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Timestamp: 2019-02-17 08:59:20+00:00

Document:
Arr�t� du 8 novembre 1991 relatif � la formation aux premiers secours
J.O. Num�ro 279 du 30 Novembre 1991
MINIST�RE DU LOGEMENT DES TRANSPORTS ET DE LA MER
NOR : INTE9100463A
Texte abrog� par l'Arr�t� du 24 juillet 2007 fixant le r�f�rentiel national de comp�tences de s�curit� civile relatif � l'unit� d'enseignement � pr�vention et secours civiques de niveau 1 �
TITRE Ier DE LA FORMATION DE BASE CHAPITRE Ier Organisation et d�roulement de la formation
Art. 1er. - La formation de base aux premiers secours a pour objet l'acquisition des connaissances n�cessaires � la bonne ex�cution des gestes destin�s � pr�server l'int�grit� physique d'une victime en attendant l'arriv�e des secours organis�s.
Art. 2. - Cette formation, essentiellement pratique, est effectu�e � partir de cas concrets. Le programme comprend dix modules dont les intitul�s, les objectifs et la dur�e figurent � l'annexe I du pr�sent arr�t�. La formation est donn�e sous la direction d'un m�decin qui assure notamment: - un r�le de conseiller aupr�s des moniteurs; - le contr�le des gestes enseign�s; - la conformit� au programme et aux orientations p�dagogiques. La formation est dispens�e � des groupes de douze auditeurs au maximum, chacun des groupes �tant conduit par un titulaire du brevet national de moniteur de secourisme et de la carte officielle en cours de validit�. Chaque module est valid� par le moniteur qui appr�cie l'acquisition progressive des connaissances � l'aide d'une grille de contr�le. Cette grille est �tablie par l'�quipe p�dagogique de l'organisme formateur dans le respect des crit�res d�finis � l'annexe II du pr�sent arr�t�.
Art. 3. - L'attestation de formation aux premiers secours est d�livr�e, par l'organisme public habilit� ou l'association agr��e, au candidat dont chacun des dix modules est valid�. L'attestation est d'un mod�le conforme � celui figurant � l'annexe III du pr�sent arr�t�.
CHAPITRE II Examen du brevet national des premiers secours
Art. 4. - Le pr�fet fixe les dates des sessions d'examen du brevet national des premiers secours, d�signe les centres d'examen o� se d�roulent les �preuves et arr�te la composition des jurys. Il convoque les candidats.
Art. 5. - Tout candidat au brevet national des premiers secours pr�sente, un mois au moins avant la date de l'examen, une demande �crite mentionnant ses nom, pr�noms, date et lieu de naissance et adresse, � laquelle il joint: - la copie de son attestation de formation aux premiers secours; - s'il est mineur, l'autorisation des parents ou des personnes investies de l'autorit� parentale.
Art. 6. - L'examen pour l'obtention du brevet national des premiers secours comporte une seule �preuve portant sur un cas concret. Le candidat est jug� sur son aptitude � analyser la situation pr�sent�e et � y r�agir, ainsi que sur l'ex�cution des gestes de premiers secours adapt�s � la d�tresse. Sont d�clar�s admis les candidats ayant fait preuve d'un comportement satisfaisant tant sur l'analyse de la situation que dans le choix et la technique des gestes effectu�s. Sont ajourn�s ceux dont le comportement risque de conduire � l'aggravation de l'accident ou de l'�tat de la victime ou encore est susceptible de nuire � leur s�curit�, � celle de la victime ou � celle des tiers.
Art. 7. - La d�lib�ration du jury suit imm�diatement les �preuves. Une attestation de r�ussite, vis�e par le pr�sident du jury, est remise aux candidats admis. Ce document fait foi jusqu'� la d�livrance du brevet national des premiers secours.
TITRE II DE LA FORMATION AUX ACTIVITES DE PREMIERS SECOURS EN EQUIPE CHAPITRE Ier Organisation et d�roulement de la formation
Art. 8. - La formation aux activit�s de premiers secours en �quipe a pour objet l'acquisition des connaissances n�cessaires pour �tre admis au sein d'une �quipe structur�e, hi�rarchis�e, dot�e d'un mat�riel adapt� et appel�e � participer aux secours organis�s sous le contr�le des autorit�s publiques. Elle est sanctionn�e par le certificat de formation aux activit�s de premiers secours en �quipe.
Art. 9. - Le programme de cette formation comprend dix modules, dont les intitul�s, les objectifs et la dur�e figurent � l'annexe IV du pr�sent arr�t�. La formation est donn�e sous la direction d'un m�decin qui assure notamment: - un r�le de conseiller aupr�s des moniteurs; - le contr�le des gestes enseign�s; - la conformit� au programme et aux orientations p�dagogiques. Cette formation est dispens�e � des groupes de douze auditeurs au maximum. Chaque groupe est conduit conjointement par deux titulaires du brevet national de moniteur de secourisme, du certificat de formation aux activit�s de premiers secours en �quipe et de la carte officielle en cours de validit�.
CHAPITRE II Examen du certificat de formation aux activit�s de premiers secours en �quipe
Art. 10. - Le pr�fet fixe les dates des sessions d'examen du certificat de formation aux activit�s de premiers secours en �quipe, d�signe les centres d'examen o� se d�roulent les �preuves et arr�te la composition des jurys. Il convoque les candidats.
Art. 11. - Tout candidat au certificat de formation aux activit�s de premiers secours en �quipe pr�sente, un mois au moins avant la date de la session d'examen, une demande �crite mentionnant ses nom, pr�noms, date et lieu de naissance et adresse, � laquelle il joint: - la copie de son brevet national des premiers secours; - s'il est mineur, l'autorisation des parents ou des personnes investies de l'autorit� parentale.
Art. 12. - Chaque candidat est jug� sur son aptitude �: - analyser le risque et r�agir devant une situation de d�tresse; - pratiquer les gestes de premiers secours et utiliser le mat�riel adapt� � la d�tresse; - participer � l'action d'une �quipe. L'examen pour l'obtention du certificat de formation aux activit�s de premiers secours en �quipe comporte deux �preuves pratiques: - une �preuve individuelle, d'une dur�e de quinze minutes environ, permettant d'appr�cier la connaissance des gestes et du mat�riel et portant sur le programme des modules E2, E6, E7, E8, E9, E10; une des actions � accomplir au cours de cette �preuve porte obligatoirement sur le programme du module E9; - une �preuve collective, retra�ant les conditions de fonctionnement d'une �quipe de quatre membres au moins, d'une dur�e de une heure environ, portant sur le programme des modules E2, E3, E4, E5, E10 et permettant d'appr�cier le comportement et la technique de chaque candidat. Sont d�clar�s admis les candidats ayant fait preuve, dans chacune des �preuves, d'un comportement personnel satisfaisant tant dans l'analyse de situation que dans le choix et la technique des gestes effectu�s. Sont ajourn�s ceux dont le comportement personnel au cours d'une �preuve risque de conduire � l'aggravation de l'�tat des victimes, compromet l'efficacit� de l'action collective ou est susceptible de nuire � leur s�curit�, � celle de la victime, � celle de l'�quipe ou � celle des tiers.
Art. 13. - La d�lib�ration du jury suit imm�diatement les �preuves. Une attestation de r�ussite, vis�e par le pr�sident du jury, est remise aux candidats admis. Ce document fait foi jusqu'� la d�livrance du certificat de formation aux activit�s de premiers secours en �quipe.
Le recyclage, effectu� � partir du programme de la formation aux activit�s de premiers secours en �quipe, a pour objet la r�vision des techniques, l'actualisation des connaissances et, le cas �ch�ant, l'assimilation des nouvelles techniques. Ce recyclage est assur� par les organismes publics habilit�s ou les associations agr��es, afin de maintenir et de d�velopper les capacit�s op�rationnelles des secouristes participant aux secours organis�s. Ces organismes et associations communiquent au pr�fet, au moins un mois � l'avance, la date et le lieu du d�roulement de la session de recyclage, le programme �tabli, les noms et titres des membres de l'�quipe enseignante responsable ainsi que la liste des participants. Les titulaires du certificat de formation aux activit�s de premiers secours en �quipe appartenant � une �quipe participant aux secours organis�s doivent suivre un recyclage tous les trois ans. Ils se voient d�livrer par le pr�fet une carte officielle valid�e apr�s chaque recyclage. Cette carte est retir�e � ceux qui n'ont pas suivi de session de recyclage dans les d�lais requis ou n'ont pas subi avec succ�s le test de contr�le pr�vu � l'article 15 du pr�sent arr�t�. Les �quipiers secouristes non titulaires d'une carte officielle valid�e ne peuvent participer � des op�rations de secours organis�s.
Les sessions de recyclage sont organis�es conform�ment aux dispositions de l'article 9 du pr�sent arr�t�. Chaque session est suivie d'un test de contr�le portant sur une �preuve pratique au cours de laquelle le participant doit, au sein d'une �quipe, effectuer les gestes de premiers secours, utiliser le mat�riel et participer au relevage de la victime puis � son brancardage en terrain accident�. Les participants obtiennent la validation de leur session de recyclage s'ils ont fait preuve d'une connaissance satisfaisante des gestes et du mat�riel adapt�s � la situation et si leur comportement ne nuit ni � l'�tat de la victime, ni � leur propre s�curit�, ni � celle de l'�quipe, ni � celle des tiers.
Le jury, constitu� par les organismes ou les associations assurant la session de recyclage, comprend un m�decin et au moins un titulaire du brevet national de moniteur de secourisme, du certificat de formation aux activit�s de premiers secours en �quipe et de la carte officielle en cours de validit�. Le pr�fet d�signe, le cas �ch�ant, un repr�sentant en vue de prendre part aux travaux du jury; ce repr�sentant pr�side alors le jury.
Art. 17. - abrog� par l'Arr�t� du 24 mai 2000 portant organisation de la formation continue dans le domaine des premiers secours
A l'issue du test de contr�le, un proc�s-verbal est �tabli dans lequel figurent les nom, pr�noms, date et lieu de naissance et adresse des personnes recycl�es ainsi que le num�ro de leur certificat de formation aux activit�s de premiers secours en �quipe. Un exemplaire de ce proc�s-verbal est transmis au pr�fet.
Art. 18. - L'arr�t� du 15 avril 1978 relatif � l'enseignement des gestes �l�mentaires de survie, l'arr�t� du 15 avril 1978 relatif au brevet national de secourisme et l'arr�t� du 15 avril 1978 relatif � la mention ranimation sont abrog�s.
Art. 19. - Les r�gles d'emploi et de formation des pisteurs-secouristes demeurent r�gies par les dispositions du d�cret no 79-869 du 5 octobre 1979.
Art. 20. - Le directeur de la s�curit� civile est charg� de l'ex�cution du pr�sent arr�t�, qui sera publi� au Journal officiel de la R�publique fran�aise.
Fait � Paris, le 8 novembre 1991.
Le ministre de l'int�rieur, Pour le ministre et par d�l�gation: Le directeur de la s�curit� civile, J. LEBESCHU Le ministre d�l�gu� � la sant�, Pour le ministre et par d�l�gation: Le directeur g�n�ral de la sant�, J.-F. GIRARD
ANNEXE I MODULES DE FORMATION DE BASE AUX PREMIERS SECOURS (dix heures environ pour un groupe de dix � douze participants) B 1. - Prot�ger, alerter Savoir prot�ger du suraccident et transmettre l'alerte aux services de secours et de soins. Savoir interpr�ter les signaux d'alerte aux populations. Objectifs: Protection: imm�diate et adapt�e. Prot�ger: soi-m�me; le bless� ou le malade; les tiers des dangers et risques environnants, notamment du suraccident. Alerte: rapide et pr�cise. Pour diminuer les d�lais de mise en oeuvre de la cha�ne de secours et de soins. Tout retard et toute impr�cision peuvent encourir � l'aggravation des risques existants et de l'�tat de chaque victime. Connaissance des signaux d'alerte aux populations. (Dur�e: trente � quarante-cinq minutes.) B 2. - D�gagements d'urgence Savoir quand et comment d�placer une victime en cas d'urgence. Objectifs: Savoir reconna�tre les situations qui imposent un d�gagement ou un d�placement imm�diat de la victime. Savoir le faire avec un risque mesur� pour soi-m�me ou pour la victime. (Dur�e: trente � quarante-cinq minutes.) B 3. - Bilan et surveillance Savoir observer l'�tat des fonctions vitales. Savoir reconna�tre et appr�cier les signes d'une d�tresse vitale. Objectif: 1o Apr�s avoir �cart� le risque de suraccident, il faut �valuer en moins de trente secondes environ l'�tat des trois fonctions vitales pour agir imm�diatement en cons�quence (cf. modules B4 � B10): - la fonction nerveuse; - la fonction ventilatoire, apr�s s'�tre assur� de la libert� des voies a�riennes; - la fonction circulatoire, avec prise du pouls carotidien. 2o En attendant les secours: - surveiller l'�volution de l'�tat de ces fonctions (que des gestes aient �t� entrepris ou non); - recueillir le maximum de renseignements afin de les transmettre avec pr�cision aux secours organis�s lors de leur arriv�e. (Dur�e: trente � quarante-cinq minutes.) B4. - H�morragies Savoir agir devant une h�morragie visible. Objectifs: 1o Savoir reconna�tre une h�morragie externe ou ext�rioris�e. 2o Conna�tre la conduite � tenir et savoir pratiquer les gestes adapt�s. (Dur�e: quarante-cinq minutes � une heure.) B5. - Victime inconsciente Conduite � tenir devant une personne inconsciente et qui ventile: lib�ration des voies a�riennes sans mat�riel. Objectifs: 1o Conna�tre les risques encourus par une personne inconsciente (obstruction des voies a�riennes par chute de la langue en arri�re, h�morragie faciale, vomissement, corps �tranger, etc.). 2o Savoir explorer et d�gager les voies a�riennes. 3o Savoir mettre la victime en position lat�rale de s�curit� (P.L.S.). (Dur�e: quarante-cinq minutes � une heure.) B6. - D�tresse ventilatoire Savoir reconna�tre une d�tresse ventilatoire. Savoir pratiquer: - la lib�ration des voies a�riennes; - la ventilation artificielle sans mat�riel; - la m�thode de d�sobstruction selon Heimlich. Objectifs: Savoir reconna�tre une d�tresse ventilatoire. Savoir pratiquer sans mat�riel: - la d�sobstruction des voies a�riennes; - une ventilation artificielle efficace. (Dur�e: de une heure un quart � une heure et demie.) B7. - Arr�t cardio-ventilatoire Savoir reconna�tre un arr�t cardio-ventilatoire. Savoir pratiquer une ventilation artificielle associ�e � un massage cardiaque externe efficace. Objectifs: Savoir reconna�tre le signe essentiel de cette d�tresse: l'absence de pouls carotidien. Savoir pratiquer la ventilation artificielle associ�e � un massage cardiaque externe (M.C.E.). (Dur�e: une heure.) B8. - Malaises Savoir agir en pr�sence d'une personne consciente pr�sentant un malaise. Objectifs: Savoir appr�cier la gravit� d'un malaise en fonction des signes et de leur �volution. Savoir adapter la conduite � tenir devant un malaise suppos� grave ou non en attendant l'avis d'un m�decin. (Dur�e: trente � quarante-cinq minutes.) B9. - Plaies et br�lures Savoir agir devant une plaie ou une br�lure. Objectifs: 1o Conna�tre la nature des dangers les plus fr�quents: - d'une plaie; - d'une br�lure. 2o Savoir diff�rencier: - une plaie simple d'une plaie grave; - une br�lure simple d'une br�lure grave. 3o Savoir agir devant: - une plaie simple; - une plaie grave; - une br�lure simple; - une br�lure grave. (Dur�e: quarante-cinq minutes � une heure.) B10. - Atteinte traumatique des os et articulations Savoir suspecter une atteinte traumatique des os et des articulations. Savoir agir en cons�quence. Objectifs: Savoir suspecter l'atteinte probable du squelette. Savoir agir en cons�quence. (Dur�e: quarante-cinq minutes � une heure.) ANNEXE II GRILLE DE CONTROLE (A.F.P.S.) La grille � l'ent�te de l'organisme ou de l'association comprend obligatoirement: 1o Les renseignements relatifs � l'auditeur. Nom, pr�noms. 2o Les renseignements concernant la session: Lieu; Date d'ouverture (jour, mois, ann�e); Nom et pr�nom du formateur. 3o Le suivi du candidat, module par module: 1. Pr�sence (oui/non imp�ratif); 2. Parfaite acquisition gestuelle des techniques (oui/non imp�ratif); 3. Participation lors de cas concret comme: a) Sauveteur (a fait preuve d'un comportement adapt�); b) Victime simul�e; c) Transmetteur de l'alerte; 4. Comportement global: a) Participation; b) Initiative; c) Confiance en soi; d) Connaissance de ses limites. Une plage Observations permet de noter toute information utile et en particulier l'organisation d'une session de rattrapage en cas d'absence ou de non-validation d'un module. 4o L'appr�ciation finale du moniteur qui conditionne l'obtention de l'attestation: Apte; Inapte. ANNEXE III Les attestations de formation aux premiers secours sont conformes au mod�le ci-apr�s; elles ne comportent pas de bandeau, frise ou tout autre motif, ou d'�vocation des couleurs nationales, susceptibles de provoquer une confusion avec un titre ou dipl�me NOM DE L'ASSOCIATION NATIONALE AGREEE OU DE L'ORGANISME PUBLIC HABILITE Nom de l'association d�partementale affili�e (ou entit� d�partementale pour les organismes publics s'il y a lieu) Si�ge social (ou adresse) Agr��e (ou habilit�e) sous le no...... Attestation de formation aux premiers secours (D�livr�e en application des articles 1er et 3 du d�cret no 91-834 du 30 ao�t 1991) Je soussign�, pr�sident de (ou titre du signataire habilit� pour ...................................................... ...................................................... a suivi avec succ�s une session de formation aux premiers secours, du....... ...................................................... et lui d�livre la pr�sente attestation. ...................................................... Le formateur, Le pr�sident de l'association ou le repr�sentant l�gal de l'organisme public habilit�, No...... Nota. - Cette attestation, d�livr�e sous la responsabilit� du signataire, sanctionne l'acquisition des gestes de premiers secours. Elle permet, si n�cessaire, � son titulaire d'acc�der � l'examen du brevet national des premiers secours. ANNEXE IV MODULES DE FORMATION AUX ACTIVITES DE PREMIERS SECOURS EN EQUIPE (Quarante-huit heures environ pour un groupe de dix � douze participants) E1. - L'�quipe de secouristes Savoir ce qu'est une �quipe de secouristes. Place des �quipes de secouristes dans les plans de secours. Objectifs: Prendre conscience de la n�cessit� d'�tre � plusieurs pour pouvoir r�aliser certaines techniques. Percevoir la n�cessit� de l'existence d'un chef pour coordonner l'ex�cution de ces techniques. Comprendre la n�cessit� et l'avantage d'utiliser du mat�riel. Percevoir le r�le d'une �quipe au travers d'exemples v�cus. Conna�tre succinctement l'organisation des secours en France et pouvoir y �tre int�gr�. (Dur�e: deux heures de formation pour un groupe de dix � douze personnes.) E2. - Bilan Savoir, dans le cadre de l'intervention d'une �quipe: - analyser la situation et ses risques; - effectuer un bilan complet; - transmettre les donn�es recueillies. Objectifs: Savoir appr�cier une situation, en �valuer les risques �volutifs et prendre les mesures de protection adapt�es. Savoir appr�cier l'�tat d'une ou plusieurs personnes pr�sentant un trouble pouvant aller jusqu'� menacer la vie. Savoir transmettre les informations pr�cises et d�taill�es aux services concern�s lors des diff�rentes �tapes de l'intervention. Savoir, dans l'attente d'un renfort et apr�s avoir r�alis� les gestes salvateurs, assurer la surveillance de chaque victime. (Dur�e: quatre heures environ.) E3. - D�gagements d'urgence Savoir d�gager une victime en urgence et la mettre en position d'attente. Objectifs: Savoir appr�cier, devant une situation donn�e, la n�cessit� ou non d'un d�gagement en urgence. Savoir mesurer les risques de l'intervention envisag�e pour la victime, pour l'�quipe et agir en cons�quence. Savoir pratiquer le d�gagement en urgence, pour soustraire la victime � un danger imminent et �viter le suraccident. Savoir placer la victime dans la position n�cessit�e par son �tat et ses l�sions. Savoir appr�cier l'�volution de l'�tat d'une victime. (Dur�e: deux heures environ.) E4. - Relevages Savoir relever une victime. Objectifs: Savoir relever et poser une victime sur un mat�riel de portage adapt�, en la maintenant dans la position la plus appropri�e o� elle a �t� mise au pr�alable en fonction de son �tat. Savoir pratiquer le maintien de l'axe t�te-cou-tronc sans traction. (Dur�e: huit heures environ.) E5. - Brancardages Savoir brancarder une victime du lieu de l'accident jusqu'au v�hicule de transport. Objectifs: Savoir choisir les meilleures techniques de brancardage en fonction du nombre de brancardiers, du terrain et de l'�tat des victimes. Savoir pratiquer l'aide � la marche et le brancardage improvis�. (Dur�e: douze heures environ.) E6. - H�morragies, plaies, br�lures Savoir agir, avec du mat�riel, devant une h�morragie, une plaie ou une br�lure. Objectifs: Savoir reconna�tre une h�morragie externe ou ext�rioris�e et savoir pratiquer les gestes en utilisant le mat�riel adapt�. Savoir reconna�tre la gravit� d'une plaie ou d'une br�lure et savoir agir en utilisant le mat�riel adapt�. (Dur�e: trois heures environ.) E7. - Libert� des voies a�riennes Savoir lib�rer les voies a�riennes avec et sans mat�riel. Objectifs: 1. Savoir reconna�tre les situations qui imposent le maintien ou le r�tablissement de la libert� des voies a�riennes, qui n�cessitent l'utilisation de mat�riel. 2. Conna�tre l'int�r�t, la mise en oeuvre de ces techniques et de ces mat�riels (canule oro-pharyng�e, aspirateurs, etc.) et les dangers li�s � leur emploi. (Dur�e: trois heures environ.) E8. - Ventilation artificielle avec mat�riel Savoir pratiquer la ventilation artificielle avec mat�riel. Objectifs: Savoir quand et comment utiliser de mani�re efficace les appareils manuels de ventilation artificielle. (Dur�e: trois heures environ.) E9. - Oxyg�noth�rapie, massage cardiaque externe Savoir utiliser l'oxyg�ne chez une victime en d�tresse et pratiquer la ventilation artificielle associ�e � un massage cardiaque externe en �quipe. Objectifs: Savoir quand r�aliser cette administration d'oxyg�ne. Savoir pr�parer, mettre en oeuvre, r�aliser et surveiller l'administration d'oxyg�ne chez une victime, par inhalation ou par insufflation. Savoir pratiquer efficacement, � plusieurs, la ventilation artificielle avec mat�riel et oxyg�ne, associ�e � un massage cardiaque externe. (Dur�e: cinq heures environ.) E10. - Immobilisations Savoir utiliser le mat�riel d'immobilisation pour une atteinte traumatique de l'appareil locomoteur: Objectifs: Savoir suspecter les l�sions de l'appareil locomoteur et conna�tre leurs complications �ventuelles. Conna�tre l'int�r�t que pr�sente une immobilisation. Savoir r�aliser correctement une immobilisation. (Dur�e: six heures environ.)
* Arr�t� du 27 avril 2007 relatif � l'�quivalence de modules entre l'attestation d'initiation aux alertes et aux premiers secours effectu�s lors de l'appel de pr�paration � la d�fense et l'attestation de formation aux premiers secours

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13
 l'article 15
 l'article 9

Art. 17

Art. 18

Art. 19

Art. 20