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Timestamp: 2016-10-28 06:37:05+00:00

Document:
4A_398/2010 (14.12.2010)
X.________, repr�sent� par Me Jacques Micheli,
Me Sandra Genier M�ller,
dissolution d'une soci�t� simple, op�rations de liquidation,
recours contre le jugement rendu le 2 d�cembre 2009 par la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
A.a De 1960 jusqu'en janvier 1979, le docteur X.________ a exploit� seul un cabinet de chiropractie install� � ..., sous l'enseigne "Centre V.________".
Le 31 janvier 1979, X.________, le docteur Y.________ et le docteur A.________ ont sign� un contrat d'association pour exercer leur profession de chiropraticien. On ignore tout de la teneur de cet accord.
Le 1er novembre 1988, X.________ a conclu un nouveau contrat d'association avec les docteurs Y.________ et B.________, lequel rempla�ait l'accord sign� le 31 janvier 1979. Selon ce contrat, les pr�cit�s convenaient d'unir leurs efforts ainsi que leurs ressources et de mettre en oeuvre une �thique commune pour pratiquer la chiropractie. La convention disposait notamment ce qui suit:
(...) le Dr X.________ a fait l'apport en 1979 des valeurs mat�rielles suivantes que les autres associ�s d�clarent bien conna�tre:
- installations et �quipement du centre V.________ pour le prix de Fr. 350'000.--
- vocable, droit au bail et client�le (notamment cartoth�que des patients) pour le prix de Fr. 250'000.--
Le Dr. X.________ vend au Dr. Y.________ qui s'oblige � acheter:
(a) une participation initiale d'un sixi�me (1/6) au capital de la soci�t�, � savoir 100 parts d'une valeur nette de Fr. 1000.- pour le prix de Fr. 100'000.- (cent mille francs), payable au comptant;
(b) une participation �chelonn�e d'un quart (�) du capital de la soci�t�, � savoir 150 parts d'une valeur nette de Fr. 1000.- pour le prix de Fr. 150'000.- (cent cinquante mille francs) (...).
Le Dr. X.________ vend au Dr. B.________ une participation au capital de la soci�t� identique � celle du Dr. Y.________, � savoir 250 parts, d'une valeur nette de Fr. 291'500.-."
A.b Le 8 mai 1994, X.________ a conclu un troisi�me contrat d'association pour l'exploitation du "Centre V.________" avec les trois docteurs Y.________, B.________ et Z.________, ce dernier �tant alors domicili� � Vich (Vaud). Cet accord contient les clauses suivantes:
Les Drs X.________, Y.________, B.________ et Z.________ (ci-apr�s d�nomm�s les associ�s) conviennent d'unir leurs efforts et leurs ressources et de mettre en oeuvre une �thique commune pour exercer leur profession.
Ils constituent � cet effet une soci�t� simple (ci-apr�s d�nomm�e la soci�t�) r�gie par le contrat et, subsidiairement, par les articles 530 ss du code des obligations.
La soci�t� porte le vocable "Centre V.________". Son adresse est � ....
Le contrat du 1.11.88 est abrog�.
Le capital est divis� en 600 parts �gales. Chaque part du capital repr�sente une fraction de 1/600 des actifs nets de la soci�t�.
Il a �t� attribu� au Dr X.________ 600 parts pour son apport de Fr. 600'000.-.La valeur initiale de ces parts �tait de Fr. 1'000.- par part.
Chaque part donne droit � une portion proportionnelle des b�n�fices nets annuels et du produit de la liquidation en cas de dissolution de la soci�t�.
Tout transfert de parts entre associ�s, en vertu de leur droit de pr�emption, ou � de nouveaux associ�s ne peut �tre op�r� qu'� la valeur suivante, r�put�e valeur conventionnelle entre les associ�s, � savoir le montant correspondant au chiffre d'affaires total du centre (addition du chiffre d'affaires total des associ�s et des assistants) divis� par le nombre total de parts.
Le Dr X.________ a vendu au 31.12.1991 au Dr Y.________ 250 parts. Le Dr X.________ a vendu au 31.12.1993 au Dr B.________ 135 parts. D�s lors, au 31.12.1993, le Dr X.________ d�tient 215 parts, le Dr Y.________ d�tient 250 parts et le Dr B.________ d�tient 135 parts.
Il est � rappeler que les comptes d�finitifs des ann�es 1980 et suivantes n'ont pas encore �t� r�gl�s d�finitivement entre les Drs X.________ et Y.________. Ceci ne modifie en aucune fa�on les termes du pr�sent contrat.
Chaque associ� a droit � une r�mun�ration pour son activit� professionnelle.
Les frais g�n�raux des associ�s doivent �tre proportionnels au chiffre d'affaires r�alis� � l'exception de ce qui suit:
9. frais inh�rents � la radiologie, y compris le salaire de la technicienne ainsi que les frais d'entretien du mat�riel n�cessaire � la prise de vue et au d�veloppement des clich�s radiologiques.
Les frais inh�rents � la radiologie telle d�crite ci-dessus ne seront pas compris dans les frais g�n�raux faisant l'objet d'une r�partition d'apr�s le chiffre d'affaires.
La soci�t� prendra fin par anticipation:
- en cas de perte de la qualit� d'associ� (d�c�s, incapacit� physique ou mentale, d�part) par l'un des associ�s;
- par le fait que la part de liquidation d'un associ� est l'objet d'une ex�cution forc�e;
- par la volont� unanime des associ�s;
- par une d�nonciation pour justes motifs si un ou plusieurs associ�s ont gravement manqu� � leurs devoirs.
En cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation sera effectu�e par les associ�s restants avec effet r�troactif au jour de la dissolution.
Une nouvelle soci�t� sera automatiquement constitu�e entre les associ�s restants, simultan�ment � la dissolution. (...).
Les parts d'un associ� sortant lui seront rachet�es par les autres associ�s dans un d�lai de six mois, proportionnellement au nombre de parts qu'ils d�tiennent. Le prix est celui d�termin� par l'article 8.
A.c A partir de 1995, des difficult�s sont apparues entre les associ�s, car B.________ a souhait� sortir de l'association. La r�partition des frais g�n�raux a �galement donn� lieu � contestation d�s le mois de d�cembre 1996. Les associ�s ont alors tent� sans succ�s de trouver un terrain d'entente.
Entre le 17 janvier et le 6 f�vrier 1998, Y.________, Z.________ et B.________ ont tour � tour signifi� qu'ils entendaient quitter le "Centre V.________". Par lettre du 19 f�vrier 1998 adress�e � ses trois associ�s, X.________ leur a annonc� qu'il quitterait le centre en cause le 31 mars 1998.
Par pli adress� � X.________ le 9 mars 1998, Y.________, Z.________ et B.________ ont constat� la dissolution de la soci�t� simple. Le 30 juin 1998, B.________ a quitt� le "Centre V.________" pour s'installer � son compte.
Selon le bilan au 30 septembre 1999 �tabli par la fiduciaire qui tenait la comptabilit� du centre depuis 1993, X.________ devait � cette date � celui-ci le montant de 41'421 fr.30 au titre de participation aux frais g�n�raux.
Le 6 avril 2000, X.________, Y.________ et Z.________ ont sign� une convention, qui se r�f�re � la dissolution en date du 19 f�vrier 1998 de la soci�t� simple qu'ils avaient form�e et qui r�serve les modalit�s de la liquidation dudit contrat; d'apr�s cette convention, X.________ devenait sous-locataire de Y.________ et Z.________, lesquels restaient seuls locataires des locaux qui avaient abrit� le "Centre V.________".
Par courrier du 30 novembre 2000, X.________ a r�clam� � Y.________ et Z.________ le "rachat de ses parts"; ces derniers ont contest� les pr�tentions du premier dans un courrier du 21 d�cembre 2000.
Il a �t� retenu que X.________ a quitt� le centre en emportant tous ses dossiers-clients.
B.a Par demande du 23 mai 2005, X.________ a ouvert action contre Y.________ et Z.________ devant la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement de La C�te. Le demandeur a conclu � ce qu'il soit prononc� que la soci�t� simple qui liait les parties est dissoute et doit �tre liquid�e, un liquidateur �tant d�sign� pour proc�der � cette liquidation.
Par r�ponse du 16 ao�t 2005, les d�fendeurs ont requis qu'il soit prononc� que la soci�t� simple est dissoute et que certaines op�rations de liquidation doivent encore �tre effectu�es, un liquidateur devant �tre d�sign� � cette fin.
Dans une convention sign�e lors d'une audience tenue le 23 novembre 2005, les parties ont admis que la dissolution de la soci�t� simple avait pris effet le 19 f�vrier 1998 et ont d�sign� la Fiduciaire R.________ SA, � Lausanne, en qualit� d'expert liquidateur, laquelle a charg� de cette mission son collaborateur S.________.
B.b Cet expert a d�pos� son rapport le 30 juin 2006, un compl�ment d'expertise le 21 septembre 2007 et a encore �t� entendu � l'audience de jugement. Selon l'expert, le chiffre d'affaires r�alis� par le centre a �t� de 1'194'137 fr. 60 en 1995, de 1'319'011 fr.35 en 1996, de 1'220'938 fr. en 1997 et de 1'113'077 fr.70 en 1998. Lors de la dissolution en f�vrier 1998 de la soci�t� form�e en 1994, il restait au demandeur 176 parts, alors que si les ventes de parts pr�vues par les art. 9 et 10 du contrat d'association du 8 mai 1994 avaient �t� int�gralement ex�cut�es, le nombre de parts restantes de celui-ci aurait d� �tre de 163; l'expert a �valu� la valeur de 156 parts au 31 d�cembre 1998 � un montant inf�rieur � 317'443 fr.
Apr�s la dissolution pr�cit�e, les d�fendeurs auraient continu� l'exploitation du centre de chiropractie et repris les actifs et passifs de ladite soci�t�, de sorte que seul le compte de l'associ� sortant doit �tre sold�. N�anmoins l'expert admet que les d�fendeurs ont proc�d� � certaines op�rations de liquidation, telles que la reprise du bail et la reprise des contrats de travail des employ�s.
D'apr�s l'expert, au 30 juin 1998, le demandeur �tait cr�ancier du centre pour la somme de 44'229 fr.85; l'expert a arr�t� ce montant en prenant en consid�ration qu'il r�sultait des comptes au 31 d�cembre 1993 aff�rents au contrat d'association conclu le 1er novembre 1988 qu'un montant de 58'146 fr.65 �tait d� au demandeur par ses associ�s d'alors. A suivre l'expert, pour la p�riode de 1994 � 1998, le demandeur restait d�biteur du centre d'une somme d'environ 16'000 fr.
L'expert a d�clar� que lors de la s�ance de mise en oeuvre de l'expertise, il avait �t� convenu de se baser sur les comptes arr�t�s au 30 juin 1998. A son avis, la liquidation a eu lieu en 1998 uniquement, sans qu'il y ait eu liquidation en 1993. Il a int�gr� les comptes de 1993, car ils repr�sentaient les apports de la soci�t� constitu�e en 1994, ann�e o� il y a eu reprise des actifs et passifs de la soci�t� constitu�e en 1988.
L'expert a encore affirm� que les parts de soci�t� simple n'ont jamais exist�, qu'il s'agissait en fait d'un calcul entre associ�s et que ces parts avaient une valeur correspondant au bilan de liquidation, si une telle op�ration avait lieu, et une valeur de goodwill s'il y avait des acheteurs. Les 176 parts du demandeur correspondaient au nombre de parts pay�es, la vente des parts n'ayant pas �t� faite int�gralement comme le pr�voyait le contrat d'association de 1994.
Enfin, l'expert a indiqu� que le mat�riel utilis� au centre semblait assez ancien au vu des valeurs retenues dans les comptes et avait �t� amorti �conomiquement. Ce mat�riel avait �t� repris en 1994 de la soci�t� simple pr�c�demment cr��e en 1988.
B.c Le 29 septembre 2006, le demandeur a modifi� ses conclusions, concluant d�sormais au versement par les d�fendeurs des sommes en capital de 653'000 fr. et 44'229 fr.85.
Saisie par les d�fendeurs d'une requ�te incidente en d�clinatoire, la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement de La C�te l'a admise, par jugement incident du 13 novembre 2006, et dit que la cause �tait report�e en l'�tat devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois.
Les d�fendeurs ont conclu au rejet des conclusions modifi�es du demandeur.
En cours d'instance devant la Cour civile, l'avocate Sandra Genier M�ller a fait savoir que si elle assistait toujours le d�fendeur Y.________, elle n'�tait plus le conseil du d�fendeur Z.________, lequel avait depuis pris domicile aux Etats-Unis d'Am�rique.
B.d Par jugement du 2 d�cembre 2009, la Cour civile a enti�rement d�bout� le demandeur. Les motifs de cette d�cision seront expos�s ci-dessous dans la mesure utile.
X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre le jugement pr�cit�. Il conclut principalement � ce que cette d�cision soit r�form�e en ce sens qu'il est prononc� que les intim�s sont ses d�biteurs, d'une part, de la somme de 653'000 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er octobre 2006 et, d'autre part, du montant de 44'229 fr.85 avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 31 d�cembre 1995 sur 4'858 fr.10, d�s le 31 d�cembre 1996 sur 6'594 fr., d�s le 31 d�cembre 1997 sur 14'238 fr. et d�s le 31 d�cembre 1998 sur 18'539 fr.75. Subsidiairement, il requiert l'annulation du jugement susrappel�, le dossier �tant renvoy� � la Cour civile pour nouveau jugement dans le sens des consid�rants.
L'intim� Y.________ propose le rejet du recours et la confirmation du jugement d�f�r�.
L'intim� Z.________ ne s'est pas d�termin�.
Le Tribunal f�d�ral d�lib�re en s�ance publique le 14 d�cembre 2010.
Que la cour cantonale ait statu� en instance unique est certes contraire aux exigences de l'art. 75 al. 2 LTF, mais il n'importe car les cantons disposent encore d'un d�lai d'adaptation (art. 130 al. 2 LTF).
1.2 Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 135 III 670 consid. 1.4 p. 674; 134 III 379 consid. 1.2 p. 382). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas limit� par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� articul�s, ou � l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4; 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389). Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, il ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les constatations factuelles de l'autorit� cantonale ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire telle que l'entend l'art. 9 Cst. (ATF 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5 p. 401) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 136 I 184 consid. 1.2 p. 187; 133 IV 286 consid. 1.4 et 6.2). Le recourant ne peut de toute mani�re demander une correction de l'�tat de fait que si celle-ci est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Il r�sulte du dossier cantonal que si le d�fendeur Z.________ �tait domicili� � Vich (Vaud) lorsque l'instance a �t� introduite le 23 mai 2005, celui-ci a pris domicile aux Etats-Unis d'Am�rique avant la reddition du jugement de la Cour civile, d�f�r� par le demandeur devant le Tribunal f�d�ral.
Si le conflit a un aspect international, la question du droit applicable, que la juridiction f�d�rale examine d'office, se r�sout selon la loi du for, soit en l'occurrence la loi f�d�rale sur le droit international priv� du 18 d�cembre 1987 (ATF 133 III 323 consid. 2.1). Toutefois, pour des raisons tenant � la s�curit� du droit, il ne se justifie pas, afin de v�rifier la loi applicable au diff�rend, de tenir compte du d�part pour l'�tranger d'une partie durant la litispendance (arr�t 4A_462/2008 du 22 d�cembre 2008, consid. 2; ATF 118 II 83 consid. 3; FRAN�OIS KNOEPFLER ET AL., Droit international priv� suisse, 3e �d., ch. 652b, p. 378/379). Partant, le droit qui �tait applicable lorsque le pr�sent proc�s a �t� ouvert par le d�p�t de la demande du 23 mai 2005 est d�terminant. Il s'agit manifestement du droit suisse, car le litige n'avait � ce moment aucun caract�re international.
Dans le jugement attaqu�, l'autorit� cantonale a retenu que les parties et B.________ ont constitu� le 8 mai 1994 une soci�t� simple au sens des art. 530 ss CO pour exploiter un cabinet de chiropractie. Comme les quatre associ�s, entre le 17 janvier et le 19 f�vrier 1998, ont d�clar� qu'ils entendaient quitter le "Centre V.________", la cour cantonale en a d�duit que la soci�t� simple a �t� dissoute � cette derni�re date par la volont� unanime des associ�s. Contrairement � l'avis de l'expert, qui a estim� que les d�fendeurs avaient repris les actifs et passifs de cette soci�t� simple et donc continu� l'exploitation de celle-ci, les magistrats cantonaux, sur la base d'une interpr�tation normative des art. 33 et 34 du contrat de soci�t� du 8 mai 1994, ont jug� que ces dispositions n'envisageaient pas l'hypoth�se de la pr�sente esp�ce, caract�ris�e par la dissolution de la soci�t� suivie d'une liquidation. L'activit� effectu�e par les d�fendeurs apr�s le 19 f�vrier 1998 pour le centre correspondait � la gestion des affaires courantes de la soci�t� dissoute au cours de la liquidation. Sur la base de ces consid�rations, la Cour civile a n�anmoins rejet� les conclusions du demandeur en paiement de ses parts, ascendant � 653'000 fr., car cette pr�tention �quivalait � une indemnit� de sortie pour le cas o� l'activit� de la soci�t� avait �t� reprise, sans liquidation, par les associ�s restants (i.e. les d�fendeurs), alors que, dans le cas pr�sent, il y avait pr�cis�ment eu liquidation de la soci�t� constitu�e en 1994. M�me si l'on devait examiner lesdites conclusions en paiement dans le cadre de la liquidation, elles ne sauraient �tre accueillies, d�s l'instant o� il n'a pas �t� �tabli que les op�rations pr�alables de liquidation ont �t� r�alis�es. Quant � la conclusion tendant au remboursement des avances et d�penses pr�tendument op�r�es par le demandeur pour la soci�t� simple, par 44'229 fr.85, elle se rapportait � des cr�ances r�sultant d'un autre contrat de soci�t� simple pass� le 1er novembre 1988 entre le demandeur, un des d�fendeurs et un tiers, lesquelles �taient donc ant�rieures � la constitution de la soci�t� simple du 8 mai 1994, si bien qu'elles ne sauraient �tre int�gr�es dans la liquidation de cette derni�re soci�t�.
4.1 Le recourant invoque, en se r�f�rant � l'art. 105 al. 2 LTF, une constatation arbitraire des faits par omission. Il reproche aux magistrats vaudois de n'avoir pas mentionn� dans le jugement attaqu� le contenu de l'art. 10 du contrat d'association du 8 mai 1994, par lequel l'intim� Z.________ se serait oblig� � acheter au recourant un certain nombre de parts entre 1994 et 1998 au prix fix� en application de l'art. 8 de l'accord, engagement qu'il n'aurait pas tenu. A l'en croire, cette violation de la convention aurait exerc� des cons�quences �conomiques qui devaient �tre prises en compte dans l'examen de sa pr�tention en paiement de la somme de 653'000 fr. en capital.
4.2 Lorsque, pour une partie des griefs soulev�s devant le Tribunal f�d�ral, un recours cantonal �tait encore possible, il faut constater que la d�cision sur ces points n'est pas rendue en derni�re instance cantonale, de sorte que le Tribunal f�d�ral ne peut pas entrer en mati�re � leur sujet (arr�t 4A.197/2009 du 6 ao�t 2009 consid. 1).
En proc�dure civile vaudoise, le grief d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves est recevable dans le cadre d'un recours en nullit� cantonal (arr�t 4A.17/2009 du 14 avril 2009 consid. 1.2; arr�t 4A.531/2007 du 5 mars 2008 consid. 2.2).
Partant, dans la mesure o� le recourant se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits, il soul�ve un moyen qui aurait pu �tre invoqu� dans un recours en nullit� cantonal et qui est ainsi irrecevable, faute d'�puisement pr�alable des instances cantonales.
5.1 Le recourant, se r�f�rant � l'art. 18 CO, se plaint d'une fausse interpr�tation du contrat d'association conclu le 8 mai 1994 ainsi que d'une application erron�e des dispositions l�gales sur la dissolution d'une soci�t� simple ancr�es aux art. 545 ss CO. Il pr�tend que l'interpr�tation selon le principe de la confiance de l'art. 33 al. 2 dudit contrat d�montre qu'en cas de dissolution de la soci�t�, les associ�s restants reprennent automatiquement les actifs et passifs de la soci�t� dissoute, sans qu'un nouvel accord de volont�s pour la reprise ne soit n�cessaire entre ex-associ�s. Or l'expert a retenu que les actifs et passifs de la soci�t� simple ont bien �t� repris par les d�fendeurs, qui ont continu� l'exploitation du centre depuis la dissolution en tout cas jusqu'au 30 juin 2006; il s'agirait l� d'une constatation de fait, et non d'une question de droit. Les op�rations de liquidation auxquelles ferait allusion le jugement d�f�r� concerneraient en r�alit� l'ancienne soci�t� simple constitu�e en 1994, et non pas la nouvelle soci�t� constitu�e automatiquement par les intim�s apr�s la dissolution de cette ancienne soci�t�. Le recourant soutient que les intim�s, par application de l'art. 34 du contrat d'association, doivent lui racheter ses 176 parts. Celles-ci repr�sentaient lors de la dissolution une valeur de 326'502 fr., qui, apr�s indexation, donne un prix total de 653'000 fr. Au sujet de sa pr�tention au paiement de 44'229 fr.85, le demandeur fait enfin valoir qu'elle r�sulterait du contrat d'association pass� le 1er novembre 1988, dont les parties � cet accord n'auraient pas sold� leurs comptes.
5.2 La r�solution du litige commande de proc�der � l'analyse juridique des diff�rentes relations nou�es par les plaideurs au fil du temps dans le cadre de l'exercice de leur activit� m�dicale.
5.2.1 De 1960 jusqu'en 1979, le recourant, m�decin de formation, a exerc� seul la profession lib�rale de chiropraticien dans un cabinet sis � ..., sous l'enseigne "Centre V.________". Il a donc exploit�, sous la forme d'un cabinet m�dical, une entreprise individuelle lui procurant un revenu r�gulier pour son propre compte, c'est-�-dire en en supportant le risque �conomique de pertes (cf. art. 52 al. 3 aORC, remplac� d�sormais par l'art. 2 let. b ORC, RS 221.411). Il n'appara�t pas que cette entreprise entr�t dans la cat�gorie des autres entreprises exploit�es en la forme commerciale d'apr�s l'art. 53 let. C aORC, lesquelles �taient alors soumises � l'obligation d'inscription au registre du commerce en raison de leur nature et de leur importance, du fait que leur organisation �tait tourn�e vers une plus grande rentabilit�.
5.2.2 Le 31 janvier 1979, le recourant a sign� un contrat d'association avec le d�fendeur Y.________ et le docteur A.________ afin que tous trois exercent leur profession de chiropraticien. En r�unissant leurs efforts en vue de r�aliser un but �conomique commun - pratiquer la chiropractie - sans mener cette activit� sous une raison sociale et sans limiter la responsabilit� des associ�s, les pr�nomm�s ont conclu un contrat de soci�t� simple au sens de l'art. 530 al. 1 CO (caract�re subsidiaire de la soci�t� simple, cf. art. 530 al. 2 CO). La cour cantonale n'a toutefois pos� aucune constatation relative � ce contrat, notamment en ce qui a trait aux biens (mat�riels ou immat�riels), cr�ances et autres droits personnels qui auraient �t� apport�s par les associ�s afin d'atteindre le but commun.
5.2.3.1 Il a �t� retenu en fait (art. 105 al. 1 LTF) que, le 1er novembre 1988, le recourant a conclu sous la forme �crite un nouveau contrat d'association avec le d�fendeur Y.________ et le docteur B.________, afin d'unir leurs efforts et leurs ressources dans le but commun d'exercer leur profession de chiropracteur. Du moment que cette activit� n'�tait pas men�e sous une raison sociale et que la responsabilit� des associ�s �tait enti�re, les pr�cit�s ont ainsi constitu� un contrat de soci�t� simple pr�vu par l'art. 530 CO.
Selon les constatations cantonales, le contrat du 1er novembre 1988 rempla�ait l'accord sign� le 31 janvier 1979. On doit en d�duire que les trois anciens associ�s de la soci�t� form�e en 1979 ont accept� que ladite soci�t� soit dissoute sans qu'il y ait eu liquidation en ce sens que deux des trois associ�s (i. e. le demandeur et le d�fendeur Y.________) ainsi qu'un tiers (le docteur B.________) reprenaient en commun les actifs et les passifs de cette soci�t� par application de l'art. 181 al. 1 CO (cf. sur la figure juridique de la dissolution sans liquidation de la soci�t� simple: WERNER VON STEIGER, Die Personengesellschaften, in Handelsrecht, SPR VIII/1, 1976, p. 468; FRAN�OIS CHAIX, in Commentaire romand, Code des obligations II, 2008, n� 21 ss ad art. 548-550 CO; DANIEL STAEHELIN, in Basler Kommentar, Obligationenrecht II, 3e �d. 2008, n� 16 ss ad art. 548/549 CO).
On ignore de quelle mani�re l'associ� non reprenant (i.e. le docteur A.________) a �t� indemnis� par les deux associ�s reprenants et le tiers reprenant (i. e. le docteur B.________).
5.2.3.2 Il r�sulte express�ment de l'art. 6 du contrat du 1er novembre 1988 que l'obligation d'apport du demandeur (telle que l'entend l'art. 531 al. 1 CO) � la pr�c�dente soci�t� simple cr��e en 1979 avait �t� effectu�e par ce dernier sous forme d'installations et �quipement du "Centre V.________", pour le prix de 350'000 fr., et par "vocable, droit au bail et client�le (notamment cartoth�que des patients)" pour la somme de 250'000 fr. Au m�me article, les deux autres associ�s Y.________ et B.________ ont d�clar� "bien conna�tre" la valeur des prestations mat�rielles ainsi d�crites. Il faut en inf�rer, � d�faut d'autres �l�ments, que les associ�s Y.________ et B.________ ont admis que le demandeur apportait � tous les associ�s de la soci�t� form�e en 1988 des avantages dont la valeur patrimoniale �tait toujours au total de 600'000 fr. On doit rappeler � cet �gard que les associ�s sont enti�rement libres de fixer la nature et l'�tendue des diff�rents apports, la r�gle de l'art. 531 al. 2 CO � teneur de laquelle les apports doivent �tre �gaux �tant de droit dispositif (ATF 88 II 172 consid. 2b; LUKAS HANDSCHIN, in Basler Kommentar, Obligationenrecht II, 3e �d. 2008, n� 2 ad art. 531 CO).
La doctrine et la jurisprudence distinguent le mode d'apr�s lequel les apports sont effectu�s au profit de la soci�t�. Dans le cas le plus fr�quent en pratique, les apports sont op�r�s en pleine propri�t� (quoad dominium), tous les associ�s en devenant propri�taires en main commune (HANDSCHIN/VONZUN, Z�rcher Kommentar, 4e �d. 2009, n� 51 ss ad art. 531 CO; TERCIER/FAVRE, Les contrats sp�ciaux, 4e �d. 2009, ch. 7576, p. 1136). Les apports peuvent aussi �tre transf�r�s en propri�t� aux associ�s, mais seulement � titre fiduciaire (quoad dominium, non quoad sortem) (CHAIX, op. cit, n� 4 ad art. 531 CO; TERCIER/FAVRE, op. cit., ibidem). L'apport peut encore �tre effectu� en destination (quoad sortem): l'associ� garde alors la propri�t� du bien, mais accepte de ne l'affecter qu'� un usage d�termin� (ATF 105 II 204 consid. 2b p. 207/208; HANDSCHIN/VONZUN, op. cit, n� 86 � 89 ad art. 531 CO). Enfin, l'apport peut �tre fait en usage (quoad usum), les associ�s ne b�n�ficiant que de l'usage de la chose amen�e par l'un d'entre eux, lequel en reste propri�taire (ATF 105 II 204 consid. 2 p. 207; CHAIX, op. cit., n� 4 ad art. 531 CO); l'apport en usage n'a de sens que pour une soci�t� simple form�e pour une dur�e limit�e, � l'exemple d'un consortium de construction (HANDSCHIN, op. cit., n� 7 ad art. 531 CO).
C'est le lieu d'examiner selon quelles modalit�s ont �t� op�r�s les apports du demandeur mentionn�s � l'art. 6 du contrat du 1er novembre 1988, consistant, comme on l'a vu, en installations et �quipement, ainsi que "vocable, droit au bail et client�le".
Il n'a pas �t� �tabli que les autres associ�s aient �galement fait l'apport � la soci�t� simple form�e en 1988 d'installations et �quipement. Ces �l�ments corporels �taient � l'�vidence indispensables au fonctionnement durable du centre de chiropractie, de sorte qu'il faut en conclure, � d�faut de restrictions ins�r�es dans le contrat d'association, qu'ils ont �t� apport�s par le recourant � la soci�t� en pleine propri�t�; autrement dit, tous les associ�s, par tradition (art. 714 al. 1 CC), ont acquis en commun la propri�t� de ces biens mat�riels ayant une valeur de 350'000 fr.
L'art. 6 de l'accord fait r�f�rence comme apport du demandeur au terme "vocable"; interpr�t� au regard de la th�orie de la confiance (cf. ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 412 s.), ce mot doit �tre compris comme la d�signation du cabinet, c'est-�-dire l'enseigne "Centre V.________". Le demandeur a fait �galement l'apport de son "droit au bail" et de sa "client�le (notamment cartoth�que des patients)". En l'absence d'indices contraires, il sied d'admettre que ces trois �l�ments incorporels (enseigne, droit au bail, client�le) ont �galement �t� apport�s par le demandeur en propri�t� � l'ensemble des associ�s, qui �taient tous des m�decins chiropracteurs, et qu'ils repr�sentaient en tout la somme de 250'000 fr., valeur novembre 1988.
5.2.4.1 Le 8 mai 1994, le recourant a conclu un troisi�me contrat d'association avec ses anciens associ�s Y.________ et B.________ et un nouvel associ� en la personne du d�fendeur Z.________, cela afin d'exploiter le "Centre V.________". Il n'est pas contest� que les pr�cit�s ont ainsi constitu� une soci�t� simple (cf. art. 530 ss CO), comme le pr�cisait d'ailleurs explicitement l'art. 1 du contrat.
L'art. 1 in fine du contrat en cause stipulait que "le contrat du 1.11.88 (�tait) abrog�". Derechef, il appert de cette clause que tous les associ�s de la soci�t� simple form�e le 1er novembre 1988 ont consenti � ce qu'il y ait dissolution de cette soci�t� sans liquidation et que l'actif et le passif de la soci�t� dissoute soient repris par les trois anciens associ�s en compagnie d'un tiers, soit le d�fendeur Z.________, en vertu du m�canisme de l'art. 181 CO (cf. � ce propos consid. 5.2.3.1 ci-dessus).
5.2.4.2 L'art. 7 dudit contrat pr�voyait que le "capital" de la soci�t� �tait divis� en 600 parts �gales de 1'000 fr. chacune et qu'il �tait attribu� au recourant 600 parts "pour son apport de Fr. 600'000.-". Cette disposition contractuelle, mise en relation avec l'art. 6 du contrat (abrog�) du 1er novembre 1988, fait ressortir que l'obligation du demandeur d'effectuer un apport en vue du but commun (cf. art. 531 al. 1 CO) a �t� ex�cut�e par la remise en propri�t� aux associ�s des m�mes �l�ments mat�riels et immat�riels (soit installations et �quipement, enseigne, droit au bail et client�le) que ce dernier avait fournis sous forme d'apports � ses associ�s d'alors d'apr�s le deuxi�me contrat de soci�t� simple conclu en 1988. Et la d�termination � 600'000 fr. de la totalit� de ces apports dans la clause susrappel�e �tablit que les autres associ�s ont admis que ces prestations du demandeur op�r�es au b�n�fice de la nouvelle soci�t� simple avaient cette valeur le 8 mai 1994.
5.2.4.3 Il reste maintenant � se pencher sur la mani�re dont la soci�t� simple cr��e le 8 mai 1994 a pris fin.
L'art. 32 du contrat de soci�t� stipule, entre autres causes de dissolution, la volont� unanime des associ�s. Ce motif d'extinction est calqu� sur celui pr�vu par l'art. 545 al. 1 ch. 4 CO, norme de droit dispositif (CHAIX, op. cit., n� 3 ad art. 545-547 CO; TERCIER/FAVRE, op. cit., ch. 7697, p. 1152).
Il r�sulte de l'�tat de fait d�terminant (art. 105 al. 1 LTF) qu'entre le 17 janvier et le 6 f�vrier 1998, les deux d�fendeurs ainsi que B.________ ont chacun fait savoir qu'ils entendaient quitter le "Centre V.________". Le 19 f�vrier 1998, le recourant a �crit � ses trois associ�s qu'il quitterait lui aussi le centre le 31 mars 1998. Il r�sulte clairement de cet �change de correspondance, interpr�t�e au regard du principe de la confiance (cf. ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 412 s.), que les quatre associ�s �taient d'accord de quitter le "Centre V.________", c'est-�-dire de dissoudre la soci�t� simple qu'ils avaient form�e le 8 mai 1994. La dissolution de la soci�t� a pris effet le 19 f�vrier 1998, date � laquelle le demandeur a pris connaissance de l'intention de ses associ�s de mettre fin � la soci�t� tout en leur communiquant son acceptation de cette issue.
5.2.4.4 Le recourant all�gue que l'art. 33 al. 2 du contrat de soci�t� se heurte � l'admission d'une dissolution consensuelle de la soci�t� simple, car cette norme exigerait que les associ�s restants, si la soci�t� �tait dissoute, reprennent dans le m�me temps l'actif et le passif de ladite soci�t� pour en continuer l'exploitation. Il ne saurait �tre suivi dans cette voie.
L'art. 33 du contrat de soci�t� prescrit qu'en cas de dissolution de la soci�t�, la liquidation sera effectu�e par les associ�s restants avec effet r�troactif au jour de la dissolution (al. 1); une nouvelle soci�t� sera automatiquement constitu�e entre les associ�s restants, simultan�ment � la dissolution (al. 2).
Cette clause contractuelle est en r�alit� une clause de continuation (Fortsetzungsklausel), qui permet aux associ�s restants de poursuivre entre eux la soci�t�, bien que soit survenue une cause l�gale de dissolution, telle que la mort d'un associ� (cf. ATF 116 II 49 consid. 4b; CHAIX, op. cit, n� 9 et n� 35 ad art. 545-547 CO; STAEHELIN, op. cit., n� 12 ad art. 545/546 CO; VON STEIGER, op. cit, p. 424; TERCIER/FAVRE, op. cit., ch. 7698, p. 1152).
Or, comme on l'a vu, les associ�s ont in casu d�cid� � l'unanimit� de mettre fin � la soci�t�. Partant, il n'y avait plus d'associ�s restants, puisque tous les associ�s avaient convenu de dissoudre la soci�t� form�e en 1994. L'art. 33 du contrat de soci�t� ne pouvait pas s'appliquer dans de telles circonstances.
5.2.4.5 Il n'a pas �t� constat� que tous les associ�s de la soci�t� cr��e en 1994 aient voulu que l'un ou plusieurs d'entre eux ou des tiers reprennent l'actif et le passif de la soci�t� dissoute, ce qui aurait permis une dissolution sans liquidation.
La soci�t� simple form�e en 1994 doit en cons�quence �tre liquid�e. La soci�t� dissoute continue en effet d'exister avec comme unique but sa propre liquidation, cela jusqu'� ce que ce but ait �t� atteint (ATF 119 II 119 consid. 3a p. 122; 105 II 204 consid. 2a p. 206 s.; HANDSCHIN/VONZUN, op. cit., n� 1 ad art. 545-547 CO).
Les dispositions relatives � la liquidation de la soci�t� simple, qui font l'objet des art. 548 � 550 CO, sont de nature dispositive (CHAIX, op. cit., n� 2 ad art. 548-550 CO). Les associ�s peuvent ainsi pr�voir par contrat les op�rations de liquidation (cf. HANDSCHIN/VONZUN, op. cit., n� 36 ad art. 548-551 CO). Dans le cas pr�sent, il a seulement �t� pr�vu. � l'art. 7 in fine de la convention du 8 mai 1994, une r�partition interne des b�n�fices, et donc des pertes par application de l'art. 533 al. 2 CO, proportionnellement aux parts, et non par t�te en d�rogation � l'art. 533 al. 1 CO.
A d�faut de tout autre accord concernant la liquidation, celle-ci doit �tre r�alis�e selon les r�gles l�gales. La liquidation comprend tant le r�glement des relations avec des tiers (liquidation externe) que la r�partition entre les associ�s des actifs ou des passifs restants (liquidation interne) (ATF 119 II 119 consid. 3a).
Les op�rations de liquidation, qui doivent se faire de mani�re globale (principe de l'unit� de la liquidation, ATF 116 II 316 consid. 2d et les r�f�rences), comprennent tout d'abord la d�termination de l'actif social (cf. art. 585 al. 1 CO applicable par analogie), puis le paiement des dettes sociales (art. 549 al. 1 CO), le remboursement des d�penses et avances faites par les associ�s (art. 549 al. 1 CO), la restitution des apports en propri�t� (art. 548 et 549 al. 1 CO) et, enfin, la r�partition du b�n�fice ou du d�ficit (art. 549 al. 1 et 533 CO).
S'agissant de la restitution des apports qui ont �t� remis � la soci�t� en pleine propri�t�, l'associ�, en vertu de l'art. 548 al. 2 CO, peut exiger le paiement du prix pour lequel son apport a �t� accept�, toute restitution en nature �tant exclue (art. 548 al. 1 CO). Si les actifs de la soci�t� dissoute ne permettent pas de rembourser en valeur les apports, il s'agit alors d'une perte d'exploitation que tous les associ�s doivent se r�partir sur la base de l'art. 533 CO (art. 549 al. 2 CO; STAEHELIN, op. cit., n� 8 ad art. 548/549 CO; VON STEIGER, op. cit., p. 467). Tous les associ�s peuvent donc, le cas �ch�ant, �tre tenus � op�rer des versements compl�mentaires pour permettre � la soci�t� en liquidation d'ex�cuter les pr�tentions d'un associ� en restitution de ses apports; celui-ci devra toutefois imputer sur ses pr�tentions sa propre participation � la perte en question (HANDSCHIN/VONZUN, op. cit., n� 178 ad art. 548-551 CO).
5.2.4.6 Ces consid�rations conduisent le Tribunal f�d�ral � adopter la solution suivante.
Dans sa demande du 23 mai 2005, le recourant avait requis la nomination judiciaire d'un liquidateur, laquelle est admise en doctrine bien que la loi ne l'ait pas pr�vue pour la soci�t� simple, � l'inverse de l'art. 583 al. 2 CO pour la soci�t� en nom collectif (CHAIX, op. cit., n� 8 ad art. 548-550 CO; STAEHELIN, op. cit., n� 8 ad art. 550 CO; PIERRE-ALAIN RECORDON, La soci�t� simple III, les changements d'associ�s-La fin de la soci�t�, FJS 678 [2000] p. 32 let. C).
Lors d'une audience tenue devant la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement de La C�te, les parties ont admis, par convention sign�e le 23 novembre 2005, de notamment d�signer un expert liquidateur.
Toutefois, cet expert liquidateur est parti de l'id�e - erron�e - qu'apr�s que la soci�t� a �t� dissoute le 19 f�vrier 1998, les intim�s ont repris les actifs et passifs de cette soci�t� et continu� l'exploitation. Ce faisant, il a raisonn� comme si le demandeur devait �tre indemnis� en sa qualit� d'associ� sortant de la soci�t� simple. L'expert n'a donc pas proc�d� aux op�rations de liquidation institu�es par les art. 548 ss CO pour que la soci�t� prenne d�finitivement fin. Il n'a en particulier pas proc�d� � la restitution des apports que le demandeur avait effectu�s en pleine propri�t� le 8 mai 1994 pour une valeur fix�e dans le contrat de soci�t� � 600'000 fr. Cette fausse conception de l'expert a rendu inutilisable son rapport d'expertise et a totalement vici� le raisonnement des juges cantonaux, qui n'ont pas fait application des dispositions l�gales concernant la liquidation de la soci�t� simple cr��e en 1994. Il appara�t qu'une nouvelle expertise devra �tre ordonn�e afin que la liquidation soit effectu�e en conformit� avec le droit f�d�ral.
En l'absence de donn�es factuelles compl�tes, le Tribunal f�d�ral n'est pas � m�me de statuer sur les pr�tentions en paiement du recourant.
Il convient ainsi d'admettre partiellement le recours, d'annuler le jugement attaqu� et de retourner la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le recourant, dont la demande a �t� enti�rement rejet�e par la Cour civile, obtient dans la proc�dure f�d�rale une am�lioration de sa situation juridique, du moment que le jugement d�favorable � ses int�r�ts qu'il attaquait a �t� mis � n�ant. Toutefois, il a fond� ses conclusions principales sur une fausse conception juridique et seules ses conclusions subsidiaires ont �t� accueillies. Dans ces conditions, il faut consid�rer que le recourant n'obtient que partiellement gain de cause. En cons�quence, les frais judiciaires, arr�t�s � 5'000 fr., doivent �tre mis � raison des trois quarts � la charge des intim�s, solidairement entre eux, et d'un quart � la charge du recourant (art. 66 al. 1 et 5 LTF).
Apr�s compensation, les intim�s verseront solidairement au recourant une indemnit� de 3'000 fr. � titre de d�pens r�duits (art. 68 al. 1, 2 et 4 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 5'000 fr., sont mis � concurrence de 1'250 fr. � la charge du recourant et de 3'750 fr. � la charge des intim�s, avec solidarit� entre eux.
Les intim�s verseront solidairement au recourant une indemnit� de 3'000 fr. � titre de d�pens r�duits.

References: l'article 8
 art. 9
 ATF 
in fine
 ATF 
 art. 530
 art. 33
 art. 545
 art. 52
 art. 530
 art. 548
 art. 548
 art. 531
 art. 531
 art. 531
 art. 531
 art. 531
 art. 531
 ATF 
 art. 530
in fine
 art. 531
 art. 545
 ATF 
 ATF 
 art. 545
 art. 545
in casu
 art. 545
 art. 548
 art. 548
 art. 548
in fine
 ATF 
 art. 585
 art. 548
 art. 548
 art. 548
 art. 550
 art. 548