Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F18-01-2010-8C_107-2009
Timestamp: 2016-10-23 07:58:44+00:00

Document:
8C_107/2009 (18.01.2010)
Mmes et M. les Juges Leuzinger, Juge pr�sidante, Fr�sard et Niquille.
M.________, repr�sent�e par Me Denis Merz, avocat,
Assurance-invalidit� (rente d'invalidit�, activit� lucrative � temps partiel),
recours contre le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 15 d�cembre 2008.
M.________ a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� le 15 juin 2005, en raison d'une scl�rose en plaques de forme pouss�e-r�mission dont elle souffre depuis 1985. Elle est m�re d'un enfant n� 1996. Le 30 juillet 2005, dans un compl�ment � sa demande de prestations � l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Vaud (ci-apr�s : Office AI), elle a pr�cis� qu'en l'absence d'atteinte � la sant�, elle exercerait une activit� lucrative � 50 %.
Dans un rapport du 20 septembre 2005, la doctoresse D.________, neurologue et m�decin traitant de l'assur�e, a estim� � 50 % l'incapacit� de travail de cette derni�re dans son activit� de m�nag�re depuis le mois de janvier 2005. Cette incapacit� de travail r�sultait de la scl�rose en plaques et des effets secondaires du traitement m�dicamenteux suivi en raison de cette affection, � savoir l'injection hebdomadaire d'Avonex, Interf�ron B�ta. L'�tat de sant� �tait stable. Dans un avis compl�mentaire du 10 mars 2006, la doctoresse D.________ a pr�cis� que l'assur�e pourrait exercer une activit� l�g�re en position assise, �ventuellement de secr�tariat ou d'accueil, � un taux de 50 % au maximum en raison de la fatigue, de troubles de la concentration et de la m�moire, de douleurs dorso-lombaires et des membres inf�rieurs probablement dues au traitement d'interf�ron. Elle pr�sentait des limitations dans toute activit� professionnelle, notamment les lendemains et surlendemains des injections.
L'Office AI a r�alis� une enqu�te �conomique, le 22 mai 2006. L'enqu�trice a constat� une incapacit� de 26,36 % dans les activit�s habituelles de l'assur�e, en pr�cisant que celle-ci recourait � une aide m�nag�re r�mun�r�e pour quatre heures par semaine.
Par la suite, l'Office AI a confi� au docteur H.________, neurologue, le soin de r�aliser une expertise. Dans un rapport du 13 octobre 2006, ce m�decin a pos� les diagnostics de scl�rose en plaques (forme pouss�e-r�mission) et de probable �tat anxio-d�pressif associ�, entra�nant globalement une incapacit� de travail de 30 % en tant que femme au foyer, de 50 % dans une activit� plus lourde telle que femme de m�nage et de 40 % dans une activit� d'employ�e de bureau. Il a pr�cis� que les troubles neurologiques n'entrainaient pas de limitation significative dans ces activit�s, mais que les douleurs et la fatigue entra�naient une perte de rendement.
Par d�cision du 1er mai 2007, l'Office AI a refus� l'octroi d'une rente d'invalidit� � l'assur�e. Il a consid�r� qu'elle pr�sentait un taux d'invalidit� de 26 % au maximum, et notamment qu'elle pouvait encore, malgr� les atteintes � sa sant�, exercer une activit� lucrative de femme de m�nage, � raison de 50 %.
M.________ a d�f�r� la cause au Tribunal des assurances du canton de Vaud (actuellement : Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois). Par jugement du 15 d�cembre 2008, la juridiction cantonale a admis le recours et reconnu � l'assur�e le droit � un quart de rente de l'assurance-invalidit� d�s le 1er janvier 2006.
L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Vaud interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, dont il demande l'annulation en concluant � la confirmation de la d�cision de refus de prestations du 1er mai 2007. A titre pr�alable, il a demand� l'octroi de l'effet suspensif au recours.
L'intim�e a conclu au rejet du recours et de la demande de restitution de l'effet suspensif, alors que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Par ordonnance du 14 avril 2009, le Tribunal f�d�ral a restitu� l'effet suspensif au recours de l'Office AI.
Le litige porte sur le droit de l'intim�e � une rente de l'assurance-invalidit�.
Le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s par les premiers juges (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'ils aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF. Dans ce cas, il peut rectifier ou compl�ter les faits d'office (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante peut �galement contester des constatations de faits ainsi irr�guli�res si la correction du vice peut influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Le droit � la rente a pris naissance au plus t�t le 1er janvier 2006. La d�cision administrative litigieuse a par ailleurs �t� rendue le 1er mai 2007. Le droit mat�riel applicable est celui en vigueur entre ces deux dates, sous r�serve de dispositions transitoires contraires. En effet, la l�gislation applicable en cas de changement de r�gles de droit reste en principe celle qui �tait en vigueur lors de la r�alisation de l'�tat de fait qui doit �tre appr�ci� juridiquement ou qui a des cons�quences juridiques (cf. ATF 130 V 445 consid. 1.2.1 p. 446 sv.; 127 V 466 consid. 1 p. 467); par ailleurs, les faits sur lesquels le juge des assurances sociales peut �tre amen� � se prononcer sont ceux qui se sont produits jusqu'au moment de la d�cision administrative litigieuse (ATF 121 V 362 consid. 1b p. 366).
4.1 Est r�put�e invalidit� l'incapacit� de gain totale ou partielle qui est pr�sum�e permanente ou de longue dur�e (art. 8 al. 1 LPGA). Pour �valuer le taux d'invalidit�, le revenu que l'assur� aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide est compar� avec celui qu'il pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qui peut raisonnablement �tre exig�e de lui apr�s les traitements et les mesures de r�adaptation, sur un march� du travail �quilibr� (art. 16 LPGA et art. 28 al. 2 LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007; pour la p�riode post�rieure, cf. art. 28a al. 1 LAI). Il s'agit de la m�thode ordinaire d'�valuation de l'invalidit� par comparaison de revenus (cf. ATF 130 V 343 consid. 3.4 p. 348 sv.).
4.2 Les assur�s majeurs qui n'exer�aient pas d'activit� lucrative avant d'�tre atteints dans leur sant� physique, mentale ou psychique et dont il ne peut �tre exig� qu'ils en exercent une sont r�put�s invalides si l'atteinte les emp�che d'accomplir leurs travaux habituels (art. 8 al. 3 LPGA et art. 28 al. 2bis LAI, dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007; pour la p�riode post�rieure, cf. �galement art. 28a al. 2 LAI). Pour �tablir l'invalidit� de ces personnes, on cherche donc � �tablir l'importance de cet emp�chement. Il s'agit de la m�thode dite � sp�cifique � d'�valuation de l'invalidit� (cf. ATF 130 V 97 consid. 3.3.1 p. 99).
4.3 Enfin, lorsque la personne assur�e, sans atteinte � la sant�, n'exercerait une activit� lucrative qu'� temps partiel ou travaillerait sans �tre r�mun�r�e dans l'entreprise de son conjoint, l'invalidit� pour cette activit� est �valu�e par comparaison de revenus conform�ment � l'art. 16 LPGA. Pour la part de son temps consacr�e � l'accomplissement d'autres travaux habituels, l'invalidit� est fix�e selon la m�thode sp�cifique. Dans ce cas, il faut d�terminer la part respective de l'activit� lucrative et celle de l'accomplissement des autres travaux habituels et calculer le taux d'invalidit� d'apr�s le handicap dont la personne assur�e est affect�e dans les deux champs d'activit�s en question (cf. art. 28 al. 2ter LAI, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007; ATF 130 V 393 consid. 3.3 p. 395; pour la p�riode post�rieure au 31 d�cembre 2007, cf. �galement art. 28a al. 3 LAI).
Lorsqu'une personne dispose d'une capacit� de travail r�siduelle, pour l'exercice d'une activit� lucrative, identique � celle qu'elle aurait effectivement mise en valeur sans atteinte � la sant� dans la m�me activit�, elle ne subit pas d'incapacit� de gain. Son taux d'invalidit� pour la part consacr�e � l'exercice d'une activit� lucrative est nul. Il est toutefois possible, pour autant que la personne assur�e mette effectivement en valeur sa capacit� r�siduelle � exercer une activit� lucrative, de prendre en consid�ration le fait que les efforts fournis dans ce champ d'activit� influencent sa capacit� r�siduelle de travail dans l'autre champ d'activit� (t�ches m�nag�res et �ducatives). La diminution de l'aptitude � exercer les travaux habituels, r�sultant des efforts accomplis lors de l'exercice de l'activit� lucrative, ne saurait d�passer 15 %. A l'inverse, la jurisprudence admet aussi de prendre en consid�ration, lors de l'�valuation de la capacit� r�siduelle de gain, la fatigue r�sultant de l'exercice des travaux habituels lorsque la personne concern�e y aurait consacr�, sans invalidit�, plus de temps qu'� celui d'une activit� lucrative. Si la r�partition des champs d'activit� est �quilibr�e, les efforts suppl�mentaires r�sultant du cumul d'activit�s lucrative et non lucrative est pris en consid�ration dans le champ d'activit� o� ces efforts se font le plus sentir (cf. ATF 134 V 9; arr�ts I 156/04 du 13 d�cembre 2005 consid. 6.2 [SVR 2006 IV no 42 p. 151]; 9C_713/2007 du 8 ao�t 2008 consid. 4).
4.4 Nonobstant les termes utilis�s aux art. 8 al. 3 LPGA et 22 al. 2bis LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007), le choix de l'une ou l'autre m�thode d'�valuation de l'invalidit� ne d�pend pas du point de savoir si l'exercice d'une activit� lucrative serait raisonnablement exigible de la personne assur�e, mais de savoir si elle exercerait une telle activit�, et � quel taux, dans des circonstances semblables, mais en l'absence d'atteinte � la sant� (cf. ATF 133 V 504 consid. 3.3 p. 507 sv.; 125 V 146 consid. 2c p. 150; 117 V 194).
Dans la d�cision de refus de prestations du 1er mai 2007, l'Office AI a consid�r� que sans atteinte � la sant�, l'assur�e aurait consacr� son temps � la tenue du m�nage et � l'�ducation de son fils, sans exercer d'activit� lucrative, jusqu'au 31 juillet 2006. D�s cette date, elle aurait exerc� une activit� lucrative � 50 %, comme femme de m�nage. L'Office AI a �galement consid�r� que dans ses activit�s m�nag�res et �ducatives habituelles, l'assur�e subissait une incapacit� de travail de 26 %. Il s'est r�f�r� sur ce point � l'enqu�te �conomique au m�nage r�alis�e le 22 mai 2006. Il en r�sultait un taux d'invalidit� �quivalent pour la p�riode du 1er janvier 2006 au 31 juillet 2006.
Pour la p�riode courant d�s le 1er ao�t 2006, l'Office AI a appliqu� la m�thode mixte d'�valuation de l'invalidit�. Il a consid�r� que le taux d'invalidit� pour la part correspondant aux activit�s habituelles �tait de 13 % (26 x 50 %). Pour la part correspondant � l'exercice d'une activit� lucrative, le taux d'invalidit� �tait nul. En effet, sans invalidit�, l'assur�e aurait travaill� comme femme de m�nage � un taux de 50 %, soit dans une mesure �quivalente � la capacit� de travail dont elle disposait encore dans cette activit�, selon les constatations du docteur H.________. Elle ne subissait donc aucune diminution de sa capacit� de gain. Il en r�sultait, pour la p�riode courant d�s le 1er ao�t 2006, un taux d'invalidit� de 13 % (13 % [part correspondant � l'invalidit� pour les travaux habituels] + 0 % [part correspondant � l'invalidit� pour l'exercice d'une activit� lucrative]).
Les premiers juges ont notamment reproch� � l'Office AI d'avoir commis une erreur manifeste, dans la mesure o� le calcul de l'invalidit� effectu� par cet office pour la p�riode courant d�s le 1er ao�t 2006 prend en consid�ration une invalidit� nulle pour la part correspondant � l'exercice d'une activit� lucrative. Ils ont consid�r� qu' � adapt� de moiti� en raison des parts �gales d�termin�es, cela repr�sente un taux d'invalidit� de 25 % � pour la part consacr�e � l'exercice d'une activit� lucrative.
Ce point de vue ne peut �tre suivi. D�s lors que la capacit� r�siduelle de travail retenue par l'Office AI dans l'activit� de femme de m�nage (50 %) correspondait au taux d'activit� auquel l'assur�e aurait exerc� cette m�me activit� sans atteinte � la sant� (50 %), toujours selon les constatations de l'Office AI, ce dernier a conclu � juste titre � l'absence de diminution de la capacit� de gain de l'assur�e et � un taux d'invalidit� nul pour la part correspondant � l'exercice d'une activit� lucrative. L'adaptation � de moiti� en raison des parts �gales d�termin�es � � laquelle les premiers juges ont proc�d� r�sulte soit d'une constatation manifestement inexacte de la capacit� r�siduelle de travail de l'assur�e, soit plus vraisemblablement d'une mauvaise application de la m�thode mixte d'�valuation de l'invalidit�.
7.1 La juridiction cantonale a proc�d� � diverses constatations de faits concernant la capacit� r�siduelle de travail de l'assur�e dans une activit� lucrative adapt�e, ainsi que de sa capacit� � exercer ses activit�s m�nag�res et �ducatives habituelles. Elle s'est �cart�e des constatations du docteur H.________ et de l'enqu�te �conomique au m�nage du 22 mai 2006. La juridiction cantonale a motiv� ces divergences par la n�cessit� de mieux prendre en compte les effets secondaires des injections d'Avonex subies par l'assur�e, ainsi que la p�joration probable de son �tat de sant� avec le temps. Se r�f�rant aux constatations du docteur H.________ d'apr�s lesquelles les effets secondaires de l'Avonex induisaient une incapacit� de travail totale de quatre heures environ imm�diatement apr�s l'injection hebdomadaire, les premiers juges ont expos� que � ce nombre d'heures �quivaut � quelque 10 % � et ont simplement additionn� ce taux � celui de l'incapacit� de travail attest�e par le docteur H.________ dans une activit� lucrative adapt�e. Dans le m�me sens, les premiers juges ont ajout� 10 % � l'incapacit� de travail de 26 % r�sultant de l'enqu�te �conomique au m�nage.
7.2 On ne saurait trancher le litige sur la base de ces constatations. D'abord, une p�joration de l'�tat de sant� de l'assur�e dans les ann�es � venir pourrait justifier une nouvelle demande ou une proc�dure de r�vision. En revanche, les premiers juges ne pouvaient pas constater l'incapacit� de travail de l'assur�e pour la p�riode d�terminante (cf. consid. 3 ci-avant) en anticipant une p�joration future de l'�tat de sant� de l'assur�e. Ensuite, rien dans les avis m�dicaux figurant au dossier ne permet de consid�rer que les constatations du docteur H.________ relatives � la capacit� de travail r�siduelle de l'assur�e, ainsi que celles r�sultant de l'enqu�te �conomique au m�nage, n�gligeraient les effets secondaires des injections d'Avonex. Au contraire, le docteur H.________ avait pleinement connaissance des effets secondaires du traitement et les a mentionn�s plusieurs fois dans l'expertise; il s'est notamment r�f�r� aux constatations de la doctoresse D.________ et aux plaintes de l'assur�e relatives � un �tat grippal, voire f�brile apr�s les injections. L'enqu�te �conomique au m�nage, dont les r�sultats sont corrobor�s par les constatations du docteur H.________, fait �galement mention des effets secondaires de l'Avonex. Enfin, la doctoresse D.________ a indiqu� dans un courrier du 24 juin 2008, express�ment mentionn� dans le jugement entrepris, que sa patiente avait interrompu le traitement d'Avonex en d�cembre 2006. Dans ces conditions, ajouter purement et simplement 10 % d'incapacit� de travail � celle attest�e par le docteur H.________ ou r�sultant, pour les activit�s habituelles, de l'enqu�te �conomique au m�nage, en raison des effets secondaires du traitement d'Avonex, rel�ve d'une constatation manifestement inexacte des faits.
8.1 En proc�dure cantonale, l'assur�e avait contest� la valeur probante de l'expertise r�alis�e par le docteur H.________. Elle avait demand� la mise en oeuvre d'une expertise pluridisciplinaire afin d'�tablir clairement les effets de l'�tat anxio-d�pressif dont elle souffrait. Les premiers juges n'ont pas r�pondu � cette demande, soit en consid�rant implicitement que les preuves au dossier �taient suffisantes pour �tablir les faits, soit qu'un taux d'invalidit� de 50 % ouvrant droit � une demi-rente d'invalidit� �tait quoi qu'il en soit exclu, m�me si l'expertise demand�e apportait la preuve d'une incapacit� de travail l�g�rement sup�rieure � celle retenue dans le jugement entrepris. Eu �gard � ce qui pr�c�de, leur point de vue sur la n�cessit� d'une nouvelle expertise pourrait �tre diff�rent. Par ailleurs, les premiers juges ont tenu pour incertain le point de savoir si la recourante aurait exerc�, d�s le 1er ao�t 2006, une activit� lucrative � 50 % ou � 70 %. Ils ont renonc� � trancher la question, d�s lors que leur calcul du taux d'invalidit� de l'assur�e les conduisaient, dans les deux hypoth�ses, � l'allocation d'un quart de rente d'invalidit�. Enfin, les premiers juges ont appliqu�, contrairement � l'Office AI, la m�thode mixte d'�valuation de l'invalidit� pour �tablir le droit � la rente litigieux d�s le 1er janvier 2006. Ils n'ont toutefois pas proc�d� aux constatations de faits n�cessaires relatives au point de savoir si, en l'absence d'atteinte � la sant�, l'assur�e aurait exerc� ou non une activit� lucrative � temps partiel entre le 1er janvier et le 31 juillet 2006.
Compte tenu du nombre de questions de faits finalement laiss�es ouvertes par la juridiction cantonale, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de proc�der lui-m�me directement aux constatations n�cessaires pour trancher le litige. La cause sera donc renvoy�e � la juridiction cantonale pour qu'elle d�termine si elle entend ou non compl�ter l'instruction dans le sens demand� par l'assur�e, qu'elle proc�de en tout cas aux constatations de faits n�cessaires et statue � nouveau sur le droit � la rente litigieux.
Le recours est admis en ce sens que le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 15 d�cembre 2008 est annul�, la cause �tant renvoy�e au Tribunal cantonal vaudois (Cour des assurances sociales) pour qu'il statue en proc�dant conform�ment aux consid�rants.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal vaudois (Cour des assurances sociales) et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.
Leuzinger M�tral

References: ATF 
 art. 28
 art. 28
 ATF 
 art. 28
 art. 28
 ATF 
 art. 28
 ATF 
 art. 28
 ATF 
 art. 8
 ATF