Source: http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=12.12.2007_6B_398/2007
Timestamp: 2013-05-21 12:59:57+00:00

Document:
6B_398/2007 (12.12.2007)
Arr�t du 12 d�cembre 2007
recourant, repr�sent� par Ma�tres Laurent Moreillon et Miriam Mazou, avocats,
intim�e, repr�sent�e par Me Philippe Nordmann, avocat,
Discrimination raciale (art. 261bis al. 4 CP); indemnit� pour tort moral,
recours en mati�re p�nale contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 13 juin 2007.
X.________, n� en 1942, est pr�sident g�n�ral du Parti Z.________. Les 7 mai, 22 juillet et 18 septembre 2005, respectivement � Lausanne, Opfikon (ZH) et K�niz (BE), il a ni� publiquement, � plusieurs reprises l'existence d'un g�nocide perp�tr� par l'Empire Ottoman sur le peuple arm�nien, en 1915 et dans les ann�es suivantes. Il a notamment qualifi� cette p�riode de � mensonge international �. X.________ ne remet pas en cause l'existence de massacres et de d�portations. Il justifie les premiers au nom du droit de la guerre, en soutenant que les exactions ont �t� r�ciproques, et conteste le caract�re g�nocidaire des d�portations qui r�pondaient selon lui � un besoin s�curitaire.
Par jugement du 9 mars 2007, le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne a reconnu X.________ coupable de discrimination raciale au sens de l'art. 261bis al. 4 CP et l'a condamn� avec suite de frais et d�pens � une peine de 90 jours-amende � 100 francs l'un avec sursis pendant deux ans, au paiement d'une amende de 3000 francs substituable par 30 jours de privation de libert� ainsi qu'au paiement d'une indemnit� pour tort moral de 1000 francs en faveur de l'association Y.________. En r�sum�, le tribunal de police a jug� qu'il n'incombait pas � l'autorit� p�nale de � faire l'histoire �. Il a constat� que le g�nocide arm�nien est un fait av�r�, selon l'opinion publique helv�tique aussi bien que plus g�n�ralement. Il s'est r�f�r� � diff�rents actes parlementaires, � des publications juridiques, aux manuels scolaires ainsi qu'aux d�clarations �manant d'autorit�s politiques f�d�rales et cantonales. Il a �galement soulign� le poids de la communaut� scientifique dans la reconnaissance du g�nocide arm�nien par les Etats en relevant que la France, en particulier, s'est appuy�e sur l'avis d'un coll�ge compos� d'une centaine d'historiens pour adopter la loi du 29 janvier 2001 (loi n� 2001-70 du 29 janvier 2001 relative � la reconnaissance du g�nocide arm�nien de 1915). Il a encore mentionn� la reconnaissance de ce g�nocide par les instances internationales, le Conseil de l'Europe et le Parlement europ�en en particulier (le 18 juin 1987), en relevant que le rapport soumis � ce dernier �tait fortement argument� et document�. Les mobiles poursuivis par X.________ s'apparentaient enfin � des mobiles racistes et ne ressortissaient pas au d�bat historique.
La Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours interjet� par X.________ contre ce jugement, par arr�t du 13 juin 2007. Selon la cour cantonale, � l'instar du g�nocide juif, le g�nocide arm�nien est un fait historique reconnu comme av�r� par le l�gislateur lors de l'adoption de l'art. 261bis al. 4 CP. Les tribunaux n'ont, par cons�quent, pas � recourir aux travaux d'historiens pour admettre son existence.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale. Il conclut principalement � la r�forme de l'arr�t entrepris dans le sens de son acquittement et � lib�ration de toute condamnation sur le plan tant civil que p�nal. A titre subsidiaire, il demande l'annulation de l'arr�t entrepris et le renvoi de la cause � l'une ou l'autre autorit� cantonale, afin qu'elle compl�te l'instruction quant aux massacres commis contre la population arm�nienne en 1915 ainsi que sur la position � cet �gard des historiens reconnus sp�cialistes de la question arm�nienne dans le monde entier et qu'elle rende un nouveau jugement.
Le recours en mati�re p�nale peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est circonscrit par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral l'applique d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente. Il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui. Il ne peut pas entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal si le grief n'a pas �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF).
En substance, le recourant reproche aux deux autorit�s cantonales, que ce soit sous l'angle de l'application de l'art. 261bis al. 4 CP ou de la violation des droits fondamentaux qu'il invoque, de n'avoir pas proc�d� � une instruction suffisante en ce qui concerne l'existence des circonstances de fait permettant de qualifier de g�nocide les �v�nements de 1915.
L'interpr�tation du droit de fond d�termine les constatations de fait pertinentes. Il convient d'examiner tout d'abord le champ d'application et la port�e de l'art. 261bis al. 4 CP.
3.1 L'art. 261bis al. 4 CP r�prime le comportement de celui qui aura publiquement, par la parole, l'�criture, l'image, le geste, par des voies de fait ou de toute autre mani�re, abaiss� ou discrimin� d'une fa�on qui porte atteinte � la dignit� humaine une personne ou un groupe de personnes en raison de leur race, de leur appartenance ethnique ou de leur religion ou qui, pour la m�me raison, niera, minimisera grossi�rement ou cherchera � justifier un g�nocide ou d'autres crimes contre l'humanit�. Dans une premi�re approche litt�rale et grammaticale, on peut constater que la formulation de la loi (par l'utilisation de l'article ind�fini � un g�nocide �), ne fait express�ment r�f�rence � aucun �v�nement historique pr�cis. La loi n'exclut donc pas la r�pression de la n�gation d'autres g�nocides que celui commis par le r�gime nazi; elle ne qualifie pas non plus express�ment la n�gation du g�nocide arm�nien au plan p�nal comme acte de discrimination raciale.
3.2 L'art. 261bis al. 4 CP a �t� adopt� lors de l'adh�sion de la Suisse � la Convention internationale sur l'�limination de toutes les formes de discrimination raciale du 21 d�cembre 1965 (RS 0.104). Dans sa formulation initiale, le texte du projet de loi du Conseil f�d�ral ne faisait aucune mention expresse de la n�gation de g�nocides (v. FF 1992 III 326). L'incrimination du r�visionnisme, respectivement de la n�gation de l'holocauste, devait �tre incluse dans le fait constitutif de d�shonorer la m�moire d'un d�funt figurant � l'alin�a 4 du projet d'article 261bis CP (Message du Conseil f�d�ral du 2 mars 1992 concernant l'adh�sion de la Suisse � la convention internationale de 1965 sur l'�limination de toutes formes de discrimination raciale et la r�vision y relative du droit p�nal; FF 1992 III 265 ss, sp�c. 308 s.). Ce message ne comporte aucune r�f�rence expresse aux �v�nements de 1915.
Lors des d�bats parlementaires, la Commission des affaires juridiques du Conseil national proposa d'ajouter � l'art. 261bis al. 4 CP le texte � [...] ou qui pour la m�me raison, minimisera grossi�rement ou cherchera � disculper le g�nocide ou d'autres crimes contre l'humanit� � (� wer [...] ihrer Rasse, Religion oder Ethnie in ihrer Menschenw�rde angreift oder aus einem dieser Gr�nde V�lkermord oder andere Verbrechen gegen die Menschlichkeit leugnet, gr�blich verharmlost oder zu rechtfertigen sucht �), reprenant ainsi � son compte les critiques �mises par Karl Ludwig Kunz (Neuer Straftatbestand gegen Rassendiskrimierung - Bemerkungen zur Bundesr�tlichen Botschaft, RPS 109/1992 pp. 154 ss, sp�c. 164; v. sur ce point: Marcel Alexander Niggli, Discrimination raciale, Un commentaire au sujet de l'art. 261bis CP et de l'art. 171c CPM, Zurich 2000, n. 964 p. 256 ainsi que Charles Poncet, La r�pression du n�gationnisme sous l'angle de l'art. 10 CEDH, Medialex 2001, p. 81 ss, sp�c. 82). Le rapporteur de langue fran�aise de la commission, le Conseiller national Comby, pr�cisa qu'il y avait une confusion entre le texte allemand et le texte fran�ais en indiquant que l'on parlait �videmment de tout g�nocide, et non seulement de l'holocauste (BO/CN 1992 II 2675 s.). Le projet de la commission n'en fut pas moins adopt� par le Conseil national dans la forme propos�e (BO/CN 1992 II 2676). Devant le Conseil des Etats, la proposition de la commission des affaires juridiques de ce conseil d'adh�rer � la formulation de l'art. 261bis al. 4 CP adopt�e par le Conseil national fut oppos�e � une proposition K�chler, qui ne remettait cependant pas en question la phrase � ou qui, pour la m�me raison, niera, minimisera grossi�rement ou cherchera � justifier le g�nocide ou d'autres crimes contre l'humanit� � (BO/CE 1993 96; sur la port�e de cette proposition, v. ATF 123 IV 202 consid. 3c p. 208 ainsi que Poncet, ibidem). Cette proposition fut adopt�e sans qu'il ait �t� fait plus ample r�f�rence � la n�gation du g�nocide arm�nien durant le d�bat. Lors de l'�limination des divergences, la Commission des affaires juridiques du Conseil national proposa, par l'interm�diaire de M. Comby, d'adopter les modifications introduites par le Conseil des Etats, � l'exception du 4e paragraphe, o� elle proposait de parler � d'un g�nocide �, en faisant allusion � tous ceux qui peuvent se produire. Le rapporteur de langue fran�aise relevait que plusieurs personnes avaient parl� notamment des massacres kurdes ou d'autres populations, par exemple des Arm�niens, tous ces g�nocides devant entrer en ligne de compte (BO/CN 1993 I 1075 s.). Il fut encore bri�vement fait allusion � la d�finition du g�nocide et � la mani�re selon laquelle un citoyen turc s'exprimerait � propos du drame arm�nien ainsi qu'au fait que la disposition ne devait pas viser, dans l'esprit de la commission un seul g�nocide, mais tous les g�nocides, notamment en Bosnie Herz�govine (BO/CN 1993 I 1077; intervention Grendelmeier). En d�finitive, le Conseil national adopta le texte de l'alin�a 4 dans la formulation suivante: � [...] toute autre mani�re, porte atteinte � la dignit� humaine d'une personne ou d'un groupe de personnes en raison de leur appartenance raciale, ethnique ou religieuse ou qui, pour la m�me raison, minimisera grossi�rement ou cherchera � justifier un g�nocide � (BO/CN 1993 I 1080). Dans la suite des travaux parlementaires, le Conseil des Etats maintint sa position, en adoptant � titre de simple modification r�dactionnelle du texte fran�ais la locution � un g�nocide �, et le Conseil national se rallia finalement � la d�cision du Conseil des Etats, sans que soit � nouveau �voqu�e la n�gation du g�nocide arm�nien (BO/CN 1993 I 1300, 1451; BO/CE 1993 452, 579).
Il ressort ainsi clairement de ces travaux pr�paratoires que l'art. 261bis al. 4 CP ne vise pas exclusivement la n�gation des crimes nazis mais �galement d'autres g�nocides.
3.3 La jurisprudence prend aussi express�ment en consid�ration la n�gation d'autres �v�nements, qui doivent le cas �ch�ant �tre qualifi�s de g�nocide (ATF 129 IV 95 consid 3.4.3 p. 103), m�me lorsque de tels crimes sont moins connus que l'holocauste (arr�t non publi� 6S.719/1999). De m�me, en doctrine, la plupart des auteurs consid�rent-ils que si la n�gation du g�nocide juif constitue un cas embl�matique, la n�gation d'autres g�nocides n'en est pas pour autant exclue (v. parmi d'autres: Peter M�ller, Die neue Strafbestimmung gegen Rassendiskriminierung - Zensur im Namen der Menschenw�rde, RJB 1994 p. 241 s., sp�c. p. 255; Robert Rom, Die Behandlung der Rassendiskriminierung im schweizerischen Strafrecht, th�se, Zurich 1995, p. 138; Niggli, Discrimination raciale, n. 972 s., p. 259 s.; Alexandre Guyaz, L'incrimination de la discrimination raciale, th�se, Lausanne 1996, p. 300; Bernard Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. II, Berne 2002, art. 261bis CP, n. 32; Fran�ois Chaix et Bernard Bertossa, La r�pression de la discrimination raciale: Lois d'exception, SJ 2002 II 177 ss, sp�c. 183; Dorrit Schleiminger, Strafgesetzbuch II, Art. 111-401 StGB, Niggli/Wipr�chtiger [Hrsg.], B�le/Gen�ve/Munich 2003, Art. 261bis, n. 58 ss; Hans Vest, Zur Leugnung des V�lkermords an den Armeniern 1915, AJP/PJA 2000 p. 66 ss et Delikte gegen den �ffentlichen Frieden [Art. 258-263 StGB], Berne 2007, Art. 261bis, n. 85).
3.4 On ne peut en revanche interpr�ter ces travaux pr�paratoires en ce sens que la norme p�nale viserait certains g�nocides d�termin�s que le l�gislateur avait en vue au moment de l'�dicter, comme le sugg�re l'arr�t entrepris.
3.4.1 La volont� de combattre les opinions n�gationnistes et r�visionnistes en relation avec l'holocauste a certes constitu� un �l�ment central dans l'�laboration de l'art. 261bis al. 4 CP. Dans sa jurisprudence, le Tribunal f�d�ral a cependant jug� que la n�gation de l'holocauste r�alise objectivement l'�tat de fait incrimin� par l'art. 261bis al. 4 CP parce qu'il s'agit d'un fait historique g�n�ralement reconnu comme �tabli (von der Allgemeinheit als wahr erwiesene anerkannte historische Tatsache; ATF 129 IV 95 consid. 3.4.4, p. 104 s.), sans qu'il ait �t� fait r�f�rence dans cet arr�t � la volont� historique du l�gislateur. Dans le m�me sens, de nombreux auteurs y voient un fait notoire pour l'autorit� p�nale (Vest, Delikte gegen den �ffentlichen Frieden, n. 93, p. 157), un fait historique indiscutable (Rom, op. cit., p. 140), une qualification (� g�nocide �) qui ne fait aucun doute (Niggli, Discrimination raciale, n. 972, p. 259, qui rel�ve simplement que ce g�nocide � �t� � l'origine de la cr�ation de la norme; dans le m�me sens: Guyaz, op. cit. p. 305). Seules quelques rares voix ne font r�f�rence qu'� la volont� du l�gislateur de reconna�tre le fait comme historique (v. p. ex.: Ulrich Weder, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Kommentar [Andreas Donatsch Hrsg.], Zurich 2006, Art. 261bis al. 4, p. 327; Chaix/Bertossa, op. cit., p. 184).
3.4.2 La d�marche consistant � rechercher quels g�nocides le l�gislateur avait en vue lors de l'�diction de la norme se heurte par ailleurs d�j� � l'interpr�tation litt�rale (v. supra consid. 3.1), qui d�montre clairement la volont� du l�gislateur de privil�gier sur ce point une formulation ouverte de la loi, par opposition � la technique des lois dites � m�morielles � adopt�es notamment en France (loi n� 90-615 du 13 juillet 1990, dite loi Gayssot; loi n� 2001-434 du 21 mai 2001 tendant � la reconnaissance de la traite et de l'esclavage en tant que crime contre l'humanit�, dite Loi Taubira; loi n�2001-70 du 29 janvier 2001 relative � la reconnaissance du g�nocide arm�nien de 1915). L'incrimination de la n�gation de l'holocauste au regard de l'art. 261bis al. 4 CP repose ainsi moins sur l'intention du l�gislateur au moment o� il a �dict� la norme p�nale de viser sp�cifiquement le n�gationnisme et le r�visionnisme que sur la constatation qu'il existe sur ce point un consensus tr�s g�n�ral, duquel le l�gislateur participait sans nul doute possible. Il n'y a donc pas de raison non plus de rechercher si une telle intention animait le l�gislateur en ce qui concerne le g�nocide arm�nien (contra: Niggli, Rassendiskriminierung, 2e �d., Zurich 2007, n. 1445 s., p. 447 s.). On doit au demeurant constater sur ce point que si certains �l�ments du texte ont �t� �prement discut�s par les parlementaires, la qualification des �v�nements de 1915 n'a fait l'objet d'aucun d�bat dans ce contexte et n'a, en d�finitive �t� invoqu�e que par deux orateurs pour justifier l'adoption d'une version fran�aise de l'art. 261bis al. 4 CP ne permettant pas une interpr�tation exag�r�ment limitative du texte, que la version allemande n'imposait pas.
3.4.3 Doctrine et jurisprudence ont, par ailleurs, d�duit du caract�re notoire, incontestable ou indiscutable de l'holocauste qu'il n'a plus � �tre prouv� dans le proc�s p�nal (Vest, ibidem; Schleiminger, op. cit., art. 261bis CP, n. 60). Les tribunaux n'ont donc pas � recourir aux travaux d'historiens sur ce point (Chaix/Bertossa, ibidem; arr�t non publi� 6S.698/2001 consid. 2.1). Le fondement ainsi d�termin� de l'incrimination de la n�gation de l'holocauste dicte, en cons�quence �galement, la m�thode qui s'impose au juge lorsqu'il s'agit de la n�gation d'autres g�nocides. La premi�re question qui se pose d�s lors est de savoir s'il existe un consensus comparable en ce qui concerne les faits ni�s par le recourant.
La question ainsi pos�e rel�ve du fait. Elle porte moins directement sur la qualification comme g�nocide des massacres et d�portations imput�s � l'Empire ottoman que sur l'appr�ciation port�e g�n�ralement sur cette qualification, dans le public et au sein de la communaut� des historiens. C'est ainsi qu'il faut comprendre la d�marche adopt�e par le tribunal de police, qui a soulign� qu'il ne lui incombait pas de faire l'histoire, mais de rechercher si ce g�nocide est � connu et reconnu �, voire � av�r� � (jugement, consid. II, p. 14) avant d'acqu�rir sa conviction sur ce dernier point de fait (jugement, consid. II, p. 17), qui fait partie int�grante de l'arr�t cantonal (arr�t cantonal, consid. B p. 2).
4.1 Une telle constatation de fait lie le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Il n'y a lieu de la r�examiner que dans le cadre restreint d�fini par les art. 97 al. 1 et 106 al. 2 LTF. La constatation manifestement inexacte des faits proc�de de l'arbitraire (Message du Conseil f�d�ral concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale, du 28 f�vrier 2001, FF 2001 4000 ss, sp�c. p. 4135; ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252; arr�t du 24 octobre 2007, 6B_89/2007, consid. 1.4.1 destin� � la publication aux ATF).
Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par la cour cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision critiqu�e soient insoutenables, encore faut-il que cette derni�re soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1; 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178). L'art. 97 al. 1 LTF rappelle cette exigence.
4.2 En ce qui concerne le point de fait d�terminant, le tribunal de police a fond� sa conviction non seulement sur l'existence de d�clarations de reconnaissance politiques, mais il a �galement soulign� que la conviction des autorit�s dont elles �manent a �t� forg�e sur la base de l'avis d'experts (notamment un coll�ge d'une centaine d'historiens en ce qui concerne l'Assembl�e nationale fran�aise lors de l'adoption de la loi du 29 janvier 2001) ou de rapports qualifi�s de fortement argument�s et document�s (Parlement europ�en). Aussi, en plus de s'appuyer sur l'existence de reconnaissances politiques, cette argumentation constate, dans les faits, l'existence d'un large consensus de la communaut�, que traduisent les d�clarations politiques, et qui repose lui-m�me sur un large consensus scientifique sur la qualification des faits de 1915 comme g�nocide. On peut y ajouter, dans le m�me sens, que lors du d�bat qui a conduit le Conseil national � reconna�tre officiellement le g�nocide arm�nien, il a �t� fait r�f�rence aux travaux de recherche internationaux publi�s sous le titre � Der V�lkermord an den Armeniern und die Shoah � (BO/CN 2003 2017; intervention Lang). Enfin, le g�nocide arm�nien constitue l'un des exemples pr�sent�s comme � classiques � dans la litt�rature g�n�rale consacr�e au droit p�nal international, respectivement � la recherche sur les g�nocides (v. Marcel Alexander Niggli, Rassendiskriminierung, n. 1418 s., p. 440 et les tr�s nombreuses r�f�rences cit�es; v. aussi n. 1441 p. 446 et les r�f�rences).
4.3 Dans la mesure o� l'argumentation du recourant tend � contester l'existence d'un g�nocide ou la qualification juridique des �v�nements de 1915 comme g�nocide - notamment en soulignant l'absence de jugement �manant d'un tribunal international ou de commissions sp�cialis�es, respectivement l'absence de preuves irr�futables �tablissant que les faits correspondants aux conditions objectives et subjectives pos�es par l'art. 264 CP ou � celles de la Convention ONU de 1948, en soutenant qu'il n'y aurait en l'�tat que trois g�nocides internationalement reconnus -, elle est sans pertinence pour la solution du litige, d�s lors qu'il s'agit de d�terminer tout d'abord s'il existe un consensus g�n�ral, historique en particulier, suffisant pour exclure du d�bat p�nal sur l'application de l'art. 261bis al. 4 CP le d�bat historique de fond sur la qualification des �v�nements de 1915 comme g�nocide. Il en va de m�me en tant que le recourant reproche � la cour cantonale d'�tre tomb�e dans l'arbitraire en n'examinant pas les moyens de nullit� soulev�s dans le recours cantonal, en relation avec les m�mes faits et les mesures d'instruction qu'il avait requises. Il n'y a donc lieu d'examiner son argumentation qu'en tant qu'elle porte sp�cifiquement sur la constatation de ce consensus.
4.4 Le recourant rel�ve qu'il a requis que l'instruction soit compl�t�e quant � l'�tat actuel des recherches et la position actuelle des historiens dans le monde sur la question arm�nienne. Il ressort �galement �a et l� de ses �critures qu'il consid�re qu'il n'y a pas d'unanimit� ou de consensus des Etats, d'une part, et des historiens, d'autre part, quant � la qualification des faits de 1915 comme g�nocide. Son argumentation s'�puise cependant � opposer sa propre conviction � celle de l'autorit� cantonale. Il ne cite, en particulier, aucun �l�ment pr�cis qui d�montrerait l'inexistence du consensus constat� par le tribunal de police, moins encore qui d�montrerait l'arbitraire de cette constatation.
Le recourant indique certes que nombre d'Etats ont refus� de reconna�tre l'existence d'un g�nocide arm�nien. Il convient cependant de rappeler, sur ce point, que m�me la r�solution 61/L.53 de l'ONU vot�e en janvier 2007 et condamnant la n�gation de l'holocauste n'a r�unit que 103 voix parmi les 192 Etats membres. Le seul constat que certains Etats refusent de d�clarer sur la sc�ne internationale qu'ils condamnent la n�gation de l'holocauste, ne suffit de toute �vidence pas � remettre en cause l'existence d'un consensus tr�s g�n�ral sur le caract�re g�nocidaire de ces actes. Consensus ne signifie pas unanimit�. Le choix de certains Etats de ne pas condamner publiquement l'existence d'un g�nocide ou de ne pas adh�rer � une r�solution condamnant la n�gation d'un g�nocide peut �tre dict� par des consid�rations politiques sans relations directes avec l'appr�ciation r�elle port�e par ces Etats sur la mani�re dont les faits historiques doivent �tre qualifi�s et ne permet pas, en particulier, de remettre en question l'existence d'un consensus sur ce point, notamment au sein de la communaut� scientifique.
4.5 Le recourant rel�ve �galement qu'il serait � son avis contradictoire pour la Suisse de reconna�tre l'existence du g�nocide arm�nien et de soutenir, dans ses relations avec la Turquie, la cr�ation d'une commission d'historiens. Cela d�montrerait selon lui que l'existence d'un g�nocide n'est pas �tablie.
On ne peut toutefois d�duire ni du refus r�p�t� du Conseil f�d�ral de reconna�tre, par une d�claration officielle, l'existence d'un g�nocide arm�nien, ni de la d�marche choisie, consistant � soutenir aupr�s des autorit�s turques la cr�ation d'une commission internationale d'experts que la constatation selon laquelle il existerait un consensus g�n�ral sur la qualification de g�nocide serait arbitraire. Selon la volont� clairement exprim�e du Conseil f�d�ral, sa d�marche est guid�e par le souci d'amener la Turquie � op�rer un travail de m�moire collective sur son pass� (BO/CN 2001 168: r�ponse du Conseiller f�d�ral Deiss au postulat Zisyadis; BO/CN 2003 2021 s.: r�ponse de la Conseill�re f�d�rale Calmy-Rey au Postulat Vaudroz - Reconnaissance du g�nocide des Arm�niens de 1915). Cette attitude d'ouverture au dialogue ne peut �tre interpr�t�e comme la n�gation de l'existence d'un g�nocide et rien n'indique que le soutien exprim� en 2001 par le Conseil f�d�ral � la cr�ation d'une commission d'enqu�te internationale n'aurait pas proc�d� de la m�me d�marche. On ne peut en d�duire, de mani�re g�n�rale, qu'il existerait un doute suffisant dans la communaut�, scientifique en particulier, sur la r�alit� du caract�re g�nocidaire des faits de 1915 pour rendre la constatation de ce consensus arbitraire.
4.6 Cela �tant, le recourant ne d�montre pas en quoi le tribunal de police serait tomb� dans l'arbitraire en constatant qu'il existe un consensus g�n�ral, scientifique notamment, sur la qualification des faits de 1915 comme g�nocide. Il s'ensuit que les autorit�s cantonales ont, � juste titre, refus� de souscrire � la d�marche du recourant tendant � ouvrir un d�bat historico-juridique sur ce point.
Au plan subjectif, l'infraction sanctionn�e par l'art. 261bis al. 1 et 4 CP suppose un comportement intentionnel. Aux ATF 123 IV 202 consid. 4c p. 210 et 124 IV 121 consid. 2b p. 125, le Tribunal f�d�ral a jug� que ce comportement intentionnel devait �tre dict� par des mobiles de discrimination raciale. Cette question d�battue en doctrine a ensuite �t� laiss�e ouverte aux ATF 126 IV 20 consid. 1d, sp�c. p. 26 et 127 IV 203 consid. 3, p. 206. Elle peut demeurer ouverte en l'esp�ce �galement, comme on le verra.
5.1 En ce qui concerne l'intention, le tribunal correctionnel a retenu que X.________, docteur en droit, politicien, soi-disant �crivain et historien, avait agi en toute connaissance de cause, d�clarant qu'il ne changerait jamais de position, m�me si une commission neutre affirmait un jour que le g�nocide des Arm�niens a bel et bien exist�. Ces constatations de la volont� interne du recourant de nier un g�nocide rel�vent du fait (ATF 110 IV 22, consid. 2, 77, consid. 1c, 109 IV 47 consid. 1, 104 IV 36 consid. 1 et cit.), si bien que le Tribunal f�d�ral est li� sur ce point (art. 105 al. 1 LTF). Le recourant ne formule d'ailleurs aucun grief � ce propos. Il ne tente pas de d�montrer que ces constatations de fait seraient arbitraires ou proc�deraient d'une violation de ses droits de niveau constitutionnel ou conventionnel, si bien qu'il n'y a pas lieu d'examiner cette question (art. 106 al. 2 LTF). On ne voit pas, pour le surplus, que les autorit�s cantonales, qui ont d�duit l'intention du recourant d'�l�ments ext�rieurs (cf. ATF 130 IV 58 consid. 8.4 p. 62) auraient m�connu sur ce point la notion m�me d'intention du droit f�d�ral.
5.2 Quant aux mobiles du recourant, le Tribunal correctionnel a retenu qu'ils s'apparentaient � des mobiles racistes et nationalistes et ne relevaient pas du d�bat historique, en soulignant en particulier qu'il d�crivait les Arm�niens comme �tant les agresseurs du peuple turc et qu'il se r�clamait lui-m�me de Talak Pacha, qui fut historiquement, avec ses deux fr�res, l'initiateur, l'instigateur et le moteur du g�nocide des Arm�niens (jugement, consid. II, p. 17 s.).
Il n'est pas contest� en l'esp�ce que la communaut� arm�nienne constitue un peuple, soit tout au moins une ethnie (sur la notion, v. : Niggli, Rassendiskriminierung, 2e �d., n. 653 p. 208), qui se reconna�t en particulier dans son histoire marqu�e par les �v�nements de 1915. Il s'ensuit que la n�gation du g�nocide arm�nien - respectivement la repr�sentation pr�n�e par le recourant du peuple arm�nien comme agresseur - constitue d�j� une atteinte � l'identit� des membres de cette communaut� (Schleiminger, op. cit., art. 261bis CP, n. 65 et la r�f�rence � Niggli). Le Tribunal correctionnel, qui a retenu l'existence de mobiles s'apparentant au racisme a, par ailleurs, exclu que la d�marche du recourant ressort�t au d�bat historique. Ces constatations de fait, au sujet desquelles le recourant n'�l�ve aucun grief (art. 106 al. 2 LTF) lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Elles d�montrent suffisamment l'existence de mobiles qui, en plus du nationalisme, ne peuvent relever que de la discrimination raciale, respectivement ethnique. Il n'est d�s lors pas n�cessaire de trancher en l'esp�ce le d�bat doctrinal �voqu� au consid. 6 ci-dessus. Pour le surplus, le recourant n'�l�ve non plus aucun grief relatif � l'application du droit f�d�ral sur ce point.
Le recourant invoque encore la libert� d'expression garantie par l'art. 10 CEDH, en relation avec l'interpr�tation donn�e par les autorit�s cantonales � l'art. 261bis al. 4 CP.
Il ressort cependant des proc�s-verbaux d'audition du recourant par le Minist�re public de Winterthur/Unterland (23 juillet 2005), qu'en s'exprimant en public, � Glattbrugg notamment, le recourant entendait � aider le peuple suisse et le Conseil national � corriger l'erreur � (ndr: la reconnaissance du g�nocide arm�nien). Il connaissait par ailleurs l'existence de la norme sanctionnant la n�gation d'un g�nocide et a d�clar� qu'il ne changerait jamais de position, m�me si une commission neutre affirmait un jour que le g�nocide des Arm�niens a bel et bien exist� (jugement, consid. II, p. 17). On peut d�duire de ces �l�ments que le recourant n'ignorait pas qu'en qualifiant le g�nocide arm�nien de � mensonge international � et en d�niant explicitement aux faits de 1915 la qualification de g�nocide, il s'exposait en Suisse � une sanction p�nale. Le recourant ne peut d�s lors rien d�duire en sa faveur de l'absence de pr�visibilit� de la loi qu'il invoque. Ces �l�ments permettent en outre de retenir que le recourant tente essentiellement, par une d�marche de provocation, d'obtenir des autorit�s judiciaires suisses une confirmation de ses th�ses, au d�triment des membres de la communaut� arm�nienne, pour lesquels cette question joue un r�le identitaire central. La condamnation du recourant tend ainsi � prot�ger la dignit� humaine des membres de la communaut� arm�nienne, qui se reconnaissent dans la m�moire du g�nocide de 1915. La r�pression de la n�gation d'un g�nocide constitue enfin une mesure de pr�vention des g�nocides au sens de l'art. I de la Convention pour la pr�vention et la r�pression du crime de g�nocide conclue � New-York le 9 d�cembre 1948, approuv�e par l'Assembl�e f�d�rale le 9 mars 2000 (RS 0.311.11).
On doit, au demeurant constater que le recourant ne conteste l'existence ni des massacres ni des d�portations (v. supra consid. A), que l'on ne peut qualifier, m�me en faisant preuve de r�serve, que comme des crimes contre l'humanit� (Niggli, Discrimination raciale, n. 976, p. 262). Or, la justification de tels crimes, f�t-ce au nom du droit de la guerre ou de pr�tendues raisons s�curitaires, tombe d�j� sous le coup de l'art. 261bis al. 4 CP, si bien que m�me consid�r�e sous cet angle et ind�pendamment de la qualification de ces m�mes faits comme g�nocide, la condamnation du recourant en application de l'art. 261bis al. 4 CP n'appara�t pas arbitraire dans son r�sultat, pas plus qu'elle ne viole le droit f�d�ral.
Le recourant n'obtient pas gain de cause. Il supporte les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 4000 francs, sont mis � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, ainsi qu'au Minist�re public de la Conf�d�ration.
Lausanne, le 12 d�cembre 2007

References: art. 95
 ATF 
 ATF 
 art. 261
 Art. 111
 Art. 261
 Art. 261
 ATF 
 Art. 261
 art. 261
 art. 97
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 261