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Timestamp: 2016-10-22 05:29:06+00:00

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4A_100/2013 (10.07.2013)
4A_100/2013 � � Arr�t du 10 juillet 2013
X.________ S�rl, repr�sent�e par Me Stefano Fabbro et Me Jo�lle Vuadens,
recours contre l'arr�t de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 4 d�cembre 2012.
Y.________ travaille dans la communication depuis 1997. Il propose une large palette de prestations allant de la conception � la r�alisation de mat�riel imprim�, de vid�os ou de projets interactifs pour toutes strat�gies de communication, publicit� et marketing.
�Le 30 septembre 1997, il a inscrit aupr�s du registre du commerce du canton de Vaud sa raison de commerce " Z.________ communication visuelle, Y.________ ". De 1997 � 2002, il s'est constitu� une importante client�le et employait jusqu'� six personnes pour l'assister. Il disposait d'une solide r�putation sur le march� de la communication et du graphique.
�Entre fin 2001 et d�but 2002, Y.________ a d� cesser son activit� pour des raisons de sant�. Le 5 d�cembre 2002, il a proc�d� � la radiation de sa raison de commerce. Lorsqu'il a repris son activit�, il n'a pas r�inscrit sa raison individuelle au registre du commerce, mais il a continu� � utiliser le nom " xxx " pour les activit�s de son entreprise.
�Y.________ est titulaire du nom de domaine " ....net " depuis le 24 f�vrier 1999 et de " ....com " depuis le 2 juillet 2004. Il n'a pas d�pos� de marque.
�X.________ S�rl a �t� fond�e le 10 avril 2006 et inscrite au registre du commerce du canton de Vaud le 20 avril suivant. La soci�t� a pour but la fourniture de services dans les domaines de l'informatique et du multim�dia, notamment la conception, la cr�ation et le d�veloppement de solutions informatiques et de sites internet, ainsi que les conseils et le commerce dans ce domaine.
�X.________ S�rl a enregistr� le nom de domaine " ...studios.com " le 8 mai 2006. Elle a d�pos� une marque combin�e, soit l'�l�ment verbal " xxx " combin� avec un �l�ment figuratif, constitu� d'une repr�sentation graphique stylis�e des initiales des mots " ... " et " ... ". Elle a fait enregistrer le nom de domaine " ...studios.ch " durant la m�me p�riode.
�Par courrier du 4 d�cembre 2008, X.________ S�rl a indiqu� � Y.________ qu'elle subissait un pr�judice r�sultant de l'utilisation de la raison sociale " xxx " pour l'entreprise qu'il exploitait, ainsi que pour le nom de domaine qu'il utilisait. Elle lui a demand� de cesser d'utiliser ce nom et de modifier en cons�quence son site internet.
�Dans une lettre du 22 d�cembre 2008, Y.________ a r�pondu en donnant quelques informations sur son activit� sans se d�terminer pr�cis�ment sur la requ�te de X.________ S�rl.
�Le 6 f�vrier 2009, Y.________ a fait inscrire son entreprise individuelle au registre du commerce du canton de Vaud sous la raison de commerce " Z.________ communication cr�ative, Y.________ ", dont le but est " toutes activit�s dans le domaine du graphisme, de la publicit� et du marketing ".
�D�but octobre 2009, X.________ S�rl a modifi� son but social en " toutes activit�s en rapport avec la communication, la gestion d'affaires commerciales, le marketing et la publicit� ", alors m�me qu'elle n'exer�ait pas d'activit� en marketing ou en communication. Il a �t� constat� que les prestations offertes par X.________ S�rl au public correspondaient toujours, � cette date, au pr�c�dent but social.
Le 1er�mai 2009, X.________ S�rl a ouvert action contre Y.________ concluant � ce qu'il lui soit ordonn� de cesser d'utiliser avec effet imm�diat la marque " xxx " pour promouvoir l'activit� de son entreprise, et qu'en cons�quence il supprime l'expression " xxx " de sa raison de commerce et qu'il la retire de son nom de domaine; elle requiert �galement une indemnisation de 15'000 fr. pour le dommage subi.
�Le d�fendeur a conclu au rejet de la demande et, reconventionnellement, � ce qu'il soit ordonn� � sa partie adverse de cesser avec effet imm�diat d'utiliser le signe " xxx " dans le cadre de ses activit�s et qu'instruction soit donn�e au pr�pos� du registre du commerce de radier la raison de commerce " X.________ S�rl "; il demande �galement � ce qu'il soit constat� que la marque combin�e de la demanderesse est nulle et qu'elle soit radi�e du registre des marques, qu'ordre lui soit donn� de radier ses noms de domaine, et qu'elle soit condamn�e � lui verser un montant de 25'000 fr. � titre de dommages-int�r�ts.
�Le d�fendeur plaide au b�n�fice de l'assistance judiciaire depuis le 29 juin 2010.
�Par arr�t du 4 d�cembre 2012, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a (I.) donn� l'ordre � la demanderesse de requ�rir du registre du commerce la modification de sa raison de commerce de telle mani�re que les termes " xxx " n'y apparaissent plus, (II.) donn� l'ordre � la demanderesse de proc�der � la radiation des noms de domaine " ...studios.com " et " ...studios.ch ", (III.), signifi� les injonctions pr�c�dentes aux associ�s g�rants de la demanderesse, sous la commination de l'art. 292 CP, (IV.) constat� la nullit� de la marque combin�e de la demanderesse, (V.) indiqu� que le jugement d�finitif et ex�cutoire sera transmis � l'Institut f�d�ral de la propri�t� intellectuelle, et rejet� toutes autres conclusions.
X.________ S�rl exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t cantonal du 4 d�cembre 2012. Demandant son annulation, elle reprend devant la Cour de c�ans les conclusions prises dans sa demande (except� celle visant l'indemnisation) ; subsidiairement, elle conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris et au renvoi de la cause � l'autorit� inf�rieure.
�L'intim� sollicite pr�alablement l'octroi de l'assistance judiciaire et, principalement, le rejet des conclusions prises par la recourante.
�L'effet suspensif sollicit� par la recourante a �t� accord� par ordonnance pr�sidentielle du 10 juin 2013.
1.1.�Le recours est dirig� contre une d�cision rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF). Invoquant l'art. 404 al. 1 CPC, la Cour civile, qui a statu� en instance cantonale unique, a fond� sa comp�tence ratione materiae sur l'ancien art. 58 al. 2 LPM (RO 1993 p. 287) - qui pr�voyait que chaque canton d�signe pour son territoire un tribunal unique charg� de conna�tre des actions civiles en mati�re de droit des marques - ainsi que sur l'ancien art. 12 al. 2 LCD (RO 1988 p. 227), qui instituait une attraction de comp�tence en cas de connexit� avec un litige de droit civil soumis � une instance unique en vertu du droit f�d�ral (cf. r�cemment: arr�t 4A_460/2012 du 6 f�vrier 2013 consid. 1.1).
�Quant � savoir si la comp�tence de la cour cantonale s'�tendait aussi aux aspects du litige ressortissant au droit des raisons de commerce, l'autorit� pr�c�dente a indiqu� que la question pouvait rester ind�cise, les parties ayant proc�d� au fond sans faire de r�serve sur ce point (art. 57 al. 2 de l'ancien code de proc�dure civile vaudois [aCPC/VD]). Vu le lien �troit existant entre l'utilisation de la raison de commerce et celle de la marque litigieuse, il n'est gu�re douteux que la cour cantonale pouvait, �galement sur ce point, statuer en instance cantonale unique; dans ses conclusions, la recourante a d'ailleurs elle-m�me laiss� entendre que son action en cessation du trouble �tait fond�e principalement sur la marque " xxx ", l'ordre donn� � l'intim� de modifier sa raison de commerce n'intervenant qu'au second plan (cf. supra let. B). L'intim� ne soutient pas que l'art. 57 al. 2 aCPC/VD aurait �t� appliqu� de mani�re arbitraire, de sorte qu'il n'y a pas lieu de s'attarder sur ce point.
�Lorsque le droit f�d�ral pr�voit une instance cantonale unique, le recours en mati�re civile est recevable ind�pendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. b LTF) et, contrairement � la r�gle g�n�rale (cf. art. 75 al. 2 LTF), le tribunal sup�rieur d�sign� comme autorit� cantonale de derni�re instance n'a pas � statuer sur recours (art. 75 al. 2 let. a LTF).
1.2.�Au surplus, interjet� par la partie qui a succomb� en instance cantonale (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), le recours est en principe recevable puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 48 al. 1 et 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.3.�Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 137 II 313 consid. 1.4 p. 317 s.; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400).
1.5.�Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). Toute conclusion nouvelle est irrecevable (art. 99 al. 2 LTF).
2.1.�Apr�s avoir rappel� que l'intim� a inscrit, en 1997, sa raison de commerce " Z.________ communication visuelle, Y.________ ", puis l'a fait radier en 2002, la cour cantonale retient que la recourante, qui a enregistr� sa raison de commerce " X.________ S�rl " le 20 avril 2006, peut se pr�valoir de l'art. 956 CO. Elle signale � cet �gard que l'intim� n'a inscrit sa nouvelle raison de commerce (" Z.________ communication cr�ative, Y.________ ") que le 6 f�vrier 2009. L'autorit� pr�c�dente retient que la recourante peut aussi invoquer la priorit� de son droit � la marque (soit l'�l�ment verbal " xxx " combin� avec un �l�ment figuratif, constitu� d'une repr�sentation graphique stylis�e des initiales des mots " ... " et " ... ").
�L'autorit� pr�c�dente consid�re toutefois que la recourante connaissait les activit�s de l'intim� quand elle a choisi sa raison de commerce, enregistr� ses noms de domaine et d�pos� sa marque. Elle constate que la recourante a suivi une strat�gie (qu'elle a elle-m�me admise selon l'arr�t cantonal), cherchant " par l� � profiter de l'excellente r�putation et de la renomm�e que [l'intim�] a acquises sous l'enseigne " xxx ". La cour cantonale a ainsi �tabli l'intention de la recourante et consid�r�, sur la base des art. 2 et 3 let. d LCD, que celle-ci ne pouvait se pr�valoir des enregistrements (marque et raison de commerce) qui s'av�rent frauduleux.
�La discussion porte exclusivement sur l'�l�ment verbal " xxx " qui est revendiqu� par chacune des parties.
2.2.�En droit des marques, le Tribunal f�d�ral a d�j� eu l'occasion d'affirmer que celui qui d�pose � titre de marque un signe d�j� utilis� par un tiers ne pourra se pr�valoir de son enregistrement s'il a agi avec une intention d�loyale (cf. ATF 129 III 353 consid. 3.4 p. 359; arr�t 4C.431/2004 du 2 mars 2005, publi� in sic! 6/2005 p. 463, consid. 3.3 et les arr�ts cit�s).
�Pour d�terminer le caract�re abusif ou non d'un enregistrement, le tribunal doit appr�cier l'ensemble des faits (arr�t 4C.82/2007, publi� in sic! 10/2008, consid. 2.1.4; cf. aussi: ATF 134 III 52, consid. 2.1 p. 58; 129 III 493 consid. 5.1 p. 497).
�Il s'agit de d�finir l'intention, au moment du d�p�t, de celui qui est devenu titulaire de l'enregistrement. Il faut tenir compte des buts et motifs du d�posant � ce moment-l�. Des circonstances post�rieures au d�p�t peuvent �tre prises en compte si elles permettent de fournir des indices quant � l'intention du titulaire au moment du d�p�t de la marque (arr�t 4A_242/2009 du 10 d�cembre 2009, publi� in sic! 5/2010 p. 353, consid. 6.4 et les r�f�rences cit�es).
�Savoir qu'elle �tait l'intention de la recourante au moment du d�p�t de la marque en Suisse est une question de fait, et non de droit (arr�t 4A_202/2009 d�j� cit� consid. 6.6).
�Le m�me raisonnement peut �tre appliqu� mutatis mutandis s'agissant de son intention lors de la r�quisition d'inscription d'une raison de commerce.
2.3.�Se pla�ant sur le plan factuel, la recourante soutient que la cour cantonale a �tabli son intention de fa�on arbitraire (art. 9 Cst.). Elle conteste avoir suivi la strat�gie retenue par l'autorit� pr�c�dente et affirme avoir agi en toute bonne foi.
�S'agissant de l'appr�ciation des preuves et de l'�tablissement des faits, la d�cision attaqu�e n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait une d�duction insoutenable (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Un recourant qui invoque l'arbitraire doit non seulement mentionner ce principe constitutionnel, mais encore expliquer de mani�re pr�cise, en partant de la d�cision attaqu�e, en quoi l'opinion de la cour cantonale serait insoutenable (ATF 134 II 244 consid. 2.2 p. 246).
�Il s'av�re d�licat de d�terminer si la recourante a effectivement admis la strat�gie visant � profiter de la renomm�e acquise par l'intim� sous l'enseigne " xxx ". Si elle l'admet dans un all�gu� (all. 92 de sa r�plique du 5 janvier 2010, sur lequel se fonde la cour cantonale), elle le conteste dans d'autres (all. 104 ss de la m�me r�plique, �voqu�e par la recourante).
�Il n'importe en l'esp�ce. L'autorit� pr�c�dente n'a pas retenu une telle strat�gie en se fondant sur le seul aveu de la recourante, mais cette intention est corrobor�e par de nombreux indices. Il a �t� retenu que la recourante, au moment de d�poser ses signes distinctifs, connaissait les activit�s de l'intim� que celui-ci menait sous une enseigne r�put�e, disposant d'une importante client�le (et notamment plusieurs entreprises d'envergure nationale). La recourante a toujours entretenu la confusion avec l'intim�; en particulier, il a �t� �tabli que la recourante a re�u � r�it�r�es reprises du courrier et des t�l�phones qui concernaient en r�alit� l'intim� et qu'elle ne l'en a jamais inform�. Son intention de s'approprier le signe "xxx " a d�j� �t� constat�, avant le d�p�t de la marque, lors de l'enregistrement du nom de domaine " ...studios.com "; il a �t� retenu que si le nom de domaine alors choisi par la recourante a �t� " ...studios " et non " xxx " seul, c'est pr�cis�ment parce que ce dernier �tait d�j� pris.
�Un autre indice corrobore l'intention �tablie par la cour cantonale. Moins d'une ann�e apr�s que l'intim� a fait inscrire son entreprise individuelle au registre du commerce du canton de Vaud (sous la raison de commerce " Z.________ communication cr�ative, Y.________ " dont le but est " toutes activit�s dans le domaine du graphisme, de la publicit� et du marketing "), la recourante a modifi� son but social de fa�on similaire, en " toutes activit�s en rapport avec la communication, la gestion d'affaires commerciales, le marketing et la publicit� ", alors m�me qu'elle n'exer�ait pas d'activit� en marketing ou en communication. Il s'agit de circonstances post�rieures au d�p�t mais qui mettent bien en �vidence la volont� de la recourante de continuer � profiter du risque de confusion existant entre les deux entreprises lors de l'utilisation du signe " xxx ".
�Cela �tant, on ne saurait dire que c'est de mani�re insoutenable que la cour cantonale a retenu que, par ses enregistrements (marque et raison de commerce), la recourante avait l'intention de profiter de la r�putation du signe d�j� utilis� depuis plusieurs ann�es par l'intim�.
�Il n'importe � cet �gard que l'intim� ait radi� sa raison de commerce le 5 d�cembre 2002. La seule constatation cantonale selon laquelle la recourante " a pris les pr�cautions n�cessaires afin de d'assurer que le nom " xxx " �tait libre " et qu'elle " �tait au moment de sa cr�ation, (...) la seule entreprise au registre du commerce exer�ant une activit� sous ce nom " (arr�t entrepris p. 3) est impropre � d�montrer l'arbitraire de la cour pr�c�dente. Elle permet exclusivement de mettre en �vidence que la recourante s'est assur�e que le registre du commerce ne contenait pas le nom " xxx ", mais pas de prouver l'absence d'intention d�loyale au moment du d�p�t de ses signes distinctifs.
�La recourante tente �galement de d�montrer, en se fondant sur une expertise judiciaire contenue dans le dossier, que l'intim� n'avait aucune renomm�e et qu'il ne disposait en r�alit� que d'un seul client d'envergure (V.________). La pi�ce produite indique seulement l'origine des mandats de l'intim� entre 2006 et 2011 et traite principalement de ses nouveaux clients. Il n'est donc pas fait �tat des clients d'envergure s'�tant adress�s � l'intim� depuis 1999 (cr�ation de son entreprise). Le document est donc impropre � d�montrer que la cour cantonale a sombr� dans l'arbitraire en retenant que l'intim� avait comme clientes plusieurs entreprises d'envergure nationale.
�On ne voit pas en quoi le fait que l'intim� ait bri�vement cess� son activit� entre fin 2001 et d�but 2002, ou qu'il ait chang� d'adresse, permettrait de d�montrer l'arbitraire quant � l'intention de la recourante examin�e plus haut.
�La recourante reproche � la cour cantonale de ne pas avoir proc�d� � l'examen du comportement de l'intim� lui-m�me, qui a fait radier sa raison de commerce en 2002, puis qui l'a inscrite le 6 f�vrier 2009. Elle all�gue que la fa�on d'agir de l'intim� montre qu'il n'avait aucun int�r�t r�el � ce que la recourante cesse d'exploiter � son avantage l'expression " xxx ". La recourante tente en r�alit� de retourner la situation en insistant sur le fait qu'elle a " largement all�gu� avoir craint d'�tre assimil�e � [l'intim�] ". Elle se limite ainsi � pr�senter sa version des faits dans une argumentation�purement appellatoire. Formuler une hypoth�se n'�quivaut � l'�vidence pas � d�montrer l'arbitraire.
�C'est donc �galement en vain que, dans ce contexte, la recourante fait grief � la cour pr�c�dente d'avoir retenu qu'elle n'avait, elle, aucun client d'envergure. Quoi qu'il en soit, ce moyen sp�cifique, tir� de l'interdiction de l'arbitraire, n'est pas motiv� conform�ment aux exigences strictes des art. 105 al. 2 et 106 al. 2 LTF.
�C'est donc sans sombrer dans l'arbitraire que la cour cantonale a retenu qu'au moment de d�poser ses signes distinctifs, la recourante avait l'intention de profiter de la r�putation de l'intim�. Le grief est donc infond�.
�Il n'est � cet �gard pas douteux qu'une telle intention doit �tre qualifi�e de d�loyale sous l'angle des art. 2 et 3 let. d LCD (sur les questions de droit soulev�es par la recourante, cf. infra consid. 2.4).
2.4.�L'argumentation de la recourante contenue dans la partie de son m�moire intitul�e " La violation des articles 956, 13 et 14 LPM et 2 et 3 LCD " vise en r�alit� principalement � d�montrer qu'elle n'a pas eu, au moment du d�p�t des signes litigieux (marque et raison de commerce), d'intention contraire � la bonne foi. Il a d�j� �t� fait justice � cette critique, qui rel�ve du fait.
�Lorsque la recourante revient � la charge en soutenant que les " articles 2 et 3 LCD auraient (...) d� �tre appliqu�s en faveur de [la recourante], et non l'inverse, comme l'a pourtant fait, � tort, la Cour civile ", elle fournit une argumentation qui repose � nouveau sur la pr�misse - �cart�e par les juges pr�c�dents - qu'elle aurait agi de bonne foi, sa partie adverse ayant, elle, agi de mauvaise foi. Il n'y a donc pas lieu d'y revenir.
�Il est � cet �gard sans importance que l'intim� n'ait pas fait opposition � la demande d'inscription de xxx aupr�s du registre du commerce. Cela n'exclut en aucun cas une action devant un juge civil. En mati�re de raison de commerce, le renvoi devant un tribunal est d'ailleurs explicitement pr�vu par le l�gislateur (cf. art. 162 al. 5 ORC).
�En rapport avec la marque enregistr�e, il n'importe �galement que l'intim� n'ait pas fait opposition dans le d�lai de trois mois pr�vu par l'art. 31 al. 2 LPM. Le juge civil peut �tre actionn� en tout temps; m�me � consid�rer qu'une opposition aurait �t� form�e devant l'Institut f�d�ral de la propri�t� intellectuelle, le juge civil ne serait d'ailleurs pas li� par la d�cision prise par cet Institut (cf.�IVAN CHERPILLOD, Le droit suisse des marques, 2007, p. 153 s.). Le cas de figure d'une �ventuelle p�remption de l'action de l'intim� n'a pas �t� �voqu� par la recourante et il n'y a donc pas lieu de s'y attarder (cf. supra consid. 1.3).
�En lien avec la raison de commerce, la recourante reproche � la cour cantonale d'avoir accord� � l'intim� le b�n�fice de l'art. 956 CO, alors que la raison de commerce de ce dernier a �t� inscrite bien apr�s celle de la recourante. Elle se fourvoie lorsqu'elle pr�tend que la cour cantonale " a viol� la substance " de cette disposition. L'autorit� pr�c�dente a en effet donn� gain de cause � l'intim�, non pas en retenant que celui-ci disposerait d'un titre de protection sur la base de l'art. 956 CO, mais bien en constatant que le titre obtenu par la recourante n'�tait pas digne de protection et tombe sous le coup de l'art. 2 LCD (et de l'art. 3 let. d LCD).
�Les moyens invoqu�s sous l'angle du droit, pour autant qu'ils soient recevables, se r�v�lent mal fond�s.
�L'intim� a sollicit� l'assistance judiciaire (art. 64 LTF). Il l'avait d�j� obtenue dans la proc�dure cantonale. L'assistance d'un avocat lui �tait manifestement n�cessaire pour d�fendre au recours. Comme ses conclusions tendaient au rejet du recours, elles n'�taient � l'�vidence pas d�pourvues de chances de succ�s. D�s lors, les conditions de l'assistance judiciaire sont r�unies et celle-ci doit �tre accord�e. Elle n'aura toutefois d'importance pratique que si les d�pens accord�s ne peuvent pas �tre recouvr�s.
La recourante versera � l'intim� 6'000 fr. � titre de d�pens.
L'assistance judiciaire est accord�e � l'intim�. Me Cyrille Piguet est d�sign� comme avocat d'office. Une indemnit� de 6'000 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires � payer par la Caisse du Tribunal f�d�ral au cas o� les d�pens mis � la charge de la recourante ne pourraient pas �tre recouvr�s.

References: art. 58
 art. 12
 art. 75
 art. 95
 art. 2
 ATF 
 ATF 
 art. 105
 art. 2
 art. 162