Source: https://www.droitcanonique.fr/codes/cic-1917-15/c-376-cic-1917-2140
Timestamp: 2020-06-07 10:21:56+00:00

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Canon N° 376
Livre II > Partie I > Section II > Titre VIII > Chapitre IV > Article II > C. 376 CIC/1917
§1. Quotannis, primo bimestri, inventario seu catalogo illae scripturae adiungantur, quae anno praecedenti confectae vel alias neglectae fuerunt.
§1. Chaque année dans le courant du premier bimestre, il faut ajouter à l'inventaire ou catalogue la mention des pièces qui ont été rédigées l'année précédente ou qui avaient été négligées pour une cause quelconque.
§2. Ordinarii sedulo inquirant chartas et scripturas forte alio distractas atque dispersas ; et quaelibet necessaria remedia adhibeant ut eaedem seripturae archivo restituantur.
§2. Les ordinaires doivent rechercher avec soin les documents et les écrits qui auraient été enlevés et dispersés ; qu'ils mettent en oeuvre tous les moyens nécessaires pour que ces pièces soient restituées aux archives.
§1 Quotannis, primo bimestri, inventario seu catalogo illae scripturae adiungantur, quae anno praecedenti confectae vel alias neglectae fuerunt.
§1 Chaque année dans le courant du premier bimestre, il faut ajouter à l'inventaire ou catalogue la mention des pièces qui ont été rédigées l'année précédente ou qui avaient été négligées pour une cause quelconque.

References: §1

§1

§2

§2

§1

§1