Source: http://aquaculture-aquablog.blogspot.com/2009/12/2009-lannee-de-toutes-les-reformes.html
Timestamp: 2018-02-20 17:47:20+00:00

Document:
2009, l’année de toutes les réformes : Pêche et Conchyliculture !
Grenelle de la Mer, Assises de la Pêche, Assises de l’Economie Maritime et enfin Loi de Modernisation de l’Agriculture et de la Pêche. Quelle année 2009 ! On s’en souviendra….
Ne pas oublier la réforme de la Politique Commune de la Pêche.
Le Grenelle de la Mer était orchestré par le Ministère de l’Ecologie, de l’Energie, du Développement durable et de la Mer en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat,
Les Assises de la Pêche par le Ministère de l’Alimentation, de l’Agriculture et de la Pêche,
Les 5e Assises de l'économie maritime et du littoral animées par les Echos et le Marin.
Reste la Loi de Modernisation de l’Agriculture et de la Pêche
Beaucoup moins médiatisée, la loi de Modernisation de l’Agriculture et de la Pêche semble pourtant beaucoup plus importante que tout le reste.
Lancé par Bruno Lemaire au mois de septembre 2009 dans le cadre du Grand Débat sur l'avenir de l'agriculture et de la pêche, le travail préparatoire à la loi de Modernisation débouche sur la remise des synthèses des cinq groupes de travail le 21 octobre 2009.
Le groupe 4 sur la pêche et l’aquaculture, animé par Marie-France Cazalère qui fut Directrice générale de l’Office national Interprofessionnel des produits de la Mer et de l’aquaculture (Ofimer), a pour programme :
Développement de l’aquaculture,
doter les entreprises d’outils de couverture des risques.
Lire le document : Synthèse des travaux du groupe de travail : « pêche et aquaculture »
Le 18 décembre 2009, Bruno Le Maire donne les grandes orientations du projet de loi qui vient d'être transmis au Conseil d'État, lors d'un discours à l'Assemblée Permanente des Chambres d'Agriculture. Lire le communiqué de presse : Bruno Le Maire détaille la future loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche.
Le 21 décembre 2009, le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche circule sur le net notamment sur Terre-net. Le titre IV concerne pour partie la pêche et la conchyliculture.
Ouverture des Assises de la pêche : Provocation et intox !
LMPA : Loi de Modernisation de la Pêche et de L'Aquaculture
Sénat : Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche
Enregistré à la Présidence du Sénat le 13 janvier 2010
Titre IV – Moderniser la gouvernance de la pêche et de l’aquaculture
Le secteur de la pêche a considérablement évolué au cours des dernières décennies. La gestion des ressources halieutiques est désormais centrale, aux côtés des aspects économiques et sociaux. L'aquaculture représente une opportunité économique forte dans un secteur des produits de la mer qui connaît un déficit commercial important. Par ailleurs, comme pour l'agriculture, la pêche et l'aquaculture doivent mieux s'organiser pour être plus performantes.
Afin d'avoir une réflexion prospective sur les évolutions de la politique de la pêche, de la politique aquacole et des pratiques professionnelles, et afin de disposer d'un éclairage scientifique à moyen et long terme sur les aspects biologiques mais aussi économiques voire sociaux de la pêche et de l'aquaculture, il est important de favoriser le dialogue entre les représentants du monde scientifique (biologistes et socio-économistes), dont la voix est prépondérante pour déterminer les conditions d'exploitation des ressources halieutiques, les professionnels, la société civile et l'administration (y compris les établissements publics intéressés). Un comité de liaison scientifique et technique placé auprès du Conseil supérieur d'orientation des politiques halieutiques, aquacoles et halio-alimentaires est créé par l'article 18.
L'aquaculture marine doit pouvoir se développer et a besoin pour cela d'espace sur le littoral. La conchyliculture fait depuis longtemps partie du paysage littoral français. Elle est même emblématique de certaines régions (Marennes, Arcachon etc.). Si les installations existantes sont de ce fait bien acceptées, ce n'est pas toujours le cas des nouvelles installations qui doivent faire face à une opposition marquée des populations locales alors que cette activité n'a pas d'impact négatif sur le milieu. Elle a même des incidences positives sur certains aspects. Quant à la pisciculture marine, extrêmement limitée, elle stagne en France du fait de la concurrence pour l'accès à l'espace littoral et des craintes d'impact négatif sur l'environnement de la part des riverains et des associations environnementales. Pourtant les piscicultures marines sont soumises à des suivis du milieu permettant de vérifier que leur impact n'est pas significatif. De plus, les piscicultures existantes sur le littoral sont de taille modeste et le développement de nouvelles techniques permet de limiter ces impacts tout en produisant des produits de qualité qui répondent à la forte demande du marché des produits de la mer.
Afin d'assurer le développement des activités aquacoles marines, en harmonie avec les autres activités littorales, l'article 19 prévoit l'élaboration de schémas régionaux de développement de l'aquaculture marine qui auront pour objet, notamment, de recenser les sites existants et les sites propices au développement de cette activité. Ces schémas devront tenir compte des différents documents d'orientation sectorielle et être compatibles avec les documents de planification.
Afin d'améliorer la gestion des ressources halieutiques, il est nécessaire de répartir les compétences en matière de réglementation et de gestion des ressources halieutiques entre l'État et les comités des pêches de façon plus claire et plus cohérente qu'aujourd'hui, et de responsabiliser les organisations de producteurs dans la gestion de l'activité de pêche de leurs adhérents. L'article 20 prévoit que pour les espèces soumises au régime des totaux admissibles de capture (TAC) et des quotas de capture et d'effort de pêche, que l'on peut qualifier d'espèces « d'intérêt communautaire », la réglementation de l'accès à la ressource relèvera de la compétence du ministre chargé des pêches maritimes, après consultation du Comité national des pêches. Pour les autres espèces, la réglementation de l'accès à la ressource sera adoptée par l'autorité administrative sur proposition d'un comité régional ou du comité national ou à son initiative, notamment en l'absence de proposition de leur part, le ministre chargé des pêches maritimes agissant alors après avis des comités régionaux concernés ou du comité national.
Les organisations de producteurs sont par ailleurs responsabilisées, la loi permettant à l'État de leur confier la gestion de l'ensemble des « droits à produire » (autorisations de pêche, quotas de capture et d'effort de pêche) qui concernent leurs adhérents. En accompagnement et dans un souci d'efficacité et d'égalité de traitement entre pêcheurs, le pouvoir de sanction des organisations de producteurs à l'égard de leurs adhérents est renforcé et encadré, l'autorité administrative pouvant se substituer à elles en cas de carence.
Il est nécessaire d'adapter et de simplifier l'organisation interprofessionnelle des pêches afin de la rendre plus lisible et efficace, de favoriser l'émergence d'une organisation interprofessionnelle conforme aux dispositions de l'Organisation commune de marché européenne, d'adapter les structures à l'évolution du nombre d'entreprises du secteur et de leurs moyens et enfin d'assurer une meilleure cohérence de leurs décisions. Pour cela, l'article 21 met en place une organisation professionnelle des pêches maritimes centrée sur l'activité de pêche (l'aval de la filière, la commercialisation et la transformation, y étant représenté à titre consultatif) et à trois niveaux, comprenant au niveau national un comité national des pêches maritimes, au niveau régional des comités régionaux et au niveau local des comités départementaux ou interdépartementaux. Afin d'assurer une cohérence des décisions, les missions propres à chaque structure sont clairement définies. Les dispositions transitoires relatives à la mise en place des nouveaux comités départementaux ou interdépartementaux sont prévues au II de cet article.
Il est nécessaire de clarifier les missions du Comité national de la conchyliculture, qui regroupe l'ensemble des professionnels chargés de la production, de la distribution et de la transformation des produits de la conchyliculture. L'article 22 permet de présenter dans un texte unique les compétences exercées par le Comité national de la conchyliculture et par les sections régionales conchylicoles et de modifier la dénomination des « sections régionales » qui s'appelleront désormais « comités régionaux ». Par ailleurs, un registre d'immatriculation des entreprises conchylicoles et un répertoire des candidats à l'installation, gérés par l'organisation conchylicole, sont créés afin de faciliter les transmissions d'exploitations et l'installation de jeunes conchyliculteurs.
Pour tenir compte de l'article 7 de la charte de l'environnement, qui prévoit que « Toute personne a le droit, dans les conditions et les limites définies par la loi, d'accéder aux informations relatives à l'environnement détenues par les autorités publiques et de participer à l'élaboration des décisions publiques ayant une incidence sur l'environnement », l'article 23 habilite le Gouvernement à prendre par ordonnance, dans un délai de huit mois à compter de la publication de la loi, les mesures nécessaires pour assurer l'information et, le cas échéant, la participation du public préalablement aux décisions publiques encadrant l'exercice de la pêche maritime. Les dispositions prévues par les articles 20 et 21 entreront en vigueur en même temps que l'ordonnance organisant l'information et la participation du public.
Projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche (procédure accélérée engagée par le Gouvernement le 25 mars 2010)
Objet du texte : Le présent projet de loi prévoit l'élaboration d'une politique publique interministérielle de l'alimentation qui se traduira dans un plan national de l'alimentation afin de réaffirmer le lien entre les productions agricoles et l'alimentation. Il envisage, par ailleurs, de préserver les principes de « taille humaine et familiale » des entreprises agricoles et de développer le recours à un contrat écrit pour gérer les relations entre les producteurs et l'aval des filières.
Le Grenelle de la Mer se poursuit avec l’expédition de la Boudeuse !!!
La Boudeuse en mission (Maximini)
Arrivé hier de Dakar (Sénégal) au port de Dégrad des Cannes, le trois-mâts la Boudeuse, dernier du genre, aura comme base arrière la Guyane jusqu'en juin pour les missions d'exploration menées par son équipage et ses équipes scientifiques sur l'Amazone au Sud et l'Orénoque au Nord. La Boudeuse, dernier trois-mâts d'exploration au monde, perpétue l'esprit des grandes expéditions maritimes et terrestres du siècle des Lumières.
Sa dernière grande expédition autour du monde s'est achevée en 2007 après trois années consacrées aux "peuples de l'eau", disséminés entre l'Amérique du Sud, le Pacifique et l'Afrique. L'authenticité et une grande liberté caractérisent les missions du navire, incarnées par son capitaine
Patrice Franceschi, personnage charismatique au parcours riche et atypique.
Trois siècles après l'illustre Bougainville, missionné par Louis XV, Patrice Franceschi s'est vu confier une mission officielle par Jean-Louis Borloo, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer : la mission Terre-Océan à laquelle se sont également associée les plus grandes entreprises françaises. C'est donc dans le cadre du Grenelle de la mer, dont l'ambition est de préserver l'avenir de la planète pour les générations futures, que la Boudeuse est parti de France pour deux années d'exploration scientifique. Au cours de ces deux années, le navire se consacrera principalement aux études scientifiques et humaines concernant la biosphère, le réchauffement climatique, la protection de l'environnement et le développement durable..... (Communiqué de Presse)
Une loi pour aider l'agriculture à rebondir (Ouest France)
Bruno Le Maire, le ministre de l'Agriculture, veut rendre les agriculteurs plus autonomes et moins dépendants des aides. C'est pas gagné.
Le texte débattu en janvier veut donner de nouveaux outils aux agriculteurspour les aider à affronter des marchés de plus en plus volatils.
Le Conseil d'État planche, aujourd'hui même, sur une loi qui lui a été transmise par le ministre de l'Agriculture, Bruno Le Maire. Un texte que devrait adopter le gouvernement, le 13 janvier, avant de le transmettre au Parlement. Son objectif ? Préparer les agriculteurs à passer le cap de la grande réforme de la politique agricole commune (Pac) prévue pour 2013.
À cette date, la Pac, en dépit des efforts de la France, pourrait être sérieusement amendée, pour cause de réductions budgétaires. Le gouvernement veut donc rendre les agriculteurs capables d'être plus autonomes pour la défense de leur revenu et de leurs investissements. De moins dépendre de l'État, en somme. Quatre grands dispositifs vont dans ce sens. Suite Ouest France
Projet de loi : Modernisation de l’agriculture et de la pêche (CR du Conseil des Ministres)
Le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche a présenté un projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche.
L’agriculture française connaît une très grave crise, qui se traduit par une baisse des revenus agricoles de 34 % en 2009. Une réponse d’urgence a été apportée à travers le plan de soutien exceptionnel annoncé le 6 novembre 2009 à Poligny par le Président de la République.
L’agriculture et la pêche doivent également se préparer à des évolutions majeures des politiques européennes qui interviendront en 2012 et 2013.
Dans ce contexte, le projet de loi de modernisation de l’agriculture et de la pêche entend renouveler le pacte de confiance qui lie la nation à ses agriculteurs et à ses pêcheurs.
Il fait de l’alimentation la priorité de l’agriculture et de la pêche, à travers une politique globale de l’alimentation inscrite dans le code rural.
Il renforce la compétitivité de l’agriculture et contribue à la stabilisation du revenu des agriculteurs, par la conclusion de contrats écrits avec les acheteurs et une meilleure couverture des risques. Il permet également aux agriculteurs de mieux défendre leurs intérêts dans une chaîne de répartition de la valeur souvent trop déséquilibrée. Ainsi, l’observatoire des prix et
des marges est renforcé et élargi à l’ensemble des produits de l’agriculture, de la pêche et de l’aquaculture. Le rôle des interprofessions agricoles est consolidé, comme celui des organisations de producteurs.
Il inscrit l’agriculture et la forêt dans un objectif de développement durable des territoires, en préservant et en valorisant le capital et le savoir-faire agricoles de notre pays, notamment par la lutte contre le gaspillage du foncier agricole.
Il modernise la gouvernance et l’organisation de la pêche et de l’aquaculture.
Enfin, l’outre-mer fait l’objet de mesures spécifiques, notamment pour traduire les conclusions des Etats généraux réunis en 2009. (Source : Conseil des Ministres du 13 janvier 2010)
Projet de loi de modernisation de l'agriculture : FNE dénonce de ''graves lacunes'' (Actu Environnement)
Le Ministre de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche, Bruno Le Maire a présente le 13 janvier en Conseil des Ministres le projet de loi de modernisation de l'agriculture et de la pêche, annoncé il y a près d'un an par le Président Nicolas Sarkozy, qui vise un premier objectif : stabiliser le revenu des agriculteurs, ''qui a chuté de 34% en moyenne en 2009'', a souligné un communiqué de l'Elysée à l'issue du Conseil.
Alors qu'un plan de soutien exceptionnel de 1,65 milliards d'euros avait été annoncé le 6 novembre dernier par Nicolas Sarkozy, la loi doit remédier à la ''très grave crise'' que connaît l'agriculture française, a-t-il souligné. Dans un contexte de grande volatilité des prix, il s'agit de préparer l'agriculture française à la Politique agricole commune (PAC) de l'après 2013. ''L'agriculture et la pêche doivent également se préparer à des évolutions majeures des politiques européennes qui interviendront en 2012 et 2013'', souligne le communiqué, précisant que la loi ''entend renouveler le pacte de confiance qui lie la nation à ses agriculteurs et à ses pêcheurs''.
Le texte entend aider à la stabilisation des revenus grâce à la ''conclusion de contrats écrits avec les acheteurs et une meilleure couverture des risques''. Crée en 2008, l'Observatoire des prix et des marges voit notamment sa mission élargie à l'ensemble des produits de l'agriculture et de la pêche.
Le projet de loi vise également à promouvoir une alimentation sûre, accroître la compétitivité du secteur et ''inscrire l'agriculture et la forêt dans un objectif de développement durable des territoires, notamment par la lutte contre le gaspillage du foncier agricole''. Pour ce faire, rappelons que le texte prévoit notamment de réduire de moitié d'ici à 2020 le rythme d'artificialisation des sols. Si la fédération France Nature Environnement (FNE) salue ce dernier objectif, elle dénonce l'absence, dans le projet de loi, de toute mesure en faveur de l'agriculture Haute Valeur Environnementale (HVE) et relève également ''de graves lacunes'' sur la forêt.
L'agriculture de Haute Valeur Environnementale absente du projet de loi
Alors que le recours à des circuits courts devrait figurer parmi les priorités du projet de loi, la fédération regrette que le texte n'envisage pas la mise en place d'un crédit d'impôt pour les producteurs soucieux d'agriculture à haute valeur environnementale et dénonce un ''oubli scandaleux''. La certification des exploitations agricoles de Haute Valeur Environnementale, qui consacrent plus de 10% de leur surface à la nature (haies, bandes enherbées, etc.) et injectent moins de 30% d'intrants (engrais, pesticides, énergie, etc.) dans leur chiffre d'affaires, était pourtant l'une des mesures phares du Grenelle de l'environnement, rappelle FNE.
La fédération délivre également un ''carton rouge'' au projet de loi, estimant que l'Etat pousse à récolter du bois dans les espaces les moins accessibles, donc les plus préservés, sans se soucier des enjeux de biodiversité, selon FNE qui demande que la forêt sorte du ''carcan'' du ministère de l'Agriculture.
Le projet de loi devrait être examiné par le Parlement après les élections régionales de mars prochain. Rachida Boughriet
Alors que le gouvernement est à sec, le Grenelle de la Mer sponsorise les navigateurs explorateurs !
Grenelle de la Mer: un "Club des explorateurs" pour chercher et expliquer (AFP)
Le ministre de l'Ecologie Jean-Louis Borloo a annoncé lundi la création, dans le cadre du Grenelle de la mer, d'un "Club des explorateurs", qui se traduit par le parrainage d'expéditions maritimes à vocations à la fois scientifique et pédagogique.
"On a des navigateurs invraisemblables, des explorateurs inouïs (...). On crée un club des explorateurs pour leur donner un coup de main public", a déclaré M. Borloo lors du lancement de cette initiative.
Parmi les quatre projets déjà labellisés figure celui de la goélette océanographique Tara qui a entamé en septembre 2009 à Lorient un périple de 150.000 km sur trois ans, pour étudier les effets du changement climatique sur la vie des océans. Parmi les quatre projets déjà labellisés figure celui de la goélette océanographique Tara qui a entamé en septembre 2009 à Lorient un périple de 150.000 km sur trois ans, pour étudier les effets du changement climatique sur la vie des océans.
Autre projet parrainé par le ministère de l'Ecologie : le PlanetSolar, navire équipé de plus de 500 m2 de panneaux solaires photovoltaïques, qui doit entamer en 2011 le premier tour du monde à l'énergie solaire. Le Français Gérard d'Aboville, premier homme à avoir traversé l'Atlantique à la rame, sera co-skipper, avec l'ingénieur suisse Raphaël Domjan, initiateur du projet, de ce catamaran solaire. La navigatrice Isabelle Autissier, le producteur de cinéma Jacques Perrin ("Océans"), ou encore le journaliste Georges Pernoud ("Thalassa") font partie de la dizaine de personnes qui composent le comité de parrainage de ce "club".
M. Borloo a par ailleurs présenté lundi, au Muséum d'hsitoire naturelle, à Paris, la 2e édition des Journées de la Mer, des lacs et des rivières, qui se dérouleront à travers la France du 4 au 8 juin 2010. Le programme détaillé des quelque 500 manifestations prévues est disponible sur internet (www.lesjournéesdelamer.fr
grenelle de la mer LMPA loi de modernisation de la pêche et l'aquaculture

References: l'article 18
 l'article 19
 L'article 20
 l'article 21
 L'article 22
 l'article 7
 l'article 23