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Timestamp: 2016-10-28 16:02:03+00:00

Document:
8C_917/2010 (28.09.2011)
8C_917/2010
Helsana Assurances SA, avenue de Provence 15, 1001 Lausanne,
Assurance-accidents (indemnit� pour atteinte � l'int�grit�; affection psychique),
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton du Valais du 6 octobre 2010.
C.________, n� en 1951, a travaill� au service de X.________, � N.________. A ce titre, il �tait assur� obligatoirement contre le risque d'accident aupr�s de La Suisse, Soci�t� d'assurances contre les accidents, dont le portefeuille a �t� repris le 12 juillet 2005 par Helsana Accidents SA (ci-apr�s: Helsana).
Il a �t� victime d'un accident de la circulation le 15 novembre 2004, alors qu'il circulait au guidon de son scooter.
Helsana a pris en charge le cas. Par d�cision du 16 juillet 2009, elle a allou� � l'assur�, � partir du 1er mars 2008, une rente d'invalidit� (compl�mentaire � la rente de l'assurance-invalidit�) fond�e sur un taux d'incapacit� de gain de 100 %, d�coulant de s�quelles ost�oarticulaires et de troubles d�pressifs s�v�res. En outre, elle lui a accord� une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� fond�e sur un taux de 30 %, soit 20 % pour une gonarthrose au genou droit et 10 % pour une arthrose � la cheville droite.
Saisie d'une opposition de l'assur� qui concluait � l'octroi d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� fond�e sur un taux de 85 % afin de tenir compte des troubles d�pressifs s�v�res et d'une dysfonction �rectile, Helsana l'a rejet�e par d�cision du 26 janvier 2010.
C.________ a recouru contre cette d�cision sur opposition devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton du Valais en concluant � l'octroi d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� fond�e sur un taux de 85 %.
Par jugement du 6 octobre 2010, la juridiction cantonale a partiellement admis le recours, annul� la d�cision sur opposition attaqu�e et renvoy� la cause � Helsana pour nouvelle d�cision au sens du consid�rant 3d, aux termes duquel il incombait � l'assureur-accidents de fixer le taux de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� compte tenu des troubles psychiques et des troubles uro-g�nitaux, en plus des s�quelles ost�oarticulaires.
Helsana interjette un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire contre ce jugement dont elle demande l'annulation.
L'intim� conclut au rejet du recours, � la constatation par le Tribunal f�d�ral qu'il a droit � une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� fond�e sur un taux de 85 %, avec int�r�t � 5 % l'an depuis le 16 juillet 2009, et, subsidiairement, � la confirmation du jugement attaqu�, le tout sous suite de frais et d�pens.
La juridiction cantonale et l'Office f�d�ral de la sant� publique ont renonc� � pr�senter des d�terminations.
En l'occurrence, le tribunal cantonal a reconnu le droit de l'assur� � une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� pour des troubles psychiques et des troubles uro-g�nitaux, en plus des s�quelles ost�oarticulaires prises en compte par l'assureur-accidents, et il a renvoy� la cause � celui-ci pour qu'il fixe � nouveau le taux de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit�. D'un point de vue purement formel, il s'agit donc d'une d�cision de renvoi, soit une d�cision incidente au sens de l'art. 93 LTF. Aussi, le recours n'est-il admissible qu'aux conditions pos�es � l'art. 93 al. 1 let. a et b LTF.
1.2.1 Un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF s'entend du dommage qui ne peut pas �tre r�par� ult�rieurement, notamment par la d�cision finale.
Selon la jurisprudence, conform�ment � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, dans la mesure o� elles ne sont pas imm�diatement donn�es, la partie recourante doit exposer en quoi les conditions de recevabilit� sont r�unies. Il lui appartient notamment d'all�guer et d'�tablir la possibilit� qu'une d�cision incidente lui cause un dommage irr�parable (ATF 134 III 426 consid. 1.2 p. 428 s. et les r�f�rences cit�es), � moins que celui-ci ne fasse d'embl�e aucun doute (arr�ts 2C_8/2011 du 3 mars 2011 consid. 2.2; 2C_687/2009 du 17 f�vrier 2010 consid. 1.3.2).
Le Tribunal f�d�ral consid�re qu'il y a un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF lorsqu'une autorit� dot�e du pouvoir de d�cision est contrainte par un jugement de renvoi de rendre une d�cision � ses yeux contraire au droit. Comme elle n'a pas qualit� pour attaquer sa propre d�cision, celle-ci pourrait entrer en force sans que l'autorit� puisse la d�f�rer au Tribunal f�d�ral. Pour pallier cet inconv�nient, il convient qu'une autorit� ayant qualit� pour recourir puisse, en vertu de l'art. 93 al. 1 let. a LTF, attaquer d'embl�e la d�cision de renvoi, ou le prononc� qui la confirme, devant le Tribunal f�d�ral (cf. ATF 133 V 477 consid. 5.2.4 p. 484 s.; arr�ts 8C_478/2010 du 25 mars 2011 consid. 1.2; 8C_607/2009 du 25 ao�t 2009 consid. 2.2.1; 2C_258/2008 du 27 mars 2009 consid. 3.6.1).
1.2.2 En l'esp�ce, le jugement attaqu� a un effet contraignant pour la recourante en ce sens qu'elle doit statuer sur le taux de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� tout en �tant li�e par l'obligation de prendre en compte les troubles psychiques et les troubles uro-g�nitaux. Dans ces conditions, le jugement incident entra�ne sans aucun doute un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF. Le recours est donc admissible, bien que la recourante n'all�gue pas l'existence d'un tel pr�judice.
1.2.3 Par ailleurs, le recours, dirig� contre un arr�t rendu en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 86 al. 1 let. d LTF), et d�pos� dans le d�lai (art. 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, est recevable.
Partant, en raison de son caract�re subsidiaire, le recours constitutionnel n'est pas recevable (art. 113 LTF).
Le d�lai pour recourir contre le jugement du 6 octobre 2010 �tait largement �chu lorsque l'intim� a d�pos� sa r�ponse au recours. Par cons�quent, il ne pouvait que proposer l'irrecevabilit� ou le rejet, en tout ou partie, dudit recours. Il n'avait plus la facult� de prendre des conclusions ind�pendantes, c'est-�-dire, en l'occurrence, de conclure � ce que le Tribunal f�d�ral constate qu'il a droit � une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� fond�e sur un taux de 85 %, avec int�r�t � 5 % l'an depuis le 16 juillet 2009, vu l'interdiction du recours joint (cf. ATF 124 V 153 consid. 1 p. 155; 120 V 121 consid. 6 p. 127 et la r�f�rence; arr�t 9C_846/2010 du 12 ao�t 2011, consid. 3).
Le litige porte sur le taux de l'atteinte � l'int�grit�, singuli�rement sur le point de savoir si celui-ci doit �tre fix� compte tenu des troubles psychiques et des troubles uro-g�nitaux, en plus des s�quelles ost�oarticulaires d�j� prises en compte par l'assureur-accidents � raison d'un taux de 30 %.
Le jugement entrepris portant sur des prestations en esp�ces de l'assurance-accidents, le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 3 LTF).
Par un premier moyen, la recourante invoque une violation de son droit d'�tre entendue en all�guant que le jugement attaqu� n'est pas suffisamment motiv� dans la mesure o� il n'indique pas la position de la juridiction cantonale au sujet de l'argumentation de l'int�ress�e tir�e des "remarques pr�liminaires d'ordre g�n�ral" contenues dans la table 19 des indemnisations des atteintes � l'int�grit� selon la LAA (atteinte � l'int�grit� pour les s�quelles psychiques) �tablie par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
En l'occurrence, le grief de la recourante est mal fond�, d�s lors que le jugement attaqu� indique de mani�re suffisamment claire les motifs retenus, m�me s'il ne prend pas position sur tous les arguments invoqu�s par l'int�ress�e dans sa r�ponse au recours.
5.1.1 La juridiction cantonale a reconnu le droit de l'assur� � une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� pour ses troubles psychiques (�tat d�pressif s�v�re) en plus du montant allou� par l'assureur-accidents pour les atteintes ost�oarticulaires. Elle a admis l'existence d'un lien de causalit� naturelle et ad�quate entre les troubles psychiques et l'accident, ce que la recourante avait elle-m�me admis en fixant le taux d'incapacit� de gain d�terminant pour le calcul de la rente d'invalidit�. En outre, la juridiction pr�c�dente a consid�r� que les troubles en question constituaient une atteinte importante et durable � l'int�grit� psychique au sens des art. 24 al. 1 LAA et 36 al. 1 OLAA. Se r�f�rant aux principes jurisprudentiels d�velopp�s � l'arr�t ATF 124 V 29, elle a admis le caract�re durable de l'atteinte en se fondant sur la pratique applicable � la question de la causalit� ad�quate en cas de troubles psychiques cons�cutifs � un accident. Dans le cas particulier, elle a consid�r� - � l'instar de la recourante - que quatre des sept crit�res objectifs d�finis par la jurisprudence pour examiner le caract�re ad�quat du lien de causalit� entre une atteinte � la sant� psychique et un accident de gravit� moyenne (ATF 115 V 133 consid. 6c/aa p. 140 et 403 consid. 5c/aa p. 409) �taient r�alis�s, � savoir la gravit� et la nature particuli�re des l�sions physiques, les douleurs physiques persistantes, les difficult�s apparues au cours de la gu�rison, ainsi que le degr� et la dur�e de l'incapacit� de travail due aux l�sions physiques. Par ailleurs, la juridiction pr�c�dente est d'avis que les troubles psychiques de l'assur� se distinguant nettement des variantes usuelles de troubles psychiques qui peuvent se d�velopper dans le courant de la vie, on �tait en pr�sence d'un cas exceptionnel qui justifiait que l'on s'�cart�t de la r�gle selon laquelle le caract�re durable de l'atteinte doit en principe �tre ni� si l'accident est de gravit� moyenne (ATF 124 V 29 consid. 5c/bb p. 45; 209 consid. 4b p. 214).
5.1.2 De son c�t�, la recourante ne conteste pas le caract�re important et durable de l'atteinte � l'int�grit� psychique subie par l'intim� (symptomatologie anxio-d�pressive r�actionnelle avec �volution chronique et r�sistante � toute th�rapie; modification durable de la personnalit�; effondrement de ressources d'adaptation au changement). Elle soutient toutefois que cette atteinte doit �tre prise en compte de mani�re globale dans l'�valuation de l'indemnit� et que, dans la mesure o� ils d�coulent des s�quelles somatiques et des douleurs chroniques, ces troubles psychiques ont �t� d�j� pris en compte dans le taux de 30 %, lequel correspond, selon elle, � la totalit� de l'atteinte. La recourante se r�f�re pour cela aux "remarques pr�liminaires d'ordre g�n�ral" contenues dans la table 19 des indemnisations des atteintes � l'int�grit� selon la LAA, �tablie par la CNA, dont le texte est le suivant:
En r�gle g�n�rale, les troubles psychiques se d�veloppent apr�s des accidents qui se sont sold�s par des l�sions corporelles. Il n'est pas toujours possible d'op�rer une c�sure entre troubles somatiques et psychiques. Pour cette raison, l'ensemble du dommage et non pas chaque dommage consid�r� isol�ment doit �tre pris en compte (v. art. 36 al. 3 OLAA), l'accent �tant mis soit sur l'atteinte somatique, soit sur l'atteinte psychique. Si persistent par exemple des suites d'un polytraumatisme des troubles fonctionnels d'�tiologie somatique et des douleurs chroniques, les troubles psychiques que celles-ci ont induits sont pris en compte globalement dans l'�valuation de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit�. Ce n'est que dans les cas o� des troubles psychiques de nature diff�rente sont constat�s qu'une �valuation psychiatrique est n�cessaire pour d�terminer si une atteinte � l'int�grit� psychique suppl�mentaire est pr�sente qui n'a pas �t� prise en compte dans l'estimation de base.
5.2.1 Selon l'art. 24 al. 1 LAA, l'assur� qui souffre d'une atteinte importante et durable � son int�grit� physique, mentale ou psychique par suite de l'accident a droit � une indemnit� �quitable pour atteinte � l'int�grit�. Aux termes de l'art. 36 al. 1 OLAA, une atteinte � l'int�grit� est r�put�e durable lorsqu'il est pr�visible qu'elle subsistera avec au moins la m�me gravit� pendant toute la vie; elle est r�put�e importante lorsque l'int�grit� physique, mentale ou psychique subit, ind�pendamment de la diminution de la capacit� de gain, une alt�ration �vidente ou grave.
5.2.2 Selon la jurisprudence (ATF 124 V 29; 209), des troubles psychiques cons�cutifs � un accident ouvrent droit � une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� lorsqu'il est possible de poser de mani�re indiscutable un pronostic individuel � long terme qui exclut pratiquement pour toute la vie une gu�rison ou une am�lioration. Pour se prononcer sur le caract�re durable de l'atteinte � l'int�grit� et sur la n�cessit� de mettre en oeuvre une instruction d'ordre psychiatrique, on se fondera sur la pratique applicable � la question de la causalit� ad�quate en cas de troubles psychiques cons�cutifs � un accident (ATF 115 V 133; 403).
D'apr�s cette jurisprudence, il n'y a pas lieu de prendre en consid�ration la mani�re dont l'accident a �t� v�cu mais il convient de se fonder sur l'�v�nement accidentel lui-m�me. Par ailleurs, l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre un accident insignifiant ou de peu de gravit� et des troubles psychiques peut, en r�gle g�n�rale, �tre d'embl�e ni�e, tandis qu'en principe, elle doit �tre admise en cas d'accident grave; pour admettre le caract�re ad�quat du lien de causalit� entre un accident de gravit� moyenne et des troubles psychiques, il faut que soient r�unis certains crit�res particuliers et objectifs (ATF 115 V 133 consid. 6 p. 139 s.; 403 consid. 5 p. 407 s.).
Conform�ment � cette jurisprudence et � la doctrine psychiatrique majoritaire, le droit � une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� doit �tre en principe ni� en cas d'accident insignifiant ou de peu de gravit�, m�me si l'existence d'un lien de causalit� ad�quate est exceptionnellement admise. En cas d'accident de gravit� moyenne �galement, le caract�re durable de l'atteinte doit, en r�gle g�n�rale, �tre ni� sans qu'il soit n�cessaire de mettre en oeuvre dans chaque cas une instruction plus approfondie au sujet de la nature et du caract�re durable de l'atteinte psychique. Il ne convient de s'�carter de ce principe que dans des cas exceptionnels, � savoir lorsque l'on se trouve � la limite de la cat�gorie des accidents graves, pour autant que les pi�ces du dossier fassent ressortir des indices �vidents d'une atteinte particuli�rement grave � l'int�grit� psychique, qui ne para�t pas devoir se r�sorber. On doit voir de tels indices dans les circonstances qui sont en connexit� �troite avec l'accident et qui servent de crit�res lors de l'examen de la causalit� ad�quate (ATF 115 V 133 consid. 6c p. 140 s.; 403 consid. 5c p. 409 s.), pour autant qu'ils rev�tent une importance et une intensit� particuli�res et qu'en tant que facteurs stressants, ils ont, de mani�re �vidente, favoris� l'installation de troubles durables pour toute la vie. Enfin, en cas d'accidents graves, le caract�re durable de l'atteinte � la sant� psychique doit toujours �tre examin�, au besoin par la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique, pour autant qu'il n'apparaisse pas d�j� �vident sur le vu des �l�ments ressortant du dossier (ATF 124 V 29 consid. 5c p. 44 s.; 209 consid. 4b p. 213 s.).
5.3 La juridiction cantonale n'a pas qualifi� l'accident du 15 novembre 2004 mais s'est content�e de se r�f�rer � la d�cision du 16 juillet 2009, dans laquelle Helsana avait retenu que cet �v�nement �tait de gravit� moyenne, sans pr�ciser si celui-ci se situait � la limite inf�rieure ou sup�rieure de cette cat�gorie.
En l'esp�ce, l'intim� circulait au guidon de son scooter en ville de N.________ sur une route secondaire. Dans le sens oppos� circulait une voiture de livraison dont le conducteur s'est assoupi. Ce v�hicule a alors poursuivi sa route tout droit alors que celle-ci tournait � droite. Ce faisant, il a franchi la ligne de s�curit� et s'est retrouv� sur la voie de circulation des usagers de la route venant en sens inverse. L'avant de la camionnette a alors violemment percut� le scooter de l'assur� qui a �t� pr�cipit� au sol. L'int�ress� a �t� transport� en ambulance � l'h�pital, o� les m�decins ont fait �tat de multiples fractures aux membres inf�rieurs (f�mur droit, rotule droite, tibia droit, mall�ole droite et col du f�mur gauche). En l'occurrence, le choc subi a �t� particuli�rement violent �tant donn� que le conducteur de la voiture de livraison n'a pas frein� avant l'impact. En outre, au guidon d'un scooter, l'assur� �tait tr�s vuln�rable en cas de collision frontale avec un v�hicule de ce type. Cela �tant, l'�v�nement du 15 novembre 2004 doit �tre class� dans la cat�gorie des accidents de gravit� moyenne, � la limite des accidents graves (pour un cas semblable: arr�t du Tribunal f�d�ral des assurances U 90/90 du 23 d�cembre 1991).
En outre, � l'instar de la recourante et de la juridiction cantonale, il y a lieu de consid�rer que quatre des sept crit�res objectifs d�finis par la jurisprudence pour examiner le caract�re ad�quat du lien de causalit� entre une atteinte � la sant� psychique et un accident de gravit� moyenne sont en l'occurrence r�alis�s, � savoir la gravit� et la nature particuli�re des l�sions physiques, les douleurs physiques persistantes, les difficult�s apparues au cours de la gu�rison, ainsi que le degr� et la dur�e de l'incapacit� de travail due aux l�sions physiques. Par ailleurs, il est ind�niable qu'il existe des indices �vidents d'une atteinte particuli�rement grave, dans la mesure o� les crit�res r�alis�s rev�tent une importance et une intensit� particuli�res et ont favoris� de mani�re �vidente l'installation de troubles durables.
Les conditions pos�es par la jurisprudence � l'indemnisation des troubles psychiques subis par l'intim� apparaissent ainsi r�alis�es.
5.4 En cas de concours de plusieurs atteintes � l'int�grit� physique, mentale ou psychique, dues � un ou plusieurs accidents, l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� est fix�e d'apr�s l'ensemble du dommage; l'indemnit� totale ne peut d�passer le montant maximum du gain annuel assur� (art. 36 al. 3, premi�re et deuxi�me phrases, OLAA). La jurisprudence a reconnu la l�galit� de cette disposition r�glementaire, �galement dans le cas o� les atteintes � l'int�grit� sont dues � diff�rents accidents (arr�t 8C_812/2010 du 2 mai 2011 consid. 6).
En pr�sence d'une ou de plusieurs atteintes � l'int�grit� physique et d'une atteinte � l'int�grit� psychique, dont les conditions d'indemnisation sont r�alis�es, la r�glementation pos�e � l'art. 36 al. 3 OLAA ne permet pas de consid�rer que les troubles psychiques sont d�j� indemnis�s par l'octroi d'une indemnit� pour l'atteinte � l'int�grit� physique. Certes, le but de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� est de compenser par le versement d'un montant en esp�ces les souffrances physiques, ainsi que psychiques ressenties par l'assur� ensuite d'une atteinte � son int�grit�. Elle s'apparente ainsi � l'indemnit� pour tort moral selon le droit priv� (ALFRED MAURER, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, 1985, p. 413 s.; JEAN-MAURICE FR�SARD/MARGIT MOSER-SZELESS, L'assurance-accidents obligatoire, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2�me �d. 2007, p. 915 n. 229). Toutefois, lorsque comme en l'occurrence, les troubles psychiques constituent une atteinte particuli�rement grave, justifiant une indemnisation selon les art. 24 al. 1 LAA et 36 al. 1 OLAA, on ne saurait admettre que celle-ci est pleinement r�alis�e par le seul versement d'une indemnit� pour l'atteinte � l'int�grit� physique qui est � l'origine des souffrances psychiques.
Vu ce qui pr�c�de, le taux de l'atteinte � l'int�grit� ouvrant droit � l'indemnit� doit �tre fix� compte tenu des troubles psychiques, en plus des s�quelles ost�oarticulaires d�j� indemnis�es � raison d'un taux de 30 %.
En ce qui concerne les troubles uro-g�nitaux (troubles de la miction, de l'�rection et de l'�jaculation), la juridiction cantonale a jug� qu'ils devaient �tre pris en compte dans le taux d�terminant pour le calcul de l'indemnit�. Elle a consid�r� que, bien qu'ils n'aient pas pu �tre �tablis du point de vue organique, ces troubles devaient �tre indemnis�s au titre de l'atteinte � l'int�grit� psychique. Elle s'est r�f�r�e pour cela au "commentaire" contenu dans le tableau 22 des indemnisations des atteintes � l'int�grit� selon la LAA (perte d'int�grit� en cas de perte des organes sexuels ou de la capacit� de reproduction), �tabli par la CNA. Selon ce texte, les pertes de fonction de nature organique pr�supposent la preuve d'un lien de causalit� pour le moins vraisemblable (et non pas seulement possible) avec la l�sion accidentelle; des pertes non explicables du point de vue organique sont � consid�rer selon les crit�res de base des troubles psychiques (lien de causalit� naturelle et ad�quate).
De son c�t�, la recourante fait valoir qu'une st�nose ur�trale post-traumatique a �t� suspect�e par le docteur T.________, sp�cialiste en urologie (rapport du 22 juillet 2008), lequel n'a toutefois pas proc�d� � des investigations ur�trales en raison des troubles psychiques qui avaient emp�ch� l'assur� d'accepter de telles investigations. Aussi, la recourante est-elle d'avis qu'en l'absence d'un diagnostic clair, la juridiction cantonale ne pouvait pas conclure que les troubles en question �taient de nature psychique.
Le point de vue de la recourante est bien fond�. En l'absence d'un diagnostic, on ignore si l'affection en cause est de nature physique ou psychique. En effet, si le docteur T.________ a suspect� une st�nose ur�trale post-traumatique, le docteur V.________, m�decin-conseil de la recourante, est d'avis, de son c�t�, que ce trouble est de nature psychique (rapport du 14 septembre 2009). Or, si celui-ci est d'ordre somatique, on ne peut exclure - au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, appliqu�e g�n�ralement � l'appr�ciation des preuves en droit des assurances sociales (ATF 125 V 146 consid. 2c p. 150; 117 V 194 consid. 3bp. 195 et les r�f�rences) - que l'affection en question soit d'origine maladive. C'est pourquoi un compl�ment d'instruction est n�cessaire sur ce point.
Vu ce qui pr�c�de, la recourante, � qui la cause doit �tre renvoy�e pour fixer le montant de l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� compte tenu des troubles psychiques en plus des troubles ost�oarticulaires, compl�tera l'instruction au sujet de la nature de l'affection uro-g�nitale, ainsi que sur l'existence �ventuelle d'une relation de causalit� entre cette affection et l'accident.
Vu ce qui pr�c�de, le recours en mati�re de droit public se r�v�le partiellement bien fond�.
Etant donn� l'issue du litige, les frais de justice seront r�partis entre les parties (art. 66 al. 1 LTF). Par ailleurs, la recourante, qui n'obtient que partiellement gain de cause, versera des d�pens r�duits � l'intim� (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours en mati�re de droit public est partiellement admis. Le chiffre 1 du dispositif du jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton du Valais du 6 octobre 2010 est r�form� au sens du consid�rant 7. Le recours est rejet� pour le surplus.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 750 fr., sont mis pour 500 fr. � la charge de la recourante et pour 250 fr. � la charge de l'intim�.
La recourante versera � l'intim� la somme de 2'000 fr. � titre de d�pens r�duits pour l'instance f�d�rale.
Le chiffre 3 du dispositif du jugement attaqu� est annul� et le dossier est renvoy� � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton du Valais pour nouvelle d�cision sur les d�pens de la proc�dure cantonale.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton du Valais et � l'Office f�d�ral de la sant� publique.

References: ATF 
 ATF 
 art. 24
 ATF 
 art. 36
 art. 24