Source: https://www.expertannonce.fr/assurance-homme-cle/5385
Timestamp: 2019-06-16 01:01:54+00:00

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Déduction de l'assurance homme clé. Planifiez l'avenir de votre entreprise et bénéficiez d'avantages fiscaux immédiats. | Assurance décès chef d'entreprise - Expert Annonce
Déduction de l'assurance homme clé. Planifiez l'avenir de votre entreprise et bénéficiez d'avantages fiscaux immédiats.
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Déduction de l'assurance homme clé. Une alternative à la planification de l'avenir de votre entreprise et à des avantages fiscaux immédiats.
ville: C.P.C. Juan Carlos Gomez Sanchez (@CpJcGomez)
Associé directeur de ESPECIALISTAS TRIBUTARIOS GOMEZ Y ASOCIADOS, S.C.
Association Nationale des Fiscalistas.net
Coordinatrice nationale des représentations ANAFINET.
Le partenaire de cette année, ANAFINET 2013.
Depuis la réforme de 2014 de la loi de l'impôt sur le revenu, où nous avons un taxe additionnelle sur les dividendes, 10% Selon l'article 140 du LISR, nous devons analyser si le résultat financier et fiscal reflété est correct et je ne pense pas que les calculs soient bien conçus pour le déterminer, mais si nous prenons en compte les obligations et les implications que l'entreprise aura au fil du temps. et en conséquence, nous nous assurons qu'il existe, ainsi que les dispositions des objets sociaux qui le composent.
Citons l'exemple d'une entreprise qui représente un outil financier de 2 000 000 $ qui impliquerait:
Remarque. – Il est illustré de manière générale, de voir le montant qui doit être généré par le bénéfice jusqu'à ce qu'il atteigne l'avantage que l'actionnaire peut enfin avoir. Le même outil économique a été pris comme taxe pour des raisons pratiques.
On parle de près de 50% des profits générés avant la distribution des bénéfices et des impôts, ce qui va atteindre la poche de l'actionnaire; En d’autres termes, pour que le dividende souhaité parvienne à l’actionnaire, il faut que la valeur recherchée soit formée.
Maintenant, nous le savons dans un grand pourcentage de Les entreprises sont une famille; Par conséquent, comme ils sont regroupés, les membres de la famille sont intégrés aux postes clés et aux gouvernance d'entreprise pour que l'entreprise aille plus d'une ou deux générations; c’est-à-dire qu’elle dure dans le temps et qu’il existe actuellement des moyens de générer des bénéfices et de payer les impôts correspondants, nous devons nous demander, entre autres:
Quels sont les défis d'investissement pour une entreprise dans le futur?
Quelles dispositions prenons-nous pour récompenser mes employés clés à la retraite (primes de retraite, primes de réussite ou simplement liquidation)?
Que se passe-t-il si les capacités de mon équipe clé d'un jour à l'autre sont réduites ou tout simplement inexistantes (la mort est une réalité avec laquelle nous vivons chaque jour)?
Sur ces questions, reconnaissant simplement aujourd’hui que les entreprises doivent se moderniser pour continuer sur le marché ou, comme on dit bien dans l’entreprise familiale, certains membres de la famille se consacreront à d’autres fluctuations que nous avons actuellement (ils partageront et généreront cette croissance ) ou que les membres de la première génération devraient prendre lorsqu’ils abandonnent l’entreprise. c’est-à-dire leurs primes de pension quand elles auraient dû être générées dans le présent, c’est-à-dire quand elles les génèrent ou laissent à la charge de la deuxième génération le fardeau de payer leurs parents?
Qu'advient-il de l'exemple concret que nous détaillons, si l'entreprise dotée de l'outil de 2 milliards de dollars décidait de l'investir dans un futur fonds d'investissement pour faire face aux situations attendues auparavant, car nous souhaitions que cet outil génère une taxe sur 600 000 dollars de revenus et 200 000 dollars de participation aux bénéfices, c’est-à-dire
Il est important que lorsque nous prévoyons notre clôture fiscale, nous devons avoir une vision de ce à quoi nous devons faire face à l’avenir et de ce que nous voulons en tant qu’entreprise, ainsi que des moyens de retirer les personnes qui contribuent à la formation, au développement et à la consolidation. En examinant les options et en appliquant la même législation fiscale pour établir ce type de prévision et éviter ainsi l’effet fiscal, nous avons trouvé l’opportunité de placer le fonds d’investissement et nous disposons également d’une assurance couvrant l’éventualité en cas de décès de nos collaborateurs qui sont la clé du développement de notre société. à cette fin, nous devons revenir à l’article 27, paragraphe XII du LISR, qui mentionne comme suit les exigences auxquelles cette déduction d’assurance doit satisfaire:
"ARTICLE 27 LISR
XII. Le fait que le paiement des primes d'assurance ou de cautionnement soit effectué conformément aux dispositions de la loi et corresponde à des conditions telles que celle-ci indique comme déductibles ou dans d'autres lois, a l'obligation de les employer et à condition qu'en cas d'assurance pendant la durée de la police, n'a consenti aucun prêt à la compagnie d'assurance avec la garantie de montants assurés, de primes ou de réserves mathématiques.
Dans les cas où l'assurance est destinée à fournir des avantages aux employés, les dispositions du paragraphe précédent doivent être observées. Si l’assurance doit indemniser le contribuable pour la baisse de productivité qui peut causer la mort, un accident ou une maladie, aux techniciens ou aux cadres, la déduction des primes se poursuivra tant que l’assurance est établie dans un régime qui détermine la procédure de fixation des indemnités et les modalités et conditions énoncées dans le Règlement général. les dispositions sont remplies. "
À cet égard, le règlement de l'article 51 de la loi relative à l'impôt sur le revenu énonce:
"Article 51. Les régimes d'assurance de techniciens ou de cadres visés à l'article 27, paragraphe XII, deuxième alinéa, sont adaptés comme suit:
I. Les contrats d'assurance seront temporaires pour une durée maximale de vingt ans et une prime égale;
II. L'assuré doit entretenir des relations de travail avec l'entreprise ou être un partenaire industriel pour une société de personnes ou une société à responsabilité limitée pour les actions;
III. Le contribuable doit remplir le statut de contractant et de destinataire irrévocable, et
IV. À la résiliation du contrat d'assurance, le rachat sera racheté et le contribuable accumulera le montant du revenu du sauvetage dans l'année qui se produit. "
Nous pouvons souscrire l'assurance que nous établissons auprès de nos techniciens et cadres, que nous servons à compenser les dommages pouvant entraîner la perte ou la perte de personnes clés Pour cette raison, cette assurance peut être déterminée par l'analyse économique des coûts et de l'impact que le manque de membres aurait sur la société, en fonction de leur productivité et de leur impact sur les bénéfices de la société. mais le principal avantage de l'assurance dite "homme clé" est son caractère total, c'est-à-dire qu'elle répond à deux objectifs de protection et d'épargne, puisqu'il s'agit de la combinaison d'une assurance vie et d'une couverture de survie. étant donné que si "l'homme clé" ne meurt pas, l'entreprise recevra le retour sur le montant garanti. Par conséquent, il est important d'indiquer qu'il s'agit d'un moyen par lequel la société peut, par le biais d'une projection financière et financière, établir en fonction des différentes personnes clés attendues, des liquidités qu'elle prévoit et des projets futurs, les primes que les paramètres financiers leur permettent de déduire. des prix qu’ils apprennent, et d’examiner ce double effet de protection et d’économies.
Il y a ceux qui mentionnent "enfin, vous devez collecter". Même s’il est vrai que c’est pour cette raison que vous devez avoir une projection financière et financière, à la fin du contrat, le fonds peut être utilisé pour de nouveaux investissements lorsque vous utilisez des déductions immédiates ou pour des bonus de pension, développant une nouvelle entreprise nécessitant des conditions fiscales Dans cet exercice, qui nous permet de minimiser l'impact de l'accumulation de tels revenus, la réalité est que cette année vous aidera à générer un fonds pour faire face aux défis futurs de la société, moins la prime payée à 100%.
NOTE. – Dans notre exemple, supposons qu'une entreprise familiale dispose de cet outil, même si, au cours de son exercice, ses partenaires (membres de la famille) développent à leur tour des postes de direction clés pour lesquels ils ont déjà reçu les salaires et avantages correspondants, sans avoir besoin de dividendes. Mais pour conserver les bénéfices des émissions futures, nous voulions 2 000 000 $ pour l’impôt et l’effet PTU; 1 200 000 $ seraient versés par rapport à une assurance homme-clé, mais 2 000 $ dans votre fonds. 000.00
Enfin, laissant à la réflexion qui est actuellement sur l'assurance la déduction pour personnes morales établie à l'article 27, paragraphe XII du LISR et à l'article 51 du RISR, il serait utile de demander à nous-mêmes et aux personnes physiques qui ont leur organigramme votre entreprise et les personnes clés pour aider à le développer?
Bien que vrai, l'article 105 de la LISR, la section V, n'est pas spécifique, comme la partie 27 de la XII elle-même, elle nous décrit en ce qui concerne les exigences en matière de déductions pour personnes physiques:
"105.- Les déductions prévues au présent article, en plus de satisfaire aux exigences énoncées dans d'autres dispositions fiscales, comprennent notamment:
V. Que les primes d’assurance ou de cautionnement sont établies conformément à la législation en vigueur et correspondent aux conditions spécifiées par cette loi comme déductibles ou que d’autres lois stipulent l’obligation de les engager et à condition que la compagnie d’assurance ne lui prête aucun emprunt pour garantir les montants assurés des primes versées ou des provisions mathématiques pendant la durée de l’assurance. "
A mon avis, lorsque la faction V indique que ladite assurance correspond à des éléments déductibles du LISR et de l'article 27, paragraphe XII, comme indiqué dans la loi, la personne physique a la capacité de déduire l'assurance de l'homme-clé, la proposition de serviteur sérieux avant cette inexactitude dans le cas de personnes physiques, si l'on souhaite adopter une démarche similaire devant les autorités fiscales compétentes par l'intermédiaire du bureau de la défense du contribuable du demandeur.
J'espère avoir atteint l'objectif de ce bulletin, montrer une autre option: l'employeur peut planifier financièrement et financièrement l'avenir de l'entreprise, avec des avantages fiscaux immédiats.
Je suis en service 😉
Membre de la commission de la pêche ANAFINET
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L’Homme clé se définit comme toute personne jouant un rôle primordiale dans le fonctionnement de l’entreprise. Chaque entreprise doit recenser ses personnalités clés selon sa situation.
Le risque assuré a pour objectif de la perte pécuniaire consécutive au décès ou à l’incapacité de « l’homme clé » assuré (seule l’incapacité d’une durée au minimum équivalente à 3 mois est prise en compte indique l’administration). L’indemnisation de l’entreprise doit être fixée en fonction de la perte d’exploitation subie (exemple : application d’un taux d’un taux de marge brute à la baisse du chiffre d’affaires constaté.
L’entreprise doit perdre définitivement la disposition des primes versées (le contrat ne peut pas dépenser de nécessaire si le risque ne se réalise pas à son échéance, et même valeur de reprise)
Comment marche le contrat ?
Les cotisations du contrat homme clé sont réglées par la société et passent en charge d’exploitation. Elles sont donc déductibles du résultat imposable l’année de leur paiement. En effectivement, la mise en place de ce type de contrat est une dépense réalisée pour assurer la pérennité du fonctionnement de l’entreprise. Comme toute assurance décès, le prix des cotisations changent en fonction de l’âge de l’assuré et de son état de santé. n
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References: l'article 140
 l'article 51
 l'article 27
 l'article 27
 l'article 51
 l'article 105
 l'article 27