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4C.217/2003 (29.01.2004)
4C.217/2003 /ech
Arr�t du 29 janvier 2004
MM. les Juges Corboz, Pr�sident, Walter et Favre.
Greffi�re: Mme Charif Feller.
demandeur et recourant, repr�sent� par Me Thierry Thonney,
A.________ & Cie,
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Beno�t Chappuis.
r�siliation d'un contrat de travail; �ch�ance,
recours en r�forme contre l'arr�t de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve du 31 octobre 2002.
A.a Le 21 d�cembre 1994 A.________ & Cie (ci-apr�s: la banque) a engag� X.________ (ci-apr�s: le demandeur) en qualit� d'�conomiste dans son d�partement de g�rance priv�e et d'�tudes financi�res, afin qu'il s'occupe de certains march�s de l'Europe de l'Est. Le contrat de travail a �t� conclu pour une dur�e d�termin�e de six mois, soit jusqu'au 30 juin 1995.
Le 9 juin 1995 les parties ont sign� un nouveau contrat de travail, avec effet au 1er juillet 1995. Celui-ci pr�voyait une p�riode d'essai de trois mois avec possibilit� pour chacune des parties de se lib�rer moyennant un pr�avis de 7 jours, en r�f�rence � l'art. 14 de la Convention de travail de la corporation genevoise des banquiers priv�s ainsi qu'� l'art. 335b al. 1 CO. Le salaire annuel brut du demandeur s'�levait � 120'000 fr. pour les ann�es 1995 et 1996; s'y ajoutait une participation annuelle aux b�n�fices (part variable) de 60'000 fr., garantie pour ces deux ann�es.
Le contrat stipulait encore que le demandeur obtiendrait un nombre de parts � fin 1996 pour l'ann�e 1997. Il pr�cisait en outre que le nombre de parts et leur valeur �taient fix�s par les associ�s de la banque � la fin de chaque ann�e et d�pendaient non seulement de la marche g�n�rale des affaires du groupe, mais aussi d'�l�ments subjectifs tels que les performances, le nombre d'ann�es de service accomplies et la position du collaborateur au sein de l'entreprise.
Il r�sulte de la Convention de travail pr�cit�e que le demandeur avait droit � 28 jours de vacances par ann�e de service.
A.b Dans le courant de l'ann�e 1996, la banque a men� des n�gociations avec la banque B.________ (ci-apr�s: B.________) en Pologne, en vue de cr�er et g�rer en commun un fond d'investissements. Celui-ci a �t� constitu� le 21 novembre 1996 sous la raison sociale "C.________" (ci-apr�s: C.________ SA) et a �t� soumis au droit polonais. Le capital social �tait divis� en 100 parts d�tenues � raison de 50 par la banque et de 49 par B.________, la part restante revenant � une soci�t� polonaise. Les organes de C.________ SA �taient notamment le conseil de surveillance (supervisory board), dont faisait partie certains cadres de la banque, et le conseil de direction (management board), dont le demandeur �tait l'un des deux membres.
A.c Le 20 d�cembre 1996, la banque a cr�� une soci�t� d'investissement � capital variable de droit luxembourgeois, le D.________, pour une dur�e limit�e au 31 d�cembre 2003, pouvant n�anmoins �tre liquid�e de mani�re anticip�e. C.________ SA �tait charg�e de g�rer ce fond, sous la responsabilit� du conseil d'administration du D.________, dont le demandeur �tait membre.
A.d Le 5 mars 1997, C.________ SA et le demandeur ont conclu un contrat de gestion de dur�e "ind�termin�e", pouvant, apr�s le 30 juin 1999, �tre r�sili� par la soci�t� moyennant un pr�avis de six mois. Ce contrat, soumis au droit polonais, stipulait que le demandeur �tait membre du conseil de direction (managing board) jusqu'� l'assembl�e g�n�rale de la soci�t� au printemps 1999. Il pr�voyait en outre que le demandeur serait nomm� pour un second mandat, sauf r�siliation du contrat moyennant le pr�avis pr�vu, et qu'il pouvait �tre nomm� pour un troisi�me mandat, voire d'autres mandats subs�quents. Outre une r�mun�ration de 1'000 US$, le contrat mettait le demandeur au b�n�fice de divers avantages, tels le logement familial, les frais d'�colage, les primes d'assurance vie et maladie. En cas de licenciement sans justes motifs avant le 30 juin 1999, le contrat pr�voyait le versement d'un montant correspondant � la somme totale de la r�mun�ration du demandeur et des avantages re�us jusqu'� cette date. Si le demandeur n'�tait pas reconduit dans ses fonctions apr�s le 30 juin 1999 et avant le 30 juin 2002, il aurait droit � un montant correspondant � sa r�mun�ration annuelle la plus r�cente ainsi qu'� tous les autres avantages. Si le demandeur �tait licenci� moyennant un pr�avis de six mois, il aurait droit � une indemnit� correspondant � 50% de sa r�mun�ration annuelle la plus r�cente et des avantages d�coulant du contrat.
Le 1er avril 1997, C.________ SA et le demandeur ont conclu un contrat de travail par lequel celui-ci s'engageait en tant que membre et pr�sident du conseil de direction (managing board) � g�rer et � repr�senter la soci�t�. Sa r�mun�ration s'�levait � 2'000 US$ par mois, les autres conditions pr�vues dans le contrat de gestion du 5 mars 1997 demeurant applicables. Le contrat de travail �tait conclu jusqu'� l'�ch�ance du premier mandat du demandeur en tant que membre du conseil de direction. Il pouvait �tre prolong� automatiquement pour d'autres mandats, en cas de r��lection du demandeur comme membre du conseil de direction. Le contrat de travail pr�voyait �galement une indemnit� en cas de licenciement du demandeur avant le 30 juin 1999 ainsi qu'en cas de non-r��lection apr�s le 30 juin 1999 et avant le 30 juin 2002.
A.e D�s le 1er avril 1997, la banque a expatri� le demandeur en Pologne o� celui-ci a travaill� � temps complet pour C.________ SA, tout en restant employ� de la banque. Pour tenir compte du co�t de la vie et de l'imposition fiscale � l'�tranger, la r�mun�ration du demandeur a �t� adapt�e. Il lui a �t� allou� une prime d'expatriation (hardship) d'un taux de 45% sur le salaire suisse brut (de base + parts variables + allocations) apr�s d�duction de l'imp�t suisse.
Le 31 mars 1998 C.________ SA, � travers le demandeur, et la banque E.________ (ci-apr�s: E.________) ont fond� un "limited partnership" appel� D.________-L.P., d�tenu principalement par E.________. Le 2 avril 1998, D.________-L.P. et D.________ ont sign� un accord d'investissement en vue de l'obtention de participations dans des soci�t�s polonaises non cot�es en bourse.
Le 29 septembre 1998, la banque a accord� au demandeur un pr�t de 178'000 fr., destin� au rachat d'ann�es d'assurance sur le fond de pr�voyance de l'employeur, remboursable imm�diatement en cas de cessation des relations avec la banque. Le solde au 3 ao�t 2000 s'�levait � 114'455. 65 fr., montant admis par les parties.
A la suite d'une op�ration financi�re effectu�e en Pologne d�but 1999, un des cadres de la banque, membre du conseil de surveillance de C.________ SA, a sollicit� des �claircissements de la part du demandeur, lequel, �tant en arr�t de travail en Suisse, n'a pu les fournir. Le 7 mai 1999, le demandeur a �t� r��lu � l'unanimit� au poste de pr�sident du conseil de direction de C.________ SA, avec d�charge. Le 26 mai 1999, il a conclu trois nouveaux contrats - de gestion, de travail et d'interdiction de concurrence - avec cette soci�t�. Les deux premiers sont similaires � ceux conclus en mars et avril 1997 et les remplacent. La r�mun�ration mensuelle du demandeur s'y �l�ve respectivement � 7'750 US$ et � 8'750 US$. La dur�e de ces deux nouveaux contrats est ind�termin�e, chacune des parties pouvant r�silier le contrat de gestion en tout temps, et le contrat de travail moyennant un pr�avis de six mois.
A.f Il ressort d'une note adress�e au demandeur le 20 ao�t 1999 par l'un des cadres de la banque, membre du conseil de surveillance de C.________ SA, que l'assembl�e g�n�rale de celle-ci a d� �tre repouss�e, en raison de l'absence de pr�cisions au sujet d'une op�ration financi�re. Dans une note interne du 23 ao�t 1999, adress�e notamment au demandeur, la banque fait �tat du manque de confiance et des plaintes de E.________ � l'�gard de celui-ci.
Le 15 septembre 1999, deux cadres de la banque, membres du conseil de surveillance de C.________ SA, ont signifi� au demandeur, dans les locaux de la soci�t�, la cessation des rapports de travail. Le pr�sident du conseil de surveillance de C.________ SA en a fait de m�me pour ce qui est de cette soci�t�. La banque a confirm� son licenciement le 28 septembre 1999, tout en proposant au demandeur un r�glement � l'amiable.
Le 28 f�vrier 2000, la banque a vendu � B.________ l'int�gralit� des actions qu'elle d�tenait dans C.________ SA. La convention pr�voyait que le prix de vente d�finitif serait fix� ult�rieurement, en raison des pr�tentions du demandeur et de E.________.
Le demandeur ayant �t� incapable de travailler du 15 septembre 1999 jusqu'� fin f�vrier 2000, la banque a reconfirm�, le 23 mars 2000, son licenciement pour le 31 mai 2000.
Le 25 avril 2000, le demandeur et C.________ SA ont sign� une convention mettant un terme aux contrats de gestion et de travail du 26 mai 1999. Le demandeur s'est vu attribu� notamment une indemnit� de 189'452.38 US$ pour la r�siliation du contrat de gestion et la somme de 600'000 US$ en vertu d'une clause de non-concurrence en Pologne. La convention stipulait qu'elle ne concernait pas d'�ventuels arrangements entre le demandeur et la banque, lesquels devront �tre r�gl�s s�par�ment.
Par demande en justice d�pos�e le 10 mars 2000, X.________ a assign� la banque en paiement de diff�rents montants, modifi�s en cours de proc�dure, qui se d�composaient le 30 mai 2000 comme suit:
- 84'000 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 30.09.1999 � titre d'avance sur la part variable 1999;
- 154'500 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 31.12.1999 � titre de solde de la part variable 1999;
- 4'090 US$ plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 01.01.2000 � titre de solde de salaire pour le mois de d�cembre 1999;
- 15'000 US$ plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 02.01.2000 � titre de remboursement d'un avis de droit;
- 109'029 US$ plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 01.02.2000 � titre d'indemnit� vacances repr�sentant 65 jours de vacances non prises en nature;
- 1'526'406 US$ plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 01.02.2000 � titre de versement du salaire sur 3 ans et demi, soit jusqu'au 30 juin 2003 (3,5 fois le salaire annuel de 436'116 US$);
- 20'000 US$ � titre de frais de d�m�nagement;
- 180'000 US$ � titre de paiement d'indemnit�s pour dommages et int�r�ts, en suite de la r�siliation anticip�e du contrat de bail en Pologne.
Par la suite, le demandeur a amplifi� ses conclusions en r�clamant notamment 1'936'988 US$ � titre de salaire allant jusqu'au 31 d�cembre 2003.
Par jugement du 11 septembre 2001, le Tribunal des prud'hommes du canton de Gen�ve a condamn� la banque � payer au demandeur:
- la somme brute de 238'500 fr. avec int�r�ts moratoires � 5% l'an d�s le 1er janvier 2000, � titre de parts variables, sous d�duction de la somme nette de 114'455.65 fr. avec int�r�ts moratoires � 5% l'an d�s le 3 ao�t 2000;
- la somme brute de 4'090 US$ avec int�r�ts moratoires � 5% l'an d�s le 1er janvier 2000, � titre de solde de salaire pour le mois de d�cembre 1999;
- la somme brute de 50'805 fr. avec int�r�ts moratoires � 5% l'an d�s le 15 mars 2000, � titre d'arri�r� de salaire jusqu'au 30 mai 2000;
- la somme brute de 29'434 fr. 40 avec int�r�ts moratoires � 5% l'an d�s le 1er juin 2000, � titre d'indemnit� de vacances.
Le Tribunal des prud'hommes a �galement condamn� la banque � diffuser sur sa messagerie interne, dans leur int�gralit�, les consid�rants 11A. � 11C. de son jugement.
Le demandeur a appel� de ce jugement. Par arr�t du 31 octobre 2002, la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve a annul� ledit jugement quant � l'indemnit� de vacances, qu'elle a fix�e � 56'770 fr. au lieu de 29'434 fr. 40, et quant � la publication des consid�rants sur la messagerie interne de la banque.
Parall�lement � un recours de droit public, qui a �t� rejet�, dans la mesure o� il �tait recevable, par arr�t s�par� de ce jour, le demandeur a d�pos� un recours en r�forme dans lequel il conclut principalement � ce que l'arr�t cantonal soit r�form� en ce sens que la d�fenderesse soit condamn�e � lui verser la somme de 109'029 US$ plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 01.02.2000 � titre d'indemnit� de vacances, la somme de 1'866'577.60 US$ � titre d'indemnit� de salaire pour la p�riode du 1er juin 2000 au 31 d�cembre 2003, y compris le salaire aff�rent aux vacances, la somme de 135'037.20 US$ � titre de loyers du 1er juin 2000 au 31 d�cembre 2003. Ces sommes s'ajouteraient aux montants octroy�s � titre de parts variables (238'500 fr. sous d�duction de 114'455.65 fr.), de solde de salaire pour le mois de d�cembre 1999 (4'090 US$) et d'arri�r� de salaire jusqu'au 30 mai 2000 (50'805 fr.). A titre subsidiaire, le demandeur conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
La d�fenderesse conclut au rejet du recours.
Le recours en r�forme est ouvert pour violation du droit f�d�ral (art. 43 al. 1 OJ). Il ne permet en revanche pas d'invoquer la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 2e phrase OJ) ou la violation du droit cantonal (ATF 127 III 248 consid. 2c et les arr�ts cit�s).
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 ibidem). Dans la mesure o� une partie recourante pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte (ATF 127 III 248 consid. 2c). Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours n'est pas ouvert pour se plaindre de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 126 III 189 consid. 2a; 125 III 78 consid. 3a). Si le Tribunal f�d�ral ne saurait aller au-del� des conclusions des parties, lesquelles ne peuvent en prendre de nouvelles (art. 55 al. 1 let. b in fine OJ), il n'est li� ni par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par ceux de la d�cision cantonale, de sorte qu'il peut appr�cier librement la qualification juridique des faits constat�s (art. 63 al. 3 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a).
Le litige porte principalement sur la question de la dur�e du contrat de travail liant les parties.
2.1 Pour le demandeur, l'accord pass� avec la d�fenderesse, lors de son d�part � l'�tranger en qualit� de cadre expatri�, s'accompagnait d'une garantie de dur�e jusqu'au 31 d�cembre 2003 � tout le moins. Il en d�duit un droit au versement de la totalit� de sa r�mun�ration jusqu'� cette date. Tout en reconnaissant l'absence d'un accord �crit sur la dur�e du contrat, le demandeur reproche � la cour cantonale d'avoir viol� les principes r�gissant l'interpr�tation des contrats, singuli�rement de ne pas avoir appliqu� le principe de la confiance. Le demandeur soutient que son statut au sein de la banque a connu une modification substantielle d�s le 1er avril 1997, attest�e par les circonstances, notamment par l'augmentation de sa r�mun�ration totale annuelle. D�s lors, le contrat du 9 juin 1995 ne serait plus d�terminant, s'agissant de la description de sa fonction et de son salaire. Quant � la dur�e des rapports de travail avec la d�fenderesse, elle r�sulterait des contrats de dur�e minimale, conclus avec C.________ SA, qui contiennent une clause de d�dommagement en cas de rupture avant l'expiration de la dur�e minimale. Ainsi, en vertu du contrat de travail du 26 mai 1999, la r�siliation avant le 30 juin 2003 entra�nerait l'obligation pour l'employeur de verser une indemnit� �gale aux salaires cumul�s per�us au cours des 12 mois pr�c�dant la r�siliation, pour l'�quivalent de la dur�e allant au terme du contrat. Compte tenu du d�lai de r�siliation pr�vu de six mois, le premier terme serait le 31 d�cembre 2003. De l'avis du demandeur, les contrats conclus avec C.________ SA compl�teraient le contrat de travail du 9 juin 1995 et refl�teraient la volont� des parties au sujet des conditions d'expatriation, dont la dur�e de celle-ci.
2.2 Selon la cour cantonale, il ressort du dossier qu'au moment du d�part du demandeur � l'�tranger, les parties n'avaient pas conclu un accord �crit, conform�ment � la pratique de la d�fenderesse � l'�gard des collaborateurs expatri�s pour lesquels seules les conditions salariales �taient adapt�es. La Cour d'appel estime que le demandeur, qui a pris la pr�caution de n�gocier avec C.________ SA des contrats pr�cis, mais ne stipulant pas d'�ch�ance au 31 d�cembre 2003, aurait pour le moins adress� une confirmation �crite � la d�fenderesse au sujet d'une �ventuelle promesse orale portant sur une telle �ch�ance. La cour cantonale constate qu'aucun des t�moins n'a confirm� l'existence d'un accord sur l'�ch�ance du contrat, hormis l'�pouse du demandeur, qui admet pourtant ne pas avoir discut� avec les repr�sentants de la d�fenderesse des conditions de d�part de son �poux. La cour cantonale rel�ve encore que l'employeur a r�sili� le contrat en pr�voyant un d�lai de deux mois pour la fin d'un mois. Enfin, s'agissant de la dur�e d'existence du D.________ [pr�vu initialement jusqu'au 31 d�cembre 2003], les statuts de ce fonds stipuleraient qu'il pouvait �tre r�duit ou prolong� en tout temps. De l'avis des juges cantonaux, l'ensemble des circonstances ne permettait pas de conclure � l'existence d'un contrat de travail �ch�ant le 31 d�cembre 2003.
2.3 Si la volont� r�elle des parties ne peut �tre �tablie ou si elle est divergente, le juge doit interpr�ter les d�clarations faites selon la th�orie de la confiance. Il doit donc rechercher comment une d�claration ou une attitude pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (cf. ATF 126 III 59 consid. 5b, 375 consid. 2e/aa p. 380). Le principe de la confiance permet d'imputer � une partie le sens objectif de son comportement, m�me si celui-ci ne correspond pas � sa volont� intime (ATF 127 III 279 consid. 2c/ee p. 287 et les r�f�rences doctrinales).
L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours en r�forme, peut examiner librement (ATF 129 III 118 consid. 2.5 p. 123, 664 consid. 3.1 p. 667, et les arr�ts cit�s). Pour trancher cette question de droit, il faut cependant se fonder sur le contenu de la manifestation de volont� et sur les circonstances, lesquelles rel�vent du fait (ATF 129 III 118 consid. 2.5 p. 123 et les arr�ts cit�s).
2.4 En l'esp�ce, la cour cantonale a recherch� comment les d�clarations et les attitudes des parties pouvaient �tre comprises de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances. On ne saurait donc lui reprocher - du moins en ce qui concerne les liens directs entre le demandeur et la d�fenderesse, � l'exclusion des contrats conclus avec C.________ SA (cf. consid. 2.5 et 3 ci-apr�s) - de ne pas avoir appliqu� le principe de la confiance.
L'interpr�tation faite est une question de droit que le Tribunal f�d�ral peut revoir librement. On peut, avec la cour cantonale, d�duire de l'attitude des parties que celles-ci auraient r�dig� un nouveau contrat ou du moins un avenant au contrat �crit du 9 juin 1995, si elles avaient voulu d�roger � la pratique de la d�fenderesse en la mati�re, en accordant au demandeur une garantie minimale de dur�e jusqu'au 31 d�cembre 2003. L'absence de fixation d'une dur�e pour l'expatriation peut se comprendre � la lumi�re de la d�claration d'un t�moin, retenue par l'arr�t cantonal et qui lie le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme. Selon ce t�moin, la pratique de la d�fenderesse s'explique par le fait qu'il �tait inutile de poursuivre l'expatriation, si l'expatri� ne se plaisait pas � l'�tranger ou s'il n'y donnait pas enti�re satisfaction.
2.5 Quant aux contrats - soumis au droit polonais - conclus avec C.________ SA, la question de savoir si leur dur�e �tait ind�termin�e, selon l'arr�t cantonal, ou d�termin�e, comme le soutient le recourant, peut demeurer ind�cise. En effet, comme il sera d�montr� ci-apr�s (consid. 3), le fait que ces contrats pr�voyaient des indemnit�s en cas de licenciement du demandeur � certaines p�riodes, qu'ils �taient donc conditionnels � certains �gards (cf. art. 151 al. 1 CO), ne permet pas d'inf�rer que l'engagement initial du demandeur par la d�fenderesse aurait �t�, de ce fait, modifi� et prolong� jusqu'au 31 d�cembre 2003 au minimum.
3.1 Pour �tayer sa th�se du caract�re opposable � la d�fenderesse des contrats conclus avec C.________ SA, le demandeur soutient que celle-ci forme une soci�t� simple avec la banque. Il s'ensuivrait que les engagements de dur�e pris par C.________ SA devraient �galement �tre assum�s par la d�fenderesse. Le demandeur se r�f�re dans ce contexte � l'arr�t 4C.41/1999 du 12 juillet 2000.
3.2 La jurisprudence cit�e pose, en substance, que lorsque deux personnes (ou soci�t�s) emploient un salari� � plein temps dont elles d�terminent l'occupation, en se r�partissant, sur la base d'accords internes, leurs droits et obligations envers lui, il convient d'admettre qu'elles sont li�es par un contrat de soci�t� simple, dont le but est l'utilisation des services du travailleur. Par cons�quent, les deux soci�t�s r�pondent dans un tel cas solidairement, et non par moiti�, des dettes salariales de la soci�t� simple envers leur employ�.
En l'esp�ce, il ressort des constatations souveraines de la cour cantonale que, d�s le 1er avril 1997, le demandeur, tout en restant employ� de la d�fenderesse, a travaill�, sur la base de contrats s�par�s de gestion et de travail, � temps complet pour C.________ SA. Les contrats liant le demandeur � la d�fenderesse, d'une part, et � C.________ SA, d'autre part, ne sauraient �tre qualifi�s de "parall�les", comme dans la jurisprudence mentionn�e, puisqu'en l'esp�ce, aucune des deux soci�t�s n'a repris le contrat de travail �labor� par l'autre. On ne peut donc transposer la dur�e - pr�tendument d�termin�e - de l'un des contrats � l'autre contrat de dur�e ind�termin�e. Au demeurant, il n'est nullement �tabli que la d�fenderesse et C.________ SA se soient r�partis, selon leurs besoins, sur la base d'accords internes, les prestations du demandeur et, par cons�quent, ses charges salariales (cf. consid. 3.4 ci-apr�s). En l'occurrence, la jurisprudence cit�e par le demandeur ne lui est d'aucun secours.
3.3 La question litigieuse peut encore �tre examin�e sous un autre aspect. Le capital social de C.________ SA �tait d�tenu, du moins jusqu'au 28 f�vrier 2000, � raison de 50% par la d�fenderesse. Il n'est donc pas exclu de consid�rer que ces deux soci�t�s formaient un groupe (cf. au sujet de la d�finition du groupe de soci�t�s, notamment de l'absence d'une notion pr�cise de "direction unique" au sens de l'art. 663e CO: arr�t 4C.158/2002 du 20 ao�t 2002, consid. 3.1.1, et les r�f�rences doctrinales; cf. �galement Thomas Geiser/Kai-Peter Uhlig, Arbeitsverh�ltnisse im Konzern, ZBJV 139/2003 p.757 ss, 759 s., et les r�f�rences doctrinales; Arthur Meier-Hayoz/Peter Forstmoser, Schweizerisches Gesellschaftsrecht, 9e �d., Berne 2004, � 23 n. 33 et 41).
Certains auteurs (Henry Peter/Francesca Birchler, Les groupes de soci�t�s sont des soci�t�s simples, SZW 1988 p. 113 ss.) admettent qu'un groupe de soci�t�s puisse constituer une soci�t� simple, compte tenu du but et des moyens communs des diff�rentes soci�t�s du groupe, ce qui entra�nerait leur responsabilit� pour les obligations contract�es par l'une des soci�t�s.
Cette position a �t� critiqu�e par la majorit� de la doctrine, qui rel�ve que les soci�t�s d'un groupe ne sont que tr�s rarement li�es par un contrat et qu'elles ne poursuivent que rarement un but commun avec des moyens communs. De l'avis de ces auteurs majoritaires, un groupe de soci�t�s constitue bien plus un �difice organis� de mani�re hi�rarchique, au sein duquel les diff�rentes parties poursuivent diff�rents buts avec diff�rents moyens, qui servent un but commun tr�s g�n�ral. Les diff�rentes entit�s n'agissent pas au nom du groupe de soci�t�s (Geiser/Uhlig, op. cit., p. 780 ch. 3.39 et 3.40; Roland von B�ren/Michael Huber, Warum der Konzern keine einfache Gesellschaft ist - eine Replik, SZW 1988 p. 213 ss., 214; Peter Forstmoser, Haftung im Konzern, in: Baer [Hrsg.], Vom Gesellschafts- zum Konzernrecht, Berne/Stuttgart/Vienne 2000, p. 89 ss., 125/126).
M�me si l'on ne rejetait pas d'embl�e la conception des auteurs minoritaires, l'existence d'une soci�t� simple, en l'esp�ce, serait douteuse. En effet, la d�fenderesse n'est pas li�e � la soci�t� en question par un contrat sp�cifique. Il n'appara�t pas non plus que les deux entit�s aient mis en commun leurs moyens dans le cadre du but qu'elles poursuivaient, et C.________ SA n'a pas agi au nom d'un groupe.
3.4 Le demandeur fait valoir que ses activit�s au sein du groupe de soci�t�s s'�taient substantiellement modifi�es apr�s son expatriation. Il faut donc d�terminer si un rapport de travail unique r�gissait l'ensemble de ses activit�s ou si celles-ci �taient r�gl�es par diff�rents contrats de travail (cf. Geiser/Uhlig, op. cit., p. 764 ch. 2.13 et p. 777 ch. 3.33).
Si plusieurs contrats ont �t� conclus avec diff�rentes soci�t�s d'un groupe, il n'y a pas de pr�somption en faveur d'un lien entre ces contrats. Toutefois une clause allant dans ce sens peut r�sulter d'actes concluants (cf. Geiser/Uhlig, op. cit., p. 776 ch. 3.28 et la r�f�rence cit�e). En Suisse, les diff�rentes soci�t�s composant un groupe sont en r�gle g�n�rale r�unies sous une direction unique (au sens de l'art. 663e al. 1 CO; cf. Geiser/Uhlig, op. cit., p. 760 ch. 2.4), si bien que des contrats de travail ind�pendants les uns des autres sont rares, mais pas exclus (Geiser/Uhlig, op. cit., p. 775 ch. 3.25).
En l'esp�ce, le demandeur �tait li�, pendant la dur�e de son expatriation, par un contrat oral avec la d�fenderesse en Suisse, qui r�glait les conditions salariales de son expatriation. Il �tait �galement li�, par des contrats �crits de gestion et de travail, avec C.________ SA � l'�tranger. Le lien entre ces diff�rents contrats n'est pas pr�sum� et ne d�coule pas d'une clause explicite. Il ne r�sulte pas non plus d'actes concluants entre les parties, du moins pas en ce qui concerne la dur�e contractuelle. Certes, la cour cantonale reprend dans son arr�t la d�claration d'un t�moin qui affirme que la r�mun�ration du demandeur par C.________ SA, telle que fix�e dans les nouveaux contrats conclus en 1999 et �tablis par lui, �tait un fait sans importance, puisque tout ce qui se payait en Pologne �tait d�duit du total de la r�mun�ration globale. Toutefois, ce pr�tendu lien factuel entre les contrats de travail conclus par le demandeur avec la d�fenderesse, d'une part, et C.________ SA, d'autre part, se limite � la r�mun�ration. En effet, il r�sulte des constatations de fait que la d�fenderesse et C.________ SA ont signifi� s�par�ment la r�siliation des rapports de travail au demandeur, le 15 septembre 1999. Par la suite, le demandeur et C.________ SA ont conclu s�par�ment la convention du 25 avril 2000 qui r�glait les conditions de r�siliation du contrat liant le demandeur � cette soci�t� uniquement. Cela confirme que la r�siliation du contrat conclu avec la d�fenderesse n'entra�nait pas automatiquement celle des contrats conclus avec C.________ SA (cf. Geiser/Uhlig, op. cit., p. 782 ch. 3.44 in fine et p. 788/789 ch. 3.61). Partant, on ne voit pas que la dur�e contractuelle aurait �t� identique dans les deux cas. Au demeurant, si l'on devait accorder, suite au t�moignage pr�cit�, une pr�pond�rance au contrat conclu avec la d�fenderesse, cela signifierait plut�t l'existence d'une dur�e ind�termin�e pour le contrat conclu avec la filiale, puisque celui-ci serait alors, s'agissant de sa dur�e �galement, calqu� sur le contrat principal conclu avec la maison m�re, et non l'inverse, comme le soutient en d�finitive le demandeur.
Il s'ensuit que le demandeur n'est pas fond� � requ�rir des pr�tentions salariales pour la p�riode post�rieure � la r�siliation de son contrat de travail, soit au 31 mai 2000.
4.1 Le demandeur soutient que la cour cantonale a viol� l'art. 329d al. 1 CO, en vertu duquel l'employeur verse au travailleur le salaire total aff�rent aux vacances et une indemnit� �quitable en compensation du salaire en nature. Pour le demandeur, c'est � tort que la cour cantonale a limit� le salaire aff�rent aux vacances au salaire de base annuel, auquel elle a ajout� uniquement la prime de hardship, au lieu de consid�rer la totalit� de la r�mun�ration brute vers�e, �tant donn� que le droit aux vacances a �t� exerc� apr�s la p�riode de r�f�rence.
4.2 Pour la cour cantonale, le salaire d� pendant la dur�e des vacances est calcul� sur la base du salaire mensuel complet. Toutefois, le 13�me salaire - et � plus forte raison les gratifications - ne doivent pas �tre incluses dans le calcul du salaire mensuel. L'arr�t cantonal a retenu un salaire de base annuel de 121'932 fr. et un hardship de 93'640 fr., soit un total de 215'572 fr. Il a admis que le demandeur pouvait pr�tendre au paiement d'une indemnit� �gale � 56 jours de vacances, calcul�e sur les ann�es 1998 et 1999, soit: 12.07% de 215'572 fr. x 2 = 52'039 fr. A cette somme s'ajoutent 3.88% de 121'932 fr., soit 4'730.95 fr. pour 9 jours de vacances non prises pour 1997.
4.3 Il est �tabli et incontest� que le demandeur avait droit � 28 jours de vacances par ann�e de service. Les pourcentages (12.07% pour 1998 et 1999; 3.88% pour 1997) ne sont pas non plus contest�s.
Selon la doctrine (Rehbinder, Commentaire bernois, n. 2 ad art. 329d CO; J�rg Br�hwiler, Kommentar zum Einzelarbeitsvertrag, 2e �d., Berne 1996, n. 1 ad art. 329d CO; Brunner/B�hler/Waeber, Commentaire du contrat de travail, 2e �d., n. 1 ad art. 329d CO, p. 123; Ullin Streiff/Adrian von Kaenel, Leitfaden zum Arbeitsvertragsrecht, 5e �d., Zurich 1992, n. 9 ad art. 324a/b CO en rapport avec n. 3 ad art. 329d CO; Adrian von Kaenel, Arbeitsrecht, in: Staub/Schellenberg [Hrsg.], Managementorientiertes Wirtschaftsrecht, t. 6, Zurich 1999, p. 45 en rapport avec p. 49), le salaire d� pour les vacances est calcul� sur la base du salaire mensuel complet, y compris les indemnit�s permanentes, comme les allocations, et doit englober des indemnit�s en compensation du salaire en nature.
Lorsque le salaire est variable, le salaire de r�f�rence est constitu� par la moyenne du salaire de l'ann�e de service consid�r�e. Il en va de m�me en cas de salaire fond� sur la participation aux r�sultats. Pour R�my Wyler (Droit du travail, Berne 2002, p. 260), si le travailleur n'a pas pu b�n�ficier de ses vacances pendant la p�riode de r�f�rence, le salaire aff�rent aux vacances apr�s la p�riode de r�f�rence doit tenir compte du montant du salaire annuel brut, c'est-�-dire y compris le treizi�me salaire et les commissions. D'autres auteurs ne font pas cette distinction de fa�on aussi nette; ils excluent simplement la prise en compte du treizi�me salaire et des gratifications pendant la p�riode de r�f�rence (Staehelin, Commentaire zurichois, n. 5 ad art. 329 d CO, cf. toutefois n. 16 ad art. 329 d CO; Br�hwiler, op. cit., n. 1 ad art. 329d CO).
4.4 Au vu de ce qui pr�c�de, la cour cantonale a consid�r� � tort que pour calculer le salaire aff�rent aux vacances, il ne fallait tenir compte que du salaire de base annuel et du hardship. De plus elle a retenu le m�me chiffre pour le hardship de 1998 et 1999. S'il ressort de l'arr�t cantonal que celui-ci s'�levait � 93'640 fr., en 1998, son montant n'est pas indiqu� pour 1999. Quant � l'ann�e 1997, la cour cantonale omet de tenir compte que le demandeur a travaill� d�s le 1er avril 1997 � l'�tranger et qu'il a, de ce fait, obtenu un hardship s'�levant � 105'373 fr., selon l'arr�t attaqu� lui-m�me.
4.4.1 Pour calculer le salaire aff�rent aux vacances en l'esp�ce, il convient d'ajouter au salaire de base et au hardship les parts variables que le demandeur a obtenu � titre de participation aux r�sultats et non � titre de treizi�me salaire. Il ressort des faits que le montant des parts variables s'�levait � 210'000 fr. en 1997, � 226'570 fr. en 1998 et � 238'500 fr. en 1999 (cette derni�re somme ayant, du reste, �t� allou�e au demandeur par l'arr�t cantonal).
4.4.2 Dans son calcul du salaire aff�rent aux vacances, la cour cantonale n'a pas tenu compte des "allocations" de 1'680 fr., vers�es par la d�fenderesse en 1997, et de l'"ajustement final" de 25'929 fr., vers� par la d�fenderesse en 1998. La nature de ces prestations n'est pas pr�cis�e dans l'arr�t cantonal. Si ces versements repr�sentaient des indemnit�s permanentes (cf. consid. 4.3 ci-avant), ils doivent �tre pris en consid�ration dans le calcul du salaire d�terminant pour l'octroi des indemnit�s de vacances. Il en va de m�me pour d'�ventuels paiements r�guliers que la d�fenderesse aurait effectu�s et qui porteraient sur le loyer du logement du demandeur en Pologne ainsi que sur les primes AVS incombant en principe au travailleur.
4.4.3 De m�me, la cour cantonale n'a pas tenu compte de l'imp�t suisse, � d�duire du salaire de base selon ses propres constatations de fait (cf. lettre A.e ci-dessus), et dont le taux qu'elle indique est de 29.81% pour 1997.
Par ailleurs, le demandeur a r�guli�rement pr�tendu que la r�mun�ration de base comprenait la prise en charge par la d�fenderesse d'imp�ts locaux dus � l'�tranger. L'arr�t d�f�r� se borne � constater que le salaire de l'employ� expatri� tient compte de l'imposition fiscale (cf. lettre A.e ci-dessus) et que le revenu est corrig� avec les imp�ts locaux, sans revenir, lors du calcul des salaires aff�rents aux vacances, sur cet aspect soulev� par le demandeur. Il convient de pr�ciser l'�ventuel montant allou� r�guli�rement au demandeur, � titre de remboursement des imp�ts locaux, et d'en tenir compte pour calculer les indemnit�s de vacances dues.
4.4.4 En bref, les constatations de fait incompl�tes ne permettent pas au Tribunal f�d�ral de proc�der � un calcul pr�cis des montants dus � titre de salaires aff�rents aux vacances pour les ann�es 1997, 1998 et 1999, de sorte que ce calcul incombera � l'autorit� cantonale, apr�s annulation de l'arr�t attaqu� et renvoi de l'affaire par application de l'art. 64 al. 1 OJ.
Comme le recours doit �tre partiellement admis et l'arr�t attaqu� annul�, quant � l'indemnit� de vacances, fix�e � 56'770 fr., pour insuffisance de l'�tat de fait en application de l'art. 64 al. 1 OJ, le grief relatif � l'inadvertance manifeste n'a plus de port�e.
La valeur litigieuse d�passant 30'000 fr., la proc�dure n'est pas gratuite (art. 343 al. 2 CO). Le demandeur n'obtient pas gain de cause sur le principe de son action; il se justifie donc de r�partir les frais de la pr�sente proc�dure � raison de trois quarts � sa charge et d'un quart � la charge de la d�fenderesse (art. 156 al. 3 OJ). S'agissant des d�pens, la m�me cl� de r�partition sera appliqu�e, ce qui revient � condamner le demandeur � allouer � la d�fenderesse des d�pens r�duits de moiti� (art. 159 al. 3 OJ).
2. L'arr�t attaqu� est annul� dans la mesure o� il condamne la d�fenderesse � payer au demandeur la somme brute de 56'770 fr., avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er juin 2000. Il est confirm� pour le surplus. La cause est renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Un �molument judiciaire de 16'000 fr. est mis � raison de 12'000 fr. � la charge du demandeur et de 4'000 fr. � la charge de la d�fenderesse.
Le demandeur versera � la d�fenderesse une indemnit� de 9'000 fr. � titre de d�pens r�duits.
Le pr�sent arr�t est communiqu�e en copie aux mandataires des parties et � la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve.
Lausanne, le 29 janvier 2004

References: ATF 
in fine
 ATF 
 ATF 
 art. 151
in fine
 art. 329
 art. 329
 art. 329
 art. 324
 art. 329
 art. 329
 art. 329
 art. 329