Source: http://www.itu.int/fr/ITU-R/space/snl/Pages/SNLquaterlyPublication.aspx
Timestamp: 2015-08-29 17:04:16+00:00

Document:
SNL - Publication trimestrielle
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Page Content 20Telle qu’elle a été annexée à la BRIFIC Pour chaque réseau spatial ou station terrienne, indication de la position orbital et des bandes de fréquences. Liste des fichiers (PDF et CSV)
Contenu complet du Rapport trimestriel de la SNL
Bandes de fréquences référencées (Tableau 1) Table1.pdf
Liste des réseaux spatiaux géostationnaires pour lesquels des renseignements ont été communiqués en application des dispositions de l’Article 9 et/ou de l’Article 11 du Règlement des radiocommunications
Liste des réseaux spatiaux géostationnaires pour lesquels des renseignements ont été communiqués en application des dispositions de l’Article 9.11A/Résolution 46 et/ou de l’Article 11 du Règlement des radiocommunications
Liste des réseaux spatiaux géostationnaires pour lesquels des renseignements ont été communiqués en application des dispositions de l’Article 9 (numéros 9.7 et 9.11)/Résolution 33 et/ou de l’Article 11 du Règlement des radiocommunications
Liste des réseaux spatiaux non géostationnaires pour lesquels des renseignements ont été communiqués en application des dispositions de l’Article 9 et/ou de l’Article 11 du Règlement des radiocommunications
Liste des réseaux spatiaux non géostationnaires pour lesquels des renseignements ont été communiqués en application des dispositions de l’Article 9 (numéro 9.11A)/Résolution 46 et/ou de l’Article 11 du Règlement des radiocommunications
Liste des réseaux spatiaux non géostationnaires pour lesquels des renseignements ont été communiqués en application des dispositions de l’Article 9 (numéro 9.11)/Résolution 33 et/ou de l’Article 11 du Règlement des radiocommunications
Liste de notifications de stations terriennes pour lesquelles les renseignements ont été communiqués en application des dispositions de l'Article 11 du Règlement des radiocommunications
Liste de notifications de réseaux spatiaux reçues et publiées dans la Partie I-S de la Circulaire hebdomadaire/BR IFIC (Services spatiaux), pour lesquelles les renseignements ont été communiqués en application des dispositions de l'Article 11 du Règlement des radiocommunications
Liste de notifications de stations terriennes reçues et publiées dans la Partie I-S de la Circulaire hebdomadaire/BR IFIC (Services spatiaux), pour lesquelles les renseignements ont été communiqués en application des dispositions de l'Article 11 du Règlement des radiocommunications
Liste des réseaux à satellite géostationnaire du service de radiodiffusion par satellite (SRS) et de ses liaisons de connexion associées communiqués et publiés en application des dispositions de l'Article 4 des Appendices 30 et 30A ainsi que la Résolution 42 du Règlement des radiocommunications
Liste des réseaux à satellite géostationnaire du service de radiodiffusion par satellite (SRS) et de ses liaisons de connexion associées notifiés et publiés en application des dispositions de l'Article 5 des Appendices 30 et 30A du Règlement des radiocommunications
Liste des réseaux à satellite géostationnaire (fonctions d'exploitation spatiale dans les bandes de garde) communiqués et publiés en application des dispositions de l'Article 2A des Appendices 30 et 30A du Règlement des radiocommunications
Liste des réseaux à satellite géostationnaire du service fixe par satellite (SFS) communiqués et publiés en application des dispositions des Articles 6 et 7 de l'Appendice 30B du Règlement des radiocommunications
Liste des réseaux à satellite géostationnaires du service fixe par satellite (SFS) et de ses liaisons de connexion associées notifiés et publiés en application des dispositions de l'Article 8 de l’Appendice 30B du règlement des radiocommunications

References: l'Article 11
 l'Article 11
 l'Article 11
 l'Article 4
 l'Article 5
 l'Article 2
 l'Article 8