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1 Best Practice KFH La formation continue dans les hautes écoles spécialisées à usage interne des HES La KFH en a pris connaissance le 27 janvier 2006.
2 Best Practice KFH: La formation continue dans les hautes écoles spécialisées Sommaire 1. Situation initiale Conceptions de la formation continue Principes de base régissant la formation continue dans les HES Destinataires de la formation continue proposée par les HES Enseignant-es Programme / didactique Garantie de la qualité Financement Typologie des formations continues Dénomination des diplômes de formation continue Vérification des conditions régissant la reconnaissance légale Ratification des concepts des concepts de filières de master postgrades Vérification des concepts des filières de master postgrades Réglementation interne des filières de master postgrades Critères de vérification Utilisation du titre d EMBA Publication des filières de master postgrades reconnues Recommandations concernant l organisation Coopérations et coordination Passerelles Immatriculation Annexe Rektorenkonferenz der Fachhochschulen der Schweiz KFH Falkenplatz 9, Postfach 710, 3000 Bern 9 Tel. +41 (0)
3 1. Situation initiale La KFH avait édicté des recommandations générales concernant la structuration de la formation continue le 3 novembre 2004, et des recommandations concernant spécifiquement les filières de master postgrades le 21 septembre Le 19 décembre 2005, d autres décisions ont été prises relativement à la mise en en œuvre de la politique en matière de formation continue. Les présentes recommandations résument les différentes décisions prises et sont adaptées pour tenir compte des dispositions légales fédérales en vigueur depuis le 4 octobre Les dispositions légales fédérales obligent les HES à proposer des formations continues. Elles comportent également des dispositions régissant la relation des filières de formation continue avec les filières de diplôme et des dispositions plus précises concernant les études postgrades. La formation continue est réglementée avec précision dans la loi révisée sur les HES : Loi fédérale sur les hautes écoles spécialisées (Etat le 4 octobre 2005) Art. 3 Tâches 2 En complément aux études sanctionnées par le diplôme, elles proposent des mesures de perfectionnement professionnel. Art. 8 Perfectionnement 1 Les mesures de perfectionnement professionnel permettent aux étudiants d approfondir leurs connaissances dans un domaine d études particulier ou d acquérir de nouvelles connaissances dans d autres domaines. 1bis Les hautes écoles spécialisées proposent notamment des études postgrades sanctionnées par un diplôme de la haute école spécialisée. 2 Le département: a. fixe les exigences minimales pour les études postgrades; b. reconnaît les diplômes délivrés à l issue des études postgrades, pour autant que celles-ci répondent aux exigences de la Confédération : c. détermine les titres. 3 Le diplôme reconnu autorise son titulaire à porter le titre correspondant. Ordonnance relative à la création et à la gestion des hautes écoles spécialisées (Etat le 4 octobre 2005) Art. 6 Mesures de perfectionnement professionnel Les mesures de perfectionnement professionnel doivent se distinguer clairement des filières d études bachelor et master. KFH 3
4 Ordonnance du DFE concernant les filières d études, les études postgrades et les titres dans les hautes écoles spécialisées (Etat le 4 octobre 2005) Art. 3 Conditions d admission 1 L admission aux études postgrades nécessite un diplôme d une haute école. 2 Les étudiants qui ne sont pas titulaires d un diplôme d une haute école peuvent être admis aux études post-grades s ils fournissent d une autre manière la preuve de leur aptitude à suivre ces dernières. Art. 4 Etendue des études 1 Pour achever des études postgrades, il faut avoir obtenu au minimum 60 crédits selon le Système européen de transfert et d accumulation de crédits (European Credit Transfer System, ECTS). Un crédit correspond à un volume de travail effectué en 25 à 30 heures, conformément à l art. 2, de la version du 1er avril 2004 des directives du 5 décembre 2002 pour mise en œuvre de la Déclaration de Bologne dans les hautes écoles spécialisées et pédagogiques émises par le Conseil des hautes écoles spécialisées. 2 Les études postgrades se terminent par un travail de master. Art. 5 Reconnaissance de master postgrades 1 Les master postgrades satisfaisant aux exigences fixées par la Confédération sont reconnus par celle-ci. 2 Les HES tiennent une liste des études postgrades reconnues. Art. 7 Titres protégés pour les master postgrades 1 Pour les master postgrades reconnus par la Confédération, les HES peuvent octroyer les titres protégés ci-après: a. «Master of Advanced Studies [nom de la HES] en [désignation de l orientation]» (abréviation: MAS [nom de la HES]); ou b. «Executive Master of Business Administration [nom de la HES]» (abréviation: EMBA [nom de la HES]). 2 Les HES ne sont pas autorisées à utiliser le terme master pour les mesures de perfectionnement profes-sionnel ne débouchant pas sur un master postgrade reconnu par la Confédération. Les recommandations de la KFH visent l uniformisation et la coordination entre les HES et doivent contribuer à l assurance qualité. Elles précisent en outre la manière dont les HES entendent satisfaire aux exigences de la Confédération. Les recommandations concernent : 1. la conception de la formation continue 2. sa structuration 3. la vérification des filières de master postgrades pour la reconnaissance légale 4. des recommandations organisationnelles. 2. Conceptions de la formation continue 2.1 Principes de base régissant la formation continue dans les HES Dans le cadre du mandat de prestations élargi, la formation continue est l'une des missions de chaque HES. Elle est destinée aux personnes qui, ayant terminé une formation initiale au niveau d'une haute école et disposant en règle générale d'une expérience professionnelle, souhaitent suivre une formation continue impliquant de nouveaux processus d'apprentissage institutionnalisés. Elle s'adresse également aux entreprises, or- KFH 4
5 ganisations, associations et autres groupes sociaux cherchant des partenaires compétents pour assurer la formation continue interne de leur personnel. En raison de leur mission première (enseignement et recherche), les hautes écoles sont particulièrement bien placées pour transmettre les savoirs qu'elles produisent et les procédures et les méthodes qu'elles appliquent. Sont considérées comme des formations continues les filières proposées sous la responsabilité et le contrôle d'une HES et auxquelles il est possible d'accéder en étant titulaire d'un diplôme d'une haute école. La distinction entre filières de formation de base et de formation continue peut se faire notamment en fonction des critères suivants: - Formation antérieure (comme condition d'admission) - Formation de type professionnel (première qualification professionnelle versus développement de la qualification professionnelle basée sur l'expérience professionnelle et les projets de carrière) - Le transfert des théories vers les pratiques est primordial - Besoins de l'industrie, de l'économie, de la société / des champs professionnels - Durée - Modalités de la formation. La distinction doit être clairement établie. Les offres de formation continue doivent être conçues de manière à répondre aux besoins des participant-es et tenir compte de leur expérience professionnelle. Tant au niveau du contenu que de la réalisation, elles prennent en considération les besoins et les souhaits des participant-es. Le savoir et l'expérience de ces derniers sont intégrés au processus d'enseignement et d'apprentissage. Ainsi, les participant-es contribuent eux aussi à la qualité de l'offre. En ce qui concerne les dénominations, les heures de travail requises, les crédits et la transparence des coûts, les formations continues proposées par les hautes écoles (spécialisées) sont harmonisées avec celles que proposent les universités. Les hautes écoles ont la liberté d organiser leur formation continue comme elles le souhaitent. Il convient en effet d'assurer un maximum de transparence vis-à-vis de la clientèle intéressée. 2.2 Destinataires de la formation continue proposée par les HES Le public visé par la formation continue est composé de personnes ayant terminé une formation initiale d une haute école souhaitant poursuivre leur développement professionnel: cadres, spécialistes, personnes entendant changer d'orientation professionnelle, etc. Les participant-es et leur avancement professionnel constituent le cœur de la formation continue. Celle-ci leur procure un bénéfice en termes de développement personnel et profite également à leur environnement économique et social. Pour être admis à une formation continue, les candidat-es doivent disposer d'une expérience professionnelle suffisante; Cette dernière doit contribuer à instaurer un échange théoriepratique plus productif entre enseignant-es et apprenant-es. En cas d'admission sur dossier de personnes ne pouvant pas justifier de la formation préalable requise, on déterminera les facteurs déterminants pour la réussite de la formation (par ex. pensée structurée, application méthodique de procédures, etc.). Les HES se mettent d'accord sur des conditions cadre communes. Les conditions d admission aux filières de master postgrades doivent être définies étroitement. L admission à des filières conduisant à des certificats ou à des diplômes de perfectionnement n implique pas automatiquement une admission à une filière de KFH 5
6 master postgrade. 2.3 Enseignant-es Les enseignant-es proviennent des milieux de l'enseignement, de l'économie, de l'industrie, de la culture, de l'administration et des services. En règle générale, ils sont titulaires d'un diplôme d'une haute école, d'une expérience professionnelle dans le domaine sur lequel porte leur enseignement et de compétences professionnelles, pédagogiques et sociales. Pour assurer un développement durable des cursus de formation continue, il convient de veiller tout particulièrement à associer les enseignant-es au développement futur de l'offre. Les hautes écoles encouragent le corps enseignant par les mesures qui conviennent (par ex. perfectionnement didactique, coaching). 2.4 Programme / didactique Les offres de formation continue font l'objet de programmes précis et sont présentées de manière transparente. Elles se réfèrent à des profils de compétences et leur contenu correspond à l'état actuel des connaissances scientifiques et pratiques. Les offres de formation continue ménagent suffisamment de place pour l'acquisition de compétences en matière d'orientation et de méthodologie, la réflexion et la discussion, favorisant ainsi l'émergence de nouvelles idées et solutions. L'organisation en modules permet le transfert et la reconnaissance d'acquis réalisés dans d'autres institutions. Il est souhaitable que la description des modules se réfère aux recommandations contenues dans la best practice. 1. La mise en œuvre est conforme aux méthodes didactiques actuellement en vigueur dans les hautes écoles et la formation continue. Les contenus sont élaborés et transmis en tenant compte de leur nature et de leurs destinataires, ainsi que des formes actuelles de l'enseignement et de l'apprentissage. Ils sont actualisés en permanence, la plus grande attention sera portée sur le potentiel d innovations. 2.5 Garantie de la qualité La qualité des offres est contrôlée en continu au moyen de mesures d'évaluations adéquates. Les offres (concernant des masters postgrades) respectent les standards de qualité définis par des agences d'accréditation des formations de l'enseignement supérieur. Des accréditations du produit ou de l'institution sont possibles. 2.6 Financement Conformément au plan directeur pour les HES (masterplan), le secteur de la formation continue doit appliquer le principe de l'autofinancement. Une péréquation demeure possible entre des offres "lucratives" et d'autres qui le sont moins. Les HES se mettent d'accord sur les principes de base régissant le calcul de l'autofinancement. 1 KFH, La conception de filières d études échelonnées: best practice et recommandations (juillet 2004) KFH 6
7 3. Structuration 3.1 Typologie des formations continues Les offres de formation continue proposées dans les HES sont réparties dans les catégories suivantes : (1) Cours de formation continue (journée isolées, participation ouverte, attestation de participation) (2) Cursus conduisant à un certificat (min. 10 crédits ECTS) (3) Cursus conduisant ä un diplôme postgrade (min. 30 crédits ECTS) (4) Filières de master postgrades (min. 60 crédits ECTS, y compris travail écrit et stage évent.) L'attribution de crédits ECTS se fait conformément aux directives contenues dans le manuel ECTS. Cela vaut aussi pour l'éventuelle attribution de crédits correspondant à des acquis qui n'ont pas été réalisés de manière formelle (par ex. dans le cadre d'une activité professionnelle). Comme dans la formation continue universitaire, il convient de ne plus utiliser le terme d'études postgrades (EPG) Dénomination des diplômes de formation continue En se fondant sur les dispositions fédérales concernant le filières de master postgrades, les titres suivants sont décernés : Cours de formation continue Attestation de participation, pas de titre Cursus sanctionnées par un certificat Certificate of Advanced Studies CAS [nom de la HES] en [désignation de l orientation] Cursus sanctionnées par un diplôme postgrade Diploma of Advanced Studies DAS [nom de la HES] en [désignation de l orientation] Filières de master postgrades a. Master of Advanced Studies MAS [nom de la HES] en [désignation de l orientation] b. Executive Master of Business Administration EMBA [nom de la HES]. La dénomination des filières et des titres doit différer clairement des formations de base. Pour les filières de master postgrades, un Diploma Supplement est attesté. Seules les filières de master postgrades bénéficient d une reconnaissance fédérale et d une protection des titres. Les HES font connaître clairement le statut des différentes filières de formation continue en termes de reconnaissance légale. 2 Conformément à l Ordonnance concernant les filières d études, les études postgrades et les titres dans les hautes écoles spécialisées (art. 8), les HES peuvent encore démarrer des études postgrades (EPG) jusqu en octobre Les titres postgrades reconnus en vertu de l ancien droit restent protégés et personnes qui les ont acquis peuvent s en prévaloir. Le législateur ne prévoit pas la possibilité de transformer un titre EPG en titre MAS. KFH 7
8 4. Vérification des conditions régissant la reconnaissance légale Il appartient aux hautes écoles spécialisées de vérifier que les filières d études conduisant aux titres protégés de «MAS [nom de la HES] en» et de «EMBA [nom de la HES]» respectent les exigences les concernant dans le droit fédéral. Les HES ont intérêt à ce que les offres de ce type répondent à des exigences de qualité élevées et à ce que des offres douteuses ne viennent pas décrédibiliser ces titres. Les recommandations ci-dessous relèvent de l assurance qualité. 4.1 Ratification des concepts des concepts de filières de master postgrades Un concept de MAS ou d EMBA doit être ratifié par le Conseil de la HES. Justification : Par la ratification d un concept, c est la HES elle-même (et pas une école, un département ou un institut qui en fait partie) qui s engage. Cette ratification doit en conséquence être assurée par une instance susceptible de prendre des décisions s appliquant à l ensemble de la HES. Dans la plupart des régions, il s agit du conseil de la HES ; pour assurer une harmonisation au niveau national, la KFH recommande d attribuer généralement cette tâche à ce conseil. 4.2 Vérification des concepts des filières de master postgrades La vérification des concepts des filières de master postgrades doit être effectuée par des experts, qui préparent les décisions à l intention de l instance d approbation. Cette tâche peut être assurée par : 1. un groupe d experts interne à la HES 2. l accréditation auprès d une agence suisse ou internationale reconnue. Justification : En règle générale, par manque de capacités, de compétences et de ressources, la vérification formelle du contenu et de la qualité des concepts ne peut matériellement pas être assurée par l organe de décision. C est pourquoi la KFH recommande à chaque HES de mettre en place une organisation, une structure et une procédure permettant de procéder à un examen professionnel, objectif et le plus neutre possible des demandes de ratification. Deux possibilités semblent particulièrement appropriées, à savoir la mise en place de groupes d experts (composés de spécialistes internes à la HES et éventuellement aussi de spécialistes externes) qui peuvent contribuer de manière déterminante à l unification de la qualité par delà les écoles/départements qui font partie d une HES. La KFH considère également que l accréditation des MAS/EMBA est un bon moyen pour garantir la qualité des offres. La KFH va veiller, dans le cadre des négociations actuelles à propos de l accréditation des HES et des filières d études, à ce que les MAS/EMBA puissent également faire l objet d une accréditation volontaire par une agence suisse ou étrangère. Par ailleurs, la KFH salue explicitement l examen périodique du respect des dispositions légales de l OFFT dans le cadre de son mandat légal de surveillance générale. 4.3 Réglementation interne des filières de master postgrades Les HES édictent un règlement cadre concernant l admission, la qualification et la promotion ainsi que la reconnaissance des acquis s appliquant à l ensemble du domaine de la formation continue dans chaque HES. Justification : KFH 8
9 Pour les concepteurs/trices de filières de master postgrades, un règlement cadre constitue une référence importante pour la conception de filières d études. Elle permet aussi à la HES de donner une image unifiée d elle-même et apporte une sécurité juridique aux étudiant-es. Il appartient aux concepteurs/trices de filières de master postgrades de compléter ce règlement cadre par des dispositions particulières applicables à une filière concrète. La KFH préconise aussi une réglementation générale concernant la prise en compte d acquis réalisés en dehors de la filière de master postgrade. L ordonnance de la Confédération ne prévoyant pas la transformations de titres EPG en titres MAS, il convient de définir une procédure coordonnée permettant aux titulaires d un diplôme EPG d acquérir un titre MAS/ EMBA. 4.4 Critères de vérification La vérification de la forme, du contenu et de la qualité des filières de master postgrades doit être étayée sur les bases légales suivantes : - Loi sur les hautes écoles spécialisées (état le ) et Ordonnance concernant les filières d études, les études postgrades et les titres dans les hautes écoles spécialisées (état du 4 octobre 2005) - Recommandations de la KFH concernant la formation continue du La conception de filières d études échelonnées : best practice et recommandations de la KFH de juillet 2004 (celles qui concernent la modularisation et ECTS en particulier) - Réglementation interne de la HES régissant l admission, la qualification, la promotion et le transfert de crédits - Disposition du Groupe de travail Formation continue de la KFH en vue de l évaluation interne à la HES des filières de master postgrades. (voir annexe) Justification : Les recommandations adoptées jusqu ici par la KFH en lien avec Bologne valent aussi pour le développement des concepts de filières de master postgrades. En plus, le Groupe de travail a mis au point un document auquel il convient également de se référer dans le cadre de la vérification. La KFH en escompte une coordination du point de vue formel. 4.5 Utilisation du titre d EMBA Le titre d EMBA peut être décerné uniquement pour des filières de formation continue qui offre des connaissances et des savoirs essentiellement dans le domaine de la gestion d entreprise. Justification : L Ordonnance prévoit deux titres pour sanctionner une formation continue. Il est précisé dans les explications que le titre d EMBA peut être utilisé dans le secteur de l économie. Contrairement au titre de MAS, aucune adjonction relative à l orientation/approfondissement n est admise, ni protégée pour ce titre. Pour des raisons relevant de la protection des consommateurs, il convient de ne décerner le titre d EMBA qu à la condition qu il sanctionne un programme correspondant aussi aux usages internationaux. Autrement dit, la filière doit viser à transmettre essentiellement des connaissances et compétences/savoir-faire en gestion d entreprise et s adresser en règle générale à des personnes disposant d une formation supérieure dans d autres domaines. KFH 9
10 4.6 Publication des filières de master postgrades reconnues Les filières de master postgrades vérifiées par les HES et bénéficiant ainsi d une reconnaissance en termes de droit fédéral (MAS et EMBA) sont publiées sur le site Internet de la KFH. Justification: Cette publication permet d une part de répondre aux exigences légales (Ordonnance du DFE, art. 5, al. 2) et d autre part aux personnes intéressées de trouver des informations sur la situation des offres et des diplômes en termes de reconnaissance. 5. Recommandations concernant l organisation 5.1 Coopérations et coordination La KFH encourage les coopérations dans le domaine de la formation continue. Des coopérations sont possibles avec les partenaires suivants: - Autres hautes écoles (hautes écoles spécialisées, universités, hautes écoles pédagogiques) - Acteurs de la pratique - Organisations professionnelles. La coordination et la coopération entre hautes écoles permet d atteindre les buts suivants: - Amélioration de la fréquentation des formations proposées - Transparence de la diversité de l'offre - Amélioration de la notoriété de l'offre - Lien plus étroit avec l'économie - Proximité du client - Répartition des charges - Dimension internationale - Chance accrue que la formation soit répétée plusieurs fois. La KFH charge un groupe de travail de la coordination et de l'échange entre les HES. La coopération avec la pratique, les organisations professionnelles et les associations d'anciens favorisent le dialogue et l'harmonisation des intérêts et des besoins. 5.2 Passerelles Lorsqu'il s'avère pertinent, le passage de programmes de formation continue des hautes écoles vers les formations de base doit être autorisé (en créditant partiellement les acquis déjà réalisés au niveau de la formation continue). 5.3 Immatriculation Les participant-es à des programmes de master postgrades sont immatriculés comme étudiant-es et font l'objet d'une statistique établie en collaboration avec l'office fédéral de la statistique. En ce qui concerne les filières de master postgrades modulaires (combinaison reconnue de cursus de formation continue conduisant à des certificats ou des diplômes), les étudiant-es sont immatriculés au plus tard au moment où ils fréquentent la dernière de ces cursus. KFH 10
11 Annexe Disposition en vue de l évaluation interne à la HES d une filière de master postgrade (MAS, EMBA) (1) Unité responsable (école faisant partie de la HES, département, institut ou autre) (2) Partenaires (3) Dénomination de la filière du master postgrade (4) Objectif du programme (compétences à acquérir) (5) Implantation stratégique (6) Direction de la filière (7) Admission (conditions d admission) (8) Cursus - Plan des modules et crédits - Description des modules (objectifs pédagogiques, contenus, prestations attendues) - Indications concernant la didactique - Indications concernant le travail de master (9) Conditions d obtention du diplôme (10) Dénomination exacte du titre (11) Enseignant-es (exigences, év. noms) (12) Evaluation de la filière, assurance qualité (13) Annexes - Plan des modules - Description des modules - Plan financier - Règlements d examen et de promotion KFH 2006 KFH 11

References: Art. 3
 Art. 8
 Art. 6
 Art. 3
 Art. 4
 art. 2
 Art. 5
 Art. 7
 art. 5