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Timestamp: 2020-07-12 02:54:47+00:00

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Annonces Archives - UTAP
by UTAP | 19 Juin, 2020 | Annonces
Sujet : L’Union Tunisienne de l’Agriculture et la pêche (UTAP), partner N° :4 of the project: HELIOS -« enHancing thE sociaL Inclusion Of neetS», lance un appel pour sélectionner Un auditeur externe pour la vérification des dépenses du projet
Budget : 18.4 milles Dinar Tunisien, TTC
Pour postuler, veuillez envoyer l’offre technique et l’offre Financière à l’adresse email suivante : utap.unite.projets@gmail.com et ce avant le 02 Juillet 2020
AVIS DE SÉLECTION D’Un auditeur externe pour
la vérification des dépenses du projet
L’union Tunisienne de l’Agriculture et la Pêche (UTAP), le partenaire N° :4 du projet de financement de l’UE «HELIOS – enHancing thE sociaL Inclusion Of neetS».
Le budget total du projet est de 2.791.437,46 € et il est financé pour un montant de 2.512.293,72 € (90%) par l’Union Européenne (Programme ENI CBC MED 2014-2020) à travers l’Instrument Européen de Voisinage et de Partenariat. Le budget géré par l’UTAP est de € 408 210,69.
Le projet HELIOS vise à aider à lutter contre l’exclusion sociale et la pauvreté parmi les groupes vulnérables en identifiant le secteur ayant le plus grand potentiel de croissance et en fournissant des compétences négociables aux NEET pour répondre à ces besoins du secteur grâce à des activités de formation et des stages transfrontaliers dans les entreprises.
L’UTAP, comme partenaire du projet, est en relation directe avec l’association ARCES, porteur du projet HELIOS, qui dirige le consortium composé des partenaires suivants: District de la pêche et de la croissance bleue (Italie), Action contre la faim (Espagne), Institut du développement de l’entrepreneuriat (Grèce), Collège universitaire des sciences appliquées Planification et relations extérieures (Palestine) et Centre national de recherche et de vulgarisation agricoles (Jordanie), entre autre que Union tunisienne de l’agriculture et de la pêche (Tunisie).
Les partenaires HELIOS estiment que le «phénomène NEET» peut être combattu et réduit grâce à la mise en œuvre d’actions concrètes, telles que la formation, le coaching, le tutorat et le partage des meilleures pratiques entre les partenaires dans deux des secteurs les plus pertinents de l’économie euro-méditerranéenne (à savoir Économie bleue et circulaire) qui peut générer des centaines de milliers d’emplois pour les jeunes et les femmes dans les pays méditerranéens.
Le présent appel d’offres est adressé à des cabinets d’audit réputés ou à des particuliers
pour remettre les rapports de vérification des dépenses et des recettes au bénéficiaire conformément à la procédure de vérification des dépenses décrite dans le dossier d’audit définit par le programme ENI CBC MED.
La vérification des dépenses requise par l’article 32 du règlement d’exécution (UE) N° 897/2014 doit être effectuée par des experts comptables et les bureaux d’expertise comptable membres de l’Ordre des Experts Comptables de Tunisie (OECT), dont les noms figurent sur la liste détenue au niveau du Contrôle Général des Services publics à la Présidence du Gouvernement désigné en tant que Point de Contact de Contrôle (PCC) et arrêtée suite à la session de formation organisée le 23 Octobre 2019 au profit des experts comptables en concertation avec l’ordre des experts comptables de la Tunisie.
La mission a une durée de 30 mois à compter de la date de stipulation du contrat entre l’UTAP et l’auditeur
Les frais de cette expertise, taxes, sécurité sociale et charges sociales comprises, s’élèvent à : 18.4 milles Dinar Tunisien, TTC
Les experts comptables ou les bureaux d’expertise comptable doivent envoyer leurs dossiers de candidature à l’adresse email suivante : utap.unite.projets@gmail.com avec comme objet : auditeur/HELIOS/UTAP et ce avant le 02 Juillet 2020
Art.2- Responsabilités
Les tâches de l’auditeur nommé par l’UTAP, partenaire N° :4 du projet HELIOS, sont détaillées ci-dessous:
a) vérifier que les biens et services ont été livrés et que les travaux ont été exécutés
b) vérifier que les dépenses déclarées par l’UTAP se rapportent à la période éligible ou aux périodes précédentes et qu’elles ont été payées
c) vérifier le respect des règles applicables (y compris les règles d’éligibilité), y compris les exigences en matière de passation des marchés et de visibilité
d) vérifier la conformité des dépenses avec le projet approuvé et le contrat de subvention (GC) signé
e) vérifier les documents connexes et la comptabilité pour éviter un éventuel double financement
f) vérifier l’adéquation des pièces justificatives
g) vérifier l’enregistrement des dépenses dans les livres comptables du bénéficiaire et que les dépenses sont déterminées conformément aux normes comptables et aux pratiques habituelles de comptabilité analytique applicables au chef de file.
h) vérifier les règles d’archivage et d’archivage des preuves documentaires liées à la mise en œuvre du projet
i) notifier les irrégularités et les soupçons de fraude ou de corruption, selon le cas. Si un auditeur identifie une fraude ou une corruption potentielle, il en informera directement MA via un rapport spécifique, qui n’est pas remis au bénéficiaire concerné.
L’auditeur vérifiera les documents via le système de suivi ENI du programme. Cependant, il doit veiller à effectuer une vérification in situ au moins une fois dans la durée de vie du projet et de préférence lors de la vérification du rapport final, afin de vérifier les pièces justificatives originales, les procédures de passation des marchés, les résultats du projet, la preuve des services, travaux, équipements, biens cofinancés par le projet, l’adéquation du système comptable. Une liste des résultats du projet sera produite et signée par l’auditeur en tant que pièce jointe .
Les vérifications des dépenses seront effectuées conformément au format (modèle) et à la liste de contrôle convenu avec l’AG et leur résultat sera le rapport de vérification des dépenses (EVR) qui sera joint à chaque demande de paiement après le préfinancement initial.
Il est obligatoire pour l’auditeur d’utiliser le modèle de rapport pour la vérification des dépenses et des recettes qui sera distribué par le bénéficiaire principal à l’auditeur après la signature du contrat entre les deux parties.
Une copie des rapports de projet et des EVR doit également être remise au point de contact de contrôle (CCP) concerné, afin de lui permettre d’effectuer des contrôles, le cas échéant.
Art. 3-Conditions de participation
L’auditeur externe doit remplir au moins les conditions générales et professionnelles suivantes:
3-1 Conditions générales:
La nomination d’un Auditeur extérieur ne peut être confiée aux candidats qui :
ont fait l’objet de mesures préventives ordonnées par l’autorité judiciaire prévue aux articles 6 et 67 du décret législatif du 6 septembre 2011, n. 159 et modifications subséquentes, sans préjudice des effets de la réadaptation
avoir un état d’interdiction légale ou d’interdiction temporaire des fonctions exécutives des personnes morales et des sociétés ou d’interdiction perpétuelle des fonctions publiques ou pour une durée de plus de trois ans, sans préjudice des effets de la réhabilitation
avoir été condamné, avec une peine irrévocable, sans préjudice des effets de la réhabilitation, ou avec une peine irrévocable appliquant la peine visée à l’article 444, paragraphe 2, du code de procédure pénale, sans préjudice des effets de la réhabilitation :
sous peine d’emprisonnement pour l’un des délits prévus par les règles relatives aux assurances, aux opérations bancaires, aux activités financières ainsi qu’aux règles relatives aux instruments de paiement :
à une peine d’emprisonnement d’au moins un an pour un crime contre l’administration publique, contre l’administration de la justice, contre la foi publique, contre les biens, contre l’ordre public, contre l’économie publique, l’industrie et le commerce ou pour une infraction fiscale
à l’emprisonnement pour l’un des délits prévus au titre XI, livre V du code civil et dans l’arrêté royal du 16 mars 1942, n. 267
emprisonnement d’une durée d’au moins deux ans pour tout autre crime coupable
ont été déclarées en faillite, sans préjudice de la cessation des effets de la faillite en vertu de l’arrêté royal du 16 mars 1942, n. 267, ou a occupé le poste de président, administrateur avec délégation de pouvoirs, directeur général, réviseur d’entreprises ou d’entités ayant fait l’objet d’une procédure de mise en faillite, d’un arrangement avec des créanciers ou d’une liquidation administrative obligatoire, au moins pendant les trois années précédant l’adoption de les dispositions connexes, étant entendu que l’obstacle dure jusqu’à cinq ans à compter de l’adoption des mesures elles-mêmes.
Afin de permettre la vérification de la possession de ces exigences, lors de l’acceptation de la mission, l’auditeur doit présenter au bénéficiaire principal qui cède la mission une déclaration selon laquelle il certifie que ne se trouve pas dans l’une des situations énumérées ci-dessus.
L’auditeur désigné doit:
L’auditeur doit être un expert-comptable ou un bureau d’expertise comptable membre de l’Ordre des experts comptables de Tunisie à la date limite de la réception des offres.
Pour les bureaux d’expertise comptable, l’équipe intervenante doit comprendre au moins un membre ayant la qualité d’expert-comptable.
n’a pas été révoqué pour manquements graves, au cours des trois dernières années, au poste d’auditeur / auditeur d’entreprises et d’entités de droit public et / ou privé.
Le participant ne doit pas être dans l’un des cas d’exclusion prévus par la législation en vigueur.
L’auditeur désigné ne doit pas être impliqué avec le bénéficiaire principal qui confère la mission dans l’une des situations suivantes:
participation directe ou des membres de sa famille, en cours ou visés par la période précédente de trois ans, aux organes d’administration, de contrôle et de direction générale: 1) du bénéficiaire / de la société qui confère le mandat ou de sa société mère; 2) sociétés détenant directement ou indirectement plus de 20% des droits de vote dans la société bénéficiaire / cédante ou sa société mère
existence, en cours ou se référant à la période précédente de trois ans, d’autres relations commerciales ou d’engagements à établir de telles relations, avec le bénéficiaire / la société qui confère la mission ou avec sa société mère, à l’exception des activités de contrôle; en particulier, avoir exercé une quelconque activité d’exécution de travaux ou de fourniture de biens et services en faveur du Bénéficiaire de l’opération au cours des trois années précédant la cession de l’activité de contrôle de ladite opération ni d’avoir été client de ce Bénéficiaire au cours de ladite période de trois ans
Le participant ne doit pas, à la date limite de la réception des offres, être en train d’accomplir des tâches spéciales liées au suivi, à l’organisation, à la comptabilité ou à l’assistance-conseil dans l’organisation concernée.
récurrence de toute autre situation, différente de celles déjà évoquées, propre à compromettre ou en tout cas à conditionner l’indépendance du responsable du traitement
Figurent sur la liste :
https://drive.google.com/open?id=1MRnvC_mEbZoRIvmrjRZ19UHijpYfkqYp, détenue au niveau du Contrôle Général des Services publics à la Présidence du Gouvernement désigné en tant que Point de Contact de Contrôle (PCC) et arrêtée suite à la session de formation organisée le 23 Octobre 2019 au profit des experts comptables en concertation avec l’ordre des experts comptables de la Tunisie.
3-2. CONNAISSANCE DES LANGUES DU PROGRAMME
Les formulaires et certains des éléments de preuve que l’auditeur est tenu de vérifier sont exprimés dans la langue adoptée par le programme comme langue officielle. Compte tenu du fait que l’anglais est la langue de travail du programme ENI CBC MED et donc du projet Helios, l’auditeur doit garantir une bonne connaissance de la langue anglaise.
L’absence de l’une des conditions générales ou professionnelles requises entraîne l’exclusion de la candidature de la procédure de sélection.
Art. 4 Modalités de soumission
Les experts comptables ou les bureaux d’expertise comptable doivent envoyer leurs dossiers par email à l’adresse suivante : utap.unite.projets@gmail.com et ce avant le 02 Juillet 2020
Les offres parvenues après la date et l’horaire mentionnés ne seront pas prises en considération.
La soumission est présentée en une seule étape. Elle comprend l’offre technique et l’offre financière, l’attachement –A- :
https://drive.google.com/file/d/1Qs-fuv5pBDbgAQUGx4TcAnLfcQMlp7ix/view?usp=sharing
ainsi que toutes les pièces et documents demandés.
Toute offre ne remplissant pas les conditions susmentionnées sera exclue.
Le participant soumet l’offre avec les documents nécessaires à la présentation de la candidature.
Toutes les pages des Termes de référence doivent être visées. La dernière page doit contenir la date, la signature du participant et son cachet.
Est rejetée toute offre :
parvenue après les délais (le cachet du bureau d’ordre faisant foi).
non fermée.
dont un document ou plusieurs documents demandés ne sont pas présentés ou qui ne sont pas présentés conformément aux exigences de l’article 4 de ces TdR.
ne répondant pas aux termes de référence ou dont le participant y a apporté des modifications.
dont l’expert-comptable signataire des rapports ne figure pas parmi l’équipe intervenante.
Art. 5 Pièces constitutives de l’offre
Le dossier comprend obligatoirement les pièces suivantes :
Les documents administratifs et techniques Les obligations du participant
les TdR dûment signés, visés et portant le cachet du candidat (du bureau).
Une déclaration sur l’honneur présentée par le participant attestant qu’ il n’était pas employé parle bénéficiaire ou qu’il se sont passés au moins 5 ans de la fin de la relation de travail au sein de l’organisation Déclaration portant signature du participant, son cachet et la date.
Une déclaration sur l’honneur présentée par le participant attestant qu’il n’est pas dans l’un des cas d’exclusion prévus dans la législation en vigueur Déclaration portant signature du participant, son cachet et la date.
Une déclaration sur l’honneur présentée par le participant, portant son engagement à signer l’offre et les rapports de vérification financière et qu’il est un représentant du bureau de l’expertise (pour les bureaux d’expertise) Déclaration portant signature de l’expert comptable , le cachet du cabinet et la date.
Une copie du diplôme d’expertise comptable du participant (diplôme de l’intervenant catégorie A pour les bureaux ainsi qu’une copie des diplômes universitaires des membres de l’équipe)[1] ———
Une attestation d’inscription à l’Ordre des Experts Comptables de la Tunisie (attestation d’inscription à l’ordre pour l’intervenant catégorie(A)[2] ———–
CV du participant présentant l’expérience en matière d’audit des projets (les CV de tous les membres de l’équipe pour les bureaux d’expertise comptable répondant à cet appel) CV portant la signature du participant (pour les CV des autres membres de l’équipe, ils doivent comporter leurs signatures ainsi que celle du participant catégorie ( A)).
La liste de l’équipe intervenante (pour les bureaux d’expertise) liste portant signature de l’intervenant catégorie (A), le cachet du cabinet et la date
La liste des organisations auprès desquelles, le participant a réalisé une mission d’audit de dépenses dans le cadre de projets de coopération La liste doit porter la signature du participant, son cachet et la date NB : les missions qui ne sont pas appuyées par des justificatifs (contrats, note d’honoraire…) ne sont pas prises en compte dans la note attribuée par la commission
Les documents financiers Les obligations du participant
L’offre financière en toutes lettres et en chiffre dûment signée, visée et portant le cachet du candidat (ou du bureau).
[1] La vérification de ce document sera assurée par la commission compétente
Art. 5 Examen des candidatures
Les candidatures présentées dans les délais prévus dans l’avis de sélection de l’auditeur externe sont examinées par la Commission compétente auprès du bénéficiaire du projet.
Seuls les candidats qui remplissent toutes les conditions seront admis à la sélection.
L’offre est exclue en cas de non-respect du délai supplémentaire ou en cas de la non présentation des documents requis.
Art. 6 Méthodologie de dépouillement des offres
6-1 -Offre technique
La Commission évalue les offres techniques des candidats et attribue une note technique (NT) suivant les critères suivants :
Les critères d’évaluation Le barème d’évaluation Nombre de points
Ancienneté d’inscription du participant dans l’ordre des experts comptables (du participant signataire des rapports pour les bureaux d’expertise comptables participants) Moins de 03 ans :30 pointsEntre 03 et 07 ans: 35 pointsAu-delà de 07ans:40 points 40
Nombre de missions en tant qu’auditeur de programmes ou de projets de coopération (internationale, régionale, multilatérale, bilatérale…). 10 points pour chaque mission dans la limite de 60 points[1] 60
Le Total 100
[1] Ne seront prise en compte par la commission que les missions dont l’auditeur apporte une pièce justificative de son accomplissement (contrat, convention, note d’honoraire…)
6-2 Offre financière
La commission classe les offres financières d’une façon croissante. Elle attribue la note financière (NF) maximale de 100 points à l’offre la moins disante. Les autres notes seront attribuées proportionnellement à la note maximale (en application de la règle de trois).
Supposons que 4 offres financières sont parvenues au bénéficiaire comme suit :
N° de l’Offre Montant (Milles Dinars)
Le nombre de points octroyés à chaque offre sera comme suit :
Offres (classées par ordre croissant) Montant (Milles Dinars) Nombre de points
1 65 30,77
4 85 23,53
Et ce en appliquant la formule suivante (pour cet exemple) : 100*20 / OF
6-3 Note globale
La note globale (NG) est calculée selon la formule suivante :
NG = (NT + NF) / 2
La Commission compétente sera responsable de :
Arrêter la liste de candidats qui ne sont pas admis, en précisant la raison de l’exclusion. Les participants non retenus ne pourront contester, pour quelques motifs que ce soit, le bien fondé du choix de la commission, ni être indemnisés de ce fait.
Arrêter la liste des participants admis (classement avec les notes correspondantes).
La commission se réserve la possibilité de ne pas donner suite à l’appel à candidature si elle juge qu’elle n’a pas obtenu des offres acceptables.
Art. 7 – Mentions supplémentaires
La signature du contrat entre le bénéficiaire et l’auditeur nécessite la validation préalable du choix de l’auditeur par le Contrôle Général des services Publics en sa qualité de Point de Contact de Contrôle (PCC) des programmes de coopération transfrontalière.
Sujet : L’Union Tunisienne de l’Agriculture et la pêche (UTAP), recrute Un « Chargé de planification et de pédagogie d’exécution »
Poste : Chargée de planification et de pédagogie d’exécution
Budget : TOTAL de 1296.974 DT, Brut
Pour postuler, veuillez envoyer un CV à jour ainsi qu’une lettre de motivation à l’adresse mail suivante : utap.unite.projets@gmail.com et ce avant le 02 Juillet 2020
AVIS DE SÉLECTION D’UN « Chargé de planification et de pédagogie d’exécution »
“enHancingthEsociaL Inclusion Of neetS”
L’union Tunisienne de l’Agriculture et la Pêche (UTAP), est le partenaire N° :4 du projet de financement de l’UE «HELIOS – enHancing thE sociaL Inclusion Of neetS».
L’UTAP, comme partenaire du projet, est en relation directe avec l’association ARCES, porteur du projet HELIOS et qui dirige le consortium composé des partenaires suivants: District de la pêche et de la croissance bleue (Italie), Action contre la faim (Espagne), Institut du développement de l’entrepreneuriat (Grèce), Collège universitaire des sciences appliquées Planification et relations extérieures (Palestine) et Centre national de recherche et de vulgarisation agricoles (Jordanie), entre autre que Union tunisienne de l’agriculture et de la pêche (Tunisie).
Ce projet est en synchronisation avec les priorités nationale de la Tunisie et peut avoir un impact positif et direct à la relance économique du pays.
Le Chargé de planification et de pédagogie d’exécution sera appeler à effectuer les tâches suivantes :
Etablir le programme de réalisation des actions
Prendre en compte le plan directeur de mise en œuvre du projet défini par le responsable projet
Etablir le programme de mise en œuvre et planifier le travail de chaque staff technique du projet (plan de charge)
Vérifier la faisabilité du programme de mise en œuvre en équilibrant les charges, les capacités du staff technique et les rendus, dans le cadre du budget du projet
Maîtriser les outputs du projet
Organiser la mise en œuvre et l’améliorer
Lancer les activités en précisant les objectifs sous la supervision et l’encadrement du responsable projet
Rappeler les indicateurs de chaque objectif
Transmettre les informations nécessaires pour le staff du projet en tenant compte des délais
Actualiser les données du programme de réalisation du projet.
Reporter au responsable projet s’il ya occurrence de risque de non respect des délais ou des indicateurs
Calculer, analyser et reporter les écarts de planification, recommander des actions correctrices
Remonter les informations et les propositions d’amélioration
Améliorer les flux d’informations pour gagner en temps et réactivité
Lancement des activités correspondant aux objectifs
Output réalisés dans les délais
Maîtriser l’ensemble du process mise en œuvre des projets et les capacités de chaque staff technique, des postes et les procédures
Maîtriser le système de planification
Calculer des besoins, des mises en œuvre en tenant compte de nombreux paramètres
Analyser, intégrer beaucoup d’informations et les synthétiser
S’adapter avec réactivité
Evaluer les risques et décider
Etre à l’écoute et dialoguer en permanence
Communiquer avec des interlocuteurs différents
Savoir reporter au responsable projet pour pouvoir pendre les décisions
Avoir un bon sens logique, apprécier de travailler avec des données chiffrées
Etre rigoureux(se) et suivre les procédures
Sujet : L’Union Tunisienne de l’Agriculture et la pêche (UTAP), lance un Avis d’appel à manifestation d’intérêt pour des stages professionnels
Poste : stagiaires
Durée : 1 mois extensible
Budget : 250 DT
Pour postuler, veuillez envoyer un CV à jour ainsi qu’une lettre de motivation à l’adresse mail suivante : utap.unite.projets@gmail.com avec comme objet « STAGE/UTAP/HELIOS » et ce avant le 02 Juillet 2020
AVIS d’appel à manifestation d’intérêt pour des stages professionnelsHELIOS Project
Dans le cadre du projet de financement de l’UE «HELIOS – enHancing thE sociaL Inclusion Of neetS», un projet qui vise à aider à lutter contre l’exclusion sociale et la pauvreté parmi les groupes vulnérables en identifiant le secteur ayant le plus grand potentiel de croissance et en fournissant des compétences négociables aux NEET pour répondre à ces besoins du secteur grâce à des activités de formation et des stages transfrontaliers dans les entreprises, L’Union Tunisienne de l’Agriculture et la pêche (UTAP), lance un Avis d’appel à manifestation d’intérêt pour des stages professionnel
Dans le cadre de ce stage le stagiaire aura la possibilité d’assister à des Formations dans les thématiques
Economies (Sociale et solidaire, Bleue, Verte, Circulaire)
Tâches accordées
Les stagiaires seront appeler à effectuer des actions dans le cadre du projet HELIOS, principalement :
L’implémentation d’une enquête sur les NEETs
L’implémentation d’une enquête sur les Organismes BaCe
Une enquête socio-économique concernant les zones cautères Tunisiennes
Habiter dans l’une des régions d’action du projet HELIOS (Beja, Jandouba, Nabeul, Ben Arous, Tunis, Ariana, Bizert, Mahdia, Monastir, Sousse, Mednin, Gabes, Sfax)
Avoir – 30 ans
Etre rigoureux (se) et suivre les procédures

References: Art.2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 5

Art. 6

Art. 7