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Timestamp: 2016-10-26 13:18:17+00:00

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4A_698/2012 (01.05.2013)
4A_698/2012
repr�sent�e par Me Olivier Wasmer,
repr�sent�e par Me Jacques Berta,
du 19 octobre 2012.
Au cours de l'ann�e 2005, les �poux A.________ ont charg� Y.________ SA, ayant son si�ge � Gen�ve, d'effectuer, en qualit� d'entrepreneur g�n�ral, des travaux de transformation et am�nagement d'une grange rurale leur appartenant, � ... (GE).
Y.________ SA a sous-trait� les travaux de gros oeuvre, soit la ma�onnerie et le b�ton, � X.________ SA, qui a son si�ge � ... (GE).
Le 13 octobre 2006, X.________ SA a adress� � Y.________ SA une facture finale pour les travaux ex�cut�s s'�levant � 242'000 fr. Le montant de 202'000 fr. ayant d�j� �t� vers� en deux acomptes, le solde, soit 40'000 fr., a �t� pay� le 15 janvier 2007.
Par lettre du 9 septembre 2009, X.________ SA a avis� Y.________ SA qu'elle avait appris que cette derni�re avait devis� au ma�tre de l'ouvrage (les �poux A.________) les travaux qui lui avaient �t� sous-trait�s au montant de 398'000 fr. X.________ SA mettait en demeure Y.________ SA de lui verser la diff�rence, soit 156'000 fr., d'ici au 30 septembre 2009, avec int�r�ts d�s le 1er janvier 2006.
Y.________ SA a oppos� une fin de non-recevoir, contestant les all�gations de X.________ SA et rappelant que la facture finale de cette derni�re avait �t� r�gl�e.
Apr�s avoir fait notifier une poursuite � Y.________ SA, frapp�e d'opposition par la poursuivie, X.________ a ouvert action � son encontre par acte d�pos� le 10 septembre 2010 devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve. La demanderesse a r�clam� paiement � la d�fenderesse de la somme de 156'000 fr. avec int�r�ts � 5 % d�s le 1er janvier 2006, l'opposition � la poursuite devant �tre lev�e d�finitivement.
Lors de l'audience d'introduction du 16 d�cembre 2010, le tribunal a imparti � la d�fenderesse un d�lai au 25 f�vrier 2011 pour r�pondre. Y.________ SA n'a pas r�pondu dans le d�lai fix� et a chang� d'avocat.
Par ordonnance du 15 mars 2011, le tribunal a estim� que la cause n'�tait pas en �tat d'�tre jug�e et rappel� qu'il pouvait, en vertu de l'art. 197 al. 1 de l'ancienne loi genevoise de proc�dure civile (aLPC), ordonner d'office une comparution personnelle des parties et des mesures probatoires. En cons�quence, il a ordonn� une comparution personnelle des parties au cours de laquelle la d�fenderesse a pu expliquer les raisons pour lesquelles elle s'opposait � la demande en totalit�. Par la suite, le tribunal a proc�d� � l'audition des t�moins cit�s par les parties.
Par jugement du 15 mars 2012, le Tribunal de premi�re instance a d�bout� X.________ SA des fins de sa demande.
X.________ SA a appel� de ce jugement, reprenant ses conclusions de premi�re instance. Y.________ SA a conclu � la confirmation du jugement entrepris.
Par arr�t du 19 octobre 2012, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� le jugement attaqu�. En substance, la cour cantonale a retenu qu'il n'�tait pas prouv� que la d�fenderesse aurait re�u du ma�tre de l'ouvrage (les �poux A.________) la somme de 398'000 fr. pour les m�mes travaux que ceux qui ont �t� sous-trait�s � la demanderesse et qu'il n'�tait pas �tabli non plus que la demanderesse aurait fourni des travaux qui ne seraient pas compris dans sa facture finale. Elle a encore observ� que si la d�fenderesse s'est enrichie - comme le soutenait la demanderesse -, ce ne pouvait �tre qu'au d�triment du ma�tre de l'ouvrage, de sorte que la demanderesse n'avait pas qualit� pour s'en plaindre.
X.________ SA exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Invoquant la violation arbitraire de nombreuses dispositions de proc�dure cantonale, l'arbitraire dans l'�tablissement des faits et une violation des art. 8 CC et 29 Cst., elle conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et � la condamnation de sa partie adverse � lui payer la somme de 156'000 fr. avec int�r�ts � 5 % d�s le 1er janvier 2006, avec mainlev�e d�finitive de l'opposition. Subsidiairement, elle demande le renvoi de la cause � la cour cantonale.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions en paiement et qui a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2 Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Il peut donc �galement �tre form� pour violation d'un droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313). En revanche, il ne permet pas de se plaindre d'une violation du droit cantonal (ATF 138 V 67 consid. 2.2 p. 68; 136 I 241 consid. 2.4 p. 249). La partie recourante peut cependant faire valoir que l'application du droit cantonal viole le droit f�d�ral, en particulier qu'il y a eu violation de l'interdiction de l'arbitraire pr�vue par l'art. 9 Cst. (ATF 138 I 1 consid. 2.1 p. 3; 138 III 471 consid. 5.2 p. 481; 138 IV 13 consid. 5.1 p. 21 s.).
Le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit dont il peut contr�ler le respect (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas limit� par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente. Il peut donc admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� articul�s ou, � l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 138 II 331 consid. 1.3 p. 336; 137 II 313 consid. 4 p. 317 s.). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s. Il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 137 III 580 consid. 1.3 p. 584; 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389). Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, le Tribunal f�d�ral ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� cantonale doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356). La partie recourante qui se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits doit motiver son grief d'une mani�re r�pondant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62). Une rectification de l'�tat de fait ne peut �tre demand�e que si elle est de nature � influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
2.1 En raison de la date du d�p�t de la demande, la proc�dure devant le juge de premi�re instance s'est d�roul�e conform�ment au droit cantonal (art. 404 al. 1 CPC).
La recourante invoque la violation arbitraire de nombreuses dispositions du droit cantonal de proc�dure (art. 9 Cst.).
Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral n'intervient pour cause d'arbitraire que si la d�cision attaqu�e est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51, 305 consid. 4.3 p. 319; 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.; 138 IV 13 consid. 5.1 p. 22).
La recourante cite de nombreuses dispositions cantonales qui, selon elle, auraient �t� viol�es arbitrairement et les reproduit int�gralement. Elle n'indique cependant pas - contrairement aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF - en quoi chacune d'elles aurait �t� viol�e de mani�re insoutenable (cf. ATF 110 Ia 1 consid. 2a p. 3).
On comprend laborieusement de son argumentation qu'elle entend faire valoir le fait que sa partie adverse, durant la proc�dure de premi�re instance, n'a pas r�pondu dans le d�lai qui lui �tait imparti. Il ne ressort cependant d'aucune des dispositions cit�es qu'en cas d'absence de r�ponse, les faits all�gu�s par le demandeur devraient �tre tenus pour �tablis, qu'il ne devrait pas y avoir d'administration de preuves et, par voie de cons�quence, que le demandeur devrait normalement obtenir le plein de ses conclusions.
L'art. 124 al. 2 aLPC, mentionn� par la recourante, pr�voyait que "lorsque l'une des parties n'a pas observ� le d�lai qui lui a �t� fix�, l'instruction pr�alable � la plaidoirie suit son cours". Il n'appara�t donc nullement que le droit cantonal attachait une sanction particuli�re au fait de n'avoir pas r�pondu. Le juge de premi�re instance a fait application de l'art. 197 al. 1 aLPC selon lequel, si le fond n'est pas en �tat d'�tre jug�, le juge peut ordonner, m�me d'office, la comparution personnelle des parties ou des mesures probatoires. La recourante, qui ne cite m�me pas cette disposition, ne tente pas de d�montrer qu'elle aurait �t� viol�e arbitrairement. S'agissant d'une question de droit cantonal, il n'y a donc pas lieu d'y revenir (art. 106 al. 2 LTF). Ainsi, ind�pendamment de l'absence de r�ponse �crite, le juge pouvait, d�s lors que la demande et les pi�ces produites n'emportaient pas sa conviction, ordonner une comparution personnelle des parties et des mesures probatoires. Il n'y a donc pas trace d'une violation arbitraire des art. 122, 124 et 126 aLPC, cit�s en vrac par la recourante, pas plus que de l'art 186 aLPC, norme qui ne faisait du reste que reprendre la r�partition du fardeau de la preuve d�coulant de l'art. 8 CC.
Quant � l'art. 196 aLPC, il se limitait � poser le principe de la libre appr�ciation des preuves. Or, on ne voit pas en quoi les juges cantonaux n'auraient pas examin� les preuves selon leur libre appr�ciation. Le grief de violation arbitraire de l'art. 196 aLPC n'a donc aucune consistance.
Pour ce qui est de l'art. 225 aLPC, il excluait la possibilit� d'entendre certaines personnes en qualit� de t�moins. Mais les magistrats genevois n'ont nullement consid�r� que les deux personnes mentionn�es par la recourante ne seraient pas des t�moins. Ils ont estim� que les d�positions de ces t�moins n'emportaient pas la conviction, ce qui constitue une appr�ciation des preuves, laquelle n'�tait nullement r�gie par la disposition cantonale vis�e.
On ne discerne aucune trace d'une violation arbitraire du droit cantonal.
2.2 La recourante se plaint d'une violation de l'art. 8 CC.
Pour tous les litiges fond�s sur le droit priv� f�d�ral, l'art. 8 CC, en l'absence d'une r�gle sp�ciale instituant une pr�somption, r�partit le fardeau de la preuve et d�termine, sur cette base, laquelle des parties doit assumer les cons�quences de l'�chec de la preuve (ATF 129 III 18 consid. 2.6 p. 24; 127 III 519 consid. 2a p. 522). Il r�sulte de cette disposition que la partie demanderesse doit prouver les faits qui fondent sa pr�tention, tandis que sa partie adverse doit prouver les faits qui entra�nent l'extinction ou la perte du droit (ATF 139 III 13 consid. 3.1.3.1). Il a �t� �galement d�duit de l'art. 8 CC un droit � la preuve et � la contre-preuve, � la condition qu'il s'agisse d'�tablir un fait pertinent, non encore prouv�, par une mesure probatoire ad�quate, laquelle doit avoir �t� r�guli�rement offerte selon les r�gles de la loi de proc�dure applicables (ATF 129 III 18 consid. 2.6 p. 24). L'art. 8 CC ne prescrit pas quelles sont les mesures probatoires qui doivent �tre ordonn�es, comment le juge doit appr�cier les preuves et sur quelles bases il peut parvenir � une conviction (ATF 127 III 519 consid. 2a p. 522).
En l'esp�ce, il incombait bien � la recourante, en tant que partie demanderesse, de prouver les faits qu'elle all�guait � l'appui de sa pr�tention. La cour cantonale n'a donc pas renvers� le fardeau de la preuve et c'est � juste titre qu'elle a interpr�t� en d�faveur de la recourante l'�chec de la preuve. La recourante ne pr�tend pas qu'elle aurait �t� emp�ch�e d'apporter des preuves utiles, de sorte qu'il n'y a pas trace non plus d'une violation de son droit � la preuve. Elle critique bien plut�t la mani�re dont les preuves ont �t� appr�ci�es, mais cette question n'est pas r�gie par l'art. 8 CC. En cons�quence, cette derni�re disposition n'a pas �t� viol�e.
2.3 La recourante se plaint d'une violation de son droit � une d�cision motiv�e.
La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., l'obligation pour le juge de motiver sa d�cision, de telle mani�re que le justiciable puisse en saisir la port�e et l'attaquer s'il y a lieu en connaissance de cause (ATF 138 I 232 consid. 5.1 p. 237; 138 IV 81 consid. 2.2 p. 84).
La motivation cantonale permet ais�ment de comprendre pourquoi la demande a �t� rejet�e et la recourante n'a nullement �t� entrav�e dans sa possibilit� de faire valoir ses moyens � l'encontre de l'argumentation pr�sent�e. Il n'y a pas m�me trace d'une violation du droit � une d�cision motiv�e.
2.4 Bien qu'elle ne le dise pas avec la pr�cision souhaitable (cf. art. 106 al. 2 LTF), la recourante se plaint en r�alit� d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves.
S'agissant de l'appr�ciation des preuves, la d�cision attaqu�e n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait une d�duction insoutenable (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). La partie recourante qui invoque l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en se r�f�rant si possible � des pi�ces indiscutables du dossier, que la cour cantonale a retenu ou omis un fait pertinent d'une mani�re insoutenable (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62).
En l'esp�ce, la recourante reproche � la cour cantonale d'avoir �cart� deux d�clarations de t�moins, en les jugeant suspectes de partialit�. La cour cantonale a constat� - sans que l'arbitraire ne soit invoqu� � ce sujet - que les deux t�moins en question �taient respectivement l'�pouse et le fils de celui qui est devenu l'administrateur de la recourante. Ces rapports �troits avec l'animateur de la soci�t� en cause �taient effectivement de nature � jeter un doute sur la v�racit� de ses d�clarations. En statuant ainsi, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire.
La recourante fait �galement grief � la cour cantonale d'avoir pr�f�r� la version d'un autre t�moin. Ce dernier semble li� aux deux parties et la recourante n'explique pas pourquoi il aurait pu chercher � lui nuire et pour quelle raison il n'�tait pas raisonnable de le croire. Ainsi, l'arbitraire n'est pas d�montr�.
Au demeurant, il faut encore rappeler qu'une rectification de l'�tat de fait ne peut �tre demand�e que si elle est de nature � influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF) et qu'une d�cision n'est arbitraire que si elle est insoutenable dans son r�sultat. Des faits retenus par la cour cantonale (sans que l'arbitraire ne soit invoqu� � ce propos), il r�sulte, en proc�dant � une qualification juridique, que les parties ont conclu un contrat d'entreprise au sens de l'art. 363 CO. Il n'a pas �t� �tabli qu'elles se seraient mises d'accord pr�alablement sur le prix de l'ouvrage. En revanche, la recourante, en envoyant sa facture finale, a manifest� la volont� de se satisfaire du montant r�clam� pour l'ensemble des prestations mentionn�es. Il n'a pas �t� �tabli - et la recourante n'invoque pas l'arbitraire � cet �gard - que celle-ci aurait omis de facturer certaines prestations ou qu'elle aurait fait une quelconque erreur de calcul. Elle est donc li�e par son offre de solder la relation contractuelle entre les parties par le paiement du prix demand�. Cette offre a �t� accept�e par acte concluant, puisque l'intim�e a pay� le prix. La recourante se trouve maintenant li�e par l'accord des parties sur la valeur de ses prestations. Elle ne peut tirer aucun argument du fait - consid�r� comme non prouv� - que l'intim�e aurait r�alis� un b�n�fice en facturant les m�mes prestations pour un montant plus �lev� au ma�tre de l'ouvrage. En vertu du principe de la relativit� des conventions, le contrat conclu entre le ma�tre de l'ouvrage et l'entrepreneur g�n�ral constitue, pour le sous-traitant, une res inter alios acta, dont il ne peut tirer un quelconque droit. Aucun fondement juridique ne permet au sous-traitant de s'approprier le b�n�fice r�alis� par l'entrepreneur g�n�ral. Ainsi, ind�pendamment de l'�chec de la preuve que conteste la recourante, sa pr�tention ne pouvait de toute mani�re pas aboutir.
Le recours doit ainsi �tre enti�rement rejet�.

References: art. 8
 art. 95
 ATF 
in fine
 ATF 
 art. 122
 art. 106