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Timestamp: 2016-10-23 18:05:01+00:00

Document:
5A_562/2013 � � Arr�t du 24 octobre 2013
repr�sent� par Me Sandy Zaech, avocate,
repr�sent�e par Me Lorenzo Paruzzolo, avocat,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 28 juin 2013.
A.a.�M. A.X.________, n� en 1958, et Mme B.X.________, n�e en 1963, se sont mari�s le 17 septembre 1988. Deux filles sont issues de leur union : C.________, n�e le 15 avril 1990, et D.________, n�e le 16 janvier 1998.
A.b.�Par requ�te du 20 juin 2008, � savoir deux mois apr�s la majorit� de la fille a�n�e, la m�re a requis des mesures protectrices de l'union conjugale.
�Par jugement du 6 mars 2009, le droit de garde sur l'enfant mineure et la jouissance du domicile conjugal ont �t� attribu�s � la m�re, et le p�re a �t� astreint � contribuer � l'entretien de sa famille par le versement d'une pension mensuelle de 1'800 fr., allocations familiales non comprises.
A.c.�Le 15 ao�t 2011, le p�re a requis le divorce par demande unilat�rale, concluant notamment � ce que le Tribunal de premi�re instance lui donne acte de ce qu'il s'engageait � contribuer � l'entretien de sa fille mineure par le versement d'un montant mensuel, allocations familiales non comprises, de 500 fr. jusqu'� l'�ge de 14 ans, puis de 550 fr., ensuite et jusqu'� la majorit� ou l'ind�pendance financi�re de sa fille.
�La m�re a conclu au versement d'une contribution de 700 fr. par mois jusqu'aux 16 ans de la fille mineure, de 900 fr. jusqu'aux 18 ans de celle-ci, puis de 1'100 fr. ensuite et jusqu'aux 25 ans r�volus de l'enfant en cas d'�tudes r�guli�res et suivies, ainsi que la prise en charge par le p�re de la moiti� des frais m�dicaux de la fille mineure non couverts par une assurance-maladie, de m�me que la moiti� des frais scolaires ou universitaires de celle-ci.
Le 17 avril 2012, le p�re a requis des mesures provisionnelles tendant � ce qu'il soit lib�r� de son obligation d'entretien de la famille et que celle-ci soit remplac�e par le versement d'une contribution � l'entretien de la fille mineure uniquement, de 400 fr. par mois, jusqu'� l'�ge de 14 ans, puis de 450 fr. par mois jusqu'� la majorit� ou au del� en cas d'�tudes s�rieuses et suivies, allocations familiales non comprises.
�S'opposant � la r�duction de la contribution d'entretien, la m�re a relev� que la situation financi�re des parties n'avait pas fondamentalement chang� depuis le prononc� des mesures protectrices de l'union conjugale et rappel� qu'elle assumait seule de nombreux frais pour la fille mineure, notamment pour les loisirs, activit�s sportives et voyages d'�tude.
�Le 15 juin 2012, la fille majeure a ouvert une action alimentaire contre son p�re, assortie de mesures provisionnelles. Le Tribunal de premi�re instance a refus� la suspension de la pr�sente proc�dure jusqu'� droit jug� dans la proc�dure introduite par l'enfant majeure, estimant disposer de tous les �l�ments n�cessaires pour statuer sur la requ�te de mesures provisionnelles d�pos�e par le p�re dans le cadre de l'action en divorce.
B.a.�Par ordonnance du 19 novembre 2012, le Tribunal de premi�re instance a d�bout� le p�re des fins de sa requ�te de mesures provisionnelles tendant � la modification de la contribution d'entretien de 1'800 fr. mise � sa charge par mesures protectrices de l'union conjugale du 6 mars 2009, estimant qu'il n'existait aucun �l�ment nouveau.
�Le p�re a form� appel contre cette ordonnance le 3 d�cembre 2012, concluant principalement � ce qu'il soit astreint � verser une contribution � l'entretien de sa fille mineure, d�s le 1
er�octobre 2011, d'un montant de 500 fr. par mois, allocations familiales non comprises, jusqu'aux 14 ans de sa fille, puis de 550 fr. jusqu'� la majorit� ou l'ind�pendance financi�re de celle-ci, subsidiairement au renvoi de la cause au Tribunal de premi�re instance. A l'appui de son appel, il expose que son salaire a connu une diminution de 125 fr. par mois (5'852 fr. - 5'727 fr.) et qu'il doit d�sormais supporter des charges incompressibles de 4'948 fr. 95 au lieu de 2'720 fr. 60, telles qu'arr�t�es par le juge des mesures protectrices de l'union conjugale, alors que la m�re a vu son salaire augmenter de 470 fr. par mois et ses charges diminuer de 1'755 fr. 90, lesquelles s'�l�veraient � pr�sent � 3'265 fr. 80, d�s lors qu'elle fait m�nage commun avec son ami.
�La m�re a conclu � la confirmation de l'ordonnance entreprise, rappelant qu'elle a repris une activit� lucrative � plein temps d�s la s�paration et a renonc� � toute contribution d'entretien pour elle-m�me.
B.b.�Statuant par arr�t du 28 juin 2013, notifi� aux parties sous pli recommand� le 2 juillet 2013, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a annul� l'ordonnance du 19 novembre 2012 et modifi� le jugement de mesures protectrices de l'union conjugale en ce sens qu'elle a astreint le p�re � contribuer � l'entretien de sa fille mineure, � compter du 17 avril 2012, par le versement d'une somme de 1'100 fr. par mois, allocations familiales non comprises, jusqu'aux 18 ans de sa fille ou au del� en cas d'�tudes s�rieuses et r�guli�res, mais au maximum jusqu'� ses 25 ans.
Par acte du 31 juillet 2013, M. A.X.________ interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris et principalement � sa r�forme en ce sens qu'il ne doit aucune contribution pour l'entretien de la m�re, depuis le 1er octobre 2011 et � ce qu'il soit astreint � verser une contribution � l'entretien de sa fille mineure, d�s le 1
er�octobre 2011, d'un montant de 500 fr. par mois, allocations familiales non comprises, jusqu'aux 14 ans de sa fille, puis de 550 fr. jusqu'� la majorit� de celle-ci, voire au del� si les besoins de formation de l'enfant l'exigent, mais au maximum jusqu'� l'�ge de 25 ans; subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente.
Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 46 al. 2 et 100 al. 1 LTF) ainsi que dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2 p. 431; 133 III 393 consid. 4 p. 396) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF). Le litige porte sur la contribution pour l'entretien d'une enfant mineure, � titre provisionnel pour la dur�e du divorce des parties, � savoir une cause de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant succomb� dans ses conclusions, a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
La d�cision attaqu�e porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5 p. 396), de sorte que seule peut �tre invoqu�e � leur encontre la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s (" principe d'all�gation ", art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 III 393 consid. 5 p. 396; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 396 consid. 3.2 p. 400).
Le recours a pour objet la contribution mise � la charge du p�re pour l'entretien de sa fille cadette, � titre de mesures provisionnelles, dans le contexte d'une action en divorce d�pos�e alors que la vie s�par�e des �poux �tait r�gie jusque-l� par des mesures protectrices de l'union conjugale.
3.1.�Les mesures protectrices de l'union conjugale demeurent en vigueur m�me au del� de l'ouverture de la proc�dure de divorce. Une fois ordonn�es, elles ne peuvent �tre modifi�es par le juge des mesures provisionnelles qu'aux conditions de l'art. 179 CC (arr�ts 5A_933/2012 du 17 mai 2013 consid. 5.2; 5A_547/2012 du 14 mars 2013 consid. 4.2). Le juge prononce les modifications command�es par les faits nouveaux et rapporte les mesures prises lorsque les causes qui les ont d�termin�es n'existent plus. La modification des mesures provisoires ne peut �tre obtenue que si, depuis leur prononc�, les circonstances de fait ont chang� d'une mani�re essentielle et durable, notamment en mati�re de revenus, � savoir si un changement significatif et non temporaire est survenu post�rieurement � la date � laquelle la d�cision a �t� rendue, si les faits qui ont fond� le choix des mesures provisoires dont la modification est sollicit�e se sont r�v�l�s faux ou ne se sont par la suite pas r�alis�s comme pr�vus (arr�ts 5A_400/2012 du 25 f�vrier 2013 consid. 4.1; 5A_883/2011 du 20 mars 2012 consid. 2.4).
�Lorsqu'il admet que les circonstances ayant pr�valus lors du prononc� de mesures provisoires se sont modifi�es durablement et de mani�re significative, le juge doit fixer � nouveau la contribution d'entretien, apr�s avoir actualis� tous les �l�ments pris en compte pour le calcul dans le jugement pr�c�dent et litigieux devant lui (ATF 138 III 289 consid. 11.1.1 p. 292; 137 III 604 consid. 4.1.2 p. 606, arr�ts 5A_140/2013 du 28 mai 2013 consid. 4.1; 5A_547/2012 du 14 mars 2013 consid. 4.3). La survenance de faits nouveaux importants et durables n'entra�ne toutefois pas automatiquement une modification du montant de la contribution d'entretien; celle-ci ne se justifie que lorsque la diff�rence entre le montant de la contribution d'entretien nouvellement calcul�e sur la base de tels faits et celle initialement fix�e est d'une ampleur suffisante (arr�t 5A_487/2010 du 3 mars 2011 consid. 2.3).
3.2.�S'agissant des changements de circonstances invoqu�s par le recourant � l'appui de sa requ�te de modification, la Cour de justice a jug� qu'une r�duction de 125 fr. par mois du salaire du p�re ne constituait pas un changement suffisamment important, et que la pr�tendue augmentation des charges du p�re - en raison de remboursements et d'amortissements, du paiement d'une contribution d'entretien en faveur de sa propre m�re ou de repas hors-domicile - ne devait pas �tre prise en consid�ration, en sorte que les charges support�es par le p�re n'avaient pas sensiblement chang�. La Cour de justice a par ailleurs expos� que l'augmentation de 470 fr. par mois du revenu de la m�re, correspondant � une diff�rence de 9,4%, ne pouvait justifier une modification de la contribution d'entretien fix�e que si elle co�ncidait avec une r�duction des charges de celle-ci, en sorte qu'ensemble ces modifications �taient essentielles et durables. A cet �gard, l'autorit� pr�c�dente a constat� que le montant de base et le loyer de la m�re �taient r�duits de moiti� en raison de son concubinage, r�duisant les charges de celle-ci de 1'124 fr., que les montants de base des filles �taient cependant pass�s de respectivement 350 fr. � 600 fr. et de 500 fr. � 600 fr., et que les primes d'assurance-maladie de la m�re et la fille a�n�e avaient augment� de 238 fr., en sorte que, en d�finitive, les charges support�es par la m�re avaient diminu� de 536 fr. La cour cantonale a d�s lors admis que la situation de la m�re avait chang� de mani�re durable et importante depuis le prononc� des mesures protectrices de l'union conjugale, justifiant d'entrer en mati�re sur la r�duction sollicit�e de la contribution d'entretien.
�La Cour de justice a d'embl�e relev� que seule une contribution pour l'entretien de la fille mineure �tait due, la fille a�n�e �tant majeure et ayant introduit une action alimentaire contre son p�re, et la m�re n'ayant pas r�clam� de contribution pour son entretien. L'autorit� pr�c�dente a ensuite constat� que les charges incompressibles de la fille mineure s'�levaient � ce jour � 1'405 fr., et qu'apr�s d�duction des allocations familiales de 300 fr., ses besoins p�cuniaires se montaient encore � 1'105 fr. par mois, en sorte qu'elle a astreint le p�re a contribuer � l'entretien de sa fille mineure � raison de 1'100 fr. par mois, d�s le 17 avril 2012, � savoir au jour du d�p�t de la requ�te de mesures provisionnelles, jusqu'aux 18 ans de sa fille, voire au del� en cas d'�tudes s�rieuses et r�guli�res, mais au maximum jusqu'aux 25 ans de celle-ci.
D�non�ant une application arbitraire (art. 9 Cst.) des art. 179, 276 al. 1 et 2, et 285 al. 1 CC, ainsi que la violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 Cst.), le recourant se plaint d'avoir �t� condamn�, sans explication � ce sujet dans la motivation de l'arr�t cantonal entrepris, � contribuer � l'entier des besoins p�cuniaires de sa fille mineure, tels que calcul�s par la cour cantonale et non couverts par les allocations familiales, alors que la m�re per�oit un salaire �quivalent au sien.
�Le recourant soutient d'abord que seule une pension pour l'entretien de sa fille mineure devrait �tre fix�e, puis s'en prend � sa condamnation � payer une contribution de 1'100 fr., correspondant � la totalit� du co�t de l'entretien de son enfant cadette, hors allocations familiales, alors que la m�re - qui per�oit pourtant un salaire d'un montant �quivalent au sien - est enti�rement exon�r�e. Le recourant soutient que la solution retenue est choquante parce qu'elle viole l'art. 276 CC, qui pr�voit que les deux parents sont solidairement responsables de l'entretien de l'enfant, et l'art. 285 CC, qui expose que l'entretien de l'enfant doit correspondre aux ressources des p�re et m�re. Rappelant que l'autorit� pr�c�dente a fix� le salaire per�u par le p�re et la m�re respectivement � 5'727 fr. et 5'470 fr., le recourant critique le fait qu'il soit seul � couvrir les besoins d'entretien de sa fille, alors que l'arr�t entrepris ne contient aucune motivation expliquant le choix des juges cantonaux de mettre l'entier des besoins p�cuniaires de l'enfant mineure � la charge du p�re et qu'il est impossible de d�terminer les motifs qui ont conduit la cour cantonale � statuer en ce sens.
4.1.�Invoquant son droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., le recourant s'en prend ainsi � la motivation de l'arr�t entrepris, qu'il juge lacunaire quant aux motifs ayant conduit la cour cantonale � mettre � sa seule charge l'entier de l'entretien p�cuniaire de sa fille mineure.
4.1.1.�Le droit d'�tre entendu est un grief de nature formelle (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437 s.), dont la violation entra�ne l'annulation de la d�cision attaqu�e ind�pendamment des chances de succ�s du recours sur le fond (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437), qu'il convient par cons�quent d'examiner avant tout autre (ATF 135 I 279 consid. 2.6.1 p. 285; 124 I 49 consid. 1 p. 50).
�La jurisprudence a notamment d�duit de la garantie du droit d'�tre entendu le devoir pour le juge de motiver sa d�cision, afin que le destinataire puisse en saisir la port�e, le cas �ch�ant, l'attaquer en connaissance de cause et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le (ATF 133 III 439 consid. 3.3 p. 445 s. et les arr�ts cit�s). Pour r�pondre � ces exigences, il suffit que l'autorit� mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid�e et sur lesquels elle a fond� sa d�cision; elle n'est pas tenue de discuter tous les arguments soulev�s par les parties, mais peut se limiter � ceux qui lui apparaissent pertinents (ATF 136 I 229 consid. 5.2 p. 236; 136 V 351 consid. 4.2 p. 355 et les r�f�rences).
4.1.2.�En l'occurrence, il appara�t que la cour cantonale a expos� que les p�re et m�re doivent pourvoir � l'entretien de l'enfant et assumer ses frais d'�ducation et de formation, ainsi que prendre des mesures pour prot�ger leur enfant. L'autorit� pr�c�dente a en outre relev�, en r�f�rence � l'art. 276 al. 2 CC, que "l'entretien est assur� par les soins et l'�ducation ou, lorsque l'enfant n'est pas sous la garde de ses p�re et m�re, par des prestations p�cuniaires". D�s lors qu'elle a retenu dans l'�tat de fait que les deux filles des parties sont rest�es vivre avec leur m�re, la cour cantonale, en mettant enti�rement � la charge du p�re les besoins p�cuniaires de l'enfant mineure, a uniquement appliqu� au cas d'esp�ce les dispositions qu'elle a expos�e pr�c�demment. Bien qu'elle ne l'aie pas explicitement mentionn� dans ses consid�rants, la Cour de justice a donc jug� que la m�re, parent gardien, contribuait aux soins et � l'�ducation de l'enfant en nature, en sorte que le p�re �tait tenu de contribuer � l'�ducation et � la formation de sa fille par une prestation p�cuniaire. Le recourant a d'ailleurs parfaitement �t� en mesure de comprendre les motifs de la cour cantonale, puis d'attaquer le raisonnement de l'arr�t attaqu�, puisqu'il se plaint pr�cis�ment d'avoir �t� astreint � assumer l'entier des besoins p�cuniaires de sa fille cadette, alors que la m�re est exon�r�e. Il s'ensuit que la violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), sous l'angle d'une motivation lacunaire, doit �tre exclue et le grief rejet�.
4.2.�La critique du recourant doit �galement �tre examin�e sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst.), le recourant faisant grief � l'autorit� pr�c�dente d'avoir proc�d� � une application insoutenable des art. 179, 276 et 285 CC au cas d'esp�ce.
�De jurisprudence constante, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il ne suffit pas qu'une autre d�cision paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que la d�cision soit censur�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5).
4.2.1.�En l'occurrence, il appara�t d'embl�e que le recourant se plaint en vain de ce que la contribution � laquelle il a �t� astreint ne doit �tre fix�e que pour l'entretien de l'enfant mineure. La cour cantonale a en effet explicitement indiqu� que tel �tait le cas, la fille majeure ayant introduit sa propre action alimentaire contre son p�re et la m�re ayant renonc� � un entretien en sa faveur (�
cf. supra�consid. 3.2), ce que le recourant admet au demeurant dans son m�moire de recours. La contribution querell�e est donc d�j� pr�vue en faveur de l'enfant mineure uniquement, en sorte que la critique d'arbitraire est d�nu�e d'objet et doit �tre d'embl�e rejet�e.
4.2.2.�En tant que le recourant conclut � ce que la modification de la contribution d'entretien prenne effet au 1
er�octobre 2011, sa conclusion doit d'embl�e �tre d�clar�e irrecevable. L'autorit� pr�c�dente a modifi� le jugement de premi�re instance, en ce sens que le p�re contribue au seul entretien de sa fille mineure, d�s le 17 avril 2012 (�
cf. supra�consid. 3.2). Or la fixation du�
dies a quo�au jour du d�p�t de la requ�te de modification des mesures provisionnelles n'appara�t pas arbitraire; � tout le moins, le recourant ne le d�montre pas, d�s lors que son m�moire de recours ne contient ni raisonnement relatif � cette question, ni r�f�rence � l'art. 173 al. 3 CC, le recourant se limitant � substituer, dans ses conclusions, le�
dies a quo�ant�rieur qu'il estime devoir �tre fix� � celui retenu par la cour cantonale. Sa conclusion est donc irrecevable, au regard de l'exigence minimale de motivation (art. 106 al. 2 LTF;�
cf. supra�consid. 2 et 4.2).
4.2.3.�Concernant le grief d'application arbitraire de l'art. 179 CC, il appara�t que les juges cantonaux ont admis la survenance de faits nouveaux importants dans la situation de la m�re en ce sens que son revenu a augment� et ses charges diminu�, puis ont r�form� le jugement de premi�re instance en ce qu'il convenait d'admettre la requ�te de modification des mesures protectrices de l'union conjugale du recourant (�
cf. supra�consid. 3.2). Il s'ensuit que l'on peine � comprendre en quoi l'autorit� pr�c�dente, qui a admis l'existence de faits nouveaux importants et durables, aurait vers� dans l'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application de l'art. 179 CC, ainsi que le pr�tend le recourant, ce d'autant que celui-ci n'explicite pas plus avant sa critique, se contentant de citer la disposition litigieuse dans son m�moire de recours. Le grief d'application arbitraire (art. 9 Cst.) de l'art. 179 CC est donc manifestement irrecevable, faute de motivation suffisante (art. 106 al. 2 LTF,�
4.2.4.�Aux termes de l'art. 276 CC, les p�re et m�re doivent pourvoir � l'entretien de l'enfant et assumer, par cons�quent, les frais de son �ducation, de sa formation et des mesures prises pour le prot�ger (al. 1); l'entretien est assur� par les soins et l'�ducation ou, lorsque l'enfant n'est pas sous la garde de ses p�re et m�re, par des prestations p�cuniaires (al. 2). En vertu de l'art. 285 al. 1 CC, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'� la situation et aux ressources des p�re et m�re; il est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant, ainsi que de la participation de celui des parents qui n'a pas la garde de l'enfant � la prise en charge de ce dernier. La contribution d'entretien doit toujours �tre dans un rapport raisonnable avec le niveau de vie et la capacit� contributive du d�birentier (ATF 116 II 110 consid. 3a p. 112). Celui des parents dont la capacit� financi�re est sup�rieure est tenu, suivant les circonstances, de subvenir � l'entier du besoin en argent si l'autre remplit son obligation essentiellement en nature (ATF 120 II 285 consid. 3a/cc p. 289).
�En l'occurrence, ainsi qu'il a d�j� �t� expos� (�
cf. supra�consid. 4.1.2), la cour cantonale a retenu que la m�re, qui a le droit de garde sur la fille mineure, s'acquitte de sa contribution aux soins et � l'�ducation de l'enfant par une prestation en nature, en sorte que le p�re a �t� condamn� � contribuer sous forme d'une contribution d'entretien p�cuniaire, d�s lors que son revenu lui permet de subvenir aux besoins de son enfant mineure, sans entamer son minimum vital. Par cons�quent, en tenant compte de la prise en charge effective de l'enfant par le parent gardien, la cour cantonale a proc�d� � une application stricte des r�gles pr�cit�es, en sorte que sa d�cision ne saurait �tre qualifi�e d'arbitraire (art. 9 Cst.); � tout le moins, le recourant ne d�montre pas en quoi cette application serait insoutenable, en d�pit du fait que le m�re per�oit un salaire au demeurant l�g�rement inf�rieur au sien. D�s lors et autant qu'il n'est pas irrecevable (art. 106 al. 2 LTF;�
cf. supra�consid. 2 et 4.2), le grief d'application arbitraire des art. 276 et 285 CC doit �tre rejet�.
En conclusion, le recours appara�t mal fond� et doit par cons�quent �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre.

References: ATF 
 art. 74
 art. 106
 art. 179
 art. 179
 art. 276