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Timestamp: 2013-05-22 10:44:46+00:00

Document:
1.Convention sur la circulation routière. Genève, 19 septembre 1949111XIB261Convention sur la circulation routièreXI-B-1
2.Protocole relatif aux pays ou territoires prsentement occups. Genève, 19 septembre 1949112XIB262Protocole relatif aux pays ou territoires prsentement occupsXI-B-2
3.Protocole relatif à la signalisation routière. Genève, 19 septembre 1949113XIB263Protocole relatif à la signalisation routièreXI-B-3
4.Accord européen complétant la Convention sur la circulation routière et le Protocole relatif à la signalisation routière de 1949. Genève, 16 septembre 1950114XIB264Accord européen complétant la Convention sur la circulation routière et le Protocole relatif à la signalisation routière de 1949XI-B-4
5.Accord européen portant application de l'article 3 de l'annexe 7 de la Convention sur la circulation routière de 1949 concernant les dimensions et poids des véhicules admis à circuler sur certaines routes des Parties contractantes. Genève, 16 septembre 1950115XIB286Accord européen portant application de l'article 3 de l'annexe 7 de la Convention sur la circulation routière de 1949 concernant les dimensions et poids des véhicules admis à circuler sur certaines routes des Parties contractantesXI-B-5
6.Accord européen portant application de l'article 23 de la Convention sur la circulation routière de 1949 concernant les dimensions et poids des véhicules admis à circuler sur certaines routes des Parties contractantes. Genève, 16 septembre 1950116XIB287Accord européen portant application de l'article 23 de la Convention sur la circulation routière de 1949 concernant les dimensions et poids des véhicules admis à circuler sur certaines routes des Parties contractantesXI-B-6
7.Déclaration sur la construction de grandes routes de trafic international. Genève, 16 septembre 1950117XIB288Déclaration sur la construction de grandes routes de trafic internationalXI-B-7
8.Accord général portant réglementation économique des transports routiers internationaux a) Protocole . Genève, 17 mars 1954118XIB289Accord général portant réglementation économique des transports routiers internationaux a) Protocole XI-B-8
8.c.Protocole relatif à l'adoption de l'annexe C.1 au Cahier des charges annexé à l'Accord général portant réglementation économique des transports routiers internationaux. Genève, 1er juillet 1954118cXIB290Protocole relatif à l'adoption de l'annexe C.1 au Cahier des charges annexé à l'Accord général portant réglementation économique des transports routiers internationauxXI-B-8-c
9.Accord relatif à la signalisation des chantiers portant modification de l'Accord européen du 16 septembre 1950 . Genève, 16 décembre 1955119XIB291Accord relatif à la signalisation des chantiers portant modification de l'Accord européen du 16 septembre 1950 XI-B-9
10.Convention relative au régime fiscal des véhicules routiers à usage privé en circulation internationale. Genève, 18 mai 19561110XIB292Convention relative au régime fiscal des véhicules routiers à usage privé en circulation internationaleXI-B-10
11.Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR). Genève, 19 mai 19561111XIB293Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR)XI-B-11
11.a.Protocole à la Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR). Genève, 5 juillet 19781111aXIB294Protocole à la Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR)XI-B-11-a
11.b.Protocole additionnel à la Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR) concernant la lettre de voiture électronique. Genève, 20 février 20081111bXIB41Protocole additionnel à la Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR) concernant la lettre de voiture électroniqueXI-B-11-b
12.Convention relative au régime fiscal des véhicules routiers effectuant des transports internationaux de marchandises. Genève, 14 décembre 19561112XIB295Convention relative au régime fiscal des véhicules routiers effectuant des transports internationaux de marchandisesXI-B-12
13.Convention relative au régime fiscal des véhicules routiers effectuant des transports internationaux de voyageurs. Genève, 14 décembre 19561113XIB296Convention relative au régime fiscal des véhicules routiers effectuant des transports internationaux de voyageursXI-B-13
14.Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR). Genève, 30 septembre 19571114XIB297Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR)XI-B-14
14.a.Protocole portant amendement de l'article 14, paragraphe 3, de l'Accord européen du 30 septembre 1957 relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR). New York, 21 août 19751114aXIB298Protocole portant amendement de l'article 14, paragraphe 3, de l'Accord européen du 30 septembre 1957 relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR)XI-B-14-a
14.b.Protocole portant amendement des articles 1 a), 14 1) et 14 3) b) de l'Accord européen du 30 septembre 1957 relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR). Genève, 28 octobre 19931114bXIB299Protocole portant amendement des articles 1 a), 14 1) et 14 3) b) de l'Accord européen du 30 septembre 1957 relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR)XI-B-14-b
15.Accord européen relatif aux marques routières. Genève, 13 décembre 19571115XIB300Accord européen relatif aux marques routièresXI-B-15
16.Accord concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions. Genève, 20 mars 19581116XIB301Accord concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptionsXI-B-16
16.1.Règlement No 1. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes à incandescence catégorie R2 et/ou HS1. 8 août 196011161XIB55Règlement No 1. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes à incandescence catégorie R2 et/ou HS1XI-B-16-1
16.2.Règlement No 2. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des lampes électriques à incandescence pour projecteurs émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-route, ou l'un ou l'autre de ces faisceaux. 8 août 196011162XIB56Règlement No 2. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des lampes électriques à incandescence pour projecteurs émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-route, ou l'un ou l'autre de ces faisceauxXI-B-16-2
16.3.Règlement No 3. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs catadioptriques pour véhicules à moteur et leurs remorques. Genève, 1er novembre 196311163XIB57Règlement No 3. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs catadioptriques pour véhicules à moteur et leurs remorquesXI-B-16-3
16.4.Règlement No 4. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs d'éclairage des plaques d'immatriculation arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques. Genève, 15 avril 196411164XIB58Règlement No 4. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs d'éclairage des plaques d'immatriculation arrière des véhicules à moteur et de leurs remorquesXI-B-16-4
16.5.Règlement No 5. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs scellés (''sealed beam") pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique européen ou un faisceau-route ou les deux faisceaux faisceau-croisement asymétrique ou un faisceau-route ou les deux faisceaux. 30 septembre 196711165XIB59Règlement No 5. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs scellés (''sealed beam") pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique européen ou un faisceau-route ou les deux faisceaux faisceau-croisement asymétrique ou un faisceau-route ou les deux faisceauxXI-B-16-5
16.6.Règlement No 6. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux indicateurs de direction pour véhicules à moteur et leurs remorques. Genève, 15 octobre 196711166XIB60Règlement No 6. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux indicateurs de direction pour véhicules à moteur et leurs remorquesXI-B-16-6
16.7.Règlement No 7. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-position (latéraux) avant et arrière, des feux-stop et des feux d'encombrement pour véhicules à moteur et de leurs remorques. Genève, 15 octobre 196711167XIB61Règlement No 7. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-position (latéraux) avant et arrière, des feux-stop et des feux d'encombrement pour véhicules à moteur et de leurs remorquesXI-B-16-7
16.8.Règlement No 8. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes à incandescence halogènes (H1, H2, H3, HB3, HB4, H7, H8, H9, HIR1, HIR2 et/ou H11). 15 novembre 196711168XIB65Règlement No 8. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes à incandescence halogènes (H1, H2, H3, HB3, HB4, H7, H8, H9, HIR1, HIR2 et/ou H11)XI-B-16-8
16.9.Règlement No 9. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à trois roues en ce qui concerne le bruit. 1er mars 196911169XIB6Règlement No 9. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à trois roues en ce qui concerne le bruitXI-B-16-9
16.10.Règlement No 10. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la compatibilité électromagnétique. Genève, 1er avril 1969111610XIB7Règlement No 10. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la compatibilité électromagnétiqueXI-B-16-10
16.11.Règlement No 11. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les serrures et organes de fixation des portes. 1er juin 1969111611XIB8Règlement No 11. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les serrures et organes de fixation des portesXI-B-16-11
16.12.Règlement No 12. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la protection du conducteur contre le dispositif de conduite en cas de choc. Genève, 1er juillet 1969111612XIB9Règlement No 12. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la protection du conducteur contre le dispositif de conduite en cas de chocXI-B-16-12
16.13.Règlement No 13. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories M, N et O en ce qui concerne le freinage. Genève, 1er juin 1970111613XIB10Règlement No 13. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories M, N et O en ce qui concerne le freinageXI-B-16-13
16.13H.Règlement No 13-H. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des voitures particulières en ce qui concerne le freinage. 11 mai 1998111613HXIB11Règlement No 13-H. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des voitures particulières en ce qui concerne le freinageXI-B-16-13H
16.14.Règlement No 14. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les ancrages de ceintures de sécurité, les systèmes d'ancrages ISOFIX et les ancrages pour fixation supérieure ISOFIX. Genève, 1er avril 1970111614XIB12Règlement No 14. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les ancrages de ceintures de sécurité, les systèmes d'ancrages ISOFIX et les ancrages pour fixation supérieure ISOFIXXI-B-16-14
16.15.Règlement No 15. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules équipés d'un moteur à allumage commandé ou d'un moteur à allumage par compression en ce qui concerne l'émission de gaz polluants par le moteur - méthode de mesure de la puissance des moteurs à allumage commandé - méthode de mesure de la consommation de carburant des véhicules. 1er août 1970111615XIB13Règlement No 15. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules équipés d'un moteur à allumage commandé ou d'un moteur à allumage par compression en ce qui concerne l'émission de gaz polluants par le moteur - méthode de mesure de la puissance des moteurs à allumage commandé - méthode de mesure de la consommation de carburant des véhiculesXI-B-16-15
16.16.Règlement No 16. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des : I. Ceintures de sécurité, systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour enfants et dispositifs de retenue pour enfants isofix pour les occupants des véhicules à moteur II. Véhicules équipés de ceintures de sécurité, systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour enfants et dispositifs de retenue pour enfants isofix. Genève, 1er décembre 1970111616XIB14Règlement No 16. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des : I. Ceintures de sécurité, systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour enfants et dispositifs de retenue pour enfants isofix pour les occupants des véhicules à moteur II. Véhicules équipés de ceintures de sécurité, systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour enfants et dispositifs de retenue pour enfants isofixXI-B-16-16
16.17.Règlement No 17. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les sièges, leur ancrage et les appuis-tête. 1er décembre 1970111617XIB62Règlement No 17. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les sièges, leur ancrage et les appuis-têteXI-B-16-17
16.18.Règlement No 18. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autorisée. 1er mars 1971111618XIB63Règlement No 18. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autoriséeXI-B-16-18
16.19.Règlement No 19. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de brouillard avant pour véhicules à moteur. Genève, 1er mars 1971111619XIB64Règlement No 19. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de brouillard avant pour véhicules à moteurXI-B-16-19
16.20.Règlement No 20. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes halogènes à incandescence (lampes H4). 1er mai 1971111620XIB66Règlement No 20. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes halogènes à incandescence (lampes H4)XI-B-16-20
16.21.Règlement No 21. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leur aménagement intérieur. Genève, 1er décembre 1971111621XIB67Règlement No 21. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leur aménagement intérieurXI-B-16-21
16.22.Règlement No 22. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des casques de protection et de leurs écrans pour conducteurs et passagers de motocycles et de cyclomoteurs. 1er juin 1972111622XIB68Règlement No 22. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des casques de protection et de leurs écrans pour conducteurs et passagers de motocycles et de cyclomoteursXI-B-16-22
16.23.Règlement No 23. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-marche arrière pour véhicules à moteur et pour leurs remorques. Genève, 1er décembre 1971111623XIB69Règlement No 23. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-marche arrière pour véhicules à moteur et pour leurs remorquesXI-B-16-23
16.24.Règlement No 24. Prescriptions uniformes relatives : I. à l'homologation des moteurs à allumages par compression (APC) en ce qui concerne les émissions de polluants visibles II. à l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne l'installation d'un moteur APC d'un type homologué III. à l'homologation des véhicules automobiles équipés d'un moteur APC en ce qui concerne les émissions de polluants visibles du moteur IV. à la mesure de la puissance des moteurs APC. 15 septembre 1972111624XIB70Règlement No 24. Prescriptions uniformes relatives : I. à l'homologation des moteurs à allumages par compression (APC) en ce qui concerne les émissions de polluants visibles II. à l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne l'installation d'un moteur APC d'un type homologué III. à l'homologation des véhicules automobiles équipés d'un moteur APC en ce qui concerne les émissions de polluants visibles du moteur IV. à la mesure de la puissance des moteurs APCXI-B-16-24
16.25.Règlement No 25. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des appuis-tête incorporés ou non dans les sièges des véhicules. 1er mars 1972111625XIB71Règlement No 25. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des appuis-tête incorporés ou non dans les sièges des véhiculesXI-B-16-25
16.26.Règlement No 26. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leurs saillies extérieures. Genève, 1er juillet 1972111626XIB72Règlement No 26. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leurs saillies extérieuresXI-B-16-26
16.27.Règlement No 27. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des triangles de présignalisation. 15 septembre 1972111627XIB73Règlement No 27. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des triangles de présignalisationXI-B-16-27
16.28.Règlement No 28. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des avertisseurs sonores et des automobiles en ce qui concerne leur signalisation sonore. 15 janvier 1973111628XIB74Règlement No 28. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des avertisseurs sonores et des automobiles en ce qui concerne leur signalisation sonoreXI-B-16-28
16.29.Règlement No 29. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la protection des occupants d'une cabine de véhicule utilitaire. 15 juin 1974111629XIB75Règlement No 29. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la protection des occupants d'une cabine de véhicule utilitaireXI-B-16-29
16.30.Règlement No 30. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour automobiles et leurs remorques. 1er avril 1975111630XIB76Règlement No 30. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour automobiles et leurs remorquesXI-B-16-30
16.31.Règlement No 31. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs automobiles constitués par des blocs optiques halogènes ("sealed beam'' unit) (bloc optique SBH) émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-route. Genève, 1er mai 1975111631XIB77Règlement No 31. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs automobiles constitués par des blocs optiques halogènes ("sealed beam'' unit) (bloc optique SBH) émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-routeXI-B-16-31
16.32.Règlement No 32. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne le comportement de la structure du véhicule heurté en cas de collision par l'arrière. 1er juillet 1975111632XIB78Règlement No 32. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne le comportement de la structure du véhicule heurté en cas de collision par l'arrièreXI-B-16-32
16.33.Règlement No 33. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne le comportement de la structure du véhicule heurté en cas de collision frontale. 1er juillet 1975111633XIB79Règlement No 33. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne le comportement de la structure du véhicule heurté en cas de collision frontaleXI-B-16-33
16.34.Règlement No 34. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la prévention des risques d'incendie. 1er juillet 1975111634XIB80Règlement No 34. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la prévention des risques d'incendieXI-B-16-34
16.35.Règlement No 35. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la disposition des pédales de commande. 10 novembre 1975111635XIB81Règlement No 35. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la disposition des pédales de commandeXI-B-16-35
16.36.Règlement No 36. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de transport en commun de grandes dimensions en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de construction. 1er mars 1976111636XIB82Règlement No 36. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de transport en commun de grandes dimensions en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de constructionXI-B-16-36
16.37.Règlement No 37. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des lampes à incandescence destinées à être utilisées dans les feux homologués des véhicules à moteur et de leurs remorques. Genève, 1er février 1978111637XIB83Règlement No 37. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des lampes à incandescence destinées à être utilisées dans les feux homologués des véhicules à moteur et de leurs remorquesXI-B-16-37
16.38.Règlement No 38. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-brouillard arrière pour les véhicules à moteur et leurs remorques. Genève, 1er août 1978111638XIB84Règlement No 38. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-brouillard arrière pour les véhicules à moteur et leurs remorquesXI-B-16-38
16.39.Règlement No 39. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'appareil indicateur de vitesse, y compris son installation. 20 novembre 1978111639XIB85Règlement No 39. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'appareil indicateur de vitesse, y compris son installationXI-B-16-39
16.40.Règlement No 40. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des motocycles équipés de moteurs à allumage commandé en ce qui concerne les émissions de gaz polluants du moteur. 1er septembre 1979111640XIB86Règlement No 40. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des motocycles équipés de moteurs à allumage commandé en ce qui concerne les émissions de gaz polluants du moteurXI-B-16-40
16.41.Règlement No 41. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des motocycles en ce qui concerne le bruit. 1er juin 1980111641XIB87Règlement No 41. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des motocycles en ce qui concerne le bruitXI-B-16-41
16.42.Règlement No 42 Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leurs dispositifs de protection (pare-chocs, etc.) à l'avant et à l'arrière. 1er juin 1980111642XIB88Règlement No 42 Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leurs dispositifs de protection (pare-chocs, etc.) à l'avant et à l'arrièreXI-B-16-42
16.43.Règlement No 43. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des vitrages de sécurité et de l'installation de ces vitrages sur les véhicules. 15 février 1981111643XIB89Règlement No 43. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des vitrages de sécurité et de l'installation de ces vitrages sur les véhiculesXI-B-16-43
16.44.Règlement No 44. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs de retenue pour enfants à bord des véhicules à moteur ("dispositifs de retenue pour enfants"). Genève, 1er février 1981111644XIB90Règlement No 44. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs de retenue pour enfants à bord des véhicules à moteur ("dispositifs de retenue pour enfants")XI-B-16-44
16.45.Règlement No 45. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des nettoie-projecteurs et des véhicules à moteur en ce qui concerne les nettoie-projecteurs. Genève, 1er juillet 1981111645XIB91Règlement No 45. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des nettoie-projecteurs et des véhicules à moteur en ce qui concerne les nettoie-projecteursXI-B-16-45
16.46.Règlement No 46. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des systèmes de vision indirecte, et des véhicules à moteur en ce qui concerne le montage de ces systèmes. Genève, 1er septembre 1981111646XIB92Règlement No 46. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des systèmes de vision indirecte, et des véhicules à moteur en ce qui concerne le montage de ces systèmesXI-B-16-46
16.47.Règlement No 47. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des cyclomoteurs équipés d'un moteur à allumage commandé en ce qui concerne les émissions de gaz polluants du moteur. Genève, 1er novembre 1981111647XIB93Règlement No 47. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des cyclomoteurs équipés d'un moteur à allumage commandé en ce qui concerne les émissions de gaz polluants du moteurXI-B-16-47
16.48.Règlement No 48. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse. Genève, 1er janvier 1982111648XIB94Règlement No 48. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuseXI-B-16-48
16.49.Règlement No 49. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à allumage par compression (APC) et des moteurs fonctionnant au gaz naturel (GN), ainsi que des moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz de pétrole liquéfié (GPL) et des véhicules équipés de moteurs APC, de moteurs fonctionnant au gaz naturel et de moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz de pétrole liquéfié, en ce qui concerne les émissions de polluants par le moteur. Genève, 15 avril 1982111649XIB95Règlement No 49. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à allumage par compression (APC) et des moteurs fonctionnant au gaz naturel (GN), ainsi que des moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz de pétrole liquéfié (GPL) et des véhicules équipés de moteurs APC, de moteurs fonctionnant au gaz naturel et de moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz de pétrole liquéfié, en ce qui concerne les émissions de polluants par le moteurXI-B-16-49
16.50.Règlement No 50. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-position avant, des feux-position arrière, des feux-stop, des indicateurs de direction et des dispositifs d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière pour véhicules de la catégorie L. Genève, 1er juin 1982111650XIB96Règlement No 50. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-position avant, des feux-position arrière, des feux-stop, des indicateurs de direction et des dispositifs d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière pour véhicules de la catégorie LXI-B-16-50
16.51.Règlement No 51. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des automobiles ayant au moins quatre roues en ce qui concerne le bruit. 15 juillet 1982111651XIB97Règlement No 51. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des automobiles ayant au moins quatre roues en ce qui concerne le bruitXI-B-16-51
16.52.Règlement No 52. Prescriptions uniformes relatives aux caractéristiques de construction des véhicules M2 et M3 de faible capacité. 1er novembre 1982111652XIB98Règlement No 52. Prescriptions uniformes relatives aux caractéristiques de construction des véhicules M2 et M3 de faible capacitéXI-B-16-52
16.53.Règlement No 53. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de la catégorie L3 en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse. Genève, 1er février 1983111653XIB99Règlement No 53. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de la catégorie L3 en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuseXI-B-16-53
16.54.Règlement No 54. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour véhicules utilitaires et leurs remorques. 1er mars 1983111654XIB100Règlement No 54. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour véhicules utilitaires et leurs remorquesXI-B-16-54
16.55.Règlement No 55. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pièces mécaniques d'attelage des ensembles de véhicules. 1er mars 1983111655XIB101Règlement No 55. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pièces mécaniques d'attelage des ensembles de véhiculesXI-B-16-55
16.56.Règlement No 56. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour cyclomoteurs et véhicules y assimilés. 15 juin 1983111656XIB653Règlement No 56. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour cyclomoteurs et véhicules y assimilésXI-B-16-56
16.57.Règlement No 57. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour motocycles et véhicules y assimilés. 15 juin 1983111657XIB104Règlement No 57. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour motocycles et véhicules y assimilésXI-B-16-57
16.58.Règlement No 58. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. des dispositifs arrière de protection anti-encastrement; II. des véhicules en ce qui concerne le montage d'un dispositif arrière de protection anti-encastrement d'un type homologué; III. des véhicules en ce qui concerne leur protection contre l'encastrement à l'arrière. Genève, 1er juillet 1983111658XIB106Règlement No 58. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. des dispositifs arrière de protection anti-encastrement; II. des véhicules en ce qui concerne le montage d'un dispositif arrière de protection anti-encastrement d'un type homologué; III. des véhicules en ce qui concerne leur protection contre l'encastrement à l'arrièreXI-B-16-58
16.59.Règlement No 59. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs silencieux d'échappement de remplacement. 1er octobre 1983111659XIB105Règlement No 59. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs silencieux d'échappement de remplacementXI-B-16-59
16.60.Règlement No 60. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des motocycles et des cyclomoteurs (à deux roues) en ce qui concerne les commandes actionnées par le conducteur, y compris l'identification des commandes, témoins et indicateurs. 1er juillet 1984111660XIB107Règlement No 60. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des motocycles et des cyclomoteurs (à deux roues) en ce qui concerne les commandes actionnées par le conducteur, y compris l'identification des commandes, témoins et indicateursXI-B-16-60
16.61.Règlement No 61. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules utilitaires en ce qui concerne leurs saillies extérieures à l'avant de la cloison postérieure de la cabine. Genève, 15 juillet 1984111661XIB108Règlement No 61. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules utilitaires en ce qui concerne leurs saillies extérieures à l'avant de la cloison postérieure de la cabineXI-B-16-61
16.62.Règlement No 62. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à moteur à guidon en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autorisée. 1er septembre 1984111662XIB109Règlement No 62. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à moteur à guidon en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autoriséeXI-B-16-62
16.63.Règlement No 63. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des cyclomoteurs en ce qui concerne le bruit. 15 août 1985111663XIB110Règlement No 63. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des cyclomoteurs en ce qui concerne le bruitXI-B-16-63
16.64.Règlement No 64 . Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules munis de roues et pneumatiques de secours à usage temporaire. Genève, 1er octobre 1985111664XIB111Règlement No 64 . Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules munis de roues et pneumatiques de secours à usage temporaireXI-B-16-64
16.65.Règlement No 65. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux spéciaux d'avertissement pour automobiles. 15 juin 1986111665XIB654Règlement No 65. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux spéciaux d'avertissement pour automobilesXI-B-16-65
16.66.Règlement No 66. Prescriptions techniques uniformes relatives à l'homologation des véhicules de grande capacité pour le transport de personnes en ce qui concerne la résistance mécanique de leur superstructure. Genève, 2 décembre 1986111666XIB113Règlement No 66. Prescriptions techniques uniformes relatives à l'homologation des véhicules de grande capacité pour le transport de personnes en ce qui concerne la résistance mécanique de leur superstructureXI-B-16-66
16.67.Règlement No 67. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. des équipements spéciaux pour l'alimentation du moteur aux gaz de pétrole liquéfiés sur les véhicules; II. des véhicules munis d'un équipement spécial pour l'alimentation du moteur aux gaz de pétrole liquéfiés en ce qui concerne l'installation de cet équipement. Genève, 1er juin 1987111667XIB114Règlement No 67. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. des équipements spéciaux pour l'alimentation du moteur aux gaz de pétrole liquéfiés sur les véhicules; II. des véhicules munis d'un équipement spécial pour l'alimentation du moteur aux gaz de pétrole liquéfiés en ce qui concerne l'installation de cet équipementXI-B-16-67
16.68.Règlement No 68. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à moteur, y compris les véhicules électriques purs, en ce qui concerne la mesure de la vitesse maximale. 1er mai 1987111668XIB115Règlement No 68. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à moteur, y compris les véhicules électriques purs, en ce qui concerne la mesure de la vitesse maximaleXI-B-16-68
16.69.Règlement No 69. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des plaques d'identification arrière pour véhicules lents (par construction) et leurs remorques. 15 mai 1987111669XIB116Règlement No 69. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des plaques d'identification arrière pour véhicules lents (par construction) et leurs remorquesXI-B-16-69
16.70.Règlement No 70. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des plaques d'identification arrière pour véhicules lourds et longs. 15 mai 1987111670XIB117Règlement No 70. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des plaques d'identification arrière pour véhicules lourds et longsXI-B-16-70
16.71.Règlement No 71. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des tracteurs agricoles en ce qui concerne le champ de vision du conducteur. 1er août 1987111671XIB118Règlement No 71. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des tracteurs agricoles en ce qui concerne le champ de vision du conducteurXI-B-16-71
16.72.Règlement No 72. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour motocycles émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-route et équipés de lampes halogènes (lampes HS1). Genève, 15 février 1988111672XIB119Règlement No 72. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour motocycles émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-route et équipés de lampes halogènes (lampes HS1)XI-B-16-72
16.73.Règlement No 73. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules utilitaires, des remorques et des semi-remorques, en ce qui concerne leur protection latérale. 1er janvier 1988111673XIB120Règlement No 73. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules utilitaires, des remorques et des semi-remorques, en ce qui concerne leur protection latéraleXI-B-16-73
16.74.Règlement No 74. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de catégorie L1 en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse. 15 juin 1988111674XIB121Règlement No 74. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de catégorie L1 en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuseXI-B-16-74
16.75.Règlement No 75. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour motocycles et cyclomoteurs. Genève, 1er avril 1988111675XIB122Règlement No 75. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour motocycles et cyclomoteursXI-B-16-75
16.76.Règlement No 76. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour cyclomoteurs émettant un faisceau-croisement et un faisceau-route. Genève, 1er juillet 1988111676XIB123Règlement No 76. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour cyclomoteurs émettant un faisceau-croisement et un faisceau-routeXI-B-16-76
16.77.Règlement No 77. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de stationnement pour les véhicules à moteur. 30 septembre 1988111677XIB124Règlement No 77. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de stationnement pour les véhicules à moteurXI-B-16-77
16.78.Règlement No. 78. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories L1, L2, L3, L4 et L5 en ce qui concerne le freinage. 15 octobre 1988111678XIB604Règlement No. 78. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories L1, L2, L3, L4 et L5 en ce qui concerne le freinageXI-B-16-78
16.79.Règlement No. 79. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'équipement de direction. 1er décembre 1988111679XIB605Règlement No. 79. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'équipement de directionXI-B-16-79
16.80.Règlement No 80. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des sièges de véhicule de grandes dimensions pour le transport de voyageurs et de ces véhicules en ce qui concerne la résistance des sièges et de leurs ancrages. 23 février 1989111680XIB606Règlement No 80. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des sièges de véhicule de grandes dimensions pour le transport de voyageurs et de ces véhicules en ce qui concerne la résistance des sièges et de leurs ancragesXI-B-16-80
16.81.Règlement No 81. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des rétroviseurs des véhicules à moteur à deux roues, avec ou sans side-car, en ce qui concerne le montage des rétroviseurs sur les guidons. 1er mars 1989111681XIB607Règlement No 81. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des rétroviseurs des véhicules à moteur à deux roues, avec ou sans side-car, en ce qui concerne le montage des rétroviseurs sur les guidonsXI-B-16-81
16.82.Règlement No 82. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour cyclomoteurs équipés de lampes halogènes à incandescence (lampes HS2). 17 mars 1989111682XIB608Règlement No 82. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour cyclomoteurs équipés de lampes halogènes à incandescence (lampes HS2)XI-B-16-82
16.83.Règlement No 83. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'émission de polluants selon les exigences du moteur en matière de carburant. Genève, 5 novembre 1989111683XIB609Règlement No 83. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'émission de polluants selon les exigences du moteur en matière de carburantXI-B-16-83
16.84.Règlement No 84. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules équipés d'un moteur à combustion interne en ce qui concerne la mesure de la consommation de carburant. 15 juillet 1990111684XIB15Règlement No 84. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules équipés d'un moteur à combustion interne en ce qui concerne la mesure de la consommation de carburantXI-B-16-84
16.85.Règlement No 85. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à combustion interne destinés à la propulsion des véhicules automobiles des catégories M et N en ce qui concerne la mesure de la puissance nette. 15 septembre 1990111685XIB16Règlement No 85. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à combustion interne destinés à la propulsion des véhicules automobiles des catégories M et N en ce qui concerne la mesure de la puissance netteXI-B-16-85
16.86.Règlement No 86. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des tracteurs agricoles ou forestiers en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse. 1er août 1990111686XIB17Règlement No 86. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des tracteurs agricoles ou forestiers en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuseXI-B-16-86
16.87.Règlement No 87. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-circulation diurnes pour véhicules à moteur. Genève, 1er novembre 1990111687XIB18Règlement No 87. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-circulation diurnes pour véhicules à moteurXI-B-16-87
16.88.Rglement No 88. Prescriptions uniformes relatives l'homologation des pneus rtrorflchissants pour vhicules deux roues. Genève, 10 avril 1991111688XIB19Rglement No 88. Prescriptions uniformes relatives l'homologation des pneus rtrorflchissants pour vhicules deux rouesXI-B-16-88
16.89.Règlement No 89. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des : I. Véhicules, en ce qui concerne la limitation de leur vitesse maximale ou leur fonction de limitation réglable de la vitesse; II. Véhicules, en ce qui concerne l'installation d'un dispositif limiteur de vitesse (DLV) ou d’un dispositif limiteur réglable de la vitesse (DLRV) de type homologué; III. Dispositifs limiteurs de vitesse (DLV) et dispositifs limiteurs réglables de la vitesse (DLRV). 1er octobre 1992111689XIB23Règlement No 89. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des : I. Véhicules, en ce qui concerne la limitation de leur vitesse maximale ou leur fonction de limitation réglable de la vitesse; II. Véhicules, en ce qui concerne l'installation d'un dispositif limiteur de vitesse (DLV) ou d’un dispositif limiteur réglable de la vitesse (DLRV) de type homologué; III. Dispositifs limiteurs de vitesse (DLV) et dispositifs limiteurs réglables de la vitesse (DLRV)XI-B-16-89
16.90.Règlement No 90. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des garnitures de frein assemblées de rechange et des garnitures de frein à tambour de rechange pour les véhicules à moteur et leurs remorques. 1er novembre 1992111690XIB24Règlement No 90. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des garnitures de frein assemblées de rechange et des garnitures de frein à tambour de rechange pour les véhicules à moteur et leurs remorquesXI-B-16-90
16.91.Règlement No 91. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-position latéraux pour les véhicules à moteur et leur remorque. 15 octobre 1993111691XIB21Règlement No 91. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-position latéraux pour les véhicules à moteur et leur remorqueXI-B-16-91
16.92.Règlement No 92. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs silencieux d'échappement de remplacement non d'origine des motocycles, cyclomoteurs et véhicules à trois roues. 1er novembre 1993111692XIB20Règlement No 92. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs silencieux d'échappement de remplacement non d'origine des motocycles, cyclomoteurs et véhicules à trois rouesXI-B-16-92
16.93.Règlement No 93. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. des dispositifs contre l'encastrement à l'avant; II. de véhicules en ce qui concerne le montage d'un dispositif contre l'encastrement à l'avant d'un type homologué; III. de véhicules en ce qui concerne leur protection contre l'encastrement à l'avant. 27 février 1994111693XIB25Règlement No 93. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. des dispositifs contre l'encastrement à l'avant; II. de véhicules en ce qui concerne le montage d'un dispositif contre l'encastrement à l'avant d'un type homologué; III. de véhicules en ce qui concerne leur protection contre l'encastrement à l'avantXI-B-16-93
16.94.Rglement No 94. Prescriptions uniformes relatives l'homologation de vhicules en ce qui concerne la protection des occupants en cas de collision frontale. Genève, 1er octobre 1995111694XIB26Rglement No 94. Prescriptions uniformes relatives l'homologation de vhicules en ce qui concerne la protection des occupants en cas de collision frontaleXI-B-16-94
16.95.Règlement No 95. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de véhicules en ce qui concerne la protection des occupants en cas de collision latérale. Genève, 6 juillet 1995111695XIB27Règlement No 95. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de véhicules en ce qui concerne la protection des occupants en cas de collision latéraleXI-B-16-95
16.96.Règlement No 96. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à allumage par compression destinés aux tracteurs agricoles et forestiers en ce qui concerne les émissions de polluants provenant du moteur. 15 décembre 1995111696XIB28Règlement No 96. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à allumage par compression destinés aux tracteurs agricoles et forestiers en ce qui concerne les émissions de polluants provenant du moteurXI-B-16-96
16.97.Règlement No 97. Dispositions uniformes relatives à l'homologation des systèmes d'alarme pour véhicules (SAV) et des automobiles en ce qui concerne leurs systèmes d'alarme (SA). 1er janvier 1996111697XIB29Règlement No 97. Dispositions uniformes relatives à l'homologation des systèmes d'alarme pour véhicules (SAV) et des automobiles en ce qui concerne leurs systèmes d'alarme (SA)XI-B-16-97
16.98.Règlement No 98. Prescriptions uniformes concernant l'homologation des projecteurs de véhicules à moteur munis de sources lumineuses à décharge. Genève, 15 avril 1996111698XIB30Règlement No 98. Prescriptions uniformes concernant l'homologation des projecteurs de véhicules à moteur munis de sources lumineuses à déchargeXI-B-16-98
16.99.Règlement No 99. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des sources lumineuses à décharge pour projecteurs homologues de véhicules à moteur. Genève, 15 avril 1996111699XIB31Règlement No 99. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des sources lumineuses à décharge pour projecteurs homologues de véhicules à moteurXI-B-16-99
16.100.Règlement No 100. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules électriques à batterie en ce qui concerne les prescriptions particulières applicables à la construction et à la sécurité fonctionnelle. 23 août 19961116100XIB32Règlement No 100. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules électriques à batterie en ce qui concerne les prescriptions particulières applicables à la construction et à la sécurité fonctionnelleXI-B-16-100
16.101.Règlement No 101. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des voitures particulières mues uniquement par un moteur à combustion interne ou mues par une chaîne de traction électrique hybride en ce qui concerne la mesure des émissions de dioxyde de carbone et de la consommation de carburant et/ou la mesure de la consommation d'énergie électrique et de l'autonomie en mode électrique, et des véhicules des catégories M1 et N1 mus uniquement par une chaîne de traction électrique en ce qui concerne la mesure de la consommation d'énergie électrique et de l'autonomie. 1er janvier 19971116101XIB223Règlement No 101. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des voitures particulières mues uniquement par un moteur à combustion interne ou mues par une chaîne de traction électrique hybride en ce qui concerne la mesure des émissions de dioxyde de carbone et de la consommation de carburant et/ou la mesure de la consommation d'énergie électrique et de l'autonomie en mode électrique, et des véhicules des catégories M1 et N1 mus uniquement par une chaîne de traction électrique en ce qui concerne la mesure de la consommation d'énergie électrique et de l'autonomieXI-B-16-101
16.102.Règlement No 102. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation: I. d'un dispositif d'attelage court (DAC); II. de véhicules en ce qui concerne l'installation d'un type homologue de DAC. 13 décembre 19961116102XIB33Règlement No 102. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation: I. d'un dispositif d'attelage court (DAC); II. de véhicules en ce qui concerne l'installation d'un type homologue de DACXI-B-16-102
16.103.Règlement No 103. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de catalyseurs de remplacement pour les véhicules à moteur. 23 février 19971116103XIB34Règlement No 103. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de catalyseurs de remplacement pour les véhicules à moteurXI-B-16-103
16.104.Règlement No. 104. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des marquages rétroréfléchissants pour véhicules des catégories M, N et O. 15 janvier 19981116104XIB35Règlement No. 104. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des marquages rétroréfléchissants pour véhicules des catégories M, N et OXI-B-16-104
16.105.Règlement No 105. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses en ce qui concerne leurs caractéristiques particulières de construction. 7 mai 19981116105XIB36Règlement No 105. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses en ce qui concerne leurs caractéristiques particulières de constructionXI-B-16-105
16.106.Règlement No 106. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour véhicules agricoles et leurs remorques. Genève, 7 mai 19981116106XIB37Règlement No 106. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour véhicules agricoles et leurs remorquesXI-B-16-106
16.107.Règlement No 107. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories M2 et M3 en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de construction. Genève, 18 juin 19981116107XIB38Règlement No 107. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories M2 et M3 en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de constructionXI-B-16-107
16.108.Règlement No 108. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapés pour les véhicules automobiles et leurs remorques. Genève, 23 juin 19981116108XIB39Règlement No 108. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapés pour les véhicules automobiles et leurs remorquesXI-B-16-108
16.109.Règlement No 109. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapés pour les véhicules utilitaires et leurs remorques. Genève, 23 juin 19981116109XIB40Règlement No 109. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapés pour les véhicules utilitaires et leurs remorquesXI-B-16-109
16.110.Règlement No 110. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. Des organes spéciaux pour l'alimentation du moteur au gaz naturel comprimé (GNC) sur les véhicules; II. Des véhicules munis d'organes spéciaux d'un type homologue pour l'alimentation du moteur au gaz naturel comprimé (GNC) en ce qui concerne l'installation de ces organes. Genève, 28 décembre 20001116110XIB222Règlement No 110. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. Des organes spéciaux pour l'alimentation du moteur au gaz naturel comprimé (GNC) sur les véhicules; II. Des véhicules munis d'organes spéciaux d'un type homologue pour l'alimentation du moteur au gaz naturel comprimé (GNC) en ce qui concerne l'installation de ces organesXI-B-16-110
16.111.Règlement No 111. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules-citernes des catégories N et O en ce qui concerne la stabilité au retournement. Genève, 28 décembre 20001116111XIB611Règlement No 111. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules-citernes des catégories N et O en ce qui concerne la stabilité au retournementXI-B-16-111
16.112.Règlement No 112. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau de croisement asymétrique ou un faisceau de route ou les deux à la fois et équipés de lampes à incandescence. Genève, 21 septembre 20011116112XIB610Règlement No 112. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau de croisement asymétrique ou un faisceau de route ou les deux à la fois et équipés de lampes à incandescenceXI-B-16-112
16.113.Règlement no 113. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau de croisement symétrique ou un faisceau de route ou les deux à la fois et équipés de lampes à incandescence. Genève, 21 septembre 20011116113XIB612Règlement no 113. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau de croisement symétrique ou un faisceau de route ou les deux à la fois et équipés de lampes à incandescenceXI-B-16-113
16.114.Règlement No 114. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. D'un module de coussin gonflable pour systèmes de coussin (s) gonflable (s) de deuxième monte; II. D'un volant de direction de deuxième monte muni d'un module de coussin gonflable d'un type homologué; III. D'un système de coussin (s) gonflable (s) de deuxième monte autre qu'un système monté sur un volant de direction. Genève, 1er février 20031116114XIB613Règlement No 114. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. D'un module de coussin gonflable pour systèmes de coussin (s) gonflable (s) de deuxième monte; II. D'un volant de direction de deuxième monte muni d'un module de coussin gonflable d'un type homologué; III. D'un système de coussin (s) gonflable (s) de deuxième monte autre qu'un système monté sur un volant de directionXI-B-16-114
16.115.Règlement No 115. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. Des Systèmes Spéciaux d'adaptation au GPL (Gas de Pétrole Liquefié) pour Véhicules Automobiles leur permettant d'utiliser ce carburant dans leur Système de Propulsion; II. Des Systèmes Spéciaux d'adaptation au GNC (Gaz Naturel Comprimé) pour Véhicules Automobiles leur permettant d'utiliser ce carburant dans leur Système de Propulsion. 30 octobre 20031116115XIB614Règlement No 115. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. Des Systèmes Spéciaux d'adaptation au GPL (Gas de Pétrole Liquefié) pour Véhicules Automobiles leur permettant d'utiliser ce carburant dans leur Système de Propulsion; II. Des Systèmes Spéciaux d'adaptation au GNC (Gaz Naturel Comprimé) pour Véhicules Automobiles leur permettant d'utiliser ce carburant dans leur Système de PropulsionXI-B-16-115
16.116.Règlement No. 116. Prescriptions techniques uniformes relatives à la protection des véhicules automobiles contre une utilisation non autorisée. Genève, 6 avril 20051116116XIB615Règlement No. 116. Prescriptions techniques uniformes relatives à la protection des véhicules automobiles contre une utilisation non autoriséeXI-B-16-116
16.117.Règlement No 117. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de pneumatiques en ce qui concerne le bruit de roulement. Genève, 6 avril 20051116117XIB616Règlement No 117. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de pneumatiques en ce qui concerne le bruit de roulementXI-B-16-117
16.118.Règlement No 118. Prescriptions uniformes relatives au comportement au feu des matériaux utilisés dans l'aménagement intérieur de certaines catégories de véhicules à moteur. Genève, 6 avril 20051116118XIB617Règlement No 118. Prescriptions uniformes relatives au comportement au feu des matériaux utilisés dans l'aménagement intérieur de certaines catégories de véhicules à moteurXI-B-16-118
16.119.Règlement No 119. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux d'angle pour les véhicules à moteur. Genève, 6 avril 20051116119XIB618Règlement No 119. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux d'angle pour les véhicules à moteurXI-B-16-119
16.120.Règlement No 120. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à combustion interne destinés aux tracteurs agricoles et forestiers ainsi qu'aux engins mobiles non routiers en ce qui concerne la puissance nette, le couple net et la consommation spécifique. Genève, 6 avril 20051116120XIB619Règlement No 120. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à combustion interne destinés aux tracteurs agricoles et forestiers ainsi qu'aux engins mobiles non routiers en ce qui concerne la puissance nette, le couple net et la consommation spécifiqueXI-B-16-120
16.121.Règlement No 121. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'emplacement et les moyens d'identification des commandes manuelles, des témoins et des indicateurs. Genève, 18 janvier 20061116121XIB623Règlement No 121. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'emplacement et les moyens d'identification des commandes manuelles, des témoins et des indicateursXI-B-16-121
16.122.Règlement No 122. Prescriptions techniques uniformes concernant l'homologation des véhicules des catégories M, N et O en ce qui concerne leur système de chauffage. Genève, 18 janvier 20061116122XIB620Règlement No 122. Prescriptions techniques uniformes concernant l'homologation des véhicules des catégories M, N et O en ce qui concerne leur système de chauffageXI-B-16-122
16.123.Règlement No 123. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des systèmes d'éclairage avant adaptatifs (AFS) destinés aux véhicules automobiles. Genève, 2 février 20071116123XIB621Règlement No 123. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des systèmes d'éclairage avant adaptatifs (AFS) destinés aux véhicules automobilesXI-B-16-123
16.124.Règlement No 124. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des roues pour voitures particulières. Genève, 2 février 20071116124XIB622Règlement No 124. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des roues pour voitures particulièresXI-B-16-124
16.125.Règlement No 125 Dispositions uniformes concernant l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne le champ de vision vers l'avant du conducteur. Genève, 9 novembre 20071116125XIB624Règlement No 125 Dispositions uniformes concernant l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne le champ de vision vers l'avant du conducteurXI-B-16-125
16.126.Règlement No 126 Dispositions uniformes concernant l'homologation de systèmes de cloisonnement visant à protéger les passagers contre les déplacements de bagages et ne faisant pas partie des équipements d'origine du véhicule. Genève, 9 novembre 20071116126XIB625Règlement No 126 Dispositions uniformes concernant l'homologation de systèmes de cloisonnement visant à protéger les passagers contre les déplacements de bagages et ne faisant pas partie des équipements d'origine du véhiculeXI-B-16-126
16.127.Règlement no 127. Prescriptions uniformes concernant l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne la sécurité des piétons.. Genève, 17 novembre 20121116127XIB646Règlement no 127. Prescriptions uniformes concernant l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne la sécurité des piétons.XI-B-16-127
16.128.Règlement no 128. Prescriptions uniformes concernant l’homologation des sources lumineuses à diodes
à moteur et de leurs remorques. Genève, 17 novembre 20121116128XIB660Règlement no 128. Prescriptions uniformes concernant l’homologation des sources lumineuses à diodes
à moteur et de leurs remorquesXI-B-16-128
17.Accord relatif aux engins spéciaux pour le transport des denrées périssables et à leur utilisation pour les transports internationaux de certaines de ces denrées. Genève, 15 janvier 19621117XIB302Accord relatif aux engins spéciaux pour le transport des denrées périssables et à leur utilisation pour les transports internationaux de certaines de ces denréesXI-B-17
18.Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR). Genève, 19 janvier 19621118XIB303Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR)XI-B-18
19.Convention sur la circulation routière. Vienne, 8 novembre 19681119XIB304Convention sur la circulation routièreXI-B-19
20.Convention sur la signalisation routière. Vienne, 8 novembre 19681120XIB305Convention sur la signalisation routièreXI-B-20
21.Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR). Genève, 1er juillet 19701121XIB327Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR)XI-B-21
22.Accord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins spéciaux à utiliser pour ces transports (ATP). Genève, 1er septembre 19701122XIB328Accord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins spéciaux à utiliser pour ces transports (ATP)XI-B-22
23.Accord européen complétant la Convention sur la circulation routière ouvert à la signature à Vienne le 8 novembre 1968. Genève, 1er mai 19711123XIB329Accord européen complétant la Convention sur la circulation routière ouvert à la signature à Vienne le 8 novembre 1968XI-B-23
24.Accord européen complétant la Convention sur la signalisation routière. Genève, 1er mai 19711124XIB330Accord européen complétant la Convention sur la signalisation routièreXI-B-24
25.Protocole sur les marques routières, additionnel à l'Accord européen complétant la Convention sur la signalisation routière. Genève, 1er mars 19731125XIB331Protocole sur les marques routières, additionnel à l'Accord européen complétant la Convention sur la signalisation routièreXI-B-25
26.Convention relative au contrat de transport international de voyageurs et de bagages par route (CVR). Genève, 1er mars 19731126XIB332Convention relative au contrat de transport international de voyageurs et de bagages par route (CVR)XI-B-26
26.a.Protocole la Convention relative au contrat de transport international de voyageurs et de bagages par route (CVR). Genève, 5 juillet 19781126aXIB333Protocole la Convention relative au contrat de transport international de voyageurs et de bagages par route (CVR)XI-B-26-a
27.Accord sur les exigences minimales pour la délivrance et la validité des permis de conduire (APC). Genève, 1er avril 19751127XIB334Accord sur les exigences minimales pour la délivrance et la validité des permis de conduire (APC)XI-B-27
28.Accord européen sur les grandes routes de trafic international (AGR). Genève, 15 novembre 19751128XIB335Accord européen sur les grandes routes de trafic international (AGR)XI-B-28
28.a.Accord européen sur les grandes routes de trafic international (AGR). Genève, 29 mars 20071128aXIB102Accord européen sur les grandes routes de trafic international (AGR)XI-B-28-a
29.Accord intergouvernemental portant création d'une carte interafricaine d'assurance de responsabilité civile automobile. New York, 1er octobre 19781129XIB590Accord intergouvernemental portant création d'une carte interafricaine d'assurance de responsabilité civile automobileXI-B-29
30.Convention sur la responsabilité civile pour les dommages causées au cours du transport de marchandises dangereuses par route, rail et bâteaux de navigation intérieure (CRTD). Genève, 10 octobre 19891130XIB591Convention sur la responsabilité civile pour les dommages causées au cours du transport de marchandises dangereuses par route, rail et bâteaux de navigation intérieure (CRTD)XI-B-30
31.Accord concernant l'adoption de conditions uniformes applicables au contrôle technique périodique des véhicules à roues et la reconnaissance réciproque des contrôles. Vienne, 13 novembre 19971131XIB592Accord concernant l'adoption de conditions uniformes applicables au contrôle technique périodique des véhicules à roues et la reconnaissance réciproque des contrôlesXI-B-31
31.1.Règlement No 1. "Prescriptions uniformes relatives au contrôle technique périodique des véhicules à roues en ce qui concerne la protection de l'environnement". Genève, 14 décembre 200111311XIB593Règlement No 1. "Prescriptions uniformes relatives au contrôle technique périodique des véhicules à roues en ce qui concerne la protection de l'environnement"XI-B-31-1
31.2.Règlement No 2. Prescriptions uniformes relatives
en ce qui concerne leur aptitude à la circulation. Genève, 13 novembre 200911312XIB638Règlement No 2. Prescriptions uniformes relatives
en ce qui concerne leur aptitude à la circulationXI-B-31-2
32.Accord concernant l'établissement de règlements techniques mondiaux applicables aux véhicules à roues, ainsi qu'aux équipements et pièces qui peuvent être montés et/ou utilisés sur les véhicules à roues. Genève, 25 juin 19981132XIB594Accord concernant l'établissement de règlements techniques mondiaux applicables aux véhicules à roues, ainsi qu'aux équipements et pièces qui peuvent être montés et/ou utilisés sur les véhicules à rouesXI-B-32
33.Accord des routes internationales dans le Mashreq arabe. Beyrouth, 10 mai 20011133XIB595Accord des routes internationales dans le Mashreq arabeXI-B-33
34.Accord intergouvernemental sur le réseau routier asiatique. Bangkok, 18 novembre 20031134XIB596Accord intergouvernemental sur le réseau routier asiatiqueXI-B-34

References: l'article 3
 l'article 3
 l'article 23
 l'article 23
 l'article 14
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