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Timestamp: 2016-10-23 18:13:20+00:00

Document:
4C.100/2004 (24.06.2004)
4C.100/2004 /fzc
Arr�t du 24 juin 2004
X.________ S.A.
d�fenderesse et recourante,
repr�sent�e par Me Christian Fischer, avocat,
demandeur et intim�,
repr�sent� par Me Christian D�n�riaz, avocat,
Caisse publique cantonale vaudoise de ch�mage,
intervenante et intim�e.
(recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois du 29 janvier 2004).
X.________ S.A. (ci-apr�s: la Soci�t�) s'occupe notamment de l'exploitation de magasins destin�s � la vente des produits Z.________ en Suisse.
D�s le 25 octobre 2001 (recte: le 1er juillet 1996), la Soci�t� a engag� Y.________ en qualit� de g�rant de la boutique A.________ � B.________ Lausanne, pour un salaire mensuel de base, vers� 13 fois l'an, de 4'500 fr., qui a �t� augment� par la suite � 4'730 fr. Le d�lai de r�siliation contractuel �tait de 3 mois.
Y.________ est un homme extraverti, qui aime aborder les femmes et dont le comportement s�ducteur vis-�-vis de celles-ci est ais�ment reconnaissable. Ses sup�rieurs connaissaient ce trait de caract�re, mais son employeur ne le lui a jamais reproch� et il ne l'a pas rappel� � l'ordre au sujet de son attitude envers la gent f�minine.
Sur le plan professionnel, la Soci�t� �tait tr�s satisfaite des prestations d'Y.________. Dans une lettre du 7 mai 2001, la directrice l'a f�licit� pour son travail, lui indiquant qu'il allait b�n�ficier d'un bonus de 5'000 fr. � la fin de l'ann�e 2001 et que son salaire pour 2002 serait revu.
Le 5 ao�t 2001, Y.________ a pr�sent� la nouvelle collection Z.________ au Festival du film de Locarno. Il �tait log�, avec une amie dont il ne partageait pas la chambre, et d'autres coll�gues, dans un h�tel de la place.
Le 6 ao�t 2001, alors que la pr�sentation avait pris fin et que la journ�e �tait consacr�e au retour en Suisse romande, Y.________ s'est fait servir le petit d�jeuner dans sa chambre d'h�tel. Lorsque la femme de chambre est entr�e, Y.________ �tait v�tu d'un par�o. Il l'a pri�e de le photographier, ce qu'elle a accept� de faire. Alors qu'elle s'appr�tait � prendre la photo, le par�o est tomb� et Y.________ s'est retrouv� nu. Choqu�e, l'employ�e de l'h�tel, une stagiaire de 17 ans, est partie en courant. Il a �t� retenu qu'Y.________ avait intentionnellement provoqu� la chute de son par�o et qu'il �tait alors sexuellement excit�, ce qui excluait une pure plaisanterie. Celui-ci n'a pas cherch� � retenir ou rattraper la femme de chambre.
Celle-ci est all�e se plaindre au directeur de l'h�tel, qui est lui-m�me intervenu aupr�s du directeur du march� suisse de Z.________. Ce dernier, jugeant l'incident suffisamment grave, a demand� un �crit. Dans une lettre du 16 ao�t 2001, le directeur de l'h�tel a relat� les faits.
Le 26 ao�t 2001, Y.________ a adress� par �crit des excuses � l'h�tel. La veille, il avait exprim� ses regrets � la directrice de la Soci�t�.
Le 28 ao�t 2001, la directrice de la Soci�t� a re�u la lettre du directeur de l'h�tel du 16 ao�t 2001 et a licenci� Y.________ avec effet imm�diat pour justes motifs.
Le 11 septembre 2001, Y.________ a contest� l'existence d'un juste motif de r�siliation imm�diate.
Le 20 septembre 2001, la Soci�t� lui a r�pondu en substance qu'il lui �tait impossible de tol�rer un tel comportement de la part du g�rant de la boutique sur le site de B.________, qui portait gravement atteinte � la respectabilit� et � l'image de la Soci�t�. Elle ne souhaitait pas prendre le risque que des actes similaires se reproduisent et ne voulait pas laisser son comportement sans sanction imm�diate, ce qui aurait paru ill�gitime aux yeux des autres collaborateurs et coll�gues.
Y.________ a �t� r�mun�r� jusqu'au 31 ao�t 2001, avec le bonus promis et le 13�me salaire pro rata temporis.
Le 14 novembre 2001, Y.________ a d�pos� une demande en justice, concluant � ce que la Soci�t� lui paie le montant de 30'000 fr. net, avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er novembre 2001.
Le 30 avril 2003, la Caisse publique cantonale vaudoise de ch�mage (ci-apr�s: la Caisse de ch�mage) est intervenue au proc�s, demandant que la Soci�t� lui verse le montant de 12'408,80 fr. net pour les prestations allou�es � Y.________ apr�s son licenciement.
Par jugement du 9 mai 2003, le Tribunal de prud'hommes de l'arrondissement de Lausanne a condamn� la Soci�t� � payer l'�quivalant du salaire qu'aurait d� toucher Y.________ pendant le d�lai de r�siliation de trois mois, � raison de 8'980,10 fr., valeur nette, � la Caisse de ch�mage et de 8'044,55 fr., valeur brute, sous d�duction des charges sociales plus int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er novembre 2001, � Y.________. La Soci�t� a �galement �t� tenue de verser � son ancien employ� une indemnit� �quivalant � deux mois de salaire, soit 9'728,10 fr. valeur brute, sous d�duction des seules cotisations AVS, plus int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er novembre 2001.
Le 29 janvier 2004, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours interjet� par la Soci�t� et confirm� le jugement du 9 mai 2003.
Contre l'arr�t du 29 janvier 2004, la Soci�t� (la d�fenderesse) interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut au rejet des pr�tentions formul�es par Y.________, ainsi que par la Caisse de ch�mage, et � sa lib�ration. Subsidiairement, elle demande qu'elle soit seulement condamn�e � verser 8'044,55 fr. � Y.________ et � ce que l'arr�t attaqu� soit annul� dans le sens de ses conclusions.
Y.________ (le demandeur) propose le rejet du recours. Quant � la Caisse de ch�mage (l'intervenante), elle n'a pas formul� d'observations.
Interjet� par la partie d�fenderesse qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 32 et 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ).
Il en va de m�me de la r�ponse du demandeur, formul�e dans le d�lai imparti compte tenu des f�ries (art. 32, 34 al. 1 let. a et 59 OJ).
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2; 127 III 248 consid. 2c et les arr�ts cit�s). Hormis ces exceptions que le recourant doit invoquer express�ment, il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Comme le rel�ve le demandeur, la d�fenderesse perd de vue ces principes, d�s lors que, sans invoquer l'une des exceptions pr�cit�es, elle s'�carte des faits constat�s, en particulier lorsqu'elle cherche � d�montrer que la cour cantonale aurait abus� de son pouvoir d'appr�ciation. Elle pr�sente une argumentation de nature appellatoire qui n'a pas sa place dans un recours en r�forme. Les griefs invoqu�s ne seront donc examin�s qu'� la lumi�re des faits constat�s dans l'arr�t entrepris.
La d�fenderesse soutient tout d'abord qu'en refusant d'admettre l'existence d'un juste motif de r�siliation imm�diate la cour cantonale a viol� l'art. 337 CO et l'art. 4 CC.
3.1 Selon l'art. 337 al. 1 1�re phrase CO, l'employeur et le travailleur peuvent r�silier imm�diatement le contrat en tout temps pour de justes motifs. Doivent notamment �tre consid�r�es comme tels toutes les circonstances qui, selon les r�gles de la bonne foi, ne permettent pas d'exiger de celui qui a donn� le cong� la continuation des rapports de travail (cf. art. 337 al. 2 CO). Mesure exceptionnelle, la r�siliation imm�diate pour justes motifs doit �tre admise de mani�re restrictive. D'apr�s la jurisprudence, les faits invoqu�s � l'appui d'un renvoi imm�diat doivent avoir entra�n� la perte du rapport de confiance qui constitue le fondement du contrat de travail. Seul un manquement particuli�rement grave du travailleur justifie son licenciement imm�diat; si le manquement est moins grave, il ne peut entra�ner une r�siliation imm�diate que s'il a �t� r�p�t� malgr� un avertissement (ATF 130 III 28 consid. 4.1, 213 consid. 3.1; 129 III 380 consid. 2.1). Par manquement du travailleur, on entend en r�gle g�n�rale la violation d'une obligation d�coulant du contrat de travail, mais d'autres incidents peuvent aussi justifier une r�siliation imm�diate (ATF 130 III 28 consid. 4.1). Ces cas doivent cependant rev�tir un caract�re exceptionnel (cf. ATF 129 III 380 consid. 2.2 p. 383).
Le juge appr�cie librement s'il existe de justes motifs (art. 337 al. 3 CO), en faisant application des r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC). A cet effet, il prendra en consid�ration tous les �l�ments du cas particulier, notamment la position et la responsabilit� du travailleur, le type et la dur�e des rapports contractuels, ainsi que la nature et l'importance des manquements (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 32; 127 III 351 consid. 4a p. 354). Comme � chaque fois qu'une autorit� cantonale proc�de en �quit�, le Tribunal f�d�ral ne substitue pas sa propre appr�ciation � celle de l'instance inf�rieure; il n'intervient que si celle-ci a abus� de son pouvoir d'appr�ciation, c'est-�-dire si elle a retenu des crit�res inappropri�s ou si la d�cision rendue aboutit � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (cf. ATF 130 III 213 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s).
3.2 En l'esp�ce, la d�fenderesse a cong�di� le demandeur avec effet imm�diat en faisant uniquement r�f�rence aux �v�nements survenus � l'h�tel. En cours de proc�dure, l'employeur s'est �galement pr�valu du comportement de l'ancien g�rant � l'�gard de ses coll�gues de sexe f�minin, qu'il a qualifi� de harc�lement sexuel.
3.2.1 La cour cantonale a tout d'abord examin� l'acte d'exhibitionnisme auquel s'�tait livr� intentionnellement le demandeur dans sa chambre d'h�tel. Elle a consid�r� que celui-ci �tait d�plac�, mais pas d'une gravit� telle qu'il puisse justifier de licencier imm�diatement un employ� qui n'avait pas une position cadre dans la soci�t�. Certes, le demandeur se trouvait en d�placement professionnel, mais il avait agi alors que les obligations li�es � son travail avaient pris fin et � l'�gard d'une tierce personne qu'il n'�tait apparemment pas amen� � revoir. En outre, il n'avait pas �t� �tabli que ce comportement aurait port� une atteinte grave � l'image et � la respectabilit� de la d�fenderesse.
En pareilles circonstances, la cour cantonale n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en concluant que la r�siliation imm�diate signifi�e � un employ� dont les qualit�s professionnelles venaient d'�tre soulign�es et sur la base d'un seul �v�nement qui, bien qu'inacceptable, �tait sans lien avec les obligations li�es au contrat de travail, ne remplissait pas les conditions de l'art. 337 CO.
Il n'y a par ailleurs pas lieu de se demander si un tel acte aurait justifi� un licenciement imm�diat dans l'hypoth�se o� un avertissement pr�alable aurait �t� donn� au demandeur, puisque celui-ci fait pr�cis�ment d�faut.
Enfin, ce n'est pas parce que la cour cantonale a confirm� la position de l'autorit� de premi�re instance sur la base d'un �tat de fait quelque peu diff�rent qu'il faut en d�duire une violation de l'art. 4 CC, comme tente de le d�montrer la d�fenderesse. Seule l'appr�ciation de l'instance de recours en fonction des faits ressortant de l'arr�t attaqu� est d�terminante et, comme on vient de le voir, celle-ci ne viole pas le droit f�d�ral.
3.2.2 Quant aux pr�tendus actes de harc�lement sexuel r�v�l�s post�rieurement au licenciement imm�diat, la d�fenderesse ne saurait reprocher � la cour cantonale de ne pas en avoir tenu compte.
Il est exact que, selon la jurisprudence et sous certaines conditions restrictives, l'employeur peut justifier un licenciement imm�diat, en se pr�valant d'une circonstance qui existait au moment de la d�claration de licenciement, mais qu'il ne connaissait pas et ne pouvait pas conna�tre (ATF 127 III 310 consid. 4a; 124 III 25 consid. 3c p. 29).
Ce cas de figure n'est cependant pas r�alis� en l'esp�ce. Il ressort des constatations cantonales que la d�fenderesse n'avait jamais prononc� d'avertissement � l'encontre du demandeur s'agissant de son attitude envers la gent f�minine, bien que le caract�re "dragueur" (sic !) du g�rant �tait connu de ses sup�rieurs. Il en d�coule que l'employeur �tait au courant du comportement du g�rant � l'�gard des femmes et qu'il �tait donc parfaitement � m�me de r�aliser, bien avant le licenciement imm�diat, les �ventuels risques de d�rapage envers le personnel f�minin de la soci�t�, pourtant il n'a rien fait. La d�fenderesse ne saurait donc invoquer a posteriori un comportement qu'elle connaissait ou aurait d� conna�tre pour tenter de justifier un licenciement imm�diat.
Au demeurant, on peut fortement douter que l'attitude s�ductrice du demandeur � l'�gard de ses coll�gues f�minines, telle que ressortant des d�clarations reproduites dans l'arr�t attaqu�, ait �t� suffisamment grave pour justifier un licenciement imm�diat sans avertissement pr�alable.
En refusant d'admettre des justes motifs de licenciement imm�diat, la cour cantonale n'a donc m�connu ni l'art. 337 CO ni l'art. 4 CC.
La d�fenderesse se plaint ensuite d'une fausse application de l'art. 337c CO.
4.1 D�s lors que le licenciement imm�diat a �t� consid�r� � bon droit comme injustifi�, on ne peut reprocher � la cour cantonale une violation de l'art. 337c al. 1 CO dans la mesure o� elle a allou� au demandeur un montant �quivalant au salaire (cf. ATF 117 II 270 consid. 3b p. 272) auquel il aurait pu pr�tendre si les rapports de travail avaient pris fin � l'�ch�ance du d�lai de cong�.
4.2 Il reste � examiner si la cour cantonale pouvait au surplus condamner l'employeur � verser au demandeur une indemnit� correspondant � deux mois de salaire en vertu de l'art. 337c al. 3 CO, ce que conteste la d�fenderesse.
D'apr�s cette disposition, en cas de licenciement imm�diat injustifi�, le juge peut condamner l'employeur � verser au travailleur une indemnit� dont il fixera librement le montant, compte tenu de toutes les circonstances, parmi lesquelles figurent notamment la situation sociale et �conomique des deux parties, la gravit� de l'atteinte � la personnalit� de la partie cong�di�e, l'intensit� et la dur�e des relations de travail ant�rieures au cong�, la mani�re dont celui-ci a �t� donn�, ainsi que la faute concomitante du travailleur; aucun de ces facteurs n'est d�cisif en lui-m�me (ATF 123 III 391 consid. 3b/bb; 121 III 64 consid. 3c p. 69; 120 II 243 consid. 3e p. 247 s.). Cette indemnit�, qui ne peut toutefois d�passer le montant correspondant � six mois de salaire du travailleur (art. 337c al. 3 2�me phrase CO), a une double finalit�, punitive et r�paratrice (ATF 123 III 391 consid. 3c p. 394). Selon la jurisprudence, une telle indemnit� constitue la r�gle; il ne peut y �tre renonc� qu'en pr�sence de circonstances exceptionnelles dans lesquelles, malgr� le caract�re injustifi� du licenciement, le versement d'une indemnit� de caract�re punitif par l'employeur n'appara�t pas justifi� (consid. 4.3 non publi� de l'ATF 129 III 380; ATF 121 III 64 consid. 3c; 120 II 243 consid. 3e p. 247; 116 II 300 consid. 5a p. 301 s.). Ces exceptions supposent l'absence de faute de l'employeur ou d'autres motifs qui ne sauraient �tre mis � sa charge (ATF 116 II 300 consid. 5a p. 302, confirm� notamment par arr�t du Tribunal f�d�ral 4C.10/2000 du 9 juillet 2002 in Pra 2003 n. 52 p. 254 consid. 4.1).
Qu'il s'agisse du principe ou de l'ampleur de cette indemnit�, le juge cantonal poss�de, de par la loi (art. 4 CC), un large pouvoir d'appr�ciation (ATF 121 III 64 consid. 3c). Par cons�quent, le Tribunal f�d�ral s'impose la m�me r�serve en ce domaine que s'agissant de l'existence de justes motifs de r�siliation imm�diate, de sorte qu'il peut �tre renvoy� � ce qui a �t� dit � ce sujet (cf. supra consid. 3.1 in fine).
En l'esp�ce, la cour cantonale a confirm� le versement d'un montant �quivalant � deux mois de salaire au demandeur prononc� par les premiers juges. Elle a tenu compte, en faveur du salari� licenci�, de la dur�e des relations contractuelles entre les parties (plus de cinq ans), du fait que le g�rant avait toujours donn� enti�re satisfaction � son employeur sur le plan professionnel et qu'il n'avait pas retrouv� de travail, plus d'un an et demi apr�s avoir �t� licenci� avec effet imm�diat. Les juges ont aussi pris en consid�ration, en d�faveur du g�rant, son comportement d�plac� � l'�gard de la femme de chambre, en soulignant que cette circonstance justifiait une r�duction de l'indemnit� due, mais qu'il ne s'agissait pas d'un �l�ment d'une gravit� telle qu'il suppose de renoncer � toute indemnisation.
Si l'on tient compte du comportement inacceptable du demandeur, qui tombe sous le coup de l'art. 194 al. 1 CP, et des devoirs de protection incombant � l'employeur par rapport � ses autres salari�s en vertu de l'art. 328 CO, on peut se demander s'il n'aurait pas �t� justifi�, en l'esp�ce, de renoncer � toute indemnit�. Il ne faut cependant pas perdre de vue les cons�quences de ce licenciement pour le demandeur, qui s'est retrouv� de mani�re abrupte priv� d'emploi durant plus d'une ann�e, alors qu'il n'avait jamais d�m�rit� sur le plan professionnel. Dans un tel contexte et eu �gard � la r�serve que s'impose le Tribunal f�d�ral en la mati�re, il y a lieu d'admettre que, bien qu'il s'agisse d'un cas limite, les deux mois de salaire allou�s au demandeur ne proc�dent pas d'un abus du pouvoir d'appr�ciation de la cour cantonale.
Il convient encore d'ajouter, comme il l'a d�j� �voqu� s'agissant de l'art. 337 CO, qu'il importe peu, lors de cet examen, que l'autorit� cantonale ait seulement proc�d� � un contr�le de l'appr�ciation des premiers juges. Il suffit qu'en fonction des circonstances retenues dans l'arr�t attaqu�, on comprenne quels crit�res ont jou� un r�le d�terminant et que ceux-ci ne fassent pas appara�tre comme choquant le montant de l'indemnit� finalement retenue, ce qui est le cas en l'occurrence.
Dans ces circonstances, le recours doit �tre rejet�.
Aucun frais ne sera per�u (art. 156 al. 1 OJ), puisque la valeur litigieuse, �tablie selon la pr�tention � l'ouverture de l'action, ne d�passe pas le seuil de 30'000 fr. (art. 343 al. 2 et 3 CO). Cela ne dispense pas la d�fenderesse, qui succombe, d'�tre condamn�e aux d�pens (art. 159 al. 1 CO; ATF 115 II 30 consid. 5c p. 42). Seul le demandeur peut y pr�tendre, l'intervenante n'ayant pas formul� d'observations dans la pr�sente proc�dure.
La d�fenderesse versera au demandeur une indemnit� de 2'500 fr. � titre de d�pens.

References: ATF 
 art. 337
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in fine
 ATF