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1 55628 MONITEUR BELGE BELGISCH STAATSBLAD SERVICE PUBLIC FEDERAL ECONOMIE, P.M.E., CLASSES MOYENNES ET ENERGIE F [C 2003/11529] 10 OCTOBRE Arrêté royal modifiant l arrêté royal du 2 mars 1992 relatif à l indication des prix des services de coiffure FEDERALE OVERHEIDSDIENST ECONOMIE, K.M.O., MIDDENSTAND EN ENERGIE N [C 2003/11529] 10 OKTOBER Koninklijk besluit tot wijziging van het koninklijk besluit van 2 maart 1992 betreffende de prijsaanduiding van kappersdiensten II, Roi des Belges, A tous, présents et à venir, Salut. II, Koning der Belgen, Aan allen die nu zijn en hierna wezen zullen, Onze Groet. Vu la loi du 14 juillet 1991 sur les pratiques du commerce et sur l information et la protection du consommateur, notamment l article 6, 1; Gelet op de wet van 14 juli 1991 betreffende de handelspraktijken en de voorlichting en bescherming van de consument, inzonderheid op artikel 6, 1; Vu l arrêté royal du 2 mars 1992, relatif à l indication des prix des services de coiffure; Gelet op het koninklijk besluit van 2 maart 1992, betreffende de prijsaanduiding van kappersdiensten; Vu l avis du Conseil supérieur des Indépendants et des P.M.E., donné le 11 decembre 2001; Gelet op het advies van de Hoge Raad voor de Zelfstandigen en de K.M.O., gegeven op 11 december 2001; Vu l avis du Conseil de la Consommation, donné le 28 mars 2002; Gelet op het advies van de Raad voor het Verbruik, gegeven op 28 maart 2002; Vu l avis /1 du Conseil d Etat, donné le 13 mars 2003; Gelet op het advies /1 van de Raad van State, gegeven op 13 maart 2003; Sur la proposition de Notre Ministre de la Protection de la Consommation et de Notre Ministre des Classes moyennes, Op de voordracht van Onze Minister van Consumentenzaken en van Onze Minister van Middenstand, Nous avons arrêté et arrêtons : Hebben Wij besloten en besluiten Wij : Article 1 er. Dans le texte néerlandais des articles 1 er, a) et 2, a) de l arrêté royal du 2 mars 1992 relatif à l indication des prix des services de coiffure, le mot «verbruiker» est remplacé par le mot «consument». Art. 2. Les annexes I re à IV du même arrêté sont remplacées par les annexes I à IV du présent arrêté. Art. 3. Le présent arrêté entre en vigueur le premier jour du deuxième mois qui suit celui au cours duquel il aura été publié au Moniteur belge. Art. 4. Notre Ministre qui a les Classes moyennes dans ses attributions et Notre Ministre qui a la Protection de la Consommation dans ses attributions sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté. Donné à Bruxelles, le 10 octobre Artikel 1. In de Nederlandse tekst van de artikelen 1, a) en 2, a) van het koninklijk besluit van 2 maart 1992 betreffende de prijsaanduiding van kappersdiensten wordt het woord «verbruiker» vervangen door het woord «consument». Art. 2. De bijlagen I tot en met IV van hetzelfde besluit worden vervangen door de bijlagen I tot en met IV van dit besluit. Art. 3. Dit besluit treedt in werking op de eerste dag van de tweede maand na die waarin het is bekendgemaakt in het Belgisch Staatsblad. Art. 4. Onze Minister bevoegd voor Middenstand en Onze Minister bevoegd voor Consumentenzaken zijn, ieder wat hem betreft, belast met de uitvoering van dit besluit. Gegeven te Brussel, 10 oktober Par le Roi : Van Koningswege : La Ministre de la Protection de la Consommation, Mme F. VAN DEN BOSSCHE De Minister van Consumentenzaken, Mevr. F. VAN DEN BOSSCHE La Ministre des Classes moyennes, Mme S. LARUELLE De Minister van Middenstand, Mevr. S. LARUELLE
2 MONITEUR BELGE BELGISCH STAATSBLAD ANNEXE I TARIF MESSIEURS Prix tout compris euros 1. COUPE Coupe d entretien (tour d oreille et nuque)... Coupe complète... Brosse... Coupe enfant (- 12 ans) BRUSHING Shampooing, brushing, fixation finale COUPE ET BRUSHING Shampooing, coupe d entretien, brushing, fixation finale... Shampooing, coupe, brushing, fixation finale... Shampooing, brosse, brushing, fixation finale PERMANENTE Shampooing, coupe, permanente, brushing, soin, fixation finale LOTION TAILLE DE BARBE RASAGE... Le tarif complet et détaillé est à la disposition du consommateur à l intérieur. Vu pour être annexé à Notre arrêté du 10 octobre 2003 modifiant l arrêté royal du 2 mars 1992 relatif à l indication des prix des services de coiffure. Par le Roi : La Ministre de la Protection de la Consommation, Mme F. VAN DEN BOSSCHE La Ministre des Classes moyennes, Mme S. LARUELLE
3 55630 MONITEUR BELGE BELGISCH STAATSBLAD ANNEXE II TARIF MESSIEURS Prix tout compris euros 1. COUPE Coupe d entretien (tour d oreille et nuque)... Coupe complète... Brosse... Coupe enfant (- 12 ans) BRUSHING Shampooing, mise en forme et séchage des cheveux par brossage sous air chaud, fixation finale COUPE ET BRUSHING Shampooing, coupe d entretien, brushing, fixation finale... Shampooing, coupe, brushing, fixation finale... Shampooing, coupe brosse, brushing, fixation finale SERVICE PERMANENTE Service comprenant toutes les opérations suivantes : shampooing enroulage des cheveux avec application d un produit frisant classique, à froid ou tiède éventuellement pose de protecteurs et chauffage rinçage neutralisation du produit frisant déroulage et rinçage soins spécifiques coupe en début ou en fin de service brushing, fixation finale LOTION (application d un produit à base d alcool) Ce service est exécuté à la demande soit en supplément, soit seul TAILLE DE BARBE Coupe et rasage avec dessin d une barbe RASAGE Savonner, raser, soins Autres services spécifiques qui sont exécutés dans le salon Vu pour être annexé à Notre arrêté du 10 octobre 2003 modifiant l arrêté royal du 2 mars 1992 relatif à l indication des prix des services de coiffure. Par le Roi : La Ministre de la Protection de la Consommation, Mme F. VAN DEN BOSSCHE La Ministre des Classes moyennes, Mme S. LARUELLE
4 MONITEUR BELGE BELGISCH STAATSBLAD ANNEXE III TARIF DAMES Prix tout compris euros 1. COUPE Shampooing, coupe d entretien (retouche des longueurs)... Shampooing, coupe complète... Coupe enfant (- 12 ans) MISE EN PLIS Mise en plis (shampooing, fixant, fixation finale)... Mise en plis avec coupe d entretien... Mise en plis avec coupe BRUSHING Brushing (shampooing, fixant, fixation finale)... Brushing avec coupe d entretien... Brushing avec coupe COLORATION COMPLETE COLORATION D ENTRETIEN (± 1 cm) DECOLORATION D ENTRETIEN (± 1 cm) DECOLORATION ET RECOLORATION 8. PERMANENTE Permanente et coupe d entretien... Permanente et coupe PERMANENTE TRAITANTE Permanente traitante avec coupe d entretien... Permanente traitante avec coupe BAIN DE COULEUR (sans oxydant) SOINS (application d un produit de soins)... Le tarif complet et détaillé est mis à la disposition du consommateur à l intérieur. Vu pour être annexé à Notre arrêté du 10 octobre 2003 modifiant l arrêté royal du 2 mars 1992 relatif à l indication des prix des services de coiffure. Par le Roi : La Ministre de la Protection de la Consommation, Mme F. VAN DEN BOSSCHE La Ministre des Classes moyennes, Mme S. LARUELLE
5 55632 MONITEUR BELGE BELGISCH STAATSBLAD ANNEXE IV TARIF DAMES Prix tout compris euros 1. COUPE Shampooing, coupe d entretien (retouche des longueurs)... Shampooing, coupe (d une coiffure longue en coiffure courte ou semi-courte ou transformation... d un type de coiffure) Coupe enfant (- 12 ans) 2. MISE EN PLIS Shampooing, fixant, mise en plis sur cheveux courts à mi-longs (à l aide de rouleaux, pinces,... épingles), séchage des cheveux,coup de peigne, fixation finale Mise en plis avec coupe d entretien... Mise en plis avec coupe BRUSHING Shampooing, fixant, brushing (mise en forme par séchage des cheveux courts à mi-longs par... brossage sous air chaud), fixation finale Brushing avec coupe d entretien... Brushing avec coupe COLORATION (complète) Application d une coloration d oxydation assurant une couverture totale des cheveux, (ensuite... émulsion, rinçage, shampooing, soins) Coloration complète avec coupe d entretien... Coloration complète avec coupe COLORATION D ENTRETIEN Sur une repousse de cheveux de ± 1 cm, application d une coloration d oxydation assurant une... couverture totale des cheveux, (ensuite émulsion, rinçage, shampooing, soins) Coloration d entretien avec coupe d entretien... Coloration d entretien avec coupe DECOLORATION D ENTRETIEN Décoloration sur une repousse de cheveux de ± 1cmàl aide de produits éclaircissants-oxydants...
6 MONITEUR BELGE BELGISCH STAATSBLAD DECOLORATION ET RECOLORATION Décoloration sur une repousse de cheveux de ± 1cmàl aide de produits éclaircissants-oxydants... Suivie du service coloration (ensuite émulsion, rinçage, shampooing, soin) Décoloration, recoloration avec coupe d entretien... Décoloration, recoloration, avec coupe PERMANENTE Service comprenant toutes les opérations suivantes : shampooing enroulage des cheveux avec application d un produit frisant classique, à froid ou tiède éventuellement pose de protecteurs et chauffage rinçage neutralisation du produit frisant déroulage et rinçage soin spécifique coupe d entretien, en début ou en fin de service... Permanente avec coupe PERMANENTE TRAITANTE Même définition que pour la permanente mais avec utilisation d un produit frisantraitant et... suivant la technique particulière que nécessite ce service Permanente traitante avec coupe BAIN DE COULEUR (colorisation sans oxydants) SOINS (application d un produit de soins) Autres services spécifiques qui sont exécutés dans le salon Vu pour être annexé à Notre arrêté du 10 octobre 2003 modifiant l arrêté royal du 2 mars 1992 relatif à l indication des prix des services de coiffure. Par le Roi : La Ministre de la Protection de la Consommation, Mme F. VAN DEN BOSSCHE La Ministre des Classes moyennes, Mme S. LARUELLE
7 55634 MONITEUR BELGE BELGISCH STAATSBLAD BIJLAGE I TARIEF HEREN Prijzen alles inbegrepen euro 1. KNIPPEN Onderhoudssnit (omtrek oren en nek)... Knippen : volledige snit... Brosse... Kinderkapsel (- 12 jaar) BRUSHING Shampoo, brushing, eindfixatie KNIPPEN EN BRUSHING Shampoo, onderhoudssnit, brushing, eindfixatie... Shampoo, knippen, brushing, eindfixatie... Shampoo, brosse knippen, brushing, eindfixatie PERMANENT Shampoo, knippen, permanent, verzorging, brushing, eindfixatie LOTION BAARDKNIPPEN SCHEREN... Het volledige en gedetailleerde tarief ligt binnen in de inrichting ter inzage van de consument. Gezien om te worden gevoegd bij Ons besluit van 10 oktober 2003 tot wijziging van het koninklijk besluit van 2 maart 1992 betreffende de prijsaanduiding van kappersdiensten. Van Koningswege : De Minister van Consumentenzaken, Mevr. F. VAN DEN BOSSCHE De Minister van Middenstand, Mevr. S. LARUELLE
8 MONITEUR BELGE BELGISCH STAATSBLAD BIJLAGE II PRIJSLIJST HEREN Prijzen alles inbegrepen euro 1. KNIPPEN Onderhoudssnit (omtrek oren en nek)... Knippen: volledige snit... Brosse... Kinderkapsel (- 12 jaar) BRUSHING Shampoo, het in vorm brengen van het haar met borstel en warme lucht, eindfixatie KNIPPEN EN BRUSHING Shampoo, onderhoudssnit, brushing, eindfixatie... Shampoo, knippen, brushing, eindfixatie... Shampoo, brosse knippen, brushing, eindfixatie PERMANENT Dienst met inbegrip van volgende handelingen : shampoo oprollen van het haar met aanwending van een klassiek krulproduct, koud of lauw eventueel, plaatsen van beschermers en verwarming spoelen neutraliseren van het krulproduct ontrollen en spoelen specifieke verzorging knippen, bij de aanvang of bij het einde van de dienst drogen met borstel en warme lucht, eindfixatie LOTION (aanwending van een product op basis van alcohol) Deze dienst wordt op aanvraag, als supplement of afzonderlijk, verstrekt BAARDKNIPPEN Knippen en scheren van de baard in een bepaalde vorm SCHEREN Inzepen, scheren, verzorging Andere specifieke diensten die in het salon worden uitgevoerd : Gezien om te worden gevoegd bij Ons besluit van 10 oktober 2003 tot wijziging van het koninklijk besluit van 2 maart 1992 betreffende de prijsaanduiding van kappersdiensten. Van Koningswege : De Minister van Consumentenzaken, Mevr. F. VAN DEN BOSSCHE De Minister van Middenstand, Mevr. S. LARUELLE
9 55636 MONITEUR BELGE BELGISCH STAATSBLAD BIJLAGE III TARIEF DAMES Prijzen alles inbegrepen euro 1. KNIPPEN Shampoo, onderhoudssnit (bijwerken van de lengten)... Shampoo, volledige snit... Kinderkapsel (- 12 jaar) WATERGOLF Watergolf (shampoo - versteviger - eindfixatie)... Watergolf met onderhoudssnit... Watergolf en knippen BRUSHING Brushing (shampoo - versteviger - eindfixatie )... Brushing en onderhoudssnit... Brushing en knippen KLEURING (volledig) ONDERHOUDSKLEURING (± 1 cm) ONDERHOUDSONTKLEURING (± 1 cm) ONTKLEUREN EN KLEUREN 8. PERMANENT Permanent en onderhoudssnit... Permanent en knippen VERZORGENDE PERMANENT Verzorgende permanent en onderhoudssnit... Verzorgende permanent en knippen KLEURBAD (niet oxiderende kleuring) VERZORGING (toepassen van een verzorgingsproduct)... Het volledige en gedetailleerde tarief ligt binnen in de inrichting ter inzage van de consument. Gezien om te worden gevoegd bij Ons besluit van 10 oktober 2003 tot wijziging van het koninklijk besluit van 2 maart 1992 betreffende de prijsaanduiding van kappersdiensten. Van Koningswege : De Minister van Consumentenzaken, Mevr. F. VAN DEN BOSSCHE De Minister van Middenstand, Mevr. S. LARUELLE
10 MONITEUR BELGE BELGISCH STAATSBLAD BIJLAGE IV PRIJSLIJST DAMES Prijzen alles inbegrepen euro 1. KNIPPEN Shampoo, onderhoudssnit (bijknippen van de lengten)... Shampoo, knippen waarbij een verandering van lang naar kort of half-lang of een kapselverandering... uitgevoerd wordt Kinderkapsel (- 12 jaar) WATERGOLF Shampoo, versteviger, een watergolf op kort of half-lang haar (met behulp van rollen, spelden),... drogen, opkambeurt, eindfixatie Watergolf met onderhoudssnit... Watergolf met knippen BRUSHING Shampoo, versteviger, brushing (in vorm brengen door drogen van kort of half-lang haar met... borstel en warme lucht), eindfixatie Brushing met onderhoudssnit... Brushing met knippen KLEURING (volledig) Aanbrengen van een oxidatiekleuring die een volledige dekking geeft op de totale lengte van het... haar. (daarna emulgeren, spoelen, shampoo, verzorging) Volledige kleuring en onderhoudssnit... Volledige kleuring en knippen ONDERHOUDSKLEURING Op een haar uitgroei van ± 1 cm, een oxidatiekleuring aanbrengen die een volledige dekking... geeft. (daarna emulgeren, spoelen, shampoo, verzorging) Onderhoudskleuring en onderhoudssnit... Onderhoudskleuring en knippen ONDERHOUDSONTKLEURING Ontkleuren van een haargroei van ±1cmmetbehulp van verhelderende oxidatieproducten...
11 55638 MONITEUR BELGE BELGISCH STAATSBLAD 7. ONTKLEUREN EN KLEUREN Ontkleuren van een haargroei van ± 1cmmetbehulp van verhelderende oxidatieproducten,... spoelen. Gevolgd door kleuren, daarna emulgeren, spoelen, shampoo, verzorging Ontkleuren, kleuren en onderhoudssnit... Ontkleuren, kleuren en knippen PERMANENT Dienst met inbegrip van volgende handelingen : shampoo oprollen van de haren met aanwending van een klassiek krulproduct, koud of lauw eventueel, plaatsen van beschermers en verwarming spoelen neutraliseren van het krulproduct ontrollen en spoelen specifieke verzorging onderhoudssnit bij de aanvang of bij einde van de dienst... Permanent met knippen VERZORGENDE PERMANENT Zelfde definitie als permanent maar met een verzorgend krulproduct en volgens speciale... technieken die bij deze dienst vereist zijn. Verzorgende permanent met knippen KLEURBAD (niet-oxiderende kleuring) VERZORGING (toepassen van een verzorgingsproduct) Andere specifieke diensten die in het salon worden uitgevoerd : Gezien om te worden gevoegd bij Ons besluit van 10 oktober 2003 tot wijziging van het koninklijk besluit van 2 maart 1992 betreffende de prijsaanduiding van kappersdiensten. Van Koningswege : De Minister van Consumentenzaken, Mevr. F. VAN DEN BOSSCHE De Minister van Middenstand, Mevr. S. LARUELLE

References: Art. 2
 Art. 3
 Art. 4
 Art. 2
 Art. 3
 Art. 4