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Timestamp: 2016-10-21 23:48:58+00:00

Document:
5A_407/2016 � � Arr�t du 15 septembre 2016
repr�sent� par Me Rodrigue Sperisen, avocat,
proc�s-verbal de non-lieu de s�questre,
recours contre la d�cision de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites, du 12 mai 2016.
A.a.�Par ordonnance du 8 [recte: 18] janvier 2016, rendue � la requ�te de A.________, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a ordonn� le s�questre pour une cr�ance de xxxxx fr. dirig�e contre B.________ SA (ci-apr�s: B.________) portant sur " tous les avoirs et toutes sommes d�tenus au nom de B.________ et/ou de son ayant droit �conomique Monsieur C.________, dans les livres de la Banque D.________ SA � U.________, en particulier tous avoirs et toutes sommes d�pos�s sur le compte n� CHxxxxx ou sur le compte n� yyyyy ".
A.b.�A la suite de l'avis de s�questre adress� � la banque le m�me jour, celle-ci a r�pondu le lendemain � l'Office des poursuites de Gen�ve (ci-apr�s: Office) qu'elle n'avait pas identifi� de relation existante dont B.________ ou C.________ serait titulaire ou ayant droit �conomique.
A.c.�L'Office a ainsi dress� un proc�s-verbal de non-lieu de s�questre, dat� du 21 janvier 2016, notifi� � A.________ le lendemain.
A.d.�S'adressant le 29 janvier 2016 � l'Office, ce dernier a expos� que le 14 juin 2005, B.________ avait donn� procuration � Me E.________ en vue d'ouvrir un compte aupr�s de la banque D.________ SA � U.________. Ce compte avait �t� cl�tur� en 2011, puis r�ouvert, d�s lors que le 16 janvier 2013, une somme de xxxxx euros y avait �t� transf�r�e. A.________ souhaitait conna�tre la date de la cl�ture de (s) compte (s) de B.________ dans les livres de la banque ainsi que la destination (coordonn�es de la banque destinatrice) du solde de cl�ture desdits comptes.
A.e.�Le 1er f�vrier 2016, l'Office a transmis ce courrier � la banque en la priant de se d�terminer.
A.f.�Ne comprenant pas ce qu'elle pouvait donner comme indication compl�mentaire, la banque a appel� l'Office. Celui-ci lui a adress� un nouveau courrier, le 9 f�vrier 2016, indiquant que sa d�termination devait porter sur les questions pos�es par le conseil de A.________ dans son courrier du 29 janvier 2016.
A.g.�Le 18 f�vrier 2016, la banque a confirm� qu'elle n'avait pas identifi� de relation existante dont B.________ ou C.________ �tait titulaire ou ayant droit �conomique. Elle n'�tait pas autoris�e � r�pondre aux autres questions pos�es.
A.h.�L'Office a transmis cette r�ponse le 2 mars 2016 au conseil de A.________, en pr�cisant qu'il maintenait sa d�cision du 21 janvier 2016 et cl�turait le dossier.
B.a.�Par plainte d�pos�e le 14 mars 2016 par-devant la Chambre de surveillance des offices des poursuites et faillites de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Chambre de surveillance), A.________ a demand� l'annulation de la d�cision du 2 mars 2016, subsidiairement du proc�s-verbal de non-lieu de s�questre, et qu'il soit ordonn� � l'Office de requ�rir aupr�s de la banque D.________ SA, sous la menace des peines pr�vues par la loi (art. 324 ch. 5 CP), la date de la cl�ture du (des) compte (s) vis� (s) par l'ordonnance de s�questre ainsi que les coordonn�es de la banque aupr�s de laquelle le (s) solde (s) de cl�ture a (ont) �t� vers� (s).
B.b.�Par d�cision du 12 mai 2016, notifi�e le lendemain, la Chambre de surveillance a rejet� la plainte.
Par acte post� le 27 mai 2016, A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre la d�cision du 12 mai 2016. Il conclut � son annulation et � sa r�forme dans le sens des conclusions de sa plainte du 14 mars 2016. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rations.
Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 2 let. a LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 350 consid. 1.2 p. 351) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 19 LP) par une autorit� de surveillance statuant en derni�re (unique) instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF); il est recevable sans �gard � la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF). Le recourant, qui a �t� d�bout� par la juridiction pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88 s.; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). L'art. 42 al. 2 LTF exige que le recourant discute les motifs de la d�cision entreprise et indique pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF).
Le recourant invoque une violation de l'art. 91 al. 4 LP. Il soutient, en substance, que l'obligation de renseigner de la banque couvre la r�ponse aux questions qu'il a pos�es � l'Office le 29 janvier 2016. Il consid�re notamment que la r�ponse donn�e par la banque laisse subsister un doute quant � sa v�racit� que seule la production de l'attestation de cl�ture du compte et l'avis de transfert des fonds est susceptible de dissiper. Il apparaissait en effet que, selon les d�clarations de l'avocat ayant ouvert " un " compte pour B.________ aupr�s de la banque, recueillies en 2015 dans le cadre d'une proc�dure p�nale diligent�e � Gen�ve, dit compte avait �t� cl�tur� en 2011; il avait toutefois �t� ult�rieurement r�ouvert puisqu'une somme de xxxxx euros y avait �t� cr�dit�e le 16 janvier 2013. Dans ces circonstances, l'affirmation de la banque relative � l'inexistence de toute relation au nom de B.________ ou de C.________ n'�tait pas satisfaisante et n'�tait pas de nature � d�terminer l'existence, l'�tendue et, le cas �ch�ant, le lieu de situation des biens du d�biteur.
3.1.�Selon l'art. 91 al. 4 LP applicable par renvoi de l'art. 275 LP, les tiers qui d�tiennent des biens du d�biteur ou contre qui le d�biteur a des cr�ances ont, sous menace des peines pr�vues par la loi (art. 324 ch. 5 CP), la m�me obligation de renseigner que le d�biteur (art. 91 al. 1 ch. 2 LP).
Selon la jurisprudence, les banques ne peuvent se retrancher derri�re le secret bancaire pour refuser de renseigner l'office, les exigences de l'ex�cution forc�e l'emportant sur la protection du secret bancaire (ATF 125 III 391 consid. 2a et 2b p. 392 ss). L'office peut demander � une banque d'indiquer non seulement les biens dont le poursuivi est l'ayant droit �conomique, mais �galement les relations de ce dernier avec chacune des succursales de la banque, et, dans l'optique d'�ventuelles actions r�vocatoires (art. 285 ss LP), pour la p�riode dite suspecte (� savoir au maximum 5 ans avant la saisie (art. 288 LP); ATF 129 III 239 consid. 1 � 3 p. 240 ss). Dans le cadre d'une proc�dure de s�questre, la banque doit donner des renseignements sur les objets ou les biens mentionn�s dans l'ordonnance de s�questre, donc �galement sur les objets ou les biens dont un tiers para�t �tre nominalement le titulaire; l'office ne doit en revanche pas faire porter ses recherches sur des biens ou des objets qui ne sont pas mentionn�s dans l'ordonnance de s�questre (ATF 130 III 579 consid. 2.2.3 p. 582; arr�ts 5P.256/2006 du 4 octobre 2006 consid. 2.4; 7B.142/2003 du 31 juillet 2003 consid. 2.2).
Ce n'est qu'apr�s l'expiration du d�lai d'opposition de l'art. 278 LP, le cas �ch�ant qu'apr�s d�cision d�finitive sur cette opposition, que na�t l'obligation d'informer � la charge du tiers d�tenteur de biens s�questr�s (ATF 131 III 660 consid. 4.4 p. 664; 125 III 391 consid. 2e p. 397; arr�ts 5A_761/2009 du 12 janvier 2010 consid. 3; 7B.220/2005 du 2 mars 2008 consid. 1; 7B.142/2003 pr�cit�).
3.2.�Conform�ment � la jurisprudence susrappel�e, l'obligation de la banque consiste uniquement � indiquer si le ou les compte (s) d�sign� (s) dans l'ordonnance de s�questre sont ou non inscrits en ses livres au nom du d�biteur poursuivi ou sous un pr�te-nom lui �tant li�. La banque n'est en revanche en principe pas tenue de r�v�ler l'existence d'�ventuelles relations ant�rieures (arr�t 7B.142/2003 pr�cit� consid. 2.2). Le Tribunal de c�ans a toutefois admis, par r�f�rence � l'ATF 129 III 239, que les tiers pouvaient, d�j� au stade de l'ex�cution du s�questre, �tre tenus de fournir des renseignements relatifs � la p�riode dite suspecte au sens des actions r�vocatoires (arr�t 5A_171/2009 du 15 octobre 2009 consid. 3.4). L'obligation de renseigner ainsi d�finie ne peut cependant porter que sur les biens � s�questrer dont le cr�ancier a rendu vraisemblable qu'ils existent (art. 272 al. 1 ch. 3 et 274 al. 2 ch. 4 LP). Dans le cadre de l'ex�cution du s�questre, la banque - respectivement le tiers d�tenteur de biens d�pos�s au nom du d�biteur poursuivi ou le tiers d�biteur de celui-ci - n'est ainsi pas tenue de donner des renseignements sur toutes les transactions qui se sont d�roul�es durant la p�riode dite suspecte; elle ne peut �tre invit�e � se d�terminer que sur l'existence, le lieu de situation ou la valeur des biens vis�s dans l'ordonnance de s�questre (DANIELA NICOLE FRENKEL, Informationsbeschaffung zur Glaubhaftmachung der Arrestvoraussetzungen sowie Auskunftspflichten im Arrestvollzug, 2012, pp. 194 et 197 s.; cf. �g. ATF 116 III 107 consid. 6b p. 110; 100 III 25 consid. 2 p. 28 ss).
3.3.�En l'esp�ce, au vu des pi�ces produites � l'appui de sa demande du 29 janvier 2016, il appara�t que les informations requises par le recourant concernent le compte n� yyyyy vis� par l'ordonnance de s�questre qu'il a obtenue le 18 janvier 2016 et, s'agissant singuli�rement de l'attestation de cl�ture de dit compte, se rapportent � l'existence du bien s�questr�. Sur ce point, l'autorit� cantonale ne peut �tre suivie lorsqu'elle affirme que la demande de renseignements du recourant " va au-del� des limites fix�es dans l'ordonnance de s�questre ". Cela �tant, l'obligation de renseigner de la banque ne saurait se concevoir que pour autant qu'il existe un faisceau d'indices suffisamment forts pour mettre en doute la r�ponse donn�e suite � la r�ception de l'avis concernant l'ex�cution du s�questre. Or, en l'occurrence, le simple fait qu'une somme ait �t� vir�e sur le compte concern� en 2013, alors que l'avocat qui l'avait ouvert avait affirm� qu'il avait �t� cl�tur� en 2011 et que le solde avait �t� transf�r� sur un compte � Duba�, n'est pas de nature � faire douter de l'exactitude de la r�ponse donn�e par la banque au jour de l'ex�cution du s�questre. Le recourant n'apporte en effet pas le moindre �l�ment qui tendrait � d�montrer que le compte litigieux aurait continu� � �tre aliment� entre le 16 janvier 2013 et le 18 janvier 2016. Il r�sulte au contraire des all�gu�s de la plainte et des pi�ces produites � son appui que, suite � un premier s�questre obtenu le 17 juillet 2014, la banque avait alors r�pondu que ni B.________ ni C.________ ne d�tenait un compte en ses livres au 18 juillet 2014, que le recourant avait pris acte de ce que le compte litigieux avait �t� cl�tur� entre le 16 janvier 2013 et le 18 juillet 2014, et qu'il n'avait ainsi pas contest� la d�cision de non-lieu de s�questre rendue par l'Office. Il en ressort �galement que le recourant admet que le compte avait � nouveau �t� cl�tur� apr�s le virement intervenu en 2013. Dans ces circonstances, l'affirmation de la banque faite tant en 2014 qu'en 2016 ne peut �tre consid�r�e comme �tant insuffisante. Le seul fait nouveau, � savoir les d�clarations de l'avocat qui aurait re�u mandat d'ouvrir le compte en 2005, n'est en tout cas pas de nature � s�rieusement la remettre en cause. Au vu de ces �l�ments, la banque ne saurait �tre tenue d'indiquer la date de cl�ture du compte ni de produire l'attestation de cl�ture ou l'avis de transfert requis par le recourant.
La demande de renseignements du recourant aurait pu se concevoir dans l'optique d'une �ventuelle action r�vocatoire, d�s lors que les informations requises sont susceptibles de porter sur la p�riode dite suspecte au sens de l'art. 288 LP (cf.�
supra�consid. 3.1). Sauf � citer l'ATF 129 III 239 sans autre motivation, le recourant n'�voque � juste titre pas cette �ventualit�. En effet, la d�bitrice ayant son si�ge au Panama, la poursuite apr�s s�questre (art. 52 et 278 LP) ne peut aboutir qu'� la saisie et � la r�alisation des seuls biens s�questr�s et, en cas d'insuffisance desdits biens, il ne sera pas d�livr� d'acte de d�faut de biens au sens de l'art. 149 LP (GILLI�RON, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5�me �d. 2012, n� 406 p. 97 et les r�f�rences cit�es; HUBER, in Basler Kommentar, SchKG I, 2�me �d. 2010, n� 4 ad art. 149 LP), ce qui exclut toute possibilit� d'intenter une action r�vocatoire (cf. art. 285 al. 2 ch. 1 LP; GILLI�RON, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n� 25 ad art. 285 LP).
Infond�, le grief doit �tre rejet� par substitution de motifs.
En d�finitive, le recours est rejet�. Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant, � l'Office des poursuites de Gen�ve et � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites.

References: ATF 
 art. 95
 ATF 
 ATF 
 art. 149
 art. 285
 art. 285