Source: https://archives.hautes-alpes.fr/archive/fonds/FRAD005_Inspection_academique/view:fonds
Timestamp: 2020-01-29 04:34:03+00:00

Document:
Auteurs : par Damien Parsoud, étudiant en Master 2 Métiers des archives de l'Université Jean Moulin (Lyon III), sous la direction de M. Gaël Chenard, Directeur des Archives départementales, et Mme Daniela Valle de Loro, responsable des archives contemporaines.
Cotes extrêmes : 348 W art. 13088-13091 ; 1118 W art. 28-38 ; 1171 W art. 1-52 ; 1172 W art. 1-12 ; 1193 W art. 1 ; 1195 W art. 1-69 ; 1224 W art. 1-77 ; 1285 W art. 1-70 ; 1450 W art. 1-47 ; 1616 W art. 1-7 ; 1625 W art. 1-542 ; 1647 W art. 1-27 ; 1802 W art. 1-27
Le premier versement des archives contemporaines de l'Inspection académique des Hautes-Alpes a été effectué le 20 mars 1979. Dans les années 1990, un premier instrument de recherche a été réalisé sur le logiciel Quatrième Dimension puis migré sur le logiciel Arkhéïa. Suite au versement ...
Le décret organique du 17 mars 1808, pris en application de la loi du 10 mai 1806, crée l'Université impériale et divise le territoire en autant d'académies qu'il existe de cours d'appel. On compte alors vingt académies. Les limites administratives des académies sont bouleversées à ...
Le fonds de l'Inspection académique des Hautes-Alpes est une source d'information de premier ordre pour comprendre l'histoire de l'enseignement dans le département. Ce fonds est organisé en quatre thématiques : l'administration générale de l'enseignement dans le département, les ressources ...
Les modalités de tri et de conservation sont détaillées dans l'instruction culture DAF DPACI/RES/2005/003 du 22 février 2005, ainsi que dans la circulaire DAF/DPACI/RES/2009/018 du 28 août 2009 sur le tri et la conservation des archives produites par les services communs à l'ensemble des ...
La première partie du plan de classement, concerne l'administration générale et l'organisation de l'enseignement dans le département. Elle dévoile les missions de l'Inspection académique des Hautes-Alpes et notamment la gestion des établissements scolaires qui constitue une partie importante ...
Selon la législation en vigueur (loi 2008, décrets d'application 2009), l'accès est libre mais des délais spéciaux seront appliqués pour les dossiers de personnel, les dossiers individuels d'éducation spéciale et les commissions de l'éducation spéciale. En effet, le délai de ...
CHARMASSON, Thérèse, et Collectif, Histoire de l'enseignement XIXe-XXe siècles : Guide du chercheur, 2e édition revue et augmentée, Comité des travaux historiques et scientifiques - CTHS, 2006. [8° 5381]CONDETTE, Jean-François, et Collectif. L'inspecteur d'académie, deux siècles au ...

References: art. 13088
 art. 28
 art. 1
 art. 1
 art. 1
 art. 1
 art. 1
 art. 1
 art. 1
 art. 1
 art. 1
 art. 1
 art. 1