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Timestamp: 2016-10-25 10:19:36+00:00

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4A_462/2010 (17.11.2010)
4A_462/2010
Centre A.________,
repr�sent� par Me Jean-Jacques Martin, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, du 25 juin 2010.
Le 24 mai 2007, un incendie a ravag� le b�timent dont le Centre A.________ (ci-apr�s: A.________), association � but non lucratif, est propri�taire. Il a caus� des d�g�ts au b�timent ainsi qu'au mobilier que celui-ci contenait.
A.________ �tait assur� contre l'incendie par deux polices, l'une relative au b�timent, l'autre portant sur le mobilier, conclues avec l'assurance Y.________ et reprises lors du rachat de cette derni�re par X.________ Assurances SA (ci-apr�s: X.________).
Le 17 novembre 2006, X.________ a envoy� une sommation � A.________ pour un montant de 7'600 fr. �chu depuis le 1er octobre 2006 concernant l'assurance relative au b�timent, indiquant que la couverture d'assurance serait suspendue en cas de non-paiement � l'expiration du d�lai imparti. Le 8 d�cembre 2006, une deuxi�me sommation a �t� adress�e � l'assur�, laquelle indiquait que la couverture d'assurance �tait suspendue en raison du non-paiement de l'arri�r�.
Le montant de 7'600 fr. a finalement �t� pay� le 24 mai 2007, soit le jour du sinistre.
Un litige est survenu entre l'entreprise B.________ SA, charg�e de proc�der aux travaux de r�novation cons�cutifs � l'incendie, et A.________.
Le 20 novembre 2008, B.________ SA a d�pos�, devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, une demande en paiement � l'encontre de A.________ pour une somme totale de 954'282 fr.60.
Dans le cadre de ce litige, A.________ a souhait� appeler en cause son assurance, ce qu'elle a fait par une demande d�pos�e le 12 juin 2009. Dans sa requ�te, A.________ a conclu � ce qu'il soit constat� que la pr�tention en paiement de l'entreprise est couverte par la police d'assurance portant sur le b�timent, � ce qu'il soit dit que, si B.________ SA obtient gain de cause, le jugement est opposable � l'assurance et � ce que celle-ci soit condamn�e � lui payer la somme dont il pourrait lui-m�me �tre tenu de s'acquitter aupr�s de B.________ SA.
Le 21 janvier 2010, le Tribunal de premi�re instance a rendu son jugement. Observant que la couverture d'assurance (police portant sur le b�timent) �tait suspendue au moment du sinistre depuis six mois (en raison du non-paiement des primes par A.________), il a consid�r� que X.________ n'�tait ni garante ni cod�bitrice, ni susceptible de faire l'objet d'une pr�tention r�cursoire ou en dommages et int�r�ts de la part de A.________. Il a alors d�clar� irrecevable l'appel en cause d�pos� le 12 juin 2009 par ce dernier.
Sur appel de A.________, la Cour de justice du canton de Gen�ve a, par arr�t du 25 juin 2010, annul� le jugement de premi�re instance et d�clar� recevable l'appel en cause. Elle a en particulier consid�r� que, nonobstant la suspension de la couverture d'assurance, certains faits all�gu�s par l'appelant ne permettaient pas d'exclure d'embl�e qu'un accord soit intervenu ult�rieurement entre A.________ et son assurance. Elle a ainsi conclu que l'appelant avait satisfait � son obligation de rendre vraisemblable le rapport contractuel existant avec l'assurance et l'�ventuelle obligation de celle-ci � couvrir le dommage qui pourrait en d�couler.
X.________ exerce un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire contre l'arr�t cantonal du 25 juin 2010. Elle conclut � son annulation, � sa r�forme et � ce que A.________ soit d�bout� de toutes ses conclusions, sous suite de frais et d�pens. Elle reproche � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 9 Cst. (interdiction de l'arbitraire) et l'art. 104 de la loi de proc�dure civile genevoise du 10 avril 1987 (LPC/GE; RSG E 3 05).
L'intim� conclut, principalement, � l'irrecevabilit� des deux recours et, subsidiairement, � leur rejet, sous suite de frais et d�pens.
1.1 La cour cantonale a annul� le jugement de premi�re instance et admis la recevabilit� de l'appel en cause d�pos� le 12 juin 2009 par l'intim� visant � attraire la recourante dans la cause opposant l'entreprise B.________ SA � l'intim�.
La recourante soutient que son recours en mati�re civile est dirig� contre une d�cision pouvant conduire imm�diatement � une d�cision finale permettant d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (m�moire de recours, p. 5). Un peu plus loin (m�moire de recours, p. 6), dans son recours constitutionnel subsidiaire, elle semble changer d'avis puisqu'elle affirme alors que l'arr�t cantonal est une d�cision finale.
1.2 A la diff�rence d'un refus d'appel en cause qui constitue un jugement partiel au sens de l'art. 91 let. b LTF (ATF 134 III 379 consid. 1.1 p. 381 s.), une d�cision d'appel en cause est de nature incidente puisqu'elle ne fait qu'obliger la recourante � participer � la proc�dure, sans mettre un terme � cette derni�re (ATF 132 I 13 consid. 1.1 p. 15).
L'arr�t attaqu� ne portant pas sur une question de comp�tence ou sur une demande de r�cusation (art. 92 LTF), il y a lieu de rechercher si les conditions pos�es � l'art. 93 LTF sont remplies.
1.3 Selon l'art. 93 al. 1 let. b LTF, invoqu� par la recourante, le recours est ouvert si son admission peut conduire � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse.
En l'esp�ce, une d�cision inverse � celle rendue par l'autorit� pr�c�dente (soit le refus de l'appel en cause) conduirait � une d�cision partielle pour la recourante, soit une d�cision (partiellement) finale (BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, 2009, no 7 ad art. 91 LTF; FELIX UHLMANN, in Basler Kommentar, BGG, 2008, no 1 ad art. 91 LTF), la recourante �tant d�finitivement �cart�e de la proc�dure.
Quant � la condition selon laquelle la d�cision permettrait d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b in fine LTF), elle pourrait �tre largement discut�e. A cet �gard, il est douteux que l'explication fournie par la recourante soit suffisante pour �tablir la r�alisation de cette condition (sur l'exigence de motivation: ATF 133 III 629 consid. 2.4.2 p. 633; 118 II 91 consid. 1a p. 92). En l'esp�ce, la question peut toutefois rester ouverte. Il ressort du prochain consid�rant que, m�me � consid�rer le recours en mati�re civile recevable sous l'angle de l'art. 93 al. 1 let. b LTF, il doit �tre d�clar� mal fond� (cf. infra consid. 2).
1.4 En cas de recours contre une d�cision incidente, la valeur litigieuse doit �tre d�termin�e en fonction des conclusions rest�es litigieuses devant l'autorit� comp�tente sur le fond (art. 51 al. 1 let. c LTF). Selon les derni�res conclusions prises par le demandeur principal (B.________ SA) devant l'autorit� pr�c�dente, la valeur litigieuse d�passe tr�s largement le seuil de 30'000 fr. fix� � l'art. 74 al. 1 let. b LTF, de sorte que le recours en mati�re civile est ouvert (cf. cependant consid. 1.3), ce qui entra�ne l'irrecevabilit� du recours constitutionnel, puisque celui-ci est subsidiaire (art. 113 LTF). Il doit �tre rappel� qu'il est possible d'invoquer, dans un recours en mati�re civile, la violation des droits constitutionnels des citoyens (ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382).
1.5 Pour le surplus, interjet� par la partie qui a succomb� (art. 76 al. 1 LTF; cf. en lien avec l'appel en cause: BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, 2009, no 8 ad art. 76 LTF) et dirig� contre un arr�t rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF ) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF), le recours en mati�re civile est en principe recevable (cf. cependant consid. 1.3) puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 48 al. 1 et 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi (cf. toutefois infra consid. 2.5).
1.6 Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400).
1.7 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5 p. 401; 135 II 145 consid. 8.1. p. 153) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Il incombe � la partie recourante, qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente, d'expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287 s. et consid. 6.2 p. 288). Encore faut-il que la correction demand�e soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Par cons�quent, il n'est pas possible de tenir compte de l'affirmation de la recourante selon laquelle toutes les pi�ces produites d�montrent qu'elle a refus� de prendre en charge le sinistre (en ce qui concerne l'immeuble), cette all�gation �tant purement appellatoire.
1.8 Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Toute conclusion nouvelle est irrecevable (art. 99 al. 2 LTF).
2.1 La recourante soutient que la cour cantonale ne pouvait retenir la vraisemblance d'un rapport de cod�biteur ou de garantie entre elle-m�me et l'intim�, la couverture d'assurance relative au b�timent �tant suspendue depuis plus de six mois au moment du sinistre. Elle invoque une appr�ciation arbitraire des preuves (art. 9 Cst.) et fait grief � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 104 LPC/GE.
Sur la base de l'argumentation fournie par la recourante, on peine � saisir son reproche en rapport avec l'application de l'art. 104 LPC/GE. Elle n'indique pas en quoi la cour pr�c�dente aurait appliqu� arbitrairement cette disposition de droit cantonal, mais toute son argumentation vise � d�montrer que celle-ci aurait appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire (art. 9 Cst.) (sur ce moyen, cf. infra consid. 2.4). En outre, la recourante n'invoque pas pr�cis�ment une violation de l'art. 9 Cst. en rapport avec l'art. 104 LPC/GE (sur l'exigence: ATF 133 I 201 consid. 1 p. 203, 133 III 462 consid. 2.3 p. 466), mais semble plut�t faire �tat d'une "simple" violation de la norme cantonale; elle se limite � laisser entendre � une reprise, sous-entendant toujours l'appr�ciation arbitraire des preuves, que c'est "en toute violation de l'art. 104 LPC/GE" que la cour pr�c�dente "a arbitrairement estim�" que l'intim� avait d�montr�, avec une vraisemblance suffisante, l'existence d'un rapport de cod�biteur ou de garantie. La recevabilit� du moyen est donc douteuse. F�t-il recevable, il serait de toute fa�on mal fond� (cf. infra consid. 2.2 � 2.3).
2.2 Selon la jurisprudence, l'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral n'annulera la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148, 263 consid. 3.1 p. 265 s.).
Selon l'art. 104 al. 1 LPC/GE, une partie peut effectuer un appel en cause si elle a un int�r�t direct � contraindre un tiers � intervenir au proc�s : soit qu'elle puisse faire valoir contre lui, si elle succombe, une pr�tention r�cursoire ou en dommages-int�r�ts (let. a); soit qu'elle entende lui opposer le jugement (let b); soit enfin qu'elle fasse valoir contre lui des pr�tentions connexes � celles qui sont en cause (let. c).
Au sujet de cette disposition cantonale, les commentateurs (BERTOSSA/ GAILLARD/GUYET/SCHMIDT, Commentaire de la loi de proc�dure civile genevoise, n� 5 ad art. 104 LPC/GE et les r�f�rences) observent que ce n'est g�n�ralement qu'au moment o� la cause sera en �tat d'�tre jug�e au fond qu'il sera possible de d�cider si l'appel en cause est fond� ou non au regard du droit mat�riel. Pour que l'appel soit recevable � la forme, il suffit d�s lors que les pr�tentions de l'appelant soit all�gu�es avec une vraisemblance suffisante. Autrement dit, le juge de l'incident ne doit pas pr�juger le droit litigieux (en l'occurrence, les pr�tentions de l'intim� contre la recourante), mais se satisfaire d'une vraisemblance.
2.3 Il ressort de l'arr�t cantonal que l'intim� a re�u deux sommations relatives � la suspension de la couverture d'assurance. La cour pr�c�dente a toutefois observ� qu'il �tait assur� depuis plusieurs ann�es et que, surtout, divers indices objectifs tendaient � d�montrer que l'assurance s'�tait impliqu�e dans les travaux de construction (y compris ceux relatifs � l'immeuble), en suivant r�guli�rement ceux-ci. Au vu de ces circonstances, l'autorit� pr�c�dente a conclu que, m�me si l'assurance avait refus� de couvrir un autre sinistre quelques semaines auparavant, un accord �tait vraisemblablement intervenu ult�rieurement entre les parties et retenu que les avis de sommation relatifs � la suspension de la couverture d'assurance ne permettaient pas d'exclure l'existence d'un tel accord.
La cour cantonale n'a donc pas ignor� le degr� de preuve requis au stade de l'examen de la recevabilit� de l'appel en cause. Elle n'a pas pr�jug� le droit litigieux et on ne saurait lui reprocher d'avoir appliqu� de mani�re arbitraire l'art. 104 LPC/GE en admettant l'existence des pr�tentions de l'appelant en se satisfaisant de la vraisemblance. Elle a d'ailleurs expliqu� clairement que ce n'est qu'ult�rieurement que la question (au fond) de savoir si la suspension de la police d'assurance relative au b�timent excluait toute couverture du sinistre (ce que soutient la recourante) ou, au contraire, si l'assurance a n�anmoins accept� de couvrir le montant du litige (position d�fendue par l'intim�) devra faire l'objet d'une instruction et �tre r�solue avec le litige principal.
2.4 Quant au reproche selon lequel la cour cantonale aurait admis la vraisemblance des pr�tentions de l'intim� en appr�ciant les preuves de mani�re arbitraire (art. 9 Cst.), il n'est pas fond�. Selon les constatations cantonales, l'intim� a pay� son arri�r� de 7'600 fr. le jour du sinistre, soit le 24 mai 2007; les rapports d'organisation des travaux �tablis entre juin et septembre 2007 tendent effectivement � d�montrer que l'assurance suivait r�guli�rement les travaux; enfin, un expert - mandat� par l'assurance - a rendu, le 27 mai 2008 (soit un an apr�s le sinistre), un rapport interm�diaire portant sur l'int�gralit� des travaux effectu�s par B.________ SA (assainissement des parties mobili�res et immobili�res). Au regard de ces �l�ments, on ne saurait conclure que la cour cantonale a, dans le cadre de l'application de l'art. 104 LPC/GE, appr�ci� les preuves de fa�on manifestement insoutenable en consid�rant que l'intervention de l'assurance apr�s le sinistre ne concernait pas uniquement le dommage caus� aux biens mobiliers et en laissant ainsi entendre que la recourante ne se serait pas impliqu�e si elle n'avait pas eu l'intention de couvrir le dommage portant sur le b�timent.
2.5 Dans un dernier grief, la recourante soutient que c'est � tort que la cour cantonale a consid�r� qu'il �tait conforme au principe de l'�conomie de la proc�dure d'admettre la recevabilit� de l'appel.
La motivation pr�sent�e, pour autant qu'elle soit recevable, se confond avec celle examin�e plus haut (cf. supra consid. 2.1 � 2.4). En effet, la recourante reprend sa th�se initiale selon laquelle l'appelante n'aurait pas rendu vraisemblable l'existence d'un rapport de cod�biteur ou de garantie (au sens large) entre l'appelant et l'appel�e en cause. Or, il a d�j� �t� indiqu� � cet �gard que la cour pr�c�dente n'a pas appliqu� arbitrairement l'art. 104 LPC/GE ni appr�ci� les preuves de fa�on insoutenable et il n'y a pas lieu de revenir sur cette question.
Le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable. Le recours en mati�re civile est mal fond� dans la mesure o� il est recevable.

References: art. 91
 art. 91
in fine
 ATF 
 art. 76
 art. 95
 ATF 
 art. 104