Source: http://etangroyal-longvic.e-monsite.com/pages/l-association/reglement.html
Timestamp: 2019-08-24 17:57:25+00:00

Document:
AMICALE DES PECHEURS DE LONGVIC
REGLEMENT ETANG ROYAL
Art 1 : L’Etang Royal faisant partie du domaine communal, son accessibilité en véhicule à moteur est réglementée par la Ville de Longvic dans les conditions suivantes :
- jours de manifestations organisées par l’Amicale : accessibilité à tous les véhicules à moteur, depuis l’accès situé avant la déchetterie en bordure de la RD 122 A
- hors manifestations : interdiction d’accès aux véhicules à moteur, matérialisée par une barrière cadenassée. Un parking dédié est aménagé juste avant cette barrière, celle-ci autorisant néanmoins le passage des fauteuils roulants.
Toutefois, afin de permettre aux personnes à mobilité réduite (PMR) d’accéder aux berges avec leur véhicule à moteur, une clef pourra leur être remise par l’Amicale après avis des membres de son Bureau. Toute reproduction de cette clef est strictement interdite, la liste de ses détenteurs devant être tenue et contrôlée par les membres du Bureau.
I - OBLIGATION GENERALE ET DROIT DE PECHE
Art.1 : Pour être adhérent, il faut posséder la carte de pêche annuelle. Seuls les adhérents majeurs de l'Association Amicale des Pêcheurs de Longvic peuvent participer au vote lors de l'assemblée générale.
Art. 2 : Les prix des différentes cartes annuelles où à la journée, pour les habitants de Longvic ou extérieurs, sont fixés en fin d'année et communiqués lors de l'assemblée générale de l'Amicale.
Art. 3 : Chaque pêcheur devra s'acquitter de son droit de pêche (achat d'une carte) avec obligation de la présenter AVEC PHOTO COLLEE à l’emplacement prévu lors de contrôle, ainsi que d’une pièce d’identité.
Les enfants jusqu'à 14 ans sont dispensés de cette carte de pêche, à condition d'être accompagnés d'un adulte adhérent, ils ont droit à 1 canne au coup.
Les jeunes de 14 à 16 ans révolus bénéficient d'une carte jeune et peuvent pêcher à 3 cannes.
Art. 4 : Les cartes ne sont valables que pour l'ETANG ROYAL.
La carte fédérale n'est pas valable sur cet étang privé .
II - REGLEMENT DE PECHE
Art. 5 : La pêche est autorisée 1/2 heure avant le lever du soleil et 1/2 heure après le coucher du soleil
Art. 6 : La pêche dans le petit bassin est autorisée sous réserve de fermeture certains jours par le bureau pour des manifestations "comité d'entreprise"
Art. 7 : Pour la pêche aux carnassiers, il est autorisé DEUX lignes au vif.
Art. 8 : Seul le vif est autorisé pour la pêche aux carnassiers.
Sont formellement interdits la pêche à la cuillère, au leurre artificiel ou naturel (mort manié ou à la tirette).
L'usage de l'épuisette est permis pour retirer un poisson déjà ferré. Pour les poissons ne faisant pas la taille, le fil sera coupé avant la remise en eau.
Art. 9 : En prévention d'une pollution engendrée par l'amorçage abusif, il est interdit d'utiliser plus d'un kilo d'amorce sèche par jour et par pêcheur.
Art. 10 : La pêche s'effectue au bord de l'étang à TROIS lignes au maximum, à friture ou à moulinet.
Gratuité pour le conjoint s'il utilise la troisième canne de celui-ci s'il est présent.
Pour les deux, 1 carnassier, 6 truites.
Art. 11 : Il devra être respecté un emplacement de 10 mètres au bord de l'étang, avec alignement des lignes dans l'eau. Chaque pêcheur ne pêche que pour lui-même.
Art. 12 : La pêche à l'écrevisse et à la grenouille est interdite toute l'année.
Art. 13 :Les prises journalières sont limitées à :1 carnassier (brochet, sandre) par jour et par pêcheur, 6 truites. La pêche du poisson blanc n'est pas limitée, il est néanmoins demandé à chaque pêcheur de rester raisonnable sur le nombre de prises.
- les carpes, les amours blancs, les amours argentés, les carpes koï, les poissons rouges devront être remis à l’eau.
[ Pêche en No Kill pour ces poissons quelles que soient leurs tailles, tapis de réception obligatoire ]
Art .14: Les taille
-60 cm, Brochets ET Sandres
-25cm truites
Afin de pallier à la prolifération du poisson-chat et de la perche soleil, la pêche du black-bass est interdite.
Il est interdit de remettre à l'eau le poisson-chat, la perche soleil et la brème.
Art. 15 : Tout pêcheur ayant capturé un carnassier devra obligatoirement cesser la pêche de celui-ci, mais pourra néanmoins continuer à pratiquer la pêche des autres poissons.
Trois périodes d'ouverture sont fixées :
- Pour la truite : 1er samedi de mars.
-le blanc, la carpe : le lundi suivant
- Pour le brochet et le sandre : 1er samedi de mai.
Ces dates sont susceptibles d'être modifiées à titre exceptionnel et seront précisées par voie d'affichage (voir également la rubrique Dates d'ouverture).
Il est interdit de pratiquer la pêche au vif pendant la période allant de l'ouverture générale à l'ouverture du brochet.
FERMETURE GENERALE LE PREMIER DIMANCHE DE DECEMBRE
III - CONTROLES , SANCTIONS ET RESPONSABILITE
Art. 17 : Afin d'éviter l'empoissonnement sauvage d'étangs privés, tous les poissons emportés devront être tués. Seul est autorisé le transport de quelques vifs à usage personnel.
Art. 18: Des contrôles auront lieu : par des gardes de pêche MEMBRES DU BUREAU, munis de leur carte de garde, par la Police Municipale, la Gendarmerie ou la Police Nationale. L'adhérent verra son droit de pêche annulé pour l'année en cours en cas de braconnage, détérioration du plan d'eau, refus de présentation de son droit de pêcher, insultes et agressions physique envers un membre du bureau dans l'exercice de ses fonctions.
A la 2ème infraction, la carte de pêche sera retirée définitivement.
Pour les pêcheurs n’ayant pas de cartes sur place, une majoration de 4,00 € pourra être exigée, pensez à vous prémunir de votre carte AVANT de venir pêcher à l'Etang (voir les points de vente des cartes).
Art. 19 : L'Amicale des pêcheurs de Longvic décline toute responsabilité pour les accidents entre les personnes physiques fréquentant le site ou vol pouvant survenir sur les lieux.
Art 20 : L’Amicale des Pêcheurs de Longvic ne peut être tenue pour responsable des accidents qui pourraient avoir lieu entre les personnes physiques fréquentant le site ou les vols pouvant survenir sur les lieux.
IV – PECHE DE LA CARPE
La pêche de la carpe fait l'objet d'une réglementation spécifique (voir le règlement).
LA PÊCHE EST INTERDITE LORSQUE L'ETANG EST GELE

References: Art.1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13

Art. 15

Art. 17

Art. 18

Art. 19