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Timestamp: 2018-12-16 05:03:16+00:00

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type='text/css'>> [Novelle Adoptée] N° Mem-005- Sur les Conseils Particuliers de S.M.I.R. le Tsar-
[Novelle Adoptée] N° Mem-005- Sur les Conseils Particuliers de S.M.I.R. le Tsar-
Art.8. Le Grand Conseil traitera de la conduite des politiques intérieures et étrangères du Tsarat.
Art.17. Le Conseil de Guerre regle tous les questions militaires, navales ou aériennes et en temps de guerre, des opérations militaires.
Art. 18. Messieurs les Curopalates en charge de la Guerre, de la Marine de guerre et de l'aviation de guerre sont membres de droit du Conseil de guerre.
Art.19. Messieurs Le Grand Amiral, le Grand Maréchal de l'air et le Grand Maréchal sont membres de droit du conseil de guerre.
Art.20. Messieurs le Haut commandant des Forces Impériales, le chef d'Etat-Major particulier de Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar le Gouverneur Militaire de Byzas et le chef du Grand Etat-Major Général sont membres de droit du Conseil Militaire
Art.21. Monsieur le Megas Mesazon est chargé de l'exécution de la présente novelle.
Re: [Novelle Adoptée] N° Mem-005- Sur les Conseils Particuliers de S.M.I.R. le Tsar-
par Le Très Honorable Proèdre le Lun 2 Avr - 23:13
par P.L. le Lun 4 Juin - 14:17
par O & J le Mar 19 Juin - 17:12
par M.H. le Mer 20 Juin - 17:39
par A.I.H. le Mer 20 Juin - 19:11

References: Art.8

Art.17

Art. 18

Art.19

Art.20

Art.21