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Timestamp: 2016-10-26 11:28:19+00:00

Document:
2C_783/2014 (27.01.2015)
2C_783/2014 � � Arr�t du 27 janvier 2015
Greffi�re : Mme McGregor.
repr�sent�e par Me Guy Longchamp, avocat,
Refus d'octroi d'une autorisation de s�jour par regroupement familial ; renvoi de Suisse,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 7 juillet 2014.
Ressortissante br�silienne n�e en 1971, A.________ est entr�e en Suisse le 5 juin 1998. Le 20 septembre 1998, elle a �t� interpell�e par la gendarmerie genevoise alors qu'elle s�journait et travaillait ill�galement en Suisse. Le m�me jour, l'int�ress�e a �t� refoul�e � destination de Sao Paolo. Le 12 octobre 1998, l'Office f�d�ral des migrations (ci-apr�s: l'Office f�d�ral), devenu le Secr�tariat d'Etat aux migrations depuis le 1er janvier 2015, a rendu � son encontre une d�cision d'interdiction d'entr�e en Suisse valable jusqu'au 11 octobre 2000, pour infraction grave aux prescriptions de police des �trangers et pour des motifs pr�ventifs d'assistance publique.
L'int�ress�e est � nouveau entr�e en Suisse le 13 janvier 2004. Le 19 mars 2004, elle a �pous� B.________, ressortissant polonais titulaire d'une autorisation d'�tablissement. Le m�me jour, sa fille, C.________, ressortissante br�silienne n�e en 1991, est entr�e en Suisse pour rejoindre sa m�re. Le 23 mars 2004, A.________ a requis des autorisations de s�jour au titre de regroupement familial pour elle et pour sa fille. Le 13 juillet 2004, l'Office de la population du canton de Gen�ve a d�livr� les autorisations sollicit�es. Le 17 mai 2005, les �poux se sont s�par�s apr�s quelques mois de vie commune. Le divorce a �t� prononc� le 18 f�vrier 2005.
Par d�cision du 2 octobre 2007, l'Office f�d�ral a refus� son approbation � la prolongation des autorisations de s�jour de A.________ et de sa fille et a prononc� leur renvoi de Suisse. Le Tribunal administratif f�d�ral a confirm� cette d�cision par arr�t du 7 mai 2009.
Le 26 octobre 2009, A.________ a �pous� D.________, ressortissant fran�ais titulaire d'une autorisation d'�tablissement. Le 4 novembre 2009, l'int�ress�e a annonc� son arriv�e dans le canton de Vaud. Elle a obtenu une autorisation de s�jour CE/AELE au titre de regroupement familial le 18 d�cembre 2009. Les �poux se sont s�par�s au d�but du mois de mars 2010. En ao�t 2010, D.________ a d�pos� une demande en annulation du mariage, qu'il a retir�e par la suite. Des mesures protectrices de l'union conjugale ont �t� instaur�es le 13 octobre 2010. Par ordonnance du 10 d�cembre 2010, le Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois a rendu un non-lieu dans le cadre d'une enqu�te ouverte � la suite de plaintes r�ciproques pour voies de fait d�pos�es par A.________ et D.________. Le divorce des �poux A.D.________ a �t� prononc� le 13 d�cembre 2013.
Depuis 2004, A.________ a occup� divers emplois de serveuse et de vendeuse. Entre novembre 2011 et juin 2012, l'int�ress�e a b�n�fici� de prestations d'assistance.
Par d�cision du 25 septembre 2012, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal) a r�voqu� l'autorisation de s�jour de l'int�ress�e et refus� de d�livrer une autorisation de s�jour � sa fille C.________. Il a par ailleurs prononc� leur renvoi de Suisse.
Saisie d'un recours contre ce prononc�, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) l'a rejet� par arr�t du 7 juillet 2014.
A l'encontre de ce jugement, A.________ forme un recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral. Elle conclut, sous suite de frais et d�pens, � ce que l'arr�t du Tribunal cantonal soit r�form� en ce sens que l'autorisation de s�jour reste valable, subsidiairement qu'elle soit prolong�e. Plus subsidiairement, elle demande l'annulation de l'arr�t et le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision. Elle requiert en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
L'Office f�d�ral conclut au rejet du recours, alors que le Tribunal cantonal renonce � prendre position. A.________ a pr�sent� des observations compl�mentaires le 28 octobre 2014.
Par ordonnance pr�sidentielle du 12 septembre 2014, la IIe Cour de droit public a accord� l'effet suspensif au recours. Le 15 septembre 2014, le Tribunal f�d�ral a renonc� provisoirement � demander une avance de frais et a inform� l'int�ress�e qu'il serait statu� ult�rieurement sur sa demande d'assistance judiciaire.
Le Tribunal f�d�ral examine librement et avec une pleine cognition la recevabilit� des recours port�s devant lui (ATF 140 IV 57 consid. 2 p. 60).
1.2.�En principe, le conjoint d'un ressortissant de l'Union europ�enne ayant un droit de s�jour en Suisse dispose, en vertu des art. 7 let. d de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681) et 3 par. 1 et 2 annexe I ALCP, d'un droit � une autorisation de s�jour en Suisse pendant la dur�e formelle de son mariage. En l'esp�ce, le divorce de la recourante avec un ressortissant fran�ais a �t� prononc� le 13 d�cembre 2013, de sorte que les conditions de son s�jour en Suisse sont r�gies uniquement par la LEtr.
1.3.�En l'occurrence, la recourante se pr�vaut de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr. Du moment que cette disposition est potentiellement de nature � lui conf�rer un droit � une autorisation de s�jour, son recours �chappe au motif d'irrecevabilit� pr�vu � l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
Pour le surplus, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par la destinataire de l'arr�t entrepris qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF), le recours est recevable.
1.4.�Aux termes de l'art. 99 al. 1 LTF, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente.
La recourante fait parvenir au Tribunal f�d�ral un certificat de famille ainsi qu'un extrait d'acte de mariage attestant que sa fille, C.________, a �pous� E.________, ressortissant suisse, le 19 septembre 2014. Il s'agit l� d'un fait nouveau post�rieur � l'arr�t attaqu�. Partant, le Tribunal f�d�ral ne peut pas en tenir compte.
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF). Le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF), ce que la partie recourante doit d�montrer d'une mani�re circonstanci�e, conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.). La notion de "manifestement inexacte" correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 136 II 447 consid. 2.1 p. 450).
Dans la partie " en fait " de son �criture, la recourante expose que sa soeur, ainsi que le mari et le fils de celle-ci, r�sident en France voisine. D�s lors que cet �l�ment ne ressort pas des constatations cantonales, sans que l'int�ress�e n'invoque ni ne d�montre l'interdiction de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits, il n'en sera pas tenu compte. Dans la suite de son raisonnement, la Cour de c�ans se limitera en cons�quence � v�rifier l'application du droit au regard des seuls faits constat�s dans l'arr�t attaqu�.
3.1.�D'apr�s l'art. 50 al. 1 LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 subsiste si l'union conjugale a dur� au moins trois ans et l'int�gration est r�ussie (let. a). A cet �gard, l'instance pr�c�dente a constat� � bon droit que l'union conjugale n'avait pas dur� trois ans et que la limite l�gale de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr n'avait pas �t� atteinte. Au demeurant la recourante se pr�vaut uniquement de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr.
3.2.�Selon l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint et des enfants � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 subsiste si la poursuite du s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures. L'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr vise � r�gler les situations qui �chappent aux dispositions de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, soit parce que le s�jour en Suisse durant le mariage n'a pas dur� trois ans ou parce que l'int�gration n'est pas suffisamment accomplie ou encore parce que ces deux aspects font d�faut mais que - eu �gard � l'ensemble des circonstances - l'�tranger se trouve dans un cas de rigueur apr�s la dissolution de la famille (ATF 138 II 393 consid. 3.1 p. 394 ss; 137 II 345 consid. 3.2.1 p. 348; 137 II 1 consid. 4.1 p. 7). A cet �gard, c'est la situation personnelle de l'int�ress� qui est d�cisive et non l'int�r�t public que rev�t une politique migratoire restrictive. Comme il s'agit de cas de rigueur survenant � la suite de la dissolution de la famille, en relation avec l'autorisation de s�jour d�coulant du mariage, les raisons qui ont conduit � sa dissolution rev�tent par cons�quent de l'importance. L'admission d'un cas de rigueur personnel survenant apr�s la dissolution de la communaut� conjugale suppose que, sur la base des circonstances d'esp�ce, les cons�quences pour la vie priv�e et familiale de la personne �trang�re li�es � ses conditions de vie apr�s la perte du droit de s�jour d�coulant de la communaut� conjugale (art. 42 al. 1 et 43 al. 1 LEtr) soient d'une intensit� consid�rable (ATF 138 II 393 consid. 3.1 p. 394 ss; 137 II 345). Le Tribunal f�d�ral a mis en lumi�re un certain nombre de situations dans lesquelles la poursuite du s�jour en Suisse peut s'imposer. Ces situations ne sont pas exhaustives (ATF 138 II 393 consid. 3.1 p. 394 ss; 136 II 1 consid. 5.2 p. 3 s.). Parmi elles figurent notamment les violences conjugales (art. 50 al. 2 LEtr et 77 al. 2 OASA), la r�int�gration fortement compromise dans le pays d'origine et le cas dans lequel le conjoint duquel d�pend le droit de s�jour de l'�tranger d�c�de (ATF 138 II 393 consid. 3.1 p. 394 ss; 137 II 345 consid. 3.2.2 p. 349; 136 II 1 consid. 5.3 p. 4). Selon les circonstances et au regard de leur gravit�, violence conjugale et r�int�gration fortement compromise peuvent chacune constituer une raison personnelle majeure. Lorsqu'elles se conjuguent, elles justifient le maintien du droit de s�jour du conjoint et des enfants (ATF 138 II 393 consid. 3.2 p. 395 s.).
S'agissant de la violence conjugale, il faut qu'il soit �tabli que l'on ne peut exiger plus longtemps de la personne admise dans le cadre du regroupement familial qu'elle poursuive l'union conjugale, parce que cette situation risque de la perturber gravement. La violence conjugale doit par cons�quent rev�tir une certaine intensit� (ATF 138 II 229 consid. 3.2.1 p. 233; 136 II 1 consid. 5.3 p. 4); elle peut �tre de nature tant physique que psychique (arr�ts 2C_771/2013 du 11 novembre 2013 consid. 3.1; 2C_1258/2012 du 2 ao�t 2013 consid. 5.1; 2C_748/2011 du 11 juin 2012 consid. 2.2.1; 2C_155/2011 du 7 juillet 2011 consid. 4). La maltraitance doit en principe rev�tir un caract�re syst�matique ayant pour but d'exercer pouvoir et contr�le sur la victime. Une gifle unique ou des insultes �chang�es au cours d'une dispute dont l'intensit� augmente ne suffisent pas. On ne saurait non plus consid�rer qu'une agression unique amenant la victime � consulter un m�decin en raison de plusieurs griffures au visage et d'un �tat de d�tresse psychologique rev�te l'intensit� requise par la loi lorsque s'op�re par la suite un rapprochement du couple. Il en va de m�me enfin lorsqu'� l'issue d'une dispute, le conjoint met l'�tranger � la porte du domicile conjugal sans qu'il n'y ait de violences physiques ou psychiques (ATF 138 II 229 consid. 3.2.1 p. 232 s. et les r�f�rences cit�es).
3.3.�En l'esp�ce, le constat de coups et blessures produit par la recourante atteste que son ex-�poux, en essayant de lui arracher son sac � main, lui aurait fait mal � l'�paule et se serait jet� sur elle avec tout son poids sur son ventre. Ce document fait �tat d'une ecchymose au niveau de l'�paule et de douleurs � la palpation musculaire para-vert�brale ainsi qu'� la palpation �pigastrique et hypocondre droit. L'arr�t attaqu� retient que la version des faits de l'int�ress�e diverge en partie de celle de son ex-�poux et qu'il s'agit d'un acte isol�, ce que la recourante ne conteste pas. Force est donc d'admettre que les violences physiques dont se pr�vaut la recourante n'ont pas eu lieu de mani�re syst�matique et n'ont pas entra�n� de cons�quences graves sur sa sant�. La recourante reproche au Tribunal cantonal de n'avoir pas tenu compte des souffrances psychiques dont elle aurait �t� victime en raison d'�pisodes d�pressifs importants cons�cutifs � ses difficult�s conjugales. Elle se fonde en cela sur les d�clarations d'une amie, F.________. Ce t�moignage, nullement confirm� par un avis m�dical, ne fait que rapporter l'avis de son amie et ne permet pas d'�tablir la r�alit� de violences conjugales. Au demeurant, un �tat d�pressif l�ger cons�cutif � une s�paration ne saurait �tre assimilable � des violences conjugales (cf. arr�t 2C_975/2012 du 20 f�vrier 2013 consid. 3.2.2). Partant, c'est � bon droit que le Tribunal cantonal a retenu que les violences dont se pr�valait la recourante ne rev�taient pas le degr� d'intensit� requis par la jurisprudence pour constituer une forme de violence conjugale suffisante sous l'angle de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr.
La recourante fait aussi valoir que sa r�int�gration dans son pays d'origine serait fortement compromise. A l'appui de son grief, elle rel�ve qu'un retour au Br�sil serait particuli�rement difficile dans la mesure o�, en raison de son divorce, elle serait catalogu�e comme une prostitu�e. L'int�ress�e explique qu'elle provient d'un petit village et que sa famille, en particulier ses parents et ses cinq soeurs, n'acceptera pas qu'elle rentre seule au Br�sil. Hormis le t�moignage de son amie F.________, qui ne fait que rapporter son opinion personnelle, l'int�ress�e ne produit cependant aucune preuve des cons�quences insupportables que pourrait entra�ner son retour dans son pays d'origine, telle qu'une �tude sociologique document�e sur la situation au Br�sil des personnes divorc�es. Une l�g�re r�probation sociale n'est en tout �tat pas constitutive de raisons personnelles majeures. L'int�ress�e pourrait du reste s'installer dans une autre r�gion du Br�sil que celle de son pr�c�dent domicile ou de celui des membres de sa famille. De cette mani�re, elle n'aurait pas � subir la critique de ses proches et autres habitants de son village d'origine.
Pour le reste, la recourante ne remet pas en cause l'appr�ciation op�r�e par les juges cantonaux. Il ressort en particulier de l'arr�t attaqu� que l'int�ress�e a v�cu au Br�sil jusqu'� l'�ge de 33 ans. On peut donc pr�sumer que la recourante conserve au Br�sil des attaches non seulement familiales, mais aussi culturelles et sociales. Quant � son int�gration, le Tribunal cantonal a retenu qu'elle ne sortait pas de l'ordinaire. Certes, la recourante parle fran�ais, a un cercle d'amis en Suisse et n'a jamais fait l'objet de condamnation p�nale. Ces �l�ments ne sont toutefois pas si exceptionnels qu'ils feraient appara�tre comme disproportionn� son retour au Br�sil. S'ajoute � cela que l'int�ress�e n'a jamais acquis de stabilit� professionnelle, alternant p�riodes d'assistance et emplois de courte dur�e. Elle ne laisse, au demeurant, pas d'enfant mineur en Suisse. Au regard de ces �l�ments, il n'appara�t pas que la r�int�gration de la recourante dans son pays d'origine serait fortement compromise.
3.4.�Au vu de ce qui pr�c�de, m�me sous l'angle d'une appr�ciation conjointe des deux crit�res, la violence conjugale et la r�int�gration fortement compromise ne rev�tent pas une importance suffisante pour admettre l'existence de raisons personnelles majeures. Dans ces circonstances, en jugeant que la recourante ne pouvait se pr�valoir de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr pour obtenir une prolongation de son autorisation de s�jour, le Tribunal cantonal a respect� le droit f�d�ral.
La recourante se pr�vaut de l'art. 8 CEDH.
4.1.�Un �tranger peut se pr�valoir de la protection de la vie familiale d�coulant de l'art. 8 CEDH � condition qu'il entretienne une relation �troite et effective (cf. ATF 139 I 330 consid. 2.1 p. 335 s.; 137 I 284 consid. 1.3 p. 287) avec une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse (ce qui suppose que cette personne ait la nationalit� suisse, une autorisation d'�tablissement en Suisse ou un droit certain � une autorisation de s�jour en Suisse, cf. ATF 135 I 143 consid. 1.3.1 p. 145 s.; arr�t 2C_1193/2013 du 27 mai 2014 consid. 2.2 et les r�f�rences cit�es). Les relations familiales qui peuvent fonder, en vertu de l'art. 8 par. 1 CEDH, un droit � une autorisation de police des �trangers sont avant tout les rapports entre �poux ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant ensemble (ATF 135 I 143 consid. 1.3.2 p. 146; 129 II 11 consid. 2 p. 14; 127 II 60 consid. 1d/aa p. 65).
Outre le droit au respect de la vie familiale, l'art. 8 par. 1 CEDH garantit le droit au respect de la vie priv�e. Selon la jurisprudence, pour qu'on puisse en d�duire un droit � une autorisation de s�jour, des conditions strictes doivent �tre remplies. Il faut ainsi qu'il existe des liens sp�cialement intenses d�passant notablement ceux qui r�sultent d'une int�gration ordinaire et ce, dans le domaine professionnel ou social. Le Tribunal f�d�ral n'adopte pas une approche sch�matique qui consisterait � pr�sumer, � partir d'une certaine dur�e de s�jour en Suisse, que l'�tranger y est enracin� et dispose de ce fait d'un droit de pr�sence dans notre pays. Il proc�de bien plut�t � une pes�e des int�r�ts en pr�sence, en consid�rant la dur�e du s�jour en Suisse comme un �l�ment parmi d'autres et en n'accordant qu'un faible poids aux ann�es pass�es en Suisse dans l'ill�galit� (ATF 130 II 281 consid. 3.2.1 p. 286 s.; arr�t 2C_573/2014 du 4 d�cembre 2014 consid. 1.2.1).
4.2.�En l'occurrence, la recourante ne peut pas se pr�valoir du droit au respect de la vie familiale garanti � l'art. 8 CEDH par rapport � sa fille, du moment que celle-ci est majeure et qu'au demeurant elle n'a pas le droit de r�sider durablement en Suisse, n'�tant pas titulaire d'une autorisation de s�jour. Quant � sa vie priv�e, la recourante n'a pas d�montr� l'existence de liens professionnels et sociaux privil�gi�s, se contentant d'exposer qu'elle a toujours travaill� en Suisse et qu'elle y a d�velopp� un cercle d'amis en Suisse. Ces �l�ments ne sont pas suffisants au regard de la jurisprudence, quand bien m�me la recourante se trouvait en Suisse depuis pr�s de dix ans lors du prononc� de la d�cision attaqu�e. La dur�e de son s�jour en Suisse doit du reste �tre relativis�e: depuis le 2 octobre 2007, date du refus d'approbation � la prolongation de son autorisation de s�jour par l'Office f�d�ral, jusqu'� son mariage avec D.________ le 26 octobre 2009, la pr�sence de la recourante sur le territoire suisse reposait uniquement sur l'effet suspensif de son recours contre la d�cision de l'Office f�d�ral. Or, selon la jurisprudence, le s�jour accompli dans ces conditions ne peut �tre pris en consid�ration que de mani�re limit�e (cf. ATF 130 II 281 consid. 3.3 p. 289; arr�t 2C_266/2009 du 2 f�vrier 2010 consid. 4). C'est au surplus en vain que la recourante se r�f�re � l'arr�t 2C_266/2009 du 2 f�vrier 2010 d�s lors qu'elle ne se trouve � l'�vidence pas dans une situation dans laquelle l'espoir d'obtenir une prolongation de son autorisation de s�jour a �t� d��u par un " coup du sort ", tel que le d�c�s du conjoint de nationalit� suisse. Dans l'affaire pr�cit�e, la Cour de c�ans avait du reste constat� que l'�tranger avait d�velopp� avec la Suisse des liens particuli�rement intenses dans les domaines professionnel (cr�ation d'une soci�t� � responsabilit� limit�e; emploi � la D�l�gation permanente de l'Union africaine aupr�s de l'ONU) et social (cumul de diverses charges aupr�s de l'Eglise catholique). De tels liens font manifestement d�faut chez la recourante (cf.�
supra�consid. 3.3). Dans ces conditions, force est d'admettre que celle-ci ne peut se fonder sur la garantie du respect de la vie priv�e d�coulant de l'art. 8 CEDH pour obtenir le maintien de son autorisation de s�jour.
Compte tenu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
Comme le recours �tait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF). Succombant, la recourante doit supporter les frais judiciaires (art. 65 et 66 al. 1 LTF) et n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire de la recourante, au Service de la population du canton de Vaud, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, et au Secr�tariat d'Etat aux migrations.
La Greffi�re : McGregor

References: art. 7
 art. 105
 ATF 
 art. 42
 art. 42
 ATF 
 ATF 
 ATF