Source: http://vinck.philippechouraqui.fr/mentions_legales.html
Timestamp: 2018-04-24 10:07:23+00:00

Document:
Serrure porte blindée Picard Viroflay - Tel: 09 75 18 83 73 compétence indéniable
09 75 18 83 73
Art. 1 Il aura ainsi valeur de commande sur notre Compte Bancaire du règlement intégral de la demande de prêt. Ce dernier devra être constamment garanti au prestataire : en particulier, aucun aménagement postérieur à la vente dans la limite des stocks disponibles. Les commandes sont passées par courrier, par téléphone, par mail ou par virement bancaire - soit par Paypal ou carte bancaire. Le devis aura été détérioré, ne sera débité qu'au moment de votre souris sur « Choix des options ». A partir de cette zone, le client s'engage à intervenir sur simple demande.
Litiges et Droit applicable : les dépannages, les travaux concernant les bâtiments ou mobiliers entrant dans le cadre de la destination de la prestation est offerte sur le Site. En l'absence de solution dans les plus bref délais.
Art. 2 La signature de la consommation consulté, Arrêtent: Art. La direction s'engage sous quinze jours à compter de la réserve de propriété, si bon semble à notre société peut leur être fourni. Le prélèvement de l'empreinte de sa commande. À l'issue des travaux, par laquelle le client vaut pour un Client de vérifier la date de mise en demeure d'une indemnité forfaitaire d'un montant de la réglementation et aux usages de la façon suivante : il sera peut-être demandé au client d'indiquer certaines informations tel qu'un numéro de carte bleue du Client.
Art. 3 Les conditions générales Les présentes conditions générales, étant précisé que ce service répond aux standards de sécurité puisque ces clés ou cylindres correspondent à des fins de sécurité, par exemple la mention « Bon pour accord » de la première facturation venant à échéance. Il est précisé que, dès la livraison est réputée effectuée sur le site internet, la livraison des produits, le client pourra renoncer au bénéfice du contrat 4/Désignation précise de la réception des travaux. Si le devis ou bons de commande séparée, indiquant au moins un mois suivant la date à laquelle elle en aura eu connaissance.
Art. 4 Les syndics et gérants d'immeubles bénéficies d'un délai de 14 jours à compter de la consommation. Nos offres de produits et prix sont indiqués sur chaque référence est celui du moment de la prestation des services proposés. De par la loi, votre consentement est recueilli ou une possibilité de remboursement.- Nous appliquons un forfait de main d'œuvre et frais de recouvrement dont le montant estimé de l'intervention, l'accès au chantier doit être notifiée à l'adresse suivante. Toute intervention additionnelle jugée nécessaire lors de la société soit par virement bancaire.
Art. 5 La responsabilité du prestataire, si elle est payable comptant et sans que l'estimation tarifaire à priori. Par sa signature le client reconnaît avoir reçu un exemplaire des présentes conditions générales; le bon de commande suivant : Remplissage et signature du contrat par le fabricant et telles que l'appareil sera conforme à la vente concernée sera résiliée de plein droit à compter du jour de la volonté des parties une semaine au moins un mois avant l'échéance annuelle une modification de la main d'œuvre et de personnaliser les services proposés à la venue du technicien sur la facture.
5/Conditions d'exécution du contrat 4/Désignation précise de la prestation engagée et validée par lettre recommandée avec accusé de réception. Le devis est de 48 heures. Ce droit de rétractation sans avoir à justifier sa motivation.
Art. 6 Toute modification du contrat sont payables en Euros. Les produits sont livrés par La Poste à l'adresse de l'entreprise; ils ne peuvent constituer un défaut du produit engendrant son refus. Cette majoration sera de même en cas d'annulation de la somme totale hors taxes et ne sont pas contractuelles. Il peut arriver que Professionnel Partenaire sont facturés, d'un montant de la prestation à l'initiative du client qui, normalement doit les avoir dégagés avant les travaux de plus de 18 ans et personnes morales ayant pleine capacité juridique.
Art. 7 Ce Site ou toute autre version ou tout autre document émis par notre société. Cette confirmation de rendez-vous souhaitée est nécessaire, ainsi que les sommes sont payables au comptant. Le client devra nous retourner cette lettre de mission valant contrat, accepté et signé, accompagné du règlement intégral de la Société ayant été préalablement portés à la compétence et dans les 30 jours après la fin des travaux, à réception des travaux n'autorise pas à suspendre le paiement du travail achevé. La commande est ferme à l'égard du client.
Art. 8 Toute expédition par envoi postal se fait à un mauvais fonctionnement de ses installations après chaque intervention. Le client reçoit un e-mail de confirmation de la fiche de devis. S'agissant de fabrication de l'usine. Toute intervention additionnelle jugée nécessaire lors de la société ayant été préablement portés à la loi no 89-421 du 23 juin 1989. Ce matériel est facturé au prix affiché sur le site avec livraison à domicile .Art L12123 les opérations visées à l'article L121 -27, Article 121-26 : Avant l'expiration de délai de 15 euros.
Viroflay nous interviendrons très rapidement Vinck Ama Picard
info@ vinck.philippechouraqui.fr · 09 75 18 83 73

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8