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6B_253/2012 (07.09.2012)
6B_253/2012
Arr�t du 7 septembre 2012
Mme et MM. les Juges f�d�raux Mathys, Pr�sident,
repr�sent� par Me Stefano Fabbro, avocat,
1. Minist�re public de l'Etat de Fribourg,
repr�sent� par Me Jacques Meuwly, avocat,
L�sions corporelles graves par n�gligence;
arbitraire, etc.,
de l'Etat de Fribourg, Cour d'appel p�nal,
du 24 janvier 2012.
Par jugement du 13 mars 2007, le Juge de police de l'arrondissement de la Sarine a acquitt� X.________ du chef d'accusation de l�sions corporelles graves par n�gligence et l'a condamn�, en application des art. 34 al. 3 et 90 ch. 1 LCR, � une amende de 200 francs.
Par arr�ts des 29 janvier 2008, 1er octobre 2009 et 24 janvier 2012, les deux derniers faisant suite aux renvois de la cause � l'autorit� cantonale par le Tribunal f�d�ral (arr�ts 6B_205/2008 du 15 juillet 2008 et 6B_1021/2009 du 15 juin 2010), la Cour d'appel p�nal du Tribunal cantonal fribourgeois a reconnu X.________ coupable notamment de l�sions corporelles graves par n�gligence. Dans sa derni�re d�cision, la cour cantonale a condamn� X.________ � une peine p�cuniaire de 10 jours-amende � 30 fr., avec sursis pendant un an et � une amende de 400 francs.
En bref, il ressort les �l�ments suivants de l'arr�t du 24 janvier 2012.
En septembre 2003, Y.________ circulait au guidon de son scooter � A.________, en direction de B.________, avec le feu de croisement enclench�. Il �tait pr�c�d� d'une voiture, conduite par X.________.
X.________, qui cherchait une place de stationnement, a vu une voiture, parqu�e sur la gauche de la chauss�e, reculer et a pens� qu'elle allait lib�rer la place. Il a regard� dans ses r�troviseurs gauche et central. N'ayant rien aper�u, il a enclench� son indicateur de direction gauche, a ralenti et s'est mis en pr�s�lection au centre de la chauss�e, le long de la ligne discontinue. Il a alors constat� que le v�hicule ne quittait pas la place de parc qu'elle occupait, mais qu'une place �tait libre environ 10 m en amont. Apr�s avoir regard� � nouveau dans son r�troviseur gauche, dans lequel il n'a rien vu, il s'est assur� qu'aucun v�hicule ne venait en face et a obliqu� � gauche en vue d'aller occuper la place libre. Une collision s'est alors produite avec le scooter de Y.________, qui survenait sur la gauche du v�hicule de X.________.
Sous l'effet du choc, Y.________ a �t� projet� par-dessus la voiture et a �t� gri�vement bless�, subissant notamment de graves l�sions � la t�te et au thorax.
Selon une expertise du 13 d�cembre 2005, au moment du choc, Y.________ circulait � une vitesse comprise entre 42 et 53 km/h et X.________ � une vitesse se situant entre 12 et 22 km/h. S'agissant du point de choc, il a �t� constat� qu'il se situait � 20,5 m de l'endroit o� X.________ avait enclench� son indicateur de direction gauche et s'�tait mis en pr�s�lection. Il a �galement �t� constat� qu'aucune trace de freinage du scooter n'avait �t� relev�e sur la chauss�e.
Selon un compl�ment d'expertise du 17 mai 2011, la distance s�parant les deux v�hicules �tait de 21 m une seconde avant l'enclenchement de l'indicateur de direction par X.________, de 17,5 m � l'instant de l'enclenchement et de 8 m au moment o� il a obliqu� � gauche. Ces distances ont �t� calcul�es en tenant compte d'une vitesse constante du scooter de 42 km/h, d'une vitesse initiale de la voiture de 30 km/h au moment o� X.________ a enclench� le clignotant et d'une d�c�l�ration lin�aire de ce v�hicule jusqu'� la vitesse de collision de 12 km/h. L'expertise rel�ve qu'il est possible que des variations de vitesse de l'un ou l'autre des v�hicules aient eu lieu durant l'ensemble de la man?uvre, mais que cela ne pouvant �tre prouv�, il a �t� admis une vitesse constante du scooter et une diminution de vitesse lin�aire de la voiture.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, principalement, � sa r�forme en ce sens qu'il est acquitt� du chef d'accusation de l�sions corporelles graves par n�gligence et, subsidiairement, � l'annulation de la d�cision attaqu�e et au renvoi de la cause � l'autorit� inf�rieure pour nouvelle d�cision.
Le recourant invoque une constatation inexacte et incompl�te des faits et une violation du principe in dubio pro reo.
1.1 Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Il n'en va diff�remment que si le fait a �t� �tabli en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 136 II 304 consid. 2.4, p. 313; sur la notion d'arbitraire, v. : ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5). Ce dernier reproche se confond avec celui d�duit de la violation du principe in dubio pro reo (art. 32 Cst.; art. 10 CPP; art. 6 par. 2 CEDH) au stade de l'appr�ciation des preuves (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 124 IV 86 consid. 2a p. 88). L'invocation de ces moyens ainsi que, de mani�re g�n�rale, de ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel (art. 106 al. 2 LTF), suppose une argumentation claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287), circonstanci�e (ATF 136 II 101 consid. 3, p. 105). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356 et les r�f�rences cit�es).
1.2 Comme tous les autres moyens de preuve, les expertises sont soumises � la libre appr�ciation du juge. Celui-ci ne peut cependant pas s'�carter d'une expertise sans motifs pertinents. Il doit examiner, en se fondant sur les autres moyens de preuve administr�s et sur les arguments des parties, si de s�rieuses objections font obstacle au caract�re probant des conclusions de l'expertise. En se fondant sur une expertise non concluante, le juge peut tomber dans l'arbitraire (ATF 136 II 539 consid. 3.2 p. 547 s.). Tel peut �tre le cas si l'expert n'a pas r�pondu aux questions pos�es, si ses conclusions sont contradictoires ou si, de toute autre fa�on, l'expertise est entach�e de d�fauts � ce point �vidents et reconnaissables, m�me sans connaissances sp�cifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer. Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de v�rifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa t�che se limite bien plut�t � examiner si l'autorit� pr�c�dente pouvait, sans arbitraire, se rallier au r�sultat de l'expertise (arr�t 9C_717/2011 du 25 juin 2012 consid. 5.1).
1.3 Le recourant invoque que les distances retenues dans le compl�ment d'expertise du 17 mai 2011 l'ont �t� sur la base de vitesses des v�hicules qui n'avaient pas pu �tre �tablies avec certitude et que, par cons�quent, l'expertise ne permettait pas de d�terminer avec exactitude ces distances. Au b�n�fice du doute, il devait donc �tre acquitt�.
Le compl�ment d'expertise du 17 mai 2011 est fond� sur les vitesses constat�es dans l'expertise du 13 d�cembre 2005, qui n'ont jusqu'alors pas �t� contest�es par le recourant. L'expert a retenu les vitesses les plus basses, soit pour le scooter une vitesse de 42 km/h et pour la voiture une vitesse de 12 km/h au moment du choc. Le principe in dubio pro reo a donc �t� respect� puisque ces vitesses sont les plus favorables au recourant. Ce dernier ne d�montre pas en quoi il serait arbitraire de les retenir. Il ne pr�tend d'ailleurs pas que l'intim� aurait modifi� sa vitesse par une acc�l�ration ou un freinage ou que lui-m�me n'aurait pas d�c�l�r� de mani�re lin�aire durant le court laps de temps qu'ont dur� les �v�nements, moins encore que le caract�re lin�aire ou non de la d�c�l�ration serait susceptible d'influencer notablement le r�sultat, nonobstant la bri�vet� de la d�c�l�ration. Infond� sur le premier point, le grief est pour le surplus insuffisamment motiv�. Il est ainsi rejet� dans la mesure o� il est recevable.
1.4 Le recourant invoque que l'expert ne s'est pas d�termin� sur le point de savoir si l'intim� �tait en mesure de freiner et d'�viter la collision apr�s l'enclenchement du clignotant par le recourant. Il pr�tend que, sans cette information, la cour cantonale ne pouvait pas statuer sur l'existence du lien de causalit�.
Il est exact que l'expert ne s'est pas prononc� sp�cifiquement sur la possibilit� pour l'intim� de freiner et d'�viter la collision. Toutefois, la cour cantonale a elle-m�me tranch� cette question sur la base des distances �tablies par l'expertise. Elle est arriv�e � la conclusion qu'au moment de l'enclenchement du clignotant par le recourant, l'intim� se trouvait � 17,5 m, soit � une distance suffisante pour s'arr�ter avant la collision. A cet �gard, elle a relev� qu'il disposait d'un temps de r�action de 1,40 seconde depuis l'enclenchement du clignotant du recourant pour r�aliser qu'il devait entamer un freinage d'urgence et �viter le choc. Le recourant ne pr�tend pas et ne d�montre pas que les d�ductions de la cour cantonale auraient �t� �tablies de mani�re arbitraire. Les faits sont ainsi complets et ont �t� �tablis sans arbitraire. Le grief doit �tre rejet�.
1.5 Le recourant s'en prend � la constatation de la cour cantonale selon laquelle il aurait d� apercevoir le scoot�riste qui se trouvait � une distance suffisante, l'angle mort ne jouant pas de r�le (cf. arr�t entrepris p. 7). Il all�gue qu'il a toujours dit ne pas avoir vu l'intim�. Il soutient ainsi que ce dernier se serait trouv�, les deux fois o� il a regard� dans ses r�troviseurs, dans son angle mort. En tant que l'argumentation du recourant consiste � opposer sa propre appr�ciation des faits � celle de la cour cantonale, elle est appellatoire, partant irrecevable. Au demeurant, m�me en admettant l'hypoth�se exclue par la cour cantonale selon laquelle l'intim� se trouvait par deux fois dans l'angle mort du recourant, il appartenait � ce dernier, au vu notamment de la rapidit� avec laquelle il a effectu� sa man?uvre (3,5 secondes entre l'enclenchement du clignotant et la collision selon les constations cantonales, cf. arr�t entrepris p. 7) de v�rifier qu'aucun v�hicule ne se trouvait dans son angle mort, au besoin en regardant par-dessus son �paule (arr�t 6S.376/2004 du 15 d�cembre 2004 consid. 1; cf. ATF 100 IV 186 consid. 2a in fine p. 188).
Le recourant fait valoir une violation de l'art. 107 LTF en relation avec l'art. 61 LTF.
2.1 Il rappelle que, dans son arr�t du 15 juillet 2008, la cour de c�ans indiquait que si la question de la distance entre les deux v�hicules au moment litigieux ne pouvait �tre d�termin�e avec une certitude suffisante, le doute subsistant sur ce point devait profiter au recourant. Il pr�tend qu'en retenant les distances s�parant les deux v�hicules pour �tablies sur la base du compl�ment d'expertise du 17 mai 2011 et en ne soumettant pas la question de la possibilit� pour l'intim� d'�viter la collision � l'expert, la cour cantonale n'aurait pas suivi les consid�rants de l'arr�t pr�cit� et, partant, viol� les art. 61 et 107 LTF.
2.2 Par ce moyen, le recourant tente � nouveau de remettre en cause les r�sultats du compl�ment d'expertise du 17 mai 2011 et les constatations de la cour cantonale s'agissant de la possibilit� pour l'intim� d'�viter l'accident, �l�ments factuels dont il a d�j� �t� expos� (v. supra consid. 1.3 et 1.4) qu'ils ont �t� retenus sans arbitraire par la cour cantonale. Cette derni�re a, par ailleurs, respect� les consid�rants des arr�ts des 15 juillet 2008 et 15 juin 2010 d�s lors qu'elle a fait �tablir les distances entre les v�hicules par expertise et qu'elle en a d�duit, sans arbitraire, jusqu'� quel moment l'intim� pouvait �viter l'accident. La cour cantonale n'a donc pas viol� les art. 61 et 107 LTF. Mal fond�, le grief doit �tre rejet�.
Le recourant invoque une violation de l'art. 125 CP. Il soutient qu'il n'aurait pas commis de n�gligence. Il pr�tend, en outre, qu'il n'existerait pas de lien de causalit� entre son comportement et les l�sions subies par l'intim� ou qu'� tout le moins le lien de causalit� ad�quate aurait �t� rompu par la faute de celui-ci.
3.1 L'art. 125 CP r�prime le comportement de celui qui, par n�gligence, aura caus� une atteinte � l'int�grit� corporelle ou � la sant� d'une personne. La r�alisation de cette infraction suppose ainsi la r�union de trois conditions: l'existence de l�sions corporelles, une n�gligence et un lien de causalit� entre la n�gligence et les l�sions.
La premi�re condition, qui n'est pas contest�e, est r�alis�e, l'intim� ayant �t� gravement bless� dans l'accident.
3.2 Conform�ment � l'art. 12 al. 3 CP, il y a n�gligence si, par une impr�voyance coupable, l'auteur a agi sans se rendre compte ou sans tenir compte des cons�quences de son acte. La n�gligence suppose, tout d'abord, que l'auteur ait viol� les r�gles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas exc�der les limites du risque admissible. En second lieu, la violation du devoir de prudence doit �tre fautive, c'est-�-dire qu'il faut pouvoir reprocher � l'auteur une inattention ou un manque d'effort bl�mable (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64; 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262; 129 IV 119 consid. 2.1 p. 121). Pour d�terminer plus pr�cis�ment les devoirs impos�s par la prudence, on peut se r�f�rer � des normes �dict�es par l'ordre juridique pour assurer la s�curit� et �viter les accidents. S'agissant d'un accident de la route, il convient de se r�f�rer aux r�gles de la circulation routi�re (ATF 122 IV 133 consid. 2a p. 135).
3.2.1 En l'esp�ce, il n'y a pas lieu d'appr�hender le cas au regard des art. 36 al. 1 LCR, 13 OCR et 39 al. 1 LCR, un lien de causalit� entre la violation de ces normes et les l�sions subies ayant d�j� �t� ni� dans l'arr�t cantonal du 1er octobre 2009, ce qui a ensuite exclu tout examen du Tribunal f�d�ral � cet �gard (cf. arr�t 6B_1021/2009 du 15 juin 2010 consid. 1.2). Seul entre en ligne de compte l'art. 34 al. 3 LCR. Aux termes de cette disposition, le conducteur qui veut modifier sa direction de marche, par exemple pour obliquer, d�passer, se mettre en ordre de pr�s�lection ou passer d'une voie � l'autre, est tenu d'avoir �gard aux usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu'aux v�hicules qui le suivent.
3.2.2 Selon les constatations cantonales, le recourant, lorsqu'il a regard� ses r�troviseurs respectivement � 4,5 secondes et 1,5 seconde avant la collision, n'a pas vu l'intim�. Ce dernier, qui circulait les feux de croisement allum�s, se trouvait alors � une distance respectivement de 21 m et de 8 m. Il faisait jour, la visibilit� �tait bonne et la route rectiligne. L'intim� se trouvait donc � une distance qui devait permettre au recourant de le voir. En outre, la cour cantonale a constat� qu'au moment de l'enclenchement de son clignotant par le recourant, soit 3,5 secondes avant la collision, l'intim� se trouvait � une distance de 17,5 m. Cette distance permettait certes � l'intim� de s'arr�ter � temps. Toutefois, d�s l'enclenchement du clignotant, il disposait d'un temps de r�action de 1,4 seconde pour remarquer l'intention d'obliquer du recourant et freiner, apr�s quoi il n'�tait plus � m�me de proc�der � un arr�t d'urgence permettant d'�viter la collision. En 1,4 seconde, l'indicateur de direction n'avait pu �mettre qu'un nombre limit� d'impulsions lumineuses. Or, conform�ment � la jurisprudence, le conducteur doit tenir compte du fait que, m�me en actionnant l'indicateur de direction assez t�t, ce signe est souvent m�connu ou remarqu� trop tard par les autres usagers (ATF 97 IV 34, p. 36; arr�t 1C_32/2011 du 4 juillet 2011 consid. 2.3). En entreprenant sa man?uvre dans les circonstances d�crites, le recourant a mis en danger l'intim�. Il n'a pas eu un �gard suffisant au v�hicule situ� derri�re lui et a viol� la r�gle de prudence impos�e par l'art. 34 al. 3 LCR. Rien ne l'emp�chait de s'y conformer. Son manquement lui est donc imputable � faute.
3.3 Il convient d'examiner si cette n�gligence est en relation de causalit� avec les l�sions subies par la victime.
3.3.1 Un comportement est la cause naturelle d'un r�sultat s'il en constitue l'une des conditions sine qua non, c'est-�-dire si, sans lui, le r�sultat ne se serait pas produit. La constatation du rapport de causalit� naturelle rel�ve du fait (ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3 p. 61).
3.3.2 Le rapport de causalit� peut �tre qualifi� d'ad�quat si, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le comportement �tait propre � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3 p. 61). La causalit� ad�quate sera admise m�me si le comportement de l'auteur n'est pas la cause directe ou unique du r�sultat. Peu importe que le r�sultat soit d� � d'autres causes, notamment � l'�tat de la victime, � son comportement ou � celui de tiers (ATF 131 IV 145 consid. 5.2 p. 148). La causalit� ad�quate peut toutefois �tre exclue si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire que l'on ne pouvait s'y attendre. L'impr�visibilit� d'un acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le rapport de causa-lit� ad�quate. Il faut encore que cet acte rev�te une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 p. 265 s. et les arr�ts cit�s). Il s'agit l� d'une question de droit que la cour de c�ans revoit librement (ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3 p. 61).
3.3.3 En l'esp�ce, il n'est pas contestable que le comportement du recourant est � l'origine de l'accident. Sur cette question de fait, le recourant ne d�montre par ailleurs pas en quoi il serait insoutenable de retenir que, s'il avait vu l'intim� et qu'il n'avait pas obliqu� rapidement � gauche, l'accident ne se serait pas produit. La causalit� naturelle est ainsi r�alis�e.
3.3.4 Le recourant n'a pas eu d'�gards suffisants envers l'intim�. Il aurait d� le voir et ne lui a laiss� qu'un temps et une distance trop courts pour ne pas le mettre en danger. Cela �tait propre, selon le cour ordinaire des choses, � entra�ner un accident tel que celui qui s'est produit. La causalit� ad�quate est �galement r�alis�e.
3.3.5 Le recourant soutient que l'intim�, qui l'a d�pass� par la gauche alors qu'il avait enclench� son indicateur et s'�tait mis en pr�s�lection pour tourner � gauche, a eu un comportement totalement impr�visible qui interromprait le lien de causalit� ad�quate.
Dans les circonstances du cas d'esp�ce, soit l'absence de perception de l'intim� par le recourant et la rapidit� de la man?uvre de bifurcation entreprise, il n'�tait pas si exceptionnel ou extraordinaire que l'intim� d�passe le recourant par la gauche au point de rel�guer le comportement de ce dernier � l'arri�re-plan. Le fait que l'intim� ait dispos� de 1,4 seconde pour remarquer l'intention du recourant de bifurquer et pour d�cider d'un freinage d'urgence, la distance n�cessaire pour s'arr�ter n'�tant ensuite plus suffisante, n'est pas non plus de nature � interrompre le lien de causalit�. En effet, il n'est pas exceptionnel, que le clignotant soit m�connu ou remarqu� trop tard par les autres usagers, ce avec quoi doit compter le conducteur (cf. supra consid. 3.2.2). M�me en admettant une faute de l'intim�, soit une br�ve inattention, il convient de rappeler qu'il n'y a pas de compensation des fautes au p�nal (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 24).
C'est, enfin, en vain que le recourant invoque l'arr�t 6B_163/2010. Comme l'a fait remarquer la cour cantonale, l'�tat de fait d�crit dans cet arr�t est �loign� de celui du cas d'esp�ce. Dans cette affaire, le v�hicule souhaitant obliquer �tait � l'arr�t, clignotant enclench�, mais surtout visible � une distance de 150 m.
3.4 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que la condamnation du recourant en vertu de l'art. 125 CP ne viole pas le droit f�d�ral.
Le recours doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens au Minist�re public (art. 68 al. 3 LTF), ni � l'intim� qui n'a pas �t� invit� � proc�der (art. 68 al. 1 LTF).

References: art. 34
in dubio
 art. 97
 ATF 
 ATF 
in dubio
 art. 10
 art. 6
in dubio
 ATF 
in fine
 art. 61
 art. 61
 art. 36