Source: http://cfeb.org/rub_presentation.htm
Timestamp: 2017-04-29 07:17:12+00:00

Document:
Composition du Bureau du CFEB
Président Annick Peters-Custot Secrétaire
Le Comité Français des Études Byzantines (CFEB) est membre de l’Association Française des Études Byzantines (AIEB), fondée en 1948 pour la diffusion et la promotion des études portant sur l’empire et la civilisation de Byzance. Cette Association regroupe actuellement 34 comités nationaux.
Une des activités les plus importantes de l'AIEB est l'organisation de Congrès internationaux d’études byzantines tous les cinq ans. Le 20e Congrès, qui a rassemblé à Paris un millier de participants en août 2001, a été organisé par le CFEB. Le 21e Congrès s'est déroulé à Londres en 2006 et le 22e à Sofia en 2011. Le 23e congrès aura lieu en 2016 à Belgrade.
Le CFEB compte actuellement une centaine de membres. Il met à jour un site comportant les notices individuelles de ses membres et des informations relatives aux études byzantines. Il consacre une partie de ses ressources (constituées essentiellement des cotisations de ses membres) à l'octroi de bourses pour aider de jeunes chercheurs. Statuts du Comité français des Études byzantines
Les présents statuts, votés par l'assemblée générale du 26 janvier 2008, annulent et remplacent les précédents statuts, datés du 18 janvier 1988.
§1. Le Comité Français d'Etudes byzantines est une association à but non lucratif régie par la loi du 1er juillet 1901. Membre de l'Association internationale des Etudes byzantines, il a pour objet de promouvoir les études byzantines en France et leur rayonnement international. Il organise la participation française aux entreprises et congrès internationaux intéressant les études byzantines. §2. Le siège de l'association est au Collège de France, 52 rue du Cardinal Lemoine, 75005 Paris, dans les locaux de l'Institut d'Etudes byzantines. Il peut être déplacé par décision de l'assemblée générale. §3. Les membres de l'association sont élus par l'assemblée générale à raison de leurs fonctions, de leurs titres, de leurs travaux, dans l'acception la plus large des études byzantines. Leur demande d'adhésion est appuyée par deux membres de l'association. L'élection a lieu au vote secret. §4. Les membres retraités qui ne souhaitent pas rester membres actifs peuvent, sur leur demande, devenir membres honoraires, sans cotisation et sans droit de vote. §5. L'assemblée générale ordinaire est réunie au moins une fois par an, sur convocation du bureau adressée au moins 21 jours à l'avance. Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée soit par le bureau, soit sur demande écrite de la majorité des membres de l'association ayant le droit de vote. N'ont le droit de vote que les membres de l'association à jour de leur cotisation. Le vote par procuration est admis. Les décisions sont prises à la majorité des présents et représentés. §6. L'assemblée générale délibère et décide valablement lorsque la majorité des membres de l'association ayant le droit de vote sont présents ou représentés. Si ce quorum n'est pas atteint, l'assemblée générale est à nouveau convoquée entre 10 et 30 jours plus tard. Elle agit alors valablement quel que soit le nombre de membres présents ou représentés. §7. La cotisation pour l'année en cours est exigible à partir du 1er janvier. Le montant de la cotisation pour l'année suivante est voté par l'assemblée générale sur proposition du bureau. Le bureau peut par dérogation réduire la cotisation d'un des membres. §8. Le bureau de l'association se compose d'un président, un secrétaire et un trésorier. Chacun d'eux peut être assisté d'un suppléant élu par l'assemblée générale. Le président, le secrétaire et le trésorier sont élus par l'assemblée générale pour une période de cinq ans renouvelable. Le mandat du président n'est renouvelable qu'une fois. §9. Le président représente l'association dans tous les actes de la vie civile, en particulier auprès des membres. Il la représente en justice tant en demande qu’en défense. Il ouvre les comptes courants bancaires au nom de l'association, ordonnance les dépenses, gère le patrimoine de l'association et peut déléguer en cette matière tout ou partie de ses pouvoirs au trésorier. Toutes les fonctions du bureau sont bénévoles, les frais pouvant être pris en charge sur présentation de justificatifs. §10. Les modalités de fonctionnement de l'association peuvent être précisées par un règlement intérieur, voté par l'assemblée générale et au besoin modifié par elle. §11. La modification des statuts ne peut être décidée que par une assemblée générale convoquée à cet effet, à la majorité des deux tiers des suffrages exprimés. §12. La transformation de l'association, sa dissolution ou sa fusion avec une autre association, et la dévolution des fonds restants ne peuvent être décidées que par une assemblée générale convoquée à cet effet, à la majorité des deux tiers des présents et représentés.

References: §1
 §2
 §3
 §4
 §5
 §6
 §7
 §8
 §9
 §10
 §11
 §12