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Timestamp: 2016-10-25 01:25:25+00:00

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17 & 18 Septembre pdf620 Кб
RALLYE de HANNUT pdf364 Кб
RA Salamandre pdf1 102 Кб
Rallye –sprint MICKY pdf1 732 Кб
RALLYE DE LA FAMENNE 2016 pdf344 Кб
RA Ardennes pdf287 Кб
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Comptant pour les Championnats de Hainaut, de Brabant Francophone,
de Luxembourg, de la F&eacute;d&eacute;ration Wallonie-Bruxelles,.
Epreuve OPEN (participation &eacute;trang&egrave;re et RACB autoris&eacute;es) - FIRC
Organisation de l’Ecurie Automobile Ran&ccedil;oise
EPREUVE : BOUCLES CHEVROTINES
VISA ASAF N&deg; : 001
DATE : 6 et 7 AOUT 2016
ORGANISATEUR : ECURIE AUTOMOBILE RANCOISE
N&deg; D’ENTREPRISE : 433.743.319
ADRESSE DES VERIFICATIONS ADMINISTRATIVES :
Salle communale, rue de la Station &agrave; 6470 SAUTIN
50.164177, 4.226384
R.T.G. = R&egrave;glement Technique G&eacute;n&eacute;ral
R.S.G. = R&egrave;glement Sportif G&eacute;n&eacute;ral.
R.P.R. = R&egrave;glement Particulier Rallyes
La Division &quot;HISTO- DEMO&quot; des rallyes de types B, B-Short et Rallyes Sprints (Voir Art. 26.2 et 26.11.6, du RPR) a
&eacute;t&eacute; initi&eacute;e par l’ASAF afin de cr&eacute;er, au sein d’une &eacute;preuve contemporaine, une &eacute;vocation d’un Rallye-Sprint
ou d’un Rallye, tels qu’ils &eacute;taient pratiqu&eacute;s il y a quelques d&eacute;cennies et d’y faire &eacute;voluer des voitures de
Bien que faisant revivre une &eacute;preuve sportive et &eacute;tant organis&eacute;e comme telle, notamment sur le plan de la
s&eacute;curit&eacute;, la Division &quot;HISTO – DEMO&quot; n’est pas une comp&eacute;tition.
Aucune notion de temps n’est prise en consid&eacute;ration, aucun chronom&eacute;trage n’est r&eacute;alis&eacute; et aucun
classement n’est &eacute;tabli, &agrave; aucun moment de la manifestation.
La Division &quot;HISTO – DEMO&quot; doit donc &ecirc;tre consid&eacute;r&eacute;e comme une d&eacute;monstration permettant aux
participants de d&eacute;couvrir des parcours ferm&eacute;s &agrave; la circulation publique, pr&eacute;sentant les meilleures conditions
de s&eacute;curit&eacute; possibles et d'y &eacute;voluer, chacun &agrave; leur rythme.
Avertissement : Les manifestations de ce genre n’&eacute;tant pas des “courses”, le style de conduite &agrave; y adopter
doit tenir compte de cette particularit&eacute;. En cons&eacute;quence, l’organisateur (ou les Commissaires Sportifs
pr&eacute;sents) excluront sans appel, tout concurrent dont ils jugeront le comportement dangereux, tant pour lui
Respect de l’itin&eacute;raire
Les participants sont tenus de suivre l'itin&eacute;raire impos&eacute; par l'organisateur pour se rendre vers chaque ES, se rendre
d’une ES &agrave; l’autre et rejoindre le d&eacute;part apr&egrave;s avoir parcouru les tron&ccedil;ons ferm&eacute;s &agrave; la circulation.
Cet itin&eacute;raire est consign&eacute; dans le road-book qui leur sera fourni.
Co&eacute;quipier
Le co&eacute;quipier (obligatoirement le m&ecirc;me durant tout le meeting) d’une voiture inscrite en Division &quot;HISTO DEMO&quot; ne peut &ecirc;tre mineur (il doit avoir atteint l’&acirc;ge de 18 ans).
Aucun passager, autre que le co&eacute;quipier repris sur la liste des &eacute;quipages qualifi&eacute;s ne pourra int&eacute;grer la voiture, &agrave;
aucun moment de la manifestation.
En vertu de l’Art. 26.11.6.10 du RPR (Division Histo-D&eacute;mo), les organisateurs appliqueront une limitation du
temps de fonctionnement des infrastructures mises en place. Cette disposition est n&eacute;cessaire pour &eacute;viter
que les organisateurs n'attendent ind&eacute;finiment des concurrents en panne, non d&eacute;sireux de parcourir
chaque boucle ou rentr&eacute;s chez eux sans pr&eacute;venir.
Elle est &eacute;galement n&eacute;cessaire pour &eacute;tablir et respecter le timing de la manifestation, plus d'une boucle
&eacute;tant pr&eacute;vues au programme.
L’organisateur pourra fixer un d&eacute;lai indicatif raisonnable pour parcourir chaque secteur, section ou boucle.
Il est &agrave; noter que l’organisateur pourra consid&eacute;rer, que le d&eacute;lai de mise hors course (tel qu’il est calcul&eacute; pour
les rallyes de type B et tel qu’il est d&eacute;crit &agrave; l’Art. 18 du RPR), applicable aux concurrents des autres divisions,
repr&eacute;sente ce &quot;d&eacute;lai indicatif raisonnable&quot;.
Dans ce cas, les ES deviendront successivement inaccessibles &agrave; l’expiration du &quot;d&eacute;lai de mise hors course&quot;,
calcul&eacute; sur base du timing du dernier concurrent de la Division HISTO-DEMO &agrave; avoir pris le d&eacute;part de la
section ou boucle.
Ces indications seront communiqu&eacute;es lors de leur passage au contr&ocirc;le administratif.
Les concurrents qui pourraient se trouver dans l’impossibilit&eacute; de se pr&eacute;senter end&eacute;ans la dur&eacute;e de
fonctionnement d’une ES se rendront directement &agrave; la suivante ou au parc de regroupement suivant d’o&ugrave; ils
pourront repartir, en temps voulu et, &eacute;ventuellement, poursuivre la manifestation.
Admission des v&eacute;hicules (Voir Art. 27. 5.1. du RPR)
- Seul, un v&eacute;hicule immatricul&eacute;, fabriqu&eacute;, mis en circulation ou homologu&eacute; avant le 31 d&eacute;cembre 1990 &agrave; minuit
est admissible. Aucune exception ne sera autoris&eacute;e.
En d&eacute;rogation, des v&eacute;hicules de m&ecirc;me &laquo; Body &raquo; mais &eacute;quip&eacute;s de culasse et/ou moteur de substitution
pourront &eacute;galement &ecirc;tre admis au d&eacute;part, aux deux conditions cumul&eacute;es suivantes :
- que le mod&egrave;le ainsi cr&eacute;&eacute; ait exist&eacute; tel quel ou ait fait l’objet d’une homologation par la FIA end&eacute;ans la
p&eacute;riode de r&eacute;f&eacute;rence ;
- que l’&eacute;laboration s&eacute;curitaire impos&eacute;e par les modifications apport&eacute;es, soit &agrave; la hauteur des performances
major&eacute;es.
De plus, une voiture ne pourra &ecirc;tre &eacute;quip&eacute;e d’un syst&egrave;me de suralimentation ou d’une motorisation &quot;Diesel&quot;
que si le mod&egrave;le d’&eacute;poque en &eacute;tait &eacute;quip&eacute; &eacute;galement.
En outre, le mode de transmission (traction, propulsion, 4 roues motrices) devra &ecirc;tre conserv&eacute;.
- Aucun passeport technique ni aucune fiche d’identit&eacute; ne devront &ecirc;tre produits ;
- Le v&eacute;hicule devra &ecirc;tre en conformit&eacute; avec les impositions l&eacute;gales en mati&egrave;re de circulation routi&egrave;re, tant au
niveau des documents, des &eacute;quipements de s&eacute;curit&eacute; qu’au niveau du bruit ;
- Tous les v&eacute;hicules immatricul&eacute;s &agrave; l’&eacute;tranger devront &ecirc;tre conformes &agrave; la l&eacute;gislation de leur pays
d’immatriculation ainsi qu’au pr&eacute;sent r&egrave;glement. Ils devront &ecirc;tre conformes aux normes de bruits en vigueur
Seules, en principe, les voitures &quot;conduites int&eacute;rieures&quot; sont autoris&eacute;es &agrave; participer.
Les voitures du type &quot;cabriolet&quot; ne seront admises au d&eacute;part que capote ou toit ferm&eacute;, ou si elles sont munies d’un
arceau &quot;6 points&quot; avec barres longitudinales sup&eacute;rieures, emp&ecirc;chant la p&eacute;n&eacute;tration des fils m&eacute;talliques dans
Il est toutefois pr&eacute;cis&eacute; que cette derni&egrave;re disposition ne s’applique pas de mani&egrave;re contraignante aux v&eacute;hicules
non pourvus &agrave; l’origine de capote ou de toit ferm&eacute; et dont la premi&egrave;re mise en circulation a &eacute;t&eacute; effectu&eacute;e au
plus tard le 31/12/1961.
L’arceau de s&eacute;curit&eacute; (voir Ch. VI, art. 4.2, du R&egrave;glement Technique G&eacute;n&eacute;ral) et le pare-brise en verre feuillet&eacute; ne
sont pas obligatoires mais sont recommand&eacute;s.
Joindre &agrave; la demande d’engagement, la feuille sp&eacute;cifique des &quot;V&eacute;rifications&quot;.
Equipement s&eacute;curitaire
En tout &eacute;tat de cause, le port du casque, par le conducteur et son passager, est obligatoire durant les parcours
sur routes ferm&eacute;es. Le port du casque est INTERDIT durant les parcours de liaison.
Les p&eacute;nalit&eacute;s en temps &eacute;tant inad&eacute;quates dans le cadre de la Division Histo-D&eacute;mo, elles y seront
remplac&eacute;es par des amendes et/ou des &quot;Avertissements&quot;. A la r&eacute;ception de son deuxi&egrave;me &quot;Avertissement&quot;,
le participant concern&eacute; sera exclu de la manifestation sans remboursement des droits d’engagement.
De tels &quot;Avertissements&quot; (carton Jaune et carton rouge) seront adress&eacute;s, entre autres, aux participants, pour
infraction au r&egrave;glement des &quot;Reconnaissances&quot;, pour d&eacute;passement du nombre de tours de boucle &agrave;
effectuer dans les &eacute;tapes &quot;Show&quot;, pour sortie du bras ou de la main (pilote ou passager) par la fen&ecirc;tre de la
voiture au cours des passages en ES, pour conduite dangereuse, etc.
Rappel : Si d’autres &eacute;quipements de s&eacute;curit&eacute; (SOUS-VETEMENTS HOMOLOGUES, CAGOULE, CHAUSSURES et GANTS
IGNIFUGES, HANS, HARNAIS HOMOLOGUES, SIEGES BAQUETS HOMOLOGUES, ARCEAUX COMPLEXES, par exemple)
ne sont pas IMPOSES mais simplement recommand&eacute;s aux &eacute;quipages, il est clair qu’ils ne leur sont, en aucun cas,
INTERDITS ! Chacun jugera, en adulte responsable, lesquels il estime indispensables &agrave; sa s&eacute;curit&eacute; personnelle,
suivant ses opinions, l’&eacute;laboration et les performances de sa voiture, sa mani&egrave;re de la piloter ou d’appr&eacute;hender la
philosophie de ces disciplines.
TIMING (Dates et Heures)
Parution du R&egrave;glement Particulier
Date de d&eacute;but des engagements
Fin de la p&eacute;riode des engagements assur&eacute;s pour les &quot;engag&eacute;s prioritaires&quot;
20h Cl&ocirc;ture des inscriptions &agrave; droits simples
04.08.2016 Jeudi :
 20h30 Attribution des num&eacute;ros et Affichage de la liste des engag&eacute;s
&agrave; la TAVERNE DE LA JEUNESSE, rue Pauline Hubert n&deg;32 &agrave; 6470 RANCE T&eacute;l : 060/730279
06.08.2016 Samedi :
 A 9h (uniquement pour les pilotes &eacute;trangers ou participant au FIRC) :
Ouverture du secr&eacute;tariat et du contr&ocirc;le administratif (licences, cartes d’identit&eacute;,
permis de conduire), des licences &quot;1J-B&quot; et &quot;1J-A4&quot;, distribution du road-book et des
documents &quot;assistance&quot;.
 A 9h15 (uniquement pour les pilotes &eacute;trangers ou participant au FIRC) :
D&eacute;but des reconnaissances
 A 10h : Ouverture du secr&eacute;tariat et du contr&ocirc;le administratif (licences, cartes
d’identit&eacute;, permis de conduire), des licences &quot;1J-B&quot; et &quot;1J-A4&quot;, distribution du roadbook et des documents &quot;assistance&quot; pour les autres concurrents
 A 10h15 : D&eacute;but des reconnaissances pour les autres concurrents
 A 13h : Cl&ocirc;ture des inscriptions &agrave; droits major&eacute;s
 A 14H30 : Fermeture des VA
 A 15h : Ouverture des VT, Heure de pr&eacute;sentation des v&eacute;hicules Histo-D&eacute;mo, Heure
de pr&eacute;sentations aux VT des v&eacute;hicules &eacute;trangers ou participant au FIRC
 A 19H : Cl&ocirc;ture des VT
 A 18h30 Fin absolue des reconnaissances pour les pilotes &eacute;trangers ou participant
au FIRC
 A 19h30 Fin absolue des reconnaissances pour les autres concurrents
 A 19h30 Fermeture du secr&eacute;tariat et de la permanence
07.08.2016 Dimanche :
 A 6h45 Ouverture du secr&eacute;tariat et des &eacute;ventuelles VA et VT compl&eacute;mentaires
 A 7H15 Fermeture des VA et VT compl&eacute;mentaires
 A 7H20 Affichage de la liste des voitures et &eacute;quipages qualifi&eacute;s
 A 7H30 Ouverture du parc ferm&eacute; de d&eacute;part
 A 8H Briefing du Directeur de Course au Chapiteau
 A 8h10 D&eacute;part de la voiture 00
 A 8h20 D&eacute;part de la voiture 0
 A 8h30 D&eacute;part de la premi&egrave;re voiture pour la 1i&egrave;re boucle
 D&eacute;part de la premi&egrave;re voiture PH suivi des Histo-D&eacute;mo, environ 30’ avant le d&eacute;part
du premier concurrent moderne pour la 2&egrave;me boucle
 A 12h30 D&eacute;part de la premi&egrave;re voiture pour la 2&egrave;me boucle
 A 16h15 D&eacute;part de la premi&egrave;re voiture pour la 3&egrave;me boucle
 A 19h Arriv&eacute;e de la premi&egrave;re voiture
 Affichage des r&eacute;sultats 30’ apr&egrave;s l’arriv&eacute;e du dernier concurrent
 Officialisation des r&eacute;sultats 60’ apr&egrave;s l’arriv&eacute;e du dernier concurrent
 Proclamation des r&eacute;sultats 90’ apr&egrave;s l’arriv&eacute;e du dernier concurrent
Art. 1. Organisation
L’ASBL Ecurie Automobile Ran&ccedil;oise organise, les 6 et 7 Ao&ucirc;t 2016 les Boucles Chevrotines, 9&egrave;me &eacute;dition.
Cette &eacute;preuve sera disput&eacute;e conform&eacute;ment aux derni&egrave;res Prescriptions de l'ASAF et au pr&eacute;sent r&egrave;glement
particulier, auxquels les concurrents s'engagent &agrave; se soumettre par le seul fait de leur engagement.
Comit&eacute; organisateur
- Directeur de course
DELRUE CINDY
Lic ASAF n&deg;218
- Directeur de course adjoint
DOFFIGNY MICHEL
Lic ASAF n&deg;221
- Directeur de la s&eacute;curit&eacute;
MATON ROBERT
Lic ASAF n&deg;291
- Directeur de la s&eacute;curit&eacute; adjoint
KRONER ANDRE
Lic ASAF n&deg;347
- Secr&eacute;taire du meeting
BOURGUIGNON BRIGITTE Lic ASAF n&deg;222
- Secr&eacute;taire du meeting adjoint
HANNOTEAU FREDERIC Lic ASAF n&deg;223
Officiels d&eacute;l&eacute;gu&eacute;s &agrave; l'&eacute;preuve par le pouvoir sportif
- Coll&egrave;ge des Commissaires Sportifs
ROQUET Michel
Lic ASAF n&deg;951
BRECHT Patrice
Lic ASAF n&deg;266
DOHY Philippe
Lic ASAF n&deg;926
- Coll&egrave;ge des Commissaires Techniques
Lic ASAF n&deg;802
Lic ASAF n&deg;813
LIBOIS Didier
Lic ASAF n&deg;330
Deleersnijder Laurent Lic ASAF n&deg;360
Lic ASAF n&deg;353
DENEUFBOURG Patrick Lic ASAF n&deg;226
Liemans Katia
Lic ASAF n&deg;902
- Inspecteur &quot;S&eacute;curit&eacute; &quot;
LIMBOURG Eddy
Lic ASAF n&deg;311
- Observateur ASAF
LIEGOIS Jules
Lic ASAF n&deg;937
Officiels d’&eacute;preuve mandat&eacute;s par l'organisateur
- Relation concurrents
- Responsables des EC1
- Responsables des EC2
- Responsables des EC3
- Responsables des EC4
- Chefs de S&eacute;curit&eacute; des EC1
- Chefs de S&eacute;curit&eacute; des EC2
- Chefs de S&eacute;curit&eacute; des EC3
- Chefs de S&eacute;curit&eacute; des EC4
KEPPENS Eric
SAVARI Remy
DEMARTEAU Ren&eacute;
JONIAUX Luc
DEJASSE Didier
GOBEAU Fr&eacute;d&eacute;ric
JONIAUX Michael
Lic ASAF n&deg;230
Lic ASAF n&deg;254
Lic ASAF n&deg;801
Lic ASAF n&deg;872
Lic ASAF n&deg;653
Lic ASAF n&deg;367
Lic CAS n&deg;21422
Lic CAS n&deg;21758
Lic CAS n&deg;22206
Lic CAS n&deg;20269
Secours m&eacute;dicaux
- Equipe m&eacute;dicale : CRS MEDICAL
- Ambulances : CROIX ROUGE Nombre : 5
Les Boucles Chevrotines sont plac&eacute;es sous le haut patronage de :
Jean-Fran&ccedil;ois GATELIER, Bourgmestre de Sivry-Rance
Fran&ccedil;ois DUCARME, Premier Echevin
Michel POUCET, Echevin des Finances
Alain Lalmant, Echevin des Travaux
Les services Communaux des entit&eacute;s de Sivry-Rance, Froidchapelle et de Beaumont
La police de la zone &laquo; BOTHA &raquo;
Les services de d&eacute;pannage : LORGE Rapha&euml;l et DELAHAUT J&eacute;r&ocirc;me
III MODALITES GENERALES
Art. 2. Eligibilit&eacute;
Le Rallye des Boucles Chevrotines est une &eacute;preuve de type B inscrite au calendrier &laquo; OPEN &raquo; de la F.I.A.
(E.N.P.E.A.), comptant pour le Championnat de la F&eacute;d&eacute;ration Wallonie-Bruxelles et les Championnats de
la Province de Hainaut, de Brabant Francophone, de Luxembourg, le Flanders International Rally
Challenge, le &laquo; Challenge Bruno Thiry &raquo; et &laquo; Prov’historic Masters Challenge &raquo; de l’ASAF.
Art. 3. Admission des v&eacute;hicules
- L’&eacute;preuve accueillera les concurrents des Divisions 1, 2, 3 et 4, ceux des Divisions PH Classic et PH S/R ainsi
que ceux de la Division Histo-D&eacute;mo.
Art. 4. Description du parcours
- 3 boucles identiques d'une longueur de 83,9 Km
Par boucle, 3 sections et 4 &eacute;tapes de classement :
EC 1 : 14,6 Km (100 % asphalte)
EC 2 SHOW: 9,4 Km (100 % asphalte)
EC 3 : 9,7 Km (100 % asphalte)
EC 4 : 7 km (100 % asphalte)
Total : 251,7 Km, dont 122,1 Km d'EC
Les concurrents des Divisions Prov’Historic et de la Division Histo-D&eacute;mo ne participeront pas en section 1 - aux EC 1 et
2 (Attention : Voir Art. 26.4 et 26.11.5.2, du RPR).
Les Divisions PH prendront le d&eacute;part avant les concurrents des autres Divisions au d&eacute;part de la section 1 EC3
La Division Histo-D&eacute;mo suivra les PH et prendra le d&eacute;part 5 minutes apr&egrave;s le dernier concurrent PH .
(Voir Art. 12.2 et 26.2, du RPR)
Art. 4 Bis - &quot;Chicanes p&eacute;nalisantes&quot; (Voir Art. 13.6.1, du RPR)
Attention : Au cours de cette &eacute;preuve, des p&eacute;nalit&eacute;s pour d&eacute;placement d'un &eacute;l&eacute;ment d'une chicane seront
D&eacute;placement d’un &eacute;l&eacute;ment d’une chicane artificielle :
- 1&egrave;re infraction ...................................................................................................................................... 20 secs
- 2&egrave;me infraction ..................................................................................................................................... 30 secs
- 3&egrave;me infraction ..........................................................................................................................…hors course
Art. 5. Engagement
Proc&eacute;dure : Attention, un bulletin incomplet ne sera pas enregistr&eacute; !
Le bulletin d'engagement lisiblement compl&eacute;t&eacute;, accompagn&eacute; de la fiche des &quot;V&eacute;rifications&quot;, DEVRA
parvenir, uniquement, par voie postale, au plus t&ocirc;t le 24.06.2016 et, au plus tard, le 02.08.2016 avant
19H 00, &agrave; DELRUE Cindy, Avenue El&eacute;onore d’Autriche n&deg;3 &agrave; 5660 MARIEMBOURG.
Le montant du droit d’engagement devra OBLIGATOIREMENT &ecirc;tre vir&eacute; au cr&eacute;dit du seul compte
bancaire suivant et s’y trouver en d&eacute;p&ocirc;t avant le 03.08.2016 &agrave; 12 heures (Attention aux d&eacute;lais
Banque ING : BIC : BBRUBEBB – IBAN N&deg; : BE40371004694563 Intitul&eacute; : ECURIE AUTOMOBILE RANCOISE
Avec communication : Boucles Equipage X / Y Div et Cl.
Pass&eacute; ce d&eacute;lai, il sera encore possible de s’inscrire ou de payer le montant des frais d'inscription
jusqu'au 06.08.2016 &agrave; 13heures, moyennant le paiement d'une majoration de 125€. (Voir R&egrave;glement
Sportif g&eacute;n&eacute;ral, Art. 9.1.b)
Photocopies des licences
Afin de faciliter le travail administratif des organisateurs et en vue d’une gestion plus rapide du
secr&eacute;tariat de l’&eacute;preuve, les concurrents sont invit&eacute;s &agrave; joindre &agrave; leur demande d’engagement, un
document reprenant les photocopies de leurs licences, en cours de validit&eacute; (pilotes et copilotes).
Nombres maximaux d’engag&eacute;s
A) Divisions obligatoires
Le nombre de participants est limit&eacute; &agrave; 140 en ce qui concerne le cumul des Divisions 1, 2, 3, 4, PH
Classic et PH S/R
d&eacute;crite &agrave; l’Art. 9 du RSG sera int&eacute;gralement et strictement appliqu&eacute;e.
C’est ainsi que l’organisateur acceptera comme r&eacute;servistes, 28 concurrents qui seront
&eacute;ventuellement appel&eacute;s &agrave; prendre le d&eacute;part si des d&eacute;fections interviennent parmi les 140 &eacute;quipages
initialement retenus, comme indiqu&eacute; ci-dessus (voir Art. 9.2 du RSG).
Remarque : Les pilotes, prioritaires aux termes de l’Art. 5. 2, du RPR sont assur&eacute;s d’&ecirc;tre admis au
d&eacute;part pour autant que leur demande d’engagement compl&egrave;te et r&eacute;gularis&eacute;e (droit
d’engagement sur le compte bancaire) parvienne &agrave; l’organisateur avant le 8.07.2016 (30&egrave;me jour
avant la date de l’&eacute;preuve) &agrave; 18heures.
Pass&eacute; ce d&eacute;lai, plus aucune pr&eacute;s&eacute;ance ne leur sera accord&eacute;e et leur demande sera trait&eacute;e avec
l’ensemble et suivant l’ordre chronologique de r&eacute;ception.
B) Division facultative
Le nombre de participants est limit&eacute; &agrave; 10, en ce qui concerne la Division &quot;Histo-D&eacute;mo&quot; (Voir Art. 9.2
du RSG et Art. 5, du RPR)
ATTENTION : Si le nombre de demandes d’engagements r&eacute;gularis&eacute;es d&eacute;passe ce chiffre, la
proc&eacute;dure d&eacute;crite &agrave; l’Art. 9 du RSG sera &eacute;galement int&eacute;gralement et strictement appliqu&eacute;e ici.
C’est ainsi que l’organisateur acceptera comme r&eacute;servistes, 2 (20%) concurrents qui seront
&eacute;ventuellement appel&eacute;s &agrave; prendre le d&eacute;part si des d&eacute;fections interviennent parmi les 10 &eacute;quipages
initialement retenus, comme indiqu&eacute; ci-dessus (IMPORTANT : Voir Art. 5.1 et 5.2 du RPR).
C) Remarque importante
Le nombre cumul&eacute; des participants admis au d&eacute;part s’&eacute;l&egrave;ve donc &agrave; 150
Si le nombre de concurrents maximal accept&eacute; dans l’une ou dans l’autre cat&eacute;gorie n’est pas
atteint, le nombre des participants accept&eacute;s dans l’autre pourra &ecirc;tre d&eacute;pass&eacute;, jusqu’&agrave; concurrence
du nombre cumul&eacute;, repris ci-dessus.
Frais d'inscription. (Voir Art. 3.11, du RSG des Prescriptions ASAF)
- Le droit d'engagement pour les Div. 1, 2 et 3 s'&eacute;l&egrave;ve &agrave; 310 €
- Le droit d'engagement pour la Div. 4 s'&eacute;l&egrave;ve &agrave; 360 €
- Le droit d’engagement pour les Div. Prov’Historic (PH Classic et S/R) s’&eacute;l&egrave;ve &agrave; 270 €
- Le droit d'engagement pour la Div. Histo-D&eacute;mo s'&eacute;l&egrave;ve &agrave; 200 €
Si le concurrent refuse la publicit&eacute; de l’organisateur, ces droits pourront &ecirc;tre major&eacute;s de 25%, sauf pour
les divisions &quot;Prov’historic&quot;, et &laquo; Histo-D&eacute;mo&raquo; (voir art. 5 du RTG).
1. Remboursement lorsque le nombre limit&eacute; d’engag&eacute;s est atteint
Un concurrent inscrit r&eacute;guli&egrave;rement et qui :
 a) ne serait repris ni sur la liste des concurrents accept&eacute;s, ni sur celle des r&eacute;servistes (soit, qu’il
ne l’aurait pas souhait&eacute;, soit que le chiffre maximum serait d&eacute;j&agrave; atteint), se verrait rembours&eacute;
de la totalit&eacute; de ses droits d’engagement et ce, dans les 10 jours qui suivent l’attribution des
 b) ayant accept&eacute; d’&ecirc;tre r&eacute;serviste, ne serait pas autoris&eacute; &agrave; prendre le d&eacute;part, se verrait
automatiquement rembours&eacute; de 80% des droits d’engagement et ce, dans les 10 jours qui
suivent l’&eacute;preuve.
2. Remboursement en cas d’annulation
 En cas d’annulation de l’&eacute;preuve, les concurrents se verront rembours&eacute;s de la totalit&eacute; de leurs
droits d’engagement dans les 10 jours qui suivent l’attribution des num&eacute;ros.
 Si l’annulation de l’&eacute;preuve est cons&eacute;cutive &agrave; un cas de force majeure impr&eacute;visible ou
inattendu (catastrophe naturelle, &eacute;v&eacute;nements ext&eacute;rieurs fortuits, etc.) jug&eacute; comme tel par le
Coll&egrave;ge des Commissaires Sportifs, l’organisateur pourra conserver un montant &eacute;gal &agrave; 20 % du
droit d’engagement, si l’&eacute;preuve n’a pas d&eacute;but&eacute;.
 Si elle a d&eacute;but&eacute;, il pourra conserver la totalit&eacute; des droits.
 Toutefois, le cas &eacute;ch&eacute;ant, la partie de l’engagement qui aurait d&ucirc; &ecirc;tre affect&eacute;e au paiement
des primes d’assurances (et qui ne seront pas dues &agrave; l’assureur), devra &ecirc;tre restitu&eacute;e aux
3. Remboursement dans les autres cas (Voir Art. 9.2.4, du RSG – IMPORTANT)
Tout concurrent engag&eacute; (ayant donc pay&eacute; la totalit&eacute; des droits d’engagement) et qui ne
pourrait prendre part &agrave; l’&eacute;preuve pour un cas de force majeure (&agrave; justifier**), DOIT signifier son
d&eacute;sistement par &eacute;crit &agrave; l’organisateur (Fax ou mail, autoris&eacute;s).
A cette seule condition, il se verrait :
 a) rembours&eacute; de l’int&eacute;gralit&eacute; des montants vers&eacute;s (et ce, dans les 30 jours suivant la fin de
l’&eacute;preuve), pour autant que la signification de ce forfait parvienne &agrave; l’organisateur avant la fin
de la p&eacute;riode d’engagement &agrave; droits simples ;
 b) rembours&eacute; de la moiti&eacute; des montants vers&eacute;s (dans le m&ecirc;me d&eacute;lai que ci-dessus) si la
signification du forfait parvient &agrave; l’organisateur apr&egrave;s la cl&ocirc;ture des engagements &agrave; droits
simples mais avant le moment de l’ouverture du secr&eacute;tariat de l’&eacute;preuve.
Si ce d&eacute;sistement intervient apr&egrave;s l'ouverture du secr&eacute;tariat de l'&eacute;preuve, les droits d’engagement
pay&eacute;s resteront la propri&eacute;t&eacute; de l’organisateur.
** En cas de litige concernant la r&eacute;alit&eacute; du cas de force majeure, c’est le C.A. de l’ASAF qui
tranchera sans appel.
Attribution des num&eacute;ros (voir Art. 7, du RPR)
L'attribution et l'affichage des num&eacute;ros de d&eacute;part auront lieu le jeudi 4/08/2016 &agrave; 20h30,
Permanence jusqu'&agrave; 22 h ensuite, voir :
http://cindydelrue.wix.com/ecurie-automobile-rancoise et http://users.skynet.be/sportauto/
Les num&eacute;ros, en Divisions 1, 2, 3 et 4, seront attribu&eacute;es de 1 &agrave; 200 ; en Division PH – SR, de 201 &agrave; 250 ; en
Division PH - Classic, de 251 &agrave; 299 ; en Division Histo-D&eacute;mo, &agrave; partir de 300.
Art. 6. Reconnaissance – Ravitaillement - Assistance
A) Reconnaissance (voir Art 9 du RPR)
La reconnaissance du parcours devra se faire UNIQUEMENT, le samedi 6/08/2016
de 9h15 uniquement pour les pilotes &eacute;trangers ou participant au FIRC et de 10h15 pour les autres
concurrents jusque 18h30 pour les pilotes &eacute;tranger ou participant au FIRC et 19h30 pour tous les autres
Elle devra &ecirc;tre effectu&eacute;e avec des voitures banalis&eacute;es et identifiables par l'organisateur.
Cette reconnaissance sera organis&eacute;e pour les concurrents de la Division Histo-D&eacute;mo end&eacute;ans le m&ecirc;me
timing et selon la r&eacute;glementation en vigueur pour les autres Divisions.
A m&eacute;diter : A chaque fois que quelqu'un contrevient aux r&egrave;gles en mati&egrave;re de &quot;reconnaissances&quot;, il
apporte un argument suppl&eacute;mentaire &agrave; la th&egrave;se de ceux qui veulent voir interdire les rallyes.
Si l'envie vous vient d'enfreindre ces r&egrave;gles, demandez-vous, avant de passer &agrave; l'acte, si, vraiment, vous
voulez &ecirc;tre, ne serait ce qu'en partie, responsable de la disparition de votre sport pr&eacute;f&eacute;r&eacute;.
Des juges de faits, dont l'identit&eacute; suit, seront affect&eacute;s &agrave; la surveillance des reconnaissances, AVANT,
pendant et APRES le timing autoris&eacute;. Leurs jugements, ent&eacute;rin&eacute;s par les Commissaires sportifs pr&eacute;sents &agrave;
l’&eacute;preuve, seront sans appel.
N.B. : Les licenci&eacute;s qui supposent &ecirc;tre amen&eacute;s &agrave; emprunter le parcours pour une raison valable, ont
donc int&eacute;r&ecirc;t, pour &eacute;viter tout malentendu, &agrave; se faire conna&icirc;tre aupr&egrave;s de l'organisateur.
Identit&eacute; et attributions des juges de faits :
DELRUE CINDY, NICOLAS HERVE, DOFFIGNY MICHEL, HANNOTEAU FREDERIC, MATON ROBERT,
KRONER ANDRE, LECHIEN CHARLES seront affect&eacute;s &agrave; la surveillance des reconnaissances avant,
pendant et apr&egrave;s le timing autoris&eacute;.
Ils v&eacute;rifieront &eacute;galement le respect ou le non-respect de la zone d’assistance, ainsi que l’utilisation
des b&acirc;ches imperm&eacute;ables.
B) Ravitaillement (Voir Art. 2.1.4, du RPR)
Station service accessible sur la liaison du TRC EC4/8/12 vers le parc d’assistance, soit situ&eacute;e sur la
N59 route de Mons &agrave; 6470 Sivry.
C) Assistance (voir Art. 14 du RPR)
Lors de l'&eacute;preuve, les assistances se feront obligatoirement aux seuls endroits renseign&eacute;s dans le roadbook, soit sur la Grand-Place de Sivry s’&eacute;tendant vers la rue Godart, vers la rue La-Haut (avec le
parking du terrain de foot). Le parking du CPEN (ancienne gare de Sivry) est r&eacute;serv&eacute; pour la petite
assistance de 5’ autoris&eacute;e avant la EC1, cet emplacement est autoris&eacute; mais facultatif.
Il est donc clairement entendu qu’en dehors de ces zones, seules, des r&eacute;parations ou mises &agrave; niveau
effectu&eacute;es par les membres de l’&eacute;quipage, utilisant du mat&eacute;riel ou des produits embarqu&eacute;s et avec les
moyens du bord, seront autoris&eacute;s (sauf ravitaillements en air, eau, huile, carburant, aupr&egrave;s des stationsservice autoris&eacute;es par le r&egrave;glement particulier de l’&eacute;preuve).
ATTENTION : Tout embarquement de carburant &agrave; bord de la voiture dans des bidons mobiles est INTERDIT.
En cas d’infraction &agrave; ces r&egrave;gles, la mise hors course sera imm&eacute;diatement prononc&eacute;e.
IV CENTRE DE L'EPREUVE
Art. 7. Parc ferm&eacute; (voir Art. 15.1, du RPR)
Situation du parc ferm&eacute; de d&eacute;part et d’arriv&eacute;e : dans la pelouse de la salle communale de Sautin (&agrave;
d&eacute;faut de mauvais temps, autour du kiosque devant la salle communale).
Art. 8. V&eacute;rifications techniques (voir Art. 3, du RPR)
Les VT pr&eacute;liminaires auxquelles seront soumises les voitures de TOUTES les Divisions, auront lieu le 6/08/2016 &agrave;
partir de 15 heures, suivant l'heure indiqu&eacute;e sur la feuille des &quot;V&eacute;rifications&quot; ou suivant le timing d&eacute;fini ciapr&egrave;s : v&eacute;hicules Histo-D&eacute;mo, v&eacute;hicules &eacute;trangers ou participant au FIRC et les autres concurrents
Emplacement : sous le chapiteau
Rappel : Si un v&eacute;hicule a &eacute;t&eacute; refus&eacute; lors des v&eacute;rifications techniques du samedi, il est interdit d’en
pr&eacute;senter un autre en remplacement aux v&eacute;rifications compl&eacute;mentaires du dimanche matin (voir Art.3.11,
du RPR)
Les &eacute;ventuelles VT finales (ou approfondies, en cours d’&eacute;preuve) se d&eacute;rouleront &agrave; l’emplacement ciapr&egrave;s d&eacute;sign&eacute; : aux entreprises CANIVET, rue du Centre n&deg;19 &agrave; 6470 SAUTIN
Les VT obligatoires en cas d’accident ou d’abandon
Si, lors d’une comp&eacute;tition, un v&eacute;hicule abandonne ou subit une sortie de route avec impact de quelque
nature ou importance que ce soit (m&ecirc;me sans d&eacute;g&acirc;ts caus&eacute;s apparents), il devra &ecirc;tre pr&eacute;sent&eacute; aux
Commissaires Techniques de cette comp&eacute;tition d&egrave;s la fin de la boucle en cours.
Emplacement des VT apr&egrave;s abandon ou sortie de route :
aux entreprises CANIVET, rue du Centre n&deg;19 &agrave; 6470 SAUTIN
Art. 9. V&eacute;rifications administratives
A) Contr&ocirc;le administratif obligatoire
Dans la salle communale de Sautin le samedi 6/08/2016 de 10h &agrave; 14h30 (&agrave; partir de 9h pour les pilotes
&eacute;trangers ou participant au FIRC)
Documents &agrave; pr&eacute;senter :
Licences &quot;Sportive&quot; ASAF ou VAS
Licences RACB Sport
ATTENTION : En dehors des licences &quot;1J-L&quot; (Histo-D&eacute;mo), &quot;1J-B&quot; et &quot;1J-A4&quot; (&eacute;quivalentes aux licences &quot;L&quot;, &quot;B&quot;
et &quot;A4&quot;), il n’existe pas d'autres types de licences d’un jour pour les rallyes de type &quot;B&quot; et &quot;B-Short&quot;. En ce qui
concerne les concurrents devant d&eacute;tenir une licence sup&eacute;rieure, seuls ceux d&eacute;tenteurs de licences
annuelles pr&eacute;alablement acquises, seront donc admis au d&eacute;part (Voir art. 2.2.10 du RSG).
L’&eacute;preuve &eacute;tant inscrite au calendrier OPEN (E.N.P.E.A.), elle est ouverte aux licenci&eacute;s nationaux belges
sous le couvert de leur seule licence RACB Sport. Les licenci&eacute;s &eacute;trangers porteurs d’une licence
&quot;Nationale&quot; ou &quot;Internationale&quot;, seront &eacute;galement admis au d&eacute;part sous le couvert de leur seule licence
&eacute;trang&egrave;re, &agrave; la condition qu’une attestation d&eacute;livr&eacute;e par leur ASN de tutelle, de participer &agrave; l’&eacute;preuve
concern&eacute;e, soit jointe &agrave; leur engagement (Voir Art. 2.1.2, du RSG).
N.B. : Une autorisation permanente de l'ASN, figurant sur la licence est acceptable &eacute;galement.
Le co&eacute;quipier (obligatoirement le m&ecirc;me durant tout le meeting) d’une voiture inscrite en Division &quot;HISTO –
DEMO&quot; ne peut &ecirc;tre mineur ; il doit avoir atteint l’&acirc;ge de 18 ans.
D’autre part, aucun passager, autre que le co&eacute;quipier repris sur la liste des &eacute;quipages qualifi&eacute;s ne pourra
int&eacute;grer la voiture, &agrave; aucun moment de la manifestation.
B) R&eacute;cup&eacute;ration des licences
En cours d’&eacute;preuve et fin d’&eacute;preuve :
Au secr&eacute;tariat dans la salle communale de Sautin
La r&eacute;cup&eacute;ration des licences est possible d&egrave;s l’arriv&eacute;e du concurrent, apr&egrave;s pr&eacute;sentation de sa voiture au
pr&eacute;pos&eacute; de la Commission Technique, jusqu’au moment se situant une heure apr&egrave;s l’ouverture du parc
Une somme de 25 € pour frais administratifs (par licence non r&eacute;cup&eacute;r&eacute;e) sera r&eacute;clam&eacute;e par l’ASAF aux
concurrents ayant omis de r&eacute;cup&eacute;rer leur licence (Voir Art. 2.2.12, du RPR).
Art. 10. Proclamation des r&eacute;sultats
9.1. La proclamation des r&eacute;sultats et la remise des troph&eacute;es se d&eacute;rouleront le 7/08/2016 au Chapiteau
situ&eacute; &agrave; c&ocirc;t&eacute; de la salle communale de Sautin au plus t&ocirc;t 30 minutes apr&egrave;s l’officialisation des r&eacute;sultats
9.2. Des Troph&eacute;es seront distribu&eacute;s successivement, comme suit :
 Troph&eacute;es du FIRC
 Troph&eacute;e &laquo; Le Chti Chevrotin &raquo; remis par le Bourgmestre au pilote le plus spectaculaire
 Troph&eacute;e &laquo; La Chtite Chevrotine &raquo; remis par le Bourgmestre &agrave; une co-pilote au grand choix
 3 Premiers de la Division PH S/R
 Premiers de chaque classe de la Division PH Classic (16-17-18)
 3 premiers de la Division PH Classic (classes 16-17-18 confondues)
 Premi&egrave;re dame au classement g&eacute;n&eacute;ral Div. 4
 3 Premiers de chaque classe de la Div. 4 (pilote et copilote)
 3 premiers de la Div. 4 (pilotes et copilotes)
 Premi&egrave;re dame au classement g&eacute;n&eacute;ral Div. 1-2-3 confondues
 Inter-&eacute;curies : (voir Art 11 du RSG) (calcul&eacute; sur le classement de la Division 4)
 Inter-&eacute;curies : (voir Art 11 du RSG) (calcul&eacute; sur le classement des Div.1-2-3, confondues)
 3 Premiers de chaque classe des Div. 1-2-3 (pilote et copilote)
 5 premiers du classement des Div. 1-2-3 confondues (pilotes et copilotes)
VI. POINTS DE CONTACT
Art. 11. Permanences
Jusqu'au 5/08/2016 &agrave; 19Heures
DELRUE Cindy, Av. El&eacute;onore d’Autriche n&deg;3 &agrave; 5660 MARIEMBOURG
GSM 0495/242514 ou priv&eacute; 060/313037 cindydelrue55@gmail.com
DOFFIGNY Michel, rue Pauline Hubert n&deg;35 &agrave; 6470 RANCE
GSM 0478/321361 ou priv&eacute; 060/411043 m.doffigny@skynet.be
A partir du 06/08/2016 de 9h &agrave; 22h et du 07/08/2016 de 6h &agrave; 23h
Au secr&eacute;tariat au 060/455439 ou 0495/242514 ou 0478/321361
Art. 12. Tableau d'affichage
A l’int&eacute;rieur du chapiteau, sur le panneau en bois
Pour les r&eacute;sultats en ligne :
http://www.csaphainaut-live.be/live/
A) Road-book d'assistance. Panonceaux &quot;assistance&quot; (Voir Art. 17, du RPR)
B) Programmes :
le samedi 6/08/2016 d&egrave;s 10h s’adresser au chapiteau au prix de 2€ avec la carte d&eacute;taill&eacute;e et la liste
des engag&eacute;s (entr&eacute;e gratuite sur les EC)
C) Restauration, H&ocirc;tels :
Petite restauration sur place et dans l’entit&eacute; de Sivry-Rance
H&ocirc;tes et g&icirc;tes s’adresser &agrave; l’Office du Tourisme https://officetourismesivryrance.wordpress.com/
Grand Rue n&deg;22 &agrave; 6470 RANCE T&eacute;l : 32(0)60/41.20.48
VIII. APPROBATIONS
En ce qui concerne les articles non repris au pr&eacute;sent r&egrave;glement, les textes des derni&egrave;res Prescriptions de
l’ASAF seront d'application.
Tous les cas non pr&eacute;vus, tout litige et toute contestation seront tranch&eacute;s par la Direction de Course en
accord avec le Coll&egrave;ge des CS.
- SMOOS C&eacute;dric (Lic. ASAF n&deg;255) pour la CSAPH, en date du 22/05/2016
- PUISSANT Jean-Claude (Lic. ASAF n&deg;957) pour l'ASAF, en date du 07/06/2016
LIMBOURG Eddy, (Lic.ASAF N&deg; 311), en date du 17/05/2016
Club organisateur : ECURIE AUTOMOBILE RANCOISE
Epreuve : RA. BOUCLES CHEVROTINES
Bulletin d’inscription &agrave; renvoyer du 26/05/2016 Au 03/08/2016 (VOIE POSTALE UNIQUEMENT)
&agrave; DELRUE Cindy, Avenue El&eacute;onore d’Autriche 3 &agrave; 5660 MARIEMBOURG
* MENTIONS RESERVEES A L'ORGANISATION
Paiement re&ccedil;u *
…. /….... /…….
Le …. / …... /……
Challenge B. Thiry 
* Division*
Seuls, les pilotes pr&eacute;inscrits aupr&egrave;s de l’ASAF
peuvent y prendre part (Chpt FWB, seulement)
P I L O T E / C O N D U C T E U R ( remplir en caract&egrave;res d’imprimerie, svp)
Je, soussign&eacute;, (pilote)
  Accepte  n’accepte pas d’&ecirc;tre plac&eacute;(e) sur la liste des r&eacute;servistes si le nombre maximum d’engag&eacute;s est atteint.
Si nous devons vous contacter : N&deg;. T&eacute;l/ GSM : ……… ……………E-mail : ………………………………………
……………
C O P I L O T E / P A S S A G E R ( remplir en caract&egrave;res d’imprimerie, svp)
Si nous devons vous contacter : N&deg;. T&eacute;l/ GSM : ……………E-mail : ………………………………………
VEHICULE : Marque : …………………............ Type : ……………………....... Plaque n&deg; : ................…………
Ann&eacute;e de construction : ………. Ch&acirc;ssis : …………………………………......... Cylindr&eacute;e : ……………… cc
(+ de 1600 cc)
(=Div. 1 ou 2, + de 2500/3000cc)
(pneus de tourisme)
Division S/R
(Toutes cylindr&eacute;es)
Divisions PH Classic et PH S/R
(+ de 1300 &agrave; 1600 cc)
Division Histo-D&eacute;mo
Toutes cylindr&eacute;es - Licence minimale : R (VAS), L ou 1J-L
Si le copilote ne poss&egrave;de pas de permis de conduire ou la licence requise pour la conduite du v&eacute;hicule engag&eacute;, il mentionnera avant sa
signature : &quot;Je m'engage sur l'honneur &agrave; ne piloter en aucune circonstance&quot;.
Apr&egrave;s avoir pris connaissance du r&egrave;glement particulier de l'&eacute;preuve susnomm&eacute;e, nous nous engageons &agrave; en observer toutes les prescriptions et
certifions que les pr&eacute;sentes donn&eacute;es sont exactes. Nous certifions sur l'honneur que le v&eacute;hicule est conforme &agrave; la derni&egrave;re r&eacute;glementation de l’ASAF et
qu'aucune modification non autoris&eacute;e n'y a &eacute;t&eacute; apport&eacute;e. Nous autorisons l’ASAF &agrave; effectuer toutes les v&eacute;rifications reprises dans ses Prescriptions
Sportives, destin&eacute;es &agrave; en v&eacute;rifier la conformit&eacute;. Nous nous engageons, en outre, &agrave; nous soumettre &agrave; toute mesure du taux d’alcool&eacute;mie et contr&ocirc;le de
dopage qui nous seraient impos&eacute;s par l’organisateur, par un Officiel ou par les autorit&eacute;s comp&eacute;tentes.
Fait &agrave; ………………. le ……/……/…
[………………………………………………………………….]
(Faire pr&eacute;c&eacute;der les signatures de la mention &quot;Lu et approuv&eacute;&quot;)
Signature du co-pilote
Joindre votre palmar&egrave;s et indiquer, au verso, la priorit&eacute; dont vous pouvez b&eacute;n&eacute;ficier (engagement &amp; num&eacute;ro)
Date : 6 et 7 ao&ucirc;t 2016
          ……………
C0PILOTE
Si pseudonyme : &laquo; …………………................ &raquo;
Le Pilote ci-dessus d&eacute;sign&eacute; certifie &ecirc;tre inscrit au challenge B. THIRY (Chpt FWB, seulement)
V O I T U R E ( remplir en caract&egrave;res d’imprimerie, svp)
…………cc
Compagnie d'assurance : ………………………………………
Police n&deg; : ……………………………………
RESERVE A LA COMMISSION TECHNIQUE ET A L’ORGANISATEUR
N&deg; de porti&egrave;res / Capot AV
Fixations des
Autocollants ASAF
R&eacute;servoir d’essence
Passeport ASAF PH N&deg;
Challenge B. Thiry (&agrave; v&eacute;rifier)
(Modifier &eacute;vtlt la liste des engag&eacute;s)
Casque/ HANS
VERIFICATIONS (Division Histo-D&eacute;mo)
C0PILOTE/ PASSAGER
Toutes cylindr&eacute;es confondues - Licence minimale : R (VAS), L ou 1J-L
1&egrave;re Ann&eacute;e de fabrication
EN ORDRE 

References: Art. 26
 Art. 27
 art. 4

Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4
 Art. 26
 Art. 12

Art. 4
 Art. 13

Art. 5
 Art. 9
 Art. 9
 Art. 9
 Art. 5
 Art. 5
 Art. 3
 art. 5
 Art. 9
 Art. 7

Art. 6
 Art. 2
 Art. 14

Art. 7
 Art. 15

Art. 8
 Art. 3
 Art.3

Art. 9
 art. 2
 Art. 2
 Art. 2

Art. 10

Art. 11

Art. 12
 Art. 17