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Timestamp: 2016-10-28 10:15:42+00:00

Document:
6B_967/2013 (21.02.2014)
6B_967/2013 � � Arr�t du 21 f�vrier 2014
tous les deux repr�sent�s par Me Stefan Disch, avocat,
2.�A.________ et B.________, repr�sent�s par
Me Olivier Righetti, avocat,
Gestion d�loyale; indemnit�; principe in dubio pro reo,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 23 juillet 2013.
Par jugement du 29 ao�t 2012, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� Y.________ pour gestion d�loyale � une peine privative de libert� de treize mois et dix jours, avec sursis pendant quatre ans, peine compl�mentaire � celle inflig�e le 26 juillet 2006 par le Juge d'instruction de Lausanne. Il a �galement reconnu X.________ coupable de gestion d�loyale et l'a condamn� � une peine privative de libert� de douze mois et dix-sept jours, avec sursis pendant quatre ans, peine compl�mentaire � celles inflig�es le 15 ao�t 2006 par le Juge d'instruction de Lausanne et le 8 d�cembre 2011 par le Tribunal de police de l'Est vaudois.
Par jugement du 23 juillet 2013, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel form� par Y.________ et X.________.
B.a.�La soci�t� Z.________ SA �tait une soci�t� anonyme inscrite au registre du commerce, dont le but statutaire est la " fourniture de tout service dans le domaine de la gestion de fortune, notamment dans le domaine des devises et des valeurs mobili�res, courtage de biens de toute nature, mobilier et immobilier, ainsi que de produits d'assurances ".
X.________ �tait l'administrateur de la soci�t� Z.________ SA. Il a suivi une formation de gestionnaire de fortune entre 2001 et 2003 et obtenu son brevet f�d�ral de gestionnaire de fortune. Depuis lors, il travaille dans le milieu de la finance.
Y.________ �tait directeur de la soci�t�. Il n'a pas de lien de parent� avec son co-pr�venu. Il n'est au b�n�fice d'aucun dipl�me professionnel. Il travaille dans la finance et a �t� form� " sur le tas " en suivant notamment des s�minaires de gestion de fortune.
B.b.�L'activit� de Z.________ SA consistait en�
trading�sur des produits d�riv�s et donc � risques. Les clients ne l'ignoraient pas, c'�tait ce qu'ils souhaitaient. X.________ et Y.________ choisissaient des titres int�ressants � traiter selon leur volatilit� sur le march�. En fonction des march�s financiers et de l'�volution politique notamment, X.________ �tablissait des " strategy composites " et des " strategy profile ". Ces strat�gies �taient transmises aux courtiers qui les proposaient aux clients.
Tous les clients de Z.________ SA signaient par ailleurs �galement des contrats avec les d�positaires et les brokers, que ce soit avec la soci�t� H.________, I.________ ou J.________.
B.c.�Les contrats-types �tablis par Z.________ SA pr�voyaient notamment ce qui suit:
- art. 1.1: " (...) Pour toutes les transactions qu'elle effectue pour le client, Z.________ agit au nom, pour le compte et aux seuls risques du client ".
- art. 1.3: " le client re�oit une confirmation d'ex�cution �crite par courrier. Si le client constate une diff�rence entre ses consignes de gestion et les conditions confirm�es par �crit, il en informe Z.________ par �crit dans un d�lai de cinq jours ouvrables. Faute de communication �crite dans ce d�lai, la confirmation d'ex�cution est consid�r�e comme accept�e ".
- art. 3: " Risque. Le client confirme avoir re�u lors de la signature de la pr�sente convention, les documents suivants qui le renseignent sur la nature des op�rations effectu�es et le risque qu'elles comportent: - les Annexes 1, 2, et 3 de la Convention de Z.________.
Le client a pris connaissance et a compris le contenu de ces documents et, le cas �ch�ant, s'engage � r�clamer � Z.________ toute information n�cessaire � leur compr�hension. Z.________ tient � la disposition du client le personnel qualifi� n�cessaire pour r�pondre � toute demande d'information de la part du client ".
Ces documents contenaient toute une s�rie de dispositions relatives aux commissions pr�lev�es, savoir une commission sous forme d'agio, une commission par�
trade�selon les diff�rentes op�rations r�alis�es et une commission sur l'�ventuelle plus-value r�alis�e. Au chiffre 2.6, il est pr�cis�: " Cette commission diminue le potentiel de gain du client et augmente en cons�quence son risque de perte ".
Parall�lement, les clients concluaient des contrats avec les d�positaires des fonds et les brokers, que leur soumettaient aussi les vendeurs de Z.________ SA.
B.d.�Vu la volatilit� du march�, les pr�venus ont adopt� des strat�gies mensuelles, c'est-�-dire impliquant des transactions fr�quentes. En cons�quence, ils ont pr�lev� des commissions totales d'une importance telle qu'elles amputaient consid�rablement le capital des clients, les gains ne suffisant pas � compenser les ponctions.
Il ressort du dossier que Z.________ SA a notamment encaiss� des commissions de:
- 43'737.17 dollars am�ricains sur un capital investi par D.________ de 100'000 dollars am�ricains, pour vingt mois d'activit� entre le 19 janvier 2006 et le 19 septembre 2007, ce qui repr�sente un pourcentage annuel de 26,24 %,
D.________ a d�pos� une plainte le 11 f�vrier 2008 et l'a retir�e le 13 janvier 2009 apr�s avoir �t� enti�rement d�sint�ress�e.
- 10'370.66 dollars am�ricains sur un capital investi par E.________ de 57'424.67 dollars am�ricains, pour quatorze mois d'activit� entre le 14 d�cembre 2006 et le 13 mars 2008, ce qui repr�sente un pourcentage annuel de 15,47 %,
E.________ a d�pos� une plainte le 7 avril 2008 et l'a retir�e le 4 juin 2009 � la suite d'une transaction.
- 29'065.33 dollars am�ricains sur un capital investi par F.________ de 362'553.92 dollars am�ricains, pour cinq mois d'activit� entre le 25 mai et le 13 novembre 2007, ce qui repr�sente un pourcentage annuel de 5,01 %,
F.________ a d�pos� une plainte le 3 juillet 2008 et l'a retir�e le 1er d�cembre 2008 apr�s avoir trouv� un accord � la satisfaction des deux parties.
- 130'669.86 dollars am�ricains sur un capital investi par A.________ et B.________ de 500'000 dollars am�ricains, pour sept mois d'activit� entre le 18 septembre et le 21 avril 2008, ce qui repr�sente un pourcentage annuel de 26,13 %,
A.________ et B.________ ont d�pos� une plainte le 22 janvier 2010.
- 93'114 dollars am�ricains sur un capital investi par C.________ de 545'609 dollars am�ricains, pour dix mois d'activit� entre le 29 novembre 2007 et le 25 septembre 2008, ce qui repr�sente un pourcentage annuel de 17,6 %,
C.________ a d�pos� une plainte le 9 mars 2010. Il a conclu une transaction aux d�bats de premi�re instance sans retirer sa plainte.
- 57'297 dollars am�ricains sur un capital investi par G.________ de 87'344 dollars am�ricains, pour six ans et sept mois d'activit� entre le 26 novembre 2002 et le 29 juin 2009, ce qui repr�sente un pourcentage annuel de 9,96 %,
G.________ a d�pos� une plainte le 22 mars 2010. Elle a sign� un accord avec les pr�venus aux d�bats de premi�re instance et a retir� sa plainte.
Les pr�venus se sont rendu compte que leur syst�me de commissionnement posait probl�me en cas de mauvaise conjoncture, mais n'y ont rien chang�, ni � leur strat�gie.
Contre le jugement cantonal, X.________ et Y.________ ont d�pos� un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Ils concluent, principalement, � la r�forme du jugement en ce sens qu'ils sont tous les deux lib�r�s du chef d'accusation de gestion d�loyale et qu'il leur soit accord� une indemnit� selon l'art. 429 CPP; � titre subsidiaire, ils concluent � l'annulation du jugement attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� d'instruction pour la mise en oeuvre d'une expertise et/ou de toute autre mesure d'instruction utile.
Le Tribunal f�d�ral a retenu l'escroquerie dans des situations o� le calcul des commissions n'avait pas �t� clairement pr�cis� (ATF 135 IV 76; arr�t 6S.69/2005 du 22 juillet 2005). Dans le pr�sent cas, il a �t� admis que les clients ont autoris� les recourants � ex�cuter les transactions sur des produits d�riv�s, � savoir des produits hautement sp�culatifs, et qu'ils ont sign� des documents qui expliquaient le calcul des commissions. Les clients n'ont donc �t� tromp�s ni sur le caract�re sp�culatif des op�rations ni sur le calcul des commissions; c'est ainsi que le chef d'accusation d'escroquerie (art. 146 CP) a �t� abandonn�. La cour cantonale reproche uniquement aux recourants de ne pas avoir adapt� leur mode de commissionnement � l'�volution, notoirement d�favorable d�s 2007, voire peu avant, du cours de la bourse et d'avoir de la sorte pr�lev� des commissions disproportionn�es par rapport au capital investi. Selon elle, ce comportement tombe sous le coup de la gestion d�loyale (art. 158 CP).
Les recourants s'en prennent, d'abord, � l'�tat de fait, qu'ils consid�rent comme ayant �t� �tabli de mani�re manifestement inexact sur plusieurs points.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Le recourant ne peut critiquer la constatation des faits, susceptibles d'avoir une influence sur l'issue du litige, que si ceux-ci ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF), c'est-�-dire arbitraire (cf. ATF 136 II 447 consid. 2.1, p. 450). On peut renvoyer, sur la notion d'arbitraire, aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (voir par ex: ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560 ; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arr�ts cit�s). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat.
2.2.�Les recourants font valoir que la cour cantonale est tomb�e dans l'arbitraire, dans la mesure o� le jugement attaqu� ne retiendrait pas clairement qu'ils proposaient aux clients des " strategy composites " et des " strategy profile ", strat�gies qui indiquaient la perte et le profit potentiels r�alisables ainsi que le co�t de la strat�gie, comprenant le montant des commissions.
La cour cantonale a condamn� les recourants pour gestion d�loyale. Aucune tromperie ne leur est donc reproch�e, celle-ci ne constituant pas un �l�ment constitutif de la gestion d�loyale. Il n'est donc pas pertinent de d�terminer si les contrats �taient suffisamment explicites en mati�re de commission ou si les strat�gies d�taillaient suffisamment le syst�me de commissionnement. Le grief soulev� est donc infond�.
2.3.�Les recourants reprochent � la cour cantonale d'avoir vers� dans l'arbitraire, dans la mesure o� le jugement ne constaterait pas que les contrats sign�s avec les clients mentionnaient que la commission est ind�pendante du succ�s ou de l'�chec des transactions effectu�es par la soci�t� pour le compte du client.
Ce grief est infond�. En effet, la cour cantonale, reprenant les contrats et annexes, a mentionn� que " cette commission diminue le potentiel de gain du client et augmente en cons�quence son risque de perte " (jugement attaqu� p. 15). Au demeurant, ce grief n'est pas pertinent, dans la mesure o� il n'est pas reproch� aux recourants d'avoir pr�sent� le syst�me de r�tribution de mani�re opaque.
2.4.�Les recourants se plaignent d'arbitraire lorsque la cour cantonale ne retient pas que le�
broker�adressait une confirmation de�
trade�au client mentionnant le montant total de la commission pr�lev�e pour l'op�ration.
Ce grief est mal fond�. En effet, la cour cantonale a admis que les clients recevaient des d�comptes (jugement attaqu� p. 16).
2.5.�Les recourants reprochent � la cour cantonale de ne pas avoir retenu qu'il �tait extr�mement facile pour le client d'obtenir en tout temps et pour la p�riode d�sir�e le total des commissions pr�lev�es gr�ce � une des fonctions du programme informatique utilis� par le�
Ce grief tombe � faux dans la mesure o� la cour cantonale a pr�cis� que les clients pouvaient consulter l'�tat de leur compte en tout temps sur internet (jugement attaqu� p. 16, 20 s.).
2.6.�Les recourants font grief � la cour cantonale de ne pas avoir retenu que le contrat pr�voyait une commission de 25 % tous les six mois, pour autant que la contre valeur du compte soit en progression par rapport au semestre pr�c�dent.
L� aussi, la critique est infond�e, puisque la cour cantonale a fait r�f�rence � une commission sur l'�ventuelle plus-value r�alis�e (jugement attaqu� p. 15).
Sur le plan objectif, il faut, donc, que l'auteur ait un devoir de gestion ou de sauvegarde, qu'il ait viol� une obligation qui lui revient en cette qualit� et qu'il en soit r�sult� un dommage. Sur le plan subjectif, il faut qu'il ait agi intentionnellement; le dol �ventuel suffit, mais il doit �tre caract�ris�.
3.1.�L'infraction r�prim�e par l'art. 158 ch. 1 CP ne peut �tre commise que par une personne qui rev�t la qualit� de g�rant. Selon la jurisprudence, il s'agit d'une personne � qui incombe, de fait ou formellement, la responsabilit� d'administrer un complexe patrimonial non n�gligeable dans l'int�r�t d'autrui (ATF 129 IV 124 consid. 3.1 p. 126). La qualit� de g�rant suppose un degr� d'ind�pendance suffisant et un pouvoir de disposition autonome sur les biens administr�s. Ce pouvoir peut aussi bien se manifester par la passation d'actes juridiques que par la d�fense, au plan interne, d'int�r�ts patrimoniaux, ou encore par des actes mat�riels, l'essentiel �tant que le g�rant se trouve au b�n�fice d'un pouvoir de disposition autonome sur tout ou partie des int�r�ts p�cuniaires d'autrui, sur les moyens de production ou le personnel d'une entreprise (ATF 123 IV 17 consid. 3b p. 21).
Le g�rant de fortunes constitue un exemple type de g�rant au sens de l'art. 158 CP (ATF 120 IV 190 consid. 2b p. 193). La doctrine admet que l'�
introducing broker, � savoir l'interm�diaire entre le client investisseur et le gestionnaire (�
broker�), rev�t la qualit� de g�rant, m�me si les fonds � g�rer ne passent pas par son interm�diaire, mais que celui-ci est habilit� � donner des ordres d'achat ou de vente au broker pour le compte de l'investisseur (cf. DANIEL STOLL, Le mandat de l'introducing broker: un contrat " p�nalement r�pr�hensible " ?, M�langes en l'honneur de Fran�ois Dessemontet, 2009, p. 351 ss, p. 361).
En l'esp�ce, les recourants �taient autoris�s � ex�cuter toutes les transactions de produits financiers sur tous titres et avoirs du client d�pos�s sur le compte, en son nom et pour son compte aupr�s d'un d�positaire. Ainsi, m�me si les fonds �taient d�pos�s aupr�s d'un d�positaire, il n'est pas douteux que les recourants rev�taient la qualit� de g�rant.
3.2.�Pour qu'il y ait gestion d�loyale, il faut que le g�rant ait viol� une obligation li�e � la gestion confi�e (ATF 123 IV 17 consid. 3c p. 22). Le comportement d�lictueux consiste � violer le devoir de gestion ou de sauvegarde. Pour dire s'il y a violation, il faut d�terminer concr�tement le contenu du devoir impos� au g�rant. Cette question s'examine au regard des rapports juridiques qui lient le g�rant aux titulaires des int�r�ts p�cuniaires qu'il administre, compte tenu des dispositions l�gales ou contractuelles applicables (arr�t 6B_223/2010 du 13 janvier 2011 consid. 3.3.2; arr�t 6B_446/2010 du 14 janvier 2010 consid. 8.4.1) .
3.2.1.�Les clients ont confi� aux recourants la gestion de leur fortune, ou d'une partie de celle-ci. Il revenait aux recourants de d�cider tant de la strat�gie de placement que de l'ex�cution de chaque op�ration en particulier. Il s'agit donc principalement de gestion de fortune, � laquelle s'appliquent les r�gles du mandat concernant les obligations de diligence et de fid�lit� (art. 398 al. 2 CO; cf. ATF 124 III 155). Le devoir de fid�lit� oblige le mandataire � s'abstenir de toute d�marche qui pourrait nuire aux int�r�ts de son mandant. Le g�rant doit �viter tout agissement qui cause un pr�judice au client. Ainsi, il ne peut pas entreprendre des placements inutiles dans le seul but de d�biter � ce dernier des commissions pour les transactions effectu�es. Il ne peut effectuer des mouvements dans le portefeuille du client qui ne se justifient nullement au vu des int�r�ts de celui-ci, mais qui ont pour unique but de fonder des commissions, ce que la pratique qualifie de " churning " ou barattage. Un tel proc�d�, qui porte gravement atteinte aux int�r�ts du client, a �t� consid�r� comme tombant sous le coup de l'art. 158 CP (arr�t 4C.149/1998 du 28 juillet 1998, consid. 3b, in SJ 1999 I 126; arr�t 1A.247/1999 du 24 janvier 2000; cf. DANIEL STOLL, op. cit., p. 351 ss, sp�c. 363).
En l'esp�ce, il n'est certes pas �tabli que les recourants ont proc�d� � des multitudes d'op�rations�
sans justificationet il ne leur est donc pas reproch� de s'�tre livr�s � du barattage. Toutefois, du fait de la volatilit� du march�, ils ont adapt� leur strat�gie r�guli�rement, ce qui a occasionn� beaucoup d'op�rations et il en est r�sult� des commissions disproportionn�es par rapport au capital investi. Ainsi, dans les cas D.________, E.________, A.________, B.________ et C.________, les commissions ont atteint plus de 15 %, voire plus de 20 %; elles sont un peu moins excessives pour les cas F.________ et G.________, quoi qu'approchant dans ce dernier cas le montant de 10 %. Pour juger de la disproportion, il faut comparer le taux appliqu� aux taux habituellement applicables qui se situent entre 0,3 � 1 % du capital investi ou entre 7 et 15 % des b�n�fices (STOLL, op. cit., p. 361). Malgr� l'impact d�sastreux du nombre d'op�rations et de leurs co�ts sur la masse � g�rer, les recourants ont poursuivi leur strat�gie, continuant � se payer, tout en s'accommodant des pertes pour leurs clients. Ils n'ont pas adapt� le syst�me de commissionnement qui, en cas de volatilit� du march�, entra�nait des commissions excessives et emp�chait donc pratiquement toute fructification du capital, faisant ainsi passer leur propre int�r�t avant celui du client. En suivant des strat�gies de placement de courte dur�e sans tenir compte de l'augmentation significative des commissions en r�sultant, ils ont manqu� � leur obligation de veiller aux int�r�ts de leurs clients, de sorte que leur comportement tombe sous le coup de la gestion d�loyale.
C'est en vain que les recourants font valoir qu'apr�s chaque op�ration, le d�positaire envoyait au client une confirmation du�
trade,�avec toutes les informations sur l'op�ration, notamment le montant des commissions pr�lev�es. C'est �galement en vain qu'ils soutiennent que le client pouvait en tout temps aller consulter l'�tat de son compte sur internet. En effet, les conseillers ou interm�diaires en investissement qui sont sp�cialis�s dans le n�goce en bourse de produits d�riv�s sont soumis, � c�t� d'un devoir d'information, � un�
devoir de conseil et de mise en garde�(art. 398 al. 2 CO; ATF 124 III 155 consid. 3a p. 162). Ces devoirs existent non seulement lors des pourparlers, mais �galement pendant l'ex�cution du contrat. Ainsi, le g�rant est tenu de renseigner le client quand certains faits nouveaux pourraient amener le client soit � retirer le mandat, soit � en pr�ciser le contenu. Il doit notamment informer le client sur toutes les pertes importantes survenues, sur les risques de conflits d'int�r�ts ou sur des changements de politique dans les placements ( ALESSANDRO BIZZOZERO, Le contrat de g�rance de fortune, Fribourg 1992, p. 105 s.). Il doit avertir le client si l'importance de la r�mun�ration est telle qu'elle influe sur le r�sultat de la gestion ( CARLO LOMBARDINI, La protection de l'investisseur sur le march� financier, 2012, p. 727, n� 13 ad chap. XXXV; ATF 124 III 155 consid. 3a p. 163). Or, en l'esp�ce, l'envoi de d�compte et la possibilit� de consulter son compte sur internet ne suffisent pas � satisfaire � l'obligation de mise en garde et, partant, � disculper les recourants. En effet, m�me si les clients approuvaient les d�comptes de chaque transaction, ils ne pouvaient saisir leur port�e au regard de l'ensemble des op�rations financi�res. Quant aux informations figurant sur internet, elles supposaient que le client prenne lui-m�me l'initiative de se renseigner. Pour satisfaire � leur obligation de mise en garde, les recourants auraient d� prendre contact eux-m�mes avec leurs clients pour les aviser de l'�volution d�favorable de la situation, ce qu'ils n'ont pas fait.
3.3.�La notion de � dommage � au sens de cette disposition doit �tre comprise comme pour les autres infractions contre le patrimoine, en particulier l'escroquerie (ATF 122 IV 279 consid. 2a p. 281). Ainsi, le dommage est une l�sion du patrimoine sous la forme d'une diminution de l'actif, d'une augmentation du passif, d'une non-augmentation de l'actif ou d'une non-diminution du passif, mais aussi d'une mise en danger de celui-ci telle qu'elle a pour effet d'en diminuer la valeur du point de vue �conomique (ATF 129 IV 124 consid. 3.1 p. 125 s.; 123 IV 17 consid. 3d p. 22). Il n'est pas n�cessaire que le dommage corresponde � l'enrichissement de l'auteur, ni qu'il soit chiffr�; il suffit qu'il soit certain (arr�t 6B_986/2008 du 20 avril 2009, consid. 4.1).
En l'esp�ce, le comportement des recourants a entra�n�, pour les clients, une diminution du capital investi. Le dommage subi n'est pas d� aux pertes de la bourse ni � des op�rations incoh�rentes ou injustifi�es, mais au fait que les recourants n'ont pas adapt� leur syst�me de commissionnement � la volatilit� du march�.
3.4.�Il faut enfin que l'auteur ait agi intentionnellement. La conscience et la volont� de l'auteur doivent englober la qualit� de g�rant, la violation du devoir de gestion et le dommage. Le dol �ventuel suffit; vu l'impr�cision des �l�ments constitutifs objectifs de l'infraction, la jurisprudence se montre toutefois restrictive, soulignant que le dol �ventuel doit �tre strictement caract�ris� (ATF 123 IV 17 consid. 3e p. 23).
En l'esp�ce, les recourants savaient qu'ils agissaient en tant que g�rant de fortune, et ils s'�taient rendu compte que leur strat�gie, consistant � multiplier les op�rations, avait pour effet secondaire l'augmentation des commissions, alors m�me que le capital diminuait. Ils ont n�anmoins poursuivi dans cette voie, sans avertir les clients. Ils ont donc agi intentionnellement, au moins sous la forme du dol �ventuel.
La circonstance aggravante de l'art. 158 ch. 1 al. 3 CP est r�alis�e, d�s lors que la strat�gie des recourants leur a profit� directement et � eux seuls.
3.5.�En conclusion, les �l�ments constitutifs de la gestion d�loyale sont r�alis�s, et c'est � juste titre que la cour cantonale a condamn� les recourants en application de l'art. 158 ch. 1 al. 3 CP.
3.6.�La conclusion des recourants tendant au versement d'une indemnit� en cas d'acquittement (art. 429 CP) doit ainsi �tre rejet�e.
Les recourants, qui succombent, supporteront les frais de justice, � parts �gales et solidairement (art. 66 al. 1 et 5 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 4000 fr., sont mis � la charge des recourants, qui devront les supporter � parts �gales et solidairement entre eux.

References: in dubio
 art. 1
 art. 1
 art. 3
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF