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Timestamp: 2016-10-25 03:10:16+00:00

Document:
2C_165/2014 (18.07.2014)
2C_165/2014 {T�0/2} � � Arr�t du 18 juillet 2014
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 8 janvier 2014.
Le 23 mars 2005, A.X.________, ressortissant tunisien, n� en 1978, a �pous� B.X.________, ressortissante suisse, n�e en 1969 et est entr� en Suisse le 16 juillet 2005. Il a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial, r�guli�rement renouvel�e jusqu'au 15 juillet 2008. De cette union est n� en 2006 C.X.________, de nationalit� suisse. Le 12 juin 2006, B.X.________ a sollicit� l'intervention de la gendarmerie suite � un conflit conjugal. Elle n'a toutefois pas souhait� d�poser de plainte contre son �poux.
Par ordonnance sur mesures pr�provisoires du 10 d�cembre 2007, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a autoris� les �poux � vivre s�par�s, attribu� la garde sur C.X.________ � la m�re et condamn� l'int�ress� � verser en mains de son �pouse, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, � titre de contribution d'entretien de la famille, un montant de 500.- francs. L'int�ress� a quitt� le domicile conjugal � cette date.
Par ordonnance de condamnation du 11 d�cembre 2007, le Juge d'instruction du canton de Gen�ve a reconnu A.X.________ coupable de l�sions corporelles simples, de dommages � la propri�t�, de menaces et de violence ou menaces contre les autorit�s et les fonctionnaires et l'a condamn� � une peine p�cuniaire de nonante jours-amende � 40.- francs, avec sursis pendant trois ans, pour avoir, le 10 novembre 2007, frapp� son �pouse et son beau-fils, menac� son beau-p�re, insult�, menac� et essay� de frapper les gendarmes intervenus sur place, puis saccag� int�gralement le lieu dans lequel il avait �t� enferm�.
Sur requ�te de l'Office cantonal de la population du canton de Gen�ve, B.X.________ a pr�cis�, le 22 avril 2008, que C.X.________ ne voyait pas son p�re et qu'elle n'avait pas re�u de pension alimentaire de la part de celui-ci.
Par jugement du 30 septembre 2008, statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a notamment autoris� les conjoints � vivre s�par�s, interdit � l'int�ress� d'acc�der dans le p�rim�tre de 300 m�tres autour de son domicile conjugal et de prendre contact avec son �pouse, attribu� la garde de leur fils � B.X.________, fix� un droit de visite en faveur de A.X.________ � raison d'une heure par semaine, dans un point de rencontre, d�s lors qu'il consommait r�guli�rement de l'alcool, ce qui pouvait l'amener � r�agir avec violence, � charge du curateur nomm� d'�largir ce droit au vu de l'�volution de la situation, ordonn� l'instauration d'une mesure de curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite au sens de l'art. 308 al. 2 CC et condamn� l'int�ress� � verser � son �pouse, par mois et par avance, allocations familiales non comprises, la somme de 450.- francs � titre de contribution d'entretien de la famille.
Le 30 septembre 2008, A.X.________ a demand� le renouvellement de son autorisation de s�jour aupr�s de l'Office cantonal de la population. Durant les �changes ult�rieurs de courriers avec l'Office cantonal, il a fait valoir qu'il avait exerc� son droit de visite depuis le 11 mars 2009 et que, depuis le 21 d�cembre 2009, le droit de visite sur son fils avait lieu � raison de deux heures par semaine dans le cadre du point de rencontre, avec le maintien du d�p�t de ses papiers d'identit�. Il avait quitt� la Suisse du 24 d�cembre 2007 au 7 juin 2008 pour des raisons familiales et personnelles, n'avait exerc� un emploi en Suisse que depuis le mois d'ao�t 2009 et ne s'�tait acquitt� de la contribution d'entretien que depuis le mois de novembre 2009. Il s'engageait � se mettre � jour avec celle-ci et � la verser r�guli�rement.
Le 26 juillet 2010, l'Office de la population du canton de Gen�ve a communiqu� � l'int�ress� que les conditions au maintien de son autorisation de s�jour �taient remplies, au vu de l'ensemble du dossier et des contacts qu'il entretenait avec son fils, sous r�serve de l'approbation de l'Office f�d�ral des migrations auquel il transmettait le dossier.
Par d�cision du 12 avril 2011, l'Office f�d�ral des migrations a refus� d'approuver la prolongation de l'autorisation de s�jour de A.X.________ et prononc� son renvoi de Suisse. A l'appui de sa d�cision, il a notamment relev� que A.X.________ n'avait pas fait preuve d'un comportement irr�prochable durant son s�jour en Suisse, dans la mesure o� il avait �t� condamn� � une peine p�cuniaire de nonante jours-amende avec un d�lai d'�preuve de trois ans, et que sa relation avec son fils ne pouvait �tre qualifi�e d'�troite et effective au sens de la jurisprudence relative � l'art. 8 CEDH.
Par acte du 27 mai 2011, A.X.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal administratif f�d�ral. Il a produit copie d'un rapport d'�valuation r�dig�, le 12 septembre 2011, par le Service de protection des mineurs du canton de Gen�ve d'o� il ressort en particulier que, lors des visites entre le 11 mars 2009 et le 8 mai 2011, l'int�ress� ne s'�tait pas pr�sent� au point de rencontre � onze reprises, sans pr�venir de son absence, qu'il s'y �tait rendu � sept reprises avec plus de quinze minutes de retard, que ce comportement perturbait l'enfant et continuait � alimenter les craintes de sa m�re et que l'int�ress� ne montrait pas de changement dans la gestion de ses absences, malgr� de nombreux recadrages dudit Service, mais qu'en d�pit de celles-ci et, partant, du manque de r�gularit� dans l'exercice de son droit de visite, le pr�nomm� avait su investir son fils et se montrer � l'�coute du rythme et des besoins de celui-ci.
Par jugement du 8 f�vrier 2012, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a notamment dissous par le divorce le mariage contract� le 23 mars 2005 par le couple, attribu� � la m�re l'autorit� parentale sur C.X.________, r�serv� au p�re un droit de visite � raison d'une sortie d'une demi-journ�e par semaine, avec passage au point de rencontre, maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite, maintenu l'exigence relative au d�p�t par l'int�ress� de ses papiers d'identit� avant chaque visite, invit� le curateur � �tablir un nouveau rapport, huit mois apr�s la mise en place de cet �largissement du droit de visite, et condamn� le requ�rant � verser � B.X.________, d'avance et par mois, allocations familiales non comprises, � titre de contribution � l'entretien de l'enfant, la somme de 450.- francs jusqu'� dix ans, puis de 500.- francs de dix � dix-huit ans, voire au-del� si l'enfant b�n�ficiaire poursuivait des �tudes ou une formation professionnelle de mani�re s�rieuse et r�guli�re.
Les 19 juin et 21 d�cembre 2012, A.X.________ a transmis au Tribunal administratif f�d�ral copie d'attestations �tablies, le 18 juin et 12 d�cembre 2012, par le Service de protection des mineurs mentionnant qu'il voyait son fils de mani�re r�guli�re, � raison d'une demi-journ�e par semaine, � l'ext�rieur du point de rencontre, depuis le 5 avril 2012. qu'il avait fait preuve de r�gularit� depuis l'�largissement de son droit de visite, qu'il avait inform� le r�seau lors de son absence du 7 octobre 2012 et que le lien avec son fils �tait enfin existant, m�me si ce dernier �tait encore fragile.
Le 18 f�vrier 2013, il a aussi fait parvenir copie de l'ordonnance du 14 f�vrier 2013, par laquelle le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Gen�ve lui a notamment accord� un droit de visite sur son fils � raison d'un jour par semaine, une fois sur deux le samedi avec passage de l'enfant devant un centre commercial, une fois sur deux le dimanche avec passage au point de rencontre, lev� l'exigence du d�p�t de ses papiers d'identit� avant chaque visite et maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite.
Par arr�t du 8 janvier 2014, le Tribunal administratif f�d�ral a rejet� le recours. Il a jug� que l'int�ress� ne remplissait pas les conditions des art. 42 al. 3 LEtr, 50 LEtr et 8 CEDH. Il n'avait pas fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable, puisqu'il avait �t� reconnu coupable de l�sions corporelles simples, de dommages � la propri�t�, de menaces et de violences ou menaces contre les autorit�s et les fonctionnaires et qu'il avait �t� condamn� � une peine p�cuniaire de nonante jours-amende � 40.- francs, avec sursis pendant trois ans. Il ne pouvait pas non plus se pr�valoir d'un lien affectif particuli�rement fort puisque que le droit de visite �tait limit� � un jour par semaine, organis� restrictivement (avec passage de l'enfant devant un centre commercial ou au point de rencontre) et sous l'�gide d'une curatelle d'organisation et de surveillance.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t rendu le 8 janvier 2014 par le Tribunal administratif f�d�ral ainsi que la d�cision de l'Office f�d�ral des migrations du 12 avril 2011 et d'approuver la prolongation de son autorisation de s�jour. Il demande l'effet suspensif. Il se plaint de la constatation arbitraire des faits et de la violation des art. 50 al. 1 let. b LEtr et 8 CEDH.
Par ordonnance du 17 f�vrier 2014, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif.
1.1.�Selon l'art. 83 let. c LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit (ch. 2). Le recourant se pr�vaut de mani�re d�fendable du droit conf�r� par les art. 50 LEtr et 8 CEDH. Le point de savoir si les conditions pos�es par la loi sont effectivement r�unies rel�ve en effet de l'examen au fond (cf. ATF 139 I 330 consid. 1.1 p. 332; 136 II 177 consid. 1.1 p. 179; arr�t 2C_968/2012 du 22 mars 2012 consid. 1.1). Pour le surplus, dirig� contre un arr�t final (cf. art. 90 LTF) rendu par le Tribunal administratif f�d�ral (cf. art. 86 al. 1 let. a LTF), le recours a �t� d�pos� dans les formes et le d�lai prescrits par la loi (cf. art. 42 et 100 al. 1 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Il est par cons�quent recevable.
1.2.�La conclusion tendant � l'annulation de la d�cision de l'Office f�d�ral des migrations est irrecevable en raison de l'effet d�volutif complet du recours aupr�s du Tribunal administratif f�d�ral (arr�t 2C_117/2014 du 27 juin 2014consid. 1.5).
Invoquant l'art. 97 al. 1 LEtr, le recourant se plaint de l'�tablissement arbitraire des faits. Il reproche � l'instance pr�c�dente d'avoir omis d'appr�cier l'intervention de la gendarmerie et sa condamnation p�nale � la lumi�re du contexte de conflit conjugal pr�valant entre 2006 et 2007. Il lui reproche un raisonnement qui occulte l'�volution progressive et positive qui a marqu� les liens qu'il entretient avec son fils positive.
2.1.�Selon l'art. 97 al. 1 LTF, le recours peut critiquer les constatations de fait � la double condition que les faits aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF et que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause, ce que la partie recourante doit rendre vraisemblable par une argumentation r�pondant aux exigences des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF (cf. ATF 136 II 508 consid. 1.2 p. 511). La notion de "manifestement inexacte" figurant � l'art. 97 al. 1 LTF correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 III 226 consid. 4.2 p. 234). Le Tribunal f�d�ral ne se prononce toutefois sur la violation de droits fondamentaux que s'il se trouve saisi d'un grief motiv� de fa�on d�taill�e conform�ment aux exigences accrues de l'art. 106 al. 2 LTF. La partie recourante doit �noncer le droit ou principe constitutionnel viol� et exposer de mani�re claire et circonstanci�e en quoi consiste la violation (cf. ATF 138 I 171 consid. 1.4 p. 176).
2.2.�Les griefs de constatation arbitraire des faits doivent �tre rejet�s. En effet, le recourant ne se plaint pas de la constatation arbitraire des faits mais bien plut�t de leur appr�ciation juridique, comme cela ressort du m�moire de recours lui-m�me (p. 6) qui fait �tat d'omissions dans l'appr�ciation des faits et dans le raisonnement tenu par l'instance pr�c�dente.
Le recourant estime que l'instance pr�c�dente a viol� l'art. 50 al. 1 let. b LEtr.
3.1.�Selon l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint et des enfants � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste si la poursuite du s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures. L'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr vise � r�gler les situations qui �chappent aux dispositions de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, alors que - eu �gard � l'ensemble des circonstances - l'�tranger se trouve dans un cas de rigueur apr�s la dissolution de la famille (ATF 138 II 393 consid. 3.1 p. 395 et les r�f�rences). L'admission d'un cas de rigueur personnel survenant apr�s la dissolution de la communaut� conjugale suppose que, sur la base des circonstances d'esp�ce, les cons�quences pour la vie priv�e et familiale de la personne �trang�re li�es � ses conditions de vie apr�s la perte du droit de s�jour d�coulant de la communaut� conjugale (art. 42 al. 1 et 43 al. 1 LEtr) soient d'une intensit� consid�rable (ATF 137 II 345; arr�t 2C_993/2011 du 10 juillet 2012 consid. 3.1). Le Tribunal f�d�ral a mis en lumi�re un certain nombre de situations dans lesquelles la pour-suite du s�jour en Suisse peut s'imposer. Celles-ci ne sont pas exhaustives (ATF 136 II 1 consid. 5.2 p. 3 s.). Parmi celles-ci figurent notamment les violences conjugales (art. 50 al. 2 LEtr et 77 al. 2 de l'ordonnance f�d�rale du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative [OASA; RS 142.201]; cf. aussi art. 31 al. 1 OASA et arr�t 2C_1062/2013 du 28 mars 2014 consid. 3.2.1), qui doivent rev�tir une certaine intensit� (ATF 136 II 1 consid. 5.3 p. 4), la r�int�gration fortement compromise dans le pays d'origine et le cas dans lequel le conjoint duquel d�pend le droit de s�jour de l'�tranger d�c�de (ATF 137 II 345 consid. 3.2.2 p. 349; 136 II 1 consid. 5.3 p. 4).
3.2.�Le recourant expose qu'une application stricte de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr reviendrait � vider de sa substance le droit au relations familiales avec son fils �tabli en Suisse. Ce faisant, il ne pr�tend pas se trouver dans une situation telle que celles d�velopp�es par la jurisprudence en mati�re de raisons personnelles majeures. Il se plaint en r�alit� de l'application de l'art. 8 CEDH. Le grief de violation de l'art. 50 LEtr est par cons�quent rejet�.
Reste � d�terminer si le recourant peut se pr�valoir de sa relation avec son fils pour obtenir une autorisation de s�jour fond�e sur l'art. 8 CEDH.
4.1.�L'art. 8 CEDH ne conf�re en principe pas un droit � s�journer dans un Etat d�termin�. Le fait de refuser un droit de s�jour � un �tranger dont la famille se trouve en Suisse peut toutefois entraver sa vie familiale et porter ainsi atteinte au droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par cette disposition (ATF 135 I 143 consid. 1.3.1 p. 145, ATF 135 I 153 consid. 2.1 p. 154 s.). Il n'y a toutefois pas atteinte � la vie familiale si l'on peut attendre des membres de la famille qu'ils r�alisent leur vie de famille � l'�tranger; l'art. 8 CEDH n'est pas a priori viol� si le membre de la famille jouissant d'un droit de pr�sence en Suisse peut quitter ce pays sans difficult�s avec l'�tranger auquel a �t� refus�e une autorisation de s�jour (ATF 140 I 145 consid. 3.1 p. 146 s. et les r�f�rences). En revanche, si le d�part du membre de la famille pouvant rester en Suisse ne peut d'embl�e �tre exig� sans autres difficult�s, il convient de proc�der � la pes�e des int�r�ts pr�vue par l'art. 8 par. 2 CEDH. Celle-ci suppose de tenir compte de l'ensemble des circonstances et de mettre en balance l'int�r�t priv� � l'obtention d'un titre de s�jour et l'int�r�t public � son refus (ATF 140 I 145 consid. 3.1 p. 146 s. et les r�f�rences).
4.2.�Selon la jurisprudence, le parent qui n'a pas l'autorit� parentale ni la garde de l'enfant ne peut d'embl�e entretenir une relation familiale avec celui-ci que de mani�re limit�e, en exer�ant le droit de visite dont il b�n�ficie. Or, il n'est en principe pas n�cessaire que, dans l'optique de pouvoir exercer son droit de visite, le parent �tranger soit habilit� � r�sider durablement dans le m�me pays que son enfant. Sous l'angle du droit � une vie familiale (cf. art. 8 par. 1 CEDH et art. 13 al. 1 Cst.), il suffit en r�gle g�n�rale que le parent vivant � l'�tranger exerce son droit de visite dans le cadre de s�jours de courte dur�e, au besoin en am�nageant ses modalit�s quant � la fr�quence et � la dur�e (cf. ATF 140 I 145 consid. 3.2 p. 147 s. et les r�f�rences). Le droit de visite d'un parent sur son enfant ne doit en effet pas n�cessairement s'exercer � un rythme bimensuel et peut �galement �tre organis� de mani�re � �tre compatible avec des s�jours dans des pays diff�rents. Selon la jurisprudence constante du Tribunal f�d�ral, un droit plus �tendu ne peut le cas �ch�ant exister qu'en pr�sence de liens familiaux particuli�rement forts d'un point de vue affectif et �conomique, lorsque cette relation ne pourrait pratiquement pas �tre maintenue en raison de la distance qui s�pare le pays de r�sidence de l'enfant du pays d'origine de son parent, et que l'�tranger a fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (cf. ATF 140 I 145 consid. 3.2 p. 147 s. et les r�f�rences). La jurisprudence a pr�cis�, en lien avec l'art. 50 al. 1 let. b LEtr (RS 142.20), que l'exigence du lien affectif particuli�rement fort doit �tre consid�r�e comme remplie lorsque les contacts personnels sont effectivement exerc�s dans le cadre d'un droit de visite usuel selon les standards d'aujourd'hui, lorsque l'�tranger d�tient d�j� un droit de s�jour en Suisse, de fa�on � prendre en compte l'art. 9 par. 3 de la Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (CDE; RS 0.107) sans toutefois d�duire de dite convention une pr�tention directe � l'octroi d'une autorisation (ATF 140 I 145 consid. 3.2 p. 147 s. et les r�f�rences ).
Sous l'angle de l'art. 8 par. 1 CEDH, ce qui est d�terminant, c'est la r�alit� et le caract�re effectif des liens qu'un �tranger a tiss�s avec le membre de sa famille qui b�n�ficie d'un droit de r�sider en Suisse au moment o� le droit est invoqu�, quand bien m�me, par d�finition, des liens familiaux particuli�rement forts impliquent un rapport humain d'une certaine intensit�, qui ne peut s'�panouir que par l'�coulement du temps (ATF 140 I 145 consid. 4.2 p. 149 et les r�f�rences).
4.3.�La condition exigeant un comportement irr�prochable a �t� r�cemment assouplie par le Tribunal f�d�ral.
En mati�re de regroupement familial invers� lorsque l'enfant a la nationalit� suisse, la jurisprudence n'exige en particulier plus du parent qui entend se pr�valoir de l'art. 8 CEDH un comportement irr�prochable; seule une atteinte d'une certaine gravit� � l'ordre et � la s�curit� publics peut l'emporter sur le droit de l'enfant suisse � pouvoir grandir en Suisse. Cette jurisprudence ne trouve toutefois application que lorsque le parent qui sollicite l'autorisation de s�jour a la garde exclusive et l'autorit� parentale sur son enfant (cf. ATF 140 I 145 consid. 3.3 p. 148 et les r�f�rences).
De m�me, dans l'examen de la situation de l'�tranger ne faisant plus m�nage commun avec son conjoint suisse mais ayant encore l'autorit� parentale sur leur enfant mineur de nationalit� suisse sans en avoir la garde, le Tribunal f�d�ral a jug� que la contrari�t� � l'ordre public ne constituait pas une condition ind�pendante r�dhibitoire de refus de prolongation de l'autorisation de s�jour (ATF 140 I 145 consid. 4.3 p. 150 s.).
4.4.�En l'esp�ce, le recourant n'a ni l'autorit� parentale ni la garde de son fils. Il ne se trouve par cons�quent pas dans une des situations pour lesquelles la jurisprudence en mati�re de comportement irr�prochable a �t� assouplie. A cela s'ajoute que la condamnation p�nale dont il a fait l'objet est suffisamment grave pour qu'il n'y ait aucun doute sur l'absence de comportement irr�prochable du recourant durant son s�jour en Suisse. Les conflits conjugaux qui pr�valaient � l'�poque entre les �poux ne constituent en rien une excuse sous cet angle ni d'ailleurs l'�coulement du temps.
Pour le surplus, s'il est vrai que le recourant a su tisser � la longue des liens plus �troits avec son fils et a vu son droit de visite petit � petit �largi avec le temps, il se trouve n�anmoins qu'au moment o� l'instance pr�c�dente a rendu son arr�t, il ne b�n�ficiait pas d'un droit de visite standard au sens o� l'entend la jurisprudence r�cente. En effet, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Gen�ve ne lui a accord� un droit de visite sur son fils qu'� raison d'un jour par semaine, une fois sur deux le samedi avec passage de l'enfant devant un centre commercial, une fois sur deux le dimanche avec passage au point de rencontre et, bien qu'il ait lev� l'exigence du d�p�t des papiers d'identit� avant chaque visite, il a n�anmoins maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite.
Le grief de violation de l'art. 8 CEDH est par cons�quent rejet�.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable. Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 65 et 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, � l'Office f�d�ral des migrations et au Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, ainsi que, pour information, � l'Office cantonal de la population et des migrations du canton de Gen�ve.

References: art. 42
 art. 50
 art. 50
 ATF 
 art. 90
 art. 86
 art. 42
 art. 42
 ATF 
 ATF 
 art. 42
 art. 31
 ATF 
 art. 8
 art. 13
 ATF 
 ATF 
 ATF