Source: http://www.motorama.it/fr/terms.asp
Timestamp: 2013-05-24 20:40:46+00:00

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Art. 1 ObjetCes Termes et Conditions (ci-après CGC) se
rapportent à la vente de produits fabriqués à distance via Internet à l'adresse www.motorama.it appartenant au Motorama di Senesi G. e C. s.a.s. basée à Florence, Via Mannelli Aucun 79, Florence Registre du Commerce de Florence Aucun 225623 (REA), CF et P. IVA 00437660483.Les CG s'appliquent entre les parties au contrat sont les suivants: Vendeur: Motorama di Senesi G. e C. s.a.s. identifiés ci-dessus (ci-après dénommé "Motorama");Client: la partie identifiée par les données saisies au moment de la compilation et l'envoi du formulaire de commande en ligne avec l'acceptation simultanée de ces conditions (ci-après dénommé: "Client").l est interdit par la législation sur les données personnelles, le client à entrer de faux noms et / ou invent&eacuta;es et / ou de la fantaisie, dans le processus de commande en ligne et les autres communications. Motorama se réserve le droit de résilier toute violation et abus à: l' autorité compétente pour la protection des consommateurs et la foi publique.Le client pose aussi la Motorama d'une éventuelle erreur résultant de l'émission des dossiers d'impôt en raison d'informations erronées relatives à des données erronées ou incomplètes fournies par le client, car il est seul responsable de l'insertion correcte.Ces GCS se rapportent à la vente des produits présentés sur le site de la compagnie SAS Motorama.
Le vendeur se réserve le droit de modifier ces CGV à tout moment en donnant un avis à la clientèle avec la publication sur le Site. Art. 2 . Vente à distancePour accord d'achat en ligne se réfère au contrat à distance et que la transaction juridique de la vente de "Produits" signé entre le client et Motorama dans une vente à distance organisé par Motorama, pour cette contrat, en utilisant les «internet» et les technologies connexes. Ces contrats, par conséquent, serons conclus par un accès direct par le client sur le site Internet à l'adresse www.motorama.it, où, suivant les procédures indiquées, sera la conclusion du contrat pour l'achat du produit. Pour chacun des produits est disponible sur le site une fiche technique contenant les principales caractéristiques et les spécifications de la même, tel que décrit par le fabricant et / ou importateurs.Images et descriptions sont tirées des catalogues des fabricants et des importateurs, qui, pendant la production peut faire des changements et leur rapport avec les mises à jour ultérieures. Le Motorama n'est pas complètement responsable de ces éventuelles modifications. Il est entendu que l'image accompagnant la description de la fiche produit ne peut être totalement représentatif de ses caractéristiques, mais diffèrent par la couleur, la taille, les produits et accessoires dans l'image peut changer à tout moment sans préavis ou obligation de la part de l'Motorama par les modifications appliquées par les producteurs et / ou importateurs. Art. 3. Prix. Le client peut acheter uniquement les produits offerts sur le site, au prix qui y sont spécifiés en euros, taxes et droits de douane ne sont pas inclus (frais de port ne comprennent pas les taxes internationales et des devoirs) en suivant la procédure sur le même site. L'ordre correct est reçu par la Société est confirmé par une réponse e-mail, envoyé à l'adresse courriel fournie par le client. Ce message de confirmation contient la date et l'heure de la commande et un «numé de commandero» afin d'être utilisé avec n'importe quelle communication avec le Motorama. Le poste fera rapport toutes les données saisies par le client qui s'engage à vérifier l'exactitude et à communiquer toutes les corrections. Reste encore la possibilité, par la Société, avant d'envoyer la confirmation de la commande au client de demander plus d'informations par e-mail avec référence à l'achat effectué sur le site.Le liste des prix sont sujets à changement selon les déterminations des producteurs et / ou importateurs. En ce sens, le Motorama procédera à l'indication des prix avec la nouvelle mise à jour en ligne.Toute erreur dans la publication des prix n'implique pas l'acceptation automatique de commande et l'expédition de marchandises par le Motorama. Dans un tel cas, la transaction par carte de crédit ne sera pas achevée et acceptée, et si une autre forme de paiement, le client sera invité à accepter le montant à payer.Après l'émission de la facture, le client ne peut pas apporter des modifications à l'information en elle. Art. 4 . Disponibilitè des articles. En cas d'indisponibilité des produits commandés en stock, qui a eu lieu après le moment de la commande sur le site par le client, le Motorama donnera un avis immédiat à l'adresse e-mail indiquée par lui. Dans ce cas, la transaction sera annulée..Dans ce cas, il y à l'exclusion de toute obligation si dans le contrat, acte délictuel Motorama par l'échec à conclure le contrat. Art. 5. Acceptez les termes et conditions. Le client, par transmission électronique de commande, accepte inconditionnellement à respecter dans ses relations avec le Motorama, le GCS décrits dans ce document, précisant que j'ai lu et accepté toutes les informations fournies pour lui , et reconnaissant aussi que le Motorama n'est pas lié à d'autres conditions, sauf accord préalable par écrit. Art. 6. Paiement. Le paiement des produits achetés par le client et les frais d'expédition ne sera comme suit:- Carte bancaire : En cas d'achat par carte de crédit, avec l'achèvement de la transaction en ligne, la banque de référence autorisera uniquement le montant de la commande passée. Le montant relatif à des produits achetés seront facturés sur la carte de crédit du client seulement au moment de l'exécution de l'ordre par le Motorama. Dans le cas d'exercice du droit de rétractation par le client après le paiement des produits achetés en ligne,Motorama sera chargé à la banque pour créditer le montant à rembourser à la carte de crédit du client.Le client doit être titulaire d'une carte de crédit lorsque l'ordonnance est valide pour les produits achetés en ligne.A aucun moment pendant le processus d'achat Motorama est en mesure de connaître des informations sur une carte de crédit du client, envoyées via une connexion sécurisée directement à la banque de manipulation de la transaction. Motorama ne conserve pas ces données dans n'importe quel fichier informatique. Motorama En aucun cas, être tenu responsable de toute utilisation frauduleuse ou illégale de cartes de crédit par un tiers, sur paiement des produits achetés sur le site.- Virement bancaire: Si viens utilisé cette méthode de paiement, le client doit faire de la banque le montant indiqué dans la transaction, y compris les frais d'expédition, à la banque indiquée dans l'e-mail confirmant la commande et avant l'expédition des marchandises.Art. 7. Expédition. Les produits achetés seront expédiés par Motorama à l'adresse indiquée par le client.Chaque expédition est effectuée pour des clients par la société de livraison de premier plan.Juste une indication, sans Motorama contraignante en aucune façon, et selon la disponibilité de la marchandise, Motorama va livrer la marchandise à la messagerie express dans les sept jours ouvrables après qu'il a accepté l'ordre ou qui a reçu le paiement (voir article 6 lett. b) c) et e) ci-dessus). Les commandes seront remplies lorsque tous les produits sont entièrement disponibles.Dès réception de marchandises à la maison, le client doit vérifier l'intégrité du colis et de faire en sorte que la quantité et la qualité des marchandises reçues correspondent aux spécifications de la commande. Quand tous les défauts sont constatés, il est de la responsabilité du client d'apporter de tels défauts à l'attention du courrier à des fins de compte rendu écrit sous peine de perte de tous les autres droits en matière. Art. 8 . La garantie du produit. Les produits achetés sur www.motorama.it sont soumis à la discipline, le cas échéant, visé au décret législatif n ° 02/02/2002 24 (JO n ° 57, 8.3.2002) sur les contrats de vente et des garanties des biens de consommation et, bien que n'éant pas expressément mentionné, les dispositions spécifiques dans le Code civil.Cette garantie s'appliquera aux produits qui manque actuel de conformité et / ou les échecs ne sont pas révélés au moment de l'achat, à condition que le produit est utilisé correctement et avec diligence et que, dans le respect de sa destination et comme prévu dans toute la documentation technique , le respect des règles de fonctionnement différentes qui y sont.La garantie ci-dessus ne sera pas applicable en cas de négligence et d'insouciance dans l'utilisation et la maintenance du produit. Toute non-conformité des produits doit être signalé dans le délai prescrit par la loi et divulgué par e-mail, fax ou courrier. Le produit, même si non conformes au moment du retour à Motorama de réparation ou de remplacement doit être complet avec emballage d'origine et tous les accessoires et la documentation re&ccidil;ue par le client à l'époque. Le retour du produit sans l'emballage d'origine, les accessoires et la documentation mentionnée ci-dessus Motorama empêche le remplacement du produit par le fabricant et le rend impossible à remplacer.IEn tout cas, la déclaration doit être communiquée et convenu avec le Motorama d'être informé sur la fa&ccidil;on de retourner la communication et de tout numéro de suivi de courrier. Les marchandises retournées au risque de voyager au client jusqu'à la livraison du Motorama.Motorama se réserve le droit de vérifier le défaut revendiqué par le client et la réparation ou le remplacement seulement après ce contrôle. Si, après vérification par défaut du fabricant ne résulte pas en un défaut de conformité, la Société se réserve le droit de facturer au client le coût de la vérification et de recouvrement et les coûts de transport. Art. 9. Droit de rétractation www.motorama.it retrait effectué sur le site sont régies par la loi italienne sur les ventes. Dans le cas où le client a le mauvais ordre et a reçu un élément qui n'est pas voulu, a 10 (dix) jours à compter de la date de livraison à l'exercice du droit de rétractation, ou la possibilité de retourner le produit. Aux termes des articles. 64 et suiv. DLT 206/2005, le consommateur, un client ou une personne agissant à des fins étrangères à l'entreprise, commerciale, artisanale ou de profession, a le droit de résilier le contrat d'achat pour une raison quelconque, et a donc le droit de retourner la propriété achetés et d'obtenir le remboursement des dépenses engagées, conformément aux dispositions énoncées ci-dessous. Le droit de rétractation est soumis aux conditions suivantes: a) La loi s'applique au produit dans son intégralité et non pas à des pièces ou composants; b) en cas de prix ou de promotion des ventes combinées des transactions, dans le quel l'achat d'un actif est associé à un autre a tout qui est vendu à un prix nominal (ou donné), le droit de retrait sera exercé légitimement avec le retour de biens achetés (étant donné la contrainte dans la promotion de la bonne dell'accessorietà que le premier). Pour exercer son droit de rétractation, le client, sans explication et sans pénalité, doit soumettre dans les 10 (dix) jours ouvrables suivant la réception de la marchandise, dans une déclaration qui explique l'intention de se retirer de contrat. Cette notification doit être envoyée à l'attention du Motorama par lettre recommandée avec A / R avec accusé de réception adressée auMotorama di Senesi G. e C. s.a.s. basée à Florence, Via Mannelli n. 79, Firenze. Simultanément envoi de l'avis de retrait, le client doit prendre des mesures pour retourner la marchandise au Motorama, un courrier de votre choix, avec une copie de la lettre ci-dessus.. Le produit doit être retourné intact et soigneusement emballé dans son emballage d'origine, avec tous les accessoires. Selon la loi, les frais d'expédition pour le retour de la propriété d'être facturés au client. Dans le cas de plusieurs éléments liés à la même ordonnance, par rapport à laquelle le client a exercé son droit de rétractation, le même doit être envoyé à l'Motorama en un seul envoi. Le Motorama n'a pas responsabilité pour des dommages ou de vol / perte de produits retournés par envois non assurés. Le Motorama vous rembourserons le prix de la marchandise pour laquelle le client a exercé son droit de rétractation prévu les marchandises sont intacts et inutilisés. Sans préjudice de tous frais de réparation des dommages, le Motorama remboursera la totalité du montant payé par le client lors de l'achat de la propriété dans les 30 jours suivant la date à laquelle le Motorama a été informé de son droit de rétractation , en attendant aussi longtemps que le bien a été expédié de la manière décrite ci-dessus, en créditant le montant doit être remboursé à la carte de crédit du client.Le droit de retrait est automatiquement établie lorsque: a )l'absence d'emballage et / ou emballage d'origine; b)l'absence de tous les éléments constitutif du bien (accessoires, étiquettes, notes, etc); c) d'endommager le produit pour des raisons autres que le transport ;d) l' utilisation du produit; en cas de déchéance du droit de rétractation, le Motorama sera de retour à l'expéditeur le bien acheté et déjà en sa possession, la charge pour les mêmes dépenses Expédition. Le Motorama informe que le droit de rétractation ne peut être appliqué sur les produits spécifiquement modifié à la demande du client pour les produits afin de ne pas normalement tenues en stock par le Motorama.Ces biens NE SONT PAS SOUMIS AU DROIT DE RETRACTATION, etant produits de besoins personnels du client Art. 10 . Renseignements et plaintes. Toute clarification des informations sur les services ou les réclamations, ou peuvent être nécessaires pour Motorama avancée à son siège social comme ci-dessus et a souligné par e-mail à:info@motorama.it;. Les informations contenues dans le GCS et le site pour des produits individuels sont présentés dans leur intégralité par ces conditions et dans les onglets en vertu et aux fins des articles. 52 et 53 DLT 206/2005.

References: Art. 2
 Art. 3
 Art. 4
 Art. 5
 Art. 6
 Art. 8
 Art. 9
 Art. 10