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Timestamp: 2016-10-23 12:02:31+00:00

Document:
6B_1094/2010 (31.03.2011)
6B_1094/2010
Me Nicolas Stucki, avocat,
1. Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve,
Me Nora Krausz, avocate,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale,
du 22 novembre 2010.
Par jugement du 14 septembre 2009, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a condamn� Y.________, pour l�sions corporelles simples (art. 123 ch. 1 et ch. 2 al. 1 CP), � 1 an de privation de libert�, avec sursis pendant 4 ans. Sur le plan civil, il l'a astreint � verser � la victime, X.________, une indemnit� pour tort moral de 3000 fr., avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 15 mai 2005.
Y.________ a appel� de ce jugement aupr�s de la Chambre p�nale de la Cour de justice genevoise, qui, par arr�t du 22 novembre 2010, a annul� le jugement qui lui �tait d�f�r� et acquitt� l'appelant, en application du principe in dubio pro reo.
B.a Le 16 mai 2005, X.________ a d�pos� plainte p�nale contre Y.________, au motif que ce dernier lui avait ass�n�, le dimanche 15 mai 2005 vers 20 heures, un coup dans l'abdomen au moyen d'un objet tranchant. Il se trouvait dans un caf�-restaurant, lorsque son t�l�phone portable avait sonn�. En raison du bruit, il �tait sorti de l'�tablissement pour r�pondre. Alors qu'il �tait � l'ext�rieur, une personne lui avait donn� un coup sur l'�paule droite. En se retournant, il avait senti une lame lui perforer l'abdomen sur le c�t� gauche. Il avait reconnu son agresseur, qui �tait l'amant de son ex-femme. Celui-ci, avec lequel il avait d�j� eu des probl�mes, avait pris la fuite.
Selon un certificat m�dical du 16 mai 2005, �tabli � la suite d'un examen effectu� la veille � 22 heures aux urgences, X.________ souffrait d'une plaie de 1 cm de long environ � l'hypocondre gauche, de saignement cutan� et de douleurs � la palpation locale.
B.b Entendu par la police, Y.________ a contest� les faits. Il a expliqu� que, le jour de l'agression, il avait travaill� jusqu'� 19 heures, puis �tait rentr� � la maison en bus, avec son amie, A.________, avec laquelle il habitait depuis un mois. Il a pr�cis� qu'il connaissait l'ex-mari de cette derni�re, car ils faisaient de la capoiera ensemble.
A.________ a confirm� �tre all�e chercher son ami au travail � 19 heures et a dit avoir �t� inform�e de l'agression par son ex-mari, qui lui avait t�l�phon� le lendemain.
B.c Devant le juge d'instruction, X.________ a confirm� sa plainte ainsi que sa constitution de partie civile. Il a toutefois d�clar� que le t�l�phone pr�c�dant l'agression avait eu lieu vers 22 heures, et non � 20 heures comme indiqu� initialement. La personne qui �tait au t�l�phone lui avait dit de sortir et de regarder de l'autre c�t� de la rue. Il avait re�u un coup sur l'�paule droite et, en se retournant, avait senti un coup de poing sur le c�t� gauche du ventre. L'arme qui l'avait bless� �tait un objet pointu. Il avait reconnu Y.________ et lui avait donn� un coup de pied, qui l'avait fait tomber. A ce moment-l�, il avait remarqu� un couteau dans la main droite de son agresseur, dont le fils se tenait un peu plus loin. Y.________ s'�tait ensuite enfui.
Selon X.________, son agresseur avait agi � la demande de son ex-femme, � la suite du t�moignage qu'il avait fait contre cette derni�re le 12 mai 2005 devant le Tribunal de police dans le cadre d'une plainte pour dommages � la propri�t� dont elle faisait l'objet. Depuis lors, Y.________ le mena�ait continuellement. Il avait pr�venu son ex-femme le lendemain et s'�tait rendu directement de l'h�pital au domicile de cette derni�re pour se confronter � Y.________.
X.________ a par ailleurs indiqu� s'�tre remari� avec B.________ et avoir d�m�nag� � Berne pour �chapper � la menace que repr�sentait pour lui Y.________. Ce dernier avait achet� une arme, qu'il avait montr�e � B.________, en lui disant qu'il s'en servirait pour le tuer.
B.d Y.________ a �t� inculp� le 28 ao�t 2007. Il a maintenu ses d�n�gations et confirm� ses d�clarations ant�rieures, pr�cisant toutefois qu'il �tait rentr� seul � la maison, contrairement � ce que son amie et lui avaient d�clar� � la police. Il a indiqu� avoir termin� son travail entre 20 heures et 21 heures. Il �tait ensuite sorti entre 22 heures 30 et 23 heures 30 avec son amie et son fils pour danser. X.________ �tait venu le menacer de mort � son travail. Selon lui, il avait influenc� des t�moins pour obtenir des d�clarations en sa faveur.
B.e Confirmant �tre l'ex-�pouse de X.________, A.________ a indiqu� qu'il �tait le p�re de sa premi�re fille. Y.________ �tait le p�re de sa seconde fille. Ils s'�taient s�par�s au d�but 2006. Depuis qu'il avait �t� inculp�, elle l'avait revu pour leur fille, mais ils n'avaient pas parl� du coup de couteau. Le jour des faits, en fin de soir�e, elle �tait sortie avec Y.________ et le fils de ce dernier. Selon elle, X.________ avait d�j� re�u des coups de couteau, car de nombreuses personnes lui en voulaient. Il avait frapp� plusieurs personnes et �tait connu de la police.
B.f Diff�rents t�moignages ont �t� recueillis par la police et le juge d'instruction.
B.f.a Selon sa d�claration � la police du 16 mai 2005, C.________, qui jouait de la musique � l'int�rieur du caf� devant la vitre, avait vu la victime sortir pour r�pondre � un appel t�l�phonique, puis un inconnu s'approcher d'elle, lui saisir l'�paule et lui ass�ner un coup au ventre. Il avait reconnu l'agresseur lorsque ce dernier �tait parti en courant.
Le 16 septembre 2008, C.________ a expliqu� qu'il avait entendu la victime dire qu'elle avait re�u un coup de couteau. Il avait reconnu l'agresseur de dos, en la personne de "W.________", le surnom de Y.________. Il n'avait vu ni le couteau, ni l'agresseur tomber � terre, ni la victime tenter de lui donner un coup de pied.
B.f.b D.________ a indiqu� � la police, en janvier 2007, qu'il se trouvait au bar et qu'il avait vu "W.________" s'approcher de X.________, lui donner un coup et partir. Il n'avait vu aucune arme. L'agresseur avait �t� menac� � plusieurs reprises par la victime.
Selon ses d�clarations du 17 d�cembre 2007, il avait vu la victime discuter avec une autre personne sur le trottoir. Un individu �tait arriv� en marchant derri�re la victime et avait effectu� un geste rapide, avant de faire demi-tour et de partir en courant. Il l'avait reconnu � ce moment-l�. Il n'avait pas vu de couteau lors de l'agression. Contrairement aux d�clarations de la victime, il se trouvait lui-m�me � l'int�rieur du bar et n'avait pas le souvenir d'une bagarre entre deux femmes. Il ne se rappelait pas avoir vu la victime donner un coup de pied � son agresseur. Les deux hommes �taient connus pour des bagarres � Gen�ve. De nombreuses personnes avaient peur de X.________, car il �tait costaud et ma�tre de capoiera.
B.f.c B.________, �pouse de X.________ depuis avril 2007 et ancienne amie de Y.________, a �t� entendue par un juge bernois le 10 octobre 2007, puis par le juge d'instruction genevois le 22 avril 2008 en qualit� de t�moin asserment�e. Elle a expliqu� qu'elle �tait arriv�e en Suisse en septembre 2004, gr�ce � Y.________. En septembre 2005, il l'avait frapp�e quand il avait appris qu'elle avait un nouvel ami. E.________ en avait �t� t�moin. Entre septembre 2005 et mars 2005, Y.________ lui avait dit vouloir acheter un pistolet avec l'aide financi�re de A.________. A son retour du Br�sil, en juin 2005, il lui avait montr� l'arme, qu'il portait sur lui. Il habitait d�j� avec A.________. Entre mars et juin 2005, il lui avait dit par t�l�phone avoir bless� quelqu'un avec un couteau. Elle avait su � son retour du Br�sil qui �tait la victime. Selon elle, Y.________ et A.________ s'�taient mis d'accord pour dire qu'ils �taient ensemble le soir de l'agression.
B.f.d F.________, une connaissance de l'inculp� et de la victime depuis plusieurs ann�es, a �t� entendu par le juge d'instruction le 23 juin 2008. Il a accept� de t�moigner, car Y.________ lui avait dit que X.________ allait mourir et que ce serait ensuite son p�re qui partirait. Il a expliqu� qu'il se trouvait avec la victime � l'int�rieur du caf�. A un certain moment, le natel de celle-ci avait sonn� et elle �tait sortie. Il l'avait accompagn�e � l'ext�rieur. Elle avait re�u un coup de couteau de la part de l'inculp�, qui �tait reparti en scooter avec son fils. Il l'avait vu partir, mais pas monter sur le scooter. L'inculp� �tait arriv� dans le dos de la victime et lui avait pris l'�paule. Leur contentieux avait pour origine une histoire de femmes. Selon le t�moin, il faisait d�j� nuit quand le coup de couteau avait �t� donn�, soit aux environs de 22 heures 30 - 23 heures. La victime avait essay� de donner un coup de pied � son agresseur. Sur le moment, il n'avait pas vu le couteau utilis� par "W.________", qui le lui avait montr� fin 2006-d�but 2007. Il n'avait jamais entendu parler de l'achat d'une arme pour tuer X.________.
B.f.e G.________, fils de l'inculp�, a �t� entendu par le juge d'instruction le 21 juillet 2008. Il a dit avoir �t� menac� de mort par la victime, alors que son p�re et sa belle-m�re �taient au Br�sil. Selon lui, X.________ �tait devenu fou quand il avait appris que son ex-femme �tait enceinte de Y.________. Il l'avait vu menacer son p�re sur le lieu de travail de ce dernier, cr�er la confusion et l'accuser d'avoir tu� des gens. Il ne savait pas ce que l'on reprochait � son p�re. Le jour des faits, ce dernier �tait rentr� � la maison entre 19 heures et 20 heures. Ils y �taient rest�s jusque vers 23 heures et �taient ensuite partis danser. Le lendemain, il avait appris le d�p�t de la plainte de X.________ au moment o� son p�re �tait all� au poste de police pour se plaindre des menaces prof�r�es par X.________.
Le t�moin, �g� de 17 ans � l'�poque des faits, a contest� avoir eu son permis de conduire et avoir �t� pr�sent devant le bar le jour de l'agression. Selon lui, les t�moins � charge avaient �t� mis sous pression par la victime.
B.f.f E.________ a ni� avoir vu des traces de violence sur B.________ et avoir �t� menac�e par Y.________ avec une arme � feu.
B.g Devant le Tribunal de police, Y.________ a expliqu� qu'il faisait partie du m�me groupe de capoeira que X.________. Il avait contribu� � son arriv�e en Suisse en 1994. Par la suite, X.________ s'�tait �loign� du groupe, avait commenc� � boire et � participer � des bagarres. Il avait perdu la t�te depuis le moment o� son ex-femme �tait sortie avec lui.
Selon X.________, son ex-femme lui en voulait parce qu'il avait t�moign� contre elle dans le litige qui l'opposait � sa nouvelle amie. Deux semaines plus tard, il avait re�u le coup de couteau. Il s'�tait rendu chez son ex-femme car Y.________ lui avait dit que sa fille �tait maintenant la sienne. Il avait clairement vu Y.________ lui donner un coup, sans toutefois discerner l'arme que son agresseur dissimulait. Il lui avait donn� un coup de pied, qui l'avait fait tomber. Celui-ci �tait ensuite parti en courant vers un scooter conduit par son fils. Y.________ avait menac� sa m�re, sa fille et ses amis.
H.________, responsable du comit� de l'�tablissement et de la buvette o� travaillait Y.________, a confirm� que ce dernier y occupait depuis 5 � 6 ans un poste de responsable de la s�curit�. Il donnait enti�re satisfaction. Depuis son arriv�e, il avait fait un gros travail avec les autres employ�s pour am�liorer l'ambiance g�n�rale. Sa pr�sence, son calme et sa masse musculaire avaient un effet dissuasif. Il veillait au respect d'un comportement correct et avait un r�le social. Il existait un classeur, dans lequel �taient mentionn�es toutes les personnes momentan�ment ou d�finitivement exclues d'entr�e. Le nom et la photo de X.________ y figuraient, � la suite de plusieurs incidents.
B.h Devant la Chambre p�nale de la Cour de justice, I.________, qui avait fait venir en Suisse l'accus� et la victime, a d�clar� que Y.________ n'�tait pas violent. En revanche, la victime avait un probl�me d'alcool et perdait la t�te lorsqu'elle avait bu. Il avait d�j� d� intervenir pour l'emp�cher de se battre.
J.________ a d�clar� n'avoir pas assist� aux faits, mais avoir entendu, au cours d'une f�te en 2005, qu'il y avait une histoire entre l'accus� et la partie civile. Elle avait quitt� la f�te et s'�tait rendue dans le studio d'une amie. L'accus� �tait alors arriv� avec sa femme et avait dit qu'il avait donn� le coup de couteau. Elle avait peur des cons�quences possibles de son t�moignage, bien qu'elle n'ait pas re�u de menaces de l'accus�.
B.i Au terme d'une appr�ciation des preuves, la Chambre p�nale a estim� que les �l�ments de preuve recueillis laissaient subsister un doute quant � l'identit� de l'agresseur, lequel devait profiter � l'accus�, qui devait d�s lors �tre lib�r� des fins de la poursuite p�nale.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral, pour violation du droit � un proc�s �quitable, violation du principe in dubio pro reo, arbitraire et constatation manifestement inexacte des faits. Il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� de premi�re instance pour nouveau jugement, en sollicitant l'assistance judiciaire.
Le recourant invoque une violation de son droit � un proc�s �quitable, qu'il d�duit, outre de l'art. 6 CEDH, de l'art. 9 al. 1 Cst.
1.1 A l'appui, il rel�ve d'abord que des t�moins capitaux � charge de l'intim� ont �t� entendus pendant l'enqu�te, mais ont par la suite fait d�faut, y compris devant la Cour de justice, ce qui s'expliquerait par la crainte inspir�e par l'intim� dans la communaut� br�silienne. Il ne pr�cise toutefois pas desquels il s'agit et il n'est pas possible de discerner � quelle pi�ce du dossier correspond celle, qu'il cite comme "P.J.12", � laquelle il renvoie sur ce point. Il expose ensuite que les d�clarations de ces t�moins recueillies au cours de l'enqu�te ont cependant �t� prises en consid�ration en premi�re instance et qu'il pouvait en d�duire de bonne foi qu'elles le seraient �galement en seconde instance. Or, vraisemblablement pour avoir �prouv� des doutes � leur sujet, la cour cantonale les aurait �cart�es, alors qu'en pareil cas, "en vertu de la maxime d'office", elle aurait d� ajourner son audience et d�livrer des mandats d'amener ou, � tout le moins, informer les parties qu'elle n'accordait pas de valeur aux d�clarations recueillies et leur permettre de requ�rir une nouvelle audition des t�moins apr�s mandat d'amener. Pour n'avoir pas proc�d� de la sorte, elle aurait viol� la garantie invoqu�e.
1.2 Il n'est nullement �tabli que, comme l'affirme simplement le recourant, la cour cantonale aurait d�, d'office, ajourner son audience et d�livrer des mandats d'amener en vue d'entendre des t�moins. Le recourant ne se r�f�re m�me pas � une quelconque disposition du droit cantonal de proc�dure applicable qui e�t impos� � la cour cantonale de proc�der de la sorte et moins encore n'en d�montre d'application arbitraire conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
Au demeurant, il r�sulte des pi�ces du dossier relatives � la proc�dure d'appel que le recourant, qui �tait donc parfaitement conscient qu'il lui incombait de le faire, a sollicit� l'audition de t�moins par la cour cantonale. Plus est, il a obtenu ce qu'il demandait. En effet, par courrier du 17 f�vrier 2010, il a requis de la cour cantonale l'audition de J.________ et de K.________. Or, la premi�re de ces personnes a �t� entendue � l'audience de la cour cantonale et, si la seconde ne l'a pas �t�, c'est parce que le recourant avait express�ment renonc�, par courrier du 13 mars 2010, � ce qu'elle soit entendue, demandant alors, "pour pallier � cette d�fection", l'audition d'une autre personne, soit L.________, qui, comme cela ressort du proc�s-verbal de l'audience d'appel, a �t� entendu comme t�moin lors de cette derni�re.
1.3 Sur le vu de ce qui pr�c�de, le grief ne peut qu'�tre rejet�, autant qu'il soit recevable.
Le recourant se plaint d'une violation du principe "in dubio pro reo", d�coulant de la pr�somption d'innocence garantie par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 ch. 2 CEDH, et d'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst. Il d�nonce par ailleurs une constatation manifestement inexacte des faits au sens de l'art. 97 LTF.
2.1 Le recourant n'invoque de violation du principe "in dubio pro reo" que comme r�gle de l'appr�ciation des preuves, reprochant � la cour cantonale d'avoir lib�r� l'intim� au b�n�fice du doute ensuite d'une appr�ciation insoutenable des �l�ments de preuve, en particulier des t�moignages, qui lui �taient soumis. Le grief pris d'une violation de ce principe se confond donc en l'esp�ce avec celui pris d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves. Il en va de m�me du grief de constatation manifestement inexacte des faits, qui revient � se plaindre d'arbitraire dans l'�tablissement des faits, comme cons�quence d'une appr�ciation arbitraire des preuves. Le recourant l'admet d'ailleurs lui-m�me et n'�taye pas ce grief autrement que par une critique de l'appr�ciation des preuves.
2.2 De jurisprudence constante, une d�cision, respectivement une appr�ciation, n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle appara�t discutable ou m�me critiquable. Il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, c'est-�-dire absolument inadmissible, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat (cf. ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148 et les arr�ts cit�s). Sous peine d'irrecevabilit�, l'arbitraire all�gu� doit par ailleurs �tre d�montr� dans le recours conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
2.3 Au consid�rant 3.3 de son arr�t, la cour cantonale a d'abord proc�d� � une analyse des d�clarations successives de l'intim� ainsi que de la compagne et du fils de celui-ci. Elle a relev� les divergences qu'elles pr�sentaient quant � l'heure � laquelle l'intim� avait quitt� son travail, respectivement �tait arriv� � la maison, le jour des �v�nements et quant au fait qu'il �tait rentr� seul chez lui, comme il l'avait maintenu, et non pas accompagn� de son amie, ainsi que l'avait affirm� cette derni�re. Contrairement � ce que soutient le recourant, elle n'a donc pas tenu la version de l'intim� pour constante. Des divergences dont elle a fait �tat, elle pouvait au demeurant d�duire, sans arbitraire, que la version du recourant selon laquelle l'intim� et ses proches avaient �labor� une th�se commune ne pouvait �tre suivie.
2.4 Examinant ensuite les d�clarations du recourant et des t�moins que ce dernier avait fait citer, elle a observ� qu'elles pr�sentaient aussi des divergences, notamment quant � l'heure de l'agression. Elle a �galement relev� qu'aucun de ces t�moins n'avait confirm� que le recourant aurait donn� un coup de pied � l'intim� ayant fait tomber ce dernier, ni n'avait vu d'objet tranchant, et que ceux qui avaient dit avoir vu l'intim� porter un coup � la victime avaient tous d�clar� l'avoir reconnu de dos. Certes, deux t�moins avaient affirm� que l'intim� avaient avou� l'agression, � savoir l'�pouse actuelle du recourant et ancienne compagne de l'intim� ainsi qu'un ami du recourant dont le p�re aurait �t� menac� par l'intim�. Un autre t�moin avait toutefois clairement dit que les d�clarations de l'�pouse du recourant �taient contraires � la v�rit�. Quant � l'ami du recourant, entendu plus de trois ans apr�s les faits, il avait �t� le seul � affirmer avoir vu le couteau et le coup de pied port� au recourant; il avait au demeurant situ� les faits � une heure � laquelle le recourant avait en r�alit� d�j� �t� admis aux urgences.
Le recourant ne d�montre pas, conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, d'appr�ciation manifestement insoutenable de ces d�clarations et t�moignages ni, partant, qu'il �tait arbitraire de lui opposer que ses d�clarations n'avaient pas �t� constantes et que, sur plus d'un point, elles ne trouvaient pas de confirmation dans des t�moignages cr�dibles.
2.5 Contrairement � l'opinion du recourant, la cour cantonale n'a pas acquitt� l'intim� parce qu'elle aurait accord� foi aux d�clarations de ce dernier et de ses proches plut�t qu'aux siennes et � celles des t�moins, dont son �pouse, qu'il a fait citer. Elle a lib�r� l'intim� parce que les d�clarations faites de part et d'autre, en raison de leurs divergences et d'autres indices faisant douter de leur cr�dibilit�, ne lui permettaient pas d'acqu�rir une conviction suffisante quant au fait que l'intim� �tait l'auteur de l'agression. Autrement dit, elle a estim� que les �l�ments de preuve dont elle disposait laissaient subsister, quant � la culpabilit� de l'intim�, un doute s�rieux devant profiter � ce dernier. Elle est parvenue � cette conclusion au terme d'une appr�ciation des preuves recueillies qui ne peut �tre qualifi�e d'arbitraire, au sens d�fini par la jurisprudence. Elle �tait en pr�sence de deux th�ses oppos�es, chacune appuy�e par des t�moignages, indirects et parfois tardifs, �manant de proches ou d'amis de chacune des parties, dont les d�clarations ne peuvent certes �tre consid�r�es comme claires et suffisantes, ni m�me comme exemptes de contradictions. L'arbitraire all�gu� n'est au demeurant pas d�montr� � suffisance de droit par le recourant, qui ne fait gu�re qu'opposer une nouvelle fois son appr�ciation des preuves � celle de la cour cantonale.
2.6 En conclusion, la cour cantonale, fond�e sur une appr�ciation des preuves exempte d'arbitraire, pouvait conclure � l'existence de doutes s�rieux quant la culpabilit� de l'intim�, justifiant de lib�rer ce dernier.
Le recours doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme il �tait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (cf. art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra donc supporter les frais (cf. art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois arr�t� en tenant compte de sa situation financi�re.
Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens � l'intim�, qui n'a pas �t� amen� � se d�terminer sur le recours.

References: in dubio
in dubio
 ATF 
in dubio
 art. 32
in dubio
 ATF 
 ATF 
 art. 64
 art. 66