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Timestamp: 2016-10-23 01:34:05+00:00

Document:
repr�sent� par Mes Anne-Catherine Lunke Paolini et Sven Engel, avocats,
du 29 d�cembre 2009.
A.a Dame X.________ est propri�taire du domaine "R.________", constitu� des parcelles nos 1429 et 1430 du cadastre de S.________ (NE), d'une superficie de 17 hectares.
Dame X.________ a afferm� ces parcelles � son mari, X.________. A la suite de leur divorce en 2008, dame X.________, par l'interm�diaire de sa fiduciaire, a adress� un courrier � son ex-�poux, par lequel elle lui annon�ait r�silier son bail.
A.b A.________, fils de X.________, et B.________ pr�tendent chacun �tre au b�n�fice d'un contrat de bail � ferme sur le domaine R.________.
A.________ invoque ainsi qu'il aurait repris le domaine agricole de son p�re, et qu'il louerait tacitement les 17 hectares litigieux � son ex-belle-m�re depuis 2003. Le Service de l'agriculture � C.________ aurait d'ailleurs tenu compte de cette surface pour calculer les paiements directs depuis 2003. La r�siliation adress�e � son p�re en 2008 serait donc nulle et il serait en cons�quence toujours fermier du domaine R.________. B.________ soutient quant � lui que le bail n'aurait jamais �t� transf�r� � A.________; il aurait en revanche lui-m�me conclu un contrat de bail � ferme agricole avec dame X.________.
B.a Le 10 juin 2009, A.________ a d�pos�, devant le pr�sident du Tribunal civil du district du Locle, une requ�te de mesures superprovisoires urgentes tendant � ce qu'il soit ordonn� � B.________ de lib�rer imm�diatement le domaine R.________, de retirer tout le b�tail qu'il y avait mis en estivage, � ce qu'il lui soit interdit de proc�der � tous travaux agricoles sur ce domaine, tels que foins et regains, et � ce qu'il lui soit interdit d'y p�n�trer, sous la menace de l'art. 292 CP.
Apr�s avoir entendu les parties le 18 juin 2009, le pr�sident du Tribunal du district du Locle a fait droit � cette requ�te par ordonnance du 19 juin 2009. Statuant le 29 d�cembre 2009 sur le recours de B.________, la cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel l'a admis, annulant l'ordonnance rendue le 19 juin pr�c�dent.
B.b Parall�lement � sa requ�te de mesures superprovisoires, A.________ a form�, devant le Tribunal du district du Locle, des actions fond�es sur les art. 927 s. CC, qu'il a dirig�es contre B.________, puis contre dame X.________.
Consid�rant que l'action possessoire ouverte contre dame X.________ (ci-apr�s la bailleresse) avait �t� jointe au dossier pendant entre A.________ et B.________ et que les causes avaient �t� renvoy�es le 24 juin 2009 devant la Commission de conciliation en mati�re de baux � ferme agricoles, le pr�sident du Tribunal civil du district du Locle, par ordonnance du 20 ao�t 2009, a suspendu les actions possessoires jusqu'au terme de la proc�dure devant cette derni�re autorit�.
Par acte du 3 f�vrier 2010, A.________ (ci-apr�s le recourant) exerce un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral contre la d�cision rendue le 29 d�cembre 2009 par le Tribunal cantonal. Sans faire de distinction entre les deux recours interjet�s, le recourant reprend les conclusions prises devant la premi�re instance cantonale et invoque l'arbitraire dans l'appr�ciation des faits ainsi que dans l'application des art. 927 CC et 121 du code de proc�dure civile neuch�telois (ci-apr�s CPCN).
Appel�s � se d�terminer, B.________ (ci-apr�s l'intim�) conclut au rejet du recours tandis que la cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement sa comp�tence, respectivement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 134 III 115 consid. 1, 235 consid. 1, 379 consid. 1; 133 I 185 consid. 2 et les arr�ts cit�s).
1.1 En l'esp�ce, savoir si la d�cision entreprise est finale ou incidente peut rester ind�cis. Dans le premier cas, le recours en mati�re civile est imm�diatement ouvert selon l'art. 90 LTF. Dans le second, il y a lieu de retenir qu'elle est susceptible de causer un dommage irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF) au recourant en tant qu'elle le prive de la possession du domaine litigieux pour la dur�e de la proc�dure: m�me si le recourant obtenait finalement gain de cause et que la possession des parcelles lui �tait restitu�e � l'issue de la proc�dure principale, la possession ne pourrait en effet �tre modifi�e pour ce laps de temps.
1.2 Le recours en mati�re civile n'est ouvert que si la valeur litigieuse minimale fix�e par la loi, en l'esp�ce 30'000 fr., est atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF). C'est le montant encore litigieux devant la derni�re instance cantonale qui est d�terminant (art. 51 al. 1 let. a LTF). L'autorit� cantonale de derni�re instance doit mentionner la valeur litigieuse dans son arr�t (art. 112 al. 1 let. d LTF). La d�cision attaqu�e ne donne � cet �gard aucune indication, tandis que le recourant affirme que la valeur litigieuse serait largement atteinte. La question peut toutefois ici demeurer ouverte d�s lors que, dans le domaine des mesures provisionnelles, la cognition du Tribunal f�d�ral est limit�e � la violation des droits constitutionnels (art. 98 LTF; consid. 2 infra).
1.3 Pour ce qui est des autres conditions de recevabilit�, le recours a �t� interjet� dans le d�lai pr�vu par la loi (art. 100 al. 1 et 117 LTF), par la partie qui a succomb� dans ses conclusions devant la derni�re instance cantonale (art. 76 al. 1 et 115 LTF), de sorte qu'il est en principe recevable.
D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur des mesures provisionnelles (ATF 133 III 393 consid. 5.1 in fine), seule peut �tre d�nonc�e la violation des droits constitutionnels (art. 98 LTF).
3.1 La cour cantonale est partie de l'id�e que l'action possessoire pouvait �tre accompagn�e de mesures provisionnelles et que celles-ci pr�supposaient que le requ�rant rend�t vraisemblable l'existence de son droit dans l'action au fond, soit l'action possessoire. Examinant alors si celle-ci �tait elle-m�me ouverte, la juridiction cantonale a consid�r� qu'il y avait lieu de d�terminer laquelle des parties �tait titulaire d'un bail. Retenant l'existence d'une double location - o� les deux baux sont a priori et potentiellement valables -, elle a exclu que le locataire en place p�t invoquer les r�gles de la possession pour se prot�ger. Constatant ensuite que les parties s'affrontaient sur le terrain de l'art. 927 al. 2 CC, la cour cantonale a retenu que l'acte d'usurpation provenait non seulement de l'intim�, mais �galement du possesseur m�diat, � savoir la bailleresse. Dans cette derni�re hypoth�se, le litige devait se r�soudre sur le terrain du droit, en l'occurrence sur celui du contrat de bail. Cette solution se justifiait d'autant plus que chacune des parties pouvait en l'esp�ce faire valoir un droit apparent sur la chose. La cour cantonale a toutefois observ� que le recourant n'occupait apparemment pas les lieux � la fin de l'hiver, qu'il ne disposait pas d'un bail �crit et que sa situation paraissait moins assur�e que celle de l'intim� qui, lui, �tait au b�n�fice d'un bail �crit, et dont les vaches se trouvaient dans les pr�s. Aucune des deux parties ne risquait en outre de subir un dommage plus grave et difficile � r�parer que l'autre et elles �taient toutes deux dans une situation apparemment �gale. En tant qu'il n'y avait pas lieu non plus de r�tablir un �tat de fait pr�existant, les conditions des mesures provisoires n'�taient donc pas r�alis�es.
Les juges cantonaux ont finalement conclu de leur raisonnement que la voie du possessoire n'�tait pas ouverte pour r�soudre le litige entre les parties. Le recourant aurait d� au contraire agir par la voie d'une action contractuelle, cette voie ne pouvant toutefois �tre dirig�e contre l'intim�, et le litige devait �tre transmis � la Commission de conciliation.
3.2 Le recourant reproche au tribunal cantonal d'avoir arbitrairement appliqu� les art. 927 CC et 121 CPC ainsi que d'avoir appr�ci� les faits de mani�re arbitraire. En substance, le recourant soutient que la juridiction aurait perdu de vue que le litige qu'elle devait trancher concernait les relations juridiques entre lui-m�me et B.________. Or l'arr�t entrepris se concentrerait en r�alit� sur le litige qui l'opposait � la bailleresse, pla�ant ainsi la discussion sur la voie contractuelle exclusivement, sans plus examiner le litige sous l'angle du possessoire. En tant que le recourant avait non seulement d�montr� sa possession ant�rieure et ininterrompue sur le domaine litigieux, mais �galement l'usurpation de l'intim�, qui avait plac� ses b�tes sans droit et en l'absence de titre liquide pr�f�rable, les juges cantonaux auraient d� confirmer l'ordonnance de mesures provisionnelles rendue le 19 juin 2009.
Dans une premi�re argumentation, l'intim� avance diff�rents �l�ments lui permettant de d�duire l'absence de possession l�gitime du recourant sur les parcelles litigieuses, tentant ainsi de d�montrer la mauvaise foi de ce dernier lorsqu'il affirme exercer, de bonne foi, la possession des parcelles litigieuses. L'intim� soutient ensuite �tre lui-m�me au b�n�fice d'un contrat de bail � ferme �crit, � savoir d'un droit pr�f�rable et liquide emp�chant le recourant de faire valoir ses pr�tentions par le biais de la r�int�grande.
4.1.1 D'apr�s la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 132 I 13 consid. 5.1; 131 I 217 consid. 2.1, 57 consid. 2; 129 I 173 consid. 3.1).
4.1.2 Les actions possessoires des art. 927 s. CC ont pour objet la d�fense de la possession comme telle et permettent de r�agir contre une voie de fait apparente. Elles ne visent ainsi qu'au r�tablissement et au maintien de l'�tat de fait ant�rieur. Sous r�serve de l'art. 927 al. 2 CC, qui pr�voit l'exception tir�e du meilleur droit, elles ne conduisent pas � un jugement sur la conformit� au droit de cet �tat de fait. Elles n'assurent au demandeur qu'une protection provisoire, seule une proc�dure engag�e sur le terrain du droit (action p�titoire) pouvant mettre fin aux effets de la d�cision portant sur la protection de la possession (action possessoire; cf. ATF 113 II 243 consid. 1b; 5P.509/2006 du 8 mai 2007 consid. 1.3; EMIL W. STARK, Berner Kommentar, 3e �d., 2001, n. 1 ss ad Vorb. zu Art. 926-929 CC; BETTINA H�RLIMANN-KAUP, Grundfragen des Zusammenwirkens von Miete und Sachenrecht, 2008, n. 129).
Par la r�int�grande, pr�vue par l'art. 927 al. 1 CC, le demandeur qui a perdu la possession de la chose peut en obtenir la restitution de celui qui l'a usurp�e illicitement. Il lui suffit de prouver qu'il �tait possesseur de la chose et qu'il a perdu cette possession � la suite d'un acte d'usurpation illicite. La r�int�grande �tant une action possessoire, qui doit �tre distingu�e de l'action p�titoire (action fond�e sur le droit sur ou � la chose), le d�fendeur ne peut exciper du droit pr�f�rable qu'il aurait sur la chose, comme le rappelle l'art. 927 al. 1 i. f. CC (ATF 113 II 243 consid. 1b; Paul-Henri Steinauer, Les droits r�els, tome I, 4e �d., 2007, n. 344; STARK, op. cit., n. 91 ss ad Vorb. zu Art. 926-929 CC). Il ne peut que contester l'usurpation illicite en invoquant le consentement du demandeur ou une justification tir�e de la loi (H�rlimann-Kaup, op. cit., n. 147 et 188; cf. Steinauer, op. cit., n. 325 ss). L'art. 927 al. 2 CC apporte toutefois une exception � ce principe pour le cas o� le d�fendeur �tablit aussit�t un droit - r�el ou contractuel (ATF 40 II 559 consid. 3, p. 564 ss; STARK, op. cit., n. 20 ad art. 927 CC) - pr�f�rable qui l'autoriserait � reprendre la chose au demandeur (ATF 113 II 243 consid. 1b i. f.). Cette disposition vise, dans un souci d'�conomie de proc�dure, � ne pas donner gain de cause au demandeur � la r�int�grande qui aurait certainement tort dans un proc�s au p�titoire (STEINAUER, op. cit., n. 346 et les r�f�rences; EMIL W. STARK/WOLFGANG ERNST, in Basler Kommentar, 3e �d., 2007, n. 6 ad art. 927 CC).
Entre bailleurs et locataires, les diff�rentes actions - possessoire et p�titoire (r�elle et contractuelle) - sont applicables, sans qu'il soit n�cessaire de trancher la question d'une �ventuelle priorit� entre le droit du bail et les droit r�els (H�RLIMANN-KAUP, op. cit., n. 196). L'existence d'un bail, d'un bail tacite, d'une sous-location, la validit� de la r�siliation du bail et la conclusion d'un nouveau contrat de bail sont des questions qui touchent au droit sur la chose, et qui, sous r�serve de l'exception pr�vue par l'art. 927 al. 2 CC, ne jouent aucun r�le dans le proc�s sur le possessoire (cf. H�RLIMANN-KAUP, op. cit., n. 132). Lorsqu'il doit prononcer le r�tablissement de l'�tat de fait ant�rieur, le juge doit uniquement rechercher qui, du demandeur ou du d�fendeur, avait la ma�trise effective de la chose pr�c�demment, c'est-�-dire avant l'acte d'usurpation illicite. Ainsi, selon la jurisprudence, celui qui est au b�n�fice d'un contrat de bail peut, en tant que possesseur des lieux lou�s, repousser par la force les actes d'usurpation �manant de celui qui se croirait au b�n�fice d'un droit (ATF 40 II 329 consid. 3).
4.1.3 Dans les limites fix�es par le droit f�d�ral, la proc�dure est r�gl�e par le droit cantonal (ATF 83 II 141 consid. 2; STEINAUER, op. cit., n. 358). Dans le canton de Neuch�tel, les actions possessoires sont soumises � la proc�dure ordinaire et non � la proc�dure sommaire (art. 7 de la loi concernant l'introduction du code civil suisse [LICC]; FRAN�OIS BOHNET, Code de proc�dure civile neuch�telois annot�, 2003, note ad art. 376 let. a CPCN). La r�int�gration de la partie qui a �t� d�poss�d�e sans droit d'un meuble ou d'un immeuble peut n�anmoins �tre ordonn�e � titre de mesures provisoires (art. 122 let. a CPCN). Aux termes de l'art. 121 ch. 2 CPCN, le juge peut, en cas d'urgence, ordonner des mesures provisoires pour maintenir l'�tat de fait existant (let. a), pour assurer l'ex�cution du jugement � rendre (let. b), pour pr�venir un dommage grave, difficile � r�parer (let. c). Le requ�rant doit par ailleurs rendre vraisemblable l'existence du droit invoqu� (Bohnet, op. cit., n. 9 ad art. 121 CPCN).
Lorsqu'il statue en mesures provisionnelles dans le cadre de l'action possessoire, le juge doit tenir compte des r�gles du droit f�d�ral qui r�gissent l'action possessoire: sauf dans l'hypoth�se r�gie par l'art. 927 al. 2 CC, il ne doit pas s'aventurer sur le terrain du droit, mais rester sur celui des rapports de fait - la ma�trise de fait sur la chose et l'usurpation de celle-ci.
4.2.1 Faute de grief, il n'y a pas lieu d'examiner la possibilit�, admise par la cour cantonale pour la proc�dure neuch�teloise, de requ�rir des mesures provisionnelles dans le cadre de l'action possessoire, elle-m�me soumise � la proc�dure ordinaire. En l'esp�ce, la juridiction cantonale ne s'est toutefois pas content�e de statuer provisoirement sur l'action possessoire pour la dur�e du proc�s possessoire: en consid�rant que le litige relevait du droit contractuel et de la comp�tence du Tribunal de district ainsi qu'en prescrivant la transmission du litige � la Commission de conciliation, elle a mis fin � l'action possessoire en refusant les mesures provisionnelles requises. Elle a ainsi priv� le requ�rant de toute d�cision sur la pr�tention � la protection de la possession.
Or, comme on l'a vu, il ne faut pas confondre le r�tablissement de l'�tat de fait ant�rieur requis par l'action possessoire - sur le terrain du fait - et celui demand� par l'action p�titoire - sur le terrain du droit. Il n'est en effet pas n�cessaire de trancher dans la pr�sente proc�dure opposant un pr�c�dent exploitant � un tiers, titulaire d'un nouveau bail, la question d'une �ventuelle priorit� entre le droit du bail et les droits r�els. Le juge saisi d'une action possessoire doit ainsi statuer sur celle-ci et ne peut pas simplement renvoyer le demandeur � agir par la voie de l'action contractuelle; l'existence d'un droit pr�f�rable ne peut �tre invoqu�e que par le biais de l'art. 927 al. 2 CC. Comme le rel�ve d'ailleurs la juridiction cantonale, une action contractuelle ne peut pas �tre dirig�e contre l'intim�.
4.2.2 En tant que la cour cantonale semble avoir voulu statuer au regard de l'art. 927 al. 2 CC - terrain sur lequel, selon elle, se confrontent les parties -, force est de constater qu'elle n'a pu �tablir aucun droit pr�f�rable du d�fendeur. Elle retient en effet que "si l'on examine les chances de succ�s au fond, les parties sont pour l'heure prima facie dans une situation apparemment �gale, l'une �tant au b�n�fice d'un contrat �crit et l'autre invoquant un contrat tacite avec certains arguments valables".
Si, par hypoth�se, la cour cantonale entendait dire qu'il n'y avait pas lieu de r�tablir un �tat de fait pr�existant parce que le recourant n'occupait apparemment pas les lieux � la fin de l'hiver, et que ce sont les vaches de l'intim� qui se trouvent dans les pr�s, elle m�conna�trait la notion de possession, qui appartient � celui qui exerce la ma�trise effective, ainsi que le but du r�tablissement de l'�tat ant�rieur que poursuit l'action possessoire.
4.2.3 En conclusion, la cour cantonale a appliqu� arbitrairement le droit f�d�ral, privant le requ�rant de l'action possessoire fond�e sur l'art. 927 al. 1 CC. Pour statuer sur ladite action, il convient de savoir qui a exerc� la ma�trise effective sur le domaine litigieux jusqu'au moment o� l'intim� y a mis son b�tail. Il ne r�sulte pas des constatations de fait de la d�cision attaqu�e quelle �tait la situation de fait ant�rieure. Certes, l'arr�t cantonal expose que le premier juge a retenu que le recourant avait rendu vraisemblable qu'il exploitait les parcelles litigieuses depuis 2003 et qu'il en �tait en cons�quence possesseur de bonne foi. Il ne s'agit toutefois pas de constatations de fait de la cour cantonale, de sorte que la d�cision attaqu�e doit �tre annul�e et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le recours est admis, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Les frais judiciaires sont mis � la charge de l'intim� qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Celui-ci versera en outre au recourant une indemnit� de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est admis, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel pour instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants.

References: art. 927
 art. 927
in fine
 art. 927
 art. 927
 ATF 
 Art. 926
 Art. 926
 art. 927
 art. 927
 art. 376
 art. 121