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Timestamp: 2017-05-26 02:00:16+00:00

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schoumer-antiquite-estimation.fr - Estimations, achats et ...Envoyez-nous vos photos pour une estimation en lignePrésent sur Dijon, Paris, Melun, Meaux, Fontainebleau, Versailles, Cannes, Nice, Marseille, Aix en Provence, Montpellier...Antiquaire de famille depuis 4 générations M. Schoumer se déplace 7j/7 sur toute la France pour estimer et acheter vos meubles et objets anciens :meubles anciens, secrétaires, glaces, horlogeries, pendules, bibelots, jouets, tableaux, pates de verres, lustres, armes anciennes, instruments de musique, bijoux, pièces de monnaie, décorations de jardins, cheminées, argenterie etc.Achat Or et Argent / Paiement...
Enchère — WikipédiaLe principe de l'enchère au cadran est celui de la traditionnelle vente au cadran : les prix décroissent sur des durées prédéterminées et le premier qui fait acte d'achat remporte la vente.Article détaillé : Vente à la bougie .Le principe de l'enchère « à la bougie » est celui d'une vente aux enchères ascendantes classique, la bougie servant à déterminer la dernière enchère. �? chaque enchère, une bougie est allumée. Si elle s'éteint sans nouvelle enchère, une seconde bougie est allumée, puis une troisième. �? son extinction, le dernier enchérisseur emporte...
vente aux encheres d objet d artTVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, œuvres d'art ...2015-05-06T11:54:42.000+02:00TVA - Régimes sectoriels - Biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité - Principes d'impositionLes principes d'application de la TVA diffèrent selon que l'on se trouve en présence de biens livrés par :- des personnes qui les ont utilisés pour les besoins de leurs exploitations (assujettis-utilisateurs) ;- des assujettis-revendeurs.I. Biens livrés par des personnes qui les ont utilisés pour les besoins de leurs exploitations 1Le a du 1° du 3 de l' article 261 du code général des impôts (CGI) exonère de la TVA, sous...
vente objet d'art impositionCheminées anciennes, Antiquités, Cheminée ancienne ...Les pièces de boiseriesPopularisées par les atmosphères érudites de la Renaissance, les pièces de boiseries ont l'intérêt majeur d'offrir une bonne isolation thermique et phonique, en plus d'harmoniser la décoration intérieure. Composées de panneaux et d'éléments démontables, elles sont destinées à s'adapter aux maisons et appartements.Les ...Lire le billetDepuis 30 ans, Marc Maison est spécialisé dans les antiquités de jardin et les éléments architecturaux français, et propose un vaste choix de cheminées , de plaques de cheminées et de trumeaux.Il parcourt sans...
exposition objets d artArt d'Afrique - vente aux enchèresARTCURIAL LYONCONDITIONS GÉNÉRALES D'ACHAT ET DE VENTEARTCURIAL LYON - Michel Rambert est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par la loi du 10 juillet 2000 modifiée par la loi n°2011-850 du 20 juillet 2011 (numéro d'agrément 2002-116). En cette qualité Artcurial Lyon - Michel Rambert agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur.Les rapports entre Artcurial Lyon - Michel Rambert et l'acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales d'achat qui pourront être amendées par des avis écrits ou oraux qui seront...
vente aux encheres d'art en ligneart d'Asie, d'Afrique, bijoux, montres, objets d'art ...Conditions de venteConditions de venteRICHARD BEDOT COMMISSAIRE-PRISEUR, DIAMONDS AUCTION (denommé LA SOCIETE) est une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques ; En cette qualité LA SOCIETE agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur.Les rapports entre LA SOCIETE et l'acquéreur sont soumis aux présentes conditions générales qui pourront être amendées par tous avis écrits ou oraux mentionnés au moment de la vente et, ou portés au procès-verbal de vente.1 Mise en vente du bienLes acquéreurs potentiels sont invités à examiner les...
vente aux encheres objets d'artTVA - Régimes sectoriels - Dispositions particulières ...2015-03-04T14:25:16.000+01:00TVA - Régimes sectoriels - Dispositions particulières applicables aux oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquitéI. Dispositions communes à certaines opérations portant sur les oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquitéA. Taux de la TVA de 5,5 %1Aux termes du 1° du I de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) la TVA est perçue au taux de 5,5 % sur les importations d'oeuvres d'art, d'objets d'antiquité et de collection, quelle que soit la qualité de l'importateur (négociant, intermédiaire opaque, particulier,...
vente oeuvre d'artVentes aux enchères : mode d’emploi | interencheres.comAcheter aux enchèresQue peut-on acheter dans une vente aux enchères ?Tous les biens meubles (meuble par opposition à immeuble), d'occasions ou neufs (depuis la loi n° 2011-850 du 20 juillet 2011 de libéralisation des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques), sont susceptibles d'être vendus aux enchères par un commissaire-priseur : meubles et objets d'art (tableau, bijou, bibelot...), matériels professionnels (outillage, matériel de BTP, de restauration, informatique et bureautique, stocks...) véhicules (véhicule personnel, utilitaire, de collection...), animaux...
vente aux encheres oeuvres d'artVentes aux enchères | Crédit Municipal de NancyCrédit Municipal de NancyLe Prêt sur gage depuis 1834.Home » Ventes aux enchèresVentes aux enchèresProchaine vente : Le vendredi 07 avril 2017 à 14h. Vente aux enchères du 7 avril 2017 (cliquez sur l'image pour accéder au catalogue) Le Crédit Municipal organise régulièrement des ventes qui sont le rendez-vous des collectionneurs et amateurs de la région. Les expositions sont organisées : La veille de la vente au Crédit Municipal de 9h00 à 12h00 et de 14h00 à 16h00 (vitrines fermées) le jour...
vente d'objet d'art de particulier a particulierÀ quel taux de TVA les œuvres d’art sont-elles soumises ...À quel taux de TVA les oeuvres d'art sont-elles soumises ?20 janvier 2014 45 commentairesSource : www.service-public.fr avec la collaboration de Michel Lévy, expert comptable consultant pour La Maison des ArtistesDéfinition d'une oeuvre d'art selon l'administration fiscaleSont considérées par l'administration fiscale comme des oeuvres d'art, bénéficiant du taux réduit ou intermédiaire de la TVA, les réalisations suivantes :· Tableaux, collages et tableautins similaires, peintures et dessins, entièrement exécutés à la main par l'artiste,· Gravures, estampes...
vente en ligne oeuvre d'artThailande Asie - Informations pratiques Conseils Santé ...Bangkok, Chonburi, Pattaya, BanPhe, Koh Samet, Rayong, Klaeng, Chantaburi, Trat, Koh ChangThailande: Les questions les plus fréquemment poséesVisa en Thaïlande: pas besoin de visa pour un séjour de moins de 29 jours pour la grande majorité des citoyens européens; pour les autres nationalités, n'hésitez pas à nous consulter.Si vous envisagez de séjourner plus de 30 jours, d'autres types de visas sont possibles (visa touriste 60 jours extensible à 90 jours, visa double entrée, 2x 60 jours + extension = 180 jours, autres catégories).Visa à...
objet d art ancienDesign, art de la table - vente aux enchèresVENTE DESIGN & ARTS DE LA TABLE?Contact pour informations :06 86 22 70 99Frais de vente :14.40 % TTC + Frais d'envoi à la charge de l'acquéreur selon le poids de l'objetMeubles et objets encombrants : Frais de transport à la charge de l'acquéreurConditions de venteCONDITIONS GÉNÉRALES DES VENTES AUX ENCHÈRES ONLINEDOHR ENCHERES est un opérateur de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques régi par les articles L 312-4 et suivants du Code de commerce. En cette qualité, DOHR ENCHERES agit comme mandataire du vendeur qui contracte avec l'acquéreur. Les rapports...
vente aux encheres d artComment vendre ses tableaux sur internet ? Achat & Vente ...ContactComment vendre ses tableaux sur internet ?Vous êtes artiste peintre et cherchez des moyens de vendre vos tableaux sur internet ? Voici quelques conseils qui pourront vous aider à trouver le bon.Vendre ses tableaux sur internet : oui, mais où et comment ?La question que tous les artistes peintres se posent : où vais-je vendre mes tableaux qui envahissent petit à petit mon appartement ? Vous vous êtes certainement déjà posé la question et avez trouvé une réponse : sur internet. Mais encore ?Internet c'est vaste, c'est grand, c'est... compliqué. Compliqué car...
tableaux d'artistes peintresAntiquités Objets d'art : Histoire, courants et philosophie Que vous soyez amateur, professionnel, collectionneur ou tout simplement passionne d' objets anciens cette rubrique est faite pour vous.Assurer, estimer, e valuer, expertiser un bien, une oeuvre ancienne, un objet d'art, c'est simple et facile gra ce a notre annuaire professionnel international.Faire des recherches et trouver le bon interlocuteur devient facile car gra ce a notre syste me de publication multilingue les pros peuvent enfin communiquer dans votre langue.Dans cette rubrique le moteur de recherche de dowzr va e galement vous permettre de trouver efficacement des e ve...
objet d'art le plus cher du mondeIR - Réductions d'impôt accordées au titre des dons faits ...Comparer les versions sélectionnées2012-09-12T06:00:00.000+02:00IR - Réductions d'impôt accordées au titre des dons faits par les particuliers - Dépenses ouvrant droit à réduction d'impôt1Les versements doivent être effectués à une oeuvre ou un organisme et peuvent revêtir la forme de dons, en espèces ou en nature, mais également de cotisations.Par ailleurs, il n'est pas indispensable que les fonds soient remis directement à l'oeuvre ou à l'organisme bénéficiaire. Ils peuvent être versés à un organisme collecteur, par exemple à un journal ayant lancé une...
credit d'impot pour achat d'oeuvre d'artLe marché de l'art - Ciné-club de Caen : analyse et ...Le marché de l'artLe marché de l'art est venu, en douceur, remplacer le jury académique comme instance de reconnaissance de la valeur artistique.La relation entre la valeur économique et la valeur artistique posera toujours problème mais il apparaît aujourd'hui que le marché est la meilleure instance pour déterminer la valeur... même celle de l'art.Une toile ou une sculpture se distingue d'une action en bourse sur un point capital. Elle ne produit ni dividendes ni intérêts. Pour être attractive, elle doit donc impérativement engendrer de la plus-value....
plus grande galerie d'art en franceTVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux ...TVA - Liquidation - Taux - Produits imposables au taux réduit - Livres1Le 3° du A de l' article 278-0 bis du code général des impôts (CGI) soumet à la TVA au taux réduit de 5,5 % les opérations d'achat, d'importation, d'acquisition intracommunautaire, de vente, de livraison, de commission, de courtage ou de façon, ainsi que de location portant sur les livres sur tout type de support physique, y compris ceux fournis par téléchargement.Le taux réduit de 7 % s'applique aux opérations de cession de droits portant sur les livres ( CGI, art. 279, g ).I. Généralités10Les...
vente oeuvre d art tvaAchat vente d'objets anciens expertisés8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com8.4 Perte de données, autre8.5 Liens hypertextes10. Maintenance du site Lotprivé.com11. Durée et résiliation13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site14. Force majeure16. Relations entre les parties17. Stipulations diverses18. Droit applicable et compétence juridictionnelle19. Intégralité du contratArticle 1. Utilisation du service Lotprivé.com et conditions d'inscriptionL'utilisation de nos services est soumise à votre inscription préalable, sous réserve que vous ayez pris connaissance...
achat et vente d'oeuvres d'artAchat vente œuvres d'art et antiquités en ligne8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com8.4 Perte de données, autre8.5 Liens hypertextes10. Maintenance du site Lotprivé.com11. Durée et résiliation13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site14. Force majeure16. Relations entre les parties17. Stipulations diverses18. Droit applicable et compétence juridictionnelle19. Intégralité du contratArticle 1. Utilisation du service Lotprivé.com et conditions d'inscriptionL'utilisation de nos services est soumise à votre inscription préalable, sous réserve que vous ayez pris connaissance...
achat objet d'art en ligneRégime fiscal de l'artiste - p-vogel.comDéfinitions. Haut de pageQuelles sont les obligations fiscales de l'artiste indépendant ?Comme tous les autres revenus, les revenus tirés d'une activité artistique (ventes d'oeuvres, quel que soit l'acheteur, cession de droits de reproduction) doivent être déclarés annuellement au centre des impôts de votre résidence fiscale.Les artistes auteurs bénéficient de dispositions fiscales spécifiques (en matière de taxe à la valeur ajoutée - TVA, taxe professionnelle, impôt sur le revenu...).Il est donc important que, dès...
vente oeuvre d'art fiscaliteDépôt-vente — WikipédiaContrat[ modifier | modifier le code ]Si aucun texte n'impose qu'un écrit soit établi, en pratique un contrat type est souvent remis au déposant : description des biens remis, prix de vente demandé par le déposant, montant de la commission du dépositaire, conditions de la vente, éventuels frais de transport du bien entre le domicile du déposant et le magasin... S'il n'y a pas de contrat type, il faut exiger un reçu comportant ces éléments. En cas de litige, cet écrit servira à prouver le dépôt et ses conditions, et par là même les droits et obligations de chacune des...
depot vente artLe coût caché de l’art contemporain - La Vie des idéesEnglishComment se détermine la valeur de l'art contemporain sur un marché de l'art globalisé ? Dans le domaine de l'art contemporain mainstream, la formation du prix résulte d'un processus multipolaire dont les artistes, les marchands et les collectionneurs n'ont plus l'exclusivité dans la mesure où interviennent désormais des intermédiaires obscurs ou invisibles.Sociologie économique et culturelle des marchés de l'art Si Picasso devait revenir d'entre les morts, il n'en croirait pas ses yeux : l'un des artistes les plus prisés au monde est une femme ! Qui plus est, elle...
vente oeuvre d'art particulierDéclarer son activité - Options fiscales - TVA - 100 bis ...Déclarer le début de son activité professionnelle d'artiste auteur plasticienPourquoi déclarer son activité professionnelle ?Vous avez perçu ou vous allez percevoir des rémunérations, des droits d'auteurs ou la vente d'oeuvres d'art originales. Pensez à créer un compte bancaire spécifique pour gérer tout les aspects financiers qui concernent votre activité professionnelle.La loi vous oblige à déclarer fiscalement et socialement ces rémunérations quelles que soient vos autres sources de revenus, à la première facture, même si vous exercez ou avez exercé par ailleurs...
vente oeuvre d art tvaLa vente d’un immeuble affecté d’une irrégularité d ...La vente d'un immeuble affecté d'une irrégularité d'urbanismepar Gilles Carnoy le 15 janvier 2013La photo d'illustration montre que l'intérêt pour l'immobilier n'attend pas le nombre des années. Il est cependant probable que l'élévation de ce mur, par ces charmants enfants, n'est pas couverte par un permis d'urbanisme.Ce n'est pas trop grave, s'agissant manifestement d'un chantier temporaire (art. 4, 1°, AGB du 13 novembre 2008). En revanche, s'il s'agissait de la maison, il en irait tout autrement, plus particulièrement au moment de la vendre.On verra ici les conséquences...
vente oeuvre d'art particulierTembladera, Pérou Vase anatomique - Arts Premiers ...8.3 Réseaux Internet et accessibilité du site Lotprivé.com8.4 Perte de données, autre8.5 Liens hypertextes10. Maintenance du site Lotprivé.com11. Durée et résiliation13. Comportements frauduleux et atteintes à l'intégrité du site14. Force majeure16. Relations entre les parties17. Stipulations diverses18. Droit applicable et compétence juridictionnelle19. Intégralité du contratArticle 1. Utilisation du service Lotprivé.com et conditions d'inscriptionL'utilisation de nos services est soumise à votre inscription préalable, sous réserve que vous ayez pris connaissance...
achat objet d'art en ligneLa location avec option d'achat (particuliers) et le ...Crédit à la consommationLa Location avec option d'achat et le crédit-bailDe manière générique, la location avec option d'achat est une location au terme de laquelle le locataire peut acquérir le bien à un prix fixé à l'avance. On parlera plus précisément de Location avec option d'achat, de LOA, de Location avec promesse de vente ou de Location-vente lorsque le contrat concerne un particulier. Pour les professionnels, il s'agit d'un contrat de Crédit-bail (ou Leasing en anglais).A la demande de son client, la société financière acquiert un bien mobilier afin de le louer...
contrat depot vente oeuvre d'artTVA à l'importation : généralitésVous êtes ici : Services > Professionnel > Déclaration en douane - ImportationTVA à l'importation : généralitésMots clés : code général des impôts , tvaTVA à l'importation | © Fotolia I TombakyL'importation de marchandises constitue un acte imposable à la TVA en vertu de l' article 293-A du Code général des Impôts.I/ Modalités générales d'application.Fait générateur/exigibilitéA l'importation, le fait générateur se produit et la taxe devient exigible au moment où le bien est considéré comme importé. L'article 293 du code général des impôts précise que...
vente objet d art tvaDroit - Mémoire - DEA - DESS - La protection de l ... Un système politique démocratique évolué se caractérise sur un plan juridique par des lois faites par le peuple et pour le peuple. Le droit positif sert alors l'individu en ce qu'il lui est spécialement adapté. En servant l'individu, la loi ainsi faite sert en fait au plus grand nombre de citoyens, somme d'individus ayant les mêmes inspirations. La loi se conforme alors à la volonté générale dont elle est l'expression, dans le schéma classique du contrat social, tel qu'a pu le définir, notamment, Jean-Jacques Rousseau. L'Etat...
achat vente objet d'artBOUTIQUE DE COLLIER AFRICAIN SUR PARIS, Galerie-CreationRecherche de boutique de collier africain sur parisLiens commerciauxCreateur de colliers africains;les bijoux ... présentés sur notre ... Collier africain, bijou africain, collier ethnique, collier du mali, collier de paris, collier grand ... La boutique africaine à Paris de la styliste ... robe de mariée africaine sur mesure pour ... africaines de verre ou de bronze, des bracelets africains, des colliers africains ... Kouzo, bijoux et objets artisanaux africains. Achat, importation, vente en ligne de ... gamme de produits artisanaux Touareg sur ... TOUAREG A PARIS... Offrez...
boutique mode africaine pariswww.siccfin.gouv.mcLoi n° 1.362 du 3 août 2009 relative à la lutte contre le blanchiment de capitaux, le financement du terrorisme et la corruptionALBERT IIPAR LA GRACE DE DIEUPRINCE SOUVERAIN DE MONACOAvons sanctionné et sanctionnons la loi dont la teneur suit, que le Conseil National a adoptée dans sa séance du 23 juillet 2009.Chapitre premierDispositions généralesArticle Préliminaire.Aux fins de l'application de la présente loi, il faut entendre par blanchiment de capitaux, les infractions prévues à la Section VII du Chapitre III du Livre III du Code pénal et par corruption, les...
courtier assurance objet d'artFauteuils et Bergères - Antiquités CatalogueAccueil Notre catalogue en ligne Sièges Fauteuils et BergèresFauteuils et BergèresTrouvez sur le site antiquites-catalogue.com, parmi plus de 2 000 antiquités, le meuble ancien, le siège ancien, l'objet d'art, le tableau ancien ou le bijou ancien recherché, par catégorie ou par style, de la Haute-Epoque au XXe siècle.Bénéficiant de l'expertise d'un réseau d'antiquaires européen, Antiquités Catalogue, spécialisé dans la vente d'antiquités, vous offre toutes les garanties : l'authenticité des antiquités est certifiée et le prix de vente clairement affiché sur le site....
antiquite objet d'artLes moyens de défense et alternative à la saisie ...Les moyens de défense et alternative à la saisie immobilière et à la vente aux enchères publiquesArticle juridique publié le 15/06/2013 à 10:03, vu 26362 fois, 98 commentaire(s) , Auteur : MAITRE ANTHONY BEMBien que fréquemment mises en oeuvre, les procédures de saisie et de vente aux enchères publiques d'un bien immobilier ne sont pas une fatalité et offrent de multiples moyens de défense au débiteur poursuivi en paiement.Le débiteur poursuivi en paiement peut solliciter du juge la vente amiable du bien immobilier (1), invoquer les vices de procédure (2) et la prescription...
vente aux encheres d artGalalithe antiquaire,vente et restauration de mobilier Art ... BienvenueGALALITHE ANTIQUITES et ATELIER D'ÉBÉNISTE pour toute restauration de mobilier dans les règles de l'art.Nous sommes antiquaires depuis 1980, spécialisés dans le mobilieret les objets d'époque Art-Déco, 1930-1940 et XXème siècle.Pour vous conseiller dans vos achats...
achat vente objet d'artCode des Marchés Publics Algerien 2015 - fr.slideshare.netAucune remarque pour cette diapositiveCode des Marchés Publics Algerien 20151. JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE CONVENTIONS ET ACCORDS INTERNATIONAUX - LOIS ET DECRETS ARRETES, DECISIONS, AVIS, COMMUNICATIONS ET ANNONCES (TRADUCTION FRANÇAISE) Edition originale, le numéro : 13,50 dinars. Edition originale et sa traduction, le numéro : 27,00 dinars. Numéros des années antérieures : suivant barème. Les tables sont fournies gratuitement aux abonnés. Prière de joindre la dernière bande pour renouvellement, réclamation, et changement...
liste metiers de l'artisanat d'artOl'Drive : Vente de voitures de collectionsAchat / Vente / Dépôt-Vente / Entretien / Restauration / GardiennagePréparation pour les épreuves historiques de régularité et de compétition.Développement de projets pour tout type de voitures anciennes. Dépositaire des huiles MOTULVente de batteries 6 et 12 voltsOl'Drive le spécialiste de la voiture de collection.En France, malgré la fâcheuse tendance des municipalités et de l'Etat d'accuser nos très chères autos de tous les maux,...
achat vente objet d'artHemis : AccueilLa photo équitable, un respect du droit d'auteurSans photographe pas de photographie.Hemis est une agence photo française 100% indépendante, créée en 2005 par des photographes passionnés de leur métier.Dès sa création, Hemis a toujours défendu et protégé ses auteurs en ne proposant que des licences en Droits Gérés.Uniquement destiné aux professionnels de la Presse, de l'Edition et de la Publicité, nos images sont réalisées par des professionnels dont une juste rémunération est la garantie de la pérennité de leur profession.A chaque baisse de prix des images, c'est...
vente oeuvre d'art photographiqueTVA - EXPLICATION - APPLICATION - GPLAOPTER OU NON POUR LA TVA ?PRINCIPE DE BASELa TVA est un impôt appliqué sur chaque vente, et perçu directement par le vendeur pour le compte du Trésor Public. Cet impôt est obligatoire. Tous les auteurs sont assujettis mais bénéficient d'un franchise en dessous d'un certain montant de Chiffres d'affaires. Il est possible d'opter pour la TVA quel que soit le montant de votre chiffre d'affaires, cette option est recommandéeLa franchise de TVA est-elle " intéressante pour les auteurs " ?Si vous n'appliquez pas de TVA sur vos notes de cessions, vous ne pouvez pas récupérer la TVA...
vente oeuvre d art tvaMasques africains, statues africaines, art primitif ...Contact / QuestionsQui suis-je ? Un lyonnais, amoureux de l'Afrique, de ses peuples, de ses ethnies, de ses coutumes et traditions, de son art de vivre. Un particulier/collectionneur de longue date (années 70), de masques et statues de l'Afrique de l'ouest ( Mali , Burkina Faso , Côte d'Ivoire, Ghana, Bénin, Nigéria, Sénégal, etc..) et de l'Afrique centrale ( Cameroun, Gabon , Congo, Angola, etc....). Un collectionneur d'objets d'art premier, tribal africain, principalement en bois....
vente et achat d'objets d'art africainUn artiste peut il être auto-entrepreneur ? | La Maison ...Un artiste peut il être auto-entrepreneur ?23 novembre 2009 252 commentairespar Maître Didier BERNHEIMAvocat à la CourPrésident d'honneur de la Maison des Artistes.La Loi n° 2008-776 du 4 août 2008 dite Loi LME (Loi de modernisation de l'économie) comporte 175 articles et 97 pages et un nombre considérable de modifications de suppressions ou d'ajouts aux textes figurant déjà dans de nombreux codes, des impôts, de la sécurité sociale, de la construction et de l'habitation, du commerce et civil, ce qui en rend l'analyse difficile. De plus les textes d'application ne sont pas...
vente photo d'artisteCumul fonctionnaire creation entrepriseUn fonctionnaire ne peut créer une entreprise. Cette interdiction du cumul du statut de fonctionnaire avec la création d'entreprise est rappelée dans la loi du 13 juillet 1983 : « les fonctionnaires consacrent l'intégralité de leur activité professionnelle aux tâches qui leur sont confiées. Ils ne peuvent exercer à titre professionnel une activité privée lucrative de quelque nature que ce soit ».Cependant, si des exceptions étaient déjà prévues, elles sont devenues beaucoup plus nombreuses depuis la création du statut d'auto-entrepreneur.Principe de non cumul...
exemple facture vente oeuvre d'artCHEUVREUX NOTAIRES PARIS | Actualité de CHEUVREUX, Notaire ...AUGMENTATION DU TAUX DES DROITS D'ENREGISTREMENT EN ILE-DE-FRANCE AU 1ER JANVIER 20169 Décembre 2015L'année 2016 va être synonyme d'une forte augmentation des droits d'enregistrement pour toutes les ventes signées en Ile-de-France à compter du 1er janvier 2016. Ces augmentations sont de deux ordres :- La première est d'ores et déjà votée et concerne uniquement Paris. Le conseil de Paris a en effet décidé d'augmenter son taux comme les autres départements français l'avaient fait avant lui.- La seconde reste à voter dans le cadre de la loi de Finances...
contrat depot vente oeuvre d'artArt - ejustice.just.fgov.beCHAPITRE 1er. - Disposition générale Article 1er . La présente loi règle une matière visée à l'article 78 de la Constitution. CHAPITRE 2. - Modifications du Code civil Art. 2 . Dans l'article 50 du Code civil, remplacé par la loi du 29 avril 2001, les modifications suivantes sont apportées : 1° dans le § 2, alinéa 1er, les mots " , d'un mineur prolongé ou d'un interdit " sont abrogés; 2° dans le § 2, un alinéa rédigé comme suit est inséré entre les alinéas 1er et 2 : " L'officier de l'état civil qui dresse un acte de décès est tenu d'en...
definition juridique objet d'artMaître Philippe KACZOROWSKI et SALORGES ENCHERES ...Maître Philippe KACZOROWSKI et SALORGES ENCHERES47.2095830SALORGES ENCHERES 8 bis rue Chaptal 44188 NantesContact : Tél. : 02 40 69 91 10Fax : 02 40 69 93 92Maître Philippe KACZOROWSKI Office judiciaireCompagnie : Anjou-BretagneSALORGES ENCHERES Opérateur de ventes volontaires (OVV)Date déclaration ou N° agrément : 2002-089TVA intra : FR42441573110 NOTRE METIER : VALORISER VOTRE PATRIMOINESalorges Enchères, société de vente aux enchères à Nantes crée et dirigée de main de maître par Philippe Kaczorowski, commissaire-priseur, vous accueille dans une ambiance...
vente livres d artFrance, expropriation pour cause d'utilité publique, procédureSection 2. La procédure de l'expropriation587. La procédure de l'expropriation comprend normalement deux phases : une phase administrative et une phase judiciaire, le juge judiciaire étant traditionnellement considéré comme étant le protecteur des libertés fondamentales donc du droit de propriété (TC, 4 juin 1940, Soc. Schneider ; CE, 19 janv. 1960, Féd. Algérienne des syndicats de défense des immigrants ; Cons. Const., 17 juillet 1985, 25 juillet 1989) .C'est ce dont nous allons traiter dans deux §, après avoir indiqué qu'une procédure autrefois exceptionnelle est...
ventes d'objets saisisVente en ligne : la rédaction des conditions générales de ...Mentions obligatoires des conditions générales de vente d'un site de vente en ligneL'identification du vendeurLe vendeur doit préciser :son identité (y compris, le cas échéant, son numéro d'inscription au RCS ou au répertoire des métiers et son capital social),sa localisation, son adresse électronique et les coordonnées téléphoniques permettant d'entrer effectivement en contact avec lui,son numéro individuel d'identification s'il est assujetti à la TVA,son activité (avec mention de l'autorité ayant délivré l'autorisation s'il s'agit d'une activité soumise à un...
achat et vente d'objet d'artLa fiscalité des oeuvres d'art - Le Café littéraire de ...Vérification : 1981 + 4623 = 6604 * 30% = 1981La vente a bien été taxée sur 30% du prix hors taxe.Les 6% correspondent à 30 % du taux normal de TVA (20 * 0,3 = 6,00)2 - ImportationsA l'entrée sur le territoire français, suivant le cas mais dans tous les cas lorsque les oeuvres proviennent d'un pays non membre de la Communauté européenne, il est dû une TVA au taux de 5,5% depuis le premier janvier 2014 (7% en 2013) sur le montant de l'importation.Deux possibilités s'offrent au professionnel :- Il entend récupérer cette taxe, auquel cas, à la vente, l'oeuvre sera taxée...
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References: art. 279
 L'article 293
 l'article 78
 Art. 2
 l'article 50
 § 2
 § 2