Source: http://www.adc54.fr/catalogue/200405202053.htm
Timestamp: 2018-07-19 09:24:12+00:00

Document:
1854 - L'hygiène publique
NOUS, PRÉFET DU DÉPARTEMENT DE LA MEURTHE, Officier de la Légion l'honneur,
Vu les lois des 16-24 août 1790, 19-22 juillet 1791 et l'article 15 de la loi du 18 juillet 1837;
Considérant que, si l'épidémie qui s'est déclarée sur quelques points du département, perd de son intensité et paraît ne pas devoir se développer, il importe néanmoins, pour éviter le retour de ces tristes circonstances, d'assurer l'exécution des mesures sanitaires prescrites en tout temps par l'hygiène et la salubrité publique ;
Art. 1er. A la réception du présent arrêté, il sera formé dans chaque commune, à la diligence du Maire, une Commission composée du Maire, président, et des deux membres les plus anciens du Conseil municipal. Un médecin ou un vétérinaire breveté, sera, autant que possible, adjoint à cette Commission.
Art. 2. La Commission procédera, sans aucun retard, à la visite des rues, des cours et de l'intérieur des habitations, dans le but de rechercher et de faire disparaître toutes les causes d'insalubrité existantes.
Art. 3. Partout où la Commission l'aura jugé possible, il sera pro­cédé en vertu du présent arrêté et sur un simple avis du Maire, à l'enlèvement des fumiers existant dans les rues ou dans les cours intérieures des maisons ; ces dépôts seront transportés dans le délai de huitaine, à une distance d'au moins cent cinquante mètres des habitations agglomérées, avec toutes les précautions qu'exige la salubrité publique.
Art. 4. Dans les cas exceptionnels, où, à raison de circonstances locales, dont il nous sera rendu compte par le Maire, la Commission reconnaîtrait l'impossibilité d'enlever complètement les dépôts de fumiers, elle veillera à en restreindre le nombre et les dimensions, et prescrira l'établissement immédiat aux frais des propriétaires, de puisards couverts pour recevoir le purin ou de rigoles pour en assurer l'écoulement.
Art. 5. La Commission s'assurera de la propreté de l'intérieur des habitations ; elle fera gratter les parties du sol et des murs qui se­raient imprégnées de matières organiques en décomposition ; elle veillera au nettoiement des cours, des allées, des cabinets d'aisance; elle fera laver avec de l'eau chlorurée les parties les plus infectes des habitations et prescrira le blanchiment des murs à la chaux lorsque cette opération sera jugée utile.
Art. 6. Les étables et les écuries devront être fréquemment aérées, nettoyées, et tenues dans un état de propreté convenable. Les ré­duits à porcs seront éloignés des fenêtres des habitations et placés dans des lieux parfaitement aérés.
Art. 7. La Commission recommandera à tous les habitants de donner avant tout à leurs logements le plus de lumière possible, d'y faire arriver l'air en quantité suffisante, de le renouveler fréquemment par une ventilation bien entendue, et d'en éloigner avec soin tout ce qui pourrait y répandre de l'humidité ou des émanations fétides.
Art. 8. Il sera procédé au moins deux fois par semaine, au balayage des cours et des allées, au nettoyage des égouts, des cassis et des rues. Cette opération, dont les jours et l'heure seront fixés et annoncés par le Maire, aura lieu à la diligence des propriétaires ou locataires, qui seront tenus d'approprier jusqu'au milieu de la chaussée, la partie de la voie publique située devant leur habitation. Les boues et immondices seront enlevées le jour même, par les soins de l'administra­tion municipale.
Art. 9. La Commission assurera par tous les moyens possibles, l'é­coulement des eaux stagnantes; elle fera curer les aiguayoirs et en fera renouveler l'eau fréquemment pour qu'elle n'y croupisse pas. Elle prescrira d'ailleurs, sauf à nous en rendre compte immédiatement, toutes les mesures d'intérêt local qui lui paraîtraient nécessaires au point de vue de la santé publique.
Art 10. Le présent arrêté, inséré au Recueil des actes administratifs , sera publié dans toutes les communes, par les soins des Maires, chargés d'en assurer la stricte exécution.
Nancy, le 28 juillet 1854.

References: l'article 15

Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9