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Timestamp: 2020-08-05 19:15:39+00:00

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32 résultats pour coopération technique belge au mali
... du processus de modernisation de la Coopération belge au Développement initié par l'adoption de ...éveloppement, DGD et CTB (Coopération technique belge) en particulier. . L'article 7 détermine ...- Bénin. - Niger. - Sénégal. - Mali...
... 1998 portant création de la " Coopération technique belge " sous la forme d'une société ... - Bénin. - Niger. - Sénégal. - Mali. - Vietnam. - Pérou. - Equateur. - ...
5 MAI 2014. - Loi portant assentiment au Protocole facultatif se rapportant au Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels, adopté à New York le 10 décembre 2008 (1) (2) (3) (4)
PHILIPPE, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, ...Le Ministre de la Coopération au Développement,. J.-P. LABILLE. ... les plans économique et technique, au maximum de ses ressources ... 21/09/2011 Indéterminé MALI...
En vertu de la loi du changement, une autorité administrative peut, lorsque l'intérêt du service le requiert, modifier les attributions de ses agents et réorganiser ses services.
...contre : . l'État belge, représenté par le ministre des ..., Commerce extérieur et Coopération au Développement. Il a été ... tout comme le programme avec le Mali. . Alors que la préparation du ...és de la Coopération Technique Belge (CTB) sous le même toit que ...
PHILIPPE, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, ...133. Coopération technique. 134. Formules fournies ...ôte d'Ivoire (Rép.), Djibouti, Mali et Mauritanie. 4. Nonobstant les ...
22 MAI 2014. - Loi portant assentiment au Traité sur le commerce des armes, fait à New York le 2 avril 2013 (1) (2)
PHILIPPE, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, ... faire obstacle à la coopération internationale et au commerce licite ..., et une assistance technique, matérielle ou financière. Cette ... 09/01/2014 Indéterminé MALI 03/06/2013 Ratification 03/12/2013 ...
ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, ..., Malaisie, Malawi, Maldives, Mali, Malte, Maroc, Maurice, Mauritanie, ...115. Coopération technique. 116. Formules fournies ...
...mali qui est strictement inférieur au ... document essentiellement technique qui ne peut contenir que des ... du 17 mars 2005 (Moniteur belge du 24 mars 2005) pour que cette loi ... extérieur et de la Coopération internationale relative aux ...
ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, ...- assurant la coopération et l'interaction entre les parties ... une coopération technique efficace;. - veillant à la ...ôte d'Ivoire (Rép.), Djibouti, Mali et Mauritanie. 4. Nonobstant les ...
... faciliter et appuyer la coopération internationale et l'assistance ...techniques de communication telles que les ... MALI 09/12/2003 ...- Réserve. Le Gouvernement belge a émis la réserve suivante quant ...
ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, ...étaire d'Etat à la Coopération au Développement,. R. MOREELS. ... PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE DU MALI,. LE PRESIDENT DE LA REPUBLIQUE ...ération financière et technique, pour réaliser cet objectif. Elles ...
...(Pour des raisons techniques, cette circulaire a été ...mali qui est strictement inférieur au ... 2005 (article 24 - Moniteur belge du 02 janvier 2006) modifiant ... extérieur et de la coopération internationale relative aux ...
...(Pour des raisons techniques, cet arrêté a été subdivisé en ... 2005 (article 24 - Moniteur belge du 2 janvier 2006) modifiant ...és par l'Accord de coopération sur l'exercice d'une double tutelle ...mali qui est strictement inférieur au ...
Décision judiciaire de Conseil d'État, 11 octobre 2000
Il y a lieu d'écarter des débats la note d'audience de la partie adverse qui n'a pas été communiquée au requérant.
...la Société anonyme Coopération technique belge (CTB), ayant élu ..., la Côte d'Ivoire, le Laos, le Mali, la Tunisie et le Vietnam";. Vu la ...
Circulaire budgétaire relative à l'élaboration des budgets communaux de la Région wallonne à l'exception des communes de la Communauté germanophone pour l'année 2006., de 8 septembre 2005
...(Pour des raisons techniques, cet arrêté a été subdivisé en ... du 10 mai 2000 (Moniteur belge du 20 mai 2000) du Ministre ...ées par l'Accord de coopération sur l'exercice d'une double tutelle ...mali qui est strictement inferieur au ...
Circulaire relative au budget pour 2005 des communes de la Région wallonne à l'exception des communes de la Communauté germanophone., de 7 octobre 2004
...(Pour des raisons techniques, ce texte a été subdivisé en ... en matière fiscale (Moniteur belge du 27 mars 1999) ainsi que sur la ...ées par l'Accord de coopération sur l'exercice d'une double tutelle ...mali qui est strictement inférieur au ...
Loi portant des dispositions sociales. (NOTE 1 : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;, de 22 février 1998
...é pour des raisons sociales ou techniquement impossibles;. 2° le recouvrement s'avère trop ... organismes assureurs visés au § 2, tant en mali qu'en boni, corrigés suite à l'application du ... Belgique et ceci dans le cadre de la coopération médicale et scientifique avec les pays qui ne ...
Protocole facultatif à la Convention relative aux droits de l'enfant, concernant l'implication d'enfants dans les conflits armés., de 25 mai 2000
..., y compris par une coopération technique et une assistance ... MALI 8 septembre 2000 16 ... dans les forces armées belges n'est pas inférieur à 18 ans. ". ...
ALBERT II, Roi des Belges,. A tous, présents et à venir, ... adaptations juridiques et techniques nécessaires. . L'Etat et LA POSTE ...3° la coopération de LA POSTE dans le domaine de la ... différence en boni ou en mali est, suivant le cas, versée par ...
... le contrôle de l'Institut belge des services postaux et des ... adaptations juridiques et techniques nécessaires. L'Etat et LA POSTE ... 3° la coopération de LA POSTE dans le domaine de la ... différence en boni ou en mali est, suivant le cas, versée par ...
... (c) D'empêcher, en coopération avec les Etats concernés, la fuite ... à l'aide des moyens techniques de communication. De telles mesures ... MALI 17 juillet ...être dérogé, le Gouvernement belge considère que l'article 31, § 1er, ...
14 juillet 1994. - Loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités coordonnée le 14 juillet 1994. Partie 1. : TEXTE. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;, de 27 août 1994
..., magnétiques ou par toute autre technique, ainsi qu'à la reproduction de telles données ... pulmonaire, APR-DRG 136 - Affections malignes du système respiratoire, APR-DRG 139 - Pneumonie ...ères par la fixation de règles de coopération.) . (c) dans les conditions prévues au sein ...
... et posséder une autonomie technique, budgétaire et comptable ainsi ... de gestion dans le cas d'un mali d'exploitation et d'un plan de ... le cadre d'un accord de coopération". Les travailleurs handicapés sont r\xC3"...
Loi portant des dispositions sociales. (NOTE : les mots ' Caisse des soins de santé de la Société nationale des Chemins de fer belges ' sont remplacés par les mots ' Caisse des soins de santé de la S.N.C.B. Holding ' ; voir AR 2004-10-18/32, art. 38 ;, de 29 décembre 1990
... indemnités, pour couvrir en partie de malis de l'année 1991 dans ces deux secteurs. § 2. ... et du Travail a conclu un accord de coopération portant sur des initiatives en faveur de ... personnel scientifique, administratif, technique et ouvrier des universités soumises à un plan ...
het ijzer merksem
disdetta locazione alla prima scadenza

References: L'article 7
 art. 38
 § 2
 l'article 31
 § 1
 art. 38
 art. 38
 § 2