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Timestamp: 2016-10-27 10:56:44+00:00

Document:
5C.47/2003 (07.07.2003)
5C.47/2003 /frs
demanderesse et recourante, repr�sent�e par Me Pierre Gabus, avocat, boulevard des Philosophes 17,
Generali Assurances de Personnes,
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Christian Bruchez, avocat, rue d'Aoste 1, case postale 3647,
contrat d'assurance, r�ticence,
A.________ a connu diff�rents �pisodes de sciatique en 1981, 1984 et 1987. D�s l'ann�e 1986, en raison de probl�mes � la colonne lombaire, elle a r�guli�rement suivi des traitements physioth�rapeutiques chez Z.________, soit en particulier du 27 mai au 8 juillet 1986, du 19 janvier au 9 mars 1987, du 11 mars au 25 mai 1987, du 8 octobre au 1er d�cembre 1987 et du 21 novembre 1989 au 17 janvier 1990.
Le 14 d�cembre 1989, elle a �t� op�r�e par le Dr X.________ pour une hernie discale qui a n�cessit� un arr�t de travail jusqu'au mois de mars 1990. Parall�lement, elle a poursuivi un traitement physioth�rapeutique chez Z.________.
A cinq reprises entre 1992 et 1996, elle a consult�, en raison d'une sciatique r�siduelle et de lombalgies, le Dr S.________. Ce praticien a fait proc�der � des examens radiologiques et a prescrit une physioth�rapie.
Du 9 octobre au 7 d�cembre 1995, A.________ a �t� trait�e par le Dr Y.________, chiropraticien, pour des douleurs cervicales hautes d'origine m�canique.
A.________ a conclu trois contrats d'assurance (polices n�s 00 00 000, 11 11 111 et 22 22 222) en 1989, 1991 et 1993 avec Secura, devenue, par suite de fusion, Fortuna, puis Generali Assurances de personnes (ci-apr�s: Generali). En 1993 et 1996, ces trois contrats d'assurance vie-d�c�s (capital assur� de 50'000 fr., de 100'000 fr. et de 23'000 fr.) ont chacun �t� compl�t�s par des avenants stipulant des assurances pour incapacit� de gain (rente annuelle de 15'000 fr., 30'000 fr. et 7'000 fr.) et des r�serves.
A l'exception de la premi�re assurance vie-d�c�s de 1989, pour laquelle la r�serve a �t� �mise ult�rieurement, tous les risques assur�s ont �t� assortis d'embl�e d'une r�serve pour les affections de la colonne vert�brale, leurs cons�quences ne donnant droit ni � une rente ni � une exon�ration du paiement des primes en cas d'incapacit� de gain. Toutes les r�serves ont �t� lev�es au plus tard le 1er janvier 1997.
D�s le 31 octobre 1997, A.________ a �t� en incapacit� totale de travail en raison de dorsalgies lombaires chroniques, �puisement psychique et troubles anxieux. Le 6 d�cembre 1999, l'Office cantonal de l'assurance invalidit� l'a reconnue invalide � 100% d�s le 25 ao�t 1998.
Dans l'intervalle, invoquant des r�ticences, Secura s'�tait d�partie, le 19 novembre 1999, du troisi�me contrat d'assurance vie-d�c�s, ainsi que des avenants aux premier et deuxi�me contrats. Le 8 f�vrier 2000, elle en a fait de m�me avec les premier et deuxi�me contrats. A.________ a contest� l'existence de r�ticences.
Le 16 janvier 2001, A.________ a d�pos� une demande tendant � ce qu'il soit constat� que les parties �taient toujours li�es par les trois contrats et leurs avenants et � ce que Generali soit condamn�e � payer l'ensemble des prestations d�coulant de ceux-ci. Le 21 f�vrier 2002, elle a �t� d�bout�e de toutes ses conclusions par le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve.
Statuant le 13 d�cembre 2002 sur appel de A.________, la Chambre civile de la Cour de justice a confirm� ce jugement. En bref, elle a consid�r� que l'assur�e a commis une r�ticence lors de la conclusion des deux premiers contrats, en n'indiquant pas dans la proposition d'assurance avoir subi sept mois de physioth�rapie chez Z.________ en 1987. La m�me conclusion s'imposait s'agissant de la troisi�me police, l'int�ress�e ayant omis de mentionner les traitements pour des sciatiques et des lombalgies postop�ratoires suivis chez le Dr S.________ en 1992 et 1993. L'extinction des contrats principaux ayant �galement entra�n� celle des avenants, il n'�tait pas n�cessaire de rechercher si une r�ticence avait �t� commise dans les propositions en relation avec ceux-ci.
A.________ exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut principalement � ce qu'il soit constat� que les parties sont toujours li�es par les trois polices d'assurance, y compris leurs avenants, et � ce que la d�fenderesse soit condamn�e � lui verser l'ensemble des prestations en d�coulant. Elle demande subsidiairement le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
1.1 Interjet� en temps utile contre une d�cision finale rendue par le Tribunal supr�me du canton dans une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint manifestement 8'000 fr., le recours est recevable au regard des art. 46, 48 al. 1 et 54 al. 1 OJ.
1.2 La demanderesse n'a pas chiffr� sa demande principale, mais a requis la juridiction f�d�rale de condamner la d�fenderesse � lui verser l'ensemble des prestations d�coulant des contrats d'assurance. Subsidiairement, elle a conclu au renvoi pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Vu le sort du recours, la question de la recevabilit� de telles conclusions (cf. ATF 111 II 384 consid. 1 p. 386; Poudret, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, vol. II, n. 1.4.1.2 ad art. 55 OJ) peut demeurer ouverte.
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral fonde son arr�t sur les faits tels qu'ils ont �t� constat�s par la derni�re autorit� cantonale, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il n'y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il ne faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et prouv�s (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c p. 252). Hormis ces exceptions, il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
La demanderesse reproche � la cour cantonale d'avoir viol� les art. 4 et 6 LCA en admettant l'existence de r�ticences et la r�solution des trois contrats ainsi que de leurs avenants par la d�fenderesse.
3.1 Aux termes de l'art. 4 LCA, le proposant doit d�clarer par �crit � l'assureur, suivant un questionnaire ou en r�ponse � toutes autres questions �crites, tous les faits qui sont importants pour l'appr�ciation du risque, tels qu'ils lui sont ou doivent lui �tre connus lors de la conclusion du contrat (al. 1); sont importants les faits de nature � influer sur la d�termination de l'assureur de conclure le contrat ou de le conclure aux conditions convenues (al. 2); sont r�put�s importants les faits au sujet desquels l'assureur a pos� par �crit des questions pr�cises, non �quivoques (al. 3). Si, lors de la conclusion du contrat d'assurance, celui qui devait faire la d�claration a omis de d�clarer ou inexactement d�clar� un fait important qu'il connaissait ou devait conna�tre (r�ticence), l'assureur n'est pas li� par le contrat, � condition qu'il s'en soit d�parti dans les quatre semaines � partir du moment o� il a eu connaissance de la r�ticence (art. 6 LCA).
3.2 Les faits vis�s � l'art. 4 LCA sont tous les �l�ments qui doivent �tre pris en consid�ration lors de l'appr�ciation du risque et qui peuvent �clairer l'assureur sur l'�tendue du risque � couvrir, � savoir toutes les circonstances permettant de conclure � l'existence de facteurs de risque (ATF 118 II 333 consid. 2a p. 336 et les arr�ts cit�s). En d'autres termes, il s'agit de tous les faits qui sont de nature � influencer, dans le cas particulier, la survenance, l'intensit� et l'importance du risque, c'est-�-dire non seulement les faits qui font na�tre le risque, mais aussi tous ceux qui permettent de conclure r�trospectivement � l'existence d'un risque (Urs Ch. Nef, Basler Kommentar, Bundesgesetz �ber den Versicherungsvertrag (VVG), n. 12 ad art. 4 LCA).
Savoir si un certain fait �tabli en proc�dure est un �l�ment dont il faut tenir compte dans l'appr�ciation du risque est une question de droit, qui peut �tre revue dans le cadre d'un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral.
3.3 L'assur� n'a une obligation de d�claration qu'en relation avec un questionnaire ou d'autres questions �crites de l'assureur (art. 4 al. 1 LCA). Il doit d�clarer les faits qui lui sont connus ou doivent lui �tre connus lors de la conclusion du contrat (art. 4 al. 1 in fine LCA). Selon la jurisprudence, il ne faut adopter ni un crit�re purement subjectif, ni un crit�re purement objectif pour juger si le proposant a viol� ou non son obligation de renseigner, laquelle s'appr�cie au demeurant sans �gard � une �ventuelle faute du preneur. Ce qui est d�cisif, c'est de d�terminer si et dans quelle mesure le proposant pouvait donner de bonne foi une r�ponse inexacte � l'assureur, selon la connaissance qu'il avait de la situation et, le cas �ch�ant, selon les renseignements que lui avaient fournis des personnes qualifi�es. Il doit se demander s�rieusement s'il existe un fait qui tombe sous le coup des questions de l'assureur; il remplit son obligation s'il d�clare, outre les faits qui lui sont connus sans autre r�flexion, ceux qui ne peuvent pas lui �chapper s'il r�fl�chit s�rieusement aux questions pos�es (ATF 118 II 333 consid. 2b p. 237 et les arr�ts cit�s; Urs Ch. Nef, op. cit., n. 26 ad art. 4 LCA). Celui qui tait des indispositions sporadiques qu'il pouvait raisonnablement de bonne foi consid�rer sans importance pour l'�valuation du risque et passag�res, sans devoir les tenir pour une cause de rechute ou de sympt�mes d'une maladie imminente aigu�, ne viole pas son devoir de renseigner (ATF 116 II 338 consid. 1b p. 340 et les r�f�rences).
Le Tribunal f�d�ral revoit librement en instance de r�forme si l'assur� pouvait de bonne foi ne pas indiquer ou indiquer inexactement un fait.
3.4 Pour d�cider si une question pos�e par l'assureur est pr�cise et non �quivoque au sens de l'art. 4 al. 3 LCA, il y a lieu de l'interpr�ter selon le principe de la confiance (ATF 101 II 339 consid. 2b p. 344; 116 II 338).
Si une telle question a �t� pos�e, le fait sur lequel elle porte est r�put� important (art. 4 al. 3 LCA). L'assur� peut toutefois renverser cette pr�somption en apportant la preuve que l'assureur aurait n�anmoins conclu le contrat aux conditions pr�vues s'il avait connu le fait omis ou indiqu� d'une fa�on inexacte (ATF 92 II 342 consid. 5 p. 352). En d'autres termes, il doit �tablir que la fausse ou inexacte d�claration de ce fait n'aurait pas eu d'influence sur la d�termination de l'assureur de conclure le contrat ou de le conclure aux conditions convenues (art. 4 al. 2 LCA; Urs Ch. Nef, op. cit., n. 56 ad art. 4 LCA).
Dans la mesure o� elle ne repose pas sur des indices concrets, mais exclusivement sur l'exp�rience g�n�rale de la vie, la d�termination de la volont� hypoth�tique de l'assurance est une question de droit que le Tribunal f�d�ral revoit en instance de r�forme (ATF 126 III 10 consid. 2b p. 12; 118 II 365 consid. 1 p. 365/366; Poudret, op. cit., n. 4.2.3 et 4.2.4 ad art. 63 OJ).
S'agissant du premier contrat (police no 00 00 000), la cour cantonale a jug� que la demanderesse a commis une r�ticence en ne mentionnant pas, dans la proposition d'assurance du 27 juin 1989, avoir subi plus de sept mois de physioth�rapie chez Z.________ pour des probl�mes de dos en 1987, alors que le questionnaire de sant� comportait une question 17.7 relative aux affections de la colonne vert�brale, lumbago ou sciatiques. En bref, elle a consid�r� qu'interpr�t�e objectivement, la question litigieuse ne pouvait se rapporter uniquement aux affections subies durant les douze derniers mois. La non-d�claration du traitement de physioth�rapie portait par ailleurs sur un �l�ment de nature � influer sur le risque, � savoir sur l'assurance d'exon�ration du paiement des primes, compl�mentaire � l'assurance du risque d�c�s. De la sorte, l'assureur, inform� des faiblesses lombaires de la demanderesse aurait eu "tout loisir" d'�mettre une r�serve semblable � celles formul�es post�rieurement, portant sur l'exon�ration du paiement des primes en cas d'incapacit� de gain due � une affection de la colonne vert�brale. La demanderesse n'avait par ailleurs pas renvers� la pr�somption de l'art. 4 al. 3 LCA, faute d'avoir prouv� que la d�fenderesse aurait conclu aux m�mes conditions, c'est-�-dire sans r�serve, si elle avait eu connaissance des sept mois de traitement physioth�rapique subi en 1987.
4.1 Reprenant la th�se soutenue en instance cantonale, la demanderesse pr�tend d'abord que la question 17.7 du questionnaire de sant� ne souffre aucune ambigu�t�. Elle y avait valablement r�pondu par la n�gative, d�s lors que celle-l� avait trait exclusivement aux affections subies par le proposant dans les douze mois pr�c�dant la proposition. La cour cantonale ne pouvait proc�der � l'interpr�tation de ce texte clair en se fondant sur d'autres r�ponses du m�me questionnaire. D'ailleurs, si cette autorit� avait voulu �tre exhaustive, elle aurait d� aussi tenir compte du questionnaire du 24 juillet 1991. Dans celui-ci, elle avait �galement r�pondu n�gativement � la question litigieuse, apr�s avoir signal� son op�ration pour hernie discale de 1989.
Cette critique est vaine. Le chiffre 17 du questionnaire de sant� a la teneur suivante:
"17. Affections actuelles ou ant�rieures
Lorsqu'une affection est survenue dans les 12 derniers mois, pr�ciser la date exacte � laquelle elle s'est manifest�e.
Avez-vous ou avez-vous eu une ou plusieurs des affections suivantes?
17. 1 ...
17.7 Maladies des os ou des articulations, rhumatismes, affections de la colonne vert�brale, lumbago, sciatique."
Suit un tableau dans lequel l'ann�e de l'affection peut �tre indiqu�e.
Interpr�t�e selon le principe de la confiance (cf. supra, consid. 3.4), c'est-�-dire selon le sens que la demanderesse peut et doit lui attribuer de bonne foi en fonction des circonstances (cf. ATF 127 III 444 consid. 1b), cette question ne vise pas les seules affections survenues au cours des douze derniers mois. Elle signifie uniquement que, pour celles-ci, le proposant doit indiquer la date exacte de leur manifestation, alors qu'il peut se contenter de l'ann�e de survenance pour celles ant�rieures � cette date. La demanderesse l'a d'ailleurs compris ainsi puisqu'elle a signal� des affections subies en 1980 et 1985. Le fait qu'elle ait �galement r�pondu n�gativement � une question identique du questionnaire de 1991 ne conduit pas � une autre interpr�tation.
4.2 La demanderesse soutient ensuite que les sept mois de physioth�rapie qu'on lui reproche de ne pas avoir d�clar�s ne constituent pas un fait important pour l'�valuation du risque. A son avis, seuls des traitements m�dicaux d'une certaine dur�e et d'une certaine importance peuvent avoir des cons�quences sur l'appr�ciation de ce dernier. Or, si elle avait connu des �pisodes de sciatique en 1981, 1984 et 1987, elle n'avait suivi que quatre traitements de physioth�rapie qui avaient pris fin en 1987 d�j�. Ses douleurs n'�taient pas chroniques. Elle n'avait en outre pas d� �tre soulag�e par des piq�res. Elle pouvait d�s lors de bonne foi consid�rer, vu l'absence de pathologie et de traitement m�dicamenteux, qu'il ne s'agissait pas d'un traitement m�dical au sens o� l'entendait l'assureur.
4.2.1 Dans la mesure o� la demanderesse affirme que ses douleurs n'avaient aucun caract�re chronique et qu'elle n'a pas �t� soulag�e par des injections, elle s'�carte d'une fa�on irrecevable des faits constat�s (art. 63 al. 2 OJ; supra, consid. 2).
4.2.2 Pour le surplus, son moyen doit �tre rejet�. La demanderesse a r�pondu par la n�gative � la question 17.7 figurant sous le titre "Affections actuelles ou ant�rieures" "Avez-vous ou avez-vous eu une ou plusieurs des affections suivantes? Maladies des os ou des articulations, rhumatismes, affections de la colonne vert�brale, lumbago, sciatique". Contrairement � ce qu'elle voudrait faire admettre, cette question, interpr�t�e selon le principe de la confiance (cf. supra, consid. 3.4), se r�f�re bien � l'existence d'affections au dos et non � des traitements, m�dicaux ou autres. En outre, selon l'arr�t attaqu�, d�s l'ann�e 1986, soit en particulier du 27 mai au 8 juillet 1986, sept mois en 1987 et du 21 novembre 1989 au 17 janvier 1990, l'assur�e a r�guli�rement suivi des s�ances de physioth�rapie, lesquelles lui ont �t� prescrites m�dicalement pour des probl�mes � la colonne lombaire. Elle a �galement connu diff�rents �pisodes de sciatique en 1981, 1984 et 1987. Il s'agit l� d'�l�ments qui pouvaient avoir une influence sur sa capacit� de travail. Ils �taient donc importants pour l'appr�ciation du risque d'exon�ration du paiement des primes en cas d'incapacit� de gain. La demanderesse ne pouvait raisonnablement et de bonne foi consid�rer qu'il s'agissait d'indispositions sporadiques sans importance et passag�res n'ayant aucune influence sur l'�valuation du risque.
4.3 Enfin, selon la demanderesse, son omission n'a pas eu d'influence sur la volont� de la d�fenderesse de conclure le contrat. Elle admet que, si elle avait indiqu� le traitement litigieux dans la proposition du 27 juin 1989, la d�fenderesse aurait fait une r�serve pour les affections dorso-lombaires, � l'instar de celle �mise dans les contrats de 1991 et 1993. Elle rel�ve toutefois qu'une telle r�serve a �t� express�ment introduite dans la premi�re police le 1er juin 1996 et qu'elle a �t� lev�e le 1er juin 1997, avec effet au 1er janvier pr�c�dent. Partant, la cour cantonale aurait d� examiner si une r�ticence avait �t� commise � ce moment-l�, question qu'elle n'a pas abord�e. La d�fenderesse n'ayant pas invoqu� l'existence d'une r�ticence au 1er janvier 1997 pour ce traitement physioth�rapique, dont elle aurait eu connaissance en 1996 d�j�, voire en 1997, elle ne pouvait donc se d�faire du contrat litigieux pour ce motif.
Cette critique ne r�siste pas � l'examen. La r�serve introduite par la d�fenderesse en 1996 a �t� motiv�e par la seule hernie discale et a �t� lev�e au vu de l'absence de s�quelles de celle-ci. La demanderesse veut ignorer que cette r�serve ne concernait pas ses autres affections dorsales. Selon l'exp�rience g�n�rale de la vie, on ne peut pas admettre que, si elle avait connu les probl�mes persistants de sciatique et les sept mois de traitement de physioth�rapie en 1987, la d�fenderesse aurait accept� - et, par la suite, lev� - une r�serve limit�e en r�alit� � la seule hernie discale.
La cour cantonale a consid�r� que la demanderesse a aussi commis une r�ticence dans le cadre du deuxi�me contrat d'assurance (police no 11 11 111) conclu apr�s l'op�ration pour hernie discale de 1989, en omettant d'indiquer en r�ponse � la question 17.7 relative aux affections de la colonne vert�brale, lumbago ou sciatiques de la proposition du 24 juillet 1991 avoir subi, en 1987, sept mois de physioth�rapie pour des probl�mes de dos. Renvoyant � ses consid�rations sur le premier contrat, elle a rejet� l'argument de la demanderesse selon lequel ne devaient �tre d�clar�es que les affections survenues les douze derniers mois. Quant � savoir si la connaissance du fait omis aurait eu une quelconque influence sur la r�serve �mise par l'assureur, elle a jug� que celui-l� �tait important au sens de l'art. 4 LCA. L'op�ration de la hernie discale, dont la demanderesse pr�tendait �tre compl�tement gu�rie, pouvait en effet �tre consid�r�e comme un probl�me isol�, n�cessitant certes une r�serve, mais dont l'utilit� pouvait �tre r�examin�e apr�s trois ans. Si la d�fenderesse avait eu connaissance des affections vert�brales r�p�t�es ant�rieures, elle aurait d�s lors s�rement soumis le contrat � des conditions diff�rentes, en pr�voyant notamment un r�examen de la r�serve apr�s trois ans.
5.1 S'agissant de l'interpr�tation de la question 17.7, la demanderesse renvoie aux griefs qu'elle a d�velopp�s pour le premier contrat. Ceux-l� doivent �tre rejet�s pour les m�mes motifs (cf. supra, consid. 4.1).
5.2 Selon la demanderesse, m�me si la d�fenderesse avait eu connaissance du fait omis, elle aurait �mis la m�me r�serve. Elle avait en effet pris celle-ci en sachant que son assur�e avait �t� victime d'une grave hernie discale, qu'elle avait subi une op�ration de toute urgence, suivie d'une hospitalisation prolong�e, et qu'elle avait b�n�fici� de s�ances de physioth�rapie postop�ratoire. En outre, une hernie discale est notoirement sujette � r�cidive. A cet �gard, la cour cantonale aurait constat� � tort que cette affection �tait un probl�me isol� et que la demanderesse �tait totalement gu�rie. Au contraire, la d�fenderesse �tait parfaitement consciente d'un risque de r�cidive. Elle avait par ailleurs lev� la r�serve, alors m�me qu'elle avait �t� inform�e par le m�decin traitant d'une telle �ventualit� et qu'elle savait que son assur�e avait suivi un traitement physioth�rapeutique jusqu'en septembre 1995. Soutenant que la r�serve est de dur�e ind�termin�e, la demanderesse reproche en outre aux juges cantonaux d'avoir retenu que l'assurance aurait assur�ment pr�vu un r�examen de celle-l� apr�s trois ans.
Autant que la demanderesse conteste qu'elle �tait gu�rie de sa hernie discale, elle s'en prend de fa�on irrecevable (cf. supra, consid. 2) aux constatations de l'arr�t entrepris. Il en va de m�me lorsqu'elle remet en cause la dur�e de la r�serve.
Comme la d�fenderesse n'avait connaissance que de la hernie discale, elle a fait une r�serve sur cette seule base. Elle l'a lev�e par la suite pour le seul motif que cette affection �tait demeur�e sans s�quelles. Selon l'exp�rience g�n�rale de la vie, l'assureur n'aurait pas accept� une r�serve aussi limit�e, ni accept� de la lever, s'il avait su que le probl�me de dos de la demanderesse n'�tait pas un �v�nement isol�, mais que celle-ci avait eu des �pisodes de sciatique en 1981, 1984 et 1987 et avait suivi des traitements de physioth�rapie en 1986 d�j� et, pendant 7 mois, en 1987. Les probl�mes de sciatique persistants �tant ignor�s de la d�fenderesse, ils n'ont �t� pris en consid�ration ni pour la conclusion de la r�serve, ni pour sa lev�e. Dans ces circonstances, la critique de la demanderesse est mal fond�e.
S'agissant du troisi�me contrat de 1993 (police no 22 22 222), la cour cantonale - qui, sur ce point, s'est �cart�e des consid�rations des premiers juges - a admis une r�ticence, motif pris que la demanderesse a tu les traitements pour des sciatiques et des lombalgies postop�ratoires dispens�s par le Dr S.________ en 1992 et 1993. Comme l'assur�e avait indiqu� �tre compl�tement gu�rie de sa hernie discale et n'avait pas mentionn� ses sciatiques et lombalgies postop�ratoires dans la proposition du 27 avril 1993, l'assureur pouvait l�gitimement penser que l'affection survenue en 1989 �tait un probl�me isol�. En ne mentionnant pas les traitements dispens�s par le Dr S.________, la demanderesse avait donc dissimul� un fait important pour l'�valuation du risque assur�. Par ailleurs, la d�fenderesse avait pris connaissance de ces faits lors de l'examen du dossier transmis par Fortuna, � la suite de sa demande de renseignements du 26 octobre 1999, de sorte que le d�lai de quatre semaines de l'art. 6 LCA avait �t� respect�, la r�ticence ayant �t� invoqu�e le 19 novembre 1999.
6.1 La demanderesse reproche d'abord � la cour cantonale de prendre en consid�ration un motif de r�ticence qui n'a pas �t� all�gu� par l'assurance dans sa lettre du 19 novembre 1999, � savoir le fait qu'elle aurait omis d'annoncer dans la proposition d'assurance du 27 avril 1993 les traitements re�us du Dr S.________.
Ce grief est manifestement mal fond�. Il ressort en effet des faits constat�s que la d�fenderesse a invoqu�, le 19 novembre 1999, les questionnaires des 27 avril 1993 (contrat initial) et 14 d�cembre 1995 (avenant n� 2) et, en particulier, l'absence de d�clarations concernant les consultations chez le Dr S.________ en 1992, 1993 et 1995. Au demeurant, il sied de pr�ciser que, contrairement � ce que semble croire la demanderesse, l'assureur qui s'est pr�valu dans sa lettre de r�solution d'une cause de r�ticence pr�cise, alors qu'il n'est pas tenu de le faire, n'est pas priv� de la possibilit� d'en faire valoir d'autres devant le juge (arr�t 5C.149/2000 du 30 octobre 2000, consid. 3a; Bernard Viret, Droit des assurances priv�es, 3e �d., 1991, p. 103; les d�cisions cit�es par Olivier Carr�, Loi f�d�rale sur le contrat d'assurance, �dition annot�e, 2000, ad art. 6 p. 147).
6.2 Dans la mesure o� la demanderesse conteste ensuite avoir tu les traitements m�dicaux dispens�s par le Dr S.________ en 1992, 1993 et 1995, elle s'en prend aux constatations de l'arr�t querell�, ce qu'elle ne saurait faire en instance de r�forme (cf. supra, consid. 2). Il en va �galement ainsi lorsqu'elle affirme que la d�fenderesse aurait eu connaissance du fait omis le 14 janvier 1999 d�j�; l'autorit� cantonale a en effet constat� que tel avait �t� le cas lors de l'examen du dossier transmis par Fortuna � la suite de sa demande de renseignements du 26 octobre 1999.
Pour le surplus, la cour cantonale ayant consid�r� que la d�fenderesse s'�tait valablement d�partie du troisi�me contrat pour le seul motif que la demanderesse avait cach� les consultations du Dr S.________ et qu'il n'y avait donc pas lieu de revenir sur d'autres causes de r�ticence, les griefs formul�s par la demanderesse en relation avec ces �ventuelles autres causes sont sans objet.
6.3 En ne d�clarant par ailleurs que son op�ration de hernie discale - dont elle avait en outre affirm�e �tre compl�tement gu�rie - et les traitements m�dicaux suivis en relation avec celle-ci, et en omettant de faire �tat de ses sciatiques et lombalgies soign�es par le Dr S.________, la demanderesse a fait croire � l'assureur que sa hernie discale �tait un probl�me isol� et sans s�quelles, malgr� un risque de r�cidive. Ce faisant, elle a tu un �l�ment important pour l'appr�ciation du risque au sens de l'art. 4 al. 1 LCA.
6.4 Enfin, selon la demanderesse, le fait d'avoir omis les traitements dispens�s par le Dr S.________ n'a eu aucune influence sur la volont� de l'assurance de conclure le contrat. A titre d'argumentation, elle se r�f�re � l'attitude de la d�fenderesse qui a �mis une r�serve pour les affections de la colonne vert�brale, qui l'a lev�e en 1994, r�introduite en 1996 et d�finitivement lev�e en 1997.
Ce faisant, la demanderesse feint d'ignorer que cette r�serve n'a jamais concern� que le probl�me de hernie discale. Or, selon l'exp�rience g�n�rale de la vie, on ne peut admettre que l'assureur aurait accept� une r�serve limit�e � cette seule affection - lev�e en relation avec celle-ci - s'il avait connu l'existence des sciatiques et lombalgies trait�es par le Dr S.________ en 1992, 1993 et 1995.
Pour conclure, la demanderesse se plaint d'une violation de l'art. 8 LCA, selon lequel, malgr� la r�ticence, l'assureur ne peut se d�partir du contrat, s'il connaissait ou devait conna�tre le fait qui n'a pas �t� d�clar� (ch. 3), s'il connaissait ou devait conna�tre exactement le fait qui a �t� d�clar� de fa�on inexacte (ch. 4 ) ou s'il a renonc� au droit de se d�partir du contrat (ch. 5). En bref, la d�fenderesse savait ou devait savoir depuis 1991 que son assur�e souffrait de probl�mes dorso-lombaires, puisque ce fait avait �t� express�ment d�clar� dans la proposition du 24 juillet 1991. En instituant des r�serves et en les levant en toute connaissance de cause, elle avait tacitement renonc� � faire valoir une r�ticence.
On peut se demander si ce grief, qui ne consiste qu'en une suite d'affirmations reposant sur des faits qui ne ressortent pas de l'arr�t entrepris (art. 55 al. 1 let. c OJ; ATF 116 II 745 consid. 3 p. 748) est recevable. Quoi qu'il en soit, il doit �tre rejet�. La demanderesse ne fait en r�alit� que reprendre, sous une autre forme, les arguments soulev�s pour d�montrer l'absence de r�ticence. Ainsi, apr�s avoir soutenu qu'en mentionnant l'existence d'une hernie discale, elle aurait d�clar� toutes ses affections de la colonne vert�brale, elle pr�tend ici que, la d�fenderesse ayant eu connaissance de sa hernie discale, elle aurait connu ou d� conna�tre toutes ses affections de la colonne vert�brale.
Cela �tant, le recours, manifestement mal fond�, doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. La demanderesse, qui succombe, supportera les frais de la proc�dure (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � la d�fenderesse, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre (art. 159 al. 1 et 2 OJ).

References: art. 46
 ATF 
 art. 55
 ATF 
 art. 4
 art. 4
in fine
 art. 4
 art. 4
 art. 63
 ATF 
 art. 6
 ATF