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Timestamp: 2016-10-27 07:07:57+00:00

Document:
6B_335/2012 (13.08.2012)
Arr�t du 13 ao�t 2012
Fixation de la peine, suspension de l'ex�cution de la peine privative de libert� prononc�e en m�me temps qu'un traitement ambulatoire,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 2 avril 2012.
Depuis l'�t� 2008 jusqu'� son arrestation en mars 2010, X.________, n� en 1943, a abus� sexuellement de la petite-fille de sa compagne, A.________, n�e en 2004. Celle-ci rendait souvent visite � sa grand-m�re et � X.________, qui habitaient la maison voisine, et elle dormait chez eux une fois par semaine. X.________ a embrass� A.________ sur la bouche, il l'a masturb�e en imprimant des mouvements circulaires sur son sexe, v�tu ou non, et il lui a fait subir une p�n�tration vaginale digitale, puis p�nienne en 2009. La fillette a �galement �t� amen�e � saisir le sexe de X.________ de mani�re suffisamment intense pour qu'il �jacule, apr�s s'�tre isol�.
Par jugement du 20 d�cembre 2011, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a condamn� X.________ pour actes d'ordre sexuel avec un enfant et actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de r�sistance � la peine privative de libert� de cinq ans, sous d�duction de la d�tention avant jugement, il a ordonn� que X.________ soit soumis � un traitement psychoth�rapeutique ambulatoire � ex�cuter en milieu carc�ral et a dit qu'il �tait d�biteur, � titre de r�paration du tort moral, � hauteur de 20'000 francs en faveur de A.________ et de 10'000 francs en faveur de chacun des deux parents de la fillette.
Saisie d'un appel du condamn�, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirm� cette d�cision par jugement du 2 avril 2012.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il conclut principalement � sa condamnation � une peine privative de libert� compatible avec le sursis ou le sursis partiel et � ce qu'il soit dit qu'il devra se soumettre � un traitement th�rapeutique ambulatoire; subsidiairement, il conclut � ce qu'il soit condamn� � une peine privative de libert� d'une dur�e inf�rieure � cinq ans et � ce que celle-ci soit suspendue au profit d'un traitement ambulatoire et plus subsidiairement encore, au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale. Il sollicite en outre l'octroi de l'assistance judiciaire.
L'art. 47 CP conf�re un large pouvoir d'appr�ciation au juge. Par cons�quent, celui-ci ne viole le droit f�d�ral en fixant la peine que s'il sort du cadre l�gal, s'il se fonde sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, s'il omet de prendre en consid�ration des �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p. 61; 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 s.; 129 IV 6 consid. 6.1, p. 21 et les r�f�rences cit�es).
1.2 La cour cantonale a consid�r� que la culpabilit� du recourant �tait tr�s lourde. Elle a relev�, � la charge de celui-ci, qu'il avait exploit� la confiance d'une tr�s jeune enfant pour l'initier pr�matur�ment � des actes incompr�hensibles pour elle. En l'invitant au silence, il avait confin� sa victime dans un secret �touffant. Il avait ignor� les besoins r�els de la fillette et avait pi�tin� durablement son existence pour satisfaire ses pulsions. Il y avait �galement lieu de tenir compte de la nature et du caract�re r�gulier des actes inflig�s � l'enfant, de la dur�e durant laquelle ils avaient �t� perp�tu�s et de la responsabilit� que le r�le de grand-p�re imposait � l'appelant. Il n'avait en outre pas pleinement pris conscience de ses actes et persistait � nier les plus graves et � affirmer que la fillette avait parfois pris l'initiative de gestes � caract�re sexuel. L'appelant avait en outre d�j� eu un comportement similaire dans le pass� au pr�judice de sa propre fille, n�e d'une pr�c�dente union.
A d�charge, il devait �tre tenu compte de la l�g�re diminution de responsabilit� de l'appelant, les experts consid�rant qu'aucun des troubles retenus ne l'emp�chait d'appr�cier le caract�re illicite de ses actes, mais que sa facult� de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation �tait l�g�rement diminu�e. En outre, le recourant avait finalement r�ussi � �tablir une alliance th�rapeutique, �tant toutefois relev� que sa motivation � s'investir �tait tardive et reposait manifestement, vu la chronologie, sur l'espoir de modifier la peine privative de libert� inflig�e en premi�re instance.
1.3 Le recourant invoque que la cour cantonale a retenu comme �l�ment � charge dans le cadre de la fixation de la peine qu'il a d�j� eu, au pr�judice de sa propre fille, un comportement similaire � celui qui lui est reproch�. Or, ces faits ne sont pas clairement �tablis et ils sont en tout �tat prescrits.
1.3.1 Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente, sauf si ceux-ci ont �t� retenus de fa�on manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire (sur cette notion, voir par exemple ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 1 et 2 LTF). Conform�ment � l'art. 106 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'entre en mati�re sur les moyens fond�s sur la violation de droits fondamentaux que s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 138 V 67 consid. 2.2 p. 69; 134 I 83 consid. 3.2 p. 88). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5).
En se bornant � affirmer que les actes qu'il a commis sur sa fille ne sont pas �tablis, le recourant, qui n'invoque aucun arbitraire dans la constatation des faits, conteste ceux-ci de mani�re purement appellatoire et il ne d�montre pas de mani�re conforme � l'art. 106 al. 2 LTF en quoi il pourrait y avoir, sur ce point, une constatation manifestement inexacte au sens de l'art. 97 al. 1 LTF. Sa d�marche est irrecevable. Au demeurant, � la suite des d�clarations de sa fille dans le cadre de la pr�sente proc�dure, il a admis devant le Juge d'instruction avoir eu � l'encontre de celle-ci, lorsque elle �tait enfant, un comportement similaire � celui qui lui est reproch� (cf. proc�s-verbal n� 7 du 5 mars 2010, question et r�ponse n� 5) et il a d�clar� devant la cour cantonale qu'il confirmait ses pr�c�dentes d�clarations. Il ressort �galement de l'expertise judiciaire du 5 janvier 2011 que le recourant a commenc� � faire des attouchements sexuels � sa fille lorsqu'elle avait environ huit ans (cf. expertise, p. 3).
1.3.2 Des ant�c�dents peuvent jouer un r�le aggravant dans le cadre de la fixation de la peine. Leur importance diminue cependant avec le temps, surtout s'ils concernent une autre p�riode de vie de l'auteur et des infractions d'une autre nature (cf. ATF 123 IV 49 consid. 2d p. 52; arr�t 6S.199/2004 du 27 avril 2005 consid. 3.3). Le juge peut prendre en compte � titre d'ant�c�dents des actes punissables qui n'ont pas �t� punis, pour autant que les faits soient �tablis, y compris des infractions prescrites (Nicolas Queloz/Val�rie Humbert, in: Commentaire romand Code p�nal I, 2009, n. 58 ad art. 47 CP; Hans Wipr�chtiger, in: Basler Kommentar, Strafrecht I, 2�me �d., 2007, n. 104 ad art. 47 CP).
Les actes commis par le recourant au pr�judice de sa fille aujourd'hui majeure sont certes anciens. La r�p�tition d'actes similaires par le recourant d�montre cependant qu'il persiste dans un m�me comportement illicite et que l'absence de sanction ne l'a pas frein� dans sa volont� d�lictuelle. Malgr� l'�coulement du temps depuis la commission des premiers actes, la prise en compte de ceux-ci ne constituait ainsi pas un crit�re absolument �tranger � l'art. 47 CP. Leur r�le ne pouvait �tre toutefois que limit�. Ils n'ont cependant constitu� en l'esp�ce qu'un �l�ment parmi d'autres, mentionn� en dernier lieu apr�s plusieurs autres retenus � charge, et il n'appara�t pas que le tribunal cantonal lui aurait accord� une importance particuli�re. Le grief selon lequel l'autorit� cantonale aurait viol� l'art. 47 CP en mentionnant qu'il avait d�j� commis des actes similaires doit �tre rejet�.
1.4 Le recourant soutient que la cour cantonale n'a pas tenu compte, � d�charge, de son bon comportement depuis sa lib�ration de d�tention provisoire intervenue en juillet 2010. Depuis cette date, il s'�tait soumis avec rigueur aux conditions pos�es par l'autorit� d'instruction et n'avait plus eu le moindre �cart de comportement. Si l'alliance th�rapeutique avait �t� tardive, comme l'a retenu la cour cantonale, elle �tait n�anmoins intervenue avant le jugement entrepris.
1.4.1 La cour cantonale a constat� qu'� sa lib�ration, le recourant avait �t� adress� � la consultation ambulatoire de la clinique B.________ o� il avait b�n�fici� d'une psychoth�rapie individuelle une fois par mois et avait suivi des s�ances de groupe tous les quinze jours. R�serv� et inhib�, le recourant s'�tait difficilement engag� dans le traitement. Depuis le jugement du 20 d�cembre 2011, il suivait des s�ances de psychoth�rapie individuelles hebdomadaires et en groupe tous les quinze jours. Dans son rapport du 16 f�vrier 2012, le psychiatre traitant du recourant relevait que ce dernier participait activement au travail psychoth�rapeutique le concernant et qu'il s'�tait engag�, qu'il r�fl�chissait aux interventions de ses th�rapeutes et se montrait de plus en plus capable de se remettre en question et d'interroger son fonctionnement psychique. Ainsi, une alliance th�rapeutique s�rieuse s'installait. La cour cantonale a cependant consid�r� que m�me s'il avait commenc� � s'investir dans son traitement, sa prise de conscience �tait tardive et encore incompl�te. Une partie de cette motivation reposait manifestement, vu la chronologie, sur l'espoir de modifier la peine prononc�e par les premiers juges.
1.4.2 Le comportement de l'auteur post�rieurement � l'acte constitue un �l�ment � prendre en compte lors de la fixation de la peine, pour autant qu'il permette d'en tirer des d�ductions sur l'int�ress� et son attitude par rapport � ses actes (arr�t 6B_203/2010 du 27 mai 2010 consid. 5.3.4). Une prise de conscience, par l'auteur, du caract�re illicite de ses actes et le repentir sont consid�r�s comme des �l�ments autorisant une diminution de la peine (ATF 121 IV 202 consid. 2d/cc p. 205; arr�t 6B_203/2010 du 27 mai 2010 consid. 5.3.4).
La d�cision du recourant de suivre s�rieusement son traitement psychoth�rapeutique est louable. Une prise de conscience particuli�re ou un repentir ne peuvent cependant pas encore en �tre d�duits dans la mesure o� la cour cantonale a constat� que la motivation du recourant � suivre son traitement r�sultait de son espoir de voir sa peine r�duite - constatation de fait que le recourant ne critique pas et qui lie le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) - et que le recourant a encore ni� devant la cour cantonale une partie des actes qui lui �taient reproch�s. Il peut par ailleurs �tre attendu de tout citoyen qu'il ne commette pas d'infraction et le recourant ne peut d�s lors se pr�valoir du fait qu'il n'a plus eu d'�cart de comportement depuis sa mise en libert� pour r�clamer une r�duction de sa peine. La cour cantonale n'a d�s lors pas viol� le droit f�d�ral en relativisant le caract�re positif de l'investissement du recourant dans son traitement et en ne tenant pas compte, � titre d'�l�ment � d�charge, du fait qu'il s'�tait bien comport� depuis sa lib�ration de d�tention provisoire.
1.5 Le recourant soutient que le prononc� d'une peine ferme mettrait � n�ant tous les efforts qu'il a consentis pour se r�ins�rer et que la menace de la r�vocation d'un sursis � une peine privative de libert� �tait apte � pr�venir toute r�cidive, ce qui aurait d� amener la cour cantonale � prononcer une peine de d�tention compatible avec le sursis, voire le sursis partiel.
1.5.1 Selon la jurisprudence, lorsque la peine entrant en consid�ration se situe dans un intervalle dont les bornes comprennent la limite sup�rieure � l'octroi du sursis (deux ans; art. 42 al. 1 CP), du sursis partiel (trois ans; art. 43 al. 1 CP) ou de la semi-d�tention (1 an; art. 77b CP), le juge doit se demander si une peine inf�rieure � cette limite appara�t encore soutenable et, dans cette hypoth�se, la prononcer. Dans le cas inverse, il est libre de prononcer une peine, pour peu qu'elle soit ad�quate et justifiable, m�me si elle n'exc�de que de peu la limite en cause (ATF 134 IV 17 consid. 3.5 p. 24).
1.5.2 En l'esp�ce, le recourant a �t� condamn� � cinq ans de privation de libert�. Il n'est pas soutenable de pr�tendre que la fourchette des sanctions entrant en consid�ration engloberait aussi la limite sup�rieure au sursis partiel, soit trois ans. Le recourant ne peut pr�tendre, pour le motif qu'il invoque, � une r�duction de deux ann�es de la privation de libert� qui lui a �t� inflig�e et revendiquer l'octroi du sursis partiel.
1.6 En d�finitive, les motifs invoqu�s par l'autorit� pour fixer la quotit� de la peine privative de libert� (cf. supra consid. 1.2) sont pertinents et ne proc�dent ni d'un abus ni d'un exc�s du large pouvoir d'appr�ciation que l'art. 47 CP conf�re au juge. Le grief tendant � la r�duction de la peine du recourant doit �tre rejet�.
Le recourant invoque une violation de l'art. 63 CP. Selon lui, la cour cantonale a consid�r� � tort qu'un traitement psychoth�rapeutique �tait possible en milieu carc�ral.
2.1 Selon l'art. 63 al. 2 CP, si la peine n'est pas compatible avec le traitement, le juge peut suspendre, au profit d'un traitement ambulatoire, l'ex�cution d'une peine privative de libert� ferme prononc�e en m�me temps que le traitement. Il peut ordonner une assistance de probation et imposer des r�gles de conduite pendant la dur�e du traitement.
Le principe est que la peine est ex�cut�e et que le traitement ambulatoire est suivi en m�me temps. La suspension de la peine est l'exception (arr�t 6B_807/2010 du 7 juillet 2011 consid. 4.1; 6B_717/2010 du 13 d�cembre 2010 consid. 3.2; 6B_141/2009 du 24 septembre 2009 consid. 4). Celle-ci doit se justifier suffisamment par des motifs th�rapeutiques. Une suspension doit �tre ordonn�e si la perspective du succ�s du traitement est consid�rablement compromise par l'ex�cution de la peine privative de libert� prononc�e. La th�rapie doit �tre privil�gi�e lorsqu'un traitement imm�diat offre de bonnes chances de r�insertion, lesquelles seraient clairement entrav�es ou r�duites par l'ex�cution de la peine (ATF 129 IV 161 consid. 4.3 p. 165; arr�t 6B_107/2011 du 23 mai 2011 consid. 5.2; 6B_581/2009 du 15 d�cembre 2009 consid. 3.2). En outre, il faut tenir compte, d'une part, des effets de l'ex�cution de la peine, des perspectives de succ�s du traitement ambulatoire et des efforts th�rapeutiques d�j� consentis mais �galement, d'autre part, de l'exigence de politique criminelle de r�primer les infractions proportionnellement � la faute, respectivement d'ex�cuter en principe les peines qui ont force de chose jug�e. Sous l'angle du principe de l'�galit� de traitement, le besoin de traitement doit �tre d'autant plus marqu� que la peine suspendue est d'une longue dur�e. Un traitement ambulatoire ne saurait �tre ordonn� pour �viter l'ex�cution d'une peine ou la diff�rer ind�finiment (ATF 129 IV 161 consid. 4.1 p. 163; arr�t 6B_947/2009 du 6 janvier 2010 consid. 3.3).
Pour se prononcer sur la suspension de l'ex�cution d'une peine privative de libert� ferme, le juge doit se fonder sur une expertise psychiatrique (art. 56 al. 3 let. c CP en relation avec l'art. 63 CP; arr�t 6B_581/2009 du 15 d�cembre 2009 consid. 3.3). Le juge peut se fonder sur une expertise qui figure d�j� au dossier si celle-ci est encore suffisamment actuelle. L'�l�ment d�terminant n'est pas le temps qui s'est �coul� depuis le moment o� l'expertise a �t� �tablie, mais plut�t l'�volution qui s'est produite dans l'intervalle. Il est parfaitement concevable de se fonder sur une expertise relativement ancienne si la situation ne s'est pas modifi�e entre-temps (ATF 134 IV 246 consid. 4.3 p. 254, 128 IV 241 consid. 3.4 p. 247 s.).
Le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation pour d�cider de l'�ventuelle suspension de l'ex�cution de la peine et le Tribunal f�d�ral n'intervient qu'en cas d'exc�s ou d'abus de celui-ci (ATF 129 IV 161 consid. 4.4 p. 165; 6B_947/2009 du 6 janvier 2010 consid. 3.3; arr�t 6B_724/2008 du 19 mars 2009 consid. 3.2.3).
2.2 La cour cantonale indique que selon le rapport d'expertise du 5 janvier 2011, un traitement de nature psychoth�rapeutique �tait possible en milieu carc�ral. Il n'y avait d�s lors pas d'incompatibilit� entre le traitement ambulatoire et l'ex�cution de la peine au sens de l'art. 63 al. 2 CP. L'�ventuelle difficult� du recourant � �tablir un lien de confiance en milieu carc�ral relev�e par l'expert r�sultait du fait qu'il avait fait une tentative de suicide au d�but de sa d�tention pr�ventive. Il n'en restait pas moins que si le recourant �tait r�ceptif au traitement, comme il le pr�tendait, celui-ci pourrait avoir lieu en prison. Il pourrait �tre suivi par les m�mes th�rapeutes, de sorte que l'alliance th�rapeutique cr��e pourrait perdurer durant l'ex�cution de la peine privative de libert�. Il n'existait d�s lors pas de motif suffisant pour suspendre celle-ci, d'autant plus qu'elle visait �galement � pr�venir le risque de r�cidive retenu par les experts.
2.3 Le recourant rel�ve que le rapport d'expertise indique que le "v�cu pers�cutoire" pourrait �tre accentu� par la situation carc�rale et emp�cher l'�tablissement d'un lien de confiance suffisant et n�cessaire � son investissement dans une psychoth�rapie. La cour cantonale avait cependant consid�r� que cette incompatibilit� entre sa d�tention et le traitement ambulatoire trouvait sa source uniquement dans la tentative de suicide qu'il avait faite au d�but de son incarc�ration. Ce n'�tait pas parce qu'il �tait parvenu � nouer une alliance th�rapeutique s�rieuse que celle-ci r�sisterait � une nouvelle p�riode d'incarc�ration. L'expertise avait clairement relev� qu'il pourrait ne pas s'investir dans une psychoth�rapie. Rien n'indiquait que la situation avait chang� et la cour cantonale s'�tait �cart�e de mani�re arbitraire de l'expertise.
2.4 Aux termes de son rapport du 5 janvier 2011, l'expert rel�ve une possible difficult� du recourant � s'investir dans son traitement en milieu carc�ral. Il ne mentionne en revanche aucune incompatibilit� entre la mesure ambulatoire et une incarc�ration, contrairement � ce que le recourant soutient. Bien que l'expert ait eu connaissance de la tentative de suicide du recourant, il n'a pas exclu que celui-ci puisse suivre son traitement en d�tention. Le recourant rel�ve en outre que le courrier du 16 f�vrier 2012 du m�decin qui le suit actuellement mentionne qu'il pr�sente une probl�matique de risque suicidaire �vident. Il appara�t ainsi que cette probl�matique est ind�pendante d'une �ventuelle incarc�ration de l'int�ress�. Le rapport d'expertise n'indique pas, pour le surplus, que le trouble pr�sent� par le recourant se soignerait mieux en dehors du milieu carc�ral ou que les chances de r�insertion du recourant seraient r�duites si le traitement �tait suivi simultan�ment � l'ex�cution de la peine, et l'int�ress� ne fait pas valoir que le rapport serait contradictoire, lacunaire ou plus actuel � cet �gard. Une peine privative de libert� de cinq ans a en outre �t� prononc�e, ce qui implique que le besoin de suspension de l'ex�cution de la peine doit d'autant plus s'imposer de mani�re �vidente, ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce. Il convient enfin de relever que le rapport mentionne un risque de r�cidive dans des situations o� le recourant s'est trouv� au moment des actes qui lui sont reproch�s. En d�finitive, aucun �l�ment ne permet de retenir que la perspective du succ�s du traitement ambulatoire serait consid�rablement compromise par l'ex�cution de la peine privative de libert� prononc�e. La cour cantonale ne s'est ainsi pas arbitrairement �cart�e du rapport d'expertise et elle n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en consid�rant que ce traitement pouvait �tre effectu� en milieu carc�ral.
Le recourant soutient que le lien �tabli par la cour cantonale entre sa tentative de suicide au d�but de sa d�tention et sa difficult� � �tablir un lien de confiance avec un th�rapeute en prison est sans pertinence. Il n'appara�t toutefois pas que cet �l�ment est de nature � remettre en cause l'appr�ciation de la cour selon laquelle les chances de succ�s du traitement ne sont pas clairement compromises par l'ex�cution de la peine et le recourant n'explique d'ailleurs pas pourquoi tel serait le cas. Il ne se justifie d�s lors pas de compl�ter le rapport d'expertise sur cette question, contrairement � ce que le recourant r�clame.
Enfin, le recourant rel�ve � nouveau qu'il a scrupuleusement suivi les r�gles qui lui avaient �t� impos�es lors de sa mise en libert�. Cet �l�ment ne constitue cependant pas une circonstance particuli�re qui permettrait d'exclure l'efficacit� d'un traitement suivi en m�me temps que l'ex�cution de sa peine. Le fait que les chances de succ�s d'un traitement suivi � l'ext�rieur de la prison soient bonnes, comme le recourant le soutient, ne signifie pas encore qu'elles seraient compromises si ledit traitement �tait suivi en milieu carc�ral.
En d�finitive, le grief selon lequel la cour cantonale aurait d� suspendre l'ex�cution de la peine au profit du traitement ambulatoire doit �tre rejet�.
Lausanne, le 13 ao�t 2012

References: ATF 
 art. 105
 ATF 
 art. 47
 art. 47
 art. 42
 art. 43
 art. 77