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Timestamp: 2016-10-28 16:07:55+00:00

Document:
repr�sent� par Me Dominique L�vy,
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve du 30 juin 2010.
Par contrat du 14 juillet 2005, la soci�t� Y.________ SA, qui a son si�ge � ... (pr�c�demment: � ...) et qui est active dans le domaine de la cr�ation, la fabrication et la commercialisation de montres et d'articles de bijouterie de luxe, a engag�, en qualit� de pr�sident, X.________, qui est domicili� dans le canton de Gen�ve. Il �tait pr�vu un salaire de 300'000 euros par an, auquel s'ajoutait un bonus de 40 %, pour autant que les objectifs budg�taires annuels aient �t� atteints. Le salaire devait �tre r�duit du montant des d�penses effectu�es par la soci�t� pour l'employ� et/ou les frais de scolarit� de ses enfants. Il a �t� convenu que chacune des parties pouvait mettre fin au contrat, moyennant un pr�avis de six mois. Par ailleurs, la soci�t� s'est engag�e � verser � son employ� six mois de salaire si elle le licenciait sans cause, en pr�cisant qu'il fallait entendre sans que l'employ� n'ait commis une faute lourde.
X.________ a pris ses fonctions au sein de Y.________ SA le 1er novembre 2005. Les salaires per�us ont vari�, sans que l'employ� n'ait jamais pr�tendu que cela ne correspondait pas � la volont� des parties.
Le 17 mai 2006, A.________, administrateur de Y.________ SA, a envoy� un courriel � X.________, relevant que les avantages en nature, singuli�rement les frais d'�colage, que celui-ci recevait, pouvaient avoir des cons�quences fiscales n�gatives et qu'il convenait d'envisager que ces versements s'effectuent "overseas".
A partir de l'ann�e 2007, le libell� des certificats de salaire que l'employeuse devait remplir pour l'administration fiscale a chang� et les frais d'�colage et de v�hicule �taient d�sormais d�clar�s comme un �l�ment du salaire et tax�s comme tels. En janvier 2007, X.________ a demand� � A.________ une compensation pour ce surco�t d'imp�t. Ce dernier a accept� d'en discuter, mais il n'a pas �t� �tabli que la soci�t� aurait accept� de verser une compensation pour cette p�joration dans la situation fiscale.
Le 2 juin 2008, le r�viseur de Y.________ SA a signal� que la soci�t� �tait en �tat de surendettement. A.________ confirma � X.________, par des courriels des 18 et 23 juin 2008, qu'il ne recevrait aucun bonus pour l'exercice 2007/2008.
Le 8 juillet 2008, B.________, collaborateur du groupe V.________ Ltd � Hong Kong - qui �tait, par une soci�t� interpos�e, le propri�taire �conomique de Y.________ SA -, a sign� un ch�que d'une valeur de 120'000 fr. suisses tir� sur la banque de V.________ Ltd � Hong Kong en faveur du compte que X.________ avait ouvert � Hong Kong aupr�s de la Banque W.________ peu auparavant.
Par un courriel du 18 juillet 2008, B.________ a inform� X.________ que sa demande de compensation pour un suppl�ment d'imp�t n'�tait pas accept�e; quant au virement de 120'000 fr., il avait pour objet les frais d'�colage et comme il apparaissait que ceux-ci avaient d�j� �t� pay�s par la soci�t�, la somme devait �tre imm�diatement restitu�e. X.________ a refus� en consid�rant que cette somme lui avait �t� vers�e � titre de compensation pour la p�joration de sa situation fiscale.
Le 30 octobre 2008, X.________ a re�u en mains propres un courrier portant la signature de A.________ par lequel Y.________ SA d�clarait le licencier avec effet imm�diat pour avoir gravement viol� ses obligations envers la soci�t�.
Le 28 novembre 2008, X.________ a d�pos� devant le Tribunal des prud'hommes de Gen�ve une demande en paiement dirig�e contre Y.________ SA, concluant � ce que celle-ci soit condamn�e � lui verser plus d'un million de francs suisses en capital. Y.________ SA, qui conteste la demande, a pris des conclusions reconventionnelles, portant notamment sur la restitution des 120'000 francs.
La Caisse Z.________ est intervenue dans la proc�dure, faisant valoir qu'elle est subrog�e dans les droits de l'employ� � concurrence des prestations de ch�mage qu'elle lui a vers�es, soit au total 46'760 fr. 70.
Au cours de la proc�dure, il n'a pas �t� prouv� de faits qui puissent constituer un juste motif pour un licenciement imm�diat.
Le Tribunal des prud'hommes a rendu son jugement le 18 ao�t 2009.
Saisie d'un appel et d'un appel incident, la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes, par arr�t du 30 juin 2010, a annul� le jugement attaqu� et statu� � nouveau. La cour cantonale a retenu que les 120'000 fr. avaient �t� vers�s pour couvrir les frais d'�colage des enfants de X.________ et, d�s lors qu'il a �t� constat� qu'ils avaient d�j� �t� pay�s par la soci�t�, il y a lieu � r�p�tition de l'indu. La th�se de l'employ� selon laquelle cette somme �tait vers�e � titre de compensation pour une p�joration fiscale a �t� �cart�e. D�s lors que le licenciement �tait intervenu sans juste motif, la cour cantonale a allou� � l'employ� le salaire qu'il aurait gagn� pendant le d�lai de r�siliation fix� contractuellement � six mois, soit 181'623 fr. 30 avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1er f�vrier 2009. Elle lui a �galement allou� une indemnit� fix�e, selon la clause contractuelle, � six mois de salaire, soit 181'623 fr. 30 avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1er novembre 2008. Elle a consid�r� que l'indemnit� contractuelle ne pouvait pas �tre cumul�e avec celle pr�vue par l'art. 337c al. 3 CO. Elle a imput� les montants r�clam�s par la Caisse Z.________, soit 46'760 fr. 70, et elle a condamn� la soci�t� Y.________ SA � verser cette somme � la Caisse. Elle a constat� que les parties �taient autoris�es � compenser leurs cr�ances r�ciproques. Elle a statu� par ailleurs sur les frais de la proc�dure.
Ayant re�u cet arr�t le 2 juillet 2010, X.________ a d�pos� dans un bureau de poste suisse, le 1er septembre 2010, un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Invoquant une constatation arbitraire des faits, une violation des art. 337c al. 3, 62, 63 et 120 CO, il conclut, sous suite de frais et d�pens, � ce que sa partie adverse soit condamn�e � lui verser, � titre de salaire pendant la p�riode de cong�, 221'442 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1er d�cembre 2008, sous d�duction de 46'760 fr. 70 avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1er mars 2009 dus � la Caisse Z.________; � titre d'indemnit� contractuelle de licenciement, il demande que sa partie adverse soit condamn�e � lui payer la somme brute de 221'442 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1er d�cembre 2008. A titre d'indemnit� selon l'art. 337c al. 3 CO, il conclut au paiement de 221'442 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1er d�cembre 2008 (ou toute autre indemnit� que le Tribunal f�d�ral fixera). Il conclut enfin � ce que sa partie adverse soit condamn�e � payer � la Caisse Z.________ la somme de 46'760 fr. 70 avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1er mars 2009 et � ce qu'elle soit condamn�e � lui d�livrer un certificat de travail.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions en paiement et dans ses conclusions lib�ratoires (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 15'000 fr. requis en mati�re de droit du travail (art. 74 al. 1 let. a LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 46 al. 1 let. b, 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2 Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. En cons�quence, il peut aussi �tre form� pour violation d'un droit constitutionnel (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313).
Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s. Il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389). Par exception � la r�gle selon laquelle il examine le droit d'office, il ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF).
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire : ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 314; 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5 p. 401; 135 II 145 consid. 8.1 p. 153 - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
En l'esp�ce, les parties ont chacune pr�sent� leur propre �tat de fait et ajout� de nombreuses donn�es � celles figurant dans l'arr�t attaqu�. Elles n'invoquent cependant aucune des circonstances qui permettraient au Tribunal f�d�ral de s'�carter des constatations cantonales et on ne voit pas non plus que de telles circonstances soient r�alis�es (cf. art. 105 al. 2 LTF). Le raisonnement doit donc �tre men� exclusivement sur la base des faits contenus dans l'arr�t attaqu�.
1.4 Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 105 al. 1 LTF). Toute conclusion nouvelle est irrecevable (art. 99 al. 2 LTF). S'il admet le recours, le Tribunal f�d�ral peut statuer lui-m�me sur le fonds ou renvoyer l'affaire � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle prenne une nouvelle d�cision (art. 107 al. 2 LTF).
En l'esp�ce, le recourant a conclu notamment � ce que sa partie adverse soit condamn�e � payer une certaine somme � la Caisse Z.________. Outre que ce point de l'arr�t d�f�r� n'est pas attaqu� (raison pour laquelle la Caisse Z.________ n'est pas partie devant le Tribunal f�d�ral), il faut observer que le recourant, faute d'int�r�t juridique, n'a pas qualit� pour demander une condamnation en faveur d'un tiers (art. 76 al. 1 let. b LTF). Ce chef de conclusion est donc irrecevable.
Le recourant a �galement conclu � ce que sa partie adverse soit condamn�e � lui d�livrer un certificat de travail. La cour cantonale a cependant constat� qu'il avait re�u un tel certificat et le recourant ne pr�sente aucune argumentation � l'appui de cette conclusion. Ce chef de conclusion est donc �galement irrecevable, faute de motivation (art. 42 al. 1 et 2 LTF).
2.1 Il ressort des constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) - que les parties ont conclu un contrat individuel de travail au sens de l'art. 319 al. 1 CO, �tant non contest� que le recourant devait travailler dans une position subordonn�e.
L'employeuse a mis fin � la relation de travail en pronon�ant un licenciement imm�diat pour justes motifs au sens de l'art. 337 al. 1 CO.
A l'issue de son appr�ciation des preuves, la cour cantonale est parvenue � la conclusion qu'il n'avait �t� prouv� aucun fait qui puisse constituer un juste motif pour une r�siliation imm�diate. Cette question n'est plus litigieuse devant le Tribunal f�d�ral. On se trouve donc en pr�sence d'un licenciement imm�diat qui n'�tait pas justifi�. Il reste � en tirer les cons�quences.
2.2 Selon l'art. 337c al. 1 CO, lorsque l'employeur r�silie imm�diatement sans juste motif, le travailleur a droit � ce qu'il aurait gagn�, si les rapports de travail avaient pris fin � l'�ch�ance du d�lai de cong� ou � la cessation du contrat conclu pour une dur�e d�termin�e. En l'esp�ce, le contrat a �t� conclu pour une dur�e ind�termin�e et les parties �taient convenues d'un d�lai de r�siliation de six mois. La cour cantonale a donc conclu � juste titre que l'employ� avait droit, en application de l'art. 337c al. 1 CO, � six mois de salaire.
2.2.1 Il faut donc d�terminer quel est le montant du salaire qu'il aurait re�u dans les six mois suivant la r�siliation imm�diate injustifi�e. En se fondant sur les faits constat�s par la cour cantonale, le recourant soutient que le montant du salaire a �t� fix� arbitrairement.
Il a �t� �tabli et il n'est pas contest� que le recourant n'a pas re�u les 300'000 euros annuels pr�vus dans le contrat initial, mais bien des sommes en francs suisses, qui ont vari� constamment. Il faut relever que les parties peuvent toujours convenir, sans aucune exigence de forme, de modifier leur accord sur le montant de la r�mun�ration. Le recourant n'a jamais pr�tendu qu'il n'avait pas re�u son d�. On doit donc en d�duire - sans arbitraire - que les sommes qu'il a re�ues correspondaient bien � la volont� commune des parties. Constatant que la r�mun�ration variait d'un mois � l'autre, la cour cantonale a op�r� une moyenne. Cette mani�re de proc�der est conforme � la jurisprudence (ATF 125 III 14 consid. 2b p. 16). La doctrine pr�conise de faire la moyenne des gains r�alis�s durant l'ann�e pr�c�dente, dont on peut supposer qu'ils refl�tent les accords les plus r�cents des parties et la situation �conomique la plus actuelle (cf. R�MY WYLER, Droit du travail, 2e �d. 2008, p. 514). La cour cantonale s'est donc fond�e sur la moyenne des sommes re�ues au cours de l'exercice 2008. Le recourant voudrait que l'on calcule une moyenne sur trois ans, mais aucune r�gle du droit f�d�ral n'exige un tel syst�me, qui pourrait recouvrir des p�riodes o� le salaire convenu �tait diff�rent. En suivant les lignes directrices trac�es par la jurisprudence et par la doctrine, la cour cantonale n'a ni viol� le droit f�d�ral, ni �tabli les faits de mani�re arbitraire.
2.2.2 Pour ces six mois de salaire, la cour cantonale a fait courir l'int�r�t � partir d'une date moyenne. Cette mani�re de raisonner n'est pas d�pourvue de logique, puisque l'employ� doit �tre plac� en principe dans la m�me situation que si le d�lai de cong� avait �t� respect� et qu'il n'aurait re�u son salaire que de mois en mois. Toutefois, l'art. 339 al. 1 CO contient une r�gle sp�ciale et pr�voit qu'� la fin du contrat, toutes les cr�ances qui en d�coulent deviennent exigibles. Dans le cas d'un licenciement imm�diat injustifi�, le contrat prend fin n�anmoins de mani�re imm�diate (ATF 117 II 270 consid. 3b p. 271). Il en a �t� d�duit que la somme due en application de l'art. 337c al. 1 CO portait int�r�t, en raison de l'art. 339 al. 1 CO, d�s le moment du licenciement imm�diat (ATF 103 II 274 consid. 3b p. 275). Cette jurisprudence a �t� approuv�e par la majorit� des auteurs (MANFRED REHBINDER, Berner Kommentar, no 5 ad art. 337c CO; PHILIPPE CARRUZZO, Le contrat individuel de travail, 2009, n� 1 ad art. 337c p. 572; FAVRE/MUNOZ/TOBLER, Le contrat de travail code annot�, 2010, n� 1.11 ad art. 337c; opinion divergente: GABRIEL AUBERT, in Commentaire romand, Code des obligations, vol. I, 2003, n� 6 ad art. 337c CO). Il n'y a pas lieu d'y revenir.
Le recourant obtient gain de cause sur ce point. Le capital devait lui �tre allou� avec int�r�ts � compter de la r�siliation imm�diate, c'est-�-dire d�s le 30 octobre 2008. Cependant, le recourant a conclu � ce que l'int�r�t lui soit allou� � compter du 1er d�cembre 2008 et le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Le point de d�part de l'int�r�t sera donc fix� - comme demand� - au 1er d�cembre 2008, ce qui revient, par rapport � l'arr�t cantonal, � l'avancer de deux mois.
2.3 En cas de licenciement imm�diat injustifi�, l'employ� a droit, en sus du salaire pendant le d�lai de cong� (art. 337c al. 1 CO), � une indemnit� selon l'art. 337c al. 3 CO. Cette disposition pr�voit que le juge peut condamner l'employeur � verser au travailleur une indemnit� dont il fixera librement le montant, compte tenu de toutes les circonstances; elle ne peut toutefois d�passer le montant correspondant � six mois de salaire du travailleur. Cette indemnit� doit �tre soigneusement distingu�e des droits d�coulant de l'art. 337c al. 1 CO et s'ajoute � eux (ATF 120 II 209 consid. 9b p. 214). Cette indemnit� a une double finalit�, � la fois r�paratrice et punitive (ATF 135 III 405 consid. 3.1 p. 407).
Bien que cela ne ressorte pas de l'art. 362 CO, la doctrine admet que cette indemnit� rev�t un caract�re relativement imp�ratif (WYLER, op. cit., p. 520; CHRISTIANE BRUNNER ET AL., Commentaire du contrat de travail, 3e �d. 2004, n� 12 p. 290).
Les parties peuvent donc convenir d'un r�gime d'indemnisation plus favorable au travailleur que celui pr�vu par l'art. 337c al. 3 CO.
2.3.1 En l'esp�ce, le contrat pr�voit que l'employ� a droit, en cas de licenciement sans faute grave de sa part, � une indemnit� correspondant � six mois de r�mun�ration. Cette clause est �videmment plus favorable au travailleur que la r�gle contenue � l'art. 337c al. 3 CO. En effet, elle s'applique m�me si le licenciement n'est pas imm�diat et l'indemnit� est automatiquement fix�e � six mois de salaire, ce qui correspond au maximum pr�vu par la disposition l�gale. Cette clause plus favorable �tant licite, la cour cantonale l'a appliqu�e � juste titre.
2.3.2 Le recourant soutient cependant qu'il faudrait cumuler cette indemnit� conventionnelle avec celle pr�vue par l'art. 337c al. 3 CO.
Il pose en r�alit� un probl�me d'interpr�tation de la clause contractuelle. Il s'agit en effet de savoir si les parties ont voulu que cette indemnisation remplace celle, moins favorable, pr�vue par la loi, ou si, au contraire, elle doit �tre cumul�e avec elle. En l'absence de toute discussion sur cette clause au moment de sa conclusion, la cour cantonale a constat� que la volont� r�elle des parties ne pouvait pas �tre �tablie et qu'il fallait donc proc�der � une interpr�tation selon le principe de la confiance (sur les principes r�gissant l'interpr�tation des manifestations de volont� : ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 412 s.).
Lorsqu'une clause contractuelle r�git une question qui est �galement r�glement�e par une norme de droit dispositif, on doit, sauf indice contraire, pr�sumer qu'elle tend � remplacer la norme dispositive et non pas � s'ajouter � elle.
S'agissant plus pr�cis�ment de l'indemnit� pr�vue par l'art. 337c al. 3 CO, la jurisprudence a soulign� qu'elle tendait � r�parer de mani�re exhaustive le pr�judice r�sultant d'un licenciement injustifi�; ainsi, un cumul avec l'indemnit� pr�vue par l'art. 336a al. 1 CO est exclu (ATF 121 III 64 consid. 2b p. 67), de m�me, en principe, qu'avec toute pr�tention pour le tort moral ou un quelconque autre dommage (ATF 135 III 405 consid. 3.1 et 3.2 p. 408 s.).
En l'esp�ce, l'indemnit� contractuelle, dont le montant correspond au maximum pr�vu par la norme dispositive, est due en cas de cong� qui n'est pas fond� sur un juste motif. La parent� avec l'indemnit� pr�vue par l'art. 337c al. 3 CO est �vidente. On ne voit pas pour quel motif l'employ� pourrait cumuler cette indemnit� contractuelle (en soi tr�s favorable) avec l'indemnit� pr�vue par la loi. Rien, dans le libell� de la clause contractuelle, ne permet de penser que les parties avaient en vue un cumul, qui ne trouverait d'ailleurs aucune justification. En concluant que, d'un point de vue objectif, l'indemnit� contractuelle devait remplacer l'indemnit� l�gale, la cour cantonale n'a pas viol� les r�gles du droit f�d�ral sur l'interpr�tation des manifestations de volont�. Ce grief est donc infond�.
Quant � la demande reconventionnelle portant sur la somme de 120'000 fr., la question litigieuse est de savoir pour quelle raison cette somme a �t� vers�e sur le compte du recourant. D�terminer le motif d'un paiement est une question de fait. Le Tribunal f�d�ral est donc li� par la constatation cantonale (art. 105 al. 1 LTF), sauf si celle-ci proc�de � une appr�ciation arbitraire des preuves (art. 105 al. 2 LTF et consid. 1.3 ci-dessus).
Le recourant souhaitait certes obtenir une compensation pour une p�joration de sa situation fiscale. Il est entr� en n�gociation avec son employeuse � ce sujet, mais il n'est pas �tabli que celle-ci ait accept� de lui donner la moindre compensation. Il n'est donc gu�re vraisemblable que l'employeuse ait pay� une somme alors que la question �tait en discussion et qu'il n'y a jamais eu aucune acceptation de sa part. En revanche, l'employeuse devait payer les frais d'�colage des enfants du recourant en vertu du contrat initial. Il s'agit l� d'une obligation dont l'existence a �t� constat�e. Il a �t� �galement constat� - sans que le recourant n'invoque l'arbitraire � ce propos - qu'il avait �t� question de verser ces sommes en dehors de Suisse pour des raisons fiscales. Il est donc tout � fait logique que le recourant ait ouvert un compte � Hong Kong � cette fin. Apr�s le versement, l'employeuse a constamment expliqu� qu'elle consid�rait que celui-ci �tait intervenu pour payer l'�colage des enfants. D�s lors qu'il s'agissait d'une obligation existante et qu'un paiement hors de Suisse avait �t� envisag�, cette explication est enti�rement plausible. Alors qu'un paiement � titre de compensation fiscale, avant m�me d'en avoir accept� le principe, est totalement invraisemblable. En cons�quence, on ne peut pas dire que la cour cantonale ait appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire - au sens de l'art. 9 Cst. - en �cartant la version du recourant et en retenant que le versement avait �t� effectu� pour payer l'�colage des enfants.
Il a �t� �tabli - et il n'est pas contest� - que l'�colage avait en r�alit� �t� pay� d�j� directement, ce que l'auteur du versement ignorait.
Selon l'art. 62 al. 1 CO, celui qui, sans cause l�gitime, s'est enrichi aux d�pens d'autrui, est tenu � restitution. L'art. 62 al. 2 CO pr�cise que la restitution est due, en particulier, de ce qui a �t� re�u sans cause valable, en vertu d'une cause qui ne s'est pas r�alis�e, ou d'une cause qui a cess� d'exister. En l'esp�ce, le versement, qui a enrichi le recourant et appauvri l'intim�e, a �t� effectu� pour �teindre une dette contractuelle (payer l'�colage des enfants), alors que cette cause avait cess� d'exister, puisque le paiement �tait d�j� intervenu. L'action pour enrichissement ill�gitime form�e par l'intim�e tend donc � la r�p�tition de l'indu. Selon l'art. 63 al. 1 CO, celui qui a pay� volontairement ce qu'il ne devait pas ne peut le r�p�ter s'il ne prouve qu'il a pay� en croyant, par erreur, qu'il devait ce qu'il a pay�. Savoir si l'auteur du paiement �tait dans l'erreur est une question de fait. Le Tribunal f�d�ral est donc li� par la constatation cantonale selon laquelle l'auteur de ce paiement ne savait pas que l'�colage avait d�j� �t� pay� (art. 105 al. 1 LTF). La cour cantonale n'a donc pas viol� le droit f�d�ral en constatant que toutes les conditions d'une action en r�p�tition de l'indu �taient r�unies (art. 62 ss CO).
Le recourant tente de soutenir que le versement n'a pas �t� effectu� par l'intim�e, mais par une autre soci�t�. Cet argument frise la t�m�rit�. Le recourant ne pr�tend pas qu'il ait eu une quelconque relation contractuelle avec cette autre soci�t� et que cette derni�re ait pu avoir un quelconque motif de lui faire un versement. Il est donc manifeste que la soci�t� qui a effectu� formellement le paiement et qui est la soci�t� m�re indirecte de l'intim�e a agi en tant qu'auxiliaire de celle-ci pour ex�cuter une obligation qui incombait � l'intim�e (cf. art. 101 al. 1 CO). La soci�t� qui est apparue pour ce paiement a donc agi manifestement au nom et pour le compte de l'intim�e, en tant que repr�sentante de celle-ci, dans l'ex�cution de l'obligation. Si la somme avait �t� due, l'intim�e aurait �t� lib�r�e; si un indu a �t� vers� par la soci�t� qui repr�sentait l'intim�e, celle-ci peut agir en r�p�tition, puisque les effets de l'action d'un repr�sentant direct se produisent directement dans la personne du repr�sent� (cf. art. 32 al. 1 CO). Il en r�sulte que la compensation entre la cr�ance et la contre-cr�ance est sans autre possible (cf. art. 120 al. 1 CO). Sur ces points �galement, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral et le recours doit �tre rejet�.
Si l'on consid�re l'int�r�t p�cuniaire attach� � chacun des griefs soulev�s, il appara�t � l'�vidence que le recourant a succomb� et qu'il a obtenu gain de cause sur un point si minime par rapport � l'ensemble de ses pr�tentions devant le Tribunal f�d�ral, qu'il n'y a pas lieu d'en tenir compte dans la fixation des frais et d�pens.
En cons�quence, les frais judiciaires et les d�pens doivent �tre mis � la charge du recourant, lequel doit �tre consid�r� comme la partie qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est partiellement admis et le ch. 2 du dispositif de l'arr�t attaqu� est modifi� de la mani�re suivante :
2. Condamne Y.________ SA � payer � X.________ les sommes suivantes :
- 181'623 fr. 30 avec int�r�ts � 5 % l'an du 1er d�cembre 2008 � titre de salaire durant le d�lai de cong�.
- 181'623 fr. 30 avec int�r�ts � 5 % l'an du 1er novembre 2008 � titre d'indemnit� contractuelle.
- sous d�duction de 46'760 fr. 70 avec int�r�ts � 5 % l'an du 1er mars 2009, date moyenne, que Y.________ SA est condamn�e � payer en mains de la Caisse Z.________, conform�ment au point 5. ci-dessous.
Les frais judiciaires, fix�s � 6'000 fr., sont mis � la charge du recourant.

References: art. 337
 art. 95
 ATF 
 art. 105
 art. 337
 art. 337
 art. 337
 art. 337
 ATF 
 art. 101
 art. 32
 art. 120