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Timestamp: 2020-06-04 04:40:28+00:00

Document:
455.102.4 Ordonnance de l’OSAV du 4 décembre 2014 sur la protection des animaux dans le cadre de l’élevage Feuille de titre
455.109.1 Ordonnance du DFI du 5 septembre 2008 sur les formations à la détention d’animaux et à la manière de les traiter (Ordonnance sur les formations en matière de protection des animaux, OFPAn) Feuille de titre
455.110.1 Ordonnance de l’OSAV du 27 août 2008 sur la détention des animaux de rente et des animaux domestiques Feuille de titre
455.110.2 Ordonnance de l’OSAV du 12 août 2010 sur la protection des animaux lors de leur abattage (OPAnAb) Feuille de titre
455.110.3 Ordonnance de l’OSAV du 2 février 2015 sur la détention des animaux sauvages (Ordonnance de l’OSAV sur les animaux sauvages) Feuille de titre
455.163 Ordonnance de l’OSAV du 12 avril 2010 concernant la détention des animaux d’expérience, la production d’animaux génétiquement modifiés et les méthodes utilisées dans l’expérimentation animale (Ordonnance sur l’expérimentation animale) Feuille de titre
455.61 Ordonnance du 1er septembre 2010 sur le système informatique de gestion des expériences sur animaux (O-SIGEXPA) Art. 3 DÃ©finitions
700.1 Ordonnance du 28 juin 2000 sur l’aménagement du territoire (OAT) Art. 34b Constructions et installations pour la dÃ©tention et lâ€™utilisation de chevaux (art. 16abis LAT)
741.11 Ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR) Art. 74 Transport dâ€™animaux
812.212.27 Ordonnance du 18 août 2004 sur les médicaments vétérinaires (OMédV) Art. 8 Limitations de la remise
814.912 Ordonnance du 9 mai 2012 sur l’utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l’utilisation confinée, OUC) Annexe 3.1
817.032 Ordonnance du 16 décembre 2016 sur le plan de contrôle national de la chaîne alimentaire et des objets usuels (OPCN) Art. 2 Champ dâ€™application
913.1 Ordonnance du 7 décembre 1998 sur les améliorations structurelles dans l’agriculture (Ordonnance sur les améliorations structurelles, OAS) Art. 43 Aide initiale
916.401 Ordonnance du 27 juin 1995 sur les épizooties (OFE) Art. 17l Conservation des donnÃ©es
Art. 25 Exigences auxquelles doivent satisfaire les moyens de transport pour animaux
916.401.348.2 Ordonnance de l’OSAV du 10 novembre 2017 instituant des mesures destinées à prévenir la propagation de la fièvre catarrhale du mouton Art. 8 Exigences de protection des animaux Ã satisfaire
Art. 35 Agent de manutention
Art. 22 Obligations de lâ€™agent de manutention
916.443.112 Ordonnance de l’OSAV du 10 avril 2017 instituant des mesures destinées à prévenir l’introduction en Suisse de la dermatose nodulaire contagieuse (lumpy skin disease) présente dans certains États membres de l’Union européenne Art. 1 But et objet
916.472 Ordonnance du 30 octobre 1985 concernant les émoluments perçus par l’Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires (Ordonnance sur les émoluments de l’OSAV) Art. 20
916.51 Ordonnance du 26 novembre 2003 relative à la déclaration de produits agricoles issus de modes de production interdits en Suisse (Ordonnance agricole sur la déclaration, OAgrD) Art. 2 DÃ©claration obligatoire
922.01 Ordonnance du 29 février 1988 sur la chasse et la protection des mammifères et oiseaux sauvages (Ordonnance sur la chasse, OChP) Annexe 1

References: Art. 3
 Art. 34
 Art. 74
 Art. 8
 Art. 2
 Art. 43
 Art. 17

Art. 25
 Art. 8

Art. 35

Art. 22
 Art. 1
 Art. 20
 Art. 2