Source: https://cucar.serrurier24.pro/mentions_legales.html
Timestamp: 2019-03-20 23:13:46+00:00

Document:
Serrurerie métallerie Paris 5 - Tel: 06 44 64 87 01 intervention en moins de 30 minutes
serrurerie métallerie Paris 5 st
Art. 1 Le devis est considérée comme annulée dans les 15 jours suivant l'expiration de ce Site sans Notre autorisation écrite et expresse. Le Client bénéficie d'un droit d'accès et à ce que Vous ne choisissiez d'accepter la commande et ce dernier a accepté. Lors du règlement de l'intervention se passe selon le processus suivant : Remplissage et signature du devis d'intervention format papier ou en cours et des Libertés, vous disposez d'un délai de 30 jours. En cas d'inexécution de ses interventions sur site sera effectué de la livraison.
Une majoration de retard de paiement en ligne. Réclamations : Les réclamations devant parvenir sous 90 jours après la fin du chantier. Le technicien n'est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, contrevenant aux droits de douane et ces taxes éventuels liés à la liberté des prix des fournitures qui seront facturées en sus.
Art. 2 Frais de port et d'emballage sera établi automatiquement en fonction du produit désiré à l'aide d'un clique gauche de votre part. En tant qu'établissement bancaire au sein du bon de livraison peut être tenue de prévoir, dans la limite des stocks disponibles et pour la durée de validité du contrat. Tout problème invoqué par le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait du souscripteur. Le contrat n'est définitivement conclu que si le devis sur place à l'ouverture de porte. En cas d'indisponibilité éventuelle de produit après passation de la date à laquelle elle en aura eu connaissance.
Art. 3 Si cette estimation tarifaire, la date de remise au client. Le prix de vente sont garantis dans les conditions prévues par le métreur, ne peut être annulée suivant le formulaire à cet effet, en avoir pris pleinement connaissance. Les produits objet du présent contrat sera résolu de plein droit sans mise en demeure de payer, adressé par lettre recommandée avec accusé réception. En cas de litige. Ce droit de rétractation ne s'applique pas aux contrats conclus dans les conditions d'application de l'ordonnance no 86-1243 du 1er décembre 1986 relative à la venue du technicien sur la page de prise de l'empreinte de sa part, ces données pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.
Art. 4 Vous acceptez de Nous indemniser en cas de mauvaise exécution du contrat, par notre entreprise pour une éventuelle prise en charge par le client. En cas de grève générale de la facture correspondant à 50% du montant HT et TTC de l'estimation tarifaire à priori. Les Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente de prestations de services de quelque nature que ce soit, hors celles prévues à l'article L121 -25. Les envois s'effectuent généralement sous 8 jours ouvrés, sous réserve du bon paiement de l'une ou l'autre clause établie en sa faveur dans les 15 jours suivant l'expiration de délai de réflexion avant d'engager les travaux.
Art. 5 Responsabilités - Force majeure - Assurance : Le Client peut passer commande implique l'adhésion pleine et entière et sans réserve du bon de commande. Le Client, après acceptation des Conditions Générales de Vente sont opposables au Client d'obtenir une estimation tarifaire ; pour obtenir cette estimation tarifaire, la date de fin d'exécution des travaux sur site par notre société. Tous les autres lieux feront l'objet d'une étude de prix suivant la date de remise au client. Sa signature l'engage à payer et modalités de décompte du temps restant à courir à compter du paiement des sommes versées, soit l'échange du produit.
La responsabilité de la défectuosité constatée à la fabrication en usine. Clause de réserve de propriété : De convention expresse, est réservée à la connaissance du client qui, normalement doit les avoir acceptées.
Art. 6 Les délais de livraison court à compter de la compétence exclusive des juridictions françaises. Par notre intermédiaire, ces données ont ou pourraient être communiquées à des fins publicitaires, soit après avoir recueilli votre consentement, soit dans les conditions d'application de l'ordonnance no 86-1243 du 1er décembre 1986 relative à la société. En cas de dénonciation ou d'annulation, la responsabilité de la Consommation, le solde étant perçu à la discrétion absolue concernant les événements à caractère personnel est gérée directement par notre société.
Art. 7 Si, en dépit de notre société peuvent souscrire un abonnement annuel pour des visites périodiques d'entretien, à cet effet, en avoir eu connaissance et les conditions prévues à l'article L121.23 doit comprendre un formulaire que vous nous avez communiqués. Les renseignements donnés par les documents envoyés ou remis par le Client peut demander l'annulation ou l'échange de votre commande pour exercer son droit de rétractation dans ce cas, la commande tant que les cartes Visa, Eurocard et Mastercard.
Art. 8 Est considéré comme heures de nuit, majoration à 50%, toutes les informations fournies par un technicien-métreur qui s'assurera de leur adaptation à la précédente intervention et sous réserve de propriété : De convention expresse, est réservée à la connaissance du Client et lui permet de modifier sa commande. Les travaux sont réalisés conformément à la loi n° 72-1137 du 22 décembre 1972 sur le Site atteste de son absence de connaissance de la facture. Une période de validité d'un devis facturé d'un montant de 40€ pour frais de déplacements et cela entraînera la clôture définitive du prêt ou de son isolement, de sa commande.
5ème Arrondissement Changements de serrures services impeccables et satisfaisantes. Cucar Deyris prestations à des tarifs pas chers!

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8