Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F21-06-2013-2C_172-2013
Timestamp: 2016-10-25 22:54:51+00:00

Document:
2C_172/2013 {T�0/2} � � Arr�t du 21 juin 2013
Regroupement familial; r�examen,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 18 janvier 2013.
A.a.�A.X.________, ressortissant de Serbie-et-Mont�n�gro n� en 1966, est p�re de quatre enfants issus de son premier mariage avec sa compatriote B.X.________ n�e Y.________. Il s'agit de C.________ n�e en 1990, D.________ n�e 1993, E.________ n� le 22 septembre 1995 et F.________ (ou G.________) n�e le 25 ao�t 1999.
A.b.�A.X.________ est entr� en Suisse le 2 juillet 2001. Ses enfants rest�s au pays ont �t� pris en charge, apparemment, par leur m�re et, accessoirement, par le fr�re du pr�nomm�, H.X.________, toute la famille vivant dans le m�me village du Kosovo. Sa demande d'asile ayant �t� rejet�e, A.X.________ a �t� mis au b�n�fice d'une admission provisoire. Le mariage des �poux X.________-Y.________ a �t� dissous par jugement du tribunal d'arrondissement de Prizren du 30 septembre 2003. La garde des enfants C.________, D.________ et E.________ a �t� confi�e � leur p�re, un droit de visite �tant accord� � la m�re.
Le 29 juillet 2004, A.X.________ s'est remari� avec Z.________, ressortissante suisse de 30 ann�es son a�n�e. Il a de ce fait obtenu une autorisation de s�jour par regroupement familial. Par d�cision du 15 avril 2006, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal) a r�voqu� ladite autorisation, au motif que les �poux s'�taient s�par�s le 9 d�cembre 2005. Le couple ayant d�clar� avoir repris la vie commune, cette autorit� est revenue sur sa d�cision le 10 juillet 2006.
Entre-temps, par jugement du 30 janvier 2006, le tribunal communal de Rahovec a confi� la garde de F.________ - qui n'�tait pas mentionn�e dans le jugement du tribunal d'arrondissement de Prizren du 30 septembre 2003 pour le motif qu'elle n'avait pu �tre enregistr�e en raison de la situation de guerre dans le pays - � son p�re.
A.c.�Le 3 mars 2008, C.________, D.________, E.________ et F.________ ont d�pos� une demande de visa pour la Suisse, afin de pouvoir rejoindre leur p�re � Renens (VD). Ils ont notamment produit une attestation selon laquelle leur m�re B.X.________ consentait � ce qu'ils se rendent aupr�s de leur p�re en Suisse. Par d�cision du 27 avril 2009, le Service cantonal a refus� de d�livrer une autorisation d'entr�e et de s�jour aux enfants, notamment au motif que leur centre de vie se situait au Kosovo, o� ils avaient toujours v�cu, et que la demande �tait intervenue tardivement, le p�re ayant eu la possibilit� de les faire venir en 2004 d�j�, soit apr�s avoir obtenu son autorisation de s�jour. La d�cision de refus du Service cantonal a �t� confirm�e par arr�t de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) du 20 octobre 2009. Par arr�t du 20 mai 2010 (cause 2C_508/2009), le Tribunal f�d�ral a rejet� le recours dirig� contre l'arr�t du Tribunal cantonal.
Le 19 juin 2012, A.X.________ a sollicit� du Service cantonal la reconsid�ration de la d�cision du 27 avril 2009 et le regroupement familial pour ses enfants E.________ et F.________, joignant � sa demande une attestation �tablie par A.X.________ autorisant ses enfants cadets � vivre aupr�s de leur p�re en Suisse. Par d�cision du 22 octobre 2012, le Service cantonal a d�clar� la demande de reconsid�ration irrecevable et l'a subsidiairement rejet�e, au motif qu'aucun �l�ment nouveau n'avait �t� invoqu� par l'int�ress� et qu'il apparaissait que les conditions de prise en charge au Kosovo des enfants ne s'�taient pas sensiblement modifi�es. Par arr�t du 18 janvier 2013, le Tribunal cantonal a rejet� le recours form� par A.X.________ contre la d�cision du 22 octobre 2012 et a confirm� cette derni�re.
A.X.________ forme un "recours adress� au Tribunal f�d�ral, Cour de droit administratif et public" contre l'arr�t du 18 janvier 2013. Il conclut principalement, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation dudit arr�t et � la constatation de son droit d'obtenir le regroupement familial avec ses enfants E.________ et F.________, auxquels les autorisations n�cessaires devront �tre d�livr�es. Subsidiairement, il demande au Tribunal f�d�ral de dire qu'il doit �tre entr� en mati�re sur sa nouvelle requ�te de regroupement familial, et de retourner le dossier aux autorit�s cantonales pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le Tribunal cantonal et l'Office f�d�ral des migrations concluent au rejet du recours; le Service cantonal renonce � se d�terminer. Apr�s avoir renonc� � r�pliquer dans son courrier du 30 mai 2013, A.X.________ a, le 3 juin 2013, adress� un courrier accompagn� de six pi�ces � l'attention du Tribunal f�d�ral; par courrier du 5 juin 2013 adress� au recourant, avec copie � la Cour de c�ans, le Service cantonal a inform� A.X.________ que sa demande de r�examen du 3 juin 2013 avait �t� suspendue jusqu'� droit connu sur le recours interjet� aupr�s du Tribunal f�d�ral.
1.1.�Bien qu'il soit assist� d'un avocat, le recourant a simplement d�clar� former un "recours" aupr�s du Tribunal f�d�ral. Cette d�signation impr�cise ne saurait lui nuire � condition que le recours remplisse les exigences l�gales de la voie de droit qui lui est ouverte (ATF 136 II 489 consid. 2.1 p. 491).
1.2.�Selon l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions relatives � une autorisation de droit des �trangers � laquelle ni le droit f�d�ral, ni le droit international ne donnent droit. Comme d�j� indiqu� (arr�t 2C_508/2009 du 20 mai 2010 consid. 2), le recourant peut potentiellement tirer un droit, issu de l'art. 8 par. 1 CEDH prot�geant la vie familiale, au regroupement avec ses deux enfants encore mineurs, de sorte que son recours ne tombe pas sous le coup des exceptions de l'art. 83 LTF (cf. aussi ATF 137 I 284 consid. 2.7 p. 293 s.).
1.3.�Pour le surplus, l'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF) portant sur le refus de l'autorit� cantonale d'entrer en mati�re sur une d�cision d�niant la d�livrance d'autorisations de s�jour par regroupement familial. Le recours a de plus �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes requises (art. 42 LTF), par le recourant qui est atteint par la d�cision entreprise et a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF). Le "recours", trait� en tant que recours en mati�re de droit public, est partant recevable, sous r�serve des �l�ments qui suivent.
1.4.�Lorsque l'autorit� saisie d'une demande de r�examen refuse, comme in casu, d'entrer en mati�re, un recours ne peut porter que sur le bien-fond� de ce refus (cf. ATF 126 II 377 consid. 8d p. 395; arr�ts 2C_504/2013 du 5 juin 2013 consid. 3; 2C_349/2012 du 18 mars 2013 consid. 5.1). En tant que le recourant demande au Tribunal f�d�ral de constater son droit au regroupement familial avec ses enfants E.________ et F.________ et d'ordonner � l'autorit� cantonale de leur d�livrer les autorisations n�cessaires, ses conclusions sont d�s lors irrecevables.
1.5.�Par ailleurs, il ne sera pas tenu compte du courrier du 3 juin 2013 ni de ses annexes, que le recourant a produits apr�s le d�lai, prolong�, imparti par la Cour de c�ans pour lui adresser d'�ventuelles observations compl�mentaires et sans que le motif avanc� par l'int�ress� � l'appui de sa demande de restitution de d�lai ne permette de retenir un emp�chement excusable (cf. art. 42 al. 2 LTF; arr�t 2C_734/2012 du 25 mars 2013 consid. 3.3). Au demeurant, ce courrier se fonde sur des pi�ces nouvelles irrecevables (art. 99 al. 1 LTF).
1.6.�Sauf exceptions non pertinentes en l'esp�ce (cf. art. 95 let. c, d et e LTF), l'on ne peut invoquer la violation du droit cantonal en tant que tel devant le Tribunal f�d�ral (art. 95 LTF e contrario). Il est n�anmoins possible de faire valoir que son application consacre une violation du droit f�d�ral, comme la protection contre l'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. ou la garantie d'autres droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine cependant de tels moyens que s'ils sont formul�s conform�ment aux exigences de motivation qualifi�e pr�vues � l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 136 II 304 consid. 2.5 p. 314).
Se contentant, dans son m�moire, de se plaindre d'une application arbitraire du droit de proc�dure cantonale (en l'occurrence, les art. 81 et 82 de la loi vaudoise sur la proc�dure administrative du 28 octobre 2008 [LPA/VD; RS/VD 173.36] concernant l'�change d'�critures), le recourant n'indique pas en quoi le Tribunal cantonal aurait fait une application insoutenable de l'art. 82 LPA/VD qui lui permet de renoncer � un tel �change, de sorte que ce grief est irrecevable. En tant que le recourant se fonde en outre sur le droit d'�tre entendu, son grief sera examin� ult�rieurement (consid. 3 infra).
La contestation a pour objet la proc�dure de r�examen introduite par le recourant le 19 juin 2012. Est litigieux le point de savoir si c'est � juste titre que le Tribunal cantonal a refus� d'entrer en mati�re sur la requ�te au motif qu'aucun �l�ment nouveau n'avait �t� invoqu�.
Le recourant soutient que l'arr�t entrepris serait constitutif d'une violation de son droit d'�tre entendu. Il expose en substance qu'au moment de r�diger son m�moire de recours devant le Tribunal cantonal, il avait demand� au Service cantonal de lui envoyer pour consultation le dossier relatif � la proc�dure de regroupement familial, ce que cette autorit� avait finalement fait, apr�s avoir �t� relanc�e, � quelques jours de l'�ch�ance pour recourir. Cependant, le jour du d�p�t du recours cantonal, le 22 novembre 2012, le recourant s'�tait notamment aper�u de ce que des pi�ces manquaient au dossier, ce dont il avait imm�diatement inform� le Service cantonal, qui lui avait envoy� lesdites pi�ces le 28 novembre 2012. En parall�le, le recourant avait, dans son recours devant le Tribunal cantonal, conclu � pouvoir compl�ter son recours une fois les pi�ces et �claircissements manquants obtenus. Or, "sans avertissement autre que la communication de la composition de la Cour (...), le Tribunal cantonal [avait] rendu, par surprise, l'arr�t" querell�, privant de facto le recourant de la possibilit� d'"affiner son argumentation en fait et en droit" dans le cadre d'un second �change d'�critures.
3.1.�Le droit d'�tre entendu, garanti � l'art. 29 al. 2 Cst., comprend notamment le droit pour l'int�ress� de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, d'avoir acc�s au dossier, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 135 II 286 consid. 5.1 p. 293; 135 I 279 consid. 2.3 p. 282; arr�t 5A_832/2012 du 25 janvier 2013 consid. 4.1). Il ne s'oppose pas � ce que l'autorit� mette un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude que ces derni�res ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 138 III 374 consid. 4.3.2 p. 376). Par ailleurs, il ne saurait y avoir violation du droit d'�tre entendu si une partie renonce � ou n�glige elle-m�me de s'exprimer en temps utile (arr�t 2C_724/2010 du 27 juillet 2011 consid. 4.1, RDAF 2012 II 37). En outre, une violation du droit d'�tre entendu est r�par�e lorsque le recourant a la possibilit� de s'exprimer devant une autorit� de recours jouissant d'une pleine cognition (cf. ATF 137 I 195 consid. 2.3.2 p. 197 s.; arr�t 2C_66/2013 du 7 mai 2013 consid. 3.2.3).
3.2.�Il ressort du dossier (cf. art. 105 al. 2 LTF) qu'apr�s avoir contact� le Service cantonal par courrier du 9 novembre 2012 afin de consulter le dossier relatif � la proc�dure, le recourant, respectivement son avocat, s'�tait vu remettre ledit dossier de main � main, en date du 19 novembre 2012. Le recours cantonal avait �t� form� le 22 novembre 2012. La lettre du recourant au Service cantonal faisant �tat de pi�ces manquantes remonte � cette m�me date. Cette autorit� cantonale avait exp�di� les pi�ces manquantes par pli recommand� du 28 novembre 2012. Le Tribunal cantonal avait indiqu� aux parties la composition dans laquelle il statuerait par courrier du 11 janvier 2013. L'arr�t querell�, rendu sans qu'il n'e�t �t� proc�d� � un �change d'�critures, date du 18 janvier 2013.
3.3.�Il en r�sulte que, s'agissant de la partie du dossier que le Service cantonal a remise au recourant le 19 novembre 2012, ce dernier a dispos� d'environ quatre jours pour prendre connaissance des pi�ces, en lever si n�cessaire des photocopies et les faire le cas �ch�ant valoir dans le cadre de son m�moire de recours � l'attention du Tribunal cantonal. Le recourant n'invoquant aucune circonstance exceptionnelle, notamment li�e � la taille hors de norme du dossier ou � un emp�chement objectif de l'avocat constitu� de se consacrer pleinement � sa lecture, le d�lai pour �tudier le dossier doit �tre consid�r� comme ayant �t� suffisant pour assurer la d�fense ad�quate de ses int�r�ts (comp. arr�t 2C_168/2013 du 7 mars 2013 consid. 2.2 et 2.3).
Pour ce qui concerne les pi�ces manquantes que le Service cantonal a communiqu�es � l'int�ress� post�rieurement au d�p�t du recours cantonal, il aurait appartenu au recourant, qui �tait pourtant d�fendu par un mandataire professionnel et en tant qu'il e�t estim� opportun de consacrer des d�veloppements au sujet de ces pi�ces, d'interpeller les pr�c�dents juges au sujet de sa requ�te tendant � pouvoir compl�ter son m�moire, voire d'adresser spontan�ment de telles observations au Tribunal cantonal apr�s la r�ception desdites pi�ces. Le recourant avait du reste le temps de se manifester, d�s lors qu'il a re�u les pi�ces manquantes le 28 novembre 2012 et que l'arr�t attaqu� a �t� rendu le 18 janvier 2013. En outre, il confine � la t�m�rit� pour le recourant de se plaindre d'avoir �t� pris au d�pourvu, d�s lors que le 11 janvier 2013, il a re�u l'avis relatif � la composition de la cour du Tribunal cantonal. Il sied d'ajouter qu'en proc�dure administrative vaudoise, le recours au Tribunal cantonal a un effet d�volutif complet (cf. arr�ts 2C_778/2012 du 19 novembre 2012 consid. 1.3; 2C_121/2012 du 2 juillet 2012 consid. 1.3;�BENO�T BOVAY, Proc�dure administrative, 2000, p. 399) et que cette juridiction dispose d'un plein pouvoir d'examen (cf. art. 98 al. 1 LPA/VD), qui lui auraient permis de tenir compte d'un m�moire compl�mentaire restant dans le cadre d�fini par les conclusions du recours. Or, �tant donn� qu'apr�s r�ception du dossier complet, le recourant ne s'�tait plus manifest�, les juges cantonaux �taient en droit de consid�rer qu'il avait renonc� � pr�senter des observations additionnelles une fois les pi�ces manquantes consult�es, d'autant que le recours leur paraissait d'embl�e manifestement mal fond� au vu des pi�ces au dossier (cf. art. 82 al. 1 LPA/VD; arr�t 2D_78/2009 du 29 avril 2010 consid. 3.1).
3.4.�En cons�quence, le fait pour le Tribunal cantonal de ne pas avoir donn� suite � la demande du recourant de pouvoir compl�ter son m�moire de recours et d'avoir rendu un arr�t sans proc�der � un �change d'�critures n'a en l'esp�ce pas viol� son droit d'�tre entendu.
Dans un argument de fond, le recourant reproche aux pr�c�dents juges d'avoir confirm� la d�cision du Service cantonal de ne pas entrer en mati�re sur sa demande de r�examen, alors m�me que la situation � trancher serait fondamentalement diff�rente de celle de la requ�te formul�e en 2008. En effet, le regroupement familial ne serait sollicit� plus que pour les deux enfants cadets, ce qui poserait moins de probl�mes d'h�bergement et d'int�gration en Suisse. Par ailleurs, les autorit�s vaudoises auraient d� tenir compte du vieillissement de plusieurs ann�es du grand-p�re paternel des deux enfants, dont la sant� ne lui permettrait plus de s'en occuper, tandis que les autres membres de la famille vivant au Kosovo - la m�re ayant d'embl�e �t� incapable d'en prendre soin - ne seraient plus disponibles pour suivre l'�ducation des enfants.
4.1.�La jurisprudence a d�duit de l'art. 29 Cst. que l'autorit� administrative est tenue de se saisir d'une demande de r�examen lorsque les circonstances se sont modifi�es de fa�on notable depuis la d�cision attaqu�e ou lorsque le requ�rant invoque des faits essentiels et des moyens de preuve nouveaux qu'il ne connaissait pas ou a �t� dans l'impossibilit� de faire valoir dans la proc�dure ant�rieure. Le r�examen de d�cisions administratives entr�es en force ne doit pas �tre admis trop facilement. Il ne saurait en particulier servir � remettre sans cesse en cause des d�cisions ex�cutoires ou � d�tourner les d�lais pr�vus pour les voies de droit ordinaires. Le droit des �trangers n'�chappe pas � cette r�gle (cf. ATF 136 II 177 consid. 2.1 p. 181; arr�t 2C_349/2012 du 18 mars 2013 consid. 4.2.1).
4.2.�En l'esp�ce, les enfants C.________ et D.________ sont majeures, si bien qu'elles ne se qualifieraient par principe pas pour un regroupement familial avec le recourant, au sens de l'art. 44 LEtr. En outre, il convient de souligner que les deux enfants cadets E.________ et F.________ dont le regroupement est requis ne sont plus les "jeunes enfants" que d�crit le recourant dans son m�moire: l'un, n� en septembre 1995, s'appr�te � c�l�brer ses dix-huit ans, tandis que la plus jeune, n�e en 1999, aura quatorze ans en ao�t 2013. Contrairement � ce qu'affirme le recourant, les probl�mes d'int�gration en Suisse et d'apprentissage de la langue fran�aise (les enfants parlant apparemment "un peu de fran�ais"; cf. arr�t attaqu�, p. 4) que rencontreraient les deux enfants, qui ont grandi au Kosovo, en cas de regroupement familial avec leur p�re risqueraient d'�tre importants (cf. arr�t 2C_508/2009 pr�cit�, consid. 5.2). Partant, on ne voit pas en quoi le fait pour le recourant de ne requ�rir le regroupement familial plus qu'avec ses deux enfants cadets constituerait une modification notable des circonstances justifiant que les autorit�s cantonales entrent en mati�re sur cette demande, d'autant moins que, dans son arr�t du 20 octobre 2009, le Tribunal cantonal avait d�j� eu � traiter d'une demande subsidiaire du recourant portant sur le regroupement familial avec ses trois plus jeunes enfants.
En outre, il r�sulte de l'arr�t querell�, de l'arr�t qu'avait rendu le Tribunal cantonal le 20 octobre 2009, ainsi que de l'arr�t 2C_508/2009 pr�cit� ayant rejet� le recours form� contre l'arr�t cantonal de 2009, que les arguments du recourant relatifs � la pr�tendue incapacit� ou au d�faut de volont� all�gu� de sa famille proche de s'occuper de ses enfants avaient d�j� d�ment �t� pris en consid�ration par le pass� et qu'il avait au contraire �t� retenu que les enfants - dont, au demeurant, plusieurs ont acc�d� et l'un acc�dera prochainement � l'�ge de la majorit� - b�n�ficiaient d'un "solide encadrement au Kosovo", mis en place par plusieurs membres de la famille, y compris par la m�re des enfants qui en avait apparemment assur� la garde effective (cf. arr�t 2C_508/2009 pr�cit�, consid. 5.2). C'est partant � juste titre que les pr�c�dents juges ont consid�r� que le vieillissement et la sant� fragile all�gu�e du grand-p�re paternel des deux plus jeunes enfants ne constituaient pas des faits nouveaux notables propres � justifier un r�examen au fond de la requ�te en regroupement familial.
Au vu de ce qui pr�c�de, c'est � bon droit que le Tribunal cantonal a confirm� le refus du Service cantonal de r�examiner la d�cision du 27 avril 2009. Le "recours" form� par l'int�ress�, trait� en tant que recours en mati�re de droit public, doit par cons�quent �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Succombant, le recourant supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Aucun d�pens ne sera allou� (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le recours, trait� en tant que recours en mati�re de droit public, est rejet� dans la mesure o� il est recevable.

References: ATF 
in casu
 ATF 
 art. 42
 art. 95
e contrario
 art. 81
 ATF 
 art. 105
 art. 98
 art. 82
 ATF