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Timestamp: 2016-10-27 09:05:53+00:00

Document:
1B_206/2012 (29.08.2012)
A.X.________, repr�sent�e par Ma�tres Daniel Brodt et David Freymond, avocats,
Y.________, repr�sent� par Me Claude Meyrat, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Autorit� de recours en mati�re p�nale, du 13 mars 2012.
Le 15 avril 2011, vers 4 heures 48, B.X.________, n� en 1988, conduisait son motocycle sur l'avenue des Portes-Rouges � Neuch�tel. Il remontait une colonne de v�hicules sur la voie de circulation ordinaire lorsque, arriv� � la hauteur d'un �lot pour passage pi�ton, il l'a contourn� par la gauche, empi�tant sur la voie de circulation en sens inverse. Apr�s cette man?uvre, il a �t� surpris par un v�hicule automobile, circulant dans le m�me sens que lui, qui bifurquait depuis la voie de droite vers une place de parc situ�e � l'oppos� de la chauss�e. Le motocycle a heurt� le flanc gauche de la voiture, a �t� d�s�quilibr�, puis a perdu la ma�trise de son engin avant d'�tre projet� contre un pyl�ne. Il est d�c�d� sur les lieux.
Sur les lieux de l'accident, une trace de freinage d'une longueur de 15,55 m�tres laiss�e par la roue arri�re de la moto a �t� relev�e sur la chauss�e, sur la voie de gauche dans le sens de direction de l'avenue des Portes-Rouges. L'instruction a permis d'�tablir que le motard roulait � une vitesse estim�e entre 73 et 89 km/h au moment du freinage d'urgence. Elle a �galement d�montr� que B.X.________ �tait sous l'influence de l'alcool, � raison d'un taux de 2,00 pour mille dans le sang. Le conducteur de l'automobile qui bifurquait, Y.________, a �t� contr�l� n�gatif au test � l'�thylom�tre, r�sultat confirm� par les analyses de sang et d'urine.
Le 21 d�cembre 2011, le Minist�re public du canton de Neuch�tel a ordonn� le classement de la proc�dure p�nale dirig�e contre inconnu (art. 319 ss CPP). Il a, en substance, retenu que la collision entre le v�hicule de Y.________ et la moto de B.X.________ �tait due exclusivement � la situation de danger cr��e par le comportement du motard lui-m�me. En particulier, rien dans les d�clarations de Y.________, confirm�es par le t�moin C.________ et par l'expert, ne permettait de conclure que le conducteur du v�hicule aurait commis une faute ou � tout le moins n'aurait pas pris les mesures �l�mentaires de prudence en vue d'�carter le danger cr�� par sa d�cision d'obliquer � gauche.
Par arr�t du 13 mars 2012, l'Autorit� de recours en mati�re p�nale du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel (ci-apr�s: la cour cantonale) a confirm� cette d�cision, sur recours de A.X.________, m�re de B.X.________. Elle a consid�r� que Y.________ avait respect� toutes les obligations en mati�re de changement de direction. Elle a �galement admis, dans une argumentation subsidiaire, que le comportement du motard, qui avait commis plusieurs infractions � la loi f�d�rale du 19 d�cembre 1958 sur la circulation routi�re (LCR, RS 741.01), �tait de nature � rompre le lien de causalit� entre le d�c�s du motocycliste et une �ventuelle faute de l'automobiliste.
Par acte du 5 avril 2012, A.X.________ a form� un recours en mati�re p�nale par lequel elle demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 13 mars 2012, de prononcer des instructions � donner au Minist�re public quant � la suite � donner � la proc�dure et, subsidiairement, de renvoyer la cause pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
La cour cantonale a renonc� � formuler des observations. Le procureur s'est d�termin� et a conclu au rejet du recours dans la mesures de sa recevabilit�.
L'arr�t attaqu� a �t� rendu en mati�re p�nale au sens de l'art. 78 LTF. S'agissant d'un non-lieu ou d'un classement de la proc�dure p�nale, il a un caract�re final (art. 90 LTF) et �mane de l'autorit� cantonale de derni�re instance (art. 80 LTF). La recourante a agi en temps utile (art. 100 al. 1 LTF).
1.1 Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles, soit en particulier les pr�tentions en r�paration du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO. Selon l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe notamment au recourant d'all�guer les faits qu'il consid�re comme propres � fonder sa qualit� pour recourir lorsque ces faits ne ressortent pas � l'�vidence de la d�cision attaqu�e ou du dossier de la cause (cf. ATF 133 II 353 consid. 1 p. 356, 249 consid. 1.1 p. 251).
1.2 En l'esp�ce, la recourante a particip� � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente en qualit� de partie plaignante. Or, l'ordonnance de classement met fin � la proc�dure p�nale et exclut un verdict de culpabilit� � l'encontre de l'automobiliste impliqu� dans l'accident mortel du 15 avril 2011. Il s'agit donc d'une d�cision qui est de nature � exercer une influence n�gative sur le jugement des pr�tentions civiles en r�paration du tort moral que la recourante pourrait faire valoir, lesquelles paraissent �videntes s'agissant de la mort de son fils (cf. art. 47 CO). Il y a donc lieu d'admettre la qualit� pour agir de la recourante.
La recourante se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des faits. Elle reproche � la cour cantonale d'avoir constat� que l'automobiliste Y.________ n'avait pu percevoir le bruit caus� par le motard qu'une fois engag� dans sa man?uvre et d'avoir ainsi �cart� sans motif valable et s�rieux la d�claration de Y.________ lui-m�me qui admettait avoir entendu le motard rouler � vive allure.
2.1 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). La partie recourante ne peut critiquer les constatations de faits que si ceux-ci ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, en particulier en violation de l'interdiction de l'arbitraire consacr�e � l'art. 9 Cst. (sur cette notion, voir ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.). S'agissant plus pr�cis�ment de l'appr�ciation des preuves et de l'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Le grief d'arbitraire doit �tre motiv� conform�ment aux exigences pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF. La partie recourante doit donc d�montrer, sous peine d'irrecevabilit�, que la d�cision attaqu�e, sur le point contest�, est manifestement insoutenable et non seulement discutable ou m�me critiquable (cf. ATF 134 I 140 consid. 5.4 p. 148).
2.2 S'agissant du fait de savoir si le conducteur avait ou non entendu le bruit de la moto avant d'effectuer sa man?uvre, l'autorit� cantonale a retenu, sur la base des d�clarations du t�moin C.________, qu'au moment du choc, la voiture �tait sur la voie de circulation en sens inverse. Elle en a tir� la conclusion - r�fut�e par la recourante - que le conducteur du v�hicule n'avait pu entendre le bruit caus� par le motard qu'une fois engag� dans sa man?uvre.
Certes les d�clarations de Y.________ ne sont pas concordantes sur ce point. En effet, il a d�clar� une premi�re fois � la police qu'avant l'accident il avait aper�u un motard qui circulait � faible allure sur la m�me voie que lui. Il a pr�cis� que le second motard se trouvait bien plus en arri�re. Il a �galement dit qu'il l'entendait circuler � vive allure. Dans une d�claration ult�rieure, Y.________ a relat� que "c'est all� tellement vite que je n'arrive pas � vous dire si j'ai entendu le bruit du moteur de la moto avant le choc". Il a toutefois pr�cis� qu'il n'avait pas vu le motard sur la voie de gauche dans son r�troviseur. Enfin, il a r�pondu non � la question de savoir s'il avait eu conscience qu'il y avait un motard qui roulait � vive allure. Dans ces conditions, la cour cantonale n'a pas fait preuve d'arbitraire en se fondant sur les d�clarations du t�moin direct de l'accident, C.________, qui a pr�cis� : "Il (Y.________) a commenc� � tourner gentiment quand soudain j'ai entendu le bruit d'une moto. Ce bruit �tait tr�s fort, je pense que l'automobiliste a �galement entendu le son de cette moto qui arrivait � vive allure". Ce t�moignage permet donc d'affirmer que l'automobiliste ne pouvait avoir per�u le bruit de la moto puisque le motard lui-m�me ne l'a entendu qu'une fois la man?uvre de d�passement engag�e. Ce t�moin dont la position �tait privil�gi�e, a �galement d�clar� qu'au moment o� la victime le d�passait, il ne voyait plus la voiture de Y.________ devant lui. Ainsi, la presque totalit� de la manoeuvre �tait effectu�e au moment du choc. L'expertise a aussi confirm� que le v�hicule obliquant roulait � environ 20 km/h, ce qui permettait � son conducteur de concentrer toute son attention sur la man?uvre qu'il avait d�j� largement engag�e au moment du choc.
La cour cantonale pouvait donc, sans arbitraire, admettre que le bruit caus� par la moto de la victime n'avait pu �tre per�u par l'automobiliste qu'une fois engag� dans sa man?uvre pour obliquer � gauche.
La recourante fait grief � l'instance pr�c�dente d'avoir abus� de son pouvoir d'appr�ciation dans l'application de l'art. 319 CPP. Invoquant le principe "in dubio pro duriore", elle reproche � la cour cantonale d'avoir admis que le conducteur Y.________ avait adopt� un comportement conforme aux r�gles de la LCR. Elle fait �galement valoir que l'instance pr�c�dente aurait � tort consid�r� que le comportement de B.X.________ �tait de nature � rompre le lien de causalit� entre le d�c�s du motocycliste et une �ventuelle faute de l'automobiliste.
3.1 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le minist�re public ordonne le classement de tout ou partie de la proc�dure lorsqu'aucun soup�on justifiant une mise en accusation n'est �tabli (let. a), lorsque les �l�ments constitutifs d'une infraction ne sont pas r�unis (let. b), lorsque des faits justificatifs emp�chent de retenir une infraction contre le pr�venu (let. c), lorsqu'il est �tabli que certaines conditions � l'ouverture de l'action p�nale ne peuvent pas �tre remplies ou que des emp�chements de proc�der sont apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer � toute poursuite ou � toute sanction en vertu de dispositions l�gales (let. e). L'art. 319 al. 2 CPP pr�voit encore deux autres motifs de classement exceptionnels (int�r�t de la victime ou consentement de celle-ci).
Le principe "in dubio pro duriore" d�coule du principe de la l�galit� (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 p. 91). Il signifie qu'en principe, un classement ne peut �tre prononc� par le minist�re public que lorsqu'il appara�t clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions � la poursuite p�nale ne sont pas remplies. Le minist�re public et l'autorit� de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appr�ciation que le Tribunal f�d�ral revoit avec retenue. En revanche, pour autant qu'une ordonnance p�nale n'entre pas en consid�ration, l'accusation doit en principe �tre engag�e lorsqu'une condamnation appara�t plus vraisemblable qu'un acquittement (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.1 p. 90 s.; 137 IV 219 consid. 7.1-7.2 p. 226 s.). Lorsque les probabilit�s d'acquittement et de condamnation apparaissent �quivalentes, une mise en accusation s'impose en principe �galement, en particulier lorsque l'infraction est grave (cf. ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 p. 91).
3.2 Selon l'art. 34 al. 3 LCR, le conducteur qui veut modifier sa direction de marche, par exemple pour obliquer, d�passer, se mettre en ordre de pr�s�lection ou passer d'une voie � l'autre, est tenu d'avoir �gard aux usagers de la route qui viennent en sens inverse ainsi qu'aux v�hicules qui le suivent. Lorsqu'il entend obliquer � gauche, il doit se tenir pr�s de l'axe de la chauss�e et accorder la priorit� aux v�hicules qui viennent en sens inverse (art. 36 al. 1 et 3 LCR). Cette manoeuvre de pr�s�lection doit �tre effectu�e � temps, m�me ailleurs qu'aux intersections et sans emprunter la partie de la chauss�e r�serv�e � la circulation en sens inverse (art. 13 al. 1 et 2 1�re phrase OCR). Elle poursuit un double but, soit, d'une part, canaliser � temps les flux de trafic � l'approche d'une intersection et favoriser la fluidit� en isolant les usagers qui attendent de pouvoir obliquer � gauche, cependant que les autres usagers peuvent poursuivre sans encombre leur route en d�passant par la droite (ATF 104 IV 110 consid. 3a p. 113). La pr�s�lection a, d'autre part, une fonction d'avertissement. La position longitudinale du v�hicule - qui compl�te sa signalisation lumineuse intermittente et peut en am�liorer la visibilit� de l'arri�re lorsque l'obliquant est suivi d'un autre v�hicule indique aux autres usagers de la route l'intention d'obliquer (arr�t 6S.325/2006 du 3 novembre 2006 consid. 2.1 publi� in JdT 2006 I 434; cf. REN� SCHAFFHAUSER, Grundriss des schweizerischen Strassenverkehrsrechts, vol. I, 2e �d., Berne 2002, n. 751 p. 341; BUSSY/RUSCONI, Code suisse de la circulation routi�re, 3e �d., Lausanne 1996, n. 2.6 let. b ad art. 35 LCR et n. 1.1 ad art. 36 LCR). Le conducteur qui signale son intention aux autres usagers de la route n'est pas dispens� pour autant d'observer les pr�cautions n�cessaires (art. 39 al. 2 LCR).
3.3 Le principe de la confiance, d�duit de l'art. 26 al. 1 LCR, permet � l'usager, qui se comporte r�glementairement, d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particuli�res ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent �galement de mani�re conforme aux r�gles de la circulation, c'est-�-dire ne le g�nent ni ne le mettent en danger. Seul celui qui s'est comport� r�glementairement peut invoquer le principe de la confiance. Celui qui viole des r�gles de la circulation et cr�e ainsi une situation confuse ou dangereuse ne peut pas attendre des autres qu'ils pallient ce danger par une attention accrue. Cette restriction n'est cependant plus applicable lorsque savoir si l'usager a viol� une r�gle de la circulation d�pend pr�cis�ment de la mesure dans laquelle il pouvait se fonder sur le comportement de l'autre usager (ATF 125 IV 83 consid. 2b p. 87 et les r�f�rences; arr�t 6S.325/2006 du 3 novembre 2006 consid. 2.2 publi� in JdT 2006 I 434).
Le principe de la confiance peut en principe �tre invoqu� par le conducteur qui, roulant sur un axe principal, entend obliquer � gauche vers un axe secondaire. Si la situation du trafic le lui permet sans mettre en danger le trafic qui vient de l'arri�re, on ne peut lui reprocher d'avoir contrevenu aux r�gles de la circulation lorsque sa manoeuvre ne compromet en d�finitive la s�curit� du trafic qu'en raison du comportement impr�visible d'un autre usager venant de l'arri�re. En l'absence d'indice contraire, celui qui oblique ne doit en particulier pas compter avec l'�ventualit� d'�tre surpris par un v�hicule survenant � une allure largement excessive, qui entreprend de le d�passer, ou par l'acc�l�ration brusque d'un conducteur qui �tait d�j� visible et tente de le d�passer par la gauche. Dans l'int�r�t de la s�curit� du trafic, on n'admettra cependant pas facilement que le conducteur qui oblique � gauche puisse se fier � l'interdiction de d�passer par ce c�t�-l� qui s'impose aux v�hicules qui le suivent, car sa manoeuvre g�ne la fluidit� du trafic et cr�e une situation de nature � accro�tre le risque d'accidents en particulier pour les usagers arrivant de l'arri�re (ATF 125 IV 83 consid. 2c p. 88; arr�t 6S.325/2006 du 3 novembre 2006 consid. 2.2 publi� in JdT 2006 I 434). La manoeuvre consistant � obliquer � gauche doit en particulier �tre effectu�e avec les plus grandes pr�cautions, parce que les intentions de celui qui oblique, m�me d�ment signal�es, peuvent ais�ment �chapper aux autres usagers ou �tre mal comprises (ATF 100 IV 186 consid. 2a p. 187).
3.4 En l'occurrence, la cour cantonale a retenu que le conducteur du v�hicule automobile s'�tait mis correctement en ordre de pr�s�lection, ralentissant pour effectuer sa man?uvre et indiquant avec son clignotant son intention d'obliquer � gauche, tout en s'assurant dans son r�troviseur qu'aucun v�hicule ne le d�passait, respectant ainsi toutes les obligations en mati�re de changement de direction. A cet �gard, le t�moin direct de l'accident ainsi que le r�sultat de l'expertise d�montrent qu'au moment du choc, la voiture de Y.________ se trouvait d�j� sur la voie de gauche. Avant d'effectuer cette man?uvre, il avait indiqu� avec son clignotant sa volont� de bifurquer sur la gauche et avait fortement ralenti. Il avait �galement regard� dans le r�troviseur central et lat�ral pour s'assurer qu'aucun v�hicule ne le d�passait. Il a donc satisfait � l'ensemble des obligations lui incombant. L'expertise a permis d'�tablir que le choc entre le motocycle et la voiture a eu lieu sur la piste de gauche. Les traces de freinage laiss�es par le motocycle se trouvent tr�s largement sur la voie de gauche et indiquent donc que celui-ci a d�pass� l'�lot de s�curit� par la gauche. D�s lors, lorsque l'automobiliste a enclench� son clignotant et a ralenti, alors qu'il se trouvait encore sur la piste de droite, il n'y avait effectivement aucun v�hicule derri�re lui, si ce n'est celui du t�moin direct de l'accident, puisque B.X.________ roulait sur la voie de gauche. Y.________ a donc satisfait enti�rement � ses obligations de s�curit�.
Partant, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en admettant que, dans les circonstances telles qu'elles r�sultent du dossier, Y.________ n'a commis aucune infraction et que le classement de l'affaire au sens de l'art. 319 CPP �tait justifi�.
3.5 Dans une argumentation subsidiaire, la cour cantonale a pr�cis� que le comportement du motard �tait de nature � rompre le lien de causalit� entre le d�c�s du motocycliste et une �ventuelle faute de l'automobiliste. Les critiques de la recourante sur ce point ne r�sistent pas � l'examen.
En effet, l'expertise a permis d'�tablir que B.X.________ roulait sous l'emprise d'une alcool�mie de 2,00 pour mille. Une telle concentration d'alcool dans le sang est de nature � affaiblir sensiblement les facult�s de r�action d'un conducteur lorsqu'il se trouve face � un obstacle sur la route. Par ailleurs, les t�moins ont indiqu� que la victime �tait fatigu�e, vu l'heure tardive et la soir�e qu'il venait de passer. De plus, la vitesse autoris�e sur ce tron�on �tait de 50 km/h alors que le fils de la recourante circulait � une vitesse oscillant entre 73 et 89 km/h commettant ainsi un exc�s de vitesse consid�rable. Enfin, il a effectu� une man?uvre de d�passement d'un �lot de s�curit� pour pi�tons par la gauche en empruntant la voie de circulation en sens inverse pour passer. Il s'agit de plusieurs violations graves des r�gles de la circulation routi�re qui diminuent d'autant la pr�visibilit� de son comportement. La jurisprudence cit�e par la recourante pr�cise que certaines circonstances peuvent rendre extraordinaire et impr�visible la faute de celui qui d�passe. L'allure � laquelle il approche puis entreprend le d�passement peut ainsi notamment constituer un facteur de nature � interrompre le lien de causalit�. Cette condition peut �tre donn�e en cas de d�passement des limitations de vitesse ou lorsque la vitesse n'est pas adapt�e aux circonstances (art. 32 al. 1 LCR) par exemple parce que la mani�re dont la circulation va se d�rouler n'est pas claire (arr�t 6S.325/2006 du 3 novembre 2006 consid. 2.6.2.3). Toujours dans cet arr�t, il n'�tait pas �tabli si, et le cas �ch�ant dans quelle mesure, la vitesse du motocycliste exc�dait la vitesse autoris�e. En l'occurrence, contrairement � la jurisprudence pr�cit�e, B.X.________ conduisait, sous l'influence de l'alcool, � une vitesse d�passant largement celle autoris�e et effectuait un d�passement de l'�lot de s�curit� par la gauche, circulant ainsi en sens inverse au moment de la collision.
Dans ces circonstances, la cour cantonale a retenu, sans violer le droit f�d�ral, que l'affaire pouvait �tre class�e, �galement parce que les fautes commises par le motard, � savoir la conduite en �tat d'ivresse, le d�passement par la gauche et l'important exc�s de vitesse, �taient de nature � interrompre le lien de causalit� au point d'en faire la cause la plus probable de son d�c�s.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet� aux frais de la recourante qui succombe (art. 65 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens aux autorit�s (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, au Minist�re public de la R�publique et canton de Neuch�tel, Parquet r�gional de La Chaux-de-Fonds, ainsi qu'� l'Autorit� de recours en mati�re p�nale du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel.

References: art. 41
 ATF 
 art. 47
 ATF 
 ATF 
in dubio
in dubio
 art. 319
 ATF 
 ATF 
 art. 35
 art. 36