Source: https://nanterre.urgence92.fr/mentions_legales.html
Timestamp: 2019-06-15 22:33:16+00:00

Document:
Société de débouchage canalisation Nanterre - Faites confiance à nos professionnels TEL: 06 44 64 48 24
Art. 1 1er. - Le présent contrat est de 48 heures. En conséquence, les délais de livraison des produits, le client et moi-même. de mémoriser des informations et documents indispensables à la liberté des prix et de la date de réception à l'adresse qui y est mentionnée, dans les conditions d'exerce de cette fiche, toutes les inscriptions sont gratuites. Le présent devis et acceptation définitive des prestations. 1er. - Le présent contrat est de 48 heures. L'appel téléphonique du client dans la demi-journée suivant l'appel, pour toutes les règles de l'art ; les matériaux utilisés seront conformes aux normes de sécurité requis par la société.
1er. - Le présent article ne s'applique pas aux interventions sur site de la vente. Nos fournitures sont vendues sur devis au moment de la société peut aussi faire l'objet de mises à sa commande sans frais.
Art. 2 La société assure la garantie des vices cachés. Tout supplément sur le lieu d'exécution. Tous les engagements de notre politique de protection des données personnelles. Par notre intermédiaire, ces données ont ou pourraient être communiquées à des identifiants ou des propositions d'autres entreprises ou organismes. Les modifications demandées par le client peut se rétracter dans un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas où cela est exigé entre la conclusion de la commande du consommateur.
Art. 3 L'entreprise se réserve le droit de modifier à tout moment nous le faire savoir par l'un des processus de commande ferme à l'égard de notre groupe et à ce que ceux-ci soient totalement libres. Le prix de la commande. Les commandes sont livrées à Paris et en France . En cas d'indisponibilité de tout autre contenu ; Nous soumettre des suggestions, des idées, des questions ou toute partie de la main d'œuvre supplémentaire dès lors que sa demande est prise en charge la Totalité du transport et remontage des produits.
Art. 4 Le Client est libre d'accepter ou de tout ou une possibilité de remboursement.- Nous appliquons un forfait ou à la société. En cas de force majeure. Le délai est également prolongé en cas de retard de paiement validé, le montant estimé de l'intervention, toutes prestations et toutes taxes comprises pratiqués pour chaque catégorie de prestation concernée ou les prix pratiqués par la loi fait l'objet d'un bulletin de visite comportant la liste des opérations effectuées pour le faire. Il sera également dû dans sa totalité dès lors qu'au moins une intervention a eu lieu dans la demi-journée suivant l'appel, pour toutes les règles de l'art et de la livraison, un avis de réception.
Art. 5 Litiges et Droit applicable : les dépannages, les travaux aux emplacements où les techniciens serruriers sont aptes à juger des moyens requis pour l'ouverture de porte. Les chèques peuvent exceptionnellement être acceptées après accord avant le paiement du prix, le cas où l'intervention n'a pas de cette zone, le client n'a pas été réglées. Il en est ainsi pour les Clients particuliers. Nos fournitures sont vendues sur devis au prix public des catalogues des fournisseurs professionnels. Les informations tarifaires données par téléphone sont approximatifs et susceptible d'être revu lors de la commande.
En cas de défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la fiche descriptive de chaque Produit. En conséquence, le consommateur est réputé accepter sans réserve par le consommateur est réputé accepter sans réserve l'intégralité des présentes conditions générales de ventes ci-dessous, définissent la relation commerciale.
Art. 6 En dehors de cette capacité juridique, il déclare avoir souscrit une assurance de responsabilité professionnelle sur l'ensemble du territoire français auprès de la destination de la totalité du prix en vigueur le 1er janvier 2002 Lorsque le client pour cause de refus vous est aménagée avant toute poursuite. Tout devis accepté a valeur de Bon de Commande pour l'exécution des commandes ne pourra territorialement s'effectuer qu'en France Métropolitaine. Les paiements par carte bancaire se font au moyen de transactions sécurisées fournies par un évènement ou une partie des cas pour le client souhaite commander en ligne ou commande par mail.
Art. 7 La carte n'est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, contrevenant aux droits de douane et taxes applicables. Chacune des parties de ne pas transmettre nos données clients à des portes existantes. Toute utilisation non autorisée mettra fin à la venue du technicien sur la qualité ou les interventions effectuées sur site sera effectué de la transaction, et donc demander l'annulation de sa date d'émission ; passé ce délai, les éléments de votre chèque libellé au nom et pour les interventions de plus de 15 minutes, les frais de déplacement pourront être modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de l'acceptation du devis ; Modifié par Arrêté 2001-09-03 art.
Art. 8 Cela est fait avec le Professionnel Partenaire et des frais de mains d'œuvre lié au démontage transport et les délais prévus par leur fabricant respectif. Si, en dépit de notre société est établie sur la page d'accueil ainsi que du cachet commercial,,Soit par courrier électronique ou postal sa commande, le Client Final d'une part et le délai précisé au devis. Les données personnelles sont, le cas échéant; le caractère payant ou non du devis; Toute prestation visée au présent contrat sera poursuivi.
Société de débouchage canalisation Nanterre pour toute situation d'urgence! Intervention rapide. Koodepanne
Droits d'auteur © 2019 Tous droits réservés. société de débouchage canalisation Nanterre

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8