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Timestamp: 2016-10-23 16:16:18+00:00

Document:
2C_127/2016 (13.09.2016)
2C_127/2016 {T�0/2} � � Arr�t du 13 septembre 2016
repr�sent� par Me Christophe Quennoz, avocat,
R�vocation d'une autorisation d'�tablissement UE/AELE,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public, du 18 d�cembre 2015.
X.________, ressortissant espagnol n� en 1977, est entr� en Suisse le 5 octobre 2002. Apr�s avoir obtenu une autorisation de courte dur�e, il a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour UE/AELE le 21 ao�t 2003. Le 22 ao�t 2008, il a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement UE/AELE.
De 2002 � 2009, l'int�ress� a travaill� dans le canton de Neuch�tel en qualit� de directeur commercial pour le compte d'une entreprise. Suite � la faillite de cette soci�t�, il s'est retrouv� au ch�mage de 2009 � 2010. Durant cette derni�re ann�e, il a commenc� une activit� lucrative en tant qu'ind�pendant. Aujourd'hui, il exerce en particulier en tant que disc-jockey, en Suisse et � l'�tranger, et que producteur de musique. Il dispose d'un studio de musique am�nag� dans la maison dont il est propri�taire. En plus du revenu tir� de ses activit�s li�es � la musique, il re�oit entre 3'500 et 4'000 EUR par mois de la part de son p�re. Au 19 ao�t 2014, X.________ �tait aux poursuites pour un montant de 25'015 fr. 80 et faisait l'objet d'actes de d�faut de biens pour 2'961 fr. 80. Au 22 juillet 2015, le montant des poursuites �tait de 30'251 fr. 30.
L'int�ress� a �t� condamn� � quatre reprises pour des infractions � la LCR et � la LStup (RS 812.121), le 26 mai 2005 � dix jours d'arr�ts et 1'500 fr. d'amende, le 16 juillet 2009 � quinze jours-amende, le 13 janvier 2011 � 150 jours-amende ainsi qu'� une amende de 2'000 fr. et le 29 ao�t 2013 � douze mois de peine privative de libert� ainsi qu'� une amende de 1'000 fr. C'est en particulier le fait d'avoir mis en place une installation perfectionn�e de production de chanvre qui a conduit � cette derni�re condamnation.
Auparavant, le 11 avril 2009, X.________ a re�u un avertissement du Service de la population et des migrations du canton du Valais (ci-apr�s: le Service cantonal) lui signifiant qu'une nouvelle condamnation p�nale serait susceptible d'entra�ner la r�vocation de son autorisation d'�tablissement.
Par d�cision du 30 octobre 2014, le Service cantonal a r�voqu� l'autorisation d'�tablissement de X.________ et ordonn� son renvoi de Suisse. Par une d�cision sur recours du 2 septembre 2015, le Conseil d'Etat du canton du Valais a confirm� la d�cision du Service cantonal. Par acte du 7 octobre 2015, l'int�ress� a contest� ce dernier prononc� aupr�s de la Cour de droit public du Tribunal cantonal du canton du Valais (ci-apr�s: le Tribunal cantonal).
Par arr�t du 18 d�cembre 2015, le Tribunal cantonal a rejet� le recours de X.________. Il a jug� en substance que ce dernier, qui avait en particulier �t� condamn� pour des infractions � la LStup, avait attent� de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics suisse, repr�sentait une menace pour la s�curit� int�rieure et ext�rieure du pays et pr�sentait un risque de r�cidive. Le Tribunal cantonal a consid�r� que la mesure �tait proportionn�e.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public et celle, subsidiaire, du recours constitutionnel, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, outre l'effet suspensif, d'annuler l'arr�t du 15 d�cembre 2015 du Tribunal cantonal et de renvoyer la cause � celui-ci pour qu'il rende un nouvel arr�t dans le sens des consid�rants; subsidiairement de r�former l'arr�t pr�cit� en maintenant son autorisation d'�tablissement. Il se plaint d'�tablissement inexact des faits, de violation du droit f�d�ral et d'application arbitraire du droit cantonal.
Par ordonnance du 8 f�vrier 2016, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a admis la demande d'effet suspensif.
Le Service cantonal et le Tribunal cantonal renoncent tous deux � se d�terminer. Le Conseil d'Etat du canton du Valais et le Secr�tariat d'Etat aux migrations concluent au rejet du recours.
1.1.�D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Il est recevable contre les d�cisions r�voquant, comme en l'esp�ce, une autorisation d'�tablissement parce qu'il existe en principe un droit au maintien de cette autorisation (ATF 135 II 1 consid. 1.2.1 p. 4). Partant, la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte. Le recours constitutionnel subsidiaire est par cons�quent irrecevable (art. 113 LTF a contrario).
Dans un premier grief, le recourant conteste les faits tels qu'ils ont �t� retenus par le Tribunal cantonal.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Le recourant ne peut critiquer les constatations de fait ressortant de la d�cision attaqu�e que si celles-ci ont �t� effectu�es en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313 s.), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF; ATF 137 III 226 consid. 4.2 p. 233 s.). Conform�ment � l'art. 106 al. 2 LTF, le recourant doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi ces conditions seraient r�alis�es. Les faits et les critiques invoqu�s de mani�re appellatoire sont irrecevables (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356). Par ailleurs, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut en principe �tre pr�sent� devant le Tribunal de c�ans (art. 99 al. 1 LTF).
2.2.�Le recourant conteste l'�tablissement des faits effectu� par l'autorit� pr�c�dente sous plusieurs points.
Il estime que c'est � tort que l'autorit� pr�c�dente a retenu qu'il devait s'appuyer sur l'aide financi�re de son p�re, � raison de 4'000 EUR par mois, et que c'�tait �galement faux qu'il ne remboursait pas ses dettes aupr�s de l'Office des poursuites. Il avance au contraire �tre ind�pendant financi�rement. Or, les deux moyens de preuve qu'il avance pour �tayer ses propos sont tous deux post�rieurs � l'arr�t entrepris, raison pour laquelle il n'y a pas � en tenir compte (cf. art. 99 al. 1 LTF).
Le recourant fait ensuite grief au Tribunal cantonal d'avoir retenu que son studio d'enregistrement et de r�p�tition constitue une installation qui est facilement d�montable et transportable en Espagne. En mentionnant ensuite qu'il est " un professionnel de la branche musicale qui poss�de un studio complet avec insonorisation compl�te pour permettre l'enregistrement des voix, des instruments, les r�p�titions, l'entrainement de set DJ ce qui comprend divers (es) salles insonoris�es et enti�rement �quip� (e) s en mat�riel audio et �lectronique ", le recourant n'explique pas � suffisance en quoi son mat�riel ne serait pas transportable dans son pays d'origine, de sorte qu'il n'appara�t pas que la constatation litigieuse serait arbitraire.
Le recourant est encore d'avis que c'est � tort que le Tribunal cantonal a mentionn� dans son arr�t qu'il n'avait pas fait usage de la facult� de pr�senter des observations compl�mentaires. Selon lui, dans ces observations, il avait requis du Tribunal cantonal qu'il proc�de � son audition. Or, en expliquant � juste titre que le droit d'�tre entendu pr�vu par l'art. 29 al. 2 Cst. ne comprenait pas le droit d'�tre entendu oralement (cf. ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148), l'autorit� pr�c�dente, qu'elle ait eu connaissance ou non de la d�termination du recourant, a r�pondu � la requ�te de preuve. Ce fait n'a donc pas d'incidence sur l'issue de la cause.
Finalement, on ajoutera encore que les autres arguments du recourant en relation avec une appr�ciation arbitraire des faits ne sont pas motiv�s � suffisance (cf. art. 106 al. 2 LTF), celui-ci n'expliquant en particulier pas en quoi une appr�ciation diff�rente aurait une incidence sur l'issue de la cause. Il en va de m�me en ce qu'il invoque un d�faut de motivation et une violation de son droit d'�tre entendu (en rapport avec son audition personnelle).
2.3.�Sur le vu de ce qui pr�c�de, le grief d'�tablissement manifestement inexact des faits doit �tre �cart�. Le Tribunal f�d�ral v�rifiera donc la correcte application du droit sur la seule base des faits retenus par l'autorit� pr�c�dente, sans tenir compte des faits tels qu'ils sont pr�sent�s par le recourant.
Le litige porte sur le point de savoir si, compte tenu des condamnations p�nales que le recourant a subies depuis son arriv�e en Suisse, la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement UE/AELE est conforme au droit. Le recourant conteste en substance avoir attent� de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre public en Suisse ou repr�senter une menace pour la s�curit�. Il conteste �galement l'existence d'un risque de r�cidive caract�ris�. Pour sa part, le Secr�tariat d'Etat aux migrations est d'avis que le recourant ne saurait invoquer l'ALCP (RS 0.142.112.681), celui-ci ne b�n�ficiant pas d'une activit� lucrative ind�pendante lui permettant de subvenir � ses besoins.
4.1.�La LEtr (RS 142.20) ne s'applique aux ressortissants des Etats membres de l'Union europ�enne que lorsque l'ALCP, dans sa version actuelle, n'en dispose pas autrement ou lorsqu'elle pr�voit des dispositions plus favorables (art. 2 al. 2 LEtr). Comme l'ALCP ne r�glemente pas la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement UE/AELE, c'est l'art. 63 LEtr qui est applicable (cf. art. 23 al. 2 de l'ordonnance f�d�rale du 22 mai 2002 sur l'introduction progressive de la libre circulation des personnes entre, d'une part, la Conf�d�ration suisse et, d'autre part, l'Union europ�enne et ses Etats membres, ainsi qu'entre les Etats membres de l'Association europ�enne de libre-�change [OLCP; RS 142.203]; arr�t 2C_473/2011 du 17 octobre 2011 consid. 2.1). Par cons�quent, que l'ALCP trouve application ou non dans la pr�sente cause, il faut dans tous les cas que les conditions d'application de l'art. 63 LEtr soient r�unies pour que l'autorisation d'�tablissement du recourant puisse �tre r�voqu�e. Il convient donc de commencer par examiner si ces conditions sont r�unies en l'esp�ce.
4.2.�Le Tribunal cantonal a consid�r� que le recourant r�unissait les conditions de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr.
4.2.1.�Aux termes de cette disposition, l'autorisation d'�tablissement peut �tre r�voqu�e lorsque l'�tranger attente de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse ou � l'�tranger, les met en danger ou repr�sente une menace pour la s�curit� int�rieure ou ext�rieure de la Suisse. En outre, selon l'art. 80 al. 1 let. a de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201), il y a notamment atteinte � la s�curit� et � l'ordre publics en cas de violation de prescriptions l�gales ou de d�cisions d'autorit�s. D'apr�s la jurisprudence, attente de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics l'�tranger dont les actes l�sent ou compromettent des biens juridiques particuli�rement importants, tels que l'int�grit� physique, psychique ou sexuelle d'une personne (cf. ATF 137 II 297 consid. 3.3 p. 303 s.; arr�ts 2C_242/2011 du 23 septembre 2011 consid. 3.3.3). Le crit�re de la gravit� qualifi�e de l'atteinte peut �galement �tre r�alis� par des actes contrevenant � des prescriptions l�gales ou � des d�cisions de l'autorit� qui pr�sentent un degr� de gravit� comparativement moins �lev�, mais qui, par leur r�p�tition malgr� des avertissements et des condamnations successives, d�montrent que l'�tranger ne se laisse pas impressionner par les mesures de droit p�nal et qu'il ne poss�de ni la volont� ni la capacit� de respecter � l'avenir l'ordre juridique (cf. ATF 137 II 297 consid. 3.3 p. 303 s.; arr�ts 2C_881/2012 du 16 janvier 2013 consid. 4.3.1; FF 2002 3469, p. 3565 s.). En d'autres termes, des infractions qui, prises isol�ment, ne suffisent pas � justifier la r�vocation, peuvent, lorsqu'elles sont additionn�es, satisfaire aux conditions de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr (ATF 139 I 16 consid. 2.1 p. 18 s.; arr�ts 2C_699/2014 du 1
er�d�cembre 2014 consid. 3.2; 2C_160/2013 du 15 novembre 2013 consid. 2.1.1). Par ailleurs, le non-accomplissement d'obligations de droit public ou priv� est �galement susceptible de constituer une atteinte tr�s grave � la s�curit� et � l'ordre publics, pour autant que celui-ci soit volontaire (art. 80 al. 1 let. b OASA; arr�ts 2C_699/2014 du 1
er�d�cembre 2014 consid. 3.2; 2C_310/2011 du 17 novembre 2011 consid. 5.1). Pour pouvoir tenir compte d'une situation d'endettement au regard de la disposition l�gale susmentionn�e, ladite situation doit toutefois �tre imputable � l'�tranger et d�couler d'une faute qualifi�e de sa part (arr�ts 2C_446/2014 du 5 mars 2015 consid. 3.2; 2C_699/2014 du 1
er�d�cembre 2014 consid. 3.2; 2C_273/2010 du 6 octobre 2010 consid. 3.3). La question de savoir si l'�tranger en cause est dispos� ou apte � se conformer � l'ordre juridique suisse ne peut �tre r�solue qu'� l'aide d'une appr�ciation globale de son comportement (ATF 139 I 16 consid. 2.1 p. 18 s.; arr�ts 2C_846/2014 du 16 d�cembre 2014 consid. 2.1).
4.2.2.�Le Tribunal f�d�ral a notamment ni� l'application de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr s'agissant d'un �tranger condamn� � seize reprises � des peines privatives de libert� totalisant 33 mois sur une p�riode de dix ans pour des d�lits et contraventions contre le patrimoine et la l�gislation sur les �trangers. Les infractions au patrimoine �taient d�j� relativement anciennes et les peines y aff�rentes toutes inf�rieures � trois mois; de plus, l'octroi d'une autorisation � l'int�ress� mettrait un terme au volet de la d�linquance issue du droit des �trangers (ATF 137 II 297 consid. 3.4 p. 304 s.).
Dans l'arr�t 2C_818/2010 du 4 juillet 2011, la Cour de c�ans a retenu le motif de r�vocation selon la let. b s'agissant d'un �tranger qui avait, sur une p�riode de quatorze ans et en d�pit d'un avertissement, commis de nombreuses infractions r�sultant en particulier de violations de la LStup, notamment pour trafic et consommation de coca�ne, de la l�gislation sur les armes, de la l�gislation en mati�re de circulation routi�re (exc�s de vitesse importants) et d'une agression; il avait en outre accumul� d'importantes dettes (consid. 4).
Dans l'arr�t 2C_310/2011 du 17 novembre 2011, le Tribunal f�d�ral a confirm� le motif de r�vocation tir� de la let. b concernant un �tranger qui avait, sur une p�riode de dix ans, en permanence commis des d�lits, en particulier des cambriolages et vols, des violations des r�gles sur la circulation routi�re (dont un exc�s de vitesse massif), des contraventions � la LStup, et qui avait accumul� des dettes pour un montant important (consid. 5.2).
Dans l'arr�t 2C_160/2013 du 15 novembre 2013, le Tribunal f�d�ral a rejet� le recours intent� par un �tranger contre la r�vocation de son autorisation d'�tablissement en se fondant sur l'art. 63 al. 1 let. b LEtr. En tant que mineur, puis comme adulte, l'int�ress� n'avait eu de cesse, malgr� plusieurs avertissements de la part de l'autorit� de police des �trangers, de commettre des infractions, � savoir des l�sions corporelles simples, des voies de fait et des infractions routi�res - bien qu'aucun de ces actes n'ait donn� lieu � une peine privative de libert� -, de sorte qu'il fallait le retenir incapable de respecter l'ordre juridique helv�tique (consid. 2.1.2).
Dans l'arr�t 2C_699/2014 du 1
er�d�cembre 2014, le motif de r�vocation fond� sur la let. b a �t� confirm� s'agissant d'un �tranger ayant �t� condamn� � 18 reprises, sur une p�riode de seize ans et en d�pit d'un avertissement, � des peines privatives de libert� totalisant 116 jours, � 50 jours-amende � 50 fr. et 20 jours-amende � 60 fr., ainsi qu'� diverses amendes ascendant � 4'180 fr., en particulier pour des d�lits, dont certaines "bagatelles", aux r�gles de la circulation routi�re, de la poursuite pour dette, pour abus de confiance et violation d'obligations d'entretien. L'int�ress� avait en outre accumul� des dettes et actes de d�faut de bien pour des montants tr�s �lev�s. Bien qu'il se f�t agi d'un cas-limite, la multitude de d�lits, le m�pris de l'ordre juridique par l'�tranger et les dettes tr�s �lev�es et accumul�es fautivement remplissaient des exigences de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr (consid. 4).
Dans l'arr�t 2C_395/2014 du 11 d�cembre 2014, le Tribunal f�d�ral a admis la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement fond�e sur l'art. 63 al. 1 let. b LEtr, l'�tranger ayant �t� reconnu coupable � quinze reprises (parmi lesquelles plusieurs peines privatives de libert�) pour des d�lits graves � la LCR. Avant la r�vocation, l'�tranger avait �t� averti � quatre reprises par l'autorit� de police des �trangers (consid. 3).
Dans l'arr�t 2C_340/2015 du 29 f�vrier 2016, le Tribunal f�d�ral a confirm� la r�vocation d'une autorisation d'�tablissement conform�ment � l'art. 63 al. 1 let. b LEtr car durant une p�riode de huit ans, l'�tranger avait �t� condamn� � huit reprises pour des peines privatives de libert� cumul�es de plus de seize mois, une peine p�cuniaire de 120 jours-amende � 30 fr., 240 heures de travail d'int�r�t g�n�ral et diverses amende d'un montant total de 1'900 fr. L'�tranger avait en particulier commis des infractions � la LStup et � la LCR. L'�tranger avait en outre �t� averti deux fois par les autorit�s de police des �trangers (consid. 3).
4.2.3.�A l'aune de l'interpr�tation de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr et de la casuistique qui pr�c�dent, le Tribunal cantonal, dans la pr�sente cause qu'il faut certes qualifier de limite, n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation et n'est pas sorti du cadre trac� par la jurisprudence en consid�rant que les conditions de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr �taient remplies en l'esp�ce pour prononcer la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement du recourant.
Il ressort en effet de l'arr�t entrepris que le recourant, sur une p�riode d'un peu plus de huit ans, a �t� condamn� � quatre reprises, totalisant douze mois de privation de libert�, 165 jours-amende de peine p�cuniaire, dix jours d'arr�ts et 4'500 fr. d'amende. Parmi les infractions commises, deux concernent des violations � la LCR (dont une grave) et deux des violations � la LStup. En mati�re de stup�fiants, le recourant a notamment mis en place une installation perfectionn�e de production de chanvre, gr�ce � laquelle, entre 2010 et 2012, il a d�gag� un b�n�fice d'environ 14'000 fr. Dans l'arr�t p�nal y relatif, le juge a retenu une faute grave et une lourde culpabilit� du recourant. Il a en outre �mis un doute s�rieux sur le risque de r�cidive. A ce propos, on constate en particulier que le recourant a pers�v�r� dans son incapacit� � se conformer au syst�me juridique suisse, malgr� un avertissement du Service cantonal le 11 avril 2009. En effet, ensuite de cet avertissement, il a commenc�, en d�cembre de la m�me ann�e, sa production de chanvre, d�montrant ainsi un total m�pris de l'ordre juridique. On rel�vera �galement que les peines prononc�es � son encontre sont all�es crescendo, ce qui d�montre qu'il n'apprend pas de ses erreurs et que rien ne le dissuade de pers�v�rer dans la d�linquance. Plus encore, en produisant des grandes quantit�s de chanvre dans un pur dessein d'enrichissement, le recourant a gravement mis en danger la s�curit� et la sant� publiques et ainsi compromis des biens juridiques particuli�rement importants, tels la sant� physique et psychique des personnes. On mentionnera finalement que les infractions graves � la LCR ont �galement mis en danger l'int�grit� physique des usagers de la route.
4.2.4.�La position des autorit�s pr�c�dentes, selon laquelle la pr�sence du recourant en Suisse constitue une menace tr�s grave pour l'ordre public, bien que s�v�re, reste dans les limites de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr. Les diff�rents �l�ments cit�s ci-dessus, pris dans leur ensemble, auxquels s'ajoutent les dettes et actes de d�faut de biens occasionn�s par le recourant durant son s�jour en Suisse, qui m�me s'ils ne suffiraient pas � eux seuls constituent toutefois une illustration suppl�mentaire de l'incapacit� de celui-ci � se conformer au syst�me, sont en effet suffisants.
Le recourant remplissant les conditions permettant de r�voquer son autorisation d'�tablissement au regard du droit suisse, il conviendrait d'examiner dans quelle mesure il peut se pr�valoir de l'ALCP. Cette question souffre toutefois de rester ind�cise car, comme on le verra ci-apr�s (consid. 5.2 et 5.3), l'application de l'art. 5 annexe I ALCP n'a pas d'incidence sur l'issue de la cause.
5.1.�Comme l'ensemble des droits octroy�s par l'ALCP, le droit de demeurer en Suisse ne peut �tre limit� que par des mesures d'ordre ou de s�curit� publics, au sens de l'art. 5 al. 1 annexe I ALCP (cf. ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s.).
Conform�ment � la jurisprudence rendue en rapport avec l'art. 5 annexe I ALCP, les limites pos�es au principe de la libre circulation des personnes doivent s'interpr�ter de mani�re restrictive. Ainsi, le recours par une autorit� nationale � la notion d'"ordre public" pour restreindre cette libert� suppose, en dehors du trouble de l'ordre social que constitue toute infraction � la loi, l'existence d'une menace r�elle et d'une certaine gravit� affectant un int�r�t fondamental de la soci�t� (ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es). Il faut proc�der � une appr�ciation sp�cifique du cas, port�e sous l'angle des int�r�ts inh�rents � la sauvegarde de l'ordre public, qui ne co�ncide pas obligatoirement avec les appr�ciations � l'origine des condamnations p�nales. Autrement dit, ces derni�res ne sont d�terminantes que si les circonstances les entourant laissent appara�tre l'existence d'une menace actuelle et r�elle, d'une certaine gravit� pour l'ordre public (cf. ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es). Il n'est pas n�cessaire d'�tablir avec certitude que l'�tranger commettra d'autres infractions � l'avenir pour prendre une mesure d'�loignement � son encontre; inversement, ce serait aller trop loin que d'exiger que le risque de r�cidive soit nul pour que l'on renonce � une telle mesure. En r�alit�, ce risque ne doit pas �tre admis trop facilement et il faut l'appr�cier en fonction de l'ensemble des circonstances du cas, en particulier au regard de la nature et de l'importance du bien juridique menac�, ainsi que de la gravit� de l'atteinte qui pourrait y �tre port�e. L'�valuation de ce risque sera d'autant plus rigoureuse que le bien juridique menac� est important (ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es). A cet �gard, le Tribunal f�d�ral se montre particuli�rement rigoureux, en lien avec l'art. 5 annexe I ALCP, en pr�sence d'infractions � la l�gislation f�d�rale sur les stup�fiants, d'actes de violence criminelle et d'infractions contre l'int�grit� sexuelle (cf. ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s.; 137 II 297 consid. 3.3 p. 303 s.; arr�t 2C_862/2012 du 12 mars 2013 consid. 3.1), �tant pr�cis� que la commission d'infractions qui sont en �troite relation avec la toxicomanie du d�linquant peut, selon les circonstances, att�nuer cette position de principe (ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es).
5.2.�On rappellera tout d'abord que le recourant a �t� condamn� une derni�re fois en ao�t 2013 � une peine privative de libert� de douze mois et que durant l'ex�cution de sa peine, il est de toute fa�on attendu d'un d�linquant qu'il se comporte de mani�re ad�quate (ATF 139 II 121 consid. 5.5.2 p. 127 s.). Ainsi, m�me s'il ne l'invoque pas, on ne saurait d�duire de son comportement depuis sa derni�re condamnation qu'il ne pr�sente plus un risque de r�cidive. Par cons�quent, en tenant notamment compte de la culpabilit� du recourant lors de sa derni�re condamnation, du fait qu'il n'ait pas su saisir les chances qui lui ont �t� offertes de reprendre sa vie en main, qu'il ait commis des infractions graves envers lesquelles le Tribunal f�d�ral se montre particuli�rement rigoureux, qu'il ait certes consomm� des stup�fiants (cinq � six joints par jour), mais surtout cherch� � gagner de l'argent en mettant sur le march� des stup�fiants et en s'adonnant au trafic de telles substances et que, selon les faits retenus, il n'ait d�montr� qu'une faible capacit� � reconna�tre ses actes (sa faute ayant �t� consid�r�e comme grave et sa culpabilit� lourde), il ne saurait �tre question de relativiser � ce point ses agissements et ne pas admettre un risque de r�cidive concret. Il n'est pas non plus inutile de rappeler que, selon les constatations cantonales, avant sa condamnation de 2013, le recourant avait d�j� �t� condamn� � trois reprises, pour plusieurs infractions � la LCR et � la LStup, et que cela ne l'a pas emp�ch� de violer � nouveau l'ordre juridique, de mani�re encore plus grave. Sa situation personnelle et professionnelle ne permet pas d'att�nuer le risque qu'il repr�sente. Au contraire, ce risque est bien r�el puisque le recourant ne gagne sa vie que dans une faible mesure et doit �tre soutenu financi�rement par son p�re. Il n'a par ailleurs pas d�montr� une bonne int�gration en Suisse; c�libataire et sans enfant, l'entier de sa famille se trouve dans son pays d'origine. Il faut �galement relever qu'il fait l'objet d'actes de d�faut de biens et de poursuites. On ne voit au demeurant pas ce que le recourant tente d'invoquer en mentionnant que le Tribunal cantonal se serait substitu� au Conseil d'Etat dans son argumentation relative au risque de r�cidive. Le recours au Tribunal cantonal �tant d�volutif, il lui appartenait justement de se substituer � l'autorit� qui le pr�c�dait.
Il ne saurait en outre �tre question de ne pas confirmer la proportionnalit� de la mesure. Le recourant, qui ne remet d'ailleurs pas en cause ce point, est majeur et dans un �ge qui lui permet de s'int�grer et s'habituer � un nouveau mode de vie. Son activit� de disc-jockey est facilement praticable en Espagne, pays o� il va d�j� r�guli�rement se produire. S'il faut reconna�tre qu'il sera �ventuellement difficile de d�m�nager son installation technique, cela n'est toutefois pas impossible et ne saurait constituer un obstacle � la limitation de son droit � la libre circulation. En outre, le recourant retrouvera ses parents et ses deux soeurs en Espagne, ce qui facilitera son int�gration dans son pays, apr�s treize ans d'absence.
5.3.�En conclusion, l'autorit� pr�c�dente a pris en consid�ration tous les �l�ments impos�s par la jurisprudence du Tribunal f�d�ral et de la Cour de justice de l'Union europ�enne pour proc�der � la pes�e des int�r�ts, que ce soit en rapport avec le risque de r�cidive concret pr�vu � l'art. 5 al. 1 annexe I ALCP ou avec le principe de la proportionnalit� exig� � l'art. 96 al. 1 LEtr. M�me si sous l'angle de l'ALCP �galement le r�sultat peut para�tre s�v�re, celui-ci reste encore dans les limites des art. 5 annexe I ALCP et 96 al. 1 LEtr. La Cour cantonale a ainsi correctement consid�r� l'activit� d�lictueuse que le recourant a d�ploy�e en Suisse, la nature des infractions commises, la dur�e des condamnations et la gravit� des actes p�naux. L'autorit� pr�c�dente a �galement pris en consid�ration le but poursuivi par celui-ci, le comportement qu'il a adopt� lors de la proc�dure p�nale, sa pers�v�rance dans la d�linquance, ainsi que sa situation financi�re. Le Tribunal cantonal a encore tenu compte des cons�quences pour l'int�ress� d'un d�part de Suisse et des possibilit�s d'int�gration � l'�tranger. Consid�rant l'ensemble de ces circonstances, on ne peut reprocher au Tribunal cantonal d'avoir viol� le droit f�d�ral ou conventionnel en retenant que le recourant pr�sentait un risque de r�cidive concret et, par l� m�me, une menace actuelle pour l'ordre public, de sorte � justifier la limitation de son droit � la libre circulation et que l'int�r�t public � le maintenir �loign� de la Suisse l'emportait sur l'int�r�t priv� de celui-ci. Le r�sultat de la pes�e des int�r�ts ainsi effectu�e reste dans les limites du droit.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours en mati�re de droit public. Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Service de la population et des migrations, au Conseil d'Etat et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public, ainsi qu'au Secr�tariat d'Etat aux migrations.

References: ATF 
 art. 99
 ATF 
 art. 106
 art. 23
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 5