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Timestamp: 2016-10-20 19:55:33+00:00

Document:
5P.69/2003 (04.04.2003)
5P.69/2003 /frs
recourante, repr�sent�e par Me Hrant Hovagemyan, avocat, place du Bourg-de-Four 25, 1204 Gen�ve,
Y.________ SA, intim�e, repr�sent�e par Me Gabriel Benezra, avocat, rue S�nebier 20, case postale 166, 1211 Gen�ve 12,
Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, place du Bourg-de-Four 1, case postale 3736, 1211 Gen�ve 3,
Cour de justice du canton de Gen�ve, place du
Bourg-de-Four 1, case postale 3108, 1211 Gen�ve 3.
art. 29 Cst., etc. (mesures provisionnelles dans une proc�dure selon l'art. 85a LP),
recours de droit public contre notamment le jugement du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve du 30 janvier 2003 et la d�cision de la Cour de justice du 17 f�vrier 2003 refusant l'effet suspensif au recours cantonal.
Y.________ SA et R.________ SA entretiennent des relations commerciales depuis de longues ann�es. Les parties sont en litige au sujet de la qualit� des montres que celle-ci a command�es � celle-l�. R.________ SA a invoqu� des d�fauts affectant les montres fabriqu�es, et refus� de prendre livraison et de payer le prix de 534 montres d�j� produites. Le 18 octobre 1996, apr�s une mise en demeure infructueuse, Y.________ SA a d�clar� maintenir le contrat, mais renoncer � son ex�cution pour les montres restant � fabriquer, et r�clam� des dommages-int�r�ts pour cause d'inex�cution (art. 107 al. 2 CO). Le 23 octobre 1996, R.________ SA a r�sili� les 17 contrats la liant � Y.________ SA.
Le 15 janvier 1997, Y.________ SA a fait notifier � R.________ SA un commandement de payer les sommes de 1'079'736 fr. 40 avec int�r�ts � 5% d�s le 17 septembre 1996, � titre de �prix des 434 (sic) montres fabriqu�es dont la livraison est refus�e�, et de 12'145'774 fr. 55 avec int�r�ts � 5% d�s le 18 octobre 1996, � titre de �dommages et int�r�ts cons�cutifs au refus de la d�bitrice de fournir un plan d'absorption pour les 4'552 montres R.________ SA devant encore �tre produites�. La poursuivie a frapp� cet acte d'opposition totale.
Y.________ SA a consign� aupr�s d'un �tablissement bancaire les montres qu'elle devait livrer, et dont R.________ SA refusait de prendre possession; elle a ouvert action contre celle-ci devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, concluant � sa condamnation � lui payer notamment les sommes pr�cit�es et � la mainlev�e d�finitive de l'opposition.
Par arr�t du 10 septembre 2002 (4C.387/2001), le Tribunal f�d�ral a confirm� la d�cision rendue le 12 octobre 2001 par la Cour de justice du canton de Gen�ve, laquelle avait confirm� - abstraction faite de la rectification d'un point du dispositif entach� d'une erreur de calcul -, le jugement de premi�re instance. Il en r�sulte que la d�fenderesse a �t� notamment condamn�e � payer les sommes de 1'020'938 fr. 80 plus int�r�ts � 5% d�s le 4 octobre 1996 (pour la premi�re pr�tention) et de 9'731'125 fr. 55 plus int�r�ts � 5% d�s le 18 octobre 1996 (pour la seconde pr�tention), l'opposition au commandement de payer �tant d�finitivement lev�e � due concurrence.
Le 2 d�cembre suivant, la poursuivie s'est vu notifier une commination de faillite pour ces montants.
Le 11 d�cembre 2002, R.________ SA a introduit une action en annulation et en suspension de la poursuite fond�e sur l'art. 85a LP, assortie d'une requ�te de suspension � titre pr�provisionnel, avant audition des parties (art. 327 LPC/GE), et � titre provisionnel (art. 85a al. 2 LP); elle a fait valoir que les cr�ances de la poursuivante n'�taient pas exigibles, puisque celle-ci a refus� d'offrir sa prestation, � savoir la livraison des montres fabriqu�es en vertu des contrats rest�s en vigueur � la suite des d�cisions judiciaires pass�es en force.
Par jugement du 30 janvier 2003, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a, d'une part, d�clar� irrecevable la requ�te de suspension provisoire avant audition des parties et, d'autre part, rejet� la requ�te de suspension provisoire apr�s audition des parties. Sur le premier point, il a consid�r� que la suspension provisoire de la poursuite ne pouvait �tre ordonn�e � l'issue d'une proc�dure unilat�rale, � savoir avant audition des parties, et que le principe de la force d�rogatoire du droit f�d�ral s'opposait � ce qu'une telle mesure soit prise sur la base du droit cantonal. Sur le second point, il a estim� que les conditions d'une suspension provisoire - laquelle ne doit �tre ordonn�e que si la demande appara�t �tr�s vraisemblablement fond�e� - n'�taient pas remplies. La cr�ance relative au prix des 534 montres fabriqu�es �tait exigible m�me en l'absence de livraison, puisque ces montres ont �t� consign�es, lib�rant ainsi Y.________ SA de son obligation de livrer. Quant � la cr�ance concernant les 4'552 montres command�es, mais non fabriqu�es, le Tribunal f�d�ral a admis que R.________ SA avait le droit de se d�partir du contrat, conform�ment � l'art. 377 CO, par sa d�claration du 23 octobre 1996, ce qui ouvrait le droit de son cocontractant � une indemnisation compl�te; la pr�nomm�e avait certes droit � la livraison des ouvrages achev�s, mais elle ne pouvait y pr�tendre dans le cas pr�sent, d�s lors que les objets en question n'avaient pas encore �t� fabriqu�s; partant, elle ne pouvait valablement se pr�valoir de l'exception tir�e de l'art. 82 CO.
Contre ce jugement, R.________ SA a interjet� un recours devant la Cour de justice du canton de Gen�ve, accompagn� d'une requ�te de mesures urgentes tendant � ordonner au juge de la faillite, si�geant le 18 f�vrier 2003, de suspendre son examen de la commination de faillite tant que le m�rite du recours n'aura pas �t� examin�; elle a conclu principalement � l'annulation de cette d�cision ainsi qu'� la suspension provisoire de la poursuite et, pour le cas o� la juridiction sup�rieure ne pourrait pas statuer avant la date fix�e pour l'audience de faillite, � ce qu'ordre soit donn� au juge de la faillite de suspendre son prononc� jusqu'� droit connu sur le recours.
Le 17 f�vrier 2003, craignant que sa faillite soit ouverte le lendemain et n'ayant toujours pas obtenu de la Cour de justice une suspension de la poursuite � titre pr�provisionnel, R.________ SA a saisi le Tribunal f�d�ral d'un recours de droit public dirig� contre (1) le jugement du Tribunal de premi�re instance du 30 janvier 2003 - mais uniquement en tant qu'il a d�clar� irrecevable sa requ�te tendant � la suspension provisoire de la poursuite � titre pr�provisionnel -, (2) l'absence de d�cision de la Cour de justice sur sa requ�te de d�cision incidente urgente � l'appui de son recours cantonal et (3) la d�cision incidente du Tribunal de premi�re instance contenue dans l'assignation transmettant la cause sur le fond au magistrat ayant connu de la requ�te de mesures pr�provisionnelles et provisionnelles.
La recourante a assorti son recours de droit public d'une requ�te de mesures provisionnelles �super-urgentes et urgentes� tendant � ce qu'il soit ordonn� � titre superprovisoire aux autorit�s judiciaires et de poursuite genevoises de n'entreprendre aucun acte d'ex�cution dans le cadre de la poursuite litigieuse, et au Tribunal de premi�re instance de suspendre son examen de la commination de faillite, ces mesures �tant confirm�es � titre provisionnel, � ce qu'elle soit autoris�e � compl�ter son m�moire de recours et � ce que le Tribunal f�d�ral constate que le recours cantonal contre des mesures provisionnelles rendues en application de l'art. 85a LP comporte, en vertu du principe de la force d�rogatoire du droit f�d�ral, le droit de solliciter des mesures provisionnelles urgentes.
Ce m�me 17 f�vrier 2003, la Cour de justice a refus� l'effet suspensif par le motif que la requ�te avait �t� pr�sent�e � l'appui d'un recours contre une �d�cision n�gative�.
Statuant � titre superprovisoire, le Pr�sident de la cour de c�ans a, par ordonnance du 17 f�vrier 2003, interdit tout acte d'ex�cution dans le cadre de la poursuite litigieuse jusqu'� la d�cision du Tribunal f�d�ral sur la requ�te d'effet suspensif et de mesures provisionnelles, et enjoint au Tribunal de premi�re instance de Gen�ve de suspendre son examen de la commination de faillite jusqu'� ladite d�cision.
Le 3 mars 2003, la recourante a d�pos� un �acte compl�mentaire de recours� dans lequel elle s'en prend � cinq nouvelles d�cisions: (1) la d�cision incidente de la Cour de justice du 17 f�vrier 2003 refusant l'effet suspensif au recours cantonal; (2) la d�cision incidente que cette juridiction a prise le m�me jour d'instruire le recours cantonal; (3) l'absence de d�cision de la m�me autorit� sur la recevabilit� du recours cantonal; (4) la d�cision incidente du Tribunal de premi�re instance du 27 f�vrier 2003 d'instruire la cause; (5) la d�cision incidente que cette juridiction a prise le m�me jour d'introduire la cause uniquement sur l'annulation de la poursuite, � l'exclusion de la suspension.
Pour le cas o� la Cour de justice d�clarerait son recours irrecevable, la recourante a form� le 3 mars 2003 un recours de droit public contre le jugement du Tribunal de premi�re instance du 30 janvier 2003 �pour sauvegarder le d�lai de recours�; elle attaque cette d�cision en tant qu'elle porte sur le refus d'ordonner � titre provisionnel la suspension de la poursuite. Outre l'octroi de l'effet suspensif � titre superprovisoire et provisoire, elle demande la suspension du pr�sent recours jusqu'� droit connu sur la recevabilit� du recours cantonal.
L'intim�e a �t� invit�e � pr�senter ses observations sur la d�cision de la Cour de justice du 17 f�vrier 2003 refusant l'effet suspensif (supra, let. E); elle propose le rejet du recours, en se ralliant au motif de la cour cantonale.
La recourante d�veloppe sur 73 pages r�parties dans trois m�moires, d'une mani�re souvent confuse, une s�rie de griefs dirig�s � l'encontre de multiples d�cisions - qui n'ont, pour la plupart, pas �t� rendues en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ) -, afin d'emp�cher que ne soit prononc�e sa faillite, dont l'audience, fix�e au 18 f�vrier 2003, a �t� annul�e � la suite de l'ordonnance de mesures superprovisoires prise le 17 f�vrier 2003 par le Pr�sident de la cour de c�ans. En bref, la situation juridique se pr�sente de la mani�re suivante:
Un arr�t du Tribunal f�d�ral a confirm� une d�cision cantonale ayant accord�, � l'issue d'un proc�s en reconnaissance de dette (art. 79 LP), la mainlev�e d�finitive de l'opposition au commandement de payer � concurrence de 1'020'938 fr. 80 avec int�r�ts � 5% d�s le 4 octobre 1996 et de 9'731'125 fr. 55 avec int�r�ts � 5% d�s le 18 octobre 1996. La recourante, d�bitrice poursuivie, a ouvert une action en annulation et en suspension de la poursuite au sens de l'art. 85a LP; elle soutient que le droit f�d�ral impose la suspension provisoire de la poursuite - � titre pr�provisionnel et provisionnel - jusqu'� droit connu sur l'action au fond. Le b�n�fice de cette mesure lui ayant �t� ni� par les autorit�s cantonales successivement saisies, et craignant que sa faillite soit d�clar�e avant qu'une d�cision d�finitive soit prise sur l'octroi d'une suspension provisoire, elle interjette le pr�sent recours contre chacune des d�cisions, qu'elles aient �t� rendues ou non.
Le 17 f�vrier 2003, date du d�p�t du recours de droit public, c'�tait bien un recours pour d�ni de justice contre l'absence de d�cision sur la suspension de l'examen de la commination de faillite que la recourante devait exercer. Le d�p�t de ce recours a abouti � l'octroi de la mesure en question sur la base de l'art. 94 OJ. Puisque, le 17 f�vrier 2003, la Cour de justice s'est prononc�e sur l'effet suspensif avant l'audience de faillite pr�vue le lendemain, le recours pour d�ni de justice n'a plus d'objet (ATF 118 Ia 488 consid. 1a p. 490). Il s'ensuit que la d�cision d�terminante est celle de la Cour de justice refusant l'effet suspensif au recours cantonal.
Dans son acte compl�mentaire du 3 mars 2003, la recourante s'en prend notamment � la �d�cision incidente� de la cour cantonale de ne pas attribuer l'effet suspensif au recours cantonal (supra, consid. 2).
3.1 En d�posant son recours cantonal, la recourante a sollicit� une d�cision incidente urgente tendant � ce qu'il soit ordonn� au Tribunal de premi�re instance de suspendre son examen de la commination de faillite jusqu'� droit connu sur le recours. La Cour de justice lui a refus� cette mesure par le motif qu'une �d�cision n�gative� ne saurait �tre suspendue.
3.2 Pour la recourante, un tel refus constitue une d�cision finale ou, � tout le moins, une d�cision incidente propre � lui causer un pr�judice irr�parable, car, faute de mesures superprovisoires, sa faillite pourrait alors �tre ouverte.
On peut d�duire deux moyens de son expos� confus et prolixe: l'un tir� de l'art. 9 Cst., l'autre de la violation de la force d�rogatoire du droit f�d�ral.
3.2.1 Dans son premier moyen, la recourante soutient qu'un recours cantonal � l'encontre du refus de prendre des mesures provisionnelles est bien ouvert. La Cour de justice est tenue d'ordonner les mesures conservatoires n�cessaires � titre pr�provisionnel pour �viter l'irr�parable, sous peine de commettre un d�ni de justice formel et de violer le droit � un recours effectif garanti par l'art. 13 CEDH. Invoquant l'art. 9 Cst., la recourante fait en outre valoir que la d�cision de la Cour de justice de s'en tenir � la jurisprudence publi�e dans la SJ 1984 p. 261 est arbitraire, que cette autorit� est comp�tente en tant que juridiction de recours pour prononcer des mesures conservatoires urgentes, que le refus de la mesure requise ne tient aucun compte des sp�cificit�s de l'art. 85a LP et que le r�sultat est arbitraire, puisqu'elle se trouve priv�e de l'objet m�me de son action et de son recours. Enfin, la Cour de justice ne peut soumettre l'octroi de mesures conservatoires � des conditions plus strictes que celles pos�es par l'art. 94 OJ.
3.2.2 Dans son second moyen, la recourante affirme que la suspension provisoire de la poursuite, soit � titre pr�provisionnel, soit � titre provisoire selon l'art. 85a al. 2 ch. 2 LP, doit toujours �tre ordonn�e, et la proc�dure visant � l'ouverture de la faillite suspendue, jusqu'� droit connu sur l'action au fond, sauf � vider celle-ci de son objet. Le principe constitutionnel de la force d�rogatoire du droit f�d�ral impose le droit � des mesures pr�provisionnelles devant le Tribunal de premi�re instance, et le droit � un recours cantonal avec facult� de solliciter des mesures d'urgence - et non seulement l'effet suspensif - au cas o� de telles mesures auraient �t� refus�es par le premier juge. En plus d'une suspension provisoire � titre pr�provisionnel et provisionnel, le poursuivi a �galement droit � une proc�dure de �suspension provisoire au fond�, que la d�cision sur mesures provisionnelles ne doit pas rendre illusoire; en ce sens, le jugement d�f�r�, qui ne se limite pas � la haute vraisemblance sans pr�juger le fond, viole l'art. 6 CEDH.
4.1 En vertu de l'art. 87 OJ, le recours de droit public n'est recevable, quel que soit le moyen invoqu� (� teneur du nouveau texte en vigueur depuis le 1er mars 2000 [FF 1999 p. 7160 n. 231.22]), qu'� l'encontre d'une d�cision finale ou d'une d�cision incidente causant � l'int�ress� un pr�judice irr�parable. Est finale la d�cision qui met un terme au proc�s, qu'il s'agisse d'une d�cision sur le fond ou d'une d�cision qui cl�t l'action judiciaire pour un motif tir� des r�gles de la proc�dure. En revanche, est incidente la d�cision qui est prise en cours de proc�s et ne constitue qu'une simple �tape vers la d�cision finale; elle peut avoir pour objet une question de proc�dure ou une question de fond jug�e pr�alablement � la d�cision finale (ATF 129 III 107 consid. 1.2.1 p. 110 et les arr�ts cit�s).
4.1.1 La d�cision de mesures provisionnelles peut, en principe, �tre attaqu�e par la voie du recours de droit public, puisque la condition du dommage juridique qui ne peut �tre r�par� ult�rieurement, notamment par le jugement final, est r�alis�e (arr�t 4P.155/1994 du 4 novembre 1994, in: RSPI 1996 II 241 consid. 2; arr�t 4P.144/1989 du 15 janvier 1990, in: SJ 1990 p. 179 consid. 2; cf. aussi: ATF 118 II 369 consid. 1 p. 371 et les r�f�rences). En revanche, tel n'est g�n�ralement pas le cas du prononc� d'extr�me urgence (pr�provisionnel), celui-ci �tant normalement remplac� par la d�cision de mesures provisionnelles qui s'y substitue (arr�t 5P.131/2000 du 2 octobre 2000; cf. aussi: ATF 120 Ia 61; Leuch/Marbach/Kellerhals/Sterchi, Die Zivilprozessordnung f�r den Kanton Bern, 5e �d., n. 1e ad art 308a).
4.1.2 L'art. 85a LP permet au d�biteur poursuivi d'agir en annulation ou en suspension de la poursuite, d'en obtenir la suspension provisoire et, partant, d'emp�cher l'ouverture de sa faillite jusqu'� droit connu sur cette action. Le juge saisi de l'action doit communiquer sa d�cision de suspension provisoire au juge de la faillite, qui doit alors ajourner son prononc� (art. 173 al. 1 LP), sans avoir � contr�ler le bien-fond� de cette d�cision (Reeb, La suspension provisoire de la poursuite selon l'art. 85a al. 2 LP, in: Schuldbetreibung und Konkurs im Wandel, p. 283 ch. 3). Cette action n'est cependant ouverte que si la poursuite est pendante, � savoir jusqu'� la distribution des deniers ou l'ouverture de la faillite (ATF 125 III 149 consid. 2c p. 153); il s'agit l� d'une condition de recevabilit� qui doit encore exister au moment du jugement, et dont l'absence fait obstacle � l'examen du fondement mat�riel de la demande (ATF 127 III 41 consid. 4c et d p. 43 ss).
La d�claration de faillite faisant �chec � l'examen du m�rite de l'action ainsi qu'� celui du bien-fond� du droit � la suspension provisoire, et le juge de la faillite n'ayant pas la comp�tence de surseoir � statuer pour un tel motif (cf. art. 173 al. 1 et 3 LP), la d�cision de derni�re instance cantonale refusant d'ordonner la suspension pr�provisoire (et aussi provisoire) de la poursuite doit pouvoir �tre d�f�r�e au Tribunal f�d�ral par la voie du recours de droit public. Lorsque, � d�faut de suspension d�cr�t�e � titre urgent, sa faillite est susceptible d'�tre prononc�e, le poursuivi court le risque d'�tre d�finitivement priv� du contr�le de la d�cision lui d�niant la suspension provisoire et, par suite, la protection que lui conf�re l'art. 85a LP; dans ces conditions, il subit un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 87 al. 2 OJ (Reeb, op. cit., p. 284).
4.2 En l'esp�ce, le 30 janvier 2003, le Tribunal de premi�re instance a rejet� la requ�te de suspension provisoire de la poursuite, apr�s avoir d�clar� irrecevable la requ�te pr�provisionnelle (i.e. �avant audition des parties�) ayant le m�me objet. Le 17 f�vrier suivant, saisie d'un recours contre cette d�cision, assorti d'une requ�te de mesure urgente tendant � ce que le juge de la faillite sursoie � la proc�dure, la Cour de justice a refus� de conc�der �l'effet suspensif� et, partant, d'ordonner audit magistrat, qui devait si�ger le lendemain � 14h15, d'ajourner son prononc� conform�ment � l'art. 173 al. 1 LP. Ce faisant, avant m�me d'entrer en mati�re et d'examiner le m�rite du recours cantonal sur la question de la suspension provisoire de l'art. 85a al. 2 LP, la juridiction pr�c�dente a rendu une d�cision qui, � d�faut d'�tre finale, aurait n�anmoins caus� un pr�judice irr�parable � la recourante si, dans le cadre du pr�sent recours, le Pr�sident de la cour de c�ans n'avait pas ordonn� � titre superprovisoire au juge de la faillite de suspendre son examen de la commination de faillite jusqu'� la d�cision du Tribunal f�d�ral.
Il s'ensuit que le recours est recevable sous l'angle de l'art. 87 al. 2 OJ en tant qu'il est dirig� contre le refus de la Cour de justice d'accorder �l'effet suspensif� au recours cantonal.
5.1 D'apr�s la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et incontest�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution apparaisse concevable, voire pr�f�rable; pour que la d�cision attaqu�e soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 128 I 273 consid. 2.1 p. 275 et les arr�ts cit�s). Le recourant ne peut se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision repose sur une interpr�tation ou une application de la loi manifestement insoutenables (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 128 I 295 consid. 7a p. 312; 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
5.2 Aux termes de l'art. 85a al. 2 ch. 2 LP, dans la mesure o�, apr�s avoir d'entr�e de cause entendu les parties et examin� les pi�ces produites, le juge estime que la demande est tr�s vraisemblablement fond�e, il ordonne la suspension provisoire de la poursuite, s'il s'agit d'une poursuite par voie de faillite, apr�s la commination de faillite.
5.2.1 L'art. 85a al. 2 LP prescrit au juge de laisser, dans un premier temps, la poursuite suivre son cours, soit jusqu'� la saisie, soit - si le d�biteur est soumis comme ici � la poursuite par voie de faillite (art. 39 al. 1 ch. 8 LP) - jusqu'au moment o� le cr�ancier peut requ�rir un inventaire des biens (art. 162 ss LP) ou des mesures conservatoires conform�ment � l'art. 170 LP (FF 1991 III 81; � ce sujet: Reeb, op. cit., p. 282; Gilli�ron, Commentaire de la LP, vol. I, n. 72 ad art. 85a), donc jusqu'au stade qui suit la notification de la commination de faillite; c'est � partir de ce moment, et avant le jugement d�claratif, que le juge doit prononcer la suspension provisoire de la poursuite, pour autant que les conditions de l'art. 85a al. 2 LP soient remplies.
5.2.2 L'action en annulation ou en suspension de la poursuite n'�tant plus recevable une fois la faillite d�clar�e (supra, consid. 4.1.2), l'octroi de la suspension provisoire constitue le seul moyen dont dispose le poursuivi pour sauvegarder son droit � l'examen de la demande. La probl�matique se pose dans les m�mes termes pour la suspension � titre pr�provisoire, lorsque le juge n'est pas en mesure de statuer en contradictoire avant l'audience de faillite. En toute hypoth�se, ce droit n'est pas inconditionnel (art. 85a al. 2 LP).
5.2.3 La Cour de justice a, en l'occurrence, refus� de suspendre � titre pr�provisionnel la poursuite, en ordonnant au juge de la faillite de surseoir � son prononc� et de renvoyer l'audience de faillite fix�e le lendemain, par le motif que l'�effet suspensif� ne peut �tre accord� � un recours contre une �d�cision n�gative� (SJ 1984 p. 261, qui se r�f�re � l'arr�t publi� aux ATF 105 Ia 323). Saisie d'un recours contre une d�cision refusant la suspension provisoire de la poursuite selon l'art. 85a al. 2 LP et d'une requ�te de mesure urgente visant � ce que l'examen de la commination de faillite soit suspendu, la cour cantonale n'a pas statu� sur cette requ�te, qui tendait en r�alit� � l'octroi d'une mesure (conservatoire) positive, mais a refus� l'effet suspensif, ce qui est tout autre chose; elle ne pouvait ainsi, sans commettre arbitraire, la traiter comme une demande d'effet suspensif.
5.3 Le Tribunal f�d�ral peut renoncer � annuler la d�cision attaqu�e en substituant des motifs qui ne violent pas la Constitution � des motifs qui lui sont contraires, pour autant que l'autorit� cantonale ne les ait pas express�ment rejet�s (ATF 128 III 4 consid. 4c/aa p. 7; 112 Ia 353 consid. 3c/bb p. 355); il ne fait cependant usage de cette facult� que si la situation juridique est claire (ATF 124 I 336 consid. 4d p. 342). Ces conditions sont remplies dans le cas pr�sent.
5.3.1 Le l�gislateur a introduit l'art. 85a LP pour �viter que le d�biteur ne soit soumis � l'ex�cution forc�e sur son patrimoine � raison d'une dette inexistante ou inexigible; il a voulu offrir un moyen de d�fense suppl�mentaire au poursuivi qui a omis de former opposition, et qui ne peut ni solliciter la restitution du d�lai d'opposition (cf. art. 33 al. 4 LP), ni prouver par titre l'extinction de sa dette (cf. art. 85 LP), afin de lui �pargner la voie de l'action en r�p�tition de l'indu (FF 1991 III 79/80; ATF 125 III 149 consid. 2c p. 151/152 et les r�f�rences).
Le juge n'ordonne la suspension provisoire de la poursuite que si la demande �est tr�s vraisemblablement fond�e� (art. 85a al. 2 LP; cf. � ce sujet: Reeb, op. cit., p. 278/279 et les r�f�rences); il en va de m�me pour la suspension � titre pr�provisoire. Lorsque la demande appara�t manifestement mal fond�e ou dilatoire, le poursuivi ne saurait donc b�n�ficier d'aucune suspension, ni provisoire ni pr�provisoire.
5.3.2 En l'esp�ce, l'intim�e a fait notifier � la recourante une poursuite en paiement (1) du prix de montres fabriqu�es dont la livraison a �t� refus�e et (2) de dommages-int�r�ts pour inex�cution (art. 107 al. 2 CO) du contrat portant sur des montres � fabriquer (supra, let. B). Le commandement de payer ayant �t� frapp� d'opposition totale, elle a consign� les montres fabriqu�es, puis ouvert action devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, concluant � la condamnation de sa partie adverse � lui payer notamment les pr�tentions susmentionn�es ainsi qu'� l'octroi de la mainlev�e d�finitive de l'opposition. Dans son arr�t du 10 septembre 2002 (cause 4C.387/2001), le Tribunal f�d�ral a consid�r�, s'agissant de la premi�re pr�tention, que la recourante est tenue de payer le prix des montres consign�es, dont le montant n'est pas contest�, en application de l'art. 372 al. 1 CO (consid. 6.4); quant � la seconde pr�tention, il a jug� que, si le ma�tre choisit de r�silier les contrats en vertu de l'art. 377 CO, il doit indemniser compl�tement l'entrepreneur (consid. 6.5). Il a ainsi confirm� - par un arr�t entr� en force et ex�cutoire (art. 38 OJ), et qui s'est substitu� � la d�cision cantonale (ATF 118 II 477 consid. 1 p. 478) - la condamnation de la recourante � verser � l'intim�e les sommes de 1'020'938 fr. 80 avec int�r�ts � 5% d�s le 4 octobre 1996 et de 9'731'125 fr. 55 avec int�r�ts � 5% d�s le 18 octobre 1996, l'opposition au commandement de payer �tant d�finitivement lev�e dans cette mesure.
Contrairement � ce que soutient la recourante, il ne s'agit nullement l� de �condamnations conditionnelles�; la d�cision sur le fond emporte non seulement une condamnation inconditionnelle au paiement de ces montants, mais prononce en outre, � due concurrence, la mainlev�e d�finitive de l'opposition. Dans ces circonstances, l'on ne voit pas que la demande puisse �tre tenue pour �tr�s vraisemblablement fond�e�; elle appara�t, bien au contraire, tr�s vraisemblablement infond�e. Une suspension de la poursuite n'entre d�s lors pas en ligne de compte, la volont� du l�gislateur n'�tant pas de prot�ger le poursuivi contre les cons�quences, fussent-elles m�me rigoureuses, d'une condamnation d�coulant d'un jugement d�finitif et ex�cutoire (supra, consid. 5.3.1).
Par ailleurs, la recourante ne pr�tend pas s'�tre acquitt�e d'une fa�on ou d'une autre des sommes qu'elle a �t� astreinte � payer, mais remet en discussion la condamnation elle-m�me, en pr�textant un droit � la livraison �donnant donnant� des montres � fabriquer. Que le libell� de la commination de faillite reprenne celui du commandement de payer et se r�f�re, sous la rubrique �titre de la cr�ance�, � une pr�tention en dommages-int�r�ts �pour 4'552 montres devant encore �tre produites� (art. 160 al. 1 ch. 1, en relation avec les art. 67 al. 1 ch. 4 et 69 al. 2 ch. 1 LP), sans mentionner l'arr�t du Tribunal f�d�ral, ne change rien au fait qu'il s'agit bien de la pr�tention tranch�e par la I�re Cour civile du Tribunal f�d�ral et qu'il n'y a aucun doute sur la nature inconditionnelle des pr�tentions sur la base desquelles la commination de faillite a �t� notifi�e.
La recourante attaque aussi diverses autres d�cisions ou absences de d�cisions des juridictions cantonales (supra, let. D).
6.1 Dans son recours du 17 f�vrier 2003, la recourante s'en prend � trois d�cisions:
6.1.1 Elle critique tout d'abord la d�cision par laquelle le Tribunal de premi�re instance a d�clar� irrecevable sa requ�te �en suspension provisoire de la poursuite (...) avant audition des parties�, concluant � son annulation.
Dans la mesure o� le Tribunal de premi�re instance a statu� � la fois sur les mesures pr�provisionnelles et les mesures provisionnelles (au sens de l'art. 85a al. 2 LP), les secondes ont r�gl� d�finitivement le sort de la requ�te de suspension provisoire, et l'on ne voit pas en quoi la recourante aurait encore un int�r�t � entreprendre la d�cision d'irrecevabilit� concernant les premi�res. Une fois la d�cision rendue apr�s l'audition des parties, il n'est plus possible de revenir � un stade ant�rieur du proc�s, de sorte qu'il n'y a aucun sens d'exiger d'une autorit� de recours qu'elle examine quelle d�cision e�t d� �tre prise avant l'audition des parties. Faute d'int�r�t juridique, le recours est donc irrecevable sur ce point (ATF 116 II 721 consid. 6 p. 729 et les arr�ts cit�s).
6.1.2 La recourante se plaint ensuite de l'absence de d�cision de la Cour de justice, �dans un d�lai pr�visible�, sur sa requ�te de d�cision incidente urgente � l'appui du recours cantonal.
La recourante vise ici son recours cantonal du 13 f�vrier 2003, assorti d'une requ�te tendant � ce qu'il soit ordonn� au juge de la faillite de suspendre l'examen de la commination de faillite jusqu'� droit connu sur ce recours (supra, let. C). Contrairement � ce qu'elle supposait, la cour a statu� le 17 f�vrier 2003, en refusant l'effet suspensif, si bien que le grief de d�ni de justice - quel qu'en soit le m�rite - est devenu sans objet (supra, consid. 2).
6.1.3 La recourante conteste au surplus la d�cision du Tribunal de premi�re instance, contenue dans l'assignation de la cause, de transmettre le dossier pour jugement sur le fond au magistrat ayant refus� la suspension provisoire de la poursuite; elle y voit une violation de l'art. 6 � 1 CEDH.
Alors m�me qu'elle affirme pouvoir requ�rir la r�cusation du magistrat vis� et obtenir qu'un nouveau juge soit nomm� pour instruire l'affaire, la recourante ne craint pas de saisir directement le Tribunal f�d�ral d'un recours de droit public contre cet acte d'instruction, qu'elle qualifie de �d�cision incidente�. Faute de respecter la proc�dure applicable en mati�re de r�cusation et d'�puiser les voies de droit cantonales (art. 86 al. 1 OJ), son moyen est irrecevable.
6.2 Dans son �compl�ment� du 3 mars 2003, la recourante s'en prend � cinq nouvelles d�cisions (supra, let. G), dont la premi�re a fait l'objet d'un des consid�rants ci-dessus (5.2.3).
6.2.1 Le recours est devenu sans objet en tant qu'il est dirig� contre la d�cision de la Cour de justice du 17 f�vrier 2003 d'instruire le recours cantonal et de garder la cause � juger avant que le Tribunal f�d�ral n'ait statu� sur les mesures provisionnelles.
6.2.2 Vu la nature cassatoire du recours de droit public (ATF 128 III 50 consid. 1b p. 53 et les arr�ts cit�s), le chef de conclusions tendant � enjoindre � la Cour de justice de rendre une d�cision sur la recevabilit� du recours cantonal, �sans pour autant instruire ledit recours sur le fond�, est irrecevable. Au demeurant, la recourante ne mentionne aucune disposition (cantonale ou f�d�rale) qui obligerait une juridiction de recours � proc�der de la sorte (art. 90 al. 1 let. b OJ).
6.2.3 Faute d'�puisement des moyens de droit cantonal, le recours est irrecevable en tant qu'il est form� contre les d�cisions du Tribunal de premi�re instance du 27 f�vrier 2003 d'instruire la cause au fond et de l'introduire uniquement sur l'annulation, � l'exclusion de la suspension, de la poursuite (art. 86 al. 1 OJ). Quant aux conclusions tendant au prononc� d'injonctions g�n�rales aux juridictions cantonales, elles sont irrecevables (supra, consid. 6.2.2).
6.3 Enfin, le 3 mars 2003, la recourante a d�pos� un nouveau recours � l'encontre du jugement rendu le 30 janvier 2003 par le Tribunal de premi�re instance.
6.3.1 Tandis que le recours du 17 f�vrier 2003 et son compl�ment du 3 mars suivant ont pour objet la �d�cision d'irrecevabilit� des mesures pr�provisionnelles� (chiffre 1 du dispositif), le pr�sent acte porte sur le refus de prononcer la suspension provisoire de la poursuite �apr�s audition des parties� (chiffre 2 du dispositif). Bien que formellement distinct des deux �critures pr�c�dentes, il constitue mat�riellement un second compl�ment (en temps utile) au recours introduit le 17 f�vrier 2003, tant il est vrai que la recourante pouvait attaquer simultan�ment la (m�me) d�cision d�clarant, d'une part, irrecevable la requ�te de mesures pr�provisionnelles et refusant, d'autre part, d'ordonner � titre provisionnel la suspension de la poursuite.
6.3.2 Comme on l'a vu (supra, consid. 5.3.1), si la demande appara�t manifestement mal fond�e, le poursuivi ne saurait b�n�ficier d'aucune suspension, ni provisoire ni pr�provisoire. Les motifs expos�s plus haut (consid. 5.3.2) conservent toute leur valeur ici. Cela �tant, il ne se justifie pas de suspendre l'instruction de ce second compl�ment au recours jusqu'� droit connu sur la recevabilit� du recours cantonal.
Le pr�sent arr�t rend sans objet la requ�te de suspension provisoire fond�e sur l'art. 94 OJ (apr�s audition des parties).
Vu le sort du recours, les frais et d�pens doivent �tre support�s par la recourante, qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Le recours de droit public est rejet� en tant qu'il n'est pas irrecevable ou sans objet.
La requ�te de suspension provisoire, au sens de l'art. 94 OJ, n'a plus d'objet.
La recourante versera � l'intim�e une indemnit� de 20'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au Tribunal de premi�re instance de Gen�ve et � la Cour de justice du canton de Gen�ve.

References: art. 29
 ATF 
 ATF 
 art. 173
 ATF 
 art. 85
 ATF 
 art. 33
 art. 85
 ATF 
 art. 67