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Timestamp: 2018-04-21 19:31:19+00:00

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Art. 20 IVG und Art. 36 Abs. 3 lit. d IVV: Anspruch auf Pflegebeitrag für leichte Hilflosigkeit. Erfüllt ein hilfloser Minderjähriger die Voraussetzungen des Art. 36 Abs. 3 lit. d IVV, hat er Anspruch auf einen Pflegebeitrag für leichte Hilflosigkeit. Insoweit die Randziffer 344 der Wegleitung des Bundesamtes für Sozialversicherung über Invalidität und Hilflosigkeit (gültig seit dem 1. Januar 1985) darauf abzielt, den Anspruch auf den Beitrag in diesem Falle zu verneinen, ist sie gesetzwidrig.
Art. 20 und 41 IVG, Art. 87 ff. IVV: Revision des Pflegebeitrags. Art. 41 IVG und 87 ff. IVV sind analog anzuwenden bei der Beurteilung, ob die Voraussetzungen einer Revision des Pflegebeitrags für hilflose Minderjährige erfüllt sind.
(ATF 107 V 136 et 145), il faut considérer comme déterminants les six actes ordinaires suivants:
b) En 1981, ainsi que cela ressort d'un rapport établi le 3 février de la même année par Pro Infirmis, l'assuré, alors âgé de huit ans, a été mis au bénéfice d'une contribution aux soins spéciaux pour
impotence légère, en raison, principalement, des difficultés qu'il avait d'établir des contacts avec l'extérieur, ainsi que de se faire comprendre par son entourage (art. 36 al. 3 let. d RAI); il a été tenu compte des nombreuses heures que sa mère lui consacrait tous les jours pour l'aider à surmonter son handicap.
Quant à l'argumentation susmentionnée de l'OFAS, elle n'apparaît pas décisive. En particulier, l'expérience générale ne
démontre pas que l'intensité du besoin des enfants d'entretenir des contacts sociaux avec leur entourage et la société en général est moins forte que celle qui prévaut chez les adultes.
Ce point de vue - qui n'est pas vraiment motivé et qui n'est étayé par aucun avis médical - ne saurait, sans autre examen, être partagé. D'ailleurs, il paraît être infirmé par les déclarations faites en procédure cantonale par le docteur D., qui a souligné la relative importance des services fournis par des tiers à l'assuré, notamment des parents de celui-ci et d'une logopédiste. Au demeurant, s'il n'est pas exclu que l'importance de ces soins ait diminué avec le temps, cela ne signifie pas forcément que le degré d'impotence se
soit modifié dans une mesure suffisante pour justifier la suppression des prestations en cours.
BGE: 107 V 136, 111 V 207, 107 V 33, 112 V 241 mehr... , 109 V 265, 106 V 87, 105 V 30
Artikel: art. 36 al. 3 let, Art. 20 und 41 IVG, Art. 20 IVG, Art. 36 Abs. 3 lit. d IVV mehr... , art. 42 al. 2 LAI, Art. 87 ff. IVV, art. 36 al. 3 RAI, art. 86 RAI, art. 35 al. 3 RAI

References: Art. 36
 Art. 36

Art. 20
 Art. 87
 Art. 41
 art. 36
 Art. 20
 Art. 20
 Art. 36
 art. 42
 Art. 87
 art. 36
 art. 86
 art. 35