Source: https://www.smicval.fr/le-smicval/
Timestamp: 2020-07-09 12:32:41+00:00

Document:
SMICVAL | Engagement | Organisation | Metiers
L'organisat°
De nouveaux objectifs à atteindre définis par la législation d’aujourd’hui… et de demain.
À ce jour, il existe trois blocs législatifs référents pour le Smicval et qui présentent des objectifs chiffrés ambitieux :
La Loi de Transition Énergétique pour la Croissance Verte (LTECV) de 2015.
Cette dernière fixe pour objectifs de :
La Feuille de Route pour l’Économie Circulaire (FREC) d’avril 2018.
Dans les grandes lignes, la FREC vise :
Le Paquet Européen sur l'Économie Circulaire (PEEC) de juin 2018
va encore plus loin. Il impose de :
Au regard de ces objectifs, le modèle de gestion des déchets actuel apparait à bout de souffle pour répondre aux enjeux posés. Dès lors, l’enjeu est de passer d’une vision techniciste à une vision sociétale visant le changement de comportement des citoyens pour réduire les déchets.
Une stratégie politique Zero Waste
Stratégie politique Zero Waste 2020 - 2030
Urgence climatique, alerte des scientifiques, quantité de déchets qui ne cesse d’augmenter : le Smicval est à la croisée des chemins avant d’entamer une décennie décisive pour répondre aux défis de demain, imposés par la nécessité d’entrer pleinement dans la transition écologique et renforcés par les objectifs définis par le législateur.
Le constat est sans appel : si le statu quo est maintenu, les coûts écologiques et financiers pour le Smicval et, a fortiori, pour les citoyens, pour le territoire seront exponentiels.
Fort de son histoire et d’un bilan dont il n’a pas à rougir, le Smicval souhaite anticiper ces évolutions et être proactif pour rester un acteur de développement du territoire.
IMPACT notre planète, notre avenir, notre responsabilité
IMPACT est le résultat d’une réflexion politique de près d’un an, qui a permis de dessiner un cap, véritable projet de territoire 2020-2030, pour impulser cette transition et l’accompagner.
Le Smicval s’engage dans un changement de cap radical concernant la vision et la gestion des déchets en opérant un basculement dans une dynamique Zero Waste. D’une vision techniciste et hygiéniste visant à faire disparaître le déchet des espaces privés et public, il s’agit d’amorcer une vision sociétale qui vise à changer les comportements, mobiliser le territoire, pour réduire la quantité de déchets à la source : “le meilleur déchet est celui qu’on ne produit pas”.
De cette stratégie découle trois principes :
Alors le Zero Waste c’est quoi ?
Réduction de notre impact sur toute ressource (ressources naturelles, humaines, économiques...)
Prendre en compte l'impact de chaque action sur notre écosystème et les ressources qui lui sont associées
Même si quelque chose ne produit pas de déchet, sa conception ou son utilisation peut polluer l'air, utiliser beaucoup d'énergie, être fabriqué dans des conditions difficiles pour les employés... Le Zero Waste prend en compte l'impact environnemental d'une consommation sur l'ensemble de la chaîne : de la conception, à l'utilisation jusqu'à son réemploi ou, le cas échéant, sa mise au rebut.
Le Smicval a initié une stratégie de développement de l’économie circulaire sur son territoire, dénommée Nouvel’R.
Aujourd’hui, Nouvel’R est une association qui accompagne les porteurs de projet dans l’économie circulaire sur le territoire du Nord-Est de la Gironde (Libournais, Saint-Emilionnais, Haute Gironde.
Nouvel’R est la démarche du Smicval, des intercommunalités qui le constituent, d’entreprises et d’associations du territoire, de s’engager dans le développement de l’économie circulaire, où le déchet est considéré comme une ressource dans une perspective de création d’emplois locaux et de réduction de gaspillage des ressources naturelles.
La mobilisation du territoire
Afin d’initier une dynamique locale et d’inscrire dans la durée la politique Zéro Waste, le Smicval a proposé à l’ensemble de ses communes (138 communes sur le territoire) de rejoindre la démarche Zero Waste. Collectivité au plus proche des citoyens, la commune est l’échelon pertinent pour engager le territoire dans une dynamique positive.
Plusieurs niveaux d’engagements sont proposés :
Engagement zéro plastique à usage unique
Pour aller plus vite et plus loin que la Loi, le Smicval invite les communes à délibérer contre l’utilisation des plastiques à usage unique :
Interdiction des bouteilles d’eau plastiques dans toutes les activités de la commune au 01/01/2020 (élargissement du périmètre réglementaire qui se limite aux cantines scolaires)
Stopper le recours au jetable (même compostable ou biosourcé) pour recourir à des solutions réutilisables
Stopper l'utilisation de contenants alimentaires de cuisson, de réchauffe et de service en matière plastique dans les cantines scolaires dès le 01/01/2022 (la loi prévoit 2025 ou 2028 selon la taille des communes) + respect de la loi et vigilance de son application sur sa commune
Interdiction des plastiques à usage unique (gobelets, bâtonnets de ballons gonflables, emballages de fast-food, pailles, pic à steak touillettes en plastique, les mélangeurs de cocktails, assiettes et couverts) à partir du 01/01/2020
Voir la délibération (pdf)
Déjà une cinquantaine de communes engagées dans le Zéro Plastique ! Cela représente + de 60% de la population. Une dynamique significative !
Engagement Zéro phyto
En parallèle, certaines communes du territoire ont décidé de s’engager contre la pollution en bannissant l’utilisation de tout produit phytosanitaire dans l’entretien de leurs espaces verts. Au-delà de l’arrêt des pesticides, ces communes mettent en place une gestion de leurs espaces naturels respectueuse de la biodiversité et sensibilisent les habitants à ces pratiques. Certaines ont ainsi obtenu (ou sont sur le point de l’obtenir) le label Terre Saine.
Programme « Ma commune Zéro Waste »
L’objectif de ce programme est d’aller plus loin que la délibération zéro plastique et d’engager une réelle dynamique locale autour de la démarche Zero Waste. Par des actions concrètes et simples à mettre en œuvre afin de créer de la synergie entre les acteurs locaux : citoyens, services de la mairie, associations, événement public…
Voir la charte d’engagement (pdf)
Une trentaines de communes ont déjà rejoint le cercle des engagés actifs de la démarche Zero Waste avec le Smicval ! Vous aussi, rejoignez le mouvement : alecoutedesmaires@smicval.fr
Tonnes de déchets collectées depuis le début de l'année
Depuis 1995, le Smicval a posé les principes fondateurs de son modèle qui ont permis d’affirmer une vision politique sur le territoire pour assurer un service public de qualité sans laisser de dette environnementale, économique et sociale. Le Smicval, assure sa mission d’intérêt général de prévention, de collecte et de traitement des déchets sur un territoire de 138 communes auprès de plus de 200 000 habitants.
Ce vaste territoire de près de 2000 km² s’étend d’Ouest en Est de la rive droite de la Gironde avec 4 communes du département de la Dordogne. Il borde le Nord de la gironde aux frontières de la Charente.
Au regard de l’article L 2224-13 du CGCT, les établissements publics de coopération intercommunale assurent la collecte et le traitement des déchets des ménages. Sur notre territoire, la Communauté d’Agglomération du Libournais, les Communautés de communes de Blaye, du Grand St Emlionnais, du Grand Cubzaguais, de Latitude Nord Gironde, du Canton de Fronsac, de l’Estuaire, d’Isle en Double et du Pays de Saint Aulaye ont fait le choix de transférer l’ensemble de cette compétence au Smicval.
C’est la prise en charge des déchets ménagers (des particuliers) et assimilés (artisans, commerçants, bureaux et établissements collectifs)
Que deviennent les déchets une fois collectés ?
Aujourd’hui, le Smicval finance la gestion des déchets sur son territoire par la TEOM (Taxe d’Enlèvement des Ordures Ménagères).
Les élus du Smicval sont des élus nommés par les collectivités adhérentes (communauté de communes).
C’est le conseil syndical qui décide et donne les orientations de conduite du syndicat. Son rôle est essentiel et le conseil du syndicat dessine la politique publique de gestion des déchets pour son territoire.
L'amélioration continue, la ligne de conduite du syndicat
En recherche constante d’exemplarité, d’exigence et de performance, le Smicval s’est engagé dans une démarche d’amélioration continue permettant de prendre en compte les besoins et attentes de l’ensemble de ses parties prenantes.
Notre démarche, en cohérence avec la stratégie politique du Smicval, s’articule autour de 3 axes fondamentaux : le suivi strict de la qualité de son service, un management environnemental
Notre système de management repose sur des engagements forts, communiqués au travers de nos politiques Qualité Sécurité et Environnement (QSE), déclinées en actions inscrites au programme de management et pilotées par processus, notamment via des indicateurs de performance.
Certifié ISO 14001 (environnement) depuis 2007 pour le site de St Denis de Pile, le SMICVAL est fière d’avoir obtenu en mars 2018 une triple certification sur les 3 référentiels de référence (QSE) – ISO 9001 (Qualité), ISO 14001 et OHSAS 18001 (Santé et Sécurité) pour l’ensemble de ses sites et l’ensemble de ses activité.
Cette reconnaissance normative est venue récompenser l’implication et le travail de l’ensemble des agents du SMICVAL, tout métier confondu, et confirmer la voie choisie qui est la nôtre, celle de l’amélioration continue.
Rapport annuel à visionner / télécharger
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rapport-annuel_2017.pdf
Les chiffres du Smicval 2017 :
repere_smicval_2017.pdf
rapport-annuel_2016.pdf
Rapport-annuel_2015.pdf
rapport_annuel_2014.pdf
rapport_annuel_2013.pdf
rapport_annuel_2012.pdf
La collecte des déchets a été réfléchie en fonction des types de déchets et de leur mode de traitement pour en assurer une gestion optimisée.
Chaque déchet collecté est dirigé le plus directement vers sa filière de recyclage ou de traitement. Ces flux ont déterminé les structures nécessaires : centre de tri, centre de transfert ainsi que les matériels nécessaires au transport de toutes ces matières.
Au Smicval il existe environ une trentaine de filières de recyclage, dont la majorité est présente dans les Pôles Recyclage. Une organisation quotidienne et rigoureuse est indispensable pour contrôler les transports des déchets, les chargements des recycleurs et la disponibilité des caissons en Pôle Recyclage.
Cette gestion des filières permet au syndicat de recevoir des soutiens des éco-organisme et d’encaisser des recettes issues des ventes des matériaux à recycler, l’ensemble représente 13% des recettes annuelles du syndicat.
Les filières de valorisation nomment les exutoires qui permettent de recycler les déchets collectés, par exemple : la filière verre, textile, papier, pneus, métaux…. Elles peuvent être gérées par un eco-organisme ou directement par la collectivité. Au Smicval nous avons fait le choix de travailler avec les éco-organismes lorsque ceux-ci existent.
Les politiques de recyclage des déchets ménagers s’appuient pour partie sur les filières dites de Responsabilité Élargie des Producteurs (REP). C’est le principe du pollueur-payeur, les fabricants et distributeurs sont ainsi contraints de contribuer à la fin de vie du produit mis sur le marché. Pour certains produits une éco-taxe a été mise en place, comme pour les appareils électroniques et électriques.
Ces producteurs peuvent assumer leur responsabilité de manière individuelle ou collective en se regroupant en un éco-organisme. L’éco-organisme est une structure qui assume la responsabilité financière et organisationnelle des producteurs pour la gestion des produits en fin de vie.
La valorisation matière ou recyclage
Le recyclage consiste à réintroduire des déchets dans un cycle de production pour fabriquer des produits neufs. Ainsi, les matières qui composent les déchets seront utilisées en remplacement total ou partiel d’une matière première puisée dans l’environnement naturel. C’est pourquoi, on parle aussi de valorisation matière.
Les déchets recyclables constituent une source de matières premières secondaires et leur utilisation participe à préserver les matières premières vierges tels que le sable, le bois, le pétrole ou encore le minerais.
À chaque matériau, correspond une filière : le plastique en a 3 selon sa composition, le papier, le carton, l’acier, l’aluminium… Les matériaux sont ensuite envoyés dans des usines de transformation partout en France et une grande majorité dans le département.
Le Smicval de part son organisation et le tri effectué par les habitants est un véritable fournisseur de ressources qui contribuent à l’économie locale et régionale.
Les biodéchets (épluchures, restes de repas, marc de café…) et les végétaux, (tontes, branchages, feuilles mortes…) sont des déchets compostables ou biodégradables. Les composter, c’est agir doublement en faveur de l’environnement : D’une part, on les détourne des ordures ménagères (bac marron) et donc de l’enfouissement, D’autre part, on utilise leur potentiel agronomique pour revitaliser les sols de notre région.
Destinée aux déchets qui ne peuvent être recyclés ou valorisés sous forme de matière, la valorisation énergétique consiste à récupérer et valoriser l'énergie produite lors du traitement des déchets par combustion ou méthanisation. L'énergie produite est utilisée sous forme de chaleur ou d'électricité.
Pour encore 50% des déchets collectés, il n’y a pas de valorisation.
Les ordures ménagères collectées dans les bacs marrons et les objets jetés dans la benne des déchets enfouis en Pôle Recyclage partent directement en centre d’enfouissement. Ils représentent la moitié des déchets collectés sur tout le territoire du Smicval. Pour ces déchets, plus rien n’est possible.
La réduction de la production des déchets n’est pas un acte culpabilisant mais bien une volonté de préserver les ressources naturelles et de diminuer les déchets enfouis ou incinérés. Nous produisons aujourd’hui collectivement trop de déchets, c’est un fait. Il est urgent d’agir pour réduire nos déchets à la source.
Les actions sont multiples et chacun peut avoir un impact sur sa propre production de déchets : diminuer les emballages, passer au compostage individuel, boire l’eau du robinet, vendre ou donner ses objets inutiles plutôt que les jeter… Alors, agissons ensemble.
Délibérations à télécharger classées par années
Délibération commune - Interdiction de plastiques à usage unique
dlibration_commune_interdiction_plastique.docx
Décisions du Bureau Syndical du 12 février 2020 :
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 18 décembre 2019
Décision du bureau syndical n° 2020-01BS
Autorisation de signature d'une modification en cours d'exécution n° 2 (avenant) au marché de réhabilitation des pôles recyclage de Vérac et La Roche Chalais
Décision du bureau syndical n° 2020-02BS
Délibérations du Comité Syndical du 19 février 2020 :
Approbation du procès-vebal de la séance du Comité Syndical en date du 27 novembre 2019
Délibération n° 2020-01
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 12 février 2020
Délibération n° 2020-02
Compte Administratif 2019 : budget principal
Délibération n° 2020-03
Compte de Gestion 2019 : budget principal
Délibération n° 2020-04
Affectation de résultat 2019 de la section de fonctionnement du budget principal
Délibération n° 2020-05
Délibération n° 2020-06
Autorisation de signature d'une modification en cours d'exécution (avenant) n° 5 du marché de traitement des déchets non valorisés
Délibération n° 2020-07
Tarification de la location d'espaces de travail au SMICVAL
Délibération n° 2020-08
Modification de la délibération n° 2015-061 portant sur les modalités d'accompagnement du SMICVAL aux structures économiques pour le déploiement du réemploi des déchets sur le territoire
Délibération n° 2020-09
Modification du tableau des effectifs : modification de la durée hebdomadaire de service d'un
Délibération n° 2020-10
Délocalisation des réunions du Comité Syndical durant la deuxième phase de travaux d'aménagement de l'espace restauration, des bâtiments administratifs et techniques
Délibération n° 2020-11
Autorisation au Président à signer un manifeste pour l'interdiction des plastiques à usage unique
Délibération n° 2020-12
Demande de nomination de Présidence honoraire au Préfet
Délibération n° 2020-13
Délibérations du Comité Syndical du 04 mars 2020 :
Approbation du procès-vebal de la séance du Comité Syndical en date du 19 février 2020
Délibération n° 2020-14
Budget Primitif 2020 : budget principal
Délibération n° 2020-15
Autorisations de Programmes/Crédits de Paiement 2020
Délibération n° 2020-16
Complément aux délibérations n° 2019-66 & 2019-74 concernant l'attribution d'une subvention aux commmunes participant au programme "ma commune Zéro Waste" - Liste détaillée
Délibération n° 2020-17
Présentation de la liste des marchés exécutés en 2019
Délibération n° 2020-18
Décisions du Bureau Syndical : 23 janvier 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 14 novembre 2018
dcision_du_bureau_syndical_n_2019_01bs.pdf
Acquisition d'un terrain sur la commune de Vérac
dcision_du_bureau_syndical_n_2019_02bs.pdf
Délibérations du Comité Syndical : 06 février 2019
Election du Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
dlibration_n_2019-01.pdf
Détermination du nombre de Vice-Présidents au SMICVAL du Libournais Haute Gironde
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Détermination du nombre de Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
dlibration_n_2019-03.pdf
Election du 1er Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
dlibration_n_2019-04.pdf
Election du 2ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
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Election du 3ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
dlibration_n_2019-06.pdf
Election du 4ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
dlibration_n_2019-07.pdf
Election du 5ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
dlibration_n_2019-08.pdf
Election du 6ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
dlibration_n_2019-09.pdf
Election du 7ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
dlibration_n_2019-10.pdf
Election du 8ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
dlibration_n_2019-11.pdf
Election du 9ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
dlibration_n_2019-12.pdf
Election du 10ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
dlibration_n_2019-13.pdf
Election du 11ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
dlibration_n_2019-14.pdf
Election du 12ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
dlibration_n_2019-15.pdf
Election des Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
dlibration_n_2019-16.pdf
Attribution d'un mandat spécial à un membre du Bureau
dlibration_n_2019-17.pdf
Délégation d'attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Président
dlibration_n_2019-18.pdf
Délégation d'attribution du Comité Syndical du SMICVAL au Bureau Syndical
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Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice-Président du SMICVAL et détermination de leurs fonctions
dlibration_n_2019-20.pdf
Modalités d'octroi du remboursement des frais de déplacement des élus du SMICVAL
dlibration_n_2019-21.pdf
Création et composition de la commission Finances/Fiscalité
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Désignation des membres de la Commission d'Appel d'Offres du SMICVAL
dlibration_n_2019-23.pdf
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 28 septembre 2018
dlibration_n_2019-24.pdf
Création et adhésion à la société publique locale SPL "TRIGIRONDE"
dlibration_n_2019-25.pdf
Nomination des représentants au Conseil d'Administration et à l'Assemblée Générale de la société publique locale SPL "TRIGIRONDE"
dlibration_n_2019-26.pdf
Autorisation de signature d'un marché public d'assistance (Stratégique et Opérationnelle), de développement de nouvelles applications spécifiques et maintenance informatique
dlibration_n_2019-27.pdf
Décisions du Bureau Syndical : 05 mars 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 23 janvier 2019
dcision_du_bureau_syndical_n_2019-03bs.pdf
Adhésion à la fédération des Epl (Entreprises publiques locales)
dcision_du_bureau_syndical_n_2019-04bs.pdf
Adhésion au Groupement d'Employeurs en Grand Libournais (GELIB)
dcision_du_bureau_syndical_n_2019-05bs.pdf
Délibérations du Comité Syndical : 20 mars 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 06 février 2019
dlibration_n_2019-28.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 23 janvier 2019
dlibration_n_2019-29.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 05 mars 2019
dlibration_n_2019-30.pdf
dlibration_n_2019-31.pdf
Compte de Gestion 2018 : budget principal
dlibration_n_2019-32.pdf
Affectation du résultat 2018 de la section de fonctionnement du budget principal
dlibration_n_2019-33.pdf
dlibration_n_2019-34.pdf
Modification du tableau des effectifs du SMICVAL
dlibration_n_2019-35.pdf
Modalités de recrutement sur le poste d'attaché territorial : Chargé de mission Zéro Waste - En application de l'article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
dlibration_n_2019-36.pdf
Modalités de recrutement sur le poste d'attaché territorial : Responsable des Services Généraux - En application de l'article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
dlibration_n_2019-37.pdf
Présentation de la liste des marchés exécutés en 2018
dlibration_n_2019-38.pdf
Délibérations du Comité Syndical : 03 avril 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 20 mars 2019
dlibration_n_2019-39.pdf
Budget Primitif 2019 : budget principal
dlibration_n_2019-40.pdf
Détermination du produit 2019 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes
dlibration_n_2019-41.pdf
Modification des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement
dlibration_n_2019-42.pdf
Délégation d'attribution du Comité Syndical concernant les marchés de travaux de réhabilitation des pôles recyclage de Vérac et La Roche Chalais au Bureau Syndical
dlibration_n_2019-43.pdf
Délibérations du Comité Syndical : 30 avril 2019
Présentation de la stratégie politique du SMICVAL 2020 - 2030
dlibration_n_2019-44.pdf
Décisions du Bureau Syndical : 22 mai 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 05 mars 2019
dcision_du_bureau_syndical_n_2019-06bs.pdf
Autorisation de signature d'un marché public de réhabilitation des pôles recyclage de Vérac et La Roche Chalais
dcision_du_bureau_syndical_n_2019-07bs.pdf
Décisions du Bureau Syndical : 12 juin 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 22 mai 2019
dcision_du_bureau_syndical_n_2019-08bs.pdf
Autorisation de signature d'un marché de transport, traitement et valorisation des végétaux du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
dcision_du_bureau_syndical_n_2019-09bs.pdf
Adhésion à l'Association des Villes pour la Propreté Urbaine
dcision_du_bureau_syndical_n_2019-10bs.pdf
Délibérations du Comité Syndical : 26 juin 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 03 avril 2019
dlibration_n_2019-45.pdf
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 avril 2019
dlibration_n_2019-46.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 22 mai 2019
dlibration_n_2019-47.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 12 juin 2019
dlibration_n_2019-48.pdf
Tarification du plâtre en apport sur les Pôles Recyclage par les professionnels et les collectivités
dlibration_n_2019-49.pdf
Décision Budgétaire Modificative n° 1 pour l'exercice 2019
dlibration_n_2019-50.pdf
Modification d'une Autorisation de Programme/Crédit de Paiement - Modernisation des Pôles Recyclage
dlibration_n_2019-51.pdf
dlibration_n_2019-52.pdf
Modalités de recrutement sur le poste d'attaché territorial : Responsable Gestion Redevance - En application de l'article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
dlibration_n_2019-53.pdf
Autorisation d'une signature de conventions permettant l'exercice de la mission d'inspection en santé et sécurité au travail avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde
dlibration_n_2019-54.pdf
Autorisation de signature d'un marché de location de bennes à ordures ménagères bi-compartimentées
dlibration_n_2019-55.pdf
Interdiction des plastiques à usage unique dans l'activité et le fonctionnement du SMICVAL
dlibration_n_2019-56.pdf
Accompagnement des communes du territoire du SMICVAL s'engageant sur une démarche Zéro Waste
dlibration_n_2019-57.pdf
Possibilité d'attribution d'une subvention dans le cadre de l'accompagnement des communes du territoire du SMICVAL s'engageant sur une démarche Zéro Waste
dlibration_n_2019-58.pdf
Création d'une commission Zéro Waste
dlibration_n_2019-59.pdf
Présentation du rapport annuel 2018 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets méangers et assimilés
dlibration_n_2019-60.pdf
Délibérations du Comité Syndical : 25 septembre 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 26 juin 2019
deliberation_n_2019-61.pdf
Décision Budgétaire Modificative n° 2 pour l'exercice 2019
deliberation_n_2019-62.pdf
dlibration_n_2019-63.pdf
Changement du mode de gouvernance pour la SPL TRIGIRONDE
deliberation_n_2019-64.pdf
Exonérations de la TEOM pour l'année 2020
deliberation_n_2019-65.pdf
Attribution d'une subvention aux communes participant au programme "ma commune Zéro Waste" - liste détaillée
deliberation_n_2019-66.pdf
Délocalisation des réunions du Bureau Syndical et du Comité Syndical durant la phase de travaux d'aménagement des bâtiments administratifs
deliberation_n_2019-67.pdf
Délibérations du Comité Syndical du 27 novembre 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 25 septembre 2019
Délibération n° 2019-68
Tarification de la Redevance Spéciale appliquée aux professionnels et collectivités pour l'année 2020
Délibération n° 2019-69
Tarifs 2020 de vente des composts et bois énergie en Pôles Recyclage et sur les
Pôles Environnement de St Denis et St Girons
Délibération n° 2019-70
Autorisation au Président d'engager, de liquider et de mandater, les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2020
Délibération n° 2019-71
Délibération n° 2019-72
Groupement de commandes portant sur l'achat de formations obligatoires en matière d'hygiène et de sécurité : modification de la liste des membres et autorisation de signature d'un avenant n° 2
Délibération n° 2019-73
Complément à la délibération n° 2019-66 concernant l'atribution d'une subvention aux communes participant au programme "ma commune Zéro Waste" - Liste détaillée
Délibération n° 2019-74
Décisions du Bureau Syndical : 18 décembre 2019
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 12 juin 2019
Décision du Bureau Syndical n° 2019-11BS
Autorisation de signature d'une modifiaction en cours d'exécution n° 1 (avenant) au marché de location longue durée d'un broyeur lent pour la plateforme de compostage
Décision du Bureau Syndical n° 2019-12BS
28 février 2018 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 20 décembre 2017
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2018-01bs.pdf
Adhésion à l'Association de développement territorial pour l'économie circulaire : NOUVEL'R
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21 mars 2018 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 29 novembre 2017
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Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 28 février 2018
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Compte Administratif 2017 : budget principal
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Compte de gestion 2017 : budget principal
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Affectation du résultat 2017 de la section de fonctionnement du budget principal
deliberation_ndeg_2018-05.pdf
deliberation_ndeg_2018-06.pdf
Autorisation de signature d'une modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 de plusieurs lots du marché de travaux pour la réhabilitation des Pôles Recyclage
deliberation_ndeg_2018-07.pdf
Modification de la délibération n° 2017-45 portant délégation d'attribution du Comité Syndical au Président
deliberation_ndeg_2018-08.pdf
04 avril 2018 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 21 mars 2018
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deliberation_ndeg_2018-10.pdf
Détermination du produit 2018 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes
deliberation_ndeg_2018-11.pdf
Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2018
deliberation_ndeg_2018-12.pdf
Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à un groupement de commande d'analyses de composts, de produits dérivés et de plaquettes bois énergie (compost végétal, compost de biodéchets, broyat végétal)
deliberation_ndeg_2018-13.pdf
Présentation de la liste des marchés exécutés en 2017
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16 mai 2018 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 28 février 2018
dcision_du_bureau_syndical_n_2018-03bs.pdf
Autorisation de signature d'un protocole d'accord transactionnel avec la Société DECONS
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27 juin 2018 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 04 avril 2018
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Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 16 mai 2018
dlibration_n_2018-16.pdf
Fixation du nombre de représentants du personnel devant siéger au Comité Technique et institution du paritarisme
dlibration_n_2018-17.pdf
Précisions apportées sur le poste de Responsable Qualité Sécurité Environnement
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Précisions apportées sur un grade d'attaché existant afin de recruter le Directeur de l'Expérience Usager
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Modification d'une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement 2018
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Décision Budgétaire Modificative n° 1 Pour l'exercice 2018
dlibration_n_2018-21.pdf
Autorisation de signature de modifications en cours d'exécution (avenant) n° 1 et n° 2 de plusieurs lots du marché de travaux pour la réhabilitation des Pôles Recyclage
dlibration_n_2018-22.pdf
Autorisation de signature d'un marché de mise à disposition et transport des caissons des pôles recyclage de Haute Gironde
dlibration_n_2018-23.pdf
Création d'une nouvelle tarification relative à la prise en charge des déchets en conteneurs enterrés
dlibration_n_2018-24.pdf
Présentation du rapport annuel 2017 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
dlibration_n_2018-25.pdf
05 septembre 2018 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 16 mai 2018
dcision_du_bureau_syndical_n_2018-05bs.pdf
Autorisation de signature d'un marché de location de bennes à ordures ménagères et camion ampliroll grue
dcision_du_bureau_syndical_n_2018-06bs.pdf
28 septembre 2018 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 27 juin 2018
dlibration_n_2018-26.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 05 septembre 2018
dlibration_n_2018-27.pdf
Modifications d'Autorisations de Programme/Crédits de Paiement pour l'exercice 2018
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Décision Budgétaire Modificative n° 2 pour l'exercice 2018
dlibration_n_2018-29.pdf
Exonérations de la TEOM pour l'année 2019
dlibration_n_2018-30.pdf
Modification de la délibération n° 2017-45 portant délégation d'attribution du Comité Syndical au
Président - Délégation de la signature des contrats et conventions avec l'association Nouvel'R et les porteurs de projets (Start'up)
dlibration_n_2018-31.pdf
14 novembre 2018 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 05 septembre 2018
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Autorisation de signature d'un marché d'acquisition de bacs deux roues pour la collecte des déchets ménagers
dcision_du_bureau_syndical_n_2018-08bs.pdf
28 novembre 2018 : Délibérations du Comité Syndical
dlibration_n_2018-32.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 14 novembre 2018
dlibration_n_2018-33.pdf
Poursuite de la constitution d'une Société Publique Locale SPL pour un centre de tri mutualisé
dlibration_n_2018-34.pdf
Autorisation de signature d'une convention avec l'Etablissement Public Foncier de Nouvelle Aquitaine
dlibration_n_2018-35.pdf
Tarification de la Redevance Spéciale appliquée aux professionnels et collectivités pour l'année 2019
dlibration_n_2018-36.pdf
Tarifs 2019 de vente des produits et prestations issus de la plateforme de compostage en Pôles Environnement de St Denis et St Girons
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dlibration_n_2018-38.pdf
Modalités de recrutement sur le poste d'Attaché Territorial : Chef-fe de projet GPEEC (Gestion Prévisionnelle des Effectifs, Emplois et Compétences) - En application de l'article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
dlibration_n_2018-39.pdf
Modalités de recrutement sur les postes d'Attaché ou Ingénieur Territorial : Manager santé/sécurité et qualité de vie au travail - En application de l'article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
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Modalités de recrutement sur les postes d'Attaché ou Attaché Principal Territorial : Zéro Waste Influencer - En application de l'article 3-3-2° de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984
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Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à l'expérimentation de la médiation préalable obligatoire dans certains litiges de la fonction publique mise en œuvre par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde (CDG 33)
dlibration_n_2018-42.pdf
Autorisation de signature d'un marché pour l'entretien, la réparation et la fourniture de pièces détachées pour l'ensemble du parc poids lourds de toutes marques
dlibration_n_2018-43.pdf
Autorisation de signature d'un marché d'entretien, de réparation et de fourniture de pneumatiques pour l'ensemble du parc
dlibration_n_2018-44.pdf
Création d'une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement pour la construction d'un SMICVAL MARKET ESTUAIRE
dlibration_n_2018-45.pdf
Modification d'une Autorisation de Programme/Crédits de Paiement pour l'exercice 2018
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Décision Budgétaire Modificative n° 3 pour l'exercice 2018
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Autorisation au Président d'engager, de liquider et de mandater, les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2019
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15 mars 2017 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 novembre 2017
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Election d'un membre du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde suite à la loi NOTRe
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Compte de Gestion 2016 : budget principal
deliberation_ndeg_2017-03.pdf
Compte Administratif 2016 : budget principal
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Affectation de résultat 2016 de la section de fonctionnement du budget principal
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deliberation_ndeg_2017-06_version_a5.pdf
Mise en place d'un règlement intérieur applicable aux agents du SMICVAL
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Mise en œuvre de l'Engagement de Service Civique
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Autorisation de signature d'une Convention d'adhésion au service d'assistance en gestion de contrat d'assurance des risques statutaires du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde
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Présentation de la liste des marchés exécutés en 2016
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05 avril 2017 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 15 mars 2017
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Budget Primitif 2017 : budget principal
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Détermination du produit 2017 appelé auprès des collectivités intercommunales
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Autorisation de Programme/Crédits de Paiement 2017
deliberation_ndeg_2017-14.pdf
Désignation d'un membre suppléant de la Commission d'Appel d'Offres
deliberation_ndeg_2017-15.pdf
Autorisation de signature du marché de prestation de mise à disposition de personnel via un service de qualification et d'insertion professionnelle & via une prestation d'intérim
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Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à un groupement de commande pour l'achat d'énergies, de fournitures & de services en matière d'efficacité & d'exploitation énergétique
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17 mai 2017 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 09 novembre 2016
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-01bs.pdf
Autorisation de signature des modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 au lot n° 3 du marché de construction des vestiaires et bureaux
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Autorisation de signature des modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 au lot n° 10 du marché de construction des vestiaires et bureaux
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-03bs.pdf
Autorisation de signature des modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 au lot n° 11 du marché de construction des vestiaires et bureaux
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-04bs.pdf
31 mai 2017 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 05 avril 2017
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Loi NOTRe, régularisation de l'adhésion de la CALI et des Communautés de communes de l'Estuaire, de Blaye & du Cubzaguais
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Modification de deux Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2017
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Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant) n° 1 Lot n° 1 - Fourniture de gasoil du marché de fourniture de fluides
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Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant) n° 1 Lot n° 2 - Fourniture de gasoil non routier du marché de fourniture de fluides
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Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant) n° 1 Lot n° 3 - Fourniture de multi-carburant via des cartes du marché de fourniture de fluides
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Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant) n° 1 Lot n° 4 - Fourniture de graisse, lubrifiant et fluide du marché de fourniture de fluides
deliberation_ndeg_2017-24.pdf
Avenant à la convention constitutive du groupement de commande pour l'achat de prestations de service de contrôle technique réglementaire
deliberation_ndeg_2017-25.pdf
Demande d'ouverture au public de la salle pédagogique
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21 juin 2017 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 17 mai 2017
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-05bs.pdf
Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 2 au marché de transport et traitement de DDS et mise à disposition de contenants
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05 juillet 2017 : Délibérations du Comité Syndical
Régularisation suite à l'application de la Loi NOTRe : Installation du nouveau Comité Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
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Election du 13ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2017-42.pdf
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deliberation_ndeg_2017-44.pdf
deliberation_ndeg_2017-45.pdf
deliberation_ndeg_2017-46.pdf
Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vice-Présidents du SMICVAL et détermination de leurs fonctions
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deliberation_ndeg_2017-48.pdf
deliberation_ndeg_2017-49.pdf
Désignation des membres de la commission Finances/Fiscalité
deliberation_ndeg_2017-50.pdf
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 31 mai 2017
deliberation_ndeg_2017-51.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 17 mai 2017
deliberation_ndeg_2017-52.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 21 juin 2017
deliberation_ndeg_2017-53.pdf
Modification de trois Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2017
deliberation_ndeg_2017-54.pdf
Décision Budgétaire Modificative n° 1 pour l'exercice 2017
deliberation_ndeg_2017-55.pdf
Autorisation de signature d'une modification en cours d'exécution (avenant) n° 1 du lot n° 9 du marché de construction du Pôle Ressources
deliberation_ndeg_2017-56.pdf
Mise en place d'une Commission d'Elaboration et de suivi du PLPDMA
deliberation_ndeg_2017-57.pdf
Présentation du rapport annuel 2016 sur le prix et la qualité du service public de prévention et gestion des déchets ménagers et assimilés
deliberation_ndeg_2017-58.pdf
06 septembre 2017 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 21 juin 2017
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-07bs.pdf
Acquisition d'un terrain sur la commune de Libourne
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-08bs.pdf
20 septembre 2017 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 05 juillet 2017
deliberation_ndeg_2017-59.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 06 septembre 2017
deliberation_ndeg_2017-60.pdf
Décision Budgétaire Modificative n° 2 pour l'exercice 2017
deliberation_ndeg_2017-61.pdf
Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2017
deliberation_ndeg_2017-62.pdf
Autorisation de signature d'un marché public de travaux pour la réhabilitation des Pôles Recyclage
deliberation_ndeg_2017-63.pdf
Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant n° 2) lot n° 1 - Fourniture de gasoil du marché de fourniture de fluides
deliberation_ndeg_2017-64.pdf
Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant n° 2) lot n° 2 - Fourniture de gasoil non routier du marché de fourniture de fluides
deliberation_ndeg_2017-65.pdf
Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant n° 2) lot n° 3 - Fourniture de multi-carburants via des cartes du marché de fourniture de fluides
deliberation_ndeg_2017-66.pdf
Autorisation de signature d'une modification de marché en cours d'exécution (avenant n° 2) lot n° 4 - Fourniture de graisse, lubirifiant et fluide automobile du marché de fourniture de fluides
deliberation_ndeg_2017-67.pdf
Avenant n° 2 à la convention constitutive du groupement de commande pour l'achat de prestations de service de contrôle technique réglementaire
deliberation_ndeg_2017-68.pdf
Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 2 du marché d'exploitation du centre de tri
deliberation_ndeg_2017-69.pdf
Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 2 au marché de traitement des déchets non valorisés pour les lots 1 & 2
deliberation_ndeg_2017-70.pdf
Engagement du SMICVAL dans un processus visant la création d'une Société Publique Locale pour le transport, le transit et le tri des déchets recyclables
deliberation_ndeg_2017-71.pdf
Autorisation donnée au Vice-Président de poursuivre le processus de création d'une association de développement territorial par l'économie circulaire
deliberation_ndeg_2017-72.pdf
Exonérations de la TEOM pour l'année 2018
deliberation_ndeg_2017-73.pdf
Suppression de l'exonération de TEOM des locaux situés dans les parties du territoire où ne fonctionne pas le service d'enlèvement des ordures ménagères
deliberation_ndeg_2017-74.pdf
15 novembre 2017 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 06 septembre 2017
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-009bs.pdf
Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP)
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-010bs.pdf
Redevance d'occupation du domaine public pour l'utilisation du centre de tri
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-011bs.pdf
29 novembre 2017 : Délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 20 septembre 2017
deliberation_ndeg_2017-75.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 15 novembre 2017
deliberation_ndeg_2017-76.pdf
Tarifs de vente des composts et produits organiques dérivés issus de la plate-forme de compostage - année 2018
deliberation_ndeg_2017-77.pdf
Tarification de la Redevance Spéciale appliquée aux professionnels et collectivités pour l'année 2018
deliberation_ndeg_2017-78.pdf
Autorisation de Programme/Crédits de Paiement 2017 pour l'achat de véhicules lourds : modification
deliberation_ndeg_2017-79.pdf
Décision budgétaire Modificative n° 3 pour l'exercice 2017
deliberation_ndeg_2017-80.pdf
Autorisation au Président d'engager, de liquider et de mandater, les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2018
deliberation_ndeg_2017-81.pdf
Avenant n° 3 à la convention constitutive du groupement de commande pour l'achat de prestations de service de contrôle technique réglementaire
deliberation_ndeg_2017-82.pdf
Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 3 au marché d'exploitation du centre de tri
deliberation_ndeg_2017-83.pdf
Autorisation de signature d'un marché public de fourniture de fluides (carburant, graisse et lubrifiant)
deliberation_ndeg_2017-84.pdf
Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 3 au marché de traitement des déchets non valorisés pour les lots 1 & 2
deliberation_ndeg_2017-85.pdf
Modification des ratios relatifs à l'avancement de grades
deliberation_ndeg_2017-86.pdf
Création de postes dans le cadre des avancements de grade pour 2017 et des repositionnements suite aux recrutements
deliberation_ndeg_2017-87.pdf
Autorisation donnée au Vice-Président en charge de l'économie circulaire de poursuivre le processus de création d'une Entente Intercommunale avec le SIAPEA du Cubzaguais Fronsadais
deliberation_ndeg_2017-88.pdf
20 décembre 2017 : Décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 15 novembre 2017
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-12bs.pdf
Autoridation de signature d'un marché public de stockage, transport et traitement de DDS (Déchets Diffus Spécifiques)
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2017-13bs.pdf
2 mars 2016 - délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 25 novembre 2015
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 16 décembre 2015
delib_2016_02.pdf
Compte de Gestion 2015 : budget principal
delib_2016_03.pdf
Compte Administratif 2015 : budget principal
delib_2016_04.pdf
Affectation du résultat 2015 de la section de fonctionnement du budget principal
delib_2016_05.pdf
delib_2016_06.pdf
Autorisation de Programme / Crédit de Paiement 2016 - Modification de l'AP construction nouvel équipement à VAYRES
delib_2016_07.pdf
Autorisation de signature du marché de construction d'un Pôle Ressources à Vayres
delib_2016_08.pdf
Instauration d’une prime d’intéressement à la performance collective
delib_2016_09.pdf
delib_2016_10.pdf
Co-financement et réalisation d’une étude méthanisation
delib_2016_11.pdf
30 mars 2016 - délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 02 mars 2016
deliberation_ndeg_2016-012.pdf
delib_2016_013.pdf
Détermination du produit 2016 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes
delib_2016_014.pdf
Autorisation de programme/crédit de paiement 2016
delib_2016_015.pdf
Autorisation de signature de l'avenant n°2 au marché de transport et mise à disposition de caissons dans les 4 pôles recyclage de Haute Gironde
delib_2016_016.pdf
Attribution du marché de fournitures courantes et de services "acquisition de bacs roulants pour le service pré-collecte"
delib_2016_017.pdf
Modification de la délibération n°2016-08 concernant l’autorisation donnée au Président de signer les marchés relatifs à la construction du pôle ressources de Vayres
delib_2016_018.pdf
Présentation de la liste des marchés exécutés en 2015
delib_2016_019.pdf
Demande d’autorisation de défrichement pour la construction du pôle ressources de Vayres
delib_2016_020.pdf
Validation de la démarche de la mise à jour du schéma stratégique
delib_2016_021.pdf
22 juin 2016 - délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès-verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 mars 2016
deliberation_ndeg_2016-022.pdf
Autorisations de programme/Crédits de paiement 2016
deliberation_ndeg_2016-023.pdf
Décision Budgétaire Modificative n° 1 pour l'exercice 2016
deliberation_ndeg_2016-024.pdf
Actualisation du tarif des repas pour l'utilisation du service de restauration du SMICVAL par des personnes extérieures
deliberation_ndeg_2016-025.pdf
Tarifs de vente des composts en Pôles Recyclages et sur le Pôle de St Girons d'Aiguevives - année 2016
deliberation_ndeg_2016-026.pdf
Participation financière du SMICVAL à l'entretien et à la sécurisation des voies d'accès à ses sites
deliberation_ndeg_2016-027.pdf
Autorisation de signature du marché de construction d'un Pôle Ressources à Vayres - Lot n° 8 Espaces paysagers et lot n° 9 Signalétique
deliberation_ndeg_2016-028.pdf
Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant n° 1) au lot n° 4 du marché de construction d'un Pôle Ressources
deliberation_ndeg_2016-029.pdf
Autorisation de signature de modification en cours d'exécution (avenant n° 1) au lot n° 2 du marché de traitement des déchets non valorisés
deliberation_ndeg_2016-030.pdf
Autorisation de signature de modification en cours d'exécution (avenant n° 1) au lot n° 1 du marché de traitement des déchets non valorisés
deliberation_ndeg_2016-031.pdf
Participation à la création d'un groupement pour la revente de matériaux recyclables
deliberation_ndeg_2016-032.pdf
Participation du SMICVAL à une étude départementale sur une nouvelle organisation du tri des emballages ménagers et papiers
deliberation_ndeg_2016-033.pdf
deliberation_ndeg_2016-034.pdf
Approbation de la mise à jour de "construisons ensemble 2020", le Schéma Stratégique du SMICVAL
deliberation_ndeg_2016-035.pdf
Présentation du rapport annuel 2015 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
deliberation_ndeg_2016-036.pdf
28 septembre 2016 - décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du bureau syndical en date du 16 décembre 2015
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2016-01bs.pdf
Autorisation de signature d'un marché pour la construction de nouveaux vestiaires et bureaux
supplémentaires sur le Pôle de St Denis de Pile
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2016-02bs.pdf
Autorisation donnée au Président de signer un marché d'acquisition de Bennes à Ordures Ménagères compartimentées pour la collecte simultanée des biodéchets
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2016-03bs.pdf
Attribution d'un mandat spécial pour une mission relative à la mise en œuvre de la stratégie "Territoire Zéro Gaspillage, Zéro Déchets"
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2016-04bs.pdf
12 octobre 2016 - délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 22 juin 2016
deliberation_ndeg_2016-037.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 28 septembre 2016
deliberation_ndeg_2016-038.pdf
Adhésion des communes de les Billaux, Libourne, Puynormand, du CCAS de Libourne et du CCAS de Coutras et retrait des communes de Bonzac, Camps sur l'Isle et Saint Martin du Bois au groupement de commandes pour l'achat de formations obligatoires en matière d'hygiène et de sécurité au travail
deliberation_ndeg_2016-039.pdf
deliberation_ndeg_2016-040.pdf
Modification de la délibération n°2014-081 sur le montant de la participation du SMICVAL à l'accessibilité au nouvel équipement situé à Vayres
deliberation_ndeg_2016-041.pdf
Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 2 au marché de transport et mise à disposition de caissons dans les 4 pôles recyclage de Haute Gironde
deliberation_ndeg_2016-042.pdf
Révision du règlement intérieur des pôles recyclage
deliberation_ndeg_2016-043.pdf
deliberation_ndeg_2016-044.pdf
Tarification de la Redevance Spéciale appliquée aux professionnels et collectivités pour l'année 2017
deliberation_ndeg_2016-045.pdf
Modification des Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2016 pour l'acquisition des véhicules lourds et la construction des nouveaux vestiaires et des bureaux supplémentaires sur le pôle environnement de St Denis de Pile
deliberation_ndeg_2016-046.pdf
Décision Budgétaire Modificative n° 2 pour l'exercice 2016
deliberation_ndeg_2016-047.pdf
Exonération de la TEOM pour l'année 2017
deliberation_ndeg_2016-048.pdf
09 novembre 2016 - décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du bureau syndical en date du 28 septembre 2016
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2016-05bs.pdf
Autorisation de signature d'un marché de travaux de terrassements et d'entretien des voiries
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2016-06bs.pdf
30 novembre 2016 - délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 12 octobre 2016
deliberation_ndeg_2016-049.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 09 novembre 2016
deliberation_ndeg_2016-050.pdf
Tarifs de vente des composts et produits organiques dérivés issus de la plate-forme de compostage - année 2017
deliberation_ndeg_2016-051.pdf
Autorisation de signature des modifications en cours d'exécution (avenant) n° 1 au marché d'exploitation du centre de tri
deliberation_ndeg_2016-052.pdf
deliberation_ndeg_2016-053.pdf
Décision budgétaire Modificative n° 3 pour l'exercice 2016
deliberation_ndeg_2016-054.pdf
Autorisation au Président d'engager, de liquider et de mandater, les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2017
deliberation_ndeg_2016-055.pdf
16 décembre 2015 - décisions du Bureau Syndical
Adhésion à l'Association 3AR
2015-009bs.pdf
Signature du marché de prestation de mise à disposition de personnel via un service de qualification et d'insertion professionnelle et via une prestation d'intérim
2015_010bs.pdf
26 novembre 2015 - arrêté n°1650
Réalisation d'un contrat de prêt d'un montant de 2 000 000,00 € auprès de la banque postale
arrete-1650-26-novembre-2015.pdf
25 novembre 2015 - délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 30 septembre 2015
deliberation_ndeg_2015-049.pdf
Tarifs de vente des composts et produits organiques dérivés issus de la plateforme de compostage - Année 2016
deliberation_ndeg_2015-050.pdf
Tarification de la redevance spéciale - Année 2016
deliberation_ndeg_2015-051.pdf
Modification du règlement général du service d'élimination des déchets non ménagers assimilés aux déchets ménagers
deliberation_ndeg_2015-052.pdf
Détermination du tarif de renouvellement des cartes d'accès aux services déclarées perdues
deliberation_ndeg_2015-053.pdf
Participation financière de la collectivité à la protection sociale complémentaire
deliberation_ndeg_2015-054.pdf
Modifications au tableau des effectifs du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2015-055.pdf
Précisions apportées à la délibération n°44 du 9 octobre 2002 relative à la création d'un poste de collaborateur de cabinet
deliberation_ndeg_2015-056.pdf
Modifications de deux autorisations de programme/crédits de paiement suite à la décision budgétaire modificative n°1
deliberation_ndeg_2015-057.pdf
Autorisation du Président d'engager, de liquider et de mandater les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2016
deliberation_ndeg_2015-058.pdf
Autorisation de signature d'une convention avec le représentant de l'Etat dans le cadre de l'aide du fonds de soutien
deliberation_ndeg_2015-059.pdf
Autorisation de signature d'un marché public pour le centre de tri
deliberation_ndeg_2015-060.pdf
Modalités d'accompagnement du SMICVAL aux structures économiques pour le déploiement du réemploi des déchets sur le territoire
deliberation_ndeg_2015-061.pdf
30 septembre 2015 - délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 24 juin 2015
deliberation_ndeg_2015-037.pdf
Compte-rendu au comité syndical : communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 16 septembre 2015
deliberation_ndeg_2015-038.pdf
deliberation_ndeg_2015-039.pdf
Déploiement d'un réseau de formateurs internes
deliberation_ndeg_2015-040.pdf
Dispositif de prise en charge des frais de déplacement applicables aus élus du SMICVAL
deliberation_ndeg_2015-041.pdf
Attribution d'un mandat spécial pour une mission relative à la mise en oeuvre de la stratégie "Territoire Zéro Gaspillage Zéro Déchet" et plus spécifiquement au développement de la collecte séparée des biodéchets
deliberation_ndeg_2015-042.pdf
Modification de la composition de la commission Finances/Fiscalité
deliberation_ndeg_2015-043.pdf
Indemnité de conseil et d'assistance à Monsieur le Receveur du Syndicat
deliberation_ndeg_2015-044.pdf
Décision budgétaire modificative n°1 pour l'exercice 2015
deliberation_ndeg_2015-045.pdf
Implantation d'une centrale photovoltaïque sur les toitures de la plateforme de compostage du Pôle Environnement de St Denis de Pile
deliberation_ndeg_2015-046.pdf
Autorisation de signature du marché d'entretien préventif et curatif du parc roulant, des équipements du process de compostage et du matériel de compaction
deliberation_ndeg_2015-047.pdf
Exonérations de la TEOM pour l'année 2016
deliberation_ndeg_2015-048.pdf
24 juin 2015 - délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 1er avril 2015
deliberation_ndeg_2015-026.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 15 avril 2015
deliberation_ndeg_2015-027.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 20 mai 2015
deliberation_ndeg_2015-028.pdf
Election d'un Membre permanent du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2015-029.pdf
Changement de dénomination de la Communauté de Communes du canton de St Savin (modification de l'article 1 des statuts)
deliberation_ndeg_2015-030.pdf
Modifications de la tarification de la vente de compost et produits organiques dérivés issus de la plateforme de compostage sur le site de St Denis de Pile - année 2015
deliberation_ndeg_2015-031.pdf
Modification des délibérations n° 2014-063 et 2015-017 portant sur le montant du lot n° 2 du marché de mise en conformité des déchèteries
deliberation_ndeg_2015-032.pdf
Autorisation de signature d'avenants techniques et financiers au marché de mise en conformité des déchèteries
deliberation_ndeg_2015-033.pdf
Autorisation de signature d'un avenant n° 1 au marché d'entretien préventif et curatif du parc roulant des équipements du process de compostage et du matériel de compaction
deliberation_ndeg_2015-034.pdf
Autorisation de signature d'un avenant n° 1 au marché de prestations de transport et mise à disposition de caissons dans les déchèteries de Haute Gironde
deliberation_ndeg_2015-035.pdf
Présentation du rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
deliberation_ndeg_2015-036.pdf
20 mai 2015 - décisions du Bureau Syndical
Adhésion à la Société Française d'Evaluation (SFE)
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2015-005bs.pdf
Adhésion à l'InterCuma de la Vallée de l'Isle dans le cadre de la mise en place d'une filière alternative de traitement des végétaux du SMICVAL : le co-compostage/compostage à la ferme
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2015-006bs.pdf
15 avril 2015 - décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 28 janvier 2015
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2015-004bs.pdf
1er avril 2015 - délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 04 mars 2015
deliberation_ndeg_2015-019.pdf
Détermination du produit 2015 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes
deliberation_ndeg_2015-020.pdf
Modification de la délibération n° 2015-017 relative à l'avenant n° 1 du lot 5 du marché de travaux de mise en conformité des déchèteries
deliberation_ndeg_2015-021.pdf
Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au lot n° 3 du marché de mise en conformité des déchèteries
deliberation_ndeg_2015-022.pdf
Autorisation de signature d'un avenant n° 2 au marché de collecte des déchets ménagers et assimilés secteur Est
deliberation_ndeg_2015-023.pdf
Autorisation de signature d'une convention de groupement de prestations pour la collecte des déchets ménagers et assimilés sur le secteur Est
deliberation_ndeg_2015-024.pdf
Présentation de la liste des marchés exécutés en 2014
deliberation_ndeg_2015-025.pdf
04 mars 2015 - délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 11 février 2015
deliberation_ndeg_2015-011.pdf
deliberation_ndeg_2015-012_bis.pdf
Autorisations de Programme/Crédits de Paiement 2015
deliberation_ndeg_2015-013.pdf
Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à TIPI
deliberation_ndeg_2015-014.pdf
Modifications du régime indemnitaire du SMICVAL
deliberation_ndeg_2015-015.pdf
Autorisation de signature de l'avenant n° 3 au marché d'exploitation du centre de tri
deliberation_ndeg_2015-016.pdf
Autorisation de signature de l'avenant n° 1 au marché de mise en conformité des déchèteries
deliberation_ndeg_2015-017.pdf
Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à un groupement de commande pour l'achat d'énergies, de fournitures et de services en matière d'efficacité et d'exploitation énergétique
deliberation_ndeg_2015-018.pdf
11 février 2015 - délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 19 novembre 2014
deliberation_ndeg_2015-001.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 17 décembre 2014
deliberation_ndeg_2015-002.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 28 janvier 2015
deliberation_ndeg_2015-003.pdf
Compte de Gestion 2014 : budget principal et annexe "redevance spéciale"
deliberation_ndeg_2015-004.pdf
Compte Administratif 2014 : budget principal
deliberation_ndeg_2015-005.pdf
Compte Administratif 2014 : budget annexe "redevance spéciale"
deliberation_ndeg_2015-006.pdf
Affectation du résultat 2014 de la section de fonctionnement du budget principal
deliberation_ndeg_2015-007.pdf
Affectation du résultat 2014 de la section de fonctionnement du budget annexe "redevance spéciale"
deliberation_ndeg_2015-008.pdf
deliberation_ndeg_2015-009.pdf
Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à un groupement de commande de sacs compostables, bio seaux et bacs pour la collecte séparée des bio déchets en porte à porte
deliberation_ndeg_2015-010.pdf
28 janvier 2015 - décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 17 décembre 2014
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2015-001bs.pdf
Adhésion à l'Association Mouvement Français pour la Qualité (MFQ)
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2015-002bs.pdf
Autorisation de signature d'un avenant n°1 au marché de collecte et de traitement des Déchets Diffus Spécifiques (D.D.S.) et mise à disposition de contenants
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2015-003bs.pdf
19 novembre 2014 - délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 24 septembre 2014
deliberation_ndeg_2014-066.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 10 septembre 2014
deliberation_ndeg_2014-067.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 05 novembre 2014
deliberation_ndeg_2014-068.pdf
Adoption du Règlement Intérieur du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-069.pdf
deliberation_ndeg_2014-070.pdf
Tarifs de vente des composts et produits organiques dérivés issus de la plate-forme de compostage - année 2015
deliberation_ndeg_2014-071.pdf
Tarification de la redevance spéciale - année 2015
deliberation_ndeg_2014-072.pdf
Modification de l'Autorisation de Programme/Crédits de Paiement du Pôle Environnement de Saint Girons d'Aiguevives
deliberation_ndeg_2014-073.pdf
Décision budgétaire modificative n° 1 pour l'exercice 2014 : budget annexe "redevance spéciale"
deliberation_ndeg_2014-074.pdf
Décision budgétaire modificative n° 2 pour l'exercice 2014 : budget principal
deliberation_ndeg_2014-075.pdf
Autorisation au Président d'engager, de liquider et de mandater, les dépenses d'investissement avant le vote du budget 2015
deliberation_ndeg_2014-076.pdf
Reprise de provisions budgétaires
deliberation_ndeg_2014-077.pdf
Modification des durées d'amortissement des immobilisations
deliberation_ndeg_2014-078.pdf
Fusion des budgets principal et annexe "redevance spéciale" du SMICVAL
deliberation_ndeg_2014-079.pdf
deliberation_ndeg_2014-080.pdf
Autorisation de signature d'une convention avec le Conseil Général de la Gironde pour l'accessibilité à la future déchèterie de Vayres
deliberation_ndeg_2014-081.pdf
Autorisation de signature d'une convention d'adhésion à un groupement de commande de prestations de contrôle technique règlementaire
deliberation_ndeg_2014-082.pdf
Appel à projet "territoire zéro gaspillage, zéro déchet"
deliberation_ndeg_2014-083.pdf
05 novembre 2014 - décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 10 septembre 2014
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2014-007bs.pdf
Autorisation de signature d'un protocole d'accord transactionnel avec DEXIA
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2014-008bs.pdf
24 septembre 2014 - délibérations du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 25 juin 2014
deliberation_ndeg_2014-060.pdf
Fixation du nombre de représentants au comité technique et fixation du nombre de représentants au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail
deliberation_ndeg_2014-061.pdf
Modification au tableau des effectifs du SMICVAL
deliberation_ndeg_2014-062.pdf
Autorisation de signature d'un marché de travaux de mise en conformité des déchèteries du SMICVAL
deliberation_ndeg_2014-063.pdf
Exonérations de la TEOM pour l'année 2015
deliberation_ndeg_2014-064.pdf
deliberation_ndeg_2014-065.pdf
10 septembre 2014 - décisions du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 29 janvier 2014
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2014-003bs.pdf
Adhésion à l'Institut Français de l'Audit et du Contrôle Internes (IFACI)
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2014-004bs.pdf
Adhésion à l'Association pour le Développement de l'Information Administrative et Juridique (ADIAJ)
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2014-005bs.pdf
Adhésion à l'Association Aquitaine Cap Métiers
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2014-006bs.pdf
25 juin 2014 - délibération du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 28 mai 2014
deliberation_ndeg_2014-045.pdf
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 11 juin 2014
deliberation_ndeg_2014-046.pdf
Autorisation de signature d'une convention d'adhésion au service de Conseil en Prévention du Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde
deliberation_ndeg_2014-047.pdf
Mise à disposition du chargé de mission insertion professionnelle auprès d'autres communes du territoire pour l'accompagnement de jeunes recrutés en emplois d'avenir
deliberation_ndeg_2014-048.pdf
Mise en place d'une prestation d'action sociale : l'aide à la mobilité
deliberation_ndeg_2014-049.pdf
deliberation_ndeg_2014-050.pdf
deliberation_ndeg_2014-051.pdf
Décision budgétaire modificative n°1 pour l'exercice 2014 : budget principal
deliberation_ndeg_2014-052.pdf
Autorisations de Programme/Crédits de paiement 2014
deliberation_ndeg_2014-053.pdf
Modification du montant de l'adhésion au Réseau Compost+
deliberation_ndeg_2014-054.pdf
Autorisation de signature de l'avenant n°2 pour le marché d'exploitation du centre de tri
deliberation_ndeg_2014-055.pdf
Autorisation de signature d'un marché de fourniture de fluides (carburant, graisse et lubrifiant)
deliberation_ndeg_2014-056.pdf
Autorisation de signature d'un marché de prestations de pompage et de traitement des lixiviats du CET de Petit Palais & Cornemps
deliberation_ndeg_2014-057.pdf
Présentation de la liste des marchés exécutés en 2013
deliberation_ndeg_2014-058.pdf
Présentation du rapport annuel 2013 sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets
deliberation_ndeg_2014-059.pdf
11 juin 2014 - délibération du Comité Syndical
Acquisition de terrains sur la commune de Saint Gervais
deliberation_ndeg_2014-036.pdf
Élection des Membres permanents du Bureau Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-037.pdf
Délégation d'attribution de Comité Syndical du SMICVAL au Bureau Syndical
deliberation_ndeg_2014-038.pdf
Fixation des indemnités de fonction du Président, des Vices-Présidents du SMICVAL et détermination de leur fonctions
deliberation_ndeg_2014-039.pdf
deliberation_ndeg_2014-040.pdf
deliberation_ndeg_2014-041.pdf
Désignation d'un représentant auprès du Comité National d'Actions Sociales (CNAS)
deliberation_ndeg_2014-042.pdf
Désignation d'un représentant auprès d'AMORCE
deliberation_ndeg_2014-043.pdf
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 09 avril 2014
deliberation_ndeg_2014-044.pdf
28 mai 2014 - délibération du Comité Syndical
Installation du nouveau Conseil Syndical du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-018.pdf
deliberation_ndeg_2014-019.pdf
deliberation_ndeg_2014-020.pdf
Élection du 1er Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-021.pdf
Élection du 2ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-022.pdf
Élection du 3ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-023.pdf
Élection du 4ème Vice-Président du SMIVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-024.pdf
Élection du 5ème Vice-Président du SMIVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-025.pdf
Élection du 6ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-026.pdf
Élection du 7ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-027.pdf
Élection du 8ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-028.pdf
Élection du 9ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-029.pdf
Élection du 10ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-030.pdf
Élection du 11ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-031.pdf
Élection du 12ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-032.pdf
Élection du 13ème Vice-Président du SMICVAL du Libournais Haute Gironde
deliberation_ndeg_2014-033.pdf
deliberation_ndeg_2014-034.pdf
deliberation_ndeg_2014-035.pdf
9 avril 2014 - délibération du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 05 mars 2014
deliberation_ndeg_2014-016.pdf
Détermination du produit 2014 appelé auprès des collectivités intercommunales adhérentes
deliberation_ndeg_2014-017.pdf
5 mars 2014 - délibération du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 12 février 2014
deliberation_ndeg_2014-011.pdf
Budget Primitif 2014 : budget principal
deliberation_ndeg_2014-012.pdf
Budget Pirmitif 2014 : budget annexe "redevance spéciale"
deliberation_ndeg_2014-013.pdf
Autorisation de Programme/Crédits de paiement 2014
deliberation_ndeg_2014-014.pdf
Autorisation de signature à Monsieur le Président d'un marché de traitement des déchets non valorisables
deliberation_ndeg_2014-015.pdf
12 février 2014 - délibération du Comité Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Comité Syndical en date du 27 novembre 2013
deliberation_ndeg_2014-001.pdf
Compte rendu au Comité Syndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 18 décembre 2013
deliberation_ndeg_2014-002.pdf
Compte rendu au Comité yndical : Communication des décisions prises par le Bureau Syndical en date du 29 janvier 2014
deliberation_ndeg_2014-003.pdf
Modification au tableau des effectifs du SMICVAL à compter du 1er mars 2014
deliberation_ndeg_2014-004.pdf
Compte Administratif 2013 : budget principal
deliberation_ndeg_2014-005.pdf
Compte Administratif 2013 : budget annexe "redevance spéciale"
deliberation_ndeg_2014-006.pdf
Compte de Gestion 2013 : budget principal et annexe "redevance spéciale"
deliberation_ndeg_2014-007.pdf
Affectation du résultat 2013 de la section de fonctionnement du budget principal
deliberation_ndeg_2014-008.pdf
Affectation du résultat 2013 ce la section de fonctionnement du budget annexe "redevance spéciale"
deliberation_ndeg_2014-009.pdf
deliberation_ndeg_2014-010.pdf
29 janvier 2014 - décision du Bureau Syndical
Approbation du procès verbal de la séance du Bureau Syndical en date du 18 décembre 2013
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2014-001bs.pdf
Autorisation de signature d'un avenant n°2 au marché de collecte et de traitement des Déchets Diffus Spécifiques (D.D.S.)
decision_du_bureau_syndical_ndeg_2014-002bs.pdf
Nombre de kilomètres parcourus depuis le début de l'année
Le Président et le conseil syndical s’appuient sur une structure organisée, à la tête de laquelle est nommé un Directeur Général des Services. Au total, le Smicval emploie près de 260 agents, des femmes et des hommes engagés au quotidien.
Quel que soit le métier, la priorité est donnée au service public de qualité tout en améliorant la sécurité et les conditions de travail des agents.
Les chauffeurs | rippeurs
Les métiers de la collecte représentent 80% des effectifs.
La collecte des déchets se caractérise par près de 200 tournées qui sillonnent l’ensemble du territoire (2000 km2) soit 120 agents qui travaillent sur le terrain chaque jour.
Les équipages de collecte sont répartis sur 3 créneaux horaires : le matin (départ à 4h), l’après-midi (départ à 11h30) ou la nuit (départ à 21h). Un équipage de collecte est composé de 2 ripeurs (collecteurs) et d’1 chauffeur.
Les ripeurs (collecteurs)
Les ripeurs travaillent sur les routes tous les jours à l’arrière du camion pour collecter les bacs présentés par les usagers.
⇒ 1 ripeur collecte en moyenne 4 tonnes par jour
Les chauffeurs de camion de collecte
Les chauffeurs ou conducteurs sont responsables de leur équipage de collecte qui sont particulièrement exposés aux risques routiers.
⇒ 1 chauffeur parcourt en moyenne 80 km par jour
Les agents valoristes
Le tri en Pôle Recyclage, c'est plus de 20 filières de recyclage.
En Pôle Recyclage, les agents valoriste accueillent les usagers, les informent et les orientent dans le tri de leurs apports : végétaux, bois, métaux, meubles, déchets enfouis...
Les autres métiers du syndicat
Les agents d’accueil de la Direction Expérience Usager ont pour mission d’être à l’écoute des besoins et de l’expérience vécue des usagers du territoire afin d’y répondre de la façon la plus juste possible.
Cela revêt plusieurs composantes :
⇒ Accueillir, orienter, conseiller et équiper les usagers qui s’installent sur le territoire.
⇒ Apporter des réponses aux demandes et aux réclamations des usagers, le tout en lien permanent avec les équipes opérationnelles du Smicval
Les chefs d'équipe ou coordinateurs
Ces agents organisent l'activité et la gestion des équipes dont il a la charge. Cette profession requiert un sens de la pédagogie.
Les agents de maintenance et des services généraux
Les services généraux contribuent au bon fonctionnement de la collectivité. Les différents exploitants internes sont considérés comme ses clients. Ils aident à la l'élaboration des projets structurant de l'établissement et ils assurent leur pérennité par des opérations de maintenance. Au quotidien, ils doivent faire preuve de réactivité et parfois d'inventivité pour répondre aux diverses situations d'urgence qui peuvent se présenter.
Les agents de la plateforme de compostage
Un agent de la plateforme de compostage a pour mission de transformer les végétaux et les biodéchets en composts de qualité. Pour ce faire, l’opérateur, par la conduite d’une chargeuse à godet, réalise des transformations de ces 2 produits (broyage, retournements, criblage…) pour accélérer le processus de compostage tout en suivant un grand nombre de paramètres clés (températures, humidité…)
Les agents administratifs ont un rôle clé car il participe à la démarche d'amélioration continue du service et assurent toutes les fonctions supports. Le service public reste le cœur de leur métier.
- La Direction Générale des Services (direction du développement, direction expérience usager, pôle performance et pôle communication)
- La Direction Générale Adjointe Technique (direction des exploitations, moyens généraux et bureau d’études)
- La Direction Générale Adjointe Ressources (ressources humaine, Finances, marchés publics et affaires juridiques)
- La Fabrique Zéro Déchet (prévention, éducation à l’environnement, biodiversité)

References: l'article 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 1