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Timestamp: 2016-10-20 19:55:20+00:00

Document:
recourant, repr�sent� par Me C�dric Aguet,
intim�e, repr�sent�e par Me Georg von Segesser,
A.a X.________ est un joueur de tennis professionnel. L'Association of Tennis Professionals Tour (ATP Tour; ci-apr�s: ATP) est une personne morale sans but lucratif dont les membres sont les joueurs de tennis professionnels masculins et les organisateurs de tournois; son si�ge est dans l'Etat du Delaware (Etats-Unis d'Am�rique). X.________ en fait partie depuis 1995 et il est membre du Conseil des joueurs de l'ATP.
L'ATP �dicte des r�gles applicables aux joueurs de tennis qui lui sont affili�s (les r�gles ATP). Ces r�gles visent, notamment, � lutter contre le dopage. A cet effet, elles pr�voient diverses sanctions auxquelles le joueur peut �chapper ou qu'il peut voir r�duites s'il �tablit que la pr�sence d'une substance interdite dans son organisme ne r�sulte pas d'une faute, respectivement d'une faute significative, commise par lui. Les sanctions sont prononc�es par le Tribunal antidopage de l'ATP dont la d�cision peut �tre d�f�r�e au Tribunal Arbitral du Sport (TAS; en anglais: CAS). S'agissant de la sentence rendue par ce dernier, l'art. P.3 de ces r�gles (�dition 2005) �nonce ce qui suit:
La r�glementation antidopage de l'ATP dispose, par ailleurs, qu'elle est soumise, sous tous ses aspects, au droit du Delaware.
A.b Le 21 f�vrier 2005, alors qu'il participait � un tournoi ATP � Acapulco (Mexique), X.________ a fourni un �chantillon d'urine. L'analyse de cet �chantillon a r�v�l� la pr�sence d'un diur�tique figurant sur la liste des substances interdites, ce que l'examen du second �chantillon a confirm�.
Par une d�cision du 7 ao�t 2005, le Tribunal antidopage, admettant l'existence d'un cas de dopage, a suspendu le joueur pour deux ans � compter du 11 juin 2005. Il lui a ordonn�, en outre, de restituer l'int�gralit� des gains obtenus lors des tournois auxquels il avait pris part depuis et y compris celui d'Acapulco.
X.________ a appel� de cette d�cision. Il a fait valoir, � titre principal, qu'il n'avait commis aucune faute. Subsidiairement, l'appelant a soutenu, en r�sum�, qu'il �tait contraire au droit du Delaware, de m�me qu'aux droits europ�en et am�ricain de la concurrence, de le sanctionner pour avoir absorb� accidentellement un m�dicament contenant une substance qui avait eu pour effet de diminuer ses capacit�s sportives.
En date du 23 mai 2006, le TAS a rendu sa sentence. Admettant partiellement l'appel, il a constat� l'existence d'une infraction de dopage commise par X.________ lors du tournoi d'Acapulco et a confirm�, en cons�quence, la d�cision de premi�re instance dans la mesure o� elle annulait les r�sultats obtenus par le joueur au cours de ce tournoi et lui ordonnait de restituer tout gain encaiss� � cette occasion. En revanche, le TAS a r�duit de deux ans � quinze mois la mesure de suspension prise � l'encontre de X.________ et il a ordonn� � l'ATP de restituer au joueur les gains qu'elle pouvait avoir per�us pour le compte de celui-ci lors de comp�titions auxquelles il avait particip� apr�s le tournoi d'Acapulco.
Les arbitres ont accept� la version des faits pr�sent�e par l'appelant quant aux circonstances dans lesquelles la substance interdite �tait entr�e dans son corps. Il en appert, en bref, que, le 20 f�vrier 2005, X.________ s'est rendu chez le m�decin du tournoi pour obtenir un m�dicament contre la grippe. N'en ayant plus en stock, le m�decin lui a d�livr� une ordonnance. Cependant, � la suite d'une erreur commise par un membre du personnel du tournoi, qui avait �t� charg� d'aller acheter le m�dicament prescrit � la pharmacie, le joueur n'a pas re�u ce m�dicament, mais un m�dicament destin� au coach d'un autre joueur. En droit, le TAS a consid�r� que l'appelant ne pouvait pas plaider son absence de faute. N'ayant pas re�u directement le m�dicament des mains du m�decin, mais par l'interm�diaire de plusieurs personnes, ce joueur de tennis exp�riment�, t�te de s�rie et actif au sein du Conseil des joueurs, aurait, en effet, d� l'examiner avant de l'ing�rer, afin de s'assurer qu'il s'agissait bien du m�dicament prescrit par le m�decin. Les arbitres se sont ensuite prononc�s sur le degr� de cette faute. Excluant toute intention du joueur de se doper et soulignant que l'erreur intervenue lors de la remise du m�dicament ne lui �tait en rien imputable, ils ont mis en �vidence le caract�re exceptionnel du cas et ont admis que l'appelant avait d�montr� n'avoir pas commis de faute ou de n�gligence significative. D�s lors, la p�riode de suspension pouvait �tre r�duite, selon les r�gles ATP, jusqu'� la moiti�, au maximum, de la p�riode de suspension pr�vue par celles-ci, qui �tait de deux ans en l'occurrence. Pour d�terminer l'ampleur de la r�duction, le TAS a pris en compte la totalit� des facteurs favorables et d�favorables au joueur, ses propres d�cisions ant�rieures en rapport avec des ordonnances m�dicales, ainsi que l'ensemble des circonstances. Il est arriv� � la conclusion que la r�duction maximale de douze mois ne pouvait pas �tre accord�e � l'appelant, si bien qu'il convenait de diminuer de neuf mois la dur�e de la p�riode de suspension. Les arbitres ont jug�, enfin, que l'�quit� leur imposait de ne pas prononcer la disqualification du joueur des tournois auxquels il s'�tait inscrit depuis celui d'Acapulco.
Le 22 juin 2006, X.________ a form� un recours de droit public, au sens de l'art. 85 let. c OJ, aux fins d'obtenir l'annulation de la sentence du TAS. Le recourant se plaint de la violation de son droit d'�tre entendu et de l'ordre public proc�dural.
Par lettre du 23 ao�t 2006, le TAS a fait savoir qu'il renon�ait � se d�terminer sur le recours.
Le 15 septembre 2006, l'ATP a d�pos� une r�ponse, concluant principalement � l'irrecevabilit� du recours et, subsidiairement, au rejet de celui-ci. Avec sa r�ponse, elle a produit des extraits des r�gles de l'ATP, version 2005, ainsi qu'une pi�ce dat�e du 12 mars 2005, �tablie sur papier � en-t�te de l'ATP et sign�e par X.________, lequel y fait la d�claration suivante:
Se fondant notamment sur cette pi�ce, l'intim�e a soutenu, dans sa r�ponse, que X.________ avait valablement renonc� � recourir contre la sentence du TAS.
Par lettre du 18 septembre 2006, le recourant a requis du Tribunal f�d�ral qu'il ordonne un second �change d'�critures. L'intim�e s'y est oppos�e dans une lettre du 19 septembre 2006.
Le juge charg� de l'instruction de la cause a admis partiellement la requ�te, par ordonnance du 11 d�cembre 2006, et fix� un d�lai au recourant pour qu'il se d�termine sur la validit� et la port�e de la pi�ce pr�cit�e.
Le 15 janvier 2007, soit dans le d�lai imparti, le recourant a d�pos� ses d�terminations �crites, en invitant le Tribunal f�d�ral � d�nier toute port�e � la renonciation au recours sign�e par lui le 12 mars 2005.
Par ordonnance du 19 janvier 2007, l'intim�e s'est vu accorder la possibilit� de dupliquer. Elle en a fait usage, en temps utile, par une �criture du 15 f�vrier 2007 dans laquelle elle expose les motifs justifiant, � son avis, d'admettre la validit� de la renonciation � recourir souscrite par X.________.
La loi sur le Tribunal f�d�ral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2007 (RO 2006 p. 1242). La sentence attaqu�e ayant �t� rendue avant cette date, la proc�dure reste r�gie par la loi f�d�rale d'organisation judiciaire (OJ; art. 132 al. 1 LTF).
D'apr�s l'art. 37 al. 3 OJ, le Tribunal f�d�ral r�dige son arr�t dans une langue officielle, en r�gle g�n�rale celle de la d�cision attaqu�e. Lorsque la d�cision attaqu�e est r�dig�e dans une autre langue (ici l'anglais), le Tribunal f�d�ral utilise la langue officielle choisie par les parties. Dans les m�moires qu'elles lui ont adress�s, celles-ci ont employ� toutes deux le fran�ais. Par cons�quent, le pr�sent arr�t sera rendu dans cette langue.
3.1 Exerc� en temps utile (art. 89 al. 1 OJ), dans la forme prescrite par la loi (art. 90 al. 1 OJ), contre une sentence finale, rendue dans le cadre d'un arbitrage international (art. 176 ss LDIP), le pr�sent recours de droit public, au sens de l'art. 85 let. c OJ, dans lequel ne sont invoqu�s que des griefs �nonc�s par l'art. 190 al. 2 LDIP, est recevable au regard de ces diff�rentes exigences.
3.2 L'art. 88 OJ, tel qu'interpr�t� par la jurisprudence, exige un int�r�t pratique et actuel � recourir. Le Tribunal f�d�ral renonce exceptionnellement � cette exigence lorsque le recourant soul�ve une question de principe susceptible de se reproduire dans les m�mes termes, sans qu'il ne soit jamais en mesure de statuer en temps utile (ATF 127 III 429 consid. 1b et les arr�ts cit�s).
En l'esp�ce, la mesure de suspension de quinze mois prononc�e � l'encontre du recourant a certes pris fin le 11 septembre 2006 d�j�. Il n'en demeure pas moins que la sentence attaqu�e porte une atteinte d�finitive � la situation patrimoniale du joueur de tennis, puisqu'elle oblige celui-ci � restituer les gains qu'il a encaiss�s au tournoi d'Acapulco. En cela, la pr�sente cause se distingue de celle qui a donn� lieu � l'arr�t publi� aux ATF 127 III 429. Par cons�quent, sans m�me devoir s'interroger sur l'existence d'un cas exceptionnel vis� par la jurisprudence pr�cit�e, on ne saurait d�nier au recourant un int�r�t � faire constater par le Tribunal f�d�ral que la sentence du TAS a �t� rendue en violation de son droit d'�tre entendu ou qu'elle est incompatible avec l'ordre public proc�dural.
X.________ a donc qualit� pour recourir. Encore faut-il examiner s'il n'a pas valablement renonc� � faire usage de son droit de recours.
4.1 Dans leurs �critures respectives, les deux parties consacrent de longs d�veloppements � la question de la validit� de la renonciation litigieuse. Il convient de commencer par r�sumer les arguments que chacune d'elles avance � ce sujet.
4.1.1 Sous l'angle formel, le recourant fait valoir, en s'appuyant sur l'arr�t 4P.62/2004 du 1er d�cembre 2004, qu'une renonciation au recours est inop�rante si elle figure dans le r�glement d'une institution d'arbitrage, le Tribunal f�d�ral exigeant que la volont� de renoncer � recourir soit manifest�e par un acte expr�s. Il ajoute que l'intim�e devait sans doute �tre consciente de cela puisqu'elle a cru devoir lui faire signer un document sp�cifique qui reprend la clause ad hoc de ses propres r�gles.
Consid�r�e d'un point de vue mat�riel, la renonciation en cause serait inefficace pour trois raisons au moins, d'apr�s le recourant: premi�rement, parce qu'elle aurait �t� sign�e sous la contrainte, au sens de la jurisprudence rendue en vertu de la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libert�s fondamentales (CEDH); deuxi�mement, parce que la "pseudo-renonciation" d'un joueur de tennis au recours contre une sentence arbitrale du TAS en mati�re de dopage, quelle que soit sa forme, consacrerait une entorse � la ratio legis de l'art. 192 LDIP; troisi�mement enfin, parce que, en mati�re de lutte contre le dopage, la seule mani�re d'appliquer l'art. 192 LDIP en respectant le principe d'�galit� consisterait � d�nier toute port�e � une renonciation anticip�e au recours.
4.1.2 L'intim�e met tout d'abord en doute la recevabilit� de la plupart des moyens soulev�s par le recourant dans sa r�plique, au motif que celui-ci ne se serait pas limit� � exposer ses moyens en rapport avec la pi�ce mentionn�e dans l'ordonnance pr�sidentielle du 11 d�cembre 2006, mais aurait saisi cette occasion pour compl�ter l'argumentation qu'il aurait d� d�velopper dans son recours.
Sur le fond, l'intim�e reproche au recourant d'avoir fait un r�sum� volontairement lacunaire de sa situation vis-�-vis de l'ATP et du processus de d�cision au sein de cette personne morale, en vue de d�montrer qu'il se serait trouv� dans une position d'"all�geance" totale � l'�gard de celle-ci. A son avis, le recourant d�formerait la jurisprudence europ�enne relative � la contrainte et passerait, en outre, sous silence le fait qu'il est membre du Conseil des joueurs, circonstance propre � exclure qu'on ait pu le forcer � signer la pi�ce incrimin�e. Toujours selon l'intim�e, le grief tir� de la fraude � la loi pr�suppose une ratio legis que le l�gislateur ne peut pas avoir envisag�e. L'�galit� de traitement, enfin, n'impliquerait nullement que l'interpr�tation de l'art. 192 LDIP pr�conis�e par le recourant doive n�cessairement �tre adopt�e.
4.2 Par ordonnance du 11 d�cembre 2006, le recourant s'est vu impartir un d�lai, en application de l'art. 93 al. 3 OJ, pour se d�terminer sur "la validit� et la port�e" de la pi�ce annex�e � la r�ponse et reproduite sous lettre C. du pr�sent arr�t. Son droit de faire valoir ses arguments au sujet de ce document ne pr�te ainsi plus � discussion � ce stade de la proc�dure. Dans la mesure o� l'intim�e voudrait le lui d�nier, en invoquant la jurisprudence relative � la disposition cit�e (arr�t 4P.114/2006 du 7 septembre 2006, consid. 3.2.3; arr�t 4P.236/2004 du 4 f�vrier 2005, consid. 3 non publi� � l'ATF 131 III 173), elle ne pourrait �tre suivie.
Pour le surplus, l'objet de la r�plique, tel qu'il �tait d�fini par la susdite ordonnance, n'avait rien de limitatif et embrassait toute objection se rapportant � la validit� formelle ou mat�rielle de la renonciation � recourir formul�e dans la pi�ce d�pos�e par l'intim�e, de m�me que tout argument quant � la port�e de cette renonciation. Quoi qu'en dise l'intim�e, la r�plique du recourant ne sort donc pas du cadre qui lui a �t� assign�.
4.3 Aux termes de l'art. 192 al. 1 LDIP, si les deux parties n'ont ni domicile, ni r�sidence habituelle, ni �tablissement en Suisse, elles peuvent, par une d�claration expresse dans la convention d'arbitrage ou un accord ult�rieur, exclure tout recours contre les sentences du tribunal arbitral; elles peuvent aussi n'exclure le recours que pour l'un ou l'autre des motifs �num�r�s � l'art. 190, 2e alin�a. Selon la jurisprudence, la renonciation au recours est autoris�e � l'�gard de toutes les sentences (ATF 131 III 173 consid. 4.1) et pour tous les motifs de recours (arr�t 4P.198/2005 du 31 octobre 2005, consid. 2.2).
La validit� de la renonciation au recours, au sens de l'art. 192 al. 1 LDIP, rev�t un aspect formel et un aspect mat�riel qu'il convient d'examiner successivement.
4.3.1 Dans un arr�t r�cent, le Tribunal f�d�ral a indiqu� les conditions auxquelles il est possible d'admettre l'existence d'une d�claration expresse des parties emportant renonciation � tout recours contre les sentences du tribunal arbitral (ATF 131 III 173 consid. 4.2 et les r�f�rences). Il en ressort, en substance, que la pratique n'admet que de mani�re restrictive les conventions d'exclusion et qu'elle juge insuffisante une renonciation indirecte. On entend par l� une renonciation qui ne r�sulte pas directement de la convention d'arbitrage ou d'un accord �crit ult�rieur, mais qui figure dans un document distinct et pr�existant auquel les parties renvoient. Ainsi, l'exigence du caract�re expr�s de la d�claration de renonciation exclut la soumission � un r�glement d'arbitrage pr�voyant pareille renonciation (voir d�j� l'ATF 116 II 639 consid. 2c). Dans le souci de clarifier sa jurisprudence ant�rieure, le Tribunal f�d�ral a toutefois pr�cis� que, pour �tre valable, la renonciation au recours ne doit pas comporter la mention expresse de l'art. 190 LDIP et/ou de l'art. 192 LDIP. Il consid�re comme n�cessaire, mais suffisant, que la d�claration expresse des parties manifeste, sans conteste, leur commune volont� de renoncer � tout recours. Savoir si tel est bien le cas est affaire d'interpr�tation et le restera toujours, de sorte qu'il est exclu de poser, � cet �gard, des r�gles applicables � toutes les situations envisageables. A l'occasion de sa critique de cet arr�t de principe, un auteur de langue allemande s'est focalis� sur les termes "sans conteste", croyant apparemment y d�celer une condition suppl�mentaire � l'admissibilit� de la renonciation au recours (F�lix Dasser, Internationale Schiedsentscheide ohne Rechtsmittel: Ab jetzt gilt's ernst, in Jusletter du 9 mai 2005, n. 22). Si tel �tait le fond de sa pens�e, il ferait erreur. Les termes en question tendaient uniquement � indiquer que le r�sultat de l'interpr�tation objective d'une d�claration de renonciation ne doit pas pr�ter � discussion. Il n'en demeure pas moins que la n�cessit� d'interpr�ter une d�claration de volont� suppose, par d�finition, que les parties ne s'accordent pas sur le sens � donner � cette d�claration, autrement dit qu'il y ait contestation � ce sujet.
La jurisprudence �tablie par l'arr�t pr�cit� a �t� confirm�e depuis lors et il n'y a pas lieu de la soumettre � un nouvel examen, en d�pit des critiques que certains auteurs lui ont adress�es (cf. arr�ts 4P.198/2005 du 31 octobre 2005, consid. 1.1, 4P.98/2005 du 10 novembre 2005, consid. 4.1, 4P.154/2005 du 10 novembre 2005, consid. 4 et 4P.114/2006 du 7 septembre 2006, consid. 5.2 avec des r�f�rences aux auteurs critiquant cette jurisprudence).
4.3.2.1 En introduisant, � l'art. 192 LDIP, la possibilit� pour les parties de renoncer au recours contre la sentence, le l�gislateur poursuivait deux buts: d'une part, renforcer l'attractivit� de la place arbitrale suisse en mati�re d'arbitrage international, en �vitant que la sentence soit soumise au double contr�le de l'autorit� de recours et du juge de l'exequatur; d'autre part, d�charger le Tribunal f�d�ral (Jean-Fran�ois Poudret/S�bastien Besson, Droit compar� de l'arbitrage international, n. 839, p. 828; Bernhard Berger/Franz Kellerhals, Internationale und interne Schiedsgerichtsbarkeit, Berne 2006, n. 1664). L'id�e sous-jacente au premier de ces deux buts �tait que la sentence internationale serait de toute fa�on soumise � un contr�le judiciaire au stade de l'ex�cution forc�e, en application de la convention de New York du 10 juin 1958 pour la reconnaissance et l'ex�cution des sentences arbitrales �trang�res (RS 0.277.12), et l'art. 192 al. 2 LDIP visait � ce qu'il en all�t de m�me au cas o� la sentence serait ex�cut�e en Suisse (cf. Message du Conseil f�d�ral du 10 novembre 1982 concernant la LDIP, FF 1983 I 255 ss, p. 451; voir aussi: BO 1986 CN p. 1365 [Hess]). La ratio legis de l'art. 192 LDIP �tablit donc clairement que, dans l'esprit du l�gislateur, cette disposition avait vocation � s'appliquer, au premier chef, � l'arbitrage commercial international et, plus particuli�rement, aux sentences condamnatoires devant �tre soumises au juge de l'exequatur. Il est ainsi peu probable que le l�gislateur ait song� � l'arbitrage international en mati�re de sport, et encore moins au contentieux relatif � la suspension des athl�tes, lorsqu'il a adopt� cette disposition. En effet, comme le Comit� International Olympique (CIO) et la plupart des grandes f�d�rations sportives internationales ont fix� leur si�ge en Suisse, la condition d'extran�it� pos�e par l'art. 192 al. 1 LDIP emp�chait d'embl�e toute renonciation au recours contre des sentences rendues dans des litiges impliquant de telles personnes morales. Par ailleurs, les sanctions inflig�es aux sportifs, telles que la disqualification ou la suspension, ne n�cessitent pas de proc�dure d'exequatur pour �tre mises en oeuvre. Consid�r� dans une perspective historique, l'art. 192 al. 1 LDIP ne semble donc pas destin� � r�gir les recours dirig�s contre les sentences rendues dans le domaine des peines statutaires en mati�re sportive.
4.3.2.2 Comme cela ressort du texte m�me de l'art. 192 al. 1 LDIP, la renonciation au recours repose sur un accord des parties, qu'il figure dans la convention d'arbitrage ou dans un �crit ult�rieur. Cet accord, � l'�gal de tout contrat, ne vient � chef que si les parties ont, r�ciproquement et d'une mani�re concordante, manifest� leur volont� de renoncer au recours. La libert� de contracter, en tant qu'�l�ment constitutif de l'autonomie de la volont�, requiert qu'une telle manifestation n'�mane pas d'une volont� brid�e par quelque entrave que ce soit. Que l'expression de la volont� de renoncer au recours ne soit vici�e par aucune forme de contrainte est d'autant plus imp�rieux qu'une telle renonciation prive son auteur de la possibilit� d'attaquer toute sentence future, quand bien m�me elle violerait des principes fondamentaux propres � un Etat de droit, comme l'ordre public, ou des garanties de proc�dure essentielles comme la composition r�guli�re du tribunal arbitral, sa comp�tence de jugement, l'�galit� des parties ou encore le droit de celles-ci d'�tre entendues en proc�dure contradictoire.
Le sport de comp�tition se caract�rise par une structure tr�s hi�rarchis�e, aussi bien au niveau international qu'au niveau national. Etablies sur un axe vertical, les relations entre les athl�tes et les organisations qui s'occupent des diverses disciplines sportives se distinguent en cela des relations horizontales que nouent les parties � un rapport contractuel (ATF 129 III 445 consid. 3.3.3.2 p. 461). Cette diff�rence structurelle entre les deux types de relations n'est pas sans influence sur le processus volitif conduisant � la formation de tout accord. En principe, lorsque deux parties traitent sur un pied d'�galit�, chacune d'elles exprime sa volont� sans �tre assujettie au bon vouloir de l'autre. Il en va g�n�ralement ainsi dans le cadre des relations commerciales internationales. La situation est bien diff�rente dans le domaine du sport. Si l'on excepte le cas - assez th�orique - o� un athl�te renomm�, du fait de sa notori�t�, serait en mesure de dicter ses conditions � la f�d�ration internationale r�gissant le sport qu'il pratique, l'exp�rience enseigne que, la plupart du temps, un sportif n'aura pas les coud�es franches � l'�gard de sa f�d�ration et qu'il devra se plier, bon gr� mal gr�, aux desiderata de celle-ci. Ainsi l'athl�te qui souhaite participer � une comp�tition organis�e sous le contr�le d'une f�d�ration sportive dont la r�glementation pr�voit le recours � l'arbitrage n'aura-t-il d'autre choix que d'accepter la clause arbitrale, notamment en adh�rant aux statuts de la f�d�ration sportive en question dans lesquels ladite clause a �t� ins�r�e, � plus forte raison s'il s'agit d'un sportif professionnel. Il sera confront� au dilemme suivant: consentir � l'arbitrage ou pratiquer son sport en dilettante (sur la probl�matique de l'arbitrage forc�, cf. Antonio Rigozzi, L'arbitrage international en mati�re de sport, n. 475 ss et n. 811 ss, avec de nombreuses r�f�rences aux diff�rentes opinions �mises � ce sujet). Mis dans l'alternative de se soumettre � une juridiction arbitrale ou de pratiquer son sport "dans son jardin" (Fran�ois Knoepfler/Philippe Schweizer, Arbitrage international, p. 137 i.f.), en regardant les comp�titions "� la t�l�vision" (Rigozzi, op. cit., p. 250, note 1509 et le premier auteur cit�), l'athl�te qui souhaite affronter de v�ritables concurrents ou qui doit le faire parce que c'est l� son unique source de revenus (prix en argent ou en nature, recettes publicitaires, etc.) sera contraint, dans les faits, d'opter, nolens volens, pour le premier terme de cette alternative.
Par identit� de motifs, il est �vident que la renonciation � recourir contre une sentence � venir, lorsqu'elle �mane d'un athl�te, ne sera g�n�ralement pas le fait d'une volont� librement exprim�e. L'accord qui r�sultera de la concordance entre la volont� ainsi manifest�e et celle exprim�e par l'organisation sportive int�ress�e s'en trouvera, d�s lors, affect� ab ovo en raison du consentement obligatoire donn� par l'une des parties. Or, en acceptant d'avance de se soumettre � toute sentence future, le sportif, comme on l'a vu, se prive d'embl�e du droit de faire sanctionner ult�rieurement la violation de principes fondamentaux et de garanties proc�durales essentielles que pourrait commettre le tribunal arbitral appel� � se prononcer sur son cas. En outre, s'agissant d'une mesure disciplinaire prononc�e � son encontre, telle la suspension, qui ne n�cessite pas la mise en oeuvre d'une proc�dure d'exequatur, il n'aura pas la possibilit� de formuler ses griefs de ce chef devant le juge de l'ex�cution forc�e. Partant, eu �gard � son importance, la renonciation au recours ne doit, en principe, pas pouvoir �tre oppos�e � l'athl�te, m�me lorsqu'elle satisfait aux exigences formelles fix�es � l'art. 192 al. 1 LDIP (dans ce sens, cf. Gabrielle Kaufmann-Kohler/Antonio Rigozzi, Arbitrage international - Droit et pratique � la lumi�re de la LDIP, Berne 2006, n. 766). Cette conclusion s'impose avec d'autant plus de force que le refus d'entrer en mati�re sur le recours d'un athl�te qui n'a eu d'autre choix que d'accepter la renonciation au recours pour �tre admis � participer aux comp�titions appara�t �galement sujet � caution au regard de l'art. 6 par. 1 CEDH (cf. Kaufmann-Kohler/Rigozzi, op. cit., n. 767; plus g�n�ralement, voir aussi: S�bastien Besson, Arbitration and Human Rights, in Bulletin ASA 2006, p. 395 ss, 405 s., n. 35 � 37; Franz Matscher, in La Convention europ�enne des droits de l'homme, Commentaire article par article, 2e �d., p. 285, note de bas de page 1).
4.3.2.3 Le lib�ralisme qui caract�rise la jurisprudence relative � la forme de la convention d'arbitrage en mati�re d'arbitrage international se manifeste �galement dans la souplesse avec laquelle cette jurisprudence traite le probl�me de la clause arbitrale par r�f�rence (ATF 129 III 727 consid. 5.3.1 p. 735 et les arr�ts cit�s), y compris dans le domaine sportif (arr�ts 4P.253/2003 du 25 mars 2004, consid. 5.4, 4P.230/2000 du 7 f�vrier 2001, consid. 2a et 4C.44/1996 du 31 octobre 1996, consid. 3c; voir aussi: Rigozzi, op. cit., n. 796 ss). Inversement, comme on l'a soulign� plus haut, la jurisprudence fait preuve de rigueur lorsqu'il s'agit d'admettre une renonciation au recours, puisqu'elle exclut qu'une telle renonciation puisse se faire de mani�re indirecte (cf. consid. 4.3.1.) et qu'elle n'admet pas, en principe, qu'un athl�te puisse se la voir opposer (consid. 4.3.2.2).
Qu'il y ait un certain illogisme, en th�orie, � traiter de mani�re diff�rente la convention d'arbitrage et la renonciation conventionnelle au recours, sous les rapports de la forme et du consentement, est sans doute vrai (dans ce sens, cf. Fran�ois Knoepfler, in Fran�ois Knoepfler/Philippe Schweizer, Jurisprudence suisse en mati�re d'arbitrage international, in RSDIE 2006 p. 105 ss, 159). Toutefois, en d�pit des apparences, ce traitement diff�renci� ob�it � une logique qui consiste, d'une part, � favoriser la liquidation rapide des litiges, notamment en mati�re de sport, par des tribunaux arbitraux sp�cialis�s pr�sentant des garanties suffisantes d'ind�pendance et d'impartialit� (au sujet du TAS, cf. ATF 129 III 445 consid. 3.3.3.3), tout en veillant, d'autre part, � ce que les parties, et singuli�rement les sportifs professionnels, ne renoncent pas � la l�g�re � leur droit d'attaquer les sentences de la derni�re instance arbitrale devant l'autorit� judiciaire supr�me de l'Etat du si�ge du tribunal arbitral. Exprim�e d'une autre fa�on, cette logique veut que le maintien d'une possibilit� de recours constitue un contrepoids � la "bienveillance" avec laquelle il convient d'examiner le caract�re consensuel du recours � l'arbitrage en mati�re sportive (Rigozzi, op. cit., n. 1352).
4.4.1 L'art. R59 al. 4 du r�glement de proc�dure figurant dans le Code d'arbitrage en mati�re de sport �dict� par le TAS pr�voit, au titre des dispositions particuli�res � la proc�dure arbitrale d'appel, que la sentence rendue par le TAS n'est susceptible d'aucun recours dans la mesure o� les parties n'ont ni domicile, ni r�sidence habituelle, ni �tablissement en Suisse et ont express�ment renonc� au recours dans la convention d'arbitrage ou dans un accord �crit conclu ult�rieurement, notamment en d�but de proc�dure (voir aussi l'art. R46 al. 2 qui pr�voit la m�me chose pour la proc�dure ordinaire). Toutefois, comme Rigozzi le souligne � juste titre, cette disposition, en tant qu'elle "ne fait que paraphraser le texte de l'art. 191 al. 2 [recte: 192 al. 1] LDIP", ne s'oppose pas au d�p�t d'un recours contre la sentence du TAS en l'absence d'un accord �crit conclu s�par�ment qui exclurait cette possibilit� (op. cit., n. 1347).
En l'esp�ce, la condition d'extran�it� ne fait pas probl�me. Le recourant ne conteste pas davantage avoir �t� li� par les R�gles ATP en mati�re de dopage, �dition 2005 ("7.06 Tennis anti-doping program 2005"). Il s'y est d'ailleurs express�ment soumis en signant la d�claration ad hoc, constituant leur annexe 2 (p. 166 du livre officiel; cf. plus haut sous lettre C.). Cette d�claration comporte, sous chiffre 2, une renonciation expresse du joueur de tennis � attaquer la sentence du TAS par quelque moyen de droit que ce soit ("The decisions of CAS shall be final, non-reviewable, non-appealable and enforceable"). La situation n'�tait, au demeurant, pas ambigu� en l'esp�ce, car les parties ne disposaient que d'une seule et unique voie de recours pour entreprendre la sentence rendue par le TAS dans un arbitrage international (cf. art. 191 al. 1 LDIP). On a bien affaire, du reste, � une renonciation directe, puisque la manifestation de volont� ad hoc ressort d�j� du texte m�me sign� par le renon�ant. Cette renonciation au recours satisfait donc aux exigences formelles fix�es par l'art. 192 LDIP et la jurisprudence y relative.
Point n'est, d�s lors, besoin d'examiner si la m�me conclusion aurait pu �tre tir�e, � d�faut d'une d�claration ad hoc du sportif, � l'�gard de la clause de renonciation figurant � l'art. P.3, pr�cit�, des r�gles ATP (cf. plus haut sous let. A.a).
4.4.2 Pour les motifs susmentionn�s, une renonciation au recours n'est, en principe, pas opposable � l'athl�te, nonobstant sa validit� formelle. Les longues explications figurant dans la duplique ne d�montrent en rien la n�cessit� de faire exception � ce principe dans le cas pr�sent.
L'intim�e expose, par le menu, les modalit�s d'�laboration et de modification de ses r�glements, afin d'�tablir que les joueurs de tennis sont associ�s � ce processus via leur Conseil, dont le recourant est membre. Cependant, il ne s'agit pas de savoir si le joueur de tennis qui est membre de l'ATP participe ou non - et, si oui, dans quelle mesure - � la formation de la volont� de cette personne morale. Seul est d�cisif, dans ce contexte, le point de savoir si ce sportif peut refuser de signer la d�claration ad hoc, par laquelle il renonce � recourir contre d'�ventuelles sentences du TAS, tout en conservant la possibilit� de s'inscrire aux comp�titions organis�es par l'intim�e. Or, du propre aveu de celle-ci, tel n'est pas le cas, ce que confirme le passage suivant de l'art. B.1 de ses r�gles en mati�re de dopage, �dition 2005 ("7.06 Tennis anti-doping program 2005", p. 143 du livre officiel): "Further, for each calendar year all such Players shall, as a condition of entering or participating in any event organized or sanctioned by the ATP, deliver to ATP a signed consent in the form set out in Appendix 2".
Pour la m�me raison, la tentative de l'intim�e de d�montrer qu'elle se distingue des f�d�rations sportives internationales traditionnelles par le caract�re r�cent de sa cr�ation, de m�me que par sa structure non monopolistique et paritaire, est tout aussi vaine. Sans doute est-il vrai, dans l'absolu, que rien n'emp�cherait des joueurs et des organisateurs de cr�er un circuit parall�le � celui de l'ATP. Il n'en demeure pas moins que, dans les faits, l'ATP rassemble tous les meilleurs joueurs de tennis professionnels masculins. D�s lors, sauf � renoncer � participer aux comp�titions lucratives qu'elle organise, un sportif membre de cette association n'aura d'autre choix que de signer la d�claration de renonciation au recours. Ce fut, � n'en pas douter, le cas du recourant.
Force est ainsi d'admettre, au terme de cet examen, que le recourant n'a pas valablement renonc� � recourir contre les sentences du TAS � venir. Il y a lieu, partant, d'entrer en mati�re.
5.1.1 Invoquant l'art. 190 al. 2 let. d LDIP, le recourant se plaint, � titre principal, d'une violation de son droit d'�tre entendu du fait que le TAS n'aurait pas examin� certains arguments pertinents et essentiels pour la d�cision � rendre, qu'il lui avait soumis.
A supposer que les arbitres aient sciemment laiss� de c�t� les arguments en question, ils auraient d� s'en expliquer, de l'avis du recourant, lequel fait valoir, � titre subsidiaire, que le droit d'�tre entendu en mati�re d'arbitrage sportif comprend aussi celui d'obtenir une d�cision motiv�e.
Plus subsidiairement encore, pour le cas o� le Tribunal f�d�ral refuserait d'�tendre la port�e du droit d'�tre entendu en mati�re d'arbitrage sportif, le recourant soutient que la sentence attaqu�e est incompatible avec l'ordre public proc�dural, au sens de l'art. 190 al. 2 let. e LDIP, parce qu'elle n'est pas motiv�e sur des points pertinents.
5.1.2 Dans sa r�ponse au recours, l'intim�e s'emploie � d�montrer que le TAS a bien re�u les arguments pr�tendument ignor�s par lui, mais que ces arguments n'�taient pas pertinents au regard du raisonnement qu'il a suivi. Pour elle, le recourant tenterait, en r�alit�, de d�guiser ses critiques de fond, irrecevables, en une inadvertance, inexistante, susceptible de justifier l'annulation de la sentence.
L'intim�e juge, au demeurant, pour le moins douteux que les sp�cificit�s de l'arbitrage sportif permettent d'�largir la notion du droit d'�tre entendu au point de couvrir les griefs dont se plaint le recourant.
5.2 De jurisprudence constante, le droit d'�tre entendu en proc�dure contradictoire, consacr� par les art. 182 al. 3 et 190 al. 2 let. d LDIP, n'exige pas qu'une sentence arbitrale internationale soit motiv�e (ATF 116 II 373 consid. 7b; voir aussi ATF 130 III 125 consid. 2.2; 128 III 234 consid. 4b).
Toutefois, la jurisprudence a �galement d�duit du droit d'�tre entendu un devoir minimum pour l'autorit� d'examiner et de traiter les probl�mes pertinents (ATF 126 I 97 consid. 2b). Ce devoir a �t� �tendu par la jurisprudence au domaine de l'arbitrage international (ATF 121 III 331 consid. 3b p. 333) et, partant, � l'arbitrage international en mati�re de sport (arr�t 4P.26/2005 du 23 mars 2005, relatif au TAS, consid. 3.2). Il est viol� lorsque, par inadvertance ou malentendu, le tribunal arbitral ne prend pas en consid�ration des all�gu�s, arguments, preuves et offres de preuve pr�sent�s par l'une des parties et importants pour la d�cision � rendre (ATF 121 III 331 consid. 3b p. 333). En effet, la partie concern�e est alors l�s�e dans son droit de faire valoir son point de vue aupr�s des arbitres; elle est plac�e dans la m�me situation que si elle n'avait pas eu la possibilit� de leur pr�senter ses arguments (ATF 127 III 576).
Il incombe � la partie soi-disant l�s�e de d�montrer, dans son recours dirig� contre la sentence, en quoi une inadvertance des arbitres l'a emp�ch�e de se faire entendre sur un point important (ATF 127 III 576 consid. 2f). C'est � elle d'�tablir, d'une part, que le tribunal arbitral n'a pas examin� certains des �l�ments de fait, de preuve ou de droit qu'elle avait r�guli�rement avanc�s � l'appui de ses conclusions et, d'autre part, que ces �l�ments �taient de nature � influer sur le sort du litige. Pareille d�monstration se fera sur le vu des motifs �nonc�s dans la sentence attaqu�e (arr�t 4P.207/2002 du 10 d�cembre 2002, consid. 4.1). Il va sans dire que, sauf � vouloir en faire une probatio diabolica, cette d�monstration ne saurait porter, de surcro�t, sur la raison pour laquelle un �l�ment pertinent a �t� omis par les arbitres. Si la sentence passe totalement sous silence des �l�ments apparemment importants pour la solution du litige, c'est aux arbitres ou � la partie intim�e qu'il appartiendra de justifier cette omission dans leurs observations sur le recours. Ils pourront le faire en d�montrant que, contrairement aux affirmations du recourant, les �l�ments omis n'�taient pas pertinents pour r�soudre le cas concret, ou, s'ils l'�taient, qu'ils ont �t� r�fut�s implicitement par le tribunal arbitral (pour un cas d'application, cf. l'arr�t 4P.26/2005, pr�cit�, consid. 3.3 i.f.). C'est le lieu de rappeler, dans ce contexte, qu'il n'y a violation du droit d'�tre entendu, m�me au sens - plus extensif - donn� par le droit constitutionnel suisse � cette garantie, que si l'autorit� ne satisfait pas � son devoir minimum d'examiner les probl�mes pertinents (ATF 129 I 232 consid. 3.2; 126 I 97 consid. 2b). Aussi les arbitres n'ont-ils pas l'obligation de discuter tous les arguments invoqu�s par les parties, de sorte qu'ils ne sauraient se voir reprocher, au titre de la violation du droit d'�tre entendu en proc�dure contradictoire, de n'avoir pas r�fut�, m�me implicitement, un moyen objectivement d�nu� de toute pertinence.
5.3 En l'esp�ce, le recourant a fait valoir un certain nombre d'arguments subsidiaires devant le TAS pour le cas o� celui-ci �carterait son moyen principal voulant qu'il n'ait commis aucune faute � l'occasion de la remise du m�dicament litigieux. Il a ainsi consacr� une douzaine de pages de son m�moire d'appel � d�montrer en quoi, selon lui, le fait d'infliger une quelconque sanction � un athl�te ayant absorb� un m�dicament qui lui avait �t� remis par erreur et qui �tait pr�judiciable � sa prestation sportive violait le droit du Delaware (applicable en vertu des R�gles ATP), au regard tant du principe de la proportionnalit� que de la doctrine de la forfeiture ou de la penalty, et n'�tait pas compatible avec les droits am�ricain et europ�en de la concurrence. A supposer qu'ils aient �t� jug�s fond�s, ces arguments subsidiaires �taient propres � modifier l'issue du litige, puisqu'ils tendaient � exclure la possibilit� d'infliger quelque sanction que ce f�t au recourant. On ne pouvait donc pas leur d�nier d'embl�e toute pertinence, quoi qu'en dise l'intim�e.
Or, force est de constater que le TAS, s'il fait certes une timide allusion au droit du Delaware dans son r�sum� des moyens de l'appelant, passe ensuite totalement sous silence ces arguments subsidiaires lorsqu'il proc�de � l'analyse juridique du cas. Comme il a renonc� � se d�terminer sur le recours de droit public, on ignore les raisons de ce mutisme. Selon l'intim�e, il faudrait les rechercher dans le fait qu'en jugeant la suspension de quinze mois conforme au principe de la proportionnalit�, compte tenu de l'ensemble des circonstances du cas, les arbitres auraient implicitement �cart� les arguments subsidiaires du recourant. Il s'agit l�, toutefois, d'une conclusion qui ne s'impose nullement sur le vu du texte de la sentence. En effet, c'est une chose de dire qu'une sanction est proportionn�e � la faute commise, comme l'ont retenu les arbitres; c'en est une autre de dire qu'une sanction, m�me proportionn�e � la faute commise, ne peut pas �tre inflig�e au joueur de tennis, eu �gard � la r�glementation �tatique, voire inter�tatique, applicable, comme le soutient le recourant. Aussi les arbitres auraient-ils d� indiquer, � tout le moins, pourquoi ils consid�raient que la r�glementation invoqu�e par le recourant n'�tait pas applicable en l'esp�ce ou n'avait pas �t� m�connue par le Tribunal antidopage de l'ATP. Du moment qu'ils ne l'ont pas fait, on ne peut exclure, avec le recourant, que cette omission r�sult�t d'une inadvertance de leur part. E�t-elle rev�tu un caract�re volontaire, les donn�es du probl�me n'en auraient pas �t� fondamentalement modifi�es du reste: dans cette hypoth�se aussi, il e�t appartenu aux arbitres de signaler la chose, f�t-ce sommairement (cf. art. R59 al. 1 du r�glement de proc�dure figurant dans le Code d'arbitrage en mati�re de sport �dict� par le TAS), afin que le recourant puisse se convaincre, en lisant la sentence, qu'ils avaient bien pris connaissance de tous ses arguments objectivement pertinents, m�me si c'�tait pour les �carter.
Il ressort de ces consid�rations que le droit d'�tre entendu du recourant a �t� m�connu par le TAS. Etant donn� la nature formelle de ce droit (ATF 121 III 331 consid. 3c), la sentence attaqu�e doit �tre annul�e, sans �gard au sort qui sera r�serv� aux arguments subsidiaires avanc�s par le recourant.
L'intim�e, qui succombe, devra payer l'�molument judiciaire et verser des d�pens au recourant (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ). Pour fixer ceux-ci, le Tribunal f�d�ral tiendra compte de l'importance de l'affaire, qui ne se r�sume pas � la seule condamnation du recourant � restituer les 17'250 US$ qu'il avait touch�s lors du tournoi d'Acapulco, ainsi que de l'ampleur du travail effectu� par le mandataire du recourant pour la r�daction de l'acte de recours et de la r�plique. En sens inverse, la Cour de c�ans soulignera que l'on n'a pas affaire ici � un arbitrage commercial international, mais � un diff�rend relatif � une sanction disciplinaire inflig�e � un sportif professionnel.
Le recours est admis et la sentence attaqu�e est annul�e.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties et au Tribunal Arbitral du Sport (TAS).

References: art. 132
 ATF 
 ATF 
 art. 191
 art. 182
 ATF