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Timestamp: 2016-10-23 17:59:16+00:00

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6B_592/2013 (22.10.2014)
6B_592/2013 � � Arr�t du 22 octobre 2014
Y.________, repr�sent� par Me Pierre Bayenet, avocat,
4. Les hoirs de feu E.________, � savoir son �pouse C.________ et sa fille D.________, repr�sent�s par Me Lorella Bertani et Me Alain De Mitri, avocats,
Instigation � assassinat; arbitraire, pr�somption d'innocence, violation du droit d'�tre entendu,
recours contre l'arr�t du 8 f�vrier 2013 de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision.
Par jugement du 1er juin 2012, le Tribunal criminel du canton de Gen�ve a reconnu Y.________ coupable d'instigation � l'assassinat de F.________ et l'a condamn� � une peine privative de libert� de 11 ans, sous d�duction de la d�tention pr�ventive subie avant jugement. Sur le plan civil, il a �t� condamn� � payer, conjointement et solidairement avec les autres condamn�s, au p�re et � la m�re de la victime, la somme de 40'000 fr. � chacun, plus int�r�ts � 5 % l'an d�s le 26 novembre 2008, et, � la soeur de la victime, la somme de 20'000 fr., plus int�r�ts � 5 % l'an d�s le 26 novembre 2008, � titre de r�paration du tort moral, ainsi que diff�rents autres montants au titre de dommages-int�r�ts aux parents de la victime.
Le tueur � gages, Z.________, a �t� condamn� pour assassinat � une peine privative de libert� de 16 ans.
A.X.________ a �t� condamn�e pour instigation � assassinat � une peine privative de libert� de 16 ans.
B.X.________, la m�re de A.X.________, �galement reconnue coupable d'instigation � assassinat, a �t� condamn�e � une peine privative de libert� de 11 ans.
Par arr�t du 8 f�vrier 2013, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice genevoise a admis l'appel form� par Y.________ en ce qui concerne la peine et a r�duit celle-ci � dix ans � cause de ses capacit�s de compr�hension un peu limit�es.
Les appels du Minist�re public genevois et des autres protagonistes ont �t� rejet�s.
En r�sum�, la condamnation de Y.________ repose sur les faits suivants:
B.a.�A.X.________ et F.________ se sont rencontr�s en janvier 2003. D�s le d�part, cette relation a �t� �maill�e de nombreuses ruptures, disputes et retrouvailles, cela de fa�on cyclique. Il y avait un amour r�el et profond des deux c�t�s, avec des aspects tr�s excessifs et des rejets ponctuels, les deux faisant �galement preuve de jalousie l'un envers l'autre.
Vers la fin du premier semestre 2005, A.X.________ est retourn�e vivre avec F.________, pendant plusieurs ann�es. A.X.________ et F.________ se sont mari�s le 1er novembre 2005 � Las Vegas. Ils n'ont entrepris aucune d�marche en Suisse pour faire reconna�tre leur mariage, de sorte qu'ils pensaient ne pas �tre engag�s en ce sens. B.X.________ a rompu compl�tement les relations avec sa fille, en raison du choix op�r� par celle-ci de privil�gier sa relation avec F.________.
D�s d�but 2008, des difficult�s rencontr�es au sein du couple ont conduit A.X.________ et F.________ � d�cider de se s�parer. Pour des motifs �conomiques, A.X.________ n'a pas pu se constituer un domicile s�par� et, dans l'attente de trouver un logement, elle a �t� vivre temporairement � G.________ dans l'appartement du chemin H.________ o� F.________ s'�tait install�. Finalement, le 13 ao�t 2008, A.X.________ est retourn�e vivre chez sa m�re. Par la suite, A.X.________ et F.________ n'ont plus eu de contact pendant un mois. Le 12 septembre 2008, F.________ a essay� de joindre A.X.________ sans r�sultat. Les jours suivants, des contacts t�l�phoniques sont intervenus fr�quemment entre F.________ et A.X.________, � l'initiative des deux. Ils se sont �galement revus � plusieurs reprises pendant cette p�riode et jusqu'en novembre 2008. Ils ont entretenu des relations sexuelles � au moins une reprise. Le 16 octobre 2008, l'avocat de F.________ a �crit � A.X.________ pour lui demander la restitution de plusieurs objets, dont, notamment, la statuette emport�e par A.X.________ et une tasse et sous-tasse pr�colombiennes. A la m�me p�riode, A.X.________ et F.________ ont abord� la question des modalit�s de leur divorce. F.________ �tait cependant ambivalent s'agissant de l'avenir de sa relation avec A.X.________, ce dont il lui a fait part. Il a appris de A.X.________ qu'elle fr�quentait un autre homme, annonce � laquelle il a r�agi avec �nervement.
B.b.�Vers la fin octobre 2008, A.X.________ a rencontr� Y.________, � T.________, rencontre � laquelle a �galement particip� B.X.________. Auparavant, elle s'�tait ouverte aupr�s de tiers, dont Y.________, qu'elle avait des probl�mes avec F.________, qu'elle avait pr�sent� comme mena�ant. Ces propos avaient �galement �t� relay�s aupr�s de Y.________ par B.X.________. Dans ce contexte, Y.________ a propos� une rencontre avec Z.________ qu'il connaissait du monde hippique. Le 1er novembre 2008, les quatre protagonistes se sont retrouv�s � U.________ o�, apr�s salutations, Z.________ s'est �loign� pour discuter avec A.X.________, notamment de la r�mun�ration pour tuer F.________. B.X.________ n'a pas particip� � la discussion; elle a toutefois re�u un compte rendu de celle-ci sur le chemin du retour.
Par la suite, Z.________ et A.X.________ ont eu diff�rents contacts pour parler, d'une part, de la remise du montant convenu, en deux fois et, d'autre part, de l'avancement du projet. Le 10 novembre 2008, B.X.________ a remis � sa fille la somme de 25'000 fr. correspondant � la deuxi�me moiti� de la r�mun�ration du tueur � gages. A.X.________ ne s'est tourn�e vers sa m�re qu'apr�s avoir vainement tent� d'obtenir ailleurs les fonds n�cessaires. Le 24 novembre 2008, A.X.________ et Z.________ se sont rencontr�s � I.________ et, � cette occasion, A.X.________ a dessin� un plan de l'appartement de F.________ apr�s que Z.________ lui eut indiqu� qu'il n'�tait pas possible d'agir � l'ext�rieur mais que cela devait �tre fait dans l'appartement.
A.X.________ a maintenu volontairement et r�guli�rement le contact avec F.________ depuis la mi-septembre 2008 et jusqu'au 17 novembre 2008.
B.c.�Dans la nuit du 25 au 26 novembre 2008, Z.________ a tu� F.________ dans son appartement par deux coups de feu dans la t�te, tir�s � bout portant ou � courte distance, durant son sommeil.
B.d.�Juste apr�s le d�c�s de F.________, A.X.________ a imm�diatement pris des mesures pour faire reconna�tre son mariage avec ce dernier. Elle a �galement pris des contacts aupr�s de diverses administrations en se pr�sentant comme sa veuve. Elle s'est manifest�e pour r�cup�rer la qualit� de membre du spa de l'�tablissement J.________, elle a approch� la soci�t� K.________ pour r�cup�rer une avance de 8'000 fr. faite en vue de l'achat d'un v�hicule et a t�l�phon� � une boutique pour r�cup�rer un �ventuel achat de F.________. Elle a �galement demand� le b�n�fice d'inventaire de la succession de F.________, s'est manifest�e envers la g�rante de la soci�t� L.________ pour discuter de la propri�t� des actions de la soci�t� et des revenus g�n�r�s par celle-ci, de m�me qu'aupr�s des employ�s de la soci�t� M.________ pour leur demander de surveiller les agissements du p�re de F.________ en regard du patrimoine de cette soci�t�. Elle a pris des renseignements � la fin de l'ann�e 2008 aupr�s de la caisse AVS et une caisse LPP pour s'enqu�rir des montants de la rente de veuve.
�Le 5 mars 2009, A.X.________ s'est rendue chez N.________, en compagnie de sa m�re et de Y.________, � l'invite de celui-ci, et elle a demand� � N.________ de lui �tablir une fausse quittance d'un montant de 25'000 fr. pour l'achat du cheval O.________ aux fins de dissimuler une sortie d'argent op�r�e en faveur de Z.________.
B.e.�Interpell�e le 12 mars 2009, A.X.________ a reconnu avoir mandat� Z.________ pour tuer F.________ contre la somme de 50'000 fr.
Contre l'arr�t cantonal du 8 f�vrier 2013, Y.________ forme un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut, principalement, � son acquittement de l'infraction d'instigation � assassinat et, � titre subsidiaire, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouveau jugement.
Invit�s � se d�terminer, les intim�s, ainsi que le Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve ont d�pos� des observations. Le recourant y a r�pondu; ses d�terminations ont �t� transmises aux intim�s.
Les autres protagonistes, � savoir Z.________, A.X.________ et B.X.________ ont �galement form� un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral.
D�non�ant une violation de son droit d'�tre entendu, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir refus� de verser � la proc�dure un courrier du 30 novembre 2012 du Dr A.4.________. Il explique que cette lettre, qui relevait qu'il �tait, � l'�poque, d�sinhib�, et avait une tendance � tenir des propos " carr�s ", �tait pertinente pour d�terminer si la proposition de supprimer F.________ qu'il avait pu faire � A.X.________ �tait faite avec conscience et volont�. Cette lettre devrait �galement �tre prise en consid�ration pour d�terminer le degr� de responsabilit� au moment des faits.
1.1.1.�L'art. 100 CPP pr�voit qu'un dossier est constitu� pour chaque affaire p�nale. Il contient les proc�s verbaux de proc�dure et les proc�s verbaux d'audition, les pi�ces r�unies par l'autorit� p�nale et les pi�ces vers�es par les parties.
Selon l'art. 139 al. 1 CPP, les autorit�s p�nales mettent en oeuvre tous les moyens de preuves licites qui, selon l'�tat des connaissances scientifiques et l'exp�rience, sont propres � �tablir la v�rit�. Elles ne sont toutefois pas tenues d'administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorit� p�nale ou d�j� suffisamment prouv�s (art. 139 al. 2 CPP).
1.1.2.�Tel qu'il est garanti � l'art. 29 al. 2 Cst., le droit d'�tre entendu comprend en particulier le droit pour l'int�ress� d'offrir des preuves pertinentes, de prendre connaissance du dossier, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 135 I 187 consid. 2.2 p. 190; 135 II 286 consid. 5.1 p. 293).
La violation de l'obligation de constituer un dossier complet peut porter atteinte au droit d'�tre entendu de l'accus� (ATF 115 Ia 97 consid. 4). Toutefois, le d�faut de certaines pi�ces au dossier ne saurait �tre trait� plus s�v�rement que le refus d'un compl�ment d'enqu�te. Selon la jurisprudence, il est loisible au juge de mettre fin � l'instruction, lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont oppos�es, il a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157).
1.2.1.�Dans l'ordonnance du 29 janvier 2013, la cour cantonale a expliqu� que le courrier litigieux, dont le contenu relevait du domaine d'une expertise psychiatrique (alors que son auteur n'avait ni la connaissance du dossier et l'ind�pendance d'un expert, ni la formation d'un psychiatre), ne pouvait remettre en question les conclusions de l'expertise figurant au dossier sur la responsabilit� p�nale du recourant. En cons�quence, elle a refus� de verser le courrier litigieux � la proc�dure, le classant dans une cote s�par�e, afin de permettre, le cas �ch�ant, un contr�le de la d�cision par l'autorit� de recours. En revanche, elle a admis la production des rapports et certificats m�dicaux annex�s audit courrier, dans la mesure o� ils compl�taient le dossier sur la situation personnelle. Elle a confirm� cette d�cision dans l'arr�t attaqu� (p. 48).
1.2.2.�La pi�ce litigieuse aurait d� �tre vers�e au dossier (art. 100 CPP). Cela ne signifie pas pour autant que le droit d'�tre entendu du recourant a �t� viol�. En effet, l'expertise psychiatrique du recourant a conclu que celui-ci ne pr�sentait aucun trouble mental, ni pathologie psychiatrique lors des faits et que sa responsabilit� p�nale �tait enti�re. Selon l'art. 189 CPP, la direction de la proc�dure fait, d'office ou � la demande d'une partie, compl�ter ou clarifier une expertise par le m�me expert ou d�signe un nouvel expert dans les cas suivants: l'expertise est incompl�te ou peu claire (let. a); plusieurs expertises divergent dans leurs conclusions (let. b); l'exactitude de l'expertise est mise en doute (let. c). On ne voit pas en quoi le courrier litigieux - qui ne constitue pas une nouvelle expertise - aurait permis de mettre en cause l'exactitude de l'expertise ou en quoi il constituerait un �l�ment nouveau propre � faire appara�tre une lacune de l'expertise. Le recourant n'apporte � cet �gard aucune explication. En particulier, il ne met pas en lumi�re des lacunes de l'expertise judiciaire ou des contradictions. La cour cantonale a pour le surplus retenu que le recourant avait mis en oeuvre l'assassin alors qu'il connaissait l'objet de sa mission (arr�t attaqu� p. 77). Le recourant n'�tablit pas en quoi le courrier litigieux rendrait cette constatation de fait arbitraire. Son grief ne satisfait d�s lors pas aux exigences de clart� et de pr�cision pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF et doit en cons�quence �tre d�clar� irrecevable.
Le recourant conteste sa condamnation pour instigation � assassinat (art. 24 et 112 CP).
2.1.�Le recourant n'a pas express�ment contest� sa qualit� d'instigateur durant la proc�dure d'appel. Il convient donc d'examiner la recevabilit� de ce moyen nouveau, au regard du principe de l'�puisement pr�alable des voies de droit cantonal.
2.1.1.�Il d�coule du principe de l'�puisement pr�alable des voies de droit cantonal, consacr� � l'art. 80 al. 1 LTF, que seuls sont recevables devant le Tribunal f�d�ral les griefs qui, pouvant l'�tre, ont �t� pr�sent�s � l'autorit� cantonale de derni�re instance (ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93). La jurisprudence admet toutefois la recevabilit� de moyens de droit nouveaux lorsque l'autorit� cantonale de derni�re instance disposait d'un pouvoir d'examen libre et devait appliquer le droit d'office (ATF 131 I 31 consid. 2.1.1 p. 33).
2.1.2.�Si le recourant n'a pas express�ment contest� en appel la qualification d'instigateur retenue en premi�re instance, il a n�anmoins conclu � son acquittement complet dans sa d�claration d'appel du 19 septembre 2012. De la sorte, il a interjet� un appel dit complet, si bien que la cour cantonale devait revoir librement, en fait, en droit et en opportunit�, l'ensemble du jugement de premi�re instance (cf. art. 398 al. 4 CPP). En particulier, elle devait examiner d'office la qualification d'instigateur. C'est en vain que le Minist�re public soutient que le recourant aurait conclu, lors des d�bats, � sa condamnation pour instigation � l�sions corporelles. En effet, conform�ment � l'art. 391 al. 1 CP, la juridiction d'appel n'est pas li�e par les conclusions des parties (mais seulement par les points attaqu�s). Comme, en l'esp�ce, la cour cantonale disposait d'un pouvoir d'examen libre, la cour de c�ans peut revoir cette question quand bien m�me celle-ci n'a pas �t� trait�e par la cour cantonale. Le grief est recevable au regard de l'art. 80 al. 1 LTF.
2.2.1.�L'instigation est le fait de d�cider intentionnellement autrui � commettre une infraction intentionnelle. Si l'infraction a �t� commise, l'instigateur encourt la peine applicable � l'auteur de cette infraction (art. 24 al. 1 CP).
2.2.2.�L'instigation suppose un rapport de causalit� entre l'acte d'incitation de l'instigateur et la d�cision de l'instigu� de commettre l'acte. L'instigateur doit exercer une influence psychique directe sur la formation de la volont� d'autrui. Il n'est pas n�cessaire qu'il ait d� vaincre la r�sistance de l'instigu�. La volont� d'agir peut �tre d�termin�e m�me chez celui qui est dispos� � agir ou chez celui qui s'offre � accomplir un acte r�prim� par le droit p�nal et cela aussi longtemps que l'auteur ne s'est pas encore d�cid� � passer � l'action concr�tement. L'instigation n'est en revanche plus possible si l'auteur de l'acte �tait d�j� d�cid� � le commettre (ATF 128 IV 11 consid. 2a p. 14 s.; 127 IV 122 consid. 2b/aa p. 127 s. et la jurisprudence cit�e; cf. �galement ATF 124 IV 34 consid. 2c p. 37 s. et les r�f�rences cit�es). Par ailleurs, celui qui se borne � cr�er une situation dans laquelle une autre personne pourrait �ventuellement se d�cider � commettre une infraction n'est pas un instigateur. L'instigation implique bien plut�t une influence psychique ou intellectuelle directe sur la formation de la volont� d'autrui (ATF 128 IV 11 consid. 2a p. 15).
�Pour qu'une instigation puisse �tre retenue, il faut qu'elle soit intentionnelle. L'intention doit se rapporter, d'une part, � la provocation de la d�cision de passer � l'acte et, d'autre part, � l'ex�cution de l'acte par l'instigu� (ATF 127 IV 122 consid. 4a p. 130). Le dol �ventuel suffit. Il faut que l'instigateur ait su et voulu ou, � tout le moins, envisag� et accept� que son intervention �tait de nature � d�cider l'instigu� � commettre l'infraction (ATF 128 IV 11 consid. 2a p. 15).
Plusieurs personnes peuvent participer � l'instigation. Si plusieurs individus, ind�pendamment les uns des autres, d�terminent un tiers � commettre une infraction, ils sont�
instigateurs juxtapos�s�(cf. ATF 81 IV 147 qui admet que chaque individu est punissable comme instigateur; cela peut toutefois poser des questions de causalit�; cf. Philippe Graven, L'infraction p�nale punissable, 2e �d., 1995, p. 301; Bernard Str�uli, in Commentaire romand, Code p�nal I, 2009, n� 42 ad art. 24 CP). Si les individus agissent de concert, on parlera de�
coactivit� d'instigation ou de co-instigation�(Philippe Graven, op. cit., p. 301; Bernard Str�uli, op. cit., n� 42 ad art. 24 CP; Marc Forster, in Basler Kommentar, Strafrecht I, 2013, n� 54 s. ad art. 24 CP. Enfin, une personne peut d�cider autrui � faire commettre une infraction par un tiers. Il y a alors instigation indirecte ou au second degr�. Il est admis que l'instigateur indirect tombe sous le coup de l'art. 24 al. 1 CP (ATF 73 IV 216; cf. Dupuis et al., Petit commentaire du Code p�nal, 2012, n� 10 ad art. 24 CP).
2.3.1.�Dans son m�moire de recours, le recourant soutient qu'il n'a pas instigu� A.X.________ � instiguer le tueur � gages � tuer son mari (instigation indirecte ou au second degr�).
2.3.2.�Dans ses observations, le Minist�re public genevois estime que le recourant a �t� condamn� pour avoir instigu�, de concert avec A.X.________, le tueur � gages � assassiner la victime (coactivit� d'instigation ou co-instigation).
2.3.3.�L'arr�t attaqu� n'apporte pas de r�ponse claire sur la forme d'instigation retenue. Dans la partie fait de l'arr�t attaqu�, la cour cantonale a r�sum� l'int�gralit� de la proc�dure, et notamment les nombreuses d�positions des t�moins et des inculp�s, sur pr�s de 58 pages, sans indiquer les faits qu'elle avait retenus et ceux qu'elle avait �cart�s. Dans la partie droit, elle �nonce certains faits, sans se livrer � une appr�ciation des preuves et dire pourquoi elle retient ceux-ci plut�t que d'autres. Elle ne dit pas si le recourant a exerc� une influence d�cisive sur la formation de la volont� de A.X.________ ou si celle-ci avait d�j� pris la d�cision de tuer son mari lorsqu'il lui a pr�sent� Z.________. D�s lors, la cour de c�ans ne peut pas d�terminer si le recourant s'est rendu coupable d'instigation de A.X.________ � instiguer le tueur � gages � tuer son mari (contrairement � ce que soutient le recourant). L'arr�t attaqu� ne pr�cise pas non plus les contacts que le recourant a eus avec le tueur � gages et l'influence qu'il a pu exercer sur sa volont� de tuer la victime, de sorte que la cour de c�ans ne saurait pas non plus d�terminer si le recourant s'est rendu coupable de coactivit� d'instigation � l'�gard du tueur � gages (comme le soutient le Minist�re public).
Vu l'�tat de fait lacunaire, la cour de c�ans ne peut pas contr�ler l'application du droit f�d�ral et d�terminer la nature de la participation du recourant. Conform�ment � l'art. 112 al. 3 LTF, il convient donc d'annuler l'arr�t attaqu� et de renvoyer la cause � l'autorit� pr�c�dente afin qu'elle compl�te l'�tat de fait (ATF 133 IV 293 consid. 3.4 p. 294 ss) et examine si le recourant s'est rendu coupable d'instigation de A.X.________ ou de co-instigation du tueur � gages ou encore de complicit�. Dans ces conditions, le grief tir� de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits devient sans objet.
3.1.1.�L'assassinat (art. 112 CP) est une forme qualifi�e d'homicide intentionnel qui se distingue du meurtre ordinaire (art. 111 CP) par le fait que l'auteur a tu� avec une absence particuli�re de scrupules. Cela suppose une faute sp�cialement lourde et d�duite exclusivement de la commission de l'acte.
�Pour caract�riser cette faute, l'art. 112 CP �voque le cas o� les mobiles, le but ou la fa�on d'agir de l'auteur sont particuli�rement odieux, mais cet �nonc� n'est pas exhaustif. Le�
mobile�de l'auteur est particuli�rement odieux parce qu'il est sp�cialement r�pr�hensible, par exemple lorsque l'auteur tue pour obtenir une r�mun�ration ou voler sa victime; le mobile est aussi particuli�rement odieux lorsqu'il appara�t futile, l'auteur tuant pour se venger, sans motif s�rieux, ou encore pour une broutille ( BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, volume I, 3�me �d., 2010, n. 8 ad art. 112 CP). Le�
but�- qui se recoupe en grande partie avec le mobile - est particuli�rement odieux lorsque l'auteur agit pour �liminer un t�moin g�nant ou une personne qui l'entrave dans la commission d'une infraction ( CORBOZ, op. cit., n� 9 ss ad art. 112 CP). Quant � la�
fa�on d'agir, elle est particuli�rement odieuse lorsqu'elle est barbare ou atroce ou lorsque l'auteur a exploit� avec perfidie la confiance de la victime ( CORBOZ, op. cit., n� 13 ss ad art. 112 CP).
L'�num�ration du texte l�gal n'est pas exhaustive; l'absence particuli�re de scrupules peut �tre admise lorsque d'autres �l�ments conf�rent � l'acte une gravit� sp�cifique (ATF 117 IV 369 consid. 19b p. 393). C'est ainsi que la r�flexion et la planification de l'acte peuvent constituer des �l�ments susceptibles de conduire � retenir une absence particuli�re de scrupules ( G�NTER STRATENWERTH/GUIDO JENNY/FELIX BOMMER, Schweizerisches Strafrecht, Besonderer Teil I, 7e �d., Berne 2010, n� 25 ad � 1). Par la froideur dans l'ex�cution et la ma�trise de soi, l'auteur manifeste le plus complet m�pris de la vie d'autrui ( STRATENWERTH/JENNY/BOMMER, ibidem; MICHEL DUPUIS ET AL., Petit commentaire du Code p�nal, 2e �d., 2012, n� 25 ad art. 112 CP). Enfin, le recours � un tueur � gages sera souvent le signe d'une planification froide de l'acte et constituera un indice de l'absence particuli�re de scrupules.
Pour d�terminer si l'on se trouve en pr�sence d'un assassinat, il faut proc�der � une appr�ciation d'ensemble des circonstances externes (comportement, mani�re d'agir de l'auteur) et internes de l'acte (mobile, but, etc.). Il y a assassinat lorsqu'il r�sulte de l'ensemble de ces circonstances que l'auteur a fait preuve du m�pris le plus complet pour la vie d'autrui. Alors que le meurtrier agit pour des motifs plus ou moins compr�hensibles, g�n�ralement dans une grave situation conflictuelle, l'assassin est une personne qui agit de sang-froid, sans scrupules, qui d�montre un �go�sme primaire et odieux et qui, dans le but de poursuivre ses propres int�r�ts, ne tient aucun compte de la vie d'autrui. Chez l'assassin, l'�go�sme l'emporte en g�n�ral sur toute autre consid�ration. Il est souvent pr�t, pour satisfaire des besoins �go�stes, � sacrifier un �tre humain dont il n'a pas eu � souffrir. La destruction de la vie d'autrui est toujours d'une gravit� extr�me. Pour retenir la qualification d'assassinat, il faut cependant que la faute de l'auteur, son caract�re odieux, se distingue nettement de celle d'un meurtrier au sens de l'art. 111 CP (ATF 127 IV 10 consid. 1a p. 13 s.).
3.1.2.�L'absence particuli�re de scrupules au sens de l'art. 112 CP constitue, par rapport � l'homicide, une circonstance personnelle qui aggrave la punissabilit� (art. 27 CP), de sorte qu'un participant accessoire ne peut �tre condamn� pour assassinat que s'il r�alise lui-m�me cette circonstance (ATF 120 IV 265 consid. 3a p. 275).
3.2.�En l'esp�ce, le recourant ne connaissait pas sa victime et n'avait pas � en souffrir. Son mobile semble avoir �t� de plaire � deux femmes pour lesquelles il �prouvait de la sympathie, dans le vague espoir d'�tre associ� � quelque projet de B.X.________. Ce mobile est �go�ste. Le recourant pouvait certes avoir une image n�gative de sa victime. Le simple fait que A.X.________ se trouvait prise dans une relation sentimentale tumultueuse ne rend toutefois pas son acte compr�hensible. En fournissant dans ce contexte un tueur � gages � A.X.________, le recourant a montr� une grande froideur et une absence particuli�re de scrupules. C'est donc � juste titre que la cour cantonale a consid�r� que les conditions de l'art. 112 CP �taient r�alis�es.
Le recours doit �tre partiellement admis. L'arr�t attaqu� doit �tre annul� sur la question de la qualification de la participation � l'assassinat et la cause doit �tre renvoy�e � la cour cantonale pour qu'elle r�examine cette question en fait et en droit et fixe une nouvelle peine. Pour le surplus, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Succombant sur plusieurs points, le recourant doit supporter des frais judiciaires r�duits (art. 66 al. 1 LTF). Les intim�es, qui ont �t� invit�es � se d�terminer et qui succombent partiellement, supporteront aussi des frais r�duits (art. 66 al. 1 LTF); le canton de Gen�ve n'a pas � en supporter (art. 66 al. 4 LTF). Le recourant a droit � des d�pens r�duits, � la charge du canton de Gen�ve (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est partiellement admis, l'arr�t attaqu� est annul� en ce qui concerne la qualification de la participation � l'assassinat et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision sur ce point et les questions en d�coulant. Pour le surplus, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � la charge du recourant � concurrence de 2'000 fr. et, � concurrence de 1'000 fr., � la charge des intim�es, � savoir de C.________ et de D.________, � parts �gales et solidairement entre elles.
Une indemnit� de 1'000 fr., � verser au recourant � titre de d�pens, est mise � la charge du canton de Gen�ve.

References: art. 398
 ATF 
 ATF 
 art. 24
 art. 24
 art. 24
 art. 24
 art. 112
 art. 112
 art. 112
 art. 112