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Timestamp: 2018-12-17 06:30:16+00:00

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French Revolution Digital Archive: Tome 33 : Table générale alphabétique de l’Assemblée nationale Constituante - page 637
Tome 33 : Table générale alphabétique de l’Assemblée nationale Constituante » page 637
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Sables-d'Olonne (Ville des). Voir Impositions locales, § 22.
Sablier. Bouche demande qu'un sablier de cinq minutes soit placé sur le bureau du président pour limiter la durée de chaque* discours (3 août 1789, t. Vlll, p. 332). — Voir Discours.
Sabra» (De), député des seigneurs de fiefs de Provence. Forme opposition à l'admission des députés de la noblesse de cette province (t. Vlll, p. 41).
Sacher de la Palière (Le). — Voir Le Sacher de la Palière.
Sade (de), député des seigneurs de fiefs de Provence. Forme opposition à l'admission des députés de la noblesse de cette province (t. Vlll, p. 41).
Sages-femmes (Instruction des). — Voir Dette publique, § S (19°)
Saige, député du tiers état de la sénéchaussée de Bazas. Répond à l'appel général (t. Vlll, p. 90). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 141). = Parle sur l'élection des frères de Faucher (t. XVI, p. 134).
Saillard (Arrestation du sieur). — Voir Arrestations, §11.
Saint-Albin (De), député du clergé du Dauphiné. Se réunit au tiers état (t. Vlll, p. 157).
Saint-Amand (De). Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Gérard (t. XIV, p. 141).
Saint-JLngel (Ville de). — Voir Troubles, § 91.
Saint-Brieuc (Ville de). — Voir Impositions locales, § 20. — Troubles, § 92.
Saint-Clair (Isère) (Paroisse de). — Voir Paroisses (Suppression, réduction, circonscription et gouvernement de), §	«
Saint-Claude (Basse-Loire). — Voir Dégâts.
Saint-Cloud (Municipalité de).: — Lettre de cette municipalité adressée à l'Assemblée à la suite de la fuite du roi. Voir Louis XVI (Fuite du roi) (22 juin 1791, t. XXVll, p. 397 et suiv.).
Saint-Cloud (Ville de). — Voir Paroisses (Suppression, réduction, circonscription et gouvernement de), § 51.
Saint-Denis (Ville de). — Voir Députations, § 9. — Tribunaux civils, tribunaux criminels et corps adminisratifs, § 7.
Saint- Domingue.
§ 1er. — Rapport par Prieur sur les élections des députés de la colonie de Saint-Domingue (C. 27 juin 1789), (t. Vlll, p. 164) ; -^discussion : marquis de Sillery, de La Ville-le-Roux, Bouche, tle Clermont-Tonnerre, Target, Champion de Cieé, Legrand, Gouy-d'Arsy, Lanjuinais, Bouche, de Gli rmont-Tonnerre, Target, Biauzat, de La Rochefoucauld {ibid. et p. suiv.); — ajournement de.ila décision (ibid. p. 165). — Reprise de la discussion : comte de Mirabeau, marquis de Sillery, Bouche, Pison du Galland, Mounier, Malouet, marquis de Montesquiou, comte de Mirabeau, Gouy-d'Arsy (3 juillet, p. 186 et suiv.); — Le Pelletier de Saint-Fargeau, Dillon, Nairac, duc-de Praslin, Gouy-d'Arsy, de Clermont-Tonnerre, Pison du Galland, Mounier, Gouy-d'Arsy, Fréteau (4 juillet, p. 189 et suiv.) ; — décret qui porte à six le nombre des députés de la colonie et accorde aux autres membres présentés à la députation une place marquée dans l'enceinte de la salle, sans voix consultative ni délibérative (ibid. p. 190); — noms de ceux qui auront voix délibérative et de ceux qui n'auront que droit de séance (7 juillet, p. 205).
§ 2. — Approvisionnement dej Saint-Domingue : mémoire lu pardeCocherel (3 septembre 1789, t. Vlll, p. 553 et suiv.); — discussion : plusieurs députés, Gouy-d'Arsy, Nairac (ibid., p. 554) ; — l'Assemblée arrête qu'il sera nommé un comité de 6 membres, chargé de lui rendre, compte de cette affaire (ibid.). — Dépôt par Gillet de la Jacqueminière de son rapport sur la réclamation des députés de Saint-Domingue, relative à l'approvisionnement de l'île (12 novembre 1789, t. X, p. 3) ;— texte de ce rapport (p. 17 et suiv.)} Irréflexions du chevalier de Cocherel sur ce rapport (p. 125 et suiv.).— Débat relatif à une demande faite par les dfépu-tés de Saint-Domingue et tendant à autoriser l'importation de farines étrangères dans les colonies : Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély), Paul Nairac, de Gouy-d'Arsy, Charles de Lameth, de Thébaudière (24 décembre 1789, t. XI, p. 2) ; — ajournement de la discussion (ibid.).
^ 3. — Blin lit une adresse des colons-pr* f pnétaires de Saint-Domingue réclamant une véritable représentation (26 novembre 1789, t. X. p. 265 et suiv.); — il demande l'ajournement de la discussion (ibid. p. 266); — de Cochere demande pour Salut-Domingue une constitution mixte (ibid. et p. suiv.). — Les nègres

References: § 22
 §11
 § 91
 § 20
 § 92
 § 51
 § 9
 § 7

§ 1

§ 2