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Timestamp: 2018-12-11 21:37:10+00:00

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Décret du 23 mai 1996 portant réintégration dans les cadres, admission dans la 2e section par anticipation, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux | Legifrance
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Décret du 23 mai 1996 portant réintégration dans les cadres, admission dans la 2e section par anticipation, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section et affectation d'officiers généraux
M. LE GENERAL DE BRIGADE VERGNIOL (DANIEL,MICHEL,JEAN),EST NOMME ADJOINT AU GENERAL COMMANDANT LA REGION MILITAIRE DE DEFENSE ATLANTIQUE ET LA CIRCONSCRIPTION MILITAIRE DE DEFENSE DE BORDEAUX,A COMPTER DU 01-07-1996;
M. LE GENERAL DE BRIGADE BOUARD (JEAN,LOUIS),EST NOMME COMMANDANT L'ECOLE D'APPLICATION DE L'INFANTERIE,A COMPTER DU 01-09-1996;
M. LE COLONEL DE L'ARME BLINDEE ET DE LA CAVALERIE MAILLARD (JACQUES,LEON,LOUIS),EST NOMME ADJOINT AU GENERAL GOUVERNEUR MILITAIRE DE LYON,COMMANDANT LA REGION MILITAIRE DE DEFENSE MEDITERRANEE ET LA CIRCONSCRIPTION MILITAIRE DE DEFENSE DE LYON,A COMPTER DU 01-07-1996;
M. LE COLONEL DE L'ARTILLERIE CARDON DE GARSIGNIES (JACQUES,PHILIPPE,MARIE,DANIEL),EST NOMME GENERAL ADJOINT "FEUX" AU GENERAL COMMANDANT LA FORCE D'ACTION RAPIDE ET COMMANDANT LA 19EME BRIGADE D'ARTILLERIE A LA MEME DATE;
M. LE GENERAL DE BRIGADE KELLER (JACQUES,PHILIPPE,JEAN,FRANCOIS) EST NOMME GOUVERNEUR MILITAIRE DE STRASBOURG,COMMANDANT LA BRIGADE D'ALSACE,DELEGUE MILITAIRE DEPARTEMENTAL DU BAS-RHIN,A COMPTER DU 01-07-1996;
M. LE GENERAL DE BRIGADE FAIDHERBE (JACQUES,RAOUL),EST NOMME ADJOINT AU GENERAL COMMANDANT LE 3EME CORPS D'ARMEE,A COMPTER DU 01-07-1996;
M. LE GENERAL DE BRIGADE SOUBIROU ANDRE,EST NOMME COMMANDANT LA 11EME DIVISION PARACHUTISTE,A COMPTER DU 01-07-1996;
M. LE GENERAL DE BRIGADE RAFFENNE (JEAN-PAUL,ARMAND),EST NOMME ADJOINT AU GENERAL COMMANDANT LA 2EME DIVISION BLINDEE,A COMPTER DU 01-07-1996;
M. LE GENERAL DE BRIGADE LEFEVRE (ALAIN,HENRI,JOSEPH),EST NOMME ADJOINT AU GENERAL COMMANDANT LES FORCES FRANCAISES STATIONNEES EN ALLEMAGNE ET LA 1ERE DIVISION BLINDEE,A COMPTER DU 01-07-1996.
M. LE GENERAL DE BRIGADE AERIENNE DU CORPS DES OFFICIERS DE L'AIR GUEVEL (BERNARD,FRANCOIS,YVES),EST NOMME DIRECTEUR ADJOINT "PLANS LOGISTIQUE" A LA DIRECTION DU RENSEIGNEMENT MILITAIRE,A COMPTER DU 15-07-1996.
M. LE MEDECIN GENERAL INSPECTEUR,MEDECIN CHEF DES SERVICES HORS CLASSE BOYOT (PIERRE,MARIE,MARCEL,GASTON),EST NOMME INSPECTEUR TECHNIQUE DES RESERVES ET DE LA MOBILISATION DU SERVICE DE SANTE DES ARMEES.
M. L'INGENIEUR GENERAL DE 2EME CLASSE DE L'ARMEMENT LAMOULEN (PIERRE,ROLAND,ALBERT),EST NOMME CHEF DU SERVICE TECHNIQUE DES SYSTEMES D'INFORMATION ET DE L'ELECTRONIQUE A LA DIRECTION DES SYSTEMES TERRESTRES ET D'INFORMATION,A COMPTER DU 01-06-1996.
DEFENSE , ARMEE , ARMEE DE TERRE , GENERAL ADJOINT , REGION MILITAIRE DE DEFENSE , ATLANTIQUE , MEDITERRANEE , CIRCONSCRIPTION MILITAIRE DE DEFENSE , BORDEAUX , LYON , COMMANDANT , ECOLE D'APPLICATION DE L'INFANTERIE , FAR , GOUVERNEUR MILITAIRE DE STRASBOURG , FFA , ARMEE DE L'AIR , DIRECTEUR ADJOINT , PLAN LOGISTIQUE , SERVICE DE SANTE , INSPECTEUR TECHNIQUE DES RESERVES ET DE LA MOBILISATION , DGA , CHEF DE SERVICE , SERVICE TECHNIQUE DES SYSTEMES D'INFORMATION ET DE L'ELECTRONIQUE , NOMINATION , MESURE NOMINATIVE
JORF n°123 du 29 mai 1996 page 7959
NOR: DEFM9600014D
M. le général de corps d'armée Delissnyder (Jean-Claude, Hector, Jean,
François, Lucien).
M. le général de brigade de Hédouville (Hugues, Marie, Joseph).
M. le général de brigade Heinzelmeier (Antoine, Jean).
M. le général de brigade Mallet (Hubert, Jacques).
M. le général de brigade Ribiollet (Marie-Antoine, Charles, Hugues).
M. le général de brigade Laffargue (François, Noël, Marie).
M. le général de brigade Bec (Pierre, Jean, Henri).
M. le général de brigade Pezzali (Jacques, Henri, Jean).
M. le général de brigade Tabourot (André).
M. le général de brigade Michot (Jean-Claude, Henri, Julien, Robert).
M. le général de brigade Champeau (Claude, Camille).
Art. 2. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :
M. le général de brigade Vergniol (Daniel, Michel, Jean), nommé adjoint au général commandant la région militaire de défense Atlantique et la circonscription militaire de défense de Bordeaux à la même date.
M. le général de brigade Faupin (Alain, Marie, Jacques), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Boileau (Michel, André), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Guinard (Jean, Marie, Dominique), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Friedrich (Bernard, Gérard), maintenu dans ses fonctions.
M. le général de brigade Bouard (Jean, Louis), nommé commandant l'école d'application de l'infanterie à compter du 1er septembre 1996.
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Maillard (Jacques, Léon, Louis), nommé adjoint au général gouverneur militaire de Lyon, commandant la région militaire de défense Méditerranée et la circonscription militaire de défense de Lyon à la même date.
M. le colonel de l'artillerie Baudot (Jean-Jacques, Marie, Pierre), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'artillerie Cardon de Garsignies (Jacques, Philippe,
Marie, Daniel), nommé général adjoint << feux >> au général commandant la force d'action rapide et commandant la 19e brigade d'artillerie à la même date.
M. le colonel des troupes de marine Bordron (Rémi, Firmin, Henri, Gabriel), mis à la disposition du général chef d'état-major des armées à la même date. M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Reynaud (Jean, François), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'artillerie Dratch (Henri, Jean), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie Champtiaux (Dominique, Jean, Pierre), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel de l'infanterie de Loustal (Patrice, Marie, Emmanuel, Charles, François), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel du corps technique et administratif Castel (Xavier, Claude,
Alain), nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de terre à la même date.
Pour prendre rang du 29 juin 1996
M. le colonel de l'infanterie Rioufol (Alain, Maurice, André, Emmanuel).
Pour prendre rang du 13 juillet 1996
M. le colonel du génie Trohel (Jacques, Georges, Auguste).
Pour prendre rang du 23 juillet 1996
M. le colonel du génie Brousse (Jean-Luc).
Pour prendre rang du 27 août 1996
M. le colonel des troupes de marine Prunier-Duparge (Dominique, Marie,
Pour prendre rang du 4 septembre 1996
M. le colonel de l'arme blindée et de la cavalerie Millier (Patrick, Marie, Bernard, Jules).
Pour prendre rang du 5 septembre 1996
M. le colonel du corps technique et administratif Néron de Surgy (Yves,
Marie, Vincent, Jean, Michel).
Pour prendre rang du 7 septembre 1996
M. le colonel de l'artillerie Lescasse (Roger, Joseph, André).
Art. 4. - M. le général de brigade Keller (Jacques, Philippe, Jean,
François) est nommé gouverneur militaire de Strasbourg, commandant la brigade d'Alsace, délégué militaire départemental du Bas-Rhin à compter du 1er juillet 1996.
M. le général de brigade Faidherbe (Jacques, Raoul) est nommé adjoint au général commandant le 3e corps d'armée à compter du 1er juillet 1996.
M. le général de brigade Soubirou (André) est nommé commandant la 11e division parachutiste à compter du 1er juillet 1996.
M. le général de brigade Raffenne (Jean-Paul, Armand) est nommé adjoint au général commandant la 2e division blindée à compter du 1er juillet 1996.
M. le général de brigade Lefèvre (Alain, Henri, Joseph) est nommé adjoint au général commandant les forces françaises stationnées en Allemagne et la 1re division blindée à compter du 1er juillet 1996.
Art. 5. - M. le commissaire général de 2e classe Montels (Yves, Loïc,
Eugène, Albert), mis à la disposition du directeur central du commissariat de la Marine et placé en service détaché pour être chargé des fonctions de directeur du service central d'approvisionnement des ordinaires et des marins est réintégré dans les cadres à compter du 1er septembre 1996 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine.
Art. 6. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur leur demande :
M. le vice-amiral de Chauliac (Guy, Marie, Georges, Gilbert, Henri).
M. le contre-amiral Duval (Jean-Luc, Marcel, Marie).
Art. 7. - Est promu dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine :
M. le contre-amiral Christienne (Henri, Michel), nommé inspecteur des forces maritimes à la même date.
Art. 8. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur leur demande :
M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Coldeboeuf (Gérard).
M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Le Patézour (Jean-Marie, Roger, Yves).
Art. 9. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :
M. le colonel du corps des officiers de l'air Berger de Nomazy (Gabriel,
Marie, Bernard), nommé chef de la division << forces nucléaires >> à l'état-major des armées à la même date.
Art. 10. - M. le général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air Guével (Bernard, François, Yves) est nommé directeur adjoint << plans logistique >> à la direction du renseignement militaire à compter du 15 juillet 1996.
Art. 11. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de médecin général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :
A M. le médecin général, médecin chef des services hors classe Lienhart (Hubert, Laurent, Philippe), maintenu dans ses fonctions.
Art. 12. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :
A M. le médecin chef des services de classe normale Flageat (Jean, René),
Art. 13. - M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Boyot (Pierre, Marie, Marcel, Gaston) est nommé inspecteur technique des réserves et de la mobilisation du service de santé des armées.
Art. 14. - Les rang et prérogatives de général de brigade avec appellation de médecin général sont conférés dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées :
A M. le médecin chef des services de classe normale Le Deuffic (Roger).
E. - SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Art. 15. - Est nommé dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées :
M. l'ingénieur en chef de 1re classe des essences Davoine (Jean-Marc, René), maintenu dans ses fonctions.
Art. 16. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Langhade (Yves, Marie, Gonzague) placé en position de service détaché est réintégré dans les cadres à compter du 1er septembre 1996 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.
M. l'ingénieur général de classe 1re classe de l'armement Rémon (Philippe,
Marie, Antoine, Jacques).
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement David de Drézigué (Jean, Maurice, Marie).
Art. 18. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Pivet (Yann, François,
Yves, Paul).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Jourdain (Bruno, Marie).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Monlibert (Jean, Luc).
M. l'ingénieur en chef de l'armement de Longueville (Yves, Pierre, Marie).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Barrière (Michel, Pierre, Frédéric).
Art. 20. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Liévens (Claude, Jean) est nommé adjoint au délégué, directeur de la stratégie industrielle et technologique à compter du 1er juin 1996.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Lamoulen (Pierre, Roland, Albert) est nommé chef du service technique des systèmes d'information et de l'électronique à la direction des systèmes terrestres et d'information, à compter du 1er juin 1996.
Art. 21. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés,
Fait à Paris, le 23 mai 1996.

References: Art. 2

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13

Art. 14

Art. 15

Art. 16

Art. 18

Art. 20

Art. 21