Source: https://www.droitcanonique.fr/codes/cic-1983-1/c-1347-cic-1983-1347
Timestamp: 2020-04-09 11:13:18+00:00

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Accueil > CIC/1983 > Can. N° 1347
Canon N° 1347
Livre VI > Partie I > Titre V > C. 1347 CIC/1983
§1. Censura irrogari valide nequit, nisi antea reus semel saltem monitus sit ut a contumacia recedat, dato congruo ad resipiscentiam tempore.
§1. Une censure ne peut être infligée validement à moins qu’auparavant le coupable n’ait été averti au moins une fois d’avoir à mettre fin à sa contumace, et qu’un temps convenable ne lui ait été donné pour venir à résipiscence.
§2. A contumacia recessisse dicendus est reus, quem delicti vere paenituerit, quique praetera congruam damnorum et scandali reparationem dederit vel saltem serio promiserit.
§2. Il faut considérer comme ayant mis fin à sa contumace le coupable qui se sera vraiment repenti de son délit et qui, de plus, aura réparé d’une façon appropriée les dommages et le scandale, ou qui, du moins, aura promis sérieusement de le faire.
§1 Censura irrogari valide nequit, nisi antea reus semel saltem monitus sit
ut a contumacia recedat, dato congruo ad resipiscentiam tempore.
§2 A contumacia recessisse dicendus est reus, quem delicti vere
paenituerit, quique praetera congruam damnorum et scandali reparationem
dederit vel saltem serio promiserit.
§1 Une censure ne peut être infligée validement à moins qu’auparavant le
coupable n’ait été averti au moins une fois d’avoir à mettre fin à sa
contumace, et qu’un temps convenable ne lui ait été donné pour venir à
résipiscence.
§2 Il faut considérer comme ayant mis fin à sa contumace le coupable qui se
sera vraiment repenti de son délit et qui, de plus, aura réparé d’une
façon appropriée les dommages et le scandale, ou qui, du moins, aura
promis sérieusement de le faire.
C. 1407 CCEO/1990
C. 2242 CIC/1917

References: §1

§1

§2

§2

§1

§2

§1

§2