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Timestamp: 2016-10-28 19:53:26+00:00

Document:
4A_128/2007 (09.07.2007)
demandeur et recourant, repr�sent� par Mes Marino Montini et Marco Tonel, avocats,
recours en mati�re civile contre l'arr�t de la Cour de Cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel, du 13 mars 2007.
A.________ a �t� engag� par X.________ SA en septembre 1993. D�s 1994, il a travaill� en tant que � sp�cialiste tapis d'Orient / ensemblier �, � un taux d'occupation d'abord de 100%, puis d�s 2000 de 90%. Son salaire �tait de 4'900 fr. brut par mois, treize fois l'an.
En mai 2005, A.________ a eu un accident qui a eu pour effet de r�duire sa capacit� de travail. Le 28 juillet 2005, un repr�sentant de X.________ SA � N.________ a inform� diverses personnes de l'entreprise de ce que le poste de � sp�cialiste tapis d'Orient � serait d�sormais confi� � B.________, A.________ reprenant le poste d'� ensemblier �.
En d�cembre 2005, X.________ SA a propos� � A.________ de conclure de nouveaux accords intitul�s � convention sur le chiffre d'affaires � atteindre �. Ces conventions n'ont pas �t� accept�es par A.________, qui s'est trouv� en arr�t de travail pour cause de maladie, toujours en d�cembre 2005.
A.________ s'est alors plaint de harc�lement psychologique (mobbing), en janvier 2006. Les �changes de vue qui ont eu lieu entre les parties et leurs repr�sentants respectifs n'ont abouti � aucun accord.
Par demande du 17 mai 2006, A.________ a actionn� son employeur devant le tribunal des prud'hommes du district de Neuch�tel, en concluant notamment au paiement de 20'000 fr. � titre d'indemnit� pour tort moral et de 2'000 fr. � titre de participation aux honoraires de son mandataire pour son activit� avant proc�s.
Apr�s avoir tenu deux audiences et entendu quatre t�moins, le tribunal des prud'hommes a rejet� la demande, retenant en bref qu'aucun harc�lement psychologique n'�tait d�montr�.
Par arr�t du 13 mars 2007, la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel a rejet� le recours interjet� par le demandeur contre le jugement de premi�re instance.
Agissant par la voie du recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, le demandeur conclut avec suite de frais et d�pens principalement � la r�forme de cet arr�t, en ce sens que la d�fenderesse soit condamn�e � lui verser un montant de 22'000 fr., et subsidiairement � son annulation, la cause �tant renvoy�e aux premiers juges, ou devant d'autres juges � d�signer, pour statuer au sens des consid�rants.
Invit�e � d�poser sa r�ponse �ventuelle au recours, la d�fenderesse a renvoy� au dossier de la cause tout en apportant quelques pr�cisions sur sa version des faits.
1.2 Interjet� par la partie demanderesse qui a succomb� dans ses conclusions en paiement prises devant l'autorit� pr�c�dente et qui a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF; arr�t 4A_28/2007 du 30 mai 2005, destin� � la publication, consid. 1.1), le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF). Portant sur une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 15'000 francs requis en mati�re de droit du travail (art. 74 al. 1 let. a LTF), le recours est donc en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes pr�vues par la loi (art. 42 LTF).
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
2.1 Selon la d�finition donn�e par la jurisprudence, qui vaut pour les relations de travail fond�es tant sur le droit priv� que sur le droit public (arr�t non publi� 2A.584/2002 du 25 janvier 2006, consid. 3.5.2.3), le harc�lement psychologique, commun�ment appel� mobbing, se d�finit comme un encha�nement de propos et/ou d'agissements hostiles, r�p�t�s fr�quemment pendant une p�riode assez longue, par lesquels un ou plusieurs individus cherchent � isoler, � marginaliser, voire � exclure une personne sur son lieu de travail. La victime est souvent plac�e dans une situation o� chaque acte pris individuellement, auquel un t�moin a pu assister, peut �ventuellement �tre consid�r� comme supportable alors que l'ensemble des agissements constitue une d�stabilisation de la personnalit�, pouss�e jusqu'� l'�limination professionnelle de la personne vis�e. Il n'y a toutefois pas harc�lement psychologique du seul fait qu'un conflit existe dans les relations professionnelles ou qu'il r�gne une mauvaise ambiance de travail, ni du fait qu'un membre du personnel serait invit� - m�me de fa�on pressante, r�p�t�e, au besoin sous la menace de sanctions disciplinaires ou d'une proc�dure de licenciement - � se conformer � ses obligations r�sultant du rapport de travail, ou encore du fait qu'un sup�rieur hi�rarchique n'aurait pas satisfait pleinement et toujours aux devoirs qui lui incombent � l'�gard de ses collaboratrices et collaborateurs. Il r�sulte des particularit�s du mobbing que ce dernier est g�n�ralement difficile � prouver, si bien qu'il faut �ventuellement admettre son existence sur la base d'un faisceau d'indices convergents. Il sied cependant de garder � l'esprit que le mobbing peut n'�tre qu'imaginaire et qu'il peut m�me �tre all�gu� abusivement pour tenter de se prot�ger contre des remarques ou mesures pourtant justifi�es (arr�ts non publi�s 4C.404/2005 du 10 mars 2006, consid. 3.2; 4C.109/2005 du 31 mai 2005, consid. 4; 4C.276/2004 du 12 octobre 2004, consid. 4.1; 4C.343/2003 du 13 octobre 2004, consid. 3.1).
2.2 En droit priv�, les actes de mobbing sont prohib�s par l'art. 328 al. 1 CO (arr�ts non publi�s 4C.404/2005 du 10 mars 2006; 4C.343/2003 du 13 octobre 2004, consid. 3.1), qui dispose que � l'employeur prot�ge et respecte, dans les rapports de travail, la personnalit� du travailleur; il manifeste les �gards voulus pour sa sant� et veille au maintien de la moralit� �. L'employeur qui n'emp�che pas que son employ� subisse un mobbing contrevient � l'art. 328 CO (ATF 125 III 70 consid. 2a p. 73). Selon cette disposition, l'employeur doit non seulement respecter la personnalit� du travailleur, mais aussi la prot�ger; il doit donc non seulement s'abstenir lui-m�me d'actes de mobbing, mais aussi prendre des mesures ad�quates si la personnalit� du travailleur fait l'objet d'atteintes notamment de la part d'autres membres du personnel (ATF 127 III 351 consid. 4b/dd; arr�t non publi� 4C.128/1999 du 25 juin 1999, consid. 3b, cit� par Jean-Bernard Waeber, la protection de la personnalit� dans les rapports de travail, in Harc�lement au travail, 2002, p. 37 ss, 48; Adrian Staehelin, Z�rcher Kommentar, Band V/2c, 2006, n. 6 ad art. 328 CO; Manfred Rehbinder, Basler Kommentar, Obligationenrecht I, 3e �d. 2003, n. 4, 7 et 11 ad art. 328 CO).
2.3 La violation des obligations pr�vues � l'art. 328 CO entra�ne la responsabilit� contractuelle (art. 97 ss CO) de l'employeur pour le pr�judice mat�riel et/ou, aux conditions fix�es par l'art. 49 al. 1 CO (cf. art. 99 al. 3 CO), pour le tort moral caus� au travailleur (ATF 130 III 699 consid. 5.1; arr�t C.526/1983 du 4 avril 1984, reproduit in SJ 1984 p. 554, consid. 2a; Staehelin, op. cit., n. 15 ad art. 328 CO; Rehbinder, op. cit., n. 29 ad art. 328 CO; Waeber, op. cit., p. 59).
Pour justifier l'allocation d'une indemnit� pour tort moral fond�e sur l'art. 49 al. 1 CO, il ne suffit pas que le tribunal constate une violation de l'art. 328 CO; il faut encore que l'atteinte ait une certaine gravit� objective et qu'elle ait �t� ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse l�gitime qu'une personne dans ces circonstances s'adresse au juge pour obtenir r�paration (Waeber, op. cit., p. 59; cf. ATF 130 III 699 consid. 5.1; 102 II 211 consid. 9; arr�t C.526/1983 du 4 avril 1984, reproduit in SJ 1984 p. 554, consid. 2b).
2.4 Si le dommage ou le tort moral a �t� caus� par un autre employ�, l'employeur en r�pond contractuellement selon les r�gles sur la responsabilit� pour les auxiliaires (art. 101 CO; ATF 130 III 699 consid. 5.1; Rehbinder, op. cit., n. 29 ad art. 328 CO; Staehelin, op. cit., n. 15 ad art. 328 CO). Il ne suffit par cons�quent pas, en cas de harc�lement psychologique de la part d'un autre employ�, que l'employeur ait pris toutes les mesures n�cessaires pour prot�ger la personnalit� de la victime apr�s que celle-ci lui a fait part de la situation, puisque l'employeur r�pond �galement des atteintes � la personnalit� commises auparavant par son auxiliaire (cf. arr�t non publi� 4C.343/2003, consid. 4.2 in fine).
3.1 En l'esp�ce, le demandeur reproche d'abord au tribunal des prud'hommes, soutenu � cet �gard par la cour cantonale, de ne s'�tre fond� que sur l'apog�e du mobbing qu'il avait subi de la part de son sup�rieur hi�rarchique, C.________, lorsque celui-ci lui avait impos� un changement de poste apr�s son accident en mai 2005. S'il ne conteste pas ne pas s'�tre formellement plaint du mobbing que lui avait fait subir C.________ avant le mois de mai 2005, le demandeur fait valoir que ce harc�lement psychologique n'en existait pas moins d�j� depuis de nombreuses ann�es, comme cela avait pu �tre confirm� par divers t�moins. D�s lors, en ne prenant en compte le harc�lement subi par le demandeur que pendant la p�riode qui avait suivi sa plainte et en faisant fi des t�moignages convergents indiquant qu'il avait �t� victime de harc�lement par son sup�rieur pendant des ann�es, la cour cantonale aurait fait une mauvaise application de l'art. 328 CO et appr�ci� arbitrairement les faits pertinents. Elle aurait en outre viol� l'art. 343 al. 4 CO, qui impose dans les contestations relevant du contrat de travail une maxime inquisitoire en vertu de laquelle le juge doit fonder son jugement sur tous les faits pertinents �tablis lors des d�bats, m�me si les parties ne les ont pas invoqu�s � l'appui de leurs conclusions.
Le demandeur fait ensuite grief � la cour cantonale d'avoir retenu � tort que le fait pour la d�fenderesse de n'�tre pas rest�e inerte et d'avoir cherch� � trouver une solution n�goci�e d�s l'instant o� le demandeur s'�tait plaint de harc�lement, par l'interm�diaire de son avocat, au mois de janvier 2006, la d�liait de toute responsabilit� pour les actes de mobbing exerc�s par son responsable de succursale, C.________.
Enfin, le demandeur reproche au tribunal des prud'hommes, soutenu � cet �gard par la cour cantonale, d'avoir refus� son offre de preuve consistant en la r�quisition de production par la d�fenderesse de tout document permettant d'�claircir les raisons qui avaient conduit au d�part de C.________ du poste de responsable de la succursale de N.________.
3.2 Les juges cantonaux ont expos� dans l'arr�t attaqu� qu'aucun �l�ment au dossier n'infirmait la constatation du tribunal des prud'hommes selon laquelle le demandeur n'avait commenc� � se plaindre de mobbing qu'en mai 2005, si bien qu'on cherchait en vain un arbitraire dans les constatations des premiers juges sur ce point.
S'agissant du grief selon lequel le tribunal des prud'hommes aurait d� tenir compte des d�clarations de trois des quatre t�moins entendus pour constater le comportement inqualifiable de C.________, la cour cantonale a indiqu� que les t�moins entendus n'avaient certes pas fait l'�loge du caract�re de C.________ qui, d'une fa�on g�n�rale, semblait rencontrer des probl�mes relationnels avec ses subordonn�s. La cour cantonale a soulign� que la premi�re trace concr�te au dossier d'une plainte pour harc�lement remontait au courrier que le conseil du demandeur avait adress� � la d�fenderesse, par C.________, le 16 janvier 2006; quelques jours plus tard, le chef d�partemental du personnel avait r�pondu � l'avocat du demandeur en contestant toute volont� de nuire et en lui proposant un autre mode de r�mun�ration; il s'en �tait suivi des pourparlers, qui s'�taient poursuivis apr�s l'introduction de l'instance; le demandeur avait toutefois d�clin� les propositions concr�tes formul�es par la d�fenderesse, dont l'une se rapportait � un poste de sp�cialiste dans une succursale non dirig�e par C.________, si bien que l'employeur avait mis un terme au contrat. Selon les juges cantonaux, le rappel de cette chronologie suffisait � d�montrer que la d�fenderesse n'�tait pas rest�e inerte d�s l'instant o� le demandeur s'�tait plaint de harc�lement, par l'interm�diaire de son avocat, au mois de janvier 2006, ce qui fondait les premiers juges � ne pas retenir une violation de l'art. 328 CO � la charge de la d�fenderesse.
S'agissant enfin du reproche fait aux premiers juges d'avoir refus� une offre de preuve relative aux raisons pour lesquelles la d�fenderesse se serait s�par�e de C.________, les juges cantonaux ont consid�r� que le tribunal des prud'hommes �tait fond�, pour les raisons expos�es ci-dessus, � retenir que cet �l�ment n'�tait pas pertinent.
3.3 Il ne ressort pas des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente, sur la base desquels le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique (art. 105 al. 1 LTF; consid. 1.3 supra), des �l�ments permettant de conclure que le demandeur aurait �t� victime de mobbing, au sens o� l'entend la jurisprudence (cf. consid. 2.1 supra), de la part de la d�fenderesse ou de son auxiliaire C.________.
Cela �tant, contrairement � ce que semble penser la cour cantonale - laquelle reproche un peu l�g�rement au demandeur de n'avoir � visiblement pas compris le sens de l'article 328 CO � -, il ne suffit pas, pour �carter toute violation de l'art. 328 CO par la d�fenderesse, de constater que celle-ci a pris des mesures appropri�es d�s l'instant o� le demandeur s'est plaint de harc�lement, car l'employeur r�pond �galement des atteintes � la personnalit� commises auparavant par son auxiliaire (cf. consid. 2.4 supra). D�s lors, il y a lieu d'examiner si, comme le soutient le demandeur, la cour cantonale a constat� les faits de mani�re manifestement inexacte - inexactitude qui r�sulterait ici d'une omission - ou en violation du droit, plus particuli�rement de l'art. 343 al. 4 CO, en ne retenant pas, sur la base des t�moignages, que le demandeur avait �t� victime d'actes de harc�lement psychologique de la part de C.________ avant le mois de mai 2005. Dans cette hypoth�se, le Tribunal f�d�ral pourrait en effet compl�ter les constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 2 LTF; cf. consid. 1.3 supra).
� la lecture des t�moignages, tels qu'ils ont �t� retranscrits dans le jugement du tribunal des prud'hommes, il n'appert pas que la cour cantonale ait omis de constater d'office des faits pertinents �tablis lors des d�bats. Si les t�moins entendus n'ont certes pas fait l'�loge du caract�re de C.________ qui, d'une fa�on g�n�rale, semblait rencontrer des probl�mes relationnels avec ses subordonn�s, ainsi que l'a retenu l'autorit� cantonale (cf. consid. 3.2 supra), ils n'ont pas fait �tat, en ce qui concerne le comportement de C.________ envers le demandeur, de circonstances permettant de conclure � un harc�lement de celui-ci par celui-l�. Ainsi, il ressort du t�moignage de D.________ qu'� [e]n ce qui concerne le comportement de Monsieur C.________ envers Monsieur A.________, le t�moin pr�cise qu'il arrivait � Monsieur C.________ de faire de petites remarques d�sagr�ables comme d'ailleurs � d'autres membres du personnel �. Du t�moignage de F.________, il ressort qu'� [e]n ce qui concerne Monsieur A.________, le t�moin pr�cise que Monsieur C.________ �tait �galement d�sagr�able � son �gard en lui t�l�phonant par exemple � la maison lorsqu'il �tait malade �. Enfin, il ressort du t�moignage de E.________ qu'� [e]n ce qui concerne les relations de Monsieur C.________ envers Monsieur A.________, le t�moin rel�ve que Monsieur C.________ savait utiliser Monsieur A.________ lorsqu'il avait besoin de conseils informatiques. Elle a souvent vu Monsieur A.________ en col�re. Il �tait mis de c�t� lorsqu'on n'avait plus besoin de lui �.
En ce qui concerne le refus de donner suite � l'offre de preuve du demandeur sur les raisons ayant conduit au d�part de C.________ du poste de responsable de la succursale de N.________, il concerne un fait dont la pertinence n'appara�t pas �vidente. Au surplus, la pertinence de la preuve offerte elle-m�me pouvait sans arbitraire �tre d�ni�e par une appr�ciation anticip�e des preuves. En effet, la d�fenderesse avait d�j� indiqu� devant le tribunal de prud'hommes que C.________ avait �t� contraint par des raisons de sant� � abandonner sa double fonction de chef de succursale de N.________ et de P.________ pour se concentrer uniquement sur cette derni�re fonction, qu'il occupe toujours; dans ces conditions, on ne voit pas ce que la production de documents par la d�fenderesse pourrait apporter.
3.4 En d�finitive, il n'appara�t pas que l'autorit� pr�c�dente ait omis de prendre en consid�ration des �l�ments pertinents r�sultant du dossier ni qu'elle ait refus� � tort de donner suite � des offres de preuve pertinentes, si bien qu'il y a lieu de s'en tenir aux faits tels que cette autorit� les a �tablis (art. 105 LTF; cf. consid. 1.3 supra). Or les faits ainsi �tablis ne permettent pas de conclure que le demandeur aurait �t� victime de mobbing, au sens o� l'entend la jurisprudence (cf. consid. 2.1 supra), de la part de la d�fenderesse ou de son auxiliaire C.________, ce qui scelle le sort du recours.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours, mal fond�, doit �tre rejet�. L'�molument judiciaire, qu'il convient de fixer � 500 fr. (art. 64 al. 4 let. c LTF), sera mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux parties et � la Cour de Cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.

References: ATF 
 art. 328
 art. 328
 art. 99
 art. 328
 art. 328
 ATF 
 ATF 
 art. 328
 art. 328
in fine
 l'article 328