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Timestamp: 2016-10-24 18:26:41+00:00

Document:
5A_927/2015 (22.12.2015)
5A_927/2015 � � Arr�t du 22 d�cembre 2015
repr�sent�e par Me Razi Abderrahim, avocat,
repr�sent� par Me Olivier Carr�,
restitution de d�lai (reconnaissance d'un jugement de divorce �tranger),
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 16 octobre 2015.
B.A.________ (1959) et A.A.________ (1974) se sont mari�s le 16 d�cembre 2005 � Gen�ve. Deux enfants jumeaux sont issus de cette union: C.________ et D.________ (2011).
B.a.�Par acte exp�di� le 8 avril 2014 au Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Tribunal de premi�re instance), B.A.________ a form� une demande unilat�rale en divorce.
B.b.�Le 25 juillet 2014, saisi parall�lement par A.A.________, le Tribunal de l'arrondissement de U.________ (Russie) a prononc� la dissolution du mariage contract� par les �poux A.________ et a fix� le domicile des enfants du couple aupr�s de leur m�re.
B.c.�Dans le cadre de la proc�dure en divorce pendante � Gen�ve, A.A.________ a conclu � ce que le Tribunal de premi�re instance ordonne la reconnaissance du jugement de divorce prononc� le 25 juillet 2014 par le Tribunal de l'arrondissement de U.________ et, en cons�quence, d�clare irrecevable la demande en divorce form�e par B.A.________.
B.d.�B.A.________ a conclu au d�boutement de A.A.________ de ses conclusions en reconnaissance du jugement russe, � la reprise de l'instruction de l'instance en divorce, au constat de l'�chec de la conciliation et � la fixation d'un d�lai pour d�poser une motivation �crite au sens de l'art. 291 al. 3 CPC.
B.e.�Par jugement du 15 avril 2015, le Tribunal de premi�re instance a rejet� la requ�te de A.A.________ en reconnaissance du jugement rendu le 25 juillet 2014 par le Tribunal de l'arrondissement de U.________.
C.a.�Par acte du 18 mai 2015, A.A.________ a form� un appel contre le jugement du 15 avril 2015 devant la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Cour de justice).
C.b.�Par d�cision du 21 mai 2015, la Chambre civile de la Cour de justice a imparti � A.A.________ un d�lai au 22 juin 2015 pour le paiement d'une avance de frais de 1'000 fr.
C.c.�Par courrier du 22 juin 2015, A.A.________ a requis une prolongation de 10 jours du d�lai pour payer l'avance de frais fix�e le 21 mai 2015, motif pris de " difficult�s financi�res (...) dues notamment au taux de change actuel, rouble contre franc suisse ".
C.d.�Par d�cision du 24 juin 2015, exp�di�e le lendemain par pli recommand�, la Chambre civile de la Cour de justice a imparti � A.A.________ un ultime d�lai au 8 juillet 2015 pour payer l'avance de frais de 1'000 fr. (d�lai de gr�ce au sens de l'art. 101 al. 3 CPC). Elle a pr�cis� que faute de paiement de cette avance dans ce d�lai, l'appel serait d�clar� irrecevable.
C.e.�Par arr�t du 21 juillet 2015, la Chambre civile de la Cour de justice a d�clar� irrecevable l'appel interjet� par A.A.________ contre le jugement du Tribunal de premi�re instance du 15 avril 2015, faute de paiement de l'avance de frais dans le d�lai imparti. Le recours en mati�re civile interjet� par A.A.________ contre cette d�cision a �t� rejet� dans la mesure de sa recevabilit� par arr�t s�par� du m�me jour (5A_654/2015).
D.a.�Par courrier du 23 juillet 2015 adress� � la Cour de justice, le conseil de A.A.________ a sollicit�, en vertu de l'art. 148 al. 1 CPC, la restitution du d�lai pour verser l'avance de frais litigieuse. Il a fond� sa requ�te sur le fait qu'il avait donn� l'ordre de paiement de cette avance le 7 juillet 2015, sans que toutefois - pour des motifs qu'il ignorait - celui-ci ne soit ex�cut�. C'�tait en consultant par hasard les comptes de son �tude le 22 juillet 2015 qu'il s'en �tait aper�u et qu'il avait d�s lors proc�d� � un r�glement urgent le jour m�me.
D.b.�Par arr�t du 16 octobre 2015, exp�di� le 21 octobre 2015, la Chambre civile de la Cour de justice a rejet� la demande de restitution de d�lai form�e par A.A.________.
Par acte post� le 23 novembre 2015, A.A.________ exerce un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 16 octobre 2015. " Sur recours en mati�re civile ", elle conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris et � sa r�forme en ce sens qu'il est dit et ordonn� qu'il y a lieu de restituer le d�lai qu'elle a sollicit� le 23 juillet 2013 [recte: 2015]. " Sur recours constitutionnel subsidiaire ", elle sollicite le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Par ordonnance pr�sidentielle du 11 d�cembre 2015, la requ�te d'effet suspensif assortissant le recours a �t� rejet�e.
Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF; arr�t 4A_137/2013 du 7 novembre 2013 consid. 7.3 non publi� aux ATF 139 III 478) prise en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur ayant statu� sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF); s'agissant en l'esp�ce d'une cause de nature non p�cuniaire, il est recevable sans �gard � la valeur litigieuse; la recourante, d�bout�e par la juridiction pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF). Le recours en mati�re civile est ainsi en principe recevable au regard des dispositions pr�cit�es. Il s'ensuit que le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable.
Le recours en mati�re civile peut �tre interjet�, notamment, pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cependant, compte tenu de l'exigence de motivation pos�e � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, � respecter sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), il n'examine que les questions juridiques qui sont soulev�es devant lui; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui. D�s lors qu'une question est discut�e, le Tribunal f�d�ral n'est limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89). Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de fa�on claire et d�taill�e (" principe d'all�gation "; art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4�
in fine).
La recourante invoque � la fois la violation de son droit d'�tre entendue (art. 29 al. 2 Cst.) et l'�tablissement manifestement inexact des faits. Tel qu'il est invoqu� - et ainsi que l'admet au demeurant express�ment la recourante -, le grief de violation du droit d'�tre entendu n'a toutefois pas de port�e propre et se confond avec celui tir� de l'�tablissement manifestement inexact des faits.
3.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui soutient que les faits ont �t� constat�s d'une mani�re arbitraire doit satisfaire au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF;�
supra�consid. 2).
De jurisprudence constante, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re de constatation des faits et d'appr�ciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 104 Ia 381 consid. 9 p. 399 et les arr�ts cit�s) et n'intervient que si l'autorit� cantonale n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 137 III 226 consid. 4.2 p. 234; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62).
3.2.�La recourante reproche � la cour cantonale de ne pas avoir retenu, malgr� les explications donn�es dans ses �critures du 17 ao�t 2015 et le courriel de Postfinance du 23 juillet 2015 produit � leur appui, que la non-ex�cution " et/ou l'ex�cution imparfaite " de l'ordre de virement du 7 juillet 2015 provenait " tr�s certainement " d'une confusion au moment de la saisie de cet ordre " entre le compte �Etude� proprement dit et l'un des comptes �fonds de clients� qui lui �tait joint ". Elle n'avait en revanche jamais all�gu� que l'erreur �tait le fait d'un tiers, Postfinance ayant reconnu que l'ordre de virement avait bien �t� donn� " mais n'avait pas pu �tre ex�cut� en l'absence du montant n�cessaire sur le compte ayant fait l'objet de l'ordre de transfert ". Une telle erreur dans la saisie de l'ordre de virement ne pouvait lui �tre imputable qu'� raison d'une faute l�g�re.
3.3.�Les critiques de la recourante, essentiellement appellatoires, sont impropres � d�montrer l'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves auxquels a proc�d� la cour cantonale. La recourante ne fait qu'opposer sa propre appr�ciation des preuves, notamment du courriel de Postfinance du 23 juillet 2015, en en tirant des cons�quences qui ne ressortent nullement du texte de ce courriel (cf.�
infra�consid. 5.2). Quoi qu'il en soit, m�me s'il devait �tre av�r�, le fait invoqu� par la recourante n'a aucune influence sur l'issue de la cause vu le sort qu'il convient de r�server � son grief de fond (cf.�
infra�consid. 4 et 5). Il suit de l� que le grief est irrecevable.
La recourante fait grief � la cour cantonale d'avoir viol� les art. 148 al. 1 et 149 CPC. Elle ne pr�sente toutefois aucune motivation � l'appui de son grief de violation de l'art. 149 CPC, qui se distinguerait de celle relative � la violation de l'art. 148 al. 1 CPC. Autant que recevable, le grief ne sera d�s lors examin� qu'� l'aune de cette derni�re disposition.
4.1.�La cour cantonale a jug� que le conseil de la recourante n'avait pas rendu vraisemblable que le non-paiement de l'avance de frais litigieuse ne lui serait pas imputable ou ne serait imputable qu'� une faute l�g�re. Aucune explication n'avait �t� fournie sur les raisons pour lesquelles l'ordre de paiement du 7 juillet 2015 n'avait pas �t� ex�cut�, le conseil de la recourante n'ayant pas fourni de pr�cisions � ce sujet ni m�me all�gu� avoir investigu� pour en conna�tre les motifs. Partant, il n'avait pas �t� rendu vraisemblable que cette inex�cution serait imputable � Postfinance plut�t qu'au conseil de la recourante, qui disposait de la facult� de r�voquer son ordre de paiement jusqu'� son ex�cution ou dont le compte � d�biter pouvait ne pas �tre suffisamment provisionn�. A cela s'ajoutait le fait que le paiement de l'avance de frais avait finalement �t� effectu� au moyen d'un deuxi�me ordre de paiement et non du premier de mani�re diff�r�e.
4.2.�La recourante soutient qu'elle a rendu vraisemblable que la non-ex�cution de l'ordre de virement du 7 juillet 2015 �tait due � une " erreur de manipulation en ce qui concerne les comptes � d�biter ", respectivement � une " �confusion� entre deux comptes joints de l'Etude ". C'�tait donc en raison d'une faute l�g�re, " cas �ch�ant en l'absence de toute faute ", que le versement de l'avance de frais n'avait pas �t� effectu� dans le d�lai imparti par la Cour de justice. Dans ces conditions, sa demande de restitution de d�lai devait �tre admise en application de l'art. 148 al. 1 CPC. Cela se justifiait d'autant plus au vu de l'ins�curit� juridique cr��e par le risque de contrari�t� entre le jugement de divorce russe et le jugement de divorce suisse � intervenir, circonstance dont la Cour de justice aurait d� tenir compte dans son " appr�ciation globale des faits ".
5.1.�Aux termes de l'art. 148 CPC, le tribunal peut accorder un d�lai suppl�mentaire ou citer les parties � une nouvelle audience lorsque la partie d�faillante en fait la requ�te et rend vraisemblable que le d�faut ne lui est pas imputable ou n'est imputable qu'� une faute l�g�re (al. 1). La requ�te est pr�sent�e dans les dix jours qui suivent celui o� la cause du d�faut a disparu (al. 2). Si une d�cision a �t� communiqu�e, la restitution ne peut �tre requise que dans les six mois qui suivent l'entr�e en force de la d�cision (al. 3).
Le d�faut doit d�couler d'une absence de faute ou d'une faute l�g�re. L'art. 148 al. 1 CPC est ainsi moins s�v�re que les art. 50 al. 1 LTF, 13 al. 1 PCF, 33 al. 4 LP et 94 al. 1 CPP, lesquelles dispositions subordonnent la restitution � l'absence de toute faute (arr�t 4A_163/2015 du 12 octobre 2015 consid. 4.1 et les r�f�rences cit�es). La faute l�g�re vise tout comportement ou manquement qui, sans �tre acceptable ou excusable, n'est pas particuli�rement r�pr�hensible, tandis que la faute grave suppose la violation de r�gles de prudence vraiment �l�mentaires qui s'imposent imp�rieusement � toute personne raisonnable (arr�t 4A_163/2015 pr�cit� consid. 4.1 citant DIETSCHY-MARTENET, La restitution de d�lai dans le Code de proc�dure civile suisse, in RDS 2015 I p. 149 ss, 157 s.). Le point de savoir quelles circonstances excusables une partie a rendu vraisemblables concerne l'appr�ciation des preuves et constitue une question de fait. En revanche, dire si la faute de la partie requ�rante peut encore �tre qualifi�e de l�g�re au regard des constatations de fait souveraines de l'autorit� pr�c�dente est une question de droit (arr�ts 4A_163/2015 pr�cit� consid. 4.1; 5A_94/2015 du 6 ao�t 2015 consid. 6.1).
Pour trancher la question de la restitution du d�lai, le comportement des auxiliaires doit �tre imput� � la partie elle-m�me (ATF 114 Ib 67 consid. 2 et 3; arr�t 1P.603/2001 du 1er mars 2002 consid. 2.2 et les r�f�rences cit�es). De m�me, une partie doit se laisser imputer la faute de son repr�sentant (ATF 119 II 86 consid. 2; arr�t 5A_393/2013 du 17 octobre 2013 consid. 2.4). Il importe donc peu que le retard soit imputable au plaideur, � son avocat ou, le cas �ch�ant, aux banques charg�es d'un paiement (arr�t 4P.310/2004 du 30 mars 2005 consid. 4.1, publi� in RSPC 2005 p. 262; cf. �g. FR�SARD, in Commentaire de la LTF, 2�me �d., 2014, n� 14 s. ad art. 50 LTF). Pour appr�cier le comportement du mandataire, il faut se fonder sur les motifs expos�s dans la demande de restitution de d�lai (ATF 119 II 86 consid. 2b p. 88; arr�t 1P.603/2001 pr�cit� consid. 3).
Il suffit que les conditions (mat�rielles) d'application de l'art. 148 CPC soient rendues vraisemblables par le requ�rant, qui supporte le fardeau de la preuve (arr�t 5A_94/2015 du 6 ao�t 2015 consid. 6.2 et 6.3; TAPPY, in Code de proc�dure civile comment�, 2011, n� 11 ad art. 148 CPC; GOZZI, in Basler Kommentar, ZPO, 2�me �d. 2013, n� 38 ad art. 148 CPC). La requ�te de restitution doit ainsi �tre motiv�e, c'est-�-dire indiquer l'emp�chement, et accompagn�e des moyens de preuve disponibles (GOZZI, op. cit., n� 39 ad art. 148 CPC; HOFFMANN-NOWOTNY, Kurzkommentar ZPO, 2�me �d. 2014, n� 9 ad art. 148 CPC). Le tribunal appel� � se prononcer sur la requ�te de restitution dispose d'une marge d'appr�ciation (arr�t 4A_163/2015 pr�cit� consid. 4.1).
5.2.�En l'esp�ce, force est d'admettre avec la cour cantonale que la recourante, respectivement son conseil, n'a pas rendu vraisemblables les circonstances qui rendraient l'emp�chement excusable ou non fautif au sens de l'art. 148 al. 1 LTF. La recourante s'est en effet content�e de formuler une simple hypoth�se, nullement �tay�e par la pi�ce cens�e la rendre vraisemblable. Il ressort en effet uniquement du courriel de Postfinance du 23 juillet 2015 annex� � sa requ�te de restitution que l'ordre de paiement de l'avance de frais de 1'000 fr. a �t� enregistr� le 7 juillet 2015. En revanche, aucune indication sur les raisons de la non-ex�cution de cet ordre - seules pertinentes pour juger du caract�re excusable ou non fautif de l'emp�chement - n'y figure. Or on aurait pu attendre d'un mandataire professionnel qu'il se renseigne � cet �gard, aux fins, notamment, d'�tayer un tant soit peu les circonstances extraordinaires qu'il invoque � l'appui de sa demande de restitution de d�lai. A tout le moins aurait-il pu fournir une copie de l'ordre de virement litigieux avec mention du compte � d�biter, de celui du destinataire et de la date d'�ch�ance, ce qu'il a du reste fait s'agissant de l'ordre de virement du 22 juillet 2015. Dans ces conditions, l'on ne saurait reprocher � la Cour de justice d'avoir abus� du pouvoir d'appr�ciation dont elle dispose en la mati�re, �tant pr�cis� que la recourante ne lui fait nullement grief d'avoir viol� l'art. 56 CPC (� ce sujet: GOZZI, loc. cit.).
Mal fond�, le grief ne peut qu'�tre rejet�.
En d�finitive, le recours est rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim� qui n'a pas �t� invit� � se d�terminer.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Chambre civile Cour de justice du canton de Gen�ve.
Lausanne, le 22 d�cembre 2015

References: ATF 
 art. 106
 ATF 
in fine
 art. 148
 art. 50
 art. 50
 art. 148
 art. 148
 art. 148
 art. 148