Source: https://bikehouse-motorrad.com/fr/content/9-termes-et-conditions-utilisation
Timestamp: 2020-08-12 20:36:24+00:00

Document:
Termes et conditions d'utilisation Bike House
Ces conditions sont pour la vente de produits fabriqués à distance via un réseau informatique au https://bikehouse-motorrad.com appartenant à BIKE HOUSE SRL basée en Italie, dans la Viale Belforte n.2 - 21100 Varese (VA), CF et TVA 01336890031. Les produits achetés sur le Site sont vendus directement par https://bikehouse-motorrad.com BIKE HOUSE SRL. Ces achats sont réservés pour diriger les utilisateurs finaux, à l'exclusion de sujets tels que les détaillants, les grossistes, les détaillants, professionnels, etc .. qui ont l'intention de revendre à des tiers ses produits. BIKE HOUSE S.R.L. Il se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions en donnant un avis au client sur le site lors de la première visite à la suite de la modification des Conditions générales. Il est exclu de toute responsabilité contractuelle et délictuelle concernant BIKE HOUSE SRL pour toute personnelle et / ou la propriété directe ou indirecte, causée par le rejet, même partielle, d'une ordonnance par le BIKE HOUSE SRL.
ART. 2) Sous réserve
Fournisseur: la société BIKE HOUSE S.R.L. basée en Italie, dans la Viale Belforte n.2 - 21100 Varese (VA), TVA 01336890031 (ci-après BIKE HOUSE SRL)
Client: le parti identifié par les données saisies au moment de la compilation et la soumission du formulaire de commande en format électronique avec l'acceptation simultanée de ces Conditions générales (ci-après client). Il est strictement interdit au Client d'entrer fausse et / ou inventé et / ou de la fantaisie, dans le processus de commande en ligne et dans des communications ultérieures. BIKE HOUSE S.R.L. Il se réserve le droit de poursuivre toute violation ou d'abus, et pour la protection de tous les consommateurs. Le client accepte également de libérer BIKE HOUSE S.R.L. de toute responsabilité découlant des dossiers d'impôt incorrectes en raison d'erreurs dans les données fournies par le client, puisque le client est seul responsable de l'insertion correcte.
Pour acheter en ligne accord signifie que le contrat à distance et que l'opération juridique concernant la vente de biens meubles (les produits) entre BIKE HOUSE SRL et le Client en vertu d'un système de vente à distance organisé à partir BIKE HOUSE SRL que, pour ce contrat, utilise la technologie de communication à distance appelé Internet. Ces contrats, par conséquent, être conclu par un accès direct par le client sur le site Internet à l'https://bikehouse-motorrad.com, où, en suivant les procédures indiquées, va conclure le contrat pour l'achat de la propriété.
Pour chaque produit est disponible sur le site d'une fiche technique indiquant les principales caractéristiques et spécifications de même. Il est entendu que l'image accompagnant la fiche de données techniques décrivant le produit peut ne pas être pleinement représentatif de ses caractéristiques mais diffèrent par la couleur, la taille, et les accessoires dans l'image et peut changer à tout moment sans préavis à partir BIKE HOUSE SRL.
Les Fiches produits techniques sont, en fait, disponible gratuitement. La Société décline toute responsabilité pour les inexactitudes relatives à l'onglet Produits, qui fonctionne comme purement illustrative. Afin de compléter le processus de produits, le client doit inscrire sur le site en entrant les données demandées dans le formulaire disponible sur le site et de choisir le code personnel (mot de passe) et le code d'identification (User-ID) ( Outils ci-dessous Identification).
Les données ci-dessus sont soumis aux dispositions du décret. 30 Juin de 2003. 196, concernant la «protection des personnes et autres sujets concernant le traitement des données à caractère personnel» comme précisé au paragraphe confidentialité et peut être modifié par le client à tout moment en suivant la procédure indiquée sur le site. Ces données seront stockées par la Société de sorte que, une fois que le premier achat, le client peut utiliser les outils d'identification choisis lors de l'inscription de poursuivre l'ordre. En outre, le client sera enregistré plus entrer leurs données de conclure des ordres d'achat après la première.
Les instruments d'identification sont personnels et non cessibles à des tiers, ils doivent être tenus secrets et, pour des raisons de sécurité, ne devraient pas être stockés ensemble ou écrit sur un document unique.
Dans le cas où le client a oublié le mot de passe et / ou User-ID sélectionné au moment de l'inscription, vous devrez suivre les étapes dans la section appropriée du site pour demander / nouveau / l'instrument / s d'accès même. Le client ne peut acheter des produits offerts sur le site Web, au prix qui y est indiquée en suivant la procédure indiquée sur le site. L'ordre correct est confirmé par la société à travers une réponse e-mail, envoyé à l'adresse e-mail fournie par le client. Ce message de confirmation sera la date et l'heure de l'ordre d'exécution et un «numéro d'ordre de la clientèle« contenir, à être utilisé en cas de toute communication avec l'BIKE HOUSE SRL. Le message contiendra toutes les données saisies par le client qui accepte de vérifier l'exactitude et communiquer les corrections, comme indiqué sur le Site.
Il conserve la possibilité, par la Société, avant d'envoyer la confirmation de commande, pour appeler le client par e-mail plus d'informations en se référant à l'achat effectué sur le site.
Dans le cas des achats en ligne à partir de pays hors CEE sont de la responsabilité du BIKE HOUSE SRL les coûts liés au paiement des taxes et frais de douane.
ART. 4) PRODUITS indisponibilité '
L'indisponibilité temporaire des produits sont indiqués sur le site. En cas d'indisponibilité des produits commandés en stock, a eu lieu après la date de confirmation de la site par le client, BIKE HOUSE SRL Il donnera immédiatement avis à l'adresse électronique indiquée par le même au moment de l'inscription et fournira annulation immédiate des paiements déjà effectués.
ART. 5) ACCEPTATION DES CONDITIONS GENERALES DE VENTE
Le client, par l'envoi d'une confirmation électronique de votre ordre d'achat, accepte inconditionnellement à respecter dans ses relations avec le BIKE HOUSE, les Conditions générales et les modalités de paiement décrites dans ce document, indiquant que je l'ai lu et accepté toutes les informations qui lui sont fournies, et en reconnaissant que le BIKE HOUSE SRL Il ne se considère pas lié à des conditions différentes, sauf accord préalable et écrit.
Sauf indication contraire par écrit, tous les prix doivent être considérés TVA comprise et exprimée en Euros. La validité des prix est toujours et uniquement celle indiquée par le procédé (feuille de produit ou bon de commande) à la date de la commande au fournisseur. Les prix peuvent changer sans préavis et le seul prix correct, il est bien entendu que indiqué au moment de la commande a été confirmée par le BIKE HOUSE SRL.
Le paiement des produits achetés par le client et les frais d'expédition ne peut être faite de la manière suivante:
7.1 PayPal / Carte de crédit
En cas d'achat des Produits par carte de crédit, avec l'achèvement de la transaction en ligne, la banque de référence autorisera seulement le montant de l'ordonnance rendue. Le montant pour les produits achetés seront facturés à la carte de crédit du client que lorsque la commande a été confirmée par le BIKE HOUSE SRL. En cas d'exercice du droit de rétractation par le client à la suite du paiement de Les produits achetés en ligne, le BIKE HOUSE SRL Il demandera à la banque de créditer le montant à rembourser à la carte de crédit du client. Le client doit être titulaire de la carte de crédit valide à la commande de produits achetés en ligne. À aucun moment pendant le processus d'achat BIKE HOUSE SRL Il est capable de connaître des informations sur la carte de crédit du client, envoyé via une connexion sécurisée directement à la manipulation de la transaction bancaire. Aucune archive de BIKE HOUSE SRL conserver ces informations. En aucun cas, BIKE HOUSE S.R.L. Il peut être tenu responsable de toute utilisation frauduleuse ou illégale de cartes de crédit par des tiers, moyennant le paiement pour les produits achetés sur le Site.
ART. 8) la méthode de livraison '
Les produits achetés seront livrés à partir BIKE HOUSE SRL adresse indiquée par le client.
- I / produit / ou commandé / ou;
- Une facture (seulement si le client demande explicitement à BIKE HOUSE SRL travers l'adresse e-mail indiquée dans l'art 9 ci-dessous avec l'ordre d'insertion.).
BIKE HOUSES.R.L. faire des expéditions vers le client avec des coursiers sélectionnés. À titre indicatif, sans aucune implication BIKE HOUSE SRL et sous réserve de la disponibilité des produits ainsi que les actes de Dieu, les marchandises seront livrées par BIKE HOUSE SRL au transporteur, dès que possible après l'acceptation de la commande par BIKE HOUSE SRL. Les commandes seront traitées uniquement avec produits complètement disponibles. Dès réception de la marchandise à votre domicile, le client doit vérifier l'intégrité des colis et la correspondance avec la quantité et la qualité comme l'a ordonné. Dans le cas de divergence et / ou des différences du client pour détecter et enregistrer exactement la même d'un transporteur à la révocation de faire valoir leurs droits à cet égard. Les produits achetés seront livrés à partir BIKE HOUSE SRL adresse indiquée par le client.
BIKE HOUSES.R.L. faire des expéditions vers le client avec des coursiers sélectionnés. À titre indicatif, sans aucune implication BIKE HOUSE SRL et sous réserve de la disponibilité des produits ainsi que les actes de Dieu, les marchandises seront livrées par BIKE HOUSE SRL au transporteur, dans les deux jours ouvrables suivant l'acceptation de la commande par BIKE HOUSE SRL. Les commandes seront traitées uniquement avec produits complètement disponibles. Dès réception de la marchandise à votre domicile, le client doit vérifier l'intégrité des colis et la correspondance avec la quantité et la qualité comme l'a ordonné. Dans le cas de divergence et / ou des différences du client pour détecter et enregistrer exactement la même d'un transporteur à la révocation de faire valoir leurs droits à cet égard.
A la demande expresse du client doit être envoyé à l'adresse e-mail suivante info@bikehouse-motorrad.com même ordre d'insertion en ligne, le BIKE HOUSE SRL émettre une facture pour la commande par l'envoi par e-mail au client en format PDF. Pour l'émission de la facture des informations authentiques fournis par le client. Après l'émission de la facture, vous ne pouvez pas apporter des modifications aux données dans ladite.
ART. 10) la responsabilité
BIKE HOUSES.R.L. est pas responsable, sauf en cas de faute intentionnelle ou de négligence grave, pour des dommages directs, indirects ou consécutifs pas prévisible à la date de la signature de ces Termes et Conditions, subi par le client ou des tiers causés par les services rendus et / ou des dommages tout genre ou tout motif lié avec le même, résultant de toute violation des obligations supportées par la même, même en cas de dommages-intérêts réclamés par des tiers pour une raison quelconque.
Le client accepte expressément que la responsabilité de BIKE HOUSE SRL pour toute violation des services visés à l'alinéa précédent est limitée à, et ne doit en aucun cas dépasser, les montants qu'elle a reçus et payés par le client dans le cadre de la prestation de services individuels qui concerne la responsabilité. Il est expressément exclue des dommages, pertes, coûts ou dépenses supplémentaires. La responsabilité de BIKE HOUSE SRL d'éventuelles lacunes et / ou préjudices dérivés par le Client de causes non attribuables à la même ou, en tout cas, par les retards dus aux dysfonctionnements, des défaillances ou la transmission irrégulière de l'information ou des causes indépendantes de sa volonté, y compris, sans limitation, retards ou des appels a chuté dans le système, ou de l'absence d'interruption dans le fonctionnement de la connexion Internet ou d'interruption, suspension, ou un dysfonctionnement de l'accès à l'Internet, l'interruption, la suspension ou du dysfonctionnement du service électronique, courrier postal ou d'électricité ; de lock-out ou de grève aussi pour son personnel, où se produisent; par des obstacles ou les obstacles causés par les dispositions légales ou par des actes des autorités nationales ou étrangères; par des mesures ou des actes judiciaires ou d'actes de tiers; autres causes non imputables à BIKE HOUSE SRL et en général de toute entrave ou un obstacle qui ne peut être surmontée par les critères ordinaires de la diligence de BIKE HOUSE SRL selon la nature de l'activité.
BIKE HOUSES.R.L. Il peut suspendre et de mettre fin au service de la connexion au Site à tout moment pour des raisons techniques, pour des raisons d'efficacité et de sécurité de ces services, ainsi que de suspendre l'opération pour des raisons prudentielles, sans BIKE HOUSE SRL Il peut être tenu pour responsable des conséquences de toute interruption ou de suspensions.
BIKE HOUSES.R.L. Il est pas responsable de toute utilisation frauduleuse ou illégale qui peut être faite par des tiers des cartes de crédit utilisées par le client lors de l'achat des produits. Le BIKE HOUSE SRL, en fait, à aucun moment de la procédure d'achat est en mesure de connaître le nombre de clients de carte de crédit.
ART. 11) Garantie du produit ne répond pas
Produits achetés sur le Site https://bikehouse-motorrad.com sont soumis à la discipline, le cas échéant, conformément au décret législatif n 02/02/2002. 24 (JO n ° 57, 8.3.2002) sur les contrats de vente et des garanties des biens de consommation et, dans la mesure non prévue par celle-ci, les dispositions spécifiques du Code. Civ. Cette garantie sera applicable aux produits qui présentent un manque de conformité et / ou dysfonctionnements pas évident au moment de l'achat, à condition que le produit est utilisé correctement et avec diligence et que le respect de sa destination et comme prévu dans toute la documentation technique , la conformité avec les diverses règles de fonctionnement qui s'y trouvent. La garantie est pas applicable en cas de négligence et de négligence dans l'utilisation et la maintenance du produit. La garantie est personnelle et sera applicable seulement à l'acheteur original, étant limité aux clients directs et non à des revendeurs, détaillants, etc. La non-conformité des produits doit être signalé comme requis par la loi et avec le formulaire pour demander à la info@bikehouse-motorrad.com e-mail ci-dessous et que doit être fixé par le client au moment de l'expédition du produit peut ne pas respecter accompagné d'une copie de la confirmation de commande adressée par e-mail à partir BIKE HOUSE SRL (Comme indiqué dans l'art. 3 ci-dessus). Le produit, même si pas en conformité au moment de l'expédition vers BIKE HOUSE SRL d'être soumis à la réparation ou le remplacement doit être emballage complet et tous les accessoires et la documentation reçue par le client au moment de l'achat. Le retour du produit sans l'emballage d'origine, les accessoires et la documentation ci-dessus empêche BIKE HOUSE SRL le remplacement du produit par le fabricant et ne permet pas de remplacer. BIKE HOUSE S.R.L. Il se réserve le droit de vérifier le défaut revendiqué par le client et d'effectuer réparation ou le remplacement qu'après le contrôle. Si à la suite de la vérification par le BIKE HOUSE SRL le défaut ne se traduise pas par un manque de respect, la Société se réserve le droit de facturer au client les coûts de vérification et de récupération et les coûts de transport associés.
ART. 12) DROIT DE RETRAIT
Les achats effectués sur le site https://bikehouse-motorrad.com sont régies par la loi italienne sur les contrats à distance (décret législatif no. 206/2005, à partir de maintenant sur le "Code de la consommation») et par les dispositions suivantes. Dans le cas où le client - aussi longtemps que la même chose est un consommateur, à savoir une personne qui achète des biens à des fins non liées à son activité professionnelle - ont le mauvais ordre et / ou ont reçu une bonne et il ne voulait pas de toute façon pour une raison quelconque, conformément aux articles 64 et suivants du Code de la consommation est de 14 (quatorze) jours ouvrables à compter de la date de livraison à exercer le droit de retrait, ou la possibilité de retourner le produit et obtenir un remboursement des frais engagés en conformité avec les procédures suivantes. Le droit de rétractation est soumise aux conditions suivantes:
- La loi ne concerne pas les professionnels et les entreprises;
- La loi concerne le produit dans son ensemble et de ne pas les pièces ou composants;
- Dans le cas des promotions de négociation d'options ou de vente combinées, dans lequel l'achat d'un actif est combiné avec un autre produit qui est vendu à un prix nominal (ou donné), le droit de rétractation sera légitimement exercé avec le retour de deux produits doivent être achetés (compte tenu de la contrainte dell'accessorietà bonnes ventes sur le premier).
Pour exercer son droit de rétractation, le client, sans aucune explication et sans pénalité, doit être envoyée dans les 14 (quatorze) jours ouvrables suivant la réception des marchandises, une communication à l'e-mail à info@bikehouse-motorrad.com qui montre la volonté de résilier le contrat en soulignant DEMANDE FAITE POUR LE RETRAIT ou politique de retour.
Simultanément avec le dépôt de l'avis de retrait, le client doit prendre des mesures pour le retour de la BIKE HOUSE, en utilisant un service de messagerie de leur choix, au BIKE HOUSE SRL Viale Belforte, n. 2 - 21100 Varese (VA) ITALIE, accompagné d'une copie signée du formulaire de demande concernant le retrait ou la politique de retour. Les produits doivent être retournés intacts et soigneusement emballés dans un emballage d'origine, complet avec tous les accessoires. Selon la loi, les frais de port pour le retour de l'actif sont facturés au client. Dans le cas de la plupart des biens liés à la même ordonnance, par rapport à laquelle le client a exercé son droit de rétractation, ils doivent être envoyés à la BIKE HOUSE un seul envoi. BIKE HOUSE S.R.L. pas responsable en aucune façon des dommages ou de vol / perte de produits retournés par les envois non assurés.
BIKE HOUSES.R.L. Nous vous rembourserons le prix de l'actif pour lequel le client a exercé son droit de retrait, en gardant le dos le montant des frais de transport engagés par le client lors de la commande. Sans préjudice des coûts supplémentaires de réparation des dommages, le BIKE HOUSE SRL Nous vous rembourserons correspondant, dans les 14 (quatorze) jours ouvrables suivant la réception des marchandises fabriquées par BIKE HOUSE SRL de la manière décrite ci-dessus, en créditant le montant à rembourser à la carte de crédit du client.
Le droit d'annuler automatiquement contrat dans les cas où une constatation:
- Le manque de conditionnement et / ou emballage d'origine;
- L'absence de tous les éléments constitutif du bien (accessoires, étiquettes, notes d'information, etc.);
- Les dommages au produit pour des raisons autres que le transport;
En cas de déchéance du droit de rétractation, le BIKE HOUSE SRL sera de retour au client la propriété achetée et déjà en sa possession, le chargeant des frais d'expédition.
BIKE HOUSE S.R.L. Il accepte de payer le coût de l'expédition du retour de marchandises uniquement en cas de dommages à la même due au transport ou des erreurs par BIKE HOUSE SRL.
Seulement, dans ces cas, BIKE HOUSE S.R.L. créditera la carte de crédit du client le montant total payé par celui-ci, y compris le montant versé au titre de l'expédition. BIKE HOUSE S.R.L. enverra un courrier à ramasser le bien à l'adresse indiquée par le client.
Dans le cas où le client ne pas exercer le droit de rétractation, mais nécessite le changement de taille de la marchandise achetée, le coût de l'expédition du retour du beau doit être pris en charge par le client. Cette possibilité est accordée à la condition que le client nouvel actif requis est le même modèle que celui que vous avez l'intention de revenir. Sous réserve de la disponibilité des marchandises nécessaires pour la taille de changement, BIKE HOUSE, ayant effectivement reçu les produits retournés par le client, fournira les produits dans les tailles indiquées aucune charge supplémentaire des frais de port pour le client. Toute confirmation de la disponibilité de la demande de taille, communiquée au client au moment de la demande de changement de taille, assure que - lors de la réception effective de l'article retourné au siège de BIKE HOUSE SRL - La nouvelle taille est toujours disponible: en cas de non-disponibilité, le client sera en mesure de communiquer BIKE HOUSE SRL sa volonté de se retirer de l'achat.
ART. 13) INFORMATION ET PLAINTES
Pour toute demande de clarification ou d'une plainte, BIKE HOUSE SRL Il peut être contacté à l'adresse électronique suivante: info@bikehouse-motorrad.com
ART. 14) INFORMATION
Le Client reconnaît et accepte que toutes les communications, les notifications, attestations, informations, relevés de compte et à toute la documentation sur les transactions effectuées, faisant référence à l'achat de produits, seront envoyées à l'adresse e-mail fournie lors de l'inscription, avec la possibilité de télécharger des informations sur le soutien permanent de la manière et dans les limites prévues par le Site.
ART. 15) ANNULATION DE COMMANDE PAR LE BIKE HOUSE SRL
BIKE HOUSES.R.L. Il se réserve le droit d'annuler un ordre ou un article si les circonstances suivantes:
- Les éléments qui sont déclarés comme épuisée;
- Articles pour des problèmes particuliers ne peuvent être livrés;
- La fraude de carte de crédit.
ART. 16) JURIDICTION
Cet accord sera régi par la loi italienne. Tout litige concernant la validité, l'interprétation ou l'exécution de ce contrat, la compétence territoriale est la Cour de Novara.

References: ART. 2

ART. 4

ART. 5

ART. 8

ART. 10

ART. 11

ART. 12

ART. 13

ART. 14

ART. 15

ART. 16