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Timestamp: 2016-10-28 14:03:52+00:00

Document:
5A_636/2015 (26.11.2015)
5A_636/2015 � � Arr�t du 26 novembre 2015
X.________, Juge cantonale,
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 18 juin 2015.
A.a.�A.A.________ et B.A.________ sont divis�s dans une proc�dure en divorce ouverte devant le Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois le 22 d�cembre 2013.
A.b.�Les deux parties ont form� appel aupr�s du Tribunal cantonal vaudois contre une d�cision de premi�re instance pronon�ant des mesures provisionnelles portant notamment sur les contributions d'entretien dues � l'�pouse et la garde de l'enfant. Elles ont comparu le 20 f�vrier 2015 en audience pr�sid�e par la Juge d�l�gu�e de la Cour d'appel civile X.________. B.A.________ �tait assist� de Mes C.________ et D.________, avocates en l'�tude E.________ Avocats, et A.A.________ �tait assist�e de Mes Pierre-Henri [�
recte�: Henri-Philippe] Sambuc et F.________.
Par arr�t du m�me jour, la Juge d�l�gu�e a partiellement admis l'appel de B.A.________ et rejet� celui de A.A.________. Elle a ainsi confirm� l'attribution de la garde de l'enfant au p�re et r�form� la d�cision attaqu�e en r�duisant la contribution d'entretien due � l'�pouse de 23'950 fr. � 14'300 fr. � compter du 1
er�d�cembre 2013 et en dispensant l'�poux de verser une�
A.A.________ a recouru contre cet arr�t aupr�s du Tribunal f�d�ral. Par arr�t du 24 juin 2015, ce recours a �t� rejet� dans la mesure o� il �tait recevable (5A_266/2015).
A.c.�Par acte du 19 mars 2015, A.A.________ a form� un recours aupr�s du Tribunal cantonal vaudois, d'une part, contre une d�cision de premi�re instance du 6 mars 2015 fixant � 25'000 fr. le montant de l'avance de frais dans la proc�dure de divorce, et, d'autre part, contre une d�cision de premi�re instance du 9 mars 2015 fixant � 6'000 fr. l'avance des frais d'une expertise ordonn�e dans cette proc�dure.
Par courriers du 24 mars 2015, la Chambre des recours civile a requis de A.A.________ une avance de frais de 5'000 fr. pour le recours contre la d�cision du 6 mars 2015 et une avance de frais de 5'000 fr. pour le recours contre la d�cision du 9 mars 2015. Le 30 mars 2015, A.A.________ a �crit au greffe pour lui demander de justifier les avances de frais requises. Par courrier du 1er avril 2015, X.________, agissant en qualit� de Juge d�l�gu�e de la Chambre des recours civile, a r�pondu que l'art. 71 al. 3 TFJC �tait applicable en l'esp�ce et que les avances de frais requises �taient justifi�es, compte tenu du montant des pr�tentions de A.A.________ et de la complexit� de la cause.
A.A.________ a form� un recours aupr�s du Tribunal f�d�ral contre les d�cisions du 24 mars 2015 fixant les avances de frais. Par ordonnance du 18 juin 2015 (5A_342/2015), l'instruction de ce recours a �t� suspendue jusqu'� droit connu sur la demande de r�cusation pendante devant la Cour administrative du Tribunal cantonal du canton de Vaud (cf.�
infra�B.).
B.a.�Le 10 avril 2015, A.A.________ a d�pos� aupr�s de la Cour administrative du Tribunal cantonal vaudois une demande de r�cusation de la Juge cantonale X.________ (ci-apr�s: la juge cantonale).
B.a.a.�A l'appui de sa requ�te, elle a fait valoir que la partie adverse �tait conseill�e par l'�tude E.________ Avocats, � savoir Mes C.________, D.________ et I.________, et que la juge cantonale avait effectu� son stage d'avocat dans cette �tude en 2006-2007 alors que B.A.________ y �tait d�j� client. Elle a ajout� que la magistrate avait ensuite travaill� pour l'�tude J.________ et que B.A.________ aurait aussi pu �tre client de cette �tude. Elle a pr�tendu que, lorsqu'elle avait pos� la question � ce sujet � la magistrate en audience du 20 f�vrier 2015, Me C.________ avait imm�diatement fait valoir le secret professionnel et la juge cantonale n'avait pas r�agi, si ce n'est par un sourire et en baissant la t�te. Elle a relev� qu'aucune mention de sa question n'avait �t� port�e au proc�s-verbal, ni aucune d�n�gation par la juge cantonale ou la partie adverse. Elle estimait que la juge cantonale avait montr� tant par son attitude en audience que par ses d�cisions arbitraires des 20 f�vrier, 24 mars et 1
er�avril 2015 une partialit� �vidente et un parti pris incompatible avec ses devoirs.
Par courrier du 22 avril 2015, A.A.________ a encore fait valoir que la juge cantonale avait �t� aper�ue le 31 mars 2015 d�jeunant avec Me C.________ et deux autres avocats.
Dans ses d�terminations du 24 avril 2015, la juge cantonale a conclu au rejet de cette requ�te. Elle a indiqu� qu'elle avait effectu� son stage d'avocat aupr�s de l'�tude E.________ G.________ H.________ & Associ�s (actuellement E.________ Avocats) et qu'elle avait quitt� cette �tude d�s l'obtention de son brevet pour pratiquer aupr�s de l'�tude J.________ � partir du 1
er�juillet 2007. Elle a soutenu qu'elle n'avait jamais �t� mandat�e par une des parties au proc�s, ni travaill� pendant son stage pour un avocat mandat� par l'un des �poux A.________. Elle a ajout� que, pendant qu'elle effectuait son stage, Me C.________ ne pratiquait pas aupr�s de l'�tude E.________ Avocats et qu'elle n'avait au surplus pas maintenu de contacts personnels avec les avocats de cette �tude. Elle a expliqu� que, � l'audience du 20 avril 2015, Me Henri-Philippe Sambuc lui avait demand� de confirmer l'information relative � l'�tude o� elle avait effectu� son stage, ce qu'elle avait fait, et qu'il n'avait � aucun moment demand� que ce fait soit port� au proc�s-verbal ni requis sa r�cusation. Dans un courrier du 27 avril 2015, la juge cantonale a encore confirm� qu'elle avait d�jeun� le 31 mars 2015 avec Mes C.________, K.________ (associ�e de Me F.________, co-conseil de A.A.________) et L.________. Elle a expliqu� que ce d�jeuner faisait suite � un week-end de formation des avocats-stagiaires organis� par Me K.________ auquel les convives avaient particip�, qu'il n'avait aucun lien avec l'affaire en cause et que l'id�e d'un tel d�jeuner avait �t� lanc� par Me L.________ en novembre 2014, soit avant m�me qu'elle ne f�t saisie de l'affaire en cause.
D�li�s du secret professionnel, Mes C.________ et I.________ ont attest� que B.A.________ n'avait jamais �t� client � l'�tude E.________ Avocats avant l'automne 2013 et que la juge cantonale avait ainsi quitt� l'�tude depuis plus de six ans lorsque ce client avait consult� l'�tude pour la premi�re fois. Egalement d�li�e du secret professionnel, l'�tude J.________ a attest� qu'elle n'avait jamais conseill� B.A.________.
B.a.b.�Par arr�t du 7 mai 2015, la Cour administrative du Tribunal cantonal vaudois a rejet� la demande de r�cusation.
B.b.�Par arr�t du 18 juin 2015, la Chambre des recours civile du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours interjet� par A.A.________ contre cette d�cision.
Par acte post� le 17 ao�t 2015, A.A.________ exerce un recours en mati�re civile contre cet arr�t. Elle conclut � sa r�forme en ce sens que la juge cantonale est r�cus�e pour tous les dossiers opposant les �poux A.________, que l'arr�t du 20 f�vrier 2015 est annul� et d�clar� nul et de nul effet et que toutes les d�cisions prises par la juge cantonale dans les causes TD13.055770-150-150435 et 36, en particulier celles des 24 mars et 1
er�avril 2015 sont annul�es et d�clar�es nulles et de nul effet. Elle se plaint de la violation des art. 50 [�
recte�: 47 al. 1] let. f CPC, 30 Cst. et 6 CEDH, ainsi que, sans citer de norme l�gale, de la violation de son droit d'�tre entendue.
Le pr�sent recours est d�pos� en temps utile contre une d�cision rendue par un tribunal sup�rieur statuant sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Il s'agit d'une d�cision incidente portant sur une demande de r�cusation d'un juge. Notifi�e s�par�ment, elle peut faire l'objet d'un recours imm�diat au Tribunal f�d�ral (art. 92 al. 1 LTF).
En cas de recours contre une d�cision incidente, la voie � suivre est celle de l'affaire principale (ATF 137 III 380 consid. 1.1). Ici, le litige sur le fond est de nature civile (art. 72 al. 1 LTF). Par ailleurs, tant celle pronon�ant des mesures provisionnelles que celles, elles-m�mes incidentes, ordonnant une avance de frais dans le cadre d'un proc�s en divorce, ont trait � des affaires qui sont, au fond, non p�cuniaires dans leur ensemble, la garde d'un enfant �tant litigieuse (arr�t 5A_286/2013 du 12 juin 2013 consid. 1 et les r�f�rences). La voie du recours en mati�re civile est ainsi ouverte. La recourante a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant succomb� dans ses conclusions, a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF).
2.1.�Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de droits constitutionnels que si ce grief est invoqu� et motiv� conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 139 I 229 consid. 2.2; 137 III 580 consid. 1.3; 135 III 232 consid. 1.2; 134 I 83 consid. 3.2). Il doit exister un lien entre la motivation du recours et la d�cision attaqu�e (ATF 134 II 244 consid. 2.3).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Il s'ensuit que l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 24 juin 2015 (5A_266/2015) rejetant le recours contre l'arr�t sur appel du 20 f�vrier 2015, sur lequel la recourante fonde une partie de son argumentation, doit �tre consid�r� comme un fait nouveau irrecevable. Au demeurant, comme il sera expos� ci-apr�s, m�me si on en tenait compte, le r�sultat de la cause ne s'en trouverait pas modifi� (cf.�
infra�consid. 4.2).
Sans invoquer de norme l�gale, la recourante se plaint de la violation de son droit d'�tre entendue en lien avec son droit � la preuve. Elle affirme que, lors de l'audience du 20 f�vrier 2015, la juge cantonale lui a oppos� un simple " silence m�prisant " en guise de toute r�ponse � sa question portant sur ses liens avec la partie adverse durant son stage d'avocat et que " la r�alit� de cette attitude " aurait d� faire l'objet d'une instruction. Elle ajoute que l'autorit� cantonale a pr�tendu gu�rir la violation de son droit d'�tre entendue en tenant compte des explications post�rieures de la juge cantonale, alors que ces explications rendent encore moins compr�hensible son attitude de renoncer � la rassurer imm�diatement en quelques mots.
3.1.�L'autorit� cantonale a jug� que, dans la mesure o� la requ�te de r�cusation n'avait pas �t� d�clar�e irrecevable pour cause de tardivet�, le d�roulement de l'audience du 20 f�vrier 2015 ne constituait pas un fait pertinent pour juger de la r�cusation. Seul l'�tait la relation professionnelle que la juge cantonale aurait eue avec la partie adverse. Elle a ajout� que les premiers juges avaient au demeurant sollicit� les d�terminations de celle-ci, de sorte qu'on ne discernait pas o� se situerait la violation du droit d'�tre entendu de la recourante.
3.2.1.�La pr�tention de la recourante � un juge impartial �tant fond�e sur la Constitution, et non sur le droit priv� f�d�ral, seule la violation de l'art. 29 al. 2 Cst. entre en consid�ration, et non celle de l'art. 8 CC (arr�t 5A_403/2007 du 25 octobre 2007 consid. 3.1).
Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. accorde aux parties le droit de s'expliquer avant qu'une d�cision ne soit prise � leur d�triment, de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur la d�cision, d'avoir acc�s au dossier, de participer � l'administration des preuves et de se d�terminer � leur propos (ATF 136 I 265 consid. 3.2; 135 II 286 consid. 5.1; 129 II 497 consid. 2.2). Cette garantie inclut le droit � l'administration des preuves valablement offertes, � moins que le fait � prouver ne soit d�pourvu de pertinence ou que la preuve apparaisse manifestement inapte � la r�v�lation de la v�rit� (ATF 136 I 229 consid. 5.3; 131 I 153 consid. 3; 130 II 425 consid. 2.1).
3.2.2.�En l'esp�ce, la recourante n'expose pas avec pr�cision les offres de preuves qu'elle aurait faites dans la proc�dure cantonale et qui aurait �t� rejet�es � tort. Au demeurant, le fait qu'elle entend d�montrer, soit un " silence m�prisant ", n'est pas objectif, de sorte qu'il est exorbitant de ceux pertinents pour �tablir les conditions d'une r�cusation (cf.�
infra�consid. 4.2.2.1). Par ailleurs, elle n'attaque pas, de mani�re conforme au principe d'all�gation (cf.�
supra�consid. 2.1), la motivation de l'autorit� cantonale qui a consid�r� que le seul fait pertinent �tait la relation professionnelle de la juge concern�e avec la partie adverse durant son stage d'avocat et que le droit d'�tre entendu avait �t� respect�, �tant donn� que le premier juge avait requis une d�termination �crite de la juge cantonale. A cet �gard, la recourante ne fait que pr�tendre que les explications fournies ne la convainquent pas.
Il suit de l� que le grief de la violation du droit d'�tre entendu doit �tre rejet�, pour autant que recevable.
Citant au d�but de son recours les art. 30 al. Cst., 6 CEDH et 47 al. 1 let. f CPC, la recourante reproche ensuite � l'autorit� cantonale d'avoir confirm� le rejet de sa requ�te de r�cusation. Selon elle, le d�jeuner qu'a partag� la juge cantonale avec l'avocate de la partie adverse le 31 mars 2015 ainsi que les lourdes erreurs en droit qu'elle a commises dans son arr�t rendu sur appel le 20 f�vrier 2015 et ses d�cisions du 24 mars 2015 fixant les avances de frais pour les recours r�v�lent sa partialit�.
4.1.1.�S'agissant de la relation entre la juge concern�e et l'avocate de la partie adverse, l'autorit� cantonale a consid�r� que la recourante ne d�montrait pas que, au moment o� elle avait d�pos� sa requ�te de r�cusation, il existait un lien d'amiti� entre ces personnes d'une intensit� telle que l'on puisse craindre objectivement que la juge e�t perdu sa compl�te libert� de d�cision. Elle a expos� que partager un repas en petit comit� cons�cutivement � une activit� commune de formation de stagiaires ne fondait aucun soup�on de partialit�, peu importait que cette rencontre e�t �t� proche dans le temps de la prise de d�cisions litigieuses.
S'agissant des d�cisions rendues par la juge concern�e, l'autorit� cantonale a jug�, concernant l'arr�t rendu sur appel le 20 f�vrier 2015, que la recourante ne d�montrait aucune erreur particuli�rement lourde ou r�p�t�e susceptible de constituer une violation grave de devoirs de la magistrate; elle a ajout� qu'elle n'avait au demeurant pas � se prononcer sur la validit� des d�cisions prises. Concernant les d�cisions du 24 mars 2015 fixant les avances de frais pour les proc�dures de recours, l'autorit� cantonale a jug� qu'on ne saurait voir dans le raisonnement juridique de la juge concern�e, selon lequel le r�gime sp�cial des avances en mati�re de litiges matrimoniaux pr�vaut sur le r�gime g�n�ral des recours en mati�re d'avance de frais, une erreur grossi�re r�v�lant une partialit�.
4.1.2.�S'agissant de la relation entre la juge cantonale et l'avocate de la partie adverse, la recourante soutient que le repas du 31 mars 2015 r�sulte de relations nou�es � l'occasion d'un s�minaire de formation s'�tant d�roul� lors d'un week-end professionnel ant�rieur en 2014, qu'il a �t� d�cid� pour prolonger les excellentes relations nou�es entre professionnelles de m�me profil et qu'il est survenu en temps inopportun, soit quelques jours apr�s l'arr�t du 20 f�vrier 2015, notifi� le 20 mars 2015, et en m�me temps que les d�cisions d'avances de frais. Elle ajoute qu'en affirmant qu'elle aurait d� d�montrer que la juge avait perdu sa compl�te libert� de d�cision, l'autorit� cantonale a pos� une exigence au-del� du doute sur l'impartialit� exig� en jurisprudence.
S'agissant des d�cisions rendues par la juge concern�e, la recourante soutient que l'autorit� cantonale aurait d� v�rifier si celle-ci avait appliqu� la loi correctement. Pour ce qui est de l'arr�t du 20 f�vrier 2015, elle se pr�vaut uniquement de l'arr�t 5A_266/2015 du 24 juin 2015 rendu par le Tribunal f�d�ral, qui constitue une pi�ce irrecevable (cf.�
supra�consid. 2.2). Dans tous les cas, pour les raisons qui suivent (cf.�
infra�consid. 4.2.2), m�me si on prenait en compte cet arr�t, l'argument de la recourante devrait �tre rejet�. Pour ce qui est des d�cisions du 24 mars 2015 fixant les avances de frais pour les proc�dures de recours, la recourante soutient que l'interpr�tation de la juge concern�e sur le rapport entre les diff�rents r�gimes d'avances de frais viole manifestement tant les art. 103 et 107 CPC que l'art. 70 al. 3 TFJC, en conduisant � des avances de frais dix fois sup�rieures � celles qui pourraient �tre exig�es, et que celle-ci a donc commis une faute lourde et grossi�re en rendant de telles d�cisions. Elle conclut que la violation manifeste et r�p�t�e de dispositions simples que sont le droit au niveau de vie ant�rieur et le droit � l'acc�s � la justice r�v�le le parti pris de la juge concern�e contre elle.
4.2.�La question est celle de savoir si l'autorit� cantonale a viol� les art. 30 al. 1 Cst. et 6 ch. 1 CEDH en consid�rant qu'aucun motif de r�cusation n'�tait r�alis� � l'endroit de la magistrate d�nonc�e par la recourante.
4.2.1.1.�La garantie minimale d'un tribunal ind�pendant et impartial, telle qu'elle r�sulte des art. 30 al. 1 Cst. et 6 par. 1 CEDH - lesquels ont, de ce point de vue, la m�me port�e - permet, ind�pendamment du droit de proc�dure (en l'occurrence l'art. 47 CPC), de demander la r�cusation d'un juge dont la situation ou le comportement est de nature � susciter des doutes quant � son impartialit�. Elle vise � �viter que des circonstances ext�rieures � l'affaire puissent influencer le jugement d'une mani�re qui ne serait pas objective, en faveur ou au d�triment d'une partie (ATF 139 III 120 consid. 3.2.1). L'art. 30 al. 1 Cst. doit contribuer � assurer dans chaque cas la transparence n�cessaire pour un proc�s correct et �quitable, et ainsi, permettre un jugement juste. La garantie du juge naturel est d�j� viol�e lorsque des circonstances objectivement constat�es peuvent donner l'apparence d'une pr�vention ou faire redouter une activit� partiale du magistrat.
D'apr�s la jurisprudence, il y a partialit� ou pr�vention dans le sens pr�cit� lorsque, sur la base de toutes les circonstances mat�rielles et proc�durales, il appara�t des faits qui sont susceptibles de donner l'impression qu'il existe un doute sur l'impartialit� du juge. Il ne faut cependant pas se fonder sur les impressions subjectives d'une partie. Le doute sur l'impartialit� du juge doit bien plut�t �tre fond� de mani�re objective. Il suffit qu'il existe des circonstances qui, prises en compte objectivement, permettent de conclure � une apparence de pr�vention et d'impartialit�. Pour admettre une r�cusation, il n'est pas n�cessaire que le juge soit effectivement pr�venu (ATF 140 III 221 consid. 4.1 et les r�f�rences).
L'art. 47 CPC �num�re les cas l�gaux de r�cusation. La lettre f de son alin�a premier contient une clause g�n�rale (�de toute autre mani�re�). Celle-ci doit s'interpr�ter dans le cas concret � la lumi�re des principes d�velopp�s par la jurisprudence rendue � propos de l'art. 30 al. 1 Cst. (ATF 140 pr�cit� consid. 4.2 et la r�f�rence).
4.2.1.2.�Une relation d'amiti� ou d'inimiti� entre un juge et un avocat ne peut constituer un motif de r�cusation que dans des circonstances sp�ciales, qui ne peuvent �tre admises qu'avec retenue; il faut qu'il existe entre eux un lien qui, par son intensit� et sa qualit�, est de nature � faire craindre objectivement que le juge soit influenc� dans la conduite de la proc�dure et dans sa d�cision (ATF 138 I 1 consid. 2.4; arr�ts 1B_55/2015 du 17 ao�t 2015 consid. 3.4; 5A_253/2010 du 10 mai 2010 consid. 2.2; 5A_756/2008 du 9 septembre 2009 consid. 2.1; 1B_303/2008 du 25 mars 2009 consid. 2.2). Dans le monde judiciaire restreint des cantons, il est in�vitable que juges et avocats se connaissent et se fr�quentent; les exigences en mati�re d'apparence objective d'impartialit� entre juges et mandataires des parties ne sauraient �tre pouss�es � un point tel que le fonctionnement normal de la justice en soit entrav� (arr�t 4A_519/2014 du 8 janvier 2015 consid. 5.1).
Des d�cisions ou des actes de proc�dure qui se r�v�lent par la suite erron�s ne fondent pas en soi une apparence objective de pr�vention. La garantie du juge ind�pendant et impartial n'octroie pas de droit � une activit� judiciaire exempte d'erreurs (arr�t 4A_381/2009 du 16 octobre 2009 consid. 3.2.2, publi�
in�Pra 2010 (35) p. 253). Seules celles particuli�rement lourdes ou r�p�t�es, constitutives de violations graves des devoirs du magistrat et qui ont des cons�quences � la charge d'une seule partie, peuvent fonder une suspicion de partialit�, pour autant que les circonstances d�notent que le juge est pr�venu ou justifient � tout le moins objectivement l'apparence de pr�vention (ATF 138 IV 142 consid. 2.3; 125 I 119 consid. 3e). Les erreurs �ventuellement commises doivent �tre constat�es et redress�es dans le cadre des proc�dures de recours pr�vues par la loi; il n'appartient pas au juge de la r�cusation d'examiner la conduite du proc�s � la fa�on d'un organe de surveillance (ATF 116 Ia 135 consid. 3a; 114 Ia 153 consid. 3b/bb; arr�ts 4A_323/2010 du 3 ao�t 2010 consid. 2.2; 4A_77/2009 du 19 mai 2009 consid. 2.1).
4.2.1.3.�La r�cusation se trouve dans une relation conflictuelle avec le droit au juge institu� par la loi et doit par cons�quent rester l'exception pour que l'organisation des tribunaux ne soit pas rendue illusoire par ce biais (ATF 114 Ia 153 consid. 3; arr�t 1P.512/2004 du 6 janvier 2005 consid. 3). L'existence du risque de partialit� doit �tre analys�e objectivement dans chaque cas concret. Il doit �tre d�montr� par une appr�ciation concr�te des �l�ments de preuve � disposition (ATF 138 I 406 consid. 5.4.1).
4.2.2.�En l'esp�ce, l'�tat de fait retenu par la cour cantonale ne permet pas de discerner un lien particuli�rement �troit entre la magistrate concern�e et l'avocate de la partie adverse au point de faire craindre objectivement la partialit� de cette juge. En effet, il en ressort que ces deux personnes ont fait connaissance dans un cadre professionnel, que le d�jeuner qui les a rassembl�es faisait suite � un week-end de formation, qu'il a �t� initi� par un tiers et que d'autres personnes y ont particip�. De telles relations ne s'�cartent pas de celles qu'entretiennent r�guli�rement les magistrats et avocats pratiquant dans le m�me canton. D�s lors, le lien existant entre ces personnes ne rev�t aucun caract�re particulier qui pourrait donner une apparence de partialit� de la juge cantonale.
S'agissant des d�cisions prises, la recourante ne fait que d�noncer des erreurs que la magistrate aurait commises. Ces pr�tendueserreurs, m�me si elles s'av�raient dans le cadre d'une proc�dure de recours, n'ont pas la gravit� et la syst�matique de celles qui permettent de retenir la partialit� d'un magistrat au sens de la jurisprudence pr�cit�e. En effet, elles proc�deraient alors de mauvaises connaissances juridiques; en revanche, il ne ressort pas de la motivation des d�cisions mises en exergue par la recourante que ces pr�tendues erreurs d�noteraient une volont� de la juge cantonale de d�savantager la recourante ou de b�cler son travail dans les affaires impliquant celle -ci, violant ainsi gravement ses devoirs de magistrat. Or, il s'agit du seul crit�re qui peut conduire � la r�cusation, �tant rappel� que les erreurs de droit, m�me les plus lourdes, doivent �tre corrig�es en usant des moyens de droit ad�quats, moyens auxquels la voie de la r�cusation ne doit pas se substituer.
Il s'ensuit que le grief de la violation des art. 30 al. 1 Cst. et 6 ch. 1 CEDH, en lien avec l'art. 47 CPC, doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable.
En conclusion, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Les frais judiciaires arr�t�s � 2'000 fr., sont mis � la charge de la recourante qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens (art. 68 al. 1 LTF).

References: art. 50
 art. 30
 art. 103
 art. 30
 art. 30
 art. 30