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Timestamp: 2017-06-29 08:55:12+00:00

Document:
Conditions générales de vente PREAMBULE
SARL DIRECTGLOBE GROUPE commercialise des bijoux et autres produits
de joaillerie par l’intermédiaire de son site internet
accessible à l’adresse www.diamant-anvers.com (ci-après
dénommé le Site).
dénommées CGV)
sont applicables au Site et à son utilisation et mises en
place dans le cadre de la conclusion de toute vente à distance
via le Site. Ces
CGV sont consultables sur le Site. En outre, une version sous le
format .pdf peut être téléchargée
et/ou imprimée par tout utilisateur du Site, cette version
étant disponible depuis le Site.
présentes CGV sont en tous points conformes aux exigences
requises en matière de vente à distance et, notamment,
les dispositions prévues dans ce cadre par les articles L.
111-1, L. 113-3 et L. 121-18 et suivants du Code de la consommation.
En cas de dispositions légales impératives qui seraient
omises ou contredites par les présentes, il sera fait
application desdites dispositions légales impératives
dans le cadre de toute vente et/ou prestation intervenant via le
est rappelé que la SARL DIRECTGLOBE GROUPE ne procède à
aucun démarchage téléphonique de ses clients ou
prospects. Par conséquent, les dispositions du Code de la
consommation applicables au démarchage téléphonique
à domicile, notamment les articles L. 121-21 et suivants et L.
121-27 du Code de la consommation, sont inapplicables aux
transactions relevant des présentes CGV.
présentes CGV s’appliquent entre : la
société DIRECTGLOBE GROUPE, Société
à Responsabilité Limitée (SARL) au capital de
7.500 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés
de Paris sous le numéro B 504 466 111, dont le siège
social est situé au sis 149 Avenue du Maine, 75014 Paris,
dénommée la Société),
personne physique majeure utilisant, consultant et passant commande
en ligne sur le Site (ci-après
dénommée le Client).
ET CHAMP D’APPLICATION DES CGV
présentes CGV visent à préciser les droits et
obligations des parties à l’occasion de la vente des
biens et des services proposés sur le Site. Ces CGV
s’appliquent à toutes les ventes et prestations conclues
aux dispositions de l’article 1369-1 du Code civil, les
présentes CGV peuvent être conservées par toute
personne visitant le Site, par le moyen d’un enregistrement
informatique et peuvent par ailleurs être imprimées.
présentes CGV sont applicables tant qu’elles figureront
sur le Site. Elles peuvent être en conséquence modifiées
à tout moment, sans préavis et sans information
particulière du Client, par la Société. Les
Clients sont à ce titre invités à consulter
régulièrement les CGV et, en tout état de cause,
avant tout achat sur le Site. En
cas d’achat par un Client, les CGV applicables sont celles en
ligne au jour de l’achat sur le Site. Dans l’hypothèse
où, postérieurement à la date de leur
modification ou suppression du Site, les présentes CGV
resteraient accessibles au public via d’autres sites internet
ou par tout autre moyen, elles ne seraient cependant plus opposables
concluant un contrat de vente à distance avec la Société
par le biais du Site, le Client accepte expressément,
irrévocablement et sans réserve l’intégralité
des présentes CGV.
DE L’AUTEUR DE L’OFFRE ET COORDONNEES UTILES
personne souhaitant contacter la Société dispose des
coordonnées et moyens suivants :
GROUPE / Service Clients
postale : 149 avenue du Maine - 75014 PARIS
08 00 90 46 03 / 01 77 47 51 21 - télécopie : 08
00 90 46 03
contact@diamant-anvers.com Informations
relatives aux PRODUITS ET SERVICES
les informations relatives à l’ensemble des produits et
services offerts sur le Site sont disponibles sur le Site. Ces
informations sont conformes aux prescriptions requises par les textes
légaux et réglementaires en vigueur et, notamment, par
les articles L. 111-1 et L. 113-3 du Code de la consommation et par
l’arrêté ministériel du 3 décembre
1987 relatif à l’information du consommateur sur les
produits proposés présentent les caractéristiques
suivantes, à titre indicatif : appellation
du produit concerné
et détails des composants
des pierres et des métaux quantité
cas échéant, les modes et conseils d’utilisation
sont indiqués pour chacun des produits proposés sur le
Site au descriptif du produit concerné ou, au plus tard, lors
de la livraison du produit concerné. Un
Client a la possibilité d’obtenir des renseignements
complémentaires en contactant le Service clients aux
coordonnées indiquées à l’article 3
documents de présentation, photographies, graphismes, etc. des
produits sur le Site ne sont qu’indicatifs et n’engagent
nullement la responsabilité de la Société à
ce titre. Tous
les articles mis en vente par la Société sont
en conformité avec la réglementation française. QUALITE
ET ORIGINE DES PRODUITS CERTIFICATION
diamants commandés sur le Site sont livrés et
accompagnés d’un certificat d’authenticité
ou d’expertise et/ou d’un descriptif précis
comportant un numéro de référence unique établi
par l’un des laboratoires indépendants de gemmologie
diamant taillé vendu par le Site peut ainsi être
accompagné d’un rapport de laboratoire issu des
(Gemmological
Gemmological laboratory)
- www.eglreports.org
Gem Society)
- www.agslab.com
Gemological Laboratories)
– www.igl-labs.com
l’attention du Client est attirée sur les éventuelles
différences de pratiques et d’analyses réalisés
par chacun de ces laboratoires dans le cadre de leur certification au
regard des qualités des pierres. Ces différences
peuvent notamment expliquer des différences tarifaires dans
les bijoux et diamants proposés à la vente sur le Site.
toutes informations complémentaires ou comparatives à
ce titre, les Clients sont invités à contacter le
Service clients et/ou à s’informer directement auprès
de ces organismes de certification ou tout autre professionnel du
tout état de cause, les organismes certificateurs sélectionnés
par la Société pour la mise en vente de ces produits
sur le Site font l’objet d’une reconnaissance
internationale. Leur compétence respective et qualité
de certification ne sauraient ainsi être contestée
auprès de la Société qui entend décliner
toute responsabilité à ce titre.
ailleurs, concernant tout traitement intervenant sur un bijou ou
pierre : conformément au décret n°2002-65 du
relatif au commerce des pierres gemmes et des perles, les pierres
gemmes, matières organiques, perles de culture et perles fines
qui ont subi, selon le cas, un traitement par irradiation, par laser,
par colorant, par diffusion en surface, par emplissage,
éventuellement à titre de résidu d'un traitement
thermique, de matières étrangères incolores
solidifiées dans les cavités extérieures qui
présentent des ruptures de réflexion visibles à
la loupe de grossissement 10 fois, ou par toute autre méthode
de laboratoire modifiant leur apparence, leur couleur ou leur pureté,
doivent être accompagnées d’une fiche
d'information décrivant les traitements appliqués,
autres que les pratiques mentionnées à l'article 3 du
décret, leurs effets et les précautions à
prendre dans l'entretien de la pierre, de la matière organique
ou de la perle est mise à disposition du consommateur
préalablement à la vente, puis lui est remise avec la
vertu du décret du 14 janvier 2002 précité, les
Clients sont informés en se connectant sur le Site que
certaines pierres gemmes ont pu faire l'objet de pratiques lapidaires
traditionnelles, par utilisation de fluides incolores et chauffage,
et que les perles ont pu faire l'objet d'un blanchiment. TENUE
D’UN LIVRE DE POLICE
à la Loi (notamment selon une circulaire du 22 juillet 2010),
la Société se doit d’inscrire sur un registre les
achats, ventes, réceptions et livraisons des gemmes et des
pierres précieuses qu’elle met à la disposition
de ses Clients via son Site. Dans
ce cadre, l'identité et l'adresse des personnes ayant vendu
des ouvrages en métaux précieux ainsi que les matières,
leurs natures, le nombre, le poids, le titre, l’origine, la
date d’entrée et de sortie de ces matières et des
ouvrages pourront être inscrits dans ce registre dit « Livre
de police ».
ouvrages neufs et usagés à quelque titre que ce soit
doivent également être inscrits sur ce registre
conformément aux articles 537 et 538 du Code général
à l'article 56J sexdecies de l'annexe IV au Code général
des impôts, ce registre peut être établi sur
support papier (registre côté et paraphé par
l'autorité municipale) ou au moyen d'un logiciel conforme aux
dispositions réglementaires prévues par l'article 56 J
sexdecies de l'annexe IV au Code général des impôts
ou encore être constitué par une comptabilité
conforme aux articles L. 123-12 à L. 123-17 du Code du
commerce ou à l'article 286-I-3° du Code général
des impôts. PROCESSUS
Société s’engage à respecter le système
de certification du processus de Kimberley. Ce processus définit
les conditions de contrôle de la production et du commerce de
au règlement européen n° 2368/2002 du 20 décembre
2002 mettant en œuvre le système de certification du
Processus de Kimberley pour le commerce de diamants bruts, les
diamants fournis par la Société sont de sources
légitimes non impliqués dans le financement de conflits
armés tel qu’il existe en Angola, en Sierra Leone et en
République Démocratique du Congo. Ce critère est
un des points de sélection de nos fournisseurs.
Société ne vend par l’intermédiaire de son
Site que des diamants véritables, naturels et certifiés
à l’international, ainsi que des pierres précieuses
et des pierres fines d’origine naturelle.
DES PRODUITS Le
prix des articles s’entend en Euros, toutes taxes comprises,
sauf mention expresse contraire. Le taux de TVA applicable est celui
en vigueur en France au jour de la commande. Tout changement du taux
de TVA sera répercuté automatiquement sur le prix des
produits La
Société se réserve le droit de modifier à
tout moment les prix de vente figurant sur ses catalogues. Le prix de
vente retenu pour l’achat d’un produit ou d’un
service correspond au prix indiqué en ligne validé par
le Client au moment de l’enregistrement définitif de sa
commande sur le Site (sauf erreur typographique), conformément
aux dispositions de l’article 7 ci-dessous.
cas d’erreur sur l’affichage du prix du produit sur le
Site et ce malgré les précautions prises par la
Société, il ne pourra être procédé
à la livraison dudit produit. Le Client en sera informé
par email. Il sera invité en conséquence à
renouveler son achat au prix corrigé, s’il le souhaite.
A défaut, toute commande sera annulée d’office.
frais de livraison et les frais d’importation des articles
(taxes et droits de douane) sont à la charge du Client, sauf à
ce qu’il résulte de la description du produit sur le
Site que les frais de livraison sont inclus dans le prix de la vente.
aux dispositions de l’article L. 121-19 du Code de la
consommation, le client recevra, lors de la livraison, pour chacun
des articles, la confirmation écrite du prix payé,
détaillant le prix des articles, les frais de livraison et les
frais d’importation mis à sa charge le cas échéant.
D’UN CONTRAT DE VENTE – ACCEPTATION DE L’OFFRE
le cas de la vente d’un produit proposé sur le Site, les
présentes CGV sont réputées entrer en vigueur à
la date de la passation de la commande en ligne. En
application des dispositions de l’article 1369-2 du Code civil,
le Client aura la possibilité, avant de valider définitivement
sa commande, de vérifier le détail de sa commande et
son prix total et de corriger d’éventuelles erreurs,
avant de confirmer celle-ci pour exprimer son acceptation ferme et
définitive (système dit du « double clic »,
le dernier clic dit « d’acceptation »
étant assimilé à la signature manuscrite visée
par l’article 1341 du Code civil et valant
conclusion du contrat).
partir du moment où le Client a validé sa commande par
le « clic d’acceptation », la Société
accusera réception de celle-ci sans délai et par voie
électronique. L’acceptation du Client est alors
considérée comme irrévocable et ne peut être
remise en cause que dans les cas limitativement prévus aux
articles 9, 12 et 13 des présentes CGV.
à l’égard de la Société, la vente
ne sera considérée comme définitive qu’après
réception du règlement de l’intégralité
du prix TTC de la commande par le Client. Suivant réception de
ce règlement ou acceptation expresse de la commande par la
Société, la Société enverra alors au
Client une confirmation de commande précisant l’expédition
des articles. En
cas de rupture de stock au moment de la réception de
l’intégralité du paiement, la commande pourra
être annulée par la Société auquel cas les
sommes déjà versées seront restituées au
Client, sans que la responsabilité de la Société
puisse être engagée à ce titre. Conformément
aux dispositions de l’article L. 122-1 du Code de la
consommation, la Société sera en droit de refuser toute
commande anormale ou passée de mauvaise foi, ainsi qu’en
cas de défaillance de l’un de ses fournisseurs ou de
force majeure. En outre, la Société sera en droit de
refuser toute commande d’un Client avec lequel existerait un
Société propose une offre de personnalisation de
certains produits. Les conditions particulières du présent
article 8. sont applicables à toutes les ventes d'articles
ainsi personnalisés et conclues à distance. Toutes les
dispositions des CGV non modifiées par les présentes
conditions particulières restent applicables.
« articles personnalisés » ou
« personnalisation », la Société
entend tout article ayant été modifié pour mieux
répondre aux attentes du Client ainsi que tout produit créé
par ce dernier dans le cadre du service « Créez
votre bijou » ceux-ci inclus aussi les diamants des paramètres de couleur D et pureté IF accessible sur le Site. La
commande d’articles personnalisés s’effectue
conformément aux dispositions de l’article 7 ci-dessus.
de la commande d’articles ainsi personnalisés par la
Société à la demande expresse du Client, les
conditions spécifiques ci-après s’appliquent :
description de l’article personnalisé par le Client
sera détaillée au terme du processus de commande sur
le Site. La personnalisation ne sera effectuée qu’une
fois son acceptation explicite donnée par le Client par le
second clic dit « clic d’acceptation »
au terme de la commande en ligne, faisant suite à la
présentation du récapitulatif de personnalisation du
produit. Compte
tenu de leur caractère personnalisé, lesdits articles
personnalisés ne peuvent faire l’objet de retour, de
remboursement ou d’échange. Aucun délai de
rétractation ne peut bénéficier au Client. Par
conséquent, les dispositions de l’article 9 ci-dessous
ne sont pas applicables aux articles personnalisés, quel que
soit le service de personnalisation utilisé. Nonobstant ce
qui précède, le client continue de bénéficier
des garanties prévues aux articles 12 et 13 des présentes
DE RETRACTATION / SATISFAIT OU REMBOURSÉ
Société entend que ses Clients puissent exercer leur
droit de rétractation prévu par l’article L.
121-1 du Code de la consommation dans les meilleures conditions.
délai de rétractation commence à courir
uniquement à compter du jour de réception du produit
le Client pourra retourner les produits livrés dans les
quatorze (14) jours suivant la date de réception, dans leur
emballage d’origine, complets (boites, accessoires,
protections, livret, garantie etc.) et accompagnés du bon de
retour dûment rempli, ainsi que d’une copie de la
facture, l’ensemble retourné par le Client à
l’adresse indiquée à l’article 3.
appartiendra au Client de se ménager la preuve de ce retour,
ce qui suppose que les produits devront être retournés
par envoi recommandé ou par tout autre moyen donnant date
certaine, les risques de retour restant à ce titre à la
charge du Client. Le
Client sera remboursé de l’intégralité du
prix de sa commande objet du droit de rétractation, y compris
les frais de livraison. Au
regard de la nature et de la valeur des produits vendus par le Site,
le Client est expressément informé que le délai
de remboursement de la commande sera de quatorze (14) jours à
compter de la date de réception par la Société
du produit retourné. Par
ailleurs, au-delà du droit de rétractation inhérent
au Client tel que défini ci-dessus, le Client aura la
possibilité de retourner les produits commandés jusqu’à
l’expiration d’un délai de trente (30) jours après
leur livraison, s’il n’est pas satisfait, et ce contre
remboursement ou échange du produit.
Client est néanmoins informé qu’il ne pourra
bénéficier de ce délai de trente (30) jours en
ce qui concerne tout produit soldé ou objet d’une vente
promotionnelle. En cette hypothèse, seul le droit de
rétractation et son délai légal pourront être
appliqués. Les diamants soldés de 2 carat et plus ne sont pas remboursables ni échangeables. Sauf
mention expresse de la part du Client, les coordonnées
bancaires en vue du remboursement sont considérées
comme étant identiques à celles indiquées lors
de la passation de la commande initiale.
le remboursement des produits retournés au prix facturé
s’effectuera, selon le mode de paiement des produits, par
crédit sur le compte bancaire du Client correspondant à
la carte bancaire ayant servi au paiement ou par virement sur le
compte bancaire du Client, dans les quatorze (14) jours suivant la
date de réception par la Société des produits
produits retournés incomplets, abîmés,
endommagés, détériorés, salis ou dans
tout autre état qui laisserait raisonnablement penser que le
produit a été utilisé ou porté, ne seront
ni remboursés ni échangés et seront renvoyés
au Client par voie postale à ses frais. PAIEMENT
Client peut effectuer et régler ses commandes :
carte bancaire : en réglant l’intégralité
du prix TTC de sa commande au terme du processus de commande, le
montant est alors débité suivant validation de la
commande et conformément aux conditions d’utilisation
de la carte bancaire du Client. A défaut de règlement,
la vente ne sera pas parfaite et le produit ne pourra être
expédié. Par
virement bancaire : dans ce cas, il est nécessaire de
contacter notre équipe afin d’obtenir le détail
des coordonnées bancaires de la Société et
l’éventuelle référence à
mentionner au virement pour sa parfaite identification.
retard de paiement, s’il n’entraine pas la résiliation
de la vente, génère des pénalités de
retard au taux de 1.5 fois le taux légal alors en vigueur et
applicables à compter du jour de la conclusion du contrat de
cas de refus d’autorisation de paiement par carte bancaire, en
cas de non paiement en général et en cas de fraude, la
Société se réserve un droit de résiliation
unilatérale de la vente.
Client sera informé de la date de livraison du produit
commandé à l’occasion de la commande. En cas
d’impossibilité pour le Site de définir ledit
jour de livraison, cette livraison interviendra dans un délai
maximum de 30 (trente) jours à compter de la date de
validation définitive de la commande et/ou son règlement
auprès de la Société.
produits achetés sur le Site peuvent être livrés
en France Métropolitaine. Pour les destinations situées
en dehors de ce territoire, le Client est prié de prendre
contact avec le Service clients.
livraison se fait toujours à l’adresse indiquée
par le Client et est le plus souvent effectuée par La Poste à
l’initiative de la Société, selon les produits
vendus. En
cas d’absence du Client lors de la livraison, un avis de
passage sera déposé dans sa boite aux lettres
l’invitant à retirer son colis à son bureau de
Poste ou chez le transporteur. La
livraison est considérée effective à la première
présentation de la marchandise à l’adresse de
livraison indiquée par le Client lors de sa commande et
validée lors de son paiement. La
remise de la marchandise sera uniquement effectuée contre
signature par le Client réceptionnaire d’un bon de
livraison. Le
Client a pour obligation de vérifier l’état de
l’emballage et la conformité de la marchandise livrée
au moment de la livraison, avant de signer le bon de livraison.
anomalie concernant la livraison (avarie, produit manquant par
rapport au bon de livraison, colis endommagé, produits cassés,
colis ouvert…) devra être scrupuleusement et
impérativement indiquée sur le bon de livraison sous
forme de « réserves manuscrites »,
accompagnées de la signature du Client avec la date. Le
Client devra également confirmer l’existence de cette
anomalie en adressant au transporteur dans les deux jours ouvrables
suivant la date de livraison un courrier recommandé exposant
lesdites réclamations.
client devra transmettre une copie de ce courrier par fax, par
courrier ou par courriel à la Société aux
coordonnées du Service clients indiquées à
l’article 3 des présentes CGV. Les coordonnées du
transporteur figureront sur le bon de livraison. A
défaut de l’accomplissement de ces formalités
dans les délais, les produits seront réputés
conformes et acceptés par le Client. RECLAMATIONS
Client doit s'assurer que les produits qui lui ont été
livrés correspondent à sa commande. Dans
l'hypothèse où les produits livrés ne seraient
pas conformes à sa commande, le Client doit en informer la
Société dans un délai de trente (30) jours
ouvrés suivant la livraison par lettre recommandée.
Toute réclamation formulée au-delà de ce délai
ou effectuée par un courrier autre que recommandé
pourra être rejetée. GARANTIES
ET SERVICE APRES-VENTE
Société garantit que les diamants livrés sont
conformes aux certificats les accompagnant. La
Société s’engage à rembourser ou à
échanger les bijoux apparemment défectueux retournés
durant une période de 1 (un) an à compter de la
livraison, à condition que le défaut dont se prévaut
le Client ne résulte pas : d’une
utilisation anormale ou non conforme,
usure ou d’un vieillissement normal,
évènement accidentel ou, plus généralement,
d’une cause externe (telle que l’intervention de tout
tiers non autorisé sur le produit).
les conditions de la garantie visées ci-dessus, remises au
Client avec l'article livré, les produits vendus par la
Société sont soumis aux conditions de garantie prévues
des articles L .211-4, L. 211-5 et L. 211-12 du Code de la
consommation, et des articles 1641 et 1648, premier alinéa, du
L. 211-4 du Code de la consommation : « Le
vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond
des défauts de conformité existant lors de la
délivrance. Il répond également des défauts
de conformité résultant de l'emballage, des
instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a
été mise à sa charge par le contrat ou a été
réalisée sous sa responsabilité. »
être conforme au contrat, le bien doit :
Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien
semblable et, le cas échéant :• correspondre à
la description donnée par le vendeur et posséder les
qualités que celui-ci a présentées à
l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;•
attendre eu égard aux déclarations publiques faites par
le vendeur, par le producteur ou par son représentant,
Ou présenter les caractéristiques définies d'un
commun accord par les parties ou être propre à tout
usage spécial recherché par l'acheteur, porté à
L. 211-12 du Code de la consommation : « L'action
résultant du défaut de conformité se prescrit
par deux ans à compter de la délivrance du bien. »
1641 du Code civil : « Le
vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts
l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage,
que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné
1648 du Code civil, premier alinéa :
« L'action résultant des vices rédhibitoires doit être
intentée par l'acquéreur dans un délai de deux
ans à compter de la découverte du vice. »
réparation des conséquences de tout défaut
caché, lorsqu'il aura été prouvé,
comporte selon la jurisprudence :
soit la réparation totalement gratuite de l'article, y compris
les frais de main d'œuvre,
soit son remplacement ou le remboursement partiel ou total de son
prix au cas où l'article serait totalement inutilisable,
et l'indemnisation de dommage éventuellement causé aux
personnes et aux biens par le défaut de l'article.
lors qu’il en est fait mention dans la description du produit
concerné sur le Site, le Client peut bénéficier
d’une garantie spécifique (dite « garantie
commerciale ») dont la durée est indiquée
sur la carte de garantie délivrée avec le produit
mise en œuvre de cette garantie spécifique suppose le
renvoi par le Client de la carte de garantie dûment complétée
et une utilisation du produit dans des conditions normales telles que
précisées sur le Site ou sur les documents accompagnant
le produit. Le
cas échéant, la mise en œuvre de la garantie
suppose le renvoi du produit par le Client dans les mêmes
conditions que celles énoncées à l’article
9 des présentes CGV. Sous
réserve du respect de ces formalités par le Client
bénéficiant de la garantie commerciale, la Société
s’engage soit à remettre en état le produit
livré, soit à l’échanger si la remise en
état est impossible ou excessivement coûteuse, soit à
rembourser intégralement le Client et ce dans les meilleurs
délais, aux frais de la Société et au choix du
Client dès lors qu’un choix est possible. En
cas d’échange du produit, le produit d’échange
ne peut porter que sur un produit strictement identique à
celui initialement commandé par le Client. A défaut, le
Client bénéficiera de l’échange du produit
acheté par un produit similaire dès lors que le produit
acheté initialement ne sera plus disponible. TRANSFERT
DE PROPRIETE
transfert de la propriété (et de tout droit ou
obligation attaché) des produits au Client s’effectue au
moment du paiement de l’intégralité du prix et
dans tous les cas au terme de la livraison, conformément aux
dispositions prévues à ce titre aux termes de l’article
11 ci-dessus. RESPONSABILITE
produits proposés sont certifiés conformes à la
législation française en vigueur. La responsabilité
de la Société ne saurait donc être engagée
en cas de non-respect de la législation du pays où les
bijoux sont livrés. Il appartient au Client de vérifier
auprès des autorités locales les possibilités et
modalités d'importation des bijoux et de les respecter.
ailleurs, le Client est entièrement responsable du fait
d’accéder au Site en dehors du territoire français.
Il appartient au Client de respecter la législation locale du
pays de connexion.
par la Société de tout ou partie de ses obligations
sera suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de
force majeure qui en gênerait ou en retarderait l’exécution.
Sont considérés comme tels, notamment et sans que cette
liste soit limitative, la guerre, les émeutes, l’insurrection,
les troubles sociaux, les grèves de toutes natures, etc.
conformément à la définition de la
jurisprudence, ainsi que les problèmes d’approvisionnement
de la Société en résultant.
Société informera le Client d’un semblable cas
fortuit ou de force majeure dans les sept (7) jours de sa survenance.
Au cas où cette suspension se poursuivrait au-delà d’un
délai de quinze (15) jours, le client aurait alors la
possibilité de choisir un produit de remplacement à un
prix équivalent de son achat ou de résilier la commande
en cours. Dans cette dernière hypothèse, il sera
procédé à son remboursement dans les conditions
énoncées à l’article 9 des présentes
aucun cas, la Société
ne pourra encourir un engagement de sa responsabilité du fait
de pertes de bénéfices, pertes commerciales, pertes de
données ou manque à gagner ou tout autre dommage qui
serait subi par le Client.
limitation de responsabilité de la Société
stipulée ci-dessus est inapplicable en cas de faute lourde de
la part de la Société, en cas de dommages corporels ou
de responsabilité du fait de produits défectueux.
Société se réserve le droit de constituer un
fichier électronique recensant les données à
caractère personnel de ses Clients. Lors d'une commande passée
par tout nouveau Client, cette base de données sera enrichie
par les informations le concernant qui permettront, par la suite, de
mieux répondre à ses attentes et de faciliter les
prestations d'assistance assurées par le Service clients. Cette
base de données a fait l'objet d'une déclaration,
conformément aux prescriptions requises par la loi
"Informatique et libertés" n°78-17 du 6 janvier
1978, modifiée par la loi n°2004-801 du 6 août 2004.
l'hypothèse où le Client consentirait à
communiquer des données individuelles de nature personnelle,
il disposerait alors d’un droit individuel d'accès, de
retrait et de rectification prévu par la loi Informatique et
Libertés et pourra à cet égard, faire supprimer
les informations le concernant qui ne seraient plus pertinentes,
notamment en en faisant la demande par écrit à la
Société aux coordonnées mentionnées à
fonction des choix émis lors de la création ou
consultation de ses informations personnelles auprès du
Service clients, le Client sera susceptible de choisir s'il souhaite
recevoir des offres de la Société, ou être
informé d'opérations particulières par courriel.
Si un Client ne souhaite plus recevoir ces offres, il pourra à
tout moment en faire la demande soit en cliquant sur un lien
électronique disponible sur les e-mails prévu à
cet effet, soit en contactant le Service clients de la Société
aux coordonnées mentionnées à l'article 3.
Site et tous ses éléments, documents et autres données
qui y figurent (ci-après dénommé « le
Contenu »), qu'ils soient visuels ou sonores, sont
protégés par le droit de la propriété
intellectuelle applicable en la matière, selon qu’ils
s’agissent de marques, qu’elles soient déposées
ou non en tant que telles, de noms commerciaux ou autres signes
distinctifs, de droits d’auteur, de droits voisins, de droits
sui generis, de droits de dessins et modèles, de brevets et de
utilisation du Site ou de tout Contenu à toute fin autre que
celles autorisées dans le cadre des présentes CGV et
sans autorisation expresse de la Société constitue une
violation des droits de la Société :
utilisateur ne peut accéder à tout Contenu ou à
tout autre élément du Site et les utiliser et/ou
reproduire dans un cadre autre que celui d’un usage privé
et non commercial,
Site et tout Contenu ne peuvent être copiés,
reproduits, modifiés, republiés, téléchargés,
postés, adaptés, transmis, distribués ou
utilisés en aucune manière sans l'autorisation
préalable écrite de la Société, sauf
autorisation légale impérative applicable.
présentes CGV sont soumises au droit français.
litige susceptible de résulter de l’interprétation
ou de l’exécution des présentes CGV et de ses
suites sera soumis à la compétence exclusive des
tribunaux français. Il en va de même pour tous les
contrats de vente à distance auxquels s’appliquent les
présentes CGV. La
nullité d’une clause quelconque des présentes CGV
ne peut avoir pour conséquence leur annulation dans leur
ensemble. Seule ladite clause sera annulée, les autres
stipulations demeurant en vigueur. Enfin,
le fait que la Société n’entende pas se prévaloir
à un moment donné de dispositions des présentes
CGV ne signifie pas que la Société entend y renoncer
définitivement. SERVICE à LA CLIENTèLE
Colis reçu hier en parfait état
- M. Bruno BoussironJ’ai bien reçu la livraison de ma commande, et le produit semble conforme à ma recherche.
- Le Lan ThierryMagnifique, je ne regrette pas mon choix ! Merci et à Bientot. Salutations. - Chantal VAN HAAFre bonjour Bien recu ce jour et tres heureuse de mon achat Avec tous mes remerciements Tres cordialement michele nicolas - michele nicolasJe suis satisfaite de l'alliance diamant reçue, aucune déception. Merci pour votre confiance et votre tolérance quant au paiement en 3 fois.
- Francois GardelCommande bien reçue ce jour trés jolie bague Merci
- Michel RivellaJE VIENS DE RECEVOIR LA COMMANDE (LA BAGUE N° DE COMMANDE 3279)
MERCI donc à nouveau pour vos services. - MME DAVIDJ'ai bien reçu la bague à temps !
Cordialement, - Frédéric Le BrigandLa bague me convient très bien. Merci pour votre rapidité. - Marie-France UMHAUERI received my order on Saturday, and would like to express my gratitude. The ring was far better that i imagined it to be in fact it is perfect. The level of service was to a high standard. So from this I will be recommending your shop to other people.
Again thank you very much best regards - Adam OlaJ'ai reçu hier soir le colis.
- Wissam malloulBonjour
- Thierry UMHAUERCommande bien recu tres satisfaisant , merci - Corinne GRIMALDIJe viens de recevoir la bague, elle est magnifique!! - Mahuet CristalMonsieur,
Bien cordialement, - Olivier Le flaguaisCommande bien reçue... Très satisfaite... Cordialement
Très belle bague digne des plus grandes joailleries à prix exceptionnel. Site à recommander pour son professionnalisme et la qualité des diamants ! Marika Meyer - Marika MeyerPar le présent, nous vous informons de la bonne réception du colis.
Mme CLASSE D. - Dominique ClasseJe tenais avant tout, vous remercier pour vos conseils, votre aide et votre patience.
J'ai écouté vos conseils et je me suis fait plaisir.Voilà, encore merci à vous pour votre sérieux et à bientôt je l'espère, je ne manquerai pas de vous conseiller personnellement. - M BOTELLAJe viens de recevoir ma 4ème commande SKDIAMANT - je suis toujours très satisfaite - excellent rapport qualité / prix
- ZERROUKIJe tenais à vous remercier pour votre travail et votre écoute. La bague est arrivée à temps hier et correspond parfaitement à mes attentes. Je n'hésiterai pas une seconde pour ma prochaine commande de diamants ou de bijoux: je passerai par Diamant-Anvers.
Cordialement - S. LeplatJ'ai bien reçu ma commande, je suis très content de la qualité de la Pierre.
- Jean-Marc BatilliotMerci pour le suivi de la commande qui m'est bien parvenue vendredi 23 juillet 2010 à 12h. J'ai pris connaissance du contenu dimanche en rentrant de vacances : Voici mon commentaire que vous pouvez imprimer pour vous, sans mentionner mon nom de famille : Très bon rapport qualité-prix pour cette paire de boucles d'oreilles diamant de 0,50 carats chacune : les pierres sont particulièrement bien taillées et la couleur H très belle. Merci donc de contenter à ce point vos clients, cela n'avait pas été lle cas pour moi dans une commande précédente faite sur un autre site de vente de bijoux en diamants. Votre site est donc pour moi une référence de confiance et tout à fait recommandable. Surtout, ne changer rien ! Valérie A.
- Valerie ALPHONSEJe viens de recevoir ce jour par colis Fedex ma commande à savoir une bague solitaire.
Armelle et Alain RUYS - Armelle RuysFormidable ! Une lueur d'espoir, je vous remercie infiniment pour votre sérieux, communication et dévouement.
- Davis Lucas merci pour ma commande J'ai bien reçu le tout et je suis ravie.salutations distinguées.G DELMOTTE
MERCI BEAUCOUP - MARTINE RENYDear Sir,
Sylvie Lambotte - Sylvie Lambotteje vous laisse mon témoignage:
ce site, pour la qualité de leurs diamants... Mme DE BARROS audrey (var) - Mme DE BARROS audreyJe suis très satisfaite de ma commande si bien que j'envisage de vous en faire une autre dans quelques mois. Je vous remercie et vous souhaite de bonne fêtes de fin d'année.
Souadia Sonia - Souadia SoniaRECEVEZ TOUS MES VOEUX POUR L ANNEE 2007 AINSI QU A TOUTE L EQUIPE DE "SK diamant" CONTINUER A NOUS FAIRE REVER AVEC CES MERVEILLEUX DIAMANTS SUR VOTRE SITE .
- BRIGITTE DELACHATJe voulais vous remercier de l'efficacité dont vous avez fait
Cordialement - Gosset DominiqueNOUS AVONS RECU LE COLIS
- Sandrine PALANZUELAJe viens de réceptionner la bague; je suis très satisfaite et vous remercie vivement de votre professionnalisme et de vos services.
- Eric SolerMerci, a bientôt sur votre site pour d'autres achats
- Katia SinamaJe voulais vous informer que j'ai bien reçu hier le colis avec la bague réajustée.
Bonne journée. - Frédéric BaudryJe voudrais vous remercier de votre aide et professionnalisme. Nous sommes très contents de savoir que vous allez mettre le poinçon sur la bague et modifier la taille sans frais supplémentaire. Nous sommes impatients de la recevoir.
Cordialement - RossMerci d'avoir livré dans les délais demandés. La bague est très belle! - Dr Stéphane ZénouJe vous remercie pour tout et je suis très satisfaite de cet achat – soyez certains que je recommanderai votre site aux personnes de mon entourage qui auront des besoins correspondant à vos articles.
- Jocelyne ZERROUKIMadame, Monsieur,
- Sandrine Bonastre Ma livraison a eu lieu aujourd'hui 18 janvier 2012.
Merci. - Isabelle DESBOISJuste un petit mot pour vous dire que le colis est arrivé ce matin chez moi et
autre investissement... étincelant. - Sylvie SEBAOUN	paiement sécurisé
lundi jeudi 06 juillet, 2017	Témoignages	Dear Sir,
Sylvie Lambotte - Sylvie LambotteJ'ai ete tres satisfaite de vos service et je compte commander un peu plus tard mon alliance chez vous.
Cordialement, - Frédéric Le BrigandCommande bien reçue ce jour trés jolie bague Merci
Meilleures salutations, - Olivier BONNE RECEPTION DE MA COMMANDE. JE SUIS TRES SATISFAITE ET FERAIS UNE TRES BONNE PUBLICITE.
MERCI BEAUCOUP - MARTINE RENYMerci, a bientôt sur votre site pour d'autres achats
- Denis CARPENTIERColis reçu hier en parfait état
- M. Bruno BoussironJe viens de recevoir ce jour par colis Fedex ma commande à savoir une bague solitaire.
Armelle et Alain RUYS - Armelle RuysMonsieur,
Merci. - Isabelle DESBOISCommande bien reçue... Très satisfaite... Cordialement
- Janie DutilhMadame, Monsieur,
- Sandrine Bonastre La bague me convient très bien. Merci pour votre rapidité. - Marie-France UMHAUERJe viens de réceptionner la bague; je suis très satisfaite et vous remercie vivement de votre professionnalisme et de vos services.
Cordialement, Stéphanie LOPEZ - Stéphanie LOPEZJ ai enfin reçu le colis je dois dire que le bijou est très beau et effectivement le diamant est très beau, je ne suis pas déçu Je peux enfin vous dire merci mais cela a été un peu laborieux vous en conviendrait M Le Lan
- Le Lan Thierrymerci pour ma commande J'ai bien reçu le tout et je suis ravie.salutations distinguées.G DELMOTTE
- Genevieve DelmotteMerci d'avoir livré dans les délais demandés. La bague est très belle! - Dr Stéphane ZénouCommande bien recu tres satisfaisant , merci - Corinne GRIMALDIBonjour
- Denis BELHOMME (Directeur Général Mutuelle Europe)Je viens de recevoir la bague, elle est magnifique!! - Mahuet CristalMagnifique, je ne regrette pas mon choix ! Merci et à Bientot. Salutations. - Chantal VAN HAAFJe suis très satisfaite de ma commande si bien que j'envisage de vous en faire une autre dans quelques mois. Je vous remercie et vous souhaite de bonne fêtes de fin d'année.
- Thierry UMHAUERI received my order on Saturday, and would like to express my gratitude. The ring was far better that i imagined it to be in fact it is perfect. The level of service was to a high standard. So from this I will be recommending your shop to other people.
Again thank you very much best regards - Adam OlaPar le présent, nous vous informons de la bonne réception du colis.
Mme CLASSE D. - Dominique Classeje vous laisse mon témoignage:
ce site, pour la qualité de leurs diamants... Mme DE BARROS audrey (var) - Mme DE BARROS audreyVS REMERCIONS POUR LA LIVRAISON BAGUE MAGNIFIQUE ET MERVEILLEUSE JUSTE ARRIVEE POUR NOEL MERCI PAPA NOEL!!!!
- Therry Perrin BarsamianJuste un petit mot pour vous dire que le colis est arrivé ce matin chez moi et
autre investissement... étincelant. - Sylvie SEBAOUNBonjour,
Melle Justino - Melle JustinoBonjour,
- Jocelyne ZERROUKIJe voulais vous remercier de l'efficacité dont vous avez fait
- François POYETJe voudrais vous remercier de votre aide et professionnalisme. Nous sommes très contents de savoir que vous allez mettre le poinçon sur la bague et modifier la taille sans frais supplémentaire. Nous sommes impatients de la recevoir.
- Davis Lucas Je suis satisfaite de l'alliance diamant reçue, aucune déception. Merci pour votre confiance et votre tolérance quant au paiement en 3 fois.
- Francois GardelJe tenais avant tout, vous remercier pour vos conseils, votre aide et votre patience.
J'ai écouté vos conseils et je me suis fait plaisir.Voilà, encore merci à vous pour votre sérieux et à bientôt je l'espère, je ne manquerai pas de vous conseiller personnellement. - M BOTELLAJe vous remercie pour tout et je suis très satisfaite de cet achat – soyez certains que je recommanderai votre site aux personnes de mon entourage qui auront des besoins correspondant à vos articles.
Sincères salutations - Jocelyne divayJ'ai bien reçu mon solitaire en retour, avec changement du diamant.
Cordialement - Gosset Dominiquere bonjour Bien recu ce jour et tres heureuse de mon achat Avec tous mes remerciements Tres cordialement michele nicolas - michele nicolasJ'ai bien reçu ma commande, je suis très content de la qualité de la Pierre.
- Wissam malloulNOUS AVONS RECU LE COLIS
- Sandrine PALANZUELAJE VIENS DE RECEVOIR LA COMMANDE (LA BAGUE N° DE COMMANDE 3279)
- Jean- Pierre SOKOLOFFRECEVEZ TOUS MES VOEUX POUR L ANNEE 2007 AINSI QU A TOUTE L EQUIPE DE "SK diamant" CONTINUER A NOUS FAIRE REVER AVEC CES MERVEILLEUX DIAMANTS SUR VOTRE SITE .
- ZERROUKIMerci pour le suivi de la commande qui m'est bien parvenue vendredi 23 juillet 2010 à 12h. J'ai pris connaissance du contenu dimanche en rentrant de vacances : Voici mon commentaire que vous pouvez imprimer pour vous, sans mentionner mon nom de famille : Très bon rapport qualité-prix pour cette paire de boucles d'oreilles diamant de 0,50 carats chacune : les pierres sont particulièrement bien taillées et la couleur H très belle. Merci donc de contenter à ce point vos clients, cela n'avait pas été lle cas pour moi dans une commande précédente faite sur un autre site de vente de bijoux en diamants. Votre site est donc pour moi une référence de confiance et tout à fait recommandable. Surtout, ne changer rien ! Valérie A.
- Valerie ALPHONSEMonsieur,
Bien cordialement, - Olivier Le flaguaisJe voulais vous informer que j'ai bien reçu hier le colis avec la bague réajustée.
Cordialement - S. Leplat	Emballages	Chacun de nos bijoux possède son certificat d'authenticité et livré avec son écrin. Conditions générales de vente - Expédition et retour - Qui sommes nous ? - Garantie 30 jours - Partenariats

References: l'article 3
 l'article 56
 l'article 56
 l'article 286
 l'article 3
sui generis