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4A_54/2011 (27.04.2011)
4A_54/2011
Me Bernard Delaloye,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour civile II, du 14 d�cembre 2010.
A.a En vue de conclure une assurance maladie collective et une assurance perte de gain aupr�s de Y.________ SA (ci-apr�s: Y.________ ou l'assureur), X.________ a sign� une proposition d'assurance le 26 octobre 1996. De langue maternelle italienne mais avec de bonnes connaissances de fran�ais, il a r�pondu aux questions figurant dans la formule �tablie par l'assureur; ce dernier �tait repr�sent� par A.________, qui pouvait lui traduire en italien les questions pos�es. X.________ a r�pondu n�gativement notamment aux questions suivantes:
"3. Conservez-vous des s�quelles
- de maladies ou d'accidents ?
- d'une infirmit� cong�nitale ?
4. Avez-vous, au cours des 5 derni�res ann�es, suivi un traitement pour les suites d'accidents ou de maladies qui ont dur� plus de trois semaines ?
7. Etes-vous ou avez-vous �t� atteint des affections ou maladies suivantes ?
7.02 Maladies du syst�me nerveux, telles que par exemple maux de t�te, �pilepsie, paralysie, maladies mentales, d�pressions nerveuses, neurasth�nie, vertiges.
7.11 Probl�mes pos�s par l'abus d'alcool, de m�dicaments et autres drogues".
Ce m�me 26 octobre 1996, X.________ a �galement sign� une proposition pour une assurance-accidents aupr�s de la m�me compagnie, r�pondant de mani�re identique aux m�mes questions.
Ces deux propositions ont �t� accept�es par l'assureur, qui a �tabli deux polices d'assurances portant respectivement le n� 1 et le n� 2.
A.b Sur la base de ces deux contrats d'assurance, Y.________ a vers� � X.________ au total 89'243 fr.25.
A.c Il a �t� retenu que l'assureur a re�u, au plus t�t le 24 novembre 2005, une copie des rapports m�dicaux �tablis par le neurologue B.________, qui avait examin� X.________ � la demande du m�decin traitant de ce dernier. Il en r�sulte que le Dr B.________ a vu l'assur� le 6 octobre 1993. Il a signal� que celui-ci avait eu une dizaine d'accidents de la route provoqu�s par des moments d'absence. Des �pisodes semblables peuvent survenir deux � trois fois par jour, avec des intervalles libres de plus d'un mois. Au restaurant, il n'est pas rare que X.________ se fasse servir des plats qu'il pense n'avoir pas command�s. Le m�decin a pr�conis� des investigations plus approfondies en milieu universitaire, soup�onnant une �pilepsie partielle complexe. Le m�me praticien a r�examin� X.________ en 2002 et a adress� au m�decin traitant un rapport du 11 f�vrier 2002, concluant � un "contexte particulier d'absences qui �voluent depuis plus d'une vingtaine d'ann�es et dont l'origine pourrait bien �tre �pileptique". Au vu de ces �l�ments, l'assureur, par lettre du 12 d�cembre 2005 adress�e � X.________, a d�clar� r�soudre le contrat pour cause de r�ticence, consid�rant qu'il n'avait pas r�pondu de mani�re compl�te aux questions n�s 3, 4 et 7.02 du questionnaire.
Il a �t� retenu que l'assureur a pris connaissance, au plus t�t le 3 avril 2008, du rapport �tabli par le neurologue C.________ le 2 novembre 1993, � la suite d'un examen en milieu hospitalier effectu� du 20 au 22 octobre 1993. Ce rapport, destin� au m�decin traitant, indique que les examens effectu�s ne confirment pas l'hypoth�se d'une �pilepsie partielle complexe. On peut y lire "au premier plan il s'agit �galement selon notre expert psychiatre le Dr D.________, d'un important �tat d�pressif qui s'instaure dans un caract�re pr�existant avec personnalit� peu diff�renci�e et �thylisme encore actuel (comme confirm� par les examens biologiques)". Une prise en charge par des services psychosociaux au lieu de domicile a �t� organis�e. Au vu de ces �l�ments, l'assureur, par lettre du 14 avril 2008 adress�e � X.________, s'est d�parti des contrats �galement pour le motif que le preneur n'avait pas r�pondu de mani�re compl�te aux questions n�s 7.11 et 7.02 puisqu'il n'avait pas indiqu� qu'il avait eu des probl�mes pos�s par l'abus d'alcool, ainsi qu'une d�pression nerveuse.
X.________ a contest� avoir commis une r�ticence, affirmant qu'il avait r�pondu de bonne foi aux questions pos�es.
Par m�moire-demande du 26 f�vrier 2008, X.________ a ouvert action devant le juge du district de Monthey contre Y.________, r�clamant � cette derni�re des prestations d'assurance s'�levant � 58'874 fr.75 avec int�r�t. Par la suite, il a encore conclu � ce que la r�solution des contrats soit d�clar�e nulle.
L'assureur s'est oppos� � la demande en totalit� et a conclu, � titre reconventionnel, � la r�p�tition des prestations d'assurance vers�es, � savoir (apr�s rectification) 89'243 fr.25.
Par jugement du 14 d�cembre 2010, la Cour civile II du Tribunal cantonal valaisan a rejet� la demande et admis la demande reconventionnelle. Partant, elle a condamn� X.________ � verser � Y.________ le montant de 89'243 fr.25 avec int�r�t � 5% l'an d�s le 4 juin 2008, avec suite de frais et d�pens, toutes autres conclusions �tant rejet�es.
X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre le jugement cantonal du 14 d�cembre 2010. Invoquant une violation de l'art. 9 Cst., de l'art. 8 CC et des art. 4 et 6 LCA, il conclut, avec suite de d�pens, au renvoi de la cause � la cour cantonale et, subsidiairement, � ce que sa partie adverse soit condamn�e � lui payer la somme de 58'874 fr.75 avec int�r�t � 5% l'an d�s le 15 juin 2006, la r�siliation des polices d'assurances �tant annul�e et remise en vigueur avec effet � la date de la r�siliation.
L'intim�e a conclu, sous suite de frais et d�pens, au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions en paiement (sur la demande principale) et dans ses conclusions lib�ratoires (sur la demande reconventionnelle) - et qui a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF) -, dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 46 al. 1 let. c, 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
Il faut observer que l'autorit� pr�c�dente a statu� en instance cantonale unique contrairement aux exigences de l'art. 75 al. 2 LTF, mais cette remarque reste sans cons�quence, puisque cette disposition n'�tait � l'�poque pas encore applicable (art. 130 al. 2 LTF).
Par exception � la r�gle selon laquelle il examine le droit d'office, le Tribunal f�d�ral ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF).
En l'esp�ce, le recourant ne pose pratiquement aucune question juridique. Il tente seulement de substituer un autre �tat de fait � celui retenu par la cour cantonale, en vue de parvenir � une solution inverse sur la base des m�mes principes juridiques.
La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 136 I 184 consid. 1.2 p. 187; 133 IV 286 consid. 1.4 et 6.2). Une rectification de l'�tat de fait ne peut �tre demand�e que si elle est de nature � influer sur le sort du litige. Aucun fait nouveau, ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
En l'esp�ce, le recourant pr�sente longuement son propre �tat de fait, qu'il oppose � celui retenu par la cour cantonale. Une telle mani�re de proc�der ne correspond pas � la r�gle pos�e par l'art. 105 LTF. Le recourant ne peut pas non plus ajouter en sa faveur quelques faits extraits du dossier et parsemer son expos� de critiques � l'adresse de l'autorit� cantonale qui, si l'on entrait en mati�re, impliqueraient que le Tribunal f�d�ral substitue sa propre appr�ciation des preuves � celle de l'autorit� cantonale et dresse lui-m�me un �tat de fait. Si une rectification de l'�tat de fait est demand�e en application de l'art. 97 al. 1 LTF, le recourant doit indiquer, dans les motifs de son recours, quel est le fait qui aurait �t� constat� ou omis arbitrairement, en montrant par une argumentation pr�cise, en se r�f�rant si possible aux pi�ces du dossier, que la position adopt�e par la cour cantonale est insoutenable; il faut encore qu'il apparaisse clairement que la rectification demand�e est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il n'y a donc pas lieu de tenir compte de l'�tat de fait dress� par le recourant.
1.4 Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Toute conclusion nouvelle est irrecevable (art. 99 al. 2 LTF). S'il admet le recours, le Tribunal f�d�ral peut statuer lui-m�me sur le fond ou renvoyer l'affaire � l'autorit� pr�c�dente (art. 107 al. 2 LTF). Il s'agit donc d'un recours en r�forme et le recourant doit en principe prendre des conclusions sur le fond (ATF 134 III 379 consid. 1.3 p. 383; 133 III 489 consid. 3.1 p. 489 s.), ce que le recourant a fait en l'esp�ce � titre subsidiaire.
2.1 Le recourant invoque l'art. 8 CC, mais seulement pour rappeler que cette disposition exige qu'un fait soit prouv� pour �tre retenu. A lire l'arr�t cantonal, on ne voit cependant pas que l'autorit� pr�c�dente ait perdu de vue l'exigence de la preuve. Simplement, le recourant n'est pas d'accord avec les convictions auxquelles la cour cantonale est parvenue; il s'agit l� d'une question d'appr�ciation des preuves, qui n'est pas r�gie par l'art. 8 CC. En effet, cette disposition ne prescrit pas comment le juge doit appr�cier les preuves et sur quelle base il peut parvenir � une conviction (ATF 127 III 519 consid. 2a p. 522). D�s le moment o� le juge est manifestement parvenu � une conviction sur la base de l'appr�ciation des preuves, l'art. 8 CC cesse d'�tre applicable (ATF 132 III 629 consid. 3.4 p. 634; 131 III 646 consid. 2.1 p. 649). Ce grief est donc d�pourvu de toute consistance.
2.2 Le recourant invoque aussi une violation des dispositions de l'ancien code de proc�dure civile valaisan. Il n'indique cependant pas quelle disposition de droit cantonal aurait �t� viol�e arbitrairement, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur ce grief, faute de motivation suffisamment pr�cise (art. 106 al. 2 LTF; ATF 128 I 273 consid. 2.1 p. 275 s.; 110 Ia 1 consid. 2a p. 3).
2.3 Le recourant se plaint �galement d'arbitraire - au sens de l'art. 9 Cst. - dans l'appr�ciation des preuves.
Selon la jurisprudence, il y a arbitraire dans l'appr�ciation des preuves lorsque le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
Le recourant qui invoque l'arbitraire doit montrer de mani�re pr�cise en quoi la d�cision attaqu�e serait insoutenable (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2 p. 246). En l'esp�ce, l'acte de recours ne remplit que partiellement ces exigences, parce qu'il est difficile de discerner les points sur lesquels l'arbitraire est invoqu�. Il n'est donc possible d'entrer en mati�re que dans la mesure o� la motivation pr�sent�e fait ressortir un grief d'arbitraire avec une pr�cision suffisante.
Le recourant fait surtout valoir qu'il n'a jamais eu connaissance du rapport du Dr C.________, concluant � un �tat d�pressif et un �thylisme encore actuel. Il est sans doute vrai que le recourant n'a jamais vu ce rapport, puisque celui-ci ne lui �tait pas adress�, mais qu'il �tait destin� � son m�decin traitant. Qu'il n'ait pas vu le rapport ne permet cependant pas de d�duire qu'il n'a pas eu connaissance des conclusions de l'examen. Il ressort des faits retenus - au sujet desquels l'arbitraire n'est pas invoqu� - que le recourant �prouvait de fr�quentes absences, qui l'ont amen� � avoir des accidents de circulation, � br�ler un feu rouge et � ne pas savoir ce qu'il avait command� au restaurant. Le recourant ne pouvait s�rieusement imaginer que cette situation, qui durait depuis longtemps, correspondait � un �tat de sant� normal. Qu'il ait consult� � ce sujet son m�decin traitant, le Dr E.________, le confirme clairement. Il a �t� renvoy� par ce praticien � consulter ensuite le neurologue B.________, puis � faire un s�jour hospitalier, du 20 au 22 octobre 1993, au cours duquel il a �t� examin� par le neurologue C.________ et le psychiatre D.________. On ne peut pas imaginer qu'une personne, inqui�te pour sa sant� � la suite d'incidents s�rieux, se soumette � tant d'examens m�dicaux sans demander � aucun moment quelles en sont les conclusions.
Que le Dr E.________ soit par la suite d�c�d� a certainement perturb� l'administration des preuves. Il ressort toutefois �galement des constatations cantonales - au sujet desquelles l'arbitraire n'est pas invoqu� - que le recourant, � la suite de ces examens, a renonc� � exercer son m�tier de chauffeur. On ne peut pas concevoir qu'il ait pris cette d�cision � un moment o�, � l'issue des examens m�dicaux, il se croyait en parfaite sant�. L'�tat d�pressif est le diagnostic principal qui ressort du s�jour � l'h�pital; m�me si la cour cantonale n'a pas d�velopp� ce point, on ne saurait dire qu'elle a statu� arbitrairement en retenant de mani�re implicite que le recourant avait n�cessairement eu connaissance du r�sultat essentiel des examens pratiqu�s � l'h�pital. Elle a donc retenu sans arbitraire qu'il savait qu'il avait souffert � cette �poque d'une d�pression, de sorte qu'il a r�pondu faussement � la question no 7.02.
En ce qui concerne les probl�mes d'alcool, le recourant ne soutient pas - en tout cas avec une pr�cision suffisante - que la conviction de la cour cantonale serait arbitraire. Les examens m�dicaux donnent � penser � un probl�me d'�thylisme, mais ne permettent pas de prouver scientifiquement l'alcoolisme; la cour cantonale n'a cependant pas statuer arbitrairement en retenant que le recourant avait des probl�mes d'alcool sur la base des notes figurant au dossier m�dical qui montrent que lui-m�me avait admis qu'il consommait � une certaine �poque un litre de vin par jour. Le recourant ne pouvait pas ignorer que cette consommation �tait excessive et il a r�pondu faussement � la question no 7.11.
S'agissant de ses malaises (ou absences), le recourant soutient qu'il pouvait se croire en bonne sant� d�s lors qu'il ne suivait aucun traitement m�dical. On pourrait se dispenser d'examiner cette question. En effet, pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 136 I 316 consid. 2.2.2 p. 318 s.; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560). Or, pour que l'assureur puisse se d�partir du contrat en raison d'une r�ticence, il n'est pas n�cessaire de d�montrer que le recourant a encore r�pondu faussement aux questions n�s 3 et 4. Quoi qu'il en soit, il ressort des faits retenus - au sujet desquels l'arbitraire n'est pas invoqu� - qu'il avait �t� pr�vu, au moment de la sortie de l'h�pital de ..., que le recourant b�n�ficierait d'un encadrement psychosocial et que des investigations compl�mentaires seraient faites. Sur ce point �galement, on ne peut croire que le recourant n'en ait pas �t� inform�. Qu'il ait refus� de s'y soumettre - en pr�f�rant renoncer � exercer l'activit� de chauffeur - ne change rien au fait qu'il ne pouvait pas ignorer qu'il pr�sentait un trouble s�rieux, r�p�titif, pour lequel plusieurs examens m�dicaux avaient �t� effectu�s. Il ne pr�tend pas que ces troubles avaient disparus miraculeusement apr�s sa sortie de l'h�pital de .... En cons�quence, la cour cantonale n'a pas appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire en retenant qu'il devait savoir qu'il �tait affect� d'une maladie. Dans ce contexte, le recourant invoque encore un passage d'un document �manant du Dr B.________. Contrairement � ce qu'il semble soutenir, la juridiction pr�c�dente n'a pas ignor� ce passage, qui est reproduit int�gralement � la page 16 du jugement attaqu�. Le Dr B.________ avait relev� que le recourant �tait enclin, en raison des circonstances, � banaliser ses malaises. Qu'il les banalise (ou minimise) ne change rien au fait que ces malaises existaient et qu'il en �tait conscient. Cet argument est donc impropre � d�montrer l'arbitraire de la conviction cantonale.
Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir �cart� un t�moignage (celui du t�moin F.________), mais il ne tente pas de montrer en quoi l'argumentation cantonale sur ce point serait arbitraire. Il n'y a donc pas lieu d'examiner cette question, faute d'une motivation suffisante (art. 106 al. 2 LTF).
Le recourant reproche aussi � l'autorit� pr�c�dente de ne pas avoir tenu compte de ses remarques concernant le respect du d�lai pour invoquer la r�ticence. Sur ce point, il renvoie � son �criture cantonale, ce qui n'est pas admissible (art. 42 al. 2 LTF; arr�t 2C_445/2008 du 26 novembre 2008 consid. 2; 4A_137/2007 du 20 juillet 2007 consid. 4).
Le grief d'arbitraire est donc enti�rement infond�.
2.4 Sans aucune pr�cision, le recourant semble se plaindre d'une violation des art. 4 et 6 de la Loi f�d�rale du 2 avril 1908 sur le contrat d'assurance (LCA; RS 221.229.1).
Il convient pr�alablement de d�terminer quelle est la teneur de l'art. 6 LCA applicable au cas d'esp�ce, puisque cette disposition a �t� modifi�e par une loi f�d�rale du 17 d�cembre 2004, entr�e en vigueur le 1er janvier 2006 (RO 2005 p. 5250).
La disposition transitoire contenue � l'art. 102 al. 4 LCA renvoie � l'art. 882 du Code f�d�ral des obligations, qui a �t� remplac� par l'art. 1 al. 1 du Titre final du Code civil le 1er janvier 1912 (cf. ROLF NEBEL, Commentaire b�lois de la Loi sur le contrat d'assurance, n�s 1 et 3 ad art. 102 LCA). L'art. 1 al. 1 du Titre final instaure le principe de la non-r�troactivit� des lois (cf. ATF 134 III 224 consid. 3.2.1 p. 230). Il s'ensuit que les contrats d'assurance litigieux, qui ont �t� conclus en automne 1996, sont soumis � l'art. 6 LCA dans sa teneur ant�rieure au 1er janvier 2006 (cf. arr�t 4A_261/2008 du 1er octobre 2008 consid. 3.1).
Selon la teneur de l'art. 6 LCA qu'il faut appliquer en l'esp�ce (FF 1908 II p. 125), "si celui qui devait faire la d�claration a, lors de la conclusion du contrat, omis de d�clarer ou inexactement d�clar� un fait important qu'il connaissait ou devait conna�tre (r�ticence), l'assureur n'est pas li� par le contrat, � la condition qu'il s'en soit d�parti dans les quatre semaines � partir du moment o� il a eu connaissance de la r�ticence".
Lorsque plusieurs r�ticences sont d�couvertes successivement, un d�lai autonome pour s'en pr�valoir court � partir du moment o� l'assureur a eu connaissance de l'une d'elles, sans �gard au fait qu'il n'aurait pas respect� le d�lai pour les autres (ATF 116 II 338 consid. 2a p. 342; 109 II 159 consid. 2).
L'art. 6 LCA permet donc � l'assureur, en cas de r�ticence, de r�soudre le contrat (avec effet r�troactif) et de refuser ses prestations pour un sinistre d�j� survenu, m�me si celui-ci est sans rapport avec le fait qui constitue l'objet de la r�ticence (ATF 111 II 388 consid. 3a p. 391; 109 II 60 consid. 3c p. 64).
Cette r�gle ayant souvent �t� consid�r�e comme trop s�v�re, le l�gislateur a d�cid� de la modifier en proposant d'introduire un droit de r�siliation (sans effet r�troactif) et de ne permettre � l'assureur de se lib�rer de l'obligation de verser sa prestation pour un sinistre d�j� survenu que si le fait qui a �t� l'objet de la r�ticence a influ� sur la survenance ou l'�tendue du sinistre (Message du 9 mai 2003 concernant une loi sur la surveillance des entreprises d'assurance et la modification de la loi f�d�rale sur le contrat d'assurance, FF 2003 ch. 1.2.5.2.1 p. 3370). La nouvelle teneur de l'art. 6 LCA n'est cependant entr�e en vigueur que le 1er janvier 2006 (cf. supra); elle n'est donc pas applicable en l'esp�ce. Il a d�j� �t� jug�, au sujet de cette nouvelle disposition, qu'il n'y avait rien d'abusif � s'en tenir � l'ancien texte pour les cas ant�rieurs � la modification l�gislative, quand bien m�me cet ancien texte a �t� consid�r� comme insatisfaisant; une solution contraire reviendrait � donner effet r�troactif au nouveau droit, en violant la disposition transitoire applicable (arr�t 4A_285/2009 du 22 octobre 2009 consid. 4.4).
Il est donc sans pertinence dans le cas d'esp�ce de se demander si les faits qui sont l'objet de la r�ticence ont ou non exerc� une influence sur les circonstances pour lesquelles des prestations d'assurance ont �t� vers�es ou sont litigieuses.
Les questions formul�es par l'assureur �taient pr�cises et non �quivoques (cf. art. 4 al. 3 LCA; cf. arr�t 5C.262/2006 du 28 mai 2008 publi� in SJ 2008 I p. 400 consid. 4.3). A supposer que l'on admette que la formulation de l'une des questions �voqu�es n'est pas suffisamment pr�cise pour fonder une r�ticence dans le cas d'esp�ce, cela ne changerait rien � l'inexactitude des r�ponses donn�es aux autres questions (qui sont pr�cises) et, par voie de cons�quence, � l'issue du litige; il n'est donc pas n�cessaire de se demander si la r�ponse � la question n� 4 (en raison de la notion de traitement) suffirait � elle seule pour entra�ner la r�solution des contrats. Il a �t� retenu en fait - d'une mani�re qui lie le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) - que le recourant avait des connaissances suffisantes de la langue fran�aise et que le repr�sentant de l'assureur pouvait, le cas �ch�ant, lui traduire les questions en italien. On doit donc d�duire qu'il pouvait les comprendre sans difficult� particuli�re.
On doit ensuite se demander si, en fonction des faits qu'il connaissait ou devait conna�tre (art. 6 LCA), le proposant �tait en mesure de donner une r�ponse v�ridique. Le proposant doit d�clarer non seulement les faits qui lui sont connus sans autre r�flexion, mais aussi ceux qui ne peuvent lui �chapper s'il r�fl�chit s�rieusement aux questions pos�es (ATF 118 II 333 consid. 2b p. 337; 116 II 338 consid. 1c p. 339 s.). En l'esp�ce, il r�sulte des constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) - que le recourant savait qu'il souffrait de malaises s�rieux et durables pour lesquels il avait consult� des m�decins, qu'il n'ignorait pas qu'il avait (ou avait eu) des probl�mes avec l'alcool et une d�pression. En r�pondant n�gativement aux questions pos�es, il est �vident que ses r�ponses n'�taient pas toutes enti�rement conformes � la v�rit�, de sorte qu'il y a eu r�ticence (cf. art. 6 LCA). Il n'y a pas � se demander s'il a commis ou non une faute (ATF 109 II 60 consid. 3c p. 63).
Selon l'art. 4 al. 3 LCA, un fait qui est l'objet d'une question �crite de l'assureur est pr�sum� �tre un fait important, c'est-�-dire un fait de nature � influer sur sa d�termination de conclure le contrat ou de le conclure aux conditions convenues. Il ne s'agit que d'une pr�somption qui peut �tre renvers�e par l'assur� (ATF 118 II 333 consid. 2 p. 336; 99 II 67 consid. 4e p. 82). En l'esp�ce, le recourant n'est pas parvenu � renverser cette pr�somption. Il est en effet �vident qu'une personne qui a eu des probl�mes d'alcool, qui a d�j� souffert de d�pression et qui manifeste d'�tranges absences est plus sujette qu'une autre � donner lieu � des prestations d'assurance pour cause de maladie, d'accident ou de perte de gain.
Sur la base des faits contenus dans l'arr�t attaqu� - qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) -, on ne se trouve pas dans l'un des cas qui conduirait � maintenir les contrats malgr� la r�ticence (art. 8 LCA). Le recourant ne pr�tend d'ailleurs pas le contraire.
Il r�sulte �galement des constatations cantonales que l'assureur s'est d�parti des contrats dans le d�lai fix� par l'ancien art. 6 LCA; ce d�lai de quatre semaines ne commence � courir qu'� partir du moment o� l'assureur a une connaissance effective, certaine et compl�te de la r�ticence, peu importe � partir de quel moment il aurait pu en avoir connaissance (ATF 118 II 333 consid. 3a p. 339 s.).
Les conditions de l'ancien art. 6 LCA �tant r�unies, l'assureur s'est valablement d�parti des contrats (avec effet r�troactif) et c'est � juste titre que la cour cantonale a refus� d'accorder au recourant d'autres prestations d'assurance et l'a condamn� � r�p�ter celles qu'il a re�ues.
Le recourant ne conteste d'ailleurs pas cette analyse juridique.
Il r�sulte des consid�rants qui pr�c�dent que le recours doit �tre rejet�.

References: art. 4
 ATF 
 ATF 
 art. 4
 art. 102
 ATF 
 art. 4
 art. 6
 art. 6
 art. 6