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Timestamp: 2020-08-05 05:52:50+00:00

Document:
832.30 Ordonnance du 19 décembre 1983 sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles (Ordonnance sur la prévention des accidents, OPA)
Ordonnance du 19 décembre 1983 sur la prévention des accidents et des maladies professionnelles (Ordonnance sur la prévention des accidents, OPA)
734.1 Ordonnance du 30 mars 1994 sur les installations électriques à courant faible (Ordonnance sur le courant faible) Art. 14 Principe
734.2 Ordonnance du 30 mars 1994 sur les installations électriques à courant fort (Ordonnance sur le courant fort) Art. 9 Principe
742.141.22 Ordonnance du DETEC du 18 décembre 2013 réglant l’admission aux activités déterminantes pour la sécurité dans le domaine ferroviaire (OAASF) Art. 26 ContrÃ´les et tests mÃ©dicaux pÃ©riodiques
822.111 Ordonnance 1 du 10 mai 2000 relative à la loi sur le travail (OLT 1) Art. 63 Analyse de risques; information
822.114 Ordonnance 4 du 18 août 1993 relative à la loi sur le travail (OLT 4) (Entreprises industrielles, approbation des plans et autorisation d’exploiter) Art. 1 …
822.116 Ordonnance du 25 novembre 1996 sur les qualifications des spécialistes de la sécurité au travail Annexe 5
830.11 Ordonnance du 11 septembre 2002 sur la partie générale du droit des assurances sociales (OPGA) Art. 10 Principe
832.202 Ordonnance du 20 décembre 1982 sur l’assurance-accidents (OLAA) Art. 134 FacultÃ© de sâ€™assurer
832.208 Ordonnance du 6 juillet 1983 fixant les suppléments de primes pour la prévention des accidents Art. 1
832.311.12 Ordonnance du 15 avril 2015 sur la sécurité des travailleurs lors de travaux en milieu hyperbare Art. 1 Objet et champ dâ€™application
Art. 16 Exigences personnelles
Art. 24 Dossier mÃ©dical
Art. 59 ExÃ©cution
832.311.141 Ordonnance du 29 juin 2005 sur la sécurité et la protection de la santé des travailleurs dans les travaux de construction (Ordonnance sur les travaux de construction, OTConst) Art. 1 Objet et autre droit applicable
Art. 22 QualitÃ© de lâ€™air
Art. 25 Bruit
Art. 60b Entreprises de dÃ©samiantage reconnues
Art. 84 ExÃ©cution
832.312.12 Ordonnance du 15 juin 2007 sur la sécurité et la protection de la santé des travailleurs lors de l’utilisation des équipements sous pression (Ordonnance relative à l’utilisation des équipements sous pression) Art. 2 Autre droit applicable
Art. 16 Directives
Art. 17 Abrogation et modification du droit en vigueur
832.312.15 Ordonnance du 27 septembre 1999 sur les conditions de sécurité régissant l'utilisation des grues (Ordonnance sur les grues) Art. 1 Objet
Art. 3 Livre de grue et dÃ©claration de conformitÃ©
Art. 9 Octroi du permis dâ€™Ã©lÃ¨ve grutier
Art. 18a Directives de la commission de coordination
832.321 Ordonnance du 25 août 1999 sur la protection des travailleurs contre les risques liés aux microorganismes (OPTM) Art. 1 Objet et champ dâ€™application
832.321.11 Ordonnance du DFI du 26 décembre 1960 concernant les mesures techniques pour la prévention des maladies professionnelles provoquées par des substances chimiques Feuille de titre
Art. 1 Champ dâ€™application
832.323.112 Ordonnance II du Département fédéral de l’économie, de la formation et de la recherche du 10 octobre 1951 concernant les mesures techniques de protection et de lutte contre la silicose (Mesures à prendre dans les fonderies de fer et d’acier ou de métaux non ferreux) Art. 1 Champ dâ€™application
930.111.5 Ordonnance du DEFR du 18 juin 2010 sur l’exécution de la surveillance du marché conformément à la section 5 de l’ordonnance sur la sécurité des produits (OComp-OSPro) Art. 2 Â«EntrepriseÂ»
Art. 7 Financement par le supplÃ©ment de prime
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 05.08.2020

References: Art. 14
 Art. 9
 Art. 26
 Art. 63
 Art. 1
 Art. 10
 Art. 134
 Art. 1
 Art. 1

Art. 16

Art. 24

Art. 59
 Art. 1

Art. 22

Art. 25

Art. 60

Art. 84
 Art. 2

Art. 16

Art. 17
 Art. 1

Art. 3

Art. 9

Art. 18
 Art. 1

Art. 1
 Art. 1
 Art. 2

Art. 7