Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F10-03-2010-6B_706-2009
Timestamp: 2016-10-22 11:51:50+00:00

Document:
6B_706/2009 (10.03.2010)
6B_706/2009
X.________, repr�sent� par Ma�tres Mario-Dominique Torello et Guy Zwahlen, avocats,
Faux dans les titres (art. 251 CP); arbitraire, pr�somption d'innocence,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale, du 22 juin 2009.
Par jugement du 9 d�cembre 2008, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a condamn� X.________, pour faux dans les titres, � une peine p�cuniaire de 60 jours-amende � 200 fr. le jour, avec sursis pendant trois ans.
- le 19 juin 1998, � Gen�ve, X.________ a rempli et sign� un formulaire A destin� � la banque G.________ & Cie d�signant fallacieusement B.________ comme l'ayant droit �conomique du compte 172'408 dont le titulaire �tait C.________ LTD;
- le 10 janvier 2000, � Pr�verenges, il a rempli et sign� un formulaire A destin� � la banque D.________ Co se d�signant fallacieusement comme l'ayant droit �conomique du compte 800'279 dont le titulaire �tait F.________ LTD;
- le 22 novembre 2000, � Pr�verenges, il a rempli et sign� un formulaire A destin� � la banque D.________ Co d�signant fallacieusement B.________ comme l'ayant droit �conomique du compte 800'338 dont le titulaire �tait C.________ LTD;
- le 30 avril 2001, � Gen�ve, il a rempli et sign� un formulaire A destin� � la banque G.________ & Cie se d�signant fallacieusement comme l'ayant droit �conomique du compte 131'504 dont le titulaire �tait F.________ LTD.
Par arr�t du 22 juin 2009 et statuant sur un appel interjet� par X.________, la Chambre p�nale de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� le jugement de premi�re instance.
X.________ a d�pos� un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Invoquant l'arbitraire, une violation du principe � in dubio pro reo � et de l'art. 251 CP, il a conclu, principalement, � sa lib�ration des fins de la poursuite p�nale.
Le recourant se plaint, sur plusieurs points, d'arbitraire dans l'�tablissement des faits.
1.1 Une d�cision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle appara�t discutable ou m�me critiquable. Il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153). Sous peine d'irrecevabilit�, l'arbitraire all�gu� doit par ailleurs �tre d�montr� conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
1.2 Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir repris une description, � charge, de l'�volution de la proc�dure, au lieu de pr�senter un �tat de fait chronologique avec un expos� objectif des �v�nements et de ne pas avoir constat� la situation par rapport aux contacts �tablis entre lui-m�me et H.________, le but recherch� par ce dernier lors de la mise en place des trusts et l'�tat d'esprit des intervenants lorsque les documents litigieux ont �t� sign�s. Il lui fait �galement grief d'avoir repris certains all�gu�s de la plainte p�nale, sans signaler que celle-ci a �t� retir�e, et d'avoir tenu pour acquis que l'activit� d�clar�e de la soci�t� am�ricaine I.________ a �t� largement factice, que les cours des actions de cette entreprise ont �t� manipul�s et que c'�tait le produit d'infractions qui a transit� sur les comptes d�tenus en Suisse, alors que ces �l�ments n'ont jamais �t� �tablis et sont d'ailleurs totalement �trangers aux actes qui lui sont finalement reproch�s.
1.2.1 Dans la partie � en fait � de son arr�t, la Chambre p�nale a tout d'abord expos� le d�roulement et les motifs de la proc�dure f�d�rale ouverte � l'encontre du recourant pour blanchiment d'argent, � la suite d'une plainte d�pos�e le 7 juillet 2004 par I.________ Liquidating Trust. Elle a ainsi retenu que de nombreux investisseurs avaient acquis, entre avril 1999 et juillet 2001, des actions de la soci�t� am�ricaine I.________, active dans le domaine des services informatiques et cot�e au Nasdaq, dont l'activit� d�clar�e �tait largement factice et dont les cours avaient �t� manipul�s. I.________ avait atteint une valeur capitalis�e de plus de 1 milliard de USD, valeur qui n'�tait plus que de 26 millions de USD lorsque la soci�t� avait d�pos� son bilan le 15 mars 2002. Les investisseurs avaient subi des pertes d'au moins 565 millions de USD et des proc�dure p�nales et civiles, notamment des � class actions �, avaient �t� intent�es aux Etats-Unis, � Chypre et � l'Ile de Man � l'encontre des administrateurs de la soci�t� dont H.________, pour escroquerie, blanchiment d'argent et participation � une organisation criminelle. Le produit des infractions avait transit� par les comptes d�tenus en Suisse par des soci�t�s dont les r�els b�n�ficiaires �taient les auteurs de ces infractions et leurs proches et qui d�signaient des tiers comme ayants droits �conomiques. X.________, par l'interm�diaire de sa soci�t� J.________ SA, avait ouvert des comptes pour lesdites soci�t�s dans les banques G.________ & Cie � Gen�ve, D.________ Co � Zurich, K.________ & Cie � Lausanne et UBS SA � Gen�ve, sur lesquels il poss�dait la signature individuelle en sa qualit� d'administrateur. Les fonds avaient par la suite �t� transf�r�s � l'Ile de Man durant l'�t� 2001.
La Chambre p�nale a ensuite mentionn� diverses d�clarations faites par le recourant dans le cadre de cette proc�dure f�d�rale et explicit� les suites de cette derni�re. Ainsi, les poursuites intent�es dans le cadre de l'affaire I.________ se sont sold�es, pour la plupart, par des transactions qui ont permis d'indemniser les victimes � hauteur de 28% de leur pr�judice. X.________ a �galement transig� dans le cadre de la remise aux liquidateurs de fonds destin�s � indemniser les victimes et, le 20 septembre 2005, I.________ Liquidating trust a retir� sa plainte � l'encontre de l'int�ress�. Le 2 novembre 2005, le Minist�re public de la Conf�d�ration a renonc� � poursuivre ce dernier pour blanchiment d'argent, mais l'a inculp� pour avoir rempli et sign� des formulaires A, d�signant fallacieusement lui-m�me ou B.________ comme ayant droit �conomique des valeurs d�pos�es sur des comptes ouverts aupr�s de G.________ & Cie et D.________ Co.
La Chambre p�nale a enfin constat� les faits en relation avec l'�tablissement des formulaires pr�cit�s et, dans ce cadre, a notamment mentionn� les explications du recourant au sujet de ces documents.
1.2.2 Dans son argumentation, le recourant conteste les �l�ments en relation avec la proc�dure de blanchiment qui a �t� ouverte � son encontre. En revanche, il ne d�montre pas, conform�ment aux exigences l�gales (cf. supra consid. 1.1), en quoi les �l�ments qu'il conteste ou qu'il invoque seraient susceptibles de le disculper s'agissant de la seule infraction de faux dans les titres retenue � son encontre en relation avec les formulaires A ou m�me de diminuer sa peine. Les contestations de l'int�ress� ne concernent finalement que les �l�ments en relation avec la proc�dure de blanchiment et ne sont pas propres � influencer le jugement, ce que le recourant admet d'ailleurs en confirmant que les faits retenus qu'il conteste sont totalement �trangers aux actes qui lui sont reproch�s. Le grief est par cons�quent irrecevable.
1.3 Le recourant reproche � la Cour de justice d'avoir ignor� les rapports des experts financiers du MPC et de l'organisme d'autor�gulation OAR-G attestant que les erreurs par rapport aux formulaires A �taient purement formelles et que les banques �taient parfaitement au courant de la situation pour les ouvertures des comptes qui lui sont reproch�es. Il lui fait �galement grief de ne pas avoir constat� que R.________ avait rencontr� les repr�sentants des banques pour leur expliquer la situation en ce qui concernait les ayants droits �conomiques des comptes et que celles-ci savaient que les fonds devaient finalement �choir � la famille de H.________.
Certes, la Chambre p�nale n'a pas mentionn�, dans son arr�t, le contenu des rapports des experts financiers du MPC et de l'organisme d'autor�gulation OAR-G, ni pr�cis� que R.________ avait rencontr� les repr�sentants des �tablissements bancaires concern�s. Reste qu'elle n'a pas contest� que, conform�ment aux all�gations du recourant, les banques connaissaient la v�ritable identit� de l'ayant droit �conomique des comptes en question. Elle a toutefois consid�r� que les interlocuteurs de l'int�ress� dans les banques concern�es ne pouvaient pas non plus d�cider de renoncer � l'indication du nom du v�ritable ayant droit �conomique sur le formulaire A m�me s'ils le connaissaient. En effet, les banques ne pouvaient tol�rer une indication fausse dans la mesure o�, dans ce cadre, elles accomplissaient une mission d'int�r�t public et o� la d�signation de l'ayant droit �conomique ne devait pas uniquement servir � les informer, elles, de la v�ritable identit� de celui-ci. Le grief est donc vain.
1.4 Le recourant explique que H.________ a cr�� une structure de trusts dans le but d'assurer l'avenir financier de sa famille et non dans celui de cacher le produit d'une pr�tendue infraction. Il all�gue que les deux personnes inscrites en tant qu'ayants droits �conomiques sur les formulaires litigieux l'ont �t� transitoirement, soit jusqu'� ce que la structure voulue par H.________ soit d�finitivement mise en place, sans pour autant que les v�ritables ayants droits �conomiques aient �t� dissimul�s aux banques, et que H.________ avait �galement mis ces deux personnes de confiance pour qu'elles puissent, en cas de malheur, r�partir ses biens conform�ment � sa volont� et non dans le but d'en obtenir un avantage illicite. Le recourant rel�ve que les intentions de tromper autrui et d'obtenir un avantage illicite ne sauraient lui �tre reproch�es, d�s lors que les banques �taient parfaitement au courant des r�els ayants droits �conomiques des comptes qu'il avait ouverts.
1.4.1 Selon les constatations cantonales, l'intention du recourant doit �tre retenue, puisque c'est en toute connaissance de cause, comme il l'a d'ailleurs admis, qu'il n'a pas mentionn� le nom du v�ritable ayant droit �conomique en d�signant B.________, ni corrig� cette situation qui ne devait pourtant �tre, selon lui, que temporaire. En outre, la mention � as trustee of the H.________ estate � est particuli�rement vague et ne permettait pas d'identifier le v�ritable ayant droit �conomique, ce que le recourant, en sa qualit� de professionnel de la finance, ne pouvait ignorer. Il savait par ailleurs que les trusts L.________ et M.________ avaient d�j� �t� constitu�s lorsqu'il a sign� le formulaire A, le 30 avril 2001.
D'apr�s les faits retenus, le recourant a �galement cherch� � obtenir un avantage illicite. En effet, H.________ �tait un client important que l'int�ress� souhaitait conserver, puisque le premier permettait � la soci�t� du second d'encaisser des sommes importantes en r�trocessions ou commissions. Le recourant ne pouvait par ailleurs ignorer qu'en ne d�signant pas les v�ritables ayants droits �conomiques, son client cherchait � se procurer un avantage qu'il n'aurait pu obtenir autrement, ne serait-ce que d'un point de vue strictement successoral, puisque l'indication de B.________ devait permettre � celui-ci de continuer � disposer des avoirs et donner des instructions si H.________ devait d�c�der, ce qui n'aurait pas �t� possible si celui-ci avait �t� d�sign� comme ayant droit �conomique des valeurs d�pos�es.
1.4.2 L'argumentation du recourant repose sur de simples all�gations, qui, pour certaines, n'ont pas �t� ignor�es par la Chambre p�nale, et, pour d'autres, contredisent simplement les constatations cantonales, sans toutefois aucune d�monstration d'arbitraire au sens d�fini ci-dessus (cf. supra consid. 1.1). La critique est par cons�quent irrecevable.
1.5 Le recourant reproche � l'autorit� pr�c�dente de ne pas avoir constat� qu'en annexe au formulaire A du 30 avril 2001 se trouvait l'identit� et m�me une photo de passeport du v�ritable ayant droit �conomique du compte, soit R.________, et qu'il s'�tait lui-m�me uniquement inscrit comme repr�sentant de la famille.
1.5.1 Selon l'arr�t entrepris, le recourant a d�clar�, s'agissant du compte ouvert le 30 avril 2001 au nom de F.________ LTD aupr�s de la banque G.________ & Cie, qu'il consid�rait la d�signation de l'ayant droit �conomique comme correcte, car elle visait la famille H.________ (� X.________ as trustee of the H.________ estate �), ce dernier terme signifiant selon lui � trust en formation �, �tant toutefois relev� que les trusts en question (L.________ et M.________) �taient constitu�s depuis la fin de l'ann�e 2000. H.________ ne voulait pas que le trust apparaisse comme titulaire d'un compte, mais que ce soit une soci�t� sous-jacente. Tel �tait le cas avec F.________ LTD, laquelle n'�tait toutefois pas la soci�t� sous-jacente voulue, selon le recourant, puisque cette fonction devait plut�t revenir � N.________ Inc. ou � P.________ Inc. Il n'�tait pas en mesure de dire si le repr�sentant d'un trust pouvait se d�clarer personnellement ayant droit �conomique. Il ne se souvenait pas s'il avait communiqu� � la banque la liste des membres de la famille H.________.
La Chambre p�nale a consid�r� que la qualit� de � trustee � du recourant ne l'autorisait pas � indiquer son propre nom comme ayant droit �conomique, puisque c'�tait le nom du settlor ou du b�n�ficiaire qui devait �tre indiqu�, selon la nature du trust concern�. De plus, la mention litigieuse n'indiquait nullement l'existence d'un trust, alors que les trusts L.________ et M.________ avaient pourtant d�j� �t� constitu�s � cette date.
1.5.2 D'une part, le recourant ne conteste pas, conform�ment aux exigences l�gales (cf. art. 106 al. 2 et 42 al. 2 LTF), les constatations pr�cit�es, ni l'argumentation cantonale y relative. D'autre part, il se pr�vaut d'un �l�ment nouveau en se r�f�rant � l'annexe au formulaire A sign� le 30 avril 2001, d�marche irrecevable (cf. art. 99 al. 1 LTF).
Invoquant les art. 6 CEDH et 32 Cst., le recourant invoque une violation de la pr�somption d'innocence.
2.1 Tel qu'il est motiv� dans le recours, le grief ainsi soulev� revient exclusivement � invoquer une violation du principe � in dubio pro reo � en tant que r�gle de l'appr�ciation des preuves, donc, en d�finitive, � se plaindre d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40 ss; 124 IV 86 consid. 2a p. 87 s).
2.2 Le recourant soutient tout d'abord que la Cour cantonale ne pouvait consid�rer qu'il ne voulait pas perdre son client, ce qui constituerait le dessein d'un avantage illicite retenu � son encontre. Il estime que les �l�ments ne permettent pas d'aboutir � cette conclusion. Il explique que sa seule volont� �tait d'assurer � son client un service professionnel et diligent pour la cr�ation de trusts en faveur de sa famille et d'organiser une structure provisoire avant que tout soit en place. En d�finitive, il reproche aux autorit�s de ne pas avoir retenu sa version des faits, qui a pourtant toujours �t� constante.
Selon l'arr�t entrepris, le recourant a d�clar�, dans le cadre de l'instruction, qu'il �tait vraiment d�sireux de conserver H.________ comme client. Par ailleurs, J.________ SA, soci�t� dont il avait d�tenu d'abord 50%, puis 60% des actions et dont il �tait administrateur, avait �t� r�mun�r�e pour son activit� au profit de la famille H.________ au moyen de r�trocessions vers�es par les banques G.________ & Cie et D.________ Co et d'honoraires forfaitaires, que l'int�ress� �valuait � environ 750'000 USD entre 1999 et 2001. Au regard de ces �l�ments, les autorit�s cantonales pouvaient, sans arbitraire ni violation du principe � in dubio pro reo �, s'�carter de la version du recourant et admettre que ce dernier, en remplissant les formulaires A comme le souhaitait simplement son client et non comme il le devait conform�ment � la loi, avait notamment cherch� � se procurer un avantage illicite. Le grief est donc vain.
2.3 Le recourant conteste ensuite qu'il ait �galement eu pour dessein d'accorder � H.________ un avantage illicite, en lui permettant en cas de d�c�s, de pouvoir donner aux personnes indiqu�es comme ayants droits �conomiques sur les formulaires A des instructions post-mortem contraires au droit successoral.
En l'esp�ce, le fait de vouloir cacher le v�ritable ayant droit �conomique sur le formulaire A ne pouvait que repr�senter diff�rents avantages, notamment successoraux, pour H.________. A d�faut de poursuivre de tels avantages ou de se cr�er � toutes fins utiles la possibilit� d'en b�n�ficier �ventuellement plus tard, on ne voit pas de motif d'indiquer des faux ayants droits sur les documents en question, alors que les interm�diaires financiers ont pr�cis�ment l'obligation l�gale de les d�terminer (cf. art. 305ter al. 1 CP). Le grief est donc vain.
Le recourant invoque une violation de l'art. 251 CP. Il conteste la r�alisation de l'aspect subjectif de l'infraction, expliquant ne jamais avoir eu la volont� de cr�er un faux, ni d'obtenir un avantage illicite, ni de tromper les destinataires des titres, soit les banques, celles-ci ayant d'ailleurs �t� inform�es de la situation r�elle et de la finalit� des op�rations effectu�es.
3.1 L'infraction de faux dans les titres est intentionnelle, mais le dol �ventuel suffit. Bien que l'art. 251 CP ne le dise qu'au sujet de l'usage de faux, la jurisprudence admet que l'�l�ment subjectif de l'infraction requiert, dans tous les cas, l'intention de tromper autrui (ATF 101 IV 59 consid. a). Cette disposition exige de surcro�t un dessein sp�cial, soit celui de nuire ou celui d'obtenir un avantage illicite.
3.2 L'application de la loi mat�rielle s'examine sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 2 LTF). Or, le recourant n'indique pas en quoi, fond�e sur les faits qu'elle a retenus (cf. supra consid. 1.4.1), la Chambre p�nale aurait fait une fausse application de la notion d'intention. L'argumentation qu'il pr�sente n'est, dans une tr�s large mesure, qu'une longue rediscussion de l'appr�ciation des preuves, dont il n'a pas �tabli � satisfaction de droit (cf. supra consid. 1 et 2) et pas davantage dans le cadre du pr�sent grief, qu'elle serait arbitraire, au sens d�fini par la jurisprudence (cf. supra consid. 1.1). Le moyen est par cons�quent irrecevable.
Au demeurant, on ne saurait exclure l'intention du recourant de tromper, au motif que les banques connaissaient les v�ritables ayants droits �conomiques des comptes en question, d�s lors que celles-ci ne sont pas les seules destinataires des documents litigieux. En effet, aux termes de l'art. 7 de la loi f�d�rale sur le blanchiment d'argent (LBA; RS 955.0), l'interm�diaire financier doit �tablir des documents relatifs aux transactions effectu�es ainsi qu'aux clarifications requises en vertu de la pr�sente loi de fa�on � ce que des tiers experts en la mati�re puissent se faire une id�e objective sur les transactions et les relations d'affaires ainsi que sur le respect des dispositions de la pr�sente loi (al. 1). Il conserve les documents afin de pouvoir satisfaire, dans un d�lai raisonnable, aux �ventuelles demandes d'informations ou de s�questre pr�sent�es par les autorit�s de poursuite p�nale (al. 2). Ainsi, l'identification des ayants droits �conomiques a pour but de lutter contre le blanchiment. L'�tablissement des documents requis par la loi doit permettre aux tiers comp�tents, notamment aux autorit�s de surveillance, aux r�viseurs externes ou aux autorit�s de poursuite p�nale, d'appr�cier objectivement les op�rations r�alis�es et la fa�on dont l'interm�diaire financier respecte la LBA (cf. Message relatif � la loi f�d�rale concernant la lutte contre le blanchiment d'argent dans le secteur financier, FF 1996 III p. 1084). Or, le recourant, de par sa profession, ne pouvait ignorer que les formulaires A, qu'il a compl�t�s de mani�re erron�e, �taient susceptibles de tromper autrui, dont notamment les autorit�s susmentionn�es.
Enfin, sur la base des faits pertinents qu'elle a tenus pour �tablis au terme de son appr�ciation des preuves (cf. supra consid. 1.4.1), la Cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en admettant que les �l�ments subjectifs de l'infraction vis�e par l'art. 251 CP �taient r�alis�s.
Le recours doit donc �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (cf. art. 66 al. 1 LTF). Vu l'issue de la proc�dure, la requ�te d'effet suspensif devient sans objet.

References: in dubio
 art. 106
 art. 99
 art. 6
in dubio
 ATF 
in dubio
 art. 305
 art. 66