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Timestamp: 2016-10-27 03:04:58+00:00

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5A_654/2010 (24.11.2011)
repr�sent�e par Me Fran�ois Membrez,
recours contre l'arr�t de la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 12 ao�t 2010.
X.________ SA est une soci�t� helv�tique, active dans les domaines de la recherche, du d�veloppement et de la vente de syst�mes et r�seaux informatiques. En septembre 2004, elle a conclu un �contrat de vente n� xx� avec le B.________, qui est une �organisation gouvernementale de recherche, organis�e [...] sous les lois de la Libye, dont le si�ge social est � Tripoli�. Entre le 15 juin 2006 et le 2 ao�t 2008, X.________ SA a factur�, sur la base de ce contrat, une somme de 2'233'693.05 Euros; elle a r�clam� au surplus le paiement d'une indemnit� (contractuelle) � titre de �terminaison de contrat� de 2'654'722.50 Euros; le montant total de ses pr�tentions s'�l�ve ainsi � 4'888'415.55 Euros, correspondant � 7'536'470 fr. 32.
B.a Le 9 d�cembre 2009, X.________ SA a requis le s�questre des avoirs de la �A.________ (Etat de H.________) soit pour elle le B.________�, ou �contr�l�s par elle sous les noms de C.________, D.________ (Suisse) SA, Y.________, E.________, F.________ mais appartenant en r�alit� � l'intim�e ou sur lesquels elle dispose d'une procuration ou de tous autres pouvoirs�.
Par ordonnance du 10 d�cembre suivant, le Pr�sident du Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a donn� suite � la requ�te � concurrence de 7'536'740 fr. 32 avec int�r�ts � 5 % d�s le 26 janvier 2009; cette d�cision vise, en particulier, une soci�t� �G.________�.
B.b Statuant le 15 mars 2010 sur l'opposition form�e par la soci�t� G.________, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a notamment r�voqu� l'ordonnance de s�questre en tant qu'elle porte sur des �avoirs [...] au nom de [l'opposante]� (ch. 3) et condamn� la requ�rante � verser la somme de 500 fr. � titre de contravention de proc�dure (ch. 6).
Sur appel de la requ�rante, la Cour de justice du canton de Gen�ve a, par arr�t du 12 ao�t 2010, annul� le ch. 6 du dispositif de ce jugement et l'a confirm� pour le surplus.
Par m�moire du 16 septembre 2010, X.________ SA interjette un recours en mati�re civile contre cet arr�t; elle demande au Tribunal f�d�ral de prononcer �la nullit� de l'opposition au s�questre [de l'intim�e], subsidiairement la d�clarer irrecevable, plus subsidiairement mal fond�e et la d�bouter de toutes autres conclusions� et d'ordonner �le maintien du s�questre [...] tel que prononc� par le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve le 10 d�cembre 2009�.
Par ordonnance du 13 avril 2011, le Juge instructeur de la IIe Cour de droit civil a suspendu la proc�dure de recours jusqu'� droit connu sur la demande de r�vision cantonale d�pos�e par la recourante.
Par arr�t du 15 septembre 2011, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a d�clar� cette demande irrecevable.
Par ordonnance du 30 septembre 2011, la IIe Cour de droit civil a rejet� dans la mesure de sa recevabilit� une requ�te de r�cusation dirig�e � l'encontre du Juge instructeur.
Les requ�tes de r�cusation et de r�vision cantonale ayant �t� liquid�es, il convient de reprendre la proc�dure de recours.
2.1 Interjet� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance ayant statu� sur recours (art. 75 LTF), le recours est en principe ouvert sous l'angle de ces dispositions. La valeur litigieuse �tant amplement atteinte, il l'est aussi de ce chef (art. 74 al. 1 let. b LTF).
2.2 L'arr�t sur opposition au s�questre rendu par l'autorit� judiciaire sup�rieure (art. 278 al. 3 LP) porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2); la partie recourante ne peut donc d�noncer qu'une violation de ses droits constitutionnels (cf. par exemple: ATF 133 III 638 n� 87; 134 II 349 consid. 3, avec les arr�ts cit�s).
2.3 L'invocation de moyens nouveaux est en principe irrecevable dans le cadre d'un recours fond� sur l'art. 98 LTF (ATF 133 III 638 consid. 2; arr�t 5A_836/2010 du 2 f�vrier 2011 consid. 2.1). Partant, les moyens tir�s de la violation de l'art. 17 CEDH et de l'art. 26 Cst. sont irrecevables; il en va de m�me du moyen pris de la violation arbitraire �du droit suisse de la surveillance des �tablissements financiers�, �tant pr�cis� que l'Ordonnance du Conseil f�d�ral du 12 janvier 1994 concernant des mesures � l'encontre de la Libye (RO 1994 108) est abrog�e avec effet au 16 octobre 2003 (RO 2003 3753).
Par lettre du 21 mars 2011, le Pr�sident du Tribunal f�d�ral a inform� du pr�sent recours la Direction du droit international public (DDIP) du D�partement f�d�ral des affaires �trang�res (DFAE), conform�ment � l'art. 4 de l'Ordonnance du 21 f�vrier 2011 (remplac�e par l'Ordonnance du 30 mars 2011 et modifi�e en dernier lieu le 26 octobre 2011: RO 2011 4473) instituant des mesures � l'encontre de certaines personnes originaires de la Libye (RO 2011 869).
La recourante reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir viol� son droit d'�tre entendue en ne tenant aucun compte des directives de la FINMA qu'elle avait produites.
4.1 Le Tribunal f�d�ral a d�duit du droit d'�tre entendu, consacr� par l'art. 29 al. 2 Cst., le devoir pour le juge de motiver sa d�cision afin que le justiciable puisse en saisir la port�e et, le cas �ch�ant, l'attaquer en connaissance de cause; pour r�pondre � ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision; il n'est cependant pas tenu de discuter tous les arguments soulev�s par les parties, mais peut se limiter � ceux qui lui apparaissent pertinents (ATF 136 I 229 consid. 5.2; 136 V 351 consid. 4.2). Le droit � une d�cision motiv�e participant de la nature formelle du droit d'�tre entendu (ATF 104 Ia 201 consid. 5g), ce moyen doit �tre examin� en premier lieu (ATF 124 I 49 consid. 1) et avec une libre cognition (ATF 121 I 54 consid. 2a).
4.2 Il est vrai que l'autorit� cantonale n'a pas mentionn� les directives invoqu�es par la recourante. Toutefois, le jugement sur opposition a �t� confirm� pour le motif que l'int�ress�e n'avait pas �tabli l'existence de circonstances particuli�res qui d�notent l'existence d'un abus de droit; or, les directives en question d�montrent tout au plus l'existence d'une identit� �conomique entre l'Etat de Libye et l'intim�e, ce qui ne suffit pas (cf. infra, consid. 7.3.2). Cela �tant, l'autorit� pr�c�dente pouvait se dispenser de faire �tat de ces directives, qui s'av�raient d�pourvues de pertinence aux fins de la solution adopt�e.
La recourante se plaint encore d'un d�ni de justice au sens de l'art. 29 al. 1 Cst.; en bref, elle d�nonce une atteinte illicite � sa personnalit� et fait valoir au surplus que, en ne renvoyant pas le dossier en premi�re instance pour nouvelle d�cision, la cour cantonale l'a priv�e du �double degr� de juridiction pr�vu par le droit f�d�ral�.
5.1 Le moyen tir� de l'art. 28 al. 1 CC - dont le rapprochement avec le d�ni de justice formel n'est au demeurant pas �vident - est nouveau, partant irrecevable (cf. supra, consid. 2.3).
5.2 L'autorit� cantonale a rappel� que des pi�ces nouvelles pouvaient �tre d�pos�es en appel, pour autant qu'elles soient produites avec les �critures qui les visent. Il s'ensuit que les pi�ces �cart�es par le premier juge (i.e. n� 24 � 36), mais reprises en appel, sont recevables; en revanche, les pi�ces qui ont �t� d�pos�es apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours (i.e. annexes n� VI � VIII) sont irrecevables. La cour cantonale a estim� que, de toute mani�re, une �ventuelle violation du droit d'�tre entendu pouvait �tre r�par�e en seconde instance, puisque l'autorit� d'appel dispose d'un plein pouvoir d'examen lui permettant de revoir compl�tement les faits de la cause, y compris �ceux �voqu�s dans le recours et les pi�ces nouvelles y relatives, ainsi que l'argumentation d�velopp�e � cet �gard�.
S'agissant des pi�ces �cart�es par le premier juge, la recourante ne critique pas les motifs de l'autorit� pr�c�dente, en sorte que son grief est irrecevable (ATF 134 II 349 consid. 3 et les arr�ts cit�s). Au reste, dans son acte d'appel, elle avait admis express�ment que, si �la Cour de justice devait retenir qu'elle est en mesure de r�parer elle-m�me la violation du droit d'�tre entendu vu le plein pouvoir d'examen qui est le sien, alors elle devra consid�rer les faits �tablis n� 25 � 32 ci-dessus (pi�ces III-24 � 36 recourante), ainsi que les moyens de droit d�velopp�s ci-apr�s� (cf. recours cantonal, p. 7 in fine); or, c'est pr�cis�ment ce qu'ont fait les magistrats cantonaux. Quant aux pi�ces produites en appel, la recourante ne discute pas davantage le motif d'irrecevabilit� de l'autorit� cantonale. Quoi qu'il en soit, le Tribunal f�d�ral a jug� que l'art. 278 al. 3 LP n'impose pas � la juridiction cantonale sup�rieure de tenir compte des pi�ces nouvelles produites apr�s l'expiration du d�lai de recours (arr�t 5A_306/2010 du 9 ao�t 2010 consid. 3.2.3, qui prend appui sur la jurisprudence concernant le recours contre le jugement de faillite [ATF 136 III 294]; cf. en outre: Cometta, Il sequestro nella prassi giudiziaria ticinese, in: Rep. 2000 p. 26 ch. 6.2.1 in fine, pour qui les nova sont recevables �solo fino alla fase dello scambio degli allegati in sede di impugnazione cantonale�); en d�cidant de ne pas renvoyer la cause au premier juge, la cour cantonale n'a donc commis aucun d�ni de justice.
La recourante se plaint au surplus d'arbitraire dans la constatation des faits; elle reproche � l'autorit� cantonale d'avoir arbitrairement appr�ci� la teneur des conclusions de l'intim�e en premi�re instance.
La recourante joue manifestement sur les mots. S'il est exact que sa partie adverse a conclu dans son opposition � l'annulation du s�questre ordonn� � son �encontre� (ch. 1), il ressort de l'argumentation figurant dans cette �criture qu'elle a demand� la lev�e de la mesure �en ce qui concerne les avoirs s�questr�s au d�triment de G.________�. En affirmant que l'int�ress�e avait bien conclu � l'annulation et � la lev�e du s�questre, l'autorit� pr�c�dente n'a donc nullement constat� les faits de mani�re arbitraire.
La recourante d�nonce enfin une application arbitraire des art. 272 al. 1 et 278 al. 1 LP.
7.1 De jurisprudence constante, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une solution diff�rente apparaisse concevable, voire pr�f�rable; enfin, pour qu'une telle d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4; 136 III 552 consid. 4.2 et les arr�ts cit�s).
7.2 Le s�questre est autoris�, en particulier, lorsque le cr�ancier rend vraisemblable qu'il existe des biens appartenant au d�biteur (art. 272 al. 1 ch. 3 LP; cf. sur cette disposition: ATF 126 III 95 consid. 4a, avec les citations). La juridiction saisie d'un recours contre la r�vocation du s�questre (art. 278 al. 3 LP) ne jouit pas d'une cognition plus �tendue que celle du juge de l'opposition; elle examine �galement au degr� de la simple vraisemblance si les conditions du s�questre sont r�alis�es (GILLI�RON, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, vol. IV, 2003, n� 83 ad art. 278 LP; REEB, Les mesures provisoires dans la proc�dure de poursuite, in: RDS 116/1997 II p. 482). Il suffit d�s lors que cette autorit�, se fondant sur des �l�ments objectifs, acqui�re l'impression que les faits pertinents se sont produits, sans qu'elle doive exclure pour autant la possibilit� qu'ils se soient d�roul�s autrement (sur cette notion: STOFFEL, in: Basler Kommentar, SchKG II, 2e �d., 2010, n� 4 ad art. 272 LP et les r�f�rences).
7.3.1 Conform�ment � l'art. 271 al. 1 LP, un s�questre ne peut frapper que les �biens du d�biteur�. Doivent �tre consid�r�s comme biens de tiers tous ceux qui, en vertu des normes du droit civil, appartiennent � une personne autre que le d�biteur; en mati�re d'ex�cution forc�e, seule l'identit� juridique est donc en principe d�terminante (ATF 107 III 103 consid. 1; 105 III 107 consid. 3a et les citations). Ce n'est que dans des circonstances exceptionnelles qu'un tiers peut �tre tenu des engagements d'un d�biteur avec lequel il forme une identit� �conomique; tel est le cas lorsque l'identit� �conomique absolue entre le d�biteur et le tiers n'est ni contestable ni s�rieusement contest�e et que la dualit� des sujets n'est invoqu�e qu'aux fins de se soustraire abusivement � l'ex�cution forc�e (ATF 105 III 107 consid. 3a). Il appartient au s�questrant de rendre vraisemblable que, malgr� notamment la possession, l'inscription dans un registre public ou l'intitul� du compte bancaire, les biens � mettre sous main de justice appartiennent au d�biteur (ATF 107 III 33 consid. 2; 126 III 95 consid. 4a et les nombreuses citations; arr�t 5A_873/2010 du 3 mai 2011 consid. 4.2.2); de simples all�gations sont insuffisantes (ATF 5P.1/2007 du 20 avril 2007 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s).
7.3.2 L'autorit� cantonale a rappel� que l'identit� �conomique parfaite entre la personne morale et son actionnaire unique n'est pas suffisante pour faire abstraction de la personnalit� juridique de celle-l�; il faut, au surplus, qu'on soit en pr�sence d'un abus de droit de celui-ci �� savoir de manigances diverses de sa part tendant � soustraire des actifs � ses propres cr�anciers par l'interposition de la soci�t� ou que cette derni�re ne poursuive pas ses propres int�r�ts�. En l'esp�ce, l'intim�e est une soci�t� soumise au droit n�erlandais en raison de son si�ge � Rotterdam; toutefois, la recourante n'a fourni aucun �l�ment permettant d'appr�hender la notion de �Durchgriff� selon cette l�gislation, en sorte que cette probl�matique doit �tre examin�e en fonction du droit suisse. La recourante a rendu vraisemblable que l'intim�e est d�tenue par une �holding� situ�e dans les Antilles N�erlandaises. A supposer, comme elle le soutient, que ladite holding soit d�tenue par la E.________, qui est elle-m�me assujettie au gouvernement libyen, cela ne d�montre pas encore que le d�biteur, � savoir l'Etat de Libye, a utilis� abusivement cette structure juridique aux fins d'�luder ses obligations envers la recourante; or, en l'absence de circonstances sp�ciales d�notant l'existence d'un abus, on ne peut faire abstraction de la dualit� juridique existant entre le d�biteur et l'intim�e.
La recourante ne r�fute pas ces motifs, mais se contente d'exposer sa propre argumentation; faute de r�pondre aux exigences l�gales, le grief est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 349 consid. 3 et les arr�ts cit�s). Contrairement � ce qu'affirme la recourante, l'autorit� cantonale ne s'est pas exprim�e sur le cas de s�questre r�alis� en l'occurrence, de sorte que tous les longs d�veloppements d�duits de l'art. 271 al. 1 ch. 2 LP (i.e. �manigances� de l'Etat de Libye) apparaissent d�nu�s de fondement.
7.4 La loi reconna�t la qualit� pour former opposition � celui dont les droits sont touch�s par un s�questre (art. 278 al. 1 LP). La question de savoir si l'opposant doit �invoquer un pr�judice qualifi� - comme le soutient la recourante - n'a pas � �tre tranch�e de fa�on g�n�rale. En effet, cette question se pose essentiellement pour le tiers d�biteur et le tiers d�tenteur des biens s�questr�s, situation que vise pr�cis�ment la doctrine dont se r�clame la recourante (cf. Stoffel/Chabloz, in: Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n� 16/17 ad art. 278 LP et les auteurs cit�s). Or, en l'esp�ce, l'intim�e pr�tend que le s�questre frappe des droits patrimoniaux (avoirs bancaires) dont elle est titulaire; dans cette mesure, la qualit� pour former opposition doit ainsi lui �tre reconnue (cf. parmi plusieurs: Artho von Gunten, Die Arresteinsprache, 2001, p. 26; Amonn/Walther, Grundriss des Schuldbetreibungs- und Konkursrechts, 8e �d., � 51 n� 65; Meier-Dieterle, in: Kurzkommentar SchKG, 2009, n� 2, et Reiser, in: Basler Kommentar, SchKG II, 2e �d., 2010, n� 22 ad art. 278 LP); la Cour de c�ans l'a d'ailleurs dit dans un pr�c�dent arr�t concernant la recourante (5A_871/2009 du 2 juin 2010 consid. 2). L'arr�t d�f�r� n'est nullement arbitraire sur ce point.
En outre, l'autorit� pr�c�dente est partie du principe que le s�questre litigieux avait frapp�, entre autres droits patrimoniaux, les avoirs bancaires de l'intim�e. Cette pr�misse, qui n'est pas remise en discussion, suffit - comme on l'a vu - � fonder la qualit� de l'intim�e pour former opposition, sans qu'il faille se prononcer plus avant sur les objections de la recourante tir�es de la d�signation de sa partie adverse. � toutes fins utiles, il faut n�anmoins relever que cette situation est largement imputable � la recourante, qui a requis le s�questre des biens de l'Etat de Libye d�tenus, en particulier, par la soci�t� �G.________� sans autre pr�cision, alors qu'elle avait express�ment reconnu dans ses notes de plaidoirie (p. 4) �qu'il existe au moins neuf soci�t�s G.________ dont cinq � Rotterdam � la m�me adresse de droit n�erlandais�.
Enfin, la recourante se m�prend sur le sens de la d�cision entreprise lorsqu'elle reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir confirm� la lev�e du s�questre quant aux biens de l'intim�e, alors m�me que celle-ci n'avait pas apport� la �preuve compl�te et imm�diate de propri�t� des avoirs s�questr�s�. Le motif d�cisif de l'arr�t attaqu� repose sur l'absence de circonstances particuli�res d�notant un abus � se pr�valoir de la dualit� des sujets de droit, ce qui dispensait la cour cantonale de s'interroger sur la question de la titularit� des biens s�questr�s; les consid�rations relatives au rapport entre la proc�dure d'opposition et la proc�dure de revendication (art. 106 ss LP) s'av�rent ainsi hors de propos.
En conclusion, le recours est rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais de la recourante (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer sur le fond et s'en est remise � justice quant aux requ�tes d'effet suspensif et de suspension de la proc�dure.

References: ATF 
in fine
in fine
 art. 272
 ATF 
 art. 278
 art. 272
 ATF 
 art. 278
 art. 278