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Timestamp: 2017-12-14 06:08:45+00:00

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Archives numériques de la Révolution française: Tome 36 : Du 11 décembre 1791 au 1er janvier 1792 - page 792
Tome 36 : Du 11 décembre 1791 au 1er janvier 1792 » page 792
Veto. Voir Emigrés. — Paris, § 2. — Prêtres réfractaires.
Vicaire (Veuve). — 1791. — Présente un mémoire pour l'établissement d'un hospice (t. XXXVI, p. 312).
Vicaires. Projet de décret de Fauchet relatif à la conservation des places aux vicaires nommés par les évêques avant l'organisation des paroisses des villes épiscopales (13 décembre 1*791, t. XXXVI, p. 102);
Vice-président de l'Assemblée nationale législative. Daverhoult (28 décembre 1791, t. XXXVI, p. 474).
Vienne (Haute-) (Département de la).
Conseil général. — Demande de secours (29 décembre 1791, t.XXXVI, p. 632), — renvoi au comité des secours (ibid.).
Viénot-Vaublanc, député de Seine-et-Marne. — 1791.
—	Parle sur le rappel à l'ordre de Chéron-La-Bruyère (t. XXXVI, p. 4), — sur les troubles de Besançon, (p. 45), — sur la réponse à faire au roi par le Président (p. 107),— sur les récompenses à accorder aux guerriers qui auront bien mérite de la patrie (p. 119),
—	sur l'augmentation de l'émission des assignats (p. 182), — sur les rassemblements de Brabançons dans le Nord (p. 272), (p. 292), — sur la désertion de 7 cavaliers du régiment en garnison à Sarrebourg (p. 396 et suiv.\ (p. 399), — sur les agissements des émigrés (p. 699).
Vieregg (Comte de), ministre des affaires étrangères de la Cour palatine. Lettre relative aux émigrés (31 décembre 1791, t. XXXVI, p. 700).
Viger, ex-contrôleur aux halles. — 1791. — Demande une pension (t. XXXVI, p. 175).
Vigier, commis au bureau des classes. — 1791. — Réclame contre la fausse application du décret relatif à l'organisation de la marine (t. XXXVI, p. 248).
Villefort (Commune de). Le sieur Alezein accuse le tribunal et la municipalité d'avoir favorisé l'évasion d'un criminel (22 décembre 1791, t. XXXVI, p. 311); — renvoi au pouvoir exécutif (ibid.).
Villes frontières. Lettre de Couturier, député de la Moselle, sur l'état des villes frontières (13 décembre 1791, t. XXXVI, p. 76),— lettre sur le mauvais état de la place de. Sarrelouis (ibid.).
■ Villiers (District de). — Voir Troubles, § 5.
Villiers-le-Bel (Paroisse de). Plaintes des habitants contre des brigands (11 décembre 1791, tf. XXXVI, •p. 6).
Vincens-Plauchut, député du Gard. — Parle sur la réponse à faire au roi par le Président (t. XXXVI, p. 107), — sur les caisses d'échange des assignats (p. 251), (p. 274). — Fait un rapport sur la réclamation des prêtres et des clercs étudiants de la communauté de Saint-Lazare (p. 464 et suiv.).
Vivres et fourrages. Etat des marchés adressés par le ministre de la guerre (19 décembre 1791, t. XXXVI, p. 257).
Voignès (Pierre). Soldat au 13* régiment d'infanterie.
—	1791. — Ses déclarations au sujet d'un complot formé pour s'emparer de la citadelle de Strasbourg {t. XXXVI, p. 162 et suiv.).
l'augmentation des commis du bureau de liquidation (p. 695). — 1792. — Parle sur la mise en liberté des Suisses de Châteauvieux (p. 725).
Volontaires nationaux.
1° Suite de la discussion du projet de décret relatif à l'organisation des volontaires nationaux. — Adoption des articles 4 et 7 qui avaient été renvoyés à la commission (17 décembre 1791, t. XXXVI, p. 223). — Art. 9 : un membre, Prouveur, Chéron-La-Bruyère, Théodore Lameth (ibid. et p. suiv.); — adoption saut rédaction (ibid. p. 224). — Adoption sans discussion des articles 10, 11, 12 et 13 (ibid.). —Article 14 : un membre, Lacuée, rapporteur (ibid. et p. suiv.) ; — renvoi au comité (ibid. p. 225). — Article 15 : Rouyer, Delmas(ibid.)] — adoption avec amendement (ibid.).
—	Articles 16, 17 et 18 : Carnot l'aîné (ibid) ; — adoption (ibid.). — Adoption sans discussion de l'article 19 (ibid. p. 225). — Article 20 : Prouveur (ibid.)', — adoption (ibid.).—Article 21 : Delacroix, Lacuée jeune, rapporteur, Albitte, Delmas, Dumas, Lacombe-Saint-Michel, Dumas, Duhem, Delacroix (20 décembre, p. 281 et suiv.) ;— adoption avec amendement (ibid. p. 282).
—	Adoption des articles 22 et 23 (ibid.). — Adoption avec amendement de l'article 24 (ibid.). — Adoption de l'article 25 (ibid.). — Article 26 : Dumas (ibid. p. 283); —renvoi au comité (ibid). — Adoption sans discussion des articles 27 à 30 (ibid.). — Article 31 : Gouvion (ibid.))— adoption sauf rédaction (ibid.).— Adoption sans discussion des articles 32 et 3.3 (ibid.).
—	Article 34 : renvoi au comité (ibid.). — Adoption sans discussion des articles 35 et 36 (ibid. p. 284).
—	Article 37 : renvoi au comité (ibid.). — Adoption sans discussion des articles 38 à 44 (ibid.). — Article 45: adoption avec amendement (ibid.).—Article 46 : adoption sans discussion (ibid. p. 285). — Article 47 : adoption avec amendement (ibid.). — Renvoi au comité d'articles additionnels proposés par divers membres (ibid.). — Le ministre de la guerre demande que l'Assemblée s'occupe de l'organisation des volontaires, nationaux (26 décembre, p. "399). — Discussion des articles renvoyés au comité. Adoption des articles 14, 26 et 34 (26 décembre, 420) ; — adoption des articles 24 et 37 (ibid. p. 421 et suiv.). — Articles additionnels. Articles 1" : Rouyer, Aubert-Dubayet (ibid. p. 422 et suiv.) ; — adoption (ibid. p. 423). — Adoption sans discussion des articles 2 à 17 (ibid. et p. suiv.). — Les articles du projet de décret sur la revue des gardes nationales et sur le rappel des officiers de ligne employés dans les bataillons de volontaires nationaux seront ajoutés au décret d'organisation des volontaires nationaux (27 décembre, p. 462). — Relue du décret sur l'organisation des volontaires nationaux (28 décembre, p. 468) ; — Texte du décret (ibid. et p. suiv.).
2° Adoption du projet de décret relatif à la revue des bataillons de volontaires nationaux (27 décembre 1791, t. XXXVI, p. 463).
Voysin de Gartempe, député de la Creuse. — 1791. — Parle sur l'affaire des. sieurs Gallet *et Labadie (t. XXXVI, p. 636 et suiv.).
Wimpfen (Général de). — Voir Princes français.
Worms (Ville). Le magistrat annonce à la municipalité de Strasbourg qu'il a requis M. de Condé de quitter la ville (30 décembre 1791, t. XXXVI, p. 666).
Wurtemberg. Réponse du duc à la notification de l'acceptation de 1 acte constitutionnel par Louis XVI (24 décembre 1791, t. XXXVI, p. 350).
Voisard fils, député du Doubs. — 1791. — Parle sur ' les troubles de Besançon (t. XXXVI, p. 45), — sur

References: § 2
 § 5
 Art. 9
 l'article 19
 l'article 24
 l'article 25