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Timestamp: 2019-05-21 23:19:24+00:00

Document:
Exploitation — Qualitionnaire by AQTE sprl
3 Bonnes pratiques d'exploitation (BPE)
5 cessation définitive d’exploitation (CDE)
6 code d'exploitation
7 conditions d’homologation et procédure d’exploitations des aérodromes (CHEA)
8 déchet lié à l’exploitation
9 diffusion et exploitation des résultats
10 exploitation agréée
11 exploitation agricole
12 exploitation aquacole
13 exploitation avicole
14 exploitation artisanale
15 exploitation commerciale
16 exploitation contact
17 exploitation d'origine
18 exploitation de multiplication
19 exploitation de production
20 exploitation de production de lait
21 exploitation de sélection
22 exploitation de volailles
23 exploitation dégradée
24 exploitation des enfants
25 exploitation des rejets des mines
26 exploitation des résultats
27 exploitation durable
28 exploitation en bois courts
29 exploitation et abus sexuels concernant des enfants
30 exploitation générale
31 exploitation liée au sol
32 exploitation minière
33 exploitation minière à petite échelle
34 exploitation mixte
35 exploitation non commerciale
36 exploitation ovine ou caprine indemne de brucellose
37 exploitation ovine ou caprine officiellement indemne de brucellose
38 exploitation piscicole
39 exploitation secondaire
40 exploitation sélectionnée
41 exploitation sexuelle des enfants à des fins commerciales
42 heures d'exploitation
43 méthode normalisée d’exploitation (MNE)
44 orientation technico-économique des exploitations agricoles (OTEX)
45 petite exploitation minière
46 titre pour la recherche et l’exploitation aurifère
47 vétérinaire d'exploitation
48 zone d’Exploitation Artisanale
Dernière modification : RiskManager - 11/11/2018 (90427)
désigne les locaux ou lieux dans lesquels des animaux sont entretenus.
action de profiter d'une personne à des fins personnelles ou autres. Par exemple, faire travailler un enfant pour rembourser la dette de ses parents ou obliger des enfants à faire un travail dangereux ou illégal, y compris en vue de la prostitution ou de la pornographie.
situation où les adultes profitent de ce que les enfants ne peuvent pas se défendre, par exemple en les obligeant à travailler.
a) «exploitations»,
les exploitations agricoles pratiquant ou non l’élevage de bétail;
Règlement (UE) n°206/2010 de la Commission du 12 mars 2010 établissant des listes des pays tiers, territoires ou parties de pays tiers ou territoires en provenance desquels l’introduction dans l’Union européenne de certains animaux et viandes fraîches est autorisée, et définissant les exigences applicables en matière de certification vétérinaire Texte présentant de l’intérêt pour l’EEE (Journal officiel n° L 073 du 20/03/2010 p. 0001 - 0121) Article 2 Définitions
d) "exploitation"
une exploitation agricole ou toute autre entreprise agricole, industrielle ou commerciale officiellement contrôlée, y compris les zoos, les parcs de loisirs, les réserves naturelles et les réserves de chasse, dans laquelle des animaux vivants sont détenus ou élevés de manière habituelle.
a) "exploitation"
l’établissement agricole ou d’entraînement, l’écurie ou, d’une manière générale, tout local ou toute installation dans lesquels des équidés sont détenus ou élevés de façon habituelle, quelle que soit leur utilisation;
RÈGLEMENT (CE) n°73/2009 DU CONSEIL du 19 janvier 2009 établissant des règles communes pour les régimes de soutien direct en faveur des agriculteurs dans le cadre de la politique agricole commune et établissant certains régimes de soutien en faveur des agriculteurs, modifiant les règlements (CE) n°1290/2005, (CE) n°247/2006 et (CE) n°378/2007, et abrogeant le règlement (CE) n°1782/2003 Article 2 Définitions
b) «exploitation»,
l'ensemble des unités de production gérées par un agriculteur et situées sur le territoire d'un même État membre;
Outre les définitions établies à l'article 2 du règlement (CE) n°834/2007, aux fins du présent règlement, on entend par:
e) "exploitation",
l'ensemble des unités de production exploitées dans le cadre d'une gestion unique aux fins de la production de produits agricoles;
f) on entend par "exploitation"
tout établissement, toute construction ou, dans le cas d’une exploitation à ciel ouvert, tout lieu situé sur le territoire d’un État membre dans lequel des animaux sont détenus, élevés ou entretenus,
d) "exploitation":
l'exploitation telle qu'elle est définie à l'article 2 du règlement (CE) n°1782/2003;
8) "exploitation":
toute installation agricole ou d'une autre nature, y compris un couvoir, un cirque, un zoo, un magasin d'oiseaux de compagnie, un marché aux oiseaux ou une volière, dans laquelle des volailles ou d'autres oiseaux captifs sont élevés ou détenus. Toutefois, cette définition n'inclut pas les abattoirs, les moyens de transport, les centres et installations de quarantaine, les postes d'inspection frontaliers et les laboratoires autorisés par l'autorité compétente à détenir le virus de l'influenza aviaire;
b) 'exploitation':
une exploitation agricole ou toute autre entreprise agricole, industrielle ou commerciale officiellement contrôlée, y compris les zoos, les parcs de loisirs, les réserves naturelles et les réserves de chasse, dans laquelle des animaux sont détenus ou élevés de manière habituelle;
b) "exploitation",
tout établissement, agricole ou autre, y compris les cirques, situé sur le territoire d'un État membre, dans lequel des animaux des espèces sensibles sont élevés ou détenus de manière permanente ou temporaire.
Toutefois, aux fins de l'article 10, paragraphe 1, cette définition n'inclut pas les parties de ces établissements utilisées pour le logement des personnes, sauf si des animaux des espèces sensibles, y compris ceux visés à l'article 85, paragraphe 2, y sont détenus de manière permanente ou temporaire, les abattoirs, les moyens de transport, les postes d'inspection frontaliers ainsi que les aires clôturées dans lesquelles des animaux des espèces sensibles sont détenus et peuvent être chassés, dès lors que lesdites aires ont des dimensions telles que les mesures prévues à l'article 10 ne sont pas applicables;
celle définie à l'article 2, point b), du règlement (CE) n° 1782/2003;
c) "exploitation":
l'établissement, agricole ou autre, situé sur le territoire d'un État membre dans lequel des porcins sont élevés ou détenus de manière permanente ou temporaire. Cette définition n'inclut pas les abattoirs, les moyens de transport et les aires clôturées dans lesquelles les porcs sauvages sont détenus et peuvent être chassés; ces aires clôturées doivent avoir des dimensions et une structure telles que les mesures prévues à l'article 5, paragraphe 1, ne sont pas d'application;
i) "exploitation":
tout établissement dans lequel les animaux couverts par le présent règlement sont logés, détenus, élevés, manipulés ou présentés au public;
- "exploitation":
tout établissement, toute construction ou, dans le cas d'une exploitation à ciel ouvert, tout lieu situé sur le territoire d'un État membre, dans lequel les animaux visés par le présent règlement sont détenus, élevés ou entretenus,
3) «exploitation»:
l'exploitation telle que définie à l'article 2 point 4 de la directive 90/425/CEE;
4) «exploitation»:
établissement ou, d'une manière générale, toute installation géographiquement délimitée dans lesquels des animaux d'aquaculture sont élevés ou détenus en vue de leur mise sur le marché;
Aux fins de la présente directive, on entend par exploitation:
une installation, pouvant inclure un établissement, utilisée pour l'élevage ou la détention de volailles de reproduction ou de rente.
tout établissement, toute construction ou tout lieu dans lequel des animaux sont détenus, élevés, ou entretenus
l'ensemble des unités de production, dont le siège est situé sur le territoire géographique de la Belgique, gérées de façon autonome par un seul et même producteur;
5° exploitation
un site de production dans lequel des poulets sont élevés;
6° Exploitation :
l'ensemble des unités de production laitière gérées et exploitées par le producteur;
4° "exploitation" :
l'ensemble des unités de production situées sur le territoire national, gérées de façon autonome par un seul et même producteur, quelles que soient les spéculations;
31 DECEMBRE 1992. - Arrêté royal relatif aux <contrôles> <vétérinaires> et zootechniques applicables aux échanges intracommunautaires de certains animaux vivants et produits. (CHAPITRE I. - Définitions.)
4° exploitation :
toute construction ou ensemble de constructions y compris les terrains annexes, qui constituent une entité au point de vue épidémiologique où sont détenus les animaux visés à l'article 2 ou qui y sont destinés;
10° exploitation
coupe et débardage d’arbres, à l’exclusion des coupes urgentes, ou récolte de produits de la forêt autre qu’un prélèvement, ainsi que leur enlèvement hors de la propriété;
20. Exploitation :
toute activité par laquelle une personne se livre, à partir d’un gisement identifié, et au moyen des travaux de surface et/ou souterrains, à l’extraction des substances minérales d’un gisement ou d’un gisement artificiel, et éventuellement à leur traitement afin de les utiliser ou de les commercialiser ;
se décompose en 4 étapes
répertorier et hiérarchiser les besoins en renseignement ;
orienter les moyens de recherche ;
traiter les renseignements recueillis ;
h) Exploitation :
tout établissement, toute construction ou, dans le cas d'un élevage en plein air, tout lieu dans lequel des animaux sont détenus, élevés ou manipulés de manière permanente ou temporaire. Cette définition n'inclut pas les moyens de transport ni les enclos de chasse ;
« tout établissement, toute construction ou, dans le cas d’un élevage en plein air, tout lieu dans lequel des animaux sont détenus, élevés ou manipulés » (décret n°2005-482 relatif à l’identification du cheptel porcin et modifiant le code rural).
fait référence à toute opération qui consiste à extraire ou à séparer des gîtes naturels, des substances minérales pour en disposer à des fins commerciales et comprenant à la fois les travaux préparatoires, l’extraction et éventuellement l’installation et l’utilisation des facilités destinées au traitement et à l’écoulement de la production. Toute activité reliée à la gestion des résidus, aux obligations à l’égard de la protection de l’environnement et à la réhabilitation du site minier ou de carrière constitue aussi une activité d’exploitation ;
cessation définitive d’exploitation (CDE)->end of operation
c) "exploitation aquacole":
toute entreprise publique ou privée assurant, dans un but lucratif ou non, toute activité liée à l'élevage, l'exploitation ou la culture d'animaux d'aquaculture;
8° Exploitation avicole
une installation utilisée pour l'élevage ou la détention de volailles de reproduction ou de rente;
21. Exploitation Artisanale :
toute activité par laquelle une personne physique de nationalité congolaise se livre, dans une zone d’exploitation artisanale délimitée en surface et en profondeur jusqu’à trente mètres au maximum, à extraire et à concentrer des substances minérales en utilisant des outils, des méthodes et des procédés non industriels;
i)	«exploitation commerciale»,
toute exploitation d'un aéronef, contre rémunération ou à tout autre titre onéreux, qui est à la disposition du public ou, lorsqu'elle n'est pas mise à la disposition du public, qui est exercée en vertu d'un contrat conclu entre un exploitant et un client, et dans le cadre duquel ce dernier n'exerce aucun contrôle sur l'exploitant;
9) "exploitation commerciale":
une exploitation détenant des volailles à des fins commerciales;
exploitation de multiplication
10° Exploitation de multiplication
l'établissement dont l'activité consiste dans la production d'oeufs à couver destinés à la production de volailles de rente;
7. exploitation de volailles :
exploitation où des volailles détenues par des professionnels sont détenues;
Exploitation résultant d’un événement imprévu qui interdit la fourniture du service normal.
exploitation des rejets des mines
23. Exploitation des Rejets des Mines :
toute activité par laquelle un tiers, personne physique ou morale, extrait d’un gisement artificiel des substances afin de les traiter éventuellement et de les utiliser ou de les commercialiser ;
exploitation en bois courts->shortwood harvesting
exploitation en bois courts
Mode d'exploitation forestière consistant à exécuter, sur la coupe, l'abattage, le façonnage et le tronçonnage de façon à débarder des billes de dimensions relativement restreintes et non pas des troncs ni des arbres entiers.
Exploitation minière (Industrie)
Excavation et extraction de métaux, de minéraux et d'hydrocarbures du sol. Le Canada est un grand exportateur de produits miniers. Il produit du zinc, de l'amiante, de l'argent et du nickel en vue de leur exportation et exploite des gisements de potasse, de soufre, d'uranium, de cuivre et de fer. Le charbon, le pétrole et le gaz naturel sont abondants en Alberta et, dans une moins grande mesure, en Saskatchewan.
«Exploitation multiple»: le cas échéant:
les rames sont conçues de manière à ce qu’un seul train contrôlé depuis une cabine de conduite unique puisse en comporter plusieurs (du type évalué);
les locomotives sont conçues de manière à pouvoir regrouper plusieurs d’entre elles (du type évalué) en un seul train contrôlé depuis une cabine de conduite unique.
10) "exploitation non commerciale":
une exploitation où des volailles ou d'autres oiseaux captifs sont détenus par leurs détenteurs:
Unité de production aquacole (terrestre ou marine); comprenant généralement des installations de rétention (réservoirs, étangs, biefs, cages), usine (bâtiments, entreposage, transformation), matériel d’entretien et stock.
exploitation secondaire->falldown
Situation dans laquelle les forêts de seconde venue fournissent moins de bois d'œuvre que les forêts naturelles.
exploitation sélectionnée
c) "exploitation sélectionnée"
une exploitation, située sur la côte ou à l'intérieur des terres, dont l'approvisionnement en eau est effectué par un système d'adduction artificiel assurant la neutralisation totale des pathogènes visés à l'annexe D de la directive 95/70/CE;
titre pour la recherche et l’exploitation aurifère
c) « titre pour la recherche et l’exploitation aurifères » »,
autorisation administrative conférant à son titulaire des droits exclusifs sur un périmètre déterminé du territoire.
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References: l'article 2
 l'article 2
 l'article 10
 l'article 85
 l'article 10
 l'article 2
 l'article 5
 l'article 2
 l'article 2