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Document:
5A_366/2007 (07.12.2007)
5A_366/2007 /frs
Arr�t du 7 d�cembre 2007
Fondation A.________,
intim�, repr�sent� par Me Bernard Katz, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 19 avril 2007.
A.a En 1989, C.________ a vendu � B.________ l'immeuble n� 2229 du registre foncier de la commune de X.________, pour le prix de 6'000'000 fr.; cet immeuble �tait grev� de deux c�dules hypoth�caires au porteur de 3'500'000 fr. et 2'500'000 fr.
Le 2 mai 1991, l'acqu�reur s'est engag� � retransf�rer cet immeuble au vendeur pour le prix de 6'000'000 fr.
Le m�me jour, la Banque hypoth�caire du canton de Gen�ve a conclu un accord avec les pr�nomm�s, aux termes duquel elle a accord� � C.________ un cr�dit de 6'000'000 fr. pour l'achat du Domaine X.________, moyennant le nantissement, par B.________, des deux c�dules hypoth�caires susmentionn�es, les conditions g�n�rales de la banque �tant d�clar�es applicables; les deux int�ress�s ont en outre sign� les conditions g�n�rales de la banque, ainsi que les conditions sp�ciales applicables aux cr�dits hypoth�caires. B.________ a �galement sign� un acte de nantissement g�n�ral, �tabli sur formule pr�-imprim�e, par lequel il a d�clar� constituer en gage et remettre en nantissement � la banque, en garantie de toutes les cr�ances actuelles ou futures que celle-ci pourrait poss�der contre C.________, en particulier tous les papiers-valeurs qu'il poss�de; l'article 6 de cet acte autorisait la banque � d�noncer et � encaisser les titres remis en gage.
A.b Avec effet au 30 juin 2000, la Banque hypoth�caire du canton de Gen�ve a c�d� � la Fondation A.________ sa cr�ance issue du pr�t hypoth�caire octroy� � C.________, repr�sentant un montant en capital, int�r�ts et frais de 8'488'757 fr.95, garanti par deux titres hypoth�caires �remis en pleine propri�t�, � savoir les deux c�dules hypoth�caires grevant l'immeuble n� 2229 du registre foncier de la commune de X.________; cette cession a �t� notifi�e � C.________.
Le 19 mars 2002, la Fondation a d�nonc� le cr�dit hypoth�caire au remboursement et, le 1er juillet 2002, elle a d�nonc� les deux c�dules au remboursement.
A.c En 2003, la Fondation a introduit une poursuite en r�alisation d'un gage immobilier contre B.________ sur la base des deux c�dules hypoth�caires. La mainlev�e provisoire de l'opposition a �t� refus�e par le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois, le d�biteur d�sign� �tant C.________.
En 2004, la Fondation a ouvert une nouvelle poursuite contre B.________ en se fondant derechef sur les deux c�dules. Le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement a refus� la mainlev�e par le motif que le d�biteur �tait C.________ et que la banque ne pouvait pas agir par la voie de la poursuite en r�alisation d'un gage immobilier, les c�dules ayant �t� remises en nantissement; la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a confirm� cette d�cision le 18 ao�t 2005.
Le 13 avril 2006, la Fondation a form� deux r�quisitions de poursuite en r�alisation de gage immobilier: la premi�re � l'encontre de C.________ (n� ccc), la seconde � l'encontre de B.________ (n� bbb), chacun �tant poursuivi comme d�biteur et cod�biteur solidaire de l'autre.
B.a Dans la poursuite contre C.________, le commandement de payer les sommes de 3'500'000 fr. et 2'500'000 fr., indiquant comme titre de la cr�ance les deux c�dules hypoth�caires, a �t� notifi� le 2 mai 2006. L'opposition a �t� lev�e le 24 octobre 2006 par le Juge de paix des districts d'Aigle et du Pays-d'Enhaut; ce magistrat a retenu que le poursuivi est le d�biteur des c�dules et, en ce qui concerne le gage, que l'article 6 de l'acte de nantissement accordait � la banque le droit de faire valoir comme un propri�taire les droits rattach�s aux titres.
B.b Dans la pr�sente proc�dure, le commandement de payer contre B.________ a �t� signifi� le 6 avril 2006, pour les montants de 3'500'000 fr. et 2'500'000 fr., mentionnant comme titre de la cr�ance les deux c�dules hypoth�caires. Par prononc� du 9 novembre 2006, le Juge de paix a refus� de lever l'opposition du poursuivi; cette d�cision a �t� maintenue le 19 avril 2007 par la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois.
Agissant par la voie d'un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, la Fondation conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au prononc� de la mainlev�e provisoire de l'opposition form�e par le poursuivi �en sa qualit� de tiers propri�taire�.
L'intim� propose le rejet du recours.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 133 III 462 consid. 2 p. 465, 629 consid. 2 p. 630).
1.1 La d�cision prise en mati�re de mainlev�e provisoire de l'opposition est sujette au recours en mati�re civile (art. 72 al. 2 let. a LTF) lorsque, comme en l'esp�ce, la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Elle est finale au sens de l'art. 90 LTF puisqu'elle met fin � la proc�dure (ATF 133 III 399 consid. 1.4 p. 400).
Interjet� en temps utile (art. 45 al. 1 et 100 al. 1 LTF) par la partie qui a succomb� en instance cantonale (art. 76 al. 1 LTF) � l'encontre d'une telle d�cision prise sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF), le pr�sent recours est en principe recevable.
1.2 Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), qui comprend les droits constitutionnels (FF 2001 p. 4000 ss, 4132; ATF 133 I 201 consid. 1 p. 203). La d�cision en mati�re de mainlev�e - d�finitive ou provisoire - n'est en effet pas une d�cision de �mesures provisionnelles� au sens de l'art. 98 LTF, contre laquelle seule la violation des droits constitutionnels - notamment la prohibition de l'arbitraire (art. 9 Cst.) - peut �tre soulev�e (ATF 133 III 399 consid. 1.5 p. 400).
Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il n'est li� ni par les moyens invoqu�s par les parties ni par l'argumentation juridique retenue par la juridiction cantonale; il peut d�s lors admettre le recours pour d'autres motifs que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs; toutefois, compte tenu de l'obligation de motiver qui incombe au recourant en vertu de l'art. 42 al. 2 LTF, qui correspond � celle de l'art. 55 al. 1 let. c aOJ (FF 2001 p. 4093; ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287), il n'examine pas toutes les questions juridiques qui peuvent se poser, mais seulement celles qui sont soulev�es devant lui (ATF 133 IV 150 consid. 1.2 p. 152; 133 V 515 consid. 1.3 p. 519).
L'intim� fait valoir que la recourante devait d�velopper ses moyens � l'encontre de chacune des motivations de l'arr�t d�f�r� et que, comme elle ne formule aucun grief quant � la question de l'existence ou non d'une reconnaissance de dette de sa part, son recours ne respecterait pas les exigences de l'art. 42 al. 2 LTF, ce qui devrait entra�ner son �rejet�.
L'intim� se m�prend sur le sens de la jurisprudence qui impose, sous peine d'irrecevabilit�, au recourant de critiquer chacune des motivations de la d�cision entreprise (ATF 133 IV 119). Cette exigence vise une double motivation sur un m�me point et non, comme en l'occurrence, une motivation unique pour chacun des deux points trait�s, � savoir l'opposition � la cr�ance et l'opposition au droit de gage. Puisque la recourante admet d�sormais que l'intim� n'est pas le �d�biteur�, elle peut se limiter � contester le refus de la mainlev�e de l'opposition se rapportant au droit de gage.
La recourante reproche � la juridiction pr�c�dente de ne pas avoir lev� l'opposition que le poursuivi a form�e en tant que tiers propri�taire du gage, qualit� dans laquelle il �tait aussi vis� par le commandement de payer et la requ�te de mainlev�e. Elle expose que la poursuite contre des cod�biteurs solidaires, dont la dette est garantie par gage, ne se d�roule pas de la m�me mani�re dans tous les cantons; si, � Gen�ve, quatre commandements de payer auraient �t� notifi�s, deux seuls l'ont �t� dans la pr�sente poursuite dans le canton de Vaud: l'opposition a donc �t� form�e par le poursuivi tant comme d�biteur que comme tiers propri�taire du gage. Partant, l'autorit� cantonale aurait d� prononcer la mainlev�e de l'opposition se rapportant au gage, d�s lors que toutes les conditions en �taient r�alis�es, les c�dules hypoth�caires lui ayant �t� remises en nantissement et l'article 6 de l'acte de nantissement lui permettant d'intenter directement une poursuite en r�alisation de gage immobilier.
4.1 Selon l'art. 153 al. 2 let. a LP, un exemplaire du commandement de payer est �galement notifi� au tiers qui a constitu� le gage; cet acte n'est qu'un double de celui qui a �t� signifi� au d�biteur (personnel) et il porte le m�me num�ro. Autrement dit, il n'y a qu'une seule poursuite, mais dirig�e � l'encontre de plusieurs poursuivis, qui peuvent exercer leurs droits ind�pendamment les uns des autres (Fo�x, in: Poursuite et faillite, Commentaire romand, n. 20 ad art. 153 LP).
Le commandement de payer en cause (n� bbb) d�signe l'intim� comme �d�biteur�, et C.________ comme �cod�biteur solidaire�; la pr�sente poursuite concerne ainsi des cod�biteurs solidaires, dont l'un est propri�taire de l'immeuble (= l'intim�). Certes, l'art. 85 ORFI pr�voit que, lorsque le d�biteur fait opposition au commandement de payer, cette opposition est, sauf mention contraire, cens�e se rapporter tant � la cr�ance qu'au droit de gage. Cette disposition est toutefois d�nu�e de pertinence, d�s lors que l'intim� est poursuivi en qualit� de d�biteur solidaire des c�dules hypoth�caires, et non pas de �tiers propri�taire du gage�. On ne se trouve donc pas dans la situation vis�e � l'art. 153 al. 2 let. a LP.
4.2 La question de savoir si l'intim� r�pond ou non solidairement de la dette rel�ve du droit mat�riel; elle n'est pas d�battue lors du d�p�t de la r�quisition de poursuite, mais, au plus t�t, au stade de la mainlev�e de l'opposition (art. 79 ss LP).
Vu le libell� du commandement de payer (supra, consid. 4.1), c'est la seule probl�matique qui se posait au juge de mainlev�e, �tant pr�cis� que celui-ci n'examine que la force probante du titre qui lui est produit, et non l'existence de la cr�ance en tant que telle (cf. ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 p. 141/142). La cour cantonale a consid�r�, � ce propos, que la recourante n'avait pas d�montr� que la banque avait accept� l'intim� comme �d�biteur c�dulaire�, la preuve d'une reprise de dette externe n'ayant pas �t� rapport�e. Or, loin de critiquer l'arr�t entrepris sur ce point, l'int�ress�e affirme express�ment qu'elle ne �remet pas en cause le refus du Tribunal cantonal de prononcer la mainlev�e en qualit� de d�biteur � l'opposition form�e� par l'intim�. Il n'y a d�s lors pas lieu d'en conna�tre plus avant (art. 42 al. 2 LTF).
Le reproche adress� � l'autorit� pr�c�dente d'avoir ignor� la �double nature de l'opposition� est mal fond� dans sa pr�misse; comme on l'a vu, la poursuite est dirig�e contre l'intim� en sa qualit� de cod�biteur solidaire des c�dules, et non de �tiers propri�taire du gage�.
Quant � la r�f�rence aux pratiques genevoise et vaudoise en mati�re de poursuite contre une pluralit� de �d�biteurs et/ou propri�taires�, elle appara�t hors de propos; la question de la r�gularit� de la poursuite en r�alisation de gage est du ressort des autorit�s de surveillance et doit �tre examin�e dans le cadre de la plainte (art. 17 LP).
4.3 En conclusion, le pr�sent recours doit �tre rejet�. Cela �tant, il n'y a pas lieu de rechercher - ce qui ressortit � la comp�tence du juge de mainlev�e (ATF 122 III 295 et les r�f�rences) - si l'article 6 de l'acte de nantissement habilite la recourante � proc�der directement par la voie de la poursuite en r�alisation de gage immobilier (cf. � ce sujet: arr�ts 5C.11/2005 du 27 mai 2005, consid. 3, et 5A_481/2007 du 6 novembre 2007, consid. 3, destin� � la publication).
Vu le sort du recours, les frais et d�pens de la proc�dure doivent �tre mis � la charge de la recourante (art. 66 al. 1 et 68 al. 2 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 15'000 fr., sont mis � la charge de la recourante.
Une indemnit� de 15'000 fr., � payer � l'intim� � titre de d�pens, est mise � la charge de la recourante.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 7 d�cembre 2007

References: l'article 6
 l'article 6
 ATF 
 ATF 
 l'article 6
 art. 153
 ATF 
 l'article 6