Source: https://www.droitcanonique.fr/codes/cceo-1990-13/c-108-cceo-1990-4436
Timestamp: 2019-12-09 15:35:19+00:00

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Accueil > CCEO/1990 > Can. N° 108
Livre > Titre IV > Chapitre III > C. 108 CCEO/1990
§1. Patriarchae est Synodum Episcoporum Ecclesiae patriarchalis aperire necnon de eiusdem Synodi consensu transferre, prorogare, suspendere et dissolvere.
§1. Il appartient au Patriarche d'ouvrir le Synode des Evêques de l'Eglise patriarcale et aussi avec le consentement du même Synode de le transférer, le proroger, le suspendre et le dissoudre.
§2. Patriarchae quoque est praeauditis Synodi Episcoporum Ecclesiae patriarchalis membris ordinem servandum in quaestionibus examinandis praeparare atque approbationi Synodi initio sessionum subicere.
§2. Il appartient aussi au Patriarche, après avoir entendu les membres du Synode des Evêques de l'Eglise patriarcale, de préparer l'ordre à suivre dans l'examen des questions et de le soumettre au début des sessions à l'approbation du Synode.
§3. Synodo Episcoporum Ecclesiae patriarchalis durante singuli Episcopi propositis quaestionibus possunt alias addere, si saltem tertia pars membrorum, quae Synodo intersunt, consentit.
§3. Durant le Synode des Evêques de l'Eglise patriarcale chaque Evêque peut ajouter d'autres questions à celles proposées, si au moins un tiers des membres qui assistent au Synode y consent.

References: §1

§1

§2

§2

§3

§3