Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F13-09-2016-6B_946-2015
Timestamp: 2016-10-22 16:25:09+00:00

Document:
6B_946/2015 (13.09.2016)
6B_946/2015 � � Arr�t du 13 septembre 2016
Infraction grave � la LStup; blanchiment d'argent; droit d'�tre entendu; pr�somption d'innocence, in dubio pro reo; conditions de d�tention au sein de la prison M.________,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 3 ao�t 2015.
Par jugement du 14 janvier 2015, le Tribunal correctionnel de la R�publique et canton de Gen�ve a reconnu X.________ coupable d'infraction grave � la LStup et de blanchiment d'argent. Il l'a condamn� � une peine privative de libert� de sept ans, sous d�duction de 1'022 jours de d�tention avant jugement, et a ordonn�, par d�cision s�par�e, son maintien en d�tention pour des motifs de s�ret�.
B.a.�Saisie d'un appel de X.________, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve l'a rejet� par jugement du 3 ao�t 2015. Elle a ordonn� son maintien en d�tention pour des motifs de s�ret� et l'a d�bout� de l'ensemble de ses conclusions en indemnisation.
B.b.�En r�sum�, il est reproch� � X.________ d'avoir particip�, depuis la prison A.________ o� il purgeait une peine d'emprisonnement de six ans, � l'organisation d'une livraison de 822,58 grammes de coca�ne survenue le 13 d�cembre 2011, d'une livraison d'environ un kilo de coca�ne aux alentours du 10 ao�t 2011, d'une livraison d'environ 950 grammes de coca�ne survenue le 2 septembre 2011, d'une livraison d'environ 380 grammes de coca�ne r�ceptionn�e par B.________, ainsi que d'avoir enjoint � son �pouse de transporter � l'�tranger d'importantes sommes d'argent provenant du trafic de stup�fiants.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut � son acquittement de l'ensemble des chefs d'accusation, ainsi qu'� une indemnit� pour d�tention injustifi�e, � la charge de l'Etat de Gen�ve, de 100 fr. par jour pour la p�riode allant du 30 mars 2012 au 27 octobre 2013, puis de 200 fr. par jour du 28 octobre 2013 jusqu'au prononc� de l'arr�t du Tribunal f�d�ral. Il demande en outre la constatation du caract�re illicite de ses conditions de d�tention pour la p�riode comprise entre le 30 mars 2012 et le 15 juin 2015 et l'octroi d'une indemnit�, � la charge de l'Etat de Gen�ve, de 200 fr. par jour de d�tention illicite. Subsidiairement, en cas de condamnation pour une partie des faits seulement, il demande une r�duction de peine dans une juste proportion, ainsi que la constatation des conditions illicites de d�tention pour la p�riode susmentionn�e, et l'octroi � ce titre d'une r�duction de peine de quatre ans. Plus subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Enfin, il requiert le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
La cour cantonale s'est r�f�r�e � son arr�t et le minist�re public a conclu au rejet du recours.
1.1.�La condamnation du recourant repose en grande partie sur des retranscriptions d'�coutes t�l�phoniques traduites du peul au fran�ais.
1.2.�Invoquant la violation de son droit d'�tre entendu, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir refus� d'�carter ces retranscriptions, ainsi que le rapport de police du 21 mars 2012 qui se fonde sur elles.
1.3.�Compris comme l'un des aspects de la notion g�n�rale de proc�s �quitable au sens de l'art. 29 Cst., le droit d'�tre entendu garantit notamment le droit pour l'int�ress� de participer � l'administration des preuves essentielles ou, � tout le moins, de s'exprimer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 141 V 557 consid. 3.1 p. 564 et les arr�ts cit�s; 140 I 99 consid. 3.4 p. 102).
En mati�re d'�coutes t�l�phoniques en langue �trang�re, le respect du droit d'�tre entendu implique que les modalit�s de leur �tablissement soient d�crites dans le dossier afin que le pr�venu soit en mesure de constater qu'elles ne pr�sentent pas de vices de forme. Il convient en particulier de mentionner qui a proc�d� � leur traduction et si ces personnes ont �t� rendues attentives aux sanctions p�nales de l'art. 307 CP en cas de faux rapport ou de fausse traduction (ATF 129 I 85 consid. 4.2 p. 89 s.; plus r�cemment arr�t 6B_676/2013 du 28 avril 2014 consid. 3.4.3). L'autorit� pr�c�dente ne peut se r�f�rer � de tels documents lorsque ces conditions ne sont pas r�alis�es. Le Tribunal f�d�ral a toutefois pr�cis� que de telles preuves pouvaient, � nouveau, �tre administr�es par l'�coute des enregistrements en audience avec une traduction imm�diate (ATF 129 I 85 pr�cit� consid. 4.3 in fine p. 90).
1.4.�En l'esp�ce, l'autorit� pr�c�dente a constat� que l'interpr�te qui a proc�d� aux retranscriptions avait �t� mis au b�n�fice de la garantie d'anonymat, selon une ordonnance du Tribunal des mesures de contraintes (ci-apr�s: TMC) du 21 ao�t 2012, contre laquelle aucun recours n'avait �t� d�pos�. Par ailleurs, il ne ressortait pas du rapport de police du 21 mars 2012 que l'attention de l'interpr�te avait �t� attir�e sur les cons�quences p�nales d'une fausse traduction. Tel avait cependant �t� le cas lors des nombreuses audiences d'instruction tenues au minist�re public entre septembre 2012 et avril 2014, au cours desquelles le recourant avait eu tout le loisir de r��couter les conversations, contester les traductions, les commenter et poser des questions, notamment aux interpr�tes. En outre, ces auditions n'avaient pas r�v�l� d'importantes divergences entre les traductions et la compr�hension des �coutes par le recourant. Enfin, la juridiction cantonale a relev� qu'apr�s y avoir �t� invit� par le minist�re public, le conseil du recourant avait requis et obtenu la tenue d'une nouvelle audience en vue de l'�coute d'enregistrements suppl�mentaires. Par la suite, il avait pr�cis� ne pas requ�rir d'acte d'instruction compl�mentaire. Aussi la cour cantonale a-t-elle consid�r� que m�me si le rapport du 21 mars 2012 avait �t� entach� d'un vice quelconque, celui-ci avait de toute fa�on �t� r�par� par la tenue des audiences susmentionn�es.
1.5.�De son c�t�, le recourant soutient que l'ordonnance du TMC ne respecte pas les garanties proc�durales, dans la mesure o� elle a �t� rendue apr�s l'�tablissement du rapport de police du 21 mars 2012, ne contient aucun �l�ment concernant la personne du traducteur et ne concerne qu'un seul individu alors que, selon le rapport pr�cit�, les enqu�teurs auraient fait appel � plusieurs traducteurs. En outre, il n'est pas signal� que ceux-ci auraient �t� rendus attentifs aux cons�quences de l'art. 307 CP. Le recourant se plaint �galement du manque d'informations en relation avec la quantit� de conversations capt�es et la mani�re dont la police a s�lectionn� les conversations qui ont fait l'objet d'une retranscription. Enfin, il fait valoir que les pr�venus ne disposent d'aucun moyen direct pour �couter et faire traduire les conversations non retranscrites et qu'au vu des circonstances, on ne saurait retenir qu'il avait renonc� � son droit d'�tre entendu.
1.6.�La garantie de l'anonymat pr�vue aux art. 149 al. 2 let. a et 150 CPP ne saurait d'embl�e �tre incompatible avec les garanties d�duites du droit d'�tre entendu en mati�re d'�coutes t�l�phoniques. Pour chaque mesure de protection, le droit d'�tre entendu des parties, en particulier les droits de la d�fense du pr�venu, doit pr�cis�ment �tre garanti (cf. art. 149 al. 5 CPP). En l'esp�ce, les conversations enregistr�es ont pu �tre traduites une nouvelle fois en audience contradictoire en pr�sence des parties. Cela �tant, l'anonymat du traducteur initial, respectivement le manque d'informations sur sa personne ne justifient pas d'�carter les retranscriptions du dossier. Enfin, il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur la critique relative � la pr�tendue participation - avant les auditions men�es par le minist�re public - d'autres traducteurs. En effet, le recourant tire une d�duction de fait sur la base d'une seule phrase issue du rapport de police (" nos interpr�tes n'�tant pas de langue maternelle fran�aise, il n'est pas toujours ais� d'en comprendre le sens � la premi�re lecture, ni � la seconde ") et sortie de son contexte. Cela ne suffit pas � d�montrer l'implication effective de plusieurs traducteurs, ni a fortiori le caract�re arbitraire de l'�tablissement des faits par l'autorit� cantonale, grief que le recourant ne soul�ve m�me pas.
1.7.�En tant que le recourant se limite � �num�rer diverses informations manquantes au dossier, telles que le nombre total de conversations enregistr�es ou la mani�re de s�lectionner celles qui ont fait l'objet d'une retranscription, il n'expose pas en quoi consiste concr�tement la violation de son droit d'�tre entendu. Il ne pr�tend pas d'ailleurs que les cd-roms num�rot�s et vers�s au dossier ne contiendraient pas la totalit� des conversations enregistr�es. Enfin, son argument selon lequel il ne disposerait d'aucun moyen pour �couter et faire traduire les conversations non retranscrites n'est pas fond�. A ce propos, il ne fait pas non plus valoir que l'acc�s � l'ensemble des enregistrements et la traduction d'une conversation non retranscrite lui auraient �t� refus�s.
1.8.�Il n'est pas contest� que les interpr�tes pr�sents lors des audiences portant sur l'�coute des enregistrements et leur traduction ont �t� valablement rendus attentifs aux sanctions p�nales de l'art. 307 CP en cas de fausse traduction. Conform�ment � la jurisprudence (supra consid. 1.3), l'autorit� pr�c�dente pouvait donc se r�f�rer � de tels documents.
En revanche, s'agissant des retranscriptions des conversations qui n'ont pas �t� �cout�es en audience et pour lesquelles on ignore si le traducteur initial avait �t� avis� des cons�quences de l'art. 307 CP, une renonciation au droit d'�tre entendu ne doit pas �tre admise trop facilement. Elle doit �tre �tablie de mani�re non �quivoque et s'entourer d'un minimum de garanties correspondant � sa gravit� (ATF 137 IV 33 consid. 9.2 p. 49 et l'arr�t cit�). A cet �gard, il convient de garder � l'esprit que les autorit�s d'instruction doivent prouver la culpabilit� du pr�venu en fonction des r�gles constitutionnelles et de proc�dure p�nale en vigueur. Ce dernier peut ainsi se borner � contester devant l'autorit� de jugement la validit� d'un moyen de preuve, sans avoir auparavant requis la r�paration du vice dont il se pr�vaut (ATF 129 I 85 d�j� cit� consid. 4.4 p. 90; plus r�cemment arr�t 6B_723/2014 du 24 novembre 2014 consid. 1.1).
1.9.�A ce propos, il a �t� constat�, d'une mani�re qui lie le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), que sur invitation du minist�re public le conseil du recourant a r�clam� l'�coute avec traduction imm�diate de conversations t�l�phoniques, en compl�ment de celles qui avaient d�j� fait l'objet d'une audience, et qu'il a indiqu� par la suite ne plus solliciter d'acte d'instruction suppl�mentaire. A ce sujet, on pr�cisera qu'environ 80 conversations t�l�phoniques ont fait l'objet d'une �coute en audience. Toujours par rapport aux �coutes, le recourant a d�clar� lors d'une audience du 20 f�vrier 2014 que " si c'est pour repartir encore 6 mois, �a va et vous pouvez me renvoyer comme cela au Tribunal ". Il y a lieu de compl�ter d'office sur ce point l'�tat de fait de la d�cision entreprise (art. 105 al. 2 LTF). Cela �tant, le recourant a renonc� de mani�re explicite aux actes d'instruction qui devaient permettre la r�paration du vice li� au d�faut d'avertissement - � l'�gard du traducteur initial - des sanctions p�nales de l'art. 307 CP. La juridiction cantonale pouvait donc refuser d'�carter les retranscriptions et le rapport de police du 21 mars 2012, sans violer le droit d'�tre entendu du recourant. Au demeurant, en demandant ult�rieurement d'�carter du dossier les pi�ces pr�cit�es, le recourant adopte une attitude contraire aux r�gles de la bonne foi (cf. ATF 138 I 97 consid. 4.1.5 p. 100 s.).
2.1.�Le recourant invoque la violation du principe de la pr�somption d'innocence, du principe " in dubio pro reo ", ainsi que l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits � propos de l'ensemble des actes reproch�s.
2.2.�La pr�somption d'innocence, garantie par les art. 6 par. 2 CEDH, 32 al. 1 Cst. et 10 CPP, ainsi que son corollaire le principe � in dubio pro reo �, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves. Lorsque, comme en l'esp�ce, l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits sont critiqu�es en r�f�rence � ces principes, ils n'ont pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82). En bref, une d�cision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle appara�t discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son r�sultat (ATF 140 I 201 consid. 6.1 p. 205). Lorsque l'autorit� cantonale a forg� sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant. L'appr�ciation des preuves doit en effet �tre examin�e dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'�tat de fait retenu pouvait �tre d�duit de mani�re soutenable du rapprochement de divers �l�ments ou indices. De m�me, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut �tre justifi�e de fa�on soutenable par un ou plusieurs arguments de nature � emporter la conviction (arr�t 6B_275/2015 du 22 juin 2016 consid. 2.1).
2.3.1.�S'agissant d'abord de la livraison du 13 d�cembre 2011, les juges cantonaux ont constat� qu'� 20h35, C.________ et D.________ �taient mont�s � bord d'un v�hicule conduit par E.________. Ils s'�taient rendus en direction de Lausanne pour rencontrer une mule, F.________, qui entre-temps avait �t� interpell� par la police � Renens en possession de deux emballages contenant 83 doigts de coca�ne d'un poids net de 822,58 grammes pour l'un, et une quantit� de 597,56 grammes net de coca�ne pour l'autre. Apr�s avoir attendu en vain la mule, les occupants du v�hicule avaient fait demi-tour en direction de Gen�ve, o� ils ont �t� interpell�s.
Se fondant essentiellement sur les �coutes t�l�phoniques et l'audition des diff�rents protagonistes, l'autorit� cantonale a retenu que le recourant �tait impliqu� dans l'organisation de cette livraison de coca�ne. Elle a relev� en particulier que lors d'une conversation du 19 novembre 2011, le recourant avait confirm� � G.________ qu'il attendait une quantit� de 1,5 kilos de coca�ne, soit un ordre de grandeur correspondant � la quantit� retrouv�e dans la valise de la mule. Le 13 d�cembre 2011, le recourant avait appel� C.________ et, pronon�ant le mot " doigts ", lui annon�a que " l'autre " allait lui remettre " 8 et 3 ". Le 12 d�cembre 2011, � deux reprises, il avait expliqu� � C.________ que c'�tait une personne qui travaillait dans les trains - ult�rieurement identifi� comme F.________ - qui allait effectuer la livraison. Il lui donna pour instruction de trouver une voiture afin d'aller le chercher. Face aux r�ticences de son interlocuteur, il traita celui-ci et ses comparses de trouillards. Le m�me jour, le recourant s'�tait entretenu avec F.________, lequel lui expliqua, en parlant de la livraison, qu'elle serait possible le lendemain vers 17h00. En audience, ce dernier confirma que la conversation avait trait � la livraison de drogue. Il a �galement expliqu� que le recourant lui avait demand� de venir � Gen�ve afin de remettre un paquet de drogue � C.________. Quant � lui, s'il a tu dans un premier temps le r�le jou� par le recourant, il a admis par la suite que ce dernier l'avait appel� �nerv�, pour lui demander pourquoi il ne souhaitait pas se rendre � Renens.
2.3.2.�Le recourant nie toute implication et soutient que les conversations t�l�phoniques ne constituent pas un faisceau d'indices suffisant pour permettre d'�tablir avec certitude le r�le jou� par lui. Se r�f�rant � plusieurs d�clarations de C.________ faites en cours de proc�dures, il fait valoir qu'il subsisterait sur ce point un doute insurmontable. Il soutient par ailleurs que le contact t�l�phonique avec F.________ avait pour dessein de r�gler un malentendu entre C.________ et G.________ et ne serait pas d�terminant en ce qui concerne la livraison. Enfin, il aurait affirm� de mani�re constante que les autres conversations intervenues avec G.________ en novembre et d�cembre 2011 ne concernaient pas un trafic de stup�fiants. Son implication dans la livraison du 13 d�cembre 2011 ne reposerait donc que sur la seule interpr�tation des retranscriptions par les enqu�teurs de police.
2.3.3.�En l'occurrence, les d�clarations de C.________ auxquelles se r�f�re le recourant ne suffisent pas � cr�er un doute s�rieux et insurmontable quant � son implication dans la livraison du 13 d�cembre 2011. Elles correspondent d'ailleurs � la constatation du jugement attaqu�, selon laquelle C.________ avait dans un premier temps tu la participation du recourant. Pour le reste, celui-ci se contente de nier que les conversations mises en �vidence par la cour cantonale concernaient la livraison du 13 d�cembre 2011, et de mani�re plus g�n�rale un trafic de drogue. Dans cette mesure, sa discussion s'inscrit largement dans une d�marche appellatoire, ce qui n'est pas admissible devant le Tribunal f�d�ral (art. 106 al. 2 LTF). Au demeurant, au regard des contacts que le recourant a entretenus avec la mule et le destinataire de la livraison, l'appr�ciation de la cour cantonale ne pr�te pas flanc � la critique.
2.4.1.�En ce qui concerne la livraison survenue en ao�t 2011, la juridiction cantonale a retenu, en r�sum�, qu'il ressortait de conversations t�l�phoniques entre le recourant et " H.________ " des 30 ao�t et 12 septembre 2011, et entre le recourant et I.________ des 21, 22 et 23 ao�t 2011, que le premier avait particip� activement � l'organisation d'une livraison de drogue aux alentours du 10 ao�t 2011. Pour estimer la quantit� de drogue concern�e, elle s'est fond�e sur la mani�re du recourant de payer la drogue - � savoir la moiti� au moment de la commande et l'autre moiti� apr�s �coulement de la marchandise - et sur les d�clarations de " H.________ " lors de la conversation t�l�phonique du 12 septembre 2011, lequel avait confirm� avoir re�u un total de 17'200 francs. La valeur de la marchandise livr�e devait donc s'�lever en tout cas au double du montant susmentionn�, ce qui �tait pleinement compatible avec la quantit� d'un kilo retenue par les premiers juges.
2.4.2.�Le recourant soutient qu'il n'existe pas de preuves concr�tes permettant d'�tablir la r�alit� de cette livraison. Il invoque l'absence de drogue saisie et de toute indication sur son �coulement, ainsi que le fait qu'il n'a pas �t� possible de d�terminer la date exacte de la livraison, ni la quantit� de marchandise concern�e. Selon lui, l'interpr�tation des conversations t�l�phoniques faite par la police et reprise par les juges cantonaux est insoutenable. A ce propos, le recourant rappelle qu'il a toujours ni� toute implication dans un trafic de drogue et que les conversations du mois d'ao�t 2011 se r�f�raient � l'�tablissement de papiers d'identit� portugais pour I.________ et " J.________ ", lesquels n'ont jamais �t� entendus par les autorit�s. Il existerait en outre de nombreux appels � destination du Portugal par diff�rents protagonistes de la proc�dure qui n'ont toutefois fait l'objet d'aucune retranscription par la police.
2.4.3.�Le grief est mal fond�. En effet, une condamnation � la LStup ne requiert pas n�cessairement la saisie des stup�fiants, comme semble le soutenir le recourant. En outre, il lui est reproch� d'avoir particip� � l'organisation d'une livraison de drogue, de sorte que la question de son �coulement n'appara�t pas d�cisive. D'ailleurs, la cour cantonale n'avait pas � �tablir tous les d�tails de la livraison, comme la date exacte, mais il lui suffisait d'en �tablir les �l�ments essentiels (protagonistes, p�riode au cours de laquelle la livraison est intervenue, quantit� de drogue). Sur ce dernier point, le recourant se contente de soutenir qu'il n'est pas possible de d�terminer la quantit� de drogue concern�e. Ce faisant, il n'�tablit nullement, au moyen d'une argumentation pr�cise et �tay�e, le caract�re insoutenable du raisonnement d�velopp� par la cour cantonale. Enfin, en tant qu'il fait valoir que les conversations t�l�phoniques du mois d'ao�t 2011 ne concernaient pas un trafic de drogue mais l'�tablissement de papiers d'identit�, il proc�de � nouveau de mani�re appellatoire, partant irrecevable. Il n'y a pas lieu non plus d'examiner la question de l'absence d'actes d'instruction � l'appui des faits all�gu�s par le recourant, faute de grief sur ce point (cf. art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF). On notera toutefois que devant l'instance pr�c�dente le recourant n'avait pas demand� la retranscription des �coutes auxquelles il se r�f�re et que si l'audition des individus auxquels les papiers d'identit� �taient destin�s n'a pas �t� ordonn�e par la cour cantonale, c'est notamment parce que leurs lieux de domicile n'�taient pas connus (cf. ordonnance de la Chambre p�nale d'appel et de r�vision du 7 mai 2015).
2.5.1.�Se fondant sur des �changes t�l�phoniques entre le recourant et C.________ des 2 et 3 septembre 2011, la juridiction cantonale a retenu que ce dernier avait r�ceptionn� une quantit� de 95 doigts, soit environ 950 grammes de coca�ne, le 2 septembre 2011. Une telle quantit� pouvait �tre inf�r�e des propos du recourant et de l'addition de l'ensemble des doigts pass� en revue par les deux interlocuteurs. Plusieurs conversations entre les pr�cit�s (les 3, 7, 9 10, 11 et 12 septembre 2011) montraient en outre que le recourant avait donn� bon nombre d'instructions � C.________ sur la mani�re de vendre la drogue r�ceptionn�e. Il ressortait �galement d'une conversation du 15 septembre 2011 que le recourant avait charg� C.________ de r�cup�rer de la coca�ne aupr�s d'un tiers, puis de la m�langer avec de la drogue de qualit� " blanche ". Aussi les juges cantonaux ont-ils consid�r� que le recourant avait particip� activement, en tant que commanditaire, � la livraison survenue le 2 septembre 2011.
2.5.2.�Le recourant invoque l'absence de drogue saisie et le manque d'�l�ments au dossier sur son �coulement et la personne du livreur. En outre, ni le mot " doigt " ni des montants correspondant � environ un kilo de drogue ne seraient �voqu�s au cours des conversations des 2 et 3 septembre 2011. Par ailleurs, le recourant se pr�vaut de d�clarations de C.________ (selon lesquelles celui-ci �tait en possession d'environ 90 " boulettes " et s'en �tait fait voler, de sorte qu'il avait demand� conseil au recourant, qui n'avait rien � voir avec cette affaire) et en d�duit que rien ne permet d'�tablir avec certitude que C.________ �tait en possession de 95 doigts, soit 950 grammes de coca�ne, plut�t que de 90 boulettes.
2.5.3.�En l'occurrence, l'appr�ciation des juges cantonaux selon laquelle les 95 unit�s dont parlent les interlocuteurs correspondent � des doigts de 10 grammes chacun repose implicitement sur les explications fournies par la police en relation avec la conversation du 2 septembre 2011 (cf. rapport de police du 21 mars 2012 p. 10 et 11). Selon la retranscription de cette conversation, il est notamment question de marques et de couleurs appos�es sur les unit�s concern�es. La police judiciaire a expliqu�, photos � l'appui, qu'il s'agissait d'un mode op�ratoire couramment utilis� dans le milieu africain. G�n�ralement, des couleurs ou des initiales �taient choisies pour marquer les ovules, afin de pouvoir les distinguer en fonction de leur qualit� (taux de puret�) ou de leur destinataire. En outre, le poids moyen d'un doigt �tait de 10 grammes nets. En l'esp�ce, les indications de la police judiciaire n'apparaissent pas critiquables et ne sont pas remises en cause par le recourant. La juridiction cantonale pouvait donc retenir sans arbitraire que la livraison portait sur 95 doigts, soit environ 950 grammes de coca�ne. Pour le reste, la critique sur les �l�ments manquants de l'enqu�te n'est pas pertinente (cf. supra consid. 2.4.3). En particulier, le fait que l'identit� du livreur ne soit pas connue ne permet pas de mettre en doute l'existence de la livraison de coca�ne ni l'implication du recourant et de C.________.
2.6.�
2.6.1.�En ce qui concerne ensuite la livraison r�ceptionn�e par B.________, la juridiction cantonale a retenu que celui-ci avait admis devant le minist�re public avoir agi comme interm�diaire dans un trafic de drogue organis� par le recourant et accept� de garder chez lui 380 grammes de coca�ne que celui-ci lui avait fait remettre. Cette quantit� ressortait �galement d'une conversation t�l�phonique du 16 septembre 2011, au cours de laquelle le recourant, tr�s f�ch�, a expliqu� � C.________ que B.________ lui avait vol� 380 grammes de coca�ne. L'existence de la livraison �tait en outre corrobor�e par le fait que B.________ a indiqu� au recourant d�tenir 24'180 fr. provenant du trafic en cause lors d'un �change t�l�phonique du 29 septembre 2011. Par ailleurs, il ressortait des d�clarations de celui-l� que le recourant lui avait donn� de nombreuses instructions sur la base desquelles il avait notamment c�d� une partie de la drogue et cach� le surplus, soit une quantit� de 238,3 grammes, dans l'ascenseur d'un immeuble. Cette drogue avait �t� retrouv�e ult�rieurement lors d'une perquisition par la police.
2.6.2.�Le recourant reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir ignor� le fait que la d�couverte de la drogue avait eu lieu en juillet 2012, soit pr�s de neuf mois apr�s la conversation du 29 septembre 2011. Il dit mal imaginer les motifs qui auraient pouss� B.________ � conserver aussi longtemps une marchandise pouvant rapidement �tre vendue. Selon le recourant, la juridiction cantonale aurait d� mettre cet �l�ment de fait en relation avec leurs explications, selon lesquelles la marchandise �tait invendable car de tr�s mauvaise qualit�. La livraison de 380 grammes de coca�ne ne correspondrait donc pas � la drogue retrouv�e dans l'immeuble, dont le taux de puret� �tait compris entre 11,6 % et 33 %. Le recourant r�affirme qu'il s'agissait de pi�ger B.________, en raison des conflits existants entre eux, en lui faisant porter de la fausse drogue. Par ailleurs, au vu des prix du march�, il serait impossible que la vente de 141 grammes de coca�ne (380 grammes - les 238,8 grammes retrouv�s) ait g�n�r� un produit de 24'180 francs.
2.6.3.�Le grief est mal fond�. En effet, le recourant admet lui-m�me avoir remis 380 grammes de coca�ne � B.________. Son argument relatif � la mauvaise qualit� de la drogue - au point d'�chapper � la qualification de stup�fiant - a �t� �cart� par la juridiction cantonale. Celle-ci a relev� qu'il �tait en contradiction avec l'�tat d'�nervement manifest� par le recourant lorsqu'il avait expliqu� � C.________ que B.________ lui avait subtilis� 380 grammes de coca�ne. Ces consid�rations, qui �chappent � l'arbitraire, sont pertinentes. Cela �tant, la question de savoir si la drogue retrouv�e chez B.________ r�sultait effectivement de la livraison de 380 grammes ne para�t pas d�cisive. La critique relative au montant de 24'180 fr. g�n�r�s par la vente de la drogue laisse tout au plus � penser que les quantit�s de drogue trafiqu�es �taient sup�rieures aux 380 grammes retenus par la juridiction cantonale.
2.7.�Il r�sulte de ce qui pr�c�de que la condamnation du recourant pour trafic de stup�fiants doit �tre confirm�e.
2.8.1.�S'agissant enfin de l'infraction de blanchiment d'argent, les juges cantonaux ont retenu que l'�pouse du recourant s'�tait vue confier � deux reprises d'importantes sommes d'argent qu'elle avait achemin�es � l'�tranger. Elle s'�tait rendue au Portugal, munie d'environ 17'500 fr. ou euros remis par un certain K.________, dans l'optique de financer des faux papiers d'identit� portugais � C.________. Puis, elle avait entrepris un voyage � Bruxelles avec pour t�che de remettre une somme de 22'950 euros � " H.________ ". En ce qui concerne l'origine des fonds, les juges cantonaux ont consid�r� que les explications du recourant, selon lesquelles l'argent proviendrait de la vente par son fr�re G.________ de terrains familiaux en Guin�e, n'�taient pas cr�dibles. En effet, le recourant avait vari� dans ses d�clarations, pr�tendant d'abord que l'argent transport� en Belgique appartenait � L.________, le fr�re de C.________. En outre, aucune des signatures appos�es sur les documents li�s � la vente des terrains ne correspondait � celle de G.________. Les explications du recourant �taient �galement contredites par les d�clarations de son �pouse, laquelle avait indiqu� en audience qu'aux dires de son mari, c'est K.________ qui lui devait de l'argent. Enfin, la juridiction cantonale a relev� que ni le recourant ni C.________ n'avaient exerc� d'activit� lucrative licite avant leur arrestation. Aussi a-t-elle consid�r� que l'argent �manait du trafic de stup�fiants auquel s'�tait livr� le recourant. Dans la mesure o� le fait d'enjoindre � son �pouse de transporter des fonds de provenance criminelle � l'�tranger constituait un acte d'entrave au sens de l'art. 305 bis ch. 1 CP, le recourant devait �tre condamn� pour blanchiment d'argent.
2.8.2.�Le recourant conteste la provenance criminelle des fonds, faisant valoir qu'il a d�montr� �tre �tranger au trafic de stup�fiants reproch�. Dans la mesure o� la condamnation pour trafic de stup�fiants est confirm�e (supra consid. 2.7), son argument tombe � faux. Pour le reste, il se borne � all�guer que les sommes transport�es provenaient de la vente des terrains en Guin�e, se r�f�rant notamment aux attestations qu'il a produites. Ce faisant, il substitue sa propre version des faits � celle retenue par l'autorit� pr�c�dente, sans m�me discuter les motifs du jugement attaqu�; cela n'est pas admissible (cf. art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF).
2.9.�Vu ce qui pr�c�de, le grief de violation de l'art. 429 CPP devient sans objet et les pr�tentions �lev�es au titre de d�tention injustifi�e doivent �tre rejet�es.
Il n'y a pas lieu non plus d'examiner la conclusion en r�duction de peine, laquelle se fonde uniquement sur l'�ventualit� d'un acquittement pour tout ou partie des faits reproch�s.
3.1.�Invoquant la violation de l'art. 3 CEDH et des droits fondamentaux au respect de la dignit� humaine, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir d�ni� le caract�re illicite de ses conditions de d�tention.
3.2.�L'art. 3 CEDH pr�voit que nul ne peut �tre soumis � la torture ni � des peines ou traitements inhumains ou d�gradants. Les garanties offertes par cette norme en mati�re de d�tention ne sont pas plus �tendues que celles contenues dans la Constitution f�d�rale (ATF 140 I 125 consid. 3.3 p. 133 et l'arr�t cit�). Un traitement d�nonc� comme contraire � l'art. 3 CEDH doit atteindre un niveau d'humiliation ou d'avilissement sup�rieur � ce qu'emporte habituellement la privation de libert�. La gravit� de cette atteinte est appr�ci�e au regard de l'ensemble des donn�es de la cause, consid�r�es globalement, notamment de la nature et du contexte du traitement ainsi que de sa dur�e (ATF 141 I 141 consid. 6.3.4 p. 147; 139 I 272 consid. 4 p. 278; 123 I 221 consid. II/1c/cc p. 233). Celle-ci est susceptible de rendre incompatible avec la dignit� humaine une situation qui ne le serait pas n�cessairement sur une courte p�riode.
En ce qui concerne en particulier l'espace au sol, il sied, dans la r�gle, de consid�rer comme standard minimum une surface disponible estim�e � 4 m
2�par d�tenu dans un dortoir et � 6 m
2�dans une cellule (individuelle); ces conditions d'h�bergement doivent cependant �tre modul�es en fonction des r�sultats d'analyses plus approfondies du syst�me p�nitentiaire, notamment du nombre d'heures pass�es en dehors de la cellule. En cas de surpopulation carc�rale, la restriction de l'espace de vie individuel r�serv� au d�tenu ne suffit pas pour conclure � une violation de l'art. 3 CEDH: une telle violation n'est retenue que lorsque les personnes concern�es disposent individuellement de moins de 3 m
2. Au-del� d'une telle surface, les autres aspects des conditions de la d�tention doivent �tre pris en compte, comme l'a�ration disponible, la qualit� du chauffage, le respect des r�gles d'hygi�ne de base et la possibilit� d'utiliser les toilettes de mani�re priv�e. Il y a lieu, par ailleurs, de consid�rer, quant � la surface, mais toujours dans une appr�ciation globale, l'espace dont b�n�ficie concr�tement le d�tenu pour se mouvoir compte tenu de l'emprise au sol des installations pr�sentes (lavabo, mobilier, etc.; voir sur toute la question ATF 140 I 125 pr�cit� consid. 3 p. 130 ss et les r�f�rences cit�es).
Le Tribunal f�d�ral a jug� qu'en cas de surpopulation carc�rale telle que la conna�t la prison M.________, l'occupation d'une cellule dite individuelle par trois d�tenus - chacun disposant d'un espace individuel de 4 m
2, restreint du mobilier - est une condition difficile mais ne repr�sente pas un traitement d�gradant portant atteinte � la dignit� humaine des pr�venus. En revanche, l'occupation d'une cellule dite triple par six d�tenus avec une surface individuelle de 3,83 m2 - restreinte encore par le mobilier - peut constituer une violation de l'art. 3 CEDH si elle s'�tend sur une longue p�riode (s'approchant, � titre indicatif, de trois mois) et si elle s'accompagne d'autres mauvaises conditions de d�tention, en particulier lorsque le d�tenu n'est autoris� qu'� passer un temps tr�s limit� hors de sa cellule (une heure de promenade en plein air par jour; ATF 140 I 125 d�j� cit� consid. 3.6.3 p. 138 ss). Il a �t� jug� en particulier que dans le cas d'une occupation pendant 635 jours d'une cellule individuelle de la prison M.________ par trois d�tenus disposant chacun d'un espace de 3,39 m2, la possibilit� de sortir de la cellule entre 3 heures 30 et 5 heures 30 par jour ne suffit pas � rendre les conditions de d�tention conformes � l'art. 3 CEDH (arr�t 1B_84/2016 du 27 juillet 2016 consid. 2.4).
Par ailleurs, de br�ves interruptions d'un � trois jours lors desquelles un d�tenu b�n�ficie d'un espace individuel plus grand ne sont pas de nature � interrompre le d�lai indicatif de trois mois au-del� duquel les conditions de d�tention ne sont plus tol�rables et sont contraires � la dignit� humaine. En revanche, il y a lieu d'�valuer des interruptions plus longues dans le cadre d'une appr�ciation globale qui tienne compte de toute la dur�e de la d�tention, de la dur�e pr�c�dant la p�riode d'interruption et des autres conditions concr�tes de d�tention (cf. arr�ts 1B_84/2016 du 27 juillet 2016 pr�cit� consid. 2.1; 6B_688/2015 du 19 mai 2016 consid. 8.3; 1B_239/2015 du 29 septembre 2015 consid. 2.5.2; 1B_152/2015 du 29 septembre 2015 consid. 2.7).
3.3.�Se r�f�rant � un rapport du Directeur de la prison M.________ du 22 juin 2015, la juridiction cantonale a constat� que le recourant avait s�journ� � trois reprises dans une cellule lui offrant un espace individuel net de 3,39 m
2, une premi�re fois pendant 62 jours, une seconde fois pendant 361 jours, et une derni�re fois pendant 259 jours.
Les juges cantonaux ont toutefois consid�r� que ces conditions de d�tention n'�taient pas contraires � la dignit� humaine. En effet, la premi�re p�riode de d�tention n'�tait pas illicite, aux motifs qu'elle avait dur� un tiers en de�� du seuil de trois mois �voqu� par la jurisprudence, et qu'elle avait suivi un s�jour de 291 jours et pr�c�d� un s�jour de 39 jours dans un espace individuel net de 5,09 m
2. Concernant les p�riodes ult�rieures, la juridiction cantonale a relev� que le recourant avait �t� inscrit sur une liste d'attente le 31 mai 2012, en vue d'obtenir une place de travail au sein des ateliers. Le 4 octobre 2012, un transfert vers l'aile Est de la prison, destin� aux travailleurs et plus confortable, lui avait �t� propos�. Le recourant avait refus� ce transfert, alors qu'il aurait pu occuper un espace individuel net sup�rieur � 4 m
2et passer davantage de temps hors cellule en int�grant la place de travail qui lui avait �t� trouv�e. Par la suite, il ne s'�tait pas r�inscrit sur la liste d'attente. Aussi le recourant avait-il d�montr� qu'il se satisfaisait de ses conditions de d�tention au sein de l'aile Sud. En outre, il avait exerc� la fonction de nettoyeur d'�tage � partir du 27 mars 2013, ce qui lui permettait de passer davantage de temps hors cellule que la seule heure de promenade quotidienne.
3.4.1.�A l'appui de son grief, le recourant fait valoir qu'il n'a pas refus� la place de travail susmentionn�e, que son transfert a �t� bloqu� par l'administration de la prison et que dans tous les cas, un tel refus ne constituerait pas "une r�paration des conditions illicites de d�tention ".
3.4.2.�Ce faisant, le recourant ne soul�ve aucune critique du jugement entrepris en relation avec le premier s�jour de 62 jours dans un espace individuel de moins de 4 m
2. Faute de satisfaire aux exigences minimales de motivation (art. 42 al. 2 LTF), sa conclusion en constatation de l'ill�galit� de la d�tention est donc irrecevable, en tant qu'elle porte sur la premi�re p�riode, � savoir du 30 mars 2012 jusqu'� son transfert dans la cellule 226 de l'aile Sud.
3.4.3.�Pour le reste, le point de savoir si le recourant a refus� ou non son transfert dans une autre aile de la prison n'est pas d�terminant. Il s'agit au demeurant d'une constatation de fait qui lie le Tribunal f�d�ral (sous r�serve des exceptions mentionn�es aux art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF). Dans tous les cas, il incombe aux autorit�s de fournir des conditions de d�tention ad�quates pour chaque d�tenu. L'autorit� pr�c�dente ne pouvait donc pas reprocher au recourant son s�jour dans une cellule, qui lorsqu'elle est occup�e par trois d�tenus, offre une surface individuelle nette de 3,39 m
2. Quant au fait de ne pas s'inscrire, respectivement se r�inscrire, sur la liste d'attente en vue d'obtenir une place de travail au sein des ateliers, il ne rend pas conformes � l'art. 3 CEDH des conditions de d�tention en soi illicites. En effet, la d�tention provisoire ne permet pas d'imposer un travail au pr�venu, lequel peut toutefois librement s'y soumettre (cf. arr�t 6B_1057/2015 du 25 mai 2016 consid. 5.2 et les r�f�rences); ce qui d'ailleurs a �t� le cas du recourant lorsqu'il a int�gr� une place de nettoyeur d'�tage � partir du 27 mars 2013.
3.5.1.�Selon le rapport du Directeur de la prison du 22 juin 2015, du 25 mars 2013 (date � laquelle le recourant a int�gr� la cellule 226 de l'aile Sud) au 19 juin 2015, le pr�venu a s�journ� dans une cellule de moins de 4 m
2�de surface individuelle nette durant de nombreuses p�riodes cons�cutives. Il s'agit des p�riodes suivantes (les tr�s br�ves interruptions d'un � trois jours les 30 avril 2013, 22 et 23 avril 2014, 6-8 et 25 septembre 2014 n'�tant pas prises en compte [supra consid. 3.2]) : du 13 avril au 25 juin 2013 (73 jours), du 2 juillet au 11 septembre 2013 (72 jours), du 23 septembre 2013 au 2 octobre 2014 (368 jours), du 10 au 30 octobre 2014 (21 jours), du 5 novembre au 5 d�cembre 2014 (31 jours), du 17 au 22 d�cembre 2014 (6 jours), du 10 au 14 avril 2015 (5 jours), du 24 avril au 19 mai 2015 (26 jours), et enfin du 27 mai au 13 juin 2015 (18 jours). Au total, le recourant a dispos� d'un espace individuel net de moins de 4 m
2�pendant 620 jours (les jours durant lesquels les conditions de d�tention ont �t� conformes � la dignit� humaine �tant d'ores et d�j� retranch�s).
3.5.2.�A ce stade, il reste � examiner si les p�riodes durant lesquelles le recourant a dispos� d'une surface individuelle nette sup�rieure � 4 m
2�sont suffisamment longues pour interrompre le d�lai indicatif de trois mois, au-del� duquel les conditions de d�tention ne sont plus tol�rables et sont contraires � la dignit� humaine.
Compte tenu de la dur�e globale de la d�tention, du travail de nettoyeur d'�tage qui permettait au recourant de r�duire de 4 heures 30 (selon le rapport du Directeur de la prison) la p�riode quotidienne de confinement, de l'espace individuel net de 3,39 m
2, restreints encore du mobilier (frigo, TV et penderie), les interruptions de 6 jours (du 26 juin au 1
er�juillet 2013) entre des p�riodes cons�cutives de 73 et 72 jours, de 11 jours (du 12 au 22 septembre 2013) entre des p�riodes de 72 et 368 jours, et de 7 jours (du 3 au 9 octobre 2014) entre des p�riodes de 368 jours et 21 jours ne sont pas suffisamment longues pour justifier l'ouverture d'une nouvelle p�riode de trois mois, durant laquelle le recourant peut tol�rer une surface individuelle nette inf�rieure � 4 m
En revanche, � partir du 31 octobre 2014, les p�riodes d'interruption sont suffisamment longues, dans la mesure o� les s�jours cons�cutifs dans un espace individuel net de 3,39 m
2�n'ont jamais d�pass� un mois. Le recourant a ainsi dispos� d'un espace individuel net de 5,09 m
2�pendant 5 jours (du 31 octobre au 4 novembre 2014) entre des s�jours cons�cutifs de 21 et 31 jours, pendant 11 jours (du 6 au 16 d�cembre 2014) entre des s�jours de 31 et 6 jours, pendant 108 jours (du 23 d�cembre 2014 au 9 avril 2015) entre des s�jours de 6 et 5 jours, pendant 9 jours (du 15 au 23 avril 2015) entre des s�jours de 5 et 26 jours, et enfin pendant 7 jours (du 20 au 26 mai 2015) entre des s�jours de 26 et 18 jours.
Il convient donc de constater qu'entre le 25 mars 2013 et le 15 juin 2015, le recourant a subi 534 jours de d�tention dans des conditions illicites et de renvoyer la cause � la cour cantonale afin qu'elle d�termine les cons�quences de cette violation.
Le recourant, qui obtient partiellement gain de cause, peut pr�tendre des d�pens r�duits (art. 68 al. 1 LTF). Sa demande d'assistance judiciaire est sans objet dans cette mesure. Pour le surplus, elle doit �tre rejet�e, ses conclusions �tant d�nu�es de chances de succ�s (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant supporte une part des frais judiciaires, qui seront fix�s en tenant compte de sa situation, le solde demeurant � la charge de la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 65 al. 2, art. 66 al. 1 et 4 LTF).
Le recours est admis partiellement. Le jugement sur appel du 3 ao�t 2015 est r�form� en ce sens qu'il est constat� que les conditions dans lesquelles s'est d�roul�e la d�tention du recourant ont �t� illicites au sens des consid�rants. La cause est renvoy�e � la cour cantonale afin qu'elle statue sur les cons�quences de cette situation. Pour le surplus, le recours est rejet�, dans la mesure o� il est recevable.
L'Etat de Gen�ve versera en mains du conseil du recourant la somme de 1'500 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure f�d�rale.

References: in dubio
in fine
 art. 149
 art. 149
 ATF 
in dubio
 art. 6
in dubio
 art. 42
 art. 42
 ATF 
 ATF 
 art. 97
 art. 66