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Timestamp: 2016-10-21 16:42:45+00:00

Document:
M.________, repr�sent� par Me Basile Schwab, avocat � La Chaux-de-Fonds,
l'arr�t rendu le 17 janvier 2002 par la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel dans la cause qui oppose le recourant � dame M.________, intim�e, repr�sent�e par Me Fran�oise Desaules, avocate � Neuch�tel;
A.- Les �poux M.________ sont en instance de divorce depuis le 18 d�cembre 1998, date � laquelle l'�pouse a d�pos� une demande de divorce ainsi qu'une requ�te de mesures provisoires.
Par ordonnance de mesures provisoires du 27 juillet 1999, le pr�sident du Tribunal civil du district de Boudry a notamment fix� � 3'071 fr. par mois la contribution du mari � l'entretien de son �pouse, d�s le 1er janvier 1999.
Par arr�t du 15 f�vrier 2000, la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel, saisie d'un recours de l'�pouse, a partiellement cass� cette ordonnance en ce sens qu'elle a fix� � 5'000 fr. par mois la contribution du mari � l'entretien de son �pouse, d�s le 1er janvier 1999.
Le 12 avril 2000, le mari a d�pos� une requ�te en modification de mesures provisoires, tendant � r�duire le montant de la contribution d'entretien de 5'000 fr. � 1'500 fr. par mois, d�s le 1er janvier 2000.
B.- Le 26 juin 2001, l'Office des poursuites du Littoral et du Val-de-Travers a notifi� � M.________, sur r�quisition de dame M.________, un commandement de payer la somme de 54'625 fr. 15 avec int�r�t � 5% l'an d�s le 20 juin 2001 (poursuite n� XXXXXXXX). Cet acte, auquel le poursuivi a fait opposition totale, indiquait comme titre de la cr�ance "Montant d� selon arr�t de la Cour de cassation civile. Pensions arri�r�es d'avril 2000 � mai 2001".
La poursuivante ayant requis la mainlev�e d�finitive de l'opposition, le poursuivi a d�pos� � l'audience du 30 ao�t 2001 du juge de la mainlev�e une copie d'une ordonnance de modification de mesures provisoires du 14 ao�t 2001. Cette ordonnance fixait la contribution d'entretien due par M.________ � son �pouse � 3'380 fr. par mois, avec effet r�troactif au 1er janvier 2000.
Par d�cision du 4 septembre 2001, la Pr�sidente du Tribunal civil du district de Neuch�tel, consid�rant que l'ordonnance d�pos�e par le poursuivi n'�tait pas d�finitive et ex�cutoire au jour de l'audience puisqu'elle �tait encore susceptible de recours, a prononc� la mainlev�e d�finitive de l'opposition, avec suite de frais et d�pens.
C.- Statuant par arr�t du 17 janvier 2002, la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel a rejet� le recours interjet� par le poursuivi contre cette d�cision.
D.- Agissant par la voie du recours de droit public au Tribunal f�d�ral, M.________ conclut avec suite de frais et d�pens � l'annulation de cet arr�t. Il a en outre requis l'octroi de l'effet suspensif, requ�te que le Pr�sident de la Cour de c�ans a admise par ordonnance du 13 mars 2002 apr�s avoir recueilli les d�terminations de l'intim�e. Il n'a pas �t� ordonn� d'�change d'�critures sur le fond.
1.- La d�cision pronon�ant ou refusant en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ) la mainlev�e - provisoire ou d�finitive - de l'opposition est une d�cision finale qui peut faire l'objet d'un recours de droit public (ATF 120 Ia 256 consid. 1a; 111 III 8 consid. 1; 98 Ia 348 consid. 1, 527 consid. 1 et les arr�ts cit�s; 94 I 365 consid. 3). Le recours est par cons�quent recevable de ce chef. Interjet� en temps utile, il est �galement recevable au regard de l'art. 89 al. 1 OJ.
2.- a) L'autorit� cantonale a consid�r� que l'ordonnance de mesures provisoires du 27 juillet 1999, modifi�e par l'arr�t du 15 f�vrier 2000, �tait d�finitive et ex�cutoire et repr�sentait ainsi un titre de mainlev�e d�finitive au sens de l'art. 80 LP. Comme les d�cisions concernant le paiement � futur de contributions d'entretien �taient conditionnellement ex�cutoires, le poursuivi aurait pu se lib�rer en apportant la preuve que la d�cision formellement ex�cutoire invoqu�e par la poursuivante avait cess� d'�tre ex�cutable. En l'occurrence, toutefois, le poursuivi n'avait pas amen� la preuve par titre de sa lib�ration (art. 81 al. 1 LP), car l'ordonnance de modification du 14 ao�t 2001 qu'il avait produite n'�tait pas encore d�finitive et ex�cutoire, �tant encore susceptible de recours tant � la date de l'audience devant le juge de la mainlev�e qu'au jour du prononc� de mainlev�e.
Aussi le premier juge ne pouvait-il que constater que le seul titre de mainlev�e valable �tait l'ordonnance du 27 juillet 1999, compl�t�e et modifi�e par l'arr�t de cassation du 15 f�vrier 2000, express�ment invoqu� par la poursuivante. Le poursuivi ne saurait reprocher au juge de la mainlev�e de n'avoir pas suspendu la proc�dure jusqu'� ce que l'ordonnance de modification de mesures provisoires du 14 ao�t 2001 soit devenue d�finitive et ex�cutoire; en effet, le poursuivi n'avait � aucun moment sollicit� une telle suspension, de sorte que ce moyen, invoqu� pour la premi�re fois en proc�dure de cassation, �tait irrecevable parce que tardif.
b) S'agissant du montant de la cr�ance en poursuite, les juges cantonaux ont constat� que celle-ci �tait en identit� avec la cr�ance allou�e par le jugement dans la mesure o� le commandement de payer indiquait bien comme titre de la cr�ance "Montant d� selon arr�t de la Cour de cassation civile.
Pensions arri�r�es d'avril 2000 � mai 2001". Certes, le dossier ne permettait pas de saisir pourquoi la poursuivante avait op�r� une d�duction de 15'374 fr. 85 sur le montant de la cr�ance en poursuite, qui selon le titre de mainlev�e d�finitive �tait de 70'000 fr. pour la p�riode d'avril 2000 � mai 2001. Toutefois, on voyait mal quel �tait l'int�r�t du poursuivi � critiquer le montant de la cr�ance en poursuite puisque celui-ci �tait inf�rieur au montant d�terminable, d'autant qu'il n'avait pas �tabli par titre, en proc�dure de mainlev�e, avoir pay� la diff�rence de 15'374 fr. 85 qui lui �tait ainsi favorable.
3.- a) Le recourant, qui invoque la prohibition de l'arbitraire (art. 9 Cst.), fait valoir que selon le Code de proc�dure civile neuch�telois, le jugement sur mesures provisoires, soumis aux r�gles de la proc�dure sommaire, doit �tre rendu dans les trente jours (art. 125 et 382 CPC/NE). Ainsi, l'arr�t attaqu� reviendrait � faire supporter au recourant le retard mis par le Pr�sident du Tribunal du district de Boudry pour statuer, par ordonnance du 14 ao�t 2001, sur une requ�te en modification de mesures provisoires d�pos�e le 12 avril 2000. En effet, si cette ordonnance avait �t� rendue dans un d�lai raisonnable, l'intim�e n'aurait pas obtenu, ni m�me sollicit�, la mainlev�e pour le montant qu'elle a finalement d� mentionner, dans l'attente de la d�cision judiciaire survenue ult�rieurement. Au surplus, l'ordonnance du 14 ao�t 2001 existait d�j� lorsqu'a �t� rendue la d�cision de mainlev�e du 4 septembre 2001, et � plus forte raison lorsqu'a �t� rendu l'arr�t entrepris du 17 janvier 2002. Or cette ordonnance modifiait compl�tement le calcul � effectuer et rendait caduque la somme mentionn�e dans sa r�quisition de poursuite par la cr�anci�re elle-m�me. La d�cision de mainlev�e contraindrait ainsi le recourant � s'acquitter d'une somme clairement sup�rieure � celle due en r�alit�, avec toutes les cons�quences n�gatives que cela entra�nerait pour lui-m�me et pour ses cr�anciers. Le raisonnement de l'autorit� cantonale (cf. consid. 2a supra), fond� exclusivement sur des crit�res formels, serait d�nu� non seulement de bon sens, mais aussi et surtout d'�quit�. La situation �tant peu claire lorsque le premier juge avait rendu sa d�cision sur la requ�te de mainlev�e, il aurait d� soit rejeter purement et simplement cette requ�te, soit � tout le moins suspendre la proc�dure de mainlev�e en attendant que l'ordonnance du 14 ao�t 2001 devienne d�finitive et ex�cutoire.
b) Le cr�ancier qui est au b�n�fice d'un jugement ex�cutoire peut requ�rir du juge la mainlev�e d�finitive de l'opposition (art. 80 al. 1 LP). Lorsque la poursuite est fond�e sur un jugement ex�cutoire rendu par une autorit� de la Conf�d�ration ou du canton dans lequel la poursuite a lieu, le juge ordonne la mainlev�e d�finitive de l'opposition, � moins que l'opposant ne prouve par titre que la dette a �t� �teinte ou qu'il a obtenu un sursis, post�rieurement au jugement, ou qu'il ne se pr�vale de la prescription (art. 81 al. 1 LP).
La reconnaissance judiciaire concernant le paiement de contributions d'entretien peut �tre conditionnellement ex�cutoire (Gilli�ron, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, vol. I, 1999, n. 34 ad art. 81 LP; Panchaud/Caprez, La mainlev�e d'opposition, 1980, � 110 II p. 268), en ce sens que son effet cesse lorsque disparaissent les conditions factuelles et juridiques en vertu desquelles elle a �t� prononc�e, par exemple, en cas de mesures provisoires dans une proc�dure en divorce, lorsque cette proc�dure est close ou que les �poux ont repris la vie commune (condition r�solutoire; ATF 41 I 119 consid. 4; cf.
ATF 55 II 161; Panchaud/Caprez, op. cit. , � 110 II p. 268/269), ou encore en cas de remariage ou de rente de dur�e d�termin�e (�galement condition r�solutoire; Staehelin, Kommentar zum Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, 1998, n. 47 ad art. 80 LP); le jugement peut aussi pr�voir une condition suspensive, telle que l'indexation d'une rente (Staehelin, op. cit. , n. 46 ad art. 80 LP; Panchaud/Caprez, op. cit. , � 110 II p. 269/270; Gessler, Scheidungsurteile als definitive Rechts�ffnungstitel, SJZ 1987 p. 249 ss, 250).
Par ailleurs, parmi les moyens lib�ratoires qui remettent en cause l'existence ou l'exigibilit� de la cr�ance d�duite en poursuite (art. 81 al. 1 LP) figure la modification du jugement sur lequel le poursuivant se fonde pour requ�rir la mainlev�e d�finitive de l'opposition (ATF 55 II 161; Gilli�ron, op. cit. , n. 51 ad art. 81 LP; cf. Staehelin, op. cit. , n. 47 ad art. 80 LP). Toutefois, tant selon la doctrine que selon la jurisprudence cantonale, un jugement portant condamnation � verser une contribution d'entretien constitue un titre de mainlev�e d�finitive tant qu'il n'a pas �t� modifi� par un nouveau jugement entr� en force de chose jug�e (Staehelin, op. cit. , n. 47 ad art. 80 LP et les arr�ts cantonaux cit�s; B�hler/Sp�hler, Berner Kommentar, Band II/1/1/2, 1980, n. 190 ad art. 157 CC; SJZ 1966 p. 192 n� 114).
c) En l'esp�ce, le recourant ne conteste pas que l'ordonnance de modification du 14 ao�t 2001 - qui a fait l'objet d'un recours de l'intim�e, selon les d�terminations de cette derni�re sur la requ�te d'effet suspensif - n'avait pas acquis force de chose jug�e lorsque le premier juge a prononc� la mainlev�e en se fondant sur l'ordonnance du 27 juillet 1999 telle que modifi�e par l'arr�t de cassation du 15 f�vrier 2000. L'opinion des juges cantonaux, selon lesquels l'ordonnance invoqu�e par la poursuivante constituait le seul titre de mainlev�e valable, se r�v�le ainsi conforme � la jurisprudence et � la doctrine (cf. consid. 3b supra), et les arguments soulev�s par le recourant ne font pas appara�tre cette opinion comme arbitraire. Quant � l'argument selon lequel le premier juge aurait d� suspendre la proc�dure de mainlev�e en attendant que l'ordonnance du 14 ao�t 2001 devienne d�finitive et ex�cutoire, il n'y a pas lieu de le prendre en consid�ration d�s lors que l'autorit� cantonale l'a d�clar� irrecevable en vertu de r�gles cantonales de proc�dure dont le recourant ne soutient pas qu'il aurait �t� fait une application arbitraire.
4.- a) S'agissant du montant de la cr�ance d�duite en poursuite, le recourant fait valoir que le prononc� de la mainlev�e n�cessiterait �videmment que ce montant soit clairement d�terminable, et compr�hensible pour chacune des parties et pour le juge. Or en l'esp�ce, ce montant n'�tait expliqu� par la poursuivante ni dans le commandement de payer, ni dans les explications fournies � l'audience du juge de la mainlev�e, ni dans ses observations sur le recours en cassation (cf. consid. 2b supra), de sorte que la mainlev�e sollicit�e aurait d� �tre refus�e.
Cet argument tombe � faux. En effet, l'identit� de la cr�ance d�duite en poursuite ("Montant d� selon arr�t de la Cour de cassation civile. Pensions arri�r�es d'avril 2000 � mai 2001") et de la cr�ance reconnue dans le titre de mainlev�e n'est pas contest�e. Or dans la proc�dure de mainlev�e, le recourant n'a pas prouv� par titre sa lib�ration � concurrence de quelque montant que ce soit. On ne voit pas comment il pourrait y avoir arbitraire � accorder la mainlev�e � concurrence du montant r�clam� en poursuite, soit 54'625 fr.
15, du moment que ce montant est inf�rieur au montant d�termin� selon le titre de mainlev�e, soit 70'000 fr., et que rien n'oblige le cr�ancier � poursuivre son d�biteur pour l'entier de sa cr�ance.
5.- En d�finitive, le recours, mal fond� en tant qu'il est recevable, doit �tre rejet� dans cette m�me mesure.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ) et indemnisera l'intim�e pour ses observations sur la requ�te d'effet suspensif (art. 159 al. 1 OJ).
a) un �molument judiciaire de 2'500 fr.;
b) une indemnit� de 500 fr. � verser � l'intim�e � titre de d�pens.

References: art. 81
 ATF 

ATF 
 art. 80
 art. 80
 art. 81
 art. 80
 art. 80
 art. 157