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Document:
4C.97/2004 (23.06.2004)
4C.97/2004 /svc
D.________ SA, demanderesse et recourante, repr�sent�e par Me Philippe Juvet, avocat,
d�fendeur et intim�, repr�sent� par
Me Douglas Hornung, avocat, c/o Etude Fontanet Jeandin & Hornung,
soci�t� simple, liquidation,
du 16 janvier 2004.
A.a En automne 1999, D.________ SA (ci-apr�s: D.________), d'une part, qui exploite, sous la f�rule du m�decin-radiologue A.________, administrateur unique, un laboratoire d'analyses m�dicales et de diagnostic � l'enseigne "Radiologie T.________", et S.________, d'autre part, m�decin radiologue ind�pendant alors �g� de 58 ans, lequel n'entendait pas poursuivre seul son activit� m�dicale, ont d�cid� de s'associer et de collaborer. A cette fin, le 13 octobre 1999, ils ont conclu une convention aux conditions suivantes:
- S.________ ferme son cabinet m�dical au 31 d�cembre 1999 (art. 1) et entreprend les d�marches n�cessaires pour faire savoir � ses m�decins correspondants et � sa client�le qu'il transf�re son activit� chez D.________ avec laquelle "il s'associe" (art. 2);
- les factures sont r�dig�es de mani�re telle que S.________ soit consid�r� comme exer�ant une activit� ind�pendante en particulier selon les crit�res de l'administration f�d�rale (art. 4);
- S.________ s'oblige � collaborer avec D.________ pour une dur�e de six ans, soit jusqu'� ce qu'il atteigne l'�ge de la retraite (art. 5);
- en contrepartie de la client�le apport�e par S.________, D.________ lui paye sans int�r�ts une somme de 510'000 fr. � raison de 100'000 fr. le 30 juin et de 70'000 fr. le 31 d�cembre des ann�es 2000, 2001 et 2002. En cas de rupture unilat�rale du contrat par D.________ apr�s le 1er janvier 2000, celle-ci versera � S.________ la soulte du goodwil due � ce moment, ainsi qu'une p�nalit� de 300'000 fr., d�gressive de 50'000 fr. par an jusqu'� un minimum de 100'000 fr. En cas de rupture unilat�rale par S.________, sa client�le est acquise � D.________ et, s'il poursuit une activit� faisant concurrence � cette soci�t�, il devra encore lui payer une p�nalit� �quivalente � la moiti� du goodwil qu'il aura effectivement touch� (art. 8);
- � titre d'honoraires, S.________ re�oit le 12% de l'ensemble des factures encaiss�es par "Radiologie T.________" (art. 9).
Par avenant du 21 octobre 1999, les parties sont convenues d'une r�vision du pourcentage d'honoraires de S.________ au cas o� les assureurs sociaux ou le fisc consid�reraient ce dernier comme exer�ant une activit� d�pendante.
D�s le 15 novembre 1999, le Dr S.________ a inform� ses m�decins correspondants et sa client�le de la fermeture de son cabinet suivie du transfert de son activit� chez D.________.
Le 18 juillet 2000, D.________ a vers� � S.________ la somme de 100'000 fr. en paiement de la premi�re tranche du goodwill.
A.b Au cours du premier semestre 2000, alors que S.________ se plaignait de n'avoir pas assez de travail, D.________ a engag� � temps partiel, sans son accord, deux m�decins suppl�mentaires, au lieu de lui confier une plus grande partie de sa client�le.
En novembre 2000, D.________, � l'insu de S.________, a requis des autorit�s AVS un contr�le de sa qualit� de travailleur ind�pendant, � la suite de quoi celles-ci ont d�ni� au pr�nomm� son statut d'ind�pendant et ordonn� � D.________ de pr�lever des cotisations paritaires sur les r�tributions qui lui seraient vers�es d�s le 1er janvier 2001.
Par courrier recommand� du 21 d�cembre 2000, D.________, sous la signature de A.________, a fait savoir � S.________ qu'elle n'entendait pas "maintenir la convention qui nous lie" et a pr�cis� que "les obligations institu�es par cette convention s'�teindront le 31 d�cembre 2000".
Le 16 janvier 2001, D.________, sous la plume de A.________, a soumis � S.________ un projet de convention contenant des conditions diff�rentes. Dans cette �criture, D.________ qualifiait la convention du 13 octobre 1999 de "caduque" et d�clarait notamment ce qui suit au destinataire: "D�s lors que tu conviens toi-m�me que notre convention du 13 octobre 1999 est aujourd'hui devenue sans objet ... ..., je pars de l'id�e que tu ne verras pas d'objections � ce que nous �laborions une nouvelle convention ...". S.________ n'a pas accept� ce projet et, par l'entremise de son conseil, a rappel� � D.________ le 19 janvier 2001 les cons�quences possibles d'une rupture unilat�rale par elle de l'accord du 13 octobre 1999.
D�s janvier 2001, D.________ n'a plus confi� � S.________ le soin de s'occuper de la "patient�le" pr�existante et a cess� de lui r�troc�der des honoraires, tout en lui r�clamant mensuellement une participation aux frais g�n�raux.
Apr�s avoir, dans un premier temps, continu� d'exercer son activit� dans les locaux de D.________ au profit de sa "patient�le", S.________ a inform� cette soci�t� qu'il quitterait la Radiologie T.________ le 24 mai 2001. A fin mai 2001, S.________ s'est install� � la Clinique V.________, laquelle a inform� le public de cette nouvelle collaboration. S.________ a reconnu qu'il a inform� ses m�decins correspondants de sa nouvelle adresse professionnelle; il a all�gu� qu'une majorit� de ces derniers a continu� de lui adresser des patients.
B.a Le 9 mars 2001, S.________ a fait notifier � D.________ une poursuite en paiement de 300'000 fr. en capital � titre d'ex�cution de la p�nalit� du contrat du 13 octobre 1999 et de 440'000 fr. � titre de soulte du goodwill. L'opposition form�e par la poursuivie a �t� lev�e provisoirement par les autorit�s genevoises de mainlev�e � concurrence respectivement de 300'000 fr. et 410'000 fr.
Statuant sur l'action en lib�ration de dette d�pos�e par D.________ et sur la reconvention en paiement d'honoraires intent�e par S.________, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, par jugement du 10 avril 2003, a admis que le d�fendeur pouvait exiger le paiement de la peine r�solutoire de 300'000 fr. stipul�e par les parties le 13 octobre 1999 ainsi que du solde de 410'000 fr. encore d� � ce moment sur l'indemnit� pour apport de client�le. Tenant compte que le d�fendeur, de janvier � mai 2001, s'�tait occup� de ses propres patients en utilisant l'infrastructure de la demanderesse, le Tribunal de premi�re instance a admis qu'apr�s d�duction de sa cr�ance d'honoraires pour l'ann�e 2000, il restait enrichi sans cause valable d'un montant de 64'979 fr.40. Aussi le Tribunal de premi�re instance n'a-t-il lev� qu'� concurrence de 645'020 fr.60 (710'000 fr. - 64'979 fr.40) l'opposition form�e par D.________ � la poursuite du 9 mars 2001, le d�fendeur �tant, pour sa part, d�bout� de sa reconvention.
B.b Statuant sur l'appel de la demanderesse, la Cour de justice du canton de Gen�ve, par arr�t du 16 janvier 2004, a confirm� le jugement pr�cit�.
En substance, la cour cantonale a qualifi� la convention du 13 octobre 1999 de contrat de soci�t� simple au sens des art. 530 ss CO. Elle a retenu que la demanderesse avait unilat�ralement mis un terme � l'accord en cause par lettre du 21 d�cembre 2000, de sorte qu'en vertu de l'art. 8 de la convention, elle �tait d�bitrice de sa partie adverse de la peine r�solutoire convenue de 300'000 fr., laquelle, par sa nature, n'�tait pas r�ductible. De plus, toujours en application du m�me art. 8, norme qui instituait des r�gles de liquidation de la soci�t� simple concernant l'apport de client�le effectu� par le d�fendeur, la demanderesse devait encore lui verser le solde du prix du goodwill, soit, compte tenu du paiement de la premi�re tranche de 100'000 fr. le 18 juillet 2000, le montant de 410'000 fr. La Cour de justice n'a pas examin� la question des honoraires dus au d�fendeur pour les ann�es 2000 et 2001, points qui n'�taient plus litigieux au stade de l'appel.
Parall�lement � un recours de droit public qui a �t� rejet� dans la mesure de sa recevabilit� par arr�t de ce jour, D.________ exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. D�clarant ne plus contester que la convention du 13 octobre 1999 est un contrat de soci�t� simple et admettant d�sormais avoir r�sili� cet accord, la recourante requiert, principalement, qu'apr�s avoir mis � n�ant l'arr�t pr�cit�, le Tribunal f�d�ral renvoie la cause � l'autorit� cantonale pour d�terminer quel est le pourcentage exact de client�le apport�e par l'intim�, qu'il a reprise � la Clinique V.________, et dise que la valeur en pour-cent de cette client�le devra �tre d�duite proportionnellement du montant total du goodwill de 510'000 fr. Subsidiairement, elle demande que la juridiction f�d�rale, � supposer que l'interpr�tation objective de l'art. 8 al. 3 de l'accord du 13 octobre 1999 l'ait conduite � admette que "la soulte du goodwill due � ce moment" est de 170'000 fr., prononce que la dette de la demanderesse envers le d�fendeur est de 305'020 fr.40 (recte: 305'020 fr.60) (645'020 fr.60 - la diff�rence entre 510'000 fr. et 170'000 fr.). Plus subsidiairement, si le Tribunal f�d�ral devait d�cider que la moiti� du goodwill devait s'imputer sur la cr�ance de l'intim�, la recourante conclut � ce qu'il dise alors que la dette de la demanderesse envers le d�fendeur est de 390'020 fr.60 (645'020 fr.60 - la moiti� du goodwill, par 255'000 fr.).
1.1 Interjet� par la partie qui a tr�s largement succomb� dans ses conclusions en lib�ration de dette et dirig� contre un arr�t final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.2 Le recours en r�forme est ouvert pour violation du droit f�d�ral (art. 43 al. 1 OJ). Il ne permet en revanche pas d'invoquer la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 2e phrase OJ) ou la violation du droit cantonal (ATF 127 III 248 consid. 2c et les arr�ts cit�s).
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid.2.2, 136 consid. 1.4). Dans la mesure o� une partie recourante pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte (ATF 130 III 102 consid. 2.2, 136 consid. 1.4). Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours n'est pas ouvert pour se plaindre de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 130 III 102 consid. 2.2 in fine, 136 consid. 1.4; 129 III 618 consid. 3).
Le Tribunal f�d�ral ne saurait aller au-del� des conclusions des parties (qui ne peuvent en prendre de nouvelles: art. 55 al. 1 let. b OJ), mais il n'est pas li� par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 130 III 136 consid. 1.4; 128 III 22 consid. 2e/cc in fine).
La recourante reproche tout d'abord � la cour cantonale d'avoir commis une inadvertance manifeste au sens de l'art. 63 al. 2 OJ en retenant qu'� l'issue de l'audience de comparution des parties, celles-ci ont persist� dans leurs conclusions "sans solliciter l'ouverture d'enqu�tes". Elle pr�tend que dans ses "conclusions motiv�es apr�s comparution personnelle", son conseil d'alors a notamment requis l'audition de t�moins sur les faits expos�s dans sa demande en lib�ration de dette.
2.1 La jurisprudence n'admet l'existence d'une inadvertance manifeste que lorsque l'autorit� cantonale a omis de prendre en consid�ration une pi�ce d�termin�e, vers�e au dossier, ou l'a mal lue, s'�cartant par m�garde de sa teneur exacte, en particulier de son vrai sens litt�ral (ATF 115 II 399 consid. 2a; 109 II 159 consid. 2b).
2.2 Par le moyen de l'inadvertance manifeste, la recourante tend en r�alit� � ce que le Tribunal f�d�ral contr�le l'application du droit cantonal, qui a conduit la Cour de justice � retenir que, dans l'acte de proc�dure invoqu�, la demanderesse n'a pas requis l'ouverture d'enqu�tes. L'interpr�tation de la loi cantonale de proc�dure n'a rien � voir avec l'inadvertance de l'art. 63 al. 2 OJ (cf. Poudret, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, tome II, n. 5.3 ad art. 63 OJ, p. 569).
La recourante se plaint d'une violation de l'art. 18 CO.
3.1 Dans la premi�re branche du moyen, la recourante reproche � la cour cantonale de n'avoir pas fait porter l'analyse sur la r�elle et commune intention des parties "dans l'hypoth�se du d�part de (l'intim�) apr�s r�siliation de (la demanderesse)". Elle soutient que les parties avaient compris "leur �dification contractuelle" comme un transfert d�finitif de la client�le de l'intim� � la recourante.
Comme l'interpr�tation subjective de l'art. 8 de la convention ne donnait pas de r�sultat, l'autorit� cantonale aurait d� proc�der � l'interpr�tation objective de la norme, laquelle aurait permis d'admettre que la demanderesse n'avait raisonnablement pas pu signer un document contractuel autorisant le d�fendeur "� reprendre sa client�le et � en �tre de surcro�t pay� par son associ�". Et la recourante de sugg�rer une interpr�tation objective, au terme de laquelle elle ne serait plus d�bitrice de son adverse partie que de 305'020 fr.60.
3.1.1 En pr�sence d'un litige sur l'interpr�tation d'une clause contractuelle, le juge doit tout d'abord s'efforcer de d�terminer la commune et r�elle intention des parties, sans s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la nature v�ritable de la convention (art. 18 al. 1 CO; ATF 128 III 419 consid. 2.2). S'il y parvient, il s'agit d'une constatation de fait qui ne peut plus �tre remise en cause en instance de r�forme (ATF 129 III 118 consid. 2.5; 128 III 419 consid. 2.2 et les arr�ts cit�s). Si la volont� r�elle des parties ne peut pas �tre �tablie ou si elle est divergente, le juge doit interpr�ter les d�clarations et les comportements selon la th�orie de la confiance. Il doit donc rechercher comment une d�claration ou une attitude pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (interpr�tation dite objective; cf. ATF 129 III 118 consid. 2.5, 702 consid. 2.4 p. 707; 128 III 419 consid. 2.2; 127 III 444 consid. 1b).
3.1.2 Il convient pr�liminairement de relever que le grief s'appuie pour partie, de mani�re irrecevable, sur des faits non constat�s par la Cour de justice (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Quoi qu'en pense la recourante, il n'est pas n�cessaire en l'occurrence d'avoir recours aux m�thodes d'interpr�tation d�duites des art. 2 CC, 1 et 18 CO. Il appert en effet que l'art. 8 de la convention du 13 octobre 1999 ne souffre aucune ambigu�t�. S'il est vrai qu'il ne se justifie pas d'embl�e d'exclure l'usage des r�gles interpr�tatives si la teneur d'une clause contractuelle para�t claire et indiscutable (ATF 129 III 702 consid. 2.4.1 p. 707; 128 III 265 consid. 3a), ce recours doit n�anmoins �tre limit� aux situations o� la lettre du contrat ne restitue pas exactement le sens de l'accord conclu, en particulier au regard du but poursuivi par les parties (arr�t 4C.205/2003 du 17 novembre 2003, consid. 2.2; arr�t 5C.134/2002 du 17 septembre 2002, consid. 3.1, publi� in SJ 2003 I p. 315; cf. �galement Pierre Engel, Trait� des obligations en droit suisse, 2e �d., p. 236).
Or le libell� de l'art. 8 de la convention pr�cit�e n'appelle pas un effort sp�cial de compr�hension. Cette disposition oblige la demanderesse, qui a rompu unilat�ralement l'accord le 21 d�cembre 2000 - point d�sormais acquis au d�bat -, de verser au d�fendeur les sommes pr�vues dans cette hypoth�se, � savoir le solde du goodwill d� � cette date, c'est-�-dire 410'000 fr. (510'000 fr. - 100'000 pay�s en juillet 2000), somme � laquelle s'ajoute la peine r�solutoire de 300'000 fr. (art. 160 al. 3 CO). A cet �gard, il sied de relever que la recourante, � bon droit, ne fait plus valoir devant le Tribunal f�d�ral que cette p�nalit� est r�ductible, du moment qu'il s'agit d'un d�dit consensuel (Wandelp�n; Michel Mooser, Commentaire romand, n. 5 ad Intro. art. 158-163 CO; Felix R. Ehrat, Commentaire b�lois, 3e �d., n. 25 ad art. 160 CO), qui n'est pas soumis en tant que tel � la r�duction judiciaire instaur�e par l'art. 163 al. 3 CO (Felix R. Ehrat, op. cit., n. 11 et n. 14 ad art. 158 CO; Gauch/Schluep/Schmid/Rey, Schweizerisches Obligationenrecht, Allgemeiner Teil, vol. II, 8e �d., n. 4043 p. 340; Mooser, op. cit., n. 7 ad Intro. art. 158-163 CO).
L'art. 8 litigieux pr�voit encore qu'au cas o� c'�tait l'intim� qui r�siliait unilat�ralement la convention, sa client�le restait acquise � la recourante. Il est donc �vident qu'a contrario, si, comme en l'esp�ce, la demanderesse rompt de son proche chef ladite convention, la client�le du d�fendeur ne lui est pas acquise.
Le texte de la norme critiqu�e est absolument clair. Aucune autre interpr�tation n'est possible.
Il est vrai que la convention peut � premi�re vue appara�tre in�quitable, dans la mesure o� elle permet � l'intim� d'encaisser le goodwill plus la peine r�solutoire et de garder, au surplus, sa client�le.
Il y a toutefois lieu de prendre en compte les particularit�s de l'esp�ce. Le d�fendeur est un m�decin-radiologue dont la client�le est notamment constitu�e de m�decins correspondants (cf. art. 2 de la convention du 13 octobre 1999), qui lui adressent leurs patients pour qu'ils soient radiographi�s. Il faut d�s lors envisager que certains de ces m�decins correspondants, qui ont suivi l'intim� chez la recourante, sont peut-�tre satisfaits du laboratoire que celle-ci exploite, si bien qu'ils ne sont plus dispos�s � adresser leurs malades dans le nouveau cabinet du d�fendeur install� � la Clinique V.________. Partant, lorsque l'intim� s'est associ� � la recourante, le premier s'exposait � perdre une partie de sa client�le, risque contre lequel il a manifestement voulu se pr�munir par l'adoption de l'art. 8 de l'accord du 13 octobre 1999.
En r�sum�, on ne discerne aucune violation de l'art. 18 CO dans l'arr�t querell�, de sorte que le grief est mal fond�.
3.2 Dans la seconde branche du moyen, la recourante affirme que la convention litigieuse serait lacunaire en ce qui concerne l'hypoth�se o� elle est r�sili�e unilat�ralement par la demanderesse. Cette derni�re sugg�re ainsi de combler cette pr�tendue lacune en "prolonge(ant) les lignes trac�es dans le contrat" (analogie contractuelle) ou en s'inspirant des r�gles sur la liquidation de la soci�t� simple (art. 548 ss CO), voire en proc�dant � une interpr�tation t�l�ologique, qui commande de d�terminer comment les parties auraient r�gl� la question si elles se l'�taient pos�e au moment de la signature du contrat.
On ne voit nulle lacune dans l'accord critiqu�. Son art. 8 envisage express�ment le cas o� la demanderesse rompt le contrat de mani�re unilat�rale et r�gle les cons�quences �conomiques que cette r�siliation entra�ne pour cette partie contractante.
Quant au r�gime de la liquidation de la soci�t� simple d�coulant des art. 548 ss CO, il s'agit de r�gles de droit dispositif (Daniel Staehelin, Commentaire b�lois, n. 2 ad art. 548/549 CO; Pierre Engel, Contrats de droit suisse, 2e �d., p. 728). Il s'ensuit que le contrat de soci�t� simple, � l'instar de l'art. 8 de l'accord litigieux, peut parfaitement �carter le r�gime l�gal au sujet de la liquidation et des op�rations y relatives, si le contrat est par ailleurs conforme � l'ordre public, n'enfreint pas les bonnes moeurs et ne porte pas atteinte aux droits de la personnalit� (art. 19 al. 2 CO), ce que la recourante n'a, � juste titre, jamais pr�tendu.
Les plaideurs ayant r�gl� la mise en oeuvre de la dissolution de la soci�t� simple qu'ils avaient constitu�e, il ne subsiste aucune lacune � combler.
Le moyen est d�nu� de fondement.
La recourante soutient enfin que la cour cantonale, au m�pris de l'art. 8 CC, lui a refus� toute administration de preuve sur un fait capital pour la solution de la querelle, qui serait la valeur de la client�le reprise par l'intim�.
4.1 Il a �t� d�duit de l'art. 8 CC un droit � la preuve et � la contre-preuve (ATF 129 III 18 consid. 2.6 et les arr�ts cit�s). Cette r�gle est viol�e quand le juge n'administre pas, sur des faits pertinents (ATF 126 III 315 consid. 4a), des preuves propres � les �tablir (cf. ATF 90 II 219 consid. 4b) qui ont �t� offertes r�guli�rement selon les dispositions de la loi de proc�dure applicable (ATF 126 III 315 ibidem), alors qu'il ne consid�re l'all�gation desdits faits ni comme exacte, ni comme r�fut�e.
4.2 La recourante ne donne aucune indication sur la nature des preuves qu'elle aurait propos�es en instance cantonale. Le grief ne r�pond pas aux exigences de motivation de l'art. 55 al. 1 let. c OJ.
Serait-il recevable que le moyen serait infond�. En effet, l'art. 8 de la convention du 13 octobre 1999 autorise le d�fendeur, en cas de rupture unilat�rale de l'accord par la demanderesse, � garder sa client�le. Il est donc sans aucune pertinence de d�terminer la valeur �conomique que celle-ci repr�sente, puisqu'elle n'entre dans aucun d�compte de liquidation.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Vu l'issue du litige, les frais et d�pens seront mis � la charge de la recourante qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
La recourante versera � l'intim� une indemnit� de 8'000 fr. � titre de d�pens.

References: art. 530
 art. 8
 ATF 
in fine
 art. 55
 ATF 
in fine
 art. 63
 ATF 
 ATF 
 art. 2
 art. 158
 art. 160
 art. 158
 art. 158
 art. 2
 art. 8
 art. 548
 art. 548
 ATF