Source: http://www.doc-etudiant.fr/Methodologie/Outils-d-analyse/Rapport-Cahier-des-charges-de-consultation-312486.html
Timestamp: 2016-10-24 06:58:35+00:00

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Cahier des charges de consultation Tu n'as plus assez de jetons pour télécharger ce document !Pour gagner des jetons
Fiches de lectureAccueil → Méthodologie → Outils d'analyse → Cahier des charges de consultationCahier des charges de consultation18.00 / 20
La Banque Nationale Agricole, se propose de lancer un appel d’offres national pour la souscription de contrats d’assurance au titre des exercices 2006 – 2007 - 2008 pour la couverture des différents risques tels qu’ils sont énumérés ci-après :
1 : Multirisques des locaux professionnels
2 : Assurance Multirisques informatiques
3 : Envoi de valeurs.
4 : Global de Banque.
5 : Flotte Automobile
6 : Groupe maladie – Décès – Incapacité – Invalidité 7 : Assistance
8 : Individuelle accident 9 : Assurance Responsabilité Civile Générale
Fiche rédigée parMRRIVAZARITélécharger Gratuitement7 téléchargementsCe document est-il utile ?18
Télécharger GratuitementContenu de ce document de Méthodologie > Outils d'analysePlan :ART. 1	- Objet de l’appel d'offres
ART. 2	- Définitions et interprétation
ART. 3	- Textes Généraux
ART. 4	- Conditions de Participation
ART. 5	- Langue de l'Offre
ART. 6 - Documents de l’appel d'Offres
ART. 6	- Délai de validité de l’offre
ART. 7	- Eclaircissements apportées aux documents de l’Appel d’Offres.
ART .8	- Modification apportés aux documents de l’Appel d’Offres ART. 9	- Présentation et documents constitutifs de l’offre
ART.10	- Délai de validité de l’offre
ART.11	- Cautionnement provisoire ART.12	- Forme et signature de l’offre
ART.13	- Date limite de réception des offres
ART.14	- Offre parvenue hors délai
ART.15	- Modification et retrait des offres
ART.16	- Ouverture des plis
ART.17	- Vérification des offres ART.18	- Choix du soumissionnaire et méthode de dépouillement ART.19	- Eclaircissement concernant les offres
ART.20 - Visite des risques
ART.21	- Contact avec la B.N.A
ART.22	- Renonciation ART.23	- Attribution du marché ART.24	- Signature du marché
ART.25	- Prix de la soumission
ART.26	- Conditions de paiement
ART.27	- Durée du contrat
ART.28 - Réserves générales
ART.29	- Inclusion automatique ART.30	- Litige et compétences ART.31	- Domiciliation -Echange de correspondance
ART.32	- Engagement du soumissionnaire
ART.33	- Confidentialité de la procédure
ART.34	- Références réglementaires
ART.35	- Droits de timbres et d’enregistrement
ART.36	- Entrée en vigueur
Connecte-toi pour donner ton avis :)4 commentairesmarklynn
Posté le 25 janv. 2016c'est édifiant. il est toujours bon de savoir comment on lance un appel d'offrefatimlow
Posté le 25 oct. 2012Très bon document ! Ce cahier des charges servira vraiment beaucoup à de nombreuses personnes, ça j'en suis persuadé :) Un cahier des charges somme toutes classique mais suffisamment complet pour servir !
Merci pour c e super docu ! alloquoi
Posté le 27 déc. 2014en plus de cea c'est un sujet d'actualitéalloquoi
Posté le 27 déc. 2014contenu clair et precisIls sont au top{{$index+1}}{{ top.username }}avec {{top.value}} points{{$index+1}}{{ top.username }}avec {{top.value}} points{{$index+1}}{{ top.username }}avec {{top.value}} points{{$index+1}}{{ top.username }}avec {{top.value}} pointsIl faut être inscrit pour télécharger un documentCrée un compte gratuit pour télécharger ce documentJe m'inscrisOUJ'ai déjà un compteJe me connecte

References: ART. 2

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