Source: https://site.volleyaif.be/site/index.php?option=com_content&view=article&id=431:rapport-ag-d%C3%A9cembre-2014&catid=30&Itemid=634
Timestamp: 2020-08-12 18:41:29+00:00

Document:
FVWB - Fédération Volley Wallonie-Bruxelles - Rapport AG du 20 Décembre 2014
Rapport AG du 20 Décembre 2014
Rapport de l’Assemblée Générale ordinaire du 20 décembre 2014 au centre sportif de Jambes.
C. LEMOINE, Président ff, J-C BACCUS, F. BREEKPOT, E. DAVAUX, M. DEHERDER, C. DEMUYNCK, A‑M HABETS, S. HENNAUT, T. LEFEVRE
Excusés : A. DAFFE, Président, D. BLAIRON, J-P HEYMANS
Présents pour les entités provinciales / régionale :
Brabant : J-L HAUBRUGE, E. LORGE, F. MARCHAL, J-P SOHY, P. VANDER VORST, D. VANLEEUW
Liège : Ph. ACHTEN, R. BIVER, A. CABAY, P. DECRAENE, P. DUFAYS, J. RUYFFELAERT
Luxembourg : G. BURTON, R. GRUSELIN, L. HAAGER, S. LAURENT, J‑L MASSART, J‑M VANDENBERGHE
Namur : C. CRAMAZOU, B. DEWILDE, F. FOSSEPRE, R. JACQUES, F. MOREAU, Y. RENIERS
RVV : G. SOIRON, D. RETERRE
Total de 32 voix pour les délégations provinciales / régionale.
C. LEMOINE excuse A. DAFFE, victime d’une mauvaise chute au sortir de la réunion de CA FRBVB le jeudi précédant l’assemblée générale.
Allocution du président ff
C. LEMOINE revient sur la seule décision prise au niveau FRBVB à ce stade, le fait que la Ligue A Messieurs jouera à 11 équipes en 2015-2016 et à 12 équipes en 2016-2017.
P. VANDER VORST demande quelle est la position de l’AIF au niveau des séries FRBVB. D. VANLEEUW souligne que le maintien de la N1M lui semble essentiel au risque que les équipes francophones aient dans le futur davantage de difficultés à se maintenir lorsqu’elles atteignent la plus basse division FRBVB. Demande que l’assemblée exprime son avis au travers d’une motion.
Le souhait d’aller vers une compétition identique en dames et en messieurs est évoqué. Ph. ACHTEN signale que cela peut également se faire au travers de la création d’une N1D.
M. HENNO relève qu’il y a encore pas mal d’incertitudes au niveau du calendrier international (proposition sans doute pour la mi-février 2015), ainsi qu’une volonté d’aller vers des séries de 12 équipes à tout niveau, le nombre de séries restant à déterminer.
Pour clôturer ce point, C. LEMOINE sonde l’assemblée sur les idées émises (alignement des championnats masculin et féminin avec séries de 12 équipes et création d’une N1D, soit 3 niveaux FRBVB tant en dames qu’en messieurs) et ne récolte aucune voix dissidente.
Trésorerie : discussion et approbation du budget 2015
M. HENNO signale que le budget a été établi sur base des chiffres du passé, avec volonté de réalisme tout en étant attentif aux incertitudes relatives au soutien des pouvoirs publics. Léger déficit possiblement comblé par des frais moindres au niveau (assurances) véhicules.
R. GRUSELIN exprime une certaine déception quant à la suppression des grandes organisations, en s’inquiétant de l’impact au niveau de l’image de la fédération. Le problème de subsidiation des diverses activités de la fédération est mis en avant pour expliquer cet état des choses.
D. VANLEEUW adresse ses félicitations pour la clarté du budget et les explications reçues. Regret de ne pas avoir pu établir de comparaison avec les années précédentes, laquelle comparaison sera possible à partir du prochain budget.
Problème structurel relevé par D. VANLEEUW, une asbl devant avoir au sein de son CA président, secrétaire et trésorier. Souhait de trouver enfin une solution à l’absence de trésorier, celle-ci passant peut-être par la voie d’une certaine professionnalisation. M. HENNO signale qu’il est là à titre de consultant uniquement et invite l’AG à déployer des efforts pour trouver une personne spécialisée en la matière.
L’assemblée exprime le souhait qu’un appel à candidats soit lancé pour le poste de trésorier. D. VAN BEVER demande s’il ne serait pas envisageable de faire appel aux services de M. HENNO moyennant assouplissement de certaines obligations de présence aux réunions de CA, mais l’intéressé signale que cela aurait peu de sens.
R. GRUSELIN réitère ses félicitations déjà adressées en CS sur le budget établi dans le respect du plan comptable. Demande d’obtenir davantage de détails au niveau des postes importants pour le futur.
Le budget 2015 est ensuite soumis au vote et adopté à l’unanimité.
Election du responsable beach
Pas de candidature rentrée. Ph. ACHTEN signale que ce point / vote pourra être porté à l’ordre du jour de la prochaine AG en même temps que le poste de trésorier.
[Départ de M. HENNO dans le courant de celles-ci]
Question posée de savoir si les points proposés sont votés dans leur globalité. E. DAVAUX propose que ce soit le cas sauf sur des articles plus délicats où le vote pourra être scindé.
Point 1 (art. 34 des statuts) : adopté à l’unanimité.
Le RVV signale qu’il n’y a pas d’obligation de formations en matière de défibrillateurs émanant de la Communauté germanophone.
Point 2 (« l’AIF » => « l’association ») : adopté à l’unanimité.
Point 3 (formalités administratives, nouvel art. 100 du ROI) : adopté à l’unanimité.
Point 4 (documents administratifs, art. 105 et 3975 du ROI) : adopté à l’unanimité.
R. GRUSELIN revient sur l’article 100 du ROI et la lourdeur administrative qu’il y a à faire signer l’ensemble des documents par président et secrétaire de club. E. DAVAUX précise que cela ne concerne que la correspondance et donc pas les documents de style demande d’affiliation, l’objectif étant d’éviter qu’un secrétaire ou président de club puisse engager seul le club pour des démarches ayant potentiellement des conséquences importantes.
Ph. ACHTEN signale que des informations en provenance du CP Liège font état de Volley Fan qui seraient encore facturés aux clubs. C. DEMUYNCK a reçu confirmation de Renata SLAVIKOVA que seuls les clubs ayant demandé un exemplaire papier via le relevé financier d’avant-saison se voient facturer celui-ci.
R. GRUSELIN revient sur la demande faite le 6/12 en CS, non prise en compte, de prévoir les duplicatas de documents à l’article 3975 du ROI. C. DEMUYNCK signale que la question a été vérifiée avec E. DAVAUX après réunion de CS et que les duplicatas, déjà repris à l’article 3970 précédant immédiatement l’article 3975, n’ont donc pas été ajoutés.
Point 5 (transferts internationaux, art. 3770, 3771, 3775, 3780, 3781, 3785, 3786, 3790, 3795, 3796, 3797, 3798, 3799 du ROI) : adopté moyennant intégration de la remarque du CP Liège à l’article 3770.1 (« … affilié la première fois à la FRBVB par l’intermédiaire de l’AIF ou de la VVB »).
D. VANLEEUW signale que les textes existants sont en contradiction avec les droits belge (arrêt Bosmans particulièrement) et européen (libre circulation des personnes et des biens) vu la procédure payante. Souhait que l’AG prépare une motion réfléchie sur ces abus de droit et la soumette le plus haut possible. D. VANLEEUW s’étonne que des transferts dits « gratuits » fassent l’objet de facturation par la FRBVB, y compris pour des joueurs provinciaux. Précision qu’il s’agit de frais administratifs, d’un maximum de 200 € au niveau FRBVB. M. HENNO retrace quelques principes en matière de transferts internationaux et frais qui les accompagnent, et propose que D. VANLEEUW lui communique le(s) cas évoqué(s) (de l’ordre de 1.500 €) pour vérification et explications.
Suite aux explications – appréciées – fournies par M. HENNO, D. VANLEEUW retire sa demande que l’AG se prononce sur la rédaction d’une motion au niveau des transferts internationaux et justifie son abstention au niveau du vote de ce point sur base des arguments/questionnements évoqués en AG.
Liège RVV Brabant Luxembourg Namur Hainaut TOTAL
Point 6 (rencontres amicales et tournois, art. 4030, 4035, 4040, 4041 et 4042 du ROI) : adopté à l’unanimité.
J-P SOHY demande ce qu’il en est de l’arbitrage, de sorte que les clubs et arbitres aient confirmation qu’ils sont autorisés à siffler ces rencontres sans autorisation préalable, ce qui est bien le cas.
Point 7 (types d’affiliés loisirs, art. 6000, 6001, 6002, 6003, 6004, 6005, 6006, 6007, 6008 et 6009 du ROI) : adopté à l’unanimité.
A la demande d’E. DAVAUX, C. DEMUYNCK retrace la genèse de la proposition de cet article (système de listings d’affiliés existant pour Liège et le Brabant. Tarif préférentiel accordé au Brabant étendu à Liège. Choix du Luxembourg de garder un système de licences, permettant p.ex. de remplir également des fonctions de marqueur ou délégué. P. VANDER VORST signale d’ailleurs qu’outre les 650-700 affiliés loisirs « listing » du Brabant, une quarantaine de membres loisirs ont également une licence au niveau du Brabant).
Point 8 (âge des arbitres, art. 5025 du ROI) : adopté.
Demande de C. CRAMAZOU pour le CP Namur de la raison pour laquelle le ROI doit prévoir cela et si une dérogation ne serait pas suffisante. E. DAVAUX évoque la volonté d’éviter de tomber dans des décisions arbitraires, hors règlement.
POUR 6 2 6 5 19
CONTRE 1 6 6 13
Point 9 (liste d’affiliation, art. 3606 – & 3603, 3607 et 3608 – du ROI) : adopté à l’unanimité.
P. CARLIER fait remarquer que le listing d’affiliation n’est pas reçu en double exemplaire. Le vote intervient donc sur la proposition adaptée comme suit à l’article 3606 : « Le listing d’affiliation en double exemplaire doit être envoyé… »
Point 10 (changement de membre du comité, art. 2037 et 3970 du ROI) : adopté à l’unanimité.
Point 11 (indemnité kilométrique, art. 1600 du ROI). Proposition retirée suite à la réunion de CS du 6/12/2014. « Fédération Wallonie-Bruxelles » à modifier en « Communauté française ».
Point 12 (doubles affiliations administratives, art. 3622 du ROI) : adopté à l’unanimité. Ajout de la remarque du CP Liège : « … est soumise à l’approbation du CA de l’AIF qui décide en dernier ressort en motivant sa décision ». Th. LEFEVRE demande pourquoi la proposition n’inclut pas le trésorier de club. E. DAVAUX signale qu’il n’y a pas eu de remarque / amendement en ce sens.
Point 13 (dettes des clubs, art. 2075 du ROI) : adopté à l’unanimité.
A sa question de savoir quelles sont les asbl actuellement concernées, information donnée à C. CRAMAZOU qu’il y a actuellement MOVENTIS et le CeFES.
Point 14 (commissions judiciaires, art. 3845 du ROI).
E. DAVAUX propose un vote séparé sur les deux aspects principaux de la proposition : 1/ l’instauration d’un secrétaire au sein des commissions judiciaires et 2/ le fait qu’une commission judiciaire ne puisse siéger avec plus de deux arbitres en activité.
Ph. ACHTEN souligne que la proposition est émaillée d’une contradiction entre une des motivations stipulant que l’AG désigne les présidents des commissions judiciaires alors que le texte proposé prévoit le maintien de cette désignation par le CS. E. DAVAUX signale qu’il s’agit vraisemblablement d’une erreur dans la rédaction et suggère à l’AG de retirer cette première motivation.
C. CRAMAZOU signale qu’il y a actuellement 4 arbitres actifs au sein de la Commission des réclamations AIF et s’interroge sur la façon dont le choix sera effectué au sein de la CFRc. La possibilité d’un appel à candidats est évoquée.
Demande d’Y. PADUART quant au sens à donner à ce pouvoir octroyé au secrétaire de commission judiciaire. Les réactions soulignent le fait que le président reste maître de sa commission. E. DAVAUX relève qu’il y a derrière cette proposition une volonté d’une rédaction correcte des décisions. Ph. ACHTEN signale le confort qu’il y a pour un président de commission judiciaire à avoir un secrétaire permanent à disposition, mais exprime le souhait que le suivi des décisions soit assuré par le secrétariat AIF, situation jugée préférable pour éviter des erreurs de procédure.
Un vote intervient sur cet amendement introduit en séance par Liège, visant à supprimer la partie de phrase « et du suivi des décisions prises » de la proposition 3845.3.
POUR 6 2 3 6 6 23
CONTRE 3 6 9
1/ L’AG s’exprime donc sur la proposition intégrant l’amendement du CP Liège.
POUR 6 2 6 6 20
CONTRE 6 6 12
2/ L’AG se prononce ensuite sur le maximum de deux arbitres en activité pouvant siéger dans une commission judiciaire : point refusé à l’unanimité.
Point 15 (montées et descentes, art. 4290 et 4295 du ROI) : adopté à l’unanimité.
E. DAVAUX signale que, s’agissant de compétition en cours, cela ne sera d’application qu’à partir de 2015-2016.
Ph. ACHTEN relève que de légères discordances entre ROI et règlement complémentaire ont été constatées, et demande qu’elles soient évitées pour le futur.
Propositions du CP Brabant
Calendrier officiel (art. 3975, 4340 et 5060 du ROI) : proposition adoptée.
P. VANDER VORST rappelle que la proposition est introduite suite à l’informatisation croissante des informations.
Ph. ACHTEN signale que l’exercice de suppression du calendrier a été réalisé par Liège mais qu’une rubrique spécifique a été créée sur le site de Liège reprenant les informations présentes en début de calendrier officiel, et souligne que Liège votera pour cette proposition à la seule condition que ces informations soient prévues sur le site de l’AIF.
P. CARLIER propose qu’un petit recueil soit créé, ce qui s’avèrerait moins onéreux. J-C BACCUS signale qu’un tel document pourrait être mis à disposition sur le site AIF au travers d’un document pdf. P. VANDER VORST rejoint la proposition de Liège de mise à disposition des informations via le site AIF.
R. GRUSELIN suggère que ce texte soit revoté lors de l’AG d’avril après avoir mûri la réflexion, aucune urgence n’existant. Maintien par le CP Brabant de sa proposition, qui est dès lors soumise au vote sous la condition d’intégrer les informations sur le site AIF.
Le vote de cet article entraine les modifications suivantes des articles du ROI :
- 3641.5 : « La liste des moyens et produits interdits est publiée dans le calendrier de la compétition ainsi que sur le site officiel de l’A.I.F.-F.R.B.V.B. a.s.b.l. Toute modification de cette liste entraîne une notification publiée sur le site officiel de l’A.I.F. et dans le Volley Fan dans les délais les plus brefs. »
- 3750 : « L'âge maximum des joueurs/joueuses est fixé chaque saison par le C.A. de l’A.I.F. et ratifié par le C.S. de l’A.I.F. avant publication dans le calendrier officiel. »
Formulaire de réaffiliation dans le même club (art. 3603 du ROI) :
R. GRUSELIN revient sur la motivation de la proposition (« facilitation ») et sollicite l’avis de la secrétaire générale. C. DEMUYNCK réitère la clarification effectuée en CS (compréhension d’une volonté de simplification administrative de la part des gros clubs, possibilité de remplacer « x formulaires » par un courrier unique signé par le club mentionnant les désaffiliés à réaffilier ; difficultés de traçabilité / possibilité de « fraude » si la fiche médicale est envoyée directement par l’affilié à l’insu du club ou par le club qui pourrait être tenté d’abuser de la situation si un affilié se portait pâle dans son club peu de temps après le renvoi de la seule fiche médicale. Double travail de l’employée qui devrait dans un premier temps vérifier si l’affilié est affilié avant de procéder à l’encodage de la fiche médicale, ce qu’évite le formulaire de réaffiliation).
Suite aux explications fournies, P. VANDER VORST signale que le CP Brabant retire cette proposition (avis partagés au sein même du CA Brabant). La proposition sera au besoin réintroduite ultérieurement.
P. CARLIER propose de modifier le formulaire de réaffiliation en un formulaire relatif à plusieurs affiliés signé par le secrétaire de club. C. DEMUYNCK étudiera cette proposition, jugée intéressante.
Liste de force (art. 4091 du ROI) :
E. DAVAUX précise la finalité de la proposition et le but ultime de parvenir à un système uniforme de listes de forces tous niveaux confondus – malgré les éventuelles difficultés informatiques, ce qui permettrait une meilleure lisibilité par tous et d’éviter d’éventuelles suspicions.
F. FOSSEPRE s’inquiète à cet égard de savoir si cela n’entraînerait pas un surcroît de travail pour le responsable AIF qui ne contrôle actuellement pas le plus bas niveau AIF.
Retour sur le délai de 10 jours dans lequel un forfait doit être communiqué et volonté de professionnalisation de l’encodage et d’une meilleure lisibilité afin de tenter de respecter ce délai.
Les points 1 et 4 de l’article 4091 sont soumis séparément au vote.
Th. LEFEVRE souligne son manque d’enthousiasme pour les termes « est tenu de ». L’AG s’accorde sur une modification en « Le responsable de la CFR met à jour… ».
Moyennant cette adaptation, la proposition est adoptée à l’unanimité pour les points 1 et 4.
Th. LEFEVRE signale que les informations « listes de forces » sont à jour sur le portail.
Proposition d’Emile LORGE
Article 5150 – délégué au terrain : la proposition n’est pas adoptée.
E. DAVAUX précise que les statuts et le ROI seront publiés à l’expiration des délais légaux moyennant utilisation d’une autre couleur permettant de visualiser les modifications.
R. GRUSELIN félicite E. DAVAUX pour avoir rondement mené les débats autour de la question des règlements dans le cadre de cette AG.
Pas d’interpellation rentrée.
R. GRUSELIN marque son étonnement quant à l’utilisation de deux logos « AIF » différents.
M. HENNO indique qu’une demande sera introduite la semaine à venir auprès du service des décisions anticipées afin de tenter d’obtenir la défiscalisation des indemnités d’arbitrage.
E. DAVAUX, responsable des statuts et règlements, signale qu’il est en train de procéder à une synthèse du règlement de compétition et du ROI en tachant de remédier aux multiples documents pouvant entraîner des discordances (homologation, arbitrage, etc.).
J-P SOHY demande où en est la question du site FRBVB, pour lequel un budget a été prévu. Ce dernier n’est pas encore sorti de terre.
Ph. ACHTEN revient sur la formule mise en place à Liège pour l’arbitrage par des jeunes à partir de 12 ans. La province de Namur ayant marqué son intérêt pour une séance d’information par Alain GEERS, demande de ce dernier que les éventuelles autres provinces intéressées se fassent connaître rapidement afin d’organiser une séance unique centralisée.
Ph. ACHTEN exprime également au nom de Liège des regrets par rapport à l’absence récurrente de certains membres du CA. Rappel à cet égard des raisons médicales entourant l’absence de J-P HEYMANS.
Brabant : P. VANDER VORST signale l’étonnement répété de la part de divers clubs que des factures AIF et VVB soient reçues par les clubs AIF évoluant en Coupe de Belgique. Vérification sera effectuée.
F. POTIERS relève le peu de visibilité / présence du responsable technique AIF
C. LEMOINE remercie les participants à l’AG et souhaite à tous de joyeuses fêtes.

References: art. 100
 art. 105
 art. 3770
 art. 4030
 art. 6000
 art. 5025
 art. 3606
 art. 2037
 art. 1600
 art. 3622
 art. 2075
 art. 3845
 art. 4290