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Timestamp: 2016-10-20 21:32:17+00:00

Document:
C.________, recourant, repr�sent� par Me Jean-Daniel Th�raulaz, avocat,
intim�e, repr�sent�e par Me Peter Schaufelberger, avocat,
D�partement de la s�curit� et de l'environnement du canton de Vaud, place du Ch�teau 1, 1014 Lausanne,
plan d'extraction pour l'exploitation d'une gravi�re,
recours de droit administratif contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Vaud du 3 mars 2005.
La soci�t� anonyme B.________ exploite sur le territoire de la commune de Savigny un important gisement de mat�riaux graveleux. La premi�re �tape de cette exploitation a �t� autoris�e sous l'empire de la loi cantonale vaudoise du 21 novembre 1967 sur les carri�res, en vigueur jusqu'au 31 mars 1990 (ancienne loi sur les carri�res - aLCar), le D�partement des travaux publics, de l'am�nagement et des transports ayant d�livr� � la soci�t� B.________ le 1er mars 1989 un premier permis de gravi�re (gravi�re dite du P�tozan, du nom du ruisseau qui traverse le site).
Le 19 mai 1989, le d�partement cantonal pr�cit� a octroy� � la soci�t� B.________ un permis compl�mentaire pour "exploiter les installations de traitement sur la surface partielle des parcelles nos 238, 240 et 980", dans le p�rim�tre de la gravi�re du P�tozan, installations servant au concassage, au criblage et au lavage des graviers; la d�cision pr�voyait une remise en �tat des lieux apr�s la derni�re �tape d'exploitation. Ces installations de traitement ont �t� en d�finitive am�nag�es sur la seule parcelle n� 238, propri�t� de la soci�t� B.________. Les autres installations fixes de l'exploitante - un hangar atelier, des bureaux, un concasseur de mat�riaux de recyclage et une centrale � b�ton - sont situ�es sur la parcelle n� 235, au lieu-dit "Geffry", entre la gravi�re du P�tozan et le hameau de la Claie-aux-Moines.
Apr�s le d�but de l'exploitation, C.________, propri�taire de la parcelle n� 222 du registre foncier - dont une partie est comprise dans le p�rim�tre de la gravi�re du P�tozan, et dont le solde, avec une ferme, jouxte au sud ce p�rim�tre -, est intervenu � plusieurs reprises aupr�s du d�partement cantonal pour se plaindre des nuisances. Les d�cisions prises sur ces d�nonciations ont donn� lieu, finalement, � un arr�t du Tribunal f�d�ral du 17 novembre 1999, rejetant un recours de droit administratif form� par C.________ (arr�t 1A.234/1998).
La soci�t� B.________ a d�pos� le 13 novembre 1997 aupr�s du D�partement cantonal des travaux publics, de l'am�nagement et des transports une demande tendant � l'adoption d'un plan d'extraction et � l'octroi simultan� d'un permis d'exploiter pour la gravi�re "Les Gavardes", constituant une extension de la gravi�re du P�tozan en direction du sud-est, dans l'axe du sillon graveleux existant � cet endroit. Ce gisement est r�pertori� dans le plan directeur cantonal des carri�res (PDCar) sous le num�ro 1243-001. Le volume exploitable est estim� � 1'560'000 m� et le rythme d'exploitation pr�vu est de 90'000 m� par an (m�me rythme que pour la gravi�re de P�tozan). Le dossier contient un "m�moire technique et rapport d'impact", r�dig� par le bureau Impact-Concept S.A. Ce rapport indique notamment que selon les pr�visions � ce moment-l�, l'exploitation de la gravi�re du P�tozan serait termin�e en 2001, et que les limites propos�es pour la gravi�re des Gavardes prennent en compte le solde des mat�riaux exploitables dans le gisement (p. 1). Il pr�cise par ailleurs que les mat�riaux seront trait�s dans les installations actuelles (concassage, lavage, triage) et que le r�am�nagement du site se fera par comblement avec des mat�riaux terreux et pierreux sains (p. 2). Le projet de plan d'extraction (� l'�chelle 1:2'000) figure plusieurs p�rim�tres, notamment le p�rim�tre du site n� 1243-001 du plan directeur des carri�res, le "p�rim�tre d'exploitation ant�rieur Claie-aux-Moines et en cours P�tozan", le "p�rim�tre du plan d'extraction" et le "p�rim�tre de la demande de permis d'exploiter simultan�e au plan d'extraction". La parcelle n� 238, o� se trouve actuellement d�j� l'unit� de traitement, est incluse dans le "p�rim�tre du plan d'extraction" (liser� jaune). A l'int�rieur de ce p�rim�tre, le plan indique en outre l'emplacement d'une piste d'acc�s et d'une bande transporteuse (tapis roulant), menant du fond de la gravi�re � l'unit� de traitement. En l'�tat, le p�rim�tre du plan d'extraction est class� dans la zone agricole de la commune de Savigny.
Le projet a �t� mis � l'enqu�te publique du 27 f�vrier au 30 mars 1998. C.________ a form� opposition.
Le 30 mars 1999, le D�partement cantonal de la s�curit� et de l'environnement (DSE) a rendu une "d�cision finale relative � l'�tude de l'impact sur l'environnement" et il a adopt� le plan d'extraction en fixant diff�rentes conditions d'exploitation; il a dit en outre que les permis d'exploiter seraient d�livr�s, par �tapes successives, une fois remplies les conditions pr�vues � l'art. 17 de la nouvelle loi cantonale sur les carri�res, du 24 mai 1988 (LCar; RSV 931.15). L'opposition de C.________ a �t� lev�e.
C.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s du D�partement cantonal des institutions et des relations ext�rieures (DIRE). Dans le cadre de l'instruction, cette autorit� a requis de la soci�t� B.________ le d�p�t d'un plan compl�mentaire des circulations (document �tabli en mars 2000). Deux rapports d'expertise compl�mentaires sur la stabilit� des sols, en fonction des conditions g�otechniques et hydrologiques dans le p�rim�tre du plan d'extraction, ont �galement �t� d�pos�s en 2000.
Le DIRE a rejet� le recours de C.________ par une d�cision rendue le 20 novembre 2001. Un recours form� par d'autres voisins - l'Association A.________ et consorts -, joint � cette cause, a �galement �t� rejet�. La d�cision attaqu�e du 30 mars 1999 a toutefois �t� r�form�e et le plan d'extraction a �t� compl�t� par diff�rentes "dispositions r�glementaires", notamment l'obligation pour l'exploitant d'adresser r�guli�rement au service cantonal sp�cialis� des rapports �crits de contr�le des niveaux sonores et des retomb�es de poussi�res.
C.________ a recouru contre la d�cision du DIRE aupr�s du Tribunal administratif du canton de Vaud. L'Association A.________ et consorts ont �galement recouru. Les deux causes ont �t� jointes.
A la requ�te du juge instructeur du Tribunal administratif, la soci�t� B.________ a produit un rapport du bureau Impact-Concept dat� du 30 octobre 2003, intitul� "Etude compl�mentaire au rapport d'impact du 13 novembre 1997 - nuisances sonores li�es � l'exploitation - maison Boss, parcelle n� 222". Ce rapport a �t� communiqu� aux parties, qui ont pu pr�senter leurs observations � ce sujet.
Pendant l'instruction, le Service cantonal des for�ts, de la faune et de la nature, rattach� au D�partement de la s�curit� et de l'environnement (DSE), a rendu deux d�cisions: l'une le 15 ao�t 2003 et l'autre le 24 septembre 2004, qui toutes deux modifient une autorisation de d�fricher d�livr�e � la soci�t� B.________ le 15 d�cembre 1987, et ont pour objet de reporter des d�lais de reboisement. C.________ a recouru aupr�s du Tribunal administratif contre ces deux nouvelles d�cisions. Ces recours ont �t� joints aux causes pendantes.
Le Tribunal administratif a rejet� tous les recours par un arr�t rendu le 3 mars 2005. Les griefs de C.________ contre le plan d'extraction, relatifs en particulier � la localisation des installations de traitement sur la parcelle n� 238, au programme d'exploitation et au bruit, ont �t� d�clar�s infond�s.
Agissant par la voie du recours de droit administratif, C.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du Tribunal administratif et de r�former les d�cisions du DIRE, du 20 novembre 2001, et du DSE, du 30 mars 1999, de telle sorte qu'une nouvelle enqu�te publique soit ordonn�e. Il se plaint de violations de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire (LAT; RS 700) et de la loi f�d�rale sur la protection de l'environnement (LPE; RS 814.01), en critiquant la mise � l'enqu�te publique du projet avant l'adoption du plan directeur des carri�res, et en faisant valoir que le dossier d'enqu�te �tait incomplet sur plusieurs points, en particulier au sujet de la situation des installations de traitement, de la quantit� des mat�riaux trait�s, de la configuration du terrain et des buttes � r�aliser pour le prot�ger du bruit et de la poussi�re.
La soci�t� B.________ ainsi que le D�partement de la s�curit� et de l'environnement concluent au rejet du recours. Dans son avis sur le recours, l'Office f�d�ral de l'environnement (OFEV - auparavant: OFEFP) renvoie � la r�ponse du d�partement cantonal. Le Tribunal administratif a renonc� � se d�terminer.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 131 II 58 consid. 1 p. 60 et les arr�ts cit�s).
1.1 La contestation porte sur un plan d'extraction, instrument d�fini aux art. 6 ss de la loi cantonale sur les carri�res (LCar). L'art. 6 al. 1 LCar dispose que l'exploitation commerciale de nouvelles carri�res - par quoi on entend notamment les gisements de gravier (art. 1 al. 1 LCar) - ne peut s'effectuer que dans une zone affect�e � cet effet et selon les conditions particuli�res d'exploitation fix�es pour l'extraction des mat�riaux; ces �l�ments font l'objet d'un plan sp�cial dit "plan d'extraction" s'il n'existe pas une zone d'extraction dans le plan g�n�ral d'affectation communal. Le plan litigieux est donc un plan d'affectation au sens des art. 14 ss LAT, par lequel l'autorit� cantonale modifie dans un p�rim�tre donn� le r�gime pr�vu par le plan d'affectation communal (en l'occurrence celui de la zone agricole). En outre, la loi sur les carri�res renvoie, pour la proc�dure, aux r�gles applicables aux plans d'affectation cantonaux (art. 12 LCar).
Ce plan fixe par ailleurs des conditions d'exploitation (programme d'exploitation, indications sur le traitement des mat�riaux, etc. - pour la d�finition actuelle du contenu du plan � ce propos, cf. art. 8 ss du r�glement d'application de la loi sur les carri�res, du 26 mai 2004 [RLCar, RSV 931.15.1]). Comme le volume global d'exploitation du gisement de gravier est en l'occurrence sup�rieur � 300'000 m�, le droit f�d�ral soumet l'autorisation d'exploiter � une �tude de l'impact sur l'environnement (art. 1 de l'ordonnance relative � l'�tude d'impact sur l'environnement [OEIE; RS 814.011], en relation avec le ch. 80.3 de l'annexe � cette ordonnance) et le droit cantonal pr�voit que l'�tude d'impact est effectu�e dans la proc�dure d'adoption du plan d'extraction (ch. 80.3 de l'annexe au r�glement du 25 avril 1990 d'application de l'ordonnance f�d�rale relative � l'�tude de l'impact sur l'environnement [RVOEIE; RSV 814.03.1]). Il en a �t� ainsi dans le cas particulier.
1.2 Conform�ment � l'art. 97 al. 1 OJ en relation avec l'art. 5 al. 1 PA, la voie du recours de droit administratif est ouverte contre les d�cisions (prises en derni�re instance cantonale - art. 98 let. g OJ) fond�es sur le droit public f�d�ral. En mati�re d'am�nagement du territoire, la loi �num�re les d�cisions pouvant faire l'objet d'un recours de droit administratif. Il s'agit, selon l'art. 34 al. 1 LAT, des d�cisions sur des indemnisations r�sultant de restrictions apport�es au droit de propri�t�, sur la reconnaissance de la conformit� � l'affectation de la zone de constructions et d'installations sises hors de la zone � b�tir et sur des demandes de d�rogation en vertu des art. 24 � 24d LAT. L'art. 34 al. 3 LAT dispose que les autres d�cisions prises par les autorit�s cantonales de derni�re instance sont d�finitives, le recours de droit public au Tribunal f�d�ral �tant r�serv�.
L'objet de la contestation est, en l'esp�ce, un plan d'affectation. En vertu de l'art. 34 LAT, seule la voie du recours de droit public est donc en principe ouverte; or le recourant n'a pas form� un tel recours. La jurisprudence admet cependant qu'une d�cision relative � l'adoption d'un plan d'affectation fasse l'objet d'un recours de droit administratif lorsque l'application d'autres prescriptions du droit f�d�ral - en mati�re de protection de l'environnement, notamment - est en jeu (ATF 129 I 337 consid. 1.1 p. 339; 125 II 10 consid. 2a p. 13; 123 II 88 consid. 1a p. 91, 231 consid. 2 p. 234; 121 II 72 consid. 1b p. 75 et les arr�ts cit�s). En pareil cas, on est en pr�sence d'une d�cision fond�e non seulement sur la l�gislation en mati�re d'am�nagement du territoire, mais �galement sur des prescriptions sp�ciales du droit public f�d�ral au sens de l'art. 5 al. 1 PA. Par cons�quent, dans cette mesure, les r�gles de la proc�dure de recours de droit administratif s'appliquent (art. 97 ss OJ). Dans la mesure en revanche o� la contestation porte sur d'autres �l�ments du plan, sans qu'il y ait un rapport de connexit� suffisamment �troit entre l'application du droit administratif f�d�ral et celle des normes en mati�re d'am�nagement du territoire ou d'autres normes du droit cantonal, comme la l�gislation sur les carri�res, l'art. 34 al. 3 LAT exclut tout autre recours au Tribunal f�d�ral que le recours de droit public (ATF 128 I 46 consid. 1b/aa p. 49; 123 II 359 consid. 1a/aa p. 361 et les arr�ts cit�s).
1.3 Dans le cas particulier, le recourant a choisi � juste titre la voie du recours de droit administratif pour contester certains �l�ments du plan d'extraction qui, selon lui, violeraient les r�gles mat�rielles et formelles du droit f�d�ral de la protection de l'environnement. Le recourant, en tant que propri�taire d'une parcelle et d'une ferme directement voisines des installations de la gravi�re des Gavardes, a manifestement un int�r�t digne de protection � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e et il a qualit� pour recourir au sens de l'art. 103 let. a OJ. Dans cette mesure, il y a donc lieu d'entrer en mati�re.
Le recourant se plaint de violations de la LAT et de la LPE - sans du reste invoquer de normes pr�cises - en faisant en substance valoir que le dossier de la soci�t� intim�e, mis � l'enqu�te publique en 1998 (projet de plan d'extraction, demande de permis d'exploiter et rapport d'impact), �tait incomplet. Ces lacunes ou manquements seraient apparus au cours de l'instruction de ses recours, devant l'autorit� administrative (DIRE) puis le Tribunal administratif, puisque des pi�ces ou rapports compl�mentaires ont d� �tre d�pos�s par la soci�t� intim�e (plan des circulations, rapports sur la stabilit� des sols, compl�ment au rapport d'impact). Le recourant admet avoir pu consulter ces nouveaux documents, qui ont �t� communiqu�s d'office aux parties � la proc�dure de recours ainsi qu'aux autorit�s int�ress�es. Il ne se plaint du reste pas d'un d�ni de justice formel (art. 29 al. 2 Cst.).
2.1 Comme cela ressort du dossier et de l'arr�t attaqu�, les pr�tendus manquements ou lacunes du dossier ne concernent pas des modifications du projet initial (il en aurait �t� ainsi en cas d'extension du p�rim�tre du plan d'extraction, ou d'intensification du programme d'exploitation, par exemple); ils se rapportent plut�t � l'�valuation de certains effets de l'installation litigieuse (sur la stabilit� des sols, sur l'environnement) et � la d�finition plus pr�cise de certains �l�ments de l'exploitation (organisation des circulations). Aussi le Tribunal administratif a-t-il consid�r� que les �tudes accompagnant le projet de plan, destin�es � �tablir la conformit� du projet avec la r�glementation applicable, ne devaient pas �tre confondues avec le plan lui-m�me; il ressort de l'arr�t attaqu� que les pr�cisions, corrections ou compl�ments apport�s � de telles �tudes ne requi�rent pas une nouvelle enqu�te publique.
2.2 Le recourant fait en somme valoir que la nouvelle enqu�te publique permettrait d'informer tous les int�ress�s du versement au dossier de renseignements techniques ou scientifiques compl�mentaires sur le projet initial. Dans sa critique de l'arr�t attaqu�, il ne pr�tend cependant pas qu'en l'absence d'une modification du plan d'extraction au d�triment des voisins, le droit cantonal de l'am�nagement du territoire imposerait une enqu�te publique compl�mentaire (� propos des exigences du droit cantonal, mettant en oeuvre la r�gle de l'art. 33 al. 1 LAT qui pr�voit une enqu�te publique pour les plans d'affectation, cf. notamment arr�t 1A.278/1999 du 17 janvier 2001, publi� in RDAF 2002 I 364 consid. 3). Quant au droit f�d�ral de la protection de l'environnement, il n'exige manifestement pas non plus une nouvelle mise � l'enqu�te publique du projet chaque fois que le dossier est compl�t� afin de permettre une meilleure �valuation des effets de l'installation litigieuse sur l'environnement. Pour l'ouverture d'une nouvelle gravi�re ou l'extension d'une gravi�re existante, l'ordonnance relative � l'�tude d'impact renvoie au droit cantonal pour la d�termination de la proc�dure d�cisive (art. 5 ch. 3 OEIE et ch. 80.3 annexe OEIE). Les autorit�s cantonales doivent permettre la consultation du rapport d'impact, de l'�valuation du service sp�cialis� ainsi que du texte de la d�cision finale (art. 15 et 20 OEIE). Pr�cis�ment, dans le canton de Vaud, le rapport d'impact doit �tre joint au dossier de mise � l'enqu�te publique du projet de plan d'extraction, et le dossier complet peut �tre consult� par quiconque pendant le d�lai de recours contre la d�cision finale (art. 11 et 15 RVOEIE). Ces prescriptions formelles ont �t� respect�es dans le cas particulier et l'ordonnance sur l'�tude d'impact n'impose pas d'autres publications ou mises en consultation lorsque des rapports compl�mentaires sont d�pos�s dans le cadre de l'instruction de recours, apr�s que la d�cision administrative finale (au sens des art. 17 ss OEIE) a �t� rendue. Les griefs du recourant tir�s de l'absence d'une nouvelle enqu�te publique sont donc mal fond�s.
Le recourant critique l'inclusion, dans le p�rim�tre du plan d'extraction de la gravi�re des Gavardes, de la parcelle n� 238 o� se trouvent actuellement les installations de traitement servant au concassage, au criblage et au lavage des mat�riaux extraits de la gravi�re du P�tozan. Il pr�tend que l'�tude d'impact ne tient pas compte de cet �l�ment, et il soutient en substance qu'il aurait fallu trouver une solution de rechange pour ces installations de traitement, am�nag�es � l'�poque de mani�re illicite.
Dans l'arr�t attaqu�, le Tribunal administratif s'est prononc� sur la localisation de la zone de traitement, en examinant les diff�rents int�r�ts en jeu. Dans le cadre du pr�sent recours de droit administratif, seule l'application des r�gles du droit f�d�ral sur la protection de l'environnement peut �tre revue, � l'exclusion des r�gles d'am�nagement du territoire stricto sensu (cf. supra, consid. 1.2). Il ressort du dossier que les nuisances auxquelles le recourant serait expos� sur sa parcelle ont �t� �valu�es et on ne voit pas en quoi l'�tude d'impact - sur la base du rapport d'impact, des avis du service sp�cialis� du canton, des avis d'autres autorit�s, des compl�ments fournis en instances de recours - serait incompl�te ou lacunaire. En particulier, le recourant ne critique pas de mani�re concluante les bases de cette appr�ciation, � savoir en premier lieu le concept d'exploitation pris en consid�ration (traitement dans la zone litigieuse des graviers extraits au rythme annuel d�j� appliqu� pour l'exploitation de la gravi�re du P�tozan). Le recourant ne d�nonce au surplus aucune violation, sur le fond, d'une prescription f�d�rale sp�cifique en mati�re de limitation des nuisances, et il n'explique pas � quel endroit ni dans quelles conditions le bruit ou les poussi�res seraient excessifs. En r�alit�, il se plaint essentiellement dans ce contexte de l'absence d'une nouvelle enqu�te publique, voire du refus de reprendre ab ovo la proc�dure de planification et l'�tude d'impact. Or le droit f�d�ral ne l'exigeait manifestement pas (cf. �galement consid. 2 supra). Ces griefs sont eux aussi mal fond�s.
Le recourant formule d'autres critiques � l'encontre du plan d'extraction, sans qu'elles soient en rapport �troit avec l'application du droit f�d�ral de la protection de l'environnement. Ainsi, il soutient qu'il serait plus opportun de d�placer les installations de traitement du gravier afin d'�viter un transport des mat�riaux sur des centaines de m�tres. Il reproche �galement aux autorit�s cantonales d'avoir mis le projet � l'enqu�te publique avant l'adoption de l'actuel plan directeur cantonal des carri�res (PDCar), et il met en doute le respect des priorit�s pr�vues par ce plan directeur. Comme l'application du droit administratif f�d�ral n'est pas en jeu, ces griefs sont irrecevables dans le cadre des art. 97 ss OJ. Ils ne pourraient, le cas �ch�ant, �tre trait�s que dans le cadre de la proc�dure de droit public (cf. supra, consid. 1) mais le recourant n'a pas agi par cette voie de recours. Il y a encore lieu de noter qu'il ne conteste pas, devant le Tribunal f�d�ral, les deux d�cisions compl�mentaires prises en application du droit forestier f�d�ral.
Il s'ensuit que le recours de droit administratif doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant, qui succombe, doit supporter l'�molument judiciaire (art. 153, 153a et 156 al. 1 OJ). Il aura en outre � payer une indemnit� � la soci�t� intim�e, assist�e d'un avocat (art. 159 OJ).
Une indemnit� de 2'000 fr., � payer � la soci�t� B.________ � titre de d�pens, est mise � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires du recourant et de l'intim�e, au D�partement de la s�curit� et de l'environnement et au Tribunal administratif du canton de Vaud ainsi qu'� l'Office f�d�ral de l'environnement.

References: art. 6
 art. 14
 art. 8
 art. 98
 art. 24
 art. 17
 art. 97