Source: https://halter.de/fr/unsere-agb
Timestamp: 2018-07-21 01:33:11+00:00

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MUSIQUE SOLENNELLE
MOSCH - Édition
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L'éditeur de musique Wilhelm Halter GmbH traite votre commande par le biais sur la base des présentes conditions générales de vente Frais de port. Appliquer le prêt au moment de la commande dans notre service a tenu des conditions. Conditions différentes de ces règles, nous ne reconnaissent pas, sauf si elles sont expressément confirmées par écrit.
Le premier Conclusion
Votre commande représente une offre à nous de conclure un contrat d'achat. Un contrat d'achat est conclu que lorsque nous avons le suppose expressément ou par l'envoi de la marchandise commandée. La confirmation de réception de la commande n'a pas de contrat.
Les commandes sont écrit par courrier, fax, e-mail, Internet ou nous téléphonent nombre possible des dons de client (si disponible), nom, adresse, numéro de téléphone possible. La réception d'une commande par e-mail ou Internet est confirmée par nous immédiatement.
2. Le deuxième Retrait
Vous pouvez annuler votre contrat dans les 14 jours sans donner les raisons par écrit (lettre, fax, e-mail) ou - si les marchandises avant la date limite - en retournant la marchandise. Le délai commence après réception de cette instruction sous forme de texte, mais pas avant réception de la marchandise par le destinataire (en cas de livraison répétée de marchandises semblables pas avant la réception de la première livraison partielle) et pas avant l'accomplissement de nos obligations d'information conformément à l'article 246 § 2 en liaison avec § 1 Abs. 1 et 2 projet de loi et nos obligations conformément au § 312e Abs. 1 phrase 1 BGB en relation avec L'article 246 § 3 BGB. La période de révocation est suffisante pour envoyer la révocation ou la chose.
Musikverlag GmbH Wilhelm Halter
D.D. représenté GF Felix Bernhard titulaire et titulaire
Gablonzer route 24
E-mail: office@halter.de
Fax: 0721/562674
Dans le cas d'une annulation effective les avantages mutuellement reçues doivent être retournés et les avantages (par exemple les intérêts) se sont rendus. Pouvez-vous donner de nouveau à nous la performance reçue tout ou en partie ou seulement dans un état détérioré, vous devez nous verser une indemnisation pour la valeur si nécessaire. Avec la sortie de choses, cela ne s'applique pas si la détérioration est due exclusivement à leur inspection - est dû - comme il le serait sur ​​vous à notre magasin. En outre, vous pouvez éviter l'obligation de verser une indemnité pour une détermination par le bon usage de la chose, en n'utilisant pas la marchandise comme votre propriété et en omettant tout ce qui altère leur valeur.
Éléments transportables doivent être retournés à nos risques. Vous avez à supporter les frais de retour des marchandises si la marchandise livrée correspond à celle commandée et si le prix de la marchandise à renvoyer ne dépasse pas le montant de 40.00 EUR ou si vous à un prix élevé de la chose au moment de la révocation encore le retour ou ont fourni un paiement partiel convenu contractuellement. Sinon, le retour est gratuit pour vous. Choses ne colis ne vous chercher. Obligations de remboursement de paiements doivent être remplies dans les 30 jours. Le délai commence pour vous lorsque vous envoyez votre annulation ou de la marchandise, pour nous avec leur réception.
Le droit de résiliation droit ne s'applique pas aux contrats de fourniture de produits qui sont fabriqués selon les spécifications du client ou clairement adaptées aux besoins personnels ou qui ne conviennent pas en raison de leur condition pour un retour ou se gâter rapidement ou dont la date d'expiration est passée, pour la fourniture de enregistrements ou de logiciels audio ou vidéo si les supports de données livrés ont été descellés par le consommateur et la fourniture de journaux, périodiques et magazines (sauf si le client, de périodiques ou de magazines a son contrat pour la fourniture de journaux livrés par téléphone).
- Fin d'annulation -
Tiers Frais de retour à la révocation
Si le client est un consommateur au sens du § 13 BGB un droit en vertu du § 312 al. 1 phrase 1 BGB, nous sommes donc les frais de retour réguliers imposées à l'exercice du droit de retrait, dans la mesure où le prix de l'arrière à envoyer l'article à un montant de 40,00 EUR dépasse pas ou à un prix plus élevé la chose le client a la contrepartie ou un pouvoir partiel convenu par contrat au moment de la révocation pas encore rendu, sauf si les produits livrés ne correspondent pas à la commande. Sinon, le retour est gratuit pour le client.
4 Livraison et expédition
Nous sommes autorisés à des livraisons partielles.
Les frais d'expédition seront à la charge du client. Les frais de port sont constitués de frais de port et d'emballage et sont calculés en fonction du poids et de la taille du lot. Ces coûts font partie de la facture et est payable en totalité.
Les clients de l'Allemagne:
Transfert de la facturation, chèque, carte de crédit (Mastercard ou Visa), carte de débit, comptant à la livraison ou paiement anticipé
Clients de la Suisse, l'Autriche et les pays de EU:
Paiement d'avance, par carte de crédit (MasterCard ou Visa)
Les clients hors de EUv:
Les clients de l'étranger:
Nous nous réservons le droit d'exécuter des ordres de clients zahlungssäumigen que la livraison contre remboursement ou paiement anticipé.
Les marchandises livrées jusqu'au paiement intégral à l'acheteur existant ou réclamations futures découlant de notre propriété.
6 Les envois
Titulaire titre, ainsi que des œuvres par les éditeurs étrangers ne sont généralement pas disponibles à vue.
Si un défaut de l'article acheté, le client peut demander l'exécution ultérieure (élimination des défauts ou de remplacement).
Si l'exécution ultérieure échoue, le client a droit à son option d'exiger le retrait ou la réduction.
Nous sommes responsables, conformément aux dispositions légales, si le client fait une demande de dommages-intérêts fondée sur l'intention ou de négligence grave, y compris intention ou de négligence grave de nos représentants ou agents d'exécution. Si nous sommes violation intentionnelle pas de contrat est chargée, la responsabilité pour les dommages de la prévisible, dommage survenant généralement est limité.
Nous sommes responsables conformément aux dispositions légales si nous enfreignons coupable toute obligation contractuelle essentielle; dans ce cas, mais la responsabilité des dommages est limitée à dommage prévisible typique.
En ce qui concerne l'acheteur a droit à une indemnisation pour les dommages à la place de la performance, notre responsabilité dans le contexte de 6.2. limitée au remplacement du dommage prévisible typique.
La responsabilité pour atteinte fautive à la vie ou à la santé reste inchangée, ce qui s'applique aussi à la responsabilité obligatoire en vertu de la Loi sur la responsabilité produit.
Sauf stipulation contraire ci-dessus, la responsabilité est exclue.
Le délai de prescription est de 36 mois à compter de la livraison.
Droits de compensation au client que si ses demandes reconventionnelles ont été légalement établies, incontestées ou reconnues par écrit par l'éditeur de musique Wilhelm Halter GmbH. Uberührt Ce doit être le droit de rétention par le client. Le client est autorisé à exercer le droit de rétention que si sa demande reconventionnelle est basée sur la même relation contractuelle.
Le droit allemand s'applique à l'exclusion du droit de la vente des Nations Unies, même si commandé de l'étranger ou livré à l'étranger.
10 Autonomie des
Ces conditions demeurent exécutoires en doute invalidité juridique d'une ou plusieurs dispositions de sa partie restante. Des dispositions devraient être totalement ou partiellement invalide, il doit être remplacé pour eux une disposition qui se rapproche le plus possible de l'objectif économique de la disposition invalide.

References: l'article 246
 § 2
 § 1
 § 312
 L'article 246
 § 3
 § 13
 § 312