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Timestamp: 2016-10-25 15:46:12+00:00

Document:
6A.83/2000 (31.10.2000)
6A.83/2000/ROD
du Tribunal f�d�ral, MM. Schneider et Kolly, Juges.
X.________, repr�sent�e par Me Pierre Heinis, avocat � Neuch�tel,
l'arr�t rendu le 6 juillet 2000 par le Tribunal administratif du canton de Neuch�tel, dans la cause qui oppose la recourante � la Commission administrative du Service cantonal des automobiles du canton de Neuch�tel;
(Art. 16 al. 2 LCR: retrait d'admonestation du permis de conduire; violation du droit de priorit� d'un pi�ton)
A.- Le 29 septembre 1997, X.________ circulait au volant de son v�hicule � Corcelles. Peu apr�s avoir bifurqu� � droite en direction de Montmollin, elle a renvers� une pi�tonne qui venait de s'engager � droite sur un passage de s�curit�. La victime a re�u des soins m�dicaux et souffre d'une perte de l'ou�e.
Par jugement du 11 f�vrier 1998, le Tribunal de police du district de Boudry a condamn� X.________ � une amende de 500 fr. pour violation de la LCR, en application des art. 33 al. 2, 90 al. 1 LCR et 6 al. 1 OCR.
Cette autorit� a retenu ce qui suit:
"S'agissant des faits, il convient de relever en
premier lieu que la vitesse de la conductrice
X.________ n'est en soi pas en cause. En effet,
bien qu'elle n'ait aper�u le pi�ton qu'au dernier
moment, X.________ a immobilis� son v�hicule tr�s
pr�s du point de choc suppos�, l'arri�re encore
sur le passage pour pi�tons. (...)
Il n'y a pas de raison de douter que la plaignante
s'est arr�t�e au bord de la chauss�e pour
laisser passer un premier v�hicule avant de s'engager
sur le passage pour p�tons. Il n'y a pas
non plus de raison de penser que la plaignante se serait pr�cipit�e devant le v�hicule de la pr�venue.
S'agissant de la quotit� de la peine, le tribunal
estime que la culpabilit� de X.________ est
l�g�re � moyenne. Elle n'est pas simplement
l�g�re car la pr�venue connaissait bien cette
route et la pr�sence du passage pour pi�tons qui,
au demeurant, est bien visible m�me si le trottoir
� l'est est partiellement cach� par une haie
de thuyas. (...)"
B.- Le 24 juillet 1998, la Commission administrative du Service des automobiles du canton de Neuch�tel a ordonn�, en application des art. 16 al. 2 et 17 al. 1 LCR, le retrait du permis de conduire de X.________ pour une dur�e d'un mois, consid�rant que la violation commise du droit de priorit� des pi�tons �tait s�rieuse. En particulier, le passage de s�curit� �tait annonc� 45 m�tres avant par un panneau 1.22 "Danger, passage pour pi�tons" avec fl�che compl�mentaire � droite, puis signal� par un panneau vertical visible depuis 32 m�tres.
X.________ a recouru contre cette d�cision, concluant au prononc� d'un avertissement.
Statuant respectivement les 18 octobre 1999 et 6 juillet 2000, le D�partement cantonal de la justice, de la sant� et de la s�curit�, puis le Tribunal administratif du canton de Neuch�tel ont successivement confirm� le retrait de permis litigieux.
C.- Agissant le 8 septembre 2000 par la voie du recours de droit administratif, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 6 juillet 2000 du Tribunal administratif et de lui adresser un avertissement au sens de l'art. 16 al. 2 2�me phrase LCR. Elle se plaint d'une violation de l'art. 16 LCR et d'une constatation incompl�te des faits pertinents. Elle se pr�vaut en outre du principe de c�l�rit� consacr� par l'art. 6 par. 1 CEDH.
1.- Le recours de droit administratif au Tribunal f�d�ral peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, y compris l'exc�s ou l'abus du pouvoir d'appr�ciation (art. 104 let. a OJ). Le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par les motifs invoqu�s, mais il ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 114 al. 1 OJ). Lorsque le recours est dirig� - comme c'est le cas en l'esp�ce - contre la d�cision d'une autorit� judiciaire, le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s dans l'arr�t attaqu�, sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 105 al. 2 OJ).
2.- Conform�ment � l'art. 16 al. 2 LCR, le permis de conduire peut �tre retir� au conducteur qui, par des infractions aux r�gles de la circulation, a compromis la s�curit� de la route ou incommod� le public (1�re phrase); dans les cas de peu de gravit�, un simple avertissement peut �tre prononc� (2�me phrase). Selon l'art. 16 al. 3 let. a LCR, le permis de conduire doit �tre retir� si le conducteur a compromis gravement la s�curit� de la route. Ainsi, la loi distingue le cas de peu de gravit� (art. 16 al. 2 2�me phrase LCR), le cas de gravit� moyenne (art. 16 al. 2 1�re phrase LCR) et le cas grave (art. 16 al. 3 let. a LCR; ATF 124 II 259 consid. 2a et 475 consid. 2a).
a) Si la violation des r�gles de la circulation n'a pas "compromis la s�curit� de la route ou incommod� le public", l'autorit� n'ordonnera aucune mesure. S'il s'agit seulement d'un cas de peu de gravit�, elle donnera un avertissement. Si le cas est de gravit� moyenne, l'autorit� doit faire usage de la facult� (ouverte par l'art. 16 al. 2 LCR) de retirer le permis de conduire. Dans les cas graves, qui supposent une violation grossi�re d'une r�gle essentielle de la circulation entra�nant un danger concret ou un danger abstrait accru, le retrait du permis de conduire est obligatoire en application de l'art. 16 al. 3 let. a LCR (ATF 124 II 475 consid. 2a; 123 II 106 consid. 2).
L'art. 16 al. 2 LCR ne conf�re � l'autorit� qu'une facult�, de sorte que celle-ci doit examiner la mesure envisag�e sous l'angle de la proportionnalit�.
Ainsi, l'autorit� dispose dans ce cadre d'un large pouvoir d'appr�ciation et le Tribunal f�d�ral ne peut intervenir, en consid�rant le droit f�d�ral comme viol�, que s'il y a eu un abus ou un exc�s de ce pouvoir (art. 104 let. a OJ). En principe, l'autorit� ne peut renoncer au retrait du permis que s'il s'agit d'un cas de peu de gravit�. Dans les cas de gravit� moyenne, elle ne peut s'en abstenir qu'en pr�sence de circonstances sp�ciales, telles que celles qui justifient d'abandonner toute peine en application de l'art. 66bis CP. Une renonciation n'entre d�s lors pas en ligne de compte lorsqu'on se trouve en pr�sence de circonstances ordinaires et que le retrait de permis ne s'accompagne que des d�sagr�ments et des difficult�s qui y sont normalement li�s (ATF 126 II 196 consid. 2c, 202 consid. 1a; 124 II 475 consid. 2a; 123 II 106 consid. 2b; 118 Ib 229 consid. 3).
Pour d�terminer si le cas est de peu de gravit�, il faut tenir compte de la gravit� de la faute commise et de la r�putation du contrevenant en tant que conducteur; la gravit� de la mise en danger du trafic n'est prise en consid�ration que dans la mesure o� elle est significative pour la faute (ATF 126 II 202 consid. 1a, 192 consid. 2b; 125 II 561 consid. 2b; cf. art. 31 al. 2 OAC). Ainsi, selon la jurisprudence, lorsque la faute est l�g�re et que le contrevenant jouit depuis longtemps d'une r�putation sans taches en tant que conducteur, le prononc� d'un simple avertissement n'est pas exclu, m�me si l'atteinte � la s�curit� de la route a �t� grave (ATF 126 II 196 consid. 2c, 125 II 561 consid. 2c).
b) En d'autres termes, selon cette jurisprudence, trois crit�res permettent de distinguer le cas de peu de gravit� de celui de gravit� moyenne: faute, mise en danger du trafic (dans la mesure o� elle est significative pour la faute) et ant�c�dents (examin�s in casu au consid. 3c, respectivement aa, bb et cc), �tant pr�cis� que m�me de bons ant�c�dents ne permettent pas de retenir un cas de peu de gravit� lorsque la faute est moyenne ou grave. Si l'on conclut � un cas de moyenne gravit�, le permis doit en principe �tre retir�, sauf circonstances sp�ciales, telles que celles qui justifient d'abandonner toute peine en application de l'art. 66bis CP (examin� in casu in consid. 3d).
3.- En l'occurrence, l'autorit� intim�e a prononc� un retrait de permis en vertu de l'art. 16 al. 2 LCR, au motif que l'int�ress�e a heurt� une pi�tonne qui traversait un passage prot�g�. Elle a retenu que la recourante a commis une faute ne pouvant �tre qualifi�e de l�g�re et, par son inattention, a non seulement compromis de mani�re abstraite la s�curit� de la route mais, concr�tement, n'a pas �t� en mesure de s'arr�ter � temps pour �viter un accident.
a) Selon l'art. 33 LCR, le conducteur facilitera aux pi�tons la travers�e de la chauss�e (al. 1). Avant les passages pour pi�tons, le conducteur circulera avec une prudence particuli�re et, au besoin, s'arr�tera pour laisser la priorit� aux pi�tons qui se trouvent d�j� sur le passage ou s'y engagent (al. 2). L'importance qui doit �tre accord�e au devoir de prudence des automobilistes vis-�-vis des pi�tons a �t� renforc�e par la nouvelle teneur de l'art. 6 al. 1 OCR, entr�e en vigueur le 1er juin 1994, selon lequel, avant d'atteindre un passage pour pi�tons o� le trafic n'est pas r�gl�, le conducteur accordera la priorit� � tout pi�ton qui est d�j� engag� sur le passage ou qui attend devant celui-ci avec l'intention visible de l'emprunter. Il r�duira � temps sa vitesse et s'arr�tera, au besoin, afin de pouvoir satisfaire � cette obligation.
D'apr�s la jurisprudence, le conducteur doit vouer � la route et au trafic toute l'attention possible, le degr� de cette attention devant �tre appr�ci� au regard de toutes les circonstances, telles que la densit� du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilit� et les sources de danger pr�visibles (ATF 103 IV 99 consid. 2b). En outre, aux termes de la loi, le conducteur doit circuler avec une "prudence particuli�re" avant les passages pour pi�tons. Cela signifie qu'il doit porter une attention accrue � ces passages prot�g�s et � leurs abords par rapport au reste du trafic et �tre pr�t � s'arr�ter � temps si un pi�ton traverse la chauss�e ou en manifeste la volont�. Le conducteur ne peut s'abstenir de r�duire sa vitesse que si personne ne se trouve sur ce passage ou � proximit� et s'il ressort de l'ensemble des circonstances qu'aucun usager ne va brusquement surgir pour traverser (cf. ATF 121 IV 286 consid. 4b; 115 II 283 consid. 1a; Ren� Schaffhauser, Grundriss des schweizerischen Strassenverkehrsrechts, Berne 1984, vol. I, nos 403 ss et 496 ss).
b) La recourante soutient que seul un avertissement doit lui �tre inflig�, au motif que sa faute est l�g�re et son pass� d'automobiliste irr�prochable.
Soulignant qu'une haie de thuyas masque le c�t� droit du passage de s�curit� au-del� d'une distance d'une quarantaine de m�tres, la recourante pr�tend que la pi�tonne s'est �lanc�e avec soudainet� justement sur cette partie dissimul�e, de sorte que, �tant donn� qu'elle roulait � une vitesse de 40 � 50 km/h, il lui �tait humainement impossible d'�viter la collision.
c) aa) Le Tribunal administratif a, pour l'essentiel, adopt� les faits admis par le Tribunal de police.
Or, celui-ci a pr�cis�ment retenu que la victime ne s'�tait pas pr�cipit�e devant le v�hicule de la recourante (cf. art. 49 al. 2 LCR) mais s'�tait arr�t�e au bord du trottoir pour laisser passer une premi�re voiture avant de s'engager sur le passage. La recourante n'indique pas pour quelles raisons le Tribunal administratif aurait d� s'�carter de cette constatation (cf. ATF 121 II 214 consid. 3a et les r�f�rences cit�es), de sorte que ce grief doit �tre rejet�. Par ailleurs, s'il est vrai que l'autorit� intim�e a retenu la pr�sence d'une haie de thuyas longeant la chauss�e incurv�e vers la droite et masquant au-del� d'une quarantaine de m�tres le bord droit de la route, dont la partie du passage o� s'est engag�e la victime, c'est toutefois � juste titre qu'elle a admis que cette configuration des lieux ne permettait pas de qualifier de l�g�re la faute de la recourante.
En effet, il est constant qu'un signal 1.22 "Danger, passage pour pi�tons" avec fl�che compl�mentaire � droite avertissait, 45 m�tres avant, de la pr�sence du passage de s�curit� en cause. Or, selon l'art. 11 al. 1 de l'ordonnance du 5 septembre 1979 sur la signalisation routi�re (OSR; RS 741. 21; voir aussi l'art. 3), ce panneau a justement pour but d'annoncer les passages pour pi�tons "que le conducteur ne peut pas apercevoir � temps (p. ex. � cause d'un virage ou d'un dos d'�ne)". D�s lors, tout automobiliste, m�me �tranger aux lieux, doit adapter sa vitesse � la vue de ce signal afin d'�tre en mesure de s'arr�ter � temps pour respecter le droit de priorit� d'un pi�ton.
Certes, la recourante all�gue que la vitesse � laquelle elle circulait, soit au plus 50 km/h, et la distance � partir de laquelle elle pouvait apercevoir le c�t� droit du passage, soit une quarantaine de m�tres, ne lui permettaient pas de s'immobiliser assez t�t. Peu importe toutefois que le passage f�t partiellement dissimul� au-del� d'une quarantaine de m�tres, puisque le signal 1.22 a pr�cis�ment pour but de pallier ce manque de visibilit�. Encore faut-il que ce panneau soit plac� suffisamment en avant pour permettre � la recourante, dont il n'est pas contest� qu'elle roulait � une vitesse raisonnable de 40 � 50 km/h, d'immobiliser son v�hicule � temps. Une vitesse initiale de 50 km/h implique en principe, pour une voiture de tourisme, une distance de freinage de 16,6 m. (cf. Schaffhauser, op. cit. n� 451 p. 169; en consid�rant une efficacit� de freinage de 5,8 m/sec2 selon l'annexe 7 � l'OETV [RS 741. 41]). En ajoutant un temps de r�action estim� largement � 1 sec.
(alors que la jurisprudence l'arr�te � 0,6-0, 7 sec.
lorsque, en fonction des circonstances, le conducteur devait d�j� se tenir pr�t � freiner son v�hicule; cf. ATF 115 II 283 consid. 1a, 93 IV 59 consid. 2, 92 IV 20 consid. 2, 91 IV 78 consid. 2; cf. cependant Bussy/Rusconi, Code suisse de la circulation routi�re, 3e �d., Lausanne 1996, n� 4.6 ad art. 31 LCR; Oftinger/Stark, Schweizerisches Haftpflichtrecht, Bes. Teil, vol. II/2, 4e �d.
1989, n� 521 p. 224 s.; Schaffhauser, op. cit. n� 418 p. 158), qui correspond � une distance de 13,9 m., la distance d'arr�t s'�l�ve � 30,5 m. Celle-ci reste encore inf�rieure de 14,5 m. au trajet s�parant le signal 1.22 du passage de s�curit� (45 m.), de sorte que, contrairement � ce que pr�tend la recourante, il lui �tait possible de s'immobiliser � temps.
Dans ces conditions, la recourante a n�glig� le devoir de prudence particuli�re requis par l'art. 33 al. 2 LCR, qui lui imposait d'adapter sa vitesse au plus tard � la vue du panneau 1.22, afin d'�tre en mesure de s'immobiliser avant le passage de s�curit�. En ne parvenant pas � s'arr�ter � temps, d�s lors qu'il a �t� retenu que la pi�tonne ne s'est pas �lanc�e sur la chauss�e, la recourante a viol� une r�gle de la circulation et commis une faute qui ne peut �tre qualifi�e de l�g�re, d'autant qu'elle connaissait les lieux et qu'elle n'ignorait pas, ind�pendamment du panneau 1.22, la pr�sence d'un passage de s�curit�.
bb) La recourante a en outre s�rieusement compromis la s�curit� de la route, car la violation commise des r�gles de la circulation �tait de nature � provoquer un accident, qui s'est du reste produit. Certes, le Tribunal de police a consid�r�, en se fondant sur les m�mes faits que ceux retenus par l'autorit� intim�e, que la recourante n'avait pas cr�� de danger s�rieux et restait soumise au premier alin�a de l'art. 90 LCR plut�t qu'au second.
Cette opinion divergente ne peut cependant pas obliger l'autorit� administrative, en pr�sence, comme en l'esp�ce, d'une situation claire, � violer les dispositions relevant de sa comp�tence (cf. ATF 124 II 475 consid. 2b; voir aussi ATF 125 II 561 consid. 2c, 124 II 103 consid. 1c et 119 Ib 158 consid. 3).
cc) Enfin, conform�ment � la jurisprudence pr�cit�e, la r�putation pr�sum�e intacte de la recourante ne suffit pas � qualifier son cas de peu de gravit�, d�s lors que sa faute n'est pas l�g�re.
d) Il reste � examiner s'il existe des circonstances particuli�res justifiant de renoncer � un retrait du permis de conduire en pr�sence, comme en l'esp�ce, d'un cas de gravit� moyenne.
A cet �gard, la recourante soutient que le principe de la c�l�rit� consacr� par l'art. 6 par. 1 CEDH s'oppose � ce qu'elle soit condamn�e � un retrait de permis, vu l'�coulement du temps depuis la survenance des faits, d�s lors qu'elle s'est comport�e depuis de mani�re irr�prochable.
Selon la jurisprudence, le retrait d'admonestation a pour but l'�ducation et l'amendement du conducteur, de sorte qu'il doit intervenir relativement rapidement apr�s la commission de l'infraction, sans quoi il ne serait plus � m�me de remplir ces fonctions et entra�nerait une rigueur excessive. Ainsi, lorsqu'il s'est �coul� un temps relativement long depuis les faits qui ont provoqu� le retrait de permis, que l'int�ress� s'est bien conduit pendant cette p�riode et que la dur�e excessive de la proc�dure ne lui est pas imputable, l'autorit� peut prononcer une mesure d'une dur�e inf�rieure au minimum l�gal et, le cas �ch�ant, renoncer � toute mesure (ATF 120 Ib 504 consid. 4, tenant notamment compte des art. 6 par. 1 CEDH, 70 ss CP et 64 al. 5 CP, comment� par Schaffhauser, AJP 1995 p. 485 ss; voir aussi, plus r�cemment, ATF 122 II 180 consid. 5a et 123 II 225 consid. 2a/bb).
En l'occurrence, le Tribunal administratif a statu� le 6 juillet 2000, soit environ deux ans et neuf mois apr�s la commission de l'infraction en cause le 29 septembre 1997. D'une part, les autorit�s cantonales n'ont nullement viol� le principe de la c�l�rit�, d�s lors que la Commission administrative s'est prononc�e le 24 juillet 1998, la proc�dure ayant �t� suspendue en attendant l'issue de la proc�dure p�nale survenue le 11 f�vrier 1998, et que le D�partement cantonal a statu� le 18 octobre 1999. D'autre part, on ne saurait davantage dire que la dur�e de la proc�dure est excessive en elle-m�me au point qu'elle justifierait, selon le principe de la proportionnalit�, une renonciation au retrait du permis de la recourante, voire une diminution de sa dur�e.
e) En cons�quence, l'autorit� intim�e n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en retirant le permis de la recourante pour une dur�e d'un mois en vertu de l'art. 16 al. 2 LCR, de sorte que le recours est infond�.
Succombant, la recourante doit supporter les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a toutefois pas lieu d'allouer des d�pens � l'autorit� qui obtient gain de cause (art. 159 al. 2 OJ).
3. Communique le pr�sent arr�t en copie au mandataire de la recourante, � la Commission administrative du Service cantonal des automobiles du canton de Neuch�tel et au Tribunal administratif neuch�telois, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des routes.

References: art. 33
 art. 16
 ATF 
 art. 31
in casu
in casu
 ATF 
 art. 49
 ATF 
 ATF 
 art. 31
 ATF 
 ATF 
 art. 6
 ATF