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Timestamp: 2016-10-23 06:12:51+00:00

Document:
4A_120/2013 (27.08.2013)
4A_120/2013 � � Arr�t du 27 ao�t 2013
X.________, repr�sent� par Me Youri Widmer,
Z.________, repr�sent�e par Me Reynald P. Bruttin,
action en responsabilit� contre un administrateur d'une soci�t� anonyme,
le 25 janvier 2013 par la Chambre civile
La soci�t� genevoise V.________ SA, fond�e en septembre 2003, devait statutairement se consacrer � des prises de participation et des op�rations commerciales, industrielles et financi�res, principalement � l'�tranger. En octobre 2003, elle a ouvert une relation de comptes courants aupr�s de la banque W.________ SA; la correspondance y relative devait �tre adress�e au si�ge de la soci�t�. Le 3 d�cembre 2003, l'administrateur unique de V.________ a octroy� � l'actionnaire unique A.________, citoyen fran�ais, un pouvoir de signature individuel dans la relation bancaire; le pr�nomm� �tait notamment autoris� � retirer des valeurs, effectuer des pr�l�vements, se faire remettre la correspondance et les extraits de compte topiques.
Le 5 octobre 2004, les statuts de V.________ ont �t� modifi�s. X.________ est devenu le nouvel administrateur unique avec signature individuelle. Un nouveau but social a �t� attribu�, consistant dans la cr�ation, l'achat, la vente et l'exploitation de caf�s-restaurants.
Le 28 octobre 2004, la soci�t� fran�aise Z.________, d'une part, et V.________, repr�sent�e par A.________, d'autre part, ont sign� une convention aux termes de laquelle la premi�re mettait � disposition de la seconde une somme de 2'000'000 euros, remboursable dans les trois ans, pour permettre la recherche de sites d'exploitation hydro�lectrique en Suisse. Le jour suivant, Z.________ a vers� 1'400'000 euros sur l'un des comptes de V.________ aupr�s de la banque pr�cit�e, en compl�ment de 600'000 euros d�j� vers�s le 30 septembre 2004.
Le 1er novembre 2004, le nouvel administrateur de V.________ s'est rendu � la banque et lui a remis des documents par lesquels il confirmait le pouvoir de signature conf�r� � A.________ sur les comptes de la soci�t� et d�signait le pr�nomm� comme l'ayant droit �conomique des fonds d�pos�s aupr�s de la banque. De nombreux retraits ont �t� op�r�s les mois suivants; le solde d'un des comptes a pass� de 1'400'000 euros le 29 octobre 2004 � 3'647 euros le 31 mars 2005.
Le 7 avril 2005, les avoirs de V.________ ont �t� saisis dans le cadre d'une enqu�te p�nale ouverte notamment contre A.________. Ce dernier a �t� ult�rieurement condamn� � six ans de r�clusion pour abus de confiance aggrav�.
La faillite de V.________ a �t� prononc�e le 22 mai 2006. Z.________ a vu sa cr�ance de 2'000'000 euros admise et colloqu�e en 3
�me�classe pour un montant de 3'109'920 francs suisses. L'office des faillites a r�pertori� trois cr�ances de V.________ � l'inventaire, � savoir des pr�tentions en responsabilit� contre l'administrateur X.________ et le r�viseur U.________ SA, en leur qualit� d'organes, ainsi qu'une pr�tention en responsabilit� contractuelle contre la banque; ces pr�tentions ont fait l'objet d'une cession des droits de la masse en faveur de Z.________.
B.a.�Le 22 d�cembre 2010, Z.________ a intent� une action � Gen�ve visant � faire condamner solidairement l'administrateur, l'organe de r�vision et la banque au paiement de 3'109'920 fr. plus int�r�ts � 5% d�s le 22 mai 2006, � titre de dommages-int�r�ts pour violation de leurs obligations � l'�gard de V.________. Les d�fendeurs ont conclu au rejet. Par jugement du 20 juin 2012, le Tribunal de premi�re instance (14
�me�Chambre) a d�bout� Z.________ de toutes ses conclusions.
B.b.�Z.________ a d�f�r� cette d�cision � la Chambre civile de la Cour de justice, qui a partiellement admis l'appel par arr�t du 25 janvier 2013. D'une part, la Cour a ni� tout manquement de la banque et de l'organe de r�vision, ce qui l'a conduite � confirmer le rejet de l'action intent�e contre ces deux soci�t�s. D'autre part, elle a retenu une responsabilit� de l'administrateur, annul� le jugement attaqu� en tant qu'il rejetait l'action dirig�e contre cette personne et renvoy� la cause en premi�re instance pour instruction compl�mentaire.
La Cour de justice a fait les consid�rations suivantes: X.________, en tant que membre unique du conseil d'administration de V.________, avait fautivement manqu� � son obligation de diligence et � son devoir de surveillance. D�s lors qu'il avait octroy� une procuration � l'actionnaire unique et ayant droit �conomique A.________, il lui incombait de surveiller l'activit� du pr�nomm� sur les comptes bancaires de la soci�t�. Or, jusqu'� l'arrestation de A.________, l'administrateur n'avait exerc� aucune activit� pour la soci�t�, ne s'�tait jamais rendu dans les locaux de celle-ci, n'avait pas pris connaissance de la correspondance et des relev�s bancaires adress�s au si�ge de la soci�t�, attendant de recevoir les comptes de la fiduciaire qui ne lui avaient jamais �t� transmis, sans qu'il n'�mette aucune r�action. Il importait peu que l'actionnaire ait pr�tendu �tre l'ayant droit �conomique des valeurs d�pos�es sur les comptes bancaires; s'il avait pr�t� � ces comptes l'attention command�e par les circonstances, l'administrateur aurait pu constater que les fonds provenaient d'un compte au nom de la soci�t� Z.________, et non de A.________. Il aurait alors pu et d� tenter de se renseigner directement aupr�s de la soci�t� en question, qui lui aurait communiqu� les termes de la convention de pr�t. Il aurait alors d� r�voquer sans d�lai la procuration. L'administrateur n'ayant acc�d� � son poste qu'en octobre 2004, il aurait pu et d� intervenir au plus tard � la fin du mois de d�cembre 2004 ou au d�but du mois de janvier 2005, lorsque les relev�s de comptes mensuels puis annuels avaient �t� adress�s � la soci�t�.
C.a.�Z.________ a saisi le Tribunal f�d�ral d'un recours en mati�re civile dans lequel elle conteste le rejet de sa demande dirig�e contre la banque (dossier 4A_122/2013). Cette proc�dure est pendante.
C.b.�X.________ (ci-apr�s: le recourant) a �galement interjet� un recours en mati�re civile contre l'arr�t de la Cour de justice. Il conclut au rejet de l'action intent�e � son encontre par Z.________. Cette derni�re (ci-apr�s: l'intim�e) conclut principalement � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet. Le recourant a encore d�pos� des observations. Par ordonnance du 8 juillet 2013, la Pr�sidente de la cour de c�ans a accord� l'effet suspensif.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office la recevabilit� des recours (ATF 137 III 417 consid. 1).
1.1.�L'intim�e plaide que l'arr�t attaqu� repr�senterait pour le recourant une d�cision incidente non susceptible de recours imm�diat. Le recourant, apr�s avoir qualifi� la d�cision de "finale", parle dans ses derni�res observations d'une d�cision partielle quant au principe de sa responsabilit�; � titre subsidiaire, il soutient que la d�cision lui causerait un pr�judice irr�parable d�s lors qu'elle ne pourrait plus �tre contest�e ult�rieurement, respectivement que l'admission du recours permettrait d'�viter une proc�dure qui, aux dires m�mes de l'autorit� d'appel, serait longue, fastidieuse et particuli�rement co�teuse.
1.2.�L'autorit� d'appel a admis que le recourant avait viol� ses obligations de diligence; elle a renvoy� la cause � l'autorit� de premi�re instance pour compl�ment d'instruction sur le dommage qui en serait r�sult�. Il ne s'agit pas d'une d�cision partielle, � savoir une d�cision statuant sur un objet dont le sort est ind�pendant de celui qui reste en cause, ou une d�cision mettant fin � la proc�dure � l'�gard d'une partie des consorts (cf. art. 91 LTF). L'arr�t attaqu� est une d�cision incidente sur une question pr�judicielle de droit mat�riel (cf. ATF 133 III 629 consid. 2.2; 134 II 137 consid. 1.3.2). Une telle d�cision peut faire l'objet d'un recours imm�diat dans deux cas de figure uniquement (art. 93 al. 1 LTF).
1.3.�Le recours imm�diat est tout d'abord ouvert si la d�cision incidente peut causer un pr�judice irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF). L'on entend par l� un inconv�nient de nature juridique, qu'une d�cision finale m�me favorable au recourant ne ferait pas dispara�tre enti�rement. En revanche, un dommage de pur fait, tel que la prolongation de la proc�dure ou un accroissement des frais de celle-ci, n'est pas consid�r� comme un dommage irr�parable. Il appartient au recourant d'all�guer et d'�tablir la possibilit� que la d�cision pr�judicielle ou incidente lui cause un dommage irr�parable, � moins que celui-ci s'impose d'embl�e (ATF 133 III 629 consid. 2.3.1).
En l'esp�ce, on ne discerne pas d'embl�e un tel pr�judice irr�parable, et le recourant n'en rel�ve aucun. Contrairement � ce qu'il all�gue, la d�cision incidente litigieuse pourrait �tre attaqu�e dans le cadre d'un recours contre la d�cision finale (art. 93 al. 3 LTF; ATF 133 IV 288 consid. 3.2).
1.4.�Le recours imm�diat est en outre recevable si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale permettant d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b LTF). La loi pose deux exigences: le Tribunal f�d�ral, en jugeant diff�remment de l'autorit� pr�c�dente, doit pouvoir mettre fin une fois pour toutes � la proc�dure. En outre, la d�cision finale doit permettre d'�viter une proc�dure probatoire qui, par sa dur�e et son co�t, s'�carte notablement des proc�s habituels. Si l'administration des preuves doit se limiter � entendre les parties, � leur permettre de produire des pi�ces et � proc�der � l'interrogatoire de quelques t�moins, un recours imm�diat n'est pas justifi�; il en va diff�remment s'il faut envisager une expertise complexe ou plusieurs expertises, l'audition de tr�s nombreux t�moins ou l'envoi de commissions rogatoires dans des pays lointains. Il appartient au recourant d'�tablir, si cela n'est pas manifeste, qu'une d�cision finale imm�diate permettrait d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (ATF 133 III 629 consid. 2.4).
En l'esp�ce, l'admission du recours permettrait de mettre fin au proc�s. Le recourant soutient, au stade de la r�plique, qu'une proc�dure probatoire longue et co�teuse pourrait �tre �vit�e, sans explications d�taill�es; il se limite � renvoyer � une remarque faite par l'autorit� d'appel. Celle-ci rel�ve "l'importance de la probl�matique restant � �lucider" pour d�terminer notamment le montant total du pr�judice caus� � la soci�t� V.________ par les activit�s d�lictuelles de A.________, activit�s dont le recourant aurait pu et d� pr�venir la r�alisation. A la lecture de l'arr�t attaqu�, il faut effectivement constater que l'�tablissement du dommage caus� par les n�gligences reproch�es au recourant pourrait se r�v�ler d�licat et n�cessiter une instruction importante. On peut d�s lors admettre la recevabilit� du pr�sent recours.
Le recourant se plaint d'une violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire lors de l'�tablissement des faits.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); en tant que cour supr�me, il est instance de r�vision du droit et non pas juge du fait. Il peut certes rectifier ou compl�ter les faits s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, notamment en violation de l'interdiction de l'arbitraire, ce pour autant que la correction soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 et art. 105 al. 2 LTF). N�anmoins, l'exception pr�vue par ces dispositions ne permet pas aux parties de rediscuter les faits de la cause comme si elles plaidaient devant un juge d'appel. S'il entend faire rectifier ou compl�ter l'�tat de fait, le recourant doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions pour ce faire seraient r�alis�es (ATF 133 IV 286 consid. 6.2); dans la mesure o� le grief a trait au caract�re arbitraire de l'�tablissement des faits, les exigences de motivation sont celles, plus strictes, de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3).
L'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution que celle retenue par l'autorit� cantonale paraisse concevable, voire m�me pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 138 III 378 consid. 6.1; 138 I 305 consid. 4.3). En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il n'y a arbitraire que si le juge a manifestement m�connu le sens et la port�e d'un moyen de preuve, si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables, ou encore s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 129 I 8 consid. 2.1).
2.2.�Le recourant se plaint tout d'abord de ce que l'autorit� d'appel, en se fondant sur le m�me �tat de fait que le juge de premi�re instance, et sans entendre elle-m�me le moindre t�moin, est arriv�e � une conclusion diam�tralement oppos�e au sujet de la violation fautive des devoirs de diligence. Il juge ce r�sultat choquant.
Le recourant ne soul�ve pas une question de fait. Sa critique se rapporte en r�alit� � l'application des art. 717 et 754 CO d�finissant le devoir de diligence de l'administrateur et la responsabilit� civile en cas de violation de ce devoir; elle sera examin�e ult�rieurement. A ce stade, il suffit de rappeler que le juge d'appel, en vertu du droit de proc�dure f�d�ral, applique librement le droit et n'est en aucune mani�re li� � l'opinion du juge de premi�re instance.
2.3.�Le recourant reproche ensuite � l'autorit� d'appel d'avoir pass� sous silence le contrat de mandat le liant � A.________, en vertu duquel celui-ci s'�tait engag� � le renseigner r�guli�rement et compl�tement sur toutes les affaires de la soci�t�. Le recourant ne pr�tend pas avoir r�guli�rement all�gu� ce fait et produit en instance cantonale le document topique, qui figurerait dans le dossier p�nal; il n'indique pas o� le trouver dans le volumineux dossier de la pr�sente cause. Il n'appartient pas � la cour de c�ans d'�plucher le dossier pour suppl�er aux carences du recours (cf. sous l'OJ, ATF 115 II 484 consid. 2a p. 486, confirm� par ex. � l'arr�t 4A_324/2012 du 24 septembre 2012 consid. 1.4). Une copie du contrat a certes �t� produite en annexe du pr�sent recours, mais cette production est tardive (art. 99 LTF). Cela scelle le sort du grief. Au demeurant, un engagement de A.________ � renseigner le recourant ne serait pas susceptible d'influer sur la question de la violation fautive du devoir de diligence.
2.4.�Le recourant fait encore grief � la cour cantonale d'avoir retenu des d�clarations de l'employ� de banque B.________, lequel disait avoir "sans doute" �voqu� avec lui l'arriv�e de fonds �manant de l'intim�e sur le compte bancaire de V.________. Or, dans le cadre de l'enqu�te p�nale, ce m�me employ� aurait d�clar� en 2005 ne jamais avoir eu de contacts avec le recourant.
A l'occasion de la pr�sente proc�dure civile, l'employ� pr�cit� a effectivement d�clar� le 25 janvier 2012 qu'il avait sans doute parl� de la relation bancaire lorsqu'il avait rencontr� le recourant le 1er novembre 2004; il sied de relever que le recourant et son avocat, pr�sents lors de l'audition, n'ont pas r�agi. Peu importe toutefois. L'autorit� d'appel retient dans ce contexte qu'il "n'est pas certain" que le recourant ait eu connaissance des sommes importantes vers�es par l'intim�e sur le compte de V.________; elle n'a donc pas constat� que le recourant �tait inform�. Au demeurant, on ne discerne pas en quoi le fait d'ignorer ces versements am�nerait � juger diff�remment la violation du devoir de surveillance; il serait plut�t la preuve d'un manque de diligence. Le grief est sans pertinence.
2.5.�Il en d�coule que l'�tat de fait d�terminant pour l'examen du pr�sent recours est celui retenu par l'autorit� d'appel dans l'arr�t attaqu�.
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 754 al. 1 CO, relatif � la responsabilit� du conseil d'administration.
Les membres du conseil d'administration r�pondent � l'�gard de la soci�t�, de m�me qu'envers chaque actionnaire ou cr�ancier social, du dommage qu'ils leur causent en manquant intentionnellement ou par n�gligence � leurs devoirs (art. 754 al. 1 CO); celui qui, d'une mani�re licite, d�l�gue � un autre organe l'exercice d'une attribution, r�pond du dommage caus� par ce dernier, � moins qu'il ne prouve avoir pris en mati�re de choix, d'instruction et de surveillance, tous les soins command�s par les circonstances (art. 754 al. 2 CO). La responsabilit� de l'administrateur est subordonn�e � la r�union des quatre conditions g�n�rales suivantes: la violation d'un devoir, une faute (intentionnelle ou par n�gligence), un dommage et l'existence d'un rapport de causalit� (naturelle et ad�quate) entre la violation du devoir et la survenance du dommage; il appartient au demandeur � l'action en responsabilit� de prouver la r�alisation de ces conditions cumulatives (ATF 132 III 564 consid. 4.2).
L'administrateur est tenu d'accomplir sa mission avec diligence (art. 717 al. 1 CO). La diligence due d�pend des circonstances; il faut se demander quel aurait �t� objectivement le comportement d'un administrateur raisonnable confront� aux m�mes circonstances. En se pla�ant au moment du comportement ou de l'omission reproch�e � l'administrateur, il faut se demander si, en fonction des renseignements dont il disposait ou pouvait disposer, son attitude para�t raisonnablement d�fendable (ATF 139 III 24 consid. 3.2; cf. notamment PETER B�CKLI, Schweizer Aktienrecht, 4
e��d. 2009, � 13 n. 575 et les r�f. cit�es; FORSTMOSER/MEIER-HAYOZ/NOBEL, Schweizerisches Aktienrecht, 1996, � 28 n. 21 s.).
L'administrateur est tenu de contr�ler de mani�re r�guli�re la situation �conomique et financi�re de la soci�t� (ATF 132 III 564 consid. 5.1 p. 572). Il doit surveiller les personnes charg�es de la gestion et de la repr�sentation et se renseigner r�guli�rement sur la marche des affaires, afin d'assurer � l'entreprise une activit� conforme � la loi, aux statuts et aux r�glements. Il n'est pas habilit� � se d�charger d'une telle t�che (cf. art. 716a al. 1 ch. 5 CO), m�me en cas de d�l�gation valable, c'est-�-dire conforme aux statuts et au r�glement d'organisation (art. 716b al. 1 CO; ATF 122 III 195 consid. 3a; 114 V 219 consid. 4a; 97 II 403 consid. 5b p. 411). L'obligation de surveillance subsiste m�me si l'administrateur a d�l�gu� le pouvoir d'agir � l'actionnaire unique et propri�taire �conomique de la soci�t�; en effet, l'administrateur n'est pas seulement responsable envers les actionnaires, il l'est aussi envers la soci�t� en tant qu'entit� juridique autonome et envers les cr�anciers de la soci�t�. L'administrateur ne saurait se soustraire � ses devoirs en se pr�valant du fait qu'il jouait le r�le d'un simple "homme de paille" de l'ayant droit �conomique; il ne peut se faire lib�rer de ses responsabilit�s l�gales par l'actionnaire unique (sur la primaut� de l'obligation de fid�lit� envers la soci�t�, cf. notamment B�CKLI, op. cit., � 13 n. 623 ss; MICHAEL LAZOPOULOS, Interessenkonflikte und Verantwortlichkeit des fiduziarischen Verwaltungsrates, 2004, p. 85).
Il ressort de l'�tat de fait que le recourant, dans sa fonction d'administrateur unique, est rest� totalement passif et n'a en particulier pas exerc� la moindre surveillance sur l'activit� de l'actionnaire unique auquel il avait donn� une procuration sur les comptes bancaires de la soci�t�. Quand bien m�me l'actionnaire se serait express�ment engag� � tenir le recourant inform� et aurait affirm� �tre l'ayant droit �conomique des fonds vers�s sur les comptes bancaires, cela ne dispensait pas le recourant d'exercer son obligation de surveillance sur lesdits comptes, comme l'a soulign� la cour cantonale; au surplus, l'absence d'informations spontan�es par l'actionnaire aurait d� faire r�agir le recourant. Dans ces circonstances, la violation du devoir de diligence par le recourant ne pr�te pas � discussion.
Le recourant succombe. En cons�quence, il supportera les frais de la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF) et versera une indemnit� de d�pens � l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Lausanne, le 27 ao�t 2013

References: art. 91
 ATF 
 ATF 
 art. 105
 art. 717
 ATF 
 art. 716
 ATF