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Timestamp: 2016-10-22 11:56:17+00:00

Document:
1A.68/2005 (26.01.2006)
1A.68/2005 / 1P.198/2005 /col
TDC Switzerland AG, recourante, repr�sent�e par
Me Horace Gautier, avocat,
les �poux A.________, intim�s,
intim�, repr�sent� par Me Viviane J. Martin, avocate,
autorisation de construire, protection contre le rayonnement non ionisant,
recours de droit administratif (1A.68/2005) et recours
de droit public (1P.198/2005) contre l'arr�t du Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve du
1er f�vrier 2005.
La soci�t� Siemens Suisse SA, agissant pour le compte de la soci�t� TDC Switzerland AG (ci-apr�s: TDC), a soumis le 13 mars 2003 au D�partement de l'am�nagement, de l'�quipement et du logement de la R�publique et canton de Gen�ve (DAEL; ci-apr�s: le d�partement cantonal) une demande d'autorisation de construire relative � un projet consistant � ajouter deux antennes GSM (antennes de t�l�phonie mobile combin�es GSM 900 / GSM 1800) sur un m�t existant de la soci�t� Swisscom Mobile SA (ci-apr�s: Swisscom). Ce m�t, qui se trouve au carrefour de la route de Florissant et du chemin de Rojoux, � Ch�ne-Bougeries, sur un terrain en zone � b�tir (zone r�sidentielle, 5e zone) propri�t� de l'Etat de Gen�ve, supporte d�j� neuf antennes de t�l�phonie mobile (six antennes GSM et trois antennes UMTS).
Le dossier soumis au d�partement cantonal contient une "fiche de donn�es sp�cifique au site concernant les stations de base pour t�l�phonie mobile et raccordements sans fil (WLL)". Ce document a �t� �tabli par Swisscom (entreprise responsable de l'installation) conform�ment aux exigences de l'art. 11 de l'ordonnance sur la protection contre le rayonnement non ionisant (ORNI; RS 814.710) et il comporte les rubriques de la fiche type de donn�es sp�cifique annex�e � la directive "Stations de base pour t�l�phonie mobile et raccordements sans fil (WLL) - Recommandation d'ex�cution de l'ORNI", publi�e en 2002 par l'Office f�d�ral de l'environnement, des for�ts et du paysage (ci-apr�s: la recommandation de l'OFEFP). En l'occurrence, les donn�es de la fiche prennent en consid�ration le rayonnement des antennes existantes du m�t de Swisscom ainsi que celui des deux antennes projet�es de TDC. Les r�sultats suivants y figurent (ch. 4 et 5 de la fiche de donn�es):
"Rayonnement dans le lieu de s�jour momentan� (LSM) le plus charg�:
Description du LSM: pied du m�t
Utilisation du LSM: passage
Intensit� du champ �lectrique: 5.8 V/m
Epuisement de valeur limite d'immissions: 11.5 %
Rayonnement dans les lieux � utilisation sensible (LUS) les plus charg�s:
Valeur limite de l'installation (dans tous les cas): 5.00 V/m
Intensit� du champ �lectrique dans les LUS suivants (figur�s sur un plan de situation):
- chemin de Rojoux 2 (habitation): 4.86 V/m
- b�timent 6 (habitation): 2.91 V/m
- b�timent 184 (habitation): 3.25 V/m
- b�timent 182 (habitation/restaurant): 4.29 V/m
- b�timent 178 (habitation): 4.52 V/m
- b�timent 176 (habitation): 3.87 V/m
- b�timent 179 (habitation): 2.50 V/m."
Le d�partement cantonal a soumis la demande d'autorisation au service cantonal de protection contre le bruit et les rayonnements non ionisants (SPBR - rattach� � un autre d�partement de l'administration cantonale), qui a �mis le 7 avril 2003 un pr�avis favorable, avec les indications suivantes:
"Valeur limite (VL)
Vu la position des antennes au sommet du m�t, il n'y a pas de lieu accessible ou la VL est d�pass�e.
Valeur limite de l'installation (VLInst)
L'op�rateur a �valu� les immissions sur les b�timents voisins. La VLInst y est respect�e. Cependant, les immissions �tant sup�rieures � 80 % de la VLInst dans des directions proches du rayon principal, pour tenir compte des incertitudes de calcul et sur proposition du Cercle Air (circulaire de juillet 2001):
- l'exploitant de l'installation est tenu de faire effectuer des mesures � ses frais lors de la r�ception;
- les mesures seront effectu�es conform�ment aux recommandations en vigueur;
- si les mesures indiquent que la valeur limite de l'installation n'est pas respect�e, il conviendra d'adapter apr�s coup l'installation de mani�re � ce que la valeur limite puisse �tre respect�e. Si cela s'av�re n�cessaire, l'autorit� fixera une nouvelle puissance d'�mission maximale autoris�e une fois les mesures effectu�es."
Le 26 mai 2003, le d�partement cantonal a accord� l'autorisation de construire en pr�voyant que les conditions du pr�avis ci-dessus faisaient partie int�grante de la d�cision.
Les �poux A.________, d'une part, ainsi que B.________, d'autre part, ont recouru contre la d�cision du d�partement cantonal aupr�s de la Commission cantonale de recours en mati�re de constructions. Habitant respectivement � 150 m et 70 m du m�t supportant les antennes, ils demandaient en substance qu'une v�rification du niveau actuel des immissions soit ordonn�e et que des contr�les r�guliers soient exig�s apr�s l'adjonction des deux antennes de TDC. Ils critiquaient �galement l'autorisation de construire au regard du droit cantonal de l'am�nagement du territoire, en contestant l'octroi d'une d�rogation en zone � b�tir.
La Commission cantonale de recours a, par un prononc� du 2 f�vrier 2004, admis les recours, annul� l'autorisation de construire et renvoy� la cause au d�partement cantonal pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Cette autorit� a consid�r�, notamment, que le d�partement cantonal "ne s'[�tait] pas pr�occup� des immissions que devront supporter les recourants, [s'�tant] content� de contr�ler que les �missions pr�visibles �manant de la seule installation modifi�e sont inf�rieures aux valeurs limites d'�missions"; le d�partement "ne pouvait pas reprendre sans explication les valeurs limites d'�missions figurant � l'annexe 1, ch. 64 ORNI, mais devait se demander si elles ne devaient pas �tre r�duites du fait du niveau global des immissions". En d�finitive, "en omettant tout contr�le de la question des immissions, le d�partement cantonal a viol� l'art. 5 al. 1 ORNI par refus d'application" (extraits des consid. 16 � 18 de la d�cision du 2 f�vrier 2004). La Commission cantonale a au surplus consid�r� que le d�partement cantonal aurait d� se prononcer sur les conditions d'octroi d'une d�rogation aux r�gles de la zone r�sidentielle, pour une antenne de t�l�phonie mobile, au regard de l'art. 26 de la loi cantonale d'application de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire (LaLAT) .
TDC a recouru contre la d�cision pr�cit�e aupr�s du Tribunal administratif cantonal, en se plaignant d'une mauvaise application des r�gles du droit f�d�ral de la protection de l'environnement ainsi que d'une violation de l'art. 26 LaLAT.
Par un arr�t rendu le 1er f�vrier 2005, le Tribunal administratif a rejet� le recours, confirm� l'annulation de l'autorisation de construire et retourn� le dossier au d�partement cantonal pour compl�ment d'instruction dans le sens des consid�rants et nouvelle d�cision. Dans le cadre de l'examen du respect des prescriptions de l'ordonnance sur la protection contre le rayonnement non ionisant - les art. 4 et 5 ORNI, en particulier -, le Tribunal administratif a consid�r� que le pr�avis du service cantonal sp�cialis� (SPBR) contenait une "r�serve", int�gr�e comme condition � l'autorisation de construire, dont on peut d�duire un "doute quant � la valeur des immissions obtenues par calcul". Il a ajout� que "d�s lors qu'un doute �tait �mis sur la fiabilit� des r�sultats obtenus par calcul, le d�partement devait le lever d�j� au niveau de l'installation existante en demandant au SPBR de proc�der � des mesures des immissions produites par celle-ci avant d'autoriser une installation compl�mentaire". La d�cision de la commission de recours a donc �t� "confirm�e par substitution de motifs" (consid. 5 de l'arr�t du 1er f�vrier 2005).
TDC a adress� le 16 mars 2005 au Tribunal f�d�ral un m�moire contenant un recours de droit administratif et un recours de droit public, tous deux dirig�s contre l'arr�t du Tribunal administratif.
Par la voie du recours de droit administratif (cause 1A.68/2005), elle demande au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t du Tribunal administratif en ce sens que l'autorisation de construire d�livr�e le 26 mai 2003 par le d�partement cantonal est confirm�e. A titre subsidiaire, elle conclut � l'annulation de l'arr�t du Tribunal administratif et au renvoi de l'affaire � l'autorit� inf�rieure ou � l'autorit� cantonale de premi�re instance pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. La recourante se plaint d'une violation du droit f�d�ral, le Tribunal administratif ayant selon elle introduit une condition nouvelle, non pr�vue par l'ordonnance (ORNI), � l'octroi d'une autorisation de construire une installation de t�l�phonie mobile. Elle d�nonce �galement une constatation manifestement inexacte des faits pertinents, � propos des donn�es de la fiche �tablie pour l'installation litigieuse.
Par la voie du recours de droit public (cause 1P.198/2005), TDC demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du Tribunal administratif. Elle se plaint de violations du principe de la primaut� (ou force d�rogatoire) du droit f�d�ral (art. 49 al. 1 Cst.) ainsi que du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.). Mat�riellement, les critiques que la recourante pr�sente dans ce cadre sont analogues � celles d�velopp�es dans le recours de droit administratif.
B.________ conclut au rejet des recours de droit administratif et de droit public, dans la mesure o� ils sont recevables.
Les �poux A.________, qui avaient particip� en tant qu'intim�s � la proc�dure devant le Tribunal administratif, n'ont pas d�pos� de r�ponse devant le Tribunal f�d�ral.
Le d�partement cantonal conclut, dans sa r�ponse, � l'admission du recours de droit administratif, subsidiairement � celle du recours de droit public, � l'annulation de l'arr�t du Tribunal administratif et � la confirmation de son autorisation de construire du 26 mai 2003.
L'avis de l'Office f�d�ral de l'environnement, des for�ts et du paysage (OFEFP - actuellement: Office f�d�ral de l'environnement, OFEV) a �t� requis. Cet office a d�pos� des observations tout en renon�ant � se prononcer explicitement sur le cas d'esp�ce. Ces observations ont �t� communiqu�es aux parties, qui ont pu se d�terminer � ce sujet.
Il y a lieu de joindre le recours de droit administratif 1A.68/2005 et le recours de droit public 1P.198/2005 pour statuer en un seul arr�t.
En raison de la r�gle de la subsidiarit� du recours de droit public (art. 84 al. 2 OJ), il convient de traiter en premier lieu le recours de droit administratif.
L'acte � l'origine de la proc�dure est une autorisation de construire dans la zone � b�tir. Or il r�sulte de l'art. 34 al. 3 LAT que seule la voie du recours de droit public est en principe ouverte, devant le Tribunal f�d�ral, contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale � ce sujet. La jurisprudence admet cependant qu'une d�cision relative � une telle autorisation de construire fasse l'objet d'un recours de droit administratif lorsque l'application de certaines prescriptions du droit f�d�ral - en mati�re de protection de l'environnement, notamment - est en jeu (ATF 129 I 337 consid. 1.1 p. 339; 125 II 10 consid. 2a p. 13; 123 II 88 consid. 1a p. 91, 231 consid. 2 p. 234; 121 II 72 consid. 1b p. 75 et les arr�ts cit�s). En pareil cas, on est en pr�sence d'une d�cision fond�e non seulement sur la l�gislation cantonale en mati�re d'am�nagement du territoire ou de police des constructions, mais �galement sur le droit public f�d�ral au sens de l'art. 5 al. 1 PA. Par cons�quent, dans cette mesure, les r�gles de la proc�dure de recours de droit administratif s'appliquent (art. 97 ss OJ). Dans la mesure en revanche o� la contestation porterait sur d'autres �l�ments de l'autorisation de construire, sans qu'il y ait un rapport de connexit� suffisamment �troit entre l'application du droit administratif f�d�ral et celle des normes cantonales d'am�nagement du territoire ou de police des constructions, la voie du recours de droit public serait alors ouverte (ATF 128 I 46 consid. 1b/aa p. 49; 123 II 359 consid. 1a/aa p. 361 et les arr�ts cit�s).
Dans le cas particulier, seule est en jeu devant le Tribunal f�d�ral l'application du droit f�d�ral de la protection de l'environnement, plus pr�cis�ment des normes de l'ordonnance sur la protection contre le rayonnement non ionisant (ORNI). Le recours de droit administratif est donc en principe recevable. L'arr�t attaqu� renvoie l'affaire au d�partement cantonal pour nouvelle d�cision. N�anmoins, en retenant qu'avant d'autoriser la pose des nouvelles antennes, ce d�partement devait requ�rir le service sp�cialis� de proc�der � des mesures des immissions produites par l'installation existante, le Tribunal administratif a pos� une nouvelle exigence formelle pour le contenu du dossier de la demande d'autorisation, pr�cisant ou compl�tant les exigences �nonc�es express�ment par le droit f�d�ral dans ce domaine (cf. infra, consid. 3). L'arr�t attaqu�, qui au demeurant confirme l'annulation d'une autorisation de construire, peut ainsi �tre consid�r� comme une d�cision finale partielle, tranchant d�finitivement une question relative � l'application de l'ORNI. Le recours de droit administratif est recevable contre une telle d�cision, qui n'a pas un caract�re incident (cf. ATF 129 II 286 consid. 4.2 p. 291, 384 consid. 2.3 p. 385 - en relation avec l'art. 101 let. a OJ). La recourante, dont le projet d'installation est en l'�tat refus�, a qualit� pour recourir selon l'art. 103 let. a OJ. Il y a donc lieu d'entrer en mati�re.
La recourante conteste la conformit� au droit f�d�ral de l'exigence pos�e par le Tribunal administratif, qui consid�re que le dossier doit en l'occurrence �tre compl�t�, avant l'octroi de l'autorisation de construire, par des r�sultats de mesures des immissions de l'installation existante (m�t Swisscom avec neuf antennes de t�l�phonie mobile). Elle fait valoir que l'ordonnance sur la protection contre le rayonnement non ionisant (ORNI) n'impose pas, pr�alablement � l'octroi d'une autorisation, des mesures du rayonnement, mais seulement des calculs.
3.1 La recourante retient � juste titre que, pour son projet consistant � ajouter deux antennes sur un m�t d'un autre op�rateur, elle devait respecter l'"obligation de notifier" �nonc�e � l'art. 11 ORNI et donc �tablir une "fiche de donn�es sp�cifique au site" contenant les informations �num�r�es � l'art. 11 al. 2 ORNI. L'installation dans son ensemble - les anciennes antennes Swisscom avec les nouvelles antennes de la recourante, sur le m�me m�t - doit, en vertu de l'art. 6 ORNI, respecter les prescriptions relatives aux limitations d'�missions concernant les nouvelles installations.
3.2 Dans ses dispositions g�n�rales, la loi f�d�rale sur la protection de l'environnement (LPE; RS 814.01) pr�voit, pour la limitation des �missions, un concept d'action � deux niveaux (art. 11 al. 2 et 3 LPE; cf. notamment, � propos de ce concept, ATF 128 II 378 consid. 6.2 p. 384). Les art. 4 et 5 ORNI reprennent ce concept, en prescrivant d'une part une limitation pr�ventive des �missions (titre de l'art. 4 ORNI; cf. art. 11 al. 2 LPE), et d'autre part une limitation compl�mentaire et plus s�v�re des �missions (titre de l'art. 5 ORNI; cf. art. 11 al. 3 LPE).
Dans le domaine du rayonnement non ionisant, la limitation dite pr�ventive - qui doit �tre ordonn�e en premier lieu, ind�pendamment des nuisances existantes - fait l'objet d'une r�glementation d�taill�e � l'annexe 1 de l'ORNI (par renvoi de l'art. 4 al. 1 ORNI), laquelle fixe notamment, pour les "stations �mettrices pour t�l�phonie mobile et raccordements t�l�phoniques sans fils " (ch. 6 annexe 1 ORNI), des "valeurs limites de l'installation" (ch. 64 annexe 1 ORNI). Dans le cas d'esp�ce, la valeur limite de l'installation � respecter dans les lieux � utilisation sensible du voisinage (principalement les locaux dans lesquels des personnes s�journent r�guli�rement - art. 3 al. 3 ORNI), compte tenu des gammes de fr�quence utilis�es, est de 5.0 V/m (ch. 64 let. c annexe 1 ORNI). La jurisprudence a d'embl�e retenu que les principes de la limitation pr�ventive des �missions (art. 11 al. 2 LPE, art. 4 ORNI) �taient consid�r�s comme observ�s en cas de respect de la valeur limite de l'installation dans les lieux � utilisation sensible, o� cette valeur s'applique (ATF 126 II 399 consid. 3c p. 403; arr�t 1A.134/2003 du 5 avril 2004 consid. 3.2 in DEP 2004 p. 228). En l'occurrence, la contestation porte sur le respect de cette valeur limite, en particulier sur la m�thode de d�termination (cf. infra, consid. 3.3).
Par ailleurs, une limitation compl�mentaire ou plus s�v�re des �missions doit, en vertu de l'art. 11 al. 3 LPE, �tre ordonn�e s'il appert ou s'il y a lieu de pr�sumer que les atteintes, eu �gard � la charge actuelle de l'environnement, seront nuisibles ou incommodantes. L'art. 5 al. 1 ORNI exprime cette r�gle en ces termes: "S'il est �tabli ou � pr�voir qu'une installation entra�nera, � elle seule ou associ�e � d'autres installations, des immissions d�passant une ou plusieurs valeurs limites d'immissions de l'annexe 2, l'autorit� impose une limitation d'�missions compl�mentaire ou plus s�v�re". Ces valeurs limites d'immissions sont tr�s sensiblement sup�rieures aux valeurs limites de l'installation (42 V/m pour le GSM 900, 58 V/m pour le GSM 1800 - cf. Recommandation de l'OFEFP, p. 22). Dans le cas particulier, la fiche de donn�es indique qu'au pied du m�t (lieu de s�jour momentan� le plus charg�), le niveau du rayonnement ne repr�sente que 11.5 % de la valeur limite d'immissions d�terminante. Comme il ressort en outre du dossier qu'aucune autre installation de t�l�phonie mobile ne se trouve dans les environs directs (les antennes les plus proches se situent � plusieurs centaines de m�tres), il est manifeste qu'il n'y a pas lieu de prendre des mesures compl�mentaires ou plus s�v�res de limitation des �missions en application de l'art. 5 ORNI. A fortiori ne se justifie-t-il pas de compl�ter les donn�es du dossier, par des calculs ou des mesurages suppl�mentaires, pour d�terminer si les exigences de l'art. 5 ORNI sont respect�es. Les consid�rations de la Commission de recours � ce sujet n'�taient donc pas pertinentes, ce que le Tribunal administratif a implicitement reconnu en admettant le recours par substitution de motifs.
3.3 La seule question � r�soudre est donc celle de savoir si, pour l'application de l'art. 4 ORNI, l'exigence pos�e par le Tribunal administratif est conforme au droit f�d�ral. La fiche de donn�es �num�re les r�sultats de calculs du rayonnement de l'installation nouvelle (onze antennes, dont neuf existantes d'un autre op�rateur) dans les lieux � utilisation sensible (LUS) les plus expos�s. Ces r�sultats - entre 2.5 V/m et 4.86 V/m - sont tous inf�rieurs � la valeur limite de l'installation; n�anmoins dans les trois lieux les plus charg�s, on se trouve au-dessus du seuil des 80 % de cette valeur limite. Personne ne pr�tend que les calculs auraient �t� effectu�s de mani�re erron�e ou en violation des prescriptions d�taill�es de la recommandation de l'OFEFP. Le Tribunal administratif retient toutefois qu'il existe, � ce sujet, des "incertitudes". Ce terme a effectivement �t� employ� par le service cantonal sp�cialis� (SPBR) dans son pr�avis � l'intention du d�partement cantonal, mais on ne saurait en d�duire une critique de la m�thode ou des r�sultats des calculs; au contraire, une telle incertitude doit n�cessairement �tre constat�e d�s lors que le niveau du rayonnement est une valeur calcul�e en fonction de diff�rents facteurs (cf. ATF 126 II 480 consid. 6b p. 491). Cela �tant, les m�mes formules de calcul peuvent �tre appliqu�es pour d�terminer le niveau de rayonnement de l'installation existante (sans les deux nouvelles antennes de la recourante), et sans doute ce niveau a-t-il �t� d�termin� lors de la construction de cette installation. Logiquement, dans les lieux � utilisation sensible les plus expos�s, les valeurs calcul�es pour le rayonnement de neuf antennes devraient alors �tre inf�rieures � celles indiqu�es pour l'installation modifi�e.
Il faut alors se demander si, dans cette situation, on peut exiger du requ�rant de l'autorisation (la recourante), de l'entreprise responsable de l'installation (l'op�rateur Swisscom) ou de l'autorit� administrative (le d�partement cantonal) qu'ils effectuent une s�rie de mesurages pr�alables du rayonnement de l'installation avant modification, dans les lieux � utilisation sensible les plus expos�s, comme cela est exig� dans l'arr�t attaqu�. La r�colte et le traitement de ces donn�es repr�sentent une certaine charge de travail ou un certain co�t. Or on ne voit pas en quoi les r�sultats seraient utiles pour �valuer les immissions de l'installation litigieuse puisque les mesurages ne peuvent pas prendre en compte le rayonnement des antennes suppl�mentaires non encore pos�es. En d�finitive, la solution du Tribunal administratif consiste � imposer un nouveau contr�le de l'installation existante exploit�e par un op�rateur, dans la proc�dure d'autorisation de construire pour une modification requise par un autre op�rateur, sans aucun indice concret de la n�cessit� de ce contr�le. La proc�dure de contr�le, r�gl�e � l'art. 12 ORNI, est pr�vue en l'occurrence apr�s la mise en service des nouvelles antennes et cette exigence, impos�e � la recourante (et non pas au d�tenteur des antennes existantes), n'est pas contest�e puisqu'elle permettra de v�rifier a posteriori le respect des prescriptions de l'art. 4 ORNI puis d'ordonner le cas �ch�ant des limitations d'�missions. On rel�ve que le d�partement cantonal, sur pr�avis du service sp�cialis�, a exig� de la recourante qu'elle effectue des mesures de contr�le, et non simplement des calculs, et qu'elle proc�de � une adaptation de l'installation dans son ensemble, en diminuant le cas �ch�ant la puissance d'�mission, en cas de d�passement constat� de la valeur limite de l'installation. Dans cette situation, la recourante est fond�e � contester l'obligation d'un contr�le pr�alable par mesurage, d�pourvu de signification pour la limitation des �missions de ses propres antennes et sans justification concr�te. Les donn�es du dossier �tant suffisantes pour appliquer l'art. 4 ORNI et obtenir la garantie, moyennant le contr�le a posteriori impos� par l'autorisation, du respect de la valeur limite d'installation, l'exigence pos�e par le Tribunal administratif se r�v�le ainsi contraire au droit f�d�ral, ce qui entra�ne l'admission du recours de droit administratif.
3.4 Il s'ensuit que l'arr�t attaqu� doit �tre annul�. Le Tribunal f�d�ral n'a pas � statuer lui-m�me sur le fond car il convient de renvoyer l'affaire au Tribunal administratif pour nouvelle d�cision sur le recours form� contre la d�cision rendue le 2 f�vrier 2004 par la Commission cantonale de recours en mati�re de constructions.
L'annulation de l'arr�t attaqu� rend sans objet le recours de droit public.
Les frais du pr�sent arr�t doivent �tre mis � la charge de l'intim� B.________, qui succombe, ayant conclu au rejet des recours (art. 153, 153a et 156 al. 1 OJ). Celui-ci versera en outre des d�pens � la recourante, assist�e d'un avocat (art. 159 al. 1 et 2 OJ).
Le recours de droit administratif est admis, l'arr�t rendu le 1er f�vrier 2005 par le Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve est annul� et l'affaire est renvoy�e � ce tribunal pour nouvelle d�cision.
Un �molument judiciaire de 3'000 fr. est mis � la charge de l'intim� B.________.
Une indemnit� de 2'000 fr., � payer � la recourante TDC Switzerland AG � titre de d�pens, est mise � la charge de l'intim� B.________.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires de la recourante et de l'intim� B.________, aux intim�s Jean-Marc et Dani�le A.________, au D�partement des constructions et des technologies de l'information et au Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve ainsi qu'� l'Office f�d�ral de l'environnement.

References: art. 4
 ATF 
 ATF 
 art. 4
 art. 11
 art. 11
 art. 3
 art. 4
 ATF