Source: https://archivesenligne.yonne.fr/archives/fonds/FRAD089_70110281
Timestamp: 2018-08-19 17:31:42+00:00

Document:
Les Ormes Archives départementales de l'Yonne
Les OrmesNombre de notices : 104
Chemin de grande communication n° 14 (France) -- Les Ormes (Yonne) (1)
Chemin de moyenne communication n° 10 (Yonne, France) -- Les Ormes (1)
Chemin de moyenne communication n° 16 (Yonne, France) -- Les Ormes (1)
Chemin de moyenne communication n° 24 (Yonne, France) -- Les Ormes (1)
Chemin de moyenne communication n° 4 (Yonne, France) -- Les Ormes (1)
Chemin de moyenne communication n° 48 (Yonne, France) -- Les Ormes (1)
Chemin de moyenne communication n° 49 (Yonne, France) -- Les Ormes (1)
Chemin de moyenne communication n° 69 (Yonne, France) -- Les Ormes (1)
Chemin de petite communication n° 1 (Yonne, France) -- Les Ormes (1)
Chemin de petite communication n° 3 (Yonne, France) -- Les Ormes (1)
Chemin de petite communication n° 4 (Yonne, France) -- Les Ormes (1)
Chemin de petite communication n° 5 (Yonne, France) -- Les Ormes (1)
Chemin de petite communication n° 6 (Yonne, France) -- Les Ormes (1)
Chemin de petite communication n° 7 (Yonne, France) -- Les Ormes (1)
Chemin de petite communication n° 8 (Yonne, France) -- Les Ormes (1)
Le Poirier-Billard (Les Ormes, Yonne, France) (1)
Les Ormes (Yonne, France) -- Chemin de Brise-Pol (1)
Les Ormes (Yonne, France) -- Chemin des Ombreaux (1)
Les Ormes (Yonne, France) -- Chemin des Poulots (1)
Les Ormes (Yonne, France) -- Chemin rural des Ormes à Saint-Aubin-Château-Neuf (1)
Les Ormes (Yonne, France) -- Chemin rural des Ormes à Villiers-Saint-Benoît (1)
Les Ormes (Yonne, France) -- Chemin rural du Bois-Poulot (1)
Les Ormes (Yonne, France) -- Chemin rural n° 1 (1)
Les Ormes (Yonne, France) -- Chemin rural n° 13 (1)
Les Ormes (Yonne, France) -- Chemin rural n° 20 (1)
Les Ormes (Yonne, France) -- Chemin rural n° 28 (1)
Les Ormes (Yonne, France) -- Chemin rural n° 31 (1)
Les Ormes (Yonne, France) -- Chemin rural n° 4 (1)
Les Ormes (Yonne, France) -- Chemin rural n° 6 (1)
Les Ormes (Yonne, France) -- Chemin vicinal n° 3 (1)
Les Ormes (Yonne, France) -- Chemin vicinal n° 5 (1)
Les Ormes (Yonne, France) -- Chemin vicinal n° 6 (1)
Les Ormes (Yonne, France) -- Chemin vicinal n° 7 (1)
Les Ormes (Yonne, France) -- Chemin vicinal n° 8 (1)
Ligne ferroviaire de Joigny à Toucy (Yonne, France) -- Les Ormes (1)
Édifices communaux, monuments et établissements publics
Travaux publics, voirie, moyens de transport
Conseil de fabrique, comptabilité : budgets supplémentaires, comptes administratifs, comptes de gestion
Instruction publique, sciences, lettres et arts
Société mutuelle entre les sapeurs pompiers des Ormes, création : statuts, arrêtés préfectoraux, listes des sapeurs adhérents
par Céline Cros, assistante de conservation du patrimoine, responsable des archives publiques déposées ; sous la direction de Pierre-Frédéric Brau, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 6-2.3 du lundi 27 avril 2015. Date de l'export : vendredi 2 octobre 2015 (14:30 h)
E-dépôt 281 1 D
E-dépôt 281 1 D art. 1-8 ; E-dépôt 281 1 E art. 1-6 ; E-dépôt 281 1 F art. 1 ; E-dépôt 281 1 G art. 1-11 ; E-dépôt 281 1 H art. 1 ; E-dépôt 281 1 J art. 1 ; E-dépôt 281 1 K art. 1-4 ; E-dépôt 281 1 L art. 1 ; E-dépôt 281 1 M art. 1 ; E-dépôt 281 1 N art. 1 ; E-dépôt 281 1 O art. 1-12 ; E-dépôt 281 1 P art. 1 ; E-dépôt 281 1 Q art. 1 ; E-dépôt 281 1 R art. 1-2 ; E-dépôt 281 1 Z art. 1 ; E-dépôt 281 2 D art. 1 ; E-dépôt 281 2 H art. 1-4 ; E-dépôt 281 2 M art. 1 ; E-dépôt 281 2 O art. 1 ; E-dépôt 281 2 Q art. 1 ; E-dépôt 281 3 F art. 1 ; E-dépôt 281 3 G art. 1 ; E-dépôt 281 3 H art. 1-2 ; E-dépôt 281 3 J art. 1 ; E-dépôt 281 3 N art. 1-2 ; E-dépôt 281 4 H art. 1 ; E-dépôt 281 5 Q art. 1-2 ; E-dépôt 281 GG art. 1-2
Date(s) : 1652-1960
Importance matérielle (mètres linéaires) : 1,20
Sous l'Ancien Régime la paroisse des Ormes dépendait du diocèse de Sens et de la province d'Île-de-France et ressortissait au bailliage de Villeneuve-le-Roi. En 1790, érigée en commune, Les Ormes est rattachée au canton de La Ferté et au district de Joigny. À partir de 1801, elle est rattachée au canton d'Aillant et à l'arrondissement de Joigny ; depuis 1926, elle dépend de celui d'Auxerre .
Dépôts des 22 septembre 1976 et 16 février 2012.

References: art. 1
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