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Timestamp: 2018-06-23 20:52:45+00:00

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1 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES, DE LA SANTÉ ET DES DROITS DES FEMMES Arrêté du 4 mars 2015 fixant pour l année 2015 les éléments tarifaires mentionnés aux I et IV de l article L du code de la sécurité sociale NOR : AFSH A Le ministre des finances et des comptes publics et la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, Vu le code de la santé publique ; Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L , L , L , L , R , R et R ; Vu l arrêté du 26 février 2015 fixant pour l année 2015 l objectif des dépenses d assurance maladie commun aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie mentionné à l article L du code de la sécurité sociale ; Vu l arrêté du 19 février 2015 modifié relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l article L du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d hospitalisation à domicile ; Vu la recommandation du conseil de l hospitalisation n o en date du 16 décembre 2014, Arrêtent : Art. 1 er. Les tarifs des forfaits et suppléments déterminés en application des dispositions des 1 o et 3 o de l article R du code de la sécurité sociale sont fixés aux annexes I, II, III, IV du présent arrêté pour les établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l article L du code de la sécurité sociale et aux annexes V, VI, VII et VIII du présent arrêté pour les établissements de santé mentionnés au d du même article. Art. 2. I. Les tarifs nationaux des forfaits déterminés en application des dispositions des 2 o, 4 o, 5 o et 6 o de l article R du code de la sécurité sociale des établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l article L du même code sont les suivants : 1 o Le tarif du forfait dénommé «accueil et traitement des urgences» (ATU) est fixé à 25,32 ; 2 o Le tarif du forfait dénommé «forfait de petit matériel» (FFM) est fixé à 19,08 ; 3 o Les montants des forfaits dénommés «sécurité et environnement hospitalier» (SE) sont fixés en annexe IX ; 4 o Le tarif du forfait dénommé «administration de produits et prestations en environnement hospitalier» (APE) est fixé à 12,62. II. Les tarifs nationaux des forfaits déterminés en application des dispositions des 2 o, 4 o, 5 o et 6 o de l article R du code de la sécurité sociale des établissements de santé mentionnés aux d de l article L du même code sont les suivants : 1 o Le tarif du forfait dénommé «accueil et traitement des urgences» (ATU) est fixé à 24,75 ; 2 o Le tarif du forfait dénommé «forfait de petit matériel» (FFM) est fixé à 18,66 ; 3 o Les montants des forfaits dénommés «sécurité et environnement hospitalier» (SE) sont fixés en annexe IX ; 4 o Le tarif du forfait dénommé «administration de produits et prestations en environnement hospitalier» (APE) est fixé à 12,34. Art. 3. Les montants des forfaits annuels mentionnés à l article L du code de la sécurité sociale sont fixés à l'annexe X du présent arrêté pour les établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l article L du code de la sécurité sociale et à l'annexe XI du présent arrêté pour les établissements de santé mentionnés au d du même article. Art. 4. Les montants des forfaits nationaux annuels mentionnés à l article R du code de la sécurité sociale, dénommés «forfaits activités isolées», sont fixés à l annexe XII du présent arrêté. Art. 5. Les zones géographiques dans lesquelles s appliquent les coefficients géographiques mentionnés au 3 o du I de l article L du code de la sécurité sociale ainsi que la valeur de ces coefficients sont fixées à l annexe XIII du présent arrêté.
2 Art. 6. Le taux de la minoration mentionnée au dernier alinéa du 1 o de l article R du code de la sécurité sociale est fixé pour 2015 à 13 %. Art. 7. Les tarifs de responsabilité des établissements de santé privés mentionnés au IV de l article L du code de la sécurité sociale sont égaux à 75 % des tarifs des établissements de santé mentionnés au d du même article. Art. 8. Le présent arrêté comporte les annexes suivantes : Annexe I : Tarifs des GHS et des suppléments des établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l article L du code de la sécurité sociale ; Annexe II : Tarifs des forfaits «groupes homogènes des tarifs» des établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l article L du code de la sécurité sociale ; Annexe III : Tarifs des forfaits de «dialyse en unité de dialyse médicalisée, à domicile ou en autodialyse» des établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l article L du code de la sécurité sociale ; Annexe IV : Tarifs des forfaits des prélèvements d organes «PO» des établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l article L du code de la sécurité sociale ; Annexe V : Tarifs des GHS et des suppléments des établissements de santé mentionnés au d de l article L du code de la sécurité sociale ; Annexe VI : Tarifs des forfaits «groupes homogènes des tarifs» des établissements de santé mentionnés au d de l article L du code de la sécurité sociale ; Annexe VII : Tarifs des forfaits de «dialyse en unité de dialyse médicalisée, à domicile ou en autodialyse» des établissements de santé mentionnés au d de l article L du code de la sécurité sociale ; Annexe VIII : Tarifs des forfaits des prélèvements d organes «PO» des établissements de santé mentionnés au d de l article L du code de la sécurité sociale ; Annexe IX : Tarifs des forfaits sécurité et environnement hospitalier «SE» fixés sur les listes de l annexe 11 de l arrêté du 19 février 2015 modifié : I. Tarifs des forfaits sécurité et environnement hospitalier «SE» fixés sur les listes de l annexe 11 de l arrêté du 19 février 2015 modifié des établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l article L du code de la sécurité sociale ; II. Tarifs des forfaits sécurité et environnement hospitalier «SE» fixés sur les listes de l annexe 11 de l arrêté du 19 février 2015 modifié des établissements de santé mentionnés au d de l article L du code de la sécurité sociale ; Annexe X : Tarifs des forfaits annuels des établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l article L du code de la sécurité sociale : I. Tarifs des forfaits annuels urgence (FAU). II. Tarifs des forfaits annuels «coordination des prélèvements d organes et de tissus» (CPO). III. Tarifs des forfaits annuels «transplantation d organes et de greffe de cellules souches hématopoïétiques» (FAG) ; Annexe XI : Tarifs des forfaits annuels des établissements de santé mentionnés au d de l article L du code de la sécurité sociale : I. Tarifs des forfaits annuels urgences (FAU) ; II. Tarifs des forfaits annuels «coordination des prélèvements d organes et de tissus» (CPO). Annexe XII : Tarifs des forfaits annuels activités isolées : I. Tarifs des forfaits annuels activités isolées des établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l article L du code de la sécurité sociale. II. Tarifs des forfaits annuels activités isolées des établissements de santé mentionnés au d de l article L du code de la sécurité sociale. Annexe XIII : Fixation de la valeur des coefficients mentionnés au 3 o du I de l article L du code de la sécurité sociale par zone géographique. Art. 9. Le directeur général de l offre de soins et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait le 4 mars La ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, Pour la ministre et par délégation : Le directeur général de l offre de soins, J. DEBEAUPUIS
3 Le ministre des finances et des comptes publics, Pour le ministre et par délégation : Le chef de service, adjoint au directeur de la sécurité sociale, F. GODINEAU ANNEXES ANNEXE I S DES GHS ET DES SUPPLÉMENTS DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ MENTIONNÉS AUX A, B ET C DE L ARTICLE L DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE I. Les tarifs des forfaits GHS et des montants des extrêmes haut (EXH) et extrêmes bas () sont fixés comme suit : EXH 22 01C031 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, 23 01C032 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, 24 01C033 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, 25 01C034 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, 26 01C041 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, 65 01C041 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, 27 01C042 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, 66 01C042 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, 28 01C043 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, 67 01C043 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, 29 01C044 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, 68 01C044 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, 30 01C051 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, 31 01C052 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, 32 01C053 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, 33 01C054 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, 34 01C061 Interventions sur le système vasculaire précérébral, 35 01C062 Interventions sur le système vasculaire précérébral, 36 01C063 Interventions sur le système vasculaire précérébral, ,37 112, , ,70 86, , ,06 61, , ,70 237, ,98 142, ,31 142, , ,95 105, , ,95 105, , ,59 67, , ,60 67, , ,83 317, , ,82 436, ,74 158, , ,08 139, , ,37 75, , ,22 345, ,03 148, , ,69 135, , ,10 118,41
4 EXH 37 01C064 Interventions sur le système vasculaire précérébral, 38 01C081 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, 39 01C082 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, 40 01C083 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, 41 01C084 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, 42 01C08J Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, en ambulatoire , ,59 350, ,96 99, ,22 87, ,86 78, , ,80 209, , C091 Pose d'un stimulateur cérébral, ,12 232, C092 Pose d'un stimulateur cérébral, , ,41 588, C093 Pose d'un stimulateur cérébral, , C094 Pose d'un stimulateur cérébral, , C101 Pose d'un stimulateur médullaire, ,99 348, C102 Pose d'un stimulateur médullaire, ,43 531, C103 Pose d'un stimulateur médullaire, 8 526, C104 Pose d'un stimulateur médullaire, , C111 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, 52 01C112 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, 53 01C113 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, 54 01C114 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, 55 01C121 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, 69 01C121 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, 56 01C122 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, 70 01C122 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, 57 01C123 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, 71 01C123 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, 58 01C124 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, 72 01C124 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, ,13 149, , ,88 101, , ,45 88, , ,51 427, ,20 115, ,71 115, , ,94 67, , ,94 67, ,76 540,62 99, ,27 540,62 99, , ,12 278, , ,13 414, C10J Pose d'un stimulateur médullaire, en ambulatoire 2 166,99
5 EXH 74 01C141 Libérations de nerfs superficiels à l'exception du médian au canal carpien, 75 01C142 Libérations de nerfs superficiels à l'exception du médian au canal carpien, 76 01C143 Libérations de nerfs superficiels à l'exception du médian au canal carpien, 77 01C144 Libérations de nerfs superficiels à l'exception du médian au canal carpien, 78 01C14J Libérations de nerfs superficiels à l'exception du médian au canal carpien, en ambulatoire 4 893,37 258, ,16 427, , ,30 893, C151 Libérations du médian au canal carpien, 3 966,36 153, C152 Libérations du médian au canal carpien, ,75 341, C153 Libérations du médian au canal carpien, 3 488, C154 Libérations du médian au canal carpien, 7 491, C15J Libérations du médian au canal carpien, en ambulatoire K021 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, K022 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, K023 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, K024 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, K031 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, K032 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, K033 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, K034 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, 966, , ,78 120, ,54 117, ,04 549, , ,92 933,44 142, ,77 80, , ,55 356, , ,34 446, K04J Injections de toxine botulique, en ambulatoire 373, K05J Séjours pour douleurs chroniques rebelles comprenant un bloc ou une infiltration, en ambulatoire K06J Affections du système nerveux sans acte opératoire avec anesthésie, en ambulatoire K071 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, K072 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, K073 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, K074 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, 261,83 908, , ,75 116, ,44 350,66 265, , ,80 211, , ,61 476, M041 Méningites virales, ,14 156, M042 Méningites virales, ,57 149, M043 Méningites virales, , ,19 146,10
6 EXH M044 Méningites virales, , ,90 305, M051 Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, M052 Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, M053 Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, M054 Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, M05T Infections du système nerveux à l'exception des méningites virales, très courte durée M071 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, M072 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, M073 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, M074 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, M07T Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, très courte durée M081 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, M082 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, M083 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, M084 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, M08T Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, très courte durée M091 Affections et lésions du rachis et de la moelle, M092 Affections et lésions du rachis et de la moelle, M093 Affections et lésions du rachis et de la moelle, M094 Affections et lésions du rachis et de la moelle, M09T Affections et lésions du rachis et de la moelle, très courte durée ,16 141, , ,45 154, , ,42 133, , ,28 296,01 630, ,41 117, , ,62 112, ,42 895,39 105, , ,76 245,42 479, ,17 131, ,76 133, ,13 111, , ,54 254,56 504, ,87 137, ,88 132, , ,87 132, , ,20 266,92 557, M101 Autres affections cérébrovasculaires, ,70 172, M102 Autres affections cérébrovasculaires, , ,39 116, M103 Autres affections cérébrovasculaires, , ,00 154, M104 Autres affections cérébrovasculaires, , ,65 321, M10T Autres affections cérébrovasculaires, très courte durée M111 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, 864, ,44 147,16
7 EXH M112 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, M113 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, M114 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, M11T Affections des nerfs crâniens et rachidiens, très courte durée , ,21 140, ,21 166, , ,77 295,70 551, M121 Autres affections du système nerveux, ,78 116, M122 Autres affections du système nerveux, ,46 118, M123 Autres affections du système nerveux, ,44 97, M124 Autres affections du système nerveux, , ,18 240, M12T Autres affections du système nerveux, très courte durée M131 Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, M132 Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, M133 Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, M134 Troubles de la conscience et comas d'origine non traumatique, M151 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, M152 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, M153 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, M154 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, M161 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, M162 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, M163 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, M164 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, M171 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, M172 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, M173 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, M174 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, 574, ,94 105, ,19 151, ,51 167, ,12 281, ,04 128, ,62 117, ,97 251, ,23 321, ,57 176, ,12 172, , ,89 225, ,20 346, ,31 449,00 128, ,88 141, ,14 127, , ,86 266,07
8 EXH M17T Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, très courte durée 452, M181 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, M182 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, M183 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, M184 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, M191 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, M192 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, M193 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, M194 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, ,07 133, ,96 117, , ,57 116, , ,11 251, ,54 124, ,05 139, ,06 149, , ,42 269, M201 Commotions cérébrales, 686, M202 Commotions cérébrales, ,67 88, M203 Commotions cérébrales, ,39 85, M204 Commotions cérébrales, ,51 207, M211 Douleurs chroniques rebelles, ,30 618,17 169, M212 Douleurs chroniques rebelles, , ,83 159, M213 Douleurs chroniques rebelles, ,10 248, M214 Douleurs chroniques rebelles, ,86 356, M221 Migraines et céphalées, 5 990,06 110, M222 Migraines et céphalées, ,47 94, M223 Migraines et céphalées, ,17 235, M224 Migraines et céphalées, 5 316, M22T Migraines et céphalées, très courte durée 543, M231 Convulsions hyperthermiques, 3 937,07 181, M232 Convulsions hyperthermiques, ,27 371, M233 Convulsions hyperthermiques, 3 788, M234 Convulsions hyperthermiques, 6 272, M241 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, ,06 171, M242 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, ,82 167, M243 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, ,39 153, M244 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, ,88 339, M24T Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 734, M251 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, ,91 116, M252 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, ,80 120,22
9 EXH M253 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, ,28 110, M254 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, ,90 241, M25T Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 620, M261 Tumeurs malignes du système nerveux, ,34 154, M262 Tumeurs malignes du système nerveux, ,68 126, M263 Tumeurs malignes du système nerveux, , ,42 152, M264 Tumeurs malignes du système nerveux, , ,13 303, M26T Tumeurs malignes du système nerveux, très courte durée 607, M271 Autres tumeurs du système nerveux, ,95 118, M272 Autres tumeurs du système nerveux, ,42 156, M273 Autres tumeurs du système nerveux, , ,59 291, M274 Autres tumeurs du système nerveux, , ,44 374, M27T Autres tumeurs du système nerveux, très courte durée 811, M281 Hydrocéphalies, ,39 129, M282 Hydrocéphalies, ,41 138, M283 Hydrocéphalies, ,63 209, M284 Hydrocéphalies, , ,79 307, M28T Hydrocéphalies, très courte durée 515, M291 Anévrysmes cérébraux, ,04 254, M292 Anévrysmes cérébraux, ,02 562, M293 Anévrysmes cérébraux, 8 703, M294 Anévrysmes cérébraux, , M301 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, M302 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, M303 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, M304 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, M30T Transferts et autres séjours courts pour accidents vasculaires intracérébraux non transitoires M311 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, M312 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, M313 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, M314 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, ,89 126, ,89 114, , ,16 85, , ,84 251,11 669, ,63 137, ,08 131, , ,17 84, , ,76 271,08
10 EXH M31T Transferts et autres séjours courts pour autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires 759, M32Z Explorations et surveillance pour affections du système nerveux 760, M331 Troubles du sommeil, 684, M332 Troubles du sommeil, ,69 191, M333 Troubles du sommeil, ,06 225, M334 Troubles du sommeil, 4 827, M34Z Anomalies de la démarche d'origine neurologique M35Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD M36E Accidents vasculaires cérébraux non transitoires avec décès : séjours de moins de 2 jours M37E Autres affections de la CMD 01 avec décès : séjours de moins de 2 jours ,67 987,48 251, ,39 299,65 682,81 646, M04T Méningites virales, très courte durée 548, M15T Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, très courte durée M16T Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, très courte durée M18T Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, très courte durée 727,05 815,14 833, M21T Douleurs chroniques rebelles, très courte durée 446, M34T Anomalies de la démarche d'origine neurologique, très courte durée M35T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 01, très courte durée M381 Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, M382 Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, M383 Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, M384 Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, M391 Troubles de la régulation thermique du nouveauné et du nourrisson, M392 Troubles de la régulation thermique du nouveauné et du nourrisson, M393 Troubles de la régulation thermique du nouveauné et du nourrisson, M394 Troubles de la régulation thermique du nouveauné et du nourrisson, 576,22 551, ,56 73, ,40 63, ,42 101, ,37 183, ,33 180, ,48 382, , , C021 Interventions sur la rétine, ,67 205, C022 Interventions sur la rétine, ,51 540, C023 Interventions sur la rétine, ,20
11 EXH C024 Interventions sur la rétine, , C02J Interventions sur la rétine, en ambulatoire 2 586, C031 Interventions sur l'orbite, ,31 244, C032 Interventions sur l'orbite, ,53 361, C033 Interventions sur l'orbite, ,33 573, C034 Interventions sur l'orbite, , C03J Interventions sur l'orbite, en ambulatoire 2 227, C051 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, C052 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, C053 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, C054 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, C05J Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, en ambulatoire ,30 168, ,64 165, ,21 346, , , C061 Interventions primaires sur l'iris, ,18 172, C062 Interventions primaires sur l'iris, ,56 323, C063 Interventions primaires sur l'iris, 9 795, C064 Interventions primaires sur l'iris, , C06J Interventions primaires sur l'iris, en ambulatoire 1 147, C071 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, C072 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, C073 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, C074 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, C07J Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire C081 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, C082 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, C083 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, C084 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, C08J Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire ,70 455, , , , , ,18 153, ,85 339, ,61 456, ,70 567, , C091 Allogreffes de cornée, ,23 67, C091 Allogreffes de cornée, ,48 67, C092 Allogreffes de cornée, ,50 385,52
12 EXH C092 Allogreffes de cornée, ,76 302, C093 Allogreffes de cornée, 7 547, C093 Allogreffes de cornée, 6 591, C094 Allogreffes de cornée, , C094 Allogreffes de cornée, , C09J Allogreffes de cornée, en ambulatoire 3 770, C09J Allogreffes de cornée, en ambulatoire 2 814, C101 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, C102 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, C103 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, C104 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, C10J Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, en ambulatoire C111 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, C112 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, C113 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, C114 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, C11J Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire C121 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, C122 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, C123 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, C124 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, C12J Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, en ambulatoire C131 Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, C132 Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, C133 Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, C134 Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, C13J Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire ,91 295, , ,83 337, ,42 551, , , ,89 195, ,03 375, , , , ,24 602, , , , , ,50 653, , , , , M021 Hyphéma, 4 961,83 161,25
13 EXH M022 Hyphéma, ,50 340, M023 Hyphéma, ,64 436, M024 Hyphéma, 6 897, M031 Infections oculaires aiguës sévères, ,41 690,95 157, M032 Infections oculaires aiguës sévères, ,77 163, M033 Infections oculaires aiguës sévères, ,60 328, M034 Infections oculaires aiguës sévères, 7 984, M041 Affections oculaires d'origine neurologique, M042 Affections oculaires d'origine neurologique, M043 Affections oculaires d'origine neurologique, M044 Affections oculaires d'origine neurologique, M04T Affections oculaires d'origine neurologique, très courte durée M051 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, M052 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, M053 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, M054 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, M05T Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée M071 Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, M072 Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, M073 Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, M074 Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, M07T Autres affections oculaires d'origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée M081 Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, M082 Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, M083 Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, M084 Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, M08T Autres affections oculaires d'origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée M09Z Explorations et surveillance pour affections de l'oeil ,99 144, ,27 136, ,97 283, ,04 538, ,57 134, ,10 303, , ,82 641, ,21 667,56 172, ,88 162, ,15 328, ,06 492, ,58 139, ,19 117, ,90 282, ,48 424,20 637,89
14 EXH M10Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD M10T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02, très courte durée C051 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau C052 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau C053 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau C054 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau C061 Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, C062 Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, C063 Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, C064 Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, C06J Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire C071 Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, C072 Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, C073 Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, C074 Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, C07J Interventions sur les sinus et l'apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire ,34 215,83 535, ,32 625, ,61 938, , , ,26 261, ,11 513, , , , ,77 159, ,85 143, ,42 296, , ,04 437, , C091 Rhinoplasties, ,18 355, C092 Rhinoplasties, ,06 615, C093 Rhinoplasties, , C094 Rhinoplasties, , C09J Rhinoplasties, en ambulatoire 1 591, C101 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, C102 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, C103 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, C104 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, C111 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, C112 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, 736, ,24 436, , , ,13 269, ,18 468,89
15 EXH C113 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, 7 204, C114 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, , C121 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, C122 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, C123 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, C124 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, C131 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, C132 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, C133 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, C134 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, C141 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, C142 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, C143 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, C144 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, C14J Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire C151 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, C152 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, C153 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, C154 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, C15J Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire C161 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, ,55 161, ,94 362, , , ,69 340, ,64 570, , ,34 622, , , ,26 622, ,45 174, , , ,01 609, ,42 163,08
16 EXH C162 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, C163 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, C164 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, C16J Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, en ambulatoire ,67 313, ,04 254, , ,37 497, , C171 Interventions sur la bouche, ,91 168, C172 Interventions sur la bouche, ,99 360, C173 Interventions sur la bouche, , ,11 593, C174 Interventions sur la bouche, , C17J Interventions sur la bouche, en ambulatoire 1 258, C181 Pose d'implants cochléaires, ,96 267, C182 Pose d'implants cochléaires, , , C183 Pose d'implants cochléaires, , C184 Pose d'implants cochléaires, , C191 Ostéotomies de la face, ,60 575, C192 Ostéotomies de la face, ,90 859, C193 Ostéotomies de la face, , C194 Ostéotomies de la face, , C201 Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, C202 Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, C203 Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, C204 Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, C20J Interventions de reconstruction de l'oreille moyenne, en ambulatoire ,38 212, ,48 530, , , , C211 Interventions pour oreilles décollées, ,15 734, C212 Interventions pour oreilles décollées, 3 712, C213 Interventions pour oreilles décollées, 8 883, C214 Interventions pour oreilles décollées, , C21J Interventions pour oreilles décollées, en ambulatoire 1 439, C241 Interventions sur les glandes salivaires, ,98 254, C242 Interventions sur les glandes salivaires, ,53 483, C243 Interventions sur les glandes salivaires, ,49 712, C244 Interventions sur les glandes salivaires, , C24J Interventions sur les glandes salivaires, en ambulatoire 2 638,98
17 EXH C251 Interventions majeures sur la tête et le cou, C252 Interventions majeures sur la tête et le cou, C253 Interventions majeures sur la tête et le cou, C254 Interventions majeures sur la tête et le cou, ,70 311, , ,88 291, , ,13 231, , ,35 549, C261 Autres interventions sur la tête et le cou, ,73 289, C262 Autres interventions sur la tête et le cou, ,89 373, C263 Autres interventions sur la tête et le cou, , ,95 410, C264 Autres interventions sur la tête et le cou, , ,15 668, C05T Réparations de fissures labiale et palatine, très courte durée 2 246, C19J Ostéotomies de la face, en ambulatoire 3 947, C27J Interventions sur les amygdales, en ambulatoire 736, C28J Interventions sur les végétations adénoïdes, en ambulatoire C291 Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, C292 Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, C293 Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, C294 Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, C29J Autres interventions sur l'oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, en ambulatoire 501, ,79 209, ,60 267, , ,35 292, , ,29 470, , C301 Interventions sur l'oreille externe, ,06 436, C302 Interventions sur l'oreille externe, 5 415, C303 Interventions sur l'oreille externe, , C304 Interventions sur l'oreille externe, , C30J Interventions sur l'oreille externe, en ambulatoire 1 228, K021 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, K022 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, K023 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, K024 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, K02J Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, en ambulatoire ,52 204, ,83 440, , , ,52
18 EXH K03J Séjours comprenant une endoscopie oto-rhinolaryngologique, en ambulatoire 678, K04J Séjours comprenant certains actes non opératoires de la CMD 03, en ambulatoire 511, M021 Traumatismes et déformations du nez, 3 808,15 77, M022 Traumatismes et déformations du nez, ,20 61, M023 Traumatismes et déformations du nez, ,43 180, M024 Traumatismes et déformations du nez, 5 168, M031 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, M032 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, M033 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, M034 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, M041 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, M042 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, M043 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, M044 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, ,27 196, ,52 186, ,21 389, , ,88 119, ,52 111, ,37 109, , ,80 236, M051 Troubles de l'équilibre, ,37 103, M052 Troubles de l'équilibre, ,18 102, M053 Troubles de l'équilibre, ,14 243, M054 Troubles de l'équilibre, 5 782, M061 Epistaxis, ,40 133, M062 Epistaxis, ,23 129, M063 Epistaxis, ,15 275, M064 Epistaxis, 6 710, M071 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, M072 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, M073 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, M074 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, M07T Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, très courte durée ,79 169, ,06 142, ,33 123, , ,33 334,97 696,85
19 EXH M081 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, M082 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, M083 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, M084 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, M091 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, M092 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, M093 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, M094 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, M09T Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, très courte durée M101 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, M102 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, M103 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, M104 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, M111 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, M112 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, M113 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, M114 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, M121 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, M122 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, M123 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, M124 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, ,29 123, ,53 195, ,91 133, ,40 340, ,00 159, ,52 162, ,81 136, ,79 311,01 634, ,11 123, ,26 123, ,27 265, , ,01 130, ,00 185, ,09 287, ,38 385, ,69 678,42 288, ,19 483, , ,75
20 EXH M131 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, M132 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, M133 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, M134 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, ,01 350,74 177, ,77 168, ,90 340, , M14Z Explorations et surveillance pour affections ORL 945, M15Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD M02T Traumatismes et déformations du nez, très courte durée M03T Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, très courte durée M04T Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, très courte durée ,27 313,20 490,79 658,88 567, M05T Troubles de l'équilibre, très courte durée 588, M06T Epistaxis, très courte durée 555, M08T Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, très courte durée M10T Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée M11T Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée M15T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 03, très courte durée 603, ,05 656,01 581, C021 Interventions majeures sur le thorax, ,06 223, C022 Interventions majeures sur le thorax, , ,27 207, C023 Interventions majeures sur le thorax, , ,73 168, C024 Interventions majeures sur le thorax, , ,97 467, C031 Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, C032 Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, C033 Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, C034 Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, ,44 153, ,72 135, , ,46 110, , ,57 304, C041 Interventions sous thoracoscopie, ,62 194, C042 Interventions sous thoracoscopie, , ,46 183, C043 Interventions sous thoracoscopie, , ,37 186, C044 Interventions sous thoracoscopie, , ,00 384,54
Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ Arrêté du 25 février 2016 fixant la liste des établissements de santé qui démarrent en facturation individuelle

References: Art. 1
 Art. 2
 Art. 3
 Art. 4
 Art. 5
 Art. 6
 Art. 7
 Art. 8
 Art. 9