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Timestamp: 2020-07-14 16:19:55+00:00

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[Session XRA-01] : révision constitutionnelle - SWOR
[Session XRA-01] : révision constitutionnelle#15316
By Trachta - dim. 11 janv. 2015 15:06
- dim. 11 janv. 2015 15:06 #15316
Tann Starpyre, président de la Diète Impériale
La fameuse Diète impériale était calme ; hier des députés discutaient d'une proposition de loi concernant l'autorisation ou non d'associations culturelles non-humaines dans un secteur impérial. Bref, rien de bien excitant. En fait, la Diète n'avait rien de bien excitant ; c'était avant tout une assemblée factice à qui on autorisait quelques libertés de pacotilles : il arrivait parfois qu'un représentant prenne le rôle trop à cœur, dans ce cas, il fallait sévir, dans d'autres, c'était même utile de laisser les débats dériver. Néanmoins, le contrôle était toujours là, les écarts rhétoriques servant à la propagande étaient surveillés de près par le BSI, et aussi par le président de la Diète : Tann Starpyre.
Installé au traditionnel perchoir de l'assemblée, Starpyre était avant tout un juriste ; il avait contribué à la rédaction de la constitution impériale à l'instar de feu Josef Grunger. Fin connaisseur des rouages de l'Empire, il savait que le pouvoir ne se situait certainement pas dans cette assemblée. Quoiqu'en dise la propagande, il était trop bon juriste pour croire lui-même à ce qu'il disait sur l'Imperial HoloVision. La Diète est peuplée de représentants de mondes, cumulant souvent les fonctions de représentants (Moffs). En ce sens, la séparation des pouvoirs n'était en rien garantie dans l'Empire, mais qui s'en préoccupait ? Si l'Imperial HoloVision disait le contraire, alors telle était la vérité. L'absurdité et la force primaient sur le droit, même celui inscrit dans la constitution. Voilà le seul cours de droit public qui pouvait expliquer ce qu'était l'Empire.
Aujourd'hui, Tann Starpyre allait une nouvelle fois vérifier malgré lui cette règle. L'émancipation des non-humains était à l'ordre du jour, et cette décision avait été prise à un niveau supérieur, mais l'initiative officielle appartenait à la Diète. Visiblement, l'Empire avait décidé que c'était le meilleur moment pour franchir le rubicon, et l'utilisation de l'assemblée tranchait avec l'habitude des décrets que les consuls prenaient en général. La Diète devait bien servir à quelque chose, et c'était aujourd'hui qu'on allait le montrer. Starpyre n'avait plus qu'à obéir aux directives du conseil impérial, et qui sait, peut-être pourrait-il en tirer un quelconque avantage ?
Du haut de son perchoir, le président Starpyre pouvait admirer la réunion de tous les représentants des mondes de l'Empire, beaucoup d'humains ainsi que de non-humains parmi les représentants. La Diète était pleine à craquer... Et parmi eux, un certain Trachta, Moff de Bandomeer.
La valse des hypocrites était ouverte :
- Mesdames, messieurs les députés, nous avons à l'ordre du jour la question des droits civiques au sein de l'Empire. Comme vous devez le savoir, la pétition sur l'émancipation définitive des non-humains a trouvé une oreille. Les signataires du serment de Af'El font écho à un problème de fond au sein de notre nation. Nous sommes ici pour le résoudre de façon définitive, fit-il gravement.
Avec la bénédiction de la consule Thoryn, la Diète impériale aura pour rôle dans les prochains jours de soumettre une proposition en ce sens. Le représentant Trachta, de Bandomeer a été nommé président de la commission de révision constitutionnelle. C'est à lui maintenant de prendre parole. Représentant...
Le Moff de Bandomeer se leva pour rejoindre le pupitre de l'assemblée, sous les applaudissements de la totalité des députés.
- Merci monsieur le président, mesdames, messieurs les députés... Comme vous le savez, de profonds changements au sein de l'Empire sont en cours. Certes la question épineuse des droits civiques est une dichotomie dangereuse, et les récentes déclarations purement provocatrices d'agents républicains infiltrés nous font craindre un regain de tension sur cette question.
Pour aller au fond des choses, honorables représentants, l'absence de droits au sein d'une proportion importante de la population impériale est un problème à résoudre. Il se tourna ensuite vers le côté gauche de l'hémicycle, les progressistes.
Depuis de nombreuses années, des progrès importants ont déjà été faits en la matière ; je fais allusion à l'émancipation des non-humains au sein du secteur Braxant, du Cœur Impérial, Greater Maldrood et Bright Jewel.
- Aujourd'hui, l'ère du temps nous force à faire preuve de cohérence par rapport à nos actions passées. Oui, nous devons abolir définitivement l'esclavage au sein de notre Empire, car il nous ramène à un état de notre histoire auquel nous ne nous identifions plus. Prenant acte de l’intérêt général et des recommandations du Triumvirat, je propose la modification de la constitution afin d'y inscrire l'abolition définitive de l’esclavage ainsi que l'égalité des droits entre les humains et les non-humains. Je précise mon opinion : l'émancipation, l'intégration, l'égalité se feront d'une façon progressive et consentie par l'ensemble des peuples, dont des humains. Il appuya sur ce point en haussant la voix. Quelques huées se firent entendre. Il se tourna alors vers le centre de l'hémicycle...
De plus, nous ne tolérerons PAS une quelconque discrimination positive en faveur des non-humains. Une égalité passe par l'ascension sociale des races, s'intégrer définitivement dans l'Empire est aussi un effort qu'ils doivent eux-mêmes faire. Nous sommes prêts à en faire en amont, les non-humains devront prouver en aval qu'ils en sont dignes.
Les représentants s'agitaient et une confusion se fit sentir au sein de la Diète. D'un côté, on pouvait voir les représentants non-humains faisant part de leurs mécontentements. D'un autre, les humains du Braxant applaudissaient, enfin quelques uns vociféraient contre les non-humains. Les différentes tendances s'envoyaient des joutes verbales, peut-être pour la toute première fois dans l'Empire.
- Représentants, laissons au Moff Trachta le soin de terminer. La discussion se fera, ne vous inquiétez pas.
Nullement amoindri, le Moff Trachta augmenta le son de sa voix, métallique, impitoyable :
- Concernant le statut du COMPORN, honorables représentants. Cette question devra vêtir une forme législative, et je dis d'emblée qu'une modification des programmes culturels et éducatifs seront nécessaires, et je soutiendrai l'évolution. Mais je suis absolument contre sa suppression, pour moi, c'est le fondement de l'Empire qui est en jeu. Je le dis avec calme et détermination, l'Empire ne reniera pas ses principes et ne sera pas au service des intérêts d'une minorité, mais de l'intérêt général.
La franche conservatrice se leva pour applaudir le Moff, de même que les progressistes humains, quoiqu'ils n'applaudirent pas avec autant de vigueur. La moitié d'entre eux restèrent même silencieux, parmi le Moff de Kessel. Le reste, un bon tiers, des non-humains en général, protestèrent. Parmi eux, les signataires du serment.
Bientôt, on allait transmettre les images du discours par l'intermédiaire de l'Imperial HoloVision, puis les autres médias reprendront et ainsi de suite. La discussion était ouverte.
Enregistré le : mar. 1 juil. 2014 10:43
Re: [Session XRA-01] : révision constitutionnelle#15738
By Jaden Rendar - dim. 1 févr. 2015 20:03
- dim. 1 févr. 2015 20:03 #15738
Cela faisait plusieurs jours maintenant que James était présent sur Bastion, il s'y rendait régulièrement pour prendre part à des réunions officielles. La plupart de son temps sur la planète était passé à la Diète Impériale. Il y passait un temps considérable et il ne le cachait pas, il aurait préféré que ce temps soit utilisé à meilleur escient, car oui pour lui il avait bien mieux à faire que rester pendant des jours à parlementer sur des sujets divers. Par contre, ne dites pas ce que je n'ai pas dis, il lui arrivait par moment de ne pas s'y ennuyer. Le problème de la Diète, c'est qu'on ne lui accordait que très peu de crédits. En effet, lui et la plupart des représentants n'étaient pas dupes, la Diète n'était là que pour faire croire aux Moffs qu'ils avaient la possibilité de donner leur avis et qu'ils avaient la possibilité de changer le cours des choses. Alors que c'était le Conseil qui tirait les ficelles dans l'ombre, ce dernier prenait les décisions en avance, il laissait les moins importantes à l’hémicycle pour faire croire aux représentants qu'ils avaient une quelconque importante. Cela restait tout de même une institution importante, car elle pouvait être considéré comme "démocratique". Elle devait donc être sauvegardée, cela montrait bien que l'Empire était en train de changer, à en déplaire à la Nouvelle République qui rétorquait toujours au régime d'être dirigé par des individus racistes. Mais qui siégeait au conseil impérial déjà ? Une Chiss ! Ce seul argument est suffisant pour fermer le bec aux rétracteurs républicains. On était loin de l'Empire de Palpatine et de Delaviel, bien qu'il y avait encore beaucoup à faire, de grands changements étaient en marche, l'abolition de l'esclavage en était la preuve. Rien n'arrêterait le changement et c'est ce qui pouvait faire peur à la République, l'Empire pouvait être encore un régime totalitaire sur les bords, bientôt ses citoyens seraient égaux en droit. Ils en auraient peut-être même plus.
La veille, James avait participé à une réunion concernant l'autorisation ou non d'associations culturelles pour les non-humains dans un secteur impérial. Le Moff de Kessel, digne signataire du serment d'Af'El, avait bien entendu voté pour, ainsi qu'une bonne partie des représentants. Mais ce n'était pas le cas de tous, certains protestèrent haut et fort qu'une telle autorisation était hors de propos et que si la Diète acceptait, l'Empire tomberait dans une anarchie totale. Lui n'était pas d'accord, il fallait que les individus puissent se rassembler pour discuter et parler entre eux, c'était une liberté élémentaire, certes cela pourrait conduire à plusieurs dérives, mais il faudrait au moins cela pour que les populations se sentent un peu moins oppressées. Elles seraient ainsi plus optimistes, et une personne optimiste était une personne plus active au travail et qui investissait davantage. Bref, il fallait que cette loi soit acceptée. Après une journée de débat, plus ou moins virulent selon le point de vue, le Moff alla se reposer dans un appartement plutôt luxueux intégralement payé par l'Empire. Une aubaine, il aurait bien voulu se rendre à l'extérieur pour se promener, prendre un peu l'air ou aller voir un spectacle, mais il était bien trop fatigué pour cela. De plus, il ne voulait pas donner plus de travail que nécessaire à l'escouade qui était chargé de sa protection. Il alla donc se reposer au calme.
Le lendemain à la diète, la situation semblait assez tendue, avant même que le débat est commencé, certains connaissaient déjà ce qui était à l'ordre du jour, l'émancipation ou non des non-humains. Une décision très importante, qui confirmerait la voie prise par l'Empire ou cela serait un changement de cap radical. James alla s'asseoir à sa place, juste à côté du Prince Za, il s'était lié d'amitié avec ce dernier, leurs planètes n'étaient pas si éloignées et ils s'étaient rencontrés à de nombreuses reprises. Mais depuis le serment d'Af'El, ils avaient appris à se faire confiance. Ils se saluèrent respectueusement et échangèrent quelques mots. Ils durent s'interrompre quand le Président de la Diète, Tann Starpyre, commença à s'exprimer. Comme prévu, il annonça l'ordre du jour, pour l'instant aucune réaction d'un quelconque représentant, chacun attendait de voir ce qui allait être dit. Il y eut une référence au serment signé il y a peu de temps. Celui avait pointé du doigt des problèmes existants depuis un bout de temps et qui devaient être mis au clair au plus vite.
Trachta, le Moff de Bandomeer, avait été invité à prendre place au pupitre de l'assemblée. Non sans la totalité des applaudissements de l'hémicycle, James applaudit modérément contrairement à certains, la réputation de ce personnage le précédait et on pouvait qu'être respectueux envers le représentant. Il mit l'accent sur le fait que la situation devait se résoudre rapidement, une trop grosse partie du peuple ne possédait pas de droit, c'était un vrai problème et c'était à la fois dangereux. Car comme dit précédemment, un individu opprimé et qui ne possède rien est prêt à tout pour obtenir ce qu'il veut. Il fut allusion aux récentes mesures prises dans plusieurs secteur pour abolir l'esclavage, c'est grâce à l'exemple de ces secteurs que les autres suivraient. Comme l'avait si bien dit le Moff, il fallait à tout prix s'écartait de l'image de l'Empire de Palpatine, ainsi on se débarrasserait définitivement de la plupart des propos haineux à l'encontre du régime, ce qui serait une avancée considérable.
L'humain dit ensuite que les non-humains devaient être prêts à faire des efforts pour s'intégrer dans l'Empire, il n'était pas forcément d'accord avec cela, mais il n'en montra rien, il préférait attendre que son collègue ait terminé de parler pour prendre la parole. Le reste de l'hémicycle n'était pas aussi calme que lui, certains applaudirent, alors que d'autres montraient leur colère. Le président Starpyre dut demander le silence pour que Trachta puisse continuer à s'exprimer. Le sujet du COMPORN fut abordé, à l'écouter, sa suppression était totalement hors de question, pourtant cela semblait une nécessité si le changement voulait s'opérer. Là encore la Diète fut divisée, des personnes applaudirent, certains restèrent silencieux comme James, alors que d'autres montraient très clairement leur mécontentement par rapport à la prise de parole du Moff de Bandomeer. Wellsey jeta un coup d'oeil à l'hémicycle, certains prendraient la parole. James voulait également donner son avis, il appuya donc sur un bouton pour signaler qu'il voulait prendre la parole. Il pensait qu'il ne passerait pas avant au moins 5 ou 6 personnes, mais quelle fut sa surprise quand une voix l'annonça.
C'était donc son petit moment à lui, il allait devoir convaincre la Diète de ses propos, cela risquait de ne pas être de la tarte. Il se munit d'un petit amplificateur pour que tout le monde puisse l'entendre et se leva de son siège:
[James Wellsey, Moff de Kessel] "- Je tiens d'abord à soutenir certains de vos propos, Moff Trachta. L'esclavage doit être aboli si l'Empire doit faire peau neuve et ne plus être identifié à l'Empire de Palpatine ou de Delaviel . De plus comme vous l'avez si bien dit, l'absence de droits pour une trop grande partie de la population impériale est un vrai problème que nous devons résoudre au plus vite. Cela devrait être notre priorité à partir de ce jour, car tous les citoyens devraient être égaux en droit. Je suis d'accord également sur le fait que le changement ne puisse pas se faire du jour au lendemain, cela prendra du temps."
Il marqua une courte pause pour poursuivre d'une voix plus forte:
[James Wellsey, Moff de Kessel] "- Vous dites que l'égalité des races pourra être obtenu seulement si les non-humains s'en montrent dignes. C'est là que nos avis divergent. Les non-humains ont été oppressés depuis trop longtemps, tout d'abord sous Palpatine, puis sous Delaviel. C'est l'Empire qui les a oppressé. N'ont-ils pas assez payés ? Les non-humains auraient eu cent fois l'occasion de quitter le régime ou de se rebeller contre lui pendant ses périodes de crise, pourtant ils ne l'ont pas fais, cela n'est-il pas une preuve de loyauté ? Ils ont fais preuve de plus de qualités de la plupart des humains ici présents.
Ils n'ont pas à se montrer dignes des droits que vous parlez, ce sont des êtres vivants intelligents , comme vous et moi. Ces droits, ils devraient les posséder depuis bien longtemps déjà. Certes, peut-être qu'ils devront faire certains efforts, mais ça sera à l'Empire de faire le plus gros de travail. "
Il prit à nouveau son temps, il entendit des réactions positives comme négatives à ce qu'il venait de dire, cependant il les ignora et resta concentrer.
[James Wellsey, Moff de Kessel] "-En ce qui concerne le COMPORN, là encore ils semblent que nous nous opposions. Son existence remonte à Palpatine et à Delaviel, c'est l'essence-même de leur régime. C'est cette organisation qui en a en partie fait que l'Empire soit un régime raciste et totalitaire. Si nous voulons effacer cette image auprès du peuple, sa suppression doit être requise. Là encore, cela ne pourra pas se faire du jour au lendemain. Une autre alternative serait de renommer le comité et de retravailler intégralement sa structure pour que le changement soit total et qu'il n'est plus rien à voir avec ce qui est déjà existant. "
Il laissa enfin la parole à un autre représentant, à Trachta ou au Président de la Diète.
Re: [Session XRA-01] : révision constitutionnelle#17907
By Trachta - mar. 26 mai 2015 20:37
- mar. 26 mai 2015 20:37 #17907
Le discours de James Wellsey fit forte impression. Les signes de l'auditoire accréditèrent cette thèse : murmures, bruits de foules, d'approbation, de mépris ou mots d'oiseaux. Néanmoins des tendances commençaient à se dégager parmi la diète. Ce débat, stérile ou de propagande, pouvait être à première vue une goutte dans un vase, mais en réalité, c'est bien le fractionnement de la diète que l'on voulait. Des clans, des sensibilités se formaient progressivement mais sûrement à l'issue des nombreux discours qui résonnèrent et dont ceux de Trachta et Wellsey furent en quelque sorte des coups de départ. La question des droits des non-humains, des aliens ou quelque soit le nom que l'on leur donnait, prenait une importance. Bien que les débats étaient filtrés et que les informations diffusées sur l'HoloVision étaient maquillées de telle à sorte à éviter les hétérogénéités susceptibles d'agir sur l'unité de l'opinion, la diète et ses représentants n'y allèrent pas de main morte : encouragés sans doute par la soudaine liberté – surveillée ? - accordée par l'Empire. Était-ce un appel d'air pour décompresser de vieilles rancunes dans un débat simplificateur ? Ou une tentative de l'Empire d'agir sur le morcellement de sa propre superstructure ?
Des semaines passèrent, et l'échéance sur le vote d'une loi accordant liberté, citoyenneté et donc égalité aux non humains approchait... Tout allait crescendo mais les deux tendances – conservatrice et progressiste – représentées par leurs champions – Trachta et Wellsey - avaient bien fini de se rentrer dedans. Depuis quelques jours la tension était retombée … jusqu'à l'intervention de l'indéboulonnable président Starpyre :
- Mesdames et messieurs les représentants, alors que le vote sur la révision constitutionnelle approche, je dois vous informer qu'il en sera fait de toute autre manière. Interrogations dans la diète... Un bref report ?
- Je vous annonce solennellement que la révision constitutionnelle verra son texte profondément modifié. Telle est la volonté et l'intérêt de l'Empire. Mais votre travail en commission ne sera pas décortiqué, bien au contraire. A l'issue de ces débats plus constructifs les uns que les autres, l'Empire doit prendre en compte la tendance de fond qui se dégage : celle d'une meilleure répartie institutionnelle en plus des volontés d'égalité que nous voulons inspirer en notre sein. "L'intérêt impérial"... donc les grandes huiles.
- Désormais, la révision XRA-01 portera sur la modification des institutions de l'Empire en plus de la proclamation de l'égalité des espèces intelligentes.
Nouvelle constitution que voici :
Constitution de l’An 27 de l’Empire Galactique
Les systèmes planétaires de l’Empire Galactique proclament leur volonté commune de vivre sous l’égide d’une autorité protectrice et légitime, partageant un même idéal, en honorant les valeurs de probité, d’ordre, d’indivisibilité de la patrie, et de respect de tout être doué de conscience. Ils désirent à jamais un pouvoir fort, intègre et sûr de ses valeurs, portant un message universel et salvateur, et prohibant l’esclavage comme les cultes.
Ils proclament en outre comme particulièrement nécessaires à la stabilité de l'Empire Galactique et au bien être de ses citoyens les principes suivants :
1. Tout citoyen impérial est égal devant la loi, quelque que soit son aspect et son origine. Aucune discrimination ne peut être invoquée si ce n'est dans l'intérêt de l'utilité de tous.
2. Le bien être, la sécurité et la liberté sont des valeurs garanties par l'Empire Galactique et appliquées sur l'ensemble de son territoire.
3. L'Empire Galactique, en raison des politiques passées, s'engage à former de nouvelles relations avec les peuples non-humains fondées sur le respect et la fraternité, ainsi qu'à contribuer au développement de relations politiques amicales avec des entités étrangères non-humaines.
4. L'Empire Galactique s'engage à respecter la volonté du peuple et ses aspirations en toutes circonstances à chaque fois qu'il les manifeste dans un souci d'harmonie.
5. Aucun traité politique ou économique ne pourra être signé si dernier viole ou limite la souveraineté de l'Empire Galactique ainsi que sa constitution.
Titre Premier : du Pouvoir Exécutif
Chapitre Premier : du Triumvirat
Le Triumvirat est le guide suprême des citoyens de l’Empire, garant de l’intégrité et de la loi de la nation.
Il est composé de trois Consuls à prérogatives et autorité égales.
Les Consuls sont élus à la majorité des 2/3 par le Conseil Impérial pour un mandat renouvelable de 1 an.
Seul un membre du Conseil Impérial peut être élu au Triumvirat.
Le Triumvirat exerce son autorité exécutive suprême par voie de décrets.
Les décrets définissent l’organisation et l’application de l’autorité impériale, le fonctionnement étatique ou institutionnel impérial.
Les décrets sont la plus haute émanation de l'autorité impériale. En cas de textes contraires ou opposés, les consuls doivent voter à majorité simple en faveur de l'un des concernés.
Le Triumvirat peut proposer à majorité simple des projets de loi à la Diète.
Le Triumvirat gère dans les grandes lignes le trésor public et les finances. Les modalités en sont déterminées par la loi.
Il peut déléguer à la majorité simple une partie de son pouvoir à tout citoyen de l'Empire.
Les consuls nomment par majorité simple les conseillers après consultation du Conseil.
Ils peuvent en révoquer un tous les 6 mois sans aucun motif préalable.
Le Triumvirat assure la direction suprême des forces armées par l'intermédiaire du Haut Commandement Impérial dont il nomme les membres.
Il désigne les officiers de l’Armée et de la Marine.
Le Triumvirat régit la politique étrangère de l’Empire et le représente sur la scène galactique.
Il signe les traités, reçoit les ambassadeurs étrangers, et nomme les diplomates impériaux.
Le Triumvirat ne peut pas être auditionné ou poursuivi en justice, sous réserve des dispositions de l'article 35.
Il possède le droit de faire grâce.
Chapitre deuxième : du Conseil Impérial
Le Conseil Impérial seconde le Triumvirat dans la jouissance du pouvoir exécutif. Il doit appliquer la politique définie par le Triumvirat ainsi que la loi de l'Empire, et peut prendre toute décision n'entrant pas en conflit avec elles.
Il gouverne par ordonnances à portée individuelle et peut soumettre des projets de loi à la Diète, ces deux cas requérant un vote à majorité simple.
Le Conseil Impérial est composé de tout citoyen impérial jugé digne par le Triumvirat d’y siéger. Les ministres en sont membres de droit mais ne peuvent prendre part à un vote. Chaque Conseiller est élu à la majorité simple des Consuls pour une durée de de 6 mois, renouvelable.
Le Triumvirat préside le Conseil Impérial à travers un consul au minimum.
Le Conseil débat sans vote contraignant sur les décrets, ordonnances, arrêtés et projets de loi.
Le Conseil Impérial est responsable devant le Triumvirat dans les conditions prévues par la constitution.
Le Conseil Impérial assiste le Triumvirat dans la gestion du trésor public et des finances pour l'intérêt de l'Empire.
Il en gère les détails et définit l’organisation commerciale interne à l’Empire, en établissant les routes et les trafics interplanétaires.
Le Conseil Impérial investit sous recommandation du Triumvirat des procureurs impériaux qui forment les parquets auprès des tribunaux Impériaux.
Ils y représentent l’État, signent les mandats d’arrêt et disposent des moyens nécessaires pour appréhender les personnes et faire justice.
Le Conseil Impérial apporte le soutien logistique nécessaire demandé par le Haut Commandement ou tout autre organisme sécuritaire sous juridiction des Consuls, à l'exception des gouverneurs.
Chapitre Troisième : des relations entre le Triumvirat et le Conseil Impérial
En dehors d'un état d'urgence, le Triumvirat et le Conseil doivent se concerter autant que possible sur les décisions impliquant la mise en place d'opérations militaires d'envergure, les déclarations de guerre, et les traités de la paix.
L'accord à la majorité simple des consuls et des conseillers est alors nécessaire.
En cas de vote défavorable, les consuls peuvent unanimement apposer un véto, lui-même révocable par une vote unanime des conseillers.
Si la situation exige une décision exécutive immédiate, les Consuls peuvent à l'unanimité agire dans cette optique sans en référer au préalable au Conseil Impérial.
Après un 1 mois, les conseillers peuvent confirmer ou annuler ladite action à la majorité simple.
Les Consuls peuvent à l'unanimité priver les conseillers de la totalité de leurs prérogatives sur le trésor.
Cette privation est limitée à une fois tous les 6 mois.
Une privation partielle est possible selon des modalités à discuter en Conseil Impérial avec un vote à la majorité simple.
Chapitre Quatrième : des ministres d’Empire
Les Ministres d’Empire sont les premiers officiers de l’État impérial.
Ils sont responsables de son administration, de sa cohésion, et de sa continuité.
Le Triumvirat nomme à la majorité simple les ministres impériaux. Ces derniers ont pour charge d’appliquer la politique et les volontés du pouvoir exécutif.
Ils le représentent au sein de l’État.
Ils peuvent déléguer à des Secrétaires d’État des missions particulières et de leur ressort.
Les ministres d’Empire peuvent édicter des ordonnances à portée individuelle afin d’appliquer leurs prérogatives.
Les ordonnances provenant du Conseil Impérial leurs sont prééminentes.
Chapitre Cinquième : des gouverneurs de l'Empire
Les gouverneurs sont les délégués de l'Empire sur les planètes, secteurs, et sur-secteurs impériaux. Ils sont sous l'autorité directe du Triumvirat et agissent par arrêtés.
Le Triumvirat ou le Conseil Impérial les nomment à la majorité simple. En cas de désaccord, la sélection du Triumvirat a primauté.
Ils en affectent un par subdivision administrative : planète, secteur, et sur-secteur. Respectivement : Gouverneur, Moff et Grand Moff.
Leur administration est sise sur la planète à laquelle ils sont attachés.
Responsables de la non corruption des gouvernements et de l’unité impériale, les gouverneurs surveillent l’action gouvernementale locale et le bon respect des lois par cette dernière.
Les gouverneurs peuvent bloquer une décision qui enfreindrait les lois et les valeurs impériales.
S’il s’avère que les gouvernements locaux constituent un danger urgent pour l’intégrité impériale, les Gouverneurs sont autorisés à engager une procédure auprès du Triumvirat ou du Conseil. Ceux-ci peuvent alors, après un vote à majorité simple, leur donner toute autorité pour prévenir ces troubles.
Les gouverneurs sont responsables des troupes en garnison, du recrutement, des installations militaires, et de la production des ressources militaires.
La police locale et les forces armées locales sont sous l’autorité des gouverneurs.
Les gouverneurs peuvent réquisitionner par arrêté certains lieux, troupes, entreprises ou organisations tant que la sécurité générale l’exige.
Titre Second : du pouvoir législatif
Chapitre Premier : de la Diète Impériale
La Diète Impériale est l’organe incarnant la volonté générale.
Elle est composée des mandataires des mondes sous juridiction impériale.
Elle est régie par un Président issu de la Diète et élu par celle-ci à la majorité simple.
Le Président de la Diète organise les séances et est le premier porte-parole du pouvoir législatif.
La Diète est convoquée par la présidence, à la demande du Triumvirat ou du Conseil Impérial.
La Diète débat et soumet au vote les propositions de loi.
Les lois nécessitent une majorité simple de la Diète pour être votées.
Les membres du Conseil Impérial peuvent être auditionnés par la Diète.
Le Triumvirat, le Conseil Impérial et la Diète ont l’initiative de la loi.
Le Triumvirat est chargé de la promulguer et de l'appliquer. Il peut, à la majorité simple, apposer son veto sur tout texte de la Diète.
La Diète peut, sous proposition du Conseil Impérial, s’exprimer par vote sur les orientations de politique générale. Ce vote est à caractère non-contraignant.
Chapitre Second : des représentants
Les représentants sont les envoyés de leur état et de leur peuple auprès de la Diète Impériale. Ils sont au nombre de un par gouvernement local. Leur mandat est de 6 mois, renouvelable.
Les représentants sont nommés ou élus conformément aux coutumes ou lois locales.
Ils sont révocables selon ces mêmes critères.
Titre Troisième : des gouvernements locaux
Les gouvernements locaux sont les autorités et états membres de l'Empire.
Ils sont désignés selon les coutumes ou les lois locales, si tant est qu'elles n'entrent pas en contradiction avec la loi impériale.
Les gouvernements appliquent eux même leur justice, dans le cadre d’affaires ne touchant qu’à leurs intérêts locaux.
Les gouvernements ont tout pouvoir sur leur budget et leur politique locale tant qu'ils n'outrepassent pas la loi impériale.
Ils peuvent entretenir des forces réduites dans la seule optique du maintien de l’ordre local. Ces dernières peuvent être réquisitionnées par les gouverneurs impériaux.
Titre Quatrième : du pouvoir judiciaire
Le pouvoir judiciaire est exercé par les tribunaux impériaux qui veillent à l’application de la Justice impartiale conformément à la loi.
Le Triumvirat, après consultation du Conseil, peut placer une zone sous juridiction militaire. Les tribunaux militaires rendent alors la justice.
Le Président de la Cour Constitutionnelle Impériale est nommé par le Triumvirat. La Cour Constitutionnelle Impériale est composée de juges nommés par le Ministère d’Empire en charge de la justice.
Elle examine et statue sur les affaires relatives aux intérêts communs des planètes, systèmes, et secteurs impériaux. Elle fait également office de chambre de dernier recours et peut vérifier la constitutionnalité d’une loi à la demande d'une majorité simple de consuls ou de conseillers.
Titre Cinquième : dispositions particulières et transitoires
En cas d’empêchement provisoire d’un consul, de disparition, ou de situation dans laquelle l’absence de celui-ci est manifeste depuis deux mois minimum, le Conseil Impérial doit organiser un vote de déchéance.
Ce vote est de même requis en cas de haute trahison ou de manquement grave à la fonction.
Une majorité des 3/5 des suffrages exprimés est nécessaire pour déchoir un consul.
Dans l'éventualité de la mort ou disparition brutale des trois consuls, le chef du Haut Commandement déclare l'état d'urgence selon les conditions prévues par l'article 40.
La Diète impériale peut également destituer un consul ou un conseiller si les conditions de l'article 35 sont réunies. Elle nécessite une majorité des 3/5 pour destituer un consul et des 2/3 pour déstituer un conseiller.
Dans l’éventualité d’un danger imminent mettant en péril grave l’intégrité de l’Empire et la stabilité de ses institutions, le Triumvirat est autorisé à s’arroger les pleins pouvoirs pour une durée de deux mois. Après quoi, le renouvellement des pleins pouvoirs s’effectue chaque mois par un vote du Conseil et de la Diète Impériale à la majorité simple.
Cette décision ne peut concerner que le Triumvirat dans son entièreté. Il fait ce choix à l'unanimité. Durant l'état d'urgence, le Triumvirat ne peut dissoudre la Diète ou révoquer un conseiller.
Le Triumvirat, suivant un vote à l'unanimité et une consultation du Conseil Impérial, détient l’initiative de proposer une modification constitutionnelle.
Cette dernière doit être approuvée à la majorité des 3/5 par la Diète après un vote non contraignant du Conseil Impérial.
Article 39 [transitoire] :
Suite à l'adoption de la présente constitution, les amiraux Kiez et Thrawn sont libérés de leurs fonctions de consuls. Malgré leurs disparitions, les intéressés se voient attribuer deux postes de conseillers à titre honoraire et conservent leurs autres fonctions administratives : ils ne sont pas comptés lors des votes au Conseil Impérial et ne disposent pas des prérogatives sur le Trésor Impérial.
Les secteurs sous leurs juridictions sont pris en charge par des représentants extraordinaires nommés exclusivement par le Triumvirat : ils ont la charge d'expédier les affaires courantes jusqu'à l'adoption d'une décision ultérieure laissée à la libre appréciation des Consuls.
Néanmoins, si les intéressés réapparaissent au sein de l'Empire Galacique, ils seront admis automatiquement au Conseil Impérial avec toutes les prérogatives d'un conseiller ordinaire, et ce d'une façon immédiate après une audition de la Diète.
Article 40 [transitoire] :
Mitth'ory'neela, dite Thoryn, est confirmée pour un nouveau mandat au Triumvirat selon les nouvelles dispositions de l'article 1. Son mandat commence dès l'adoption de la présente constitution.
Article 41 [transitoire] :
Les articles 39, 40, 41 et 42 ont force de loi dès la promulgation de la présente constitution.
Article 42 [transitoire] :
Les articles 39, 40, 41 et 42 seront retirés de la constitution après le vote de la constitution et seront conservés dans les archives de la Diète impériale.
Stupeurs et stupéfactions. La commission de révision constitutionnelle avait donc pondu un nouveau texte de la révision sans en référer aux représentants. Bref, l'Empire montrait à première vue qu'il se réservait le droit d'imposer ce qu'il voulait à la diète. Mais d'un autre côté, c'est ce même Empire qui offrait la possibilité d'approuver ou de rejeter ladite révision. Souffle chaud et souffle froid compensaient au final les rancœurs, et on en revenait à la situation de départ. Sauf que cette fois, en plus des polémiques sur les non-humains, on en venait à y ajouter des différents sur la conception de l'Empire et de son fonctionnement. A l'intérieur des fractions, d'autres sous-fractions se formaient pour compliquer d'autant plus le jeu politique. Désormais on y comptait plusieurs conservateurs, des légitimistes, des partisans de l'équilibre des pouvoirs, d'autres de la personnalisation du pouvoir comme cela se faisait depuis la fondation de l'Empire etc etc.
D'entrée, le Moff Trachta s'imposa comme un conservateur modéré : il était prêt à lâcher du lest aux non humains à partir du moment que l'on donne des garanties solides à la vieille garde.
Idem pour les institutions, dont une position tranchée aurait été incohérente : le pouvoir ne fut jamais personnalisé depuis la chute d'Endor, les trois personnalités du triumvirat, charismatiques, mais dont deux qui disparurent trop rapidement. Alors que l'on pensait à la répartition du pouvoir, c'était plus une course prématurée à sa conquête qui se dessinait. Conquête voilée que Trachta menait à coups de discours, de réunions entre partisans mais aussi d'ouvertures vers les progressistes. Le Moff considérait que le maillon le plus sensible à une ouverture était ce même James Wellsey qui était devenue une coqueluche de la jeunesse impériale : jeune, beau, progressiste bref : la nouvelle génération. Tout l'inverse de Trachta : vieux, balafre de la vieille garde dont on voulait éviter le regard. C'est donc naturellement vers lui que le cyborg se tourna : il l'interpella dans un des couloirs de la diète, et après les brèves formules de politesses il en vint à l'essentiel bien qu'en restant évasif... Trachta ne pouvait tout révéler et joua son jeu à coups d'illusions et de sous-entendus. Ce que Wellsey ne comprenait pas encore, il le comprendrait peut être plus tard :
- Soyons francs, Moff Wellsey : vous avez toutes vos chances de tirer votre épingle du jeu. Mais dans le cas présent, nous avons je pense tout intérêt à faire passer la présente révision constitutionnelle. Comme vous le savez peut être depuis quelques temps, le conseil impérial est vide et l'amiral Batch a disparu en plus de la trahison d'Emsar et de Dame Zannar. Mais plus grave encore : les amiraux Thrawn et Kiez sont portés disparus. Cette modification constitutionnelle n'arrive pas par hasard, elle vise avant tout à combler plus facilement les trous avec le personnel politique en vigueur. Alors qu'il finissait, il lâcha rapidement la carotte qui allait motiver le jeune poulain, il devinait peut-être déjà son propos :
- Votre aide nous sera essentiel pour obtenir une large approbation à ce projet constitutionnel. En usant d'habilités et de ruses, vous saurez convaincre j'en suis persuadé, les progressistes à accepter la révision. Le conseil impérial est à portée de ceux qui veulent bien agir en conséquence.
- Une dernière chose : "nous" sommes prêts à lâcher prise concernant l'égalité des non-humains mais nous voulons des garanties...
Après avoir entendu les remarques de Wellsey, Trachta mit fin à cet entretien d'entre deux séances. Et avant que la cloche ne sonna - appelant les représentants à rentrer de nouveau dans l'hémicycle -, les groupes de la diète tinrent leurs dernières réunions concernant la stratégie à adopter. C'était dans ce bureau politique que chacun cherchait à convaincre l'autre de la position à adopter pour tout le groupe. Et là que Wellsey devait agir ... ou pas. Car d'autres occasions se présenteraient. A moins qu'il n'irait les créer lui-même.
La plaque photographique indiquait le paysage politique suivant : Trachta faisait office de "chef" de la masse des conservateurs, sans pour autant détenir un contrôle ferme sur ses troupes. Il ne les tenait qu'en se pliant à la force du vent et en jouant sur son capital sympathie, plus les quelques réseaux. Du moins, c'était la face de l'iceberg de ses réels moyens.
Chez les progressistes, la chose était plus hétérogène : des personnalités comme Za, Wellsey et le maître-lancier Ch'uUnkk étaient les champions du mouvement progressiste qui était déjà plus uni. Mais on arrivait à constater que le chef Whipid tenait son petit monde. C'était donc lui le pivot sur lequel il fallait s'appuyer ou... se fracasser quitte à y laisser la peau.
En début de séance, les pontes des conservateurs annoncèrent d'emblée la couleur : la modification constitutionnelle ne trouvera pas écho par principe. Pour eux, c'était la substance de la philosophie de la gouvernance impériale qui était en jeu, donc l'Empire lui même. Avec ou sans surprise, Trachta se posa en soutien de cette position bien simple : non par principe... mais on pouvait s'arranger.
Re: [Session XRA-01] : révision constitutionnelle#18001
By Darvos Melius - dim. 7 juin 2015 05:28
- dim. 7 juin 2015 05:28 #18001
La Diète, ce véritable nid de vipères que le moindre désaveu provenant du Palais Triumviral transformait en cheptel de doux agneaux, poursuivait ainsi l’une des séances les plus importantes depuis sa création à partir des cendres du Sénat Impérial. On se rencontrait sous d’obscures alcôves, puis se quittait avec une poignée de mains ou une tape sur l’épaule, et l’on faisait passer des messages par datapads interposés renforcés de promesses traduites en crédits. Chuchotements, doigts accusateurs, rires étouffés, regards noirs… L’assemblée feutrée et opulente remplie de godillots accomplissait son manège de manière remarquable, réglée tel du papier à musique, le tout sous la houlette du flegmatique Tann Starpyre. Pour un organe législatif de cette nature, vaste et peuplé, un calme étonnant, souvent mêlée d’une courtoisie hypocrite, régnait au cœur de l’imposante rotonde. Il y avait certes des esclandres, des mouvements de foule, et des exclamations faussement indignées durant le point culminant des débats, mais tout cela ne faisait que pâle figure en comparaison de ce que pouvait connaître l’hémicycle républicain, dont les séances houleuses lors de la Guerre des Clones restèrent dans les mémoires. Aseptisée de l’intérieur, chapeautée par l’ombre menaçante des portraits géants du Triumvirat pendant aux murs, la diète était la représentation parfaite du système politique en place dans l’Empire, démocratie d’imposture, autoritaire et résolument martiale.
A première vue, les élus se divisaient principalement entre libéraux et conservateurs, deux masses compactes que tout semblait opposer mais qui entretenaient pourtant une riche chorégraphie de navettes parlementaires, où droïdes protocolaires et huissiers en livrée échangeaient propositions de compromis et invitations à des rencontres de travail. Mais en vérité, il existait un troisième groupe, une sorte de zone tampon dont la taille variait considérablement selon les séances ou les élections. On y trouvait de tout : indécis, transfuges, pragmatistes, modérés, rupins et extrémistes rejetés. Ils constituaient ce que les autres appelaient moqueusement " le marais ", car ses prises de positions étaient notoirement peu fiables et que bon nombre de ses membres avaient un passé infâme même selon les standards de l’assemblée. C’était dire… Toutefois, ce ventre mou de la diète représentait un joker d’importance critique puisqu’il pouvait faire, avec bénédiction du pouvoir, la différence entre la vie et la mort d’une proposition de loi. Il lui fallait un rien pour être séduit par le discours d’un côté ou de l’autre ; fébrilité redoutée mais potentiellement très féconde pour le meilleur des manœuvriers législatifs. Depuis peu, il s’avérait néanmoins qu’un député était parvenu à coups de tractations et accords de dessous de table à devenir la face du " marais ", qui sans rechercher à l’ordonner ni à l’unifier – tâche titanesque – avait fini par faire consensus comme figure centrale.
S’avança ainsi Chom Frey Kaa, représentant du Secteur Corporatif dont le statut spécial ne lui permettait qu’un simple rôle d’observateur et de débateur au cours de séances, sans droit de vote. Voilà sans doute l’élément clef lui ayant permis de plaire à ses collègues tatillons. Frappé d’une obésité morbide, le Twi'lek, figure très influente lors des dernières années de la république, se déplaçait constamment sur un siège confortable mais sobre volant à quelques pouces du sol. Ses connections extraordinaires avec le monde des affaires faisait de lui la voix officieuse des sociétés colossales de l’Empire.
- " Mes chers amis…
Je souhaite faire rapidement quelques remarques concernant les matières présentement débattues, et ainsi exprimer les inquiétudes de mes collègues ci-présents.
L’on entend rabâcher nuit et jour la nécessité de libérer les esclaves dans la nature, et qu’il faudrait une bonne fois pour toute abandonner ce dogme de l’ère Palpatine. Soit, admettons ! Mais il nous semble dangereux d’ainsi laisser pour compte des millions d’individus entretenant depuis des années des rancunes tenaces et une volonté de vengeance fermement ancrées dans leur conscience. Qui nous dit que ces futurs affranchis ne se précipiteront pas pour grossir les rangs d’organisations déstabilisatrices et terroristes, ou qu’ils n’iront pas se jeter dans les bras de la république ? Nous rejoignons donc l’avis du sieur Trachta sur la nécessité d’une émancipation graduelle, et proposons également que les modalités précises de cette politique soient débattues ultérieurement à travers des propositions de lois organiques. Etudions cas par cas, secteur par secteur. Nous proposerons par exemple que les affranchis soient interdits de quitter le territoire pour plusieurs années, et que la réintégration de ces individus dans le marché du travail soit fluidifié.
La question du COMPORN mériterait aussi d’être étudiée plus tard. Sa préservation nous paraît nécessaire pour le maintien de la cohésion nationale, mais il est impératif et urgent de revoir les pouvoirs de deux départements, la Coalition pour le Progrès et la Coalition pour l’Amélioration, dont les ingérences constantes imposées au commerce galactique sont un frein à l’implantation et le développement libre de compagnies dans nos secteurs les plus isolés. "
Combattre la fin de l’esclavage était peine perdue, chacun dans l’hémicycle le savait. Mais après mûres réflexions, les sociétés impériales avaient réalisé que les anciens esclaves pouvaient faire de potentiels nouveaux consommateurs. Comble de la chose, elles désiraient en réembaucher dès que possible, histoire de profiter d’une main d’œuvre bon marché et connaissant bien les routines. Quelle délicieuse ironie pour les alliés de Chom Frey Kaa ! Ce dernier conclût son intervention par le projet constitutionnel soumis aux débats. Les pouvoirs de la diète étaient conservés, même renforcés. C’était ce qui importait le plus à sa clique.
" Le document qui nous est proposé semble équilibré. Nos demandes seront simples. Que les modalités de l’article 8 portant sur le commerce soient là encore précisées par la loi lors d’une prochaine séance. Les systèmes que nous représentons doivent pouvoir participer à l’organisation des échanges internes à l’Empire. Et enfin que le Conseil Impérial nous donne l’assurance que les déclarations du préambule ne s’appliqueront pas aux régions indépendantes de l’Empire mais liées par traité, ni aux sociétés multinationales établies hors de l’Empire mais faisant affaire avec lui. L’insolente république fait déjà la chasse aux états ne remplissant par une liste d’exigences droit-de-l’hommistes scandaleuses. Un tel acharnement contre les engins économiques de la Galaxie est inacceptable ! "
Le Twi’lek se rétracta, le triple menton luisant, déjà essoufflé par ce modeste effort, pour céder la parole aux autres députés. La position de sa chapelle était claire. Elle lâchait un certain lest mais attendait des gages de confiance en retour.
Chom Frey Kaa, de facto tête du " Marais ".
Modifié en dernier par Darvos Melius le lun. 6 juil. 2015 00:12, modifié 3 fois.
Re: [Session XRA-01] : révision constitutionnelle#18330
By Darvos Melius - sam. 27 juin 2015 05:03
- sam. 27 juin 2015 05:03 #18330
Tandis que les prémices d’un document final semblaient se dégager au fur et à mesure des interventions, Tann Starpyre reçu une note urgente de la part d’un huissier le poussant à lever la séance.
- " Il semblerait que le député de Vispil ait subi un malaise. Nous reprendrons les débats à 16h. "
Chacun se retira dans les bureaux et antichambres de l’édifice pour la durée de l’ajournement. C’est alors que débuta le manège habituel et particulier régissant le fonctionnement de ce corps législatif. Plusieurs députés clefs répondirent à des appels comlinks ou holographiques en provenance du cœur de Ravelin, tandis que d’autres recevaient la visite de personnages énigmatiques, officiellement de simples agents des ministères impériaux. Ce beau monde discuta discrètement, s’échangea des promesses et des consignes de vote, puis se quitta l’air satisfait sous le tintement de verres à cocktails et d’esclaffements voilés.
Lorsque la sonnerie de reprise retentit, les députés rejoignirent sereinement leur place, à l’exception notable de quelques élus connus pour leurs prises de positions controversées. Les partis décidèrent sans réelle explication d’une modification du programme.
" Puisque le sieur Wellsey s’est absenté, la parole est au député de Plooma. "
Un représentant des progressistes se leva et débuta une longue tirade sur la nécessité d’ouverture économique et politique de la patrie. Il fut suivit d’autres orateurs plus mesurés qui soulignèrent les avancées de l’Empire, dont le système s’approchait d’un équilibre parfait entre ordre et liberté. Fait inattendu, chaque intervenant critiqua avec une certaine franchise le Conseil Impérial, manifestement responsable de nombreux maux. Pendant ce temps, d'importants amendements étaient proposés.
- " A trop craindre le retour d’un nouveau Palpatine, nous avons divisé et édulcoré la branche première de l’Empire : l’exécutif. Les prises de décisions en furent considérablement ralenties. La machine administrative s’embourbe, chaque évènement requiert réunions interminables après réunions interminables, où les idées se perdent et ne mènent à rien. " déclara l’un d’eux avec une étrange véhémence " Qu’avons-nous désormais ? Un gouvernement de factions et de cliques, un état dans l’état ! Le moindre préposé tape du pied nerveusement si ses vœux ne sont pas exaucés ou lorsque les décisions lui échappent. Les intérêts de chacun prennent le dessus sur ceux de l’Empire. "
- " Honte ! Honte ! " déclarèrent une poignée d'hommes à demie voix.
- " Je n’aurai jamais imaginé faire une telle déclaration, mais mon collègue de l’autre côté de l’hémicycle est dans le vrai. L’omniprésence des Moffs à la tête de la nation n’est pas saine. Ma circonscription ne souhaite pas d’un gouvernement de comités tyranniques et quémandeurs ! " poursuivit un autre en recevant la parole " Nous devons revoir cet élément de la constitution, comme nous devons revoir les pouvoirs de la Diète. Car si le Triumvirat doit obtenir les moyens d’agir rapidement et efficacement, il faut s’assurer en retour d’une stricte séparation des pouvoirs et d’une force de pondération pour la Diète. "
Un tonnerre d’applaudissements en provenance du Marais - Chom Frey Kaa fit même l’effort pantagruélique de se redresser – résonna entre les murs du parlement. D’autres déclarations anormalement passionnées suivirent, elles aussi approuvées par un grand nombre de députés. Il fallait dorénavant se rendre à l’évidence qu’une forme de consensus paraissait se dégager ' naturellement ' des bancs combles. C’était le signe que le président Starpyre attendait.
- " Mesdames et messieurs, je propose avec l’accord des chefs de groupes le vote de clôture des délibérations. "
Les élus votèrent massivement pour la fin des débats. Après quelques manœuvres procédurières usuelles, la Constitution fut présentée dans sa forme ultime.
" Passons désormais au vote du texte final, voulez-vous... "
Sur les balcons et autour du perchoir, la Garde Impériale protégeait la séance d’un air impassible.
Les systèmes planétaires de l’Empire Galactique proclament leur volonté commune de vivre sous l’égide d’une autorité protectrice et légitime, partageant un même idéal, en honorant les valeurs de probité, d’ordre, d’indivisibilité de la patrie, et de respect de tout être doué de conscience. Ils désirent à jamais un pouvoir fort, intègre et sûr de ses valeurs, portant un message universel et salvateur, et prohibant l’esclavage tout autant que les cultes jedi et sith.
Ils proclament en outre comme particulièrement nécessaires à la stabilité de l'Empire Galactique et au contentement de ses citoyens les principes suivants :
1. Tout citoyen impérial est égal devant la loi, quelque que soit son aspect et son origine. Aucune discrimination ne peut être invoquée si ce n'est dans l'intérêt de tous.
2. Le bien-être, la sécurité et la liberté sont des valeurs garanties par l'Empire Galactique et appliquées sur l'ensemble de son territoire.
3. L'Empire Galactique, en raison des politiques passées, s'engage à former une nouvelle relation avec les peuples non-humains fondée sur le respect et la fraternité, ainsi qu'à contribuer au développement de relations politiques amicales avec des entités étrangères non-humaines.
5. Aucun traité ne pourra être signé si dernier viole ou limite la souveraineté de l'Empire Galactique.
Le Triumvirat est le chef d'État et chef du gouvernement de l’Empire. Il est garant de la loi et de l’intégrité de la nation.
Il remplit ses fonctions et prend des décisions à la majorité simple des Consuls, sous réserve des dispositions de l'article 24 et 25.
Les Consuls sont élus sur liste commune au suffrage universel direct et scrutin uninominal majoritaire à un tour pour un mandat renouvelable de 1 an.
Les décrets définissent l’organisation et l’application de l’autorité impériale ainsi que le fonctionnement étatique et institutionnel impérial.
Les décrets font force de loi dans les domaines réservés de l’exécutif. Ils peuvent adresser les matières relevant normalement du domaine législatif en conformité avec le pouvoir discrétionnaire spécifiquement accordé par la Diète.
Le Triumvirat signe et promulgue les textes votés par la Diète pour leur faire acte de loi.
Il peut leur apposer son véto. La Diète ne le passe outre qu’à la majorité des deux tiers.
Le Triumvirat assure la direction suprême des forces armées impériales.
Il désigne les membres du Haut Commandement Impérial, les diplomates, les responsables de l’administration, des agences, et de tout organisme de l’exécutif. Ces nominations sont soumises au vote confirmatoire de la Diète.
Il signe les traités et reçoit les ambassadeurs étrangers.
Le Triumvirat ne peut pas être auditionné ou poursuivi en justice dans l’exercice de ses fonctions, sous réserve des dispositions de l'article 23.
Le Conseil Impérial forme le cabinet du Triumvirat. Il aide et conseille ce dernier dans l’application de ses prérogatives.
Les conseillers sont nommés par le Triumvirat. Leur nomination est soumise au vote confirmatoire de la Diète.
Chapitre Troisième : des gouverneurs de l'Empire
Les gouverneurs sont les délégués de l'Empire sur les planètes, secteurs, et sur-secteurs impériaux. Ils sont sous l'autorité du Triumvirat les nommant, qu'ils représentent, et agissent par arrêtés. Leur nomination est soumise au vote confirmatoire de la Diète.
Ils sont affectés par subdivision administrative : planète, secteur, et sur-secteur. Respectivement : Gouverneur, Moff et Grand Moff.
Responsables de la non corruption des gouvernements et de l’unité impériale, les gouverneurs surveillent l’action gouvernementale locale et le bon respect des lois.
Les gouverneurs sont commandants des forces de police locales. Ils n’ont aucune autorité sur les troupes militaires, ni sur les services de renseignement impériaux.
La Diète Impériale est l’organe législatif de l’Empire.
Elle est composée des mandataires des mondes sous juridiction impériale et produit les lois à portée nationale.
Elle est régie par un Secrétaire-Général issu de la Diète et élu par celle-ci à la majorité simple.
Le Secrétaire-Général de la Diète organise les séances. Il est le premier porte-parole du pouvoir législatif.
Les lois sont proposées et étudiées en commission, puis débattues et soumises au vote dans l’hémicycle. Elles nécessitent une majorité simple de la Diète pour être votées.
La Diète Impériale décide du budget de l’État et de la levée des impôts.
Toute nomination essentielle de l’exécutif ou du judiciaire est soumise à l’audition en commission puis au vote à majorité simple de la Diète.
Les membres du Conseil Impérial peuvent être auditionnés librement par la Diète.
Le Triumvirat peut s’exprimer devant la Diète. Son intervention ne suscite aucun débat ni vote.
Chapitre Deuxième : des Représentants
Les représentants sont les envoyés de leur état et de leur peuple auprès de la Diète Impériale. Ils sont au nombre de un par gouvernement local. Leur mandat est de 1 an, renouvelable.
Titre Troisième : du Pouvoir Judiciaire
La Cour Constitutionnelle Impériale examine et statue sur les affaires relatives aux intérêts communs des planètes, systèmes, et secteurs impériaux. Elle fait office de chambre de dernier recours et peut également vérifier la constitutionnalité d’une loi à la demande du Triumvirat, d’un tiers de la Diète, ou d’une cour inférieure.
Elle est composée de sept juges, dont un Haut-Magistrat la présidant, nommés à vie par le Triumvirat et soumis au vote confirmatoire de la Diète
Titre Quatrième : des Gouvernements Locaux
Ils sont désignés selon les coutumes ou les lois locales, si tant est qu'elles n'entrent pas en contradiction avec la législation impériale.
Les gouvernements ont tout pouvoir sur leur budget et leur politique locale dans le respect de la législation impériale.
Titre Cinquième : Dispositions Particulières
En cas d’empêchement provisoire d’un consul, de disparition, ou de situation dans laquelle l’absence de celui-ci est manifeste depuis deux mois minimum, la Diète Impériale doit organiser une procédure de déchéance.
Ce vote est de même requis pour haute trahison ou manquement grave à la fonction.
Une majorité de deux tiers des représentants est nécessaire pour déchoir un consul.
S'il y a mort ou disparition brutale des trois consuls, le chef du Haut Commandement Impérial assure l’intérim jusqu’à la tenue pressante de nouvelles élections.
Dans l'éventualité d'un danger imminent mettant en péril grave l’intégrité de l’Empire et la stabilité de ses institutions, et après consultation de la Cour Constitutionnelle Impériale, le Triumvirat est autorisé à s’arroger les pleins pouvoirs pour une durée de six mois. Le renouvellement des pleins pouvoirs s’effectue chaque mois suivant par un vote de la Diète à la majorité des deux tier tant que les conditions susnommées restent réunies.
Cette décision ne peut concerner que le Triumvirat dans son entièreté. Il fait ce choix à l'unanimité.
Le Triumvirat, à l’unanimité, ou la Diète, à la majorité des deux tiers, détiennent l’initiative de proposer une modification constitutionnelle.
Cette dernière doit être approuvée par la Diète à la majorité des trois cinquièmes.
Modifié en dernier par Darvos Melius le jeu. 9 juil. 2015 19:55, modifié 5 fois.
Re: [Session XRA-01] : révision constitutionnelle#18569
By Leia Organa - dim. 5 juil. 2015 23:46
- dim. 5 juil. 2015 23:46 #18569
Note : Darvos, Orn Free Ta, est l'ancien sénateur de la planète Twil'ek du temps de la guerre des clones, soit il y a près de 30 ans, j'ai du mal à voir qui il représente ici, d'autant que la planète est en plein territoire NR, et NR elle-même. Si c'est juste une erreur de choix de perso, il te suffit d'en prendre un autre je pense en éditant le nom et l'image.
Pnj : Kaysil Verwood, Députée d'Iridonia
L'Empire jouait le jeu de la démocratie.
Fait étonnant et encore assez nouveau pour beaucoup, alors que sur nombre de planètes les députés étaient encore de simple envoyé des gouvernements pantins des moffs, la région du Bright Jewel avait bénéficié de la libéralisation de la vie politique civile en autorisant des élections libre sur toute les planètes. L'occasion rêvée pour les "figures politiques locales" de se hisser à nouveau dans une assemblée impériale. Choses qui n'avait pas été vu depuis la dissolution du Sénat et du drame d'Alderaan qui s'en était suivis.
Lorsque l'élection arriva sur Iridonia, autant dire que le peuple ne se fit pas prier pour élever aux nues son icone, Kaysil Verwood. Figure politique emblématique sur la planète, résistante pacifique, jusqu'au bout des cornes à toutes formes d’oppressions contre son peuple durant le règne de Delavièl. Evidemment le fait qu'elle ai été l'ancienne coordinatrice principale de l'organisation humanitaire galactique du RRM, auréolait sa personne de ce fameux "aura" dont très peu disposait encore dans le monde politique impérial, où tout n'était que "arrangements calculés", "faveurs", et "belles carrière militaire".
Figure de proue du Cercle de Bail, elle en était la voix et le visage, et depuis son élection au sein même de la diète, proche du cœur des institutions impériale, elle était un atout clé pour la rébellion. On l'a voyait de plus en plus et partout ces derniers temps. Aleen faisait partis de ses dernières "sorties".
Peu de députés du Cercle s'exprimaient pour le moment, à vrai dire voir des députés "bon impériaux", eux-même critiquer, amender et "libéraliser" la constitution, était un spectacle émouvant pour les rebelles, qui n'avait nul besoin de risquer leur couverture en sortant de l'anonymat. L'idée même de démocratie semblait même réellement recherchée, comme si au sein même de l'Empire, beaucoup réalisait que le peuple devait revenir au centre des préoccupations et disposer à nouveau de la parole politique.
La dernière version amendée de la constitution bien qu'évidemment en dessous, des aspirations des rebelles, étaient un compromis acceptable qui ramenait l'assemblée populaire à une situation plus enviable même que celle du Sénat Impérial de l'époque de Delavièl ou même de Palpatine.
Kaysil saisie l'occasion...
[Kaysil Verwood d'Iridonia]- Honorables Députés, chers collègues, nous débattons des sujets qui sont réellement le coeur même de ce que sera l'Empire de demain, et nous ne pouvons pas manquer ce rendez-vous, et encore moins nous laissez allez à des mentalités mortifères et arriérés.
Je rejoins de tout mon coeur les sages paroles de l'honorable Moff de Kessel, En tant que représentante d'un peuple non-humain, je peux vous garantir que d'entendre que nous devons nous "montrer" dignes d'être les égaux des humains, est un mépris que j'ai encore du mal à accepter et que je crois rêver chaque fois que je l'entends. Comment pourrait-on obtenir la loyauté de milliards de nos citoyens non-humains si tout ce que l'on fait c'est nous rappeler sans cesse à quel point nous devons "faire des efforts" pour oser être appelés "citoyens" ?! Je vous le dit sans détour : ce sont ces comportements qui font qu'aujourd'hui l'Empire ne tiens plus aucune planète dans le Sud Galactique, et en agissant ainsi vous continuerez de planter la graine de notre propre destruction.
Concernant le COMPNOR...députés, pour ceux qui ont déjà mis les pieds dans un des centres de cette organisation, aucun ne pourra ignorer de quoi il s'agit réellement ! Ces lieux n'ont absolument rien de lieu "d'éducation" pas plus de "cohésion nationale" ! Cette infâme organisation n'a été, pendant des décennies que le lieu même où le fanatisme est né, ce même fanatisme qui à conduis l'Empire à tant d'échecs ! Au lieu d'élever nos jeunes dans le savoir et la culture, il a formater des générations d’ignares, fanatisés qui n'ont eu d'autre leçon que l'apprentissage de la suprématie humaine et du mépris de tout ce qui était différent. Des fanatiques du type de ceux que nos troupes ont vaillamment tenue en respect sur Bandomeer récemment. En guise de "Culture", c'est sous l'égide du COMPNOR qu'ont été organisé des milliers d'autodafé, de saccages de musées et de trésors culturels galactique jugé "déviants" par les comités du COMPNOR. C'est le COMPNOR qui a répandus et validé par ses thèses abjectes et insensées l'esclavage auquel nous sommes majoritairement tous d'accord pour mettre un terme aujourd'hui !
Comment un Empire dirigés en majorité par des non-humains, un Empire qui dit non à l'esclavage, à la barbarie gratuite, un Empire qui se dote d'institutions réelles, forteS et légales, un Empire qui envisage et même impulse la paix galactique, en précurseur et comme modèle, comme cet Empire pourrait maintenir le fonctionnement d'une organisation obscurantiste fanatique, lui renvoyant une image peu glorieuse de ce qu'il a été et ce qu'il souhaite changer ?
Voilà pourquoi je soutiens la version amendé de la révision constitutionnelle, ainsi que l'inscription de l'abolition définitive de l’esclavage ainsi que l'égalité des droits entre les humains et les non-humains comme suggéré par l'éminent Moff de Bandomeer.
Re: [Session XRA-01] : révision constitutionnelle#18572
By Darvos Melius - lun. 6 juil. 2015 00:59
- lun. 6 juil. 2015 00:59 #18572
Ce cher Ta était tant corrompu et proche de Sidious lors des derniers instants de la République qu’il me semblait logique de le retrouver du côté de l’Empire par pur intérêt personnel et pour éviter de devoir rendre des comptes au nouveau pouvoir de Coruscant. Mais soit, le nom est changé.
L’intervention de Verwood provoqua quelques applaudissements mesurés du côté des progressistes et du marais, les conservateurs se contentant d’écouter poliment. Ils auraient certainement désiré lui expliquer ses erreurs, d’autant que cette femme représentait le monde d’Iridonia, dont l’esprit favorable aux idées républicaines était bien connu dans l’hémicycle. Ce n’était d’ailleurs pas une surprise si elle ne pouvait s’exprimer que sous forme d’hologramme, comme tous les mandataires contre lesquels les services de surveillance impériaux avaient des soupçons. Même si peu d’éléments corroboraient cette méfiance... En tout cas pour l’instant.
De plus, le gouvernement avait laissé fuité dans la presse qu’un projet de " rationalisation " des états membres " philosophiquement très différents de l’idéal commun " était à l’étude. Les députés avaient donc probablement reçu la consigne de ne pas invectiver inutilement l’élue Zabrak afin de préserver l’image de l’Empire avant le dévoilement des initiatives susnommées, quelles qu’elles soient.
Scrutin définitif a écrit : - La nouvelle Constitution soutenue tacitement par le Triumvirat (rééquilibrage de l’exécutif + renforcement du législatif) est-elle adoptée ?
Re: [Session XRA-01] : révision constitutionnelle#18669
By Equilibre - jeu. 9 juil. 2015 21:24
- jeu. 9 juil. 2015 21:24 #18669
Après un examen minutieux et le ré-équilibrage effectué dans les domaines cités, la nouvelle constitution est rapidement adoptée.
Elle ne rencontre que peu d'opposition à part les sensibilités les plus pro-républicaines, profitant de ce "printemps galactique" pour enfin s'exprimer par un vote contraire car elle attendent évidemment PLUS mais quand on ne pèse que 8%...Difficile de lutter ! Cependant, la séparation des pouvoirs annoncés, effectuées, légalisées, leurs fonctions clairement définies ne pouvaient être remis en cause. Une démocratie en cours ne s'illustrait pas par ces caractéristiques où chacun des domaines étaient presque souverains ? Force de reconnaître que oui !
La Constitution de l'an 28 devient officielle !

References: l'article 35
 l'article 40
 l'article 35
 l'article 1
 l'article 24
 l'article 23