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Timestamp: 2017-12-15 02:37:29+00:00

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Archives numériques de la Révolution française: Tome 16 : Du 31 mai au 8 juillet 1790 - page 800
Tome 16 : Du 31 mai au 8 juillet 1790 » page 800
Regnaud (de Saint~Jean~d'Angély), Le Pelletier (ibid. et p. suiv.) ; — adoption (ibid. p. 703) ; — art. 10 : Goupil de Préfeln, Gourdan (ibid.) ; — adoption avec amendement (ibid.) ; adoption de l'article 11 sans discussion (ibid.); — art. 12 : Barnave, Prieur, Bouchotte, Garat aîné, Thouret, Fréteau, Thouret (ibid. p. 704) ; — adoption avec amendement (ibid.) ; — adoption de l'article 13 sans discussion (ibid.) ;— article 14 : Garat aîné, d'André, Drévon, Loys, Pison, Prieur, Lucas, Thouret (ibid. et p. suiv.); — adoption (ibid. p. 705) ; — art. 15 : Pison, Fréteau, Thouret, Tronchet (ibid.) ; — adoption avec amendement (ibid,); adoption de l'article 16 sans discussion (ibid.);
—	art. 17: Pison, Pellerin de la Buxière (ibid.);
—	adoption avec amendement (ibid.) ; — adoption de l'article 18 sans amendement (ibid.); — art. 19 : Chabroud, de La Rochefoucauld, Régnier, Bouche (ibid.); — adoption (ibid.); — adoption de l'article 20 sans discussion (ibid. p. 706) ; — art. 21 : Bouche, Barnave (ibid.) ; — adoption avec amendement (ibid.);
—	titre II : Thouret (7 juillet, p. 737 et suiv.); — art. 1er : Pétion, Prugnon, Chabroud, Dubois de Crancé, Dufraisse-Duchey, d'André, de Montlosier, Thouret (ibid. p. 738 et suiv.); — adoption (ibid. p. 739) ; — art. 2 : Garat aîné, d'André, Garat aîné, :. Démeunier, Barnave (ibid. et p. suiv.) ; — adoption avec amendement (ibid. p. 740); — art. 3 : Fréteau, Boutteville-Dumetz , Chabroud, Mougins, Lanjuinais,Thouret(8 juillet, p. 746 et suiv.);—adoption (ibid. p. 747); — adoption sans discussion des articles 4 et 5 (ibid.); — art. 6 : Rewbell, Chabroud, abbé Bourdon (ibid.); adoption avec amendement (ibid.); — adoption de l'article 7 sans discussion (ibid.) ; — art. 8 : Pérez de Lagesse, Thouret, Barnave, Thouret (ibid.); adoption (ibid.);
—	art. 9 : Thouret, obbé de Chabanettes, Gjtrataîné, Pison, Loys, Chabroud, Démeunier, de Montlosier, Lucas, Sentetz, de Montlosier, Pison, Thouret (ibid. p. 747 et suiv.) ; — adoption (ibid. p. 749).
Prédiction relative a la Révolution, voir La Bouze (Suzanne).
Préséance. Bouche demande que le comité de constitution fasse son rapport sur l'ordre à observer dans les cérémonies où assistera l'Assemblée nationale (6 juillet 1790, t. XVI, p. 713), — appuyé par De-fermon (ibid.).
Présidents de l'Assemblée nationale : Sieyès (8 juin 1790, t. XVI, p. 138); — Le Pelletier de saint-Far-geau (21 juin, p. 395); — de Bonnay (5 juillet, p. 700).
Presse. Motion de Malouet contre les libellistes (18 juin 1790, t. XVI, p. 276 et suiv.).
Prieur, député du tiers état du bailliage de Châlons-sur-Marne. Parle sur les troubles dans les départements du Cher, de la Nièvre, de l'Allier et de la Cor-rè'ze (t. XVI, p. 41), — sur la constitution du clergé (p. 216), (p. 217 et suiv.), — sur une motion concernant une séance spéciale pour les adresses (p. 233),
—	sur la constitution du clergé (p. 240), — sur une motion du comte de Mirabeau, relative à l'arrestation du vicomte, son frère (p. 364),—sur les ornements de la statue de Louis XIV (p. 376), — sur les biens na> tionaux (p. 471), — sur les relations du. pouvoir
• législatif avec le pouvoir exécutif (p. 697), — sur les payeurs des rentes (ibid.), — sur le pouvoir judiciaire (p. 702), (p. 703 et suiv.), (p. 704 et suiv.).
Princes, frères du roi (Maison des). Rapport par Lebrun, au nom du comité des finances, et fixant la dépense de Monsieur, frère du roi, et de Madame, à 2 millions ; celle de M. le comte et de Mm' la comtesse d'Artois à 2 millions, et celle de M. le duc d'Angou-lême et de M. le duc de Berry à 700,000 livres (5 juin 1790, t. XVI, p. 110et suiv.);— ajournement à, la demande du duc de La Rochefoucauld, appuyée par Anson (ibid.).
Processions. Voir Fête-Dieu, Saint-Sacrement. Procès-verbal. Ajournement de celui de la séance du
30 juin, lu par Robespierre pour être revisé dans sa rédaction (l*r juillet 1790, t. XVI, p. 587 et suiv.); — adoption (2 juillet, p. 607). — Réclamation de Charles de Lametn contre le procès-verbal du 3 juillet (5 juillet, p. 699) ; — débat : Delley d'Agier, Bouche (ibid.);
—	adoption du procès-verbal (ibid.). — Bouche et l'abbé Grégoire demandent l'inscription des noms de l'abbé Merceret et de l'abbé Coulmiers, qui ont rétracté leur adhésion à la Déclaration contre le décret du 13 avril dernier (7 juillet, p. 740); — adoption (ibid.).
Prudhomme de Kérabgon, député du tiers état de la sénéchaussée de Lesneven. Parle sur les diocèses (t. XVI, p. 719).
Prugnon, député du tiers état du bailliage de Nancy. Parle sur la constitution du clergé (t. XVI, p. 144),
—	sur le traitement du clergé (p. 453), — sur le pouvoir judiciaire (p. 738 et suiv.).
Ramel-Nogaret, député du tiers état de la sénéchaussée de Carcassonne. Parle sur la constitution du clergé (t. XVI, p. 235).
Règlement de l'Assemblée nationale (modifications apportées au). Voir Police de l Assemblée.
Regnaud, député du tiers état de la sénéchaussée de Saint-Jean-d'Angély. Parle sur la constitution du clergé (t. XVI, p. 18), — sur le produit de la vente des bois communaux (p. 93), — sur la caisse d'escompte (p. 95), — sur les traitements des ministres et conseil du roi (p, 113), — sur la fédération (p. 137), (p. 151), (p. 153), — sur une élection (p. 167),— sur une adresse des citoyens catholiques de Nîmes (p. 203), — sur les retraits lignagers (p. 206), — sur la constitution du clergé (p. 236), (p. 274), — sur l'assiette des impositions du département de l'Ain (p. 367), — sur le traitement du clergé (p. 579), — sur une réclamation du district de Versailles (p. 580), — sur les fondations et patronages laïques (p. 598). — Secrétaire (p. 691). — Parle sur les payeurs des rentes p. 697), — sui* le pouvoir judiciaire ( p. 703 ), — sur une dénonciation contre Necker ( p. 751)'.
Regnault, député dn tiers état du bailliage de Nancy. Parle sur l'affaire des officiers du régiment de Royal-Comtois (t. XVI, p. 689).
Regnier, député du tiers état du bailliage de Nancy. Membre du comité des rapports (t. XVI, p. 136). — Parle sur le pouvoir judiciaire (p. 705), — sur les diocèses (p. 718). '
Religion. Lettre du sieur Benoit Boulet, prêtre de Paris, se plaignant de voir ses confrères égarés par l'intérêt personnel déguisé sous le faux prétexte de la religion, se montrer hostiles à la Révolution (1" juin 1790, t. XVI, p. 27); — pour donner l'exemple du désintéressement, il abandonne à la nation les deux seuls bénéfices dont il soit pourvu (ibid.); — renvoi au comité ecclésiastique (ibid.). — Délibération des citoyens catholiques de la ville d'Uzès (17 juin, p. 259); —adresse des mêmes (ibid. p. 260 et suiv.);— adhésion de la municipalité de la ville d'Uzès (ibid. p. 261 et suiv.)", — discours du maire (ibid. p. 262). — Adresse des citoyens catholiques de Montauban sur le décret du 13 avril concernant la religion (ibid. et p* suiv.); — délibération de l'église cathédrale de Montauban (ibid. p. 263) ; — lettre au roi (ibid. p. 264).
I— Adresse de la ville de Dieppe contre la Nouvelle déclaration et pétition des catholiques de la ville de Nîmes (28 juin, p. 540 et suiv.).

References: art. 10
 l'article 11
 art. 12
 l'article 13
 art. 15
 l'article 16
	art. 17
 l'article 18
 art. 19
 l'article 20
 art. 21
 art. 1
 art. 2
 art. 3
 art. 6
 l'article 7
 art. 8
	art. 9