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Timestamp: 2016-10-21 20:17:27+00:00

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134 V 18923. Extrait de l'arr�t de la Ire Cour de droit social dans la cause J. contre Allianz Suisse Soci�t� d'Assurances (recours en mati�re de droit public)
8C_356/2007 du 25 f�vrier 2008
Art. 21 al. 4 LPGA; art. 61 OLAA; art. 37 al. 2 LAA; r�duction des prestations de l'assurance-accidents en cas de refus de l'assur� de se soumettre � un traitement m�dical; proc�dure de sommation. L'assurance-accidents peut r�duire ses prestations en raison du refus par l'assur� de se soumettre � un traitement m�dical raisonnablement exigible. Toutefois, elle doit auparavant adresser une mise en demeure �crite � l'assur�, en le rendant attentif aux cons�quences de son refus (consid. 2). Si le m�decin traitant, qui fournit une prestation en nature pour le compte de l'assurance-accidents, a rendu impossible la proc�dure de sommation en omettant d'informer l'assurance du refus de suivre le traitement, l'assurance ne peut opposer cette omission � l'assur� (consid. 3). L'assurance-accidents peut aussi r�duire ses prestations quand l'assur�, sans enfreindre une injonction, compromet le r�sultat du processus de gu�rison par son comportement gravement n�gligeant. Le refus de suivre un traitement appropri� ne peut �tre qualifi� de tel que si toutes les informations utiles ont �t� communiqu�es � l'assur� par le m�decin traitant (consid. 4). Faits � partir de page 190
A. A.a J., n� en 1955, travaillait � temps partiel comme cuisinier au service du restaurant B. A ce titre, il �tait obligatoirement assur� contre les accidents par Allianz Suisse, Soci�t� d'Assurances (ci-apr�s: l'Allianz).
Le 27 janvier 2002, en descendant de cheval, il s'est tordu la cheville et le pied droit en inversion. Il s'est rendu en consultation au Centre hospitalier X. o� l'on a pos� le diagnostic de fracture du pilon tibial droit d�plac�e, n�cessitant une intervention chirurgicale. Cette intervention a �t� repouss�e, probablement en raison de la tum�faction locale, et une attelle cruro-p�dieuse a �t� pos�e. Le membre inf�rieur droit �tait sur�lev�, le patient devant rester au lit. Pour des raisons professionnelles, celui-ci a refus� de rester hospitalis� et est rentr� � son domicile le 28 janvier 2002.
Il a �t� hospitalis� � nouveau dans le m�me �tablissement le 4 f�vrier 2002 et l'intervention chirurgicale envisag�e a �t� pratiqu�e le 6 f�vrier 2002 par le docteur V. Les suites ont �t� simples et le patient est rentr� � son domicile le 8 f�vrier 2002, contre l'avis, semble-t-il, du corps m�dical. Apr�s des pl�trages et physioth�rapie de remise en route, la situation a paru s'am�liorer. BGE 134 V 189 S. 191
A.b Le 8 mai 2002, alors qu'il se trouvait � son domicile, J. a fait une chute dans les escaliers en retombant sur le dos. Il en est r�sult� une nouvelle fracture du pilon tibial droit, cette fois au niveau de la partie ant�rieure de la m�taphyse tibiale. Les m�decins du Centre hospitalier X. ont prodigu� un traitement conservateur (utilisation d'une nouvelle botte pl�tr�e pendant douze semaines, sans appui et sans mobilisation de la cheville, puis physioth�rapie de mobilisation). La persistance des douleurs a motiv� l'ablation du mat�riel d'ost�osynth�se au Centre hospitalier X. en septembre 2002. Cette intervention a am�lior� la mobilit� de la cheville droite; la symptomatologie douloureuse et la mobilit� tibio-tarsienne ne se sont pas am�lior�es. Le patient a alors �t� adress� � l'H�pital orthop�dique S. o� il a �t� vu le 1er mai 2003 par la doctoresse B. Celle-ci a diagnostiqu� une arthrose post-traumatique de la cheville droite. Elle a attest� une incapacit� de travail de 100 pour cent et a pr�conis� un travail s�dentaire (rapport du 15 juillet 2003).
A.c Le 9 octobre 2003, l'Allianz a demand� au docteur V. des informations au sujet du patient. Ce m�decin a r�pondu, le 22 octobre 2003, que l'int�ress� avait effectivement �t� trait� au Centre hospitalier X. pour les suites des deux fractures dont il avait �t� victime. S'agissant de l'accident du 8 mai 2002, il a pr�cis� qu'une seconde intervention avait �t� propos�e au patient, qui l'avait cat�goriquement refus�e. C'est la raison pour laquelle les m�decins avaient poursuivi le traitement conservateur et proc�d� � l'ablation du mat�riel d'ost�osynth�se en octobre (recte: septembre) 2002. Les suites n'�tant pas satisfaisantes, le patient s'�tait progressivement rendu compte qu'il devait accepter une prise en charge agressive. Compte tenu des ant�c�dents, le patient avait �t� adress� � l'H�pital orthop�dique, qui le suivait depuis le 1er mai 2003.
Dans un rapport du 17 novembre 2003, le docteur R., sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique et m�decin-conseil de l'Allianz, a exprim� l'avis que l'�volution actuelle �tait li�e au traumatisme du 8 mai 2002, qui aurait d� �tre clairement trait� chirurgicalement. Dans ce cas, l'�volution aurait �t� bien plus favorable. L'Allianz a alors confi� une expertise au docteur D., sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique, qui a rendu son rapport le 18 f�vrier 2004. L'expert a pos� le diagnostic d'arthrose tibio-tarsienne droite post-traumatique, attribuable aux deux accidents successifs, mais plus particuli�rement � celui du 8 mai 2002, en raison du d�placement de la fracture non r�duite. L'�tat d�finitif n'�tait pas atteint. Un BGE 134 V 189 S. 192traitement m�dical ult�rieur �tait n�cessaire, soit sous la forme d'une arthrod�se tibio-tarsienne, soit d'une proth�se totale de la cheville droite. En cas d'acceptation de l'intervention chirurgicale pr�conis�e par le docteur V., et sous r�serve d'une r�duction anatomique avec bonne �volution, la capacit� de travail en tant que restaurateur aurait �t� de 100 pour cent. R�pondant � des questions compl�mentaires de l'Allianz, l'expert a encore pr�cis� que la fracture pr�sent�e le 27 janvier 2002, � basse �nergie, peu d�plac�e et suivie d'une intervention chirurgicale avec bonne r�duction avait laiss� intactes les chances d'une restitution ad integrum extr�mement �lev�es. C'est donc l'accident du 8 mai 2002 qui a clairement entra�n� une atteinte permanente.
B. Se fondant sur cette expertise, l'Allianz a rendu une d�cision, le 27 octobre 2004, par laquelle elle a mis fin au versement des indemnit�s journali�res au 30 septembre 2002 et refus� � l'assur� tout droit � des prestations en esp�ces suppl�mentaires pour les suites des accidents des 27 janvier 2002 et 8 mai 2002. Elle a consid�r� que l'�volution actuelle �tait li�e au traumatisme du 8 mai 2002 qui aurait d� �tre trait� chirurgicalement. Comme l'assur� s'�tait soustrait � un traitement ou � une mesure de r�adaptation auxquels on pouvait raisonnablement exiger qu'il se soum�t, il n'avait droit qu'aux prestations qui auraient probablement d� �tre allou�es si ladite mesure avait produit le r�sultat attendu. Saisie d'une opposition de l'assur�, l'Allianz l'a rejet�e par une nouvelle d�cision du 30 novembre 2005.
C. Statuant le 15 mars 2007, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours form� contre cette d�cision par l'assur�.
D. J. a form� un recours en mati�re de droit public dans lequel il conclut � la r�forme du jugement attaqu� en ce sens que la cause est renvoy�e � l'Allianz pour qu'elle fixe et verse les indemnit�s journali�res avec int�r�ts � cinq pour cent l'an d�s le 1er octobre 2002.
L'Allianz conclut au rejet du recours. Quant � l'Office f�d�ral de la sant� publique, il ne s'est pas d�termin�.
1. La question est de savoir si l'intim�e �tait autoris�e � refuser toute prestation � partir du 1er octobre 2002. Le motif invoqu� � BGE 134 V 189 S. 193l'appui de ce refus r�side dans le fait que le recourant, au dire du docteur V., a refus� de se soumettre � une intervention chirurgicale qui, si elle avait eu lieu, aurait vraisemblablement permis un r�tablissement de la capacit� de travail de l'assur�.
2. 2.1 Selon l'art. 21 al. 4 de la loi du 6 octobre 2000 sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA; RS 830.1), les prestations peuvent �tre r�duites ou refus�es temporairement ou d�finitivement si l'assur� se soustrait ou s'oppose, ou encore ne participe pas spontan�ment, dans les limites de ce qui peut �tre exig� de lui, � un traitement ou � une mesure de r�insertion professionnelle raisonnablement exigible et susceptible d'am�liorer notablement sa capacit� de travail ou d'offrir une nouvelle possibilit� de gain. Une mise en demeure �crite l'avertissant des cons�quences juridiques et lui impartissant un d�lai de r�flexion convenable doit lui avoir �t� adress�e. Les traitements et les mesures de r�adaptation qui pr�sentent un danger pour la vie ou pour la sant� ne peuvent �tre exig�s.
L'art. 61 de l'ordonnance du 20 d�cembre 1982 sur l'assurance-accidents (OLAA; RS 832.202) concr�tise et pr�cise, pour ce qui est de l'assurance-accidents, les cons�quences d'un refus de l'assur�. Il pr�voit - conform�ment d'ailleurs � un principe g�n�ral du droit de la responsabilit� civile (cf. ATF 130 III 182 consid. 5.5.1 p. 189; arr�t 4C.83/2006 du 26 juin 2006, JdT 2006 I p. 475, consid. 4; PASCAL PICHONNAZ, Le devoir du l�s� de diminuer son dommage, in La fixation de l'indemnit�, colloque de l'Universit� de Fribourg, Berne 2004, p. 120) - de faire supporter � l'assur� la part du dommage dont il est personnellement responsable. Sous le titre "Refus d'un traitement ou d'une mesure de r�adaptation exigibles", cette disposition a en effet la teneur suivante:
"Si l'assur� se soustrait � un traitement ou � une mesure de r�adaptation auxquels on peut raisonnablement exiger qu'il se soumette, il n'a droit qu'aux prestations qui auraient probablement d� �tre allou�es si ladite mesure avait produit le r�sultat escompt�."
2.2 Dans l'assurance-accidents, une r�glementation de ce type �tait d�j� applicable avant l'entr�e en vigueur de la LPGA (l'ancien art. 48 al. 2 de la loi f�d�rale du 20 mars 1981 sur l'assurance- accidents [LAA; RS 832.20] en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002 et art. 61 OLAA dans sa version en vigueur jusqu'� la m�me date; RO 1982 p. 1690, 1983 p. 56). La question du droit pertinent BGE 134 V 189 S. 194
ratio ne temporis -examin�e par les premiers juges-n'a donc pas � �tretranch�e en l'esp�ce, vu la similitude des r�glementations applicables sur ce point avant et apr�s l'entr�e en vigueur de la LPGA. Comme par le pass�, l'assureur doit adresser � l'assur� une mise en demeure �crite et le rendre attentif aux cons�quences de son refus. Les cons�quences pour l'assur� d'une violation de ses obligationssont �galement les m�mes qu'auparavant (ancien art. 61 al. 2OLAA).Il est � relever que l'art. 61 OLAA n'a pas de port�e propremais qu'il doit �tre mis en relation avec l'art. 21 al. 4 LPGA: son application pr�suppose une sommation en bonne et due forme, assortie d'un d�lai de r�flexion convenable (voir PETER OMLIN, Erfahrungen in der UV, in Praktische Anwendungsfragen des ATSG, Ren� Schaffhauser/Ueli Kieser [�d.], p. 65 s.; voir aussi, � proposde l'ancien art. 48 al. 2 LAA et de l'ancien art. 61 OLAA: GABRIELA RIEMER-KAFKA, Die Pflicht zur Selbstverantwortung, Zurich 1999, p. 391 s.).
2.3 L'art. 21 al. 4 LPGA vise un �tat de fait qui na�t post�rieurement � la survenance de l'accident et qui s'inscrit donc dans l'obligation g�n�rale qui incombe � l'assur� de r�duire le dommage (voir UELI KIESER, ATSG-Kommentar, n. 54 ad art. 21 LPGA). En mati�re d'assurance-accidents, il se conjugue avec l'art. 48 al. 1 LAA, selon lequel l'assureur peut prendre les mesures qu'exige le traitement appropri� de l'assur� en tenant compte �quitablement des int�r�ts de celui-ci et de ses proches. Il s'applique donc avant tout au refus de se soumettre � un traitement m�dical (ou � une mesure diagnostique), car l'assureur-accidents n'alloue pas de prestations sous la forme de r�adaptation professionnelle. Mais l'assureur-accidents peut aussi r�duire ou refuser ses prestations si l'assur� se soustrait � une mesure de r�adaptation professionnelle ordonn�e par l'assurance-invalidit� (JEAN-MAURICE FR�SARD/MARGIT MOSER-SZELESS, L'assurance-accidents obligatoire, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2e �d., p. 941 ch. 341). Quant � la proc�dure de sommation, elle constitue un pr�alable incontournable � une r�duction ou � une suppression des prestations en vertu de l'art. 21 al. 4 LPGA. Elle est n�cessaire m�me si l'assur� d�clare d'embl�e s'opposer � une mesure de r�adaptation (cf. ATF 122 V 218; voir aussi � propos de l'ancien art. 33 al. 3 de la loi f�d�rale du 19 juin 1992 sur l'assurance militaire [LAM; RS 833.1], J�RG MAESCHI, Kommentar zum Bundesgesetz �ber die Milit�rversicherung [MVG] vom 19. Juni 1992, Berne 2000, n. 33 ad art. 33 LAM). BGE 134 V 189 S. 195
3. 3.1 Les premiers juges consid�rent n�anmoins que la proc�dure pr�vue en cas de refus par l'assur� d'un traitement raisonnablement exigible (information par �crit des cons�quences juridiques de son refus, assortie de la fixation d'un d�lai raisonnable de r�flexion) n'a pas pu �tre suivie en l'esp�ce. En effet, l'assureur n'a appris le refus de l'assur� que par la lettre du 22 octobre 2003 du docteur V., soit plus d'un an apr�s que le recourant a refus� l'op�ration et alors que l'arthrose tibio-tarsienne �tait d�j� apparue. On ne saurait donc retenir une omission fautive de l'assureur. Toujours selon les premiers juges, la capacit� de travail de l'assur� aurait �t� enti�re dans une activit� l�g�re quatre mois apr�s l'intervention. L'accident ayant eu lieu en mai 2002, c'est donc � juste titre que l'assureur a mis fin � ses prestations depuis le 1er octobre 2002.
3.2 Selon l'art. 10 al. 1 LAA, l'assur� a droit au traitement m�dical appropri� des l�sions r�sultant de l'accident, � savoir, notamment, le traitement ambulatoire dispens� par le m�decin et le traitement hospitalier. Les prestations pour soins sont des prestations en nature fournies par l'assureur-accidents. En particulier, l'assureur exerce un contr�le sur le traitement. Ce contr�le ne s'exerce pas directement � l'endroit du patient, mais � l'�gard du m�decin traitant (FRAN�OIS-X. DESCHENAUX, Le pr�cepte de l'�conomie du traitement dans l'assurance-maladie sociale, en particulier en ce qui concerne le m�decin, in M�langes pour le 75e anniversaire du Tribunal f�d�ral des assurances, Berne 1992, p. 529 s.; ALFRED MAURER, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, Berne 1985, p. 304). Le fait que l'assurance-accidents est fond�e sur le principe des prestations de soins en nature - o� l'assureur est cens� fournir lui-m�me le traitement m�dical, m�me s'il le fait par l'interm�diaire d'un m�decin ou d'un h�pital - implique que les m�decins et autres fournisseurs soient tenus de communiquer � l'assureur les donn�es m�dicales indispensables. C'est la raison pour laquelle l'entr�e en vigueur de la loi f�d�rale du 19 juin 1992 sur la protection des donn�es (LPD; RS 235.1) a n�cessit� ult�rieurement l'introduction d'une base l�gale formelle dans la LAA relative � la communication des donn�es. Le l�gislateur l'a fait en adoptant l'art. 54a LAA, en vigueur depuis le 1er janvier 2001 et qui, sous le titre "Devoir d'information du fournisseur de prestations", pr�voit que le fournisseur de prestations remet � l'assureur une facture d�taill�e et compr�hensible; il lui transmet �galement toutes les indications BGE 134 V 189 S. 196n�cessaires pour qu'il puisse se prononcer sur le droit � prestations et v�rifier le calcul de la r�mun�ration et le caract�re �conomique de la prestation (voir � ce sujet le Message du Conseil f�d�ral du 24 novembre 1999 concernant l'adaptation et l'harmonisation des bases l�gales pour le traitement de donn�es personnelles dans les assurances sociales, FF 2000 p. 233; pour la situation ant�rieure au 1er janvier 2001, voir THOMAS A. B�HLMANN, Die rechtliche Stellung der Medizinalpersonen im Bundesgesetz �ber die Unfallversicherung vom 20. M�rz 1981, th�se Berne 1985, p. 192). Les indications � fournir comprennent toutes celles qui permettent d'�tablir les faits d�terminants pour le droit aux prestations (FR�SARD/MOSER-SZELESS, op. cit., p. 982 ch. 506).
3.3 L'obligation de l'assureur de fournir des prestations en nature et le devoir d'information du m�decin traitant � l'�gard de l'assureur qui en est un corollaire ont pour cons�quence que la responsabilit� ultime du traitement appartient � l'assureur (DESCHENAUX, loc. cit.; GH�LEW/RAMELET/RITTER, Commentaire de la loi sur l'assurance-accidents, Lausanne 1992, p. 178). A l'�gard de l'assur�, l'assureur r�pond comme de la sienne propre d'une erreur ou d'une omission du m�decin traitant. D�s lors, lorsque le m�decin omet d'informer l'assureur d'un �ventuel refus de l'assur� de se soumettre � une op�ration plus ou moins urgente et raisonnablement exigible, avec le risque d'aggravation que ce refus peut comporter, cette omission n'est pas opposable � l'assur� dans sa relation avec l'assureur: si l'omission a pour cons�quence d'emp�cher l'assureur de mettre en oeuvre en temps opportun la proc�dure pr�vue par l'art. 21 al. 4 LPGA, c'est ce dernier qui en assume la responsabilit� et non l'assur�.
3.4 Par cons�quent, contrairement � l'opinion de la juridiction cantonale, l'absence d'information en temps voulu du m�decin traitant � l'assureur n'est pas opposable � l'assur� s'agissant du respect de la proc�dure pr�vue par cette disposition l�gale. D�s lors, quand bien m�me la deuxi�me intervention chirurgicale pr�conis�e par le docteur V. n'�tait plus d'actualit� en octobre 2003 et rendait sans objet une sommation, l'assureur ne pouvait mettre fin � ses prestations au motif que l'assur�, au dire de ce m�decin, avait refus� l'intervention pr�conis�e par ce dernier. L'assureur r�pond du retard - fautif ou non - du m�decin et des cons�quences de l'aggravation de l'�tat de sant� de l'assur�. Aussi bien l'intim�e n'�tait-elle pas fond�e � supprimer le droit aux prestations de l'assur� au BGE 134 V 189 S. 197motif que celui-ci se serait soustrait � un traitement raisonnablement exigible et qui e�t �t� susceptible d'am�liorer sa capacit� de travail et de gain.
4. Il est vrai d'autre part qu'une r�duction des prestations peut aussi �tre prononc�e quand l'assur�, sans enfreindre les injonctions de l'assureur-accidents, compromet par son comportement le r�sultat du processus de gu�rison. La jurisprudence admet en effet d'appliquer ici, par analogie, les r�gles pr�vues en cas de r�duction des prestations pour un comportement ant�rieur ou concomitant � la survenance du dommage, quand l'assur�, par une n�gligence grave, viole (ult�rieurement) son obligation de r�duire le dommage en refusant, notamment, de se soumettre � une intervention chirurgicale (voir RAMA 1996 n� U 244 p. 152, consid. 7, U 147/94; cf. aussi MAURER, op. cit., p. 474 s.). En l'esp�ce, seul pourrait entrer en consid�ration l'art. 37 al. 2 LAA. D'apr�s cette disposition, si l'assur� a provoqu� l'accident par une n�gligence grave, les indemnit�s journali�res vers�es pendant les deux premi�res ann�es qui suivent l'accident sont, en d�rogation � l'art. 21 al. 1 LPGA, r�duites dans l'assurance des accidents non professionnels (premi�re phrase). Constitue une n�gligence grave la violation des r�gles �l�mentaires de prudence que toute personne raisonnable e�t observ�es dans la m�me situation et les m�mes circonstances pour �viter les cons�quences dommageables pr�visibles dans le cours ordinaire des choses (voir p. ex. ATF 118 V 305 consid. 2a p. 306 et les arr�ts cit�s). Une n�gligence grave supposerait toutefois, comme condition pr�alable, que le recourant ait �t� suffisamment renseign� par le m�decin sur les risques qu'il encourait en refusant de subir l'op�ration en cause. En effet, le m�decin doit donner au patient, en termes clairs, intelligibles et aussi complets que possible, une information sur le diagnostic, la th�rapie, le pronostic, les alternatives au traitement propos�, les risques de l'op�ration, les chances de gu�rison, �ventuellement sur l'�volution spontan�e de la maladie et les questions financi�res, notamment relatives � l'assurance (ATF 133 III 121 consid. 4.1.2 p. 129 et les r�f�rences cit�es). C'est au m�decin qu'il appartient d'�tablir qu'il a suffisamment renseign� le patient (ATF 133 III 121 consid. 4.1.3 p. 129 et les arr�ts cit�s). En l'esp�ce, on ne dispose d'aucune preuve au dossier qui permettrait d'admettre que le m�decin ait renseign� de mani�re suffisante le patient. Quoi qu'il en soit, la BGE 134 V 189 S. 198question d'une �ventuelle r�duction en vertu d'une application par analogie de l'art. 37 al. 2 LAA n'est pas litigieuse en l'esp�ce, de sorte qu'il n'y a pas lieu de l'examiner plus avant.

References: Art. 21
 art. 61
 art. 37
 ATF 
 art. 48
 art. 61
 art. 61
 art. 48
 art. 61
 art. 21
 ATF 
 art. 33
 art. 33
 ATF