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Timestamp: 2016-10-22 02:04:27+00:00

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2C_592/2015 (04.03.2016)
2C_592/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 4 mars 2016
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, du 2 juin 2015.
X.________, n� en 1962, ressortissant kosovar, est entr� en Suisse pour la premi�re fois le 27 janvier 1983. Le 22 avril 1983, il a �t� arr�t� � Gen�ve pour vol � la tire. Il a fait l'objet d'une interdiction d'entr�e en Suisse. Entre 1983 et 1996, il a altern� refoulements dans son pays d'origine et condamnations pour rupture de ban. Il a �t� condamn�, le 20 mai 1983, � quarante-cinq jours d'emprisonnement pour vol, le 30 novembre 1989, � vingt jours d'emprisonnement ferme notamment pour faux dans les certificats et, le 9 ao�t 1991, � un mois d'emprisonnement ferme pour le vol d'un attach�-case ainsi que faux dans les certificats.
Le 27 d�cembre 1993, il a �pous� � Pristina, Y.________, r�sidant � Gen�ve, � l'�poque titulaire d'un permis B et naturalis�e suisse en 2004. De cette union, sont issus A.________ et B.________, n�s � Gen�ve en 1994 et en 1996, aujourd'hui tous deux de nationalit� suisse.
Par d�cision du 2 avril 1998, l'Office cantonal de la population et des migrations du canton de Gen�ve a rejet� une premi�re demande d'autorisation de s�jour d�pos�e par l'int�ress� en raison des infractions commises et en raison de la situation financi�re de son �pouse qui ne garantissait pas l'entretien de la famille. Un recours contre cette d�cision a �t� ray� du r�le le 1er mai 1998 en raison du d�p�t d'une demande d'asile. Le 8 f�vrier 1999, X.________ a �t� �crou� � Gen�ve pour le vol d'une mallette.
Le 2 mars 2000, X.________ a d�pos�, aupr�s de la repr�sentation de Suisse � Pristina, une demande d'entr�e en Suisse dans le cadre d'un regroupement familial. L'interdiction d'entr�e du 12 mars 1990 ayant �t� lev�e, il est entr� en Suisse le 16 ao�t 2000 et a obtenu une autorisation de s�jour pour regroupement familial, qui a �t� renouvel�e jusqu'� l'octroi d'une autorisation d'�tablissement le 17 ao�t 2005. Entre le 1er juin et le 30 septembre 2001, il a travaill� � mi-temps comme homme � tout faire, puis comme serveur � Gen�ve.
Le 1er septembre 2006, il a �t� condamn� � quinze jours d'emprisonnement ferme pour infraction � la loi f�d�rale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions du 25 juin 1997 (LArm; loi sur les armes; RS 514.54).
Le 18 mai 2010, il a �t� condamn� � une peine p�cuniaire de trente jours-amende assortie du sursis et � une amende de 800 fr. pour conduite en �tat d'�bri�t� avec un taux d'alcool�mie qualifi�. Le 31 mars 2010, un retrait de permis de conduire valable jusqu'au 30 juillet 2010 a �t� prononc� � son encontre.
Le 26 juillet 2010, il a �t� condamn� � une peine p�cuniaire de vingt jours-amende assortie du sursis ainsi qu'� une amende de 600 fr. pour conduite en �tat d'�bri�t� alors qu'il se trouvait sous la mesure d'un retrait de permis.
Le 28 avril 2011, il a �t� mis en d�tention pr�ventive jusqu'au 9 novembre 2011. Le 15 mai 2012, il a �t� condamn� � une peine privative de libert� de trois ans, dont neuf mois fermes, pour recel par m�tier et infraction � la loi sur les armes. Entre le 3 avril et le 18 juin 2013, il a ex�cut� sa peine en �tablissement ouvert sous le r�gime de la semi-libert�.
Par d�cision du 19 juillet 2013, l'Office cantonal de la population et des migrations du canton de Gen�ve a r�voqu� l'autorisation d'�tablissement de X.________ et prononc� son renvoi de Suisse. Il avait �t� condamn� � r�it�r�es reprises pour divers d�lits ainsi que pour un crime et avait souvent b�n�fici� du sursis, sans que cela le d�tourne de commettre de nouvelles infractions. Il n'avait aucun scrupule � r�cidiver et pr�sentait un r�el risque de poursuivre dans la d�linquance. Il n'avait pas abandonn� ses activit�s d�lictueuses malgr� la confiance plac�e en lui et les diff�rents avertissements qui lui avaient �t� signifi�s. Bien que son int�r�t priv� � demeurer en Suisse f�t important, compte tenu de sa situation familiale, l'int�r�t public � la protection de l'ordre et � la s�curit� du pays par son �loignement de la Suisse �tait pr�pond�rant.
Par jugement du 18 mars 2014, le Tribunal administratif de premi�re instance du canton de Gen�ve a rejet� le recours que X.________ avait d�pos� contre la d�cision du 19 juillet 2013. Le risque de r�cidive �tait actuel et r�el. Ses deux enfants deviendraient majeurs en cours d'ann�e et se trouvaient en fin de formation professionnelle. Son �loignement repr�sentait certes une difficult� pour son �pouse. Celle-ci avait toutefois eu connaissance du parcours de son mari au moment de l'�pouser. Elle �tait consciente des incertitudes sur l'avenir qu'impliquait une vie de couple avec lui. Il avait maintenu des contacts avec le Kosovo, pays dans lequel il s'�tait souvent rendu durant ces derni�res ann�es et o� r�sidaient sa soeur et son fr�re. Ses liens et contacts faciliteraient sa r�int�gration dans ce pays.
Par arr�t du 2 juin 2015, la Cour de justice du canton de Gen�ve a admis le recours de X.________. Elle a jug� que les conditions de l'art. 63 LEtr �taient certes r�unies, mais que la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement �tait disproportionn�e au vu de la dur�e du s�jour en Suisse de l'int�ress�, de sa situation professionnelle et familiale bien �tablie, notamment avec ses enfants suisses dont il prenait en charge les �tudes, au vu �galement de l'absence de risque de r�cidive. En effet, trois ans et demi s'�taient �coul�s depuis sa sortie de d�tention pr�ventive le 9 novembre 2011, ce qui lui avait permis de faire ses preuves en se comportant jusqu'� aujourd'hui de mani�re irr�prochable. Enfin, l'�pouse de l'int�ress� �tait d'origine bosniaque, portait un pr�nom � consonance serbe et ne parlait pas l'albanais, ce qui rendait excessivement difficile son int�gration au Kosovo, si elle devait y suivre son mari. Au surplus au moment de son mariage, il y a vingt ans en 1993, celle-ci ne pouvait pas conna�tre les activit�s d�lictuelles de son mari et par cons�quent craindre un d�part pour le Kosovo. Enfin, � titre d'avertissement formel, l'int�ress� a �t� rendu attentif au fait que le maintien de son autorisation d'�tablissement impliquait un comportement exempt de toute faute sous peine de s'exposer immanquablement � une mesure d'�loignement.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, le Secr�tariat d'Etat aux migrations demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t rendu le 2 juin 2015 par la Cour de justice du canton de Gen�ve. Il se plaint de la violation des art. 63 et 96 LEtr ainsi que 8 CEDH.
La Cour de justice du canton de Gen�ve persiste dans le dispositif de son arr�t. Le D�partement de la s�curit� et de l'�conomie du canton de Gen�ve conclut � l'admission du recours. X.________ conclut au rejet du recours sous suite de frais et d�pens.
1.2.�Le recours en mati�re de droit public est recevable contre les d�cisions relative, comme en l'esp�ce, � une autorisation d'�tablissement parce qu'il existe en principe un droit au maintien de cette autorisation (ATF 135 II 1 consid. 1.2.1 p. 4). La pr�sente cause ne tombe ainsi pas sous le coup de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, ni d'aucune autre clause d'irrecevabilit� figurant � l'art. 83 LTF. Partant, la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte.
1.3.�En vertu de l'art. 14 al. 2 de l'ordonnance f�d�rale du 17 novembre 1999 sur l'organisation du D�partement f�d�ral de justice et police (Org DFJP; RS 172.213.1), le Secr�tariat aux migrations a qualit� pour recourir devant le Tribunal f�d�ral (cf. art. 89 al. 2 let. a LTF), dans les domaines du droit des �trangers et de la nationalit�, contre des d�cisions cantonales de derni�re instance.
2.1.�Aux termes de l'art. 97 al. 1 LTF, le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause, ce que le recourant doit d�montrer conform�ment aux exigences de motivation des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104), faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergeant de celui qui est contenu dans l'acte attaqu�.
2.2.�En l'occurrence, en soutenant qu'il est raisonnablement possible d'affirmer que l'�pouse de l'intim� �tait au courant de la situation de celui-ci et de son pass� au moment de leur mariage et en arguant de ce que l'intim� aurait encore des amis et des fr�res et soeurs au Kosovo et ajoutant aux infractions la participation � une rixe, le recourant contredit les constatations de l'instance pr�c�dente sur ces deux points, sans exposer en quoi les conditions de l'art. 97 al. 1 LTF seraient remplies. Il n'est par cons�quent pas possible de s'�carter des faits de l'arr�t attaqu�.
Aux termes de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr, l'autorisation d'�tablissement peut �tre r�voqu�e si l'�tranger attente de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse ou � l'�tranger, les met en danger ou repr�sente une menace pour la s�curit� int�rieure ou ext�rieure de la Suisse. Selon l'art. 62 let. b LEtr, disposition � laquelle renvoie l'art. 63 al. 1 let. a LEtr, l'autorit� comp�tente peut r�voquer une autorisation notamment si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e. Selon la jurisprudence, constitue une peine privative de longue dur�e au sens de cette disposition toute peine d�passant un an d'emprisonnement, ind�pendamment du fait qu'elle soit ou non assortie (en tout ou partie) du sursis (ATF 139 I 145 consid. 2.1 p. 147; 139 II 65 consid. 5.1 p. 72).
Il n'est pas contest� en l'esp�ce que les conditions de l'art. 62 let. b LEtr sont r�unies.
Le recourant soutient que la pes�e des int�r�ts effectu�e par l'instance pr�c�dente viole le droit f�d�ral et aurait d� la conduire � r�voquer l'autorisation d'�tablissement de l'intim�.
4.1.�La r�vocation de l'autorisation d'�tablissement ne se justifie que si la pes�e globale des int�r�ts � effectuer fait appara�tre la mesure comme proportionn�e (cf. ATF 139 I 16 consid. 2.2.1 p. 19; 135 II 377 consid. 4.2 p. 380; arr�t 2C_655/2011 du 7 f�vrier 2012 consid. 10.1). Exprim� de mani�re g�n�rale � l'art. 5 al. 2 Cst. et d�coulant �galement de l'art. 96 LEtr, dont se pr�vaut le recourant, le principe de la proportionnalit� exige que la mesure prise par l'autorit� soit raisonnable et n�cessaire pour atteindre le but d'int�r�t public ou priv� poursuivi (cf. ATF 136 I 87 consid. 3.2 p. 91 s.; 135 II 377 consid. 4.2 p. 380). Lors de cet examen, il y a lieu de prendre en consid�ration la gravit� de la faute commise, le degr� d'int�gration, la dur�e du s�jour en Suisse, ainsi que le pr�judice que l'int�ress� et sa famille auraient � subir du fait de la mesure (ATF 139 I 16 consid. 2.2.1 p. 19; 135 II 377 consid. 4.3 p. 381). La peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re servant � �valuer la gravit� de la faute et � proc�der � la pes�e des int�r�ts (arr�ts 2C_265/2011 du 27 septembre 2011 consid. 6.1.1; 2C_227/2011 du 25 ao�t 2011 consid. 3.1). La dur�e de pr�sence en Suisse d'un �tranger constitue un autre crit�re tr�s important. Plus cette dur�e est longue, plus les conditions pour prononcer l'expulsion administrative doivent �tre appr�ci�es restrictivement (cf. ATF 135 II 377 consid. 4.4 et 4.5 p. 382 s.; arr�t 2C_881/2012 du 16 janvier 2013 consid. 5.1). La r�vocation de l'autorisation d'�tablissement d'un �tranger qui s�journe depuis longtemps en Suisse doit se faire avec une retenue particuli�re, mais n'est pas exclue en cas d'infractions graves ou r�p�t�es m�me en pr�sence d'un �tranger n� en Suisse et qui y a pass� l'entier de sa vie. On tiendra alors particuli�rement compte de l'intensit� des liens de l'�tranger avec la Suisse et des difficult�s de r�int�gration dans son pays d'origine (ATF 139 I 16 consid. 2.2.1 p. 19 ss; 139 I 31 consid. 2.3.1 p. 33 ss; 130 II 281 consid. 3.2.2 p. 287; 130 II 176 consid. 4.4.2 p. 190; 125 II 521 consid. 2b p. 523; arr�t 2C_445/2014 du 2 d�cembre 2014 consid. 2.3).
4.2.�Le recourant conteste l'appr�ciation de l'instance pr�c�dente selon laquelle l'intim� a certes commis des actes r�pr�hensibles, mais n'a l�s� ou compromis aucun bien juridique particuli�rement important tel que l'int�grit� corporelle, physique ou sexuelle de sorte que le risque de r�cidive ne doit pas faire l'objet d'un examen rigoureux. Selon le recourant, la conduite en �tat d'�bri�t� et la possession d'armes, la participation � une rixe constituent des comportements aussi dangereux que le trafic de stup�fiant.
Cette position s'�carte de la jurisprudence bien �tablie du Tribunal f�d�ral qui est en substance la suivante : le Tribunal se montre particuli�rement rigoureux en pr�sence d'infractions � la l�gislation f�d�rale sur les stup�fiants, d'actes de violence criminelle et d'infractions contre l'int�grit� sexuelle (cf. ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s.; 137 II 297 consid. 3.3 p. 303 s.; arr�t 2C_862/2012 du 12 mars 2013 consid. 3.1).
En l'esp�ce, l'intim� n'a commis aucune infraction qui entre dans la liste de celles qui incitent le Tribunal f�d�ral � examiner avec rigueur le risque de r�cidive. Le grief du recourant doit �tre rejet�.
4.3.�Le recourant conteste en vain l'appr�ciation du risque de r�cidive par l'instance pr�c�dente. D�s le moment o�, comme cela �t� expos� ci-dessus (consid. 4.2), il n'y a pas lieu d'adopter un examen rigoureux du risque de r�cidive en la personne de l'intim�, l'instance pr�c�dente pouvait � juste titre retenir que les infractions datant d'avant l'an 2000 ainsi que celles commises en 2006 et en 2010 (LCR) ne rev�taient � cet �gard qu'un poids restreint au vu de l'�coulement du temps et de leur caract�re mineur. Elle pouvait �galement souligner � l'actif de l'intim� que, depuis sa sortie de prison en novembre 2011, ce dernier avait adopt� un comportement irr�prochable. Ces circonstances, auxquelles s'ajoutent un mariage qui dure depuis plus de vingt ans, une vie de famille �troite et effective et une activit� professionnelle bien �tablie, sont suffisantes pour admettre que l'instance pr�c�dente n'a pas viol� le droit f�d�ral ni abus� de son pouvoir d'appr�ciation en jugeant le risque de r�cidive mineur.
4.4.�Sous l'angle des relations personnelles et sociales, la situation de la famille et du couple, stable, celle des enfants aux �tudes, que l'intim� entretient en travaillant, ainsi que celle de son �pouse, dont on ne peut, comme l'a jug� � bon droit l'instance pr�c�dente, exiger d'elle qu'elle accompagne son conjoint au Kosovo, justifient de consid�rer que l'int�r�t priv� de l'intim� l'emporte sur l'int�r�t public � son �loignement de Suisse. S'il fallait enfin accorder encore quelques cr�dits aux doutes exprim�s par le recourant sur le maintien de l'autorisation d'�tablissement de l'intim�, ceux-ci doivent �tre �cart�s par l'avertissement formel, d�j� signifi� par l'instance pr�c�dente � l'intim�, r�it�r� par le Tribunal f�d�ral, que le refus de r�voquer l'autorisation d'�tablissement de l'intim� implique de sa part un comportement exempt de toute faute pour l'avenir, sous peine de s'exposer immanquablement � une mesure d'�loignement.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable. Bien qu'il succombe, le Secr�tariat d'Etat aux migrations, qui ne d�fend pas d'int�r�t patrimonial, ne peut se voir imposer les frais de justice (art. 66 al. 1 et 4 LTF). L'intim�, qui a obtenu gain de cause avec l'aide d'un mandataire, a droit � des d�pens mis � charge du Secr�tariat d'Etat aux migrations (art. 68 al. 1 LTF).
Un avertissement selon l'art. 96 al. 2 LEtr est adress� � X.________ dans le sens des consid�rants.
Une indemnit� de d�pens, arr�t�e � 2'000 fr., est allou�e � X.________ � charge du Secr�tariat d'Etat aux migrations.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au Secr�tariat d'Etat aux migrations et au mandataire de l'intim�, au D�partement de la s�curit� et de l'�conomie et � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative.

References: art. 63
 art. 89
 art. 42
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF