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Timestamp: 2016-10-01 08:41:18+00:00

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5A_847/2015 (02.03.2016)
5A_847/2015 � � Arr�t du 2 mars 2016
A.a.�A.________, n� en 1959 � W.________ (France), originaire de V.________ et U.________, et B.________, n�e en 1974 � X.________ (Moldavie), de nationalit� russe selon un certificat de famille dat� du 24 juin 2011, mais originaire de U.________ et V.________ selon un autre certificat de famille �tabli le 22 ao�t 2014, se sont mari�s le 16 d�cembre 2005 � U.________.
Ils sont les parents de F.________ et G.________, n�s en 2011 � Y.________.
A.________ est �galement le p�re de trois enfants adopt�s en Inde dans le cadre d'une pr�c�dente union, soit C.________ n�e en 1990, D.________ n�e en 1991 et E.________ n� en 1997.
A tout le moins d�s le 21 mars 2014, les parties ont entam� des d�marches par leurs avocats respectifs afin de discuter d'une requ�te commune en divorce.
A.b.�Le 21 mars 2014, B.________ a quitt� la Suisse avec les enfants et aucun d'eux n'est revenu. A l'exception d'un ou plusieurs contact (s) t�l�phonique (s), les enfants n'ont plus eu de contact avec leur p�re depuis leur d�part. Le jour m�me, les parties avaient �t� convoqu�es � un entretien avec le Service de protection des mineurs du canton de Gen�ve (ci-apr�s: SPMi), auquel B.________ ne s'est pas pr�sent�e.
A.________ avait au pr�alable donn� son autorisation au voyage des enfants avec leur m�re " en Russie, Ukraine, Moldavie et autres pays de la CEI, Suisse et autres pays de Schengen dans la p�riode du 6 d�cembre 2013 jusqu'au 5 d�cembre 2016 " dans un document officiel en langue russe dat� du 4 d�cembre 2013.
A.c.�Le 31 mars 2014, A.________ a d�pos� aupr�s de la police un avis de disparition qui a donn� lieu � l'ouverture d'une proc�dure p�nale, dont il est ressorti que B.________ et les enfants avaient pris un vol � destination de Moscou le 21 mars 2014 et qu'un vol de retour �tait enregistr� pour le 21 avril 2014.
Le m�me jour, il a saisi le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Tribunal) d'une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale, aux termes de laquelle il a conclu � ce que les �poux soient autoris�s � vivre s�par�s, � l'attribution en sa faveur de la jouissance du domicile conjugal et de la garde sur les enfants, un droit de visite �tant r�serv� � son �pouse selon des modalit�s � pr�ciser, subsidiairement � l'attribution aux parties de la garde conjointe sur les enfants � exercer au domicile conjugal, � la condamnation de son �pouse � lui verser 1'800 fr. par mois � titre de contribution � l'entretien des enfants, sous r�serve de l'admission de sa conclusion subsidiaire tendant � la garde conjointe, auquel cas il concluait � la condamnation de son �pouse � prendre en charge la moiti� du loyer et des charges du domicile conjugal. Il a conclu �galement � ce que soit ordonn�e une expertise m�dico-sociale des enfants aux fins de fixer les droits parentaux et au prononc� de la s�paration des biens. A titre pr�alable, il a conclu � ce que soit requis imm�diatement du SPMi un rapport sur la situation des enfants. Il a assorti sa requ�te d'une demande de mesures superprovisionnelles qui a �t� rejet�e par ordonnance du Tribunal du 2 avril 2014, faute d'urgence.
A.d.�Le 8 avril 2014, A.________ a saisi le Tribunal d'une demande unilat�rale en divorce, aux termes de laquelle il a conclu � l'attribution en sa faveur de la garde et de l'autorit� parentale sur les enfants, � ce qu'un droit de visite soit r�serv� � B.________ � exercer, � d�faut d'entente entre les parties, un week-end sur deux et la moiti� des vacances scolaires et � la condamnation de celle-ci � lui verser une contribution � l'entretien des enfants � pr�ciser.
A la suite d'une requ�te de mesures superprovisionnelles form�e par A.________ le 17 avril 2014, le Tribunal a, par ordonnance du 24 avril 2014, fait interdiction � B.________ de quitter le territoire suisse avec les enfants et ordonn� � celle-ci de d�poser en mains d'un huissier judiciaire leurs documents d'identit�, sous la menace de la peine de l'art. 292 CP.
A.e.�Le 7 mai 2014, A.________ a d�pos� plainte p�nale � l'encontre de son �pouse pour enl�vement de mineurs, s�questration et violation du devoir d'assistance ou d'�ducation.
Il a �galement saisi l'Office f�d�ral de la justice d'une requ�te en vue du retour des enfants avant le 20 juin 2014. Aucun �l�ment ne figure au dossier quant � la suite donn�e � cette d�marche, � l'exception d'une d�claration faite en audience le 24 juin 2014 par A.________ indiquant que la proc�dure �tait au " statu quo " du fait que la F�d�ration de Russie n'avait pas sign� la convention internationale en mati�re d'enl�vement d'enfants.
A.f.�Le SPMi a rendu son rapport le 20 juin 2014. Il a expos� avoir rencontr� A.________, mais pas son �pouse. Celle-ci avait fait parvenir au service un courriel le 17 juin 2014 indiquant qu'elle souhaitait revenir � U.________ avec les enfants, mais �tait emp�ch�e de le faire, faute de logement convenable. Elle avait �galement communiqu� son adresse � Moscou au SPMi et au conseil de son �poux. Dans ses conclusions, le SPMi a notamment indiqu� ne pas �tre en mesure de formuler un pr�avis au sujet de l'attribution de la garde et de la r�glementation des relations personnelles post-s�paration. Il apparaissait toutefois que B.________ �tait en mesure de s'occuper de la prise en charge des enfants durant la proc�dure, � condition qu'elle fournisse, par le d�p�t des pi�ces d'identit� des enfants, la garantie n�cessaire de son intention de collaborer avec les autorit�s en vue d'une solution n�goci�e avec le p�re, dans l'int�r�t bien compris des enfants.
A.g.�Par jugement de mesures protectrices de l'union conjugale du 4 mars 2015, le Tribunal a notamment autoris� A.________ et B.________ � vivre s�par�s (ch. 2), attribu� � celui-ci la jouissance exclusive du domicile conjugal, les effets personnels de B.________ - en particulier ses dossiers administratifs et m�dicaux - �tant r�serv�s (ch. 3), attribu� � A.________ la garde des enfants (ch. 4), dit que le domicile l�gal des enfants �tait celui de leur p�re (ch. 5), r�serv� � la m�re un droit de visite � exercer, sauf accord contraire des parties, un week-end sur deux ainsi que la moiti� des vacances scolaires (ch. 6), ordonn� � B.________ de d�poser en mains d'un huissier judiciaire tous les documents d'identit� �tablis au nom des enfants (ch. 7), interdit � celle-ci de quitter la Suisse avec les enfants (ch. 8), prononc� les interdictions et ordres sous chiffres 7 et 8 sous la menace de la peine de l'art. 292 CP (ch. 9), ordonn� une mesure de curatelle d'assistance �ducative et d'organisation et de surveillance des relations personnelles pour une dur�e d'un an, transmis en cons�quence le jugement au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant et dit que l'�ventuel �molument li� � la curatelle serait pris en charge par moiti� par chacune des parties (ch. 10). Il a �galement condamn� B.________ � s'acquitter, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, du montant de 650 fr. par enfant, au titre de contribution � leur entretien, d�s le 1
er�septembre 2015 (ch. 11) et prononc� les mesures pour une dur�e ind�termin�e (ch. 12).
Statuant le 11 septembre 2015 sur l'appel form� par B.________, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Cour de justice) a notamment annul� les chiffres 4 � 9 et 11 du dispositif du jugement du 4 mars 2015 ainsi que le chiffre 10 uniquement en tant qu'il ordonne une mesure de curatelle d'assistance �ducative. Elle l'a r�form� en ce sens qu'elle a attribu� la garde des enfants � B.________ et r�serv� � A.________ un droit de visite sur ceux-ci devant s'exercer, sauf accord contraire des parties, chaque dimanche de 9 heures � 18 heures pendant deux mois, puis un week-end sur deux du vendredi soir � 18 heures au dimanche soir � 18 heures et la moiti� des vacances scolaires si les enfants se trouvent en Suisse et un dimanche sur deux de 9 heures � 18 heures pendant deux mois, puis un week-end sur deux du samedi 9 heures au dimanche 18 heures ainsi que la moiti� des vacances scolaires si les enfants se trouvent en F�d�ration de Russie. Elle a �galement condamn� A.________ � verser en mains de B.________, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, la somme de 400 fr. par enfant, � titre de contribution � leur entretien, � compter du 1
er�janvier 2015 et tant que dure leur s�jour en dehors de Suisse et la somme de 560 fr. par mois et par enfant, � titre de contribution � leur entretien, durant une p�riode de six mois d�s le retour en Suisse de B.________ et des enfants, puis la somme de 200 fr. par enfant pour la p�riode subs�quente. Elle a confirm� le jugement attaqu� pour le surplus.
Par acte du 22 octobre 2015, A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 11 septembre 2015. Il conclut � son annulation et � ce que le jugement rendu le 4 mars 2015 soit confirm�. A l'appui de ses conclusions, il invoque une violation des art. 8 et 13 al. 1 Cst., 8 CEDH et 9 al. 1 CDE, ainsi que l'application arbitraire de l'art. 176 al. 3 CC.
Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) ainsi que dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2 p. 431; 133 III 393 consid. 4 p. 396) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale, autrement dit, en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF; ATF 133 III 393 consid. 2 p. 395). Comme le litige porte sur les droits parentaux et la contribution due � l'entretien des enfants, l'affaire est de nature non p�cuniaire dans son ensemble (arr�ts 5A_265/2015 du 22 septembre 2015 consid. 1.1; 5A_267/2015 du 3 juillet 2015 consid. 1.2; 5A_46/2015 du 26 mai 2015 consid. 1; 5A_724/2014 du 27 mars 2015 consid. 1.1). Le recourant a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
2.1.�D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur des mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 � 179 CC), lesquelles sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 pr�cit� consid. 5 p. 396 s.), seule peut �tre invoqu�e � leur encontre la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s��������� (" principe d'all�gation ", art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 139 I 229 consid. 2.2 p. 232; 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 133 III 393 consid. 5 p. 396 s.; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 396 consid. 3.2 p. 399). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 139 II 404 consid. 10.1 p. 445; 133 III 589 consid. 2 p. 592).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, une rectification ou un compl�tement de l'�tat de fait n'entre en consid�ration que si l'autorit� pr�c�dente a viol� des droits constitutionnels, les art. 95, 97 et 105 al. 2 LTF ne s'appliquant pas directement (ATF 133 III 393 consid. 7.1 p. 398 et 585 consid. 4.1 p. 588). Le Tribunal f�d�ral n'examine ce grief que s'il a �t� invoqu� et motiv� par le recourant conform�ment au principe d'all�gation susmentionn� (ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494; 134 II 244 consid. 2.2 p. 246; 130 I 26 consid. 2.1 p. 31; 130 I 258 consid. 1.3 p. 261 s.).
En l'esp�ce, au chapitre " bref rappel des faits ", le recourant pr�sente sur pr�s de huit pages son propre �tat de fait. Dans la mesure toutefois o� il ne soul�ve aucun grief d'arbitraire dans l'�tablissement des faits, il n'y a pas lieu d'en tenir compte.
Le recourant reproche pour l'essentiel � l'autorit� cantonale d'avoir fait preuve d'arbitraire en attribuant la garde sur les enfants � l'intim�e.
3.1.�S'agissant de la question de la garde des enfants, la cour cantonale a relev� que l'intim�e avait priv� les enfants de tout contact avec leur p�re par leur d�placement illicite en F�d�ration de Russie et qu'elle n'avait en outre entrepris aucune d�marche pour favoriser les relations entre ces derniers depuis lors. Aucun �l�ment du dossier ne permettait par ailleurs de retenir, sous l'angle de la vraisemblance, que le recourant pr�sentait des d�faillances dans ses capacit�s parentales, malgr� les all�gations contraires de l'intim�e, �tant pr�cis� que le SPMi n'avait pas �t� en mesure de se prononcer � cet �gard. Cela �tant, elle a consid�r� que les deux enfants �taient encore tr�s jeunes et qu'il n'�tait pas contest� par les parties qu'ils avaient �t� pris en charge de fa�on pr�pond�rante, si ce n'est exclusive, par leur m�re, ce que le SPMi avait d'ailleurs relev�. Les enfants ne parlaient en outre pas la langue de leur p�re, qui ne ma�trisait pas le russe. Au surplus, depuis leur d�placement illicite, soit depuis plus d'une ann�e, ils vivaient aupr�s de leur m�re et n'avaient pas eu de contact avec celui-ci. Selon le rapport du SPMi, fond� en partie sur les propos des diff�rents intervenants ayant entour� les enfants lorsqu'ils r�sidaient � U.________, leur prise en charge par leur m�re �tait ad�quate, leur �tat de sant� et leur d�veloppement g�n�ral �taient bons et les capacit�s parentales de leur m�re �taient bonnes, contrairement � ce que pr�tendait le recourant. Il avait par ailleurs �t� rendu vraisemblable que l'�tat de sant� physique et psychique des enfants, de m�me que leur d�veloppement aupr�s de leur m�re depuis leur d�part de la Suisse �taient bons et leurs conditions de vie en Russie paraissaient ad�quates d�s lors qu'ils �taient scolaris�s et suivis sur le plan m�dical. Au vu de ces circonstances, l'autorit� cantonale a estim� que le besoin de stabilit� des enfants commandait d'attribuer leur garde � leur m�re puisque la solution inverse reviendrait � s�parer des enfants encore jeunes de leur figure parentale de r�f�rence quasiment exclusive depuis leur naissance et qu'une telle modification dans leur prise en charge quotidienne risquait de les perturber de fa�on importante.
3.2.�Le recourant reproche � la cour cantonale de s'�tre fond�e sur le seul crit�re du besoin de stabilit� des enfants et sur le fait que ceux-ci ne ma�trisaient que la langue russe pour retenir qu'il �tait pr�f�rable qu'ils demeurent aupr�s de leur m�re. Il lui fait grief d'avoir, ce faisant, omis de prendre en compte les crit�res de l'aptitude et de la disponibilit� respectives de chaque parent pour prendre soin des enfants et soutient qu'il est �tabli qu'il est�
a priori�plus disponible que l'intim�e de par sa souplesse d'organisation professionnelle. La Cour de justice aurait �galement fait fi d'un autre crit�re essentiel, � savoir la capacit� du parent attributaire de la garde � favoriser les contacts avec l'autre parent, alors que le premier juge avait clairement retenu que l'intim�e avait priv� les enfants de tout contact avec leur p�re par un d�placement illicite en F�d�ration de Russie et qu'elle n'avait entrepris aucune d�marche pour favoriser leurs relations depuis lors. S'agissant du crit�re de la stabilit�, le recourant estime qu'il est " curieux " de consid�rer que la situation est stable s'agissant d'une m�re qui " sur un coup de t�te, par irr�flexion, ou par suite de peurs irrationnelles de proc�dures qu'elle a pourtant elle-m�me d�clench�es, dispara�t du jour au lendemain, sans informer son entourage, sans informer son mari, en privant un p�re de [ses] enfants ". Il soutient qu'on ne pourrait qualifier de stable une personne qui a fait savoir � plusieurs reprises par son avocat au SPMi son intention de revenir en Suisse pour ensuite ne pas s'ex�cuter et qui avait pris un billet d'avion aller-retour pour finalement changer d'avis au cours de son " p�riple illicite ". S'agissant du crit�re de la langue pratiqu�e par les enfants, il fait �tat de l' "obsession " de l'intim�e de vouloir �duquer ses enfants exclusivement en langue russe alors qu'ils �taient install�s � U.________. Il estime qu'il s'agirait de maltraitance. Il fait �galement valoir qu'il n'est pas exact que les enfants ne comprennent pas le fran�ais puisqu'ils en ont entendu et qu'ils l'ont un peu pratiqu� � la cr�che. Le fait que de si jeunes enfants ont une grande facilit� pour apprendre toutes les langues qu'ils ont l'occasion de pratiquer serait notoire, de sorte que l'obstacle de la langue ne r�sisterait pas � l'examen critique. Enfin, il all�gue que l'exercice du droit de visite, tel qu'il a �t� arr�t� par l'autorit� cantonale, serait irr�aliste et particuli�rement on�reux, qu'il redouterait en outre de se rendre seul � Moscou et qu'on ignorerait totalement si et quand l'intim�e entendait revenir en Suisse. Pour ces divers motifs, le recourant estime que la cour cantonale aurait appliqu� de mani�re arbitraire l'art. 176 al. 3 CC en attribuant la garde sur les enfants � leur m�re et viol�, ce faisant, les art. 13 Cst., 8 al. 1 CEDH et 9 al. 1 CDE. Il soutient �galement que le fait qu'il soit un homme a jou� en sa d�faveur et que les juges pr�c�dentes seraient arriv�es � une " toute autre conclusion " s'il avait lui-m�me fui la Suisse pour l'�tranger avec des enfants de moins de trois ans. Il invoque � cet �gard une violation de l'interdiction de discrimination fond�e sur des crit�res sexuels au sens de l'art. 8 Cst.
4.1.�La garantie constitutionnelle de l'�galit� de traitement entre homme et femme (art. 8 al. 1 Cst.) s'adressant � l'�tat et ne produisant pas d'effet horizontal direct sur les relations entre personnes priv�es (ATF 114 Ia 329 consid. 2b p. 330 s. et les arr�ts cit�s), le recourant ne peut s'en pr�valoir � l'appui d'un recours dirig� contre une d�cision rendue dans une affaire opposant deux particuliers; il en est de m�me, en principe, de l'art. 8 al. 2 Cst. Les r�gles de droit civil doivent cependant �tre interpr�t�es en tenant compte des exigences particuli�res qui r�sultent des droits fondamentaux (ATF 136 I 178 consid. 5.1 p. 179 s.; arr�t 5P.103/2004 du 7 juillet 2004 consid. 2.1, in SJ 2005 I p. 30).
En tant que le recourant soutient que les juges de deuxi�me instance auraient viol� l'art. 8 Cst. d�s lors que leur d�cision aurait �t� diff�rente s'il avait �t� de sexe f�minin, sa critique est, pour autant que recevable, infond�e. En effet, rien dans la motivation de l'arr�t entrepris ne laisse supposer que le sexe du recourant aurait �t� un crit�re d�terminant dans la pes�e des int�r�ts � laquelle les juges pr�c�dentes ont proc�d�. La motivation du recourant sur ce point se limite � de simples conjectures et il convient en outre de pr�ciser qu'il �tait libre, s'il craignait la moindre pr�vention de la part des juges ayant statu�, de former une demande de r�cusation � leur encontre, ce qu'il n'a pas fait.
4.2.�Le m�me sort doit �tre r�serv� au grief tir� de la violation de l'art. 9 al. 1 CDE, qui prescrit aux Etats de veiller � ce que l'enfant ne soit pas s�par� de ses parents contre leur gr�, � moins que les autorit�s comp�tentes ne d�cident, sous r�serve de r�vision judiciaire et conform�ment aux lois et proc�dures applicables, que cette s�paration est n�cessaire dans l'int�r�t sup�rieur de l'enfant, par exemple lorsque les parents vivent s�par�ment et qu'une d�cision doit �tre prise au sujet du lieu de r�sidence de l'enfant. Cette disposition ne peut en effet pas davantage �tre invoqu�e � l'appui d'un recours dirig� contre une d�cision rendue dans une affaire opposant deux particuliers (ATF 136 pr�cit� consid. 5.1).
5.1.�L'art. 8 al. 1 CEDH garantit notamment le droit au respect de la vie familiale. Il en r�sulte que l'Etat ne peut s'immiscer dans l'exercice de ce droit qu'aux conditions strictes de l'al. 2. La protection accord�e dans ce domaine par l'art. 13 al. 1 Cst. correspond mat�riellement � celle de l'art. 8 CEDH. L'attribution des enfants � l'un des parents en cas de divorce ou de s�paration constitue une atteinte grave au droit au respect de la vie familiale de l'autre parent. En droit suisse, cette ing�rence des autorit�s publiques dans la vie familiale est pr�vue, s'agissant des mesures protectrices de l'union conjugale, par l'art. 176 al. 3 CC; dans ce domaine, la r�glementation du Code civil suisse est conforme � l'art. 8 CEDH. Pour qu'une telle ing�rence soit licite, encore faut-il que cette r�glementation ait �t� correctement appliqu�e; le crit�re essentiel qui doit guider les autorit�s est le bien, autant physique que psychique, de l'enfant. Dans la mesure o� le droit conventionnel correspond � un droit constitutionnel (comme c'est le cas pour l'art. 8 al. 1 CEDH qui correspond � l'art. 13 Cst.), le Tribunal f�d�ral peut le revoir librement, et ce m�me lorsque celui-ci se confond avec une r�glementation - en l'esp�ce l'organisation de la vie s�par�e - dont l'application ne serait, en soi examin�e que sous l'angle �troit de l'arbitraire; comme l'appr�ciation du bien de l'enfant suppose une pes�e des int�r�ts de la part des autorit�s cantonales, le Tribunal f�d�ral fait toutefois preuve de retenue en revoyant leurs d�cisions, ce qui �quivaut pratiquement � se cantonner sur le terrain de l'arbitraire (ATF 136 pr�cit� consid. 5.2; 120 II 384 consid. 5 p. 387 s. et les r�f�rences cit�es; arr�ts 5P.8/2007 du 6 juin 2008 consid. 5.1; 5P.345/2005 du 23 d�cembre 2005 consid. 3.1; 5P.257/2003 du 18 septembre 2003 consid. 2.1; 5P.290/2001 du 16 novembre 2001 consid. 2c�
5.2.�En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif � l'organisation de la vie s�par�e, lorsque les �poux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures n�cessaires d'apr�s les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC).
5.2.1.�Il est constant que les nouvelles dispositions du Code civil relatives � l'autorit� parentale du 21 juin 2013, entr�es en vigueur le 1er juillet 2014 (RO 2014 357), sont applicables au cas d'esp�ce, ind�pendamment du fait que le d�part des enfants pour l'�tranger et le d�p�t de la requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale par le recourant soient intervenus avant l'entr�e en vigueur de celles-ci (cf. arr�ts 5A_548/2015 du 15 octobre 2015 consid. 4.1; 5A_985/2014 du 25 juin 2015 consid. 1.5; 5A_46/2015 du 26 mai 2015 consid. 4.3; 5A_724/2014 du 27 mars 2015 consid. 2; 5A_92/2014 du 23 juillet 2014 consid. 2.1 et 2.3).
5.2.2.�L'autorit� parentale conjointe est d�sormais la r�gle et celle-ci comprend le droit de d�terminer le lieu de r�sidence de l'enfant (art. 296 al. 2 et 301a al. 1 CC; arr�ts 5A_331/2015 du 20 janvier 2016 consid. 3 destin� � la publication; 5A_202/2015 du 26 novembre 2015 consid. 3.3 et les r�f�rences, destin� � la publication). Si le bien de l'enfant le commande, l'autorit� parentale peut �tre confi�e exclusivement � l'un des parents dans le cadre d'une proc�dure de divorce ou de protection de l'union conjugale (art. 298 al. 1 CC). Les parents non mari�s ou divorc�s qui exercent conjointement l'autorit� parentale doivent donc d�cider ensemble chez lequel d'entre eux l'enfant va habiter. En cas de d�saccord, le choix du lieu de r�sidence de l'enfant, et partant l'attribution de la garde, se fait sur d�cision du juge (art. 298 al. 2 et 301a al. 5 CC). La garde de fait sur l'enfant peut donc �tre attribu�e � un seul des parents m�me lorsque l'autorit� parentale demeure conjointe. Un parent ne peut en effet d�duire du principe de l'autorit� parentale conjointe le droit de pouvoir effectivement s'occuper de l'enfant (arr�ts 5A_266/2015 du 24 juin 2015 consid. 4.2.2.1; 5A_46/2015 du 26 mai 2015 consid. 4.4.3). Le parent attributaire de la garde de fait ne peut cependant modifier le lieu de r�sidence de l'enfant qu'avec l'accord de l'autre parent ou sur d�cision du juge si le nouveau lieu de r�sidence se trouve � l'�tranger ou s'il a un impact important pour l'exercice de l'autorit� parentale ou pour les relations personnelles (art. 301a al. 2 CC).
Si ce n'est la comp�tence de d�terminer le lieu de r�sidence de l'enfant, le nouveau droit ne modifie ni le contenu, ni les r�gles d'attribution de la garde, de sorte que les crit�res d�gag�s par la jurisprudence restent applicables si les parents ne s'entendent pas sur ce point (arr�ts 5A_976/2014 du 30 juillet 2015 consid. 2.2; 5A_46/2015 pr�cit� consid. 4.4.2 et 4.4.3; 5A_266/2015 pr�cit� consid. 4.2.2.1; SCHWENZER/COTTIER, in Basler Kommentar Zivilgesetzbuch I, 5e �d. 2014, nos 4 et 5 ad art. 298 CC; DE WECK-IMMEL�, in Droit matrimonial, commentaire pratique, B�le 2016, n� 196 ad art. 176 CC).
5.2.3.�La r�gle fondamentale pour attribuer la garde est l'int�r�t de l'enfant. Au nombre des crit�res essentiels, entrent en ligne de compte les relations personnelles entre parents et enfants, les capacit�s �ducatives respectives des parents, leur aptitude � prendre soin de l'enfant personnellement, � s'en occuper, ainsi qu'� favoriser les contacts avec l'autre parent; il faut choisir la solution qui, au regard des donn�es de l'esp�ce, est la mieux � m�me d'assurer � l'enfant la stabilit� des relations n�cessaires � un d�veloppement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel. Lorsque le p�re et la m�re offrent des conditions �quivalentes, la pr�f�rence doit �tre donn�e, dans l'attribution d'un enfant en �ge de scolarit� ou qui est sur le point de l'�tre, � celui des parents qui s'av�re le plus disponible pour l'avoir durablement sous sa propre garde, s'occuper de lui et l'�lever personnellement. Si le juge ne peut se contenter d'attribuer l'enfant au parent qui en a eu la garde pendant la proc�dure, ce crit�re jouit d'un poids particulier lorsque les capacit�s d'�ducation et de soins des parents sont similaires (ATF 136 I 178 consid. 5.3 p. 180 s.; 115 II 206 consid. 4a p. 209; arr�ts 5A_976/2014 du 30 juillet 2015 consid. 2.3; 5A_46/2015 pr�cit� consid. 4.4.2; 5A_972/2013 du 23 juin 2014 consid. 3; 5A_319/2013 du 17 octobre 2013 consid. 2.1; 5A_157/2012 du 23 juillet 2012 consid. 3.1).
Pour appr�cier ces crit�res, le juge du fait dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation (ATF 115 II 317 consid. 2 et 3 p. 319; arr�ts 5A_848/2014 du 4 mai 2015 consid. 2.1.2; 5A_976/2014 pr�cit� consid. 2.4; 5A_266/2015 pr�cit� consid. 4.2.2.2). Le Tribunal f�d�ral n'intervient que s'il s'est �cart� sans motif des principes �tablis par la doctrine et la jurisprudence, lorsqu'il s'est fond� sur des faits qui ne devaient jouer aucun r�le pour la solution du cas d'esp�ce, ou lorsque, au contraire, il n'a pas tenu compte de circonstances qui auraient imp�rativement d� �tre prises en consid�ration (cf.�
supra�consid. 5.1; ATF 132 III 97 consid.1 p. 99 et les r�f�rences).
5.3.�En l'esp�ce, il convient de relever en premier lieu que les nouvelles dispositions sur l'autorit� parentale sont entr�es en vigueur en cours de proc�dure, � savoir post�rieurement au d�part des enfants et au d�p�t de la requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale mais ant�rieurement au jugement du 4 mars 2015 et � l'arr�t de la Cour de justice du 11 septembre 2015. Au moment o� l'arr�t entrepris a �t� rendu, le nouveau droit �tait donc applicable et le recourant b�n�ficiait, en tant que cotitulaire de l'autorit� parentale au sens de l'art. 296 al. 2 CC, du droit de d�terminer le lieu de r�sidence de ses enfants en application de l'art. 301a al. 1 CC, au m�me titre que l'intim�e. En attribuant la garde sur les enfants � l'intim�e, l'autorit� cantonale a donc en d�finitive ratifi� par ce biais�
a posteriori�le d�placement � l'�tranger du lieu de r�sidence des enfants. Eu �gard aux circonstances particuli�res du cas d'esp�ce, notamment au fait que les enfants ont �t� d�plac�s avant l'entr�e en vigueur du nouveau droit, un tel proc�d� n'appara�t pas critiquable au regard de l'art. 301a al. 2 let. a CC, qui impose au parent cod�tenteur de l'autorit� parentale d'obtenir l'autorisation pr�alable de l'autre parent, du juge ou de l'autorit� de protection de l'enfant avant de d�placer le lieu de r�sidence de l'enfant � l'�tranger. Compte tenu du moment auquel la cour cantonale a �t� amen�e � examiner les questions du droit de d�terminer le lieu de r�sidence des enfants ainsi que de la garde de fait sur ceux-ci, � savoir dix-huit mois apr�s leur d�part, il appara�t que les crit�res d�terminants pour trancher ces questions se confondent avec ceux d�velopp�s par la jurisprudence en lien avec l'art. 176 al. 3 CC. C'est par cons�quent � juste titre que le recourant a soulev� un grief d'arbitraire dans l'application de cette disposition.
A cet �gard, le recourant oppose en grande partie sa propre appr�ciation des crit�res d�terminants pour attribuer la garde des enfants au raisonnement de l'autorit� pr�c�dente. Il est vrai que l'autorit� cantonale a essentiellement fond� son argumentation sur le besoin de stabilit� des enfants et sur le fait qu'ils ne parlaient que le russe. Il n'en demeure pas moins, � la lecture de l'arr�t entrepris, que les juges pr�c�dentes ont fait �tat de l'absence de contact entre le p�re et ses enfants du fait de la m�re ainsi que des capacit�s parentales des parents qu'elles ont jug� bonnes autant pour le p�re que pour la m�re. Ainsi, contrairement � ce que soutient le recourant, elles n'ont pas omis de prendre en compte dans leur pes�e des int�r�ts en pr�sence le crit�re de la capacit� de chaque parent � favoriser les contacts avec l'autre ni celui de l'aptitude de chacun � prendre soin des enfants personnellement et � s'en occuper, de sorte que sa critique sur ce point est infond�e. Autre est la question de savoir si la Cour de justice a abus� de son pouvoir d'appr�ciation. Sur ce point, il appara�t que cette derni�re a pour l'essentiel tenu compte du fait que les enfants �taient encore tr�s jeunes, qu'ils avaient principalement, voire exclusivement, �t� pris en charge par leur m�re depuis leur naissance, ce que le recourant ne contestait pas, et qu'ils ne parlaient pas la langue de leur p�re, qui ne ma�trisait, pour sa part, pas le russe. Ils vivaient en outre depuis plus d'une ann�e en F�d�ration de Russie aupr�s de leur m�re, dont les capacit�s parentales avaient �t� jug�es bonnes, et n'avaient pas eu de contact avec leur p�re depuis qu'ils avaient quitt� la Suisse. Leurs conditions de vie en F�d�ration de Russie paraissaient en outre ad�quates d�s lors qu'ils y �taient scolaris�s et suivis sur le plan m�dical. Pour ces divers motifs, la cour cantonale a consid�r� que le besoin de stabilit� des enfants commandait d'attribuer leur garde � leur m�re, faute de quoi ils se verraient priv�s de leur figure parentale de r�f�rence quasiment exclusive depuis la naissance. Au regard des crit�res qu'elle a retenus comme d�terminants dans sa pes�e des int�r�ts, et tout en gardant � l'esprit qu'une telle d�cision doit principalement �tre guid�e par l'int�r�t des enfants et non constituer une r�ponse au comportement des parents, il n'appara�t pas que la cour cantonale ait m�connu les principes pr�cit�s (cf.�
supra�consid. 4.3.2) en attribuant la garde � la m�re pour la dur�e de la proc�dure. L'on ne saurait donc consid�rer qu'elle a abus� du large pouvoir d'appr�ciation dont elle b�n�ficie en la mati�re, de sorte que sa d�cision n'enfreint pas le droit au respect de la vie familiale garanti par les art. 8 CEDH et 13 al. 1 Cst. et ne consacre aucune violation arbitraire de l'art. 176 al. 3 CC. Les griefs du recourant doivent en cons�quence �tre �cart�s.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n' y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer (art. 68 al. 1 LTF).

References: art. 8
 ATF 
 ATF 
 art. 106
 art. 95
 art. 13
 art. 273
 art. 298
 art. 176
 ATF 
 art. 8