Source: http://m-x.ca/publi_circulaires_fr.php?year=2009
Timestamp: 2017-04-29 23:09:24+00:00

Document:
194-09
Liste des frais 2010 de Bourse de Montréal inc.
Démission d'un participant agréé étranger - Van der Moolen Derivatives Limited
Démission d'un participant agréé étranger - Rand Financial Services Inc.
191-09
Nouveau participant agréé étranger - Blue Fire Capital, LLC
190-09
La Corporation Canaccord Capital - Nouvelle dénomination sociale
189-09
Exigences de marge pour les taux demarge flottants et erreurs de suivi sur produits indiciels
188-09
Limites de position - Contrats à terme et options sur contrats à terme
187-09
Nouvelles classes d'options 2009-12-03
186-09
Rajustement de contrat -
EnCana Corporation (ECA) -
Nouvelles séries d'options -
Exigences de marge pour contrats à terme et taux de marge pour les options sur devise
184-09
Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF, et CGZ
Rajustement de contrat final -
Réorganisation Corporative -
182-09
Solicitation de commentaires - Modifications du taux du coupon notionnel pour les contrats à terme sur obligations du gouvernement du Canada de 30 ans (LGB) - Modifications aux article 6801, 15613 et 15619 des Règles de la Bourse
Sollicitation de commentaires - Ajout des options sur contrats à terme sur obligations du gouvernement du Canada de dix ans (OGB) aux procédures relatives à l'exécution d'applications et à l'exécution d'opérations pré-arrangées
Sollicitation de commentaires - Modif. aux normes de livraison - Contrats à terme sur obligations du gouvernement du Canada de cinq ans (CGF) - Modif. à l'article 15613 de la Règle Quinze de la Bourse
179-09
Solicitation de commentaires - Modifications des modalités des limites de position sur les options - Modifications aux articles 6651, 6652 et 6653 de la Règle Six
178-09
Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie, options sur parts de fonds négociés en Bourse, options sur indice, options sur devise
177-09
Fusion entre deux participants agréés - Scotia Capitaux Inc. et Société Scotia iTRADE; Démission d'un participant agréé - Société Scotia iTRADE
176-09
Jours fériés et fermetures à 13h - 2009/2010
Limites de position, contrats à terme et options sur contrats à terme
Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, CGF et CGZ
173-09
Exigences de marge pour les taux de marge flottants et erreurs de suivi sur produits indiciels
Retour aux symboles d'options d'origine 2009-10-29
Démission d'un participant agréé - Pictet Canada S.E.C.
Nouveau participant agréé étranger - The Kyte Group Limited
Nouvelles classes d'options
Autocertification - Modifications aux articles 15731 et 15781 et abrogation des articles 15732 et 15782 de la Règle 15 Limitation de responsabilité de S&P.Annexe 1
166-09
Personnes autorisées SAM - Obligation de transmettre un avis de cessation d'emploi à la BourseAnnexe 1
Rajustement de contrat final - Highpine Oil & Gas Ltd (HPX) - Plan d'arrangement 2009-10-07
164-09
TriStar Oil & Gas Ltd. (TOG) - Plan d'arrangement 2009-10-07
163-09
161-09
Services de colocalisation - Date limite pour l'allocation initiale
159-09
Rajustement de contrat suivi -
TriStar Oil & Gas Ltd. (TOG) -
Addax Petroleum Corporation (AXC) -
157-09
Petrobank Energy and Resources Ltd. -
Symbole additionnel d'options sur actions 2009-10-02
155-09
Politique Coupe-Circuit (T-3) - Paramètres d'intervention pour le quatrième trimestre 2009
154-09
Règles de Bourse de Montréal Inc. - Modifications aux articles 1, 3, 5, 6, 8 et 9 et abrogation de l'article 10 des Règles concernant le Comité spécial de la réglementation - Modifications aux articles 1, 3 et 6 des Règles concernant la Division de la réglementation
153-09
Rajustement de contrat anticipé -
Highpine Oil & Gas Ltd (HPX) -
152-09
Tim Hortons Inc. (THI) -
Banque Nationale du Canada - Symbole additionnel d'options à long terme
La Banque Toronto-Dominion -
Symbole additionnel d'options à long terme
148-09
Symbole additionnel d'options sur actions 2009-09-23
147-09
146-09
Retour aux symboles d'options d'origine
Domtar Corporation -
Symbole additionnel d'options sur actions
Changement de symbole d'options à long terme
International Advisory Services Group (IASG) ULC - Nouvelle dénomination sociale
Expansion des services de colocalisation
Ajout des nouvelles procédures applicables au prix de règlement final des contrats à terme et des options sur contrats à terme, modifications aux procédures applicables aux prix de règlement quotidien des contrats à terme et des options sur contrats à terme et modifications à la Règle Quinze.Annexe 1
137-09
Autocertification - Ajout des contrats à terme indiciels S&P/TSX, des options sur contrats à terme sur acceptations bancaires canadiennes de 3 mois (OBX) et des options sur contrats à terme sur obligations du gouv. du Canada de 10 ans (OGB) dans la séance de négociation initiale. Annexe 1
131-09
Opérations par des résidents américains - État de la Californie
Nouveau participant agréé étranger - ADM Investor Services, Inc.
Rajustement de contrat final - Petro-Canada (PCA) -
125-09
Changement de symbole d'options sur long terme
Petro-Canada (PCA) -
121-09
Suncor Energy Inc. (SU)-
Plan d'arrangement -
Changement de CUSIP
120-09
119-09
Suspension de l'application des frais d'execution spécifiques aux opérations d'échanges physiques pour contrats (EFP) et d'échanges d'instruments dérivés hors bourse pour contrats (EFR)
First Quantum Minerals Ltd. -
Banque Nationale du Canada -
114-09
Nouvelles classes d'options sur actions à long terme échéant en Janvier 2012
Retour aux symboles d'options d'origine 2009-07-16
112-09
Changement de symbole d'options
Soll. de comment. - Ajout des CAT indiciels S&P/TSX, des options sur CAT sur acceptations bancaires canadiennes de 3 mois (OBX) et des options sur CAT sur obligations du gouv. du Cda de 10 ans (OGB) dans la séance de négociation initiale - Ajout de l'art. 6393A à la Règle 6 de la Bourse et modif. aux procédures applicables à l'annul. d'opérations
Rajustement de contrat final - Nova Chemicals Corp. (NCX) - Acquisition
Conversion des symboles des options sur actions à long terme de janvier 2010
Politique Coupe-Circuit (T-3)-Paramètres d'intervention pour le troisième trimestre 2009
Addax Petroleum Corporation(AXC)-Acquisition 2009-06-25
Nouvelles classes d'options sur actions à long terme échéant en Janvier et Mars 2012
Corporation Nortel Networks(NT) -
Nouvelle classe d'options
099-09
098-09
Domtar Corporation (UFS) -
097-09
096-09
Conversion des symboles des options sur actions à long terme de Janvier et Mars 2010
095-09
094-09
Rajustement de contrat anticipé suivi -
Nouvelles classes d'options sur actions à long terme échéant en Janvier 2012 2009-06-04
092-09
091-09
090-09
Symbole additionnel d'options sur actions 2009-05-29
089-09
Rajustement de contrat final - Suivi - Precision Drilling Trust (PD.UN) - Droits de souscription
Nouveau participant agréé étranger - Limestone Trading LLC
087-09
Démission d'un participant agréé étranger - Bear, Stearns International Limited
086-09
085-09
Retour aux symboles d'options d'origine 2009-05-15
ING Canada (IIC) -
Changement de nom, de symbole et de cusip 2009-05-15
Symboles additionnels d'options sur actions
082-09
Symbole additionnel d'options sur actions 2009-05-13
081-09
Contrats à terme mini sur l'indice composé S&P/TSXmc (SCF) - Modifications réglementairesAnnexe 1
080-09
Contrats à terme mini sur l'indice composé S&P/TSX(SCF), exigences de marge, et limites de positions
079-09
Retour aux symboles d'origine sur les options à long terme
078-09
076-09
074-09
Erratum - Nouvelles classes d'options
073-09
072-09
071-09
070-09
Precision Drilling Trust (PD.UN) -Droits de souscription
069-09
Nouvelles classes d'options sur actions à long terme échéant en Janvier 2011 et 2012
068-09
Precision Drilling Trust (PD.UN)-
067-09
Banque Toronto-Dominion -
Symbole additionnel d'options sur actions 2009-04-29
066-09
Banque Royale du Canda -
065-09
Goldcorp Inc. -
064-09
063-09
Rajustement de contrat final
062-09
Autocertification - Implantation d'un algorithme d'établissement de prix implicites pour les CAT sur acceptations bancaires canadiennes de trois mois (BAX) - Modif. art. 6303,6369,6381,6383à6385; abrog. art. 6382; ajout art. 6369A - Modif. procédures applicables à l'annulation d'opérations, aux prix de règlement quotidien des CAT et options sur CAT
061-09
Retour au symbole d'option d'origine
Marché des options - Processus de conversion des options à long terme sur actions en 2009
059-09
Autocertification - Réinscription à la cote du contrat à terme sur obligations du gouvernement du canada de cinq ans (CGF)
058-09
Réinscription à la cote du contrat à terme sur obligations du gouvernement du Canada de cinq ans (CGF) - Abrogation des articles 6809-6811 et modifications aux articles 6808, 6815 et 15607-15608 et aux Procédures reliéesAnnexe 1
Contrats à terme sur obligations du gouvernement du Canada de cinq ans (CGF), liste des émissions d'obligations livrables, exigences de marge et limites de positions
Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie, options sur parts de fonds négociés en bourse, options sur indice, options sur devise 2009-04-07
Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB, et CGZ
Exigences de marge pour contrats à terme, taux de marge flottants, taux de marge pour les options sur devise et taux de marge pour les erreurs de suivi sur produits indiciels
051-09
Politique Coupe-Circuit (T-3)
Paramètres d'intervention pour le deuxième trimestre 2009
Sollicitation de commentaires - Actualisation de la Règle Trois de la Bourse - Participants agréés
049-09
048-09
047-09
Nouveau participant agréé - International Advisory Services Group (IASG) ULC
046-09
Démission d'un participant agréé étranger - International Trading Group L.L.C.
045-09
044-09
Rajustement de contrat anticipé -Suncor Energy Inc. (SU) -
043-09
Rajustement de contrat anticipé - Domtar Corporation (UFS) - Regroupement d'actions
042-09
Société de valeurs mobilières E*TRADE Canada - Nouvelle dénomination sociale
041-09
Modification à la séance de négociation prolongée (auparavant identifiée sous le nom de séance de négociation restreinte) - Modifications aux articles 6367 et 6806 et abrogation de l'article 6367A de la Règle Six de Bourse de Montréal Inc.Annexe 1
Corporation Financière Power - Symbole additionnel d'options sur actions
039-09
038-09
037-09
036-09
EnCana Corporation - Symbole additionnel d'options sur actions à long terme
035-09
Great-West Lifeco Inc. - Symbole additionnel d'options sur actions
Industrielle Alliance, Assurance Et Services Financiers Inc. - Symbole additionnel d'options sur actions
Enerplus Resources Fund - Symbole additionnel d'options sur actions
Husky Energy Inc. - Symboles additionnels d'options sur actions à long terme
Rajustement de contrat anticipé - Nova Chemicals Corporation (NCX) - Acquisition
029-09
Nouveau participant agréé étranger - Marquette Partners, L.P.
iSHARES CDN S&P/TSX Global Gold Index Fund
Symboles additionnels pour les options sur indices à long terme
Retour au symbole d'options d'origine
Rajustement de contrat final - Oilexco Inc. (OIL) - Retrait de la cote
Courtiers intermédiaires en obligations autorisés - Modifications aux notes et directives du Tableau 5 du formulaire rapport et questionnaire financiers réglementaires uniformes -
Politique C-3 de la Bourse
Suivi - Rajustement de contrat anticipé - Oilexco Inc. (OIL) - Retrait de la cote
Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour les contrats à terme LGB, CGB et CGZ
Sollicitation de commentaires - Implantation d'un algorithme d'établissement de prix implicites (AEPI) pour les contrats à terme sur acceptations bancaires canadiennes de trois mois (BAX)
Démission d'un participant agréé - Valeurs mobilières Credifinance Limitée
Nouveau participant agréé - Corporation ITG Canada
018-09
Démission d'un participant agréé étranger - The Kyte Group Limited
Sollicitation de commentaires - Réinscription à la cote du contrat à terme sur obligations du gouvernement du Canada de 5 ans (CGF)
Société Aurifère Barrick - Symbole additionnel d'options sur actions
Rajustement de contrat anticipé - Oilexco Inc. (OIL) - Retrait de la cote
Banque Royale Du Canada - Symbole additionnel d'options sur actions
Changement de symbole d'options sur indice
Rajustement de contrat final - ProEx Energy Ltd. (PXE) - Changement de nom, de CUSIP et de symbole
Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie, options sur parts de fonds négociés en bourse (Fonds iSharesMC), options sur indice et options sur devise
Nouvelle classe d'options sur actions à long terme échéant en janvier 2011
Rajustement de contrat anticipé - Lundin Mining Corp. (LUN) - Regroupement d'entreprises
Erratum - Politique coupe-circuit (T-3) - Paramètres d'intervention pour le premier trimestre 2009
Rajustement de contrat - Ballard Power Systems Inc. (BLD) - Changement de CUSIP
Politique coupe-circuit (T-3) - Paramètres d'intervention pour le premier trimestre 2009

References: l'article 15613
 l'article 10
 art. 6303
 art. 6382
 art. 6369
 l'article 6367