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Timestamp: 2016-10-27 04:55:37+00:00

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6B_876/2015 � � Arr�t du 2 mai 2016
Mise en danger de la vie d'autrui, violation grave qualifi�e des r�gles de la circulation routi�re, etc.,
Le 1er septembre 2013, vers 3h00, X.________ circulait sur la route des Monts-de-Lavaux � la Croix-sur-Lutry. Il n'a pas obtemp�r� aux injonctions d'arr�t d'un agent de police dans le cadre d'un contr�le de circulation et a pris la fuite. Un signalement du v�hicule a �t� diffus� sur les ondes. Peu apr�s, une patrouille de police a rep�r� la voiture du pr�nomm� � la hauteur de la route du Simplon � Paudex. Malgr� des ordres clairs d'arr�t des policiers, ce dernier a poursuivi sa route. Peu apr�s, il a failli percuter une deuxi�me voiture de police qui barrait l'avenue de Lavaux afin de l'arr�ter. Une course-poursuite a alors �t� entam�e. Tout au long du trajet urbain, X.________ n'a pas respect� de nombreux panneaux "stop" et "c�dez-le passage", a franchi plusieurs giratoires � contresens et a circul� � une allure nettement sup�rieure aux 50 km/h prescrits, la police constatant notamment des pointes � 100 km/h.
La m�me nuit, vers 3h55, la voiture conduite par X.________ a �t� rep�r�e sur l'avenue de Beaulieu � Lausanne. Constatant qu'il �tait pris en chasse sur le pont de Chauderon, le pr�nomm� a franchi sans s'arr�ter le feu rouge et s'est engag� sur l'avenue Jules Gonin. Il a ensuite acc�l�r� jusqu'� une vitesse de 180 km/h et, franchissant encore deux feux rouges et effectuant des d�passements t�m�raires, for�ant d'autres usagers de la route � effectuer des manoeuvres d'�vitement d'urgence, il a d�bouch� sans ralentir sur la place Saint-Fran�ois. X.________ a poursuivi sa course sur l'avenue Benjamin Constant o� il s'est retrouv� nez � nez avec une voiture de police qui s'�tait mise en travers de la chauss�e de mani�re � lui bloquer le passage. Une tentative d'�vitement et un d�but de freinage in extremis ne l'ont pas emp�ch� de percuter violemment le v�hicule. X.________ a alors pris la fuite � pied sans se soucier du sort des occupants du v�hicule de police. Il a �t� rattrap� sur la terrasse du Caf� du Th��tre et s'est encore d�battu, tentant de prendre la fuite.
Par jugement du 12 f�vrier 2015, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a reconnu X.________ coupable notamment de mise en danger de la vie d'autrui (129 CP), de conduite d'un v�hicule sans permis de conduire et de violation grave qualifi�e des r�gles de la circulation routi�re (art. 90 al. 3 LCR). Il l'a condamn� � une peine privative de libert� de trente-cinq mois, sous d�duction de 90 jours de d�tention avant jugement, avec sursis partiel, la peine � ex�cuter �tant de onze mois, le solde de vingt-quatre mois �tant assorti d'un sursis de cinq ans, ainsi qu'� une amende de 1'000 francs. Le tribunal a �galement ordonn� que 8 jours de d�tention soient d�duits de la peine fix�e, � titre de r�paration du tort moral pour d�tention dans des conditions illicites.
Statuant le 11 juin 2015, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel de X.________ et confirm� le jugement pr�cit�.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral, X.________ conclut � son acquittement du chef d'accusation de mise en danger de la vie d'autrui et � une r�duction de sa peine � dire de justice. Il demande �galement � ce que le chiffre III du dispositif du jugement de premi�re instance soit annul� (d�duction de 8 jours de d�tention de la peine prononc�e, � titre de tort moral) et que l'Etat de Vaud soit condamn� � lui verser une indemnit� de 1'600 francs. Subsidiairement, il conclut � l'annulation du jugement du 11 juin 2015 et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Le recourant requiert �galement l'assistance judiciaire.
Le recourant se plaint d'une violation du droit f�d�ral. Il fait grief � la cour cantonale d'avoir retenu un concours entre les art. 129 CP et 90 al. 3 de la loi f�d�rale du 19 d�cembre 1958 sur la circulation routi�re (LCR; RS 741.01). A son avis, le comportement qui lui est reproch� est totalement englob� par cette derni�re disposition; partant, il doit �tre lib�r� du chef d'accusation de mise en danger de la vie d'autrui.
2.1.�L'art. 129 CP punit d'une peine privative de libert� de cinq ans au plus ou d'une peine p�cuniaire celui qui, sans scrupules, aura mis autrui en danger de mort imminent. Cette infraction suppose la r�union de trois �l�ments, � savoir la mise d'autrui dans un danger de mort imminent, la conscience de ce fait et l'absence de scrupules.
Le danger au sens de l'art. 129 CP suppose un risque concret de l�sion, c'est-�-dire un �tat de fait dans lequel existe, d'apr�s le cours ordinaire des choses, la probabilit� ou un certain degr� de possibilit� que le bien juridique soit l�s�, sans toutefois qu'un degr� de probabilit� sup�rieur � 50 % soit exig� (ATF 121 IV 67 consid. 2b p. 70). Il doit en outre s'agir d'un danger de mort, et non pas seulement d'un danger pour la sant� ou l'int�grit� corporelle (ATF 133 IV 1 consid. 5.1 p. 8). Enfin, il faut que le danger soit imminent. La notion d'imminence n'est toutefois pas ais�e � d�finir. Elle implique en tout cas, outre la probabilit� s�rieuse de la r�alisation du danger concret, un �l�ment d'imm�diatet� qui se caract�rise moins par l'encha�nement chronologique des circonstances que par le lien de connexit� direct unissant le danger et le comportement de l'auteur. L'imm�diatet� dispara�t ou s'att�nue lorsque s'interposent ou surviennent des actes ou d'autres �l�ments ext�rieurs (ATF 106 IV 12 consid. 2a p. 14; arr�t 6B_88/2014 du 10 novembre 2014 consid. 3.1).
Du point de vue subjectif, il faut que l'auteur ait agi intentionnellement et que l'acte ait �t� commis sans scrupules (sur cette condition, voir ATF 114 IV 103 consid. 2a p. 108). L'auteur doit avoir conscience du danger de mort imminent pour autrui et adopter volontairement un comportement qui le cr�e (ATF 121 IV 67 consid. 2d p. 75 in fine). En revanche, il ne veut pas, m�me � titre �ventuel, la r�alisation du risque, sans quoi il s'agirait d'une tentative d'homicide (ATF 107 IV 163 consid. 3 p. 165). Le dol �ventuel ne suffit pas (arr�t 6B_307/2013 du 13 juin 2013 consid. 4.1).
2.2.�Aux termes de l'art. 90 al. 3 LCR, celui qui, par une violation intentionnelle des r�gles fondamentales de la circulation, accepte de courir un grand risque d'accident pouvant entra�ner de graves blessures ou la mort, que ce soit en commettant des exc�s de vitesse particuli�rement importants, en effectuant des d�passements t�m�raires ou en participant � des courses de vitesse illicites avec des v�hicules automobiles, est puni d'une peine privative de libert� d'un � quatre ans. Cette disposition est toujours applicable lorsque la vitesse maximale autoris�e a �t� d�pass�e d'au moins 40 km/h l� o� la limite �tait fix�e � 30 km/h, d'au moins 50 km/h l� o� la limite �tait fix�e � 50 km/h, d'au moins 60 km/h l� o� la limite �tait fix�e � 80 km/h et d'au moins 80 km/h l� o� la limite �tait fix�e � plus de 80 km/h (art. 90 al. 4 LCR).
2.3.�La question du concours entre le d�lit de chauffard de l'art. 90 al. 3 LCR et la mise en danger de l'art. 129 CP ne s'est pas encore pos�e devant le Tribunal f�d�ral. Certains auteurs consid�rent que l'art. 90 al. 3 LCR peut �tre vu comme le pendant de l'art. 129 CP et prime donc cette derni�re disposition dans le domaine de la circulation routi�re (D�L�ZE/DUTOIT, Le "d�lit de chauffard" au sens de l'art. 90 al. 3 LCR: �l�ments constitutifs et proposition d'interpr�tation, in PJA 2013 p. 1202 ss, p. 1214; ANDR� BUSSY ET AL., Code suisse de la circulation routi�re comment�, 2015, ch. 6.3 let. b ad. art. 90 LCR; YVAN JEANNERET, Via sicura: le nouvel arsenal p�nal, in Circulation routi�re 2/2013 p. 31 ss, p. 40). Une autre partie de la doctrine est d'avis que l'art. 129 CP absorbe l'art. 90 al. 3 LCR mais qu'un concours r�el demeure possible lorsque la mise en danger concerne encore d'autres usagers de la route (PHILIPPE WEISSENBERGER, Kommentar Strassenverkehrgesetz und Ordnungsbussengesetz, 2�me �dition, 2015, n� 181 ad art. 90 LCR; GEHRARD FIOLKA, in Balser Kommentar SVG, 2014, n� 192 ad art. 90 LCR). Cette question n'a pas besoin d'�tre tranch�e en l'esp�ce.
2.4.�La cour cantonale a relev� que, par son comportement, le recourant avait manifestement mis en danger les autres usagers de la route en roulant � des vitesses nettement sup�rieures � la limite autoris�e, que ce soit en ville de Lausanne ou sur la route de Berne. Il n'apparaissait toutefois pas n�cessaire de trancher la question d'un possible concours id�al entre les art. 129 CP et 90 al. 3 LCR. Le danger de mort provoqu� par le pr�venu � l'encontre des agents de police qui tentaient de l'intercepter n'entrait pas dans les pr�visions de l'art. 90 al. 3 LCR; le danger de mort cr�� par la volont� de se soustraire � un contr�le de police exc�dait le cadre l�gal ainsi pos�. En effet, au moment o� il avait mis en danger la vie de ces agents de police en percutant violemment le v�hicule qui cherchait � l'intercepter, le recourant n'avait pas agi comme chauffard, mais comme fugitif, pr�t � prendre tous les risques pour �viter d'�tre appr�hend�. Il s'agissait d'un comportement illicite qui tombait sous le coup de l'art. 129 CP et entrait en concours r�el avec les mises en danger des autres usagers de la route dont le recourant s'�tait rendu coupable durant la course-poursuite qui avait pr�c�d� son interpellation.
Le recourant conteste cette appr�ciation. Il peine � comprendre la distinction effectu�e par la cour cantonale entre "chauffard" et "fugitif". Il fait valoir que, d�s le d�but de l'�pisode, il s'agissait d'une course-poursuite avec la police : il voulait �viter un contr�le de police et a donc pris la fuite. Sa volont� a donc �t� la m�me tout au long des �v�nements et, lorsqu'il a percut� le v�hicule de police, il agissait toujours comme un "chauffard" qui roulait � une vitesse largement excessive pour �viter d'�tre rattrap�. A suivre le raisonnement des juges cantonaux, il faudrait plut�t le consid�rer comme un "fugitif" d�s le premier contr�le; l'art. 90 al. 3 LCR ne serait ainsi pas applicable et seul l'art. 129 CP devrait �tre retenu, ce qui n'�tait manifestement pas la volont� du l�gislateur. Le recourant estime qu'il doit par cons�quent �tre lib�r� de l'infraction de mise en danger de la vie d'autrui.
Il n'est pas contest� qu'au cours de la course-poursuite, le recourant s'est rendu coupable de violation grave qualifi�e des r�gles de la circulation routi�re. Les exc�s de vitesse qui lui sont reproch�s, ainsi que les autres infractions au code de la route, commis en partie en zone urbaine, �taient propres � provoquer un accident mortel et ont ainsi mis concr�tement en danger la vie des autres usagers de la route. Ces actes sont ainsi couverts par l'art. 90 al. 3 LCR. En revanche, l'�pisode o� le recourant a percut� violemment le v�hicule de la police et s'est enfui sans se soucier du sort des passagers constitue une infraction distincte, bas�e sur un �tat de fait diff�rent. A ce stade, seuls les agents �taient la cible du recourant; par la collision et la fuite qui s'en est suivie, le recourant a mis en danger de mort imminent les policiers qui cherchaient � l'intercepter, et non plus les autres usagers de la route. L'on se trouve ainsi en pr�sence d'un concours r�el d'infractions: le d�lit de chauffard, qui couvre manifestement les actes commis durant la course-poursuite, n'englobe pas la mise en danger des agents de police qui r�sulte de la collision et de la fuite. Comme l'a relev� � juste titre la cour cantonale, les exemples donn�s � l'art. 90 al. 3 LCR (exc�s de vitesse particuli�rement importants, d�passements t�m�raires ou courses de vitesse illicites) d�montrent en effet que le l�gislateur a voulu sanctionner des actes de conduite gravement dangereux; or, le danger de mort provoqu� par le recourant � l'encontre des agents n'entre pas dans les pr�visions de cette disposition. Mal fond�, ce premier grief doit �tre rejet�.
Le recourant demande une r�duction de sa peine � dire de justice. Il n'y a pas lieu d'examiner cette conclusion, qui se fonde uniquement sur l'�ventualit� d'un acquittement pour l'infraction de mise en danger de la vie d'autrui (art. 129 CP). Le recourant ne se plaint au demeurant pas que la quotit� de la peine, fix�e pour l'ensemble des infractions qui lui sont reproch�es, contreviendrait aux dispositions l�gales.
Invoquant les art. 58 CPC, 431 al. 1 CPP et 5 CEDH, le recourant reproche aux autorit�s pr�c�dentes d'avoir r�par� la d�tention illicite qu'il avait subie en proc�dant � une r�duction de peine, alors qu'il avait conclu � une indemnisation financi�re. A son avis, les juges ne pouvaient pas s'�carter de ses conclusions.
4.1.�Aux termes de l'art. 431 al. 1 CPP, si le pr�venu a, de mani�re illicite, fait l'objet de mesures de contrainte, l'autorit� p�nale lui alloue une juste indemnit� et r�paration du tort moral.
Selon la jurisprudence, lorsqu'une irr�gularit� constitutive d'une violation d'une garantie conventionnelle ou constitutionnelle a entach� la proc�dure relative � la d�tention provisoire, celle-ci peut �tre r�par�e par une d�cision de constatation (ATF 140 I 246 consid. 2.5.1 p. 250). Une telle d�cision vaut notamment lorsque les conditions de d�tention provisoire illicites sont invoqu�es devant le juge de la d�tention. A un tel stade de la proc�dure, seul un constat peut donc en principe intervenir et celui-ci n'a pas pour cons�quence la remise en libert� du pr�venu (ATF 139 IV 41 consid. 3.4 p. 45). Il appartient ensuite � l'autorit� de jugement d'examiner les possibles cons�quences des violations constat�es, par exemple par le biais d'une indemnisation fond�e sur l'art. 431 CPP ou, cas �ch�ant, par une r�duction de la peine (ATF 141 IV 349 consid. 2.1 p. 352 et les arr�ts cit�s; ATF 140 I 125 consid. 2.1 p. 128).
S'agissant du mode et de l'�tendue de l'indemnisation fond�e sur les art. 429 ss CPP, il n'est pas exclu de s'inspirer des r�gles g�n�rales des art. 41 ss CO (cf. ATF 140 I 246 consid. 2.6 p. 251). Ces dispositions accordent au juge un large pouvoir d'appr�ciation, que le Tribunal f�d�ral ne revoit qu'avec retenue (cf. ATF 137 III 303 consid. 2.2.2 p. 309 s.; arr�t 6B_111/2012 du 15 mai 2012 consid. 4.2; arr�t 6B_437/2014 du 29 d�cembre 2014 consid. 3). En vertu de l'art. 43 CO, une r�paration en nature n'est pas exclue (HEIERLI/ SCHNYDER, in Basler Kommentar OR, 2011, n� 4 ad art. 43 CO). Une r�paration en nature est d�j� pratiqu�e par la jurisprudence en cas de violation du principe de la c�l�rit�. Le Tribunal f�d�ral consid�re alors, comme les retards de proc�dure ne peuvent �tre gu�ris, qu'il y a lieu de tenir compte de la violation du principe de la c�l�rit� sur le plan de la peine en r�duisant celle-ci (ATF 133 IV 158 consid. 8 p. 170).
4.2.�L'art. 5 par. 5 CEDH pr�voit que toute personne victime d'une d�tention dans des conditions contraires aux dispositions de cet article a droit � r�paration. Cette disposition n'octroie pas au recourant de garanties plus �tendues que celles d�coulant de l'art. 431 CPP et ne lui accorde en particulier pas le droit de choisir le mode de d�dommagement. La cour cantonale n'a par cons�quent pas commis un d�ni de justice en n'examinant pas la question de l'indemnisation sous cet angle.
Par ailleurs, contrairement � ce que soutient le recourant, l'art. 58 CPC ne s'applique pas aux affaires p�nales (cf. art. 1 CPC); il ne peut d�s lors rien tirer de cette disposition.
4.3.�En l'esp�ce, la cour cantonale a relev� que le recourant devait purger la part ferme de sa peine. La r�duction de la peine �tait donc � m�me de l'indemniser et c'�tait en vain qu'il demandait une r�paration financi�re, alors que la restitution de sa libert� constituait le meilleur moyen de r�parer le tort en l'esp�ce. Les conditions de d�tention ayant �t� illicites pendant 16 jours, la r�duction de 8 jours sur la peine prononc�e correspondait � la jurisprudence cantonale et devait �tre confirm�e.
Le recourant n'all�gue pas que la r�duction de peine accord�e en r�paration de la d�tention illicite serait insuffisante, ce qui n'appara�t pas �tre le cas. Il se plaint en revanche que les juges cantonaux n'ont pas donn� suite � ses conclusions, qui tendaient � l'allocation d'une indemnit� de 1'600 francs. Or, contrairement � ce qu'affirme le recourant, le choix du type d'indemnisation ne lui appartient pas, le mode et l'�tendue de la r�paration �tant laiss�s � l'appr�ciation du juge. En l'occurrence, les juges cantonaux n'ont pas exc�d� leur pouvoir d'appr�ciation en consid�rant que la restitution de la libert� constituait le meilleur moyen de r�parer le tort subi par le recourant et en d�cidant ainsi de diminuer la dur�e de la peine, ce qui correspond � une indemnisation en nature. Ce faisant, ils se sont visiblement inspir�s de la solution adopt�e par le l�gislateur � l'art. 431 al. 2 CPP en cas de dur�e excessive de la d�tention provisoire, qui pr�voit en premier lieu l'imputation de la d�tention sur les sanctions prononc�es. Le mode de r�paration choisi par la cour cantonale �chappe par cons�quent � la critique.
Enfin, le recourant invoque en vain son droit d'�tre entendu en relation avec la motivation du jugement attaqu� sur cette question. Les consid�rants du jugement permettent en effet amplement de comprendre les raisons qui ont amen� la cour cantonale � choisir ce mode de r�paration et le recourant a pu attaquer ce point devant le Tribunal f�d�ral en toute connaissance de cause.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�. D�s lors que le recourant est dans le besoin et que ses conclusions ne paraissaient pas d'embl�e vou�es � l'�chec, sa requ�te d'assistance judiciaire doit �tre admise (art. 64 al. 1 LTF). Par cons�quent, il y a lieu de le dispenser des frais et d'allouer une indemnit� � son mandataire, d�sign� comme avocat d'office (art. 64 al. 2 LTF).
La requ�te d'assistance judiciaire est admise. Me Fabien Mingard est d�sign� comme avocat d'office et une indemnit� de 3'000 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, � payer par la caisse du Tribunal f�d�ral.

References: art. 129
 ATF 
in fine
 art. 90
 art. 90
 art. 90
 art. 129
 art. 58
 ATF 
 art. 429
 art. 41
 ATF 
 ATF 
 art. 43
 art. 1