Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F13-06-2006-1P-36-2006
Timestamp: 2016-10-25 17:29:39+00:00

Document:
1P.36/2006 (13.06.2006)
1P.36/2006 /col
recours de droit public contre l'arr�t de la Cour de cassation du canton de Gen�ve du 30 novembre 2005.
Statuant le 15 octobre 2004 sur recours du Procureur g�n�ral et de la partie civile, B.________, la Cour de cassation du canton de Gen�ve a annul� un arr�t de la Cour d'assises du 30 avril 2004, qui condamnait A.________, pour actes d'ordre sexuel avec une enfant et abus de d�tresse, � 3 ans d'emprisonnement, l'acquittant des chefs d'accusation de viols et de contraintes sexuelles.
Par arr�t du 15 juin 2005, la Cour d'assises, dans une nouvelle composition, a condamn� A.________, pour actes d'ordre sexuel avec une enfant, contraintes sexuelles et viols, � 5 ans de r�clusion. Saisie d'un pourvoi de l'accus�, la Cour de cassation genevoise l'a �cart� par arr�t du 30 novembre 2005.
Ce dernier arr�t retient, en r�sum�, ce qui suit.
B.a A�n�e de quatre enfants d'une famille pauvre d'un village agricole du Portugal, B.________, alors �g�e de 15 ans, a �t� recrut�e, avec l'accord de ses parents qui avaient de la peine � nourrir la famille, par A.________ et son �pouse. C'est ainsi qu'elle est arriv�e en 1998 � Gen�ve, o� �taient install�s les �poux A.________, pour s'occuper de leur fils de 2 ans et comme "bonne � tout faire", apr�s avoir occup�, d�s l'�ge de 13 ans, un m�me emploi � Zurich. Vivant avec la famille A.________, issue d'un milieu similaire au sien, dans la pr�carit� et la promiscuit�, elle travaillait toute la journ�e, fr�quemment le soir et parfois le dimanche, son salaire mensuel de 600 fr. �tant envoy� au Portugal. C'est dans ce contexte que, d�s le deuxi�me jour de son arriv�e, elle a �t� p�n�tr�e vaginalement et sans pr�liminaires par l'accus�. D�s lors et pendant quelque trois ans, l'accus�, de 40 ans son a�n�, a commis � de multiples reprises - au moins une � deux fois par semaine - des abus sexuels sur la jeune fille, en g�n�ral durant la pause de midi alors que son �pouse �tait absente, lui infligeant, sans m�nagement, des viols, des sodomisations et des fellations.
B.b L'accus� n'a pas contest� les actes sexuels comme tels, mais a ni� les avoir impos�s par la contrainte, soutenant que la victime �tait non seulement consentante, mais l'exclusive demanderesse de ces actes, qui la contentaient. Il en voulait notamment pour preuve qu'elle lui aurait �crit des messages d'amour et des po�mes, une trentaine en deux mois, qu'elle lui lisait. Selon lui, la victime l'attendait, lors de la pause de midi, nue sur le lit du logement. Celle-ci lui aurait m�me confi� avoir eu le projet de prendre la place de l'�pouse dans le couple et avoir, � cette fin, pris l'initiative de sodomisations et fellations que dame A.________ ne pratiquait pas. Quant au t�moin, qui, en l'absence de l'�pouse, avait entendu pleurer et g�mir la victime dans le logement pendant que l'accus� riait, il avait menti.
B.c De son c�t�, la victime a soutenu s'�tre oppos�e, verbalement et physiquement, aux agissements de l'accus�, auxquels elle n'avait jamais consenti. L'accus� passait outre � ses refus et usait de sa force physique. Il mena�ait de la renvoyer au Portugal si elle parlait, ce qui �tait pour elle inenvisageable au vu du contexte familial (sa famille �tait pauvre, sa m�re gravement malade et son p�re, tr�s s�v�re avec sa prog�niture et port� sur l'alcool, n'avait pas de travail fixe) et social (une femme de son village avait �t� rejet�e par tous, apr�s avoir �t� abus�e sexuellement).
B.d Il a �t� constat� que la victime, d'un caract�re timide, craintif et effac�, pr�sentait un quotient intellectuel tr�s bas et un l�ger retard mental. N'ayant �t� scolaris�e que durant 4 ans au total, elle �tait illettr�e, m�me si elle parvenait � �crire quelques mots en portugais. En Suisse, elle s'�tait retrouv�e, tr�s jeune, dans une situation de d�paysement et d'isolement. La perspective d'un renvoi au Portugal l'avait effray�e, voire terroris�e.
Il a �galement �t� relev� que la victime avait �t� soumise � une expertise de cr�dibilit�, effectu�e par le Dr Will, m�decin-psychiatre, qui avait notamment conclu que les d�clarations de l'expertis�e selon lesquelles elle n'�tait pas consentante �taient fortement cr�dibles et que celles qu'elle avait faites � certains moments en sens contraire �taient peu cr�dibles. Les r�sultats de cette expertise �taient confort�s par l'avis m�dical du Dr Subilia, chef de clinique aux Hopitaux universitaires de Gen�ve, sp�cialis� dans la prise en charge des victimes d'actes de violence. Ce m�decin avait en outre, le jour de la d�couverte des faits et lors de consultations ult�rieures, constat� chez la victime des sympt�mes typiques des personnes victimes d'abus sexuels. Ce m�me m�decin, se fondant sur sa grande exp�rience en la mati�re, avait par ailleurs d�clar� �tre certain de ne pas avoir �t� manipul� par la victime et que cette derni�re lui avait dit la v�rit�.
Il a encore �t� observ� que deux t�moignages recueillis venaient �tayer les dires de la victime. L'un donnait une description de la personnalit� de celle-ci contredisant manifestement celle d'une personne avide de sexe telle que pr�sent�e par l'accus�. L'autre faisait �tat de pleurs et de g�missements de la victime, en provenance du logement de l'accus�, et simultan�ment de rires de ce dernier, lorsque dame A.________ �tait absente.
B.e Apr�s expos� et discussion des th�ses contradictoires des parties, la Cour d'assises, sur la base des �l�ments qui lui �taient soumis, notamment des avis m�dicaux, s'est dite convaincue de la cr�dibilit� des dires de la victime et de la culpabilit� de l'accus�.
La cour de cassation cantonale a estim� que, sur les points contest�s devant elle, le grief de d�faut de motivation �tait infond�. Non sans en relever le caract�re appellatoire, elle a �cart� les griefs d'arbitraire et de violation de la pr�somption d'innocence. Elle a au surplus rejet� un grief pris de la violation de la loi p�nale.
A.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Se plaignant d'une violation de son droit d'�tre entendu, d'arbitraire et d'une violation de la pr�somption d'innocence, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
L'intim�e conclut au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable, en sollicitant l'assistance judiciaire. Le Procureur g�n�ral conclut � la confirmation de l'arr�t attaqu�. L'autorit� cantonale se r�f�re � son arr�t.
Saisi d'un recours d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral ne peut examiner que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261/262; 129 I 113 consid. 2.1 p. 120, 185 consid. 1.6 p. 189). Sous peine d'irrecevabilit�, le recourant doit donc non seulement indiquer quels droits constitutionnels auraient, selon lui, �t� viol�s, mais d�montrer, pour chacun d'eux, en quoi consiste cette violation.
Le recourant indique vouloir se plaindre d'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., dans l'appr�ciation des preuves, respectivement dans l'�tablissement des faits, d'une violation de la pr�somption d'innocence, garantie par les art. 6 ch. 2 CEDH et 32 al. 1 Cst., et d'une violation de son droit � une d�cision motiv�e d�coulant du droit d'�tre entendu, consacr� par l'art. 29 al. 2 Cst.
A cette fin, il rappelle pr�alablement la notion d'arbitraire, le contenu du principe "in dubio pro reo" d�coulant de la pr�somption d'innocence en tant que r�gle de l'appr�ciation des preuves, le pouvoir d'examen du juge quant � l'appr�ciation d'une expertise ainsi que la jurisprudence relative � l'obligation du juge de motiver ses d�cisions. Sous l'intitul� "le cas d'esp�ce" et sur une dizaine de pages environ, il se lance ensuite dans une critique destin�e � �tayer ses griefs, sans op�rer de distinction claire entre ceux-ci, laissant au Tribunal f�d�ral le soin de les trier et de discerner lui-m�me de quoi il entend au juste se plaindre sur les points qu'il remet en cause. A cet �gard, l'intim�e rel�ve, non sans raison, dans sa r�ponse au recours, sa difficult� � distinguer � quels griefs se r�f�rent les arguments de son adverse partie, donc en d�finitive, � r�pondre � ceux-ci.
Au vu d'une telle motivation, pr�sent�e dans un m�moire r�dig� avec l'assistance d'un avocat, et de la jurisprudence, bien �tablie, relative aux exigences minimales de motivation d�coulant de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. supra, consid. 1), il s'impose manifestement de rappeler ici qu'il n'incombe pas au Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours de droit public, de rechercher lui-m�me dans un m�moire quels griefs entend soulever le recourant sur les diff�rents points qu'il critique et en quoi l'autorit� cantonale aurait viol� les droits de rang constitutionnel qu'il cite globalement en pr�ambule.
Le recourant, autant que sa motivation permette de le discerner, entend se plaindre sur deux points d'un d�faut de motivation de l'arr�t attaqu�. D'une part, l'autorit� cantonale n'aurait pas pris position sur des critiques qu'il aurait formul�es quant � un passage de l'arr�t de la Cour d'assises qu'il cite aux pages 6 in fine et 7 in limine de son recours, relatif � une conversation t�l�phonique du 6 septembre 2001 entre lui et l'intim�e. D'autre part, l'autorit� cantonale serait rest�e muette sur le v�ritable fondement de l'expertise.
Ainsi formul�s, ces griefs reviennent plut�t � se plaindre d'un d�ni de justice, au motif que l'autorit� cantonale ne se serait aucunement prononc�e sur les questions litigieuses. Le recourant ne le d�montre toutefois nullement. Plus est, s'agissant du premier grief, apr�s avoir affirm� que la cour de cassation cantonale ne se serait pas prononc�e sur ses critiques relatives au passage qu'il cite, le recourant lui reproche d'avoir suivi le raisonnement de la Cour d'assises sur ce point, par quoi il admet lui-m�me qu'elle a pris position sur la question litigieuse, sans, pour le surplus, exposer, conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, en quoi elle l'aurait fait de mani�re insuffisante. En r�alit�, le recourant s'en prend � la mani�re dont les juges cantonaux ont appr�ci� le contenu de la conversation t�l�phonique du 6 septembre 2001. Il n'en va pas diff�remment du second grief du recourant, relatif au "v�ritable fondement de l'expertise"; de fait, c'est l'appr�ciation de ce moyen de preuve qui est critiqu�e par le recourant. En d�finitive, les deux griefs se confondent donc avec celui d'appr�ciation arbitraire des preuves, respectivement de violation du principe "in dubio pro reo", �galement soulev�s en rapport avec les deux points contest�s et qui seront examin�s ci-apr�s (cf. infra, consid. 4).
Au reste, que, sur des questions pr�cises, qui lui auraient �t� soumises, l'autorit� cantonale ne se serait pas prononc�e ou, du moins, pas de mani�re suffisante pour que le recourant puisse comprendre la d�cision attaqu�e sur ces points et la critiquer utilement dans un recours (cf. ATF 129 I 232 consid. 3.2 p. 236; 126 I 97 consid. 2b p. 102) n'appara�t pas all�gu� et n'est en tout cas pas d�montr� conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 2 let. b OJ. Il s'ensuit l'irrecevabilit� du grief de violation du droit � une motivation suffisante d�coulant du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst.
Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves, respectivement dans l'�tablissement des faits, ainsi que d'une violation du principe "in dubio pro reo" d�coulant de la pr�somption d'innocence en tant que r�gle de l'appr�ciation des preuves. Ces griefs portent sur les m�mes points que ceux examin�s au consid�rant pr�c�dent, soit la conversation t�l�phonique du 6 septembre 2001 et l'expertise de cr�dibilit�; c'est du moins ce que l'on en est r�duit � d�duire de la motivation pr�sent�e.
4.1 La notion d'arbitraire a �t� rappel�e dans divers arr�ts r�cents, auxquels on peut donc se r�f�rer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, 273 consid. 2.1 p. 275 et les arr�ts cit�s).
Comme r�gle de l'appr�ciation des preuves, le principe "in dubio reo" implique que le juge ne peut se d�clarer convaincu d'un �tat de fait d�favorable � l'accus�, lorsqu'une appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laisse subsister un doute s�rieux et insurmontable quant � l'existence de cet �tat de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41). Le Tribunal f�d�ral, dont la cognition quant aux faits et � l'appr�ciation des preuves est limit�e � l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41), examine librement si, au vu du r�sultat d'une appr�ciation non arbitraire des preuves, le juge aurait d� �prouver un doute s�rieux et insurmontable quant � la culpabilit� de l'accus�, avec une certaine retenue toutefois, le juge du fait, en vertu du principe de l'imm�diatet�, �tant mieux � m�me de r�soudre la question (cf. arr�t non publi� 1P.454/2005 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s).
4.2 Les griefs du recourant visent en d�finitive � faire admettre que c'est en violation des droits de rang constitutionnel ici invoqu�s que les juges cantonaux auraient accord� foi aux d�clarations de la victime, plut�t qu'aux siennes, quant au consentement de celle-ci aux actes sexuels reproch�s.
Pour juger de la cr�dibilit� des dires de la victime, les juges cantonaux se sont notamment fond�s sur l'expertise de cr�dibilit� �tablie par le Dr Will, mais aussi sur l'avis m�dical du Dr Subilia et les constats qu'il a �t� amen� � effectuer lors de plusieurs consultations, sur des t�moignages ainsi que sur la vraisemblance des versions et explications fournies par chacune des parties. En pareil cas, c'est-�-dire lorsque l'autorit� cantonale forge sa conviction sur la base d'un ensemble d'indices ou �l�ments de preuves, c'est leur appr�ciation globale qui pr�vaut et la question est de savoir si cette appr�ciation globale et le r�sultat auquel elle a conduit doivent �tre qualifi�s d'arbitraires, c'est-�-dire consid�r�s non seulement comme critiquables ou discutables mais comme manifestement insoutenables. A cet �gard, il ne suffit pas que le recourant se livre � une rediscussion de chaque �l�ment ou argument ou de l'un ou l'autre de ceux-ci, en pr�tendant que, sauf arbitraire, il ne pouvait �tre appr�ci� ou interpr�t� autrement que dans le sens favorable � sa th�se. Un tel proc�d� se r�duit � une critique appellatoire, dont la jurisprudence a constamment soulign� qu'elle n'est pas � m�me de faire admettre l'arbitraire de la d�cision attaqu�e.
En l'esp�ce, l'argumentation du recourant se r�duit � une pure critique appellatoire. S'agissant de la conversation t�l�phonique du 6 septembre 2001, il se borne � proposer, sur la base de quelques phrases extraites de leur contexte, sa propre appr�ciation d'une d�claration de la victime, sans aucunement �tablir en quoi il �tait manifestement insoutenable de la comprendre et de l'interpr�ter comme l'ont fait les juges cantonaux. Il ne proc�de pas diff�remment en ce qui concerne l'appr�ciation de l'expertise, qu'il entreprend de rediscuter en substituant sa propre analyse � celle de l'expert, dans ce qui se r�sume en d�finitive � une plaidoirie �crite adress�e � une juridiction d'appel. Que, sur la base de l'ensemble des �l�ments de preuve soumis aux juges cantonaux, il �tait manifestement insoutenable ou, autrement dit, absolument inadmissible, d'accorder cr�dit � la version de la victime, n'est en aucune mani�re d�montr� conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. La critique du recourant se limite d'ailleurs largement, si ce n'est exclusivement, � l'expertise, qui, bien qu'essentielle, n'est pas le seul �l�ment de preuve sur lequel se sont bas�s les juges cantonaux, qui se sont aussi fond�s sur les autres �l�ments susmentionn�s, venant confirmer l'expertise.
Au reste, que, sur le vu du r�sultat de l'appr�ciation des preuves, dont l'arbitraire n'a pas �t� d�montr�, les juges cantonaux auraient d� �prouver un doute s�rieux et insurmontable quant � la culpabilit� du recourant n'est pas �tabli ni m�me r�ellement all�gu� par ce dernier.
L'ensemble des griefs soulev�s, donc le recours de droit public, est ainsi irrecevable.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 156 al. 1 OJ) et une indemnit� de d�pens sera allou�e � l'intim�e, � la charge du recourant (art. 159 OJ). La requ�te d'assistance judiciaire de l'intim�e devient d�s lors sans objet.
Une indemnit� de d�pens de 2'000 fr. est allou�e � l'intim�e, � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties ainsi qu'au Procureur g�n�ral et � la Cour de cassation du canton de Gen�ve.

References: art. 90
 ATF 
 art. 6
in dubio
in fine
in dubio
 ATF 
in dubio
in dubio