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Timestamp: 2016-10-23 14:33:16+00:00

Document:
5A_849/2012 � � Arr�t du 25 juin 2013
repr�sent�e par Me Christophe Sivilotti, avocat,
Le 4 novembre 2011, la soci�t� X.________ SA (�poursuivante�) a fait notifier � A.________ (�poursuivie�) un commandement de payer la somme de xxxx fr. avec int�r�ts � 5 % d�s le 28 f�vrier 2011, en invoquant le titre de cr�ance suivant: ��Avenant n� 1 au contrat de pr�t du 4 septembre 2009, engagement solidaire de A.________ et B.________ (i.e.��poux�); contrat de pr�t entre Y.________ SA et X.________ SA du 3 septembre 2009� (poursuite n� xxxx de l'Office des poursuites du district de Lausanne).
Cet acte ayant �t� frapp� d'opposition totale, la poursuivante a requis le 15 novembre 2011 la mainlev�e provisoire � concurrence de la somme de xxxx fr. avec int�r�ts � 5 % d�s le 1er mars 2011. Statuant le 10 avril 2012, � la suite d'une audience du 20 mars 2012, le Juge de paix du district de Lausanne (autorit� de premi�re instance en mati�re sommaire de poursuites) a d�bout� la requ�rante. Ce prononc� a �t� confirm� le 19 octobre 2012 par la Cour des poursuiteset faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Agissant le 20 novembre 2012 par la voie du recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, la poursuivante conclut � la r�forme de l'arr�t du Tribunal cantonal en ce sens que la mainlev�e provisoire�de l'opposition est prononc�e.
La juridiction pr�c�dente se r�f�re aux consid�rants de sa d�cision; la poursuivie propose le rejet du recours.
Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 115 consid. 1.1) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let.�a�LTF, en relation avec l'art. 82 LP) par le tribunal sup�rieur d'un canton ayant statu� sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF); la valeur litigieuse est atteinte (art. 74 al. 1 let.�b�LTF); la poursuivante, qui a succomb� devant la juridiction pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
L'autorit� pr�c�dente a constat�, sur la base des pi�ces produites par la poursuivante, que la soci�t� X.________ SA avait accord� le 3 septembre 2009 � la soci�t� Y.________ SA, repr�sent�e par son administratrice unique A.________, un pr�t de xxxx fr. avec int�r�ts � 5 % l'an � compter du 1er septembre 2009, qui devait �tre rembours� �en fonction des liquidit�s disponibles, mais au plus tard le 28 f�vrier 2010�. A teneur d'un ��avenant n� 1� sign� le lendemain, la pr�nomm�e et son mari B.________ se sont constitu�s ��co-d�biteurs solidaires des engagements souscrits dans le contrat de pr�t pass� le 3 septembre 2009 entre X.________ SA et Y.________ SA��.
En droit, les magistrats pr�c�dents ont retenu que le document sign� le 4 septembre 2009 valait en principe reconnaissance de dette�au sens de l'art. 82 al. 1 LP. Ils ont consid�r�, en substance, que l'engagement assum� par la poursuivie devait �tre qualifi� de�cautionnement, et non de�reprise cumulative de dette�: la poursuivante n'a pas produit de pi�ces d'o� il ressortirait que sa cocontractante ���tait rompue aux affaires et connaissait le vocabulaire juridique suisse usit� dans ce domaine��, une telle preuve ne r�sultant pas de la mention sur l'avenant au contrat de pr�t que les signataires d�clarent comprendre et accepter sans r�serve toutes les dispositions du contrat; en outre, les motifs ayant d�tourn� les parties de conclure un contrat de cautionnement ne figurent pas sur l'avenant pr�cit�; enfin, la qualit� d'actionnaire de la poursuivie, qui est certes l'administratrice unique de la soci�t� d�bitrice du pr�t, n'est pas �tablie par pi�ces. Dans ces conditions, la mainlev�e provisoire ne peut �tre prononc�e en vertu de l'��avenant n� 1� du 4 septembre 2009, car ce titre se rapporte � un cautionnement invalide, faute de rev�tir la forme authentique.
2.1.�Au sens de l'art. 82 al. 1 LP, constitue une reconnaissance de dette en particulier l'acte sous seing priv�, sign� par le poursuivi - ou son repr�sentant (�cf. ATF 130 III 87) -, d'o� ressort sa volont� de payer au poursuivant, sans r�serve ni condition, une somme d'argent d�termin�e, ou ais�ment d�terminable, et exigible (ATF 136 III 624 consid. 4.2.2 et 627 consid. 2, avec les citations). Le fait que le titre ait �t� r�dig� par le poursuivant (ou son repr�sentant) est d�nu� de pertinence; il suffit qu'il comporte la signature du poursuivi (ou de son repr�sentant), ce qui est le cas en l'esp�ce (�Staehelin,�in�: Basler Kommentar, SchKG I, 2e �d., 2010, n� 50 ad art. 82 LP, avec les r�f�rences).
Conform�ment � l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire �chec � la mainlev�e en rendant imm�diatement vraisemblable - en principe par pi�ces (art. 254 al. 1 CPC; arr�t 5A_630/2010 du 1er septembre 2011 consid. 2.2) - sa lib�ration (�cf. ATF 96 I 4 consid. 2). Lorsque le juge statue sous l'angle de la simple vraisemblance, il doit, en se fondant sur des �l�ments objectifs, acqu�rir l'impression que les faits all�gu�s se sont produits, mais sans exclure pour autant la possibilit� qu'ils se soient d�roul�s autrement (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2;�Staehelin,�ibidem, n� 87 ss et les citations). Le poursuivi peut invoquer tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 125 III 501 consid. 3b), en particulier le vice de forme qui affecte son obligation (�cf. par exemple: ATF 119 Ia 441 [en mati�re de cautionnement solidaire]).
2.2.1.�Contrairement � sa pratique ant�rieure (ATF 99 II 282 consid. I/1; 111 II 284 consid. 2), le Tribunal f�d�ral admet d�sormais que le juge peut s'�carter d'un texte (en apparence) clair s'il r�sulte d'autres clauses du contrat, du but poursuivi par les parties ou d'autres circonstances qu'il ne restitue pas le sens de l'accord conclu (arr�t 4A_145/2012 du 19 septembre 2012 consid. 7.2 et la jurisprudence cit�e); ce principe vaut �galement pour distinguer le cautionnement (art. 492 ss CO) du porte-fort (art. 111 CO;�cf. ATF 125 III 305 consid. 2b) ou de la reprise cumulative de dette (art. 143 CO;�cf. ATF 129 III 702 consid. 2.4.1). En effet, il serait trop facile d'�luder la protection dont b�n�ficie la caution (art. 493 CO) s'il suffisait d'employer les termes de ��porte-fort��, ou de ��cod�biteur solidaire��, dont l'int�ress� ne conna�t pas la port�e; aussi une interpr�tation litt�rale stricte n'est-elle justifi�e qu'� l'�gard de parties qui sont rompues � l'usage de ces termes ou poss�dent une formation juridique (ATF 125 III 305 consid. 2b; 129 III 702 consid. 2.4.1).
�C'est � juste titre que la juridiction pr�c�dente a estim� que, � lui seul, le texte de l'avenant ne corroborait pas l'existence d'un engagement solidaire. Il n'y a pas lieu d'examiner si, comme l'affirme la recourante, les prestations de GastroVaud et le contenu des cours obligatoires pour l'obtention de la licence d'�tablissement constituent des faits notoires en raison de leur accessibilit� sur Internet - ce qui n'est cependant pas toujours le cas (ATF 138 I 1 consid. 2.4; arr�t 2C_722/2012 du 27 mai 2013 consid. 5.3.4) - et, partant, n'ont pas besoin d'�tre prouv�s. Au vu de la jurisprudence (ATF 129 III 702 consid. 2.4.2�infine�), on ne saurait admettre, de toute mani�re, que les cours de ��connaissance du droit�� feraient de l'intim�e une ��personne rompue aux contrats de s�ret�s�� et au courant du ��vocabulaire juridique usit� dans ce domaine��, d'autant que la soci�t� qu'elle administre s'occupe de l'�exploitation de bars, de dancings, de caf�-restaurants et de clubs�. Il reste ainsi � rechercher le sens et le but de l'engagement assum� par l'intim�e.
2.2.2.�L'autorit� pr�c�dente a reconnu ��qu'un certain lien �conomique existe entre la soci�t� (Y.________�SA�) et son administratrice, ce qui constitue un indice dans le sens d'une qualification de reprise cumulative de dette de l'engagement pris��; elle a n�anmoins retenu que ��la qualit� d'actionnaire de l'intim�e n'est pas �tablie avec une s�ret� suffisante pour admettre l'existence d'un engagement solidaire � l'exclusion d'un cautionnement��, en relevant que la ��solution aurait pu �tre diff�rente, (...), si la qualit� d'actionnaire de l'intim�e avait �t� �tablie��.
Cette opinion ne peut �tre suivie. Comme le fait valoir la recourante, la qualit� d'actionnaire n'est pas une condition�sinequanon�pour admettre un int�r�t personnel et mat�riel qui trahit un engagement solidaire, un tel int�r�t pouvant r�sulter de la (seule) qualit� d'administratrice; certes, l'arr�t 4C_24/2007 du 26 avril 2007 pr�cise que les d�fendeurs �taient ��actionnaires et administrateurs�� (consid. 5), mais il a �t� rendu � une �poque o� l'administrateur d'une SA �tait n�cessairement actionnaire (art. 707 al. 1 et 2 CO, dans sa teneur valable jusqu'au 31 d�cembre 2007;�cf. FF 2002 p. 3025), de sorte qu'on ne peut rien tirer de cette circonstance. Au demeurant, l'opinion de l'autorit� pr�c�dente aboutit au r�sultat que le tiers qui n'est pas actionnaire (ni administrateur) de la soci�t� d�bitrice serait consid�r� par principe comme une caution, alors m�me qu'il aurait un int�r�t propre et direct � l'affaire.
Au stade de la mainlev�e d'opposition, qui est une proc�dure�sur pi�ces (��Urkundenprozess��), il n'y a donc pas lieu d'attribuer � l'engagement souscrit par l'intim�e une nature juridique diff�rente de celle qui ressort de la reconnaissance de dette, c'est-�-dire unengagement solidaire; il appartiendra, cas �ch�ant, � l'int�ress�e de se pourvoir en lib�ration de dette (art. 83 al. 2 LP) pour faire trancher d�finitivement la question, au terme d'une instruction compl�te (�cf. sur la nature de la proc�dure de mainlev�e: ATF 136 III 583 consid. 2.3, avec les arr�ts cit�s).
Vu ce qui pr�c�de, le recours s'av�re fond�. Cependant, on ne saurait donner suite au chef de conclusions tendant � l'octroi de la mainlev�e provisoire. En effet, la juridiction pr�c�dente ayant confirm�le prononc� entrepris quant � la qualification (�i.e.�cautionnement) de l'engagement litigieux, elle s'est dispens�e d'examiner le (second) moyen lib�ratoire de la poursuivie, d�duit de l'absence de remise des fonds � la d�bitrice principale. Faute de constatations sur ce point (art. 105 al. 1 LTF), la cause doit �tre renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision (art. 107 al. 2 LTF). M�me si l'issue du litige est incertaine, la recourante l'emporte (ATF 137 V 210 consid. 7.1; arr�t 5A_450/2012 du 23 janvier 2013 consid. 4 et la jurisprudence cit�e), de sorte que les frais et d�pens incombent � l'intim�e (art. 66 al. 1 et art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est partiellement admis, l'arr�t attaqu� est annul�et l'affaire est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � la charge�de l'intim�e.
Une indemnit� de 4'000 fr., � payer � la recourante � titre de d�pens, est mise � la charge de l'intim�e.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour�des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

References: ATF 
 ATF 
 art. 82
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 68