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5A_442/2013 (24.07.2013)
5A_442/2013 � � Arr�t du 24 juillet 2013
recours contre la d�cision de la Juge de la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais du 13 mai 2013.
Par requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale du 21 d�cembre 2012, X.________ a notamment conclu � ce que le droit de garde de l'enfant commun, A.________, n�e en 2009, lui soit attribu�e. Le p�re, Y.________, s'est d�termin� le 22 janvier 2013, revendiquant �galement l'attribution du droit de garde de l'enfant.
A.a.�Par d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale du 21 f�vrier 2013, le Juge du district de Sion a notamment confi� la garde de l'enfant au p�re, sous r�serve d'un droit de visite de la m�re et astreint celle-ci � contribuer � l'entretien de son enfant et du p�re par le versement d'une pension mensuelle de respectivement 862 fr. et de 1'760 fr.
�La m�re a form� appel contre ce jugement le 7 mars 2013, requ�rant l'effet suspensif � son appel, partant, la garde de l'enfant � titre provisionnel, et concluant au fond principalement � ce que le droit de garde de l'enfant lui soit confi�, � ce que le p�re soit condamn� � contribuer � l'entretien de l'enfant par le versement d'une pension mensuelle de 862 fr., et � ce qu'aucune contribution d'entretien ne soit due entre �poux, subsidiairement, � ce qu'il soit en outre ordonn� une enqu�te sociale par l'Office pour la protection de l'enfant (ci-apr�s: OPE).
�Le 5 avril 2013, la Juge de la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais a rejet� la requ�te d'effet suspensif de la m�re.
�Dans sa r�ponse du 25 avril 2013, le p�re a conclu au rejet de l'appel.
A.b.�Statuant par arr�t du 13 mai 2013, la Juge de la Cour civile II a rejet� l'appel de la m�re et confirm� la d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale du 21 f�vrier 2013 du Juge du district de Sion.
Par acte du 13 juin 2013, la m�re exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut principalement � la r�forme de l'arr�t entrepris en ce sens que le droit de garde de l'enfant lui est attribu�, sous r�serve du droit de visite du p�re, que celui-ci est astreint � contribuer � l'entretien de l'enfant par le versement d'une pension mensuelle de 862 fr., et qu'aucune contribution d'entretien ne soit due entre �poux; subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente. A l'appui de son recours, la m�re soul�ve les griefs d'�tablissement inexact des faits au regard de l'art. 9 Cst., d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application de l'art. 296 CPC, ainsi que de violation de la garantie du respect de la vie priv�e et familiale (art. 13 al. 1 Cst. et 8 CEDH). Au pr�alable, elle requiert la garde de l'enfant � titre de mesures provisionnelles.
�Invit�s � se d�terminer sur la requ�te de mesures provisionnelles, l'intim� a conclu au rejet et l'autorit� pr�c�dente a d�clar� ne pas avoir d'observation � formuler, se r�f�rant aux consid�rants de sa d�cision du 13 mai 2013.
Par ordonnance du 4 juillet 2013, le Pr�sident de la Cour de c�ans a rejet� la requ�te de mesures provisionnelles.
Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) ainsi que dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 393 consid. 4 p. 395 s.) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF). Le litige porte sur le droit de garde de l'enfant et sur la contribution d'entretien en faveur du parent gardien; la cause est ainsi non p�cuniaire dans son ensemble (arr�ts 5A_483/2011 du 31 octobre 2011 consid. 1.1; 5A_220/2009 du 30 juin 2009 consid. 1). La recourante a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant succomb� dans ses conclusions, a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 � 179 CC), lesquelles sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5 p. 396), le Tribunal f�d�ral dispose d'un pouvoir d'examen limit�, seule la violation des droits constitutionnels pouvant �tre invoqu�e. Le Tribunal f�d�ral n'examine en outre les griefs de violation de droits constitutionnels que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s conform�ment au principe d'all�gation ("R�geprinzip", art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 396 consid. 3.2 p. 400; arr�t 5A_99/2011 du 22 septembre 2011 consid. 2.1).
2.1.�Aux termes de l'art. 271 let. a CPC, les mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 � 179 CC) sont ordonn�es � la suite d'une proc�dure sommaire. Bien que les moyens de preuve ne soient pas restreints aux seuls titres, l'administration de ceux-ci doit pouvoir intervenir imm�diatement (art. 254 al. 2 let. c et 272 CPC). La d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale est en principe provisoire et rev�tue d'une autorit� de la chose jug�e limit�e. La jurisprudence rendue avant l'entr�e en vigueur du CPC demeure applicable (en particulier l'ATF 127 III 474 consid. 2b/bb p. 478) : la cognition du juge est limit�e � la simple vraisemblance des faits et � un examen sommaire du droit.
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) et se montre r�serv� en ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 ss). Cette retenue est d'autant plus grande dans le domaine des mesures protectrices de l'union conjugale, ordonn�es � la suite d'une proc�dure sommaire, avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degr� de la preuve � la simple vraisemblance (cf. supra consid. 2.1). Dans le cadre d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte doit d�montrer que ceux-ci sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst., conform�ment au principe d'all�gation (�
cf. supra�consid. 2; ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252; arr�t 5A_338/2010 du 4 octobre 2010 consid. 3.2), en sorte qu'il ne peut pas se borner � contredire les constatations litigieuses par ses propres all�gations ou par l'expos� de sa propre appr�ciation des preuves; il doit indiquer de fa�on pr�cise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252). Une critique des faits qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
Le recours a pour objet l'attribution du droit de garde de l'enfant et la contribution d'entretien allou�e au parent gardien, dans le cadre de mesures protectrices de l'union conjugale.
3.1.�S'agissant du droit de visite, la Juge de la Cour civile II a d'abord retenu que les all�gations de la m�re au sujet de pr�tendus actes de violence du p�re ne sont pas av�r�es, pr�cisant que le dossier p�nal du p�re n'appara�t pas comme d�terminant pour statuer sur les questions litigieuses, en particulier la d�nonciation p�nale de la m�re contre celui-ci pour violences physiques se fondant sur un constat m�dical qui ne rel�ve aucune trace de telles violences.
�Ensuite, la juge cantonale a constat� que l'attribution du droit de garde au p�re se justifiait d�s lors que celui-ci est plus disponible, ayant suspendu toute activit� lucrative pour s'occuper de sa fille d�s sa naissance, alors que la m�re occupe un emploi de ma�tre de cabine intercontinentale � un taux de 70 %. La Juge de la Cour civile II a en outre relev� que la m�re n'a �mis aucune critique � l'�gard de comp�tences �ducatives du p�re, que rien n'indique que celui-ci entrave la relation de l'enfant avec sa m�re, que l'attribution de la garde � la m�re aurait pour cons�quence que l'enfant devrait �tre plac� � la cr�che pendant les jours de travail de la m�re, celle-ci n'ayant pas de famille en Suisse � qui elle pourrait confier l'enfant, que l'enfant serait contrainte de d�m�nager � Zurich alors qu'elle a toujours habit� en Valais en �tant sous la garde de son p�re depuis son plus jeune �ge, ce qui bouleverserait ses habitudes de vie, et que l'organisation deviendrait encore plus compliqu�e lors de sa scolarisation. En d�finitive, la juge cantonale a estim� que les parents avaient des capacit�s �ducatives similaires et tous deux la facult� de favoriser les contacts avec l'autre parent, de sorte, que, dans ce contexte, il convenait d'accorder davantage d'importance au crit�re de la stabilit� de l'enfant et � celui de la disponibilit� du parent gardien, partant, d'attribuer la garde de l'enfant au p�re.
�La juge d�l�gu�e a enfin relev�, s'agissant de la question du droit de garde, que la conclusion subsidiaire de la m�re tendant � ce qu'une enqu�te sociale soit confi�e � l'OPE n'�tait pas motiv�e, en sorte qu'elle a rejet� cette conclusion. L'autorit� pr�c�dente a ajout� qu'au demeurant, les �l�ments avanc�s en premi�re instance n'�taient pas suffisants pour admettre que l'enfant serait expos�e � un quelconque danger.
3.2.�Concernant la contribution d'entretien allou�e au p�re, la Juge de la Cour civile II a constat� que la m�re ne d�montre pas que le juge de premi�re instance aurait proc�d� � un calcul erron� des charges du p�re. La juge cantonale a relev� que la m�re se contentait d'exposer que le montant de la contribution d'entretien n'est pas suffisant pour couvrir le minimum vital du p�re, en sorte que celui-ci devrait combler son d�ficit par l'exercice d'une activit� lucrative hors du foyer, ce qui implique que la garde de l'enfant devrait lui �tre attribu�e. D�s lors qu'elle a confirm� l'attribution de la garde de l'enfant au p�re, la juge pr�c�dente a estim� qu'il n'y avait donc pas lieu de modifier le montant octroy� pour l'entretien du p�re.
La recourante affirme que la Juge de la Cour civile II a vers� dans l'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves, d�s lors que la juge cantonale a estim� que le comportement violent du p�re n'�tait pas av�r�, sans instruction suppl�mentaire, singuli�rement en refusant de requ�rir l'�dition du dossier p�nal du p�re, consid�rant que le rapport m�dical vers� au dossier de la cause ne fait �tat d'aucune trace de violence. La recourante expose que le fait qu'aucune s�quelle physique n'�tait visible ne signifie pas qu'elle n'a pas subi de violence de la part du p�re et all�gue que cet �pisode n'�tait pas isol�, reprochant en d�finitive � la juge cantonale de s'�tre bas�e exclusivement sur le rapport m�dical produit, sans tenir compte de la plainte p�nale d�pos�e et des suites de celle-ci, ni requ�rir une enqu�te sociale, partant d'avoir omis de prendre en compte un �l�ment important de nature � modifier sa d�cision.
�Alors que l'autorit� cantonale a jug�, sur la base des preuves disponibles et nonobstant la plainte p�nale de la m�re, qu'aucun �l�ment ne lui permettait de retenir que le p�re a un comportement violent, la recourante affirme que le dossier p�nal est de nature � modifier l'appr�ciation de la juge pr�c�dente et que l'absence de s�quelles physiques n'est pas d�terminante. Ce faisant, la recourante se contente d'opposer sa propre version des faits � celle retenue par la juge cantonale et ne d�montre pas en quoi l'administration des preuves requises, � savoir la production du dossier p�nal et la mise en oeuvre d'une enqu�te sociale, serait de nature � modifier l'�tablissement des faits; en particulier, elle n'expose pas que le dossier p�nal contiendrait une pi�ce propre � �tablir le comportement violent du p�re, ni n'all�gue que sa plainte p�nale aurait abouti � une condamnation du p�re - �l�ment qui indiquerait que celui-ci a, au moins � une reprise, fait preuve de violence -, pas plus qu'elle ne pr�cise sur quoi l'enqu�te sociale devrait porter. Faute de satisfaire � l'exigence de motivation (art. 106 al. 2 LTF;�
cf. supra�consid. 2.2), le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves est irrecevable.
Soulevant le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application de l'art. 296 CPC, la recourante reproche � la Juge de la Cour civile II d'avoir consid�r� que sa demande d'enqu�te sociale n'�tait pas motiv�e et de l'avoir par cons�quent rejet�e. La recourante soutient qu'elle a all�gu� tous les faits pertinents et soumis les offres de preuves n�cessaires pour instruire la cause, exposant qu'il appartenait � l'autorit� d'�claircir les faits en requ�rant une �dition du dossier p�nal du p�re et en ordonnant une enqu�te sociale pour d�terminer la situation de l'enfant et sur sa relation avec son p�re. Elle affirme que l'autorit� a gravement viol� l'art. 296 CPC en confiant la garde de l'enfant de 4 ans � " un homme impulsif qui s'est montr� violent � plusieurs reprises " sans aucune investigation suppl�mentaire, faisant ainsi preuve d'arbitraire.
5.1.�En vertu de l'art. 296 al. 1 CPC, la maxime inquisitoire s'applique lorsque le juge est saisi de questions relatives aux enfants dans les affaires de droit de la famille. Selon la jurisprudence, le juge a le devoir d'�claircir les faits et de prendre en consid�ration d'office tous les �l�ments qui peuvent �tre importants pour rendre une d�cision conforme � l'int�r�t de l'enfant, m�me si ce sont les parties qui, en premier lieu, lui soumettent les faits d�terminants et les offres de preuves. Il n'est li� ni par les faits all�gu�s, ni par les faits admis, ni par les moyens de preuve invoqu�s par les parties; il ordonne d'office l'administration de tous les moyens de preuve propres et n�cessaires � �tablir les faits pertinents. Cette obligation du juge d'�tablir d'office les faits n'est cependant pas sans limite. La maxime inquisitoire ne dispense pas, en effet, les parties de collaborer activement � la proc�dure et d'�tayer leurs propres th�ses; il leur incombe de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1 et les r�f�rences; arr�ts 5A_522/2011 du 18 janvier 2012 consid. 4.1 in fine; 5P.473/2006 du 19 d�cembre 2006 consid. 3.2). Par ailleurs, les mesures protectrices de l'union conjugale �tant ordonn�es � la suite d'une proc�dure sommaire avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degr� de la preuve � la simple vraisemblance (�
cf. supra�consid. 2.1), il suffit que les faits soient rendus vraisemblables (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb p. 478 et les r�f�rences).
5.2.�En l'occurrence, il ressort de la d�cision entreprise que l'autorit� a statu� sur un �tat de fait qui diverge de la version de la recourante, fond� cependant sur les preuves administr�es, singuli�rement sur le rapport m�dical ne faisant �tat d'aucune s�quelle indiquant que la m�re aurait subi des violences physiques (�
cf. supra�consid. 3.1). La juge cantonale a express�ment refus� d'ordonner une enqu�te sociale au stade des mesures protectrices de l'union conjugale, s'estimant suffisamment renseign�e sur la situation de l'enfant et sur le comportement du p�re � l'�gard de sa fille, motivation de l'arr�t attaqu� que la recourante omet totalement de prendre en consid�ration, se fondant uniquement sur le premier motif du refus, en raison de l'absence de conclusion sur cette question. Il appara�t que l'autorit� pr�c�dente a proc�d� � une appr�ciation des preuves disponibles et a jug� celles requises par la m�re comme non pertinentes pour l'issue du litige, en sorte que l'on ne voit pas en quoi la maxime inquisitoire (art. 296 CPC) aurait �t� viol�e; le grief d'arbitraire dans l'application de l'art. 296 CPC doit �tre rejet�.
La recourante affirme enfin que la Juge de la Cour civile II a viol� son droit au respect de la vie familiale et invoque les art. 13 al. 1 Cst. et 8 � 1 CEDH. Elle critique d'abord, au regard de l'int�r�t de l'enfant, l'appr�ciation de la juge cantonale au sujet de la disponibilit� plus grande du p�re, entendant faire reconna�tre que celui-ci n'a pas cess� son activit� hors du foyer d�s la naissance de l'enfant, mais seulement lorsque l'enfant a atteint l'�ge de 2 ans et qu'il sera certainement amen� � reprendre une activit� lucrative pour couvrir son minimum vital. La recourante s'en prend aussi � la d�termination de l'aptitude des parents � favoriser les contacts avec l'autre parent, jugeant son aptitude sup�rieure � celle du p�re, reprochant � celui-ci de ne pas s'adapter � ses horaires irr�guliers. Elle conteste aussi l'appr�ciation de la juge cantonale au sujet du crit�re de stabilit�, all�guant que l'enfant passe du temps avec elle durant ses jours de cong�, en sorte que la fille ne serait pas habitu�e � passer son temps uniquement avec son p�re, ainsi que l'a retenu la juge pr�c�dente. Elle r�affirme aussi � la lumi�re de ce crit�re que le p�re devrait �tre amen� � reprendre une activit� lucrative hors du foyer, en sorte que l'enfant ne pourra plus demeurer sous sa garde comme elle en a l'habitude. Enfin, la recourante expose que le d�m�nagement � Zurich de l'enfant de 4 ans non scolaris�e ne saurait �tre consid�r� comme un d�racinement parce que sa fille n'a pas pu �tablir de liens, ni s'attacher � son environnement, le crit�re de la stabilit� ayant au demeurant �t� appliqu� de mani�re arbitraire en ne tenant pas compte de tous les �l�ments, conduisant � une solution qui viole l'art. 9 Cst. En d�finitive, la recourante consid�re que l'ing�rence des autorit�s publiques dans sa vie familiale n'a pas �t� guid�e par le crit�re du bien de l'enfant et doit �tre consid�r�e comme illicite.
6.1.�Les art. 8 � 1 CEDH et 13 al. 1 Cst., qui garantissent notamment le droit au respect de la vie familiale, sont des normes de rang constitutionnel, en sorte que la cour de c�ans n'est tenue d'examiner le moyen tir� de la violation de ces dispositions que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF;�
cf. supra�consid. 2). En l'occurrence, la recourante n'expose pas, m�me succinctement, en quoi les art. 8 CEDH et 13 al. 1 Cst. auraient, dans ce contexte, une port�e propre par rapport au grief d'arbitraire qu'elle soul�ve simultan�ment (ATF 133 II 585 consid. 3.4 p. 587, arr�t 5A_876/2009 du 16 f�vrier 2010 consid. 2.2). Il s'ensuit que le grief de violation des art. 8 CEDH et 13 Cst. est irrecevable; le m�rite de la critique est examin� uniquement � la lumi�re de l'art. 9 Cst.
6.2.�En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif � l'organisation de la vie s�par�e, lorsque les �poux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures n�cessaires d'apr�s les dispositions sur les effets de la filiation (�
cf.�art. 273 ss CC); il peut, notamment, attribuer la garde des enfants � un seul des parents. Les principes pos�s par la jurisprudence et la doctrine en mati�re de divorce sont applicables par analogie. La r�gle fondamentale en ce domaine est l'int�r�t de l'enfant. Au nombre des crit�res essentiels, entrent en ligne de compte les relations personnelles entre parents et enfants, les capacit�s �ducatives respectives des parents, leur aptitude � prendre soin de l'enfant personnellement et � s'en occuper, ainsi qu'� favoriser les contacts avec l'autre parent; il faut choisir la solution qui, au regard des donn�es de l'esp�ce, est la mieux � m�me d'assurer � l'enfant la stabilit� des relations n�cessaires � un d�veloppement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel.
6.3.�En l'esp�ce, la cour cantonale s'est fond�e sur les crit�res de la stabilit� du cadre de vie de l'enfant habitu�e � �tre sous la garde de son p�re dans le canton du Valais, ainsi que de la disponibilit� de chaque parent, pour trancher la question de l'attribution du droit de garde, les parents pr�sentant une capacit� �ducative similaire et une aptitude �gale � favoriser les contacts avec l'autre. Elle a estim� que l'int�r�t de l'enfant � continuer � vivre dans le cadre qui �tait le sien depuis sa naissance et aupr�s du parent qui avait une aptitude sup�rieure � prendre soin personnellement d'elle, en raison de la suspension de son activit� lucrative hors du foyer, s'av�rait pr�pond�rante.
6.4.�Les all�gations de la recourante au sujet de l'activit� lucrative du p�re - qu'il aurait suspendue plus tardivement et qu'il serait tenu de reprendre - s'�cartent de l'�tat de fait de la d�cision entreprise et ne sauraient par cons�quent �tre retenues aux fins de modifier l'appr�ciation de l'autorit� pr�c�dente relative � la disponibilit� des parents, ces all�gations n'�tant �tay�es par aucune preuve ou indice les rendant vraisemblables et n'�tant quoi qu'il en soit pas de nature � remettre en cause le constat selon lequel le p�re dispose, actuellement et depuis plusieurs ann�es, de plus de temps pour s'occuper personnellement de l'enfant du fait de la suspension de son activit� lucrative, par rapport � l'�pouse qui est employ�e � un taux d'activit� de 70 % en qualit� de ma�tre de cabine sur des vols intercontinentaux (�
cf. supra�consid. 3.1). Quant � l'adaptation du p�re aux horaires irr�guliers de la m�re pour l'organisation du droit de visite, la juge cantonale a rappel� � juste titre qu'il ne pouvait �tre reproch� au parent gardien de ne pas faciliter les contacts m�re-fille parce qu'il s'en tenait � la d�cision judiciaire. L'on ne voit en effet pas en quoi le fait que le parent gardien s'en tienne aux modalit�s du droit de visite fix�es dans le jugement de mesures protectrices de l'union conjugale serait de nature � entraver la relation entre la m�re et sa fille; la recourante, qui se limite � contester cette appr�ciation, n'explicite au demeurant pas plus avant sa critique, pas plus qu'elle n'all�gue qu'il lui est impossible de se conformer � la r�glementation mise en place. Concernant l'appr�ciation du crit�re de la stabilit�, la m�re soutient que l'enfant a pass� la moiti� de son temps avec elle depuis sa naissance, constat qui ne ressort pas des faits retenus dans l'arr�t querell�, et pr�sente sa propre �valuation du crit�re de la stabilit�, consid�rant qu'un enfant de 4 ans ne serait pas d�racin�e par le d�m�nagement qui serait n�cessaire en cas d'attribution du droit de garde � la m�re. Toutefois, vu les circonstances d'esp�ce, ce d�placement du lieu de vie de l'enfant implique pour celle-ci de quitter son cadre de vie usuel pour vivre dans une autre ville, dans une partie du pays dont la langue est diff�rente, et d'�tre plac�e � la cr�che - parfois pour des dur�es sup�rieures � 24 heures - lorsque la recourante travaille. Il s'ensuit que l'appr�ciation effectu�e par la Juge de la Cour civile II au sujet de la stabilit� n'appara�t pas comme arbitraire.
�Il ressort de ce qui pr�c�de que la juge cantonale n'a pas vers� dans l'arbitraire dans l'appr�ciation des diff�rents crit�res d'attribution du droit de garde, ni dans la mani�re de pond�rer ceux-ci les uns par rapport aux autres, en sorte que le grief de violation de l'art. 9 Cst. est mal fond�, autant qu'il est recevable.
En conclusion, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. La recourante, dont la requ�te de mesures provisionnelles a �t� rejet�e et qui succombe au fond, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�, qui n'a pas �t� invit� � d�poser de r�ponse au fond, mais qui a obtenu gain de cause dans ses conclusions sur la requ�te de mesures provisionnelles a droit � une indemnit� de d�pens pour ses observations, mise � la charge de la recourante (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnit� de 200 fr., � payer � l'intim� � titre de d�pens, est mise � la charge de la recourante.

References: ATF 
 art. 106
 ATF 
in fine
 art. 13
 art. 8
 art. 8
 art. 8