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Timestamp: 2016-10-27 05:16:11+00:00

Document:
8C_15/2009 (11.01.2010)
Arr�t du 11 janvier 2010
R.________, repr�sent�e par Me Philippe Nordmann, avocat,
recours contre les jugements du Tribunal des assurances du canton de Vaud des 20 novembre 2008 et 19 d�cembre 2008.
R.________ a travaill� � 80 % en tant qu'�ducatrice de la petite enfance, du 1er septembre 2004 au 31 octobre 2005, pour la Garderie X.________. Elle a �galement travaill� � un taux de 20 % en qualit� de secr�taire, pour le Syndicat Y.________, jusqu'au 31 octobre 2005.
Le 3 f�vrier 2005, elle s'est soumise � une intervention chirurgicale pour cure de hernie discale C7-D1, pratiqu�e au service de l'H�pital Z.________. Malgr� cette intervention, les douleurs ont persist�, de sorte que R.________ a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� le 28 octobre 2005.
Dans un rapport du 24 novembre 2005 � l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Vaud (ci-apr�s : Office AI), le m�decin traitant de l'assur�e, le docteur H.________, a fait �tat d'une cervico-brachialgie droite de topographie C8, principalement irritative, persistante apr�s h�mi-laminectomie C7-D1 droite pour cure d'une hernie discale C7-D1 param�diane droite, entra�nant une incapacit� de travail totale depuis le 2 novembre 2004. En raison des douleurs, l'assur�e devait changer de position en permanence et n'arrivait plus � porter de charges avec le membre sup�rieur droit. Le l�chage d'objets �tait fr�quent. R.________ �tait libre dans les mouvements spontan�s, mais pr�sentait une faiblesse de la musculature intrins�que de la main droite; la sensibilit� � l'aiguille �tait diminu�e l�g�rement dans les deux premiers doigts droits, un peu plus nettement dans le quatri�me et encore plus dans le cinqui�me, avec une certaine hyperalg�sie sur le dos de la main droite. Les activit�s exerc�es jusqu'alors n'�taient plus exigibles. En particulier, en tant que secr�taire, l'assur�e devait utiliser le membre sup�rieur droit en permanence, ce qu'elle ne pouvait plus faire. Les gestes du travail de secr�tariat majoraient les douleurs et dans l'emploi d'�ducatrice de la petite enfance, l'assur�e devait s'occuper des b�b�s et des nourrissons, notamment les langer et les porter, activit�s qui augmentaient les douleurs du membre sup�rieur droit. Il n'y avait pas d'indication a une nouvelle intervention chirurgicale, malgr� l'�chec de celle pratiqu�e en f�vrier 2005.
Le docteur H.________ a adress� R.________ au docteur M.________, sp�cialiste en anesth�siologie, en vue de mettre en oeuvre un traitement anti-douleurs, sans r�sultats probants. Dans un rapport du 9 f�vrier 2006, ce m�decin a attest� une incapacit� de travail totale dans l'emploi habituel ou dans toute autre activit�. Auparavant, la doctoresse B.________, cheffe de clinique au service de Z.________, avait attest� une incapacit� de travail totale dans l'activit� habituelle, et une capacit� de travail r�siduelle de une � deux heures par jour au maximum dans un emploi sans port de charges et permettant l'alternance des positions; les douleurs se pr�sentaient sous forme de cervicalgies avec irradiations parfois dans l'omoplate, l'�paule ou la t�te, ainsi que de lanc�es de type brachialgies C8 (rapport du 22 d�cembre 2005).
Dans un rapport d'expertise �tabli le 7 d�cembre 2006 sur mandat de l'Office AI, le docteur U.________, sp�cialiste en neurologie, a diagnostiqu� des cervico-brachialgies droites avec atteinte radiculaire C8 droite persistante, et status apr�s cure de hernie discale C7-D1 droite le 3 f�vrier 2005. A l'examen clinique, il a notamment constat� une hypotrophie mod�r�e de la musculature intrins�que de la main droite, des ph�nom�nes de l�chages �tag�s lors de tests de la force musculaire de la main droite et une hypoesth�sie tactile et douloureuse plus ou moins globale du membre sup�rieur droit, pr�dominant � la face interne de ce dernier. Par ailleurs, un �lectromyogramme (EMG) du membre sup�rieur droit a r�v�l� des signes d'atteinte neurog�ne p�riph�rique avec alt�ration des trac�s aux mouvements dans les muscles d�pendant du myotome C8/D1 droit. D'apr�s le docteur U.________, l'assur�e pr�sentait une atteinte radiculaire C8/D1 probablement due � une l�sion radiculaire, avec des douleurs de d�aff�rentation li�es � la l�sion pr�-op�ratoire et/ou � une fibrose post-op�ratoire. Il �tait possible que des facteurs psychologiques et socio-professionnels aient une influence dans l'�volution malheureuse du cas, mais tant l'examen clinique que l'EMG authentifiaient la persistance d'une souffrance radiculaire. En conclusion, m�me si l'on pouvait s'�tonner de l'absence de toute r�ponse aux diff�rents traitements antalgiques, il fallait admettre le fondement organique des plaintes; il n'y avait pas d'explication univoque � la symptomatologie et quelques facteurs de majoration des troubles en relation avec la situation socio-professionnelle n'�taient pas � �carter totalement. Les cervico-brachialgies et l'atteinte radiculaire C8/D1 limitaient l'assur�e dans toute activit� n�cessitant le port de charges, un engagement physique lourd et des mouvements de flexion (se pencher) r�p�titifs. L'incapacit� de travail �tait compl�te dans l'activit� d'�ducatrice de la petite enfance, � partir du 2 novembre 2004 (date de l'arr�t de travail) et � titre d�finitif. Dans l'activit� de secr�taire, elle �tait de 50 % (plein temps avec un rendement de 50 % ou mi-temps avec un rendement de 100 %), en �vitant le port r�gulier de charges lourdes (10 kg) et un engagement physique important (se pencher en avant, etc.), et pour autant que l'assur�e puisse changer relativement fr�quemment de position. L'assur�e avait dispos� d'une telle capacit� r�siduelle de travail six mois d�j� apr�s l'op�ration du 3 f�vrier 2005.
Le 18 janvier 2007, le docteur L.________, m�decin g�n�raliste rattach� au Service m�dical r�gional de l'assurance-invalidit� (SMR) a expos� qu'il partageait l'avis du docteur U.________ relatif � la capacit� r�siduelle de travail de l'assur�e, en pr�cisant toutefois qu'elle avait recouvr� cette capacit� en juin 2005 d�j�.
Le 22 f�vrier 2006, l'Office AI a adress� � R.________ un projet de d�cision d'octroi d'une demi-rente d'invalidit� avec effet d�s le 1er novembre 2005. Il se r�f�rait � l'expertise du docteur U.________ et consid�rait que sans invalidit� l'assur�e aurait pu r�aliser un revenu de 84'979 francs en 2005. Compte tenu de la capacit� de travail r�siduelle attest�e par le docteur U.________ et de l'exp�rience de l'assur�e dans l'activit� de secr�taire, l'Office AI consid�rait par ailleurs qu'elle disposait encore d'une capacit� de gain de 35'309 fr. dans cette profession. Il en r�sultait un taux d'invalidit� de 58,44 %.
L'assur�e s'est oppos�e � ce projet de d�cision en contestant disposer d'une capacit� de travail de 50 % dans la profession de secr�taire. Cette activit� impliquait en effet de se pencher sur une table de travail et un clavier, ce qu'elle ne pouvait faire qu'une heure par jour au maximum. En outre, elle �prouvait de plus en plus de difficult�s � utiliser son membre sup�rieur droit, sp�cialement la main. Elle a produit � l'appui de ces all�gations un rapport du 27 mars 2008 dans lequel le docteur H.________ a ni� une capacit� r�siduelle de travail de 50 % dans la profession de secr�taire et a pr�cis� que l'assur�e avait trouv� une activit� � temps partiel (devoirs surveill�s), � raison de deux heures trois fois par semaine, ce qui constituait un maximum. Cette activit� lui permettait de changer en permanence de position; malgr� tout, l'assur�e devait augmenter la m�dication antalgique les jours de travail, notamment le Tramal, ce qui entra�nait des effets secondaires (naus�es).
L'Office AI a allou� une demi-rente d'invalidit� � R.________, pour la p�riode courant d�s le 1er juin 2008 (d�cision du 13 mai 2008), de m�me que pour la p�riode du 1er novembre 2005 au 31 mai 2008 (d�cision du 11 juillet 2008).
R.________ a d�pos� deux recours s�par�s contre les d�cisions des 13 mai et 11 juillet 2008. Par jugement du 20 novembre 2008, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours contre la d�cision du 13 mai 2008. Le 19 d�cembre suivant, il a rejet� le recours contre la d�cision du 11 juillet 2008.
L'assur�e interjette deux recours en mati�re de droit public, l'un contre le jugement du 20 novembre 2008 (cause 8C_15/2009), l'autre contre celui du 19 d�cembre 2008 (cause 8C_188/2009). Elle demande la jonction des causes et conclut, sous suite de d�pens, � la r�forme des jugements entrepris en ce sens qu'une rente enti�re d'invalidit� lui soit allou�e. A titre subsidiaire, elle conclut � l'octroi de trois quarts de rente d'invalidit� et � titre plus subsidiaire encore, � l'annulation des jugements entrepris et au renvoi de la cause aux premiers juges pour expertise judiciaire et nouveau jugement. A l'appui de ses recours, elle produit une expertise �tablie le 27 novembre 2008 par le docteur G.________. Elle demande que le montant des honoraires de l'expert priv� (2000 fr.) soit compris dans les d�pens � charge de l'intim�.
L'intim� a conclut au rejet des deux recours, alors que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Les deux recours sont dirig�s contre le m�me jugement, opposent les m�mes parties et portent l'un et l'autre sur un �tat de fait identique. Il y a donc lieu de joindre les causes et de statuer par un seul arr�t (cf. ATF 131 V 59 consid. 1 p. 60; 128 V 192 consid. 1 p. 194).
Le litige porte sur le droit de la recourante � une rente d'invalidit� pour la p�riode courant d�s le 1er novembre 2005. La recourante reproche en particulier aux premiers juges d'avoir constat� une capacit� r�siduelle de travail de 50 % dans l'activit� de secr�taire en se fondant sur l'expertise du docteur U.________, alors que d'autres avis m�dicaux probants attestaient une incapacit� de travail totale dans cette activit�. Elle leur fait �galement grief de n'avoir pas ordonn� une expertise judiciaire pour �tablir les faits et lever les contradictions entre les diff�rents rapports m�dicaux au dossier. Les faits constat�s par les premiers juges r�sulteraient ainsi d'une appr�ciation arbitraire des preuves, d'une violation de l'art. 61 let. c LPGA pr�voyant l'administration des preuves n�cessaires par les tribunaux cantonaux des assurances, ainsi que d'une violation du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst.
3.1 Le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s par les premiers juges (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'ils aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF. Dans ce cas, il peut rectifier ou compl�ter les faits d'office (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante peut �galement contester des constatations de faits ainsi irr�guli�res si la correction du vice peut influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
3.2 Les art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF posent deux conditions alternatives � la rectification ou au compl�tement des faits pos�s par les premiers juges (les art. 97 al. 2 et 105 al. 3, sans pertinence en l'esp�ce, �tant r�serv�s). La premi�re de ces conditions, � savoir la constatation manifestement inexacte des faits en instance pr�c�dente, vise en r�alit� un cas particulier d'arbitraire (ATF 135 II 145 consid. 8.1 p. 153; 135 III 127 consid. 1.5 p. 130; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; cf. �galement arr�t 4A_280/2009 du 31 juillet 2009 consid. 1.4). S'agissant plus pr�cis�ment de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
La seconde condition alternative pos�e � la rectification ou au compl�tement des faits, � savoir l'�tablissement des faits en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, est remplie si la juridiction pr�c�dente n'a pas respect� une r�gle de droit f�d�ral sur la preuve et l'administration des preuves, ou appliqu� arbitrairement une r�gle cantonale sur ce point (cf. arr�t 4A_280/2009 du 31 juillet 2009 consid. 1.4). Tel peut �tre le cas en droit des assurances sociales, par exemple, si elle a viol� le principe de libre appr�ciation des preuves pos� � l'art. 61 let. c LPGA, notamment en �cartant un rapport m�dical au seul motif qu'il a �t� �tabli par le m�decin traitant de la personne assur�e ou par un m�decin interne � l'assureur social, sans examiner autrement sa valeur probante (cf. ATF 132 V 393 consid. 4.1 p. 400; 125 V 351 consid. 3a p. 352). En revanche, si les premiers juges ont pris en consid�ration la provenance d'un rapport m�dical dans le cadre d'une appr�ciation globale de sa valeur probante (cf. ATF 125 V 351 consid. 3b p. 352 [en ce qui concerne un rapport �tabli par un m�decin traitant, ATF 125 V 351 consid. 3b/cc p. 353; pour un rapport �tabli par un m�decin interne � l'assureur social, arr�t 8C_216/2009 du 28 octobre 2009 consid. 4.4]), le Tribunal f�d�ral n'examine le r�sultat de cette appr�ciation des preuves que sous l'angle restreint de l'arbitraire. Il en va de m�me du refus de l'instance pr�c�dente de compl�ter l'instruction par une nouvelle expertise sur la base d'une appr�ciation anticip�e des preuves, lorsque le recourant soul�ve les griefs de violation du devoir d'administrer les preuves n�cessaires (art. 61 let. c LPGA) ou de violation du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.; cf. arr�t 8C_831/2007 du 14 avril 2008 consid. 2.3; sur l'appr�ciation anticip�e des preuves en g�n�ral : ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 130 II 425 consid. 2 p. 428). L'appr�ciation (anticip�e) des preuves doit �tre arbitraire non seulement en ce qui concerne les motifs �voqu�s par la juridiction cantonale pour �carter un moyen de preuve, mais �galement dans son r�sultat (cf. ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 sv.; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 134 II 124 consid. 4.1 p. 133; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153).
4.1 La recourante a produit, en instance f�d�rale, une expertise �tablie le 27 novembre 2008 par le docteur G.________. Il s'agit d'un moyen de preuve nouveau au sens de l'art. 99 al. 1 LTF, qui ne peut pas �tre pris en consid�ration dans la pr�sente proc�dure d�s lors qu'il ne r�sulte pas du jugement entrepris.
La recourante soutient, certes, qu'elle n'a pas d'autre choix que de produire ce moyen de preuve, car les premiers juges ont refus� d'ordonner une expertise judiciaire en violation de son droit d'�tre entendue et de l'obligation des tribunaux cantonaux des assurances d'administrer les preuves n�cessaires (art. 61 let. c LPGA). Elle demande au Tribunal f�d�ral de r�parer le vice et, par �conomie de proc�dure, de rectifier les constatations de faits des premiers juges en prenant en consid�ration l'expertise du docteur G.________, plut�t que de renvoyer la cause � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision. Toutefois, comme on le verra ci-apr�s (consid. 4.2), l'appr�ciation anticip�e des preuves qui a conduit l'instance pr�c�dente � refuser un compl�ment d'instruction r�siste au grief d'arbitraire. L'argumentation de la recourante relative � une violation de son droit d'�tre entendue et de l'obligation d'administrer les preuves n�cessaires n'est donc pas fond�e, de sorte qu'une rectification des constatations de faits des premiers juges en se r�f�rant � l'expertise du docteur G.________ n'entre pas en consid�ration.
4.2.1 La recourante conteste la valeur probante de l'expertise du docteur U.________ au motif, d'une part, qu'il n'a pas motiv� sa constatation relative � une capacit� de travail de 50 % dans l'activit� de secr�taire, et d'autre part, que cette constatation est en contradiction avec celles de tous les autres m�decins qui se sont exprim�s sur ce point, en particulier les docteurs H.________, M.________ et B.________. En outre, elle fait grief aux premiers juges d'avoir �cart� les avis de ces m�decins sans discuter leurs arguments, pour le seul motif qu'ils �taient les m�decins traitants de l'assur�e.
4.2.2 Le docteur U.________ a �tabli une expertise qui, sur le plan formel, r�pond aux exigences pos�es par la jurisprudence en la mati�re (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352). Sur le fond, ses constatations relatives aux atteintes organiques � la sant� de l'assur�e correspondent pour l'essentiel � celles des docteurs H.________, M.________ et B.________. En revanche, le docteur U.________ ne partage pas enti�rement l'avis de ses confr�res sur la gravit� des limitations qu'entra�nent ces atteintes. Il ne constate pas d'impossibilit� � porter occasionnellement des charges limit�es - comme le m�tier de secr�taire peut l'imposer -, mais uniquement � porter r�guli�rement des charges lourdes. Il consid�re qu'une activit� permettant le changement fr�quent de position et n'impliquant pas de mouvements de flexion (se pencher) r�p�titifs est exigible. Il n'y a pas de contradiction entre ces constatations et les examens pratiqu�s et d�crits par l'expert, ni avec sa conclusion relative � une incapacit� de travail de 50 % dans l'activit� de secr�taire.
4.2.3 Les rapports des docteurs M.________ et B.________ sont tr�s brefs - quelques lignes - et attestent une incapacit� de travail totale de l'assur�e, quasiment sans autre explication que le diagnostic. Ils ne rev�tent donc qu'une tr�s faible valeur probante, insuffisante pour mettre en doute les constatations du docteur U.________.
4.2.4 Pour sa part, le docteur H.________ d�crit une incapacit� de travail totale dans quelque activit� que ce soit, sous r�serve d'un emploi occupant la recourante quelques heures par semaine pour des devoirs surveill�s. Cette incapacit� de travail est due au fait que l'assur�e ne peut plus porter de charges avec le membre sup�rieur droit et qu'elle doit changer de position en permanence (rapport du 24 novembre 2005). Sans �tre d�pourvu de toute valeur probante, ce rapport et celui du 27 mars 2008 sont n�anmoins relativement sommaires. Surtout, le docteur H.________ n'explique pas ses constatations par des observations diff�rentes de celles du docteur U.________ lors des examens pratiqu�s, notamment cliniques. On peut en conclure que son avis diverge tr�s vraisemblablement de celui de l'expert en raison du poids diff�rent attribu� par l'un et l'autre m�decins aux all�gations de l'assur�e elle-m�me. A partir de l�, la d�signation d'un nouvel expert ne permettrait pas, selon toute vraisemblance, de d�partager clairement ces avis en d�montrant le caract�re erron� de l'un plut�t que de l'autre, mais permettrait tout au plus d'obtenir un point de vue suppl�mentaire sur la port�e exacte d'atteintes � la sant� en soi incontest�es. Dans ces conditions, les premiers juges pouvaient, sans tomber dans l'arbitraire, renoncer � un tel point de vue suppl�mentaire et choisir de s'en tenir � l'avis de l'expert d�sign� pour contribuer � l'�tablissement des faits en proc�dure administrative, plut�t qu'� celui du m�decin traitant.
4.2.5 La recourante reproche aux premiers juges d'avoir �cart� le rapport du docteur H.________ au seul motif qu'il �tait le m�decin traitant, ce qui reviendrait � une violation du principe de libre appr�ciation des preuves. Ce grief est toutefois infond�. La juridiction cantonale a au contraire cherch� � pond�rer la valeur probante des rapports �tablis par le docteur H.________. Elle y a vu, certes � tort, comme le d�montre la recourante, des contradictions entre le rapport �tabli le 24 novembre 2005 par le docteur H.________ et celui dat� du 27 mars 2008. Il n'en reste pas moins qu'elle a proc�d� � une libre appr�ciation des diff�rentes preuves au dossier, dont le r�sultat ne peut �tre tax� d'arbitraire.
La recourante ne conteste pas les autres aspects du jugement entrepris. En particulier, elle ne soul�ve aucune contestation sur les termes de la comparaison de revenus ayant conduit � un taux d'invalidit� de 58 %, sous r�serve des griefs relatifs � la constatation d'une capacit� de travail r�siduelle de 50 % dans l'activit� de secr�taire. Ces griefs �tant infond�s, la recourante voit ses conclusions rejet�es. Elle supportera ses propres d�pens ainsi que les frais de justice.

References: ATF 
 art. 97
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 ATF 
 ATF 
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