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Timestamp: 2016-10-20 19:53:54+00:00

Document:
6B_1154/2014 (31.05.2016)
6B_1154/2014 � � Arr�t du 31 mai 2016
X.________, repr�sent� par Me Isabelle Peruccio Sandoz, avocate,
Rixe; fixation de la peine; sursis; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 12 ao�t 2014.
A.a.�Dans la nuit du 30 au 31 octobre 2010, au moment de la fermeture de l'�tablissement G.________ � Yverdon-les-Bains dans lequel il avait pass� la soir�e, A.________ a eu une altercation avec l'un des agents de s�curit� du club. Une fois dehors, A.________ a demand� � son fr�re, B.________, et � son cousin, C.________, de le rejoindre. Avec des clients du club non identifi�s, ils ont form� un attroupement devant l'�tablissement. Lorsque les agents de s�curit� du club sont sortis pour fermer l'�tablissement, ils se sont retrouv�s face � cet attroupement. Parmi les agents se trouvait X.________. Ce dernier, comme C.________, ont d'abord tent� de calmer les esprits, notamment A.________, qui �tait passablement excit� et qui se plaignait avec insistance d'avoir �t� frapp� par les membres du service de s�curit�. A un moment donn�, apr�s des �changes d'insultes, la situation a d�g�n�r� en une violente bagarre � laquelle ont particip� activement les agents de s�curit� D.________, E.________ et X.________, d'une part, ainsi que A.________ et son fr�re, d'autre part. Des coups de pied et de poing ont �t� �chang�s. A.________ a notamment frapp� X.________ dans le dos. Ce dernier et les autres agents de s�curit� se sont alors ru�s sur A.________ et l'ont frapp�, notamment � coups de poing et de pied. B.________ a lanc� en direction de X.________ un marteau � viande sans toutefois l'atteindre. D'autres personnes non identifi�es ont par la suite particip� � la cohue g�n�rale. Deux patrouilles de la police municipale sont ainsi intervenues vers 5 h 10 et ont dispers� les combattants. A.________ a �t� bless� au cours de la bagarre.
A.b.�Dans le courant du mois d'octobre 2011, X.________ a consomm� de la coca�ne, du MDMA et des amph�tamines.
Le 23 octobre 2011, vers 5 h 10, sur l'autoroute A1 entre Crissier et Neuch�tel, X.________ a circul� � vive allure au volant du v�hicule automobile appartenant � son �pouse, alors qu'il �tait sous l'influence de l'alcool (taux le plus favorable: 1.05%) et qu'il n'avait pas de permis de conduire valable en Suisse. Une patrouille de police l'a rep�r� et a rattrap� le v�hicule en le suivant sur une distance de 2'000 m�tres � une vitesse variant entre 220 et 240 km/h. Ignorant les signes d'arr�t de la police, X.________ a continu� de rouler � vive allure, cherchant � distancer la police. Dans une courbe � gauche, limit�e � 40 km/h, X.________ �t� surpris par la configuration des lieux et s'est d�port� vers la droite. Rattrap� par la police qui arrivait � sa hauteur et malgr� les signes d'arr�t, il a tent� � nouveau de repartir. Son v�hicule a toutefois �t� bloqu� contre un mur par le v�hicule de la police, qui a �t� endommag�.
A.c.�Entre 2001 et 2009, X.________ a �t� condamn� � des peines privatives de libert� avec sursis, puis fermes en particulier pour diverses violations des r�gles de la circulation routi�re, violation des devoirs en cas d'accident et circulation sans permis de conduire.
Par jugement du 24 janvier 2014, le Tribunal de police de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a reconnu X.________ coupable de rixe, violation grave des r�gles de la circulation, conduite en �tat d'�bri�t� qualifi�e, tentative d'opposition ou d�robade aux mesures visant � d�terminer l'incapacit� de conduire, circulation sans permis de conduire et contravention � la LStup (loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants et les substances psychotropes; RS 812.121). Il l'a condamn� � une peine privative de libert� d'un an et � une amende de 500 francs.
Par arr�t du 12 ao�t 2014, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� l'appel form� par X.________ contre ce jugement.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral et conclut � son acquittement du chef d'infraction de rixe et � ce qu'il soit condamn� � une peine p�cuniaire de 250 jours-amende � 10 fr. par jour ainsi qu'� une amende de 500 fr. � titre de sanction imm�diate pour les autres infractions. Subsidiairement il conclut � une peine privative de libert� de 12 mois dont 6 mois fermes et 6 mois avec sursis avec une p�riode probatoire de 2 ans, ainsi qu'� une amende de 500 fr. � titre de sanction imm�diate. Il requiert en outre l'assistance judiciaire.
Le recourant se plaint de l'�tablissement manifestement inexact des faits (art. 97 al. 1 LTF) et de la violation du principe�
in dubio pro reo. Selon lui, la cour cantonale a vers� dans l'arbitraire en consid�rant qu'il avait particip� activement � la rixe, sur la seule base des d�clarations de la famille A.________.
1.1.�Selon l'art. 133 CP, celui qui aura pris part � une rixe ayant entra�n� la mort d'une personne ou une l�sion corporelle sera puni de l'emprisonnement ou de l'amende (al. 1). N'est pas punissable celui qui se sera born� � repousser une attaque, � d�fendre autrui ou � s�parer les combattants (al. 2).
La rixe est une altercation physique r�ciproque entre au moins trois personnes qui y participent activement. Le comportement punissable consiste � participer � la bagarre. La notion de participation doit �tre comprise dans un sens large. Il faut ainsi consid�rer comme un participant celui qui frappe un autre protagoniste, soit toute personne qui prend une part active � la bagarre en se livrant elle-m�me � un acte de violence (ATF 131 IV 150 consid. 2 p. 151; 106 IV 246 consid. 3e p. 252; BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3�me �dition, ad art. 133, no 5 p. 200).
1.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). La partie recourante ne peut ainsi critiquer ces faits que s'ils ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; sur la notion d'arbitraire: ATF 140 I 201 consid. 6.1 p. 205), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'examine, en g�n�ral, que les questions juridiques que la partie recourante soul�ve conform�ment aux exigences l�gales relatives � la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93). De plus, il n'entre en mati�re sur les moyens fond�s sur la violation de droits fondamentaux que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). L'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation (ATF 138 V 67 consid. 2.2 p. 69; 136 I 65 consid. 1.3.1 p. 68 et les r�f�rences cit�es). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356 et les r�f�rences cit�es). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� (art. 99 al. 1 LTF).
1.3.�La pr�somption d'innocence, garantie par les art. 32 al. 1 Cst., 10 CPP, 14 par. 2 Pacte ONU II et 6 par. 2 CEDH, ainsi que son corollaire, le principe�
in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 36 et les r�f�rences cit�es). Lorsque, comme en l'esp�ce, l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits sont critiqu�es en r�f�rence au principe�
in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82).
1.4.�La cour cantonale consid�re que la participation de X.________ � la bagarre, telle qu'�tablie, est corrobor�e par plusieurs d�clarations constantes et concordantes qui ne font appara�tre aucun doute raisonnable. Parmi celles-ci, A.________ avait d�clar� avoir re�u des coups du recourant alors qu'il �tait � terre. Il avait d'ailleurs imm�diatement fait mention de X.________ � la police lors de sa premi�re audition. Il avait par la suite confirm� ces d�clarations. B.________ avait �galement indiqu� avoir �t� attaqu� par le recourant qui avait aussi donn� des coups � son fr�re. Enfin, C.________, le cousin de la victime, avait d�clar� que le recourant avait donn� des coups, propos qu'il avait quelque peu mod�r� aux d�bats en rapportant qu'il y avait cinq personnes qui frappaient A.________ et que X.________ �tait autour de celui-ci. La cour cantonale a �cart� en raison de son impr�cision le t�moignage de F.________.
1.5.�En tant que le recourant reproche � la cour cantonale de s'�tre fond�e uniquement sur les d�clarations de la famille A.________, il n'expose pas en quoi l'appr�ciation de ces d�clarations serait arbitraire. Il ne saurait se limiter � citer certains extraits desdits t�moignages pour relever qu'ils sont moins affirmatifs que ce qu'en retient la cour cantonale, sans discuter les passages des d�clarations retenus par celle-ci qui le mettent express�ment en cause. Que le recourant ait voulu calmer les esprits dans un premier temps comme relat� par certains t�moins ne contredit en rien les constatations selon lesquelles il a particip� activement � la bagarre dans un second temps. Le grief est rejet� dans la faible mesure de sa recevabilit�.
C'est sans violation du droit f�d�ral que la cour cantonale a retenu que le recourant avait particip� activement � la rixe.
Le recourant invoque la violation de l'art. 133 al. 2 CP. Il estime que son comportement passif et son attitude de protection lui permettent de b�n�ficier, � titre subsidiaire, de l'impunit� pr�vue par cette disposition.
2.1.�Se borne � repousser une attaque, � d�fendre autrui ou � s�parer les combattants au sens de l'art. 133 al. 2 CP, celui qui participe effectivement � la rixe par son engagement physique, mais qui a pour but exclusif de se prot�ger, prot�ger un tiers ou s�parer les protagonistes. Il agit alors seulement pour d�fendre sa personne ou d'autres individus ou pour s�parer les adversaires. Par son comportement, il ne provoque ni n'alimente le combat d'une quelconque mani�re. Il n'augmente pas les risques propres � la rixe, voire cherche � les �liminer (ATF 131 IV 150 consid. 2.1.2 p. 153).
2.2.�La cour cantonale a retenu qu'il ne ressortait nullement du dossier que le recourant aurait donn� des coups uniquement pour se d�fendre ou dans le but de s�parer les protagonistes. Son comportement ne pouvait �tre consid�r� comme une d�fense proportionn�e au sens de l'art. 133 al. 2 CP en consid�ration du fait qu'il s'�tait ru� sur A.________ et l'avait frapp�.
2.3.�Le recourant s'�carte de mani�re irrecevable des faits retenus lorsqu'il soutient avoir eu une attitude purement d�fensive. Qu'il ait assen� un seul ou plusieurs coups � la victime est � cet �gard sans pertinence quant � la conclusion qu'il n'a pas agi uniquement pour se d�fendre. Le grief est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant conteste la nature de la peine qui lui a �t� inflig�e. Il fait valoir que la cour cantonale a omis de prendre en consid�ration certains �l�ments et estime que les conditions d'une peine p�cuniaire seraient r�unies.
3.1.�Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Il prend en consid�ration les ant�c�dents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1), �tant pr�cis� que cet aspect de pr�vention sp�ciale ne permet que des corrections marginales, la peine devant toujours rester proportionn�e � la faute (arr�t 6B_14/2007 du 17 avril 2007 consid. 5.2). La culpabilit� est d�termin�e par la gravit� de la l�sion ou de la mise en danger du bien juridique concern�, par le caract�re r�pr�hensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu �viter la mise en danger ou la l�sion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances ext�rieures (art. 47 al. 2 CP). L'art. 47 CP conf�re un large pouvoir d'appr�ciation au juge. Par cons�quent, celui-ci ne viole le droit f�d�ral en fixant la peine que s'il sort du cadre l�gal, s'il se fonde sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, s'il omet de prendre en consid�ration des �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p. 61; 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19; 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 et les r�f�rences cit�es).
3.2.�Quant au choix de la sanction, la peine p�cuniaire constitue la sanction principale. Les peines privatives de libert� ne doivent �tre prononc�es que lorsque l'Etat ne peut garantir d'une autre mani�re la s�curit� publique. En vertu du principe de la proportionnalit�, il y a en g�n�ral lieu, lorsque plusieurs peines entrent en consid�ration et apparaissent sanctionner de mani�re �quivalente la faute, de choisir celle qui restreint le moins s�v�rement la libert� personnelle de l'int�ress�, respectivement qui le touche le moins durement (ATF 134 IV 82 consid. 4.1 p. 85 et les r�f�rences cit�es). Pour choisir la nature de la peine, le juge doit prendre en consid�ration l'opportunit� de la sanction d�termin�e, ses effets sur l'auteur et son milieu social, ainsi que son efficacit� pr�ventive. A ce titre, la peine p�cuniaire peut notamment �tre exclue pour des motifs de pr�vention sp�ciale (ATF 134 IV 97 consid. 4 p. 100 ss; arr�ts 6B_1100/2014 du 14 octobre 2015 consid. 6.1; 6B_709/2013 du 27 janvier 2014 consid. 2).
3.3.�En substance, la cour cantonale a retenu que la culpabilit� de X.________ �tait lourde. Outre sa participation � la rixe, les infractions � la loi sur la circulation routi�re, qui ont �t� qualifi�es d'objectivement tr�s graves par l'autorit� pr�c�dente, d�montraient qu'il n'h�sitait pas � mettre les autres usagers de la route en grand danger uniquement pour servir ses int�r�ts personnels � �viter un contr�le. La cour cantonale a �galement tenu compte, � charge du recourant, du concours d'infractions et des ant�c�dents p�naux faisant �tat d'une r�cidive sp�ciale dans le domaine de la circulation routi�re. � sa d�charge, elle a retenu la situation familiale stable de l'int�ress�, le fait qu'il ait d'abord tent� de calmer la situation au d�but de la rixe ainsi que l'absence de r�cidive depuis les infractions � la LCR d'octobre 2011. Seule une peine privative de libert� �tait suffisamment dissuasive d�s lors que l'appelant avait r�cidiv� apr�s avoir �t� condamn� par le pass� � des peines privative de libert�, � un travail d'int�r�t g�n�ral et � une peine p�cuniaire.
3.4.�Au vu des pr�c�dentes condamnations du recourant, en particulier pour des infractions � la loi sur la circulation routi�re, � des peines privatives de libert� prononc�es avec sursis ou fermes, la cour cantonale pouvait retenir l'absence de tout effet dissuasif des pr�c�dentes peines et consid�rer sans violation du droit f�d�ral que seule une peine privative de libert� entrait en consid�ration, � l'exclusion d'une peine p�cuniaire pour des motifs de pr�vention sp�ciale.
3.5.�Autant que le recourant discute la quotit� de la peine en faisant valoir qu'il risque de perdre son autorisation de s�jour, ce crit�re n'est pas pertinent dans la fixation de la peine. Au demeurant, la jurisprudence a consid�r� que la dur�e de la peine privative de libert� � partir de laquelle la r�vocation, respectivement le non-renouvellement de l'autorisation de s�jour peuvent �tre prononc�s en application de l'art. 62 let. b LEtr devait �tre d'une dur�e sup�rieure � douze mois (ATF 137 II 297 consid. 2 p. 299; 135 II 377 consid. 4.2 p. 381); il n'y a donc pas lieu d'examiner l'opportunit� d'une r�duction de la peine afin de lui permettre d'�chapper � une �ventuelle mesure administrative qui pourrait �tre prononc�e � son encontre (non-renouvellement de l'autorisation de s�jour). S'agissant de sa situation familiale, il est in�vitable qu'une peine privative de libert� d'une certaine dur�e ait des r�percussions sur les membres de la famille du condamn�. Cette cons�quence ne peut conduire � une r�duction de la peine qu'en cas de circonstances extraordinaires (arr�ts 6B_716/2010 du 15 novembre 2010 consid. 2.3; 6B_751/2009 du 4 d�cembre 2009 consid. 3), non r�alis�es en l'esp�ce.
Les arguments avanc�s par le recourant - � savoir qu'il �tait bless�, qu'il n'avait pas r�alis� dans un premier temps que c'�tait la police qui le poursuivait, qu'il �tait d�pass� par les �v�nements - pour relativiser l'appr�ciation de la gravit� de sa culpabilit� en lien avec les motifs qui l'ont conduit � commettre un exc�s de vitesse sont irrecevables, car inaptes � d�montrer l'arbitraire de la cour cantonale qui n'a rien constat� de tel. Elle a retenu sa seule volont� de fuir la police car rien ne justifiait qu'il n'obtemp�re pas aux injonctions de la patrouille alors qu'il avait vu les gyrophares enclench�s sur le v�hicule de police.
Le recourant se pr�vaut aussi d'une mise en danger r�duite du fait qu'il y avait peu de circulation sur l'autoroute � cette heure matinale. Il ne fait toutefois que renouveler un argument pr�sent� devant la cour cantonale sans exposer en quoi la motivation cantonale qui l'a r�fut� serait critiquable (art. 42 al. 2 LTF). Au demeurant, si dans le domaine des exc�s de vitesse l'importance de la mise en danger et celle de la faute doivent n�anmoins �tre appr�ci�es au regard des circonstances du cas concret afin de fixer la sanction (cf. 47 CP; arr�ts 6B_580/2015 du 18 avril 2016 consid. 1.3, 6B_264/2007 du 19 septembre 2007 consid. 3.1), on ne d�c�le nulle violation du droit f�d�ral dans l'appr�ciation cantonale qui a consid�r� que le recourant ne pouvait dans le cas d'esp�ce se pr�valoir d'une mise en danger amoindrie, compte tenu de l'importance des exc�s de vitesse qui se montaient � pr�s du double de la vitesse autoris�e sur les tron�ons autoroutiers.
Les griefs du recourant sont infond�s dans la mesure de leur recevabilit�.
Le recourant soutient que les conditions du sursis, � tout le moins partiel, sont r�alis�es.
4.1.�Selon l'art 42 al. 1 CP, le juge suspend en r�gle g�n�rale l'ex�cution d'une peine p�cuniaire, d'un travail d'int�r�t g�n�ral ou d'une peine privative de libert� de six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne para�t pas n�cessaire pour d�tourner l'auteur d'autres crimes ou d�lits. L'art. 43 al. 1 CP pr�voit que le juge peut suspendre partiellement l'ex�cution d'une peine p�cuniaire, d'un travail d'int�r�t g�n�ral ou d'une peine privative de libert� d'un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de fa�on appropri� de la faute de l'auteur.
4.2.�Lorsque la dur�e de la peine privative de libert� se situe, comme en l'esp�ce, entre un et deux ans, permettant donc le choix entre le sursis complet (art. 42 CP) et le sursis partiel (art. 43 CP), l'octroi du sursis au sens de l'art. 42 CP est la r�gle et le sursis partiel l'exception. Celui-ci ne doit �tre prononc� que si, sous l'angle de la pr�vention sp�ciale, l'octroi du sursis pour une partie de la peine ne peut se concevoir que moyennant ex�cution de l'autre partie. La situation est comparable � celle o� il s'agit d'�valuer les perspectives d'amendement en cas de r�vocation du sursis (ATF 116 IV 97). Lorsqu'il existe, notamment en raison de condamnations ant�rieures, de s�rieux doutes sur les perspectives d'amendement de l'auteur, qui ne permettent cependant pas encore, � l'issue de l'appr�ciation de l'ensemble des circonstances, de motiver un pronostic concr�tement d�favorable, le tribunal peut accorder un sursis partiel au lieu du sursis total. On �vite de la sorte, dans les cas de pronostics tr�s incertains, le dilemme du " tout ou rien ". Un pronostic d�favorable, en revanche, exclut tant le sursis partiel que le sursis total (ATF 134 IV 1 consid. 5.3.1 p. 10).
S'agissant du pronostic, la question de savoir si le sursis est de nature � d�tourner le pr�venu de commettre de nouvelles infractions doit �tre tranch�e sur la base d'une appr�ciation d'ensemble, tenant compte des circonstances de l'infraction, des ant�c�dents de l'auteur, de sa r�putation et de sa situation personnelle au moment du jugement, notamment de l'�tat d'esprit qu'il manifeste. Le pronostic doit �tre pos� sur la base de tous les �l�ments propres � �clairer l'ensemble du caract�re du pr�venu et ses chances d'amendement. Le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation en la mati�re (ATF 134 IV 1 consid. 5.2. p. 9).
4.3.�La cour cantonale a exclu le sursis, y compris partiel. Dans sa motivation, elle constate que le pronostic � poser quant au comportement futur de X.________ est d�favorable, le casier judiciaire de ce dernier comporte d�j� cinq condamnations et il n'y a pas le moindre d�but de prise de conscience quant � l'illic�it� et � la gravit� de ses agissements.
4.4.�En l'esp�ce, le casier judiciaire du recourant comporte plusieurs condamnations � des peines privatives de libert� de courte dur�e, prononc�es avec sursis, puis fermes, avec r�vocation des sursis ant�rieurs dont quatre pour infractions � la LCR prononc�es entre 2002 et 2009. Il s'agit l� de circonstances d�favorables que la cour cantonale pouvait prendre en consid�ration pour en conclure que le recourant s'�tait montr� insensible � la sanction p�nale jusqu'� ce jour. Le changement dans sa situation familiale invoqu� par le recourant ne change rien � cette appr�ciation. Il est sans pertinence que le recourant n'ait commis aucune infraction depuis octobre 2011, d�s lors qu'un tel comportement correspond � ce que l'on doit attendre de tout un chacun (arr�ts 6B_237/2015 du 16 f�vrier 2016 consid. 3.2; 6B_610/2015 du 7 septembre 2015 consid. 2.3). Pour le surplus, le recourant se borne de mani�re irrecevable, faute de toute motivation, � contester son d�faut de prise de conscience. Au demeurant, le recourant ne semble pas particuli�rement regretter son comportement, en particulier dans le domaine de la circulation routi�re, dans la mesure o� il persiste � tenter de justifier sa course poursuite avec la police.
L'ensemble des circonstances pr�cit�es dans le jugement entrepris permettait ainsi, sans violation du droit f�d�ral, de retenir un pronostic d�favorable excluant tant le sursis total que partiel.
Le recours est rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. D�s lors que les conclusions �taient vou�es � l'�chec, la requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 64 LTF). Le recourant qui succombe supportera les frais judiciaires, qui seront fix�s en tenant compte de sa situation �conomique (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).

References: in dubio
in dubio
 art. 133
 ATF 
 ATF 
 art. 32
in dubio
in dubio