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Timestamp: 2016-09-27 03:36:36+00:00

Document:
1C_122/2016 (07.09.2016)
1C_122/2016 � � Arr�t du 7 septembre 2016
3. C.C.________et D.C.________,
6. G.G.________et H.G.________,
tous repr�sent�s par Me Eric Ramel, avocat,
Municipalit� d'Arzier-Le Muids, repr�sent�e par Me Jean-Michel Henny, avocat.
permis de construire; refus du permis d'habiter, remise en �tat des surcombles,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 9 f�vrier 2016.
A.________, B.________, C.C.________ et D.C.________, E.________, F.________, G.G.________ et H.G.________, I.________ et J.________ ainsi que K.________ sont respectivement propri�taires des lots n
os�5, 6, 11, 12, 17, 18, 23 et 24 de la propri�t� par �tage (PPE) "R�sidence En Caroline" constitu�e sur la parcelle de base n� 2499 de la Commune d'Arzier-Le Muids. Ces diff�rents lots, compos�s d'un �tage de combles et de surcombles, sont distribu�s entre les trois b�timents (A/B, C et D) support�s par ce bien-fonds. Ce dernier est en majeure partie colloqu� en zone village par le Plan partiel d'affectation "La Caroline" et son r�glement, approuv�s pr�alablement par le d�partement comp�tent le 28 novembre 2011 (ci-apr�s: le PPA, respectivement le RPPA), � l'exception de la partie aval, situ�e le long de la route cantonale et colloqu�e en secteur � vocation paysag�re.
La r�alisation des trois b�timents pr�cit�s a �t� autoris�e par la Municipalit� d'Arzier-Le Muids, le 21 mai 2012, apr�s avoir �t� mise � l'enqu�te publique. Ce projet a �t� �tabli par A.________, B.________ et C.C.________, alors uniques propri�taires. Il totalisait une surface brute utile de 2'866 m
2; des modifications ult�rieures ont fait l'objet d'une enqu�te compl�mentaire du 29 juin au 30 juillet 2012, la surface brute utile passant � 2'910 m
2. Aucune opposition n'a �t� soulev�e et la Centrale des autorisations de construire (CAMAC) a d�livr� sa synth�se positive le 13 juillet 2012; le permis de construire compl�mentaire a �t� d�livr� le 20 ao�t 2012.
Le 5 novembre 2014, la municipalit� a proc�d� � la visite des lieux en vue de d�livrer le permis d'habiter. A cette occasion, elle a constat� que les surcombles n'avaient pas �t� construits comme le pr�voyaient les plans soumis � enqu�te publique. Les modifications suivantes ont �t� constat�es:
- lot n� 5 (b�timent A), propri�t� de C.C.________ et D.C.________: l'acc�s ne se fait plus par un escalier en colima�on comme pr�vu dans les plans d'enqu�te; une salle de bains avec douche a �t� am�nag�e;
- lot n� 6 (b�timent A), propri�t� de F.________: l'acc�s ne se fait plus par un escalier en colima�on; une salle de bains avec baignoire et baie rampante de 134 x 160 cm a �t� am�nag�e;
- lot n� 11 (b�timent B), propri�t� de G.G.________ et H.G.________: l'acc�s ne se fait plus par un escalier en colima�on; un WC avec baie rampante de 78 x 140 cm a �t� am�nag�;
- lot n� 12 (b�timent B), propri�t� commune de C.C.________, A.________, B.________ et E.________: l'acc�s ne se fait plus par un escalier en colima�on; une buanderie et un local technique ont �t� am�nag�s;
- lot n� 17 (b�timent C), propri�t� de C.C.________, A.________, B.________ et E.________: le syst�me des escaliers a �t� modifi� et une buanderie avec une baie rampante suppl�mentaire de 78 x 140 cm a �t� am�nag�e;
- lot n� 18 (b�timent C), propri�t� de K.________: le syst�me des escaliers a �t� modifi� et une salle de bains avec douche et baie rampante suppl�mentaire de 78 x 140 cm a �t� am�nag�e;
- lot n� 23 (b�timent D), propri�t� de C.C.________, A.________, B.________ et E.________: le syst�me des escaliers a �t� modifi� et une buanderie avec baie rampante suppl�mentaire de 78 x 140 cm a �t� am�nag�e;
- lot n� 24 (b�timent D), propri�t� de J.________ et I.________: le syst�me des escaliers a �t� modifi� et une salle de bains avec douche et baie rampante suppl�mentaire de 78 x 140 cm, un dressing et un espace clos ont �t� am�nag�s.
Par d�cisions des 10 et 12 mars 2015, la municipalit� a ordonn� la suppression des salles de bains et de tous les am�nagements qui leur sont li�s; elle a �galement exig� l'enl�vement des velux - ou baies rampantes - non autoris�s dans les surcombles, dans un d�lai au 30 juin 2015. A l'appui de ses d�cisions, elle a consid�r� que les surcombles n'atteignaient la hauteur minimale requise de 2.40 m que sous la panne fa�ti�re et qu'ils n'�taient partant pas habitables. Les modifications portant sur les escaliers ne font en revanche pas l'objet de l'ordre de remise en �tat, ceux-ci �tant conformes aux exigences r�glementaires.
Par acte unique du 24 avril 2015, les propri�taires concern�s ont recouru contre ces d�cisions devant la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud. Le Tribunal cantonal a rejet� leur recours par arr�t du 9 f�vrier 2016, consid�rant en substance que les modifications litigieuses n'avaient pas �t� r�alis�es de bonne foi et qu'elles contrevenaient � l'int�r�t public � la salubrit� des constructions.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, les propri�taires pr�nomm�s demandent principalement au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t attaqu� en ce sens que les d�cisions rendues les 10 et 12 mars 2015 par la Municipalit� d'Arzier-Le Muids sont annul�es; subsidiairement, ils concluent � l'annulation de l'arr�t entrepris et au renvoi de la cause � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Ils requi�rent �galement l'octroi de l'effet suspensif.
Se r�f�rant aux consid�rants de son arr�t, le Tribunal cantonal propose le rejet du recours. La municipalit� conclut �galement au rejet.
Par ordonnance du 15 avril 2016, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif.
Dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public des constructions (art. 82 let. a LTF), le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. Les recourants ont pris part � la proc�dure de recours devant le Tribunal cantonal. En tant que propri�taires des constructions litigieuses et destinataires des ordres de remise en �tat, il sont particuli�rement touch�s par l'arr�t attaqu� et peuvent ainsi se pr�valoir d'un int�r�t digne de protection � son annulation. Ils ont donc qualit� pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Les autres conditions de recevabilit� du recours en mati�re de droit public sont r�unies, si bien qu'il y a lieu d'entrer en mati�re.
Dans une premi�re partie de leur m�moire, les recourants pr�sentent leur propre version des faits, qui diff�re sur certains points des constatations cantonales; ils se fondent en outre, au gr� de leurs griefs de fond, sur des �l�ments factuels ne ressortant pas de l'�tat de fait retenu par l'instance pr�c�dente. Les recourants semblent ainsi implicitement se plaindre d'arbitraire dans l'�tablissement des faits.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). La partie recourante ne peut critiquer ceux-ci que s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 LTF), ce qu'il lui appartient d'exposer et de d�montrer de mani�re claire et circonstanci�e. La correction du vice soulev� doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
2.2.�Dans leur propre pr�sentation des faits, les recourants soutiennent que la cour cantonale aurait faussement constat� la pr�sence d'am�nagements litigieux, tels que WC, salle de bains ou encore buanderie, dans certains des lots en cause (n�
os�5; 11; 17 et 23); ils r�it�rent ces all�gations en relation avec leur grief portant sur l'application arbitraire de l'art. 27 du r�glement d'application de la loi cantonale sur l'am�nagement du territoire du 19 septembre 1986 (RLATC; RS/VD 700.11.1) (cf. consid. 5). Ils ne fournissent cependant aucune explication commandant de s'�carter des constatations cantonales, lesquelles correspondent de surcro�t aux plans au 1:100 produits par les recourants eux-m�mes � la demande de l'instance pr�c�dente (cf. avis du 13 novembre 2015). Ceux-ci sont d�s lors mal venus de pr�tendre qu'il serait impossible de comprendre comment l'instance pr�c�dente a pu d�terminer quel lot a subi telle ou telle autre modification. Il s'ensuit qu'il est �galement infond� d'affirmer que les transformations op�r�es ne pourraient �tre prouv�es que par le biais d'une inspection locale. A ce sujet, si les recourants estimaient cette mesure d'instruction n�cessaire, il leur incombait de d�montrer que le droit cantonal de proc�dure exigeait sa mise en oeuvre ou encore que son d�faut violerait leur droit d'�tre entendus; leur m�moire est cependant muet sur ces points et il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de les examiner d'office (art. 106 al. 2 LTF; "qualifizierte R�gepflicht", cf. ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
2.3.�Int�gralement mal fond�, ce grief doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�; il n'y a partant par lieu, sur ces points, de s'�carter des constatations cantonales (art. 105 al. 1 LTF).
Sur le fond, invoquant les art. 26 et 36 Cst., les recourants soutiennent que les ordres de d�molition impliqueraient une atteinte grave � leur droit de propri�t�, qu'ils ne reposeraient ni sur une base l�gale suffisante (ci-dessous consid. 4) ni sur un int�r�t public pr�pond�rant; ils seraient en outre disproportionn�s (ci-dessous consid. 6). Les recourants se pr�valent �galement d'une application arbitraire de l'art. 27 RLATC (ci-dessous consid. 5).
Comme tout droit fondamental, la propri�t�, garantie par l'art. 26 Cst., ne peut �tre restreinte qu'aux conditions de l'art. 36 Cst. La restriction doit donc reposer sur une base l�gale - respectivement sur une loi au sens formel si la restriction est grave - (al. 1), �tre justifi�e par un int�r�t public (al. 2) et respecter le principe de la proportionnalit� (al. 3).
Selon les recourants l'art. 27 RLATC ne constituerait pas une base l�gale suffisante � justifier l'atteinte grave � leur droit de propri�t� engendr� par les d�cisions municipales litigieuses.
4.1.�L'atteinte au droit de propri�t� est tenue pour particuli�rement grave lorsque la propri�t� fonci�re est enlev�e de force ou lorsque des interdictions ou des prescriptions positives rendent impossible ou beaucoup plus difficile une utilisation du sol actuelle ou future conforme � sa destination (ATF 140 I 168 consid. 4 p. 170; 135 III 633 consid. 4.3 p. 637; 131 I 333 consid. 4.2 p. 340). En revanche, n'ont notamment pas �t� consid�r�es comme des restrictions graves � la propri�t� les d�cisions refusant une autorisation de construire au motif que l'indice d'utilisation du sol est d�pass� (arr�t 1C_332/2007 du 13 mars 2008, consid. 2.2 et les arr�ts cit�s).
4.2.�En l'esp�ce, les d�cisions municipales tendent � la suppression d'am�nagements vou�s � l'habitation r�alis�s dans les surcombles au motif que ces derniers ne respectent pas la hauteur minimale exig�e par l'art. 27 al. 2 RLATC pour des locaux habitables (cf. consid. 5.1.2). En confirmant, indirectement, la diminution de la surface susceptible d'�tre utilis�e pour l'habitation, les ordres de remise en �tat l�sent certes la propri�t� des recourants, sans toutefois atteindre le seuil de gravit� envisag� par la jurisprudence pr�cit�e: l'�tage inf�rieur (dont la surface oscille entre 103,3 et 104,2 m
2�selon le tableau de r�partition de la PPE produit par les recourants) demeure utilisable conform�ment � la r�glementation de la zone et on ne saurait voir une atteinte grave dans l'interdiction d'am�nager des salles d'eau suppl�mentaires, un dressing ou encore des locaux techniques dans les surcombles. L'argumentation des recourants, particuli�rement lacunaire � ce propos, ne pr�sente du reste aucun �l�ment justifiant de s'�carter de cette appr�ciation. Par cons�quent, le Tribunal f�d�ral n'examinera que sous l'angle de l'arbitraire la question de la base l�gale ainsi que l'interpr�tation et l'application du droit cantonal (ATF 130 I 360 consid. 1.2 p. 362; 129 I 173 consid. 2.2 p. 177; 126 I 213 consid. 3a p. 218).
4.3.�En critiquant l'absence de base l�gale, respectivement l'absence de "base l�gale suffisamment claire et pr�cise" pour interdire l'am�nagement des surcombles, les recourants perdent de vue que la d�cision litigieuse n'est pas un refus d'autorisation de construire, mais un ordre de remise en �tat fond� sur la loi, plus pr�cis�ment sur l'art. 105 de la loi sur l'am�nagement du territoire et les constructions (LATC; RS/VD 700.11), qui autorise, en substance, la suppression de tous travaux non conformes aux prescriptions l�gales et r�glementaires (cf. consid. 6.1 ci-dessous). Cette disposition constitue d�j� une base l�gale suffisante pour justifier l'atteinte au droit de propri�t�. Les ordres de remise en �tat reposent en outre sur les art. 27 RLATC et 5.4 RPPA (disposition relative aux niveaux autoris�s; cf. consid. 5.1.1), qui r�pondent, eux aussi, � l'exigence de base l�gale, dans la mesure o� l'atteinte � la propri�t� des recourants ne peut �tre qualifi�e de grave. Savoir si l'art. 27 RLATC est suffisamment clair et pr�cis pour interdire les transformations litigieuses - ce que contestent les recourants - ne rel�ve en revanche pas de la question de l'existence d'une base l�gale, mais de l'interpr�tation du droit cantonal, que le Tribunal f�d�ral n'examine que sous l'angle de l'arbitraire (cf. ATF 137 V 143 consid. 1.2 p. 145).
Appel� � revoir l'application ou l'interpr�tation d'une norme cantonale sous l'angle de l'arbitraire, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motif objectif et en violation d'un droit certain (ATF 139 I 57 consid. 5.2 p. 61; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148). En revanche, si l'application de la loi d�fendue par l'autorit� cantonale n'est pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, cette interpr�tation sera confirm�e, m�me si une autre solution �ventuellement plus judicieuse para�t possible (ATF 138 I 305 consid. 4.3 p. 319; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5).
5.1.1.�Aux termes de l'art. 5.4 RPPA, le nombre maximum de niveaux superpos�s hors-sol d'un b�timent n'est pas limit�. Il est fonction de l'exploitation des gabarits attribu�s. En sous-sol, le nombre de niveaux enterr�s n'est pas limit� (al. 1). Les combles sont habitables ou utilisables dans la totalit� du volume exploitable d'une toiture. Lorsque ce volume est important, un �tage "surcombles" peut �tre r�alis� s'il n'est �clair� et a�r� que par des percements pratiqu�s sur une fa�ade pignon et/ou par des baies rampantes de petites dimensions (al. 2).
5.1.2.�Quant � l'art. 27 RLATC, intitul� "Hauteur des locaux", il pr�voit que tout local susceptible de servir � l'habitation ou au travail s�dentaire de jour ou de nuit a une hauteur de 2,40 m au moins entre le plancher et le plafond � l'exception des espaces de prolongement tels les mezzanines (al. 1). Dans les combles, la hauteur de 2,40 m doit �tre respect�e au moins sur la moiti� de la surface utilisable. Celle-ci n'est compt�e qu'� partir d'une hauteur minimale de 1,30 m sous le plafond ou sous les chevrons (al. 2). Des exceptions peuvent �tre consenties par les municipalit�s pour les transformations de b�timents lorsque les planchers existants sont maintenus et pour les constructions de montagne, � la condition que l'a�ration soit suffisante (al. 3). Les plans d'affectation peuvent pr�voir une hauteur inf�rieure lorsque celle-ci est compens�e par d'autres �l�ments am�liorant la qualit� des volumes, de l'espace de l'habitat et des prolongements ext�rieurs de celle-ci (al. 4).
5.2.�La cour cantonale a tout d'abord proc�d� � l'examen des diff�rentes ouvertures op�r�es en violation de l'autorisation de construire. Elle a ainsi constat�, s'agissant des lots n
os�5 et 12, que les baies rampantes autoris�es avaient �t� d�plac�es et la largeur des ouvertures r�alis�es dans les fa�ades pignon l�g�rement r�duites; elle a jug� que ces modifications n'apparaissaient pas contraires au RPPA. En ce qui concerne la seconde baie ajout�e au lot n� 6, de dimension sup�rieure � celle autoris�e, l'instance pr�c�dente a consid�r� qu'elle ne respectait pas les exigences de petite taille d�finie par l'art. 5.4 al. 2 RPPA. Quant aux lots n
os�11, 17, 18, 23 et 24, le Tribunal cantonal a estim� qu'il n'�tait pas exclu que, prises individuellement, les baies rampantes construites sans autorisation soient r�glementaires; de l'avis de la cour cantonale, il est toutefois douteux que l'on demeure encore dans le cadre d'ouvertures "de petites dimensions", au sens de l'art. 5.4 al. 2 RPPA, en prenant en consid�ration �galement la baie rampante autoris�e, au regard notamment de la surface de plancher �clair�e.
Laissant n�anmoins cette derni�re question ind�cise, le Tribunal cantonal a jug� que les surcombles devaient en tout �tat respecter les exigences de hauteur impos�es par l'art. 27 al. 2 RLATC. A cet �gard, il a retenu que "la surface des surcombles dont la hauteur est de 2.40 m au moins est tr�s largement inf�rieure � la surface des surcombles compt�e � une hauteur comprise entre 1,30 et 2,40 m sous le plafond ou sous les chevrons". Il en a d�duit que les surcombles ne pouvaient l�galement pas servir � l'habitation ou au travail s�dentaire. Or, a cet �gard, l'instance pr�c�dente a consid�r� que des locaux �clair�s par des fen�tres en fa�ade pignon et/ou des baies rampantes et accueillant un espace "vide" ainsi qu'une salle de bain/douche compl�te, voire un dressing, �taient manifestement destin�s � cet usage.
5.3.�Les recourants contestent cette appr�ciation; selon eux, les surcombles pr�senteraient une hauteur de 2,69 m sous la panne fa�ti�re et respecteraient partant les exigences de l'art. 27 al. 2 RLATC. Les recourants se trompent: � l'examen des plans de l'enqu�te compl�mentaire, il appara�t que cette hauteur n'est atteinte qu'au-dessus de cet �l�ment de construction; sous la panne fa�ti�re, les plans affichent un niveau de 2,40 m. Savoir si c'est � tort que la hauteur des surcombles a �t� mesur�e sous la panne fa�ti�re, et non au-dessus, rel�ve de l'interpr�tation de l'art. 27 al. 2 RLATC; le recours ne contient toutefois aucune d�monstration du caract�re arbitraire de cette interpr�tation, de sorte que rien ne commande de s'�carter de l'appr�ciation de l'instance pr�c�dente. Dans ces circonstances, puisque que la hauteur minimale n'est atteinte qu'en ce seul point, il en d�coule n�cessairement qu'elle ne peut �tre respect�e, au vu du contexte de toiture � deux pans, sur au moins la moiti� de la surface utilisable, comme l'exige l'art. 27 al. 2 RLATC.
5.4.�Toujours au chapitre de l'application arbitraire de l'art. 27 al. 2 RLATC, se r�f�rant - comme devant l'instance pr�c�dente - � un arr�t cantonal du 16 mars 2005 (AC.2004.0109 r�s. in RDAF 2006 I 225), dans lequel un local de "sport et d�tente" a �t� exclu de la surface habitable, les recourants soutiennent que le Tribunal cantonal aurait � tort consid�r� les am�nagements litigieux comme �tant vou�s � l'habitation et partant soumis aux exigences de hauteur pr�vues par cette disposition.
5.4.1.�R�pondre � la question de l'habitabilit� d'un local ou du niveau d'une habitation �difi�e en zone � b�tir (hors de la zone � b�tir, la l�gislation f�d�rale pr�voit un r�gime de d�tail aux art. 24 ss LAT et 42 OAT; cf. ZEN-RUFFINEN/GUY-ECABERT, Am�nagement du territoire, construction, expropriation, 2001, n. 573), ou encore � celle de leur prise en compte dans la surface habitable rel�ve du droit cantonal (art. 75 al. 1 Cst.). Or cette mati�re fait l'objet d'une jurisprudence qui varie consid�rablement en fonction du r�glement des constructions applicable et de l'interpr�tation que lui donne l'autorit� comp�tente (cf. JEAN-BAPTISTE ZUFFEREY, Locaux non "habitables" mais "occupables": deux qualificatifs juridiques "incroyables", in DC 2016 p. 79-82, p. 79 sv.). Cette situation - que l'on peut certes regretter sous l'angle de la pr�visibilit� (�
ibid, p. 82) - d�coule de l'importante marge d'appr�ciation dont b�n�ficient les autorit�s locales en mati�re d'am�nagement de leur territoire (art. 2 al. 3 LAT) et de police des constructions (pour l'autonomie dont jouissent les communes vaudoises dans ce domaine, cf. p. ex. arr�t 1C_92/2015 du 18 novembre 2015 consid. 3.1.2 et les r�f�rences). Dans ces circonstances, les recourants ne sauraient d�duire du seul arr�t cantonal qu'ils invoquent, qui ne traite au demeurant pas de la hauteur, mais de l'�clairage n�cessaire (cf. art. 28 RLATC), le caract�re arbitraire de la solution confirm�e par la cour cantonale; une telle mani�re de proc�der ne tient en particulier pas compte des sp�cificit�s du cas d'esp�ce, s'agissant notamment de la situation des pi�ces litigieuses, de la nature des am�nagements en cause ou encore de la r�glementation communale applicable. Elle ne r�pond ainsi pas aux exigences de motivation des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF.
5.4.2.�Cela �tant, m�me � supposer que certains am�nagements litigieux, pris individuellement, n'auraient pas d� �tre qualifi�s d'habitables - comme le pr�tendent les recourants -, l'appr�ciation globale op�r�e par l'instance pr�c�dente n'appara�t pas arbitraire. Il faut en effet, avec cette derni�re, reconna�tre que l'inscription au registre foncier et la vente des surcombles en tant que surfaces habitables, la r�alisation non autoris�e de fen�tres suppl�mentaires ainsi que l'am�nagement de salles de bain et de WC sont autant de facteurs qui confirment que ce niveau est susceptible de servir � l'habitation; ces �l�ments font � tout le moins na�tre le risque que l'ensemble de l'�tage soit � terme affect� � un tel usage, alors qu'il ne r�pond pas aux exigences de l'art. 27 al. 2 RLATC, la hauteur de 2,40 m n'�tant respect�e qu'au niveau de la panne fa�ti�re. Pour le m�me motif, il n'est pas non plus critiquable d'avoir condamn� les buanderies et locaux techniques: il faut, avec le Tribunal cantonal, admettre que les canalisations d'amen�e et d'�vacuation d'eau alimentant ces installations peuvent conduire, de mani�re subreptice, � la r�alisation d'une salle de bain attenante � une future chambre � coucher. On ne discerne enfin pas en quoi la pr�sence d'une premi�re salle d'eau � l'�tage inf�rieur (combles) de chacun des lots concern�s exclurait, comme l'affirment les recourants, le caract�re habitable des am�nagements du m�me type r�alis�s illicitement dans les surcombles. Le premier �tage �tant d�j� pourvu d'une salle de bains, la pr�sence d'installations similaires au niveau sup�rieur tend au contraire � confirmer l'affectation de ce dernier � un usage d'habitation, sauf � leur nier toute utilit�.
5.5.�En d�finitive, en jugeant que les surcombles, tels qu'am�nag�s, sont susceptibles de servir � l'habitation - comme le pr�voit le texte de l'art. 27 al. 1 RLATC - et contreviennent aux exigences de hauteur pr�vues par l'alin�a 2 de cette m�me disposition, le Tribunal cantonal n'a pas vers� dans l'arbitraire; le grief doit partant �tre �cart�.
D�s lors qu'il n'est pas critiquable de tenir les am�nagements litigieux pour contraires aux exigences de l'art. 27 al. 2 RLATC, il convient d'examiner si les ordres de remise en �tat respectent le principe de la proportionnalit� et s'ils reposent sur un int�r�t public suffisant, ce que contestent les recourants. Dans ce cadre, ces derniers excipent �galement de leur bonne foi.
6.1.�A teneur de l'art. 105 al. 1 LATC, la municipalit�, � son d�faut le D�partement des travaux publics, est en droit de faire suspendre et, le cas �ch�ant, supprimer ou modifier, aux frais du propri�taire, tous travaux qui ne sont pas conformes aux prescriptions l�gales et r�glementaires. Selon la jurisprudence, l'ordre de d�molir une construction ou un ouvrage �difi� sans permis et pour lequel une autorisation ne pouvait �tre accord�e n'est en principe pas contraire au principe de la proportionnalit�. Celui qui place l'autorit� devant un fait accompli doit s'attendre � ce qu'elle se pr�occupe davantage de r�tablir une situation conforme au droit que des inconv�nients qui en d�coulent pour le constructeur (ATF 123 II 248 consid. 4a p. 255; 108 Ia 216 consid. 4b p. 218). L'autorit� doit renoncer � une telle mesure si les d�rogations � la r�gle sont mineures, si l'int�r�t public l�s� n'est pas de nature � justifier le dommage que la d�molition causerait au ma�tre de l'ouvrage, si celui-ci pouvait de bonne foi se croire autoris� � construire ou encore s'il y a des chances s�rieuses de faire reconna�tre la construction comme conforme au droit qui aurait chang� dans l'intervalle (ATF 123 II 248 consid. 4a p. 255).
6.2.�La cour cantonale a jug� que les exigences de hauteur impos�es par l'art. 27 RLATC relevaient d'un int�r�t public important li� � la salubrit� des locaux servant � l'habitation ou au travail s�dentaire. Le Tribunal cantonal a par ailleurs ni� que les recourants aient pu �tre de bonne foi en am�nageant ce dernier niveau; selon les premiers juges, il appara�t au contraire que ceux-ci ont d�s le d�but entendu construire les surcombles, les lots de PPE ayant �t� vendus en tenant compte de ce dernier �tage comme d'une surface habitable (duplex). Les plans soumis � l'enqu�te, exempts de tout am�nagement dans les surcombles, ont ainsi, selon l'instance pr�c�dente, �t� r�alis�s de mani�re � respecter le PPA et le droit cantonal applicable.
6.2.1.�Comme le soulignent les recourants, certains d'entre eux ne sont devenus propri�taires de leur lot qu'apr�s la d�livrance de l'autorisation de construire et la constitution de la PPE. A teneur du dossier, les lots n
os�6, 11, 18 et 24, propri�t�s respectives de F.________, G.G.________ et H.G.________, K.________, J.________ et I.________, ont ainsi �t� acquis par ces derniers entre le 28 janvier 2013 et le 10 d�cembre 2014. En revanche, s'agissant des lots n
os�5, 12, 17 et 23, il ressort des constatations cantonales que ceux-ci sont toujours en mains des propri�taires originels (ci-apr�s: les constructeurs), A.________, B.________ et C.C.________, auteurs des demandes de permis de construire; � ceux-ci se sont jointes, en qualit� de copropri�taires (soci�t� simple), E.________ (lots n
os�12, 17 et 23) et D.C.________ (lot n� 5).
6.2.2.�En tant qu'elle concerne les constructeurs, l'appr�ciation de la cour cantonale ne pr�te pas le flanc � la critique. Les recourants affirment en effet qu'ils auraient modifi� leurs plans s'ils avaient su que la municipalit� refuserait l'installation de salles d'eau dans les surcombles en raison d'une hauteur non r�glementaire. On peine cependant � comprendre les motifs pour lesquels ces am�nagements n'ont pas d'embl�e �t� indiqu�s, si ce n'est - comme l'a retenu la cour cantonale - le souci de d�poser des plans conformes aux exigences du PPA. Ce dernier n'autorise en effet les surcombles que pour autant qu'ils ne soient �clair�s et a�r�s que par des percements de petites dimensions (art. 5.4 al. 2 RPPA); or ces exigences ne sont pas n�cessairement compatibles avec celles d�finies par le droit cantonal en mati�re d'�clairage suffisant et d'a�ration de locaux habitables (cf. art. 28 RLATC). On rel�vera � ce propos que, contrairement � ce qu'avancent les recourants, l'art. 5.4 al. 2 RPPA ne pr�voit pas express�ment que les surcombles sont habitables; cette disposition indique les conditions auxquelles un tel niveau peut �tre r�alis� sans toutefois r�pondre explicitement � la question de son habitabilit�. Dans ces circonstances, il n'est pas critiquable d'avoir retenu que les constructeurs n'ont pas agi de bonne foi.
6.2.3.�Avec les recourants, il faut en revanche reconna�tre que l'appr�ciation de la cour cantonale ne peut �tre transpos�e aux acqu�reurs ult�rieurs. Ce constat demeure toutefois sans influence sur le sort du litige. En effet, selon la jurisprudence, les acqu�reurs sont entr�s en possession de leurs lots de PPE respectifs avec les droits et obligations qui leur sont rattach�s (cf. ATF 99 Ib 392 consid. 2b p. 396; arr�t 1C_24/2012 du 19 avril 2012 consid. 3 et les arr�ts cit�s; voir �galement MOOR/POLTIER, Droit administratif, vol. II, 3
e��d. 2011, n. 1.2.3.2 p. 79), en particulier ceux d�coulant du droit public des constructions (cf. arr�t 1C_337/2008 du 18 novembre 2008 consid. 3.3 et les r�f�rences). A ce titre, ils doivent �galement se laisser opposer la mauvaise foi de leurs pr�d�cesseurs (�
ibid). Les recourants ne sauraient par ailleurs se pr�valoir d'�ventuelles assurances que les constructeurs leur auraient communiqu�es quant au caract�re pr�tendument habitable des surcombles; comme ces indications n'�manent pas d'un organe de l'Etat, les recourants ne peuvent en d�duire une violation du principe de la bonne foi dont la protection est ancr�e � l'art. 9 Cst. (cf. arr�t 1C_396/2015 du 13 novembre 2015 consid. 2.4 et la r�f�rence � l'ATF 127 I 31 consid. 3a p. 36).
6.2.4.�Dans ce contexte, on ne saurait reprocher aux autorit�s cantonales d'avoir accord� une importance accrue au r�tablissement d'une situation conforme au droit sans se pr�occuper outre mesure des inconv�nients li�s � la suppression des am�nagements r�alis�s sans autorisation. La d�rogation � la r�gle n'appara�t pas mineure, la hauteur minimale exig�e pour des locaux vou�s � l'habitation n'�tant atteinte que sur une portion congrue des surfaces concern�es. En outre, l'int�r�t poursuivi par la r�glementation transgress�e appara�t non n�gligeable d�s lors qu'il rel�ve de la salubrit� des constructions, comme l'a d'ailleurs reconnu le Tribunal f�d�ral � r�it�r�es reprises (ATF 107 Ia 121 consid. 2 p. 125; arr�t 1P.90/2001 du 10 avril 2001 consid. 3b). Que l'art. 27 RLATC envisage, � ses alin�as 3 et 4 (cf. consid. 5.1.2 ci-dessus), de possibles d�rogations pour les b�timents existants, dans des cas particuliers comme les constructions de montagne (al. 3), ou encore par le biais d'un PPA, pour autant que des mesures compensatoires soient pr�vues (al. 4), n'enl�ve rien au caract�re d�cisif de l'int�r�t poursuivi, contrairement � ce que soutiennent les recourants; il n'appara�t d'ailleurs pas que ces conditions d�rogatoires soient en l'esp�ce r�alis�es. Le respect des r�gles de salubrit� doit ainsi avoir le pas sur les int�r�ts financiers all�gu�s par les recourants; ces derniers se bornent d'ailleurs � pr�tendre que la remise en �tat provoquerait des frais consid�rables, sans toutefois fournir le moindre �l�ment propre � l'�tablir. A cet �gard, il n'est pas pertinent de soutenir qu'ils auraient �t� emp�ch�s, dans le cadre de la proc�dure cantonale, de d�montrer le dommage occasionn� par les d�cisions municipales, faute pour l'instance pr�c�dente d'avoir tenu audience; les recourants se sont en effet exprim�s � deux reprises, par le biais de leur recours cantonal et d'observations compl�mentaires, sans toutefois d�velopper d'argumentation circonstanci�e s'agissant des co�ts de remise en �tat, se contentant de br�ves all�gations p�remptoires en fin de m�moire; ils n'ont pas non plus produit de documents attestant du dommage all�gu� ni requis des mesures d'instruction en ce sens. Dans ces circonstances, on ne saurait reprocher � la cour cantonale d'avoir proc�d� � une pes�e incompl�te des int�r�ts en pr�sence; cette argumentation confine � la t�m�rit�. Les recourants reprochent enfin � l'autorit� communale de n'avoir pas examin� la possibilit� d'une d�rogation au sens des art. 10.3 RPPA et 85 LATC et d'avoir, ce faisant, �galement viol� le principe de proportionnalit�. Cette critique n'est toutefois aucunement motiv�e, les recourants ne prenant pas la peine d'expliquer en quoi ces dispositions auraient en l'esp�ce d� trouver application; elle est partant irrecevable (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF).
6.3.�En d�finitive, les ordres de remises en �tat r�pondent � un int�r�t public suffisant et se r�v�lent proportionn�s; ces griefs doivent partant �tre rejet�s pour autant que recevables.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais des recourants, qui succombent (art. 65 et 66 al. 1 LTF). La Municipalit� d'Arzier-Le Muids n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des recourants et de la Municipalit� d'Arzier-Le Muids ainsi qu'au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.

References: ATF 
 art. 26
 art. 27
 ATF 
 art. 24
 art. 28
 art. 42
 art. 28
 ATF 
 art. 10