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Timestamp: 2016-10-21 20:19:38+00:00

Document:
4A_537/2012 (08.01.2013)
4A_537/2012
Me Diane Schasca,
Z.________, repr�sent� par Me Christian Girod,
14 ao�t 2012 par le Tribunal arbitral ad hoc.
A.a X.________ SA (ci-apr�s: X.________) a �t� constitu�e en septembre 2006 par H.A.________ et C.________, lesquels exploitent un bureau d'architecture sous la forme d'une soci�t� anonyme d�nomm�e D.________s SA (ci-apr�s: D.________.). Le but de X.________ consiste dans le d�veloppement, la r�alisation et l'exploitation de projets immobiliers.
Z.________ est un g�rant de fortune ind�pendant, suisse d'origine grecque, juriste de formation et titulaire d'un doctorat en droit international priv�.
H.A.________ et Z.________ �taient des amis de longue date.
A.b Au d�but de l'ann�e 2006, H.A.________ a �t� approch� par le propri�taire de biens immobiliers sis sur le territoire de la commune genevoise de ..., qui souhaitait mettre en valeur une partie de ceux-ci. Il a �tabli un premier projet, puis, d'entente avec son associ�, a propos� � son �pouse, F.A.________, et � Z.________, pour des raisons de famille et d'amiti�, d'investir dans ce projet. Il s'agissait d'acqu�rir un terrain de 9'000 m2 pour y �difier, selon la solution retenue finalement, quatre petits immeubles de cinq appartements chacun en propri�t� par �tages. La gestion et le contr�le de la promotion immobili�re en question devaient �tre confi�s � X.________, laquelle mandaterait chaque fois le bureau d'architecture pr�cit�.
Le budget pr�visionnel pr�voyait des apports initiaux de 600'000 fr. (400'000 fr. pour la promesse de vente, 150'000 fr. pour la pr�paration du projet et 50'000 fr. de frais divers). Il a �t� couvert par X.________, � hauteur de 300'000 fr., et, pour le solde, par F.A.________ et Z.________, � concurrence de 150'000 fr. chacun, tous ces versements �tant intervenus entre fin septembre et d�but octobre 2006.
Les travaux proprement dits ont �t� confi�s � une entreprise g�n�rale.
A.c Les rapports entre Z.________ et X.________, d'une part, et entre F.A.________ et la m�me soci�t�, d'autre part, ont fait l'objet de deux conventions distinctes.
La premi�re, intitul�e "Convention de pr�t partiaire du 29 septembre 2006" (ci-apr�s: la Convention), a �t� r�dig�e par Z.________. Celui-ci y est d�sign� comme "Pr�teur" et X.________ comme "Emprunteur". Le g�rant de fortune s'y engage � effectuer sur-le-champ un pr�t de 150'000 fr. en faveur de ladite soci�t� (art. 1er) pour la dur�e de r�alisation du projet de ... (art. 2). Aux termes de l'art. 3 de la Convention, "[c]e pr�t porte un int�r�t annuel de 4,25% auquel s'ajoute un int�r�t compl�mentaire de 25% de la marge b�n�ficiaire apr�s paiement du prix total du terrain". L'emprunteur s'engage � informer r�guli�rement le pr�teur de la bonne marche du projet (art. 4). Le plan financier du 27 septembre 2006, annex� � la Convention, est cens� en faire partie int�grante (art. 5). Pour le reste, la Convention impose aux parties un devoir de confidentialit� (art. 6), d�clare le droit suisse applicable (art. 7) et soumet toute contestation relative � son interpr�tation, sa validit� ou son ex�cution � un tribunal arbitral si�geant � Gen�ve "conform�ment au concordat suisse sur l'arbitrage" (art. 8). La Convention porte les signatures de Z.________ et, pour X.________, de H.A.________. Le plan financier annex� � cet accord pr�voyait un co�t total de revient de 16'100'000 fr. et un total des ventes de 17'450'000 fr., laissant appara�tre un b�n�fice de l'ordre de 1'350'000 fr.
Le 2 octobre 2006, X.________ ("le Pilote"), d'une part, et F.A.________ ("l'Apporteur"), d�sign�e comme �tant "� l'origine de la possibilit� de d�velopper [le] projet" (1er tiret du pr�ambule), d'autre part, ont sign� une "Convention d'apport d'affaire". Selon cette convention, F.A.________, dont le montant de l'apport n'�tait pas pr�cis�, serait r�tribu�e par le versement "d'une commission d'apport d'affaires" d'une valeur de 300'000 fr. � 400'000 fr., estim�e sur la base des pr�visions effectu�es, mais qui serait fix�e d�finitivement en fonction de "la valeur finale du co�t de revient de l'op�ration" (art. 1er).
A.d La promesse de vente a �t� conclue le 4 octobre 2006 par X.________ et un acompte de 400'000 fr. vers� le jour m�me au promettant-vendeur.
Les 19 juin et 25 ao�t 2008, X.________ et la Banque V.________ ont sign� un contrat de cr�dit de construction pour un montant de 13'700'000 fr. La banque a exig�, entre autres garanties, la cession en sa faveur, � titre de s�ret�s, de la cr�ance d'honoraires de D.________. � concurrence de 1'200'000 fr. Selon l'un de ses directeurs, il s'agit d'une clause usuelle, celui qui c�de ses honoraires � titre de fonds propres participant au risque du cr�dit.
Les contacts entre les diff�rents acteurs int�ress�s par le projet de ... ont consist� principalement en une r�union, courant 2008, dans les bureaux des architectes, et une visite du chantier au printemps 2010.
En mars 2011, le comptable des �poux A.________, B.________, a pr�par� les comptes de la promotion pour X.________. Selon ses dires, les calculs effectu�s en conformit� avec la lettre des deux conventions pr�cit�es ont mis en �vidence un �norme �cart, en faveur de Z.________, entre les rendements respectifs que celui-ci et F.A.________ pourraient tirer des sommes investies par eux dans ladite promotion. C'est la raison pour laquelle il avait sugg�r� � H.A.________, qui n'admettait pas cet �tat de choses, de ramener la marge b�n�ficiaire de Z.________ � quelque 9%. Le 31 mars 2011, au cours d'une r�union tenue dans ses bureaux en pr�sence de H.A.________, B.________ a pr�sent� les comptes de la promotion � Z.________ en lui exposant sa m�thode de calcul. Le g�rant de fortune aurait alors affirm� que la d�marche du comptable, certes adroite, ne correspondait pas � ce qui avait �t� pr�vu. S'en serait suivie une discussion permettant � chacun d'avancer ses arguments. Puis, � l'issue de cette s�ance, les participants auraient avalis� la m�thode de calcul de B.________ par des poign�es de mains.
A la demande de Z.________, D.________. lui a communiqu�, par fax du 31 mai 2011, un "Tableau pour d�terminer le prix de revient de l'op�ration", lequel mentionnait une marge b�n�ficiaire de 5'917'839 fr. La participation du pr�nomm�, repr�sentant 9,01% de ce montant, y �tait fix�e � 537'985 fr., le total des revenus - int�r�ts du pr�t, honoraires et TVA inclus - � 624'130 fr. et le montant d� au g�rant de fortune � 774'130 fr., compte tenu du remboursement du pr�t (i.e. 624'130 fr. + 150'000 fr.).
Par l'interm�diaire de son avocat, Z.________ a r�pondu, le lendemain, que ce calcul ne correspondait pas � ce qui avait �t� arr�t� dans la Convention, ce qui a provoqu� l'ire de H.A.________.
Ne pouvant obtenir le remboursement de ce qu'il estimait lui �tre d�, Z.________ a d�pos� une r�quisition de poursuite, le 8 juillet 2011, contre X.________ afin d'obtenir le paiement de 1'663'228 fr. 50 (i.e. 25% du total issu de la marge b�n�ficiaire pr�cit�e augment�e d'un montant dont il contestait l'inclusion dans le prix de revient des immeubles), sous imputation des sommes de 537'985 fr. et 15'400 fr. re�ues le 17 juin 2011.
A.e Par lettre recommand�e du 9 ao�t 2011 adress�e � Z.________, X.________, invoquant une erreur essentielle, voire un dol, a d�clar� invalider le contrat du 29 septembre 2006 et r�clam� le remboursement de 474'130 fr. (i.e. le total des revenus selon le Tableau du 31 mai 2001 [624'130 fr.] sous d�duction de la somme pr�t�e [150'000 fr.]).
B.a Le 22 juin 2011, Z.________ a d�pos� une demande d'arbitrage. Un Tribunal arbitral ad hoc de trois membres a �t� constitu� et son si�ge fix� � Gen�ve. L'acte de mission a �t� sign� le 23 septembre 2011.
Dans ses derni�res conclusions, le demandeur a invit� le Tribunal arbitral � constater la validit� de la Convention; � dire qu'il a droit, en vertu de celle-ci, � 25% de la marge b�n�ficiaire r�alis�e en sus de l'int�r�t de 4,25% sur la somme pr�t�e; � ordonner � X.________ de lui verser les sommes dues de ce chef, sous d�duction des montants d�j� vers�s, avec TVA et int�r�ts � 5% d�s le 1er juin 2011; � rejeter les demandes reconventionnelles de X.________; enfin, � ordonner � cette derni�re de retirer toute poursuite dirig�e contre lui en relation avec les pr�tentions formant l'objet de ces demandes.
Pour sa part, la d�fenderesse a requis le Tribunal arbitral de d�bouter le demandeur de toutes ses conclusions. Dans le cadre de sa demande reconventionnelle, elle a pri� les arbitres, � titre principal, de constater que le contrat de pr�t partiaire a �t� valablement invalid�, puis de condamner le demandeur � lui payer la somme de 624'130 fr., avec int�r�ts � 6% d�s le 14 juin 2011; � titre subsidiaire, de constater que l'accord conclu le 31 mars 2011 s'est substitu� � la Convention et que, d�s lors, le montant total de 774'130 fr. vers� par elle au demandeur solde les rapports contractuels des parties; tr�s subsidiairement, de dire que la Convention doit �tre interpr�t�e contre son auteur et dans le sens de l'accord intervenu le 31 mars 2011, avec la m�me cons�quence que celle indiqu�e dans la conclusion subsidiaire; enfin, et plus subsidiairement encore, de lui permettre d'�tablir par tous moyens de preuve idoines l'existence des faits all�gu�s par elle et d'apporter la contre-preuve des all�gations du demandeur.
Apr�s avoir administr� les preuves requises et tenu une audience de plaidoiries, le Tribunal arbitral a rendu sa sentence le 14 ao�t 2012. Il a condamn� la d�fenderesse � payer au demandeur "25% de la marge b�n�ficiaire effectivement r�alis�e sur le projet de ..., en sus de l'int�r�t de 4,25% de la somme pr�t�e de 150'000 fr., sous d�duction des montants d�j� vers�s � ce titre", les parties �tant d�bout�es de toutes autres conclusions.
Pour �tayer leur sentence, les arbitres constatent, tout d'abord, que les parties admettent, � juste titre, avoir �t� li�es par un contrat de pr�t partiaire, et non par un contrat de soci�t� simple ou une autre forme de soci�tariat. Ils rappellent, � cet �gard, que, dans un contrat partiaire, la r�mun�ration d'une des parties d�pend du succ�s de l'activit� de l'autre. Passant � l'interpr�tation de la Convention, les arbitres commencent par exposer les deux th�ses en pr�sence: celle du demandeur, fond�e sur une interpr�tation litt�rale de l'art. 3 de la Convention; celle de la d�fenderesse selon laquelle, en d�pit du texte de cette clause, l'intention des parties �tait de r�mun�rer de mani�re identique les deux apports financiers externes, � raison de deux ou trois fois le montant de la mise initiale. Puis, appliquant les principes jurisprudentiels r�gissant l'interpr�tation des contrats aux circonstances du cas particulier, ils constatent que rien ne vient soutenir l'interpr�tation subjective � laquelle se livre la d�fenderesse. Aussi, pour eux, les termes de la Convention, qui refl�tent la volont� commune des parties d�duite d'indices objectifs convergents, doivent-ils �tre interpr�t�s selon ce que leur sens litt�ral exprime clairement, de sorte que le demandeur a droit, en sus du remboursement de son pr�t et des int�r�ts y aff�rents, au 25% du b�n�fice r�alis� par la promotion immobili�re de .... Les arbitres s'emploient, enfin, � �carter les arguments tir�s par la d�fenderesse de l'interpr�tation contra stipulatorem de la Convention, des vices de la volont� (erreur et dol), du fait que H.A.________ n'aurait pas lu la Convention ou ne l'aurait lue que d'un oeil avant de la signer, ainsi que de la pr�tendue modification de la Convention intervenue lors de l'entrevue du 31 mars 2011. Pour eux, ces arguments partent tous de la pr�misse, non �tablie par les probatoires, d'une rentabilisation, admise par les parties ab initio, de deux � trois fois l'investissement originel.
B.b Le 24 ao�t 2012, le demandeur a d�pos� une requ�te en interpr�tation et compl�tement de la sentence en question. Admettant partiellement cette requ�te, le Tribunal arbitral, dans une sentence additionnelle du 8 octobre 2012, a compl�t� le dispositif de la sentence du 14 ao�t 2012 en ordonnant � la d�fenderesse de retirer toute poursuite visant le demandeur en relation avec les pr�tentions faisant l'objet de ses demandes reconventionnelles.
Le 14 septembre 2012, la d�fenderesse (ci-apr�s: la recourante) a form� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral en vue d'obtenir l'annulation de la sentence du 14 ao�t 2012. Elle a pr�sent� une requ�te d'effet suspensif qui a �t� rejet�e par ordonnance pr�sidentielle du 22 octobre 2012.
Le Tribunal arbitral, qui a produit son dossier, a d�clar� ne pas avoir d'observations � formuler au sujet du recours.
Dans sa r�ponse du 19 octobre 2012, le demandeur et intim� a conclu � l'irrecevabilit� du recours et, subsidiairement, au rejet de celui-ci.
Les parties ont maintenu leurs conclusions respectives dans le cadre d'un second �change d'�critures.
L'art. 407 al. 3 du Code de proc�dure civile (CPC; RS 272) pr�voit que le droit en vigueur au moment de la communication de la sentence s'applique aux voies de recours. En l'esp�ce, la sentence attaqu�e a �t� communiqu�e aux parties le 15 ao�t 2012, soit apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2011, du CPC. Par cons�quent, s'agissant d'un arbitrage interne, ce sont les art. 389 � 395 CPC qui fixent les conditions auxquelles cette d�cision pouvait �tre d�f�r�e au Tribunal f�d�ral (art. 77 al. 1 let. b LTF).
2.1 La sentence rendue dans le cadre d'un arbitrage interne peut faire l'objet d'un recours devant le Tribunal f�d�ral (art. 389 al. 1 CPC). La proc�dure est r�gie par la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f�d�ral (LTF) sauf disposition contraire du chapitre 1 du titre 7 de la partie 3 du CPC (art. 389 al. 2 CPC). Selon l'art. 77 al. 1 LTF, c'est par la voie du recours en mati�re civile que les d�cisions des tribunaux arbitraux peuvent �tre attaqu�es devant le Tribunal f�d�ral, tant pour l'arbitrage international, aux conditions fix�es aux art. 190 � 192 LDIP (let. a), que pour l'arbitrage interne, aux conditions fix�es aux art. 389 � 395 CPC (let. b). Dans les deux cas, un certain nombre de dispositions de la LTF, en particulier les art. 95 � 98 relatifs aux motifs de recours, de m�me que l'art. 105 al. 2, qui permet, � certaines conditions, de rectifier ou de compl�ter l'�tat de fait, sont d�clar�es inapplicables par l'art. 77 al. 2 LTF. En revanche, l'art. 99 al. 1 LTF est maintenu, qui interdit de pr�senter un fait nouveau ou une preuve nouvelle, � quelques exceptions pr�s (art. 77 al. 2 LTF a contrario). Quant � l'art. 77 al. 3 LTF, il impose au Tribunal f�d�ral de n'examiner que les griefs invoqu�s et motiv�s par le recourant.
Voie de droit extraordinaire et de nature cassatoire, le recours en mati�re civile dirig� contre une sentence arbitrale interne n'est recevable que pour les motifs limitativement �num�r�s � l'art. 393 CPC. Il est donc exclu de faire valoir, dans un tel recours, que la sentence viole le droit f�d�ral, au sens de l'art. 95 let. a LTF, qu'il s'agisse de la Constitution f�d�rale ou de la l�gislation f�d�rale. De plus, le recours ne peut tendre, en principe, qu'� l'annulation - totale (art. 395 al. 1 CPC) ou partielle (art. 395 al. 3 CPC) - de la sentence (art. 77 al. 2 LTF, qui exclut l'application de l'art. 107 al. 2 LTF dans la mesure o� cette derni�re disposition permet au Tribunal f�d�ral de statuer lui-m�me sur le fond de l'affaire; pour des exceptions � ce principe, cf. l'art. 395 al. 4 CPC ainsi que, mutatis mutandis, l'ATF 136 III 605 consid. 3.3.4 p. 616 au sujet des probl�mes de comp�tence et de r�cusation). Toute autre conclusion est irrecevable.
Au demeurant, comme le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs qui ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant (art. 77 al. 3 LTF), celui-ci doit les formuler conform�ment aux exigences strictes en mati�re de motivation, pos�es par la jurisprudence relative � l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. ATF 128 III 50 consid. 1c), qui restent valables sous l'empire du nouveau droit de proc�dure f�d�ral (arr�t 4A_454/2011 du 27 octobre 2011 consid. 2.1). En outre, les griefs doivent �tre invoqu�s avant l'�ch�ance du d�lai de recours; la partie recourante ne peut donc pas en pr�senter de nouveaux dans le cadre d'une r�plique ou d'observations sur la r�ponse de la partie intim�e, ni �tayer par une autre motivation des griefs soulev�s en temps utile (arr�t 4A_395/2012 du 16 octobre 2012 consid. 1).
2.2 La sentence issue d'un arbitrage interne peut �tre attaqu�e, entre autres motifs, lorsqu'elle est arbitraire dans son r�sultat parce qu'elle repose sur des constatations manifestement contraires aux faits r�sultant du dossier ou parce qu'elle constitue une violation manifeste du droit ou de l'�quit� (art. 393 let. e CPC). Ce motif de recours a �t� repris de l'art. 36 let. f du concordat sur l'arbitrage du 27 mars 1969 (CA).
Selon la jurisprudence relative � l'art. 36 let. f CA, qui conserve toute sa valeur sous l'empire du CPC (arr�t 4A_374/2011 du 1er septembre 2011 consid. 2.3), une constatation de fait n'est arbitraire que si le tribunal arbitral, � la suite d'une inadvertance, s'est mis en contradiction avec les pi�ces du dossier, soit en perdant de vue certains passages d'une pi�ce d�termin�e ou en leur attribuant un autre contenu que celui qu'ils ont r�ellement, soit en admettant par erreur qu'un fait est �tabli par une pi�ce alors que celle-ci ne donne en r�alit� aucune indication � cet �gard. L'objet du grief d'arbitraire en mati�re de faits pr�vu par l'art. 36 let. f CA est donc restreint: il ne porte pas sur l'appr�ciation des preuves et les conclusions qui en sont tir�es, mais uniquement sur les constatations de fait manifestement r�fut�es par des pi�ces du dossier. En mati�re arbitrale, la fa�on dont le tribunal arbitral exerce son pouvoir d'appr�ciation ne peut pas faire l'objet d'un recours; le grief d'arbitraire est limit� aux constatations de fait qui ne d�pendent pas d'une appr�ciation, c'est-�-dire � celles qui sont inconciliables avec des pi�ces du dossier (ATF 131 I 45 consid. 3.6 et 3.7, confirm� par l'arr�t 4D_101/2010 du 1er d�cembre 2010 consid. 5.1).
Quant � la violation manifeste de l'�quit�, sanctionn�e par la m�me disposition, elle suppose que le tribunal arbitral a �t� autoris� � statuer en �quit� ou qu'il a appliqu� une norme renvoyant � l'�quit� (arr�t 4A_374/2011, pr�cit�, ibid.).
Encore faut-il, dans toutes ces hypoth�ses, que la violation av�r�e ait rendu la sentence arbitraire dans son r�sultat, comme le pr�cise express�ment la disposition cit�e.
3.1 Invoquant l'art. 393 let. e CPC, la recourante soutient, tout d'abord, que le Tribunal arbitral a proc�d� � des constatations manifestement contraires aux faits du dossier. Elle lui reproche, en substance, d'avoir ignor� sans raison les t�moignages de F.A.________ et de B.________, lesquels d�montreraient que la Convention ne pouvait pas �tre interpr�t�e selon sa lettre et qu'elle-m�me n'avait aucun motif de se douter du revirement op�r� par l'intim� en 2011.
Plus concr�tement, la recourante d�plore, premi�rement, que les arbitres n'aient pas admis que, lors de la s�ance tenue en 2008 dans les bureaux de D.________., deux t�moins ont confirm� que la r�mun�ration de deux � trois fois la mise avait �t� �voqu�e, sans que l'intim� n'�m�t la moindre contestation � ce sujet. Deuxi�mement, � en croire la recourante, il aurait �chapp� au Tribunal arbitral que l'intim� avait reconnu, sous ch. 40 de son m�moire-demande, que l'annonce d'un retour sur investissement de deux � trois fois la mise lui avait �t� r�p�t�e � deux reprises au moins en 2010, notamment lors de la visite du chantier, ce que le t�moignage de F.A.________, lui aussi pass� sous silence par les arbitres, avait d'ailleurs confirm�. Troisi�mement enfin, toujours selon la recourante, ceux-ci n'auraient tenu aucun compte des t�moignages concordants des �poux A.________ et du comptable B.________, lesquels r�v�laient sans conteste l'intention des parties de r�mun�rer de la m�me mani�re les fonds investis par F.A.________ et par l'intim� dans la promotion immobili�re de ....
3.2 Le simple �nonc� des griefs touchant les constatations faites dans la sentence attaqu�e suffit � d�montrer que la recourante, bien qu'elle s'en d�fende, se borne � critiquer l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr� le Tribunal arbitral. En bref, l'int�ress�e reproche � celui-ci de ne pas avoir pris en consid�ration certains t�moignages plut�t que d'autres et de n'avoir pas accord� suffisamment de cr�dit � des d�positions qu'elle juge pourtant capitales. Or, le Tribunal f�d�ral, lorsqu'il statue sur un recours en mati�re civile dirig� contre une sentence arbitrale interne, dans lequel est invoqu� le grief d'arbitraire au sens de l'art. 393 let. e CPC et des principes jurisprudentiels rappel�s plus haut, n'examine pas la mani�re dont le Tribunal arbitral a exerc� son pouvoir d'appr�ciation, serait-elle insoutenable, mais n'intervient que si la constatation incrimin�e se r�v�le incompatible avec une pi�ce d�termin�e du dossier. Cette derni�re hypoth�se ne se v�rifie pas en l'esp�ce. En particulier, l'all�gu� 40 du m�moire-demande, invoqu� par la recourante � l'appui de sa d�monstration, n'a pas le sens extensif que cette partie souhaiterait lui donner, si on le replace dans son contexte en le lisant conjointement avec l'all�gu� 41 de la m�me �criture.
Il suit de l� que le moyen consid�r� appara�t irrecevable dans sa totalit�.
4.1 Sur le fond, la recourante ne critique pas les consid�rations juridiques th�oriques �mises par le Tribunal arbitral au sujet de la mani�re d'interpr�ter un contrat, ni le raisonnement qu'il a tenu pour �carter les moyens subsidiaires soulev�s par elle (cf., ci-dessus, let. B.a in fine). Aussi n'y a-t-il pas lieu de s'arr�ter sur ces points-l�.
4.2.1 La recourante reproche aux arbitres de s'�tre �cart�s, dans leur interpr�tation litt�rale de la Convention, du texte clair de celle-ci. Concr�tement, elle leur fait grief d'avoir retenu que l'intim� avait droit � un int�r�t compl�mentaire de 25% calcul� sur le b�n�fice final r�alis� par la promotion immobili�re de ..., alors que l'art. 3, pr�cit�, de la Convention commandait de calculer cet int�r�t sur la marge b�n�ficiaire apr�s paiement du prix total du terrain (cf., ci-dessus, let. A.c), c'est-�-dire, selon elle, sur le b�n�fice r�alis� apr�s l'achat du terrain.
Le Tribunal arbitral se voit encore reprocher d'avoir fait abstraction du plan financier du 27 septembre 2006 annex� � la Convention pour en faire partie int�grante. Selon la recourante, l'addition du 25% du b�n�fice de 1'350'000 fr. mentionn� dans ce document et de l'int�r�t de 4,25% d� sur le montant du pr�t correspondent � un multiple de deux ou trois de la mise de d�part. Cela confirmerait l'intention des parties, r�v�l�e par les t�moignages convergents des personnes entendues sur ce point, de limiter dans cet ordre de grandeur la r�mun�ration du pr�teur.
La recourante d�plore, en outre, que les arbitres n'aient tenu aucun compte du t�moignage de B.________ dont il r�sulterait que les parties avaient pass�, en mars 2011, un accord qui rempla�ait la Convention.
Pour terminer, elle qualifie de choquant le r�sultat auquel l'application de la Convention, telle qu'interpr�t�e par le Tribunal arbitral, aboutit vis-�-vis de F.A.________, alors que cette derni�re aurait d� �tre trait�e sur un pied d'�galit� avec l'intim�.
4.2.2 L'interpr�tation de l'art. 3 de la Convention propos�e par la recourante n'appara�t gu�re convaincante et, ce qui seul importe, en tout cas pas de nature � �tablir le caract�re pr�tendument insoutenable de celle qui a �t� retenue dans la sentence attaqu�e. D'une part, on peine � comprendre ce que pourrait �tre le b�n�fice r�alis� apr�s l'achat du terrain. Il ne fait pas sens de calculer un b�n�fice sans tenir compte du prix de revient des immeubles � construire sur le bien-fonds acquis pour permettre la r�alisation de la promotion projet�e. C'est d'ailleurs pr�cis�ment ce que fait le plan financier du 27 septembre 2006 annex� � la Convention. Telle est, du reste, aussi la mani�re dont le comptable B.________ avait interpr�t� celle-ci, en mars 2011, avant de sugg�rer � H.A.________ de proposer � l'intim� de r�duire la part de sa r�mun�ration de 25% � quelque 9% de la marge b�n�ficiaire. D'autre part, si les parties avaient vraiment voulu que le pourcentage convenu s'appliqu�t exclusivement sur la marge b�n�ficiaire de 1'350'000 fr. pr�vue dans le plan financier annex� � la Convention, sans �gard au r�sultat final de l'op�ration, il e�t �t� plus simple pour elles de convenir d'une r�mun�ration sous la forme d'un montant fixe, et non d'un pourcentage.
Pour le surplus, d�s lors que le Tribunal arbitral constate, en fait, que les preuves administr�es ne sont pas propres � �tablir la volont� initiale des parties de limiter la rentabilisation des investissements externes � deux ou trois fois la somme investie, la recourante cherche en vain � remettre en cause cette constatation factuelle, qui �chappe � l'examen de la Cour de c�ans, en tirant argument du plan financier du 27 septembre 2006, cens� confirmer l'intention des parties de limiter, dans cette mesure, la r�mun�ration des investisseurs. En effet, ainsi utilis�, pareil argument rel�ve du domaine des faits, puisqu'il se voit assigner le but de confirmer l'intention subjective des parties � l'�poque de la signature de la Convention.
Les conclusions que les juges ont ou n'ont pas tir�es du t�moignage de B.________ ressortissent, elles aussi, � l'appr�ciation des preuves. Elles sont soustraites, partant, � la connaissance du Tribunal f�d�ral.
Enfin, le Tribunal arbitral n'a pas non plus vers� dans l'arbitraire en consid�rant comme non pertinent, pour des motifs objectifs, le parall�lisme que la recourante cherchait � �tablir entre la r�mun�ration de F.A.________ et celle de l'intim�. La pr�nomm�e �tant un tiers au contrat litigieux, il n'y avait rien d'insoutenable � interpr�ter celui-ci pour lui-m�me, en faisant abstraction de l'accord pass� par ce tiers avec la recourante.
Cela �tant, le pr�sent recours ne peut qu'�tre rejet� dans la faible mesure o� il est recevable. En cons�quence, la recourante, qui succombe, devra payer les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF) et verser des d�pens � l'intim� (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
La recourante versera � l'intim� une indemnit� de 12'000 fr. � titre de d�pens.

References: art. 389
 art. 190
 art. 389
 art. 95
 ATF 
in fine