Source: http://docplayer.fr/2508315-Editorial-actualites-e-s-e-d-r-c-a-t-l-p-s-h-n-n-e-jo-ur-s-o-m-m-a-i-r-e.html
Timestamp: 2017-06-25 04:41:55+00:00

Document:
Éditorial. Actualités. é s. e d. r c a. t l. p s. H n. n e jo ur S O M M A I R E - PDF
Éditorial. Actualités. é s. e d. r c a. t l. p s. H n. n e jo ur S O M M A I R E
Download "Éditorial. Actualités. é s. e d. r c a. t l. p s. H n. n e jo ur S O M M A I R E"
1 e é s i o r c a l À L lière de a t i p s o H n o i t Associa l e d l a n e jo ur Franche-Comté Éditorial S O M M A I R E ACTUALITÉS La DSLT... P 2 Vers de nouveaux horizons... P 2 IN SITU Des couleurs pour le dire... P 2 & 3 ZOOM SUR AGE - AGO - CA Bureau... P 4 Vous signalez, nous analysons!... P 5 Le conseil de la sécurité routière... P 5 Mission mains propres... P 5 Sensibilisation démarche qualité... P 5 DES MÉTIERS ET DES HOMMES Les informaticiens à l AHFC... P 6 FENÊTRE SUR Côté cour, côté jardin... P 7 & 8 À LA CROISÉE, journal interne de l AHFC Directeur de publication : Jean-Pierre Michel Conception et impression : IKONA Luxeuil-les-Bains Tirage : 1800 exemplaires Comité éditorial : Fanny Coppey, Didier Faye, Dominique Gaudy, Dr. Hafedh Limam, Florence Pegeot, Gaëlle Pirrotta-Pochet, Arnaud Remond, Dr. Bruno Richelet, Dominique Siri. Illustrations : Yohan Kartner. L Assemblée Générale de l AHFC, que j ai eu l honneur de présider en raison de l indisponibilité momentanée de Monsieur Jean-Pierre MICHEL, s est réunie le 27 juin pour dresser le bilan J ai rappelé, devant un auditoire attentif et averti, les enjeux de la reprise de la psychiatrie publique du Nord Franche-Comté en termes d activité, de ressources humaines et d investissements. Notre association prend, avec ce rattachement, une nouvelle dimension mais n oublie pas ses racines haut-saônoises qui ont fait d elle un acteur majeur et incontournable de la santé mentale en Franche-Comté. Nous nous félicitons du travail accompli par nos professionnels au bénéfice d une population fragile et souvent marginalisée. Un travail de qualité, mené sous l impulsion du Directeur Roger GAUDY, qui laissera à son successeur Didier FAYE une association saine, forte et armée pour relever les défis de demain. Marcelle GEHENDEZ Vice-Présidente du CA Actualités DST + DAE = DSLT, lire en page 2 Rénovation du magasin central NUMÉRO 3 SEPTEMBRE 20082 Le journal de l A sociation Hospitalière de Franche-Comté Quand technique rime avec logistique! ACTUALITÉS Depuis le 16 juin Mademoiselle Emmanuelle LEONARD a intégré l équipe de Direction en vue d occuper, à partir de janvier 2009, le poste de Directrice des Services Logistiques et Techniques (DSLT). Deux en un Que recouvre cette nouvelle appellation? La DSLT regroupera les services de la DAE et de la DST. Mademoiselle LEONARD, dont le champ d activité sera principalement les travaux et les équipements, sera secondée, en ce qui concerne les affaires économiques, par Monsieur Mathieu BURKART, adjoint de direction, arrivé à l AHFC le 1er juin. Celuici gèrera en particulier les fonctions restauration, blanchisserie et ménage. Un portail unique à notre service La réorganisation de ces services permettra aux utilisateurs d avoir un seul interlocuteur pour toutes les demandes de travaux et d équipements ou de fournitures. Les travaux en cours, de rénovation et d agrandissement, du magasin central permettront d y regrouper tous les approvisionnements gérés par la DSLT. Des services administratifs regroupés Pour optimiser les moyens, ce nouveau service s installera en fin d année dans les locaux situés au rez-de-chaussée de l aile droite du château de Saint-Rémy (l ancienne unité Chaumont) où des travaux d aménagement sont en cours. Ainsi l ensemble des services administratifs de l AHFC (Direction Générale, Direction des Ressources Humaines, Direction des Affaires Financières, Direction des Soins, Direction des Services Logistiques et Techniques) seront regroupés dans un même lieu, facilitant la communication entre les différents professionnels qui y travaillent. Vers de nouveaux horizons. ACTUALITÉS Pendant l été Dominique SIGNORI (ici entourée de Didier FAYE et Roger GAUDY), responsable de la formation, et Gaëlle PIRROTTA-POCHET, adjointe de direction, ont quitté l AHFC pour réaliser d autres projets professionnels. Toutes deux étaient membres du comité éditorial du journal. Souhaitons leur bonne chance dans leur entreprise. Le nouveau visage de la formation Rattaché à la Direction des Ressources Humaines depuis le 7 juillet, le service formation est placé sous la responsabilité de Florence PEGEOT. Des couleurs pour le dire IN SITU Art et Thérapie L art, en soi, n est pas plus thérapeutique qu il n est générateur de troubles mentaux. Ce n est pas l art qui soigne, c est la rencontre avec le soignant et la mise en jeu d un support de médiation. À l AHFC, en fonction de leur formation, de leur parcours professionnel, des projets des services, des moyens à leur disposition, les personnels qui encadrent les activités de création artistique des patients ou des résidants décrivent des pratiques variées. PAGE 2 NUMÉRO 3 SEPTEMBRE 20083 Le journal de l Association Hospitalière de Franche-Comté L art à l AHFC : un kaléidoscope Christian intervient en intra hospitalier sur prescription médicale, essentiellement auprès de patients de court-séjour qu il rencontre individuellement dans un local hors du service, calme et lumineux ; en extra hospitalier, à Vesoul, il prend en charge des groupes de 3 à 8 patients. Il se situe clairement dans le soin : "le sujet se révèle, à travers ses créations, sous le regard d un spectateur la verbalisation n est pas toujours nécessaire." Pour lui l esthétisme est secondaire : les œuvres produites ne sont pas faites pour être montrées sans accord du patient. En formation d art thérapie, Christine achève un stage au CATTP de Jussey ; elle s inscrit dans la même approche que Christian : le soin est l objectif, la création artistique le moyen. Durant 6 mois elle a pris en charge, 1,5 jour par semaine 2 groupes de patients ; afin de clore ce travail elle a proposé à l un des groupes l élaboration d une fresque : "Histoire construite collectivement, permettant à chacun de trouver sa place et d accepter la présence de l autre à ses côtés." Au Mittan un artiste peintre intervient régulièrement ; des techniques simples ou plus élaborées sont proposées : gouache, pastel ou projeté aux doigts Effectuée sur prescription médicale, l expression créative devient support de soin, permettant d évaluer l évolution de la maladie et d offrir aux patients la possibilité d appartenir à un groupe, de se reconstruire, de valoriser leur capacité à improviser et le courage de "s exposer". Ce travail contribue à changer le regard qu ils ont sur eux-mêmes et celui des autres sur eux. À Pierre Engel, l activité plastique du CATTP est essentiellement occupationnelle. Les patients, généralement psychotiques chroniques, choisissent librement de participer à l atelier. Ils créent, avec ou sans modèle, et utilisent des matériaux et des supports divers ; le rôle de Dominique consiste à valoriser leur travail : ainsi le découpage et le collage de dessins exécutés par différents patients peuvent permettre à une œuvre collective de voir le jour. En revanche, l atelier peinture de l hôpital de jour est clairement à visée thérapeutique. Cet atelier a, jusqu en 2007, bénéficié des cours d une artiste peintre indépendante qui utilisait lune méthode basée essentiellement sur la valeur du trait, la gestuelle et la rigueur. Danielle et Daniel, infirmiers, poursuivent cette activité à raison d 1h30 par semaine. Pour eux le bénéfice pour les patients est incontestable ; récemment un travail individuel sur un thème retenu collectivement "la pollution de notre environnement", a permis à un groupe de patients de se libérer par la création et pour un d entre eux d aller, pour la première fois, au bout d un projet. Toujours à Pierre Engel l'atelier peinture du service de psychiatrie infanto-juvénile se donne pour mission d'amener les enfants à une pensée, une construction psychique à travers la réalisation graphique de leur représentation du monde. Guidés par Bernadette et Marie-Agnès, deux infirmières passionnées de peinture, ils apprivoisent les couleurs, expérimentent les techniques; les inhibitions s'atténuent, la fébrilité devient un outil. La trace du geste s'inscrit, "s'esthétise" ; les couleurs se mélangent, la liberté du trait raconte une histoire, la leur. Situé à Clairefontaine I atelier ARCADIE ne prétend pas à la qualification de "thérapeutique". Inscrit dans la durée il est un lieu "à coté du soin" où des résidants des structures médico-sociales exercent leurs droits de sujets à part entière et donnent libre court à leur créativité. Dans un environnement privilégié, Betty et Alain les orientent et mettent des outils à leur disposition, en dehors de tout jugement interprétatif ou technique. Ici les œuvres produites ont vocation à être montrées ; les artistes participent régulièrement à des manifestations, ouvertes à tous, où le regard d un public extérieur leur apporte reconnaissance et valorisation. À mi-chemin entre tous ces concepts, Angélika intervient auprès d enfants et adolescents au CPIJ de Vesoul. Ici l action thérapeutique, inscrite dans un projet de soin global, est primordiale mais la qualité artistique de l œuvre produite et le respect du cadre posé sont également importants. Ainsi en 2007, 8 enfants âgés de 9 à 17 ans ont collaboré à la création d une fresque murale destinée à décorer l une des chambres de l unité "Horizon". Inspiré de "l Arbre de Vie" de G. KLINT, ce travail de groupe a demandé tolérance et respect à l ensemble des participants. Angélika témoigne : "La création leur a permis d être actifs, de surmonter leurs angoisses, de mettre en lumière des capacités et de laisser une trace ; chaque enfant a trouvé sa place, dont un en simple spectateur actif". Les nouveaux arrivants respectent ce travail et sont demandeurs d autres projets des oiseaux pourraient très prochainement prendre leur envol depuis le patio du CPIJ Des lieux divers, des personnalités diverses, des projets divers, un objectif commun centré sur le patient. SEPTEMBRE 2008 NUMÉRO 3 PAGE 34 Le journal de l A sociation Hospitalière de Franche-Comté L AHFC Le fonctionnement d une association presque comme les autres LES INSTANCES DÉCISIONNELLES Comme toutes les associations, l AHFC est soumise à la loi du 1er juillet 1901 et ses décrets d application. Les statuts déterminent librement les instances décisionnelles dont le cadre est : une Assemblée Générale (AG), un Conseil d Administration (CA) et un Bureau. L Assemblée Générale : l organe souverain de l association L Assemblée Générale est la clé de voûte de l activité d une association. Elle est le lieu d arbitrage des orientations et de la vie de l Association. L Assemblée Générale Ordinaire (AGO) : Elle arrête les grands axes de l association et donne une légitimité aux actes accomplis. Ses membres sont informés de la gestion courante de l association ; ils sont ensuite invités à débattre et à voter sur les questions à l ordre du jour : gestion, résultat de l exercice financier, budget à venir, mandat des administrateurs... C est de l AGO qu émane le pouvoir de décision des membres du CA. L Assemblée Générale Extraordinaire (AGE) : Elle peut être convoquée pour traiter les questions urgentes et importantes ; notamment les modifications des statuts de l association. AG du 27 juin 2008 À l AHFC, l AG comprend : des membres fondateurs à l origine de la constitution de l Association, des membres actifs qui participent à nos objectifs et s acquittent d une cotisation annuelle, des membres bienfaiteurs qui soutiennent notre activité, des membres honoraires, qui nous rendent ou nous ont rendu des services. Le Conseil d Administration Émanation de l AG, le CA veille au bon fonctionnement de l association et prend des décisions en conformité avec les orientations arrêtées lors des AG. Les statuts stipulent le nombre des mandats, leur durée et le mode de renouvellement des administrateurs. Ils ont au nombre de 16, élus pour 3 ans et leur renouvellement, proposé par le CA, est entériné par l AG. Organe exécutif de l association, il délibère sur le projet d établissement, les documents budgétaires, les questions stratégiques, les nominations du personnel de Direction et médicaux. Composition du CA Membres délibérants : Un Président : Monsieur Jean-Pierre MICHEL Un(e) Vice Président(e) : Mademoiselle Marcelle GEHENDEZ Un Trésorier : Monsieur Raymond FAGET Un Secrétaire : Monsieur Jean-Paul PUGIN 12 administrateurs choisis parmi des personnalités impliquées dans la vie régionale et le monde de la santé Membres consultatifs : Le Directeur Général et les Directeurs Adjoints 2 représentants de la CME dont le Président 3 représentants du Comité d Entreprise Le Commissaire aux comptes Le Bureau Émanation du CA, le bureau a un rôle de préparation des Conseils d Administration et d arbitrage des questions urgentes. Il tient lieu également de commission d appel d offres et de commission des finances. Zoom sur l AGO et l AGE du 27 juin 2008 Le rapport moral, d activité et le rapport financier ont été approuvés. Le Commissaire aux Comptes a été renouvelé dans ses fonctions pour six ans. Les statuts ont également été modifiés sur 3 points : la dénomination du siège social, les exclusions et fin de mandat et le renouvellement d une partie des administrateurs. Ainsi la représentation du Nord Franche-Comté sera désormais assurée par des représentants des Conseils Généraux, partenaires incontournables de l Association. Statuts, règlement intérieur et composition du CA de l Association disponibles sur Intranet. PAGE 4 NUMÉRO 3 SEPTEMBRE 20085 Le journal de l Association Hospitalière de Franche-Comté Vous signalez, nous analysons! Le COVIRIS (comité des vigilances et des risques) a présenté son bilan 2007 au dernier comité de pilotage de la démarche qualité. 813 fiches ont été reçues et 688 d entre elles ont donné lieu à complément d informations, ce qui représente une augmentation des signalements de près de 14 %, alors que les sites du Nord Franche-Comté n étaient pas encore dotés des fiches de signalements. 3 thèmes d événements indésirables majeurs représentent 60 % des signalements analysés : Les violences 25 %, dont les 2/3 sur seulement 5 pavillons. Le tabagisme 18 %, essentiellement en court séjour. La sécurité 17 % : sous effectifs en personnel, sureffectif de patients, contention non sécurisée, chutes, vols, personnes étrangères au service... Outre des dysfonctionnements matériels pour la résolution desquels les avis du COVIRIS peuvent avoir un effet de catalyseur (aménagement de locaux, amélioration d espaces extérieurs, réflexion sur les circuits...), il est primordial que la réflexion se recentre sur l utilisation des fiches pour prévenir les risques. L objectif est de : Réaffirmer l importance du signalement et de l analyse des causes des événements indésirables sentinelles : suicide, fugue. Établir une cartographie des risques. Élaborer un plan d action de la prévention de la violence en lien avec le service sécurité, la médecine du travail et le CHSCT. Améliorer, grâce à un logiciel spécifique, la gestion des fiches de déclaration ; en particulier raccourcir le délai entre la déclaration et la réponse au déclarant. Le Conseil de la sécurité routière : Mission mains propres Une opération de communication nationale sur l hygiène des mains s est déroulée, à l initiative du Ministre de la Santé, le vendredi 23 mai 2008 dans l ensemble de notre établissement. Cette journée qui se voulait dynamisante et incitative pour les établissements afin de promouvoir l utilisation des Solutions Hydro- Alcooliques (SHA) a reposé sur une action d information et de sensibilisation à l aide, notamment, d outils pédagogiques. Pour cela, des affiches et des plaquettes d information sont parvenues à destination des professionnels de santé et des usagers de notre établissement. En lien avec cet évènement, les laboratoires ANIOS et l Equipe Opérationnelle d Hygiène (EOH) ont effectué au début du mois de mai des journées de sensibilisation à l hygiène des mains avec apports théoriques et ateliers pratiques utilisant des boites noires équipées de lampe UV pour évaluer la qualité des frictions hydroalcooliques. Ces journées ont rencontré un vif succès, environ 200 personnes y ont participé. Cet évènement sera reconduit l année prochaine. Sensibilisation démarche qualité Au cours du mois de mai l équipe de la Cellule Qualité a animé, sur le site de Pierre Engel, des sessions de sensibilisation à la démarche qualité, destinées aux professionnels du Nord Franche-Comté. Bilan en quelques chiffres : 15 sessions d 1h30 sur 5 jours, 317 professionnels inscrits, 257 personnes présentes, soit 59% des personnels des sites du NFC. SEPTEMBRE 2008 NUMÉRO 3 PAGE 56 Le journal de l A sociation Hospitalière de Franche-Comté Les informaticiens de l AHFC DES MÉTIERS ET DES HOMMES L organisation informatique de l AHFC, créée de toutes pièces en septembre 1998, a connu un fort développement pour accompagner la mutation et l informatisation des activités de l association. De 2 informaticiens en 1998, le service informatique dirigé par Dominique CLEMENT depuis mars 2008, est désormais constitué de 5 professionnels pleinement impliqués dans la qualité de la prestation servie à l association ainsi qu aux utilisateurs du système d information. Dominique CLÉMENT, Directeur du Système d Information et d Organisation est à l AHFC depuis mars Il occupait auparavant un poste similaire dans une association hospitalière du nord de la France. Il supervise les grands projets et coordonne les différentes missions du service. Entré à l AHFC en juin 2000, Benoît GLORIEUX, ingénieur système et réseaux, est chargé de l étude de l intégration des nouveaux systèmes. Il met également en place l infra structure de sécurité et est chef de projet sur les nouveaux systèmes de téléphonie sur IP. Arrivée en janvier 2002, Christel DUCHET est technicienne informatique à l AHFC. Elle intervient plus particulièrement sur la messagerie et anime les formations à l informatique. Vous la retrouvez en duo avec Thomas sur l assistance et le dépannage. Thomas MENAUCOURT, technicien informatique, qui a d intégré l AHFC en avril 2008, a pour fonction principale l assistance et le dépannage sur place et/ou par téléphone. Des fonctions qu il assumait déjà dans un précédent emploi. Jérémie PAILLE, administrateur système, présent dans le service depuis janvier 2004 est en charge de l administration des serveurs et participe aux projets de renouvellement. À travers ce poste, j ai découvert un travail très intéressant, avec des technologies de pointe, de nombreux projets et des défis techniques. De plus, être en contact permanent avec le personnel permet d améliorer le confort de travail et le service rendu. Un métier en évolution continuelle qui aujourd hui dépasse la seule notion d informatique pour s ouvrir au traitement global de l information (convergence entre la donnée et la voix, la vidéo..). Un métier qui requiert, qualification, disponibilité, adaptabilité et un sens relation fort. Avec cette équipe, l association peut envisager désormais de mieux promouvoir son système d information pour répondre aux enjeux internes et externes. Un projet ambitieux est en cours de mise en œuvre au travers de nombreux chantiers structurants qui vont concerner progressivement l ensemble des personnels : renforcement des performances techniques du système et du réseau, modernisation des applications avec informatisation des processus du soin, mise en place de nouveaux outils de travail collaboratif. Un projet que nos informaticiens souhaitent véritablement mettre au service des utilisateurs. PAGE 6 NUMÉRO 3 SEPTEMBRE 20087 Le journal de l Association Hospitalière de Franche-Comté Côté cour Prenez note : FENÊTRE SUR Côté jardin FENÊTRE SUR Un RDV incontournable! Cette année encore le repas des anciens de l AHFC, organisé le 20 mai à la salle des fêtes de Saint-Rémy par le Comité d Entreprise, a regroupé près de 160 participants. L ambiance très conviviale a prolongé la fête jusque dans la soirée, rythmée par l orchestre Atmosphère. RDV l année prochaine! Symposium infirmier Thème : Infirmier(ère)s et psychose. Lieu : CHS Saint-Rémy et Nord Franche-Comté. Date : 10 octobre Heure : 9 heures à 17 heures. Inscription jusqu au 20 septembre en s adressant à votre surveillant. Art dans la rue Fidèle au rendez-vous depuis plus de 10 ans, l atelier ARCADIE sera présent à l Art dans la rue à Luxeuil les 6 et 7 septembre Cette année c est Pascal de la MAS d Amboise qui aura la vedette ; Ginette de la MAS Le Village Vert sera également présente. L exposition sera ouverte au public le samedi 6 de 11h à 20h et le dimanche 7 de 10h à 19h. Les secrets d un relooking réussi... Le coup d envoi a été lancé le 21 mai 2008 à 14 heures à la salle des fêtes de Gray pour le Défilé de Mode Version Organisé par le FAM de Gray en collaboration avec les MAS Amboise et Village Vert, celui-ci a connu un franc succès. Les commentaires fusent : je me suis trouvé beau, on était tous heureux..., ça m a plu comme dans un rêve, j étais en robe de mariée, c était la première fois, on a défilé tous en chœur, tous ensemble devant les gens, on était très bien... SEPTEMBRE 2008 NUMÉRO 3 PAGE 78 Le journal de l A sociation Hospitalière de Franche-Comté Côté jardin (suite) Pierre Engel en musique École qui chante FENÊTRE SUR L Association le Relais a organisé la fête de la musique en cette belle soirée du 24 juin accompagnée des chorales Les Baladins de Meroux et Les 5 en balade. Accueil nickel, soleil de plomb et teint de cuivre La fête de la musique organisée le 19 juin par la MAS Amboise connaît un succès croissant chaque année. Sous le slogan faites de la musique!, les talents se sont révélés, dans un joyeux mélange d influences. Un succès non démenti qui encourage les musiciens et les chanteurs de l AHFC. La musique, c est comme on veut, quand on veut!. Félicitations : Ils sont désormais cadresdesanté : Marie-AngéliqueHECKENAUER affectée dans le secteur 25G07 à Boulloche Marie-PierreLEVREY affectée dans le secteur 70G02 au CPG d Héricourt NathalieLIEVRE affectée dans le secteur 25G07 au Mittan 1 Caroline PASQUIER affectée dans le secteur 25I02 à Boulloche SamuelSIMONOT affecté au Foyer d Accueil Médicalisé de Gray Ils ont pris ou sont sur le point de prendre leurs fonctions. Le 10 juin dernier, les différents cycles d élèves de l école de Saint-Rémy ont poussé la chansonnette accompagnés par 10 de nos résidants de la MAS du Breuil. Le mini concert privé, suivi d un goûter, fût un joli moment d échange pour tous! Les astuces du jardinier : - Planter du lin dans vos pommes de terre, les doryphores s en éloigneront, - Planter des fèves dans vos haricots, les pucerons noirs n y viendront pas, - Suspendre des coquilles d œufs dans vos pêchers pour éviter la cloque du pêcher. Au jardin, si juin fait quantité, septembre fait qualité. Le nombre du mois : C est le nombre de fleurs plantées dans les massifs de l AHFC pour l année Parc de Saint-Rémy Thierry Weber, responsable des espaces verts PAGE 8 NUMÉRO 3 SEPTEMBRE 2008 Documents pareils
Association METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR 20 mai 2015 Ce règlement intérieur complète et précise certains articles des statuts de l association modifiés et approuvés le Plus en détail CENTRE DE MEDIATION DE MONTPELLIER STATUTS. Soumis à la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901
CENTRE DE MEDIATION DE MONTPELLIER STATUTS Soumis à la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901 A Montpellier le 4 mai 2000, les membres fondateurs suivants : M. Charles-Henri COSTE Mme Inge Plus en détail ASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. Titre 1 Constitution.
ASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. STATUTS DE L ASSOCIATION Titre 1 Constitution. ARTICLE PREMIER : DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux Plus en détail All Boards Family Association loi 1901 Statuts
Statuts ARTICLE 1: Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts et une association régie par la loi du 1 er Juillet 1901 et le décrêt du 16 Août 1901, ayant pour titre All Boards Family ARTICLE Plus en détail Amis du Chant Lyrique Associés en Europe. Association loi 1901
Amis du Chant Lyrique Associés en Europe. Association loi 1901 Statuts TITRE PREMIER ARTICLE 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie Plus en détail STATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013
STATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013 Article 1 Forme Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Plus en détail STATUTS ASSOCIATION LOI 1901
STATUTS ASSOCIATION LOI 1901 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi Plus en détail REGLEMENT INTERIEUR ASSOCIATION DON BOSCO
REGLEMENT INTERIEUR ASSOCIATION DON BOSCO Ce règlement vient préciser les statuts de l Association tels qu ils ont été votés par l Assemblée Générale Extraordinaire en date du 9 janvier 2014 1. Modalités Plus en détail MAMI SENIORS Livret d accueil
MAMI SENIORS Livret d accueil Maison «Mami seniors» : Un espace d accueil de jour non médicalisé. C est un lieu de rencontres, d échanges et d animation au cœur de Toulon. Soucieux de cultiver le lien Plus en détail Le siège social est fixé à LA ROCHELLE 11 bis, rue des Augustin. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'administration.
ARTICLE 1 : DENOMINATION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une Association régie par la Loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : JAZZ ENTRE LES DEUX Plus en détail REGLEMENT DU CAUCUS DES FEMMES PARLEMENTAIRES DE CÔTE D IVOIRE 1
REGLEMENT DU CAUCUS DES FEMMES PARLEMENTAIRES DE CÔTE D IVOIRE 1 DECLARATION Nous, femmes parlementaires de Côte d Ivoire, Conscientes de notre rôle de représentantes des femmes et des hommes ivoiriens, Plus en détail À la croisée... La lecture de ce numéro de rentrée vous permettra SOMMAIRE. Édito. n 24. - Actualités - - Qualité & gestion des risques -
Édito La lecture de ce numéro de rentrée vous permettra de mesurer l importance des dynamiques institutionnelles dans lesquelles nous sommes encore engagés, avec deux axes majeurs pour les mois qui viennent Plus en détail Association Bou de nature Statuts association loi 1901
Association Bou de nature Statuts association loi 1901 1. Constitution-objet-siège social-durée de l association Art 1 : Forme Il est créé sous la forme d une association, régie par les principes généraux Plus en détail APPEL A PROJET ARS DE CORSE GROUPE D ENTRAIDE MUTUELLE POUR PERSONNES CEREBRO LESEES CAHIER DES CHARGES
APPEL A PROJET ARS DE CORSE GROUPE D ENTRAIDE MUTUELLE POUR PERSONNES CEREBRO LESEES CAHIER DES CHARGES Les Groupes d Entraide Mutuelle (GEM) ont pour objet d offrir aux personnes adultes handicapées un Plus en détail Livret d accueil. Edition : Août 2015 UNITÉ PÉDOPSYCHIATRIQUE D ACCUEIL ET D HOSPITALISATION. Psychiatrie infanto-juvénile U.P.A.H
Psychiatrie infanto-juvénile UNITÉ PÉDOPSYCHIATRIQUE D ACCUEIL ET D HOSPITALISATION Edition : Août 2015 Franck RENAUDIN U.P.A.H Pavillon «l Orme» 20 avenue du 19 mars 1962 72703 ALLONNES Cédex 02.43.43.51.20 Plus en détail ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS. www.templedeparis.fr
ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS 40 rue des Blancs Manteaux - 75004 Paris www.templedeparis.fr STATUTS DE L ASSOCIATION Article 1 Titre Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts Plus en détail Comité des Fêtes d Oulins
Comité des Fêtes d Oulins Association loi 1901- Statuts du COMITE DES FETES D OULINS ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par Plus en détail Procès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012
Procès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012 Le 4 février 2012, à l Isle-Adam (95290), Maison de l Amitié, 44, avenue de Paris, les membres de l association «Initiatives et Actions Plus en détail STATUTS - Association loi 1901 -
STATUTS - Association loi 1901 - ARTICLE 1 : CONSTITUTION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant Plus en détail Statuts de l Association Internationale de Psychiatrie de l Enfant et de l Adolescents, et des Professions Associées Constitution Amendé 2004
Statuts de l Association Internationale de Psychiatrie de l Enfant et de l Adolescents, et des Professions Associées Constitution Amendé 2004 Statuts IACAPAP version française 2004 p. 1 Statuts de L Association Plus en détail NEPALE NORD ESSONNE PALLIATIF
NEPALE NORD ESSONNE PALLIATIF ASSOCIATION LOI 1901 STATUTS Statuts mis à jour le 28 Mars 2012 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE DUREE PREAMBULE Le 2 juillet 2002 à Arpajon, il a été établi les statuts initiaux Plus en détail STATUTS DE L ASSOCIATION nom de l association
STATUTS DE L ASSOCIATION nom de l association Article 1 : - Titre : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, Plus en détail Adoptés par l Assemblée Générale Constitutive du 17 janvier 2015.
ASSOCIATION GABONAISE DES EXPERTS COMPTABLES STAGIAIRES AGECS STATUTS Adoptés par l Assemblée Générale Constitutive du 17 janvier 2015. SOMMAIRE PREAMBULE 3 Article 1 : Dénomination - Durée 4 Article 2 Plus en détail STATUTS «ATELIER THEATRE DE L EVEIL»
1 STATUTS Association «ATELIER THEATRE DE L EVEIL» Logo 2 I. CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : Constitution et Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association Plus en détail ARTICLE 5 : SIEGE SOCIAL Le siège social est à Nantes. Il peut être transféré sur simple décision du conseil d administration.
Association loi 1901 ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant pour Plus en détail «ReDoc Paris - Est» Réseau Doctoral de l Université PARIS-EST STATUTS
«ReDoc Paris - Est» Réseau Doctoral de l Université PARIS-EST STATUTS Article 1 : Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 ier juillet 1901 Plus en détail STATUTS GROUPEMENT SUISSE DU FILM D ANIMATION SCHWEIZER TRICKFILMGRUPPE
STATUTS GROUPEMENT SUISSE DU FILM D ANIMATION SCHWEIZER TRICKFILMGRUPPE I - NOM, SIÈGE, DURÉE, BUTS ET ACTIVITÉS Article 1 Sous la dénomination GROUPEMENT SUISSE DU FILM D ANIMATION (GSFA), il a été fondé Plus en détail STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY
STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY Article 1 : Constitution et siège social Il est fondé, le 12 mai 1998, entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet Plus en détail STATUTS DE L ASSOCIATION PARIS EST VILLAGES
Médecin Organisation Travail Santé M O T S Organisation du travail et santé du médecin Statuts de MOTS Association MOTS : 0608 282 589 http://www.association-mots.org/ Maison des professions de santé 9, Plus en détail ASSOCIATION DE SOUTIEN DES INITIATIVES LOCALES AFRICAINES
STATUTS DE L ASSOCIATION EBENE Titre I Formation et but de l association Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi Plus en détail ASSOCIATION RENCONTRES AFRICAINES ASSOCIATION LOI 1901 Sous-Préfecture de Grasse n 91/09753 STATUTS
ASSOCIATION RENCONTRES AFRICAINES ASSOCIATION LOI 1901 Sous-Préfecture de Grasse n 91/09753 STATUTS ARTICLE 1 DÉNOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par Plus en détail STATUTS TITRE I OBJET DÉNOMINATION SIÈGE DURÉE ARTICLE 1
STATUTS Edition 03 du 13 décembre 2009 _ Assemblée générale extraordinaire du 16 janvier 2010 ayant pour objet le changement des statuts et règlement intérieur. Titre de l Association : TENNIS CLUB DU Plus en détail MODELE DE STATUTS D ASSOCIATION ---- ----
MODELE DE STATUTS D ASSOCIATION ---- ---- NOTICE EXPLICATIVE Ce document comporte deux parties : La présente notice explicative (4 pages) qui vous aidera à rédiger des statuts adaptés à votre association, Plus en détail COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION DE L HÔPITAL D ENFANTS. 60 rue Bertin BP 840 97400 SAINT DENIS DE LA RÉUNION
COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION DE L HÔPITAL D ENFANTS 60 rue Bertin BP 840 97400 SAINT DENIS DE LA RÉUNION Octobre 2005 SOMMAIRE COMMENT LIRE LE «COMPTE-RENDU DE CERTIFICATION»... p.3 PARTIE 1 PRÉSENTATION Plus en détail Statuts d Endo-Help, association suisse d aide aux femmes souffrant d endométriose
Statuts d Endo-Help, association suisse d aide aux femmes souffrant d endométriose Article 1. Dénomination, siège et domaine d activité L association a pour dénomination «Endo-Help». Son siège est situé Plus en détail LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS
ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE (A.U.B.E.F C.I) ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES INTERETS ET LA DEFENSE DES DROITS DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS Plus en détail Statuts. Club des Directeurs de la Restauration et d Exploitation France
Article 1 Statuts Club des Directeurs de la Restauration et d Exploitation France Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret Plus en détail Statuts. Association suisse des consultations parents-enfants (ASCPE) du 30 juin 2014
Association suisse des consultations parents-enfants (ASCPE) Statuts du 30 juin 204 c/o mcw Wuhrmattstrasse 28 4800 Zofingue 062 5 20 info@sf-mvb.ch www.sf-mvb.ch Sommaire I. Dénomination, siège et but Plus en détail Abréviations Préambule Art. 1 Nom, siège Art. 2 Buts Art. 3 Tâches
Statuts Abréviations AD Assemblée des délégués CAS Club Alpin Suisse (association centrale) CC Comité central CG Commission de gestion CP Conférence des présidents CSFA Club Suisse des femmes alpinistes Plus en détail Statuts. Association Coeur de Forêt. Association loi 1901
Statuts Association Coeur de Forêt Association loi 1901 Mise à jour au 20/11/2013 Sommaire TITRE 1 : DENOMINATION OBJET SIEGE SOCIAL - DUREE... 3 Article 1 Constitution et Dénomination... 3 Article 2 Objet... Plus en détail STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée
STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents Plus en détail CONVICTIONS. Association régie par la Loi du 1er Juillet 1901. Siège social : 21 Rue des Malmaisons - 75013 PARIS STATUTS
ASSOCIATION AQUILENET STATUTS Article 1 Titre de l Association Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du premier juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, Plus en détail ASSOCIATION IVOIRIENNE DE LUTTE CONTRE L EPILEPSIE A I L E
1 ASSOCIATION IVOIRIENNE DE LUTTE CONTRE L EPILEPSIE A I L E STATUTS ET REGLEMENT INTERIEUR Préambule L épilepsie est l une des affections neurologiques les plus fréquentes en Côte d Ivoire. publique. Plus en détail Le référentiel professionnel du Diplôme d Etat d Aide Médico-Psychologique
A R D E Q A F Le référentiel professionnel du Diplôme d Etat d Aide Médico-Psychologique 1.1 Définition de la profession et du contexte de l intervention p. 2 1.2 Le référentiel d activités du Diplôme Plus en détail Statuts. Article I Désignation
Statuts Article I Désignation Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er Juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, ayant pour titre : Association des Plus en détail RÉPUBLIQUE FRANCAISE
RÉPUBLIQUE FRANCAISE Liberté Egalité Fraternité 07 58 06 40 53/06 16 58 81 01 contact@assegui-npdc.com Lille, le 22 Avril 2015 www.assegui-npdc.com Page 1 PREAMBULE Conscients de la nécessité de renforcer Plus en détail Statuts. Isam Khay Président de l AFQUARIS DIRECTION GENERALE DU CHU MOHAMMED VI BP 2360 QUARTIER AMERCHICH MARRAKECH MAROC
Statuts Isam Khay Président de l AFQUARIS DIRECTION GENERALE DU CHU MOHAMMED VI BP 2360 QUARTIER AMERCHICH MARRAKECH MAROC TITRE I : CREATION, DENOMINATION, SIEGE et DUREE ARTICLE 1 : CREATION ET DENOMINATION Plus en détail Lorsque seule la forme masculine est mentionnée, il va de soi que la forme féminine est sous-entendue.
Swissolar Schweizerischer Fachverband für Sonnenenergie Association suisse des professionnels de l énergie solaire Ass. svizzera dei professionisti dell energia solare Neugasse 6 CH - 800 Zurich Tél. : Plus en détail STATUTS DE L ASSOCIATION «NOUVEL HORIZON»
STATUTS DE L ASSOCIATION «NOUVEL HORIZON» TITRE 1 : DEFINITION DE L ASSOCIATION Article 1 : Dénomination Il est fondé entre toutes les personnes morales ou physiques qui adhèrent aux présents statuts une Plus en détail CHARTE POUR L ACCUEIL DES INTERNES
CHARTE POUR L ACCUEIL DES INTERNES Formalisation des engagements réciproques entre l EPS Ville-Evrard et les internes Ressources humaines médicales Delphine LEBIGRE AAH NOVEMBRE 2012 Objectifs L établissement Plus en détail STATUTS CLUB FJR 1300 France www.clubfjr1300france.fr
ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS Article 1 CREATION Il est formé entre les personnes désignées à l article 4, vivant au Cameroun, et qui adhèrent Plus en détail Le code de la Santé Publique appelle, dans le cadre du projet d'établissement, une définition des objectifs généraux en matière de gestion.
I - LE CADRE REGLEMENTAIRE Le code de la Santé Publique appelle, dans le cadre du projet d'établissement, une définition des objectifs généraux en matière de gestion. Ce projet - Administration, Gestion, Plus en détail SOINS INFIRMIERS EN ONCOLOGIE GENEVE : SOGE STATUTS
SOINS INFIRMIERS EN ONCOLOGIE GENEVE : SOGE STATUTS ARTICLES 1 ET 2 : Nom et siège Sous le nom de soins infirmiers en oncologie Genève, est fondée une association professionnelle sans but lucratif au sens Plus en détail Photographie. guide de la. Valoriser son hébergement, son site touristique, en images. > Tous les conseils pour réussir une bonne prise de vue
guide de la Photographie > Tous les conseils pour réussir une bonne prise de vue Valoriser son hébergement, son site touristique, en images Nicolas Bryant Plus qu une image, le reflet de votre personnalité! Plus en détail ECOLES DU MONDE - ACTEURS EN EDUCATION
- STATUTS DE L ASSOCIATION LOI 1901 - ECOLES DU MONDE - ACTEURS EN EDUCATION ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Les soussignées, Isabelle SERVANT (née le 13/10/1970) Florence NANDE (née le 05/12/1969) Plus en détail Statuts de l association i-net innovation networks switzerland
Statuts CHAPITRE I DISPOSITIONS GENERALES Article 1 Nom et siège 1.1. Bibliothèque Information Suisse (BIS), ci-après nommée «l Association», est une association au sens des articles 60 ss du Code civil Plus en détail STATUTS DU GROUPEMENT D EMPLOYEURS DES ASSOCIATIONS DU PAYS D AIX Modification du 12 septembre 2005
STATUTS DU GROUPEMENT D EMPLOYEURS DES ASSOCIATIONS DU PAYS D AIX Modification du 12 septembre 2005 Article 1 : Dénomination. Il est fondé, entre les personnes morales adhérentes aux présents statuts, Plus en détail Guide du représentant des parents d élèves au conseil d école
Guide du représentant des parents d élèves au conseil d école ÉDITO Vous êtes élu au conseil d école et nous vous en félicitons. Les partenaires éducatifs dans leur diversité et au premier plan la famille, Plus en détail SKI - CLUB - EST STATUTS
SKI - CLUB - EST STATUTS TITRE I : Intitulé - Objet social - Siège social - Durée - Affiliation Article 1 : Intitulé L association ayant pour titre «SKI-CLUB-EST» (abréviation de SKI CLUB des Cheminots Plus en détail FEDERATION EUROPEENNE DE FINANCES ET BANQUES ETHIQUES et ALTERNATIVES STATUTS
FEDERATION EUROPEENNE DE FINANCES ET BANQUES ETHIQUES et ALTERNATIVES Association Internationale Sans But Lucratif STATUTS Approuvé par l Assemblée Générale du 16/06/2015 Dénomination, but et objectif Plus en détail STATUTS DE LA SOCIÉTÉ SUISSE DE MÉDECINE DE LA REPRODUCTION (SSMR)
STATUTS DE LA SOCIÉTÉ SUISSE DE MÉDECINE DE LA REPRODUCTION (SSMR) I. Nom et siège Art. 1 La «Société Suisse de Médecine de la Reproduction (SSMR)» est une association aux termes de l art. 60 ss. CC dont Plus en détail Association SYNADEC. Association Loi 1901 Siège social : Association SYNADEC
Association SYNADEC Association Loi 1901 Siège social : Association SYNADEC Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, le décret du 16 Plus en détail REGLEMENT INTERIEUR. Association régie par les dispositions de la loi du 1 er juillet 1901 SIÈGE SOCIAL ZA LE BOIS ARDENT 50000 SAINT LO ARTICLE 4
REGLEMENT INTERIEUR «SERVICE INTERPROFESSIONNEL DE SANTÉ AU TRAVAIL DE LA MANCHE» Association régie par les dispositions de la loi du 1 er juillet 1901 SIÈGE SOCIAL ZA LE BOIS ARDENT 50000 SAINT LO PREAMBULE Plus en détail Association loi 1901 - BP 82056-25402 AUDINCOURT CEDEX // 06.13.81.96.71 - www.crmfc.fr
1 TITRE I CONSTITUTION, OBJET, SIEGE SOCIAL, DUREE Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les personnes physiques ou morales qui adhérent ou adhéreront aux présents statuts, une association Plus en détail BANQUE des SERUMS ANTIVENIMEUX B.S.A.
Association n 0491014059 du 14 mars 2003 - Préfecture d'angers Maine et Loire. STATUTS de la BANQUE des SERUMS ANTIVENIMEUX B.S.A. Article 1 : Constitution et dénomination. Il est fondé entre les adhérents Plus en détail Référentiel métier de directeur d établissement social et médico-social
Référentiel métier de directeur d établissement social et médico-social Avertissement Ce référentiel couvre les fonctions des directeurs exerçant dans les établissements du secteur médico-social et social Plus en détail Statuts de la Fédération Européenne de Psychothérapie Psychanalytique Suisse Romande
Statuts de la Fédération Européenne de Psychothérapie Psychanalytique Suisse Romande (en vigueur depuis le 28 janvier 2010) Section Adultes et Section Enfants et Adolescents I. Dispositions générales Art. Plus en détail Proposition de STATUTS POUR LES FOYERS RURAUX ET ASSOCIATIONS AFFILIEES
Proposition de STATUTS POUR LES FOYERS RURAUX ET ASSOCIATIONS AFFILIEES PRÉAMBULE Les Foyers Ruraux sont des Associations d'éducation Populaire, d'éducation Permanente et de Promotion sociale. Les Foyers Plus en détail Chambre Professionnelle du Conseil.
NORMANDIE Chambre Professionnelle du Conseil. - STATUTS - STATUTS CPC Normandie-V3-Avril09 Page 1 sur 8 SOMMAIRE : ARTICLE 1 - Constitution et Désignation ARTICLE 2 - OBJET & DUREE ARTICLE 3 Territoire Plus en détail Association Suisse du Personnel-en Endoscopie (ASPE) Schweizerische Vereinigung für Endoskopie-Personal (SVEP)
Statuts Statuten Association Suisse du Personnel-en Endoscopie (ASPE) Schweizerische Vereinigung für Endoskopie-Personal (SVEP) Là où est employée une forme masculine, la forme féminine correspondante Plus en détail STATUTS DE L ASSOCIATION REMP
STATUTS DE L ASSOCIATION REMP WEMF AG für Werbemedienforschung REMP Recherches et études des médias publicitaires Bachmattstrasse 53 CH-8048 Zurich Téléphone +41 43 311 76 76 Fax +41 43 311 76 77 remp@remp.ch Plus en détail Société française d'économie rurale
Article 1 : L'association dite «Société Française d'économie Rurale}} est régie par la loi du 1er juillet 1901 et par les présents statuts. Article 2 : Le siége social de la SFERest au 19 avenue du Maine, Plus en détail COMPTE RENDU SOMMAIRE CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 8 AVRIL 2010
COMPTE RENDU SOMMAIRE DU L an deux mil dix, le huit Avril, à vingt et une heure, légalement convoqué le 29 Mars, s est réuni à MERY-SUR-OISE, le Conseil Communautaire sous la présidence de Monsieur Jean-Pierre Plus en détail CE1 et CE2. Le journal des. Une nouvelle maîtresse. Actualité. Loisirs. Culture
LIVRET D ACCUEIL le Service d Accompagnement à la Vie Sociale Fondation Maison des Champs 23, rue du docteur potain 75019 Paris 01 53 38 62 50 Portraits des membres du groupe d expression du SAVS par Catel Plus en détail STATUTS DE L ASSOCIATION LOI 1901 1 «INDYMEDIA PARIS IDF»
STATUTS DE L ASSOCIATION LOI 1901 1 «INDYMEDIA PARIS IDF» Article 1 CONSTITUTION ET DENOMINATION 2 Il est fondé, entre les adhérents au présents statuts, une association régie conformément aux dispositions Plus en détail STATUTS DE LA SOCIÉTÉ DES AMIS DES ARTS ET DES MUSÉES DE STRASBOURG
STATUTS DE LA SOCIÉTÉ DES AMIS DES ARTS ET DES MUSÉES DE STRASBOURG Titre I - Dénomination Objet Siège Durée Article 1 - Constitution, dénomination et inscription. L association «Société des Amis des Arts Plus en détail COMPTE-RENDU D ACCREDITATION DE LA CLINIQUE LA LIRONDE. Saint-Clément-de-Rivière 34980 Saint-Gély-du-Fesc
COMPTE-RENDU D ACCREDITATION DE LA CLINIQUE LA LIRONDE Saint-Clément-de-Rivière 34980 Saint-Gély-du-Fesc Avril 2003 SOMMAIRE COMMENT LIRE LE «COMPTE-RENDU D ACCREDITATION»... p.3 PARTIE 1 PRESENTATION Plus en détail La politique marseillaise en faveur des Seniors
La politique marseillaise en faveur des Seniors Le Centre Communal d Action Sociale de la Ville de Marseille est un établissement public administratif communal. Il oriente ses actions en faveur des personnes Plus en détail Statuts de l association Trafic
Statuts de l association Trafic I. Forme juridique, but et siège Art. 1 Sous le nom de «Trafic», il est créé une Association à but non lucratif régie par les présents statuts et par les articles 60 et Plus en détail PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE LE 31 JANVIER 2009, A PARIS, CONFORMEMENT A L ARTICLE 11 DES STATUTS DE L ASSOCIATION PAGE COMMUNE,
PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE LE 31 JANVIER 2009, A PARIS, CONFORMEMENT A L ARTICLE 10 DES STATUTS DE L ASSOCIATION PAGE COMMUNE, IL EST DESIGNE, EN QUALITE DE PRESIDENT DE SEANCE, M. Plus en détail STATUTS ASSOCIATION loi 1901 France Douleurs
1 STATUTS ASSOCIATION loi 1901 France Douleurs ARTICLE 1 : Titre de l association Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901, ayant pour Plus en détail Statuts. «Centre d Enseignement Sur les Arts et la Musique» CESAM : l ouverture culturelle en Avant Pays Savoyard. Statuts
«Centre d Enseignement Sur les Arts et la Musique» CESAM : l ouverture culturelle en Avant Pays Savoyard Statuts 1 Article 1 er : Constitution Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association Plus en détail STATUTS DU CLUB OHADA DE DJIBOUTI
STATUTS DU CLUB OHADA DE DJIBOUTI «Dans le contexte mondialisé de l unification des textes normatifs, revaloriser le droit africain des affaires dans l'optique de sa promotion en vue d'asseoir le développement Plus en détail STATUTS DE L'ASSOCIATION : Viviers Fibre
STATUTS DE L'ASSOCIATION : Viviers Fibre ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret Plus en détail Le Grand Conseil du canton de Fribourg
8.. Loi du mars 999 sur l Hôpital cantonal Le Grand Conseil du canton de Fribourg Vu le message du Conseil d Etat du er décembre 998 ; Sur la proposition de cette autorité, Décrète : CHAPITRE PREMIER Dispositions Plus en détail S T A T U T S LA QUADRATURE DU NET
S T A T U T S LA QUADRATURE DU NET Association loi 1901 Article 1 - Constitution I DENOMINATION OBJET - SIEGE Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er Plus en détail Projet de communication
PROJET D'ETABLISSEMENT 2012 / 2016 - TOME 6 - Projet de communication 1 Sommaire INTRODUCTION... 4 RECAPITULATIF DES FICHES ACTIONS... 5 Communication Interne... 6 FICHE N COM INT 01 A... 7 Communication Plus en détail Frédéric WONÉ Médecin Coordonnateur EHPAD «Parrot» et «Beaufort-Magne» Centre Hospitalier de Périgueux
Frédéric WONÉ Médecin Coordonnateur EHPAD «Parrot» et «Beaufort-Magne» Centre Hospitalier de Périgueux Xavier GERVAIS Médecin Coordonnateur EHPAD «Les Balcons de Tivoli» Le Bouscat Mise en œuvre confiée Plus en détail STATUTS de l'association Bureau des Doctorants de Paris 3
STATUTS de l'association Bureau des Doctorants de Paris 3 TITRE PREMIER : Constitution et Buts Article 1 : Création et Dénomination sociale Il est fondé le 11 juin 2008 entre les adhérents aux présents Plus en détail ÉDITO. Regards croisés. s u r l a p r o t e c t i o n s o c i a l e
Regards croisés s u r l a p r o t e c t i o n s o c i a l e N 49-25 juillet 2014 Serge Lavagna Secrétaire national de la CFE-CGC Protection sociale ÉDITO Contact : Mireille Dispot Expert protection sociale Plus en détail RÈGLEMENT INTÉRIEUR RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA CROIX-ROUGE FRANÇAISE
RÈGLEMENT INTÉRIEUR Règlement intérieur de la Croix-Rouge française adopté par l assemblée générale extraordinaire du 20 janvier 2012 et approuvé par le ministre de l Intérieur RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA Plus en détail STATUTS DE L ASSOCIATION «LA PORTE OUVERTE»
STATUTS DE L ASSOCIATION «LA PORTE OUVERTE» TITRE I : FORMATION, OBJET ET COMPOSITION Article 1.1 : Dénomination Il est formé entre les soussignés adhérents aux présents statuts une Association régie par Plus en détail Mme Françoise Charbonneau, commissaire, est absente.
Page 106 PROVINCE DE QUÉBEC Ville de Laval À UNE SÉANCE ORDINAIRE du comité exécutif de la Commission scolaire de Laval, tenue le 17 juin 2009, à 17 h 30, au 955, boulevard Saint-Martin Ouest, Laval, à Plus en détail NOUVELLE THEMATIQUE A L EXPLORATOIRE! Les métiers au service de la santé

References: Art. 1
 Art. 2
 Art. 3
 Art. 1
 art. 60
 Art. 1