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Timestamp: 2020-07-04 22:33:20+00:00

Document:
Arrete Royal du 10/04/2016 portant nomination des membres du conseil national des professions paramedicales
Arrêté royal portant nomination des membres du Conseil national des professions paramédicales
2016024080
Numac : 2016024080
10 AVRIL 2016. - Arrêté royal portant nomination des membres du Conseil national des professions paramédicales
Vu la loi relative à l'exercice des professions des soins de santé, coordonnée le 10 mai 2015, l'article 78 ;
Vu la loi du 20 juillet 1990Documents pertinents retrouvés type loi prom. 20/07/1990 pub. 26/05/2011 numac 2011000307 source service public federal interieur Loi visant à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une compétence d'avis. - Coordination officieuse en langue allemande fermer visant à promouvoir la présence équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes possédant une compétence d'avis, modifiée par les lois du 17 juillet 1997 et 3 mai 2003 ;
Vu la désignation par les autorités compétentes pour l'enseignement ;
Article 1er.Sont nommés respectivement président et vice-président du Conseil national des professions paramédicales : Stegen, Françoise, logopédie, Neuville-en-Condroz ;
Maes, Kurt, laboratoire et biotechnologie et génétique humaine, Edegem.
Art. 2.Sont nommés membres du Conseil précité en tant que représentants des professions paramédicales : a) en qualité de membres effectifs : Dumont, Jean-Luc, assistance en pharmacie, Pont-à-Celles ; Wittemans, Serge, audiologie, Ransart ;
Berteele, Xavier, bandage, orthèse et prothèse, Dilbeek ;
Declercq, Dimitri, diététique, Landegem ;
Camut, Stephane, ergothérapie, Bruxelles ;
Maes, Kurt, laboratoire et biotechnologie et génétique humaine, Edegem ;
D'hondt, Marleen, logopédie, Hove ;
Soyer, Tiphaine, orthoptie, Bruxelles ;
De Jonckheere, Charlotte, podologie, Deinze ;
Claessens, Gianni, imagerie médicale, Zottegem ;
Huylebroeck, Annick, transport de patients, Gentbrugge ; b) en qualité de membres suppléants : Thieren, Yves, assistance en pharmacie, Balen ; Coulonval, Pol, audiologie, Kraainem ;
Deschoolmeester, Edmond, bandage, orthèse, prothèse, Kontich ;
Joly, Eugénie, diététique, Bruxelles ;
Vanthieghem, Marie-Jeanne, ergothérapie, Kampenhout ;
Beeckman, Magda, laboratoire et biotechnologie et génétique humaine, Deinze ;
Piette, Anne, logopédie, Namur ;
Van Lammeren, Mirjam, orthoptie, Heverlee ;
Haemels, Carine, podologie, Londerzeel ;
Bran, Olivier, imagerie médicale, Gedinne ;
Verbeeck, Kris, transport de patients, Hemiksem.
Art. 3.Sont nommés membres du Conseil précité : § 1er. Les docteurs en médecine, chirurgie et accouchements : a) en qualité de membres effectifs : Lemkens, Peter, Genk ; Zeevaert, Bernard, Cerexhe-Heuseux ;
Dereymaeker, Greta, Oud-Heverlee ;
Moens, Marc, Mechelen ;
Deconinck, Hilde, Bruxelles ;
Vanderick, Jean, Bruxelles ;
De Munck, Paul, Walhain ; b) en qualité de membres suppléants : Rickaert, Fabienne, Bruxelles ; Van Eijkeren, Marc, Ertvelde ;
Sarafadis, Alexandre, Sint-Genesius-Rode ;
Scheveneels, Dirk, Wilrijk ;
Ventura, Manfredi, Corroy-le-Château ;
Decreton, Stephan, Grimbergen ;
Joris, Jean-Paul, Noville-sur-Mehaigne ; § 2. Les praticiens de l'art dentaire : a) en qualité de membre effectif : Wauman, Gerda, Rillaar ;b) en qualité de membre suppléant : Hubert, Jean-Marie, Grandrieu ; § 3. Les pharmaciens : a) en qualité de membre effectif : Daenen, Yolanda, Hasselt ;b) en qualité de membre suppléant : Bungert, Jean, Ligneuville.
Art. 4.Sont nommés membres du Conseil précité : § 1er. Les médecins proposés par le Comité du Service d'évaluation et de contrôle médicaux créé au sein de l'Institut national d'Assurance maladie-invalidité : Moabe, José, Lede ;
Prud'homme, Anne-Françoise, Enghien ; § 2. Les fonctionnaires désignés par les autorités compétentes pour l'enseignement : Désignée par le Gouvernement flamand : Malfroy, Erwin ;
Désigné par le Gouvernement de la Communauté française : Matterazzo Stella ;
Désigné par le Gouvernement de la Communauté germanophone : Keutgen, Cornelia. § 3. Le fonctionnaire qui exercera les fonctions de secrétaire : Van Herp, Hanne ; § 4. Le fonctionnaire qui exercera les fonctions de secrétaire adjoint : Ashton, Nicholas.
Art. 5.L' arrêté royal du 15 février 2011Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 15/02/2011 pub. 09/03/2011 numac 2011024047 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal portant nomination des membres du Conseil national des professions paramédicales fermer portant nomination des membres du Conseil national des professions paramédicales est abrogé.
arrêté royal du 30 janvier 2019 Arrêté royal portant démission et nomination d'un membre du Conseil fédéral de l'art infirmier arrêté royal du 22 décembre 2017 Arrêté royal portant démission et nomination des membres du Conseil fédéral de l'art infirmier arrêté royal du 15 octobre 2018 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 avril 2016 portant nomination des membres du Conseil national des professions paramédicales
arrêté royal du 15 octobre 2018 Arrêté royal portant démission et nomination des membres du Conseil fédéral de l'art infirmier arrêté royal du 07 avril 2017 Arrêté royal portant démission et nomination des membres du Conseil Fédéral de l'art infirmier arrêté royal Pouvoirs locaux. - Ordres nationaux Un arrêté royal du 10 août 2015 : - nomme Commandeur de l'Ordre de la Couronne : Mme Marie-Louise Chabot, directrice technique à la province de Liège; M. Didier Dirix, directeur à la province de Liège M. Claude arrêté royal Pouvoirs locaux. - Décorations civiques Par arrêté royal du 10 avril 2016, la décoration civique est décernée aux membres du personnel des villes et communes désignés ci-après : Pour 35 années La Croix civique de 1 re classe : Mme DEFEVER Kat arrêté royal Pouvoirs locaux. - Décorations civiques Par arrêté royal du 10 avril 2016, la décoration civique est décernée aux membres du personnel des CPAS désignés ci-après : Pour 35 années La Croix civique de 1re classe : Mme Michèle De Mey, chef Mme arrêté royal Carrière de l'Administration centrale. - Démission honorable Par arrêté royal du 10 avril 2016, démission honorable de ses fonctions est accordée au 30 novembre 2016 au soir à Monsieur Luc LEFERE , attaché - classe(...) Il est autorisé à faire arrêté royal Direction générale de la législation et des libertés et droits fondamentaux Culte orthodoxe Hasselt. - Reconnaissance d'une place de desservant Par arrêté royal du 10 avril 2016, un traitement à charge du Trésor public est attaché à la pla Cet
nomination par arrêté royal Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Conseil national de la promotion de la qualité, institué auprès du Service des soins de santé. - Nomination d'un membre Par arrêté royal du 10 avril 2016, qui entre en vigueur le jour de la pré nomination par arrêté royal Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Comité du Service d'évaluation et de contrôle médicaux. - Démission et nomination de membres Par arrêté royal du 10 avril 2016, qui entre en vigueur le jour de la présente publication, démiss nomination par arrêté royal Nomination Par arrêté royal du 10 avril 2016 Monsieur VAN GAMPELAERE Paul, est nommé en qualité d'agent de l'Etat dans la classe A4 au Service public fédéral Personnel et Organisation dans un emploi du cadre linguistique néerlandais, à partir du
type arrêté royal prom. 15/02/2011 pub. 09/03/2011 numac 2011024047 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté royal portant nomination des membres du Conseil national des professions paramédicales
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References: l'article 78

Art. 2

Art. 3
 § 1
 § 2
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Art. 4
 § 1
 § 2
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 § 4

Art. 5