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Timestamp: 2016-10-26 23:22:22+00:00

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2C_982/2010 (03.05.2011)
2C_982/2010
Arr�t du 3 mai 2011
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 2 d�cembre 2010.
Le 2 janvier 2002, A.X.________, ressortissante �quatorienne n�e en 1977, a �t� interpell�e � Pully, alors qu'elle s�journait en Suisse sans autorisation. Le 23 janvier 2002, elle a fait l'objet d'une mesure d'interdiction d'entr�e en Suisse, valable jusqu'au 22 janvier 2005. Le 4 f�vrier 2002, un prononc� pr�fectoral a �t� rendu � son encontre.
Le 1er ao�t 2006, A.X.________ a annonc� son retour en Suisse. Le 10 ao�t 2006, elle a �pous�, � Cully, B.X.________, ressortissant portugais titulaire d'un permis d'�tablissement. Elle a �t� mise au b�n�fice d'une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial.
Le 3 mars 2007, A.X.________ s'est rendue au Centre des urgences du CHUV, � la suite de violences conjugales. A trois reprises, elle a en outre consult� le Centre LAVI.
Le 19 juillet 2008, A.X.________ a quitt� le domicile conjugal et a �t� h�berg�e par une amie.
Le 25 juillet 2008, l'avocat de la pr�nomm�e a propos� � B.X.________ les conditions d'une s�paration � l'amiable.
Le 11 janvier 2009, les services de la Ville de Lausanne ont enregistr� le d�part de A.X.________ du domicile conjugal. Le 21 janvier 2009, la police de Lausanne est intervenue en ce dernier lieu lors d'une dispute opposant les �poux au sujet des termes de leur s�paration. Ceux-ci ont �t� entendus le 2 octobre 2009 par le Service cantonal de la population du canton de Vaud. A cette occasion, B.X.________ a d�clar� que son �pouse et lui ne vivaient plus ensemble depuis le mois de juillet 2008. Selon les dires de A.X.________, la s�paration remontait au mois de janvier 2009.
Le 17 juillet 2009, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a prononc� des mesures protectrices de l'union conjugale autorisant les �poux X.________ � vivre s�par�s jusqu'� fin juin 2010.
A.X.________ est dipl�m�e en philologie de l'Universit� de Voronej (Russie). A l'�poque de la s�paration, elle occupait un emploi temporaire subventionn� par l'assurance-ch�mage d'�ducatrice aupr�s de la Fondation Y.________, � C.________. Elle s'est inscrite en programme de pr�-master en p�dagogie curative � l'Universit� de Fribourg pour l'ann�e acad�mique 2009/ 2010, tout en travaillant comme nurse dans une famille lausannoise, puis, du 1er mai au 31 octobre 2010, comme �ducatrice auxiliaire � la nurserie D.________.
Le 21 mai 2010, le Service cantonal de la population a inform� A.X.________ de son intention de r�voquer son autorisation de s�jour. L'int�ress�e s'est d�termin�e le 30 juin 2010. Le 2 ao�t 2010, le Service pr�cit� a r�voqu� son autorisation de s�jour et lui a imparti un d�lai de trois mois pour quitter le territoire suisse.
A l'encontre de cette d�cision, A.X.________ a recouru � la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal), qui l'a d�bout�e par arr�t du 2 d�cembre 2010. Les juges cantonaux ont ni� l'existence de raisons personnelles majeures, au sens de l'art. 50 al. 2 de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20), qui auraient conf�r� � la pr�nomm�e un droit � la prolongation de son autorisation de s�jour bien que l'union conjugale ait pris fin.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 2 d�cembre 2010 et de lui octroyer une autorisation de s�jour, sous suite de d�pens. A titre pr�alable, elle demande que son recours soit dot� de l'effet suspensif.
Le Service cantonal de la population renonce � se d�terminer sur le recours, tandis que l'autorit� pr�c�dente se r�f�re aux consid�rants de son arr�t. L'Office f�d�ral des migrations ne s'est pas d�termin� dans le d�lai imparti.
Par ordonnance pr�sidentielle du 30 d�cembre 2010, la requ�te d'effet suspensif a �t� admise.
La LEtr est entr�e en vigueur le 1er janvier 2008. En vertu de l'art. 126 al. 1 LEtr, les demandes d�pos�es avant l'entr�e en vigueur de la loi sont r�gies par l'ancien droit. Lorsque, comme en l'esp�ce, la proc�dure a �t� introduite d'office, le moment d�terminant s'agissant de la loi applicable est celui auquel l'autorit� comp�tente l'a engag�e (cf. arr�t 2C_661/2008 du 8 janvier 2009 consid. 1). En l'occurrence, le refus de renouveler l'autorisation de s�jour de la recourante est post�rieur au 1er janvier 2008, de sorte que la cause est r�gie par la LEtr.
2.1 D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Selon la jurisprudence, il suffit, sous l'angle de la recevabilit�, qu'il existe un droit potentiel � l'autorisation, �tay� par une motivation soutenable, pour que cette clause d'exclusion ne s'applique pas et que, partant, la voie du recours en mati�re de droit public soit ouverte. La question de savoir si les conditions d'un tel droit sont effectivement r�unies rel�ve du fond (ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179, 497 consid. 3.3 p. 500 s.).
En l'occurrence, la recourante invoque l'art. 50 al. 1 let. b LEtr. Du moment que cette disposition est potentiellement de nature � lui conf�rer un droit � une autorisation de s�jour, son recours �chappe au motif d'irrecevabilit� pr�vu � l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
2.2 Au surplus, le recours est dirig� contre une d�cision finale (cf. art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (cf. art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). En outre, il a �t� d�pos� en temps utile (cf. art. 100 al. 1 LTF) par la destinataire de l'acte attaqu�, qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (cf. art. 89 al. 1 LTF), de sorte qu'il convient d'entrer en mati�re.
2.3 Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral et du droit international (art. 95 let. a et b et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - c'est-�-dire arbitrairement (ATF 133 III 393 consid. 7.1 p. 398) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). D'une mani�re g�n�rale, la correction du vice doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 in fine LTF). Au demeurant, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent�, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
En l'esp�ce, la recourante all�gue des faits qui n'ont pas �t� retenus par l'autorit� pr�c�dente ou qui divergent de l'�tat de fait ressortant du jugement entrepris et qui lie le Tribunal f�d�ral, dans la mesure o� il n'est nullement d�montr� que celui-ci aurait �t� �tabli de mani�re arbitraire. Le Tribunal f�d�ral est ainsi fond� � v�rifier l'application du droit sur la seule base des faits retenus dans le jugement du 2 d�cembre 2010.
3.1 En principe, le conjoint d'un ressortissant de la Communaut� europ�enne ayant un droit de s�jour en Suisse dispose, en vertu de l'art. 7 let. de l'accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681) et de l'art. 3 par. 1 et 2 annexe I ALCP, d'un droit (d�riv�) � une autorisation de s�jour en Suisse.
Dans le cas particulier, il est toutefois constant que la recourante et son mari ne forment plus une communaut� conjugale. La recourante ne peut donc plus se pr�valoir de l'art. 3 par. 1 et 2 annexe I ALCP (cf. ATF 130 II 113 consid. 9.5 p. 134; arr�t 2C_417/2008 du 18 juin 2010 consid. 4.2). Reste � savoir si le droit suisse ne pr�voit pas des dispositions plus favorables (cf. art. 2 al. 2 LEtr) lui permettant d'obtenir un titre de s�jour en Suisse.
3.2 La recourante ne faisant plus m�nage commun avec son mari, elle ne peut d�duire un droit � une autorisation de s�jour de l'art. 43 LEtr. La communaut� conjugale n'�tant pas maintenue, elle ne peut davantage se fonder sur l'art. 49 LEtr, disposition permettant, pour des raisons majeures, de justifier l'existence de domiciles s�par�s. Reste l'art. 50 al. 1 LEtr qui pr�voit qu'apr�s dissolution de l'union conjugale, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste si l'union conjugale a dur� au moins trois ans et que l'int�gration soit r�ussie (let. a) ou si la poursuite du s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures (let. b).
En l'occurrence, l'union conjugale a dur� moins de trois ans (concernant la computation de ce d�lai, cf. arr�t 2C_594/2010 du 24 novembre 2010 consid. 3.1), puisque le mariage a �t� c�l�br� le 10 ao�t 2006 et que les �poux se sont s�par�s au plus tard en janvier 2009 (terme indiqu� par la recourante). Partant, seul l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr entre en ligne de compte.
3.3 D'apr�s l'art. 50 al. 2 LEtr, les raisons personnelles majeures au sens de l'al. 1 let. b sont notamment donn�es lorsque le conjoint est victime de violence conjugale et que la r�int�gration sociale dans le pays de provenance semble fortement compromise. Selon la jurisprudence (ATF 136 II 1 consid. 5.3 p. 4), l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr a pour vocation d'�viter les cas de rigueur ou d'extr�me gravit� qui peuvent �tre provoqu�s notamment par la violence conjugale, le d�c�s du conjoint ou des difficult�s de r�int�gration dans le pays d'origine. L'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr n'est pas exhaustif (cf. le terme "notamment") et laisse aux autorit�s une certaine libert� d'appr�ciation humanitaire (cf. arr�ts 2C_590/2010 du 29 novembre 2010 consid. 2.5.2; 2C_216/2009 du 20 ao�t 2009 consid. 2.1). La violence conjugale ou la r�int�gration fortement compromise dans le pays d'origine peuvent rev�tir une importance et un poids diff�rents dans cette appr�ciation et suffire isol�ment � admettre l'existence de raisons personnelles majeures. Toutefois, selon la lettre de l'art. 50 al. 2 LEtr, lorsque violence conjugale et r�int�gration compromise dans le pays d'origine ainsi d�finies sont r�unies, les raisons personnelles majeures qui permettent de maintenir le droit de s�jour du conjoint et des enfants lors de la dissolution de la famille doivent �tre admises. Il s'agit alors bien d'un cas de rigueur. En r�sum�, selon les circonstances et au regard de leur gravit�, violence conjugale et r�int�gration fortement compromise peuvent chacune constituer une raison personnelle majeure. Lorsqu'elles se conjuguent, elles imposent en revanche le maintien du droit de s�jour du conjoint et des enfants (ATF 136 II 1 consid. 5.3 p. 4).
S'agissant de la violence conjugale, il faut qu'il soit �tabli que l'on ne peut exiger plus longtemps de la personne admise dans le cadre du regroupement familial qu'elle poursuive l'union conjugale, sous peine de mettre en p�ril sa sant� physique ou psychique. La violence conjugale doit par cons�quent rev�tir une certaine intensit�, condition qui est en principe r�alis�e lorsque la personne admise dans le cadre du regroupement familial est s�rieusement mise en danger dans sa personnalit� du fait de la vie commune (cf. ATF 136 II 1 consid. 5.3 p. 4; arr�ts 2C_759/2010 du 28 janvier 2011 consid. 5.2.1; 2C_590/2010 du 29 novembre 2010 consid. 2.5.3). Cela a �t� ni� dans un cas o� il �tait �tabli que l'�pouse du recourant avait prof�r� � son encontre des cris et l'avait gifl� une fois (ATF 136 II 1 consid. 5.4 p. 5) et dans un autre o� la recourante avait all�gu� avoir re�u une gifle au cours d'une dispute conjugale et avoir �t� chass�e du domicile conjugal (arr�t 2C_358/2009 du 10 d�cembre 2009 consid. 5.2). Il en a �t� de m�me dans le cas d'un recourant qui affirmait avoir �t� une fois enferm� dehors par son �pouse qui avait fait changer le cylindre de la porte d'entr�e (arr�t 2C_377/2010 du 28 juillet 2010 consid. 4.3). Le Tribunal f�d�ral a par ailleurs consid�r� qu'un acte de violence isol�, mais particuli�rement grave, tel qu'une tentative de meurtre, pouvait � lui seul conduire � admettre l'existence de raisons personnelles majeures au sens de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr (arr�t 2C_590/2010, pr�cit�, consid. 2.5.2).
L'art. 77 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201) pr�voit que si la violence conjugale est invoqu�e, les autorit�s comp�tentes peuvent demander des preuves (al. 5). En vertu de l'alin�a 6 de cette disposition, sont notamment consid�r�s comme indices de violence conjugale: les certificats m�dicaux (let. a), les rapports de police (let. b), les plaintes p�nales (let. c), les mesures au sens de l'art. 28b CC (let. d) ou les jugements p�naux prononc�s � ce sujet (let. e).
En ce qui concerne les difficult�s de r�int�gration dans le pays d'origine, il n'y a lieu d'y voir une raison personnelle majeure que lorsque celle-ci semble fortement compromise. La question n'est donc pas de savoir s'il est plus facile pour la personne concern�e de vivre en Suisse, mais uniquement d'examiner si, en cas de retour dans le pays d'origine, les conditions de sa r�int�gration sociale, au regard de sa situation personnelle, professionnelle et familiale, seraient gravement compromises (arr�ts 2C_721/2010 du 8 mars 2011 consid. 2.1; 2C_759/2010, pr�cit�, consid. 5.2.1).
4.1 La recourante reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir viol� le droit f�d�ral en refusant de renouveler son autorisation de s�jour en vertu de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr. D'apr�s elle, les juges cantonaux auraient ignor� la jurisprudence selon laquelle les violences conjugales et les difficult�s de r�int�gration dans le pays de provenance peuvent les unes et les autres constituer des raisons personnelles majeures, sans qu'il s'agisse de conditions cumulatives. Ils auraient en outre m�connu l'intensit� des violences conjugales dont elle a �t� victime: celles-ci se sont poursuivies sur plusieurs ann�es; elle n'a pas �t� victime d'un acte isol�, "mais de violence r�p�t�e et intense au vu du fait qu'elle a �t� enferm�e dehors � plusieurs reprises par son mari, qu'elle a subi des menaces de son �poux m�me apr�s la s�paration, qu'elle a �t� victime de coups et blessures". La recourante fait �galement grief � l'autorit� pr�c�dente d'avoir minimis� ses difficult�s de r�int�gration en Equateur; elle fait valoir � cet �gard qu'elle ne vit plus dans ce pays depuis pr�s de douze ans, alors qu'elle est parfaitement int�gr�e en Suisse.
4.2 S'agissant des violences conjugales, la d�cision attaqu�e retient ceci, d'une mani�re qui lie le Tribunal de c�ans (cf. consid. 2.3 ci-dessus):
"La recourante s'�tend sur les violences conjugales r�currentes dont elle a �t� la victime de la part de son �poux. A l'en croire, ces violences n'auraient pratiquement pas cess� depuis la conclusion du mariage. Elles ont n�cessit� que la recourante consulte � une reprise au moins les urgences du CHUV, le 7 mars 2007, pour des contusions au bras droit et � la cage thoracique; son mari l'aurait violemment saisie au bras avant de jeter contre elle un fer � repasser. Toujours selon la recourante, son mari l'aurait en outre r�guli�rement injuri�e et menac� � plusieurs reprises de la mettre � la porte, voire de la d�noncer aux autorit�s. Elle s'est retrouv�e � plusieurs reprises hors de l'appartement conjugal dont la porte avait �t� ferm�e � clef par son �poux. La recourante a �galement consult� un th�rapeute agr�� par le Centre LAVI. Le 18 juillet 2008, elle a quitt� le domicile conjugal pour se r�fugier au demeurant chez une amie. La recourante a produit � cet �gard plusieurs d�clarations �crites de familiers et de connaissances, qui paraissent confirmer ses explications. D�s lors, les �v�nements du 7 mars 2007 ne peuvent � cet �gard �tre tenus pour isol�s."
L'autorit� pr�c�dente a �galement retenu que la recourante avait �t� reconnue comme victime LAVI.
4.3 Les violences conjugales ont culmin� le 7 mars 2007, lorsque le mari de la recourante a jet� contre elle un fer � repasser, ce qui a amen� cette derni�re � se rendre aux urgences du CHUV, o� des contusions au bras droit et � la cage thoracique ont �t� constat�es. Si la brutalit� de cet acte ne saurait �tre minimis�e, quelque 22 mois se sont �coul�s depuis lors jusqu'� la s�paration si l'on suit les dires de la recourante et environ 16 mois si l'on s'en tient � ceux de son mari. A la lecture de la d�cision attaqu�e, on ignore quel(s) autre(s) comportement(s) violent(s) ce dernier a eu(s) durant cette p�riode, si ce n'est que, le 18 (ou le 19 selon la partie "Faits", sous la lettre B) juillet 2008, la recourante a quitt� le domicile conjugal, dans des circonstances qui ne sont pas davantage �lucid�es. L'autorit� pr�c�dente s'est en effet pour l'essentiel limit�e � reprendre les all�gations de la recourante, en relevant que celles-ci "paraissaient confirm�es" par les t�moignages �crits de tiers. Elle n'a pas �tabli de mani�re plus pr�cise les faits pertinents pour admettre, ou non, l'existence de violences conjugales d'une intensit� telle qu'elles constituent des raisons personnelles majeures au sens de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr. Elle a en effet consid�r� que "si la recourante sembl[ait] bien avoir �t� victime de violence conjugale, la r�int�gration sociale dans son pays ne sembl[ait] en revanche pas fortement compromise". Elle para�t ainsi avoir consid�r� qu'il s'agit l� de deux conditions cumulatives, ce qui n'est pas le cas selon la jurisprudence cit�e plus haut, d'o� il ressort que les violences conjugales peuvent � elles seules constituer des raisons personnelles majeures, si elles atteignent une certaine intensit�. Le point d�terminant � cet �gard est de savoir si, au regard des actes de violence av�r�s du conjoint, l'on pouvait exiger de la personne admise dans le cadre du regroupement familial qu'elle poursuive l'union conjugale, ou si cela �tait de nature � mettre en p�ril sa sant� physique ou psychique. Or, dans le cas particulier, il n'est pas possible de trancher cette question, en raison des incertitudes concernant l'�tat de fait, sp�cialement durant la p�riode comprise entre le 7 mars 2007 et la s�paration des �poux. Il convient par cons�quent de renvoyer la cause � l'autorit� pr�c�dente, afin qu'elle compl�te l'instruction et statue � nouveau (cf. art. 107 al. 2 LTF).
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre admis, la d�cision attaqu�e annul�e et la cause renvoy�e au Tribunal administratif pour qu'il compl�te l'instruction et statue � nouveau dans le sens des consid�rants du pr�sent arr�t.
Il n'y a pas lieu de percevoir de frais de justice (cf. art. 66 al. 4 LTF). Succombant, le canton de Vaud devra verser � la recourante une indemnit� � titre de d�pens (cf. art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est admis. La d�cision du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 2 d�cembre 2010 est annul�e et la cause renvoy�e � cette autorit� pour qu'elle statue � nouveau dans le sens des consid�rants du pr�sent arr�t.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au repr�sentant de la recourante, au Service de la population et � la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.

References: art. 90
 art. 86
 art. 100
 art. 89
in fine
 ATF 
 art. 2
 art. 42
 ATF 
 art. 107
 art. 66
 art. 68