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Timestamp: 2020-06-03 10:38:32+00:00

Document:
INSTITUTIONS CHAMPENOISES
Sujet: INSTITUTIONS CHAMPENOISES Dim 6 Fév - 16:09
Constitution des Etats Généraux de Champagne
Elle fut amendée et contresignée par du retour du Duc Caedes en l’an de grâce 1454.
Titre I : De la Composition de l’Assemblée des Etats Généraux de Champagne.
- Le Roy, La Reyne et le Dauphin de France.
- Les Nobles titulaires d'un fief ducal, vicomtal ou baronnial sur le domaine champenois. Ils pourront se faire remplacer par le vassal de leur choix.
Les maires ont le droit de choisir dans leur conseil municipal un représentant, non-noble, et résidant dans ledit village au sein des Etats Généraux pour les suppléer.
Après examen de la forme de la présentation, le Chancelier, avec l'accord du Duc, peut lui octroyer le statut de membre coopté.
- Les Représentants de chaque Guilde des producteurs de matières premières et des Artisans.
- Les Membres de plein droit peuvent être révoqués et exclus suite au vote des Membres au deux tiers des votants
- Les Membres admis par cooptation et les membres honoraires peuvent être révoqués et exclus suite au vote à la majorité des votants.
Titre II : De la Compétence des Etats Généraux de Champagne.
- Les Etats Généraux examinent les propositions de loi, appelées motions émanant de ses membres de plein droit ou d’un membre coopté.
- Les représentants du Clergé peuvent présenter au Chancelier des orientations de politique ducale religieuse. - les Membres ayant prêtés serment peuvent décider de la position du Duché sur des questions religieuses, en discutant ces orientations et en votant leur approbation.
a) De la Chancellerie
b) Concernent les sessions
- Les Etats Généraux se réunissent par session. Une session peut être ouverte à tout moment par le chancelier sur ordre du Duc, et se clôture automatiquement lors de l'élection du nouveau Duc, quelque soit son degré d'avancement.
c) Concernent les motions
d) Concernent les votes
- Seuls les membres de plein droit et par cooptation ayant prêtés serment peuvent prendre part à un vote durant les Etats Généraux de Champagne.
Sujet: Re: INSTITUTIONS CHAMPENOISES Dim 6 Fév - 16:36
Code de la Prévôté
Art. 1 Des Loups de Champagne
Les Loups de Champagne sont l'armée du duché de Champagne, intégrés à l'ost royal. Ils sont les garants de la sécurité des frontières, des personnes et des biens. Ils sont la force de la Champagne, pour qu'Elle garde toujours son honneur. Cette armée est formée d'un unique corps. Néanmoins afin de faciliter leur gestion, les effectifs sont divisés en fonction de leur ville de résidence. Chaque ville a sa propre caserne.
Les Loups de Champagne doivent fidélité au Duc de Champagne, et obéissance à leur supérieur hiérarchique direct ou non. Ils doivent respecter les règles édictées sur les Loups et leur caserne.
Un Loup de Champagne ne peut faire partie d'une autre institution ou ordre militaire.
En contrepartie, les Loups de Champagne ont droit de porter l'épée sur tout le territoire de la Champagne
Art. 2 De l'autorité
i. Du Duc de Champagne
Le Duc est le garant de la sécurité du duché. A ce titre, il peut attribuer au général en chef des missions de protections du duché tant que ces ordres n'interfèrent pas directement avec les directives royales.
Le Duc choisit le général en chef sur proposition du général en chef sortant (ou du général en second en cas de limogeage). Le duc peut refuser une candidature en motivant son refus auprès des Loups.
Le duc peut limoger souverainement le général en chef de ses fonctions, en accord avec l'EMDR, mais il doit également motiver sa décision.
ii. Du capitaine royal et général en chef des loups
Les loups de Champagne sont placés sous l'autorité directe du Général en Chef, (également capitaine royal pour la Champagne).
Le Général en Chef reçoit ses ordres du maréchal du domaine royal, et du connétable de France pour les missions hors Champagne, et du Duc de Champagne pour les missions en Champagne.
Le Général en Chef est en charge de l'organisation, du recrutement des loups, il leur donne des ordres et veille à leur bon fonctionnement, il est également en charge de la gestion et de l'organisation des armées en Champagne.
Art. 3 De l'organisation
i. de l'organisation générale
Les Loups de Champagne sont composés d'officiers et d'hommes de troupe. Ils portent uniformes et grades associés à leur charge et à leur rang.
Les grades, par primauté hiérarchique sont :
- Général en chef et capitaine royal
- Général en second
ii. De la progression dans la hiérarchie
La progression au sein des loups de Champagne se fait par l'intermédiaire d'une évaluation à la fois quantitative et qualitative.
Les loups évoluent d'une part en accumulant des points, en fonction d'un barème défini, mais également par nomination de l'état major des loups.
iii. Des officiers supérieurs
Tous les officiers supérieurs sont membres de l'état-major des Loups de Champagne.
Outre le Général en Chef, il comprend :
(a) Le Général en second
Il est nommé souverainement par le général en chef. Il le supplée lors de ses absences. Il partage ses prérogatives.
(b) Les Généraux
Général est un grade honorifique occupé par les anciens généraux en chef. Ils font partie de l'état-major des loups de Champagne, sauf refus motivé du Général en Chef.
(c) Les Colonels
Ce grade n'est atteint que pour un Commandant ayant accumulé plus de 500 points de mission. Une fois à ce seuil, il est évalué par l'état-major des loups. L'approbation de ce dernier permet la montée en grade.
Le rôle du colonel est d'encadrer et d'aider les commandants dans leurs missions.
Ils peuvent également s'occuper d'un des organismes des loups (recrutement, bibliothèque, tribunal militaire, gestion des points de mission...).
En outre, en cas de vacance de poste ou d'urgence, un colonel peut être amené à occuper le poste de commandant d'une caserne locale.
iv. Des Commandants
Ce grade n'est atteint que pour un Lieutenant ayant accumulé plus de 300 points de mission. Une fois à ce seuil, il peut être nommé à ce grade par l'état-major des loups.
Le commandant est placé à la tête d'une des neufs casernes. Il est en charge de l'organisation de celle-ci. Il peut s'aider de lieutenants pour faire son travail.
Il doit veiller au bon fonctionnement de sa caserne, dont il a la responsabilité, ainsi qu'à la mise à jour des fiches des soldats sous ses ordres, et au signalement des absences.
v. Des sous-officiers
Les sous-officiers sont nommés par les commandants de la caserne de leur ville de résidence, une fois le seuil des points nécessaires atteint.
(a) Les Lieutenants
Ce grade n'est atteint que pour un Loup ayant accumulé plus de 150 points de mission.
Les lieutenants peuvent assister les commandants et les colonels dans leurs missions.
(b) Les Sergents
Ce grade n'est atteint que pour un Loup ayant accumulé plus de 50 points de mission.
Un sergent peut être nommé chef de lance. Il se doit donc de maîtriser les rapports du chef de lance. Il doit être également capable de relancer ses hommes et de les motiver.
vi. Des soldats
Ce grade est celui de base des Loups de Champagne. Chaque nouvelle recrue est donc soldat, et commence à accumuler des points de missions à partir de zéro.
Les loups, dans le cadre de leurs activités, peuvent effectuer des manœuvres en conditions réelles ou non. Celles-ci sont par exemple monter une armée, ou participer à des nettoyages de routes et de nœuds occupés par des armées.
Ils doivent s'engager pour une période minimale de 3 mois, et ne peuvent démissionner avant, sauf autorisation exceptionnelle du Général en Chef.
Art. 4 De l'entrée dans les Loups de Champagne
L'aspirant à l'entrée dans les Loups de Champagne doit avoir un minimum de 30 points de caractéristiques (au total).
L'aspirant est amené à s'instruire à la bibliothèque des loups de Champagne. Il doit également se constituer un stock de nourriture pour partir 15 jours.
Il sera ensuite pris en charge par le colonel en charge du recrutement qui le mettra en situation à la fois sur le terrain mais aussi à la caserne au travers d'une caserne fictive destinée à évaluer les compétences du futur loup.
Le test ne peut pas dépasser les 15 jours.
Une fois celui-ci terminé, l'aspirant reçoit un mandat avec le nombre de pain dont il a eu besoin, ainsi que d'une indemnité de 5 écus par jours. Le colonel rend son avis sur l'aspirant.
S'il est positif, l'aspirant devient soldat, et peut commencer à accumuler des points de missions.
Art. 5 Des points de mission
Chaque Loup gagne des points de mission en fonction du barème suivant :
Une journée de mobilisation = 1 point de mission.
Une journée de mobilisation hors champagne = 2 points de mission.
Parrainage d'un nouveau loup = 5 points de mission.
Une journée de commandement d'une armée = 5 points de mission.
Une journée d'aide de camp (logisticien ou trésorier d'une armée) = 3 points de mission.
Prime de 20 point par mois pour les commandants de chaque caserne.
Prime de 10 points pour les lieutenants qui aident leur commandant ou leur colonel.
Prime de 5 points par ennemi blessé.
Prime de 10 points par ennemi blessé mortellement.
Les points de mission de chacun des Loups ne sont pas publics, et leur gestion est confiée à l’état major des Loups de Champagne.
Art. 6 Des mobilisations
Tous les Loups sont tenus de se rendre tous les jours en caserne pour consulter les ordres du panneau au centre de la cour mais également pour vérifier la bonne marche de la caserne de leur ville. La seule exception concerne les absences dûment mentionnées à leur supérieur hiérarchique.
En temps normal, un groupe de 5 loups par ville se relayera pour monter la garde. Un roulement sera effectué en fonction des effectifs sur place.
Ces 5 loups devront attendre 17 heures, ou bien l'affichage de l'ordre du jour, avant de prendre un travail.
En période de mobilisation, tous les loups doivent rejoindre leurs lances (ou intégrer une autre lance si l'ordre leur en est donné).
Ils doivent tous attendre 18 heures avant de prendre un travail. S'ils ne peuvent pas attendre jusque là, ils doivent suivre le meneur par défaut, bien que cette journée ne leur sera pas payée si l'ordre donné est de travailler.
Art. 7 De la bibliothèque des Loups de Champagne
La bibliothèque des Loups est l'endroit où sont entreposés tous les savoirs utiles aux aspirants-Loups, ainsi qu'à tous les grades de l'armée. Elle doit permettre à ceux ci de se tenir à jour sur le fonctionnement de la caserne, les missions à remplir et les techniques de combat.
Un colonel est en charge de bibliothèque, de sa facilité d'accès, et de ses mises à jours régulières et constantes.
Art. 8 Du tribunal militaire des Loups de Champagne
Le tribunal militaire est habilité à juger et à prendre des sanctions militaires à l'encontre des Loups qui ne respectent pas les règles de la caserne, ou qui commentent un acte grave vis à vis des loups ou du duché de Champagne.
Celui-ci concerne les actes de désobéissance aux ordres, et les actes de troubles publics dans l'enceinte d'une des casernes, ou lors d'une mission, ainsi que les actes de négligeance vis à vis de leurs devoirs.
La procédure du tribunal militaire est identique à celle du tribunal civil, si ce n'est qu'un colonel remplace le procureur, et que les dossiers d'accusation sont montés par l'Etat-Major. Le Juge de Champagne donne ensuite le verdict, après qu'accusation et défense se soit succédés, après discussion avec le Général en Chef.
Le tribunal militaire ne peut donner que des sanctions purement militaires : par gradation : blâme, perte de points de mission, perte de solde, dégradation, exclusion temporaire, exclusion définitive.
Dans le cas d'un procès d'un Loup de Champagne où le passage devant un tribunal civil serait obligatoire (cas de trahison, notamment), le Juge de Champagne peut, toujours après discussion avec le Général en Chef, décider de coupler des sanctions civiles et militaires.
Sujet: Re: INSTITUTIONS CHAMPENOISES Dim 6 Fév - 16:37
Chartes des Diplomates et Diverses
Chartes des diplomates
Charte du Chambellan de Champagne
1 - De la Définition
Le Chambellan est le plus haut représentant diplomatique, après le Duc, du Duché de Champagne auprès d'une autre province. Il est la voix du Duché à l'extérieur de sa province.
Le Chambellan est le responsable des activités diplomatiques du Duché dans le Royaume de France et auprès des puissances étrangères.
2 - De l'autorité
Le Chambellan est placé sous l'autorité du Duc de Champagne, qui seul le nomme et le révoque. Il a ainsi un statut de Haut-Fonctionnaire du Duché. Il peut être membre élu du conseil ducal.
3 - De la fonction
Le Chambellan a pour mission d'entretenir de bonnes relations avec les autres provinces du Royaume de France et auprès des puissances étrangères.
Il représente le Duché de Champagne auprès des autres provinces, avec lesquelles il peut être amené à mener des négociations et à élaborer différents traités.
Par ailleurs, le Chambellan procède au recrutement du vice-chambellan et des ambassadeurs et des autres personnes officiant à la Chancellerie.
Il informe le vice-chambellan et les ambassadeurs des activités diplomatiques, peut leur donner des missions de négociations de traités ou de déplacement diplomatique aux ambassadeurs et au vice-chambellan, et supervise leur travail. Le résultat de ces activités diplomatiques sera relayé par le Chambellan auprès du conseil ducal.
Le Chambellan peut être secondé dans son travail par un vice-chambellan.
Il doit respecter les institutions qu'il représente ainsi que celles des provinces avec lesquelles il est en discution.
4- Du voyage diplomatique
Le Chambellan peut être amené à se déplacer au cours de ses fonctions diplomatiques, les frais du voyage seront alors pris en charge par le Duché de Champagne, pour une rémunération à hauteur d'une vingtaine d'écus par jour de marche payé en nature.
Une protection armée (bâton et bouclier) lui sera également assurée pour la durée du voyage, et un coffre diplomatique (mandat) sera mis à sa disposition pour le transport de marchandises.
Lors de son déplacement, le chambellan sera assuré de l'immunité diplomatique si elle a été reconnue par les régions traversées.
5 - Du secret
Le Chambellan est soumis au droit de réserve.
Il doit également respecter la confidentialité sur les actions engagées par le Duché auprès des autres provinces et sur les informations diffusées à la Chancellerie, domaine de la diplomatie champenoise.
Le Chambellan doit respecter tous les points de cette charte. En cas de manquement à ses engagements, le Chambellan pourra être sanctionné selon le cadre définit dans le Codex champenois.
le 10 septembre 1455
Charte du Vice-Chambellan de Champagne
Le Vice-chambellan de Champagne est l'assistant du Chambellan.
Il représente le Duché de Champagne à l'extérieur, lorsque le Chambellan ne peut se déplacer.
Le Vice-chambellan est placé sous l'autorité du Chambellan de Champagne, qui seul le nomme et le révoque. Il a ainsi un statut de Fonctionnaire du Duché.
La révocation interviendra en cas de manquement à ses fonctions et à ses engagements, cités ci-après.
Toutefois, le Vice-chambellan peut renoncer à ses fonctions après en avoir informer le Chambellan avec un préavis de démission d'au-moins deux semaines avant la date effective de la démission.
Le Vice-chambellan peut être nommé parmi les ambassadeurs champenois
Le Vice-chambellan seconde le Chambellan dans la gestion des activités diplomatiques.
Le Vice-chambellan encadre l'équipe des Ambassadeurs champenois en faisant le lien entre eux et le Chambellan dans le suivi de leur travail.
Il doit respecter les institutions qu'il représente ainsi que celles des provinces avec lesquelles le Duché de Champagne a établi des liens.
Pour une mission diplomatique donnée par le Chambellan, le Vice-chambellan pourra être amené à se déplacer, les frais du voyage seront alors pris en charge par le Duché de Champagne.
Il sera rémunéré à raison d'une vingtaine d'écus par jour de marche payé en nature.
Lors de son déplacement, le vice-chambellan sera assuré de l'immunité diplomatique si elle a été reconnue par les régions traversées.
Le Vice-chambellan est soumis au droit de réserve
Tout comme la confidentialité est de mise concernant toutes les informations collectées à la Chancellerie de Champagne, qui ne devront être divulgués que sur autorisation du chambellan.
6 - Des sanctions
Le Vice-chambellan doit respecter tous les points de cette charte. Dans le cas contraire, le vice-chambellan pourra être sanctionné. Un manquement à ses engagements est une faute grave.
Sa condition de diplomate pourra être considéré comme un élément aggravant ainsi que la volonté de nuire le cas échéant.
La faute est reconnue grave dès transgressions des textes de lois ou assimilés, en Champagne ou à l'étranger, lors de missions diplomatiques. Elle est passible d'une peine de la catégorie de délit grave (selon les modalités définies par le Codex Champenois, seul référent pour juger de la-dite faute).
En mission à l'étranger, l'immunité diplomatique peut être levée, lors de faute grave, par la volonté du duché de Champagne permettant ainsi son jugement par la province s'estimant lésée.
Dans ce cas, le diplomate considéré comme "non désiré" (persona non grata) sera reconduit à la frontière et retournera en Champagne avec une mise à pied de ses fonctions et jugement si nécessaire.
Le 1e Octobre 1456
Francis_de_Joachim, Duc de Champagne
Charte des Ambassadeurs Champenois
Il existe deux types d'ambassadeurs champenois :
* Les Ambassadeurs, qui représentent le Duché de Champagne auprès d'une autre province.
* Les Consuls, envoyés pour représenter le Duché auprès d'un regroupement de provinces (Par exemple, auprès de l'Alliance du Centre, ou auprès du Domaine Royal), ou pour seconder le chambellan dans la gestion d'une zone géographique (SRING, Royaume d'Angleterre, etc). Ils occupent cette fonction en plus de leur charge d'Ambassadeur.
Les Ambassadeurs champenois sont placés sous l'autorité du Chambellan de Champagne, qui seul les nomme et les révoque. Ils ont donc un statut de fonctionnaire du Duché.
La révocation interviendra en cas de manquement d'un Ambassadeur à ses fonctions et à ses engagements, cités ci-après.
Toutefois, un Ambassadeur pourra renoncer à ses fonctions, un préavis de démission devant être remis au Chambellan deux semaines avant la date effective de démission.
Par ailleurs, les Ambassadeurs champenois peuvent recevoir des instructions de la part du Vice-chambellan qui les reçoit lui-même du Chambellan et les diffuse.
Les Ambassadeurs champenois auront à charge d'informer une fois par semaine le Chambellan des évènements locaux marquants et de la situation politique ou autre de la province dont ils ont la charge.
De plus, une réunion mensuelle sera organisée par le Chambellan et/ou le Vice-chambellan, lors de laquelle les ambassadeurs devront faire un rapport de leurs activités.
Les ambassadeurs champenois peuvent être amenés à à mener des négociations pour signer des traités sur autorisation du Chambellan.
Ils devront respecter les institutions qu'ils représentent ainsi que celles des provinces dans lesquelles ils officient.
Outre leur fonction "de base", les consuls auront pour mission de faire un rapport sur les décisions communes au regroupement de provinces auprès du chambellan et/ou du vice-chambellan, sans intervenir dans le travail quotidien des ambassadeurs ordinaires attachés à leurs provinces. Bien qu'ils pourront les aider dans leur tâche et à coordonner leurs actions dans le but d'une politique commune décidée avec le Chambellan et/ou le vice-chambellan.
Les Ambassadeurs champenois ont la possibilité de se rendre dans les régions où ils sont affectés lors de missions diplomatiques édictées par le Chambellan, les frais du voyage étant pris en charge par le Duché de Champagne.
Les Ambassadeurs champenois seront alors rémunérés à raison d'une vingtaine d'écus par jour de marche payé en nature.
Une protection armée (bâton et bouclier) leur sera également assurée pour la durée du voyage, et un coffre diplomatique (mandat) sera mis à leur disposition pour le transport de marchandises.
Lors de leurs déplacements, les ambassadeurs champenois recevront l'immunité diplomatique si elle a été reconnue par les régions traversées.
Les ambassadeurs champenois sont soumis au devoir de réserve. Dans le cadre de leur fonction, les ambassadeurs ne devront aucunement donner son avis personnel sur un évènement.
Les Ambassadeurs s'engagent à respecter tous les points de cette charte. Dans le cas contraire, les Ambassadeurs pourront être sanctionnés. Un manquement à ses engagements est une faute grave.
La faute est reconnue grave dès transgressions des textes de lois ou assimilés, en Champagne ou dans le territoire de rattachement de l'ambassadeur. Elle est passible d'une peine de la catégorie de délit grave. (selon les modalités définies par le Codex Champenois, seul référent pour juger de la-dite faute).
Charte des Courriers de Champagne
Rappel des rôles du Courrier
Les Courriers de Champagne sont placés sous la responsabilité du Porte-Parole dont ils sont le relais dans chaque village de Champagne.
Ils ont le double rôle d'informer les villageois des décisions prises par le Duché et de tenir celui-ci au courant des événements locaux se déroulant dans leur village.
1. Relayer dans la halle de leur village les communications transmises par le Porte-Parole ou le Duc, qu'il s'agisse des annonces du Conseil Ducal ou en collaboration avec d'autres institutions du Duché après accord du Porte-Parole ou du Duc.
2. Communiquer au Conseil, par l'intermédiaire du Porte-Parole et du bureau mis à leur disposition, toutes les informations concernant leur village, à savoir :
- Elections municipales : rappel des programmes affichés par les candidats (mairie IG et programme halle), interventions des candidats sur les critiques de leurs programmes, sondages et résultat final des votes.
- Nouvelles en rapport avec le village : affichage mairie (de façon hebdomadaire), courrier du maire, problème jugé sérieux (irrégularités durant des élections, absence du maire…), état du marché, demandes de la population, questions d'ordre public ou privé, festivités, etc...
- Communication de la composition du conseil municipal et des annonces du maire.
3. Participer aux projets et aux discussions communes en salle de réunion des Courriers.
4. Animer des discussions ou des débats dans leur halle, sur demande du Porte-Parole.
De la nomination du Courrier
1. Le recrutement se fait sur la halle sur un sujet séparé dont l'auteur est soit le Porte-Parole, soit le Courrier démissionnaire après l'autorisation du Porte-Parole.
2. La décision finale d'intégrer un candidat revient au Porte-Parole en s'appuyant sur les avis du Courrier démissionnaire.
3. Dans un souci de neutralité de la fonction, un conseiller ducal élu ou un maire ne peut être également Courrier de Champagne
4. Par défaut, les Courriers sont affectés à leur village de résidence. Cependant, dans l’hypothèse où ils seraient amenés à se déplacer dans un autre village que le leur, et où aucun Courrier n’est disponible, ils peuvent y être temporairement affecté sur décision du Porte-Parole qui en avisera alors le maire.
5. Un Courrier titulaire au minimum est nommé pour chaque village. Il peut se faire assister par un Courrier remplaçant le cas échéant.
De la démission du Courrier
1. Le Courrier peut mettre fin à ses fonctions tout en informant le Porte Parole le plus tôt possible, et ce, afin de permettre le recrutement d’un successeur. En tout état de cause, et sauf raison valable et motivée, un Courrier en poste depuis plus de deux mois se doit d’effectuer un préavis de 15 jours après annonce de sa démission.
2. Le Porte-Parole conserve sur lui les accès de tous les Courriers, et peut, tout en motivant dûment la raison, mettre fin aux fonctions d'un Courrier si celui-ci outrepassait ses droits et devoirs.
Devoirs des Courriers :
Un Courrier se doit d’être neutre. Cette neutralité impose :
1. Un devoir de confidentialité, aucune information ne doit sortir des bureaux ou des différents sujets évoqués dans la salle de réunion, sauf documents officiels avec l'accord du Porte-Parole.
2. Lors des interventions en place publique, il ne doit pas prendre parti, il doit avoir une attitude modérée et mesurée dans ses propos.
3. Il ne doit à aucun moment tenir des propos diffamatoires à l’encontre du Duché et de ses institutions.
Fait au château de Reims,
Le vingtième jour du mois de janvier de l'an de grasce 1457.
Sujet: Re: INSTITUTIONS CHAMPENOISES Dim 6 Fév - 16:38
Charte des Conseillers du Peuple
I - Rôle du Conseiller du peuple
Le Conseiller du peuple a pour rôle de prendre en charge les futurs paysans dès leur passage et devoir les aider à choisir au mieux leur chemin de vie. Il leur permet de comprendre la gestion des cultures et/ou élevages, ainsi que des échoppes. Il a aussi un devoir informatif sur le fonctionnement des institutions municipales, ducales, voire royales.
- Il se doit d'être présent dans le bureau des Tribuns et conseillers du peuple et participer aux discussions qui y ont lieu.
- Répondre aux demandes des villageois, mais avant tout aller les chercher, aller à leur rencontre... Avoir une bonne écoute, s'assurer d'être en accord avec les ambitions de la personne.
- Être tenu de garder anonyme le travail qu'il effectuera par courrier ou par discussion avec un villageois.
- Être toujours en étroite collaboration avec le maire de son village, le Tribun et le Gardien du Peuple.
- Aider, voir remplacer le Tribun en cas de vacance du poste, avec l'accord du maire.
II - Nomination du Conseiller du Peuple
Le Conseiller du Peuple est proposé par le maire au Gardien du Peuple, parmi les résidents de sa ville. Si le maire ne lui présente pas de candidat, le Gardien du Peuple peut choisir la personne qu'il estime la plus compétente.
!!Le Conseiller du peuple peut mettre fin à ses fonctions, avec l'accord du Gardien du Peuple. Celui-ci pourra observer un délai afin d'assurer la succession dans les meilleures conditions.!!
Le Gardien du peuple peut, à sa discrétion, mettre fin aux fonctions d'un Conseiller du peuple si celui-ci outrepassait ses droits et devoirs.
III - Devoirs du Conseiller du peuple:
- Il doit rester neutre quant à la politique de son village. Il peut en revanche se présenter à une élection ducale. S'il se présente au poste le maire il devra démissionner de sa fonction.
- Il a également un devoir de confidentialité, aucune information ne doit sortir des bureaux ou des différents sujets évoqués dans la salle de réunion, sans l'accord du Gardien du peuple. Tout manquement à ce devoir est punissable par la Loi.
IV - Relations avec le Tribun
Le tribun, chargé de l'accueil des vagabonds jusqu'à leur passage au stade de paysans, est nommé par le maire, et est sous sa responsabilité.
Le tribun a accès au bureau des Tribuns et conseillers du peuple. Dès son entrée, il est tenu au même devoir de confidentialité que les Conseillers au Peuple.
Reims, le 5 avril 1457
Gwenhwyvar uí Fergus d'Éirinn
La Banque de Champagne
Qu’est ce que la BDC ?
La Banque de Champagne, a pour vocation de permettre la réalisation d’opérations financières par le Duché.
Le paiement de primes aux Agents de la prévôté du duché.
L’octroi de prêts privés ou relatifs à un programme économique du Duché
La levée de fonds via des emprunts publics.
Le Maître du Cordon doit s’entourer de mandataires pour que les champenois puissent trouver dans leur village une personne associée à la Banque de Champagne afin de faire la demande de prêt.
Chaque village doit donc compter un Associé de la BDC.
Prêts aux champenois
Actuellement, la Banque du Duché propose aux Champenois différents types de prêt :
• Des prêts jusqu'à 750 écus pour le passage du Niveau 2 au niveau 3.
Le futur érudit doit pouvoir changer de statut dans les 10 jours qui suivent le prêt.
Des frais de dossier de 25 écus seront demandés.
• Des prêts jusqu’à 500 écus destinés à faciliter le passage au stade d'artisan.
Le futur artisan doit pouvoir changer de statut dans les 10 jours qui suivent le prêt.
Des intérêts représentant 5% de la somme seront demandés.
• Des prêts privés d'un montant allant de 100 à 500 écus.
Exemple de prêt : Achat d'un champ, changement de production d'un champ, achat d'animaux, changement d'échoppe.
Selon la situation du village ou de la Champagne, ces prêts peuvent être refusés sur la demande du maire ou du duc (exemple surproduction d'un produit agricole)
• Tout bénéficiaire de prêt s'engage à rester en Champagne tant qu'il n'a pas effectué le remboursement.
• Un niveau 0 ou un niveau 1 vagabond ne pourra pas bénéficier de prêt.
• Un nombre de Points de réputation (PR) minimum est demandé pour pouvoir bénéficier d'un prêt,
ce nombre varie selon la somme demandée et correspond a 10% de celle-ci, ex :
pour 100 écus -> 10 PR minimum
pour 200 écus -> 20 PR
pour 750 écus -> 75 PR
• Le délai est de 2 mois, pour les prêts accordés pour le passage du Niveau 2 au niveau 3.
• Pour tout les autres prêts, ce délai varie selon la somme demandée et correspond a 10% de celle-ci, ex :
pour 100 écus -> 10 jours pour rembourser
pour 200 écus -> 20 jours
pour 500 écus -> 50 jours
La Banque du Duché propose aux Champenois un système de lettre de change.
Ce système permet aux champenois souhaitant se déplacer entre 2 villages champenois de confier son argent au mandataire local de la BDC du village de départ, puis de le récupérer auprès du mandataire local du village d’arrivée. Ainsi le bénéficiaire pourra voyager sans craindre de se faire brigander sur les chemins.
Des intérêts seront prélevés au moment de rendre l’argent, le taux d'intéret dépendant du montant de la lettre de change :
- de 0 à 500 écus : 5% d'intéret
- de 500 à 1000 écus : 4%
- + de 1000 écus : 3%
Le montant minimum est fixé à 300 écus, et il n’y a pas de montant maximum.
Le délai à partir duquel l’argent sera disponible dans le village d’arrivée dépendra de la disponibilité du mandataire et de la somme à sa disposition. Pour les grandes sommes d’argent, ce délai ne devrait pas excéder 1 mois.
La BDC est dépendante du Duché de Champagne. Elle n’existe que par la volonté du Conseil de Champagne. Le Duché de Champagne est garant des dettes et protecteur des créances de la BDC. Les frais de fonctionnement et les recettes générées par son activité sont incorporés au budget du Duché.
Personnel de la BDC
Le Maître du Cordon
Le Maître du Cordon est le représentant principal de la BDC.
Il supervise les opérations quotidiennes. Le Maître du Cordon est appelé à voyager en Champagne pour réaliser les différentes transactions. Son activité, et son engagement sont liés contractuellement à la BDC. Le Maître du Cordon occupe son poste jusqu’à la nomination de son successeur.
Ils sont recrutés par le Maître du Cordon et leur nomination est approuvée par le conseil ducal (ou le Haut conseil économique).
Ils sont ses adjoints locaux. Ils ont en charge un village et y conduisent les opérations de la BDC.
Leur activité et engagement sont liés contractuellement à la BDC.
Toutes les opérations de la banque donnent lieu a des contrats : accord du prêt et versement de l'argent, remboursement du prêt, versement de salaire, versement de prime...
Tous ces contrats sont conservés dans chacun des bureaux des mandataires ayant effectué les opérations.
Les salaires réguliers doivent faire l’objet d’un contrat entre le travailleur et le Duché de Champagne. Les primes peuvent être allouées discrétionnairement sur ordre du Duc.
Le versement se fait par la réalisation d’achats et de ventes sur les marchés locaux à des prix convenus.
Les conditions des prêts spéciaux sont définies par le Conseil de Champagne. Ils bénéficient d’avantages spécifiques. Les dossiers de demande de prêts doivent être déposées auprès du Maître du Cordon au moins 4 jours avant le versement des fonds. Avant qu’un prêt soit accordé une enquête sera réalisée pour juger de la moralité et de l’éligibilité du demandeur. Le versement se fait par la réalisation d’achats et de ventes sur les marchés locaux à des prix convenus. Le remboursement se fait par la réalisation d’achats et de ventes sur les marchés locaux à des prix convenus. Il peut être réalisé avec un représentant de la BDC différent de celui étant intervenu pour la première opération.
Les conditions des prêts privés sont définies par Contrat à chaque opération. Le reste de la procédure est identique à celle des prêts spéciaux.
Les transferts sont utilisés pour transférer des fonds entre le Duché, le Maître du Cordon et les mandataires. Ils font l’objet de contrats précisant les sommes échangées. Les opérations entre le Duché et un représentant de la BDC transitent par le commissaire au commerce et un maire via des opérations à la foire et sur un marché communal.
Les emprunts font l’objet d’un appel public à la levée de fonds. Ils transitent via des achats de marchandises vendues en gage à la foire par le Duché ou d’opérations sur les marchés communaux à travers un représentant de la BDC. Un contrat spécifie les montants, les délais et les marchandises concernés par l’opération.
Charte du Musée Champenois
En ce quatorzième jour du Mois de Février de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Six, avons l'honneur d'officialiser l'existence du musée de Champagne par le biais de sa charte :
Le Musée Champenois est une organisation dont l’objectif est de retranscrire, conserver et transmettre au peuple de Champagne l’histoire de notre Duché.
II – Conservateur du Musée
Le Conservateur du Musée est le responsable du musée, de l’organisation des semaines thématiques, du choix de la documentation, et de la communication.
Il a le statut de Haut-Fonctionnaire Champenois, nommé par le Duc, et est donc soumis aux lois régissant le statut des Haut-Fonctionnaires.
Le Conservateur peut nommer plusieurs fonctionnaires pour l’aider dans sa tâche. Il est responsable des attributions qu’il leur donne, de leurs actions, et peut les révoquer ou les remplacer de sa propre initiative.
III – Locaux
Le Musée Champenois est localisé à Reims, dans un bâtiment spécifique dont il est le propriétaire [le musée figure en sous forum champenois sur le forum officiel]. Le Conservateur et les fonctionnaires gèrent les lieux comme bon leur semble [ils sont modérateurs du forum, le Conservateur est modérateur du groupe « musée » et est à ce sujet en relation avec les administrateurs du forum officiel].
Le Musée, dans sa configuration initiale, est décomposé en 6 salles :
- La galerie des grands hommes
- Histoire locale (villages champenois)
- Histoire du Duché de Champagne
- Histoire des institutions champenoises
- Oeuvres artistiques
- Les couples Champenois
Le Conservateur a pour responsabilité de développer ces salles, et s’il le juge nécessaire, en ouvrir de nouvelles.
IV – Fonctionnement du Musée Champenois
Le Conservateur et ses assistants ont pour objectif d’organiser une fois par mois une « semaine thématique » sur un sujet donné, à travers des veillés ou des tables rondes. A la fin de la semaine, ils doivent en faire le résumé et archiver leur travail au musée.
Les thèmes sont choisis librement par le Conservateur et son équipe, le but étant de garnir les différentes salles du Musée, et ainsi de retranscrire peu à peu l’histoire complète du Duché de Champagne.
Qu'il fut dit ce Quatorzième jour du Mois de Février de l'An Mil Quatre Cent Cinquante Six et entendu de tous.
Pour le Roy, pour la Champagne,
Varden, Duc de Champagne
Sujet: Re: INSTITUTIONS CHAMPENOISES Dim 6 Fév - 16:39
Du conseiller à la Religion
Du conseiller à la religion et de sa nomination
Le conseiller à la religion est l'auxiliaire du duché sur toutes les questions religieuses de Champagne.
Il est nommé par le Duc, librement choisi par lui, si possible parmi les clercs champenois. Il peut choisir de nommer à ce poste le nonce apostolique de Champagne si celui-ci est volontaire pour cumuler les deux fonctions.
Si trois des 4 évêques et archevêques ayant leur diocèse en Champagne (Reims, Sens, Langres, Beauvais) expriment un avis motivé à l’encontre du candidat du Duc, celui-ci peut éventuellement revoir son choix, pour permettre de relations cordiales entre son conseiller et ces prélats.
Le conseiller à la religion peut être démis de ses fonctions librement par le Duc.
Il peut également démissionner de ses fonctions, si possible en conseillant au Duc le nom d'un successeur.
Du rôle du conseiller à la religion
Le conseiller à la religion doit permettre au Duc d'avoir un avis éclairé sur toutes les questions religieuses du duché de Champagne, afin qu’aucune décision ne soit prise qui puisse aller à l’encontre du dogme ou du culte religieux.
A ce titre, le conseiller doit être l'intermédiaire privilégié entre les différents clercs composant la Champagne et le conseil. Il présente les requêtes des uns aux autres, et doit faciliter la communication entre l'Eglise en Champagne et le conseil. La gestion du comité religieux, au château de Reims, lui est dévolue : il réunira les clercs et les conseillers champenois pour faciliter les discussions.
Ainsi, la tenue à jour de liste des clercs présents en Champagne, soit dans le clergé séculier, soit dans les ordres religieux, lui incombe.
C'est également à lui qu'incombe la présentation, l'organisation, voire la réalisation des projets impliquant l'Eglise de Champagne et le conseil en général.
Enfin, le conseiller à la religion gèrera l'attribution de l'aide financière accordée aux paroisses de Champagne, suivant l'ordonnance validée par les Etats Généraux de Champagne.
Des devoirs du conseiller à la religion
Le conseiller à la religion est tenu, comme tout Haut Fonctionnaire, d'obéir aux ordres et aux demandes du Duc, qui est son seul supérieur.
S'il est clerc, le Duc ne peut en aucune manière lui demander de transgresser le droit canon. Aucune poursuite judiciaire temporelle ne pourra être entamée contre le conseiller à la religion qui serait contraint, de par ses fonctions de clerc, à ne pas pouvoir exécuter un ordre ducal
Le conseiller à la religion est également soumis à un devoir de réserve, les débats tenus au château de Reims ne peuvent, sauf autorisation ducale, être commentés hors de ses murs.
Reims, le 4 avril 1457
Sujet: Re: INSTITUTIONS CHAMPENOISES Dim 6 Fév - 16:40
Chartes de la justice Champenoise
De par un soucis de respect de l'indépendance des avocats, le Bâtonnier de Champagne ne peut pas exercer d'autres charges directes ducales ou municipales lorsqu'il durant toute la durée de son mandat. Il occupe une charge de Haut-Fonctionnaire, et est donc soumis aux lois régissant ceux-ci.
1.2 Des prérequis à sa nomination
Le Bâtonnier de Champagne doit nécessairement avoir été membre d'un ordre d'avocat et doit avoir au minimum plaidé 10 affaires à la cour de justice de Champagne. S'il est un ancien Procureur ou un ancien Juge, il peut y prétendre sans avoir atteint ce minimum, mais en ayant toutefois l'obligation d'avoir eu une expérience au sein d'un ordre d'avocat.
Le Bâtonnier de Champagne est nommé par le Duc après avis conforme des Bâtonniers des différents ordres, qui auront arrêtés leur choix sur un nom.
Le Bâtonnier de Champagne est élu pour une durée de 4 mois, il peut effectuer autant de mandats que le soutien des bâtonniers l'y autorise.
Le Bâtonnier de Champagne peut démissionner de sa fonction, mais doit auparavant lancer le proccessus de son remplacement, sous peine d'être poursuivi en justice sous le chef d'accusation de trouble à l'ordre public.
En aucun cas le Duc ne peut démettre le bâtonnier de ses fonctions.
Ainsi il pourra mettre en place les processus de filtrage d'accès à la qualité d'avocat de Champagne, en évaluant le niveau des aspirants souhaitant obtenir cet agrément.
Le Câtonnier de Champagne assure la cohérence et la cohésion du travail d'avocat en Champagne.
Un bâtonnier qui souhaite sanctionner un de ses avocats doit obtenir l'aval du Bâtonnier de Champagne
Le Barreau de Champagne a pour vocation de rassembler les différents ordres en Champagne. Le Bâtonnier se doit de respecter les différences de fonctionnement de chacun des ordres, tout en mettant en place des structures et des discussions pour que tous les avocats travaillent de concert.
Il ne s'agira en aucun cas de chercher une assimilation d'un ordre par un autre, ni d'une fusion de plusieurs autres, mais d'une coopération entre acteurs de la vie juridique poursuivant le même but.
Le Bâtonnier de Champagne est obligé de fournir un avocat ou un conseil à toute personne qui le demande. S'il ne peut en trouver, il se trouve dans l'obligation de traiter lui même le dossier.
La Bâtonnier de Champagne a le devoir de défendre l'honorabilité de sa profession et de fournir à tous les avocats qui ne font pas l'objet d'une sanction la plus grande des confiance et le plus grands des respects.
Personne n'a le droit de diffamer un avocat ou de critiquer son travail autrement qu'en s'en plaignant au Bâtonnier de Champagne qui règlera le problème en interne.
Fait à Reims le 24 Août 1455.
De la fonction de juge d'application des peines
Préambule : En particulier en raison de l'acceptation de la motion 727 créant le délit d'insubordination judiciaire, le Juge d'Application des Peines aura dorénavant la responsabilité de surveiller ce délit, en assistant le Procureur.
1. De l'autorité ducale
Les modalités d'attributions de ce poste sont confiées à la discrétion du Duc.
2. Des bureaux et accès
Le juge d'application des peines dispose d'un bureau au Conseil Elargi, et dispose, en plus d'un bureau à la caserne, des accès aux archives du BAJ.
3. Des missions du juge d'application des peines
3.1 De l'archivage des procès
Le juge d'application des peines, aura pour charge la greffe du tribunal tant que le dossier du coupable n'aura pas reçu pleine et entière application. Ainsi, il recevra seulement du Juge les dossiers dont la peine n'est pas encore entièrement appliquée, et les classera dans les lieux adéquats.
3.2 De l'application des peines
3.2.1 Des peines nécessitant le concours du bourrel
Le juge d'application des peines a la charge de contacter le bourrel et de veiller à ce qu'il applique sa charge afin que justice soit rendue.
3.2.2 Des peines ne nécessitant pas le concours du bourrel
Le juge d'application des peines dispose de toute autorité pour faire appliquer les peines ne nécessitant pas l'intervention du bourrel, qu'il s'agisse des peines d'excuses publiques, d'amendes, ...
3.3 De la saisie du Procureur en cas de non respect de l'injonction du juge d'application des peines à exécuter la peine
Le juge d'application des peines n'est autorisé à saisir le procureur que pour le motif d'insubordination judiciaire, dans le cas où le commandement d'exécution de la peine n'aurait trouvé par deux fois dans un délai minimum d'une semaine aucune réponse positive prouvant l'exécution effective.
Sujet: Re: INSTITUTIONS CHAMPENOISES Dim 6 Fév - 16:43
Charte de l'école des cadets
En devenant cadet de Champagne, tu décides de servir ton duché. En échange tu recevras instruction, formation, expérience. Cela fera de toi une pièce importante du dispositif de défense de notre belle Champagne.
Tu recevras tes ordres localement principalement, mais tu dépendras du duché. Plus tard tu pourras choisir ta voie, celle qui fera de toi un élément capable de servir efficacement dans plusieurs domaines, milice, maréchaussée, armée ...
L'école des cadets permet à chaque élève de mieux se rendre compte de l'étendue des postes qui constituent la défense champenoise et de s'expérimenter. L'élève dispose ainsi du meilleur moyen pour choisir sa voie aidant au mieux de ses envies et de ses compétences notre duché dans son futur poste.
Les cadets assisteront dans un premier temps à des cours théoriques sur les différents métiers liés à la défense. Suite à cela, ils pourront mettre leur apprentissage théorique à profit lors de missions diverses.
Enfin, si les épreuves théoriques puis pratiques sont passées avec succès, le cadet choisira avec l'aide de ces supérieurs le corps de métier lié à la défense qui lui convient le mieux.
L'école des cadets a donc trois maîtres mots : apprentissage, formation, orientation.
Le directeur gère les affaires administratives de l'école, il est chargé de faire le lien avec le duché. Il supervise les équipes d'instructeurs et de conseillers à la sécurité qui doivent régulièrement lui rendre des comptes.
Il est le seul à pouvoir renvoyer un cadet pour manquement grave à ses devoirs et ce uniquement après concertation avec les instructeurs et le conseiller à la sécurité dont dépend le cadet en question. Il a aussi le pouvoir de révoquer un instructeur ou un conseiller à la sécurité après concertation avec l'ensemble du corps encadrant (instructeurs et conseillers à la sécurité).
Le directeur est nommé par le connétable sur proposition du directeur sortant avec acceptation par le corps formateur.
Le corps formateur a la possibilité de démettre de ses fonctions le directeur pour manquement grave à ses fonctions et devoirs, ce uniquement avec l’accord du Duc.
En cas de démission du directeur celui-ci doit exercer un préavis d’une semaine minimum avant la fin de ses fonctions.
Un conseiller à la sécurité par ville qui est chargé du recrutement et de l'organisation des missions dans les villages, à lui de gérer les effectifs et de reléguer les ordres du prévot en cas d'alerte dans le duché. Il devra constituer une milice de cadets constituée en lance prête à être mobilisée à tout moment.
Ils sont nommés par le directeur de l’école des cadets après concertation avec le maire de la ville concernée.
1. Le recrutement se fait sur la halle sur un sujet séparé dont l'auteur est soit le directeur de l’école, soit le conseiller militaire démissionnaire après l'autorisation du directeur de l’école.
2. La décision finale d'intégrer un candidat revient au directeur de l’école en s'appuyant sur les avis du démissionnaire.
- Argonne :
- Clermont :
- Conflans-les-Sens :
- Sainte-Ménéhould :
- Varennes :
1. Le conseiller peut mettre fin à ses fonctions tout en informant le directeur de l’école le plus tôt possible, et ce, afin de permettre le recrutement d’un successeur. En tout état de cause, et sauf raison valable et motivée, un conseiller militaire en poste depuis plus de deux mois se doit d’effectuer un préavis de 15 jours après annonce de sa démission.
2. Le directeur conserve sur lui les accès de tous les conseillers militaires, et peut, tout en motivant dûment la raison, mettre fin aux fonctions d'un conseiller militaire si celui-ci outrepassait ses droits et devoirs.
Les instructeurs ont pour rôle de former les cadets aux différents métiers. Ils suivront la carrière du jeune cadet, pourront proposer des missions d'exercice, dans leur domaine de compétences par exemple un rapport de garde suite à une mission lance en défense. Ils disposeront d'une salle de classe où ils feront cours dans leur discipline à partir de situations concrètes. Ils feront des contrôles de connaissances, des tests théoriques et donneront leur avis sur un cadet en formation dans un espace restreint appelé : salle d'évaluation.
Les cadets dépendront de plusieurs formateurs, un formateur pour chaque corps de métier en charge de l’apprentissage des cadets.
- Maréchaussée : élu par les sergents maréchaux, vote devant être validé par le lieutenant maréchal
- Milice : élu par les maires, vote devant être validé par le directeur de l’école
- Loup : élu par les loups, vote devant être validé par le GEC ou le GES.
Un préavis de 15 jours est exigé en cas de démission afin de permettre l'élection du remplaçant.
Les cadets seront rémunérés pour le test pratique qui aura lieu à l'issue des épreuves théoriques. Ils recevront un morceau de viande pour chaque jour de mission.
Sujet: Re: INSTITUTIONS CHAMPENOISES

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8