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Timestamp: 2016-09-26 13:54:39+00:00

Document:
5A_57/2016 (20.04.2016)
5A_57/2016 � � Arr�t du 20 avril 2016
repr�sent� par Me Eric Muster, avocat,
repr�sent�e par Pierre-Yves Z�rcher, agent d'affaires brevet�,
proc�s-verbal de saisie,
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, en qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance, du 27 novembre 2015.
A.a.�A.A.________ fait l'objet de plusieurs poursuites dans le cadre desquelles la saisie a �t� requise par les cr�anciers. Le 15 avril 2015, l'Office des poursuites du district de Nyon (ci-apr�s: l'office) a �tabli un proc�s-verbal des op�rations de la saisie, dont il ressort notamment les �l�ments suivants: A.A.________ est mari�, p�re de deux enfants, G.________, n� en 2002, et H.________, n�e en 2003; il per�oit une rente mensuelle de 4'230 fr. vers�e par la Caisse f�d�rale de compensation � Berne; son �pouse n'a pas de revenus; ses charges mensuelles s'�l�vent � 2'660 fr. (soit 2'070 fr. de loyer, 100 fr. de frais m�dicaux et dentaires et 490 fr. de primes d'assurance-maladie, partiellement subsidi�es). Le proc�s-verbal pr�voit la saisie d'un v�hicule automobile X.________, propri�t� du poursuivi, immatricul� VD xxxx, mis en circulation le 20 d�cembre 2012 et dont le kilom�trage �tait, au 15 avril 2015, de 51'386 km. L'office a par la suite constat� que l'�pouse de A.A.________, I.A.________, �tait d�tentrice d'un v�hicule automobile Y.________, immatricul� VD yyyy, mis en circulation le 26 ao�t 2002.
A.b.�Par courrier recommand� du 21 avril 2015, l'office a confirm� � A.A.________ le caract�re d�finitif de la saisie de son v�hicule X.________ en ces termes:
" Nous nous r�f�rons � votre passage du 15 ct en nos bureaux et vous confirmons le caract�re d�finitif de la saisie de votre v�hicule de marque X.________ (...).
Nous avons bien pris note du certificat m�dical �tabli le 7 ct par le docteur J.________ qui pr�cise qu'il est n�cessaire que vous puissiez disposez (sic) d'un v�hicule pour vous rendre � l'H�pital de R.________. En l'occurrence, vous avez la possibilit� de disposer du v�hicule de votre �pouse qui - au moment de la saisie - n'exerce aucune activit� lucrative n�cessitant l'usage de ce v�hicule. Ce v�hicule ne peut donc pas �tre d�clar� insaisissable au sens de l'art. 92 LP par notre office et doit �tre plac� sous le poids de la saisie (...). "
B.a.�Par acte du 30 avril 2015, A.A.________ a d�pos� plainte contre cette d�cision, faisant valoir, en substance, que son �tat de sant� et sa situation familiale n�cessitaient qu'il dispose d'un v�hicule automobile et que le v�hicule Y.________ de son �pouse �tait hors d'�tat de circuler et se trouvait dans un box. A l'appui de sa plainte, il a produit un certificat m�dical �tabli le 7 avril 2015 par le Dr J.________, m�decin associ� du D�partement de psychiatrie du CHUV, qui atteste de la n�cessit� pour lui de disposer d'un v�hicule, en particulier pour se rendre � des entretiens fr�quents et r�guliers � l'H�pital psychiatrique de R.________; le certificat pr�cise �galement que pour des raisons m�dicales, il n'est pas apte � utiliser les transports publics.
L'office a d�pos� des d�terminations le 27 mai 2015 et a pr�avis� en faveur du rejet de la plainte.
B.b.�La Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement de La C�te a tenu audience le 8 juin 2015 en pr�sence de A.A.________ personnellement, non assist�, et d'un repr�sentant de l'office. A cette occasion, A.A.________ a d�li� du secret m�dical diff�rents m�decins. Un d�lai au 19 juin 2015 lui a par ailleurs �t� imparti pour produire la facture de son assureur v�hicule, celle relative � la taxe automobile ainsi que, le cas �ch�ant, un document attestant du d�p�t des plaques du v�hicule de son �pouse. Un d�lai au 19 juin 2015 a �galement �t� imparti � l'office pour produire une copie du rapport d'expertise de ce dernier v�hicule.
B.c.�Le 12 juin 2015, l'office a produit deux rapports d'inspection �tablis par le Service des automobiles et de la navigation (ci-apr�s: SAN) dont il ressort que le v�hicule Y.________ de l'�pouse de A.A.________, dont le kilom�trage s'�levait � 270'983 km, a �t� d�clar� non conforme lors d'une inspection du 12 mars 2014 (le liquide de frein devant �tre remplac�), puis conforme lors de la nouvelle inspection du 17 mars 2014.
Le 18 juin 2015, A.A.________ a produit divers documents, dont notamment une copie du permis de circulation du v�hicule Y.________ de son �pouse, annul� par le SAN le 18 juin 2015.
Dans le cadre de l'instruction de la cause, les informations compl�mentaires suivantes ont �t� recueillies par la pr�sidente du tribunal:
- dans une note du 16 juin 2015, la Dresse K.________ a indiqu� qu'elle suivait le plaignant trimestriellement, avec quelques s�ances interm�diaires, mais que dans l'ensemble, cela ne d�passait pas une consultation mensuelle au maximum;
- dans un rapport du 18 juin 2015, les Dresses L.________ et M.________, respectivement cheffe de clinique adjointe et m�decin assistante au sein du Service de psychiatrie pour enfants et adolescents (SPEA), ont indiqu� qu'une demande de la part des parents de l'enfant H.________ avait �t� faite aupr�s de leur service en f�vrier 2015, qu'une premi�re consultation avait eu lieu le 27 mars 2015, et que H.________ �tait depuis lors vue en entretien une fois par semaine dans le cadre d'un suivi individuel;
- le Dr J.________ a quant � lui �tabli un rapport dat� du 30 juin 2015 dont la teneur est la suivante:
" (...) Suite � votre demande du 15 juin dernier ainsi qu'� notre certificat m�dical du 7 avril dernier, je suis en mesure de vous donner les renseignements suivants concernant l'usage d'une voiture par Monsieur A.A.________.
En janvier 2015 j'ai repris, � la suite du Dr N.________, le suivi ambulatoire de M. A.A.________ avec des entretiens tous les 15 jours voire hebdomadaires. M. A.A.________ est atteint d'une d�pression chronique ainsi qu'une anxi�t� g�n�ralis�e. D�s lors, il essaye d'�viter toutes situations en public. Le patient reste tr�s solitaire dans son appartement et sort seulement en voiture. Pour l'instant, il est inimaginable pour lui de se d�placer en transport public pour ses rendez-vous m�dicaux ainsi que pour aller chercher ses enfants � I'�cole, si n�cessaire. Je pressens qu'il pourrait annuler voire manquer ses rendez- vous m�dicaux s'il est d�pendant des transports publics. De ce fait, il me semble moindre mal qu'il puisse continuer � conduire son v�hicule priv� et, au besoin, moduler avec grande prudence son traitement m�dicamenteux (...). "
B.d.�Par prononc� du 4 septembre 2015, la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement de La C�te, en sa qualit� d'autorit� inf�rieure de surveillance en mati�re de poursuite pour dettes et faillite, a rejet� la plainte form�e le 30 avril 2015 par A.A.________.
B.e.�Par acte du 14 septembre 2015, A.A.________, par l'interm�diaire de son conseil, a recouru contre ce prononc�, concluant, avec suite de frais et d�pens, principalement � la r�forme de la d�cision rendue le 21 avril 2015 par l'office en ce sens que le v�hicule X.________ n'est pas saisi et, subsidiairement, � l'annulation de la d�cision entreprise, le dossier �tant renvoy� � l'autorit� inf�rieure pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Le recourant a par ailleurs requis une expertise du v�hicule Y.________ ainsi que l'octroi d'un d�lai pour d�poser des d�terminations et des pi�ces compl�mentaires une fois que l'office se sera d�termin�.
A l'appui de son �criture, il a produit les documents suivants:
- copie d'un courrier �lectronique que lui a adress� le 10 septembre 2015 l'entreprise W.________ SA mentionnant les tarifs suivants: " Trajet: Q.________ (...) - Clinique de R.________ et retour 1 heure plus tard: Frs. 90.-- TVA 8% incluse; Trajet: Q.________ (...) - S.________ (pharmacie) et retour: Frs. entre 40.-- et 50.-- TVA 8% incluse, suivant le temps d'attente; Trajet : Q.________ (...) - H�pital de T.________ et retour 1 heure plus tard: Frs. 110.-- TVA 8% incluse ",
- copie d'un courrier adress� le 14 juillet 2015 aux �poux A.________ par la conseill�re d'Etat V.________ autorisant leur fille H.________ � poursuivre sa scolarit� dans l'Etablissement primaire de U.________-P.________ plut�t que dans l'Etablissement primaire et secondaire de Q.________ pour l'ann�e scolaire 2015/2016,
- une attestation d�livr�e le 11 septembre 2015 par l'Etablissement scolaire de U.________-P.________ confirmant que l'enfant H.________ y est scolaris�e,
- copie d'un document du 23 juin 2015 de l'Etablissement primaire de U.________-P.________ intitul� " Point de situation au terme de la 7e ann�e " concernant l'enfant H.________,
- copie d'un devis �tabli le 5 juillet 2011 par le garage O.________ SA �valuant � 6'634 fr. 60 le co�t de travaux relatifs au v�hicule Y.________ de I.A.________.
Par acte du 25 septembre 2015, l'office s'est r�f�r� aux d�terminations qu'il avait d�pos�es devant l'autorit� inf�rieure de surveillance.
Le 7 octobre 2015, A.A.________, par son conseil, a d�pos� une �criture compl�mentaire, accompagn� d'une pi�ce nouvelle.
B.f.�Par arr�t du 27 novembre 2015, notifi� en exp�dition compl�te le 11 janvier 2016, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, en sa qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance, a rejet� le recours et confirm� le prononc� entrepris.
Par acte exp�di� le 21 janvier 2016, A.A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 27 novembre 2015. Il conclut � sa r�forme en ce sens que le v�hicule X.________, dont il est propri�taire, est consid�r� comme un objet insaisissable au sens de l'art. 92 LP et que, par cons�quent, il n'est pas saisi. Subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Pour le surplus, il requiert d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Les deux requ�tes d'effet suspensif pr�sent�es par le recourant ont �t� rejet�es par ordonnances pr�sidentielles des 1eret 15 mars 2016.
Le recours a �t� d�pos� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 2 let. a LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 135 I 187 consid. 1.2 p. 189 et les r�f�rences) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 19 LP) par une autorit� de surveillance statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF); le recours est recevable en tant que recours en mati�re civile, ind�pendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF); le recourant, qui a succomb� devant l'autorit� pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les moyens des parties ni par les motifs de l'autorit� cantonale (ATF 138 II 331 consid. 1.3 p. 336; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). Cependant, vu l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 LTF, il s'en tient en principe aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une juridiction de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88; 137 III 580 consid. 1.3 p. 584; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). La partie recourante doit par cons�quent critiquer les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 140 III 86 consid. 2 pr�cit�). Par ailleurs, sauf exceptions non pertinentes en l'esp�ce (cf. art. 95 let. c, d et e LTF), on ne peut invoquer la violation du droit cantonal en tant que tel devant le Tribunal f�d�ral (ATF 138 V 67 consid. 2.2 p. 69; 136 I 241 consid. 2.4 p. 249). La partie recourante peut cependant faire valoir que l'application du droit cantonal viole le droit f�d�ral, en particulier qu'il y a eu violation de l'interdiction de l'arbitraire pr�vue par l'art. 9 Cst. (ATF 138 III 471 consid. 5.2 p. 481; 138 IV 13 consid. 5.1 p. 21 s.).
Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, le Tribunal f�d�ral ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal que si le grief a �t� express�ment soulev� et motiv� de fa�on claire et d�taill�e. La partie recourante doit donc indiquer quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (" principe d'all�gation ", art. 106 al. 2 LTF; ATF 139 I 229 consid. 2.2 p. 232; 137 II 305 consid. 3.3 p. 310; 135 III 232 consid. 1.2 p. 234, 397 consid. 1.4�
in fine). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 139 II 404 consid. 10.1 p. 445 et les arr�ts cit�s).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui soutient que les faits ont �t� constat�s d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266), doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (cf.�
supra�consid. 2.1), sous peine d'irrecevabilit�. En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 pr�cit�).
Le recourant se plaint tout d'abord d'une violation de l'art. 20a al. 2 ch. 2 LP et de son droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. Il consid�re qu'en vertu de son obligation de constater les faits d'office, l'autorit� cantonale aurait d� d�clarer recevable et prendre en consid�ration la pi�ce nouvelle produite � l'appui de son courrier du 7 octobre 2015, dont il ressortait notamment que le v�hicule Y.________ de son �pouse �tait �g� de plus de 10 ans, qu'il avait au compteur 278'621 km et que pour le r�parer et le remettre en circulation, il en r�sulterait des frais de 3'145 fr. 35 sous r�serve de co�ts suppl�mentaires occasionn�s au moment des travaux. Par ailleurs, aux termes de l'arr�t cit� par l'autorit� cantonale, seule une motivation insuffisante du recours constitue un vice irr�parable. Il serait en revanche possible de produire en cours d'instruction une pi�ce suppl�mentaire � l'appui d'une argumentation compl�te d�j� d�velopp�e en temps utile dans l'acte de recours, comme c'�tait le cas en l'esp�ce.
3.1.�Se r�f�rant � l'art. 28 al. 4 de la loi d'application dans le canton de Vaud de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite du 18 mai 1955 (LVLP, RSV 280.05), l'autorit� cantonale a rappel� que le recourant peut, dans le d�lai de recours, all�guer des faits nouveaux et produire de nouvelles pi�ces. Mentionnant notamment l'ATF 126 III 30, elle a �galement relev� que, d�s lors qu'un recours motiv� � satisfaction de droit doit �tre d�pos� dans le d�lai l�gal de recours, une �criture compl�mentaire produite apr�s l'�ch�ance dudit d�lai ne pouvait plus �tre prise en consid�ration m�me si elle avait �t� annonc�e dans la d�claration de recours form�e en temps utile. En revanche, dans le cas o� le recourant d�pose une �criture compl�mentaire en r�ponse � l'�criture d'une partie adverse, un droit de r�plique devait lui �tre reconnu, dans la mesure o� l'�criture de la partie adverse contenait de nouveaux �l�ments. En l'esp�ce, il n'y avait pas lieu de donner suite � la requ�te du recourant tendant � ce qu'un d�lai lui soit imparti pour compl�ter ses moyens apr�s le d�p�t des d�terminations de l'office. En effet, l'�criture du 7 octobre 2015 ne pouvait �tre consid�r�e comme une r�plique d�s lors que les d�terminations de l'office du 25 septembre 2015 sur le recours ne contenait aucun �l�ment nouveau. Partant, d�pos�e apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours et ne visant qu'� compl�ter l'acte de recours du 14 septembre 2015, l'�criture du 7 octobre 2015 �tait irrecevable. Il en allait de m�me de la pi�ce nouvelle l'accompagnant.
3.2.1.�La proc�dure de plainte et de recours en mati�re de poursuites et de faillite est r�gie notamment par l'art. 20a LP et, dans le canton de Vaud, par la LVLP. Le droit cantonal d�termine dans quelle mesure les faits et moyens de preuve nouveaux peuvent �tre invoqu�s devant l'autorit� de surveillance cantonale sup�rieure (ATF 82 III 145 consid. 1; arr�ts 5A_792/2013 du 10 f�vrier 2014 consid. 2.2; 7B.205/2005 du 27 janvier 2006 consid. 1.2; JEANDIN, La plainte et le recours (art. 17-22 et 36 LP), in Sviluppi e orientamenti del diritto esecutivo federale, CFPG 48, 2012, p. 30; MARKUS DIETH, Beschwerde in Schuldbetreibungs- und Konkurssachen gem�ss Art. 17 ff. SchKG, 1999, p. 112). L'admissibilit� des�
nova�dans la proc�dure cantonale de recours ne doit toutefois pas �tre subordonn�e � des conditions plus rigoureuses que celles pr�vues pour le recours au Tribunal f�d�ral (ATF 73 III 31 consid. 3; 82 III 145 consid. 1; arr�ts 5A_77/2013 du 14 juin 2013 consid. 4.1; 7B.205/2005 pr�cit�; 5P.16/2002 du 1er mars 2002 consid. 4b; GILLI�RON, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n� 15 ad art. 18 LP; DIETH, loc. cit.).
3.2.2.�Il n'est pas contest� que la pi�ce produite le 7 octobre 2015, soit un devis du 2 octobre 2015 relatif � la pr�paration pour l'expertise du v�hicule Y.________, constitue une pi�ce nouvelle. Son admissibilit� en proc�dure de recours selon l'art. 18 LP rel�ve donc du droit cantonal (cf.�
supra�consid. 3.2.1). Or le recourant ne mentionne pas l'art. 28 al. 4 LVLP, pourtant express�ment cit� par l'autorit� cantonale. Il ne pr�tend ainsi pas, et�
a fortiori�ne d�montre pas non plus (art. 106 al. 2 LTF), que cette disposition aurait �t� appliqu�e de mani�re arbitraire (art. 9 Cst.; cf.�
supra�consid. 2.1). Il ne soutient pas non plus que l'autorit� cantonale aurait pos� des exigences plus strictes � l'admissibilit� des�
nova�que ce qui pr�vaut dans la proc�dure de recours devant le Tribunal f�d�ral. Dans ces conditions, la simple invocation de l'art. 20a al. 2 ch. 2 LP et les seules consid�rations du recourant relatives � l'interpr�tation qu'il conviendrait de donner � l'ATF 126 III 30 sont insuffisantes pour valablement remettre en cause l'irrecevabilit� prononc�e par l'autorit� cantonale. S'agissant par ailleurs de la violation de son droit d'�tre entendu, le recourant ne motive pas plus avant son grief. Il ne s'attaque en particulier pas au refus de l'autorit� cantonale de consid�rer son �criture du 7 octobre 2015 comme une r�plique au motif - discutable - que les d�terminations de l'office ne contenaient aucun �l�ment nouveau (sur le droit de r�plique inconditionnel tir� des art. 29 al. 2 Cst. et 6 par. 1 CEDH: ATF 138 I 484 consid. 2.3 p. 486 s.; 138 I 154 consid. 2.3.3 p. 157; 137 I 195 consid. 2.3.1 p. 197; 133 I 100 consid. 4.6 p. 104).
Il suit de l� que le grief de violation des art. 20a LP et 29 Cst. est irrecevable.
Dans un deuxi�me moyen, le recourant fait grief � l'autorit� cantonale d'avoir appr�ci� les faits de mani�re arbitraire (art. 9 Cst.) et d'avoir viol� l'art. 92 LP. Il soutient que le v�hicule X.________ dont il est propri�taire constitue un bien insaisissable, d�s lors qu'il lui est indispensable en raison de son �tat de sant� et de sa situation familiale. Il consid�re en outre que rien n'interdit � l'autorit� de poursuite, dans le cadre de son obligation d'�tablir les faits d'office, de tenir compte d'�l�ments post�rieurs � la saisie, soit en l'occurrence aux fins de d�terminer l'�tat du v�hicule Y.________ de son �pouse au moment de la saisie. A cet �gard, l'autorit� cantonale devait tenir compte du fait, post�rieur au moment de la saisie, que les plaques de dit v�hicule avaient �t� d�pos�es le 18 juin 2015 pour nier la possibilit� de l'utiliser. En ne le faisant pas, respectivement en consid�rant que le v�hicule de son �pouse �tait encore utilis�, l'autorit� cantonale �tait tomb�e dans l'arbitraire. Pour le surplus, le recourant fait valoir qu'il se trouve dans l'un des cas exceptionnels permettant selon la jurisprudence de d�clarer insaisissable le v�hicule X.________ dont il est propri�taire. Cela, non seulement au motif qu'il en a besoin pour suivre un traitement m�dical, mais aussi en raison de la scolarisation de ses enfants et de leurs propres rendez-vous m�dicaux, ce dernier motif n'ayant " d'ailleurs " pas �t� examin� par l'autorit� pr�c�dente.
4.1.�L'autorit� cantonale a relev� qu'il n'�tait pas contest� que le recourant �tait invalide et qu'il devait, en raison de son �tat de sant�, notamment se rendre � de nombreux rendez-vous m�dicaux. Il r�sultait en outre du certificat m�dical �tabli par le Dr J.________ le 7 avril 2015, ainsi que de son rapport du 30 juin 2015, que le recourant n'�tait pas apte, pour des raisons m�dicales, � utiliser les transports publics. Il ressortait toutefois �galement du dossier que les �poux disposent d'un second v�hicule, Y.________, appartenant � l'�pouse du recourant. M�me s'il �tait incontestable que cette voiture, mise en circulation pour la premi�re fois en 2002, �tait d�sormais ancienne et qu'elle affichait un kilom�trage tr�s important, il n'en demeurait pas moins qu'elle avait �t� expertis�e en mars 2014 et qu'elle avait alors �t� consid�r�e comme conforme, donc apte � la circulation. Ce v�hicule �tait en outre, au jour de la saisie, toujours immatricul� au nom de l'�pouse ce qui d�montrait qu'il �tait encore utilis�. On concevait en effet mal les raisons qui auraient pu conduire les �poux � entreposer cette voiture dans un box sans prendre le soin de d�poser les plaques d'immatriculation, ne serait-ce que pour mettre fin � leur obligation de s'acquitter des taxes et des primes d'assurances y relatives. Le devis de r�paration produit � l'appui du recours ne changeait rien � ce constat. Ce document datait de 2011 et on ignorait si les travaux devis�s avaient �t� effectu�s. Dans l'hypoth�se o�, comme le soutenait le recourant, ils n'auraient �t� que partiellement r�alis�s, il faudrait alors constater que cela n'avait pas emp�ch� le v�hicule d'�tre consid�r� comme apte � la circulation lors de l'expertise de 2014. En cons�quence, les juges pr�c�dent ont admis, avec l'office et le premier juge, que le v�hicule Y.________ �tait toujours utilisable lors de la saisie d�cid�e le 15 avril et confirm�e le 21 avril 2015, ce qui rendait l'expertise requise par le recourant inutile. Ce v�hicule, qui n'avait pas �t� saisi le 21 avril 2015, �tait ainsi rest� � disposition du recourant et de son �pouse. Il n'avait pas �t� all�gu� et prouv� que ce v�hicule aurait �t� absolument indispensable � cette derni�re, qui n'exerce du reste aucune activit� professionnelle. Partant, au moment de la saisie, le recourant disposait d'une voiture pour se rendre � ses rendez-vous m�dicaux, respectivement rester en contact avec le monde ext�rieur. Les conditions d'une insaisissabilit� du v�hicule X.________ n'�taient ainsi pas r�unies le 21 avril 2015. Le fait que les �poux aient par la suite, en cours de proc�dure, choisi de d�poser les plaques d'immatriculation de leur second v�hicule ne saurait suffire � remettre en cause le bien-fond� de la d�cision de l'office.
4.2.�L'art. 92 al. 1 ch. 1 LP dispose que les objets r�serv�s � l'usage personnel du d�biteur ou de sa famille sont insaisissables, pour autant qu'ils soient indispensables. Cette disposition doit �tre interpr�t�e au regard du but de la loi, qui est d'emp�cher que l'ex�cution forc�e ne porte une atteinte inadmissible aux int�r�ts fondamentaux du d�biteur. Est ainsi interdite notamment la mise sous main de justice des biens dont la privation menacerait le d�biteur et les membres de sa famille dans leur vie ou leur sant�. Il en r�sulte que, si un v�hicule destin� exclusivement � un usage priv� n'est en r�gle g�n�rale pas absolument insaisissable, il peut n�anmoins l'�tre dans des cas exceptionnels. Tel est le cas du v�hicule d'un invalide qui ne peut, sans danger pour sa sant� ou sans difficult�s extraordinaires, recourir � un moyen de transport plus �conomique et qui, � d�faut de ce v�hicule, serait emp�ch� de suivre un traitement m�dical indispensable ou d'�tablir un minimum de contacts avec le monde ext�rieur et avec autrui (ATF 106 III 104 p. 107 s.; arr�t 5A_35/2015 du 13 janvier 2016 consid. 5.1).
4.3.1.�En l'esp�ce, c'est � bon droit que l'autorit� cantonale a �tabli les faits en se fondant sur les circonstances existant au moment de l'ex�cution de la saisie, notamment pour juger de la question de l'insaisissabilit� du v�hicule du recourant (cf. sur ce point: ATF 111 III 55 consid. 2 p. 56; 98 III 31 p. 32; arr�t 7B.142/2006 du 25 septembre 2006 consid. 3.1; cf. �g. ATF 112 III 79 consid. 2 p. 80; 108 III 10 consid. 4 p. 12 s.).
Se r�f�rant � l'obligation d'�tablir les faits d'office, le recourant affirme toutefois que l'autorit� de poursuite pouvait tenir compte d'�l�ments post�rieurs dans le but de d�terminer l'�tat du v�hicule de son �pouse au moment de l'ex�cution de la saisie. A cet �gard, il ne pr�tend plus que dit v�hicule aurait d� �tre expertis�. Il invoque uniquement le fait que les plaques ont �t� d�pos�es le 18 juin 2015. Le recourant n'explique toutefois pas en quoi ce fait, si tant est qu'il e�t d� �tre pris en consid�ration, serait pertinent pour juger de l'�tat du v�hicule de son �pouse au moment de l'ex�cution de la saisie. Sans m�me all�guer qu'il s'agirait l� du motif ayant conduit au d�p�t des plaques, il se contente en effet d'affirmer que le v�hicule de son �pouse �tait " entrepos� dans un box car il �tait impropre � une circulation en toute s�curit� ". Ce faisant, il ne s'en prend toutefois pas, de mani�re conforme aux exigences de motivation applicables en la mati�re (cf.�
supra�consid. 2.1 et 2.2), aux constatations contraires de l'autorit� cantonale. Il ne conteste en particulier pas le constat des juges pr�c�dents selon lequel l'expertise r�alis�e en mars 2014 atteste que le v�hicule consid�r� �tait conforme. Par ailleurs, de mani�re toute g�n�rale et partant irrecevable, il se contente de taxer d'arbitraires les cons�quences que l'autorit� cantonale a d�duites du fait que le v�hicule de son �pouse �tait toujours immatricul� au moment de l'ex�cution de la saisie. Il s'ensuit qu'autant que recevable, le grief d'appr�ciation arbitraire des faits tombe � faux.
4.3.2.�D�s lors que le recourant �choue � d�montrer le caract�re arbitraire de la constatation des juges pr�c�dents selon laquelle le recourant dispose du v�hicule Y.________ de son �pouse pour se rendre � ses rendez-vous m�dicaux, l'on ne saurait consid�rer que le v�hicule X.________ dont il est propri�taire lui est indispensable au sens de l'art. 92 al. 1 ch. 1 LP et de la jurisprudence y relative (cf.�
supra�consid. 4.2). Cette conclusion s'impose m�me si l'on devait prendre en compte le motif pris de la scolarisation des enfants du recourant et de leurs propres rendez-vous m�dicaux. Ce motif appara�t en effet sans pertinence, dans la mesure o� le recourant ne pr�tend pas que l'usage de deux v�hicules lui serait indispensable pour � la fois se rendre � ses rendez-vous m�dicaux et v�hiculer ses enfants. Il ne remet pas non plus en cause le fait que son �pouse n'exerce aucune activit� professionnelle et qu'il n'a �t� ni all�gu� ni prouv� que le v�hicule Y.________ aurait �t� absolument indispensable � cette derni�re.
Au vu de ce qui pr�c�de, le grief de violation de l'art. 92 LP ne peut qu'�tre rejet�.
En d�finitive, le recours est rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les conclusions du recourant �taient d'embl�e d�nu�es de chances de succ�s, ce qui entra�ne le rejet de sa requ�te d'assistance judiciaire (art. 64 al. 1 LTF) ainsi que sa condamnation aux frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens aux intim�s, qui n'ont pas r�pondu sur effet suspensif, respectivement, pour un seul d'entre eux, s'en sont remis � justice sur cette question, et n'ont pas �t� invit�s � r�pondre sur le fond (art. 68 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � l'Office des poursuites du district de Nyon et � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, en qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance.

References: ATF 
 art. 95
 art. 95
 art. 106
 ATF 
in fine
 Art. 17
 art. 18
 art. 29
 ATF 
 art. 20
 ATF 
 ATF