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Timestamp: 2016-10-25 03:14:54+00:00

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9C_899/2015 (04.03.2016)
9C_899/2015 � � Arr�t du 4 mars 2016
Mmes les Juges f�d�rales, Glanzmann, Pr�sidente, Pfiffner, Moser-Szeless.
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 2 novembre 2015.
A.a.�A.________, n� le 25 janvier 1951, a travaill� comme ouvrier d'usine pour B.________ AG jusqu'au 30 mai 2006, date � laquelle il a �t� mis en arr�t de travail total. Il a pr�sent� le 26 septembre 2006 une premi�re demande de prestations que l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a rejet�e le 29 octobre 2008. En bref, se fondant sur les rapports d'expertise du docteur C.________, sp�cialiste en rhumatologie et m�decine interne g�n�rale (du 23 octobre 2007), et d'examen clinique de la doctoresse D.________, psychiatre aupr�s de son Service m�dical r�gional (du 25 f�vrier 2008), l'administration a retenu que l'assur� ne pouvait plus exercer son activit� d'ouvrier qu'� mi-temps, mais �tait en revanche capable de travailler � 100% dans une activit� adapt�e; l'exercice (hypoth�tique) d'une telle activit� �tait susceptible de lui procurer un revenu induisant une perte de gain de 10%, insuffisante pour ouvrir le droit � la rente.
Par la suite, l'office AI a refus� d'entrer en mati�re sur une deuxi�me demande de prestations que A.________ lui avait pr�sent�e le 29 octobre 2010 (d�cision du 31 mai 2011).
A.b.�Invoquant une p�joration de son �tat de sant�, A.________ s'est derechef annonc� � l'office AI, le 6 juin 2013. Il a notamment produit les avis de son m�decin traitant, le docteur E.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale (rapports des 26 f�vrier et 3 mai 2013), ainsi que du docteur F.________, sp�cialiste en neurologie (rapport du 22 octobre 2012). Entre autres mesures d'instruction, l'administration a confi� une expertise au docteur G.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique et traumatologie de l'appareil locomoteur, qui a rendu son rapport le 24 mars 2014. Le m�decin a diagnostiqu� une instabilit� de l'articulation acromio-claviculaire droite dans le plan frontal, une instabilit� du pivot central des deux genoux, ainsi qu'une hernie discale C5/C6 et C6/C7 sans compression radiculaire avec uncarthrose. Il a conclu � une incapacit� enti�re de travail dans la profession habituelle, mais � une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles d�crites. Le 19 f�vrier 2015, l'office AI a ni� le droit de l'assur� � une rente d'invalidit�, au motif que la perte de gain de 10%, identique � celle fix�e par d�cision du 29 octobre 2008, �tait insuffisante pour admettre la pr�tention.
Saisi d'un recours de A.________, le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, l'a rejet� par jugement du 2 novembre 2015.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il demande l'annulation. Il conclut principalement � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1
er�janvier 2014, subsidiairement au renvoi de la cause � la juridiction cantonale, voire � l'office AI. Il requiert �galement le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Au vu des motifs et conclusions du recours (art. 107 LTF), le litige porte sur le droit du recourant � une rente de l'assurance-invalidit� � partir du 1er janvier 2014, � la suite d'une troisi�me demande de prestations (pr�sent�e le 6 juin 2013). A cet �gard, le jugement entrepris expose de mani�re compl�te les r�gles l�gales et la jurisprudence applicables en l'occurrence; il suffit donc d'y renvoyer.
3.1.�Examinant l'�volution de l'�tat de sant� de l'assur� depuis l'ann�e 2008 jusqu'en f�vrier 2015 � la lumi�re des rapports m�dicaux au dossier, la juridiction cantonale a constat� que l'assur� souffrait d'une pathologie d�g�n�rative rachidienne cervicale C5/C6 et C6/C7 associ�e � une st�nose canalaire C5/C6, dont seule la composante d�g�n�rative, associ�e � une instabilit� de l'articulation acromio-claviculaire droite, rev�tait une nature incapacitante. Ces atteintes ne suffisaient cependant pas � modifier l'exigibilit� m�dicale telle qu'arr�t�e en 2008, lorsque l'office intim� avait retenu que le recourant �tait capable de travailler � 100% dans une activit� adapt�e, respectant les limitations fonctionnelles alors mises en �vidence. Faisant siennes les conclusions du docteur G.________, l'autorit� judiciaire cantonale a retenu que l'�tat de sant� de l'assur� n'avait pas connu de changement notable susceptible d'influer sur sa capacit� de travail et sa capacit� de gain, de mani�re � motiver une r�vision du droit � la rente.
3.2.�Les premiers juges ont par ailleurs �cart� l'argument du recourant selon lequel, �g� de presque 64 ans au moment o� la d�cision litigieuse avait �t� rendue, il devait �tre consid�r� comme un assur� d'�ge avanc� au sens de la jurisprudence et mis au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit�. Ils ont retenu que l'on pouvait exiger du recourant qu'il exploit�t sa capacit� r�siduelle de travail sur le march� de l'emploi, le cas �ch�ant en se reconvertissant dans une nouvelle profession. En effet, selon eux, au moment d�terminant o� l'ensemble de la situation m�dicale avait permis de d�finir la capacit� de travail de l'assur� - soit � l'issue de l'examen de la doctoresse D.________, le 25 f�vrier 2008 (date de la reddition de son rapport) -, celui-ci �tait �g� d'� peine 57 ans, de sorte qu'il se trouvait encore loin de l'�ge � partir duquel la jurisprudence consid�rait g�n�ralement qu'il n'existait plus de possibilit� r�aliste de mise en valeur de la capacit� de travail sur un march� du travail suppos� �quilibr�. L'�coulement du temps - qui ne constituait pas une atteinte � la sant� au sens des art. 3 et 4 LPGA et �tait un param�tre in�luctable pour tous les assur�s - ne pouvait pas en soi l�gitimer l'augmentation d'une rente, ni justifier, � lui seul, l'octroi d'une telle prestation en cas d'entr�e en mati�re sur une nouvelle demande. La situation du recourant n'�tait par ailleurs pas comparable � celle d'assur�s se trouvant confront�s � un changement d'activit� au seuil de leur retraite, puisqu'il savait depuis 2008 qu'un tel changement �tait exigible de sa part du point de vue du droit de l'assurance-invalidit�.
4.1.�En tant que le recourant se plaint tout d'abord d'une violation de l'art. 87 RAI, parce que la juridiction cantonale aurait appliqu� cette disposition � la fois "pour la question de l'entr�e en mati�re sur la nouvelle demande de prestations AI et pour celle du fond", son grief est mal fond�.
L'art. 87 al. 2 et 3 RAI r�git les conditions auxquelles l'administration est tenue d'entrer en mati�re sur une demande de r�vision ou une nouvelle demande de prestations pr�sent�e par l'assur�. Or du moment que l'office intim� �tait entr� en mati�re sur la nouvelle demande du recourant par sa d�cision du 19 f�vrier 2015, le seul point � trancher pour le tribunal saisi de son recours �tait celui de savoir si, en raison d'une aggravation de l'�tat de sant� de l'assur� et des effets de cette aggravation sur le plan �conomique, le degr� d'invalidit� avait subi une modification significative depuis la d�cision du 29 octobre 2008 - sur les bases de comparaison dans le temps, cf. ATF 130 V 71 - et atteignait d�sormais un taux suffisant pour ouvrir le droit � une prestation (ATF 109 V 108 consid. 2 p. 114; ULRICH MEYER/ MARCO REICHMUTH, Rechtsprechung des Bundesgerichts zum IVG, 3
�me��d., n� 120 ad art. 30-31 LAI).
A l'inverse de ce que pr�tend le recourant, cet examen mat�riel doit �tre effectu� de mani�re analogue � celui d'un cas de r�vision au sens de l'art. 17 al. 1 LPGA; il s'agit de v�rifier si la modification du degr� d'invalidit� rendue vraisemblable par l'assur� est effectivement survenue. A d�faut, la nouvelle demande est rejet�e (cf. ATF 117 V 198 consid. 3a p. 198 et l'arr�t cit�). En all�guant que l'art. 87 RAI ne permet pas une telle application par analogie des r�gles sur la r�vision d'une rente � toute nouvelle demande de rente apr�s un pr�c�dent refus, le recourant nie la jurisprudence constante du Tribunal f�d�ral relative aux art. 87 RAI, 41 aLAI (abrog� au 1er janvier 2013) et 17 LPGA (entre autres arr�ts, ATF 117 V 198 consid. 3a p. 198). Son argument relatif � l'exigence d'une base l�gale (qui se r�sume � l'affirmation selon laquelle "il faudrait alors pour cela une base l�gale") ne pr�cise pas en quoi la d�l�gation de comp�tence pr�vue � l'art. 86 al. 2 LAI serait insuffisante. Il ne permet au demeurant pas d'�tablir que les conditions d'une modification de la jurisprudence seraient r�alis�es (� ce sujet, cf. ATF 139 V 307 consid. 6.1 p. 312 ss; 138 III 359 consid. 6.1 p. 361).
4.2.�En ce qui concerne ensuite les conditions de la r�vision au sens de l'art. 17 LPGA, appliqu�es par analogie, le recourant ne conteste pas s�rieusement les constatations de la juridiction cantonale selon lesquelles son �tat de sant� n'a pas connu de changement notable susceptible d'influencer la capacit� de travail, les atteintes d�g�n�ratives ne suffisaient pas � modifier l'exigibilit� m�dicale telle qu'arr�t�e en 2008, les limitations fonctionnelles d�terminantes quant � l'activit� adapt�e exigible n'avaient pas subi d'�volution notable et l'�tendue de la capacit� de travail r�siduelle �tait rest�e enti�re (sans diminution de rendement).
Le recourant affirme certes que son �tat de sant� s'est clairement d�grad� depuis 2008. Il se limite toutefois � opposer sa propre appr�ciation de la situation m�dicale � celle des premiers juges, sans d�montrer en quoi leurs constatations seraient manifestement inexactes ou le r�sultat auquel ils ont abouti en fonction de leur analyse des pi�ces m�dicales serait insoutenable, voire arbitraire, de sorte qu'il n'y a pas lieu de s'en �carter (consid. 1 supra).
4.3.�Enfin, le grief essentiel du recourant a trait � la prise en consid�ration par la juridiction cantonale de son �ge en 2008 (57 ans), au lieu de son �ge "actuel" (singuli�rement celui de 64 ans au moment de la d�cision litigieuse en f�vrier 2015), pour retenir qu'il serait exigible de sa part qu'il change de profession et mette � profit sa capacit� r�siduelle de travail. Il soutient que le degr� d'invalidit� doit �tre fix� � nouveau sur la base d'un �tat de fait complet, sans r�f�rence � des �valuations ant�rieures de l'invalidit�, de sorte qu'on ne saurait consid�rer qu'il puisse aujourd'hui se reconvertir professionnellement ou disposer de possibilit�s de travail. Une appr�ciation globale de sa situation devrait conduire � admettre une invalidit�, le "facteur de l'�ge avanc�" ne pouvant �tre n�glig�.
4.3.1.�Selon la jurisprudence, l'�ge de la personne assur�e constitue de mani�re g�n�rale un facteur �tranger � l'invalidit� qui n'entre pas en consid�ration pour l'octroi de prestations. S'il est vrai que ce facteur - comme celui du manque de formation ou les difficult�s linguistiques - joue un r�le non n�gligeable pour d�terminer dans un cas concret les activit�s que l'on peut encore raisonnablement exiger d'un assur�, il ne constitue pas, en r�gle g�n�rale, une circonstance suppl�mentaire qui, � part le caract�re raisonnablement exigible d'une activit�, est susceptible d'influencer l'�tendue de l'invalidit�, m�me s'il rend parfois difficile, voire impossible la recherche d'une place et, partant, l'utilisation de la capacit� de travail r�siduelle (arr�t I 377/98 du 28 juillet 1999 consid. 1 et les r�f�rences, in VSI 1999 p. 246).
La jurisprudence a toutefois reconnu que lorsqu'il s'agit d'�valuer l'invalidit� d'un assur� qui se trouve proche de l'�ge donnant droit � la rente de vieillesse, il faut proc�der � une analyse globale de la situation et se demander si, de mani�re r�aliste, cet assur� est en mesure de retrouver un emploi sur un march� �quilibr� du travail. Cela revient � d�terminer, dans le cas concret qui est soumis � l'administration ou au juge, si un employeur potentiel consentirait objectivement � engager l'assur�, compte tenu notamment des activit�s qui restent exigibles de sa part en raison d'affections physiques ou psychiques, de l'adaptation �ventuelle de son poste de travail � son handicap, de son exp�rience professionnelle et de sa situation sociale, de ses capacit�s d'adaptation � un nouvel emploi, du salaire et des contributions patronales � la pr�voyance professionnelle obligatoire, ainsi que de la dur�e pr�visible des rapports de travail (ATF 138 V 457 consid. 3.1 p. 459 s. et les r�f�rences).
Le moment o� la question de la mise en valeur de la capacit� (r�siduelle) de travail pour un assur� proche de l'�ge de la retraite sur le march� de l'emploi doit �tre examin�e correspond au moment auquel il a �t� constat� que l'exercice (partiel) d'une activit� lucrative �tait m�dicalement exigible, soit d�s que les documents m�dicaux permettent d'�tablir de mani�re fiable les faits y relatifs (ATF 138 V 457 consid. 3.3 p. 461 s.; voir aussi JACQUES-ANDR� SCHNEIDER, L'�ge et ses limites en mati�re d'assurance-invalidit�, de ch�mage et de pr�voyance professionnelle �tendue, in Grenzf�lle in der Sozialversicherung, 2015, p. 5).
4.3.2.�Comme le fait valoir � juste titre le recourant, lorsqu'avec une nouvelle demande l'assur� rend vraisemblable une modification des circonstances d�terminantes pour fonder le droit � une rente (consid. 3.2 supra), sa situation doit faire l'objet d'un nouvel examen complet du point de vue des faits et du droit (ATF 117 V 198 consid. 4b p. 200; cf. aussi, pour le cas de la r�vision, ATF 141 V 9 consid. 2.3 p. 10 s.). L'�ge de l'assur� au moment de la nouvelle demande, respectivement au moment o� l'exigibilit� de l'exercice d'une activit� lucrative (� temps partiel) est �tablie de mani�re fiable, constitue une circonstance parmi d'autres qui doit �tre appr�ci�e, dans les limites rappel�es ci-avant (consid. 4.3.1 supra) lors du r�examen de la situation.
Sous cet angle, c'est bien l'�ge du recourant au moment o� les observations du docteur G.________ ont, le 24 mars 2014, permis de confirmer l'exigibilit� d'une activit� adapt�e � plein temps, dans le cadre de l'instruction relative � la nouvelle demande, qui est d�terminant. Le recourant ne saurait cependant s'en pr�valoir pour fonder d�sormais le droit � une rente d'invalidit�.
En effet, selon les constatations de la juridiction cantonale qui lient le Tribunal f�d�ral (consid. 4.2), la situation du recourant au regard des �l�ments d�terminants pour la pr�tention en cause n'a pas connu d'�volution significative depuis le moment o� le droit � la rente d'invalidit� a �t� ni� une premi�re fois: son �tat de sant� et les r�percussions sur la capacit� de travail dans une activit� adapt�e - toujours exigible � un taux de 100% - sont rest�s les m�mes. Le seul facteur qui s'est modifi� est l'�ge du recourant. Il n'appartient toutefois pas � l'assurance-invalidit� de prendre en charge toutes les situations dans lesquelles la personne assur�e n'est pas en mesure de retrouver un emploi sur un march� �quilibr� du travail en raison de son �ge. Comme l'a mis en �vidence la juridiction cantonale, l'�coulement du temps - qui ne constitue pas une atteinte � la sant� au sens des art. 3 et 4 LPGA et qui est un param�tre in�luctable pour tous les assur�s - ne peut en soi l�gitimer l'octroi d'une rente d'invalidit� ou son augmentation, apr�s un premier refus ou une allocation seulement partielle d'une rente (cf. arr�ts 9C_156/2011 du 6 septembre 2011 consid. 4.2 et 9C_50/2010 du 6 ao�t 2010 consid. 5).
4.3.3.�A la suite des premiers juges, on constate que le recourant ne se trouve pas dans la m�me situation qu'un assur� qui pr�sente pour la premi�re fois une demande de prestations peu d'ann�es avant d'atteindre l'�ge ouvrant le droit � des prestations de l'assurance-vieillesse et survivants et dont l'assurance-invalidit� exige, par le biais de la prise en consid�ration du revenu qu'il peut obtenir en exer�ant l'activit� qui peut raisonnablement �tre exig�e de lui (art. 16 LPGA), un changement (hypoth�tique) d'activit�. Dans le cas d'une demande initiale, il s'agit de d�terminer les effets concrets d'une atteinte � la sant� sur la capacit� de travail et les cons�quences �conomiques qui en d�coulent au moment de la naissance du droit � la rente. L'int�ress� se trouve alors confront� pour la premi�re fois � l'exigence d'un �ventuel changement d'activit�.
Lors d'une nouvelle demande ou d'une r�vision du droit aux prestations, il s'agit d'examiner si un changement de circonstances important susceptible d'influencer le taux d'invalidit� �valu� ant�rieurement s'est produit. Dans cette constellation, l'assur� sait en raison de la proc�dure ant�rieure qu'un changement d'activit� est attendu de sa part, conform�ment aux r�gles r�gissant l'assurance-invalidit�. En cons�quence, si la seule modification r�side dans l'�coulement du temps et, partant, a trait � "l'�ge avanc�" de l'assur�, ce facteur en soi ne peut entra�ner l'application de la jurisprudence rendue � ce sujet et publi�e in ATF 138 V 457 consid. 3.1 p. 459 (consid. 4.3.1 supra). Admettre le contraire reviendrait � faire prendre en charge par l'assurance-invalidit� les r�percussions �conomiques de l'�coulement du temps pour les assur�s auxquels le droit � une rente (ou � une rente plus �lev�e) a �t� ni� une premi�re fois, � la seule condition qu'ils pr�sentent une nouvelle demande ou une demande de r�vision au moment o� ils se trouvent proches de l'�ge donnant le droit � la rente de vieillesse (arr�ts 9C_156/2011 et 9C_50/2010 cit�s).
A l'inverse de ce que pr�tend le recourant, il ne s'agit pas de "fermer d�finitivement la porte � toute nouvelle demande de l'assur�", mais de ne pas faire supporter � l'assurance-invalidit� les seuls effets du facteur de l'�ge - en principe, �tranger � l'invalidit� - en relation avec la reprise d'une activit� adapt�e dans les cas o� l'int�ress� aurait d� par le pass� envisager un changement d'activit�, auquel l'assurance-invalidit� n'aurait pas manqu� de le rendre attentif. En l'absence de toute autre modification des circonstances li�es � l'�tat de sant� de l'assur� en tant que tel ou de ses r�percussions sur la capacit� de travail (r�siduelle), il n'y a d�s lors pas lieu de prendre en consid�ration "l'�ge avanc�" au sens de la jurisprudence y relative et reconna�tre, par ce biais uniquement, le droit de l'assur� � la rente ou � une augmentation de celle-ci, au terme d'une proc�dure portant sur une nouvelle demande de rente ou une r�vision du droit � celle-ci au sens de l'art. 17 LPGA.
4.4.�Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet�.
Les frais aff�rents � la pr�sente proc�dure seront support�s par le recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il a cependant d�pos� une demande d'assistance judiciaire visant � la dispense des frais judiciaires et � la d�signation d'un avocat d'office. Les conditions d'octroi �tant r�alis�es (art. 64 al. 1 et 2 LTF), l'assistance judiciaire lui est accord�e. Il est toutefois rendu attentif au fait qu'il devra rembourser la Caisse du Tribunal f�d�ral, s'il retrouve ult�rieurement une situation financi�re lui permettant de le faire (art. 64 al. 4 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise. Me Philippe Nordmann est d�sign� comme avocat d'office du recourant.
Une indemnit� de 2800.- fr. est allou�e � l'avocat du recourant � titre d'honoraires � payer par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
Lucerne, le 4 mars 2016

References: art. 3
 ATF 
 art. 30
 ATF 
 art. 87
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 3
 ATF