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Timestamp: 2016-10-26 13:37:08+00:00

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5A_1026/2015 (08.03.2016)
5A_1026/2015 � � Arr�t du 8 mars 2016
les �l�ments naturels du canton de Vaud (ECA),
effet suspensif dans une proc�dure de poursuite,
recours contre la d�cision de la Pr�sidente de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 15 d�cembre 2015.
A.________ fait l'objet de la poursuite en r�alisation de gage immobilier n� xxxx exerc�e par l'Office des poursuites du district de Morges (ci-apr�s: office) � l'instance de la Banque B.________, cr�anci�re hypoth�caire en premier rang, et de l'Etablissement d'assurance contre l'incendie et les �l�ments naturels du canton de Vaud (ci-apr�s: ECA), b�n�ficiaire d'hypoth�ques l�gales privil�gi�es.
L'objet du gage est l'immeuble sis sur la parcelle RF n� xx de la commune de U.________, propri�t� de A.________.
Une premi�re publication de la vente de la parcelle RF n� xx de la commune de U.________ est intervenue dans la Feuille des avis officiels du canton de Vaud (FAO) du 30 ao�t 2013. Elle a �t� suivie de la vente aux ench�res publiques de l'immeuble, le 13 d�cembre 2013.
Cette vente a �t� annul�e par arr�t du Tribunal f�d�ral du 23 mars 2015 (5A_852/2014, publi� aux ATF 141 III 141; voir aussi ordonnance 5A_851/2014 du m�me jour).
C.a.�L'office a proc�d� � une nouvelle publication des conditions de la vente immobili�re de la parcelle RF n� xx de la commune de U.________. Cet avis, dat� du 1er juin 2015, fixe la date de la vente aux ench�res au 3 juillet 2015 � 14h00.
C.b.�Par acte du 5 juin 2015 adress� au Tribunal d'arrondissement de La C�te (ci-apr�s: Tribunal d'arrondissement), en sa qualit� d'autorit� inf�rieure de surveillance, A.________ a form� une plainte (art. 17 LP) � l'encontre de la publication de l'office du 1er juin 2015, concluant principalement � l'annulation des conditions de vente de la parcelle RF n� xx sise sur la commune de U.________ et, subsidiairement, � la modification du chiffre 1 de dites conditions en ce sens que " l'immeuble sera adjug� apr�s trois cri�es au plus offrant, � condition que son offre soit sup�rieure � Fr. 420'000.- ".
C.c.�Par prononc� rendu le 9 novembre 2015, la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement a rejet� la plainte form�e le 5 juin 2015 par A.________.
C.d.�Par acte du 20 novembre 2015, A.________ a form� aupr�s de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois un recours, assorti d'une requ�te d'effet suspensif, contre le prononc� du 9 novembre 2015.
Par d�cision du 15 d�cembre 2015, exp�di�e le m�me jour, la Pr�sidente de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a rejet� la requ�te d'effet suspensif au motif que " le risque de pr�judice n'[�tait] pas rendu vraisemblable ".
Par acte post� le 28 d�cembre 2015, A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre la d�cision du 15 d�cembre 2015. Il conclut principalement � son annulation et � sa r�forme en ce sens que l'effet suspensif est accord� au recours d�pos� le 20 novembre 2015 devant la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois contre le prononc� du 9 novembre 2015 de la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement de La C�te et qu'interdiction est faite au Pr�pos� de l'Office des poursuites du district de Morges de proc�der � tout acte tendant � la r�alisation forc�e de l'immeuble RF n� xx de la commune de U.________. Subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
A.________ sollicite en outre d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Invit�s � se d�terminer, l'office a conclu au rejet du recours, l'ECA s'en est rapport� � justice tout en s'opposant � une �ventuelle condamnation � devoir supporter des frais judiciaires et des d�pens, et l'autorit� pr�c�dente s'est r�f�r�e aux consid�rants de son prononc�. La Banque B.________ ne s'est pas d�termin�e.
Par ordonnance pr�sidentielle du 21 janvier 2016, l'effet suspensif a �t� accord� au recours, � titre de mesure provisionnelle, en ce sens qu'il est fait interdiction au Pr�pos� de l'Office des poursuites du district de Morges de proc�der � tout acte tendant � la r�alisation forc�e de l'immeuble RF n� xx de la commune de U.________, propri�t� de A.________, jusqu'� droit connu dans la pr�sente proc�dure.
1.1.�La d�cision querell�e constitue une d�cision incidente vis�e par l'art. 93 al. 1 LTF d�s lors que, portant sur l'effet suspensif (art. 36 LP), elle ne conduit pas � la cl�ture d�finitive de l'instance (ATF 137 III 475 consid. 1; 134 II 192 consid. 1.3; arr�t 5A_187/2012 du 18 juin 2012 consid. 1.1).
Hormis les d�cisions mentionn�es � l'art. 92 al. 1 LTF, sur des questions non pertinentes en l'esp�ce, une d�cision pr�judicielle ou incidente ne peut �tre entreprise imm�diatement que si elle peut causer un pr�judice irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b LTF; ATF 134 II 124 consid. 1.3). En l'occurrence, le recourant ne pr�sente pas d'argumentation pr�cise au sujet de la recevabilit� de son recours. La tendance du Tribunal f�d�ral est de se montrer plus s�v�re � ce sujet dans les proc�dures d'ex�cution forc�e (cf. arr�t 5A_910/2015 du 9 f�vrier 2016 consid. 2.3). Cela dit, au vu du sort r�serv� au pr�sent recours, la question de savoir si cette tendance doit devenir la r�gle peut rester ouverte. Il y a lieu de s'en tenir � la pratique du Tribunal f�d�ral qui est d'entrer en mati�re sur un recours dirig� contre un refus d'effet suspensif contre une d�cision d'ex�cution forc�e (arr�ts 5A_968/2015 du 7 mars 2016 consid. 1; 5A_518/2015 du 7 septembre 2015 consid. 1.1; LEVANTE,�
�me��d., 2010, n� 30 ad art. 19 LP).
La Cour des poursuites et faillites n'a pas statu� sur recours mais en qualit� d'instance cantonale unique sur l'effet suspensif requis dans le cadre d'une proc�dure de recours; le pr�sent recours est cependant admissible en vertu de l'art. 75 al. 1 LTF (ATF 138 III 41 consid. 1.1; 137 III 424 consid. 2.2).
1.2.�Le recours contre une d�cision incidente est soumis � la m�me voie de droit que celle qui est ouverte contre la d�cision principale (arr�ts 5A_219/2015 du 3 juin 2015 consid. 1.1; 5A_419/2014 du 9 octobre 2014 consid. 1.2 et les r�f�rences). En l'occurrence, il s'agit d'une d�cision prise dans le cadre d'une proc�dure de plainte (art. 17 LP), soit en mati�re de poursuite pour dettes et de faillite (art. 72 al. 2 let. a LTF). Elle est donc susceptible du recours en mati�re civile, sans �gard � la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF). Le recours a en outre �t� interjet� dans le d�lai (art. 100 al. 2 let. a LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, par une partie qui a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et qui a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de l'arr�t entrepris (art. 76 al. 1 LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
2.1.�La d�cision portant sur l'effet suspensif est une mesure provisionnelle au sens de l'art. 98 LTF (ATF 137 III 475 consid. 2). Seule peut donc �tre invoqu�e la violation des droits constitutionnels et le Tribunal f�d�ral dispose d'un pouvoir d'examen limit� aux griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et motiv�s conform�ment � l'art. 106 al. 2 LTF, � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (" principe d'all�gation "). La partie recourante doit ainsi indiquer quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (ATF 139 I 229 consid. 2.2; 137 II 305 consid. 3.3; 135 III 232 consid. 1.2, 397 consid. 1.4�
in fine). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3; 139 II 404 consid. 10.1 et les r�f�rences).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) et de ceux retenus par la juridiction inf�rieure, dans la mesure o� ces faits sont repris implicitement dans la d�cision attaqu�e (arr�ts 4A_150/2015 du 29 octobre 2015 consid. 1.2; 4A_247/2013 du 14 octobre 2013 consid. 1.1). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 137 II 353 consid. 5.1) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui soutient que les faits ont �t� constat�s d'une mani�re arbitraire doit satisfaire au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), selon lequel le Tribunal f�d�ral n'examine la violation des droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� de fa�on claire et d�taill�e par le recourant (ATF 135 III 397 consid. 1.4�
Dans un grief de nature formelle, qu'il convient d'examiner en premier lieu (ATF 137 I 195 consid. 2.2; 135 I 279 consid. 2.6.1), le recourant se plaint de la violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), sous l'angle du droit � une d�cision motiv�e.
3.1.�La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu consacr� par l'art. 29 al. 2 Cst. l'obligation pour le juge de motiver ses d�cisions afin que le justiciable puisse les comprendre et exercer ses droits de recours � bon escient. Le juge doit ainsi mentionner, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. Il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige. D�s lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guid� la d�cision de l'autorit�, le droit � une d�cision motiv�e est respect� m�me si la motivation pr�sent�e est erron�e (ATF 141 V 557 consid. 3.2.1 et les r�f�rences).
3.2.�En l'esp�ce, bien que tr�s br�ve, la motivation de la juge cantonale ne viole pas le droit d'�tre entendu du recourant. En effet, en rejetant la requ�te d'effet suspensif parce que le risque de pr�judice n'avait pas �t� rendu vraisemblable, cette autorit�, d'une part, s'est prononc�e sur le sort � donner � la requ�te, et, d'autre part, a expliqu� le motif pour lequel elle la rejetait, motif que le recourant a parfaitement compris, �tant donn� qu'il l'attaque de mani�re circonstanci�e dans ses griefs relatifs aux art. 9, 29 et 29a Cst. Sur ce point, le recours doit donc �tre rejet�.
Invoquant � la fois la constatation arbitraire des faits, la violation des garanties g�n�rales de proc�dure (art. 29 et 29a Cst.), et la violation arbitraire de l'art. 36 LP, le recourant soutient en substance �tre manifestement expos� � un risque de pr�judice irr�parable au vu du prix de vente insuffisant et du fait que l'admission de sa plainte ne pourra d�boucher sur aucune d�cision permettant d'y rem�dier, ce qui aurait d� conduire l'autorit� pr�c�dente � accorder l'effet suspensif � son recours.
4.1.�Une d�cision est arbitraire (art. 9 Cst.) lorsqu'elle contredit clairement la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou qu'elle heurte d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une solution autre que celle de l'autorit� cantonale semble concevable, voire pr�f�rable (ATF 132 III 209 consid. 2.1). Pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; il faut encore que cette d�cision soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 140 III 16 consid. 2.1, 157 consid. 2.1; 137 I 1 consid. 2.4 et les r�f�rences).
4.2.�Une plainte d�pos�e contre les conditions de vente n'a pas d'effet suspensif de par la loi. Elle ne conduira � la suspension des ench�res que si cet effet lui a �t� accord� (art. 36 LP; arr�t 5A_327/2011 du 8 septembre 2011 consid. 2.1). L'art. 66 al. 1 ORFI (art. 102 ORFI) pr�voit la solution contraire pour l'inscription au registre foncier (ATF 129 III 100 consid. 3; COMETTA/M�CKLI,�
�me��d., n� 9 ad art. 36 LP; DIETH/WOHL,�
�me��d., 2014, n� 6 ad art. 36 LP). En effet, pour que le pr�pos� puisse requ�rir l'inscription du transfert de propri�t� r�sultant de l'adjudication, il faut que toutes les plaintes aient �t� d�finitivement �cart�es (H�BERLIN,�
in�Commentaire ORFI, 2012, n� 2 ad art. 60 ORFI et n� 2 ad art. 66 ORFI).
L'octroi ou le refus de l'effet suspensif selon l'art. 36 LP rel�ve du pouvoir d'appr�ciation de l'autorit� cantonale de surveillance (ATF 100 III 11 [12] et les r�f�rences). La d�cision d�pend d'une pes�e des int�r�ts entre la continuation de la proc�dure d'ex�cution et le maintien des choses telles qu'elles existaient avant que la d�cision attaqu�e ne soit rendue (arr�t 5A_968/2015 pr�cit� consid. 3.1 et les r�f�rences). Dans ce domaine, le Tribunal f�d�ral n'intervient qu'en cas d'abus ou d'exc�s, par exemple lorsque l'autorit� cantonale a retenu des crit�res inappropri�s ou n'a pas tenu compte de circonstances pertinentes (ATF 134 III 323 consid. 2; 132 III 281 consid. 2.1; 130 III 90 consid. 1 et les r�f�rences; arr�t 5A_720/2010 du 14 janvier 2011 consid. 2.1).
En r�gle g�n�rale, l'effet suspensif sera ordonn� lorsque la plainte ou le recours ne semble pas d�nu� de chances de succ�s et pour autant que la mise en oeuvre imm�diate de la mesure querell�e, parall�lement � la proc�dure de plainte ou de recours, risque d'avoir pour cons�quence de rendre inop�rant le jugement � rendre par l'autorit� de surveillance qui annulerait ou modifierait ladite mesure (JEANDIN, La plainte et le recours (art. 17-22 et 36 LP),�
in�Sviluppi e orientamenti del diritto esecutivo federale, CFPG 48, 2012, p. 3 ss, 21; MEIER, Das Verwaltungsverfahren vor den Schuldbetreibungs- und Konkursbeh�rden, 2002, p. 106; cf. �g. ATF 36 I 422).
Lorsque la plainte est admise, l'annulation de la d�cision qui en est l'objet produit des effets
ex tunc, c'est-�-dire que les effets de la d�cision r�troagissent au moment o� l'acte de poursuite a �t� ex�cut� ou la d�cision prise (arr�t 5A_187/2011 du 13 mai 2011 consid. 5.2, publi�
in�SJ 2011 I p. 390). L'annulation fait tomber tous les actes de proc�dure qui en ont �t� la suite, m�me si la plainte n'est pas assortie de l'effet suspensif (ATF 56 III 110 [112]; arr�ts 5A_852/2014 du 23 mars 2015 consid. 2, non publi�
in�ATF 141 III 141, mais�
in�Pra 2016 (6) p. 46; 5A_327/2011 du 8 septembre 2011 consid. 2.2; 7B.97/2003 du 6 mai 2003 consid. 2.2; ordonnance 5A_851/2014 du 23 mars 2015 consid. 3; GILLI�RON, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, art. 1-88, 1999, n� 13 ad art. 21 LP).
4.3.�En l'esp�ce, l'argumentation du recourant ne d�montre pas l'arbitraire de la d�cision attaqu�e. S'il n'aurait certes pas �t� d�raisonnable d'accorder l'effet suspensif, l'autorit� cantonale n'a pas pour autant viol� l'art. 9 Cst. Comme l'a jug� le Tribunal f�d�ral dans la pr�sente affaire en lien avec l'�tat des charges, si la plainte contre les conditions de vente est en d�finitive admise, la vente sera annul�e avec un effet r�troactif (ATF 141 III 141). Or, le recourant n'expose pas le dommage qu'il aurait subi suite � l'annulation de la premi�re vente. Par ailleurs, m�me si l'adjudication a lieu avant que la cause ne soit tranch�e au fond, l'adjudicataire ne pourrait �tre inscrit au registre foncier �tant donn� que l'art. 66 al. 1 ORFI interdit � l'office des poursuites de le requ�rir. Le bien immobilier ne pourrait donc pas �tre vendu � un tiers de bonne foi.
Au vu de ce qui pr�c�de, le grief d'application arbitraire de l'art. 36 LP, ainsi que les autres griefs par lesquels le recourant soul�ve en r�alit� la m�me critique, doivent �tre rejet�s, dans la mesure o� ils sont recevables.
En conclusion, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable. Celui-ci �tant d�nu� de chances de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire du recourant est rejet�e. Les frais judiciaires, arr�t�s � 1'000 fr., sont mis � la charge du recourant (art. 64 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est rejet�, dans la mesure o� il recevable.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � l'Office des poursuites du district de Morges et � la Pr�sidente de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

References: ATF 
 ATF 
 art. 19
in fine
 art. 9
 art. 36
 art. 36
 art. 60
 art. 66
 ATF 
 art. 1
 art. 21