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Timestamp: 2016-10-25 08:30:33+00:00

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9C_437/2009 (16.04.2010)
9C_437/2009
A.________, repr�sent� par Me Denis Mathey, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve du 7 avril 2009.
La soci�t� X.________ SA a �t� fond�e par B.________ et inscrite au Registre du commerce le 21 ao�t 1990. Elle �tait active dans le domaine de l'informatique. D�s l'origine, A.________ en a �t� l'administrateur et B.________ le directeur, tous deux avec signature individuelle. A partir de d�cembre 1999, C.________ a exerc� aupr�s de la soci�t� la fonction de sous-directeur. Celui-ci a �t� licenci� pour le 31 juillet 2000.
En tant qu'employeur, X.________ SA �tait affili�e � la Caisse interprofessionnelle AVS de la F�d�ration des Entreprises Romandes (FER CIAM 106.1; ci-apr�s: la caisse). Par lettre du 24 octobre 2000 faisant suite � un commandement de payer relatif aux cotisations AVS de juillet 2000, elle a inform� la caisse qu'elle traversait des difficult�s de tr�sorerie qui avaient occasionn� des retards dans le paiement des cotisations. Un premier arrangement a fait l'objet d'une d�cision d'octroi d'un sursis au paiement du 7 novembre 2000, selon laquelle les cotisations paritaires de juillet � septembre 2000 d'un montant total de 61'163 fr. 60, moins un premier versement de 15'290 fr., devaient �tre amorties par le versement d'acomptes mensuels de 3'830 fr. d�s le 15 d�cembre 2000. Sur requ�te de la soci�t� X.________ SA du 8 mars 2001, un nouvel arrangement a fait l'objet d'une d�cision d'octroi d'un sursis au paiement du 6 avril 2001, selon un plan pr�voyant que les cotisations paritaires (ao�t � septembre 2000 et janvier et f�vrier 2001) d'un montant total de 67'581 fr. 70, moins un premier versement de 12'395 fr., devaient �tre amorties par le versement d'acomptes mensuels de 4'635 fr. d�s le 30 avril 2001. La soci�t� X.________ SA n'a pas respect� l'arrangement du 6 avril 2001, lequel a fait l'objet de rappels de la part de la caisse les 13 juin et 13 juillet 2001.
X.________ SA a �t� dissoute par suite de faillite prononc�e par jugement du Tribunal de premi�re instance de la R�publique et canton de Gen�ve du 2 octobre 2001. D�pos� le 30 juin 2004, l'�tat de collocation a �t� modifi� les 8 juillet et 8 d�cembre 2004. La cl�ture de la faillite a �t� prononc�e le 25 ao�t 2005.
Par deux d�cisions en r�paration du dommage du 15 novembre 2005, la caisse a r�clam� le versement de 82'960 fr. 35 � A.________ et � B.________, solidairement, somme correspondant � l'arri�r� des cotisations paritaires AVS/AI/APG/AC pour les p�riodes d'ao�t et septembre 2000, janvier, f�vrier, mai et ao�t 2001 et � des compl�ments pour les ann�es 1996 � 1999 et 2000 � 2001 suite � des contr�les d'employeur, aux cotisations dues au r�gime des allocations familiales des p�riodes d'ao�t 2001 et � la reprise de cotisations suite � un contr�le d'employeur sur les ann�es 2000 � 2001, ainsi qu'aux cotisations dues au r�gime de l'assurance-maternit� des p�riodes de juillet et ao�t 2001 et aux compl�ments suite � un contr�le d'employeur sur les ann�es 2000 � 2001.
Les 17 et 28 novembre 2005, A.________ a form� opposition contre la d�cision du 15 novembre 2005 le concernant, opposition qu'il a compl�t�e le 6 juillet 2006. Par d�cision du 26 novembre 2007, la caisse a rejet� l'opposition.
B.________ n'a pas form� opposition contre la d�cision du 15 novembre 2005 le concernant.
Le 14 janvier 2008, A.________ a form� recours contre la d�cision sur opposition du 26 novembre 2007 devant le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � son annulation, la juridiction cantonale �tant invit�e � constater et dire qu'il n'�tait pas responsable du dommage ascendant � 82'960 fr. 35 caus� � la caisse par la soci�t� X.________ SA.
Le 15 avril 2008, la juridiction cantonale a entendu les parties en audience de comparution personnelle, � la suite de laquelle A.________ a produit le 21 juillet 2008 les documents que lui avait remis l'Office des faillites.
Dans une ordonnance du 21 avril 2008, le Tribunal cantonal des assurances sociales, statuant pr�paratoirement, a appel� en cause B.________ et l'a invit� � se d�terminer. Par lettre du 30 avril 2008 (timbre postal), celui-ci a d�pos� ses observations.
Le 2 septembre 2008, la juridiction cantonale a proc�d� en pr�sence de A.________, de B.________ et de la caisse � l'audition de D.________.
Dans une ordonnance du 24 septembre 2008, la juridiction cantonale a interpell� B.________ sur diff�rents points. Par lettre dat�e du 15 octobre 2008, B.________ a r�pondu aux questions qui lui �taient pos�es. Dans ses d�terminations du 19 novembre 2008, la caisse, relevant que B.________ �tait engag� dans l'implantation du groupe Y.________ depuis 1996 d�j� et qu'il n'�tait plus enti�rement disponible pour la soci�t� X.________ SA, a maintenu sa demande en r�paration du dommage � l'�gard de A.________. Par lettre du 24 novembre 2008, A.________ a d�clar� qu'il n'avait pas d'observations � formuler.
Par arr�t du 7 avril 2009, le Tribunal cantonal des assurances sociales, statuant en la cause A.________, recourant, contre la Caisse interprofessionnelle AVS de la F�d�ration des Entreprises Romandes, intim�e, et B.________, appel� en cause, a rejet� le recours.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � son annulation, le Tribunal f�d�ral �tant invit� � d�bouter "les intim�s" de toutes leurs conclusions, voire de toute autre conclusion. A titre subsidiaire, il demande que la cause soit renvoy�e � la juridiction cantonale pour nouvelle d�cision et que "les intim�s" soient d�bout�s de toute autre conclusion.
La Caisse interprofessionnelle AVS de la F�d�ration des Entreprises Romandes conclut au rejet du recours. B.________ n'a pas r�pondu au recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
1.1 La IIe Cour de droit social du Tribunal f�d�ral conna�t des d�cisions en r�paration du dommage selon l'art. 52 LAVS (art. 82 let. a LTF et 35 let. a RTF). Cela vaut �galement lorsque le litige a trait � la r�paration du dommage caus� aux caisses d'allocations familiales et d'assurance-maternit� r�gies par le droit cantonal (lois genevoises du 1er mars 1996 sur les allocations familiales [LAF; RSG J 5 10] et du 14 d�cembre 2000 sur l'assurance-maternit� [remplac�e le 1er juillet 2005 par la loi du 21 avril 2005 instituant une assurance en cas de maternit� et d'adoption; LAMat; RSG J 5 07]). Bien que l'assurance sociale cantonale et les allocations familiales entrent formellement dans la comp�tence de la Ire Cour de droit social (art. 34 let. d et e RTF), des raisons d'�conomie de proc�dure justifient toutefois que la IIe Cour de droit social traite de ces questions (par exemple, arr�t 9C_248/2009 du 27 novembre 2009, consid. 1).
1.2 La juridiction cantonale a appel� en cause B.________, en tant que coresponsable solidaire potentiel (ATF 134 V 306 consid. 3 p. 308 s.). Devant la Cour de c�ans, celui-ci n'a pas qualit� de partie, seule la caisse �tant intim�e dans la pr�sente cause. C'est en tant que personne concern�e que B.________ a eu la possibilit� de r�pondre au recours (� propos du tiers int�ress�, cf. ATF 134 V 306 consid. 4 p. 312 s.).
1.3 Le recours peut �tre form� notamment pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), que le Tribunal f�d�ral applique d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'�tant ainsi limit� ni par les arguments du recourant, ni par la motivation de l'autorit� pr�c�dente (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4 p.140). Le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF). Il examine sur la base des griefs soulev�s dans le recours si le jugement entrepris viole (notamment) le droit f�d�ral dans l'application des r�gles pertinentes du droit mat�riel et de preuve (art. 95 let. a LTF) y compris une �ventuelle constatation des faits manifestement inexacte ou en violation du droit (art. 97 al. 1, art. 105 al. 2 LTF).
1.4 Devant la Cour de c�ans, le recourant produit un relev� de compte bancaire du 31 mars 2000 indiquant un versement en faveur de la soci�t� X.________ SA de 15'000 US$ le 17 mars 2000 et un avis de cr�dit du 26 juin 2000 en faveur de cette soci�t� de la somme de 50'000 US$.
Toutefois, le jugement attaqu� du 7 avril 2009 ne justifie pas pour la premi�re fois de soulever ces moyens et le recourant ne montre pas en quoi les conditions d'une exception � l'interdiction des faits ou moyens de preuve nouveaux selon l'art. 99 al. 1 LTF sont remplies (Ulrich Meyer, in: Niggli/Uebersax/Wipr�chtiger, Basler Kommentar zum BGG, Basel 2008, N. 44 � 47 ad Art. 99 BGG; Bernard Corboz, in: Commentaire de la LTF, Berne 2009, N. 19 ad Art. 99 LTF). Ces moyens ne sont d�s lors pas admissibles.
2.1 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de l'art. 52 LAVS et l'abrogation des art. 81 et 82 RAVS, relatifs � la proc�dure � suivre pour faire valoir le droit � la r�paration du dommage ainsi qu'� la prescription de ce droit.
Dans le cas particulier, la proc�dure r�gie par le nouveau droit �tait applicable (ATF 130 V 1). Sur le plan mat�riel, le cas d'esp�ce est r�gi par l'ancien droit jusqu'au 31 d�cembre 2002 et par le nouveau droit d�s le 1er janvier 2003, eu �gard au principe selon lequel les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits (ATF 132 III 523 consid. 4.3 p. 527 et les r�f�rences).
2.2 Selon l'art. 52 aLAVS (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002), l'employeur qui, intentionnellement ou par n�gligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage � la caisse de compensation est tenu � r�paration.
Cette disposition l�gale a �t� modifi�e, le 1er janvier 2003, dans le cadre de la mise en oeuvre de la LPGA. Le nouveau droit n'a fait que reprendre textuellement, � l'art. 52 al. 1 LAVS, le principe de la responsabilit� de l'employeur figurant � l'art. 52 aLAVS, la seule diff�rence portant sur la d�signation de la caisse de compensation, d�sormais appel�e assurance (ATF 132 III 523 consid. 4.3 p. 528). Le jugement entrepris expose correctement les r�gles l�gales sur la responsabilit� de l'employeur (� propos de la n�gligence grave, voir ATF 108 V 199 consid. 3a p. 202; RCC 1985 p. 51 consid. 2a et p. 648 consid. 3b; cf. aussi ATF 132 III 523 consid. 4.6 p. 529) et les principes jurisprudentiels applicables dans le cas d'une soci�t� anonyme, responsabilit� qui peut s'�tendre, � titre subsidiaire, aux organes qui ont agi en son nom, de sorte que l'on peut y renvoyer. Il y a lieu de pr�ciser que les faits reproch�s � une entreprise ne sont pas n�cessairement imputables � chacun des organes de celle-ci. Il convient bien plut�t d'examiner si et dans quelle mesure ces faits peuvent �tre attribu�s � un organe d�termin�, compte tenu de la situation juridique et de fait de ce dernier au sein de l'entreprise. Savoir si un organe a commis une faute d�pend des responsabilit�s et des comp�tences qui lui ont �t� confi�es par l'entreprise (ATF 108 V 199 consid. 3a p. 202; RCC 1985 p. 647 consid. 3b; cf. ATF 132 III 523 consid. 4.5 p. 528).
La jurisprudence se montre d'autant plus s�v�re que l'administration d'une petite soci�t� anonyme se compose, comme en l'esp�ce, d'un seul membre, car on peut en r�gle ordinaire exiger de ce dernier - dans la mesure o� il assume � lui seul l'administration de la soci�t� en sa qualit� d'organe - qu'il contr�le toutes les activit�s importantes de l'entreprise et cela quand bien m�me il a confi� l'essentiel de la gestion � un tiers: par cette d�l�gation de comp�tence, il ne peut en m�me temps se d�charger de ses responsabilit�s d'administrateur unique (ATF 108 V 199 consid. 3b p. 203). Dans les entreprises de petite taille et de grandeur moyenne, le devoir de surveillance concernant l'accomplissement de l'obligation l�gale de payer des cotisations ne saurait �tre abandonn� � des tiers (ATF 114 V 219 consid. 4 p. 223).
Du jugement cantonal, il ressort que le recourant �tait administrateur unique de la soci�t� X.________ SA depuis sa cr�ation, qu'il intervenait en cette qualit� � raison d'environ trente heures par semaine, examinait les comptes et participait aux d�cisions importantes, et que B.________ �tait l'animateur de cette soci�t�, dont il assumait plus particuli�rement la gestion et engageait le personnel, et que c'est ce dernier qui donnait les instructions n�cessaires � la personne charg�e de la comptabilit� s'agissant notamment du paiement des charges sociales. Les premiers juges, relevant que le fait d'accepter et de conserver un mandat d'administrateur sans exercer les pouvoirs et les devoirs qui sont attach�s � cette charge, ou sans pouvoir la remplir consciencieusement, constitue une faute grave, ont retenu que le recourant, dont les t�ches n'avaient pas �t� modifi�es par l'engagement de C.________ comme sous-directeur � partir de d�cembre 1999 et comprenaient pr�cis�ment l'examen des comptes et la participation aux d�cisions importantes, ne pouvait ignorer que les cotisations (paritaires) dues � la caisse n'�taient qu'irr�guli�rement, voire pas pay�es, depuis juillet 2000 et qu'en sa qualit� d'administrateur unique de la soci�t� X.________, il �tait responsable de la conduite de X.________ SA et du dommage caus� � l'intim�e du fait de la non-observation des prescriptions en ce qui concerne la perception des cotisations. Examinant les motifs d'exculpation invoqu�s par le recourant, ils ont consid�r� que la soci�t� X.________ SA, malgr� l'exercice 1999, �tait surendett�e vraisemblablement depuis 1997 d�j� et que le recourant, qui avait manifestement tard� � d�poser le bilan puisqu'il ne l'avait fait que le 9 ao�t 2001, n'avait aucune raison s�rieuse et objective de penser qu'en se contentant de verser la part des employ�s et en retardant le paiement de la part employeur, il pourrait s'acquitter des cotisations dues dans un d�lai raisonnable.
3.1 Dans la mesure o� le recourant se borne � reprendre les faits all�gu�s de premi�re instance, selon lesquels la soci�t� X.________ SA ne pouvait trouver son salut que par sa cession, et � en faire une appr�ciation diff�rente de celle des premiers juges, son argumentation est manifestement insuffisante au regard des exigences l�gales de motivation (art. 42 al. 2 LTF).
3.2 Le recourant reprend pour l'essentiel les motifs d'exculpation dont il a fait �tat devant la juridiction de premi�re instance.
Il ne pouvait, toutefois, se d�charger sur B.________ de son r�le d'administrateur unique de X.________ SA. En effet, le devoir de surveillance concernant l'accomplissement de l'obligation l�gale de payer des cotisations ne pouvait �tre abandonn� � un tiers, f�t-il directeur de la soci�t�, (supra, consid. 2.2). Le recourant ne pr�tend pas qu'il se soit trouv�, en raison de l'attitude de B.________, dans l'incapacit� de prendre les mesures qui s'imposaient ou m�me d'exercer son devoir de surveillance.
Les premiers juges, se fondant sur la perte report�e de 203'441 fr. qui subsistait au 31 d�cembre 1999 malgr� le b�n�fice de 126'968 fr. r�alis� par la soci�t� X.________ lors de l'exercice 1999 et sur la perte report�e de 688'444 fr. au 31 d�cembre 2000, ont retenu que le recourant n'avait aucune raison de penser qu'en se contentant de verser la part (p�nale) des employ�s et en retardant le paiement de la part employeur des cotisations, il pourrait s'acquitter finalement de cette dette dans un d�lai raisonnable. Cette analyse n'est pas critiquable. Contrairement � ce que laisse entendre le recourant, la juridiction cantonale n'a pas ignor� les perspectives concernant X.________ SA, indiqu�es par B.________ en proc�dure cantonale et qui figurent sous ch. 18 de l'�tat de fait du jugement attaqu�. A cet �gard, elle a relev� (consid. 8c) que le b�n�fice de l'exercice 1999 de 126'968 fr. ne saurait �tre d�terminant pour consid�rer que la soci�t� disposait encore d'un potentiel int�ressant, puisque figurait cette ann�e-l� une perte report�e de 203'441 fr. et que X.________ SA avait subi � nouveau une perte importante en 2000 de 485'002 fr. Les affirmations du recourant relatives aux perspectives d'avenir de X.________ SA ne permettent pas de consid�rer que les premiers juges aient �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit. Celui-ci ne discute pas les chiffres ci-dessus pris en compte par la juridiction cantonale, mais fait valoir que la soci�t� X.________ SA ne se trouvait alors pas encore en situation de surendettement au sens de l'art. 725 al. 2 CO, puisque le capital social de 100'000 fr. "recouvrait largement les pertes de la soci�t� qui s'�levaient � CHF 76'473 fr.". Cet argument, qui n'est �tay� par aucune pi�ce au dossier, ne saurait �tre d�cisif. Peu importe de savoir s'il y avait endettement ou surendettement, d�s lors que la soci�t� X.________ SA, comme cela ressort des bilans au 31 d�cembre 1998 et au 31 d�cembre 1999, rencontrait depuis longtemps des probl�mes de solvabilit�.
Il convient de retenir que le recourant, en sa qualit� d'administrateur unique de X.________ SA, devait d�ployer toute la diligence n�cessaire � la surveillance de la gestion de la soci�t� par son directeur B.________, en veillant au versement des cotisations courantes et � l'acquittement des cotisations arri�r�s (ATF 132 III 523 consid. 4.6 p. 529 s. et l'arr�t cit�), et qu'il a commis une n�gligence grave quant � l'omission de payer des cotisations dues par la soci�t� X.________ SA. M�me si X.________ SA a pu effectuer des versements de cotisations � la suite des relev�s de compte du 25 juillet 2001, il n'en demeure pas moins qu'elle ne s'est pas acquitt�e de la somme totale due au 25 juillet 2001 de 92'212 fr. 75, � laquelle s'ajoutaient les int�r�ts moratoires. La perte report�e au 31 d�cembre 1999 n'ayant fait que s'accro�tre � la suite de la perte importante subie par la soci�t� X.________ SA lors de l'exercice 2000, rien ne permet d'admettre que l'employeur, � partir du moment o� il n'avait pas pu tenir le premier arrangement du 7 novembre 2000, avait des raisons s�rieuses et objectives de penser qu'en se contentant de verser la part des employ�s et en retardant le paiement de la part employeur (lettre � la caisse du 11 avril 2001), il pourrait s'acquitter des cotisations dues dans un d�lai raisonnable (ATF 108 V 183 p. 188; RCC 1992 p. 261 consid. 4b; cf. ATF 132 III 523 p. 530).
3.3 Le jugement attaqu�, qui retient que le recourant r�pond solidairement de tout le dommage, est conforme au droit f�d�ral (ATF 132 III 523 consid. 4.6 p. 530). Celui-ci ne d�montre pas que les conclusions des premiers juges en ce qui concerne sa responsabilit� au sens de l'art. 52 LAVS violent le droit f�d�ral. Le recours est mal fond�.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 4'500 fr., sont mis � la charge du recourant.

References: ATF 
 ATF 
 art. 105
 Art. 99
 Art. 99
 art. 81
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF