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Timestamp: 2016-10-21 09:15:19+00:00

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126 IV 20933. Extrait de l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du 17 ao�t 2000 dans la cause X. c. Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve, SA Louis Dreyfus & Cie, Louis Dreyfus N�goce SA (pourvoi en nullit�)
Art 141bis CP; utilisation sans droit de valeurs patrimoniales. Les termes "ind�pendamment de sa volont�" visent en particulier, dans le domaine du trafic des paiements sans num�raire, le virement qui parvient � l'auteur par erreur, autrement dit, le paiement destin� � un autre compte (consid. 2b). Une utilisation doit �tre qualifi�e de "sans droit" lorsqu'elle tend � entraver les pr�tentions en restitution du l�s� (consid. 2c). Du point de vue subjectif, il faut que l'auteur ait agi dans un dessein d'enrichissement ill�gitime (consid. 2d). Faits � partir de page 210
A.- N� en 1950, X. est le directeur avec signature individuelle de la soci�t� I. SA, dont le si�ge social est � Gen�ve et qui est en particulier active dans le courtage et le commerce de produits agricoles. Aston Trading GmbH (ci-apr�s: Aston), dont le si�ge social se trouve � Hambourg, est une soci�t� active dans le commerce des produits c�r�aliers. SA Louis Dreyfus & Cie (ci-apr�s: Dreyfus) et Louis Dreyfus N�goce SA sont deux soci�t�s domicili�es � Paris, �galement actives dans le commerce des c�r�ales, la premi�re d�tenant les actions de la seconde.
Le 2 juillet 1996, Aston a vendu 6'000 tonnes d'orge � I. SA. Par contrat du 2 septembre 1996, cette derni�re � revendu la moiti� de cet orge � Dreyfus. Ces transactions ont �t� trait�es par l'interm�diaire d'un courtier domicili� � Paris, la SA Sotour (ci-apr�s: Sotour).
Par fax du 11 septembre 1996, X. a demand� � Sotour que les documents et la facture concernant les 3'000 tonnes d'orge vendues � Dreyfus soient pr�sent�s directement par Aston � Dreyfus et que le montant revenant � I. SA au titre de sa marge b�n�ficiaire, 4,5 US$ par tonne, soit vers� sur le compte d'I. SA aupr�s de l'UBS � Gen�ve. Sur cette base, Aston a fait �tablir le 20 septembre 1996, par l'entremise de la Dresdner Bank, deux factures s�par�es, l'une en sa faveur pour le montant de la marchandise vendue (483'000 US$), l'autre concernant les 13'500 US$ (�quivalant � 4,5 US$ par tonne) en faveur d'I. SA. Le 23 septembre 1996, Aston a transmis une copie de ces deux factures � X. Par fax du m�me jour, celui-ci a pri� Sotour d'informer Dreyfus de s-'acquitter des deux factures simultan�ment. Il a derechef adress� un fax � Sotour le 30 septembre 1996, dont il ressort notamment qu'il a autoris� "la pr�sentation des documents en direct".
Il a �t� retenu que X. avait souhait�, s'agissant de l'orge vendue par I. SA � Dreyfus, faire directement payer par cette derni�re soci�t� le prix d� � Aston et ne recevoir que la marge b�n�ficiaire de 13'500 US$ et que cette mani�re de proc�der (accord dit de "by-pass") avait �t� accept�e par Dreyfus et Aston.
Le 2 octobre 1996, un employ� de Dreyfus a donn� par erreur l'ordre de cr�diter I. SA de l'int�gralit� de la transaction, donc non seulement les 13'500 US$, mais aussi les 483'000 US$. Le m�me jour en fin d'apr�s-midi, Dreyfus a inform� X. par fax du fait que les 483'000 US$ qui devaient �tre vers�s � Aston avaient �t� cr�dit�s par erreur sur le compte d'I. SA aupr�s de l'UBS.
Le 3 octobre 1996 dans la matin�e, X. a donn� instruction � l'UBS de pr�parer des ch�ques bancaires � hauteur de 483'000 US$. Le BGE 126 IV 209 S. 211m�me jour, il a eu divers entretiens t�l�phoniques avec le directeur administratif de Louis Dreyfus N�goce SA; selon les d�clarations de celui-ci et celles d'autres t�moins, X. a indiqu� qu'il rembourserait Dreyfus une fois que cette soci�t� aurait pay� Aston.
En l'absence de remboursement des 483'000 US$ vers�s par erreur sur le compte d'I. SA, une plainte p�nale a �t� d�pos�e contre X. Lors de l'instruction, celui-ci a produit une facture � l'en-t�te d'Aston, dat�e du 20 septembre 1996, aux termes de laquelle la soci�t� Dreyfus �tait invit�e � payer les 483'000 US$ sur le compte d'I. SA aupr�s de l'UBS. Il a �t� constat� que X. avait produit ce document alors qu'il �tait conscient de sa fausset�, dans le but d'am�liorer ind�ment sa situation d'inculp�; il n'a pas �t� �tabli qu'il �tait lui-m�me l'auteur du faux.
B.- Par arr�t du 23 avril 1999, la Cour correctionnelle genevoise si�geant sans le concours du jury a condamn� X., pour utilisation sans droit de valeurs patrimoniales (art. 141bis CP) et faux dans les titres (art. 251 ch. 1 al. 3 CP), � douze mois d'emprisonnement avec sursis durant cinq ans. Elle l'a en outre condamn� � payer 483'000 US$ plus int�r�ts � Dreyfus.
Par arr�t du 31 mars 2000, la Cour de cassation genevoise a rejet� le recours form� par X.
C.- Celui-ci se pourvoit en nullit� au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut � l'annulation de la d�cision attaqu�e.
2. Le recourant se plaint d'une violation des art. 1 et 141bis CP. Dans la mesure o� son argumentation revient � dire que les conditions d'application de l'art. 141bis CP ne sont pas donn�es, l'invocation de l'art. 1 CP - selon lequel "nul ne peut �tre puni s'il n'a commis un acte express�ment r�prim� par la loi" - n'a pas de port�e propre.
a) Aux termes de l'art. 141bis CP, "celui qui, sans droit, aura utilis� � son profit ou au profit d'un tiers des valeurs patrimoniales tomb�es en son pouvoir ind�pendamment de sa volont� sera, sur plainte, puni de l'emprisonnement ou de l'amende". En vigueur au 1er janvier 1995, cette disposition a �t� adopt�e afin de rendre superflue BGE 126 IV 209 S. 212l'application par analogie de l'art. 141 aCP au d�tournement de cr�ances (ATF 121 IV 258 consid. 2a p. 259; � propos de l'application de l'art. 141 aCP au d�tournement de cr�ances, cf. ATF 116 IV 134; ATF 87 IV 115).
Les termes "ind�pendamment de sa volont�" visent en particulier, dans le domaine du trafic des paiements sans num�raire, le virement qui parvient � l'auteur par erreur, autrement dit, le paiement destin� � un autre compte (ATF 126 IV 161 consid. 3c, p. 163; TRECHSEL, Kurzkommentar, 2�me �d., Zurich 1997, art. 141bis no 3; REHBERG/SCHMID, Strafrecht III, 7�me �d., Zurich 1997, p. 140; HANS WIPR�CHTIGER, Entwicklungen im revidierten Verm�gensstrafrecht, in PJA 1999 p. 382 no IV/4; MARCEL ALEXANDER NIGGLI, Urteilsanmerkung, in PJA 1998 p. 120). Cette erreur ne doit en outre pas avoir �t� d�lib�r�ment provoqu�e par l'auteur (cf. ATF 123 IV 125 consid. 2b p. 128).
Le recourant soutient qu'en vertu du contrat de vente du 2 septembre 1996 entre I. SA et Dreyfus, I. SA avait le droit de recevoir le prix de vente de 483'000 US$. Il occulte ainsi totalement que, post�rieurement audit contrat, les parties se sont mises d'accord pour que le prix de vente soit pay� directement par Dreyfus � Aston. A ce propos, l'autorit� cantonale a retenu que, selon la r�elle et commune intention des parties, Dreyfus devait verser les 483'000 US$ non pas � I. SA, mais directement � Aston. Elle a ainsi tranch� une question de fait (ATF 125 III 305 consid. 2b p. 308; ATF 118 II 365 consid. 1 p. 366; ATF 107 II 430 consid. 2 p. 433), que le recourant n'est pas recevable � mettre en cause dans un pourvoi en nullit�. En outre, Dreyfus a tout de suite signal� au recourant qu'elle avait vir� par erreur les 483'000 US$ sur le compte d'I. SA. Il r�sulte de ce qui pr�c�de que c'est contrairement � l'accord entre les parties et par erreur que le compte d'I. SA a �t� cr�dit�. On se trouve donc typiquement dans un cas de figure vis� par l'art. 141bis CP; le montant vir� est tomb� sous la ma�trise du recourant "ind�pendamment de sa volont�".
aa) Selon STRATENWERTH (Schweizerisches Strafrecht, Bes. Teil I, 5�me �d., Zurich 1995, � 14 no 15), il n'est pas ais� de d�finir BGE 126 IV 209 S. 213quelle utilisation de valeurs patrimoniales doit �tre consid�r�e comme "sans droit". La formulation de l'art. 141bis CP est sur ce point similaire - elle est identique en allemand "unrechtm�ssig in seinem oder in eines andern Nutzen verwendet" - � celle de l'art. 138 ch. 1 al. 2 CP relatif � l'abus de confiance sur des valeurs patrimoniales confi�es. Mais � la diff�rence de l'abus de confiance, l'art. 141bis CP n'implique pas d'engagement particulier de l'auteur envers le l�s� sur les valeurs patrimoniales. Chaque acte de disposition sur des valeurs patrimoniales ne saurait r�aliser l'�nonc� l�gal, notamment si un tel acte n'emp�che pas l'auteur de satisfaire les pr�tentions en enrichissement ill�gitime du l�s� par d'autres moyens ou plus tard. En cons�quence, ne peut �tre qualifi�e d'utilisation sans droit que le comportement qui vise � entraver compl�tement les pr�tentions du l�s�.
Pour REHBERG/SCHMID (op. cit., p. 140/141), cet �l�ment constitutif est r�alis�, � l'instar de l'art. 138 ch. 1 al. 2 CP, lorsque l'auteur dispose du montant vir� par erreur d'une mani�re qui d�montre clairement que la demande en restitution du l�s� est entrav�e. Il ne suffit donc pas que l'auteur laisse le montant vir� par erreur sur son compte, sans informer la banque, respectivement la poste, ou le donneur d'ordre. Il en va diff�remment lorsque, comme � l' ATF 87 IV 115, le montant est tout de suite transf�r� en int�gralit� sur un autre compte et est ainsi rendu indisponible, ou lorsque, � l'exemple de l' ATF 116 IV 134, il est utilis� pour les besoins personnels de l'auteur, au-del� de ce que lui permettent ses avoirs r�guliers.
GUNTHER ARZT (Vom Bargeld zum Buchgeld als Schutzobjekt im neuen Verm�gensstrafrecht, recht 113/995 p. 136, ch. 3) est d'avis qu'une utilisation illicite ne peut �tre d�montr�e qu'� l'�gard d'un auteur "pauvre", qui a utilis� le montant � des fins personnelles et qui ne peut plus rembourser le l�s�. En revanche, une telle utilisation ne saurait �tre d�montr�e lorsqu'il reste sur le compte des fonds qui d�passent le montant vir� par erreur; il en est de m�me si l'int�gralit� des avoirs est transf�r�e sur un autre compte ou aussi longtemps que l'auteur est dans la possibilit� de payer car, comme c'est le cas pour le refus de restituer une chose mobili�re en violation d'un devoir contractuel (ATF 115 IV 207 consid. 1b/aa p. 210/211), la protection assur�e par le droit civil est suffisante. TRECHSEL (op. cit., art. 141bis no4) et REHBERG/SCHMID (op. cit., p. 141, note no 332) jugent cette approche selon la capacit� financi�re de l'auteur trop restrictive, le premier relevant en particulier, en r�f�rence � l' ATF 121 IV 23 consid. 1c p. 25 examinant l'application de l'art. 138 CP, que la BGE 126 IV 209 S. 214volont� d'utilisation sans droit peut aussi d�couler de dissimulations de l'auteur.
En l'esp�ce, le recourant �tait conscient que le versement de Dreyfus du 2 octobre 1996, intervenu contrairement � l'accord entre les parties, �tait li� � une erreur de cette soci�t�, qui l'a d'ailleurs avis� de ce fait le jour-m�me. Il s'est empress� de donner des instructions � l'UBS de pr�parer, par le d�bit du compte, des ch�ques bancaires � concurrence du montant vir� par erreur, qu'il a gard�s par devers lui. Selon les constatations cantonales, il n'avait alors nullement � l'esprit d'�teindre par compensation une cr�ance qu'il aurait eue envers Dreyfus. Il n'a pas non plus �t� constat� que l'�tablissement des ch�ques bancaires avait pour fonction de pr�server les droits de Dreyfus sur le montant vers� � tort et d'en favoriser la restitution; au contraire, la Cour correctionnelle a not� que le recourant avait cach� lors de ses entretiens t�l�phoniques du 3 octobre 1996 avec le repr�sentant de Dreyfus qu'il avait ou allait faire �tablir des ch�ques et qu'il avait par ailleurs indiqu� � la police les avoir nantis en Ukraine. Enfin, il n'a pas �t� retenu qu'� la suite de l'�tablissement des ch�ques, le compte d'I. SA aurait encore dispos� de fonds �quivalant au montant vir� par erreur.
Le recourant s'est ainsi procur� des papiers valeurs ais�ment n�gociables. Sous cet aspect, contrairement � ce qu'affirme celui-ci, il n'est donc pas indiff�rent qu'il ait fait �tablir des ch�ques bancaires en faisant d�biter le compte ou laiss� l'argent sur ce compte. En transformant en ch�ques bancaires le montant vers� par erreur sans que le compte ne dispose encore de l'�quivalent dudit montant � la suite de cette op�ration, le recourant a clairement concr�tis� sa volont� d'entraver les droits de Dreyfus sur les 483'000 US$. Dans les circonstances d'esp�ce, faire �tablir des ch�ques et les garder par devers soi, c'est utiliser sans droit au sens de l'art. 141bis CP. Selon le recourant, l'autorit� cantonale aurait omis de constater des �l�ments pertinents, � savoir que les ch�ques bancaires ont �t� libell�s au nom d'I. SA et qu'il ne les a pas endoss�s; outre qu'un endossement de sa part n'�tait qu'une simple formalit�, les faits invoqu�s n'influent pas sur le caract�re illicite de l'utilisation, mais uniquement, le cas �ch�ant, sur la personne � qui profite cette utilisation, BGE 126 IV 209 S. 215qui peut �tre l'auteur ou un tiers selon l'art. 141bis CP. Enfin, l'utilisation illicite �tant r�alis�e au travers de l'�tablissement des ch�ques, il importe peu que, pr�s d'un an apr�s, le recourant en ait progressivement recr�dit� la contre-valeur sur le compte d'I. SA; au demeurant, la Cour correctionnelle a relev� que, malgr� cela, les avoirs disponibles sur le compte n'avaient jamais atteint, et de loin, le montant vers� par erreur.
Du point de vue subjectif, bien que ceci ne ressorte pas express�ment de la formulation de l'art. 141bis CP, il faut que l'auteur ait agi dans un dessein d'enrichissement ill�gitime (cf. STRATENWERTH, op. cit., � 14 no 16; TRECHSEL, op. cit., art. 141bis no 5). L'auteur doit agir avec la conscience que les valeurs patrimoniales ne lui �taient pas destin�es et vouloir les utiliser � son profit ou celui d'un tiers; le dessein d'enrichissement ill�gitime sera alors sans autre donn� (cf. REHBERG/SCHMID, op. cit., p. 141). Le dessein est ce que l'auteur avait en vue; d�terminer la volont� ou le dessein de l'auteur rel�ve des constatations de fait qui lient la Cour de cassation (ATF 125 IV 49 consid. 2d p. 56 et les arr�ts cit�s). En cons�quence, est seul recevable le moyen tir� d'une interpr�tation ou d'une application erron�es de la notion d'enrichissement ill�gitime.
Pour nier son dessein d'enrichissement ill�gitime, le recourant invoque en particulier la compensation, affirmant �tre titulaire d'une cr�ance de 78'000 US$, qui r�sulterait d'une mauvaise ex�cution contractuelle d'Aston. Cet argument s'�carte des constatations cantonales puisqu'il a �t� admis, d'une mani�re qui lie le Tribunal f�d�ral (art. 277bis al. 1 PPF [RS 312.0]), qu'au moment o� le recourant a fait �tablir les ch�ques, il n'avait nullement l'intention de compenser. A noter au demeurant que le recourant n'oppose pas en compensation une cr�ance d'un montant au moins �gal � la valeur de ce qu'il s'est appropri� de sorte que, m�me si l'autorit� cantonale avait admis qu'il voulait compenser, un dessein d'enrichissement ill�gitime n'aurait le cas �ch�ant pu �tre �cart� qu'� concurrence de 78'000 US$, soit un montant nettement inf�rieur aux 483'000 US$ vers�s par erreur.
Le recourant pr�tend aussi qu'il avait en tout temps la possibilit� de restituer le montant litigieux, ce qui, selon lui, est attest� tant par BGE 126 IV 209 S. 216le fait que les ch�ques ont ult�rieurement �t� recr�dit�s sur le compte d'I. SA aupr�s de l'UBS que par les propositions qu'il a formul�es au cours de la proc�dure p�nale. Il se pr�vaut ainsi de l'"Ersatzbereitschaft", par quoi on d�signe l'�tat de l'auteur qui peut justifier d'avoir eu � tout moment la volont� et la possibilit� de repr�senter l'�quivalent des montants employ�s (ATF 118 IV 32 consid. 2a p. 34). La pertinence de cette notion en l'esp�ce peut rester ind�cise car il n'a de toute fa�on pas �t� constat�, bien au contraire, que le recourant aurait eu la volont� de restituer le montant vers� par erreur lorsqu'il a fait �tablir les ch�ques.
126 IV 161 suite... ,
Art 141bis CP,

References: art. 1
 ATF 
 ATF 
 art. 141
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 141
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