Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F25-04-2007-1A-276-2006
Timestamp: 2016-10-25 22:39:20+00:00

Document:
1A.276/2006 (25.04.2007)
1A.276/2006 /col
Arr�t du 25 avril 2007
recourant, repr�sent� par Me Anne Sonnex Kyd, avocate,
intim�s, repr�sent�s par Me Albert J. Graf, avocat,
Municipalit� de Genolier, 1272 Genolier, repr�sent�e par Me Olivier Freymond, avocat,
D�partement des institutions et des relations ext�rieures du canton de Vaud, Service de l'am�nagement du territoire, place de la Riponne 10, 1014 Lausanne,
plantation d'arbres fruitiers, jardin potager en zone agricole; autorisation de construire,
recours de droit administratif contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Vaud du 10 novembre 2006.
B.________ et C.________ sont copropri�taires de la parcelle n� 734 du cadastre de la commune de Genolier, qui supporte une villa. Dans son prolongement, se trouvent les parcelles nos 216 et 687, appartenant � A.________, qui sont b�ties chacune d'une maison d'habitation. Ces parcelles sont class�es en zone villas. A.________ a acquis en juillet 2006 la parcelle n� 332, sise en zone agricole, qu'il louait pr�c�demment � D.________. Cette parcelle, form�e � l'origine des parcelles nos 331, 332 et 333, s'�tend sur une surface de 8'672 m�tres carr�s au sud des parcelles nos 216 et 734 et � l'ouest de la parcelle no 687.
Lors d'une inspection locale tenue le 5 novembre 2004, le Service cantonal de l'am�nagement du territoire a notamment constat� que diverses plantations avaient �t� effectu�es sur la parcelle no 332, dont en particulier une plantation d'arbres fruitiers en espalier, sur une rang�e unique, qui avait pour effet de cl�turer une portion de la zone agricole, en violation des art. 16 et 16a de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire (LAT; RS 700). En cons�quence, il a requis du propri�taire des lieux la production d'un plan des plantations et des am�nagements actuels et futurs, avec la mention des essences utilis�es et leur hauteur, ainsi que l'usage pr�vu du terrain.
A.________ a donn� suite � cette injonction le 30 mai 2005. Selon le descriptif remis, les am�nagements entrepris sur la parcelle n� 332 consistent en la plantation de 37 arbres fruitiers en espalier le long des limites sud et ouest, qui prennent appui sur une cl�ture en fils de fer, et de deux vergers de 5 arbres, respectivement de 15 arbres, sis � l'angle sud-est et � l'ouest du bien-fonds, ainsi qu'en un jardin potager de 750 m�tres carr�s au droit de la parcelle n� 734. En relation avec ce jardin, A.________ a �galement am�nag� un compost et une installation d'arrosage permanente, qui comprend une petite chambre enterr�e o� sont branch�s plusieurs tuyaux de petit diam�tre. Enfin, il a install� une cl�ture �lectrique en limite de propri�t�.
Le 12 ao�t 2005, les �poux B.________ et C.________ ont d�pos� un recours pour d�ni de justice formel aupr�s du Tribunal administratif du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal administratif ou la cour cantonale). Ils se plaignaient en substance du refus, respectivement du retard � statuer de la Commune de Genolier en relation avec les travaux ex�cut�s sans droit par leur voisin sur la parcelle n� 332.
Consid�rant que les am�nagements r�alis�s sur cette parcelle n'�taient pas conformes � l'affectation agricole de la zone, le Service cantonal de l'am�nagement du territoire a, en date du 8 septembre 2005, invit� la commune � notifier � l'int�ress� la remise en �tat des lieux.
La Municipalit� de Genolier a imparti � A.________ un d�lai au 30 janvier 2006 pour proc�der � la remise en �tat initial de la parcelle no 332 au terme d'une d�cision prise le 11 octobre 2005. Contre ce prononc�, A.________ a form� un recours aupr�s du Tribunal administratif, qui l'a joint � celui d�pos� par les �poux B.________ et C.________.
Par arr�t du 10 novembre 2006, le Tribunal administratif a rejet� le recours interjet� par A.________ et admis celui des �poux B.________ et C.________. Il a consid�r� que les am�nagements r�alis�s par A.________ sur la parcelle n� 332 �taient soumis � autorisation en raison de leur impact non n�gligeable sur l'affectation du sol et le paysage, qu'ils n'�taient pas conformes � la zone agricole au sens de l'art. 16a LAT et qu'ils ne pouvaient �tre autoris�s � titre d�rogatoire en vertu de l'art. 24 LAT. En cons�quence, il lui a donn� l'ordre de supprimer, d'ici le 31 d�cembre 2006, les 37 arbres fruitiers �voqu�s dans la d�cision municipale du 11 octobre 2005, le jardin potager, la place am�nag�e pour le d�p�t des d�chets, l'installation d'arrosage et la cl�ture.
Agissant par la voie du recours de droit administratif, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t et de constater que les am�nagements r�alis�s sur la parcelle n� 332 de la Commune de Genolier ne sont pas sujets � autorisation; subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause au Tribunal administratif pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le Tribunal administratif et la Municipalit� de Genolier ont renonc� � d�poser des observations. Le Service cantonal de l'am�nagement du territoire et les intim�s concluent au rejet du recours. Invit� � se d�terminer, l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial en a fait de m�me.
Par ordonnance pr�sidentielle du 22 janvier 2007, la demande d'effet suspensif pr�sent�e par le recourant a �t� admise.
L'arr�t attaqu� ayant �t� rendu avant le 1er janvier 2007, la pr�sente proc�dure est r�gie par la loi f�d�rale d'organisation judiciaire du 26 d�cembre 1943 (OJ) conform�ment � l'art. 132 al. 1 de la loi sur le Tribunal f�d�ral, du 17 juin 2005. L'ancien art. 34 LAT, en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2006, relatif aux voies de recours au Tribunal f�d�ral contre les d�cisions cantonales en mati�re d'am�nagement du territoire, reste �galement applicable dans la pr�sente proc�dure (cf. art. 53 al. 1 de la loi sur le Tribunal administratif f�d�ral [LTAF; RS 173.32], en relation avec le ch. 64 de l'annexe de cette loi).
La voie du recours de droit administratif est ouverte contre une d�cision qui ordonne, comme en l'esp�ce, la d�molition d'installations r�alis�es sans autorisation dans la zone agricole (art. 34 al. 1 LAT en relation avec les art. 97 ss OJ; ATF 129 II 321 consid. 1.1 p. 324). Le propri�taire du terrain concern�, destinataire de l'ordre de remise en �tat, a qualit� pour recourir (art. 103 let. a OJ). Les autres conditions de recevabilit� du recours de droit administratif sont au surplus r�alis�es, de sorte qu'il y a lieu d'entrer en mati�re sur le fond.
A.________ a produit en annexe � son recours une expertise priv�e sur la nature des am�nagements r�alis�s sur sa parcelle, �tablie en septembre 2006 par Alain Bidaux, ing�nieur agronome au sein de l'Association de Consultants en Agriculture, D�veloppement et Environnement, � Bussigny. Cette pi�ce est recevable �tant donn� qu'elle a �t� d�pos�e dans le d�lai de recours et qu'elle vient appuyer l'argumentation du recours (cf. arr�t 1A.225/2006 du 17 octobre 2006 consid. 2 et les arr�ts cit�s).
Le recourant se plaint sur plusieurs points d'une constatation inexacte ou incompl�te des faits. Ce grief est en principe recevable (art. 104 let. b OJ), dans les limites de l'art. 105 al. 2 OJ.
Le Tribunal administratif aurait tenu � tort pour �tablie l'utilisation de mat�riel relativement bruyant dans l'entretien du jardin potager, pour en tirer la cons�quence que l'exploitation de celui-ci provoquerait des nuisances sonores et qu'elle aurait un impact non n�gligeable sur l'environnement. Il n'y a pas lieu d'examiner si l'arr�t attaqu�, qui se fonde � cet �gard sur les dol�ances des intim�s, est ou non erron�. La question des nuisances imputables � l'exploitation du jardin potager et de leurs effets sur l'environnement constitue un �l�ment parmi d'autres (impact sur l'am�nagement du territoire et sur l'utilisation agricole du bien-fonds, emplacement direct dans le prolongement de la propri�t� des intim�s) et non d�cisif en soi, que la cour cantonale a retenu pour conclure � l'assujettissement � une autorisation de construire des am�nagements r�alis�s sur la parcelle n� 332. Dans la mesure o� ces autres �l�ments sont, comme on le verra plus loin, pertinents, une �ventuelle constatation inexacte des faits sur ce point serait sans cons�quence.
Le Tribunal administratif aurait �galement omis de constater que le lieu d'implantation du jardin potager a �t� choisi non pas en fonction d'une volont� de nuire aux intim�s ou d'assurer un d�gagement aux maisons d'habitation �rig�es sur les parcelles nos 216 et 687, mais en raison d'une servitude de passage qui emp�chait une plus grande proximit� avec celles-ci. Les raisons ayant pr�sid� au choix de l'emplacement du jardin potager importent peu pour juger de son assujettissement � la proc�dure d'autorisation de construire, seul l'impact concret sur l'am�nagement du territoire, le paysage et l'affectation du sol �tant d�cisif; tout au plus, elles sont susceptibles de jouer un r�le dans la pes�e des int�r�ts en pr�sence, s'agissant de savoir si une autorisation ordinaire ou d�rogatoire peut ou non �tre d�livr�e.
L'arr�t attaqu� ne donnerait en outre aucune indication sur la nature des am�nagements litigieux qui sont tous agricoles et vont dans le sens des principes d'un d�veloppement durable. Il ne s'agit-l� encore pas d'�l�ments pertinents pour juger si une proc�dure d'autorisation de construire est n�cessaire au sens de l'art. 22 al. 1 LAT. Il en va de m�me du fait que les am�nagements r�alis�s seraient ais�ment d�montables sans pr�judice pour l'environnement (arr�t 1A.405/1996 du 9 septembre 1997 consid. 3c r�sum� in RDAF 1998 I p. 613; arr�t 1A.196/2003 du 10 f�vrier 2004 consid. 3.1 paru � la RtiD 2004 II n� 18 p. 70, s'agissant d'un container en bois install� du printemps � l'automne). Le Tribunal administratif n'a donc pas statu� sur la base d'un �tat de fait incomplet ou inexact propre � entra�ner l'annulation de l'arr�t attaqu�.
Le recourant pr�tend que les am�nagements r�alis�s sur la parcelle n� 332 ne r�pondent pas � la notion de construction ou d'installation d�finie � l'art. 22 al. 1 LAT et qu'ils ne seraient d�s lors pas assujettis � une autorisation de construire.
5.1 La loi f�d�rale n'�nonce pas de crit�res d�taill�s pour distinguer les constructions et installations soumises � une autorisation ordinaire fond�e sur l'art. 22 LAT ou � une autorisation d�rogatoire au sens des art. 24 ss LAT des am�nagements qui en sont dispens�s. La notion de constructions ou d'installations a fait l'objet de nombreuses pr�cisions jurisprudentielles. Sont ainsi consid�r�s comme telles, tous les am�nagements durables et fixes cr��s par la main de l'homme, exer�ant une incidence sur l'affectation du sol par le fait qu'ils modifient sensiblement l'espace ext�rieur, qu'ils ont des effets sur l'�quipement ou qu'ils sont susceptibles de porter atteinte � l'environnement. Une autorisation est ainsi n�cessaire non seulement pour les constructions proprement dites, mais aussi pour les simples modifications du terrain, si elles sont importantes. La modification du terrain par nivellement, excavation ou comblement n'est d'ailleurs pas seule d�terminante pour l'assujettissement de travaux � la proc�dure d'autorisation; celui-ci d�pend avant tout de leur importance globale du point de vue de l'am�nagement du territoire. La proc�dure d'autorisation doit permettre � l'autorit� de contr�ler, avant la r�alisation du projet, sa conformit� aux plans d'affectation et aux r�glementations applicables. Pour d�terminer si l'am�nagement pr�vu est soumis � cette proc�dure, il faut �valuer si, en g�n�ral, d'apr�s le cours ordinaire des choses, il entra�nera des cons�quences telles qu'il existe un int�r�t de la collectivit� ou des voisins � un contr�le pr�alable (ATF 119 Ib 222 consid. 3a p. 227; voir aussi ATF 123 II 256 consid. 3 p. 259; 120 Ib 379 consid. 3c p. 383/384). L'art. 103 de la loi cantonale sur l'am�nagement du territoire et les constructions va dans le m�me sens en soumettant � une autorisation de construire tout travail de nature � modifier de fa�on sensible la configuration, l'apparence ou l'affectation du sol (cf. Beno�t Bovay, Le permis de construire en droit vaudois, 2e �d., Lausanne 1988, p. 35).
5.2 Le jardin potager et les plantations r�alis�es par le recourant sur la parcelle n� 332 ne sont pas des constructions, au sens ordinaire de b�timents; il n'est toutefois pas exclu de les assimiler � des installations, au m�me titre que les modifications apport�es au terrain ou au paysage (cl�tures, barri�res, mares, �tangs, etc.). Contrairement au cas du terrain laiss� � l'abandon, o� la v�g�tation s'installe peu � peu, la plantation d'arbres pourrait, selon les cas, impliquer une modification sensible du paysage, par la main de l'homme, par nature durable et rattach�e au sol. Cette question doit �tre r�solue non pas de mani�re th�orique, mais en fonction de l'impact concret que peut avoir ce genre de plantations sur l'affectation du sol, et, en particulier, sur l'esth�tique du paysage. Entrent notamment en consid�ration l'importance et le type de plantations, leur surface, leur densit� et leur agencement, de m�me que leur situation dans l'environnement existant. Ainsi, un agrandissement modeste d'un jardin privatif, par la plantation de quelques arbres dans l'environnement proche de la maison d'habitation, pourrait �chapper � l'assujettissement. En revanche, la cr�ation d'un v�ritable parc paysager d'une certaine �tendue, sur une surface auparavant libre de toute plantation, comporte un impact important sur le paysage, ainsi qu'un changement d'affectation: le caract�re d'agr�ment deviendrait alors pr�pond�rant et exclurait durablement toute exploitation agricole (arr�t 1A.77/2003 du 18 juillet 2003 consid. 3.3; voir aussi arr�t 1A.36/2001 du 29 janvier 2002 consid. 3.2, s'agissant d'un terrain plant� en vigne am�nag� en jardin d'agr�ment).
5.3 En l'esp�ce, le jardin potager n'est pas situ� dans le prolongement direct et naturel des espaces de d�gagement des maisons d'habitation �rig�es sur les parcelles nos 216 et 687, mais au droit de la parcelle des intim�s. Il s'�tend par ailleurs sur quelque 750 m�tres carr�s, soit sur une surface relativement importante, soustraite durablement � une utilisation agricole, dans la mesure o� il s'agit d'un jardin d'agr�ment. Il importe peu qu'elle puisse �tre ais�ment r�tablie � un usage agricole conforme � la zone. Un tel crit�re n'entre pas en consid�ration pour d�cider de la soumission d'un tel am�nagement � une autorisation de construire. De m�me, il est sans pertinence que le jardin potager ne repr�sente qu'une infime partie de la surface totale de la parcelle. L'utilisation faite d'un terrain vou� en principe � l'agriculture doit �tre examin�e avant tout selon des crit�res qualitatifs et non quantitatifs (arr�t 1A.202/2003 du 17 f�vrier 2004 consid. 3.3 publi� in ZBl 107/2006 p. 326). L'impact d'un jardin potager d'une telle ampleur sur le paysage et sur l'utilisation agricole du fonds n'est pas n�gligeable. Pour cette raison d�j�, cet am�nagement devait �tre soumis � une autorisation de construire. Enfin, en raison de sa localisation, il est de nature � causer des d�sagr�ments aux voisins, notamment lors des travaux d'entretien effectu�es par les jardiniers auxquels le recourant fait appel pour s'en occuper et de l'installation de compostage des d�chets qui lui est li�e. Sous cet angle �galement, la cour cantonale pouvait admettre qu'une mise � l'enqu�te s'imposait. Le jardin potager �tant soumis � autorisation, il en va de m�me des �quipements qui lui sont li�s, dont en particulier l'installation d'arrosage et la place de d�p�t des d�chets.
La plantation de 37 arbres fruitiers en ligne le long des limites sud et ouest de la parcelle n� 332 ne pr�sente aucun aspect naturel et a un impact manifeste sur le paysage. Elle aurait pour effet de cl�turer la parcelle, rendant l'exploitation agricole de celle-ci plus difficile, de sorte qu'elle doit �galement �tre assujettie � une autorisation de construire. Il en va de m�me et pour les m�mes raisons de la cl�ture �lectrique destin�e � tenir �loign�s les chevreuils et autres sangliers (cf. ATF 118 I 49 consid. 2b p. 52; arr�t 1A.36/2001 du 29 janvier 2002 consid. 3.1).
La question est plus d�licate s'agissant des vergers d'arbres fruitiers � hautes tiges plant�s dans l'angle sud-est et � l'ouest de la parcelle n� 232. Dans l'arr�t pr�cit� 1A.77/2003, le Tribunal f�d�ral avait admis qu'un agrandissement modeste du jardin privatif, par la plantation de quelques arbres dans l'environnement proche de la maison d'habitation pourrait �chapper � l'assujettissement � une autorisation de construire. Cette hypoth�se n'est pas r�alis�e en l'occurrence. Il importe peu que l'emplacement des vergers ait �t� dict� par la volont� de ne pas g�ner le voisinage. L'impact d'un projet sur le territoire doit �tre examin� dans une perspective d'ensemble et non pour chaque objet pris isol�ment (arr�t 1A.257/2000 du 2 mai 2001 consid. 2a publi� in Pra 2001 n� 126 p. 755). Aussi, dans la mesure o� la proc�dure d'autorisation de construire s'imposait pour le jardin potager et le verger en espalier, l'autorit� cantonale pouvait exiger que cette proc�dure s'�tende �galement aux arbres fruitiers � hautes tiges plant�s sur la parcelle n� 332.
5.4 Cela �tant, le recours doit �tre rejet� en tant qu'il porte sur l'assujettissement des am�nagements r�alis�s sur la parcelle n� 332 � une proc�dure d'autorisation de construire. Le recourant n'�met au surplus aucune critique en rapport avec le refus de lui d�livrer l'autorisation de construire, d'une part, et avec l'ordre de remise en �tat des lieux, d'autre part. S'il n'est pas li� par les motifs invoqu�s, le Tribunal f�d�ral ne saurait en revanche aller au-del� des conclusions du recourant (art. 114 al. 1 OJ), limit�es en l'occurrence � la n�cessit� d'une autorisation de construire au sens de l'art. 22 al. 1 LAT, et n'a pas � statuer d'office sur ces points.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet�. Le d�lai au 31 d�cembre 2006 imparti au recourant pour proc�der � la suppression des am�nagements r�alis�s sans droit sur la parcelle n� 332 �tant �chu, il convient de le reporter au 30 ao�t 2007. Vu l'issue du recours, le recourant qui succombe prendra en charge les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ). Il versera en outre une indemnit� de d�pens aux intim�s qui obtiennent gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 159 al. 1 OJ).
Le d�lai d'ex�cution au 31 d�cembre 2006 imparti au recourant selon le chiffre III du dispositif de l'arr�t attaqu� est report� au 30 ao�t 2007.
Une indemnit� de 1'000 fr. est allou�e � titre de d�pens aux intim�s, cr�anciers solidaires, � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties et de la Municipalit� de Genolier, au D�partement des institutions et des relations ext�rieures et au Tribunal administratif du canton de Vaud ainsi qu'� l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial.

References: art. 16
 art. 34
 art. 53
 art. 97
 ATF 
 art. 24
 ATF 
 ATF