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Timestamp: 2016-10-28 10:21:19+00:00

Document:
1C_399/2011 (22.12.2011)
1C_399/2011
D�partement de l'int�rieur et de la mobilit�, 2, rue de l'H�tel de Ville, 1204 Gen�ve.
Autorisations de construire et d'abattage d'arbres,
recours contre le jugement de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, du 26 juillet 2011.
L'Etat de Gen�ve est propri�taire de la parcelle n� 3192 de la commune de Carouge, � l'adresse 17, rue de la Tambourine. Cette parcelle est incluse dans le plan localis� de quartier 28566A-544 (ci-apr�s: le PLQ), adopt� par le Conseil d'Etat le 23 juin 1994.
Le PLQ adopt� en 1994 pr�voit notamment:
- la construction d'un b�timent B, affect� prioritairement � la recherche, aux activit�s correspondant � celles d�ploy�es par l'institut Battelle, subsidiairement au logement. Son gabarit est R + 5 + S;
- un parking souterrain le long de la fa�ade nord-ouest du b�timent B, dont l'acc�s se fait depuis la route de Troinex par une rampe situ�e � l'extr�mit� sud de cette fa�ade. Ce parking est destin� � l'immeuble de logements de la Caisse de pr�voyance du personnel enseignant de l'instruction publique et des fonctionnaires de l'administration du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'immeuble CIA), situ� parall�lement � la fa�ade nord-ouest du b�timent B;
- un autre garage souterrain au sud-est du b�timent B. L'emprise de celui-l� s'�tend sous les b�timents voisins (R + 5 + S le long de la route de Troinex sur le PLQ). L'acc�s se fait depuis la route de Troinex par une rampe situ�e � la moiti� de la longueur de la fa�ade sud-est du b�timent B;
- du c�t� sud de l'immeuble B, un engazonnement et le maintien de quelques arbres existants.
Le 26 septembre 2007, le D�partement cantonal des constructions et des technologies de l'information (ci-apr�s: le DCTI) a d�pos� une demande d�finitive d'autorisation de construire ayant pour objet la construction d'un b�timent pour la Haute �cole de gestion (ci-apr�s: la HEG) de Battelle et un parking souterrain de 77 places sur la parcelle susmentionn�e. La construction projet�e �tait l'immeuble B vis� dans le PLQ.
Les �l�ments suivants ressortent notamment des plans d�pos�s � l'appui de cette demande:
- sur le plan niveau -1 du 31 mars 2009: un parking souterrain le long de la fa�ade sud-est du b�timent B dont l'acc�s se fait, depuis la route de Troinex, par la m�me rampe que celle par laquelle on acc�de au garage souterrain de l'immeuble CIA;
- sur le plan de situation du 26 septembre 2007: la couverture du parking susmentionn�, l'am�nagement de trois �lots v�g�talis�s, avec la mention du fait que le projet d'am�nagement ext�rieur sera finalis� lorsque la modification du PLQ sera en force;
- sur le plan de situation dat� du 31 mars 2009: la couverture du parking souterrain, l'am�nagement d'environ 130 places de stationnement pour motos et v�los ainsi qu'une desserte routi�re destin�e aux v�hicules des transports publics genevois, se terminant par une boucle.
Le 26 septembre 2007 �galement, le DCTI a d�pos� une demande d'autorisation d'abattage d'arbres du D�partement cantonal du territoire (ci-apr�s: le DT).
Lors de l'instruction de la requ�te en autorisation de construire, les pr�avis suivants ont notamment �t� recueillis:
- le 12 novembre 2007, la ville de Carouge a pr�avis� favorablement le projet, conforme au PLQ, sous r�serve de l'adoption du nouveau PLQ mentionn� dans la requ�te en autorisation de construire;
- le 3 d�cembre 2007, le service des monuments et des sites (DCTI) n'a pas formul� d'objections, relevant que le b�timent s'inscrivait dans la nouvelle image �tudi�e pour la modification du PLQ;
- le 17 f�vrier 2007, la commission d'architecture (DCTI) s'est d�clar�e favorable au projet;
- le 15 janvier 2009, le service de l'am�nagement (DCTI) a �mis un pr�avis favorable sous r�serve, relevant que l'implantation du b�timent �tait conforme � l'alignement fix� dans le PLQ. Toutefois, compte tenu du gabarit, une servitude de distance et vue droite �tait n�cessaire pour respecter la distance aux limites de propri�t�. Par ailleurs, les dimensions du b�timent �taient l�g�rement sup�rieures � celles pr�vues par le PLQ. Une d�rogation �tait parfaitement envisageable car les droits � b�tir �taient r�partis par affectation et non par b�timent;
- le 10 septembre 2008, le domaine nature et paysage (DCTI) a �mis un pr�avis favorable sous r�serve des conditions mises � l'autorisation d'abattage;
- le 6 octobre 2008, la direction g�n�rale de la mobilit� (DCTI) a �mis un pr�avis favorable, sous r�serve que les PLQ en cours d'�laboration mat�rialisent une r�servation pour la mise � l'heure du bus.
Le 6 novembre 2007, l'Association A.________ a adress� ses observations au DCTI. Elle demandait pour l'essentiel la modification du projet et la reconsid�ration du plan d'abattage d'arbres.
Par d�cision du 5 mai 2009, le DCTI a d�livr� l'autorisation de construire sur la parcelle n� 3192. Le m�me jour, le DT, devenu entre temps le d�partement de l'int�rieur et de la mobilit� (ci-apr�s: le DIM), a autoris� l'abattage des arbres selon le plan annex� � la requ�te, assortie de l'obligation de replanter des arbres pour un montant d'au moins 150'000 fr.
L'Association A.________ et consorts ont d�pos� un recours contre les deux autorisations pr�cit�es aupr�s de la commission cantonale de recours en mati�re administrative (ci-apr�s: la commission cantonale), qui les a d�bout�s le 16 d�cembre 2010.
Par arr�t du 26 juillet 2011, la Chambre administrative de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de justice) a rejet� le recours de l'Association A.________ et consorts contre la d�cision de la commission cantonale du 16 d�cembre 2010, consid�rant en substance que la modification de l'emprise du parking souterrain pouvait �tre accept�e comme �tant constitutive d'une modification mineure du PLQ.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, l'Association A.________ ainsi que B.________ et consorts demandent au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t de la Cour de justice du 26 juillet 2011 et de renvoyer la cause � cette autorit� pour qu'elle annule les autorisations de construire et d'abattage d'arbres du 5 mai 2009. Subsidiairement, les recourants concluent � l'annulation des autorisations de construire et d'abattage d'arbres pr�cit�es. Ils se plaignent d'une constatation incompl�te des faits, d'une application arbitraire du droit cantonal ainsi que d'une violation de leur droit d'�tre entendu et du droit f�d�ral.
La Cour de justice s'en rapporte � justice quant � la recevabilit� du recours et persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t. Le DIM et le DCTI concluent au rejet du recours. Les recourants ont r�pliqu� le 8 novembre 2011; ils persistent dans leurs conclusions.
Par ordonnance du 10 octobre 2011, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif contenue dans le recours.
Dirig� contre une d�cision confirmant en derni�re instance cantonale l'octroi d'une autorisation de construire, sans qu'aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF ne soit r�alis�e, le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public au sens des art. 82 ss LTF.
B.________ et consorts ont pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente. Ils sont particuli�rement touch�s par l'arr�t attaqu� qui autorise la construction du parking souterrain litigieux, sis sur la parcelle voisine, et qui entra�nerait certaines restrictions � leurs droits de propri�t� (cf. ATF 133 II 249 consid. 1.3.3 p. 253 s.). Ils disposent ainsi de la qualit� pour recourir en vertu de l'art. 89 LTF. La qualit� pour agir de l'Association A.________ peut d�s lors rester ind�cise, comme elle l'a �t� devant la Cour de justice.
Dans leur r�plique du 8 novembre 2011, les recourants estiment qu'il serait le cas �ch�ant utile, dans le cadre de la pr�sente proc�dure, que le juge rapporteur convoque les parties sur place, � Carouge. Dans la mesure o� il s'agirait d'une requ�te d'inspection locale et d'audition des parties, il n'y a pas lieu d'y donner suite, le Tribunal f�d�ral s'estimant suffisamment renseign� pour statuer sur la base du dossier, lequel comprend notamment plusieurs plans des constructions projet�es.
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, les recourants se plaignent d'une violation de leur droit d'�tre entendus. Ils reprochent � la Cour de justice de s'�tre estim�e li�e par les pr�avis des autorit�s inf�rieures et de les priver ainsi d'un double degr� de recours formellement pr�vu par le droit cantonal et f�d�ral. Ces critiques ne sont toutefois pas pertinentes en relation avec le droit d'�tre entendu, lequel comprend le droit pour l'int�ress� de prendre connaissance du dossier, de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 129 II 497 consid. 2.2 p. 504 s.; 127 I 54 consid. 2b p. 56; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 et les arr�ts cit�s). Quoi qu'il en soit, m�me si les juges cantonaux observent une certaine retenue pour �viter de substituer leur propre appr�ciation � celle des commissions de pr�avis, pour autant que l'autorit� inf�rieure suive l'avis de celles-ci, ils sont libres de s'�carter ou de suivre ces pr�avis. En l'occurrence, la Cour de justice n'a pas fond� sa d�cision en se basant uniquement sur les pr�avis exprim�s par les commissions concern�es, elle a simplement relev�, � l'appui de son raisonnement, que les pr�avis recueillis par le DCTI �taient positifs (cf. consid. 7 de l'arr�t attaqu�). Le pr�sent grief doit par cons�quent �tre rejet�.
Les recourants font valoir une constatation inexacte des faits.
4.1 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Le recourant ne peut critiquer ceux-ci que s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 LTF), ce qu'il lui appartient d'exposer et de d�montrer de mani�re claire et circonstanci�e. La correction du vice soulev� doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s; 133 II 249 consid. 1.4 p. 254 s; 129 I 113 consid. 2.1 p. 120).
4.2 En l'esp�ce, les recourants observent que l'arr�t attaqu� ne mentionne pas la surface du parking souterrain litigieux. Cette question serait toutefois d�terminante pour appr�cier la validit� d'une d�rogation au PLQ en vigueur. Or, comme ils le rel�vent eux-m�mes, les juges cantonaux ont rapport�, dans la partie en fait de leur arr�t, que la surface en question �tait, selon les recourants, de 1'647,22 m2, respectivement 1'693,53 m2 apr�s nouveau calcul. Aucune partie ne conteste cette mesure de surface. Il appara�t de toute fa�on qu'une correction de l'arr�t sur ce point ne serait pas susceptible d'influer sur le sort de la cause (cf. consid. 5.2).
4.3 Les recourants reprochent ensuite � la Cour de justice une lecture erron�e du PLQ. Celle-ci aurait repris une d�claration incorrecte de la commission cantonale en consid�rant que le PLQ n'impose pas de localisation pr�cise pour le parking souterrain. A leur avis, le PLQ pr�voit au contraire tr�s exactement les surfaces d'emprise des constructions en sous-sol. Le projet contest�, enfreignant massivement le PLQ en vigueur, n'utiliserait aucune des emprises pr�vues pour la construction du parking en sous-sol, mais une parcelle importante que le PLQ destine � laisser en pleine terre, arboris�e et v�g�talis�e. Il ressort toutefois de l'arr�t attaqu� que les juges cantonaux ne font pas une lecture du PLQ diff�rente de celle des recourants, puisqu'ils indiquent que l'emprise du parking projet� n'est assur�ment pas celle qui �tait pr�vue par le PLQ. D'ailleurs, dans la partie en fait, ils exposent que le PLQ planifie un parking souterrain le long de la fa�ade nord-ouest du b�timent B et un autre au sud-est du b�timent B, dont l'emprise s'�tend sous les b�timents voisins. Puis ils d�taillent les plans de la demande d'autorisation de construire, laquelle pr�voit un parking souterrain le long de la fa�ade sud-est du b�timent B. Les critiques des recourants sont donc infond�es.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le pr�sent grief doit �tre rejet�. Le Tribunal f�d�ral est par cons�quent li� par les faits retenus dans l'arr�t attaqu� conform�ment � l'art. 105 al. 1 LTF.
Les recourants font grief � la Cour de justice d'avoir proc�d� � une application arbitraire de l'art. 3 al. 4 de la loi g�n�rale du 29 juin 1957 sur les zones de d�veloppement (ci-apr�s: la LGZD).
Selon cette disposition, les projets de construction �tablis selon les normes d'une zone de d�veloppement doivent �tre conformes aux plans localis�s de quartier en vigueur. Toutefois, lors du contr�le de conformit� des requ�tes en autorisation de construire avec le plan localis� de quartier, le DCTI peut admettre que le projet s'�carte du plan dans la mesure o� la mise au point technique du dossier ou un autre motif d'int�r�t g�n�ral le justifie.
5.1 Le Tribunal f�d�ral ne revoit l'interpr�tation et l'application du droit cantonal que sous l'angle de l'arbitraire. Il ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci se r�v�le insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou si elle a �t� adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain, ce qu'il appartient au recourant de d�montrer par une argumentation qui r�ponde aux exigences des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF (cf. ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 249 consid de 1.4.2 p. 254 et les r�f�rences). Le recourant doit ainsi indiquer pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et d�montrer par une argumentation pr�cise en quoi consiste la violation. En outre, si l'interpr�tation d�fendue par la cour cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, elle sera confirm�e, m�me si une autre solution para�t �galement concevable, voire pr�f�rable (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17).
5.2 En l'esp�ce, c'est de fa�on arbitraire que, selon les recourants, la Cour de justice a consid�r� que le DCTI �tait en droit de pr�voir une d�rogation au PLQ, en application de l'art. 3 al. 4 LGZD. Ils estiment en effet, jurisprudence cantonale � l'appui, que le fait de remplacer une surface verte et v�g�talis�e en pleine terre par un parking souterrain constitue une modification tr�s importante du PLQ qui ne saurait �tre autoris�e sur la base de cette disposition.
La Cour de justice a rappel� que la teneur actuelle de l'art. 3 al. 4 LGZD ne modifiait pas fondamentalement la marge d'appr�ciation laiss�e au DCTI. Cette disposition l�gale devait en effet s'interpr�ter de fa�on � ne pas vider le PLQ de sa substance. En acceptant par le biais d'une autorisation de construire une modification importante du PLQ, la proc�dure d'adoption des plans d'affectation telle que pr�vue par le droit f�d�ral de l'am�nagement du territoire ne serait assur�ment pas respect�e. En cons�quence, seules des modifications peu importantes pouvaient �tre autoris�es. Ainsi, les juges cantonaux avaient d�j� jug� que le d�placement d'un b�timent d'un m�tre, l'agrandissement de 159 m2 d'un attique, la cr�ation de 19 places de parc au lieu de 21 pr�vues par le PLQ ou une augmentation de la hauteur du gabarit de 2,70 m �taient des d�rogations mineures du PLQ. De m�me, la cr�ation d'un parking souterrain constituait une d�rogation admissible en raison de l'int�r�t public pr�pond�rant � assurer une circulation fluide et � offrir aux habitants d'immeubles la possibilit� de se parquer, nonobstant le fait que ce parking �tait pr�vu sous une surface devant rester non b�tie. Enfin, une emprise suppl�mentaire de 100 m2 de parking souterrain n'avait pas �t� consid�r�e comme une modification mineure, mais avait toutefois �t� admise au vu des circonstances particuli�res du cas. Les recourants ne remettent pas en cause cette jurisprudence, mais estiment que la Cour de justice ne la respecte pas en admettant dans la pr�sente affaire une modification mineure du PLQ.
Dans le cas d'esp�ce, la Cour de justice a constat� que l'emprise du parking projet� n'�tait effectivement pas celle qui �tait pr�vue par le PLQ. Celui-ci pr�voyait un garage souterrain devant les immeubles R+5+S le long de la route de Troinex, auquel on acc�dait par une rampe situ�e au milieu de la fa�ade sud du b�timent B. Des explications fournies par le DCTI, il �tait �tabli que cet ouvrage ne serait pas r�alis� dans la mesure o� il �tait surdimensionn� par rapport � l'�volution du PLQ. Cette modification avait entre autres pour cons�quence la suppression de la rampe d'acc�s d�crite ci-avant. Ce nouvel am�nagement du parking ne devait pas �tre appr�ci� uniquement pour lui-m�me, mais replac� dans le contexte dans lequel il s'inscrivait. A cet �gard, il apparaissait que le parking querell� ne faisait que remplacer un autre parking pr�vu par le PLQ, que son impact visuel �tait nul et que les pr�avis recueillis par le DCTI �taient positifs. A cela, il convient d'ajouter que la surface du parking projet� sera largement inf�rieure � celle qui �tait pr�vue initialement sous les quatre b�timents situ�s le long de la route de Troinex et que l'entr�e au garage se fera par la rampe d'acc�s au parking souterrain d�j� existante, ce qui aura pour cons�quence que la circulation sera nettement diminu�e autour de la place centrale situ�e au sud de l'immeuble B. Dans ces conditions, il n'est pas insoutenable de consid�rer, comme l'a fait la Cour de justice, que la modification de l'emprise du parking souterrain constitue une modification mineure du PLQ. Mal fond�, le recours doit �tre rejet� sous cet angle.
5.3 Les recourants exposent que le PLQ en vigueur, � l'emplacement o� est pr�vu le parking souterrain, impose un espace en pleine terre, v�g�talis� et arboris�. Sept arbres seraient abattus en d�rogation au PLQ. Par ailleurs, le fait que la construction du parking souterrain pr�vu par le PLQ sous les immeubles R+5+S soit abandonn�e ne permettrait pas de compenser la perte de cette surface verte.
La Cour de justice a relev� que, sur le plan de situation du 26 septembre 2007, l'am�nagement de trois �lots v�g�talis�s �tait pr�vu, ainsi que le maintien de plusieurs arbres existants. Le plan de situation d�finitif du 31 mars 2009 pr�voyait sur la couverture du parking l'am�nagement d'environ 130 places de stationnement pour motos et v�los ainsi qu'une desserte routi�re destin�e aux v�hicules des TPG, dans l'optique future de leur entr�e sur le site. La question de savoir si l'am�nagement de la toiture du parking pouvait �tre consid�r�e comme une d�rogation mineure au PLQ souffrait de rester ind�cise. En effet, elle �tait admissible au motif de l'int�r�t g�n�ral en ce qu'elle favorisait le d�veloppement de la mobilit� douce d'une part et le recours aux transports publics d'autre part.
Dans sa r�ponse, le D�partement de l'int�rieur et de la mobilit� (DIM) explique que le PLQ n'est pas d'une grande pr�cision concernant la v�g�tation et que, de toute fa�on, l'�cart entre l'autorisation octroy�e et le PLQ est minime puisqu'il ne concernerait que trois arbres, lesquels ne constituent, selon le service sp�cialis�, ni des �l�ments majeurs du paysage, ni des arbres remarquables. Des mesures de compensation ont par ailleurs �t� impos�es, puisque l'autorisation d'abattage des arbres est assortie de l'obligation de replanter des arbres pour 150'000 fr. � proximit� du site. Le DCTI rel�ve au demeurant que le pr�avis des autorit�s comp�tentes en la mati�re est favorable. Il s'ensuit que l'am�nagement de la couverture du parking litigieux et l'abattage des arbres constitue �galement une d�rogation mineure au PLQ et que la Cour de justice pouvait, sans tomber dans l'arbitraire, conclure qu'elle �tait justifi�e par un motif d'int�r�t g�n�ral. Le grief tir� d'une application arbitraire de l'art. 3 al. 4 LGZD doit d�s lors �galement �tre rejet� sur ce point.
Dans un dernier grief, les recourants d�noncent une violation des art. 21 � 23 de la loi f�d�rale du 22 juin 1979 sur l'am�nagement du territoire (LAT; RS 700). Ils font valoir que le PLQ a force obligatoire pour chacun et que le droit cantonal ne peut pas, sous pr�texte de d�rogation, le vider de son contenu. Au vu des modifications importantes du PLQ occasionn�es par le projet litigieux, l'autorit� comp�tente aurait d� en premier lieu modifier le plan de quartier, puis, ult�rieurement seulement, d�livrer une autorisation de construire conforme � ce nouveau plan d'affectation.
Ces critiques tombent � faux puisque, comme il a �t� vu au consid. 5 ci-dessus, les modifications contenues dans le projet litigieux constituent des d�rogations mineures au PLQ qui ne s'opposent pas, en l'esp�ce, � l'octroi de l'autorisation de construire contest�e. Au demeurant, il sied de relever que l'art. 23 LAT dispose que le droit cantonal r�gle les exceptions pr�vues � l'int�rieur de la zone � b�tir. Or, comme le fait remarquer le DCTI dans ses observations, c'est pr�cis�ment en application des art. 21ss LAT que l'art. 3 al. 4 LGZD a �t� adopt�, et les recourants ne contestent pas la conformit� au droit f�d�ral de cette disposition. Il s'ensuit que l'autorisation de construire litigieuse, fond�e sur l'art. 3 al. 4 LGZD, ne consacre pas une violation des art. 21 � 23 LAT.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours, enti�rement mal fond�, doit �tre rejet�, aux frais des recourants qui succombent (art. 66 al. 1 et 5 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire des recourants, au D�partement des constructions et des technologies de l'information, au D�partement de l'int�rieur et de la mobilit� et � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative.
Lausanne, le 22 d�cembre 2011

References: art. 82
 ATF 
 ATF 
 art. 42
 ATF 
 art. 21
 art. 21
 art. 21