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Timestamp: 2013-05-21 14:50:30+00:00

Document:
4A_105/2012 (28.06.2012)
Mmes et MM. les Juges Klett, Pr�sidente, Corboz,
repr�sent� par Me Georges Reymond,
Y.________, repr�sent� par Me Jean-Luc Subilia,
arbitrage interne; r�vision d'une sentence arbitrale,
28 d�cembre 2011 par la Chambre des recours
X.________ et Y.________ �taient associ�s dans le cadre d'une soci�t� en nom collectif. En septembre 1989, ils ont convenu de dissoudre cette entit� "par voie de liquidation", tout en laissant X.________ poursuivre l'exploitation de l'entreprise. Un liquidateur d�sign� par les parties devait �tablir la part revenant � chaque associ�. A cette fin, la Fiduciaire A.________ a estim� la valeur de la soci�t� dans un rapport du 27 avril 1990. Les parties ne sont pas parvenues � s'entendre.
Une proc�dure arbitrale a alors �t� engag�e. Le si�ge de l'arbitrage a �t� fix� � Lausanne. L'arbitre a �t� invit� � statuer sur la "part de liquidation" respective des deux associ�s. Par m�moire-demande du 15 novembre 1990, Y.________ a conclu au paiement de 553'107 fr., sous d�duction des montants qui seraient vers�s dans la proc�dure de poursuite en cours. X.________ a conclu au rejet et pris des conclusions reconventionnelles tendant notamment au paiement de 203'538 fr. Une premi�re expertise a �t� confi�e � la Fiduciaire B.________, puis une deuxi�me au Cabinet C.________, qui a encore d�pos� un rapport compl�mentaire.
Par sentence rendue le 27 avril 2006, notifi�e aux parties le 20 octobre 2006, l'arbitre a condamn� X.________ � payer � Y.________ une indemnit� de sortie de 543'250 fr., sous d�duction de 430'000 fr., soit en d�finitive la somme en capital de 113'250 fr.
Le 19 octobre 2011, X.________ a saisi la Chambre des recours civile du Tribunal cantonal vaudois d'une demande en r�vision tendant � l'annulation de la sentence arbitrale et au renvoi de la cause � l'autorit� inf�rieure. La requ�te se fondait principalement sur une �valuation �tablie le 12 septembre 2011 par la Fiduciaire D.________ SA, laquelle avait �t� mise en oeuvre � titre priv� par X.________. Le but d�clar� de ce rapport �tait de v�rifier si les �l�ments � disposition du juge arbitre �taient corrects et si la d�cision avait �t� prise en connaissance de cause. La fiduciaire concluait que les expertises sur lesquelles s'�tait appuy� l'arbitre �taient erron�es dans la mesure o� elles ne tenaient pas compte de l'�volution des r�serves latentes, ce qui avait fauss� la valorisation des parts. Le prix de sortie de l'associ� Y.________ �tait manifestement surfait; sa part avait �t� sur�valu�e.
Examinant la requ�te � l'aune de l'art. 396 du nouveau Code de proc�dure civile, la Chambre des recours civile a rejet� la demande de r�vision dans la mesure o� elle �tait recevable. Ses consid�rations peuvent se r�sumer comme il suit: l'�valuation du 12 septembre 2011 reposait sur des expertises, pi�ces comptables et autres documents qui �taient tous ant�rieurs � la sentence arbitrale. Les �l�ments par hypoth�se d�couverts dans le cadre de cette nouvelle �valuation r�sultaient tous de faits qui existaient d�j� au moment de la d�cision et auraient donc pu �tre invoqu�s avant celle-ci. S'il n'�tait pas convaincu par les expertises mises en ?uvre dans le cadre de l'arbitrage, le requ�rant aurait d� demander une nouvelle mesure d'instruction ou produire un document tel que celui pr�sent� dans la proc�dure de r�vision. Le requ�rant n'avait pas respect� son devoir de diligence et n'avait pas d�montr� en quoi il aurait �t� emp�ch� d'invoquer ces �l�ments dans la proc�dure arbitrale. De surcro�t, il n'avait pas d�montr� que les faits invoqu�s, constituant certes des noviter reperta s'ils devaient �tre �tablis, seraient pertinents et r�sulteraient d'un moyen de preuve concluant. A cet �gard, le juge arbitre avait tenu compte, tout comme les experts, de la question controvers�e des r�serves latentes. En outre, de s�rieux doutes devaient �tre �mis quant � la force probante du document produit d�s lors qu'il avait �t� �tabli � la demande du requ�rant, dans un contexte dont on ignorait tout, et sans qu'on sache si le but �nonc� avait d'embl�e �t� assign� par le commanditaire; en bref, on ne se trouvait pas en pr�sence d'une expertise neutre.
La Chambre des recours a encore rejet� ou d�clar� irrecevables d'autres motifs de r�vision tir�s de diverses pi�ces.
Par-devant le Tribunal f�d�ral, X.________ (ci-apr�s: le recourant) interjette un "recours" concluant � l'annulation de l'arr�t de la Chambre des recours civile et au renvoi de la cause � l'autorit� inf�rieure pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 135 III 329 consid. 1 p. 331).
1.1 L'arr�t d�f�r� �mane d'un tribunal sup�rieur comp�tent pour statuer sur les demandes en r�vision des sentences arbitrales (cf. art. 396 al. 1 CPC en relation avec art. 356 al. 1 let. a CPC). La requ�te est en l'occurrence rejet�e. Avec la doctrine, il faut admettre qu'il s'agit d'une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF, susceptible d'un recours en mati�re civile pour autant que les autres conditions de recevabilit� soient r�alis�es (cf. notamment PHILIPPE SCHWEIZER, in Code de proc�dure civile comment�, 2011, n� 19 s. ad art. 396 CPC et n� 6 ad art. 332 CPC; KRAMER/FRIEDMANN, in DIKE-Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2011, n� 8 ad art. 399 CPC; GASSER/RICKLI, DIKE-Kurzkommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2010, n� 2 ad art. 399 CPC et n� 3 ad art. 332 CPC; JEAN-FRAN�OIS POUDRET, Pr�sentation critique du projet de r�glementation de l'arbitrage interne [art. 351 � 397 P-CPC], in Le Projet de Code de proc�dure civile f�d�rale, CEDIDAC, 2008, p. 256; STAEHELIN/STAEHELIN/GROLIMUND, Zivilprozessrecht, 2008, p. 541 n� 67). Le code de proc�dure ne pr�voit pas que la d�cision du tribunal cantonal statuant sur la demande en r�vision soit d�finitive, contrairement � ce qui pr�vaut lorsque le tribunal cantonal statue sur un recours "ordinaire" contre la sentence arbitrale (art. 390 al. 2 2�me phrase CPC; MICHAEL MR�Z, in Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2010, n� 12 ad art. 399 CPC).
1.2 La r�vision au sens des art. 396 ss CPC est un moyen de droit extraordinaire, de nature cassatoire: en cas d'admission de la requ�te, le tribunal cantonal doit annuler la sentence arbitrale et renvoyer la cause au tribunal arbitral (art. 399 al. 1 CPC). Il faut admettre qu'� l'instar de l'autorit� pr�c�dente, le Tribunal f�d�ral n'a pas de comp�tence r�formatoire. Les conclusions cassatoires du pr�sent recours sont d�s lors recevables.
1.3 L'intim� plaide l'irrecevabilit� du recours au motif qu'il serait proc�durier, ou insuffisamment motiv�.
1.3.1 Un recours est proc�durier ou abusif, au sens de l'art. 42 al. 7 LTF, lorsqu'il est introduit par pur esprit de chicane, qu'il ne poursuit pas la d�fense d'int�r�ts l�gitimes, mais d'autres buts tels qu'un effet dilatoire ou la volont� de tracasser son adversaire. Le caract�re abusif ou proc�durier peut notamment d�couler de la multiplication des proc�dures, de la disproportion �vidente entre l'enjeu et les proc�d�s mis en ?uvre, ou de la terminologie utilis�e (cf. ATF 118 IV 291 consid. 2a et 118 II 87 consid. 4, rendus sous l'ancienne OJ; LAURENT MERZ, in Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 2�me �d. 2011, n� 113 ad art. 42 LTF; FLORENCE AUBRY GIRARDIN, in Commentaire de la LTF, 2009, n� 66 s. ad art. 42 LTF; YVES DONZALLAZ, Loi sur le Tribunal f�d�ral, 2008, p. 455 s. n� 106 s.). La notion m�me de recours proc�durier ou abusif implique l'existence d'un cas choquant (BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, n� 29 ad art. 108 LTF; cf. aussi DONZALLAZ, op. cit., p. 1579 n� 4378).
Un tel cas de figure n'est pas r�alis� en l'esp�ce. L'intim� rel�ve tout au plus que la sentence arbitrale de 2006 a clos un litige ayant d�but� en 1989, que la demande de r�vision a �t� d�pos�e "in extremis" le dernier jour de la cinqui�me ann�e apr�s que la sentence fut devenue d�finitive et ex�cutoire, et que le volet p�nal de l'affaire arrive enfin "� bout touchant" avec la mise en accusation du recourant. Toutefois, ni l'arr�t ni la sentence ne font ressortir que le recourant aurait eu un comportement chicanier ou abusif dans la proc�dure d'arbitrage, ou dans les proc�dures p�nales initi�es par chacune des parties. Par ailleurs, le droit de d�poser une demande de r�vision se p�rime par dix ans d�s l'entr�e en force de la sentence (art. 397 al. 2 CPC). L'ancien Concordat intercantonal sur l'arbitrage pr�voyait certes � son art. 42 un d�lai absolu de cinq ans. Quoi qu'il en soit, quand bien m�me le recourant, par prudence, aurait veill� � sauvegarder le d�lai plus s�v�re de l'ancien droit nonobstant la lettre claire de l'art. 405 al. 2 CPC, l'on ne saurait, en l'absence d'autres �l�ments, qualifier sa d�marche d'abusive du seul fait que la requ�te a �t� d�pos�e juste avant l'expiration du d�lai de l'ancien droit.
1.3.2 Quant � la motivation du recours, elle n'est pas entach�e d'insuffisance manifeste au sens de l'art. 108 al. 1 let. b LTF. Le recourant indique clairement quelle disposition de droit f�d�ral a selon lui �t� mal appliqu�e et expose les motifs qui justifieraient une telle conclusion. La question de la pertinence des arguments invoqu�s ne saurait �tre confondue avec celle des exigences de motivation.
1.3.3 Le moyen de l'intim� se r�v�le infond�.
2.1 L'art. 396 al. 1 let. a CPC �nonce qu'une partie peut demander la r�vision d'une sentence entr�e en force lorsqu'elle d�couvre apr�s coup des faits pertinents ou des moyens de preuve concluants qu'elle n'a pu invoquer dans la proc�dure pr�c�dente, � l'exclusion des faits ou moyens de preuve post�rieurs � la sentence.
Le CPC reprend la m�me formulation qu'� l'art. 123 al. 2 let. a LTF, lui-m�me largement inspir� de l'art. 137 let. b OJ. L'ancienne loi d'organisation judiciaire d�clarait la demande de r�vision recevable lorsque le requ�rant avait connaissance subs�quemment de faits nouveaux importants ou trouvait des preuves concluantes qu'il n'avait pas pu invoquer dans la proc�dure pr�c�dente.
A la diff�rence de l'OJ, l'art. 123 LTF et l'art. 396 CPC �vitent l'utilisation du terme "nouveau", qui pr�tait � confusion (Message du 28 f�vrier 2001 concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale, FF 2001 4149); en outre, ces dispositions excluent express�ment la r�vision fond�e sur des faits ou moyens de preuve post�rieurs � l'arr�t. Sont ainsi autoris�s les novas improprement dits, soit des �l�ments qui existaient � l'�poque du proc�s, mais qui, pour des motifs excusables, n'avaient alors pas pu �tre invoqu�s (Message du 28 juin 2006 relatif au code de proc�dure civile suisse, FF 2006 6987).
2.2 La r�vision doit permettre de corriger un jugement dont l'�tat de fait se r�v�le r�trospectivement incomplet ou inexact, et non pas servir � adapter ce jugement � l'�volution ult�rieure des circonstances (ATF 86 II 385 consid. 1 p. 386; 73 II 123 consid. 1 p. 125).
Sous l'empire de l'OJ, la jurisprudence a en substance d�velopp� les principes suivants: la r�vision d'un jugement ne peut pas �tre obtenue en pr�sentant ou requ�rant post�rieurement une nouvelle expertise � l'appui d'une all�gation d�j� formul�e dans la pr�c�dente proc�dure. Ceci vaut aussi bien lorsqu'il s'agit de remettre en cause le r�sultat d'une expertise mise en ?uvre dans le pr�c�dent proc�s, que quand il est question de revenir sur le refus d'expertise oppos� � l'�poque par le juge dans le cadre d'une appr�ciation anticip�e des preuves. La r�vision doit permettre de produire des preuves que le requ�rant n'avait pas la possibilit� effective de fournir auparavant; or, les parties peuvent toujours requ�rir des expertises dans le proc�s (ATF 92 II 68 consid. 3; 86 II 385 consid. 1).
Ce qui est d�cisif, c'est que le moyen de preuve ne serve pas seulement � l'appr�ciation des faits, mais � leur �tablissement. L'expertise ne doit pas seulement porter une autre appr�ciation, mais r�v�ler des �l�ments factuels nouveaux susceptibles de remettre en cause la d�cision. Pour justifier une r�vision, il ne suffit donc pas qu'un expert tire ult�rieurement des conclusions autres que le tribunal au sujet de faits d�j� connus. Il n'y a pas non plus motif � r�vision du seul fait que le tribunal para�t avoir mal interpr�t� des faits d�j� connus lors de la proc�dure principale. L'appr�ciation inexacte doit �tre la cons�quence de l'ignorance - ou de l'absence de preuve - de faits essentiels pour le jugement (ATF 127 V 353 consid. 5b; 110 V 138 consid. 2).
A l'entr�e en vigueur de la LTF, il a �t� pr�cis� que la jurisprudence relative � l'art. 137 let. b OJ, en particulier quant � la notion de faits "nouveaux", gardait en principe toute sa port�e (arr�t 4F_3/2007 du 27 juin 2007 consid. 3.1; cf. aussi ATF 134 III 669 consid. 2.1; 134 III 45 consid. 2.1). La jurisprudence pr�cit�e excluant la r�vision fond�e sur un nouvel avis d'expert (ATF 127 V 353) a aussi �t� confirm�e (cf. notamment arr�ts 8C_797/2011 du 15 f�vrier 2012 consid. 3.2; 8C_868/2010 du 6 septembre 2011 consid. 3.2; 4A_144/2010 du 28 septembre 2010 consid. 2.1.2).
R�cemment, le Tribunal f�d�ral a laiss� en suspens la question de savoir si une expertise m�dicale �tablie apr�s la d�cision attaqu�e pouvait constituer un "nouveau" moyen de preuve justifiant une r�vision (arr�t 8F_4/2010 du 24 mars 2011 consid. 5.2); il a �mis de s�rieux doutes, vu la lettre claire de l'art. 123 al. 2 let. a in fine LTF excluant les moyens de preuve "post�rieurs � l'arr�t" (arr�ts 4A_144/2010 du 28 septembre 2010 consid. 2.2; 9F_9/2007 du 15 septembre 2008 consid. 3).
La doctrine s'int�resse essentiellement � la question de savoir si la d�couverte de nouveaux moyens d'investigation scientifique peut ouvrir la voie � une r�vision; les avis sont partag�s (oppos�s � la r�vision: DONZALLAZ, op. cit., p. 1698 n� 4710 ; STAEHELIN/STAEHELIN/GROLIMUND, op. cit., p. 453 n� 54; NICOLAS HERZOG, in Basler Kommentar, n� 47 ad art. 328 CPC, lequel d�plore toutefois cette solution command�e selon lui par le texte l�gal. Favorables � la r�vision: IVO SCHWANDER, in DIKE-Kommentar, n� 28 ad art. 328 CPC; ROMINA CARCAGNI ROESLER, in St�mpfli-Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2010, n� 8 ad art. 328 CPC).
2.3 Le requ�rant doit par ailleurs d�montrer qu'il ne pouvait pas invoquer le fait ou le moyen de preuve dans la proc�dure pr�c�dente malgr� toute la diligence dont il a fait preuve. Il faut conclure � un manque de diligence lorsque la d�couverte d'�l�ments nouveaux r�sulte de recherches qui auraient pu et d� �tre effectu�es dans la proc�dure pr�c�dente. L'on n'admettra qu'avec retenue l'existence de motifs excusables, car la r�vision ne doit pas servir � rem�dier aux omissions de la partie requ�rante dans la conduite du proc�s (FF 2006 6987; ELISABETH ESCHER, in Basler Kommentar, n� 8 ad art. 123 LTF; HERZOG, op. cit., n� 51 ad art. 328 CPC).
2.4 Tout en r�it�rant les doutes formul�s notamment dans l'arr�t 4A_144/2010 pr�cit�, il n'est pas n�cessaire ici de trancher la question de savoir si une analyse comptable priv�e �tablie apr�s une sentence arbitrale constitue un v�ritable novum propre � exclure d'embl�e une requ�te de r�vision. Un autre motif appelle la m�me conclusion.
Le recourant a mis en oeuvre une fiduciaire qui s'est attach�e � v�rifier si les �l�ments � disposition du juge arbitre �taient corrects et si la d�cision avait �t� prise en connaissance de cause. La mandataire s'est content�e de contr�ler les �l�ments ayant conduit � l'estimation de la part de l'intim�, ainsi que l'�volution des comptes-courants des associ�s. Elle s'est fond�e sur des documents qui �taient tous ant�rieurs � la sentence, en particulier sur la comptabilit� de la soci�t�. Elle a conclu que la sentence arbitrale et les expertises mises en oeuvre n'avaient pas tenu compte de la dissolution de r�serves latentes lors de l'exercice cl�tur� au 30 septembre 1989. Comme le souligne le recourant, la fiduciaire a retenu l'hypoth�se d'une dissolution de r�serves latentes au niveau du poste "d�biteurs", qui avait augment� de 77 % entre le 31 mars et le 30 septembre 1989. Un autre poste concern� �tait celui des "frais pay�s d'avance", qui avait pass� de 0 fr. � 9'763 fr. Selon la fiduciaire, l'�volution du chiffre d'affaires brut et du b�n�fice d'exploitation corroboraient ses conclusions.
Dans la sentence arbitrale, la question du poste "d�biteurs" a d�j� �t� discut�e. Les experts ont �t� interpell�s sur ce point suite aux critiques du recourant; ils ont jug� que le poste n'avait pas �t� sur�valu�, opinion que l'arbitre a faite sienne (cf. en particulier sentence, p. 11 let. e, p. 12 s. let. f, p. 16 �1 et p. 22 s.). Les r�serves latentes et le goodwill de la soci�t� ont aussi �t� pris en consid�ration (cf. sentence, p. 15 ch. 8, p. 18 s. et p. 26).
La Chambre des recours para�t certes retenir, en page 16 de son arr�t, que les faits invoqu�s constituent des "noviter reperta", c'est-�-dire des faits pr�existants, d�couverts seulement apr�s la sentence. De tels faits constituent pr�cis�ment un motif de r�vision. Toutefois, la dissolution de r�serves latentes ne saurait �tre consid�r�e en l'occurrence comme un fait nouvellement d�couvert au sens de l'art. 396 CPC, d�s lors qu'elle d�coule d'une analyse de la comptabilit� et de chiffres dont disposaient d�j� l'arbitre et les experts. La Chambre des recours a du reste soulign� que les "�l�ments invoqu�s" � l'appui de la requ�te "r�sult[ai]ent tous d'�l�ments de fait qui existaient au moment de la d�cision attaqu�e" (arr�t, p. 15). Il s'av�re ainsi que sur une question qui rel�ve pour l'essentiel de l'appr�ciation, le recourant cherche � substituer l'opinion d'un nouvel "expert" priv� � celle que l'arbitre s'est forg�e sur la base de deux expertises et d'un compl�ment d'expertise. Le recourant lui-m�me admet dans son m�moire que sa mandataire a proc�d� � une "nouvelle lecture" de documents pr�existants. Le rapport produit tire, � partir d'�l�ments d�j� connus, des conclusions autres que le juge arbitre et les experts mis en oeuvre. Il n'appara�t pas que l'appr�ciation port�e dans la proc�dure pr�c�dente ait �t� fauss�e par l'ignorance de certains faits. Une telle situation ne saurait constituer un motif de r�vision, selon la jurisprudence rappel�e ci-dessus.
Pour le surplus, l'autorit� pr�c�dente a reproch� � juste titre au recourant de ne pas avoir d�montr� ce qui l'aurait emp�ch� de requ�rir une mesure d'instruction ou de produire un rapport priv� dans la pr�c�dente proc�dure. Au cours de celle-ci, le recourant a critiqu� divers aspects des expertises, en particulier le poste "d�biteurs". Comme l'a soulign� � bon escient la Chambre des recours, il �tait loisible au recourant, s'il le jugeait n�cessaire, de requ�rir une nouvelle mesure d'instruction ou de produire un rapport tel que celui d�pos� en octobre 2011. Le seul fait d'�tre d�pourvu de connaissances comptables et d'avoir �t� pr�tendument "mal conseill�" � l'�poque ne saurait constituer un motif d'autoriser une nouvelle administration des preuves.
Au vu de ce qui pr�c�de, point n'est besoin de s'interroger plus avant sur la force probante du nouveau rapport produit. Au demeurant, le recourant ne taxe pas d'arbitraire l'appr�ciation port�e par la Chambre des recours, qui a �mis de s�rieux doutes compte tenu du fait que la fiduciaire avait �t� mandat�e par le recourant. Le seul fait que cette mandataire se soit fond�e sur les m�mes documents que l'arbitre ne constitue pas un gage d'objectivit�.
2.5 En bref, le grief de violation de l'art. 396 al. 1 let. a CPC se r�v�le infond�, �tant pr�cis� que le recourant ne critique pas la d�cision en tant qu'elle rejette ou d�clare irrecevables d'autres moyens de r�vision qu'il avait invoqu�s.
Le recourant, qui succombe sur le fond, supportera les frais judiciaires et versera une indemnit� de d�pens � l'intim� (art. 66 al. 1 et art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et � la Chambre des recours civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

References: art. 396
 art. 356
 art. 396
 art. 332
 art. 399
 art. 399
 art. 332
 art. 399
 art. 396
 ATF 
 art. 42
 art. 42
 art. 108
 art. 42
 ATF 
in fine
 art. 328
 art. 328
 art. 328
 art. 123
 art. 328
 art. 68