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1C_382/2009 (08.03.2011)
1C_382/2009
Arr�t du 8 mars 2011
Aemisegger, Reeb, Merkli et Eusebio.
Helvetia Nostra, Jean-Marc Christe, Catherine Boinay,
Nadine Boinay, Raoul et Gertrude Challet, Bernard Hengy, Jean-Michel Falbriard,
tous repr�sent�s par Me Rudolf Schaller, avocat,
Florian Lachat, repr�sent� par Me Vincent Willemin, avocat,
Commune de Vendlincourt, repr�sent�e par Me Jean-Marc Christe, avocat,
Service de l'am�nagement du territoire du canton du Jura, rue des Moulins 2, 2800 Del�mont.
Approbation du plan sp�cial "Sur la Charmille" pour le projet de construction d'un circuit automobile � Vendlincourt,
recours contre l'arr�t de la Chambre administrative du Tribunal cantonal du canton du Jura du 18 juin 2009.
Florian Lachat, entrepreneur jurassien amateur de sports automobiles, souhaite r�aliser dans le canton du Jura un centre de formation et de s�curit� routi�re, �galement destin� au loisir (Centre Safety Car). Pour mener � bien son projet, il a pris contact � partir de 2004 avec les diff�rents services comp�tents de l'Etat.
Selon le cahier des charges du promoteur, tel que donn� au bureau d'ing�nieurs RWB SA � Porrentruy pour identifier et analyser une s�rie d'emplacements potentiels dans le canton du Jura, le site qui devrait accueillir le circuit automobile doit s'�tendre sur au moins quinze hectares, �tre accessible depuis le r�seau routier jurassien, � maximum dix kilom�tres d'une jonction autorouti�re, �tre suffisamment �loign� de toute zone d'habitation pour ne pas g�n�rer de nuisances sonores cons�quentes, se situer en dehors de toute zone de protection de la faune, de la flore et du paysage et ne pas porter atteinte � un point de vue particulier. Il doit �galement se trouver hors de toute zone � vocation sp�cifiquement touristique et ne pas avoir pour cons�quence un afflux important de trafic dans un secteur sensible d'une localit�.
Dix-huit sites susceptibles d'accueillir le centre Safety Car ont ainsi �t� identifi�s sur l'ensemble du territoire cantonal et compar�s. Sur la base des appr�ciations �mises par les autorit�s cantonales et les premiers contacts pris avec les autorit�s communales et les propri�taires fonciers, quatre emplacements ont �t� retenus, parmi lesquels le site Sur la Charmille, sur la commune de Vendlincourt.
Par la suite, trois des quatre sites ont �t� �limin�s pour diverses raisons. Le site n� 4, Vies de Bure, sur la commune de Buix et � proximit� d'une place d'armes, a �t� �cart� en raison de la tr�s vive opposition de l'un des exploitants des terres agricoles o� le projet devait se concr�tiser. S'agissant du site n� 9, Grands Champs 1 � Courtema�che, aucune surface agricole suffisamment importante n'a pu �tre d�cel�e dans la r�gion pour permettre de d�velopper une proposition d'�change pour les propri�taires et exploitants du site, condition sine qua non � la r�alisation du projet. Il a �galement fallu abandonner le site n� 17, Combe de Nal� � Chevenez, faute de terrains disponibles en raison d'un contentieux entre le propri�taire terrien et l'un de ses fermiers. Le site n� 15, Sur la Charmille, disposait quant � lui des atouts les plus importants au niveau des nuisances potentielles li�es au bruit et des d�dommagements � trouver pour les milieux de l'agriculture, mais posait probl�me au niveau des eaux.
Lors de sa s�ance du 13 d�cembre 2005, le Gouvernement jurassien s'est montr� favorable � la poursuite de l'�tude du projet, estimant que l'infrastructure en question �tait opportune et compatible avec l'image du canton, particuli�rement celle de l'Ajoie, et constituait une r�ponse pertinente � la Strat�gie 2002 du Conseil f�d�ral en mati�re de s�curit� routi�re, tout en entrant dans le cadre de l'utilisation du solde exc�dentaire des surfaces d'assolement cantonales.
Une fois le site Sur la Charmille d�finitivement retenu, le projet a �t� pr�sent� � la population de Vendlincourt pour la premi�re fois en novembre 2005. Par la suite, plusieurs autres assembl�es d'information ont eu lieu.
Le plan sp�cial Sur la Charmille destin� � permettre la concr�tisation du projet de Florian Lachat a fait l'objet d'un rapport d'examen pr�alable du Service cantonal de l'am�nagement du territoire (ci-apr�s: le SAT) le 25 juin 2007.
Le d�p�t public du plan sp�cial a eu lieu du 30 ao�t au 28 septembre 2007. Il a fait l'objet de quatorze oppositions, �manant principalement d'habitants de Vendlincourt, de la Fondation suisse pour la protection et l'am�nagement du paysage, d'Helvetia Nostra ainsi que des milieux agricoles.
La population de Vendlincourt a adopt� le plan sp�cial Sur la Charmille en votation populaire le 3 f�vrier 2008, par 228 voix contre 150.
Le SAT a approuv� le plan sp�cial le 30 juin 2008, rejetant les treize oppositions qui subsistaient.
Helvetia Nostra, Jean-Marc Christe, Catherine Boinay, Nadine Boinay, Raoul et Gertrude Challet, Bernard Hengy, Jean-Michel Falbriard, Maryline Wermeille, Elisabeth Bermon et Marianne Migy ont interjet� recours aupr�s de la Chambre administrative du Tribunal cantonal du canton du Jura (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) contre la d�cision d'approbation du SAT. La commune de Vendlincourt ainsi que Florian Lachat ont �t� appel�s en cause. Une visite des lieux suivie d'une audience des d�bats a eu lieu le 25 f�vrier 2009.
De nombreuses personnes domicili�es en Ajoie, mais �galement ailleurs en Suisse, ont spontan�ment �crit au Tribunal cantonal pour faire part de leur opposition au projet de circuit automobile. La Charmille, l'association des opposants au Safety Car, a en outre produit le 16 avril 2009 cent cinquante-sept cartes postales sign�es par des habitants du district de Porrentruy signifiant leur d�saccord avec le projet.
Par arr�t du 18 juin 2009, le Tribunal cantonal a rejet� le recours dans la mesure o� il �tait recevable et modifi� comme suit l'art. 5 al. 1, 2�me phrase, des prescriptions du plan sp�cial: "La comp�tition et les manifestations sportives en rapport avec les sports motoris�s sont interdites". La d�cision attaqu�e a �t� confirm�e pour le surplus. La cour cantonale a consid�r� pour l'essentiel que le site Sur la Charmille remplissait toutes les exigences pos�es par la fiche 3.23 du plan directeur cantonal pour les installations touristiques et de loisirs; le projet ne d�rogeait donc pas � ce plan. Il �tait par cons�quent sans importance qu'il ne soit pas mentionn� en tant que tel et localis� sur le plan et il n'�tait de ce fait pas n�cessaire d'adapter le plan directeur cantonal. Les exigences pos�es par la l�gislation f�d�rale en mati�re de surfaces d'assolement et de protection des eaux souterraines �taient notamment respect�es. En bref, ce n'�tait qu'au terme d'une pes�e de tous les int�r�ts en pr�sence conforme au droit f�d�ral que les services de l'Etat avaient donn� leur accord � la mise en oeuvre d'un plan sp�cial Sur la Charmille, plut�t qu'ailleurs dans le canton.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, Helvetia Nostra, Jean-Marc Christe, Catherine Boinay, Nadine Boinay, Raoul et Gertrude Challet, Bernard Hengy et Jean-Michel Falbriard demandent au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du Tribunal cantonal du 18 juin 2009 ainsi que la d�cision d'approbation du SAT du 30 juin 2008 et la d�cision de la commune de Vendlincourt adoptant le plan sp�cial Sur la Charmille. Ils se plaignent en substance d'une mauvaise application de la l�gislation f�d�rale relative � la protection de l'environnement et d'une violation des prescriptions en mati�re d'am�nagement du territoire.
Le Tribunal cantonal conclut au rejet du recours et � la confirmation de son arr�t. Le SAT confirme sa position sur le dossier et demande le rejet du recours. La commune de Vendlincourt demande au Tribunal f�d�ral de d�bouter les recourants de toutes leurs conclusions. Florian Lachat conclut au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable.
Invit� � se d�terminer, l'Office f�d�ral de l'environnement estime que le projet ne remplit pas les exigences du droit f�d�ral en mati�re de protection du paysage, de la nature et des eaux souterraines. L'Office f�d�ral du d�veloppement territorial constate que le projet ne respecte pas les exigences de la planification directrice, que les int�r�ts priv�s et publics invoqu�s en faveur du projet ne sont pas pr�pond�rants par rapport � l'int�r�t public � la sauvegarde de 15 ha de surfaces d'assolement et que le projet ne correspond ni � une utilisation mesur�e du sol, ni � un d�veloppement durable; subsidiairement, les aspects de protection du paysage n'ont vraisemblablement pas �t� pris en compte de mani�re ad�quate. L'Office f�d�ral de l'agriculture consid�re que le plan sectoriel f�d�ral des surfaces d'assolement pr�sente un aspect national, ce qui a �t� ignor� par les autorit�s cantonales, que les donn�es du plan directeur cantonal ne sont pas respect�es, qu'il n'y a pas eu de v�ritable pes�e des int�r�ts et, enfin, que des hypoth�ses et des argumentations en partie fallacieuses auraient �t� avanc�es. Les Offices f�d�raux ont par la suite confirm� leurs prises de position.
Les recourants ont r�pliqu� le 30 ao�t 2010; ils demandent l'admission de leur recours et le rejet du projet d'un circuit automobile � Vendlincourt. Le SAT a d�pos� ses observations relatives aux d�terminations des Offices f�d�raux; il rel�ve que le projet est conforme au plan directeur cantonal, qu'il y a eu une v�ritable pes�e des int�r�ts, que l'int�r�t majeur des surfaces d'assolement a �t� pris en compte dans la pes�e des int�r�ts, que les int�r�ts priv�s et publics identifi�s plaident en faveur du projet, qu'il n'y a aucun conflit avec la protection de la nature et du paysage, que la protection des eaux souterraines est garantie par des mesures appropri�es, que l'utilisation du sol est mesur�e par rapport au type de projet et que les aspects de d�veloppement durable pr�sentent un bilan �quilibr�. Florian Lachat et la commune de Vendlincourt ont dupliqu� et confirm� leurs conclusions.
Par ordonnance du 23 septembre 2009, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif des recourants.
Le recours est dirig� contre un arr�t rendu en derni�re instance cantonale confirmant une d�cision d'approbation d'un plan d'affectation sp�cial, au sens des art. 14 ss LAT. Le recours est d�s lors en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF et 34 al. 1 de la loi f�d�rale du 22 juin 1979 sur l'am�nagement du territoire (LAT; RS 700), aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e (cf. ATF 135 II 22 consid. 1.1 p. 24).
1.1 Helvetia Nostra est reconnue comme une association d'importance nationale vou�e � la protection de l'environnement, de la nature et du paysage (cf. ch. 9 de l'annexe � l'ordonnance relative � la d�signation des organisations habilit�es � recourir dans les domaines de la protection de l'environnement ainsi que de la protection de la nature et du paysage [ODO; RS 814.076]); � ce titre, elle a la qualit� pour agir par la voie du recours en mati�re de droit public contre le plan d'affectation sp�cial litigieux (art. 89 al. 2 let. d LTF en relation avec les dispositions des lois sp�ciales).
La qualit� pour agir des autres recourants, qui sont tous domicili�s � Vendlincourt mais sans �tre propri�taires de parcelles situ�es � l'int�rieur du p�rim�tre du projet, peut d�s lors rester ind�cise, comme elle l'a �t� devant le Tribunal cantonal.
1.2 Pour le surplus, les autres conditions de recevabilit� sont remplies, si bien qu'il y a lieu d'entrer en mati�re.
Dans un grief qu'il convient d'examiner en premier lieu, les recourants font valoir que la proc�dure qui a conduit au choix du site de Vendlincourt n'est pas conforme aux prescriptions en mati�re d'am�nagement du territoire. La fiche 3.23 du plan directeur cantonal relative aux grandes installations touristiques et de loisirs, sur laquelle se base le projet litigieux, ne contient pas de carte et n'indique de ce fait pas de localisation pr�cise pour ces installations. Le plan directeur serait d�s lors lacunaire, puisqu'il doit indiquer les endroits o� des installations importantes avec des r�percussions consid�rables sur le territoire et sur l'environnement peuvent �tre implant�es. Dans le cas particulier, o� il s'agit du circuit automobile le plus important de Suisse, une installation � forte fr�quentation avec des milliers de voitures de sport qui viendraient de tr�s loin et m�me de l'�tranger, c'est au niveau du plan directeur que le choix du site aurait d� �tre fait.
Le Tribunal cantonal a consid�r� que la fiche 3.23 �num�rait un certain nombre de principes pour d�terminer la localisation des grandes installations touristiques et de loisirs et que, dans le cas d'esp�ce, la recherche de site s'�tait faite au niveau suprar�gional, en �troite collaboration avec les autorit�s cantonales; le site Sur la Charmille n'avait �t� retenu qu'apr�s une pes�e de tous les int�r�ts en pr�sence. Le projet litigieux remplissait toutes les exigences pos�es par le plan directeur et il fallait admettre que la fiche 3.23 �tait suffisamment d�taill�e pour servir de base � l'implantation dans le canton du Jura d'un projet � incidence spatiale, en d�pit de l'absence de localisation pr�cise. Il n'�tait d�s lors pas n�cessaire d'adapter le plan directeur cantonal, que ce soit pr�alablement ou post�rieurement � l'adoption du plan sp�cial.
Appel� � se d�terminer, l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial a estim� que l'ampleur et les impacts du projet litigieux rendaient n�cessaire son traitement dans le plan directeur et que l'existence de la fiche 3.23, qui se bornait � fixer les principes g�n�raux pour les installations de tourisme et de loisir, ne permettait pas de passer outre � cette obligation. Les impacts du projet touchant plusieurs communes (bruit, augmentation du trafic, risque de pollution des eaux souterraines par ex.), le traitement dans le plan directeur s'imposait d'autant plus.
3.1 L'am�nagement du territoire vise � assurer une utilisation judicieuse du sol et une occupation rationnelle du territoire (art. 1 LAT). Pour garantir une gestion coh�rente de l'espace dans sa globalit�, le syst�me suisse est organis� selon une construction pyramidale ("Stufenbau"), dans laquelle chacun des �l�ments (en particulier le plan directeur, le plan d'affectation et l'autorisation de construire) remplit une fonction sp�cifique. Les plans directeurs des cantons (art. 6 � 12 LAT) indiquent les moyens de coordonner les activit�s qui ont des effets sur l'organisation du territoire (art. 8 LAT). Les plans d'affectation (art. 14 ss LAT) r�glent le mode d'utilisation du sol (art. 14 al. 1 LAT); ils devront donc concorder avec les plans directeurs (art. 2 al. 1 et 9 al. 1 LAT). Quant � la proc�dure d'autorisation de construire, elle a pour fonction de contr�ler la conformit� des projets aux normes de la zone concern�e; elle concr�tise le plan d'affectation de cas en cas. Les plans directeurs et les plans d'affectation se compl�tent: les premiers permettent de mettre en �vidence les interd�pendances en temps utile et dans toute leur ampleur; ils doivent montrer comment il faut faire concorder les activit�s qui influent sur l'organisation du territoire, au niveau national, r�gional et cantonal. Les seconds r�glent le mode d'utilisation de chaque parcelle, de fa�on contraignante pour les propri�taires (cf. Message du 27 f�vrier 1978 concernant la LAT, FF 1978 I 1007, p. 1013, 1019 s.; PIERMARCO ZEN-RUFFINEN / CHRISTINE GUY-ECABERT, Am�nagement du territoire, construction, expropriation, 2001, p. 64 et 88; PIERRE MOOR, Commentaire LAT, 2010, n. 50 s. ad art. 14 LAT).
3.2 Le droit f�d�ral ne comporte que peu d'indications quant au contenu du plan directeur. Celui-ci doit au moins d�finir la fa�on de coordonner les activit�s qui ont des effets sur l'organisation du territoire, compte tenu du d�veloppement souhait� (art. 8 let. a LAT). Il pr�sente les r�sultats des �tudes d'am�nagement cantonales et l'�tat de la collaboration avec la Conf�d�ration, les cantons voisins et les r�gions limitrophes des pays voisins, dans la mesure o� ces �l�ments influent de mani�re sensible sur le d�veloppement spatial souhait�; il d�termine l'orientation future de la planification et pr�cise notamment les exigences � respecter lors de l'affectation du sol (art. 5 al. 1 de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'am�nagement du territoire [OAT; RS 700.1]). Le plan directeur traite des questions d'importance cantonale ou supracommunale ou qui n�cessitent une coordination importante. Rel�vent notamment du plan directeur les conflits importants entre diff�rents int�r�ts relatifs � l'utilisation du sol et les projets d�ployant des effets consid�rables sur l'occupation du territoire, l'utilisation du sol ou l'environnement ou n�cessitant un effort de coordination (OFFICE F�D�RAL DE L'AM�NAGEMENT DU TERRITOIRE, Le plan directeur cantonal, Guide de la planification directrice / Directives en vertu de l'art. 8 OAT, 1997, p. 26). La planification directrice a ainsi pour objet la coordination globale de toutes les activit�s � incidence spatiale et elle seule est en mesure de traiter de t�ches d'am�nagement qui s'�tendent au-del� du niveau local et concernent plusieurs domaines (PIERRE TSCHANNEN, Commentaire LAT, 2010, n. 26 ad art. 2 LAT).
Le plan directeur reste en principe r�serv� "lorsqu'il s'agit de projets qui ne peuvent s'ins�rer dans la planification que s'ils passent par l'�chelon du plan directeur" (ATF 119 Ia 362 consid. 4a). Une telle r�serve devrait avant tout concerner la d�limitation de territoires pour des affectations qui d�passent le simple cadre local, comme pour des centres commerciaux et des installations de loisirs, des territoires � prot�ger, des gravi�res ou des d�charges (TSCHANNEN, Commentaire LAT, n. 31 ad art. 2 LAT; BERNHARD WALDMANN / PETER H�NNI, Raumplanungsgesetz, 2006, n. 22 ad art. 2 LAT). En d'autres termes, le degr� de pr�cision d'un plan directeur cantonal doit �tre �tabli en fonction des imp�ratifs de coordination et d'orientation que son objet lui impose pour assurer une mise en oeuvre efficace. Ce n'est donc pas la nature juridique d'un acte de planification qui est d�terminante pour le choix du niveau de d�cision, mais les caract�ristiques propres de l'objet � planifier, en particulier celles des conflits qu'il est de nature � faire na�tre et des solutions ad�quates qui peuvent y �tre apport�es dans la perspective d'une appr�hension globale. Cela justifie que l'on puisse exiger un plan d'affectation en lieu et place d'une autorisation de construire, ou qu'une localisation pr�cise soit fix�e par un plan directeur et non par un plan d'affectation (MOOR, op. cit., n. 60 s. ad art. 14 LAT).
Le plan directeur devrait ainsi faire mention des projets sp�cifiques lorsqu'ils ont des effets importants sur l'organisation du territoire, par exemple parce qu'ils pr�sentent une emprise au sol importante, qu'ils sont sources d'immissions consid�rables ou encore qu'ils g�n�rent un fort trafic et requi�rent un �quipement lourd. Tel est notamment le cas des grands domaines skiables, des terrains de golf, des grands stades ou encore des pistes de motocross (SAMUEL KISSLING, Les activit�s de loisirs hors de la zone � b�tir, in Territoire & Environnement, mai n� 3/09, p. 3; THOMAS WIDMER DREIFUSS, Planung und Realisierung von Sportanlagen, 2002, p. 114). Ces projets � incidence spatiale d�ploient des effets extraordinaires sur le r�gime d'affectation du sol, l'�quipement et l'environnement. Ils doivent d�s lors �tre abord�s dans le processus de la planification directrice lorsqu'ils remplissent l'un des crit�res suivants: sur le plan spatial, l'activit� aura des effets �tendus ou durables sur le d�veloppement territorial, en particulier sur l'utilisation du sol, l'urbanisation ou l'environnement; sur le plan organisationnel, l'activit� est li�e � d'autres activit�s � incidence spatiale ou n�cessite la participation de plusieurs acteurs dont les int�r�ts diff�rent; sur le plan politique, l'activit� est appel�e � se d�ployer sur le long terme, elle mobilise d'importantes ressources financi�res, ne peut �tre �valu�e avec certitude quant aux effets ou appara�t, pour une raison ou pour une autre, politiquement controvers�e (PIERRE TSCHANNEN, Le r�le du plan directeur en mati�re d'implantation de grands projets � incidence spatiale, in Territoire & Environnement, septembre 2005, p. 42 s.; OFFICE F�D�RAL DE L'ENVIRONNEMENT / OFFICE F�D�RAL DU D�VELOPPEMENT TERRITORIAL, Installations g�n�rant un trafic important int�gr�es dans le plan directeur cantonal, 2006, p. 9 et 13). Il sera proc�d� soit � une planification positive, consistant � identifier les sites susceptibles d'accueillir des installations de loisirs, soit � une planification n�gative, consistant � d�signer les secteurs dans lesquels aucun grand projet � incidences spatiales n'est admis (KISSLING, op. cit., p. 4 s.). Pour TSCHANNEN, des grands projets exer�ant des effets consid�rables sur le territoire et l'environnement requi�rent toutefois une planification positive, comportant des indications pr�cises sur la localisation et l'ampleur des diff�rents projets, ainsi que sur la nature et l'intensit� maximale de l'utilisation du sol; tant le texte que la carte du plan directeur devraient identifier les secteurs susceptibles d'accueillir ces grands projets (TSCHANNEN, Le r�le du plan directeur en mati�re d'implantation de grands projets � incidence spatiale, p. 45; cf. KISSLING, op. cit., p. 5).
A titre d'exemple, � l'occasion d'un changement de site pour un centre de s�curit� routi�re ("Verkehrssicherheitszentrum") dans le canton d'Argovie, le Grand Conseil a proc�d� � une adaptation du plan directeur cantonal. Dans ce cadre, plusieurs emplacements ont �t� examin�s en fonction d'une s�rie de crit�res; le site retenu repr�sentait le meilleur compromis s'agissant notamment de sa localisation centrale dans le canton, de son bon raccordement � l'autoroute, de la possibilit� de creuser dans le sol permettant de limiter les nuisances sonores et visuelles (cf. arr�t 1A.230/2005 du 4 avril 2006 consid. 4.3 et 7.1).
3.3 Les plans directeurs qui ne disent rien au sujet des grands projets � incidence spatiale pr�visibles sont lacunaires. Ils peuvent aussi avoir des r�percussions sur l'�laboration ult�rieure des plans d'affectation, en particulier lorsque les projets pr�vus ne sont pas localis�s sur la carte. Un plan d'affectation qui autoriserait malgr� tout un grand projet � incidence spatiale contreviendrait � l'obligation d'am�nager le territoire d�finie � l'art. 2 LAT (TSCHANNEN, Le r�le du plan directeur en mati�re d'implantation de grands projets � incidence spatiale, p. 44 et 46; CHANTAL DUPR�, Les installations � forte fr�quentation - quelles mesures pour diminuer leurs impacts? in Droit de la construction 2/2006, p. 53 s.). Selon la jurisprudence, il n'est possible de s'�carter du plan directeur cantonal que dans certaines conditions: il doit s'agir d'�carts de peu d'importance, objectivement justifi�s, et il appara�trait d�raisonnable au vu des circonstances de modifier pr�alablement de fa�on formelle le plan directeur. En outre, de nouvelles circonstances peuvent justifier de petits �carts; ceux-ci se justifient aussi lorsque le contenu du plan directeur se r�v�le �tre contraire au droit ou impossible � r�aliser, d'autant que les propri�taires touch�s n'ont pas de moyen de d�fense contre un plan directeur (ATF 119 Ia 362 consid. 4a et les arr�ts cit�s). Ceci ne s'applique certainement pas aux grands projets � incidence spatiale, lesquels peuvent, par d�finition, affecter de mani�re importante l'organisation du territoire. Ces derniers doivent en effet au pr�alable faire l'objet d'un examen global et complet qui ne peut �tre garanti que par un processus d'�laboration du plan directeur (TSCHANNEN, Le r�le du plan directeur en mati�re d'implantation de grands projets � incidence spatiale, p. 44; TSCHANNEN, Commentaire LAT, n. 19 ad art. 2 LAT, n. 34 ad art. 9 LAT). Ainsi, lorsque les circonstances se sont modifi�es, que de nouvelles t�ches se pr�sentent, ou qu'il est possible de trouver une meilleure solution d'ensemble aux probl�mes de l'am�nagement, les plans directeurs feront l'objet des adaptations (partielles) n�cessaires, en vertu de l'art. 9 al. 2 LAT.
4.1 Dans le cas particulier, il n'est pas contest� que le projet litigieux repr�sente une grande installation touristique et de loisir au sens de la fiche 3.23 du plan directeur cantonal. Il ressort du rapport technique pour examen pr�alable �labor� le 3 mai 2007 par l'intim� que le p�rim�tre du site "Sur La Charmille" s'�tend sur 25 ha et que l'ensemble des infrastructures du Centre Safety Car aura une emprise au sol d'environ 15 ha, impliquant le d�zonage de 14.8 ha de terres agricoles en zone de sport et de loisirs. La piste en boucle mesure environ 3 km de long et 13 m de large. Prendront �galement place sur le site un b�timent principal d'une surface d'environ 300 m2 sur deux �tages et un b�timent annexe de plein pied ainsi qu'une zone parking d'une capacit� de 50 places. Le trafic journalier moyen estim� sur le site �tant de 25 v�hicules, il faudra compter avec environ 5'775 v�hicules par an, �tant pr�cis� que le site ne sera ouvert que neuf mois par ann�e, du 1er mars au 30 novembre. Par ailleurs, une vingtaine de v�hicules pourront �tre accueillis en m�me temps sur le circuit. Selon la r�ponse au rapport d'examen pr�alable et le rapport de participation rendu par l'intim� en ao�t 2007, le budget de la construction, y compris le prix du terrain et les honoraires, s'�l�verait � 12 millions de francs. Apr�s la phase de lancement de deux � trois ans, une "esquisse du compte de tr�sorerie" pr�voit un total des produits de 2'000'000 fr. et un total des charges de 1'850'000 fr., ce qui permettrait de d�gager un b�n�fice avant imp�t de 150'000 fr. Les objectifs du projet sont notamment d'offrir aux autorit�s jurassiennes et des autres cantons des infrastructures permettant de mettre en ?uvre une politique g�n�rale de sensibilisation et de pr�vention routi�re et de proposer aux nombreux adeptes des sports motoris�s jurassiens et � leurs coll�gues extra-cantonaux un site unique en Suisse; les futurs utilisateurs du projet Safety Car seront ainsi, d'apr�s le promoteur, des moniteurs d'auto-�cole de l'arc jurassien, les soci�t�s suisses (par ex. TCS, ACS) et �trang�res organisant des cours de conduite avanc�e, de sensibilisation et de pr�vention routi�re g�n�rale, la presse automobile (essais de nouveaux v�hicules), les concessionnaires et autres acteurs du secteur automobile, les sous-traitants de l'industrie automobile partout en Suisse ainsi que dans les r�gions voisines de la France et de l'Allemagne et des corps de police et de pompiers, etc. (rapport du 3 mai 2007, p. 8). Le SAT pr�cise � cet �gard, dans sa duplique du 31 ao�t 2010, qu'il n'existe aucune infrastructure de formation avec un volet de loisirs dans toute la Suisse. Il s'agit donc d'une innovation au niveau suisse, qui permettrait de drainer une client�le nationale et internationale en raison notamment de la proximit� des constructeurs automobiles susceptibles d'y effectuer des tests. Le centre Safety Car pourrait devenir le p�le de comp�tences romand, voire national, dans les diff�rents domaines de la formation et la s�curit� routi�re. Finalement, dans la conclusion de son rapport technique du 3 mai 2007, le promoteur souligne que le Centre Safety Car, destin� � un large public qui d�passe les fronti�res nationales, a pour but la promotion �conomique et touristique du Jura et de l'Ajoie en particulier. Bien que cette infrastructure repr�sente un impact important sur le territoire (emprise au sol, nuisances sonores et environnementales), le projet propos� s'accompagne d'un grand nombre de mesures afin de limiter, voire compenser, les d�sagr�ments qu'il peut engendrer (rapport p. 69).
Sur le vu des �l�ments pr�cit�s, il ne fait pas de doute que le Centre Safety Car entre dans la cat�gorie des activit�s ayant des effets sur l'organisation du territoire soumises � l'obligation de planifier selon l'art. 2 LAT. Le Tribunal cantonal a estim� qu'une planification au niveau communal �tait suffisante pour un tel projet. Il a en effet consid�r� que le plan d'affectation sp�cial approuv� par le SAT remplissait toutes les exigences pos�es par la fiche 3.23 et qu'il �tait sans importance que le projet ne soit pas express�ment mentionn� en tant que tel ni localis� sur le plan directeur; il n'�tait d�s lors pas n�cessaire de proc�der � l'adaptation du plan directeur cantonal.
4.2 Comme l'a relev� l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial dans ses d�terminations du 15 avril 2010, le Tribunal cantonal cite largement la partie "probl�matique et enjeux" de la fiche 3.23 du plan directeur, mais omet d'�voquer les "principes d'am�nagement" et les "mandats de planification". Or, ce sont notamment ces chapitres qui sont contraignants pour les autorit�s et donc d�terminants pour juger de la conformit� d'un plan d'affectation ou d'un projet au plan directeur cantonal. Selon le troisi�me principe de la fiche 3.23, une telle installation est cens�e contribuer "au renforcement des centralit�s" et doit en principe �tre localis�e � proximit� des centres r�gionaux ou en appui � une curiosit� ou une infrastructure existante; elle doit en outre �tre localis�e � proximit� des arr�ts de transports publics et/ou des jonctions autorouti�res. Avec l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial, on constate qu'il ne saute pas aux yeux que le projet r�pondrait � toutes ces exigences. Celui-ci doit par ailleurs remplir diff�rentes conditions contenues dans d'autres fiches du plan directeur, relatives notamment � la protection de l'environnement, de la nature et du paysage ou des bonnes terres agricoles. D'apr�s la fiche 3.06 du plan directeur cantonal "surfaces agricoles et surfaces d'assolement", le canton n'accepte, en principe, pas de nouvelles emprises sur les meilleures terres agricoles; la n�cessit� d'une nouvelle affectation doit �tre d�montr�e et le SAT veiller � ce que de nouvelles emprises sur les bonnes terres agricoles fassent l'objet d'une mise � l'enqu�te publique et d'une modification du plan directeur cantonal. Comme l'a soulign� l'Office f�d�ral pr�cit�, cette exigence n'a pas �t� respect�e.
S'agissant des surfaces d'assolement (SDA), l'Office f�d�ral de l'agriculture a pr�cis�, dans ses observations du 18 juin 2010, que les terres concern�es correspondaient � des terrains de premi�re qualit� selon la "carte de vocation des sols". Et selon la "carte de d�limitation des SDA dans le canton du Jura", la qualit� agronomique du secteur en cause correspondait aux meilleures terres que l'on rencontre dans le Jura et en Suisse en g�n�ral. En l'esp�ce, il appara�t que le Tribunal cantonal n'a pas pond�r� le contenu de la fiche 3.23 avec celui de la fiche 3.06 qui pr�voit notamment, comme objectif, de prot�ger durablement de l'urbanisation les meilleures terres agricoles. Enfin, l'Office f�d�ral de l'agriculture insiste � juste titre sur le fait que, si les SDA ne b�n�ficient certes pas d'une protection absolue, du moins tant que le quota cantonal n'est pas entam�, il n'en demeure pas moins que les meilleures terres agricoles ont un poids particulier dans la pes�e des int�r�ts (int�r�t national; cf. ATF 134 II 217 consid. 3.3 p. 220 et les arr�ts cit�s). Or, il n'y a pas eu de v�ritable pes�e des int�r�ts et il n'a pas �t� prouv�, sur la base d'une �valuation spatiale approfondie (analogue � l'�valuation des variantes) qu'il existait un int�r�t pr�pond�rant � revendiquer ces surfaces d'assolement.
A la lecture de ce qui pr�c�de, il n'est pas certain que le plan sp�cial "Sur la Charmille" soit conforme au plan directeur cantonal, en particulier quant � la probl�matique des SDA, ainsi qu'aux exigences mat�rielles de la LAT, lesquelles doivent encore �tre respect�es par le plan directeur. Quoi qu'il en soit, il n'est pas n�cessaire d'examiner plus avant si les diff�rentes exigences du plan directeur sont remplies en l'esp�ce puisque l'ampleur et les impacts du projet litigieux rendent son traitement dans le plan directeur indispensable (cf. consid. 4.3 ci-dessous).
4.3 Sur le plan spatial, il appara�t que le circuit projet� aura des effets �tendus et durables sur l'utilisation du sol, l'urbanisation et l'environnement. Quinze hectares de terrain seront recouverts par les infrastructures et 3 km de piste feront du Centre Safety Car le plus grand circuit automobile de Suisse. Il est par ailleurs constant que ce genre d'installations est source d'immissions non n�gligeables sur l'environnement (protection de la nature et du paysage, des eaux souterraines, de la faune, de l'air ou contre le bruit). On peut relever � cet �gard que le site "Sur la Charmille", m�me s'il ne fait pas l'objet de mesures de protection formelles, se situe dans une environnement o� se trouvent encore de tr�s grandes surfaces pr�serv�es de toutes constructions, ce qui donne � la r�gion un caract�re exceptionnel.
Au niveau politique, l'activit� est appel�e � se d�ployer sur le long terme, elle mobilise d'importantes ressources financi�res puisque 12 millions de francs sont investis dans le projet et, surtout, elle d�borde largement du cadre local de la commune de Vendlincourt. En effet, toutes les parties sont unanimes pour souligner que le projet vise la promotion �conomique et touristique du Jura et de l'Ajoie en particulier, que le Centre Safety Car pourrait devenir le p�le de comp�tences romand, voire national, dans les diff�rents domaines de la formation et la s�curit� routi�re et qu'il est au final destin� � un large public qui d�passe les fronti�res nationales et internationales. Dans le m�me sens, il n'est pas inutile de rappeler que le promoteur a examin� dix-huit endroits susceptibles d'accueillir le centre Safety Car sur l'ensemble du territoire cantonal avant de jeter son d�volu sur le site "Sur la Charmille", le circuit n'�tant pas, de prime abord, li� sp�cialement � cet emplacement. Il est d�s lors insatisfaisant que le sort d'un projet d'une telle port�e soit dans les mains d'une commune de 553 habitants (dont 425 �lecteurs) et que l'ensemble de la population et des communes de la r�gion, �galement concern�, ne soit pas appel� � participer.
Enfin, sur le plan organisationnel, un circuit d'une telle ampleur n�cessite une coordination importante entre plusieurs int�r�ts divergents (protection de la nature et de l'environnement, utilisation judicieuse et mesur�e du sol, respect du contingent de SDA, s�curit� et formation routi�re, d�veloppement �conomique et touristique de la r�gion, etc.). Aux yeux des Offices f�d�raux qui se sont d�termin�s, la pes�e des int�r�ts effectu�e en l'esp�ce par le SAT puis le Tribunal cantonal est insuffisante ou en tous les cas probl�matique, notamment s'agissant de l'emplacement du site (empi�tement sur les meilleures terres agricoles, �loignement des centres urbains, pas d'emplacement de rechange propos�, etc.), de la n�cessit� du circuit ainsi que de la protection du paysage, de la nature et des eaux souterraines. Les critiques soulev�es par les Offices f�d�raux, qui apparaissent pertinentes, confirment que la complexit� du projet requiert une coordination large et approfondie et qu'une planification au niveau communal est manifestement insuffisante.
En conclusion, le projet litigieux aurait d� �tre abord� dans le processus de la planification directrice. Le plan directeur cantonal, qui ne comporte aucune indication pr�cise sur l'ampleur et la localisation de ce genre d'installations, est lacunaire. Partant, le plan d'affectation "Sur la Charmille" contrevient au principe de la r�serve du plan et n'est pas conforme au droit f�d�ral de l'am�nagement du territoire. Il ne se justifie pas en l'occurrence de s'�carter du plan directeur, dans la mesure o� il ne s'agit pas d'un "petit �cart" et que seul un nouvel examen global et complet permettrait d'assurer une coordination efficace. Il appartient d�s lors au canton du Jura de proc�der � une adaptation de son plan directeur, en vertu de l'art. 9 al. 2 LAT.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent � l'admission du recours, sans qu'il n'y ait lieu d'examiner les griefs des recourants sur le fond. L'arr�t attaqu� doit �tre annul�, ainsi que la d�cision d'approbation du SAT du 30 juin 2008, et l'affaire renvoy�e au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 67 et 68 al. 5 LTF).
Les frais judiciaires sont mis � la charge de l'intim� qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il versera en outre une indemnit� de d�pens aux recourants qui ont eu recours � un avocat (art. 68 al. 2 LTF).
Le recours est admis. L'arr�t attaqu� est annul�, ainsi que le plan d'affectation sp�cial Sur la Charmille de la commune de Vendlincourt.
Une indemnit� de 4'000 fr. est allou�e aux recourants � titre de d�pens, � la charge de l'intim�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et de la Commune de Vendlincourt, au Service de l'am�nagement du territoire du canton du Jura, � la Chambre administrative du Tribunal cantonal du canton du Jura, � l'Office f�d�ral de l'environnement, Division Droit, � l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial et � l'Office f�d�ral de l'agriculture.

References: art. 14
 art. 82
 ATF 
 art. 14
 art. 2
 art. 2
 art. 2
 art. 14
 art. 2
 art. 9
 ATF