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Timestamp: 2016-10-21 22:03:06+00:00

Document:
recourant, repr�sent� par Ma�tres Nicolas Jeandin
recours de droit public contre l'arr�t de la Cour de cassation du canton de Gen�ve du 16 d�cembre 2005.
Par arr�t du 1er juillet 2005, la Cour correctionnelle sans jury du canton de Gen�ve a condamn� X.________, pour actes d'ordre sexuel avec des enfants et infraction � la loi sur le s�jour et les �trangers (LSEE), � 8 mois d'emprisonnement, sous d�duction de la d�tention pr�ventive, et 3 ans d'expulsion, les deux peines avec sursis pendant 3 ans. Saisie d'un pourvoi de l'accus�, la Cour de cassation genevoise l'a �cart� par arr�t du 16 d�cembre 2005.
Ce dernier arr�t retient, en substance, ce qui suit.
B.a Le 9 mars 2004, � l'occasion d'activit�s parascolaires, l'enfant Y.________, n�e en 1994, a r�v�l� � des animatrices avoir �t� caress�e sur la poitrine, les fesses et le sexe par X.________, compagnon de sa tante, au domicile de cette derni�re, lors du week-end pr�c�dent des 6 et 7 mars 2004. Avis�e par les animatrices, la m�re de l'enfant a d�pos� plainte p�nale le 12 mars 2004. Egalement pr�sents dans l'appartement le week-end en question, la tante, le p�re et le grand-p�re de l'enfant ont dit n'avoir rien remarqu�.
B.b Entendue par une inspectrice de la police, en pr�sence d'une psychologue, l'enfant a confirm� le r�cit fait � sa m�re. L'audition a �t� film�e et la d�claration de l'enfant transcrite; ces pi�ces ont �t� vers�es au dossier.
X.________ a �t� entendu le 17 mars 2004 par la police et le lendemain par le juge d'instruction, qui l'a inculp� d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et d'infraction � l'art. 23 LSEE. Il a admis cette seconde infraction, mais a contest� la premi�re.
Le juge d'instruction a �galement entendu le p�re, la tante - compagne de X.________ - et le grand p�re paternel de l'enfant, ainsi que les animatrices des activit�s parascolaires, l'institutrice et la m�re de la fillette.
B.c Le 23 avril 2004, le juge d'instruction a ordonn� une expertise de cr�dibilit�, confi�e � la Dresse A.________, sous la supervision du Pr B.________, lui transmettant l'int�gralit� des pi�ces de la proc�dure et lui pr�cisant qu'elle en recevrait les compl�ments au fur et � mesure de son avancement. L'inculp� et ses avocats n'ont pas formul� de remarques ni de questions ou r�serves. Le rapport d'expertise, sign� par la Dresse A.________, la Dresse C.________, cheffe de clinique, et le Pr B.________, a �t� d�pos� le 16 septembre 2004. L'expert indiquait avoir eu trois entretiens avec l'enfant, un avec la m�re, le p�re, la tante et l'accus� et deux avec les psychologues ayant suivi l'enfant de mai 2001 � janvier 2004 suite aux relations conflictuelles entre ses parents et � ses probl�mes scolaires. Elle pr�cisait avoir en outre visionn� la cassette enregistr�e par la police, consult� le dossier m�dical de l'enfant et pris connaissance des pi�ces de la proc�dure. Elle concluait qu'il n'y avait pas d'�l�ment psychiatrique, psychologique ou dans l'analyse globale des all�gations affaiblissant la cr�dibilit� de l'enfant.
Entendue le 18 octobre 2004 par le juge d'instruction, l'expert a confirm� son rapport. En r�ponse � diverses questions, �manant notamment de l'un des avocats de X.________, elle a par ailleurs apport� une s�rie de pr�cisions et explications. En particulier, tout en confirmant que l'enfant avait �t� atteinte par la discorde de ses parents, elle a exclu une interf�rence de ce conflit dans l'attitude de celle-ci en rapport avec les faits; elle a, de m�me, exclu que l'enfant ait pu inventer les faits apr�s avoir �t� manipul�e par sa m�re, pour am�liorer sa relation avec elle ou pour tenter de r�concilier ses parents. Elle a par ailleurs relev� que l'enfant �tait plut�t simple et pas excessivement �veill�e; elle n'avait pas un raisonnement sophistiqu� ou donnant � penser qu'elle aurait pu inventer les faits; son discours n'�tait pas appris; certaines affirmations ("papa m'a dit que ...", "maman m'a dit de dire que ...") relevaient de la na�vet� et attestaient plut�t de sa cr�dibilit�. Enfin, l'expert a pr�cis� qu'elle n'en �tait pas � sa premi�re expertise de cr�dibilit�, celle d'esp�ce ayant au demeurant �t� supervis�e par des personnes comp�tentes.
B.d Le 25 octobre 2004, la d�fense a sollicit� l'audition de l'enfant et de la th�rapeute l'ayant suivie entre 2001 et 2004, la production du dossier psychiatrique, respectivement m�dical, et une contre-expertise par un sp�cialiste plus exp�riment�.
Par d�cision du 17 novembre 2004, le juge d'instruction a refus� les actes d'instruction sollicit�s et transmis le dossier au Parquet. Saisie d'un recours de la d�fense, la Chambre d'accusation l'a rejet� dans la mesure o� il �tait recevable par ordonnance du 27 janvier 2005; elle a, notamment, consid�r� que rien ne permettait de douter du bien-fond� de l'expertise, qu'une contre-expertise ne se justifiait pas et qu'une confrontation avec l'enfant, d�j� entendue par la police et trois fois par l'expert, contreviendrait aux art. 10 let. b et c LAVI.
B.e A l'audience de la cour correctionnelle, X.________ a demand� l'audition de l'enfant. Avec l'accord de la d�fense, la cour a r�serv� sa d�cision sur ce point, afin d'entendre les personnes convoqu�es. Elle a ainsi entendu la curatrice de l'enfant, divers t�moins et le Pr B.________, la Dresse A.________ �tant en poste � l'�tranger. Elle a en outre visionn� l'enregistrement film� de l'audition de l'enfant par la police. Apr�s une premi�re d�lib�ration, elle a invit� vainement la d�fense � produire la liste des questions qu'elle souhaitait poser � l'enfant et lui a alors demand� de dicter ses questions au greffier. Apr�s nouvelle d�lib�ration, la cour a rejet� la requ�te de confrontation, en motivant sa d�cision pour chacune des 13 questions formul�es. Dans son arr�t, apr�s avoir justifi� ce refus, elle a expos� les motifs de sa conviction quant � la cr�dibilit� de l'enfant, avant de conclure � la culpabilit� du recourant du chef des infractions dont il avait �t� inculp�. Quant � la cour de cassation cantonale, elle a jug� le pourvoi de l'accus� infond�, non sans relever la motivation insuffisante de certains griefs.
X.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral, pour violation de son droit � une confrontation et de son droit d'�tre entendu, arbitraire et violation de la pr�somption d'innocence. Il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Il a demand� l'effet suspensif.
L'intim�e, en sollicitant l'assistance judiciaire, et le Procureur g�n�ral concluent au rejet du recours. L'autorit� cantonale se r�f�re � son arr�t. Le recourant a r�pliqu�, maintenant ses conclusions.
Par ordonnance pr�sidentielle du 9 f�vrier 2006, la requ�te d'effet suspensif a �t� admise.
Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral ne peut examiner que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261/262; 129 I 113 consid. 2.1 p. 120, 185 consid. 1.6 p. 189). Sous peine d'irrecevabilit�, le recourant doit donc indiquer quels droits constitutionnels auraient �t� viol�s et d�montrer, pour chacun d'eux, en quoi consiste cette violation.
Sur trois points, le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., � raison d'un d�faut de motivation.
2.1 Les exigences et la port�e de la garantie invoqu�e ont �t� rappel�es dans les ATF 130 II 530 consid. 4.3 p. 540 et 129 I 232 consid. 3.2 p. 236/237, auxquels on peut se r�f�rer. En bref, le juge n'est pas tenu d'exposer et de discuter tous les arguments des parties; il suffit qu'il mentionne au moins bri�vement les motifs qui fondent sa d�cision, de sorte que l'int�ress� puisse en comprendre la port�e et l'attaquer utilement et l'autorit� de recours exercer son contr�le.
2.2 S'agissant du grief de motivation insuffisante par la cour correctionnelle, l'arr�t attaqu� se r�f�re � l'ATF 129 I 232 cit� plus haut, aussi publi� in JT 2005 IV p. 186 ss, en indiquant que l'arr�t de premi�re instance satisfait aux exigences de cette jurisprudence et en pr�cisant pourquoi. Le recourant pouvait ainsi comprendre sans difficult� que l'arr�t attaqu� tenait la d�cision de premi�re instance pour suffisamment motiv�e et ce qui avait conduit � l'affirmer. Sous cet angle le grief est donc infond�.
2.3 En ce qui concerne son droit � une confrontation, le recourant cite deux arguments de son recours cantonal, auxquels l'arr�t attaqu� n'aurait pas r�pondu. Il ne d�montre toutefois pas la pertinence de ces arguments, dont il n'�tablit aucunement qu'ils auraient jou� un r�le d�terminant dans le raisonnement de la cour correctionnelle. Pour le surplus, il se borne � affirmer que la cour de cassation cantonale se serait �cart�e de la jurisprudence relative au droit � une confrontation et � soutenir, au demeurant � tort, qu'elle n'aurait pas indiqu� en quoi elle s'appliquait en l'esp�ce. Sur le point litigieux, le grief est d�s lors irrecevable, faute de motivation suffisante (cf. supra, consid. 1).
2.4 Quant au reproche fait � la cour correctionnelle d'avoir viol� la pr�somption d'innocence, notamment par une appr�ciation arbitraire de l'expertise, la cour de cassation l'a d�ment examin�, comme le recourant ne peut d'ailleurs le nier, et la simple lecture de l'arr�t attaqu� permet de discerner clairement pourquoi elle l'a jug� infond�.
Le recourant invoque une violation de son droit � l'interrogatoire de t�moins � charge, garanti par les art. 6 ch. 1 et ch. 3 let. d CEDH et 14 ch. 3 let. e du Pacte ONU II, au motif qu'il n'a pu poser ou faire poser des questions � la victime.
3.1 Le droit � l'interrogatoire de t�moins � charge, garanti par les dispositions invoqu�es, n'a un caract�re absolu, excluant de refuser le t�moignage sur la base d'une appr�ciation anticip�e des preuves, que si ce t�moignage est d�cisif, c'est-�-dire constitue l'unique ou principal moyen de preuve (ATF 131 I 476 consid. 2.2 p. 481; 129 I 151 consid. 3.1 p. 153/154 et 4.3 p. 157). Le cas �ch�ant, l'accus� doit avoir eu au moins une fois au cours de la proc�dure p�nale, dans son ensemble, l'occasion efficace d'interroger ou faire interroger le t�moin (ATF 125 I 127 consid. 6b p. 132/133 et 6b/ee p. 136/137). Les int�r�ts de la victime, notamment de la victime mineure et, singuli�rement, en mati�re d'atteintes � l'int�grit� sexuelle, doivent toutefois �tre pris en consid�ration; ceux-ci peuvent se heurter au droit de l'accus� de l'interroger ou de la faire interroger; il convient alors de rechercher, dans chaque cas, une solution permettant de m�nager autant que possible les droits de la d�fense et les int�r�ts de la victime, notamment d'envisager des mesures alternatives � une confrontation (ATF 129 I 151 consid. 5 p. 159 in fine). Ainsi, suivant les circonstances, il peut suffire que l'accus� ait eu la possibilit� au cours de l'instruction de faire poser des questions compl�mentaires � la victime par un policier sp�cialement form� (ATF 129 I 151 consid. 4.2 p. 157).
Il appartient � l'accus�, du moins lorsqu'il est assist� d'un avocat, de demander � pouvoir interroger ou faire interroger le t�moin, en �tayant sa requ�te, c'est-�-dire en d�montrant en quoi ce t�moignage serait d�terminant (cf. arr�t de la Cour europ�enne des droits de l'homme Perna c. Italie du 6 mai 2003, par. 29 et 32). Cela implique qu'il indique sur quels points il entendrait voir interroger ou contre-interroger le t�moin, en pr�cisant quelles questions il voudrait lui voir poser (cf. arr�t de la Cour europ�enne des droits de l'homme Solakov c. ex-R�publique yougoslave de Mac�doine du 31 octobre 2001, par. 62). Ces questions doivent par ailleurs �tre pertinentes, c'est-�-dire n�cessaires � la manifestation de la v�rit� (cf. arr�t de la Cour europ�enne des droits de l'homme Perna c. Italie du 6 mai 2003, par. 29-32; cf. �galement ATF 129 I 151 consid. 4.2 p. 157).
L'accus� qui, assist� d'un avocat, a eu la possibilit� effective d'interroger ou de faire interroger le t�moin au cours de la proc�dure p�nale, mais a renonc� de son plein gr� � en faire usage, ainsi en choisissant librement de ne pas assister � un second interrogatoire du t�moin lors duquel il aurait pu lui poser ou faire poser des questions compl�mentaires, ne saurait se plaindre d'une violation des droits garantis par l'art. 6 ch. 3 let. d CEDH (cf. arr�t de la Cour europ�enne des droits de l'homme S.N. c. Su�de du 2 juillet 2002 par. 49 ss).
Dans sa jurisprudence, la Cour europ�enne des droits de l'homme s'emploie � rechercher si la proc�dure, consid�r�e dans son ensemble, y compris la pr�sentation des moyens de preuve, a rev�tu un caract�re �quitable (cf. notamment arr�ts Perna c. Italie du 6 mai 2003 par. 29, van Mecheln et autres c. Pays-Bas du 23 avril 1997 par. 50). La question de savoir si le droit d'interroger ou de faire interroger les t�moins � charge garanti par l'art. 6 ch. 3 let. d CEDH a �t� respect� doit donc �tre examin�e dans chaque cas en fonction de l'ensemble de la proc�dure et des circonstances concr�tes.
3.2 En l'esp�ce, dans la mesure o� le recourant entendait obtenir une confrontation directe avec l'enfant, il �tait justifi� de la refuser. La victime, qui �tait �g�e de moins de 10 ans au moment des faits, est manifestement une enfant au sens de l'art. 10a LAVI et b�n�ficie donc de la protection sp�ciale r�sultant, pour les victimes mineures, des art. 10b � 10d LAVI. Sa confrontation avec le recourant est d�s lors soumise aux conditions de l'art. 10b LAVI. Comme il s'agit en l'esp�ce d'une infraction contre l'int�grit� sexuelle, une confrontation �tait exclue (art. 10b al. 1 LAVI), pour autant que le droit d'�tre entendu du recourant pouvait �tre garanti autrement (art. 10b al. 3 LAVI). Cette protection des int�r�ts de la victime est au demeurant conforme � la jurisprudence de la Cour europ�enne des droits de l'homme (ATF 129 I 151 consid. 3.2 p. 155/156 et la jurisprudence europ�enne cit�e, notamment arr�t S.N. c Su�de du 2 juillet 2002 par. 47). Or, il est manifeste que ce droit pouvait en l'esp�ce �tre garanti d'une autre mani�re, par exemple en donnant au recourant l'occasion de poser des questions � la victime par l'interm�diaire d'une personne sp�cialement form�e ou du juge. Tout en �voquant encore une confrontation, le recourant ne semble d'ailleurs pas insister pour l'obtenir, se plaignant essentiellement du refus d'un interrogatoire indirect de la victime.
3.3 Il est constant que la victime n'a en l'esp�ce jamais fait l'objet d'un interrogatoire indirect visant � lui soumettre des questions que le recourant aurait entendu lui poser. On peut toutefois se demander si ce dernier est fond� � s'en plaindre.
Le recourant, qui a �t� inculp� le 18 mars 2004, a eu depuis lors acc�s au dossier, auquel figuraient notamment la transcription des d�clarations faites par la victime lors de son audition par la police et l'enregistrement film� de cette audition. Il avait ainsi connaissance de ces d�clarations et du d�roulement de l'audition. Or, bien qu'assist� de deux avocats, ce n'est que 7 mois plus tard, le 25 octobre 2004, qu'il a sollicit� une nouvelle audition de la victime, au demeurant sans fournir la moindre explication quant aux questions qu'il entendait lui voir poser, ce qu'il n'�tablit en tout cas pas avoir fait. Dans son recours contre la d�cision du juge d'instruction du 17 novembre 2004, il s'est �galement born� � revendiquer le droit � l'interrogatoire de l'enfant, sans autre pr�cision; l� encore il ne d�montre du moins pas le contraire. Devant la cour correctionnelle, alors qu'il avait port� la victime sur sa liste de t�moins, ce n'est que press� de le faire qu'il a finalement indiqu� ses questions � la cour pour que celle-ci puisse les conna�tre et juger de leur pertinence. Apr�s d�lib�ration, la cour a rejet� sa requ�te, en motivant sa d�cision pour chacune des 13 questions finalement formul�es, concluant qu'aucune d'elles n'�tait de nature � influencer l'issue de la proc�dure. Or, � supposer qu'il ait r�ellement critiqu� cette motivation dans son recours cantonal, le recourant n'�tablit pas, conform�ment aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. supra consid. 1), que cette critique aurait �t� m�connue ou �cart�e en violation de ses droits de rang constitutionnel.
Dans ces conditions, le recourant appara�t malvenu de se plaindre du refus d'une nouvelle audition de la victime aux fins de lui faire poser des questions. Point n'est toutefois besoin d'examiner la question plus avant.
3.4 Contrairement � ce que soutient le recourant, les d�clarations de la victime ne sont pas l'unique moyen de preuve sur lequel repose sa condamnation, qui se fonde aussi, et m�me essentiellement, sur l'expertise de cr�dibilit� et les d�clarations faites par l'expert devant le juge d'instruction et � l'audience. Ces �l�ments ont manifestement �t� d�terminants. Il r�sulte en effet du jugement que ce sont clairement eux qui ont emport� la conviction des juges cantonaux et les ont conduits � tenir les faits d�nonc�s pour �tablis. Une nouvelle audition de la victime aux fins de contr�ler la v�racit� de ses dires pouvait donc �tre refus�e par une appr�ciation anticip�e des preuves, sans violation de la garantie de rang constitutionnel invoqu�e. Savoir si cette appr�ciation, en particulier celle de l'expertise, a �t� arbitraire est une question distincte, que le recourant soul�ve d'ailleurs dans un grief s�par�, qui sera examin� ci-apr�s (cf. infra, consid. 4).
3.5 On ne discerne donc pas de violation du droit � l'interrogatoire de t�moins � charge.
Se fondant sur les art. 32 al. 1 Cst., 6 ch. 2 CEDH, 14 ch. 2 du Pacte ONU II et 5 CPP/GE, le recourant all�gue, � trois �gards, une violation de la maxime "in dubio pro reo" d�coulant de la pr�somption d'innocence, en tant que r�gle de l'appr�ciation des preuves.
4.1 Comme telle, la maxime invoqu�e signifie que le juge ne peut se d�clarer convaincu d'un �tat de fait d�favorable � l'accus�, lorsqu'une appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laisse subsister un doute s�rieux et insurmontable quant � l'existence de cet �tat de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41). Le Tribunal f�d�ral ne revoit les constatations de fait et l'appr�ciation des preuves que sous l'angle de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41). Il examine en revanche librement si, sur la base du r�sultat d'une appr�ciation non arbitraire des preuves, le juge aurait d� �prouver un doute s�rieux et insurmontable quant � la culpabilit� de l'accus�, mais avec une certaine retenue, le juge du fait �tant mieux � m�me de r�soudre la question (cf. arr�t non publi� 1P.454/2005 et la jurisprudence cit�e).
La notion d'arbitraire a notamment �t� rappel�e dans l'ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, auquel on peut se r�f�rer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat.
4.2 Le recourant soutient que, pour �tablir son rapport, l'expert n'a dispos� que des pi�ces figurant au dossier au moment o� celui-ci lui a �t� transmis � cette fin; en particulier, le proc�s-verbal des auditions du 23 avril 2004 ne lui aurait �t� remis que "lors de l'audience pr�c�dant les autres audiences du jour". A l'appui, il se borne toutefois � all�guer que, lors de ces auditions, ont �t� entendues la demi-soeur et les enseignantes de la victime et, pour le surplus, � affirmer, sans aucunement le d�montrer, que leurs d�clarations pouvaient influencer consid�rablement l'expertise. Au demeurant, le principe de la bonne foi s'oppose � ce qu'une partie qui constate un pr�tendu vice de proc�dure ne le signale pas imm�diatement � un moment o� il pourrait �tre corrig�, mais attende l'issue de la proc�dure pour l'invoquer ult�rieurement au cas o� celle-ci lui serait d�favorable (ATF 121 I 30 consid. 5f p. 38; 119 Ia 221 consid. 5a p. 228 ss et les arr�ts cit�s). Or, rien n'indique, et il ne le d�montre en tout cas pas, que le recourant se soit plaint de l'omission all�gu�e apr�s le d�p�t du rapport d'expertise, notamment lors de l'audition de l'expert par le juge d'instruction du 18 octobre 2004, ni m�me dans son recours � la chambre d'accusation ou devant la cour correctionnelle. Le grief, autant qu'il est recevable, doit d�s lors �tre �cart�.
4.3 Le recourant d�nonce une "appr�ciation arbitraire des variations/contradictions de d�clarations". All�guant que la victime a fait des d�clarations contradictoires, il reproche � l'autorit� cantonale de les avoir interpr�t�es comme des gages de cr�dibilit�. En cela, il s'en prend toutefois � l'opinion de l'expert, faisant en d�finitive grief � l'autorit� cantonale de l'avoir suivie, sans toutefois �tablir ce qui e�t justifi� de s'en �carter et moins encore en quoi il �tait arbitraire de ne pas le faire. Pour le surplus, le recourant se plaint vainement d'une "discrimination", au motif que l'autorit� cantonale lui aurait reproch� des impr�cisions ou variations tout en voyant un gage de cr�dibilit� dans celles de la victime. Outre qu'il n'en fait pas la d�monstration, il n'est certes pas arbitraire d'appr�cier les impr�cisions ou variations d'une enfant autrement que celles d'un adulte. Comme le pr�c�dent, le grief doit �tre �cart� dans la mesure o� il est recevable.
4.4 Le recourant se plaint d'une appr�ciation arbitraire de l'expertise. Pour l'essentiel, sa critique est dirig�e contre la m�thodologie utilis�e par l'expert, qui n'aurait tenu compte que de deux des trois "hypoth�ses cliniques" � prendre en consid�ration dans le cadre d'une expertise de cr�dibilit� d'une victime mineure d'abus sexuels. Un tel grief revient � contester, non pas l'appr�ciation de l'expertise par l'autorit� cantonale, mais la valeur scientifique de cette expertise, en vue de faire admettre qu'il e�t fallu s'en �carter. Le recourant n'�tablit cependant pas, conform�ment aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, que les conditions auxquelles la jurisprudence admet que le juge peut s'�carter d'une expertise seraient r�alis�es en l'esp�ce et que l'autorit� cantonale l'aurait m�connu arbitrairement (cf. arr�t 6P.126/2005 du 22 d�cembre 2005, consid. 1.2.1 et 1.2.3, destin� � la publication). Au demeurant, les all�gations du recourant quant � de pr�tendues lacunes de l'expertise, notamment en ce qui concerne le cadre familial de la victime, une �ventuelle influence de son entourage, en particulier de sa m�re, sur celle-ci et le "pass� psychiatrique" de l'enfant, sont d�pourvues de fondement; les �l�ments qu'il �voque ont d�ment �t� pris en consid�ration par l'expert, que le recourant a d'ailleurs eu tout le loisir d'interroger � ce sujet, ce qu'il a du reste largement fait. Le grief, autant que recevable, est donc infond�.
4.5 Ainsi, c'est sans arbitraire, du moins qui soit �tabli, que l'autorit� cantonale a admis la cr�dibilit� des dires de la victime. Du r�sultat auquel elle est ainsi parvenue, elle pouvait au demeurant conclure, sans violer la pr�somption d'innocence, qu'il ne subsistait pas de doutes s�rieux et irr�ductibles quant � la culpabilit� du recourant.
Le recours de droit public doit par cons�quent �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 156 al. 1 OJ) et une indemnit� de d�pens sera allou�e � l'intim�e, � la charge du recourant (art. 159 OJ). La requ�te d'assistance judiciaire de l'intim�e devient d�s lors sans objet.
Une indemnit� de d�pens de 1'500 francs est allou�e � l'intim�e, � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux parties, au Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve et � la Cour de cassation du canton de Gen�ve.

References: art. 10
 art. 90
 ATF 
 ATF 
 art. 6
in fine
 ATF 
 art. 10
 art. 32
in dubio