Source: http://transports-terrestres.pf/spip.php?article209
Timestamp: 2019-02-18 18:01:53+00:00

Document:
CHAPITRE II - SIGNAUX DE DANGER (Type A) - [Direction des Transports Terrestres]
CHAPITRE II - SIGNAUX DE DANGER (Type A)
Art. 6.– Normes dimensionnelles
Vous pouvez consulter le tableau sur http://www.lexpol.pf/LexpolAfficheTexte.php?texte=160039
Art. 7.– Signalisation avancée et de position
A. Lorsqu’il y a lieu de signaler un danger peut être mise en place une signalisation avancée destinée à prévenir l’usager de la route de l’approche de l’obstacle, du point dangereux ou du début d’une zone dangereuse. Cette signalisation peut être complétée par un panonceau de distance M1 ; elle doit l’être dans certains cas précisés aux articles correspondants.
B. Lorsqu’on signale une zone dangereuse, il convient, dans la mesure du possible, d’en indiquer la longueur sur un panonceau d’étendue M2 si la zone est longue ou si elle comporte des intersections. Le panneau de danger, complété par un panonceau d’étendue M2 est répété de distance en distance et, en tout cas, après chaque intersection.
Il ne doit jamais porter la mention « RAPPEL » qui est dénuée de tout intérêt.
C. Certains dangers font l’objet d’une signalisation de position. Cette signalisation est définie aux articles concernant le danger correspondant.
Art. 8.– Couleur des panneaux
Les panneaux permanents de danger sont à fond blanc. Les symboles et, le cas échéant, les inscriptions sont noirs. Les feux du panneau A17 sont tricolores. Le symbole du panneau A24 est rouge. Les panneaux sont entourés par une bande rouge bordée elle-même par un listel blanc.
Art. 9. – Emploi de revêtements rétroréfléchissants
Les panneaux A4, A17, A18, A20 et A23 sont obligatoirement rétroréfléchissants en tout lieu, sont sur une hauteur de 0,70 m à partir du sommet de la balise, tant pour les parties blanches que pour les parties rouges. Les panneaux de type G1 et G2 le sont pour les parties rouges et blanches.
Art. 10. – Implantation des panneaux
A. Les panneaux de danger, à l’exception du panneau A18 sont toujours implantés en signalisation avancée, avant le point ou le début de la zone à signaler.
Ils ne sont complétés par un panonceau de distance M1 que si la distance d’implantation est différente de celle définie au § B ci-dessous.
B. Hors agglomération, la distance normale d’implantation est comprise entre 100 et 200 m. Elle est choisie aussi proche que possible de 150 m, sauf difficultés spéciales sérieuses ou avantages marqués à la modifier, notamment pour améliorer la visibilité du signal ou pour tenir compte de la vitesse des véhicules.
C. Lorsque les panneaux de danger sont placés à une distance différente de la distance normale d’implantation définie au § précédent, ils sont complétés par un panonceau de distance M1.
On peut utiliser cette possibilité, notamment lorsque la circulation est très rapide, pour augmenter la distance d’implantation qui ne doit pas excéder 400 m hors agglomération et 150 m en agglomération. Le panneau est alors répété à mi-distance environ. Les deux panneaux portent, dans ce cas, des panonceaux de distance M1.
La réduction, hors agglomération, de la distance d’implantation à une valeur inférieure à 100 m, doit être exceptionnelle et tenir compte tout spécialement de la distance de visibilité du panneau et de la vitesse habituellement pratiquée sur la route. Cette distance ne doit pas être inférieure à 50 m.
D. Si la disposition des lieux est telle qu’on ne peut poser le panneau à la distance d’implantation qui résulte des § s précédents sans prêter à ambiguïté (par exemple : danger situé à proximité d’une intersection), il convient, dans la mesure du possible, de signaler le danger à la distance normale par tout autre moyen approprié, par exemple en faisant figurer le signal sur un panneau de présignalisation.
E. Le panneau A18 est un panneau de position implanté au début de la zone à signaler. Il peut éventuellement être répété en signalisation avancée. Il est alors complété par un panonceau de distance M1.
Art. 11. – Les différents signaux de danger figurant à l’annexe imposent, en règle générale, aux usagers de la route une vigilance spéciale avec ralentissement adapté à la mesure du danger signalé.
Ils sont mis en place, lorsque l’autorité compétente l’estime nécessaire, pour signaler à distance les dangers suivants :
Panneau A 1a Virage à droite.
Panneau A 1b Virage à gauche.
Panneau A 1c Succession de virages dont le premier est à droite.
Panneau A 1d Succession de virages dont le premier est à gauche.
Panneau A 2 Cassis ou dos d’âne.
(inséré, Ar n°1422 CM du 22/09/2003, art. 2) « Panneau A2b : ralentisseur de type dos d’âne. »
Panneau A 3 Chaussée rétrécie.
Panneau A 3a Chaussée rétrécie par la droite.
Panneau A 3b Chaussée rétrécie par la gauche.
Panneau A 4 Chaussée particulièrement glissante.
Panneau A 6 Pont mobile.
Panneau A 7 Passage à niveau muni de barrières à fonctionnement manuel lors du passage des trains.
Panneau A 7 complété par panonceau M9 « Signal automatique » : passage à niveau muni de barrières ou demi-barrières à fonctionnement automatique lors du passage des trains.
Panneau A 8 Passage à niveau sans barrière ni demi-barrière.
Panneau A 8 complété par panonceau M9 « Feux clignotants » : passage à niveau sans barrière ni demi-barrière muni d’une signalisation automatique sonore et lumineuse.
Panneau A 8 complété par panonceau M5 « Stop » : passage à niveau sans barrière ni demi-barrière muni en position d’un panneau stop. A B4 imposant à l’usager de marquer un temps d’arrêt avant de franchir le passage à niveau.
Panneau A 13a Endroit fréquenté par les enfants.
Panneau A 13b Passage pour piéton.
Panneau A 14 Autres dangers. La nature du danger pouvant ou non être précisée par un panonceau.
Panneaux A 15a 1 et A 15a 2. Passage d’animaux domestiques.
Panneau A 15b Passage d’animaux sauvages.
Panneau 1 15c Passage de cavaliers.
Panneau A 16 Descente dangereuse.
Panneau A 17 Annonce de feux tricolores.
Panneau A 18 Circulation dans les deux sens.
Panneau A 19 Risque de chute de pierres ou de présence sur la route de pierres tombées.
Panneau A 20 Débouché sur un quai ou une berge.
Panneau A 21a Débouché de cyclistes ou cyclomotoristes venant de droite ou de gauche.
Panneau A 21b Débouché de cyclistes ou cyclomotoristes venant de gauche.
Panneau A 23 Traversée d’une aire de danger aérien.
Panneau A 24 Vent latéral.

References: Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11
 art. 2