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Timestamp: 2016-10-25 06:44:17+00:00

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5A_673/2011 (11.04.2012)
5A_673/2011
Arr�t du 11 avril 2012
repr�sent�e par Me Lorraine Ruf, avocate,
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 15 juillet 2011.
A.________, n� en 1962, ressortissant norv�gien, et dame A.________, n�e en 1963, de nationalit� espagnole, se sont mari�s � Cully (VD) le 31 juillet 1989, en adoptant le r�gime de la s�paration de biens. Trois enfants sont issus de cette union: B.________, n�e le 17 novembre 1991, C.________, n� le 15 novembre 1993 et D.________, n�e le 30 mars 1995.
Les conjoints vivent s�par�s depuis le mois de d�cembre 2003. L'�pouse est demeur�e en Espagne avec les enfants, dans la villa copropri�t� des �poux situ�e � une trentaine de kilom�tres de Barcelone, alors que le mari s'est constitu� un domicile en Suisse dans le courant de l'ann�e 2004.
Le 18 juillet 2005, le mari a ouvert unilat�ralement action en divorce. Le Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te a, par jugement du 26 f�vrier 2009, rejet� la demande au motif qu'au moment du d�p�t de celle-ci, le d�lai de s�paration de deux ans n'�tait pas encore �chu.
Les relations personnelles et financi�res entre les �poux sont r�gies par une ordonnance de mesures provisionnelles rendue dans le cadre de cette proc�dure le 13 novembre 2008, selon laquelle le mari a �t� astreint � contribuer � l'entretien des siens par le versement d'une pension de 6'500 fr. par mois, allocations familiales �ventuelles en sus, d�s le 1er octobre 2006. Cette ordonnance a �t� confirm�e en appel le 23 f�vrier 2009. Par arr�t du 8 juillet 2009 (5A_210/2009), le Tribunal f�d�ral a rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, le recours en mati�re civile exerc� par le mari contre ce jugement.
Le 30 octobre 2009, le mari a une nouvelle fois ouvert action en divorce. Par jugement du 6 janvier 2011, le Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te a, notamment, prononc� le divorce des �poux (I), ratifi� les chiffres II � IV de la convention partielle sur les effets du divorce sign�e par les parties � l'audience du 1er juillet 2010, pr�voyant, d'une part, l'attribution de l'autorit� parentale et de la garde des enfants C.________ et D.________ � la m�re, sous r�serve d'un libre droit de visite du p�re, et, d'autre part, le partage par moiti� des avoirs de pr�voyance professionnelle acquis par le mari durant le mariage (II), mis � la charge du p�re, en faveur de chaque enfant mineur, une contribution d'entretien, index�e et convertie en euros, d'un montant de 1'500 fr. par mois, allocations familiales en sus, jusqu'� la majorit� voire au-del� (IV, V, VI), enfin, attribu� � l'�pouse un droit d'habitation jusqu'au 30 mars 2013 sur l'immeuble copropri�t� des parties sis en Espagne (VII) et dit qu'� partir [sic] de cette date, celle-ci versera au mari, le premier de chaque mois, une indemnit� au sens de l'art. 121 al. 3 CC d'un montant de 2'000 fr. (VIII).
Par arr�t du 15 juillet 2011, notifi� en exp�dition compl�te le 24 ao�t 2011, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a partiellement admis l'appel de l'�pouse et pris acte du retrait de l'appel joint du mari. Cette autorit� a r�form� le jugement de premi�re instance en ce sens que le demandeur versera � la d�fenderesse une contribution d'entretien selon l'art. 125 CC, index�e et convertie en euros, d'un montant de 1'600 fr. par mois jusqu'� ce que le d�birentier ait atteint l'�ge de la retraite, la d�fenderesse n'ayant en outre pas � lui verser d'indemnit� selon l'art. 121 al. 3 CC � partir du 30 mars 2013.
Par acte du 26 septembre 2011, le demandeur exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t du 15 juillet 2011. Il conclut, en substance, � ce qu'il soit r�form� en ce sens qu'il ne doit aucune contribution pour la d�fenderesse, le chiffre VII du jugement de premi�re instance, attribuant un droit d'habitation � celle-ci, �tant en outre supprim�.
Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par l'autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 al. 1 LTF), dans une affaire civile de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a, 74 al. 1 let. b LTF), le pr�sent recours est recevable au regard de ces dispositions. Le recourant a par ailleurs qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.1 Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de la juridiction pr�c�dente, ni par les moyens des parties (ATF 133 III 545 consid. 2.2). Compte tenu de l'exigence de motivation pos�e, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), � l'art. 42 al. 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui peuvent se poser, lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4). Il ne conna�t de la violation des droits fondamentaux ou du droit cantonal que si ce grief a �t� d�ment invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 III 349 consid. 3).
1.2 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - � savoir arbitraire (ATF 135 II 145 consid. 8.1; 135 III 127 consid. 1.5 et 397 consid. 1.5) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
En tant que le recourant s'�carte des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente, les compl�te ou les modifie, sans se pr�valoir de l'une des exceptions susmentionn�es, ses all�gations ne sauraient �tre prises en consid�ration. Il en va ainsi lorsqu'il soutient que le niveau de vie des �poux durant le mariage �tait principalement assur� par sa m�re.
Le recourant pr�tend que l'intim�e n'a pas droit � une contribution d'entretien. A l'appui de ce grief, il soutient que les juges pr�c�dents n'ont pas examin� les conditions pos�es � l'octroi d'une rente par l'art. 125 CC et par la jurisprudence. Selon lui, vu les circonstances, en particulier l'�ge de l'intim�e, sa formation professionnelle, son �tat de sant�, sa disponibilit� et la situation du march� de l'emploi au moment de la s�paration, on ne peut renoncer � exiger de l'int�ress�e qu'elle exerce une activit� lucrative jusqu'� ce qu'il soit � la retraite. Il reproche en outre aux juges pr�c�dents d'avoir tenu compte du niveau de vie durant le mariage alors que celui-ci �tait principalement assur� par sa m�re. Enfin, m�me si le principe d'une contribution d'entretien devait �tre admis, le montant allou� violerait son minimum vital.
2.1 Aux termes de l'art. 125 al. 1 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un �poux qu'il pourvoie lui-m�me � son entretien convenable, y compris � la constitution d'une pr�voyance vieillesse appropri�e, son conjoint lui doit une contribution �quitable. Dans son principe, comme dans son montant et sa dur�e, l'obligation d'entretien doit �tre fix�e en tenant compte des �l�ments �num�r�s de fa�on non exhaustive � l'art. 125 al. 2 CC (ATF 137 III 102 consid. 4.1.1 et les arr�ts cit�s).
Lorsque l'union conjugale a durablement marqu� de son empreinte la situation de l'�poux b�n�ficiaire (�lebenspr�gend�), le cr�ancier de l'entretien a droit, pour autant que la situation financi�re des parties le permette, au maintien du standard de vie choisi d'un commun accord par les conjoints ou, � tout le moins, au m�me niveau de vie que le d�biteur. Un �poux ne peut pr�tendre � une pension que s'il n'est pas en mesure de pourvoir lui-m�me � son entretien convenable et si son conjoint dispose d'une capacit� contributive, �tant pr�cis� que tant le cr�ancier que le d�biteur peut se voir imputer un revenu hypoth�tique (ATF 137 III 102 consid. 4.2.1-4.2.3 et les r�f�rences cit�es).
La loi ne prescrit pas de m�thode de calcul particuli�re pour arr�ter le montant de la contribution d'entretien; sa fixation rel�ve de l'appr�ciation du juge du fait, qui applique les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC; ATF 127 III 136 consid. 3a). Il n'y a violation du droit f�d�ral que si le juge a abus� de son pouvoir d'appr�ciation en se r�f�rant � des crit�res d�nu�s de pertinence ou en ne tenant pas compte d'�l�ments essentiels, ou encore si, d'apr�s l'exp�rience de la vie, le montant fix� appara�t manifestement in�quitable (ATF 127 III 136 consid. 3a et les r�f�rences). Le Tribunal f�d�ral ne revoit en principe qu'avec r�serve la d�cision prise en �quit� (ATF 132 III 97 consid. 1 p. 99; 131 III 12 consid. 4.2).
2.2 L'arr�t entrepris retient � juste titre que le mariage a eu un impact d�cisif sur la situation financi�re de l'�pouse. Le recourant ne le conteste d'ailleurs pas. Pour fixer la contribution d'entretien, l'autorit� cantonale s'est fond�e sur la m�thode des d�penses effectives. Elle a constat� que le niveau de vie de la famille avant la s�paration �tait assur� non seulement par le salaire du mari (environ 10'000 fr. par mois), mais aussi par la propri�t� d'une grande villa sise � proximit� de Barcelone (Espagne), des versements au mari, � titre de pr�ts, par une fondation de famille, de montants ind�termin�s mais importants, et le paiement par la m�re de celui-ci des frais d'�tudes de ses petits-enfants; on pouvait d�s lors tabler, � tout le moins, sur un train de vie mensuel de la famille de quelque 20'000 fr. Sur cette base, les juges cantonaux ont arr�t� l'entretien convenable de l'�pouse seule � 5'504 fr. par mois. Consid�rant qu'on ne pouvait gu�re lui imputer un gain hypoth�tique sup�rieur � 3'500 fr. par mois, ils en ont d�duit qu'elle pr�sentait un d�ficit mensuel de l'ordre de 2'000 fr.
S'agissant de la capacit� contributive du mari, l'autorit� cantonale a constat� que celui-ci r�alisait un revenu mensuel net de 10'226 fr. 60. Le jugement de divorce, non attaqu� sur ce point, fixait � 1'500 fr. la contribution due en faveur de chacun de ses deux enfants mineurs. Les autres charges incompressibles du mari s'�levaient � 5'940 fr., dont le montant de 1'500 fr. vers� � la fille a�n�e des parties, qui �tait majeure. Pour les juges pr�c�dents, la contribution en faveur du conjoint ayant la priorit� par rapport � celle de l'enfant majeur, il n'�tait pas justifi� de tenir compte de cette derni�re dans les charges incompressibles du mari, qui devaient ainsi �tre fix�es � 7'440 fr. par mois (5'940 fr. + 3'000 fr. - 1'500 fr.). Partant, son solde disponible �tait de 2'786 fr. 60 (10'226 fr. 60 - 7'440 fr.). Si la contribution d'entretien en faveur de sa fille a�n�e devait �tre prise en compte, son disponible se r�duirait � 1'286 fr. 60. Ainsi, et par souci d'�quit�, il y avait lieu de fixer la contribution en faveur de l'�pouse � 1'600 fr. par mois.
2.3.1 Le recourant soutient qu'� aucun moment, l'intim�e n'a cherch� � trouver un emploi, m�me � temps partiel, alors qu'en 2003, voire en 2005, elle disposait de toutes les qualit�s requises et que le march� du travail �tait alors favorable. Il fait aussi valoir que le niveau de vie durant le mariage �tait principalement assur� par sa m�re, de sorte que celui-ci ne devait pas �tre pris en compte.
Contrairement � ce que pr�tend le recourant, l'autorit� cantonale n'a pas manqu� d'examiner si l'intim�e �tait en mesure de pourvoir elle-m�me � son entretien convenable. Les juges d'appel ont en effet consid�r� qu'au moment de la s�paration, elle �tait �g�e de 40 ans. Conform�ment � la jurisprudence, il �tait possible d'exiger d'elle, en principe, qu'elle prenne ou reprenne une activit� lucrative, mais � un taux inf�rieur � 50% jusqu'� ce que sa fille cadette ait atteint l'�ge de 10 ans, et inf�rieur � 100% jusqu'� ce que celle-ci ait atteint l'�ge de 16 ans, � savoir en mars 2011. L'�pouse avait d�sormais 48 ans. Elle ne disposait pas d'une formation directement utilisable sur le march� du travail, car son dipl�me universitaire, acquis en 1987, n'�tait pas un titre professionnel, et sa formation de secr�taire, achev�e en 1989, �tait ancienne; de plus, elle vivait en Espagne, o� la conjoncture s'�tait d�grad�e. Dans ces circonstances, on ne pouvait gu�re lui imputer un gain hypoth�tique sup�rieur � 3'500 fr. par mois.
D�s lors que l'autorit� cantonale a consid�r� qu'il pouvait �tre exig� de l'�pouse qu'elle pourvoie � son entretien convenable � concurrence de ce montant, le grief tombe � faux. Au demeurant, le recourant, qui ne critique pas la motivation des juges pr�c�dents, ne d�montre pas que l'intim�e aurait la possibilit� effective d'obtenir, dans quelque temps, un revenu sup�rieur � celui retenu par l'arr�t attaqu�, lui permettant de subvenir � son entretien convenable, y compris � la constitution d'une pr�voyance vieillesse appropri�e.
Pour le surplus, il est sans pertinence que le niveau de vie de la famille ait �t� assur�, non seulement, par les revenus que le recourant retirait de sa soci�t�, mais aussi, notamment, par des pr�ts provenant d'une fondation de famille et par le paiement des frais d'�tudes des enfants par sa m�re, comme l'a constat� l'arr�t entrepris. En effet, le principe est que le standard de vie choisi d'un commun accord doit �tre maintenu, ind�pendamment des moyens qui �taient utilis�s pour le financer: s'il n'est plus possible de conserver le niveau de vie ant�rieur, il en sera tenu compte dans la mesure o� chaque �poux aura droit au m�me train de vie (ATF 137 III 102 consid. 4.2.1.1). Le recourant se contente du reste d'affirmer, sans plus de pr�cision, que sa m�re a �principalement� assur� le train de vie familial; il n'expose pas non plus sur quelle autre base l'entretien convenable de l'�pouse aurait d� �tre calcul�. Autant qu'elle est suffisamment motiv�e, la critique ne peut d�s lors �tre admise.
2.3.2 Le recourant pr�tend en outre qu'en tenant compte de sa charge fiscale et du suppl�ment de 20% auquel il estime avoir droit en sus de son minimum vital, sa situation financi�re ne lui permet pas de verser une contribution � l'intim�e, sauf � violer son minimum vital.
S'agissant de la majoration forfaitaire de 20%, op�r�e sous l'ancien droit du divorce en relation avec les pensions alimentaires au sens de l'art. 152 aCC, il convient de relever que ce suppl�ment - qui ne porte au demeurant que sur la seule base mensuelle et non sur les autres postes du minimum vital (cf. ATF 129 III 385 consid. 5.2.2; arr�t 5C.237/2006 du 10 janvier 2007) - ne se justifie en principe plus en droit actuel (arr�t 5C.238/2000 du 8 d�cembre 2000, consid. 3 non publi� aux ATF 127 II 65; SCHWENZER, FamKommentar Scheidung, vol. I, 2e �d. 2011, n. 33 ad art. 125 CC et les r�f�rences cit�es).
De toute fa�on, m�me en admettant dans les charges du d�birentier, comme l'ont d'ailleurs envisag� les juges pr�c�dents, un suppl�ment de 170 fr. correspondant au 20% du montant de base de 850 fr., la limite de la capacit� contributive de celui-ci appara�t respect�e. La cour cantonale a en effet consid�r�, conform�ment � la jurisprudence (ATF 132 III 209 consid. 2.3) et sans que le recourant ne formule de critique � ce sujet, que l'obligation d'entretien du conjoint l'emportait sur celle de l'enfant majeur, de sorte que le montant de 1'500 fr., vers� directement par le recourant � sa fille a�n�e, ne devait pas �tre pris en compte. Il r�sulte ainsi de l'arr�t attaqu� que le recourant dispose mensuellement d'un revenu de 10'226 fr. 50 pour des charges, majoration de 20% incluse, de 7'610 fr., d'o� un exc�dent de 2'616 fr. 50. Apr�s paiement de la contribution d'entretien pour l'�pouse, il lui reste ainsi, en arrondissant, un montant mensuel de 1'000 fr. (2'616 fr. 50 - 1'600 fr.). D�s lors, m�me en tenant compte de la charge fiscale de 1'000 fr. par mois qu'il all�gue - sans toutefois chercher � �tayer le caract�re effectif de ce montant -, le principe selon lequel le minimum vital du conjoint d�birentier doit �tre pr�serv� (ATF 135 III 66 consid. 2 et les arr�ts cit�s) n'appara�t pas viol�.
2.3.3 Le recourant pr�tend aussi que l'intim�e b�n�ficie d�j� d'une contribution d'entretien indirecte puisqu'elle utilise la villa sise en Espagne, dont les parties sont copropri�taires, sans payer la moindre compensation. Se r�f�rant �par analogie� � l'art. 121 al. 3 CC, il fait valoir que la possibilit� de r�sider dans une maison appartenant pour moiti� � l'autre conjoint doit �tre compens�e soit par une indemnit�, soit par une d�duction �quitable de la contribution d'entretien. Il reproche par ailleurs � l'autorit� cantonale de n'avoir pas tenu compte, dans les charges et les ressources de la d�fenderesse, du fait qu'apr�s 2013, la vente de la maison pourra intervenir et que l'intim�e en retirera une somme substantielle.
L'art. 121 al. 3 CC soumet l'attribution d'un droit d'habitation � une indemnit� �quitable ou � une d�duction �quitable de la contribution d'entretien. Dans sa demande en divorce, le recourant a conclu, en se fondant sur cette disposition - alors qu'il en conteste d�sormais l'application (cf. infra, consid. 3) -, au versement d'une indemnit� mensuelle de 2'000 fr. �� partir� du 30 mars 2013. Le Tribunal de premi�re instance a admis cette conclusion en ce sens qu'un droit d'habitation est attribu� � l'�pouse �jusqu'au� 30 mars 2013, celle-ci devant verser, �� partir� de cette date, une indemnit� de 2'000 fr. par mois au mari. Ces points n'ont pas �t� remis en cause par le demandeur, qui a retir� son appel joint tendant � l'annulation du droit d'habitation. D�s lors, m�me si les juges pr�c�dents ont supprim� l'obligation pour l'�pouse de verser le montant pr�cit�, au motif qu'il ne pouvait y avoir d'indemnit� au sens de l'art. 121 al. 3 CC allant au-del� de l'attribution du droit (cf. infra, consid. 3), le recourant ne saurait pr�tendre, pour la premi�re fois, que la possibilit� donn�e � l'intim�e de r�sider dans l'immeuble copropri�t� des �poux doit �tre compens�e par une d�duction �quitable de la contribution d'entretien; celle-ci ne pourrait du reste entrer en ligne de compte que jusqu'au 30 mars 2013, et non ult�rieurement. Quant � l'argumentation relative � la possibilit� pour l'�pouse de vendre sa part de la maison qu'elle occupe actuellement avec les enfants, elle rel�ve de conjectures non pertinentes ici.
Dans un autre grief, le recourant se plaint de la violation des art. 121 CC, 57 CPC, 9 Cst. et 8 de la Convention de La Haye relative � la loi applicable aux obligations alimentaires. Il expose qu'en d�pit du retrait de son appel joint, l'autorit� pr�c�dente devait annuler d'office non seulement le chiffre VIII du jugement de premi�re instance, disant qu'� partir du 30 mars 2013, l'�pouse versera mensuellement au mari une indemnit� au sens de l'art. 121 al. 3 CC d'un montant de 2'000 fr., mais aussi le chiffre VII dudit jugement, attribuant � l'�pouse un droit d'habitation jusqu'au 30 mars 2013, l'art. 121 CC ne pouvant selon lui s'appliquer s'agissant d'un immeuble sis � l'�tranger.
Ce grief est infond�. Selon l'art. 57 CPC, il incombait certes aux juges d'appel d'appliquer le droit d'office, ce qui signifie qu'ils n'�taient pas li�s par l'argumentation juridique des parties, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente. Comme l'attribution d'un droit d'habitation est soumis au principe de disposition (art. 58 CPC), il appartenait cependant aux parties de d�terminer, par leurs conclusions, le cadre dans lequel ces magistrats pouvaient statuer. Or, apr�s avoir, dans un premier temps, interjet� un appel joint contre le jugement de premi�re instance, en concluant � ce que les chiffres VII et VIII du dispositif relatifs au droit d'habitation soient annul�s, le recourant a retir� son recours. Par ailleurs, s'il a conclu au rejet de l'appel de l'intim�e, ce dernier ne remettait naturellement pas en cause le droit d'habitation. La cour cantonale n'avait donc pas � se prononcer sur le principe de celui-ci. Au demeurant, dans son m�moire d'appel, l'intim�e a fait valoir que les juges de premi�re instance avaient raisonn� de mani�re erron�e en lui attribuant un droit d'habitation jusqu'au 30 mars 2013, tout en l'astreignant � verser une indemnit� au sens de l'art. 121 al. 3 CC � partir du 1er avril 2013; elle a d�s lors pris des conclusions tendant � �tendre la dur�e de ce droit au 30 mars 2018 moyennant paiement d'une indemnit� du 30 mars 2013 au 30 mars 2018, arguant que, �faute de quoi, l'indemnit� n'aurait pas de cause juridique valable�. L'autorit� cantonale ne peut ainsi se voir reprocher d'avoir annul� le chiffre VIII du jugement de premi�re instance.
En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et doit par cons�quent �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera par cons�quent les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre.

References: art. 95
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 125
 art. 121