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Timestamp: 2019-02-16 10:51:39+00:00

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RS 817.022.111 Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades)
817.022.111 Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades)
1 La présente ordonnance spécifie les boissons sans alcool et les denrées alimentaires contenant de la caféine énumérées ci-après et fixe les exigences ainsi que les modalités d'étiquetage qui s'y rapportent:
jus de fruits, nectar de fruits;
sirop, sirop de fruits et sirop d'érable;
boisson de table à base de jus de fruit;
boisson de table à base de lait, de petit-lait, de babeurre, de sérum de lait ou d'autres produits laitiers;
poudre et concentré pour la préparation de boissons sans alcool;
boissons instantanées et boissons prêtes à la consommation, à base d'ingrédients tels que café, succédanés du café, thé, plantes, fruits ou guarana ainsi que boissons prêtes à la consommation contenant de la caféine;
vermouth sans alcool, apéritif sans alcool, bitter (amer) sans alcool, cidre sans alcool, bière sans alcool, vin sans alcool, vin mousseux sans alcool;
café, succédanés du café;
thé, maté, plantes à infusion, fruits à infusion;
boissons à base de soja et boissons à base de céréales.
2 Elle ne s'applique pas à l'eau destinée à la consommation humaine; cette denrée est régie par l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur l'eau potable, l'eau de source et l'eau minérale5.
1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 15 nov. 2006, en vigueur depuis le 1er janv. 2007 (RO 2006 4975).
2 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 25 nov. 2013, en vigueur depuis le 1er janv. 2014 (RO 2013 5017).
3 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 15 nov. 2006, en vigueur depuis le 1er janv. 2007 (RO 2006 4975).
4 Introduite par le ch. I de l'O du DFI du 15 nov. 2006, en vigueur depuis le 1er janv. 2007 (RO 2006 4975).
Art. 2 Teneur en alcool éthylique
1 La teneur en alcool éthylique des boissons sans alcool ne doit pas dépasser 0,5 % volume.
2 S'agissant du sirop, la teneur en alcool éthylique est rapportée à la dilution prête à la consommation.
Chapitre 2 Jus de fruits, nectar de fruits
Section 1 Jus de fruits
1 Le jus de fruits est du jus non fermenté mais fermentescible obtenu à partir des parties comestibles de fruits sains et murs, frais ou conservés par le froid, d'une ou de plusieurs espèces de fruits. Le jus de fruits possède la couleur, l'arôme et la saveur caractéristiques des fruits dont il provient.
2 Le jus de fruits est également du jus obtenu à partir de jus de fruits concentré reconstitué avec de l'eau potable.
4 Le jus de fruits déshydraté (jus de fruits en poudre) est le produit obtenu à partir de jus de fruits d'une ou de plusieurs espèces de fruits, par élimination physique de la quasi-totalité de l'eau de constitution.
5 Le jus de fruits dilué est une boisson obtenue par addition d'eau potable à du jus de fruits, du jus de fruits concentré, de la purée de fruits, de la purée de fruits concentrée ou à un mélange de ces produits.
du fruit à pulpe entier dont le jus ne peut être extrait par aucun moyen physique; ou
7 La purée de fruits est le produit fermentescible mais non fermenté obtenu par des procédés physiques appropriés tels que tamisage, broyage ou mouture de la partie comestible de fruits entiers ou épluchés, sans élimination de jus.
8 La purée de fruits concentrée est le produit obtenu à partir de purée de fruits par l'élimination physique d'une partie déterminée de l'eau de constitution. Des arômes peuvent lui être restitués. Ces derniers sont obtenus par des moyens physiques appropriés tels que définis à l'annexe 1 et récupérés en totalité à partir de fruits de la même espèce.
9 Les pulpes ou cellules sont des produits obtenus à partir des parties comestibles de fruits de la même espèce sans élimination de jus. Pour les agrumes, les pulpes ou les cellules sont les vésicules renfermant le jus, tirées de l'endocarpe.
10 En dérogation à l'annexe 3, ch. 24, de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur l'étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl)2, les arômes à restituer sont obtenus lors de la transformation du fruit par des procédés physiques appropriés. Ces derniers peuvent être utilisés afin de préserver, conserver ou stabiliser la qualité de l'arôme et comprennent en particulier le pressage, l'extraction, la distillation, la filtration, l'adsorption, l'évaporation, le fractionnement et la concentration. L'arôme est obtenu à partir des parties comestibles du fruit; toutefois, il peut également s'agir d'huile d'écorces d'agrumes pressées à froid et de composés provenant de noyaux.
1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 25 nov. 2013, en vigueur depuis le 1er janv. 2014 (RO 2013 5017).
Art. 3a1Traitements et substances autorisés
Les traitements et les substances énumérés à l'annexe 1 sont autorisés pour les denrées alimentaires décrites à l'art. 3, al. 1 à 4 et 6.
1 Introduit par le ch. I de l'O du DFI du 7 mars 2008 (RO 2008 1021). Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 25 nov. 2013, en vigueur depuis le 1er janv. 2014 (RO 2013 5017).
ils peuvent contenir:
la teneur en matière sèche soluble de jus de fruits à base de concentrés doit correspondre à la valeur Brix minimale figurant à l'annexe 3 pour les jus de fruits reconstitués; si un jus de fruit à base de concentré est obtenu à partir d'un fruit ne figurant pas à l'annexe 3, la valeur Brix minimale du jus de fruit reconstitué doit correspondre à la valeur Brix du jus extrait du fruit utilisé pour la fabrication du concentré;
dans le cas des agrumes, le jus de fruits doit provenir de l'endocarpe; le jus de limette, qui peut être obtenu à partir du fruit entier, fait exception;
l'addition de jus de citron ou de jus de limette ou de jus concentré de citron ou de jus concentré de limette est admise jusqu'à 3 grammes par litre de jus, exprimé en acide citrique anhydre, dans le but de corriger le goût acide pour les jus de fruits, les jus de fruits à base de concentrés et les jus de fruit obtenu par extraction hydrique;
l'addition de dioxyde de carbone est admise.1
les arômes, les pulpes et les cellules obtenus par des moyens physiques appropriés à partir de fruits de la même espèce peuvent être restitués au jus de fruits à base de concentré;
l'addition de jus de citron ou de jus de limette ou de jus concentré de citron ou de jus concentré de limette dans le but de corriger le goût acide est autorisée jusqu'à 3 grammes par litre de jus, exprimé en acide citrique anhydre;
3 Introduite par le ch. I de l'O du DFI du 25 nov. 2013, en vigueur depuis le 1er janv. 2014 (RO 2013 5017).
Art. 5 Dénomination spécifique
1 La dénomination spécifique d'un jus de fruits constitué de jus de deux ou plusieurs sortes de fruits doit en faire ressortir clairement la nature (p. ex. «mélange de jus de fruits», «jus multifruits»); la mention des fruits utilisés dans l'ordre décroissant de leur importance en volume, tels qu'ils apparaissent dans la liste des ingrédients, est également admise (p. ex. «jus d'orange et d'abricot»).1
1bis L'al. 1 ne s'applique pas dans le cas où du jus de citron ou de limette est ajouté dans le but de corriger le goût acide d'un jus de fruit.2
2 Le jus de pomme, le jus de poire ou leur mélange peuvent être dénommés «jus de fruits à pépins» ou «cidre doux».3
4 Si la dénomination spécifique inclut la mention d'une variété de fruits (p.ex. «jus de pomme Gravensteiner»), la proportion de jus de cette variété dans le produit fini doit être d'au moins 80 % masse.
5 Pour le jus de fruits déshydraté, le qualificatif «déshydraté» peut être remplacé par la mention «en poudre» et peut être accompagné ou remplacé par l'indication du traitement spécifique utilisé (p.ex. «lyophilisé»).
6 Les espèces de fruits figurant à l'annexe 3 sont utilisées dans la préparation des jus de fruits et des purées de fruits portant la dénomination spécifique du fruit concerné ou le nom commun du produit. Pour les espèces de fruits qui ne figurent pas à l'annexe 3, le nom botanique ou commun correct est utilisé.5
2 Introduit par le ch. I de l'O du DFI du 25 nov. 2013, en vigueur depuis le 1er janv. 2014 (RO 2013 5017).
3 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 7 mars 2008, en vigueur depuis le 1er avril 2008 (RO 2008 1021).
4 Abrogé par le ch. I de l'O du DFI du 25 nov. 2013, avec effet au 1er janv. 2014 (RO 2013 5017).
5 Introduit par le ch. I de l'O du DFI du 25 nov. 2013, en vigueur depuis le 1er janv. 2014 (RO 2013 5017).
Art. 6 Indications complémentaires
Les indications requises à l'art. 2 OEDAl1 sont complétées par les informations suivantes:2
pour les produits qui contiennent plus de 2 g de dioxyde de carbone par litre: une mention telle que «contient du gaz carbonique», à proximité de la dénomination spécifique;
pour le jus de fruits dilué: la teneur minimale en jus de fruits, en purée de fruits ou en mélange de ses composants, à proximité de la dénomination spécifique.
Section 2 Nectar de fruits
1 Le nectar de fruits est une boisson non fermentée, mais fermentescible, obtenue en ajoutant de l'eau, avec ou sans addition de sucres ou de miel à du jus de fruits, du jus de fruits à base de concentré, du jus de fruits obtenu par extraction hydrique, du jus de fruits concentré, de la purée de fruits ou purée de fruits concentrée ou à un mélange de ces produits.1
2 Les traitements et substances énumérés à l'annexe 1 sont autorisés pour la fabrication.2
2 Introduit par le ch. I de l'O du DFI du 7 mars 2008, en vigueur depuis le 1er avril 2008 (RO 2008 1021).
Art. 8 Exigences
1 Selon la sorte de fruits utilisée, les produits finis doivent présenter les teneurs minimales en jus de fruits ou en purée de fruits définies à l'annexe 2.1
2 L'addition de sucres ou de miel jusqu'à 20 % masse du produit fini ainsi que l'addition d'arômes, de pulpe et de cellules restitués sont autorisées.2
3 Les mélanges de nectar d'une ou de plusieurs sortes de fruits, éventuellement avec adjonction de jus ou de purée de fruits, sont admis. Dans ce cas, la somme des différents quotients (part de jus de fruits et de purée de fruits divisée par la teneur minimale indiquée du fruit correspondant selon l'annexe 2) doit être de 1 au moins.3
4 L'addition de dioxyde de carbone est admise.
5 Les arômes, les pulpes et les cellules obtenus par des moyens physiques appropriés à partir de fruits de la même espèce peuvent être restitués au nectar de fruits.4
1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 7 mars 2008, en vigueur depuis le 1er avril 2008 (RO 2008 1021).
4 Introduit par le ch. I de l'O du DFI du 25 nov. 2013, en vigueur depuis le 1er janv. 2014 (RO 2013 5017).
1 L'art. 5, al. 1, est applicable par analogie à la dénomination spécifique du nectar de fruits.
2 Les espèces de fruits figurant à l'annexe 3 sont utilisées dans la préparation des nectars de fruits portant la dénomination spécifique du fruit concerné ou le nom commun du produit. Si l'espèce de fruit ne figure pas à l'annexe 3, le nom botanique ou commun correct est utilisé.1
1 Introduit par le ch. I de l'O du DFI du 25 nov. 2013, en vigueur depuis le 1er janv. 2014 (RO 2013 5017).
1 Les indications requises à l'art. 2 OEDAl1 doivent être complétées par les informations suivantes:
pour les produits qui contiennent plus de 2 g de dioxyde de carbone par litre: une mention telle que «contient du gaz carbonique» à proximité de la dénomination spécifique;
la teneur minimale en composants de fruits, à proximité de la dénomination spécifique.
2 Une allégation selon laquelle il n'a pas été ajouté de sucres à un nectar de fruits, ou toute autre allégation susceptible d'avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si le produit ne contient pas de monosaccharides ou disaccharides ajoutés ou toute autre denrée alimentaire utilisée pour ses propriétés édulcorantes.2
3 Si les sucres sont naturellement présents dans le nectar de fruits, l'allégation visée à l'al. 2 doit être complétée par la mention suivante sur l'étiquette: «contient des sucres naturellement présents».3
3 Introduit par le ch. I de l'O du DFI du 25 nov. 2013, en vigueur depuis le 1er janv. 2014 (RO 2013 5017).
Chapitre 3 Sirop, Sirop de fruits et sirop d'érable2
Art. 111Définitions
4 Le sirop d'érable est obtenu par réduction de la sève de l'érable à sucre (Acer saccharum) ou d'autres espèces d'érables appropriées.
1 La matière sèche soluble du sirop, du sirop de fruits et du sirop d'érable doit représenter au moins 60 % masse.1
2 Abrogé par le ch. I de l'O du DFI du 15 nov. 2006, avec effet au 1er janv. 2007 (RO 2006 4975).
Art. 13 Dénomination spécifique
1 La dénomination spécifique d'un sirop de fruits contenant plusieurs jus de fruits doit en faire ressortir clairement la nature (p.ex. «sirop de fruits mélangés»). La mention, dans l'ordre pondéral décroissant, des jus de fruits utilisés est également admise (p.ex. «sirop d'orange et d'abricot»).
2 L'al. 1 est applicable par analogie au sirop au sens de l'art. 11, al. 1.1
Chapitre 4 Boissons de table à base de jus de fruits
Art. 141Définition
Les boissons de table à base de jus de fruits (boisson au jus de fruits) sont des boissons obtenues par dilution de jus de fruits, de jus de fruits concentré ou de sirop de fruits dans de l'eau potable ou de l'eau minérale naturelle, avec addition éventuelle de sucres.
1 La proportion de jus de fruits dans le produit fini doit être de 10 % masse au moins.
2 Les boissons de table préparées exclusivement à partir de jus de citron doivent contenir au moins 6 % masse de jus de citron dans le produit fini.
3 L'addition de dioxyde de carbone est admise.
Art. 16 Dénomination spécifique
1 La dénomination spécifique d'une boisson de table contenant plusieurs jus de fruits doit en faire ressortir clairement la nature (p. ex. «boisson de table aux jus de fruits»). La mention, dans l'ordre pondéral décroissant, des jus de fruits utilisés est également admise (p. ex. «boisson de table aux jus d'orange et d'abricot»).1
2 Si le produit est préparé avec une eau minérale naturelle, l'origine de celle-ci peut figurer dans la dénomination du produit. Toute mention des données analytiques détaillées de l'eau minérale est interdite.
Art. 17 Indications complémentaires
Les indications requises à l'art. 2 OEDAl1 doivent être complétées par les informations suivantes:
la proportion de jus de fruits dans le produit fini, en pour-cent masse, à proximité de la dénomination spécifique;
dans le cas des produits contenant plus de 2 g de dioxyde de carbone par litre: une mention telle que «contient du gaz carbonique», à proximité de la dénomination spécifique.
Chapitre 5 Limonade
La limonade (boisson rafraîchissante) est une boisson contenant ou non de l'acide carbonique, préparée à partir d'eau potable ou d'eau minérale naturelle et de jus de fruits ou d'arômes, avec ou sans addition de sucres, de caféine ou de quinine.
1 La limonade gazeuse doit contenir au moins 2 g de dioxyde de carbone par litre.
2 La limonade contenant de la caféine ne doit pas présenter une teneur en caféine supérieure à 250 mg par litre.
3 La limonade contenant de la quinine ne doit pas présenter une teneur en quinine supérieure à 80 mg par litre, calculée en hydrochlorure de quinine.
Art. 20 Dénomination spécifique
1 Si la proportion de jus de fruits est égale ou supérieure à 4 % masse, la mention de la teneur en jus de fruits est admise (p.ex. «limonade au jus de citron» ou «limonade au jus d'orange»). La proportion de jus de fruits dans le produit fini doit être indiquée en pour-cent masse à proximité de la dénomination spécifique.
2 Si la proportion de jus de fruits est inférieure à 4 % masse, la dénomination spécifique sera, par exemple, «limonade à l'arôme de citron». La dénomination spécifique sera imprimée entièrement en lettres de même dimension.
3 Si le produit est préparé avec une eau minérale naturelle en lieu et place d'eau potable, la dénomination du produit peut comporter la mention «eau de table» (p.ex. «eau de table au jus de citron» ou «eau de table à l'arôme de citron»); l'origine de l'eau minérale peut figurer dans la dénomination du produit. Toute mention des données analytiques détaillées de l'eau minérale est interdite.
4 La dénomination spécifique du produit contenant plusieurs jus de fruits ou arômes doit en faire ressortir clairement la nature (p.ex. «limonade aux jus de fruits» ou «limonade aux arômes de fruits»). La mention, dans l'ordre pondéral décroissant, des jus de fruits ou des arômes utilisés est également admise (p.ex. «limonade au jus d'orange et au jus de citron» ou «limonade à l'arôme d'orange et à l'arôme de citron»).
5 La limonade exempte de gaz carbonique doit être étiquetée comme telle.
Art. 21 Indications complémentaires
concernant la teneur en caféine:
pour les produits présentant une teneur en caféine supérieure à 30 mg/l et inférieure ou égale à 150 mg/l: une mention telle que «contient de la caféine»,
pour les produits présentant une teneur en caféine supérieure à 150 mg/l: la mention «teneur élevée en caféine, déconseillé aux enfants et aux femmes enceintes ou allaitantes»; cette mention figure dans le même champ visuel que la dénomination spécifique, suivie entre parenthèses de l'indication de la teneur en mg/100 ml,
pour les boissons contenant généralement de la caféine, si la teneur est inférieure à 1 mg/l: la mention, à proximité de la dénomination spécifique, indiquant que la boisson ne contient pas de caféine (p. ex. «exempt de caféine»);
dans le cas des boissons contenant de la quinine: une mention telle que «contient de la quinine», à proximité de la dénomination spécifique;
dans le cas des eaux de table additionnées de plus de 2 g de dioxyde de carbone par litre: une mention telle que «contient du gaz carbonique», à proximité de la dénomination spécifique.
Chapitre 6 Boissons de table à base de lait, de petit-lait, de babeurre, de sérum de lait ou d'autres produits laitiers
Les boissons de table à base de lait, de petit-lait, de babeurre, de sérum de lait ou d'autres produits laitiers sont des boissons obtenues par dilution de lait fermenté ou non, de lait partiellement écrémé, de lait écrémé, de babeurre, de petit-lait ou de sérum de lait dans de l'eau potable ou de l'eau minérale naturelle, avec addition éventuelle d'autres ingrédients tels que sucres, jus de fruits ou extraits de végétaux. Elles peuvent être claires ou troubles.
1 La proportion de lait de toute teneur en matière grasse et de babeurre doit être d'au moins 10 % masse, celle de petit-lait d'au moins 20 % masse, celle de sérum de lait d'au moins 25 % masse.
2 L'addition de dioxyde de carbone est admise.
Art. 24 Dénomination spécifique
1 La dénomination spécifique doit être complétée avec l'indication de l'ingrédient de base utilisé (p.ex. «boisson de table au babeurre»).
Art. 25 Indications complémentaires
la proportion, en pour-cent masse, de l'ingrédient de base utilisé dans le produit fini, à proximité de la dénomination spécifique (p.ex.: «25 % de sérum de lait»);
une mention telle que «contient du gaz carbonique» figurant à proximité de la dénomination spécifique dans le cas des produits additionnés de plus de 2 g de dioxyde de carbone par litre.
Chapitre 7 Poudre et concentré pour la préparation de boissons sans alcool
Art. 26 Définition
1 La poudre destinée à la préparation de boissons sans alcool est un produit sec qui donne, après addition d'eau, une boisson sans alcool au sens des art. 3, al. 5, 7, 14, 18 ou 22.
2 Le concentré destiné à la préparation de boissons sans alcool est un produit semi-liquide ou liquide sous forme concentrée qui donne, après addition d'eau, une boisson sans alcool au sens des art. 3, al. 5, 7, 14, 18 ou 22.
La poudre destinée à la préparation de boissons sans alcool peut contenir de l'hydrogénocarbonate de potassium ou de sodium permettant d'obtenir du dioxyde de carbone.
Les dénominations spécifiques «poudre pour la préparation de limonade» ou «concentré pour la préparation de limonade» peuvent être remplacées par des expressions telles que «poudre effervescente» ou «poudre pour limonade».
Chapitre 8 Jus de légumes
1 Le jus de légumes est un jus non dilué, fermentescible, non fermenté ou ayant subi une fermentation lactique, obtenu par un procédé mécanique ou par des méthodes enzymatiques et extraction subséquente à partir de légumes sains et propres et destiné à la remise au consommateur.
2 Le jus de légumes peut aussi être préparé à partir de jus ou de purée de légumes purs concentrés ramené à la concentration initiale par adjonction d'eau potable.
3 La purée de légumes est la partie de légumes, fermentescible, non fermentée ou ayant subi une fermentation lactique, obtenue par tamisage de la partie comestible du légume, sans élimination du jus.
4 Le concentré de jus de légumes est du jus de légumes dont on a retiré une partie de l'eau par un procédé physique.
pour le jus de tomate: 4,5
pour le jus de céleri: 6,5
pour le jus de carotte: 7,0
sucres ou miel, jusqu'à 50 g par kilogramme au total,
petit-lait ou sérum de lait ayant subi une fermentation lactique, jusqu'à 100 g par kilogramme.
le concentré de jus de légumes doit avoir une teneur en matière sèche soluble totale provenant du légume au moins égale au double de celle du jus. Le concentré de jus de tomate doit en avoir une d'au moins 8 % masse;
1 Dans le cas des produits ayant subi une fermentation lactique, celle-ci doit être mentionnée dans la dénomination spécifique (p.ex. «jus de carotte ayant subi une fermentation lactique» ou «concentré de jus de carotte ayant subi une fermentation lactique»).
2 Si un produit contient plusieurs jus de légumes, la dénomination spécifique doit en faire clairement ressortir la nature (p.ex.: «cocktail de jus de légumes»). La mention, dans l'ordre pondéral décroissant, des légumes utilisés est admise.
3 Si un produit contient des ingrédients visés à l'art. 30, al. 1, let. e, la dénomination spécifique doit être complétée par une mention telle que «avec adjonction de sucre» ou «sucré».
Art. 32 Indications complémentaires
«concentré simple»
pour une teneur en matière sèche d'au moins 12 % masse
«concentré double»
pour une teneur en matière sèche d'au moins 24 % masse
«concentré triple»
pour une teneur en matière sèche d'au moins 36 % masse;
Chapitre 9 Boissons instantanées et boissons prêtes à la consommation
Section 1 Boissons instantanées et boissons prêtes à la consommation à base d'ingrédients tels que café, succédanés du café, thé, plantes, fruits ou guarana3
Art. 331Définition
1 Les boissons instantanées et les boissons prêtes à la consommation (p. ex. «ice tea», «boisson rafraîchissante aux extraits de thé») sont des boissons à préparer ou prêtes à la consommation, à base d'ingrédients tels que café, succédanés du café, thé, guarana, plantes, fruits, leurs extraits ou concentrés.
2 Les boissons instantanées et les boissons prêtes à la consommation ou des ingrédients qui les composent peuvent être fermentés avec des microorganismes adaptés aux denrées alimentaires et qui ne présentent aucun risque pour la santé.
3 Les boissons instantanées ou les boissons prêtes à la consommation peuvent contenir des ingrédients tels que sucres, maltodextrine, lait en poudre ou dioxyde de carbone.
Art. 33a1Exigence
Les microorganismes ajoutés pour la fermentation doivent être inactivés dans le produit fini.
Section 24Boissons prêtes à la consommation contenant de la caféine
Art. 33b Définition
1 Les boissons prêtes à la consommation contenant de la caféine sont des boissons énergétiques contenant de la caféine ou des denrées alimentaires à teneur en caféine, avec ou sans ajout de taurine, de glucuronolactone ou d'inositol.
2 Elles peuvent contenir des ingrédients tels que sucres, maltodextrine, jus de fruits ou dioxyde de carbone.
Art. 33c Exigences
1 Les boissons prêtes à la consommation contenant de la caféine possèdent une valeur énergétique d'au moins 190 kJ ou 45 kcal/ 100 ml. Leur énergie calorique provient essentiellement des hydrates de carbone.
2 Elles présentent une teneur en caféine supérieure à 25 mg/100 ml, sans excéder 160 mg/ration journalière.
3 Les quantités maximales indiquées à l'annexe 4 s'appliquent en dérogation à l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur l'addition de substances essentielles ou physiologiquement utiles aux denrées alimentaires1 en cas d'addition de taurine, de glucuronolactone, d'inositol, de niacine, de vitamine B6, d'acide pantothénique ou de vitamine B12. Elles se rapportent à la teneur au moment de la remise au consommateur.
Section 3 Etiquetage5
Art. 34 …1
1 Les indications requises à l'art. 2 OEDAl2 doivent être complétées par les informations suivantes:3
la part de l'extrait, en pour-cent masse, ou, dans le cas des produits prêts à boire, en grammes par litre;
une mention telle que «contient du gaz carbonique», à proximité de la dénomination spécifique, si le produit contient plus de 2 g de dioxyde de carbone par litre;
la mention de la teneur en caféine, sauf pour les produits à base de café, de thé ou d'extrait de café ou de thé et dont la dénomination spécifique comporte le terme «café» ou «thé»:
pour les produits dont la teneur en caféine est supérieure à 30 mg/l et inférieure ou égale à 150 mg/l: une mention telle que «contient de la caféine»,
pour les produits présentant une teneur en caféine supérieure à 150 mg/l: la mention «teneur élevée en caféine, déconseillé aux enfants et aux femmes enceintes ou allaitantes»; cette mention figure dans le même champ visuel que la dénomination spécifique, suivie entre parenthèses de l'indication de la teneur en mg pour 100 ml;
pour les boissons prêtes à la consommation contenant de la caféine selon l'art. 33b, également:
l'étiquetage nutritionnel visé aux art. 22 à 29 OEDAl; il faut indiquer les teneurs en vitamines au moment de la remise,
la teneur en taurine et en glucuronolactone en mg/100 ml ou leur part en pour-cent,
2 Sont admises pour les boissons prêtes à la consommation contenant de la caféine visées à l'art. 33b, les dénominations spécifiques «boisson rafraîchissante contenant de la caféine», «boisson énergisante» ou «Energy Drink» et pour les boissons prêtes à la consommation contenant de la caféine en portions inférieures à 100 ml, la mention «shot énergisant» ou «Energy Shot».6
1 Abrogé par le ch. I de l'O du DFI du 25 nov. 2013, avec effet au 1er janv. 2014 (RO 2013 5017).
4 Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 25 nov. 2013, en vigueur depuis le 1er janv. 2014 (RO 2013 5017).
5 Introduite par le ch. I de l'O du DFI du 25 nov. 2013, en vigueur depuis le 1er janv. 2014 (RO 2013 5017).
6 Introduit par le ch. I de l'O du DFI du 15 nov. 2006 (RO 2006 4975). Nouvelle teneur selon le ch. I de l'O du DFI du 25 nov. 2013, en vigueur depuis le 1er janv. 2014 (RO 2013 5017).
Chapitre 10 Vermouth sans alcool, apéritif sans alcool, bitter (amer) sans alcool, cidre sans alcool, bière sans alcool, vin sans alcool, vin mousseux sans alcool6
Section 1 Vermouth sans alcool
Le vermouth sans alcool est une boisson préparée à partir d'eau potable, de sucres, d'extrait d'Artemisia et éventuellement d'autres plantes ou parties de plantes aromatiques.
Art. 36 Exigences
La teneur en extrait exempt de sucre doit être d'au moins 10 g par litre.
Art. 37 à 401
1 Abrogés par le ch. I de l'O du DFI du 15 nov. 2006, avec effet au 1er janv. 2007 (RO 2006 4975).
Section 37Apéritif sans alcool, bitter (amer) sans alcool
Art. 41 Définition
1 L'apéritif sans alcool est une boisson préparée à partir d'eau potable et d'extraits de plantes aromatiques ou d'arômes.
2 Le bitter sans alcool (amer sans alcool) est une boisson selon l'al. 1 avec un goût amer.
Art. 42 Exigences
1 L'apéritif sans alcool et le bitter sans alcool peuvent contenir des ingrédients tels que sucres, miel ou vin sans alcool.
2 La teneur en extrait exempt de sucre doit être d'au moins 10 g par litre.
Art. 42a Dénominations spécifiques
1 La dénomination spécifique pour l'apéritif sans alcool est «apéritif sans alcool» ou «apéritif exempt d'alcool».
2 La dénomination spécifique pour le bitter ou l'amer sans alcool est «bitter ou amer sans alcool» ou «bitter ou amer exempt d'alcool».
3 Si l'apéritif ou le bitter sans alcool (amer sans alcool) a été additionné de plus de 2 g de dioxyde de carbone par litre, une mention telle que «contient du gaz carbonique» doit figurer à proximité de la dénomination spécifique.
Art. 43 à 461
Section 5 Cidre sans alcool
Art. 47 Définition
Le cidre sans alcool est un cidre dont on a retiré l'alcool par un procédé physique ou qui a subi une fermentation empêchant la production d'alcool.
Art. 48 Exigences
1 L'addition de dioxyde de carbone est admise.
2 L'addition de jus de pomme, de jus de poire ou de leurs concentrés sous forme pure ou ramenés à leur concentration initiale par dilution est admise.
3 Les composants volatils naturels soustraits au cidre sans alcool peuvent lui être rajoutés en quantité équivalente à la teneur initiale.
Art. 49 Dénomination spécifique
Art. 50 Indications complémentaires
Si le cidre sans alcool a été additionné de plus de 2 g de dioxyde de carbone par litre, une mention telle que «contient du gaz carbonique» doit figurer à proximité de la dénomination spécifique.
Section 6 Bière sans alcool
La bière sans alcool est une bière dont on a retiré l'alcool ou dont le moût a subi une fermentation empêchant la production d'alcool.
Art. 52 Exigences
2 La bière sans alcool doit satisfaire par analogie aux mêmes exigences que la bière en vertu de l'art. 41 de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les boissons alcoolisées1.
La dénomination spécifique est «bière sans alcool», «bière exempte d'alcool» ou «bière désalcoolisée».
Section 78Vin sans alcool, vin mousseux sans alcool
Art. 53a Définition
Art. 53b Exigences
1 L'addition de dioxyde de carbone est admise dans le vin sans alcool. Le vin mousseux sans alcool doit contenir au moins 4 g de dioxyde de carbone par litre.
2 L'addition de moût de raisin, de moût de raisin concentré rectifié ou de saccharose est admise.
3 Les composants volatils soustraits au vin pendant la désalcoolisation peuvent lui être rajoutés en quantité équivalente à la teneur initiale.
4 Au surplus, les exigences s'appliquant au vin en vertu de l'art. 6 de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les boissons alcooliques1 sont applicables par analogie au vin sans alcool et au vin mousseux sans alcool.
Art. 53c Dénomination spécifique
1 La dénomination spécifique est «vin (mousseux) sans alcool», «vin (mousseux) exempt d'alcool» ou «vin (mousseux) désalcoolisé».
2 La dénomination spécifique peut être complétée par la mention du cépage utilisé pour la fabrication du vin pour autant que celui-ci représente au moins 85 % du vin.
3 Aucune mention d'origine ou de millésime n'est admise.
4 L'adjonction d'arômes en quantité supérieure à celle des composants volatils doit être déclarée.
5 Si le vin sans alcool ou le vin mousseux sans alcool a été additionné de plus de 2 g de dioxyde de carbone par litre, une mention telle que «contient du gaz carbonique» doit figurer à proximité de la dénomination spécifique.
Chapitre 11 Café, succédanés du café
Art. 56 Définition
Art. 57 Exigences
Art. 60 Définition
Le café traité doit se distinguer, à l'analyse ou dans ses effets physiologiques, du café visé aux art. 54 à 57 par le fait qu'on en a retiré des substances autres que la caféine ou que ses propriétés ont été notablement modifiées.
1 Les dispositions des art. 54 à 57 sont applicables par analogie.
2 Les dispositions des art. 58 et 59 sont applicables par analogie au café traité décaféiné.
Art. 62 Définition
7 Les art. 60 et 61 sont applicables par analogie aux extraits de café traité.
Art. 64 Définition
Art. 65 Exigences
Art. 67 Exigences
Art. 69 Exigences
Art. 70 Dénomination spécifique
Art. 71 Indications complémentaires
1 Dans le cas des extraits de café et de chicorée, les indications requises à l'art. 2 OEDAl1 doivent être complétées par les informations suivantes:
pour les extraits sous forme liquide provenant du café et pour les extraits de chicorée: la mention «torréfié au sucre» si l'extrait a été obtenu à partir de matières premières torréfiées au sucre; si d'autres sucres sont utilisés, ils doivent être indiqués;
la mention «sucré», «conservé au sucre» ou «additionné de sucre» si du sucre a été ajouté à la matière première après torréfaction; si d'autres sucres sont utilisés, ils doivent être indiqués.
Chapitre 12 Thé, maté, plantes à infusion, fruits à infusion
Section 1 Thé
On entend par thé (thé vert et thé noir) les bourgeons et les jeunes feuilles de l'arbre à thé (Camellia sinensis L.) préparés selon le procédé usuel.
Art. 73 Exigences
2 La teneur en eau du thé ne doit pas dépasser 12 % masse.
Section 2 Thé décaféiné
Le thé décaféiné ou sans caféine est un thé dont la teneur en caféine ne dépasse pas 0,1 % masse.
Section 3 Maté
Art. 75 Définition
On entend par maté (yerba, thé du Paraguay) les feuilles contenant de la caféine, légèrement torréfiées et broyées, de certaines espèces appartenant au genre Ilex, en particulier Ilex paraguayensis.
Art. 76 Exigences
1 La teneur en eau du maté ne doit pas dépasser 10 % masse.
2 La teneur en caféine doit être d'au moins 0,6 % masse.
3 La teneur en extrait hydrosoluble doit être d'au moins 36 % masse.
Art. 77 Maté torréfié
Le maté torréfié doit satisfaire aux exigences s'appliquant au maté.
Section 4 Plantes à infusion, fruits à infusion
Les plantes à infusion et les fruits à infusion sont les parties de plantes ou leurs extraits, qui, par infusion, donnent une boisson aromatique destinée à rafraîchir ou à être bue pour l'agrément.
Art. 79 Exigences
1 Outre les légumes et les fines herbes ainsi que les épices, seules les plantes non toxiques et dont l'effet n'est pas principalement pharmacologique sont admises pour la préparation d'infusions.
2 Seuls les fruits mentionnés à l'art. 2 de l'ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les fruits, les légumes et leurs dérivés1 sont admis pour la préparation d'infusions aux fruits. Au lieu du fruit entier, on peut utiliser des parties de celui-ci (p.ex. sa peau).
3 Les mélanges de plantes à infusion, de fruits à infusion et de thé sont admis. L'addition de jus de fruits ou de jus de légumes ou de concentrés de ces jus est admise pour les colorer.
Section 5 Etiquetage
1 La dénomination spécifique d'un produit constitué d'un mélange de plusieurs plantes ou fruits à infusion doit être explicite (p.ex. «mélanges de plantes à infusion»). La mention des différentes plantes dans l'ordre décroissant de leur importance pondérale est admise (p.ex. «menthe, citronnelle et pelure de pomme»).
2 La dénomination spécifique des produits aromatisés à base de thé noir, de plantes à infusion ou de fruits à infusion est respectivement «thé aromatisé», «infusion aromatisée» ou «infusion aromatisée de fruits».
1 Abrogé par le ch. I de l'O du DFI du 11 mai 2009, avec effet au 25 mai 2009 (RO 2009 2023).
Chapitre 13 Guarana
Art. 811Définition
Par guarana, on entend les graines de la liane Paullinia cupana Kunth ex H. B. K. ayant une teneur en caféine d'au moins 3 % masse. Les graines peuvent être décortiquées, séchées, torréfiées ou moulues.
Art. 82 Exigences
La teneur en eau de la poudre de guarana ne doit pas dépasser 10 % masse.
Art. 83 Etiquetage
1 Une mention telle que «contient de la caféine» doit figurer à proximité de la dénomination spécifique, et la teneur en caféine doit être indiquée en mg par 100 grammes.
2 Dans le cas des denrées alimentaires qui contiennent du guarana comme ingrédient (p.ex. gomme à mâcher, articles de confiserie, barres), une mention telle que «contient de la caféine» doit être indiquée si la teneur en caféine du produit dépasse 30 mg par ration journalière.
Chapitre 13a9 Boisson à base de soja et boisson à base de céréales
Art. 83a1Boisson à base de soja
La boisson à base de soja est obtenue par filtration ou décantation et par cuisson de l'extrait soluble de fèves de soja trempées et concassées. Elle peut être acidifiée au moyen de microorganismes appropriés, inoffensifs pour la santé, le cas échéant, additionnés de sucres comme substrats de fermentation.2
2 Nouvelle teneur de la phrase selon le ch. I de l'O du DFI du 11 mai 2009, en vigueur depuis le 25 mai 2009 (RO 2009 2023).
Art. 83b Boisson à base de céréales
1 La boisson à base de céréales est obtenue à partir d'eau et de produits de mouture, avec ou sans saccharification enzymatique, les enzymes ayant été désactivés avant la mise sur le marché. Elle peut être filtrée ou décantée et contenir d'autres ingrédients tels qu'huile comestible, sel comestible, maltodextrine et amidon. Elle peut être acidifiée au moyen de microorganismes appropriés, inoffensifs pour la santé.1
2 La dénomination spécifique est «drink x», «drink à base de céréales x» ou «boisson à base de x», où x signifie l'espèce de céréale. Si une boisson à base de céréales est fabriquée à partir de plusieurs espèces de céréales, les espèces de céréales utilisées peuvent être mentionnées par ordre d'importance pondérale décroissante (par ex. «drink à base de riz et d'avoine» ou «boisson à base de riz et d'avoine»).
Chapitre 1410Modification des annexes
L'Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires adapte régulièrement les annexes de la présente ordonnance selon l'évolution des connaissances scientifiques et techniques ainsi que des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse.
Chapitre 15 Entrée en vigueur
Disposition finale de la modification du 15 novembre 200611
Disposition transitoire de la modification du 7 mars 200812
Dispositions transitoires relatives à la modification 25 novembre 201313
1 Les denrées alimentaires non conformes aux dispositions de la modification du 25 novembre 2013 de la présente ordonnance peuvent encore être fabriquées, importées et étiquetées selon l'ancien droit jusqu'au 31 décembre 2015.
2 Elles peuvent être remises au consommateur selon l'ancien droit jusqu'à épuisement des stocks.
(art. 3, al. 8, 3a et 7, al. 2)
Les traitements et les substances ci-après sont autorisés pour les denrées alimentaires énumérées à l'art. 3, al. 1 à 4, 6 et 8, et à l'art. 7:
procédés physiques usuels et procédés d'extraction à l'eau (procédé «in line» - diffusion) de la partie comestible des fruits pour la fabrication des jus de fruits concentrés, à condition que les jus de fruits concentrés ainsi obtenus soient conformes aux exigences contenues dans l'art. 3, al. 1; le procédé d'extraction à l'eau de la partie comestible des fruits n'est pas autorisé pour le raisin,
adjuvants de filtration et adjuvants de précipitation chimiquement inertes (par exemple perlites, diatomite lavée, cellulose, polyamides insolubles, polyvinylpyrrolidone, polystyrène) conformes au Règlement (CE) no 1935/2004 du 27 octobre 2004 concernant les matériaux et objets destinés à entrer en contact avec des denrées alimentaires (Règlement CE no 1935/2004)2,
1 Introduite par le ch. II al. 2 de l'O du DFI du 7 mars 2008 (RO 2008 1021). Mise à jour selon le ch. II al. 1 de l'O du DFI du 25 nov. 2013, en vigueur depuis le 1er janv. 2014 (RO 2013 5017).
2 JO L 338/4 du 13.11.2004, p. 4. Le texte de ce règlement peut être consulté ou commandé contre facture auprès de l'Office fédéral de la santé publique, 3003 Berne.
(art. 8, al. 1 et 3)
Fruits dont le jus acide n'est pas comestible en l'état:
Fruits à faible teneur en acide ou ayant une grande quantité de pulpe, ou fruits très aromatiques dont le jus n'est pas comestible en l'état:
Fruits dont le jus est comestible en l'état:
1 Anciennement annexe. Nouvelle teneur selon le ch. II al. 2 de l'O du DFI du 25 nov. 2013, en vigueur depuis le 1er janv. 2014 (RO 2013 5017).
(art. 4, al. 1, let. g, 5, al. 6 et 9, al. 2)
Vitis vinifera L. ou ses hybrides Vitis labrusca L. ou ses hybrides
1 Introduite par le ch. II al. 2 de l'O du DFI du 13 oct. 2010 (RO 2010 4645). Nouvelle teneur selon le ch. II al. 2 de l'O du DFI du 25 nov. 2013, en vigueur depuis le 1er janv. 2014 (RO 2013 5017).
(art. 33c, al. 3)
1 Introduite par le ch. II al. 3 de l'O du DFI du 25 nov. 2013, en vigueur depuis le 1er janv. 2014 (RO 2013 5017).
RO 2005 6135

References: Art. 2

Art. 3

Art. 5

Art. 6

Art. 8

Art. 111

Art. 13

Art. 141

Art. 16

Art. 17

Art. 20

Art. 21

Art. 24

Art. 25

Art. 26
 art. 3
 art. 3

Art. 32

Art. 331

Art. 33

Art. 33

Art. 33

Art. 34
 art. 22

Art. 36

Art. 37

Art. 41

Art. 42

Art. 42

Art. 43

Art. 47

Art. 48

Art. 49

Art. 50

Art. 52

Art. 53

Art. 53

Art. 53

Art. 56

Art. 57

Art. 60
 art. 54
 art. 54
 art. 58

Art. 62
 art. 60

Art. 64

Art. 65

Art. 67

Art. 69

Art. 70

Art. 71

Art. 73

Art. 75

Art. 76

Art. 77

Art. 79

Art. 811

Art. 82

Art. 83

Art. 83

Art. 83