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Timestamp: 2016-10-20 21:24:40+00:00

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5A_60/2012 (13.07.2012)
5A_60/2012
repr�sent� par Me Bastien Geiger, avocat,
recours contre le jugement du Pr�sident de la Chambre civile du Tribunal cantonal du canton du Valais du 6 d�cembre 2011.
A.a B.________ a exploit�, � travers la soci�t� C.________ S�rl, dont la faillite a �t� prononc�e le 31 octobre 2007 et la raison sociale radi�e le 2 juillet 2008, l'�tablissement public "X.________" � Sion. Le 9 mai 2004, il a conclu, en son propre nom, dans le cadre de cette activit�, un contrat de livraison de boissons avec D.________ SA, � Y.________, incluant un contrat de pr�t. Par courrier du 28 novembre 2007, la soci�t� anonyme a r�sili� le contrat de pr�t avec effet imm�diat et exig� de B.________ le remboursement du solde de ce dernier, chiffr� � 103'774 fr. 35, dans un d�lai de 30 jours.
A.b Le 15 janvier 2008, A.________ et B.________ ont conclu une convention, aux termes de laquelle A.________ s'est engag�, � titre personnel, � reprendre la dette contract�e par B.________ aupr�s de D.________ SA, alors que celui-ci s'est engag� � mettre � disposition en faveur de F.________ SA - soci�t� anonyme sise � Sion, anciennement pr�sid�e par A.________, dont la faillite a �t� prononc�e le 15 septembre 2009 et la raison sociale radi�e le 13 mai 2011 - sa patente avec l'autorisation d'exploiter y aff�rente pour une dur�e de cinq ans. A la suite de cette convention, F.________ SA a repris l'exploitation du caf� "X.________". Le 12 janvier 2008, cette soci�t� a en outre conclu un nouveau contrat de livraison de boissons avec D.________ SA, incluant un contrat de pr�t.
A.c Par courrier du 17 janvier 2008, D.________ SA a imparti � B.________ un d�lai �ch�ant au 28 janvier suivant pour s'acquitter du solde du pr�t � concurrence de 103'774 fr. 35. Par d�claration �crite du 5 f�vrier 2008, D.________ SA a c�d� sa cr�ance en remboursement du pr�t � la soci�t� de recouvrement E.________ SA. Le 11 avril 2008, cette soci�t� a introduit une poursuite � l'encontre de B.________ aupr�s de l'office des poursuites du district de Sion, puis l'a retir�e. Par courrier du 1er mars 2010, elle a sollicit� de lui le paiement de la cr�ance c�d�e dans un d�lai �ch�ant au 11 mars suivant. Par r�ponse du 4 mars 2011, B.________ a inform� la cessionnaire de la convention de reprise de dette interne conclue le 15 janvier 2008 avec A.________.
Le 1er avril 2010, E.________ SA a introduit � l'encontre de B.________ une nouvelle poursuite - frapp�e d'opposition - devant l'office des poursuites du district de Sion, tendant au paiement du solde du pr�t. Le 30 ao�t suivant, la soci�t� de recouvrement a d�pos� une demande en paiement devant la Justice de Paix de Y.________.
A.d B.________ a introduit une poursuite en paiement � l'encontre de A.________ aupr�s de l'office des poursuites du district de Sion, sur la base de la convention du 15 janvier 2008, tendant au paiement de 103'775 fr. 35 plus int�r�ts � 5% l'an � compter du 15 janvier 2008. Par d�cision du 11 mai 2010, le juge suppl�ant I du district de Sion a refus� de lever l'opposition form�e par le poursuivi.
B.a Le 27 avril 2011, B.________ a introduit une poursuite en constitution de s�ret�s � l'encontre de A.________ aupr�s de l'office des poursuites du district de Sion, ayant pour objet, selon les indications figurant sur la r�quisition de poursuite, "des s�ret�s d'un montant �quivalant � la dette reprise, soit 103'774 fr. 35 plus int�r�ts � 5% l'an du 15.01.08, sous la forme d'une garantie bancaire payable � premi�re demande ou toute autre forme permettant d'assurer le paiement de la dette reprise (gages immobiliers ou mobiliers, hypoth�que, tiers s�questre), dues conform�ment � l'art. 175 al. 3 CO, suite � la convention de reprise de dette du 15 janvier 2008 non ex�cut�e par Monsieur A.________". Le 8 mai 2011, A.________ a fait opposition au commandement de payer d�livr� cons�cutivement � cette r�quisition de poursuite n� xxxx.
B.b Le 4 juillet 2011, le juge suppl�ant II du district de Sion a rejet� la requ�te de mainlev�e d�pos�e par B.________.
B.c Par arr�t du 6 d�cembre 2011, le Pr�sident de la Chambre civile du Tribunal cantonal a admis le recours d�pos� par B.________ et lev� provisoirement l'opposition au commandement de payer.
Par m�moire du 20 janvier 2012, A.________ interjette un recours en mati�re civile contre cet arr�t. Il conclut � sa r�forme en ce sens que l'opposition au commandement de payer n� xxxx soit maintenue. En substance, il invoque la violation des art. 82 LP et 175 CO.
Par ordonnance du 2 f�vrier 2012, la Pr�sidente de la Cour de c�ans a refus� d'accorder l'effet suspensif au recours.
La d�cision rendue en mati�re de mainlev�e - d�finitive ou provisoire - de l'opposition est une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF puisqu'elle met fin � l'instance (ATF 134 III 115 consid. 1.1). Elle peut faire l'objet du recours en mati�re civile (art. 72 al. 2 let. a LTF) lorsque la valeur litigieuse atteint, comme en l'esp�ce, au moins 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.3). Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) par la partie qui a succomb� en instance cantonale (art. 76 al. 1 LTF) � l'encontre d'une telle d�cision prise sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF), le pr�sent recours est en principe recevable.
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 133 III 545 consid. 2.2). Compte tenu toutefois de l'exigence de motivation pos�e, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), � l'art. 42 al. 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui peuvent se poser, lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4).
3.1 L'autorit� cantonale a retenu que les parties �taient li�es par une convention de reprise de dette sign�e le 15 janvier 2008, stipulant que le poursuivi s'engageait � reprendre la dette qu'avait le poursuivant aupr�s de D.________ (sic) AG, soit un montant de 103'774 fr. 35. Elle a jug� que cette convention constituait une reconnaissance de dette: d'une part, l'obligation reprise consistait en une dette d'argent et, d'autre part, le cr�ancier cessionnaire, E.________ SA, avait, en introduisant une poursuite en remboursement du solde du pr�t ainsi qu'une demande en paiement � l'encontre du poursuivant post�rieurement � la communication, par ce dernier, de la promesse de lib�ration interne du 15 janvier 2008, implicitement refus� l'offre de conclure un contrat de reprise externe avec le poursuivi; une lib�ration autre que par le paiement en argent au cr�ancier n'entrait donc pas en ligne de compte. La prestation en lib�ration, pour laquelle les s�ret�s �taient requises, �tait exigible imm�diatement, de m�me que la dette reprise, soit celle en remboursement du montant de 103'744 fr. 35. Aussi, quand bien m�me le poursuivant �tait fond� � introduire, � l'encontre du poursuivi une poursuite en paiement du montant querell� en mains du cr�ancier cessionnaire, il y avait lieu de reconna�tre qu'il pouvait �galement requ�rir une mesure soumise � des conditions moins strictes, soit la fourniture de s�ret�s. En d�finitive, l'autorit� cantonale a constat� que la convention du 15 janvier 2008 devait �tre assimil�e � une promesse inconditionnelle de paiement du poursuivi � l'�gard du poursuivant, lorsque la possibilit� d'une reprise de dette externe est exclue. Cette convention, en lien avec l'art. 175 al. 3 CO, constituait donc un titre de mainlev�e � la constitution de s�ret�s � concurrence du montant de la dette indiqu�e dans ladite convention, soit 103'774 fr. 35. Pour le reste, l'autorit� cantonale a rejet� les moyens lib�ratoires que faisait valoir le poursuivi: tout d'abord, dans la mesure o� ce dernier pr�tendait avoir ex�cut� la convention du 15 janvier 2008 en ayant repris, par l'interm�diaire de sa soci�t� F.________ SA, le contrat de bi�re aupr�s de D.________ SA, il perdait de vue que la pr�tention � garantir n'�tait pas la lib�ration du contrat de livraison de boissons mais celle du contrat de pr�t. Cela valait d'autant plus que le contrat de livraison de boissons invoqu� �tait venu � chef le 12 janvier 2008, soit avant le contrat de reprise de dette interne du 15 janvier 2008; aussi, celui-l� ne pouvait pas tendre � l'ex�cution d'une obligation encore inexistante. Par surabondance, le contrat de livraison de boissons ne contenait aucune r�f�rence au montant litigieux. Ensuite, le poursuivi n'avait pas rendu vraisemblable l'exigibilit� de la cr�ance compensante qu'il invoquait, d�coulant d'une reconnaissance de dette que le poursuivant avait sign�e en sa faveur. En cons�quence, l'autorit� cantonale a admis le recours et lev� provisoirement l'opposition.
3.2 Le recourant ne conteste pas le mode de la poursuite en constitution de s�ret�s en tant que tel. Il soul�ve en revanche les griefs suivants.
Tout d'abord, il se plaint de la violation de l'art. 82 LP. Pr�tendant qu'il s'est seulement engag� � reprendre la dette, mais ne l'a pas effectivement reprise, il soutient que la convention du 15 janvier 2008 le liant � l'intim� ne constitue pas une reconnaissance de dette. Il pr�tend �galement qu'il a, au demeurant, ex�cut� ses engagements envers l'intim� en concluant un contrat de bi�re avec D.________ SA par le biais de sa soci�t�.
Ensuite, il se plaint de la violation de l'art. 175 CO. Il affirme que l'autorit� cantonale a retenu � tort que E.________ AG a tacitement refus� de conclure un contrat de reprise de dette externe avec lui. Il soutient �galement que l'intim� n'a pas produit de document attestant que D.________ SA lui a c�d� ses droits, de sorte qu'il n'est pas en droit d'agir directement contre lui.
4.1 La poursuite en prestation de s�ret�s (art. 38 al. 1 LP) ne constitue pas un mode sp�cial de poursuite, mais une poursuite ordinaire qui a un but sp�cial: celui d'assurer l'ex�cution d'une prestation du poursuivi qui n'est pas destin�e � satisfaire directement le poursuivant, mais � lui garantir l'ex�cution d'une obligation dont il est b�n�ficiaire. L'ex�cution forc�e tendant � la fourniture de s�ret�s ne peut servir qu'� rendre efficace un droit du poursuivant � ce que le poursuivi, pour garantir son obligation, offre et constitue une s�ret� sur laquelle le poursuivant puisse mettre la main si le poursuivi ne remplit pas son obligation (ATF 129 III 193 consid. 2.1 et les r�f�rences).
La pr�tention en prestation de s�ret�s peut avoir pour fondement la loi, une d�cision judiciaire ou encore un contrat (DOMENICO ACOCELLA, in Basler Kommentar, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs I, 2�me �d., 2010, n� 15 ad art. 38 LP; KURT AMONN/FRIDOLIN WALTHER, Grundriss des Schuldbetreibungs- und Konkursrechts, 8�me �d., 2008, n� 6 p. 72; PIERRE-ROBERT GILLI�RON, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 4�me �d., 2005, n� 158).
4.2 Lorsque les parties ont sign� un contrat de reprise de dette interne, la pr�tention en prestation des s�ret�s d�coule de la loi, � savoir de l'art. 175 al. 3 CO (ALOIS TROLLER, Die Zwangsvollstreckung f�r das Schuldbefreiungsversprechen, in SJZ 1942/43 (26) p. 409 ss [411]).
On est en pr�sence d'un contrat de reprise de dette interne au sens de l'art. 175 al. 1 CO lorsque le reprenant promet de lib�rer le d�biteur de sa dette envers le cr�ancier; il s'agit donc d'une reprise de l'ex�cution d'une obligation (ATF 121 III 256 consid. 3b; 110 II 340 consid. 1a). La lib�ration peut s'effectuer soit par l'ex�cution de la prestation due en faveur du cr�ancier, soit par une reprise de dette externe (cf. art. 175 al. 1 1�re et 2�me hyp. CO), soit par d'autres moyens constituant une cause d'extinction de la dette reprise (p. ex. la compensation; cf. not. ANDREAS VON TUHR/ARNOLD ESCHER, Allgemeiner Teil des Schweizerischen Obligationenrechts, 3�me �d., 1974, p. 382).
Aux termes de l'art. 175 al. 3 CO, l'ancien d�biteur qui n'est pas lib�r� peut demander des s�ret�s au reprenant. Ces s�ret�s visent � garantir la lib�ration du b�n�ficiaire (l'"ancien" d�biteur) en tant que telle, et non un mode particulier d'ex�cution du contrat de reprise de dette.
4.3 Le juge prononce la mainlev�e de l'opposition au commandement de constituer les s�ret�s si les conditions suivantes sont remplies.
4.3.1 Premi�rement, le poursuivant se fonde sur une reconnaissance de dette selon laquelle le poursuivi s'est engag� � le lib�rer de la dette qu'il a envers le cr�ancier (TROLLER, op. cit., p. 413).
Le poursuivant n'a pas besoin d'�tre aussi au b�n�fice d'une reconnaissance de dette selon laquelle le reprenant s'engage � fournir des s�ret�s, d�s lors que l'art. 175 al. 3 CO fonde son droit (cf. supra consid. 4.2; DANIEL STAEHELIN, in Basler Kommentar, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs I, 2�me �d., 2010, n� 44 ad art. 82 LP; TROLLER, op. cit., p. 412 s.; OGer BL, arr�t du 16 janvier 1990 consid. 4a, publi� in BJM 1991 179).
4.3.2 Secondement, la pr�tention aux s�ret�s doit �tre exigible (STAEHELIN, op. cit., n� 44 ad art. 82 LP; OGer BL, arr�t du 16 janvier 1990 consid. 4d, publi� in BJM 1991 179).
Il ressort de l'art. 175 al. 3 CO que les s�ret�s sont exigibles si le d�biteur n'est pas lib�r� (cf. supra consid. 4.2 in fine). Le Tribunal f�d�ral a admis que cette condition est remplie en tout cas lorsque le cr�ancier refuse de conclure un contrat de reprise de dette externe avec le reprenant (ATF 65 II 110 consid. 2; arr�t 4C.329/2002 du 19 f�vrier 2003 consid. 2.1; dans le m�me sens, cf. not. HERMANN BECKER, Berner Kommentar, Allgemeine Bestimmungen, Art. 1-183 OR, 2�me �d., 1941, n �15 ad art. 175 CO; THOMAS PROBST, Commentaire romand, Code des obligations I, 2003, n�5 ad art. 175 CO; INGEBORG SCHWENZER, Schweizerisches Obligationenenrecht, Allgemeiner Teil, 5�me �d., 2009, n� 91.08; TROLLER, op. cit., p. 411). La question de savoir si le d�biteur peut aussi exiger des s�ret�s d�s la conclusion du contrat de reprise de dette interne, m�me lorsque le cr�ancier ne s'est pas encore d�termin� sur la conclusion d'un contrat de reprise de dette externe avec le reprenant, n'a pas � �tre tranch�e ici (apparemment dans ce sens, cf. PIERRE ENGEL, Trait� des obligations en droit suisse: dispositions g�n�rales du CO, 2�me �d., p. 896; PETER GAUCH/WALTER R. SCHLUEP/SUSAN EMMENEGGER, Schweizerisches Obligationenrecht, Allgemeiner Teil, ohne ausservertragliches Haftpflichtrecht, tome 1, 9�me �d., 2008, n �3574; HUGO OSER/WILHELM SCH�NENBER, Z�rcher Kommentar, Das Obligationenrecht : Art. 1-1186 OR, Teil 1, 2�me �d., 1929, n� 12 ad art. 175 CO, selon lesquels le refus du cr�ancier n'est qu'un des cas donnant le droit aux s�ret�s; VON TUHR/ESCHER, op. cit., p. 382: "scheitern kann").
Dans la jurisprudence pr�cit�e, le Tribunal f�d�ral a pr�cis� que le d�biteur a le droit d'exiger des s�ret�s lorsque la dette reprise n'est pas exigible (ATF 65 II 110 consid. 2). En effet, en g�n�ral, le contrat de reprise de dette est conclu avant que la dette reprise ne soit exigible; or, puisque le d�biteur ne peut contraindre ni le reprenant � payer avant terme la dette reprise, ni le cr�ancier � accepter le reprenant comme nouveau d�biteur, il est n�cessaire qu'il puisse obtenir des s�ret�s en garantie de sa pr�tention en lib�ration (cf. supra consid. 4.2 in fine; GAUCH/SCHLUEP/EMMENEGGER, op. cit., n� 3574 et 3577; EUGEN SPIRIG, Z�rcher Kommentar, Das Obligationenrecht, Die Abtretung von Forderungen und die Schuld�bernahme, Art. 175-183 OR, 3�me �d., 1994, n� 93 ss ad art. 175 CO).
N�anmoins, le d�biteur doit aussi pouvoir requ�rir la constitution de s�ret�s lorsque la dette reprise est d�j� exigible. En effet, d�s ce moment, il peut �tre contraint d'ex�cuter lui-m�me cette dette; les s�ret�s garantissent alors sa pr�tention en remboursement (dans ce sens, cf. GAUCH/SCHLUEP/EMMENEGGER, op. cit., n� 3576; THEO GUHL/ALFRED KOLLER, Das schweizerische Obligationenrecht, 9�me �d., 2000, � 35 n� 4; SPIRIG, op. cit., n� 68 et 120 ad art. 175 CO).
En l'esp�ce, la convention de reprise de dette du 15 janvier 2008 constitue une reconnaissance de dette. En tant que le recourant pr�tend qu'il s'est seulement engag� � reprendre la dette, mais ne l'a pas reprise, il se m�prend manifestement sur l'objet du contrat de reprise de dette interne: celui-ci tend � lib�rer le d�biteur et la conclusion d'un contrat de reprise de dette externe n'est qu'un moyen d'ex�cution de ce premier contrat. Par ailleurs, l'intim� n'�tant pas lib�r� de sa dette en remboursement du pr�t suite au refus tacite de E.________ SA de conclure un contrat de reprise de dette externe avec le recourant, la condition de l'art. 175 al. 3 CO est remplie, de sorte que la pr�tention en s�ret�s est exigible. En tant que le recourant invoque avoir ex�cut� le contrat par la reprise du contrat de livraison de boissons aupr�s de D.________ SA, il perd de vue que la dette reprise dont la lib�ration doit �tre garantie par les s�ret�s est celle r�sultant du contrat de pr�t, et non du contrat de livraison de boissons. En tant qu'il se contente d'affirmer pour toute argumentation que "le Tribunal cantonal a estim� de mani�re erron�e que la reprise de dette externe par M. A.________ �tait exclue pour le simple fait que E.________ AG a introduit une poursuite en remboursement du solde du pr�t ainsi qu'une demande en paiement � l'encontre de M. B.________ post�rieurement � la communication de la promesse de lib�ration interne du 15 janvier 2008", son grief est insuffisamment motiv�, si bien qu'il est irrecevable (art. 42 al. 2 LTF).
S'agissant du dernier grief invoqu�, selon lequel D.________ SA n'a pas c�d� ses droits � l'intim� de sorte que celui-ci ne peut pas demander l'ex�cution de la dette de pr�t, le recourant perd de vue que l'intim� agit en qualit� de b�n�ficiaire de la reprise de dette interne, dont l'objet est de le lib�rer de sa dette de pr�t envers D.________ SA, et qu'il a engag� une poursuite en constitution de s�ret�s, dont la r�alisation n'est pas un mode d'extinction de sa pr�tention en lib�ration; il n'a pas mis en poursuite la dette de pr�t en qualit� de cessionnaire du cr�ancier.
En conclusion, le recours est rejet�, par substitution des motifs qui pr�c�dent, dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�, qui s'est prononc� pour le rejet de la requ�te d'effet suspensif, a droit � des d�pens � ce titre, d'un montant de 500 fr., � charge du recourant (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnit� de 500 fr., � verser � l'intim� � titre de d�pens, est mise � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Pr�sident de la Chambre civile du Tribunal cantonal du canton du Valais.

References: art. 82
 ATF 
 art. 95
 art. 38
 art. 175
 art. 82
 art. 82
in fine
 Art. 1
 art. 175
 art. 175
 Art. 1
 art. 175
in fine
 Art. 175
 art. 175
 art. 175