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Timestamp: 2016-10-23 18:05:46+00:00

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B.________, repr�sent� par Me Frank Ti�che, avocat,
A.________ est employ�e de l'Etat de Vaud et travaille comme enseignante dans l'�tablissement primaire X.________. B.________ en est le directeur.
Le 6 f�vrier 2007, A.________ a port� plainte pour harc�lement contre B.________ aupr�s du groupe d'intervention instaur� par le r�glement du Conseil d'Etat du canton de Vaud du 9 d�cembre 2002 relatif � la gestion des conflits au travail et � la lutte contre le harc�lement [RCTH; RS/VD 172.31.7]. Au terme de l'investigation qu'il a men�e, le groupe d'intervention est arriv� � la conclusion que les all�gations de harc�lement sexuel de la plaignante �taient fond�es (cf. rapport du 22 ao�t 2007). Par d�cision du 5 septembre suivant, la Cheffe du D�partement cantonal vaudois de la formation, de la jeunesse et de la culture a inform� A.________ qu'elle �mettait de fortes r�serves quant � la mani�re dont l'enqu�te avait �t� conduite, en particulier sous l'angle du droit d'�tre entendu, et qu'elle ne transmettrait donc pas le rapport au Conseil d'Etat pour d�cider d'�ventuelles mesures en application de la loi cantonale sur le personnel de l'Etat de Vaud [LPers/VD; RS/VD 172.31]. Cette d�cision pouvait �tre contest�e par une action au Tribunal de Prud'hommes de l'Administration cantonale vaudoise (ci-apr�s : Tribunal de Prud'hommes) dans les 60 jours.
B.a Le 2 novembre 2007, A.________ a ouvert action devant le Tribunal de prud'hommes en concluant � ce que l'Etat de Vaud soit condamn� � lui verser le montant de 29'020 fr. avec int�r�ts.
B.b L'Etat de Vaud a demand� � appeler en cause B.________ afin que le jugement � venir lui soit opposable. Celui-ci a conclu � l'admission de l'appel en cause et form�, subsidiairement, une requ�te d'intervention dans la proc�dure.
Par jugement incident du 4 mars 2008, la Pr�sidente du Tribunal de Prud'hommes a admis l'appel en cause. A.________ a fait recours contre ce jugement devant la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois, qui l'a admis et rejet� la requ�te d'appel en cause de l'Etat de Vaud (jugement du 18 ao�t 2008).
B.c Par acte du 21 novembre 2008, B.________ a pr�sent� au Tribunal de Prud'hommes une requ�te d'intervention dans laquelle il concluait, pr�alablement, qu'il soit donn� acte qu'il ne formule pas de conclusions en paiement contre A.________ et/ou l'Etat de Vaud et, quant au fond, que sa requ�te d'intervention soit admise et que la qualit� de partie � la proc�dure pendante lui soit reconnue.
Par jugement incident du 17 d�cembre 2008, la Vice-Pr�sidente du Tribunal de Prud'hommes a rejet� cette requ�te. B.________ a recouru contre ce jugement. La Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a admis le recours et r�form� le jugement incident en ce sens que � la requ�te d'intervention volontaire conservatoire d�pos�e par B.________ dans la proc�dure en cours est admise et la cause renvoy�e au Tribunal de Prud'hommes pour reprise de l'instruction� (jugement du 25 mars 2009).
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce dernier jugement de la Chambre des recours. Elle conclut � son annulation.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement sa comp�tence, respectivement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (art. 29 al. 1 LTF; ATF 134 III 115 consid. 1 p. 117).
La d�cision attaqu�, qui reconna�t � B.________ le droit d'intervenir dans la proc�dure pendante opposant A.________ � l'Etat de Vaud est une d�cision incidente (cf. BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, 2009, n. 22 ad art. 91) rendue dans une cause en mati�re de rapports de travail de droit public (art. 82 let. a LTF). En vertu du principe de l'unit� de la proc�dure, le recours contre une d�cision incidente est exclu si le recours contre la d�cision finale n'est pas recevable (ATF 133 III 645 consid. 2.2 p. 647). Sur le fond, il s'agit d'une contestation p�cuniaire. Le motif d'exclusion de l'art. 83 let. g LTF n'entre donc pas en consid�ration. La valeur litigieuse est d�termin�e par les conclusions rest�es litigieuses devant l'autorit� comp�tente sur le fond (art. 51 al. 1 let. c LTF). En l'esp�ce, le seuil requis de 15'000 fr. (art. 85 al. 1 let. b LTF) est atteint, de sorte que la voie du recours en mati�re de droit public est en principe ouverte. Il reste � examiner les conditions de recevabilit� pos�es aux art. 90 ss LTF.
3.1 Le recours au Tribunal f�d�ral contre une d�cision incidente qui ne concerne ni la comp�tence ni une demande de r�cusation (art. 92 al. 1 LTF), n'est recevable qu'aux conditions de l'art. 93 al. 1 LTF. Une telle d�cision ne peut �tre examin�e que si elle peut causer un pr�judice irr�parable (let. a) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (let. b).
3.2 Un pr�judice ne peut �tre qualifi� d'irr�parable que s'il cause un inconv�nient qu'une d�cision finale m�me favorable � la partie recourante (que soit dans la proc�dure cantonale ou dans la proc�dure subs�quente devant le Tribunal f�d�ral) ne ferait pas dispara�tre (ATF 136 II 165 consid. 1.2.1 p. 170). La prolongation de la proc�dure ou un accroissement des frais de celle-ci ne suffit pas, de mani�re g�n�rale, pour ouvrir un recours imm�diat au Tribunal f�d�ral (ATF 135 II 30 consid. 1.3.4 p. 36; 134 III 188 consid. 2.1 p. 190).
3.3 La recourante invoque deux motifs qui �tabliraient que la d�cision attaqu�e lui cause un dommage irr�parable. Elle fait valoir, d'une part, qu'elle se trouve confront�e � deux parties adverses au lieu d'une seule et, d'autre part, qu'elle perd le droit de faire entendre B.________ comme t�moin.
3.4 Le Tribunal f�d�ral a d�j� eu l'occasion de se prononcer sur la question de la recevabilit� des recours contre des d�cisions concernant la participation d'un tiers � un proc�s. Il l'a fait � plusieurs reprises en relation avec l'institution proc�durale de l'appel en cause qui permet de contraindre un tiers � participer au proc�s. Il a consid�r� que la d�cision admettant un appel en cause n'occasionne aucun pr�judice � l'appel� en cause d�s lors que celui-ci conserve la facult� de contester la d�cision finale qui lui donnerait tort en faisant valoir que les conditions de l'appel en cause n'�taient pas r�alis�es en l'esp�ce (ATF 132 I 13 consid. 1.1 et les arr�ts cit�s). Il semble ainsi douteux que l'inconv�nient de proc�dure r�sultant de l'intervention d'un tiers et du fait d'avoir affaire � deux parties adverses puisse �tre consid�r� comme un pr�judice irr�parable. En ce qui concerne le second motif invoqu�, on peut constater que la recourante ne d�montre pas en quoi il serait plus avantageux pour elle que B.________ soit entendu en qualit� de t�moin plut�t qu'en qualit� de partie intervenante. Cela �tant, son argument appelle les remarques suivantes. En tant que tiers non partie au proc�s appel� � t�moigner, B.________ serait fond� � se pr�valoir de l'art. 201 du code de proc�dure civile du canton de Vaud [CPC/VD; RS/VD 270.11] pour refuser de r�pondre aux questions qui l'exposeraient � un d�shonneur. En tant que tiers intervenant, son implication dans la proc�dure ferait d'embl�e obstacle � ce qu'il soit entendu comme t�moin (cf. FABIENNE HOHL, Proc�dure civile I, 2001, n. 982), ce qui priverait la recourante d'offrir ce moyen de preuve. Cet emp�chement ne serait par ailleurs pas susceptible d'�tre r�par� ult�rieurement d�s lors qu'il d�coule de la situation proc�durale. Quand bien m�me l'�tendue de l'obligation de t�moigner du pr�nomm� pourrait trouver ses limites dans les dispositions cantonales de proc�dure relatives au droit de refuser de t�moigner, on peut effectivement se demander s'il ne faudrait pas voir un pr�judice irr�parable dans l'impossibilit� pour la recourante d'administrer cette preuve testimoniale. On peut toutefois laisser cette question ouverte. En effet, suppos� recevable, le recours devrait de toute mani�re �tre rejet� sur le vu des consid�rations qui vont suivre.
Aux termes de l'art. 106 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant. Il lui est interdit de se saisir d'office d'une question qui n'a pas �t� r�guli�rement soulev�e et expos�e de fa�on claire et d�taill�e devant lui (principe de l'invocation; ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287; voir �galement BERNARD CORBOZ, op. cit., n. 32 ss ad art. 106 LTF).
En l'occurrence, la recourante se plaint d'une application arbitraire (art. 9 Cst.) par les juges cantonaux des art. 80 CPC/VD et 475 CPC/VD. En substance, elle leur reproche d'avoir m�connu les conditions l�gales pos�es � une intervention volontaire ainsi que la r�gle de l'autorit� de la chose jug�e.
5.1 L'art. 80 CPC/VD dispose que celui qui a un int�r�t direct dans un proc�s peut y intervenir comme partie, quoique non appel�; la demande d'intervention peut �tre faite en tout �tat de cause; elle suspend l'instruction. D'apr�s l'art. 81 CPC/VD, la demande d'intervention est faite par requ�te au juge saisi de la cause; elle doit contenir les motifs de l'intervention et les conclusions que l'intervenant entend prendre au proc�s; elle est instruite et jug�e en la forme incidente; il y a recours au Tribunal cantonal contre le jugement statuant sur la demande d'intervention. En vertu de l'art. 82 CPC/VD, l'intervenant devient partie au proc�s; en tant que l'�tat de la proc�dure le permet, il peut accomplir tous les actes de proc�dure d'une partie; les r�gles de la r�forme sont r�serv�es.
D'apr�s la jurisprudence vaudoise, l'art. 80 CPC/VD admet les deux types d'intervention que sont l'intervention conservatoire (ou accessoire) et l'intervention principale (ou agressive) (cf. POUDRET/WURZBURGER/HALDY, Proc�dure civile vaudoise, Lausanne 1996, n. 1 ad art. 80). Dans la premi�re, le tiers ne prend pas de conclusions ind�pendantes mais vient soutenir celles d'une partie qu'il a int�r�t � voir triompher. Dans la seconde, le tiers intervient dans le proc�s pour y faire valoir un droit propre excluant en tout ou en partie celles des parties en cause (voir FABIENNE HOHL, op. cit., n. 558). Les deux formes de l'intervention sont subordonn�es � l'existence d'un int�r�t direct. Un tel int�r�t existe si le jugement � rendre entre les parties principales a des effets sur les droits ou sur les obligations de celui qui demande � intervenir; un int�r�t �conomique ou de fait ne suffit pas (cf. NATASHA PITTET-MIDDELMANN, L'intervention volontaire, Droit f�d�ral et proc�dures civiles cantonales, th�se 1997, p. 129 ss). L'intervention doit �tre admise m�me si elle n'est pas indispensable, mais seulement utile � la sauvegarde des droits de l'intervenant (POUDRET/WURZBURGER/HALDY, ibidem).
5.2 A teneur de l'art. 475 CPC/VD, les arr�ts du Tribunal cantonal et les jugements d�finitifs ont l'autorit� de la chose jug�e; l'autorit� de la chose jug�e n'a lieu qu'� l'�gard de ce qui a fait l'objet du jugement: il faut que la chose demand�e soit la m�me, que la demande soit fond�e sur la m�me cause, que la demande soit entre les m�mes parties et form�e par elles et contre elles en la m�me qualit�.
Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue en derni�re instance cantonale que si elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou si elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Il ne suffit pas que la motivation de la d�cision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153; 132 I 13 consid. 5.1 p. 17; 131 I 217 consid. 2.1 p. 219; 129 I 173 consid. 3.1 p. 178).
7.1 La cour cantonale a jug� que la requ�te de B.________ du 21 novembre 2008 �tait une demande d'intervention conservatoire d�s lors qu'elle se limitait � appuyer les conclusions de l'Etat de Vaud, et qu'elle �tait recevable � ce titre. Contrairement � ce que pr�tendait la recourante, la cour cantonale a consid�r� que la pr�c�dente proc�dure ayant abouti au jugement du 18 ao�t 2008 n'y faisait pas obstacle. Dans cette proc�dure, les premiers juges avaient port� leur examen sur les conditions de l'appel en cause form� par l'Etat de Vaud � l'encontre de B.________. La probl�matique li�e � une intervention au proc�s du pr�nomm� avait certes �t� abord�e dans ce contexte, mais uniquement en rapport avec la prise de conclusions ind�pendantes contre les parties en cause (intervention principale). Il n'avait pas �t� question d'une intervention conservatoire.
7.2 L'autorit� de la chose jug�e ne s'attache qu'au seul dispositif du jugement et non � ses motifs. Sous r�serve d'un renvoi aux consid�rants dans le dispositif - ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce -, le juge appel� � statuer dans un autre litige n'est pas li� par les constatations de faits et les consid�rations juridiques du pr�c�dent jugement (voir FABIENNE HOHL, op. cit, n. 1311). Or, dans le dispositif du jugement du 18 ao�t 2008, la Chambre des recours a uniquement prononc� le rejet de l'appel en cause form� par l'Etat de Vaud � l'encontre de B.________. Elle n'a pas statu� sur une requ�te d'invention volontaire de ce dernier. Qu'elle ait �mis des consid�rations juridiques � ce sujet ne permet pas d'y attacher une force de chose jug�e. Il n'y a donc pas identit� d'objet entre les deux proc�dures incidentes, une demande d'intervention selon l'art. 80 CPC/VD se distinguant clairement de l'institution proc�durale de l'appel en cause pr�vue par l'art. 83 CPC/VD. Le grief de la recourante tir� de la violation de l'autorit� de la chose jug�e et d'une contrari�t� de jugements se r�v�le par cons�quent mal fond�.
8.1 La cour cantonale par ailleurs a retenu que B.________ avait un int�r�t juridique � pouvoir participer � la proc�dure opposant A.________ � l'Etat de Vaud d�s lors que les �l�ments en r�sultant pourraient ensuite lui �tre opposables dans le cadre d'une �ventuelle proc�dure ult�rieure de l'Etat de Vaud � son encontre. Il n'apparaissait pas non plus que sa participation �tait de nature � compliquer excessivement la poursuite du proc�s quand bien m�me A.________ perdait la possibilit� de le faire entendre comme t�moin. Les conditions d'une intervention conservatoire �tant r�unies, la requ�te devait �tre admise.
8.2 L'argumentation de la recourante consistant � soutenir que la reconnaissance d'un int�r�t � intervenir dans le proc�s est arbitraire parce que le Tribunal de Prud'hommes ne pourrait, en raison de sa comp�tence mat�rielle, trancher aucune des pr�tentions dont B.________ serait �ventuellement titulaire contre les parties principales � la proc�dure et vice et versa, n'est pas pertinente. Elle proc�de d'une confusion entre les deux formes d'intervention volontaire admises par l'art. 80 CPC/VD. Dans sa requ�te d'intervention, B.________ a d�clar� ne pas prendre de conclusions personnelles contre les parties principales. Aucun probl�me de comp�tence li� � une modification de l'objet du litige n'est donc susceptible de se poser en l'esp�ce.
8.3 Il est tout aussi infond� de dire que les droits de B.________ ne sont pas touch�s par le proc�s pendant parce que, � supposer m�me que l'Etat de Vaud introduise par la suite une action r�cursoire contre lui en vertu de l'art. 9 de la loi sur la responsabilit� de l'Etat, des communes et de leurs agents du 16 mai 1961 [LRECA; RS/VD 170.11], le pr�nomm� aurait automatiquement la qualit� de partie dans cette proc�dure et pourrait faire entendre son point de vue. Comme l'ont relev� � juste titre les juges cantonaux, il est difficilement concevable que le jugement � venir n'ait aucune influence sur la situation juridique entre l'Etat de Vaud et B.________ et ce, quoi qu'en dise la recourante, �galement dans le cas o� ce jugement ne serait pas opposable au fonctionnaire. Il para�t clair qu'au cas o� l'Etat de Vaud perdrait le proc�s initi� contre lui, il s'appuierait sur les �l�ments du jugement pour se retourner contre son employ�. Les risques li�s � l'exercice d'une action r�cursoire contre l'intervenant constitue d'ailleurs le cas typique qui fonde l'int�r�t d'une intervention conservatoire (cf. NATASHA PITTET-MIDDELMANN, op. cit., p. 3). Il n'est donc pas contestable que B.________ est touch� par l'issue du proc�s principal et qu'il dispose par cons�quent d'un int�r�t direct au sens de l'art. 80 CPC/VD � participer au d�roulement de la proc�dure pendante qui oppose la recourante � l'Etat de Vaud.
8.4 Enfin, on ne saurait suivre la recourante dans son dernier argument. Elle y fait valoir que l'intervention de B.________ est de nature � entraver le bon d�roulement de l'instruction et � rendre le proc�s excessivement difficile pour elle, notamment sous l'angle de son droit de partie � faire administrer les preuves puisqu'elle n'a plus la facult� d'appeler l'auteur pr�sum� des actes de harc�lement et de mobbing en qualit� de t�moin. Les juges cantonaux auraient proc�d� � une pes�e arbitraire des int�r�ts en pr�sence. En l'esp�ce, contrairement � l'art. 83 CPC/VD qui permet au juge de refuser un appel en cause s'il en r�sulte une complication excessive du proc�s, l'art. 80 CPC/VD subordonne l'intervention � la seule exigence d'un int�r�t direct de l'intervenant. La jurisprudence vaudoise interpr�te cependant cette notion dans le sens d'un int�r�t l�gitime, c'est-�-dire qui l'emporte sur les inconv�nients r�sultant pour les autres parties de la complication et du ralentissement de l'instruction (POUDRET/WURZBURGER/HALDY, ibidem). Or, la recourante ne d�montre nullement en quoi la Chambre des recours aurait proc�d� � une interpr�tation arbitraire de cette jurisprudence. Cela �tant, on ne voit pas qu'il soit manifestement insoutenable de consid�rer que l'int�r�t de B.________, qui risque une action r�cursoire fond�e sur des moyens de preuve auxquels il n'a pas pu participer, doive l'emporter sur l'int�r�t de la recourante � le faire t�moigner. Comme on l'a vu plus haut, la port�e de cet emp�chement peut de surcro�t �tre largement relativis�e (voir le consid. 3.4 supra).
8.5 Mise � part l'interdiction de l'arbitraire, la recourante n'invoque aucune autre norme ou principe de droit constitutionnel qui serait susceptible de faire obstacle � une intervention de l'auteur pr�sum� d'actes de harc�lement sexuel et de mobbing dans la proc�dure cantonale.
Compte tenu de l'issue du litige, les frais judiciaires sont mis � la charge de la recourante, qui supportera �galement ses propres d�pens (art. 66 al. 1 ainsi que 68 al. 1 et 2 LTF)
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � B.________ et au Tribunal cantonal vaudois, Chambre des recours.

References: ATF 
 art. 91
 art. 90
 ATF 
 art. 106
 art. 80
 art. 80