Source: https://www.sral-saintraphael.com/sral/r%C3%A9glement-int%C3%A9rieur/
Timestamp: 2019-07-17 11:29:24+00:00

Document:
Saint Raphaël Accueil Loisirs - Réglement intérieur
Art. 1 – Le Nouvel arrivant est une personne nouvellement installée dans la ville ou la périphérie, depuis moins d’un an.
Art. 2 – Il pourra lui être demandé, ainsi qu’à l’adhérent de longue date, de participer activement à la bonne marche de l’Association.
Art. 3 – Il est demandé aux adhérents la neutralité politique et confessionnelle au cours des animations et dans les locaux de l’Association.
Art. 4 – Les permanences d’Accueil fonctionnent aux jours et heures fixés par le C.A.
Art. 5 – Toute animation doit être un moment d’échanges, de paroles, de convivialité et être aussi le support d’accueil des Nouveaux Arrivants. Si ce n’était pas le cas, le Conseil d’Administration peut décider de sa suppression ou de son remplacement.
Art. 6 – Exceptionnellement, pour l’organisation d’une manifestation importante dans les locaux de l’Association, les animations peuvent être supprimées temporairement.
Art. 7 – Les cotisations des membres sont payables au moment de leur adhésion, qu’ils soient anciens ou nouveaux Adhérents.
Art.8 – Aucune activité privée, à but lucratif, ne peut être exercée à l’intérieur des locaux de l’Association
Art. 9 – L’inscription aux activités ponctuelles (déplacements, voyages, repas, visites) est enregistrée dès que le règlement est effectué. En cas de désistement non remplacé (sauf cas de force majeure) les dépenses occasionnées et les frais de transport ne seront jamais remboursés.
Art. 10 – Toute personne transportant des adhérents dans sa voiture le fait à ses propres risques. La responsabilité de « Saint-Raphaël-Accueil-Loisirs » ne peut être engagée.
Art. 11 – L’équipe d’animation se réunit à des dates déterminées par le CA. Les animateurs et hôtesses, membres bénévoles ont des devoirs et des droits.
- Ils ont le devoir de contribuer, avec un minimum de professionnalisme, à la réalisation des objectifs de l’Association
- Ils ont le droit, comme tout adhérent, de participer aux différentes activités proposées par l’Association.
Art. 12 – Confidentialité des délibérations : ce qui se dit en réunion du Conseil d’Administration et du bureau doit rester confidentiel. Seules les décisions du Conseil et du Bureau peuvent être communiquées suivant les modalités fixées par le bureau
Art. 13 – Deux membres de la même famille (époux, concubins, ascendants) ne peuvent pas faire partie du Bureau.
Art. 14 – Etant donné le caractère apolitique de l’Association, un mandat politique n’est pas cumulable avec un poste au Conseil d‘Administration.
Art. 15 – Les Statuts, le Règlement intérieur, le compte rendu de la dernière Assemblée Générale doivent être à la disposition des Adhérents au bureau de l’Association. Le compte de résultats doit être à disposition des adhérents 15 jours avant l’Assemblée Générale.
Art. 16 – Les frais des membres du Bureau, du Conseil d’Administration et de toute personne appartenant à l’Association et désignée par celle-ci, seront remboursés sur présentation de pièces justificatives et sur base des dispositions arrêtées en Conseil d’Administration.
Art. 17 – Si au cours de son mandat le Président décède ou démissionne, le Conseil d’Administration cooptera un nouveau président parmi ses membres, souvent un vice-président ou tout membre du Conseil d’Administration jusqu’à la prochaine Assemblée Générale. En cas d’indisponibilité passagère, le Conseil d’Administration pourvoira provisoirement à son remplacement.
Art. 18 – Pour toute activité physique, il sera obligatoire de présenter un certificat médical daté de moins de trois mois et précisant l’activité choisie.
Art. 19 - Tout (e) adhérent (e) doit faire preuve d’un minimum d’hygiène corporelle et vestimentaire et avoir une tenue correcte et décente pour participer aux activités et sorties proposées. Tout manquement à ces règles élémentaires sera sanctionné par l’exclusion immédiate de l’association.
Art. 20 - Sous traitement médical, les adhérents doivent mettre entre parenthèses toutes leurs activités afin d’éviter accidents ou malaises et ce, nonobstant la production d’un certificat médical en début d’année. Les animateurs seront amenés à prendre toute décision qui s’impose, en l’occurrence, appeler les pompiers (18).
Art. 21 - Les lots tirés lors de la tombola annuelle ne seront remis qu’aux adhérents présents ou représentés le jour du tirage contre remise du ticket gagnant. Les lots non réclamés immédiatement à l’appel du numéro et du nom indiqué sur le coupon seront systématiquement remis en jeu.
Pour les plus gros lots, il sera demandé d’émarger le ticket gagnant et il sera conservé au bureau et fera foi en cas de litige.
Art. 22 : Il est interdit de pratiquer deux activités sportives en salle la même année. Les activités concernées sont : l'Expression Corporelle, la Gymnastique, l'Hatha Yoga, la Relaxation, le Tai Chi Kong, le ViniYoga et le Yoga. Le non respect de cette disposition entraînera l'exclusion de l'adhérent de ces disciplines sauf accord implicite avec les Animateurs. (Adopté au CA du 28-09-2017)
Adopté lors de l’assemblée générale du 14 Novembre 2008
Rectifié lors du Conseil d’Administration du 24 Juin 2011 et du 20 Juin 2016

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art.8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13

Art. 14

Art. 15

Art. 16

Art. 17

Art. 18

Art. 19

Art. 20

Art. 21

Art. 22