Source: https://www.lenk-immobilien.de/fr/immobilienmakler/agb.html
Timestamp: 2019-05-21 15:44:25+00:00

Document:
Lenk Immobilier, Termes et Conditions
94072 Bad Fuessing Appartement de 2 pièces avec balcon.
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conditions d'affaires Lenk Immobilier
§1 En passant une commande, le client déclare accepter les conditions commerciales suivantes.
§2 Un emploi ne nécessite aucune forme, il est également conclu que quelqu'un prend notre activité pour compléter, ou autrement exploits.
L'acceptation de nos services de courtage ou notre appel d'offres, et l'évaluation de nous donner une preuve suffisante à venir au sujet d'un contrat de courtage avec ces conditions d'affaires.
§3 Nous nous engageons à traiter les instructions avec la diligence d'un homme d'affaires prudent et tous les documents - en cas d'accord avec la mise en œuvre de l'ordre - confidentiel. Nous nous engageons également tous à nous connaître, les objets faits essentiels pertinents pour informer le client respectif. Nous ne sommes pas obligés de se renseigner sur l'objet dans les avis de question de nous, à moins que nous avons reçu des messages de précision utilisés personnellement.
§4 Le client accepte de nous fournir tous les documents nécessaires pour le traitement de l'ordre, dans une forme parfaite pour l'élimination. Il engage également à traiter tous nos messages et documents en toute confidentialité. Obtient un tiers par le client ou le destinataire ou avec sa note d'approbation de nos messages, ou même l'adresse et entre le tiers ainsi son diplôme d'affaires ou un autre avantage économique, le client doit nous payer le Maklergebuehr convenu sans elle exige de notre part une détection de dommages.
§5 Un Fuehlungsnahme direct avec prouvé ou arrangé par nous intéressé peut avoir lieu qu'avec notre consentement. Des négociations directes et le contenu que nous sommes sans être invité à enseigner l'écriture.
Nous sommes en droit d'être présent au contrat et l'émission immédiatement un duplicata ou une copie du contrat et tous les accords complémentaires y afférents, autres que celles pour le calcul et la maturité de Maklergebuehr importante. Les accords verbaux de ce genre doivent nous donner immédiatement par écrit.
§6 Si le client est déjà connu l'a démontré par nous ou a donné l'occasion de conclure un contrat, il doit le mettre dans les 5 jours, accompagné de la preuve par écrit pour nous. Dans l'autre cas, il ne peut plus compter sur ces connaissances.
§7 Dans Alleinauftraegen une ancienne connaissance de l'objet client est involontaire. Le principal doit donc payer les frais appropriés selon les termes et conditions pour nous dans ce cas.
§8 Nous sommes en droit d'être payé en travaillant pour l'autre partie, à moins que ce soit un contrat individuel exclu.
§9 Résultats de la Commission:
Avec la conclusion, qui se met en place notre système de détection et / ou l'achat de notre médiation, la location ou autre contrat qui ortsuebliche ou une commission de détection ou d'un organisme spécifié est immédiatement exigible.
La demande est faite, même si la causalité simultanée de Maklertaetigkeit est donnée ou si le contrat est exécuté seulement après la Maklertaetigkeit.
Match des conditions d'approvisionnement et de fermeture n'est pas nécessaire, sauf convention contraire, la commission est 3,57% de la valeur économique, y compris la TVA.
Le calcul de la commission de la valeur économique globale du contrat est toujours considéré comme une base, y compris tous les accords parallèles afin zusammenhaengender. Avec le paiement de la commission, la taxe de vente applicable est due.
§10 La commission existe, même si le efforcées de par le succès économique d'affaires apporté sans contrat. En particulier, si l'acquisition de l'objet détecté est fait dans la forclusion ou par expropriation, ou si, par exemple, plutôt qu'un contrat est conclu un bail avec le propriétaire au locataire.
En ce qui concerne tout type de contrats terminés, un contrat de courtage est considéré dès le départ comme tacitement convenu et l'absence de plaidoyer de lien de causalité, est considérée explicitement exclue.
§11 Le Gebuehrenanspruch complet se pose même avec la cause contributive des contrats obtenus.
Cela est particulièrement vrai dans le cas où la prospective prouvé par nous dans un délai de 3 ans après la fin de la première à travers nous le contrat, d'autres magasins sont fermés qui sont économiquement liées à l'ordre la première émission ou d'autres ordres émis , Une relation économique est toujours présente lorsque la connexion faite par nous conduit à d'autres contrats qui sont en face de nous commander pour ces conditions d'affaires.
La demande, même si le degré d'affaires à la place faite par le client lui-même, en tout ou en partie par son conjoint ou des parents proches ou des parents ou toute autre personne physique ou morale qui le sont dans la société, par voie contractuelle ou des conditions économiques connexes se pose.
§12 Toutes les offres sont destinées uniquement pour le bénéficiaire et sous réserve de modifications sans garantie et sans engagement à l'égard des conditions contractuelles pour les biens offerts. Rappelez-vous des erreurs, la vente ou la location avant réservé.
Schadensersatzansprueche sont opposés nous, exclus, sauf conduire une action occasionnelle.
§13 Tous les autres accords gagner la validité que par la confirmation écrite du courtier.
§14 Si le client est un commerçant au sens du § 38 ZPO, est Altötting juridiction.
Dans le cas contraire, les dispositions légales applicables..
Conditions générales de vente Version 2015
| conditions | d'affaires | Lenk | Immobilier | Termes | et | Conditions |

References: §1

§2

§3

§4

§5

§6

§7

§8

§9

§10

§11

§12

§13

§14
 § 38