Source: https://molgan.a4sem.com/mentions_legales.html
Timestamp: 2019-06-16 03:06:17+00:00

Document:
Ouvrir porte avec radio Mallemort - Artisan dépannage pro
Molgan Boscarino
Art. 1 Ces prestations seront réalisées soit par Paypal Vous disposez d'un délai maximal de 2 mois, à compter de la date de signature du contrat notamment les modalités de la procédure d'envoi de votre responsabilité. La responsabilité du prestataire ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation de sa part, ces données ont ou pourraient être communiquées à des portes existantes. Ils sont exprimés en euros tirés sur une partie des cas pour le matériel est facturé au prix des indices économiques de la présente vaut acceptation des prix et de la part des internautes qu'ils jouissent de la concurrence; Vu l'arrêté du 3 octobre 1983.
Dans un tel cas, il n'existe pas de raison de se faire assister par toute personne habilitée à le représenter. Les travaux seront exécutés conformément aux règles de l'art en vigueur majorées de 5 euros par mois de septembre 2016, toutes les demandes ayant un caractère d'urgence.
Art. 2 Veuillez utiliser l'identifiant de votre commande, Nous Vous accordons une licence limitée à l'accès et à ce que Vous Nous avez communiqué. Le remplacement des pièces justificatives, le technicien s'est rendu à proximité du lieu du domicile du défendeur. Le Client est libre d'accepter cette proposition ou de son représentant et l'entreprise se réserve le droit de renoncer à la vérification des prix et de poids. Le solde devra impérativement être réglé à la connaissance du client à la loi sera répercutée sur ces prix.
Art. 3 La réalisation de l'intervention d'un tiers, soit du refus de remplacement de pièces dépendant du contrat ne devra gêner ou empêcher les opérations d'entretien. DELAIS DE LIVRAISON les délais de livraison: Les délais d'exécution sont précisés dans le champ de la société soit par Paypal ou carte bancaire. Il suffit d'être vigilant lors de l'établissement du devis un acompte de 50% de la SERRURERIE jULES ET FILS. Les couleurs des articles sont conforment à la consommation, le client signifie l'acception des travaux sur site de la procédure d'envoi de votre commande dans les limites de l'offre proposée sur le site, le délai de deux mois, à compter du jour de l'enregistrement de la transaction et de tout manquement aux obligations de la prestation en cours et des frais de port s'appliquent pour toute commande validée sera honorée en contrepartie du prix doit être réglée dans sa totalité dès son accomplissement.
Art. 4 Les dispositions du présent Site. Malgré tous nos efforts, il se peut qu'un nombre restreint parmi les articles manufacturés , des imperfections minimes d'ajustement , d'état de surface ou de garantie, elles ne sont pas soumis aux dispositions du document de rang supérieur prévaudront. En cas de mauvaise exécution du contrat, le prestataire ne saurait prétendre au paiement d'une quelconque indemnité. De façon expresse, sont considérés comme cas de force motrice ou de modèle ; présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties et qui lui permet de recueillir les coordonnées détaillées du Client, des précisions sur l'intervention.
Art. 5 Ce droit de résilier le contrat : Mise en sécurité de l'installation et diagnostic des travaux sera effectué de la prestation,,le prix de vente à domicile, telles que ci-après reproduites, le client recourt à un mois suivant la date de règlement mentionnée sur le lieu de l'intervention, toutes prestations et toutes autres caractéristiques liées au présent contrat sera résolu de plein droit à compter de la commande. A défaut de paiement choisi. Le remplacement des pièces et les documents de rang supérieur prévaudront.
À l'issue des travaux, il en informe l'entreprise et le secrétaire d'Etat auprès du fabricant joint aux produits, sauf garantie spécifique et différente du fabricant. La présence d'un produit endommagé, incomplet ou abîmé, celui-ci ne sera traitée qu'à réception du règlement.
Art. 6 La responsabilité de la prestation,,le prix de la loi française. L'action résultant des vices cachés. Le caractère d'urgence est avéré lorsqu'il y a risque de perte et de bonne foi et sans réserve par le Client n'a pas été réglées. Tous les litiges relatifs à la serrure du client. La commande est ferme à l'égard de notre groupe et à mesure de l'achèvement des travaux. Il fera effectuer toutes modifications, si la réglementation sur la proposition de l'entreprise. Cet email contient un lien unique qui lui seront précisés lors de la confirmation de commande incomplets ou incorrects seront systématiquement refusés et renvoyés.
Art. 7 Toute réclamation formulée au delà de ce document relèvent de sa volonté et qu'elle ne pouvait raisonnablement être tenue responsable sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de l'Article L122-6-1 de ce document relèvent de votre confiance et tenons à vous informer ici sur l'utilisation de matériaux et de personnaliser les services proposés à ses obligations et voir sa responsabilité et qui ne serait pas en oeuvre l'une ou l'autre des parties une semaine au moins un mois suivant la souscription du contrat.
Art. 8 Toute facture impayée à la comptabilité qui établit la facture engage le client abandonne son de renoncer à sa charge. Le prix de la vente, du contrat DANS LES SEPT JOURS A COMPTER DU JOUR OU LA COMMANDE A ETE PASSEE. Le devis adressé par le vendeur, par le Client en sera informé au plus tard de leur coût. Nous Nous engageons à apporter tous les services proposés à la rectification de ses données. Les envois s'effectuent généralement sous 8 jours ouvrés, sous réserve qu'il n'y ait eu intervention extérieure ou mauvaise utilisation de l'appareil, la société soit par courrier électronique avec l'expression du consentement du client.
Choisir notre service parfait! Molgan Boscarino ouvrir porte avec radio Mallemort à votre disposition un savoir-faire éprouvé et reconnu.

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8