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Document:
1A.78/2005 (19.01.2006)
1A.78/2005/col
tous deux repr�sent�s par Me Pierre-Xavier Luciani, avocat,
Municipalit� de Ch�teau-d'Oex, 1660 Ch�teau-d'Oex,
D�partement des institutions et des relations ext�rieures du canton de Vaud,
Ch�teau, 1014 Lausanne,
Refus d'autoriser la construction d'un hangar en for�t; ordre de d�molition et de remise en �tat des lieux,
recours de droit administratif contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Vaud du 18 f�vrier 2005.
A.________ est propri�taire de la parcelle n� 1296 de la commune de Ch�teau-d'Oex, en amont du hameau de Flendruz. Cette parcelle de 43'868 m�tres carr�s, sise hors des zones � b�tir l�galis�es, est constitu�e en majeure partie de for�ts, � l'exception d'une surface de 9'448 m�tres carr�s en nature de pr�-champ dans sa partie inf�rieure. Elle comporte un ancien fenil, transform� en chalet de vacances, auquel on acc�de depuis la route communale menant aux Ciernes Picat par un chemin priv� non asphalt� qui dessert �galement le chalet situ� sur la parcelle voisine n� 1298, propri�t� du fr�re de A.________, B.________.
En 1976, leur p�re a �rig� sans autorisation un hangar sur la parcelle n� 1296, � l'int�rieur de la for�t, dans une petite clairi�re bordant le chemin pr�cit�. Cette construction sommaire, constitu�e de blocs de pierres ciment�s � sa base, de parois en bois et d'un toit en t�le, �tait destin�e � abriter les v�hicules et machines utilis�es pour la construction du chemin conduisant au chalet. La partie nord du hangar ayant �t� endommag�e � la suite de chutes de pierres, B.________ a reconstruit celui-ci sans enqu�te publique, entre juillet et octobre 1996. Ces travaux ont n�cessit� l'abattage de deux petits sapins et un l�ger agrandissement de l'excavation dans la roche. De forme rectangulaire, le hangar actuel repose sur des murs en b�ton dans sa partie inf�rieure, alors que sa partie sup�rieure et la charpente sont en bois. Il est surmont� d'un toit � un pan en t�le. Deux portes coulissantes en bois ont �t� am�nag�es sur la fa�ade ant�rieure. L'int�rieur est divis� en deux parties in�gales, dont la plus grande est surmont�e d'une galerie sur laquelle sont entrepos�s divers mat�riaux, pi�ces m�caniques et outillages. La partie ouest, o� se trouve un �tabli, sert d'atelier. Un char, un tracteur appartenant � un tiers, un treuil forestier, une jeep, deux pelles m�caniques, un "H�fliger", un rouleau compresseur et une lame � neige sont entrepos�s sur une dalle en b�ton. La ma�onnerie, r�alis�e par une entreprise priv�e, a co�t� environ 30'000 fr. B.________ a refait toute la charpente avec l'aide d'un menuisier qui est �galement propri�taire de for�ts dans le voisinage. La surface au sol a �t� agrandie d'environ 18 m�tres carr�s pour atteindre une surface de 104,15 m�tres carr�s.
Au printemps 1998, l'Inspecteur des for�ts du IVe arrondissement a constat� l'existence du hangar. Ayant appris qu'aucune autorisation n'avait �t� requise et d�livr�e, il a d�nonc� le cas au Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois, qui a condamn� B.________ � une amende de 500 fr. pour infraction � la loi f�d�rale sur les for�ts (LFo; RS 921.0).
Par d�cision du 23 d�cembre 1999, le Service des for�ts, de la faune et de la nature du canton de Vaud a ordonn� la d�molition du hangar ainsi que l'�vacuation des mat�riaux, la mise en place d'un terrain apte � accueillir une v�g�tation foresti�re et le reboisement de la surface correspondante, dans un d�lai �ch�ant au 31 mai 2000.
A.________ et B.________ ont recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal administratif du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal administratif ou la cour cantonale) en concluant � son annulation. Ils soutenaient que la construction litigieuse �tait conforme � la nature foresti�re des lieux. Cela �tant, l'instruction du recours a �t� suspendue de mani�re � leur permettre de d�poser une demande de permis de construire visant � r�gulariser les travaux. A.________ a d�pos� un dossier en ce sens en date du 15 mai 2000. Les pr�avis et autres d�cisions des services cantonaux concern�s par le projet ont �t� communiqu�s le 6 avril 2001 � la Municipalit� de Ch�teau-d'Oex par la Centrale des autorisations du D�partement des infrastructures du canton de Vaud. Le Service des for�ts, de la faune et de la nature a donn� un pr�avis d�favorable � la l�galisation du hangar. Le Service de l'am�nagement du territoire a refus� de d�livrer l'autorisation sp�ciale requise � teneur de l'art. 24 de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire (LAT; RS 700) et ordonn� la d�molition de l'ouvrage �rig� sans droit dans un d�lai �ch�ant au 30 septembre 2001. Par d�cision du 17 avril 2001, la Municipalit� de Ch�teau-d'Oex a refus� de d�livrer le permis de construire sollicit�.
A.________ et B.________ ont d�pos� le 26 avril 2001 un recours contre ces d�cisions aupr�s du Tribunal administratif que ce dernier a joint � celui pendant devant lui. Par arr�t du 18 f�vrier 2005, il a rejet� les recours (chiffre I du dispositif) et confirm� la d�cision du Service des for�ts, de la faune et de la nature du 23 d�cembre 1999, un nouveau d�lai au 30 juin 2005 �tant imparti aux recourants pour s'y conformer (chiffre II du dispositif).
Agissant par la voie du recours de droit administratif, A.________ et B.________ demandent au Tribunal f�d�ral d'annuler la d�cision du Service des for�ts, de la faune et de la nature du 23 d�cembre 1999, celle du Service de l'am�nagement du territoire du 6 avril 2001 ainsi que celle de la Municipalit� de Ch�teau-d'Oex du 17 avril 2001, et de leur octroyer le permis de construire. Ils invoquent une constatation inexacte et arbitraire des faits pertinents et d�noncent une violation des art. 1 et 20 LFo, des art. 22 et 24 LAT, du principe de la bonne foi ancr� � l'art. 9 Cst., de la garantie des droits acquis et de la propri�t� consacr�e � l'art. 26 Cst. ainsi que des principes de la proportionnalit� et de l'�galit� de traitement.
Le D�partement cantonal des institutions et des relations ext�rieures, l'Office f�d�ral de l'environnement, des for�ts et du paysage ainsi que l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial concluent au rejet du recours. Le Tribunal administratif et la Municipalit� de Ch�teau-d'Oex ont renonc� � pr�senter des observations.
Invit�s � se d�terminer sur les r�ponses au recours, A.________ et B.________ ont maintenu leurs conclusions.
Par ordonnance pr�sidentielle du 10 mai 2005, l'effet suspensif a �t� accord� au recours.
L'objet du litige porte, d'une part, sur le refus d'autoriser un hangar en for�t et, d'autre part, sur la d�molition de cette construction et la remise en �tat des lieux. Selon la jurisprudence, c'est par la voie du recours de droit administratif qu'il convient d'attaquer l'une et l'autre d�cision (cf. ATF 123 II 499 consid. 1a p. 501, en ce qui concerne le refus du permis de construire; ATF 105 Ib 272 consid. 1c p. 276/277, s'agissant de l'ordre de remise en �tat). Cette voie de droit est �galement ouverte pour faire valoir une violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 104 let. a OJ; ATF 130 I 312 consid. 1.2 p. 318) et une constatation inexacte et incompl�te des faits pertinents (art. 104 let. b OJ). En tant que requ�rants d�bout�s du permis de construire et destinataires de l'ordre de remise en �tat, A.________ et B.________ ont qualit� pour agir selon l'art. 103 let. a OJ. Les autres conditions de recevabilit� du recours sont par ailleurs r�unies, de sorte qu'il convient d'entrer en mati�re sur le fond.
Les recourants sollicitent la mise en oeuvre d'une inspection locale et l'audition sur place de l'ancien municipal des travaux de la Commune de Ch�teau-d'Oex, C.________. La situation de la construction litigieuse ressort des plans et croquis figurant au dossier de mani�re suffisamment claire et pr�cise pour que le Tribunal f�d�ral puisse statuer en connaissance de cause, de sorte qu'une visite des lieux ne s'impose pas. Par ailleurs, les recourants ont vers� en annexe � leur recours une lettre de C.________, dat�e du 25 mars 2005, dans laquelle celui-ci atteste avoir �t� consult� en 1996 par B.________ pour la r�fection du hangar et l'avoir inform� que "si la construction restait dans les m�mes proportions, il n'y avait pas lieu de faire une demande aupr�s des autorit�s". On ne voit d�s lors pas ce qu'une audition compl�mentaire de ce t�moin apporterait de plus, si bien que cette mesure d'instruction n'appara�t pas n�cessaire.
Les recourants d�noncent une constatation inexacte et arbitraire des faits pertinents en relation avec la bonne foi et la violation du principe de la proportionnalit�. Le Tribunal administratif aurait retenu � tort que l'inspecteur forestier n'avait d�couvert le hangar qu'en 1998, alors que les autorit�s connaissaient son existence depuis sa construction. Ils se r�f�rent � cet �gard aux d�clarations du garde-forestier D.________ faites � l'audience p�nale selon lesquelles il existait � l'origine une b�tisse, compos�e d'un amas de planches et de t�les, qui �tait connue de l'Etat.
Le fait que le garde-forestier connaissait l'existence de la construction bien avant le printemps 1998 ne signifie pas encore que l'inspecteur forestier en avait lui-m�me connaissance. Aucun �l�ment au dossier ne permet de tenir ce fait pour �tabli. Peu importe en d�finitive car m�me si l'on prenait comme date de r�f�rence celle de la r�alisation du hangar primitif, le d�lai de trente ans fix� par la jurisprudence pour exiger le reboisement et la remise en �tat des lieux n'�tait de toute fa�on pas �chu lorsque le Service cantonal des for�ts, de la faune et de la nature a statu� (cf. ATF 107 Ia 121 consid. 1a p. 123; 105 Ib 265 consid. 6b p. 271). En outre, � supposer qu'elles lient l'autorit�, les d�clarations de D.________ sont sans incidence sur la bonne foi des recourants. Une �ventuelle tol�rance de l'Etat s'�tendait tout au plus au hangar r�alis� par leur p�re; elle ne leur permettait en revanche pas de proc�der sans autorisation � des travaux assimilables � une reconstruction et comportant un agrandissement de la construction existante. Dans ces conditions, les faits dont la cour cantonale aurait omis de tenir compte ne portent pas sur des �l�ments pertinents pour l'issue du litige.
Les recourants estiment que la construction litigieuse est conforme � l'affectation de la zone foresti�re, en tant qu'elle sert � entreposer les machines, les v�hicules et les outils n�cessaires � l'entretien de leur for�t et du chemin d'acc�s � leur propri�t�. Le refus de leur d�livrer l'autorisation de construire sollicit�e consacrerait une violation des art. 1 et 20 LFo et de l'art. 22 LAT.
4.1 Selon la jurisprudence, l'autorit� cantonale peut d�livrer une autorisation ordinaire au sens de l'art. 22 LAT pour une construction ou une installation � �difier dans l'aire foresti�re, lorsqu'elles sont conformes � l'affectation de la for�t et ne n�cessitent pas une d�rogation � l'interdiction de d�fricher selon l'art. 5 LFo (cf. art. 4 let. a de l'ordonnance d'ex�cution de la loi sur les for�ts [OFo; RS 921.01]; ATF 123 II 499 consid. 2 p. 502/503; 118 Ib 335 consid. 2b p. 340; arr�t 1A.259/1994 du 27 octobre 1995 consid. 2b publi� in ZBl 98/1997 p. 34). Les constructions et installations foresti�res - au sens de l'art. 14 al. 1 OFo - ne peuvent toutefois �tre autoris�es que pour autant qu'elles soient n�cessaires � une exploitation de la for�t conforme aux principes de la l�gislation foresti�re et au but poursuivi, que leur emplacement soit impos� par leur destination, qu'elles ne soient pas surdimensionn�es et qu'aucun int�r�t pr�pond�rant ne s'oppose � leur r�alisation (ATF 123 II 499 consid. 2 p. 502/503; 118 Ib 335 consid. 2b p. 340). Si ces conditions ne sont pas r�alis�es, l'autorisation ne peut pas �tre d�livr�e sur la base de l'art. 22 LAT; seule une d�rogation au sens des art. 5 LFo et 24 LAT est alors susceptible d'entrer en consid�ration, laquelle implique une pes�e de tous les int�r�ts en pr�sence (ATF 123 II 499 consid. 3b/bb p. 507; arr�t 1A.173/2001 du 26 avril 2002 consid. 3.2 paru � la ZBl 104/2003 p. 166).
La n�cessit� de r�aliser un projet en for�t ainsi que la d�termination de son emplacement et de ses dimensions s'appr�cie en fonction du type d'exploitation foresti�re planifi� et pratiqu� jusqu'ici, comme de l'importance et du rendement de la for�t concern�e (ATF 123 II 499 consid. 3 p. 502 et les r�f�rences cit�es). La quantit� de bois � abattre constitue � cet �gard un �l�ment-cl�. Selon la pratique des autorit�s f�d�rales, un ouvrage forestier ne peut �tre rentable que si l'exploitation concerne une surface de for�t d'au moins 600 � 700 hectares, respectivement une production annuelle de bois d'au moins 4'800 � 5'000 m�tres cubes (ATF 123 II 499 consid. 3a/dd p. 504/505). En outre, � supposer que le crit�re �conomique soit rempli, l'autorit� cantonale doit encore examiner si la construction ou l'installation ne pourrait pas aussi �tre r�alis�e dans la zone � b�tir, respectivement si la construction en for�t pr�sente nettement plus d'avantages que son implantation en zone � b�tir. Les raisons qui peuvent conduire � un tel r�sultat pourront �tre soit li�es � l'exploitation soit de nature financi�re. Dans la derni�re hypoth�se, il importe � tout le moins de prouver qu'aucun emplacement, en soi envisageable, en zone � b�tir n'entre en consid�ration pour des motifs imp�ratifs d'exploitation, tandis qu'un emplacement en for�t rendrait possible la r�alisation du projet concern� (ATF 123 II 499 consid. 3b/dd p. 509).
4.2 En l'esp�ce, le volume de bois coup� dans les for�ts exploit�es par les recourants s'�l�ve � 40 m�tres cubes. Il a exceptionnellement atteint les 120 m�tres cubes � la suite de l'ouragan Lothar qui s'est abattu sur la r�gion le 26 d�cembre 1999. Ces quantit�s sont tr�s nettement inf�rieures au volume d�terminant selon la jurisprudence pr�cit�e pour admettre la conformit� d'une construction � la zone foresti�re d'un point de vue �conomique. L'entretien et le d�neigement du chemin qui traverse sur plusieurs centaines de m�tres les parcelles des recourants ne suffisent pas � compenser un tel d�ficit. Aucun �l�ment au dossier ne permet par ailleurs de retenir qu'un abri pour les quelques machines n�cessaires � l'exploitation et � l'entretien des for�ts des recourants ne pourrait pas �tre �rig� ailleurs qu'en zone foresti�re. A.________ et B.________ ne font valoir � cet �gard aucune n�cessit� financi�re ou li�e � l'exploitation de la for�t pour maintenir ce hangar � l'endroit litigieux. En outre, cette construction est nettement surdimensionn�e par rapport au volume de bois trait� annuellement. Elle ne saurait non plus �tre assimil�e � une petite construction non foresti�re qui ne n�cessite pas d'autorisation de d�fricher au sens de l'art. 4 let. a in fine OFo. Enfin, les arguments d�velopp�s par les recourants ne permettent pas d'admettre que le hangar litigieux serait impos� par sa destination � l'emplacement pr�vu, de sorte qu'il ne saurait �tre autoris� moyennant l'octroi d'une autorisation de d�frichement au sens de l'art. 5 LFo. La situation n'est pas diff�rente si on l'examine au regard des art. 24 et suivants LAT.
Les recourants invoquent la garantie de la situation acquise pour s'opposer � la remise en �tat des lieux. Ils pr�tendent en outre que le droit des autorit�s d'ordonner la d�molition du hangar �tait prescrit lorsque le Tribunal administratif a statu�.
5.1 Selon la jurisprudence, la comp�tence d'exiger la d�molition d'une installation pour r�tablir une situation conforme au droit est soumise en principe � un d�lai de p�remption de trente ans, sauf si des motifs de police stricto sensu imposent une telle mesure; il en va de m�me du droit d'ordonner le reboisement d'un bien-fonds d�frich� ill�galement, � moins que le peuplement ait une fonction sp�cifique de protection contre les avalanches, les glissements de terrain, les inondations, etc. (ATF 107 Ia 121 consid. 1a p. 123; 105 Ib 265 consid. 3b p. 268 et consid. 6b p. 271). N�anmoins, en vertu du principe de la bonne foi, les autorit�s qui auraient tol�r� pendant de nombreuses ann�es une construction illicite pourraient, suivant les circonstances, �tre d�chues du droit d'en exiger la d�molition avant m�me l'expiration du d�lai de trente ans (cf. ATF 107 Ia 121 consid. 1c p. 124; 105 Ib 265 consid. 6c p. 271).
5.2 En l'esp�ce, le hangar litigieux a �t� �rig� en 1976 par le p�re des recourants. B.________ l'a reconstruit en 1996 � la suite de chutes de pierre qui l'ont partiellement d�moli. Que l'on prenne l'une ou l'autre date comme r�f�rence, le droit de l'autorit� d'en exiger la d�molition n'�tait pas prescrit ou p�rim� lorsque le Service cantonal des for�ts, de la faune et de la nature a statu�. La r�f�rence faite � la date � laquelle le Tribunal administratif a rendu sa d�cision n'est pas d�terminante. Les recourants pr�tendent certes que les autorit�s cantonales connaissaient la construction litigieuse et qu'elles l'auraient tol�r�e. Ils se r�f�rent � cet �gard aux d�clarations faites par le garde-forestier devant le juge p�nal selon lesquelles la construction �tait connue de l'Etat. Ce faisant, ils perdent de vue que le hangar a �t� reconstruit � la suite de chutes de pierres, de sorte que la question d'une �ventuelle tol�rance des autorit�s doit �tre examin�e non pas en fonction de la construction primitive, mais de la nouvelle construction r�alis�e en 1996 (cf. arr�t 1A.22/1991 du 18 ao�t 1992 consid. 4 paru � la ZBl 94/1993 p. 79). Or, l'inspecteur forestier d�clare avoir constat� la pr�sence de celle-ci au printemps 1998, soit un peu moins de deux ans apr�s l'ach�vement des travaux de reconstruction, et rien n'indique qu'il en aurait eu connaissance auparavant. Un tel d�lai ne saurait �tre critiqu�, compte tenu de la situation du b�timent et de l'�tendue de l'arrondissement forestier. Les recourants invoquent ainsi en vain une quelconque n�gligence de l'inspecteur forestier dans sa t�che de surveillance pour s'opposer � la remise en �tat des lieux.
Pour le surplus, la l�gislation foresti�re n'accorde aucun droit de reconstruire un b�timent non conforme � la zone lorsque celui-ci a �t� partiellement ou totalement d�truit par les �l�ments naturels et qu'il n'est plus utilisable sans d'importants travaux de r�novation (arr�t 1A.32/2004 du 30 septembre 2004 consid. 5.2; arr�t 1A.17/2004 du 19 mai 2004 consid. 2). La situation n'est pas plus favorable aux recourants si on l'examine au regard de la l�gislation f�d�rale sur l'am�nagement du territoire. La garantie de la situation acquise ne profite en effet qu'aux constructions �rig�es ou transform�es de mani�re conforme au droit mat�riel en vigueur � l'�poque (art. 41 OAT; ATF 127 II 209 consid. 2c p. 212). La date d�terminante est en principe celle du 1er juillet 1972, date de l'entr�e en vigueur de la loi f�d�rale du 8 octobre 1971 sur la protection des eaux contre la pollution qui a introduit express�ment le principe de la s�paration du territoire b�ti et non b�ti (ATF 129 II 396 consid. 4.2.1 p. 398). Tel n'est pas le cas de la construction �rig�e par le p�re des recourants. Par ailleurs, la protection de la situation acquise ne s'applique qu'aux constructions et installations existantes qui doivent �tre maintenues dans leur utilisation ou leurs structures actuelles; elle n'accorde pas un droit inconditionnel de maintenir une installation ou un ouvrage non conforme � la destination de la zone, dont l'emplacement et la surface pourraient varier au gr� des besoins de son propri�taire (ATF 127 II 209 consid. 3d p. 214). En l'occurrence, le hangar initial a �t� d�moli, puis remplac� par une nouvelle construction l�g�rement plus grande. Il s'agit d'un am�nagement nouveau qui n'est admissible ni sur la base de l'art. 24c LAT, ni sur la base de l'art. 24 LAT.
Les recourants pr�tendent que la d�cision de remise en �tat des lieux serait disproportionn�e.
6.1 Selon la jurisprudence, l'ordre de d�molir une construction ou un ouvrage �difi� sans permis et pour lequel une autorisation ne pouvait �tre accord�e n'est en principe pas contraire au principe de la proportionnalit�. Celui qui place l'autorit� devant un fait accompli doit s'attendre � ce que celle-ci se pr�occupe davantage de r�tablir une situation conforme au droit que des inconv�nients qui en d�coulent pour le constructeur (ATF 108 Ia 216 consid. 4b p. 218). L'autorit� doit renoncer � une telle mesure si les d�rogations � la r�gle sont mineures, si l'int�r�t public l�s� n'est pas de nature � justifier le dommage que la d�molition causerait au ma�tre de l'ouvrage, si celui-ci pouvait de bonne foi se croire autoris� � construire ou encore s'il y a des chances s�rieuses de faire reconna�tre la construction comme conforme au droit qui aurait chang� dans l'intervalle (ATF 123 II 248 consid. 4a p. 255).
6.2 Les recourants ne peuvent se pr�valoir de leur bonne foi. B.________ a entrepris sur le hangar des travaux assimilables � une reconstruction, sans avoir requis les autorisations n�cessaires. Il ne peut tirer aucun parti des assurances qu'il d�clare avoir re�ues du municipal des travaux de la Commune de Ch�teau-d'Oex. Ce dernier n'�tait pas comp�tent pour l'autoriser � proc�der � des travaux hors de la zone � b�tir, qui n�cessitaient l'octroi d'une autorisation sp�ciale de la part du Service de l'am�nagement du territoire. M�me si l'on voulait admettre que le recourant pouvait de bonne foi ignorer les r�gles de r�partition des comp�tences dans ce domaine (cf. ATF 111 Ib 213 consid. 6a p. 213), il ne saurait de toute mani�re se pr�valoir de ces d�clarations. Selon les constatations de fait, qui lient le Tribunal f�d�ral dans la mesure o� elles ne sont pas manifestement inexactes (art. 105 al. 2 OJ), le municipal en question s'est born� � lui indiquer que les travaux pouvaient �tre ex�cut�s sans autorisation s'ils s'inscrivaient dans le gabarit existant. Or, B.________ n'a pas respect� ces exigences en proc�dant � des travaux d'excavation de la roche, en rehaussant l'ancien couvert d'environ 17 centim�tres et en augmentant la surface au sol du hangar existant d'environ 18 m�tres carr�s. Les travaux exc�daient ainsi une simple s�curisation du hangar comme il l'a pr�tendu au municipal concern�. Les conditions pour que soit reconnu un droit de la protection de la bonne foi ne sont donc pas r�unies.
Pour le surplus, les recourants s'opposent en vain � l'ordre de remise en �tat des lieux. La construction litigieuse est implant�e dans l'aire foresti�re et, plus exactement, dans le vaste massif forestier des contreforts de la Laitemaire. Elle n'a aucune vocation foresti�re qui justifierait son implantation � cet endroit. Le maintien de l'aire foresti�re constitue un int�r�t public important express�ment relev� dans la loi (art. 3 LFo; arr�t 1A.22/1991 du 18 ao�t 1992 consid. 5b paru � la ZBl 94/1993 p. 76). Il existe au demeurant un int�r�t public � ne pas tol�rer des d�frichements de fait au regard du principe de l'�galit� de traitement entre propri�taires de for�ts priv�es. Par ailleurs, la r�alisation d'un hangar de plus de 100 m�tres carr�s dans une zone non constructible consacrerait une entorse importante au principe de la s�paration du territoire b�ti et non b�ti. L'int�r�t public � r�tablir une situation conforme au droit l'emporte ainsi manifestement sur l'int�r�t priv� purement �conomique ou pratique des recourants au maintien de cette construction. Ceux-ci n'ont pas avanc� d'�l�ments chiffr�s propres � faire appara�tre le co�t des travaux de remise en �tat comme disproportionn�. Enfin, aucune mesure moins grave que la d�molition du hangar et la remise en �tat des lieux ne permettrait de sauvegarder les int�r�ts publics mis en p�ril, de sorte que la mesure attaqu�e est conforme au principe de la proportionnalit�.
Les recourants voient enfin une violation inadmissible du principe de l'�galit� de traitement dans le fait qu'une autorisation de d�fricher a �t� d�livr�e � un agriculteur qui avait �difi� sans droit un couvert � bois dans l'aire foresti�re. Il n'est pas �tabli que le cas auquel ils se r�f�rent pr�senterait des similitudes suffisantes avec le leur, s'agissant des �l�ments de fait pertinents pour la d�cision � prendre, de mani�re � justifier un traitement analogue en application de l'art. 8 al. 1 Cst. (cf. ATF 130 I 65 consid. 3.6 p. 70 et les arr�ts cit�s). Les recourants ne d�montrent pas plus qu'il serait le reflet d'une pratique constante des autorit�s comp�tentes qui permettrait de faire exceptionnellement pr�valoir le principe de l'�galit� de traitement sur celui de la l�galit� ne sont pas r�unies (cf. ATF 127 I 1 consid. 3a p. 2; 123 II 248 consid. 3c p. 254; 122 II 446 consid. 4a p. 451). Ils ne sauraient d�s lors se pr�valoir avec succ�s de la violation de l'art. 8 al. 1 Cst.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet�. Le d�lai d'ex�cution fix� au 30 juin 2005 par l'arr�t attaqu� �tant �chu, un nouveau d�lai au 30 juin 2006 doit �tre imparti aux recourants pour proc�der aux travaux de remise en �tat. Les frais de la pr�sente proc�dure seront mis � la charge des recourants, qui succombent (art. 153, 153a et 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � la Commune de Ch�teau-d'Oex, qui n'a pas d�pos� d'observations, ni aux autres autorit�s concern�es (art. 159 al. 2 OJ).
Le d�lai imparti aux recourants pour ex�cuter les travaux de remise en �tat selon le chiffre II du dispositif de l'arr�t attaqu� est fix� au 30 juin 2006.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire des recourants, � la Municipalit� de Ch�teau-d'Oex, au D�partement des institutions et des relations ext�rieures et au Tribunal administratif du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral de l'environnement, des for�ts et du paysage et � l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial.

References: art. 1
 art. 22
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 1
 art. 4
 ATF 
 art. 5
in fine
 art. 24
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
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