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Timestamp: 2016-10-25 10:19:06+00:00

Document:
6P.133/2006 (10.10.2006)
recourant, repr�sent� par Me Alain Viscolo, avocat,
intim�e, repr�sent�e par Me Jean-Claude Vocat, avocat,
Art. 9 et 29 Cst. (proc�dure p�nale; arbitraire, droit d'�tre entendu, pr�somption d'innocence)
recours de droit public (6P.133/2006) et pourvoi en nullit� (6S.293/2006) contre le jugement de la Cour p�nale II du Tribunal cantonal du Valais du 24 mai 2006.
B.X.________ est n�e le 13 d�cembre 1979 du mariage conclu entre A.X.________ et L.________. Les �poux ont suspendu la vie commune en 1982, date � laquelle l'�pouse est repartie en Espagne, o� elle a confi� B.X.________ � la garde de ses parents tout en quittant elle-m�me la communaut� domestique, de sorte que l'enfant n'a durant cette p�riode plus eu aucun contact ni avec sa m�re ni avec son p�re. En 1987, lorsque ses grands-parents maternels n'ont plus �t� en mesure de s'occuper d'elle, la garde de B.X.________ a �t� confi�e � son p�re et la fillette a s�journ� en Suisse chez ses grands-parents paternels durant quelques mois voire une ann�e. Elle a ensuite �t� accueillie par son p�re et la compagne de celui-ci, Y.________, qui vivaient dans la m�me localit�. Ult�rieurement, deux enfants, D.________ et C.________ sont n�s respectivement en 1994 et 1995 de la relation entre A.X.________ et Y.________.
Par plainte du 27 ao�t 2003, B.X.________ a accus� son p�re d'avoir abus� d'elle depuis l'automne 1990 jusqu'� ce qu'elle quitte le domicile familial en octobre ou novembre 1999.
Elle a expos� qu'en automne 1990 son p�re lui a propos� avec insistance de prendre un bain avec lui et qu'� cette occasion il l'a amen�e sur son sexe o� il l'a maintenue en la soulevant et la d�pla�ant. Il lui a d�clar� qu'il s'agissait de "choses normales".
Une semaine plus tard, son p�re lui a demand� de se d�shabiller compl�tement et de s'asseoir sur une chaise en �cartant les jambes et en mettant ses bras derri�re son dos. Il a alors quitt� la chambre et a observ� sa fille par le trou de la serrure. Lorsqu'il a ouvert la porte apr�s un certain laps de temps, elle a constat� qu'il �tait � genoux et se masturbait. Quelques minutes plus tard, A.X.________ a autoris� sa fille � se relever, mais l'a emp�ch�e de se rhabiller. Il s'est plac� face au lavabo et l'a contrainte � le masturber jusqu'� �jaculation. Comme elle lui d�clarait qu'elle allait rapporter ces faits � sa belle-m�re, il lui a dit qu'elle n'avait rien � raconter, que c'�tait lui qui commandait et qu'il n'y avait rien de grave.
Quelques semaines plus tard, apr�s lui avoir dans un premier temps interdit de participer � une soir�e organis�e par une amie, A.X.________ a dit � sa fille que si elle voulait vraiment y aller elle devait se coucher sur le lit, o� il l'a pouss�e. Alors qu'elle lui disait qu'elle renon�ait � la soir�e, il s'est d�shabill� et l'a somm�e de ne pas bouger. En r�ponse � ses protestations, il l'a gifl�e, de sorte que l'enfant s'est mise � pleurer et s'est tourn�e face au mur. V�tu d'un tee-shirt et d'un slip, A.X.________ s'est alors allong� contre elle et l'a saisie par la taille pour l'attirer contre lui et frotter son sexe contre ses fesses. Bien que sa fille se soit d�battue et ait cherch� � quitter le lit, il l'a couch�e sur le dos, lui a �cart� les jambes et retir� son slip avant de lui caresser le sexe, dans lequel il a introduit un doigt. B.X.________ ayant refus� de le masturber, son p�re s'est plac� � genoux sur le lit face � elle et s'est masturb� avant d'�jaculer sur son ventre.
B.X.________ a d�clar� que par la suite son p�re s'�tait comport� de mani�re identique � raison d'une fois par semaine ou par quinzaine, � l'exception d'une p�riode de l'ordre de cinq mois durant laquelle elle avait v�cu avec la compagne de son p�re, qui s'�tait provisoirement s�par�e de celui-ci. B.X.________ a pr�cis� que son p�re agissait ainsi lorsque sa compagne, infirmi�re, �tait absente pour son travail. Lorsqu'il �tait press� il lui ordonnait de se placer derri�re lui et de le masturber devant le lavabo.
B.X.________ a en outre d�clar� qu'� une reprise son p�re avait tent� de la p�n�trer, qu'elle s'y �tait oppos�e et qu'il n'avait pas insist� en raison d'un t�l�phone qui l'avait interrompu. A la suite de cet �pisode, peu avant l'hiver 1998, sous le pr�texte qu'elle souhaitait apprendre � devenir ind�pendante, elle a obtenu l'autorisation de loger dans une chambre de l'h�tel o� elle effectuait son apprentissage de serveuse/fille de salle. Elle a toutefois d� r�int�grer le logement familial sur l'insistance de son p�re qui d�sapprouvait, en particulier, la relation amicale qu'elle entretenait � l'�poque.
A partir de juin 1999, il est arriv� fr�quemment le week-end que Y.________ se rende � son travail vers 7h. Lorsque D.________ et C.________ se levaient, leur p�re les installait dans sa chambre pour regarder la t�l�vision avant de rejoindre B.X.________ au salon o�, assis sur le canap�, il exigeait qu'elle le masturbe sous la menace de t�l�phoner � son employeur et d'obtenir son renvoi. Si elle criait il lui tirait les cheveux et les oreilles. Ces agissements ont dur� quelque deux mois � raison d'une fois par semaine.
En septembre 1999, B.X.________ a fait la connaissance de Z.________, avec qui elle s'est install�e dans un studio en octobre ou novembre de la m�me ann�e.
B.X.________, qui avait �t� depuis la fin de l'ann�e 2000 sujette � des crises dont elle attribuait la cause notamment au souvenir des agressions subies, a inform� son ami au printemps 2001 qu'elle avait fait l'objet d'abus commis par son p�re. Sur les conseils de son ami ainsi que de son oncle, qui avait �t� mis au courant et n'avait pas dout� de la sinc�rit� de sa ni�ce, B.X.________ a consult� des institutions psychiatriques. En janvier et juillet 2003, elle a en outre port� les faits � la connaissance de son m�decin traitant.
Par jugement du 13 d�cembre 2004, le Tribunal du IIe arrondissement pour le district de Sierre a reconnu A.X.________ coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et de contrainte sexuelle et l'a condamn� � une peine de cinq ans de r�clusion. Il l'a en outre astreint � verser � sa fille une somme de 45'000 fr. � titre de r�paration du tort moral.
Statuant le 24 mai 2006 sur appel du condamn�, la IIe Cour p�nale du Tribunal cantonal valaisan a r�form� le jugement de premi�re instance en ce sens que le montant de l'indemnit� pour tort moral a �t� fix� � 30'000 fr. Pour le surplus, la condamnation � cinq ans de r�clusion pour actes d'ordre sexuel avec des enfants et contrainte sexuelle a �t� confirm�e.
La cour cantonale a tout d'abord consid�r� que les faits d�nonc�s s'�taient d�roul�s de la mani�re expos�e par la victime et qu'ils avaient commenc� en 1990 et cess� � l'automne 1999. Elle a par ailleurs admis que les actes ant�rieurs au 1er octobre 1992 �taient prescrits et ne pouvaient donc donner lieu � aucune condamnation. S'agissant de la peine, l'autorit� cantonale a relev� que l'appel avait un effet d�volutif complet de sorte qu'elle avait toute latitude pour d�terminer ce qui correspond selon elle � la juste peine, avec la limite naturellement de l'interdiction de la reformatio in pejus. Partant, elle a consid�r� que la peine de 5 ans d'emprisonnement inflig�e au condamn� �tait justifi�e eu �gard � l'ensemble des circonstances du cas, notamment la gravit� des actes commis. Enfin, la cour p�nale valaisanne a en revanche jug� excessive la somme de 45'000 fr. allou�e � la victime pour tort moral et a ramen� cette indemnit� � 30'000 fr.
A.X.________ forme un recours de droit public et un pourvoi en nullit� contre cet arr�t. Dans ses deux recours, il conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau. Il sollicite en outre l'effet suspensif.
Invit�e � pr�senter des observations, l'autorit� cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de l'arr�t attaqu�.
2. Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 26 consid. 2.1; 129 I 185 consid. 1.6 p. 189, 113 consid. 2.1 p. 120 et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas non plus en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
Le recourant soutient que l'autorit� cantonale a fait une appr�ciation arbitraire des �l�ments de preuve dont elle disposait.
Une d�cision est arbitraire et donc contraire � l'art. 9 Cst. lorsqu'elle viole clairement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou contredit de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si sa d�cision appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain (voir ATF 132 I 175 consid. 1.2). En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision soient insoutenables, il faut encore que celle-ci soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58). A cet �gard, il ne suffit pas non plus qu'une solution diff�rente de celle retenue par l'autorit� cantonale apparaisse �galement concevable ou m�me pr�f�rable (ATF 128 II 259 consid. 5 p. 280; 127 I 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5a p. 70; 124 IV 86 consid. 2a p. 88 et les arr�ts cit�s).
3.1 Le recourant s'en prend en premier lieu, par une critique de nature largement appellatoire, � l'appr�ciation faite par l'autorit� cantonale de quelques t�moignages. Selon lui, elle aurait ignor� certaines parties de ces t�moignages, notamment � propos d'un �ventuel changement de comportement de la victime � la suite des faits litigieux.
Il y a lieu de relever d'embl�e que l'un des t�moins a fait la connaissance de la victime apr�s le d�but des actes imput�s au recourant et ne pouvait donc pas constater de changement li�s � une �ventuelle modification de personnalit� induite par ceux-ci. Par ailleurs, � une seule exception pr�s, les t�moins en question rel�vent tous que la victime �tait une jeune fille triste, malheureuse et angoiss�e, qui d�gageait une impression de souffrance. Peu importe que ces traits de caract�re se soient d�j� manifest�s avant les abus, ce qui peut au demeurant assez ais�ment s'expliquer par le sentiment d'avoir �t� abandonn�e par ses parents dans sa prime jeunesse, de l'�tre encore par sa m�re et de vivre avec un p�re rigide et dur envers elle.
En outre, tous les t�moins invoqu�s par le recourant ont relev� express�ment que la victime �tait une personne honn�te et sinc�re, qui n'avait aucune tendance au mensonge, de sorte que si elle avait d�nonc� des abus c'est qu'elle les avait effectivement subis. Eu �gard � l'ensemble de ces �l�ments, les t�moignages invoqu�s par le recourant ne sont manifestement pas de nature � faire appara�tre comme arbitraire l'appr�ciation des preuves faite par l'autorit� cantonale.
3.2 Le recourant reproche d'autre part � l'autorit� cantonale d'�tre tomb�e dans l'arbitraire en refusant de prendre en consid�ration les contradictions de la victime quant � la p�riode � laquelle ont cess� les abus qu'elle a d�nonc�s.
L'autorit� cantonale n'a pas m�connu ces divergences. Elle a clairement expos� les raisons pour lesquelles elle retenait que les actes imput�s au recourant avaient dur� jusqu'au moment o� sa fille a quitt� d�finitivement le domicile familial pour s'installer avec son ami. Cette motivation est suffisamment convaincante pour �chapper au grief d'arbitraire. En effet, comme l'a relev� l'autorit� cantonale, il ressort de l'ensemble des d�clarations de la victime que celle-ci a toujours situ� la fin des actes en question � ce moment-l�. Cette constatation concorde par ailleurs avec un certain nombre de d�clarations cr�dibles de la victime ayant trait � des faits post�rieurs � un d�m�nagement effectu� en 1998 ou au d�but 1999 (dossier cantonal p. 8 i. f.), � sa volont� de prendre une chambre peu avant l'hiver 1998-1999 pour �chapper � son p�re et �viter qu'il n'abuse d'elle (dossier cantonal p. 9), � un �pisode, que la victime situe dans le courant 1999, o� le recourant ivre est entr� dans la chambre de sa fille en lui montrant deux pr�servatifs avant de s'endormir sur son lit (dossier cantonal p. 10) ou encore aux cas dans lesquels son p�re l'a contrainte � le masturber le week-end alors que sa compagne se rendait � son travail vers 7 h., faits qu'elle situe dans les derniers mois qui ont pr�c�d� son d�part du domicile familial (dossier cantonal p. 11). Certes, l'�ge de 18 ans, voire de 16 ans a �t� articul� par la victime. Comme le rel�ve l'autorit� cantonale, il s'agit dans un cas au moins d'une inadvertance �vidente puisque dans sa plainte la victime �crit "lorsque je suis partie de la maison d�finitivement (18 ans) ..." alors qu'il est �tabli et nullement contest� que cet �v�nement a eu lieu peu avant son vingti�me anniversaire. Dans ces circonstances, cela ne suffit pas pour que l'on doive consid�rer comme insoutenable l'appr�ciation de l'autorit� cantonale qui repose sur suffisamment d'�l�ments concordants.
Le recourant reproche en outre � l'autorit� cantonale d'avoir viol� son droit d'�tre entendu en refusant d'ordonner une expertise de cr�dibilit� de sa fille alors qu'il existait, selon lui, de s�rieux indices que celle-ci ait souffert de troubles psychiques.
Le droit d'�tre entendu, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend en particulier le droit pour l'int�ress� d'offrir des preuves, de prendre connaissance du dossier, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16). Toutefois, le droit d'�tre entendu ne peut �tre exerc� que sur les �l�ments qui sont d�terminants pour d�cider de l'issue du litige. Il est ainsi possible de renoncer � l'administration de certaines preuves offertes lorsque le fait � �tablir est sans importance pour la solution du cas, qu'il r�sulte d�j� des constatations ressortant du dossier ou lorsque le moyen de preuve avanc� est impropre � fournir les �claircissements n�cessaires.
Conform�ment au principe de la libre appr�ciation des preuves (art. 139 ch. 3 CPP VS; 169 al. 3 et 249 PPF), l'appr�ciation de la cr�dibilit� des divers moyens de preuve dont il dispose rel�ve en premier lieu de la comp�tence du juge du fait et aucun moyen de preuve ne s'impose � lui (Giusep Nay, Freie Beweisw�rdigung und in dubio pro reo, RPS 114 [1996] p. 90). Pour d�terminer s'il y a lieu d'ordonner une expertise de cr�dibilit� d'un enfant ou d'un jeune il faut prendre en consid�ration, selon les circonstances sp�cifiques du cas, un certain nombre d'�l�ments, parmi lesquels le degr� de compr�hensibilit�, de coh�rence et de cr�dibilit� des d�positions � examiner. Il faut �galement observer dans quelle mesure elles sont compatibles avec les autres �l�ments de preuve recueillis. L'�ge de l'auteur de la d�position, son degr� de d�veloppement et son �tat de sant� psychique de m�me que la port�e de ses d�clarations eu �gard � l'ensemble des preuves administr�es entrent �galement en consid�ration. Une expertise de cr�dibilit� effectu�e par un sp�cialiste pourrait notamment s'imposer s'agissant de d�clarations d'un petit enfant, qui sont fragmentaires ou difficiles � interpr�ter, lorsqu'il existe des indices s�rieux de troubles psychiques ou encore lorsque des �l�ments concrets donnent � penser que la personne interrog�e a �t� influenc�e par un tiers (ATF 129 IV 179 consid. 2.4 p. 184 et les r�f�rences cit�es). En revanche, en l'absence d'�l�ments justifiant le recours � une ordonnance de cr�dibilit�, le juge peut sans autre y renoncer � l'issue d'une appr�ciation anticip�e des preuves qui r�siste au grief d'arbitraire.
En l'esp�ce, les d�clarations de la victime sont parfaitement cr�dibles, compr�hensibles et coh�rentes, hormis certaines contradictions relatives � la p�riode � laquelle les abus ont cess�. Or, ainsi que cela a �t� constat� au consid�rant pr�c�dent, ces impr�cisions ne sont pas propres � mettre en doute la fiabilit� des d�clarations de la victime. Il ne s'agit par ailleurs pas d'une victime particuli�rement jeune, de sorte que ni son �ge ni son degr� de d�veloppement ne sont de nature � faire douter de la cr�dibilit� de ses d�clarations. En outre, l'autorit� cantonale a constat� que la victime ne souffrait ni de troubles de la pens�e, ni d'hallucination ou de d�lire. D�s lors, l'autorit� cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en renon�ant � ordonner l'expertise de cr�dibilit� sollicit�e par le recourant. Ce grief est par cons�quent �galement mal fond�.
Le recourant reproche par ailleurs � l'autorit� cantonale d'avoir viol� la pr�somption d'innocence. Selon lui, il subsiste des doutes quant � sa culpabilit�, doutes dont il devait b�n�ficier.
La pr�somption d'innocence, garantie par l'art. 32 al. 1 Cst. ainsi que par les art. 6 par. 2 CEDH et 14 par. 2 Pacte ONU II, de m�me que son corollaire, le principe "in dubio pro reo", concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 36). En tant que r�gles de l'appr�ciation des preuves, ces principes signifient, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe � l'accusation et que le doute doit profiter � l'accus�. Comme r�gles sur l'appr�ciation des preuves, ils sont viol�s lorsque le juge, qui s'est d�clar� convaincu, aurait d� �prouver des doutes quant � la culpabilit� de l'accus� au vu des �l�ments de preuve qui lui �taient soumis (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal f�d�ral examine librement si ces principes ont �t� viol�s en tant que r�gles sur le fardeau de la preuve, mais il n'examine que sous l'angle de l'arbitraire la question de savoir si le juge aurait d� �prouver un doute, c'est-�-dire celle de l'appr�ciation des preuves (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38).
Le recourant ne montre pas que l'autorit� cantonale aurait renvers� le fardeau de la preuve ni qu'elle aurait �prouv� un doute qu'elle aurait interpr�t� en sa d�faveur. Il soutient uniquement que le raisonnement de l'autorit� cantonale montrerait qu'il subsiste un doute. Son grief tir� de la violation de la pr�somption d'innocence se confond donc avec celui d'appr�ciation arbitraire des preuves, qui a d�j� �t� examin�. Le recours de droit public doit donc �tre rejet�.
Saisi d'un pourvoi en nullit�, le Tribunal f�d�ral contr�le l'application du droit f�d�ral (art. 269 PPF) � un �tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 273 al. 1 let. b et 277bis al. 1 PPF). Le raisonnement juridique doit donc �tre men� sur la base des faits retenus dans la d�cision attaqu�e, dont le recourant ne peut s'�carter sous peine d'irrecevabilit� (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66 s.).
Le recourant reproche en premier lieu � l'autorit� cantonale d'avoir viol� l'art. 63 CP en fixant une peine excessive. Le recourant soutient qu'apr�s avoir constat� que les infractions ant�rieures � octobre 1992 �taient prescrites, la cour cantonale ne pouvait pas confirmer la peine de 5 ans prononc�e par l'autorit� de premi�re instance. Il consid�re par ailleurs que cette peine est disproportionn�e et consacre une in�galit� de traitement par rapport � d'autres cas analogues.
Le juge doit exposer dans sa d�cision les �l�ments essentiels relatifs � l'acte ou � l'auteur qu'il prend en compte, de mani�re � ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont �t� pris en consid�ration et comment ils ont �t� appr�ci�s, que ce soit dans un sens att�nuant ou aggravant. Il peut passer sous silence les �l�ments qui, sans abus du pouvoir d'appr�ciation, lui paraissent non pertinents ou d'une importance mineure. La motivation doit justifier la peine prononc�e, en permettant de suivre le raisonnement adopt�. En revanche, le juge n'est nullement tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde � chacun des �l�ments qu'il cite. Un pourvoi ne saurait �tre admis simplement pour am�liorer ou compl�ter un consid�rant lorsque la d�cision rendue appara�t conforme au droit (ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 104 s.; 122 IV 265 consid. 2d p. 269).
La gravit� de la faute est le crit�re essentiel � prendre en consid�ration dans la fixation de la peine et le juge doit l'�valuer en fonction de tous les �l�ments pertinents, notamment ceux qui ont trait � l'acte lui-m�me, � savoir le r�sultat de l'activit� illicite, le mode d'ex�cution, l'intensit� de la volont� d�lictuelle et les mobiles, et ceux qui concernent l'auteur, soit les ant�c�dents, la situation personnelle et le comportement apr�s l'acte et au cours de la proc�dure p�nale (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20; 127 IV 101 consid. 2a p. 103; 122 IV 241 consid. 1a p. 243; 118 IV 21 consid. 2b p. 24 s.; 117 IV 112 consid. 1; 116 IV 288 consid. 2a). Concernant la situation personnelle de l'auteur, le juge doit prendre en compte sa vuln�rabilit� face � la peine, soit son �tat de sant� et son �ge, ses obligations familiales, sa situation professionnelle, les risques de r�cidive, etc. (ATF 102 IV 231 consid. 3 p. 233; 96 IV 155 consid. 3 p. 179).
Une in�galit� de traitement dans la fixation de la peine peut �tre examin�e dans le cadre d'un pourvoi en nullit� (ATF 120 IV 136 consid. 3a; 116 IV 292 consid. 2). La comparaison avec d'autres cas concrets est cependant d'embl�e d�licate, compte tenu des nombreux param�tres qui interviennent dans la fixation de la peine, et g�n�ralement st�rile d�s lors qu'il existe presque toujours des diff�rences entre les circonstances, objectives et subjectives, que le juge doit prendre en consid�ration dans chacun des cas (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144; 116 IV 292). La jurisprudence a par ailleurs toujours soulign� la primaut� du principe de la l�galit� sur celui de l'�galit� (ATF 124 IV 44 consid. 2c p. 47), de sorte qu'il ne suffirait pas que le recourant puisse citer l'un ou l'autre cas o� une peine particuli�rement cl�mente a �t� fix�e pour pr�tendre � un droit � l'�galit� de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144 et les arr�ts cit�s). L'id�e de ne pas cr�er un �cart trop important entre deux coaccus�s qui ont particip� ensemble au m�me complexe de faits d�lictueux est cependant soutenable (ATF 123 IV 150 consid. 2b p. 154).
Il y a lieu de relever tout d'abord que peut seul faire l'objet d'un pourvoi en nullit� le jugement de derni�re instance cantonale (art. 268 ch. 1 CP), de sorte que la question � examiner est uniquement celle de savoir si la peine prononc�e par cette autorit� l'a �t� dans le respect des principes fix�s par le droit f�d�ral, sans faire de comparaison avec celle inflig�e en premi�re instance.
L'autorit� cantonale n'a nullement m�connu l'absence d'ant�c�dents judiciaires, invoqu�e par le recourant, puisque l'arr�t attaqu� mentionne express�ment, au consid�rant relatif � la fixation de la peine, que l'accus� ne figure pas au casier judiciaire central. Elle note par ailleurs, � juste titre, la gravit� des actes commis par le recourant, leur dur�e et le fait qu'ils n'ont cess� que pour des raisons totalement ind�pendantes de sa volont�. L'autorit� cantonale rel�ve en outre que le recourant, dont la responsabilit� est enti�re, ne b�n�ficie d'aucune circonstance att�nuante et qu'en revanche la circonstance aggravante du concours doit �tre retenue. Enfin, s'agissant du comportement de l'auteur apr�s l'acte et au cours de la proc�dure p�nale, elle souligne son attitude tendant � charger sa victime, en la qualifiant notamment de manipulatrice, pour tenter d'�chapper � une condamnation, ce qui d�note un manque particulier de scrupules. Dans le m�moire produit � l'appui de son pourvoi en nullit�, le recourant persiste encore � soutenir que les actes qui lui sont reproch�s n'ont "quasiment eu aucune cons�quence sur le psychisme" de sa victime, montrant ainsi clairement qu'il n'a toujours pas pris conscience de la gravit� de ceux-ci.
Compte tenu de l'ensemble de ces �l�ments, la peine inflig�e au recourant, qui repr�sente la moiti� de la peine qui pouvait �tre prononc�e pour l'infraction la plus grave alors qu'elle sanctionne le concours entre de tr�s nombreux actes qui ont perdur� sur une longue p�riode, ne saurait �tre consid�r�e comme exag�r�ment s�v�re au point de relever d'un abus du pouvoir d'appr�ciation. Par ailleurs, les autres condamnations invoqu�es par le recourant, prononc�es dans des affaires diff�rentes avec lesquelles aucune comparaison concr�te et pr�cise n'est possible, ne lui sont d'aucun secours.
Le recourant reproche enfin � l'autorit� cantonale de n'avoir pas fait application de l'art. 64 al. 5 CP, qui permet au juge d'att�nuer la peine lorsqu'un temps relativement long s'est �coul� depuis l'infraction et que le d�linquant s'est bien comport� pendant ce temps. Le recourant rel�ve toutefois lui-m�me, avec raison, dans son m�moire que le temps �coul� en l'esp�ce est inf�rieur � ce que la jurisprudence exige pour que la disposition invoqu�e puisse trouver application. Il est donc manifeste que l'autorit� cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en ne le mettant pas au b�n�fice de cette circonstance att�nuante. Le pourvoi doit d�s lors �tre rejet�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, � la Cour p�nale II du Tribunal cantonal et au Minist�re public du canton du Valais.

References: Art. 9
 ATF 
 ATF 
in dubio
 art. 6
in dubio
 art. 273