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Timestamp: 2020-01-19 22:07:14+00:00

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EUR-Lex - 52009XC1202(07)R(02) - EN - EUR-Lex
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Document 52009XC1202(07)R(02)
Rectificatif à la communication de la Commission dans le cadre de la mise en œuvre de la directive 1999/5/CE du Parlement européen et du Conseil du 9 mars 1999 concernant les équipements hertziens et les équipements terminaux de télécommunications et la reconnaissance mutuelle de leur conformité (Ce texte annule et remplace le texte publié au JO C 293 du 2.12.2009, p. 1 .)
Corrigendum to Commission communication in the framework of the implementation of Directive 1999/5/EC of the European Parliament and of the Council of 9 March 1999 on radio equipment and telecommunications terminal equipment and the mutual recognition of their conformity (This text annuls and replaces that published in OJ C 293, 2.12.2009, p. 1 )
OJ C 303, 15.12.2009, p. 35–67 (BG, ES, CS, DA, DE, ET, EL, EN, FR, IT, LV, LT, HU, MT, NL, PL, PT, RO, SK, SL, FI, SV)
( Ce texte annule et remplace le texte publié au Journal officiel de l'Union européenne C 293 du 2 décembre 2009, p. 1 )
Organisme européen de normalisation
Appareils de traitement de l'information – Caractéristiques des perturbations radioélectriques – Limites et méthodes de mesure
(CISPR 22:1997 (Modifié))
(CISPR 22:2005 (Modifié))
Appareils de traitement de l'information – Caractéristiques d'immunité – Limites et méthodes de mesure
(CISPR 24:1997 (Modifié))
(IEC 60065:2001 (Modifié))
(IEC 60065:2001/A1:2005 (Modifié))
Sécurité des appareils à laser – Partie 1: Classification des matériels, prescriptions et guide de l'utilisateur
Sécurité des appareils à laser – Partie 12: Sécurité des systèmes de communications optiques en espace libre utilisés pour la transmission d'informations
Matériels de traitement de l'information – Sécurité – Partie 1: Prescriptions générales
(IEC 60950-1:2001 (Modifié))
(IEC 60950-1:2005 (Modifié))
Matériels de traitement de l'information – Sécurité – Partie 22: Matériels destinés à être installés à l'extérieur
(IEC 60950-22:2005 (Modifié))
Matériels de traitement de l'information – Sécurité – Partie 23: Matériels de grande taille pour le stockage des données
Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 3-2: Limites — Limites pour les émissions de courant harmonique (courant appelé par les appareils < = 16 A par phase)
Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 3-3: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension, pour les matériels ayant un courant assigné < = 16 A par phase et non soumis à un raccordement conditionnel
Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 3-11: Limites — Limitation des variations de tension, des fluctuations de tension et du papillotement dans les réseaux publics d'alimentation basse tension – Équipements ayant un courant appelé < = 75 A par phase et soumis à un raccordement conditionnel
Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 3-12: Limites — Limites pour les courants harmoniques produits par les appareils connectés aux réseaux publics basse tension ayant un courant appelé > 16 A et < = 75 A par phase
Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 6-1: Normes génériques – Immunité pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère
(IEC 61000-6-1:1997 (Modifié))
Compatibilité électromagnétique (CEM) – Partie 6-3: Normes génériques – Norme sur l'émission pour les environnements résidentiels, commerciaux et de l'industrie légère
(CISPR/IEC 61000-6-3:1996 (Modifié))
(IEC 61000-6-4:1997 (Modifié))
Évaluation des équipements électroniques et électriques en relation avec les restrictions d'exposition humaine aux champs électromagnétiques (0 Hz – 300 GHz)
(IEC 62311:2007 (Modifié))
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipement télégraphique en bande étroite à impression directe destiné à la réception d’informations météorologiques ou nautiques (NAVTEX); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée à l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Equipements télégraphiques à bande étroite pour impression directe destinés à la réception d’informations météorologiques ou nautiques (NAVTEX) ; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipement télégraphique en bande étroite à impression directe pour la réception d’informations météorologiques ou nautiques (NAVTEX); Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée à l'article 3, paragraphe 3, point e), de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Equipements télégraphiques à bande étroite pour impression directe destinés à la réception d’informations météorologiques ou nautiques (NAVTEX) ; Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 3, point e), de la Directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipement de communication radio muni d'un connecteur RF interne ou externe et servant principalement à la transmission analogique de la voix; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipement de communication radio muni d'un connecteur d'antenne, servant à la transmission de données (et/ou de la voix), et utilisant une modulation à enveloppe constante ou non constante; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Matériels radio de bande de canaux banalisés en modulation de phase (CEPT PR 27 Équipement radio); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; équipements radio bande publique (CB); équipements radio bande publique à modulation angulaire (équipements radio PR 27); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Émetteurs et récepteurs de radiotéléphones en VHF pour le service mobile maritime ; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Émetteurs et récepteurs de radiotéléphones en VHF pour le service mobile maritime ; Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 3, point e) de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipements hertziens munis d'un connecteur RF interne ou externe et servant principalement à la transmission analogique de la voix; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils de faible portée (AFP); équipements radioélectriques fonctionnant dans la gamme de fréquences 25 MHz à 1 000 MHz avec des niveaux de puissance ne dépassant pas 500 mW; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service de recherche sur site; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipement de communication radio à antenne intégrée, destiné principalement à la communication analogique vocale; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre ; équipements hertziens utilisant des antennes intégrées destinées principalement à la transmission analogique de la parole Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Système de transmission de données à large bande; Matériels de transmission de données fonctionnant dans la bande ISM à 2,4 GHz et utilisant des techniques de modulation à étalement du spectre; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils de faible portée (AFP); Équipement de communication radio dans la gamme de fréquences 9 kHz à 25 MHz et équipements à boucle inductive dans la gamme de fréquences 9 kHz à 30 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre (RP02); Équipement de communication radio à antenne intégrée et servant à la transmission de signaux pour initialiser une réponse spécifique d'un récepteur; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Émetteurs et récepteurs mobiles maritimes dans les bandes MF et HF: Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Émetteurs et récepteurs mobiles maritimes dans les bandes MF et HF: Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 3, point e) de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipements de radio utilisant une antenne intégrée et destinés à la transmission de données et de la parole; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Microphones sans fil fonctionnant dans la bande de fréquences 25 MHz à 3 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipements à canaux banalisés (C.B.) en modulation d'amplitude à double bande latérale (DBL) et/ou à bande latérale unique (BLU); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); — Appareils de faible portée; Équipement radio destiné à être utilisé dans la gamme de fréquences 1 GHz à 40 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Dispositifs à courte portée ; Équipements hertziens à utiliser dans la plage de fréquences de 1 GHz à 40 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l’article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Liaison large bande audio; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Règles d'accès et de partage des canaux utilisés en commun par un équipement conforme à l’EN 300 113; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT); Appareils de transmission pour communications spécialisées à courte portée (DSRC) (500 kbit/s / 250 kbit/s) fonctionnant dans la bande industrielle, scientifique et médicale des 5,8 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE, sous-partie 1: exigences pour équipements d'infrastructure (RSU)
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT); Appareils de transmission pour communications spécialisées à courte portée (DSRC) (500 kbit/s / 250 kbit/s) fonctionnant dans la bande industrielle, scientifique et médicale des 5,8 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE, sous-partie 2: exigences pour les équipements embarqués (OBU)
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF utilisées sur les voies navigables terrestres; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Émetteurs et récepteurs de radio téléphone pour le service mobile maritime fonctionnant dans les bandes VHF utilisées sur les voies navigables intérieures; Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 3, point e) de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Balises d'avalanche; systèmes Émetteur-Récepteur; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Balises d'avalanche; systèmes Émetteur-Récepteur; Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 3, point e), de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Systèmes et appareils de communications UHF embarqués; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils de faible portée (AFP); Identification automatique des véhicules (AVI) du chemin de fer; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et appareils associés pour Appel numérique sélectif (DSC) de classe «D»; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils de radiotéléphone en VHF pour la téléphonie générale et appareils associés pour Appel numérique sélectif (DSC) de classe «D»; Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 3, point (e) de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à courte portée; Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT); Équipement radar à courte portée opérant dans la bande 76 Ghz à 77 Ghz — Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipements radio pour communications analogiques et ou numériques (vocales et/ou données) fonctionnant sur canaux en bande étroite et ayant un connecteur d'antenne; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements radiotéléphones portables VHF pour le service maritime mobile fonctionnant dans les bandes VHF (seulement pour les applications non GMDSS); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils audio sans fil dans la bande de 25 MHz à 2 000 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Dispositifs audio sans fil fonctionnant dans la bande de fréquences 25 MHz à 2 000 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Stations terriennes et systèmes à satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour les terminaux interactifs de transmission par satellite (SIT) et pour les terminaux d'usagers de transmission par satellite (SUT) émettant vers des satellites géostationnaires dans les bandes de fréquences de 27,5 à 29,5 GHz, couvrant l'exigence essentielle de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Système de télécommunications numériques améliorées sans cordon (DECT); Norme européenne (EN) harmonisée s'appliquant au système de télécommunications numériques améliorées sans cordon (DECT), et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE
Système de télécommunications numériques améliorées sans cordon (DECT); Norme européenne (EN) harmonisée s'appliquant au système de télécommunications numériques améliorées sans cordon (DECT) et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE
Système de télécommunications cellulaire numérique (Phase 2+); Exigences de raccordement pour le système mondial de communications mobiles (GSM); Éléments pour l'amélioration des appels vocaux; Stations mobiles; Accès (GSM 13.68 version 5.0.2, publication en 1996)
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée s'appliquant au système terrestre de téléphonie en vol (TFTS), et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les stations terriennes mobiles terrestres(LMES) ainsi que les stations terriennes mobiles maritimes (MMES) non destinées à des communications de détresse et de sécurité et fonctionnant dans les bandes de fréquences de 1,5/1,6 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour Stations terriennes mobiles terrestres (LMES) pour données à faible débit, à l'exception des stations terriennes de satellites mobiles aéronautiques, fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour microstations (VSAT) en émission seule, en émission-réception ou en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquences 11/12/14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes portables (TES) pour reportage d'actualité par satellite (SNG) fonctionnant dans les bandes de fréquences 11-12/13-14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les stations terriennes mobiles, incluant les stations portatives pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) dans les bandes de 1,6/2,4 GHz du service mobile par satellite, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes mobiles, incluant les stations portatives pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) dans les bandes 2,0 GHz du service mobile par satellite, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les microstations (VSAT) en émission seule, en émission/réception ou en réception seule fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Systèmes et stations terriennes de satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes mobiles terrestres (LMES) fonctionnant dans les bandes de fréquence de 1,5 GHz et 1,6 GHz fournissant des communications vocales et/ou de données, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Systèmes aux stations terrestres par satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes de satellites sur navire opérant dans la bande de fréquences (ESVs) de 4/6 GHz allouée au service satellite fixe couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les spectre de diffusion pour station de base opérant dans la bande cellulaire de 450 MHz (CDMA 450) et dans les bandes PAMR 410, 450 et 870 (CDMA-PAMR), couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les terminaux interactifs de transmission par satellite pour services interactifs (SIT) et pour les terminaux d'usagers de transmission par satellite (SUT) émettant vers des satellites géostationnaires dans les bandes de fréquences de 27,5 à 29,5 GHz et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens ; Partie 17: Conditions spécifiques pour les systèmes de transmission à large bande de 2,4 GHz, les équipements des réseaux locaux radioélectriques (RLAN) à haute performance de 5 GHz et les systèmes de transmission à large bande de 5,8 GHz
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 32: Conditions spécifiques pour applications terrestres et radars d'introspection et sondage de murs
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et services; Partie 33: Conditions spécifiques applicables aux dispositifs de communications à ultra large bande (ULB)
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens et service s; Partie 4: Conditions spécifiques applicables aux équipements auxiliaires et aux services de liaison radio fixes
Norme européenne (EN) harmonisée pour un Système mondial de communications mobiles (GSM); Équipements de station de base et de répéteur couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE (GSM 13.21, version 8.0.1, mise en circulation en 1999)
Système mondial de communications mobiles (GSM); Norme harmonisée concernant les stations mobiles dans les bandes GSM 900 et DCS 1800, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE (1999/5/CE)
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée relative au spectre de diffusion pour stations mobiles opérant dans la bande cellulaire de 450 MHz (CDMA 450) et dans les bandes PAMR 410, 450 et 870 (CDMA-PAMR), couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les stations terriennes mobiles des systèmes à satellites géostationnaires pour mobiles, incluant les stations portatives pour réseaux de communications personnelles par satellite (S-PCN) dans les bandes de 1,5/1,6 GHz du service mobile par satellite, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes mobiles fournissant des communications de données bas débit (LBRDC) sur satellites en orbites basses (LEO) et fonctionnant dans des bandes de fréquence inférieures à 1 GHz, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Service mobile terrestre; Équipements de radio amateurs disponibles dans le commerce; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les appareils de téléphone sans cordon de 1ère génération CT1 et CT1, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les appareils de téléphone sans cordon de 2ème génération CT2, couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée pour les implants et accessoires médicaux de puissance active ultra basse (ULP-AMI) et périphériques (ULP-AMI-P), fonctionnant dans la bande de fréquences de 402 MHz à 405 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Microphones numériques sans fil fonctionnant dans la bande de fréquences de 1 785 MHz à 1 800 MHz harmonisée par le CEPT; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée à l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens maritimes et services; Partie 4: -Conditions particulières pour les récepteurs NAVTEX en bande étroite à impression directe fonctionnant dans le service maritime mobile
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme de compatibilité électromagnétique (CEM) concernant les équipements hertziens maritimes et services; Partie 5: Conditions spécifiques applicables aux transmetteurs-récepteurs radio téléphone
Réseaux d'accès radio large bande (BRAN); Réseaux locaux radio haute fréquence de 5 GHz; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Réseaux d'accès radio à large bande (BRAN); Réseaux locaux radio haute fréquence de 5 GHz; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Stations de base (BS), Répéteurs et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; Partie 1: Norme harmonisée concernant les IMT-2000, introduction et exigences communes et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Stations de base (BS), Répéteurs et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; Partie 10: Norme harmonisée concernant les IMT-2000, FDMA/TDMA (DECT) et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Stations de base (BS), Répéteurs et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000 ; Partie 10: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000, FDMA/TDMA (DECT) et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Stations de base (BS), Répéteurs et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; Partie 11: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000 CDMA TDD (UTRA TDD) (BS) et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Stations de base (BS), Répéteurs et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; Partie 12: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000, CDMA Multi-transporteur (cdma2000) (Répéteurs) et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Stations de base (BS), Répéteurs et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000 CDMA à étalement direct (UTRA TDD) (UE) et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Stations de base (BS), Répéteurs et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000 CDMA à étalement direct (UTRA TDD) (BS) et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Stations de base (BS), Répéteurs et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; Partie 4: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000, CDMA Multi-transporteur (cdma2000) (UE) et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Stations de base (BS), Répéteurs et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; Partie 5: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000, CDMA Multi-transporteur (cdma2000) (BS) et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Stations de base (BS), Répéteurs et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; Partie 6: Norme harmonisée concernant les IMT-2000, AMDC TDD (UTRA TDD) (UE) et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Stations de base (BS), Répéteurs et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; Partie 7: Norme harmonisée concernant les IMT-2000, AMDC TDD (UTRA TDD) (BS) et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Stations de base (BS) et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; Partie 8: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000, TDMA à porteuse unique (UWC 136) (UE) et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Stations de base (BS) et équipement utilisateur (UE) pour les réseaux cellulaires de troisième génération IMT-2000; Partie 9: Norme européenne (EN) harmonisée concernant les IMT-2000, TDMA à porteuse unique (UWC 136) (BS) et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Émetteurs et récepteurs VHF de stations côtières pour GMDSS et autres applications dans le service maritime mobile; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Transmission et multiplexage (TM); Équipement multipoint; Équipement radio pour utilisation dans les systèmes multimédia sans fil (MWS) dans la bande de fréquences de 40,5 GHz à 43,5 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TEE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour le service de diffusion radio en modulation d'amplitude (AM); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour le service de radiodiffusion sonore en modulation d'amplitude (AM); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Auxiliaires de la météorologie (Met Aids); Les radiosondes fonctionnant dans la gamme de fréquences de 400,15 MHz à406 MHz avec des niveaux de puissance ne dépassant pas 200 mW; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Liaisons vidéo sans fil (WVL) fonctionnant dans la bande de fréquences de 1,3 GHz à 50 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Technologies pour bande ultra-large (UWB) aux fins de communication; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à courte portée (SRD); Applications terrestres et radars d'introspection et sondage de murs; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Applications terrestres et radars d'introspection et sondage de murs; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour les services de radiodiffusion audionumérique terrestre (T-DAB); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les stations terriennes d'aéronef (AES) fonctionnant dans les bandes de fréquences de 11/12/14 GHz et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre électromagnétique (ERM); Radar de navigation utilisé sur les voies d'eau intérieures; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements radio dans la bande de fréquences de 9 kHz à 315 kHz pour les implants médicaux actifs d'ultra faible puissance et accessoires; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Dispositifs d'identification par radiofréquence fonctionnant dans la bande de fréquences de 865 MHz à 868 MHz avec des niveaux de puissance allant jusqu'à 2 W; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Systèmes radioélectriques fixes; Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point; Partie 2-2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les systèmes numériques opérant dans des bandes de fréquences où une coordination des fréquences est appliquée
Systèmes radioélectriques fixes; Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point; Partie 2-2: Systèmes numériques fonctionnant dans des bandes de fréquences où s'applique la coordination des fréquences; norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'Article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE
Systèmes radioélectriques fixes; Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point; Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles selon l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les équipements opérant dans les bandes de fréquences non coordonnées
Systèmes radioélectriques fixes; Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point; Partie 3: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les équipements fonctionnant dans les bandes de fréquence où ne s'applique pas la coordination des fréquences
Systèmes radioélectriques fixes; Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point; Partie 4 2: Normes européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les antennes
Systèmes radioélectriques fixes; Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point; Partie 4-2: Normes européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les antennes
Systèmes radioélectriques fixes; Caractéristiques et exigences relatives aux équipements et antennes point à point; Partie 4-2: Antennes ; norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3.2 de la Directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour la diffusion du service de Digital Radio Mondiale (DRM); Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); radar de navigation pour utilisation sur les navires non SOLAS; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Dispositifs à courte portée;- Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT); Equipements radars à courte portée fonctionnant dans la bande comprise entre 77 GHz et 81 GHz ; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à courte portée; Télématique pour la circulation et le transport routiers (RTTT); Équipement radar à courte portée opérant dans la bande 24 Ghz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à courte portée (SRD); Équipements de courtes portées à communications numériques inductives opérant à 13,56 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour la diffusion du service de télévision numérique terrestre (DVB-T); Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe .2 de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements de transmission pour le service de radiodiffusion télévisuelle numérique terrestre (DVB-T); Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2 de la directive R&TTE
Systèmes radioélectriques fixes; Équipements multipoint et antennes; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les équipements radio numérique multipoint
Systèmes radioélectriques fixes; Équipements multipoint et antennes; Partie 3: norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE pour les antennes radio multipoint
Systèmes aux stations terrestres par satellites (SES); Norme européenne (EN) harmonisée pour stations terriennes de satellites sur navire opérant dans la bande de fréquences (ESVs) de 11/12/14 GHz allouée au service satellite fixe couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée (SRD) ; Équipements pour la détection et le mouvement; Radar de sondage de niveau dans un réservoir (TLPR), fonctionnant dans les bandes de fréquences de 5,8 GHz, 10 GHz, 25 GHz, 61 GHz et 77 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme harmonisée pour répéteurs de spectre opérant dans la bande de 450 MHz (CDMA 450) et les bandes PAMR 410, 450 et 870 MHz (CDMA-PAMR) couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée (SRD) ; Caractéristiques techniques des équipements SRD utilisant la technologie à bande ultra large (UWB); applications d'analyse et de classification des matériaux de construction ; appareils fonctionnant dans la bande de fréquences de 2,2 GHz à 8 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Systèmes et stations terrestres de communication par satellite (SES); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les stations terrestres à bord des trains (ESTs), fonctionnant dans les bandes de fréquences de 14/12 GHz, et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Auxiliaires météorologiques ; Radiosondes employées dans la bande de fréquences de 1 668,4 MHz à 1 690 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les systèmes GSM embarqués à bord des avions et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée utilisant la technologie à bande ultra large; Équipements de géolocalisation fonctionnant dans la bande de fréquences de 6 GHz à 8,5 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée utilisant la technologie à bande ultra large; Équipements de géolocalisation opérant dans la bande de fréquences de 6 GHz à 8,5 GHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Réseaux à large bande pour accès radio (BRAN); Systèmes fixes à large bande de transmission de données de 5,8 GHz; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements radio dans la bande de fréquences de 30 MHz à 37,5 MHz pour membranes d'implants médicaux actifs de puissance ultra basse et accessoires; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique; Appareils à faible portée; Équipement s hertziens dans les bandes de fréquences de 315 kHz à 600 kHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée (SRD) ; Systèmes à faible puissance pour données médicales fonctionnant dans les bandes de fréquences de 401 MHz à 402 MHz et de 405 MHz à 406 MHz; Partie 2: Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Systèmes de transmission des données à large bande fonctionnant dans la bande de fréquences comprise entre 2 500 MHz et 2 690 MHz; Partie 1: Stations de base TDD; norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE
Systèmes de transmission de données à large bande fonctionnant dans la bande de fréquences de 2 500 MHz à 2 690 MHz; Partie 2: Stations d'équipement utilisateur TDD; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Équipements radio utilisant une enveloppe de modulation constante ou non et fonctionnant dans un canal de largeur de bande de 25 kHz, 50 kHz, 100 kHz ou 150 kHz; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Réseaux d’accès radio à large bande (BRAN); Systèmes WAS/RLAN multiple-gigabit dans la bande de 60 GHz; norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la Directive R&TTE
Systèmes intelligents de transport (ITS); Équipement de radiocommunication fonctionnant dans la bande de fréquences de 5 855 MHz à 5 925 MHz; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée; Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Eurobalise; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Compatibilité électromagnétique et spectre radioélectrique (ERM); Appareils à faible portée; Équipements hertziens destinés aux systèmes ferroviaires Euroloop; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Systèmes d'accès sans fil à large bande (BWA) dans la bande de 3 400 MHz à 3 800 MHz; Stations terminales mobiles; Norme européenne (EN) harmonisée couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE
Radio terrestre bidirectionnelle (TETRA); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les équipements TETRA et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE; Partie 1: Voix plus Données (V+D)
Radio terrestre bidirectionnelle (TETRA); Norme européenne (EN) harmonisée concernant les équipements TETRA et couvrant les exigences essentielles de l'article 3, paragraphe 2, de la directive R&TTE; Partie 2: Mode Direct (DMO)
CEN: Avenue Marnix/Marnixlaan 17, B - 1000 Brussels, tel: (32-2) 550 08 11, fax: (32-2) 550 08 19 (http://www.cen.eu)
CENELEC: Avenue Marnix/Marnixlaan 17, B - 1000 Brussels, tel: (32-2) 519 68 71, fax: (32-2) 519 69 19 (http://www.cenelec.eu)
D'une façon générale, la date de la cessation de la présomption de conformité sera la date du retrait («dow») fixée par l'organisme européen de normalisation. L'attention des utilisateurs de ces normes est cependant attirée sur le fait qu'il peut en être autrement certains cas exceptionnels.
La nouvelle norme a un champ d'application plus large que la norme remplacée. À la date précisée, la norme remplacée cesse de fournir la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.
Dans le cas d'amendements, la norme de référence est EN CCCCC:YYYY, ses amendements précédents le cas échéant et le nouvel amendement cité. La norme remplacée (colonne 4) est constituée dès lors de la norme EN CCCCC:YYYY et de ses amendements précédents le cas échéant, mais sans le nouvel amendement cité. À la date précisée, la norme remplacée cesse de donner la présomption de conformité aux exigences essentielles de la directive.
Exemple: Pour l'EN 60215:1989, ce qui suit est appliqué:
Art. 3, paragraphe 1, point a) (et art. 2 2006/95/CE)
+A1:1992 à EN 60215:1989]
+A1:1992 à EN 60215:1989
+A2:1994 à EN 60215:1989]
[La norme remplacée est EN 60215:1989 + A1:1992 à EN 60215:1989]
Les normes publiées sous les directives 2006/95/CE, 2004/108/CE, 90/385/CEE et 93/42/CEE peuvent, en complément, être utilisées pour prouver la conformité avec les articles 3, paragraphe 1, points a) et b) de la directive 1999/5/CE.
Les produits sont réputés conformes à la directive s'ils remplissent les conditions d'utilisation prévues.
(1) La présente version de la norme donne une présomption de conformité aux exigences de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 1999/5/CE à la condition suivante: L'équipement doit mettre en œuvre un mécanisme de partage de spectre adéquat, p. ex. LBT (Listen Before Talk), DAA (Detect And Avoid), etc. afin de se conformer à l'exigence spécifiée à la clause 4.3.5 de la présente version. Ce mécanisme doit faciliter le partage entre les différentes technologies et applications qui existent actuellement et, en cas de congestion, un accès égal sera assuré aux utilisateurs (et, par conséquent, une dégradation élégante du service à tous les utilisateurs).
Des moyens harmonisés d'évaluer l'efficacité de différents mécanismes de partage sont actuellement développés par l'ETSI dans le projet EN 300 328 version 1.8.1.
(2) La présente version de la norme confère une présomption de conformité aux exigences de l'article 3, paragraphe 2, de la directive 1999/5/CE sous réserve du respect des conditions supplémentaires suivantes: le mécanisme de sélection dynamique de fréquences (DFS, Dynamic Frequency Selection) mis en œuvre par les équipements qui émettent dans la bande de fréquences 5 600-5 650 MHz doit aussi permettre de détecter les radars météorologiques utilisant des intervalles de temps non constants entre les impulsions. Ces derniers sont souvent désignés sous l'appellation fréquences de répétition des impulsions (PRF, Pulse Repetition Frequencies) décalées ou intercalées, ces «PRF» pouvant prendre jusqu'à trois valeurs différentes. À partir du 1er avril 2009, l'exigence de détection de ces PRF décalées ou intercalées est étendue aux bandes de fréquence 5 250-5 350 MHz et 5 470-5 725 MHz. À partir de la même date, les équipements qui émettent dans la bande de fréquences 5 600-5 650 MHz doivent également être capables de détecter des durées d'impulsion aussi faibles que 0,8 μs et réaliser un contrôle de disponibilité de canaux (CAC, Channel Availability Check) pendant 10 min ou une opération équivalente, afin de tenir compte du fait que les radars météorologiques peuvent effectuer des balayages de calibrage du bruit en réception pure. Des méthodes harmonisées d'évaluation de ces exigences supplémentaires ont été proposées par l'ETSI dans le projet de norme EN 301 893 version 1.5.1.

References: l'article 3
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 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3

Art. 3
 art. 2
 l'article 3
 l'article 3