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Timestamp: 2016-10-26 13:24:26+00:00

Document:
repr�sent� par Me Olivier Wasmer, avocat,
repr�sent�e par Me William Dayer, avocat,
liquidation du r�gime matrimonial,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 17 juin 2011.
A.________, n� en 1930, de nationalit� suisse, et dame A.________, n�e en 1936, de nationalit�s fran�aise, britannique et suisse, se sont mari�s le 10 juillet 1998 � Vernier.
Par contrat de mariage du 7 juillet 1998, les �poux A.________ ont adopt� le r�gime de la s�paration de biens. Le contrat pr�cise que l'�poux �tait alors propri�taire de nombreux biens immobiliers en Suisse et en France ainsi que de plusieurs comptes aupr�s de banques � Gen�ve alors que l'�pouse �tait titulaire de plusieurs comptes bancaires en France.
Les �poux A.________ vivent s�par�s depuis le mois de mai 2006, date � laquelle l'�pouse a quitt� le domicile conjugal de B._________.
B.a Par acte du 3 avril 2009, l'�poux a form� une requ�te unilat�rale en divorce aupr�s du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve.
Par jugement du 26 novembre 2010, le tribunal a prononc� le divorce des parties. Il a entre autres condamn� A.________ � contribuer � l'entretien de dame A.________ par le versement d'une pension mensuelle de 500 fr. ainsi qu'a constat� la liquidation de leurs rapports patrimoniaux.
B.b Par arr�t du 17 juin 2011, la Cour de justice du canton de Gen�ve a r�form� ce jugement en ce sens qu'elle n'a allou� aucune contribution d'entretien apr�s divorce et a condamn� A._________ � payer � dame A.________ la somme de 140'000 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 25 novembre 2009, � titre de liquidation de leurs rapports patrimoniaux.
L'�poux interjette le 16 ao�t 2011 un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, concluant � la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens qu'il soit constat� qu'il ne doit aucune somme d'argent � l'intim�e. Il se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits ainsi que de violations des art. 8 CC, 394 ss et 530 ss CO.
Le recours a �t� interjet� - compte tenu des f�ries estivales (art. 46 al. 1 let. b LTF) - dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF), prise en derni�re instance cantonale et sur recours par le tribunal sup�rieur du canton de Gen�ve (art. 75 al. 1 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF), dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant a par ailleurs pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et d�montre un int�r�t digne de protection � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF), de sorte que le recours en mati�re civile est en principe recevable.
2.1 Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), il n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 134 II 244 consid. 2.1; 134 III 102 consid. 1.1; 133 III 545 consid. 2.2). Le recourant doit par cons�quent discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit; il suffit qu'� la lecture de son expos�, on comprenne clairement quelles r�gles de droit auraient �t�, selon lui, transgress�es par l'autorit� cantonale (arr�t 5A_129/2007 du 28 juin 2007 consid. 1.4; ATF 121 III 397 consid. 2a). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation des droits fondamentaux ou du droit cantonal que si ce grief a �t� soulev� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Si le recourant se plaint de la violation de tels droits, il doit ainsi satisfaire au principe d'all�gation (R�geprinzip, principio dell'allegazione), en indiquant pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et en d�montrant, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 ; 133 II 249 consid. 1.4.2).
2.2 Le Tribunal f�d�ral ne peut s'�carter des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que si ceux-ci l'ont �t� de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF) et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2), doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (consid. 3.1). Lorsque le recourant entend faire compl�ter les faits - pertinents et qui n'auraient pas �t� constat�s en violation du droit -, il doit les d�signer avec pr�cision en se r�f�rant aux pi�ces du dossier; le compl�tement suppose en effet que les all�gations de fait correspondantes aient �t� introduites r�guli�rement et en temps utile dans la proc�dure cantonale, qu'elles aient �t� consid�r�es � tort comme d�pourvues de pertinence ou aient �t� simplement ignor�es; si ces exigences ne sont pas respect�es, les faits invoqu�s sont r�put�s nouveaux (art. 99 al. 1 LTF), partant irrecevables (arr�t 5A_338/2010 du 4 octobre 2010 consid. 3 publi� in SJ 2011 I p. 185; cf. � propos de l'art. 55 al. 1 let. c OJ: ATF 115 II 484 consid. 2a et la jurisprudence cit�e).
Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et de la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b et les r�f�rences cit�es). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
Le recourant ne s'en prend � l'arr�t cantonal qu'en tant qu'il le condamne � payer � l'intim�e la somme de 140'000 fr.
Sur ce point, la cour cantonale a constat� que l'intim�e avait remis une somme de 140'000 fr. au recourant durant le mariage et que celui-ci l'avait investie, en son propre nom, par l'achat et la revente de titres dont lui seul d�cidait. Elle a ainsi consid�r� que, en qualit� de mandataire-g�rant, le recourant �tait tenu de restituer � l'intim�e les fonds re�us de celle-ci d�s lors qu'il n'avait pas rendu compte sur la mani�re dont ces fonds avaient �t� investis ni n'avait �tabli quels �taient les r�sultats de ces investissements.
Le recourant se plaint tout d'abord d'arbitraire dans l'�tablissement des faits en tant que la cour cantonale a retenu, d'une part, qu'une somme de 140'000 fr. lui avait �t� remise par l'intim�e et, d'autre part, qu'il n'aurait pas d�montr� que les titres dans lesquels il avait investi au moyen des fonds de l'intim�e avaient subi une importante d�valuation. En relation avec ces deux constatations de fait, le recourant invoque �galement une violation de l'art. 8 CC.
4.1 Aux termes de l'art. 8 CC, chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle all�gue pour en d�duire son droit. Pour tout le domaine du droit civil f�d�ral, la loi r�glemente non seulement la r�partition du fardeau de la preuve mais aussi les cons�quences de l'absence de preuve (ATF 114 II 289 consid. 2a). Un droit � la preuve et � la contre-preuve est �galement d�duit de l'art. 8 CC (ATF 129 III 18 consid. 2.6). Le juge enfreint en particulier l'art. 8 CC s'il tient pour exactes les all�gations non prouv�es d'une partie, nonobstant leur contestation par l'autre, ou s'il refuse toute administration de preuve sur des faits pertinents en droit (ATF 130 III 591 consid. 5.4; 114 II 289 consid. 2a; 105 II 143 consid. 6a/aa). En pr�sence de deux affirmations oppos�es des parties, les juridictions cantonales ne sauraient d�s lors admettre celle qui leur para�t la plus plausible, sans avoir fait administrer des preuves, ne f�t-ce que par des indices ou par l'interrogatoire des parties (ATF 71 II 127). En revanche, l'art. 8 CC ne r�git pas l'appr�ciation des preuves, de sorte qu'il ne prescrit pas quelles sont les mesures probatoires qui doivent �tre ordonn�es (ATF 127 III 519 consid. 2a), ni ne dicte au juge comment forger sa conviction (ATF 128 III 22 consid. 2d; 127 III 248 consid. 3a, 519 consid. 2a); il n'exclut pas non plus que le juge puisse, sur la base d'une appr�ciation anticip�e des preuves, refuser l'administration d'une preuve suppl�mentaire au motif qu'il la tient pour impropre � modifier sa conviction (ATF 131 III 222 consid. 4.3; 129 III 18 consid. 2.6). Si l'appr�ciation des preuves convainc le juge qu'une all�gation de fait a �t� prouv�e ou r�fut�e, la r�partition du fardeau de la preuve devient donc sans objet (ATF 137 III 268 consid. 3, 226 consid. 4.3; 118 II 147 consid. 3a).
4.2.1 S'agissant du montant de la somme remise par l'intim�e, le recourant reproche � la juridiction pr�c�dente d'avoir, sans motifs, privil�gi� la version de la partie adverse. Il fait notamment valoir que le projet de convention de divorce retient un montant inf�rieur, � savoir 73'538 fr. Il nie �galement ne pas avoir contest� en instance cantonale la somme all�gu�e par l'intim�e. Le recourant se plaint encore de ce que la cour cantonale aurait viol� l'art. 8 CC en tenant pour �tabli le montant de 140'000 fr. sur la seule pr�sentation d'avis de retraits par l'intim�e alors que lui-m�me avait produit des relev�s bancaires d�montrant qu'aucune somme suppl�mentaire ne lui avait �t� remise et dont la juridiction pr�c�dente n'a, sans aucune justification, pas tenu compte.
4.2.2 La cour cantonale a retenu que l'intim�e avait all�gu� en premi�re instance avoir remis au recourant une somme de 140'000 fr. en vue de son investissement et que cet all�gu� n'avait pas �t� contest� par l'int�ress�. Elle en a d�duit que ce fait pouvait �tre consid�r� comme juridiquement �tabli en vertu de l'art. 126 al. 2 et 3 aLPC/GE et que le recourant n'�tait pas habilit�, en appel, � modifier l'�tat de fait sur ce point.
4.2.3 Alors que l'art. 126 al. 2 aLPC/GE stipule que le d�fendeur doit "reconna�tre ou d�nier chacun des faits cat�goriquement", le recourant ne d�montre pas en quoi l'autorit� cantonale aurait appliqu� arbitrairement cette disposition en ne prenant pas en consid�ration sa clause g�n�rale de contestation. En effet, il se contente d'invoquer que l'all�gation en cause aurait �t� d�ni�e au moyen de la caut�le g�n�rale, selon laquelle tous les all�gu�s de la partie adverse �taient contest�s. Il s'ensuit que, faute de s'en prendre aux consid�rants de l'arr�t cantonal, son grief est irrecevable. Qui plus est, selon la doctrine, une simple contestation globale est insuffisante pour satisfaire aux exigences de l'art. 126 al. 2 aLPC/GE (cf. BERTOSSA/GAILLARD/GUYET/SCHMIDT, Commentaire de la loi de proc�dure civile genevoise, n. 3 ad art. 126 aLPC; sur la contestation en bloc, cf. HOHL, Proc�dure civile, Tome I, 2001, n. 759).
En tant que le recourant a �chou� � d�montrer qu'il aurait valablement contest� l'all�gation de l'intim�e quant au montant de la somme per�ue par cette derni�re et puisque le fait doit �tre consid�r� comme �tabli, il ne saurait se plaindre d'une quelconque violation de l'art. 8 CC (cf. supra, consid. 4.1).
4.3.1 Au sujet des pertes qu'auraient subies les investissements r�alis�s au moyen des fonds de l'intim�e, le recourant indique avoir produit de tr�s nombreux relev�s bancaires permettant de prouver que l'ensemble des actifs g�r�s par ses soins avaient perdu la plus grande partie de leur valeur. Il fait en outre valoir que l'intim�e n'a apport� aucune preuve permettant de d�montrer qu'il n'aurait pas subi de telles pertes.
4.3.2 La cour cantonale a consid�r� que le recourant �tait tenu de rendre compte pr�cis�ment de sa gestion et que les relev�s bancaires produits au sujet des titres g�r�s par lui ne permettaient pas d'�tablir la perte de valeur des investissements r�alis�s au moyen des fonds de l'intim�e.
4.3.3 Le recourant ne conteste pas qu'il n'a pas produit de comptes d�taill�s concernant la gestion de la fortune de sa femme, comme l'exige l'arr�t cantonal, mais il soutient que, puisque la fortune de celle-ci a �t� m�lang�e � sa propre fortune, il lui suffit d'�tablir la baisse de la fortune globale, l'intim�e pouvant pr�tendre � un montant de 7'845 fr. 50, � savoir 18 % de la somme restante, c'est-�-dire la proportion des investissements r�alis�s au moyen des fonds de celle-ci.
Sous couvert de constatation inexacte des faits, le recourant soul�ve en r�alit� une question de droit, qui sera examin�e ci-apr�s.
En droit, la cour cantonale a qualifi� le contrat pass� entre les �poux de mandat, le recourant agissant en qualit� de mandataire fiduciaire.
5.1.1 � teneur de l'art. 195 al. 1 CC, lorsqu'un �poux confie express�ment ou tacitement l'administration de ses biens � son conjoint, les r�gles du mandat sont applicables, sauf convention contraire. Le renvoi aux art. 394 � 406 CO suffit � situer la gestion des biens d'un �poux par l'autre hors du cadre des r�gimes matrimoniaux, en d�pit de la place de l'art. 195 CC dans la loi; cette gestion proc�de d'un contrat du droit des obligations, conclu entre les conjoints (cf. DESCHENAUX/STEINAUER/BADDELEY, Les effets du mariage, 2009, n. 874 s.). Cela �tant, la condition d'�poux du mandant et du mandataire n'est pas sans influence sur l'application des r�gles du droit commun, laquelle doit intervenir � l'aune du droit matrimonial (arr�t 5A_72/2009 du 14 mai 2009 consid. 5.3.2). Les conjoints peuvent cependant d�roger aux r�gles du mandat ou m�me les �carter en convenant, par exemple, que la gestion des biens sera am�nag�e dans le cadre d'un contrat de travail, d'un contrat de soci�t�, voire d'un pr�t (cf. DESCHENAUX/STEINAUER/BADDELEY, op. cit., n. 876 s.; HAUSHEER/REUSSER/GEISER, Berner Kommentar, n� 18 s. ad art. 195 CC; BARBATTI, Verwaltung des Verm�gens eines Ehegatten durch den andern, 1991, p. 48 ss).
5.1.2 Selon l'art. 400 al. 1 CO, le mandataire est tenu, � la demande du mandant, de lui rendre en tout temps compte de sa gestion et de lui restituer tout ce qu'il a re�u de ce chef, � quelque titre que ce soit. La pr�sentation de comptes doit permettre au mandant de v�rifier la bonne ex�cution du mandat et le d�veloppement de ses affaires (ATF 110 II 181 consid. 2; cf. �galement: TERCIER/FAVRE, Les contrats sp�ciaux, 2009, n. 5160; WERRO, Commentaire romand, n� 6 ss ad. art. 400 CO). En mati�re de gestion de fortune, ces comptes doivent notamment indiquer comment les transactions ont �t� ex�cut�es et permettre de d�terminer avec pr�cision le r�sultat de la gestion (cf. LOMBARDINI, Droit et pratique de la gestion de fortune, 2003, p. 169). La qualit� d'�poux du mandataire ne le dispense pas de rendre compte de sa gestion; au contraire, cette obligation est encore renforc�e par l'assistance et la fid�lit� que se doivent les �poux en vertu de l'art. 159 CC, ainsi que par le devoir de renseigner de l'art. 170 CC (cf. HAUSHEER/REUSSER/GEISER, op. cit., n� 30 ad art. 195 CC; BARBATTI, op. cit., p. 99). Quant � l'obligation de restitution, elle vise non seulement les valeurs que le mandataire a lui-m�me re�ues du mandant en vue de l'ex�cution du mandat, mais �galement ce qu'il a per�u de tiers dans l'accomplissement du mandat. Le mandataire est ainsi tenu de restituer toutes les valeurs qui pr�sentent un lien intrins�que avec l'ex�cution du mandat (ATF 132 III 460 consid. 4.1).
5.2 La cour cantonale a consid�r� que les quelques relev�s bancaires produits par le recourant ne permettaient pas de savoir comment l'argent remis par l'intim�e avait �t� investi ni de d�terminer quels r�sultats avaient �t� r�alis�s, en particulier si ceux-ci avaient d�j� �t� retir�s en esp�ces ou au moyen d'un emprunt garanti par les titres d�pos�s. � cet �gard, elle a relev� qu'une perte partielle de certains titres du recourant entre fin 2007 et fin 2008 ne prouvait nullement une perte partielle des fonds de l'intim�e ni, a fortiori, leur perte totale. Faisant application de l'art. 400 al. 1 CO, elle a estim� que le mari devait restituer au moins les fonds re�us de son �pouse, en vue de leur gestion, puisqu'il n'avait pas �tabli la perte de ces fonds par les investissements r�alis�s en ex�cution du mandat.
5.3 Le recourant ne conteste pas la qualification juridique retenue, mais se plaint d'une violation des r�gles sur le mandat (art. 394 ss CO). Il fait valoir que, si l'intim�e entend ne pas se voir r�percuter les pertes r�sultant de la gestion, il lui appartenait de d�montrer qu'il y a eu mauvaise gestion, notamment en violation des obligations de diligence ou des instructions re�ues. � cet �gard, il invoque avoir g�r� pour le mieux les fonds de l'intim�e, en tant que non-professionnel et � titre gracieux, pr�cisant qu'il leur a vou� les m�mes soins qu'� ses propres argents. Il fait �galement valoir qu'il a rendu compte, en �tablissant un tableau r�capitulatif des sommes investies, puis en produisant des pi�ces d�montrant l'�volution de l'ensemble des investissements du couple. Il rel�ve encore que l'intim�e n'a jamais all�gu� un quelconque dommage de sorte que seule la valeur r�siduelle de l'investissement pourrait lui �tre restitu�e.
5.4 Le recourant �tait tenu de rendre compte de la gestion de la fortune de l'intim�e de mani�re � ce que celle-ci puisse d�terminer avec pr�cision le r�sultat de cette gestion. Sa qualit� d'�poux ne le dispense en outre pas de cette obligation; au contraire, elle se trouve �tre encore renforc�e par le devoir de renseigner (cf. supra, consid. 5.1.2). Il s'ensuit qu'il ne pouvait se contenter de produire des relev�s bancaires globaux et simplement affirmer que l'intim�e devait subir la perte enregistr�e par la totalit� des investissements du couple en proportion des montants remis par elle. Le recourant n'a ainsi pas rendu compte de la gestion des fonds de l'intim�e de mani�re � permettre d'�tablir que ceux-ci auraient subi une perte qu'il serait en droit de r�percuter lorsque le mandat prend fin. En cons�quence, c'est � juste titre que la cour cantonale a consid�r� que ce dernier devait restituer les fonds re�us de son �pouse en vue de leur gestion. Mal fond�, le grief doit donc �tre rejet�.
Dans la mesure o� la solution cantonale peut �tre confirm�e en application des r�gles sur le mandat, point n'est besoin d'examiner plus avant les griefs du recourant concernant la motivation alternative de la cour cantonale appliquant les dispositions l�gales sur la soci�t� simple (art. 530 ss CO).
Le recourant indique encore qu'il y a lieu de d�duire du montant r�sultant de la liquidation du contrat de mandat, les sommes dues par l'intim�e au titre de contribution � l'entretien du m�nage.
La cour cantonale a �cart� cette pr�tention pour le motif que le recourant n'avait pas �tabli, ni m�me all�gu�, qu'il aurait contribu� � l'entretien du m�nage commun dans une mesure notablement sup�rieure � ce qu'il devait, compte tenu des facult�s et besoins de chaque �poux, ce qui aurait pu justifier l'allocation d'une indemnit� �quitable au sens de l'art. 165 al. 1 CC.
Le recourant se contente ici de pr�senter sa propre appr�ciation des faits mais ne d�montre pas sur quelle base juridique il entend fonder la d�duction requise ni ne critique pr�cis�ment les arguments de la motivation de l'arr�t cantonal sur ce point. En effet, il se limite, en une seule et unique phrase, � pr�tendre de mani�re p�remptoire qu'une somme est due par l'intim�e au titre de contribution � l'entretien du m�nage. Une telle argumentation est manifestement insuffisante eu �gard aux exigences de motivation en la mati�re (art. 42 al. 2 LTF; cf. supra, consid. 2.1). Le recours est ainsi irrecevable sur ce point.
En d�finitive, le pr�sent recours doit �tre rejet� dans la faible mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer une indemnit� de d�pens � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer (art. 68 al. 1 LTF).

References: art. 8
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 126
 art. 394
 art. 195
 art. 400
 art. 195