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Document:
PUBLIES AU MÉMORIAL C - N° 431 DU 5 SEPTEMBRE 1995
RECEUIL DES SOCIETES ET ASSOCIATIONS
Modifications approuvées à l'unanimité
par l'Assemblée Générale extraordinaire du 27 mars 2011
Modification déposée le 11 mai 2011
Sous le Numéro F3312 / L110072336.04
OEUVRES PAROISSIALES FOUSBANN a.s.b.l Statuts après modification déposée le 11 mai 2011 ( F3312 / L110072336.04 )
EXTRAIT DU MÉMORIAL C - N° 431 DU 5 SEPTEMBRE 1995
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OEUVRES PAROISSIALES FOUSBANN, a.s.b.l., Association sans but lucratif.
Siege social : 50, rue Pierre Krier L-4604 Differdange/Fousbann,
L'an mil neuf cent quatre-vingt-quinze, le quinze mai,
Biever Eugénie, 164, rue de Soleuvre, Differdange, sans état, luxembourgeoise,
Faltz Jean, 78, rue Emile Mark, Differdange, pharmacien, luxembourgeois,
Flenghi Jitka, 8, rue Kalekerbach, Oberkorn, ménagère, luxembourgeoise,
Frantzen Fernand, 42, rue Pierre Frieden, Differdange, ouvrier sidérurgiste, luxembourgeois,
Groff Marcel, 1, rue de la Chapelle, Differdange, curé, luxembourgeois,
Hoffmann Colette, 23, rue Neuwies, Differdange catéchète, luxembourgeoise,
Joachim Patrice, 41, Cité Henri Grey, Differdange, sans état, italienne,
Juncker François, 34, rue Henri Bessemer, Differdange, retraité, luxembourgeois,
Jungers François, 27, Cité Sidney Thomas, Differdange, retraité, luxembourgeois,
Kaell Marie, 34, rue Menager, Differdange, sans état, Luxembourgeoise,
Kridel Fernand, 50, rue Pierre Krier, Differdange, sidérurgiste, luxembourgeois
Kridel Marie, 50, rue Pierre Krier, Differdange, sans état, luxembourgeoise,
Kuffer Antoinette, 106, rue Woiwer, Differdange, sans état, luxembourgeoise,
Kuffer Georges, 106, rue Woiwer, Differdange, directeur commercial, luxembourgeois,
Mambourg Jean, 211, rue Woiwer, Differdange, retraité, luxembourgeois,
Meyer Roger, 31, rue Xavier Brasseur, Differdange, retraité, Luxembourgeois,
Michels Henri, 54, route de Pétange, Niederkorn, installateur, luxembourgeois,
Nennig Rose, 18, rue Pierre Dupong, Soleuvre, institutrice, luxembourgeoise,
Nizet Jeanne, 24, rue de Limpach, Soleuvre, institutrice, luxembourgeoise,
Pütz Claire, 216, rue de Differdange, Soleuvre, sans état, luxembourgeoise,
Renoir Jetty, 34, rue Woiwer, Differdange, sans état, luxembourgeoise,
Rion Paul, 21, rue Dr. Conzémius, Differdange, employé privé, luxembourgeois,
Rolgen-Roos Gertrud, 8, rue Rosper, Oberkorn, sans état,
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Schammo Marie-Andrée 195, rue Woiwer, Differdange, employée de bureau, Luxembourgeoise,
Simonin Jean-Claude, 21, rue Hubert Clement, Differdange, ajusteur-mécanicien, luxembourgeois,
Stammet Nico, 127, rue Emile Mark, Differdange, employé CFL, luxembourgeois,
Weis-Ansay Jacqueline, 77, rue Pierre Dupong, Differdange, sans état, Luxembourgeoise,
Wester Maria, 9, rue Michel Rasquin, Differdange, sans état, luxembourgeoise,
ont convenu de constituer entre eux une association sans but lucratif, conformément à la loi du 21 avril 1928, dont les statuts ont été arrêtés comme suit :
Chapitre I ier Dénomination, Objet, Siège, Durée
Art. 1er. L'association prend la dénomination OEUVRES PAROISSIALES FOUSBANN.
Art. 2. L'association a comme objets :
a) la promotion de toute œuvre a caractère religieux, caritatif, culturel et social de la paroisse de Differdange-Fousbann,
b) la création et le développement d'institutions qui serviront au développement moral, intellectuel et religieux des paroissiens et particulièrement de la jeunesse,
c) l'acquisition, la gestion et l'entretien d'un ou de plusieurs immeubles servant les besoins de la paroisse.
d) l'association pourra effectuer toute opération se rattachant directement ou indirectement aux objets en vue desquels elle est constituée.
Art. 3. L'association a son siège à Differdange - Fousbann, 50, rue Pierre Krier.
Art. 4. Elle est constituée pour une durée illimitée.
Art. 5. L'association est composée de membres effectifs et de membres honoraires.
Art. 6. Devient membre effectif toute personne :
a) prête à soutenir et à défendre activement les buts de l'association,
b) payant une cotisation unique de 1.000,- (mille) francs, (24.79 €)
c) ayant été admise par le conseil d'administration sur proposition de 2 membres effectifs.
d) Seuls les membres effectifs jouissent des droits et avantages que la loi confère aux associés. Le nombre des membres effectifs est limité à 30 (trente) et ne peut pas être inférieur à 3 (trois).
Art. 7. Le titre de membre honoraire est conféré à ceux qui paient une cotisation annuelle fixée par l'assemblée générale.
Ce titre est conféré, sur proposition du conseil d'administration, par l'assemblée générale a des personnes ayant rendu des services ou fait des dons à l'association, sans être membres effectifs. Les membres honoraires sont admis aux assemblées générales avec voix consultative.
Art. 8. La démission et l'exclusion dés associés sont réglées par l'art. 12 de la loi du 21 avril 1928 sur les associations sans but lucratif. L'exclusion pourra être prononcée pour des actes portant préjudice grave A ' association. En cas de démission ou d'exclusion, le membre démissionnaire ou exclu n'a aucun droit au fonds social et ne peut réclamer le remboursement de sa cotisation.
Chapitre III. Administration
Art. 9. L'association est gérée par un conseil d'administration. Les administrateurs sont élus parmi les membres effectifs par l'assemblée générale à la simple majorité des voix. Leur mandat a une durée de 2 ans ; les administrateurs sortants sont rééligibles.
Les candidatures devront être entre les mains du président avant le début de l'assemblée générale.
Les élections auront lieu tous les ans. La première série des sortants fixée par tirage au sort, comprendra la moitié des administrateurs plus un. Le président et le secrétaire ne pourront pas faire partie de la même série.
En cas de décès ou de démission d'un administrateur, la prochaine réunion du conseil d'administration procèdera à son remplacement provisoire. Le remplaçant terminera le mandat du remplacé, mais devra être confirmé dans ses fonctions par la prochaine assemblée générale.
Art. 10. Le conseil d'administration choisit en son sein le président, le vice-président, le secrétaire et le trésorier.
Art. 11. Le conseil d'administration se réunit sur convocation du président ou de deux membres aussi souvent que
L'intérêt de l'association l' exige. Il ne pourra délibérer valablement qu'en présence de la majorité de ses membres, la voix de son président étant, en cas de parité, prépondérante.
- En l' absence du président, le vice-président présidera la réunion.
- En cas d'absence du vice-président, le membre désigné par l'assemblée présidera.
Le membre absent à 3 séances consécutives sans excuse valable sera considéré comme démissionnaire.
Art. 12. Le conseil d'administration représente l'association dans ses relations avec les particuliers et le pouvoir public, dans tous les actes judiciaires ou extrajudiciaires et l'engage valablement à l' égard des tiers par la signature conjointe du président, du secrétaire et d'un membre du conseil d'administration.
Le conseil d'administration peut, sous sa responsabilité, déléguer des pouvoirs à l'un ou plusieurs de ses membres effectifs ou à des tiers, même non-membres, et les charger de missions spéciales.
Art. 13. Les opérations financières de l'association sont surveillées par 2 commissaires aux comptes, choisis parmi les membres effectifs, mais non-membres du conseil d'administration, qui seront élus par l'assemblée générale à la simple majorité des voix. Leur mandat aura une durée de 1 an ; ils seront rééligibles.
Art. 14. La cotisation annuelle des membres effectifs sera proposée par le conseil d'administration et voté par l'assemblée générale.
Art. 15. L'assemblée générale ordinaire se réunira une fois par an au plus tard le 30 mars. Le conseil d'administration en fixera la date et l'ordre du jour.
Art. 16. Le conseil d'administration peut convoquer des assemblées générales extraordinaires chaque fois qu'il le jugera utile ou nécessaire.
Art. 17. A la suite d'une demande signée par au moins un cinquième des membres effectifs, le conseil d'administration dolt convoquer dans la quinzaine une assemblée générale extraordinaire contenant à l'ordre du jour le motif de la demande.
Art. 18. Les membres effectifs et les membres honoraires sont convoqués à l'assemblée générale au moins 10 jours calendrier à l' avance, le cachet de la poste faisant foi.
Art. 19. L'assemblée générale est régulièrement constituée, quel que soit le nombre des membres effectifs présents. Les décisions sont prises à la simple majorité. Toutes les modifications aux statuts se feront conformément A ' article 8 de la loi du 21 avril 1928 sur les associations sans but lucratif.
Art. 20. Chaque année, le conseil d'administration soumet à l'approbation de l'assemblée générale les comptes de l'exercice écoulé et le budget estimatif du prochain excercice. L'approbation vaut décharge pour le conseil d'administration et pour les commissaires aux comptes.
Art. 21. Les décisions de l'assemblée générale, avec indication du résultat de vote, sont consignées dans un registre de procès-verbaux et signées par le président de l'assemblée, le secrétaire et un membre du conseil d'administration. Ce registre est conservé au siège social où tous les membres peuvent en prendre connaissance sans déplacement. Tous les membres ainsi que tous les tiers qui justifient d'un titre peuvent demander des extraits, quel seront signés par le président ou un membre du conseil d'administration et le secrétaire. Les décisions de l'assemblée générale sont publiées, le cas échéant, de la manière prescrite par la loi.
Art. 22. L'assemblée générale fixe chaque année le montant de la cotisation à payer par les membres honoraires.
Art. 23. L'assemblée générale procède à la nomination de groupes de travail, de commissions, de comités d'organisation etc. dont les attributions, le mode d'élection etc. seront fixés par des règlements d'ordre intérieur.
Chapitre V. Ressources
Art. 24. Les ressources de l' association se composent notamment :
a) des cotisations des membres effectifs et des membres honoraires,
b) des subsides,
c) des dons ou legs en sa faveur,
d) du revenu de ses capitaux.
Chapitre VI. Liquidation
Art. 25. L'assemblée générale, qui décidera la dissolution des OEUVRES PAROiSSIALES FOUSBANN, donnera au patrimoine une affectation qui se rapprochera autant que possible de l' objet social.
Chapitre VII. Divers
Art. 26. Pour tous les points non prévus aux présents statuts, ii est fait référence expresse à la loi du 21 avril 1928 sur les associations et les fondations sans but lucratif, telle qu'élie a été modifiée par les lois des 22 février 1984 et 4 mars
Ensuite les comparants se sont réunis en assemblée générale extraordinaire et ont élu, à l'unanimité, comme membres du conseil d'administration les administrateurs suivants :
Président : Stammet Nico, 127, rue Emile Mark, Differdange
Vice-président : Faltz Jean, 78, rue Emile Mark, Differdange
Secrétaire : Nizet Jeanne, 24, rue de Limpach, Soleuvre
Trésorier: Kridel Fernand, SO, rue Pierre Kner, Differdange
Membres : Groff Marcel, 1, rue de la Chapelle, Differdange
Kuffer Georges, 106, rue Woiwer, Differdange
Mambourg Jean, 211, rue Woiwer, Differdange.
Fait à Differdange-Fousbann en autant d'exemplaires qu'il y a de membres fondateurs. Date de l'en-tête.
Liste avec les signatures des membres fondateurs :
Mme Biever Eugénie, 164, rue de Soleuvre, Differdange,
M. Faltz Jean, 78, rue Emile Mark, Differdange,
Mme Flenghi Jitka, 8, rue Kalekerbach, Oberkorn,
M. Frantzen Fernand, 42, rue Pierre Frieden, Differdange,
M. Groff Marcel, 1, rue de la Chapelle, Differdange,
Mme Hoffmann Colette, 23, rue Neuwies, Differdange,
Mme Joachim Patrice, 41, Cite Henri Grey, Differdange,
M. Juncker François, 34, rue Henri Bessemer, Differdange,
M. Jungers François, 27, Cité Sidney Thomas, Differdange, retraité, luxembourgeois,
Mme Kaell Marie, 34, rue Menager, Differdange,
M. Kridel Fernand, 50, rue Pierre Krier, Differdange,
Mme Kridel Marie, 50, rue Pierre Krier, Differdange,
Mme Kuffer Antoinette, 106, rue Woiwer, Differdange,
M. Kuffer Georges, 106, rue Woiwer, Differdange,
M. Mambourg Jean, 211, rue Woiwer, Differdange,
M. Meyer Roger, 31, rue Xavier Brasseur, Differdange,
M. Michels Henri, 54, route de Pétange, Niederkorn,
Mme Nennig Rose, 18, rue Pierre Dupong, Soleuvre,
Mme Nizet Jeanne, 24, rue de Limpach, Soleuvre,
Mme Pütz Claire, 216, rue de Differdange, Soleuvre,
Mme Renoir Jetty, 34, rue Woiwer, Differdange,
M. Rion Paul, 21, rue Dr. Conzémius, Differdange,
Mme Rolgen-Roos Gertrud, 8, rue Rosper, Oberkorn.
Conseil d'Administration constitué le 27 mars 2011 :
Président : Kuffer Georges, 106, rue Woiwer, Differdange
Vice-présidente : Biever-Schumann Eugénie, 164, rue de Soleuvre, Differdange
Trésorier: Kridel Fernand, 50, rue Pierre Krier, Differdange
Membres : Juncker Franz, 34, rue Bessemer, Differdange
Mambourg Jean, 211, rue Woiwer, Differdange
Winandy-Hentges Carine, 17, rue d'Ahlen, Differdange
PERSONNE DE CONTACT POUR LE COURRIER :
Kridel Fernand, 50, rue Pierre Krier, Differdange

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13

Art. 14

Art. 15

Art. 16

Art. 17

Art. 18

Art. 19

Art. 20

Art. 21

Art. 22

Art. 23

Art. 24

Art. 25

Art. 26