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Timestamp: 2020-02-24 18:35:55+00:00

Document:
G - Subventions à divers établissements scolaires. M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation/ Conseil général/ Mai 2003 [2003 DASCO 24]
Vu l'article 10 de la loi n° 2000-321 du 12e avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 ;
Vu le projet de délibération, en date du 25 avril 2003, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l'attribution de subventions à divers établissements scolaires ;
Article premier.- Une subvention de 760 euros est attribuée au collège Henri IV, 23, rue Clovis (5e), (X03481) [Agence comptable Lycée Henri IV, 23, rue Clovis (5e)], destinée à participer au financement d'un stage "Orchestre/sport" en vue de l'apprentissage du travail en groupe par la pratique du sport et de la musique, à Levier (Doubs), qui s'est déroulé du 17 au 23 mars 2003, au profit de 38 élèves de 6e à la 3e.
Art. 2.- Une subvention de 674 euros est attribuée au collège Condorcet, 61, rue d'Amsterdam (8e), (X03493) [M. l'Intendant du lycée Condorcet, 8, rue du Havre (8e)], destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel à Saint-Pétersbourg (Russie), qui s'est déroulé du 1er au 8 mars 2003, au profit de 46 élèves de classes de 4e et 3e.
Art. 3.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Fontaine-au-Roi, 62, rue de la Fontaine-au-Roi (11e), (D04447) [M. l'Agent comptable du collège Alain-Fournier, 87, rue Léon-Frot (11e)], destinée à participer au financement d'ateliers de danse "HIP-HOP" de septembre 2002 à juin 2003, à raison d'une séance hebdomadaire le jeudi au profit de 27 élèves de classes de 5e, 4e et 3e.
Art. 4.- Une subvention de 1.016 euros est attribuée au collège Fontaine-au-Roi, 62, rue Fontaine-au-Roi (11e), (D04447) [M. l'Agent comptable du collège Alain-Fournier, 87, rue Léon-Frot (11e)], destinée à participer au financement d'un séjour de pleine nature à Ancelle (Hautes-Alpes), du 11 au 17 mai 2003, au profit de 41 élèves de deux classes de 4e.
Art. 5.- Une subvention de 305 euros est attribuée au collège Pilâtre-de-Rozier, 11, rue Bouvier (11e), (D08492) [Lycée technique Diderot, Agence comptable, 61, rue David-d'Angers (19e)], destinée à participer au financement d'un projet pédagogique intitulé "l'autoportrait dans la Ville (Mexico-Paris)" en collaboration avec 4 intervenants de l'association "In Situ" (danse/théâtre, journal d'observation, musique et arts plastiques) pour 72 heures d'atelier réparties sur l'année scolaire 2002/2003, au profit de 25 élèves de classes de 4e, et l'accueil de 20 personnes mexicaines (collégiens et accompagnateurs) du 1er juin au 5 juin 2003.
Art. 6.- Une subvention de 1.007 euros est attribuée au collège Georges-Courteline, 48, avenue du Docteur-Arnold-Netter (12e), (D04847) [Agence comptable lycée technique Lemonnier, 20, avenue Armand-Rousseau (12e)], destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel à Rome (Italie), qui s'est déroulé du 27 janvier au 1er février 2003, au profit de 50 élèves de deux classes de 4e.
Art. 7.- Une subvention de 300 euros est attribuée au collège Georges-Courteline, 48, avenue du Docteur-Arnold-Netter (12e)], (D04847) [Agence comptable lycée technique Lemonnier 20 avenue Armand-Rousseau (12e)], destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel à Bristol (Angleterre), du 19 au 24 mai 2003, au profit de 50 élèves de deux classes de 5e.
Art. 8.- Une subvention de 184 euros est attribuée au collège Georges-Courteline, 48, avenue du Docteur-Arnold-Netter (12e), (D4847) [Agence comptable lycée technique Lemonnier, 20, avenue Armand-Rousseau (12e)], destinée à participer au financement d'un projet culturel "Itinéraire de découverte" concrétisé par une sortie scolaire en Bourgogne qui s'est déroulée les 24 et 25 mars 2003, au profit de 25 élèves d'une classe de 5e.
Art. 9.- Une subvention de 333 euros est attribuée au collège Thomas-Mann, 91, avenue de France (13e), (X03412) [Mme l'Agent comptable du lycée Jean-Lurçat et collège Pierre-Alviset, 48, avenue des Gobelins (13e)], destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel à Zella-Melhis (Allemagne), du 18 au 25 mai 2003, au profit de 13 élèves germanistes de classes de 6e, 5e, 4e et 2 accompagnateurs.
Art. 10.- Une subvention de 433 euros est attribuée au collège Modigliani, 1, rue de Cherbourg (15e), (D07568) [M. l'Intendant lycée Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e)], destinée à participer au financement d'un séjour de ski à Pralognan (Savoie), qui s'est déroulé du 31 mars au 4 avril 2003, au profit de 23 élèves d'une classe de 3e.
Art. 11.- Une subvention de 329 euros est attribuée au collège Modigliani, 1, rue de Cherbourg (15e), (D07568) [M. l'Intendant lycée Jean-Baptiste-Say, 11 bis, rue d'Auteuil (16e)], destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel dans la région de Brighton (Angleterre), du 12 au 15 mai 2003, au profit de 27 élèves d'une classe de 4e.
Art. 12.- Une subvention de 100 euros est attribuée au collège Georges-Clémenceau, 43, rue des Poissonniers (18e), (D03830) [M. l'Agent comptable lycée d'enseignement professionnel, 15, rue de l'Evangile (18e)], destinée à participer au financement d'un projet pédagogique concrétisé par une sortie scolaire à Aix-la-Chapelle (Allemagne) qui s'est déroulée le 17 décembre 2002, au profit de 21 élèves germanistes de 5e, 4e et 3e.
Art. 13.- Une subvention de 450 euros est attribuée au collège Edouard-Pailleron, 33 à 51, rue Edouard-Pailleron (19e), (X03343) [M. l'Agent comptable du collège Pailleron, 33, rue Edouard-Pailleron (19e)], destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel à Wiesbaden (Allemagne) au profit de 31 élèves germanistes de 4e et 3e répartis en 2 groupes, le premier séjour qui s'est déroulé du 27 novembre au 4 décembre 2002 pour 15 élèves et le deuxième séjour du 24 au 31 mai 2003 pour 16 élèves.
Art. 14.- Une subvention de 1098 euros est attribuée au collège Robert-Doisneau, 51, rue des Panoyaux (20e), (D03438) [Collège Alain-Fournier Agence comptable, 87, rue Léon-Frot (11e)], destinée à participer au financement d'un séjour de découverte du ski et du milieu alpin à Valloire (Savoie) qui s'est déroulé du 19 au 25 janvier 2003 au profit de 48 élèves de 6 classes de 4e.
Art. 15.- La dépense correspondante, d'un montant de 7.294 euros, est imputée sur les crédits inscrits au budget de fonctionnement 2003 du département de Paris, sous-chapitre 970-00, article 657-3, ligne D11.

References: l'article 10

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13

Art. 14

Art. 15