Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F20-10-2015-5A_366-2015
Timestamp: 2016-10-22 11:52:49+00:00

Document:
5A_366/2015 (20.10.2015)
5A_366/2015 � � Arr�t du 20 octobre 2015
repr�sent�e par Me Susannah Maas Antamoro de C�spedes,
repr�sent� par Me Astrid von Bentivegni Schaub, avocate,
recours contre l'arr�t du Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 4 mars 2015.
B.A.________, n� en 1948, de nationalit� su�doise, et A.A.________, n�e en 1952, de nationalit� am�ricaine, se sont mari�s le 8 ao�t 2003 � Coppet. Aucun enfant n'est issu de cette union.
Par requ�te du 24 mars 2014, l'�pouse a sollicit� des mesures protectrices de l'union conjugale et d'extr�me urgence. Ces derni�res ont �t� rejet�es par d�cision du 26 mars suivant. A l'audience du 16 avril 2014, les conjoints ont sign� une convention, ratifi�e s�ance tenante par la Pr�sidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te (ci-apr�s: Tribunal civil d'arrondissement) pour valoir prononc� partiel de mesures protectrices de l'union conjugale.
Par r�ponse du 5 mai 2014, le mari a d�pos� des conclusions tendant � l'allocation d'une contribution d'entretien et au versement d'une�
Par prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale du 11 novembre 2014, la Pr�sidente du Tribunal civil d'arrondissement a mis � la charge de l'�pouse une contribution d'entretien en faveur du mari d'un montant de 4'300 fr. par mois d�s et y compris le 1er mai 2014 et rejet� toutes autres ou plus amples conclusions.
L'�pouse a appel� de ce prononc�, concluant � sa r�forme en ce sens qu'elle ne doit aucune contribution pour l'entretien de son mari. Par arr�t du 4 mars 2015, notifi� en exp�dition compl�te le 30 mars 2015, le Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: Cour d'appel civile) a partiellement admis l'appel en ce sens que le montant de la contribution d'entretien est fix� � 1'750 fr. par mois d�s et y compris le 1er mai 2014. Le prononc� a �t� confirm� pour le surplus.
Par acte post� le 1er mai 2015, l'�pouse exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 4 mars 2015. Elle conclut, principalement, � son annulation et � sa r�forme en ce sens que l'intim� est d�bout� de toutes pr�tentions en paiement d'une contribution d'entretien sur mesures protectrices de l'union conjugale. Subsidiairement, elle demande le renvoi de la cause au Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
1.1.�Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) ainsi que dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2; 133 III 393 consid. 4) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF; ATF 133 III 393 consid. 2) par une autorit� cantonale sup�rieure statuant en derni�re instance et sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Le litige porte sur une cause de nature p�cuniaire, dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, 74 al. 1 let. b LTF). La recourante a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant succomb� dans ses conclusions, a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est donc recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
1.2.�D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur des mesures protectrices de l'union conjugale, lesquelles sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5), seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 139 I 229 consid. 2.2; 137 II 305 consid. 3.3; 135 III 232 consid. 1.2, 397 consid. 1.4 in fine; 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s). La partie recourante qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme elle le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; elle ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 II 306 consid. 3.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3; 139 II 404 consid. 10.1 et les arr�ts cit�s).
1.3.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t attaqu� que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale (ATF 133 III 585 consid. 4.1). Le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b et les r�f�rences). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 136 III 552 consid. 4.2); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Cette retenue est d'autant plus grande lorsque, comme en l'esp�ce, le juge n'examine la cause que d'une mani�re sommaire et provisoire (ATF 130 III 321 consid. 3.3).
La recourante se plaint en premier lieu d'une application arbitraire des art. 125 et 176 al. 1 ch. 1 CC.
2.1.�Le principe et le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC se d�terminent en fonction des facult�s �conomiques et des besoins respectifs des �poux, sans anticiper sur la liquidation du r�gime matrimonial (ATF 121 I 97 consid. 3b; 118 II 376 consid. 20b; 115 II 424 consid. 3; 114 II 26 consid. 8; arr�t 5A_894/2010 du 15 avril 2011 consid. 5.2.2). Le juge doit partir de la convention, expresse ou tacite, que les conjoints ont conclue au sujet de la r�partition des t�ches et des ressources entre eux (art. 163 al. 2 CC), l'art. 163 CC demeurant en effet la cause de leur obligation d'entretien r�ciproque (ATF 138 III 97 consid. 2.2; 137 III 385 consid. 3.1; 130 III 537 consid. 3.2). Il doit ensuite prendre en consid�ration qu'en cas de suspension de la vie commune (art. 175 s. CC), le but de l'art. 163 CC, soit l'entretien convenable de la famille, impose � chacun des �poux le devoir de participer, selon ses facult�s, aux frais suppl�mentaires qu'engendre la vie s�par�e. Si leur situation financi�re le permet encore, le standard de vie ant�rieur, choisi d'un commun accord, doit �tre maintenu pour les deux parties (ATF 121 I 97 consid. 3b; arr�t 5A_828/2014 du 25 mars 2015 consid. 3). Quand il n'est pas possible de conserver ce niveau de vie, les �poux ont droit � un train de vie semblable (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa; arr�t 5A_823/2014 du 3 f�vrier 2015 consid. 5.1 et la r�f�rence). Le juge peut donc devoir modifier la convention conclue pour la vie commune, afin de l'adapter � ces faits nouveaux. C'est dans ce sens qu'il y a lieu de comprendre la jurisprudence consacr�e dans l'arr�t paru aux ATF 128 III 65, qui admet que le juge doit prendre en consid�ration, dans le cadre de l'art. 163 CC, les crit�res applicables � l'entretien apr�s le divorce (art. 125 al. 2 CC) pour statuer sur la contribution d'entretien (ATF 137 III 385 consid. 3.1; arr�t 5A_959/2013 du 1er octobre 2014 consid. 10.1 et la jurisprudence cit�e). Ainsi, l'absence de perspectives de r�conciliation ne justifie pas � elle seule la suppression de toute contribution d'entretien. Le juge des mesures protectrices - ou provisionnelles - ne doit en outre pas trancher, m�me sous l'angle de la vraisemblance, les questions de fond, objet du proc�s en divorce, en particulier celle de savoir si le mariage a influenc� concr�tement la situation financi�re du conjoint (ATF 137 III 385 consid. 3.1, pr�cisant l'arr�t paru aux ATF 128 III 65).
2.2.�Dans la mesure o� la recourante soutient, au demeurant de mani�re appellatoire (art. 106 al. 2 LTF), que le mariage n'a pas marqu� de son empreinte la situation financi�re des parties, sa critique est ainsi sans pertinence et, par cons�quent, irrecevable. Il en va de m�me en tant qu'elle affirme qu'elle n'a jamais accept� que l'intim� cesse toute activit� lucrative, qu'elle-m�me a �t� contrainte de prendre une retraite anticip�e en sorte qu'elle ne per�oit plus qu'une rente de l'ordre de 8'000 fr. par mois, et que, partant, il n'est pas "saugrenu d'imaginer" qu'aucune contribution apr�s divorce ne sera allou�e � l'intim�. De toute mani�re, il appert que ces griefs n'ont pas �t� soumis � l'autorit� pr�c�dente. Or, en vertu des principes de la bonne foi et de l'�puisement des griefs (art. 75 al. 1 LTF), tous les moyens nouveaux, de fait ou de droit, sont en principe exclus dans le recours en mati�re civile au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 1 consid. 1.2; 134 III 524 consid. 1.3; 133 III 638 consid. 2; arr�ts 5D_107/2014 du 5 mars 2015 consid. 2.1). Il n'y a d�s lors pas lieu d'entrer en mati�re sur ces all�gations.
Dans le cadre du m�me moyen, la recourante pr�tend en outre que l'autorit� cantonale a arbitrairement �tabli le train de vie de l'intim� en se fondant sur celui qu'il m�nerait en Suisse, alors qu'il habite en Su�de. Sur ce point, le juge pr�c�dent a consid�r� qu'� l'audience d'appel, le mari avait expliqu� qu'il n'avait pas de domicile fixe en Suisse et qu'il vivait chez des amis en France voisine ou en Suisse, o� son domicile l�gal se trouvait toujours. Il avait ajout� qu'il se rendait en Su�de environ une fois par mois, sa soci�t� y louant des bureaux depuis f�vrier 2014. L'autorit� cantonale en a d�duit qu'en l'�tat, rien ne permettait de retenir que l'int�ress� aurait quitt� la Suisse depuis 2013 et qu'il serait � nouveau �tabli en Su�de. La recourante se borne essentiellement � contredire ces constatations, en exposant sa propre version des faits et son appr�ciation personnelle des preuves, sans indiquer de fa�on pr�cise en quoi elles seraient entach�es d'arbitraire (art. 9 Cst.). Autant qu'elle est recevable (art. 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 1.2), la critique est ainsi infond�e.
Selon la recourante, l'autorit� cantonale aurait aussi arbitrairement appr�ci� le revenu et les charges de l'intim�. Se r�f�rant en outre � l'art. 129 CPC, elle expose que celui-ci a produit les comptes de sa soci�t�, r�dig�s en su�dois, sans en faire effectuer une traduction, partant qu'ils �taient incompr�hensibles, et que ces comptes n'ont �t� ni audit�s ni sign�s. Le Juge d�l�gu� ne pouvait donc se contenter de ces pi�ces pour arr�ter le revenu du mari. Il ne pouvait pas non plus en inf�rer qu'aucune charge de celui-ci, en particulier son loyer, n'�tait pay�e par sa soci�t�; en toute hypoth�se, l'autorit� pr�c�dente ne pouvait imputer au mari des frais de logement identiques � ceux qu'elle assume pour la villa avec piscine qu'elle occupe en Suisse, le loyer d'un deux-pi�ces dans une petite ville su�doise, o� il r�side, n'�tant pas comparable � ceux-ci.
3.1.�En ce qui concerne les revenus de l'intim�, la Cour d'appel civile a consid�r� que le premier juge aurait �galement d� prendre en consid�ration ceux qu'il retirait de l'exploitation de sa soci�t�, d�s lors qu'il en �tait l'actionnaire unique et que le b�n�fice net tir� de l'activit� de cette soci�t� �tait assimilable � un revenu, au m�me titre que le dividende per�u par les actionnaires d'une soci�t� anonyme. L'int�ress� avait d'ailleurs confirm� en audience d'appel que le pr�l�vement du b�n�fice, qui n'avait pas �t� effectu� pour des motifs fiscaux, aurait cependant �t� possible. Cela �tant, ladite soci�t� avait r�alis� un b�n�fice net de 22'391 fr. en 2011, 10'796 fr. en 2012, 2'729 fr. en 2013 et 20'385 fr. en 2014, soit un revenu moyen de 14'075 fr. par ann�e ou de 1'175 fr. par mois. Cette somme devait �tre ajout�e aux pensions de retraite que percevait le mari, � hauteur de 3'096 fr. 20 par mois. Ses revenus mensuels devaient ainsi �tre arr�t�s � 4'270 fr. en chiffres ronds.
La recourante soutient que le montant pr�cit� de 1'175 fr. par mois r�sulte d'une appr�ciation insoutenable, d�s lors qu'il n'est bas� que sur les comptes produits par l'intim�. De plus, selon elle, il est permis de s'interroger sur la fa�on dont il r�mun�re les deux avocats dont il b�n�ficie et finance ses d�placements en Su�de, si ses revenus correspondent � ceux qui ont �t� retenus dans l'arr�t attaqu� et qu'aucune contribution d'entretien ne lui a �t� vers�e depuis son d�part de Suisse, en juin 2013: une telle argumentation, de nature appellatoire, ne r�pond en rien aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. supra consid. 1.2), en sorte qu'elle est irrecevable.
3.2.�Quant � une �ventuelle prise en charge des frais personnels du mari par sa soci�t�, et notamment de ses d�placements, l'autorit� cantonale a estim� que les pi�ces financi�res et comptables produites conform�ment aux r�quisitions de l'�pouse ne permettaient pas de conclure � l'existence de d�penses priv�es financ�es exclusivement par le biais de cette soci�t�. Conform�ment � la maxime des d�bats applicable en deuxi�me instance, il n'y avait pas lieu d'instruire d'office au-del� des faits figurant d�j� au dossier. Interrog� � l'audience d'appel conform�ment � l'art. 191 CPC, le mari avait indiqu� que les montants port�s en d�duction du chiffre d'affaires net de sa soci�t� correspondaient � l'achat de mati�res premi�res en Allemagne et � des frais relatifs au loyer, au nettoyage, etc. Il avait en outre indiqu� qu'il utilisait la carte de cr�dit de la soci�t� pour ses frais d'essence, mais que ces montants �taient rembours�s. Il ressortait par ailleurs de sa r�ponse du 23 janvier 2015 que les r�gles comptables en Su�de �taient excessivement strictes en ce qui concernait la prise en charge de frais personnels par les soci�t�s � actionnaire unique. En l'occurrence, la comptabilit� avait �t� contr�l�e par un r�viseur en Su�de et accept�e par l'autorit� fiscale. On ne pouvait d�s lors reprocher au premier juge d'avoir retenu, au stade des mesures protectrices de l'union conjugale, que l'intim� ne retirait de sa soci�t� aucun autre revenu que le b�n�fice net r�alis� chaque ann�e, aucun �l�ment ne justifiant en l'�tat de s'�carter des montants ressortant � ce titre de la comptabilit� produite par le mari.
La recourante pr�tend, en bref, que son conseil, qui lit le su�dois, est en mesure d'affirmer que ces conclusions ne ressortent pas des pi�ces produites. Elle soutient que la comptabilit� fournie par l'intim� n'a pas �t� audit�e et que, contrairement � ce que retient l'arr�t attaqu�, il en ressort que la soci�t� concern�e paie certains frais de transports de son actionnaire ainsi qu'un loyer commercial. Or, l'examen des comptes ne r�v�lerait aucun remboursement du mari � la soci�t� pour ces postes. Selon la recourante, il ne serait pas contest� que pendant la dur�e du mariage, l'intim� avait transf�r� des fonds de sa soci�t� en Su�de, sur son compte � elle, au titre de "loyer professionnel" pour la pi�ce qu'il occupait � ce titre dans la maison conjugale, transferts qu'il n'a plus effectu�s apr�s son d�part en septembre 2013, sa soci�t� r�glant depuis lors le loyer de l'appartement qu'il occupe en Su�de. Par cette argumentation, en grande partie appellatoire, la recourante se contente d'opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, sans en d�montrer l'arbitraire. Le grief doit ainsi �tre rejet�, dans la mesure o� il est suffisamment motiv� (art. 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 1.2).
Par ailleurs, en tant qu'elle soutient que le mari n'a pas rendu vraisemblables les d�penses n�cessaires � son train de vie, elle n'�tablit pas non plus en quoi la d�cision attaqu�e serait insoutenable. D�s lors que la recourante ne conteste pas, du moins explicitement, que celui-ci peut pr�tendre au maintien de son train de vie ant�rieur, l'autorit� cantonale ne saurait se voir reprocher d'�tre tomb�e dans l'arbitraire en consid�rant que, faute d'informations plus pr�cises, il convenait d'arr�ter les charges du mari en se basant sur celles retenues pour l'�pouse (sous r�serve de l'amortissement de la dette hypoth�caire), soit de s'en tenir � un montant de 6'005 fr. 25 par mois, quand bien m�me l'int�ress� avait conclu � l'allocation d'une contribution mensuelle de 8'000 fr.
3.3.�Enfin, la recourante soutient qu'il �tait arbitraire de se fonder sur les pi�ces comptables produites par l'intim� le 25 ao�t 2014 alors que celles-ci �taient r�dig�es en su�dois, langue que les deux magistrats cantonaux n'ont pas admis ma�triser. Elle invoque �galement sur ce point l'art. 129 CPC.
Il ne ressort pas de l'arr�t attaqu�, et la recourante ne pr�tend pas, que cette critique aurait �t� soulev�e en appel, ni que l'une des exceptions � l'irrecevabilit� de moyens nouveaux dans le recours en mati�re civile au sens de l'art. 98 LTF serait r�alis�e (art. 99 al. 1, 106 al. 2 LTF; ATF 133 III 638 consid. 2), en sorte que le grief est irrecevable (cf. supra consid. 2.2).
En conclusion, le recours doit �tre rejet�, dans la faible mesure de sa recevabilit�. La recourante supportera d�s lors les frais de la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�, qui n'a pas �t� invit� � r�pondre (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

References: ATF 
 ATF 
 art. 106
in fine
 art. 125
 ATF 
 ATF 
 ATF