Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F18-12-2014-6B_707-2014
Timestamp: 2016-10-28 08:39:06+00:00

Document:
6B_707/2014 (18.12.2014)
6B_707/2014 � � Arr�t du 18 d�cembre 2014
MM. et Mme les Juges f�d�raux Denys, Juge pr�sidant, Jacquemoud-Rossari et R�edi.
X.________, repr�sent�e par Me St�phane Coppey, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 25 mars 2014.
Le 20 octobre 2012, X.________ a d�pos� plainte � l'encontre de son mari A.________, dont elle vit s�par�e, pour actes d'ordre sexuel avec des enfants. Elle lui reprochait, en substance, d'avoir abus� sexuellement de leurs tripl�s, B.________, C.________ et D.________, n�s le *** 2009. Il aurait, � des dates ind�termin�es, mais � plusieurs reprises, frott� les fesses de leurs enfants, habill�s, sur ses parties g�nitales, frott� � deux reprises la zone g�nitale de B.________ avec ses doigts alors qu'il changeait ses couches et abus� de cette derni�re durant le week-end du 5 au 7 octobre 2012. Dans la suite, X.________ a encore accus� son mari d'avoir abus� sexuellement de D.________ vraisemblablement au d�but de l'ann�e 2013.
Par ordonnance du 5 f�vrier 2014, le Minist�re public de l'arrondissement de l'Est vaudois a ordonn� le classement de la proc�dure p�nale dirig�e contre A.________ pour actes d'ordre sexuel avec des enfants. Une indemnit� de 3402 fr. a �t� allou�e � l'int�ress� et les frais laiss�s � la charge de l'Etat.
Le 25 mars 2014, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours interjet� contre cette d�cision par X.________, frais � charge de cette derni�re.
X.________ recourt en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre cette d�cision. Elle conclut, avec suite de frais et d�pens, principalement � l'annulation de la d�cision querell�e et au renvoi de la cause � l'autorit� de premi�re instance afin qu'elle compl�te l'instruction en ordonnant une expertise m�dicale, l'audition d'un m�decin (Dr E.________) et l'audition par une sp�cialiste de l'enfant B.________. A titre subsidiaire, elle demande que la cause soit renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. A l'appui de ses �critures, la recourante produit, outre les pi�ces de forme usuelles, un lot de photographies. Par courrier du 23 octobre 2014, la recourante a encore produit, en compl�ment � son recours, deux missives adress�es les 19 et 20 octobre 2014 par la doctoresse F.________ (psychiatre et p�dopsychiatre) au Service de protection de la jeunesse du canton de Vaud et au Tribunal d'arrondissement, � Vevey.
1.1.�X.________ a particip� � la proc�dure cantonale. Elle �voque l'existence de pr�tentions civiles concernant le remboursement de frais m�dicaux et l'allocation d'un tort moral. Elle ne pr�cise pas, sur ce dernier point, s'il s'agit d'un tort moral propre ou des pr�tentions de ses enfants. Elle ne chiffre, non plus, ni l'un ni l'autre de ces postes ni ne pr�cise d'une quelconque mani�re en quoi ont consist� les frais m�dicaux all�gu�s, moins encore quelle part de ces frais serait demeur�e � sa charge, personnellement. On peut rappeler, dans ce contexte, que le proche de la victime ne peut se constituer partie plaignante que s'il fait valoir des pr�tentions civiles propres dans la proc�dure p�nale (arr�t 6B_160/2014 du 26 ao�t 2014 consid. 3.1), d'une part. D'autre part, selon la jurisprudence, on ne peut exclure�
a priori�le droit des parents d'enfants victimes d'abus sexuels � une indemnit� pour tort moral, mais seules des atteintes d'une gravit� exceptionnelle peuvent en justifier l'allocation (arr�t 6B_1049/2010 du 10 mai 2011 consid. 2.3.2 et les r�f�rences cit�es). Or, la recourante n'explique d'aucune mani�re ce qui conf�rerait, en l'esp�ce, la gravit� exceptionnelle exig�e pour justifier l'indemnisation d'un parent. La recevabilit� du recours est, pour le moins, douteuse sous cet angle.
1.2.�La recourante invoque aussi la violation de son droit d'�tre entendue. Elle fait �tat, dans ce contexte, d'une motivation insuffisante de la d�cision querell�e sur diff�rents points ainsi que du refus de diverses mesures d'instruction. Ces moyens ne sont, manifestement, pas enti�rement s�par�s des questions de fond et ne peuvent donc pas fonder la qualit� pour se plaindre de la violation de droits de proc�dure formels ind�pendamment de la qualit� de partie plaignante (v. p. ex.: arr�t 6B_588/2013 du 15 juillet 2013 consid. 1.4 et les r�f�rences cit�es).
1.3.�La recourante d�clare �galement agir en tant que repr�sentante de ses enfants, sa fille B.________ tout au moins.
1.3.1.�Il ressort du dossier qu'en d�posant plainte le 20 octobre 2012, la recourante a agi en tant que repr�sentante l�gale de sa fille B.________. Devant la cour cantonale, elle a aussi indiqu� agir en tant que � partie plaignante et agissant en qualit� de repr�sentante des enfants, plus particuli�rement de sa fille B.________ � (m�moire de recours du 24 f�vrier 2014, p. 2; dossier cantonal, pi�ce 54). La d�cision querell�e ne mentionne que la recourante personnellement en tant que partie, � l'exclusion des enfants de celle-ci. L'�criture de recours ne soul�ve aucun grief sp�cifique sur ce point et n'invoque, en particulier, aucun d�ni de justice (art. 106 al. 2 LTF). On peut se demander si la cour cantonale a consid�r� implicitement que les enfants n'�taient pas parties � la proc�dure, ce qui exclurait leur qualit� pour recourir en mati�re p�nale en tant que parties plaignantes (art. 81 al. 1 let. a LTF), ou si elle n'a, simplement, pas dissoci� formellement les deux statuts proc�duraux revendiqu�s par la recourante. En l'absence de toute argumentation sur ce point, il est douteux que le recours r�ponde aux exigences minimales de motivation d�duites de l'art. 42 al. 2 LTF.
1.3.2.�De surcro�t, la proc�dure a trait � des accusations, port�es par la recourante contre son mari, d'actes d'ordre sexuel sur leurs enfants, dans le cadre d'une s�paration conflictuelle des �poux faisant l'objet de proc�dures civiles dans la perspective d'un divorce (v. infra consid. 3.4). Il s'agit typiquement d'une situation dans laquelle on ne peut exclure�
a priori�le risque d'un conflit entre les int�r�ts de l'enfant et ceux de son repr�sentant l�gal ( PETER BREITSCHMID, Basler Kommentar, ZGB I, 4e �d. 2010, n� 5 ad art. 306 CC). Ce risque est, du reste, confirm� par diverses pi�ces du dossier. Il ressort ainsi, notamment, de l'expertise r�alis�e, � la demande du juge civil, par le Dr G.________, que l'on ne peut exclure�
a priori�que de nouvelles accusations d'actes d'ordre sexuel �mises par la recourante doivent �tre appr�hend�es comme une � d�faillance de protection des enfants � (Dossier cantonal, pi�ce 43/3, p. 25 s.). Il s'ensuit que l'on ne peut, en l'esp�ce, totalement exclure le risque d'une mise en danger abstraite des int�r�ts des enfants par la poursuite de la proc�dure p�nale. Or, un tel risque devrait, en principe, d�j� �tre appr�hend� comme un conflit d'int�r�ts justifiant de consid�rer que le parent se trouvant dans cette situation n'a plus le pouvoir de repr�senter ses enfants dans la proc�dure p�nale dirig�e contre l'autre �poux, m�me si, sans que l'on en connaisse les raisons, un curateur�
ad litem�n'a pas encore �t� d�sign� (art. 306 al. 3 CC; cf. ATF 107 II 105 consid. 4 p. 109 ss; arr�t 5A_743/2009 du 4 mars 2010 consid. 2.1 et 2.2; BREITSCHMID, op. cit., n� 6 ad art. 306 CC).
1.4.�La recevabilit� du recours appara�t ainsi douteuse � plus d'un titre, que l'on consid�re que la recourante agit � titre personnel ou en tant que repr�sentante de ses enfants. Ces questions souffrent toutefois de demeurer ind�cises pour les motifs qui suivent, dans lesquels on ne distinguera plus formellement � quel titre agit la recourante.
La recourante produit � l'appui de son m�moire de recours un lot de photographies originales dont elle expose que la production avait �t� express�ment r�serv�e, mais non mise en oeuvre ant�rieurement (m�moire de recours, p. 3).
Ce faisant, la recourante n'explique pas ce qui justifierait, au regard des limites tr�s �troites fix�es par l'art. 99 al. 1 LTF, la production de ces preuves pour la premi�re fois en proc�dure f�d�rale. Cette production est irrecevable (ATF 134 III 625 consid. 2.2 p. 629). Il en va de m�me des pi�ces produites sous pli du 23 octobre 2014, soit tr�s largement apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours.
La recourante conteste le classement de la proc�dure. Elle invoque la violation des art. 318 CPP (d�faut de prise en compte des preuves requises) et 319 CPP (adage�
in dubio pro duriore�). Elle all�gue aussi, dans ce contexte, la violation de son droit d'�tre entendue (art. 29 Cst.), dans ses composantes du droit de participer � l'administration des preuves et du droit � une d�cision suffisamment motiv�e.
3.1.�L'art. 319 al. 1 let. a CPP pr�voit que le minist�re public ordonne le classement de tout ou partie de la proc�dure lorsqu'aucun soup�on justifiant une mise en accusation n'est �tabli. Selon la jurisprudence, cette disposition doit �tre appliqu�e conform�ment � l'adage�
in dubio pro duriore. Celui-ci d�coule du principe de la l�galit� (art. 5 al. 1 Cst. et art. 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 al. 1 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 p. 91) et signifie qu'en principe un classement ou une non-entr�e en mati�re ne peuvent �tre prononc�s par le minist�re public que lorsqu'il appara�t clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions � la poursuite p�nale ne sont pas remplies. Le minist�re public et l'autorit� de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appr�ciation que le Tribunal f�d�ral revoit avec retenue. La proc�dure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation appara�t plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilit�s d'acquittement et de condamnation apparaissent �quivalentes, en particulier en pr�sence d'une infraction grave (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 p. 91; 186 consid. 4.1 p. 190; 137 IV 285 consid. 2.5 p. 288 s.).
3.2.�En substance, la cour cantonale a jug� que l'enqu�te fouill�e men�e par la police et le Minist�re public avait permis d'exclure la culpabilit� du pr�venu. Elle a soulign� que les diff�rents sp�cialistes qui s'�taient prononc�s sur le cas n'avaient, en d�finitive, pas retenu l'hypoth�se d'abus sexuels (Dr H.________, gyn�cologue, sp�cialiste des abus sexuels sur les enfants; Dr J.________, m�decin agr�� aupr�s du D�partement M�dico-Chirurgical de P�diatrie de K.________; Dr G.________, sp�cialiste FMH en Psychiatrie et Psychoth�rapie d'enfants et d'adolescents). Au contraire, diff�rents intervenants avaient relev� le comportement troublant, extr�mement ambigu et paradoxal de la recourante ou s'en �taient m�me inqui�t�s (Dr H.________; Dr I.________, m�decin responsable de l'unit� Accueil et Traitement de l'Enfant Maltrait� ou Abus� [ATEMA]). Le Service de protection de la jeunesse (SPJ) avait indiqu� qu'� ses yeux la plainte p�nale d�pos�e par la recourante �tait repr�sentative de l'incoh�rence de cette derni�re et de sa volont� de s'approprier les enfants, de d�nigrer le p�re en l'accusant pour l'�loigner et justifier les seules comp�tences de la m�re. Pour r�pondre aux griefs de la recourante, la cour cantonale a �galement relev� que les informations fournies par le Dr E.________ (l'enfant D.________ avait exprim� que son p�re lui aurait fait mal dans la r�gion anale), fond�es essentiellement sur les d�clarations de la recourante et des enfants, n'�taient pas de nature � infirmer les nombreux autres constats, d�s lors que ce m�me m�decin avait jug� l'examen de l'enfant B.________ � non conclusif � dans la perspective d'une suspicion d'abus et que les d�clarations de l'enfant D.________ devaient �tre replac�es dans le contexte d'un grave conflit de loyaut�.
On comprend ainsi que la cour cantonale a jug�, en se r�f�rant notamment aux conclusions du Dr H.________, que l'origine non traumatique des l�sions �tait �tablie, cependant que le rapport du Dr G.________ fournissait une explication coh�rente avec ce constat aux d�marches entreprises par la recourante sur le plan p�nal. Cette motivation, m�me si elle ne se prononce pas sur chacun des arguments d�velopp�s par la recourante permet de comprendre le raisonnement suivi par la cour cantonale, que la recourante est en mesure de critiquer. Cela suffit � exclure la violation du droit d'�tre entendu invoqu�e en relation avec la motivation de la d�cision querell�e (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88; 130 II 530 consid. 4.3 p. 540).
3.3.�Au fond, la recourante objecte que le diagnostic pos� par le Dr H.________ (syn�chie et lichen scl�roatrophique) ne serait pas compatible avec les l�sions pr�sent�es par l'enfant B.________ (pr�sence de � bulles de sang � et rougeurs au niveau de l'anus que d�montreraient les photos produites � l'appui du recours) et ne pourrait �tre confirm� que par une biopsie. Ce m�decin n'aurait pas non plus exclu totalement l'hypoth�se d'abus sexuels.
La recourante ne produit aucun avis m�dical susceptible de remettre en cause l'analyse du Dr H.________ et se borne, dans cette mesure, � opposer sa seule conviction � l'opinion de ce m�decin, sp�cialis� en gyn�cologie p�diatrique et exp�riment� en mati�re d'abus sexuels sur des enfants. Si la recourante est elle-m�me m�decin et gyn�cologue, son implication dans la proc�dure permet d'embl�e d'exclure que son avis pr�sente le minimum d'objectivit� qui aurait pu justifier de remettre en cause les pi�ces m�dicales figurant au dossier. Hormis le fait que les clich�s auxquels se r�f�re la recourante ne figurent pas au dossier cantonal et sont irrecevables dans la pr�sente proc�dure (v. supra consid. 2), l'affirmation p�remptoire selon laquelle le lichen scl�roatrophique ne pourrait s'�tendre � la r�gion p�riannale n'est �tay�e d'aucune mani�re. La recourante ne se r�f�re, en outre, que de mani�re tronqu�e aux explications donn�es par le Dr H.________. Cette derni�re a certes indiqu� que le jour de la premi�re consultation elle se trouvait dans l'� incapacit� technique � d'�carter un abus, lors m�me qu'une cause pathologique aux l�sions constat�es avait pass� au premier plan ensuite des examens cliniques. Ce m�decin a cependant pr�cis� que cela ne valait que pour le jour en question. Dans la suite de son audition, elle a aussi expos� que lors du deuxi�me examen (environ 6 semaines plus tard), elle avait �t� confort�e dans son diagnostic d'un lichen en raison de l'�volution extr�mement lente de la petite bulle de sang, qui ne correspondait pas � l'�volution d'une l�sion traumatique. Lors du quatri�me rendez-vous, les taches pr�sent�es par l'enfant (qui n'�taient pas des h�matomes) montraient presqu'une n�ovascularisation ainsi que de petites stries �voquant, respectivement, des r�actions inflammatoires successives, un probl�me chronique et une pathologie cutan�e, non traumatique. Ce m�decin a aussi relev� (tous les examens s'�tant bien d�roul�s), n'avoir pas constat� de comportement post-traumatique de l'enfant (dossier cantonal, audition du Dr H.________, du 3 juillet 2013). Les d�veloppements de la recourante ne d�montrent, d�s lors, pas en quoi la cour cantonale aurait m�sus� de son pouvoir d'appr�ciation en se r�f�rant aux conclusions de cette sp�cialiste.
Cet avis, �manant d'un m�decin comp�tent, que la recourante a elle-m�me consult� et dont l'objectivit� n'est remise en cause d'aucune mani�re dans le recours, permettait de retenir avec une forte vraisemblance, l'origine non traumatique des l�sions pr�sent�es par l'enfant et, par une appr�ciation anticip�e non critiquable (v. sur l'appr�ciation anticip�e des preuves: ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236), de renoncer � la mise en oeuvre de plus amples mesures d'instruction, telle une expertise m�dicale ou des examens plus invasifs, � l'instar de la biopsie � laquelle la recourante voudrait voir soumise sa fille. A cet �gard, il suffit de relever la vanit� d'une telle r�quisition (dans laquelle la recourante persiste en proc�dure f�d�rale; m�moire de recours, p. 6) s'agissant d'affirmer ou d'infirmer l'hypoth�se d'un trauma suppos� subi il y a plus de deux ans.
3.4.�La recourante reproche � la cour cantonale de s'�tre r�f�r�e au rapport du Dr G.________. Elle objecte que ce document, �tabli dans le contexte de la proc�dure civile, ne se rapporterait pas � l'objet du litige p�nal. La recourante en conclut que cette pi�ce devrait ainsi �tre � purement �cart�e du raisonnement �.
Cette argumentation m�conna�t que le principe de libre appr�ciation des preuves (cf. art. 10 al. 2 CPP) interdit tant d'attribuer d'entr�e de cause une force probante accrue � certains moyens de preuve que de leur d�nier d'embl�e toute force probante (cf. arr�t 1P.283/2006 du 4 ao�t 2006 consid. 2.3). Elle m�conna�t aussi que les proc�dures p�nale et civile trouvent toutes deux leur origine dans la probl�matique familiale qui oppose la recourante et son mari et que des faits susceptibles de constituer des atteintes � l'int�grit� sexuelle des enfants du couple sont pertinents pour l'issue tant de l'une que de l'autre proc�dure. Aussi, si le Dr G.________ a �t� mandat� par le juge civil, son analyse, destin�e � renseigner sur les capacit�s �ducatives des deux parents et faire des propositions concernant l'attribution de l'autorit� parentale, de la garde et de l'exercice des relations personnelles, se fonde sur une �tude globale de la situation familiale int�grant �galement les d�marches p�nales de la recourante et prenant en consid�ration les avis des divers acteurs (m�decins, assistants sociaux, service de protection de la jeunesse, etc.) qui ont �t� appel�s � �valuer la situation. Ce m�decin n'a, en particulier, pas ignor� les d�clarations des enfants B.________ et D.________ sugg�rant des attouchements, qui ont conduit, pour la premi�re, � l'examen par le Dr H.________ et, pour le second, � une intervention du Service de protection de la Jeunesse aupr�s de l'autorit� p�nale (dossier cantonal, pi�ce 43, p. 8 et 16).
Le but de cette expertise et la m�thode adopt�e permettent de consid�rer que cette �tude approfondie, m�me ordonn�e dans le cadre civil, n'est pas d�nu�e de force probante s'agissant d'�tablir les faits d�terminants pour la proc�dure p�nale. On ne saurait donc reprocher aux autorit�s cantonales d'avoir jug� que les conclusions de ce m�decin, relatives � l'attribution de la garde et � l'exercice du droit de visite fournissaient des renseignements pertinents quant � l'appr�ciation de la r�alit� des actes imput�s � son �poux par la recourante et aux raisons du comportement de cette derni�re. Les explications de ce sp�cialiste permettaient aussi, par une appr�ciation anticip�e non critiquable des �l�ments de preuves d�j� r�unis (v. supra consid. 3.3), de renoncer � de plus amples mesures d'instruction, notamment l'audition des enfants par une personne sp�cialis�e en relation avec leurs d�clarations respectives ainsi que l'audition du Dr E.________.
3.5.�Au vu de ce qui pr�c�de, et en l'�tat du dossier dont disposaient les autorit�s cantonales, on ne saurait reprocher � ces derni�res d'avoir m�sus� de leur pouvoir d'appr�ciation en jugeant les probabilit�s d'acquittement de A.________ largement sup�rieures � celles d'une condamnation. Le classement n'appara�t pas critiquable.
La recourante succombe. Elle supporte les frais de la proc�dure (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).

References: art. 306
 ATF 
 art. 306
 art. 318
in dubio
in dubio
 art. 2
 art. 319
 ATF 
 ATF 
 art. 10