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Timestamp: 2016-10-28 12:14:48+00:00

Document:
5A_850/2010 (04.05.2011)
toutes les deux repr�sent�es par Me F�lix Paschoud, avocat,
toutes les trois repr�sent�es par Me Vivian K�hnlein, avocat,
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 26 ao�t 2010.
A.a X.________ est d�c�d� le 2 avril 2000 laissant pour h�riti�res ses cinq filles, � savoir C.________, B.________, D.________, E.________ et A.________.
A.b Par acte authentique du 7 octobre 1997, le d�funt a pris les dispositions de derni�re volont� suivantes:
Je r�voque et annule toutes dispositions pour cause de mort que j'aurais pu prendre ant�rieurement aux pr�sentes.
Article deuxi�me.
J'institue pour h�riti�res de tous mes biens � mon d�c�s, chacune pour le montant de sa r�serve, mes cinq filles C.________, B.________, D.________, E.________ et A.________.
� d�faut de l'une ou de l'autre, je lui substitue ses descendants, par parts �gales entre eux et par souche � tous les degr�s.
Article troisi�me.
Je l�gue la quotit� disponible de ma succession � celle (celles) de mes filles qui se portera (porteront) attributaire(s) de mon chalet "...." � F.________.
Article quatri�me.
J'exprime le v?u que mon chalet soit attribu� � celles de mes filles qui en garderont la propri�t�, si possible pour une valeur �quivalent (recte: �quivalant) au montant de l'estimation fiscale valable au jour de mon d�c�s. Les attributaires devront toutefois inscrire au registre foncier une annotation de quote-part au gain, en ce sens que, pour le cas o� elles devraient vendre le chalet, notamment pour des raisons financi�res, le gain qu'elles r�aliseraient devrait �tre partag�, sans aucune diminution pour les ann�es de possession, avec mes autres h�riti�res non attributaires du chalet, et ce pour une dur�e de vingt-cinq ans d�s l'attribution."
B.a Le 12 janvier 2007, C.________, D.________ et E.________ ont ouvert action en partage successoral devant le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois.
B.b Me G.________ a �t� d�sign� en qualit� de notaire commis au partage de la succession le 9 juillet 2007.
Selon le premier rapport interm�diaire du 28 f�vrier 2008, les biens successoraux � partager sont compos�s exclusivement de la parcelle n� 936 du cadastre de la commune de F.________, qui comprend un chalet de deux logements, et du compte BCV sur lequel sont d�pos�s les revenus locatifs de l'immeuble pr�cit�. La valeur v�nale de la parcelle a �t� arr�t�e � 620'000 fr. par rapport d'expertise du 5 juin 2009. Cette estimation a �t� admise par les parties qui demeuraient cependant en d�saccord sur l'attribution de l'immeuble, chacune ayant �mis le d�sir de l'acqu�rir.
Dans son rapport final du 30 d�cembre 2009, le notaire commis au partage a fix� les indemnit�s dues pour l'occupation des logements du chalet. Il a ensuite constat� qu'il n'y avait pas d'autre alternative que l'attribution globale de l'immeuble � l'un des groupes d'h�riti�res, � savoir C.________, D.________ et E.________, d'une part, ou B.________ et A.________, d'autre part. Il a en outre recommand� de retenir celui qui en proposera le meilleur prix lors d'une vente aux ench�res organis�e entre h�riti�res, � moins qu'�ventuellement les �l�ments plaidant pour une attribution en fonction de leur situation personnelle et des v?ux exprim�s par elles soient suffisamment importants pour emp�cher la vente. S'agissant de la r�partition du prix de vente, il a relev� que, moyennant restitution de la c�dule hypoth�caire, B.________ avait droit au remboursement de la somme de 50'000 fr. et que, conform�ment aux volont�s du de cujus, le groupe attributaire devait b�n�ficier de la quotit� disponible.
B.c Par jugement du 17 mai 2010, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois a ordonn� le partage de la succession (I) et la vente aux ench�res de la parcelle n� 936 du cadastre de la commune de F.________, qui aura lieu entre coh�riti�res seulement, sous la responsabilit� de Me G.________ avec l'assistance de l'Huissier, sur la base d'une valeur de 620'000 fr. minimum (II), a dit que la soulte sera r�partie entre les coh�riti�res dont l'offre aura �t� refus�e, sur la m�me base des d�comptes effectu�s par Me G.________ dans son rapport d'expertise (III), que l'attribution de la parcelle sera assortie d'une convention de droit au gain d'une dur�e de 25 ans (IV), que les avoirs sur le compte BCV seront r�partis � parts �gales entre les cinq h�riti�res (V), que A.________ est la d�bitrice de C.________, D.________ et E.________, solidairement entre elles, de la somme de 51'321 fr. 60 avec int�r�t � 5% d�s le 1er janvier 2005 (VI), que cette somme sera augment�e chaque mois d'un montant de 400 fr. d�s le 1er octobre 2009 et jusqu'au jour o� les h�riti�res non attributaires de la parcelle n� 936 du cadastre de la commune de F.________ auront lib�r� les lieux (VII), que B.________ et A.________ sont d�bitrices solidaires de C.________, D.________ et E.________, solidairement entre elles, de la somme de 1'050 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 29 janvier 2009 (VIII). Il n'a pour le reste pas allou� de d�pens, a r�parti les frais communs � parts �gales entre les parties et mis � la charge de B.________ et A.________ les frais d'expertise et de l'audience incidente.
B.d Statuant sur le recours de B.________ et A.________, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud l'a partiellement admis par arr�t du 26 ao�t 2010, en ce sens qu'elle a supprim� les points VI et VII concernant les indemnit�s de loyers et a r�parti l'ensemble des frais de premi�re instance � parts �gales entre les cinq h�riti�res. Pour le reste, le jugement de premi�re instance a �t� confirm�.
Le 2 d�cembre 2010, B.________ et A.________ exercent un recours en mati�re civile, subsidiairement un recours constitutionnel subsidiaire contre cet arr�t. Elles concluent � ce que la parcelle n� 936 du cadastre de la commune de F.________ leur soit attribu�e (subsidiairement � A.________) � la valeur v�nale de 620'000 fr. contre le versement de la somme de 85'500 fr. � chacune des intim�es. Subsidiairement, pour le cas o� la vente aux ench�res entre coh�riti�res serait maintenue, elles concluent � ce que l'attribution de la parcelle ne soit pas assortie d'une convention de part au gain et que la vente soit dirig�e par le Pr�sident du Tribunal de l'arrondissement de l'Est vaudois, subsidiairement par un notaire d�sign� par le Pr�sident, avec mission de r�partir la soulte entre les coh�riti�res dont l'offre aura �t� refus�e. Plus subsidiairement, elles concluent � l'annulation de l'arr�t entrepris et au renvoi de la cause pour nouvelle instruction et d�cision dans le sens des consid�rants. Elles ont requis que l'effet suspensif soit attribu� � leur recours. � l'appui de leurs conclusions, elles invoquent une violation des art. 9 Cst. et 611 al. 2 CC, ainsi qu'un d�ni de justice formel, en tant que les autorit�s cantonales ont consid�r� le testament comme insuffisamment explicite et ont ordonn� la vente de l'immeuble. Elles se plaignent en outre d'une violation des art. 573 et 577 CPC/VD en relation avec le rapport final du notaire commis d'office, d'une part, et la proc�dure d'estimation de l'immeuble, d'autre part.
La Pr�sidente de la Cour de c�ans a d�clar� la requ�te d'effet suspensif sans objet, le recours ayant effet suspensif de par la loi.
Invit�es � se d�terminer sur le recours, les intim�es concluent � son rejet dans leurs observations du 24 mars 2011. La cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) ainsi que dans les formes l�gales (art. 42 al. 1 et 2 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF), par deux parties qui ont partiellement succomb� en derni�re instance cantonale (art. 76 al. 1 LTF et art. 75 al. 1 LTF), dans une affaire de partage successoral (art. 72 al. 1 LTF) dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours en mati�re civile est recevable. Il s'ensuit que le recours constitutionnel subsidiaire n'est pas ouvert (art. 113 LTF).
En substance, la cour cantonale a jug� que chacune des h�riti�res s'�tait port�e attributaire du chalet au sens de l'article troisi�me du testament du 7 octobre 1997. Interpr�tant ledit testament, elle a consid�r� que les derni�res volont�s du de cujus ne contenaient aucune r�ponse explicite sur la mani�re dont le partage devait �tre op�r� dans cette hypoth�se et, faute d'accord entre les parties, elle a ordonn� que l'immeuble, dont la valeur d�passe largement celle des parts h�r�ditaires, soit mis en vente aux ench�res entre elles conform�ment � l'art. 612 al. 2 CC. Elle a ensuite confirm� le droit au gain voulu par le de cujus. S'agissant des griefs relatifs au droit cantonal, l'autorit� cantonale les a rejet�s pour le motif que le rapport final du notaire commis au partage n'�tait pas tardif, d'une part, et que la proc�dure d'estimation �tait superflue en cas de vente, d'autre part. Pour le reste, elle a suivi les consid�rations des recourantes concernant les indemnit�s d'occupation et la r�partition des frais de proc�dure.
Les recourantes s'en prennent tout d'abord � l'interpr�tation du testament retenue par l'autorit� pr�c�dente. Elles font valoir que la volont� du de cujus est clairement exprim�e en ce sens que l'immeuble doit �tre attribu� - si possible au montant de l'estimation fiscale au moment du d�c�s - et non vendu aux ench�res, ni m�me entre les seules h�riti�res. Elles soutiennent �galement que le legs de la quotit� disponible ne constitue pas une simple r�gle de partage, mais un legs pr�ciputaire. Elles en d�duisent que seule une attribution de l'immeuble est envisageable et qu'il convenait d�s lors de pr�ciser la volont� du de cujus s'agissant des crit�res d'attribution en tenant compte des circonstances personnelles de chacune des h�riti�res. Sur ce point, elles soutiennent que les intim�es ne se sont port�es que tardivement attributaires de l'immeuble et que leur centre d'int�r�ts est ailleurs, alors que A.________ a toujours d�montr� son intention d'acqu�rir le chalet dans lequel elle vit, qu'elle s'est install�e dans la r�gion depuis 1993, y poss�de un commerce depuis 1997 et s'est beaucoup occup�e de son p�re.
3.1.1 Le testament est une d�claration de volont� unilat�rale, non soumise � r�ception. Son interpr�tation doit donc viser � d�terminer la volont� r�elle du disposant. Le juge doit partir du texte du testament, qui seul exprime valablement la volont� librement manifest�e du disposant. Si celui-ci est clair, il n'a pas � recourir � d'autres �l�ments d'interpr�tation. En revanche, si les dispositions testamentaires manquent de clart� au point qu'elles peuvent �tre comprises aussi bien dans un sens que dans un autre, le juge doit interpr�ter les termes dont le testateur s'est servi en tenant compte de la logique interne du testament, voire de circonstances extrins�ques lorsque celles-ci permettent d'�clairer la volont� exprim�e dans le texte, aussi confuse ou incompl�te soit-elle; il peut �galement se r�f�rer � l'exp�rience g�n�rale de la vie et au principe du favor testamenti, selon lequel, entre deux solutions possibles, il faut choisir la plus favorable au maintien de l'acte (ATF 124 III 414 consid. 3 et les r�f�rences cit�es; WEIMAR, Berner Kommentar, 2009, n. 93 ss. Einl. ad art. 467 CC). Le juge doit toutefois toujours rechercher la volont� r�elle du disposant; une interpr�tation fond�e sur le principe de la confiance, soit selon le sens compris de bonne foi par le destinataire de la d�claration de volont�, est exclue (ATF 131 III 601 consid. 3.1, 106 consid. 1.1 et les r�f�rences cit�es; STEINAUER, Le droit des successions, 2006, n. 289 s.; WEIMAR, op. cit., n. 61 et 71 s. Einl. ad art. 467 CC).
3.1.2 Lorsqu'il proc�de � l'interpr�tation, le juge peut pr�sumer que ce qui est d�clar� dans le texte correspond � ce qui a �t� voulu dans la mesure o�, normalement, le disposant comprend les mots qu'il �crit selon le sens g�n�ral de la langue (langage courant, langage juridique; cf. RASELLI, Erkl�rter oder wirklicher Wille des Erblassers?, in PJA 1999, p. 1263). Il peut toutefois arriver que le terme ou l'expression utilis�s par le disposant soient ambigus ou inexacts, soit en raison d'une simple faute d'orthographe, soit parce que l'expression a �t� employ�e dans un sens diff�rent de celui qu'elle a dans la langue courante ou dans le langage juridique. D�s lors, conform�ment � l'art. 18 al. 1 CO, qui s'applique par analogie � l'interpr�tation des dispositions de derni�re volont� (art. 7 CC), il y a lieu de rechercher la volont� r�elle du disposant, sans s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont il a pu se servir (WEIMAR, op. cit., n. 69 Einl. ad art. 467 CC). Celui qui pr�tend que la volont� du disposant diff�re du texte et du sens courant supporte le fardeau de la preuve (ATF 131 III 106 consid. 1.2; cf. �galement RASELLI, op. cit., p. 1267 et les r�f�rences cit�es; BREITSCHMID, Basler Kommentar, 2007, n. 22 ad art. 469 CC).
3.1.3 Le Tribunal f�d�ral revoit librement l'interpr�tation des dispositions de derni�re volont� effectu�e par l'autorit� cantonale. Il est toutefois li� par les constatations de fait, dont peuvent �tre d�duits la volont� interne du disposant et les motifs qui l'ont inspir� (ATF 131 III 106 consid. 2; 125 III 35 consid. 3a; 120 II 182 consid. 2a et les r�f�rences cit�es). Le recourant ne peut remettre en cause ces constatations de fait que si elles ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte, c'est-�-dire de mani�re arbitraire, ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF; pour l'interpr�tation d'un testament, cf. arr�t 5A_114/2008 du 7 ao�t 2008 consid. 2.3 publi� in RNRF 2009, p. 299).
3.2 La cour cantonale a consid�r� que toutes les h�riti�res �tant attach�es au chalet et voulant en garder la propri�t�, elles s'en �taient toutes port�es attributaires au sens de l'article troisi�me du testament du 7 octobre 1997, et ce en d�pit du fait qu'avant l'ouverture d'action, les intim�es avaient �t� d'accord de l'attribuer � A.________. Interpr�tant le testament, la cour a estim� que les derni�res volont�s du de cujus ne permettaient pas de l'attribuer � l'une plut�t qu'� l'autre; en particulier, le de cujus n'avait nullement indiqu� que l'immeuble devait �tre octroy� � celle de ses filles qui voulait y demeurer et qui habitait d�j� � H.________, village voisin de F.________, pr�cisant que s'il avait entendu conf�rer � cet �l�ment une port�e d�cisive, il n'aurait pas manqu� de l'indiquer. Elle en a d�duit que le testament ne contenait aucune r�ponse explicite sur la mani�re dont le partage devait �tre op�r� dans l'hypoth�se o� toutes les h�riti�res se porteraient attributaires du chalet et qu'il fallait donc se r�f�rer aux crit�res l�gaux. Faute d'accord entre les parties sur l'attribution du chalet, dont la valeur d�passe largement celle des parts h�r�ditaires, elle en a ordonn� la mise en vente aux ench�res entre les parties conform�ment � l'art. 612 al. 2 CC.
3.3 Cette interpr�tation ne peut �tre suivie. Les dispositions du de cujus manquent certes de clart� puisqu'il n'a pas d�sign� l'attributaire ou fix� plus pr�cis�ment les crit�res de d�termination de celle-ci. Il s'est en effet content� d'"exprimer le v?u" que le chalet soit attribu� � celles de ses filles "qui en garderont la propri�t�". Toutefois, il a utilis� le verbe "garder" en relation avec la propri�t� du chalet, ce qui, dans le langage courant, signifie "conserver pour soi", "ne pas se dessaisir". Par ce terme, il a manifest� la volont� que le chalet soit maintenu en mains familiales le plus longtemps possible. En outre, il a clairement manifest� la volont� de favoriser une reprise avantageuse de l'immeuble, puisqu'il a attribu� � la ou aux h�riti�res qui se porteront attributaires, la quotit� disponible (article troisi�me) et exprim� le v?u que la valeur d'attribution soit, si possible, arr�t�e au montant de l'estimation fiscale au jour du d�c�s, avec annotation d'une quote-part au gain (article quatri�me). Des termes m�mes et de la logique interne du testament, on d�duit que le disposant entendait favoriser celle ou celles de ses filles qui non seulement demanderont l'attribution du chalet, mais qui le conserveront le plus s�rement, en facilitant leur reprise financi�re de celui-ci.
3.4 Il y a donc lieu de d�terminer laquelle ou lesquelles des filles sont susceptibles de conserver le plus durablement la propri�t� du chalet.
La cour cantonale a constat� que les intim�es avaient fait part de leur volont� de se retirer de l'hoirie en 2006, deux d'entre elles ayant m�me pr�cis� �tre dispos�es � c�der leur part � A.________. En outre, lorsqu'elles ont ouvert action, elles n'ont pas conclu � l'attribution du chalet, mais ont indiqu� que la recourante A.________ d�sirait l'acqu�rir. Par courrier du 16 avril 2007, elles ont cependant propos� de reprendre les parts des recourantes et ont maintenu ces conclusions depuis lors. S'agissant de leurs situations personnelles, la cour cantonale a constat� que C.________ et son �poux disposaient d'une villa � M.________ et d'une propri�t� en Espagne, que D.________ et son mari �taient propri�taires d'un grand appartement � Zurich et d'un chalet � I.________ et que E.________, ayant laiss� sa propri�t� de J.________ � sa fille, habitait un appartement � K.________. En outre, les juges cantonaux ont relev� que les trois intim�es louaient l'appartement inf�rieur du chalet, mais qu'elles ne s'y rendaient que tr�s �pisodiquement, D.________ l'occupant plus r�guli�rement.
Quant aux recourantes, la cour cantonale a constat� que B.________ vivait dans sa propri�t� de L.________, qu'elle poss�dait un terrain � H.________ et qu'elle avait conc�d� un pr�t de 50'000 fr. pour lequel elle disposait d'une c�dule hypoth�caire grevant le chalet. En ce qui concerne A.________, elle a retenu qu'elle travaillait � H.________, r�sidait dans l'appartement sup�rieur du chalet et se chargeait de l'entretien depuis le d�c�s de son p�re. En outre, il ressort du dossier qu'elle a toujours voulu acqu�rir le chalet de son p�re.
Dans ces circonstances, les recourantes pr�sentent, en raison des liens plus �troits qu'elles ont nou�s aussi bien avec la r�gion qu'avec l'immeuble, de meilleures garanties que le chalet demeure dans la propri�t� de la famille du d�funt. En effet, l'une y vit et exerce ses activit�s dans le village voisin et l'autre dispose d'un droit de gage sur le bien immobilier - en raison d'un pr�t accord� pour son entretien - et est propri�taire d'un terrain dans la r�gion. Les intim�es n'ont par contre que des liens beaucoup plus l�ches et moins stables avec l'immeuble.
Le recours doit donc �tre admis et la parcelle n� 936 du cadastre de la commune de F.________ doit �tre attribu�e aux recourantes.
3.5 Ce motif suffit � l'annulation de l'arr�t querell� et � l'admission des conclusions principales si bien qu'il n'y a pas lieu d'examiner plus avant les autres griefs soulev�s par les recourantes.
En application de l'article troisi�me du testament du 7 octobre 1997, les recourantes ont droit, en qualit� d'attributaires de l'immeuble, � la quotit� disponible et les intim�es ne re�oivent que le montant de leur r�serve. Celui-ci devrait �tre fix� en tenant compte de l'ensemble des biens de la succession, y compris le compte bancaire sur lequel sont vers�s les loyers. Cela �tant, faute de conclusions prises contre le point du dispositif de l'arr�t cantonal qui confirme la r�partition de celui-ci � parts �gales, le montant des soultes sera arr�t� en fonction du seul immeuble. La valeur v�nale a �t� fix�e � 620'000 fr. par expertise et accept�e par les parties. De ce montant, il y a lieu de d�duire le pr�t accord� par B.________ et garanti par gage � hauteur de 50'000 fr. En cons�quence, les soultes dues par les recourantes aux intim�es pour l'attribution de l'immeuble s'�l�vent � 85'500 fr.
Le recours doit donc �tre admis et l'arr�t attaqu� r�form� en ce sens que la propri�t� de la parcelle n� 936 du cadastre de la commune de F.________ est attribu�e aux recourantes qui s'acquitteront de soultes � hauteur de 85'500 fr. en faveur de chacune des intim�es. Les frais de justice, arr�t�s � 7'000 fr., sont mis solidairement � la charge des intim�es qui succombent (art. 66 al. 1 LTF). Les intim�es verseront en outre aux recourantes, cr�anci�res solidaires, une indemnit� de d�pens � hauteur de 7'000 fr. (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Il appartiendra � l'autorit� cantonale de statuer � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 68 al. 5 LTF).
1.1 La propri�t� de la parcelle n� 936 du cadastre de la commune de F.________ est attribu�e � A.________ et B.________.
1.2 A.________ et B.________ sont condamn�es solidairement � verser des soultes de 85'500 fr. � chacune des intim�es, C.________, D.________ et E.________.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 7'000 fr., sont mis solidairement � la charge des intim�es.
Une indemnit� de 7'000 fr., � payer � titre de d�pens aux recourantes, cr�anci�res solidaires, est mise solidairement � la charge des intim�es.

References: art. 9
 art. 573
 art. 75
 art. 467
 art. 467
 art. 467
 art. 469