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Timestamp: 2016-10-27 11:09:08+00:00

Document:
1. A.________, repr�sent� par Me Michel A. Halp�rin, avocat,
2. B.________, repr�sent� par Me Oana Halaucescu, avocate,
3. C.________, repr�sent� par Me Dominique L�vy, avocat,
4. D.________, repr�sent� par Me Pierre de Preux, avocat,
tous repr�sent�s par Me Fran�ois Canonica et Me Johan Droz, avocats,
proc�dure p�nale, allocation de d�pens,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 7 juillet 2011.
Le Minist�re public du canton de Gen�ve m�ne une enqu�te p�nale contre A.________, B.________, C.________, D.________ et J.________, pour gestion d�loyale. Associ�s de X.________, les pr�venus font l'objet de 74 plaintes de la part d'investisseurs qui leur reprochent des placements dans des "fonds Madoff".
Par d�cision du 24 mars 2011, le Minist�re public a �cart� de la proc�dure les plaignants E.________, F.________, K.________, H.________ et I.________, consid�rant que ces derniers avaient confi� leurs avoirs non pas � X.________, mais � des interm�diaires.
Par arr�t du 7 juillet 2011, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� cette d�cision, retenant que les plaignants n'avaient pas conclu de mandat de gestion directement avec X.________. Dans cette d�cision, la Chambre p�nale a refus� d'accorder des d�pens aux pr�venus intim�s, consid�rant que ceux-ci n'avaient pas chiffr� et justifi� leurs pr�tentions sur ce point comme l'exige l'art. 433 al. 2 CPP.
Par acte du 12 septembre 2011, A.________, B.________, C.________ et D.________ forment un recours en mati�re p�nale. Ils demandent pr�alablement l'annulation de l'arr�t cantonal en tant qu'il refuse l'allocation de d�pens, et principalement l'allocation de diverses indemnit�s de d�pens, d'un montant total de quelque 19'000 fr., � la charge des intim�s, subsidiairement de l'Etat de Gen�ve.
La Chambre p�nale de recours se r�f�re � son arr�t, sans observations. Le Minist�re public conclut au rejet du recours. Les intim�s E.________, F.________, K.________, H.________ et I.________ concluent au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable. Les recourants ont d�pos� de nouvelles d�terminations le 2 d�cembre 2011.
La d�cision entreprise, qui concerne sur le fond la qualit� de partie plaignante, est fond�e sur le droit de proc�dure p�nale. Il s'agit donc d'un arr�t rendu en mati�re p�nale au sens de l'art. 78 al. 1 LTF (ATF 135 IV 43 consid. 1).
1.1 L'arr�t attaqu� est final pour les parties qui se trouvent �cart�es de la proc�dure p�nale. Pour les recourants, il rev�t un caract�re partiel au sens de l'art. 91 let. b LTF.
1.2 Rendu par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 80 LTF), le recours est recevable puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi. Les recourants ont pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et ont un int�r�t juridique � la modification de l'arr�t entrepris dans la mesure o� il leur refuse l'allocation de d�pens. Ils ont ainsi qualit� pour recourir au sens de l'art. 81 al. 1 LTF (cf. ATF 135 IV 43 consid. 1.1.1 p. 46).
1.3 Les montants de d�pens r�clam�s par les recourants, tels qu'ils ressortent notamment des requ�tes en indemnisation adress�es en ao�t 2011 � la cour cantonale, constituent des all�gations nouvelles qui n'ont pas �t� pr�sent�es � l'instance pr�c�dente et sont, partant, irrecevables (art. 99 al. 1 LTF).
La cour cantonale s'est r�f�r�e � l'art. 433 al. 2 CPP, selon lequel la partie plaignante qui demande au pr�venu une indemnit� de d�pens est tenue de chiffrer ses pr�tentions et de les justifier, � d�faut de quoi l'autorit� p�nale n'entre pas en mati�re sur la demande. Elle a consid�r� que cette disposition s'appliquait par analogie aux indemnit�s dans la proc�dure de recours, conform�ment � l'art. 436 al. 1 CPP. Les recourants estiment que cette application par analogie ne se justifie pas, l'indemnit� allou�e aux pr�venus �tant r�gie par les art. 429 � 432 CPP.
2.1 Les dispositions du titre 10 relatives aux frais de proc�dure, aux indemnit�s et � la r�paration du tort moral s'appliquent � toutes les proc�dures pr�vues par le CPP (art. 416 CPP). Le chapitre 3, relatif aux indemnit�s et � la r�paration du tort moral, distingue entre l'indemnisation du pr�venu (section 1, art. 429 � 432 CPP), et celle de la partie plaignante et des tiers (section 2, art. 433 et 434 CPP). Les dispositions sp�ciales relatives notamment � l'indemnisation dans la proc�dure de recours, renvoient � ces dispositions de sorte qu'il y a lieu, dans ce cadre �galement, de distinguer l'indemnisation au pr�venu de celle allou�e aux autres parties et aux tiers.
2.2 L'art. 433 CPP, qui impose au plaignant de chiffrer et de justifier ses pr�tentions, s'explique par le fait que la maxime d'instruction ne s'applique pas � l'�gard de la partie plaignante: celle-ci doit demeurer active et demander elle-m�me une indemnisation (WEHRENBERG/ BERNHARD, in Basler Kommentar CPP, n� 12 ad art. 433; MIZEL/R�TORNAZ, in Commentaire romand CPP, n� 13 ad art. 433). Cette r�gle ne saurait s'appliquer par analogie � l'indemnisation du pr�venu, laquelle constitue un droit (cf. art. 429 al. 1 CPP) et doit faire l'objet d'un examen d'office. L'art. 429 al. 2 CPP pr�voit en effet express�ment que "l'autorit� p�nale examine d'office les pr�tentions du pr�venu. Elle peut enjoindre � celui-ci de les chiffrer et de les justifier".
2.3 Le refus d'allouer des d�pens, au seul motif que les recourants n'avaient pas chiffr� et justifi� leurs pr�tentions, viole par cons�quent l'art. 429 al. 2 CPP. A tout le moins la cour cantonale devait-elle pr�alablement interpeller les recourants sur ce point afin de leur permettre d'�tayer leurs pr�tentions.
Le recours doit d�s lors �tre admis. L'arr�t attaqu� est annul� en tant qu'il "d�boute les parties de toutes autres conclusions" et refuse par cons�quent aux recourants l'allocation de d�pens. La cause est renvoy�e � la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice pour nouvelle d�cision sur les d�pens. Conform�ment � l'art. 66 al. 1 LTF, les frais judiciaires sont mis � la charge solidaire des intim�s, qui succombent. Obtenant gain de cause, les recourants ont droit � l'allocation de d�pens, � la charge solidaire des intim�s (art. 68 al. 2 LTF).
Le recours est admis. L'arr�t attaqu� est annul� en tant qu'il refuse aux recourants l'allocation de d�pens. La cause est renvoy�e � la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice pour nouvelle d�cision sur les d�pens.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1'000 fr., sont mis � la charge solidaire des intim�s E.________ et consorts.
Une indemnit� de d�pens de 1'500 fr. est allou�e aux recourants � titre de d�pens, � la charge solidaire des intim�s E.________ et consorts.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, au Minist�re public et � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours.

References: ATF 
 art. 429
 art. 429
 art. 433
 art. 433
 art. 433
 art. 429