Source: https://escolodelasedo.wordpress.com/2017/03/05/composition-et-statuts-du-bureau/
Timestamp: 2020-04-03 06:22:58+00:00

Document:
Composition et statuts du bureau – Escolo de la Sedo
Escolo de la Sedo
Les provençaux à Lyon
Composition et statuts du bureau
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Composition et statuts
5 mars 2017 4 juillet 2018 escolodelasedo
Depuis 2018 le bureau est ainsi constitué :
Cabiscòu (Président ) : Michel Bonnefoy
Souto-Cabiscòu (Vice-Président) : Maurice Magnan
Secretàri (secrétaire) : Monique Busquet Normand
Clavaire (trésorier) : Huguette Marchis-Mouren
Statue de Paul Mariéton, fondateur de l’Escolo de la Sedo, à Avignon
L’Association a pour objet de maintenir la langue, Ia culture et les traditions provençales parmi les populations de langue d’oc en résidence à Lyon.
Siège social: 100 G cours Lafayette 69003 Lyon
Adresse pour tous les contacts: 106 route d’Irigny 69230 Saint-Genis Laval
TITRE I. DENOMINATION – SIEGE – BUT
Art. 1 – ll est fondé une Association conformément aux dispositions de la loi du 1er juillet 1901, sous le nom L’ESCOLO DE LA SEDO »
Art. 2 – Le siège de I Association est fixé à Lyon. Son adresse postale est déterminée par décision du Bureau.
Art. 3 – L’objet de l’Association est essentiellement culturel. Elle a pour brut de maintenir et de propager parmi la population de langue d’Oc en résidence a Lyon et les amis de la Provence. la connaissance de la langue, de la littérature et de la culture provençales. A cet effet, elle organise en accord avec l’enseignement du provençal donné dans les Universités d’Aix, de Montpellier et de Toulouse, des cours, des causeries, des séances musicales consacrées au patrimoine artistique. littéraire culturel et économique des pays de langues d’Oc. En outre, elle s’efforce de perpétuer l’ensemble des traditions provençales, chants, costumes, danses, etc.
TITRE II. ADHÉRENTS – MEMBRES ACTIFS – ADMINISTRATION
Art 4 – L’Association comprend des membres actifs qui, après avoir pris connaissance des présents statuts, ont donnés leur adhésion et acquitté le montant de leur cotisation. La qualité de membre actif n’est définitive qu’après acceptation par le Bureau.
Art 5 – La qualité de membre actif se perd par décès, démission ou radiation prononcée par le Bureau pour non paiement de la cotisation après rappel à l’intéressée(e) ou pour motif grave, l’intéressé(e) ayant été invité(e) au préalable à présenter toute explication au Bureau.
Art. 6 – l’association est gérée par un Bureau élu par l’Assemblée Générale pour trois ans.
un ou plusieurs vice-Président(e)s
un(e) Secrétaire, secrétaire-adjoint(e) éventuellement
un(e) Trésorier(e), un(e) Trésorier(e) adjoint(e) éventuellement
L’élection du Président et des membres du Bureau peut éventuellement avoir lieu par un vote à bulletin secret.
Les membres de l’Association, âgés de moins de 18 ans ne peuvent faire partie du Bureau, ni participer aux A.G.
Tous les membres du Bureau sont rééligibles et leurs fonctions bénévoles. Seul, des frais de représentation ou de mission peuvent éventuellement leur être alloués. Le rapport financier présenté chaque année à I’A.G. Doit mentionner le montant de ces frais. En cas de vacance, le Bureau pourvoit au remplacement provisoire de ses membres défaillants. Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine A.G. Ces mandats expirent avec ceux du Bureau.
Art.7 – Le Président représente l’Association en toutes occasions et peut déléguer un membre du Bureau pour le représenter. Toutefois, Ie ou les vice-Président(e)s sont d’office les représentant(e)s du président en cas d’empêchement de ce dernier.
Art 8 – Le Bureau gère l’Association et doit rendre compte de sa gestion à I’ A.G. annuelle prévue à l’article 12 ci-après.
TITRE III – COTISATION – EXERCICE – ASSEMBLEE GENERALE
Art 9 – La cotisation annuelle, fixée par le Bureau, est familiale. Elle concerne le conjoint et les enfants à charge.
Art. 10 – L’exercice commence le 1er janvier pour se terminer le 31 décembre.
Art. 11 – L’A.G annuelle ordinaire est convoquée par le Président après clôture de l’exercice et au maximum dans les deux mois qui suivent cette clôture.
Art. 12 – L’A.G. se compose de tous les membres à jour de la cotisation afférente à l’exercice auquel elle se rapporte. Pour statuer valablement, elle doit comprendre la moitié plus un des sociétaires inscrits présents ou représentés. Si ce quorum n’est pas atteint une deuxième Assemblée Générale doit avoir lieu dans un délai d’un mois au plus avec un quorum réduit au tiers des membres inscrits présents ou représentés Tout membre actif peut donner un mandat à un autre membre actif.
Les décisions de l’A.G. sont souveraines Elles doivent être prises à ta majorité absolue des présents ou représentés.
L’A..G. procède à la discussion des questions inscrites à l’ordre du jour et, tous les trois ans, à l’élection du nouveau Bureau.
L’A.G. entend le compte-rendu moral et financier de l’exercice
Art. 13 – Une A.G. extraordinaire peut être convoquée à l’initiative du Bureau ou sur demande écrite d’au moins la moitié des membres actifs. Elle statue dans les mêmes conditions que I’ A. G. ordinaire.
TITRE IV – DISSOLUTION
Art 15 – La dissolution ne peut être prononcée que par une A.G. extraordinaire convoquée à cet effet et statuant à Ia majorité des deux tiers des présents ou représentés.
Art 16 – En cas de dissolution, les biens de l’Association seront répartis par décision de l’A.G. Extraordinaire prévue ci-dessus à une ou plusieurs Associations ayant des objectifs similaires.
Fait à LYON le 14 décembre 1990
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References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 6

Art.7

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13