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Timestamp: 2016-10-27 12:59:50+00:00

Document:
8. J.________ SA, intim�s,
tous repr�sent�s par Me Jean-Pierre Gross, avocat,
action en nullit� de testament et en r�duction,
recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois du 18 janvier 2002.
N� en 1905, X.________ est d�c�d� le 6 d�cembre 1985 � Z.________, o� il exer�ait la profession de notaire. Il a laiss� des dispositions � cause de mort par lesquelles il avait notamment exh�r�d� son �pouse C.________ ainsi que son fils A.________, et institu� h�riti�res sa fille B.________ pour sa r�serve l�gale et sa ma�tresse dame Y.________ pour le solde de sa succession (cf. lettre F infra). Ces dispositions � cause de mort ont �t� attaqu�es par A.________ (cf. lettres H � K infra) sur la base des �l�ments expos�s ci-apr�s (cf. lettres B � G infra).
Alors qu'il �tait mari� avec C.________ depuis 1928, X.________ a ouvert le 18 juillet 1960 une premi�re action en divorce devant le Tribunal du district de Z.________. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 28 novembre 1960, le Pr�sident du Tribunal a notamment autoris� l'�pouse � demeurer dans l'immeuble "Le Manoir", � Z.________, jusqu'� droit connu sur le fond; il a pr�cis� qu'en cas de vente dudit immeuble par X.________, ce dernier �tait tenu de pr�voir en faveur de son �pouse un d�lai de six mois au moins pour quitter les lieux.
Le 9 d�cembre 1960, l'�pouse de X.________ a ouvert action en s�paration de biens. Par convention de proc�dure du 17 d�cembre 1960, les �poux ont convenu de liquider leur r�gime matrimonial ind�pendamment du proc�s en divorce. La s�paration de biens a �t� prononc�e par jugement du 13 f�vrier 1964, apr�s que l'action en divorce de X.________ eut �t� d�clar�e p�rim�e d'office le 10 septembre 1963.
Au printemps 1961, X.________ s'est s�par� de son �pouse et s'est install� au Ch�teau de ..., avec sa ma�tresse dame Y.________, n�e en 1910.
Le 18 d�cembre 1961 a �t� cr��e une soci�t� SI H.________ SA, dont le but �tait l'achat, la vente et la location de tous immeubles et notamment l'acquisition de l'immeuble "Le Manoir". Cette soci�t� a acquis "Le Manoir" de X.________ par acte du 24 mars 1962, pour le prix de 280'000 fr. Le 1er octobre 1963, l'�pouse de X.________ a ainsi quitt� "Le Manoir" pour s'installer dans un appartement � Lausanne.
Par contrat de bail � loyer du 7 janvier 1963, la SI H.________ SA a remis en location � X.________ la totalit� du b�timent "Le Manoir", � l'exception de l'appartement du deuxi�me �tage occup� par un tiers, pour un loyer annuel de 7'200 fr. X.________ et dame Y.________ ont emm�nag� dans "Le Manoir" au printemps 1963.
Le 9 janvier 1963, un avocat genevois, agissant comme porteur fiduciaire du capital-actions de la SI H.________ SA, dont X.________ �tait le propri�taire �conomique, a vendu � dame Y.________ les cinquante actions au porteur de cette soci�t� pour le prix de 52'022 fr. 20. A cette �poque, dame Y.________ n'avait aucune fortune d�pos�e sur un compte bancaire. En paiement du prix convenu, elle a repris � sa charge exclusive la dette, du m�me montant, de l'actionnaire-vendeur envers la soci�t�. Au passif du bilan de la SI H.________ SA figuraient alors une c�dule hypoth�caire de 120'000 fr. et des cr�ances de 19'403 fr. 85 et 164'900 fr. dont X.________ �tait le titulaire.
Le 23 d�cembre 1963, X.________ a fait donation � dame Y.________ de 280 actions au porteur de la Banque Romande. Le 11 avril 1969, dame Y.________ a vendu ces actions � X.________ pour le prix de 280'000 fr., qui a �t� pay� par la cession � dame Y.________ des cr�ances que X.________ d�tenait � cette date contre la SI H.________ SA.
Le 6 ao�t 1973, dame Y.________ a acquis d'un tiers un immeuble comprenant de petits b�timents locatifs � Z.________, pour le prix de 420'000 fr. Ce prix a �t� pay� � concurrence de 238'738 fr. 50 par la reprise d'un pr�t hypoth�caire, le solde de 181'261 fr. 50 ayant �t� acquitt� gr�ce � un pr�t avec int�r�ts consenti par X.________. La seule "lib�ralit�" faite par ce dernier dans ce contexte consiste en l'abandon, le 3 janvier 1975, de sa note d'honoraires du 31 d�cembre 1974 li�e � l'instrumentation de l'acte d'acquisition de l'immeuble.
Selon ce qu'il a �crit dans son testament du 17 octobre 1983 (cf. lettre F infra), X.________ a fait donation le 11 f�vrier 1977 de la presque totalit� du mobilier du "Manoir" � dame Y.________. Celle-ci n'a toutefois jamais pay� de droits de mutation en rapport avec cette donation, que ce soit le 11 f�vrier 1977 ou � une autre date.
Le 21 d�cembre 1982, X.________ a conclu avec le notaire G.________ une convention relative � la reprise de son �tude, qui pr�voyait le paiement d�s le 1er janvier 1983 d'une rente annuelle index�e de 12'000 fr., payable � X.________ ou, � son d�faut, � dame Y.________, pendant dix ans au maximum. Cette convention �tait stipul�e strictement confidentielle et connue des seules parties, de dame Y.________ et de dame G.________. G.________ a vers� les rentes pr�vues, d'abord � X.________ puis � dame Y.________. Le montant des annuit�s index�es vers�es � cette derni�re de 1986 � 1992 s'�l�ve � 97'632 fr. Les rentes dues selon la convention du 21 d�cembre 1982 n'ont pas �t� annonc�es dans le cadre de la succession de X.________.
Le 12 avril 1985, X.________ a conclu avec un �tablissement bancaire � Z.________ un contrat portant sur la location d'un safe pour la dur�e d'une ann�e; il avait donn� � dame Y.________ le pouvoir, qui ne prenait pas fin par son d�c�s, d'ouvrir ce safe et de disposer de son contenu. Le 29 janvier 1986, soit peu apr�s le d�c�s de X.________, dame Y.________ a r�sili� le contrat de location et a vid� le safe. L'existence de ce safe n'a jamais �t� annonc�e dans le cadre de la succession de X.________.
Le 9 janvier 1979, X.________ a ouvert une seconde action en divorce, qui, apr�s avoir �t� admise en premi�re instance, a �t� rejet�e en instance de recours. Dans le cadre de cette action, comme dans celui de la premi�re proc�dure en divorce introduite en 1960, A.________ a pris le parti de sa m�re.
X.________ a v�cu avec dame Y.________ jusqu'� son d�c�s en 1985; il la consid�rait comme sa seconde �pouse et la pr�sentait comme telle � des tiers. Apr�s avoir emm�nag� dans "Le Manoir" au printemps 1963, dame Y.________ n'a plus exerc� d'activit� lucrative, X.________ assurant financi�rement l'entretien du m�nage.
Dame Y.________ a soutenu moralement X.________ lorsque celui-ci a travers� une p�riode difficile en 1960, de m�me que pendant les derni�res ann�es de sa vie, lorsqu'il a �t� victime d'un grave accident de cheval en 1983, puis atteint d'un cancer qui l'a emport� en d�cembre 1985. D�s 1983, elle lui a prodigu� des soins attentifs et journaliers. De nombreuses personnes admiraient son comportement et son d�vouement pour X.________. Elle a �galement assum� pendant pr�s de vingt-cinq ans la tenue du m�nage de ce dernier. Les questions d'argent lui �taient �trang�res; elle ne s'y int�ressait pas.
X.________ �tait tr�s reconnaissant � dame Y.________ de l'avoir aid� et soutenu moralement, et il a �t� tr�s affect� par l'�chec de ses tentatives pour obtenir le divorce. Il �tait pr�occup� de lui assurer une fin de vie d�cente et souhaitait pouvoir lui laisser tout ce qu'il pourrait.
X.________ a r�dig� plusieurs testaments au fil des ans. Dans un premier testament olographe du 6 avril 1946, il l�guait � son �pouse C.________ l'usufruit sur tous ses biens et d�signait comme h�ritiers � parts �gales ses deux enfants. Dans un second testament olographe du 6 janvier 1976, il a notamment d�clar� r�voquer toutes dispositions ant�rieures et exh�r�der son "ex-femme C.________" (sic) et son fils A.________; sous r�serve de divers legs, il a institu� h�riti�res sa fille B.________ pour une part �gale � sa r�serve et dame Y.________ pour le solde de sa succession.
X.________ a r�dig� un nouveau testament le 17 octobre 1983, dans lequel il a notamment d�clar� r�voquer toutes dispositions ant�rieures (chiffre 1) et exh�r�der son "ex-femme C.________" (sic) (chiffre 2) et son fils A.________ (chiffre 3). Sous r�serve de "reconnaissances de dette" d'un total de 12'000 fr. en faveur de divers tiers (chiffre 4) et du legs � son neveu D.________ du mobilier et du contenu de son bureau personnel (chiffre 6), il a test� comme suit (chiffre 5) :
"Sous r�serve de ce qui pr�c�de, j'institue pour h�riti�res :
"a) ma fille B.________ � Lausanne pour une part �gale � sa r�serve l�gale;
b) pour le solde de ma succession, dame Y.________, ma femme (sic) depuis plus de trente ans qui m�rite ma profonde reconnaissance � tous points de vue.
Je rappelle que dame Y.________ est seule actionnaire de H.________ SA (Le Manoir) depuis le 9 janvier 1963 et que je lui ai fait donation le 11 f�vrier 1977 de la presque totalit� du mobilier du Manoir".
Le testament du 17 octobre 1983, qui d�signait encore comme ex�cuteurs testamentaires E.________ et F.________, a �t� compl�t� par un codicille du 11 avril 1985. Dans ce codicille, X.________ d�clarait remplacer E.________ par G.________ comme ex�cuteur testamentaire aux c�t�s de F.________, et grever le solde de sa succession advenant � dame Y.________ de l'obligation de transmettre, � sa mort, � D.________ les biens qu'elle aurait re�us dans la succession.
L'inventaire de la succession �tabli par la Justice de paix du cercle de Z.________ fait appara�tre, au jour du d�c�s, un actif brut de 1'502'629 fr. 40 et des dettes pour 160'641 fr. 90, soit un actif net inventori� de 1'341'987 fr. 50, qui ne comprend pas les honoraires des ex�cuteurs testamentaires et de la Justice de paix.
La valeur de r�alisation au 6 d�cembre 1985 de la totalit� des biens mobiliers garnissant "Le Manoir" d�sign�s dans l'inventaire de la succession comme entrant dans la succession de X.________ a �t� estim�e par expertise judiciaire � 167'860 fr., tandis que la valeur des biens mobiliers d�sign�s comme appartenant � dame Y.________ a �t� estim�e � 289'520 fr.
Le 5 d�cembre 1986, A.________ a ouvert action en annulation de testament, subsidiairement en annulation d'exh�r�dation et en r�duction. Cette action �tait dirig�e contre les personnes suivantes : dame Y.________; les ex�cuteurs testamentaires F.________ et G.________; la SI H.________ SA (dans laquelle le d�funt aurait investi 200'000 fr. sans contre-prestation); D.________; I.________ et J.________ (enfants d'un premier mariage de dame Y.________, qui auraient b�n�fici� de plusieurs lib�ralit�s entre vifs de la part du d�funt); J.________ SA (soci�t� fond�e par J.________ et qui aurait b�n�fici� de lib�ralit�s entre vifs de la part du d�funt); enfin, la veuve et la fille de feu X.________.
La veuve et la fille du d�funt ont transig� le proc�s qu'elles avaient intent� contre une partie des d�fendeurs � la pr�sente proc�dure. La premi�re est ainsi intervenue � la succession de feu son mari en qualit� de conjoint survivant et a re�u la somme de 400'000 fr. au titre de liquidation d�finitive de tous ses droits dans ladite succession. Quant � la seconde, elle a re�u la somme de 365'000 fr. au titre de liquidation d�finitive de tous ses droits dans la succession de son p�re. Toutes les deux ont ainsi �t� mises hors de cause en 1987 d�j� dans la pr�sente proc�dure.
Le 18 juillet 1989, les parties � la pr�sente proc�dure ont pass� une convention, ratifi�e par le juge instructeur de la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois, par laquelle le demandeur renon�ait � invoquer autre chose, � l'appui de sa conclusion principale en nullit� des testaments, que l'�ventuelle immoralit� de ceux-ci. De leur c�t�, les d�fendeurs renon�aient � se pr�valoir des clauses d'exh�r�dation contenues dans les testaments litigieux.
Les conclusions d�finitives qui ont �t� soumises � la cour cantonale �taient notamment les suivantes :
"En g�n�ral
I. Que le testament olographe de X.________ du 17 octobre 1983 est annul�, nul et de nul effet en ce qui concerne le chiffre 3 (exh�r�dation du demandeur), le chiffre 5 lit. b (d�signation comme h�riti�re universelle de dame Y.________), le chiffre 7 lit. b (d�signation de l'ex�cuteur testamentaire F.________) et que l'entier du codicille du 11 ao�t 1985 est annul�, nul et de nul effet.
II. Que le testament olographe et le codicille du 6 janvier 1976 sont annul�s, nuls et de nul effet dans la mesure o� ils d�signent dame Y.________ comme h�riti�re, respectivement dans la mesure o� ils exh�r�dent le demandeur A.________ et d�signent des ex�cuteurs testamentaires.
III. Qu'en cons�quence, la succession de feu X.________, d�c�d� le 6 d�cembre 1985, doit �tre r�gl�e et partag�e conform�ment aux dispositions l�gales.
IV. Qu'en raison des transactions pass�es par C.________, respectivement B.________, avec les h�ritiers institu�s, A.________ demeure seul h�ritier l�gal, respectivement r�servataire de feu X.________.
V. ... [nullit� de la vente � dame Y.________ des actions de la SI H.________ SA]
VI. A) Que X.________ n'a jamais donn� � dame Y.________, respectivement D.________, le 11 f�vrier 1977 ou � toute autre date, l'ensemble du mobilier qui garnit le Manoir de Z.________, selon les inventaires �tablis en cours d'instance.
VI. B) � VI. D) : ... [cons�quences de l'inexistence de cette donation]
Dans la mesure o� il y a lieu � r�duction
VII. Que faute d'�tre son h�ritier l�gal unique, A.________ est l'h�ritier r�servataire de feu X.________ � concurrence des 9/32 (neuf trente-deuxi�mes) de la totalit� des biens successoraux ayant appartenu � feu X.________, comprenant les biens ex(i)stants et lib�ralit�s r�ductibles avant ou apr�s le d�c�s.
VIII. Qu'il y a lieu de reconstituer la masse des biens successoraux et d'ajouter aux biens ex(i)stants, selon inventaire officiel de la Justice de paix du cercle de Z.________ au 31 d�cembre 1986, la contre-valeur des lib�ralit�s op�r�es par feu X.________ de son vivant ou post�rieurement � celui-ci, � savoir :
b) la contre-valeur du mobilier qui aurait �t� donn� � dame Y.________, respectivement D.________, par fr. 457'380.-- respectivement fr. 289'520.--;
c) la contre-valeur de la rente vers�e par G.________ � dame Y.________ d�s le 5 d�cembre 1985, � savoir fr. 97'660.--;
d) la contre-valeur de la lib�ralit� faite par constitution d'une rente au profit de dame Y.________ aupr�s de la Vaudoise Assurances par fr. 259'624.60;
e) la contre-valeur de la note d'honoraires abandonn�e par X.________ � dame Y.________ � propos des immeubles [locatifs de Z.________], � savoir fr. 2'020.95;
f) la contre-valeur du dossier titres donn� � dame Y.________ par X.________ aupr�s de l'UBS SA � concurrence de fr. 33'288.90;
g) la contre-valeur des fonds accord�s par feu X.________ � I.________, par fr. 26'437.50;
Par jugement du 18 janvier 2002, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'action ouverte par le demandeur contre dame dame Y.________, F.________, G.________, la SI H.________ SA en liquidation, D.________, I.________, J.________ et J.________ SA (I), a arr�t� les frais de justice (II) et a allou� aux d�fendeurs des d�pens r�duits d'un cinqui�me (III). La motivation de ce jugement est en substance la suivante :
J.a Les dispositions � cause de mort prises par le d�funt en faveur de dame Y.________ ne peuvent �tre qualifi�es de contraires aux moeurs, de sorte que les conclusions du demandeur tendant � leur annulation sur la base de l'art. 519 al. 1 ch. 3 CC doivent �tre rejet�es.
J.b La vente par X.________ � dame Y.________ des actions de la SI H.________ SA ne constitue pas une donation simul�e, de sorte que la conclusion V du demandeur doit �tre rejet�e. Elle ne constitue pas non plus une donation mixte qui serait sujette � r�duction.
J.c La donation � dame Y.________ du mobilier garnissant "Le Manoir" est �tablie � satisfaction de droit, de sorte que la conclusion VI du demandeur doit �tre rejet�e. Par ailleurs, cette donation a �t� faite plus de huit ans avant le d�c�s et, comme il n'a pas �t� �tabli qu'elle avait pour but d'�luder la r�serve, elle n'est pas sujette � r�duction selon l'art. 527 CC.
J.d L'abandon le 3 janvier 1975 par X.________ de sa note d'honoraires du 31 d�cembre 1974 constitue une lib�ralit� faite plus de cinq ans avant son d�c�s et qui, n'entrant pas dans la cat�gorie des lib�ralit�s vis�es � l'art. 527 ch. 4 CC, n'est pas r�ductible.
J.e Un certain nombre de lib�ralit�s sont en revanche r�ductibles pour avoir �t� effectu�es dans les cinq ans avant le d�c�s (art. 527 ch. 3 CC). Doivent ainsi �tre ajout�s � l'actif successoral (art. 475 CC) les montants suivants, dans l'ordre pr�vu par l'art. 532 CC :
- le montant de 66'540 fr., repr�sentant la diff�rence entre la valeur du mobilier du d�funt retenue par la Justice de paix dans son inventaire (101'320 fr.) et la valeur au 6 d�cembre 1985 fix�e par l'expert judiciaire (167'860 fr.);
- le montant de 246'395 fr. 35, correspondant � la valeur capitalis�e d'une rente vers�e � dame Y.________ d�s le 6 d�cembre 1985 par la Vaudoise Assurances;
- le montant de 97'632 fr., correspondant aux annuit�s vers�es � dame Y.________ de 1986 � 1992 par le notaire G.________;
- le montant de 33'288 fr. 90, correspondant � des avoirs aupr�s d'UBS SA que X.________ avait transf�r�s � dame Y.________ le 3 d�cembre 1985;
- le montant de 26'437 fr. 50, repr�sentant la contre-valeur d'une somme de 15'000 USD donn�e le 9 novembre 1981 par X.________ � I.________.
J.f En ajoutant � l'actif net inventori� (1'341'987 fr. 50), conform�ment � l'art. 475 CC, le montant des lib�ralit�s qui sont ainsi sujettes � r�duction (470'293 fr. 75), on aboutit � un actif net total de 1'812'281 fr. 25. La part r�servataire du demandeur, calcul�e sur ce montant (509'704 fr. 10, soit 9/32 de 1'812'281 fr. 25), n'appara�t ainsi pas l�s�e. En effet, le montant de 509'704 fr. 10 reste inf�rieur au solde des actifs nets inventori�s disponibles apr�s paiement des sommes dues aux autres h�ritiers r�servataires, soit 400'000 fr. � la veuve du d�funt et 365'000 fr. � sa fille. L'action en r�duction exerc�e par le demandeur doit d�s lors �tre rejet�e, l'actif net inventori� �tant suffisant pour lui permettre de se voir attribuer le montant de sa r�serve.
Agissant par la voie du recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, le demandeur conclut avec suite des frais et d�pens des instances cantonale et f�d�rale � la r�forme de ce jugement, en reprenant les conclusions formul�es en instance cantonale, telles que reproduites sous lettre I supra, � l'exception de la conclusion V.
Dans leur r�ponse conjointe au recours, les huit d�fendeurs et intim�s concluent � son rejet avec suite de d�pens.
Les droits contest�s dans la derni�re instance cantonale atteignent d'apr�s les conclusions du demandeur une valeur d'au moins 8'000 fr.; le recours est donc recevable sous l'angle de l'art. 46 OJ, s'agissant d'une contestation civile portant sur des droits de nature p�cuniaire (cf. ATF 115 II 211; 124 III 406). D�pos� en temps utile contre une d�cision finale prise par le tribunal supr�me du canton de Vaud et qui ne peut pas �tre l'objet d'un recours ordinaire de droit cantonal, il est �galement recevable du chef des art. 54 al. 1 et 48 al. 1 OJ.
2.1 Le demandeur reproche d'abord � la cour cantonale d'avoir fait une fausse application de l'art. 519 al. 1 ch. 3 CC en consid�rant que les dispositions � cause de mort prises par le d�funt en faveur de dame Y.________ ne peuvent �tre qualifi�es de contraires aux moeurs. De l'avis du demandeur, l'art. 519 CC n'impose pas la focalisation de l'immoralit� sur l'encouragement � entretenir des relations sexuelles. La jurisprudence � laquelle s'est r�f�r�e la cour cantonale - selon laquelle la lib�ralit� faite par un homme mari� � sa concubine n'est contraire aux moeurs que si elle est destin�e � favoriser une conduite adult�re, autrement dit lorsqu'elle constitue � proprement parler un pretium stupri (ATF 109 II 15) - serait ainsi par trop restrictive : une lib�ralit� serait tout aussi contraire aux moeurs si elle est destin�e � r�compenser une conduite immorale que si elle est destin�e � promouvoir une telle conduite. D�s lors, il importerait peu que la b�n�ficiaire d'une disposition pour cause de mort ait �t� ou non au courant de celle-ci du vivant du testateur.
En l'occurrence, les faits de la cause - apr�s "rectification" de la constatation selon laquelle dame Y.________ ne s'int�ressait pas aux questions d'argent (cf. lettre E supra), constatation qui serait selon le demandeur en contradiction avec les faits expos�s sous lettres C et D supra - d�montreraient suffisamment, selon le demandeur, l'immoralit� des dispositions pour cause de mort par lesquelles X.________ a avantag� sa ma�tresse. En effet, X.________, par des manoeuvres subtiles et diaboliques, aurait d'abord r�ussi � faire expulser son �pouse du domicile conjugal pour y retourner avec sa ma�tresse. Puis, alors que l'environnement social �tait acquis au fait qu'une �pouse innocente pouvait s'opposer victorieusement au divorce et emp�cher de ce fait un remariage, X.________ serait pass� outre cette impossibilit� juridique. Pr�sentant dame Y.________ comme son �pouse pendant de nombreuses ann�es, il aurait proc�d� � une r�pudiation digne de la charia. L'aboutissement de cette situation aurait �t� consacr� dans les dispositions testamentaires attaqu�es, par lesquelles la ma�tresse �tait instaur�e comme h�riti�re tandis que l'�pouse r�pudi�e �tait exh�r�d�e.
2.2 Comme l'a correctement expos� la cour cantonale, le point de savoir si une disposition � cause de mort est contraire aux moeurs s'appr�cie au moment de l'ouverture de la succession, et non au moment o� la disposition a �t� prise (Escher, Z�rcher Kommentar, Band III/1, 1959, n. 32 ad art. 482 CC). En 1983 - soit deux ans avant l'ouverture de la succession de X.________ -, le Tribunal f�d�ral consid�rait d�j� que la lib�ralit� faite par un homme mari� � sa concubine n'est contraire aux moeurs que si elle est destin�e � favoriser une conduite adult�re, autrement dit lorsqu'elle constitue � proprement parler un pretium stupri (ATF 109 II 15 consid. 1b). Il pr�cisait en outre que la notion de pretium stupri doit �tre d�finie avec une certaine retenue, et que n'est ainsi pas un pretium stupri la disposition testamentaire prise par un homme en faveur de sa concubine, lorsque celle-ci n'a pas abandonn� son amant tomb� malade mais lui a pr�t� assistance jusqu'au d�c�s, de telle mani�re que les relations sexuelles sont pass�es � l'arri�re-plan par rapport aux soins prodigu�s par la b�n�ficiaire (ATF 109 II 15 consid. 1c; 85 II 378). Concr�tement, le Tribunal f�d�ral avait alors jug� conforme au droit f�d�ral de ne pas qualifier d'immorales les dispositions testamentaires prises par un homme mari� en faveur d'une ancienne prostitu�e, avec laquelle il avait v�cu en concubinage pendant pr�s de cinq ans jusqu'� sa mort, et avec laquelle il entretenait de vrais rapports humains allant au-del� d'une relation purement sexuelle (ATF 109 II 15 consid. 1c).
2.3 Au regard de la jurisprudence qui vient d'�tre rappel�e, il n'appara�t certainement pas contraire au droit f�d�ral de consid�rer que les dispositions pour cause de mort prises par X.________ en faveur de dame Y.________ ne peuvent �tre qualifi�es d'immorales, �tant pr�cis� qu'il s'agit uniquement de juger des dispositions en cause et non de l'exh�r�dation par le d�funt de son �pouse, exh�r�dation qui n'a d'ailleurs en fin de compte d�ploy� aucun effet. Comme l'a relev� la cour cantonale, X.________ vivait avec dame Y.________ depuis presque vingt-cinq ans au moment de son d�c�s, survenu alors que les "amants" �taient �g�s respectivement de huitante et septante-cinq ans. dame Y.________ a assum� pendant tout ce temps la tenue du m�nage de X.________, qui la consid�rait comme sa seconde �pouse et la pr�sentait comme telle � des tiers. Elle l'a soutenu moralement en particulier pendant les derni�res ann�es de sa vie, lorsqu'il a �t� victime d'un grave accident de cheval en 1983, puis atteint d'un cancer qui l'a emport� en d�cembre 1985. D�s 1983, elle lui a en outre prodigu� des soins attentifs et journaliers. Dans ce contexte, la constatation de la cour cantonale selon laquelle dame Y.________ ne s'int�ressait pas aux questions d'argent, qui lui �taient �trang�res, n'est pas d�terminante. En effet, sur le vu des circonstances qui viennent d'�tre rappel�es, les dispositions � cause de mort prises en sa faveur - dont il n'est au demeurant pas �tabli qu'elle ait eu connaissance avant l'ouverture de la succession - ne sauraient de toute mani�re, � l'�vidence, �tre consid�r�es comme un pretium stupri.
2.4 Le demandeur affirme au surplus que les dispositions testamentaires instaurant le notaire G.________ ainsi que F.________ comme ex�cuteurs testamentaires devraient �tre annul�es comme �tant contraires aux moeurs, puisque le premier avait dissimul� l'existence des rentes qu'il payait � dame Y.________ et que le second �tait impliqu� dans la dissimulation du safe. Ce moyen appara�t manifestement d�nu� de fondement. En effet, m�me si l'on devait consid�rer comme constants les reproches ainsi adress�s par le demandeur aux ex�cuteurs testamentaires, c'est tout au plus le comportement de ces derniers post�rieurement � l'ouverture de la succession qui pourrait �tre consid�r� comme contraire aux moeurs. Or l'art. 519 al. 1 ch. 4 ne vise que l'hypoth�se o� une disposition � cause de mort est contraire aux moeurs par elle-m�me, ou par les conditions dont elle est grev�e.
3.1 Le demandeur reproche ensuite aux juges cantonaux d'avoir "balay� d'un revers de main" ses conclusions relatives � l'inexistence de la donation � dame Y.________ de la quasi-totalit� du mobilier garnissant "Le Manoir", en admettant l'existence de cette donation sur la seule base du "rappel" qu'en avait fait X.________ dans son testament du 17 octobre 1983. Le demandeur expose que la donation n'est pas un acte unilat�ral, mais un contrat qui suppose notamment une acceptation par le donataire. En outre, le donateur doit livrer la chose et en transf�rer la propri�t�; or comme "Le Manoir" �tait lou� par la SI H.________ SA, certes propri�t� de dame Y.________, � X.________, le mobilier serait toujours rest� dans la sph�re de possession du "pseudo-donateur". Enfin, alors que le mobilier litigieux a �t� �valu� selon expertise � 289'520 fr., dame Y.________ ne l'a pas annonc� dans sa d�claration d'imp�t � partir de 1977 et elle n'a pas pay� de droit de mutation quant � une �ventuelle donation de meubles. Ainsi, non seulement n'y aurait-il eu aucune tradition ou comportement actif faisant penser que le donateur donnait effectivement, mais encore le comportement de la b�n�ficiaire apr�s le 11 f�vrier 1977 exclurait qu'elle ait alors accept� une donation. Partant, l'autorit� cantonale aurait m�connu le droit f�d�ral, soit les art. 239 ss CO, en tenant la donation pour �tablie � satisfaction de droit. Les premiers juges auraient au surplus viol� l'art. 8 CC en ne prenant pas en compte que dame Y.________ avait l'obligation de collaborer � la preuve quant � la r�alit� de la donation, ce qu'elle n'avait pas fait.
3.2 En consid�rant que la donation du mobilier garnissant "Le Manoir" �tait �tablie par le chiffre 5 du testament du 17 octobre 1983, et que le seul fait que dame Y.________ n'ait pas annonc� cette donation au fisc ne permettait pas de conclure � l'inexistence de la donation, la cour cantonale a manifestement proc�d� � une appr�ciation des preuves, qui l'a conduite � admettre que les �l�ments de fait constitutifs de la donation �taient �tablis en l'esp�ce. Rien ne permet de penser que les juges cantonaux auraient m�connu la n�cessit� d'une acceptation et d'un transfert de la possession. En effet, s'agissant de l'acceptation par dame Y.________, il convient de relever que si la donation est un contrat dont la perfection exige l'acceptation (art. 244 CO), l'acceptation tacite (art. 6 CO) d'une lib�ralit� se pr�sume (ATF 110 II 156 consid. 2d). Quant au fait que le mobilier donn� ait continu� � garnir "Le Manoir", il n'emp�che pas qu'il ait eu remise dudit mobilier � dame Y.________, puisque celle-ci, qui faisait m�nage commun avec X.________, y avait son domicile. Cela �tant, savoir s'il y a eu acceptation et tradition du mobilier rel�ve de l'appr�ciation des preuves, laquelle n'est pas r�gl�e par l'art. 8 CC (ATF 115 II 484 consid. 2b; 114 II 289 consid. 2a et les arr�ts cit�s) et ne peut pas �tre critiqu�e en instance de r�forme (art. 55 al. 1 let. c et art. 63 al. 2 OJ; ATF 126 III 189 consid. 2a; 125 III 78 consid. 3a). Le recours se r�v�le ainsi irrecevable sur ce point.
4.1 Selon le demandeur, les premiers juges auraient d� retenir que la donation de mobilier faite le 11 f�vrier 1977 (pour le cas o� elle ne serait pas "annul�e"), de m�me que l'abandon le 3 janvier 1975 par X.________ de sa note d'honoraires du 31 d�cembre 1974, avaient �t� faites dans l'intention d'�luder la r�serve, au sens de l'art. 527 ch. 4 CC. Selon le demandeur, cette volont� d'�luder la r�serve r�sultait en effet de deux �l�ments factuels d�terminants : d'une part, la location le 12 avril 1985 par X.________, avec procuration valable post mortem en faveur de dame Y.________, d'un safe qui n'a pas �t� mentionn� comme un actif de la succession et a �t� vid� en catimini par dame Y.________ le 29 janvier 1986; d'autre part, le contenu des testaments des 6 janvier 1976 et 17 octobre 1983, dont l'interpr�tation selon le principe de la confiance constituerait une question de droit que le Tribunal f�d�ral peut revoir librement. Ces �l�ments, de m�me que l'ensemble du comportement du d�funt, d�montreraient de fa�on d�finitive la volont� g�n�rale et permanente de ce dernier d'avantager sa ma�tresse � sa mort, aux d�pens de ses h�ritiers l�gaux. Dans ces conditions, il serait abusif d'exiger du demandeur qu'il prouve � satisfaction un comportement dolosif dans un cas extr�mement pr�cis.
4.2 Il incombe au demandeur � l'action en r�duction d'�tablir qu'une ali�nation d�termin�e a �t� faite par le d�funt dans l'intention manifeste d'�luder les r�gles concernant la r�serve; l'existence d'une telle intention doit �tre appr�ci�e au moment de l'ali�nation litigieuse, en tenant compte du patrimoine du de cujus � ce moment-l� et de la valeur de la lib�ralit� en question (ATF 128 III 314 consid. 4 et les r�f�rences cit�es). C'est d�s lors en vain que le demandeur cherche � se r�f�rer d'une part � "la volont� g�n�rale et permanente" du d�funt d'avantager sa ma�tresse aux d�pens de ses h�ritiers l�gaux, et d'autre part � des �l�ments post�rieurs aux lib�ralit�s litigieuses, sans m�me chercher � exposer que celles-ci �taient objectivement propres � porter pr�judice aux h�ritiers r�servataires au moment o� elles ont �t� faites. Au regard des faits tels qu'ils ont �t� constat�s par l'autorit� cantonale (art. 63 al. 2 OJ), on ne voit pas en quoi celle-ci aurait viol� le droit f�d�ral (art. 43 al. 1 OJ) en ne consid�rant pas la donation de mobilier faite le 11 f�vrier 1977, ainsi que l'abandon le 3 janvier 1975 par X.________ de sa note d'honoraires du 31 d�cembre 1974, comme des lib�ralit�s r�ductibles au regard de l'art. 527 ch. 4 CC.
5.1 Le demandeur reproche enfin � la cour cantonale d'avoir rejet� � tort ses conclusions VII et VIII. Il fait valoir qu'il a un int�r�t � ce que soient constat�s dans le dispositif du jugement - qui a seul autorit� de chose jug�e - aussi bien sa qualit� d'h�ritier r�servataire, �tablie � concurrence de 9/32, que les montants qui doivent �tre ajout�s aux biens existants pour le calcul de cette r�serve.
5.2 Aux termes de l'art. 522 al. 1 CC, les h�ritiers qui ne re�oivent pas le montant de leur r�serve ont l'action en r�duction jusqu'� due concurrence contre les lib�ralit�s qui exc�dent la quotit� disponible. Le jugement de r�duction est un jugement formateur, qui modifie avec effet r�troactif la situation juridique en annulant, partiellement ou totalement, les dispositions du de cujus qui portent atteinte � la r�serve et en conf�rant � l'h�ritier r�servataire qui ne l'a pas encore la qualit� d'h�ritier effectif (ATF 115 II 211 consid. 4; 110 II 228 consid. 7c; 104 II 75 consid. II 3b/bb; 102 II 329 consid. 2a; 86 II 340 consid. 5; Piotet, Droit successoral, Trait� de droit priv� suisse, Tome IV, 1975, p. 441; Tuor/Schnyder/Schmid, Das Schweizerische Zivilgesetzbuch, 11e �d., p. 475; Escher, Z�rcher Kommentar, Band III, 1959, Einleitung ad art. 522-533 CC, n. 14; Tuor, Berner Kommentar, Band III/1, 1952, Vorbemerkungen ad art. 522-533 CC, n. 8; Forni/Piatti, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch II, 2e �d., 2003, Vor art. 522-533 CC, n. 15; Guinand/Stettler, Droit civil II, Successions, 2e �d., 1990, n. 302 s.).
Dans certains cas - ainsi lorsque la promesse de donner du de cujus a d�j� �t� ex�cut�e, lorsque le legs a d�j� �t� d�livr� ou lorsque les h�ritiers effectifs existant � l'ouverture de la succession ont d�j� partag� -, l'action en r�duction peut se doubler d'une action en prestation, de nature personnelle (ATF 115 II 211 consid. 4; 110 II 228 consid. 7c; 102 II 329 consid. 2a; Tuor/Schnyder/Schmid, op. cit., p. 475; Guinand/Stettler, op. cit., n. 303). Les h�ritiers r�servataires ne sont toutefois pas tenus d'intenter une telle action, et ils peuvent y renoncer (ATF 115 II 211 consid. 4).
5.3 En l'esp�ce, la cour cantonale a raisonn� en bref de la mani�re suivante : Les d�fendeurs ayant renonc� � se pr�valoir des clauses d'exh�r�dation contenues dans les testaments litigieux, le demandeur est h�ritier r�servataire de X.________, et ce � concurrence de 9/32 de la succession. Sa r�serve doit �tre calcul�e sur un montant de 1'812'281 fr. 25, obtenu en ajoutant � l'actif net inventori�, qui se monte � 1'341'987 fr. 50, la somme des lib�ralit�s entre vifs r�ductibles en vertu de l'art. 527 al. 3 CC, soit 470'293 fr. 75. Elle �quivaut ainsi � 509'704 fr. 10, soit � 9/32 de 1'812'281 fr. 25. Comme ce montant reste inf�rieur au solde des actifs nets inventori�s disponibles apr�s paiement des sommes dues aux autres h�ritiers r�servataires, soit 400'000 fr. � la veuve du d�funt et 365'000 fr. � sa fille, l'action en r�duction exerc�e par le demandeur doit �tre rejet�e (cf. lettre J.f supra).
Cette derni�re conclusion est erron�e. En effet, il est manifeste que, si la r�serve du demandeur peut �tre reconstitu�e sans qu'il soit n�cessaire d'exercer la r�duction sur les lib�ralit�s entre vifs (cf. art. 532 CC), cette reconstitution pr�suppose n�cessairement la r�duction des dispositions � cause de mort prises en faveur de dame Y.________. Celle-ci est en effet, apr�s l'ex�cution des transactions conclues avec la veuve et la fille du d�funt, la seule h�riti�re effective qui conserve des droits sur les biens existants. Or cette r�duction n�cessite un jugement formateur, afin d'annuler les dispositions du de cujus en faveur de dame Y.________ dans la mesure o� elles portent atteinte � la r�serve du demandeur et de conf�rer � ce dernier, h�ritier r�servataire, la qualit� d'h�ritier effectif (cf. consid. 5.2 supra). Il s'ensuit qu'en rejetant les conclusions du demandeur tendant � un tel jugement formateur, la cour cantonale a m�connu la notion m�me de l'action en r�duction.
5.4 Il convient d�s lors de r�former le jugement attaqu� en ce sens que le demandeur est reconnu h�ritier r�servataire de feu X.________ � concurrence de 9/32 (neuf trente-deuxi�mes) de la succession, et que l'institution d'h�ritier de dame Y.________ par feu X.________ est r�duite � ce qui exc�de le montant de la r�serve du demandeur, laquelle doit �tre calcul�e en ajoutant aux biens existants un montant de 470'293 fr. 75 en application de l'art. 475 CC.
En d�finitive, le recours doit �tre partiellement admis dans la mesure o� il est recevable et le jugement entrepris r�form� dans le sens indiqu� au consid. 5.4 ci-dessus. Le jugement attaqu� sera par ailleurs annul� aux chiffres II et III de son dispositif, relatifs aux frais et d�pens, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Devant le Tribunal f�d�ral, le demandeur obtient partiellement gain de cause (cf. consid. 5 supra), mais succombe pour une part plus importante de ses conclusions (cf. consid. 2 � 4 supra). L'�molument de justice pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral, qui doit �tre fix� � 15'000 fr., sera ainsi mis pour deux tiers � la charge du demandeur et pour un tiers � la charge solidaire des d�fendeurs (art. 156 al. 3 et 7 OJ), qui ont conclu conjointement au rejet du recours. Pour ce qui est des d�pens, le demandeur versera aux d�fendeurs une indemnit� de 5'000 fr. � titre de d�pens r�duits (art. 159 al. 3 OJ).
Le jugement attaqu� est r�form� au chiffre I de son dispositif en ce sens que :
I. Le demandeur est reconnu h�ritier r�servataire de feu X.________ � concurrence de 9/32 (neuf trente-deuxi�mes) de la succession.
Ibis. L'institution d'h�ritier de dame Y.________ par feu X.________ est r�duite � ce qui exc�de le montant de la r�serve du demandeur, qui doit �tre calcul�e en ajoutant aux biens existants un montant de 470'293 fr. 75.
Iter. Toutes autres ou plus amples conclusions sont rejet�es.
Le jugement attaqu� est annul� aux chiffres II et III de son dispositif et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Un �molument judiciaire de 15'000 fr. est mis pour deux tiers � la charge du demandeur et pour un tiers � la charge solidaire des d�fendeurs.
Le demandeur versera aux d�fendeurs une indemnit� de 5'000 fr. � titre de d�pens r�duits

References: ATF 
 art. 54
 art. 482
 art. 239
 art. 63
 ATF 
 art. 522
 art. 522
 art. 522
 art. 532