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Timestamp: 2016-10-21 00:31:19+00:00

Document:
F�d�ration flamande de tennis (VTV),
recours en mati�re civile contre les "sentences partielles" rendues le 10 juin 2011 par le Tribunal Arbitral du Sport (TAS).
A.a La F�d�ration royale belge de tennis g�re la pratique du tennis en Belgique. Affili�e � la F�d�ration internationale de tennis (ci-apr�s: l'ITF, selon son acronyme anglais), elle regroupe deux associations distinctes: la ligue francophone et la ligue n�erlandophone (F�d�ration flamande de tennis ou Vlaamse Tennisvereniging; ci-apr�s: la VTV).
A.________ est un joueur de tennis professionnel affili� � la VTV.
B.________ est une joueuse de tennis professionnelle affili�e � la VTV.
L'Agence Mondiale Antidopage (ci-apr�s: l'AMA) est une fondation de droit suisse ayant son si�ge � Lausanne. Elle a notamment pour but de promouvoir, au niveau international, la lutte contre le dopage dans le sport.
A.b Par d�cision du 5 novembre 2009, le Vlaams Doping Tribunal (ci-apr�s: le VDT), organisme d�pendant de la VTV, a condamn� A.________ � une p�riode de suspension d'une ann�e pour violation des r�gles antidopage (deux manquements du joueur au devoir d'information sur sa localisation et un test manqu�).
A la m�me date, le VDT a condamn� B.________ � une p�riode de suspension d'une ann�e pour violation des r�gles antidopage (trois manquements de la joueuse au devoir d'information sur sa localisation).
B.a Le 16 novembre 2009, A.________ et B.________, agissant s�par�ment, ont interjet� appel aupr�s du Tribunal Arbitral du Sport (TAS), lequel a ouvert deux dossiers sous les cotes respectives de TAS 2009/A/1994 A.________ c. VDT (ci-apr�s: la proc�dure 1994) et TAS 2009/A/1995 B.________ c. VDT (ci-apr�s: la proc�dure 1995).
Le 21 d�cembre 2009, l'AMA a, elle aussi, appel� des deux d�cisions rendues le 5 novembre 2009 par le VDT. Le TAS a alors ouvert les proc�dures TAS 2009/A/2020 AMA c. VDT, VTV et A.________ (ci-apr�s: la proc�dure 2020), d'une part, et TAS 2009/A/2021 AMA c. VDT, VTV et B.________ (ci-apr�s: la proc�dure 2021), d'autre part.
B.b Parall�lement � leurs appels au TAS, A.________ et B.________ (ci-apr�s d�sign�s collectivement: les athl�tes ou les recourants) ont introduit plusieurs proc�dures devant les tribunaux �tatiques belges et requis de certains d'entre eux qu'ils adressent � la Cour de Justice de l'Union europ�enne (CJUE) une question pr�judicielle portant notamment sur la conformit� de diverses r�gles du Code Mondial Antidopage (CMA) et du Code de l'arbitrage en mati�re de sport (CAS) au droit communautaire et � la Convention de sauvegarde des droits de l'homme et des libert�s fondamentales (CEDH). Ils ont en particulier d�pos�, le 16 novembre 2009, une demande en r�f�r�, raison pour laquelle le TAS a suspendu les proc�dures 1994 et 1995 jusqu'� nouvel avis en date du 25 novembre 2009. A la m�me �poque, les athl�tes ont encore assign� l'Etat belge devant la Commission europ�enne.
Se pr�valant des proc�dures pendantes devant les autorit�s judiciaires belges, resp. europ�ennes, les deux athl�tes ont requis la suspension des proc�dures 2020 et 2021. Ils ont, en outre, contest� la comp�tence du TAS pour se saisir de ces affaires.
Une audience du TAS a �t� tenue en fran�ais � Bruxelles, le 2 novembre 2010. Les parties n'y ont formul� aucune remarque quant � son d�roulement ni quant � la composition de la Formation de trois membres d�sign�e pour statuer sur leurs appels.
Par courrier du 2 mars 2011, le TAS, apr�s avoir recueilli leurs d�terminations �crites � ce sujet, a inform� les parties que la Formation statuerait prochainement sur la suspension des proc�dures 1994, 1995, 2020 et 2021 de m�me que, le cas �ch�ant, sur sa comp�tence.
B.c Par "sentence partielle" du 10 juin 2011, rendue � la majorit�, le TAS s'est d�clar� comp�tent pour conna�tre des proc�dures 1994 et 2020; il a rejet� la requ�te de suspension de la proc�dure 2020, dit que les proc�dures 1994 et 2020 seraient trait�es de fa�on consolid�e par la Formation et ordonn� la reprise de la proc�dure 1994. Une sentence identique, hormis les num�ros des causes, a �t� rendue le m�me jour dans les proc�dures 1995 et 2021 int�ressant B.________.
Les arguments sur lesquels reposent ces deux sentences seront d�velopp�s plus loin dans le cadre de l'examen des griefs s'y rapportant.
Le 7 juillet 2011, les deux athl�tes, repr�sent�s par le m�me avocat, ont d�pos� une �criture intitul�e "requ�te d'effet suspensif en marge d'un recours en mati�re civile � venir" aux fins d'obtenir la jonction de leurs causes et la suspension des sentences attaqu�es jusqu'� droit connu sur la requ�te d'effet suspensif, puis l'octroi de celui-ci jusqu'au prononc� de l'arr�t du Tribunal f�d�ral.
En date du 13 septembre 2011, les int�ress�s ont d�pos� un m�moire de recours unique. Ils y ont repris leurs conclusions pr�alables tendant � la jonction des deux causes et � l'octroi de l'effet suspensif au recours, ont requis un compl�tement des faits visant � prendre en compte "les �critures des recourants et non le r�sum� lacunaire que le TAS en a fait dans les sentences entreprises", "le r�glement de la proc�dure de la F�d�ration flamande de tennis" et "l'art. O.1 de la r�glementation antidopage de la f�d�ration internationale de tennis (ITF)" et ont conclu, sur le fond, � l'annulation des deux sentences attaqu�es.
Par ordonnance pr�sidentielle du 21 septembre 2011, les causes concernant les deux athl�tes ont �t� jointes. L'effet suspensif a �t� accord� au recours et il a �t� constat� que le VDT ne devait pas �tre consid�r� comme une partie ou un participant � la proc�dure de recours f�d�rale.
Dans sa r�ponse du 24 octobre 2011, l'AMA a conclu au rejet du recours. Le TAS en a fait de m�me dans sa r�ponse du 14 novembre 2011. En revanche, la VTV a conclu � l'admission du recours, � l'annulation des deux sentences et � la suspension des causes arbitrales jusqu'� ce que les juridictions belges, resp. europ�ennes, aient statu� dans les proc�dures visant notamment � remettre en cause la comp�tence du VDT et/ou du TAS ou, subsidiairement, tant et aussi longtemps que la VTV serait soumise � une interdiction d'ex�cuter les sanctions prononc�es � l'encontre des deux athl�tes.
Les recourants ont d�pos� une r�plique, le 24 novembre 2011. Ils y ont soulev� un incident de proc�dure relatif aux mandataires de l'AMA sur lequel il y aura lieu de revenir en temps utile. Dans ses observations du 30 novembre 2011, l'AMA a conclu au rejet de l'incident.
Par �criture du 1er d�cembre 2011, les recourants ont d�pos� leurs observations au sujet de la r�ponse du TAS.
Enfin, l'AMA a d�pos� une duplique en date du 16 janvier 2012. Sur quoi les parties ont �t� inform�es, par lettres du 23 janvier 2012, que la proc�dure d'�change d'�critures �tait termin�e.
1.1 Le si�ge du TAS se trouve � Lausanne. L'une des parties au moins (en l'occurrence, les deux recourants et la VTV) n'avait pas son domicile en Suisse au moment d�terminant. Les dispositions du chapitre 12 de la LDIP sont donc applicables (art. 176 al. 1 LDIP).
Dans le domaine de l'arbitrage international, le recours en mati�re civile est recevable contre les d�cisions de tribunaux arbitraux aux conditions pr�vues par les art. 190 � 192 LDIP (art. 77 al. 1 LTF). L'acte attaquable peut �tre une sentence finale, qui met un terme � l'instance arbitrale pour un motif de fond ou de proc�dure, une sentence partielle, qui porte sur une partie quantitativement limit�e d'une pr�tention litigieuse ou sur l'une des diverses pr�tentions en cause, voire une sentence pr�judicielle ou incidente, qui r�gle une ou plusieurs questions pr�alables de fond ou de proc�dure (sur ces notions, cf. l'ATF 130 III 755 consid. 1.2.1 p. 757). Pour juger de la recevabilit� du recours, ce qui est d�terminant n'est pas la d�nomination du prononc� entrepris, mais le contenu de celui-ci (ATF 136 III 200 consid. 2.3.3 p. 205, 597 consid. 4).
Lorsqu'un tribunal arbitral, par une sentence s�par�e, admet sa comp�tence, il rend une d�cision incidente (art. 186 al. 3 LDIP). Tel est le cas en l'esp�ce, bien que les sentences entreprises soient improprement qualifi�es de partielles. En vertu de l'art. 190 al. 3 LDIP, lesdites sentences ne pouvaient �tre attaqu�es devant le Tribunal f�d�ral que pour les motifs tir�s de la composition irr�guli�re de la Formation (art. 190 al. 2 let. a LDIP) ou de l'incomp�tence du TAS (art. 190 al. 2 let. b LDIP). Ce sont ces deux motifs qu'invoquent les recourants, s'agissant du prononc� relatif � la comp�tence, en conformit� avec la disposition cit�e.
Il y a lieu, cependant, de r�server l'examen ult�rieur de la recevabilit� du grief touchant la d�cision du TAS de ne pas suspendre la proc�dure, �tant donn� que ce grief soul�ve une question sp�cifique � cet �gard (cf. consid. 5.1.1).
1.2 Les recourants sont directement touch�s par les sentences attaqu�es, qui ont �cart� l'exception d'incomp�tence soulev�e par eux. Ils ont ainsi un int�r�t personnel, actuel et digne de protection � ce que ces sentences n'aient pas �t� rendues en violation des garanties d�coulant des art. 190 al. 2 let. a et b LDIP, ce qui leur conf�re la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.3 En vertu de l'art. 100 al. 1 LTF, le recours contre une d�cision doit �tre d�pos� devant le Tribunal f�d�ral dans les 30 jours qui suivent la notification de l'exp�dition compl�te. Selon la jurisprudence, la notification par fax d'une sentence du TAS en mati�re d'arbitrage international ne fait pas courir le d�lai de l'art. 100 al. 1 LTF (arr�t 4A_604/2010 du 11 avril 2011 consid. 1.3 et le pr�c�dent cit�).
En l'occurrence, les sentences sign�es ont �t� re�ues le 20 juillet 2011 par le conseil des recourants. En d�posant, le 13 septembre 2011, un m�moire qui satisfait aux exigences de forme fix�es par la loi (art. 42 al. 1 LTF), ceux-ci ont donc agi dans le d�lai l�gal qui a �t� suspendu du 15 juillet au 15 ao�t 2011 (art. 46 al. 1 let. b LTF).
1.4 La VTV, intim�e, conclut � l'admission du recours, motif pris de ce qu'une ordonnance en r�f�r� rendue le 14 d�cembre 2009 par le Tribunal de premi�re instance de Bruxelles lui fait interdiction d'ex�cuter les d�cisions de suspension prises le 5 d�cembre 2009 par le VDT � l'encontre des deux athl�tes. Elle craint, en effet, de devoir ex�cuter des d�cisions parfaitement contradictoires au cas o� les proc�dures conduites parall�lement devant le TAS, d'une part, et les juridictions �tatiques belges, d'autre part, iraient jusqu'� leur terme.
Ladite conclusion est recevable. Ne le sont pas, en revanche, les conclusions de la m�me partie tendant � l'annulation des deux sentences et � la suspension des causes arbitrales jusqu'� droit connu sur le sort des proc�dures pendantes en Belgique: ces deux conclusions actives ne pouvaient pas �tre prises par une partie intim�e n'ayant pas recouru elle-m�me contre les sentences litigieuses; de surcro�t, la seconde d'entre elles m�conna�t le caract�re purement cassatoire du recours visant une sentence arbitrale internationale (cf. l'art. 77 al. 2 LTF qui exclut l'application de l'art. 107 al. 2 LTF) et elle n'est pas couverte par l'exception permettant au Tribunal f�d�ral de constater lui-m�me l'incomp�tence du tribunal arbitral en cas d'admission du grief correspondant (ATF 127 III 279 consid. 1b; 117 II 94 consid. 4).
1.5 Dans leur r�plique concernant la r�ponse de l'AMA, les recourants ont soulev� un incident de proc�dure visant � d�nier � Mes C.________ et D.________, ainsi que, de fa�on g�n�rale, � tout avocat de l'�tude X.________, la "capacit� de postuler" dans la pr�sente proc�dure pour cause de conflit d'int�r�ts et � leur imposer de renoncer � la d�fense des int�r�ts de l'AMA, cette derni�re devant se voir impartir un d�lai pour mandater un nouvel avocat. Pour justifier cette d�marche, ils exposent, en substance, avoir appris, par un d�pliant re�u le 26 octobre 2011 de la susdite �tude, que Me E.________ �tait l'un des nouveaux associ�s de celle-ci, alors que cette personne occupait toujours les postes de directeur financier de l'AMA et de directeur des affaires juridiques de cette institution, m�me si son contrat de travail avait pris fin. A les en croire, il y aurait l� un conflit d'int�r�ts, Me E.________ ayant des int�r�ts propres � l'issue du litige en sa qualit� "d'organe d'une soci�t� cliente".
L'AMA r�torque, dans ses observations, que l'avocat en question n'est pas son employ�, qu'il n'est que le conseil juridique de cette organisation internationale � but non lucratif constitu�e sous la forme d'une fondation de droit suisse et qu'il n'a aucun int�r�t personnel � l'issue du litige.
Point n'est besoin d'examiner plus avant la recevabilit� des conclusions incidentes soumises � la Cour de c�ans � ce stade avanc� de la proc�dure f�d�rale. En effet, la d�marche des recourants tient � l'�vidence de la mauvaise querelle. La th�orie du conflit d'int�r�ts �chafaud�e par eux ne repose d'ailleurs sur aucun fondement et n'est en rien �tay�e par les exemples qu'ils empruntent � la jurisprudence et � la doctrine en la mati�re. Une �ventuelle admission de l'incident n'aurait, de toute fa�on, aucune cons�quence sur l'issue de la pr�sente proc�dure puisque les recourants ne concluent pas � l'annulation des actes effectu�s jusqu'ici par les avocats de l'AMA au nom de cette intim�e.
1.6 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par le TAS (cf. art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut rectifier ou compl�ter d'office les constatations des arbitres, m�me si les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit (cf. l'art. 77 al. 2 LTF qui exclut l'application de l'art. 105 al. 2 LTF). En revanche, comme c'�tait d�j� le cas sous l'empire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire (cf. ATF 129 III 727 consid. 5.2.2; 128 III 50 consid. 2a et les arr�ts cit�s), le Tribunal f�d�ral conserve la facult� de revoir l'�tat de fait � la base de la sentence attaqu�e si l'un des griefs mentionn�s � l'art. 190 al. 2 LDIP est soulev� � l'encontre dudit �tat de fait ou que des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont exceptionnellement pris en consid�ration dans le cadre de la proc�dure du recours en mati�re civile (arr�t 4A_128/2008 du 19 ao�t 2008, consid. 2.4, non publi� in ATF 134 III 565).
Comme les recourants font valoir la n�cessit� de compl�ter l'�tat de fait des sentences attaqu�es � l'�gard de deux des quatre griefs qu'ils soul�vent, il y aura lieu de traiter leur requ�te ad hoc dans le cadre de l'examen des griefs en question.
Dans un premier moyen, fond� sur l'art. 190 al. 2 let. a LDIP, les recourants soutiennent que le TAS n'est pas un tribunal ind�pendant dans les affaires de dopage, mais l'organe d�centr� de toutes les f�d�rations int�ress�es � l'issue du litige qui plaident devant lui, de m�me que celui de l'AMA.
2.1 Lorsqu'un tribunal arbitral pr�sente un d�faut d'ind�pendance ou d'impartialit�, il s'agit d'un cas de composition irr�guli�re au sens de la disposition susmentionn�e. En vertu du principe de la bonne foi, le droit d'invoquer le moyen se p�rime cependant si la partie ne le fait pas valoir imm�diatement; elle ne saurait garder � ce sujet ses arguments en r�serve pour ne les soulever qu'en cas d'issue d�favorable de la proc�dure arbitrale (ATF 129 III 445 consid. 3.1 p. 449).
2.2 Les recourants, qui citent eux-m�mes cette jurisprudence, affirment avoir d�ment soulev� le grief de composition irr�guli�re du TAS dans la proc�dure arbitrale, bien que les sentences attaqu�es soient muettes � ce sujet. Invoquant les art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, ils invitent le Tribunal f�d�ral � compl�ter les faits sur ce point.
Il leur a cependant �chapp� que ces deux dispositions sont express�ment d�clar�es inapplicables dans la proc�dure du recours en mati�re civile contre les d�cisions des tribunaux arbitraux par l'art. 77 al. 2 LTF. Sans doute ont-ils essay� de r�parer cette erreur dans leurs �critures subs�quentes. Pareille tentative �tait, toutefois, d'embl�e vou�e � l'�chec car de telles �critures n'ont pas pour objet de permettre � une partie d'invoquer des moyens, resp. de formuler des requ�tes, qu'elle a omis de pr�senter en temps utile, c'est-�-dire dans un m�moire de recours devant �tre d�pos� avant l'expiration du d�lai, non prolongeable (art. 47 al. 1 LTF), fix� par l'art. 100 al. 1 LTF.
Quoi qu'il en soit, le passage de l'�criture du 26 janvier 2011 de leurs conseils belges, que les recourants demandent au Tribunal f�d�ral de prendre en compte au titre du compl�tement de l'�tat de fait (recours, p. 6 i.f./7 i.l.), ne saurait en aucun cas �tre assimil� � l'�nonc�, m�me implicite, d'un grief se rapportant � la composition du TAS. Il s'agit d'un extrait de la r�ponse que ces conseils avaient faite � une question que la Formation avait pos�e, parmi d'autres, aux parties dans une lettre du 5 novembre 2010 et qui avait trait � la comp�tence de la Formation, plus particuli�rement au droit de celle-ci de prendre en compte le facteur de proportionnalit� pour fixer une sanction requise par l'AMA.
Le TAS constate, au demeurant, dans ses sentences, que les parties n'ont formul� aucune remarque quant � la composition de la Formation au cours de l'audience qui a �t� tenue � Bruxelles le 2 novembre 2010 (nos 27 [A.________] et 28 [B.________]).
Dans ces conditions, le premier moyen soulev� par les recourants est frapp� de forclusion. Aussi sera-t-il �cart� sans examen de ses m�rites.
Invoquant l'art. 190 al. 2 let. b LDIP, les recourants reprochent, en outre, au TAS d'avoir admis � tort sa comp�tence pour statuer sur les appels de l'AMA dirig�s contre les d�cisions rendues le 5 novembre 2009 par le VDT.
3.1.1 Pour �carter l'exception d'incomp�tence soulev�e par les recourants, le TAS a tenu le raisonnement r�sum� ci-apr�s.
La Communaut� flamande, respectant ses engagements internationaux, a pr�vu, dans son d�cret du 13 juillet 2007 (ci-apr�s: le D�cret), la comp�tence exclusive du TAS pour les litiges relatifs au dopage. Cette forme obligatoire d'arbitrage est consid�r�e comme un type sp�cial d'arbitrage. Ainsi, loin de s'opposer � la comp�tence arbitrale du TAS, l'ordre juridique belge la reconna�t, au contraire, express�ment. Cette comp�tence est �galement pr�vue dans la r�glementation antidopage de la VTV. Par ailleurs, la jurisprudence f�d�rale suisse reconna�t le principe des clauses arbitrales par r�f�rence, soit celles contenues dans les statuts de la f�d�ration internationale auxquels renvoient les statuts d'une f�d�ration nationale.
En l'esp�ce, comme la VTV a d�l�gu� ses comp�tences disciplinaires au VDT, que les athl�tes ont tous deux pris part � des comp�titions organis�es par l'ITF et qu'ils figurent au classement ATP (Association of Tennis Professionals), respectivement WTA (Women's Tennis Association), la comp�tence du TAS est renforc�e par la clause arbitrale contenue dans le programme antidopage de l'ITF. Cette clause pr�voit la comp�tence exclusive du TAS en la mati�re pour conna�tre des appels interjet�s devant lui par les personnes physiques ou morales qu'elle �num�re, au nombre desquelles figurent l'athl�te vis� par la d�cision dont est appel et l'AMA.
Le TAS s'est pench� � diff�rentes reprises sur la probl�matique de la concurrence entre le droit national et la r�glementation sportive internationale. Le 19 d�cembre 2006, il a rendu, � ce sujet, une sentence (TAS 2006/A/1119, UCI c. Landaluce et RFEC) dans laquelle il a reconnu comme une n�cessit� imp�rieuse que les f�d�rations internationales aient la possibilit� de revoir les d�cisions des f�d�rations nationales en mati�re de dopage, afin de pr�venir le risque que les comp�titions internationales soient fauss�es en raison des sanctions trop cl�mentes que pourrait �tre tent�e de prononcer une f�d�ration nationale ou une autorit� publique nationale. La Formation fait sienne cette jurisprudence, d'autant plus que le droit interne belge invoqu� par les recourants reconna�t express�ment la r�glementation disciplinaire du CMA. Sans doute est-elle consciente du fait que ses sentences incidentes pourraient ne pas d�ployer leurs effets sur le territoire belge au regard du droit interne de ce pays. Il en va toutefois du respect du principe de l'unit� de l'ordre sportif, lequel justifie que la d�cision rendue par le TAS prime en tout �tat de cause sur le plan international.
Pour le surplus, force est de constater que les instances nationales ont �t� �puis�es. Partant, la voie de l'appel au TAS est ouverte.
En premier lieu, les sentences entreprises omettent de pr�ciser que les r�glements de proc�dure de la VTV et du VDT ont �t� adopt�s apr�s la publication du D�cret. Cette omission est arbitraire puisqu'elle aboutit � consid�rer que l'arbitrage pr�vu par la VTV a �t� consenti par les recourants. Sur ce point, il conviendra donc de compl�ter les faits, en y incluant les dispositions topiques du r�glement de proc�dure de la VTV, ce qui permettra au Tribunal f�d�ral de constater que l'arbitrage impos� au recourant a sa source dans un acte l�gislatif flamand.
En second lieu, il a �chapp� au TAS que les sanctions inflig�es aux recourants n'ont pas �t� ordonn�es en vertu du programme antidopage de l'ITF. Par cons�quent, la clause arbitrale contenue dans ce programme ne saurait s'y appliquer. Sur ce point aussi, il conviendra de compl�ter les faits, d�s lors que le TAS a arbitrairement omis de mentionner dans ses sentences l'art. O.1 dudit programme.
Par cons�quent, la seule clause arbitrale opposable aux recourants est celle pr�vue par le D�cret. Or, elle n'est pas valable, car il ne peut pas �tre question du consentement d'un athl�te � l'arbitrage, si celui-ci est impos� par la loi. C'est, en effet, par son caract�re consensuel que l'arbitrage pr�vu aux art. 176 ss LDIP se distingue de l'arbitrage dit obligatoire qui constitue une forme de juridiction �tatique et � l'�gard duquel les garanties proc�durales de l'art. 6 par. 1 CEDH jouent en plein.
Faute d'autonomie des parties, la clause arbitrale oppos�e aux recourants n'est, d�s lors, pas valable. Il s'ensuit que le TAS n'�tait pas comp�tent pour rendre les sentences attaqu�es.
3.2.1 Saisi du grief d'incomp�tence, le Tribunal f�d�ral examine librement les questions de droit, y compris les questions pr�alables, qui d�terminent la comp�tence ou l'incomp�tence du tribunal arbitral (ATF 133 III 139 consid. 5 p. 141 et les arr�ts cit�s). Il n'en devient pas pour autant une cour d'appel. Aussi ne lui incombe-t-il pas de rechercher lui-m�me, dans la sentence attaqu�e, les arguments juridiques qui pourraient justifier l'admission du grief fond� sur l'art. 190 al. 2 let. b LDIP (cf. art. 77 al. 3 LTF). C'est bien plut�t au recourant qu'il appartient d'attirer son attention sur eux, pour se conformer aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF (ATF 134 III 565 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s).
3.2.2 Pour les raisons d�j� �voqu�es, les recourants ne peuvent pas obtenir le compl�tement des faits qu'ils r�clament (cf. consid. 2.2, par. 1 et 2). Il en va ainsi relativement aux deux points vis�s par leur requ�te ad hoc. De surcro�t, en qualifiant d'arbitraires les deux omissions imput�es par eux au TAS, les int�ress�s utilisent une notion qui n'a pas sa place dans un recours dirig� contre une sentence arbitrale internationale. Le Tribunal f�d�ral s'en tiendra donc aux seuls faits constat�s dans les sentences attaqu�es.
Par cons�quent, les arguments des recourants tir�s du caract�re non volontaire de l'arbitrage institu� par la VTV et de la port�e limit�e de la clause arbitrale ins�r�e dans le programme antidopage de l'ITF ne seront pas pris en consid�ration. Il en r�sulte que l'argument tir� du caract�re obligatoire de l'arbitrage s'en trouve d'embl�e priv� de fondement puisqu'il repose sur la pr�misse, non av�r�e, voulant que la seule clause arbitrale opposable aux recourants soit celle que pr�voit le D�cret.
3.2.3 La convention d'arbitrage doit rev�tir la forme prescrite par l'art. 178 al. 1 LDIP. S'il ne saurait faire abstraction totale de cette exigence (arr�t 4A_358/2009 du 6 novembre 2009 consid. 3.2), le Tribunal f�d�ral examine toutefois avec "bienveillance" le caract�re consensuel du recours � l'arbitrage en mati�re sportive, dans le but de favoriser la liquidation rapide des litiges par des tribunaux sp�cialis�s pr�sentant des garanties suffisantes d'ind�pendance et d'impartialit�, tel le TAS (ATF 133 III 235 consid. 4.3.2.3). Le lib�ralisme qui caract�rise sa jurisprudence en ce domaine (arr�t cit�, ibid.; sur cette question, cf., parmi d'autres: ANTONIO RIGOZZI, L'arbitrage international en mati�re de sport, 2005, nos 832 ss) se manifeste notamment dans la souplesse avec laquelle cette jurisprudence traite le probl�me de la clause arbitrale par r�f�rence (arr�t 4A_246/2011 du 7 novembre 2011 consid. 2.2.2 et les pr�c�dents cit�s); il appara�t �galement en filigrane dans le principe jurisprudentiel selon lequel, suivant les circonstances, un comportement donn� peut suppl�er, en vertu des r�gles de la bonne foi, � l'observation d'une prescription de forme (ATF 129 III 727 consid. 5.3.1 p. 735). En somme, ainsi que le rel�vent deux sp�cialistes de l'arbitrage international, on consid�re g�n�ralement que la clause d'arbitrage du TAS est branchentypisch en mati�re sportive (KAUFMANN-KOHLER/RIGOZZI, Arbitrage international, 2e �d. 2010, p. 128 note de pied 150). C'est dire, pour reprendre la conclusion d'un autre sp�cialiste de ce domaine, qu'il n'y a pratiquement pas de sport d'�lite sans consentement � l'arbitrage du sport (PIERRE-YVES TSCHANZ, in Commentaire romand, Loi sur le droit international priv� - Convention de Lugano, 2011, n� 149 ad art. 178 LDIP).
En l'esp�ce, le TAS s'est fond� notamment sur la r�glementation antidopage de la VTV et la jurisprudence du Tribunal f�d�ral relative � la clause arbitrale par r�f�rence pour admettre sa comp�tence (sentences, n�s 79 [A.________] et 80 [B.________]). Se focalisant sur le caract�re pr�tendument obligatoire de l'arbitrage en cause, cens� reposer exclusivement sur le D�cret selon eux, les recourants n'exposent pas en quoi ce fondement alternatif, relevant du droit associatif priv�, aurait �t� retenu en violation de cette r�glementation ou de la jurisprudence f�d�rale. Il n'appartient pas � la Cour de c�ans de le faire � leur place (cf. consid. 3.2.1 ci-dessus).
Il n'est peut-�tre pas inutile d'ajouter, s'agissant du caract�re consensuel ou non de l'arbitrage en cause, que l'on peine � discerner, sous l'angle de la libert� de contracter, quelle diff�rence il peut bien y avoir, pour l'athl�te n'ayant pas d'autre choix que d'accepter la clause arbitrale pr�vue par la r�glementation de la f�d�ration sportive � laquelle il est affili�, selon que ladite f�d�ration a adopt� cette r�glementation de sa propre initiative ou qu'elle l'a fait sur l'injonction de l'Etat dans lequel elle a son si�ge.
On rel�vera, enfin, que les recourants ne formulent aucune critique intelligible au sujet des explications fournies par le TAS quant � l'articulation entre les proc�dures �tatiques et les proc�dures priv�es mises sur pied pour sanctionner les athl�tes convaincus de dopage.
Cela �tant, le moyen pris de la violation de l'art. 190 al. 2 let. b LDIP ne peut qu'�tre rejet�, si tant est qu'il soit recevable.
Les recourants font valoir, par ailleurs, que le TAS n'�tait pas comp�tent pour se saisir des appels de l'AMA, faute d'un int�r�t � recourir de cette fondation.
4.1.1 La recevabilit� du moyen ne va pas de soi, quoi qu'ils en disent.
Certes, lorsqu'il examine s'il est comp�tent pour trancher le diff�rend qui lui est soumis, le tribunal arbitral doit r�soudre, entre autres questions, celle de la port�e subjective de la convention d'arbitrage. Il lui appartient de d�terminer quelles sont les parties li�es par cette convention et de rechercher, le cas �ch�ant, si un ou des tiers qui n'y sont pas d�sign�s entrent n�anmoins dans son champ d'application. Il s'agit l� d'une question de comp�tence ratione personae - � bien distinguer du probl�me de la l�gitimation, qui a trait � la titularit� active ou passive du droit litigieux (ATF 128 III 50 consid. 2b/bb p. 55) - qui doit �tre r�solue � la lumi�re de l'art. 178 al. 2 LDIP (ATF 134 III 565 consid. 3.2 p. 567). Cependant, cette jurisprudence vise essentiellement l'arbitrage typique ou usuel, qui prend sa source dans une relation contractuelle et qui se caract�rise par l'existence d'une clause arbitrale dont il convient de rechercher si elle oblige d'autres personnes que les cocontractants, notamment en cas de succession, de fusion, de cession de cr�ance ou de reprise de dette (pour des exemples, cf. ATF 134 III 567 consid. 3.2; 129 III 727 consid. 5.3; 128 III 50 consid. 2 et 3; 120 II 155 consid. 3; 117 II 94 consid. 5). En revanche, il est douteux qu'elle vise aussi l'arbitrage atypique, tel l'arbitrage sportif, en particulier l'hypoth�se dans laquelle la comp�tence du tribunal arbitral r�sulte du renvoi aux statuts d'une f�d�ration sportive qui pr�voient une proc�dure d'arbitrage pour r�gler les litiges de nature disciplinaire. En ce domaine, le Tribunal f�d�ral a d�j� jug� que le point de savoir si une partie est recevable � attaquer la d�cision prise par l'organe d'une f�d�ration sportive sur la base des r�gles statutaires et des dispositions l�gales applicables ne concerne pas la comp�tence du tribunal arbitral saisi de la cause, mais la question de la qualit� pour agir (arr�t 4A_424/2008 du 22 janvier 2009 consid. 3.3).
Consid�r�e � la lumi�re de ce dernier arr�t, la recevabilit� du moyen examin� appara�t pour le moins douteuse. En effet, si l'on admet que le TAS s'est d�clar� � bon droit comp�tent pour conna�tre des appels contre les d�cisions prises le 5 novembre 2009 par le VDT (cf. consid. 3 ci-dessus), la question de savoir si l'AMA avait ou non la qualit� pour appeler elle-m�me de ces d�cisions-l�, � l'instar des deux athl�tes punis, ne mettait pas en jeu la comp�tence de cette juridiction arbitrale, mais portait uniquement sur un point de proc�dure - la qualit� de l'AMA pour interjeter appel - � r�soudre selon les r�gles proc�durales pertinentes. Or, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours contre une sentence arbitrale internationale, de revoir l'application de telles r�gles.
4.1.2 Les recourants rel�vent que "les sentences entreprises sont silencieuses sur l'int�r�t � agir de l'AMA..." (recours, p. 16, 3e par.), bien qu'elles fassent �tat de la contestation �lev�e par eux � ce propos (sentences, n�s 40 [A.________] et 41 [B.________]). Le TAS, il est vrai, ne para�t pas avoir trait� express�ment le point litigieux. A supposer que ce soit effectivement le cas, ses sentences auraient alors d� �tre entreprises, non pas sous l'angle de l'art. 190 al. 2 let. b LDIP, relatif � la comp�tence du tribunal arbitral, pour autant que le moyen f�t recevable (cf. consid. 4.1.1 ci-dessus), mais sous celui du droit d'�tre entendu, dont la violation est sanctionn�e par l'art. 190 al. 2 let. d LDIP. De fait, le droit d'�tre entendu en proc�dure contradictoire, au sens de cette disposition, impose aux arbitres un devoir minimum d'examiner et de traiter les probl�mes pertinents (ATF 133 III 235 consid. 5.2 p. 248 et les arr�ts cit�s). Et ce devoir est viol� lorsque le tribunal arbitral ne prend pas en consid�ration un argument valablement pr�sent� par l'une des parties et important pour la d�cision � rendre.
En l'esp�ce, les recourants n'invoquent pas l'art. 190 al. 2 let. d LDIP pour �tayer leur grief touchant la participation de l'AMA � la proc�dure d'appel. Il y a l� un autre motif de mettre en doute la recevabilit� de ce grief. L'eussent-ils soulev�, celui-ci n'aurait du reste pu �tre pris en consid�ration qu'en faisant abstraction de la r�gle voulant que seuls les motifs pr�vus � l'art. 190 al. 2 let. a et b LDIP soient recevables contre une sentence incidente (art. 190 al. 3 LDIP; cf., ci-dessus, consid. 1.1, avant-dernier par.).
4.2 En tout �tat de cause, le grief en question, tel qu'il est pr�sent�, ne pourrait qu'�tre rejet�, f�t-il recevable.
Force est de constater, � cet �gard, que les recourants fondent la quasi-int�gralit� de leur argumentation sur la r�gle du droit suisse relative � la qualit� pour former un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, soit l'art. 76 LTF, et sur la jurisprudence f�d�rale concernant la qualit� pour recourir reconnue aux associations de droit priv� (ATF 130 I 82 consid. 1.3). De la premi�re, ils d�duisent l'obligation d'avoir pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente pour �tre en droit de saisir l'autorit� sup�rieure (art. 76 al. 1 let. a LTF); de la seconde, l'existence d'un int�r�t personnel et direct � la modification de la d�cision attaqu�e comme condition n�cessaire du droit de recours. Les recourants font observer, s'agissant de la premi�re condition, que l'AMA n'a pas pris part � la proc�dure devant le VDT et, pour ce qui est de la seconde, que l'intim�e ne saurait faire valoir un quelconque int�r�t personnel digne de protection � l'aggravation de la sanction disciplinaire qui leur a �t� inflig�e. "L'AMA", concluent-ils, "n'est pas un procureur g�n�ral pouvant se pr�valoir de l'int�r�t public � l'application uniforme des r�gles qu'elle a elle-m�me adopt�es" (recours, p. 17, 2e par.).
Ce faisant, les recourants cherchent � appliquer une r�gle de droit et un principe jurisprudentiel pos�s pour la recevabilit� des recours soumis au Tribunal f�d�ral, c'est-�-dire � la juridiction supr�me d'un Etat d�termin�. Or, la recevabilit� de tels recours soul�ve des probl�mes sp�cifiques, de sorte que les conditions auxquelles elle est soumise ne sauraient �tre �tendues, m�me par analogie, � d'autres juridictions �tatiques inf�rieures ni, � plus forte raison, � des juridictions de nature priv�e comme les tribunaux arbitraux.
Quoi qu'il en soit, l'AMA expose, dans sa r�ponse (n. 37), que les recourants, en ayant choisi de mener une carri�re professionnelle de joueurs de tennis, ont accept� de se soumettre aux dispositions r�glementaires de la VTV, � laquelle ils sont affili�s, et, partant, aux r�gles antidopage de cette association, qui pr�voient un droit d'appel en sa faveur. Elle en d�duit qu'elle n'a pas � justifier d'un int�r�t sp�cifique � faire appel. Or, dans leur r�plique, les recourants laissent intact cet argument, puisqu'ils se bornent � contester ceux que l'AMA entendait tirer de la Convention internationale du 19 octobre 2005 contre le dopage dans le sport (RS 0.812.122.2), de la D�claration de Copenhague contre le dopage dans le sport et du CMA. Dans ces conditions, le grief par lequel les recourants se plaignent de ce que l'AMA s'est vu reconna�tre la qualit� de partie dans la proc�dure d'appel conduite devant le TAS, bien qu'elle n'ait pas pris part � la proc�dure de premi�re instance, ne saurait prosp�rer, f�t-il recevable.
Le dernier moyen soulev� par les recourants a trait � l'application de l'art. 186 al. 1bis LDIP. Cette disposition pr�voit que le tribunal arbitral statue sur sa comp�tence sans �gard � une action ayant le m�me objet d�j� pendante entre les m�mes parties devant un autre tribunal �tatique ou arbitral, sauf si des motifs s�rieux commandent de suspendre la proc�dure.
5.1.1 Les d�cisions du tribunal arbitral relatives � la suspension provisoire de la proc�dure arbitrale constituent des ordonnances de proc�dure non sujettes � recours; elles peuvent n�anmoins �tre d�f�r�es au Tribunal f�d�ral lorsque le tribunal arbitral, en les pronon�ant, a statu� de mani�re implicite sur sa comp�tence (ATF 136 III 597 consid. 4.2 et les r�f�rences), autrement dit lorsque, ce faisant, il a rendu une d�cision incidente touchant sa comp�tence (ou la r�gularit� de sa composition, si elle �tait contest�e) au sens de l'art. 190 al. 3 LDIP (arr�ts 4A_614/2010 du 6 avril 2011 consid. 2.1 et 4A_210/2008 du 29 octobre 2008 consid. 2.1). Cette jurisprudence, il faut le conc�der, est contest�e par une partie de la doctrine qui pr�conise l'absence de recours au Tribunal f�d�ral contre une d�cision de suspendre ou non l'arbitrage prise en application de l'art. 186 al. 1bis LDIP (KAUFMANN-KOHLER/RIGOZZI, op. cit., nos 456c et 813b; JEAN-FRAN�OIS POUDRET, Les recours au Tribunal f�d�ral suisse en mati�re d'arbitrage international [Commentaire de l'art. 77 LTF], in Bulletin de l'Association suisse de l'arbitrage [ASA] 2007 p. 669 ss, 699 ch. 7.4) ou, � tout le moins, contre la d�cision du tribunal arbitral relative � l'existence de "motifs s�rieux" au sens de cette disposition, s'agissant d'une question d'appr�ciation devant �tre laiss�e � la discr�tion des arbitres (S�BASTIEN BESSON, The Relationships between Court and Arbitral Jurisdiction: the Impact of the new Article 186 (1bis) PILS, in New Developments in International Commercial Arbitration 2007 [Christoph M�ller, �d.], p. 57 ss, 74).
5.1.2 Il n'est pas n�cessaire d'examiner ici le bien-fond� de cette opinion doctrinale, d�s lors que le grief consid�r� est de toute fa�on irrecevable � un autre titre (cf. consid. 5.2 ci-apr�s).
A ce stade du d�veloppement et � s'en tenir � l'�tat actuel de la jurisprudence en la mati�re, on admettra que le recours est recevable sous cet angle. Sans doute le TAS a-t-il examin� s�par�ment la question de la suspension (sentences, consid. 3.2.1) et celle de sa comp�tence (sentences, consid. 3.2.2). Il a cependant �tabli clairement un lien entre l'une et l'autre question (sentences, n�s 56 [A.________] et 57 [B.________]), et la d�cision qu'il a prise au sujet de la premi�re ne s'apparente en rien � une ordonnance de proc�dure susceptible d'�tre modifi�e ou rapport�e en cours d'instance, contre laquelle il ne serait pas possible de recourir (pour un exemple d'un refus de surseoir � statuer entrant dans cette derni�re cat�gorie de d�cisions, cf. l'arr�t 4A_614/2010, pr�cit�, consid. 2.3.2, � comparer avec l'arr�t 4A_210/2008, pr�cit�, ibid.).
5.2.1 Lorsqu'une d�cision repose sur deux motivations ind�pendantes, le recourant doit, sous peine d'irrecevabilit�, indiquer en quoi chacune des motivations viole le droit (ATF 133 IV 119 consid. 6.3. p. 121). Cette r�gle s'applique aussi en mati�re d'arbitrage international (arr�ts 4A_458/2009 du 10 juin 2010 consid. 4.2.2 et 4P.168/2004 du 20 octobre 2004 consid. 2.2.2).
5.2.2 Selon le TAS, l'exception de litispendance pouvant donner lieu � l'application de l'art. 186 al. 1bis LDIP implique le respect de trois conditions cumulatives: d'abord, les deux proc�dures concurrentes doivent concerner les m�mes parties et porter sur le m�me litige; ensuite, l'action soumise � la juridiction �tatique ordinaire doit avoir �t� ouverte avant celle port�e devant le TAS; enfin, des motifs s�rieux doivent justifier la suspension, � charge pour la partie excipant de la litispendance d'en d�montrer l'existence.
Examinant ensuite la r�alisation de ces trois conditions cumulatives � la lumi�re des circonstances du cas concret, le TAS constate que la premi�re condition ne para�t pas �tre remplie, car, d'un c�t�, l'AMA n'est pas partie � toutes les proc�dures ouvertes en Belgique et, de l'autre, la Communaut� flamande n'est pas partie � celles pendantes devant lui. S'agissant de la deuxi�me condition, il retient que les athl�tes ne sauraient se pr�valoir d'une ant�riorit� de leurs d�marches au niveau national, mais, tout au plus d'une simultan�it�. Enfin, pour ce qui est de la troisi�me condition, le TAS expose par le menu les raisons pour lesquelles il estime qu'il n'existe pas, en l'esp�ce, un motif s�rieux de nature � justifier la suspension des proc�dures 2020 et 2021. Cette analyse l'am�ne � conclure que "les conditions cumulatives n�cessaires � l'application de l'exception de litispendance pr�vue par l'art. 186 al. 1bis LDIP ne sont pas r�unies" (sentences, n�s 75 [A.________] et 76 [B.________]).
5.2.3 Dans leur m�moire de recours (p. 17 � 21), les deux athl�tes s'en prennent uniquement aux motifs retenus par le TAS en rapport avec la troisi�me condition d'application de la disposition cit�e. On y chercherait en vain, par contre, la moindre critique relative � la premi�re et � la deuxi�me conditions d'application de la m�me disposition. Pareille lacune est r�dhibitoire, selon la jurisprudence susmentionn�e, puisque, s'agissant de conditions cumulatives, elle a pour cons�quence de laisser intacts deux motifs qui suffisent aussi bien l'un que l'autre � exclure l'applicabilit� de l'art. 186 al. 1bis LDIP in casu.
D'o� il suit que le grief tir� de la violation de cette disposition est irrecevable.
Succombant, les recourants seront condamn�s solidairement � payer les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 et 5 LTF) et � verser des d�pens � l'AMA (art. 68 al. 1, 2 et 4 LTF). Quant � la VTV, comme elle a conclu, � tort, � l'admission du recours, elle ne saurait pr�tendre � l'allocation de d�pens (art. 68 al. 1 LTF a contrario).
La requ�te incidente formul�e le 24 novembre 2011 par les recourants est rejet�e.
Les recourants sont condamn�s solidairement � verser � l'Agence Mondiale Antidopage (AMA), intim�e, une indemnit� de 5'000 fr. � titre de d�pens.

References: art. 190
 art. 190
 art. 105
 ATF 
 ATF 
 art. 97
 art. 176
 art. 77
 art. 178
 ATF 
in casu