Source: http://fleurdisa.org/index.php?page=fonctionnement
Timestamp: 2017-09-25 06:15:23+00:00

Document:
Association Fleur d'Isa
Il est composé, depuis l'Assemblée Générale du 10 mars 2017,
de 5 membres :
Françoise CAPDEVIELLE, présidente;
Jean-Louis ANDREAU, vice-président;
Jean-Loup VILLESSOT, trésorier;
Fabien MORELET, trésorier adjoint;
Elise COUSIN, secrétaire.
Il se réunit 10 fois dans l'année.
Notre Assemblée Générale se tient chaque année au mois de février ou mars et a lieu à Champniers, siège social de Fleur d'Isa
Modification suite à Assemblée générale du 7/03/2014
"FLEUR D'ISA"
Aidons-les à mieux vivre
Art. 1 : Il a été fondé le 14/03/2008, par les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901 ayant pour dénomination : "FLEUR D'ISA".
Art. 2 : L’association a pour objet d’aider les malades atteint(e)s de cancer du sein à mieux vivre :
- en améliorant leur quotidien,
- en soutenant la recherche.
L’amélioration des conditions de vie au quotidien, l’apport de réconfort et de bien-être, le soutien à la recherche sont les objectifs de l’association.
Fleur d’Isa est donc présente aux côtés des femmes atteintes du cancer du sein et plus généralement de toutes les personnes touchées par le cancer.
Art. 3 : Siège social : Mairie de Champniers – 16430 CHAMPNIERS
Site internet : www.fleurdisa.org
Email : contact@fleurdisa.org
Art. 4 : L'association est indépendante de tout parti politique, de toute confession religieuse et de toute société philosophique.
Art. 5 : Les personnes physiques ou morales, qui adhèrent aux présents statuts s'acquittent d'une cotisation annuelle fixée par l'Assemblée Générale. Toute nouvelle adhésion doit être approuvée par le bureau.
Art. 6 : La qualité d'adhérent se perd par démission, par non-paiement de la cotisation, par radiation prononcée par le Conseil d'Administration pour motif grave, l'intéressé ayant été au préalable invité à fournir des explications.
Art. 7 : L'Assemblée Générale ordinaire à lieu tous les ans, sur convocation du Conseil d'Administration, mentionnant l'ordre du jour et adressée quinze jours avant la date fixée. Elle réunit tous les adhérents et peut accueillir des partenaires, ces derniers n'ayant pas le droit de vote. Seuls les adhérents à jour de leur cotisation peuvent voter. Chaque adhérent présent à droit à une voix, les adhérents absents peuvent donner pouvoir à un adhérent présent de leur choix. Le lieu de la réunion peut varier, selon les circonstances. L'Assemblée Générale ordinaire se prononce sur les rapports, moral, d'activités et financier qui sont présentés. Les votes se font à main levée, à la majorité simple des adhérents présents ou représentés.
Art. 8 : Une Assemblée Générale extraordinaire peut être convoquée, dans les mêmes conditions que celles fixées dans l'art. 7, pour des questions importantes et urgentes, pour un dysfonctionnement grave ou à la demande du tiers au moins des adhérents. Les délibérations sont prises à main levée et à la majorité d'au moins les deux tiers des membres présents.
Art. 9 : L'association est administrée par un Conseil d'Administration composé de 12 membres au maximum élus par l'Assemblée Générale pour trois ans. Le Conseil d’administration est renouvelable par tiers chaque année. Les membres sont rééligibles. Toutes les fonctions sont bénévoles. En cas de vacance d'un membre le Conseil peut pourvoir à son remplacement provisoire jusqu'à la prochaine Assemblée Générale.
Art. 10 : Le conseil d'administration élit parmi ses membres, un bureau composé de : un(e) président(e), un(e) ou plusieurs vice-président(e)s, un(e) trésorier(e) et un(e) trésorier(e) adjoint(e), un(e) secrétaire et un(e) secrétaire(e) adjoint(e). Les fonctions de président et de trésorier ne sont pas cumulables.
Art. 11 : Les ressources de l'association se composent : des cotisations des adhérents, de subventions des Communes, du Département, de la Région, de l'Etat, de dons individuels ou de groupes, d'entreprises, d'associations… d'expositions ventes sur le thème du coquelicot, emblème de l'association, du parrainage ou du mécénat d'entreprises ou d'artistes, d'appels à la générosité publique, de toutes autres ressources ou subventions qui ne seraient pas contraires aux lois en vigueur.
Art. 12 : Un règlement intérieur est joint au présent statut.
Art. 13 : La dissolution de l'association ne peut être prononcée que par une Assemblée Générale extraordinaire, à la demande du Conseil d'Administration ou des deux tiers des adhérents. Le vote a lieu à main levée, à la majorité des deux tiers des membres présents. En cas de dissolution, l'Assemblée Générale extraordinaire désigne un ou deux liquidateurs des biens de l'association qui seront attribués à une association ayant un objet similaire.
> Retour au début de la page

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13