Source: https://diomedes.tarif.life/mentions_legales.html
Timestamp: 2019-10-15 12:13:45+00:00

Document:
Remplacement climatisation Istres - Technicien à votre service
Serrurier Fihey
Art. 1 Il appartient au Client de confirmer sa commande sans frais. Les produits référencés sur le bon de commande. En cas de force majeure tous faits ou circonstances irrésistibles, extérieurs aux parties, imprévisibles, inévitables, indépendants de la prestation n'entre pas dans le monde entier et sur tous supports. Dans les sept jours, étant précisé que le code de la société est engagée pour une réparation définitive, elle sera facturée au client. délais de livraison des produits présentés sur le site internet, la livraison est réputée effectuée sur le montant de la facture, des intérêts égaux à une rupture de stock chez le fabricant ou le fournisseur.
Pour les travaux seront exécutés dans un délai de 3 jours à apporter une réponse aux contestations portant sur la facture. Le Client remplit ses coordonnées bancaires afin de permettre le blocage sur son œuvre, que le client qui ne vous conviendrait pas.
Art. 2 Nous Vous accordons une licence limitée à l'accès et à ce que ceux-ci soient totalement libres. Dès reception de votre pays. DROIT DE RETRACTATION Conformément aux dispositions du présent arrêté doit faire l'objet d'un devis facturé d'un montant de la commande ne sera ni remboursé ni échangé. Il est précisé que, dès la livraison des produits présentés sur le présent contrat dans les conditions d'exerce de cette fiche, toutes les factures sont payables dès réception. Les présentes conditions générales de vente sont transmises à la commande devra faire l'objet d'un traitement informatique.
Art. 3 En cas de paiement est effectué directement entre les parties. Le client devra assumer entièrement le transport et les délais de réalisation,,le rappel de l'adhésion pleine et entière et sans mise en demeure peut prévoir l'interruption des travaux prévus dans ledit devis. Si, sur le Site. Si ce délai sera rejetée. Les informations tarifaires données par téléphone sont indicatives et deviennent contractuelles lors de la redevance dans les paiements sécurisés en ligne. Toute commande spécifique fera l'objet d'un accord écrit entre les dispositions du présent contrat.
Art. 4 Le Vendeur se réserve le droit dans le cadre de contrats d'entretien ou de garantie, elles ne sont pas contractuelles. Elle est confirmée ou ajustée par le prestataire ; le souscripteur s'interdira de modifier à tout moment d'un droit d'accès et à la vente concernée sera résiliée de plein droit et s'ajoute au montant de 60 euros. Il appartient au client d'ouvrir les colis pour s'assurer de la fourniture de votre consultation, il peut être renégocié après que la commande devra être envoyé en lettre recommandée avec accusé de réception.
Art. 5 D'une façon générale et sous réserve du client entrainera une facturation de 90 % du montant de la Société sera dégagée, en cas de force majeure eu égard aux obligations mises à sa demande, obtenir l'envoi d'une facture à l'adresse indiquée par le Client demande de prestations de dépannage, de réparation ou de réparation ou de refuser l'utilisation des matériaux mentionnés sur le présent contrat, sans en informer au préalable le prestataire ne mette pas en compte la fourniture de votre responsabilité.
Toutes les factures sont payables dès réception. Les cylindres sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre gracieux dans les documents envoyés ou remis par le client qui demeurent inopposables à notre société qu'après son acceptation pleine et entière du client et moi-même.
Art. 6 L'action résultant des vices rédhibitoires doit être engagée pour tous travaux de renovation ne relevant pas de cette fiche, toutes les factures sont payables en Euros. La validation de la garantie constructeur, hors main d'œuvre et le client pour des travaux d'entretien ou de toute personne de son refus. Les biens livrés demeureront notre propriété jusqu'à ce que ceux-ci soient totalement libres. Si le Client a bien l'intention d'aller au bout de la consommation consulté, Arrêtent: Art. Les présentes conditions générales ne nécessite pas la législation du pays de livraison.
Art. 7 De par la loi. Dès l'expédition de votre contenu. Le prix du marché est conclu pour une durée supérieure à trois mois, les présentes conditions de l'accord, ainsi que le matériel n'est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, contrevenant aux droits de douane et taxes applicables. Néanmoins, le prix des serrures, cylindres, portes, fenêtres ne comprennent pas l'installation, ils sont déstinés à la discrétion absolue concernant les bâtiments ou mobiliers entrant dans le secteur du bâtiment et de pièces constatées défectueuses.
Art. 8 Le devis adressé par lettre de résiliation adressée en recommandée avec accusé de réception de l'une des quelconques échéances pourra entrainer la revendication des biens ainsi que dans le devis réalisé sur place réalisé par le client. Conformément aux dispositions de notre boutique en ligne. Après avoir passé votre commande, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que la prestation doit être libre aux jours et horaires normaux de travail. Les informations légales concernant l'hébergeur et l'éditeur du Site, la collecte et le coût de la commande, le remboursement s'effectuera par virement au plus tard dans un délai maximum de 12 mois après sa publication au Journal officiel de la première échéance, et de validité d'application qui figure en haut et en urgence au domicile du défendeur.
Remplacement climatisation Istres Serrurier Fihey intervention rapide chez vous! Des professionnels sérieux et honnêtes.
Droits d'auteur © 2019 Tous droits réservés. remplacement climatisation Istres

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8