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Timestamp: 2016-10-28 04:36:00+00:00

Document:
1P.737/2003 (02.03.2004)
1P.737/2003 /svc
Arr�t du 2 mars 2004
recourant, repr�sent� par Me Pierre Mauron, avocat,
toutes les trois repr�sent�es par Me Isabelle Brunner Wicht, avocate,
Cour d'appel p�nal du Tribunal cantonal de l'Etat
appr�ciation des preuves en proc�dure p�nale,
recours de droit public contre l'arr�t de la Cour d'appel p�nal du 8 septembre 2003.
Par jugement du 27 mars 2002, le Tribunal p�nal de la Gruy�re a condamn� K.________, ressortissant congolais n� en 1954, � cinq ans et demi de r�clusion pour infractions � la r�glementation routi�re, injure, menaces, contrainte, actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle et viol. Le tribunal a notamment retenu que K.________ avait, depuis f�vrier 1994 et jusqu'en mai 1999, abus� de D.________, n�e en 1982 et qu'il faisait passer pour sa fille, en usant de pressions psychologiques, de menaces et de violences. Le tribunal a estim� cr�dibles les d�clarations de la victime selon laquelle des attouchements auraient �t� commis, ainsi que des relations sexuelles d�s novembre-d�cembre 1996. Le fait que l'hymen de la victime soit intact, que la victime n'ait pas �t� infect�e par l'herp�s g�nital dont souffrait K.________, et qu'elle ne soit pas tomb�e enceinte malgr� des rapports sans pr�servatifs, ne permettait pas de remettre en cause les d�clarations de la victime. Le tribunal a �galement retenu qu'aux alentours du 31 juillet 1999, K.________ avait commis � deux reprises des attouchements sur A.________, n�e en 1987, et avait viol� sa m�re, M.________. Il a r�voqu� un sursis dont �tait assortie une pr�c�dente condamnation � dix mois d'emprisonnement, et prononc� une expulsion de Suisse pour quinze ans. Les conclusions civiles ont �t� accord�es, partiellement en ce qui concerne A.________.
Par arr�t du 8 septembre 2003, la cour d'appel p�nal du Tribunal cantonal fribourgeois a confirm� ce jugement. K.________ demandait l'audition de la doctoresse W.________, qui avait �t� entendue comme experte par le tribunal. Toutefois, les questions qu'il d�sirait lui poser (disparition de l'hymen apr�s cinquante rapports sexuels) �taient inutiles: les autres preuves �taient suffisantes et le nombre des rapports sexuels n'�tait pas forc�ment aussi �lev�. Les �l�ments m�dicaux (persistance de l'hymen, absence d'infection et de grossesse) n'�taient pas propres � susciter un doute, la cr�dibilit� de la victime �tait, selon l'expert, "d'un tr�s haut niveau", voire "maximale", en comparaison de celle de l'accus�, qui avait tendance � fabuler. La th�se d'une manipulation familiale ou d'une vengeance avait �t� �cart�e pour des motifs pertinents. S'agissant de M.________, son attitude apr�s le viol (retour le lendemain chez l'accus�; plainte pour les attouchements sur sa fille, mais d�nonciation pour viol un mois plus tard seulement) �tait certes curieuse, mais pouvait s'expliquer par une certaine na�vet�, par son d�sir d'obtenir la garde de sa fille et par la crainte que lui inspirait l'accus�. Les impr�cisions quant � la date pr�cise du viol n'�taient pas d�terminantes. Les accusations de A.________ �taient elles aussi pr�cises et cr�dibles.
K.________ forme un recours de droit public contre ce dernier arr�t, dont il demande l'annulation. Il requiert l'assistance judiciaire.
La cour cantonale n'a pas formul� d'observations. Le Minist�re public, ainsi que les parties civiles - qui demandent �galement l'assistance judiciaire - concluent au rejet du recours.
Le recours de droit public est form� en temps utile contre un arr�t final rendu en derni�re instance cantonale. Le recourant, dont la condamnation se trouve confirm�e par l'arr�t attaqu�, a qualit� (art. 88 OJ) pour contester ce prononc�.
Invoquant son droit d'�tre entendu et le droit � un proc�s �quitable, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir renonc� � l'audition de la doctoresse W.________, sur le point de savoir si l'hymen de la victime pouvait encore �tre intact apr�s une cinquantaine de rapports sexuels. La cour cantonale aurait en vain cherch� � relativiser le nombre des rapports sexuels.
2.1 Garanti � l'art. 29 al. 2 Cst., le droit d'�tre entendu permet au justiciable de participer � la proc�dure probatoire en exigeant l'administration des preuves d�terminantes (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 et les arr�ts cit�s). Ce droit ne s'�tend toutefois qu'aux �l�ments pertinents pour d�cider de l'issue du litige. Il est ainsi possible de renoncer � l'administration de certaines preuves offertes, lorsque le juge parvient � la conclusion qu'elles ne sont pas d�cisives pour la solution du litige ou qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'�tre entendu des parties que si l'appr�ciation anticip�e de la pertinence du moyen de preuve offert, � laquelle le juge a ainsi proc�d�, est entach�e d'arbitraire (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc in fine p. 135, 417 consid. 7b p. 430; 124 I 208 consid. 4a p. 211, 241 consid. 2 p. 242, 274 consid. 5b p. 285 et les arr�ts cit�s; sur la notion d'arbitraire, voir ATF 127 I 60 consid. 5a p. 70). La garantie d'un proc�s �quitable (art. 6 par. 1 CEDH), ainsi que les droit proc�duraux figurant � l'art. 6 par. 3 CEDH, n'offre pas, sur ce point, de protection suppl�mentaire � celle qui d�coule du droit d'�tre entendu.
2.2 La Cour d'appel a retenu que le verdict de culpabilit� �tait fond� sur les d�clarations des parties et l'appr�ciation de leur cr�dibilit�, les �l�ments m�dicaux n'�tant � eux seuls pas d�terminants. Lors de l'examen, la doctoresse W.________ n'avait pas constat� de l�sion pouvant prouver qu'il y avait eu rapport sexuel. Elle a d�clar� devant le tribunal que l'hymen disparaissait en cas de rapports fr�quents, sans pouvoir en pr�ciser le nombre. Selon le recourant, elle aurait pr�cis� - sans que cette d�claration ne soit protocol�e - que m�me un hymen complaisant (c'est-�-dire souple ou petit) finissait par dispara�tre. Les d�clarations du t�moin font clairement ressortir qu'il est impossible de d�finir apr�s combien de rapports l'hymen dispara�t, celui-ci pouvant encore �tre intact � un �ge m�r, et �galement dans le cas particulier si les rapports sexuels, quel qu'en soit le nombre, avaient commenc� en 1996 ou 1997. Une nouvelle audition ne pouvait manifestement rien apporter de concluant, de sorte que le refus de la cour cantonale ne viole pas le droit d'�tre entendu.
Le recourant se plaint ensuite d'une appr�ciation arbitraire des preuves, et d'une violation de la pr�somption d'innocence. Il rel�ve que l'existence d'un hymen intact serait particuli�rement rare apr�s des actes tels que ceux qui lui sont reproch�s. L'absence d'infection herp�tique serait �galement de nature � susciter des doutes, de m�me que l'absence de grossesse, alors que le recourant n'utilisait pas de pr�servatif et pratiquait le "coitus interruptus", m�thode pr�sentant un risque de f�condation de 60%.
3.1 Consacr�e par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH, selon l'adage in dubio pro reo, la pr�somption d'innocence interdit au juge de prononcer une condamnation alors qu'il �prouve des doutes sur la culpabilit� de l'accus�. Des doutes abstraits ou th�oriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent cependant pas � exclure une condamnation. Pour invoquer utilement la pr�somption d'innocence, le condamn� doit donc d�montrer que le juge de la cause p�nale, au regard de l'ensemble des preuves � sa disposition, aurait d� �prouver des doutes s�rieux et irr�ductibles au sujet de la culpabilit� (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40; 124 IV 86 consid. 2a p. 87/88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38, consid. 4b p. 40).
L'appr�ciation des preuves est arbitraire, donc contraire � l'art. 9 Cst., lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral n'invalide l'appr�ciation retenue par le juge de la cause que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective ou adopt�e sans motifs objectifs. Il ne suffit pas que les motifs du verdict soient insoutenables; il faut en outre que l'appr�ciation soit arbitraire dans son r�sultat. Il ne suffit pas non plus qu'une solution diff�rente puisse �tre tenue pour �galement concevable, ou apparaisse m�me pr�f�rable (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58; 127 I 38 consid. 2 p. 40, 126 I 168 consid. 3a p. 170; voir aussi ATF 129 I 8 consid. 2.1 in fine p. 9).
3.2 S'agissant des abus sexuels commis sur D.________, l'argumentation du recourant porte sur trois points d�termin�s, � savoir des consid�rations d'ordre m�dical propres, selon lui, � induire un doute sur sa culpabilit�. Le recourant passe toutefois sous silence l'�l�ment essentiel sur lequel le tribunal a fond� sa conviction, � savoir les d�clarations de la victime. Celles-ci ont �t� jug�es constantes et coh�rentes; le rapport d'expertise rel�ve qu'il n'existe aucun trouble psychique particulier, hormis les suites du syndrome post-traumatique provoqu� par les atteintes psychiques et physiques subies. Aucun �l�ment n'allait dans le sens d'un d�lire, d'un mensonge ou m�me d'un arrangement des faits en sa faveur. L'expert attribue ainsi aux d�clarations de la victime un degr� de vraisemblance tr�s �lev�, voire m�me "maximal". Les autres psychologues appel�s � s'exprimer ont tous �t� dans le m�me sens. Il est encore relev� que la victime n'est habit�e par aucun esprit de vengeance, la d�nonciation lui �tant apparue comme le seul moyen de sortir d'une situation d'horreur.
Face � des d�clarations de la victime particuli�rement dignes de foi, seuls des �l�ments objectifs importants pouvaient �tre � m�me de susciter un doute s�rieux sur la culpabilit� du recourant. Les consid�rations d'ordre m�dical ne sont pas d�terminantes � cet �gard. L'expert a relev� une certaine probabilit�, qu'il n'a pas �t� en mesure d'�valuer pr�cis�ment, que la victime conserve un hymen intact en d�pit de rapports sexuels nombreux. A propos de l'absence d'infection, le tribunal a retenu, sur le vu d'indices concluants, et sans que le recourant ne se plaigne d'arbitraire � cet �gard, que le recourant n'avait vraisemblablement �t� infect� qu'en d�cembre 1998, de sorte que les derni�res relations impos�es � D.________ pouvaient avoir eu lieu en dehors d'un �pisode contagieux. Enfin, l'absence de grossesse, en d�pit des risques li�s au " coitus interruptus ", n'est pas incompatible avec le taux de f�condation (de 60%), �tant pr�cis� que ce taux ne permet pas de tenir compte des particularit�s individuelles, notamment la fertilit� et la ma�trise de la m�thode par celui qui la pratique. M�me consid�r�s ensemble, les �l�ments invoqu�s ne font pas appara�tre les faits reproch�s comme suffisamment improbables pour mettre en doute les d�clarations de la victime.
3.3 S'agissant du viol subi par M.________, le recourant rel�ve l'attitude contradictoire de la victime, retourn�e au domicile du recourant le lendemain des faits; la plainte du 9 ao�t 1999 ne concernait que les attouchements commis sur sa fille, sans allusion � un viol. Les d�clarations de M.________, estim�es "plut�t cr�dibles" par l'expert, comporteraient de nombreuses contradictions, notamment quant � la date et � la pr�sence de sa seconde fille le lendemain.
La Cour d'appel a reconnu que la cr�dibilit� de M.________ �tait moindre que celle de D.________. Le rapport d'expertise du 7 mai 2001 fait �tat d'une personnalit� �motionnellement labile. L'expert pr�cise toutefois que ces traits sont peu marqu�s, le sujet ne pouvant �tre consid�r� comme s�v�rement troubl�. Il met en �vidence l'existence d'un �tat de stress post-traumatique li� � une infraction contre l'int�grit� sexuelle. Il conclut � la cr�dibilit� du sujet. Les contradictions et impr�cisions relev�es par le recourant sont elles aussi expliqu�es, dans une certaine mesure, par l'expert. Ainsi, celui-ci estime que la na�vet� et l'impulsivit� dont faisait preuve la victime, ainsi que son fort d�sir d'obtenir la garde de sa fille peuvent expliquer qu'elle soit retourn�e le lendemain chez le recourant, pensant que celui-ci pourrait tout de m�me l'aider; la crainte inspir�e par le recourant - qui pr�tendait disposer de pouvoirs occultes - pouvait aussi expliquer le caract�re tardif des accusations; la confusion - notamment au niveau des dates - pouvait avoir plusieurs causes, sans �tre pour autant incompatible avec la sinc�rit� du sujet. Dans un avis compl�mentaire du 20 ao�t 2001, l'expert se prononce sur la validit� scientifique des avis relatifs � la cr�dibilit� des adultes; il confirme, plus clairement encore, que celle de M.________ "atteint un niveau �lev�". Les d�clarations de la victime sont encore corrobor�es par d'autres �l�ments objectifs: selon son ami d'alors, M.________ aurait, depuis fin juillet 1999, recommenc� � fumer, souffert d'ulc�res � l'estomac et connu des blocages sexuels. En outre, la victime a �t� capable de donner des d�tails concernant l'anatomie du recourant et ses pr�f�rences sexuelles, concordant avec les d�clarations de D.________. Il appara�t ainsi que la version des faits de la victime ne se trouve pas en contradiction avec des �l�ments objectifs qui permettraient d'en faire douter de mani�re significative.
3.4 S'agissant enfin des accusations de A.________, le recourant rel�ve �galement les contradictions concernant le nombre de fois, les dates et la pr�sence de sa petite soeur. Ces objections sont toutefois, elles aussi, secondaires: la cr�dibilit� de la victime est � nouveau attest�e, une premi�re fois par le Service universitaire de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, charg� du suivi de l'enfant depuis la s�paration de ses parents, qui, dans un rapport du 24 mars 2000, apr�s avoir pris connaissance de la d�position de A.________, pr�cise que celle-ci avait d�j� �voqu� des gestes d�plac�s, et estime qu'il n'y a pas de raison de mettre en doute l'authenticit� de son t�moignage. L'expert mis en oeuvre confirme, dans ce cas �galement, l'existence d'un �tat de stress post-traumatique, et conclut sans restriction � la cr�dibilit� de la victime. Les impr�cisions relev�es par le recourant ne sont pas de nature � faire appara�tre un doute irr�pressible sur sa culpabilit�.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours de droit public doit �tre rejet�. Le recourant a demand� l'assistance judiciaire, et les conditions en sont r�alis�es. Me Mauron est d�sign� comme avocat d'office, r�tribu� par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u d'�molument judiciaire. L'octroi de l'assistance judiciaire ne dispense pas le recourant du paiement d'une indemnit� de d�pens allou�e aux trois intim�es, qui obtiennent gain de cause. Toutefois, pour le cas o� les d�pens ne pourraient �tre recouvr�s, il y a lieu d'accorder l'assistance judiciaire, les indications fournies sur ce point �tant suffisantes. Me Brunner Wicht, qui agit au nom des trois intim�es, est d�sign�e au besoin comme avocate d'office.
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Pierre Mauron est d�sign� comme avocat d'office du recourant; une indemnit� de 2000 fr. lui est allou�e, � titre d'honoraires, � payer par la caisse du Tribunal f�d�ral.
Une indemnit� de d�pens de 3000 fr. est allou�e aux intim�es, � la charge du recourant. Au cas o� les d�pens ne pourraient �tre recouvr�s, les intim�es sont mises au b�n�fice de l'assistance judiciaire, et la caisse du Tribunal f�d�ral versera � Me Isabelle Brunner Wicht, avocate d'office, une indemnit� de 3000 fr. � titre d'honoraires.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux parties, au Minist�re public du canton de Fribourg et � la Cour d'appel p�nal du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg.

References: in fine
 ATF 
 art. 32
in dubio
 ATF 
in fine