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Timestamp: 2016-10-25 10:25:53+00:00

Document:
5A_792/2011 (14.01.2013)
repr�sent� par Me Jamil Soussi, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, du 13 octobre 2011.
A.a X.________ est une soci�t� genevoise fond�e en 1994 dont le but social comprend la cr�ation, production et commercialisation de biens porteurs de communication. Elle publie notamment le quotidien imprim� "X._______".
Sur son site internet X.________.ch figure une version (raccourcie) en ligne de ce journal agr�ment� d'un acc�s direct aux blogs de ses lecteurs que X.________ h�berge �galement sur son site. Sur ces blogs, des tiers peuvent notamment publier sur internet, sous leur nom ou sous pseudonyme et gr�ce � l'h�bergement sur le site de X.________, des textes r�dig�s personnellement, apr�s avoir pr�alablement proc�d� aux manoeuvres techniques n�cessaires � la cr�ation du blog.
A l'�poque des faits, le futur blogueur effectuant les manoeuvres techniques en question pouvait (et �tait cens�) lire les conditions g�n�rales de X.________ qui lui �taient destin�es et aux termes desquelles X.________ d�clarait n'assumer "aucune responsabilit� vis-�-vis des contenus publi�s par l'utilisateur ou de toute autre information ou communication de l'utilisateur", celui-ci �tant lui-m�me "enti�rement responsable de tout contenu qu'il t�l�charge, publie, transmet ou met � disposition via le service blog".
A.b B.________ est d�put� au Grand Conseil genevois et pr�sident d'un parti politique actif dans le canton de Gen�ve (ci-apr�s: le parti).
Il a cr��, sur le site internet de X.________ et avant le 9 avril 2008, un blog � l'adresse "xxxx.ch.".
A.c A.________, membre d'un autre parti politique genevois, est conseiller administratif de la Commune de C.________ depuis le 1er juin 2007. Il avait �t� �lu maire de cette commune genevoise pour la p�riode 2008-2009.
A.d La Banque cantonale de Gen�ve (ci-apr�s: BCGE), soci�t� anonyme de droit public, a �t� fond�e � la suite d'une loi vot�e par le Grand Conseil du canton de Gen�ve et entr�e en vigueur le 1er janvier 1994.
Au d�but des ann�es 2000, elle a connu une situation financi�re difficile li�e notamment � l'octroi de nombreux cr�dits immobiliers � des d�biteurs en difficult� alors que la valeur des gages �tait insuffisante. Sur plainte de plusieurs petits actionnaires, le Procureur g�n�ral a ouvert une proc�dure p�nale, notamment pour gestion d�loyale, puis pour faux dans les titres, contre plusieurs organes responsables de la banque et contre son organe de contr�le. Cette proc�dure, dite "de la Banque cantonale", a connu une grande m�diatisation.
En mai 2000, le Grand Conseil du canton de Gen�ve a vot� une loi � teneur de laquelle �tait cr��e la Fondation de valorisation des actifs de la Banque cantonale de Gen�ve (ci-apr�s: la Fondation). Cette entreprise de droit public avait pour but de g�rer, valoriser et r�aliser les actifs transf�r�s par la BCGE afin de contribuer � l'assainissement de cette derni�re.
A.e Depuis d�cembre 2000, A.________ oeuvre, avec signature collective � deux, au sein de cette Fondation, en liquidation depuis ao�t 2008 selon une nouvelle loi y relative. Auparavant, il �tait membre de la direction (mais non pas de la direction g�n�rale) de la BCGE. Il �tait responsable, en dernier lieu, des op�rations d'assainissement de celle-ci, son activit� consistant notamment � g�rer les dossiers de cr�dits hypoth�caires accord�s � des d�biteurs ne pouvant plus faire face � leurs obligations. Dans ce contexte, il avait notamment eu recours � des op�rations de portage. Celles-ci consistaient dans l'octroi d'un pr�t � une soci�t� constitu�e de professionnels de l'immobilier, afin de permettre � cette derni�re d'acqu�rir l'immeuble remis en gage par le d�biteur d�faillant, dans l'attente d'une augmentation future de la valeur du bien; le montant du pr�t octroy� � la soci�t� de portage correspondait souvent au montant d� par le d�biteur d�faillant et les int�r�ts �taient limit�s au rendement de l'immeuble, un �ventuel b�n�fice en cas de revente devant �tre partag� entre le porteur et la banque, alors qu'une perte �ventuelle �tait support�e par la seule banque. A.________ a aussi accord� des cr�dits � des d�biteurs collaborants, afin de consolider des cr�dits existants et de limiter les pertes de la banque, les pr�ts accord�s dans le cadre des op�rations d'assainissement ayant toutefois tous fait l'objet d'un protocole de cr�dit et �t� approuv�s par la direction g�n�rale de la banque ou par le comit� de banque.
A.________ n'a jamais �t� vis� par la proc�dure p�nale dite "de la Banque cantonale".
Plus t�t dans sa carri�re professionnelle, d'avril 1989 � f�vrier 1991, il avait travaill� pour un agent et promoteur immobilier, dont la faillite avait �t� d�clar�e en octobre 1994, environ un an apr�s celle de sa soci�t� d'entreprise g�n�rale.
A.f Le 9 janvier 2006, se r�f�rant � une d�claration sign�e d'un ancien d�biteur de la BCGE qui accusait notamment A.________ de l'avoir, sous la menace de la d�nonciation de ses cr�dits, oblig� � proc�der � certaines op�rations immobili�res et de s'�tre enrichi personnellement dans ce cadre, B.________ a adress� au Procureur g�n�ral une d�nonciation p�nale. Cette proc�dure a �t� class�e par ordonnance du 28 novembre 2006, les �l�ments de l'enqu�te n'ayant pas permis de confirmer les pressions all�gu�es ni la perception de commissions par A.________.
En revanche, pour avoir remis le texte de sa d�claration � B.________ puis d�nonc� A._________ par courrier du 2 mars 2006 comme �tant l'auteur d'une contrainte et d'actes de gestion d�loyale, le d�biteur pr�cit� a �t� inculp�, le 7 f�vrier 2008, de d�nonciation calomnieuse.
Le 9 avril 2008, B.________ a �crit sur son blog h�berg� sur le site internet de X.________ un article intitul� "Banque cantonale: nous exigeons toute la v�rit�!".
En introduction, ce billet indiquait: "l'�norme scandale de la BCGE est sur le point d'�tre �touff� par les autorit�s genevoises.
Pour �viter que cela reste impuni, au moment o� la proc�dure p�nale patine depuis des ann�es, le parti a d�cid� de r�sister.
Le parti vient de d�poser un rapport de minorit� contre le projet de loi du Conseil d'Etat qui vise � mettre en liquidation la Fondation. Il n'est pas concevable de le faire dans les conditions actuelles. Nous ne pouvons tol�rer qu'en soient effac�es les traces".
- Par ailleurs, il est insupportable que l'on reprenne les m�mes personnes pour g�rer les affaires de la Fondation: particuli�rement l'ancien directeur des op�rations sp�ciales de la BCGE a �t� recycl� � la Fondation, alors qu'il est � l'origine pour partie des probl�mes de la BCGE en ayant particip� activement � l'attribution des cr�dits douteux qui ont falsifi� les bilans de la BCGE: Il a ensuite �t� engag� comme directeur au sein de la Fondation pour "liquider" les dossiers dont lui-m�me avait octroy� les cr�dits. Ce directeur de la Fondation devrait maintenant �tre nomm� liquidateur de la Fondation ou haut fonctionnaire de l'Etat. Rappelons qu'il a par ailleurs occup� la fonction de directeur financier pour le compte d'un agent immobilier (...), dans plusieurs soci�t�s tomb�es dans des faillites retentissantes (environ 500 millions de franc) peu apr�s son d�part, cr�ant d'autres faillites de petites entreprises genevoises. Ces nominations, en faveur d'une personnalit� qui par ailleurs est conseiller administratif de la commune de C.________, frisent l'ind�cence".
C.a Le 4 juin 2008, sur requ�te de mesures provisionnelles de A.________, le Pr�sident du Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a ordonn� � B.________ et � X.________ de retirer l'article susmentionn� du blog de B.________ et fait interdiction � ce dernier de le publier.
Le retrait a �t� effectu� apr�s la communication de l'ordonnance.
C.b Agissant en validation de cette mesure provisionnelle par acte d�pos� au greffe le 1er juillet 2008, A.________ a assign� B.________ et X.________ en constatation du caract�re illicite de l'atteinte r�sultant pour lui de la publication du billet pr�cit�. Il a en outre demand� que B.________ soit condamn� � lui verser une indemnit� pour tort moral de 10'000 fr.
B.________ s'est oppos� � la demande. X.________ a conclu principalement � ce que celle-ci soit d�clar�e irrecevable en tant qu'elle est dirig�e � son encontre et, subsidiairement, � ce qu'elle soit rejet�e. Elle a express�ment admis avoir la possibilit� de supprimer un blog h�berg� sur son site ou une partie de son contenu et indiqu� n'avoir aucune objection � le faire sur ordre de la justice.
C.c Par jugement du 17 d�cembre 2010, le Tribunal de premi�re instance a constat� l'illic�it� de l'atteinte port�e � A.________. Il a confirm� l'ordre donn� � B._________ et � X.________ de retirer l'article incrimin� du blog de B.________ h�berg� sur le site internet de X.________ ainsi que l'interdiction faite � B.________ de le publier. Il a en outre condamn� ce dernier ainsi que X.________ aux d�pens, y compris une indemnit� de xxxx fr. valant participation aux honoraires d'avocat de A.________, � raison d'un quart � la charge de X.________ et de trois quarts � la charge de B.________. Il a, pour le surplus, d�bout� les parties de toutes autres conclusions.
C.d Statuant le 13 octobre 2011 sur appel de X.________, la Chambre civile de la Cour de justice a confirm� ce prononc�, sous suite de d�pens.
Par �criture du 15 novembre 2011, X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal en tant qu'il l'oppose � A.________ et � sa r�forme en ce sens que l'action de ce dernier en constatation et en r�paration du tort moral est d�clar�e irrecevable � son encontre et, en tout �tat de cause, est rejet�e.
A.________ propose le rejet du recours. L'autorit� cantonale ne s'est pas d�termin�e. Relevant qu'aucune conclusion n'�tait prise � son �gard, B.________ s'en est remis � l'appr�ciation du Tribunal f�d�ral tant en ce qui concerne la recevabilit� que le bien-fond� du recours.
Le recours a �t� interjet� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF), prise dans une affaire civile (art. 72 al. 1 LTF) de nature non p�cuniaire (arr�ts 5A_21/2011 du 10 f�vrier 2012 consid. 1; 5A_57/2010 du 2 juillet 2010 consid. 1 et les r�f�rences, non publi� aux ATF 136 III 410) en derni�re instance cantonale et sur recours par le tribunal sup�rieur du canton de Gen�ve (art. 75 al. 1 LTF). La recourante a par ailleurs pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et d�montre un int�r�t � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2011 vu l'art. 132 al. 1 LTF), de sorte que le recours en mati�re civile est en principe recevable.
Les conclusions de la recourante visent l'irrecevabilit� et, en tout �tat de cause, le rejet de l'action en constatation et en r�paration du tort moral en tant qu'elle est dirig�e contre elle. Force est toutefois de constater que, s'agissant de la r�paration du tort moral, elles sont d�nu�es de tout fondement et de toute motivation. Le demandeur - qui a au demeurant renonc� � faire appel incident du jugement de premi�re instance qui l'avait d�bout�, sur ce point, � l'�gard de B.________ - n'a jamais r�clam� de dommages-int�r�ts � la recourante.
La Chambre civile a d'abord pr�cis� qu'� l'�gard de X.________, l'objet du litige s'�tait toujours limit� � la constatation du caract�re illicite de l'atteinte et � la confirmation d�finitive de l'ordre judiciaire provisoire de retirer le texte litigieux du blog de B.________, seul ce dernier ayant fait l'objet de conclusions en dommages-int�r�ts, au demeurant rejet�es en premi�re instance sans que A.________ ne s'en plaigne.
Le cadre juridique ainsi pos�, elle a examin� la seule question soulev�e en appel, � savoir la l�gitimation passive de X.________. Elle a consid�r� que seul est d�terminant le point de savoir si cette derni�re a particip� d'une quelconque mani�re � l'atteinte � la personnalit� de A.________, l'absence de toute faute n'�tant � cet �gard pas d�cisive. Elle a retenu que la l�sion r�sultait, en l'esp�ce, de la publication d'un texte r�dig� par B.________ sur internet, soit plus pr�cis�ment sur le blog cr�� par ce dernier et h�berg� sur le site internet de X.________. Elle a compar� cette situation � la publication, dans la presse imprim�e, d'une lettre de lecteur dont le contenu porte une atteinte illicite � la personnalit� de tiers. Au vu de la jurisprudence en la mati�re, elle a d�s lors jug� que le tiers l�s� peut diriger ses actions d�fensives contre le blogueur auteur du texte litigieux et contre tous ceux qui participent, m�me sans aucune faute de leur part, � la publication des propos illicites, donc contre l'h�bergeur de blogs. Elle a par ailleurs d�cid� qu'il peut non seulement faire constater l'illic�it� de l'atteinte, mais aussi demander que l'h�bergeur de blogs proc�de � la suppression des all�gations litigieuses lorsqu'il est en mesure de le faire, ce qui ne revenait nullement � exiger un contr�le constant des contenus des blogs h�berg�s. Cela �tant, la Cour de justice a admis la l�gitimation passive de X.________, s'agissant de la constatation (pr�alable) du caract�re illicite de l'atteinte port�e ainsi que de l'ordre judiciaire de retirer le texte incrimin�, l'int�ress�e admettant elle-m�me �tre en mesure de le faire.
Bien que cette question n'ait fait l'objet d'aucun grief, elle a par ailleurs trait� le caract�re illicite de l'atteinte. A cet �gard, elle s'est ralli�e aux consid�rations du premier juge, se bornant � pr�ciser que la possibilit� de prendre connaissance, sur un autre site internet, de propos similaires au texte incrimin� ne changeait rien au caract�re ad�quat de l'ordre judiciaire donn� � X.________ de retirer le texte du blog h�berg� sur son site internet.
La recourante reproche � l'autorit� cantonale d'avoir arbitrairement consid�r� qu'elle n'a pas contest� le caract�re illicite de l'atteinte. Elle pr�tend qu'elle n'avait pas � soulever cette question dans la mesure o� elle plaidait que la proc�dure ouverte � son encontre ne la concernait pas, faute de l�gitimation passive.
Cette critique ne porte pas. Il r�sulte � l'�vidence de l'arr�t entrepris - et du grief r�sum� ci-devant - que la recourante a choisi de ne faire appel du jugement de premi�re instance que dans la mesure o� celui-ci avait admis sa l�gitimation passive. En relevant qu'elle n'avait ainsi pas contest� le caract�re illicite de l'atteinte, la Cour de justice n'a fait que constater ce choix proc�dural. Elle a, au demeurant, trait� cette derni�re question, en se ralliant aux consid�rations du premier juge (cf. supra, consid. 4 in fine).
Se plaignant d'une violation des art. 28 al. 1 et 28a al. 1 et 2 CC, la recourante conteste avoir la l�gitimation passive dans les actions d�fensives du droit de la personnalit�. En substance, invoquant les sp�cificit�s du fonctionnement des blogs, diverses cons�quences pratiques ainsi que la l�gislation et la jurisprudence �trang�res en la mati�re, elle pr�tend que l'on ne peut consid�rer que l'h�bergeur de blogs "participe" � une �ventuelle atteinte � la personnalit� et qu'il doit "r�pondre du contenu des blogs qu'il h�berge".
6.1 La question de la qualit� pour d�fendre (ou l�gitimation passive) appartient aux conditions mat�rielles de la pr�tention litigieuse, lesquelles se d�terminent selon le droit au fond. Son d�faut conduit au rejet de l'action (ATF 125 III 82 consid. 1a p. 83/84; 123 III 60 consid. 3a p. 63; cf. arr�t 5A_713/2011 du 2 f�vrier 2012 consid. 4.1; 5A_641/2011 du 23 f�vrier 2012 consid. 5.1).
En l'esp�ce, la recourante conteste la l�gitimation passive de l'h�bergeur de blogs dans les actions d�fensives du droit de la personnalit�. Le blog d�signe un site Web personnel compos� essentiellement d'actualit�s (ou "billets") publi�es au fil du temps et apparaissant selon un ordre ant�chronologique, susceptibles d'�tre comment�es par les lecteurs et le plus souvent enrichies de liens externes (SOPHIE CIOLA-DUTOIT/BERTIL COTTIER, Le droit de la personnalit� � l'�preuve des blogs, Medialex 2008, p. 72 ss, sp�c. n. 10 p. 73). L'h�bergeur de blogs est celui qui c�de � l'�diteur de tels sites (le blogueur) un espace sur son serveur pour que ce dernier puisse y h�berger son site et le rendre accessible aux utilisateurs (cf. pour une d�finition des intervenants Internet et une description de leur r�le respectif: FRANZ WERRO, Les services Internet et la responsabilit� civile, Medialex 2008, p. 119, sp�c. p. 119 et 120).
Si, ainsi que l'expose la recourante, divers �tats se sont dot�s de r�gles qui limitent, ou excluent m�me dans certains cas, la responsabilit� civile, voire p�nale, des h�bergeurs de blogs (cf. pour un expos� des approches en droit am�ricain et europ�en: FRANZ WERRO, Les services Internet et la responsabilit� civile, Medialex 2008, p. 119 ss, sp�c. p. 121 ss), la Suisse n'a pas adopt� de l�gislation particuli�re en la mati�re. A ce jour, sur proposition du Conseil f�d�ral du 23 novembre 2011, le Conseil national a, le 23 d�cembre 2011, adopt� le postulat (11.3912) "Donnons un cadre juridique aux m�dias sociaux" du 29 septembre 2011 dont le but est de d�terminer si le droit en vigueur (notamment la LPD, le CC, le CP et la LDA) traite l'�volution des m�dias sociaux de mani�re ad�quate et s'il d�finit suffisamment les responsabilit�s des personnes impliqu�es (BO 2011 CN, session d'hiver 5.12 - 23.12, s�ance du 23.12.11). En droit priv� suisse, la protection contre les atteintes aux droits de la personnalit� est ainsi, en l'�tat, r�gie par les art. 28 ss CC.
6.2 Celui qui subit une atteinte illicite � sa personnalit� peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe (art. 28 al. 1er CC). A cette fin, outre notamment les actions r�paratrices en dommages-int�r�ts et en r�paration du tort moral r�serv�es � l'art. 28a al. 3 CC, il dispose des actions d�fensives en pr�vention, en cessation et en constatation de l'atteinte pr�vues � l'art. 28a al. 1 et 2 CC.
Selon le texte l�gal, fait partie du cercle des l�gitim�s � d�fendre dans les actions d�fensives, quiconque "participe" � l'atteinte. Cette formulation vise non seulement l'auteur originaire de l'atteinte, mais aussi toute personne dont la collaboration cause, permet ou favorise celle-ci, sans qu'il soit n�cessaire qu'elle ait commis une faute (Message du 5 mai 1982 concernant la r�vision du code civil suisse [Protection de la personnalit�: art. 28 CC et 49 CO], FF 1982 II 662, sp�c. p. 681, n. 222.2; ANDREAS MEILI, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, 3e �d., n. 37 et 55 ad art. 28 CC). La seule collaboration porte (objectivement) atteinte, m�me si son auteur ne s'en rend pas compte ou ne peut m�me pas le savoir (FF 1982 pr�cit�e). En d'autres termes, peut ainsi �tre concern� celui qui, sans �tre l'auteur des propos litigieux ou m�me en conna�tre le contenu ou l'auteur, contribue � leur transmission. Le l�s� peut agir contre quiconque a objectivement jou�, que ce soit de pr�s ou de loin, un r�le - f�t-il secondaire - dans la cr�ation ou le d�veloppement de l'atteinte (ATF 126 III 161 consid. 5a/aa p. 165; 113 II 213 consid. 2b p. 216; 106 II 92 consid. 3a p. 99 et les r�f�rences; arr�t 5P. 308/2003 consid. 2.4 publi� in SJ 2004 I p. 250 et les citations; arr�t 5C. 28/1993 du 29 octobre 1993 consid. 2; DENIS BARRELET/ST�PHANE WERLY, Droit de la communication, 2e �d., 2011, p. 490). En cas, plus particuli�rement, d'atteinte caus�e par les m�dias, il peut attraire en justice l'auteur, le r�dacteur responsable, l'�diteur ou toute autre personne qui participe � la diffusion du journal (ATF 126 III 161 consid. 5a/aa p. 165; 113 II 213 consid. 2b p. 216; 103 II 161 consid. 2 p. 167).
Si le l�s� aura, en r�gle g�n�rale, avantage � s'en prendre � la personne dont l'influence est la plus grande, il reste juge de l'opportunit� de son choix et peut m�me choisir de ne rechercher que celui qui joue un r�le secondaire (arr�t 5P.308/2003 du 28 octobre 2003 consid. 2.4 publi� in SJ 2004 I p. 250).
6.3 En l'esp�ce, l'atteinte � la personnalit� r�sulte de la publication d'un texte r�dig� par B.________ sur internet, soit plus pr�cis�ment sur le blog de ce dernier, h�berg� par X.________ sur son propre site internet. Si le pr�nomm� est l'auteur originaire de la l�sion aux int�r�ts personnels, la recourante, en lui fournissant l'espace internet sur lequel il a pu cr�er son blog, a permis la diffusion du billet incrimin� aupr�s du public et d'un large cercle de lecteurs. Elle ne dit d'ailleurs pas autre chose lorsqu'elle d�clare se borner � "mettre � disposition des internautes une structure de communication" et n'�tre "qu'un interm�diaire qui participe [...] � la propagation" de l'information et la rend "accessible sans en �tre l'auteur". En d�finitive, si elle n'est pas l'auteur de l'atteinte, elle a contribu� � son d�veloppement et, partant, y a particip� conform�ment � l'art. 28 al. 1 CC. Lorsqu'elle pr�tend que l'on ne saurait comparer la position de l'h�bergeur de blogs � celle d'un journal qui publie des lettres de lecteur, elle semble m�conna�tre que la l�gitimation passive n'est pas li�e � la ma�trise ou non du contenu des propos rapport�s. De m�me, elle tombe � faux lorsqu'elle se pr�vaut du fait qu'il lui serait impossible de contr�ler constamment le contenu de tous les blogs h�berg�s. Ces �l�ments, en particulier le devoir d'attention et de contr�le requis de chacun, ressortissent � la question de la faute qui n'est pas pertinente dans le cadre des actions d�fensives du droit de la personnalit� (cf. DESCHENAUX/STEINAUER, Personnes physiques et tutelle, 4e �d., 2001, n. 670a, p. 229). La recourante se m�prend aussi lorsqu'elle pr�tend que reconna�tre la l�gitimation passive de l'h�bergeur de blogs met en p�ril les fournisseurs d'acc�s qui se verront d�sormais actionn�s en dommages-int�r�ts ou en r�paration du tort moral. Ce faisant, elle se r�f�re ainsi aux actions r�paratrices - qui ne sont pas en cause en l'esp�ce - r�serv�es par l'art. 28 al. 3 CC pour lesquelles les art. 41 ss CO pr�voient des conditions particuli�res. En effet, si, dans ce cadre, le l�s� peut �galement choisir contre qui il veut agir, ce choix sera toutefois limit� par le fait qu'il ne peut s'adresser qu'� ceux dont il parvient � prouver la faute, exigence qui n'est pas pos�e pour les actions d�fensives. Pour le surplus, il n'appartient pas � la justice, mais au l�gislateur, de r�parer les "graves cons�quences" pour internet et pour les h�bergeurs de blogs auxquelles pourrait conduire l'application du droit actuel. Enfin, du fait que le l�s� peut choisir contre qui il veut agir, on ne voit pas en quoi la recourante serait trait�e diff�remment de l'Etat de Gen�ve qui a publi� sur son site internet le rapport de minorit� pr�sent� le 8 avril 2008 devant le Grand Conseil genevois dans lequel B.________ aurait tenu des propos semblables � ceux figurant dans le blog. Dans le cadre des actions d�fensives du droit de la personnalit�, la recourante ne saurait se d�lier de sa responsabilit� en accusant un tiers d'�tre aussi responsable.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. La recourante, qui succombe, supportera les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Elle versera des d�pens � A.________, lequel, invit� � se d�terminer, a propos� le rejet du recours (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � B.________ qui a d�clar� - � juste titre - ne plus �tre concern� par la proc�dure et s'est content� de s'en remettre � l'appr�ciation du Tribunal f�d�ral quant � la recevabilit� et au bien-fond� du recours.
Une indemnit� de 3'000 fr., � payer � A.________ � titre de d�pens, est mise � la charge de la recourante.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux participants � la proc�dure et � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile.

References: ATF 
in fine
 art. 28
 art. 28
 art. 28
 art. 28
 art. 41