Source: http://www.terroirsdangillon-bibliotheques.fr/cms/articleviewpreferences/libelle/R%C3%A8glement+du+r%C3%A9seau/id_items/1/nb_aff/5/nb_analyse/10/display_order/Selection/display_mode/Submenu/summary_content/Summary
Timestamp: 2020-04-10 05:53:39+00:00

Document:
Règlement du réseau - Règlement du réseau
Liseuses disponibles
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St Michel - Les histoires du mercredimercredi 03 juin 2020 de 10:00 à 10:45
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Portail du réseau des bibliothèques des Terres Vives
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Les bibliothèques du réseau sont ouvertes à tous, sans condition d'âge.
L’inscription et la consultation des documents sur place sont gratuites.
Toutes les modalités pratiques de fonctionnement (heures d’ouverture, durée du prêt, ...) sont détaillées dans le dépliant intitulé « Guide du lecteur ».
Art. 1 Les bibliothèques sont au service du public pour contribuer aux loisirs, à la culture, à l'information et à la documentation de la population.
Art. 2 Les bibliothèques sont ouvertes
- au public aux heures d'ouverture
- aux collectivités sur rendez-vous
Art. 3 L’accès aux outils multimédia se fait pour une durée d’une demi-heure pendant les heures d’ouverture au public. Pour être sûr de la disponibilité des outils, des rendez-vous peuvent être pris.
Art. 4 Pour s’inscrire, l’usager doit justifier de son identité et de son domicile. L’inscription est gratuite pour tous.
Certains documents « adulte » ne peuvent être empruntés par les enfants et jeunes de moins 18 ans qu’avec l’autorisation des parents.
L’inscription donne lieu à la délivrance d’une carte de prêt par personne, valable dans tout le réseau.
Art. 5 La carte de prêt est indispensable pour tout emprunt. En cas de perte, une deuxième est délivrée gratuitement. En revanche, les troisième carte et suivantes sont payantes : l’usager devra s’acquitter d’un montant forfaitaire de 5 euros, tarif fixé par le conseil communautaire du 26 mars 2015.
Art. 6 Le prêt de document est consenti à titre individuel, il est placé sous la responsabilité de l’emprunteur (ou de sa famille pour les mineurs).
Art. 7 Si un livre, CD ou jeu n'est pas rendu ou est détérioré, l'emprunteur doit assurer son remplacement. S’il n’est pas remplacé, un montant forfaitaire fixé par la collectivité propriétaire sera demandé. Concernant les DVD, le remplacement n’est jamais possible, l’usager devra s’acquitter d’un montant forfaitaire fixé par la collectivité propriétaire. Pour les liseuses, voir le règlement spécifique.
Art. 8 Les documents audio et vidéo ne peuvent être utilisés que pour des auditions à caractère individuel ou familial. L’emprunteur doit se conformer à la législation en vigueur, notamment de s’interdire d’effectuer la copie de ces documents. Les bibliothèques dégagent leur responsabilité de toute infraction à ces règles.
Règles de vie dans les bibliothèques du réseau
Art. 9 Les usagers sont tenus de respecter le calme à l’intérieur des bibliothèques. Il est interdit de fumer, de manger et de boire dans les locaux. L’usage des téléphones portables est interdit dans l’enceinte des bibliothèques.
Art. 10 Les bibliothèques ne sont pas responsables des effets personnels des usagers et déclinent toute responsabilité en cas de vol, perte ou détérioration.
Art. 11 Le personnel des bibliothèques n’assure en aucun cas la garde des mineurs et ne peut être tenu pour responsable des enfants non accompagnés par un adulte, y compris dans le cadre d’activités proposées par les bibliothèques.
Art. 12 Tout usager s'engage à se conformer au présent règlement.
Art. 13 Le personnel des bibliothèques du réseau est chargé de l'application du présent règlement dont un exemplaire est affiché dans les locaux.
Ce règlement est remis à chaque nouveau lecteur.

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13