Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F28-04-2016-5A_714-2015
Timestamp: 2016-10-27 09:01:06+00:00

Document:
5A_714/2015 (28.04.2016)
5A_714/2015 � � Arr�t du 28 avril 2016
recours contre l'arr�t de la Ie Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg du 1er juin 2015.
A.a.�Les �poux A.________ se sont mari�s en 1999. Deux enfants sont issus de leur union, � savoir C.________, n�e le 31 juillet 2002, et D.________, n� le 13 mars 2006.
A.b.�Le 18 novembre 2010, B.A.________ a d�pos� une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale, transform�e le 3 mars 2011 en requ�te de mesures provisionnelles, les parties s'accordant sur le principe du divorce. Une d�cision de mesures provisionnelles a �t� rendue le 23 mars 2011 par le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de la Sarine, puis modifi�e � deux reprises les 17 janvier 2012 et 21 janvier 2013.
A.c.�Par d�cision du 21 janvier 2014, le Tribunal civil de l'arrondissement de la Sarine (ci-apr�s: Tribunal) a prononc� le divorce des parties (ch. I du dispositif), attribu� � la m�re l'autorit� parentale et la garde sur les enfants (ch. II), r�gl� le droit de visite du p�re (ch. III), astreint celui-ci � payer mensuellement une pension de 750 fr. plus allocations pour chacun d'eux jusqu'� l'�ge de douze ans, puis 850 fr. jusqu'� leur majorit� ou au-del� aux conditions de l'art. 277 al. 2 CC (ch. IV), transf�r� la part d'une demie de A.A.________ sur l'immeuble de U.________ � B.A.________, celle-ci reprenant � titre interne et externe la dette hypoth�caire, chaque partie devenant pour le surplus propri�taire des montants, valeurs, comptes, biens immobiliers et meubles meublant en sa possession au jour de l'ouverture de l'action en divorce, soit le 3 mars 2011 (ch. V), la soulte de 22'462 fr. 50 due par B.A.________ pour la reprise de l'immeuble �tant compens�e avec la dette de 23'000 fr. Il a �galement ordonn� le partage des avoirs LPP (ch. VI et IX) et rejet� tout autre ou plus ample chef de conclusions (ch. VII).
er�juin 2015 sur l'appel form� le 27 mai 2014 par A.A.________, ainsi que sur l'appel joint form� le 25 ao�t 2014 par B.A.________, la I
e�Cour d'appel civil du Tribunal cantonal du canton de Fribourg (ci-apr�s: Cour d'appel) a tr�s partiellement admis l'appel et a admis l'appel joint. Elle a en cons�quence r�form� la d�cision entreprise sur les points suivants: elle a maintenu l'autorit� parentale conjointe sur les enfants (ch. 2 � 1 du dispositif) tout en confiant � leur m�re la garde et le droit de d�terminer leur lieu de r�sidence � charge pour elle de pourvoir � leur entretien (ch. 2 � 2), et a condamn� A.A.________ � payer � B.A.________ un montant de 23'000 fr. dans un d�lai de trente jours suivant l'entr�e en force de l'arr�t au titre de la liquidation du r�gime matrimonial (ch. 5 let. c). Elle a confirm� la d�cision attaqu�e pour le surplus.
Par acte du 11 septembre 2015, A.A.________ forme un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut � sa r�forme en ce sens que l'autorit� parentale, le droit de d�terminer le lieu de r�sidence et la garde des enfants lui sont confi�s, � ce qu'un droit de visite soit r�serv� � leur m�re, et � ce que cette derni�re soit astreinte � verser pour chacun des enfants une contribution d'entretien mensuelle de 850 fr. jusqu'� leur majorit� voire au-del� aux conditions de l'art. 277 al. 2 CC. Au titre de la liquidation du r�gime matrimonial, il conclut � ce que B.A.________ soit condamn�e � lui verser un montant de 22'000 fr. " pour solde de tous comptes et engagement vis-�-vis du bien immobilier et de l'�tablissement bancaire ", � ce que la part de copropri�t� de B.A.________ sur l'immeuble de U.________ lui soit transf�r�e � charge pour lui de reprendre la dette hypoth�caire, et � ce que la pr�tention de 23'000 fr. de B.A.________ � son encontre soit d�finitivement rejet�e. Il requiert �galement que " les contributions des enfants qu'[il] �tait astreint de payer dans le cadre des mesures provisionnelles [soient] mises � jour au regard du droit ", qu' " ordre [soit] donn� au service de l'Action Sociale de Fribourg (SASOC) de soustraire le montant de CHF 28'800.00 de la dette de contributions de A.A.________ et de le porter � la charge � (sic) l'Etat " et que B.A.________ lui remette dans un d�lai de 60 jours d�s l'entr�e en force du jugement divers biens dont notamment des documents administratifs, un animal de compagnie et du mobilier. Il sollicite enfin d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale et que son recours soit muni de l'effet suspensif.
Par courrier du 18 septembre 2015, le recourant a compl�t� son recours.
Par ordonnance pr�sidentielle du 8 octobre 2015, la requ�te d'effet suspensif a �t� admise uniquement s'agissant des aliments dus par le recourant jusqu'au mois d'ao�t 2015, de l'ordre donn� au Conservateur du registre foncier d'inscrire l'intim�e comme seule propri�taire du bien immobilier sis � U.________, ainsi que de la condamnation du recourant � verser la somme de 23'000 fr. � son ex-�pouse au titre de la liquidation du r�gime matrimonial.
Par �criture du 6 janvier 2016, le recourant a modifi� ses conclusions en ce sens qu'il a renonc� � exiger de l'intim�e qu'elle lui verse un montant de 22'000 fr. " pour solde de tous comptes et engagement vis-�-vis du bien immobilier et de l'�tablissement bancaire ".
Le 25 janvier 2016, le recourant a encore fait parvenir � la Cour de c�ans des �changes de courriers entre lui-m�me et l'intim�e.
Invit�es � se d�terminer, la Cour d'appel a d�clar� ne pas avoir d'observations � formuler sur le fond du recours et l'intim�e a conclu principalement � l'irrecevabilit� du recours et, subsidiairement, � son rejet.
1.1.�Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) ainsi que dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF; ATF 138 III 193 consid. 1 p. 194) par une autorit� cantonale sup�rieure statuant en derni�re instance et sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF). L'attribution des droits parentaux �tant notamment litigieuse, l'affaire est de nature non p�cuniaire dans son ensemble (arr�t 5A_937/2015 du 31 mars 2016 consid. 1 et les arr�ts cit�s). Le recourant a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant succomb� dans ses conclusions, a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
1.2.�Les conclusions modifi�es adress�es par le recourant � la Cour de c�ans le 6 janvier 2016 sont �galement recevables au regard de l'art. 99 al. 2 LTF dans la mesure o� le recourant r�duit ce faisant ses pr�tentions � l'�gard de l'intim�e (ATF 136 V 362 consid. 3.4.2 p. 365 et les r�f�rences). En revanche, le courrier adress� par le recourant au Tribunal de c�ans le 18 septembre 2015 ainsi que la correspondance entre son ex-�pouse et lui-m�me qu'il a produite le 25 janvier 2016 sont irrecevables, d�s lors qu'ils n'ont pas �t� vers�s � la proc�dure cantonale (art. 99 al. 1 LTF) et ont de surcro�t �t� adress�s au Tribunal de c�ans post�rieurement � l'�ch�ance du d�lai de recours.
in fine�p. 400 s.), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 139 II 404 consid. 10.1 p. 445 et les arr�ts cit�s).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui soutient que les faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266), doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2 p. 246).
Il sied d'embl�e de relever que le recourant d�veloppe, de mani�re particuli�rement confuse, une argumentation m�lant faits, droit et consid�rations personnelles sur pr�s de quarante pages. Pour l'essentiel, les critiques soulev�es par l'int�ress� ne satisfont donc pas aux exigences l�gales de motivation (cf.�
supra�consid. 2.1), de sorte qu'il n'en sera tenu compte que dans la mesure o� elles sont intelligibles. Cela �tant, on comprend de ses conclusions qu'il conteste l'attribution des droits parentaux � l'intim�e et la fixation d'une contribution d'entretien � sa charge qui en d�coule, ainsi que l'attribution de sa part de copropri�t� sur l'immeuble de U.________ � l'intim�e tout comme le versement en sa faveur d'un montant de 23'000 fr. au titre de la liquidation du r�gime matrimonial.
Le premier point litigieux porte sur l'autorit� parentale que la cour cantonale a attribu�e conjointement aux deux parents et que le recourant revendique pour lui seul, ainsi que sur la garde des enfants que l'autorit� cantonale a attribu�e � la m�re et dont le recourant souhaite �galement b�n�ficier � titre exclusif.
4.1.�S'agissant de l'autorit� parentale, la cour cantonale a rappel� que, contrairement � ce qui pr�valait devant le tribunal de premi�re instance, les nouvelles dispositions l�gales entr�es en vigueur le 1er juillet 2014 �taient applicables au cas d'esp�ce. Elle a relev� que les parties n'avaient jamais requis le maintien de l'autorit� parentale conjointe. Elle a toutefois estim� que cet �l�ment n'�tait pas d�cisif puisqu'elle n'�tait pas li�e par les conclusions des parties sur ce point. Si le tribunal de premi�re instance avait fait �tat de l'absence de communication efficace entre les parties pour exclure le maintien de l'autorit� parentale conjointe, ces consid�rations ne pouvaient pas �tre reprises au stade de l'appel, compte tenu de la modification l�gale intervenue dans l'intervalle et du fait que l'absence de coop�ration entre les parents n'�tait plus un crit�re permettant � lui seul de refuser le maintien de l'autorit� parentale conjointe. Cela �tant, il ne ressortait pas du dossier que l'absence de dialogue entre les parents avait �t� pr�judiciable au bien des enfants en ce sens que des probl�mes fondamentaux n'auraient pu �tre r�solus. Malgr� leurs divergences, il apparaissait donc que les parties avaient pu continuer � exercer conjointement l'autorit� parentale depuis leur s�paration qui remontait alors � quatre ans. L'autorit� cantonale a en d�finitive consid�r� qu'il se justifiait, dans ces conditions, de maintenir l'exercice en commun de l'autorit� parentale.
Pour ce qui a trait � la garde de fait sur les enfants, la Cour d'appel a relev� qu'aucune des parties ne sollicitait l'instauration d'une garde altern�e et que, bien qu'elle ne soit pas li�e par leurs conclusions, il ne convenait pas d'imposer aux parents une garde altern�e qu'ils ne souhaitaient pas. Elle a en effet consid�r� que si le maintien de l'autorit� parentale conjointe �tait d�sormais la r�gle, l'instauration automatique d'une garde altern�e ne l'�tait pas, le l�gislateur n'entendant pas imposer aux parents exer�ant conjointement l'autorit� parentale un mod�le particulier de r�partition des r�les. Quant � savoir lequel des deux parents �tait le plus � m�me d'exercer la garde de fait sur les enfants, la cour cantonale a estim� que les motifs retenus par les premiers juges pour confier la garde des enfants � leur m�re �taient pertinents. Elle a ainsi suivi l'autorit� de premi�re instance en tant qu'elle avait consid�r� que chacun des parents entretenait une tr�s bonne relation avec les enfants et disposait de bonnes capacit�s �ducatives, la m�re �tant toutefois plus � m�me de prendre soin des enfants et de s'en occuper personnellement puisqu'elle travaillait � un taux de 55% et b�n�ficiait d'un horaire adapt� et d'une disponibilit� plus grande que le p�re qui �tait ind�pendant et affirmait travailler � un taux de 60 � 70%. Elle a �galement adh�r� au constat des premiers juges selon lequel l'intim�e s'�tait principalement occup�e des questions administratives relatives aux enfants durant la vie commune et avait d�montr�, durant la proc�dure, ses capacit�s � assumer ses responsabilit�s parentales. La Cour d'appel a pour le reste consid�r� comme �tabli que les enfants se portaient bien et que l'intim�e s'en occupait � satisfaction alors qu'elle en assumait la garde seule depuis alors pr�s de trois ans. Elle a donc confirm� la d�cision des premiers juges sur ce point et a confi� la garde de fait et le droit de d�terminer le lieu de r�sidence des enfants � la m�re.
S'agissant enfin du droit de visite du p�re sur ses enfants, la cour cantonale a confirm� la d�cision des premiers juges � cet �gard, d�s lors que celui-ci n'avait �mis aucune critique sur ce point dans son appel.
Selon l'art. 133 al. 1 CC, le juge du divorce r�gle les droits et les devoirs des p�re et m�re conform�ment aux dispositions r�gissant les effets de la filiation. Cette r�glementation porte notamment sur l'autorit� parentale, la garde de l'enfant, les relations personnelles, la participation de chaque parent � la prise en charge de l'enfant et la contribution d'entretien. Le juge tient compte de toutes les circonstances importantes pour le bien de l'enfant; il prend en consid�ration une �ventuelle requ�te commune des parents et, autant que possible, l'avis de l'enfant (art. 133 al. 2 CC).
4.2.1.�Les nouvelles dispositions du Code civil relatives � l'autorit� parentale sont entr�es en vigueur le 1er juillet 2014 (RO 2014 357). Selon l'art. 12 al. 1 Tit. fin. CC, elles sont d'application imm�diate. Il en r�sulte qu'en l'esp�ce, l'autorit� cantonale a appliqu� � juste titre le nouveau droit s'agissant de l'attribution de l'autorit� parentale.
4.2.1.1.�L'autorit� parentale conjointe est d�sormais la r�gle, ind�pendamment de l'�tat civil des parents (art. 296 al. 2, 298a al. 1, 298b al. 2 et 298d al. 1 CC; arr�t 5A_202/2015 du 26 novembre 2015 consid. 3.3 destin� � la publication). Si cela appara�t n�cessaire pour le bien de l'enfant, l'autorit� parentale peut � titre exceptionnel �tre confi�e exclusivement � l'un des parents dans le cadre d'une proc�dure de divorce ou de protection de l'union conjugale (art. 298 al. 1 CC). Une telle exception est en particulier envisageable en pr�sence d'un conflit important et durable entre les parents ou d'une incapacit� durable pour ceux-ci de communiquer entre eux � propos de l'enfant, pour autant que cela exerce une influence n�gative sur celui-ci et que l'autorit� parentale exclusive permette d'esp�rer une am�lioration de la situation. De simples diff�rends, tels qu'ils existent au sein de la plupart des familles, d'autant plus en cas de s�paration ou de divorce, ne constituent pas un motif d'attribution de l'autorit� parentale exclusive, respectivement de maintien d'une autorit� parentale exclusive pr�existante (ATF 141 III 472 consid. 4.3 et 4.7; arr�t 5A_202/2015 pr�cit� consid. 2.1). Le juge doit examiner d'office si l'autorit� parentale conjointe doit �tre attribu�e, m�me dans l'hypoth�se o� les conclusions prises par les parties tendent � l'attribution de l'autorit� parentale exclusive (arr�t 5A_331/2015 du 20 janvier 2016 consid. 3 destin� � la publication).
4.2.1.2.�L'autorit� parentale comprend d�sormais le droit de d�terminer le lieu de r�sidence de l'enfant (art. 301a al. 1 CC). Les parents non mari�s, s�par�s ou divorc�s qui exercent conjointement l'autorit� parentale doivent donc d�cider ensemble chez lequel d'entre eux l'enfant va habiter. En cas de d�saccord, le choix du lieu de r�sidence de l'enfant, et partant l'attribution de la garde, se fait sur d�cision du juge (art. 298 al. 2 et 301a al. 5 CC). La garde (de fait) sur l'enfant peut donc �tre attribu�e � un seul des parents m�me lorsque l'autorit� parentale demeure conjointe. Un parent ne peut en effet d�duire du principe de l'autorit� parentale conjointe le droit de pouvoir effectivement s'occuper de l'enfant (arr�ts 5A_266/2015 du 24 juin 2015 consid. 4.2.2.1; 5A_46/2015 du 26 mai 2015 consid. 4.4.3 publi� in FamPra.ch 2015 p. 98). Le parent attributaire de la garde ne peut cependant modifier le lieu de r�sidence de l'enfant qu'avec l'accord de l'autre parent ou sur d�cision du juge si le nouveau lieu de r�sidence se trouve � l'�tranger ou s'il a un impact important pour l'exercice de l'autorit� parentale ou pour les relations personnelles (art. 301a al. 2 CC).
4.2.1.3.�Si ce n'est la comp�tence de d�terminer le lieu de r�sidence de l'enfant, le nouveau droit ne modifie ni le contenu, ni les r�gles d'attribution de la garde, de sorte que les crit�res d�gag�s par la jurisprudence restent applicables si les parents ne s'entendent pas sur ce point (arr�ts 5A_976/2014 du 30 juillet 2015 consid. 2.2 publi� in FamPra.ch 2016 p. 264; 5A_46/2015 pr�cit� consid. 4.4.2 et 4.4.3; 5A_266/2015 pr�cit� consid. 4.2.2.1; SCHWENZER/COTTIER, in Basler Kommentar Zivilgesetzbuch I, 5e �d. 2014, nos 4 et 5 ad art. 298 CC; DE WECK-IMMEL�, in Droit matrimonial, Commentaire pratique, B�le 2016, n� 196 ad art. 176 CC).
La r�gle fondamentale pour attribuer la garde est l'int�r�t de l'enfant. Au nombre des crit�res essentiels, entrent en ligne de compte les relations personnelles entre parents et enfants, les capacit�s �ducatives respectives des parents, leur aptitude � prendre soin de l'enfant personnellement, � s'en occuper, ainsi qu'� favoriser les contacts avec l'autre parent; il faut choisir la solution qui, au regard des donn�es de l'esp�ce, est la mieux � m�me d'assurer � l'enfant la stabilit� des relations n�cessaires � un d�veloppement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel. Lorsque le p�re et la m�re offrent des conditions �quivalentes, la pr�f�rence doit �tre donn�e, dans l'attribution d'un enfant en �ge de scolarit� ou qui est sur le point de l'�tre, � celui des parents qui s'av�re le plus disponible pour l'avoir durablement sous sa propre garde, s'occuper de lui et l'�lever personnellement. Si le juge ne peut se contenter d'attribuer l'enfant au parent qui en a eu la garde pendant la proc�dure, ce crit�re jouit d'un poids particulier lorsque les capacit�s d'�ducation et de soin des parents sont similaires (ATF 136 I 178 consid. 5.3 p. 180 s.; 115 II 206 consid. 4a p. 209; arr�ts 5A_976/2014 pr�cit� consid. 2.3; 5A_46/2015 pr�cit� consid. 4.4.2; 5A_972/2013 du 23 juin 2014 consid. 3 publi� in FamPra.ch 2014 p. 1024; 5A_319/2013 du 17 octobre 2013 consid. 2.1 publi� in FamPra.ch 2014 p. 177; 5A_157/2012 du 23 juillet 2012 consid. 3.1 publi� in FamPra.ch 2012 p. 1094).
Pour appr�cier ces crit�res, le juge du fait dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation (ATF 115 II 317 consid. 2 et 3 p. 319; arr�ts 5A_848/2014 du 4 mai 2015 consid. 2.1.2; 5A_976/2014 pr�cit� consid. 2.4; 5A_266/2015 pr�cit� consid. 4.2.2.2). Le Tribunal f�d�ral n'intervient que s'il s'est �cart� sans motif des principes �tablis par la doctrine et la jurisprudence, lorsqu'il s'est fond� sur des faits qui ne devaient jouer aucun r�le pour la solution du cas d'esp�ce, ou lorsque, au contraire, il n'a pas tenu compte de circonstances qui auraient imp�rativement d� �tre prises en consid�ration (ATF 132 III 97 consid. 1 p. 99 et les r�f�rences).
4.2.2.�En ce qui concerne l'audition de l'enfant, la question de savoir si et � quelles conditions ce dernier doit �tre entendu est r�solue au premier chef par l'art. 298 al. 1 CPC, selon lequel les enfants sont entendus personnellement et de mani�re appropri�e par le juge ou par un tiers nomm� � cet effet, pour autant que leur �ge ou de justes motifs ne s'y opposent pas. L'audition ne pr�suppose pas que l'enfant ait la capacit� de discernement au sens de l'art. 16 CC. Selon la ligne directrice suivie par le Tribunal f�d�ral, il doit, en principe, �tre entendu � partir de six ans r�volus (ATF 133 III 553 consid. 3 p. 554; 131 III 553 consid. 1.2.3 p. 557). L'audition de l'enfant, alors qu'il n'a pas encore de capacit� de discernement par rapport aux enjeux, vise avant tout � permettre au juge comp�tent de se faire une id�e personnelle et de disposer d'une source de renseignements suppl�mentaire pour �tablir l'�tat de fait et prendre sa d�cision (ATF 133 III 146 consid. 2.6 p. 151; 131 III 553 consid. 1.1 p. 553 s.; arr�t 5A_119/2010 du 12 mars 2010 consid. 2.1.3). Dans le cadre des proc�dures relatives aux enfants, la maxime inquisitoire - et la maxime d'office - trouvent application, conform�ment � l'art. 296 CPC. Le juge est d�s lors tenu d'entendre l'enfant, non seulement lorsque celui-ci ou ses parents le requi�rent, mais aussi dans tous les cas o� aucun juste motif ne s'y oppose (arr�t 5A_402/2011 du 5 d�cembre 2011 consid. 5.1 et les r�f�rences).
L'art. 298 al. 2 CPC pr�voit que seules les informations n�cessaires � la d�cision sont consign�es au proc�s-verbal et sont communiqu�es aux parents. Ces derniers ont donc le droit d'�tre renseign�s sur les �l�ments essentiels du r�sultat de l'audition, dans la mesure o� ceux-ci influencent la d�cision du juge. Le Tribunal f�d�ral a d�j� eu l'occasion de juger que, pour respecter leur droit d'�tre entendus, il suffit que les parents puissent se d�terminer, avant la d�cision sur l'attribution des enfants, sur le compte-rendu de l'entretien confidentiel que le juge a eu avec leur enfant; les d�tails de l'entretien n'ont pas � �tre communiqu�s aux parents (ATF 122 I 53 consid. 4a et 4c p. 55 s.; arr�ts 5A_88/2015 du 5 juin 2015 consid. 3.3.1; 5A_809/2010 du 4 avril 2011 consid. 2.1 et les r�f�rences; 5C.210/2000 du 27 octobre 2000 consid. 2a, publi� in FamPra.ch 2001 p. 606).
Si, dans le cadre d'un m�me conflit conjugal, le juge est appel� � intervenir par plusieurs d�cisions successives, l'audition de l'enfant n'aura pas � �tre r�p�t�e chaque fois, � moins que l'�coulement d'un temps particuli�rement long ou d'autres circonstances rendent n�cessaire son actualisation (arr�t 5A_572/2015 du 8 octobre 2015 consid. 4.2�
in fineet la r�f�rence).
4.3.1.�En l'esp�ce, pour ce qui a trait � l'attribution de l'autorit� parentale, le grief du recourant doit �tre �cart�. Dans son argumentation, il fait totalement abstraction du fait que l'autorit� parentale conjointe est d�sormais la r�gle et que son attribution exclusive � l'un des parents doit demeurer l'exception (cf.�
supra�consid. 4.2.1.1). A ce titre, le recourant ne d�montre nullement en quoi le bien des enfants commanderait une attribution exclusive en sa faveur. Ses �critures ne contiennent d'ailleurs aucune critique de la motivation cantonale sur la question de l'autorit� parentale et aucun d�veloppement sur ce point en particulier si ce n'est qu'il en demande l'attribution exclusive en sa faveur dans ses conclusions et qu'il requiert que cette question soit examin�e avec " toute la bienveillance qu'elle m�rite " compte tenu des " agissements " de l'intim�e � laquelle il reproche son " acharnement � son encontre ", sa " volont� de sciemment mettre un terme � la communication entre les parties " ainsi que de r�duire le temps qu'il passe avec ses enfants.
4.3.2.�S'agissant de l'attribution de la garde qui a �t� confi�e exclusivement � l'intim�e, le recourant se contente d'all�guer qu'il s'occupait principalement des enfants durant la vie commune, que son ex-�pouse travaillait beaucoup plus que lui et dans diff�rents lieux alors qu'il exer�ait, pour sa part, sa profession � domicile. Il ajoute qu'il b�n�ficie d'un lien privil�gi� avec ses enfants, de sorte que la garde devrait lui �tre attribu�e exclusivement. Ce faisant, le recourant se contente toutefois d'opposer sa propre appr�ciation des faits � celle de l'autorit� cantonale sans d�montrer que celle-ci serait arbitraire et en s'appuyant principalement sur ses propres d�clarations devant les instances pr�c�dentes. En tant que le recourant reproche � la cour cantonale de s'�tre fond�e sur des " faux t�moignages " de l'intim�e pour lui attribuer la garde, sa critique est irrecevable. En effet, le recourant n'apporte aucun �l�ment concret permettant de conclure que les d�clarations de l'intim�e devant la cour cantonale seraient fausses, si ce n'est qu'il affirme que l'intim�e travaillait plus que lui, ne travaillait pas depuis son domicile et r�alisait un revenu plus important que lui, ce qui d�montrerait qu'il s'occupait de mani�re pr�pond�rante des enfants. Quoi qu'il en soit, il importe peu de savoir si les d�clarations de l'intim�e sur le temps que chaque parent consacrait aux enfants durant l'union sont exactes dans la mesure o� l'autorit� cantonale ne s'est pas fond�e sur celles-ci pour prendre sa d�cision. La Cour d'appel a en effet essentiellement forg� sa conviction sur le fait que l'intim�e b�n�ficie d'un horaire adapt�, qu'elle travaille � un taux d'occupation inf�rieur � celui de son ex-�poux, qu'elle s'�tait principalement occup�e des questions administratives des enfants durant la vie commune et qu'elle s'�tait occup�e d'eux � satisfaction bien qu'elle exer��t la garde seule depuis pr�s de trois ans au moment o� la d�cision attaqu�e a �t� rendue, motivation � laquelle le recourant ne s'en prend pas. Il ne ressort pas davantage de la motivation de l'autorit� cantonale qu'elle aurait consid�r� le revenu modeste du recourant comme un crit�re pour attribuer la garde � la m�re, de sorte que les critiques du recourant sur ce point sont �galement irrecevables. Ce dernier soutient encore que les faits nouveaux qu'il a all�gu�s apr�s le d�p�t de son appel du 27 mai 2014 et qu'il �num�re aux points 1.931 et 3.4 de ses �critures doivent �tre pris d'office en consid�ration. Il n'affirme cependant pas que l'autorit� cantonale aurait omis d'en tenir compte et rien n'indique que tel serait le cas, de sorte que, si tant est qu'il faille comprendre cet all�gu� comme un grief, celui-ci, pour autant que recevable, tombe � faux.
Toujours en lien avec l'attribution de la garde, le recourant soutient que l'audition des enfants aurait eu lieu trop tardivement dans la proc�dure, de mani�re inappropri�e et n'aurait � tort pas �t� protocol�e par les premiers juges alors que les enfants auraient affirm� leur d�sir de vivre avec lui. Il invoque � cet �gard une violation de l'art. 298 CPC. Or, l'autorit� cantonale a constat� que l'avis des enfants n'avait pas �t� d�cisif pour les premiers juges, de sorte que l'absence de proc�s-verbal n'apparaissait pas contraire au droit puisque seules les informations n�cessaires � la d�cision doivent �tre consign�es au proc�s-verbal (art. 298 al. 2 CPC, cf.�
supra�consid. 4.2.2). Au demeurant, un proc�s-verbal apparaissait en l'esp�ce d'autant moins n�cessaire que les premiers juges avaient proc�d� eux-m�mes � l'audition et avaient mentionn� dans leur d�cision que les enfants avaient d�clar� vouloir rester dans la maison familiale avec leur m�re et vouloir vivre principalement avec elle. Comme l'a � juste titre retenu l'autorit� cantonale, rien ne permet de consid�rer que l'autorit� de premi�re instance aurait retenu dans sa d�cision une version des dires des enfants diff�rente de celle qu'ils ont effectivement tenue. Hormis l'absence de proc�s-verbal, le recourant ne pr�cise pas en quoi l'audition des enfants aurait �t� conduite de mani�re inappropri�e. Son grief selon lequel l'audition serait intervenue trop tardivement dans la proc�dure n'a pas de sens, d�s lors que le juge accorde en r�gle g�n�rale plus de cr�dit aux propos tenus et au d�sir exprim� par un enfant plus mature et dont la capacit� de discernement est plus grande. Enfin, en tant que le recourant demande � ce que les enfants soient entendus par le Tribunal de c�ans, il y a lieu de rappeler que des mesures probatoires devant le Tribunal f�d�ral ne sont qu'exceptionnellement ordonn�es puisque celui-ci statue et conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 55 LTF; ATF 136 II 101 consid. 2 p. 104; cf.�
supra�consid. 2.2). En l'esp�ce, le recourant n'est parvenu � d�montrer aucun arbitraire dans l'appr�ciation des faits sur ce point et n'invoque aucune circonstance exceptionnelle qui justifierait une mesure d'instruction, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur sa requ�te.
Cela �tant, bien que la cour cantonale ait, � juste titre, d�velopp� toute sa motivation en se r�f�rant � la notion de garde (de fait), elle a ensuite �nonc� dans le dispositif de son arr�t que " la garde et le droit de d�terminer le lieu de r�sidence des enfants C.________ et D.________ sont confi�s � leur m�re, qui pourvoira � leur entretien ". Depuis l'introduction des nouvelles dispositions sur l'autorit� parentale, le droit de d�terminer le lieu de r�sidence des enfants fait toutefois partie int�grante de celle-ci (art. 301a al. 1 CC; cf.�
supra�consid. 4.2.1.2). En attribuant le droit de d�terminer le lieu de r�sidence des enfants � la m�re tout en maintenant l'autorit� parentale conjointe, la cour cantonale a par cons�quent vid� celle-ci de l'essentiel de sa substance, permettant ainsi de mani�re anticip�e � la m�re des enfants de se passer de l'accord pr�alable du p�re, du juge ou de l'autorit� de protection pour d�placer le lieu de r�sidence des enfants au cas o� elle se trouverait dans l'une des hypoth�ses pr�vues par l'art. 301a al. 2 CC. Or, s'il est en principe possible d'attribuer de mani�re exclusive une ou plusieurs composantes de l'autorit� parentale � l'un des parents, par exemple dans l'hypoth�se d'un conflit important mais cantonn� � un th�me d�termin�, cela doit toutefois demeurer l'exception (en ce sens: ATF 141 III 472 consid. 4.7; GUILLAUME CHOFFAT, R�flexions sur la r�forme de l'autorit� parentale conjointe: une promesse d��ue? in SJ 2015 II p. 167 ss, 181; THOMAS GEISER, Besprechung neuerer Entscheidungen auf dem Gebiet des Eherechts in PJA 12/2015 p. 1725). Les motifs justifiant une telle attribution exclusive d'une composante particuli�re de l'autorit� parentale doivent par cons�quent clairement ressortir de la motivation de l'autorit� cantonale.
En l'esp�ce, la d�cision d'attribuer le droit de d�terminer le lieu de r�sidence des enfants � l'intim�e ressort uniquement du dispositif de l'arr�t entrepris sans que les consid�rants dudit arr�t ne permettent de saisir les motifs qui ont amen� l'autorit� cantonale � prendre une telle d�cision. L'attribution de la garde � la m�re est en effet suffisante pour que les enfants puissent vivre aupr�s d'elle et lui permet �galement de d�placer librement le lieu de r�sidence des enfants en Suisse, pour autant que le d�m�nagement n'ait pas de cons�quences importantes pour l'exercice de l'autorit� parentale par le p�re et pour les relations personnelles entre celui-ci et ses enfants. Dans le cas donn�, rien ne justifie d'attribuer de mani�re exclusive le droit de d�terminer le lieu de r�sidence des enfants � leur m�re. La d�cision entreprise doit par cons�quent �tre annul�e sur ce point et r�form�e en ce sens que seule la garde des enfants C.________ et D.________, et non le droit de d�terminer leur lieu de r�sidence, est confi�e � l'intim�e. La pr�cision selon laquelle cette derni�re pourvoira � leur entretien n'est pas n�cessaire puisque l'attribution de la garde implique que le parent qui en b�n�ficie vive en communaut� domestique avec les enfants et leur fournisse au quotidien les soins n�cessaires pour qu'ils se d�veloppent harmonieusement sur les plans physique, affectif et intellectuel (cf.�
supra�consid. 4.2.1.3). Cette pr�cision pr�te de surcro�t � confusion dans la mesure o� elle pourrait �tre comprise comme une obligation de la m�re de pourvoir � l'entier de l'entretien des enfants, � l'exclusion du p�re.
4.3.3.�Pour ce qui a trait au large droit de visite qui lui a �t� accord� sur ses enfants, le recourant ne critique pas la motivation de l'autorit� cantonale mais se contente d'affirmer que ce droit n'a jamais �t� et ne sera jamais respect� par l'intim�e, raison pour laquelle la garde exclusive devrait lui �tre attribu�e. Il rel�ve que, s'il n'a pas critiqu� la d�cision des premiers juges sur ce point, c'est uniquement parce qu'il avait conclu � l'attribution de la garde exclusive en sa faveur dans son appel. Ce faisant, il ne soutient toutefois pas que son droit de visite devrait prendre une autre forme dans l'hypoth�se o� il ne serait pas fait droit � sa requ�te et ne prend aucune conclusion en ce sens, de sorte qu'il n'y a pas lieu de modifier le large droit de visite instaur� en sa faveur par les premiers juges et confirm� par la Cour d'appel.
Le recourant conteste ensuite le montant des contributions dues pour l'entretien de ses enfants.
5.1.�Sur ce point, la cour cantonale a �cart� la critique du recourant qui estimait qu'il n'avait pas � supporter, indirectement et par le biais d'une pension allou�e aux enfants, la charge hypoth�caire de l'immeuble de U.________ actuellement assum�e par l'intim�e, d�s lors que cette derni�re avait refus� d'accepter le taux fixe de 1.35 % propos� en 2013 par la Banque E._______. Dans la mesure o� la charge de logement all�gu�e par l'intim�e restait dans des limites raisonnables, la Cour d'appel a consid�r� que son refus d'un taux hypoth�caire plus avantageux ne devait pas conduire � une diminution de la pension des enfants. Imputant au recourant un revenu hypoth�tique de 5'000 fr. au lieu du revenu de 2'000 fr. qu'il soutient percevoir pour son activit� d'ind�pendant, la cour cantonale a, � l'instar des premiers juges, arr�t� la contribution due � chacun de ses enfants � 750 fr. par mois jusqu'� l'�ge de 12 ans r�volus puis de 850 fr. par mois jusqu'� leur majorit� et au-del� aux conditions de l'art. 277 al. 2 CC.
5.2.�Devant la Cour de c�ans, le recourant reprend pour l'essentiel la m�me argumentation que devant l'instance pr�c�dente si ce n'est qu'il ne semble plus contester le revenu hypoth�tique qui lui a �t� imput�. Il se contente � cet �gard de citer un extrait de jurisprudence sur cette question et de relever qu'il n'a jamais per�u un tel revenu. Il se m�prend ce faisant sur la nature du revenu hypoth�tique qui n'est par d�finition pas le revenu qu'il per�oit ou a per�u jusqu'alors mais bien celui qu'il peut effectivement r�aliser en faisant preuve de bonne volont� et en accomplissant l'effort que l'on peut raisonnablement exiger de lui (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2 p. 108 s. et les r�f�rences). Pour autant qu'on puisse comprendre l'all�gu� du recourant comme un grief, celui-ci doit donc �tre d�clar� irrecevable en tant qu'il ne s'en prend pas valablement � la motivation cantonale. Tout comme devant l'instance pr�c�dente, le recourant reproche � l'intim�e de lui faire supporter, par le biais de la contribution due � l'entretien des enfants, sa charge hypoth�caire qu'elle aurait sciemment refus� de r�duire alors qu'elle aurait pu b�n�ficier d'un taux hypoth�caire plus avantageux. Ce faisant, il ne soul�ve toutefois aucun grief d'�tablissement arbitraire des faits s'agissant des charges de l'intim�e et ne critique en particulier pas le constat de l'autorit� cantonale selon lequel la charge relative au logement de l'intim�e serait raisonnable. Il ne prend en outre aucune conclusion tendant � la r�duction des contributions d'entretien futures, pour le cas o� la garde ne lui serait pas attribu�e. Il se contente de requ�rir qu'il soit constat� que les contributions dues � l'entretien de ses enfants entre mars 2011 et le 4 novembre 2012 s'�levaient � 200 fr. par mois et par enfant et � 300 fr. entre le 5 novembre 2012 et le " rendu ex�cutoire de ladite proc�dure " et de conclure que la diff�rence entre ces montants et ceux auxquels il a �t� astreint soit d�duite de sa dette aupr�s du Service de l'action sociale du canton de Fribourg et mise � la charge de l'Etat. Une telle conclusion est manifestement irrecevable dans le cadre d'une proc�dure civile dirig�e contre son ex-�pouse.
Le recourant conteste ensuite l'attribution � l'intim�e de sa part de copropri�t� du bien immobilier sis � U.________.
6.1.�La Cour d'appel a confirm� la d�cision des premiers juges qui avaient attribu� l'entier de l'immeuble � l'intim�e au motif qu'elle y habitait avec les enfants, qu'elle �tait � m�me de d�sint�resser son ex-�poux et que le fait que ce dernier ait effectivement fourni la majorit� des fonds propres n�cessaires � l'acquisition du bien n'�tait pas d�terminant. Elle a en outre relev� que le recourant, qui avait conclu � l'attribution de l'entier de l'immeuble en sa faveur, n'avait pris aucune conclusion en premi�re instance tendant � ce qu'une soulte lui soit vers�e dans l'hypoth�se o� sa part de copropri�t� serait attribu�e � l'intim�e. Le principe de disposition �tant applicable, elle a donc consid�r�, � l'inverse de l'autorit� de premi�re instance, que le juge ne pouvait d'office allouer � une partie un montant que celle-ci n'avait pas requis. Les conclusions en ce sens prises en deuxi�me instance par le recourant n'�taient en outre pas recevables d�s lors qu'il ne pouvait r�clamer un montant sup�rieur en appel s'il se fondait sur les seuls faits all�gu�s en premi�re instance. Elle a donc attribu� l'immeuble � l'intim�e, refus� d'allouer une soulte au recourant et condamn� ce dernier � verser � son ex-�pouse un montant de 23'000 fr. d� � titre de remboursement d'un pr�t, montant que les premiers juges avaient compens� avec la soulte �quivalente allou�e au recourant.
6.2.�Comme le rel�ve � juste titre l'autorit� cantonale, le recourant demande l'attribution du bien immobilier de U.________ en sa faveur uniquement parce qu'il part de la pr�misse que la garde sur les enfants lui sera accord�e et qu'il estime que la maison familiale doit �tre le lieu de vie des enfants. Dans la mesure o� il ne se pr�vaut d'aucun autre int�r�t pr�pond�rant � se voir attribuer cet immeuble et que la garde a en d�finitive �t� confi�e � la m�re des enfants (cf.�
supra�consid. 4.3.2), il n'y a pas lieu de revenir sur cette question.
Pour ce qui est de l'indemnit� due selon l'art. 205 al. 2 CC en contrepartie de la part de copropri�t� attribu�e en pleine propri�t� � l'un des conjoints, il n'y a plus lieu d'examiner les griefs du recourant sur ce point. Celui-ci a en effet modifi� ses conclusions en date du 6 janvier 2016 et a d�clar� renoncer � une telle indemnit�. La Cour de c�ans ne saurait par cons�quent aller au-del� de ce qu'il requiert.
S'agissant en dernier lieu du montant de 23'000 fr. que le recourant a �t� condamn� � verser � l'intim�e � titre de remboursement d'un pr�t octroy� par cette derni�re, le recourant ne s'en prend pas � la motivation de la d�cision entreprise sur ce point, de sorte que son grief est irrecevable. Dans sa motivation, la cour cantonale a en effet retenu que cette cr�ance n'�tait pas contest�e par le recourant puisqu'il avait admis en audience et dans son m�moire d'appel devoir un montant de 23'000 fr. � l'intim�e pour un pr�t initial de 25'000 fr. Le recourant ne semble � pr�sent pas comprendre de quoi il en retourne d�s lors qu'il d�clare de mani�re peu compr�hensible renoncer � ce montant dans l'hypoth�se o� la villa et la garde des enfants lui seraient attribu�es, ce alors m�me qu'il s'agit d'une dette envers l'intim�e et non d'une cr�ance. Il rappelle �galement avoir financ� l'achat du v�hicule de son ex-�pouse et semble � ce titre requ�rir la compensation avec le montant de 23'000 fr. Cela ne ressort toutefois pas de l'�tat de fait cantonal et il n'apporte au demeurant pas la moindre preuve de ce qu'il all�gue.
Il n'y a enfin pas lieu de donner suite � la conclusion du recourant tendant � ce que divers documents, biens et l'animal de compagnie de la famille lui soient remis, respectivement restent � l'ancien domicile conjugal, ainsi qu'� ce que l'intim�e emporte ses affaires personnelles et celles de son ami, puisqu'il appara�t que cette conclusion est li�e � celle concernant l'attribution de la pleine propri�t� de l'immeuble de U.________ sur laquelle il n'a pas obtenu gain de cause (cf.�
supra�consid. 6.2).
En d�finitive, le recours est partiellement admis, l'arr�t attaqu� annul� et r�form� en ce sens que la garde des enfants est attribu�e � la m�re, le droit de d�terminer le lieu de r�sidence de ceux-ci demeurant partie int�grante de l'autorit� parentale (cf.�
supra�consid. 4.3.2). Le recours est rejet� pour le surplus dans la mesure de sa recevabilit�. Vu la situation �conomique du recourant, dont les conclusions n'�taient par ailleurs pas d'embl�e d�nu�es de chances de succ�s, il se justifie d'acc�der � sa requ�te d'assistance judiciaire (art. 64 al. 1 LTF). Dans ces circonstances, il convient de r�partir les frais judiciaires entre l'intim�e et le recourant et de faire supporter provisoirement la part due par ce dernier par la caisse du Tribunal de c�ans (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens au recourant d�s lors que celui-ci n'est pas repr�sent� par un mandataire professionnel (art. 68 al. 1 et 2 LTF; ATF 133 III 439 consid. 4 p. 446). L'intim�e, qui est repr�sent�e par un avocat, s'est d�termin�e et a obtenu gain de cause sur la majeure partie des points encore litigieux, a en revanche droit � une indemnit� de d�pens r�duite, ind�pendamment du fait que l'assistance judiciaire a �t� accord�e au recourant (art. 68 al. 1 et 2 LTF; arr�t 5A_492/2010 du 13 d�cembre 2010 consid. 7 non publi� aux ATF 136 III 593). Il appartiendra � l'autorit� cantonale de statuer � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 68 al. 5 LTF).
Le recours est partiellement admis. Le chiffre 2 � 2 du dispositif de l'arr�t attaqu� est annul� et r�form� en ce sens qu'il prend la teneur suivante:
" La garde des enfants C.________ et D.________ est confi�e � leur m�re. "
Le recours est rejet� pour le surplus, dans la mesure o� il est recevable.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1'200 fr., sont mis � hauteur de 800 fr. � la charge du recourant et de 400 fr. � la charge de l'intim�e. La part de frais due par le recourant est toutefois support�e provisoirement par la caisse du Tribunal f�d�ral.
Une indemnit� de 1'200 fr., � verser � l'intim�e � titre de d�pens, est mise � la charge du recourant.
La cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de l'instance cantonale.

References: ATF 
in fine
 ATF 
 art. 298
 art. 176
in fine
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF