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Timestamp: 2016-10-26 00:38:59+00:00

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5A_924/2014 (07.05.2015)
5A_924/2014 � � Arr�t du 7 mai 2015
repr�sent�e par Me Fr�d�ric Delessert, avocat,
repr�sent� par Me Gr�goire Dayer, avocat,
repr�sent�e par Me Serge M�trailler, avocat,
recours contre la d�cision de la Juge de la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais du 20 octobre 2014.
A.a.�La soci�t� V.________ S.A. est propri�taire de l'immeuble feuillet no 5671 sis au lieu-dit " .... " sur la commune municipale de W.________.
�La parcelle no 5670, �galement situ�e au lieu-dit " .... ", est constitu�e en propri�t� par �tages; elle comprend les unit�s 52243 � 52275, l'unit� 52243 faisant l'objet de 32 parts de copropri�t� (52243-1 � 52243-32). B.________ S.A., C.________, D.________ et E.________, F.________, G.________, H.________, I.________, J.________, K.________, L.________, M.________, N.________, O.________, P.________, Q.________, R.________, S.________, T.________ et U.________ sont chacun propri�taires ou copropri�taires d'une, voire de plusieurs unit�s d'�tage. A l'exception de N.________, O.________, P.________, S.________ et T.________, les propri�taires pr�cit�s sont �galement propri�taires ou copropri�taires d'une ou de plusieurs parts de copropri�t� sur l'unit� de PPE 52243.
�Les propri�taires d'�tages sus-nomm�s ainsi que la soci�t� V.________ S.A. sont d�sign�s ci-apr�s par les " intim�s ".
A.b.�La soci�t� A.________ S.A. (ci-apr�s A.________) a requis, le 17 mai 2013 et obtenu, par d�cision de mesures superprovisionnelles des 17 mai/10 juin 2013, l'inscription provisoire d'une hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs grevant, � concurrence de 100'861 fr. 25, chacune des unit�s de PPE et parts de copropri�t� sur l'unit� de PPE no 52243 de l'immeuble de base no 5670.
�Cette d�cision a �t� confirm�e par d�cision de mesures provisionnelles du 3 f�vrier 2014, sous r�serve de la r�partition du montant du gage en fonction des milli�mes des unit�s de PPE et parts de copropri�t� sur l'unit� de PPE no 52243.
B.a.�Le 25 septembre 2013, A.________ a form� devant le juge des districts de Martigny et St-Maurice une nouvelle requ�te de mesures superprovisionnelles et provisionnelles tendant � l'inscription provisoire d'une hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs grevant, � concurrence d'un montant en capital de 161'433 fr. 70 plus int�r�ts, la parcelle no 5671, et � concurrence de 60'572 fr. 45 plus int�r�ts, les parts de propri�t� par �tages nos 52244 � 52275 de la parcelle de base no 5670 de cette m�me commune ainsi que les parts de copropri�t� nos 52243-1 � 32 de l'unit� d'�tage no 52243, �galement constitu�e sur la parcelle no 5670.
�A l'appui de sa requ�te, A.________ invoque s'�tre vu sous-traiter par les soci�t�s X.________ GmbH, puis � sa suite Y._______ S.A., la fourniture de b�ton pour le projet de construction des immeubles dont les intim�s sont propri�taires, respectivement copropri�taires � W.________.
�La requ�rante all�gue que les factures correspondant aux livraisons qu'elle avait effectu�es, dont les montants totaux se chiffraient, pour les livraisons sous-trait�es par X.________ GmbH, � 100'861 fr. 25, puis pour celles sous-trait�es par Y.________ S.A., � 60'572 fr. 45, soit 161'433 fr. 70 au total, seraient demeur�es impay�es.
B.b.�La requ�te a �t� admise � titre superprovisionnel par d�cision du 27 septembre 2013, la Juge de district requ�rant du conservateur du registre foncier d'annoter les deux inscriptions provisoires requises, dite annotation �tant � op�rer jusqu'� droit connu sur le sort de la requ�te d�pos�e le 25 septembre 2013.
�Par d�cision du 3 f�vrier 2014, la Juge de district a d�clar� irrecevable la requ�te du 25 septembre 2013 et ordonn� en cons�quence au conservateur du registre foncier de proc�der � la radiation des hypoth�ques l�gales des artisans et entrepreneurs inscrites � titre superprovisionnel.
B.c.�A.________ a appel� de cette d�cision.
�Le 17 mars 2014, la Juge de la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais a fait droit � la requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par la soci�t� appelante.
�Elle a en revanche rejet� son appel par d�cision du 20 octobre 2014.
Contre cette derni�re d�cision, A.________ (ci-apr�s la recourante) interjette le 21 novembre 2014 un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. La recourante conclut � l'annulation de la d�cision querell�e et � la confirmation de la d�cision rendue � titre superprovisionnel par le Tribunal de district, un d�lai de trois mois lui �tant imparti pour ouvrir une action en inscription d�finitive de l'hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs.
Par ordonnance pr�sidentielle du 25 novembre 2014, il a �t� ordonn� au registre foncier de l'arrondissement de Martigny de maintenir � titre superprovisionnel les inscriptions superprovisoires de l'hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs annot�es en faveur de la recourante.
�Le 16 d�cembre 2014, le Pr�sident de la IIe Cour de droit civil a admis la requ�te d'effet suspensif form�e par la recourante et confirm� l'ordonnance pr�sidentielle du 25 novembre 2014 en ce sens que les inscriptions superprovisoires sont maintenues.
L'arr�t entrepris rejette le recours form� par la recourante contre une d�cision de premi�re instance refusant d'entrer en mati�re sur sa requ�te en inscription d'une hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs. Il s'agit en cons�quence d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 137 III 589 consid. 1.2.2 et les r�f�rences), rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF). Le recours a par ailleurs �t� interjet� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, par la partie qui a succomb� dans ses conclusions prises devant l'autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 et 76 al. 1 LTF). La valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF).
La d�cision attaqu�e a pour objet des mesures provisionnelles, au sens de l'art. 98 LTF (arr�ts 5A_102/2007 du 29 juin 2007 consid. 1.3; 5A_777/2009 du 1er f�vrier 2010 consid. 1.3; 5A_475/2010 du 15 septembre 2010 consid. 1.2), de sorte que seule peut �tre invoqu�e la violation de droits constitutionnels. Conform�ment � l'art. 106 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine celle-ci que si de tels moyens ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant, � savoir expos�s de mani�re claire et d�taill�e ( �principe d'all�gation�; ATF 139 I 229 consid. 2.2; 134 II 244 consid. 2.2 et 349 consid. 3 et les r�f�rences). La partie recourante doit ainsi indiquer quelle disposition constitutionnelle aurait �t� viol�e et d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 III 393 consid. 6).
La recourante reproche aux juges cantonaux d'avoir viol� son droit d'�tre entendue. Elle invoque s'�tre plainte, devant la juridiction cantonale, que le premier juge aurait refus�, � tort, d'administrer des preuves suppl�mentaires. Or la juridiction cantonale ne s'�tait pas exprim�e sur ce grief pourtant particuli�rement important d�s lors que, si ces preuves avaient �t� administr�es, la recourante aurait �t� en mesure de proc�der � une r�partition de son gage.
3.1.�Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. implique, en particulier, l'obligation pour le juge de motiver sa d�cision, afin que ses destinataires et toutes les personnes int�ress�es puissent la comprendre et l'attaquer utilement en connaissance de cause, et qu'une instance de recours soit en mesure, si elle est saisie, d'exercer pleinement son contr�le. Pour r�pondre � ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision (parmi plusieurs: ATF 139 IV 179 consid. 2.2; 137 II 266 consid. 3.2).
3.2.�On ne saurait reprocher � la cour cantonale d'avoir viol� le droit d'�tre entendue de la recourante. La juridiction cantonale a en effet consid�r� que les conditions permettant l'inscription provisoire de gages collectifs n'�taient en l'esp�ce pas r�alis�es. D�s lors que la recourante limitait ses conclusions � ce type de gage, sans prendre de conclusions subsidiaires quant � l'inscription provisoire de gages partiels, les magistrats cantonaux ont conclu que c'�tait � juste titre que le premier juge avait d�clar� sa requ�te irrecevable, son appel devant en cons�quence �tre rejet�, ce sans qu'il soit d�s lors n�cessaire d'examiner les griefs suppl�mentaires qu'elle soulevait, � savoir, implicitement, son grief relatif � l'administration des preuves.
La recourante soutient que, dans des circonstances exceptionnelles, l'inscription provisoire d'un gage collectif serait envisageable. En l'esp�ce, ses prestations �taient extr�mement difficiles � individualiser, du moins au stade de l'inscription provisoire, de sorte qu'elle n'�tait pas en mesure de ventiler ses pr�tentions sur les diff�rents immeubles en r�clamant un gage partiel. Estimant que la situation de fait n�cessitait ainsi un examen plus ample que celui auquel il est g�n�ralement proc�d� dans le cadre d'une inscription sommaire, elle affirme que ce serait arbitrairement que l'inscription provisoire sollicit�e lui aurait �t� refus�e.
4.1.1.�De jurisprudence constante, une d�cision est arbitraire lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il que le recourant d�montre qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 139 III 334 consid. 3.2.5; 138 I 305 consid. 4.3; 137 I 1 consid. 2.4).
4.1.2.�Conform�ment � l'art. 961 al. 3 CC, le juge autorise l'inscription provisoire si le droit all�gu� lui para�t exister. La proc�dure sommaire s'applique (art. 249 let. d ch. 5 CPC). Selon la jurisprudence, vu la bri�vet� et l'effet p�remptoire du d�lai de l'art. 839 al. 2 CC, l'inscription provisoire d'une hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs ne peut �tre refus�e que si l'existence du droit � l'inscription d�finitive du gage immobilier para�t exclue ou hautement invraisemblable (ATF 86 I 265 consid. 3; arr�ts 5A_475/2010 du 15 septembre 2010 consid. 3.1.2; 5A_208/2010 du 17 juin 2010 consid. 4.2; 5A_777/2009 du 1er f�vrier 2010 consid. 4.1). A moins que le droit � la constitution de l'hypoth�que n'existe clairement pas, le juge qui en est requis doit ordonner l'inscription provisoire (ATF 102 Ia 81 consid. 2b/bb; arr�t 5A_475/2010 pr�cit� consid. 3.1.2 et les r�f�rences).
4.1.3.�Il doit y avoir un lien entre l'immeuble grev� et la prestation de l'artisan ou de l'entrepreneur. Le privil�ge attach� � l'hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs (art. 841 al. 1 CC) ne peut en effet exister que pour les travaux effectu�s et les mat�riaux fournis � un immeuble d�termin� si et dans la mesure o� ils sont en lien avec un projet concret de construction (ATF 136 III 6 consid. 6 in fine). Une hypoth�que l�gale collective est donc incompatible avec ce principe (ATF 102 Ia 81 consid. 2b/aa), sauf si, exceptionnellement, les immeubles en question appartiennent au m�me propri�taire ou sont la propri�t� de d�biteurs solidaires (art. 798 al. 1 CC).
4.1.3.1.�En cas de travaux portant sur plusieurs immeubles, l'hypoth�que doit en cons�quence �tre demand�e sous la forme de droits de gage partiels, grevant chaque immeuble pour la partie de la cr�ance dont r�pond son propri�taire (art. 798 al. 2 CC), et ce ind�pendamment du fait que l'artisan ou l'entrepreneur a effectu� les travaux sur la base d'un seul ou de plusieurs contrats, par exemple un contrat par immeuble (arr�t 5A_682/2010 pr�cit� consid. 3.2). Il appartient donc en principe aux artisans et entrepreneurs de tenir un d�compte s�par� de leurs travaux pour chaque immeuble et de les facturer aussi s�par�ment d�s qu'ils sont achev�s sur l'un d'eux (arr�t 5A_682/2010 pr�cit� consid. 3.2 et la r�f�rence; STEINAUER, L'hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs, Questions choisies, in Commissione ticinese per la formazione permanente dei giuristi (�d.), Cartella ipotecaria registrale e altre modifiche sulla disciplina dei diritti reali, 2013, p. 85 ss, p. 91; CARRON/FELLEY, L'hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs: ce qui change et ce qui reste, in BOHNET (�d.), Le nouveau droit de l'hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs, 2012, p. 1 ss, p. 26, n. 84; Praplan, L'hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs: Mise en oeuvre judiciaire, in JdT 2010 II 37 ss, p. 44). En effet, le montant de la cr�ance que le gage garantit doit �tre chiffr� de mani�re pr�cise (arr�t 5A_682/2010 pr�cit� consid. 3.2 et la r�f�rence). En principe, l'artisan ou l'entrepreneur ne peut, de mani�re abstraite, fractionner la totalit� des co�ts de construction entre les diff�rents immeubles, ni r�partir l'ensemble de ses prestations en fonction, par exemple du nombre de m�tres cubes respectif de ceux-ci. Il doit bien plut�t �tablir quelles prestations concr�tes, en travail et en mat�riaux, il a effectu�es, et � quel prix, pour chaque bien-fonds. Des prix globaux ou forfaitaires ne le dispensent pas de cette obligation souvent cons�quente (arr�t 5A_682/2010 pr�cit� consid. 3.2 et la r�f�rence).
4.1.3.2.�Lorsque l'immeuble qui fait l'objet des travaux est une copropri�t� par �tages et que ceux-ci ont port� sur la partie de l'immeuble correspondant � une part de propri�t� par �tages, c'est sur cette part que l'hypoth�que l�gale doit �tre demand�e; la requ�te doit ainsi �tre dirig�e contre le titulaire de cette part (ATF 126 III 462 consid. 2b). Une part de copropri�t� ordinaire prise s�par�ment ne peut en revanche faire l'objet d'une hypoth�que l�gale d�s lors qu'elle n'est pas localis�e ( STEINAUER, L'hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs, in JDC 2005 217 ss, p. 225).
�Pour les prestations relatives � des travaux portant sur un immeuble en copropri�t� ordinaire ou sur les parties communes d'un immeuble en propri�t� par �tages, l'entrepreneur conserve le choix entre grever l'immeuble entier ou r�partir sa pr�tention proportionnellement entre les diff�rentes parts de copropri�t� (par �tages), le choix �tant cependant limit� par le fait que l'objet ne peut plus �tre grev� de droits de gage fonciers lorsque les parts de copropri�t� ont d�j� �t� grev�es de tels droits de gage (art. 648 al. 3 CC, aussi applicable � l'hypoth�que des artisans et entrepreneurs: cf. ATF 113 II 157 consid. 1c). Lorsque l'hypoth�que est requise sur l'ensemble des parts de copropri�t� (par �tages), l'hypoth�que l�gale ne peut cependant pas �tre constitu�e comme gage collectif, la plus-value apport�e par les travaux ne profitant que pour partie � chaque part d'�tage. Le montant de la facture impay�e doit ainsi �tre r�parti entre toutes les parts de copropri�t� (par �tages), proportionnellement � leur valeur (art. 798 al. 2 CC; ATF 126 III 462 consid. 2b; 125 III 113 consid. 3a).
4.1.4.�Les principes sus-d�velopp�s s'appliquent �galement � l'inscription provisoire de l'hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs (cf. Schumacher, Das Bauhandwerkerpfandrecht, 3e �d. 2008, n. 848 ss [ci-apr�s: Bauhandwerkerpfandrecht]; STEINAUER, Les droits r�els, Tome III, 4e �d. 2012, n. 2897). Chiffrer le montant du gage peut n�anmoins se r�v�ler particuli�rement ardu � ce stade, l'entrepreneur ne disposant de surcro�t que d'un d�lai de quatre mois pour obtenir l'inscription provisoire (art. 839 al. 2 CC) et le montant ainsi inscrit ne pouvant �tre augment� par la suite (Schumacher, Bauhandwerkerpfandrecht, n. 848). Une marge de s�curit� de 10 � 20% est ainsi g�n�ralement pr�conis�e en doctrine ( SCHUMACHER, Bauhandwerkerpfandrecht, n. 850; le m�me, Bauhandwerkerpfandrecht: Besondere Herausforderungen an die Anwaltschaft, in Revue de l'avocat 2014, p. 103 ss, p. 111; PRAPLAN, op. cit., p. 44 s.; BRITSCHGI, Das belastete Grundst�ck beim Bauhandwekerpfandrecht, 2008, p. 110); la solution " pragmatique ", consistant en l'annotation du montant total du gage sur chacun des immeubles est en revanche controvers�e (se prononcent pour, sans en d�velopper les motifs: TRAUFFER/SCHMID-TSCHIRREN, in Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch II, 4e �d. 2011, n� 6 ad art. 798 CC; se prononcent contre: BRITSCHGI, op. cit., p. 111; MATHIS, Das Bauhandwerkerpfandrecht in der Gesamt�berbauung und im Stockwerkeigentum, 1988, p. 120; neutre: SCHUMACHER, Bauhandwerkerpfandrecht, n. 850).
4.2.�En l'esp�ce, les travaux effectu�s par la recourante portaient sur deux immeubles distincts (articles 5670 et 5671), dont l'un est constitu� en propri�t� par �tages (article 5670). Le montant total des travaux effectu�s s'�levait � 161'433 fr. 70. La recourante a sollicit� l'inscription provisoire de l'hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs sur la parcelle no 5671 � concurrence d'un montant en capital de 161'433 fr. 70 plus int�r�ts; elle a requis �galement l'inscription provisoire, � concurrence de 60'572 fr. 45 plus int�r�ts, sur les diff�rentes parts de copropri�t� et unit�s de PPE de la parcelle de base no 5670 (parts de copropri�t� nos 52243-1 � 32 et unit�s de PPE nos 52244 � 52275), parcelle sur laquelle elle a obtenu ant�rieurement l'inscription provisoire d'une hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs � concurrence de 100'861 fr. 25. Il faut d�s lors admettre, � l'instar de la juridiction cantonale, que la recourante sollicite l'inscription d'un droit de gage collectif, les hypoth�ques requises devant grever les deux parcelles pour le co�t total des travaux effectu�s.
�Conform�ment aux principes g�n�raux pr�valant pour l'inscription des hypoth�ques l�gales des artisans et entrepreneurs (supra consid. 4.1.3), l'inscription d'une hypoth�que l�gale collective n'est pas admise par la doctrine et la jurisprudence, hormis dans les conditions pr�vues par l'art. 798 al. 1 CC. Dans le cadre de l'inscription provisoire, la doctrine est divis�e quant � la possibilit� d'annoter le montant total du gage sur chacun des immeubles sans �gard � la r�alisation des conditions pos�es par l'art. 798 al. 1 CC. Dans ces circonstances, d�s lors que la cause est examin�e sous l'angle restreint de l'arbitraire et que la recourante ne rend pas vraisemblable la r�alisation des conditions de l'art. 798 al. 1 CC, on ne saurait admettre que la juridiction a arbitrairement refus� d'inscrire les pr�tentions sollicit�es.
Vu les constatations qui pr�c�dent, les autres griefs soulev�s par la recourante, � savoir le respect du d�lai de quatre mois pour requ�rir et obtenir l'inscription ainsi que la mauvaise foi des intim�s sont sans objet. La recourante n'invoque d'ailleurs � leur �gard la violation d'aucun droit constitutionnel.
En d�finitive, le recours est rejet�, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). La requ�te d'effet suspensif d�pos�e par la recourante a �t� admise; les intim�s, qui soit s'en sont rapport�s � justice sur ce point, soit ne se sont pas d�termin�s, soit se sont prononc�s pour son rejet, n'ont droit � aucun d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Juge de la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais et au registre foncier de Martigny.

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
in fine
 ATF 
 ATF 
 art. 798