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Timestamp: 2016-10-26 00:32:42+00:00

Document:
9C_877/2014 (05.05.2015)
9C_877/2014 � � � � Arr�t du 5 mai 2015
Mme et MM. les Juges f�d�raux Glanzmann, Pr�sidente, Meyer et Boinay, Juge suppl�ant.
A.________, repr�sent� par Me Philippe Graf, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 3 novembre 2014.
A.________ travaillait comme monteur en ventilation pour une soci�t� � responsabilit� limit�e dont il �tait �galement l'un des associ�s g�rants et le pr�sident.
Victime d'une chute en moto le 22 ao�t 2010, il a �t� soign� par le docteur B.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale et m�decin traitant, qui a fait �tat une fracture-tassement L4, a instaur� un traitement conservatoire avec port de corset et a attest� une incapacit� totale de travail depuis le jour de l'accident (rapport du 6 septembre 2010) puis de 70 % d�s le 4 octobre 2010. Le cas a �t� pris en charge par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA). Sur recommandation du docteur C.________, sp�cialiste en chirurgie et m�decin d'arrondissement de la CNA (rapport du 21 janvier 2011), l'assur� a s�journ� du 1er au 30 mars 2011 � la Clinique D.________ en raison de la persistance des douleurs. Les m�decins de D.________ (sp�cialiste en m�decine physique et r�habilitation, en rhumatologie, en neurologie ainsi qu'en m�decine interne g�n�rale) ont diagnostiqu� une fracture-tassement L4, un d�ficit en vitamine D3, une m�ralgie paresth�sique gauche, une arthrose cervicale, une neuropathie ulnaire gauche, un cancer du testicule en r�mission, une hypertension art�rielle trait�e ainsi que des status post-fractures des processus transverses L1 � L4, du scapho�de droit et du bassin; ils ont consid�r� que la capacit� de travail de l'int�ress� �tait nulle du 1er mars au 3 avril 2011, de 50 % du 4 avril au 1er mai 2011 et � r��valuer par la suite; ils n'ont pas retenu d'indication pour un changement de profession mais ont relev� que le port de charges �tait limit� � 25 kg et qu'il y avait lieu de favoriser les travaux administratifs et d'�viter les travaux lourds; le pronostic concernant les m�ralgies �tait excellent (rapports des 9 et 21 mars 2011 ainsi que 23 mai 2011).
Arguant souffrir des s�quelles incapacitantes de l'accident de moto, A.________ a d�pos� une demande de prestations aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) le 20 mai 2011.
Sollicit� par l'office AI, le docteur B.________ a confirm� le diagnostic de fracture-tassement L4 retenu par les m�decins de D.________ ainsi que son impact sur l'exercice d'une activit� adapt�e (rapport du 14 juin 2011). Il a augment� le taux d'incapacit� de travail � 80 % � partir du 5 juillet 2011, pr�cisant que son patient �tait totalement incapable de travailler dans une activit� n�cessitant le port de charges de plus de 10 kg et pouvait exercer une activit� administrative � un taux maximal de 20 % en raison des douleurs lombaires et de l'impossibilit� de maintenir la position assise trop longtemps (rapport du 6 juillet 2011). Il a par la suite �voqu� un �tat de sant� stationnaire � l'attention de l'assureur-accidents (rapport du 15 ao�t 2011).
L'administration a �galement obtenu une copie du rapport d'examen m�dical final �tabli par le docteur C.________ le 24 octobre 2010 (�
recte�2011). Ce praticien a relat� une mobilit� rachidienne bien r�cup�r�e, des changements de position nettement plus ais�s qu'auparavant et la possibilit� de rester longtemps assis sans aucune g�ne manifeste. Il a estim� que l'assur� ne pouvait plus travailler comme monteur en ventilation mais que, dans une activit� adapt�e �vitant les positions statiques prolong�es et le port de charges sup�rieures � 10 kg, sa capacit� de travail �tait enti�re. Les docteurs E.________, sp�cialiste en m�decine du travail, et F.________, sp�cialiste en anesth�siologie, tous deux m�decins-conseil au SMR, se sont enti�rement ralli�s � l'avis du docteur C.________ (rapport du 14 novembre 2011).
Compte tenu de l'existence d'une capacit� totale de travail dans une activit� adapt�e, l'office AI a encore reconnu le droit de l'int�ress� � une mesure de reclassement professionnel et a pris en charge les frais d'un cours de formation pour l'obtention du permis de conduire TPP (communication du 30 janvier 2013) destin� � valider le projet professionnel de moniteur de conduite. A.________ a abandonn� cette formation pour des motifs personnels et a manifest� sa volont� de valoriser les comp�tences acquises dans sa soci�t� (proc�s-verbal d'entretien du 4 avril 2013). L'administration a accept� de financer une nouvelle mesure de reclassement et a pris en charge les frais aff�rents � des cours de base en connaissance informatique et de dessin assist� par ordinateur (communication du 10 juillet 2013). Cette mesure a �t� conduite � son terme � l'enti�re satisfaction de l'assur� (proc�s-verbal d'entretien du 28 ao�t 2013).
L'office AI a constat� la r�ussite des mesures d'ordre professionnel (communication du 17 octobre 2013); elle a en outre estim� que la r�adaptation �tait achev�e et que le revenu r�alisable par l'int�ress� excluait tout droit � une rente. Pr�cisant qu'il ne travaillait qu'� 20 % dans sa soci�t� et qu'il se sentait incapable d'exercer une activit� � 100 % en raison des traitements antidouleurs prescrits, A.________ a requis une d�cision formelle. L'administration a confirm� la teneur de sa communication du 17 octobre 2013 (d�cision du 19 novembre 2013).
A.________ a recouru contre la d�cision de l'office AI aupr�s de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud. All�guant �tre incapable de faire un travail de bureau en raison de ses faibles connaissances en informatique et de ses lacunes dans l'�criture de la langue fran�aise, il a implicitement contest� l'�valuation de son invalidit� et a sollicit� la r�alisation d'une expertise m�dicale. L'administration a conclu au rejet du recours.
Par jugement du 3 novembre 2014, la juridiction cantonale a rejet� le recours et a confirm� la d�cision du 19 novembre 2013.
L'assur� interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement. Il sollicite principalement sa r�forme et conclut � la mise en oeuvre d'une expertise m�dicale puis au renvoi du dossier au tribunal cantonal pour fixation du degr� d'invalidit� sur la base des conclusions de l'expertise. Subsidiairement, il demande l'annulation du jugement et conclut au renvoi du dossier aux premiers juges pour compl�ment d'instruction et nouveau jugement.
Le recours en mati�re de droit public peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre limit� par les arguments du recourant ou par la motivation de l'autorit� pr�c�dente. Le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des faits constat�s doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es sinon un �tat de fait divergent ne peut �tre pris en consid�ration (cf. art. 97 al. 2 LTF).
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente d'invalidit�, singuli�rement sur l'�valuation de l'incapacit� de travail de celui-ci.
3.1.�L'assur� reproche � la juridiction cantonale d'avoir viol� son droit d'�tre entendu. Il soutient que le seul fait pour le tribunal cantonal de ne pas avoir pris en consid�ration le rapport de D.________ - sans m�me l'�voquer ni, a fortiori, expliquer les raisons pour lesquelles les conclusions des m�decins consult�s ne lui semblaient pas pertinentes - constitue un grave d�faut de motivation.
3.2.�Ce grief est de nature formelle. Il doit �tre analys� avant tout autre d�s lors que l'�ventuelle violation des r�gles essentielles de proc�dure entra�ne l'annulation de l'acte attaqu� ind�pendamment des chances de succ�s du recours sur le fond (cf. ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437; 124 V 90 consid. 2 p. 92).
3.3.�La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) le devoir pour le juge de motiver sa d�cision, afin que le justiciable puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et exercer son droit de recours � bon escient. Pour r�pondre � ces exigences, le juge doit mentionner, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. Il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p.88 et les arr�ts cit�s). D�s lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guid� la d�cision de l'autorit�, le droit � une d�cision motiv�e est respect� m�me si la motivation pr�sent�e est erron�e. La motivation peut d'ailleurs �tre implicite et r�sulter des diff�rents consid�rants de la d�cision (arr�t 2C_23/2009 du 25 mai 2009 consid. 3.1, in RDAF 2009 II p. 434). En revanche, une autorit� se rend coupable d'un d�ni de justice formel prohib� par l'art. 29 al. 2 Cst. si elle omet de se prononcer sur des griefs qui pr�sentent une certaine pertinence ou de prendre en consid�ration des all�gu�s et arguments importants pour la d�cision � rendre (cf. ATF 133 III 235 consid. 5.2 p. 248; 126 I 97 consid. 2b p. 102; 125 III 440 consid. 2a p. 441).
3.4.�S'il est vrai que les premiers juges n'ont m�me pas mentionn� le rapport de D.________ dans leurs consid�rants en droit, cela ne doit toutefois pas forc�ment �tre interpr�t� comme un d�faut de motivation constitutif d'une violation du droit d'�tre entendu dans la mesure o�, conform�ment � la jurisprudence cit�e (cf. consid. 4.3), l'absence de consid�rations � propos du rapport �voqu� peut �tre compris comme le r�sultat implicite d'une analyse de la pertinence de l'�l�ment en question qu'il conviendrait alors d'examiner en relation avec l'appr�ciation des preuves. On rel�vera en outre que le recourant n'a en l'occurrence �t� emp�ch� ni de saisir la port�e ou les implications du jugement cantonal tel qu'il avait �t� r�dig�, ni de le contester utilement. Son grief est par cons�quent mal fond�.
4.1.�L'assur� invoque �galement une violation de la maxime inquisitoire (art. 61 let. c LPGA) en tant que la juridiction cantonale aurait refus� d'ordonner une expertise m�dicale que, selon sa propre appr�ciation des documents m�dicaux, il estimait indispensable.
4.2.�La violation de la maxime inquisitoire (ou, autrement dit, du devoir d'administrer les preuves n�cessaires) dans le sens invoqu� par le recourant est une question qui n'a pas de port�e propre par rapport au grief tir� d'une mauvaise appr�ciation des preuves (cf. arr�t 8C_15/2009 consid. 3.2 in: SVR 2010 IV n�42 p. 132). On rappellera � cet �gard que le juge peut en effet renoncer � accomplir certains actes d'instruction sans que cela n'entra�ne une violation du devoir d'administrer les preuves n�cessaires (art. 61 let. c LPGA) ou plus g�n�ralement une violation du droit d'�tre entendu s'il est convaincu, en se fondant sur une appr�ciation consciencieuse des preuves (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352), que certains faits pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante et que d'autres mesures probatoires ne pourraient plus modifier cette appr�ciation (sur l'appr�ciation anticip�e des preuves, cf. ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 130 II 425 consid. 2 p. 428). Ce grief sera d�s lors examiner avec le fond du litige.
5.1.�L'assur� reproche encore au tribunal cantonal d'avoir proc�d� � une constatation manifestement inexacte des faits ainsi qu'� une appr�ciation arbitraire des preuves en privil�giant l'avis des m�decins de la CNA et du SMR au d�triment de celui des m�decins de D.________ qui n'a m�me pas �t� �voqu� et �tait susceptible d'influer sur le sort de la cause.
5.2.�En l'occurrence, les premiers juges ont reconnu une pleine valeur probante � l'avis du docteur C.________ qui consid�rait que le recourant disposait d'une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e. Ils ont aussi retenu que les mesures d'ordre professionnel octroy�es par l'office intim� (cours de base en connaissance informatique et de dessin assist� par ordinateur) avaient �t� simples, n�cessaires et ad�quates, qu'elles avaient �t� suivies avec l'assentiment de l'assur� et qu'elles devaient lui permettre un acc�s � une activit� salari�e de cadre interm�diaire, telle que responsable d'�quipe ou conducteur de projets dans le secteur de la ventilation et de la climatisation. Pour �valuer le taux d'invalidit�, ils ont encore constat� que le revenu sans invalidit� n'�tait pas contest�. Ils ont encore laiss� ouverte la question de savoir si le revenu d'invalide pouvait �tre fix� sur la base des deux donn�es concr�tes recueillies aupr�s d'entreprises actives dans le domaine de la climatisation et de la ventilation, comme l'a fait l'administration en tenant compte du fait que le recourant avait d�cid� de poursuivre son activit� au sein de sa propre entreprise, d�s lors que ledit revenu d'invalide m�me d�termin� sur la base des chiffres de l'ESS (2010 ou 2012) ne permettait pas d'arriver � un taux d'invalidit� suffisant pour donner droit � une rente.
5.3.�Selon la jurisprudence, l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution serait envisageable ou m�me pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral n'annule la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour qu'une d�cision soit annul�e au titre de l'arbitraire, il ne suffit pas qu'elle se fonde sur une motivation insoutenable; encore faut-il qu'elle apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5: 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148, 263 consid. 3.1 p. 265 s.).
5.4.�L'argumentation du recourant n'est pas fond�e. A supposer que l'appr�ciation des preuves soit en l'occurrence arbitraire, le r�sultat auquel sont parvenus les premiers juges ne l'est de toute fa�on pas.
En effet, le rapport du docteur C.________ remplit tous les crit�res jurisprudentiels pour se voir reconna�tre une pleine valeur probante. Ce praticien a proc�d� aux constats n�cessaires pour d�terminer les limitations fonctionnelles. Il en a d�duit une incapacit� totale de travail dans l'activit� de monteur en ventilation et climatisation et une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e. Cette appr�ciation est partag�e par les docteurs E.________ et F.________ du SMR.
Les conclusions des m�decins de D.________ ne contredisent pas ces avis m�dicaux. En effet, elles sont fond�es sur un �tat de sant� de l'assur� au mois de mars 2011, soit plus de 6 mois avant l'examen par le docteur C.________. S'il est exact qu'� l'�poque de leurs examens, les m�decins de D.________ avaient pr�vu une capacit� de travail de 50 % jusqu'au 1er mai 2011, ils avaient aussi pr�cis� que celle-ci �tait � r��valuer pour la suite. La seule lecture du rapport de D.________ et des divers avis m�dicaux demand�s durant le s�jour dans cette institution laisse en outre entrevoir une �volution positive du cas.
S'agissant de l'avis �mis par le docteur B.________, aux termes duquel la capacit� de travail du recourant �tait r�duite � 20 % d�s le 5 juillet 2011 en raison des douleurs lombaires (rapport du 6 juillet 2011), on rel�vera qu'il est partiellement contredit par celui que ce praticien a �mis le 15 ao�t 2011, dans lequel il avait attest� une "am�lioration des douleurs et de la musculature lombaire" sans toutefois augmenter le taux de capacit� de travail. De surcro�t, le docteur G.________, sp�cialiste en anesth�siologie et antalgie, a retenu � l'�poque m�me o� le m�decin traitant avait constat� une p�joration de la symptomatologie douloureuse que la pose d'un stimulateur �lectrique transcutan� avait obtenu un "r�sultat largement sup�rieur � toutes les autres mesures th�rapeutiques essay�es par le pass�" et que ce r�sultat allait se maintenir (rapport du 20 juillet 2011 destin� � l'assureur-accidents). Par la suite, l'assur� a encore lui-m�me admis que "�a allait nettement mieux depuis la prescription de Transtec 35 en patch" (entretien du 29 mars 2012). Enfin, en 2013, le recourant a suivi des mesures de reclassement professionnel d'abord comme moniteur d'auto-�cole puis des cours d'informatique et de dessin assist� par ordinateur sans jamais se plaindre du dos ou d'une position inadapt�e.
Dans ces conditions - et m�me en tenant compte des quelques impr�cisions au niveau des dates contenues dans le rapport des m�decins du SMR -, la juridiction cantonale pouvait sans arbitraire retenir que l'assur� avait recouvr� une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e et renoncer � ordonner la r�alisation d'une expertise judiciaire. Le recours doit donc �tre rejet�.
Le recourant qui voit ses conclusions rejet�es doit supporter les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF) et ses d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Lucerne, le 5 mai 2015

References: art. 95
 art. 97
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF