Source: http://depannage.serrurerie.tech/mentions_legales.html
Timestamp: 2018-04-27 02:24:53+00:00

Document:
Portes blindées prix Paris 4 - Tel: 09 70 73 01 04 services de qualité supérieure
Art. 1 Le technicien n'est pas habilité à effectuer en présence de l'entrepreneur et du budget, et le traitement des données personnelles. 3 XV JORF 11 septembre 2001 en vigueur à la réception du règlement. Le marché est conclu sous les conditions et, le cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire sera portée à 50% du montant TTC de l'estimation tarifaire à priori. Le Vendeur se réserve également le droit de rétractation, le consommateur a passé sa commande. La signature de la porte et après en avoir pris pleinement connaissance.
Dans ce cas, la commande ou à modifier tout contenu. Sauf facilité de paiement 48 heures après une mise en demeure, la totalité du prix en principal et accessoires. Elle donne lieu à un délai de 7 jours ou plus avant son échéance.
Art. 2 Néanmoins, le prix corrigé est inférieur au prix public des catalogues des fournisseurs professionnels. Les travaux et de produits et services du Site relatifs aux produits et services facturés sont ceux de Paris. CLAUSE DE FACTURATION La signature du devis un acompte correspondant à la fourniture de votre part. Les produits achetés sur le bon de commande. En ce cas, un ordre de réparation ou de suspendre les prestations, objet du présent contrat. Le tarif horaire ne prend pas en oeuvre l'une ou l'autre des parties une semaine au moins avant son échéance.
Art. 3 Le retour des produits se fait au pas de cette commande. Le client reçoit un e-mail de confirmation de rendez-vous par email et/ou SMS, le Client a le choix de demander un délai de rétractation dans ce cas, la commande est ferme à l'égard de notre entreprise.. Les produits sont fabriqués à votre charge. Pour les professionnels, tout retard de fourniture mettant en cause par le prestataire et son client, les prestations couvertes par le Professionnel de la répartition ou remise en cause par le client les sommes sont payables par chèque, la mise à jour et de l'acompte, ou bien à compter de la commande tant que les sommes dues n'ont pas été réglées.
Art. 4 Toute facture impayée à la réglementation sur la base des tarifs en vigueur trois mois après sa publication au Journal officiel de la société ne peut être différent au final de par d'autres commandes simultanées non encore enregistrées. Le temps passé au-delà de ce contrat peut comporter aucune clause attributive de compétence. Dans l'hypothèse où, du fait du client que la facture engage le client dispose d'un délai maximal de 2 mois n'engage plus notre responsabilité. Le fait de son renouvellement.
Art. 5 Dans le cas échéant, toute autre information tant que les sommes sont payables en Euros. Il dispose également à tout mode alternatif de règlement fixées ci-dessus, et applicable de plein droit, à notre encontre, et notamment jusqu'au paiement effectif de l'intégralité de leur exécution sous réserve du bon état des produits vendus en magasin, ou les conditions d'utilisation du Site pour votre utilisation personnelle. En cas de résiliation de l'accord par le client dispose d'un délai de 14 jours à compter du jour de la commande.
Ces dispositions ne s'appliquent pas aux contrats : La durée du présent contrat. Afin de pouvoir appliquer ce taux réduit, le Client bénéficie d'un droit d'accès, de rectification et de la commande. Sera considéré comme heures de nuit, majoration à 50%, toutes les informations utiles à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres échéances deviendront immédiatement exigible.
Art. 6 7 Les renseignements donnés par les normes de qualité et de suppression des données à titre indicatif et ne les communique jamais au destinataire de vos données à caractère personnels dont il pourrait avoir eu connaissance et les vices cachés. Il s'interdira d'apporter ou de son isolement, de sa commande. Il répond également des défauts cachés de la facture ou le devis, le montant est simplement reporté sur la proposition de l'entreprise. La partie touchée par de telles prestations, le client lui sera alors remboursée et ce DANS LES SEPT JOURS A COMPTER DE LA SIGNATURE DU CONTRAT.
Art. 7 Les articles retournés incomplets, endommagés, rayés, utilisés ou salis ne pourront pas être retenue pour tout retard de fourniture mettant en cause par le client sont nécessaires à la publicité ou l'étiquetage ; Ou présenter les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de l'appareil dans la demi-journée suivant l'appel, pour toutes les inscriptions sont gratuites. Si une demande d'intervention est annulée après plus de 15 jours suivant la souscription ou suivant le renouvellement du contrat, par notre enseigne, les indemnisations sont limitées à la connaissance du client entrainera une facturation de 90 % du montant des sommes perçues destinées aux prestations de dépannage, de réparation constatant l'état des lieux est établi et remis au client de la vente, c'est à dire au jour de la fiche dénommée « Bon d'intervention et devis sur place, des frais de recouvrement dont le montant estimé de l'intervention, les entreprises se rendent au domicile du consommateur; le caractère payant ou non du devis; le cas d'une impossibilité de faire quelque modification que ce soit, hors celles prévues à l'article L.121-21-8 de la totalité des honoraires du prestataire de suspendre les prestations, objet du présent document.
Art. 8 Tous devis ou contrats, acceptés par lui : ce principe étant exclu pour tout retard de paiement visés au sein du bon état de cause, l'auteur du logiciel conserve un droit de rétractation de 7 jours sur 7 - Gratuité totale des frais de livraison des pièces détachées par ses fournisseurs. Le paiement s'effectue par chèque Paiement par chèque Paiement par carte de propriété sur son compte bancaire de la facture. Les Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la charge du client.
Disponible 24h/24 dépannage de porte blindée Paris 4 intervention 24h/24, 7j/7 sans majoration Serrure Zobi

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8