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Timestamp: 2016-10-22 08:48:53+00:00

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1C_342/2015 (09.12.2015)
1C_342/2015 � � Arr�t du 9 d�cembre 2015
A.A.________ et B.A.________, c repr�sent�s par
Le 4 avril 2013, E.________, en tant que propri�taire de la parcelle n� 224 de la Commune de Mont-la-Ville, F.________, propri�taire du fonds n� 223, ainsi que deux promettants-acqu�reurs ont sollicit� l'autorisation de construire une maison familiale avec garage sur la parcelle n� 224. Cette derni�re ne b�n�ficiant pas d'un acc�s direct � la rue du Four, situ�e � l'ouest, l'am�nagement d'un acc�s sur la parcelle contigu� n� 223, grev�e d'une servitude de passage, a �galement �t� projet�. Il �tait pr�vu que le chemin d'acc�s passe, depuis la rue du Four, par le nord-ouest du fonds n� 223, le sud-ouest de la parcelle n� 224, puis remonte � cheval sur cette derni�re et sur la parcelle n� 496, pour aboutir au garage pr�vu au nord-est du bien-fonds n� 224.
Dans le d�lai d'enqu�te, ce projet a suscit� l'opposition de voisins riverains, dont celle de A.A.________ et B.A.________, copropri�taires chacun pour moiti� de la parcelle n� 488. Le 24 juillet 2013, la Municipalit� de Mont-la-Ville a lev� les oppositions. Par arr�t du 21 mai 2014 (cause AC.2013.0360), et apr�s avoir proc�d� � une inspection locale, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours form� par les pr�nomm�s contre cette d�cision; par arr�t du 2 octobre 2014 (arr�t 1C_318/2014), le Tribunal f�d�ral a confirm� le jugement cantonal.
I.________ et K.________ sont copropri�taires de la parcelle n� 497 de la Commune de Mont-la-Ville. D'une surface de 1'200 m2, celle-ci est colloqu�e en "zone de villas" selon le plan g�n�ral d'affectation (PGA) et le r�glement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (RPEPC), approuv� par le Conseil d'Etat du canton de Vaud le 9 juillet 1986. A l'ouest, cette parcelle est s�par�e de la rue du Four, � laquelle elle ne b�n�ficie d'aucun acc�s direct, par les fonds nos 496 - qu'elle borde -, 224 et 101, ce dernier b�n�ficiant seul d'un acc�s � cette rue; au sud, elle jouxte le fonds n� 223, qui donne lui aussi sur la rue du Four.
Le 30 juin 2014, I.________ et K.________ ont d�pos� une demande de permis de construire une villa avec un couvert � voiture sur la parcelle n� 497. Le projet pr�voit que l'acc�s depuis la rue du Four se fasse par le prolongement, le long de la limite sud de la parcelle voisine n� 496, du chemin pr�vu pour rejoindre le fonds n� 224 (cf. consid. A ci-dessus), pour continuer sur la parcelle n� 497. L'acc�s au couvert se ferait depuis le sud de la parcelle n� 497. Une servitude de passage � pied et pour tous v�hicules d�ment inscrite au registre foncier gr�ve les parcelles nos 223, 224 et 496.
Le 15 ao�t 2014, A.A.________ et B.A.________ se sont oppos�s � ce projet. Par d�cision du 17 septembre 2014, la municipalit� a lev� leur opposition et a d�livr� le permis de construire requis.
Par arr�t du 20 mai 2015, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours interjet� par A.A.________ et B.A.________ et a confirm� la d�cision de la commune. Le Tribunal cantonal a en substance jug� que leur droit d'�tre entendus n'avait pas �t� viol�, respectivement que ce vice avait �t� gu�ri dans le cadre de la proc�dure cantonale de recours. La cour cantonale a �galement �cart� leurs griefs portant sur le trac� du chemin d'acc�s.
Par acte du 22 juin 2015, A.A.________ et B.A.________ forment un "recours de droit public" et demandent principalement au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t attaqu�, par voie de cons�quence, d'annuler l'autorisation de construire d�livr�e par la municipalit�. Subsidiairement, ils sollicitent de la Cour de c�ans le renvoi de la cause au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Ils requi�rent en outre l'octroi de l'effet suspensif.
La municipalit� conclut au rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilit�. Le Tribunal cantonal a renonc� � se d�terminer, se r�f�rant aux consid�rants de son arr�t. En demandant la confirmation de l'arr�t cantonal, les intim�s concluent implicitement au rejet du recours. En r�plique, les recourants ont maintenu leurs conclusions.
Par ordonnance du 17 juillet 2015, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a rejet� la requ�te d'effet suspensif.
Par arr�t du 20 mai 2015, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal a confirm� la d�cision municipale du 28 ao�t 2014 levant l'opposition de A.A.________ et B.A.________ et autorisant E.________, G.________ et H.________ � construire deux villas individuelles avec un garage double sur la parcelle voisine n� 496 (cause AC.2014.0335). Le 20 juillet 2015, la cour cantonale a par ailleurs confirm� le permis de construire une villa individuelle sur la parcelle n� 224 d�livr� � E.________, C.C.________ et D.C.________, nouveaux promettants-acqu�reurs de ce bien-fonds (cause AC.2015.0070).
A.A.________ et B.A.________ ont �galement recouru contre ces jugements cantonaux; par arr�ts du m�me jour, la Cour de c�ans a rejet� ces recours (arr�ts 1C_341/2015 et 1C_461/2015).
1.1.�Dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public des constructions (art. 82 let. a LTF), le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e; la d�nomination inexacte du recours ne pr�te pas � cons�quence. Les recourants ont pris part � la proc�dure de recours devant le Tribunal cantonal. Ils sont particuli�rement touch�s par l'arr�t attaqu� confirmant l'octroi d'un permis de construire pour un projet de construction sur une parcelle voisine � la leur qu'ils tiennent pour contraire � la loi. Ils peuvent ainsi se pr�valoir d'un int�r�t digne de protection � ce que cette d�cision soit annul�e. Ils ont d�s lors qualit� pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Les autres conditions de recevabilit� �tant r�unies, il y a lieu d'entrer en mati�re.
Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les constatations de ladite autorit� ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 II 304 consid. 2.4 p. 314) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Si elle entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente, la partie recourante doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es.
En d�but de m�moire, les recourants indiquent se r�f�rer aux constatations de la cour cantonale, tout en apportant quelques compl�ments et remarques. Une telle argumentation, dans la mesure o� elle s'�carte des faits constat�s dans l'arr�t attaqu� ou les compl�te, sans qu'il soit indiqu� que ceux-ci seraient manifestement inexacts ou arbitraires - la seule r�f�rence � l'art. 97 LTF �tant � cet �gard insuffisante (cf. art. 106 al. 2 LTF) -, est irrecevable, le Tribunal f�d�ral n'�tant pas une instance d'appel (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322).
3.1.�Les recourants reprochent au Tribunal cantonal de n'avoir pas sanctionn� le d�faut de motivation de la d�cision communale du 17 septembre 2014 et d'avoir jug� que ce vice se trouvait gu�ri par le d�p�t, en cours d'instance, d'une r�ponse motiv�e de la municipalit�; ils y voient une violation de leur droit d'�tre entendus et de l'art. 42 de la loi vaudoise sur la proc�dure administrative du 28 octobre 2008 (LPA-VD; RS/VD 173.36), qui dispose notamment que la d�cision contient les faits, les r�gles juridiques et les motifs sur lesquels elle s'appuie (al. 1 let. c).
Leur grief se limite cependant � la reproduction en vrac d'extraits de jugements cantonaux, sans autre forme de commentaire et sans r�f�rence aux consid�rants de l'arr�t attaqu�, ce qui est incompatible avec les exigences de motivation accrues d�finies par les art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF (cf. consid. 1.2); les recourants ne d�montrent pas non plus que l'art. 42 LPA-VD leur offrirait des droits plus �tendus, en mati�re de motivation des d�cisions, que les garanties minimales d�coulant de l'art. 29 al. 2 Cst. ni,�
a fortiori, que le Tribunal cantonal en aurait livr� une application arbitraire. Il s'ensuit que leur grief doit �tre d�clar� irrecevable.
Quoi qu'il en soit, d�s lors que la municipalit� s'est d�termin�e sur l'opposition dans sa r�ponse et que la possibilit� de r�pliquer a �t� offerte aux recourants, l'instance pr�c�dente pouvait, conform�ment � la jurisprudence (cf. ATF 137 I 195 consid. 2.3.2 p. 197 s.; 136 V 117 consid. 4.2.2.2 p. 126 s.) et d�s lors qu'elle dispose d'un plein pouvoir d'examen (cf. art. 28 al. 1, 41, 63, 89 et 98 LPA-VD) - ce que les recourants ne contestent pas -, juger que le vice �ventuel a �t� gu�ri par la proc�dure cantonale de recours; il peut � ce propos �tre renvoy� aux consid�rants pertinents de l'arr�t attaqu� (art. 109 al. 3 2�me phrase LTF).
3.2.�Les recourants soutiennent encore que la municipalit� aurait entrav� la possibilit� de consulter le dossier, durant le d�lai d'opposition, en mettant le projet � l'enqu�te pendant la p�riode estivale et en restreignant les horaires d'ouverture du greffe communal; il serait, selon eux, inexact de retenir - comme l'a fait l'instance pr�c�dente - qu'il leur �tait n�anmoins loisible de contacter un membre de l'autorit� pour convenir d'un rendez-vous afin de prendre connaissance du dossier. Ils n'�tayent toutefois pas leur grief: affirmer que les vacances de la municipalit� co�ncideraient syst�matiquement avec les enqu�tes des projets de l'intim� propri�taire rel�ve de la pure conjecture et ne d�montre quoi qu'il en soit pas qu'il leur �tait impossible de consulter le dossier. Cela est d'autant plus vrai qu'un avis indiquant les vacances et les modalit�s de consultation des dossiers d'enqu�te durant cette p�riode �tait affich� sur le b�timent communal, ce que les recourants ne remettent au demeurant pas en cause.
3.3.�En d�finitive, les griefs tir�s d'une violation du droit d'�tre entendu par les autorit�s communales doivent �tre �cart�s, dans la mesure de leur recevabilit�.
Toujours sous l'angle formel, les recourants se plaignent du refus du Tribunal cantonal de proc�der � certaines mesures d'instruction.
4.1.�Le droit d'�tre entendu garanti � l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment celui de faire administrer les preuves, pour autant qu'elles apparaissent utiles � l'�tablissement des faits pertinents (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 p. 299 et les r�f�rences cit�es). L'autorit� de d�cision peut donc se livrer � une appr�ciation anticip�e de la pertinence du fait � prouver et de l'utilit� du moyen de preuve offert et, sur cette base, refuser de l'administrer. Ce refus ne viole le droit d'�tre entendu que si l'appr�ciation � laquelle elle a ainsi proc�d� est entach�e d'arbitraire (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p.148; 131 I 153 consid. 3 p. 157 et les arr�ts cit�s), ce qu'il appartient � la partie recourante de d�montrer par une argumentation circonstanci�e (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF; cf. ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62).
4.2.�En l'esp�ce, au vu des pi�ces composant le dossier, le Tribunal cantonal a jug� - proc�dant � une appr�ciation anticip�e des preuves - que les mesures d'instruction requises par les recourants n'�taient ni utiles � l'�tablissement des faits ni de nature � l'amener � modifier son opinion.
Par une argumentation confuse et � la limite de la recevabilit�, les recourants reprochent � la cour cantonale de n'avoir pas ordonn� la production "d'une �tude sur les incidences et calculs li�s � l'entr�e en vigueur de la [derni�re r�vision de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire du 22 juin 1979 (LAT; RS 700)]". Selon eux, cette offre de preuve d�montrerait que la zone � b�tir communale serait tr�s largement surdimensionn�e, ce qui expliquerait, � les comprendre, la pr�tendue "pr�cipitation [de la municipalit�] � mettre � l'enqu�te de multiples projets"; ils n'expliquent toutefois pas les cons�quences qu'ils entendent en d�duire ni en quoi le Tribunal cantonal aurait arbitrairement �cart� ce moyen de preuve. En tout �tat, la question de savoir si la zone � b�tir de la commune concern�e est surdimensionn�e n'appara�t pas de nature � influer sur le sort de la cause (cf. consid. 5.2), de sorte qu'elle peut demeurer ind�cise. Pour le surplus, les recourants ne formulent aucune critique pr�cise dans leur recours s'agissant des autres pi�ces dont la production a �t� requise devant l'instance pr�c�dente; il n'y a d�s lors pas lieu de s'y attarder (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF).
4.3.�Les recourants font encore grief � la cour cantonale d'avoir viol� les art. 29 al. 1 let. b et f LPA-VD ainsi que l'art. 34 al. 2 let. b et c LPA-VD en ne mettant pas en oeuvre une inspection locale et en n'�tablissant pas de proc�s-verbal de l'administration des preuves.
4.3.1.�L'art. 29 al. 1 LPA-VD �num�re les moyens de preuve auxquels l'autorit� peut recourir, au nombre desquels figure notamment l'inspection locale (let. b). Quant � l'art. 34 LPA-VD, il conf�re aux parties � la proc�dure le droit de participer � l'administration des preuves; � ce titre, elles peuvent notamment assister � l'audition des t�moins et leur poser des questions (let. b) ainsi qu'aux audiences d'instruction et aux inspections locales (let. c). L'art. 29 al. 4 LPA-VD dispose enfin que l'administration des preuves fait l'objet d'un proc�s-verbal.
4.3.2.�S'agissant de droit cantonal, il incombe aux recourants de d�montrer, par une argumentation circonstanci�e, que l'instance pr�c�dente aurait arbitrairement appliqu� les dispositions dont ils se pr�valent (cf. consid. 1.2 ci-dessus); ils se contentent pourtant d'affirmer p�remptoirement qu'en raison de l'absence de premi�re instance (d�faut de motivation) ils n'ont pas pu enti�rement d�velopper leurs griefs et que les mesures requises auraient par cons�quent d� �tre mises en oeuvre "pour instruction compl�te avec proc�s-verbal d'audience et inspection locale avec r�ponse de toutes les parties et des t�moins aux questions". Outre que le vice d�coulant du d�faut de motivation a �t� r�par� en cours d'instance (cf. consid. 3.1 ci-dessus), et que l'inspection locale n'a pas formellement �t� requise devant la cour cantonale, les recourants m�connaissent la port�e des dispositions qu'ils invoquent: ces derni�res n'imposent pas de mettre imp�rativement en oeuvre l'ensemble des moyens de preuve pr�vus par la loi, l'autorit� b�n�ficiant dans ce domaine d'un certain pouvoir d'appr�ciation (cf. Expos� des motifs et projet de lois sur la proc�dure administrative, mai 2008, p. 24 et 27), dont il n'est d'ailleurs pas d�montr� qu'elle aurait abus�. En tout �tat, la cour cantonale ayant d�j� tenu audience sur place, en pr�sence des recourants, le 8 f�vrier 2014 (cf. cause cantonale AC.2013.0360; voir �galement arr�t 1C_318/2014 pr�cit�), elle pouvait sans arbitraire renoncer � r�p�ter cette mesure. Il n'appara�t pas non plus critiquable d'avoir refus� l'audition de t�moins tendant � d�montrer que la municipalit� favoriserait syst�matiquement les projets de E.________, les parcelles du quartier actuellement concern�es par des projets de construction auxquels s'opposent les recourants ne lui appartenant pas dans leur ensemble, comme c'est notamment le cas de la parcelle n� 497, copropri�t� des intim�s au recours. Il en d�coule que le grief tir� de l'absence de proc�s-verbal d'audition tombe �galement � faux.
4.4.�Sur le vu de ce qui pr�c�de, les griefs portant sur l'administration des preuves s'av�rent mal fond�s et doivent �tre �cart�s dans la mesure de leur recevabilit�.
Sur le fond, se basant sur l'anciennet� du RPEPC, approuv� le 9 juillet 1986, et du PGA, les recourants reprochent � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 77 de la loi cantonale sur l'am�nagement du territoire et les constructions du 4 d�cembre 1985 (LATC; RS 700.11). Ils estiment �galement que la d�livrance du permis de construire litigieux serait contraire � la derni�re r�vision de la LAT.
5.1.�Aux termes de l'art. 77 al. 1 LATC, le permis de construire peut �tre refus� par la municipalit� lorsqu'un projet de construction, bien que conforme � la loi et aux plans et aux r�glements, compromet le d�veloppement futur d'un quartier ou lorsqu'il est contraire � un plan ou � un r�glement d'affectation communal ou intercommunal envisag�, mais non encore soumis � l'enqu�te publique. Dans les m�mes conditions, le d�partement peut s'opposer � la d�livrance du permis de construire par la municipalit� lorsqu'un plan cantonal d'affectation ou une zone r�serv�e sont envisag�s. La d�cision du d�partement lie l'autorit� communale.
Ind�pendamment du fait que l'argumentation des recourants est in�dite sur ce point, il ne ressort pas des constatations cantonales qu'une r�vision du plan d'affectation serait actuellement en cours aupr�s des instances communales ou cantonales de planification. L'anciennet� du r�glement et du plan d'affectation n'impliquant pas implicitement l'existence d'un projet de r�vision, on ne voit pas en quoi la disposition de droit cantonal trouverait � s'appliquer en l'esp�ce.
5.2.�Par ailleurs, et pour peu qu'on les comprenne, les recourants soutiennent qu'en d�livrant des permis de construire pour les diff�rentes parcelles en cause (fonds nos 223, 224, 496 et 497), la municipalit� entraverait la libert� d'action des autorit�s cantonales de planification dans la mise en oeuvre de la derni�re r�vision de la LAT, tout particuli�rement en mati�re de r�duction des zones � b�tir surdimensionn�es. A les comprendre, la parcelle n� 497 pourrait devoir �tre rendue � la zone agricole.
M�me si la derni�re r�vision de la LAT a pour finalit� de mettre un frein au mitage du territoire, notamment par la r�duction des zones � b�tir surdimensionn�es (art. 15 al. 2 LAT; cf. Message du Conseil f�d�ral du 20 janvier 2010 relatif � une r�vision partielle de la loi sur l'am�nagement du territoire in FF 2010 959 p. 960), les recourants perdent de vue que ce but doit en principe �tre atteint par l'adaptation des plans directeurs cantonaux aux prescriptions f�d�rales (Message p. 966), dans un d�lai de cinq ans � compter de l'entr�e en vigueur de la r�vision (intervenue le 1er mai 2014 [RO 2014 905]; art. 38a al. 1 LAT). Jusqu'� l'approbation de cette adaptation par le Conseil f�d�ral, les dispositions transitoires interdisent l'augmentation de la surface totale des zones � b�tir l�galis�es dans le canton concern� (cf. art. 38a al. 2 LAT); dans l'intervalle, elles ne prohibent en revanche pas la mise en oeuvre d'une planification conforme � la LAT.
Il est constant que la parcelle n� 497est affect�e � la zone � b�tir. Si les recourants entendaient contester l'affectation de ce fonds, il leur appartenait de d�montrer (art. 106 al. 2 LTF) que les conditions pos�es par la jurisprudence pour remettre exceptionnellement en cause la validit� d'un plan d'affectation, dans le cadre d'une proc�dure d'autorisation de construire, seraient r�unies (cf. ATF 131 II 103 consid. 2.4.1 p. 110; 127 I 103 consid. 6b p. 105; voir �galement arr�t 1C_318/2014 pr�cit� consid. 6.2, au sujet du premier projet envisag� sur la parcelle voisine n� 224); le recours est toutefois muet sur ce point. De surcro�t, rien au dossier ne permet de d�duire que cette parcelle se pr�terait � un "d�zonage", dans le cadre de la r�duction �ventuelle de la zone constructible de la commune intim�e; en effet ce bien-fonds se trouve, d'apr�s le plan d'enqu�te, dans le voisinage de parcelles construites sises tant au nord, en direction du chemin de la Riaz - o� se situe d'ailleurs le fonds b�ti propri�t� des recourants -, qu'au sud-ouest, vers le chemin du Four. Elle se trouve en outre � proximit� imm�diate du centre du village, notamment du b�timent abritant l'administration communale. Dans ces circonstances, l'affectation de la parcelle n� 497 � la zone � b�tir n'appara�t pas d'embl�e contraire aux principes de concentration de l'urbanisation et de densification du milieu b�ti poursuivis par la LAT (cf. art. 1 LAT; voir �galement Message p. 984) et r�pond de surcro�t � un besoin concret des intim�s au recours. Dans ces circonstances, les recourants ne sauraient s'en prendre � l'affectation de la parcelle en cause telle qu'elle r�sulte du PGA, de sorte que leur grief doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
Dans un chapitre intitul� "de l'acc�s et du/des chemins", les recourants indiquent que c'est � la suite de la proc�dure judiciaire initi�e par leur soin que la nouvelle voie d'acc�s commune passera � cheval sur les parcelles nos 223, 224, 496 et 497; ils affirment �galement que la question civile de la radiation de la servitude de l'ancien acc�s reste ouverte; ils n'�mettent toutefois aucune critique � l'encontre des consid�rants de l'arr�t attaqu�, de sorte que leur argumentation - pour peu qu'il s'agisse d'un grief - doit �tre d�clar�e irrecevable (art. 42 al. 2 LTF).
Dans un ultime grief, les recourants invoquent une violation des art. 50 et 56 LPA-VD.
Selon l'art. 50 LPA-VD, lorsque l'�quit� l'exige, en particulier lorsque la perception de frais serait d'une rigueur excessive pour la partie qui devrait les supporter, l'autorit� peut renoncer � percevoir des frais de proc�dure (art. 50 LPA-VD). L'art. 56 al. 1 LPA-VD pr�voit que, lorsqu'une partie a inutilement prolong� ou compliqu� la proc�dure, ses d�pens peuvent �tre r�duits ou supprim�s.
En l'esp�ce, au vu de l'issue du recours, la cour cantonale a mis les frais judiciaires � la charge des recourants. N�anmoins et pour tenir compte de l'absence de motivation de la d�cision communale, elle a r�duit l'allocation de d�pens allou�e � la municipalit�.
Cette appr�ciation �chappe � la critique et les recourants ne d�montrent pas en quoi il serait arbitraire d'avoir jug� qu'une r�duction des d�pens - � l'exclusion d'une renonciation aux frais - serait � elle seule insuffisante pour tenir compte des circonstances particuli�res du cas d'esp�ce. Ce grief doit par cons�quent �tre �cart� pour autant que recevable.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours, dans la faible mesure de sa recevabilit�. Les frais de justice sont mis � la charge des recourants qui succombent (art. 65 et 66 al. 1 LTF); ceux-ci seront n�anmoins r�duits, certains griefs soulev�s dans le pr�sent recours se recoupant avec ceux d�velopp�s dans les affaires parall�les 1C_341/2015 et 1C_461/2015 (art. 66 al. 1 2�me phrase LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens aux intim�s, qui ont agi sans avocat, ni � la commune, qui n'y a pas droit (art. 68 al. 1 et 3 LTF; ATF 134 II 117 consid. 7 p. 119).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux intim�s, aux mandataires des recourants et de la Municipalit� de Mont-la-Ville, ainsi qu'au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.

References: art. 82
 art. 106
 art. 42
 ATF 
 art. 28
 ATF 
 art. 29
 art. 38
 art. 38
 ATF 
 art. 1
 art. 50
 ATF