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Timestamp: 2019-04-25 19:05:04+00:00

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172.220.111.310.2 Ordonnance du DDPS du 9 décembre 2003 sur le personnel militaire (O pers mil) Art. 5 Exigences liÃ©es Ã la fonction des officiers de carriÃ¨re
Art. 6 Exigences liÃ©es Ã la fonction des officiers de carriÃ¨re spÃ©cialistes
Art. 7 Exigences liÃ©es Ã la fonction des sous-officiers de carriÃ¨re
Art. 8 Exigences liÃ©es Ã la fonction des sous-officiers de carriÃ¨re spÃ©cialistes
172.220.113 Ordonnance du Conseil des EPF du 15 mars 2001 sur le personnel du domaine des écoles polytechniques fédérales (Ordonnance sur le personnel du domaine des EPF, OPers-EPF) Art. 1 Objet et champ dâ€™application
Art. 46 Prime de fidÃ©litÃ©
221.214.11 Ordonnance du 6 novembre 2002 relative à la loi fédérale sur le crédit à la consommation (OLCC) Art. 6 Conditions dâ€™ordre professionnel
412.101 Ordonnance du 19 novembre 2003 sur la formation professionnelle (OFPr) Feuille de titre
412.101.220.23 Ordonnance du SEFRI du 18 décembre 2009 sur la formation professionnelle initiale d’employée/employé de remontées mécaniques avec attestation fédérale de formation professionnelle (AFP) Feuille de titre
412.101.220.36 Ordonnance du SEFRI du 1er décembre 2006 sur la formation professionnelle initiale de forestière-bûcheronne/forestier-bûcheron avec certificat fédéral de capacité (CFC) Feuille de titre
412.101.220.72 Ordonnance du SEFRI du 12 décembre 2007 sur la formation professionnelle initiale de ferblantière/ferblantier avec certificat fédéral de capacité (CFC) Feuille de titre
412.101.220.73 Ordonnance du SEFRI du 12 décembre 2007 sur la formation professionnelle initiale d’installatrice sanitaire/installateur sanitaire avec certificat fédéral de capacité (CFC) Feuille de titre
412.101.220.74 Ordonnance du SEFRI du 12 décembre 2007 sur la formation professionnelle initiale d’installatrice en chauffage/installateur en chauffage avec certificat fédéral de capacité (CFC) Feuille de titre
412.101.221.12 Ordonnance du SEFRI du 20 août 2009 sur la formation professionnelle initiale d’assistante dentaire/assistant dentaire avec certificat fédéral de capacité (CFC) Feuille de titre
412.101.221.26 Ordonnance du SEFRI du 18 décembre 2009 sur la formation professionnelle initiale de mécatronicienne/mécatronicien de remontées mécaniques avec certificat fédéral de capacité (CFC) Feuille de titre
412.101.221.50 Ordonnance du SEFRI du 25 octobre 2018 sur la formation professionnelle initiale de médiamaticienne / médiamaticien avec certificat fédéral de capacité (CFC) Feuille de titre
412.101.222.14 Ordonnance du SEFRI du 11 novembre 2014 portant abrogation du règlement d’apprentissage et d’examen de fin d’apprentissage de gainier et du programme d’enseignement professionnel correspondant Feuille de titre
412.101.222.15 Ordonnance du SEFRI du 11 novembre 2014 portant abrogation du règlement d’apprentissage et d’examen de fin d’apprentissage de repousseur-emboutisseur et du programme d’enseignement professionnel correspondant Feuille de titre
412.101.222.32 Ordonnance du SEFRI du 14 décembre 2018 sur la formation professionnelle initiale de souffleuse / souffleur de verre pour appareils scientifiques avec certificat fédéral de capacité (CFC) Feuille de titre
412.103.1 Ordonnance du 24 juin 2009 sur la maturité professionnelle fédérale (OMPr) Feuille de titre
412.106.1 Ordonnance du 14 septembre 2005 sur l’Institut fédéral des hautes études en formation professionnelle (Ordonnance sur l’IFFP) Feuille de titre
412.106.16 O du conseil de l’institut du 17 février 2011 sur les émoluments de l’Institut fédéral des hautes études en formation professionnelle (Ordonnance sur les émoluments de l’IFFP) Art. 5 Formations continues et autres offres de formation
414.131.1 Ordonnance du 6 septembre 2017 concernant l’Académie militaire à l’EPF de Zurich et l’instruction des officiers de carrière (OACAMIL) Art. 10 Ecole militaire
414.201 Ordonnance du 23 novembre 2016 relative à la loi sur l’encouragement et la coordination des hautes écoles (O-LEHE) Art. 56 Reconnaissance
455 Loi fédérale du 16 décembre 2005 sur la protection des animaux (LPA) Art. 2 Champ dâ€™application
631.01 Ordonnance du 1er novembre 2006 sur les douanes (OD) Art. 235 Formation professionnelle supÃ©rieure
641.711 Ordonnance du 30 novembre 2012 sur la réduction des émissions de CO2 (Ordonnance sur le CO2) Art. 128 Encouragement de la formation et de la formation continue
732.143.1 Ordonnance du 9 juin 2006 sur les qualifications du personnel des installations nucléaires (OQPN) Art. 6 OpÃ©rateur de rÃ©acteur
Art. 10 OpÃ©rateur dâ€™installation
Art. 15 OpÃ©rateur de rÃ©acteur
Art. 16 Technicien de rÃ©acteur
814.501.261 Ordonnance du DFI du 26 avril 2017 sur les formations, les formations continues et les activités autorisées en matière de radioprotection (Ordonnance sur la formation en radioprotection) Art. 9 Certificat
818.101.32 Ordonnance du 29 avril 2015 sur les laboratoires de microbiologie Art. 8 Qualifications et expérience professionnelle du personnel de laboratoire
822.115 Ordonnance 5 du 28 septembre 2007 relative à la loi sur le travail (Ordonnance sur la protection des jeunes travailleurs, OLT 5) Art. 3 Application de la loi sur le travail Ã certaines catÃ©gories dâ€™entreprises
Art. 22a Dispositions transitoires relatives Ã la modification du 25 juin 2014
831.201 Règlement du 17 janvier 1961 sur l’assurance-invalidité (RAI) Art. 5 Formation professionnelle initiale
832.102 Ordonnance du 27 juin 1995 sur l’assurance-maladie (OAMal) Art. 45 Admission
Art. 47 PhysiothÃ©rapeutes
Art. 48 ErgothÃ©rapeutes
Art. 49 InfirmiÃ¨res et infirmiers
Art. 50a DiÃ©tÃ©ticiens
837.0 Loi fédérale du 25 juin 1982 sur l’assurance-chômage obligatoire et l’indemnité en cas d’insolvabilité (Loi sur l’assurance-chômage, LACI) Art. 60
837.02 Ordonnance du 31 août 1983 sur l’assurance-chômage obligatoire et l’indemnité en cas d’insolvabilité (Ordonnance sur l’assurance-chômage, OACI) Art. 90a Allocations de formation
910.1 Loi fédérale du 29 avril 1998 sur l’agriculture (Loi sur l’agriculture, LAgr) Art. 187b Dispositions transitoires relatives Ã la modification du 20 juin 2003
913.1 Ordonnance du 7 décembre 1998 sur les améliorations structurelles dans l’agriculture (Ordonnance sur les améliorations structurelles, OAS) Art. 4 Conditions relatives Ã la personne
914.11 Ordonnance du 26 novembre 2003 sur les mesures d’accompagnement social dans l’agriculture (OMAS) Art. 21 Reconversions professionnelles donnant droit au soutien
921.0 Loi fédérale du 4 octobre 1991 sur les forêts (Loi sur les forêts, LFo) Art. 39 Formation professionnelle
921.01 Ordonnance du 30 novembre 1992 sur les forêts (OFo) Art. 33 Personnel forestier
935.91 Loi fédérale du 17 décembre 2010 sur les guides de montagne et les organisateurs d’autres activités à risque Art. 4 RÃ©gime de lâ€™autorisation pour les guides de montagne
Art. 5 RÃ©gime de lâ€™autorisation pour les professeurs de sport de neige
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 25.04.2019

References: Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8
 Art. 1

Art. 46
 Art. 6
 Art. 5
 Art. 10
 Art. 56
 Art. 2
 Art. 235
 Art. 128
 Art. 6

Art. 10

Art. 15

Art. 16
 Art. 9
 Art. 8
 Art. 3

Art. 22
 Art. 5
 Art. 45

Art. 47

Art. 48

Art. 49

Art. 50
 Art. 60
 Art. 90
 Art. 187
 Art. 4
 Art. 21
 Art. 39
 Art. 33
 Art. 4

Art. 5