Source: http://mondepute.free.fr/depute.php?num=553
Timestamp: 2018-01-20 14:54:55+00:00

Document:
Vautrin (Catherine) - Marne (51)
Les votes de Catherine Vautrin
Né(e) le 26/7/1960
Député(e) de la Marne - 2ème circonscription
Adresse électronique : cvautrin@assemblee-nationale.fr
Proposition de loi permettant le libre choix des maires concernant les rythmes scolaires dans l'enseignement du premier degré : motion de rejet préalable, présentée par M Le Roux
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendement n° 280 de Mme Fraysse à l'article 7
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendement n° 279 de M Azerot à l'article 6
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendement n° 271 de Mme Fraysse à l'article 6
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendement n° 266 de Mme Fraysse à l'article 6
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendement n° 263 de Mme Fraysse à l'article 5
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendement n° 261 de Mme Fraysse à l'article 5
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendement n° 187 de Mme Fraysse et amendements identiques tendant à supprimer l'article 2
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendement n° 183 de Mme Fraysse à l'article premier
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendement n°182 de Mme Fraysse à l'article premier
Projet de loi de finances pour 2014 - Mission Anciens combattants et liens avec la Nation : amendement n° 91 de M Candelier après l'article 62
Projet de loi de finances pour 2014 - Mission Anciens combattants et liens avec la Nation : amendement n° 338 du Gouvernement après l'article 62
Projet de loi de finances pour 2014 - Mission Anciens combattants et liens avec la Nation : amendement n° 246 de M Laffineur à l'article 44 et État B
Projet de loi de finances pour 2014 - Mission Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation : amendement n° 217 de M Hillmeyer à l'article 44 et État B
Projet de loi de finances pour 2014 - Mission Anciens combattants et liens avec la Nation : amendement n° 159 de M Guilloteau et les amendements identiques à l'article 44 et État B
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendements de suppression de l'article 3
Proposition de loi tendant à modifier la loi n° 2011-814 du 7 juillet 2011 relative à la bioéthique en autorisant sous certaines conditions la recherche sur l'embryon et les cellules souches embryonnaires : motion de rejet préalable opposée par M Christian Jacob
Projet de loi relatif à l'enseignement supérieur et à la recherche : amendement n° 194 de Mme Attard à l'article 5
Proposition de loi visant à moderniser le régime des sections de communes : article 4
Proposition de loi visant à moderniser le régime des sections de communes : article 3
Proposition de loi visant à moderniser le régime des sections de communes : amendement n° 41 de M Chassaigne à l'article 2 quater
Proposition de loi visant à moderniser le régime des sections de communes : article 2
Proposition de loi visant à moderniser le régime des sections de communes : amendement n° 35 de M Chassaigne à l'article 2
Proposition de loi visant à moderniser le régime des sections de communes : article premier bis
Proposition de loi visant à moderniser le régime des sections de communes : amendement n° 31 de M Chassaigne avant l'article premier
Projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transport : amendement n° 67 de M Saddier et amendements identiques à l'article 6 ter
Projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transport : amendement n° 62 de M Chevrollier et amendements identiques avant l'article 5
Projet de loi portant diverses dispositions en matière d'infrastructures et de services de transport (première lecture) : motion en renvoi en commission présentée par M Christian Jacob
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 506 rectifié de Mme Fraysse et amendements identiques après l'article premier
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 4437 de M Cherpion et amendements identiques à l'article premier
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 1335 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article premier
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 12 de M Door à l'article premier
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : sous-amendement n° 5553 de M Vercamer à l'amendement n° 12 de M Door à l'article premier
Projet de loi de sécurisation de l'emploi : motion de renvoi en commission opposée par M Jacob
Projet de loi portant ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : article 4
Projet de loi portant ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : amendement n° 2026 de M Le Fur et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi portant ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : amendement n° 2892 de M Le Fur et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi portant ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : amendement n° 1999 de M Poisson et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi portant ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : amendement n° 2276 de M Poisson et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi portant ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : amendement n° 2001 de M Le Fur et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi portant ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : amendement n° 1989 de M Le Fur et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi portant ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : amendement n° 94 de M Le Fur et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi de finances rectificative pour 2012 : amendement n° 8 rectifié de M Gilles Carrez après l'article 15 (rapport sur l'évolution des départs et retours de contribuables français)

References: l'article 7
 l'article 6
 l'article 6
 l'article 6
 l'article 5
 l'article 5
 l'article 2
 l'article 62
 l'article 62
 l'article 44
 l'article 44
 l'article 44
 l'article 3
 l'article 5
 l'article 2
 l'article 2
 l'article 6
 l'article 5
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 15