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Modèle sui generis
Posted on February 16, 2019 by santasay
Dans le gouvernement local, une entité sui generis est un organisme qui ne correspond pas au régime général de la gouvernance locale d`un pays. Par exemple, en Angleterre, la ville de Londres et les îles de Scilly sont les deux localités sui generis, car leurs formes de gouvernement local sont à la fois (pour des raisons historiques ou géographiques) très différentes de celles d`ailleurs dans le pays. Lors d`une conférence de presse au cours de laquelle les journalistes essayaient d`analyser sa personnalité politique, Huey long a dit: «… dire que je suis sui générus, et laissez-le aller à cela. [13] le groupe 14A pourrait déterminer la restriction pour chaque utilisation au cas par cas. Une utilisation novatrice, qui n`est pas perçue comme un dénigrer, pourrait être permise alors qu`une utilisation qui est plus susceptible de contrefaire les intérêts des propriétaires de TCE peut être interdite. En outre, les limites pourraient être négociées pour chaque utilisation ou objet unique. Un système de licences comme celui décrit ci-dessus, où le créateur d`un dérivé doit céder tous ses droits à son donneur d`origine, le propriétaire du TCE, créerait de fortes incitations pour les propriétaires de TCE à mettre en œuvre un système flexible. Une licence plus ouverte signifie plus de chances d`avantages, tandis qu`un système de licences très large, d`autre part, pourrait menacer leur propre identité. 9 la titulaire, qui cherche à créer une œuvre dérivée, a la forte incitation à se conformer aux exigences de la licence et d`être conscient des souhaits du propriétaire, car il est constamment confronté au risque de perdre son permis non seulement pour le folklore original, mais pour le dérivé ainsi. Un système de commande privée, qui repose sur de nombreux contrats de licence, est susceptible de causer des coûts de transaction élevés, car chaque licence devrait être négociée.
Cela pourrait être surmonté par des licences standard, une tendance observable pour les logiciels open source (OSS) et l`accès libre (broches et Zimbehl 2011). Un tel système pourrait servir de complément aux droits génériques sui décrits ci-dessus. Une protection sui generis qui vise tous les éléments du TCE d`une certaine communauté traditionnelle peut servir de base à un système de commande privée. 12Si une forme de droit sui generis est établie, les droits exigent encore l`administration. Dans les cas où les droits sont attribués aux propriétaires au niveau local, deux tâches spécifiques doivent être abordées. La première consiste à assurer un équilibre entre l`accès non traditionnel et la privatisation des fondations culturelles (Brown 2005) – aligner le domaine privé où chaque utilisation est exclusive au domaine public de la collectivité est essentielle pour chaque système de propriété intellectuelle droits de l`homme (Dusollier 2007). La seconde consiste à aider les groupes locaux à gérer leurs droits avec la première tâche à l`esprit. Ces tâches peuvent être soutenues par des systèmes d`ordre privé de droits, qui sont déjà établis dans le monde de la publication en libre accès (Dusollier 2007).
Ils visent à maintenir l`équilibre entre les auteurs et l`intérêt du grand public. En droit de l`urbanisme au Royaume-Uni, en particulier en ce qui concerne l`ordonnance 1987 de la ville et de l`aménagement du territoire (classes d`utilisation), de nombreux types communs d`utilisation des terres sont classés dans des «classes d`utilisation» spécifiques. Le changement d`utilisation des terrains dans une classe d`utilisation ne nécessite pas d`autorisation de planification; Toutefois, la modification entre les classes d`utilisation peut nécessiter une autorisation de planification et l`autorisation est toujours requise si la nouvelle utilisation est sui generis.

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