Source: http://www.leopoldclub.be/page3.asp?PageGroupeID=795&SelectedSectionMenu=712&ParentSectionMenuAff=795&ClubID=10&LG=FR
Timestamp: 2013-05-21 18:04:41+00:00

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Organigramme et R�glement d'Ordre Int�rieur
Infrastructures Galerie Photos Historique d'un Centenaire Marketing et Annonceurs Tarifs - Cotisations Contact - Horaires Acc�s Le programme I-Club Organigramme et R�glement d'Ordre Int�rieur Organigramme et R�glement d'Ordre Int�rieur
Président Thierry Brasseur
Philippe Humblet
Nicolas Logé
Eric Serruys Administrateur
Administrateur La direction journalière est assurée par un Comité de Direction composé de : Bernard Lescot
Administrateur qui en assure la présidence Thierry Brasseur
Administrateur - Président du comité Tennis
Administrateur - Président du comité Hockey
Bridge Thierry Brasseur
Président Jean Marie Schmiliver
Président Brigitte Bruyninck
Il se réunit aussi souvent que la gestion du club l’exige Art.4- Le comité financier est composé nommé par le conseil d’administration. Il établit les budgets, surveille régulièrement leur exécution et conseille le conseil d’administration en matière financière. Il agit en concertation avec le directeur du club et le réviseur. Art.5- Le club se compose des sections de tennis, de hockey et de bridge ainsi que d’un centre de fitness.
En outre il existe des membres non-joueurs ne pratiquant pas les disciplines précitées. Outre les comités de direction et financier, il existe quatre autres comités dénommés : - comité de ballottage - comité de la section de tennis
- comité de la section de bridge Art. 6- Le présent règlement s’applique tant aux membres des sections de tennis, de hockey et de bridge qu’aux membres non-joueurs et aux membres fitness. --------------------------------------------------------------------------------
- au public, mais uniquement en cas de manifestations sportives et pour les besoins de ces manifestations (tournois et rencontres officielles organisés par le club ou par des fédérations ou groupements à disposition desquels les installations seraient mises). La direction a le droit d’exclure immédiatement de ses installations toute personne jugée par elle indésirable ou s’y trouvant en contravention avec le règlement.
L’admission au club comporte de plein droit l’adhésion au présent règlement. Art.10- Une même personne, non membre du club, ne peut être invitée à fréquenter le club que trois fois par an à condition d’être accompagnée d’un membre et de s’inscrire à cet effet au secrétariat du club.
Tout membre qui omettrait d’accomplir cette formalité serait passible d’une amende égale au double du droit éludé sans préjudice du droit du conseil d’administration de prendre envers lui les mesures qu’il jugerait convenables. Art.11- Les enfants en bas âge ne peuvent se trouver au club sans surveillance. Le club décline toute responsabilité du chef des accidents qui pourraient arriver aux enfants. Art.12- Toute infraction au présent règlement peut appeler des sanctions allant jusqu’à l’exclusion.
Art. 13- les membres du comité de ballottage sont désignés par le conseil d’administration. Art.14- Le comité de ballottage composé de trois membres au minimum, se réunit aussi souvent que nécessaire pour statuer sur les candidatures. Art.15- Un appel des décisions de refus peut être introduit auprès du conseil d’administration qui tranche discrétionnairement en dernier ressort sans avoir à faire connaître les motifs de sa décision. 3. DROIT D’ENTREE ET COTISATIONS Art.16- Toute personne admise comme membre du ROYAL LEOPOLD CLUB sera tenue d’acquitter le droit d’entrée éventuel et une cotisation annuelle fixée par le conseil d’administration. Art.17- Le droit d’entrée et la première cotisation doivent être acquittés dans le mois de leur facturation. Art.18- La cotisation des membres non-joueurs, des membres des sections de tennis, de bridge et du centre de fitness est payable avant le premier avril. La cotisation des membres de la section de hockey est payable avant le premier septembre. Art.19- En échange de leur paiement, les membres recevront une carte qu’ils devront produire à toute réquisition. Cette carte est personnelle et ne peut être présentée que par son titulaire. S’il en était autrement, elle serait immédiatement confisquée. Art.20- Les membres en retard de paiement feront l’objet d’un rappel. S’il n’y est pas satisfait dans les 15 jours, leur nom pourra être affiché dans les locaux du club. En outre, une mise en demeure leur sera adressée par lettre recommandée.
Un membre ayant fait l’objet de cette mesure ne pourra être ultérieurement réintégré dans le club qu’après ballottage, aux conditions du droit d’entrée et de cotisation en vigueur pour les candidats nouveaux, et sous réserve de paiement des cotisations en retard. 4. DEMISSIONS - EXCLUSIONS
Cette date est fixée au 31 août pour les membres de la section de hockey. Art.22- Tout membre ayant donné sa démission ne pourra s’il venait à solliciter à nouveau son admission au club, se prévaloir de son ancienne qualité de membre pour être dispensé d’acquitter le droit d’entrée en vigueur. Art.23- Le conseil d’administration se réserve le droit d’exclure, sans avoir à faire connaître les motifs de sa décision, tout membre qu’il jugerait indésirable. Il invite alors ce membre à venir lui présenter sa défense, s’il le souhaite. Cette invitation est adressée par lettre recommandée et indique brièvement les faits reprochés. Elle fixe la date de l’audition qui a lieu au plus tard dans les 15 jours de l’envoi de la lettre. Le conseil d’administration statue ensuite sur l’exclusion que le membre ait ou non fait valoir sa défense. Sa décision est discrétionnaire et ne doit pas être motivée.
Art.24- Les sections sportives sont administrées par un comité composé d’un président, et de membres nommés pour deux ans par le conseil d’administration. Art 25- Le président est nommé par le conseil d’administration sur proposition de l’assemblée générale des membres de la section. Il est élu par celle-ci au scrutin secret au plus grand nombre de voix des membres présents.
- Adresser au club une lettre de candidature signée de sa main et contresignée par 5 membres de la section ne faisant partie ni du comité ni du conseil d’administration ni du personnel travaillant dans le club Les comités nomment en leur sein s’ils l’estiment nécessaire un vice-président, un secrétaire et/ou un trésorier. Art.26- les comités sportifs ont pour compétences : a. d’établir les règles de fonctionnement de leur section
c. d’organiser l’activité de leur section sur les plans administratif et sportif au sens le plus large y compris l’usage et l’éclairage des terrains et salles sans toutefois pouvoir déroger au règlement d’ordre intérieur et à ses mesures d’application ni aux décisions du conseil d’administration ou des comités constitués en son sein. Ils agissent en concertation avec le conseil d’administration, les comités créés en son sein et la direction du club.
Ils prennent toutes initiatives et formulent toutes propositions en rapport avec les compétences qui précèdent. Art.27- Les comités sportifs se réunissent chaque fois que le président ou deux autres membres du comité le jugent nécessaire. Pour que le comité siège valablement, la majorité de ses membres doivent être présents dont le président ou le vice-président.
Les résolutions sont prises à la majorité des membres présents, la voix du président étant prépondérante en cas de parité. Art. 28- Les comités sportifs doivent se conformer aux budgets arrêtés par le conseil d’administration. Art.29- Les membres des sections sportives en ordre de cotisation se réunissent chaque année en assemblée générale à une date à déterminer par le comité. Cette réunion est annoncée par une affiche apposée dans le club au moins quinze jours à l’avance.
- Autres questions à l’ordre du jour Art.30- L’assemblée générale est présidée par le président ou, en cas d’empêchement, par le vice-président ou, enfin, par le membre le plus âgé du comité. Art.31- Pour être soumise à l’assemblée générale, toute proposition devra être adressée au président au moins huit jours avant la date de la réunion et signée par cinq membres. Les résolutions sont prises à la majorité des membres présents.
Seuls les membres âgés de plus de 18 ans peuvent prendre part au vote. Art.32- Les procès-verbaux de l’assemblée générale des membres seront communiqués dans les huit jours au conseil d’administration.
Art.33- Conformément à l’article 29, les membres de la section de tennis se réunissent chaque année en assemblée générale à l’issue de la saison avant la fin octobre. Art.34- Le comité de la section de tennis établit un règlement concernant l’usage des cours de plein air et celui des courts couverts en prenant toutes les dispositions utiles afin d’en assurer une répartition judicieuse.
Seule la tenue blanche est acceptée sur les terrains de plein air. Art.36- Les filets et le matériel de jeu appartiennent au club et sont mis à la disposition des membres. Aucun membre n’est autorisé à placer lui-même les filets.
Art.37-Conformément à l’article 29, les membres de la section de hockey se réunissent chaque année en assemblée générale à l’issue de la saison avant la fin juin. Art. 38- Le comité de la section de hockey fixe l’usage des terrains. La direction du Club, dûment mandatée à cet effet surveille cet usage. Art. 39- Sur proposition du comité de hockey, il peut être créé par le conseil d’administration, au sein de la section de hockey du club, une ou plusieurs sections satellites qui constituent chacune un club séparé du LEOPOLD CLUB à l’égard des championnats et autres épreuves organisées par l’association royale belge de hockey. Toute section satellite a sa propre organisation administrative et sportive, sa propre assemblée générale et son propre comité. Toutefois, chaque section satellite est soumise aux dispositions du présent règlement. Les dirigeants d’un club satellite ne peuvent donc disposer des terrains qu’en concertation avec le comité de hockey du LEOPOLD CLUB.
Art.40- Conformément à l’article 29, les membres de la section de bridge se réunissent chaque année en assemblée générale avant la fin octobre. Art.41- Le comité de bridge fixe les modalités d’utilisation de la salle de bridge. Le matériel de compétition, les cartes et feuilles de marque mises à la disposition des joueurs appartiennent au club. Art.42- Les membres auront à se conformer aux règles de l’étiquette et à la discipline de jeu.
Art.43- Les chiens ne sont pas admis au club. Art.44- Un parking est mis à disposition des membres. Son usage peut être réservé aux seuls membres en règle de cotisation. Art.45- Les motocyclettes, vélomoteurs et vélos doivent être conduits à la main et moteur arrêté à partir de l’entrée du club. Ils doivent être parqués à l’endroit qui leur est réservé. Art.46- Le club décline toute responsabilité quant aux accidents qui pourraient survenir au sein de ses installations aux membres et à leurs invités soit dans la pratique des sports soit en toute autre circonstance. Art.47- Les membres sont responsables des dégradations qu’ils causent au matériel du club, ainsi qu’aux fleurs, arbres, plantations……En cas de dégradation volontaire, outre la réparation du préjudice subi, le conseil peut infliger toute sanction qu’il jugera adéquate. Art. 48- Les membres ont la faculté de faire usage de cases spécialement placées dans les vestiaires.
Les membres sont censés assurer eux-mêmes contre le vol et l’incendie, les objets qu’ils laissent dans les vestiaires ou à tout autre endroit du club,celui-ci ne s’engageant pas à les indemniser en cas de sinistre. Art.49- Un bar et un restaurant sont mis à la disposition exclusive des membres et de leurs invités. Leur mode d’exploitation et les conditions de celle-ci sont fixés par le conseil d ‘administration. Art.50- L’emploi dans le club de toute source de diffusion sonore ou d’autres messages est soumis à l’approbation de la direction. Art.51- Toute publicité, quête ou sollicitation quelconque, même dans un but philanthropique, est défendue dans l’enceinte du club, à moins d’avoir été autorisée par la direction.

References: Art.4
 Art.5
 Art. 6
 Art.10
 Art.11
 Art.12

Art. 13
 Art.14
 Art.15
 Art.16
 Art.17
 Art.18
 Art.19
 Art.20
 Art.22
 Art.23

Art.24
 Art.26
 Art.27
 Art. 28
 Art.29
 Art.30
 Art.31
 Art.32

Art.33
 Art.34
 Art.36

Art.37
 Art. 38
 Art. 39

Art.40
 Art.41
 Art.42

Art.43
 Art.44
 Art.45
 Art.46
 Art.47
 Art. 48
 Art.49
 Art.50
 Art.51