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Timestamp: 2016-10-25 03:23:56+00:00

Document:
2A.391/2003 (30.08.2004)
2A.391/2003 /mks
repr�sent� par Me Jean-Luc Subilia, avocat,
refus de renouvellement d'une autorisation de s�jour,
recours de droit administratif contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Vaud du 30 juin 2003.
X.________, ressortissant portugais n� en 1976, a s�journ� en Suisse d�s le 1er mars 1996 au b�n�fice d'une autorisation saisonni�re (permis A) transform�e, � partir du 1er mars 1999, en autorisation de s�jour (permis B). Par jugement du 1er mai 2001, il a �t� condamn� pour viol et contrainte sexuelle � une peine de deux ans et demi de r�clusion assortie d'une expulsion du territoire suisse d'une dur�e de quinze ans avec sursis pendant cinq ans. A la suite d'un recours partiellement admis, ce jugement a �t� r�form� en ce sens que la peine accessoire d'expulsion a �t� ramen�e � une dur�e de huit ans avec sursis pendant cinq ans (arr�t du 24 septembre 2001 de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud). Incarc�r� le 26 juin 2001, X.________ a �t� mis en r�gime de semi-libert� d�s le 21 juillet 2002; depuis lors, il travaille en qualit� de chauffeur-manutentionnaire au service d'une soci�t� �tablie � B.________. Il a �t� mis en libert� conditionnelle le 18 d�cembre 2002.
Entre-temps, par d�cision du 18 septembre 2002, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service de la population) a refus� de renouveler l'autorisation de s�jour de X.________. Saisi d'un recours contre cette d�cision, le Tribunal administratif du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal administratif) l'a rejet�, par arr�t du 30 juin 2003.
Agissant par la voie du recours de droit administratif, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, de r�former l'arr�t pr�cit� du Tribunal administratif en ce sens que son autorisation de s�jour soit renouvel�e ou, subsidiairement, d'annuler cet arr�t et de renvoyer la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. A titre pr�alable, il requiert le b�n�fice de l'effet suspensif.
Le Service de la population s'en remet aux d�terminations du Tribunal administratif, lequel conclut au rejet du recours, � l'instar de l'Office f�d�ral de l'immigration, de l'int�gration et de l'�migration.
Par ordonnance du 12 septembre 2003, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public a admis la demande d'effet suspensif.
Depuis l'entr�e en vigueur, le 1er juin 2002, de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ci-apr�s cit�: Accord ou ALCP; RS 0.142.112.681), le recourant peut, en principe, du fait de sa nationalit� portugaise, obtenir une autorisation de s�jour, notamment aux fins d'exercer une activit� �conomique (cf. art. 2 par. 1 annexe I ALCP). Dans cette mesure, le motif d'irrecevabilit� pr�vu � l'art. 100 al. 1 lettre b ch. 3 OJ ne lui est pas opposable, sans toutefois que cela ne pr�juge de l'issue du litige. C'est, en effet, un probl�me de fond que la question de savoir si, dans un cas particulier, l'Accord conf�re effectivement le droit � une autorisation de s�jour ou si, au contraire, une telle autorisation doit �tre refus�e, par exemple � cause de l'inobservation d'une modalit� ou d'une condition requise pour exercer le droit en cause ou pour une autre raison, telle la constatation d'un abus de droit ou l'existence d'un motif d'ordre public (cf. arr�t destin� � la publication du 7 juin 2004, 2A.565/2003, consid. 1.2).
Pour le surplus, form� en temps utile et dans les formes prescrites, le recours est recevable.
2.1 Aux termes de son art. 1er lettre a, la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 142.20) n'est applicable aux ressortissants des Etats membres de la Communaut� europ�enne et aux membres de leur famille que si l'Accord sur la libre circulation des personnes n'en dispose pas autrement ou si ladite loi pr�voit des dispositions plus favorables.
2.2 En l'esp�ce, le recourant n'a aucun droit, en vertu de la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers, d'obtenir le renouvellement de l'autorisation de s�jour, de dur�e limit�e, qui lui avait �t� accord�e (cf. art. 4 a contrario et 5 al. 1 LSEE). En revanche, du moment qu'il entend poursuivre l'activit� salari�e qu'il exerce en Suisse depuis le 22 juillet 2002, il peut, sous r�serve des dispositions transitoires pr�vues � l'art. 10 ALCP, d�duire de l'Accord un droit de s�jour (cf. art. 2 par. 1 et 6 ss annexe I ALCP). Ce droit ne peut �tre limit� que par des mesures d'ordre public, au sens de l'art. 5 par. 1 annexe I ALCP, dont le cadre et les modalit�s sont d�finis par la directive 64/221/CEE et la jurisprudence pertinente y relative de la Cour de justice des Communaut�s europ�ennes (ci-apr�s cit�e: la Cour de justice ou CJCE) rendue avant la signature de l'Accord (cf. art. 5 par. 2 annexe I ALCP en relation avec l'art. 16 ALCP; au sujet de la prise en consid�ration des arr�ts de la Cour de justice post�rieurs � cette date, cf. ATF 130 II 1 consid. 3.6 p. 9 ss, 113 consid. 5.2 p. 119 s. et les r�f�rences cit�es).
2.3 Conform�ment � la jurisprudence de la Cour de justice, les limitations au principe de la libert� de circulation des personnes doivent s'interpr�ter de mani�re restrictive. Ainsi, le recours par une autorit� nationale � la notion de l'ordre public pour restreindre cette libert� suppose, en dehors du trouble pour l'ordre social que constitue toute infraction � la loi, l'existence d'une menace r�elle et d'une certaine gravit� affectant un int�r�t fondamental de la soci�t� (cf. ATF 130 II 176 consid. 3.4.1 p. 182; 129 II 215 consid. 7. 3 p. 222 et les arr�ts cit�s de la CJCE du 27 octobre 1977, Bouchereau, 30/77, Rec. 1977, p. 1999, points 33 - 35; du 19 janvier 1999, Calfa, C-348/96, Rec. 1999, p. I-11, points 23 et 25). En particulier, un comportement n'est pas suffisamment grave pour justifier des restrictions � l'admission ou au s�jour d'un ressortissant d'un Etat membre sur le territoire d'un autre Etat membre lorsque ce dernier ne prend pas, � l'�gard de ses propres ressortissants, des mesures r�pressives ou d'autres mesures r�elles et effectives destin�es � combattre ce comportement. Toutefois, comme les Etats membres n'ont pas le pouvoir d'�loigner leurs propres ressortissants (pour la Suisse, cf. l'art. 25 Cst.), une diff�rence de traitement dans les mesures susceptibles d'�tre prises est admissible (cf. ATF 130 II 176 consid. 3.4.1 p. 182/183; 129 II 215 consid. 7.2 p. 222 et les r�f�rences cit�es, en particulier l'arr�t de la CJCE du 18 mai 1982, Adoui et Cornuaille, 116/81, Rec. 1982, p. 1665, pt 8).
Par ailleurs, les mesures d'ordre public ou de s�curit� publique doivent �tre fond�es, aux termes de l'art. 3 par. 1 de la directive 64/221/CEE, exclusivement sur le comportement personnel de celui qui en fait l'objet. Des motifs de pr�vention g�n�rale d�tach�s du cas individuel ne sauraient donc les justifier (ATF 130 II 176 consid. 3.4.1 p. 183; 129 II 215 consid. 7.1 p. 221 et l'arr�t cit� de la CJCE du 26 f�vrier 1975, Bonsignore, 67/74, Rec. 1975 p. 297, points 6 et 7). En outre, d'apr�s l'art. 3 par. 2 de la directive 64/221/CEE, la seule existence de condamnations p�nales (ant�rieures) ne peut automatiquement motiver de telles mesures. Les autorit�s nationales sont tenues de proc�der � une appr�ciation sp�cifique, port�e sous l'angle des int�r�ts inh�rents � la sauvegarde de l'ordre public, qui ne co�ncide pas n�cessairement avec les appr�ciations � l'origine des condamnations p�nales. Autrement dit, ces derni�res ne peuvent �tre prises en consid�ration que si les circonstances les entourant laissent appara�tre l'existence d'une menace actuelle pour l'ordre public (ATF 130 II 176 consid. 3.4.1 p. 183/184; 129 II 215 consid. 7.4 p. 222 et les arr�ts cit�s de la CJCE du 27 octobre 1977, Bouchereau, 30/77, Rec. 1977, p. 1999, points 27 et 28; du 19 janvier 1999, Calfa, C-348/96, Rec. 1999, p. I-11, point 24); selon les circonstances, la Cour de justice admet n�anmoins que le seul fait du comportement pass� de la personne concern�e puisse r�unir les conditions de pareille menace actuelle (ATF 130 II 176 consid. 3.4.1 p. 183/184 et l'arr�t pr�cit� de la CJCE Bouchereau, point 29).
3.1 Pour l'essentiel, le recourant soutient qu'il ne repr�sente pas une menace r�elle, grave et actuelle pour l'ordre public au sens de l'art. 3 de la directive 64/221/CEE. En particulier, il rel�ve que les autorit�s p�nales ont formul� un pronostic favorable sur son comportement futur en libert�, puisque la Cour de cassation a confirm� le sursis octroy� � la mesure d'expulsion le frappant, tandis que la Commission de lib�ration du canton de Vaud l'a mis au b�n�fice de la libert� conditionnelle (d�cision du 21 novembre 2002). A ses yeux, le Tribunal administratif �tait, par cons�quent, li� par ce pronostic favorable �manant des autorit�s p�nales, car "il n'existe qu'une seule d�finition de la notion de l'ordre public" valable aussi bien pour la juridiction administrative que pour la juridiction p�nale.
3.2 La d�cision du juge p�nal de renoncer ou de surseoir � l'expulsion d'un condamn� �tranger en vertu de l'art. 55 CP est dict�e, au premier chef, par des consid�rations tir�es des perspectives de r�insertion sociale de l'int�ress�. Or, pour l'autorit� de police des �trangers, c'est la pr�occupation de l'ordre et de la s�curit� publics qui est pr�pond�rante dans la pes�e des int�r�ts. En mati�re d'expulsion, son appr�ciation peut donc s'av�rer plus rigoureuse que celle de l'autorit� p�nale (cf. ATF 130 II 176 consid. 4.3.3 p. 188; 129 II 215 consid. 3.2 et 7.4, p. 216/217 et 223 et les r�f�rences cit�es). Nonobstant l'uniformit� de la notion d'ordre public, l'intim�e pouvait donc - et m�me devait - adopter un angle de vue sensiblement diff�rent de la Cour de cassation pour examiner le droit du recourant de demeurer en Suisse.
Consid�r�e comme la quatri�me et derni�re phase de l'ex�cution de la peine en droit p�nal, la lib�ration conditionnelle au sens de l'art. 38 ch. 1 CP est octroy�e quasi automatiquement d�s que le comportement du d�tenu en prison ne s'oppose pas � son �largissement (cf. ATF 124 IV 193 consid. 3, 4d et 5b p. 194 ss). Elle n'est d�s lors pas d�cisive pour appr�cier la dangerosit� pour l'ordre public de celui qui en b�n�ficie et la police des �trangers est libre de tirer ses propres conclusions � ce sujet (cf. ATF 130 II 176 consid. 4.3.3 p. 188).
3.3 Jusqu'ici, la Cour de justice n'a pas pr�cis� ni m�me clairement �nonc� les crit�res permettant d'appr�cier si une menace est actuelle au sens de la directive 64/221/CEE. Cela �tant, on ne saurait d�duire de l'arr�t pr�cit� Bouchereau qu'une mesure d'ordre public est subordonn�e � la condition qu'il soit �tabli avec certitude que l'�tranger commettra d'autres infractions � l'avenir; inversement, ce serait aller trop loin que d'exiger que le risque de r�cidive soit nul pour que l'on renonce � une telle mesure. Compte tenu de la port�e que rev�t le principe de la libre circulation des personnes, ce risque ne doit, en r�alit�, pas �tre admis trop facilement. Il faut bien plut�t l'appr�cier en fonction de l'ensemble des circonstances du cas et, en particulier, de la nature et de l'importance du bien juridique menac� ainsi que de la gravit� de l'atteinte potentielle qui pourrait y �tre port�e. L'�valuation du risque de r�cidive sera d'autant plus rigoureuse que le bien juridique menac� est important (cf. ATF 130 II 176 consid. 4.3.1 p. 185/186). En outre, comme lorsqu'il s'agit d'examiner la conformit� d'une mesure d'�loignement prise � l'encontre de n'importe quel autre �tranger, cette appr�ciation se fera dans le cadre des garanties d�coulant de la Convention europ�enne des droits de l'homme ainsi qu'en tenant compte du principe de la proportionnalit� (cf. ATF 130 II 176 consid. 3.4.2 p. 184, 129 II 215 consid. 6.2 p. 220/221 et les nombreuses r�f�rences cit�es, en particulier les arr�ts de la CJCE du 28 octobre 1975, Rutili, 36-75, Rec. 1975 p. 1219 ss, point 32; du 11 juillet 2002, Carpenter, C-60/00, Rec. 2002 I-6279, points 42 ss).
3.4 Tous deux passibles d'une peine de dix ans de r�clusion (art. 189 al. 1 et 190 al. 1 CP), les crimes commis par le recourant (viol et contrainte sexuelle) pr�sentent incontestablement un haut degr� de gravit�. Pour fixer la peine � deux ans et demi de r�clusion, les autorit�s p�nales ont certes tenu compte, outre des bons ant�c�dents de l'int�ress� (absence de casier judiciaire), de sa jeunesse, de son immaturit� ainsi que de son caract�re fruste. Elles n'ont toutefois pas manqu�, �galement, de souligner la bestialit� et la certaine forme de cruaut� dont il avait fait preuve pour commettre son forfait, qualifiant son comportement d'ignoble, d'abject, et de sordide. En effet, il appara�t que c'est apr�s avoir pass� une soir�e avec la victime, toxicomane de son �tat, et avoir essuy� au moins deux refus clairs � ses avances qu'il a contraint cette derni�re, sous la force et avec l'aide d'un ami, � subir diverses pratiques ainsi que l'acte sexuels, tandis que cet ami abusait ensuite d'elle avec le concours du recourant. Durant l'instruction p�nale, puis pendant le proc�s et encore en appel, aussi bien le recourant que son complice n'ont eu de cesse de nier les faits et de d�nigrer leur victime, notamment en affirmant qu'elle avait des moeurs l�g�res et qu'elle avait, nonobstant ses d�n�gations, consenti � entretenir des relations sexuelles avec eux en �change d'une somme de quarante ou cinquante francs.
Compte tenu de la nature du bien juridique auquel il a �t� port� atteinte (l'int�grit� sexuelle) et de la gravit� objective et subjective des faits, la vraisemblance d'un risque de r�cidive ne doit pas �tre soumise � des exigences trop �lev�es; c'est au contraire seulement dans l'hypoth�se o�, au vu de l'ensemble des circonstances, ce risque appara�t relativement t�nu qu'une mesure d'ordre public pourra �tre consid�r�e comme contraire � l'art. 5 annexe I ALCP.
3.5 En l'esp�ce, il est �tabli par les faits retenus au p�nal que le recourant pr�sente un caract�re immature et fruste et qu'il a c�d� � ses pulsions en faisant montre de brutalit� voire m�me d'une certaine forme de cruaut�. Par ailleurs, loin d'exprimer des regrets ou de pr�senter des excuses pour ses actes, il s'obstine, aujourd'hui encore, � rejeter en bloc sa culpabilit� et � critiquer la sentence p�nale rendue � son encontre, en se retranchant derri�re la th�se qu'il a vainement d�fendue jusque devant la Cour de cassation, � savoir que la victime �tait consentante. Aussi bien le temp�rament et la personnalit� du recourant que son comportement pendant et apr�s l'agression n'autorisent donc pas � exclure avec un degr� de certitude suffisant un risque de r�cidive de sa part.
Certes, les autorit�s administratives ne sont pas li�es par les constatations du juge p�nal; elles ne sauraient n�anmoins s'en �carter, � moins de fonder leur appr�ciation sur des faits inconnus du juge p�nal ou que celui-ci n'a pas pris en consid�ration, ou s'il existe des preuves nouvelles dont la prise en compte conduit � un autre r�sultat, ou encore si l'appr�ciation � laquelle s'est livr� le juge p�nal se heurte clairement aux faits constat�s (cf. ATF 123 II 97 consid. 3c/aa p. 100; 119 Ib 158 consid. 3c/aa p. 163/164 ;109 Ib 203 consid. 1 p. 204 et les r�f�rences). Vagues et de nature purement appellatoire, les critiques du recourant sont, en l'esp�ce, totalement impropres � remettre en cause les constatations du juge p�nal, d'autant que ces derni�res proc�dent d'un examen rigoureux et exhaustif de l'ensemble des �l�ments au dossier; en particulier, les versions qu'ont donn�es l'accusation et la d�fense sur le d�roulement des faits ont �t� confront�es avec soin l'une � l'autre ainsi qu'avec d'autres t�moignages (notamment le m�decin traitant de la victime ainsi que deux personnes qui ont vu cette derni�re imm�diatement apr�s son agression).
3.6 Force est donc d'admettre que le recourant pr�sente une menace r�elle, actuelle et suffisamment grave pour la soci�t� de nature � justifier une mesure d'ordre public au sens de l'art. 5 annexe I ALCP et de la directive 64/221/CEE.
Au vu des circonstances, une telle mesure appara�t, en outre, conforme au principe de la proportionnalit� (sur les �l�ments � prendre en compte dans la pes�e des int�r�ts, cf. ATF 130 II 176 consid. 3.3.4 et 4.4.2 et 4.5 p. 182 et p. 190 ss). Arriv� en Suisse il y a huit ans, le recourant, c�libataire et aujourd'hui �g� de 28 ans, est effectivement parfaitement � m�me de se r�ins�rer dans son pays d'origine o� il a v�cu toute son enfance et son adolescence et o�, selon toute vraisemblance, il compte �galement la plupart des membres de sa famille. Il ne fait du reste �tat d'aucune attache (familiale, relationnelle, professionnelle ou autre) un tant soit peu s�rieuse et substantielle avec la Suisse, se contentant d'all�guer vaguement qu'il y est "durablement int�gr�" et qu'il y travaille "dans un cadre professionnel parfaitement stable".
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Service de la population et au Tribunal administratif du canton de Vaud ainsi qu'� l'Office f�d�ral de l'immigration, de l'int�gration et de l'�migration.

References: art. 2
 art. 1
 art. 4
 art. 2
 art. 5
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
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