Source: http://r2j.wifiblog.fr/reglement/
Timestamp: 2017-10-20 10:23:52+00:00

Document:
Votes Musiques
Art. 1 : Participation aux lives, aux interviews, aux directs.
a. Seules les personnes ayant remis leurs autorisations de droits à l’images/voix ainsi que ce dit règlement signé peuvent être diffusée sur la radio et/ou sur le site web (sauf exception donné par Wifiblog ou la Radio2Jeunes).
b. Vous devez respecter toutes personnes présentes lors de ces rencontres virtuels ou réels et conserver un langage convenable sans grossièreté.
c. Wifiblog ou la Radio2Jeunes se réserve le droit de vous interdire toutes participations et/ou de vous bannir de la Radio2Jeunes (sur motif important, après explication de ladite personne).
a. L’autorisation est formellement obligatoire pour toutes diffusions (sauf accord préalable de Wifiblog) sur la radio et/ou sur le site web.
b. La Radio2Jeunes et/ou Wifiblog se réserve le droit de vérifier que cette autorisation soit bien signé par la personne dite « responsable légal », le cas échéant la personne ayant émis un faux en écriture se verra bannis de la Radio2Jeunes et risque des sanctions pénales.
c. Tous parents et/ou personne concernée par cette autorisation, à le pouvoir de la suspendre ou d’interdire la personne concernée à être de nouveau diffusée, par le biais d’un simple appel téléphonique à la Radio2Jeunes, demande qui prendra effet 24h après la demande. Tous parents et/ou personne concernée par cette autorisation, à le pouvoir de ré-autoriser la personne concernée à être de nouveau diffusée, par le biais d’un simple appel téléphonique à la Radio2Jeunes, demande qui prendra effet 24h après la réception du courrier après accord de la Radio2Jeunes.
a. Cette fiche doit être mise à jour à chaque changement d’information qu’elle comporte, elle est obligatoire pour toutes diffusion sur la radio ainsi que pour tous déplacements avec la Radio2Jeunes.
b. Radio2Jeunes s’engage à ne pas divulguer ces informations confidentielles, sauf en cas d’urgence médicale. L’autorisation n’est pas accessible par d’autres personnes que Wifiblog (Stéphane), sauf nom, prénom et numéro de téléphone de ladite personne, qui sont accessible par toute l’administration et la direction de la Radio2Jeunes.
Art. 4 : Autorisation et règlement de déplacement.
a. Pour chaque déplacement organisé par la Radio2Jeunes, cette autorisation doit être fournie et serra systématiquement vérifié auprès du responsable légal, en cas de fraude ou de faux en écriture, ladite personne serra bannis de la Radio2Jeunes.
b. Pour tous manquement à son règlement, vous risqué une exclusion de la Radio2Jeunes et/ou des poursuites judiciaires.
Art. 5 : Groupe de discussion.
a. Seul les membres de la Radio2Jeunes sont admis dans ces groupes de conversation, sous peine de sanction pour la personne ayant invité l’intrus.
b. IL est interdit de prêter ou de donner son compte à une personne extérieure sans l’accord de la direction ou de l’administration.
Art. 6 : Sanctions.
c. Toutes personnes ayant étés sanctionné peut en débattre avec la direction sur simple demande (sous réserve).
Art. 7 : Site web, Réseaux sociaux, Boite mail, Prospection, etc…
a. En cas de diffusion sans autorisation de droit à l’image/voix, la Radio2Jeunes s’engage à faire le nécessaire pour en retirer ladite diffusion.
b. En cas de diffusion illégale, sans accord de diffusion, de publicité non autorisée ;
En cas de publications illicite, non autorisée ou ne concernant pas la Radio2Jeunes ;
En cas d’abus des pouvoir que nous offre ces services ;
En cas de nuisance (volontaire) à la réputation de la Radio2Jeunes ;
Vous êtes susceptible d’être suspendu jusqu’à concertation avec l’administration de la Radio2Jeunes qui se réserve de tous droits.
Art. 8 : Administration et direction de la Radio2Jeunes.
a. La direction et l’administration sont régies sur le même règlement, la direction (Wifiblog) garde le droit de diffusion enregistré à la SASEM.
b. La venue d’un nouvel administrateur ne peut se faire que par vote à l’unanimité de toute l’administration et direction présente, il doit avoir un minimum de qualités requises et faire partie active de la Radio2Jeunes depuis plus de 6 mois.
c. La rétrogradation ou l’exclusion d’un administrateur ne peut se faire que par vote à 51% de toute l’administration et direction présente (sauf la personne incriminée), un deuxième vote pour une sanction moins sévère peut être envisagé en cas de vote négatif.
d. L’administration et la direction sont soumises au même règlement que les autres membres de la Radio2Jeunes.
e. Toutes décisions pour la Radio2Jeunes ce fait sur vote à 51% des voies, aucun administrateur ne peux prendre de décision seul, sauf en cas d’urgence (dans le respect du règlement).
Art. 9 : Conflit entre les membres, grossièreté et manquement de respect.
a. Seul l’administration et la direction peuvent agir en sanctionnant les personnes incriminées. L’administration et la direction ne sont pas des modérateurs, mais ont certains pouvoir, nous vous conseillons de nous prévenir immédiatement de tous conflit, l’administration et/ou la direction ne décidera pas de qui est responsable du conflit (sauf avertissement ou déclaration préalable ou éléments marquant) et se réserves le droit de sanctionner les deux parties incriminées.
b. Toutes personnes ayant des propos raciste, diffamatoire, insultant ou agressif, dans le cadre de la Radio2Jeunes ou dans le cadre des différents groupes de discussion, envers des membres ou non de la Radio2Jeunes, sans avoir fait un signalement préalable du problème (si tel est le cas) se verra sanctionné sévèrement par la Radio2Jeunes.
c. Toutes personnes ayant des propos grossiers envers les membres de la Radio2Jeunes se risquent à une sanction de la Radio2Jeunes.
d. Tous personnes manquant de respect envers un administrateur/direction peuvent se voir exclus définitivement de la Radio2Jeunes sans vote des administrateurs et/ou de la direction.
Art. 10 : Modification du règlement.
a. Le règlement peut être modifié par vote de tous les membres actifs, sur proposition d’un administrateur ou de la direction.
b. Pour toutes modifications du règlement, vous serez avertie par les moyens de contact en place.
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References: Art. 1

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10