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Timestamp: 2016-10-28 16:14:42+00:00

Document:
4C.33/2006 (29.03.2006)
4C.33/2006 /svc
Arr�t du 29 mars 2006
Banque A.________,
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par
Me Robert Wuest,
demandeur et intim�, repr�sent� par
Me R�gis Loretan,
contrat de commission; bonne foi, abus de droit,
recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile II
du Tribunal cantonal valaisan du 22 d�cembre 2005.
Le 5 f�vrier 1992, B.________ a ouvert un compte et un d�p�t aupr�s de la banque A.________, succursale de P.________, repr�sent�e par son employ� C.________. Le compte, intitul� "compte no xxx" devait recevoir les revenus des valeurs d�pos�es. L'�pouse et les deux fils de B.________ �taient habilit�s � le repr�senter vis-�-vis de la banque. C.________ �tait le principal interlocuteur de B.________, mais ne disposait pas d'un droit de signature sur le compte xxx, �tant pr�cis� qu'aucun mandat de gestion ne liait le client � la banque.
Le 17 juillet 1995, C.________ s'est engag� personnellement � rembourser � B.________ 80'000 fr., repr�sentant le d�dommagement partiel d'une perte boursi�re, d'ici au 31 ao�t 1997.
Le 4 ao�t 1997, la banque a donn� quittance � son client du d�p�t, sur le compte xxx, de trois mille six cent soixante-sept pi�ces d'or Napol�on de 20 fr. "pour expertise et vente �ventuelle", sign�e par C.________. Le 6 ao�t 1997, la banque, succursale de R.________, a accus� r�ception de trois mille six cent soixante-six pi�ces d'or Napol�on, que sa succursale de S.________ a achet�es au prix de 87 fr. l'unit�. Le 12 ao�t 1997, la banque, succursale de P.________, a vers� sur le compte xxx la somme de 230'000 fr. et a pr�lev� une commission de 916 fr. 50. Quelques minutes apr�s ces op�rations, la succursale de S.________ a vers� � celle de P.________, sur un compte interne, le prix d'achat des pi�ces d'or, soit 318'942 fr. B.________ a, par la suite, donn� des ordres en bourse qui ont �t� ex�cut�s � concurrence de 230'000 fr., par le biais du compte xxx.
B.________ soutient que la banque ne lui a pas restitu� la somme de 88'025 fr. 50 repr�sentant le solde du prix de vente des Napol�ons d'or (318'942 fr. - 230'000 fr. - 916 fr. 50). Selon une attestation notari�e du 28 f�vrier 2002, lui-m�me, son �pouse et leurs deux fils �taient en France du 11 au 17 ao�t 1997. Entendu comme t�moin, le responsable du cash-service � la succursale de P.________ a d�clar� qu'il avait remis les 88'025 fr. 50 en esp�ces � C.________, le 12 ao�t 1997; il ignorait ce qu'il �tait advenu de cette somme ainsi que de la pi�ce d'or manquante. Une tierce personne a d�pos� que B.________ lui avait dit, approximativement en f�vrier 1998, qu'il avait vendu ces pi�ces d'or, sans obtenir le montant qui lui revenait et que C.________ trouvait toujours des excuses pour le solde litigieux.
Au d�but 2001, C.________, d�crit par ses coll�gues comme un homme honn�te et s�rieux, est d�c�d�. Apr�s ce d�c�s, plusieurs clients de la banque se sont plaints de la mani�re dont cet employ� avait g�r� leur compte et ont �t� indemnis�s. En f�vrier 2001, B.________ s'est adress� � deux directeurs de la banque pour demander le paiement du solde, accru des int�r�ts, et la restitution de la pi�ce d'or manquante. Devant le refus de la banque, il a mis en demeure cette derni�re, le 27 mars 2001, de lui restituer la somme de 105'439 fr. ainsi que la pi�ce d'or invendue.
Les conditions g�n�rales et le r�glement de d�p�t applicables au contrat d'ouverture d'un compte et d'un d�p�t n'ont pas �t� produits dans la proc�dure, ouverte ult�rieurement.
Le 20 f�vrier 2003, B.________ a assign� la banque A.________ en paiement de 88'942 fr. avec int�r�t � 5% d�s le 12 ao�t 1997 et en restitution d'un Napol�on d'or de 20 fr., devant la Cour civile II du Tribunal cantonal valaisan. Par jugement du 22 d�cembre 2005, cette autorit� a retenu que les parties n'avaient pas valablement all�gu� que les conditions g�n�rales de la banque, applicables au contrat litigieux, qui "n'ont pas �t� d�pos�es en cause", contiendraient une clause obligeant le client � d�clarer imm�diatement � la banque son d�saccord sur le contenu d'un extrait de compte ou en cas de litige. Retenant la qualification de contrat de commission et le fait que la banque n'avait pas prouv� avoir restitu� le solde du prix de vente � son client, la cour cantonale a condamn� celle-l� � payer � celui-ci le montant de 88'025 fr. 50 avec int�r�t � 5% l'an d�s le 13 ao�t 1997. Enfin, B.________ n'avait pas commis d'abus de droit en ayant attendu pr�s de trois ans et demi avant de r�agir, compte tenu d'une prescription d�cennale, et en l'absence d'�l�ments, dans le dossier, desquels il d�coulerait qu'il aurait volontairement attendu le d�c�s de C.________ pour agir contre la banque.
La Banque A.________ (la d�fenderesse) interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut principalement � la r�forme du jugement entrepris dans le sens du d�boutement des conclusions de B.________, avec suite de frais et d�pens, tout en tenant � la disposition de celui-ci, "� bien plaire", une pi�ce d'or Napol�on. Elle conclut subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale, avec suite de frais et d�pens.
B.________ (le demandeur) propose le rejet du recours dans la mesure o� il est recevable, avec suite de d�pens.
1.1 Interjet� par la d�fenderesse, qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires, et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile compte tenu des f�ries (art. 34 al. 1 let. c et 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.2 Le recours en r�forme est ouvert pour violation du droit f�d�ral (art. 43 al. 1 OJ). En revanche, il ne permet pas de se plaindre de la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 2e phrase OJ), ni de la violation du droit cantonal (ATF 127 III 248 consid. 2c p. 252). Saisi d'un tel recours, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il faille rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ). Dans la mesure o� une partie recourante pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte (ATF 130 III 102 consid. 2.2 p. 106, 136 consid. 1.4). Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours en r�forme n'est pas ouvert pour remettre en cause l'appr�ciation des preuves et les constatations de fait qui en d�coulent (ATF 130 III 136 consid. 1.4; 129 III 618 consid. 3).
1.3 Au surplus, la juridiction de r�forme ne peut aller au-del� des conclusions des parties; en revanche, elle n'est li�e ni par les motifs d�velopp�s par celles-ci (art. 63 al. 1 OJ; ATF 130 III 136 consid. 1.4; 128 III 411 consid. 3.2.2 p. 415), ni par l'argumentation juridique adopt�e par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 130 III 136 consid. 1.4; 128 III 22 consid. 2e/cc p. 29).
La d�fenderesse se plaint d'une inadvertance manifeste de la cour cantonale quant � l'application de ses conditions g�n�rales.
2.1 En instance de r�forme, le Tribunal f�d�ral est, comme rappel� ci-dessus (cf. consid. 1.2), en principe li� par l'appr�ciation des preuves et les constatations de fait de l'autorit� cantonale. Cette r�gle souffre cependant certaines exceptions, notamment en cas d'inadvertance manifeste. Selon la jurisprudence, cette hypoth�se est r�alis�e lorsque l'autorit� cantonale a omis de prendre en consid�ration une pi�ce d�termin�e, vers�e au dossier, ou l'a mal lue, s'�cartant par m�garde de sa teneur exacte, en particulier de son vrai sens litt�ral (ATF 115 II 399 consid. 2a p. 399; 109 II 159 consid. 2b p. 162). Tel est le cas lorsque l'examen d'une pi�ce du dossier, qui n'a pas �t� prise en consid�ration, r�v�le une erreur �vidente dans les constatations de fait. L'absence de mention d'une pi�ce dans le cadre de l'appr�ciation des preuves ne signifie pas encore qu'il y ait inadvertance, qui plus est inadvertance manifeste: il faut que ladite pi�ce n'ait pas �t� examin�e, m�me implicitement, en d'autres termes que le juge n'en ait pas pris connaissance ou l'ait purement et simplement laiss�e de c�t� (arr�t 4C.236/2005 du 17 novembre 2005, consid. 4.2; 4C.293/2004 du 15 juillet 2005, consid. 4).
L'autorit� cantonale s'�carte, par m�garde, de la teneur exacte d'une pi�ce, par exemple, lorsqu'elle commet une erreur de lecture, ou lorsqu'elle ne remarque pas l'existence d'une faute d'�criture ou lorsqu'elle ne prend pas en consid�ration la relation �vidente existant entre diff�rentes pi�ces du dossier. Cependant, l'inadvertance manifeste ne saurait �tre confondue avec l'appr�ciation des preuves. D�s l'instant o� une constatation de fait repose sur l'appr�ciation, m�me insoutenable, d'une preuve, d'un ensemble de preuves ou d'indices, une inadvertance est exclue (arr�t 4C.236/2005 du 17 novembre 2005, consid. 4.2; 4C.293/2004 du 15 juillet 2005, consid. 4 et la r�f�rence � Poudret, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire du 16 d�cembre 1943, vol. II, n. 5.4 ad art. 63 OJ, p. 570). Il ne peut en effet �tre rem�di� � une mauvaise appr�ciation des preuves par la voie pr�vue � l'art. 55 al. 1 let. d OJ (ATF 96 I 193 consid. 2; plus r�cemment arr�t 4C.293/2004 du 15 juillet 2005, consid. 4 et la r�f�rence � Poudret, op. cit., n. 1.6.3 ad art. 55 OJ, p. 445).
Au demeurant, le moyen tir� de l'inadvertance manifeste n'est recevable que si l'acte de recours contient l'indication exacte de la constatation attaqu�e et la pi�ce du dossier qui la contredit (art. 55 al. 1 let. d OJ; ATF 110 II 494 consid. 4; plus r�cemment arr�t 4C.116/2004 du 7 septembre 2004, consid. 2.1 non publi� aux ATF 130 III 699).
2.2 Dans le cas pr�sent, la d�fenderesse reproche � la cour cantonale de n'avoir pas constat� que le demandeur avait l'obligation de signaler � sa direction ou au responsable de la succursale toute contestation portant sur des relev�s de compte, dans le d�lai d'un mois d�s leur notification, en se fondant sur diverses pi�ces vers�es en proc�dure tant par le demandeur que par elle-m�me. Selon ces documents, soit des extraits de compte, il est mentionn�, sous la rubrique "Important!":
"Selon l'art. 7 deuxi�me alin�a des Conditions g�n�rales de notre banque, les contestations concernant les relev�s de compte doivent �tre pr�sent�es dans le d�lai d'un mois. Ce d�lai �coul�, les relev�s sont consid�r�s comme approuv�s.
Toute diff�rence �ventuelle est � signaler � la Direction ou au responsable de la succursale o� sont tenus les comptes".
Ainsi, en critiquant la constatation de fait de la cour cantonale, selon laquelle les conditions g�n�rales n'avaient pas �t� apport�es � la proc�dure, ce qui l'a conduite � ignorer le texte de leur art. 7, qui pourtant ressortait des nombreuses pi�ces cit�es plus haut et communiqu�es dans le dossier aussi bien par le demandeur que par la d�fenderesse, cette derni�re a respect� les exigences formelles pos�es par l'art. 55 al. 1 let. d OJ.
Toutefois, la d�fenderesse perd de vue que les pr�c�dents juges ont longuement expos� que les parties n'avaient pas valablement all�gu� dans leurs �critures que les conditions g�n�rales de la banque �taient applicables au contrat litigieux, de sorte que, vu le d�faut d'all�gation, ce fait n'entrait pas dans le cadre du proc�s ce qui interdisait au juge de les prendre en consid�ration dans son jugement (cf. Hohl, Proc�dure civile, tome I, Berne 2001 n. 763 p. 148; cf. �galement Vogel/Sp�hler, Grundriss des Zivilprozessrechts, 8e �d. Berne 2006, n. 23 p. 166). Or, comme il appartenait � la d�fenderesse de prouver les faits destructeurs, qui entra�nent l'extinction du droit invoqu� contre elle (cf. Hohl, op. cit., n. 1187 p. 227), cette derni�re aurait d� all�guer l'application des conditions g�n�rales, et les d�poser en proc�dure, ce qui n'avait pas �t� le cas.
En se r�f�rant aux r�gles sur le fardeau de la preuve, au sens de l'art. 8 CC, la cour cantonale a d�duit des circonstances rappel�es ci-dessus qu'elle ne saurait "retenir que des conditions g�n�rales imposaient au demandeur de r�agir imm�diatement aupr�s de la d�fenderesse en cas de probl�me". La d�fenderesse n'a pas remis en cause cette condition juridique, au sens de l'art. 55 al. 1 let. c OJ, en se fondant sur l'art. 8 CC, par exemple, ou en introduisant un recours de droit public pour violation de l'art. 29 al. 1 et/ou al. 2 Cst. Comme la cour cantonale pouvait admettre que les conditions g�n�rales de la banque n'avaient pas �t� vers�es en proc�dure, notamment parce que les parties n'avaient pas valablement all�gu�, selon les formes du droit cantonal, qu'elles s'appliquaient au contrat litigieux, elle a pu proc�der � une appr�ciation des diff�rentes formules d'extrait du compte xxx communiqu�es par les parties. Or, les mentions appos�es unilat�ralement par la banque sur ces documents sont impropres � �tablir un accord des parties sur l'application de l'art. 7 des conditions g�n�rales � la relation contractuelle d'esp�ce.
En d�finitive, l'on ne d�c�le pas trace d'inadvertance manifeste dans la pr�sente cause, si bien que le premier moyen de la d�fenderesse doit �tre �cart�.
La d�fenderesse reproche au demandeur de n'avoir pas r�agi imm�diatement, soit en septembre/octobre 1997, aupr�s de sa direction pour lui signaler le "manco" de 88'025 fr. 50 et d'avoir attendu pr�s de trois ans et demi avant de d�poser une r�clamation, peu apr�s le d�c�s de C.________, ce comportement constituant une violation du principe de la bonne foi.
3.1 L'art. 2 al. 1er CC, qui traite de la bonne foi objective, consacre le principe de la loyaut� en affaires, selon lequel toutes les relations de droit priv� supposent que chacun s'y comporte comme le ferait une personne honn�te et respectueuse d'autrui. Parmi les nombreuses applications de la bonne foi en droit des contrats, il faut signaler les devoirs ou obligations accessoires existant pendant la dur�e du contrat (cf. Tercier, Le droit des obligations, 3e �d., Zurich 2004, n. 79 p. 33 et n. 243 p. 61).
Dans le cas particulier, m�me si l'obligation d'aviser la banque le plus rapidement possible apr�s la communication d'une op�ration contest�e ne r�sulte pas du contrat d'ouverture de compte lui-m�me, au vu des faits souverainement �tablis par la cour cantonale et parce que les conditions d'application de l'art. 63 al. 2 OJ ne sont pas remplies, une telle obligation pourrait �tre d�duite directement des r�gles de la bonne foi. Il appartient donc de v�rifier si ces derni�res imposaient au demandeur de r�agir aupr�s de la banque sans laisser s'�couler une relativement longue p�riode d'inactivit� de trois ans et demi, marqu�e notamment par le d�c�s du gestionnaire charg� de ses comptes, et qui �tait suppos� �tre � l'origine de cette perte de 88'025 fr. 50.
Concernant l'�coulement du temps, aucune disposition l�gale n'oblige le cr�ancier � faire preuve de c�l�rit� ou � agir d�s que possible. Celui-ci dispose par principe de l'int�gralit� du d�lai de prescription. L'art. 2 CC ne peut avoir pour effet de r�duire syst�matiquement les d�lais de prescription tels qu'ils sont fix�s par la loi; l'abus de droit ne pourrait se concevoir que si s'ajoutaient d'autres circonstances qui feraient appara�tre l'attente comme contraire aux r�gles de la bonne foi (ATF 116 II 428 consid. 2; plus r�cemment arr�t 4C.447/1999 du 9 mars 2000, consid. 2c).
Au vu du d�lai ordinaire de prescription de dix ans institu� par l'art. 127 CO, qui s'applique en l'esp�ce, le fait d'attendre environ trois ans et demi, soit un peu plus du tiers du d�lai de prescription, ne permet pas, � lui seul, de discerner une atteinte au principe de la bonne foi �nonc� � l'art. 2 al. 1 CC. Il convient alors d'examiner si le demandeur a volontairement attendu le d�c�s de C.________ pour se plaindre de ce "manco" de 88'025 fr. 50 aupr�s des organes de la banque A.________, ainsi "mis dans l'impossibilit� pratique d'�tablir la situation exacte", ce qui eut renforc� la position du client � son �gard et constitu� un abus de droit dont la banque serait la victime.
3.2 Selon l'art. 2 al. 2 CC, l'abus manifeste d'un droit n'est pas prot�g� par la loi. L'existence d'un abus de droit se d�termine selon les circonstances concr�tes du cas, en s'inspirant des diverses cat�gories mises en �vidence par la jurisprudence et la doctrine (ATF 129 III 493 consid. 5.1 et les arr�ts cit�s). L'adjectif "manifeste" indique qu'il convient de se montrer restrictif dans l'admission de l'abus de droit (arr�t 4C.385/2001 du 8 mai 2002, consid. 5b non publi� aux ATF 128 III 284; arr�t 4C.225/2001 du 16 novembre 2001, publi� in SJ 2002 I p. 405, consid. 2b p. 408 s.). Les cas typiques sont l'absence d'int�r�t � l'exercice d'un droit, l'utilisation d'une institution juridique contrairement � son but, la disproportion manifeste des int�r�ts en pr�sence, l'exercice d'un droit sans m�nagement ou l'attitude contradictoire (cf. ATF 129 III 493 consid. 5.1 et les arr�ts cit�s; 127 III 357 consid. 4c/bb).
La r�gle prohibant l'abus de droit autorise certes le juge � corriger les effets de la loi dans certains cas o� l'exercice d'un droit all�gu� cr�erait une injustice manifeste. Cependant, son application doit demeurer restrictive et se concilier avec la finalit�, telle que le l�gislateur l'a voulue, de la norme mat�rielle applicable au cas concret (ATF 107 Ia 206 consid. 3b p. 211 et les r�f�rences cit�es; plus r�cemment arr�t 4C.172/2005 du 14 septembre 2005, consid. 4.1).
Dans le cas pr�sent, comme l'application de l'art. 7 des conditions g�n�rales de la banque n'a pas pu �tre retenue et que l'�coulement du tiers du d�lai de prescription ne porte pas atteinte � la loyaut� en affaires et ne heurte pas le principe de la bonne fois objective, il faut v�rifier si le demandeur a, sciemment et volontairement, attendu le d�c�s de son gestionnaire pour am�liorer sa situation vis-�-vis de la banque, pour accro�tre ses chances de succ�s, quant � l'�tablissement des faits, dans une �ventuelle proc�dure judiciaire, qu'il a finalement introduite le 20 f�vrier 2003. Or, cette question de fait a �t� tranch�e n�gativement par la cour cantonale, de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en r�forme, ce qui cl�t le d�bat.
Il s'ensuit que la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en rejetant l'exception d'abus de droit et, en cons�quence, en condamnant la d�fenderesse � rembourser au demandeur le montant de 88'025 fr. 50, avec les accessoires, et � lui restituer la pi�ce d'or invendue.
Dans un dernier moyen, la banque se plaint de ce que la cour cantonale n'a pas examin� les conditions d'application des art. 44 al. 1 et 99 al. 3 CO, en relevant que si le client avait avis� d�s septembre 1997 sa direction, le probl�me aurait pu �tre r�gl� imm�diatement sans dommage pour le demandeur, ni pour la banque.
Dans la mesure o� ce moyen r�pond aux exigences de motivation de l'art. 55 al. 1 let. c OJ, il doit �tre �cart�. Le demandeur, en sa qualit� de cr�ancier du solde du prix de vente des pi�ces d'or avait droit � ce dernier, sous d�duction de la commission que la banque a per�ue, soit le montant litigieux de 88'025 fr. 50. En r�clamant plus t�t le remboursement de la somme qui lui �tait due, le demandeur ne pouvait pas r�duire son dommage; tout au plus une intervention plus rapide pouvait-elle am�liorer la position de la d�fenderesse � l'�gard de son ancien employ�, qui lui aurait caus� ce dommage � concurrence de 88'025 fr. 50, toutes circonstances vraisemblables, mais qui ne ressortent pas du dossier cantonal et qui n'ont pas �t� �tablies dans les faits retenus. En n'appliquant pas - implicitement - les art. 44 al. 1 et 99 al. 3 CO, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet�, ce qui implique la confirmation de l'arr�t entrepris.
Un �molument judiciaire de 4'500 fr. est mis � la charge de la d�fenderesse.
La d�fenderesse versera au demandeur une indemnit� de 5'500 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des par-ties et � la Cour civile II du Tribunal cantonal valaisan.
Lausanne, le 29 mars 2006

References: ATF 
 ATF 
 art. 63
 art. 55
 ATF 
 ATF 
 art. 7
 ATF 
 ATF 
 art. 44
 art. 44