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Timestamp: 2016-10-28 14:07:11+00:00

Document:
6S.325/2006 (03.11.2006)
recourants, repr�sent�s par Me Philippe Rossy, avocat,
intim�, repr�sent� par Me Pierre-Dominique Schupp, avocat,
Ordonnance de non-lieu (homicide par n�gligence),
pourvoi en nullit� contre l'arr�t du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 17 mai 2006.
Le 27 mai 2005, de jour et par beau temps, Z.________ circulait au volant de son v�hicule sur la route principale xxx en direction de yyy. Il �tait suivi par un autre automobiliste. Prenant la d�cision de rebrousser chemin, il a enclench� ses indicateurs de direction � gauche environ cent m�tres avant l'endroit o� se trouve un chemin menant � une d�charge, qu'il entendait emprunter et a ralenti normalement jusqu'� une vitesse de 10 � 20 km/h, manifestant ainsi son intention d'obliquer � gauche. Il a regard� dans son r�troviseur central, puis dans le r�troviseur gauche, juste avant d'obliquer � gauche. Simultan�ment, D.X.________, qui conduisait une moto apparemment � vive allure, a entrepris de le d�passer et, malgr� un freinage d'urgence et une manoeuvre � gauche, n'a pu �viter la collision avec le v�hicule de Z.________, apr�s que sa moto se fut renvers�e sur le flanc droit. D.X.________ est d�c�d� sur les lieux de l'accident.
Le 22 f�vrier 2006, le Juge d'instruction de l'arrondissement de la Broye et du Nord-vaudois a prononc� un non-lieu en faveur de Z.________, consid�rant que ce dernier avait pris toutes les pr�cautions ad�quates pour ne pas mettre en danger les usagers de la route qui le suivaient, respectivement que la faute de circulation commise par D.X.________ constituait la cause imm�diate de l'accident.
Statuant le 17 mai 2006 sur recours de A.X.________ et ses enfants B.X.________ et C.X.________, le Tribunal d'accusation du tribunal cantonal vaudois a confirm� l'ordonnance attaqu�e.
A.X.________, agissant pour elle-m�me et au nom de ses enfants, interjette un pourvoi en nullit� contre cet arr�t, concluant � son annulation.
Invit� � se d�terminer, l'intim� a conclu au rejet du recours, le 18 octobre 2006. Le Minist�re public du canton de Vaud a renonc� � d�poser une r�ponse.
1.1 Aux termes de l'art. 268 ch. 2 PPF, le pourvoi en nullit� � la Cour de cassation du Tribunal f�d�ral est ouvert contre une ordonnance de non-lieu rendue en derni�re instance. Par ordonnance de non-lieu, il faut entendre toute d�cision qui met fin � l'action p�nale, au moins sur un chef d'accusation, et qui est rendue par une autre autorit� que la juridiction de jugement. Il importe peu que la d�cision attaqu�e soit qualifi�e par le droit cantonal de non-lieu, de classement ou de refus de suivre (ATF 122 IV 45 consid. 1c p. 46; 120 IV 107 consid. 1a p. 108 s.; 119 IV 92 consid. 1b p. 95). Rendue en derni�re instance cantonale, la d�cision attaqu�e, qui rejette un recours contre un non-lieu, met un terme � l'action p�nale. Elle constitue donc une ordonnance de non-lieu au sens de l'art. 268 ch. 2 PPF, de sorte que le pourvoi est ouvert � son encontre.
Les recourants ont d�j� particip� � la proc�dure, d�s lors qu'ils ont provoqu�, par leur recours, la d�cision attaqu�e. On ne saurait en outre leur reprocher de ne pas avoir pris de conclusions civiles sur le fond, puisque la proc�dure n'a pas �t� men�e jusqu'� un stade qui aurait permis de le faire. Ils indiquent dans leur m�moire qu'ils entendent r�clamer � l'intim� des dommages et int�r�ts. Les deux premi�res conditions de l'art. 270 let. e PPF sont donc r�alis�es. Leur qualit� de victime au sens de l'art. 2 LAVI ne fait enfin aucun doute eu �gard aux cons�quences de l'accident (al. 1) et aux liens qui les unissaient � la victime (al. 2).
1.3 Le pourvoi en nullit� n'est recevable que pour violation du droit f�d�ral (art. 269 al. 1 PPF). Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits, exceptions, d�n�gations et preuves nouveaux, ni d'observations sur la violation du droit cantonal (art. 273 al. 1 let. b PPF). Le Tribunal f�d�ral peut toutefois, le cas �ch�ant, admettre le pourvoi au motif que les lacunes dans l'�tat de fait ne lui permettent pas de constater si le droit f�d�ral a �t� appliqu� correctement (art. 277 PPF).
Lorsque la d�cision attaqu�e est fond�e sur deux motivations ind�pendantes, le recourant doit d�montrer pour chacune d'elles en quoi consiste, � son avis, la violation du droit f�d�ral. A d�faut, l'une des deux motivations subsisterait de toute fa�on et continuerait � fonder la d�cision attaqu�e. En cons�quence, lorsque la critique ne se rapporte qu'� l'une des deux motivations de l'autorit� cantonale, le pourvoi, d'embl�e non susceptible de conduire � l'annulation de la d�cision attaqu�e, est irrecevable (ATF 121 IV 94).
1.3.1 En l'esp�ce, le Tribunal d'accusation a retenu principalement que Z.________ avait, pour obliquer � gauche, pris toutes les pr�cautions n�cessaires compte tenu des circonstances, qu'il pouvait ainsi se pr�valoir du principe de la confiance et ne devait en cons�quence pas s'attendre � voir surgir rapidement un autre usager de la route derri�re lui, si bien qu'aucune faute ne lui �tait imputable. Subsidiairement, la cour cantonale a retenu que le fait que D.X.________ avait cherch� � d�passer Z.________ quand bien m�me ce dernier avait enclench� ses indicateurs de direction au moins cent m�tres avant le chemin menant � la d�charge, ralenti progressivement, puis obliqu� normalement sur sa gauche, suffisait � rompre le lien de causalit� entre une �ventuelle faute de Z.________ et le d�c�s de D.X.________.
1.3.2 L'argumentation des recourants tend essentiellement � d�montrer que Z.________ aurait commis une faute en ne se mettant pas en ordre de pr�s�lection et en vouant une attention insuffisante � ses r�troviseurs. En elle-m�me, cette motivation dirig�e exclusivement contre la motivation principale de l'arr�t cantonal ne remplit pas les conditions de recevabilit� du pourvoi en nullit�.
Il convient toutefois de relever que les deux motivations de la cour cantonale, en tant qu'elles ont trait � des fautes concomitantes, n'entretiennent qu'une ind�pendance relative. Par ailleurs, les recourants se r�f�rent au principe selon lequel il n'existe pas de compensation des fautes en droit p�nal (m�moire, p. 6 1er paragraphe et p. 7 1er paragraphe), dont d�coulent les exigences particuli�rement s�v�res dans ce domaine en mati�re de rupture du lien de causalit�. Il s'ensuit que l'on peut d�duire de cette �criture qu'ils contestent tout au moins implicitement la motivation subsidiaire de la cour cantonale, si bien que le pourvoi est n�anmoins recevable sous cet angle.
2.1 Conform�ment � l'art. 34 al. 3 LCR, le conducteur qui veut modifier sa direction de marche, par exemple pour obliquer, d�passer, se mettre en ordre de pr�s�lection ou passer d'une voie � l'autre, est tenu d'avoir �gard aux usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu'aux v�hicules qui le suivent. Lorsqu'il entend obliquer � gauche, il doit se tenir pr�s de l'axe de la chauss�e et accorder la priorit� aux v�hicules qui viennent en sens inverse (art. 36 al. 1 et 3 LCR). Cette manoeuvre de pr�s�lection doit �tre effectu�e � temps, m�me ailleurs qu'aux intersections et sans emprunter la partie de la chauss�e r�serv�e � la circulation en sens inverse (art. 13 al. 1 et 2 1�re phrase OCR). Elle poursuit un double but, soit, d'une part, canaliser � temps les flux de trafic � l'approche d'une intersection et favoriser la fluidit� en isolant les usagers qui attendent de pouvoir obliquer � gauche, cependant que les autres usagers peuvent poursuivre sans encombre leur route en d�passant par la droite (ATF 104 IV 110 consid. 3a p. 113). La pr�s�lection a, d'autre part, une fonction d'avertissement. La position longitudinale du v�hicule - qui compl�te sa signalisation lumineuse intermittente et peut en am�liorer la visibilit� de l'arri�re lorsque l'obliquant est suivi d'un autre v�hicule - indique aux autres usagers de la route l'intention d'obliquer (Ren� Schaffhauser, Grundriss des schweizerischen Strassenverkehrsrechts, vol. I, Berne 1984, n. 586 p. 215; Bussy et Rusconi, Code suisse de la circulation routi�re, commentaire, 3�me �d. Lausanne 1996, art. 35 LCR, n. 2.6, let. b et art. 36 n. 1.1). Le conducteur qui signale son intention aux autres usagers de la route n'est pas dispens� pour autant d'observer les pr�cautions n�cessaires (art. 39 al. 2 LCR).
2.2 Le principe de la confiance, d�duit de l'art. 26 al. 1 LCR, permet � l'usager, qui se comporte r�glementairement, d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particuli�res ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent �galement de mani�re conforme aux r�gles de la circulation, c'est-�-dire ne le g�nent ni ne le mettent en danger. Seul celui qui s'est comport� r�glementairement peut invoquer le principe de la confiance. Celui qui viole des r�gles de la circulation et cr�e ainsi une situation confuse ou dangereuse ne peut pas attendre des autres qu'ils pallient ce danger par une attention accrue. Cette restriction n'est cependant plus applicable lorsque savoir si l'usager a viol� une r�gle de la circulation d�pend pr�cis�ment de la mesure dans laquelle il pouvait se fonder sur le comportement de l'autre usager (ATF 125 IV 83 consid. 2b, p. 87 et les r�f�rences).
Le principe de la confiance peut en principe �tre invoqu� par le conducteur qui, roulant sur un axe principal, entend obliquer � gauche vers un axe secondaire. Si la situation du trafic le lui permet sans mettre en danger le trafic qui vient de l'arri�re, on ne peut lui reprocher d'avoir contrevenu aux r�gles de la circulation lorsque sa manoeuvre ne compromet en d�finitive la s�curit� du trafic qu'en raison du comportement impr�visible d'un autre usager venant de l'arri�re. En l'absence d'indice contraire, celui qui oblique ne doit en particulier pas compter avec l'�ventualit� d'�tre surpris par un v�hicule survenant � une allure largement excessive, qui entreprend de le d�passer, ou par l'acc�l�ration brusque d'un conducteur qui �tait d�j� visible et tente de le d�passer par la gauche. Dans l'int�r�t de la s�curit� du trafic, on n'admettra cependant pas facilement que le conducteur qui oblique � gauche puisse se fier � l'interdiction de d�passer par ce c�t�-l� qui s'impose aux v�hicules qui le suivent, car sa manoeuvre g�ne la fluidit� du trafic et cr�e une situation de nature � accro�tre le risque d'accidents en particulier pour les usagers arrivant de l'arri�re (ATF 125 pr�cit�, consid. 2c p. 88). La manoeuvre consistant � obliquer � gauche doit en particulier �tre effectu�e avec les plus grandes pr�cautions, parce que les intentions de celui qui oblique, m�me d�ment signal�es, peuvent ais�ment �chapper aux autres usagers ou �tre mal comprises (ATF 100 IV 186 consid. 2a p. 187).
2.3 En l'esp�ce, la cour cantonale a retenu que Z.________, qui avait enclench� son indicateur de direction environ cent m�tres avant le chemin menant � la d�charge, ralentissant normalement et ayant regard� dans son r�troviseur central, puis dans le r�troviseur gauche juste avant d'obliquer avait pris les pr�cautions n�cessaires avant d'obliquer, compte tenu en particulier du fait qu'il faisait jour et que le temps �tait beau. Selon la cour cantonale, le comportement de Z.________ lui permettait de se pr�valoir du principe de la confiance, si bien qu'il ne devait pas s'attendre � voir surgir derri�re lui, alors que sa propre vitesse oscillait entre 10 et 20 km/h, un autre usager de la route, f�t-ce � une vitesse de 80 km/h.
2.4 L'arr�t entrepris ne constate cependant pas express�ment si Z.________ s'est ou non mis en ordre de pr�s�lection avant d'obliquer, comme il en avait l'obligation (art. 36 al. 1 LCR).
2.4.1 Les recourants estiment que l'absence de constatation sur ce point ne permet pas de contr�ler l'application du droit f�d�ral. L'intim�, entend, en revanche, d�duire du silence de la cour cantonale sur ce point que faute de retenir � sa charge qu'il ne se serait pas correctement mis en pr�s�lection, elle aurait implicitement retenu le contraire, de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral.
2.4.2 S'agissant de la conduite � adopter par celui qui veut modifier sa direction de marche, par exemple pour obliquer, d�passer, se mettre en ordre de pr�s�lection ou passer d'une voie � l'autre, la cour cantonale a retenu, en droit, que les pr�cautions � prendre se d�terminent d'apr�s les circonstances de l'esp�ce (ATF 100 IV 86). Se r�f�rant en particulier au consid�rant 2a de cet arr�t, la cour cantonale en a d�duit que, de jour et par beau temps, il suffit en g�n�ral au conducteur qui oblique � la hauteur d'une intersection, o� il faut s'attendre � tout moment � ce qu'un v�hicule oblique � gauche, de regarder dans son r�troviseur avant sa manoeuvre. La cour cantonale a ensuite constat�, en fait, que l'intim� avait enclench� son indicateur de direction et regard� dans son r�troviseur central, puis dans le r�troviseur gauche; elle en a d�duit qu'il s'�tait comport� de fa�on r�glementaire.
Bien qu'elle f�t confront�e � des d�clarations contradictoires de l'intim�, qui avait m�me soulign� dans un premier temps ne s'�tre � aucun moment mis en ordre de pr�s�lection (proc�s-verbal d'audition par la gendarmerie, du 27 mai 2005), avant de pr�ciser lors de son audition par le Juge d'instruction qu'il avait voulu dire par l� qu'il ne s'�tait pas d�port� sur la gauche, mais que son v�hicule se trouvait alors pr�s du centre de la chauss�e (proc�s-verbal d'audition du 6 septembre 2005), la cour cantonale ne s'est donc pas prononc�e sur la question de la pr�s�lection, qui n'�tait apparemment pas pertinente � ses yeux. Dans ce contexte, l'absence de toute constatation sur une �ventuelle pr�s�lection ne constitue donc pas une constatation de fait implicite dont l'intim� pourrait se pr�valoir.
2.5 Il s'ensuit que l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� ne permet pas d'examiner si Z.________ s'est lui-m�me comport� r�glementairement et s'il peut en cons�quence b�n�ficier du principe de la confiance en ce sens qu'il pouvait partir, au moment d'obliquer, de l'id�e qu'aucun usager de la route ne le d�passerait par la gauche. Or, si tel ne devait pas �tre le cas, force serait d'admettre, compte tenu du risque qu'un tiers entreprenne un tel d�passement, que regarder son r�troviseur ext�rieur juste avant d'obliquer constituait une pr�caution insuffisante. D'autres mesures de prudence se seraient impos�es pour s'assurer notamment qu'aucun v�hicule ne se trouvait dans l'angle mort, telles qu'un coup d'oeil par-dessus son �paule, voire l'observation par la fen�tre lat�rale, ouverte au besoin, et le cas �ch�ant accompagn�e d'un arr�t complet du v�hicule (cf. ATF 100 IV 186 consid. 2a in fine p. 188).
2.6 La cour cantonale a retenu � titre subsidiaire que le comportement de D.X.________ suffirait en tous les cas � rompre le lien de causalit� entre le d�c�s du motocycliste et une �ventuelle faute de Z.________.
2.6.1 La causalit� ad�quate peut �tre exclue, l'encha�nement des faits perdant sa port�e juridique, si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire, que l'on ne pouvait pas s'y attendre. L'impr�visibilit� d'un acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le rapport de causalit� ad�quate; encore faut-il que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 125 IV 17 consid. 2c/bb p. 23 et les arr�ts cit�s).
Sous cet angle, il convient donc d'examiner si, comme l'a admis la cour cantonale, le comportement de D.X.________ - consistant � entreprendre de d�passer le v�hicule conduit par l'intim�, quand bien m�me ce dernier avait enclench� ses indicateurs de direction gauches au moins cent m�tres avant d'obliquer normalement sur sa gauche - constitue une faute concomitante si exceptionnelle ou extraordinaire et d'une importance telle qu'il apparaisse comme la cause imm�diate de son d�c�s.
2.6.2.1 Celui qui d�passe doit avoir particuli�rement �gard aux autres usagers de la route, notamment � ceux qu'il veut d�passer (art. 35 al. 3 LCR). Il doit ainsi notamment s'en abstenir lorsque le conducteur du v�hicule qu'il envisage de d�passer manifeste son intention d'obliquer � gauche (art. 35 al. 5 LCR) ou lorsque devant le v�hicule qui le pr�c�de se trouve un obstacle tel qu'un chantier, un v�hicule en ordre de pr�s�lection ou des pi�tons traversant la chauss�e (art. 10 al. 1 OCR). Lorsque le v�hicule qui pr�c�de s'est mis en ordre de pr�s�lection, il ne peut �tre d�pass� que par la droite (art. 35 al. 6 LCR).
2.6.2.2 Comme on l'a rappel� ci-dessus, il n'est cependant pas exceptionnel que l'enclenchement des indicateurs de direction soit mal compris ou �chappe aux autres usagers de la route (v. supra consid. 2.2 in fine), qui doivent d'autant moins s'attendre � ce qu'un v�hicule oblique � gauche que cette manoeuvre n'est pas ex�cut�e � une intersection mais, sur un axe principal, pour emprunter une voie tr�s secondaire (ATF 100 IV 186 consid. 2c p. 189). Le risque que cette intention ne soit pas per�ue est d'ailleurs d'autant plus grand lorsque, comme en l'esp�ce, un autre v�hicule suit l'obliquant et peut masquer les indicateurs de direction. Il s'ensuit que, dans de telles circonstances et tout particuli�rement lorsque l'obliquant ne s'est pas mis en ordre de pr�s�lection, la faute d'un autre usager qui survient de l'arri�re et entreprend un d�passement n'est pas en elle-m�me si extraordinaire et impr�visible qu'elle s'impose d'embl�e comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de la collision et rel�gue � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � la causer. La probabilit� d'un tel comportement constitue du reste pr�cis�ment la raison pour laquelle on exige de celui qui oblique � gauche des pr�cautions particuli�res (v. supra consid. 2.2).
Il s'ensuit que le seul fait que D.X.________ a cherch� � d�passer l'intim� quand bien m�me ce dernier avait enclench� ses indicateurs de direction � temps et ralenti progressivement avant d'obliquer ne permet pas en l'�tat de retenir un facteur d'interruption de la causalit�.
2.6.2.3 D'autres circonstances peuvent rendre extraordinaire et impr�visible la faute de celui qui d�passe. L'allure � laquelle il approche puis entreprend le d�passement peut ainsi notamment constituer un facteur de nature � interrompre le lien de causalit�. Cette condition peut �tre donn�e en cas de d�passement des limitations de vitesse ou lorsque la vitesse n'est pas adapt�e aux circonstances (art. 32 al. 1 LCR), par exemple parce que la mani�re dont la circulation va se d�rouler n'est pas claire (cf. ATF 116 IV 230 consid. 2b p. 232). Mais un exc�s de vitesse de quelques kilom�tres � l'heure, avec lequel m�me l'obliquant qui a pris toutes les pr�cautions n�cessaires doit n�anmoins compter (cf. ATF 118 IV 277 consid. 5, p. 282 ss), ne saurait suffire � interrompre le rapport de causalit� dans l'hypoth�se o� une faute peut lui �tre reproch�e.
2.6.2.4 En l'esp�ce, l'arr�t cantonal constate uniquement que D.X.________ circulait "� vive allure". On ignore en revanche concr�tement si sa vitesse exc�dait la vitesse autoris�e, et, le cas �ch�ant, dans quelle mesure. Aussi, en l'�tat du dossier et au regard des principes rappel�s ci-dessus, cette constatation de fait de l'autorit� cantonale, qui permet certes d'envisager une faute concomitante, notamment compte tenu du ralentissement des deux v�hicules pr�c�dant le motocycliste, ne permet-elle pas encore de conclure que le comportement de ce dernier �tait si impr�visible et exceptionnel qu'il doive �tre consid�r� comme la cause la plus probable de son propre d�c�s.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que l'�tat de fait de l'arr�t cantonal ne permet pas de contr�ler l'application du droit f�d�ral, ce qui conduit � l'admission du pourvoi (art. 277 PPF).
L'intim�, qui succombe, supportera les frais de la proc�dure. Une indemnit� de 2000 francs est vers�e aux recourants par la Caisse du Tribunal f�d�ral; l'intim� est condamn� au remboursement des frais (art. 278 al. 1 et 3 PPF).
L'arr�t attaqu� est annul� et la cause renvoy�e au Tribunal d'accusation du tribunal cantonal vaudois, en application de l'art. 277 PPF.
Un �molument judiciaire de 1000 francs est mis � la charge de l'intim�.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera une indemnit� de 2000 francs aux recourants.
L'intim� est tenu de verser � la Caisse du Tribunal f�d�ral un montant de 2000 francs au titre de compensation.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au Minist�re public et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

References: art. 35
 art. 36
 ATF 
in fine
in fine
 ATF 
 ATF