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Timestamp: 2016-10-25 13:52:33+00:00

Document:
4P.166/2003 (21.05.2004)
4P.166/2003 /ech
Mmes et M. les Juges Klett, Juge pr�sidante, Favre et Kiss.
X.________, Compagnie g�n�rale d'Assurances,
recourante, repr�sent�e par Me Pierre Gabus,
art. 9 Cst. (appr�ciation arbitraire des preuves; r�partition des frais et d�pens),
A.________ est propri�taire, d'une villa assur�e contre le risque d'incendie aupr�s de X.________ Assurances (ci-apr�s: X.________). Le 9 novembre 1997, un incendie s'est d�clar� dans la maison et a caus� des d�g�ts importants. X.________ a alors mandat� B.________, architecte, afin qu'il �value le dommage. Le 11 novembre 1997, l'expert a dress�, � l'attention de X.________, un proc�s-verbal de constat des d�g�ts. Ce document contient notamment les passages suivants:
�- le preneur d'assurance et l'expert ont d�sign� d'un commun accord sept entreprises (nomm�ment d�sign�es) pour ex�cuter les travaux de remise en �tat�;
�- la coordination des travaux sera assur�e par l'architecte-expert d�sign� par la Compagnie d'assurances�;
�- une estimation du dommage sera �tablie sur la base des devis re�us et transmise � la Compagnie d'assurances�;
�- le montant final du dommage sera d�termin� en fonction des factures accept�es par l'expert soussign�. Celui-ci �tablira un rapport final d'expertise, � destination de la Compagnie d'assurances, pour �tablissement de la convention d'indemnit� concernant ce dommage�.
Par la suite, A.________ contestera avoir donn� son accord � la mise en oeuvre des entreprises propos�es par l'expert.
Le 12 novembre 1997, B.________ a tenu sur place une s�ance de coordination en pr�sence de A.________, du compagnon de celle-ci et des entrepreneurs propos�s. Selon le proc�s-verbal r�dig� � cette occasion, les entrepreneurs ont re�u pour instruction de libeller leurs devis et factures au nom et � l'adresse de A.________ et d'envoyer ceux-ci au bureau de l'architecte charg� de la direction des travaux, soit B.________.
Par courrier du 22 d�cembre 1997, A.________ a fait part � B.________ de sa �compl�te insatisfaction� au sujet des travaux ex�cut�s dans sa maison, en particulier en ce qui concernait la menuiserie et l'�lectricit�; elle lui rappelait par ailleurs qu'elle n'avait pas choisi les entreprises en cause. La propri�taire a r�it�r� ses dol�ances dans une lettre du 27 d�cembre 1997 adress�e � B.________ et � X.________; elle s'insurgeait �galement contre le fait que les devis fussent � son nom alors qu'elle en ignorait le contenu � ce jour.
Le 7 janvier 1998, B.________ a convoqu� une nouvelle s�ance, dont le proc�s-verbal comporte en particulier les lignes suivantes:
�Dans le but de clarifier la situation, une copie de l'ensemble des devis est remise ce jour au preneur d'assurance.�
�L'architecte expert a �t� mandat� d'une part pour assumer l'expertise du dommage (n�cessit�s g�n�rales techniques des travaux de remise en �tat) et, d'autre part, pour assurer la coordination des travaux.�
�Il a �t� demand� � diverses entreprises d'�tablir les devis (documents remis ce jour) au nom du propri�taire/preneur d'assurance, comme cela est l'usage.�
Le 4 mars 1998, A.________ a fait savoir par t�l�phone � X.________ qu'elle ne voulait plus traiter avec B.________. Dans un courrier du m�me jour, l'assureur a pris acte de la volont� de la propri�taire et confirm� que B.________ cessait avec effet imm�diat sa t�che de coordination des travaux; la lettre se terminait ainsi:
�En ce qui concerne les prestations de notre Compagnie, nous r�glerons directement les factures des diff�rentes entreprises pour les travaux qu'ils ont effectivement ex�cut�s � satisfaction. Pour les probl�mes en suspens avec les entreprises Y.________ et Z.________ , nous ne paierons � ces entreprises que ce qui est admis et vous verserons le solde selon un d�compte d�finitif que nous �tablirons le moment venu (...).�
Par lettre du 5 mars 1998, B.________ a inform� les entreprises de la fin de son mandat de coordination, tout en sp�cifiant que son mandat d'expertise se poursuivait; il leur demandait de facturer les travaux ex�cut�s au 3 mars 1998 afin que X.________ proc�de � leur r�glement. Il �tait pr�vu que l'assureur verse � A.________ le solde des indemnit�s cons�cutives au sinistre, � charge pour l'assur�e de payer les factures des travaux entrepris d�s le 5 mars 1998.
Afin de d�terminer le solde encore d� au titre de r�glement du sinistre, X.________ et A.________ ont mis en oeuvre la proc�dure d'expertise pr�vue par les conditions g�n�rales d'assurance. Les experts, dont les conclusions lient les parties, ont dress� un rapport d'expertise final en date du 22 juin 1998 ainsi qu'un d�compte final en date du 25 mai 1999. Selon ce dernier document, le montant du dommage s'�l�ve � 243 083 fr.90. Sur cette somme, X.________ a vers� 118 789 fr.20 aux entreprises, 96 721 fr. � A.________ et a reconnu devoir � cette derni�re un solde de 27 573 fr.70, port� par la suite � 29 573 fr.70 pour tenir compte du remplacement du four. Les experts, qui admettent qu'un certain nombre de travaux ont �t� mal ex�cut�s, ont volontairement exclu des d�comptes le co�t des travaux de remise en �tat cons�cutifs aux malfa�ons.
Les honoraires de B.________, tant en sa qualit� d'expert que de coordinateur des travaux, ont �t� pris en charge par X.________.
Les entreprises qui ont travaill� dans la villa de A.________ n'ont pas �t� pay�es int�gralement. Elles ont assign� la propri�taire en paiement du solde de leurs factures.
A.________ a appel� en cause X.________ et B.________. Par assignation du 2 juin 2000, elle a conclu � ce que X.________ soit condamn�e � lui verser le montant total de 356 322 fr., soit 198 322 fr. pour le co�t des travaux encore � ex�cuter, 110 000 fr. pour le co�t des travaux de r�fection et 48 000 fr. pour la perte d'usage de la villa pendant une ann�e. A titre subsidiaire, elle a requis la condamnation de X.________ � lui verser la somme de 198 322 fr., ainsi que la condamnation conjointe et solidaire de la compagnie d'assurances et de B.________ � lui payer 158 000 fr.
En accord avec les parties, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a consid�r� que le litige opposant A.________ � X.________ �tait la cause principale, de sorte que les causes connexes introduites par les entreprises de construction ont �t� suspendues.
Par jugement du 19 septembre 2002, le tribunal a d�bout� A.________ de toutes ses conclusions.
Par arr�t du 13 juin 2003 rendu sur appel de A.________, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a annul� le jugement de premi�re instance. Statuant � nouveau, elle a:
�1. D�bout[�] A.________ de sa pr�tention en paiement de 198 322 fr. relatifs � des travaux � terminer, dirig�e � l'encontre de X.________ Assurances.
2. D�bout[�] A.________ de sa pr�tention en paiement de 48 000 fr. relatifs � l'indemnisation de la perte d'usage de sa villa, dirig�e � l'encontre de X.________ Assurances.
3. Renvoy[�] la cause au tribunal pour nomination d'un expert, avec mission d'�tablir le co�t des travaux de r�fection, cons�cutifs � des malfa�ons, � raison des travaux ex�cut�s du 9 novembre 1997 au 4 mars 1998, et nouveau jugement dans le sens des consid�rants.
4. Condamn[�] X.________ Assurances aux d�pens de premi�re instance et d'appel, lesquels comprennent dans leur totalit� une indemnit� de proc�dure de 15 000 fr. qui constitue une participation aux honoraires d'avocat de A.________.
5. Condamn[�] A.________ � payer � B.________ une indemnit� de proc�dure de 6000 fr. qui constitue une participation � ses honoraires d'avocat.
6. D�bout[�] les parties de toutes autres conclusions.�
X.________ forme un recours de droit public. Elle conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants du Tribunal f�d�ral.
A.________ propose que le recours soit d�clar� irrecevable, subsidiairement qu'il soit rejet�.
Parall�lement, X.________ a interjet� un recours en r�forme.
Au niveau cantonal, B.________ a introduit une demande de r�vision de l'arr�t du 13 juin 2003 alors que X.________ a d�pos� une requ�te d'opposition � taxe. La Chambre civile a joint les deux proc�dures et statu� par arr�t du 14 novembre 2003. Sur demande de r�vision, la cour cantonale a compl�t� le dispositif de l'arr�t attaqu� en ce sens que A.________ est d�bout�e de toutes ses conclusions prises � l'encontre de B.________. Sur opposition � taxe, la Chambre civile a r�duit de 15 000 fr. � 6000 fr. l'indemnit� de proc�dure mise � la charge de X.________ par l'arr�t du 13 juin 2003.
1.1 Conform�ment � la r�gle g�n�rale pos�e par l'art. 57 al. 5 OJ, il convient de traiter le recours de droit public avant le recours en r�forme.
1.2 Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 129 I 173 consid. 1, 302 consid. 1 p. 305, 337 consid. 1 p. 339; 128 II 13 consid. 1a p. 16).
1.3 En principe, le recours de droit public n'est recevable que s'il est dirig� contre une d�cision finale (art. 87 al. 1 et 2 OJ a contrario), soit celle qui met un terme � la proc�dure par un jugement au fond ou pour des motifs proc�duraux. Elle se distingue de la d�cision incidente, qui est prise pendant le cours de la proc�dure et ne repr�sente qu'une �tape vers la d�cision finale; la d�cision incidente peut avoir pour objet une question formelle ou mat�rielle, jug�e pr�alablement � la d�cision finale (ATF 129 I 313 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s).
L'arr�t attaqu� consiste en un jugement partiel qui rejette deux pr�tentions �mises par la demanderesse � l'encontre de la d�fenderesse et renvoie la cause au tribunal de premi�re instance pour qu'il se prononce, apr�s expertise, sur la quotit� de la troisi�me pr�tention. La recourante ne s'en prend qu'au renvoi ainsi qu'au prononc� sur les frais et d�pens. Le prononc� par lequel une autorit� cantonale de recours renvoie une affaire, pour nouvelle d�cision, � l'autorit� de premi�re instance est une d�cision incidente. Lorsque l'autorit� de recours statue simultan�ment sur les d�pens de la proc�dure suivie devant elle, ce prononc� accessoire doit aussi �tre consid�r� comme une d�cision incidente, alors m�me qu'il porte sur des pr�tentions qui ne seront plus en cause par la suite (ATF 122 I 39 consid. 1a/aa p. 41/42 et les arr�ts cit�s).
Le recours de droit public contre une d�cision incidente, prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ), n'est en principe recevable que s'il en r�sulte un pr�judice irr�parable pour l'int�ress� (art. 87 al. 2 OJ). Le Tribunal f�d�ral renonce toutefois � cette exigence et entre en mati�re sur le recours de droit public lorsqu'un recours en r�forme fond� sur l'art. 50 al. 1 OJ et recevable a �t� interjet� parall�lement (ATF 127 I 92 consid. 1b p. 94; 117 II 349 consid. 2b p. 351; 108 Ia 203 consid. 1a et b p. 204/205; cf. �galement ATF 128 I 177 consid. 1.2.2 p. 180).
En l'esp�ce, comme on le constatera dans l'arr�t parall�le rendu dans la cause 4C.232/2003, le recours en r�forme est recevable contre l'arr�t du 13 juin 2003. Conform�ment � la jurisprudence pr�cit�e, il convient d�s lors d'entrer en mati�re sur le recours de droit public dirig� contre la d�cision cantonale.
1.4 De jurisprudence constante, le recours de droit public n'a, sauf exceptions non r�alis�es en l'esp�ce, qu'une fonction cassatoire de sorte que les conclusions qui tendent � obtenir plus ou autre chose que l'annulation de la d�cision cantonale sont irrecevables (ATF 129 I 173 consid. 1.5 p. 176, 185 consid. 1.5 p. 189; 128 III 50 consid. 1b p. 53; 127 II 1 consid. 2c p. 5). Bien que superflue, la demande de retourner le dossier � la cour cantonale n'est toutefois pas irrecevable, car le renvoi de la cause constitue la suite obligatoire d'une admission du recours (Messmer/Imboden, Die eidgen�ssischen Rechtsmittel in Zivilsachen, p. 226, note 10).
1.5 Le recours de droit public est ouvert contre une d�cision cantonale pour violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ).
Saisi d'un tel recours, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel soulev�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 113 consid. 2.1 p. 120; 128 III 50 consid. 1c p. 53/54 et les arr�ts cit�s).
Invoquant l'art. 9 Cst., la recourante reproche � la cour cantonale de s'�tre livr�e � une appr�ciation arbitraire des preuves. D'une part, dans la recherche de la volont� subjective des parties, les juges genevois n'auraient, de mani�re insoutenable, pas tenu compte d'�l�ments de fait d�montrant que l'intim�e a conclu avec B.________ un mandat portant sur la coordination des travaux. D'autre part, ils auraient retenu arbitrairement la conclusion d'un tel contrat entre la recourante et B.________, alors que ceux-ci contestent �tre li�s et que l'inexistence d'un mandat entre l'intim�e et le coordinateur des travaux ne saurait avoir pour cons�quence de faire na�tre un contrat entre la recourante et l'architecte. Pour le surplus, la recourante reproche � la cour cantonale d'avoir mis � sa charge une obligation de coordination des travaux en violation manifeste du droit et des clauses du contrat d'assurance.
2.1 Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou encore heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci est insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motif objectif et en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution para�t �galement concevable, voire m�me pr�f�rable (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et les arr�ts cit�s).
En mati�re d'appr�ciation des preuves, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la port�e d'un tel �l�ment, ou encore lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des �l�ments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a). Il appartient au recourant d'�tablir la r�alisation de ces conditions en tentant de d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision incrimin�e est insoutenable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 185 consid. 1.6; 122 I 70 consid. 1c p. 73).
2.2 Dans une large mesure, la recourante se contente d'opposer sa propre version des faits � celle retenue par la cour cantonale. Or, une critique appellatoire, d�pourvue de toute d�monstration d'arbitraire, n'a pas sa place dans un recours de droit public. De m�me, le recours est irrecevable en tant qu'il se fonde sur une violation du droit f�d�ral et du contrat, le grief pouvant faire l'objet d'un recours en r�forme (art. 43 al. 1 et art. 84 al. 2 OJ; cf. ATF 129 I 173 consid. 1.1; 126 III 445 consid. 3b).
Cela �tant, la cour cantonale a consid�r�, sur la base des circonstances post�rieures � la conclusion du contrat, que le mandat de coordination des travaux avait �t� confi� � B.________ par la recourante, et non par l'intim�e. Ce faisant, elle a �tabli la volont� r�elle des parties, soit un �l�ment de fait (cf. ATF 129 III 118 consid. 2.5; 128 III 419 consid. 2.2); en effet, les circonstances survenues apr�s la conclusion du contrat, notamment le comportement des parties, constituent un indice de la volont� r�elle de celles-ci (ATF 123 III 129 consid. 3c p. 136; 118 II 365 consid. 1 p. 366). Les �l�ments sur lesquels la Chambre civile s'est fond�e ne font pas appara�tre comme arbitraire la constatation critiqu�e � propos des parties au contrat de coordination des travaux. Ainsi, en �crivant dans le proc�s-verbal du 11 novembre 1997 destin� � la recourante que �la coordination des travaux sera assur�e par l'architecte-expert d�sign� par la Compagnie d'assurances�, B.________ laisse entendre que les mandats d'expertise et de coordination des travaux �manent de la m�me personne, soit l'assureur. Par ailleurs, l'architecte rend compte spontan�ment de son activit� � la recourante et adjuge les travaux, qui sont pr�cis�ment pay�s par la compagnie d'assurances. Celle-ci r�gle �galement les honoraires de B.________, y compris pour ce qui a trait � son r�le de coordinateur. Enfin, en confirmant � l'intim�e le 4 mars 1998 que l'architecte cesse avec effet imm�diat sa t�che de coordination, la recourante elle-m�me donne � penser qu'elle dispose bien du pouvoir de mettre un terme � ce mandat.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le grief tir� d'une appr�ciation arbitraire des preuves est mal fond�, pour autant qu'il soit recevable.
La recourante se plaint �galement d'une application arbitraire des art. 197, 215 et 255 de la loi de proc�dure civile genevoise (LPC/GE). En ordonnant une expertise sur de pr�tendues malfa�ons r�sultant des travaux ex�cut�s entre le 9 novembre 1997 et le 4 mars 1998, la cour cantonale aurait donn� suite � une mesure probatoire inutile, la mission de l'expert �tant impossible � r�aliser � l'heure actuelle.
3.1 L'art. 215 LPC/GE concerne sp�cifiquement la preuve par t�moins. On ne voit d�s lors pas comment la Chambre civile aurait pu violer cette disposition en acc�dant � la requ�te d'expertise de l'intim�e. Quant � l'art. 197 LPC/GE, il s'agit d'une disposition g�n�rale qui �num�re des moyens de preuve - dont l'avis d'expert - que le juge peut mettre en oeuvre par ordonnance pr�paratoire. L'expertise est r�gie plus particuli�rement par les art. 255ss LPC/GE. Pour s'�clairer sur une question de fait qui requiert l'avis d'un sp�cialiste, le juge peut ordonner qu'il soit proc�d� � une expertise (art. 255 al. 1 LPC/GE). L'�tablissement du fait en cause doit �tre encore possible (Bertossa/Gaillard/Guyet, Commentaire de la loi de proc�dure civile genevoise, tome II, n. 1 ad art. 197 et n. 4 ad art. 255).
3.2 En l'esp�ce, les experts auxquels les parties ont recouru pour �tablir le montant du dommage li� � l'incendie ont constat� que certains travaux de r�paration avaient �t� mal ex�cut�s. Pour sa part, l'intim�e a produit dans ses �critures cantonales la liste des malfa�ons reproch�es. Au surplus, aucun �l�ment de l'arr�t attaqu� ne laisse supposer que les d�fauts auraient �t� r�par�s. Contrairement � ce que la recourante pr�tend, on ne saurait donc affirmer que la mission de l'expert est d�sormais impossible � ex�cuter. Le grief tir� d'une application arbitraire du droit cantonal de proc�dure est mal fond�.
Dans un dernier moyen, la recourante fait valoir que les juges cantonaux sont tomb�s dans l'arbitraire en la condamnant � tous les d�pens de premi�re instance et d'appel, alors que l'intim�e avait vu deux de ses pr�tentions rejet�es, � hauteur de 198 322 fr. et 48 000 fr., et que la troisi�me pr�tention, admise dans son principe, s'�levait � 110 000 fr.
4.1 Le montant de l'indemnit� de proc�dure a fait l'objet de la proc�dure d'opposition � taxe introduite par la recourante, qui a obtenu une r�duction de 15 000 fr. � 6000 fr. Il s'agit � pr�sent d'examiner non pas l'arr�t� du montant des d�pens, mais bien leur r�partition entre les parties (cf. Bertossa/Gaillard/Guyet, op. cit., n. 1 ad art. 185).
A titre pr�alable, il convient de pr�ciser qu'en droit genevois, les d�pens comprennent tant les frais de la cause qu'une indemnit� de proc�dure constituant une participation aux honoraires d'avocat (art. 181 LPC/GE).
En proc�dure civile, la r�partition des frais et d�pens est r�gie par le principe dit du r�sultat (�Erfolgsprinzip�), qui repose sur la pr�somption que la partie qui succombe a caus� les co�ts du proc�s (ATF 119 Ia 1 consid. 6b p. 2). En r�gle g�n�rale, les frais et d�pens sont donc mis � la charge des parties dans la mesure o� elles succombent (arr�t 4P.3/2003 du 14 mars 2003, consid. 2.3; arr�t 5P.55/2000 du 18 avril 2000, consid. 2b). Ce principe est valable en proc�dure civile genevoise; l'art. 176 al. 1 LPC/GE prescrit en effet que tout jugement, m�me sur incident, doit condamner aux d�pens la partie qui succombe. La loi cantonale pr�voit toutefois des exceptions. Ainsi, par exemple, la partie qui a obtenu gain de cause peut �tre condamn�e � une partie des d�pens si elle a provoqu� des frais inutiles ou si ses conclusions sont exag�r�es (art. 176 al. 2 LPC/GE). Le juge peut �galement compenser les d�pens lorsque l'�quit� le commande (art. 176 al. 3 LPC/GE); la compensation signifie que chaque plaideur conserve la charge des frais et honoraires qu'il a expos�s � l'occasion du proc�s (Bertossa/Gaillard/Guyet, op. cit., n. 9 ad art. 176).
En cas de demande portant sur divers objets ou de demande reconventionnelle, le juge d�cide, lorsque les parties succombent respectivement sur un ou plusieurs chefs, si elles doivent se rembourser leurs d�pens et, dans l'affirmative, dans quelle proportion (art. 178 LPC/GE). Dans le cadre de cette disposition, le juge jouit d'un large pouvoir d'appr�ciation. Il lui appartiendra de choisir la solution la plus �quitable en fonction de l'issue de la cause; il tiendra compte en particulier des frais expos�s pour l'instruction des diff�rents postes du litige (Bertossa/Gaillard/Guyet, op. cit., n. 1 ad art. 178).
Pour d�terminer la partie qui a succomb� et, le cas �ch�ant, dans quelle mesure, il convient de se fonder sur les conclusions des parties (arr�t pr�cit� du 14 mars 2003, consid. 2.4; arr�t 5P.281/1998 du 1er septembre 1998, consid. 3b).
4.2 Selon l'arr�t attaqu�, la recourante supporte tous les d�pens de premi�re instance et d'appel. Vu l'issue de la proc�dure d'appel, une telle r�partition est manifestement in�quitable et, partant, arbitraire. En effet, dans la proc�dure cantonale dont le r�sultat sera au demeurant confirm� dans l'arr�t sur recours en r�forme connexe (cause 4C.232/2003), la recourante obtient gain de cause non seulement sur deux pr�tentions sur trois, mais encore elle est lib�r�e de payer un montant (246 322 fr.) qui repr�sente plus du double de la somme maximale � laquelle elle peut �tre condamn�e en relation avec la troisi�me pr�tention (110 000 fr.). Aucune des exceptions susmentionn�es au principe du r�sultat ne permet de faire ainsi totalement abstraction de l'issue de la proc�dure. Si la libert� reconnue au juge dans le cadre de l'art. 178 LPC/GE autorise une compensation des d�pens dans certains cas (Bertossa/Gaillard/Guyet, op. cit., n. 1 ad art. 178), elle ne saurait aller jusqu'� justifier une prise en charge de tous les d�pens par la partie qui ne risque en d�finitive de succomber, dans la plus mauvaise hypoth�se pour elle, que sur moins d'un tiers de la totalit� des pr�tentions �mises par la partie adverse. Par ailleurs, la troisi�me pr�tention, sur laquelle l'intim�e a obtenu le renvoi pour expertise, exposera certes des frais d'instruction plus importants; mais ceux-ci ne seront pris en compte que dans le jugement final et n'ont pas � intervenir au stade de la r�partition des frais et d�pens dans la proc�dure d'appel.
La cour cantonale ayant us� de mani�re arbitraire du large pouvoir d'appr�ciation conf�r� par l'art. 178 LPC/GE, il y a lieu d'annuler le ch. 4 de l'arr�t attaqu� en tant qu'il condamne la recourante aux d�pens de premi�re instance et d'appel.
Vu le sort r�serv� au recours, il se justifie de r�partir les frais judiciaires � raison des trois quarts � la charge de la recourante et d'un quart � la charge de l'intim�e (art. 156 al. 3 OJ). Celle-ci se verra en outre allouer des d�pens r�duits (art. 159 al. 3 OJ).
Le recours est partiellement admis dans la mesure o� il est recevable et le ch. 4 de l'arr�t attaqu� est annul� en tant que X.________ Assurances est condamn�e aux d�pens de premi�re instance et d'appel.
Un �molument judiciaire de 5000 fr. est mis pour � � la charge de la recourante et pour � � la charge de l'intim�e.
La recourante versera � l'intim�e une indemnit� de 3000 fr. � titre de d�pens r�duits.
La Juge pr�sidante: La Greffi�re:

References: art. 9
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 84
 ATF 
 ATF 
 art. 197
 art. 255
 art. 197
 art. 255
 art. 185
 art. 176
 art. 178
 art. 178