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Timestamp: 2016-10-20 21:28:30+00:00

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5A_343/2012 (11.09.2012)
repr�sent� par Me Robert Equey, avocat,
repr�sent� par sa m�re C.________,
contribution � l'entretien d'un enfant (art. 285 al. 1 CC),
recours contre le jugement de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 23 mars 2012.
A.a B.________ est n� le 8 octobre 2009, de la relation entre C.________, n�e en 1967, ressortissante suisse et espagnole, et A.________, n� en 1972, de nationalit� fran�aise. Le p�re a reconnu l'enfant le 5 novembre 2009.
Les parents vivent s�par�s depuis le 8 janvier 2010.
A.b Le 28 d�cembre 2010, l'enfant, repr�sent� par sa m�re, a ouvert action en fixation d'une contribution d'entretien � l'encontre de son p�re.
Par jugement du 12 mai 2011, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a, sur mesures provisoires, rejet� les conclusions de l'enfant; sur le fond, il a condamn� le p�re � verser mensuellement, d�s le 8 janvier 2010, une contribution � l'entretien de son fils, index�e, d'un montant de 1'500 fr. jusqu'� l'�ge de 10 ans et de 1'800 fr. de 10 � 18 ans, voire au-del� en cas d'�tudes ou de formation s�rieuses et r�guli�res, allocations familiales non comprises. Bien que le jugement fasse mention, dans sa partie �En Faits�, de la requ�te de provisio ad litem form�e par l'enfant, le Tribunal ne s'est pas prononc� � ce sujet dans ses consid�rants en droit.
B.a Par acte d�pos� au greffe de la Cour de justice du canton de Gen�ve le 23 juin 2011, le p�re a appel� de ce jugement, concluant � son annulation et � la fixation d'une contribution d'entretien de 850 fr. par mois jusqu'� l'�ge de 10 ans, augment�e ensuite � 1'300 fr. par mois; il demandait en outre que l'autorit� cantonale dise et refuse �dans son montant, dans sa quotit� et son effet r�troactif, la diff�rence � payer depuis le 10 janvier 2010 entre la somme vers�e par [lui] et le montant arr�t� par le jugement du 12 mai 2011, soit 18'000 fr. au 30 juin 2011�.
L'enfant a conclu au rejet de l'appel principal. Sur appel joint, il a notamment demand� que le montant de la contribution d'entretien soit fix� � 1'800 fr. par mois jusqu'� l'�ge de 10 ans puis � 2'000 fr. par mois, et qu'une provisio ad litem de 5'000 fr. lui soit allou�e. A titre pr�alable, il a sollicit� l'ex�cution provisoire du jugement de premi�re instance, subsidiairement le prononc� de mesures provisionnelles consistant dans le paiement d'une contribution d'entretien d'un montant de 1'800 fr. par mois d�s le 28 d�cembre 2010 ou � d�faut, dans la consignation de ces montants, au motif que le d�birentier projetait vraisemblablement de partir d�finitivement pour l'Am�rique latine.
B.b La Cour de justice a, par arr�t du 21 octobre 2011, ordonn� l'ex�cution anticip�e dudit jugement concernant le versement de la contribution d'entretien, � concurrence de 850 fr. par mois, allocations familiales en sus, sous d�duction des montants d�j� pay�s pour les mois de mai � octobre 2011 compris.
B.c Par arr�t du 23 mars 2012, la Cour de justice a, sur mesures provisionnelles, condamn� le p�re � verser une contribution � l'entretien de l'enfant d'un montant de 1'500 fr. par mois, allocations familiales non comprises, d�s le prononc� de son arr�t, ainsi qu'une provisio ad litem de 4'000 fr.; sur le fond, l'autorit� cantonale a condamn� le p�re � payer, � titre de contribution d'entretien en faveur de l'enfant, la somme en capital de 24'110 fr., pour la p�riode allant du 8 janvier 2010 au 31 mars 2012 et, d�s avril 2012, 1'500 fr. par mois jusqu'� l'�ge de 10 ans, puis 1'800 fr. par mois de 10 � 18 ans, voire au-del� si le b�n�ficiaire poursuit des �tudes ou une formation de mani�re s�rieuse et r�guli�re, allocations familiales en sus.
Par acte du 11 mai 2012, le p�re exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t du 23 mars 2012. Il conclut � ce que la contribution d'entretien soit r�duite � 850 fr. par mois jusqu'� 10 ans et � 1'300 fr. par mois de cet �ge � la majorit�, voire au-del� en cas de formation ou d'�tudes sup�rieures, mais au plus tard jusqu'� 25 ans. Il demande en outre au Tribunal f�d�ral de �dire et refuser dans son montant, sa quotit� et son effet r�troactif, la diff�rence � payer depuis le 10 janvier 2010 entre la somme vers�e par lui et le montant arr�t� par le jugement du 12 mai 2011, soit 18'000 fr. au 30 juin 2011�.
Interjet� en temps utile, compte tenu des f�ries de P�ques (art. 100 al. 1 et 46 al. 1 let. a LTF), par une partie qui a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale et sur recours par le tribunal sup�rieur du canton de Gen�ve (art. 75 LTF), dans une affaire civile (art. 72 al. 1 LTF) de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse de 30'000 fr. est atteinte (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 et 74 al. 1 let. b LTF), le pr�sent recours en mati�re civile est en principe recevable.
2.1 Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Compte tenu des exigences de motivation pos�es, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), � l'art. 42 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une juridiction de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation des droits fondamentaux que si ce grief a �t� soulev� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3; 133 II 249 consid. 1.4.2). Si le recourant se plaint de la violation de tels droits, il doit ainsi satisfaire au principe d'all�gation, en indiquant clairement quelle disposition constitutionnelle a �t� viol�e et en d�montrant, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 II 249 consid. 1.4.2). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (AT 133 II 396 consid. 3.1).
2.2 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte - � savoir arbitraire (ATF 135 II 145 consid. 8.1; 135 III 127 consid. 1.5, 397 consid. 1.5) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant ne peut se plaindre de constatations de fait arbitraires que si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il ne peut pas se borner � contredire les constatations litigieuses par ses propres all�gations ou par l'expos� de sa propre appr�ciation des preuves; il doit indiquer de fa�on pr�cise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable. Une critique qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3; cf. aussi ATF 136 II 489 consid. 2.8; 130 I 258 consid. 1.3). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent�, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF; cf. ATF 133 III 393 consid. 3).
Le recourant pr�tend que l'autorit� cantonale a arbitrairement appr�ci� les situations financi�res respectives des parties.
En ce qui concerne ses propres charges, il reproche en particulier aux juges pr�c�dents de n'avoir pas tenu compte de son intention de louer un appartement plus grand afin de pouvoir accueillir son fils, et d'avoir refus� de prendre en consid�ration les frais li�s � l'utilisation de son v�hicule. S'�cartant en outre des constatations de l'arr�t attaqu� s'agissant de ses co�ts d'assurance maladie et de t�l�phone, il soutient que ses charges mensuelles s'�l�vent non pas � 4'950 fr., comme l'a retenu l'autorit� cantonale, mais � 6'447 fr. 75, de sorte que, son revenu �tant de 10'060 fr., son solde disponible serait en r�alit� de 3'612 fr. 25 et non de 5'110 fr. par mois.
La Cour de justice aurait aussi appr�ci� de mani�re arbitraire les �l�ments relatifs � la capacit� financi�re de la m�re de l'enfant. Selon le recourant, cette derni�re serait � m�me de retrouver un travail et de r�aliser ainsi un revenu plus �lev� que les indemnit�s de ch�mage qu'elle per�oit. De plus, bien que l'enfant ait le droit de b�n�ficier du niveau de vie qui �tait le sien avant la s�paration de ses parents, le loyer important que paie sa m�re augmente consid�rablement les charges de celle-ci, ce qui r�duit d'autant le solde mensuel disponible qu'elle devrait consacrer � l'entretien de son fils.
3.1 Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et de la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b et les r�f�rences). Il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis, sans motifs objectifs, de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 in fine LTF).
3.2.1 En ce qui concerne la charge de loyer mensuelle du recourant, l'autorit� pr�c�dente retient que celui-ci n'a pas �tabli, ni m�me rendu vraisemblable, son intention de d�m�nager dans un appartement plus spacieux, d�s lors qu'il n'a produit � cet effet qu'une annonce datant du mois de mars 2011. Le recourant pr�tend que cette appr�ciation est insoutenable, faisant valoir, au cas o� l'annonce pr�cit�e ne serait pas jug�e suffisante par la cour de c�ans, un courrier �manant d'une r�gie immobili�re, lequel attesterait des d�marches qu'il a entreprises depuis plusieurs mois. Pour autant qu'elle soit pertinente, cette pi�ce, dat�e du 10 mai 2012, est post�rieure � l'arr�t attaqu�, si bien qu'elle doit �tre �cart�e d'embl�e (art. 99 al. 1 LTF; ATF 133 IV 342 consid. 2.1). De toute mani�re, la capacit� contributive du d�birentier doit �tre appr�ci�e en fonction de ses charges effectives. Pour le surplus, le recourant s'�carte des constatations de l'autorit� cantonale relatives � ses frais d'assurance maladie, de d�placement (besoins professionnels, exercice du droit de visite et d�placements en France) et de t�l�phone, sans toutefois �tayer ses all�gations, se contentant en d�finitive de pr�senter, �pour rappel�, son propre d�compte de charges. Autant qu'elles sont suffisamment motiv�es, ses critiques ne sauraient d�s lors �tre admises. Par cons�quent, la constatation de l'arr�t attaqu� selon laquelle le d�birentier dispose, apr�s paiement de ses charges admissibles, d'un solde de 5'110 fr. par mois, r�siste � l'examen.
3.2.2 Le recourant pr�tend par ailleurs que la capacit� de la m�re de l'intim� de retrouver un travail et d'augmenter ainsi ses revenus, partant, �de r�duire ses charges incompressibles�, n'a pas �t� prise en compte par la Cour de justice. Ce grief est � l'�vidence infond�. L'autorit� cantonale retient en effet que si aucune raison ne permet de penser que l'int�ress�e, actuellement au ch�mage, ne retrouvera pas un emploi dans un autre domaine d'activit� - vu la conjoncture actuelle - que le sien, soit le domaine bancaire, il n'a pas �t� �tabli qu'elle serait, le cas �ch�ant, capable de r�aliser un revenu mensuel net sup�rieur aux indemnit�s de ch�mage qu'elle per�oit actuellement, � savoir 6'980 fr. nets par mois, de sorte qu'il convient de se fonder sur une capacit� financi�re de ce montant. Le recourant ne critique pas cette opinion, se contentant d'all�guer que, comme l'a pr�cis� le jugement de premi�re instance, la m�re de l'enfant s'est retrouv�e sans emploi apr�s avoir refus� plusieurs propositions de son ancien employeur, en l'occurrence une banque. Par ces all�gations, purement appellatoires, il ne d�montre pas que l'autorit� cantonale aurait arbitrairement appr�ci� les preuves concernant la situation financi�re de la m�re de l'intim�.
La prise en compte dans les charges de la m�re de l'int�gralit� du loyer mensuel de 2'670 fr. assum� par celle-ci - d�cision qui rel�ve du droit (arr�ts 5A_87/2007 du 2 ao�t 2007 consid. 3.2.3; 5C.97/1999 du 24 juin 1997 consid. 4b et la jurisprudence cit�e) - n'appara�t pas non plus contraire au droit f�d�ral. Ledit loyer, admis par la cour cantonale � l'exclusion des 160 fr. de frais de parking li�s � l'habitation, n'exc�de en effet que de quelque 340 fr. le tiers du revenu qu'il est habituellement conseill� de consacrer au logement (2'670 fr. - 2'326 fr. 70 [6'980 fr. :3] = 343 fr. 30). Au demeurant, l'appartement n'est pas seulement destin� � la m�re, mais aussi � l'enfant dont elle a la garde. D�s lors, on ne saurait raisonnablement exiger de l'int�ress�e, au demeurant � la recherche d'un emploi, de tenter de se reloger � moindres frais avec son fils, la stabilit� de l'environnement de l'enfant devant en outre �tre pr�serv�e. Quoi qu'il en soit, la cour cantonale a consid�r� que la m�re, contribuant en nature aux besoins de son enfant, remplissait ainsi d�j� son obligation, raisonnement qui n'enfreint pas le droit f�d�ral comme il sera expos� ci-apr�s (consid. 4.3).
Se plaignant de la violation de l'art. 285 al. 1 CC, le recourant soutient en outre que la contribution est manifestement in�quitable et contribue � sa paup�risation. Il pr�tend que le co�t d'entretien de l'enfant ne devrait pas �tre enti�rement mis � sa charge, m�me si la m�re contribue d�j� aux besoins de celui-ci en nature.
4.1 A teneur de cette disposition, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'� la situation et aux ressources des p�re et m�re; il est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant. Ces diff�rents crit�res doivent �tre pris en consid�ration; ils exercent une influence r�ciproque les uns sur les autres. Celui des parents dont la capacit� financi�re est sup�rieure peut �tre tenu, suivant les circonstances, de subvenir � l'entier du besoin en argent si l'autre remplit son obligation � l'�gard de l'enfant essentiellement en nature (ATF 120 II 285 consid. 3a/cc; cf. aussi arr�ts 5A_386/2012 du 23 juillet 2012 consid. 4.2.1; 5A_497/2011 du 5 d�cembre 2011 consid. 7.1.3; 5A_216/2009 du 14 juillet 2009 consid. 4.2). La loi n'impose pas de m�thode de calcul de la contribution d'entretien (ATF 128 III 411 consid. 3.2.2). La fixation du montant de celle-ci rel�ve du pouvoir d'appr�ciation du juge, qui applique les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC); il n'y a violation du droit f�d�ral que si le juge a abus� de ce pouvoir, en se r�f�rant � des crit�res d�nu�s de pertinence ou en ne tenant pas compte d'�l�ments essentiels, ou encore si, d'apr�s l'exp�rience de la vie, le montant arr�t� appara�t manifestement in�quitable au regard des circonstances (arr�t 5A_186/2012 du 28 juin 2012 consid. 6.2.3 et les arr�ts cit�s).
4.2 En l'esp�ce, la cour cantonale retient, sans que le recourant n'ait d�montr� d'arbitraire � ce sujet (cf. supra, consid. 3.2.1), que le p�re dispose d'un revenu mensuel de 10'060 fr. pour des charges de 4'950 fr., d'o� un disponible de 5'110 fr. Quant � la m�re, l'arr�t entrepris constate que sa capacit� financi�re est de 6'980 fr. et ses charges, de 5'536 fr. par mois, ce qui lui laisse un solde de 1'440 fr. Les charges incompressibles mensuelles de l'enfant ont par ailleurs �t� arr�t�es � environ 1'380 fr. jusqu'au 31 d�cembre 2011 et � 1'280 fr. depuis le 1er janvier 2012. L'autorit� pr�c�dente a consid�r� que le p�re b�n�ficiait ainsi d'un solde disponible plus �lev� que la m�re (5'110 fr. contre 1'440 fr.). De plus, celle-ci fournissait un logement � l'enfant ainsi qu'une prestation importante en nature, en assumant son �ducation et ses soins au quotidien alors que celui-ci est encore en bas �ge. Sa contribution financi�re devait par cons�quent �tre consid�r�e comme secondaire. Compte tenu du fait que l'enfant a le droit de participer au train de vie de ses parents, une contribution mensuelle de 1'500 fr. par mois jusqu'� l'�ge de 10 ans, puis de 1'800 fr., apparaissait adapt�e � la situation financi�re des parties.
4.3 Ce raisonnement ne contrevient pas au droit f�d�ral. Vu les soldes disponibles de chacun des parents, soit 5'110 fr. pour le p�re et 1'440 fr. pour la m�re, l'autorit� cantonale n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en estimant que cette derni�re remplissait d�j� son obligation � l'�gard de l'enfant - �g� de moins de trois ans - en nature (cf. supra, consid. 4.1). Le recourant le conteste, consid�rant que les juges pr�c�dents n'ont pas veill� � ce que ses facult�s soient mises � contribution de fa�on �quilibr�e par rapport � celles de la m�re (cf. arr�t 5A_186/2012 du 28 juin 2012 consid. 6.2.2; ATF 107 II 406 consid. 2c). Son argumentation se fonde toutefois, de mani�re irrecevable, sur des revenus et des charges diff�rents de ceux retenus par l'arr�t attaqu�. Tel est le cas lorsqu'il pr�tend qu'apr�s paiement de la contribution d'entretien de 1'500 fr., il ne lui reste que 2'112 fr. 25. En effet, la Cour de justice a constat�, sans arbitraire (cf. supra, consid. 3.2.1), qu'il disposait d'un solde de 5'110 fr. par mois. D�s lors, le montant dont il b�n�ficie apr�s paiement de ladite pension est de 3'610 fr. Autant qu'il est recevable, le grief est par cons�quent mal fond�.
Le recourant critique aussi l'effet r�troactif de la contribution d'entretien.
5.1 Apr�s avoir rappel� que, selon l'art. 279 CC, l'entretien peut �tre r�clam� pour l'avenir et pour l'ann�e qui pr�c�de l'ouverture d'action, l'autorit� cantonale a consid�r� qu'en 2010, le d�birentier r�alisait, il est vrai, un revenu mensuel inf�rieur de 500 fr. bruts � celui qu'il percevait actuellement. Il n'en demeurait pas moins qu'il disposait d�j�, apr�s paiement de ses charges, d'un solde disponible important s'�levant � environ 4'700 fr. (5'110 fr. - 400 fr. = 4'710 fr.), de sorte qu'une r�duction de la pension pour cette p�riode n'�tait pas fond�e. En effet, il �tait alors largement en mesure de contribuer � l'entretien de son fils sans que son minimum vital ne f�t entam�. Il se justifiait donc de confirmer le jugement de premi�re instance en tant qu'il fixait le dies a quo de la contribution d'entretien au 8 janvier 2010. Compte tenu des montants vers�s par le d�birentier de cette date au mois de mars 2012, les juges pr�c�dents ont calcul� qu'il lui restait devoir, pour cette p�riode, un arri�r� de 24'110 fr.
5.2 Le recourant ne remet pas en cause ce montant, ni le principe du calcul r�troactif effectu� par l'autorit� cantonale. Il se borne � exposer que les juges pr�c�dents ont fait une application �inad�quate� de la jurisprudence, en ignorant la charge que cette somme fait peser sur son budget - d�j� consid�rablement amput� suite � l'octroi d'une pension alimentaire manifestement exag�r�e -, et soutient que le paiement de cet arri�r� le met dans une situation pr�caire. A l'appui de cette all�gation, il fait valoir qu'apr�s paiement de ses charges incompressibles (6'447 fr. 75) et de la pension litigieuse (1'500 fr.), il ne dispose plus que de 2'112 fr. 25 par mois (10'060 fr. - 6'447 fr. 75 - 1'500 fr.). Ainsi, en optant pour un paiement �chelonn� sur un an, une charge suppl�mentaire de 1'004 fr. 50 viendrait encore grever son disponible qui se r�duirait, en d�finitive, � 1'107 fr. 75. Ce faisant, il s'�carte, une fois de plus, des constatations de la cour cantonale, qui a retenu que son solde disponible s'�levait � 5'110 fr. par mois (cf. supra, consid. 3.2.1). Pour autant qu'il soit recevable, son moyen est d�s lors infond�.
En conclusion, le recours ne peut qu'�tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais de la pr�sente proc�dure seront donc mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens, des observations n'ayant pas �t� requises.

References: art. 95
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in fine
 ATF 
 ATF