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Timestamp: 2018-10-15 23:23:50+00:00

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Règlement Intérieur - club Football US SASSENAGEOISE DE FOOTBALL - Footeo
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L'UNION SPORTIVE SASSENAGEOISE FOOTBALL
L’ADHÉSION À L’USSF IMPLIQUE TACITEMENT L’ACCEPTATION DU PRÉSENT RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Titre I : Membres et éthique
Art. 1er – Composition
L’association USSF est composée des membres suivants :
- Membres adhérents (Membres actifs) / Membres d’honneur / Membres bienfaiteurs.
Art. 2 – Cotisations
Les membres adhérents (actifs) doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle donnant droit à la licence « FFF ».
Les membres d’honneur et bienfaiteurs ne sont pas soumis à la cotisation obligatoire.
Le montant de celle-ci est fixé chaque fin de saison par le Conseil d’Administration pour la saison suivante en fonction notamment de la catégorie d’âge des pratiquants, puis soumis au vote à l’AG ordinaire.
Le versement de la cotisation peut être établi soit par chèque à l’ordre de l’association, par espèces (dans la limite de 300€), prélèvement ou virement bancaire.
Une attestation de paiement est délivrée à la demande du licencié adhérent sous réserve de l’encaissement effectif des sommes dues.
Art. 3 – Admission des membres
L’association peut à tout moment accueillir de nouveaux membres au sein du CA. Ceux-ci devront remettre une demande écrite motivée au président qui sera soumise au vote du conseil d’administration à la majorité simple.
Art. 4 – Exclusion - Démission des membres et adhérents
Selon la procédure définie à l'article 8 des statuts de l'association USSF, les cas suivants motiveront la saisine du comité directeur en vue de prononcer l’exclusion :
- L’absence injustifiée aux réunions des organes de l’association pendant une durée de 3 mois d’un membre et/ou à 3 reprises d’un adhérent convoqué par le CA.
- Le défaut avéré et récurrent du paiement de la cotisation annuelle d’un adhérent
- Le non respect des règles énoncées par les statuts, la charte et le présent règlement intérieur
Le CA ne prendra sa décision qu’après avoir entendu le membre régulièrement convoqué contre lequel une procédure d'exclusion est engagée, qui pourra se faire assister par la personne de son choix pendant les débats.
Le membre démissionnaire devra adresser par lettre recommandée avec accusé de réception sa décision au Président qui devra en avertir la Commission Administrative dans un délai de 7 jours.
Le membre démissionnaire ou exclu ne peut prétendre au remboursement de sa cotisation ou d’un versement au titre du mécénat ou de membre bienfaiteur.
Art. 5 – Respect de la laïcité- Lutte contre le racisme
La Fédération Française de Football et ses organes déconcentrés, en tant qu’organes chargés d’une mission de service public déléguée par l’état, défendent les valeurs fondamentales de la République Française et doivent mettre en œuvre les moyens permettant d’empêcher toute discrimination ou atteinte à la personne, en raison notamment de son sexe, de son orientation sexuelle, de son appartenance ethnique, de sa condition sociale, de son apparence physique, de ses convictions ou opinions. A ce titre, sont interdits, à l’occasion de compétitions ou de manifestations ou pendant les entraînements ainsi qu’au sein de toutes les infrastructures sportives et leurs abords directs :
- Tout discours ou affichages à caractère politique, idéologique, religieux ou syndical.
- Tout port de signe ou tenue manifestant ostensiblement une appartenance politique ou religieuse.
- Tout acte de prosélytisme, manœuvre de propagande, manifestation, prière, revendication religieuse.
- Toute forme d’incivilité, tout propos discriminant, à caractères racistes, sexiste ou homophobes.
Toute personne contrevenant à ces dispositions fera l’objet de poursuites disciplinaires et sera susceptible de radiation définitive de l’association.
Art. 6 : Code du sportif et du spectateur du club.
Par l’adhésion ou le soutien à l’USSF, les licenciés et parents de licenciés s’engagent à :
- Respecter les décisions de l’arbitre, les délégués, entraîneurs et dirigeants.
- Respecter les adversaires, officiels, public et partenaires.
- Refuser toute forme de tricherie et de violence verbale et/ou physique.
- Être maître de soi en toutes circonstances.
- Être loyal, admettre la défaite, ne pas exagérer la victoire par des attitudes provocantes
- Respecter les règles d’encadrement, d’hygiène et de sécurité.
- Ne pas fumer sur les terrains et dans les locaux sportifs, ni dans le club house.
- S’interdire tout comportement susceptible de nuire à l’image du club.
- Ne pas introduire ou consommer des substances illicites dans l’enceinte du club
Titre II : Organigramme de l'association
Art. 7 - Le conseil d’administration et le bureau directeur
Le bureau directeur est composé comme suit :
1. Président : M. Alain GOYON
2. Vice président : M. Philippe MANGIONE
3. Vice président : M. Vincent INGALA
4. Secrétaire : M. Christophe VALERO
5. Secrétaire adjoint : M. Thierry MESPLÈS
6. Trésorière : Mme Valérie MOUTOTE
7. Trésorier adjoint : M. Pierrick MASSOLA
Le bureau se réunit une fois/mois minimum.
Calogéro TRAPANI
Calogéro NOTO
Julien NERI
Loïc EYRAUD
Anthony SCANELLA
Éric MOUTOTE
Mickaël SALAZAR
Sylvain MARCONE
Jérémie MAGNANI
Kévin BORSELINO
Le C.A. se réunit au minimum une fois tous les 2 mois.
Art. 8 - Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur est établi par le conseil d’administration, conformément à l'article 16 des statuts.
Il peut être modifié par celui-ci, sur proposition des 2/3 des instances dirigeantes puis soumis à une AG.
Le présent règlement intérieur sera affiché dans les locaux accessibles aux adhérents de l’association.
Il sera également consultable sur le site internet du club et sur simple demande au bureau du club.
U13 2 / EYBENS OC 4 jours
U13 2 / EYBENS OC et U13 1 / EYBENS OC : résumés des matchs 4 jours
U13 1 / EYBENS OC 4 jours
U6 - U7 et 12 autres 1 mois
Aurélie Baldino est devenu membre 1 mois
Tournoi de pétanque le samedi 15 septembre ! 1 mois
Christophe VALERO et 13 autres 1 mois
Sylvie Gusella est devenu membre 3 mois
Présentation du Staff 2018 - 2019 3 mois
Staff technique 2018 - 2019 et test 3 mois
MERCATO 2018 - 2019 4 mois
Les permanences continuent en septembre ! 4 mois
ASSEMBLEE GENERALE VENDREDI 22 JUIN 4 mois
Cindy Demarest est devenu membre 4 mois
Les matchs du week-end du 10 mars 2018 ! 4 mois

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4
 l'article 8

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8
 l'article 16