Source: http://www.espace-entreprises.com/
Timestamp: 2019-05-26 12:02:03+00:00

Document:
comptabilité et fiscalité marocaine Espace-entreprises
Certificat de dépôt au tribunal de commerce format...
L’état de rapprochement bancaire automatique
Processus de traitement des cheques et lettres de ...
Exemples d'examens de licence professionnelle pour...
Modele lettre proces verbal assemblee generale 201...
Contrôle de Gestion: du coûts préétablis au Budgét...
e-enregistrement des actes
les nouvelles recommandations fiscales
Télécharger le Dépôt Légal Format word
Concours de recrutement : Ministère de l'Economie ...
Gestion budgétaire de la production
Certificat de dépôt au tribunal de commerce format WORD
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Tribunal de Commerce de ……………..
CERTIFICAT DE DEPOT
SERVICE DU REGISTRE DE COMMERCE
DEPOT N° : ……….…………………….….
Le Secrétaire Greffier en Chef auprès du tribunal de commerce de RABAT,
Soussigné, certifie qu’il a été déposé ce jour: la société :
STE ……………………………………..….RC N°……………………….…
ADRESE : ……………………………………………………………………..
Au greffe de ce tribunal, les pièces suivantes :
• …………………………………………….………………………………….………….
•…………………………………. ……………………… …………………… …………
• …………………………………………………………………………………………….
En foi de quoi, le présent certificat est délivré pour servir et valoir ce de droit
A …………., LE ………………………….
Avoir le fichier Format WORD
03:19 rami mounir
**Par exemple : lorsqu’un budget de trésorerie est établi, on part généralement du solde du ou des comptes bancaires en comptabilité. Si ces derniers sont faux, le budget de trésorerie est également faux.
Processus de traitement des cheques et lettres de change
Note de service 1503/19/DGI : processus de traitement des chèques et lettres de change
Dans le cadre des actions d'encadrement des missions des receveurs de l'administration fiscale (RAF), notamment celles relatives au maniement des effets de commerce, cette note a pour objectif de rappeler les diligences à respecter lors du processus du traitement des chèques et des lettres de change reçus par les comptables de la DGI.
Il y a lieu de signaler tout d'abord que la réglementation des chèques interdit formellement de conserver un chèque à titre de garantie (article 316-6° du code de commerce et article 544 du code pénal). A cet effet, les RAF sont astreints de verser dans l'immédiat tous les chèques reçus en paiement des créances fiscales et ce quelles que soient leurs imputations comptables, provisoire ou définitive.
De même, il n'est en aucun cas permis de garder sans versement immédiat au Trésor, par les services de la gestion fiscale, du contrôle fiscal ou du recouvrement, les chèques issus des accords conclus avec les redevables octroyant à ces derniers des échelonnements de paiement.
Toutefois, lorsque le chèque est refusé au paiement notamment pour défaut ou insuffisance de provision, le RAF est tenu d'aviser immédiatement le propriétaire du chèque et à défaut de régularisation dans le délai de 5 jours, il a l'obligation de présenter ledit chèque au protêt dans les conditions fixées par la réglementation en vigueur (articles 297 à 301 du code de commerce).
Par ailleurs, les lettres de change reçues en garantie du recouvrement ou dans le cadre d'un accord avec le redevable, doivent être présentées soit le jour où elles sont payables, soit l'un des cinq jours ouvrables qui suivent (article 184 du code de commerce). En cas de faute d'acceptation ou de paiement, le protêt est dressé dans les conditions prévues par la réglementation en vigueur (articles 209 à 212 du code de commerce).
Aussi, mesdames et messieurs les Directeurs Régionaux, Provinciaux, Préfectoraux et Inter Préfectoraux sont invités à veiller, personnellement et sous leur responsabilité, à la stricte application des dispositions de la présente note de service.
Exemples d'examens de licence professionnelle pour toutes les villes marocaines
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03:48 rami mounir
- Entreprises concernées par la consolidation.
- Détermination du périmètre de consolidation.
- Les retraitements de consolidation.
- La présentation des documents consolidés.
Généralités sur la consolidation
La consolidation des comptes concerne les établissements faisant partis d’un même groupe.
Ensemble de sociétés juridiquement distinctes financièrement dépendantes.
Intérêt de la consolidation:
Du moment que les activités industrielles, commerciales ou financières d’un groupe sont exercées par différentes filiales, les comptes individuels ne peuvent pas donner une information financière satisfaisante sur l’ensemble du groupe.
Que représentent les comptes consolidés?
Comptes établis à l’initiative de la société mère regroupant les comptes de toutes les sociétés faisant parties du périmètre de consolidation.
-Le bilan consolidé.
-Le C.P.C consolidé.
-L’ETIC consolidé.
Entreprises concernées par la consolidation
- Obligation d’établissement des comptes consolidés:
+ Article L 233-16 du code de commerce:Entreprise qui contrôle d’une manière exclusive ou conjointe une ou plusieurs autres entreprises ou qu’elle exerce une influence notable sur celles-ci.
+ Société mère de sous groupe n’émettant pas d’actions cotées.
+ Société mère de groupe de petite taille:
Total des bilans : 15 000 000 €.
Total des chiffres d’affaires: 30 000 000 €.
Nombre de salariés permanents : 250.
• Au Maroc:
La consolidation des comptes est une pratique libre de certains groupes de sociétés.
Des obligations boursières sont encours, elles imposeront dès 2006 des comptes consolidés des groupes cotés en bourse de Casablanca.
Modele lettre proces verbal assemblee generale 2019
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R.C :
ORDINAIRE ANNUELLE
Vendredi, le 27 JUIN 2019
Approbation des comptes de l’exercice clos le 31/12/2018
Procès-verbal de l’assemblée générale Ordinaire annuelle
L'an (année en lettres)
Le (jour et mois en lettres) à (heure en lettres) heures
Au siège social, à (adresse où se tient l’assemblée)
Si une feuille de présence est établie :
Il est établi une feuille de présence signée par les associés présents à la quelle sont annexés les pouvoirs des associés représentés.
S’il n’est pas établi de feuille de présence et les associés possédent des parts en pleine propriété :
Les associés de la Société à responsabilité limitée: (dénomination sociale) au capital de (montant du capital) dirhams, divisé en (nombre de parts) parts sociales de (valeur nominale) dirhams chacune, se sont réunis en Assemblée Générale Ordinaire sur convocation de la Gérance.
(Nom de l’associé(e)) Propriétaire de (nombre) parts sociales, ci (nombre) parts
Total : (nombre) parts
Total des parts présents où représentés : (nombre) parts en pleine propriété sur (nombre) parts composant le capital social.
En cas de présence du commissaire aux comptes à l'assemblée
(Nom du commissaire), commissaire aux comptes, régulièrement convoqué, assiste à la réunion.
En cas d'absence du commissaire aux comptes à l'assemblée
(Nom du commissaire), commissaire aux comptes, régulièrement convoqué, est absent et excusé.
si le gérant non associé assiste à la réunion
(Nom du gérant) assiste à la réunion.
L'Assemblée réunissant plus de la moitié des parts sociales peut valablement délibérer et, en conséquence, est déclarée régulièrement constituée.
(Nom de l'associé(e)) préside la séance en qualité (de gérant associé(e) ou d'associé(e) présent détenant le plus de parts).
Le Président rappelle que les associés sont réunis à l'effet de délibérer sur l'ordre du jour suivant :
- Rapport de gestion de la Gérance sur l'activité de la Société, et sur les comptes de l'exercice clos le (date de clôture).
- Rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes de l'exercice écoulé(date de clôture).
- Rapport spécial (du commissaire aux comptes ou du gérant) sur les conventions visées à l'article 64 de la loi du 13 février 1997,
- Approbation des dits comptes et conventions ; quitus à la Gérance.
- Rémunération de la Gérance.
- Renouvellement du mandat du Gérant.
- Nomination ou Renouvellement du mandat des Commissaires aux Comptes.
Il dépose devant l'Assemblée et met à la disposition de ses membres :
- Une copie de la lettre de convocation des associés et les récépissés postaux.
- Une copie de la lettre de convocation du Commissaire aux Comptes et le récépissé postal.
- les pouvoirs des associés représentés ;
- la feuille de présence si elle est établie (à laquelle est annexée les pouvoirs des associés représentés) ;
- L'inventaire et les comptes annuels (bilan, compte de résultat et annexe) arrêtés au (date de clôture).
- Le rapport de gestion et le rapport spécial de la Gérance.
- le rapport du Commissaire aux Comptes.
- Les lettres des associés contenant leurs questions écrites.
Il précise que tous les documents prescrits par l'article 70 de la loi du 13 février 1997, ont été adressés aux associés et tenus à leur disposition au siège social pendant le délai de quinze jours ayant précédé l'assemblée.
L'Assemblée sur sa demande, lui donne acte de ses déclarations et reconnaît la validité de la convocation.
Lecture est ensuite donnée du rapport de gestion , du rapport spécial de la Gérance et du rapport du commissaire aux comptes.
Enfin, il déclare la discussion ouverte.
Personne ne demandant plus la parole, le Président met aux voix les résolutions suivantes figurant à l'ordre du jour :
Si la société n’a pas de commissaire aux comptes :
L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport de gestion de la Gérance relatif à l'exercice clos le (date de clôture), approuve ledit rapport de gestion ainsi que l'inventaire et les états de synthèse de l'exercice clos le (date de clôture), tels qu'ils ont été présentés, lesquels se soldent par (un bénéfice ou une perte de montant en dirhams). Elle approuve également les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ce rapport.
Si la société a un commissaire aux comptes :
L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport de gestion de la Gérance relatif à l'exercice clos le (date de clôture), et du rapport du Commissaire aux Comptes sur les comptes de cet exercice, approuve ledit rapport de gestion ainsi que l'inventaire et les états de synthèse de l'exercice clos le (date de clôture), tels qu'ils ont été présentés, lesquels se soldent par (un bénéfice ou une perte de montant en dirhams). Elle approuve également les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ce rapport.
En conséquence, elle donne à la Gérance quitus entier et sans réserve de l'exécution de son mandat pour l'exercice écoulé.
Cette résolution mise aux voix, est adoptée à l'unanimité des associés ou par les associés représentant plus de la moitié des parts sociales.
L’assemblée générale décide d'affecter comme suit le résultat (montant positif ou négatif) dirhams de l'exercice :
1er cas : Résultat bénéficiaire
Variante n°1 : Report à nouveau créditeur
(a) (montant du bénéfice net de l’exercice) Dh
(b) = (a)* 5% dans la limite de 10% du capital
Autres réserves et réserve statutaire
(c) = selon dispositions statutaires ou légales
(d) = (a) – (b) – (c)
Le report à nouveau antérieur
(e)= (montant du report à nouveau créditeur)
(f)= (d) + (e) dh
Prélèvement sur les réserves éventuelles
(h) = (f) + (g) dh
A titre de dividendes aux associés
Soit () Dhs par part sociale
(i) = (montant global à distribuer)
A titre de superdividendes aux associés
(j) = (montant global à distribuer)
(k) = (h)-(i) – (j)
En totalité au compte "réserves facultatives" qui s'élève ainsi à () Dh.
Ou En totalité au compte "report à nouveau" qui s'élève ainsi à () Dh.
Ou Pour un montant de () Dh au compte "réserves facultatives" qui s'élève ainsi à () Dh et pour un montant de () Dh au compte "report à nouveau" qui s'élève ainsi à () Dh.
Variante n°2 : Imputation des pertes antérieures
Déduction des pertes antérieures
(b) (montant des pertes antérieures reportées) Dh
(d) = (c)* 5% dans la limite de 10% du capital
(e) = selon dispositions statutaires ou légales
(f) = (c) – (d) – (e)
(j) = (f) + (i) dh
(k) = (montant global à distribuer)
(l) = (montant global à distribuer)
(m) = (j) – (k)-(l)
Variante n°3 : Affectation du bénéfice au report à nouveau en totalité
Déduction des pertes antérieures éventuelles
Le solde en totalité au compte "réserves facultatives" qui s'élève ainsi à () Dh.
Variante n°4 : En cas de bénéfice permettant la reconstitution des capitaux propres sont reconstitués (en cas de bénéfice)
Compte tenu de ce résultat, les capitaux propres de la société se trouvent reconstitués à hauteur du quart au moins du capital social.
2ème cas : Résultat déficitaire
Variante n°1 : Affectation en report à nouveau
La perte de l'exercice s'élevant à (montant) dirhams sera reportée à nouveau en totalité.
Variante n°2 : Imputation sur un compte de réserves facultatives
La perte de l'exercice s'élevant à (montant) dirhams sera imputée sur le poste “ autres réserves ” (à préciser), lequel montant de (montant) dirhams sera ramené à (montant) dirhams.
Variante n°3 : : Imputation sur un compte de réserves facultatives et au report à nouveau
La perte de l'exercice s'élevant à (montant) dirhams, augmentée du report à nouveau déficitaire antérieur de (montant) dirhams, soit une perte de (montant) dirhams, sera affectée comme suit :
- au poste de réserves (à préciser) pour (montant) dirhams
- au report à nouveau (montant) dirhams
Capitaux propres inférieurs au quart du capital social
L'assemblée générale prend acte que, du fait de la perte apparue au titre de l'exercice écoulé, le montant des capitaux propres est devenu inférieur au quart du capital social, et qu'il conviendra donc, conformément aux dispositions de l'article 86 de la loi du 13 février 1997, de statuer s'il y a lieu à dissolution anticipée de la société, dans un délai de trois mois à compter de la présente assemblée.
1ère variante : Si pas de dividende distribué antérieurement
L'assemblée générale prend acte qu'il n'a pas été distribué de dividende au titre du premier exercice social.
L'assemblée générale prend acte qu'il n'a pas été distribué de dividende au titre des trois derniers exercices.
2ème variante : en cas de distribution de dividendes au cours des exercices précédents
L'assemblée générale prend acte que les sommes distribuées à titre de dividendes, pour les trois exercices précédents, ont été les suivantes :
Année n-1 : (montant des dividendes distribués en n-1)
Année n-2 : (montant des dividendes distribués en n-2)
Année n-3 : (montant des dividendes distribués en n-3)
L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport spécial sur les conventions visées à l'article 64 de la loi du 13 février 1997, et constaté que le quorum nécessaire pour statuer sur chacune des conventions mentionnées dans ce rapport est atteint, déclare approuver successivement chacune de ces conventions.
Chacune des dites conventions, soumise à un vote distinct auquel n'a pas pris part l'associé intéressé, conformément à la loi, a été approuvée (à l’unanimité ou à la majorité) des autres associés.
L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport spécial sur les conventions visées à l'article 64 de la loi du 13 février 1997et constaté que le quorum nécessaire pour statuer sur l'unique convention mentionnée dans ce rapport est atteint, déclare approuver cette convention.
L'associé intéressé n'ayant pas pris part au vote, conformément à la loi, Cette résolution mise aux voix, est adoptée à l'unanimité des autres associés ou par les associés représentant plus de la moitié des parts sociales.
L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport de gestion de la gérance mentionnant l’absence des conventions visées à l'article 64 de la loi du 13 février 1997, en prend acte purement et simplement.
En cas de modification de la rémunération du gérant :
() Résolution :
L’assemblée générale décide de porter la rémunération fixe mensuelle de (Nom du gérant), Gérant, à la somme de (Montant) dirhams, à compter du (date). Cette rémunération sera versée sur (nombre) mois.
(Nom du gérant) pourra prétendre en outre, sur présentation des justificatifs, au remboursement des frais exposés dans le cadre de l'accomplissement de son mandat.
Cette résolution mise aux voix, est adoptée à l'unanimité des associés ou par les associés représentant plus de la moitié des parts sociales, (Nom du gérant associé(e)) s'étant abstenu.
En cas de renouvellement du mandat du gérant :
L’assemblée générale, prenant acte de l'expiration du mandat de Gérant de (nom du gérant) , décide de renouveler ledit mandat pour une durée venant à expiration à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire annuelle appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le (date) .
Le Gérant continue d'exercer les mêmes pouvoirs que ceux attribués précédemment et de percevoir la même rémunération.
En remplacement de (Nom du gérant en fonction), gérant , en raison (Motifs), l'assemblée générale décide de nommer : (Nom du nouveau gérant), (Adresse complète…..) en qualité de nouveau gérant
(Nom du gérant ou nouveau gérant), présent à la réunion déclare accepter le renouvellement de son mandat ou sa nomination.
En cas de renouvellement – nomination du commissaire aux comptes :
L’assemblée générale, prenant acte de l'expiration du mandat de Commissaire aux Comptes , décide de le renouveler pour une nouvelle période de trois exercices venant à expiration à l'issue de l'Assemblée Générale Ordinaire annuelle appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos le (année).
Sur proposition de la gérance, l'assemblée générale, ayant constaté que la société dépassait à la clôture de l'exercice du (Date de clôture) les seuils légaux et réglementaires imposant la désignation d'un commissaire aux comptes, décide de nommer :
(Nom du commissaire)
en qualité de commissaire aux comptes, pour une période de trois exercices, prenant fin à l'issue de l'assemblée générale appelée à statuer sur les comptes de l'exercice clos en (année) .
(Nom du commissaire nommé) a fait savoir par avance qu'il acceptait sa désignation ou qu’il acceptait le renouvellement de son mandat.
L'assemblée générale confère tous pouvoirs au porteur d'une copie ou d'un extrait du présent procès-verbal à l'effet d'accomplir toutes les formalités légales.
Plus rien n'étant à l'ordre du jour, la séance est levée à () heures.
De tout ce que dessus, il a été dressé le présent procès-verbal, qui, après lecture a été signé par tous les associés présents ou par leurs mandataires.
Le gérant le président Les associés Les mandataires.
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References: l'article 64
 l'article 70
 l'article 86
 l'article 64
 l'article 64
 l'article 64