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INTERVENTIONS DU SERVICE DE LA DÉFENSE ET DE LA RESTAURATION DES SOLS (D. R. S.)
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Raoul Carrière
1 724 REVUE FORESTIÈRE FRANÇAISE INTERVENTIONS DU SERVICE DE LA DÉFENSE ET DE LA RESTAURATION DES SOLS (D. R. S.) dans la reconstitution du vignoble rifain PAR M. PLATEAU Conservateur des Eaux et Forêts Chef du Service de la Défense et de la Restauration des Sols à Rabat C'est un aspect assez particulier des interventions de son Service que nous révèle M. le Conservateur des Eaux et Forêts PLATEAU, Chef du Service de la Défense et Restauration des sols à Rabat. Le Ministère chérifien de VAgriculture a en effet décidé de confier au Service D.R.S. de l'administration forestière la mise en œuvre de sa politique viticole. L'extension des attributions du service à des travaux qui sortent normalement du domaine de sa compétence, a évidemment soulevé de délicats problèmes (moyens en personnel, police des plantations). Mais l'initiative dynamique du Gouvernement marocain rend publiquement témoignage de l'efficacité des techniques de Défense et Restauration des Sols mises au point en Afrique du Nord par les forestiers. M. MOTTE. C'est le 14 août 1958 qu'une première commission s'est réunie au Ministère de l'agriculture pour l'étude d'un plan de reconstitution du vignoble traditionnel du Rif, menacé par le phylloxéra. En décembre 1958, un projet pour la plantation d'une centaine d'hectares de vignes et d'oliviers sur réseau de banquettes de D.R.S. a été présenté par l'arrondissement forestier de Taza pour des terrains appartenant à des particuliers dans l'annexe de Beni-Lent.2 SERVICE DE LA DEFENSE ET DE LA RESTAURATION DES SOLS 725 Ce projet a été examiné par la commission qui s'est tenue le 2 février 1959 au Bureau des Vins et Alcools (B.V.A.), et rendu exécutoire pour une trentaine d'hectares par note ministérielle n 195/ Cab du 4 février Telle est l'origine des premiers travaux de reconstitution du vignoble phylloxéré qui méritait d'être rappelée. ** Mais bien des problèmes restaient encore-à résoudre et la première instruction ministérielle du 21 mai 1959, définissant la politique viticole du ministère, donne une idée de l'importance et de la complexité des tâches que représente l'application de cette politique. Cependant, le vignoble de Beni-Lent est partiellement complanté et la commission nationale de la viticulture du 13 juillet 1959 rend hommage à cette première réalisation. Un travail intense, poursuivi à tous les échelons de la hiérarchie, parvint à clarifier un certain nombre de questions concernant la compétence des différents services et organismes du ministère, la gratuité partielle des travaux, le financement des opérations, les rapports avec les propriétaires, etc.. Ces précisions indispensables font l'objet de la seconde instruction ministérielle du 10 septembre 1959, complétant celle du 21 mai En bref, notre administration se trouve impérativement chargée des travaux suivants: Remboursables Travaux Non remboursables Réseau de banquettes de DRS. Mise en terre des plants de vigne Trous pour la vigne et les arbres. *^ZX^Íf^ ** "^ fruitiers. fournis gratuitement. Entretien des plantations (terrain) jusqu'à l'entrée en production de la vigne (4* année). Nous n'avons pas manqué d'insister sur l'importance * des tâches nouvelles qui nous incombent, situées le plus souvent à la limite de compétence des agents forestiers, et de faire remarquer que, faute de personnel technique en nombre suffisant, ces travaux supplémentaires se traduiraient par une réduction sensible des programmes normaux de travaux de D.R.S. à exécuter dans les mêmes secteurs. A ce propos, il n'est pas inutile de rappeler ci-dessous les termes mêmes de la note ministérielle n 2335/B.V.A./VIT du 12 septembre 1959:3 726 REVUE FORESTIÈRE FRANÇAISE «II ne m'est pas possible de m'arrêter à des considérations de principe, aux termes desquelles il est bien évident que les services forestiers ne sont pas faits pour s'occuper de viticulture, à moins que celle-ci n'entre dans le cadre de la défense et de la restauration des sols. «Il est apparu que vos services sont en mesure de prendre la plus large responsabilité dans l'exécution de la politique viticole. «Ma détermination étant de traduire rapidement dans les faits la politique viticole définie, je ne puis que confier à vos services les responsabilités qu'ils sont en mesure d'assurer avec tout le sérieux, la compétence et le dévouement voulus». En ce qui concerne les contrats à proposer aux propriétaires, pour les travaux remboursables, il est apparu, après une étude concertée menée avec le B.V.A., que seules les conventions passées par le chef de l'administration forestière, en exécution des prescriptions du dahir et de l'arrêté viziriel des 20 et 24 mars 1951 sur la D.R.S. pouvaient garantir la pénalisation des délits de parcours, ou autres, qui seraient constatés à l'encontre des propriétaires, ou des tiers, dans les parcelles en cause. C'est ce projet de convention D.R.S./Vigne qui a été soumis à l'examen de la commission nationale de la viticulture du 1 er octobre 1959, joint en annexe a l'importante documentation sur laquelle ont porté les débats. La superficie à traiter, telle qu'elle a été fixée par cette commission, est arrêtée à hectares par an, et pour la campagne , répartie entre les circonscriptions forestières conformément au détail suivant: Circonscription de: 1 Arrondissement ou subdivision de: Oujda Nador et El-Hoceima Fès Taza Fès Rahat Olezzane Tetuan Chaouen Total Surface (ha) Casablanca Marrakech Programme complémentaire Casablanca (Secteur de Ben Ahmed) Essaouira Total général,., 17004 SERVICE DE LA DÉFENSE ET DE LA RESTAURATION DES SOLS 7 7 Le programme complémentaire, inscrit au cours de la réunion sur l'insistance des inspecteurs délégués de Casablanca et de Marrakech, n'a d'ailleurs pas été suivi pouf Ben Ahmed et il a été définitivement arrêté à Essaouira sur Tordre du Ministre, lorsqu'il est apparu que les travaux déjà réalisés sur 21 hectares ne concernaient pas une reconstitution du vignoble phylloxéré, mais une extension qui ne répondait pas aux conditions d'emploi des crédits du B.V.A. affectés à ces travaux. Dans la zone ri faine s'étendant de Chaouen à Nador, l'administration forestière s'est employée de son mieux à la réalisation de la politique viticole et, en ce qui concerne la préparation du sol, elle a nuancé les techniques de D.R.S. en fonction des conditions locales C'est ainsi que le réseau de banquettes à construire n'est pas le même à Zoumi (1 338 mm de pluie) qu'à Taïneste (849 mm) ou qu'à Tizi Ouzli (456 mm) et que, dans une même parcelle, la technique de plantation ne sera pas la même sur un plateau faiblement incliné, justiciable de travaux mécaniques pouvant absorber jusqu'à pieds de vigne à l'hectare, que sur les pentes supérieures à 30 % où l'on ne plantera que moins de plants avec les oliviers. Ces impératifs techniques expliquent d'ailleurs que le modèle de convention D.R.S/Vigne adopté ne comporte qu'un cadre du décompte des travaux remboursables par les propriétaires, dont les prix unitaires peuvent nécessairement varier d'un secteur à l'autre. Pour fixer les idées, c'est le prix moyen établi pour les travaux de Beni-Lent qui a servi de base d'estimation des dépenses à engager par le B.V.A., selon le décompte suivant pour un hectare traité. Hature des travaux Banquettes de DR3 1 U.l.) Trous de plantation Viene 1 Oliviers Plantation Vignes Oliviers entretien Uans) Unité » prix unitaire. bu) 0,27 1 0,15 Ο,αΟ 1 0,08 1 0,30 190,00 Prix de revient Dar hectare ι * non reaboureablel v v,.remboursable, 746,01 175,50 ; 68,80 760,00 È I I 106,00 25,60 TOTAJ, 746,01 175,50 68,80 106,00 1 5,80 760,00 TOTàL... \ 1.750, ,80 l 1.884,11 Naturellement, des difficultés de tous ordres n'ont pas manqué de se présenter dans la réalisation d'un tel programme.5 728 REVUE FORESTIÈRE FRANÇAISE Pour n'en citer que deux, la première concerne la préparation psychologique des propriétaires à l'application de la politique viticole, qui devait être assurée par les autorités locales, mais qui s'est avérée très insuffisante et même nulle en certains secteurs, où tout le poids de cette tâche est retombé sur nos techniciens qui se sont trouvés seuls, la plupart du temps, dans la recherche des terrains nécessaires. La seconde tient au contrôle financier du B.V.A. qui refuse d'accepter en justification certaines dépenses de fonctionnement payées par les régisseurs comptables. Il faut bien admettre cependant que la réalisation du vignoble suppose une organisation et des moyens qui sont aussi nécessaires que les banquettes, les trous, et les plants de vigne ou d'oliviers que l'on place dedans. Quoi qu'il en soit, les travaux s'étendent rapidement dans tousles secteurs et les réalisations de la campagne apparaissent dans le tableau suivant: Circonscriptions forestières Ou i da (Nador Al-Hoceima) Fès (Taza) (Fès) Rabat (Ouezzane) Tétuan (Chaouen) Marrakech (Essaouira) pour mémoire Surfaces Prévues (ha) Traitées Total Il faut souligner l'effort réalisé par nos agents de tous grades dans les circonscriptions d'oujda, de Fès et de Rabat qui, au surplus, ont souvent obtenu de réduire encore les prix de revient des travaux remboursables au bénéfice des propriétaires. Cependant, ces travaux supplémentaires n'ont été menés à bien, principalement dans les circonscriptions d'oujda et de Fès, qu'en prélevant le personnel technique nécessaire, soit au détriment d'autres programmes de travaux, soit, d'une manière générale, en sacrifiant la mission majeure de notre administration dont on oublie ou mésestime trop souvent les tâches écrasantes que représentent la surveillance, la mise en valeur, la gestion et l'exploitation rationnelle du domaine forestier de l'etat, avec des moyens déjà insuffisants. L'entretien des parcelles plantées incombant encore à notre service pendant les quatre années qui suivent la plantation (à l'exclusion il est vrai du greffage, de la taille et du traitement des maladies6 SERVICE t)e LA DEFENSE ET DE LA RESTAURATION DES SOLS 729 de la vigne), on devra tenir compte de ces- considérations dans l'élaboration du programme de la campagne à confier à notre service. * ** Le moment est venu d'examiner dans quelles conditions est apparue la participation de la Centrale des Travaux Agricoles (C.T.A.) aux travaux de reconstitution du vignoble, pour relayer progressivement dans cette tâche l'administration forestière. Dès le 13 juillet 1959, le P.V. de réunion de la commission nationale de la viticulture précise : «Le Ministre rappelle que tous les services du Ministère de VAgriculture ou dépendant de lui doivent apporter leur contribution sans réserve à la mise en œuvre de cette politique. Il en va ainsi de la C.T.A. qui a vocation particulière pour réaliser des travaux du genre de ceux à entreprendre pour le vignoble traditionnel. C'est-àdire qu'il est indispensable qu'elle participe très activement à ΐexécution de cette politique. Le Ministre invite donc le Directeur de la\ C.T.A. à donner toutes instructions dans ce sens aux C.T. intéressés». Le 27 août 1959, la 'commission technique de la viticulture confirme aussi dans son procès-verbal que : «Les Eaux et Forêts apparaissent présentement comme particulièrement aptes à effectuer les travaux combinant D.R.S. et reconstitution du vignoble, quitte à être ultérieurement relayés par la C.T.A. qui, par ses cadres et ses moyens, peut assurer la relève une fois la reconstitution amorcée». De fait, la commission restreinte de la viticulture tenue le 21 juin 1960 a décidé de faire relayer notre administration dans la réalisation d'une partie du programme conformément au tableau suivant: Circonscription d 1 Tatúan ( Chao um) - Ratet (Ouexzan ) Fe» (Fee) (Ta*a) - Oujda (Nador et Al-Hocaiaa) Surfao prévu Í β0 I iiier.mmbmhiiiiim-wiiilfll c Wamon Surface à traiter (Ha) Saux at ForÔts C.T.A t $ TOTAL Ce tableau n'a pas été suivi, la C.T.A. n'ayant pu prendre en charge tout le programme de Taza, et, notre service ayant continué7 730 fcevüe FORESTIERE FRANÇAISE sur sa lancée à Nador et Al-Hoceima, de sorte que les superficies qui ont été effectivement traitées au titre de la D.R.S. pendant la campagne atteignent près de 4 fois le programme initial, soit hectares dont 218 pour Rabat, 378 pour Fès et 550 pour Oujda. En définitive, l'importance de la participation de l'administration forestière à la réalisation de la politique viticole s'exprime par les chiffres suivants: Campagnes I Superficies traitées par Circonscription Tétuanj Rabat. Fès Oujda Karrakech -» I960. J J j 218 j TOTAL Pour la campagne actuellement en cours, la relève des travaux de reconstitution du vignoble par la C.T.A. est complète dans tous les secteurs, mais nous devons tenir les engagements souscrits par convention avec les propriétaires en terminant, si besoin est, les plantations reportées de la campagne précédente, de même que le remplacement des manquants, et en assurant l'entretien pendant 4 ans des travaux ainsi réalisés sur les parcelles dont nous conservons la responsabilité. C'est à ce titre que nous avons encore présenté la demande de plants supplémentaires suivante, dont la mise en terre marquera les dernières interventions de la D.R.S. dans la reconstitution du vignoble rifain: Circonscription de Arrondissement Subdivision Nombre de plants demandés Oujda Fès Rabat Tétuan Marrakech Taza Kenitra Essaouira Total Nador Al-Hoceima Fès Ouezzane Chaouen La présente note pourrait donc se terminer sur cette dernière intervention, mais je pense qu'il n'est pas inutile de signaler que la relève des «Eaux et Forêts» soulève une difficulté concernant la police des plantations exécutées par la C.T.A.8 SERVICE DE LA DÉFENSE ET DE LA ÎŒSÎAUkATION DES SOLS 73Ì L'an dernier, malgré notre avis contraire très clairement exposé, et confirmé, le P.V. de réunion du 21 juin 1960 de la commission restreinte de la viticulture exprimait que notre administration aurait en charge la signature des contrats et la police des terrains sur lesquels la C.T.A. aura réalisé ses travaux. Cette année, la commission nationale du 23 mars 1961 a envisagé un contrat triangulaire Eaux et Forêts C.T.A. propriétaires, dans lequel la C.T.A. considérée comme entrepreneur, effectue l'entretien des périmètres qu'elle aura reconstitués, les Eaux et Forêts en assurant la police. S'il paraît très simple d'invoquer l'application de la législation de la D.R.S. aux parcelles en cause, il faut d'abord considérer que, dans la recherche des terrains, l'exécution des travaux du sol, les plantations, les entretiens durant quatre ans, de même que dans les rapports avec les propriétaires" avant, pendant et après les plantations, les interventions et les responsabilités de la C.T.A. débordent très largement celle d'un simple entrepreneur, et que la C.T.A. devient, en fait, le seul responsable de l'opération «vignoble». De plus, et sans entrer dans le détail de l'étude juridique qui a été faite sur ce point, la connaissance des textes invoqués montre que le chef de l'administration des Eaux et Forêts ne peut juridiquement pas se substituer au directeur de la C.T.A. pour signer des conventions se référant aux dispositions du dahir et de l'arrêté viziriel des 20 et 24 mars 1951 sur la D.R.S., avec des propriétaires qu'il ignore, pour des opérations techniques dont il n'a plus l'initiative ni la responsabilité, appliquée sur des terrains dont il n'a plus le choix. En bref, la «police forestière» ne peut s'exercer que sur des terrains soumis à la juridiction de la D.R.S., à la suite de conventions signées par le chef de l'administration des Eaux et Forêts, et par lui seul, il est bien évident que ce dernier ne peut passer de telles conventions pour des opérations qui lui échappent désormais complètement. Au surplus, même si la «police forestière» était légalement applicable aux terrains complantés par la C.T.A., il serait pratiquement impossible de prétendre confier à l'administration des Eaux et Forêts la constatation des délits et l'instruction des procès-verbaux sur la totalité du vignoble reconstitué. Ainsi que nous Pavons proposé à maintes reprises, il appartient donc à la C.T.A. de mettre en forme un contrat de droit commun avec les propriétaires dont elle assure la reconstitution du vignoble, en s'inspirant de la convention D.R.S./Vigne, pour les clauses de remboursement des travaux non gratuits, qui doivent être nécessairement les mêmes. Il semble aussi que les dispositions du dahir du 28 avril 1925 sur la police rurale et celles du dahir du 10 décembre 1951 sur les9 732 fcèvuë FORESTIÈRE FRAÑCAÍSÉ gardes particuliers désignés par les propriétaires peuvent être utilement mises en œuvre par la C.T.A. pour assurer la polire de ses terrains dont l'administration forestière ne peut être chargée. Telles sont, très rapidement exposées, les différentes phases de la participation de l'administration des Eaux et Forêts à la reconstitution au vigiioble phylloxéré, dans le cadre de la défense et de la restauration des sols qui trouve, bien entendu, de multiples applications dans toute la zone rifaine particulièrement sensible à l'érosion (Voir projet de développement économique et rural du Rif occidental D.E.R.R.O. par exemple). Certes, tout n'est pas parfait dans les quelque hectares de vignobles réalisés et certaines parcelles, en particulier, eussent gagné à être mieux choisies que d'autres pour leur situation plus accessible, leur exposition plus favorable, leur pente plus douce et la meilleure qualité de leur terrain. Mais ceux qui se souviennent des circonstances ayant déclenché l'opération vignoble ne peuvent oublier la précipitation et même le harcèlement auxquels ont été soumis tous les échelons hiérarchiques des services d'exécution, qui, pressés de planter à tout prix, n'ont pas toujours disposé du temps qui eut été nécessaire pour prospecter les meilleurs terrains et emporter l'accord de leurs propriétaires. J'accorde, pour ma part, les circonstances atténuantes à ceux qui, localement, pourraient être suspectés de n'avoir pas su choisir plus judicieusement toutes les parcelles de l'opération vignoble. Documents pareils
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 L'ARTICLE 228
 l'article 19
 art. 101
 Art. 1
 l'article 19
 l'article 29
 L'ARTICLE 338
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