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Timestamp: 2019-12-08 03:43:39+00:00

Document:
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 18e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
Déliberation/ Conseil municipal/ Janvier 2000 [2000 DFAE 15]
Vu le projet de délibération en date du 17 janvier 2000, par lequel M. le Maire de Paris lui propose d'attribuer des subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 18e arrondissement qui illuminent leurs rues à l'occasion des fêtes de fin d'année ;
Article premier.- Une subvention de 25.000 F est attribuée à l'association "Village Ramey", 8, rue Ramey (18e) (C00043) pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 1999.
Art. 2.- Une subvention de 45.000 F est attribuée à l'Association des commerçants Lepic-Abbesses, 20, rue Lepic (18e) (C00042) pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 1999.
Art. 3.- Une subvention de 40.000 F est attribuée à l'Association des commerçants Poteau-Duhesme, 6, rue Poteau (18e) (C00129) pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 1999.
Art. 4.- Une subvention de 50.000 F est attribuée à l'association "Espace-Ordener", 94, rue Ordener (18e) (C00204) pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 1999.
Art. 5.- Une subvention de 50.000 F est attribuée à l'Association de commerçants Charles-Hermite, 42, boulevard Ney (18e) (C00223) pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 1999.
Art. 6.- Une subvention de 98.000 F est attribuée à l'Association des commerçants rue de la Chapelle, 21, rue de la Chapelle (18e) (C00091) pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 1999.
Art. 7.- Une subvention de 80.000 F est attribuée à l'association "Olive 18", 8, rue de l'Olive (18e) (C00227) pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 1999.
Art. 8.- Une subvention de 90.000 F est attribuée à l'association "Place de Clichy-Batignolles-Montmartre", 14, rue de Clichy (18e) (C00090) pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 1999.
Art. 9.- Une subvention de 35.000 F est attribuée à l'association "Shopping Ordener-square Clignancourt", 90 bis, rue Ordener (18e) (C00044)pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 1999.
Art. 10.- Une subvention de 30.000 F est attribuée à l'Association des commerçants du Marché-aux-puces de Clignancourt, 15, avenue de la Porte-de-Clignancourt (18e) (C00266) pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 1999.
Art. 11.- Une subvention de 30.000 F est attribuée à l'association "Un village dans Paris-Montmartre", 18, place des Abbesses (18e) (D03149) pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 1999.
Art. 12.- Une subvention de 35.000 F est attribuée à l'Association des commerçants de la Goutte-d'Or, 22, rue de Jessaint (18e) (C00269) pour la mise en place d'illuminations à l'occasion des fêtes de fin d'année 1999.
Art. 13.- Les dépenses correspondantes, d'un montant total de 608.000 F, seront imputées article 6574, rubrique 94, ligne P002 : "Associations des commerçants pour les illuminations", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2000.

References: Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13