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Timestamp: 2016-10-25 21:08:48+00:00

Document:
5A_872/2013 (17.01.2014)
5A_872/2013 � � Arr�t du 17 janvier 2014
MM. et Mme les Juges f�d�raux von Werdt, Pr�sident, Hohl, Marazzi, Herrmann et Sch�bi.
Tribunal de protection de l'adulte et de
l'enfant de Gen�ve,
rue des Chaudronniers 3,
1204 Gen�ve.
surveillance de la Cour de justice du canton
de Gen�ve du 15 octobre 2013.
A.a.�A.________ (1975) fait l'objet d'une mesure de tutelle, respectivement de curatelle de port�e g�n�rale, depuis 2009. Elle a �t� hospitalis�e � plusieurs reprises � la Clinique psychiatrique de Belle-Id�e en raison de d�compensations psychotiques. Elle refuse de collaborer avec les services sociaux, les repr�sentants l�gaux et le corps m�dical, et ne b�n�ficie d'aucun suivi m�dical appropri� ni de traitement de pharmacoth�rapie.
Le 3 avril 2013, les curatrices de l'int�ress�e ont requis du Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Gen�ve (TPAE) un placement � des fins d'assistance. Dans la requ�te, il est indiqu� que A.________ manifestait la conviction d'�tre victime d'atteintes � son int�grit� psychique et corporelle, dont elle rendait responsables la plupart des m�decins et intervenants sociaux et juridiques appel�s � s'occuper de sa situation. Elle se plaignait �galement du fait que son logement �tait infect� de punaises et d'insectes agressifs. Sur insistance de l'int�ress�e, les curatrices avaient fait proc�der � la d�sinfection totale de l'appartement par une entreprise sp�cialis�e, sans qu'elle ne se sente rassur�e. Dans ce contexte, l'int�ress�e a �t� hospitalis�e le 22 mars 2013 sur d�cision de la Dresse B.________, en raison d'un trouble d�lirant persistant avec d�lires de pers�cution hypocondriaques, d'irritabilit�, d'impulsivit� et d'agressivit�.
Depuis le d�but de son hospitalisation, l'int�ress�e a refus� tout traitement. Elle a fugu� le 8 avril 2013 pour se pr�senter � la Clinique de dermatologie afin d'obtenir des traitements pesticides pour pouvoir d�sinfecter sa chambre. Face au refus des soignants, elle s'est montr�e agressive et mena�ante. Un traitement sans consentement et un programme en chambre ferm�e ont �t� prescrits le lendemain.
Le 17 avril 2013, le TPAE a d�clar� irrecevable, pour cause de tardivet�, le recours form� par l'int�ress�e contre la d�cision d'hospitalisation non volontaire; le recours dirig� contre la d�cision de traitement sans consentement a �t� rejet�.
A.b.�Le 30 avril 2013, le Dr C.________ a ordonn� la sortie de clinique de l'int�ress�e, le d�lire de celle-ci ayant diminu� gr�ce aux m�dicaments, m�me s'il restait persistant.
A.c.�Par courrier du 4 juin 2013, les curatrices de A.________ ont de nouveau requis qu'elle soit plac�e � des fins d'assistance, au motif que son �tat s'�tait progressivement p�jor� depuis sa sortie de la clinique. Les curatrices estimaient urgent qu'elle soit hospitalis�e afin de la prot�ger contre elle-m�me et d'�viter tout passage � l'acte h�t�ro-agressif.
Par d�cision du 18 juin 2013, le TPAE a d�sign� Me D.________ en qualit� de curateur d'office de l'int�ress�e en application de l'art. 449a CC. Le 5 ao�t 2013 (recte: par ordonnance du 12 ao�t 2013), une expertise psychiatrique a �t� mise en oeuvre. Le rapport d'expertise a �t� �tabli le 13 septembre 2013 par la Dresse E.________.
B.a.�Par ordonnance du 27 septembre 2013, le TPAE a ordonn� le placement � des fins d'assistance de A.________ aupr�s de la Clinique de Belle-Id�e.
B.b.�Par acte d�pos� le 7 octobre 2013, l'int�ress�e a recouru contre cette d�cision aupr�s de la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Chambre de surveillance). Elle a �t� auditionn�e lors de l'audience du 10 octobre 2013. �galement entendue, une repr�sentante du Service de protection de l'adulte a expos� que l'int�ress�e irait mieux si elle se faisait soigner en clinique. Quant � la Dresse E.________, elle a, en substance, confirm� la teneur de son rapport du 13 septembre 2013, indiquant notamment que l'int�ress�e repr�sentait un danger pour elle-m�me et pour autrui.
La Chambre de surveillance a rejet� le recours par d�cision du 15 octobre 2013.
Par m�moire dat� (de mani�re manifestement erron�e) du 14 octobre 2013, remis � la Poste suisse le 15 novembre 2013, A.________ exerce un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral contre cette d�cision. Elle conclut, en substance, � la lev�e de la mesure de placement, � la lev�e de la curatelle de port�e g�n�rale, � un changement de " tutrices ", � ce qu'une contre-expertise soit ordonn�e, � ce que des personnes soient entendues et � la suspension de la proc�dure jusqu'� droit connu sur le sort de proc�dures p�nales en cours. Elle requiert �galement l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale, ainsi que la nomination d'un curateur de repr�sentation pour la proc�dure et d'un avocat d'office.
Invit� � se d�terminer, le TPAE a renonc� � formuler des observations. Pour sa part, l'autorit� pr�c�dente a indiqu� que le 18 novembre 2013, la recourante avait sollicit� la lev�e de la mesure de placement, et que cette requ�te a �t� rejet�e par ordonnance du TPAE du 29 novembre 2013, contre laquelle l'int�ress�e a form� recours. Par d�cision du 19 d�cembre 2013, le recours a �t� rejet�. La Chambre de surveillance a joint une copie de cette d�cision � ses d�terminations; pour le surplus, elle s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
1.1.�Le recours a pour objet une d�cision finale (art. 90 LTF; arr�t 5A_857/2010 du 12 janvier 2011 consid. 1.1), rendue par un tribunal sup�rieur statuant sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF), confirmant un placement � des fins d'assistance, c'est-�-dire une d�cision sujette au recours en mati�re civile (art. 72 al. 2 let. b ch. 6 LTF). Il a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 42 al. 1 LTF). Au surplus, la recourante a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et �t� d�bout�e en derni�re instance cantonale (art. 76 al. 1 et 75 al. 1 LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable sous l'angle de ces dispositions. Partant, le recours constitutionnel subsidiaire est d'embl�e irrecevable (art. 113 LTF).
1.2.�La recourante requiert une prolongation du d�lai pour recourir contre la d�cision entreprise; celle-ci ne lui aurait pas �t� notifi�e personnellement, mais seulement par l'interm�diaire de son avocat, qui ne la lui aurait transmise que le 29 octobre 2013, � savoir 14 jours apr�s qu'elle ait �t� rendue.
Pour autant qu'elle entende, par son argumentation, d�montrer que la notification de la d�cision a �t� effectu�e le 29 octobre 2013seulement, elle perd de vue que la notification en mains du repr�sentant est valable (art. 137 CPC applicable par renvoi des art. 450f CC et 31 al. 1 let. d de la loi genevoise d'application du code civil suisse et d'autres lois f�d�rales en mati�re civile du 11 octobre 2012 [LaCC; RS-GE E 1 05]). Au demeurant, la recourante oublie que le d�lai de recours de l'art. 100 al. 1 LTF, comme tous les d�lais fix�s par la loi, ne peut �tre prolong� (art. 47 al. 1 LTF). Autant qu'elle r�clamerait une restitution de d�lai au sens de l'art. 50 LTF, le grief est sans objet, d�s lors qu'elle a d�pos� le pr�sent recours dans le respect du d�lai (cf. supra consid. 1.1).
1.3.�La recourante demande que la mesure de curatelle de port�e g�n�rale dont elle fait l'objet soit lev�e, et souhaite un changement de " tutrices "; l'autorit� de protection de l'adulte aurait commis un d�ni de justice formel en omettant de statuer sur la requ�te qu'elle aurait formul�e en ce sens. Invoquant une violation des art. 16 et 18 de la Constitution genevoise (Cst.-GE), elle requiert �galement que son obligation de prendre des m�dicaments psychotropes soit supprim�e. Par ailleurs, elle expose ne pas vouloir vivre dans un foyer dans lequel ses " tutrices " voudraient l'envoyer. Invoquant l'art. 24 Cst.-GE, elle estime avoir droit � un soutien financier pour pouvoir entreprendre une formation, et demande enfin au Parlement de modifier certaines lois.
Ce faisant, elle perd de vue que toutes ces questions ne sauraient �tre examin�es dans le cadre du pr�sent recours, d�s lors que la d�cision entreprise se limite � confirmer son placement � des fins d'assistance aupr�s de la Clinique de Belle-Id�e, tout transfert ou sortie de cet �tablissement �tant soumis � l'autorisation du Tribunal de protection de l'adulte.
La recourante demande qu'un avocat d'office lui soit d�sign� en application de l'art. 41 LTF au motif que, priv�e de l'exercice des droits civils, elle ne pourrait pas mandater un avocat sans l'assentiment de ses " tutrices ". Elle requiert �galement la nomination d'un curateur de repr�sentation pour la proc�dure.
2.1.�L'art. 41 al. 1 LTF dispose que si une partie est manifestement incapable de proc�der elle-m�me, le Tribunal f�d�ral peut l'inviter � commettre un mandataire. Si elle ne donne pas suite � cette invitation dans le d�lai imparti, il lui attribue un avocat.
2.2.�En l'occurrence, la recourante a d�pos� elle-m�me un m�moire de recours qui respecte le d�lai et la forme pr�vus par la loi (cf. supra consid. 1.1), de sorte qu'il n'appara�t pas qu'elle f�t dans l'incapacit� de proc�der. En outre, il ressort des faits de la cause qu'en application de l'art. 449a CC, un curateur de repr�sentation a pr�cis�ment �t� nomm�, le 18 juin 2013, pour la proc�dure en cours, et qu'il s'agit d'un avocat. Or la recourante ne d�montre pas qu'il aurait �t� relev� de sa mission, de sorte que le grief doit �tre rejet�.
3.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 138 III 193 consid. 2.3 p. 195; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si de tels griefs ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant ( "principe d'all�gation ", art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3 p. 310 s.; 134 I 83 consid. 3.2 p. 88),���c'est-�-dire s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254).
3.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 134 IV 36 consid. 1.4.1 p. 39; 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252), doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF; �principe d'all�gation�). Le recourant ne saurait se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de la juridiction cantonale. Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 585 consid. 4.1 p. 588 s.; 130 I 258 consid. 1.3 p. 261 s.).
3.3.�La recourante produit de nouvelles pi�ces, notamment la copie d'une attestation du Dr F.________, m�decin g�n�raliste, dat�e du 7 octobre 2013. Elle requiert en outre diverses mesures d'instruction, � savoir: la mise en oeuvre d'une contre-expertise m�dicale, au motif que le rapport de la Dresse E.________ serait incomplet et que ses autres m�decins n'ont pas �t� contact�s; l'audition de la Dresse G.________, qui pourrait attester du fait qu'elle a b�n�fici� d'un suivi psychiatrique, et du Dr H.________ sur la question de la m�thode permettant de soigner une candidose; la production d'un certain nombre de documents (factures de la Dresse G.________) qui se trouvent en mains de ses tutrices.
Or, � moins de r�sulter de la d�cision pr�c�dente - ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce -, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peuvent �tre pr�sent�s devant le Tribunal f�d�ral, de sorte que ces nouveaux �l�ments sont d'embl�e irrecevables (art. 99 al. 1 LTF; ATF 135 I 221 consid. 5.2.4 p. 229; 133 IV 342 consid. 2.1 p. 343 s.). Dans la mesure o�, en formulant des r�quisitions de preuve, la recourante entend par ailleurs critiquer l'�tablissement des faits, ses arguments seront examin�s sous cet angle (cf. infra consid. 5).
3.4.�La recourante requiert la suspension de la pr�sente proc�dure jusqu'� droit connu sur le sort de diverses plaintes p�nales qu'elle a d�pos�es. Il n'appara�t toutefois pas opportun de suspendre cette proc�dure (art. 6 al. 1 PCF par renvoi de l'art. 71 LTF), les proc�dures p�nales dont il est question �tant ind�pendantes de la pr�sente cause et n'ayant aucune influence sur l'issue de celle-ci.
La recourante expose que les propos qu'elle a tenus � l'audience n'auraient pas �t� retranscrits int�gralement dans le proc�s-verbal. Ce faisant, elle critique l'application de l'art. 36 LaCC, applicable en vertu de l'art. 31 al. 1 let. b LaCC.
4.1.�En vertu de l'art. 36 LaCC, les d�positions sont r�sum�es au proc�s-verbal de l'audience dans ce qu'elles ont d'utile � retenir. Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, le Tribunal f�d�ral ne peut entrer en mati�re sur une question relevant du droit cantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF).
4.2.�En tant qu'elle expose que l'entier de ses d�clarations n'aurait pas �t� mentionn� au proc�s-verbal, la recourante oublie que l'autorit� n'inscrit au proc�s-verbal qu'un r�sum� de celles-ci (cf. supra consid. 4.1). Au demeurant, elle ne pr�tend pas ni ne d�montre qu'un �l�ment utile aurait �t� omis, de sorte que son argumentation ne satisfait pas au principe d'all�gation et, partant, est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
La recourante soutient que l'autorit� cantonale a constat� les faits et appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire (art. 9 Cst.). En substance, elle expose qu'elle ne souffrirait pas d'un trouble psychotique suffisamment grave pour qu'un placement soit n�cessaire. Elle m�nerait par ailleurs une vie sociale normale, et n'aurait concr�tement mis en danger personne. Quant � la pr�sence d'insectes dans son logement, il ne s'agirait pas d'un d�lire. La recourante soutient enfin qu'en r�alit�, elle b�n�ficiait d'un suivi psychiatrique.
Force est de constater qu'en l'esp�ce, par son argumentation, la recourante n'explicite pas son reproche en exposant en quoi les �l�ments de fait auraient �t� constat�s de mani�re insoutenable (cf. supra consid. 3.2). Elle se limite en effet � pr�senter, de mani�re appellatoire, les rectifications qu'elle souhaite apporter � l'�tat de fait. Le grief ne r�pond donc pas � l'exigence minimale de motivation (" principe d'all�gation ", art. 106 al. 2 LTF, cf. supra consid. 3.1). S'agissant d'ailleurs en particulier de la question de son suivi psychiatrique, l'arr�t attaqu� ne retient pas qu'il aurait �t� inexistant, mais qu'il n'�tait pas appropri� et que le traitement dont elle a besoin ne peut �tre fourni que par un placement � des fins d'assistance. Au demeurant, nombre de faits qu'elle expose ne sont pas d�terminants pour l'issue du litige.
La recourante fait valoir que la mesure de placement � des fins d'assistance doit �tre lev�e au profit d'un suivi ambulatoire, partant que la d�cision prise serait disproportionn�e. Elle expose que la psychiatrie ne permettrait pas de traiter ses probl�mes de sant�, qui ne constitueraient pas des troubles psychotiques graves, mais seulement des " troubles passagers psychoasth�niques ". Selon elle, le crit�re de l'urgence ne serait pas r�alis� puisqu'en r�alit�, elle n'aurait prof�r� aucune menace envers des tiers.
6.1.�Dans son appr�ciation, la Chambre de surveillance prend essentiellement en consid�ration le rapport d'expertise �tabli le 13 septembre 2013 par la Dresse E.________. Celle-ci expose que la recourante souffre d'un trouble d�lirant persistant, soit d'un trouble psychique, dont les cons�quences se manifestent sur le plan administratif par des d�penses m�dicales et juridiques d�passant son budget et incontr�lables. Elle peut �galement se montrer agressive. En outre, le probl�me qu'elle conna�t avec les insectes invisibles qui envahissent son appartement illustre aussi son trouble. Sur le plan m�dical, l'experte constate que la recourante n�cessite imp�rativement une prise en charge psychiatrique et un traitement neuroleptique � long terme; le traitement dont elle a besoin ne peut �tre fourni que par un placement � des fins d'assistance, la Clinique psychiatrique de Belle-Id�e �tant un �tablissement appropri�. En outre, d�s lors que la recourante serait compl�tement anosognosique par rapport � son d�lire, il est compr�hensible qu'elle consid�re ne pas avoir besoin d'aide, ce qui s'av�re pourtant le cas. Sur la base de ces constatations, la cour cantonale a retenu qu'un placement � des fins d'assistance �tait n�cessaire; elle a rappel� que l'�tat de la recourante s'�tait am�lior� lors de son hospitalisation au printemps 2013, gr�ce aux traitements m�dicamenteux. Enfin, elle a pr�cis� qu'en cas d'am�lioration de son �tat de sant�, la situation pourrait �tre r�examin�e.
6.2.1.�Aux termes de l'art. 426 CC, une personne peut �tre plac�e dans une institution appropri�e lorsque, en raison de troubles psychiques, d'une d�ficience mentale ou d'un grave �tat d'abandon, l'assistance ou le traitement n�cessaires ne peuvent lui �tre fournis d'une autre mani�re (al. 1). La personne concern�e est lib�r�e d�s que les conditions du placement ne sont plus remplies (al. 3). La personne concern�e ou l'un de ses proches peut demander sa lib�ration en tout temps. La d�cision doit �tre prise sans d�lai (al. 4).
6.2.2.�En cas de troubles psychiques, la d�cision de placement � des fins d'assistance doit �tre prise sur la base d'un rapport d'expertise (art. 450e al. 3 CC). Dans son rapport, l'expert doit se prononcer sur l'�tat de sant� de l'int�ress�. Il doit �galement indiquer en quoi les �ventuels troubles psychiques risquent de mettre en danger la vie de la personne concern�e ou son int�grit� personnelle, respectivement celles d'autrui, et si cela entra�ne chez lui la n�cessit� d'�tre assist� ou de prendre un traitement (ATF 137 III 289 consid. 4.5 p. 292 s.; arr�t 5A_469/2013 du 17 juillet 2013 consid. 2.4). Dans l'affirmative, il incombe � l'expert de pr�ciser quels seraient les risques concrets pour la vie ou la sant� de cette personne, respectivement pour les tiers, si la prise en charge pr�conis�e n'�tait pas mise en oeuvre (� propos de la notion de danger concret: arr�ts 5A_288/2011 du 19 mai 2011 consid. 5.3; 5A_312/2007 du 10 juillet 2007 consid. 2.3; cf. �galement infra consid. 6.2.3). Il doit encore indiquer si, en vertu du besoin de protection de l'int�ress�, un internement ou une r�tention dans un �tablissement est indispensable, ou si l'assistance ou le traitement n�cessaires pourraient lui �tre fournis de mani�re ambulatoire. Le rapport d'expertise pr�cisera �galement si la personne concern�e para�t, de mani�re cr�dible, prendre conscience de sa maladie et de la n�cessit� d'un traitement. Enfin, l'expert doit indiquer s'il existe un �tablissement appropri� et, le cas �ch�ant, pourquoi l'�tablissement propos� entre effectivement en ligne de compte (ATF 137 III 289 consid. 4.5 p. 292 s.; � propos de la notion d'institution " appropri�e ": ATF 112 II 486 consid. 4c p. 490; 114 II 213 consid. 7 p. 218 s.).
Lorsque l'expertise sur laquelle l'autorit� s'est fond�e pour prononcer le placement appara�t incompl�te, le Tribunal f�d�ral renvoie le dossier pour compl�ment d'instruction (arr�ts 5A_469/2013 du 17 juillet 2013 consid. 2.3 in fine; 5A_879/2012 du 12 d�cembre 2012 consid. 4).
6.2.3.�Les d�cisions qui peuvent faire l'objet d'un recours devant le Tribunal f�d�ral doivent contenir les motifs d�terminants de fait et de droit (art. 112 al. 1 let. b LTF). S'agissant d'une d�cision de placement � des fins d'assistance, cela implique que l'arr�t entrepris expose tout d'abord sur la base de quels �l�ments de fait le tribunal a retenu l'existence d'un �tat de faiblesse (" Schw�chezustand ") au sens de l'art. 426 al. 1 CC, � savoir un trouble psychique, une d�ficience mentale ou un grave �tat d'abandon (arr�t 5A_189/2013 du 11 avril 2013 consid. 2.3).
La d�cision de l'autorit� doit en outre indiquer, en fait, quel danger concret, d�ment �tabli par expertise, pour la vie ou la sant� de l'int�ress� subsisterait, dans le cas d'esp�ce, si le traitement ou l'assistance n'�tait pas mis en oeuvre (arr�ts 5A_189/2013 du 11 avril 2013 consid. 2.3; 5A_288/2011 du 19 mai 2011 consid. 5.3; 5A_312/2007 du 10 juillet 2007 consid. 2.3), l'existence d'un risque purement financier n'�tant a priori pas suffisant. Le risque de danger pour les tiers peut �galement �tre pris en compte (art. 426 al. 2 CC). Ensuite, l'autorit� doit d�terminer sur la base de ces faits si, d'un point de vue juridique, une assistance ou un traitement est " n�cessaire " au sens de l'art. 426 al. 1 CC, et pourquoi tel serait le cas.
Lorsqu'elle arrive � la conclusion que le traitement, respectivement l'assistance, est n�cessaire, l'autorit� doit exposer les faits sur la base desquels elle consid�re que le placement (ou le maintien en institution) est conforme au principe de la proportionnalit�, c'est-�-dire pour quels motifs une assistance ou un traitement ambulatoire n'est pas envisageable (par exemple, parce qu'il est impossible de faire administrer le traitement par des proches de l'int�ress�, ou parce que l'int�ress� n'a pas conscience de sa maladie et de son besoin de traitement; arr�t 5A_189/2013 du 11 avril 2013 consid. 2.3).
Enfin, l'autorit� doit expliquer pour quelles raisons elle consid�re l'institution propos�e comme " appropri�e " (geeignet; idoneo), question qui rel�ve �galement du droit (arr�t 5A_189/2013 du 11 avril 2013 consid. 2.3).
6.3.�En l'esp�ce, la liste des questions qui ont �t� pos�es � l'expert n'est pas conforme � la jurisprudence. En particulier, la question du danger concret qui existerait pour la recourante ou pour des tiers si le placement n'�tait pas mis en oeuvre n'a pas �t� pos�e. Ni l'arr�t entrepris, ni l'expertise psychiatrique ne se prononcent sur cette question. Ils se contentent de mentionner, de mani�re toute g�n�rale, que l'int�ress�e repr�sente un risque pour elle-m�me, sans pr�ciser de quel risque il s'agit, ce qui est insuffisant (cf. supra consid. 6.2.2 et 6.2.3). En particulier, alors qu'il est pr�cis� dans l'arr�t entrepris que "la recourante n�cessite imp�rativement une prise en charge psychiatrique et un traitement neuroleptique � long terme ", on ne sait pas � quel danger concret pour sa vie ou pour sa sant� elle serait expos�e en l'absence d'un tel suivi, �tant pr�cis� que les cons�quences mentionn�es de son trouble, � savoir des d�penses m�dicales et juridiques d�passant son budget et incontr�lables, ne sont en l'occurrence pas pertinentes s'agissant d'un placement � des fins d'assistance (cf. supra consid. 6.2.3). En d�finitive, l'autorit� cantonale ne pouvait pas confirmer la d�cision de placement sans requ�rir un compl�ment d'expertise sur cette question.
Pour ces motifs, la d�cision entreprise doit �tre annul�e et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour compl�ment d'instruction. Un d�lai de 30 jours est imparti � l'autorit� pr�c�dente pour compl�ter les faits et rendre une nouvelle d�cision. Dans l'hypoth�se o� l'autorit� n'aurait pas statu� dans ce d�lai, la d�cision de placement � des fins d'assistance du 27 septembre 2013 sera caduque.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le grief de violation du droit d'�tre entendu en relation avec le refus de la Cour cantonale de donner suite � sa requ�te de contre-expertise, que la recourante soul�ve �galement, est sans objet.
Pour ces motifs, le recours doit �tre partiellement admis, dans la mesure o� il est recevable, la d�cision attaqu�e annul�e � cet �gard et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Compte tenu des circonstances, le pr�sent arr�t est rendu sans frais (art. 66 al. 1 2e phr. LTF), de sorte que la requ�te d'assistance judiciaire devient sans objet. Il n'y a pas lieu d'allouer une indemnit� de d�pens � l'autorit� intim�e (art. 68 al. 1 � 3 LTF), ni � la recourante, qui n'est pas repr�sent�e en proc�dure par un avocat (art. 68 al. 1 et 2 LTF; ATF 133 III 439 consid. 4 p. 446).
Le recours est partiellement admis, dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause renvoy�e � la cour cantonale pour instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Un d�lai de 30 jours � compter de la notification du pr�sent arr�t est imparti � l'autorit� cantonale pour rendre une nouvelle d�cision, faute de quoi la d�cision de placement � des fins d'assistance du 27 septembre 2013 sera caduque.
La requ�te d'assistance judiciaire de la recourante est sans objet.
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la recourante, au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant de Gen�ve et � la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Gen�ve.

References: art. 450
 art. 16
 art. 95
 art. 106
 ATF 
 ATF 
 art. 106
 ATF 
in fine
 ATF