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Timestamp: 2016-10-26 07:39:44+00:00

Document:
4A_61/2013 (20.06.2013)
4A_61/2013 � � Arr�t du 20 juin 2013
Y.________, France, repr�sent� par Me Christian Bruchez,
canton de Gen�ve, Chambre des prud'hommes,
du 20 d�cembre 2012.
Par contrat de travail du 5 avril 2004, la soci�t� X.________ SA (ci-apr�s: X.________ ou l'employeuse), avec si�ge � Gen�ve et qui a pour but notamment la cr�ation, la fabrication et la commercialisation de produits d'horlogerie, a engag� Y.________ (ci-apr�s: l'employ�) en qualit� de polisseur. A compter du 1er�janvier 2006, celui-ci est devenu chef d'atelier. Son dernier salaire mensuel brut se montait � 7'350 fr.
�En septembre 2008, l'employ�, qui s'occupait notamment de la production de montres V.________, a requis le pr�t d'une montre. Le directeur de la marque V.________, faisant partie du groupe X.________, y a consenti. Le 9 septembre 2008, l'employ� a sign�, contre remise de la montre, un document manuscrit, �tabli sur papier � en-t�te " X.________ Gen�ve ", qui mentionnait " De B.________ Y.________ pr�t d'une montre V.________ ref. ... or %N de s�rie 021 ". Ce document, � savoir un feuillet provenant d'un carnet � souche, est utilis� en interne pour envoyer des pi�ces dans diff�rents services.
�Il a �t� constat� que des montres �taient parfois remises aux collaborateurs en contact avec la client�le ou � des employ�s des ateliers pour des tests.
�Diverses discussions ont ensuite eu lieu entre les parties, notamment sur le harc�lement psychologique que l'employ� estime avoir subi de la part de A.________, son sup�rieur direct.
�Le 11 mars 2011, l'employ� a �t� re�u par sa hi�rarchie, en pr�sence de A.________. Apr�s cet entretien, il a affirm� que, ayant la conviction qu'il allait �tre licenci�, il a d�cid� de rendre la montre re�ue en pr�t. Il all�gue avoir rempli un bon no�1 de " X.________ Gen�ve " avec la mention " 19/03/09 Y.________ C.________ [sic], 1x ... no�21 5N ", l'avoir sign� et pos� avec la montre sur le bureau de C.________, sans toutefois se souvenir si la pr�cit�e �tait pr�sente dans son bureau.
�C.________ a d�clar� ne pas avoir re�u cette montre en retour et qu'il n'�tait jamais arriv� que l'on pose en son absence une pi�ce sur son bureau. Il a �t� retenu que le bureau de C.________, que celle-ci occupait avec A.________, n'�tait " pas s�r en raison du passage ". L'employeuse affirme n'avoir retrouv� ni le carnet ni la souche du bon no�1.
�Le 1er�avril 2009, une r�duction du personnel du groupe horloger touchant 92 collaborateurs a �t� annonc�e. L'employ� a �t� licenci� dans ce cadre par lettre du 27 avril 2009 pour le 30 juin 2009. Il a �t� lib�r� de l'obligation de travailler pendant le d�lai de cong�.
�Par courrier du 15 mai 2009, l'employeuse, se r�f�rant au licenciement intervenu, a requis de l'employ� qu'il lui restitue la montre pr�t�e le 9 septembre 2008.
�Le 25 mai 2009, l'employ� a r�pondu qu'il avait " rendu le 19 mars 2009 cette pi�ce � Mademoiselle C.________ (sic) la secr�taire de A.________ " et a joint copie du bon no�1.
�Le 29 juin 2009, l'employeuse a �tabli en faveur de l'employ� un " d�compte d�finitif " au 30 juin 2009. Le 2 juillet 2009, elle a r�dig� un certificat de travail, qui mentionne notamment que l'employ� a quitt� l'entreprise, � la suite d'un licenciement collectif, libre de tout engagement vis-�-vis de la soci�t�.
�Par courrier du 4 septembre 2009, l'employeuse a indiqu� � l'employ� qu'apr�s v�rification, la montre pr�t�e n'avait pas �t� restitu�e. Elle ajoutait que la valeur de cette montre, 15'000 fr., ne permettait pas de la laisser manquante dans son stock.
�Suite au licenciement collectif, le syndicat W.________ a assign� devant la Chambre des relations collectives du travail cinq soci�t�s du groupe X.________, dont X.________. Au terme de la proc�dure, l'autorit� comp�tente a jug� que toutes les exigences pos�es par l'art. 335f CO n'avaient pas �t� respect�es.
Par demande du 24 d�cembre 2009 adress�e � la juridiction des Prud'hommes, l'employ� a conclu � ce que X.________ soit condamn�e � lui verser 10'000 fr. � titre d'indemnit� pour tort moral, et 15'925 fr. � titre d'indemnit� pour licenciement abusif, sur la base de l'art. 336 al. 2 let. c CO. Le demandeur a amplifi� ses pr�tentions le 24 mai 2011 concluant � ce que X.________ soit condamn�e � lui verser en sus 2'117 fr., montant correspondant au paiement d'heures suppl�mentaires.
�X.________ a conclu au d�boutement de l'employ� et, reconventionnellement, � ce qu'il soit condamn� � lui verser 15'000 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 15 mai 2009, montant repr�sentant, selon elle, la contre-valeur de la montre non restitu�e.
�Par jugement du 27 mars 2012, le Tribunal des prud'hommes a condamn� l'employeuse � payer � sa partie adverse le montant brut de 866 fr.90, avec int�r�ts � 5% d�s le 31 d�cembre 2006 (heures suppl�mentaires), et le montant net de 12'430 fr. 70, avec int�r�ts � 5% d�s le 30 juin 2009 (indemnit� pour licenciement abusif), invit� la partie qui en avait la charge � op�rer les d�ductions sociales et l�gales usuelles, et d�bout� les parties de toute autre conclusion.
�Sur appel de l'employeuse, la Cour de justice du canton de Gen�ve, par arr�t du 20 d�cembre 2012, a confirm� le jugement entrepris, except� s'agissant du montant correspondant au licenciement abusif (auquel X.________ avait �t� condamn�e) qui a �t� fix� � 15'000 fr. net. Elle a par contre confirm� que l'employ� n'�tait pas tenu de rembourser la valeur de la montre pr�t�e. Elle a consid�r� � cet �gard qu'aucune faute n'�tait imputable � l'employ� et qu'au demeurant l'employeuse avait montr�, par son comportement, qu'elle renon�ait � lui r�clamer quoi que ce soit au sujet de la montre.
L'employeuse exerce un recours au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal du 20 d�cembre 2012. Son recours vise exclusivement la question de la montre pr�t�e. Sur ce point, elle demande l'annulation de l'arr�t entrepris et que l'employ� soit condamn� � lui verser des dommages-int�r�ts d'un montant de 15'000 fr., avec int�r�ts d�s le 15 mai 2009. Subsidiairement, elle demande le renvoi de la cause � l'autorit� inf�rieure. Elle invoque sous plusieurs aspects l'arbitraire dans l'�tablissement des faits (art. 9 Cst.) et reproche � la cour cantonale d'avoir sombr� dans l'arbitraire en �vacuant la faute (cf. art. 97 al. 1 CO) commise par l'intim� et en jugeant qu'elle avait renonc� � demander la restitution de la montre pr�t�e.
�Les parties ont r�pliqu� et dupliqu�.
1.1.�Le Tribunal f�d�ral examine librement et d'office la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 137 III 261 consid. 1 p. 262, 417 consid. 1).
1.2.�Le seul point encore litigieux devant le Tribunal f�d�ral a trait � la remise de la montre V.________. L'employ� n'ayant pas restitu� cet objet, l'employeuse lui demande r�paration pour le dommage subi.
�Devant la cour pr�c�dente, la recourante a pris une conclusion lib�ratoire (l'intim� ayant pris � son encontre, sur la base du contrat de travail, des conclusions en paiement d'une valeur totale de 28'042 fr.) et une conclusion reconventionnelle (visant � obtenir 15'000 fr., montant repr�sentant, selon elle, la contre-valeur de la montre non restitu�e).
�S'agissant de l'exigence de la valeur litigieuse minimale (cf. art. 74 al. 1 LTF), il est n�cessaire de d�terminer si la cause (demande reconventionnelle) rel�ve du droit du travail; les conclusions des deux demandes (principale et reconventionnelle) ne s'excluent pas et le recours en mati�re civile porte en l'esp�ce exclusivement sur la demande reconventionnelle (cf. art. 53 al. 2 LTF; sur le dernier point cf.�BEAT RUDIN, in Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 2e��d. 2011, no�15 s. ad art. 53 LTF;�JEAN-MAURICE FR�SARD, in Commentaire de la LTF, 2009, no�18 ad art. 53 LTF).
�S'il s'agit d'une affaire p�cuniaire relevant du droit du travail, le recours en mati�re civile serait alors recevable sous l'angle de l'art. 74 al. 1 let. a LTF; dans le cas contraire, il serait irrecevable, la valeur litigieuse minimale fix�e � l'art. 74 al. 1 let. b LTF n'�tant pas atteinte.
�Selon les constatations cantonales, qui lient la Cour de c�ans, des montres �taient parfois remises aux collaborateurs en contact avec la client�le ou � des employ�s des ateliers pour des tests. Il ne r�sulte pas de l'arr�t attaqu� que l'employ�, engag� en qualit� de polisseur, puis de chef d'atelier, aurait eu des contacts avec des clients, ni qu'il aurait re�u la montre dans le but de la tester. L'employ� a lui-m�me requis le pr�t de la montre; on comprend ais�ment, sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente, que la recourante a acc�d� au souhait de son employ� dans le but de lui �tre agr�able et non pour lui permettre d'ex�cuter des t�ches propres � sa fonction et relevant des rapports de travail. Il est donc exclu de r�fl�chir sur la base de l'art. 339a CO (sur le crit�re:�R�MY WYLER, Droit du travail, 2e��d. 2008, p. 584;�BRUNNER/B�HLER/WAEBER/BRUCHEZ, Commentaire du contrat de travail, 3e��d. 2004, no�1 ad art. 339a CO;�PHILIPPE CARRUZZO, Le contrat individuel de travail, 2009 no�2 ad 339/339a CO et no�3 ad art. 321b CO, qui fait r�f�rence aux objets que le travailleur a " re�us ou produits pour mener � bien son activit� "; traitant du contrat de pr�t cf. �galement:�STAEHELIN/VISCHER, Z�rcher Kommentar, 3e��d. 1996, no�4 ad art. 339 CO et les auteurs cit�s;�STREIFF/VON KAENEL/RUDOLPH, Arbeitsvertrag, Praxiskommentar, 7e��d. 2012, no�4 ad art. 339 CO).
�L'objet litigieux n'�tait donc pas utilis� dans le cadre de l'ex�cution du contrat de travail. La recourante et l'intim� se sont simplement mis d'accord, " � l'occasion " des rapports de travail, que la premi�re c�dait gratuitement au second l'usage d'une montre, avec charge de restitution. On se trouve en pr�sence d'un contrat de pr�t � usage (art. 305 CO), qui est soumis au droit suisse (cf. art. 116 et 117 al. 1, 2 et 3 let. b LDIP). Il n'est pas contest� que les parties sont convenues que l'employ� restituerait l'objet pr�t� � la fin des rapports de travail. La dur�e du contrat a d�s lors �t� fix�e contractuellement, comme le permet l'art. 309 al. 1 CO.
�La cause ne rel�ve donc pas (directement) du droit du travail, mais du contrat de pr�t conclu entre les parties. Partant, le recours en mati�re civile n'est ouvert que si la valeur litigieuse, conform�ment � l'art. 74 al. 1 let. b LTF, atteint le seuil de 30'000 fr. (cf. en mati�re de bail: 4A_719/2011 du 7 mars 2012 consid. 1.1; a contrario: arr�t 4A_362/2012 du 28 septembre 2012 consid. 1.1).
�La valeur litigieuse minimale n'est donc pas atteinte en l'esp�ce et le recours en mati�re civile form� par la recourante est irrecevable.
1.3.�Il est de jurisprudence que l'intitul� erron� de l'�criture (en l'esp�ce le recours en mati�re civile) ne nuit pas � son auteur, pour autant que les conditions de recevabilit� du recours qui aurait d� �tre interjet� soient r�unies (sur l'ensemble de la question: ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382). Le recours en mati�re civile ne peut �tre converti en recours constitutionnel que si une violation des droits constitutionnels est invoqu�e (cf. art. 116 LTF).
�La recourante invoque l'arbitraire (art. 9 Cst.) sous l'angle de l'appr�ciation des preuves ou l'�tablissement des faits, ainsi qu'en lien avec la motivation alternative fournie par la cour cantonale (cf. infra consid. 2).
1.4.�Interjet� par la partie qui a succomb� partiellement dans ses conclusions lib�ratoire et reconventionnelle et qui a un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification de la d�cision (art. 115 LTF), le recours d�pos� dans le d�lai (art. 117 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, est en principe recevable, puisqu'il est dirig� contre un arr�t final (art. 117 et 90 LTF) rendu par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 113 LTF).
1.5.�Le recours subsidiaire ne peut �tre interjet� que pour violation des droits constitutionnels (art. 116 LTF). Le Tribunal f�d�ral ne peut examiner la violation d'un droit de rang constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et suffisamment motiv� dans l'acte de recours (art. 117 et 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 133 III 439 consid. 3.2 p. 444).
1.6.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 118 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que s'ils ont �t� �tablis en violation d'un droit constitutionnel (art. 118 al. 2 et 116 LTF), ce que la partie recourante doit invoquer avec pr�cision (art. 117 et 106 al. 2 LTF). Aucun fait nouveau ou preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision attaqu�e (art. 117 et 99 al. 1 LTF).
1.7.�Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 117 et 107 al. 2 LTF). Toute conclusion nouvelle est irrecevable (art. 117 et 99 al. 2 LTF).
�S'il admet le recours, le Tribunal f�d�ral peut statuer lui-m�me sur le fond ou renvoyer l'affaire � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle prenne une nouvelle d�cision (art. 117 et 107 al. 2 LTF).
2.1.�Il faut observer ici que l'arr�t attaqu� est fond� sur une double motivation.
�Se conformant � l'exigence de recevabilit� pos�e par la jurisprudence (ATF 133 IV 119 consid. 6.3 p. 120 s.), la recourante a attaqu�, sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst.), chacune de ces deux motivations alternatives.
�Arbitraire et violation de la loi ne sauraient �tre confondus; une violation doit �tre manifeste et reconnue d'embl�e pour �tre consid�r�e comme arbitraire. Le Tribunal f�d�ral n'a pas � examiner quelle est l'interpr�tation correcte que l'autorit� cantonale aurait d� donner des dispositions applicables; il doit uniquement dire si l'interpr�tation qui a �t� faite est d�fendable. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution serait aussi concevable, voire m�me pr�f�rable (cf. ATF 133 III 462 consid. 4.4.1 p. 470). Est arbitraire la d�cision qui, dans son r�sultat, viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, contredit clairement la situation de fait ou heurte d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5).
2.2.�Dans le contrat de pr�t � usage, l'emprunteur a l'obligation de restituer la chose re�ue (art. 305 CO). Il a �t� constat� et il n'est pas contest� que l'intim� a re�u la montre en cause. Il est donc d�biteur de l'obligation de la restituer. Selon l'art. 8 CC, il incombe au d�biteur de prouver les faits permettant de constater l'extinction de son obligation (ATF 130 III 321 consid. 3.1 p. 323). Il ne ressort pas des constatations cantonales que l'intim� aurait prouv� la restitution de la montre. On ne saurait donc admettre une extinction de l'obligation de restituer sans violer de mani�re arbitraire les r�gles sur le fardeau de la preuve.
�Lorsque le cr�ancier (en l'occurrence la recourante) ne peut pas obtenir l'ex�cution de l'obligation, le d�biteur (l'intim�) est tenu de r�parer le dommage en r�sultant, � moins qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable (art. 97 al. 1 CO).
�Il fallait donc d�terminer si le d�biteur avait prouv� l'absence de faute de sa part.
2.3.�La cour cantonale consid�re qu'il �tait de la responsabilit� de l'employeuse (pr�teuse) de mettre en place et de faire respecter une proc�dure pr�cise de remise et de restitution de montres. Elle observe que ni le pr�t intervenu en septembre 2008 ni la restitution " telle qu'all�gu�e par l'intim� " n'ont �t� formalis�s selon des r�gles connues et approuv�es par les parties, mais bien plut�t comme s'il s'�tait agi de remise de pi�ces (document�es selon les m�mes bons de carnet � souche) couramment op�r�es entre les divers protagonistes au sein des ateliers.
�L'autorit� pr�c�dente retient qu'en l'absence d'une proc�dure ad�quate, " l'employeur doit supporter les risques qui y sont li�s " et qu'on ne saurait imputer aucune faute � l'intim�.
�Il faut cependant constater qu'aucune r�gle l�gale n'obligeait la recourante � mettre sur pied une proc�dure sp�ciale pour la remise et la restitution des montres pr�t�es. L'intim� ne soutient par ailleurs pas qu'il existerait un accord explicite ou tacite entre les parties obligeant l'employeuse � �tablir une telle proc�dure.
�L'intim� estime qu'en affirmant que la recourante devait mettre sur pied une proc�dure sp�ciale, la cour pr�c�dente a retenu une incombance � la charge de l'employeuse qui trouverait son fondement � l'art. 321e CO. L'argumentation est inconsistante et doit d'embl�e �tre �cart�e. L'incombance a trait au comportement que doit avoir une personne pour �viter un d�savantage juridique (entre autres auteurs: Tercier/Pichonnaz, Le droit des obligations, 5e��d. 2012, p. 72 n. 292). L'argument pr�sent� par l'intim� ne vise pas le comportement de l'employeuse au moment de la restitution (all�gu�e) de l'objet litigieux, mais l'employ� tente en r�alit�, en invoquant l'absence d'instructions pr�alables de l'employeuse, de dissimuler son propre comportement � ce moment-l�. Admettre la th�se d�fendue par l'intim� reviendrait � reconna�tre que l'employ� aurait la libert�, en se pr�valant de l'absence de directives pr�cises de l'employeuse, de s'approprier une montre alors m�me qu'il reconna�t que l'objet lui a �t� confi� et qu'il devait le restituer au terme de son contrat de travail, ce qui n'est pas soutenable.
�Pour la m�me raison, on ne voit pas qu'on puisse retenir, dans le fait de ne pas avoir mis sur pied une proc�dure sp�ciale, une " faute concomitante de l'employeur " (cf. art. 44 CO), comme le soutient l'intim�.
�Quant au contexte difficile dans lequel travaillait l'employ�, il a effectivement �t� constat� qu'il existait une relation tendue entre lui et son sup�rieur hi�rarchique, connue de l'employeuse. L'existence de ce litige ne permet toutefois pas de reprocher, sur le point restant contest� devant la Cour de c�ans, une faute � l'employeuse. Il n'en demeure pas moins qu'il incombait � l'employ� de prouver qu'aucune faute ne lui est imputable, �tant pr�cis� que, dans ce contexte, il n'a pas �t� retenu qu'il aurait �t� oblig� de confier cet objet au sup�rieur avec lequel il �tait en litige.
�En �cartant d'embl�e toute faute de l'intim�, la juridiction cantonale a appliqu� l'une des conditions de la responsabilit� (la faute pr�sum�e) selon l'art. 97 CO de fa�on insoutenable. Le grief d'application arbitraire est fond�.
2.4.�Dans sa deuxi�me motivation, l'autorit� pr�c�dente consid�re que la r�action de la recourante a " par ailleurs " �t� tardive et que l'employ� �tait l�gitim� � comprendre du d�compte d�finitif et du certificat de travail re�us la renonciation de l'employeuse � lui r�clamer quoi que ce soit au sujet de la montre.
�La recourante soutient, en fournissant une motivation circonstanci�e, que les magistrats pr�c�dents ont sombr� dans l'arbitraire en retenant que l'intim� pouvait conclure de bonne foi � ce que l'employeuse avait renonc� � demander la restitution de la montre pr�t�e.
�Dans la d�cision du 20 novembre 1984 (ATF 110 II 344) � laquelle se r�f�re la cour cantonale, le Tribunal f�d�ral a rappel� que les pr�tentions de l'employeur � l'�gard de l'employ� se prescrivent en principe par dix ans, exception �tant faite de la situation dans laquelle l'employ� peut, de bonne foi, conclure sur la base de l'attitude de l'employeur que ce dernier renonce � ses pr�tentions � son �gard.
�L'autorit� pr�c�dente a tenu un raisonnement insoutenable sur la base de l'�tat de fait dress� dans sa d�cision. Selon les constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 118 al. 1 LTF) -, l'employeuse a interpell� l'employ� le 15 mai 2009 pour lui r�clamer la restitution de la montre litigieuse, puis le 4 septembre 2009, pour l'informer, apr�s v�rifications, que la montre n'avait pas �t� retrouv�e.
�L'employ� n'a pas prouv� avoir restitu� l'objet pr�t� (cf. supra consid. 2.2). Si l'on admet ainsi qu'il a conserv� la montre pr�t�e, il est �videmment exclu qu'il puisse se pr�valoir de sa bonne foi. Si l'on part de l'hypoth�se, d�fendue par l'intim�, qu'il a remis l'objet sur un bureau dans les locaux de la recourante, il faut alors observer, selon les constatations cantonales, qu'il n'a pas pris la pr�caution de faire signer par la recourante le bon accompagnant la montre (alors que l'employeuse l'avait fait lors de la remise � l'employ�) et qu'il savait, de son propre aveu, qu'il avait d�pos� la montre sans surveillance dans un endroit qu'il consid�rait comme " peu s�r " en raison du passage (proc�s-verbal du 5 octobre 2011 p. 9, explicitement �voqu� par la recourante en lien avec l'�tablissement manifestement inexact des faits, soit sous l'angle de l'arbitraire). L'intim� devait ainsi compter avec la possibilit� que la montre, pr�tendument restitu�e, n'ait pas �t� achemin�e � qui de droit, ce qui le prive de la possibilit� de se pr�valoir de sa bonne foi.
�Cela �tant, il n'importe que l'employeuse ait �tabli, au 30 juin 2009, un " d�compte d�finitif " et un certificat de travail et de libre engagement le 2 juillet 2009 sans formuler de r�serve. Ces documents ne faisaient d'ailleurs pas r�f�rence au contrat de pr�t (la recourante ayant � ce sujet fourni une motivation circonstanci�e�sous l'angle de l'�tablissement manifestement inexact des faits, soit sous l'angle de l'arbitraire�), � juste titre, puisque ce contrat n'�tait pas directement concern� par la relation de travail (cf. supra consid. 1.2).
�Le moyen tir� de l'arbitraire est fond� �galement en rapport avec cette motivation.
2.5.�Il r�sulte des consid�rations qui pr�c�dent que l'employ� n'est pas parvenu � prouver qu'il avait restitu� la montre ou qu'aucune faute ne lui �tait imputable. La recourante a droit � r�paration pour l'inex�cution de l'obligation de restituer. Il est patent qu'il existe un lien de causalit� entre cette inex�cution et le pr�judice en r�sultant. Il reste, sous l'angle de l'art. 97 CO, � d�terminer le montant du dommage. La question de la valeur de la montre pr�t�e a �t� discut�e par les parties. La recourante estime le pr�judice � 15'000 fr.; l'intim� all�gue que la montre avait une valeur de production de 3'000 fr. et une valeur de vente maximale de 12'000 fr. Les magistrats pr�c�dents ne se sont pas prononc�s � ce sujet. La Cour de c�ans ne dispose par cons�quent pas de toutes les donn�es n�cessaires pour r�former l'arr�t entrepris; la cause sera renvoy�e � l'autorit� cantonale pr�c�dente (cf. supra consid. 1.7).
En conclusion, il y a lieu d'admettre le recours, d'annuler l'arr�t attaqu� et de renvoyer l'affaire � l'autorit� cantonale.
Compte tenu de l'issue du litige, les frais et d�pens sont mis � la charge de l'intim�, qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
L'intim� versera � la recourante une indemnit� de 1'300 fr. � titre de d�pens.

References: art. 97
 art. 74
 art. 53
 art. 53
 art. 53
 art. 339
 art. 321
 art. 339
 art. 339
 art. 116
 ATF 
 art. 116
 ATF 
 ATF 
 art. 44