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Timestamp: 2016-10-23 07:55:56+00:00

Document:
5A_577/2013 (07.10.2013)
5A_577/2013 � � Arr�t du 7 octobre 2013
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 22 juillet 2013.
Le 12 juillet 2012, Y.________ SA a fait notifier � X.________ un commandement de payer les sommes de 104'440 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 8 novembre 2010 et de 1'000 fr. sans int�r�t, au titre de " Solde note d'honoraires du 8 novembre 2010. Frais d'intervention selon art. 106 CO " (poursuite n� xxx de l'Office des poursuites du district de Lausanne). La poursuivante se fonde notamment sur une facture finale du 8 novembre 2010, que la poursuivie a contresign�e, et qui mentionne un solde d� de 204'440 fr., ainsi que sur un courrier du 25 juin 2012 adress� par le mandataire de la poursuivante � celui de la poursuivie, qui se r�f�re � la facture pr�cit�e et indique qu'un acompte de 100'000 fr. a �t� vers� par la poursuivie le 24 d�cembre 2010, ce qui ram�ne le montant d� � 104'440 fr.
La poursuivie a fait opposition totale au commandement de payer.
Le 26 novembre 2012, la poursuivante a requis la mainlev�e provisoire de l'opposition � concurrence de 104'440 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 6 d�cembre 2010. Statuant le 7 mars 2013, le Juge de paix du district de Lausanne a lev� provisoirement l'opposition � concurrence de 104'440 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 13 juillet 2012. Saisie d'un recours de la poursuivie, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a confirm� cette d�cision le 22 juillet 2013.
Par acte du 12 ao�t 2013, la poursuivie exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � la r�forme de l'arr�t cantonal en ce sens que son opposition au commandement de payer est maintenue.
Par ordonnance du 23 ao�t 2013, le Pr�sident de la Cour de c�ans a d�cr�t� que jusqu'� d�cision sur la requ�te d'effet suspensif, aucune mesure d'ex�cution de la d�cision attaqu�e ne pourra �tre prise. L'effet suspensif a �t� attribu� au recours par ordonnance pr�sidentielle du 3 septembre 2013.
Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 115 consid. 1.1 p. 117) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 82 LP) par le tribunal sup�rieur d'un canton ayant statu� sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF); la valeur litigieuse est atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF); la poursuivie, qui a succomb� devant la juridiction pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
La d�cision entreprise n'�tant pas de nature provisionnelle au sens de l'art. 98 LTF, la cognition du Tribunal f�d�ral n'est pas restreinte � la violation des droits constitutionnels (ATF 133 III 399 consid. 1.5 p. 400).
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); la partie recourante ne peut critiquer les constatations de fait que si celles-ci ont �t� �tablies d'une mani�re manifestement inexacte - c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 136 III 636 consid. 2.2 p. 638; ATF 135 III 127 consid. 1.5 p. 129) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier, ou lorsque l'autorit� ne tient pas compte, sans raison s�rieuse, d'un �l�ment propre � modifier la d�cision, se trompe sur le sens et la port�e de celui-ci ou, se fondant sur les �l�ments recueillis, en tire des conclusions insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62).
3.1.�Il ressort de l'arr�t entrepris que les parties ont conclu un contrat d'architecte. Parmi les documents produits dans le cadre de la proc�dure de mainlev�e figurent notamment une lettre de la poursuivante du 24 f�vrier 2010, contresign�e par la poursuivie, indiquant le mode de calcul des prestations d'architecte pour le projet de construction d'un immeuble de deux appartements, ainsi qu'un contrat du 22 mars 2010, non sign� par la poursuivie. Les juges cantonaux ont retenu que ces documents ne valaient pas, en eux-m�mes, reconnaissance de dette. En revanche, la poursuivie a appos� sa signature au pied d'une facture de l'intim�e du 8 novembre 2010, � proximit� imm�diate du montant r�clam�, � savoir 204'440 fr., sans �mettre la moindre r�serve. La facture faisait �tat d'un total d'honoraires de 310'591 fr., dont il fallait soustraire 120'000 fr. d'acomptes, ce qui donnait un solde " arrondi " � 190'000 fr. Il y avait lieu d'ajouter � ce montant 14'400 fr. de TVA, de sorte qu'il restait un solde impay� de 204'440 fr. Le document sign� s'�tant trouv� en mains de la poursuivante, qui l'a produit en premi�re instance, les juges cantonaux en ont d�duit que c'est la poursuivie qui l'avait envoy� � la poursuivante. Ils ont consid�r� que celle-ci pouvait de bonne foi, � r�ception de cette pi�ce, comprendre que celle-l� admettait �tre d�bitrice du montant r�clam�. La cour cantonale a consid�r� comme invraisemblable la th�se que la signature de la poursuivie aurait �t� appos�e dans le seul but d'accuser r�ception de la facture. Selon les juges pr�c�dents, cette solution est corrobor�e par le fait que le 24 d�cembre 2010, � savoir quelques jours apr�s avoir sign� la facture, la poursuivie a vers� un acompte de 100'000 fr. En outre, sa qualit� d'administratrice d'une soci�t� active dans les domaines du commerce et du courtage constitue un indice suppl�mentaire permettant de confirmer l'existence d'une reconnaissance de dette. Enfin, elle n'a produit aucune pi�ce d�montrant qu'elle aurait contest� la facture litigieuse ou �mis des r�serves � son sujet. Pour tous ces motifs, la cour cantonale a consid�r� que cette facture valait reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 LP et, partant, titre � la mainlev�e provisoire.
S'agissant des moyens lib�ratoires invoqu�s par la poursuivie, les juges pr�c�dents ont rejet� l'argumentation selon laquelle la poursuivante n'aurait pas respect� le devoir d'information qui lui incombait en sa qualit� d'architecte, ce fait n'ayant pas �t� rendu vraisemblable; quoi qu'il en soit, la poursuivante avait produit une reconnaissance de dette ult�rieure, sur laquelle est d'ailleurs fond�e la poursuite.
3.2.�La recourante se plaint de la violation de l'art. 82 LP. Elle conteste que le document intitul� " facture finale " constitue une reconnaissance de dette au sens de la disposition pr�cit�e. Elle pr�tend y avoir appos� l'initiale de son pr�nom et son nom, avec mention de la date, en guise de simple accus� de r�ception, mais sans aucune volont� de s'engager. Elle fait �galement valoir que le montant de la cr�ance ne serait ni d�termin�, ni d�terminable, d�s lors que le montant qui figure sur la facture litigieuse serait en contradiction avec le contrat initial. Ces deux documents tiendraient compte de bases de calcul diff�rentes, de sorte qu'il ne serait pas possible de retenir que, en apposant sa signature sur la facture, elle aurait r�ellement voulu s'engager � s'acquitter de la somme de 204'440 fr. Elle indique au surplus avoir l'habitude de signer des documents " alors qu'elle n'a aucune raison de le faire ". Enfin, la recourante estime avoir rendu vraisemblable qu'elle n'�tait plus d�bitrice de l'intim�e, d'une part parce qu'elle lui aurait d�j� vers� 200'000 fr. d'acomptes, d'autre part parce que l'intim�e aurait mal ex�cut� le contrat; celle-ci aurait notamment viol� la norme SIA 102, en particulier son devoir d'information, si bien que " ses honoraires doivent �tre r�duits".
La recourante soutient que la juridiction pr�c�dente a enfreint l'art. 82 LP, d'une part en consid�rant que le document du 8 novembre 2010 valait reconnaissance de dette (al. 1), d'autre part en niant qu'elle ait rendu vraisemblable sa lib�ration (al. 2).
4.1.�Le contentieux de la mainlev�e de l'opposition (art. 80 ss LP), soumis � la proc�dure sommaire (art. 251 let. a CPC), est un " Urkundenprozess� (art. 254 al. 1 CPC), dont le but n'est pas de constater la r�alit� d'une cr�ance, mais l'existence d'un titre ex�cutoire; le juge de la mainlev�e examine uniquement la force probante du titre produit par le cr�ancier poursuivant, sa nature formelle, et non pas la validit� de la pr�tention d�duite en poursuite (ATF 132 III 140 consid. 4.1.1 et la jurisprudence cit�e). Le prononc� de mainlev�e ne sortit que des effets de droit des poursuites (ATF 100 III 48 consid. 3 p. 50) et ne fonde pas l'exception de chose jug�e (res iudicata) quant � l'existence de la cr�ance (ATF 136 III 583 consid. 2.3 p. 587). La d�cision du juge de la mainlev�e ne prive donc pas les parties du droit de soumettre � nouveau la question litigieuse au juge ordinaire (art. 79 et 83 al. 2 LP; ATF 136 III 528 consid. 3.2 p. 530).
4.2.1.�Par reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, il faut entendre notamment l'acte sous seing priv�, sign� par le poursuivi - ou son repr�sentant (cf. ATF 130 III 87 consid. 3.1 p. 88) -, d'o� ressort sa volont� de payer au poursuivant, sans r�serve ni condition, une somme d'argent d�termin�e, ou ais�ment d�terminable, et exigible (ATF 136 III 624 consid. 4.2.2 p. 626, 627 consid. 2 p. 629). Le fait que le titre ait �t� r�dig� par le poursuivant (ou son repr�sentant) est d�nu� de pertinence; il suffit qu'il comporte la signature du poursuivi ou de son repr�sentant (arr�t 5A_849/2012 du 25 juin 2013 consid. 2.1), ce qui est le cas en l'esp�ce. Une reconnaissance de dette peut aussi r�sulter d'un ensemble de pi�ces dans la mesure o� il en ressort les �l�ments n�cessaires. Cela signifie que le document sign� doit clairement et directement faire r�f�rence, respectivement renvoyer, aux documents qui mentionnent le montant de la dette ou permettent de le chiffrer (parmi plusieurs: ATF 136 III 627 consid. 2 et 3.3 p. 629; 132 III 480 consid. 4.1 p. 480 s.).
4.2.2.�En l'esp�ce, la d�cision de la cour cantonale n'est pas critiquable. La teneur litt�rale du titre souscrit par la poursuivie, dat� du 8 novembre 2010, ne souffre aucune discussion. Cet acte indique clairement qu'il s'agit d'une " facture finale " et que le solde (avec TVA) est de 204'440 fr. En outre, ce document comporte la signature, sans r�serve ni condition, de l'int�ress�e. Peu importe en l'esp�ce qu'elle n'ait pas ajout� la mention " pour accord " � c�t� de sa signature, attendu qu'elle a vers�, par la suite, un acompte de 100'000 fr. � valoir sur le solde de la facture. En d�finitive, l'examen de la nature formelle du document (cf. supra consid. 4.1) conduit indubitablement � consid�rer qu'il s'agit d'une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP, les autres critiques de la recourante �tant, d�s lors, d�nu�es de pertinence.
4.3.1.�Conform�ment � l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire �chec � la mainlev�e en rendant imm�diatement vraisemblable sa lib�ration (ATF 96 I 4 consid. 2 p. 8 s.). Le poursuivi peut se pr�valoir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette (ATF 131 III 268 consid. 3.2 p. 273). Il n'a pas � apporter la preuve absolue (ou stricte) de ses moyens lib�ratoires, mais seulement � les rendre vraisemblables, en principe par titre (art. 254 al. 1 CPC; arr�t 5A_878/2011 du 5 mars 2012 consid. 2.2). Le juge n'a pas � �tre persuad� de l'existence des faits all�gu�s; il doit, en se fondant sur des �l�ments objectifs, avoir l'impression qu'ils se sont produits, sans exclure pour autant la possibilit� qu'ils se soient d�roul�s autrement (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2 p. 143).
4.3.2.�Dans le cadre d'une ex�cution correcte du mandat qui lui est confi�, l'architecte doit �tablir soigneusement l'estimation des co�ts de construction (devis) et v�rifier que ces derniers correspondent � l'�valuation faite, surtout lorsque les travaux ont commenc�; en cas de doute � ce sujet, il doit s'en ouvrir au ma�tre de l'ouvrage (ATF 119 II 249 consid. 3b p. 251). L'architecte qui �value mal les frais - compte tenu de la marge de tol�rance inh�rente � toute estimation - donne une information erron�e � son mandant au sujet du co�t de construction pr�visible. La responsabilit� du chef d'une fausse information entra�ne l'obligation de r�parer le dommage qu'a subi le ma�tre en tenant l'estimation pour exacte et en prenant ses dispositions en cons�quence. Il incombe au ma�tre de l'ouvrage de rendre vraisemblable que, s'il avait obtenu des informations exactes, il aurait adopt� un comportement diff�rent et donc �pargn� certains frais (arr�ts 4D_131/2009 du 16 d�cembre 2009 consid. 3.3.3; 4C.71/2003 du 27 mai 2003 consid. 3). Enfin, selon la jurisprudence, un cumul entre le droit � r�duction des honoraires et la r�paration du dommage caus� par la mauvaise ex�cution du mandat est possible (ATF 124 III 423 consid. 3c p. 426).
4.3.3.�Au pr�alable, la recourante ne r�fute pas le motif de l'arr�t cantonal selon lequel le moyen tir� de la pr�tendue mauvaise ex�cution du contrat par l'intim�e est sans pertinence, puisqu'une reconnaissance de dette a �t� �tablie ult�rieurement. L'argumentation est ainsi irrecevable (art. 42 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.1 p. 245 s.). Au demeurant, comme l'inex�cution d'une obligation accessoire, telle que l'obligation de renseigner, ne permet pas de r�silier le contrat, mais uniquement de fonder une pr�tention en dommages-int�r�ts ainsi que, selon les circonstances, une r�duction des honoraires (cf. supra consid. 4.3.2), cette argumentation ne saurait suffire � lib�rer la poursuivie, faute de pr�tention compensatoire d�ment chiffr�e et document�e (cf. sur cette exigence Panchaud/Caprez, La mainlev�e d'opposition, 2e �d., 1980, � 36 n�s 1 ss); � cet �gard, elle ne peut se limiter � affirmer, de mani�re toute g�n�rale, que les honoraires de l'intim�e " doivent �tre r�duits ".
Par ailleurs, en tant qu'elle soutient qu'elle n'est " plus d�bitrice d'un quelconque montant � l'�gard de l'intim�e, compte tenu des acomptes pay�s, lesquels s'�l�vent � 200'000 fr. ", la recourante ne peut �tre suivie. En effet, il ressort de la facture litigieuse que le solde d� � cette date s'�levait � 204'440 fr., apr�s paiement de la somme de 120'000 fr. � titre d'acompte. La cour cantonale a retenu que la poursuivie a ensuite vers� un nouvel acompte de 100'000 fr. le 24 d�cembre 2010 (cf. supra consid. 3.1), ce qu'elle ne conteste pas. D�s lors qu'elle n'a pas rendu vraisemblable par titres (cf. supra consid. 4.3.1) avoir vers� d'autres montants, l'argument doit �tre rejet�.
En conclusion, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable, aux frais de la recourante (art. 66 al. 1 LTF). La partie intim�e, qui n'est pas repr�sent�e par un avocat (ATF 135 III 127 consid. 4 p. 136), n'a pas �t� invit�e � r�pondre sur le fond et a succomb� sur la requ�te d'effet suspensif, en sorte qu'il n'y a pas lieu de lui allouer des d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Le pr�sent arr�t sur le fond rend sans objet la requ�te d'interpr�tation de l'ordonnance du 23 ao�t 2013, formul�e par le recourant, et parvenue au greffe du Tribunal de c�ans le 26 septembre 2013.

References: art. 106
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
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