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Timestamp: 2020-04-02 10:24:15+00:00

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RS 812.121.11 Ordonnance du DFI du 30 mai 2011 sur les tableaux des stupéfiants, des substances psychotropes, des précurseurs et des adjuvants chimiques (Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants, OTStup-DFI)
Ordonnance du DFI sur les tableaux des stupéfiants, des substances psychotropes, des précurseurs et des adjuvants chimiques
(Ordonnance sur les tableaux des stupéfiants, OTStup-DFI)
du 30 mai 2011 (Etat le 3 décembre 2019)
vu l’art. 3, al. 1, de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants (OCStup)1,
Art. 1 Substances soumises à contrôle
1 Sont des substances soumises à contrôle les stupéfiants, les substances psychotropes, les matières premières et les produits ayant un effet supposé similaire à celui des stupéfiants, les précurseurs et les adjuvants chimiques au sens des art. 2a et 7 de la loi du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants (LStup)1.
2 Sont des stupéfiants, des substances psychotropes, des matières premières et des produits ayant un effet supposé similaire à celui des stupéfiants au sens des art. 2a et 7 LStup:
les substances qui figurent dans les tableaux des annexes 1 à 6;
les sels, esters, éthers et stéréoisomères des substances visées à la let. a;
les sels, esters et éthers des stéréoisomères visés à la let. b;
les préparations qui contiennent des substances visées aux let. a à c.
3 Sont des précurseurs et des adjuvants chimiques au sens de l’art. 2a LStup:
les substances qui figurent dans les tableaux des annexes 7 et 8;
les sels et stéréoisomères des précurseurs qui figurent à l’annexe 7;
les sels des stéréoisomères visés à la let. b;
les mélanges qui contiennent des substances visées aux let. a à c.
4 Si une substance figurant dans une annexe est soustraite totalement ou partiellement aux mesures de contrôle (art. 3, al. 2, LStup), l’exception s’applique également à ses composés. L’exception s’applique également aux préparations qui contiennent cette substance pour autant qu’elles ne contiennent pas d’autres substances soumises à contrôle.
5 Les substances soumises à contrôle sont indiquées selon la dénomination utilisée dans les accords internationaux.
Art. 2 Tableaux des substances soumises à contrôle
1 Les tableaux a à d contenant les substances soumises à contrôle visées à l’art. 3, al. 2, let a à d, OCStup figurent aux annexes 1 à 5.
2 Le tableau e contenant les matières premières et les produits ayant un effet supposé similaire à celui des stupéfiants qui sont visés à l’art. 3, al. 2, let e, OCStup figure à l’annexe 6.
3 Le tableau f contenant les précurseurs visés à l’art. 3, al. 2, let f, OCStup figure à l’annexe 7.
4 Le tableau g contenant les adjuvants chimiques visés à l’art. 3, al. 2, let g, OCStup figure à l’annexe 8.
Art. 3 Paille de pavot
La paille de pavot (capsules, têtes ou tiges de pavot) qui n’est pas destinée à la fabrication de stupéfiants ne peut être importée ou exportée qu’avec l’autorisation de l’institut. Sa mise dans le commerce en Suisse n’est pas soumise à autorisation.
Art. 4 Graines de chanvre
Les graines de chanvre visées à l’annexe 4 de l’ordonnance du 7 décembre 1998 sur le catalogue des variétés1 et dans le catalogue commun des variétés de l’Union européenne2 sont exclues des dispositions relatives aux substances soumises à contrôle.
1 [RO 1999 429, 2000 626, 2004 2711, 2012 2835. RO 2013 1947 art. 2]. Voir actuellement l’O du 12 juin 2013 sur les variétés (RS 916.151.6).
2 Catalogue commun des variétés des espèces agricoles, 29e édition intégrale, dans la version selon JO C 337 A du 14.12.2010, p. 1
Art. 5 Précurseurs
1 Les précurseurs soumis à contrôle figurent dans le tableau f à l’annexe 7.
2 Quiconque utilise moins de 10 g d’un précurseur par année civile, hormis l’acide lysergique, n’est pas tenu de faire contrôler cette substance. Le contrôle du volume annuel incombe au titulaire de l’autorisation.
3 Si des synonymes ou des noms de fantaisie sont utilisés pour désigner les précurseurs, leur numéro CAS (Chemical Abstract Services) doit être indiqué en sus.
Art. 6 Adjuvants chimiques
1 Les adjuvants chimiques figurant dans le tableau g à l’annexe 8 sont soumis à contrôle selon le pays cible et le volume total des exportations.
2 Pour chaque substance figure le volume total des exportations par année civile et par pays cible ainsi que les pays cibles pour lesquels l’exportation requiert une autorisation de l’institut. Le contrôle du volume annuel incombe à l’exportateur.
Art. 7 Actualisation des tableaux
L’institut revoit régulièrement les tableaux en fonction de l’évolution internationale et des nouveaux dangers présumés et présente au DFI des demandes d’adaptation.
Tableau général des substances soumises à contrôle des tableaux a à d
AB-CHMINACA, N-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamide
AB-PINACA, N-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-pentyl-1H-indazolyl-3-carboxamide
acétylfentanyl, N-[1-(2-phényléthyl)-4-pipéridyl]-N-phénylacétamide
acétylméthadol [(±)-isomère]
acétyl-alpha-méthylfentanyl
L’ester gamma-butyrolactone (GBL) est soustrait au contrôle lorsqu’il est à usage industriel.
L’usage privé d’ester gamma-butyrolactone (GBL) n’est pas soustrait au contrôle.
acide lysergide, diéthylamide de l’
voir sous diéthylamide de l’acide lysergique (LSD-25)
acrylfentanyl, acryloylfentanyl, N-(1-phénéthylpipéridin-4-yl)-N-phénylacrylamide
alphacétylméthadol [(+)-isomère]
alphaprodine [(±)-isomère; cis]
alpha-pyrrolidinovalérophénone, alpha -pyrrolidinopentiophénone, alpha-PVP
AM-2201, [1-(5-fluoropentyl)-indol-3-yl]-(naphthalène-1-yl)méthanone
voir sous étryptamine
2-amino-1-(2,5-diméthoxy-4-méthyl)-phényl-propane
voir sous 2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine
cis-2-amino-4-méthyl-phényl-2-oxazoline
voir sous 4-méthylaminorex
2-aminopropiophénone
voir sous cathinone
amphétamine [(±)-isomère]
5F-APINACA, 5F-AKB48; N-(adamantan-1-yl)-1-(5-fluoropentyl)-1H-indazole-3-carboxamide
barbéxaclone
voir sous phénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1)
voir sous 3,4-méthylènedioxypyrovalérone
bézitramide
voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine
4-brom-2,5-diméthoxyamphétamine (DOB) [(±)—isomère]
25B-NBOMe, 2-(4-bromo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine
25C-NBOMe, 2-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine
25I-NBOMe, 2-(4-iodo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine
4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine (2C-B)
butyrfentanyl, butanoylfentanyl, N-phényl-N-(1-(2-phényléthyl)-4-pipéridinyl)-butanamide
voir sous JWH-073
voir sous 2-méthylamino-1-(3,4-méthylènedioxyphényl)butan-1-one
Plante de chanvre ou parties de plante de chanvre présentant une teneur totale moyenne en THC de 1,0 % au moins et tous les objets et préparations présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins ou fabriqués à partir de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins.
catha edulis, feuilles (feuilles de la plante de kath)
cathine [(+)-norpseudoéphédrine]
voir sous 4-brom-2,5-diméthoxyphényléthylamine
champignons hallucinogènes des genres conocybe, panaeolus, psilocybe et stropharia
voir sous cannabis
chanvre, boutures
pour les plantes de chanvre présentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins.
chanvre, extrait
chanvre, huile
chanvre, résine (haschich)
chanvre, teinture
1-(2-chlorphényl)pipérazine
voir sous o-chlorphényl-pipérazine
1-(3-chlorphényl)pipérazine
voir sous m-chlorphényl-pipérazine
1-(4-chlorphényl)pipérazine
voir sous p-chlorphényl-pipérazine
m-chlorphénylpipérazine (m-CPP)
o-chlorphénylpipérazine (o-CPP)
p-chlorphénylpipérazine (p-CPP)
voir sous 2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine
coca, feuilles de
coca, extraits
À l’exception des extraits de coca dont la teneur totale en cocaïne, en ecgonine ou en tout autre alcaloïde ecgoninique ne dépasse pas 1,25 ppm ou 1,25 milligramme par litre ou kilogramme.
coca, teintures de
codéine(sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la codéine)
Les préparations qui contiennent de la codéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de codéine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments2).
codéine-N-oxide
voir sous champignons hallucinogènes
AH-7921, 3,4-dichloro-N-[(1-diméthylamino)cyclohéxylméthyl]benzamide
U-47700, 3,4-dichloro-N-(2-diméthylamino-cyclohéxyl)-N-méthyl-benzamide
CP 47,497, 3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol
CP 47,497-C6-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylhexyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol
CP 47,497-C8-homologues, 3-[4-(1,1-diméthyloctyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol
CP 47,497-C9-homologues, 3-[4-(1,1-diméthylnonyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol
voir sous m-chlorphénylpipérazine
o-CPP
voir sous o-chlorphénylpipérazine
p-CPP
voir sous p-chlorphénylpipérazine
voir sous 4-éthylthio-2,5-diméthoxyphenéthylamine
voir sous 2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine
voir sous N,N-diéthyltryptamine
voir sous dexamphétamine
dexamphétamine [(+)-isomère]
dextropropoxyphène(sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant du dextropropoxyphène)
Les préparations qui contiennent du dextropropoxyphène sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles sont destinées à une application par voie orale et que la dose, calculée en base, n’excède pas 135 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. Elles ne doivent pas renfermer d’autres stupéfiants ou substances psychotropes. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).
voir sous héroïne
didéhydro-9,10-N,N-diéthyl-méthyl-6-ergoline-carboxamide-8b
voir sous diéthylamide de l’acide lysergique
diéthylamide de l’acide lysergique (LSD-25)
3-(2-diéthylaminoéthyl)-indole
voir sous amfépramone
N,N-diéthyltryptamine (DET)
difénoxine(sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la difénoxine)
Les préparations qui contiennent de la difénoxine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent, par unité d’administration, au plus 0,5 mg de difénoxine calculée en base et une quantité de sulfate d’atropine égale à 5 % au minimum de la quantité de difénoxine. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).
dihydrocodéine(sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la dihydrocodéine)
Les préparations qui contiennent de la dihydrocodéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de dihydrocodéine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).
voir sous hydrocodone
voir sous hydromorphone
2,5-diméthoxyamphétamine (DMA)
2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine (DOET) [(±)—isomère]
2,5-diméthoxy-4-iodo-phenéthylamine (2C-I)
2,5-diméthoxy-4-méthylamphétamine (DOM, STP) [(±)-isomère]
2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine (2C—T-7)
6-diméthylamino-4,4-diphényl-3-heptanone
voir sous méthadone
3-(2-diméthylaminoéthyl)-indole
voir sous N,N-diméthyltryptamine
3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-ol
voir sous psilocine
3-(2-diméthylaminoéthyl)-indol-4-yl-dihydrogène phosphate
voir sous psilocybine
5-(1,1-diméthylheptyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol
voir sous CP 47,497
3-[4-(1,1-diméthylheptyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol
diméthylheptyltétrahydrocannabinol (DMHP)
5-(1,1-diméthylhexyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol
voir sous CP 47,497-C6-homologues
3-[4-(1,1-diméthylhexyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol
5-(1,1-diméthylnonyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol
voir sous CP 47,497-C9-homologues
3-[4-(1,1-diméthylnonyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol
5-(1,1-diméthyloctyl)-2-[3-hydroxy-cyclohexyl]-phénol
voir sous CP 47,497-C8-homologues
3-[4-(1,1-diméthyloctyl)-2-hydroxyphényl]-cyclohexanol
N,N-diméthyltryptamine (DMT)
dioxaphétylbutyrate
voir sous 2,5-diméthoxyamphétamine
voir sous diméthylheptyltétrahydrocannabinol
voir sous 2,5-diméthoxy-4-éthylamphétamine
voir sous (-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol
ecgonine et ses esters et dérivés qui sont transformables en ecgonine et cocaïne
voir sous méthcathinone
voir sous étilamfétamine
éthyl-loflazépate
N-éthyl-MDA
voir sous N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine
N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine
(MDE, MDEA) [(±)-isomère]
alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MBDB)
éthylmorphine(sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de l’éthylmorphine)
Les préparations qui contiennent de l’éthylmorphine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité d’éthylmorphine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration d’éthylmorphine n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).
N-éthyl-1-phényl-cyclohexylamine
voir sous éticyclidine
éthylone, 1-(2H-1,3-benzodioxol-5-yl)-2-(éthylamino) propan-1-one
éthylphénidate, éthyl-2-phényl-2-(pipéridin-2-yl)acétate
4-éthylthio-2,5-diméthoxyphénéthylamine (2C-T-2)
éticyclidine (PCE)
étilamfétamine [(+)-isomère]
étonitazène
étoxéridine
4-fluoroisobutyr(yl)fentanyl, N-(4-fluorophényl)-N-(1-phénéthylpipéridin-4-yl)isobutyramide
voir sous 4-fluoro-amphétamine
5F-MDMB-PINACA, 5F-ADB, méthyl-2-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indazol-3-carboxamido]-3,3-diméthylbutanoate
5F-PB22, quinoline-8-yl-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl]-carboxylate, quinoline-8-yl-[1-(5-fluoropentyl)-1H-indole]-3-carboxylate
furanyl fentanyl, N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridin-4-yl]furan-2-carboxamide
voir sous acide 4-hydroxybutyrique
voir sous chanvre, résine
héroïne (diacétylmorphine/diamorphine)
voir sous JWH-019
1-hydroxy-3-(1,2-diméthylheptyl)-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9-triméthyl-6H-dibenzo[b,d]pyranne
1-hydroxy-3-n-hexyl-7,8,9,10-tétrahydro-6,6,9-triméthyl-6H-benzo[b,d]pyranne
voir sous parahexyl
voir sous N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine
N-hydroxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine (N—hydroxy-MDA)
beta-hydroxy-3-méthylfentanyl
JWH-019, 1-hexyl-3-(1-naphthoyl)indole
JWH-250, 1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacétyl)indole
Sont soustraites au contrôle les préparations destinées aux entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau b.
voir sous lévacétylméthadol
léfétamine (SPA)
lévacétylméthadol [(-)-isomère] (LAAM)
lévamphétamine [(-)-isomère]
lévometamphétamine
Le dextrométhorphane n’est pas soumis au contrôle
Le dextrorphan n’est pas soumis au contrôle
voir sous peyotl
voir sous alpha-éthyl-N-méthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine
MDMB-CHMICA, méthyl N-{[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indol-3-yl]carbonyl}-3-méthyl-L-valinate
voir sous 3,4-méthylènedioxyamphétamine
4-MEC, 4-méthylethcathinone, 2-éthylamino-1-(4-méthylphényl)propan-1-one
voir sous 3,4- méthylènedioxyméthamphétamine
méfénorex [(±)-isomère]
voir sous 4-méthylméthcathinone
voir sous méthamphétamine
méthadol
voir sous dimépheptanol
méthadone [(±)-isomère]
méthadone, intermédiaire de la
méthamphétamine [(±)-isomère]
méthcathinone (éphédrone) [(±-isomère)
méthiopropamine, MPA, N-méthyl-1-(thiophen-2-yl)propan-2-amine
méthoxétamine, 2-(3-méthoxyphényl)-2-(éthylamino cyclohexanone
voir sous paraméthoxyamphétamine (PMA)
5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MMDA)
2-(2-méthoxyphényl)-1-(1-pentylindol-3-yl)éthanone voir sous JWH-250
2-méthylamino-1-(3,4-méthylèenedioxyphényl)butan-1-one (butylone)
2-(méthylamino)-1-phénylpropan-1-on
N-méthyl-1-(1,3-benzodioxol-5-yle)-2-butylamine
3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDA) [(±)—isomère]
3,4-méthylènedioxyméthamphétamine (MDMA) [(±)—isomère]
3,4-méthylènedioxyméthcathinone (méthylone)
(3,4-méthylènedioxyphényl)-2-méthylaminopropan-1-one
voir sous 3,4-méthylènedioxyméthcathinone
3,4-méthylènedioxypyrovalérone (MDPV)
4-méthylméthcathinone (méphédrone)
1-(4-méthylphényl)-2-méthylaminopropan-1-one
1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine (MPPP)
4-méthylthioamphétamine (4-MTA)
3-méthylthiofentanyl
voir sous 5-méthoxy-3,4-méthylènedioxyamphétamine
moramide, intermédiaire du
morphine-méthobromide et autres dérivés morphiniques à azote pentavalent
voir sous 1-méthyl-4-phényl-4-propionoxypipéridine
MT-45, 1-cyclohexyl-4-(1,2-diphényléthyl)pipérazine
voir sous 4-méthylthioamphétamine
(naphtalène-1-yl)(1-butyl-1H-indol-3-yl)méthanone
(naphtalène-1-yl)(1-hexyl-1H-indol-3-yl)méthanone
(naphtalène-1-yl)(1-pentyl-1H-indol-3-yl)méthanone
voir sous JWH-018
(±)-norpseudoéphédrine
(+)-norpseudoéphédrine
voir sous cathine
ocfentanil, N-(2-fluorophényl)-2-méthoxy-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridin-4-yl]acétamide
opial (alcaloïdes de l’opium)
opii crocata tinctura 1 % morphine
voir sous opium, teinture safranée 1 % morphine
opii extractum sicc 20 % morphine
voir sous opium, extrait sec 20 % morphine
opii pulvis normatus 10 % morphine
voir sous opium, poudre standardisée 10 % morphine
opii tinctura normata 1 % morphine
voir sous opium, teinture standardisée 1 % morphine
opium à fumer et les résidus provenant de sa fabrication ou de son utilisation
opium/opium brut(sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de l’opium)
Les préparations qui contiennent de l’opium sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent au maximum 0,2 % de morphine calculée en base ainsi qu’un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients), de telle sorte que la morphine ne puisse pas être extraite dans une proportion qui constituerait un danger pour la santé publique ou par des moyens aisément mis en oeuvre, et que ses préparations ne puissent non plus être utilisées dans une telle proportion. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).
opium, extrait sec 20 % morphine
opium, poudre standardisée 10 % morphine
opium, teinture safranée 1 % morphine
opium, teinture standardisée 1 % morphine
paille de pavot destinée à la fabrication de stupéfiants
paille de pavot, concentré de
Le concentré de paille de pavot est le produit obtenu lorsque la paille de pavot a subi un traitement en vue de la concentration de ses alcaloïdes, lorsque cette matière est mise dans le commerce.
voir sous p-fluorofentanyl
paraméthoxyméthamphétamine (PMMA)
para-méthyl-4-méthylaminorex, 4,4’-DMAR
voir sous phencyclidine
voir sous rolicyclidine
pentazocine [(±)-isomère; cis]
pentédrone, 2-(méthylamino)-1-phénylpentan-1-one
1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacétyl)indole
voir sous JWH-250
voir sous 1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4-acétoxypipéridine
péthidine, produit intermédiaire A
péthidine, produit intermédiaire B
péthidine, produit intermédiaire C
phendimétrazine [(±)-isomère; trans]
1-(2-phénéthyl)-4-phényl-4-acétoxypipéridine (PEPAP)
phénobarbital (-)-propylhéxédrine (1:1) (barbéxaclone)
1-(1-phényl-cyclohexyl)-pyrrolidine
pholcodine(sous réserve des dispositions applicables aux préparations contenant de la pholcodine)
Les préparations qui contiennent de la pholcodine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de pholcodine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments).
voir sous paraméthoxyamphétamine
voir sous para-méthoxyméthamphétamine
voir sous léfétamine
voir sous ténocyclidine
ténamfétamine
ténocyclidine (TCP)
tétrabamate
(-)-trans-delta-9-tétrahydrocannabinol
(dronabinol, [-]trans-D9-THC)
tétrahydrocannabinol (THC) tous les isomères et leurs variantes stéréochimiques sauf (-)-trans-D9-THC
tétrahydrofuranylfentanyl, N-(1-phénéthylpipéridin-4-yl)-N-phényltétrahydrofuran-2-carboxamide
voir sous trifluorométhylphénylpipérazine
1-[1-(2-thiényl)-cyclohexyl]-pipéridine
tilidine [(±)-isomère; trans]
voir sous 3,4,5-triméthoxyamphétamine
voir sous 2,4,5-triméthoxyamphétamine
voir sous san pedro
trifluorométhylphénylpipérazine (TFMPP)
1-(3-trifluorométhylphényl)pipérazine
2,4,5-triméthoxyamphétamine (TMA-2)
3,4,5-triméthoxyamphétamine (TMA)
1-(3,4,5-triméthoxyphényl)-2-aminoéthane
voir sous mescaline
UR-144, (1-pentyl-1H-indol-3-yl)(2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)méthanone
XLR-11; [1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl](2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)méthanone
1 Mise à jour selon le ch. I al. 1 des O du DFI du 5 sept. 2014 (RO 2014 3011), du 18 août 2017 (RO 2017 5003) et le ch. I de l’O du DFI du 18 mars 2019, en vigueur depuis le 1er mai 2019 (RO 2019 1057).
2 RS 812.212.21. Le renvoi a été adapté en application de l'art. 12 al. 2 de la Loi du 18 juin 2004 sur les publications officielles (RS 170.512), avec effet au 1er janv. 2019. Il a été tenu compte de cette mod. dans tout le texte.
1 Mise à jour selon le ch. I al. 1 des O du DFI du 5 sept. 2014 (RO 2014 3011) ) et du 18 août 2017, en vigueur depuis le 1er oct. 2017 (RO 2017 5003).
voir sous phénobarbital (—)—propylhéxédrine (1:1)
etilamfétamine [(+)-isomère]
1 Mise à jour selon le ch. I al. 1 de l’O du DFI du 5 sept. 2014 (RO 2014 3011) et le ch. I de l’O du DFI du 18 mars 2019, en vigueur depuis le 1er mai 2019 (RO 2019 1057).
Les préparations qui contiennent de la codéine sont soustraites partiellement au contrôle lorsqu’elles contiennent un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de codéine, calculée en base, n’excède pas 100 mg par unité de prise ou que la concentration n’excède pas 2,5 % dans les préparations de forme non divisée. L’institut attribue à ces préparations l’une des catégories de remise au public (voir art. 40 al. 1 à 3 de l’O du 21 septembre 2018 sur les médicaments1).
voir sous diéthylamide
de l’acide lysergique
2,5-diméthoxy-4-(n)-propylthiophenéthylamine (2C—T—7)
N-éthyl-3,4-méthylènedioxyamphétamine (MDE, MDEA) [(±)-isomère]
4-éthylthio-2,5-diméthoxyphenéthylamine (2C-T-2)
2-(2-méthoxyphényl)-1-(1-pentylindol-3-yl)éthanone
2-méthylamino-1-(3,4-méthylènedioxyphényl)butan-1-one (butylone)
1-pentyl-3-(2-méthoxyphénylacetyl)indole
Tableau e: Matières premières et produits ayant un effet présumé semblable à celui des stupéfiants
Toute substance (autre que le bupropion, la cathinone, l’amfépramone, la pyrovalérone ou qu’une des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g), dont la structure est dérivée de la 2-amino-1-phényl-1-propanone suite à une ou plusieurs des modifications suivantes:
Substitution au niveau du cycle phényl, à n’importe quelle extension, avec des substituants alkyl, alkoxy, alkyléndioxy, haloalkyl ou halide, encore substitués ou non dans le cycle phényl par un ou plusieurs autres substituants univalents;
Substitution en position 3 avec un substituant alkyl;
Substitution au niveau de l’atome d’azote avec des groupes alkyl ou dialkyl, ou en incluant l’atome d’azote dans une structure cyclique.
Les cathinones ne sont pas soumises au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants2, pour autant qu’elles soient utilisées à des fins industrielles par des entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n’ont pas besoin d’autorisation d’importer ou d’exporter.
Naphthylpyrovalérones
Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 2-aminopropan-1-one par la substitution en position 1 avec n’importe quel système cyclique monocyclique ou polycyclique fusionné (autre qu’un système cycle phényl ou cycle alkylènedioxyphényl), que le composé soit ou non encore modifié de l’une des manières suivantes:
Substitution au niveau du cycle phényl, à n’importe quelle extension, avec des substituants alkyl, alkoxy, alkylènedioxy, haloalkyl ou halide, encore substitués ou non dans le cycle phényl par un ou plusieurs autres substituants univalents;
Substitution au niveau de l’atome NH2-amino avec des groupes alkyl ou dialkyl, ou en incluant l’atome NH2-amino dans une structure cyclique.
Les naphthylpyrovalérones ne sont pas soumises au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu’elles soient utilisées à des fins industrielles par des entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n’ont pas besoin d’autorisation d’importer ou d’exporter.
Naphthoylindoles et naphthylméthylindoles
Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 3-(1-naphthoyl) indole ou du 1H-indol-3-yl-(1-naphthyl)méthane du fait de la substitution au niveau de l’atome d’azote du cycle indole par l’alkyl, l’alkényl, le cycloalkylméthyl, le cycloalkyléthyl ou le 2-(4-morpholinyl)éthyl, indépendamment d’autres substitutions dans le cycle indole à n’importe quelle extension, indépendamment d’autres substitutions dans le cycle naphthyl à n’importe quelle extension.
Les naphthoylindoles et les naphthylméthylindoles ne sont pas soumis au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu’ils soient utilisés à des fins industrielles par des entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n’ont pas besoin d’autorisation d’importer ou d’exporter.
Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 3-(1-naphthoyl) pyrrole du fait de la substitution au niveau de l’atome d’azote du cycle pyrrole par l’alkyl, l’alkényl, le cycloalkylméthyl, le cycloalkyléthyl ou le 2—(4-morpholinyl)éthyl, indépendamment d’autres substitutions dans le cycle pyrrole à n’importe quelle extension, indépendamment d’autres substitutions dans le cycle naphthyl à n’importe quelle extension.
Les naphthoylpyrroles ne sont pas soumis au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu’ils soient utilisés à des fins industrielles par des entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n’ont pas besoin d’autorisation d’importer ou d’exporter.
Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 1-(1-naphthylméthyl)indène du fait de la substitution en position 3 du cycle indène par l’alkyl, alkényl, cycloalkylméthyl, cycloalkyléthyl ou 2-(4-morpholinyl)éthyl, indépendamment d’autres substitutions dans le cycle indène à n’importe quelle extension, indépendamment d’autres substitutions dans le cycle naphthyl à n’importe quelle extension.
Les naphthylméthylindènes ne sont pas soumis au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu’ils soient utilisés à des fins industrielles par des entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n’ont pas besoin d’autorisation d’importer ou d’exporter.
Phénylacétylindoles
Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 3-phenylacétylindole par la substitution au niveau de l’atome d’azote du cycle indole avec de l’alkyl, de l’alkényl, du cycloalkylméthyl, du cycloalkyléthyl ou du 2-(4-morpholinyl)éthyl, qu’il soit ou non encore substitué dans le cycle indole à n’importe quelle extension, qu’il soit ou non substitué dans le cycle phényl à n’importe quelle extension.
Les phényacétylindoles ne sont pas soumis au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu’ils soient utilisés à des fins industrielles par des entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n’ont pas besoin d’autorisation d’importer ou d’exporter.
Cyclohexylphénols
Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d, f et g) structurellement dérivée du 2-(3-hydroxycyclohexyl)phénol du fait de la substitution en position 5 du cycle phénolique par l’alkyl, l’alkényl, le cycloalkylméthyl, le cycloalkyléthyl ou le 2-(4-morpholinyl)éthyl, indépendamment d’autres substitutions dans le cycle cyclohexyl à n’importe quelle extension.
Les cyclohexylphénols ne sont pas soumis au contrôle tel que prévu aux chapitres 5 et 6 de l’ordonnance du 25 mai 2011 sur le contrôle des stupéfiants, pour autant qu’ils soient utilisés à des fins industrielles par des entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau e. Pour des quantités de substances inférieures ou égales à 100 g, ces entreprises n’ont pas besoin d’autorisation d’importer ou d’exporter.
2,5-Diméthoxy-4-éthylphenéthylamine
2-(2,5-Diméthoxy-4-éthylphényl)éthanamine
2,5-Diméthoxy-4-méthylphenéthylamine
2-(2,5-Diméthoxy-4-méthylphényl)éthanamine
2,5-Diméthoxy-4-propylphenéthylamine
2-(2,5-Diméthoxy-4-propylphényl)éthanamine
3,4-Dihydroxyamphétamine (alpha-Méthyldopamine)
2-Éthylamino-1-phényl-propan-1-one
2-(Méthylamino)-1-phénylbutan-1-one
3,4-Diméthylmethcathinone
1-(3,4-Diméthylphényl)-2-(méthylamino)propan-1-one
1-(1,3-benzodioxol-5-yl)-2-(méthylamino)pentan-1-one
4-Méthylbuphédrone
2-(Méthylamino)-1-(4-méthylphenyl)butan-1-one
Pyrrolidinopropiophénone
1-Phényl-2-(1-pyrrolidinyl)-1-propanone
Pyrrolidinobutiophénone
1-Phényl-2-(1-pyrrolidinyl)-1-butanone
Méthylendioxypyrrolidinobutiophénone
1-(3,4-Méthylenedioxyphényl)-2-(1-pyrrolidinyl)-1-butanone
N-Benzyl-3,4-méthylendioxycathinone
2-Benzylamino-1-(3,4-méthylendioxyphényl)-butan-1-one
Méthyl-pyrrolidinopropiophénone
4-méthyl-alpha-pyrrolidinopropiophénone
(2-Méthyl-1-propyl-1H-indol-3-yl)-1-naphthalenylméthanone
6,6-Diméthyl-3-(2-méthyloctan-2-yl)-6a,7,10,10a-tétrahydrobenzo[c]chromen-9-yl)méthanol
4-Méthoxynaphthalen- 1-yl- (1-pentylindol- 3-yl)méthanone
3-[(4-Méthylnaphthalen-1-yl)carbonyl]-1-pentyl-1H-indole
3-(1,1-Diméthylbutyl)-6a,7,10,10a-tétrahydro -6,6,9-triméthyl-dibenzo[b,d]pyrane
(1-(2-Morpholin-4-ylethyl)indol-3-yl)-naphthalen-1-ylméthanone
2-(2-Chlorophényl)-1-(1-pentylindol-3-yl)éthanone
4-Éthylnaphthalen-1-yl-(1-pentylindol-3-yl)méthanone
(5-(2-Fluorophényl)-1-pentylpyrrol-3-yl)-naphthalen-1-ylméthanone
1-pentyl-3-(4-méthoxybenzoyl)indole
2-(4-Méthoxyphényl)-1-(1-pentyl-indol-3-yl)méthanone
1-[(5-Fluoropentyl)-indol-3-yl]-(2-iodophényl)méthanone
1-(2-Cyclohexyléthyl)-3-(2-méthoxyphenylacétyl)indole
Méthylendioxyaminoindane
5,6-méthylenedioxy-2-aminoindane
5-Iodaminoindane
L’usage industriel est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.
5-(2-Aminopropyl)benzofurane
6-(2-Aminopropyl)benzofurane
Parafluorophénylpipérazine
1-(4-Fluorophényl)pipérazine
Métafluorophénylpipérazine
1-(3-Fluorophényl)pipérazine
Orthofluorophénylpipérazine
1-(2-Fluorophényl)pipérazine
Diphénylprolinol
Diphényl(pyrrolidin-2-yl)méthanol
6,7-Méthylènedioxy-aminotétraline
5,6,7,8-Tétrahydrobenzo[f][1,3]benzodioxol-6-amine
4-Chloro-2,5-diméthoxyphénéthylamine
[1-[(1-Méthylpipéridin-2-yl)méthyl]-1H-indol-3-yl]-(naphthalén-1-yl) méthanone
(1-[(1-Méthyl-2-pipéridinyl)méthyl]-1H-indol-3-yl)-1-naphthylméthanone
1-[(N-Méthylpipéridin-2-yl)méthyl]-3-(adamant-1-oyl)indole
1-(4-Cyanobutyl)-3-(1-naphthoyl)indole
1-[(N-méthylpipéridin-2-yl)méthyl]-3-(2-iodobenzoyl)indole
1-pentyl-3-(adamantoyl)indole
[1-(5-Fluoropentyl)-1H-indol-3-yl](4-méthyl-1-naphthyl)méthanone
1-(2-Morpholin-4-yléthyl)-1H-indol-3-yl]-(2,2,3,3-tétraméthylcyclopropyl)méthanone
N-[3-(2-méthoxyéthyl)-4,5-diméthyl-1,3-thiazol-2-ylidène]-2,2,3,3-tétraméthylcyclopropane-1-carboxamide
N-(Adamant-1-yl)-1-pentyl-1H-indazole-3-carboxamide
1-Naphthyl[4-(pentyloxy)-1-naphthalényl]méthanone
1-(5-Fluoropentyl)-N-tricyclo[3.3.1.13,7] déc-1-yl-1H-indol-3-carboxamide
[3-(3-Carbamoylphényl)phényl] N-cyclohéxylcarbamate
6-Méthyl-2-[(4-méthylphényl)amino]-1-benzoxazin-4-one
4-Acétoxy-N,N-diallyltryptamine
3-[2-(Diprop-2-èn-1-ylamino)éthyl]-1H-indol-4-yl acétate
4-Acétoxy-N,N-diéthyltryptamine
3-(2-Diéthylaminoéthyl)-1H-indol-4-yl acétate
4-Acétoxy-N,N-diisopropyltryptamine
3-[2-[bis(1-Méthyléthyl)amino]éthyl]-1H-indol-4-ole acétate
4-Acétoxy-N,N-dipropyltryptamine
4-Hydroxy-N-méthyl-N-éthyltryptamine
3-(2-(Éthyl(méthyl)amino)éthyl)-1H-indol-4-ole
4-Hydroxy-N-méthyl-N-isopropyltryptamine
3-(2-[Isopropyl(méthyl)amino]éthyl)-1H-indol-4-ole
4-Méthoxy-N-méthyl-N-isopropyltryptamine
N-[2-(4-Méthoxy-1H-indol-3-yl)éthyl]-N-méthylpropan-2-amine
5-Méthoxy-N-méthyl-N-isopropyltryptamine
N-[2-(5-Méthoxy-1H-indol-3-yl)éthyl]-N-méthylpropan-2-amine
5-Méthoxy-N,N-diisopropyltryptamine
3-[2-(Diisopropylamino)éthyl]-5-méthoxyindole
5-Méthoxy-N,N-diméthyltryptamine
5-Méthoxy-N,N-diméthyl-1H-indol-3-éthanamine
5-Méthoxy-N,N-diallyltryptamine
5-Méthoxy-N,N-di-2-propèn-1-yl-1H-indol-3-éthanamine
Camphétamine
N-Méthyl-3-phényl-3-norbornan-2-amine
4-Fluorotropacocaïne
(8-Méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-3-yl)-4-fluorobenzoate
3-Fluorotropacocaïne
(8-Méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-3-yl)-3-fluorobenzoate
2-Fluorotropacocaïne
(8-Méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-3-yl)-2-fluorobenzoate
m-Méthoxyéthylamphétamine
N-Éthyl-1-(3-méthoxyphényl)propan-2-amine
o-Méthoxyéthylamphétamine
N-Éthyl-1-(2-méthoxyphényl)propan-2-amine
1-(4-Méthylphényl)propan-2-amine
3-Méthylamphétamine
1-(3-Méthylphényl)propan-2-amine
Méthylbenzylpipérazine
1-Benzyl-4-méthylpipérazine
5-(2-Aminopropyl)-2,3-dihydrobenzofurane
6-(2-Aminopropyl)-2,3-dihydrobenzofurane
1-Pentyl-N-tricyclo[3.3.1.13,7] déc-1-yl-1H-indol-3-carboxamide
4-Chlorophénylisobutylamine
1-(4-Chlorophényl)butan-2-amine
4-Méthoxyphéncyclidine
1-[1-(4-Méthoxyphényl)cyclohexyl]-pipéridine
3-Méthoxyphéncyclidine
1-[1-(3-Méthoxyphényl)cyclohexyl]-pipéridine
1-(2,3-Dihydro-1H-indèn-5-yl)propan-2-amine
Quinoline-8-yl-[1-pentyl-1H-indol-3-yl]-carboxylate
Quinoline-8-yl-[1-pentyl-1H-indole]-3-carboxylate
Quinoline-8-yl-[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indol-3-yl]-carboxylate
Quinoline-8-yl-[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indole]-3-carboxylate
2-(4-Méthyl-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine
4-Méthyl-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl)phenéthylamine
4-Bromamphétamine
para-Bromamphétamine
1-(4-Bromphényl)propyl-2-amine
3-Bromamphétamine
méta-Bromamphétamine
1-(3-Bromphényl)propyl-2-amine
2-Bromamphétamine
ortho-Bromamphétamine
1-(2-Bromphényl)propyl-2-amine
4-Chloro-N-(1-phénéthylpipéridine-2-ylidène)phénylsulfonamide
1,1-Diméthylheptyl-11-hydroxytétrahydrocannabinole
[2,3-Dihydro-5-méthyl-3-(4-morpholinylméthyl)pyrrolyl[1,2,3-de]-1,4-benzoxazine-6-yl]-1-naphtalénylméthanone
N-[1-(Aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazolyl-3-carboxamide
N-[1-(Aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazole-3-carboxamide
5-(N-Méthyl-2-aminopropyl)benzofurane
1-(Benzofurane-5-yl)-N-méthylpropane-2-amine
6-(N-Méthyl-2-aminopropyl)benzofurane
1-(Benzofurane-6-yl)-N-méthylpropane-2-amine
5-(N-Éthyl-2-aminopropyl)benzofurane
1-(Benzofurane-5-yl)-N-éthylpropane-2-amine
6-(N-Éthyl-2-aminopropyl)benzofurane
3-(2-Diéthylaminoéthyl)-1H-indole-4-ole
4-Hydroxy-N,N-diéthyltryptamine
3-[2-(2-Méthoxybenzylamino)éthyl]-1H-quinazoline-2,4-dione
N-Éthyl-norKétamine
2-(2-Chlorophényl)- 2-(éthylamino)cyclohexane-1-one
3,4-Dichlorométhylphénidate
Méthyl-2-(3,4-dichlorophényl)-2-(pipéridine-2-yl)acétate
Toute substance (à l’exception des substances soumises au contrôle qui figurent dans les tableaux a, b, d et f) dont la structure est dérivée de la phénéthylamine, de la N-alkyl-phénéthylamine, de l’a—méthylphénéthylamine, de la N-alkyl-a-méthylphénéthylamine, de l’a—éthylphénéthylamine, ou de la N-alkyl-a-éthylphénéthylamine suite à une substitution au niveau du cycle phényl, à n’importe quelle extension, avec des substituants alkyl, alkoxy, alkyléndioxy ou halide, encore substitués ou non dans le cycle phényl par un ou plusieurs autres substituants univalents.
L’usage industriel de même que l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.
Toute substance dont la structure est dérivée de substances décrites au numéro 130 du présent tableau, suite à une substitution au niveau de l’atome d’azote du groupe amine avec un groupe benzyle, que ce dernier soit substitué ou non de quelque manière que ce soit dans le cycle phényl du groupe benzyle. Font exception les substances soumises au contrôle mentionnées dans les tableaux a, b, d et f.
N-Méthyl-2-aminoindane
N-Méthyl-2-indanamine
Nitracaïne
3-Diéthylamino-2,2-diméthylpropyl-4-nitrobenzoate
L’usage industriel dans le cadre d’activités de recherche et développement est soustrait au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.
7-Chloro-5-(2-chlorophényl)-1,3-dihydro-1-méthyl-2H-1,4-benzodiazépine-2-one
8-Bromo-1-méthyl-6-(2-pyridinyl)-4H-[1,2,4]triazol[4,3-a][1,4]benzo-diazépine
7-Bromo-5-(2-fluorophényl)-1,3-dihydro-2H-1,4-benzodiazépine-2-one
2-Amino-1-(4-bromo-2,5-diméthoxyphényl)éthanone
1-(1,2-Diphényléthyl)pipéridine
1-[1-(2-Methoxyphényl)-2-phényléthyl]pipéridine
(4-Éthyl-1-naphthalinyl)[1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl]méthanone
3-(4-Éthyl-1-naphthoyl)-1-(5-fluoropentyl)-1H-indole
Quinoline-​8-​yl-​1-​(4-​fluorobenzyl)-​1H-​indol-​3-​carboxylate
(1-​(5-​Fluoropentyl)-​1H-​indazol-​3-​yl)(1-naphthalin​yl)méthanone
1-​(5-​Fluoropentyl)-3-(1-naphthoyl)-1H-​indazole
N-(2-Fluorobenzyl)-4-iodo-2,5-diméthoxyphénéthylamine
2-(2,5-Diméthoxyphényl-4-iodo)-N-(2-fluorobenzyl)éthylamine
4-Chloro-N-(2-fluorobenzyl)-2,5-diméthoxyphénéthylamine
2-(4-Chloro-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-fluorobenzyl)éthylamine
4-Bromo-N-(2-fluorobenzyl)-2,5-diméthoxyphénéthylamine
2-(4-Bromo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-fluorobenzyl)éthylamine
â,2,5-Triméthoxy-4-méthylphénéthylamine
2-(2,5-Diméthoxy-4-méthylphényl)-(2-méthoxy)éthylamine
4-Éthoxy-3,5-diméthoxyphénéthylamine
2-(4-Éthoxy-3,5-diméthoxyphényl)éthylamine
3,5-Diméthoxy-4-(2-propènyloxy)phénéthylamine
2-[3,5-Diméthoxy-4-(2-propènyloxyphényl)]éthylamine
Méthallylescaline
3,5-Diméthoxy-4-(2-méthyl-2-propènyloxy)phénéthylamine
2-[3,5-Diméthoxy-4-(2-méthyl-2-propènyloxyphényl)]éthylamine
2,5-Diméthoxy-4-nitro-N-(2-méthoxybenzyl)phénéthylamine
2-(2,5-Diméthoxyphenyl-4-nitro)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine
4-Éthyl-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl)phénéthylamine
2-(4-Éthyl-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthylamine
4-Chloro-2,5-diméthoxy-N-(2-hydroxybenzyl)phénéthylamine
2-(4-Chloro-2,5-diméthoxyphenyl)-N-(2-hydroxybenzyl)éthylamine
4-Iodo-2,5-diméthoxy-N-(2-hydroxybenzyl)phénéthylamine
2-(4-Iodo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-hydroxybenzyl)éthylamine
2-Amino-1-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)éthanone
2-Amino-1-(4-iodo-2,5-diméthoxyphényl)éthanone
2-Amino-1-(2,5-diméthoxy-4-méthylphényl)éthanone
2-Amino-1-(4-éthyl-2,5-diméthoxyphényl)éthanone
2-Amino-1-(2,5-diméthoxy-4-propylphényl)éthanone
2-Amino-1-(4-isopropyl-2,5-diméthoxyphényl)éthanone
Alpha-méthyltryptamine
1-(Indol-3-yl)propane-2-amine
alpha-pyrrolidinopropiothiophénone
2-(pyrrolidine-1-yl)-1-(thiophène-2-yl)-propane-1-one
alpha-pyrrolidinobutiothiophénone
2-(pyrrolidine-1-yl)-1-(thiophène-2-yl)-butane-1-one
2-( pyrrolidine-1-yl)-1-(thiophène-2-yl)-pentane-1-one
diéthylamide de l’acide 1-propionyl-lysergique
Didéhydro-9,10 N,N-diméthyl méthyl-6 propionyl-1 ergoline carboxamide-8
N-éthyl-nor-diméthylamide de l’acide lysergique
Didéhydro-9,10 N,N,6-triéthyl ergoline carboxamide-8
N-propyl-nor-diméthylamide de l’acide lysergique
Didéhydro-9,10 N,N-diéthyl-6-propyl ergoline carboxamide-8
N-allyl-nor-diméthylamide de l’acide lysergique
Didéhydro-9,10 N,N-diéthyl-6-(2-propényl) ergoline carboxamide-8
acide 2,4-diméthylazétidide lysergique
1[(didéhydro-9,10 -6-méthylergoline-8-yl)-carbonyl]-2,4-diméthylazétidine
2-(N-méthyl-2-aminopropyl)benzofurane
N,a-diméthyl-2-benzofurane éthanamine
N-[1-(aminocarbonyl)-2,2-diméthylpropyl]-1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamide
Méthyl-2-(1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carboxamido)-3,3-diméthyl butanoate
3-(1-naphthoyl)-1-pentylcarbazole
Deschlorétizolam
2-{[bis(4-fluorphényl)méthyl]sulfinyl}-N-hydroxyacétamide
Méthylnaphthidate
Méthyl-naphtalen-2-yl(pipéridine-2-yl)acétate
3-Fluorophenmétrazine
2-(3-fluorophényl)-3-méthylmorpholine
1-(5-fluoropentyl)-N-1-naphthalènyl-1H-indazol-3-carboxamide
N-[1-(aminocarbonyl)-2,2-diméthylpropyl]-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazol-3-carboxamide
(1-(5-chloropentyl)-1H-indol-3-yl)(4-méthylnaphthalèn-1-yl)méthanone
JWH-122 (analogue de N-chloropentyle)
(1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-yl)(naphthalèn-1-yl)méthanone
N-cumyl-1-(5-fluoropentyl)-1H-indazol-3-carboxamide
Méthyl-2-[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indol-3-carboxamid]-3-méthylbutanoat
N-[1-(aminocarbonyl)-2-méthylpropyl]-1-(5-fluoropentyl)-1H-indazol-3-carboxamide
N-(adamant-1-yl)-1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazol-3-carboxamide
Méthyl-2-(1-[(4-fluorophényl)méthyl]-1H-indazol-3-carbonylamino)-3-methylbutanoat
1-méthoxy-3,3-diméthyl-1-oxobutane-2-yl 1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazol-3-carboxylate
Méthyl-9-pentyl-9H-carbazol-3-ylcarbonylamino)-3,3-diméthylbutanoat
Méthyl-2-(9-(cyclohexylméthyl)-9H-carbazol-3-ylcarbonylamino)-3,3-diméthylbutanoat
Éthylnaphthidate
Éthyl-2-(naphthalèn-2-yl)-2-(pipéridin-2-yl)acétate
4-Fluorométhylphénidate
Méthyl-2-(4-fluorophényl)-2-(pipéridin-2-yl)acétate
Propylphénidate
Propyl-2-phényl-2-(pipéridin-2-yl)acétate
Propan-2-yl-2-phényl-2-(pipéridin-2-yl)acétate
4-Méthylméthylphénidate
Méthyl-2-(4-méthylphényl)-2-(pipéridin-2-yl)acétate
4-[1-(3-méthoxyphényl)cyclohexyl]morpholine
6-(2-chlorophényl)-1-méthyl-8-nitro-4H-s-triazol- (4,3-a)-(1,4)-benzodiazépine
5-(2-fluorophényl)-3-hydroxy-7-nitro-1,3-dihydro-2H-1,4-benzodiazépin-2-one
N-éthyl-1,2-diphényléthanamine
Méphenmétrazine
3-méthyl-2-(4-méthylphényl)morpholine
4-Méthylphenmétrazine
3-méthoxy-2-(méthylamino)-1-(4-méthylphényl)propan-1-one
Deschloro-N-éthylnorkétamine
2-éthylamino-2- phénylcyclohexanone
Méthamnétamine
N-méthyl-1-(2-naphthyl)propan-2-amine
Deschlorokétamine
2-phényl-(2-méthylamino)-cyclohexanone
Phenétrazine
3‐éthyl‐2‐phénylmorpholine
N-éthyl-nor-1-propionyl diéthylamide de l’acide lysergique
[2-(5-méthoxy-1-benzofuran-3-yl)éthyl]bis(propan-2-yl)amine
N-benzylméphédrone
1-(4-méthylphényl)-2-(benzylméthylamino)propan-1-one
N-(1-Adamantyl)-[1-(5-bromopentyl)-1H-indazol-3-yl]-carboxamide
N-(1-Adamantyl)-[1-(5-chloropentyl)-1H-indazol-3-yl]-carboxamide
Méthyl-2-{ [1-(5-fluoropentyl) indazol-3-carbonyl] amino }-3-méthylbutanoate
1-Naphthalènyl (1-pentyl-1H-indazol-3-yl)-méthanone
N-(1-Amino-1-oxo-3-phénylpropan-2-yl)-1-(5-fluoropentyl)-1H-indol-3-carboxamide
N-(1-Aminocarbonyl)-2,2-diméthyl-prolyl]-1-pentyl-1H-indazol-3-carboxamide
N-Cumyl-(4-cyanobutyl)-7-azaindol-3-carboxamide
5-Pentyl-2-(2-phénylpropan-2-yl)-2,5-dihydro-1H-pyrido[4,3-b]indol-1-one
N-(1-Benzylpipéridin-4-yl)-N-phénylpropanamide
4-Acétoxy-N-éthyl-N-méthyltryptamine
1-(4-Méthylphényl)-2-benzylaminopropan-1-one
4-Fluoroéthylphénidate
Éthyl-2-(4-fluorophényl)-2-(piperidin-2-yl)acétate
5-(2-Chlorophényl)-3-méthyl-7-nitro-1,3-dihydro-2H[1,4]-benzodiazépin-2-one
L’usage industriel et l’usage scientifique sont soustraits au contrôle. L’usage privé n’est pas soustrait au contrôle.
3-Méthoxyeticyclidine
N-Éthyl-1-(3-méthoxyphényl)cyclohexan-1-amine
1-Acétyl-acide lysergique diéthylamide
4-Acétyl-N,N-diéthyl-7-méthyl-4,6,6a,7,8,9-hexahydroindolo[4,3-fg]quinolin-9-carboxamide
Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d et f), dont la structure est dérivée de la 4-aminopipéridine,
l’azote du cycle pipéridine est substitué par des groupes arylalkyles ou hétéroalkyles, ces groupes, ainsi que le squelette carboné du cycle pipéridine, pouvant en outre être substitués dans n’importe quelle mesure et n’importe quelle position par des groupes alcoxyle, alcoxycarbonyle, alkyle, aryle, halogène et hydroxyle;
le groupe amine de la 4-aminopipéridine est substitué par un groupe aryle ou hétéroaryle, ce groupe pouvant en outre être substitué dans n’importe quelle mesure et n’importe quelle position par des groupes alcoxyle, alkyle, halogène et hydroxyle;
le groupe amine de la 4-aminopipéridine est substitué par n’importe quel groupe acyle.
1-méthyl-8-nitro-6-(2-fluorophényl)-4H-[1,2,4]triazolo[4,3-a][1,4]benzodiazépine
1-(8-chloro-6-phenyl-4H-[1,2,4]triazolo[4,3-a][1,4]benzodiazépine-1-yl)-N,N-diméthylméthanamine
méthyl-3-(3,4-dichlorophényl)-8-méthyl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-2-carboxylate
2-Fluorkétamine
2-(2-fluorophényl)-2-méthylamino-cyclohexanone
2-fluordeschlorkétamine
3-(1-éthylaminocyclohexyl)phénol
3-hydroxyéticyclidine
2-chloro-4-(2-fluorophényl)-9-méthyl-6H-thiéno[3,2-f][1,2,4]triazolo[4,3-a] [1,4]diazépine
méthyl-8-méthyl-3-phényl-8-azabicyclo[3.2.1]octan-2-carboxylate
N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridin-4-yl]cyclopropancarboxamide
éthyl-2-[[1-[(4-fluorophényl)méthyl]indazol-3-carbonyl]amino]-3-méthyl-butanoate
éthyl-(1-(4-fluorobenzyl)-1H-indazol-3-carbonyl)valinate
4-(2-chlorphényl)-2-éthyl-6H-thiéno[3,2-f][1,2,4]triazol[4,3-a][1,4] diazépine
8-chloro-6-(2-fluorophényl)-1-méthyl-4H-[1,2,4]triazolo[4,3-a][1,4] benzodiazépine
1-(5-fluoropentyl)-N-(2-phénylpropan-2-yl)-7-azaindole-3-carboxamide
1-(5-fluoropentyl)-N-(2-phénylpropan-2-yl)pyrrol[2,3-b]pyridine-3-carboxamide
2-méthoxy-N-phényl-N-[1-(2-phényléthyl)pipéridin-4-yl]acétamide
1-(4-cyanobutyl)-N-(2-phénylpropan-2-yl)indazol-3-carboxamide
N,N-diméthylamphétamine
N,N,a-triméthylphénéthylamine
Metrotonine
Éthyl-2-[[1-(5-fluoropentyl)indazole-3-carbonyl]amino]-3-méthylbutanoate
5-(5-fluoropentyl)-2-(2-phénylpropane-2-yl)-2,5-dihydro-1H-pyrido[4,3-b]indole-1-one
Méthyl-2-[(1-(5-fluoropentyl)-1H-pyrrol[2,3-b]pyridine-3-carboxamido)]-3,3-diméthylbutanoate
3-[1-(1-pipéridinyl)cyclohexyl]phénol
3-hydroxyphéncyclidine
8-bromo-1-méthyl-6-phényl-4H-[1,2,4]triazolo[4,3-a]benzodiazépine
Méthyl-N-[[1-(5-fluoropentyl)-1H-indole-3-ylcarbonyl]amino]-3,3-diméthylbutanoate
4'-fluoro-4-méthylaminorex
5-(4-fluorophényl)-4,5-dihydro-4-méthyl-2-oxazolamine
2-(méthylamino)-1-(2-thiophényl)-1-propanone
Méthyl-2-[[1-(cyclohexylméthyl)-1H-indazole-3-carbonyl]amino]-3-méthylbutanoate
Dérivés de l’acide lysergique
Toute substance (autre que la méthylergométrine, le méthysergide, l’amésergide ou qu’une des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d et f), dont la structure est dérivée de l’amide de l’acide lysergique (ergine),
l’azote du cycle à cinq atomes (R1) n’est pas substitué ou est substitué par un quelconque groupe alkyle ou carbonyle,
l’azote du groupe amide (R2 et R3) n’est pas substitué ou est substitué dans n’importe quelle mesure par des groupes alkyles, alkényles, alcoxy-alkyles ou hydroxyalkyles,
l’azote (R6) est substitué par un quelconque groupe alkyle ou alkényle.
Dérivés du nitazène
Toute substance (à l’exception des substances soumises à contrôle figurant dans les tableaux a, b, d et f), dont la structure est dérivée du nitazène,
le cycle phényl (R1) est substitué d’une quelconque manière et dans n’importe quelle mesure,
l’azote du groupe amine (R2 et R3) est substitué dans n’importe quelle mesure par des groupes alkyles.
1 Nouvelle teneur selon le ch. I de l’O du DFI du 21 nov. 2011 (RO 2011 5649). Mise à jour selon le ch. I des O du DFI du 20 nov. 2012 (RO 2012 6803), du 8 nov. 2013 (RO 2013 4515), du 3 nov. 2014 (RO 2014 4381), du 2 nov. 2015 (RO 2015 5093), du 1er nov. 2016 (RO 2016 4197), ch. I al. 1 de l’O du DFI du 18 août 2017 (RO 2017 5003), le ch. I des O du DFI du 2 fév. 2018 (RO 2018 949), du 2 nov. 2018 (RO 2018 4287), du 18 mars 2019 (RO 2019 1057) et du 24 oct. 2019, en vigueur depuis le 3 déc. 2019 à 10h (RO 2019 4089).
Tableau f: précurseurs
anhydride acétique à partir de 100kg
Sont exemptées de l’obligation de tenir un registre pour le commerce en Suisse et du régime d’autorisation pour l’importation, les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.
alpha-phénylacétoacétonitrile (APAAN)
permanganate de potassium à partir de 5 kg
(3,4-méthylendioxyphényle)-2-propanone (MDP2P)
phénylpropanolamine (dl-noréphédrine)
phényl-2-propanone (P2P, BMK)
sassafras, sous forme d’huile
N-phénéthyl-4-pipéridone (NPP)
4-anilino-N-phénéthylpipéridine (4-ANPP)
3-oxo-2-phénylbutanamide (APAA, alpha-phénylacétoacétamide)
ester méthylique de l’acide-2-méthyl-3-[3’,4’-(méthylènedioxy)phényl]oxiranecarboxylique
acide-2-méthyl-3-[3’,4’-(méthylènedioxy)phényl]oxiranecarboxylique
préparations à base de pseudoéphédrine
Ces préparations sont soustraites au contrôle lorsqu’elles renferment un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité de pseudoéphédrine, calculée en base, n’excède pas 50 mg de pseudoéphédrine par unité de prise.
préparations à base d’éphédrine
Ces préparations sont soustraites au contrôle lorsqu’elles renferment un ou plusieurs autres composants (substances actives ou excipients) et que la quantité d’éphédrine, calculée en base, n’excède pas 15 mg d’éphédrine par unité de prise ou 10 mg/ml d’éphédrine dans les préparations de forme non divisée.
chloréphédrine
Sont soustraites au contrôle les entreprises titulaires d’une autorisation d’exploitation permettant d’utiliser des substances soumises à contrôle figurant dans le tableau f.
chloro-pseudoéphédrine
acide phényl-2-hydroxypropane sulfonique
ester d’acide phénylacétique à partir de 100g
acide-2-méthyl-3-phényloxiranecarboxylique ainsi que ses esters à partir de 100g
acide-3-méthyl-3-phényloxiranecarboxylique ainsi que ses esters à partir de 100g
ester de l’acide-2-méthyl-3-[3’,4’-(méthylènedioxy)phényl]oxiranecarboxylique à partir de 100g
acide N-alkyle-N-[3’,4’-(méthylènedioxy)phényl]propan-2-yle carbamique à partir de 100g
acide N-[3’,4’-(méthylènedioxy)phényl]propan-2-yle carbamique à partir de 100g
1 Nouvelle teneur selon le ch. I al. 2 de l’O du DFI du 18 août 2017 (RO 2017 5003). Mise à jour selon le ch. I de l’O du DFI du 18 mars 2019, en vigueur depuis le 1er mai 2019 (RO 2019 1057).
Tableau g: Adjuvants chimiques
Les pays cibles2 sont tous les pays.
acide chlorhydrique à partir de 100 kg
acide sulfurique à partir de 100 kg
Les pays cibles sont:
acétone à partir de 50 kg
diéthyléther à partir de 20 kg
méthyléthylcétone à partir de 50 kg
toluène à partir de 50 kg
1 Mise à jour selon le ch. I al. 1 de l’O du DFI du 18 août 2017, en vigueur depuis le 1er oct. 2017 (RO 2017 5003).
2 Pays désignés comme tels par l’Organe international de contrôle des stupéfiants (OICS) de l’Organisation des Nations Unies ou par l’Union européenne.
RO 2011 2595
OTStup-DFI

References: Art. 1
 art. 2
 art. 2

Art. 2

Art. 3

Art. 4
 art. 2

Art. 5

Art. 6

Art. 7
 art. 40
 art. 40
 art. 40
 art. 40
 art. 40
 art. 40
 art. 40
 art. 40