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Timestamp: 2016-10-25 22:55:28+00:00

Document:
1A.154/2000 (03.07.2000)
1A.154/2000
l'Union cycliste internationale, � Lausanne, repr�sent�e par Me Robert Fox, avocat � Lausanne,
l'arr�t rendu le 13 avril 2000 par le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud, dans la cause qui oppose la recourante au Juge d'instruction du canton deV aud;
(entraide � la R�publique italienne; art. 3 CEEJ
et 64 EIMP; principe de la proportionnalit�)
A.- Le 22 octobre 1999, le Procureur pr�s le Tribunal de Brescia a adress� � l'Office f�d�ral de la police (ci-apr�s: l'Office f�d�ral) une demande d'entraide judiciaire fond�e sur la Convention europ�enne d'entraide judiciaire, conclue � Strasbourg le 20 avril 1959, entr�e en vigueur le 12 juin 1962 pour l'Italie et le 20 mars 1967 pour la Suisse (CEEJ; RS 0.351. 1). La demande �tait pr�sent�e pour les besoins de la proc�dure ouverte contre A.________, B.________, C.________, D.________, E.________, F.________, G.________ et H.________. Ceux-ci sont soup�onn�s d'alt�ration de substances non-alimentaires, de commerce ou d'administration de m�dicaments avari�s et d'administration de m�dicaments de fa�on dangereuse pour la sant� publique, ainsi que de d�tention et cession de stup�fiants, d�lits r�prim�s par les art. 441, 443 et 445 du Code p�nal italien, ainsi que par l'art. 73 du D�cret pr�sidentiel n�309 du 9 octobre 1990.
Selon l'expos� des motifs joint � la demande, l'enqu�te ouverte dans l'Etat requ�rant avait permis de d�terminer que I.________, m�decin de la r�gion de J.________, avait organis� un trafic de m�dicaments destin�s � �tre utilis�s comme produits dopants par des cyclistes professionnels, soit notamment de l'oxandrolone, de la gonadotrophine, de l'�rythropoi�tine (EPO), de l'Emagel, ainsi qu'un produit appel� "Actovegin". Ces substances seraient consid�r�es par les autorit�s sanitaires comme dangereuses pour la sant� des athl�tes. L'EPO et les st�ro�des auraient notamment pour effet de favoriser l'oxyg�nation du sang, mais avec le risque de provoquer des troubles cardio-vasculaires. Quant � l'Emagel et l'Actovegin, ils seraient utilis�s pour la dilution h�matique en vue de fausser le contr�le du taux d'h�matocrite.
Le 11 juin 1999, les autorit�s sanitaires avaient proc�d� au s�questre, dans les locaux de l'h�pital K.________, de quinze �prouvettes de 4,9 ml contenant des �chantillons de substance h�matique pr�lev�e le 4 juin 1999 � L.________ sur quinze coureurs professionnels, avant le d�part de l'�tape du 82�me Tour d'Italie reliant Pedrazzo � Madonna di Campiglio.
Sur ces �prouvettes �taient appos�es des �tiquettes portant la mention "UCI IUML", suivie des num�ros 11417, 11002, 11427, 11423, 11426, 11001, 11428, 11421, 11422, 11429, 11418, 11420, 11424, 11419 et 11425. Selon le rapport �tabli le 28 juillet 1999 par le Dr. M.________, de l'h�pital N.________, treize des quinze �prouvettes r�v�leraient des prises indirectes d'EPO. Les codes des mentions port�es sur les �prouvettes �taient d�tenus par l'Union cycliste internationale (ci-apr�s: l'Union), dont le si�ge se trouve � Lausanne.
La demande tendait � la saisie, aupr�s de l'Union, des documents permettant d'identifier les personnes auxquelles se rapportaient les pr�l�vements saisis le 4 juin 1999. Les autorit�s italiennes ont en outre demand� � ce que des agents de leur police judiciaire soient autoris�s � participer � l'ex�cution de la demande.
A celle-ci, r�dig�e en italien, �taient joints l'ordre de s�questre, le proc�s-verbal de la perquisition du 11 juin 1999, une copie du rapport du 28 juillet 1999, ainsi qu'une copie des dispositions applicables dans l'Etat requ�rant.
Le 28 octobre 1999, l'Office f�d�ral a transmis la demande pour ex�cution au Juge d'instruction du canton de Vaud.
Le 22 novembre 1999, celui-ci est entr� en mati�re, mais a refus� la participation de fonctionnaires italiens � la proc�dure. Le 22 novembre 1999, il a invit� l'Union � lui remettre les informations r�clam�es.
Le 15 d�cembre 1999, le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours form� par l'Union contre cette d�cision, qu'il a confirm�e.
Le 7 janvier 2000, l'Union a remis les documents demand�s.
Le 25 janvier 2000, le Juge d'instruction a clos la proc�dure et ordonn� la transmission � l'Etat requ�rant des documents r�clam�s.
Par arr�t du 13 avril 2000, le Tribunal d'accusation a rejet� le recours form� par l'Union contre cette d�cision, qu'il a confirm�e.
B.- Agissant par la voie du recours de droit administratif, l'Union cycliste internationale demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 13 avril 2000. Elle se plaint d'une violation du principe de la proportionnalit�.
Le Tribunal d'accusation se r�f�re � son arr�t. Le Juge d'instruction a renonc� � pr�senter des observations. L'Office f�d�ral propose le rejet du recours.
1.- a) La Conf�d�ration suisse et la R�publique italienne sont toutes deux parties � la CEEJ. Les dispositions de ce trait� l'emportent sur le droit autonome qui r�git la mati�re, soit la loi f�d�rale sur l'entraide internationale en mati�re p�nale, du 20 mars 1981 (EIMP) et son ordonnance d'ex�cution (OEIMP), qui sont applicables aux questions non r�gl�es, explicitement ou implicitement, par le droit conventionnel et lorsque cette loi est plus favorable � l'entraide que la Convention (ATF 123 II 134 consid. 1a p. 136; 122 II 140 consid. 2 p. 142; 120 Ib 120 consid. 1a p. 122/123, 189 consid. 2a p. 191/192 et les arr�ts cit�s), sous r�serve du respect des droits fondamentaux (ATF 123 II 595 consid. 7c p. 617).
b) La voie du recours de droit administratif est ouverte contre la d�cision cantonale de derni�re instance relative � la cl�ture de la proc�dure d'ex�cution de la demande d'entraide (art. 80f al. 1 EIMP, mis en relation avec l'art. 80d de la m�me loi).
c) aa) Selon l'art. 80h let. b EIMP, a qualit� pour agir quiconque est personnellement et directement touch� par une mesure d'entraide et a un int�r�t digne de protection � ce qu'elle soit modifi�e ou annul�e. Dans le domaine de la coop�ration judiciaire internationale en mati�re p�nale, cette disposition reprend - ainsi que l'art. 21 al. 3 EIMP pour ce qui concerne la personne poursuivie dans la proc�dure �trang�re - la r�gle de l'art. 103 let. a OJ. L'int�r�t fondant la qualit� pour agir peut �tre juridique ou de fait; il ne doit pas n�cessairement correspondre � celui prot�g� par la norme invoqu�e. Il faut toutefois que le recourant soit touch� plus que quiconque ou la g�n�ralit� des administr�s dans un int�r�t important, r�sultant de sa situation par rapport � l'objet litigieux. Un int�r�t digne de protection existe lorsque la situation de fait ou de droit du recourant peut �tre influenc�e par le sort de la cause; il faut que l'admission du recours procure au recourant un avantage de nature �conomique, mat�rielle ou id�ale (ATF 125 II 356 consid. 3b/aa p. 361/362; 124 II 409 consid. 1e/bbp. 417/418, 499 consid. 3b p. 504; 123 II 115 consid. 2ap. 117, 376 consid. 4a p. 376). Le recours form� dans le seul int�r�t de la loi ou d'un tiers est en revanche irrecevable (ATF 125 II 356 consid. 3b/aa p. 361/362; 124 II 499 consid. 3b p. 504; 123 II 542 consid. 2e p. 545; 121 II 39 consid. 2c/aa p. 43/44; 120 Ib 48 consid. 2a p. 51, 379 consid. 4b p. 386; 119 Ib 374 consid. 2a/aa p. 376).
bb) Selon les statuts de la recourante, le Comit� directeur est comp�tent pour �tablir le r�glement du contr�le antidopage et tout autre r�glement aff�rent � l'ensemble du cyclisme (art. 46 al. 1 let. l des statuts). Sur cette base a �t� adopt� le R�glement UCI du sport cycliste (ci-apr�s:
le R�glement), dont le Chapitre XIII, intitul� "S�curit� et conditions du sport", r�git les contr�les sanguins auxquels doivent se soumettre les coureurs professionnels, en vue de d�terminer le taux d'h�matocrite. Le R�glement pr�voit que des coureurs sont d�sign�s pour se soumettre � un contr�le sanguin (art. 13.1.008 du R�glement). A cette fin, il est pr�lev� un �chantillon de sang de 4 ml (art. 13.1.014 du R�glement), qui re�oit un code anonyme � ce moment-l� (art. 13.1.015 du R�glement). Le pr�l�vement fait l'objet d'une attestation indiquant notamment l'identit� du coureur et le r�sultat du contr�le (art. 13.1.011 et 13.1.029 du R�glement).
L'ensemble des r�sultats est communiqu� aux organes de l'Union (art. 13.1.019 du R�glement), laquelle devient propri�taire des �chantillons (art. 13.1.022 du R�glement).
A ce titre, la recourante a qualit� pour s'opposer � la remise des proc�s-verbaux relatifs aux �chantillons pr�lev�s le 4 juin 1999 dont elle est devenue propri�taire, sans qu'il soit n�cessaire, � ce stade, d'approfondir le point de savoir si les coureurs eux-m�mes, qui ne sont pas parties � la pr�sente proc�dure, auraient eu qualit� pour agir contre la transmission d'informations qui d�voilent leur identit� et le r�sultat du contr�le effectu� le 4 juin 1999, pour ce qui les concerne.
d) L'autorit� suisse saisie d'une requ�te d'entraide en mati�re p�nale n'a pas � se prononcer sur la r�alit� des faits invoqu�s et ne peut que d�terminer s'ils constituent une infraction, tels qu'ils sont pr�sent�s dans la demande.
Cette autorit� ne peut s'�carter des faits d�crits par l'Etat requ�rant qu'en cas d'erreurs, lacunes ou contradictions �videntes et imm�diatement �tablies (ATF 118 Ib 111 consid. 5b p. 121/122; 117 Ib 64 consid. 5c p. 88 et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral examine librement si les conditions pour accorder l'entraide sont remplies et dans quelle mesure la collaboration internationale doit �tre pr�t�e (ATF 123 II 134 consid. 1d p. 136/137; 118 Ib 269 consid. 2e p. 275). Il statue avec une cognition pleine sur les griefs soulev�s sans �tre toutefois tenu, comme le serait une autorit� de surveillance, de v�rifier d'office la conformit� de la d�cision attaqu�e � l'ensemble des dispositions applicables en la mati�re (ATF 123 II 134 consid. 1d p. 136/137; 119 Ib 56 consid. 1d p. 59). Lorsque, comme en l'esp�ce, la d�cision attaqu�e �mane d'une autorit� judiciaire, le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s dans la d�cision, sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris des r�gles essentielles de la proc�dure (art. 105 al. 2 OJ; ATF 123 II 134 consid. 1e p. 137; 113 Ib 257 consid. 3d p. 266; 112 Ib 576 consid. 3 p. 585).
2.- La recourante se plaint uniquement de ce que la mesure serait disproportionn�e.
a) Ne sont admissibles, au regard des art. 3 CEEJ et 64 EIMP, que les mesures de contrainte conformes au principe de la proportionnalit�. L'entraide ne peut �tre accord�e que dans la mesure n�cessaire � la d�couverte de la v�rit� recherch�e par les autorit�s p�nales de l'Etat requ�rant. La question de savoir si les renseignements demand�s sont n�cessaires ou simplement utiles � la proc�dure p�nale instruite dans l'Etat requ�rant est en principe laiss�e � l'appr�ciation des autorit�s de cet Etat. L'Etat requis ne disposant g�n�ralement pas des moyens lui permettant de se prononcer sur l'opportunit� de l'administration des preuves d�termin�es au cours de l'instruction men�e � l'�tranger, il ne saurait substituer sur ce point sa propre appr�ciation � celle du magistrat charg� de l'instruction. La coop�ration internationale ne peut �tre refus�e que si les actes requis sont sans rapport avec l'infraction poursuivie et manifestement impropres � faire progresser l'enqu�te, de sorte que la demande appara�t comme le pr�texte � une recherche ind�termin�e de moyens de preuve (ATF 122 II 367 consid. 2c p. 371; 121 II 241 consid. 3a p. 242/243; 120 Ib 251 consid. 5cp. 255). Le principe de la proportionnalit� emp�che aussi l'autorit� d'aller au-del� des requ�tes qui lui sont adress�es et d'accorder � l'Etat requ�rant plus qu'il n'a demand� (ATF 121 II 241 consid. 3a p. 243, 118 Ib 111 consid. 6p. 125, 117 Ib 64 consid. 5c p. 68 et les arr�ts cit�s). Au besoin, il lui appartient d'interpr�ter la requ�te selon le sens que l'on peut raisonnablement lui donner; rien ne s'oppose � une interpr�tation large de la requ�te s'il est �tabli que, sur cette base, toutes les conditions � l'octroi de l'entraide sont remplies; ce mode de proc�der �vite aussi une �ventuelle demande compl�mentaire (ATF 121 II 241 consid. 3a p. 243). Il incombe � la personne vis�e de d�montrer, de mani�re claire et pr�cise, en quoi les documents et informations � transmettre exc�deraient le cadre de la demande ou ne pr�senteraient aucun int�r�t pour la proc�dure �trang�re (ATF 122 II 367 consid. 2c p. 371/372).
b) Dans un premier moyen, la recourante soutient que la remise des documents demand�s ne pr�senterait aucun int�r�t pour la proc�dure p�nale ouverte en Italie, car les contr�les sanguins ne constitueraient pas une preuve irr�futable de la prise exog�ne d'EPO.
Contrairement � ce que semble penser la recourante, la proc�dure ouverte dans l'Etat requ�rant ne vise pas des coureurs qui auraient viol� les r�gles de l'�thique sportive en recourant au dopage, mais de v�rifier si, en violation du droit italien, les suspects auraient particip� � un trafic de m�dicaments (dont l'EPO) et de produits class�s comme stup�fiants. Pour v�rifier l'hypoth�se que de tels d�lits auraient �t� commis en relation avec les faits mis � jour lors du Tour d'Italie 1999, il est l�gitime que les autorit�s de l'Etat requ�rant cherchent � identifier les coureurs contr�l�s le 4 juin 1999 et � conna�tre les r�sultats du contr�le auquel ils ont �t� soumis. Il incombe au juge du fond, et non au juge de l'entraide, de trancher la question de savoir si ces informations ont ou non une valeur probante quant aux faits � �lucider. Il est possible que le taux d'h�matocrite ne constitue qu'un indice (et non une preuve) de la prise exog�ne d'EPO. C'est pour cette raison que l'Union a d�cid� de traiter la question non pas sous l'angle de la lutte contre le dopage, mais dans le cadre d'un programme destin� � prot�ger la sant� des athl�tes. En vertu des prescriptions qu'elle a adopt�es, l'Union a d�cid� de d�clarer inapte � la comp�tition, pour un temps d�termin�, un coureur dont le taux d'h�matocrite d�passe 50% pour les hommes et 47% pour les femmes (art. 13.1.002 du R�glement; cf. aussi le document intitul� "Questions et r�ponses sur la politique antidopage et sur le programme de sant� de l'UCI"). Cette diff�rence d'approche ne signifie pas pour autant que la remise des proc�s-verbaux, relatifs aux �chantillons pr�lev�s le 4 juin 1999, serait inutile � une proc�dure p�nale qui poursuit d'autres buts que le respect de l'�thique sportive ou la protection de la sant� des athl�tes.
S'ajoute � cela le fait que le rapport �tabli le 28 juillet 1999 par le Dr. M.________ r�v�le que treize des quinze �chantillons contr�l�s pr�senteraient des traces d'EPO exog�ne. La recourante critique les m�thodes et les r�sultats de l'analyse effectu�e par l'expert, dont les conclusions ne seraient, selon elle, pas d�fendables d'un point de vue scientifique. Il s'agit-l� cependant d'une question relative � l'appr�ciation des preuves qui rel�ve du juge du fond et non du juge de l'entraide. En l'�tat, il est n�cessaire que les r�sultats des contr�les effectu�s le 4 juin 1999 soient remis aux autorit�s italiennes, afin que celles-ci puissent v�rifier l'existence de l'utilisation d'EPO et d'un trafic de cette substance, en relation avec les faits d�crits dans la demande. On ne saurait, pour le surplus, qualifier la demande de recherche ind�termin�e de preuves ("fishing expedition"), comme le pr�tend la recourante.
c) Dans un second moyen, celle-ci soutient que le d�voilement des informations contenues dans les documents saisis menacerait de ruiner les efforts qu'elle a consentis pour lutter contre le dopage et compromettrait le programme qu'elle a mis sur pied en vue de prot�ger la sant� des coureurs.
Outre le fait que cet argument repose sur des conjectures et qu'on peut y r�torquer que la r�pression du trafic de produits dopants est aussi un moyen de lutter contre le dopage, la protection des int�r�ts de l'Union comme association priv�e (cf. art. 1er al. 2 des statuts) ne peut de toute mani�re pas faire obstacle � l'application du droit �tatique (cf. aussi, pour ce qui concerne les f�d�rations membres de l'Union, l'art. 6 al. 4 des statuts).
d) Dans un troisi�me moyen, la recourante invoque le secret m�dical et la confidentialit� promise aux athl�tes.
Il para�t difficile de concevoir que la recourante, personne morale (cf. art. 1er al. 2 des statuts), puisse pr�tendre �tre assimil�e � un m�decin et, par voie de cons�quence, invoquer � ce titre le secret m�dical uniquement parce qu'elle d�tient, avec le consentement des coureurs, des informations relatives � leur taux d'h�matocrite � une �poque donn�e. M�me � supposer que la recourante puisse se pr�valoir du secret m�dical selon l'art. 321 al. 1 PCF, applicable par renvoi des art. 42 al. 1 let. b PCF, mis en relation avec les art. 16 PA et 12 EIMP, l'int�r�t li� � l'ex�cution de la demande d'entraide conform�ment aux dispositions de la CEEJ l'emporterait de toute mani�re sur le maintien du secret (cf. art. 42 al. 2 PCF). En effet, la remise des informations demand�es �tant n�cessaire � l'enqu�te ouverte dans l'Etat requ�rant, la bonne ex�cution de la demande prime d'embl�e l'int�r�t de la recourante � m�nager ses relations avec les coureurs et l'int�r�t de ceux-ci � pr�server leur anonymat. Pour le surplus, les coureurs n'ont aucun dommage direct � craindre du d�voilement de leur identit� puisque la proc�dure ouverte en Italie n'a pas pour but de r�primer l'utilisation exog�ne d'EPO, � supposer que celle-ci f�t confirm�e pour les coureurs concern�s.
3.- Le recours doit �tre rejet�. Les frais en sont mis � la charge de la recourante qui succombe (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens.
2. Met � la charge de la recourante un �molument de 5000 fr. N'alloue pas de d�pens.
3. Communique le pr�sent arr�t en copie au mandataire de la recourante, au Juge d'instruction et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral de la police (B 108 229).
Lausanne, le 3 juillet 2000 ZIR/mnv

References: art. 3
 art. 441
 ATF 
 art. 3
 art. 1
 art. 1
 art. 42
 art. 16
 art. 42