�s, de rectification ou d�opposition aux donn�es vous concernant en vous adressant au Service Client�le (article 12).
ART. 14 : LITIGES - ATTRIBUTION DE JURIDICTION
- Pour les clients professionnels (clients qui acqui�rent les produits �ditoriaux dans le cadre de leur activit� professionnelle), toute contestation de quelque sorte qu�elle soit sera toujours de la comp�tence exclusive des tribunaux de PARIS, m�me en cas de pluralit� de d�fenseurs ou d�appel en garantie.
La pr�sente clause attributive de juridiction recevra application m�me en cas de clauses diff�rentes figurant sur vos documents commerciaux. - Pour les clients non professionnels et les Administrations, en cas de contestation du contrat de vente, les actions engag�es le seront devant le Tribunal du lieu o� demeure le d�fenseur en justice. En cas de contrat international, les Administrations seront cependant attraites devant les tribunaux de PARIS. Le Droit Fran�ais est seul applicable, sous r�serve de l�application de la loi du pays dans lesquels les particuliers ont leur r�sidence habituelle en cas d�exportation. En cas de traduction des pr�sentes, la version fran�aise pr�domine.
Produit num�rique
INTERFORUM SA
Capital de 1.729.950� 3 all�e de la Seine
Immatricul�e au Registre du Commerce et des Soci�t�s, n�612 039 073 CRETEIL
TVA FR60612039073
TEL 0149591010 et des clients non revendeurs pour les ventes de contenus num�riques (ci-apr�s les Contenus Num�riques) par t�l�chargement et/ou par lecture en ligne via le site Internet de CLE INTERNATIONAL (http://www.cle-inter.com/, ci-apr�s d�nomm� le Site).
Par t�l�chargement, il est entendu la transmission et la reproduction d'un fichier, int�grant le Contenu Num�rique que vous choisissez, sur un appareil �lectronique connect� � Internet.
La lecture en ligne est l�action de consulter le Contenu Num�rique sur Internet au moyen d�un navigateur et d'un logiciel de lecture.
2.1 Le processus de commande des Contenus Num�riques est pr�sent� en d�tail sur le Site.
2.2 Pour commander, vous devez imp�rativement avoir la capacit� juridique de contracter et �tre titulaire d�une carte bancaire personnelle en cours de validit�. Pour les personnes mineures, une autorit� parentale est n�cessaire.
Votre commande en ligne une fois valid�e ne peut plus �tre annul�e suite � l�acceptation du paiement.
INTERFORUM vous confirmera votre commande par e-mail et vous adressera le lien permettant le t�l�chargement et/ou la lecture en ligne des Contenus Num�riques s�lectionn�s.
Suite � la validation de votre commande, une facture vous sera envoy�e � l�adresse indiqu�e lors de votre commande.
Les achats de Contenus Num�riques sont r�put�s fermes et d�finitifs et ne pourront donner lieu � aucun �change ni remboursement. Il est rappel� que le d�lai de r�tractation de sept jours ouvert au consommateur par l'article L.121-20 du code de la Consommation n�est pas applicable au pr�sent service d�s lors qu�INTERFORUM a accept� et ex�cut� votre commande par l�envoi du lien de t�l�chargement ou de lecture en ligne.
ART. 3 : MODALITÉS TECHNIQUES D’ACCÈS AU SERVICE
Les modalit�s techniques g�n�rales associ�es au t�l�chargement de Contenus Num�riques ou � leur lecture en ligne sont d�taill�es sur le Site.
Pour t�l�charger ou lire en ligne les Contenus Num�riques, la configuration minimale requise est :
� sur PC : une connexion Internet ADSL, le syst�me d�exploitation Windows XP ou Vista.
� sur Mac : une connexion Internet ADSL, le syst�me d�exploitation OS X version 10.4 ou 10.5.
Les Contenus Num�riques ne sont pas accessibles avec le syst�me d�exploitation Linux.
En cas de difficult�s, et notamment au cas o� vous ne recevez pas les liens de t�l�chargement ou de lecture en ligne sur l'adresse e-mail associ�e � votre compte client, vous pouvez contacter la relation client en vous adressant au Service Clients : Service Clients CLE INTERNATIONAL
Si le probl�me persiste et que le lien de t�l�chargement ou de lecture en ligne ne peut �tre activ�, vous pouvez demander le remboursement de votre commande en vous adressant au Service Clients au plus tard dans les 7 jours � compter du paiement. Le montant du paiement vous sera rembours� par ch�que bancaire adress� � votre nom et � l�adresse de facturation indiqu�e lors de la commande le plus rapidement possible et dans un d�lai de 30 jours maximum suivant la date de r�ception de votre demande de remboursement.
ART. 4 : PRIX DES CONTENUS NUMÉRIQUES
Les prix des Contenus Num�riques sont indiqu�s en Euros toutes taxes comprises. Le co�t de la communication pour acc�der au Site reste � votre charge.
Les prix des Contenus Num�riques peuvent �tre modifi�s sans pr�avis �tant pr�cis� qu�ils seront factur�s sur la base des tarifs en vigueur au moment de la confirmation de la commande. ART. 5 : FORMULES D’ABONNEMENT
Dans le cas où vous optez pour une formule d’abonnement, vous disposez de plusieurs formules dont les modalités pratiques et financières vous sont précisées sur le Site.
Le tarif des formules d’abonnement est celui en vigueur au moment de la validation de la commande. ART. 6 : MOYENS DE PAIEMENT
Les Contenus Num�riques command�s sur le Site sont r�gl�s par carte bancaire (carte Bleue, Carte Visa, Mastercard). Si le paiement se fait par des cartes �mises par des banques domicili�es hors de France, elles doivent �tre obligatoirement des cartes bancaires internationales. Le Site fait l�objet d�un syst�me de s�curisation, saisie s�curis�e par certificat SSL (Secure Sockets Layer) permettant le cryptage de l'information relative � vos coordonn�es bancaires.
ART. 7 : PROTECTION DES DROITS D’AUTEUR
Les Contenus Num�riques ainsi que tous les �l�ments reproduits sur le Site (notamment textes, commentaires, illustrations, logos et documents iconographiques) sont prot�g�s par le Code de la Propri�t� Intellectuelle et par les normes internationales applicables.
Tout �change, revente ou louage � un tiers des Contenus Num�riques est strictement interdit et sera consid�r� comme une violation du droit d�auteur passible de poursuites p�nales.
Les conditions d�utilisation des Contenus Num�riques sont pr�sent�es sur les licences d�utilisation de chaque Contenu Num�rique.
Vous vous engagez express�ment � garder confidentiel le lien de t�l�chargement ou de lecture en ligne qui vous sera transmis et � ne pas le communiquer sous quelque forme que ce soit � un tiers.
L�Editeur et INTERFORUM ne peuvent pas �tre tenus responsables des interruptions de services dues aux caract�ristiques et limites du r�seau Internet notamment dans le cas d�interruption des r�seaux d�acc�s, des performances techniques et des temps de r�ponse pour consulter, interroger ou transf�rer les informations contenues sur le Site ou les Contenus Num�riques.
Compte tenu des caract�ristiques intrins�ques de l�Internet, l�Editeur et INTERFORUM ne vous garantissent pas contre les risques notamment de d�tournement, d�intrusion, de contamination et de piratage de vos donn�es, programmes et fichiers. Il vous appartient de prendre toutes mesures appropri�es de nature � prot�ger vos propres donn�es, programmes et fichiers notamment contre les virus informatiques.
ART. 9 : PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES
Les informations et donn�es vous concernant sont n�cessaires � la gestion de votre commande. Vous serez susceptibles de recevoir des offres de l�Editeur et d�autres soci�t�s du groupe auquel il appartient si vous les avez accept�es au moment de votre commande.
Conform�ment � la loi Informatique et Libert�s du 6 janvier 1978, vous disposez d�un droit d�acc�s, de rectification ou d�opposition aux donn�es vous concernant en vous adressant au Service Client�le (article 3).
ART. 10 : MODIFICATIONS DES CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
INTERFORUM se r�serve la facult� de modifier � tout moment tout ou partie des pr�sentes conditions g�n�rales de vente. Ces �ventuelles modifications seront opposables � compter de leur mise en ligne et ne peuvent s�appliquer aux contrats conclus ant�rieurement.
ART. 11 : LITIGES - ATTRIBUTION DE JURIDICTION
- Pour les clients professionnels (clients qui acqui�rent les Contenus Num�riques dans le cadre de leur activit� professionnelle), toute contestation de quelque sorte qu�elle soit sera toujours de la comp�tence exclusive des tribunaux de PARIS, m�me en cas de pluralit� de d�fenseurs ou d�appel en garantie.

References: ART. 2
 ART. 4

ART. 5
 ART. 6

ART. 7
 ART. 8

ART. 8

ART. 8

ART. 8
 ART. 9
 ART. 10

ART. 11

ART. 12

ART. 13

ART. 14

ART. 3

ART. 4
 ART. 5
 ART. 6

ART. 7

ART. 9

ART. 10

ART. 11