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Timestamp: 2019-12-12 01:45:08+00:00

Document:
Arrete Du Gouvernement Flamand du 27/07/2004 relatif a la programmation dans l'enseignement de promotion sociale pour l'annee scolaire 2004-2005 et modifiant l'arrete du gouvernement flamand du 1er decembre 2000 relatif a la structure de l'enseigneme
Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la programmation dans l'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2004-2005 et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 1er décembre 2000 relatif à la structure de l'enseigneme
2004036733
27 JUILLET 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la programmation dans l'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2004-2005 et modifiant l' arrêté du Gouvernement flamand du 1er décembre 2000Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement flamand prom. 01/12/2000 pub. 24/01/2001 numac 2001035044 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure de l'enseignement secondaire de promotion sociale fermer relatif à la structure de l'enseignement secondaire de promotion sociale
Vu le décret du 2 mars 1999Documents pertinents retrouvés type décret prom. 02/03/1999 pub. 21/08/1999 numac 1999035844 source ministere de la communaute flamande Décret réglant certaines matières relatives à l'éducation des adultes fermer réglant certaines matières relatives à l'éducation des adultes, notamment les articles 5, § 2, et 8, tels que modifiés par le décret du 14 février 2003 relatif à l'enseignement XIV;
Vu l' arrêté du Gouvernement flamand du 1er décembre 2000Documents pertinents retrouvés type arrêté du gouvernement flamand prom. 01/12/2000 pub. 24/01/2001 numac 2001035044 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure de l'enseignement secondaire de promotion sociale fermer relatif à la structure de l'enseignement secondaire, modifié par l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 septembre 2003;
Vu l'avis du Conseil de l'Education des adultes du Conseil flamand de l'Enseignement (Vlaamse Onderwijsraad), émis le 27 avril 2004;
Vu l'accord du Ministre flamand chargé du Budget, donné le 27 juillet 2004;
Considérant qu'afin de garantir une bonne organisation de l'année scolaire 2004-2005, il faut informer sans délai les centres d'éducation des adultes sur les programmations admises dans l'enseignement de promotion sociale pour l'année scolaire 2004-2005;
Sur la proposition du Vice-Ministre-Président du Gouvernement flamand et Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation;
Article 1er.Le « Centrum voor Volwassenenonderwijs K.C.S.T. », Diesterstraat 1, à 3800 Sint-Truiden, est autorisé à organiser les disciplines « bedrijfsbeheer » et « koeling en warmte » à partir de l'année scolaire 2004-2005.
Art. 2.Le « Centrum voor Volwassenonderwijs Avelgem - Harelbeke », Oudenaardsesteenweg 20, à 8580 Avelgem, est autorisé à organiser la discipline « koeling en warmte » à partir de l'année scolaire 2004-2005.
Art. 3.Le « Centrum voor Volwassenonderwijs Kempen - Maasland », Europaplein 36, à 3630 Maasmechelen, est autorisé à organiser la discipline « koeling en warmte » à partir de l'année scolaire 2004-2005.
Art. 4.Le « Centrum voor Volwassenenonderwijs Lokeren - Hamme - Zele - Dendermonde », Brouwerijstraat 5, à 9160 Lokeren, est autorisé à organiser les disciplines « land- en tuinbouw » et « voeding » à partir de l'année scolaire 2004-2005.
Art. 5.Le « Centrum voor Volwassenenonderwijs Willebroek - Boom », Ed. Anseelestraat, à 2830 Willebroek, est autorisé à organiser les disciplines « toerisme » et « bedrijfsbeheer » à compter de l'année scolaire 2004-2005.
Art. 6.Le « Centrum voor Volwassenonderwijs TIO Tongeren », Rode Kruislaan 27, à 3700 Tongeren, est autorisé à organiser la discipline « meubelrestauratie en houtsnijden » à partir de l'année scolaire 2004-2005.
Art. 7.Le « Centrum voor Volwassenonderwijs Vrije Hogere Handelsavondleergangen », Hoogstraat 22, à 9700 Oudenaarde, est autorisé à organiser la discipline « voeding » à compter de l'année scolaire 2004-2005.
Art. 8.§ 1er. Le « Centrum voor Volwassenonderwijs Vormingsleergang voor Sociaal en Pedagogisch Werk - Gent », E. Tinelstraat 92, à 9040 Sint-Amandsberg, est autorisé à organiser la discipline expérimentale « bijzondere educatieve noden » à compter de l'année scolaire 2004-2005. Cette discipline ne contient que la formation « Vlaamse gebarentaal ». § 2. Pour l'application de l'article 48 du décret du 2 mars 1999Documents pertinents retrouvés type décret prom. 02/03/1999 pub. 21/08/1999 numac 1999035844 source ministere de la communaute flamande Décret réglant certaines matières relatives à l'éducation des adultes fermer, la valeur de « d » est fixée à 12 pour la discipline expérimentale « bijzondere educatieve noden ».
Art. 9.A partir de l'année scolaire 2003-2004, l'annexe Ire est remplacée par ce qui suit : ANNEXE Ire 1. Algemene vorming. Pour la consultation du tableau, voir image
Art. 10.A partir de l'année scolaire 2003-2004, le tableau « personenzorg » figurant à l'annexe 2 du même arrêté est remplacé par ce qui suit : 27. Personenzorg. Pour la consultation du tableau, voir image
Art. 11.Le présent arrêté entre en vigueur le 1er septembre 2004, à l'exception des articles 9 et 10, qui entrent en vigueur le 1er septembre 2003.
Bruxelles, le 27 juillet 2004.
Le Ministre-Président du Gouvernement flamand et Ministre flamand des Réformes institutionnelles, de l'Agriculture, de la Pêche en mer et de la Ruralité, Y. LETERME Le Vice-Ministre-Président du Gouvernement flamand et Ministre flamand de l'Emploi, de l'Enseignement et de la Formation, F. VANDENBROUCKE
arrêté ministériel du 28 novembre 2005 Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 17 décembre 2004 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer arrêté ministériel du 23 mars 2007 Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 21 décembre 2006 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer arrêté ministériel du 01 juin 2007 Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 21 mars 2005 relatif à l'organisation de l'élevage de petits ruminants
arrêté ministériel du 02 avril 2009 Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 21 mars 2005 relatif à l'organisation de l'élevage de petits ruminants arrêté ministériel du 13 août 2007 Arrêté ministériel portant agrément de l'association d'élevage Stud-book belge du Cheval Frison, ASBL et modifiant l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre arrêté ministériel du 20 septembre 2007 Arrêté ministériel portant agrément de l'association d'élevage Belgian Quarter Horse Association ASBL et modifiant l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des structures d'élevage en Flandre arrêté ministériel du 25 octobre 2007 Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 21 décembre 2006 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer arrêté ministériel du 14 décembre 2007 Arrêté ministériel portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer arrêté ministériel du 17 décembre 2008 Arrêté ministériel portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer arrêté ministériel du 20 juin 2008 Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 14 décembre 2007 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer arrêté ministériel du 20 juin 2008 Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 21 mars 2005 relatif à l'organisation de l'élevage de petits ruminants arrêté ministériel du 24 septembre 2008 Arrêté ministériel portant agrément de l'association d'élevage "Irish Cob Society Belgique ASBL et le Livre généalogique belge du Tinker ASBL" et modifiant l'arrêté ministériel du 25 octobre 2005 relatif à l'organisation du développement des s arrêté ministériel du 23 juin 2009 Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 17 décembre 2008 portant des mesures complémentaires temporaires de conservation des réserves de poisson en mer arrêté ministériel du 06 mai 2009 Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 8 juin 2005 portant exécution de certaines dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 mai 2005 relatif à certains aspects procéduraux du régime de garanties pour petites et moyen arrêté ministériel du 06 mai 2009 Arrêté ministériel portant exécution de certaines dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 mars 2009 relatif à certains aspects procéduraux du régime de garanties pour petites et moyennes entreprises en ce qui concerne les société arrêté ministériel du 13 février 2007 Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 21 mars 2005 relatif à l'organisation de l'élevage de petits ruminants arrêté ministériel du 02 octobre 2006 Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 6 novembre 2001 fixant les méthodes de référence et les principes des méthodes de routine pour la détermination officielle de la qualité et de la composition du lait fourni aux acheteurs arrêté ministériel du 07 avril 2009 Arrêté ministériel relatif à l'agrément de "Bioforum Vlaanderen" comme centre d'accompagnement d'exploitations dans le secteur de l'agriculture biologique arrêté ministériel du 23 mars 2006 Arrêté ministériel définissant les moyens et grands élevages de bétail et établissant les modalités de l'abonnement pour le financement de la collecte et de la transformation des cadavres en 2006 arrêté ministériel du 24 mars 2006 Arrêté ministériel instaurant un régime d'aide aux semences des espèces Linum usitatissimum L. et Triticum spelta L. arrêté ministériel du 28 juin 2006 Arrêté ministériel portant reconnaissance temporaire de la procédure de prélèvement d'échantillons aux fins de contrôle antidopage de la Fédération internationale du Tennis et d'un laboratoire de contrôle dans le cadre de la pratique du sport arrêté ministériel du 19 mai 2006 Arrêté ministériel modifiant la réglementation sectorielle relative à la politique agricole et de la pêche suite à la restructuration de l'administration flamande arrêté ministériel du 12 mai 2006 Arrêté ministériel portant exécution de l'arrêté du Gouvernement flamand du 4 avril 2003 à l'appui de projets-tremplins entre l'économie et l'enseignement arrêté ministériel du 22 juin 2006 Arrêté ministériel modifiant l'annexe unique de l'arrêté ministériel du 6 janvier 2006 portant approbation du manuel de l'assurance soins arrêté ministériel du 13 août 2009 Arrêté ministériel établissant les modalités d'instauration d'un régime de paiement unique et établissant certains régimes d'aide pour agriculteurs et portant application de la conditionnalité arrêté ministériel du 29 juin 2006 Arrêté ministériel portant la cessation de la pêche de la sole dans les zones c.i.e.m. VIIIa,b arrêté ministériel du 28 juillet 2006 Arrêté ministériel concernant la définition et la révision des données de référence en exécution du régime de paiement unique dans le secteur du tabac brut arrêté ministériel du 05 octobre 2006 Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 25 novembre 2003 établissant les modalités d'application du classement des carcasses de gros bovins arrêté ministériel du 05 octobre 2006 Arrêté ministériel modifiant l'arrêté ministériel du 16 juin 2004 conférant des missions à l'IVB ASBL relatives au contrôle du classement des carcasses de porcs et de gros bovins
arrêté du gouvernement flamand du 18 novembre 2005 Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure modulaire de l'enseignement secondaire de promotion sociale pour la discipline expérimentale « Bijzondere Educatieve Noden » arrêté du gouvernement flamand du 03 avril 2009 Arrêté du Gouvernement flamand portant démission honorable et mise à la retraite du commissaire du Gouvernement flamand auprès de la « Katholieke Universiteit Leuven » et de la « Katholieke Universiteit Brussel » arrêté du gouvernement flamand du 07 novembre 2008 Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'opération d'investissement dans des écoles de technologie et de techniques industrielles pour l'année scolaire 2008-2009
arrêté du gouvernement flamand du 07 novembre 2008 Arrêté du Gouvernement flamand relatif à l'agrément et au subventionnement comme centre d'éducation de base pour l'année scolaire 2008-2009 arrêté du gouvernement flamand du 15 juin 2007 Arrêté modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 24 mai 1995 réglant le fonctionnement et la gestion du « Vlaams Fonds voor de Lastendelging » et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 27 juillet 2004 fixant les attributions des membr arrêté du gouvernement flamand du 20 juillet 2006 Arrêté du Gouvernement flamand accordant une dérogation à la multisectorialité à un centre d'enseignement de l'enseignement secondaire à temps plein arrêté du gouvernement flamand du 01 septembre 2006 Arrêté du Gouvernement flamand accordant une dérogation à la norme de rationalisation au "Koninklijk Atheneum Turnhout" et au "Koninklijk Atheneum Berchem" arrêté du gouvernement flamand du 14 novembre 2007 Arrêté du Gouvernement flamand modifiant la dénomination de l'Agence l'Infrastructure en Agence Routes et Circulation
décret du 15 juin 2007 Décret relatif à l'éducation des adultes décret du 09 décembre 2005 Décret relatif à l'organisation de projets temporaires dans l'enseignement
type arrêté du gouvernement flamand prom. 01/12/2000 pub. 24/01/2001 numac 2001035044 source ministere de la communaute flamande Arrêté du Gouvernement flamand relatif à la structure de l'enseignement secondaire de promotion sociale
https://www.etaamb.be/fr/arrete-du-gouvernement-flamand-du-27-juillet-2004_n2004036733.html

References: § 2

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8
 § 2
 l'article 48

Art. 9

Art. 10

Art. 11