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Timestamp: 2016-10-21 23:53:29+00:00

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5A_726/2012 (04.02.2013)
recours contre l'arr�t de la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 25 mai 2012.
C.________, n�e le 16 f�vrier 1998, est la fille de A.X.________ et de B.X.________.
Par jugement du 22 janvier 2001, le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a prononc� le divorce des �poux X.________ et a notamment astreint le p�re � verser mensuellement � la m�re, pour l'entretien de l'enfant, 2'500 fr. jusqu'� l'�ge de 12 ans, 2'750 fr. jusqu'� l'�ge de 16 ans et 3'000 fr. jusqu'� la majorit�, sous r�serve de l'art. 277 al. 2 CC.
Le 4 juillet 2011, le p�re a saisi la Justice de paix du district de Lausanne d'une requ�te tendant principalement � l'ouverture d'une enqu�te visant � d�terminer si les contributions vers�es � la m�re pour l'entretien de l'enfant �taient bien affect�es aux besoins et soins de celle-ci, subsidiairement � la nomination d'un curateur de gestion.
Lors de l'audience du 6 septembre 2011 devant le Juge de paix, il a �t� convenu que la m�re produirait un d�compte des charges relatives � l'entretien de l'enfant pour la p�riode du 1er janvier au 30 septembre 2011 avec les justificatifs. Un d�compte et un bordereau de pi�ces a �t� remis � l'autorit� tut�laire le 11 novembre 2011.
B.a Apr�s avoir auditionn� les parties, la Justice de paix a, par d�cision du 14 f�vrier 2012, ordonn� � la m�re d'�tablir un d�compte d�taill� des frais effectivement et express�ment engag�s pour l'enfant durant la p�riode du 1er janvier au 31 d�cembre 2012, justificatifs � l'appui, et de fournir des d�comptes analogues tous les ans jusqu'� nouvelle d�cision.
B.b Statuant sur recours de la m�re par arr�t du 25 mai 2012, notifi� aux parties le 30 ao�t 2012, la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: la Chambre des tutelles) a admis le recours et r�form� le jugement attaqu� en ce sens qu'elle a rejet� la requ�te du p�re du 4 juillet 2011.
Par acte du 1er octobre 2012, A.X.________ (ci-apr�s: le recourant) interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut � la r�forme de l'arr�t cantonal entrepris en ce sens que le recours cantonal interjet� par la m�re contre le jugement du 14 f�vrier 2011 [recte: 2012] est rejet�. A l'appui de son recours, le recourant invoque la violation des art. 318 al. 3 et 324 al. 1 CC.
L'arr�t entrepris, qui a pour objet une mesure de protection des biens d'une enfant mineure, est une d�cision rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 francs (art. 51 al. 4 et 74 al. 1 let. b LTF). Le recours a par ailleurs �t� interjet� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et justifiant d'un int�r�t digne de protection � la modification ou � l'annulation de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable.
2.1 Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Compte tenu des exigences de motivation pos�es, sous peine d'irrecevabilit�, � l'art. 42 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une juridiction de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 134 III 102 consid. 1.1 p. 104 s.).
2.2 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte - � savoir arbitraire (ATF 135 II 145 consid. 8.1 p. 153; 135 III 127 consid. 1.5 p. 129 s., 397 consid. 1.5 p. 401) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
Le recours a pour objet la protection des biens de l'enfant, le recourant estimant que la m�re n'emploie pas la contribution d'entretien qu'elle per�oit pour leur fille exclusivement pour les besoins et les soins de celle-ci.
La Chambre des tutelles a consid�r� que l'autorit� tut�laire avait pris une mesure de protection des biens de l'enfant mineure selon l'art. 324 CC et avait ainsi limit� l'autorit� parentale de la m�re, faisant grief � celle-ci de ne pas administrer correctement les biens de sa fille. Les juges cantonaux ont expos� que le but de la remise de comptes et rapports p�riodiques au sens de l'art. 318 al. 3 CC est l'information de l'autorit� afin que celle-ci puisse ordonner au besoin des mesures protectrices au sens des art. 324 et 325 CC. La Chambre des tutelles a ensuite rappel� que, lorsque les d�tenteurs de l'autorit� parentale n'assurent pas une administration diligente, l'autorit� tut�laire peut prendre des mesures concr�tes afin de sauvegarder les biens de l'enfant, selon les art. 324 et 325 CC, pr�cisant que l'instauration de ces mesures doit �tre conforme au principe g�n�ral de subsidiarit� des mesures tut�laires.
S'agissant du cas d'esp�ce, les juges cantonaux ont admis que le montant vers� � titre de contribution d'entretien est sup�rieur � la moyenne de ce qui est en principe allou� pour un enfant de cet �ge, mais ils ont cependant relev� que les d�penses effectivement consenties pour le bien de l'enfant selon le d�compte de la m�re - qui se montent � 4'772 fr. 75 - n'�taient "en tout cas pas inf�rieures au montant de la pension de 2'750 fr.", quand bien m�me certains postes apparaissaient sur�valu�s ou insuffisamment document�s. La cour cantonale a en outre retenu que l'enfant mineure peut pr�tendre � un niveau de vie un peu sup�rieur � la moyenne, compte tenu de sa situation familiale, et qu'elle pratique effectivement diverses activit�s extra-scolaires engendrant des d�penses assez co�teuses. La Chambre des tutelles a ainsi estim� qu'aucun �l�ment ne lui permettaient de supputer que la m�re d�tentrice de l'autorit� parentale d�tournerait � son profit une partie de la rente allou�e � sa fille ou qu'elle ne la consacrerait pas enti�rement � la satisfaction des besoins et souhaits de l'enfant. Pr�cisant que la loi n'oblige pas un d�tenteur de l'autorit� parentale � r�aliser de l'�pargne � partir des biens de l'enfant qu'il administre, que la remise de comptes et rapports p�riodiques au sens de l'art. 318 al. 3 CC ne se justifie que pour sauvegarder la fortune de l'enfant et que cette mesure ne peut �tre mise en ?uvre pour contr�ler l'utilisation des contributions d'entretien, la Chambre des recours a r�form� la d�cision de la Justice de paix, en ce sens qu'elle a rejet� la requ�te du p�re.
Le recourant soutient que les juges pr�c�dents ont viol� les art. 318 al. 3 et 324 al. 1 CC, d�s lors que ces normes seraient applicables en l'esp�ce et exigeraient le prononc� d'une mesure permettant de contr�ler l'affectation de la contribution d'entretien qu'il verse en faveur de sa fille.
En premier lieu, le recourant expose que, selon l'art. 318 al. 3 CC l'autorit� tut�laire peut ordonner la remise p�riodique de comptes et rapports concernant tous les droits de nature patrimoniale appartenant � l'enfant d'un genre ou d'une importance particulier, m�me en l'absence de danger concret. Le recourant soutient que la contribution d'entretien qu'il verse est comprise dans cette d�finition, d�s lors qu'elle d�passe significativement le montant d'une pension mensuelle pour un enfant de l'�ge de sa fille, selon les recommandations de l'Office des mineurs du canton de Zurich ("tabelles zurichoises"). Il rel�ve encore que la m�re avait accept� la remise d'un d�compte annuel lors de l'audience devant le premier juge, �l�ment qui d�montrerait, selon lui, que les conditions d'application d'une mesure pr�ventive seraient r�alis�es en l'esp�ce.
Dans un second temps, le recourant estime que les juges cantonaux ont mal interpr�t� les conditions de l'art. 324 al. 1 CC et que c'est � tort qu'ils ont consid�r� qu'une mesure protectrice des biens de l'enfant ne se justifiait pas en l'esp�ce. Il soutient que l'exigence d'une faute de la m�re, seule d�tentrice de l'autorit� parentale n'est pas n�cessaire, l'administration non diligente dont celle-ci fait preuve - d�montr�e par un d�compte incomplet et peu clair - suffisait pour le prononc� d'une mesure par l'autorit� tut�laire au motif de la l�g�ret� de la d�tentrice de l'autorit� parentale dans son devoir d'administration des biens de l'enfant. Le recourant rel�ve que son ex-�pouse n'a pas ex�cut� � satisfaction la mesure pr�ventive de remise d'un rapport annuel � l'autorit� tut�laire, d�s lors qu'elle n'a pas d�montr� en d�tails l'affectation de la contribution d'entretien, ce qui aurait pour cons�quence de faire "na�tre une suspicion" que la pension n'est pas enti�rement affect�e � l'entretien de sa fille. Il reproche encore aux juges pr�c�dents d'avoir admis que la d�tentrice de l'autorit� parentale n'�tait pas oblig�e de r�aliser de l'�pargne � partir des biens de l'enfant, conform�ment � l'art. 401 al. 1 aCC (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2012).
Le recourant rel�ve enfin que la reddition de comptes et de rapports annuels par la d�tentrice de l'autorit� parentale constitue "la moindre mesure du catalogue des mesures que peut prononcer l'autorit� tut�laire pour assurer la protection des biens de l'enfant", partant que la mesure prononc�e par la Justice de paix � titre de mesure de protection selon lui, est conforme au principe de la proportionnalit�.
4.1 Les p�re et m�re doivent pourvoir � l'entretien de l'enfant et assumer, par cons�quent, les frais de son �ducation, de sa formation et des mesures prises pour le prot�ger (art. 276 al. 1 CC). Il leur incombe �galement d'administrer les biens de l'enfant, aussi longtemps qu'ils ont l'autorit� parentale (art. 318 CC, arr�t 5A_149/2011 du 6 juillet 2011 consid. 3.3.1).
4.1.1 Lorsque l'autorit� tut�laire le juge opportun, vu le genre ou l'importance des biens de l'enfant et la situation personnelle des p�re et m�re, elle ordonne la remise p�riodique de comptes et de rapports � titre de mesure pr�ventive (art. 318 al. 3 CC). Les deux conditions d'intervention de l'autorit� tut�laire selon l'art. 318 al. 3 CC sont cumulatives (arr�t 5C.75/1992 du 25 janvier 1993 consid. 4b), la situation du ou des titulaires de l'autorit� parentale �tant la condition principale, alors que la limitation de l'applicabilit� selon la nature et la consistance du patrimoine constitue une simple caut�le � l'intervention de l'autorit� (JEAN-PIERRE MOSER, La protection du patrimoine du mineur soumis � l'autorit� parentale, th�se, 1978, p. 228). Une mesure pr�ventive est indiqu�e notamment lorsque l'enfant dispose d'un commerce ou d'une grande fortune, qui exigent des capacit�s de gestion particuli�res, et que les p�re et m�re sont inexp�riment�s, influen�ables, indiff�rents ou l�gers dans la gestion des biens (MEIER/STETTLER, Droit civil suisse, Droit de la filiation, 4�me �d., 2009, n�1252 p. 715; MARIE-LAURE PAPAUX VAN DELDEN, Commentaire romand Code civil I, 2010, n� 32 ad art. 318 CC). Bien que la loi ne le mentionne pas explicitement, il ressort du but pr�ventif de la mesure qu'elle ne saurait �tre prononc�e que lorsqu'une troisi�me condition est satisfaite, � savoir lorsque des �l�ments concrets et objectifs indiquent que le patrimoine du mineur est potentiellement mis en p�ril par le comportement du ou des d�tenteurs de l'autorit� parentale, la condamnation pr�ventive � la reddition de comptes et de rapports d'un titulaire de l'autorit� parentale qui donnerait toute garantie relativement � sa bonne gestion du patrimoine de l'enfant �tant absurde (MOSER, op. cit., p. 228 s.; PAPAUX VAN DELDEN, op. cit., n� 32 ad art. 318 CC; CYRIL HEGNAUER, Der pr�ventive Schutz des Kindesverm�gens durch die Vormundschaftsbeh�rde (Art. 318 Abs. 3 ZGB), RDT, 1979, n� IV p. 138). La condition l�gale relative � la situation des p�re et m�re doit ainsi se comprendre � la lumi�re de celle, implicite, de l'existence d'un potentiel danger pour les biens de l'enfant, en ce sens que le risque encouru est imputable aux titulaires de l'autorit� parentale, en raison de la mani�re dont ils administrent les biens de l'enfant (MOSER, op. cit., p. 233). La finalit� de la remise p�riodique de comptes et de rapports est l'information de l'autorit�, afin qu'elle soit en mesure d'ordonner au besoin des mesures protectrices au sens des art. 324 et 325 CC (PAPAUX VAN DELDEN, op. cit., n� 32 ad art. 318 CC; PETER BREITSCHMID, Basler Kommentar, ZGB I, 4�me �d., 2010, n� 17 ad art. 318 CC).
4.1.2 Si une administration diligente des biens de l'enfant n'est pas suffisamment assur�e, l'autorit� tut�laire prononce des mesures protectrices (art. 324 al. 1 CC; MEIER/STETTLER, op. cit., n�1254 p. 716; MOSER, op. cit., p. 260; BREITSCHMID, op. cit., n� 7 ad art. 324/325 CC). L'art. 324 CC ne s'applique que lorsque les p�re et m�re ne se conforment pas aux art. 399 � 404 aCC, qui, par analogie, r�glent leur conduite dans l'exercice des pouvoirs li�s � l'administration des biens de l'enfant (PAPAUX VAN DELDEN, op. cit., n� 5 ad art. 324/325 CC). Le manquement du ou des d�tenteurs de l'autorit� parentale � leurs obligations doit en outre avoir pour effet d'amener ou de faire craindre le d�tournement des revenus du patrimoine par leur affectation � d'autres fins que l'entretien et l'�ducation du mineur. Enfin, le dommage ou son risque pour le patrimoine � g�rer doit �tre concret et imputable aux d�tenteurs de l'autorit� parentale de par leur comportement, autrement dit l'�v�nement pr�judiciable aux biens de l'enfant doit trouver son origine dans les manquements du ou des titulaires de l'autorit� parentale. Ces trois conditions n�cessaires au prononc� d'une mesure protectrice sont applicables cumulativement (MOSER, op. cit., p. 260 ss.).
4.2 Il ressort de l'arr�t entrepris que les juges cantonaux ont estim� en substance que les circonstances de l'esp�ce ne permettaient pas d'exiger de la m�re qu'elle remette des rapports et d�comptes p�riodiques � l'autorit� tut�laire au sens de l'art. 318 al. 3 CC, a fortiori que les mesures des art. 324 et 325 CC ne sauraient trouver application.
4.2.1 En l'occurrence, c'est � juste titre que l'autorit� pr�c�dente a exclu l'application de l'art. 318 al. 3 CC. La Chambre des tutelles a relev� qu'aucun �l�ment ne permettait de supposer que les biens de l'enfant, et notamment sa contribution d'entretien, se trouvaient potentiellement en danger par le comportement adopt� par la d�tentrice de l'autorit� parentale (cf. supra consid. 3). D�s lors que le recourant ne remet pas en cause cette constatation sous l'angle de l'�tablissement arbitraire des faits et preuves (art. 9 Cst.), l'absence de danger potentiel encouru par le patrimoine de la fille, emp�che d�j� le prononc� d'une mesure pr�ventive en reddition de rapports et d�comptes p�riodiques. La situation de la m�re administrant les biens de l'enfant ne saurait logiquement non plus justifier cette mesure, d�s lors que, comme il vient d'�tre expos�, le comportement adopt� par la d�tentrice de l'autorit� parentale ne conduit pas � un potentiel danger des biens de l'enfant qui lui serait imputable, vu l'absence de mise en p�ril des biens. A cela s'ajoute que les biens vis�s par la requ�te ne sont ni d'un genre particulier, puisqu'il s'agit d'une pension mensuelle d'entretien, ni d'une importance particuli�re, la contribution d'entretien se montant � 2'750 fr. par mois, somme qui, au regard du train de vie de la famille et m�me du seul budget mensuel consacr� � l'entretien de l'enfant (4'772 fr. 75; cf. supra consid. 3), n'est pas quantitativement importante. Il s'ensuit qu'aucune des trois conditions cumulatives de l'art. 318 al. 3 CC n'est r�alis�e en l'esp�ce, en sorte que l'autorit� pr�c�dente a, � juste titre, rejet� la requ�te du p�re sur ce fondement.
Par surabondance, il convient de pr�ciser, vu la finalit� de la mesure pr�ventive qui tend � l'information de l'autorit� tut�laire au sujet de l'administration des biens de l'enfant afin d'�valuer la n�cessit� de prononcer une mesure protectrice (cf. supra consid. 4.1.1 in fine), que la reddition de comptes et de rapports au sens de l'art. 318 al. 3 CC ne saurait �tre ordonn�e pour permettre sans autre au d�birentier d'une contribution d'entretien de v�rifier l'affectation du montant vers�.
4.2.2 Quant � l'art. 324 CC, les conditions d'application ne sont pas non plus remplies. Il ressort de l'instruction de la cause que la m�re n'a pas manqu� � ses obligations d'administration diligente des biens de sa fille, en particulier, elle n'avait pas � placer une partie de la contribution d'entretien sur un compte �pargne au sens de l'art. 401 aCC appliqu� par analogie, d�s lors que l'entier du montant vers� par le recourant et qui fait l'objet du pr�sent recours (2'750 fr.) est affect� � l'entretien de la fille mineure, selon le d�compte des d�penses mensuelles qui s'�l�ve � 4'772 fr. 75. En l'absence de solde disponible, la m�re n'est pas tenue de placer cet argent � int�r�t (art. 401 al. 1 aCC), contrairement � ce que soutient le recourant. Celui-ci se m�prend �galement lorsqu'il soutient que la pr�tendue l�g�ret� de la d�tentrice de l'autorit� parentale dans ses obligations d'administration du patrimoine de l'enfant suffirait pour le prononc� d'une mesure protectrice, d�s lors que l'administration diligente des biens de l'enfant n'est pas suffisamment assur�e au sens de l'art. 324 al. 1 CC seulement si le titulaire de l'autorit� parentale ne se conforme pas aux art. 399 � 404 aCC appliqu�s par analogie. Or, ainsi que l'on vient de le voir, tel n'est pas le cas, l'hypoth�se d'�pargne n'�tant pas pertinente en l'esp�ce. La premi�re condition n'�tant pas satisfaite, le prononc� d'une mesure protectrice des biens de l'enfant est d'embl�e exclue. Il ressort en outre des constatations de l'autorit� pr�c�dente non critiqu�es, qu'aucun �l�ment ne permettait de supputer que la m�re d�tournerait � son profit une partie de la rente allou�e � sa fille ou qu'elle ne la consacrerait pas enti�rement � la satisfaction des besoins et souhaits de l'enfant, en sorte que la condition exigeant que le manquement du d�tenteur de l'autorit� parentale entra�ne ou fait concr�tement craindre le d�tournement des revenus du patrimoine par leur affectation � d'autres fins que l'entretien et l'�ducation du mineur n'est pas non plus r�alis�e. Il d�coule de ce qui pr�c�de que, � d�faut de manquement du d�tenteur de l'autorit� parentale dans ses obligations d'administration diligente des biens de l'enfant et de risque de d�tournement de l'affectation du patrimoine, la troisi�me condition n�cessaire au prononc� d'une mesure de protection, � savoir que le risque de d�tournement trouve son origine dans les carences du titulaire de l'autorit� parentale, n'est pas satisfaite.
4.3 Les conditions pour le prononc� d'une mesure tant pr�ventive (art. 318 al. 3 CC) que protectrice (art. 324 et 325 CC) des biens de l'enfant ne sont pas r�unies en l'esp�ce, de sorte qu'il n'est pas n�cessaire d'examiner si la reddition de comptes et de rapports annuels constitue une mesure proportionn�e. Le grief de violation des art. 318 al. 3 et 324 al. 1 CC est donc mal fond�.
En conclusion, le recours doit �tre rejet�. Les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'octroyer une indemnit� de d�pens � l'autorit� intim�e qui n'a au demeurant pas �t� invit�e � se d�terminer (art. 68 al. 1 � 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant, � la Justice de paix du district de Lausanne, � la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud et � C.________.

References: art. 318
 art. 95
 art. 324
 art. 324
 art. 318
 art. 318
 art. 318
 art. 324
 art. 318
 art. 318
 art. 324
 art. 399
 art. 324
 art. 324
in fine
 art. 399
 art. 318