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Archives numériques de la Révolution française: Tome 60 : Du 9 au 30 mars 1793 - page 808
Tome 60 : Du 9 au 30 mars 1793 » page 808
﻿TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LX. 808
Orfèvres. Le ministre des contributions publiques demande qu'ils soient autorisés à faire sortir de la
vaisselle dans certaines conditions (11 mars 1793, t. LX, p, 80) ; —renvoi au comité de commerce (ibid.).
Oriot. Décret qui déclare nul le jugement de mort prononcé contre lui (27 mars 1793, t. LX, p. 615).
Orléans (Commune d'). Lettres relatives à l'attentat commis contre Léonard Bourdon (18 mars 1793, t.LX, p. 270 et suiv.).— Décret relatif à cet attentat (ibid. p. 297 et suiv.), — Envoi de troupes pour y maintenir l'ordre (21 mars, p. 369). — On annonce la suspension de la municipalité (23 mars, p. 462), — Pièces relatives aux procédures contre les auteurs do l'attentat contre Léonard Bourdon (ibid. p. 471). — Le maire réclame la responsabilité de cet attentat (24 mars, p. 507). — Sur la motion de Tallien et Gar-ran-Coulon, la Convention rapporte le décret qui déclarait la ville en état de rebellion (24 mars, p. 520). Demande relative à trois volontaires détenus dans les prisons de cette ville (27 mars, p. 589) ; — renvoi au comité de sûreté générale (ibid.). — Lettre des commissaires de la Convention dans les départements de la Nièvre et du Loiret (27 mars, p. 599 et suiv.). — Lettre des administrateurs du département du Loiret et du district d'Orléans (ibid. p. 601). — Décret pour l'exécution du décret du 18 mars portant que la ville d'Orléans est en état de rebellion (ibid. p. 602). — Julien (de Toulouse) est adjoint aux commissaires qui doivent se rendre dans cette ville (27 mars, p. 615).
Orne (Département de P). Administrateurs. Envoi d'un arrêté pris par eux sur la répartition de la contribution foncière en 1793 (13 mars 1793, t. LX, p. 153).
Osselin, député de Paris. — 1793. — Parle sur le cas du général d'Harambure (t. LX, p. 242). — Présente un projet de décret relatif aux certificats de résidence (p 456 et suiv.), — un projet de décret relatif au jugement des émigrés (p. 495). —Membre du comité de sûreté générale (p. 547). — Propose une modification à la loi sur l'administration des biens des émigrés (p. 576). — Parle sur le désarmement des citoyens suspects (p. 583), — sur la vente des biens des émigrés (p. 597), — sur l'affichage à l'extérieur des maisons des noms des habitants (p. 697). — Propose d'appeler à la barre le citoyen Denormandie (p. 697).
Ostende, ville de Belgique. Décret sur sa réunion à la France (9 mars 1793, t. LX, p. Il et suiv.).
Ouest (Départements de 1'). Mesures prises par le ministre ae la guerre pour soumettre les rebelles (24 mars 1793, t. LX, p. 512 et suiv.). — Lettres des commissaires de la Convention dans ces départements (26 mars, p. 555 et suiv.). — Renseignements sur les troubles communiqués par le ministre des affaires étrangères (ibid. p. 558 et suiv.). — Envoi de pièces concernant les mesures prises contre les révoltés (27 mars, p. 586). — Le ministre des affaires étrangères rend compte des nouvelles qu'il a reçues de ces départements (ibid. p. 614). — Barèreannonce que les nouvelles reçues sont bonnes (ibid. p. 615).
• — Proclamation du général Labourdonnaye aux habitants (30 mars, p. 704). — Compte renuu fait par le général Labourdonnaye (ibid. p. 720).
Ouvriers d'artillerie. Voir Artillerie.
Ovardrie, commune du Tournaisis. Décret sur sa réunion à la France (23 mars 1793, t. LX, p. 488).
Pache, maire de Paris, ex-ministre de la guerre. Date fixée pour le rapport sur son administration comme ministre de la guerre (28 mars 1793, t. LX, p. 634). Voir Paris, § 1, n° 3.
Paganel, député de Lot-et-Garonne. — 1793. — Est envoyé dans les déparlements pour y accélérer le recrutement (t. LX, p. 25).
Page. Demande audience (14 mars 1793, t. LX, p. 187);
—	renvoi au comité colonial (ibid.). — Réclame contre les décrets des 5 et 6 mars 1793 (23 mars, p. 467);
—	renvoi aux comités colonial, de marine et de défense générale (ibid.).
Paignon. Fait un don patriotique (10 mars 1793, t. LX, p. 46).
Pain. Fait hommage d'une estampe qui retrace la mort de Lepeletier (10 mars 1793, t. LX, p. 47).
Panis, député de Paris. — 1793. — Parle sur l'état de Paris (t. LX, p. 60).
Paris, architecte. Mémoires relatifs à sa créance (11 mars 1793, t. LX, p. 82 et suiv.) ; — décret ordonnant le paiement de cette créance ((ibid. p. 84).
§ 1. Commune de Paris. § S. Département de Paris. § 3. Tribunaux. § 4. Camp sous Paris.
§ 1. Commune de Paris.— 1® Sections de Paris. — 2° Municipalité de Paris. — 3* Maire de Paris. — 4° Etat de tranquillité ou de trouble. — 5° Conseil général. — 6° Citoyens. Adresses. Pétitions. — 7° Subsistances. — 8e Assistance publique. — 9° Procureur de la commune.
1° Sections en général. Compte rendu des commissaires de la Convention chargés de se rendre dans les sections pour engager les citoyens à se rendre aux frontières (9 mars 1793, t. LX, p. 1 etsuiv.). — Pétition relative à l'administration des biens appartenant aux pauvres (10 mars, p. 34). — Pétition pour demander des armes (16 mars, p. 240). — Le comité de législation présentera un projet de décret sur le mode de délibération dans les sentions (17 mars, p. 261). — Adresse relative aux emplois dans les bureaux (ibid. p. 263). — Pétition relative à la vente des biens des émigrés (24 mars, p. 521). — Pétition sur bs moyens de défendre la République (28 mars, p. 654); — discussion au sujet de cette pétition (ibid. p. 655 et suiv.).
Sections individuelles selon Tordre alphabétique.
Section de VArsenal. Invite la Convention à nommer une délégation pour assister à une fêle civique (24 mars 1793, t. LX, p. 516) ; — la Convention décide qu'une délégation assistera à cette fête (ibid.).
Section Beaubourg. Demande la formation d'une seconde compagnie de canonniers (16 mars 1793, t. LX, p. 238).
Section de Beaurepaire. Dénonce des dilapidations commises par les fournisseurs de l'armée (21 mars 1793, t. LX, p. 364).
Section de Bondy. Défilé devant la Convention et pétition des volontaires qui se rendent aux frontières (12 mars 1793, t. LX, p. 121).
Section de la Butte-des-Moulins. Pétition relative à différents objets (15 mars 1793, t. LX, p. 221 et suiv.).
Section du Contrat social. La section demande une interprétation de l'article 3 de la loi du 21 mars relative aux étrangers (30 mars 1793, t. LX, p. 712).
Section de la Croix-Rouge. Fait part des mesures qu'elle prend à l'égard des contre-révolutionnaires (20 mars 1793, t. LX, p. 343).
Section de 1792. Une députation présente à la barre le citoyen Duplessis et demande pour lui l'accolade fraternelle du président (21 mars 1793. t. LX, p. 417).
Section du faubourg Montmartre. Défilé devant la Convention et pétition d'une compagnie de canonniers qui se rend aux frontières (12 mars 1793, t. LX, p. 120). — Défilé devant la Convention d'une compagnie de volontaires (16 mars, p. 241).

References: § 1

§ 1
 § 3
 § 4

§ 1
 l'article 3