Source: http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-fourniture-medicaments-angers-1684729.htm
Timestamp: 2017-07-22 04:45:44+00:00

Document:
Appels d'offres : fourniture de médicaments à Angers
fourniture de médicaments à Angers 0103-->BOMP B/0213-293Fournitures
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : CHU d'Angers, 4 rue Larrey, contact : bureau des marchés, à l'attention de M. le directeur général Du chu d'angers, F-49933 Angers. Tél. : (+33) 2 41 35 33 21. E-mail : bureaumarche@chu-angers.fr. Fax : (+33) 2 41 35 55 04.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Le dce sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès du : CHU ANGERS, service pharmacie : 02 41 35 35 44 Mail : achat-pharmacie@chu-angers.fr, 4 rue larrey, F-49933 Angers Cedex 9. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_4OKISBoIhT&v=1&selected=0
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous -Soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com Soit être déposées au CHU ANGERS - Pôle Logistique- Direction des Services Economiques et des Achats-, 4 rue Larrey, F-49933 Angers Cedex 9. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_4OKISBoIhT&v=1&selected=0
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : fourniture de médicaments - med ao 2-2011.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : la présente consultation est lancée sous la forme d'un appel d'offres ouvert en application des articles 33 et 57 à 59 du code des marchés publics. Elle se compose de 241 lots. Le marché est dit "marché à bons de commande"(article 77 du Code des Marchés Publics) . .
II.2.1) Quantité ou étendue globale : lots avec minimum et sans maximum: l'estimation des quantités figurant dans le catalogue des produits annexé au CCTP a une valeur indicative. Elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achats de la consultation sur une période de 12 mois. Le montant minimum du marché correspond à 70 % du montant en quantités figurant au CCTP (au catalogue produit) Lots sans minimum et sans maximum:certains lots ne sont pas quantifiés (catalogue des produits, quantité = 0) dans la mesure où les besoins sont difficiles à déterminer, en raison de l'évolution de statut, de la réglementation, du changement des pratiques. Le marché sera conclu sans montant minimum en quantités et sans montant maximum en quantités.
Description de ces options : le marché est conclu pour une période initiale de 12 mois, à compter du 01/01/2012(ou à la date de réception de la notification si cette dernière est ultérieure). Cette période initiale est reconductible tacitement pour une période allant jusqu'au 30 avril 2014 . Le titulaire du marché ne peut s'y opposer. En tout état de cause, les marchés prendront fin au 30 avril 2014. (période de reconduction comprise).
Intitulé : 1) Description succincte : Classe Anti-infectieux généraux a usage systémique
lots de 1.1 à 24.5
Intitulé : 1) Description succincte : Classe Antinéoplasiques et immunomodulateurs
lots de 25.1 à 35.1
Intitulé : 1) Description succincte : Classe Hormones systémiques, hormones sexuelles exclues lots de 36.1 à 40.3
Intitulé : 1) Description succincte : Classe Muscle et squelette lot 41.1
Intitulé : 1) Description succincte : Classe Système respiratoire lots de 42.1 à 42.2
Intitulé : 1) Description succincte : Classe Système nerveux lots de 43.1 à 84.2
Intitulé : 1) Description succincte : Classe Sang et organes hematopoietiques lot 85.1 et 133.1
Intitulé : 1) Description succincte : Classe voies digestives et métabolisme lots de 86.1 à 132.1
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : Les déclarations, certificats et attestations suivantes prévus à l'article 44 du code des marchés publics (cmp) :
-n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6,421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de
l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du Code Pénal, et par l'article 1741 du Code Général des Impôts, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne;
-N'A pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin n° 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L8221-2, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8251-1, L. 5221-11, L. 5221-8, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8241-2 du Code du Travail, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre Etat de l'union Européenne ;
III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : suite de la rubrique III-2-1. Ci-Après figure la suite des renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies, c'est-à-dire la suite de la rubrique III-2-1
consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté
les impôts et cotisations exigibles à cette date.
- était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L5212-2, L 5212-3, L 5212-4 et, L 5214-1, L5212-9, L5212-10, L 5212-11, R 5213-39 ou L. 5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés.
III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : -déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature Si le candidat est objectivement dans l'impossibilité de produire, pour justifier de sa capacité financière, l'un des renseignements ou documents demandés, il pourra prouver sa capacité par tout autre document permettant d'en attester de manière équivalente.
1. valeur et garantie technique du produit, prestations fournisseurs : 75 points ( valeur et garantie technique du produit 50 pts, prestations du fournisseur 25 pts)
2. coût: 25 points
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : AMEDI2012AOMedicaments.
Numéro de l'avis au JO : 2011/S 129-214084 du 06/07/2011.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 14 novembre 2011, à 17:00
VI.1) Il s'agit d'un marché à caractère périodique : VI.2) Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds communautaires : VI.3) Autres informations : Il s'agit d'un accord cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31 mars 2004 mais le marché doit s'entendre comme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du code des marchés publics
critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières
les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation. L'unité monétaire: EUR. Les renseignements administratifs: Mme GESLIN, Mme Cornilleau , Mme Giron, pharmacie, Secteur Achat, Tél. :02.41.35.55.60ou 02 41 35 47.96 ou 02 41 35 35 49- mail : achat-pharmacie@chu-angers.fr
les renseignements techniques: m.m. Levaux-faivre, Pharmacien responsable des achats, Tél. : 02.41.35.35.44 - mail : achat-pharmacie@chu-angers.fr
renseignements relatifs à l'e-procurement: chu angers, M. Gasquet, ingénieur logisticien, tél : 02 41 35 35 45, mail : gegasquet@chu-angers.fr - le délai de validité des offres est fixé à compter de la date limite de réception des offres jusqu'à la notification des marchés. -Les offres seront accompagnées de spécimens qui devront être adressés avant le 14 novembre 2011- 17 heures - des échantillons peuvent être demandés-.
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée ile gloriette, F-44000 Nantes. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 46 58
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée ile gloriette, F-44000 Nantes. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 2 40 99 46 00. Fax : (+33) 2 40 99 46 58
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 28 octobre 2011.Mots déscripteursProduits pharmaceutiquesClasse d'ActivitéClasseDescription de la classe d'activité24Produits chimiques33Instruments médicaux, de précision, d'optique et d'horlogerie

References: l'article 44
 l'article 421
 l'article 433

l'article 434
 l'article 441
 l'article 441
 l'article 450
 l'article 1741
 l'article 77