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Timestamp: 2016-10-25 08:39:22+00:00

Document:
4A_248/2007 (30.10.2007)
4A_248/2007 /ech
recourant, repr�sent� par Me R�my Wyler,
intim�e, repr�sent�e par Me Robert Liron.
recours en mati�re civile contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 20 mars 2007.
A.a X.________ a �t� engag� le 4 d�cembre 1989 par la soci�t� A.________ AG, de si�ge � ..., en qualit� de coordinateur du travail des monteurs de service apr�s-vente, au bureau de ....
En cours d'emploi, X.________ s'est vu attribuer d'autres t�ches administratives et de secr�tariat concernant le service apr�s-vente. Il s'occupait notamment du traitement des r�clamations et du contr�le de l'exactitude des rapports d'intervention des techniciens. X.________ jouissait d'une certaine ind�pendance dans la gestion de son travail.
A.b A la suite de la fusion intervenue le 31 juillet 2000 entre les soci�t�s Y.________, A.________ et B.________, les actifs et les passifs de A.________ AG ont �t� repris par succession universelle par la soci�t� Y.________ SA. Le si�ge de cette soci�t�, situ� � ..., regroupait l'administration centrale, soit le service du personnel, le service de comptabilit�, ainsi que la direction de Y.________ SA pour la Suisse.
X.________ a re�u en juillet 2000 une lettre circulaire de Y.________ SA, qui se r�jouissait de pouvoir le compter parmi ses collaborateurs d�s le 1er ao�t 2000. Cette lettre �tait accompagn�e d'un classeur dans lequel �taient r�pertori�s des r�glements remani�s, entrant en vigueur � cette date. Parmi ces documents figuraient � les conditions g�n�rales d'engagement pour le personnel Y.________ �, dont le chiffre 5.2 indiquait notamment qu'� aucun collaborateur ne peut �tre licenci� sans motifs objectivement justifi�s �.
Apr�s la fusion, l'employ� a continu� d'�tre responsable administratif. En sus d'une fonction de � coordinateur-responsable � administratif, en charge de la gestion du personnel, il intervenait dans le traitement du contentieux, y compris comme interlocuteur vers l'ext�rieur. Il devait toutefois agir en �troite collaboration avec le service de comptabilit� de l'administration centrale, dirig� par C.________, qui effectuait un contr�le rigoureux. L'employ� exer�ait d�sormais son activit� � ..., aupr�s de la succursale de la soci�t�.
B.a Le 10 f�vrier 2003, Y.________ SA a signifi� � l'employ� la r�siliation des rapports de travail pour le 31 ao�t 2003, en le lib�rant de ses fonctions avec effet imm�diat. Le lendemain, le cong� �tait motiv� par l'employeur. L'employ� s'est oppos� � son licenciement.
B.b Le 11 juin 2003, X.________ a inform� l'employeur qu'il �tait atteint dans son int�grit� par le licenciement et qu'il se trouvait en arr�t de travail pour une dur�e ind�termin�e. L'incapacit� de travail a d�but� le 6 juin 2003.
Les rapports de travail ont pris fin le 29 f�vrier 2004. Jusqu'au 4 juin 2005, l'employ� a per�u des indemnit�s journali�res de l'assurance perte de gain de l'employeur.
Le 22 janvier 2004, X.________ a ouvert action contre Y.________ SA, afin d'obtenir le paiement de 81'000 fr. nets, avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 22 janvier 2004, � titre d'indemnit� pour licenciement abusif, d'indemnit� pour tort moral et de remboursement des cotisations LPP et des primes d'assurance ind�ment retenues sur les indemnit�s journali�res vers�es, et de 18'112 fr.70 bruts, sous d�duction des cotisations sociales, avec int�r�ts � 5% d�s le 22 janvier 2004, � titre de salaire aff�rent aux vacances non prises. La d�livrance d'un certificat de travail �tait �galement requise.
Par jugement du 12 avril 2005, le Tribunal d'arrondissement de Lausanne a condamn� la d�fenderesse � payer au demandeur le montant net de 2'076 fr.25, avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er mars 2004, � titre de cotisations sociales ind�ment retenues par l'employeur, et la somme de 18'112 fr.70, sous d�duction des cotisations l�gales d'assurances sociales, avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er mars 2004, correspondant � la compensation d'un solde de vacances et de salaire. Ordre a �galement �t� donn� � la d�fenderesse de d�livrer au demandeur, dans les trente jours d�s jugement d�finitif et ex�cutoire, un certificat de travail pr�cis�ment libell�.
Le demandeur a recouru contre ce jugement. Statuant le 20 mars 2007, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours et confirm� le jugement entrepris.
Apr�s avoir fait sien l'�tat de fait du jugement attaqu�, consid�r� comme �tant conforme aux pi�ces du dossier, l'autorit� cantonale a estim� que le cong� signifi� � l'employ� n'a pas �t� donn� en violation du r�glement et des directives internes de l'entreprise. La Chambre des recours a, par ailleurs, confirm� que l'employ� n'a pas �t� victime d'un licenciement abusif et qu'il n'avait donc droit � aucune indemnit�, que ce soit du chef de l'art. 336a CO ou de celui de l'art. 49 CO.
Le demandeur interjette contre ce prononc� un recours en mati�re civile. Il requiert, � titre principal, la r�forme du jugement litigieux, en ce sens que la d�fenderesse soit condamn�e � lui payer, en sus du montant net de 2'076 fr.25 avec int�r�ts et de la somme de 18'112 fr.70, sous d�duction des cotisations l�gales d'assurance sociale, avec int�r�ts, la somme nette de 67'000 fr., avec int�r�t � 5% l'an d�s le 1er mars 2004, sous suite de d�pens de premi�re et de seconde instance. Subsidiairement, le demandeur conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � la Chambre des recours pour nouveau jugement dans le sens des consid�rants.
La d�fenderesse sollicite le rejet du recours et la confirmation de l'arr�t du 20 mars 2007. Quant � la Chambre des recours, elle se r�f�re aux consid�rants du jugement attaqu�.
2.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire concernant le droit du travail dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 15'000 francs (art. 74 al. 1 let. a LTF), le recours en mati�re civile est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
2.2 Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui. Il ne peut pas entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal si le grief n'a pas �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.2; 133 III 395 consid. 6).
2.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (cf. ATF 133 III 249 consid. 1.4.3; 130 III 136 consid. 1.4). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Le recourant d�nonce tout d'abord, sous le couvert d'une violation du droit � un proc�s �quitable au sens de l'art. 29 al. 1 Cst., le proc�d� utilis� par la Chambre des recours, consistant � renvoyer aux faits retenus par le premier juge sans plus se donner la peine de d�crire dans son arr�t les faits pertinents. A l'appui de son grief, il se r�f�re � un arr�t rendu le 26 avril 2007 (arr�t 4P.343/2006 non publi�), dans lequel le Tribunal f�d�ral a enjoint la Chambre des recours � revenir � son ancienne pratique et � relater d�sormais dans ses arr�ts les �l�ments de fait pertinents pour la cause � juger. Le recourant pr�cise que dans le cas d'esp�ce le proc�d� litigieux est particuli�rement probl�matique, vu que le jugement de premi�re instance ne permet pas de d�terminer pr�cis�ment les faits qui ont �t� retenus par le Tribunal.
M�me s'il ne peut �tre ni� que le jugement du Tribunal d'arrondissement, auquel la Chambre des recours renvoie s'agissant des faits, a m�l� l'�tablissement des faits � des discussions juridiques en compl�tant l'�tat de fait dans la partie � en droit �, ce jugement est n�anmoins compr�hensible, ce qui permet � la Cour de c�ans de statuer sur le litige.
Dans la mesure o� l'arr�t cantonal entrepris, dat� du 20 mars 2007, est ant�rieur � l'arr�t du Tribunal f�d�ral cit� par le recourant et o� la motivation du premier arr�t n'a �t� exp�di�e que quelques jours apr�s celle de l'arr�t du Tribunal f�d�ral - soit le 29 mai 2007 pour le premier et le 21 mai 2007 pour le second -, le proc�d� propre � cr�er une ins�curit� juridique utilis� par la Chambre des recours est encore admis, � titre transitoire. L'injonction faite par le Tribunal f�d�ral dans l'arr�t du 26 avril 2007 demeure n�anmoins valable.
Le recourant d�nonce ensuite une violation du droit d'�tre entendu, au sens des art. 29 al. 2 Cst., 6 al. 1 CEDH et 112 al. 1 let. b LTF, en faisant valoir que la plupart des griefs et moyens soulev�s devant la Chambre des recours n'ont absolument pas �t� discut�s par cette autorit�.
4.1 Selon la jurisprudence, le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., implique notamment l'obligation pour le juge de motiver ses d�cisions, afin que le justiciable puisse les comprendre et exercer ses droits de recours � bon escient. Le juge doit ainsi mentionner, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause, mais aussi � ce que l'autorit� de recours puisse contr�ler l'application du droit; il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, apparaissent pertinents (ATF 129 I 232 consid. 3.2; 126 I 97 consid. 2b; 122 IV 8 consid. 2c et les arr�ts cit�s). L'art. 6 CEDH n'offre pas, s'agissant du grief invoqu�, une protection plus �tendue que celle d�duite de l'art. 29 al. 2 Cst.
4.2 En l'esp�ce, la motivation de l'arr�t attaqu�, renvoyant pour partie � celle du jugement du Tribunal d'arrondissement, est suffisamment claire pour permettre de saisir les raisons qui ont amen� la cour cantonale � rejeter les griefs soulev�s devant elle par le recourant et � �carter ainsi toute pr�tention en lien avec un �ventuel licenciement abusif, voire un acte de mobbing. Le recourant a du reste �t� en mesure de contester le contenu du jugement entrepris. Au demeurant, savoir si la cour cantonale a fait une application correcte de l'art. 471 al. 3 CPC - qui pr�voit que le Tribunal cantonal peut se borner � confirmer les motifs du jugement attaqu� s'ils sont complets - est une question qui rel�ve de la proc�dure cantonale et qui, faute de grief soulev� sur ce point (art. 106 al. 2 LTF), ne peut �tre examin�e dans le pr�sent recours.
Partant, la Chambre des recours n'a pas failli � son devoir de motivation et le grief de violation du droit d'�tre entendu ne peut qu'�tre rejet�.
Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir fait une appr�ciation arbitraire des preuves s'agissant du motif du licenciement - qui rel�ve des faits (ATF 131 III 535 consid. 4.3; 130 III 699 consid. 4.1).
5.1 Le recourant pr�tend que la constatation selon laquelle son licenciement serait motiv� par des difficult�s d'int�gration et de collaboration est arbitraire, puisqu'� part les d�clarations de E.________, aucun �l�ment de preuve ne vient �tayer cette version. Au contraire, tous les �l�ments recueillis lors de l'instruction confirment que le recourant a bel et bien �t� licenci� en raison des pr�tentions �lev�es en relation avec le paiement de primes sur les contrats d'entretien conclus. Le recourant se r�f�re aux t�moignages de C.________ et de D.________, au courriel r�dig� par E.________ le 21 octobre 2002, � la lettre de l'employeur du 2 d�cembre 2002, ainsi qu'au contenu des certificats de travail d�livr�s les 14 octobre 2002 et 11 septembre 2003.
Pour tenter de d�montrer le lien de causalit� entre les pr�tentions �lev�es au sujet des commissions dues et le licenciement, le recourant prend appui sur la d�position du t�moin D.________, qui a indiqu� que la demande de motivation au sujet du refus de payer les commissions a �t� � la goutte qui a fait d�border le vase �. Le recourant revient ensuite sur le courriel du 21 octobre 2002 et d�nonce un �tat de fait inexact et incomplet, en tant que cette pi�ce indique tr�s clairement l'objet qui est la cause de l'encha�nement des faits ayant conduit au licenciement. Le recourant se r�f�re �galement au courrier du 2 d�cembre 2002, qui mentionne, au titre des motifs de la d�cision de licenciement, � exclusivement � la revendication du recourant relative au paiement de commissions, sans �voquer les pr�tendues difficult�s d'int�gration dans la structure de l'entreprise. Il rel�ve aussi que le courrier en question indique express�ment que les divergences entre les deux parties ne portent pas sur la qualit� intrins�que du travail. Enfin, le recourant affirme que les deux certificats de travail d�livr�s confirment eux aussi le motif r�el du licenciement.
Pour n'avoir pas discut� la port�e de ces �l�ments figurant dans l'�tat de fait, sous la seule r�serve du certificat interm�diaire de travail du 14 d�cembre 2002, la Chambre des recours aurait fait preuve d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves.
5.2 Si les t�moins sont � m�me d'apporter des pr�cisions sur les circonstances qui ont pu provoquer le licenciement, il ne leur appartient pas de dire si ces circonstances ont ou non constitu� la cause du licenciement. En cons�quence, la port�e des d�positions de C.________ et de D.________, en tant qu'elles se rapportent aux difficult�s d'int�gration et d'acceptation de la nouvelle organisation de la soci�t� par l'employ�, ne saurait �tre amoindrie du seul fait que les t�moins n'ont pas indiqu� que les circonstances invoqu�es auraient constitu� la cause du licenciement. A cet �gard, le raisonnement du recourant tombe � faux. Au demeurant, le fait que les relations de travail que C.________ entretenait avec le recourant se soient am�lior�es au fil du temps est ind�pendant d'�ventuels probl�mes d'int�gration. Il n'y a donc pas lieu de relativiser les t�moignages en question, qui font �tat, pour l'un, de difficult�s d'int�gration et, pour l'autre, de difficult�s � accepter l'organisation choisie par le management.
Ensuite, contrairement � ce que soutient le recourant, dire, comme l'a fait le t�moin D.________, que la question des commissions a �t� la goutte qui a fait d�border le vase n'est pas � m�me d'�tablir que le licenciement a �t� prononc� sur la base des pr�tentions �lev�es par l'employ� en relation avec le paiement des commissions.
En outre, si, dans le courriel du 21 octobre 2002, E.________ discute du contenu et de la forme du e-mail du recourant concernant le paiement des primes de vente de contrats, il revient �galement - ce qui est totalement occult� par le recourant - sur les situations de conflits existants entre les parties au litige. A cet �gard, le courriel pr�cise explicitement que ces conflits concernent � la relation responsabilit� de la t�che et recoupement financier �; le courriel fait aussi mention d'exigences accrues de l'employ� au niveau de son salaire, sans r�f�rence aux primes de vente revendiqu�es.
Quant � la lettre du 2 d�cembre 2002, elle ne manque pas de relater les diff�rents qui opposent la direction du service � l'employ�, en stigmatisant l'�tat d'esprit dans lequel le travail de celui-ci est effectu�. Au titre des sources de conflits entre l'employeur et l'employ� apparaissent la situation salariale, bien distincte du versement de primes - �galement invoqu� -, ainsi que la situation professionnelle. Sous la rubrique � situation salariale �, il est fait �tat de � d�saccord flagrant sur le recoupement financier � comme source perp�tuelle de tension entre les parties et de d�motivation du collaborateur. Sous l'intitul� � versement de primes �, apr�s avoir rappel� l'historique de ces primes et leur �volution � la suite de la fusion, l'employeur exprime un d�faut d'identification de l'employ� aux d�cisions prises par la direction, ouvertement communiqu�es. Enfin, sous � situation professionnelle �, l'employeur parle notamment de refus de collaborer avec l'organisation centrale du d�partement d�biteur du service et de manque d'identification du collaborateur aux r�gles de conduite qui font la structure de la soci�t�.
S'agissant enfin des deux certificats de travail d�livr�s, ils ne sont d'aucun secours � la th�se soutenue par le recourant. Comme il n'est pas remis en cause par le recourant que les difficult�s ont surgi d�s octobre 2002, tel que cela ressort du certificat du 11 septembre 2003, le certificat dat� du 14 octobre 2002 ne peut que concerner une p�riode ant�rieure � celle litigieuse. Pour ce qui est du contenu du second, force est de constater qu'il n'est pas mentionn� que l'octroi de primes est la source du litige. Si l'employeur invoque effectivement le d�saccord des parties sur l'octroi de primes incompatible avec la nouvelle activit� de l'employ�, le certificat indique express�ment que la rupture des rapports de travail est due au fait que l'employ� ne savait plus se conformer � l'organisation et aux buts de l'entreprise.
Ainsi, l'autorit� cantonale n'a pas commis d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et les constatations de fait qui en d�coulent en ayant retenu que le licenciement a �t� prononc� en raison des difficult�s relationnelles - non remises en cause par le recourant -, d'int�gration et de collaboration de l'employ�.
Le recourant fait encore grief � l'instance cantonale de s'�tre livr�e � une � appr�ciation arbitraire des preuves s'agissant de la directive du 5 d�cembre 2002 �.
Dans sa critique, le recourant cherche � d�montrer que l'autorit� cantonale aurait d� faire application de la directive interne du 5 d�cembre 2002, � la lecture de laquelle il ressort que l'employeur ne proc�derait plus � l'avenir � aucun licenciement sans que l'employ� n'ait �t� averti pr�alablement du motif et sans qu'un d�lai appropri� ne lui ait �t� imparti pour am�liorer son comportement. Il reproche � l'autorit� cantonale d'avoir retenu que le licenciement du recourant a �t� � d�cid� et annonc� peu avant �, alors que le licenciement a �t� signifi� le 11 f�vrier 2003, soit apr�s l'entr�e en vigueur de la directive interne.
D�s lors qu'il ressort clairement de l'�tat de fait du jugement entrepris que, le 10 f�vrier 2003, l'employeur a signifi� au recourant la r�siliation des rapports de travail pour le 31 ao�t 2003 et que, par lettre du lendemain, la r�siliation a �t� motiv�e, on ne voit pas comment l'�tat de fait devrait �tre compl�t� sur ce point. En r�alit�, le recourant s'en prend dans ce grief � l'appr�ciation juridique des faits. En tout �tat de cause, ce point litigieux est sans pertinence pour la solution du litige. En effet, comme on vient de le voir, il a �t� d�ment retenu par l'autorit� cantonale que le licenciement a �t� prononc� en raison des difficult�s relationnelles, d'int�gration et de collaboration de l'employ�, qui avaient un caract�re persistant. Dans la mesure o� ces motifs sont � m�me, � eux seuls, d'entra�ner le cong� (cf. infra, consid. 7), il est sans importance de d�terminer si l'employeur a viol� une directive interne de proc�dure.
Le recourant argue ensuite d'une violation de l'art. 336 CO. Il construit tout d'abord son grief sur la base des pr�tentions r�sultant du contrat de travail �lev�es de bonne foi par l'employ�. D�s lors que les faits n'ont pas �t� compl�t�s sur ce motif, le grief tombe � faux. Au demeurant, � supposer que l'�nonciation de telles pr�tentions ait �galement motiv� le licenciement, le motif invoqu� n'aurait pas suffi � rendre le cong� abusif, puisque les autres griefs - dont le recourant ne remet pas en cause le caract�re licite - soulev�s par l'employeur � l'encontre de l'employ� en lien avec ses difficult�s relationnelles, d'int�gration et de collaboration auraient justifi�s la r�siliation (en cas de pluralit� de motifs de r�siliation, cf. SJ 1995 p. 798; Philippe Carruzzo/Olivier Sandoz/Juliette Jaccard/Georges Monticelli, Le contrat de travail, Gen�ve 2003, n. 6 ad chapitre XI, let. B15).
En outre, la critique d�velopp�e en lien avec l'art. 328 CO est sans consistance, puisqu'elle se fonde sur des faits qui n'ont pas �t� retenus. En effet, l'existence d'un conflit personnel entre le recourant et E.________ n'a pas �t� �tablie. Il en va de m�me d'�ventuels actes de mobbing. Les difficult�s relationnelles dont fait �tat la cour se rapportent en effet � la relation que le recourant entretenait avec C.________, dont il a �t� retenu qu'elle n'a pas exc�d� les limites de sa fonction ni m�connu la sph�re de comp�tence du recourant. Or, ces constatations de fait n'ont pas �t� discut�es par le recourant.
Cela �tant, le grief est d�nu� de tout fondement.
Dans la mesure o� le recourant ne remet pas en cause l'appr�ciation de la cour cantonale selon laquelle les motifs de licenciement retenus sont, en sus d'�tre non abusifs, objectivement justifi�s, il n'y a pas lieu d'examiner plus avant le grief relatif � l'interpr�tation faite, selon le principe de la confiance, du chiffre 5.2 des conditions g�n�rales d'engagement pour le personnel de l'intim�e, qui stipule qu'� aucun collaborateur ne peut �tre licenci� sans motifs objectivement justifi�s �. La question de savoir si la clause litigieuse a une port�e propre en dehors des cas de licenciement abusif au sens de l'art. 336 CO peut donc rester ind�cise.
Quant au grief se rapportant au montant de l'indemnit� de licenciement abusif, il est sans objet sur le vu des d�veloppements qui pr�c�dent. Il ne peut qu'en aller de m�me du grief de � violation des articles 328 et 49 CO �, d�velopp� en lien avec l'art. 336a al. 2 in fine CO.
Par cons�quent, le recours est rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
D�s lors que la valeur litigieuse, �tablie selon la pr�tention � l'ouverture de l'action, d�passe le seuil de 30'000 fr. (art. 343 al. 2 et 3 CO; ATF 115 II 30 consid. 5b), l'art. 65 al. 4 LTF qui pr�voit un tarif r�duit ne trouve pas application en l'esp�ce.
Compte tenu de l'issue du litige, le recourant, qui succombe, doit acquitter l'�molument judiciaire et les d�pens � allouer � l'intim�e (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).

References: art. 95
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 29
in fine
 ATF