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Timestamp: 2016-10-22 13:29:54+00:00

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118 IV 216. Extrait de l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du 20 f�vrier 1992 dans la cause P. c. Minist�re public du canton de Vaud (pourvoi en nullit�)
1. Lors de la fixation de la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Il doit cependant prendre en consid�ration deux cat�gories d'�l�ments, ceux, d'une part, qui ont trait � l'acte commis et ceux, d'autre part, qui concernent la personnalit� de l'auteur. Il doit �galement indiquer le poids qu'il donne � chacun des �l�ments consid�r�s, de fa�on que l'autorit� de recours, tout en respectant son pouvoir d'appr�ciation, puisse suivre le cheminement de sa pens�e et contr�ler l'application du droit (consid. 2a et b). 2. Cas d'esp�ce d'un condamn� jouissant d'une bonne r�putation et d'ant�c�dents normaux en tant qu'automobiliste, mais s�v�rement condamn�, parce qu'il a enfreint quatre principes fondamentaux de la circulation routi�re sur une autoroute, 1) en talonnant le v�hicule qui le pr�c�dait, 2) en d�passant celui-ci par la droite par une manoeuvre "en saut de puce", 3) en effectuant une "queue de poisson, et 4) en freinant fortement de fa�on � obliger le conducteur du v�hicule d�pass� � faire de m�me. Un tel comportement constitue dans son ensemble une faute lourde, d�notant une totale absence de scrupules vis-�-vis des autres usagers (consid. 2c et d). Faits � partir de page 23
A.- P. est transporteur; dans le cadre de l'entreprise qui l'emploie, il est responsable des transports et de la formation de tr�s nombreux conducteurs de poids lourds et agents de transport. Pour l'exercice fiscal de 1989, son revenu imposable s'est �lev� � 265'000 francs. Sa fortune n'est pas n�gligeable.
Avant le 1er avril 1990, P. �tait inconnu des services de police et n'avait fait l'objet d'aucune condamnation inscrite au casier judiciaire; son pass� d'automobiliste r�v�le au cours de la p�riode allant du 13 f�vrier 1980 au 23 mars 1990 quatre contraventions sanctionn�es par des amendes de 50 francs � 120 francs. Il est honorablement connu dans la r�gion o� il habite, soit dans la commune de Peseux (NE), et il jouit d'une excellente r�putation.
B.- Le 1er avril 1990, P. circulait au volant de sa voiture de marque BMW, sur l'autoroute de contournement de Lausanne en direction de Gen�ve, � proximit� de la sortie de Lausanne-Bl�cherette. La circulation �tait dense, les v�hicules roulaient en files parall�les. A un certain moment, P., qui roulait sur la voie de circulation gauche � une allure de 100 � 120 km/h, a voulu d�passer la voiture conduite par C., qui le pr�c�dait. Il a proc�d� � des appels de phares afin d'obtenir le passage, puis il a commenc� � talonner le v�hicule de C. � une distance d'environ 2 m�tres, puis il a longuement klaxonn�. C. toutefois ne pouvait se d�placer sur la voie de circulation droite en raison de la densit� du trafic. Peu apr�s, P. a d�pass� C. par la droite et s'est brusquement rabattu sur la voie de circulation gauche, devant lui, � une distance d'environ 1 m�tre, avant de freiner et de diminuer sa vitesse jusqu'� une allure de 40 � 50 km/h, le contraignant � ralentir fortement.
C. ayant d�pos� plainte le 3 avril 1990, une poursuite p�nale a �t� intent�e contre P. Celui-ci a reconnu devant le juge informateur la mat�rialit� des faits dans son ensemble tout en contestant avoir mis en danger la vie des autres usagers de la route et en pr�cisant n'avoir eu aucun accident en onze ans de conduite. Il a admis en outre avoir agi sous l'effet de l'irritation.
C.- Le 16 avril 1991, le Tribunal de police du district de Lausanne a reconnu P. coupable de violation grave des r�gles de la circulation routi�re et l'a condamn� � une amende de 500 francs avec un d�lai d'�preuve et de radiation de deux ans.
Le Minist�re public ayant recouru, la Cour de cassation p�nale du Tribunal du canton de Vaud, statuant le 8 juillet 1991, a r�form� le jugement du 16 avril 1991 et condamn� P. � une peine de huit jours d'emprisonnement et � une amende de 2'000 francs avec sursis et BGE 118 IV 21 S. 24d�lai d'�preuve et de radiation de deux ans pour violation grave des r�gles de la circulation.
P. a d�pos� aupr�s du Tribunal f�d�ral un pourvoi en nullit� dirig� contre l'arr�t du 8 juillet 1991 dont il demande l'annulation, la sanction prononc�e �tant selon lui exag�r�e et arbitrairement s�v�re.
1. ... La seule violation du droit f�d�ral dont fait �tat le recourant porte sur la peine qui lui a �t� inflig�e en derni�re instance cantonale. Il n'a donc pas remis formellement en cause le principe de sa condamnation sur la base de l'art. 90 ch. 2 LCR dont les conditions sont d'ailleurs manifestement r�alis�es au regard de la violation grossi�re de r�gles fondamentales de la circulation routi�re et de la mise en danger concr�te et s�rieuse de la s�curit� d'un autre usager de la route (ATF 111 IV 168 consid. 2; 118 IV consid. 2).
2. a) L'art. 63 CP, tout en exigeant que la peine soit fond�e sur la faute, n'�nonce pas de mani�re d�taill�e et exhaustive les �l�ments qui doivent �tre pris en consid�ration ni les cons�quences exactes qu'il faut en tirer quant � la fixation de la peine. Cette disposition conf�re donc au juge un large pouvoir d'appr�ciation.
La doctrine et la jurisprudence admettent de mani�re constante que les questions d'appr�ciation sont soustraites en principe au contr�le du Tribunal f�d�ral et que d�s lors seul un abus de ce pouvoir d'appr�ciation peut constituer une violation du droit f�d�ral. Il en est ainsi lorsque la sanction a �t� fix�e sur la base de crit�res insoutenables, d�nu�s de pertinence ou qu'elle aboutit � un r�sultat gravement choquant, inexplicable, arbitrairement s�v�re ou cl�ment (ATF 116 IV 290 consid. 2b et les r�f�rences cit�es). Autrement dit, m�me s'il statue avec plein pouvoir de cognition sur la question de toute violation du droit f�d�ral, le Tribunal f�d�ral, compte tenu du pouvoir d'appr�ciation reconnu en cette mati�re � l'autorit� cantonale, ne peut admettre un pourvoi en nullit� portant sur l'application de l'art. 63 CP que si la peine prononc�e sur la base des crit�res fix�s par la loi est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente, au point que l'on doive parler d'un exc�s du pouvoir d'appr�ciation (ATF 117 IV 114 et 115 consid. 1, ATF 116 IV 291 consid. 2b in fine, 6 consid. 2b).
b) Cela dit, la gravit� de la faute constitue le crit�re essentiel de la fixation de la peine et il appartient au juge de prendre � cet �gard divers �l�ments en consid�ration (ATF 117 IV 8 consid. 3aa, 113 consid. 1, ATF 116 IV 289 consid. 2a et cit.).
Les premiers de ces �l�ments portent sur l'acte lui-m�me, � savoir sur le r�sultat de l'activit� illicite, sur le mode d'ex�cution et, du point de vue subjectif, sur l'intensit� de la volont� d�lictueuse ou sur la gravit� de la n�gligence ainsi que sur les mobiles (arr�ts pr�cit�s). Sur ce dernier point, il faut pr�ciser que l'importance de la faute d�pend de la libert� de d�cision dont disposait l'auteur de l'infraction; plus il lui aurait �t� facile de respecter la norme qu'il a enfreinte, plus lourdement p�se sa d�cision de l'avoir transgress�e, et partant sa faute (ATF 117 IV 8 consid. 3a, 114).
Les autres �l�ments de l'art. 63 CP concernent la personne de l'auteur, soit ses ant�c�dents, sa situation personnelle, familiale et professionnelle, l'�ducation re�ue, la formation scolaire suivie, son int�gration sociale et, d'une mani�re g�n�rale, sa r�putation. En ce qui concerne la situation personnelle, deux facteurs apparaissent comme essentiels, ce sont le comportement post�rieurement � l'acte et au cours de la proc�dure p�nale ainsi que l'effet que l'on peut attendre de la sanction (ATF 117 IV 113 consid. 1, ATF 116 IV 289 consid. 2a).
Conform�ment � la jurisprudence pr�cit�e, le juge devra donc, selon les cas, prendre en consid�ration les circonstances qui ont amen� l'auteur � agir, les motifs de son acte, l'intensit� de sa volont�, l'absence de scrupules, le mode d'ex�cution choisi, l'importance du pr�judice caus� volontairement, la r�p�tition ou la dur�e des actes d�lictueux, le r�le jou� au sein d'une bande, la persistance � commettre des infractions en d�pit d'une ou plusieurs condamnations ant�rieures, les troubles psychologiques ou les difficult�s personnelles qui ont influenc� le d�linquant, l'existence ou l'absence de repentir apr�s l'acte, la volont� de s'amender. De plus, pour autant qu'il s'agisse d'�l�ments pertinents dans le cas d'esp�ce, le juge pourra tenir compte de la situation de l'auteur au moment du jugement; il lui sera ainsi loisible de relever par exemple l'absence de repentir d�montr� par l'attitude adopt�e en cours de proc�dure. Enfin, des consid�rations de pr�vention g�n�rale ne sont pas exclues, � titre secondaire (ATF 116 IV 289 et 290 consid. 2a et les arr�ts cit�s), � la condition de ne pas prononcer une peine exc�dant celle qui est justifi�e par la faute du condamn� (ATF du 16 janvier 1992 dans la cause S. c. Minist�re public du canton de Zurich, consid. 4b).
c) Le respect des r�gles fondamentales de la circulation routi�re s'impose tout particuli�rement sur les autoroutes (ATF 105 IV 215 consid. 1 et 2, 95 IV 90). En effet, l'exp�rience enseigne que les vitesses �lev�es qui y sont admises ne laissent que peu de temps aux usagers BGE 118 IV 21 S. 26pour r�agir devant un obstacle impr�vu et que leurs r�actions dans ce cas sont souvent de nature � provoquer des accidents et collisions en s�rie en raison de la pr�cipitation et de la trop grande �nergie qu'ils mettent � manoeuvrer. De tels �v�nements cr�ent toujours un risque mortel (ATF 105 IV 215 consid. 1 et 2), surtout lorsque la circulation est dense comme en l'occurrence.
d) Au vu des faits retenus par l'autorit� cantonale, il est patent que le recourant a enfreint quatre principes fondamentaux de la circulation routi�re,
- en talonnant le v�hicule qui le pr�c�dait au m�pris de l'art. 34 al. 4 LCR, cette faute �tait �minemment dangereuse compte tenu des vitesses des v�hicules impliqu�s,
- en d�passant par la droite le v�hicule de l'autre conducteur en violation grave de l'art. 35 al. 1 LCR. Le danger ainsi cr�� a �t� d'autant plus grave que le recourant a effectu� sa manoeuvre en "saut de puce" (ATF 103 IV 198 = JdT 1978 I 436 No 36 consid. 2 non publi� dans le recueil officiel) et que par cons�quent son v�hicule ne circulait pas en file parall�le par rapport � celui qu'il a d�pass�,
- en se rabattant sur la voie de circulation gauche par une "queue de poisson", et
- en freinant ensuite imm�diatement de fa�on � r�duire fortement la vitesse de sa voiture et � obliger le conducteur du v�hicule d�pass� � faire de m�me. Un tel comportement qui proc�de d'un esprit de chicane ou de volont� de donner une le�on � un autre usager de la route r�v�le une compl�te absence de scrupules (ATF 99 IV 280 consid. 2b; BUSSY/RUSCONI, Code suisse de la circulation routi�re, Nos 2.23 in fine ad art. 35 LCR et 1.3.3 ad art. 37 LCR).
Le comportement du recourant constitue dans son ensemble une faute lourde, en ce sens qu'il d�note une totale absence de scrupules vis-�-vis de la vie des autres usagers de la route (ATF 105 IV 216 consid. 2 in fine); le recourant ayant agi de mani�re d�lib�r�e, il a fait preuve � tout le moins de n�gligence consciente en ne tenant aucun compte de la densit� du trafic qui aurait d� l'inciter � une prudence accrue et � s'abstenir de conduire selon son gr�. A cela s'ajoute, comme l'a relev� � juste titre l'autorit� cantonale, que les manquements du recourant sont d'autant moins excusables que son activit� professionnelle consiste notamment � former des conducteurs professionnels de poids lourds et qu'il doit conna�tre particuli�rement bien, pour les enseigner, les principes qu'il a lui-m�me transgress�s. Au surplus, l'int�ress� n'a fait valoir aucune circonstance s�rieuse ou objectivement valable justifiant sa h�te et le contraignant � circuler BGE 118 IV 21 S. 27� une allure plus rapide que celle du flot des autres v�hicules. Enfin, la situation personnelle ou familiale du recourant au moment des faits ne lui fournit aucune excuse.
Cela �tant, il fallait tout de m�me aussi prendre en consid�ration l'absence d'ant�c�dents v�ritablement d�favorables en tant qu'automobiliste, la bonne r�putation dont jouit le recourant et le fait qu'en cette circonstance il a d�montr� une certaine franchise en reconnaissant les faits dans leur ensemble.
Dans ces conditions, tout bien pes�, la peine d'emprisonnement de huit jours prononc�e � l'encontre du recourant tient correctement compte des �l�ments qui pr�c�dent et elle appara�t m�me comme mod�r�e au regard de l'extr�me gravit� des fautes de circulation commises. On rappelle en effet que l'application de l'art. 90 ch. 2 LCR peut entra�ner un emprisonnement allant de trois jours � trois ans. Le montant de l'amende inflig�e au recourant ne souffre �galement aucune critique eu �gard � la gravit� de sa culpabilit� et � l'importance de ses revenus. L'autorit� cantonale n'ayant ainsi pas outrepass� son pouvoir d'appr�ciation en infligeant la peine contest�e, le pourvoi ne peut qu'�tre rejet�.
105 IV 215,
111 IV 168 suite... ,
117 IV 113,
105 IV 216
art. 34 al. 4 LCR,
art. 35 al. 1 LCR suite... ,
art. 35 LCR,
art. 37 LCR

References: ATF 
in fine
 ATF 
 ATF 
in fine
 art. 35
 art. 37
in fine

art. 34

art. 35

art. 35

art. 37