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Timestamp: 2019-12-16 06:17:34+00:00

Document:
Arrete Ministeriel du 23/06/2011 modifiant l'arrete ministeriel du 4 septembre 2008 portant nomination des membres de la commission d'aide medicale urgente pour la province du limbourg
Arrêté Ministériel du 23 juin 2011
Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 4 septembre 2008 portant nomination des membres de la Commission d'Aide médicale urgente pour la province du Limbourg
2011024203
23 JUIN 2011. - Arrêté ministériel modifiant l' arrêté ministériel du 4 septembre 2008Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 04/09/2008 pub. 01/10/2008 numac 2008024362 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'Aide médicale urgente pour la province du Limbourg fermer portant nomination des membres de la Commission d'Aide médicale urgente pour la province du Limbourg
La Ministre de la Santé publique, Vu la loi du 8 juillet 1964 relative à l'aide médicale urgente, l'article 1er, alinéa 3, remplacé par la loi du 22 février 1998;
Vu l' arrêté royal du 10 août 1998Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 10/08/1998 pub. 02/09/1998 numac 1998022556 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal instituant les Commissions d'Aide médicale urgente fermer instituant les Commissions d'Aide médicale urgente, l'article 3, § 5;
Vu l' arrêté ministériel du 4 septembre 2008Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 04/09/2008 pub. 01/10/2008 numac 2008024362 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'Aide médicale urgente pour la province du Limbourg fermer portant nomination des membres de la Commission d'Aide médicale urgente pour la province du Limbourg, Arrête :
Article 1er.A l'article 1er de l' arrêté ministériel du 4 septembre 2008Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 04/09/2008 pub. 01/10/2008 numac 2008024362 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'Aide médicale urgente pour la province du Limbourg fermer portant nomination des membres de la Commission d'Aide médicale urgente pour la province du Limbourg, sont apportées les modifications suivantes : 1° au b), les mots « Mariaziekenhuis Noord-Limburg : - Cindy Nys, Neerpelt; - Johny Persoons, Lommel; » sont remplacés par les mots « Falck Ambuce Peer : - Tommy Bobik, Dilsen-Stokkem; - Robert Van Dinther, Laakdal; »; 2° au b), les mots « Brandweer Bree : - Jean-Pierre Vliegen, Bree; - Ernest Essers, Bree; » sont remplacés par les mots « Brandweer Bree : - Marc Pannekoeke, Bree; - Martin Hendriks, Bree; »; 3° au b), les mots « - Wim Petit, Genk;» sont remplacés par les mots « - Joost Lismont, Genk; »; 4° au b), les mots « Brandweer Hasselt : - Luc De Wispelaere, Hasselt; - Jurgen Raymaekers, Hasselt; » sont remplacés par les mots « Brandweer Hasselt : - Jurgen Raymaekers, Hasselt; - Luc De Wispelaere, Hasselt; »; 5° au b), les mots « - Bart Mengels, Bilzen;» sont remplacés par les mots « - Dimitry Poismans, Tongeren; »; 6° au c), les mots « Algemeen Ziekenhuis Vesalius : - Jean-Luc Loncke, Tongeren; - Petra Billen, Herk-de-Stad; » sont remplacés par les mots « Algemeen Ziekenhuis Vesalius : - Petra Billen, Tongeren; - Thomas Degryse, Leuven; »; 7° au c), les mots « - Marc Van De Sande, Lummen;» sont remplacés par les mots « - Inge Libbrecht, Overpelt; »; 8° au c), les mots « - Kris Lauwagie, Zonhoven;» sont remplacés par les mots « - Griet Vander Velpen, Alken; »; 9° au c), les mots « - Nadine De Wit, Paal;» sont remplacés par les mots « - Hubert De Baetselier, Hasselt; »; 10° au c), les mots « Regionaal ziekenhuis Sint-Trudo : - Tom Smets, Sint-Truiden; - Leo Conde, Sint-Truiden; » sont remplacés par les mots « Regionaal ziekenhuis Sint-Trudo : - Peter Claes, Diest; - Tom Smets, Sint-Truiden; »; 11° au d), les mots « - Mouloud Kalaai, Bilzen;» sont remplacés par les mots « - Francesco Messina, Tongeren; »; 12° au d), les mots « - Chris Verschueren, Hombourg;» sont remplacés par les mots « - Guy Borgers, Bekkevoort; »; 13° au d), les mots « Regionaal ziekenhuis Sint-Trudo : - Peter Claes, Diest; - Tom Smeets, Sint-Truiden; » sont remplacés par les mots « Regionaal ziekenhuis Sint-Trudo : - Tom Smets, Sint-Truiden; - Peter Claes, Diest; »; 14° au e), les mots « Algemeen Ziekenhuis Vesalius : - Geert Proesmans, Sint-Huibrechts-Hern; - Geert Maes, Tongeren; » sont remplacés par les mots « Algemeen Ziekenhuis Vesalius : - An Schoofs, Lummen; - Geert Proesmans, Hoeselt; »; 15° au e), les mots « - Jacques Cornelissen, Overpelt;» sont remplacés par les mots « - Johny Persoons, Lommel; »; 16° au e), les mots « - Peter Eycken, Sint-Truiden;» sont remplacés par les mots « - Tom Frederickx, Zichem; »; 17° au e), les mots « Ziekenhuis Oost-Limburg : - Diane Niesten, Diepenbeek; - Johan De Houwer, Zonhoven; » sont remplacés par les mots « Ziekenhuis Oost-Limburg : - Johan De Houwer, Zonhoven; - Patrick Houben, Genk; »; 18° au f), les mots « H.A.M. Huisartsenvereniging : - Filip Verhaeghe, Maasmechelen; - Michel Bollen, Maasmechelen; » sont remplacés par les mots « H.A.M. Huisartsenvereniging : - Michel Bollen, Maasmechelen; - Bruno Bemelmans, Maasmechelen; ».
Art. 2.Le présent arrêté produit ses effets le 21 avril 2011.
Bruxelles, le 23 juin 2011 Mme L. ONKELINX
arrêté ministériel Action sociale Par arrêté ministériel du 23 juin 2011 qui entre en vigueur le jour de sa publication par extrait dans le Moniteur belge, l'Association francophone Polio et Post Polio est reconnue comme association représentative de personnes ha arrêté ministériel Environnement Un arrêté ministériel du 9 mai 2011 agrée, pour une durée de dix-huit mois prenant cours le 9 mai 2011, la SA Entreprise et Sablière Noël Sélection en qualité de transporteur de déchets dangereux, d'huiles usagées et de PCB/PCT.
avis Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat La SA ANDRE CELIS, la SA ASOIL et la SPRL CELIS-TRANSCOMAT, ayant toutes élu domi
document Aménagement du territoire Un arrêté ministériel du 28 mai 2009 abroge l'arrêté ministériel du 12 janvier 1995 désignant Mme Danielle Sarlet en qualité de fonctionnaire déléguée pour l'aire concernée par la révision partielle des plans de s document Aménagement du territoire Par arrêté ministériel du 23 juin 2011 qui produit ses effets le 3 juin 2011, M. Jean-Claude Cornet, premier attaché, affecté à la Direction générale opérationnelle Aménagement du Territoire, Logement, Patrimoine et
arrêté ministériel du 04 septembre 2008
type arrêté ministériel prom. 04/09/2008 pub. 01/10/2008 numac 2008024362 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel portant nomination des membres de la Commission d'Aide médicale urgente pour la province du Limbourg
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References: l'article 1
 l'article 3
 § 5
 l'article 1

Art. 2
 l'article 3