Source: https://www.nossenateurs.fr/dossier/49829
Timestamp: 2020-03-28 15:21:22+00:00

Document:
Reconquête de la biodiversité de la nature et des paysages - NosSénateurs.fr
AFB avantages biodiversité biologique brevet charte chasse chasseur chasseurs chemin devient dommage d’administration d’habitants environnementale espèce écologique génétique huile l’afb l’agence l’agence française l’agriculture l’anses l’eau maritime mer naturel non-régression néonicotinoïdes palme plante pour la biodiversité préjudice préjudice écologique réparation semence sol supprime taxe
Examen du rapport et des textes de la commission sera publié ultérieurement
Suite de l'examen du rapport et des textes de la commission sera publié ultérieurement
Suite de la discussion d'un projet de loi et d'une proposition de loi organique dans les textes de la commission
Discussion d'un projet de loi et d'une proposition de loi organique dans les textes de la commission
Articles additionnels après l'article 32 ter A
Articles additionnels après l'article 33 A
Article additionnel après l'article 33 BA
Articles additionnels après l'article 51 nonies suite
Articles additionnels après l'article 59 bis A
Articles additionnels avant l'article 68 quater
Article 72 bis A
Suite de la discussion et adoption d'un projet de loi et d'une proposition de loi organique dans les textes de la commission modifiés
Scrutin public ordinaire sur la proposition de loi organique
Échange de vues sur une saisine pour avis et nomination d'un rapporteur pour avis
Article 36 quinquies C
Articles 36 quinquies D
Article 9 suite
Texte adopté N° 159 (2015-2016) 17 juin 2016, sur la proposition de résolution européenne, sur le volet méditerranéen de la politique de voisinage de l'union européenne révisée ., sur la proposition de résolution
Proposition de résolution N° 608 (2015-2016) européenne présentée, au nom de la commission des affaires européennes, sur le volet méditerranéen de la politique de voisinage de l'union européenne révisée
Commission des affaires économiques : 15/04/2015 — 10:00
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 17/06/2015 — 16:45
Commission des affaires économiques : 24/06/2015 — 09:30
Commission de la culture : 01/07/2015 — 09:00
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 07/07/2015 — 15:30
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 07/07/2015 — 1ère réunion
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 08/07/2015 — 09:05
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 08/07/2015 — 1ère réunion
Hémicycle : 19/01/2016 — 14:30
Hémicycle : 19/01/2016 — 21:00
Hémicycle : 20/01/2016 — 14:30
Hémicycle : 20/01/2016 — 21:00
Hémicycle : 21/01/2016 — 10:30
Hémicycle : 21/01/2016 — 14:30
Hémicycle : 21/01/2016 — 21:30
Hémicycle : 22/01/2016 — 09:30
Hémicycle : 22/01/2016 — 14:30
Hémicycle : 26/01/2016 — 14:30
Commission des lois : 27/04/2016 — 09:05
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 03/05/2016 — 18:00
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 04/05/2016 — 08:30
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 10/05/2016 — 13:30
Hémicycle : 10/05/2016 — 21:30
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 11/05/2016 — 08:35
Hémicycle : 11/05/2016 — 14:30
Hémicycle : 11/05/2016 — 21:30
Hémicycle : 12/05/2016 — 15:00
Hémicycle : 12/05/2016 — 21:30
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 17/05/2016 — 13:30
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 06/07/2016 — 09:35
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 11/07/2016 — 14:30
Hémicycle : 11/07/2016 — 16:00
Hémicycle : 11/07/2016 — 21:45
Jérôme Bignon (830 interventions)
Ronan Dantec (255 interventions)
Évelyne Didier (164 interventions)
Sophie Primas (137 interventions)
Marie-Christine Blandin (89 interventions)
Joël Labbé (70 interventions)
Jean-Noël Cardoux (68 interventions)
Hervé Poher (58 interventions)
Jean-Claude Requier (58 interventions)
Gérard Cornu (52 interventions)
Chantal Jouanno (45 interventions)
Alain Vasselle (44 interventions)
Nicole Bonnefoy (41 interventions)
Rémy Pointereau (40 interventions)
Daniel Gremillet (38 interventions)
Jean Bizet (37 interventions)
Jean-Jacques Filleul (36 interventions)
Michel Raison (32 interventions)
Hervé Maurey (32 interventions)
Annick Billon (27 interventions)
Daniel Dubois (26 interventions)
Guillaume Arnell (23 interventions)
François Grosdidier (22 interventions)
Roland Courteau (20 interventions)
André Trillard (16 interventions)
Maurice Antiste (16 interventions)

References: l'article 32
 l'article 33
 l'article 33
 l'article 51
 l'article 59
 l'article 68