Source: http://docplayer.fr/1901909-Agm-belgique-gand-gent-6-octobre-2012.html
Timestamp: 2017-07-26 03:15:13+00:00

Document:
AGM Belgique Gand / Gent 6 Octobre PDF
Download "AGM Belgique Gand / Gent 6 Octobre 2012"
1 Rapport d activité IRO National AGM Belgique Gand / Gent 6 Octobre 2012 Nous voici revenus à Gand, ou Gent, en Flandres, où nous avions tenu le bureau Belgo-français l an dernier. Cette cité élégante conserve un patrimoine médiéval considérable, et jouit d un grand dynamisme économique. Principale ville universitaire du pays, la jeunesse est très présente et contribue évidemment à l atmosphère vraiment sympa qui y règne. Il n est pas acquis qu une ambiance aussi plaisante nous attende aujourd hui, car notre délégation arrive dans un contexte tendu. Le covoiturage a du bon. Nous faisons la route ensemble, Guy Le Huidoux, Vice Président National, Jean Louis Boileau, Conseiller du Président, et moi-même. Cela nous permet, entre autres avantages, de travailler efficacement sur notre avenir international. Nous allons rencontrer nos amis belges et nombre de délégués étrangers, ainsi que Krishna Kumar, dit KK, prononcez KéKé, Président international en exercice, hyper présent et affairé à «récupérer» tous les délégués que nous pourrions contacter, entreprenant systématiquement, après nous, toute personne avec qui nous discutons. Sont également présents, des délégués d Allemagne, d Autriche, de Grande Bretagne, d Italie, du Luxembourg, de Suisse, d un club hollandais, des «Tangent» (équivalent Agora britannique) ainsi que le Président de la Table Ronde belge. Vendredi soir : Nous avons nos premiers contacts, chaleureux pour la plupart, avec les 41 belges et étrangers, malgré quelques poignées de main un peu plus contractées, comme celle du Président Jan Van Hoe, que nous avions quitté à Vannes sur une attitude décevante. Les discussions avec nos amis belges portent rapidement sur notre départ de l International. Nous ne ressentons pas d approbation ni de réelle solidarité. Les autres représentants étrangers, que nous avons déjà rencontrés depuis Chennai, évitent globalement le sujet, préférant évoquer, à l instar des Anglais, les rencontres passées ou à venir, comme la Transmanche, en février AGM Belgique Gent 6 Octobre 2012 R SENICOURT IRO National Page 1 sur 62 Samedi matin : L AGM débute, avec une participation relative. 26 clubs sont présents. Les allocutions sont courtes, qu elles soient du Président Jan Van HOE, du Vice Président François VERVIER, du Secrétaire Luc TRIGAUX, ou du Trésorier Jean Claude JOUSTEN (comptes communiqués avant l AGM, ce qui allège le programme). L accent est mis sur : - Le nouveau statut du 41 Belge, qui termine donc son premier exercice en qualité d ASBL, Association sans but lucratif, ce qui a engagé entre autres quelques modifications de la comptabilité nationale, ou la rédaction de statuts en trois langues (français, néerlandais et allemand, conformément à la diversité linguistique du pays). - Le constat sur Chennai, en quelques mots : «une assemblée tumultueuse, qui nous a laissé un souvenir impérissable»! Faut il en rire ou s en préoccuper, la Belgique devient donc, depuis notre retrait, «la quatrième plus grande nation à l International»? Heureusement, Luc TRIGAUX ajoutera immédiatement que c est un «Joke»! - La communication à venir, avec la création d une «Web Newsletter», qui se voudra interactive. AGM Belgique Gent 6 Octobre 2012 R SENICOURT IRO National Page 2 sur 63 Puis vient l intervention, comme chaque année, des jeunes Yapers, qui se sont rendus en Inde et en Afrique du Sud. Agrémenté d images, leur exposé, fort plaisant et dans un anglais parfait, a séduit l assistance. Une fois encore, je regrette qu une place ne puisse être donnée à nos jeunes Yapeurs français, qui ont partagé des expériences aussi intéressantes que positives, témoignages enthousiastes des valeurs universelles auxquelles nous adhérons. Le bureau sortant (de g à d) Ignace ALLEYS, Philippe COLLIN, François VERVIER, Jan Van HOE, Luc TRIGAUX, Jean Claude JOUSTEN, Jan COLSON Au terme des interventions, comme prévu, François VERVIER devient Président National pour l exercice Son allocution, très brève, porte sur un programme essentiellement tourné vers le développement des relations amicales entre les clubs belges. Au sujet de Chennai et de la situation internationale, François VERVIER dit que cette Association doit revenir à des principes plus conformes aux valeurs qu elle est censée porter. La Belgique a subi un affront avec l élimination de ses deux candidatures (Vice Présidence internationale et tenue de l HYM), «au profit d une plage avec des belles filles» (sic), à savoir Chypre d une part, et au profit de la Suède d autre part! Cela semble avoir plus d impact aujourd hui dans les esprits que la question du droit de vote des délégués non ex Tableurs Jean Louis BOILEAU consulte certains amis belges qui s interrogent sur la «démission» de Werner BLESSING, Vice Président «elect» de l organisation internationale, et sur l opportunité de poser, en présence de «KéKé» et du Président suisse, LA question sur les vrais motifs de ce retrait «imposé». AGM Belgique Gent 6 Octobre 2012 R SENICOURT IRO National Page 3 sur 64 Malheureusement, l AGM sera clôturée sans que cette question ne soit posée. Le nouveau bureau Président Past Président 1er Vice-Président 2nd Vice Président Secrétaire Trésorier IRO François VERVIER Jan VAN HOE Ignace ALLEYS (a démissionné à l heure où j écris ce rapport.) Jean Claude JOUSTEN Luc TRIGAUX Didier VAN CALSTER Philippe COLLIN et Peter CARBON Nous consacrons un bonne partie de l après midi à une petite réunion franco française, avant un Banner Exchange plutôt cool, où nous remarquons que la France reste bien à sa place dans l ordre alphabétique, ce qui n avait pas été le cas à Chypre, notre Association ayant été citée après le dernier membre du «41 International» Banner Exchange. Le 41 français bien présent et première sortie internationale pour notre VP Guy Le Huidoux Guy Le Huidoux en sa qualité de Vice Président National et d ancien Président National de la Table Ronde Française saura affirmer à nos amis belges, et à ceux qui nous observent, que nous restons présents auprès de tous les pays, que les relations entre nos Régions et nos Clubs réciproques demeurent excellentes, et que nous voulons œuvrer pour les soutenir, les encourager et les développer. AGM Belgique Gent 6 Octobre 2012 R SENICOURT IRO National Page 4 sur 65 Samedi matin, avec le Président National de la TR belge et Manu Scarmure, Webmaster National du 41 belge Banner Exchange L élégance française Le prochain bureau franco belge se tiendra en France, début Il sera d une réelle importance au regard de nos projets. La prochaine AGM du 41 belge se déroulera à Liège, le weekend du 3 octobre Impressions : Qu en est-il du Club 41 belge au regard de notre décision? * Il est clair que la décision française embarrasse. Nos alliés d hier ne sont pas encore prêts à quitter un espace où ils ont une place, petite, certes, mais confortable. Certains regrettent, voire nous reprochent, notre décision, pensant que nous aurions pu nous accommoder des statuts, en déléguant des ex-tablers aux assemblées internationales. D autres «découvrent» la situation, sans parfois en connaître les vraies raisons ou circonstances et se disent offusqués de l attitude des «instances» internationales. A cela se serait ajoutée la question du Logo, évoquée par le Président international, en attente de la confirmation officielle de notre retrait. Nous sommes donc convaincus de la nécessité de faire passer l information par les clubs, ce qui sera effectif ce mois, à partir d un document d information en français, anglais, allemand et italien, adressé à tous les membres du 41 Français, et à destination de leurs amis étrangers, ceux-là mêmes qu ils côtoient dans leurs jumelages, euro meetings et autres manifestations internationales. AGM Belgique Gent 6 Octobre 2012 R SENICOURT IRO National Page 5 sur 66 * Il nous faudra attendre au mieux l AG Internationale d Interlaken, en 2013, pour savoir si les motions d exclusion pure et simple des délégués non ex tablers est actée, et si, de ce fait, une sortie de la Belgique est envisageable. * Le problème des cotisations n est pas à négliger non plus. François VERVIER, nouveau Président n envisage pas de payer deux cotisations au lieu d une. * Quant à la structure que nous avons quittée, tout porte à croire qu elle va se radicaliser. Les futurs présidents déjà nommés ou attendus, ne nous laissent pas voir d éclaircie avant quelques années. En conclusion Il convient donc que le 41 Français montre une forte détermination, une cohésion sans faille, pour être force de proposition sur des projets et des actions qui rassemblent et intéressent nos amis étrangers, engagé comme il l a toujours été dans la vie internationale et le respect de nos valeurs fondamentales, l'égalité entre tous les membres et l entente entre les peuples. Amis lecteurs, au retour de cette AGM du Club 41 belge, nous sommes conscients que la route est difficile, mais nous sommes convaincus que l avenir est à l ouverture et que le sectarisme n a plus sa place sur notre Planète 41 où, sans Tolérance, il n est pas de réelle Amitié. Cela dit, restons confiants dans l avenir, et continuons de dire haut et fort : MAY THE HINGES OF FRIENDSHIP NEVER RUST! Quelques chiffres Club clubs dont 3 nouveaux clubs cette année 1804 membres 5 «zones», équivalent à de petites régions Table Ronde 98 clubs membres AGM Belgique Gent 6 Octobre 2012 R SENICOURT IRO National Page 6 sur 6 Documents pareils
Bureau France Belgique
Rapport d activité IRO National Bureau France Belgique Lyon, 7 Avril 20013 Nous voici aujourd hui sur les terres du Primat des Gaules. En cette fraiche journée d Avril, Lyon nous accueille pour notre Bureau Plus en détail STATUTS ARAET. Approuvés par l'assemblée générale de l'araet, le 17 mars 2012
-1- STATUTS ARAET Approuvés par l'assemblée générale de l'araet, le 17 mars 2012 TITRE I : Nom Buts Siège - Durée Article 1 : Nom 1.1 L Association Romande Arts, Expression et Thérapies - ARAET - est une Plus en détail Statuts de l association
Statuts de l association 24.04.2015 Table des matières 0. Historique des modifications... 3 1. Dénomination et sièges... 4 2. Buts... 4 3. Ressources... 4 3.1 Cotisations... 5 3.2 Comptabilité... 5 4. Plus en détail STATUTS de l'association des chargés* de communication des communes de Suisse romande «A3C Romandie»
STATUTS de l'association des chargés* de communication des communes de Suisse romande «A3C Romandie» DENOMINATION, BUTS ET SIEGE DE L'ASSOCIATION Article 1 Dénomination L'Association des chargé-e-s de Plus en détail Dossier d expatriation
3 ème année IPAG Alexis Keuleyan Dossier d expatriation Expatriation réalisée dans l université d Huddersfield en Angleterre. Arrivant à la fin de mon premier semestre de 3 ème année à l IPAG, que j ai Plus en détail Conseil d administration de l Association «Heidelberg Alumni Frankreich» (HAFR) Première réunion. Réunion du conseil tenue le 11 juillet 2008
Conseil d administration de l Association «Heidelberg Alumni Frankreich» (HAFR) Première réunion Réunion du conseil tenue le 11 juillet 2008 Compte rendu Le conseil d administration a lieu le 11 juillet Plus en détail Statuts de la Société Astronomique de Genève
Statuts de la Société Astronomique de Genève Vendredi 17 avril 2015 Société Astronomique de Genève Rue des Terreaux du Temple 6 1201 Genève Téléphone: E-mail: Site web: +41 (0)22 738 3322 info@astro-ge.net Plus en détail SOINS INFIRMIERS EN ONCOLOGIE GENEVE : SOGE STATUTS
SOINS INFIRMIERS EN ONCOLOGIE GENEVE : SOGE STATUTS ARTICLES 1 ET 2 : Nom et siège Sous le nom de soins infirmiers en oncologie Genève, est fondée une association professionnelle sans but lucratif au sens Plus en détail «MODÈLE» DE CONSTITUTION D ASSOCIATION DE LOCATAIRES DE LA SOCIÉTÉ DE LOGEMENT COMMUNAUTAIRE D OTTAWA
«MODÈLE» DE CONSTITUTION D ASSOCIATION DE LOCATAIRES DE LA SOCIÉTÉ DE LOGEMENT COMMUNAUTAIRE D OTTAWA APPROUVÉ PAR LE CONSEIL D ADMINISTRATION DE SLCO LE 9 DECEMBRE 2004. Ce «modèle» de constitution énonce Plus en détail Charte des MNA. faisant suite aux demandes des mineur-e-s non accompagné-e-s (MNA) en Suisse. Elaboré par les MNA du projet Speak out!
Charte des MNA faisant suite aux demandes des mineur-e-s non accompagné-e-s (MNA) en Suisse Elaboré par les MNA du projet Speak out! 2014 du CSAJ Sommaire Introduction 3 La situation au lieu de résidence Plus en détail ISF STATUTS. Structures de la Fédération Internationale du Sport Scolaire. Assemblée Générale (AG) Comité Exécutif (CE)
ISF STATUTS Structures de la Fédération Internationale du Sport Scolaire Assemblée Générale (AG) Comité Exécutif (CE) Membres élus du Comité Exécutif un Président un Vice-président un Secrétaire Général Plus en détail Statuts de l'association
de l'association 2 Table des matières ARTICLE 1 : Forme... 3 ARTICLE 2 : Dénomination... 3 ARTICLE 3 : Objet.... 3 ARTICLE 4 : Siège social... 3 ARTICLE 5 : Durée Exercice social... 4 ARTICLE 6 : Les membres Plus en détail Lettre d information de l Amicale Citroën Internationale no 2. Avril 2011
Lettre d information de l Amicale Citroën Internationale no 2 Avril 2011 Réunion de bureau Le 2 avril, s est tenue une réunion de bureau pour faire suite à l assemblée générale annuelle. A l ordre du jour Plus en détail JEUNES SAPEURS-POMPIERS DE COLLONGE-BELLERIVE STATUTS
JEUNES SAPEURS-POMPIERS DE COLLONGE-BELLERIVE 1. DISPOSITIONS GENERALES A. Nom, Siège STATUTS Article 1 Sous le nom de JEUNES SAPEURS-POMPIERS DE COLLONGE- BELLERIVE («JSPCB») il est constitué, conformément Plus en détail DAHIR N 1-15-75 DU 7 RAMADAN 1436 (24 JUIN 2015) PORTANT CREATION DE LA FONDATION MOHAMMED VI DES OULEMA AFRICAINS
DAHIR N 1-15-75 DU 7 RAMADAN 1436 (24 JUIN 2015) PORTANT CREATION DE LA FONDATION MOHAMMED VI DES OULEMA AFRICAINS 1 DAHIR N 1-15-75 DU 7 RAMADAN 1436 (24 JUIN 2015) PORTANT CREATION DE LA FONDATION MOHAMMED Plus en détail «Les Amis de la Course» à Chavornay
Statuts de l amicale «Les Amis de la Course» à Chavornay I Nom et siège Art. 1 L amicale «Les Amis de la Course», est une société à but non lucratif ouverte à tous. C est une association au sens des articles Plus en détail 1. Approbation du procès-verbal de l'assemblée générale du 23 mars 2010
Procès-verbal de l Assemblée générale de l AETOC - Association d entraide de personnes souffrant de troubles obsessionnels-compulsifs du 15 mars 2011 de 18 h. 45 à 21 h., Association Parole, 1 rue du Vieux-Billard Plus en détail Chers membres et amis de la European Choral Association - Europa Cantat,
A l attention des membres de la European Choral Association Europa Cantat Et à toutes les personnes intéressées par le sujet «Partager les bienfaits du chant» Bonn, 15/07/2015 Invitation à Helsinki, Finlande Plus en détail REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : ADMISSION DES MEMBRES ARTICLE 2 : DEMISSION-RADIATION
COCuMONT Mémoire et Patrimoine REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : ADMISSION DES MEMBRES 1.1. Membres actifs : Les membres actifs sont admis lors du paiement de la cotisation annuelle. Ils bénéficient de tous Plus en détail «RESEAU DE PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ET DES ORGANISATIONS DES PAYS DU SUD» (PTO-Sud) - REGLEMENT INTERIEUR TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES
«RESEAU DE PSYCHOLOGIE DU TRAVAIL ET DES ORGANISATIONS DES PAYS DU SUD» (PTO-Sud) - REGLEMENT INTERIEUR TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES Article 1 : Le présent règlement intérieur définit les modalités Plus en détail Statuts d association Loi 1901
Statuts d association Loi 1901 Article 1 Titre Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre Plus en détail Société Suisse d Hydrologie et de Limnologie «STATUTS»
Société Suisse d Hydrologie et de Limnologie «STATUTS» Nom, siège, but Art. 1 La «Société suisse d hydrologie et de limnologie» (SSHL) est une association au sens de l art. 60 ff du Code civil suisse. Plus en détail Fédération Européenne pour le Transport et l'environnement AISBL
Statuts de T&E Fédération Européenne pour le Transport et l'environnement AISBL CONSTITUTION N d identification : 7800/93 443.549.326 NOM Article 1: Les présents statuts constituent une association internationale Plus en détail Copropriété JE SUIS COPROPRIETAIRE QU EST-CE QUE LE CONSEIL SYNDICAL?
Copropriété Le Conseil Syndical en 10 Questions JE SUIS COPROPRIETAIRE QU EST-CE QUE LE CONSEIL SYNDICAL? Association des Responsables de Copropriété 29, rue Joseph Python 75020 PARIS Tél. : 01 40 30 12 Plus en détail STATUTS DE L ASSOCIATION DES AMIS DU SAKTHI CHILDREN S HOME
STATUTS DE L ASSOCIATION DES AMIS DU SAKTHI CHILDREN S HOME Article premier : L Association des Amis du Sakthi Children s Home est régie par les articles 60 et suivants du Code civil suisse, autant que Plus en détail Groupement National des Directeurs de S(I)UAPS
ASSOCIATION LOI 1901 1. RAPPEL MODE DE FONCTIONNEMENT GNDS 2. HISTORIQUE 3. CONTEXTE ACTUEL 4. DU TOILETTAGE VERS UNE REFLEXION EN PROFONDEUR 5. LES INCIDENCES 6. TRAVAIL DE GROUPE Membres Assemblée Générale Plus en détail FEDERATION EUROPEENNE DE FINANCES ET BANQUES ETHIQUES et ALTERNATIVES STATUTS
FEDERATION EUROPEENNE DE FINANCES ET BANQUES ETHIQUES et ALTERNATIVES Association Internationale Sans But Lucratif STATUTS Approuvé par l Assemblée Générale du 16/06/2015 Dénomination, but et objectif Plus en détail Proposition de Mode de Fonctionnement et Règles de Procédure (Statuts 2011 en vigueur)
Proposition de Mode de Fonctionnement et Règles de Procédure (Statuts 2011 en vigueur) MODE DE FONCTIONNEMENT 1. Participation au Conseil mondial: Les délégués des associations membres Le bureau et les Plus en détail Statuts de la «ChâBal» Maison de Quartier et Jardin Robinson de Châtelaine-Balexert
Titre I : Dénomination Durée Siège Art. 1 Dénomination Il est constitué sous le nom de «La ChâBal» Maison de quartier et Jardin Robinson de Châtelaine-Balexert une association sans but lucratif, politiquement Plus en détail AMICALE DU TERRE-NEUVE DE GENEVE ET BASSIN LEMANIQUE
AMICALE DU TERRE-NEUVE DE GENEVE ET BASSIN LEMANIQUE S T A T U T S 5 pages, 27 articles 1/ Définitions générales Art. 1: Nom et siège L Amicale du Terre-Neuve de Genève et Bassin Lémanique, ci-après nommée Plus en détail Société d histoire des religions de Genève
Société d histoire des religions de Genève I. DÉNOMINATION, DURÉE, SIÈGE, BUT Art. 1 Nom La Société d histoire des religions de Genève est une association sans but lucratif régie par les art. 60 et suivants Plus en détail S T A T U T S. L Association BEP, Bien-Etre & Performance TITRE PREMIER NOM - BUT - SIEGE
S T A T U T S L Association BEP, Bien-Etre & Performance TITRE PREMIER NOM - BUT - SIEGE Article premier : NOM Il est formé sous la dénomination «l Association BEP, Bien-Etre & Performance», une association Plus en détail Pour le conseil d administration, Bruno Olislaeger Président. Chers membres,
Chers membres, Le conseil d administration de l asbl Brussels Gay Sports vous invite à participer à la réunion annuelle de son assemblée générale qui aura lieu le samedi 18 avril 2015 à 14 heures dans Plus en détail ASSOCIATION DES MEDIATEURS DES PAYS MEMBRES DE L UEMOA (AMP-UEMOA) STATUTS
ASSOCIATION DES MEDIATEURS DES PAYS MEMBRES DE L UEMOA (AMP-UEMOA) STATUTS PREAMBULE Les Médiateurs des pays membres de l UEMOA, conformément à la recommandation de leur première réunion tenue à Ouagadougou Plus en détail Association CRR, Centre de réadaptation des rapaces
STATUTS Association CRR, Centre de réadaptation des rapaces Statuts Article 1 : Constitution Sous la dénomination «CRR, centre de réadaptation des rapaces» est créée une association à but non lucratif Plus en détail STATUTS. I. Nom, forme juridique et siège
STATUTS GROUPE SUISSE DE CRIMINOLOGIE (GSC) I. Nom, forme juridique et siège Nom Siège Art. Le Groupe suisse de criminologie (GSC) est une association politiquement et confessionnellement neutre, au sens Plus en détail Mission de Développement économique Juillet 2013
Mission de Développement économique Juillet 2013 Notre objectif ce mois ci était le développement de la coopérative agricole qui se compose de la coopérative de café/cacao, du groupement d avocat et du Plus en détail QUELQUES PRECISIONS UTILES PENDANT LE SEJOUR EN FRANCE D UN CORRESPONDANT ETRANGER
QUELQUES PRECISIONS UTILES PENDANT LE SEJOUR EN FRANCE D UN CORRESPONDANT ETRANGER Chaque échange a ses particularités. Certaines règles toutefois sont communes à tous nos échanges. Ce document a pour Plus en détail Statuts de l Association du Pôle scientifique et technologique du canton de Fribourg (PST-FR)
Page 1 / 8 Statuts de l Association du Pôle scientifique et technologique du canton de Fribourg (PST-FR) Art. 1 Constitution I. Constitution, siège Sous la dénomination «Pôle scientifique et technologique Plus en détail ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS
ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS Article 1 CREATION Il est formé entre les personnes désignées à l article 4, vivant au Cameroun, et qui adhèrent Plus en détail STATUTS DU CLUB EMERGENCE 2014
STATUTS DU CLUB EMERGENCE 2014 ARTICLE 1 OBJET Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre Plus en détail STATUTS DE L ASSOCIATION DE L ESPACE DE VIE ENFANTINE LES MOUSSAILLONS
STATUTS DE L ASSOCIATION DE L ESPACE DE VIE ENFANTINE LES MOUSSAILLONS Chapitre 1 : DISPOSITIONS GENERALES Article I. CONSTITUTION Sous la dénomination Les Moussaillons, il est constitué, conformément Plus en détail Statuts de l Association Juristes Européens Paris 2
Statuts de l Association Juristes Européens Paris 2 Article 1er : Constitution Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du Plus en détail GUIDE DES COMMANDITES
SOYEZ PARTENAIRE DE 3 e ÉDITION 26 SEPTEMBRE 2015 MONT-SAINTE-ANNE POUR TOUS LES DÉTAILS lamonteedessommetsbl.com GUIDE DES COMMANDITES Au profit de la Fondation du Centre jeunesse de Québec Chers partenaires, Plus en détail Les statuts de l Association mis à jour par l A.G. du 28-03-2013
Les statuts de l Association mis à jour par l A.G. du 28-03-2013 Statuts de l association Grenoble Isère Logiciel 1/5 ARTICLE 1 - Dénomination : Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Plus en détail «Pour une formation professionnelle duale en Suisse»
«Pour une formation professionnelle duale en Suisse» Statuts I. Nom, siège et buts 1. Nom et siège Sous le nom de «Pour une formation professionnelle duale en Suisse» est constituée une Association au Plus en détail 90 ème anniversaire de la première session de la CCNR à Strasbourg
90 ème anniversaire de la première session de la CCNR à Strasbourg (Jean-Marie WOEHRLING, Secrétaire Général) Mesdames et Messieurs les délégués, Il y a 90 ans (à quelques jours près), le 21 juin 1920 Plus en détail Association Suisse pour l environnement et le développement durable. Statuts
Association Suisse pour l environnement et le développement durable Statuts 1 S T A T U T S suissegreen août2010 Constitution du 15.05.2010 Modifications des statuts I. DISPOSITIONS GENERALES Article premier Plus en détail MODELE D'ATTESTATION D'HEBERGEMENT
MODELE D'ATTESTATION D'HEBERGEMENT Je soussigné(e) (nom et prénom du responsable légal du local), demeurant à (adresse postale précise), en ma qualité de (choisir entre : propriétaire / locataire / responsable) Plus en détail Ordre du jour provisoire pour la COP12
CONVENTION SUR LES ZONES HUMIDES (Ramsar, Iran, 1971) 48 e Réunion du Comité permanent Gland, Suisse, 26 30 janvier 2015 SC48 13 Ordre du jour provisoire pour la COP12 Contexte L Ordre du jour provisoire Plus en détail Société Suisse de Transplantation (SST)
Société Suisse de Transplantation (SST) REVISION DES STATUTS du 1.6.2008 Conformément à la séance de la Commission constitutive du 11.1.2002 Buts et objectifs de la Société Art. 1 Art. 2 La Société Suisse Plus en détail Vallée de La Brévine - Sibérie de la Suisse Association
Vallée de La Brévine - Sibérie de la Suisse Association Statuts 1. Généralités Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Vallée de La Brévine - Sibérie de la Suisse Association (ci-après désignée Plus en détail Règlement intérieur. Sommaire
Règlement intérieur Sommaire Règlement intérieur... 1 TITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES... 2 1. Objet du règlement intérieur... 2 2. Procédure de modification du règlement intérieur de l association... Plus en détail International Bankers Forum, Luxembourg A.S.B.L.
International Bankers Forum, Luxembourg A.S.B.L. Article 1 Entre les soussignés : Bauer Gerd, demeurant à Capellen, cadre de banque, de nationalité allemande ; Moeller Monica, demeurant à Luxembourg, cadre Plus en détail Voici un exemple de statuts qui peut vous servir de base pour votre association.
Exemples de statuts Voici un exemple de statuts qui peut vous servir de base pour votre association. Exemple de statuts commentés En s en tenant aux termes de la loi 1901, il n y a pas de statut modèle. Plus en détail Association Suisse du Personnel-en Endoscopie (ASPE) Schweizerische Vereinigung für Endoskopie-Personal (SVEP)
Statuts Statuten Association Suisse du Personnel-en Endoscopie (ASPE) Schweizerische Vereinigung für Endoskopie-Personal (SVEP) Là où est employée une forme masculine, la forme féminine correspondante Plus en détail Association des Guinéens de Montpellier
Statuts de l Association des Guinéens de Montpellier (A.G.M) Préambule Titre premier : Dénomination, siège, Durée, Objectif et Adhésion Titre deuxième : Organisation et Fonctionnement Titre troisième : Plus en détail pour l assemblée générale des établissements membres le 24 mai 2007 à Dresde
RAPPORT DES REPRESENTANTS DES ETUDIANTS DE L UNIVERSITE FRANCO-ALLEMANDE pour l assemblée générale des établissements membres le 24 mai 2007 à Dresde Les représentants des étudiants publient chaque année Plus en détail Modèle de statuts pour les Sociétés de tir sportif
Modèle de statuts pour les Sociétés de tir sportif Edité par la Fédération sportive suisse de tir Ce modèle de statuts peut servir de guide aux sociétés de tir sportif pour l élaboration et la révision Plus en détail 3.2 PERTE DE LA QUALITE D ADHERENT
REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 REGLEMENT INTERIEUR. En application de l article 25 des statuts il est créé un Règlement Intérieur. ART. 2 CONSTITUTION. (article 1 des statuts) Seuls les associations et Plus en détail RTC Cointe - Saison 2015
Assemblée générale Madame, Mademoiselle, Monsieur, Nous avons l honneur de vous inviter à notre Assemblée Générale statutaire qui se tiendra le dimanche 25 janvier 2015 à 10h30, au club house du R.T.C. Plus en détail Association des professionnels de santé libéraux de. Association déclarée. Siège social
Association des professionnels de santé libéraux de Association déclarée Régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social PREAMBULE L évolution de la demande de soins, les mutations épidémiologiques, Plus en détail FRANCE RETOUR ACCUEIL STATUTS
FRANCE RETOUR ACCUEIL STATUTS présentés et adoptés par l Assemblée Constituante du 15 septembre 2015 Article 1er - Nom Le 15/09/2015, il est fondé une Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Plus en détail Statuts du parlement européen des jeunes Suisse
Proposed changes of the statutes of Annual General Meeting, 15 th of February 2015, Winterthur VERSION FRANCAISE Statuts du parlement européen des jeunes Suisse Afin d en faciliter la lecture, les présents Plus en détail STATUTS DU COMITE DIOCESAIN DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE VAUCLUSE
STATUTS DU COMITE DIOCESAIN DE L ENSEIGNEMENT CATHOLIQUE DE VAUCLUSE Article 1 1.1 Entre toutes les personnes physiques désignées dans les conditions prévues aux articles 6 et 7 des présents statuts il Plus en détail Culturelab 2012. Compte rendu de mon séjour au Festival d Avignon. par Eline Wittevrongel
Culturelab 2012 Compte rendu de mon séjour au Festival d Avignon par Eline Wittevrongel 18/08/2012-28/08/2012 Grâce au concours «Olyfran», j ai eu la chance de visiter la belle ville d Avignon dans le Plus en détail L après sondage. Location d équipement
L après sondage Suite aux résultats du sondage, l équipe de Paraloeil s est concentrée sur 5 constats généraux. Ces constats ont été présentés lors de la rencontre avec les membres le 26 avril denier. Plus en détail «Association Maison des lycéens du lycée (Nom du lycée)»
1 «Association Maison des lycéens du lycée (Nom du lycée)» Statuts Article 1 Création Il est créé, une association dénommée «Maison des lycéens (MDL) du lycée (Nom du lycée)», conformément aux dispositions Plus en détail Golf Club La Côte. Statuts de l association du Golf Club La Côte
STATUTS DE L ASSOCIATION NEUCHATELOISE DE JUDO (ANJ) I. But de l Association Article premier L Association Neuchâteloise de Judo (ANJ), fondée le 28 octobre 1977, est une association politiquement et confessionnellement Plus en détail Association des membres et amis* de l Institut Suisse de Rome (Istituto Svizzero di Roma - ISR)
Association des membres et amis* de l Institut Suisse de Rome (Istituto Svizzero di Roma - ISR) S T A T U T S D E L A S S O C I A T I O N I. NOM, SIÈGE ET BUT Art. 1 Nom Sous le nom «Association des membres Plus en détail Statuts de la Société des officiers du campus universitaire de Lausanne
Statuts de la Société des officiers du campus universitaire de Lausanne Art. Nom / Siège La Société des officiers du campus universitaire de Lausanne (ciaprès «la Société») est une association à but non Plus en détail Assemblée générale du 18 mai 2016 16h 00
Assemblée générale du 18 mai 2016 16h 00 Allocution de Jürg Bucher, président du conseil d administration Assemblée générale du 18 mai 2016, exposé de Jürg Bucher, président du conseil d administration Plus en détail Statuts de l Association Association des Olympiades Scientifiques Suisses
Statuts de l Association Association des Olympiades Scientifiques Suisses Version du 07 mai 2012 I. Dénomination, Siège et But Article premier Dénomination Il existe, sous la dénomination «Association Plus en détail Rapport de stage Mer et Monde. Frédérique Morissette
Rapport de stage Mer et Monde Frédérique Morissette Comment décrire en quelques mots cette merveilleuse expérience qu à été mon stage au Sénégal? Impossible selon moi, je devrais écrire des pages et des Plus en détail Statuts de la Fédération
Présidence Statuts de la Fédération Version en date du 6 février 2013 TITRE 1 : Définition générale Article 1: Constitution Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie Plus en détail Assemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ==================================
Assemblée Générale du 26 Avril 2015, à Ste - Menehould ========== Voir Ordre du jour : 1) - Le Rapport Moral. 2) - Le Rapport Financier. 3) - Le Renouvellement du Bureau. 4) - Questions Diverses. ==================== Plus en détail Statuts. I. Nom, siège et but
Statuts I. Nom, siège et but Art. 1 Art. 2 Art. 3 Art. 4 L association suisse de réflexologie plantaire, ASRP, pour la thérapie intégrative des zones réflexes plantaires, a été fondée en 1994 conformément Plus en détail GROUPE IMAGERIE CUTANEE NON INVASIVE DE LA SOCIETE FRANCAISE DE DERMATOLOGIE
I Constitution et objet de l association Article 1 Constitution Durée Siège social Il est formé entre toutes les personnes physiques et morales adhérant aux présents statuts, une Association régie par Plus en détail LIVRE D OR. Le Dimples
LIVRE D OR Le Dimples Samedi 4 juin 2011 Un grand merci pour ce court séjour qui nous a été profitable : un accueil chaleureux, un environnement reposant, c est ce dont on avait besoin. Un grand bravo Plus en détail Compte rendu. Jeudi 12 mars 2009 Séance de 10 heures. Commission des Finances, de l économie générale et du Plan
Compte rendu Commission des Finances, de l économie générale et du Plan Examen de la proposition de résolution sur le renforcement de la régulation financière (n 1512)...2 Information relative à la Commission...7 Plus en détail I. Dénomination, siege social et objectifs. Article 1 (Dénomination et cadre légal)
I. Dénomination, siege social et objectifs Article 1 (Dénomination et cadre légal) Par les présents statuts, il est constitué une fédération internationale d associations dénommée EURODOC le Conseil Européen Plus en détail Chapitre 1 : Fondation
Statuts du Ski-Club Vallée de Joux Chapitre 1 : Fondation 1.1 Le Ski-Club Vallée de Joux a été constitué, le 9 juillet 2008 au Sentier. Ce nom remplace celui du Ski- Club Orient-Sentier fondé en 1946 à Plus en détail INGENIEURS SANS FRONTIERES (ISF)
INGENIEURS SANS FRONTIERES (ISF) STATUTS I - BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article 1 L'association de solidarité internationale, INGENIEURS SANS FRONTIERES ("ISF" en sigle), fondée en janvier 1982, Plus en détail Statut de l association Deutsch-Marokkanisches Kompetenznetzwerk (DMK) 07.03.2009 Page 1 / 6. Deutsch-Marokkanisches Kompetenznetzwerk (DMK)
Statut de l association Deutsch-Marokkanisches Kompetenznetzwerk (DMK) 07.03.2009 Page 1 / 6 Statut de l association ---Traduction-- Deutsch-Marokkanisches Kompetenznetzwerk (DMK) (Réseau des compétences Plus en détail A.P.I.P. ASSOCIATION PICARDE DES INTERNES DE PSYCHIATRIE
A.P.I.P. ASSOCIATION PICARDE DES INTERNES DE PSYCHIATRIE NOUVEAUX STATUTS 2011 ARTICLE PREMIER - NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet Plus en détail ASSOCIATION DE SOUTIEN DES INITIATIVES LOCALES AFRICAINES
Association Zikamart Statuts I. DISPOSITIONS GENERALES Article 1 Nom Sous la dénomination Zikamart, il est créé une association régie par les présents statuts et par les articles 60 et suivants du Code Plus en détail STATUTS DE L'ASSOCIATION ISLAMIQUE DE CASTRES
STATUTS DE L'ASSOCIATION ISLAMIQUE DE CASTRES CHAPITRE I : CONSTITUTION, OBJET, SIÈGE SOCIAL ET DURÉE A DÉNOMINATION ET SIÈGE SOCIAL La dénomination sociale de l association est : Association Islamique Plus en détail MAISON DES SCIENCES DE L HOMME D AQUITAINE STATUTS. 10, Esplanade des Antilles Domaine Universitaire 33607 PESSAC CEDEX
MAISON DES SCIENCES DE L HOMME D AQUITAINE STATUTS 10, Esplanade des Antilles Domaine Universitaire 33607 PESSAC CEDEX Tél. +33 (0)5 56 84 68 00 Fax +33 (0) 5 56 84 68 10 http://www.msha.fr STATUTS Modifiés Plus en détail Relevant du livre II SIREN 776 950 677
Relevant du livre II SIREN 776 950 677 Mutuelles de France 70 Boulevard Matabiau BP 7051 31069 TOULOUSE CEDEX 7 Tél 0 810 131 111 Fax 05 61 63 03 77 Règlement intérieur MUTAMI page 1/5 suite à l Assemblée Plus en détail Statuts de l association
Statuts de l association «le Cirque du vent, crèche associative» 1/8 Statuts de l association «le Cirque du vent, crèche associative» Article premier : Titre Il est fondé entre les adhérents aux présents Plus en détail Statuts de l association. Eau de coco Suisse
Statuts de l association Eau de coco Suisse I. DISPOSITIONS GENERALES Article 1 L association a été fondée en 2011 sous le nom de Eau de coco Suisse. Elle est organisée corporativement aux sens des articles Plus en détail CONSEIL CONSULTATIF CITOYEN. 5 Mars 2013
CONSEIL CONSULTATIF CITOYEN 5 Mars 2013 Compte rendu délibératif final de l auto saisine «Démocratie locale et de proximité : Projet de redynamisation de la démocratie participative à Digne-les-Bains» Plus en détail REGLEMENT INTERIEUR. Les clubs scolaires sont des entités à part entière regroupant principalement des titulaires d une licence scolaire.
REGLEMENT INTERIEUR Article 1 : Le Comité Le Comité Régional du Val de Seine fait partie d une Ligue, organisme décentralisé de la Fédération Française de Bridge, dont il est la seule composante. A ce Plus en détail Charte de la Ligue de Soccer Sénior Mixte Participation de Rivière-du-Loup
Charte de la Ligue de Soccer Sénior Mixte Participation de Rivière-du-Loup Dernière modification : Mardi le 6 novembre 2012 Chapitre 1 Généralités Nom Le présent organisme est connu et désigné sous le Plus en détail Membres du comité de l Association :
ASSOCIATION SUISSE POUR L ENFANCE VOLÉE ET LA MALTRAITANCE DES ORPHELINS (ASO/SWV) STATUTS Membres du comité de l Association : - Dr P.-A. Savary-Camélique : 1202 Genève : Président -Fondateur - Dresse Plus en détail ASSOCIATION «LES AMIS DU PATRIMOINE RELIGIEUX DE LA PAROISSE SAINT HILAIRE DE FONTENAY LE COMTE» STATUTS
ASSOCIATION «LES AMIS DU PATRIMOINE RELIGIEUX DE LA PAROISSE SAINT HILAIRE DE FONTENAY LE COMTE» STATUTS TITRE I - FORMATION ET OBJET DE L ASSOCIATION Article 1 - DENOMINATION ET SIEGE SOCIAL Il est formé, Plus en détail Règlement d ordre intérieur
Cercle Astronomique Mosan ASBL Siège social: Chemin Saint Martin n 4 à 5500 Dinant Règlement d ordre intérieur modifié par l Assemblée générale du 03/01/2014 Ce règlement vient en complément des statuts Plus en détail CHAPITRE I : L ASSEMBLEE GENERALE
REGLEMENT INTERIEUR DE LA MUTUELLE D ENTREPRISE LEROY-SOMER CHAPITRE I : L ASSEMBLEE GENERALE Article 1 : composition L Assemblée Générale est constituée : - de délégués titulaires de sections de vote Plus en détail 2017 © DocPlayer.fr Politique de confidentialité | Conditions de service | Feed-back

References: Art. 1
 Art. 1
 art. 60
 Art. 1
 Art. 1
 Art. 1
 art. 60
 Art. 1
 Art. 1
 Art. 2
 ART. 2
 Art. 1
 Art. 1
 Art. 2
 Art. 3
 Art. 4