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Timestamp: 2016-10-25 17:20:43+00:00

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6B_484/2012 (11.12.2012)
6B_484/2012
Vol en bande et par m�tier, conduite d'un v�hicule non couvert par une assurance RC; sursis ou sursis partiel,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 18 juin 2012.
Par jugement du 15 d�cembre 2011, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________ pour vol en bande et par m�tier, dommages � la propri�t�, violation de domicile, conduite d'un v�hicule non couvert par une assurance RC et usage abusif de plaques � 2 ans et demi de privation de libert� sous d�duction de 150 jours de d�tention pr�ventive, � 3 jours-amende � 50 fr. et au paiement d'une part des frais par 33'062 fr. 55, montant comprenant l'indemnit� du d�fenseur d'office par 7884 francs. Il a �galement prononc� une cr�ance compensatrice de 20'000 fr. � la charge de X.________ en faveur de l'Etat de Vaud, r�voqu� le sursis accord� le 12 mars 2007 et ordonn� l'ex�cution de la peine de 12 jours-amende.
Par jugement du 18 juin 2012, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel form� par X.________ et l'appel joint form� par le Minist�re public.
En bref, il ressort les �l�ments suivants de ce jugement.
Le 28 juin 2009, X.________ a �t� interpell� au volant de son v�hicule portant des plaques de contr�le qui n'�taient pas authentiques mais dont le num�ro d'immatriculation correspondait bien au v�hicule. X.________ les avait fait fabriquer en Serbie alors qu'il avait d�pos� les plaques authentiques aupr�s du Service des automobiles du canton de Vaud. Le v�hicule n'�tait plus couvert par une assurance responsabilit� civile.
Entre le 25 octobre 2008 et le 11 mars 2009, sur l'arc l�manique, A.________ et B.________, parfois accompagn�s d'autres comparses, ont vol� au moins trente-neuf moteurs de bateau pour le compte de X.________ et, dans une moindre mesure, de C.________. X.________ leur indiquait les lieux qu'ils pouvaient visiter. Apr�s les vols, il prenait imm�diatement en charge les moteurs ou venait les chercher ult�rieurement dans une cache indiqu�e par A.________ et B.________. Ces derniers �taient r�mun�r�s pour leur service. X.________ prenait ensuite les dispositions n�cessaires pour �couler le butin sur le march� parall�le, en Serbie et en Croatie, apr�s exportation clandestine dans ces pays. Les moteurs n'ont jamais �t� retrouv�s. Les gains r�alis�s ont notamment servi � X.________ pour financer la construction de deux maisons en Serbie.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre ce jugement. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, � la r�forme du jugement entrepris en ce sens qu'il est lib�r� des circonstances aggravantes de la bande et du m�tier ainsi que de l'accusation d'avoir conduit un v�hicule non couvert par l'assurance responsabilit� civile, qu'il est condamn� � une peine privative de libert� n'exc�dant pas 150 jours, sous d�duction de la d�tention pr�ventive, avec sursis pendant deux ans et au paiement d'une part des frais de justice n'exc�dant pas 10'000 fr., montant comprenant l'indemnit� allou�e au d�fenseur d'office, qu'il est lib�r� de toute cr�ance compensatrice et que le remboursement de l'indemnit� allou�e au d�fenseur d'office ne sera exigible que si sa situation financi�re le permet. Subsidiairement, il conclut � l'annulation du jugement et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle instruction et nouveau jugement. Il sollicite par ailleurs l'assistance judiciaire.
1.1 Le recourant pr�tend que la cour cantonale ne pouvait se fonder, pour retenir son r�le d'instigateur et d'organisateur des vols de moteurs, sur les d�clarations des t�moins entendus lors de la phase d'instruction. D�s lors que le CPP imposerait de protocoler les d�clarations de tous ceux qui sont entendus lors de l'audience de jugement, seules ces d�clarations seraient d�terminantes. La cour cantonale n'ayant pas proc�d� � l'audition des t�moins lors de l'audience d'appel, elle ne pouvait retenir les circonstances aggravantes de la bande et du m�tier sur la base des d�clarations ant�rieures. D�s lors que le r�le du recourant serait celui d'un simple participant comme les autres protagonistes, l'�quit� exigerait qu'aucune cr�ance compensatrice ne soit prononc�e � son encontre, les autres protagonistes y ayant �chapp�.
1.2 Aux termes de l'art. 448 al. 2 CPP, les actes de proc�dure ordonn�s ou accomplis avant l'entr�e en vigueur du CPP conservent leur validit�.
Selon l'art. 343 al. 3 CPP, applicable aux d�bats d'appel par le renvoi de l'art. 405 al. 1 CPP, le tribunal r�it�re l'administration des preuves qui, lors de la proc�dure pr�liminaire, ont �t� administr�es en bonne et due forme lorsque la connaissance directe du moyen de preuve appara�t n�cessaire au prononc� du jugement. Seules les preuves essentielles et d�cisives dont la force probante d�pend de l'impression qu'elles donnent doivent �tre r�it�r�es (MAX HAURI, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, no 19 ad art. 343 CPP; HANS MATHYS, Erstinstanzliches Hauptverfahren - Berufungsverfahren, in Schweizerische Strafprozessordnung, Tag/Hauri (�d.), 2010, p. 119 ss, p. 134; NIKLAUS SCHMID, Schweizerische Strafprozessordnung: Praxiskommentar, 2009, no 7 ad art. 343 CPP; cf. aussi PIERRE-HENRI WINZAP, La proc�dure de premi�re instance (CPP 328 � CPP 351), in La proc�dure p�nale f�d�rale, Renate Pfister-Liechti (�d.), 2010, p. 95 ss, p. 103). S'agissant d'un t�moignage, l'administration de la preuve n'appara�t pas n�cessaire uniquement au regard de son contenu (soit ce que dit le t�moin), mais bien plut�t lorsque le jugement d�pend de mani�re d�cisive du comportement du t�moin (soit comment il le dit) (MAX HAURI, op. cit., no 21 ad art. 343 CPP). Afin de d�terminer quel moyen de preuve doit �tre r�it�r�, le juge dispose d'un pouvoir d'appr�ciation (cf. NIKLAUS SCHMID, op. cit., no 8 ad art. 343 CPP).
1.3 La cour cantonale s'est fond�e sur les d�clarations de diff�rents participants aux vols notamment A.________ et B.________. Elle a relev� au sujet des deux pr�nomm�s qu'ils avaient �t� d�tenus s�par�ment et qu'ils n'avaient ainsi pas pu se mettre d'accord sur une version, plus particuli�rement pour mettre en cause le recourant. Elle s'est �galement r�f�r�e aux d�clarations de deux autres participants qui mettaient �galement en cause le recourant pour avoir vol� des moteurs de bateau et les avoir amen�s en Serbie pour les vendre. Pour cerner les gains r�alis�s par le recourant, la cour cantonale s'est fond�e sur les d�clarations de B.________, mais surtout sur les indications fournies par la police serbe � la suite de la commission rogatoire d�livr�e par les autorit�s suisses. Il en ressort que le pr�venu a immatricul� en Serbie diverses voitures et une moto, qu'il a financ� l'achat de deux immeubles profitant � sa famille et qu'il d�pensait de grandes sommes d'argent, principalement dans des bons restaurants. Des faux papiers et des plaques d'immatriculation fabriqu�es de mani�re artisanale ont �t� retrouv�s dans sa maison familiale, en Serbie, ainsi que des listes de mod�les et de prix de moteurs de bateau et des factures vierges d'un r�parateur naval. La cour cantonale a retenu, sur la base de ces diff�rents �l�ments, que le recourant avait particip� � trente-neuf vols de moteurs en six mois, qu'il avait transport� ceux-ci en Serbie et en Croatie et qu'il avait obtenu plusieurs dizaines de milliers de francs de cette activit�. Il remplissait ainsi les conditions de la circonstance aggravante du m�tier. En outre, le recourant s'�tait entour� de plusieurs comparses, notamment A.________ et B.________, pour commettre les vols ou organiser ceux-ci. Il remplissait �galement les conditions de la circonstance aggravante de la bande.
1.4 Les divers auditions sur lesquelles s'est fond�e la cour cantonale ont �t� faites avant l'entr�e en vigueur du CPP, selon les r�gles cantonales alors en vigueur. Le recourant ne pr�tend, ni ne d�montre que la proc�dure cantonale aurait �t� viol�e � cet �gard. En application de l'art 448 al. 2 CPP, elles conservent toute leur valeur probante. Contrairement � ce que pr�tend le recourant, l'obligation de verbaliser les d�clarations des personnes entendues lors de l'audience de jugement, n'implique pas que seules ces d�clarations soient d�terminantes. Bien au contraire, l'art. 343 al. 3 CPP laisse un pouvoir d'appr�ciation au juge s'agissant de la n�cessit� de r�it�rer des preuves valablement administr�es. En l'esp�ce, la cour cantonale s'est fond�e sur les t�moignages de quatre protagonistes diff�rents dont les d�clarations �taient concordantes s'agissant de la mise en cause du recourant, ainsi que sur un faisceau d'indices ressortant du rapport de la police serbe. Aucun des t�moignages pris isol�ment constitue une preuve essentielle et d�cisive dont la valeur probante d�pendrait de l'impression qu'elle donne. Bien plut�t c'est la concordance des diff�rents t�moignages ajout�e aux informations de la police serbe qui ont fond� la conviction de la cour cantonale. Celle-ci, faisant usage de son pouvoir d'appr�ciation, a donc, sans violation du droit f�d�ral, estim� qu'une nouvelle audition des quatre protagonistes n'�tait pas n�cessaire. Au demeurant, le recourant ne pr�tend, ni ne d�montre que les faits auraient �t� �tablis de mani�re arbitraire. Mal fond�, le grief doit �tre rejet�.
1.5 Dans le cadre de son grief, le recourant ne formule aucune critique, fond�e sur les faits retenus par le cour cantonale, relativement � l'application des circonstances aggravantes de la bande et du m�tier. Il en va de m�me s'agissant du prononc� de la cr�ance compensatrice. A d�faut de tout grief recevable, les conclusions tendant � sa lib�ration sur ces aspects sont irrecevables.
Le recourant conteste sa condamnation pour conduite d'un v�hicule non couvert par une assurance responsabilit� civile. Il soutient qu'il a d�pos� ses plaques d'immatriculation � un office de poste et non aupr�s de l'autorit�.
Selon l'art. 8 de l'Ordonnance sur l'assurance des v�hicules (OAV; RS 741.31), le d�tenteur qui veut suspendre les effets de l'assurance doit d�poser les plaques aupr�s de l'autorit� comp�tente (al. 1). Le permis et les plaques peuvent, en tout temps, �tre d�pos�s aupr�s de l'autorit� ou lui �tre envoy�s par la poste (al. 2). En d�posant ses plaques aupr�s d'un office de poste, le recourant ne pouvait ignorer que celles-ci seraient transmises � l'autorit� comp�tente, ce qui avait pour cons�quence de suspendre son assurance. Son grief est ainsi infond�. Pour le surplus, le grief n'est pas intelligible et est irrecevable.
Le recourant conteste la mise � sa charge de l'indemnit� de 7884 fr. en faveur de son d�fenseur d'office pour la proc�dure de premi�re instance.
3.1 Aux termes de l'art. 132 al. 1 let. b CPP, la direction de la proc�dure ordonne une d�fense d'office si le pr�venu ne dispose pas des moyens n�cessaires et que l'assistance d'un d�fenseur est justifi�e pour sauvegarder ses int�r�ts. En application de l'art. 135 al. 4 CPP, le pr�venu condamn� � supporter les frais de proc�dure est tenu de rembourser au canton les frais d'honoraires de son d�fenseur d'office d�s que sa situation financi�re le permet. Selon la jurisprudence, une personne est dans le besoin lorsqu'elle ne b�n�ficie pas de moyens lui permettant d'assumer les frais de proc�dure pr�visibles, sans porter atteinte � son minimum vital ou � celui de sa famille (ATF 135 I 221 consid. 5.1 p. 223 et les arr�ts cit�s). Pour d�terminer l'indigence, il convient de prendre en consid�ration l'ensemble de la situation financi�re du requ�rant au moment o� la demande est pr�sent�e, celui-ci devant indiquer de mani�re compl�te et �tablir autant que possible ses revenus, sa situation de fortune et ses charges (ATF 135 I 221 consid. 5.1 p. 223 s. et les arr�ts cit�s). Le droit � l'assistance judiciaire trouve notamment sa limite dans le principe g�n�ral de l'interdiction de l'abus de droit (art. 2 al. 2 CC; arr�t 5A_634/2007 du 21 janvier 2008 consid. 3.1) �galement applicable en proc�dure p�nale (ATF 130 IV 72 consid. 2.2 p. 74 et l'arr�t cit�).
3.2 La cour cantonale a renvoy� � la motivation d�velopp�e par les premiers juges. Ceux-ci ont consid�r� que l'indemnit� due au conseil d'office pouvait �tre mise � la charge du recourant d�s lors que ce dernier poss�dait des immeubles et plusieurs v�hicules en Serbie.
3.3 Le recourant se contente de soutenir que la mise � sa charge de l'indemnit� due � son d�fenseur d'office est contraire � l'art. 135 al. 4 CPP et � la jurisprudence, sans toutefois exposer en quoi. Il ne formule aucune critique � l'�gard de la motivation cantonale. Son grief ne respecte pas les exigences minimales de motivation pr�vues par l'art. 42 al. 2 LTF et est irrecevable. Au demeurant, le recourant ne conteste pas �tre propri�taire en Serbie des immeubles et des v�hicules pris en compte. Au vu de ces biens, la demande d'assistance judiciaire appara�t abusive. L'autorit� cantonale �tait fond�e � consid�rer que la situation financi�re du recourant lui permettait de rembourser imm�diatement l'indemnit� due pour son d�fenseur d'office. Pour le surplus, le recourant ne formule aucun grief sur le calcul des autres frais mis � sa charge.
Le recourant conclut � la fixation d'une peine n'exc�dant pas 150 jours de privation de libert� uniquement en relation avec sa conclusion tendant � l'abandon des circonstances aggravantes de la bande et du m�tier et � son acquittement de l'infraction LCR. Son recours sur ces points est rejet� dans la mesure o� il est recevable (cf. supra consid. 1.5 et 2). Il ne soutient par ailleurs pas que l'autorit� cantonale aurait exc�d� ou abus� de son pouvoir d'appr�ciation en arr�tant la quotit� de la peine. Il ne formule d�s lors aucun grief recevable tir� d'une violation de l'art. 47 CP.
Invoquant les art. 42 et 43 CP, le recourant soutient que le tribunal aurait d� lui accorder le sursis complet, subsidiairement partiel, en raison de l'absence d'un pronostic d�favorable et du fait que son co-accus�, D.________, en a b�n�fici� alors qu'il avait des ant�c�dents plus nombreux que les siens.
La peine inflig�e au recourant �tant de 2 ans et demi, seul l'octroi du sursis partiel entre en ligne de compte (art. 42 et 43 CP).
5.1 L'art. 43 al. 1 CP pr�voit que le juge peut suspendre partiellement l'ex�cution d'une peine p�cuniaire, d'un travail d'int�r�t g�n�ral ou d'une peine p�cuniaire d'un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de fa�on appropri�e de la faute de l'auteur.
Les conditions subjectives permettant l'octroi du sursis (art. 42 CP), � savoir les perspectives d'amendement, valent �galement pour le sursis partiel d�s lors que la r�f�rence au pronostic ressort implicitement du but et du sens de l'art. 43 CP. Ainsi, lorsque le pronostic quant au comportement futur de l'auteur n'est pas d�favorable, la loi exige que l'ex�cution de la peine soit au moins partiellement suspendue. Mais un pronostic d�favorable exclut tout sursis, m�me partiel. En effet, s'il n'existe aucune perspective que l'auteur puisse �tre influenc� de quelque mani�re par un sursis complet ou partiel, la peine doit �tre enti�rement ex�cut�e (ATF 134 IV 1 consid. 5.3.1 p. 10).
S'agissant du pronostic, le point de savoir si le sursis serait de nature � d�tourner l'accus� de commettre de nouvelles infractions doit �tre tranch� sur la base d'une appr�ciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des ant�c�dents de l'auteur, de sa r�putation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'�tat d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit �tre pos� sur la base de tous les �l�ments propres � �clairer l'ensemble du caract�re de l'accus� et ses chances d'amendement. Il n'est pas admissible d'accorder un poids particulier � certains crit�res et d'en n�gliger d'autres qui sont pertinents. Le juge doit par ailleurs motiver sa d�cision de mani�re suffisante (cf. art. 50 CP); sa motivation doit permettre de v�rifier s'il a �t� tenu compte de tous les �l�ments pertinents et comment ils ont �t� appr�ci�s (cf. ATF 134 IV 1 consid. 4.2.1 p. 5). Le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation en la mati�re (ATF 134 IV 1 consid. 5.2. p. 9).
5.2 La cour cantonale a retenu que la culpabilit� du recourant �tait extr�mement lourde et que les faits �taient graves. Bien que rentier AI, le recourant demeurait parfaitement capable d'effectuer d'incessants allers-retours dans son pays pour y �couler les objets vol�s, en faisant m�tier de ce trafic. Pr�t � tout pour compl�ter ses revenus, il n'avait pas h�sit� � impliquer des individus influen�ables et plus jeunes que lui dans son commerce ill�gitime. Le recourant conteste que ces �l�ments puissent entrer en ligne de compte dans l'examen du sursis. Il s'agit toutefois d'�l�ments relatifs aux circonstances de l'infraction qui sont par cons�quent pertinents s'agissant de l'�tablissement du pronostic.
La cour cantonale a �galement retenu que le recourant avait contest� syst�matiquement et contre toute �vidence l'ensemble des indices retenus contre lui. Organis� et professionnel, il avait menti � la justice et donn� des explications oiseuses sur tout, incapable d'expliquer autrement que par le fruit de ses trafics le train de vie mis � jour par la police serbe. Il avait r�alis� un gain de plusieurs milliers de francs. Le pronostic �tait donc plus que d�favorable dans le cas de cet homme d'�ge m�r ayant �rig� la d�linquance en mode d'existence et n'ayant aucun �l�ment � d�charge. Seule une peine ferme paraissait ad�quate.
Le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte du fait que les infractions reproch�es avaient cess� en juin 2009 et que son comportement aurait �t� irr�prochable depuis trois ans. Ce seul �l�ment ne permet toutefois pas de mettre � n�ant le pronostic d�favorable pos� par la cour cantonale qui se fonde sur une appr�ciation d'ensemble. Il est en outre largement relativis� par la prise de conscience tr�s limit�e du recourant r�v�l�e par ses mensonges, ses d�n�gations et ses explications oiseuses mis en �vidence par la cour cantonale.
Au vu de ce qui pr�c�de, la cour cantonale a pris en consid�ration tous les �l�ments pertinents et n'en a omis aucun au moment de faire le pronostic sur le comportement futur du recourant. M�me en tenant compte des 150 jours de d�tention pr�ventive, l'ensemble des circonstances permettait, sans abus ni exc�s du pouvoir d'appr�ciation, de prononcer une peine ferme.
5.3 Le recourant rel�ve que l'un de ses co-accus�s a b�n�fici� du sursis alors que celui-ci avait quatre ant�c�dents et que lui n'en avait que deux. Les ant�c�dents ne sont qu'un des �l�ments dont il convient de tenir compte lors de l'examen du pronostic. Or, le co-accus� du recourant n'a particip� qu'� 7 vols de moteurs de bateau en comparaison des 39 du recourant. Il a en outre agi pour rendre service et non par attrait du gain (jugement entrepris p. 31). Contrairement au recourant, il n'a pas occup� le r�le d'instigateur et d'organisateur. Les fautes objectives de chacun d'eux ne peuvent manifestement pas �tre compar�es. Au demeurant, les circonstances personnelles des co-accus�s ne sont ni identiques, ni comparables. Le grief du recourant doit �tre rejet�.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Il �tait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s. Au vu des biens que le recourant poss�de � l'�tranger, il ne d�montre en outre pas qu'il ne dispose pas des ressources financi�res suffisantes. L'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).
Lausanne, le 11 d�cembre 2012

References: art. 343
 art. 343
 art. 343
 art. 343
 art. 42
 art. 50
 ATF