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Criminal Law - Roman Law / Droit pénal romain -
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2001-, Ottawa, Ontario, Canada
Criminal Law / Droit pénal
Rome (Roman Law) / Rome (droit romain) Marcus Tullius Cicero, 106 BC - 43 BC
------ Liens rapides aux textes principaux avec traduction
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délits privés, et tit. 18, De publicis judiciis
dans Institutes de
l'empereur Justinien traduites sur
le texte de Cujas par A. M. Du Caurroy, professeur de la faculté
droit de Paris, et augmentées 1 ̊des novelles CXVIII et CXXVII,
2 ̊de
plusieurs extraits des autres constitutions qui modifient les
institutes; avec le texte en regard, 5e édition, Brussels
: Librairie de jurisprudence de H. Tarlier, 1834
dans Les institutes de l'empereur Justinien,
traduites en français par M. Hulot, Metz : Behmer
& Lamort; Paris : Rondonneau, 1806, vol. 2
Digeste (Pandectes) --libri
terribiles: livre XLVII, tit. 1 à 23 sur les
délits privés (spécialement tit. 11, De extraordinariis
criminibus) et livre XLVIII,
tit. 1 à 24 sur les délits
publics (notamment tit. 19, De
poenis)
Texte dans Les cinquantes livres du digeste ou
pandectes de l'empereur Justinien, traduits en français par feu
M. Hulot [...], Metz : Behmer & Lamort; Paris :
Rondonneau, 1806, tome 7
III, tit. 35 et 41 sur les délits privés
dans Les douze livres du code
de l'empereur Justinien traduits en françcais par P.-A.
Tissot [...], 2e édition, Metz: Behmer, 1807,
livre VI, tit. 2
sur les délits
douze livres du code de l'empereur Justinien traduits en
françcais par P.-A. Tissot [...], 2e
édition, Metz: Behmer, 1807, tome 2, à la p. 392
livre IX,
tit. 1 à 51 sur les délits
publics (notamment le tit. 47, De
Texte dans Les douze livres du code de l'empereur
Justinien traduits en françcais par P.-A. Tissot [...],
2e édition, Metz: Behmer, 1810, tome 4
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not consulted yet;.
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- vol. 2, 2e éd., 1881, http://books.google.com/books?id=-skLAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=%22Pr%C3%A9cis+de+droit+romain%22&lr=&as_brr=3#PPP11,M1
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titre noté dans ma recherche mais aricle non consulté;
et courriel du professeur Akdemir disponible à http://www.ankara.edu.tr/faculties/divinity/personel/sakdemir.htm
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___________L'ordre, formalite, et instrvction
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et http://books.google.com/books?id=D3AOAAAAYAAJ&dq=p%C3%A9nal+criminelle+intitle:droit+intitle:romain&lr=&as_brr=0&source=gbs_summary_s&cad=0 (vérifiés
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Corps de droit civil romain
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des livres du Digeste, les Institutes de Justinien
et volume des Trésors de l'ancienne jurisprudence romaine.
Cette page sera mise à jour au fur et à mesure de la
numérisation du Corpus.
Corps de droit civil romain en latin et en français.
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à Rome. De l'Effet déclaratif du partage, en droit
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163 p; thèse de doctorat, Fculté de droit de Toulouse;
DALLOZ, Désiré, 1795-1869 et Armand Dalloz, 1797-1867, Jurisprudence
générale. Répertoire méthodique et
alphabétique de législation, de doctrine et de
jurisprudence en matière de droit civil, commercial, criminel,
administratif, de droit des gens et de droit public / par M. D. Dalloz
aîné et par M. Armand Dalloz ; avec la collaboration de
plusieurs jurisconsultes, Nouvelle
considérablement augmentée et
précédée d'un essai sur l'histoire
générale du droit français, Paris : au
Bureau de la Jurisprudence
générale, 845-1870 et voir le 1854, vol. 28, "Instruction criminelle", aux pp. 19-20;
DAREMBERG, Charles Victor, 1817-1872
et Edmond Saglio, Edmond, 1828-1911, et avec le concours de E.
Pottier, sous la direction de, Dictionnaire des antiquités grecques
romaines, d'après les textes et les monuments contenant
des termes..., Paris : Librairie Hachette, 1873-1919, 5 tomes; contribution
importante; disponible à http://dagr.univ-tlse2.fr/sdx/dagr/index.xsp (site visité le 11 août 2007). Malheureusement le
site, pour l'instant, ne comprend pas les tables de cette oeuvre; j'ai
mis en ligne le 15 août 2007 la table
analytique des matières se rapportant aux institutions
romaines et au droit romain; DASSONVILLE, Georges, Droit romain. Des peines qui emportaient
de la liberté naturelle. Droit français. Étude
de la transportation et de l'emprisonnement cellulaire, aux deux
points de vue cellulaire et moralisateur... Thèse pour le
doctorat,...
par Georges Dassonville, Paris : impr. de A. Parent, 1880,
disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5789678q.r=.langEN
(vérifié le 30 octobre 2011);
DAUBE, David, The defence of superior orders in Roman law, an
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Oxford: Clarendon Press, 1956, 24 p.; with the same title in (1956) 72
DAVID, Jean-Michel, "Du comitium à la roche Tarpéienne
...sur certains rituels d'exécution capitale sous la
le règne d'Auguste et de Tibère" dans Du
dans la cité : supplices corporels et peine de mort dans le
antique : table ronde (Rome 9-11 novembre 1982) / organisée par
l'Ecole française de Rome avec le concours du Centre national de
la recherche scientifique, Rome, Italie : L'Ecole, 1984, 590 p. aux
pp. 131-175 avec interventions aux pp. 175-176 (Collection; Collection
de l'École française de Rome, 79), ISBN: 2728300844; DAVIES, R.W., "The investigation of some crimes in Roman Egypt", in D.
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343.093 D818h; copie
également Bibliothèque du Barreau de Montréal -
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et http://books.google.com/books?id=iSQLAAAAYAAJ&dq=comices+centuries+criminelle&lr=lang_fr&as_brr=1
(vérifiés le 24 janvier 2008);
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(vérifié le 25 janvier 2009);
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and http://books.google.com/books?id=bj1Rq7KuJ84C&dq=inpublisher:%22Durand%22&lr=&as_brr=3&source=gbs_summary_s&cad=0
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Betti, Milano : Giuffrè, 1962, aux pp. 483-508; avec le
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partie, "Droit
criminel" (vol. 2, aux pp. 89-537), "[L]'Appendice de la
partie (vol. 3, aux pp. 354-414) et les tables de matières pour
deux extraits; pdf et internet complétés le 23
août 2007; aussi disponible à http://www.archive.org/details/mursjuridiquese00henrgoog
(vérifié le 12 avril 2009);
Vol. 2 "Droit criminel"
- Table des
matières pour cet extrait;
- 89-253;
- 253-537;
Vol. 3 "Appendice de la
troisième partie -- Droit criminel"
matière pour cet extrait
- 354-414;
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des poètes latins sur les lois, le droit civil, le droit
la justice distributive et le barreau. Réimpression de
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réimpression de: Paris, [Cosse et Marchal,] 1858; on retrouve
l'édition de Paris : Firmin Didot, 1865, à la
Bibliothèque de la Cour suprême du Canada;
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(vérifiés le 20 août 2008);
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- vol. 1, http://www.archive.org/details/histoiredudroit01hugogoog
- vol. 1 http://books.google.com/books?id=D0MGAAAAQAAJ&printsec=titlepage&dq=p%C3%A9nal+droit+romain&lr=&as_brr=1&source=gbs_summary_r&cad=0;
- vol. 2 , http://books.google.com/books?id=XkEGAAAAQAAJ&printsec=titlepage&dq=p%C3%A9nal+droit+romain&lr=&as_brr=1&source=gbs_summary_r&cad=0;
vol. 2, http://www.archive.org/details/histoiredudroit00hugogoog
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(vérifiés le 3 février 2008);
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(vérifié le 6 novembre 2009); aussi disponible
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l'auteur fait remonter l'origine de la distinction entre le dol, la
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343.234 L347e;
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"This dissertation is a study of the criminal courts in
the cases which came before them, and the laws which affected them from
123 B.C. to 89 B.C. During this time period the equestrian order
began to see itself as an entity separate from the senatorial order.
catalyst for this development was the knights' acquisition of the
right to man the juries of the criminal courts. This privilege linked
members of this class together and was one which this group as a whole
strove to maintain. In so doing the equestrians came into conflict with
the senatorial class. This confrontation, however, only revolved around
the preservation of the right to serve as jurors. This battle did not
equestrian attempts to utilize the criminal courts to try members of
senatorial order for political reasons and the knights had no desire to
gain power in any other area of the government." (source: UMI web site
at http://wwwlib.umi.com/dissertations/fullcit/9979963;
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: Oxford University Press, 1999, xxvii, 240 p., ISBN: 0198152825
(pbk.); limited preview available at http://books.google.com/books?id=QIKEpOP4lLIC&printsec=frontcover&dq=subject:%22Criminal+law+(Roman+law)%22&lr=&as_brr=3&sig=ACfU3U1346vpPDgQTT_YuiBu-YWPSdkywg
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aux pp. 55-104 ( § 1. - L'organisation judiciaire; § 2. -
pénal des citoyens; § 3. - Régime pénal
des militaires; § 4. - Régime pénal des
esclaves; § 5. - Le Code de Théodose);
disponible à http://books.google.com/books?id=POAFAAAAQAAJ&pg=PA1&dq=intitle:peines&as_brr=1
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droit. par C. Seruzier, Paris: Toussaint, 1846, 298 p.;
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- vol. 2, http://books.google.com/books?id=4HgMAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=editions:0HXxGQk647EFpr--AuLmtg;
- vol. 3, http://books.google.com/books?id=JnkMAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=editions:0HXxGQk647EFpr--AuLmtg;
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de Rome, 1990, xvii, 795 p. (Collection de l'École
de Rome; 133), ISBN: 2728301727; contient trois études sur le
pénal: "Remarques sur la 'perduello'" aux pp. 500-518 (aussi
dans Historia, 22, 1973, pp. 405-422); "Paricidas" aux pp.
519-538
(aussi publié dans Du châtiment dans la Cité
(Collection de l'École française de Rome; 79), 1984 aux
549-570; "De la coercition capitale du magistrat supérieur au
du peuple" aux pp. 539-565 (aussi publié dans Labeo, 33,
1987, aux pp. 139-166); et "Provocatio ad populum" aux pp. 567-588
(aussi
publié dans Estudios en hommenaje al Prof. Juan Iglesias,
1988, I, pp. 407-423);
___________"Parricidas" Du châtiment dans la
: supplices corporels et peine de mort dans le monde antique : table
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de Rome avec le concours du Centre national de la recherche scientifique,
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Université de Paris, Faculté de droit; copie à
d'Ottawa, FTX, KJA 3508 .W58 M38 1933;
MATTHAEUS, Antonius, 1601-1654, De criminibus ad lib. XLVII et
Dig. commentarius. English & Latin, On crimes : a
on books XLVII and XLVIII of the Digest/ by Antonius Matthaeus J.C.;
and translated into English by M.L. Hewett, editor, B.C. Stoop,
editor, Cape Town : Juta, 1987-1996, 4 volumes, ISBN: 0702118540,
086981799X and 0799215368; notes: Vol. 2 published: Pretoria :
of South Africa (1993); v. 3. published: Cape Town : University of Cape
Town Press (1994); v. 4 (1996), ISBN: 9780702135491; copy at
Université de Montréal, #1
HBZD/M436d.A/1987;
copy at University of Alberta, Cameron Library, KJA 3340 M37 1987;
"MATTHAEUS, A., né en 1601, à Herborn
(Nassau),
mort à Utrecht, en 1654, fut professeur de droit à
(1628) et à Utrecht (1634). Son ouvrage: De criminibus,
etc., est encore aujourd'hui le meilleur commentaire des textes du
juris, qui appartiennent au droit criminel. Cependant, cet
présente une lacune importante; la partie historique y fait
défaut." (Nypels, infra, p. 12)
MAUGERET, A., Traité de la contrainte par corps, en
civile, de commerce, criminelle, correctionnelle et de simple police,
qu'elle était chez les romains, telle
a été en France avant et depuis la révolution, et
telle qu'elle s'exerce d'après les dispositions du Code
du Code de procédure civile, du Code de commerce et des lois
pénales;
suivi des lois et décrets organiques de la Cour des comptes, de
la Banque de France et de ses succursales, et terminé par le
du Code de commerce, d'après l'édition officielle,
Maugeret fils, 1808, 2 p.l., 426 p.;
MAUNIER, René, 1887-, et A. Giffard, Sociologie et droit
Paris, Editions Domat-Montchrestien, F. Loviton etc[ie], 1930, 1 p. l.,
[5]-45 p., (Collection; Faculté de droit de Paris. Salle
travail d'ethnologie juridique. Conférences 1929-1930); la
par Giffard, "Vengeance privée et procédure romaine" est
aussi dans (1930) 3 Etudes de sociologie et d'ethnologie juridiques
29-45;
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facultés de droit, diverses éditions, voir le
catalogue AMICUS; plusieurs éditions à la
Bibliothèque de la Cour suprême du Canada; recherches en
cours (14 août 2007); MAYNZ, Charles Gustave, 1812-1882, Cours
de droit romain,
précédé d'une introduction contenant l'histoire de
la législation et des institutions politiques de Rome,
4e édition, Bruxelles : Bruylant-Christophe, 1876-1877, 3
- vol. 2, http://books.google.com/books?id=o34TAAAAYAAJ&pg=PA449&dq=droit+romain+%22droit+criminel%22&lr=&as_brr=3#PPP9,M1;
- vol. 3, http://books.google.com/books?id=dHgTAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=editions:0xhbQ7E5FtHn0564YLMhac;
___________, Cours
4e édition, Bruxelles : Bruylant-Christophe, 1891, 3
- vol. 1, http://archive.org/details/coursdedroitroma01mayn;
- vol. 2, http://archive.org/details/coursdedroitroma02mayn;
- vol. 3; http://archive.org/details/coursdedroitroma03mayn
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et étranger 557-591 et (1882) Nouvelle
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et http://books.google.com/books?id=7_cMAAAAYAAJ&source=gbs_summary_s&cad=0
(vérifiés le 12 juin 2008); voir aussi http://books.google.com/books?id=A6QDAAAAQAAJ&pg=RA1-PA557&dq=intitle:criminel+date:0-1950&lr=lang_fr&as_brr=3&as_pt=ALLTYPES&vq=%22punit,+avec+le+concours+des+proches+parents,+les+m%C3%A9faits+des+membres+de+la+f
amille+qui+sont+soumis+%C3%A0+sa+puissance%22&source=gbs_quotes#PRA1-PA558,M1
(vérifié le 19 février 2009); aussi disponible
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and http://books.google.com/books?id=SXkDAAAAQAAJ&dq=subject:%22Roman+law%22&lr=&as_brr=3&source=gbs_summary_s&cad=0
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romaines";
vol. XVII-XIX); mis sur l'internet, le 20 janvier 2007; malgré son âge,
l'oeuvre de base jusqu'ici inégalée sur le droit
pénal romain; travail
format pdf à http://www.lareau-law.ca/DigitalLibraryTwo.html; voir aussi pour les volumes 17, http://www.archive.org/details/ladroitpnalrom17momm;18:
http://www.archive.org/details/ladroitpnalrom18momm;
et 19 http://www.archive.org/details/ladroitpnalrom19momm;
- i-xvi et 1-152;
-153-265;
-266-401;
- 1-133; - 134-302;
- 303-443;
- 1-123;
- 124-299;
- 300-420;
___________Le droit public romain,
traduction de Paul Frédéric Girard, Paris, 1889-1896-, 7
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traduction de C.A. Alexandre, Paris, 1863-1872, 8 tomes; disponible
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Traduit de l'allemand sous la direction de M. Gustave Humbert,
Paris, E. Thorin (A. Fontemoing) 1887-1907, 19 volumes en 20;
- tomes 1 à 7, Le droit
public romain,
traduction de Paul Frédéric Girard, http://www.archive.org/details/manueldesantiqu01mommuoft
(tome 1); http://www.archive.org/details/manueldesantiqui02mommuoft
(tome 2); http://www.archive.org/details/manueldesantiqui03mommuoft
(tome 3); http://www.archive.org/details/manueldesantiqui04mommuoft
(tome 4); http://www.archive.org/details/manueldesantiqui05mommuoft
(tome 5); http://www.archive.org/details/p1manueldesantiq06mommuoft
(tome 6, 1ere partie); http://www.archive.org/details/manueldesantiqui06mommuoft
(tome 6, 2e partie); http://www.archive.org/details/manueldesantiqui07mommuoft
(tome 7);
- tomes 8 et 9, Organisation de l'Empire romain / par
Joachim Marquardt ; traduit de l'allemand par André Weiss et
Paul Louis-Lucas, Paris : E. Thorin, 1889-1892, 2
volumes; http://www.archive.org/details/manueldesantiqui08mommuoft
(tome 8) et http://www.archive.org/details/manueldesantiqui09mommuoft
(tome 9);
- tome 10, De l'organisation
financière chez les romains / par Joachim Marquardt ;
traduite avec l'autorisation des auteurs sur la deuxième edition
allemande revue par MM. H. Dessau et A.Vv. Domaszewski, par Albert
Vigié, Paris : E.
Thorin, 1888, iv, 406 p.; http://www.archive.org/details/manueldesantiqui00mommuoft
- tome 11, De l'organisation
militaire chez les romains / par Joachim Marquardt ;
traduit avec l'autorisation des auteurs sur la deuxième
allemande par J. Brissaud, Paris : E. Thorin, 1891,
iii, 411 p.; - tomes 12 et 13, Le culte chez les Romains / par Joachim
Marquardt ; traduit de l'allemand avec l'autorisation de l'editeur par
M. Brissaud, Paris : E. Thorin, 1889-1890; http://www.archive.org/details/manueldesantiqui12mommuoft
(tome 12) et http://www.archive.org/details/manueldesantiqui13mommuoft
(tome 13);
- tomes 14 et 15, La vie privée des romains / par
Joachim Marquardt ; ouvrage traduit sur
la deuxième édition allemande avec l'autorisation de
l'editeur par
Victor Henry, Paris : E. Thorin, 1892-1893, 2
volumes; (tome 14) et http://www.archive.org/details/manueldesantiqui15mommuoft
(tome 15);
- tome 16, Histoire des sources du droit romain, par P. Krueger;
l'allemand, avec l'autorisation de l'auteur et de l'éditeur
par M. Brissaud ..., Paris, Thorin & fils, 1894, xii, 552
p. ; http://www.archive.org/details/manueldesantiqui16mommuoft
(tome 16); aussi disponible à http://gallica.bnf.fr/ark:/12148/bpt6k5711718c.r=.langEN
(vérifié le 1er octobre 2009);
- tomes 17, 18 et 19, Le droit
pénal romain / par Théodore Mommsen ; traduit par J.
Duquesne, Paris : A. Fontemoing, 1907, 3 volumes; http://www.archive.org/details/manueldesantiqui17mommuoft
(tome 17), http://www.archive.org/details/manueldesantiqui18mommuoft
(tome 18);
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informations provenant de la Bibliothèque de France, catalogue BN-Opale
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l'action publique est subordonné à la plainte de la
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early republic; The constitution of the Roman republic; The Archaic
of Roman law; The later republic; The pre-classical period of Roman
The principate; The classical period of Roman law; The dominate; The
period of Roman law; The history of Roman law after Justinian; Select
Index." (source: https://www.ashgate.com/shopping/title.asp?key1=&key2=&orig=results&isbn=0%207546%202114%206;
summary also available); note: covers the history of Roman
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limited preview at http://books.google.com/books?id=2MqfUsMiDbYC&pg=PA315&dq=%22Crime+and+punishment+in+ancient+Rome%22&lr=&as_brr=3&sig=SvmBMtx552tle6ickY-QjoBVmLQ
and http://books.google.com/books?id=2MqfUsMiDbYC&dq=%22Crime+and+punishment+in+ancient+Rome%22&lr=&as_brr=3&source=gbs_summary_s&cad=0
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see table of contents etc. at http://books.google.ca/books?id=YkSCtairYG4C&dq=+%22roman+criminal+law%22&lr=&hl=fr
and http://books.google.ca/books?hl=fr&lr=&id=YkSCtairYG4C&oi=fnd&pg=PA1&dq=+%22roman+criminal+law%22&ots=jrsSkgwyHN&sig=B7qmrBahLeRtLaPOkQdyfklMapg
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l'empereur Justinien avec le texte, la traduction en regard, et les
explications sous chaque paragraphe, précédée
d'une généralisation du droit romain, d'après les textes anciennement connus , ou plus
récemment découverts, 4e
édition, vol. 2, Paris: Joubert, 1847, iv, 669 p. et voir livre IV, tit. 1, 2, 3, 4,
qui traitent
des délits privés, et le titre 18, De publicis judiciis; disponible à http://books.google.com/books?id=4bsLAAAAYAAJ&printsec=frontcover&dq=editions:0R9QnPUfaDRjMuXe&as_brr=1&rview=1#PPP9,M1
et http://books.google.com/books?id=4bsLAAAAYAAJ&dq=editions:0R9QnPUfaDRjMuXe&as_brr=1&rview=1
(vérifiés le 16 janvier 2008);
___________Histoire de la
législation romaine
depuis son origine jusqu'à la législation moderne suivie
d'une généralisation du droit romain et de l'explication
histoire des Instituts de Justinien d'après les textes
anciennement connus, ou plus récemment découverts,
4e édition, Paris: Marescq et Dejardin, 1855, ix, 404 p.,
disponible à http://books.google.com/books?id=ad8KAAAAYAAJ&pg=PA1&dq=intitle:droit+intitle:romain&as_brr=1#PPR3,M1
(vérifié le 28 octobre 2007); pour l'édition
de 1851, voir http://books.google.com/books?id=1v0LAAAAYAAJ&pg=PA30&dq=intitle:droit+intitle:romain&as_brr=1
(vérifié le 28 octobre 2007);
__________The history
of Roman law from the text of Ortolan's Histoire de la
législation romaine et généralisation du droit
(edition of 1870)
translated with the author's permission and supplemented by a
chronometrical chart of Roman history, by Iltudus T. Prichard ...
David Nasmith ..., London, Butterworths; 1871, xxx, [2], 709 p.; available
at http://www.archive.org/details/historyofromanla00ortouoft
_____________ "Sources de notre
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1848), 14 ième année de la publication, nouvelle
année 1848, tome premier, Revue de législation et de
jurisprudence 21-52 et 161-199; pdf et internet
complétés le 28 mai 2007;
"Les textes du
Corpus juris civilis romani, plus spécialement relatifs au droit
pénal, sont les suivants :
Dans les Institutes
: livre IV, tit. 1, 2, 3, 4, qui traitent
des délits privés, et le titre 18, De publicis judiciis.
Dans le Digeste :
les quatre titres du livre IX, le titre 3 du livre XI, et les
vingt-trois titres du livre XLVII, sur les délits privés;
le titre 11, De extraordinariis
criminibus; plus, les
vingt-quatre titres du livre XLVIII consacrés aux délits
publics, et notamment le titre 19, De poenis.
Dans le Code:
livre III, tit. 35 et 41, et livre VI, tit. 2, sur les délits
privés;
plus les cinquante et un titres du livre IX, relatifs aux délits
publics, et notamment le tit. 47, De poenis."
(p. 36; gras ajouté)
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et http://books.google.com/books?id=0f0VAAAAYAAJ&dq=p%C3%A9nal+criminelle+intitle:droit+intitle:romain&lr=&as_brr=0&source=gbs_summary_s&cad=0 (vérifiés
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(xxvii,
1285 p.), pp. 469-474; title noted in my research; article not
no copy in the Ottawa area libaries; copy at McMaster University, Mills
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de l'Institut de droit comparé de l'Université de Paris;
volume 4); copie à McGill University, Nahum Gelber Law
Library/Université
McGill, Bibliothèque de droit Nahum Gelber, Montréal,
ICJ;D71;
Cutter law; titre noté dans ma recherche mais article non
consulté;
aucune localisation trouvée dans la région d'Ottawa;
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ce que dit Nypels sur ce livre:
"C'est, aujourd'hui, l'ouvrage le plus complet sur le
pénal des Romains. Il est fait sur les sources et
au point de vue des philologues et pour l'interprétation des
classiques. Cependant, il est également indispensable aux
jurisconsultes, qui y trouvent des renseignements qu'on cherche
dans les ouvrages juridiques." (p. 13, Nypels, supra, p. 13)
.... "Quant aux monographies sur les divers crimes ou délits
ou sur des questions tout à fait spéciales, elles sont
dans l'ouvrage de M. REIN que j'ai cité ci-dessus..." (Nypels, supra,
REULOS, Michel, Comment
interpréter les références juridiques (droit
romain, droit canonique et
droit coutumier) contenues dans les ouvrages du XVIe
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un délit ou un crime incombait essentiellement aux personnes
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References: l'article 382
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 § 5