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Timestamp: 2017-05-30 07:27:47+00:00

Document:
recourante, représentée par Me Z.________,
Refus de suivre (dénonciation calomnieuse, etc.),
pourvoi en nullité contre l'arrêt du Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 17 février 2003.
Le 23 décembre 2002, X.________ a déposé plainte pénale contre A.________ pour dénonciation calomnieuse, calomnie et diffamation. Elle lui reprochait d'avoir illégitimement porté plainte contre elle pour violation de domicile.
Par ordonnance du 29 janvier 2003, le Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois a refusé de suivre la plainte de X.________.
Par arrêt du 17 février 2003, le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois a rejeté le recours de X.________.
Le Tribunal fédéral examine d'office et librement la recevabilité des recours qui lui sont soumis (ATF 128 IV 137 consid. 2 p. 139).
Les frais sont en principe à la charge de la partie qui succombe (art. 278 al. 1 PPF). L'art. 156 al. 6 OJ - applicable au pourvoi par le renvoi des art. 278 al. 1 et 245 PPF - prévoit que les frais inutiles sont supportés par celui qui les a occasionnés. Sur cette base, le Tribunal fédéral peut exceptionnellement décider de mettre les frais non pas à la charge de la partie qui succombe mais à celle de son avocat personnellement. Il a jugé que cela se justifiait lorsque l'irrecevabilité du recours interjeté pouvait d'emblée être constatée en y prêtant un minimum d'attention (arrêt 6S.149/2000 du 24 mars 2000, consid. 2, publié in Pra 89/2000 n° 143 p. 840 et in PJA 2000 p. 1298; arrêt 2A.76/2001 du 13 février 2001, consid. 3b; arrêt 5P.83/2001 du 14 juin 2001, consid. 8; cf. aussi ATF 107 IV 68 consid. 5 p. 72).
L'avocat de la recourante a fondé la qualité pour se pourvoir en nullité de sa cliente sur l'ancien art. 270 PPF, soit une norme révisée il y a plus de deux ans. L'indication des voies de recours contenue dans l'arrêt attaqué était formulée en termes généraux et n'a pu être la source d'aucune confusion ("les parties mentionnées à l'article 270 PPF peuvent déposer un pourvoi en nullité au Tribunal fédéral dans les 30 jours dès la réception du présent arrêt"). Dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2001, l'art. 270 PPF prive le lésé non victime LAVI de la qualité de se pourvoir en nullité. Cette modification a fait l'objet de plusieurs arrêts publiés (par exemple ATF 128 IV 188 consid. 2 p. 190, 92 consid. 4a p. 94, 37 consid. 3 p. 38); elle a aussi été commentée en doctrine, notamment dans une publication de la Fédération suisse des avocats (cf. Gilbert Kolly, Le pourvoi en nullité à la Cour de cassation pénale: questions choisies, in Les recours au Tribunal fédéral, Publications FSA, vol. 16, p. 48 ss, spéc. 50). On doit attendre d'un avocat qui procède devant le Tribunal fédéral qu'il maîtrise cette évolution législative. Cela s'impose d'autant plus dans le cas concret. En effet, l'ordonnance présidentielle adressée à l'avocat de la recourante pour le versement de sûretés en garantie des frais (cf. art. 150 OJ) mentionnait expressément "votre pourvoi paraît voué à l'échec (voir ATF 127 IV 236; 128 IV 37, 39 et 188)". Les arrêts précités parlent de la modification de l'art. 270 PPF et de ses conséquences. Ce nonobstant, l'avocat n'a pas retiré le pourvoi et les sûretés requises ont été versées. Dans ces conditions, il doit assumer seul les frais de la procédure devant le Tribunal fédéral, qu'il a inutilement provoqués.
L'émolument judiciaire de 1'000 francs est mis à la charge du mandataire de la recourante, Me Z.________.
Le présent arrêt est communiqué en copie au mandataire de la recourante, à l'intimé, au Ministère public du canton de Vaud et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal vaudois.

References: art. 278
 ATF 
 art. 270
 l'article 270
 ATF 
 art. 150
 ATF