Source: http://empire-romanie.forumactif.com/t437-novelle-adoptee-n-jeu-001-sur-la-jeunesse-imperiale
Timestamp: 2018-05-24 12:04:26+00:00

Document:
[Novelle Adoptée] N° Jeu-001 Sur la jeunesse Impériale
par Stefanos Pretitsis le Sam 8 Juil - 1:26
Madame la PROTOCUROPALATE EN CHARGE DE LA SANTE
Monsieur le CUROPALATE EN CHARGE DE LA JEUNESSE
- NOVELLE N° Jeu-001 Sur la jeunesse Impériale -
NOUS, Stefanos Pretitsis, en tant que Curoplate en charge de la Jeunesse, à tous SALUT !
De la jeunesse dépend l'avenir du peuple du Tsarat et du Tsarat lui même. L'ensemble de la jeunesse du Tsarat doit donc se préparer à leurs futures responsabilités. En conséquence de quoi nous, Stefanos Pretitsis,
DECIDONS ET ORDONNONS,
Art. 1. L'ensemble de la jeunesse sur le territoire du Tsarat est résumée dans les Jeunesses Impériales.
Art.2. L'ensemble de la Jeunesse Impériale est d'éduquer, dans le physique la Jeunesse Impériale mentalement et moralement dans l'esprit du Tsarat et pour servir le peuple et la communauté nationale.
Art.3. La tâche d'éduquer l'ensemble de la jeunesse hyperboréenne dans les Jeunesses Impériales est transféré à Monsieur le Curopalate en charge de la Jeunesse. Il est donc « chef de la Jeunesse Impériale». Il a le statut d'une autorité suprême du Tsarat, basée à Byzas et est directement responsable devant Madame le Prôtocuropalate en charge de la Santé.
Art.4. Le chef de la "Jeunesse Impériale" est soumise à l'autorité financière du Tsarat.
Art.5. Les conditions d'admissibilités feront part d'une nouvelle novelle.
Art.6. Les membres de la Jeunesse Impériales porteront tous un uniforme.
Art.7. Des grades permettront aux membres de pouvoir monter dans la hiérarchie des Jeunesses Impériales.
Art.8. Le service de la Jeunesse Impériale se fera jusqu'à l'âge de 18 ans.
Art.9. Tous les jeunes de 10 à 18 ans sont tenus de servir dans les Jeunesses Impériales, à savoir:
1. les garçons âgés de 10 à 14 ans dans les « Aiglons » (Ai)
2. Les garçons âgés de 14 à 18 ans dans le « Jeunesses Impériales » (JI)
3. Les filles âgés entre 10 et 14 ans dans « Fédération des Jeunes Femmes du Tsarat » (FJFT)
4. Les filles entre les âges de 14 et 18 ans dans la « Ligue des jeunes filles Hyperboréennes » (LJFH).
Art.10. Les élèves de l'école primaire qui ont atteint l'âge de 10 ans sont jusqu'à ce qu'ils quittent les classes de l'école élémentaire de retour du service dans les Jeunesses Impériales.
Art.11. Les élèves de l'école primaire qui ont atteint l'âge de 14 ans, jusqu'à ce que leur séjour congé de membres de l'école des Aiglons ou la jeune fille à la Fédération des Jeunes Femmes du Tsarat
Art.12. Tous les garçons et les filles des Jeunesses Impériales sont soumis à une autorité d'enseignement public, conformément aux règlements, décrétée par S.M.I.R. le Tsar et Monsieur le Megas Mezason.
Art.13. Seront exclus de la Jeunesse Impériale et donc exclu de la communauté sont des jeunes qui
1. Les actes déshonorants commis,
2. ont été exclus de la jeunesse Impériale à cause des actions déshonorantes avant l'entrée en vigueur du présent règlement,
3. infraction cause par leur comportement moral dans les Jeunesses Impériales ou en public, et donc endommager les Jeunesses Impériales.
Art.14. L'appartenance aux Jeunesse Impériales devra se faire avec l'accord d'un médecin, le rapport médical sera envoyé au responsable des Jeunesses Impériales afin qu'il prenne connaissance de l'état de santé de l'enfant.
Art.15. À la demande du tuteur légal ou les adolescents leader des Jeunesses Impériales peut dispenser du service dans les Jeunesses Impériales ou être remis à zéro pour chacun jusqu'à un an si elles
1. sont retardés dans leur manière significative le développement physique,
2. rencontrer le jugement du directeur sans la libération des exigences de l'école n'est pas
Art.16. Tous les jeunes de l'année civile au cours de laquelle ils auront 10 ans, doivent être enregistrés auprès du leader compétent Jeunesses Impériales pour l'inclusion dans les Jeunesses Impériales.
Art.17. L'Enregistrement devra se faire avec le tuteur ou le parent légal
Art.18. Seront licencier des Jeunesses Impériales ceux qui:
1. Les jeunes, après le délai spécifié au § 1 et les filles qui entrent dans le mariage
2. Les enfants seront reconnus coupables d'actes qui vont à l'encontre des Jeunesse Impériales selon le Code disciplinaire.
Art.19. Sera suspendue l'adhésion aux Jeunesses Impériales. Pendant la durée du service militaire actif.
Art.20. Les jeunes réfractaires seront arrêtés par les autorités locales respectives pour se conformer aux obligations qui ont été leur incombent en vertu du présent règlement et adopté pour ses dispositions de mise en œuvre.
Art.21. Pour les jeunes nés entre 1919-1927 qui n'ont pas encore adhéré aux Jeunesses Impériales, le Curopalate en charge de la Jeunesse détermine le moment de l'inscription et appelant à la jeunesse Impériale.
Art.22. Monsieur le Curopalate en charge de la Jeunesse est chargé de l'exécution du présent décret.
Donné à Byzas, le sept Ioulios de l'an de Grâce 1937, de notre règne le premier.
Stefanos Pretitsis
Monseiur Stefanos Pretitsis
Curopalate en charge de la Jeunesse
Re: [Novelle Adoptée] N° Jeu-001 Sur la jeunesse Impériale
par M.T.H. le Dim 11 Fév - 21:38
Le Parti des Travailleurs Hyperboréens vote contre
par P.O.H. le Lun 12 Fév - 16:26
par P.P.H. le Mar 13 Fév - 0:36
Le Parti Ecologiste Hyperboréen vote CONTRE
par M.A.H. le Mer 14 Fév - 16:09
Le Parti Travailliste vote contre
par P.R. le Dim 18 Fév - 17:00
par P.D.P. le Lun 19 Fév - 1:06
par P.N.P.H. le Mar 20 Fév - 10:17
par P.Pan.H. le Mar 20 Fév - 18:12
par M.H. le Mer 21 Fév - 0:31
par A.I.H. le Mer 21 Fév - 15:28

References: Art. 1

Art.2

Art.3

Art.4

Art.5

Art.6

Art.7

Art.8

Art.9

Art.10

Art.11

Art.12

Art.13

Art.14

Art.15

Art.16

Art.17

Art.18
 § 1

Art.19

Art.20

Art.21

Art.22