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Timestamp: 2016-10-26 09:37:07+00:00

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Le 16 novembre 2007, un bateau � moteur de marque xxx, d'une longueur de coque de 9,20 m�tres, a �t� inscrit au Service des automobiles et de la navigation du canton de Gen�ve au nom de X.________, domicili� � ..., sous le num�ro matricule W. Ce bateau, pr�c�demment inscrit au nom de A.M.________, a �t� mis en circulation pour la premi�re fois en 1962. Le rapport d'inspection technique �tabli par le Service des automobiles et de la navigation lors d'un contr�le p�riodique effectu� le 26 janvier 2006 n'indique pas que le bateau serait �quip� d'une cuisini�re ou d'un r�frig�rateur
Ce m�me 16 novembre 2007, X.________ a conclu avec Y.________ AG (ci-apr�s: l'assureur), qui �tait par ailleurs son employeur, une assurance responsabilit� civile et casco compl�te couvrant ce bateau. La somme d'assurance a �t� fix�e � 110'000 fr. avec une couverture augment�e � 10'000 fr. pour les frais encourus lors d'un sauvetage et d'un transport jusqu'au chantier naval le plus proche lors d'un �v�nement assur� en casco compl�te. Il est mentionn� dans la police que le conducteur le plus fr�quent du bateau est B.M.________. La police d'assurance renvoie par ailleurs aux conditions g�n�rales d'assurance (ci-apr�s: CGA) "Bateaux, �dition 12.2006" qui en sont consid�r�es comme partie int�grante. Le bateau avait �t� �valu� par un expert � 110'000 fr. (plus ou moins 10%) le 13 janvier 2007.
En l'absence de son compagnon B.M.________ qui se trouvait � l'�tranger, U.________, accompagn�e de son fr�re, s'est rendue le 27 d�cembre 2007 vers 2h.00 du matin sur le bateau, afin de contr�ler qu'il n'�tait pas occup� par des squatters, ce qui s'�tait d�j� produit plusieurs fois. Sans mettre en marche l'�clairage, elle a ouvert, � l'avant du bateau, la trappe d'acc�s � la cabine, qu'elle a voulu �clairer � la flamme de son briquet, ce qui a provoqu� une explosion entra�nant la destruction compl�te du bateau.
Selon le rapport de police �tabli le 9 mars 2008, l'explosion a �t� provoqu�e par la pr�sence d'une poche de gaz dans la cabine, � laquelle U.________ a mis le feu en allumant son briquet. L'origine la plus vraisemblable de cette poche inflammable �tait une fuite provenant du r�frig�rateur et/ou du grill fonctionnant au gaz liqu�fi�, install�s � bord du bateau courant 2007 par B.M.________. La police a retenu qu'� la suite d'une d�faillance de l'installation, le gaz contenu dans la bouteille de butane s'est propag� dans la cabine principale en passant par l'a�ration de la porte du roof, distante de seulement quelques centim�tres du r�frig�rateur, pour s'accumuler au point le plus bas du bateau. Il n'est cependant pas exclu que la fuite ait eu pour origine la bouteille de gaz qui alimentait le grill se trouvant dans la cabine.
Le 29 octobre 2008, X.________ a fait notifier un commandement de payer � l'assureur, auquel celui-ci a fait opposition.
Par acte d�pos� au greffe du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve le 6 avril 2009, X.________ a form� une demande en paiement contre l'assureur, r�clamant � celui-ci la somme de 120'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 27 d�cembre 2007.
Invoquant une violation des r�gles les plus �l�mentaires de la prudence et se r�f�rant � l'art. 14 al. 2 de la loi f�d�rale du 2 avril 1908 sur le contrat d'assurance (LCA; RS 221.229.1) ainsi qu'� l'art. C 4.1 des CGA, l'assureur a conclu au rejet de la demande.
Statuant par jugement du 25 mai 2011, le Tribunal de premi�re instance a d�bout� X.________ de toutes ses conclusions et l'a condamn� aux d�pens. Il a consid�r� que l'accident r�sultait d'un "d�faut interne" au sens de l'art. C 4.1 des CGA.
Par arr�t du 24 f�vrier 2012, la Chambre civile de la Cour de justice a confirm� le jugement attaqu�.
X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Invoquant une violation de l'art. 33 LCA, il conclut � l'annulation de la d�cision attaqu�e et � ce que sa partie adverse soit condamn�e � lui verser la somme de 120'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 27 d�cembre 2007.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions en paiement et qui a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. fix� par l'art. 74 al. 1 let. b LTF, le recours est recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2 Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Il peut donc �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), soit en l'occurrence de l'art. 33 LCA.
Le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit dont il peut contr�ler le respect (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� invoqu�s ou, � l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 137 II 313 consid. 4 p. 317 s.; 135 III 397 consid. 1.4 et l'arr�t cit�). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 137 III 580 consid. 1.3 p. 584; 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, le Tribunal f�d�ral ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
Il peut notamment compl�ter les constatations cantonales lorsqu'un fait pertinent, qui a �t� omis dans la d�cision attaqu�e, r�sulte � l'�vidence des preuves apport�es (ATF 136 II 5 consid. 2.4 p. 11; 135 II 369 consid. 3.1 p. 373).
La partie recourante qui veut s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 I 184 consid. 1.2 p. 187). Une rectification de l'�tat de fait ne peut �tre demand�e que si elle est de nature � influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
En l'esp�ce, le recourant pr�sente son propre �tat de fait, mais sans invoquer avec pr�cision l'une des exceptions pr�vues par l'art. 105 al. 2 LTF. Il n'y a donc pas lieu de tenir compte de sa version des faits.
2.1 Il r�sulte des constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) - que les parties sont convenues que l'intim�e fournirait une prestation p�cuniaire en cas de survenance d'un �v�nement pr�sentant un aspect al�atoire, moyennant le paiement de primes que le recourant s'est oblig� � lui payer. Il n'est donc pas douteux que les parties ont conclu un contrat d'assurance relevant du droit priv�, qui est r�gi par la LCA.
Le contrat conclu pr�voit notamment que l'intim�e couvrira le dommage subi par le recourant en cas d'incendie du bateau jusqu'� concurrence de la somme assur�e. Il s'agit d'une assurance contre les dommages (art. 48 ss LCA), qui se caract�rise plus pr�cis�ment comme une assurance des choses, puisqu'elle couvre une chose d�termin�e (un bateau) contre le risque qu'elle soit, notamment par l'incendie, d�truite ou d�t�rior�e.
2.2 La police d'assurance produite mentionne parmi les �v�nements assur�s le risque de l'incendie et pr�voit par ailleurs l'application des conditions g�n�rales d'assurance "Bateaux, �dition 12.06"; ces conditions g�n�rales, �galement produites, pr�cisent, � leur art. C 1.21 que l'assurance incendie couvre contre les dommages caus�s par le feu, l'explosion et la foudre (compl�tement d'office: art. 105 al. 2 LTF).
Il ressort des constatations cantonales d�terminantes qu'une explosion s'est produite � bord le 27 d�cembre 2007 et que le bateau a �t� d�truit. En cons�quence, le sinistre assur� s'est produit, ce qui entra�ne en principe l'obligation pour l'intim�e de payer la prestation d'assurance.
Les juridictions cantonales ont cependant d�bout� le recourant, en consid�rant que l'on se trouvait dans le cas d'exclusion pr�vu par l'art. C 4.1 des CGA, dont la teneur est la suivante:
" Ne sont pas assur�s:
1. Les dommages sans caract�re accidentel (dommages dus � l'utilisation du bateau), en particulier les dommages sans influence ext�rieure violente ou imputables � un d�faut interne (par ex. absence ou gel de liquides, erreur de manipulation, d�faut et usure du mat�riel, usure, contrainte excessive, panne de composants �lectriques et �lectroniques), surchauffe du moteur et dommages (gonflement) subis par les bateaux en bois quand ils restent longtemps dans l'eau".
2.3 Le litige porte sur l'interpr�tation de cette clause incorpor�e dans le contrat conclu.
Les conditions g�n�rales d'assurance qui ont �t� express�ment incorpor�es au contrat doivent �tre interpr�t�es selon les m�mes principes juridiques que les autres dispositions contractuelles (ATF 135 III 1 consid. 2 p. 6; 133 III 675 consid. 3.3 p. 681).
En pr�sence d'un litige sur l'interpr�tation d'une clause contractuelle, le juge doit tout d'abord s'efforcer de d�terminer la commune et r�elle intention des parties, sans s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la nature v�ritable de la convention (art. 18 al. 1 CO); s'il y parvient, il s'agit d'une constatation de fait qui lie en principe le Tribunal f�d�ral conform�ment � l'art. 105 LTF. Si la volont� r�elle des parties ne peut pas �tre �tablie (ce qui est le cas en l'esp�ce) ou si leurs volont�s intimes divergent, le juge doit interpr�ter les d�clarations faites et les comportements selon la th�orie de la confiance; il doit donc rechercher comment une d�claration ou une attitude pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances. Le principe de la confiance permet ainsi d'imputer � une partie le sens objectif de sa d�claration ou de son comportement, m�me s'il ne correspond pas � sa volont� intime. L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal peut examiner librement (art. 106 al. 1 LTF); cependant, pour trancher cette question, il doit se fonder sur le contenu de la manifestation de volont� et sur les circonstances, dont la constatation rel�ve du fait (ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 412 s.).
Lorsque l'assureur, au moment de conclure, pr�sente des conditions g�n�rales, il manifeste la volont� de s'engager selon les termes de ces conditions. Si une volont� r�elle concordante n'a pas �t� constat�e, il faut donc se demander comment le destinataire de cette manifestation de volont� pouvait la comprendre de bonne foi; cela conduit � une interpr�tation objective des termes contenus dans les conditions g�n�rales, m�me si elle ne correspond pas � la volont� intime de l'assureur. Dans le domaine particulier du contrat d'assurance, l'art. 33 LCA pr�cise d'ailleurs que l'assureur r�pond de tous les �v�nements qui pr�sentent le caract�re du risque contre les cons�quences duquel l'assurance a �t� conclue, � moins que le contrat n'exclut certains �v�nements d'une mani�re pr�cise, non �quivoque; il en r�sulte que le preneur d'assurance est couvert contre le risque tel qu'il pouvait le comprendre de bonne foi � la lecture du contrat et des conditions g�n�rales incorpor�es � celui-ci. Si l'assureur entendait apporter des restrictions ou des exceptions, il lui incombait de le dire clairement. Conform�ment au principe de la confiance, c'est � l'assureur qu'il incombe de d�limiter la port�e de l'engagement qu'il entend prendre et le preneur n'a pas � supposer des restrictions qui ne lui ont pas �t� clairement pr�sent�es (ATF 133 III 675 consid. 3.3 p. 682; sous une forme r�sum�e: ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 413). La validit� d'une clause contenue dans des conditions g�n�rales est de surcro�t limit�e par la r�gle de la clause insolite (ATF 135 III 1 consid. 2.1 p. 7).
2.4 La clause dont l'interpr�tation est litigieuse exclut de l'assurance les dommages sans caract�re accidentel; la parenth�se pr�cise l'id�e en disant que l'on vise ainsi les dommages dus � l'utilisation du bateau; la suite de la disposition ne fait qu'expliciter l'id�e, mais non pas la modifier comme le montre l'emploi du terme "en particulier".
La notion d'accident est bien connue en droit des assurances. On en trouve une d�finition, pour les accidents de nature corporelle, � l'art. 4 de la loi f�d�rale du 6 octobre 2000 sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.1). Les caract�ristiques de l'accident qui en r�sultent sont �galement admises dans la jurisprudence de droit priv� (cf. par ex. arr�t 5C.18/2006 du 18 octobre 2006 consid. 2.2, SJ 2007 I p. 238). Ainsi, l'accident se d�finit comme un �v�nement soudain, involontaire, ext�rieur et extraordinaire. Selon les constatations cantonales, une personne proche de l'utilisateur du bateau, d�sirant savoir si celui-ci �tait occup� par des squatters, s'est rendue � bord en pleine nuit et, pour s'�clairer dans la cabine, a allum� son briquet, ce qui a provoqu� instantan�ment l'explosion d'une poche de gaz dont personne ne connaissait la pr�sence. On ne saurait nier la soudainet� de l'explosion. Il n'est pas douteux - selon l'�tat de fait retenu - que l'explosion est survenue ind�pendamment de la volont� de l'assur�. La venue de cette personne qui allumait son briquet est �videmment ext�rieure � l'existence m�me du bateau. On ne peut non plus nier le caract�re extraordinaire des �v�nements, qui sort manifestement du cadre de l'utilisation normale du bateau; il est tout � fait insolite qu'une personne s'�claire dans un bateau � l'aide d'un briquet et qu'il y ait simultan�ment une fuite de gaz dont on ignore d'ailleurs l'origine exacte. Ainsi, il est manifeste que l'on se trouve en pr�sence d'un accident et non pas d'un dommage sans caract�re accidentel au sens de l'art. C 4.1 des CGA.
La disposition litigieuse pr�cise ensuite l'id�e en pr�sentant deux alternatives, � savoir un dommage sans influence ext�rieure violente ou un dommage imputable � un d�faut interne.
Il est manifeste qu'il y a eu une influence ext�rieure, � savoir l'irruption de la personne qui a allum� le briquet. Le caract�re violent r�sulte de l'explosion qui s'en est suivie. On ne saurait d'ailleurs interpr�ter la notion de violence d'une mani�re plus restrictive, faute de quoi l'assurance incendie perdrait sa substance; en effet, si un pyromane, apr�s avoir pris les dispositions n�cessaires, allume tranquillement le feu, on ne peut pas retenir que le cas est exclu de l'assurance au motif que l'allumage n'est pas un acte violent.
Le dommage imputable � un d�faut interne (second terme de l'alternative) est une notion beaucoup plus vague, raison pour laquelle la disposition l'explicite par un grand nombre d'exemples. Les exemples cit�s montrent d'ailleurs que la clause ne vise pas seulement l'hypoth�se d'un court-circuit, contrairement � ce que soutient le recourant. Or il appara�t d'embl�e qu'aucun des cas �num�r�s n'entre en ligne de compte. Ces cas visent tous l'utilisation normale d'un bateau, et non pas l'hypoth�se o� une personne se rend de nuit dans une embarcation, y allume un briquet pour s'�clairer (au lieu d'utiliser l'�clairage) et provoque ainsi une explosion en raison d'une fuite de gaz.
On ne se trouve donc pas dans un cas o� l'assurance est exclue en application de l'art. C 4.1 des CGA.
L'id�e avanc�e par la cour cantonale selon laquelle l'explosion serait survenue de toute mani�re, ind�pendamment de l'�pisode du briquet, ne trouve aucun point d'appui dans les preuves apport�es. On ne voit pas pourquoi il serait exclu qu'une personne, arrivant de jour et a�rant les locaux, ait pu �viter l'explosion, �tant observ� que l'ampleur de la poche de gaz n'a pas pu �tre �tablie. On ne sait non plus si la pr�sence du gaz aurait pu �tre d�tect�e et la poche �limin�e par des sp�cialistes.
Certes, la cour cantonale s'est employ�e � d�montrer que l'�quipement du bateau �tait d�fectueux, sans toutefois que cela puisse expliquer l'origine de la fuite de gaz, ni ne soit en rapport avec l'allumage du briquet. On ne saurait cependant admettre, � la lecture de l'art. C 4.1, que la prestation d'assurance est exclue d�s qu'un d�faut du bateau a contribu� � causer le dommage. Une telle restriction, qui diminuerait consid�rablement la port�e de l'assurance incendie, ne r�sulte pas du texte de la clause cit�e et ne peut donc pas �tre retenue sans violer l'art. 33 LCA.
2.5 A titre subsidiaire, l'intim�e invoque l'art. C 4.2 des CGA, qui exclut les dommages survenus progressivement. Il appara�t cependant d'embl�e, comme on l'a vu, que l'explosion qui s'est produite en l'esp�ce rev�tait un caract�re soudain, ce qui exclut ipso facto que le dommage soit survenu peu � peu.
Selon les constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) -, la personne est mont�e � bord pour s'assurer qu'il n'y avait pas de squatters et elle a allum� son briquet pour s'�clairer, ignorant la pr�sence d'une poche de gaz. Cette description des faits exclut que l'assur� ait caus� intentionnellement le sinistre (art. 14 al. 1 LCA), �tant d'ailleurs observ� que la personne a �t� s�rieusement bless�e dans l'explosion (art. 105 al. 2 LTF).
Ainsi, il n'y a aucune cause d'exclusion de l'assurance et l'arr�t cantonal, qui viole les art. 18 CO et 33 LCA, doit �tre annul�.
Il ressort des constatations cantonales que l'intim�e a invoqu� dans la proc�dure l'art. 14 al. 2 LCA. Cette disposition pr�voit que, si le preneur d'assurance ou l'ayant droit a caus� le sinistre par une faute grave, l'assureur est autoris� � r�duire sa prestation dans la mesure r�pondant au degr� de la faute. La cour cantonale a retenu que le bateau �tait dans un �tat d�fectueux, mais, en raison de la construction juridique qu'elle a retenue � tort, elle n'a pas examin� sous l'angle des faits la question d'une �ventuelle faute individuelle. Les constatations de fait �tant insuffisantes sous cet angle, la cause doit �tre renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle rende une nouvelle d�cision. Elle devra dire s'il y a lieu � r�duction de la prestation d'assurance pour le motif que l'assur� aurait commis une faute grave; il lui incombera ensuite de se prononcer sur la quotit� du dommage, tout en tenant compte de la somme assur�e.
Les frais judiciaires et les d�pens sont mis � la charge de l'intim�e qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF)
La cause est renvoy�e � la cour cantonale pour qu'elle rende une nouvelle d�cision.

References: art. 95
 ATF 
in fine
 art. 105
 ATF 
 art. 18