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Timestamp: 2016-10-25 13:57:17+00:00

Document:
5A_584/2014 (03.09.2014)
5A_584/2014 � � Arr�t du 3 septembre 2014
repr�sent�e par Me C�line Jarry-Lacombe,
repr�sent� par Me Lise-Marie Gonzalez Pennec, avocate,
repr�sent�e par sa curatrice Me Ana Rita Perez,
d�placement illicite d'enfants,
B.________, ressortissant fran�ais, et A.________, ressortissante suisse et fran�aise, se sont mari�s le 28 septembre 2013 � X.________ (France), localit� dans laquelle ils ont v�cu ensemble depuis cette date. De cette union est issue une fille, C.________, n�e le 9 d�cembre 2013.
A.a.�Le 11 janvier 2014, le p�re a effectu� aupr�s de la police une d�claration de main courante pour des diff�rends qu'il avait avec son �pouse, indiquant craindre que celle-ci parte subitement vivre en Suisse avec leur fille.
A.b.�Le 12 janvier 2014, la m�re a d�pos� une plainte p�nale contre son mari pour violences aggrav�es, qu'elle all�guait avoir subies dans le cadre de la dispute qu'elle avait eue avec son �poux, par rapport aux d�marches n�cessaires � l'�tablissement de documents d'identit� suisses pour leur fille. Elle a pr�cis� que la seule solution dont elle disposait �tait de se rendre chez sa m�re en Suisse et qu'elle informerait dans les plus brefs d�lais son mari de son d�part.
�Le m�me jour, la m�re a quitt� le territoire fran�ais avec sa fille. Depuis lors, elle vit aupr�s de sa propre m�re et de son beau-p�re, � Y.________. La m�re et la fille sont inscrites en r�sidence principale aupr�s du Contr�le des habitants de cette commune depuis le 13 janvier 2014. La m�re est �galement inscrite aupr�s de l'Office r�gional de placement de Pully depuis le 7 f�vrier 2014.
A.c.�Le 15 janvier 2014, le p�re a d�pos� une plainte contre son �pouse pour soustraction de mineur par un ascendant hors du territoire de la R�publique fran�aise, compl�t�e le 20 janvier 2014 pour chantage.
�Le 21 janvier 2014, le p�re a form� aupr�s de l'Autorit� centrale fran�aise une demande de retour, dans le cadre de la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enl�vement international d'enfants (ci-apr�s : CLaH80), concernant sa fille.
�Le 27 janvier 2014, le p�re a d�pos� une demande en divorce et une requ�te de mesures provisoires aupr�s du Juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance d'Evry (ci-apr�s : Juge aux affaires familiales).
�Par ordonnance du 14 mars 2014, rectifi�e d'office le 17 mars 2014, le Juge aux affaires familiales, apr�s s'�tre estim� comp�tent pour statuer sur la demande en divorce et les mesures provisoires, et d�clar� le droit fran�ais applicable, a ordonn� une enqu�te sociale sur la situation des parents, sur les conditions de vie de l'enfant et sur les mesure � prendre quant � l'exercice de l'autorit� parentale, la r�sidence et le droit de visite, afin de fournir un rapport � d�poser dans les quatre mois, dit que l'autorit� parentale sur l'enfant est exerc�e en commun par les p�re et m�re, fix� la r�sidence de l'enfant chez le p�re - qui a d�montr� ses capacit�s � s'occuper de sa fille - arr�t� les modalit�s du droit de visite et d�clar� l'ordonnance ex�cutoire nonobstant appel. Cette d�cision fait r�f�rence notamment � un courrier adress� par la m�re au magistrat le 6 f�vrier 2014, dans lequel celle-ci pr�cisait ne pas s'�tre enfuie, mais s'�tre r�fugi�e chez sa m�re en Suisse pour s'�loigner des pressions physiques et psychologiques de son �poux et de sa belle-famille, la s�paration devant �tre momentan�e.
�Par courrier du 28 mars 2014, l'enqu�teur social fran�ais a invit� la m�re � prendre contact avec lui et pr�cis� que le d�p�t de son rapport �tait pr�vu pour le 15 juillet 2014.
�Le 2 avril 2014, la m�re a fait appel de l'ordonnance du 14 mars 2014.
�Dans une attestation dat�e du 3 avril 2014, la tante du p�re a d�clar� qu'apr�s avoir ramen� la m�re du poste de police � son domicile le 12 janvier 2014, celle-ci lui avait fait part de son souhait d'aller avec sa fille en Suisse " quelques temps ", afin de calmer les tensions et de se ressourcer, ce � quoi le p�re - joint t�l�phoniquement - avait donn� son accord.
A.d.�Dans l'intervalle, le 31 janvier 2014, la m�re a saisi le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois (ci-apr�s : Pr�sident) d'une requ�te de mesures superprovisionnelles et de mesures protectrices de l'union conjugale.
�Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 31 janvier 2014, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement a notamment confi� la garde de l'enfant � sa m�re et fix� le droit de visite du p�re.
�Par prononc� rendu le 10 avril 2014 ensuite de la requ�te du 17 mars 2014 de l'Office f�d�ral de la justice (ci-apr�s : OFJ), le Pr�sident a suspendu la proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale jusqu'� droit connu sur la proc�dure de retour introduite par le p�re.
Par requ�te du 22 avril 2014, adress�e � la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s : Chambre des curatelles), le p�re a conclu principalement � ce que le retour de sa fille soit ordonn� � son domicile habituel � X.________ (France) (ch. I), qu'ordre soit donn� � la m�re, sous la menace de la peine d'amende pr�vue par l'art. 292 CP, de remettre l'enfant au Service de protection de la jeunesse (ci-apr�s : SPJ) dans les cinq jours, afin que celui-ci se charge du rapatriement de l'enfant aupr�s de lui en France (ch. II), subsidiairement, qu'ordre soit donn� � la m�re, sous la menace de la peine d'amende pr�vue par l'art. 292 CP, de rapatrier l'enfant aupr�s de lui en France dans les cinq jours, l'ex�cution pouvant intervenir, pass� ce d�lai, sous l'�gide de la police (ch. III). Le requ�rant a fait valoir que la m�re ne l'avait pas averti de son d�part en Suisse, ni n'avait recueilli son consentement pr�alable, de sorte que le d�placement de l'enfant �tait illicite au sens de l'art. 3 CLaH80, et qu'aucune exception de l'art. 13 CLaH80 n'�tait en l'esp�ce remplie.
�Le 28 avril 2014, le Juge d�l�gu� a d�sign� une curatrice � l'enfant pour la proc�dure de retour, mis en oeuvre le SPJ, et invit� le requ�rant � �tablir la teneur du droit fran�ais en mati�re de garde, ainsi qu'� produire une attestation �manant des autorit�s de la r�sidence habituelle de l'enfant constatant que le d�placement ou le non-retour �tait illicite.
�Le 30 avril 2014, la m�re a conclu principalement � l'irrecevabilit� de la requ�te en retour, subsidiairement au rejet de celle-ci. Elle a expos� �tre arriv�e en Suisse � l'�ge de onze ans, y avoir fait sa scolarit� et travaill� et que sa famille et ses amis y r�sident. Elle a expliqu� avoir tout quitt� en ao�t 2013 pour vivre aupr�s du requ�rant en France. La m�re a all�gu� avoir imm�diatement inform� son mari de son d�part, non pr�m�dit�, en Suisse et qu'il y avait consenti.
�Dans ses d�terminations du 15 mai 2014, la curatrice de l'enfant a conclu au rejet des conclusions de la requ�te en retour, pr�cisant que le d�placement devait �tre consid�r� comme illicite, mais qu'en l'absence de garantie que l'enfant serait confi�e � son p�re en France jusqu'� la fin de la proc�dure au fond statuant d�finitivement sur la garde, le retour de l'enfant ne devait pas �tre ordonn� puisqu'une s�paration d'avec sa m�re placerait l'enfant dans une situation intol�rable.
�Le 15 mai 2014, le SPJ a d�pos� son rapport d'�valuation concernant l'enfant. Le rapport expose en substance la situation de la m�re et sa fille en Suisse. Le SPJ rapporte que le lien entre la m�re et l'enfant, qui est encore allait�e, est bon et s�curisant, que l'enfant n'a montr� aucun signe de stress, d'agitation ou de d�tresse durant la visite et qu'il r�agissait bien aux sollicitations ext�rieures, et que la m�re avait r�pondu de mani�re ad�quate aux besoins de sa fille. Le SPJ a ajout� qu'une rencontre p�re et fille avait eu lieu dans un caf� de Y.________, � l'occasion de laquelle la police a d� intervenir pour calmer la situation, et qu'une deuxi�me visite �tait pr�vue dans les locaux du SPJ. Dans ses conclusions, le SPJ a estim� qu'une mesure de protection de l'enfant n'�tait pas n�cessaire et qu'au cas o� le retour serait ordonn�, l'enfant serait priv� d'une pr�sence maternelle essentielle � son �ge, ce qui pourrait entra�ner sa mise en danger.
�Le m�me jour, le p�re a d�pos� une �criture compl�mentaire sur la question du droit applicable en mati�re de garde. Il a relev� que l'Autorit� centrale fran�aise n'avait, � ce jour, pas �t� en mesure de lui transmettre l'attestation requise le 28 avril 2014.
�Par t�l�phone et correspondance du m�me jour, l'OFJ a inform� le Juge d�l�gu� qu'une demande d'attestation avait �t� faite aupr�s de l'Autorit� centrale fran�aise et que celle-ci n'avait pas encore re�u ce document du procureur comp�tent. Vu la dur�e possible de la d�marche, l'OFJ a sugg�r� de renoncer � requ�rir cette attestation, pour autant que la d�termination de la teneur du droit fran�ais ne pose pas de probl�me particulier.
�Le 22 mai 2014, le p�re a d�pos� des d�terminations sur la r�ponse de la curatrice et confirm� ses conclusions.
B.a.�Lors de l'audience devant la Chambre des curatelles du 23 mai 2014, apr�s l'�chec de la conciliation, les p�re et m�re, la curatrice et deux repr�sentantes du SPJ ont �t� entendus et les parties ont confirm� leurs conclusions.
�En substance, le p�re a expos� avoir sign� une d�claration de renonciation � demander l'ex�cution de l'ordonnance du 14 mars 2014 du Juge aux affaires familiales, quant � l'attribution de la garde de l'enfant, � la condition que la m�re retourne vivre en France avec la fille pour le temps de la proc�dure d'appel. Il a en outre rappel� que le jour du d�part de son �pouse en Suisse, celle-ci lui avait dit vouloir prendre des vacances et qu'il avait donn� son accord pour ce qui la concernait, mais lui avait dit que l'enfant devait rester en France car elle n'�tait pas vaccin�e, de sorte qu'il consid�re que sa fille lui a �t� enlev�e le 12 janvier 2014. Il a ajout� que le mois pr�c�dent le d�part, son �pouse et lui-m�me s'�taient occup�s tous les deux de leur b�b�, qu'il travaille de nuit, partant, qu'il est libre la journ�e, que la m�re pourrait s'en occuper dans l'intervalle, et qu'il pourrait, en cas de besoin, prendre une nounou ou que sa famille, vivant pr�s de chez lui, pourrait sans doute l'aider.
�La m�re a relat� que son mari lui avait donn� son accord pour qu'elle aille quelques temps en Suisse " pour respirer " apr�s leur violente dispute du 12 janvier 2014, de sorte qu'il n'y avait jamais eu d'enl�vement. Elle a confirm� que son �poux s'�tait occup� de sa fille, mais pas de la mani�re dont il le pr�tendait.
�La curatrice a soulign�, tout comme les repr�sentantes du SPJ, que l'enfant ne devait pas �tre s�par�e de sa m�re. A titre de garanties, la curatrice a requis une renonciation du p�re � l'ex�cution de la d�cision fran�aise concernant la garde et une d�claration du juge confirmant que cette ex�cution est suspendue.
�S'agissant du droit aux relations personnelles entre le p�re et sa fille, le p�re et la m�re sont convenus que celui-ci b�n�ficierait d'un droit de visite � fixer d'entente avec la m�re, � d�faut, d'un week-end sur deux le samedi de 12h � 16h et le dimanche �galement, au domicile de la m�re. La curatrice a adh�r� aux termes de la convention, qui a �t� ratifi�e sur le si�ge par la Chambre des curatelles, � titre de mesures de protection.
�Par lettre du 2 juin 2014, la Pr�sidente de la Chambre des curatelles a inform� le Juge aux affaires familiales que le p�re avait renonc� � exiger l'ex�cution de son ordonnance du 14 mars 2014 et demand� � ce magistrat de bien vouloir lui faire savoir s'il pouvait �tre renonc� � l'ex�cution de cette d�cision uniquement en ce qui concerne le lieu de r�sidence de l'enfant.
�Le 25 juin 2014, l'OFJ a transmis � la Chambre des curatelles le courrier de l'Autorit� centrale fran�aise du 23 juin 2014, dans lequel cette autorit� indique notamment que si le retour de l'enfant �tait ordonn�, l'engagement du p�re de renoncer � l'ex�cution de l'ordonnance du Juge aux affaires familiales pourrait �tre mis en oeuvre, �tant pr�cis� qu'aucune disposition proc�durale ne permettait de requ�rir, en tout �tat de cause, l'ex�cution forc�e de cette ordonnance.
�Invit�s � se d�terminer sur le courrier de l'Autorit� centrale fran�aise, la m�re a confirm� ses conclusions tendant au rejet de la requ�te en retour et refus� de quitter le territoire suisse pour �tre contrainte de vivre en France; la curatrice a indiqu� que le courrier pr�cit� semblait offrir les garanties que l'enfant ne serait pas s�par� de sa m�re en cas de retour en France, et enfin, le p�re a confirm� les conclusions de sa requ�te en retour de l'enfant.
B.b.�Par jugement du 8 juillet 2014, la Chambre des curatelles a condamn� la m�re � retourner en France avec l'enfant, dans un d�lai au 31 juillet 2014, et ordonn� au SPJ, en cas d'inex�cution de la m�re � cette injonction, de ramener imm�diatement l'enfant en France et de la placer aupr�s de son p�re, le cas �ch�ant, avec le concours des agents de la force publique.
Par acte du 17 juillet 2014, la m�re interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation du jugement cantonal entrepris et principalement � sa r�forme en ce sens que le retour de l'enfant est exclu et qu'elle est autoris�e � s'�tablir avec sa fille sur le territoire suisse, subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente. Au pr�alable, la recourante requiert que l'effet suspensif soit octroy� � son recours et sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Par ordonnance du 18 juillet 2014, il a �t� ordonn� qu'aucune mesure d'ex�cution de la d�cision attaqu�e ne soit prise jusqu'� d�cision sur la requ�te d'effet suspensif.
�Le 5 ao�t 2014, la recourante a adress� � la cour de c�ans le rapport d'enqu�te sociale d�pos� le 21 juillet 2014 au Tribunal de Grande Instance d'Evry.
�Le p�re a, par lettre du 6 ao�t 2014, requis le retranchement de cette pi�ce du dossier de la cause.
�Invit�s � d�poser des observations sur la requ�te d'effet suspensif et sur le fond, le p�re a conclu au rejet de la requ�te et du recours, et a en outre requis l'octroi de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale; la curatrice a conclu, pour l'enfant, � l'octroi de l'effet suspensif au recours de la m�re, s'en est remise � justice quant � l'issue de ce recours, et � l'allocation d'une indemnit� pour ses frais d'honoraires; enfin l'autorit� cantonale s'en est remise � justice quant � la requ�te d'effet suspensif et s'en est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t quant au fond du recours.
Par ordonnance du 25 ao�t 2014, le Juge instructeur de la cour de c�ans a accord� l'effet suspensif au recours.
1.1.�La d�cision statuant sur le retour d'un enfant en application de la Convention de La Haye sur les aspects civils de l'enl�vement international d'enfants du 25 octobre 1980 (CLaH80, RS 0.211.230.02) est une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en application de normes de droit public dans une mati�re connexe au droit civil, singuli�rement en mati�re d'entraide administrative entre les �tats contractants pour la mise en oeuvre du droit civil �tranger (art. 72 al. 2 let. b ch. 1 LTF; ATF 133 III 584 consid. 1.2 p. 584 s., 120 II 222 consid. 2b p. 224; arr�ts 5A_880/2013 du 16 janvier 2014 consid. 1; 5A_799/2013 du 2 d�cembre 2013 consid. 1; 5A_822/2013 du 28 novembre 2013 consid. 1.1). La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal vaudois a statu� en instance cantonale unique conform�ment � l'art. 7 al. 1 de la loi f�d�rale sur l'enl�vement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes du 21 d�cembre 2007 (LF-EEA, RS 211.222.32); il y a ainsi exception l�gale au principe du double degr� de juridictions cantonales (art. 75 al. 2 let. a LTF; arr�ts 5A_799/2013 du 2 d�cembre 2013 consid. 1 et 5A_822/2013 du 28 novembre 2013 consid. 1.1). Le recours a en outre �t� interjet� dans la forme (art. 42 LTF) et le d�lai de dix jours (art. 100 al. 2 let. c LTF) pr�vus par la loi, par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et justifiant d'un int�r�t digne de protection � la modification ou � l'annulation de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF), de sorte que le recours en mati�re civile est en principe recevable.
1.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); en tant que cour supr�me, il est instance de r�vision du droit et non pas juge du fait. Il ne peut rectifier ou compl�ter les faits s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte, en violation de l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.). Les faits et moyens de preuve nouveaux sont prohib�s, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF; ATF 135 I 221 consid. 5.2.4 p. 229; 133 IV 342 consid. 2.1 p. 344). Les faits et pi�ces post�rieurs � l'arr�t entrepris sont d'embl�e irrecevables (ATF 133 IV 342 consid. 2.1 p. 343 s.; arr�t 5A_640/2011 du 4 janvier 2012 consid. 1.4). Vu ce qui pr�c�de, la pi�ce nouvelle communiqu�e par la recourante � la cour de c�ans le 5 ao�t 2014 - apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours -, � savoir le rapport d'enqu�te sociale d�pos� le 21 juillet 2014 au Tribunal de Grande Instance d'Evry, est d'embl�e irrecevable.
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral et du droit international (art. 95 let. a et b LTF). Compte tenu des exigences de motivation pos�es, sous peine d'irrecevabilit�, � l'art. 42 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une juridiction de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 134 III 102 consid. 1.1 p. 104 s.). De surcro�t, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation des droits fondamentaux que si un grief a �t� soulev� et motiv� � cet �gard (ATF 137 II 305 consid. 3.3 p. 310 s.; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254); le recourant qui se plaint de la violation de tels droits doit ainsi indiquer pr�cis�ment quelles dispositions constitutionnelle ou l�gale ont �t� viol�es et d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation ("principe d'all�gation"; art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254).
Le recours a pour objet le retour de l'enfant mineur en France, au regard des dispositions de la Convention de La Haye du 25 octobre 1980 sur les aspects civils de l'enl�vement international d'enfants (CLaH80).
�La Chambre des curatelles a constat� que les parties, mari�es lors de la naissance de leur fille, �taient toutes deux d�tentrices de l'autorit� parentale (art. 372 al. 1 Code civil fran�ais, ci-apr�s : CCF) et que l'enfant r�sidait au domicile conjugal � X.________ (France), lorsqu'elle a �t� d�plac�e en Suisse par sa m�re le 12 janvier 2014. Consid�rant que le droit fran�ais pr�voit que la s�paration des parents est sans incidence sur les r�gles de d�volution de l'exercice de l'autorit� parentale et que tout changement de r�sidence de l'un des parents, d�s lors qu'il modifie les modalit�s d'exercice de l'autorit� parentale, doit faire l'objet d'une information pr�alable et en temps utile de l'autre parent (art. 373-2 al. 1 et 3 1
�re�phr. CCF), vu par ailleurs que le p�re exer�ait la garde de mani�re effective avant le d�placement - peu importe � cet �gard la mesure dans laquelle il s'occupait de sa fille -, la cour cantonale a estim� que le d�placement de l'enfant viole l'autorit� parentale du p�re en droit fran�ais, � savoir �galement le droit de garde au sens de l'art. 5 let. a CLaH80 qui comprend le droit de d�cider du lieu de r�sidence de l'enfant. La Chambre des curatelles a de surcro�t constat� que, conform�ment � l'art. 373-2 al. 3
�me�phr. CCF, vu le d�saccord concernant le changement de r�sidence de l'enfant, le p�re a saisi le Juge aux affaires familiales, qui a, par ordonnance du 14 mars 2014, fix� la r�sidence de l'enfant chez son p�re et accord� un droit de visite � la m�re. La Chambre des curatelles a ainsi jug� que le d�placement de l'enfant doit �tre consid�r� comme illicite au sens de l'art. 3 CLaH80.
�S'agissant des exceptions au retour pr�vues par l'art. 13 al. let. a et b CLaH80, l'autorit� pr�c�dente a constat� que l'all�gation de la m�re selon laquelle le p�re aurait consenti au d�placement, n'�tait pas �tablie. Selon la tante du p�re, celui-ci a donn� son accord � ce que son �pouse et sa fille retournent "quelques temps" en Suisse et le requ�rant a indiqu� lors de l'audience que son accord � ces vacances ne concernait que son �pouse. Il ressort en outre de la lettre de la m�re du 6 f�vrier 2014, adress�e au Juge des affaires familiales, qu'elle envisageait que la s�paration soit momentan�e. Vu ces �l�ments, la cour cantonale a jug� que le p�re n'a pas consenti � ce que la m�re et l'enfant s'�tablissent en Suisse, contrairement � l'intention de la m�re, qui �tait de demeurer durablement en Suisse, ce qui est d�montr� par l'attestation d�livr�e le 28 janvier 2014 par le Contr�le des habitants de Y.________ annon�ant une arriv�e dans la commune le 13 janvier 2014, et par son inscription au ch�mage le 7 f�vrier 2014. L'autorit� pr�c�dente a aussi jug� que les d�marches proc�durales rapides du p�re tendant � r�tablir le�
statu quo ante, � savoir la plainte du 15 janvier 2014 pour soustraction de mineur, la demande de retour du 21 janvier 2014 form�e aupr�s de l'Autorit� centrale fran�aise, et la pr�sente demande du 22 avril 2014 aupr�s de la Chambre des curatelles, d�montrent qu'il n'y a aucune reconnaissance�
a posteriori�de la situation cr��e�
de facto. Quant au crit�re du retour intol�rable dans le pays d'origine, la Chambre des curatelle a admis que la fixation de la r�sidence de l'enfant chez son p�re �tait inadmissible pour un b�b� de 7 mois, en raison de la s�paration d'avec la m�re; cependant elle a relev� que le p�re avait renonc� � l'ex�cution de l'ordonnance du 14 mars 2014 attribuant la garde, de sorte que la m�re dispose de garanties suffisantes en cas de retour en France avec l'enfant, jusqu'� la fin de la proc�dure au fond statuant d�finitivement sur la garde, et qu'il n'y aura pas de s�paration entre l'enfant et sa m�re. Par ailleurs, l'autorit� pr�c�dente a expos� que la m�re, ressortissante suisse et fran�aise, n'avait pas �tabli qu'elle ne pourrait pas prendre soin de l'enfant en France ou qu'il ne pourrait pas �tre exig� d'elle qu'elle retourne dans ce pays en attendant qu'il soit jug� d�finitivement sur la garde, d'autant que la proc�dure fran�aise suit son cours avec le d�p�t de l'enqu�te sociale pr�vu le 15 juillet 2014. La cour cantonale a relev� que le fait que la m�re a toute sa famille et ses amis en Suisse n'est pas suffisante, compte tenu de l'objectif de la CLaH80, qui vise � assurer le retour imm�diat des enfants d�plac�s ou retenus illicitement. La Chambre des curatelles a ajout� que la m�re ne dispose au demeurant d'aucun logement propre, ni d'emploi en Suisse, alors que le p�re s'est dit pr�t � c�der la jouissance de son appartement afin que la m�re et la fille puisse y vivre le temps de la proc�dure d'appel et que, quoi qu'il en soit, le retour est ordonn� sur le territoire fran�ais, et non en un endroit pr�cis de celui-ci, de sorte que la m�re reste libre de d�terminer son lieu de r�sidence dans ce pays. En cas de non-respect par la m�re de cette injonction, la Chambre des curatelles a enfin consid�r� que l'enfant devrait �tre plac�e aupr�s de son p�re jusqu'� la d�cision d�finitive sur l'attribution de la garde, d�s lors que ce n'est qu'en raison du bas �ge de l'enfant que la s�paration m�re et fille n'a pas �t� ordonn�e, alors que les aptitudes du p�re ne sont pas remises en cause.
�En d�finitive, l'autorit� pr�c�dente a partiellement admis la requ�te en retour form�e par le p�re et ordonn� le retour de l'enfant en France.
La France et la Suisse ont toutes deux ratifi� la CLaH80, ainsi que la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 concernant la comp�tence, la loi applicable, la reconnaissance, l'ex�cution et la coop�ration en mati�re de responsabilit� parentale et de mesures de protection des enfants (CLaH96, RS 0.211.231.011; arr�t 5A_637/2013 du 1
er�octobre 2013 consid. 5.1.1). En vertu de l'art. 50 CLaH96, la CLaH96 n'affecte cependant pas la CLaH80 dans les relations entre les �tats parties aux deux conventions, de sorte que le retour de l'enfant peut �tre demand� sur la base de la CLaH80 (arr�t 5A_479/2012 du 13 juillet 2012 consid. 4.1, publi�
in�PJA 2012 p. 1630 et�
in�SJ 2013 I p. 29). A teneur de l'art. 4 de la CLaH80, la Convention s'applique � tout enfant qui avait sa r�sidence habituelle dans un �tat contractant imm�diatement avant l'atteinte aux droits de garde ou de visite.
�En l'esp�ce, il ressort de l'�tat de fait que l'enfant d�plac� vivait aupr�s de ses parents � X.________ (France), � savoir dans un pays ayant ratifi� la CLaH80, avant que la recourante quitte avec sa fille le domicile familial pour s'installer en Suisse. Il s'ensuit que les dispositions de la CLaH80 sont applicables au cas d'esp�ce.
La recourante conteste principalement que le d�placement de sa fille soit consid�r� comme illicite au sens de l'art. 3 al. 1 CLaH80. Se r�f�rant aux art. 372 al. 1 et 373-2 CCF, ainsi qu'� l'art. 5 let. a CLaH80, la recourante estime avoir respect� son devoir d'informer l'autre parent du changement de lieu de r�sidence de l'enfant et avoir obtenu l'accord de son �poux � ce d�placement, de sorte que l'autorit� parentale du p�re n'aurait pas �t� viol�e, contrairement � ce que le jugement entrepris retient. La recourante expose avoir inform�, pr�alablement et en temps utile, le p�re de son d�part en Suisse le 12 janvier 2014 et soutient que seul compte le fait que le p�re a donn� son accord le jour du d�placement de l'enfant, m�me si celui-ci a par la suite chang� d'avis et entrepris des d�marches pour le retour de sa fille. Elle conteste ainsi avoir " kidnapp� " sa fille et affirme avoir eu l'intention de reprendre la vie commune en France apr�s quelques jours, voire quelques semaines. La recourante fait �galement valoir que l'art. 3 CLaH80 se r�f�re � la r�sidence habituelle de l'enfant et rappelle que sa fille n'a v�cu qu'un mois � X.________, alors qu'elle vient de passer plus de six mois en Suisse.
5.1.�Le d�placement ou le non-retour d'un enfant est illicite au sens de la Convention, lorsqu'il a lieu en violation d'un droit de garde, attribu� � une personne, seul ou conjointement, par le droit de l'�tat dans lequel l'enfant avait sa r�sidence habituelle imm�diatement avant son d�placement ou son non-retour (art. 3 al. 1 let. a CLaH80).
5.1.1.�La notion de r�sidence habituelle, qui n'est pas d�finie dans la CLaH80, doit �tre d�termin�e de mani�re autonome (arr�t 5A_346/2012 du 12 juin 2012 consid. 4.1). Selon la jurisprudence, la r�sidence habituelle est bas�e sur une situation de fait et implique la pr�sence physique dans un lieu donn�. La r�sidence habituelle de l'enfant se d�termine notamment d'apr�s le centre effectif de sa propre vie et de ses attaches, par la dur�e, la r�gularit�, les conditions et les raisons du s�jour sur le territoire, par la nationalit� de l'enfant (ATF 110 II 119 consid. 3 p. 122; arr�t de la CJCE du 2 avril 2009, Korkein hallinto-oikeus contre Finlande, C-523/07, Rec. 2009 I-02805, �� 37 ss, singuli�rement � 39; arr�t 5A_346/2012 du 12 juin 2012 consid. 4.1 et les r�f�rences cit�es). La r�sidence habituelle d'un enfant co�ncide le plus souvent avec le centre de vie d'un des parents, les relations familiales du tr�s jeune enfant avec le parent en ayant la charge �tant en r�gle g�n�rale d�terminantes (arr�t 5A_346/2012 du 12 juin 2012 consid. 4.1 avec les r�f�rences).
5.1.2.�En vertu de l'art. 372 al. 1 CCF, les p�re et m�re exercent en commun l'autorit� parentale. La s�paration des parents est sans incidence sur les r�gles de d�volution de l'exercice de l'autorit� parentale (art. 373-2 al. 1 CCF) et chacun des p�re et m�re doit maintenir des relations personnelles avec l'enfant et respecter les liens de celui-ci avec l'autre parent (art. 373-2 al. 2 CCF). Selon l'art. 373-2 al. 3 CCF, tout changement de r�sidence de l'un des parents, d�s lors qu'il modifie les modalit�s d'exercice de l'autorit� parentale, doit faire l'objet d'une information pr�alable et en temps utile de l'autre parent; en cas de d�saccord, le parent le plus diligent saisit le juge aux affaires familiales qui statue selon ce qu'exige l'int�r�t de l'enfant.
5.2.�En l'occurrence, il n'est pas contest� que les parties exer�aient effectivement ensemble l'autorit� parentale et le droit de garde sur leur enfant, dans le logement sis � X.________ (France), avant que la recourante ne quitte cet appartement avec sa fille et d�cide de demeurer en Suisse. En particulier, la recourante n'all�gue pas, ni�
a fortiori�ne d�montre, que sa fille aurait eu un autre lieu de vie avant le d�placement en Suisse, qui pourrait constituer la r�sidence habituelle au sens de l'art. 3 al. 1 CLaH80. Peu importe au demeurant la dur�e absolue de r�sidence de l'enfant en ce lieu, d'une part, et la dur�e de r�sidence de l'enfant au nouveau lieu � l'�tranger, d'autre part, d�s lors que la fille des parties, de nationalit� fran�aise, a v�cu de mani�re ininterrompue � X.________ (France) depuis sa naissance jusqu'� son d�part en Suisse, au domicile conjugal de ses deux parents, de sorte que ce lieu constitue sa r�sidence habituelle imm�diatement avant son d�placement au sens de l'art. 3 al. 1 let. a CLaH80 (�
cf. supra�consid. 5.1.1).
�Contrairement � ce que pr�tend la recourante, le jugement attaqu� reconna�t que le p�re a �t� inform�, le jour-m�me du d�part, du d�placement en Suisse. En revanche, la recourante ne saurait se pr�valoir de cette information et du consentement cons�cutif de son �poux, pour s'�tablir avec l'enfant en Suisse. Il ressort en effet de la d�cision entreprise que le p�re n'a manifestement donn� son accord qu'� un d�placement temporaire, non � un changement de r�sidence de l'enfant. La recourante reconna�t elle-m�me dans son recours n'avoir inform� et requis le consentement du p�re que pour un voyage aux fins de prendre du recul et apaiser les tensions dans son couple, non pour un changement durable du lieu de r�sidence de l'enfant, puisqu'elle soutient �tre partie en ayant l'intention de revenir au domicile familial en France apr�s quelques jours, voire semaines (�
cf. supra�consid. 5). Elle reconna�t ainsi ne pas avoir obtenu l'accord du p�re pour modifier le lieu de r�sidence de l'enfant. Vu l'absence de consentement du p�re et l'absence de saisine du Juge aux affaires familiales � cette fin, le d�placement du lieu de r�sidence de l'enfant, choisi par la m�re, viole les droits parentaux du p�re, au regard des dispositions l�gales du droit de l'�tat dans lequel l'enfant avait sa r�sidence habituelle imm�diatement avant son d�placement (�
cf. supra�consid. 5.1.2; art. 372 al. 1 et 373-2 al. 1 et 3 CCF).
�Le d�placement est donc illicite (art. 3 al. 1 let. a CLaH80). La recourante substitue ainsi sa propre appr�ciation � celle de la cour cantonale, en m�connaissance du syst�me de la CLaH80 et de la teneur des dispositions du droit fran�ais sur l'autorit� parentale et le droit de garde. Sa critique relative au caract�re licite du d�placement de l'enfant est par cons�quent mal fond�e et doit �tre rejet�e.
A titre subsidiaire, pour le cas o� la cour de c�ans jugerait que le d�placement de l'enfant doit �tre consid�r� comme illicite, la recourante fait valoir des exceptions au retour de sa fille en France.
6.1.�La recourante soul�ve ainsi les griefs de violation des art. 13 al. 1 let. a et b CLaH80, 5 let. b LF-EEA et 24 et 25 Cst.
6.1.1.�S'agissant de l'exception pr�vue � l'art. 13 al. 1 let. a CLaH80, la m�re reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir, dans son raisonnement, fait abstraction du consentement donn� par le p�re le jour du d�part en Suisse, et d'avoir d�velopp� une " th�orie du complot " qui ne repose sur aucune preuve concr�te. Elle soutient qu'il importe peu que l'accord du p�re ait pu porter sur un s�jour temporaire seulement, rappelant qu'elle envisageait initialement un �loignement de quelques jours, voire semaines, et justifiant son inscription au Contr�le des habitants par la n�cessit� d'�tre affili�e � une assurance-maladie pour obtenir le remboursement des vaccins de leur fille. La recourante consid�re enfin que le comportement du p�re ensuite du d�placement d�montre que celui-ci a chang� d'avis et souhait� r�tracter son consentement, mais que cette attitude ne saurait lui �tre imput�e � elle.
6.1.2.�La recourante soutient �galement, sous l'angle de l'art. 13 al. 1 let. b CLaH80 et 5 LF-EEA, que le retour de l'enfant ne saurait �tre exig� car cela le placerait dans une situation intol�rable. La recourante rappelle que l'autorit� pr�c�dente a retenu, � juste titre vu les conclusions du SPJ, que l'enfant est un nourrisson dont les conditions de vie ne peuvent �tre dissoci�es de celles de sa m�re. A cet �gard, elle rappelle qu'elle n'a v�cu que quatre mois en France, alors qu'elle a v�cu plus de 15 ans en Suisse avec sa famille et qu'elle n'a jamais exerc� d'activit� lucrative en France. Elle affirme qu'elle ne saurait �tre oblig�e de quitter la Suisse pour aller s'�tablir seule en France, m�me dans une zone frontali�re, sans aide ext�rieure, ni ressource financi�re, en particulier, sans pouvoir subvenir aux besoins �l�mentaires de sa fille. La recourante ajoute que son mari ayant d�pos� une plainte p�nale contre elle en France, elle serait expos�e � des poursuites si elle retourne dans ce pays, et qu'elle ne dispose pas de garanties suffisantes que le p�re a effectivement renonc� � requ�rir l'ex�cution de la d�cision du Juge aux affaires familiales du 14 mars 2014 octroyant la garde au p�re, de sorte que ces circonstances sont incompatibles avec le bien de l'enfant.
6.2.�En principe, lorsqu'un enfant a �t� d�plac� ou retenu illicitement, l'autorit� saisie ordonne son retour imm�diat (art. 1 let. a et 12 al. 1 CLaH80). Toutefois, l'autorit� judiciaire de �tat requis n'est pas tenue d'ordonner le retour de l'enfant, lorsque la personne qui s'oppose � son retour �tablit que la personne, l'institution ou l'organisme qui avait le soin de la personne de l'enfant n'exer�ait pas effectivement le droit de garde � l'�poque du d�placement ou du non-retour, ou avait consenti ou a acquiesc� post�rieurement � ce d�placement ou � ce non-retour (art. 13 al. 1 let. a CLaH80); ou qu'il existe un risque grave que le retour de l'enfant ne l'expose � un danger physique ou psychique, ou de toute autre mani�re ne le place dans une situation intol�rable (art. 13 al. 1 let. b CLaH80).
6.2.1.�La premi�re exception pr�vue � l'art. 13 al. 1 let. a CLaH80 pr�voit que l'autorit� judiciaire de l'�tat requis n'est pas tenue d'ordonner le retour de l'enfant lorsque le parent ravisseur qui s'oppose � ce retour �tablit que l'autre parent, qui avait le soin de l'enfant, n'exer�ait pas effectivement le droit de garde � l'�poque du d�placement, ou avait consenti ou a acquiesc� post�rieurement � ce d�placement ou � ce non-retour. Lorsque l'�tat de provenance de l'enfant rend, post�rieurement au d�placement, une d�cision accordant la garde au parent ravisseur, il y a lieu d'admettre que le retour de l'enfant ne doit pas �tre ordonn�, car une telle d�cision �quivaut en quelque sorte � un acquiescement post�rieur au sens de l'art. 13 al. 1 let. a CLaH80 (arr�t 5A_884/2013 du 19 d�cembre 2013 consid. 4.2.2.2).
6.2.2.�En vertu de l'art. 13 al. 1 let. b CLaH80, l'autorit� judiciaire de l'�tat requis n'est pas non plus tenue d'ordonner le retour de l'enfant lorsque la personne qui s'oppose � son retour �tablit qu'il existe un risque grave que ce retour n'expose l'enfant � un danger physique ou psychique, ou de toute autre mani�re ne le place dans une situation intol�rable. Lorsque le retour de l'enfant est envisag�, le tribunal doit ainsi veiller � ce que le bien-�tre de l'enfant soit prot�g� (arr�t 5A_799/2013 du 2 d�cembre 2013 consid. 5.5). Il r�sulte de ce qui pr�c�de que seuls des risques graves doivent �tre pris en consid�ration, � l'exclusion de motifs li�s aux capacit�s �ducatives des parents, d�s lors que la CLaH80 n'a pas pour but de statuer au fond sur le sort de l'enfant, notamment sur la question de savoir quel parent serait le plus apte � l'�lever et � prendre soin de lui; la proc�dure de retour tend uniquement � rendre possible une d�cision future � ce propos (art. 16 et 19 CLaH80; ATF 133 III 146 consid. 2.4; 131 III 334 consid. 5.3; arr�ts 5A_799/2013 du 2 d�cembre 2013 consid. 5.5; 5A_637/2013 du 1
er�octobre 2013 consid. 5.1.2).
�L'art. 5 LF-EEA pr�cise l'application de l'art. 13 al. 1 let. b CLaH80, en �num�rant une s�rie de cas dans lesquels le retour de l'enfant ne peut plus entrer en ligne de compte parce qu'il placerait celui-ci dans une situation manifestement intol�rable (arr�t 5A_637/2013 du 1
er�octobre 2013 consid. 5.1.2 avec la r�f�rence). Le retour de l'enfant ne doit pas �tre ordonn� notamment lorsque le placement aupr�s du parent requ�rant n'est manifestement pas dans l'int�r�t de l'enfant (let. a ) ou que le parent ravisseur, compte tenu des circonstances, n'est pas en mesure de prendre soin de l'enfant dans l'�tat dans lequel l'enfant avait sa r�sidence habituelle au moment de l'enl�vement ou que l'on ne peut manifestement pas l'exiger de lui (let. b; arr�ts 5A_637/2013 du 1
er�octobre 2013 consid. 5.1.2; 5A_479/2012 du 13 juillet 2012 consid. 5.1, publi�
in�SJ 2013 I p. 29). Les conditions pos�es � l'art. 5 LF-EEA n'ont pour objet que de clarifier les dispositions conventionnelles, et non pas de se substituer � elles (arr�ts 5A_637/2013 du 1
er�octobre 2013 consid. 5.1.2). Le terme "notamment" signifie que ne sont par ailleurs �num�r�s que quelques cas de figure qui - bien qu'essentiels - n'emp�chent pas que l'on se pr�vale de la clause pr�vue dans la convention (arr�t 5A_637/2013 du 1er octobre 2013 consid. 5.1.2, avec la r�f�rence). Plus particuli�rement, en ce qui concerne la s�paration de l'enfant et du parent ravisseur, il faut avant tout tenir compte du fait que le crit�re du retour intol�rable dans le pays d'origine concerne l'enfant lui-m�me, et non les parents. Cela signifie que le retour peut entra�ner, selon les circonstances, une s�paration entre l'enfant et sa personne de r�f�rence, s�paration qui ne constitue pas encore � elle seule une cause de refus du retour (ATF 130 III 530 consid. 3). Toutefois, il en va autrement pour les nourrissons et les jeunes enfants, au moins jusqu'� l'�ge de deux ans; dans ce cas, la s�paration d'avec la m�re constitue dans tous les cas une situation intol�rable (arr�t 5A_884/2013 du 19 d�cembre 2013 consid. 4.2.2.1; 5A_913/2010 du 4 f�vrier 2011 consid. 5.1, publi�
in�FamPra.ch 2011 p. 505; 5A_105/2009 du 16 avril 2009 consid. 3.3, publi�
in�FamPra.ch 2009 p. 791). Dans ce cas, il convient de v�rifier s'il n'est pas possible d'imposer au parent ravisseur qu'il raccompagne lui-m�me l'enfant (art. 5 let. b LF-EEA), un placement aupr�s de tiers ne devant constituer qu'une�
ultima ratio, dans des situations extr�mes, si la s�paration du parent rest� en Suisse est supportable pour l'enfant et si la famille nourrici�re dispos�e � accueillir l'enfant offre toute garantie quant � la protection et au d�veloppement normal de ce dernier (art. 5 let. c LF-EEA; arr�t 5A_583/2009 du 10 novembre 2009 consid. 4, publi�
in�SJ 2010 I p. 151). Lorsque le parent ravisseur, dont l'enfant ne devrait pas �tre s�par� de lui, cr�e lui-m�me une situation intol�rable pour l'enfant en refusant de le raccompagner, alors qu'on peut l'exiger de lui, il ne peut pas invoquer la mise en danger de l'enfant � titre d'exception au retour; � d�faut, le parent ravisseur pourrait d�cider librement de l'issue de la proc�dure de retour (ATF 130 III 535 consid. 2; arr�t 5A_105/2009 du 16 avril 2009 consid. 3.4 et 3.8�
in fine, publi� in FamPra.ch 2009 p. 791). Un retour du parent ravisseur avec l'enfant, au sens de l'art. 5 let. b LF-EEA, ne peut, par exemple, pas �tre exig� si ce parent s'expose � une mise en d�tention, ou s'il a nou� en Suisse des relations familiales tr�s solides, notamment apr�s un nouveau mariage. Il doit s'agir toutefois de situations exceptionnelles, dans lesquelles il ne peut �tre raisonnablement exig� du parent ravisseur qu'il retourne dans le pays de derni�re r�sidence de l'enfant aux fins d'y attendre qu'il soit jug� d�finitivement sur les droits parentaux. Le caract�re intol�rable du retour de l'enfant doit, dans tous les cas, �tre �tabli clairement, � d�faut de quoi le retour doit �tre ordonn� (arr�t 5A_583/2009 du 10 novembre 2009 consid. 4, publi�
in�SJ 2010 I p. 151).
6.2.3.�Selon la jurisprudence de la Cour europ�enne des droits de l'Homme (ci-apr�s : CEDH), les exceptions au retour pr�vues � l'art. 13 CLaH80 doivent �tre interpr�t�es de mani�re restrictive (arr�t de la CEDH du 22 juillet 2014, Rouiller contre Suisse, n� 3592/08 � 67 p. 16); dans le contexte du rapatriement d'un enfant d�plac� illicitement, aucune d�cision concernant le droit de garde ne doit �tre prise par l'�tat requis, cette question demeurant de la comp�tence des juges du pays de provenance de l'enfant, le parent ravisseur ne devant tirer aucun avantage de son comportement ill�gal (art. 16 et 19 ClaH80; arr�ts 5A_880/2013 du 16 janvier 2014 consid. 5.1.1; 5A_799/2013 du 2 d�cembre 2013 consid. 5.5; 5A_637/2013 du 1
er�octobre 2013 consid. 5.1.2). La jurisprudence de la cour de c�ans n'a pas �t� contredite par la CEDH, qui, dans un arr�t de la Grande Chambre du 26 novembre 2013, dans l'affaire X. contre Lettonie (n� 27853/09), puis � nouveau dans un arr�t du 22 juillet 2014 dans l'affaire Rouiller contre Suisse (n� 3592/08), a reconnu que -contrairement � ce qui avait �t� retenu dans son arr�t Neulinger contre Suisse (n� 41615/07) - il n'y a pas lieu de proc�der � un examen approfondi de la situation compl�te pour rendre une d�cision sur le fond de la cause, mais qu'il suffit, dans le cadre du m�canisme de la CLaH80, que les juridictions nationales examinent et motivent succinctement les �l�ments plaidant en faveur du retour de l'enfant dans le pays de provenance, ainsi que les motifs invoqu�s d'exclusion au rapatriement de l'enfant, � la lumi�re de l'int�r�t sup�rieur de l'enfant et en tenant compte des circonstances du cas d'esp�ce.
6.3.1.�En l'occurrence, ainsi qu'il a d�j� �t� examin� ci-dessus (�
cf. supra�consid. 5.2), le p�re a donn� son accord uniquement � ce que son �pouse et sa fille retournent "quelques temps" en Suisse, ce que la recourante reconna�t par ailleurs en insistant sur le fait qu'elle-m�me envisageait qu'une s�paration soit momentan�e, de sorte qu'elle n'a pu lui demander son consentement qu'en relation avec un s�jour temporaire, non un changement du lieu de r�sidence. Les d�marches proc�durales rapidement entreprises par le p�re, singuli�rement la plainte du 15 janvier 2014 pour soustraction de mineur, la demande de retour du 21 janvier 2014 form�e aupr�s de l'Autorit� centrale fran�aise, et la pr�sente demande du 22 avril 2014 aupr�s de la Chambre des curatelles, d�montrent que le p�re n'�tait pas d'accord pour que sa fille demeure en Suisse. Contrairement � ce que soutient la recourante, on ne saurait retenir que le p�re, ce faisant, a r�voqu� son consentement � l'�tablissement en Suisse, d�s lors qu'il ne l'a jamais donn�. Celui-ci a uniquement exprim�, sans d�lai, son refus de modifier le lieu de r�sidence habituelle de l'enfant. Dans ces circonstances, il n'y a manifestement aucune reconnaissance de la situation�
a posteriori�de sa part. L'appel interjet� en France par la m�re dans le cadre de la proc�dure d'attribution de l'autorit� parentale �tant toujours pendant, on ne saurait non plus consid�rer pour ce motif que le d�placement du lieu de r�sidence habituelle a �t� ratifi�; partant, que le retour de l'enfant ne devrait pas �tre ordonn�. La critique de violation de l'art. 13 al. 1 let. a CLaH80 est ainsi mal fond�e.
6.3.2.�Quant � l'exception de l'art. 13 al.1 let. b CLaH80 au motif que le retour dans le pays de provenance est intol�rable, cette condition n'est satisfaite que lorsqu'il existe un risque grave que ce retour ne place l'enfant dans une situation intol�rable. En l'esp�ce, il n'est pas litigieux que l'enfant, aujourd'hui �g�e de neuf mois, ne doit pas �tre s�par� de sa m�re (�
cf. supra�consid. 6.2.2). Dans ce contexte, la recourante �voque les difficult�s pratiques li�es aux trajets transfrontaliers qu'elle pourrait �tre amen�e � effectuer, les difficult�s � trouver de l'aide ext�rieure, notamment financi�re et rappelle que le centre de sa vie priv�e et professionnelle se trouve en Suisse depuis quinze ans. Elle n'�tablit ainsi pas clairement que le d�veloppement de sa fille serait compromis,�
a fortiori�de mani�re intol�rable, par les circonstances pr�cit�es. Par surabondance, le crit�re du retour intol�rable dans le pays d'origine concerne l'enfant lui-m�me (�
cf. supra�consid. 6.2.2), et non la recourante, de sorte qu'elle ne saurait se pr�valoir des difficult�s qu'elle pourrait rencontrer en cas de retour. Le risque de poursuites p�nales qu'elle encourt n'est au demeurant pas suffisant, il ne ressort pas du dossier qu'elle serait expos�e � une mise en d�tention. Par ailleurs, ses liens sociaux en Suisse, singuli�rement ses parents et ses amis, ne sont pas post�rieurs � son retour dans ce pays dans lequel elle a grandi et a v�cu jusqu'� son d�part librement choisi en France en �t� 2013. Quant aux consid�rations au sujet de la renonciation du p�re � demander l'ex�cution du jugement fran�ais du 14 mars 2014, il ressort du courrier du 23 juin 2014 de l'Autorit� centrale fran�aise, que si le retour de l'enfant �tait ordonn�, l'engagement du p�re de renoncer � l'ex�cution de l'ordonnance du Juge aux affaires familiales pourrait �tre mis en oeuvre, en sorte que la recourante, qui se limite � douter de la garantie, n'�tablit pas l'existence d'un risque s�rieux pour l'enfant. Il s'ensuit que, nonobstant les difficult�s pratiques, il peut raisonnablement �tre exig� de la recourante qu'elle retourne en France avec sa fille, aux fins d'y attendre qu'il soit jug� d�finitivement sur les droits parentaux. De surcro�t, le retour est ordonn� sur le territoire fran�ais, et non dans un endroit pr�cis de ce pays (arr�ts 5A_637/2013 du 1er octobre 2013 consid. 5.3.1; 5A_504/2013 du 5 ao�t 2013 consid. 5.1), ce qui ne l'oblige nullement � s'installer � nouveau avec l'enfant dans l'ex-domicile familial. En d�finitive, la recourante se borne � pr�senter sa propre appr�ciation globale de la cause, en m�connaissance du syst�me de la CLaH80, et ne fait ainsi valoir aucun risque grave pour l'enfant en cas de retour. Le grief de violation des art. 13 al. 1 let. b CLaH80 et 5 LF-EEA sont par cons�quent infond�s.
La recourante soutient en outre que les art. 24 et 25 al. 1 Cst., garantissant la libert� d'�tablissement et prohibant l'expulsion du territoire suisse, rendent inconcevable une d�cision d'une autorit� helv�tique imposant � deux de ses ressortissantes de retourner en France, de sorte que l'arr�t entrepris devrait " �tre annul� sous peine de nier les libert�s fondamentales de la recourante ". La m�re ajoute que le retour de l'enfant en France, sous la garde du p�re est " inenvisageable " en raison des horaires de nuit de celui-ci, pas plus que le placement de l'enfant chez un tiers, qui constitue l'�
�En l'occurrence, sa critique est d'embl�e mal fond�e. Le retour pr�vu par la CLaH80 ne constitue pas une violation de la libert� d'�tablissement, ni une expulsion du territoire (sortie requise par la police des �trangers ou pour des motifs politiques), ni une extradition (remise d'un citoyen � un autre �tat aux fins de poursuites p�nale) au sens des art. 24 et 25 al. 1 Cst. Le m�canisme d'entraide mis en place par la CLaH80 entre les pays cocontractants dans le contexte de la mise en oeuvre du droit civil (�
cf. supra�consid. 1.1) a pour objectif le r�glement des droits parentaux, dont la d�cision � ce sujet revient au juge du fait de l'�tat de provenance et la proc�dure de retour tend uniquement � rendre possible une d�cision future sur le sort de l'enfant (�
cf. supra�consid. 6.2.2; art. 16 et 19 CLaH80; arr�t 5A_246/2014 du 28 avril 2014 consid. 4).
La recourante requiert enfin l'annulation de l'arr�t entrepris au motif qu'il lui a �t� imparti un d�lai, depuis la connaissance de cette d�cision, de deux semaines pour retourner en France. Ce faisant, la recourante ne soul�ve - m�me implicitement - aucun grief � l'encontre du raisonnement de l'arr�t entrepris. La critique ne r�pond nullement � l'exigence de motivation pos�e par l'art. 42 al. 2 LTF (�
cf. supra�consid. 2), partant, elle est d'embl�e irrecevable. Cela �tant, il convient de fixer un nouveau d�lai � la recourante pour retourner en France avec l'enfant; celui-ci est fix� au 15 octobre 2014. �tant donn� que la recourante a eu connaissance de son obligation de retourner en France depuis que le jugement attaqu� lui a �t� communiqu�, ce d�lai - fix� en �quit� - lui donne suffisamment de temps pour les pr�paratifs n�cessaires.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, en sorte que le retour imm�diat de l'enfant en France ordonn� dans l'arr�t entrepris doit �tre garanti d'ici au 15 octobre 2014 au plus tard. Les art. 26 CLaH80 et 14 LF-EEA pr�voient la gratuit� de la proc�dure; toutefois, conform�ment aux dispositions de l'art. 42 CLaH80 et par application de l'art. 26 al. 3 CLaH80, la France a d�clar� qu'elle ne prendra en charge les frais vis�s � l'alin�a 2 de l'article 26 que dans la mesure o� ces frais sont couverts par le syst�me fran�ais d'aide judiciaire. La Suisse applique dans ce cas le principe de la r�ciprocit� (art. 21 al. 1 let. b de la Convention de Vienne du 23 mai 1969 sur le droit des trait�s, RS 0.111), de sorte que la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral n'est pas gratuite (arr�ts 5A_25/2010 du 2 f�vrier 2010 consid. 3; 5A_840/2011 du 13 janvier 2012 consid. 6). Les conclusions de la recourante �tant d'embl�e d�pourvues de chances de succ�s, sa requ�te d'assistance judiciaire ne saurait �tre agr��e (art. 64 LTF). La recourante, qui succombe, supportera donc les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) arr�t�s � 3'000 fr., dont font partie les frais de repr�sentation de l'enfant par 1'000 fr. (arr�t 5A_346/2012 du 12 juin 2012 consid. 6; 5A_840/2011 du 13 janvier 2012 consid. 6). Elle versera en outre � l'intim� - qui a obtenu gain de cause sur le fond, mais a succomb� sur l'effet suspensif - une indemnit� de d�pens r�duits � hauteur de 1'500 fr. (art. 68 al. 1 LTF) pour l'instance f�d�rale (art. 68 al. 5 LTF). La demande d'assistance judiciaire de l'intim� devient ainsi sans objet.
Ordre est donn� � la recourante d'assurer le retour de l'enfant C.________ en France d'ici au 15 octobre 2014 au plus tard; � d�faut, ordre est donn� au SPJ de ramener imm�diatement l'enfant C.________ en France et de la placer aupr�s de l'intim�, cas �ch�ant avec le concours des agents de la force publique.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., y compris les frais de repr�sentation de l'enfant, sont mis � la charge de la recourante.
Une indemnit� de 1'500 fr., � payer � l'intim�, � titre de d�pens r�duits pour l'instance f�d�rale, est mise � la charge de la recourante.
La requ�te d'assistance judiciaire form�e par l'intim� est sans objet.
Une indemnit� de 1'000 fr. est allou�e � Me Ana Rita Perez, curatrice de l'enfant, � titre d'honoraires, qui lui sera pay�e par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � C.________, par sa curatrice, au Service de protection de la jeunesse du canton de Vaud, � la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud et � l'Autorit� centrale en mati�re d'enl�vement international d'enfants de l'Office f�d�ral de la justice.

References: ATF 
 ATF 
 art. 106
 ATF 
 art. 372
 art. 372
 art. 13
 ATF 
in fine
 art. 13
 art. 24
 art. 24
 art. 16
 art. 26
 l'article 26