Source: https://registerdog.com/fr/tos
Timestamp: 2018-12-14 19:19:48+00:00

Document:
Conditions générales et conditions d'utilisation sur le service
Les conditions d'utilisation suivantes s'appliquent à votre utilisation de tous les services, identifié et décrit brièvement dans l'article 1, offerts par Registerdog.com de Calonaci Daniele, (ci-après "Registerdog''), propriétaire du site identifié par le https://registerdog.com URL (ci-après le «Site»).
Registerdog est destiné aux adultes et aux entreprises ou organisations cynophile (l 'Utilisateur" ou "Utilisateurs")
Registerdog et l'utilisateur (ci-après «les Parties») conviennent par écrit de l'efficacité de l'e-mail avec accusé de réception, indiquant à cet effet, comme leur adresse e-mail:
Pour l'utilisateur: celui indiqué au moment de l'inscription au Site,
Pour Registerdog: info@registerdog.com
Art 1) Identification des services
Les services offerts par Registerdog concernent et sont dirigés vers les différents secteurs cynophiles.
Ils peuvent s'inscrire sur le site Internet à condition que les membres soient majeurs et non ayant commis de crimes contre les animaux, et avec la possibilité pour l'utilisateur de saisir texte, photos, partager des vidéos de YouTube, insérer le lien vers l'élevage de leur propriété et ne concernent le secteur cynophile.
Registerdog fournit à l'utilisateur des pages Web qui contiennent le profil de l’ utilisateur et un profil supplémentaire pour chaque chien de sa propriété qui voudra partager dans la base de données exclusivement dans le but de faire connaître les activités cynophile et de contribuer à l'étude de la race canine.
Les textes, les photos et les liens vers les vidéos seront inséré par l’utilisateur dans ses profils, il seront gérés et mis à jour par lui-même, en utilisant le logiciel détenu par Registerdog et mis à disposition. Ce matériel publié par l’utilisateur sera également visible sur les pages générales du site Web, afin de permettre au navigateur occasionnel d’afficher le contenu de l'utilisateur, même dans des contextes plus généraux.
Selon le profil choisi lors de l'inscription comme "Art 2) Conditions d'affiliation», et à l'issue de la procédure de reconnaissance comme dans "Art 3) pourra avoir accès aux services gratuits et / ou à paiement.
Art 2) Termes de l’affiliation
Pour l’utilisateur il est possible de:
Souscrire le profil libre "Entry" qui n'expire pas, mais offre des services réduits et pour lesquels Registerdog peuvent à tout moment modifier la liste des services disponibles..
Ou souscrire un abonnement annuel ou Easy Elite ou l'un des profils suivants (activé uniquement à l'invitation du Registerdog): comité organisateur, Vétérinaire Chien-Trainer, Handler, dog Sitter, dog-Nursery.
Dans le cas où l'utilisateur est titulaire d'une raison social (entreprise), il devra remplir le formulaire qui sera vérifié par nos services afin de procéder à la facturation correcte.
Avant de passer la commande, le client pourra contrôler à nouveau son propre choix, s’assurez que le montant total de la commande soit correct et éventuelles erreurs de saisie de données.
L'utilisateur devra effectuer le paiement des frais par carte de crédit ou par compte Paypal. Le paiement est en tout les cas entièrement gérée par Paypal et aucune donnée sur la carte de crédit ou compte bancaire du client n'est en aucun cas traité et maintenue par Registerdog.
Le client recevra un email de Paypal confirmant le paiement et un email de confirmation de Registerdog du service acheté. le contrat sera conclu que lorsque le client recevra le courrier d'acceptation et de confirmation par Registerdog.
L'achat de ces services est confirmé avec l'acceptation complète de ces «conditions» et le paiement de la somme indiquée à la fin du processus d’achat.
Registerdog se réserve le droit de restreindre, suspendre ou résilier le service aux utilisateurs qui violent les «Conditions» tel que rapporté à '"Art 4) « Règles générales d'utilisation des services, garantit à l'utilisateur et les contraintes. "en plus du choix du profil, l'utilisateur doit également satisfaire aux conditions énoncées à l'article 3) « Accès aux services »afin d'accéder précisément les services permis par son profil.
Art 3) Acces aux Services
Certaines fonctionnalités nécessitent Javascript, il est donc nécessaire que l'utilisateur utilise navigateur récent avec JavaScript.
2 Le traitement des données requises dans divers saisie du formulaire du site Web suivra les procédures de l'information, disponible à la même date en vertu de l'Assemblée législative Décret no. 196/2003 (Code de la protection des données personnelles).
Avec l'acceptation de ces «conditions», l'utilisateur déclare que leurs données personnelles sont mises à jour, véridique et correcte. L'Utilisateur s'engage également à mettre à jour les données enregistrées de sorte qu'ils sont constamment mis à jour, complètes et véridiques.
Le mot de passe et l'identifiant (username) l'utilisateur est personnel et non transmissible. L'utilisateur sera responsable de maintenir la confidentialité du mot de passe et l'identifiant de l'utilisateur.
Pour utiliser les services offerts par le Site vous devez vous inscrire en remplissant le formulaire d'inscription et le consentement à l'utilisation de données personnelles comme des informations conformément à l'art. 13 du Code de la confidentialité (décret législatif no. 196/03). Le non consentement au traitement des données personnelles ou la successive révocation, se traduira par la suspension inévitable du service et la procédure nécessaire pour supprimer le profil de l'utilisateur.
Seulement les profils Entry, Easy et Elite pourront saisir le nom et le numéro du pedigree du père et de la mère du propre chien dans la section «Pedigree & Info". Pour accéder à la compilation de la généalogie, l'utilisateur devra passer la procédure d’’acces qui prévoit trois possibilités. Ils peuvent reconnaître l'utilisateur:
5 utilisateurs (avec profil Easy ou Elite déjà activé),
le propriétaire (ou Elite Easy-profil déjà activé) de l'un des parents du chien saisie,
Registerdog qui pourra vérifier les données saisies dans le formulaire et contacter directement l'utilisateur pour son identification, en activant la procédure de sécurité.
Le profil Entry, même si habilité ne peut insérer manuellement le pedigree de son chien, mais pourra tout de même bénéficier du pedigree ajourné si les deux parents et leurs ancêtres sont déjà présents dans le data base ou base de données ou seront successivement inséré par l’utilisateur Elite ou Easy. Les profils Easy et Elite habilités pourront insérer les ancêtres de leurs chiens et reconnaitre les propriétaires des chiots de leurs chiens.
L'Utilisateur s'engage également à respecter les règles fixées à '"Art 4) Les règles générales d'utilisation des services, les garanties de l'utilisateur et les contraintes."
Certains services ne sont accessibles que par les utilisateurs actuels d’Easy et élite, comme par exemple la possibilité d’insérer des annonces dans le sous-menu dans l’icône à gauche de la page générale du site. Certains de ces services sont accessibles uniquement après paiement avec des pièces du site. Registerdog.com (en plus des pièces du site Web peuvent être inclus éventuellement dans le « paquet » d'inscription) et donne la possibilité aux membres seulement aux membres de Easy ou Elite d’acheter des pièces du site web. L es utilisateurs de site Web Easy ou Elite peut également gagner ou acheter des pièces à travers leurs publications dans les profils de leur propriété et peuvent utiliser les pièces gagnées ou achetés pour pouvoir utiliser les services payants fournis par Registerdog. Le responsable du contrôle et de la remise des devises(ou pièces) du site est Registerdog.com en la personne de son représentant légal Daniele Calonaci. Pour plus de détails, consulter le règlement des points et des pièces à l'intérieur du site et conservez une copie de ce règlement qui vous sera envoyé par e-mail au moment où vous vous inscrivez au site et aux contentent e-mail ultérieures possibles des modifications apportées aux services ou services existants que Registerdog se réserve le droit, dans le futur, de l’offrir à ses clients.
Art 4) Règles et conditions d’utilisation des services, garanties de l’utilisateur et contraintes
L'Utilisateur garantit que tout le matériel par inséré et publié sur son profil, ou sur celui de ses chiens ou en général sur le site web ne viole aucun droit d'auteur, marques, brevets, droits (éventuellement coutumière) à tiers.
L'Utilisateur déclare de plus être le propriétaire exclusif de l'ensemble des données et des éléments qu’il fournira et publiera et que les photos et vidéos publiées ne contiennent pas d’images de mineurs ni non autorisé par ses parents, Inscription chien expressément exonérer de toute réclamation ou demande faite par tout dommage à ce titre.
L’utilisateur en publiant son propre matériel sur son profil, ou sur ​​le Site, il fournit à Registerdog une licence non exclusive, transférable, qui peut être céder en sous-licence, libre de redevances et valable dans le monde entier (licence de propriété intellectuelle). Au moment où l'utilisateur supprime le contenu IP présent sur son compte fini la licence, à condition qu’il ne soit pas été partagé avec des tiers et qu'ils n’ont pas supprimés.
L'utilisateur autorise Registerdog à mentionner et utiliser les images avatar de ses profils dans les emails qu’il enverra à des destinataires sélectionnés par l'utilisateur. Cela se produit dans le cas où l'utilisateur effectue des actions telles que:
suggérer le nom d'un utilisateur à Registerdog pour le contacter (le comité organisateur, Vétérinaire, Chien-Trainer, Handler, dog Sitter, Chien-Nursery).
Inviter les personnes de sa connaissance à s’enregistrer auprès du site Web
Envoyer (aux utilisateurs qui ont choisi de le suivre) les ajournements effectués sur le site par l'utilisateur.
L’utilisateur accepte de soumettre chacune de ses publications sur le site au contrôle et à la vérification de la part de tout utilisateur Easy ou Elite déjà autorisé et voulant signaler éventuelles annonces qu’il ne retient véritière ou profils i qui ne sont pas réels ou vérifiés. L'utilisateur qui souhaite promouvoir la signalisation devra cliquer sur le bouton signalé .la signalisation aura lieu avec le paiement de 100 pièces sue le site de la part du signaleur mais elle se révèle positive le signaleur sera accrédité du double des pièces utilisées pour la signalisation. Qui subira la signalisation pourra se défendre et gagner, en gagnant ainsi 100 pièces du site, ou payé lui-même 100 pièces du site en cas de la confirmation de la signalisation. En aucun cas Registerdog pourra être appelé à vérifier les signalisations des utilisateurs, mais nominera des « modérateurs « entre les utilisateurs qui pourront arbitrer les éventuelles signalisations. Ces modérateurs seront élus tous les 3 mois par les utilisateurs déjà autorisés et seront sélectionnés en base à la race et Nation, seul binôme de leur compétence, et ne pourront avoir le mandat pour plus de 2 fois dans la même année, race et nation, ni ne pourront avoir deux charges simultanément. Le numéro de modérateurs pour chaque race, de chaque Nations, variera en base aux moyennes du numéro d’entrées des résultats du pet, selon un algorithme appartenant à Registerdog. Tout abus de pouvoir d’un modérateur sera puni de façon exemplaire par Registerdog comme détaillé dans l’article 9 des Conditions.
L'utilisateur au moment de son adhésion au site recevra un nombre initial de points en fonction du profil activé et ses qualifications, durant l’activité de chaque profil l'attribution des points pour actions comparables, mais toutefois, identiques. Tout utilisateur déjà autorisé a le droit d’exprimer un jugement favorable sur le matériel publié et pour chaque membre, qui sera converti par Registerdog en points en faveur de l’objet, de l'appréciation et de l'utilisateur qui a posté l'article. Les points seront comptabilisés à l'Utilisateur seulement à partir du moment de la validité de l’utilisateur même, moment au cours duquel les points ne seront utilisés même si comptabilisés comme en précédence décrits.Les points sont utilisés pour établir, dans les pages du Site Web, l'ordre d'affichage des différents contenus publiés par les utilisateurs. Il est entendu que le contenu des utilisateurs peuvent ou peuvent ne pas être inclus dans les listes d'affichage en fonction du type de profil utilisé (comme indiqué dans la page de sélection d'un profil) et / ou après le paiement de la publication de l'annonce par les pièces du site, comme décrits en détail dans la page de « l’utilisation des pièces de monnaie ». Éventuelles signalisations contre celles publiées par l'Utilisateur qui seront vérifiées de façon légitimes et exécutoires par les modérateurs entraînera une déduction des points et des pièces du site au profil de l'utilisateur et éventuellement à ses chiens intéressés par la signalisation en objet. Le responsable du contrôle et de la remise des points du site est Registerdog.com en la personne de son représentant légal Daniele Calonaci.
Il en de même pour les titres remportés par leur propre élevage et tout autre type de résultat équivalent, vous vous assumez l'entière responsabilité de ces déclarations exonérant Registerdog de toute responsabilité. Il est entendu que toute fausse déclaration relative à ces objectifs déclarés par l'utilisateur, peuvent être l'objet de rapports par tous les autres Membres élite et Easy déjà reconnu, qui veilleront. Le comité organisateur aussi de l'événement, s'il est inscrit à Registerdog, aura la possibilité de signaler des inexactitudes dans les résultats publiés. En aucune façon Registerdog pourra être appelé pour vérifier directement les résultats et les titres publiés par les utilisateurs, mais nominera des contrôleurs possibles entre les utilisateurs qui peuvent arbitrer les rapports. Ces contrôleurs seront élus tous les 3 mois par les utilisateurs sur la base de la race et de la nation et ne pourront être contrôleurs pour plus de deux fois par an. Le nombre de contrôleurs (ou arbitres) pour chaque race de chaque pays variera en fonction de la moyenne du nombre d'entrées des résultats des périodes précédentes, selon un algorithme propriété de Registerdog. Tout abus de pouvoir par un contrôleur sera puni de façon exemplaire par Registerdog comme décrit dans art. 9 des Conditions.
Les comités d'organisation qui voudront publier compétitions cynophile reconnus au niveau national ou international pourront insérer le premier événement en utilisant le montant exact de monnaies du site qui lui seront fourni comme récompense pour s’être inscrit à Registerdog, après cela ils pourront insérer la deuxième et ainsi de suite en utilisant pour le paiement les monnaies du site. Les comités ne pourront pas acheter des pièces du site, mais pourront seulement les gagner en validant les résultats corrects et signalant les rapports inexacts, éventuellement les corrigeant. De plus amples détails seront communiqués par écrit directement au Comité. Comme dans l’ART2.2 des conditions, les comités d'organisation peuvent s'inscrire seulement sous invitation de Registerdog. Chaque utilisateur pourra suggérer directement dans la page de l’événement, quel Comité a organisé l'événement relatif au résultat par eux inséré.
Il n'est pas autorisé de publier écrits, image ou vidéo liée à du matériel pornographique ou tout autre matériel que Registerdog juge offensif également en termes de zoophilie érotique, ni l'utilisation des contenus ayant l'objectif de générer des revenus à partir de matériaux ce type ou générer un trafic vers des sites pornographiques dans un but lucratif. En général, il est interdit de publier des documents à des fins qui ne sont pas conformes à la loi ou à la promotion d’activités dangereuses et illégales.
Il n'est pas autorisé la publication de documents incitant à la violence ou qui incite à la haine contre des personnes ou des groupes en raison de leur religion, la race, l'origine ethnique, l'orientation politique, le handicap, le sexe, l'orientation sexuelle ou l'âge. Les utilisateurs qui utilisent le site Web à ces fins seront suspendus et signalés aux autorités compétentes.
Il est interdit de publier les coordonnées bancaires, numéro de carte de crédit, numéro de sécurité sociale, documents d'identité ou d'autres données personnelles du même genre, sauf autorisation expresse. À ce jour, seul le "Comité d'organisation de profil" peut, s'il y est autorisé, publiez votre propre matériel publicitaire contenant déjà les données pour l’inscription à ces événements.
Il n'est pas permis la propagation de logiciels malveillants et les virus sous peine de résiliation du contrat, le signalement aux autorités compétentes et demander un remboursement pour tout dommage supplémentaire.
Il est interdit de publier des documents afin de tromper intentionnellement ou désinformer d'autres utilisateurs et internautes occasionnels. Le vol d'identité se traduira par la résiliation du contrat
L'utilisateur qui s'inscrit au site Web est tenu de préciser sous sa propre responsabilité d'être ou de ne pas être titulaire reconnu par le Conseil national et / ou international compétent et si oui, doit préciser le nom de l’organisme qui l'a approuvé. La fausse déclaration dans ce cas, se traduira par la résiliation du contrat.
L'utilisateur accepte dès son inscription à utiliser des données relatives aux chiens qui ont été insérer. Ces données seront traitées par les chercheurs pour les études de génétique, le comportement, l'autre, liée à la race.
Il n’est pas autorisé céder ou transférer ses droits ou obligations en vertu de ces Termes et Conditions sans l'autorisation écrite de Registerdog.
L'Utilisateur déclare approuver les fusions à venir, la transformation des entreprises ou du transfert de l'activité de Registerdog, y compris le transfert vers un autre État du siège social et ses impôts.
Registerdog se réserve le droit de retirer à n'importe quel moment , des photos ou des vidéos que vous pouvez trouver offensif ou préjudiciable aux droits d'autrui, ainsi que des photos ou des vidéos de mauvaise qualité.
Art 5) Responsabilité di Registerdog
Se référant également à l'Art 4.6 ci-dessus, Registerdog n'assume aucune responsabilité dans le cas où l'utilisateur rendrait publique sur votre profil ou sur d'autres pages publiques du site Web des renseignements personnels pouvant permettre l'identification de la même (par exemple, adresse, numéro de TVA, etc.) ou dans les cas où ils ont été utilisés par des tiers, y compris les fins illégales ou préjudiciables.
Registerdog ne peut être tenu responsable de l'interruption temporaire de l'exploitation du site Web, s'il n'est pas causé de façon intentionnelle ou pour négligence grave. En général Registerdog ne sera pas responsable de tout dommage découlant de l'utilisation du profil de l'utilisateur et les services associés.
Registerdog prendre des mesures de sécurité appropriées pour protéger le site et généralement des données publiées par ses utilisateurs. Enregistrer comme susdit écrit dans l'article 4.8, Registerdog ne sera pas tenu d'indemniser les dommages causés par la violation de l '"ordinateur d'origine" ni de la part de tiers, ou de leurs conséquences.
Registerdog peut fournir des liens vers d'autres sites ou d'autres sources Internet. L'Utilisateur reconnaît et accepte que Registerdog n'a aucun contrôle sur le contenu de ces sites et en tant que tierce partie n'a aucune responsabilité pour le contenu et / ou de matériel, y compris la publicité contenue dans ces sites et sources externes, ou pour produits ou services qui y sont offerts. Ces produits ou services ne peuvent être considérés en aucune façon commanditées, partagé ou soutenus par Registerdog et donc vous assumez toute responsabilité pour les achats effectués pour ces produits ou services.
L’utilisateur peut en utilisant le logiciel du Site Internet, correspondre avec d'autres utilisateurs avec des annonceurs publicitaires et d'autres promoteurs. Suite à l'information que l'utilisateur effectue publique avec leur annonce ou plus généralement de rendre public dans votre profil, il peut recevoir de troisième matériel publicitaire des partis dont l'origine et Registerdog contenu est totalement étranger et vous ne prenez aucune responsabilité.
Registerdog décline toute responsabilité pour les négociations et les transactions commerciales ultérieures résultant de toutes les annonces placées par les utilisateurs individuels.
Art 6) Renouvellement ou passage à un autre profil
A la fin de la période d'abonnement, l'utilisateur a le droit de renouveler le même type de profil ou de passer à un autre type de profil qui peut être disponibles.
Le renouvellement ne sera pas automatique, l'utilisateur autorise expressément Registerdog d'envoyer la communication par e-mail un mois avant la date limite et deux fois plus dans les jours suivants à proposer le renouvellement de l'abonnement
L’utilisateur pourra passer à une plus grande visibilité au cours de la période de souscription. En pratique, l'utilisateur utilise le bouton "Passer à profil supérieur" lancera la procédure, après quoi Registerdog près (sur demande del'Utente) profil encore en vigueur et dans le même temps (avec votre accord) créera un nouveau prenant soin de rapporter les données déjà saisies par l'utilisateur chaque fois que possible. Le coût sur ​​une base annuelle, ce nouveau profil sera égal à son prix courant réduit de moitié le montant déjà versé pour l'inscription remplacé. La date limite pour ce nouvel abonnement sera également une année de la date de souscription.
La transition vers un profil plus bas, bien que possible, se traduira par la perte de certaines données ne peuvent pas être traitées dans le nouveau profil, et il n'y aura pas de remboursement au cours de la période de souscription en fonction de la variation de profil.
4. Le non paiement initial, dans le cas de renouvellement, successif comportera la désactivation immédiate des profils Registerdog liés à l'utilisateur et la cessation de la relation. Il est entendu que déjà prévu par l'article 4.3 pour les contenus qui y sont contenues << si elle a été partagée avec des tiers et qu'ils ne les ont pas supprimés >>.
Art. 7) Retrait
L'utilisateur a le droit de résilier à tout moment le contrat d'abonnement. Vous pouvez le faire directement à partir de la section spéciale sur leur profil et l'utilisateur accepte que rien ne soit fait, même par la voie du remboursement des frais déjà payés.
Registerdog cachera les profils dont l'utilisateur a demandé la résiliation et passé15 jours annulera cette dernière. Il est entendu que comme déjà prévu par l'article 4.3 pour les contenus qui y sont contenues << si elle a été partagée avec des tiers et qu'ils ne les ont pas supprimés >>.
L'Utilisateur autorise Registerdog à lui envoyé trois e-mails à l'adresse du principal. La première pour lui communiquer qu’il a été demandé l'annulation de ses profils, le deuxième et le troisième pour lui rappeler que les profils seront fermés. Si, par le quatorzième jour, l'Utilisateur se connectera à nouveau en utilisant son nom d'utilisateur et son mot de passe il annulera l'opération de fermeture en cours.
Registerdog a également le droit de retirer à tout moment et rien ne sera donné à l'utilisateur, sauf en cas de retrait de désactivation du Site, auquel cas registerdog s'engage à rembourser à l'Utilisateur la cotisation de son abonnement par lui payé pour les mois non encore utilisés.
Art 8) Chargeback/litiges sur paiements
On parle de chargeback dans le cas où le titulaire d'une carte bancaire informe sa banque au sujet d'une transaction qui n'a jamais été autorisé ou un produit jamais livré. En d'autres termes, il s'agit d'un non résolu comme Registerdog.com est appelé à rembourser le titulaire de la carte. Un utilisateur qui utilise nos services pour une somme et qui a favorisé une rétro facturation contre nous, pourra engager le bloc de façon permanente ou temporaire à certaines fonctions de son profil, avec lesquelles la possibilité d'acheter des services supplémentaires que nous offrons, tant que le montant dû ne sera pas remboursé. La plupart des modes de paiement acceptés peut être utilisé pour le remboursement d'un charge back, mais certaines restrictions s'appliquent selon le type de débits et certaines méthodes de paiement pourraient ne pas être accepté pour pouvoir le remboursé. Note: Nous ne pouvons accepter que les remboursements par carte de crédit ou via votre compte Paypal. Le paiement est en tout cas entièrement gérée par Paypal et aucune donnée sur la carte de crédit ou compte bancaire du client et n'est en aucun cas traité ou conservé par Registerdog.
Chargeback sur l’abonnement
Quand un chargeback sur l'abonnement l’account associé sera bloqué jusqu'à ce que le montant dû ne sera pas remboursé par l'utilisateur enregistré. Pour rembourser un chargeback de votre abonnement:
L'utilisateur devra envoyer par fax une copie de sa pièce d'identité et l'ordre écrit et signé. La seule forme valable pour la commande est que vous pourrez le télécharger en cliquant sur le bouton «non résolu» que vous pourrez trouver dans la page de vos services en modification profil.
L'utilisateur recevra un email avec le lien à utiliser pour souscrire un nouvel abonnement de même durée que celui qui a causé le charge back, la date limite restera comme le précédent et les contenus du profil de l'utilisateur ne seront pas perdus..
Il est entendu que Registerdog se réserve le droit de ne pas accepter le nouvel ordre et que cet ordre doit être effectué dans les 15 jours à compter de la date d'envoi de l'email qui avertit l'utilisateur de la demande de remboursement, ou tout autre contenu sur le profil de l'utilisateur seront supprimées , comme décrit dans 'article 6.5
Remarque: La procédure ci-dessus doit être effectuée manuellement. Il n'existe aucune option automatique qui permet de rembourser une rétro facturation. Chargeback de l’achat d’une recharge de pièces de monnaie du site. Dans le cas d'une rétro facturation sur ​​l'achat des monnaies du site Registerdog.com gèlera la quantité de pièces de monnaie du site qui font l'objet de litiges et bloquera les futurs achats de services ou produits offerts par nous, aussi longtemps que le montant dû ne sera pas remboursé.
Chargeback répété
Dans le cas d'un second charge back non encore remboursé le compte de l’utilisateur sera fermé et celui-ci conviendra qu’il ne sera plus accepté de demandes futures au site Web
Art. 9) Résolution direct
Utilisateurs qui violeraient les règles et les conditions prévues à Art.3, art.4, art.6 et Art.8 ci-dessus pourront être suspendues pendant 30 jours de service et éventuellement signalés à l'autorité compétente.
Conformément à l'article 1456 du code civil italien, le présent accord pourra être résolu par Registerdog pour manquement de la part de l’utilisateur même une seule fois de l'une des obligations à sa charge par le même Art.3, art.4, art.6 et Art.8 ci-dessus, ou pour comportement éthiquement incorrect de l'utilisateur.
En cas de faute intentionnelle et démonstration de preuve et de dommages Registerdog pourra demander des dommages directs ou indirects aux utilisateurs imputables.
Art 10) Copyright et propriété intelectuelle
Les informations contenues dans ce site Web doit être considérée comme la propriété exclusive de Registerdog, à l'exception des photos, des vidéos et des textes postés par les utilisateurs, lesquels sont les propriétaires uniques, c'est-à-dire uniques responsables en vertu du droit d'auteur en vigueur. Il est interdit de copier et partager les contenus ou software contenus dans le site web , sauf autorisation de Registerdog.
Il est expressément interdit à quiconque de télécharger et d'utiliser des bases de données et le contenu du site Web, sauf autorisation expresse par écrit de Registerdog.
Art. 11) Cessation du contrat
Registerdog se réserve le droit de transférer, attribuer, modifier novation tous ou partie des droits ou obligations dérivant de ces conditions, pourvu que les droits du client prévus ne soit en aucune façon compromis. Aux termes des présents clients ne sont pas affectés de quelque façon.
Art 12) Modifications des conditions générales
L'Utilisateur autorise explicitement Registerdog à vous envoyer à l'adresse e-mail (celui utilisé pour accéder au site Web), les modifications apportées aux conditions générales et les conditions particulières, qui constitueront tous les termes contractuels des prestations de service. L’utilisateur s’engage à imprimer sur papier ou sur un support durable et à conserver les conditions générales ainsi que toutes les modifications ultérieures apportées.
L'utilisation même d’un seul service par l’utilisateur constituera la confirmation de son intention d’adhérer aux conditions générales, ainsi qu’à des conditions particulières et ses modifications ultérieures.
Registerdog se réserve le droit d'apporter des changements souhaités sans préavis.
Art. 13) Loi applicable et juridiction
Cet accord doit être dans sa version originale en italien et est régi par la loi italienne.
Tout litige découlant du présent contrat, y compris celles relatives à la validité, l'interprétation, l'exécution et la cessation, doivent revenir à la compétence exclusive des tribunaux de Livorno (Italie), sous réserve nécessaire expérience conciliation tentative de mise en place à une commission de conciliation de la province de Livorno.
Il est entendu que, en ce qui concerne l'interprétation correcte des présentes Conditions d'utilisation, en cas de divergence entre le texte original en italien et traduite dans une autre langue, le texte original en italien sera considéré comme la version contraignante.

References: l'article 1
 l'article 3
 art. 9
 l'article 4
 l'article 4

Art. 7
 l'article 4

Art. 9
 Art.3
 art.4
 art.6
 Art.8
 l'article 1456
 Art.3
 art.4
 art.6
 Art.8

Art. 11

Art. 13