Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F19-05-2016-6B_1213-2015
Timestamp: 2016-10-26 04:16:52+00:00

Document:
6B_1213/2015 (19.05.2016)
6B_1213/2015 � � Arr�t du 19 mai 2016
�������repr�sent�e par Me Laura Santonino, avocate,
er�avril 2015, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a acquitt� X.________ des chefs d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de r�sistance, condamn� l'Etat de Gen�ve � verser � X.________ 16'000 fr. � titre d'indemnit� pour les d�pens occasionn�s par l'exercice raisonnable de ses droits de proc�dure, 200 fr. � titre de r�paration du tort moral subi du fait de sa privation de libert� et rejet� les conclusions civiles de A.________, laissant les frais de proc�dure � la charge de l'Etat.
Statuant par arr�t du 16 octobre 2015 sur les appels form�s par le Minist�re public du canton de Gen�ve, par A.________, ainsi que par X.________ contre le jugement du 1
er�avril 2015, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet� l'appel de ce dernier et admis ceux des deux autres parties. Elle a en cons�quence annul� le jugement entrepris qu'elle a r�form� en ce sens qu'elle a reconnu X.________ coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, l'a acquitt� du chef d'actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de r�sistance, l'a condamn� � une peine p�cuniaire de 180 jours-amende � 30 fr. chacun, sous d�duction d'un jour-amende correspondant � un jour de d�tention subie avant jugement et l'a mis au b�n�fice du sursis, fixant le d�lai d'�preuve � deux ans. Elle a en outre condamn� X.________ � verser � A.________ la somme de 7'000 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 1
er�d�cembre 2006, � titre d'indemnit� pour tort moral, ainsi que la somme de 10'044 fr. pour les d�penses occasionn�es par la proc�dure de premi�re instance, respectivement 4'941 fr. pour celles de la proc�dure d'appel.
B.a.�En 2006, X.________ a commis des attouchement � caract�re sexuel sur A.________, n�e en 1997. X.________ a �t� le compagnon de la m�re de A.________, B.________, entre 2004 et octobre 2010.
B.b.�Alors que B.________ �tait sortie avec une amie, laissant sa fille avec X.________, ce dernier a embrass� la fillette dans le cou, lui a �t� son pyjama et l'a touch�e sur tout le corps. Passant sa main sous sa culotte, il lui a ensuite introduit un ou deux doigts dans le vagin et l'a appel�e " B.________ ". En rentrant, B.________ a trouv� trois bouteilles de vin rouge vides dans la cuisine. Le lendemain matin, elle a r�veill� sa fille qui n'allait pas bien et qui lui a confi� que cela s'�tait mal pass� la veille avec X.________ qui lui avait donn� une fess�e. Sa fille ne lui a rien dit de plus jusqu'en octobre 2009. Elle l'a alors mise en relation avec son m�decin-psychiatre, le Dr C.________ qui lui a conseill� de porter plainte, ce qu'elle n'a pas fait dans l'imm�diat.
B.c.�En proie � des id�es noires, A.________, qui n'allait pas bien depuis octobre 2010, a �t� hospitalis�e durant une semaine aux H�pitaux universitaires de Gen�ve (ci-apr�s: HUG). Elle a commenc� une th�rapie avec le Dr D.________, psychiatre ind�pendant recommand� par les HUG, � qui elle a parl� des gestes d�plac�s susmentionn�s. Elle a �galement parl� des attouchements dont elle a �t� victime � l'un des conseillers sociaux du Cycle d'orientation de E.________. Elle a fait une tentative de suicide en avril 2012. Depuis novembre 2012, elle a �t� suivie par une collaboratrice du Dr F.________, soit la psychologue G.________, qu'elle a vue � raison de deux � trois fois par semaine. Sur conseil de cette derni�re, B.________ s'est pr�sent�e le 21 d�cembre 2012 � la police accompagn�e de sa fille afin de d�poser plainte p�nale contre X.________ pour les faits susmentionn�s.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 16 octobre 2015. Il conclut principalement � l'annulation de l'arr�t entrepris et � sa r�forme en ce sens qu'il est acquitt� du chef d'infraction d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, que l'Etat de Gen�ve et A.________ sont condamn�s conjointement et solidairement � lui verser la somme de 26'352 fr., respectivement de 4'860 fr., � titre de r�paration du pr�judice mat�riel subi et d'indemnit� pour les d�penses occasionn�es par l'exercice raisonnable de ses droits de proc�dure de premi�re instance, respectivement d'appel. Il conclut, pour le surplus, � la confirmation de l'arr�t entrepris. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants et, plus subsidiairement encore, � ce qu'il soit achemin� � prouver par toutes voies de droit les faits all�gu�s dans sa requ�te.
Il convient en premier lieu de pr�ciser que des mesures probatoires devant le Tribunal f�d�ral ne sont qu'exceptionnellement ordonn�es dans une proc�dure de recours (ATF 136 II 101 consid. 2), d�s lors qu'il conduit en principe son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF).
En l'absence d'�l�ment dont on puisse inf�rer des circonstances exceptionnelles justifiant une mesure d'instruction devant la Cour de c�ans, circonstances dont le recourant ne d�montre par ailleurs nullement l'existence, sa conclusion tendant � ce qu'il soit achemin� � prouver les faits all�gu�s dans sa requ�te doit �tre d�clar�e irrecevable.
Le recourant conteste s'�tre livr� � des actes d'ordre sexuel sur la personne de A.________. Il se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits au sens de l'art. 9 Cst. et de la violation du principe�
in dubio pro reo�(art. 6 par. 2 CEDH, art. 9 et 31 Cst., ainsi que l'art. 10 CPP).
2.1.�Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Le recourant ne peut critiquer ceux-ci que s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 LTF), ce qu'il lui appartient d'exposer et de d�montrer de mani�re claire et circonstanci�e. La correction du vice soulev� doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF; ATF 139 II 404 consid. 10.1 p. 445; 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62). En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266). Au stade de l'appr�ciation des preuves, le grief d'arbitraire se confond avec celui d�duit de la violation du principe�
in dubio pro reo�(art. 32 Cst.; art. 6 par. 2 CEDH; ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 124 IV 86 consid. 2a p. 88). Comme principe pr�sidant � l'appr�ciation des preuves, la pr�somption d'innocence est viol�e si le juge du fond se d�clare convaincu de faits d�favorables � l'accus� sur lesquels, compte tenu des �l�ments de preuve qui lui sont soumis, il aurait au contraire d�, objectivement, �prouver des doutes (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 127 I 38 consid. 2a p. 41).
Le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation des droits fondamentaux que si un tel moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 105; 134 I 83 consid. 3.2; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5; 137 II 353 c. 5.1 p. 365).
2.2.�La cour cantonale a relev� que les d�clarations de l'intim�e avaient �t� globalement constantes tant dans le r�cit des attouchements subis et des circonstances les ayant entour�s, que dans l'expos� des faits s'�tant d�roul�s ult�rieurement et jusqu'au d�p�t de la plainte. Les attouchements d�crits avaient en outre �t� corrobor�s par les d�clarations de la m�re de l'intim�e � laquelle elle avait progressivement r�v�l� les actes subis, ainsi que par celles des diff�rentes personnes � qui elle s'�tait confi�e au fil des ann�es, notamment le conseiller social de son �cole et les psychiatres l'ayant suivie. Les d�clarations du recourant n'�taient en revanche pas cr�dibles au vu des diverses contradictions qu'elles faisaient appara�tre et du fait qu'elles n'�taient confirm�es par aucune des personnes entendues dans la proc�dure. Il avait notamment affirm� ne jamais avoir frapp� B.________ alors qu'il ressortait des d�clarations de cette derni�re ainsi que de sa fille que de tels �pisodes de violence avaient eu lieu � deux reprises. Il en allait de m�me du probl�me li� � sa consommation d'alcool � l'�poque des faits qu'il avait toujours ni�e alors que divers �l�ments ressortant de la proc�dure en attestaient. L'intim�e avait ainsi d�clar� qu'il avait bu au moins une bouteille de vin rouge le soir des faits et sa m�re a affirm� avoir retrouv� trois bouteilles de vin vides dans la cuisine � son retour. Il avait �galement confondu l'intim�e avec sa m�re le soir en question.
La Cour de justice a en outre relev� qu'on ne percevait pas quel int�r�t l'intim�e aurait pu avoir � accuser � tort le compagnon de sa m�re. Bien que l'intim�e n'ait pas port� le recourant dans son coeur, ait ressenti une certaine forme de jalousie � son �gard, se soit sentie esseul�e et lui ait reproch� ses probl�mes d'alcool et l'agressivit� dont il faisait parfois preuve envers sa m�re, il n'en demeurait pas moins qu'il �tait s�par� de cette derni�re depuis plus de deux ans au moment du d�p�t de la plainte, de sorte qu'elle n'avait plus d'int�r�t � chercher � l'�carter.
La cour cantonale a �galement estim� que le temps relativement long qui s'�tait �coul� entre la survenance des faits et le d�p�t de la plainte p�nale n'�tait pas de nature � remettre en cause le bien-fond� des accusations de l'intim�e. Il �tait en effet compr�hensible que cette derni�re ait mis du temps avant de se d�cider � porter l'affaire devant la justice, notamment par peur et par honte, mais aussi parce qu'elle avait �prouv� de la difficult� � se confier � sa m�re de peur de la blesser dans la mesure o� celle-ci avait partag� sept ans de sa vie avec le recourant. Si elle avait attendu 2012 pour livrer un r�cit complet des faits � sa m�re, elle avait toutefois commenc� � lui en parler petit � petit d�s le lendemain des faits en 2006, puis lorsqu'elle avait �t� hospitalis�e en 2010 suite � une d�pression. La cour cantonale a consid�r� que ce d�voilement progressif �tait coh�rent et cr�dible. Elle a relev� que le fait que B.________ ait tard� � porter plainte ne saurait pas davantage discr�diter le r�cit de sa fille dans la mesure o� elle n'avait su exactement ce qui s'�tait pass� qu'en mai 2012 et que ses d�clarations selon lesquelles elle n'avait pas pens� que quelque chose de mal s'�tait pass� lors des premi�res r�v�lations de sa fille le lendemain des �v�nements �taient cr�dibles.
Enfin, la Cour de justice a consid�r� que les troubles psychiques dont avait souffert l'intim�e et, singuli�rement, les scarifications qu'elle s'�tait inflig�es � de multiples reprises, constituaient un indice suppl�mentaire renfor�ant la cr�dibilit� de sa version. Les docteurs C.________ et D.________, qui avaient suivi l'intim�e, avaient attest� que ces troubles pouvaient partiellement s'expliquer par d'autres facteurs mais trouvaient certainement leur origine dans les �v�nements qui s'�taient produits en 2006.
Pour les motifs qui pr�c�dent, la Cour de justice a d�clar� avoir acquis la conviction que le recourant s'�tait bien rendu coupable des agissements qui lui �taient reproch�s.
Sur le plan subjectif, elle a consid�r� qu'il ne faisait aucun doute que le recourant avait agi avec conscience et volont� et qu'il ne pouvait ignorer la nature sexuelle de ses actes. M�me s'il avait consomm� de l'alcool, il avait toujours soutenu ne pas avoir �t� ivre au point de ne plus se souvenir des faits et aucun �l�ment du dossier ne venait �tayer la th�se d'une diminution de sa responsabilit� p�nale qui devait par cons�quent �tre consid�r�e comme pleine et enti�re.
2.3.�Le recourant reproche en premier lieu � la cour cantonale d'avoir estim� que ses d�clarations �taient moins cr�dibles que celles de l'intim�e.
Il soutient que le fait que l'intim�e n'ait pas toujours indiqu� avoir fait l'objet d'attouchements de nature sexuelle serait la preuve que son r�cit variait en fonction de son interlocuteur et que ses d�clarations ne seraient donc pas constantes, contrairement � ce qu'avait retenu la cour cantonale. On per�oit toutefois mal en quoi les r�cits que la jeune fille a livr�s au conseiller social de son �cole, H.________, au Dr D.________, l'un des psychiatres qui l'a suivie, et au Dr C.________, qui a assur� sa prise en charge � la suite du Dr D.________, devraient faire na�tre un doute quant � leur v�racit� et d�montrer l'absence de constance dans ses d�clarations comme le soutient le recourant. Ces r�cits relatent des faits tr�s similaires et ces derniers ont tous trois d�clar� n'avoir aucune raison de douter des r�v�lations de l'intim�e. Le recourant d�clare certes que les d�clarations du Dr D.________ doivent �tre relativis�es d�s lors qu'il est intervenu en qualit� de " m�decin priv� ". Il ne fournit toutefois aucun �l�ment qui permettrait de remettre en doute le t�moignage de celui-ci et rien n'indique que ce m�decin n'aurait pas fid�lement reproduit les propos de sa patiente. Le fait que H.________ n'ait pas relat� les confidences de l'intim�e � sa hi�rarchie ne saurait pas davantage porter pr�judice � celle-ci puisqu'il a r�affirm� lors de son audition n'avoir jamais dout� des propos de la jeune fille. En tant que le recourant estime que la Cour de justice a retenu de mani�re arbitraire que les m�decins ayant suivi l'intim�e n'ont mis en �vidence aucun �l�ment susceptible de remettre en cause la cr�dibilit� des d�clarations de celle-ci, son grief est infond�. Il est vrai que le Dr C.________, qui a assur� la prise en charge de l'intim�e � la suite du Dr D.________, a r�sili� le mandat le liant � sa patiente en 2011. Contrairement � ce que soutient le recourant, cette d�cision n'est toutefois pas intervenue � la suite de la rupture du lien de confiance avec sa patiente mais, aux dires du Dr C.________ lui-m�me, en raison d'un commun d�saccord sur la n�cessit� de soins, de sorte qu'on ne peut rien en d�duire s'agissant de la cr�dibilit� de l'intim�e. En outre, m�me s'il est vrai que ce dernier a d�clar� qu'il peut arriver qu'un enfant " fantasme sur des �v�nements tels que des attouchements ", il a toutefois ensuite ni� pr�tendre que cela �tait le cas de sa patiente, de sorte que ces propos ne permettent pas � eux seuls de remettre en cause le t�moignage de l'intim�e.
Le recourant reproche � la Cour de justice d'avoir retenu en sa d�faveur ses d�n�gations s'agissant de pr�tendus probl�mes d'alcool et de violences commises � l'encontre de B.________, ce alors m�me qu'aucun �l�ment " neutre " au dossier n'en attestait l'existence de mani�re absolue. S'il est vrai que les violences que le recourant aurait inflig�es � B.________ ressortent uniquement des t�moignages de celle-ci et de sa fille, il n'en va toutefois pas de m�me s'agissant des probl�mes d'alcool du recourant. Il ressort en effet des diff�rents t�moignages des personnes auxquelles l'intim�e s'est confi�e que celle-ci a toujours mentionn� que le recourant avait bu au moment des faits. Les d�clarations des t�moins sur ce point sont concordantes et le fait que B.________ ait d�clar� avoir trouv� plusieurs bouteilles de vin vides � son retour ce soir l� vient corroborer leurs dires. C'est par cons�quent sans arbitraire que la cour cantonale a estim� que le fait que le recourant nie ses probl�mes d'alcool � l'�poque des �v�nements litigieux �tait un �l�ment d�montrant son manque de cr�dibilit�.
2.4.�Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir sous-estim� dans son appr�ciation le fait que l'intim�e ne l'appr�ciait pas et d'avoir occult� l'int�r�t �vident que celle-ci avait � l'accuser � tort.
Il soutient que l'intim�e souhaitait par tous les moyens possibles emp�cher que sa m�re ne s'engage � nouveau dans une relation amoureuse, qu'elle ne supportait pas d'�tre rel�gu�e au " second rang affectif " par sa m�re et ne d�sesp�rait pas de voir son p�re revenir aupr�s de sa m�re. Il rel�ve �galement que la situation financi�re de l'intim�e est modeste et que la perspective d'une indemnisation financi�re appara�t comme une motivation suppl�mentaire pour l'action judiciaire intent�e � son encontre.
Il est vrai que le Dr D.________ a relev� que l'intim�e �tait ambivalente par rapport au recourant et nourrissait des sentiments n�gatifs � son �gard et que le Dr C.________ a indiqu� que l'intim�e d�testait son beau-p�re car il ne faisait que boire, �tait agressif envers sa m�re, ne travaillait pas et ne participait pas aux t�ches m�nag�res. L'intim�e a en outre admis avoir souffert de la relation tr�s fusionnelle entre sa m�re et le recourant, s'�tre sentie esseul�e et avoir eu l'impression qu'ils ne voulaient plus d'elle. Il ressort toutefois �galement de la d�cision entreprise que l'intim�e ne s'est confi�e que petit � petit sur ce qui s'�tait r�ellement pass� en 2006 et qu'elle n'a livr� un r�cit d�taill� des faits � sa m�re qu'en mai 2012. Si l'objectif poursuivi par l'intim�e avait r�ellement �t� d'accuser � tort le recourant pour l'�loigner de sa m�re, il serait alors pour le moins surprenant qu'elle choisisse de livrer les d�tails les plus incriminants � sa m�re et de d�noncer le recourant � la police seulement six ans apr�s que les faits se sont d�roul�s, � savoir � un moment o� sa m�re �tait d�j� s�par�e depuis pr�s de deux ans du recourant. L'intim�e peut par ailleurs parfaitement avoir nourri de tels sentiments � l'�gard du recourant du fait des actes commis par celui-ci sur sa personne. En d�finitive, on ne d�c�le aucun arbitraire dans la motivation de la cour cantonale en tant que celle-ci a retenu que l'intim�e n'avait plus aucun int�r�t � chercher � �carter le recourant en fabulant au moment du d�p�t de sa plainte p�nale.
Au surplus, l'argumentation du recourant portant sur l'int�r�t financier que l'intim�e avait � intenter une action judiciaire est appellatoire et, partant, irrecevable. On peine en effet � saisir ce qu'il entend d�montrer lorsqu'il soutient que l'on pouvait " raisonnablement s'attendre � ce que la partie plaignante n'interjette pas appel du jugement rendu par le Tribunal de police " et se concentre sur les " diff�rentes th�rapies entreprises qui sont n�cessaires, ainsi que sur son avenir scolaire et professionnel ". Dans la mesure o� le recourant a �t� acquitt� en premi�re instance des chefs d'accusation soulev�s � son encontre, il n'y avait en effet rien de surprenant � ce que l'intim�e appelle de ce jugement et requiert une indemnisation.
2.5.�Le recourant fait grief � la Cour de justice d'avoir consid�r� que les troubles psychiatriques de l'intim�e constituaient un indice renfor�ant la cr�dibilit� de son r�cit.
Contrairement � ce que soutient le recourant, la cour cantonale n'a pas ni� que les troubles psychiatriques dont avait souffert l'intim�e pouvaient �galement s'expliquer par d'autres facteurs. Elle a toutefois relev� que, selon les Dr C.________ et D.________, de tels troubles trouvaient certainement leur origine dans les �v�nements qui s'�taient d�roul�s en 2006. Le Dr D.________ a en effet relev� qu'il semblait que c'�tait essentiellement les attouchements et le climat conflictuel r�gnant entre B.________ et le recourant qui avaient fragilis� l'intim�e au point qu'elle tente de se suicider. Il a en outre pr�cis� que les scarifications que l'intim�e s'�tait inflig�es �taient une cons�quence fr�quente d'attouchements sexuels. C'est par cons�quent sans arbitraire que la cour cantonale a estim� que les troubles pr�sent�s par l'intim�e constituaient un indice appuyant ses d�clarations. En tant que le recourant soutient qu'aucune conclusion ne peut �tre tir�e de l'�tat de l'intim�e d�s lors que celle-ci se trouvait depuis longtemps dans un �tat de d�tresse psychologique notamment en raison de la s�paration de ses parents, de sa vie amoureuse et de ses �checs scolaires, il ne fait au surplus qu'opposer de mani�re irrecevable sa propre appr�ciation des faits � celle de la cour cantonale.
2.6.�Bien que cela ne ressorte pas clairement des �critures de recours, le recourant semble en outre reprocher � la cour cantonale de ne pas avoir retenu le fait que la m�re de l'intim�e n'ait d�couvert que tardivement ce qui s'�tait pass� comme une preuve du manque de cr�dibilit� du r�cit de sa fille.
Or, sur ce point, la cour cantonale a pr�cis�ment consid�r� que le fait que l'intim�e ait attendu jusqu'en mai 2012 pour livrer un r�cit complet des �v�nements � sa m�re pouvait s'expliquer par sa peur de blesser cette derni�re d�s lors qu'elle avait partag� sept ans de sa vie avec le recourant. En outre, quand bien m�me l'intim�e n'avait pas livr� un r�cit d�taill� dans l'imm�diat, elle avait n�anmoins �voqu� les �v�nements litigieux d�s le lendemain des faits et s'�tait confi�e petit � petit. On ne d�c�le encore une fois aucun arbitraire dans une telle appr�ciation, de sorte que la critique du recourant, si tant est qu'elle puisse �tre consid�r�e comme un grief, doit �tre �cart�e.
En d�finitive, les nombreux indices retenus par l'autorit� pr�c�dente, dont le recourant ne d�montre pas le caract�re insoutenable, permettaient de retenir, sans arbitraire, que les agressions sexuelles d�nonc�es avaient effectivement eu lieu. Les d�n�gations du recourant ne sont pas susceptibles de renverser l'ensemble de ces indices.
Le recourant se plaint �galement d'une violation de l'art 187 CP.
3.1.�Aux termes de l'art. 187 al. 1 CP, celui qui aura commis un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de 16 ans, celui qui aura entra�n� un enfant de cet �ge � commettre un acte d'ordre sexuel, celui qui aura m�l� un enfant de cet �ge � un acte d'ordre sexuel, sera puni d'une peine privative de libert� de cinq ans au plus ou d'une peine p�cuniaire.
3.2.�L'argumentation du recourant consiste � soutenir que la nature sexuelle des actes all�gu�s par l'intim�e et les parties du corps vis�es ne ressortiraient pas clairement de l'instruction de la cause et n'auraient �t� attest�s par aucun " t�moin neutre ". Cette affirmation est toutefois erron�e dans la mesure o� le Dr D.________ a fait �tat de " caresses entre les cuisses ", H.________ a d�clar� que l'intim�e lui avait confi� que le recourant lui " avait touch� le corps alors qu'il �tait bourr� " et le Dr C.________ a d�clar� que l'intim�e lui avait r�v�l� que le recourant avait essay� de l'embrasser, l'avait d�shabill�e et touch�e un peu partout, l'avait appel�e " B.________ " et lui avait introduit un ou deux doigts dans le vagin. Le caract�re sexuel des attouchements subis par l'intim�e est par cons�quent incontestable et le grief de violation de l'art. 187 CP doit �tre �cart�.
Le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte, � sa d�charge, de son �tat d'�bri�t� le soir des faits. Il soul�ve une violation de l'art. 19 CP.
4.1.�Aux termes de l'art. 19 CP, l'auteur n'est pas punissable si, au moment d'agir, il ne poss�dait pas la facult� d'appr�cier le caract�re illicite de son acte ou de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation (al. 1). Le juge att�nue la peine si, au moment d'agir, l'auteur ne poss�dait que partiellement la facult� d'appr�cier le caract�re illicite de son acte ou de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation (al. 2). Les mesures pr�vues aux art. 59 � 61, 63, 64, 67, 67b et 67e peuvent cependant �tre ordonn�es (al. 3). Si l'auteur pouvait �viter l'irresponsabilit� ou la responsabilit� restreinte et pr�voir l'acte qu'il a commis en cet �tat, les al. 1 � 3 ne sont pas applicables (al. 4).
4.2.�Le recourant reproche aux juges d'appel d'avoir m�connu cette disposition. Il rel�ve que l'intim�e n'a eu de cesse de r�p�ter qu'il �tait fortement avin� le soir o� les faits qui lui sont reproch�s auraient �t� commis et ce au point qu'il l'aurait confondue avec sa m�re. Il soutient donc que, pour autant qu'on admette qu'il a effectivement commis les actes qui lui sont reproch�s, ce qu'il conteste, il faudrait retenir qu'il �tait dans un �tat d'irresponsabilit� totale puisqu'il n'�tait plus � m�me d'appr�cier le caract�re illicite de ses agissements et de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation au moment o� il a agi. Il fait valoir que son irresponsabilit� en raison de son �tat psychique anormal au moment des faits devrait conduire � son acquittement.
4.3.�L'autorit� pr�c�dente a effectivement retenu, notamment sur la base des d�clarations de l'intim�e, que le recourant �tait sous l'emprise de l'alcool le soir o� les �v�nements litigieux se sont d�roul�s. Cela �tant, le seul fait que le recourant ait bu de l'alcool le soir en question ne suffit pas pour consid�rer que sa facult� d'appr�cier le caract�re illicite de son acte et de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation �tait alt�r�e. En l'occurrence, la cour cantonale s'est essentiellement fond�e sur les propres d�clarations du recourant, qui avait soutenu tout au long de la proc�dure qu'au moment des faits il n'�tait pas ivre au point de ne plus se souvenir de leur d�roulement (cf. arr�t attaqu�, p. 18). Le recourant se limite � des d�n�gations � caract�re appellatoire. Sur la base des �l�ments pris en compte, la cour cantonale pouvait en d�duire, sans violer le droit f�d�ral, que sa responsabilit� �tait pleine et enti�re. Le grief de violation de l'art. 19 CP ne peut donc qu'�tre rejet�.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). D�s lors que le recourant n'obtient pas gain de cause, il n'y a pas lieu de donner suite � sa requ�te tendant � ce qu'il soit indemnis� � titre de r�paration pour le pr�judice mat�riel subi et pour les d�penses occasionn�es par l'exercice raisonnable de ses droits de proc�dure.

References: in dubio
 art. 9
 ATF 
in dubio
 art. 6
 ATF 
 art. 59