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Timestamp: 2016-10-24 07:01:52+00:00

Document:
1P.418/2004 (17.08.2004)
Arr�t du 17 ao�t 2004
recourant, repr�sent� par Me Alain Dubuis, avocat,
libert� personnelle, art. 10 Cst., art. 5 CEDH (d�tention pr�ventive),
Y.________ vit seule avec ses trois enfants, dont Z.________, n�e le 19 juin 1987. Entre la fin de 1999 et celle de 2000, elle a entretenu une relation avec X.________, ressortissant portugais n� le 14 mai 1969, qui partageait son appartement � cette �poque.
Entendue le 14 juin 2004 par la police de s�ret� du canton de Vaud, Z.________ a d�clar� qu'en 2000 et jusqu'en mars 2001, X.________ l'aurait viol�e � plusieurs reprises. Il se serait gliss� nuitamment dans son lit pour la contraindre � des relations sexuelles compl�tes, ainsi qu'� des fellations. Apr�s son d�part du domicile familial, X.________ l'aurait attir�e chez lui pour la violer et lui montrer des films pornographiques.
Le 16 juin 2004, le Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois a inculp� X.________ de viol, de contrainte sexuelle, d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et de pornographie. Il a ordonn� son arrestation imm�diate.
Entendu le 16 juin 2004, X.________ a contest� les accusations port�es contre lui et ni� toute relation sexuelle avec Z.________.
Lors de son audition du 21 juin 2004, il a chang� de version, mais en expliquant que c'�tait Z.________ qui avait pris l'initiative de trois ou quatre rapports sexuels et d'une ou deux fellations, sans contrainte.
Le 24 juin 2004, X.________ a demand� sa lib�ration provisoire. Le Juge d'instruction a rejet� cette requ�te le 25 juin 2004.
Le m�me jour, le Juge d'instruction a ordonn� que le pr�venu soit soumis � une expertise psychiatrique.
Le 15 juillet 2004, le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours form� par X.________ contre le refus de sa lib�ration provisoire, en raison des besoins de l'enqu�te, du risque de collusion et de r�it�ration, ainsi que de la n�cessit� de prot�ger l'ordre public.
Agissant par la voie du recours de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 15 juillet 2004 et d'ordonner sa lib�ration imm�diate. Il invoque les art. 10 Cst., 5 CEDH et 59 CPP/VD.
Le Tribunal d'accusation et le Minist�re public se r�f�rent � l'arr�t attaqu�. Le Juge d'instruction ne s'est pas d�termin�.
Hormis des exceptions non r�alis�es en l'esp�ce, le recours de droit public n'a qu'un effet cassatoire (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 129 consid. 1.2.1 p. 131/132, 173 consid. 1.5 p. 176; 128 III 50 consid. 1b p. 53, et les arr�ts cit�s). Il est fait exception � ce principe lorsque l'admission du recours ne suffit pas � r�tablir une situation conforme � la Constitution et qu'une mesure positive est n�cessaire (ATF 129 I 129 consid. 1.2.1 p. 131/132). Tel est le cas notamment lorsqu'une mesure de d�tention pr�ventive n'est pas - ou n'est plus - justifi�e (ATF 115 Ia 293 consid. 1a p. 297; 107 Ia 256 consid. 1 p. 257; 105 Ia 26 consid. 1 p. 29). La conclusion tendant � la lib�ration imm�diate du recourant est ainsi recevable.
A teneur de l'art. 59 al. 1 CPP/VD, un pr�venu peut �tre maintenu en d�tention pr�ventive s'il pr�sente un danger pour la s�curit� ou l'ordre publics (ch. 1), si sa fuite est � craindre (ch. 2) ou si sa libert� offre des inconv�nients s�rieux pour l'instruction (ch. 3). Le recourant ne pr�tend pas que cette disposition aille au-del� de l'art. 10 al. 2 Cst. garantissant la libert� personnelle. Nul ne peut �tre priv� de celle-ci, si ce n'est dans les cas pr�vus par la loi et selon les formes qu'elle prescrit (art. 31 al. 1 Cst.). Le Tribunal f�d�ral examine � la lumi�re de la garantie de la libert� personnelle si le maintien en d�tention d'un pr�venu se justifie pour des raisons objectives. Les principes que la Convention europ�enne des droits de l'homme consacre, essentiellement � son art. 5, sont pris en consid�ration pour l'interpr�tation et l'application de cette garantie en tant qu'ils la concr�tisent (ATF 115 Ia 293 consid. 3 p. 299; 108 Ia 64 consid. 2c p. 66/67; 105 Ia 26 consid. 2b p. 29).
La garantie de la libert� personnelle n'emp�che pas l'autorit� publique de proc�der � l'incarc�ration d'un individu ou de le maintenir en d�tention, aux conditions toutefois que cette mesure particuli�rement grave repose sur une base l�gale, qu'elle soit ordonn�e dans l'int�r�t public et qu'elle respecte le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 1 � 3 Cst.; ATF 123 I 268 consid. 2c p. 270; 114 Ia 281 consid. 3 p. 283; 107 Ia 148 consid. 2 p. 149; 106 Ia 277 consid. 3a p. 281, et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral examine avec une cognition pleine l'application du droit cantonal; en revanche, il ne revoit les constatations de fait que sous l'angle restreint de l'arbitraire (ATF 123 I 31 consid. 3a p. 35; 115 Ia 293 consid. 1b p. 297).
Le recourant admet la gravit� des charges retenues contre lui. Il conteste en revanche l'existence d'un risque de collusion et de r�it�ration, ainsi que d'une menace pour l'ordre public.
La d�tention pr�ventive peut �tre maintenue au motif que le pr�venu pourrait m�suser de sa libert� afin de compliquer ou de compromettre la d�couverte de la v�rit�, en influant les t�moins, les experts, les coaccus�s ou d'autres personnes impliqu�es dans l'affaire. Ce risque doit �tre concret (ATF 128 I 149 consid. 2.1 p. 151, et les arr�ts cit�s).
Selon Z.________, le recourant aurait exerc� sur elle une emprise psychologique telle qu'il lui aurait fallu pr�s de trois ans pour se d�faire de la terreur que lui inspirait son agresseur et le d�noncer. Apr�s avoir ni� en bloc les accusations port�es contre lui, le recourant a admis avoir entretenu des relations sexuelles avec Z.________, en expliquant avoir agi � l'instigation de la jeune fille, �g�e de treize ans � l'�poque et de dix-huit ans sa cadette. Compte tenu de ces circonstances, ainsi que des menaces directes prof�r�es � l'adresse de sa d�nonciatrice lors de son audition du 16 juin 2004, il est � craindre, de mani�re concr�te, que le recourant profite de sa libert� pour exercer des pressions sur Z.________ ou ses proches, afin qu'elle retire ses accusations.
Le risque de r�cidive doit �tre concret (ATF 125 I 361 consid. 4c p. 365/366). Il faut pour cela que le pronostic � faire soit tr�s d�favorable et graves les d�lits redout�s. Le caract�re purement hypoth�tique ou b�nin d'une telle �ventualit� ne suffit pas pour maintenir la d�tention pr�ventive (ATF 124 I 208 consid. 5 p. 213/214; 123 I 268 consid. 2c p. 270/271).
Le recourant a admis avoir entretenu avec Z.________ des relations sexuelles compl�tes, ainsi que des actes analogues (masturbations, fellations, sodomies, utilisation de godemichets et de vibromasseurs, notamment). Il a �galement admis visiter r�guli�rement des sites pornographiques sur Internet. Au travers de ses d�clarations, il manifeste une tendance � se croire autoris� � initier des jeunes filles, sans consid�rer le caract�re illicite ou dangereux pour l'�quilibre psychique des actes qu'il leur impose. Cette absence de conscience de ses responsabilit�s d'adulte peut faire objectivement redouter un risque de r�cidive. Le recourant le nie, en exposant ne pas avoir commis les actes qui lui sont reproch�s sur d'autres personnes que Z.________. Mais il s'agit l� d'une affirmation que les investigations en cours ont pr�cis�ment pour but de v�rifier.
L'enqu�te n'en est qu'� ses d�buts. A ce stade, des soup�ons encore peu pr�cis mais renforc�s par des inexactitudes ou des variations dans les d�clarations de l'inculp� peuvent �tre consid�r�s comme suffisants (ATF 116 Ia 146 consid. 3c). Enfin, la dur�e de la d�tention n'est en l'occurrence pas disproportionn�e, au regard de la gravit� des faits retenus (cf. ATF 126 I 172 consid. 5a p. 176/177; 124 I 208 consid. 6 p. 215; 123 I 268 consid. 3a p. 273, et les arr�ts cit�s).
Le recours doit ainsi �tre rejet�, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner pour le surplus si la condition de la menace pour l'ordre public est remplie. Les frais de la cause sont mis � la charge du recourant (art. 156 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens (art. 159 OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois, ainsi qu'au Procureur g�n�ral et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 17 ao�t 2004

References: art. 10
 art. 5
 art. 10
 ATF 
 art. 5
 ATF 
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