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Timestamp: 2016-10-26 21:30:50+00:00

Document:
Tuteur g�n�ral du canton de Vaud, Chemin de Mornex 32, 1014 Lausanne.
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 31 mai 2011.
X.________, ressortissante marocaine n�e en 1972, est venue en Suisse en 1993 et en 1994 au b�n�fice d'autorisations de s�jour de courte dur�e. Elle a travaill� comme danseuse de cabaret durant quelques mois.
Le 2 mars 1995, X.________ a donn� naissance � une fille, Y.________, dont la filiation paternelle n'a pas �t� �tablie.
Par d�cision du 8 janvier 1996, l'ancien Office cantonal de contr�le des habitants et de police des �trangers, devenu entre-temps le Service de la population du canton de Vaud, a refus� de d�livrer une autorisation de s�jour � X.________ et Y.________ et leur a imparti un d�lai de d�part. Saisi d'un recours contre cette d�cision, le Tribunal administratif du canton de Vaud l'a d�clar� irrecevable le 8 mars 1996.
Le 25 avril 1996, Y.________ a �pous� Z.________, ressortissant suisse n� en 1947, ce qui l'a conduite � requ�rir pour elle-m�me et sa fille des autorisations de s�jour.
Le 3 octobre 1996, Z.________ a intent� une action en divorce.
Par d�cision du 12 d�cembre 1996, confirm�e sur recours le 16 juillet 1999 par le Tribunal administratif, l'Office cantonal de contr�le des habitants et de police des �trangers a refus� les autorisations sollicit�es, en qualifiant le mariage de fictif. Un d�lai de d�part au 31 octobre 1999 a �t� imparti � la m�re et � l'enfant.
X.________ a quitt� la Suisse le 5 janvier 2000 � destination du Maroc. Elle a laiss� sa fille Y.________, alors �g�e d'un peu moins de cinq ans, aux bons soins de la "maman de jour" A.________, domicili�e � B.________. Y.________ vit encore aupr�s de celle-ci actuellement.
Le 8 f�vrier 2001, la Tutrice g�n�rale a �t� nomm�e curatrice de Y.________, en application de l'art. 392 ch. 3 CC.
Y.________ a obtenu le 24 juillet 2007 la nationalit� suisse.
Le Juge de paix de Lausanne a ouvert le 30 juillet 2008 une enqu�te en d�ch�ance de l'autorit� parentale de X.________. Une audience a �t� fix�e au 30 juin 2010.
Dans l'intervalle, soit le 20 novembre 2009, X.________ a d�pos� une demande de visa aupr�s de l'Ambassade de Suisse au Maroc, en vue d'un s�jour de 30 jours dans notre pays. Elle a expos� qu'elle s'�tait remari�e le 22 mai 2008 avec un compatriote (l'acte de mariage marocain la qualifiant de c�libataire), qu'elle entendait rendre visite � sa fille et qu'elle serait h�berg�e par sa cousine domicili�e � B.________. Cette demande a �t� soutenue par la Tutrice g�n�rale, car il �tait dans l'int�r�t de Y.________ de revoir sa m�re en Suisse.
Au b�n�fice d'un visa �mis le 4 f�vrier 2010 pour 30 jours, X.________ est entr�e en Suisse le 8 f�vrier 2010, a rencontr� sa fille et a particip� � l'audience de la Justice de paix, qui avait �t� avanc�e. Elle a ensuite requis la prolongation de son visa, ce qui lui a �t� refus� par d�cision du Service de la population du 5 mars 2010. A l'encontre de ce prononc�, la pr�nomm�e a interjet� un recours aupr�s de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal), lequel a �t� ray� du r�le apr�s qu'elle eut d�pos� une demande d'autorisation de s�jour, le 27 avril 2010.
Par ordonnance du 1er avril 2010, le droit de garde sur Y.________ a �t� provisoirement retir� � X.________ et confi� � la Tutrice g�n�rale. Par jugement du 11 juin 2010, la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal a prononc� le retrait de l'autorit� parentale, en suivant les pr�avis de la Justice de paix et de la Tutrice g�n�rale (rapport du 27 mai 2010). Cet arr�t est entr� en force.
Le 17 novembre 2010, la Justice de paix, faisant application des art. 298 al. 2 et 368 CC, a pourvu Y.________ d'un tuteur en la personne de la Tutrice g�n�rale.
Entre-temps, soit le 22 octobre 2010, le Tribunal d'arrondissement de Lausanne a prononc� le divorce des �poux Z.________ - X.________. Ce jugement est entr� en force.
Par d�cision du 9 mars 2011, le Service de la population a refus� l'octroi d'une quelconque autorisation de s�jour � X.________ et prononc� son renvoi de Suisse. Un d�lai de d�part de trois mois, non prolongeable, lui a �t� imparti.
X.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal qui a rejet� le recours par arr�t du 31 mai 2011. Les juges cantonaux ont consid�r� que la pr�nomm�e ne pouvait se pr�valoir de l'art. 8 CEDH, faute de relations �troites et effectives avec sa fille Y.________. A supposer d'ailleurs qu'elle ait pu b�n�ficier de la protection offerte par cette disposition, la pes�e des int�r�ts � effectuer en vertu de l'art. 8 � 2 CEDH aurait de toute mani�re conduit � ne pas lui octroyer d'autorisation de s�jour. Au demeurant, le Tribunal cantonal a ni� que X.________ se soit trouv�e dans un cas de rigueur. Elle a au surplus rejet� la requ�te tendant � l'audition de Y.________, pour le motif qu'elle connaissait d�j� le point de vue de cette derni�re au travers d'une lettre manuscrite du 4 avril 2011 figurant au dossier de la cause, o� celle-ci exprimait son voeu de garder sa m�re aupr�s d'elle. Elle a de m�me refus� de proc�der � l'audition de A.________, de la Tutrice g�n�rale, ainsi que de l'ancienne responsable du dossier aupr�s de l'Office du tuteur g�n�ral.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public et du recours constitutionnel subsidiaire, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t du 31 mai 2011 et d'admettre le regroupement familial en ce sens qu'elle est autoris�e � vivre aupr�s de sa fille Y.________, � charge pour le Service de la population de lui octroyer un titre de s�jour. A titre pr�alable, elle requiert que son recours soit dot� de l'effet suspensif. Elle demande �galement � b�n�ficier de l'assistance judiciaire.
L'autorit� pr�c�dente s'en remet � justice quant � la recevabilit� du recours et conclut � son rejet sur le fond. Le Service de la population renonce � se d�terminer. L'Office f�d�ral des migrations ainsi que le Tuteur g�n�ral proposent de rejeter le recours.
Par ordonnance pr�sidentielle du 7 juillet 2011, la requ�te d'effet suspensif a �t� admise.
1.1 La recourante a form�, en un seul acte (cf. art. 119 LTF), un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire. La recevabilit� du premier excluant celle du second s'agissant des m�mes griefs (cf. art. 113 LTF), il convient d'examiner en priorit� si la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte.
1.2 D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Selon la jurisprudence, il suffit, sous l'angle de la recevabilit�, qu'il existe un droit potentiel � l'autorisation, �tay� par une motivation soutenable, pour que cette clause d'exclusion ne s'applique pas et que, partant, la voie du recours en mati�re de droit public soit ouverte. La question de savoir si les conditions d'un tel droit sont effectivement r�unies rel�ve du fond (ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179, 497 consid. 3.3 p. 500 s.).
En l'occurrence, la recourante se pr�vaut de sa relation avec sa fille Y.________ qui poss�de la nationalit� suisse, en invoquant notamment l'art. 8 CEDH. Du moment que cette disposition est potentiellement de nature � lui conf�rer un droit � une autorisation de s�jour, le recours est recevable au regard de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF. La voie du recours en mati�re de droit public est donc ouverte et le recours constitutionnel subsidiaire, partant, irrecevable.
1.4 Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral et du droit international (art. 95 let. a et b et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF s'agissant des droits fondamentaux. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - c'est-�-dire arbitrairement au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 133 III 393 consid. 7.1 p. 398) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). D'une mani�re g�n�rale, la correction du vice doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 in fine LTF). S'agissant de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 135 V 2 consid. 1.3; 134 I 140 consid. 5.4). Le recourant doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi ces conditions seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergeant de celui qui est contenu dans l'acte attaqu�. En particulier, le Tribunal de c�ans n'entre pas en mati�re sur des critiques appellatoires portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 135 III 397 consid 1.4 p. 400).
En invoquant le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., la recourante soul�ve des griefs formels qu'il convient d'examiner en premier lieu.
2.1.1 La recourante s'en prend au rejet par l'autorit� pr�c�dente de ses requ�tes tendant � l'audition de Y.________ et de A.________
2.1.2 Le droit de faire administrer des preuves n'emp�che pas l'autorit� de mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236; 130 II 425 consid. 2.1 p. 429).
2.1.3 En l'occurrence, la recourante n'expose pas en quoi il aurait �t� arbitraire, de la part de l'autorit� pr�c�dente, de rejeter les requ�tes d'administration de preuves en cause par appr�ciation anticip�e. Non conforme � l'art. 106 al. 2 LTF, le grief est irrecevable. S'agissant en particulier de l'audition de Y.________, la recourante ne conteste pas tant le refus d'y proc�der que le fait que l'autorit� pr�c�dente a tranch� la cause sans faire droit au souhait exprim� par cette derni�re dans sa lettre du 4 avril 2011 de garder sa m�re aupr�s d'elle. Or, cette critique a trait au fond et ne saurait naturellement relever du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst.
2.2.1 La recourante reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir manqu� � son obligation de motiver sa d�cision en n'indiquant pas les motifs pour lesquels elle ne faisait pas droit au souhait exprim� par sa fille de la garder aupr�s d'elle.
2.2.2 Selon la jurisprudence relative � l'art. 29 al. 2 Cst., la motivation d'une d�cision est suffisante lorsque l'autorit� mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid�e et sur lesquels elle a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. L'autorit� ne doit toutefois pas se prononcer sur tous les moyens des parties; elle peut se limiter aux questions d�cisives (ATF 136 I 229 consid. 5.2 p. 236; 184 consid. 2.2.1 p. 188; 135 V 65 consid. 2.6 p. 73).
2.2.3 Amplement motiv�e, la d�cision entreprise est tout � fait conforme � la jurisprudence rappel�e ci-dessus. L'autorit� pr�c�dente s'est en particulier exprim�e quant � l'int�r�t de Y.________ (p. 7, 2e par.), de sorte que le grief soulev� par la recourante est manifestement mal fond�.
2.3 La recourante s'en prend � plusieurs �gards � l'�tat de fait contenu dans la d�cision attaqu�e. Elle conteste en particulier le bien-fond� des reproches qui lui ont �t� faits par l'autorit� pr�c�dente - laquelle s'est r�f�r�e au jugement de la Chambre des tutelles du 11 juin 2010 - de ne s'�tre pas s�rieusement souci�e de sa fille, de n'avoir pas contribu� � son entretien et d'avoir contraint les autorit�s suisses � y pourvoir � sa place. La recourante n'expose toutefois pas en quoi les faits auraient �t� �tablis de fa�on arbitraire - au sens rappel� ci-dessus (consid. 1.4) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, mais se contente d'opposer sa propre version � celle retenue par l'autorit� pr�c�dente. Si cette fa�on de proc�der serait peut-�tre admissible dans le cadre d'un appel, elle n'est pas conforme aux exigences, mentionn�es ci-dessus (consid. 1.4), auxquelles la LTF soumet les recours au Tribunal f�d�ral. Partant, ces critiques sont irrecevables, le Tribunal de c�ans �tant fond� � v�rifier l'application du droit sur la seule base des faits retenus dans le jugement du 31 mai 2011.
La recourante invoque l'art. 8 CEDH (ainsi que l'art. 13 Cst., dont la port�e est la m�me: ATF 126 II 377 consid. 7 p. 394).
3.1 Selon la jurisprudence, un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir du droit au respect de sa vie priv�e et familiale au sens de l'art. 8 par. 1 CEDH, pour s'opposer � une �ventuelle s�paration de sa famille. Encore faut-il, pour pouvoir invoquer cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse soit �troite et effective (ATF 135 II 143 consid. 1.3.1 p. 145; 130 II 281 consid. 3.1 p. 285 et les arr�ts cit�s) et qu'elle ait pr�exist� (arr�t 2C_537/2009 du 31 mars 2010 consid. 3 in fine). L'art. 8 CEDH s'applique lorsqu'un �tranger fait valoir une relation intacte avec ses enfants b�n�ficiant du droit de r�sider en Suisse, m�me si ces derniers ne sont pas plac�s sous son autorit� parentale ou sa garde du point de vue du droit de la famille (arr�ts 2C_723/2010 du 14 f�vrier 2011 consid. 5.2; 2C_679/2009 du 1er avril 2010 consid. 2.2 et les r�f�rences, notamment � l'ATF 120 Ib 1 consid. 1d p. 3).
Le droit au respect de la vie priv�e et familiale, garanti par l'art. 8 par. 1 CEDH, n'est pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible aux conditions de l'art. 8 par. 2 CEDH. La question de savoir si, dans un cas d'esp�ce, les autorit�s de police des �trangers sont tenues d'accorder une autorisation de s�jour fond�e sur l'art. 8 CEDH doit �tre r�solue sur la base d'une pes�e de tous les int�r�ts priv�s et publics en pr�sence (ATF 135 I 143 consid. 2.1 p. 147, 153 consid. 2.1 et 2.2 p. 154 ss).
Pour ce qui est de l'int�r�t priv� � obtenir une autorisation de s�jour, l'�tranger disposant d'un droit de visite sur son enfant habilit� � r�sider en Suisse peut en principe exercer ce droit m�me s'il vit � l'�tranger, au besoin en am�nageant ses modalit�s quant � la fr�quence et � la dur�e. Un droit plus �tendu peut exister (regroupement familial invers�) en pr�sence de liens familiaux particuli�rement forts d'un point de vue affectif et �conomique et lorsque, en raison de la distance qui s�pare le pays de r�sidence de l'enfant du pays d'origine de son parent, cette relation ne pourrait pratiquement pas �tre maintenue; il faut consid�rer qu'il existe un lien affectif particuli�rement fort lorsque le droit de visite est organis� de mani�re large et qu'il est exerc� de mani�re r�guli�re, spontan�e et sans encombre (arr�t 2C_710/2009 du 7 mai 2010 consid. 3.1 et la r�f�rence cit�e). En outre, le parent qui entend se pr�valoir de cette garantie doit avoir fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable. C'est seulement � ces conditions que l'int�r�t priv� du parent �tranger � demeurer en Suisse peut l'emporter sur l'int�r�t public que rev�t une politique migratoire restrictive (arr�ts 2C_723/2010, pr�cit�, consid. 5.2; 2C_335/2009 du 12 f�vrier 2010 consid. 2.2.2; 2C_171/2009 du 3 ao�t 2009 consid. 2.2 et les renvois, not. aux ATF 120 Ib 1 consid. 3c p. 5, 22 consid. 4a p. 25).
3.2 La recourante pr�tend que les relations qu'elle entretient avec sa fille Y.________ sont �troites et effectives, au sens de la jurisprudence de la Cour europ�enne des droits de l'homme. Elle fait valoir qu'elle a v�cu avec elle durant pr�s de cinq ans, que pendant les dix ann�es o� elles ont �t� s�par�es, elle a maintenu des "rapports constants" et que depuis son retour en Suisse en f�vrier 2010, elle vit � nouveau avec elle. La recourante soutient en outre que la d�cision attaqu�e est arbitraire, grief qui se confond en l'occurrence avec celui de violation du principe de la proportionnalit�.
3.3 Au regard notamment du retrait de son autorit� parentale, prononc� le 11 juin 2010 par jugement entr� en force, il est douteux que la recourante entretienne avec sa fille Y.________ des relations �troites et effectives lui permettant d'invoquer l'art. 8 CEDH. La question peut toutefois demeurer ind�cise. Force est en effet d'admettre, avec l'autorit� pr�c�dente, qu'� supposer que tel soit le cas, la pes�e d'int�r�ts � effectuer selon le par. 2 de cette disposition conduit � refuser l'autorisation de s�jour sollicit�e.
Les liens familiaux que la recourante entretient avec sa fille ne sauraient en effet �tre qualifi�s de particuli�rement forts � tout le moins au plan �conomique, puisqu'il ressort de la d�cision attaqu�e qu'elle n'a pas subvenu � son entretien lorsqu'elle se trouvait au Maroc et qu'elle n'y pourvoit pas davantage depuis qu'elle est en Suisse, s'�tant install�e chez un tiers � B.________, alors que sa fille vit toujours aupr�s de A.________. En outre, la recourante ne saurait se pr�valoir d'un comportement irr�prochable. Il para�t m�me abusif qu'elle invoque maintenant ses relations avec sa fille, alors que pendant une dizaine d'ann�es elle a laiss� celle-ci aux bons soins de la pr�nomm�e, sans subvenir en tout cas � son entretien. On peut pour le reste renvoyer � la d�cision attaqu�e, aussi pour ce qui est de la prise en compte de l'int�r�t de sa fille.
Dans ces conditions, l'int�r�t priv� de la recourante ne saurait l'emporter sur l'int�r�t public que rev�t une politique migratoire restrictive.
C'est au surplus en vain que la recourante se plaint de violation de l'art. 3 CEDH. La jurisprudence qu'elle invoque � l'appui de ce grief (arr�t Mubilanzila Mayeka et Kaniki Mitunga contre Belgique du 12 octobre 2006, in RUDH 2006 p. 202) est d�nu�e de pertinence en l'esp�ce: dans cette affaire, c'�taient les conditions de d�tention d'une enfant de cinq ans dans un centre ferm� pour adultes, destin� � la d�tention d'�trangers en s�jour irr�gulier non admis sur le territoire, dans l'attente de leur �loignement, qui �taient en cause.
Quant aux dispositions de la Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (RS 0.107) invoqu�es par la recourante, il est de jurisprudence constante qu'elles ne conf�rent aucun droit � une autorisation de s�jour en Suisse (ATF 126 II 377 consid. 5d p. 391 s.; arr�ts 6B_847/2010 du 9 mars 2011 consid. 2.2; 2A.501/2006 du 14 novembre 2006 consid. 2.3.2).
Succombant, la recourante doit supporter les frais judiciaires (cf. art. 66 al. 1 LTF). Le recours se r�v�lant d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, elle ne saurait b�n�ficier de l'assistance judiciaire (cf. art. 64 LTF). Les frais seront toutefois fix�s en tenant compte de sa situation financi�re (cf. art. 65 al. 2 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (cf. art. 68 al. 1 LTF a contrario).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire de la recourante, au Service de la population, au Tuteur g�n�ral et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.

References: art. 298
 art. 119
 art. 113
in fine
 ATF 
 ATF 
in fine
 ATF 
 art. 66
 art. 64
 art. 65
 art. 68