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Timestamp: 2016-10-25 22:43:06+00:00

Document:
4P.84/2006 (30.08.2006)
Arr�t du 30 ao�t 2006
recourant, repr�sent� par Me Alec Reymond,
intim�e, repr�sent�e par Me Saverio Lembo,
intim�e, repr�sent�e par Me Bernard Haissly,
appr�ciation arbitraire des preuves; droit d'�tre entendu
A.a C.________, n� en 1906, et B.________, n�e en 1911, tous deux de nationalit� fran�aise, se sont mari�s en France en septembre 1930. Le couple a eu deux enfants, A.________, n� en 1931, domicili� au Canada, et D.________, n�e en 1933, domicili�e en Suisse.
Les �poux C.B.________ �taient soumis au r�gime l�gal fran�ais de la communaut� de biens meubles et acqu�ts, auquel ils ont ajout� une clause d'attribution int�grale de la communaut� en usufruit au survivant d'entre eux, selon acte notari� dress� le 28 juillet 1992.
Le 31 janvier 1998, C.________ est d�c�d� � Cannes o� il r�sidait. A teneur de la d�claration de succession �tablie les 24 et 27 juillet 1998, la totalit� des biens issus de la succession, d'une valeur de FF 6'008'950, a �t� d�volue � B.________ en usufruit, A.________ et D.________ en �tant les nus-propri�taires.
A.b Le 26 novembre 1957, C.________, son �pouse et leurs deux enfants, ainsi que E.________, d�c�d�e par la suite, ont conclu avec la Banque Y.________ � Gen�ve (dont les droits et obligations ont �t� repris depuis lors par X.________ et Cie; ci-apr�s: la Banque) un contrat de compte joint intitul� "SIP ...". La convention de compte joint instituait une clause de solidarit� active entre les d�posants pour toutes sommes et valeurs entr�es en compte, ceux-ci se donnant r�ciproquement mandat et procuration pour g�rer et administrer le d�p�t et le compte courant, chaque d�posant ayant le pouvoir de retirer toutes valeurs, tous titres et toutes sommes faisant partie du d�p�t ou figurant au cr�dit de leur compte joint et d'en donner valable quittance et d�charge par la signature de l'un d'entre eux. La convention autorisait �galement chacun des d�posants, par sa seule signature, � g�rer le compte et � donner des ordres � cet effet, les d�posants d�clarant relever et garantir solidairement la banque de tout dommage pouvant r�sulter pour eux de l'ex�cution de la convention, notamment du retrait du d�p�t par l'un d'entre eux. Une �lection en faveur du droit et des tribunaux suisses �tait pr�vue.
Le 2 mai 1962, les pouvoirs des deux enfants du couple C.B.________ sur le compte SIP ... ont �t� annul�s (E.________ �tant d�c�d�e entre-temps). Le compte est devenu un compte joint des �poux C.B.________. Ceux-ci ont toutefois conf�r� par instructions un droit de regard � leurs enfants, qui pouvaient "�mettre leur opinion et renseigner leur p�re". Les instructions donn�es � la Banque pr�cisaient encore qu'au d�c�s des co-titulaires, les avoirs du compte seraient attribu�s � parts �gales entre les deux enfants du couple. Le m�me jour, C.________ et B.________ ont sign� une convention similaire � celle du 26 novembre 1957 portant sur l'ouverture du compte joint SIP .... Ce document contenait la m�me clause de solidarit� active que celle pr�vue dans la convention de 1957 et un pouvoir de disposition identique.
Au 31 d�cembre 1997, les avoirs d�pos�s sur le compte SIP ... aupr�s de la Banque s'�levaient � FF 5'297'347'000 (recte: CHF 5'297'947), sous forme de titres et de liquidit�s.
Le 13 mars 1998, apr�s le d�c�s de son �poux, B.________ a donn� l'ordre � la Banque de cl�turer le compte SIP ... et de transf�rer l'int�gralit� des avoirs sur un nouveau compte ouvert � son seul nom, dans le m�me �tablissement, sous l'intitul� "CBK ...". Le 18 mars 1998, B.________ a demand� � la Banque de lui remettre une somme de CHF 1'845'000 par pr�l�vement sur le compte SIP ..., qui a �t� cl�tur� le 9 avril 1998.
A.c Le 11 janvier 2001, A.________ a d�pos� plainte p�nale � Gen�ve contre inconnu pour gestion d�loyale. Il indiquait avoir appris, deux ans apr�s la mort de son p�re, l'existence d'avoirs en Suisse ind�ment soustraits par des tiers. Le classement de cette plainte p�nale par le Minist�re public a �t� confirm� par la Chambre d'accusation le 10 mai 2001, au motif qu'en pr�sence d'un compte joint, B.________ pouvait utiliser les valeurs patrimoniales lui appartenant, d�s lors qu'elle avait l'usufruit de l'entier de la succession.
Le 27 juin 2001, A.________ a d�pos� une nouvelle plainte p�nale � l'encontre de B.________ et de D.________ pour faux dans les titres. Il soutenait ne pas avoir sign� la convention de compte joint du 26 novembre 1957, sa signature ayant �t� imit�e, et il contestait l'authenticit� de la convention du 2 mai 1962. Le classement de cette plainte pour des motifs de forme n'a fait l'objet d'aucun recours.
A.d Le 26 juillet 2001, A.________ a d�pos� en France une action en liquidation de partage de la succession de son p�re devant le Tribunal de Grande Instance de Grasse. Il a notamment demand� le rattachement � la succession de divers biens que B.________ et D.________, ainsi que sa famille, auraient re�us du vivant de C.________, parmi lesquels figuraient entre autres des valeurs issues du compte joint dont son p�re �tait titulaire � Gen�ve.
Dans le cadre des proc�dures men�es en France, A.________ a obtenu diverses saisies conservatoires en juin et en juillet 2003, affectant les avoirs de B.________. Par jugements des 2 f�vrier et 29 mars 2005, les Tribunaux de Grande Instance de Paris et de Grasse ont rejet� les requ�tes en r�tractation form�es par B.________ au motif essentiel qu'il n'appartenait pas au juge de l'ex�cution de la saisie de trancher des contestations de fond. Dans ces deux d�cisions, il a �t� relev� que A.________ avait all�gu� avoir d�couvert post�rieurement � la d�claration de la succession l'existence de valeurs d�passant CHF 5'000'000 sur un compte en Suisse dont il revendiquait le quart.
Le 16 avril 2003, A.________ a d�pos�, aupr�s des autorit�s judiciaires genevoises, une demande en paiement � l'encontre de la Banque, lui r�clamant la somme de 1'324'486,75 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 31 mars 1998, ce qui correspondait au montant qu'il estimait devoir lui revenir en sa qualit� d'h�ritier, sur les avoirs bancaires sis en Suisse. Il a invoqu� la responsabilit� de la Banque, lui reprochant, en sa qualit� de mandataire, d'avoir laiss� sa m�re disposer du compte sans se pr�occuper des droits des autres h�ritiers.
La Banque a conclu au rejet de la demande. B.________, appel�e en cause, a �galement propos� le rejet de la demande et des pr�tentions r�cursoires form�es � son encontre par la Banque.
Par jugement du 20 mars 2005, le Tribunal de premi�re instance a d�bout� A.________ des fins de sa demande.
Statuant sur appel de A.________, la Chambre civile de la Cour de justice, par arr�t du 17 f�vrier 2006, a confirm� le jugement du 20 mars 2005.
Parall�lement � un recours en r�forme, A.________ interjette un recours de droit public au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 17 f�vrier 2006. Se plaignant d'une violation de son droit d'�tre entendu, d'arbitraire et d'un d�ni de justice, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
La Banque propose le rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�. B.________ conclut � son rejet.
L'arr�t attaqu�, qui est final, n'est susceptible d'aucun autre moyen de droit sur le plan f�d�ral ou cantonal dans la mesure o� le recourant invoque la violation directe d'un droit constitutionnel, de sorte que la r�gle de la subsidiarit� du recours de droit public est respect�e (art. 84 al. 2 et 86 al. 1 OJ; ATF 128 II 259 consid. 1.1). En revanche, si le recourant soul�ve une question relevant de l'application du droit f�d�ral, le grief n'est pas recevable, parce qu'il pouvait faire l'objet d'un recours en r�forme (art. 43 al. 1 et 84 al. 2 OJ; cf. ATF 129 I 173 consid. 1.1).
Le recourant est personnellement touch� par l'arr�t entrepris, qui le d�boute enti�rement de ses conclusions en paiement. Il a donc un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cette d�cision n'ait pas �t� adopt�e en violation de ses droits constitutionnels, de sorte que la qualit� pour recourir (art. 88 OJ) doit lui �tre reconnue.
Interjet� en temps utile (art. 32 et 89 al. 1 OJ) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), le recours est donc en principe recevable.
Le recourant reproche en premier lieu aux autorit�s judiciaires cantonales d'avoir viol� son droit d'�tre entendu en refusant d'ouvrir des enqu�tes, ce qui l'a emp�ch� d'administrer la preuve de ses all�gu�s de fait pertinents.
3.1 Comme aucune violation de r�gles du droit cantonal de proc�dure n'est invoqu�e � propos du droit d'�tre entendu, le grief sera examin� exclusivement � la lumi�re de l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 126 I 15 consid. 2a et les arr�ts cit�s).
La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu en particulier le droit pour le justiciable de s'expliquer avant qu'une d�cision ne soit prise � son d�triment, celui de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur le sort de la d�cision (ATF 125 V 332 consid. 3a p. 335) et celui de participer � l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se d�terminer � leur propos (ATF 129 I 249 consid. 3; 127 I 54 consid. 2b p. 56). S'agissant plus pr�cis�ment du droit de fournir des preuves, la jurisprudence a expos� que l'autorit� avait l'obligation, sous l'angle du droit d'�tre entendu, de donner suite aux offres de preuve pr�sent�es en temps utile et dans les formes requises, � moins qu'elles ne soient manifestement inaptes � apporter la preuve ou qu'il s'agisse de prouver un fait sans pertinence (cf. ATF 131 I 153 consid. 3; 124 I 241 consid. 2; 121 I 306 consid. 1b). En outre, l'autorit� n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais elle peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, lui paraissent pertinents (cf. ATF 126 I 97 consid. 2b et les arr�ts cit�s).
3.2 A la lecture du recours, on ne parvient pas � discerner pr�cis�ment sur quels points d�terminants la cour cantonale aurait refus� d'ouvrir des enqu�tes, emp�chant le recourant d'administrer la preuves de ses all�gu�s.
Comme l'ont indiqu� � juste titre les juges cantonaux, l'action en responsabilit� interjet�e par le recourant � l'encontre de la banque intim�e est li�e � la remise par cet �tablissement � B.________, en mars 1998, soit quelques semaines apr�s le d�c�s de son �poux, des avoirs se trouvant sur le compte joint SIP ... ouvert en 1962. Dans ce contexte, la gen�se et le suivi de la relation de compte litigieuse, qui a dur� plus de 35 ans, que le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir �tablis, en violation de l'art. 29 al. 2 Cst., paraissent sans pertinence. Quant � la connaissance par la banque du d�c�s de C.________ au moment o� elle a remis les fonds � B.________, il s'agit d'un point admis express�ment par l'intim�e; on ne voit donc pas que les juges aient viol� le droit d'�tre entendu du recourant en refusant des enqu�tes sur ce point. Enfin, les circonstances "rocambolesques" ayant entour� la cl�ture du compte ne paraissent pas non plus juridiquement d�terminantes. En effet, le litige consiste seulement � examiner si la banque �tait en droit de remettre les avoirs et titres se trouvant sur le compte SIP ... � B.________, en sa qualit� de co-titulaire dudit compte, apr�s le d�c�s de son �poux, peu importe la fa�on dont la cliente a choisi de proc�der au retrait.
Pour le reste, le recourant perd de vue qu'il lui appartient, dans le cadre d'un recours de droit public, d'expliquer quelles sont les offres de preuves pr�sent�es et dans quelle mesure celles-ci �taient propres � �tablir un fait pertinent, afin que l'on comprenne en quoi consiste la violation du droit d'�tre entendu dont il se pr�vaut (art. 90 al. 1 let. b OJ). Or il ne remplit pas ces exigences lorsqu'il se contente d'affirmer que le dommage all�gu� r�sultait de pi�ces d�ment produites qu'il ne cite pas, ni lorsqu'il soutient, sans autres explications, qu'on lui a refus� de d�montrer d'une part la violation par l'intim�e de ses obligations contractuelles, d'autre part le dommage effectif en rapport de causalit� ad�quate avec la faute grave de l'intim�e, de m�me que "la conscience des responsables de la banque d'avoir adopt� un comportement critiquable". Quant aux exemples donn�s par le recourant et cens�s d�montrer le caract�re choquant du refus des juges d'ordonner des enqu�tes, ils consistent dans la reproduction de phrases de l'arr�t attaqu� sorties de leur contexte et � propos desquelles le recourant n'explique pas quels auraient �t� concr�tement les �l�ments de preuves qu'il s'appr�tait � fournir. La Cour de c�ans n'est donc pas en mesure d'�valuer dans quelle mesure ces �l�ments �taient propres � apporter la preuve de faits pertinents, de sorte qu'en les refusant la cour cantonale aurait pu violer l'art. 29 al. 2 Cst.
Dans un tel contexte, le grief tir� d'une violation du droit d'�tre entendu li� au refus des juges d'administrer des preuves d�terminantes est infond�, dans la mesure o� il se justifie d'entrer en mati�re.
Dans son deuxi�me grief, le recourant se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et dans l'appr�ciation des preuves, ainsi que d'une violation arbitraire des art. 192, 193 et 196 LPC gen.
Quant � la fa�on dont le droit cantonal a �t� appliqu�, il ne faut pas confondre arbitraire et violation de la loi; une violation doit �tre manifeste et reconnue d'embl�e pour �tre consid�r�e comme arbitraire. Le Tribunal f�d�ral n'a pas � examiner quelle est l'interpr�tation correcte que l'autorit� cantonale aurait d� donner des dispositions applicables; il doit uniquement dire si l'interpr�tation qui a �t� faite est d�fendable (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 18; 131 I 217 consid. 2.1).
Il appartient au recourant d'�tablir la r�alisation de ces conditions en tentant de d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision incrimin�e est insoutenable (ATF 129 I 185 consid. 1.6) ou qu'elle viole de mani�re arbitraire le droit cantonal (cf. art. 90 al. 1 let b OJ).
4.2 Apr�s avoir rappel� les principes issus de l'art. 9 Cst., le recourant pr�sente les articles 192 ss LPC gen. qui traitent des mesures probatoires. Il se contente toutefois d'�num�rer des principes en mati�re d'appr�ciation des preuves qui correspondent aux garanties issues de la Constitution f�d�rale, sans indiquer en quoi le droit cantonal aurait �t� arbitrairement appliqu� ni dans quelle mesure celui-ci offrirait une protection allant au-del� de l'interdiction de l'arbitraire d�coulant de l'art. 9 Cst. Dans la mesure o� le recourant se plaint d'une violation arbitraire des art. 192 ss LPC gen., son recours est donc irrecevable.
4.3 Il reste � examiner si la cour cantonale a �tabli les faits ou appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Le recourant affirme que les juges ont proc�d� de mani�re insoutenable, de sorte qu'il en r�sulte un arr�t totalement lacunaire et, sur certains points, arbitraire. A ce propos, il se limite � renvoyer aux critiques d�j� formul�es sous l'angle du droit d'�tre entendu et dont on a vu que soit elles portaient sur des faits sans pertinence, soit elles ne remplissaient pas les exigences de motivation issues de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. supra consid. 3.2). Lorsqu'il pr�tend que, contrairement � ce qu'a retenu la cour cantonale, de nombreux �l�ments du dossier tendent � d�montrer la faute grave de la banque et sa participation active � la l�sion de la r�serve h�r�ditaire de A.________, le recourant confond le recours de droit public avec un appel, pr�sentant son propre �tat de fait pour en tirer une conclusion juridique oppos�e � celle retenue dans l'arr�t attaqu�, mais sans expliquer sur quels points pr�cis la cour cantonale aurait appr�ci� les preuves ou �tabli les faits de mani�re choquante. Il se contente d'affirmer que la d�cision entreprise ne tient pas compte des faits pertinents qu'il invoque. Une telle motivation, outre qu'elle n'a pas sa place dans la pr�sente proc�dure (cf. ATF 129 III 727 consid. 5.2.2), est parfaitement impropre � d�montrer l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et dans l'�tablissement des faits.
Le dernier grief porte sur l'existence d'un d�ni de justice formel. Sous ce couvert, le recourant reproche � nouveau � la cour cantonale d'avoir consid�r� qu'il n'y avait pas lieu d'ouvrir des enqu�tes, lui fermant ainsi l'acc�s � la justice.
5.1 L'autorit� tombe dans le formalisme excessif, assimil� au d�ni de justice formel (ATF 130 V 177 consid. 5.4.1), et viole l'art. 29 al. 1 Cst., lorsque la stricte application des r�gles de proc�dure ne se justifie par aucun int�r�t digne de protection, devient une fin en soi et complique de mani�re insoutenable la r�alisation du droit mat�riel ou entrave de mani�re inadmissible l'acc�s aux tribunaux (ATF 128 II 139 consid. 2a p. 142; 127 I 31 consid. 2a/bb).
5.2 A l'instar des autres griefs, le recourant n'explique pas sa position, mais renvoie � son argumentation concernant le droit d'�tre entendu. Comme il l'a d�j� �t� indiqu�, un tel proc�d� n'est pas conforme aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. supra consid. 3.2 et 4.3). Au demeurant, il n'appara�t � l'�vidence pas que le recourant, qui a obtenu une d�cision judiciaire de premi�re instance et un arr�t sur appel, ait vu son acc�s � la justice entrav� par une application stricte des r�gles de proc�dure ni que l'application du droit mat�riel ait �t� compliqu�e � l'exc�s, d'une mani�re contraire � l'art. 29 al. 1 Cst.
Dans ces circonstances, le recours ne peut qu'�tre rejet�, dans la faible mesure o� il peut �tre consid�r� comme recevable.
Les frais et d�pens seront mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Un �molument judiciaire de 13'000 fr. est mis � la charge du recourant.
Le recourant versera � chacune des deux intim�es une indemnit� de 15'000 fr. � titre de d�pens.

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 192
 art. 90
 art. 192
 ATF