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Timestamp: 2016-10-26 15:12:51+00:00

Document:
6B_316/2014 (23.07.2014)
6B_316/2014 � � Arr�t du 23 juillet 2014
MM. et Mme les Juges f�d�raux Mathys, Pr�sident,
Greffi�re : Mme Bo�ton.
X.________, repr�sent� par Me Astyanax Peca, avocat,
Minist�re public central du canton de Vaud, avenue de Longemalle 1, 1020 Renens VD,
Violation grave des r�gles de la circulation routi�re; arbitraire; droit d'�tre entendu; pr�somption d'innocence; fixation de la peine,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud, du 20 janvier 2014.
Par jugement du 23 mai 2013, le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a reconnu X.________ coupable de violation grave des r�gles de la circulation routi�re et de d�faut du port du permis de conduire, l'a condamn� � une peine p�cuniaire de 90 jours-amende � 100 fr. et � une amende de 300 fr., la peine privative de libert� de substitution en cas de non-paiement fautif de celle-ci �tant fix�e � trois jours. Il l'a condamn� aux frais de justice.
Saisie d'un appel principal de X.________ et d'un appel joint du Minist�re public portant sur la peine, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le premier et admis le second par jugement du 20 janvier 2014. Elle a condamn� X.________ � une peine privative de libert� de 120 jours ainsi qu'� une amende de 300 fr., la peine privative de libert� de substitution en cas de non-paiement fautif �tant fix�e � trois jours. Les frais de justice ont �t� mis � sa charge.
La d�cision cantonale se fonde sur les faits suivants.
Le 25 octobre 2012, � 22h34, en ville de Vevey, X.________, au volant de son v�hicule automobile (Audi Quattro R8), a d�pass� la limitation de vitesse autoris�e en circulant � 128 km/h (vitesse nette) sur un tron�on o� la vitesse �tait limit�e � 50 km/h. Le d�passement de vitesse a �t� constat� par radar.
Le pr�venu a �t� interpell� par la police environ dix minutes plus tard (le test de l'�thylom�tre ayant �t� effectu� � 22h46), au volant de son v�hicule, dont il �tait le seul occupant, sans �tre porteur de son permis de conduire. Il a notamment indiqu� avoir quitt� son domicile de Montreux vers 22h00 pour se rendre � Vevey. Les policiers lui ont notifi� sur-le-champ une interdiction provisoire de conduire. Le rapport de police, �tabli imm�diatement apr�s l'interpellation du pr�venu le d�signe en qualit� de conducteur. Un rapport compl�mentaire, �tabli le 5 f�vrier 2013, pr�cise qu'il n'avait pas fait part aux agents de la pr�sence d'une autre personne dans son v�hicule au moment de l'infraction constat�e.
B.a.�Par courrier de son conseil du 3 janvier 2013, X.________ a contest� avoir commis l'exc�s de vitesse incrimin�, soutenant que son ex-femme �tait au volant de sa voiture au moment du flash. Entendu par le procureur le 9 avril 2013, X.________ a maintenu sa seconde version.
B.b.�A teneur de son casier judiciaire, le pr�venu a �t� condamn� en 2006 pour conduite d'un v�hicule d�fectueux, circulation sans assurance responsabilit� civile, cession abusive de permis et/ou de plaques de contr�le et infraction � la LCR (600 fr. de peine d'amende avec sursis), en 2007 pour rixe (15 jours-amende � 30 fr. avec sursis), en 2009 pour violation grave des r�gles de la circulation routi�re (20 jours-amende � 40 fr. avec sursis) et en 2010 pour violation des r�gles de la circulation routi�re, conduite sans permis de conduire ou avec un retrait de permis et contravention � l'OCR (20 jours-amende � 40 fr.).
Le registre ADMAS comporte un avertissement pour �bri�t� le 23 ao�t 2006, un retrait de permis de 3 mois pour d�passement, prononc� le 8 septembre 2009 et un second retrait de permis de 13 mois, prononc� le 1er juillet 2010, pour conduite malgr� un retrait de permis.
Contre la d�cision cantonale, X.________ forme un recours en mati�re p�nale aupr�s de la cour de c�ans et conclut, avec suite de frais et d�pens, principalement, � sa r�forme en ce sens qu'il soit lib�r� du chef de violation grave des r�gles de la circulation routi�re. Subsidiairement, il conclut � ce qu'il soit condamn� � 90 jours de travail d'int�r�t g�n�ral et � une peine p�cuniaire. Plus subsidiairement, il requiert l'annulation de la d�cision et le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir rejet� sa requ�te tendant � l'audition comme t�moin de son ex-�pouse, alors domicili�e � Ath�nes, dont il pr�tend qu'elle conduisait son v�hicule lors du d�passement de vitesse incrimin�. A cet �gard, il invoque une violation de son droit d'�tre entendu.
1.1.�Tel qu'il est garanti aux art. 29 al. 2 Cst. et 3 al. 2 let. c CPP, le droit d'�tre entendu comprend celui de produire ou de faire administrer des preuves, mais � condition qu'elles soient pertinentes (ATF 135 I 187 consid. 2.2 p. 190; 135 II 286 consid. 5.1 p. 293). Il n'emp�che pas le juge de mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de se forger une conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, il a la certitude qu'elles ne pourraient pas l'amener � modifier son opinion (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236). L'appr�ciation (anticip�e) des preuves n'est revue par le Tribunal f�d�ral que sous l'angle restreint de l'arbitraire (cf. ATF 138 III 374 consid. 4.3.2 p. 376; 131 I 153 consid. 3 p. 157; arr�t 6B_1160/2013 du 20 f�vrier 2014 consid. 2.1).
1.2.�Relevant que le recourant n'avait pas �voqu� l'implication de son ex-�pouse lors de son interpellation cons�cutive � l'exc�s de vitesse, et qu'elle �tait en mesure d'appr�cier les faits de la cause sans entendre cette derni�re, la cour d'appel a rejet� la requ�te incidente tendant � son audition. Ce rejet s'expliquait car l'ex-�pouse �tait en droit de refuser de r�pondre en raison de son lien de famille avec le pr�venu et de son droit � ne pas s'auto-incriminer. En tout �tat, sa d�position aurait d� �tre accueillie avec la plus grande des prudences, vu son lien de famille avec le pr�venu.
1.3.�Sauf � s'offusquer du refus de l'audition de son ex-femme en rappelant qu'il avait pourtant expliqu� la raison sous-tendant sa premi�re version (peur que sa compagne apprenne qu'il voyait son ex-femme), le recourant ne discute pas pr�cis�ment les motifs avanc�s par l'autorit� cantonale de sorte que son grief appara�t irrecevable dans cette mesure (art. 106 al. 2 LTF).
Il affirme qu'il est divorc� et en d�duit qu'il n'a plus de lien de famille avec son ex-�pouse. Or le droit de refuser de t�moigner d'un �poux subsiste �galement apr�s la dissolution du mariage (cf. art. 168 al. 1 let. a et al. 2 CPP). En d�clarant qu'une personne divorc�e aurait tendance � t�moigner de mani�re neutre et en tout cas objective lorsqu'il s'agit d'�ventuellement lib�rer son ex-�poux d'une infraction p�nale, le recourant proc�de par simple affirmation et ne parvient pas � d�montrer l'arbitraire du refus d'auditionner son ex-femme. Il affirme que sa requ�te est bien fond�e sans exposer comment, au vu des circonstances, l'audition requise serait apte � �tablir le fait qu'il entend prouver. Il ne pr�tend pas non plus que les diff�rents �l�ments � disposition du tribunal (d�clarations lors de l'interpellation, rapports de police, interactions avec l'avocat) ne permettaient pas de juger la cause. Partant, le grief du recourant doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant conteste avoir commis la violation grave des r�gles de la circulation routi�re qui lui est reproch�e. Il se plaint d'une violation du principe�
in dubio pro reoet de l'interdiction de l'arbitraire s'agissant de la constatation des faits.
2.1.�Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire (art. 9 Cst.; voir sur cette notion: ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379) dans la constatation des faits. La recevabilit� d'un tel grief, ainsi que de tous ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel, suppose l'articulation de critiques circonstanci�es (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 105), claires et pr�cises, r�pondant aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Les critiques appellatoires sont, en particulier, irrecevables (cf. ATF 139 II 404 consid. 10.1 p. 445; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
Le reproche d'�tablissement arbitraire des faits se confond avec celui d�duit de la violation du principe�
in dubio pro reo�(art. 32 Cst.; art. 10 CPP; art. 6 par. 2 CEDH) au stade de l'appr�ciation des preuves (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 124 IV 86 consid. 2a p. 88).
2.2.�Selon la jurisprudence, le conducteur d'un v�hicule automobile ne saurait se voir condamner � une infraction de la loi f�d�rale sur la circulation routi�re que s'il est �tabli � satisfaction de droit qu'il est bien l'auteur de cette infraction. Autrement dit, le juge ne peut prononcer une telle condamnation que s'il a acquis la conviction que c'est bien l'int�ress� qui a enfreint les r�gles de la circulation.
Lorsqu'une infraction a �t� d�ment constat�e, sans cependant que son auteur puisse �tre identifi�, l'autorit� ne saurait se borner � pr�sumer que le v�hicule �tait pilot� par son d�tenteur, en faisant porter le fardeau de la preuve � ce dernier (ATF 106 IV 142 consid. 3 p. 142; ATF 105 Ib 114 consid. 1 p. 116 en mati�re de retrait du permis de conduire; arr�t 6B_562/2010 du 28 octobre 2010 consid. 2.1.2). Ainsi, lorsque l'auteur d'une infraction constat�e ne peut �tre identifi� sur-le-champ, le juge peut certes, dans un premier temps, partir de l'id�e que le d�tenteur du v�hicule en question en �tait aussi le conducteur au moment critique. Mais d�s lors que cette version est contest�e par l'int�ress�, il lui appartient d'�tablir sa culpabilit� sur la base de l'ensemble des circonstances, sans franchir les limites de l'arbitraire. S'il arrive � la conclusion que le d�tenteur, malgr� ses d�n�gations, est bien le conducteur fautif, la condamnation est fond�e (ATF 106 IV 142 consid. 3 p. 142). Il ne suffit pas au d�tenteur d'invoquer le droit au silence ou le droit de ne pas s'auto-incriminer pour �chapper � une sanction lorsque sa culpabilit� n'est pas douteuse (arr�t 6B_562/2010 du 28 octobre 2010 consid. 2.1.2 et les r�f�rences cit�es). Lorsque l'accus� fait des d�clarations contradictoires, il ne peut invoquer la pr�somption d'innocence pour contester les conclusions d�favorables que le juge a, le cas �ch�ant, tir�es de ses d�clarations (arr�t 1P.428/2003 du 8 avril 2004 consid. 4.6).
2.3.�Proc�dant � une appr�ciation globale des �l�ments au dossier, la cour cantonale a �cart� la seconde version du recourant incriminant son ex-�pouse, au motif qu'elle �tait invraisemblable. Elle est parvenue � la conclusion que le recourant �tait l'auteur de l'infraction grave aux r�gles de circulation, laquelle n'�tait pas due � une pression exerc�e par une v�hicule circulant derri�re lui, d�s lors qu'une telle configuration ne ressortait pas de la photographie prise par le radar.
Pour ce faire, la juridiction cantonale a relev� dans un premier temps que, lors de son interpellation imm�diatement cons�cutive � l'exc�s de vitesse du 25 octobre 2012, le pr�venu �tait seul dans son v�hicule et n'avait pas �voqu� la pr�sence d'un deuxi�me occupant dans sa voiture.
Outre la tardivet� de la pr�sentation de la seconde version (par courrier de son avocat du 3 janvier 2013), la cour cantonale a relev� qu'elle semblait intervenir apr�s que le recourant avait r�alis� l'impossibilit� d'identifier le conducteur sur la photographie du radar. A cet �gard, des d�marches administratives avaient d'embl�e �t� effectu�es aupr�s du Service des automobiles et de la navigation (ci-apr�s: SAN) par son avocat consult� le 29 octobre 2012 et mandat�, � teneur de la procuration pour les "affaires permis + p�nal", soit bien avant que la seconde version soit livr�e. Par ailleurs, il n'�tait pas cr�dible que le recourant, confront� � une interdiction imm�diate de conduire, se soit d�nonc� � tort au vu du poids des lourdes cons�quences p�nales et administratives d�coulant de l'infraction, lesquelles �taient sans commune mesure avec la crainte, d�nu�e de fondement, que sa compagne apprenne qu'il avait vu son ex-�pouse.
Enfin, les d�clarations faites devant le procureur le 9 avril 2013, �tayant la seconde version, contenaient des incongruit�s telles qu'elle paraissait invraisemblable.
2.4.�Les critiques du recourant relatives � l'appr�ciation par la cour d'appel de l'invraisemblance de sa seconde version sont pour l'essentiel appellatoires et, partant, irrecevables (art. 106 al. 2 LTF; m�moire de recours let. D p. 12 ss). Il en va ainsi des critiques dirig�es contre les �l�ments de temps et de lieu en lien avec le pr�tendu rendez-vous qu'il avait avec son �pouse, d�s lors que la cour cantonale a retranscrit ses propres d�clarations en audience d'instruction (cf. PV d'audience du 9 avril 2013). Par ailleurs, la question de savoir s'il a pr�tendument rencontr� son ex-�pouse � la gare de Montreux ou en ville est sans pertinence puisque l'incongruit� relev�e d�coule notamment des craintes exprim�es par le recourant du fait d'�tre vu en pr�sence de son ex-�pouse, � deux reprises au m�me endroit. Enfin, s'agissant de son absence de r�action si son ex-�pouse avait r�ellement �t� au volant, le recourant n'expose d'aucune mani�re en quoi cette constatation serait arbitraire, compte tenu notamment de son pr�tendu itin�raire et du moment de son interpellation.
Il en va de m�me lorsque le recourant pr�tend avoir chang� de version le 3 janvier 2013 car il ne connaissait ni le d�passement de vitesse ni l'ampleur des sanctions d�coulant de l'infraction avant que le SAN lui adresse une d�cision de retrait de s�curit� du permis de conduire le 11 d�cembre 2012. D'une part, il a �t� inform� du d�passement effectu� sur-le-champ (art. 105 al. 2 LTF; cf. rapport de police, pi�ce 4). D'autre part, dans la mesure o�, parmi ses ant�c�dents p�naux, trois portent sur des infractions � la LCR, lesquelles ont d'ailleurs conduit � des retraits de permis de trois, respectivement de treize mois, il ne saurait pr�tendre ignorer la suite donn�e � ce type d'infractions, ce d'autant qu'il a consult� son avocat � ce sujet le 29 octobre 2012. Au vu du temps �coul� avant d'avoir livr� sa seconde version, le recourant �choue � s'opposer au caract�re tardif de cette derni�re, en invoquant les f�tes de fin d'ann�e.
Partant c'est sans arbitraire que la cour cantonale a �cart� la seconde version du recourant, au profit de ses premi�res d�clarations. Au vu des nombreux motifs clairs et pertinents mis en exergue pour ce faire, le recourant ne saurait se plaindre d'une violation de son droit d'�tre entendu pour d�faut de motivation sur ce point.
En se fondant notamment sur les �l�ments factuels �tablis, les premi�res d�clarations du recourant, les rapports de police, les interactions avec son avocat, et apr�s avoir valablement �cart� ses contestations tardives, c'est sans violer la pr�somption d'innocence que la cour cantonale a acquis la conviction qu'il s'�tait rendu coupable de l'infraction reproch�e (cf. supra consid. 2.2). Le grief doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
A titre subsidiaire, le recourant s'en prend � la nature de la peine prononc�e et estime qu'il devrait �tre puni par une peine p�cuniaire, cas �ch�ant, cumulativement � une peine de travail d'int�r�t g�n�ral. Sans que le recourant ne se pr�vale express�ment d'une violation du droit f�d�ral, l'on comprend de ses arguments qu'il invoque une violation de l'art. 41 CP.
3.1.�Selon l'art. 41 al. 1 CP, le juge peut prononcer une peine privative de libert� ferme de moins de six mois uniquement si les conditions du sursis � l'ex�cution de la peine (art. 42 CP) ne sont pas r�unies et s'il y a lieu d'admettre que ni une peine p�cuniaire ni un travail d'int�r�t g�n�ral ne peuvent �tre ex�cut�s. Dans la conception de la partie g�n�rale du Code p�nal, une peine privative de libert� ne doit �tre prononc�e que lorsque l'Etat ne peut garantir d'une autre mani�re la s�curit� publique. Cela d�coule d'une part du principe de la proportionnalit�, en vertu duquel il y a en r�gle g�n�rale lieu, lorsque plusieurs peines entrent en consid�ration et apparaissent sanctionner de mani�re �quivalente la faute, de choisir celle qui restreint le moins s�v�rement la libert� personnelle de l'int�ress�, respectivement qui le touche le moins durement, et d'autre part de l'intention essentielle, qui �tait au coeur de la r�vision de la partie g�n�rale du Code p�nal en mati�re de sanction, d'�viter les courtes peines de prison ou d'arr�t, qui font obstacle � la socialisation de l'auteur, et de leur substituer d'autres sanctions. Pour choisir la nature de la peine, le juge doit prendre en consid�ration l'opportunit� de la sanction d�termin�e, ses effets sur l'auteur et son milieu social, ainsi que son efficacit� pr�ventive (ATF 134 IV 97 consid. 4 p. 100 ss; arr�t 6B_709/2013 du 27 janvier 2014 consid. 2).
3.2.�Pour prononcer une courte peine privative de libert�, la cour cantonale a pris en consid�ration les ant�c�dents p�naux significatifs du recourant, en particulier en mati�re de circulation routi�re (notamment une violation grave). Elle a retenu que les peines p�cuniaires prononc�es et les mesures administratives inflig�es n'avaient eu aucun effet correcteur durable sur l'auteur. Il avait par ailleurs fait preuve d'une compl�te absence de scrupules. Commise de nuit, dans une rue passante d'un centre-ville, en roulant � tombeau ouvert, l'infraction avait g�n�r� une mise en danger intense des autres usagers. Ces circonstances d�notaient d'une particuli�re insensibilit� � la s�curit�, voire � la vie d'autrui. Elle a en outre formul� un pronostic d�favorable au vu du poids des ant�c�dents et du comportement de l'auteur en proc�dure. Au vu de ces �l�ments, la juridiction cantonale a estim� qu'une peine p�cuniaire ne satisfaisait pas l'exigence de pr�vention sp�ciale et a donc prononc� une peine privative de libert� de 120 jours.
3.3.�Sauf � mentionner l'effet qu'aurait une peine privative de libert� ferme sur sa vie familiale et professionnelle, �l�ments retenus par le jugement cantonal (cf. consid. C p. 9), le recourant ne critique � aucun �gard la motivation cantonale li�e � la nature et � la dur�e de cette derni�re. Il se borne � affirmer qu'en application du principe de la proportionnalit�, une peine p�cuniaire cumul�e � un travail d'int�r�t g�n�ral le toucheraient moins s�v�rement. Or il est av�r� que les peines p�cuniaires inflig�es ne l'ont pas emp�ch� de r�cidiver. En tout �tat, compte tenu notamment de la gravit� de l'infraction, de l'importance de la culpabilit� ainsi que des r�cidives du recourant, aspects qui ne sont au demeurant pas remis en cause par ce dernier, le prononc� d'une peine privative de libert� de 120 jours ne pr�te pas le flanc � la critique et est conforme au droit f�d�ral (cf.�
supra�consid. 3.1). Mal fond�, son grief doit �tre rejet�.
Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 23 juillet 2014
Le Pr�sident :�������La Greffi�re :
Mathys�������Bo�ton

References: art. 29
 ATF 
 art. 168
in dubio
 art. 97
 ATF 
 ATF 
in dubio
 art. 10
 art. 6
 ATF