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Timestamp: 2016-10-24 21:57:13+00:00

Document:
2C_963/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 29 f�vrier 2016
repr�sent� par Anushavan Sarukhanyan,
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 15 septembre 2015.
Ressortissant ivoirien n� en 1980, X.________ a d�pos� une premi�re demande d'asile le 7 ao�t 2002, sous une fausse identit�. Par d�cision du 10 janvier 2003, l'Office f�d�ral des migrations, devenu le Secr�tariat d'Etat aux migrations le 1er janvier 2015 (ci-apr�s: le Secr�tariat d'Etat) n'est pas entr� en mati�re sur cette requ�te et a prononc� son renvoi de Suisse. Le 20 avril 2004, l'int�ress� a pr�sent� une seconde demande d'asile, � nouveau sous une fausse identit�. Par d�cision du 30 ao�t 2004, le Secr�tariat d'Etat a prononc� une d�cision de non-entr�e en mati�re et de renvoi de Suisse. L'int�ress� n'a pas recouru contre les d�cisions pr�cit�es et a disparu sans laisser d'adresse.
B.a.�Entre 2002 et 2008, X.________ a �t� condamn� en Suisse � quatre reprises:
-�������le 29 octobre 2002, par le "Bezirksamt" d'Aarau, � une peine d'emprisonnement de dix jours avec sursis, d�lai d'�preuve deux ans, pour infraction � la l�gislation sur les �trangers (entr�e ill�gale);
-�������le 21 janvier 2005, par le Minist�re public du canton de Gen�ve, � une peine d'emprisonnement de dix jours avec sursis, d�lai d'�preuve cinq ans, pour opposition aux actes de l'autorit�;
-�������le 20 juillet 2005, par le Tribunal de police de Gen�ve, � une peine d'emprisonnement de trois mois avec sursis, d�lai d'�preuve trois ans, pour importation, acquisition et prise en d�p�t de fausse monnaie;
-�������le 3 novembre 2008, par la Chambre p�nale de la Cour de Justice du canton Gen�ve, � une peine privative de libert� de quinze mois avec sursis (huit mois), d�lai d'�preuve cinq ans, pour crime (trafic de coca�ne portant sur une quantit� de 500 grammes) contre la loi f�d�rale sur les stup�fiants (LStup) pour des faits survenus le 13 mai 2008.
B.b.�Le 12 avril 2008, une fille pr�nomm�e A.________ est n�e de sa relation avec B.________, citoyenne suisse n�e en 1980. X.________ et B.________ se sont mari�s le 15 janvier 2010 � Vernier (Gen�ve). X.________ a de ce fait obtenu une autorisation de s�jour par regroupement familial le 21 juillet 2011. Le Secr�tariat d'Etat a cependant prononc� un avertissement contre l'int�ress� et a limit� la dur�e de cette autorisation � une ann�e, compte tenu de ses ant�c�dents p�naux.
Le 17 d�cembre 2011, X.________ a �t� arr�t� par la police genevoise pour avoir contrevenu au r�glement concernant la tranquillit� publique ainsi que pour d�tention sans droit de marijuana. Le 4 mai 2013, l'int�ress� a fait l'objet d'une nouvelle arrestation en ville de Gen�ve, pour scandale sur la voie publique et d�tention sans droit de 37 pilules d'ecstasy. Les faits retenus dans les deux rapports de police n'ont eu aucune suite p�nale.
B.c.�Le 23 mai 2013, l'Office cantonal de la population du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'Office cantonal) a inform� X.________ qu'il �tait dispos� � renouveler son autorisation de s�jour et a transmis le dossier au Secr�tariat d'Etat pour approbation.
Par courrier du 10 janvier 2014, le Secr�tariat d'Etat a avis� l'int�ress� qu'il envisageait de refuser son approbation � la prolongation de son autorisation de s�jour, au motif qu'il faisait l'objet de poursuites et qu'il avait �t� d�nonc� aupr�s des autorit�s judiciaires comp�tentes les 17 d�cembre 2011 et 4 mai 2013. Le Secr�tariat d'Etat lui a donn� l'occasion de se d�terminer. Le courrier recommand� a cependant �t� retourn� � l'autorit� f�d�rale avec la mention "non r�clam�".
B.d.�Selon un extrait de l'Office des poursuites de Gen�ve du 7 mai 2013, les dettes de l'int�ress� s'�levaient � 6'100 fr. Au mois de mars 2015, il faisait l'objet de poursuites pour un montant de 20'000 fr. X.________ n'a jamais �marg� � l'aide sociale.
Par d�cision du 1er avril 2014, le Secr�tariat d'Etat a refus� d'approuver la prolongation de l'autorisation de s�jour de X.________ et a prononc� son renvoi de Suisse.
L'int�ress� a recouru contre cette d�cision au Tribunal administratif f�d�ral, qui a rejet� son recours par arr�t du 15 septembre 2015. Il a consid�r�, en substance, que X.________ avait fait l'objet d'une condamnation � une peine sup�rieure � un an et que les interventions polici�res en 2011 et 2013 d�montraient qu'il n'�tait toujours pas pr�t � se conformer � l'ordre public et � respecter l'ordre juridique. En ce qui concerne la proportionnalit� de la d�cision, le Tribunal administratif f�d�ral a retenu son absence d'int�gration professionnelle et sa situation financi�re ob�r�e. Il a consid�r� que si le d�part de sa femme et de sa fille n'�tait pas envisageable, l'int�ress� pourrait maintenir des contacts avec sa famille par les moyens de communication modernes et des visites r�ciproques.
A l'encontre de cet arr�t, X.________ d�pose un recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et � ce que la prolongation de son autorisation de s�jour soit approuv�e. Subsidiairement, il demande au Tribunal f�d�ral de renvoyer la cause au Tribunal administratif f�d�ral pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Plus subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause au Secr�tariat d'Etat pour qu'il approuve la prolongation de son autorisation de s�jour. Il requiert en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire partielle.
Le Tribunal administratif f�d�ral renonce � se d�terminer. Le Secr�tariat d'Etat propose le rejet du recours. Le 2 janvier 2016, X.________ a d�pos� des observations compl�mentaires.
Le Tribunal f�d�ral a renonc� provisoirement � demander une avance de frais et a inform� l'int�ress� qu'il serait statu� ult�rieurement sur sa demande d'assistance judiciaire.
Le recourant invoque le droit au respect de la vie familiale tel que prot�g� par l'art. 8 CEDH, puisqu'il vit avec son �pouse, ressortissante suisse, et leur fille. Il se pr�vaut �galement de l'art. 42 al. 1 LEtr qui pr�voit que le conjoint d'un ressortissant suisse a droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit�, � condition de vivre en m�nage commun avec lui, ce qui est son cas. Ces circonstances sont potentiellement de nature � lui conf�rer un droit � une autorisation de s�jour. Il s'ensuit que le recours est recevable sous l'angle de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
1.2.�Au surplus, d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites par la loi (art. 42 LTF), par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF), le pr�sent recours, dirig� contre une d�cision du Tribunal administratif f�d�ral (art. 86 al. 1 let. a LTF), est recevable.
Le recourant reproche � l'instance pr�c�dente d'avoir constat� les faits de mani�re manifestement inexacte.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que les faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - c'est-�-dire arbitrairement (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). D'une mani�re g�n�rale, la correction du vice doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 in fine LTF), ce qu'il appartient au recourant d'exposer. Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut en principe �tre pr�sent� devant le Tribunal de c�ans (art. 99 al. 1 LTF).
2.2.�En l'occurrence, le recourant reproche � l'instance pr�c�dente de n'avoir pas tenu compte d'un accident survenu en 2004, ensuite duquel il aurait subi une l�sion � la main droite lui restreignant "grandement l'usage de tous ses doigts". Ce fait n'a cependant pas �t� all�gu� devant l'autorit� pr�c�dente, de sorte qu'il constitue un fait nouveau irrecevable. Quant aux probl�mes psychiques dont se pr�vaut le recourant, le Tribunal administratif f�d�ral les a pris en compte dans l'arr�t attaqu� (cf. d�cision entreprise, p. 13 et 18), mais il ne leur a pas accord� l'importance que leur attache le recourant. Dans la suite de son raisonnement, la Cour de c�ans se limitera en cons�quence � v�rifier l'application du droit au regard des seuls faits constat�s dans l'arr�t attaqu�.
3.1.�Selon l'art. 42 al. 1 LEtr, le conjoint d'un ressortissant suisse a le droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� � condition de vivre en m�nage commun avec lui. Ce droit s'�teint toutefois, en vertu de l'art. 51 al. 1 let. b LEtr, s'il existe un motif de r�vocation au sens de l'art. 63 LEtr. Tel est notamment le cas si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e (art. 62 let. b en relation avec l'art. 63 al. 1 let. a LEtr), soit, selon la jurisprudence, � une peine privative de libert� sup�rieure � un an, ind�pendamment du fait qu'elle ait �t� assortie d'un sursis complet ou partiel, ou prononc�e sans sursis (ATF 139 I 16 consid. 2.1 p. 18; 139 I 31 consid. 2.1 p. 32; 135 II 377 consid. 4.2 et 4.5 p. 381 et 383).
3.2.�En l'esp�ce, par sa condamnation � quinze mois de peine privative de libert�, le recourant remplit d'embl�e la condition de la peine privative de longue dur�e pr�vue � l'art. 62 let. b LEtr, par renvoi de l'art. 63 al. 1 let. a LEtr. L'autorit� pr�c�dente n'a donc pas viol� l'art. 63 LEtr en admettant l'existence d'un motif de r�vocation. C'est par contre � tort que les juges pr�c�dents ont mentionn� l'art. 62 let. c LEtr, d�s lors que seuls les motifs de r�vocation pr�vus par l'art. 63 LEtr s'appliquent aux cas de conjoints de ressortissants suisses (certes avec un renvoi � l'art. 62 LEtr, mais uniquement aux let. a et b de cette disposition).
4.1.�Un �tranger peut, comme en l'esp�ce, se pr�valoir de l'art. 8 par. 1 CEDH pour s'opposer � l'�ventuelle s�paration de sa famille. Pour qu'il puisse invoquer la protection de la vie familiale d�coulant de cette disposition, l'�tranger doit entretenir une relation �troite et effective avec une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse (ATF 139 I 330 consid. 2.1 p. 335 s.; 137 I 284 consid. 1.3 p. 287; 135 I 143 consid. 1.3.1 p. 145; 130 II 281 consid. 3.1 p. 286).
Ces conditions sont r�alis�es en l'esp�ce, puisque l'int�ress� vit en m�nage commun avec son �pouse, ressortissante suisse, et leur fille. Il n'est en outre pas contest� que le lien conjugal entre les �poux est r�el.
4.2.�Le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 CEDH n'est toutefois pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible selon l'art. 8 par. 2 CEDH, pour autant qu'elle soit pr�vue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une soci�t� d�mocratique, est n�cessaire � la s�curit� nationale, � la s�ret� publique, au bien-�tre �conomique du pays, � la d�fense de l'ordre et � la pr�vention des infractions p�nales, � la protection de la sant� ou de la morale ou � la protection des droits et libert�s d'autrui. Le refus de prolonger une autorisation de s�jour ou d'�tablissement fond� sur l'art. 8 par. 2 CEDH suppose une pes�e des int�r�ts en pr�sence et l'examen de la proportionnalit� de la mesure (cf. ATF 139 I 145 consid. 2.2 p. 147 s.; 135 II 377 consid. 4.3 p. 381). Pour appr�cier ce qui est �quitable, l'autorit� doit notamment tenir compte de la gravit� de la faute commise par l'�tranger, de la dur�e de son s�jour en Suisse et du pr�judice qu'il aurait � subir avec sa famille du fait de l'expulsion, respectivement du refus d'accorder ou de prolonger une autorisation de s�jour. Selon la jurisprudence�
Reneja�(ATF 110 Ib 201) - qui demeure valable sous la LEtr (ATF 139 I 145 consid. 2.3 p. 148 s.; 135 II 377 consid. 4.3 et 4.4 p. 381 ss; arr�ts 2C_759/2015 du 10 septembre 2015 consid. 5.1; 2C_519/2014 du 15 janvier 2015 consid. 3.6 2C_915/2010 du 4 mai 2011 consid. 4) - applicable au conjoint �tranger d'un ressortissant suisse, une condamnation � deux ans de privation de libert� constitue la limite � partir de laquelle, en principe, il y a lieu de refuser l'autorisation de s�jour, quand il s'agit d'une premi�re demande d'autorisation ou d'une requ�te de prolongation d'autorisation d�pos�e apr�s un s�jour de courte dur�e. Cette limite de deux ans ne constitue pas une limite absolue et a �t� fix�e � titre indicatif (cf. ATF 139 I 145 consid. 2.3 p. 148 s.).
Dans la pes�e des int�r�ts, il faut �galement tenir compte de l'int�r�t de l'enfant � maintenir des contacts r�guliers avec son p�re, ainsi que l'exige art. 3 de la Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (CDE; RS 0.107). Les dispositions de la convention ne font toutefois pas de l'int�r�t de l'enfant un crit�re exclusif, mais un �l�ment d'appr�ciation dont l'autorit� doit tenir compte lorsqu'il s'agit de mettre en balance les diff�rents int�r�ts en pr�sence (cf. ATF 139 I 315 consid. 2.4 p. 321).
4.3.�En l'esp�ce, le recourant m�ne une vie de famille effective avec son �pouse et sa fille. Il n'est certainement pas envisageable d'exiger de l'�pouse, qui est n�e � Gen�ve et qui a apparemment toujours v�cu en Suisse, pays dont elle est ressortissante, qu'elle quitte la Suisse pour s'�tablir en C�te d'Ivoire. Il en va de m�me de sa fille suisse, �galement n�e � Gen�ve, qui, au moment de l'arr�t attaqu�, y fr�quentait l'�cole depuis environ trois ans. Le refus de renouveler l'autorisation de s�jour du recourant conduirait par cons�quent � la s�paration de cette famille, ce qui constitue une atteinte importante � la vie conjugale et familiale de l'int�ress�. Dans de telles circonstances, l'int�r�t public � son �loignement doit s'av�rer tr�s important pour l'emporter sur son int�r�t priv� � la poursuite de son s�jour en Suisse.
Dans le cas particulier, le recourant a �t� condamn�, en 2008, � une peine privative de libert� de quinze mois avec sursis (huit mois) pour crime contre la loi f�d�rale sur les stup�fiants (LStup). Il s'agit l� d'un domaine dans lequel le Tribunal f�d�ral se montre particuli�rement rigoureux (cf. ATF 139 I 145 consid. 2.5 p. 149 s.). Le recourant avait par ailleurs d�j� �t� condamn� � trois reprises pour des infractions moins graves, dont la plus importante a �t� sanctionn�e par une peine d'emprisonnement de trois mois avec sursis pour importation, acquisition et prise en d�p�t de fausse monnaie, portant ainsi la dur�e totale de privation de libert� du recourant � moins de dix-neuf mois. Cette dur�e est en-de�� de la limite des deux ans de privation de libert� institu�e par la jurisprudence�
Reneja�(cf.�
supra�consid. 4.2). La limite ainsi fix�e n'est certes pas absolue, mais doit �tre appr�ci�e au regard de toutes les circonstances du cas et, en particulier, de la dur�e du s�jour en Suisse de l'�tranger (cf. ATF 139 I 145 consid. 3.4 p. 152 s.).
En l'occurrence, les faits ayant entra�n� la derni�re condamnation du recourant remontent au mois de mai 2008. Ainsi, quand le Tribunal administratif f�d�ral a statu�, les faits incrimin�s dataient de plus de sept ans, ce qui constitue un laps de temps d'une certaine importance. Depuis lors, le recourant s'est mari� avec la m�re de son enfant, une ressortissante suisse, ce qui lui a permis d'obtenir une autorisation de s�jour pour regroupement familial le 21 juillet 2011. Il est vrai que, comme le souligne l'arr�t attaqu�, B.________ ne pouvait pas ignorer le pass� p�nal de son futur mari lorsqu'elle l'a �pous� et qu'elle devait se douter que ce comportement serait susceptible de conduire � un refus d'autorisation de s�jour (cf. arr�t attaqu�, p. 16). Cet argument m�rite cependant d'�tre nuanc� compte tenu du fait que l'�pouse de l'int�ress� est tomb�e enceinte de leur fille avant la commission des infractions ayant conduit � la condamnation du 3 novembre 2008. Ainsi, lorsque B.________ s'appr�tait � fonder une famille avec son futur mari, elle ne pouvait pas s'attendre � ce qu'une autorisation de s�jour lui soit refus�e (cf. ATF 139 I 145 consid. 3.6 p. 153). Certes, la naissance de A.________, en avril 2008, n'a pas dissuad� le recourant de commettre ces infractions. Il ressort cependant des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente que l'int�ress� n'a plus �t� condamn� depuis 2008. Le Tribunal administratif f�d�ral se fonde sur deux rapports de police pour en d�duire que le recourant n'est toujours pas pr�t � se conformer � l'ordre public. D'apr�s l'arr�t attaqu�, les faits retenus dans ces rapports n'ont cependant eu aucune suite p�nale. Ainsi, du moment qu'ils n'ont pas �t� express�ment reconnus par le recourant, on ne saurait en d�duire, comme le fait l'instance pr�c�dente, qu'ils s'inscrivent dans le prolongement de ceux pour lesquels l'int�ress� avait d�j� subi la condamnation p�nale du 3 novembre 2008 (cf. arr�ts 2C_391/2014 du 4 d�cembre 2014 consid. 4.3; 2C_749/2011 du 20 janvier 2012 consid. 3.3). Ces �l�ments ne sont en tous les cas pas suffisants pour remettre en cause le fait que la dur�e des peines privatives de libert� du recourant se situe en-de�� de la limite des deux ans pr�vue par la jurisprudence�
supra�consid. 4.2; arr�t 2A.7/2004 du 2 ao�t 2004 consid. 5.1).
Pour le reste, le Tribunal administratif f�d�ral a accord� beaucoup d'importance au fait que le recourant n'�tait pas int�gr� professionnellement. Il ressort certes des faits constat�s par l'instance pr�c�dente que l'int�ress� n'a jamais travaill� en Suisse. A cet �gard, le recourant a expliqu� que les �poux avaient convenu que, depuis la naissance de leur fille en avril 2008, la m�re travaillerait � plein temps alors que le p�re tiendrait le m�nage et s'occuperait de A.________. Ces circonstances diff�rencient la pr�sente esp�ce du cas cit� par l'instance pr�c�dente, dans lequel une m�re c�libataire touche l'aide sociale depuis plusieurs ann�es (cf. arr�t 2C_1228/2012 du 20 juin 2013). En pareille situation, le Tribunal f�d�ral consid�re que, dans le but de limiter sa d�pendance � l'aide sociale, il peut �tre raisonnablement exig� du parent c�libataire qu'il exerce une activit� lucrative lorsque l'enfant atteint l'�ge de trois ans (arr�t 2C_1228/2012 pr�cit�, consid. 5.4). Dans la pr�sente situation, il n'est pas contest� que les �poux X.________ n'ont jamais �marg� � l'aide sociale. Le fonctionnement mis en place par les int�ress�s leur permet ainsi de subvenir aux besoins de la famille, sans qu'il y ait besoin de compl�ter les revenus de B.________ avec des subsides provenant de l'assistance publique. Dans ces conditions, contrairement � ce que soutiennent les juges pr�c�dents, on ne saurait exiger du recourant qu'il exerce une activit� lucrative, alors qu'il contribue en nature � l'entretien de la famille et que son �pouse subvient � leurs besoins financiers. A cet �gard, au vu de leur importance relative, les dettes (6'100 fr.) et poursuites (20'000 fr.) que l'int�ress� a accumul�es jusqu'� pr�sent ne suffisent pas � remettre en cause ce raisonnement. Toutefois, si celles-ci venaient � augmenter, il conviendrait alors de contr�ler les efforts fournis par le recourant pour assainir sa situation financi�re.
4.4.�Au vu de l'ensemble des circonstances, l'int�r�t public � l'�loignement du recourant n'appara�t pas suffisamment important pour l'emporter sur son int�r�t priv�, ainsi que sur celui de son �pouse et de sa fille, � ce qu'il demeure en Suisse. Le comportement d�lictueux du recourant en 2008, son absence d'int�gration professionnelle de m�me que sa situation financi�re d�favorable ne suffisent pas � contrebalancer la relation intacte qu'il entretient avec sa femme et sa fille, dont il s'occupe depuis la naissance.
Le recours doit par cons�quent �tre admis et l'arr�t attaqu� annul�. La cause sera renvoy�e au Secr�tariat d'Etat pour qu'il approuve l'octroi d'une autorisation de s�jour au recourant.
Le recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un repr�sentant (art. 40 al. 1 LTF), a droit � des d�pens � la charge de la Conf�d�ration (art. 68 al. 1 LTF), soit le Secr�tariat d'Etat. Dans ces circonstances, la demande d'assistance judiciaire du recourant devient sans objet. Le Tribunal f�d�ral ne fera pas usage de la facult� pr�vue aux art. 67 et 68 al. 5 LTF et renverra la cause � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle statue sur les frais et d�pens de la proc�dure qui s'est d�roul�e devant elle. Il n'est pas per�u de frais judiciaires (art. 66 al. 4 LTF).
Le recours est admis. L'arr�t rendu le 15 septembre 2015 par le Tribunal administratif f�d�ral est annul�.
La cause est renvoy�e au Secr�tariat d'Etat aux migrations pour qu'il approuve la prolongation de l'autorisation de s�jour du recourant.
Le Secr�tariat d'Etat aux migrations versera au recourant une indemnit� de 2'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au repr�sentant du recourant, au Secr�tariat d'Etat aux migrations, � l'Office cantonal de la population et des migrations du canton de Gen�ve et au Tribunal administratif f�d�ral, Cour III.

References: in fine
 ATF 
 ATF 
 art. 3
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 67