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Document:
5A_542/2014 (18.09.2014)
5A_542/2014 � � Arr�t du 18 septembre 2014
Office des poursuites du district
de la Riviera - Pays-d'Enhaut,
rue de la Madeleine 39, 1800 Vevey.
commination de faillite (changement de domicile),
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, en qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance, du 19 juin 2014.
A.a.�Par d�cision du 6 mars 2013, B.________ AG (ci-apr�s: la poursuivante) a obtenu du Tribunal du district de Sion la mainlev�e provisoire de l'opposition au commandement de payer le montant de xxxx fr. avec int�r�ts � 3,75% l'an d�s le 17 d�cembre 2011 form�e par A.________ (ci-apr�s: le poursuivi), alors domicili� � C.________.
A.b.a.�Le 3 juin 2013, la poursuivante a adress� � l'Office des poursuites du district de La Riviera-Pays-d'Enhaut (ci-apr�s: l'office) une r�quisition de continuer la poursuite. Elle y a joint une attestation de r�sidence d�livr�e le 21 mai 2013 par l'Office de la population de la commune de D.________, selon laquelle le poursuivi �tait domicili� en r�sidence principale � D.________, rue ..., depuis le 10 avril 2013, en provenance de X.________ (France).
A.b.b.�Le 18 juin 2013, l'office a �tabli une commination de faillite et a tent� de notifier cet acte au poursuivi le 19 juin 2013 par envoi sous pli recommand� � son adresse � D.________. Le pli est venu en retour avec la mention: " Le destinataire est introuvable � l'adresse indiqu�e. "
�L'office a alors remis le pli � la Police Riviera aux fins de notification. Le 13 novembre 2013, le fonctionnaire charg� de cet acte a dress� un proc�s-verbal constatant " l'�chec de la notification d'un acte de poursuite ". Il en ressort que " bien que convoqu� le 05.08.2013 pour se pr�senter au Poste de Police d'ici au 15.08.2013, [le poursuivi] se soustrait obstin�ment � la notification ceci malgr� en outre trois vacations au domicile ou au lieu de travail afin de tenter la notification aux dates suivantes: lundi 5 ao�t 2013, 15h30, domicile, convocation dans bo�te aux lettres; mardi 1
er�octobre 2013, 17h30, domicile, convocation dans bo�te aux lettres; mercredi 13 novembre 2013, 17h30, domicile, convocation dans bo�te aux lettres ", qu'il " n'a pas donn� suite � plusieurs messages laiss�s sur son r�pondeur, qui l'invitai[en]t � se pr�senter dans les meilleurs d�lais dans nos locaux " et que " [s]elon sa d�claration du 26.06.2013, [il] est employ� de l'entreprise qui administre l'immeuble � ..., [alors m�me qu']aucun nom de soci�t� ne figure � l'int�rieur de cette b�tisse ".
�Le 18 novembre 2013, l'office a adress� au poursuivi une lettre, par pli recommand� et courrier A, le priant de se pr�senter dans ses bureaux dans un d�lai �ch�ant le 25 novembre 2013, � d�faut de quoi la notification se ferait soit aupr�s de son employeur, soit par publication dans la Feuille officielle suisse du commerce (FOSC) ou dans la Feuille des avis officiels du canton de Vaud (FAO), conform�ment � l'art. 66 al. 4 ch. 2 LP.
�Le poursuivi n'a pas donn� suite � cette convocation et le pli a �t� retourn� � l'�ch�ance du d�lai de garde avec la mention " non r�clam� ". L'office a alors fait notifier la commination de faillite par publication dans la FAO du 6 d�cembre 2013. Il en ressort que cette publication a eu lieu le m�me jour dans la FOSC.
B.a.�Par d�cision du 24 f�vrier 2014, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois, autorit� inf�rieure de surveillance, a rejet� la plainte du poursuivi, qui faisait valoir que la commination de faillite �tait nulle au vu de l'incomp�tence de l'office � raison du lieu, du mode de notification de l'acte et de son contenu erron�.
B.b.�Par arr�t du 19 juin 2014, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, autorit� sup�rieure de surveillance, a rejet� le recours interjet� par le poursuivi contre cette d�cision.
Par acte post� le 3 juillet 2014, A.________ interjette un recours en mati�re civile contre cet arr�t. Il conclut � son annulation et, principalement, au constat de la nullit� de la commination de faillite publi�e dans la FAO du canton de Vaud du 6 d�cembre 2013, subsidiairement, � l'annulation de cette commination, et, plus subsidiairement, au renvoi de la cause � l'autorit� sup�rieure de surveillance pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. En substance, il se plaint de la violation des art. 9 Cst. dans l'�tablissement des faits, art. 46 ss et 66 al. 4 LP.
Par ordonnance du 18 juillet 2014, l'effet suspensif a �t� accord� au recours.
Le recours a �t� d�pos� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 2 let. a LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 135 I 187 consid. 1.2 et les r�f�rences) rendue en mati�re de poursuite pour dettes et faillite (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 19 LP), par une autorit� de surveillance statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF); il est recevable sans �gard � la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF); le recourant, qui a �t� d�bout� par l'autorit� pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2; 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1). Le recourant doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (art. 42 al. 2 LTF; ATF 140 III 86 consid. 2). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si de tels griefs ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3), c'est-�-dire s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 115 consid. 2; 134 IV 36 consid. 1.4.1; 133 II 249 consid. 1.2.2), doit, conform�ment au principe d'all�gation susmentionn� (cf.�
supra�consid. 2.1), d�montrer par une argumentation pr�cise en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF).
�De jurisprudence constante, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re de constatation des faits et d'appr�ciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconna�t dans ce domaine aux autorit�s cantonales (parmi plusieurs: ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 104 Ia 381 consid. 9 et les r�f�rences). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 137 III 226 consid. 4.2; 136 III 552 consid. 4; 134 V 53 consid. 4.3; 133 II 249 consid. 1.4.3); encore faut-il que la d�cision en soit vici�e dans son r�sultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1).
Les questions soulev�es en proc�dure de recours cantonal portaient sur le for de la poursuite, d'une part, et la validit� de la notification de la commination de faillite par publication, d'autre part.
�S'agissant du for, l'autorit� sup�rieure de surveillance a �tabli qu'il �tait incontest� que le recourant �tait domicili� � D.________ depuis le 10 avril 2013. Elle a en outre pr�cis�, notamment, que le recourant avait indiqu� lui-m�me le 26 juin 2013 � la Police Riviera, qui tentait de lui notifier la commination de faillite, qu'il �tait "employ� de la soci�t� qui administre l'immeuble � ... ", qu'il ressortait de l'extrait informatique du fichier de l'�tat des personnes au 17 janvier 2014 que le recourant �tait, � cette date, encore employ� de cette soci�t� (Z.________ S�rl), dont il �tait associ� g�rant pr�sident, et que le pli recommand� contenant l'invitation � se pr�senter aux bureaux de l'office, envoy� le 18 novembre 2013 � son adresse � D.________, �tait venu en retour � l'�ch�ance du d�lai de garde avec la mention " non r�clam� ", et non pas " inconnu � cette adresse " ou " a d�m�nag� ". L'autorit� sup�rieure de surveillance a ensuite retenu que le recourant, � qui la preuve de ce fait incombait, ne d�montrait pas, m�me au degr� de la vraisemblance, s'�tre constitu� un domicile en France depuis le 15 novembre 2013. L'attestation de r�sidence d�livr�e le 13 d�cembre 2013 par l'Office de la population de la commune de D.________, qui indiquait que le recourant �tait parti de la commune le 15 novembre 2013 pour X.________, n'avait pas de force probante particuli�re, d�s lors qu'elle �tait bas�e sur les seuls dires de l'int�ress�; en outre, il ressortait d'autres pi�ces �manant de la commune que le recourant avait annonc� son d�part pour Y.________ le 15 novembre 2013 mais qu'il avait ensuite indiqu�, le 13 d�cembre 2013, n'avoir pas pu se domicilier dans cette ville et avoir �lu domicile � X.________; le contrat de bail d'un appartement � X.________, d�butant le 1
er�octobre 2012, permettait tout au plus de d�duire que le recourant louait d�j� cet objet alors qu'il �tait domicili� � C.________ puis � D.________; les factures t�l�phoniques d'un op�rateur fran�ais de novembre et d�cembre 2013, ayant trait � une ligne t�l�phonique d�j� en fonction d�but novembre 2013, ne d�montraient pas non plus un d�m�nagement ou un changement d'habitude d�s le 15 novembre 2013, ce d'autant plus qu'aucune communication n'en ressortait entre le 24 novembre 2013 et le 14 d�cembre 2013 et qu'elles mentionnaient, comme adresse de contact, une adresse �lectronique "@bluewin.ch", qui laissait supposer que le recourant avait encore un raccordement aupr�s de Swisscom en d�cembre 2013; enfin, le constat du CHUV au sujet d'un coup de poing qu'aurait re�u le recourant sur son lieu de travail le 12 novembre 2013 ne d�montrait pas que cet incident aurait motiv� son d�m�nagement en France.
�S'agissant de la notification par publication, l'autorit� sup�rieure de surveillance a constat� que l'office avait proc�d� � une tentative de notification par poste, qui avait �chou�, le pli recommand� �tant venu en retour avec la mention " Le destinataire est introuvable � l'adresse indiqu�e ". Il avait alors charg� la police de notifier l'acte. Celle-ci avait dress� un proc�s-verbal mentionnant que les r�it�r�es tentatives de notification avaient �chou� et que l'int�ress� s'�tait "soustrait obstin�ment � la notification ". L'office avait enfin envoy� au recourant un courrier recommand�, qui �tait �galement venu en retour � l'�ch�ance du d�lai de garde avec la mention " non r�clam� ". Sur la base de ces �l�ments, l'autorit� sup�rieure de surveillance a jug� que les conditions de l'art. 66 al. 4 ch. 2 LP �taient manifestement remplies.
Se plaignant de la violation des art. 46 ss LP et 9 Cst., le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir retenu que son domicile se trouvait � D.________ � la date de la publication de la commination de faillite. Il soutient qu'il est domicili� en France depuis le 15 novembre 2013 et que, l'office n'�tant plus comp�tent pour notifier la commination de faillite par la FAO le 6 d�cembre 2013, cette notification est nulle.
4.1.1.�En vertu de l'art. 46 al. 1 LP, le for de la poursuite est au domicile du d�biteur. Ce domicile est d�termin� selon les crit�res pr�vus par l'art. 23 al. 1 CC et, le cas �ch�ant, par l'art. 20 LDIP qui contient la m�me notion; le for de la poursuite se trouve ainsi au lieu o� r�side le d�biteur poursuivi avec l'intention de s'�tablir, ce qui suppose qu'il fasse du lieu en question le centre de ses int�r�ts personnels et professionnels (ATF 125 III 100 consid. 3; 120 III 7 consid. 2a; 119 III 54 consid. 2a; arr�ts 5A_335/2013 du 26 septembre 2013 consid. 4.1; 5A_870/2010 du 15 mars 2011 consid. 3.1; 7B.241/2003 du 8 janvier 2004 consid. 4; 7B.207/2003 du 25 septembre 2003 consid. 3.1).
�Le lieu o� la personne r�side et son intention de s'�tablir sont des points de fait dont la solution lie en principe le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), �tant rappel� que le juge ne se fonde pas sur la volont� intime de l'int�ress�, mais sur l'intention manifest�e objectivement et reconnaissable pour les tiers (ATF 120 III 7 consid. 2a; 119 II 64 consid. 2b/bb); en revanche, la conclusion � en tirer quant � l'intention de s'�tablir est une question de droit (ATF 136 II 405 consid. 4.3 et les r�f�rences).
4.1.2.�Si le d�biteur change de domicile apr�s la notification de la commination de faillite, la poursuite se continue � l'ancien for, en application de l'art. 53 LP.�
A contrario, avant cet acte, le for ordinaire de poursuite suit le d�biteur � chaque nouveau domicile, de sorte que la poursuite requise � l'ancien domicile doit �tre continu�e au nouveau domicile (ATF 136 III 373 consid. 2.1; 134 III 417 consid. 4; arr�t 7B.88/2006 du 19 septembre 2006 consid. 2.1). L'office doit v�rifier les indications donn�es par le cr�ancier au sujet du domicile du d�biteur, d�s lors que sa comp�tence en d�pend. En cas de changement de domicile du d�biteur en cours de poursuite, il doit examiner d'office si ce changement est intervenu avant ou apr�s le moment d�terminant selon l'art. 53 LP. Quant aux autorit�s de surveillance, elles doivent veiller � chaque stade de la proc�dure au respect des r�gles de comp�tence; elles interviennent d'office si l'int�r�t public ou les int�r�ts des tiers sont en jeu (ATF 120 III 110 consid. 1a; 80 III 99 consid. 1; sur la commination de faillite notifi�e par un office incomp�tent � raison du lieu, cf. ATF 96 III 31 consid. 2).
�Si le d�biteur qui avait constitu� un domicile en Suisse ne s'y trouve plus momentan�ment, sans avoir donn� connaissance de son nouveau lieu de s�jour, le cr�ancier ne saurait se voir imposer l'obligation d'�tablir lui-m�me si le d�biteur a vraiment constitu� un nouveau domicile � l'�tranger et o� se trouve ce domicile; il appartient au d�biteur de rapporter la preuve de l'existence de son nouveau domicile (ATF 120 III 110 consid. 1b; 35 I 867 consid. 1; 26 I 48 consid. 4; arr�ts 5A_403/2010 du 8 septembre 2010 consid. 2.2; 7B.192/2006 du 19 janvier 2007 consid. 2.1 3
in fine; 7B.207/2003 du 25 septembre 2003 consid. 3.3; 5P.205/1991 du 25 novembre 1991 consid. 2c; JAEGER/WALDER/KULL/KOTTMANN, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, tome I, Art. 1-158 LP, 4
�me��d., 1997, n� 15 ad art. 46 LP; JEANNERET/STRUB, Kurzkommentar SchKG, 2
�me��d., 2014, n� 6 ad art. 46 LP et n� 12 ad art. 53 LP; SCHMID,�
in�Basler Kommentar, SchKG I, Art. 1-158 SchKG, 2
�me��d., 2010, n� 59 ad art. 46 LP et n� 11 ad art. 53 LP). Ainsi, lorsqu'aucune circonstance ne permet d'exclure que le d�biteur a conserv� son domicile en Suisse, l'office peut continuer � lui notifier valablement les actes de poursuite audit domicile (arr�t 5P.205/1991 pr�cit�).
4.1.3.�Lorsqu'il s'agit de d�terminer le domicile d'une personne, le lieu indiqu� par celle-ci n'est pas toujours d�cisif. Il faut, au contraire, se fonder sur l'endroit que sa conduite effective d�signe comme le centre de ses int�r�ts personnels et professionnels. Une personne qui s�journe � l'�tranger peut avoir un domicile en Suisse lorsqu'elle a en Suisse le centre de son existence, de ses relations, de ses int�r�ts id�aux et mat�riels, et de sa vie domestique, l'�tablissement de la famille jouant � cet �gard un r�le important. En revanche, les permis d'�tablissement ou de s�jour, le d�p�t des papiers et l'exercice des droits politiques ne sont pas d�terminants � eux seuls. Lorsqu'une personne s�journe en deux endroits diff�rents et qu'elle a des relations avec ces deux endroits, le domicile se trouve au lieu avec lequel elle a les relations les plus �troites, compte tenu de l'ensemble des circonstances (ATF 125 III 100 consid. 3; 120 III 7 consid. 2b et les r�f�rences; arr�ts 7B.241/2003 du 8 janvier 2004 consid. 4.2; 7B.207/2003 du 25 septembre 2003 consid. 3.1).
�Ainsi, le Tribunal f�d�ral a qualifi� de secondaire la location d'un appartement � l'�tranger, m�me associ�e � un d�p�t des papiers, au vu de la poursuite de l'activit� professionnelle de l'int�ress� en Suisse, telle qu'elle ressortait du dossier (arr�t 2A.118/1993 du 13 f�vrier 1995 consid. 3, publi�
in�Archives n� 64 p. 401). Il a �galement jug� que c'�tait � tort qu'une autorit� cantonale avait tenu pour �tablie l'existence d'une r�sidence mat�rielle et durable dans un pays �tranger, partant celle d'un domicile dans ce pays, sur la base des seules d�clarations de l'office et du d�biteur, aux termes desquelles ce dernier r�sidait dans le pays �tranger dans une villa de location et n'�tait l�galement domicili� en Suisse, � son adresse professionnelle, que pour des raisons administratives. En concluant � l'existence d'un domicile �tranger en m�connaissance des crit�res pos�s en la mati�re par le droit f�d�ral, et en se contentant aussi d'exclure le domicile suisse par simple d�duction de l'admission d'une r�sidence � l'�tranger, l'autorit� avait viol� la r�gle qui veut qu'en pr�sence de diff�rents lieux de s�jour, il faut proc�der � un examen de l'ensemble des circonstances pour d�terminer avec quel lieu l'int�ress� a les relations les plus �troites (arr�t 7B.241/2003 du 8 janvier 2004 consid. 4.3). Enfin, le Tribunal f�d�ral a confirm� l'appr�ciation des preuves d'une autorit� cantonale qui avait retenu que la constitution d'un nouveau domicile ne pouvait r�sulter de la seule d�claration faite par l'Office cantonal de la population; il ne s'agissait que d'un simple indice qui devait �tre confort� par des faits manifestant de fa�on objective et reconnaissable pour des tiers la volont� de l'int�ress� de rester momentan�ment dans une ville �trang�re et d'y faire le centre de gravit� de son existence (arr�t 7B.207/2003 du 25 septembre 2003 consid. 3.2).
4.2.�En l'esp�ce, dans sa critique fond�e sur l'art. 46 LP, le recourant ne pr�tend pas que l'autorit� cantonale se serait �cart�e des r�gles susmentionn�es, mais soul�ve en r�alit� des griefs qui rel�vent uniquement du fait. Dans ceux-ci, de m�me que dans sa critique fond�e sur l'art. 9 Cst., il ne s'en prend n�anmoins pas, conform�ment aux exigences pos�es par le principe d'all�gation (cf.�
supra�consid. 2.2), � l'appr�ciation des preuves de l'autorit� cantonale sur l'�tablissement du lieu o� il r�sidait au moment de la notification par publication de la commination de faillite. Il se borne � pr�senter une argumentation purement appellatoire qui ne d�montre en rien l'arbitraire de la d�cision attaqu�e. Il se contente d'�mettre de vagues hypoth�ses sur les conclusions qu'on aurait pu tirer de son comportement ou � s'en prendre � certains �l�ments de l'appr�ciation de l'autorit� cantonale, sans en d�montrer l'arbitraire dans son r�sultat.
�Il suit de l� que les griefs de la violation des art. 46 LP et 9 Cst. dans l'�tablissement des faits sont irrecevables. Au demeurant, au vu des �l�ments au dossier, l'autorit� cantonale n'avait aucune raison d'investiguer d'office de mani�re plus pouss�e sur un �ventuel domicile �tranger du recourant. Elle ne s'est en outre pas �cart�e des r�gles pr�cit�es, notamment quant � la notion de domicile et l'application de l'art. 53 LP, en particulier s'agissant du fardeau de la preuve du changement de domicile et du devoir de l'office de v�rifier les all�gu�s du poursuivant sur le for.
Le recourant se plaint ensuite de la violation de l'art. 66 al. 4 LP en contestant la validit� de la notification par publication et de celle de l'art. 9 Cst. dans l'application de cette norme. D'embl�e, il sied de relever que ce dernier grief n'a pas de port�e propre par rapport au premier: sur les questions soulev�es par le recourant (art. 42 LTF), le Tribunal f�d�ral contr�le avec une pleine cognition l'application du droit f�d�ral dans les recours fond�s sur l'art. 95 LTF (cf.�
supra�consid. 2.1; cp. art. 98 LTF).
5.1.1.�En vertu de l'art. 161 LP, la commination de faillite doit �tre notifi�e conform�ment � l'art. 72 LP, c'est-�-dire par les soins du pr�pos�, d'un employ� de l'office ou par la poste (al. 1), subsidiairement par un fonctionnaire communal ou un agent de la police (art. 64 al. 2 LP). La notification de la commination de faillite exige la remise effective de l'acte � la personne du destinataire ou � la personne habilit�e � le recevoir (art. 64 � 66 LP; cp. art. 34 LP) et cette particularit� explique qu'il puisse y avoir deux ou plusieurs tentatives de remise effective de l'acte � notifier au destinataire ou � la personne habilit�e � le recevoir. Il ne peut �tre suppl�� au d�faut de remise effective que par la pr�somption de connaissance r�sultant de la notification par publication aux conditions de l'art. 66 al. 4 LP (arr�t 7B.1/2007 du 26 avril 2007 consid. 3.1 et les r�f�rences).
�Lorsqu'il s'agit de renouveler une tentative de notification, le choix du mode de notification - par le pr�pos�, par un employ� de l'office ou par la poste (art. 72 al. 1 LP) - est laiss� � l'appr�ciation du pr�pos�, �tant rappel� que le recours � un fonctionnaire communal ou � un agent de la force publique (art. 64 al. 2 LP) ne peut �tre mis en oeuvre que si la notification par l'office ou par la poste a �chou� (arr�t 7B.1/2007 pr�cit� consid. 3.2 et les r�f�rences). Si les conditions l�gales de la notification par un agent de police sont r�alis�es, les autorit�s de surveillance doivent seulement examiner si la notification a pu avoir lieu; en revanche, elles n'ont pas � rechercher comment ce fonctionnaire doit proc�der � la notification (ATF 97 III 107 consid. 1 et 2).
5.1.2.�L'art. 66 al. 4 LP autorise la notification par publication officielle dans diff�rentes hypoth�ses. Celle-ci a lieu conform�ment � l'art. 35 LP ( ANGST,�
in�Basler Kommentar, SchKG I, 2
�me��d., 2010, n� 19 ad art. 66 LP; GEHRI,�
in�Kurzkommentar SchKG, 2
�me��d., 2014, n� 11 ad art. 66 LP). Cette mani�re de proc�der constitue un ultime moyen (ATF 136 III 571 consid. 5; 129 III 556 consid. 4; 112 III 6 consid. 4; arr�t 7B.164/2002 du 22 octobre 2002 consid. 2.1, non publi�
in�ATF 128 III 465). Selon le chiffre 2 de l'art. 66 al. 4 LP, elle est possible lorsque le d�biteur se soustrait obstin�ment � la notification. Ce motif suppose premi�rement l'impossibilit� r�it�r�e de remettre l'acte au d�biteur ou � une personne autoris�e; l'office doit donc avoir tent� sans succ�s de notifier l'acte de poursuite par tous les moyens pr�vus aux art. 64 ss LP, notamment en recourant au service de la police. Il suppose secondement que le d�biteur se soustrait intentionnellement � la notification; l'office doit donc s'assurer que les �checs de notification ne r�sultent pas d'un cas fortuit ou d'une n�gligence ( JEANNERET/LEMBO,�
in�Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n� 21 ad art. 66 LP; cf. aussi, ANGST,�
op. cit., n� 22 ad art. 66 LP; GEHRI,�
op. cit., n� 14 ad art. 66 LP; GILLI�RON, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Art. 1-88, 1999, n� 48, 61 ss ad art. 66 LP).
5.2.�En l'esp�ce, l'argumentation du recourant repose sur la pr�misse, dont celui-ci n'a pas r�ussi � �tablir l'�tablissement arbitraire du contraire (cf.�
supra�consid. 4.2), qu'il aurait chang� de domicile de mani�re reconnaissable pour les tiers d�s le 15 novembre 2013 et que ce nouveau domicile se trouverait � l'�tranger. C'est donc � raison que, sur la base de l'�tat de fait qu'elle a tenu pour �tabli, l'autorit� cantonale a consid�r� que les conditions de l'art. 66 al. 4 ch. 2 LP �taient remplies; les r�it�r�es et diverses tentatives de notification sur cinq mois ont �chou� (courriers recommand�s et simple, police) et le recourant s'y est intentionnellement soustrait, de sorte que l'office �tait l�gitim� � proc�der � la publication de la commination de faillite (dans ce sens, cf. arr�t B.176/1993 du 26 ao�t 1993 consid. 2).
�Il suit de l� que le grief de la violation de l'art. 66 al. 4 LP doit �tre rejet�.
En conclusion, le recours doit �tre rejet� dans la tr�s faible mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens.

References: art. 9
 art. 46
 ATF 
 art. 95
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 46
 ATF 
in fine
 Art. 1
 art. 46
 art. 46
 art. 53
 Art. 1
 art. 46
 art. 53
 art. 46
 art. 98
 art. 34
 art. 66
 art. 66
 art. 64
 art. 66
 art. 66
 art. 66
 Art. 1
 art. 66