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Timestamp: 2019-02-16 03:57:02+00:00

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BGE-143-IV-500 - 2017-12-05 - BGE - Strafrecht und Strafvollzug - Art. 36 Abs. 2 und 27 Abs. 1 SVG, Art. 36 Abs. 2 SSV; Vortrittsrecht an einer mit dem Signal "kein...
Art. 36 Abs. 2 und 27 Abs. 1 SVG, Art. 36 Abs. 2 SSV; Vortrittsrecht an einer mit dem Signal "kein Vortritt" versehenen Kreuzung; Verkehrsspiegel. Vortrittsrecht an Kreuzungen bei schlechter Sicht (E. 1.2.1 und 1.2.2). Eigenschaften eines Verkehrsspiegels (E. 1.2.3). Ist bei einer Kreuzung das Signal "kein Vortritt" angebracht und besteht keine direkte Sicht auf die Hauptstrasse, kann sich der Vortrittsbelastete nicht darauf berufen, dass die Situation klar sei, wenn in einem Verkehrsspiegel ein herankommendes Fahrzeug erkennbar ist. Um seinen Pflichten nachzukommen, muss der Vortrittsbelastete anhalten und dem Fahrzeug auf der Hauptstrasse den Vortritt gewähren. Er kann sich auch vorsichtig in die Hauptstrasse hineintasten, um sich somit eine bessere Sicht zu verschaffen, den Abstand und die Geschwindigkeit des vortrittsberechtigten Fahrzeugs einschätzen zu können und diesem zu ermöglichen, ihn zu erkennen (E. 1.3.1) Art. 26 SVG; Vertrauensprinzip. Voraussetzungen, unter welchen sich der Lenker eines vortrittsbelasteten Fahrzeugs auf das Vertrauensprinzip berufen kann (E. 1.2.4). Dies ist ausgeschlossen, wenn keine direkte Sicht besteht und in einem Verkehrsspiegel ein Fahrzeug erscheint, welches nicht überraschend auftaucht oder seine Geschwindigkeit plötzlich stark erhöht, um die Durchfahrt zu erzwingen (E. 1.3.2).
Art. 36 al. 2 et 27 al. 1 LCR, art. 36 al. 2 OSR; devoir de priorité à une intersection munie d'un signal "Cédez le passage"; miroir routier. Devoirs de priorité aux intersections en cas de mauvaise visibilité (consid. 1.2.1 et 1.2.2). Caractéristiques du miroir routier (consid. 1.2.3). Lorsqu'à un "Cédez le passage" précédant une intersection, la visibilité directe est nulle et qu'un véhicule apparaît dans le miroir routier sur une route principale, le débiteur de la priorité ne peut se prévaloir d'une situation claire. Afin de respecter ses obligations, il doit en principe s'arrêter et céder le passage au prioritaire conformément au signal. Le débiteur de la priorité peut également respecter ses obligations s'il s'avance quelque peu, "à tâtons", afin d'avoir une vue dégagée sur la route principale, d'apprécier directement la vitesse et la distance du véhicule prioritaire et de permettre à ce dernier de l'apercevoir (consid. 1.3.1). Art. 26 LCR; principe de la confiance. Conditions auxquelles le conducteur débiteur de la priorité peut se prévaloir du principe de la confiance (consid 1.2.4). Le débiteur de la priorité ne peut se prévaloir de ce principe en l'absence totale de visibilité directe, lorsqu'un véhicule apparaît dans le miroir routier sans surgir de manière inopinée ni accélérer soudainement pour forcer le passage (consid. 1.3.2).
Art. 36 cpv. 2 e 27 cpv. 1 LCStr, art. 36 cpv. 2 OSStr; dovere di precedenza a un'intersezione munita di un segnale "Dare precedenza"; specchio stradale. Doveri di precedenza alle intersezioni in caso di cattiva visibilità (consid. 1.2.1 e 1.2.2). Caratteristiche dello specchio stradale (consid. 1.2.3). Quando a un segnale "Dare precedenza" posto prima di un'intersezione non vi è alcuna visuale diretta e un veicolo che circola sulla strada principale appare nello specchio stradale, il debitore della precedenza non può prevalersi di una situazione chiara. Per rispettare i suoi doveri, di principio deve fermarsi e dare la precedenza al prioritario conformemente al segnale. Il debitore della precedenza può rispettare i suoi obblighi anche se avanza un po', "a tentoni", allo scopo di avere una visuale libera sulla strada principale, di valutare direttamente la velocità e la distanza del veicolo prioritario e di permettere a quest'ultimo di scorgerlo (consid. 1.3.1). Art. 26 LCStr; principio dell'affidamento. Condizioni alle quali il conducente debitore della precedenza può prevalersi del principio dell'affidamento (consid. 1.2.4). Il debitore della precedenza non può avvalersi di tale principio quando, in assenza di qualsiasi visuale diretta, un veicolo appare nello specchio stradale senza spuntare inopinatamente né accelerare improvvisamente per forzare il passaggio (consid. 1.3.2).
B. Par jugement du 11 octobre 2016, la Cour pénale du Tribunal cantonal neuchâtelois a très partiellement admis les appel de X. et appel joint de A., en laissant ouverte la question de la qualité de plaignant de ce dernier. Elle a acquitté X. de l'infraction à l'art. 96 al. 2 LCR en confirmant le jugement de première instance sur sa culpabilité pour le surplus et a retenu la seule infraction de lésions corporelles graves par négligence à l'encontre de A. En substance, la cour cantonale s'est fondée sur les faits suivants. Le samedi 16 mars 2013, vers midi, au lieu-dit Frochaux, à l'intersection entre la route cantonale de Lignières et la route du Roc, une violente collision s'est produite entre le véhicule de marque E. conduit par X., qui venait de Cressier avec l'intention de se rendre à Enges, et le véhicule de marque H. de A., qui venait de Lignières et circulait en direction de St-Blaise. X. a souffert de blessures très graves et est demeuré tétraplégique. A. et son passager n'ont pas été blessés. Alors qu'il n'était pas porteur de la ceinture de sécurité, X. n'a pas respecté le "Cédez le passage" à l'intersection avec la route cantonale qu'il a traversée dans le but d'emprunter une route interdite à la circulation. Les miroirs prévus à cet effet offraient une visibilité supérieure à 300 mètres sur la route cantonale en provenance de Lignières. A. circulait à une vitesse de 87 km/h, alors que la vitesse maximale autorisée était de 60 km/h et a franchi la ligne de sécurité visiblement tracée sur la chaussée. A teneur du rapport d'expertise technique du 17 mai 2013, la vitesse au point de choc du véhicule de marque H. devait se situer entre 67 et 72 km/h et celle du véhicule de marque E. entre 27 et 32 km/h. La vitesse au point de réaction du véhicule de marque H., estimé entre 39,5 et 41,2 m de l'intersection, respectivement entre 33,8 et 35,1 m, selon les calculs, devait se situer entre 87 et 93 km/h. Si A. avait circulé à 60 km/h, il n'aurait pas eu besoin de freiner pour éviter la
C. X. forme un recours en matière pénale auprès du Tribunal fédéral contre le jugement cantonal et conclut, avec suite de frais et dépens, à son annulation en tant qu'il le reconnaît coupable d'infractions aux art. 90 al. 1 et 90 al. 2 LCR. Subsidiairement, il conclut à sa condamnation pour la seule infraction à l'art. 90 al. 1 LCR. Invités à se déterminer sur le mémoire de recours, tant la cour cantonale que le Ministère public se sont référés au jugement entrepris. A. a déposé des observations et a conclu au rejet du recours, avec suite de frais et dépens.
1.2.1 Selon l'art. 36 al. 2 LCR, aux intersections, le véhicule qui vient de droite a la priorité. Les véhicules circulant sur une route signalée comme principale ont la priorité, même s'ils viennent de gauche. Aux intersections, le droit de priorité s'étend sur toute la surface de l'intersection des routes en cause, sous réserve de la présence de signaux et de marques (ATF 116 IV 157 consid. 1 p. 158). A teneur de l'art. 27 al. 1 LCR, chacun se conformera aux signaux et aux marques ainsi qu'aux ordres de la police. L'art. 36 al. 2 de l'ordonnance du 5 septembre 1979 sur la signalisation routière (OSR; RS 741.21) prévoit que le signal "Cédez le passage" oblige le conducteur à accorder la priorité aux véhicules circulant sur la route dont il s'approche. A teneur de l'art. 14 de l'ordonnance du 13 novembre 1962 sur les règles de la circulation routière (OCR; RS 741.11), celui qui est tenu d'accorder la priorité ne doit pas gêner dans sa marche le conducteur bénéficiaire de la priorité. Il réduira sa vitesse à temps et, s'il doit attendre, s'arrêtera avant le début de l'intersection. L'arrêt s'impose, en particulier dès que le non-prioritaire constatera qu'il ne pourrait pas libérer la route prioritaire avant l'arrivée du prioritaire et ce, avec une marge de sécurité suffisante et si la situation n'est pas claire (arrêt 6B_299/2011 du 1er septembre 2011 consid. 3.2, in JdT 2011 I p. 323, et les références citées). Le bénéficiaire de la priorité est gêné dans sa marche au sens de cette disposition, lorsqu'il doit modifier brusquement sa manière de conduire, par exemple parce qu'il est soudain contraint de freiner, d'accélérer ou de faire une manoeuvre d'évitement sur l'intersection, voire peu avant ou peu après celle-ci, sans qu'il importe de savoir si une collision survient ou non. Cela ne doit cependant pas affaiblir le droit de priorité, règle fondamentale du trafic routier, qui doit comme tel recevoir une application claire et simple. Dans cette optique, la gêne importante ne doit être écartée qu'exceptionnellement. L'importance de l'entrave au droit de priorité ne dépend pas du point de savoir si l'ayant droit l'a prévue et a réagi en conséquence (ATF 114 IV 146 ss et arrêt cité; arrêt 6B_263/2009 du 14 juillet 2009 consid. 1.1.2, in JdT 2009 I p. 536).
(ATF 125 IV 83 consid. 2b p. 87; ATF 118 IV 277 consid. 4a p. 280; arrêt 6B_959/2016 du 6 juillet 2017 consid. 2.2). Seul celui qui s'est comporté réglementairement peut invoquer le principe de la confiance. Celui qui viole des règles de la circulation et crée ainsi une situation confuse ou dangereuse ne peut pas attendre des autres qu'ils parent à ce danger par une attention accrue. Cette limitation n'est cependant plus applicable lorsque la question de savoir si l'usager a violé une règle de la circulation dépend précisément de la possibilité qu'il a d'invoquer le principe de la confiance, en d'autres termes, si et dans quelle mesure il pouvait se fonder sur le comportement de l'autre usager (ATF 125 IV 83 consid. 2b p. 87 s.; ATF 120 IV 252 consid. 2d/aa p. 254). Le conducteur débiteur de la priorité peut se prévaloir du principe de la confiance. Si le trafic lui permet de s'engager sans gêner un véhicule prioritaire, on ne peut lui reprocher aucune violation du droit de priorité s'il entrave malgré tout la progression du prioritaire en raison du comportement imprévisible de ce dernier (cf. ATF 120 IV 252 consid. 2d/aa p. 254; arrêt 6B_959/2016 du 6 juillet 2017 consid. 2.2 et l'arrêt cité). Constitue un comportement imprévisible, le fait d'accélérer brusquement pour forcer le passage, de surgir de façon inopinée à une vitesse largement excessive, ou de freiner vigoureusement tout à coup sans raison (cf. ATF 125 IV 83 consid. 2c p. 88; arrêts 6B_959/2016 du 6 juillet 2017 consid. 2.2; 4A_239/2011 du 22 novembre 2011 consid. 2.4.1, in JdT 2011 I p. 321 et les références citées). Dans l'optique d'une règle de priorité claire, on ne peut toutefois admettre facilement que le débiteur de la priorité n'a pas à compter avec le passage, respectivement l'entrave d'un prioritaire (ATF 120 IV 252 consid. 2d/aa p. 254; arrêts 6B_959/2016 du 6 juillet 2017 consid. 2.2; 6B_917/2016 du 9 décembre 2016 consid. 2.5.1).
Lorsqu'à un "Cédez le passage" précédant une intersection, la visibilité directe est nulle et qu'un véhicule apparaît dans le miroir routier sur une route principale, le débiteur de la priorité ne peut se prévaloir d'une situation claire. Afin de respecter ses obligations il doit en principe s'arrêter et céder le passage au prioritaire conformément au signal. Le débiteur de la priorité peut également respecter ses obligations s'il s'avance quelque peu, à tâtons, afin d'avoir une vue dégagée sur la route principale, d'apprécier directement la vitesse et la distance du véhicule prioritaire et de permettre à ce dernier de l'apercevoir. En omettant d'accorder la priorité au véhicule qui s'approchait sur la route principale, le recourant, positionné devant un signal "Cédez le passage", a entravé la trajectoire du véhicule bénéficiant de la priorité, lequel n'a pas pu éviter la collision malgré un freinage d'urgence. Le recourant a donc enfreint son devoir de priorité aux intersections et n'a pas respecté la signalisation idoine (cf. art. 36 al. 2 , 27 al. 1 LCR et 36 al. 2 OSR). En tant que le recourant fait valoir une violation des art. 36 al. 2 et 27 al. 1 LCR, ses griefs doivent être rejetés.
Par ailleurs, le comportement du conducteur du véhicule de marque H. n'était pas imprévisible au point de considérer que le recourant n'aurait pas enfreint son devoir de priorité. Certes, il est établi, en retenant la vitesse la plus élevée ressortant du rapport d'expertise (87 à 93 km/h), que la vitesse du véhicule circulant sur la route cantonale était inadaptée. On ne saurait toutefois retenir que le véhicule de marque H. a surgi de manière inopinée dans le champ de vision du recourant, lequel l'admet, ni qu'il aurait soudainement accéléré pour forcer le passage. Le recourant ne peut rien déduire en sa faveur de l'arrêt publié aux ATF 118 IV 277, accordant au débiteur de la priorité à une intersection le bénéfice du principe de la confiance dès lors que le motocycliste prioritaire, masqué par un autre véhicule, avait surgi de manière inopinée à une vitesse de 145 km/h au lieu de 80 km/h. La seule considération selon laquelle on n'a pas à compter, en général, dans des circonstances de route et de trafic favorables, avec des vitesses supérieures à 90 km/h environ sur les routes principales, en dehors de localités (consid. 5a et 5b p. 283 s.), ne saurait trouver application dans le cas d'espèce qui se distingue de cette affaire. D'une part, la visibilité directe du débiteur de la priorité était nulle en l'espèce, et d'autre part, le recourant avait vu qu'un véhicule prioritaire s'approchait, de sorte que ce dernier n'a pas surgi de manière inopinée. Le grief tiré d'une violation de l'art. 26 LCR doit être écarté.
Décision : 143 IV 500
Date : 05. Dezember 2017
Statut : 143 IV 500
Regeste : Art. 36 Abs. 2 und 27 Abs. 1 SVG, Art. 36 Abs. 2 SSV; Vortrittsrecht an einer mit dem Signal "kein...
principe de la confiance • route principale • vue • route cantonale • circulation routière • aa • règle de la circulation • tribunal fédéral • violation du droit • interdiction de l'arbitraire • priorité • appréciation des preuves • recours en matière pénale • prévention des accidents • lésion corporelle grave • constatation des faits • viol • ayant droit • calcul • signalisation routière
105-IV-339 • 114-IV-146 • 116-IV-157 • 118-IV-277 • 120-IV-252 • 122-IV-133 • 125-IV-83 • 138-V-74 • 140-III-264 • 142-II-369 • 142-III-23 • 142-III-364 • 143-IV-500 • 98-IV-273
4A_239/2011 • 6B_1300/2016 • 6B_263/2009 • 6B_299/2011 • 6B_746/2007 • 6B_917/2016 • 6B_959/2016
CP: 54, 125
LCR: 26, 27, 36, 90, 96, 97

References: Art. 36
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 Art. 26

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 art. 90
 ATF 
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