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Timestamp: 2016-10-28 04:38:08+00:00

Document:
4A_361/2012 (30.10.2012)
X.________, repr�sent� par Me Mohamed Mardam Bey,
Y.________, repr�sent� par Me Fran�ois Canonica,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, du 11 mai 2012.
D�s le 2 d�cembre 1997, X.________ a travaill� en qualit� de consultant pour V.A.________ SA, soci�t� avec si�ge � Gen�ve poursuivant le but de fournir des services de consultants � la direction de soci�t�s, ainsi que de traiter des affaires de repr�sentation g�n�rale et de courtage notamment en mati�re d'assurances.
Le capital social de V.A.________ SA, d�clar�e en faillite le 19 septembre 2011, �tait constitu� de 10'000 actions au porteur d'une valeur nominale de 10 fr. Y.________ en �tait l'actionnaire majoritaire et l'administrateur.
X.________ est devenu associ� et actionnaire de la soci�t� le 1er mai 2001 en achetant 700 actions. Le 29 juin 2001, il a sign� une Convention d'actionnaires (ci-apr�s: la Convention) qui pr�voit � son art. 26:
"Tout actionnaire-sortant s'engage � c�der aux autres actionnaires les actions qu'il d�tient au jour de l'�ch�ance de son contrat de travail, et ce pour le prix qui sera arr�t� en application de la m�thode figurant � l'annexe 3 de la pr�sente convention. (...).
Le Conseil d'Administration de la soci�t� s'engage, dans un d�lai de huit jours � compter de l'�ch�ance du contrat de travail ou de la cessation de l'activit� de l'actionnaire-sortant, � solliciter du r�viseur de V.A.________ SA l'�valuation, en application de la m�thode de calcul figurant � l'annexe 3, du prix de ses actions, �tant pr�cis� que le prix qui sera ainsi arr�t� s'imposera au vendeur et �/aux acqu�reur(s) sans recours possible.
Dans un d�lai de 30 jours � compter de la r�ception par V.A.________ SA, ses actionnaires et/ou l'actionnaire sortant, de l'�valuation par le r�viseur, l'actionnaire-sortant s'engage � mettre � la disposition des actionnaires ayant manifest� leur intention de faire usage de leur droit d'emption l'int�gralit� de ses actions contre l'engagement de ce(s) dernier(s) de payer le prix arr�t� par le r�viseur.
A d�faut pour l'actionnaire-sortant de s'ex�cuter, il devra payer aux autres actionnaires ayant manifest� leur intention de faire usage de leur droit d'emption, au prorata des actions de V.A.________ SA que ces derniers d�tiennent, une somme de Frs 100'000.- au titre de clause p�nale.
Les actionnaires restant ayant manifest� leur intention de faire usage de leur droit d'emption pourront, en outre et cumulativement, agir contre l'actionnaire-sortant en ex�cution de son engagement de c�der ses actions."
L'annexe 3 de la Convention d�crit la m�thode pour d�finir la valeur des soci�t�s non cot�es en Suisse.
Le 11 mai 2007, X.________ a d�missionn� de son poste de consultant, avec effet au 30 novembre 2007.
Par courrier du 26 juillet 2007, Y.________ lui a rappel� son devoir de vendre les 700 actions, conform�ment � l'art. 26 de la Convention. Il indiquait que la soci�t� se portait acqu�reuse des actions. Le prix de l'action, qui devait �tre calcul� au 31 d�cembre 2006, serait approuv� le 28 ao�t 2007 et vers� � X.________ le 31 ao�t 2007; une �ventuelle plus-value au 30 novembre 2007 pouvait �tre vers�e au plus tard le 31 d�cembre 2007.
Le 9 ao�t 2007, X.________ a d�clin� la proposition de V.A.________ SA. Selon lui, la valeur des actions devait �tre �valu�e au 30 novembre 2007; jusqu'� cette date, il restait propri�taire des 700 actions.
Le 21 septembre 2007, Y.________ a exerc� son droit d'emption sur les 700 actions de X.________. Un ch�que de 24'010 fr. �tait joint au courrier. Un bilan interm�diaire au 30 novembre 2007 allait �tre �tabli et la valeur des actions serait recalcul�e � cette m�me date, l'�ventuelle diff�rence en faveur de l'ex-employ� �tant vers�e au plus tard le 31 janvier 2008.
Le 9 octobre 2007, le conseil de X.________ a retourn� � Y.________ le ch�que et l'a somm� de restituer � son mandant le lot des 700 actions au porteur.
Le 23 octobre 2007, X.________ a offert � Y.________ de lui vendre ses actions pour la somme de 200'000 fr. correspondant, selon lui, � la valeur de l'entreprise sur le march� r�sultant de sa reprise imminente par une soci�t� am�ricaine de la branche.
Le 31 octobre 2007, Y.________ a d�clin� l'offre et pr�cis� que les certificats d'actions n'avaient pas encore �t� �mis.
Par courrier du 2 novembre 2007, X.________ a reproch� � l'administrateur d'avoir cherch� � exercer de mani�re pr�matur�e son droit d'emption. Il a r�clam� l'original des certificats d'actions de V.A.________ SA et V.B.________ LTD du Royaume-Uni (filiale appartenant au m�me groupe que V.A.________ SA).
Le 15 novembre 2007, Y.________ a transmis � son ex-employ� un certificat d'actions repr�sentant les 700 actions au porteur.
Par courrier du 5 d�cembre 2007, l'administrateur a indiqu� exercer son droit d'emption sur les actions.
Le 8 janvier 2008, il a mis en demeure X.________ de mettre � disposition ses 700 actions, lui rappelant la clause p�nale conventionnelle. Un ch�que d'un montant de 7'441 fr. �tait annex� au courrier.
Le 12 f�vrier 2008, X.________ a d�clin� l'offre, contestant le calcul �tabli au 30 novembre 2007. Au surplus, il reprochait � l'administrateur de chercher � diminuer artificiellement la valeur du titre de la soci�t�.
Le 15 f�vrier 2008, l'ex-employ� a inform� l'administrateur qu'il avait encaiss�, � titre d'acompte, le ch�que de 7'441 fr.
Le 21 ao�t 2008, Y.________ a revu les calculs de valorisation des actions et invit� X.________ � lui communiquer les coordonn�es de son compte bancaire sur lequel la somme r�siduelle de 14'585 fr. devait �tre vers�e. Cette proposition est rest�e sans suite.
Le 21 octobre 2008, Y.________ a d�pos� une action en ex�cution et en paiement � l'encontre de son ex-employ� devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, sollicitant la remise des 700 actions (incorpor�e dans le certificat d'actions) et le versement de 100'000 fr. � titre de peine conventionnelle.
Un jugement conforme a �t� rendu par d�faut et X.________ a relev� le d�faut. Concluant au rejet de la demande, il a pr�alablement requis du juge une expertise afin d'�valuer la valeur au 31 d�cembre 2007 (recte: 30 novembre 2007) du certificat d'actions repr�sentant les 700 actions au porteur de V.A.________ SA.
Le Tribunal de premi�re instance a entendu divers t�moins qui ont confirm� que la m�thode d�crite dans l'annexe 3 de la Convention avait toujours �t� utilis�e pour d�finir le prix des actions.
Par courrier du 13 novembre 2009 adress� au tribunal, l'organe de r�vision a corrig� plusieurs erreurs de calcul de son appr�ciation pr�c�dente et a fix� la valeur d'une action � 11 fr.93 au 30 novembre 2007. Dans ses calculs, le r�viseur ne retient "aucun montant � titre de goodwill vu les r�sultats de la soci�t�".
Y.________ a modifi� ses conclusions pour requ�rir la condamnation de sa partie adverse � payer 100'000 fr. � titre de clause p�nale moins 8'351 fr. (11 fr.93 x 700 actions).
Par jugement du 8 f�vrier 2011, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a admis enti�rement les conclusions prises par le demandeur et condamn� le d�fendeur � une indemnit� de proc�dure de 15'000 fr.
Appelant du jugement, le d�fendeur conteste le calcul du prix des actions, consid�rant notamment que la valeur du goodwill a �t� "n�glig�e" par le premier juge et que les r�sultats comptables sont diminu�s par toute une s�rie de provisions impos�es sans raison par le demandeur. S'agissant de la clause p�nale, il soutient que celle-ci ne lui est pas applicable; selon lui, il n'a commis aucune faute en ne remettant pas le certificat d'actions puisqu'il refusait de le remettre sur la base de l'estimation faite � l'�poque par Y.________ � 10 fr.63 l'action et que, pr�cis�ment, � la fin de la proc�dure de premi�re instance, le prix de l'action a �t� fix� plus haut, soit � 11 fr.93 l'action.
Par jugement du 11 mai 2012, la cour cantonale a confirm� que X.________ devait remettre le certificat d'actions contre le paiement de 8'351 fr. Elle a par contre r�duit le montant de la peine conventionnelle, condamnant X.________ � verser � ce titre la somme de 25'000 fr. � Y.________.
X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal du 11 mai 2012. Il conclut, principalement, � son annulation et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente et, subsidiairement, � l'annulation de l'arr�t et au rejet de la demande, avec suite de frais et d�pens. Le recourant invoque une violation de son droit � la preuve (art. 8 CC, art. 152 CPC), de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), une appr�ciation arbitraire des preuves sur la question du cours de l'action (art. 9 Cst.) et la transgression de l'art. 2 CC, ainsi que des art. 18, 160, 163 et 541 al. 1 CO.
L'intim� conclut au rejet du recours et � la confirmation de la d�cision cantonale.
Le recourant a transmis une r�plique au Tribunal f�d�ral, que l'intim� estime irrecevable.
L'effet suspensif sollicit� par le recourant a �t� accord� par ordonnance pr�sidentielle du 16 juillet 2012.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.4 Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Toute conclusion nouvelle est irrecevable (art. 99 al. 2 LTF). S'il admet le recours, le Tribunal f�d�ral peut statuer lui-m�me sur le fond ou renvoyer l'affaire � l'autorit� pr�c�dente (art. 107 al. 2 LTF).
Dans sa derni�re �criture, l'intim� soutient que, le recourant ayant d�j� eu la possibilit� de s'exprimer sur l'ensemble des circonstances de fait et de droit de la cause, la voie de la r�plique ne lui �tait pas ouverte.
Lorsqu'une prise de position ou une pi�ce nouvelle est vers�e au dossier, elle doit �tre communiqu�e aux parties pour leur permettre de d�cider si elles veulent ou non faire usage de leur facult� de se d�terminer. En relation avec une telle communication, le tribunal a la possibilit� d'ordonner un second �change d'�critures, ce qu'il fait cependant exceptionnellement (cf. en ce sens art. 102 al. 3 LTF) ou lorsque les circonstances le justifient (cf. art. 225 CPC). S'il y renonce, il doit n�anmoins transmettre la prise de position ou pi�ce nouvelle � l'autre ou aux autres parties. Au vu de la jurisprudence de la Cour europ�enne des droits de l'homme, en particulier des r�cents arr�ts Schaller-Bossert contre Suisse du 28 octobre 2010 � 39 ss et Ell�s et autres contre Suisse du 16 d�cembre 2010 � 26 ss, la Conf�rence des Pr�sidents du Tribunal f�d�ral a en effet d�cid� que, pour ses propres communications et afin de respecter le droit d'�tre entendu, le Tribunal f�d�ral transmettra, en pr�cisant qu'un second �change d'�critures n'est pas ordonn�, la prise de position ou pi�ce nouvelle pour information et impartira un d�lai pour le d�p�t d'observations �ventuelles (arr�ts 4A_104/2011 du 27 septembre 2011 consid. 4; 5A_779/2010 du 1er avril 2011 consid. 2.2).
C'est dans ce cadre que le recourant a communiqu�, dans le d�lai fix�, ses observations sur la r�ponse d�pos�e par l'intim� et on ne saurait donc suivre ce dernier lorsqu'il pr�tend que l'�criture remise par sa partie averse doit �tre jug�e irrecevable.
3.1 Selon la cour cantonale, le recourant (vendeur) n'a pas agi de bonne foi en ne remettant pas le certificat d'actions apr�s la sommation qu'il a re�ue et "il ne pouvait faire valoir aucun droit pour ne pas s'ex�cuter".
On observe que l'autorit� pr�c�dente, sans le dire express�ment, a recherch� si le recourant pouvait refuser de s'ex�cuter en se pr�valant d'une ex�cution imparfaite de l'intim� (acheteur). Les principes juridiques sur lesquels elle se fonde ne r�sultent toutefois pas de l'arr�t entrepris. Il est utile d'y revenir pour la bonne compr�hension de la cause.
L'art. 26 � 3 de la Convention pr�voit que, "dans un d�lai de 30 jours � compter de la r�ception par V.A.________ SA, ses actionnaires et/ou l'actionnaire sortant, de l'�valuation par le r�viseur, l'actionnaire-sortant s'engage � mettre � la disposition des actionnaires ayant manifest� leur intention de faire usage de leur droit d'emption l'int�gralit� de ses actions contre l'engagement de ce(s) dernier(s) de payer le prix arr�t� par le r�viseur".
Les parties n'ont donc pas pr�vu une clause contractuelle qui d�rogerait au mode d'ex�cution ancr� � l'art. 82 CO, mais elles ont int�gr� cette derni�re r�gle dans leur convention.
L'art. 82 CO accorde au d�biteur (en l'occurrence le recourant) une exception dilatoire, qu'on appelle exception d'inex�cution ou exceptio non adimpleti contractus, qui lui permet de retenir la prestation r�clam�e par le cr�ancier (soit l'intim�) jusqu'� l'ex�cution ou l'offre d'ex�cution de la contre-prestation (128 V 224 consid. 2b p. 226; 127 III 199 consid. 3a p. 200; 123 III 16 consid. 2b p. 19).
Le recourant refuse de remettre les actions en all�guant que le prix du titre de V.A.________ SA a �t� fix� par l'organe de r�vision de fa�on irr�guli�re, soit sur la base d'une estimation peu cr�dible (le cours retenu �tant sous-�valu�), en violation de la m�thode d'�valuation convenue entre les parties. Il laisse entendre que l'intim� n'a pas offert un prix conforme au contrat et, partant, qu'il ne s'est pas ex�cut� parfaitement. Ainsi, lorsque le recourant s'est vu r�clamer l'ex�cution, c'est bien en soulevant l'exception d'inex�cution qu'il a refus� d'offrir sa prestation. Cela �tant, le recourant soutient que la cour cantonale a viol� son droit � la preuve (art. 8 CC, art. 152 CPC) en ne lui permettant pas d'�tablir le prix de ses titres conform�ment � la m�thode pr�vue dans la Convention; en refusant d'ordonner une expertise � ce sujet, l'autorit� pr�c�dente aurait sombr� dans l'arbitraire (art. 9 Cst.).
3.2 La question de l'expertise n'a de sens que si la Convention d'actionnaires, ainsi que le pr�tend le recourant, lui donnait la facult� de contester le prix fix� par le r�viseur. Dans le cas contraire (soit si l'on admet que, selon la Convention, le prix arr�t� par le r�viseur s'imposait d�finitivement aux parties), une expertise s'av�rerait inutile puisque l'intim�, qui a remis au recourant un ch�que contenant ce prix, se serait, dans cette hypoth�se, ex�cut� parfaitement.
Selon l'art. 26 � 2 de la Convention, "le Conseil d'Administration de la soci�t� s'engage, dans un d�lai de huit jours � compter de l'�ch�ance du contrat de travail ou de la cessation de l'activit� de l'actionnaire-sortant, � solliciter du r�viseur de V.A.________ SA l'�valuation, en application de la m�thode de calcul figurant � l'annexe 3, du prix de ses actions, �tant pr�cis� que le prix qui sera ainsi arr�t� s'imposera au vendeur et �/aux acqu�reur(s) sans recours possible".
La volont� r�elle des parties - question de fait - n'ayant pas �t� �tablie par la cour cantonale, il convient d'interpr�ter les d�clarations faites et les comportements selon la th�orie de la confiance; le juge doit donc rechercher comment une d�claration ou une attitude pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances; le principe de la confiance permet ainsi d'imputer � une partie le sens objectif de sa d�claration ou de son comportement, m�me s'il ne correspond pas � sa volont� intime. L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal f�d�ral peut examiner librement (art. 106 al. 1 LTF); pour trancher cette question de droit, il faut cependant se fonder sur le contenu de la manifestation de volont� et sur les circonstances, lesquelles rel�vent du fait (ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 413). Les circonstances d�terminantes sont celles qui ont pr�c�d� ou accompagn� la manifestation de volont�, � l'exclusion des �v�nements post�rieurs (ATF 133 III 61 consid. 2.2.1). L'interpr�tation doit �galement respecter la logique du contrat (arr�t 4A_219/2012 du 30 juillet 2012 consid. 2.6 et les arr�ts cit�s).
En l'esp�ce, le prix est d�termin� de mani�re indirecte (cf. sur cette mani�re de calculer le prix: GAUCH/SCHLUEP/SCHMID/REY/EMMENEGER, Schweizerisches Obligationenrecht Allgemeiner Teil, Band II, 9e �d. 2008, n. 2333 ss p. 46), sur la base de crit�res d�coulant de l'annexe 3 de la Convention, une tierce personne (un r�viseur) �tant tenue de proc�der � l'�valuation. On ne saurait retenir que le prix arr�t� par le r�viseur, quel qu'il soit, s'imposait d�finitivement � l'acheteur et au vendeur, et qu'en l'esp�ce le vendeur doit se fier "aveugl�ment" � ce prix. Cela reviendrait � ignorer une partie importante de l'art. 26 � 2 de la Convention; cette clause pr�voit en effet que la d�termination du prix des actions du vendeur doit �tre effectu�e par le r�viseur "en application de la m�thode de calcul figurant � l'annexe 3" et que c'est le "prix qui sera ainsi arr�t� [qui] s'imposera au vendeur et �/aux acqu�reur(s) sans recours possible". Il en r�sulte a contrario qu'un prix d�termin� en violation de la Convention ne peut �tre impos� ni au vendeur ni � l'acheteur.
Il faut donc comprendre l'art. 26 � 3 de la Convention en ce sens que le vendeur s'engage � remettre ses actions � l'acheteur contre l'engagement de ce dernier de payer un prix (arr�t� par le r�viseur) calcul� conform�ment � la m�thode convenue entre les parties. Cela correspond d'ailleurs bien � l'engagement pris par l'actionnaire sortant � l'art. 26 � 1 de la Convention. Cette disposition pr�voit d'embl�e que celui-ci s'engage � c�der aux autres actionnaires ses actions "pour le prix qui sera arr�t� en application de la m�thode de calcul figurant � l'annexe 3 de la pr�sente convention et qui en fait partie int�grante". Le fait qu'une tierce personne intervienne pour effectuer le calcul n'y change rien, les parties, qui ont pris la peine de convenir d'une m�thode pr�cise d'�valuation, n'entendant certainement pas accepter un prix calcul� en transgression de la m�thode pr�vue.
Autrement dit, selon la volont� objective des parties, si l'acheteur se fonde sur un prix (fix� par le r�viseur) irr�gulier (car non conforme � la m�thode convenue entre les parties), il n'a pas ex�cut� parfaitement sa prestation (soit l'obligation de payer le prix du certificat d'actions) et, en vertu de l'art. 26 � 3 de la Convention (qui reprend le mode d'ex�cution de l'art. 82 CO), le vendeur peut alors soulever l'exception d'inex�cution.
3.3 En vertu de l'art. 82 CO, le d�biteur a la charge d'invoquer l'absence d'ex�cution, mais la preuve de l'ex�cution (ou de l'offre d'ex�cution) incombe au cr�ancier (arr�t 4A_252/2008 du 28 ao�t 2008 publi� in SJ 2009 I p. 63, consid. 2.2; ATF 123 III 16 consid. 2b p. 19 s. et les r�f�rences; 79 II 277 consid. 2 p. 279).
En l'esp�ce, la cour cantonale a jug� que l'intim� (le cr�ancier) avait apport� la preuve de son ex�cution et que, partant, le recourant ne "ne pouvait faire valoir aucun droit pour ne pas s'ex�cuter".
Par l'expertise qu'il sollicitait, le recourant voulait d�montrer que sa partie adverse ne s'�tait pas ex�cut�e parfaitement et qu'il avait le droit de soulever l'exception d'inex�cution. Il entendait ainsi apporter une contre-preuve (cf. ATF 133 III 295 consid. 7.1 p. 299; 129 III 18 consid. 2.6 p. 24; HANS P. WALTER, in Berner Kommentar, 2012, no 66 ss ad art. 8 CC).
On d�duit de l'art. 8 CC, disposition sp�ciale par rapport � l'art. 29 al. 2 Cst. (arr�t 5A_620/2007 du 7 janvier 2010 consid. 6.1 publi� in SJ 2010 I p. 568), un droit � la preuve et � la contre-preuve (ATF 126 III 315 consid. 4a). Pour qu'il y ait violation du droit � la preuve (ou � la contre-preuve), il faut que le recourant veuille prouver un fait pertinent, que la mesure probatoire sollicit�e ait �t� r�guli�rement offerte, qu'elle soit ad�quate et que le fait ne soit pas d�j� prouv� ou qu'il ne soit pas d�j� admis ou �cart� � la suite d'une appr�ciation anticip�e des preuves qui ne peut pas �tre tax�e d'arbitraire (ATF 129 III 18 consid. 2.6 p. 24 s. et les arr�ts cit�s). Ainsi, le juge peut renoncer � administrer une preuve lorsque sa conviction est d�j� form�e sur la base des �l�ments apport�s et qu'il peut admettre sans arbitraire qu'elle ne pourrait pas �tre �branl�e par le r�sultat de la mesure probatoire sollicit�e (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148).
3.4 D'embl�e, l'intim� conteste la r�gularit� de l'offre de preuve propos�e par le recourant, faisant valoir que celui-ci n'a "pas requis d'expertise judiciaire sur la question sp�cifique de la valeur du goodwill".
Cette opinion est erron�e. L'offre de preuve doit certes �tre r�guli�re, � savoir pr�sent�e en conformit� de la proc�dure applicable (cf. ATF 133 III 295 consid. 7.1), comme l'exprime maintenant l'art. 152 al. 1 CPC. Il ne ressort cependant pas de la d�cision entreprise que cette exigence aurait �t� m�connue dans le cas pr�sent; il r�sulte de l'arr�t entrepris que le recourant a express�ment requis le premier juge "d'ordonner l'ouverture d'une instruction sur expertise afin d'�valuer la valeur au 31 d�cembre 2007 [recte: novembre 2007] du certificat d'actions repr�sentant 700 actions au porteur de V.A.________ SA". Il n'importe � cet �gard qu'il n'ait pas requis d'expertise judiciaire sur la question sp�cifique de la valeur du goodwill. Comme nous le verrons, le goodwill n'est pas le seul crit�re permettant de fixer la valeur de l'action (cf. infra consid. 3.6.3 la question des provisions), la formule sign�e par les parties indiquant que le goodwill constitue, avec le capital-actions, le compte PP report� et les provisions, seulement l'un des crit�res applicables lors du calcul de la valeur intrins�que de l'action. On ne pouvait raisonnablement imposer au recourant de d�signer explicitement chacun de ces facteurs pour obtenir l'expertise sollicit�e (cf. LEUENBERGER/UFFER-TOBLER, Schweizerisches Zivilprozessrecht, 2010, n. 11.68 p. 315).
3.5 L'intim� a prouv� avoir remis un ch�que contenant le montant de 7'441 fr. arr�t� par le r�viseur. Il r�sulte �galement des constatations cantonales que le recourant l'a d�j� encaiss� "� titre d'acompte".
La question de l'effet de l'acceptation, par le d�biteur, d'une partie de la prestation due par le cr�ancier est controvers�e. D'un c�t�, il est admis que l'exception d'inex�cution permet au d�biteur de retenir la prestation r�clam�e jusqu'� l'ex�cution (ou l'offre d'ex�cution) compl�te de la contre-prestation (VON TUHR/ESCHER, Allgemeiner Teil des Schweizerischen Obligationenrecht, Band II, 1974, p. 62). D'un autre c�t�, il est indiqu� que l'exception d'inex�cution est limit�e � la partie de la contre-prestation qui n'a pas encore �t� ex�cut�e (ROBERT SIMMEN, Die Einrede der nicht erf�llten Vertrags [art. 82], 1981, p. 70 s.).
Il n'y a toutefois pas lieu de se pencher sur cette controverse. Il a �t� constat�, en fait (art. 105 al. 1 LTF), que le recourant ne disposait que d'un seul certificat d'actions et qu'il ne pouvait pas s'ex�cuter partiellement. On ne saurait donc, pour la seule raison qu'il a re�u l'acompte pr�cit�, lui reprocher d'avoir retenu l'entier de sa prestation (cf. SIMMEN, op. cit., p. 70 note de pied 124; MARIUS SCHRANER, Z�rcher Kommentar, 3e �d. 2000, no 132 ad art. 82 CO).
3.6 Il reste � d�terminer si c'est � bon droit que la cour cantonale a refus� la contre-preuve.
3.6.1 L'autorit� pr�c�dente affirme qu'elle "ne pouvait pas � l'�vidence apporter sa propre appr�ciation sur la conclusion de l'organe de r�vision qui consid�re que la valeur du goodwill est nulle". Elle reconna�t ainsi que les juges ne disposent pas des connaissances leur permettant d'�mettre un avis sur la valeur de l'action. En l'esp�ce, elle sous-entend toutefois qu'elle peut se dispenser de recourir � l'expertise, celle-ci �tant inutile; selon l'autorit� pr�c�dente, il n'y "avait aucune raison de modifier le calcul effectu� par l'organe de r�vision". Elle retient en particulier que le r�viseur "a suivi la m�thode convenue � l'annexe 3 de la Convention d'actionnaires pour fixer la valeur des actions" (arr�t entrepris p. 12), que le recourant n'a "jamais remis en cause la m�thode de calcul propos�e dans la Convention d'actionnaires" (p. 11), et que l'intim� r�servait "le versement d'une �ventuelle plus-value en date du 30 novembre 2007" (p. 11). Elle souligne �galement qu'a posteriori et vu la faillite de la soci�t� quelques ann�es plus tard, l'appr�ciation de la valeur nulle du goodwill, au 30 novembre 2007, ne para�t pas arbitraire (p. 9).
Reprenant chacun de ces points de fait, le recourant, dans une argumentation pr�cise et en se r�f�rant aux pi�ces du dossier (sur l'exigence: arr�ts 4A_39/2010 du 29 avril 2010 consid. 1.3; 4A_621/2009 du 25 f�vrier 2010 consid. 1.3), invoque l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits.
S'agissant de l'appr�ciation des preuves, la d�cision attaqu�e n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait une d�duction insoutenable (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
3.6.2 On peut suivre le recourant lorsqu'il affirme que la constatation selon laquelle le r�viseur a suivi la m�thode d�crite � l'annexe 3 est en contradiction manifeste avec les �l�ments contenus dans le dossier. Il r�sulte d'une part de l'annexe 3 que, pour d�terminer la valeur des actions, le goodwill doit n�cessairement correspondre � un multiple du capital-actions de la soci�t� V.A.________ SA (pi�ce no 7 d�fendeur, p. 16). En ce sens, l'annexe 3 comprend �galement un document intitul� "D�termination de la valeur des actions de V.________ Group Holding au 31.12.1998" qui mentionne "Good-Will (6 fois capital-actions) CHF 600'000.00". D'autre part, le r�viseur a reconnu lui-m�me sans d�tour et � r�it�r�es reprises que, pour calculer le goodwill, il s'est �cart� de l'annexe 3 qui "indique un multiple du capital-actions; car pour [lui] cela n'est pas le goodwill" (t�moin A.________, proc�s-verbal d'enqu�tes du 10 novembre 2009 p. 6 � 9).
Le r�viseur n'affirme pas que c'est en appliquant la m�thode pr�vue � l'annexe 3 qu'il aurait fix� un goodwill de valeur nulle, mais, de son propre aveu, il a abouti � ce r�sultat en s'�cartant de la m�thode convenue entre les parties. La cour cantonale ne pouvait d�s lors retenir, sans sombrer dans l'arbitraire, que le r�viseur avait appliqu� cette m�thode.
3.6.3 Lorsque l'autorit� pr�c�dente affirme qu'elle n'avait aucune raison de modifier le calcul effectu� par le r�viseur, elle laisse entendre que la fiabilit� de l'estimation n'�tait pas sujette � caution et que, partant, elle n'avait aucune raison d'ordonner � un expert de reprendre cette �valuation. Force est de constater que cette appr�ciation est �galement arbitraire. Premi�rement, il ressort du dossier que le r�viseur a insist� sur le fait qu'il avait besoin, pour calculer la valeur des actions, des bilans audit�s (t�moin A.________, proc�s-verbal d'enqu�tes du 10 novembre 2009 p. 6). Or, pour calculer le prix des actions du recourant, le r�viseur a reconnu n'avoir pas fait de bilan audit�, mais simplement pris les chiffres tels qu'ils lui ont �t� pr�sent�s par le comptable de V.A.________ SA, sans faire aucune v�rification (t�moin A.________, proc�s-verbal d'enqu�tes du 10 novembre 2009 p. 9).
Deuxi�mement, il r�sulte des pi�ces du dossier que le b�n�fice de la soci�t� a �t� d�termin� avec une grande l�g�ret� au 30 novembre 2007; ce constat n'est pas sans incidence puisque, selon la m�thode convenue entre les parties, la valeur de rendement (qui repr�sente un des crit�res permettant de calculer la valeur de l'action) est d�termin�e sur la base du b�n�fice net (pi�ce no 7 d�fendeur p. 16). Le 30 novembre 2007, le b�n�fice se montait, selon le comptable de la soci�t�, � 993 fr., alors qu'il ascendait � 100'000 fr. un mois plus tard, soit au 31 d�cembre 2007 (t�moin B.________, proc�s-verbal de suite d'enqu�tes du 23 novembre 2009 p. 15). A cet �gard, le comptable a admis avoir inscrit huit provisions dans l'�tat comptable de novembre 2007, ainsi que V.A.________ SA lui avait demand�, sans faire une quelconque analyse critique des montants (t�moin B.________, proc�s-verbal de suite d'enqu�tes du 23 novembre 2009 p. 15; pi�ce no 73 d�fendeur). Plusieurs de ces provisions ont �t� dissoutes un mois plus tard, lors du bouclement de l'exercice au 31 d�cembre 2007 (jugement du Tribunal de premi�re instance p. 12). La valeur de l'action de la soci�t� �tait d�s lors tr�s basse au 30 novembre 2007 (11 fr.93), alors qu'elle �tait de 34 fr.59 au 31 d�cembre 2006 et de 27 fr.41 au 31 d�cembre 2007 (pi�ces nos 72, 74, 76 et 77). Une expertise �tait � l'�vidence n�cessaire afin d'apporter une certaine lumi�re sur les modifications de l'�tat comptable qui ont eu un impact ind�niable sur les calculs du b�n�fice op�r�s � la fin de l'ann�e 2007.
Enfin, il ressort de l'arr�t entrepris (p. 11) que, lors de l'instruction, plusieurs erreurs de calculs commises par le r�viseur ont �t� relev�es et corrig�es.
Cela �tant, la cour cantonale a sombr� dans l'arbitraire en retenant qu'il n'y avait pas lieu de modifier le calcul entrepris par l'organe de r�vision.
3.6.4 La cour cantonale semble accorder une importance particuli�re au fait que la soci�t� est tomb�e en faillite le 19 septembre 2011 (arr�t entrepris p. 2 et 9). On voit toutefois mal comment on pourrait arr�ter avec pertinence le montant du goodwill en novembre 2007 en tirant un quelconque argument d'un d�p�t de bilan survenu pr�s de quatre ans plus tard. Le raisonnement est quoi qu'il en soi ind�fendable, d�s lors que la situation financi�re de l'entreprise ne peut �tre consid�r�e comme durablement p�jor�e depuis novembre 2007 (date � laquelle la valeur de l'action �tait proche de sa valeur nominale, soit de 11 fr.93) puisque le prix d'une action �tait remont� � 27 fr.41 un mois plus tard, soit en d�cembre 2007.
La cour cantonale tire argument du fait que le recourant n'a "jamais remis en cause la m�thode de calcul propos�e dans la Convention d'actionnaires". On ne saurait reprocher, en soi, au recourant de ne pas avoir critiqu� la m�thode contenue dans une convention qu'il avait sign�e. Il faut donc comprendre l'affirmation de la cour cantonale en ce sens que le recourant n'aurait jamais r�fut� la mani�re dont le r�viseur a �valu� le prix des actions de la soci�t�, sur la base de la m�thode pr�vue dans la convention. Cette derni�re affirmation est aussi contredite par les pi�ces au dossier. Il r�sulte en particulier du proc�s-verbal de l'assembl�e g�n�rale des actionnaires de V.A.________ SA (du 28 ao�t 2007) que le recourant a rejet� l'�valuation du titre de la soci�t� pour l'exercice 2006 (pi�ce no 12 d�fendeur p. 3). Dans son courrier du 12 f�vrier 2008, par lequel il refusait la proposition de l'intim�, il a � nouveau contest� le calcul �tabli au 30 novembre 2007 (pi�ce no 55 d�fendeur).
Enfin, quand l'autorit� cantonale pr�cise que l'intim� s'est non seulement engag� � payer le prix fix� par le r�viseur (lors de l'exercice de son droit d'achat du 8 janvier 2008), mais qu'il a �galement indiqu� que d'�ventuels ajustements seraient pay�s rapidement, elle semble sous-entendre que l'intim� aurait r�guli�rement offert d'ex�cuter sa propre prestation (le paiement du prix des actions), ce qui emp�cherait le recourant de se pr�valoir de l'exception d'inex�cution. On ne constate toutefois aucun engagement dans ce sens de la part de l'intim�, le courrier du 8 janvier 2008 laissant au contraire entendre qu'il versait un montant de 7'441 fr. au titre de prix d'achat d�finitif (pi�ce no 43 d�fendeur p. 4). L'offre de payer une �ventuelle plus-value r�sulte des courriers des 26 juillet et 21 septembre 2007 (arr�t entrepris p. 3 et 4). Cette offre n'a pas �t� reprise dans le courrier du 8 janvier 2008. Ce point de fait a ainsi �t� �tabli de mani�re arbitraire par la cour cantonale. Quant � la proposition du 21 ao�t 2008 de l'intim�, elle repose sur ses propres calculs et ne reprend pas un prix qui aurait �t� arr�t� par le r�viseur conform�ment � la Convention. On ne saurait ainsi consid�rer que l'intim� s'est engag� � s'ex�cuter conform�ment au contrat.
Sur le vu des consid�rations qui pr�c�dent, la cour cantonale ne pouvait, sans sombrer dans l'arbitraire, se fonder sur l'�valuation effectu�e par l'organe de r�vision. Il appara�t que l'expertise �tait le moyen de preuve ad�quat pour �tablir le prix de l'action conform�ment � la convention pass�e entre les parties.
Ainsi, c'est en appr�ciant les faits de mani�re arbitraire que la cour cantonale a �cart� l'expertise pourtant sollicit�e par le recourant. Sous le couvert d'une appr�ciation anticip�e des preuves (arbitraire), l'autorit� pr�c�dente a, en d�finitive, refus� d'ordonner une preuve portant sur un fait pertinent et, partant, transgress� l'art. 8 CC.
Il s'ensuit que la cause doit �tre renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision (art. 107 al. 2 LTF).
4.1 Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir viol� son droit � la preuve en refusant d'instruire la question du pr�judice invoqu� en relation avec la liquidation de V.B.________ Limited (filiale anglaise appartenant au m�me groupe que la soci�t� V.A.________ SA, dont le recourant d�tenait 900 actions). Il soutient que l'autorit� pr�c�dente ne pouvait rejeter son offre de preuve, d�s lors que celle-ci �tait pertinente pour d�terminer les dommages-int�r�ts qu'il pouvait revendiquer dans le cadre de conclusions reconventionnelles ou opposer en compensation � la r�clamation p�cuniaire de sa partie adverse.
D'embl�e, il faut observer que l'argument tombe � faux, le recourant n'ayant pris aucune conclusion reconventionnelle sur cette question, ni oppos� une quelconque exception de compensation.
Quant au fait que les circonstances de la dissolution de V.B.________ Limited "auraient pu avoir �galement une incidence sur l'examen de la condition de bonne foi de l'Intim� lors de l'ex�cution des accords litigieux", le recourant se borne � formuler une hypoth�se, sans indiquer quelle all�gation, en lien avec son refus de livrer les actions de la soci�t� V.A.________ SA, il entendait d�montrer par son offre de preuve. Il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur ce point.
4.2 Le recourant invoque �galement une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), la cour cantonale ayant pris en compte d'office la faillite de V.A.________ SA apr�s la cl�ture des d�bats et ayant omis de traiter certains faits et moyens pertinents pourtant soulev�s en cours de proc�dure. La cause �tant renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente, il n'est pas utile d'entrer en mati�re sur ces griefs.
Vu l'issue de la cause, il n'y a pas lieu non plus d'examiner les autres dispositions de droit f�d�ral dont la violation est invoqu�e par le recourant. On rel�vera en particulier que la question de l'application de la peine conventionnelle (art. 160 ss CO; art. 26 � 4 de la Convention) ne se posera que si l'on parvient � la conclusion que le recourant ne pouvait se pr�valoir de l'exception d'inex�cution.
Il r�sulte des consid�rations qui pr�c�dent que le recours doit �tre admis. L'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
L'intim� versera au recourant une indemnit� de 4'000 fr. � titre de d�pens.

References: art. 26
 art. 152
 art. 18
 art. 102
 art. 225
 art. 152
 ATF 
 ATF 
 art. 8
 ATF 
 art. 82
 art. 26