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Timestamp: 2016-10-25 12:06:08+00:00

Document:
5C.232/2002 (23.12.2002)
5C.232/2002 /frs
repr�sent�e par Me Marie-Flore Dessimoz, avocate,
chemin du Grand-Puits 42, 1217 Meyrin,
1. A. et J.B.________,
2. S.D.________,
4. M.D.________,
5. O.D.________,
intim�s, repr�sent�s par Me Philippe Schmidt, avocat,
place des Philosophes 8, 1205 Gen�ve.
art. 674 al. 3 CC; droit d'empi�tement,
Les �poux D.________, auxquels ont succ�d� les hoirs D.________, � savoir S.D.________, C.E.________, M.D.________ et O.D.________, �taient propri�taires depuis le 26 f�vrier 1971 de la parcelle n� DDDD, feuille XX, de la commune de Z.________ (parcelle A), sur laquelle ont �t� construits en 1971-1972 une villa et un garage; ils ont vendu cette parcelle en cours de proc�dure, le 20 avril 2000, aux �poux A. et J.B.________. Le 20 avril 1972, X.________ a acquis la propri�t� de la parcelle adjacente n� XXXX, feuille XX (parcelle B). La parcelle n� YYYY de la m�me commune (parcelle de desserte) supporte, quant � elle, la voie d'acc�s aux parcelles A et B, et appartient en copropri�t� aux propri�taires des parcelles A et B ainsi qu'� un tiers propri�taire.
Depuis le 30 mai 1997, une proc�dure judiciaire oppose les �poux D.________, auxquels ont succ�d� les hoirs D.________, puis les �poux B.________, � X.________. Les parties sont en litige au sujet du garage implant� en limite de propri�t� sur la parcelle A, dont l'avant-toit et le ch�neau empi�tent en surplomb de 50 cm environ sur la parcelle B, de la cl�ture, des plantations et de la bo�te aux lettres install�es par X.________ sur la parcelle de desserte, ainsi que de la distance aux limites et la hauteur de leurs plantations respectives.
Par jugement du 13 septembre 2001, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a, notamment, attribu� au profit de la parcelle des demandeurs A. et J.B.________ une servitude d'empi�tement sur celle de la d�fenderesse X.________ et condamn� celle-ci � enlever la cl�ture install�e sur la parcelle de desserte; il a rejet� les conclusions reconventionnelles de la d�fenderesse tendant � ce que les demandeurs soient condamn�s � supprimer l'avant-toit et le ch�neau de leur garage et � lui verser diverses sommes pour le cas o� elle devrait retirer la cl�ture et les arbustes de la parcelle de desserte.
Statuant le 13 septembre 2002 sur appel de la d�fenderesse et appel incident des demandeurs, la Cour de justice a confirm� cette d�cision.
Agissant par la voie du recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, X.________ conclut, avec suite de frais et d�pens des instances cantonales et f�d�rale, � ce que les demandeurs soient d�bout�s de leurs conclusions visant � l'octroi d'une servitude d'empi�tement au profit de leur parcelle et � l'enl�vement des am�nagements, en particulier de la cl�ture, r�alis�s sur la parcelle de desserte et, �sur demande reconventionnelle�, � ce qu'ils soient condamn�s � supprimer l'avant-toit et le ch�neau de leur garage et, pour le cas o� elle-m�me devrait enlever sa cl�ture et/ou ses plantations de la parcelle de desserte, � payer les frais de cette op�ration ainsi qu'� lui rembourser le tiers de la valeur de sa cl�ture, � estimer par expert. A titre subsidiaire, elle demande le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour compl�ment des constatations de fait et nouvelle d�cision.
1.1 Partant de la pr�misse erron�e que le pr�sent litige n'est �pas de nature patrimoniale� (cf. ATF 78 II 131 consid. 1 p. 133; 108 II 35 consid. 1, non publi�; 127 III 10 consid. 1, non publi�), la recourante s'abstient d'indiquer que la valeur litigieuse est atteinte (art. 55 al. 1 let. c OJ); l'arr�t attaqu� est aussi lacunaire � cet �gard (art. 51 al. 1 let. a OJ). Vu le sort du recours, il n'y a toutefois pas lieu d'approfondir cet aspect de la recevabilit�.
1.2 Bien que l'acte de recours mentionne comme parties intim�es S.D.________, C.E.________, M.D.________ et O.D.________, dont la demande principale a fait l'objet du jugement de premi�re instance, confirm� par l'arr�t cantonal, il ressort des conclusions du recours en r�forme et de ses motifs que seuls les �poux A. et J.B.________, actuels propri�taires de la parcelle A, sont mis en cause. Il s'ensuit que le recours est irrecevable en tant qu'il est dirig� contre les hoirs D.________.
1.3 En vertu de l'art. 55 al. 1 let. b (1�re phrase) OJ, l'acte de recours doit indiquer exactement les points attaqu�s de la d�cision et les modifications demand�es. La jurisprudence admet que cette exigence est n�anmoins r�alis�e lorsque le but et l'objet du recours ressortent d'embl�e de l'argumentation du recourant ou de la d�cision attaqu�e (ATF 110 II 74 consid. I/1 p. 78 et les arr�ts cit�s).
En l'esp�ce, les deux chefs de conclusions du recours dits �sur intervention� ne correspondent pas aux chiffres du dispositif du jugement, confirm� par l'arr�t cantonal, et les chefs de conclusions dits �sur demande reconventionnelle� ne pr�cisent pas quel point du dispositif est entrepris. En soi, une telle formulation ne satisfait pas � l'art. 55 al. 1 let. b OJ; dans la mesure o� l'on peut cependant d�duire des motifs du recours quels sont les points de la d�cision attaqu�e dont la d�fenderesse sollicite la modification, le recours est recevable. Il s'agit, en l'occurrence, des points suivants:
- En premier lieu, la d�fenderesse s'en prend au chiffre 1 du dispositif �sur intervention�, qui attribue au profit de la parcelle des demandeurs une servitude d'empi�tement sur la sienne (art. 674 al. 3 CC), � savoir pour leur garage implant� en limite de propri�t�, dont l'avant-toit et le ch�neau empi�tent en surplomb d'une cinquantaine de centim�tres sur son fonds; la d�fenderesse conclut au rejet de la demande et, reconventionnellement, � la suppression de l'avant-toit et du ch�neau (infra, consid. 2).
- En deuxi�me lieu, la d�fenderesse critique le chiffre 2 du dispositif �sur intervention�, qui la condamne � enlever, dans le d�lai d'un mois � compter de l'entr�e en force du jugement, la cl�ture install�e sur la parcelle de desserte; bien que son chef de conclusions n� 2 �sur intervention� vise la �suppression des am�nagements, en particulier la cl�ture�, il ne r�sulte pas des motifs du recours qu'elle remette en discussion son obligation de respecter les distances et la hauteur des plantations; elle d�clare, au contraire, que l'autorit� cantonale a admis � juste titre que les plantations d'agr�ment ne cr�ent aucune difficult� et n'entravent pas l'acc�s � la parcelle (infra, consid. 3).
- En troisi�me lieu, la d�fenderesse conclut � la condamnation des demandeurs � prendre en charge solidairement les frais d'enl�vement de la cl�ture et/ou des plantations, ainsi qu'� lui rembourser un tiers de la valeur des plantations si, par impossible, leur enl�vement devait �tre ordonn� (infra, consid. 4).
1.4 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral fonde son arr�t sur les faits tels qu'ils ont �t� constat�s par la derni�re autorit� cantonale, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et prouv�s (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c p. 252). Hormis ces exceptions, il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Il y a inadvertance manifeste lorsque l'autorit� cantonale a omis de tenir compte d'une pi�ce d�termin�e, vers�e au dossier, ou l'a mal lue, s'�cartant par m�garde de sa teneur exacte, en particulier de son vrai sens litt�ral (ATF 109 II 159 consid. 2b p. 162; 104 II 68 consid. 3b p. 74). Il ne suffit pas qu'elle ait mal appr�ci� les preuves, un tel grief n'�tant recevable que dans un recours de droit public pour violation de l'art. 9 Cst. (sur cette distinction: Poudret, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, vol. II, n. 1.6.3 ad art. 55 et n. 5.4 ad art. 63 OJ). Enfin, l'inadvertance doit �tre causale, c'est-�-dire porter sur une constatation qui peut influer sur le sort du recours (Poudret, op. cit., n. 1.6.2 ad art. 55 OJ).
S'agissant de l'octroi de la servitude d'empi�tement, la d�fenderesse soul�ve deux inadvertances manifestes, l'omission d'un fait d�terminant et la violation des art. 8 et 674 al. 3 CC.
2.1 Aux termes de l'art. 674 al. 3 CC, lorsque le propri�taire l�s�, apr�s avoir eu connaissance de l'empi�tement, ne s'y est pas oppos� en temps utile, l'auteur des constructions et autres ouvrages peut demander, s'il est de bonne foi et si les circonstances le permettent, que l'empi�tement � titre de droit r�el ou la surface usurp�e lui soient attribu�s contre paiement d'une indemnit� �quitable. Pour d�cider si l'attribution est justifi�e par les circonstances, le juge doit peser les int�r�ts en pr�sence, notamment tenir compte de la facilit� ou de la difficult� de supprimer l'empi�tement, de sa dur�e, de l'intensit� de la d�pr�ciation subie par le fonds objet de l'empi�tement et de l'utilisation faite de la construction (Steinauer, Les droits r�els, t. II, 3e �d., n. 1655 et les r�f�rences cit�es).
2.2 Il ressort de la d�cision attaqu�e que, par acte notari� du 9 novembre 1971, le propri�taire de la parcelle B avait c�d� gratuitement aux propri�taires de la parcelle A, � savoir les �poux D.________, une bande de terrain de 4 m2 longeant la fa�ade nord du garage; le tableau de mutation n� XXXXX, �tabli en vue de cette rectification de limite de propri�t� avec changement de surface, n'a toutefois pas �t� inscrit au registre foncier. Lorsqu'elle a acquis la parcelle B en 1972, la d�fenderesse n'a pas eu connaissance de cet accord; en tant qu'acqu�reur de bonne foi, elle doit donc �tre maintenue dans son droit de propri�t� sur l'int�gra-lit� de sa parcelle, m�me si, croyant que la convention lui �tait opposable, elle a entam� des d�marches en 1973 en vue de la restitution de la surface dont son immeuble avait �t� amput�. Le tableau de mutation n� XXXXX n'a ainsi introduit aucune modification � cet �gard, les �poux D.________ ayant finalement renonc� � en contester la validit�. La d�fenderesse a en outre admis dans ses �critures �avoir tol�r� pendant plusieurs ann�es� la saillie d'environ 50 cm form�e par l'avant-toit et le ch�neau et conteste avoir express�ment accept� en 1973 d'inscrire une servitude d'empi�tement au profit de la parcelle des demandeurs; le comportement qu'elle a adopt� n'en constitue pas moins �un indice solide de ce qu'elle n'avait aucune objection � formuler � l'encontre de cet empi�tement�. Enfin, la cour cantonale a consid�r� que, vu leurs explications concernant la construction du garage, les �poux D.________ �taient de bonne foi. Il s'ensuit que les conditions pos�es par l'art. 674 al. 3 CC sont remplies.
2.3.1 La d�fenderesse reproche � l'autorit� cantonale d'avoir retenu qu'elle ne s'�tait pas oppos�e � l'empi�tement en temps utile.
Lorsqu'elle affirme que, apr�s avoir obtenu la rectification de limite en 1973, elle a simplement tol�r� le d�bordement sur son fonds de l'avant-toit du garage, sans prendre aucun engagement � ce sujet, notamment pas celui de conf�rer un droit d'empi�tement, la d�fenderesse s'en prend, en r�alit�, � l'appr�ciation des preuves par la cour cantonale, ce qui est irrecevable en instance de r�forme (ATF 119 II 84 consid. 3 p. 85 et la jurisprudence cit�e). En tant qu'elle pr�tend que sa tol�rance ne peut �tre assimil�e � une absence d'opposition au sens de l'art. 674 al. 3 CC, sa critique est d�pourvue de motivation, en sorte qu'elle est irrecevable (art. 55 al. 1 let. c OJ; ATF 116 II 745 consid. 3 p. 749).
Autant qu'on le comprend, l'argument tir� de la cession � titre gratuit des 4 m2 par le pr�c�dent propri�taire, attribution �qui ne saurait �tre interpr�t�e comme une absence d'opposition du propri�taire l�s�, est ainsi d�nu�e d'incidence sur le sort de cette condition.
2.3.2 La d�fenderesse conteste ensuite que les auteurs de l'empi�tement soient de bonne foi. Elle fait valoir que, au moment de l'�dification de la parcelle des demandeurs, les �constructeurs ont d�lib�r�ment choisi de ne pas respecter les plans et les conditions de l'autorisation de construire�, qui imposaient pour le garage une distance d'un m�tre � la limite de propri�t�, raison pour laquelle une cession de 4 m2 de terrain suppl�mentaire avait �t� n�goci�e avec le vendeur.
Cette argumentation se heurte cependant aux constatations de fait de l'autorit� cantonale relatives � ce que savaient et ignoraient les int�ress�s (ATF 126 III 505 consid. 5 p. 511; 123 III 129 consid. 3c p. 136); elle est, par cons�quent, irrecevable dans un recours en r�forme (art. 55 al. 1 let. c OJ).
2.3.3 Enfin, la d�fenderesse soutient que la cour cantonale n'a pas examin� si l'attribution �tait justifi�e par les circonstances; niant que tel soit le cas, elle conclut, � titre subsidiaire, au renvoi de la cause � la juridiction pr�c�dente pour compl�tement de l'�tat de fait et nouveau jugement.
Il est vrai que, dans sa subsomption, l'autorit� cantonale n'a pas repris cette condition, qu'elle avait pourtant cit�e dans son expos� th�orique, se limitant � pr�ciser que les demandeurs devront faire en sorte d'�viter, lors des travaux de r�novation de l'avant-toit et du ch�neau du garage, que l'�coulement de l'eau pluviale s'effectue sur la parcelle de la d�fenderesse. Il r�sulte toutefois des faits constat�s par l'arr�t entrepris que l'int�r�t des demandeurs � l'empi�tement consiste � pouvoir maintenir l'implantation au sol de leur garage - qui existe depuis 30 ans - en limite de propri�t�, ainsi que l'avant-toit et le ch�neau en surplomb, alors que, de son c�t�, la d�fenderesse all�gue seulement, mais sans le prouver, qu'une telle situation a pour cons�quence que l'eau pluviale d�borde r�guli�rement du ch�neau et transforme en �mar�cage� la partie de sa parcelle longeant le garage. Le jugement de premi�re instance a retenu � ce sujet que la destruction du garage serait totalement disproportionn�e, qu'une quelconque d�pr�ciation de la parcelle B en raison de l'empi�tement n'est pas �tablie et que, partant, les circonstances de l'esp�ce justifient pleinement l'octroi de la servitude. La cour cantonale en fait �tat lorsqu'elle expose que, de l'avis du Tribunal de premi�re instance, la destruction d'une partie du garage serait totalement disproportionn�e. Dans ces conditions, force est d'admettre qu'elle a fait sien l'avis du premier juge sur ce point.
A l'encontre de cette opinion, la d�fenderesse fait valoir que, apr�s 30 ans, le garage se trouve dans un ��tat de d�labrement� qui n�cessite une r�fection compl�te, que, dans le cadre de sa remise en �tat (partiellement effectu�e), la suppression de l'empi�tement actuel peut s'effectuer sans aucune difficult� et sans d�pense exag�r�e, tandis que son maintien est incontestablement source de d�sagr�ments pour elle en raison de l'�coulement des eaux pluviales depuis la toiture du garage sur son terrain. Dirig�e contre les constatations de fait, cette critique est irrecevable dans un recours en r�forme (art. 55 al. 1 let. c OJ).
2.4 La d�fenderesse invoque enfin deux inadvertances manifestes et l'omission d'un fait d�terminant.
Vu le sort du grief relatif � l'absence d'opposition en temps utile (supra, 2.3.1), l'inadvertance manifeste en relation avec la restitution des 4 m2 de terrain qui aurait, d'apr�s l'autorit� cantonale, �t� accept�e par l'int�ress�e en �change de la constitution d'une �servitude d'empi�tement et de distance et vue droite� est sans pertinence.
Vu le sort des griefs sur le fond (supra, 2.3), la pr�cision que la d�fenderesse entend faire apporter, � savoir que, outre l'avant-toit et le ch�neau, la colonne d'eaux pluviales empi�te aussi sur sa parcelle, se r�v�le pareillement d�nu�e de pertinence. Il en va de m�me de l'omission d'un fait d�terminant, c'est-�-dire les travaux qu'auraient entrepris les demandeurs �au niveau de l'avant-toit, du ch�neau et de la descente d'eaux pluviales�.
Concernant l'enl�vement de la cl�ture install�e sur la parcelle de desserte, la d�fenderesse se plaint de deux inadvertances manifestes et d'une violation des art. 647, 648 et 679 CC.
3.1 Selon l'arr�t attaqu�, il est �tabli que les copropri�taires ont donn� autrefois leur accord � ce que la d�fenderesse puisse avoir la jouissance de cette partie de terrain, pour autant qu'elle ne plante pas d'arbres et n'entrave pas l'acc�s aux canalisations qui s'y trouvent, encore que les t�moignages ne soient pas sans �quivoque quant � la port�e de ce droit (autorisation de planter des arbres ou des arbustes). Cet accord vaut r�glement d'utilisation de la parcelle au sens de l'art. 647 CC. Or, la d�fenderesse ne l'a pas respect� int�gralement, car elle a rendu l'acc�s aux canalisations plus difficile par la mise en place de sa cl�ture, dont l'utilit� est d'ailleurs difficile � saisir; aussi est-ce � juste titre que le premier juge en a ordonn� l'enl�vement. Pour le surplus, il n'a pas �t� d�montr� que les arbres et v�g�taux d'agr�ment entravent l'acc�s � la parcelle des demandeurs; lesdites plantations, tol�r�es jusqu'ici, doivent cependant respecter les crit�res de hauteur et de distance fix�s par la loi.
3.2 Se fondant sur le t�moignage des �poux S.________, tel qu'il ressort du proc�s-verbal d'enqu�tes du 17 mai 1999, et sur la lettre qu'elle a adress�e � son notaire le 5 septembre 1973 au sujet de la convention pass�e entre les copropri�taires, la d�fenderesse reproche d'abord � la cour cantonale d'avoir attribu� � cet accord une nature et une teneur en contradiction avec le texte de ces pi�ces; en effet, il ne s'agirait pas seulement d'une jouissance � bien plaire, mais d'un �droit d'usage particulier�, sous la r�serve de ne pas planter d'arbres entravant l'acc�s aux canalisations ou mena�ant celles-ci. Sous le couvert d'inadvertance manifeste, la d�fenderesse s'en prend, en r�alit�, � l'appr�ciation des preuves par l'autorit� cantonale, grief qui ne peut �tre soulev� qu'� l'appui d'un recours de droit public pour arbitraire (supra, 1.4).
Ensuite, la d�fenderesse demande que l'�tat de fait soit pr�cis� en ce sens que les conduites situ�es sous la parcelle de desserte �sont les alimentations en eau, en �lectricit� et en t�l�phone�, et non les �canalisations d'eaux pluviales et d'eaux us�es de la parcelle A�. On ne voit toutefois pas en quoi cette pr�cision aurait une influence sur l'issue du recours, et la d�fenderesse ne l'indique pas davantage (supra, 1.4). Le moyen est d�s lors irrecevable.
3.3 D'apr�s la d�fenderesse, l'accord entre les copropri�taires vaut �r�glement d'utilisation� au sens de l'art. 647 CC, et non seulement �jouissance accord�e � bien plaire�; aux termes de ce r�glement, elle peut profiter de cette bande de terrain et en user dans la mesure o� elle n'entrave pas l'acc�s aux canalisations situ�es sous le terrain, ni ne risque de les endommager.
L'autorit� cantonale, � la suite du Tribunal de premi�re instance, ayant retenu que l'acc�s aux canalisations est rendu plus difficile par la mise en place de la cl�ture, les critiques de la d�fenderesse s'av�rent irrecevables. Ainsi, lorsqu'elle soutient que sa cl�ture n'emp�che ni ne restreint l'acc�s des copropri�taires aux conduites, elle remet en cause les constatations de fait de la cour cantonale, ce qui est exclu dans un recours en r�forme (art. 55 al. 1 let. c OJ). De m�me, en affirmant que la pose d'une cl�ture n'a jamais �t� exclue, mais que, au contraire, les copropri�taires l'ont express�ment autoris�e, elle s'en prend �galement aux constatations relatives � la volont� des parties, lesquelles ressortissent au fait (supra, 2.3.2). Enfin, le moyen pris de l'art. 679 CC est irrecevable, faute de l�sion: en effet, aucune responsabilit� du chef de cette disposition n'a jamais �t� imput�e � la d�fenderesse en rapport avec l'�dification de la cl�ture.
Quant au remboursement des frais d'enl�vement de la cl�ture et du tiers de la valeur des plantations, l'autorit� cantonale a rejet� ces pr�tentions par le motif que la d�fenderesse n'a produit qu'un ensemble disparate de factures et de quittances inaptes � d�montrer la r�alit� des frais qu'elle all�gue, et dont on ne sait dans quelle mesure elles concernent sp�cifiquement la bande de terrain annex�e ou, plus vraisemblablement, la parcelle B dans son ensemble.
La d�fenderesse se borne � objecter que l'enl�vement de la cl�ture litigieuse lui occasionnera de nouveaux frais pour clore sa parcelle, �en vue d'en pr�server la s�curit�, la propret� et la tranquillit�, et que les frais en r�sultant devraient logiquement �tre mis � la charge des demandeurs. Faute de comporter une r�futation des motifs de l'autorit� cantonale, ce grief est irrecevable (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Le sort des frais et d�pens de la proc�dure cantonale ne peut �tre critiqu� par la voie du recours en r�forme, cette question �tant exclusivement r�gie par le droit cantonal (Messmer/Imboden, Die eidgen�ssischen Rechtsmittel in Zivilsachen, Zurich 1992, n� 30 et les r�f�rences). Le chef de conclusions, par ailleurs non motiv�, tendant � ce qu'ils soient support�s par les intim�s est, en cons�quence, irrecevable (art. 43 al. 1 et 55 al. 1 let. c in fine OJ).
Vu l'issue du pr�sent recours, l'�molument judiciaire doit �tre mis � la charge de la recourante (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens aux intim�s, qui n'ont pas �t� invit�s � r�pondre.

References: art. 674
 ATF 
 ATF 
 art. 55
 art. 63
 art. 55
 art. 8
 ATF 
 art. 647
in fine