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Timestamp: 2016-10-24 05:29:05+00:00

Document:
4C.364/1999 (24.02.2000)
Composition de la Cour: M. Walter, pr�sident, M. Leu, M. Corboz, Mme Klett, juges, et M. Pagan, juge suppl�ant. Greffi�re: Mme de Montmollin Hermann.
S.________, demandeur et recourant, repr�sent� par Me Genevi�ve Zirilli, avocate � Lausanne,
X.________ S.A., d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Jacques-Henri Wanner, avocat � Lausanne;
(contrat de travail; cong� abusif)
A.- D'octobre 1993 � fin septembre 1995, S.________ a occup� la fonction de sous-directeur aupr�s de la Fiduciaire Y.________ S.A. Il touchait un salaire mensuel brut de 11 900 fr., payable 13 fois l'an, ce � quoi s'ajoutaient diverses indemnit�s.
D��u de l'�volution des affaires de la soci�t� et m�content de l'ambiance qui y r�gnait, S.________ a r�sili� son contrat de travail par courrier du 3 avril 1995, sans toutefois fixer d'�ch�ance.
B.- Le 24 mars 1995, en r�ponse � une annonce parue dans un quotidien, S.________ avait pos� sa candidature pour un poste de "training manager-consultant" mis au concours par X.________ S.A. (ci-apr�s: X.________). Cette soci�t� donne des cours � des cadres d'entreprise dans le domaine du "management", de la vente et des relations avec la client�le. Le 4 avril 1995, S.________ a eu un premier entretien avec un repr�sentant de X.________, M.________, qu'il connaissait depuis 6 ans et avec lequel il avait d�j� eu des contacts dix jours auparavant. Ce dernier l'a convoqu� � une journ�e de recrutement regroupant huit autres candidats le 4 mai 1995. Le 19 mai 1995, une seconde s�ance de recrutement s'est d�roul�e. La d�cision d'engager S.________ et deux autres candidats a �t� prise coll�gialement en fin de journ�e, et M.________ en a inform� t�l�phoniquement S.________. Les futurs collaborateurs ont �t� avis�s du fait qu'ils devraient prendre part � un cours de formation et d'instruction du 28 ao�t au 9 septembre 1995 dans les locaux de l'"Universit� de X.________".
Lors des deux journ�es de recrutement, M.________ ainsi que deux de ses coll�gues avaient estim� que les prestations de S.________ �taient imparfaites et assez �loign�es du style des cours donn�s par X.________. Ils avaient fait des observations et des critiques en ce sens � l'int�ress� apr�s les exercices r�unissant les candidats; n�anmoins, S.________ leur avait paru disposer du potentiel n�cessaire pour devenir un "training manager"; ils avaient en outre tenu compte de son attitude enthousiaste et du potentiel de progression qu'il leur semblait avoir.
C.- Le 24 mai 1995, S.________ a �t� re�u par M.________, C.________, directeur du groupe X.________, et K.________, membre du conseil d'administration. Les deux premiers ont sign� le contrat de travail de S.________, que celui-ci leur a rendu contresign� le 30 mai 1995. Selon cet accord, les parties se liaient pour une dur�e ind�termin�e � partir du 28 ao�t 1995 avec une p�riode d'essai de trois mois. Un salaire mensuel brut de 7000 fr. plus une participation sur les honoraires nets des "trainings" vendus �tait pr�vue. L'activit� de S.________ devait avoir notamment pour objet la pr�paration et l'animation de cours, avant tout en Suisse romande, ainsi que la correction des travaux �crits des participants.
X.________ a exig� que S.________ commence son travail en septembre 1995 et qu'il suive les cours de formation pr�vus d�s le 28 ao�t 1995. Elle lui a demand� d'obtenir de la Fiduciaire Y.________ S.A. un raccourcissement du d�lai de cong� �ch�ant normalement le 31 octobre 1995. Finalement, la fiduciaire a accept� que son employ� la quitte le 27 ao�t 1995, le salaire �tant vers� jusqu'au 30 septembre 1995.
Les 9 et 27 juin 1995, S.________ a pris part � des journ�es de "training inter-entreprises" � Lausanne et � Gen�ve afin de s'initier aux m�thodes de travail de son futur
employeur, qui l'a �galement convoqu� � la r�union mensuelle de son bureau, tenue le 12 juin 1995. A l'exemple des autres employ�s pr�sents, S.________ a re�u des relev�s informatiques concernant l'�volution des affaires, cela � titre interne et confidentiel. M.________ lui a alors souhait� la bienvenue au sein de X.________.
D.- Le 28 ao�t 1995, S.________ et septante-neuf autres collaborateurs ont commenc� le stage de formation pr�vu pour deux semaines. Les participants ont �t� r�partis en petites classes dirig�es par un responsable. Le groupe romand dont il faisait partie �tait sous la conduite de J.________, membre du comit� de s�lection lors des journ�es de recrutement des 4 et 19 mai 1995. Le programme de la premi�re semaine consistait � apprendre et � pratiquer le sc�nario d'un cours de "management vente" de X.________. Les exercices d'animation �taient identiques � ceux d�j� pratiqu�s durant les journ�es de recrutement des 4 et 19 mai 1995. Des s�ances d'animation devant un comit� form� de quatre ou cinq experts de la soci�t� ont eu lieu. Les prestations de plusieurs candidats, dont S.________, ont �t� jug�es insatisfaisantes. Les animateurs ont fait des remarques � l'int�ress�, l'ont encourag� et conseill�, lui rappelant, plusieurs fois, les exigences et principes de X.________ mais sans jamais faire allusion � un �ventuel licenciement.
Le 2 septembre 1995, � l'issue d'une animation de groupe, J.________ a inform� S.________ qu'il avait �t� d�cid� de le cong�dier.
Par courrier du 11 septembre 1995, S.________ s'est vu confirmer la rupture des relations contractuelles avec effet au 15 septembre 1995. Il a re�u un ch�que de 4533 fr.40.
S.________ a touch� 4217 fr.75 � titre d'allocations de ch�mage pour la p�riode allant du 1er au 31 octobre 1995.
E.- Par demande du 16 octobre 1996, S.________ a assign� X.________ devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois en paiement de 37 202 fr.60, int�r�ts en sus. La Caisse publique cantonale vaudoise de ch�mage est intervenue � la proc�dure pour obtenir le remboursement des prestations qu'elle avait vers�es au demandeur.
La Cour civile a d�bout� le demandeur et l'intervenante par un jugement dont le dispositif a �t� notifi� aux parties le 29 mars 1999. F.- S.________ recourt en r�forme au Tribunal f�d�ral contre le jugement cantonal. Il conclut � la condamnation de X.________ � lui verser les sommes de 14 482 fr. brut et de 10 000 fr., le tout avec int�r�ts � 5 % d�s le 3 septembre 1995.
La Caisse publique cantonale vaudoise de ch�mage propose l'admission du recours.
X.________ invite le Tribunal f�d�ral � rejeter le recours.
1.- La cour cantonale a d'abord ni� l'existence d'une "culpa in contrahendo" � charge de la d�fenderesse. Elle a retenu qu'aucun �l�ment ne permettait d'affirmer que celle-ci aurait volontairement laiss� croire au demandeur qu'elle n'entendait pas poursuivre la phase d'�valuation lors des deux semaines de cours dispens�s � partir du 28 ao�t 1995. Le fait qu'elle ait exig� de son nouveau collaborateur une disponibilit� totale d�s le 1er octobre 1995 ne signifiait pas qu'elle renon�ait au temps d'essai, et donc qu'elle abandonnait son droit de mettre un terme rapide au contrat pendant cette p�riode. En outre, les examinateurs pr�sents lors de deux journ�es de recrutement des 4 et 19 mai 1995 avaient fait des remarques au demandeur, dont ils jugeaient les prestations imparfaites et assez loin du style des cours de la d�fenderesse. Aussi le demandeur ne pouvait-il pas raisonnablement croire qu'il avait d�j� fait ses preuves et que son engagement �tait d�finitif. La cour cantonale a ensuite examin� si la d�fenderesse avait adopt� un comportement contraire aux r�gles de la bonne foi en mettant fin aux rapports de travail pendant le temps d'essai, au terme de la premi�re semaine de formation. Elle a tranch� par la n�gative. A l'appui de sa d�cision, elle a relev� que l'ensemble des examinateurs �tait d'avis que les prestations du travailleur �taient insatisfaisantes, ajoutant que ce dernier savait, au moment o� il participait aux journ�es de "training inter-entreprises", les 9 et 27 juin 1995, et � la r�union du bureau, le 12 juin 1995, qu'il devait encore suivre des cours, et que, par cons�quent, sa formation n'�tait pas achev�e. Le demandeur pr�tendait que les motifs de cong� donn�s par l'employeur �taient fallacieux, de sorte que la
cour cantonale s'est demand�e si la r�siliation litigieuse tombait sous le coup des dispositions r�gissant le cong� abusif. Elle a tranch� la question par la n�gative. Retenant que la d�fenderesse avait cong�di� le demandeur parce qu'il n'avait pas donn� satisfaction dans l'ex�cution des exercices d'animation qu'il avait pr�sent�s durant la premi�re semaine de sa formation, elle a jug� que ce motif n'�tait abusif ni au sens de l'art. 336 CO ni en vertu de l'art. 2 al. 2 CC. Au reste, le demandeur n'avait pas �tabli quel autre motif aurait r�ellement dict� la d�cision de la d�fenderesse ni en quoi ce pr�tendu autre motif aurait �t� abusif. De toute fa�on, le demandeur avait perdu le droit � une indemnit� pour r�siliation abusive, faute pour lui d'avoir fait opposition par �crit � son cong�, puis d'avoir agi en justice dans les d�lais p�remptoires des art. 336b al. 1 et 2 CO.
Enfin, en l'absence d'une violation des r�gles de la bonne foi et d'un abus de droit, le demandeur ne pouvait pr�tendre � une indemnit� pour tort moral.
2.- Le demandeur fait grief � la cour cantonale de ne pas avoir correctement appliqu� l'art. 2 CC, ce sous divers angles.
a) aa) Tout en conc�dant que son licenciement n'entre pas dans l'une des hypoth�ses vis�es par l'art. 336 CO, il soutient que la d�fenderesse a fait usage de son droit de r�silier le contrat de mani�re contraire aux r�gles de la bonne foi. En substance, il fait valoir qu'il n'avait suivi qu'une semaine, sur les quinze jours pr�vus, de sa formation lorsqu'il a re�u son cong�, et qu'il �tait dans l'impossibilit� mat�rielle de montrer ce dont il �tait capable en si peu de temps. Or, all�gue-t-il, rien de fondamentalement nouveau n'�tait apparu dans ses prestations lors des exercices effectu�s, et la d�fenderesse n'aurait pas constat� que son employ� �tait d�pourvu d'une qualit� essentielle � ses yeux.
bb) Les cong�s abusifs en mati�re de contrat de travail sont r�gl�s aux art. 336 � 336b CO. Il est admis que la liste des diff�rentes hypoth�ses vis�es � l'art. 336 CO n'est pas exhaustive, et qu'elle laisse place � la mise en oeuvre de l'art. 2 al. 2 CC, bien que la jurisprudence se montre restrictive en la mati�re (ATF 121 III 60 consid. 3d). La question de savoir si les r�gles de proc�dure institu�es � l'art. 336b CO - qui n'ont pas �t� respect�es par le demandeur selon les constatations non discut�es de la cour cantonale - valent aussi lorsque la partie qui se pr�vaut d'un cong� abusif se fonde sur l'art. 2 al. 2 CC n'a en revanche pas �t� tranch�e par le Tribunal f�d�ral, de m�me que celle de savoir si les art. 336 ss CO sont applicables aussi durant le temps d'essai. Ces questions n'ont pas � �tre r�solues en l'esp�ce: de toute fa�on, la d�fenderesse ne peut se voir reprocher aucune atteinte aux r�gles de la bonne foi ou abus de droit pour les raisons expos�es ci-dessous.
cc) Selon les constatations souveraines de la cour cantonale (art. 63 al. 2 OJ), le contrat de travail sign� par les parties comprenait un temps d'essai port� au maximum l�gal de trois mois (art. 335b al. 2 CO); la d�fenderesse avait, par ailleurs, exig� de son futur collaborateur qu'il suive deux semaines de formation � partir du 28 ao�t 1995. Le but du temps d'essai est de donner aux parties l'occasion de pr�parer l'�tablissement de rapports de travail destin�s � durer en leur permettant d'�prouver leurs relations de confiance, de d�terminer si elles se conviennent mutuellement et de r�fl�chir avant de s'engager pour une plus longue p�riode (ATF 124 V 246 consid. 3b p. 249). Il r�sulte des constatations de l'autorit� cantonale que, durant la semaine de formation qu'il a suivie, le demandeur, malgr� sa bonne volont� et l'infrastructure mise en place pour lui venir en aide, n'est pas parvenu � am�liorer son style d'animation et � se conformer aux exigences de la d�fenderesse. Il est �galement �tabli que l'int�ress� avait d�j� re�u des observations met-
tant en question la qualit� de ses prestations durant les deux journ�es de recrutement pr�c�dant la signature du contrat, mais que les responsables de la d�fenderesse avaient jug� qu'il disposait du potentiel n�cessaire pour devenir un "training manager-consultant". En d�finitive, la p�riode d�terminante a �t� celle du 28 ao�t au 2 septembre 1995; elle a r�v�l� l'incapacit� du demandeur d'assumer l'emploi pr�vu. Rien ne permet de retenir qu'un autre motif aurait dict� la d�cision de la d�fenderesse. Dans ces circonstances, on ne saurait faire grief � cette derni�re d'avoir rapidement r�agi en mettant un terme au contrat. Celle-ci n'a pas viol� les r�gles de la loyaut� ni adopt� un comportement in�quitable que l'art. 2 al. 2 CC prohiberait (ATF 125 III 257 consid. 2a). Sous cet angle, le recours est mal fond�. b) aa) Le demandeur reproche encore aux juges cantonaux de ne pas avoir retenu l'existence d'un comportement contradictoire de la part de la d�fenderesse qui, par son attitude, l'aurait amen� � �tre convaincu de son engagement ferme pour une dur�e ind�termin�e. La d�fenderesse lui aurait en effet manifest� sa confiance en lui transmettant des papiers confidentiels, en lui adressant des remarques de mani�re encourageante et positive, en le f�licitant, et, enfin, en investissant du temps et de l'argent pour qu'il participe � une formation de d�part. De l'avis du demandeur, la d�fenderesse aurait enfreint le principe "venire contra factum proprium".
bb) L'adoption d'un comportement contradictoire constitue un cas d'abus de droit que sanctionne l'art. 2 al. 2 CC dans la mesure o� ce comportement a fait na�tre une confiance digne de protection qui se trouve ensuite d��ue par des actes ult�rieurs. Celui qui invoque sa confiance trahie doit avoir pris des mesures sur la base de la situation de confiance cr��e, mesures qui se r�v�lent pr�judiciables par la suite (ATF 125 III 257 consid. 2a et les r�f�rences).
cc) Sous cet angle �galement, le recours est mal fond�. On rappellera tout d'abord que, selon les constatations souveraines des premiers juges, le demandeur a r�sili� le contrat de travail qui le liait � son pr�c�dent employeur avant son premier entretien avec un repr�sentant de la d�fenderesse. On soulignera aussi que le contrat de travail pass� entre les parties pr�voyait express�ment une p�riode d'essai de trois mois. Si le demandeur a �t�, d�s juin 1995, associ� � des activit�s professionnelles de sa future entreprise, et s'il a re�u de la documentation confidentielle, voire obtenu des f�licitations ou encouragements, l'obligation qui lui �tait faite de suivre les cours de formation de deux semaines � partir du 28 ao�t 1995, ajout�e au temps d'essai express�ment stipul� dans son contrat de travail, ne pouvait lui permettre de penser que son engagement �tait d�finitif. Les conditions requises pour que soit retenu � la charge de la d�fenderesse un comportement contradictoire constituant un abus de droit au sens de la jurisprudence pr�cit�e ne sont ainsi pas r�alis�es.
c) aa) Le demandeur invoque encore la "culpa in contrahendo". Il reproche � la d�fenderesse de lui avoir tu que son engagement �tait, � ses yeux � elle, conditionnel. La bonne foi imposait � l'employeur d'informer son collaborateur que son engagement ne serait d�finitif qu'� l'issue d'un nouveau stage. Il all�gue que s'il avait su qu'il devait encore subir un examen, d'une part il aurait continu� � chercher un emploi, d'autre part il n'aurait pas r�sili� de mani�re anticip�e son pr�c�dent contrat de travail. La d�fenderesse aurait voulu "retenir" voire "bloquer" un nouveau collaborateur dont elle avait un urgent besoin.
bb) La responsabilit� d�coulant d'une "culpa in contrahendo", que l'on consid�re parfois comme un cas particulier de la responsabilit� fond�e sur la confiance (ATF 121 III 350 consid. 6c et les r�f�rences; cf. aussi 124 III 363
consid. II/5b in fine p. 369), repose sur l'id�e que, pendant les pourparlers contractuels, les parties doivent agir selon les r�gles de la bonne foi. En effet, l'ouverture de pourparlers cr�e d�j� une relation juridique entre elles et leur impose des devoirs r�ciproques comme, par exemple, de n�gocier s�rieusement conform�ment � leurs v�ritables intentions. En particulier, chaque partie doit renseigner l'autre dans une certaine mesure sur les circonstances propres � influencer sa d�cision de conclure le contrat ou de le conclure � certaines conditions (ATF 105 II 75 consid. 2a p. 79 et 80; 101 Ib 422 consid. 4b p. 432). Une partie qui ne respecte pas cette obligation r�pond de ce chef non seulement lorsqu'au cours des pourparlers elle a agi astucieusement, mais d�j� lorsque son attitude a �t� de quelque mani�re fautive, qu'il s'agisse de dol ou de n�gligence, dans les limites tout au moins de la responsabilit� qu'elle encourt sous l'empire du contrat envisag� par les parties (ATF 101 1b 422 consid. 4b p. 432 et les r�f.), par exemple en passant sous silence des faits dont elle devait conna�tre l'importance pour l'autre partie (ATF 102 II 81 consid. 2 p. 84). L'admission d'une culpa in contrahendo est ind�pendante du sort du contrat projet�, et elle n'est pas exclue si celui-ci vient � �tre conclu (ATF 77 II 135 consid. 2a p. 137; Engel, Trait� des obligations en droit suisse, 2e �d., p. 751 in fine).
cc) L'argumentation du demandeur ne r�siste pas � l'examen. Le caract�re non d�finitif de l'engagement du travailleur d�coulait, on l'a d�j� relev�, du temps d'essai convenu dans le contrat de travail et de l'exigence formul�e par l'employeur quant � la participation au stage de formation organis� � partir du 28 ao�t 1995, autant d'�l�ments que le demandeur ne pouvait de bonne foi ignorer.
On ne saurait au demeurant reprocher � la d�fenderesse d'�tre partie de l'id�e que les prestations du demandeur s'am�lioreraient et qu'il serait en mesure - ayant re�u
des observations � l'issue des deux journ�es de recrutement - de se conformer � ses exigences professionnelles. D'apr�s les constatations souveraines des juges cantonaux, le cong� est intervenu pour un motif qui s'est v�ritablement r�v�l� post�rieurement � la conclusion du contrat et qui consistait dans l'incapacit� persistante de l'int�ress� � r�pondre aux attentes de la d�fenderesse. L'all�gu� selon lequel une autre employ�e de la d�fenderesse, licenci�e dans des circonstances identiques, aurait re�u une indemnit� est irrecevable, s'agissant d'un fait nouveau (art. 55 al. 1 let. c OJ; ATF 124 III 382 consid. 2b; 121 III 436 consid. 5b p. 440).
Ainsi, on ne discerne pas ce qui permettrait de retenir l'existence d'une "culpa in contrahendo". La d�fenderesse est entr�e s�rieusement en pourparlers avec le demandeur et a n�goci� conform�ment � ses v�ritables intentions qui �taient de s'assurer les services d'un futur collaborateur. Elle n'a pas failli � son devoir d'information ni n'a cach� au recourant un point qu'il ne connaissait pas et n'�tait pas tenu de conna�tre.
3.- a) Le demandeur invoque en dernier lieu une violation de l'art. 328 al. 1 CO. D'apr�s lui, la d�fenderesse n'a pas respect� sa personnalit� en lui manifestant son m�pris � l'�gard de ses comp�tences et de sa capacit� de travail et en le privant de toute occasion de les faire valoir. Cela justifierait de lui allouer une indemnit� pour tort moral.
b) L'art. 328 al. 1 CO concr�tise la protection qu'offrent les art. 28 ss CC contre les atteintes aux droits de la personnalit� (ATF du 19 d�cembre 1994 reproduit in SJ 1995 p. 669 consid. 3a). Constituent de telles atteintes tous les comportements humains, tous les actes de tiers qui causent de quelque fa�on un trouble aux biens de la personnalit� d'autrui en violation des droits qui la prot�gent (ATF 120 II
369 consid. 2 et les r�f�rences). Une atteinte est illicite � moins qu'elle ne soit justifi�e par le comportement de la victime, par un int�r�t pr�pond�rant priv� ou public ou par la loi (art. 28 al. 2 CC).
En mati�re de r�siliation du contrat de travail, il a �t� admis que le fait que les coll�gues d'un travailleur licenci� aient �t� avis�s du cong� avant que l'int�ress� n'en soit lui-m�me inform� constituait une atteinte aux int�r�ts personnels de celui-ci, mais sans caract�re de gravit� suffisant pour justifier le versement d'une indemnit� de tort moral (ATF du 4 avril 1984 reproduit in SJ 1984 p. 554 consid. 2c). Par contre, le Tribunal f�d�ral a admis l'existence d'une atteinte suffisamment grave dans le cas d'un licenciement imm�diat pour justes motifs communiqu� au moyen d'une lettre circulaire exp�di�e � environ deux cents clients et fournisseurs avec la date et l'heure de la fin des rapports de travail (ATF du 14 janvier 1992 reproduit in SJ 1993 p. 351 consid. 1a).
c) Les faits constat�s par la cour cantonale ne r�v�lent rien de comparable aux situations d�crites ci-dessus. La d�fenderesse a simplement signifi� au demandeur qu'il n'avait pas le profil requis pour assumer l'emploi auquel il �tait destin� et qu'en cons�quence il �tait licenci�. Ce faisant, elle n'a qu'exerc� un droit formateur extinctif que lui conf�re l'art. 335b CO - soit une circonstance justificative fond�e sur la loi r�serv�e par l'art. 28 al. 2 CC. Dans la mesure o� elle a respect� les r�gles sur la r�siliation du contrat de travail, conform�ment au principe de la libert� contractuelle, la d�fenderesse ne peut rien se voir reprocher sous l'angle de l'art. 328 al. 1 CO (cf. Saillen, La protection de la personnalit� du travailleur au sens de l'art. 328 al. 1 CO, th�se 1980, p. 96 et 97). Sur ce point �galement, le recours est mal fond�.
4.- Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�. La valeur litigieuse d�passe 20 000 fr. Le recourant supportera donc les frais de justice et versera une indemnit� de d�pens � l'intim�e (art. 343 al. 2 et 3 CO a contrario).
1. Rejette le recours dans la mesure o� il est recevable et confirme le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 29 mars 1999;
Lausanne, le 24 f�vrier 2000

References: art. 336
 art. 336
 art. 336
in fine
in fine
 ATF 
 art. 28