Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F29-10-2007-5A_390-2007
Timestamp: 2016-10-23 01:25:11+00:00

Document:
recourante, repr�sent�e par Me Paul Marville, avocat,
intim�, repr�sent� par Me Elisabeth Santschi, avocate,
recours en mati�re civile contre l'arr�t du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois du 27 juin 2007.
X.________ et dame X.________, se sont mari�s le 31 mars 2000. L'enfant A.________, n�e le 28 octobre 2000, est issue de cette union.
Sur requ�te de X.________, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois a, par prononc� du 15 mai 2007, autoris� les �poux � vivre s�par�s jusqu'au 31 mai 2008, attribu� le logement conjugal � l'�pouse et a confi� � celle-ci la garde de l'enfant. Il a r�gl� le droit de visite du p�re et a condamn� celui-ci � verser � l'�pouse, allocations familiales en sus, un montant mensuel de 2'500 fr. � titre de contribution � l'entretien de la famille d�s le 1er mars 2007, r�duit � 1'500 fr. d�s le d�part de l'�poux du domicile conjugal.
Dans son appel aupr�s du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois, l'�poux a conclu � ce que la s�paration des parties soit prononc�e pour une dur�e ind�termin�e d�s le 1er avril 2007 et � ce que la contribution due pour l'entretien des siens soit r�duite � 500 fr. par mois, allocations familiales en sus, d�s le 1er avril 2007.
Sur requ�te de l'�poux qui all�guait que l'enfant souffrait du conflit conjugal et des pressions psychiques exerc�es par la m�re, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement a confi� au Service de protection de la jeunesse (ci-apr�s : SPJ), le 25 mai 2007, un mandat d'enqu�te sur l'attribution de la garde de l'enfant.
A l'audience du 7 juin 2007, l'�poux a pris des conclusions nouvelles tendant � ce que la garde de l'enfant lui soit confi�e, � ce qu'un droit de visite soit accord� � la m�re et � ce que la jouissance du domicile conjugal lui soit attribu�e. Dame X.________ a admis le chef de conclusions tendant au prononc� d'une s�paration pour une dur�e ind�termin�e; elle a conclu au rejet de toutes les autres conclusions, tout en demandant que son �poux soit astreint � quitter le domicile conjugal au plus tard le 15 juin 2007. Le Tribunal d'arrondissement a entendu les parties ainsi que le t�moin Y.________.
Par arr�t du 27 juin 2007, cette autorit� a notamment attribu� la jouissance du domicile conjugal au mari, a fix� � l'�pouse un d�lai au 30 juin 2007 pour quitter le domicile conjugal et a confi� la garde de l'enfant au p�re tout en accordant � la m�re un droit de visite.
Contre cet arr�t, l'�pouse exerce un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire contre l'arr�t cantonal. Elle conclut � son annulation et � ce que la garde de l'enfant lui soit confi�e et � ce qu'un droit de visite soit accord� au p�re; elle demande que la jouissance du domicile conjugal lui soit attribu�e. Elle sollicite subsidiairement l'annulation du jugement attaqu� et le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle instruction et nouveau jugement. Simultan�ment, l'�pouse a d�pos� un recours en nullit� aupr�s du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Par ordonnance du 24 juillet 2007, le Pr�sident de la cour de c�ans a suspendu la cause jusqu'� droit connu sur le recours cantonal; il a �galement rejet� la requ�te d'effet suspensif tendant � ce que la recourante conserve la garde de l'enfant et la jouissance du domicile conjugal.
Par ordonnance du 28 ao�t 2007, le Pr�sident de la Chambre des recours du Tribunal cantonal a pris acte du retrait du recours cantonal.
L'intim� n'a pas �t� invit� � se d�terminer sur le fond.
La d�cision attaqu�e a �t� rendue apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007 (RO 2006, 1242), de la loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110); partant, le recours est r�gi par le nouveau droit (art. 132 al. 1 LTF).
Le Tribunal f�d�ral examine d'office la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 133 I 185 consid. 2).
2.1 La d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 ss CC) est une d�cision en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF (ATF 133 III 393 consid. 2). Elle est finale selon l'art. 90 LTF, car elle tranche d�finitivement, dans une proc�dure s�par�e, des questions qui ne pourront plus �tre revues avec l'�ventuelle d�cision sur le divorce et les effets accessoires (ATF 133 III 393 consid. 4; cf. Message du Conseil f�d�ral du 28 f�vrier 2001 concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale, in FF 2001 p. 4133/4134). Le recours a en outre pour objet une d�cision rendue par une autorit� de derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF) dans une affaire non p�cuniaire (arr�t 5A_108/2007 du 11 mai 2007 consid. 1.2). ll a par ailleurs �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et en la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi. Le recours en mati�re civile est d�s lors en principe recevable. Par cons�quent, le recours constitutionnel subsidiaire n'est pas ouvert (art. 113 LTF).
2.2 Selon l'art. 75 al. 1 LTF, le recours n'est recevable qu'� l'encontre des d�cisions prises en derni�re instance cantonale, ce qui signifie que les griefs soulev�s devant le Tribunal f�d�ral ne doivent plus pouvoir faire l'objet d'un recours ordinaire ou extraordinaire de droit cantonal (Message, p. 4115; cf. pour l'ancien art. 86 al. 1 OJ: ATF 126 I 257 consid. 1a; 119 Ia 421 consid. 2b; 110 Ia 71 consid. 2 et les arr�ts cit�s). Dans le canton de Vaud, l'arr�t sur appel en mati�re de mesures provisionnelles peut faire l'objet d'un recours en nullit� pour tous les motifs pr�vus par l'art. 444 al. 1 CPC/VD, � savoir pour d�ni de justice formel (Poudret/Haldy/Tappy, Proc�dure civile vaudoise, 3e �d., 2002, n. 1 ad art. 108 CPC, p. 212), ainsi que pour arbitraire dans l'appr�ciation des preuves (ATF 126 I 257; JdT 2001 III 128). En tant qu'il est interjet�, non pour ces motifs, mais pour violation du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst; art. 6 � 1 CEDH, art. 14 al. du Pacte international relatif aux droits civils et politiques [Pacte ONU II; RS 0.103.2] et arbitraire dans l'application du droit civil f�d�ral, le recours est recevable.
2.3 S'agissant de mesures provisionnelles, la d�cision ne peut �tre attaqu�e que pour violation d'un droit constitutionnel (art. 98 LTF). En r�gle g�n�rale, le Tribunal f�d�ral n'examine que si la d�cision cantonale viole l'interdiction de l'arbitraire pr�vue � l'art. 9 Cst. Il ne sanctionne en outre la violation de droits fondamentaux que si ce moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF); les exigences de motivation de l'acte de recours correspondent � celles de l'ancien art. 90 al. 1 let. b OJ (ATF 133 II 249 consid. 1.4.2).
Le recourant qui se plaint d'arbitraire ne peut d�s lors se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision est manifestement insoutenable. Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (cf. pour l'art. 90 al. 1 let. b OJ: ATF 130 I 258 consid. 1.3 et les arr�ts cit�s). Il ne suffit pas qu'une solution diff�rente apparaisse concevable, voire pr�f�rable; la d�cision attaqu�e n'est, de surcro�t, annul�e que si elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1 p. 211 et les arr�ts cit�s).
La recourante reproche au Tribunal d'arrondissement d'avoir modifi� l'attribution de la garde de l'enfant en violation de son droit d'�tre entendue.
3.1 Grief de nature formelle qu'il convient d'examiner en premier lieu, le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. implique, en particulier, le droit de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur la d�cision � prendre (ATF 127 I 54 consid. 2b; 122 II 464 consid. 4a et la jurisprudence cit�e). Les art. 6 � 1 CEDH et art. 14 al. 1 du Pacte ONU II n'offrent pas de garanties sup�rieures � celles de l'art. 29 al. 2 Cst.
3.2 Dans un premier grief, la recourante affirme que son �poux n'ayant pris une conclusion tendant � l'attribution de la garde de l'enfant qu'en audience d'appel, elle aurait �t� priv�e de faire valoir ses moyens de preuve sur la question, notamment de � faire citer un quelconque t�moin �.
Il ne suffit pas de se plaindre d'une mani�re g�n�rale, comme le fait la recourante, d'avoir �t� priv�e de son droit � fournir des preuves. Il lui appartenait de pr�ciser quels moyens probatoires elle aurait souhait� faire administrer et quelle aurait �t� leur influence sur le sort de la cause. Faute de se conformer aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, le moyen est irrecevable.
3.3 Selon la recourante, l'autorit� pr�c�dente a viol� son droit d'�tre entendue sous son aspect du droit � la preuve en modifiant la garde de l'enfant sans avoir attendu les conclusions du rapport d'enqu�te demand� au SPJ.
Par cette critique, elle m�conna�t que les mesures protectrices de l'union conjugale sont ordonn�es � la suite d'une proc�dure sommaire avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degr� de la preuve � la simple vraisemblance; il suffit donc que les faits soient rendus plausibles (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb et les r�f�rences). Or, il ressort de la d�cision attaqu�e que selon l'autorit� cantonale, la cause �tait en l'�tat d'�tre jug�e au vu des preuves administr�es, en particulier les d�clarations des parties, le rapport du 25 mai 2007 du psychologue scolaire et le t�moignage de Y.________. Dans ces conditions, il n'y a pas eu de violation du droit d'�tre entendue de la recourante au motif que la d�cision a �t� prise avant que soient connues les conclusions du rapport du SPJ. L'autorit� pr�c�dente a toutefois ajout� que la d�cision d'attribuer la garde de l'enfant au p�re �tait prise dans l'attente de ce rapport. Contrairement � ce que semble penser la recourante, il n'est pas d�terminant que cette r�serve ait �t� pr�cis�e dans les consid�rants et non dans le dispositif de l'arr�t cantonal. En effet, les mesures protectrices peuvent en tout �tat de cause �tre modifi�es en cas de changement important et durable des circonstances, ou lorsque le juge s'est fond� sur des circonstances de fait erron�es (cf. arr�t 5P.334/2003 du 28 janvier 2004 consid. 2.3.2 et la r�f. cit�e). Autant qu'elles sont recevables, les critiques de la recourante apparaissent par cons�quent infond�es.
La recourante estime que la cour cantonale a vers� dans l'arbitraire en confiant la garde de l'enfant � l'intim� et en attribuant � celui-ci la jouissance du domicile conjugal.
4.1 En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif � l'organisation de la vie s�par�e, lorsque les �poux ont des enfants mineurs, le juge des mesures protectrices ordonne les mesures n�cessaires d'apr�s les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC); il peut, notamment, confier l'autorit� parentale � un seul des parents (art. 297 al. 2 CC) ou, � plus forte raison, lui attribuer la garde des enfants. Les principes pos�s par la jurisprudence et la doctrine en mati�re de divorce sont applicables par analogie (Verena Br�m, Commentaire zurichois, n. 89 et 101 ad art. 176 CC).
La r�gle fondamentale en ce domaine est l'int�r�t de l'enfant, celui des parents �tant rel�gu� � l'arri�re-plan. Au nombre des crit�res essentiels entrent en ligne de compte les relations personnelles entre parents et enfant, les capacit�s �ducatives respectives des parents, leur aptitude � prendre soin personnellement de l'enfant et � s'en occuper ainsi qu'� favoriser les contacts avec l'autre parent, de m�me que, le cas �ch�ant, les rapports qu'entretiennent plusieurs enfants entre eux; il faut choisir la solution qui, au regard des donn�es de l'esp�ce, est la mieux � m�me d'assurer � l'enfant la stabilit� des relations n�cessaires � un d�veloppement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel (ATF 117 II 353 consid. 3; 115 II 206 consid. 4a et 317 consid. 2; 114 II 200 consid. 5; 112 II 381 consid. 3).
La maxime d'office est applicable en mesures protectrices de l'union conjugale concernant l'attribution des enfants et les questions qui lui sont directement li�es (arr�t 5P.345/2005 du 23 d�cembre 2005 consid. 3.5; Br�m, op. cit., n. 78 ad art. 176 CC). Le juge n'est pas li� par les conclusions des parties et doit statuer m�me en l'absence de conclusions (ATF 128 III 411 consid. 3.1).
4.2 Il ressort du jugement pr�c�dent que l'intim� a pris, le jour de l'audience d'appel, des conclusions nouvelles tendant � ce que la garde de l'enfant lui soit attribu�e. Bien que d�pos�e hors du d�lai d'appel de dix jours (art. 369 al. 1 CPC/VD), le Tribunal d'arrondissement est entr� en mati�re sur cette question au motif que, s'agissant du sort de l'enfant, la maxime d'office est applicable. Il a constat� que la situation entre les parties �tait tendue, dans la mesure o� elles vivaient encore sous le m�me toit sans se parler et que l'enfant, excessivement impliqu�e dans ce conflit conjugal, souffrait de cette situation. Depuis plusieurs mois, la m�re, dont le comportement �tait d�crit par leur voisine Y.________ comme brusque, impr�visible et contradictoire, ne s'�tait pas occup�e personnellement de l'enfant, bien qu'elle n'exerce pas d'activit� lucrative. Elle passait ses journ�es, voire ses nuits � l'ext�rieur de la maison, la fillette �tant confi�e pendant ce temps � la voisine lorsque le p�re �tait absent pour son travail. Interrog�e sur son emploi du temps, la recourante a tent� d'�luder la question puis a r�pondu qu'elle se promenait dans la rue, cherchait du travail ou buvait le caf� avec des amis. Quant � l'intim�, qui travaille comme typographe de 17h � 1h du matin, il a montr� qu'il parvenait � cumuler son activit� professionnelle avec la prise en charge de sa fille. Il s'en occupe en effet r�guli�rement et personnellement, pr�parant les repas de midi et l'accueillant � la sortie de l'�cole l'apr�s-midi. Vu le cadre affectif et �ducatif plus stable et s�curisant offert par le p�re, l'autorit� pr�c�dente a confi� la garde de l'enfant � celui-ci en attendant le rapport du SPJ. Afin de permettre � l'enfant de conserver son cadre de vie et de faciliter la prise en charge par la voisine, elle a attribu� �galement au p�re la jouissance de l'appartement conjugal. Constatant que la recourante louait depuis avril 2007 un studio � son nom o� elle pouvait s'installer, elle a accord� � celle-ci un d�lai au 30 juin 2007 pour lib�rer le logement familial.
4.3 La recourante reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir modifi� l'attribution du domicile conjugal ordonn�e en premi�re instance alors que son �poux n'avait pas contest� ce point dans son �criture d'appel; elle estime que la conclusion formul�e seulement en audience d'appel �tait tardive. Elle y voit une application arbitraire de l'art. 3 du Code de proc�dure civile du canton de Vaud selon lequel le juge est li� par les conclusions des parties.
En l'esp�ce, il n'�tait pas arbitraire d'examiner la question de la garde de l'enfant, vu la maxime d'office applicable en cette mati�re en vertu du droit f�d�ral. Or, la question de l'attribution du logement est li�e directement � la garde des enfants dont l'int�r�t est de conserver leur environnement habituel (Hausheer/Reusser/Geiser, Commentaire bernois, n. 29 et 41 ad art. 176 CC p. 566 et les r�f�rences; Schwander, Commentaire b�lois, n. 7 ad art. 176). C'est d'autant plus le cas en l'esp�ce que la prise en charge de l'enfant pendant le travail du p�re est assur�e par une voisine. Dans ces conditions, l'autorit� cantonale pouvait examiner la question du logement familial en vertu de la maxime d'office. Le reproche d'application arbitraire du droit de proc�dure cantonal est donc infond�.
4.4 Reprochant � la cour cantonale d'avoir confi� la garde de l'enfant � l'�poux, la recourante affirme que l'arr�t attaqu� est arbitraire car la situation n'a pas pu se modifier dans le laps de temps courant entre la d�cision prise en premi�re instance le 15 mai 2007 et celle prise par l'autorit� attaqu�e le 7 juin 2007. Selon elle, les seules d�clarations du t�moin Y.________ n'ont pas pu r�v�ler des faits suffisamment importants pour modifier le prononc� du 15 mai 2007. De tels griefs sont � l'�vidence insuffisamment motiv�s (art. 106 al. 2 LTF).
La recourante est d'avis que l'autorit� pr�c�dente est parvenue � un r�sultat arbitraire car l'enfant sera confi�e � la voisine Y.________, ce qui ne remplace pas des soins paternels personnels. En outre, elle soutient que, vu son �ge (35 ans), elle est plus apte que le p�re, n� en 1949, � s'occuper de l'enfant. La recourante semble toutefois oublier que, selon les faits retenus dans l'arr�t cantonal et qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), elle pr�f�rait passer ses journ�es � l'ext�rieur de la maison, essentiellement pour vaquer � diverses occupations r�cr�atives, plut�t que de s'occuper de sa fille qu'elle confiait alors pr�cis�ment � Y.________. Quant au p�re, il a recours aux services de la voisine essentiellement pendant qu'il se trouve au travail, se montrant plus organis� pour cumuler la prise en charge de l'enfant et son activit� lucrative. C'est dire que l'argumentation de la recourante, particuli�rement malvenue, doit �tre rejet�e dans la mesure de sa recevabilit�. Enfin, d�s lors que l'autorit� cantonale a consid�r� qu'au vu des faits �tablis, le p�re disposait de meilleures capacit�s �ducatives et prenait soin de l'enfant de mani�re personnelle en dehors de ses heures de travail, les consid�rations de la recourante li�es � son �ge et celui de l'intim� ne sont d'aucune pertinence. Dans ces conditions, le Tribunal d'arrondissement ne saurait se voir reprocher d'avoir fait preuve d'arbitraire en consid�rant que la garde de l'enfant devait �tre attribu�e au p�re.
En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et ne peut �tre que rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge de la recourante qui succombe (art. 66 al. 1 LTF).
Il y a lieu en outre d'allouer des d�pens � l'intim� qui s'est d�termin� sur la demande d'effet suspensif en concluant � son rejet (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnit� de 600 fr., � payer � l'intim� � titre de d�pens, est mise � la charge de la recourante.

References: art. 86
 ATF 
 art. 108
 art. 6
 art. 14
 art. 90
 ATF 
 art. 6
 art. 14
 art. 273
 art. 176
 art. 176
 art. 176
 art. 176