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Timestamp: 2016-10-26 13:39:18+00:00

Document:
6B_920/2009 (18.02.2010)
6B_920/2009
X.________, repr�sent� par Me Stefano Fabbro, avocat,
2. Y.________, repr�sent�e par Me Anne-Louise Gilli�ron, avocate,
Actes d'ordre sexuel avec une personne incapable de discernement ou de r�sistance,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 6 juillet 2009.
Par jugement du 28 janvier 2009 compl�t� le 2 f�vrier suivant, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La Broye et du Nord Vaudois a d�clar� X.________ coupable d'actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de discernement ou de r�sistance et l'a condamn� � une peine privative de libert� de douze mois avec sursis pendant cinq ans, ainsi qu'� l'indemnisation par 3000 francs du tort moral inflig� � Y.________.
En bref, le tribunal a retenu les principaux �l�ments de faits suivants. A la suite de douleurs cervicales, Y.________ s'est vu prescrire six s�ances de physioth�rapie. Au cours de la troisi�me consultation donn�e le 17 mai 2005, X.________ lui a demand� de s'allonger sur son c�t� gauche en laissant ses fesses d�passer de la table de soins. En m�me temps qu'il lui massait la jambe droite, il a press� son p�nis en �rection entre les fesses et contre les organes g�nitaux de la patiente. Cette derni�re est rest�e t�tanis�e pendant que X.________ a poursuivi ces agissements durant plusieurs minutes. Elle ne s'est plus rendue chez ce th�rapeute.
Saisie d'un recours en nullit� et en r�forme du condamn�, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois l'a rejet� par arr�t du 6 juillet 2009.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale contre ce jugement, concluant � son acquittement. En outre, il sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire totale.
Le recourant se pr�vaut d'arbitraire dans la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves, respectivement d'une violation du principe in dubio pro reo.
1.1 Il reproche aux autorit�s cantonales d'avoir retenu la version des faits relat�e par Y.________ alors que ses d�clarations �taient entach�es de contradictions et d'impr�cisions. En effet, celle-ci s'�tait montr�e incertaine s'agissant d'�tablir la date des consultations et de l'appel t�l�phonique d'un ami. Elle s'�tait contredite au moment d'�valuer la dur�e de la s�ance du 17 mai 2005. Elle avait �t� incapable de d�crire sa position sur la table de massage ce jour-l�. Elle avait �voqu� tardivement de pr�tendus g�missements du th�rapeute durant les faits. Elle avait �t� incoh�rente en pr�tendant - dans un deuxi�me temps et de mani�re invraisemblable - que X.________, plac� derri�re elle, avait press� son p�nis en �rection contre ses fesses et ses organes g�nitaux. Les juges ne pouvaient pas non plus se baser sur les d�clarations de l'infirmier, du psychiatre et de l'�ducatrice aupr�s desquels la victime s'�tait confi�e. Ces t�moins indirects s'�taient born�s � rapporter de simples ou�-dire, sans formellement exclure que cette derni�re ait simul� des troubles psychiques. Les autorit�s cantonales ne pouvaient pas non plus �carter le t�moignage de A.________ qui avait �t� constant tout au long de la proc�dure et qui �tait corrobor� par les propos de Y.________ et de X.________. Le fait que le t�moin n'ait pas pu pr�ciser la date de son passage impromptu au cabinet de X.________ et qu'elle n'y ait pas aper�u Y.________ ne discr�ditaient pas ses d�clarations. Enfin, X.________ met en cause l'appr�ciation par les juges de ses propres d�positions. Il fait valoir que la fausse indication d'une quatri�me s�ance, de m�me que la facturation � la caisse d'assurance-maladie des cinqui�me et sixi�me consultations constituaient des �l�ments sans incidence sur l'issue du litige. Les juges avaient de surcroit faussement retenu que pour prodiguer les soins appropri�s � la patiente, il avait d� se placer derri�re elle. Au demeurant, il se pr�vaut d'une cabale orchestr�e par Y.________ qui connaissait B.________, t�moin � charge dans les poursuites engag�es contre lui en 1998.
1.2.1 Dans la mesure o� le recourant conteste l'appr�ciation de ses d�clarations par le Tribunal correctionnel, pour la premi�re fois, en instance f�d�rale, il se pr�vaut d'un grief irrecevable (v. ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93), faute d'�puisement des instances cantonales (art. 80 al. 1 LTF).
1.2.2 Pour le reste de ses critiques, il n'all�gue pas que les autorit�s cantonales auraient faussement retranscrit les d�clarations des t�moins entendus ou le contenu des pi�ces sur lesquelles elles se sont fond�es. Il ne pr�tend pas non plus qu'elles auraient ignor� une preuve essentielle � la proc�dure. En particulier, il n'appara�t pas que les juges se soient manifestement m�pris sur le sens et la port�e des preuves retenues, ni qu'ils aient omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un autre moyen important et propre � modifier leur d�cision, ni qu'ils aient tir� des d�ductions insoutenables � partir des �l�ments recueillis. Le recourant se borne � porter en instance f�d�rale les griefs soulev�s devant la juridiction cantonale et auxquels cette derni�re a r�pondu de mani�re exhaustive et convaincante. Il r�-expose sa propre vision de l'ensemble du litige dans une d�marche de nature appellatoire qui ne remplit � l'�vidence pas les exigences de motivation, ni ne d�montre que l'appr�ciation cantonale serait insoutenable (v. art. 42 al. 1, 106 al. 2 et 108 al. 1 let. b LTF; sur la notion d'arbitraire v. ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s., 134 I 140 consid. 5.4 p. 148 et les arr�ts cit�s). Le grief est irrecevable (cf. ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397).
2.1 Le recourant d�nonce ensuite une violation du principe "res iudicata pro veritate habetur" pour le motif que les autorit�s cantonales ont fond� sa culpabilit� sur des d�clarations recueillies lors d'une enqu�te instruite en 1998 et cl�tur�e par non-lieu le 10 f�vrier 1999.
2.2 Une violation du principe "res judicata pro veritate habetur" en vertu duquel une d�cision entr�e en force ne peut �tre r�examin�e, si ce n'est dans le cadre �troit de la proc�dure de r�vision (ATF 127 III 496 consid. 3a), ne saurait entrer en consid�ration. Il ressort de l'arr�t attaqu� que les premiers juges n'ont aucunement ignor� la d�cision de non-lieu prononc�e le 10 f�vrier 1999. En se r�f�rant aux d�clarations exprim�es dans ce contexte par d'anciennes patientes de X.________, les autorit�s cantonales n'ont fait que souligner la similitude troublante des faits d�nonc�s alors avec ceux rapport�s par Y.________ afin d'�tayer la cr�dibilit� des d�clarations de cette derni�re. Ce faisant, elles n'ont aucunement mis en cause le non-lieu pr�cit�.
3.1 Finalement, le recourant d�nonce une violation de l'art. 191 CP aux termes duquel celui qui, sachant qu'une personne est incapable de discernement ou de r�sistance, en aura profit� pour commettre sur elle l'acte sexuel, un acte analogue ou un autre acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de libert� de dix ans au plus ou d'une peine p�cuniaire.
3.2 D'une part, il conteste s'�tre rendu coupable d'actes d'ordre sexuel et all�gue que les comportements qui lui sont reproch�s sont au plus constitutifs d'attouchements d'ordre sexuel au sens de l'art. 198 al. 2 CP. Il ressort des constatations cantonales, qu'apr�s avoir �cart� le slip et enti�rement d�nud� la fesse droite de la patiente, le recourant a exerc� des pressions r�p�t�es de son sexe en �rection contre les fesses et les organes g�nitaux de cette derni�re pendant plusieurs minutes. Ce faisant, il ne s'est pas satisfait d'un contact rapide, par surprise, avec le corps de la victime. Il s'est bien plut�t sexuellement excit� pendant plusieurs minutes en s'adonnant sur celle-ci � des agissements manifestement constitutifs d'actes d'ordre sexuel (voir arr�t 6B_303/2008 du 22 janvier 2009 consid. 3 et les r�f�rences cit�es).
3.3.1 D'autre part, le recourant d�nie l'incapacit� de r�sister dans laquelle Y.________ se serait trouv�e.
3.3.2 Selon la jurisprudence, est incapable de r�sistance la personne qui n'est pas apte � s'opposer � des contacts sexuels non d�sir�s. Cette disposition prot�ge les personnes qui ne sont pas en mesure de former, exprimer ou exercer efficacement une volont� de s'opposer � des atteintes sexuelles. L'incapacit� de r�sistance peut �tre durable ou momentan�e, chronique ou due aux circonstances. Elle peut �tre la cons�quence d'un �tat mental gravement anormal, d'une s�v�re intoxication due � l'alcool ou � la drogue, ou encore d'entraves mat�rielles. Il faut cependant que la victime soit totalement incapable de se d�fendre. Si l'inaptitude n'est que partielle - par exemple en raison d'un �tat d'ivresse - la victime n'est pas incapable de r�sistance (ATF 133 IV 49, consid. 7.2 p. 56 et les r�f�rences cit�es; voir �galement ATF 119 IV 230 consid. 3a p. 232).
Le Tribunal f�d�ral a reconnu l'incapacit� de r�sister des patientes allong�es sur une chaise d'examen gyn�cologique. Leur volont� est affect�e par leur position sur la chaise d'examen, qui ne leur permet pas de voir ce qui se passe, alors que la capacit� d'une personne � r�agir selon sa volont� d�pend pr�cis�ment d'une perception pr�alable des ph�nom�nes ext�rieurs par les sens. Faute de perception visuelle, seules demeurent les sensations corporelles au niveau g�nital, lesquelles ne permettent aux victimes de r�agir qu'� un stade o� l'auteur est sur le point d'abuser d'elles (ATF 133 IV 49 consid. 7.4 p. 56 s, 103 IV 165/166). L'incapacit� de r�sistance au sens de l'art. 191 CP est �galement admise lorsqu'en raison de la position particuli�re de son corps, la patiente se trouve dans l'incapacit� de discerner l'atteinte du th�rapeute � son int�grit� sexuelle et qu'il abuse sexuellement d'elle par surprise (ATF 133 IV 49 consid. 7 p. 55 s.).
3.3.3 Accordant sa confiance au recourant en tant que physioth�rapeute, Y.________, v�tue de ses seuls sous-v�tements, s'est allong�e sur la table de massage. A la demande du praticien, elle s'est positionn�e sur le c�t� gauche, les fesses d�passant de la table. Couch�e en �quilibre pr�caire � l'extr�mit� de celle-ci, sa libert� de mouvement s'en est trouv�e particuli�rement entrav�e, de m�me que par les manipulations physioth�rapeutiques qu'elle subissait au niveau du bassin et de la jambe droite. Tournant de surcro�t le dos � l'int�ress�, elle ne pouvait pas voir les gestes de ce dernier. Sa posture et son champ visuel l'ont emp�ch�e d'anticiper de quelque mani�re que ce soit le comportement du condamn�. Elle n'a pu r�aliser l'abus que lorsqu'elle a ressenti son sexe en �rection contre ses organes g�nitaux et ses fesses, soit apr�s qu'il avait commenc� � abuser d'elle. Dans le cadre d'une relation de confiance et alors qu'elle n'avait aucune raison d'�tre sur ses gardes, elle a �t�, � l'�vidence, prise au d�pourvu par les agissements du th�rapeute et, sous l'effet de surprise, incapable d'y r�sister et de s'y opposer.
3.4 Cela �tant, l'autorit� cantonale n'a aucunement enfreint l'art. 191 CP en reconnaissant X.________ coupable d'actes d'ordre sexuel sur une personne incapable de r�sistance.
Le recours �tant d'embl�e d�nu� de chance de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e et les frais mis � la charge du recourant. Il n'est pas allou� d'indemnit� � l'intim�e qui n'a pas particip� � la proc�dure.

References: in dubio
 ATF 
 art. 42
 ATF 
 ATF 
 ATF