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Timestamp: 2016-10-20 19:53:52+00:00

Document:
6B_432/2015 (01.02.2016)
6B_432/2015 � � Arr�t du 1er f�vrier 2016
X.________, repr�sent� par Me Thomas B�chli, avocat,
Ordonnance de non-entr�e en mati�re (calomnie, diffamation, etc.),
recours contre l'arr�t de la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve du 10 mars 2015.
Dans le cadre d'une proc�dure civile intent�e par X.________, v�t�rinaire, contre la Soci�t� genevoise des v�t�rinaires (ci-apr�s : SGV), des dol�ances �crites de ses clients ou de confr�res ont �t� produites. En raison du contenu de celles-ci, X.________ a d�pos� des plaintes p�nales contre inconnu le 22 mai 2014 [recte le 1er juin 2014], contre C.________ le 26 suivant et contre D.________, ainsi que E.________ le 1er juin 2014 [recte le 22 mai 2014] pour atteintes � son honneur, faux certificats m�dicaux et concurrence d�loyale; il a en particulier produit le courrier �lectronique adress� le 4 juin 2012 � l'avocat de la SGV par une de ses clientes, F.________, ainsi que le courrier de la v�t�rinaire C.________ du 16 ao�t 2012. Le 10 juin 2014, il a form� une nouvelle plainte p�nale contre G.________, pr�sident de la SGV, ainsi que contre la SGV pour les m�mes chefs d'infraction.
Diff�rentes personnes ont �t� entendues par la police, dont H.________, v�t�rinaire � qui il �tait fait r�f�rence dans le courrier de F.________. Le 17 d�cembre 2014, le Minist�re public de la R�publique et canton de Gen�ve a rendu une ordonnance de non-entr�e en mati�re sur ces diff�rentes plaintes.
Le 10 mars 2015, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� les recours intent�s contre cette d�cision par X.________, retenant en substance que les infractions de d�nonciation calomnieuse, de diffamation et de concurrence d�loyale n'�taient pas r�alis�es. En particulier, elle a consid�r� que H.________ n'avait pas �t� d�nonc� pour diffamation, mais uniquement pour faux dans les certificats m�dicaux et a estim� qu'aucun jugement de valeur n'avait �t� port� sur X.________ par C.________.
Par acte du 27 avril 2015, X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, concluant � son annulation et au renvoi de la cause pour instruction compl�mentaire, ainsi que mise en accusation de E.________, D.________, C.________, H.________, G.________ et de tout tiers �ventuellement impliqu�.
1.1.�La d�cision attaqu�e a �t� rendue en mati�re p�nale au sens de l'art. 78 LTF. Elle a un caract�re final puisqu'elle confirme la d�cision de non-entr�e en mati�re sur des plaintes p�nales (art. 90 LTF). Elle �mane en outre de l'autorit� cantonale de derni�re instance (art. 80 LTF) et le recourant a agi en temps utile (art. 45 al. 1, 46 al. 1 let. a et 100 al. 1 LTF).
1.2.�Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Constituent de telles pr�tentions celles qui sont fond�es sur le droit civil et doivent en cons�quence �tre d�duites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des pr�tentions en r�paration du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO.
En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe � la partie recourante d'all�guer les faits qu'elle consid�re comme propres � fonder sa qualit� pour recourir. Lorsque le recours est dirig� contre une d�cision de non-entr�e en mati�re ou de classement de l'action p�nale, la partie plaignante n'a pas n�cessairement d�j� pris des conclusions civiles. Quand bien m�me la partie plaignante aurait d�j� d�clar� des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en mati�re ou prononce un classement n'a pas � statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par cons�quent � la partie plaignante d'expliquer dans son m�moire au Tribunal f�d�ral quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir contre l'intim�. En outre, si la partie plaignante invoque des infractions distinctes, elle doit mentionner par rapport � chacune d'elles en quoi consiste son dommage. Si le dommage n'est motiv� qu'en ce qui concerne l'une des infractions, le recours est irrecevable pour les autres (cf. arr�t 6B_914/2013 du 27 f�vrier 2014 consid. 1.2). Comme il n'appartient pas � la partie plaignante de se substituer au minist�re public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'entre en mati�re que s'il ressort de fa�on suffisamment pr�cise de la motivation du recours que les conditions pr�cit�es sont r�alis�es, � moins que l'on puisse le d�duire directement et sans ambigu�t� compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4). Les m�mes exigences sont requises � l'�gard de celui qui se plaint d'infractions attentatoires � l'honneur, la jurisprudence rendue avant l'entr�e en vigueur de la LTF (ATF 121 IV 76) qui dispensait celui qui �tait l�s� par une pr�tendue atteinte � l'honneur de faire valoir des pr�tentions civiles n'ayant plus cours (arr�t 6B_94/2013 du 3 octobre 2013 consid. 1.1).
Dans son m�moire, le recourant soutient que les infractions de diffamation d�nonc�es � l'encontre des intim�s justifieraient l'obtention d'une indemnit� en tort moral; cela lui aurait en effet caus� une atteinte � sa sant� ayant n�cessit� une prise en charge th�rapeutique co�teuse. Le recourant pr�tend �galement que les infractions � la loi sur la concurrence d�loyale auraient eu une influence n�gative sur son chiffre d'affaires, notamment en raison de la perte d'une partie de sa client�le. En cas de condamnation p�nale des intim�s, le recourant affirme pouvoir faire valoir � leur encontre des pr�tentions en r�paration de son dommage, � savoir la baisse de son chiffre d'affaires, les frais d'avocat, les frais de justice, les frais de traduction, les frais m�dicaux, ainsi qu'une indemnit� pour compenser le temps pass� pour les proc�dures. Le recourant pr�cise encore pouvoir invoquer une indemnit� de tort moral, ainsi que des dommages et int�r�ts contre C.________ en raison d'une infraction de faux dans les certificats m�dicaux (art. 318 CP). Se r�f�rant aux montants allou�s dans une proc�dure civile similaire, le recourant estime l'indemnit� pour tort moral � 25'000 fr. et son dommage mat�riel � 225'000 francs.
Il y a tout d'abord lieu de pr�ciser que les frais judiciaires (arr�t 6B_1183/2015 du 16 d�cembre 2015 consid. 3.2), ainsi que les frais d'avocat (arr�t 6B_1076/2014 du 7 octobre 2014 consid. 1.2) ne constituent pas des conclusions civiles recevables, ne r�sultant qu'indirectement des infractions d�nonc�es. Dans la mesure o� les frais de traduction - non d�montr�s - et l'indemnit� pour le temps pass� en proc�dure r�clam�s sont �galement en lien avec des proc�dures judiciaires - notamment celles p�nales -, il en va de m�me.
Pour le surplus, le recourant n'indique pas quel pr�judice d�coulerait sp�cifiquement de chacune des infractions d�nonc�es (arr�t 6B_914/2013 du 27 f�vrier 2014 consid. 1.2). Il n'expose pas non plus quel montant il entendrait r�clamer � chacun des intim�s. Il lui appartenait �galement de rendre plausible son dommage mat�riel, soit la baisse de son chiffre d'affaires, ainsi que les frais m�dicaux all�gu�s; de simples affirmations ne sont pas suffisantes eu �gard aux exigences de motivation d�coulant de l'art. 42 al. 2 LTF. Le recourant ne consacre pas non plus de d�veloppement en lien avec ses pr�tentions en tort moral qui permettrait de comprendre en quoi l'atteinte subie atteindrait la gravit� objective et subjective que la jurisprudence exige pour l'allocation d'une indemnit� pour tort moral (cf. art. 49 CO; ATF 131 III 26 consid. 12.1 p. 29; arr�t 1B_648/2012 du 11 juillet 2013 consid. 1.2); en particulier, une telle atteinte ne r�sulte pas de la seule invocation sans preuve � l'appui d'un suivi th�rapeutique. En effet, n'importe quelle atteinte l�g�re � la r�putation professionnelle, �conomique ou sociale d'une personne ne justifie pas une telle r�paration (ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704; 125 III 70 consid. 3a p. 75).
Partant, en l'absence de toute d�monstration et d'explication circonstanci�e sur ses conclusions civiles, la qualit� pour recourir au fond doit �tre d�ni�e au recourant (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF).
1.3.�Cela �tant, le recourant invoque une violation de son droit de porter plainte (art. 30 CP), de sorte qu'il a qualit� pour recourir sur ce point pr�cis au sens de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 CP (arr�t 6B_599/2014 du 15 d�cembre 2014 consid. 2 et les r�f�rences cit�es).
La partie plaignante est �galement habilit�e � se plaindre d'une violation de ses droits de partie �quivalent � un d�ni de justice formel, sans toutefois pourvoir faire valoir par ce biais, m�me indirectement, des moyens qui ne peuvent �tre s�par�s du fond (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5); � cet �gard, le recourant se plaint d'un d�ni de justice au sens de l'art. 29 Cst., ainsi que d'une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.).
Partant, il y a lieu d'entrer en mati�re dans cette mesure.
Le recourant reproche � l'autorit� pr�c�dente une violation de son droit de porter plainte (art. 30 CP) et d'avoir fait preuve de formalisme excessif (sur cette notion, cf. arr�t 6B_51/2015 du 28 octobre 2015 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s). Il lui fait grief d'avoir retenu en substance qu'il n'aurait pas port� plainte contre le v�t�rinaire H.________ pour diffamation, mais uniquement pour faux dans les certificats m�dicaux. D�s lors que tel serait pourtant le cas dans sa plainte p�nale contre inconnu du 1er juin 2014, son grief n'aurait pas �t� examin�, ce qui constituerait une violation de ses droits de partie.
Le prononc� d'une ordonnance de non-entr�e en mati�re � la suite d'une plainte p�nale a pour cons�quence, sous r�serve d'une �ventuelle application ult�rieure de l'art. 323 CPP, que l'infraction d�nonc�e ne sera pas poursuivie. Cela ne constitue donc pas en principe une violation des droits de la partie plaignante. Le recourant ne peut d�s lors utiliser ce moyen pour contester l'appr�ciation au fond effectu�e par l'autorit� cantonale, respectivement par le Minist�re public; les reproches y relatifs n'ont ainsi pas � �tre examin�s dans la pr�sente cause.
Cela �tant, il ressort effectivement de la plainte p�nale du 1er juin 2014 que celle-ci visait aussi le v�t�rinaire cit� dans le courrier adress� � la SGV, m�me si le nom de celui-ci �tait alors ignor� du plaignant. De plus, � la lecture de ce document, il appara�t que les infractions d�nonc�es � l'encontre du praticien ne se limitaient pas � celle de faux dans les certificats m�dicaux, mais comprenaient �galement de possibles atteintes � l'honneur ("Mme F.________ base ses accusations sur les dires de son v�t�rinaire et �ventuelles autres personnes, qui ne me sont pas connus, mais dont je demande la condamnation pour injure, calomnie, faux certificat m�dical et concurrence d�loyale"). Le Minist�re public l'a d'ailleurs interpr�t� ainsi, puisqu'il a fait �tat de la plainte p�nale form�e contre "F.________ et le v�t�rinaire de cette derni�re, H.________, pour injure, calomnie, concurrence d�loyale et faux certificat m�dical" dans son ordonnance de non-entr�e en mati�re (cf. ad 6 de cette �criture, p. 2).
C'est donc de mani�re erron�e que la cour cantonale a refus� d'examiner les reproches soulev�s par le recourant en lien avec une possible infraction de diffamation de la part de H.________. Partant, ce grief doit �tre admis. Il y a lieu toutefois de rappeler que l'infraction pos�e � l'art. 173 CP ne se poursuit que sur plainte et qu'ainsi seuls peuvent �tre pris en compte les �ventuels propos diffamatoires pour lesquels le recourant a d�pos� en temps utile une plainte p�nale (art. 30 et 31 CP).
Invoquant l'art. 29 al. 2 Cst. et un d�ni de justice, le recourant reproche aussi � la cour cantonale de n'avoir pas examin� ses griefs relatifs � l'infraction de faux dans les certificats m�dicaux (art. 318 CP) en lien avec C.________.
3.1.�La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu l'obligation pour le juge de motiver ses d�cisions afin que le justiciable puisse les comprendre et exercer ses droits de recours � bon escient. Le juge doit ainsi mentionner, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. Il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige (ATF 139 IV 179 consid. 2.2 p. 183; 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et les arr�ts cit�s). D�s lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guid� la d�cision de l'autorit�, le droit � une d�cision motiv�e est respect� m�me si la motivation pr�sent�e est erron�e. La motivation peut d'ailleurs �tre implicite et r�sulter des diff�rents consid�rants de la d�cision (arr�t 2C_23/2009 du 25 mai 2009 consid. 3.1, in RDAF 2009 II p. 434).
3.2.�En l'esp�ce, il ressort du m�moire de recours cantonal que le recourant contestait - certes de mani�re tr�s br�ve - l'appr�ciation retenue par le Minist�re public du courrier du 16 ao�t 2012 de C.________; � cet �gard, le recourant soutenait en substance que celui-ci aurait les caract�ristiques d'un certificat m�dical et contiendrait de fausses informations, ce qui serait constitutif de l'infraction vis�e par l'art. 318 CP. Or, l'arr�t attaqu� ne traite pas de cette probl�matique, que ce soit de mani�re expresse ou implicite. La juridiction pr�c�dente n'a en effet examin� ledit document que sous l'angle d'une possible infraction de diffamation (cf. ad D de la partie en fait et ad 5.2.4 de l'arr�t entrepris). Vu les griefs pourtant soulev�s devant elle, l'absence de toute motivation en lien avec l'art. 318 CP viole le droit d'�tre entendu du recourant et, partant, ce grief doit �tre admis.
Il s'ensuit que le recours est partiellement admis dans la mesure o� il est recevable.
L'arr�t de la Chambre p�nale de recours doit �tre annul� dans la mesure o� il n'entre pas en mati�re sur les reproches soulev�s par le recourant en lien avec une possible infraction de diffamation de la part de H.________ (art. 173 CP). La cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente afin qu'elle rende une nouvelle d�cision sur cette question (cf. consid. 2 ci-dessus) et statue sur les griefs formul�s par le recourant s'agissant de l'�ventuelle infraction de faux dans les certificats m�dicaux reproch�e � C.________ (art. 318 CP; cf. consid. 3.2 ci-dessus). Vu les circonstances particuli�res du cas d'esp�ce, ainsi que le d�faut d'interpellation au niveau cantonal des personnes impliqu�es, il peut �tre proc�d� au renvoi sans ordonner pr�alablement un �change d'�critures. Cette solution se justifie aussi en l'occurrence au regard de la nature proc�durale des vices; le Tribunal f�d�ral n'a d�s lors pas trait� la cause sur le fond, ne pr�jugeant ainsi pas de l'issue de la cause (cf. ATF 133 IV 293 consid. 3.4.2 p. 296 [�tat de fait incomplet]; arr�t 6B_706/2014 du 28 ao�t 2015 consid. 1.4 [absence de motivation conforme � l'art. 112 al. 3 LTF]).
Le recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat, a droit � des d�pens � la charge de la R�publique et canton de Gen�ve (art. 68 al. 1 LTF); eu �gard au fait que seuls ses griefs de nature proc�durale sont recevables et ne concernent que deux aspects du jugement entrepris, cette indemnit� sera toutefois r�duite. Il n'est pas per�u de frais judiciaires (art. 66 al. 1 et 3 LTF).
Le recours est partiellement admis dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t attaqu� est annul� au sens des consid�rants et la cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision. Pour le surplus, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le canton de Gen�ve versera au recourant une indemnit� de 2'000 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.

References: art. 41
 art. 119
 art. 320
 art. 49
 ATF 
 ATF