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Timestamp: 2016-10-28 06:26:46+00:00

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5A_488/2013 � � Arr�t du 4 avril 2014
mesures provisoires (contribution � l'entretien),
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, du 24 mai 2013.
A.a.�M. A.X.________, n� en 1969, et Mme B.X.________, n�e en 1977, se sont mari�s � L.________ le 2 mai 2009 sous le r�gime de la s�paration de biens.
�Au d�but de leur mariage, les �poux vivaient en Belgique. Ils se sont s�par�s quelques mois avant la naissance de leur fille C.________, n�e le 8 d�cembre 2010 � D.________.
�Mme B.X.________ est domicili�e � D.________ depuis le 30 juin 2010. Son mari a gard� son domicile en Belgique.
A.b.�M. A.X.________, qui a �t� directeur associ�, puis vice-pr�sident d'une banque, est administrateur d�l�gu� et actionnaire � raison de 50% de la soci�t� G.________, soci�t� qu'il a cr��e en 2007. Son revenu a �t� arr�t� � 6'900 fr. par mois, revenu auquel il convient d'ajouter la somme mensuelle de 2'400 fr. (montant arrondi), issue de la location d'appartements dont il est propri�taire � Z.________. Sa charge fiscale est litigieuse.
�Mme B.X.________ est employ�e de la soci�t� H.________ depuis le 1
er�mai 2011. Son salaire net et les frais de cr�che de l'enfant sont litigieux.
�Mme B.X.________ est par ailleurs propri�taire d'actions H.________ d'une valeur de 33'453 USD au 1
er�avril 2013; elle dispose �galement d'options � 8'993 USD. Elle a all�gu� que ses actions servent � garantir diff�rents pr�ts, octroy�s par sa soeur et son beau-fr�re, all�gation critiqu�e par son mari.
A.c.�Par acte d�pos� au greffe du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve le 19 ao�t 2010, Mme B.X.________ a sollicit� le prononc� du divorce sur la base de l'art. 115 CC.
Sur requ�te de mesures provisionnelles de l'�pouse, le Tribunal de premi�re instance a notamment condamn� le mari par d�cision du 5 avril 2011 � verser une contribution � l'entretien de la famille de 5'000 fr. d�s le 10 mars 2011, ainsi qu'une provision�
ad litem. Statuant sur appel du mari, la Cour de justice a, par arr�t du 26 ao�t 2011, maintenu la contribution de 5'000 fr. durant les deux premiers mois (du 10 mars au 30 avril 2011) et l'a r�duite � 3'000 fr. � compter du 1
er�mai 2011, de sorte que le solde d'arri�r�s au 1
er�septembre 2011 s'�levait � 20'556 fr. (3'556 fr. + 5'000 fr. + [4 x 3'000 fr.]), et que 3'000 fr. �taient dus � compter de cette date, allocations familiales en sus.
Par arr�t du 17 avril 2012 (cause n� 5A_687/2011), le Tribunal f�d�ral a partiellement admis le recours interjet� par l'�poux, annul� l'arr�t de la Cour de justice et retourn� la cause � cette derni�re juridiction afin qu'elle d�termine le revenu mensuel de l'int�ress�, cas �ch�ant son revenu hypoth�tique, puis examine si son disponible lui permettait de verser les contributions d'entretien fix�es par la Cour de justice. La question de la provision�
ad litem�a �t� laiss�e ind�cise.
B.a.�Statuant sur renvoi du Tribunal f�d�ral le 14 septembre 2012, la Cour de justice a arr�t� le revenu effectif de M. A.X.________ � 9'300 fr. par mois (6'900 fr. [activit� lucrative] et 2'400 fr. [revenu immobilier]) et a maintenu la contribution d'entretien fix�e dans son premier arr�t et, tenant compte des versements d�j� effectu�s par le mari, l'a condamn� � verser � son �pouse la somme totale de 40'550 fr. pour la p�riode du 10 mars 2011 au 31 ao�t 2012, puis un montant de 3'000 fr. par mois � compter du 1er septembre 2012, allocations familiales en sus. La provision�
ad litem�a �t� maintenue dans son principe, comme dans son montant, fix� par le Tribunal de premi�re instance � 8'000 fr.
Sur recours du mari, le Tribunal de c�ans a rendu un second arr�t le 24 janvier 2013 (cause n� 5A_778/2012), admettant partiellement dit recours, annulant l'arr�t cantonal et renvoyant la cause � la Cour de justice sur deux points. Il convenait avant tout que la juridiction proc�de � l'estimation de la charge fiscale du recourant en fonction du revenu effectif qu'elle lui avait d�sormais imput�; s'agissant de la provision�
ad litem, l'autorit� cantonale devait ensuite examiner la question du nantissement des actions H.________ que l'�pouse conc�dait d�tenir tout en pr�tendant qu'elles garantissaient les diff�rents pr�ts octroy�s par sa soeur et son beau-fr�re.
B.b.�La Cour de justice a rendu un nouvel arr�t le 24 mai 2013, a maintenu la contribution d'entretien � 5'000 fr. pour les deux premiers mois de mars et avril 2011 et � 3'000 fr. du 1
er�mai 2011 au 28 f�vrier 2012, l'a r�duite � 2'600 fr. pour les mois de mars � mai 2012, la r�duite � 2'400 fr. pour les mois de juin 2012 � f�vrier 2013 et l'a fix�e � 2'000 fr. � partir du 1er mars 2013, les allocations familiales �tant dues en sus; elle a fix� l'arri�r� d�, compte tenu des versements d�j� effectu�s, � 43'595 fr. pour la p�riode du 10 mars 2011 au 20 novembre 2012 et du 22 mars au 31 mai 2013. La provision�
ad litem�a �t� maintenue � 8'000 fr.
B.c.�Entre-temps, Mme B.X.________ a retir� sa demande de divorce fond�e sur l'art. 115 CC pour en introduire une nouvelle, fond�e sur l'art. 114 CC, avec requ�te de mesures provisionnelles. Le Tribunal de premi�re instance ne s'est pas encore prononc� sur dite requ�te.
�Lors de l'audience de conciliation qui s'est tenue le 21 novembre 2012 dans le cadre de cette nouvelle proc�dure, les parties sont convenues d'une m�diation ainsi que du versement d'une contribution d'entretien en faveur de l'enfant de 950 fr. par mois, allocations familiales non comprises.
�Par courrier du 22 mars 2013, Mme B.X.________ a inform� le Tribunal de premi�re instance de l'�chec de la m�diation.
Par acte du 28 juin 2013, M. A.X.________ a d�pos� un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire contre l'arr�t rendu par la Cour de justice le 24 mai 2013. Le recourant conclut principalement � ce qu'il lui soit donn� acte de son engagement � verser une contribution � l'entretien de la famille de 1'000 fr. par mois entre le 10 mars 2011 et le 20 novembre 2012 et au d�boutement des conclusions form�es par son �pouse quant au versement d'une provision�
ad litem; subsidiairement, il demande le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale. Le recourant invoque l'appr�ciation arbitraire des faits et des preuves, la violation de l'autorit� de l'arr�t de renvoi ainsi que celles de la maxime inquisitoire et du droit � la preuve.
M. A.X.________ ayant d�pos� le 21 novembre 2013 une demande de r�vision cantonale de l'arr�t du 24 mai 2013, l'instruction du recours en mati�re civile a �t� suspendue jusqu'� droit connu. Par arr�t du 7 janvier 2014, la Chambre civile de la Cour de justice a d�clar� la demande de r�vision irrecevable.
Il a �t� renonc� � solliciter des observations de la partie intim�e.
Le recours a �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2), rendue dans une cause de nature civile (art. 72 al. 1 LTF) et p�cuniaire, dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, art. 74 al. 1 let. b LTF), par la partie qui a succomb� dans ses conclusions devant l'autorit� pr�c�dente. D�s lors que la d�cision querell�e a �t� prise par une autorit� de derni�re instance cantonale (art. 75 LTF) statuant sur renvoi du Tribunal f�d�ral, le pr�sent recours en mati�re civile est ouvert aux m�mes conditions que sous l'empire de l'ancien art. 66 OJ (arr�ts 4A_71/2007 du 19 octobre 2007 consid. 2.2; 9C_522/2007 du 17 juin 2008 consid. 3.1 et les r�f�rences).
Il sied d'embl�e de pr�ciser que, bien que la demande en divorce fond�e sur l'art. 115 CC ait �t� retir�e, les mesures provisionnelles ordonn�es perdurent tant que les parties demeurent s�par�es et que le juge des mesures protectrices, voire le juge saisi d'une requ�te de mesures provisionnelles dans le cadre d'une nouvelle demande de divorce, ne les aura pas modifi�es sur requ�te des parties, aux conditions de l'art. 179 al. 1 CC (ATF 137 III 614 consid. 3.2.2; arr�t 5A_778/2012 du 24 janvier 2013 consid. 3).
La d�cision de mesures provisionnelles attaqu�e a �t� rendue sur arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral, lequel avait d�j� �t� rendu contre une d�cision prise � la suite d'un premier renvoi du Tribunal f�d�ral.
3.1.�Le principe de l'autorit� de l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral - que pr�voyait express�ment l'art. 66 al. 1a OJ et qui valait �galement en cas d'annulation sur recours de droit public, pour violation des droits constitutionnels (ATF 122 I 250 consid. 2) - est un principe juridique qui demeure applicable sous la LTF (ATF 135 III 334 consid. 2 p. 335 et les arr�ts cit�s). En vertu de ce principe, l'autorit� cantonale � laquelle une affaire est renvoy�e, est tenue de fonder sa nouvelle d�cision sur les consid�rants de droit de l'arr�t du Tribunal f�d�ral; sa cognition est limit�e par les motifs de l'arr�t de renvoi, en ce sens qu'elle est li�e par ce qui a d�j� �t� tranch� d�finitivement par le Tribunal f�d�ral ainsi que par les constatations de fait qui n'ont pas �t� critiqu�es devant lui; des faits nouveaux ne peuvent �tre pris en consid�ration que sur les points qui ont fait l'objet du renvoi, lesquels ne peuvent �tre ni �tendus, ni fix�s sur une base juridique nouvelle (ATF 131 III 91 consid. 5.2 et les r�f�rences cit�es). Saisi d'un recours contre la nouvelle d�cision cantonale, le Tribunal f�d�ral est aussi li� par son arr�t de renvoi (ATF 125 III 421 consid. 2a); il ne saurait se fonder sur les motifs qu'il avait �cart�s ou qu'il n'avait pas eu � examiner, faute pour les parties de les avoir invoqu�s dans la pr�c�dente proc�dure de recours, alors qu'ils pouvaient - et devaient - le faire (arr�ts 5A_585/2013 du 27 novembre 2013 consid. 4 et les r�f�rences � l'ATF 111 II 94 consid. 2; 5A_139/2013 du 31 juillet 2013 consid. 3.1; 4A_278/2012 du 26 septembre 2012 consid. 1.2 non publi� aux ATF 138 III 669). La port�e de l'arr�t de renvoi d�pend donc du contenu de cet arr�t en relation avec les m�moires de recours et de r�ponse qui avaient �t� d�pos�s (arr�t 5A_585/2013 du 27 novembre 2013 consid. 4) : le proc�s civil doit parvenir un jour � sa fin et les parties - aussi bien le recourant que l'intim� - doivent soulever tous les griefs qu'ils souhaitent voir trait�s de fa�on que le Tribunal f�d�ral soit en mesure de rendre une d�cision finale qui cl�t le litige (arr�t 5F_1/2014 du 18 f�vrier 2014 consid. 2 et 3).
3.2.�Ainsi, � la suite du premier arr�t de renvoi du 17 avril 2012, l'�tat de fait �tait arr�t� � la date du 26 ao�t 2011 et ne pouvait plus �tre modifi�, sauf sur les points renvoy�s. Puis, � la suite du second arr�t de renvoi du 24 janvier 2013, seules les questions du montant de la charge fiscale du mari et de la provisio�
ad litem�demeuraient litigieuses. Des faits nouveaux ne pouvaient �tre pris en consid�ration par la cour cantonale que sur ces deux points.
Dans la mesure o� le recourant demande que soit r�admis un amortissement de sa dette hypoth�caire de 750 fr., dont l'exclusion n'avait pas �t� jug�e arbitraire par le premier arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral, son grief est irrecevable.
Si, comme le pr�tend le recourant, les constatations relatives au revenu de l'�pouse et aux frais de cr�che avaient �t� entach�es de vices, qui justifieraient une r�vision, seule la d�cision cantonale pouvait �tre entreprise en temps utile par la voie de la r�vision cantonale, d�s lors que le Tribunal f�d�ral n'a pas eu � conna�tre de ces points le 24 janvier 2013 parce qu'ils n'avaient pas �t� remis en cause par le recourant dans son pr�c�dent recours du 22 octobre 2012. Il n'y a donc pas lieu d'entrer en mati�re sur les critiques du recourant sur ces points.
Quant aux faits post�rieurs � l'arr�t du 14 septembre 2012, respectivement � l'arr�t du 26 ao�t 2011, ils ne sauraient fonder qu'une requ�te en modification de la d�cision de mesures provisionnelles, aux conditions de l'art. 179 CC.
4.1.�La d�cision attaqu�e ayant �t� rendue sur renvoi en mati�re de mesures provisionnelles, seule peut �tre invoqu�e la violation de droits constitutionnels (art. 98 LTF; ATF 133 III 393 consid. 5.1). Le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de ces droits que si un tel moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s). Si le recourant se plaint d'arbitraire, il ne peut se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� pr�c�dente, mais il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une application de la loi insoutenable (ATF 133 II 396 consid. 3.2).
De jurisprudence constante, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit censur�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4; 136 I 316 consid. 2.2.2 et les r�f�rences).
4.2.�En tant que le recourant soutient qu' "il aurait �galement fallu d�duire les montants de 46.47 et 8.90 fr." car il s'agit de taxes belges obligatoires, son grief, dans la mesure o� il est compr�hensible, est insuffisamment motiv� et, partant, irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
Dans un premier grief, le recourant se plaint d'appr�ciation arbitraire et de violation de l'arr�t de renvoi quant � la fixation de sa charge fiscale.
5.1.�Dans son arr�t de renvoi du 24 janvier 2013 (cause n� 5A_778/2012), le Tribunal f�d�ral s'est fond� sur la situation financi�re du mari �tablie par la cour cantonale: celle-ci avait estim� qu'en tant que cadre sup�rieur belge, le recourant r�alisait, charges sociales d�duites (de 17%), un revenu net estim� � 6'900 fr., � quoi s'ajoutait son revenu immobilier de 2'400 fr.; ses charges mensuelles avaient �t� arr�t�es � 2'864 fr., respectivement 3'415 fr. d�s la reprise du droit de visite sur sa fille en mars 2012 (montant de base OP adapt� au co�t de la vie belge [1'000 fr.]; int�r�ts sur le pr�t pour l'achat de son appartement [495 fr.]; charges de copropri�t� [79 fr. 20 de charges communes et 32 fr. 40 de r�serve pour travaux]; loyer pour une place de garage [84 fr.]; essence pour les d�placements personnels [120 fr.]; assurances maladie compl�mentaires [8 fr. 10 et 87 fr. 66]; assurance habitation [41 fr. 88]; eau, gaz et �lectricit� [240 fr.]; trajets Bruxelles-Gen�ve [552 fr. depuis la reprise du droit de visite en mars 2012]; imp�ts belges [46 fr. 47 et 8 fr. 90]; imp�ts suisses relatifs � son bien immobilier en Suisse [620 fr. 13]); par cons�quent, le disponible de l'int�ress� se chiffrait � 6'436 fr., respectivement � 5'885 fr. d�s le mois de mars 2012 (consid. 4). Le Tribunal f�d�ral a jug� qu'en retenant une charge fiscale de 54 fr. 90 (46 fr. 47 et 8 fr. 90), la cour cantonale avait commis l'arbitraire et lui a renvoy� la cause pour qu'elle proc�de � l'estimation de la charge fiscale en fonction du revenu de l'activit� lucrative retenu (de 6'900 fr., soit 82'800 fr. par an) et fixe � nouveau les contributions d'entretien de l'�pouse et de l'enfant (consid. 5.4).
5.2.�Or, la Cour de justice a pris en consid�ration la charge fiscale effective, pour l'ann�e 2011, de 957 euros par mois (1'169 fr. 40) correspondant � un revenu annuel de 33'531 euros 71 (27'441 fr. 65), de sorte que le disponible du mari est de 5'320 fr.; pour l'ann�e 2012, elle a retenu une charge de 1'560 euros (1'906 fr. 15) par mois pour un revenu de 60'000 euros si les contributions d'entretien sont de 1'300 fr. et de 1'337 euros (1'635 fr.) si celles-ci sont de 2'000 fr. par mois, de sorte que le disponible du mari est de 4'856 fr. en janvier et f�vrier et de 4'306 fr. le reste de l'ann�e; enfin, pour l'ann�e 2013, elle a fix� la charge � 2'100 euros par mois (2'566 fr.) pour un revenu de 67'773 euros (12 x 6'900 fr. = 82'800 fr.) si la contribution d'entretien est de 1'000 fr. par mois, respectivement de 1'701 euros (2'080 fr.) par mois si la contribution d'entretien est de 2'000 fr. par mois.
�C'est � juste titre que le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas s'�tre conform�e � l'arr�t de renvoi et d'avoir arbitrairement pris en compte une charge fiscale qui ne correspond pas au revenu effectif estim� qui a �t� retenu et sur la base duquel ont �t� calcul�es les contributions d'entretien qu'il doit verser. En effet, si on retient un revenu de 6'900 fr. par mois, seule la charge fiscale correspondant � ce montant peut �tre prise en compte.
Le recourant se plaint ensuite de la violation de la maxime inquisitoire et du droit � la preuve s'agissant de la d�termination du revenu de son �pouse.
Il soutient � cet �gard que son �pouse aurait d'abord menti sur le montant de son revenu (salaire de 7'347 fr. au lieu de celui de 6'470 fr. retenu, � quoi s'ajoutent une aide pour l'assurance-maladie et une autre pour les transports publics), ce qu'attestait son certificat de salaire, produit le 14 juin 2013 dans le cadre de la seconde proc�dure de divorce; en l'absence d'informations fiables et de documents basiques relatifs aux revenus de son �pouse, la cour cantonale aurait d� instruire d'office cette question avant de rendre sa d�cision. Il soutient qu'il en va de m�me pour les frais de cr�che, que son �pouse n'a jamais fourni de pi�ce valable quant au montant dont elle s'acquittait pour sa fille, que la cour devait donc instruire d'office la question pour la p�riode d'avant juin 2012, ceux-ci �tant de 882 fr et non de 1'100 fr.
Dans son arr�t de renvoi du 24 janvier 2013 (cause n� 5A_778/2012), le Tribunal f�d�ral a expos� en fait que l'�pouse a retrouv� un emploi aupr�s de son ancien employeur � compter du 1
er�mai 2011, pour un salaire net de 6'470 fr., respectivement de 6'525 fr. 30 depuis le 1
er�f�vrier 2012 et que ses charges mensuelles se chiffraient � 6'950 fr., respectivement � 6'850 fr. d�s le 1er janvier 2012 (montant de base OP pour elle et sa fille [1'750 fr.]; loyer [2'155 fr.]; frais de cr�che [1'100 fr.]; imp�ts [1'500 fr.]; assurance-maladie LAMal et LCA [441 fr. 30 pour elle et 134 fr. 50 pour sa fille]; frais de transport publics [70 fr.] et d�duction des allocations familiales [200 fr., puis 300 fr. d�s le 1er janvier 2012]).
Le Tribunal f�d�ral n'a impos� � la cour cantonale aucune nouvelle instruction ni sur le revenu de l'�pouse, ni sur les frais de cr�che, le recourant n'ayant soulev� aucun grief sur ces points. Dans la mesure o� la cour cantonale a retenu que l'�pouse percevait un salaire plus �lev�, � savoir 6'660 fr. � compter du 1
er�juin 2012, puis 6'740 d�s le 1
er�f�vrier 2013, et que les frais de cr�che �taient moins importants et s'�levaient � 882 fr. � compter du 1
er�juin 2012, elle s'est �cart�e de l'arr�t de renvoi. L'�pouse n'ayant pas recouru contre l'arr�t cantonal, la v�rification du calcul des contributions d'entretien sera effectu�e sur la base de ces chiffres, qui ne l�sent pas le recourant. Quant � son grief selon lequel le salaire de son �pouse aurait �t� �tabli sur la base de d�clarations mensong�res, son sort a �t� scell� ci-dessus (cf.�
supra�consid. 3.2).
En tant que le recourant soul�ve un grief en relation avec la maxime inquisitoire et le droit � la preuve sur ces deux points qu'il n'avait pas soulev�s dans son pr�c�dent recours au Tribunal f�d�ral, il s'agit d'un grief nouveau, qui ne peut pas �tre pris en consid�ration en raison de l'autorit� de l'arr�t de renvoi (cf.�
supra�consid. 3.1).
Le grief portant sur la charge fiscale ayant �t� admis (cf.�
supra�consid. 5) et la charge fiscale de 2'080 fr. devant �tre prise en compte en cas de versement d'une contribution d'entretien de 2'000 fr. par mois, charge que le recourant consid�re comme ayant �t� correctement �tablie par la cour cantonale, il y a encore lieu de v�rifier si le r�sultat auquel est parvenu la cour cantonale est arbitraire. Pour ce faire, il s'impose de refaire les calculs, en fonction des diff�rentes p�riodes pour tenir compte des changements intervenus tant dans les charges du mari que dans le revenu et les charges de l'�pouse, conform�ment � la m�thode du minimum vital �largi, avec r�partition de l'exc�dent, applicable lorsque le revenu est enti�rement absorb� par l'entretien (ATF 137 III 102 consid. 4.2.1.1. et arr�t 5A_291/2013 et 5A_320/2013 du 27 janvier 2014 consid. 6.3), et d'en comparer les r�sultats avec les contributions fix�es par la cour cantonale.
7.1.�Pour la p�riode du 10 mars 2011 au 30 avril 2011:
Le disponible du mari s'�l�ve � 4'411 fr. 40 (9'300 fr. [6'900 fr. de revenus de l'activit� lucrative + 2'400 fr. de revenus immobiliers] - 2'808 fr. 60 de charges - 2'080 fr. de charges fiscales), alors que l'�pouse supporte un d�ficit de 6'950 fr. L'�poux doit donc consacrer l'entier de son disponible de 4'400 fr. � l'entretien de sa famille. Par rapport aux 3'556 fr. et 5'000 fr. fix�s par la cour cantonale, il y aurait lieu d'arr�ter des montants de 3'122 fr. et 4'400 fr. Il en r�sulte donc une diff�rence de 1'034 fr. en d�faveur du mari.
7.2.�Pour la p�riode de mai 2011 � f�vrier 2012:
7.2.1.�Pour la p�riode de mai 2011 � d�cembre 2011:
Le disponible de l'�poux est, comme pour la p�riode pr�c�dente, de 4'411 fr. 40 alors que le d�ficit de l'�pouse, qui gagne 6'470 fr., est de 480 fr. Il y aurait lieu de r�partir le disponible total de 3'930 fr. � raison de 2/3 pour l'�pouse et l'enfant et donc de fixer une contribution � l'entretien de la famille de 3'100 fr. La cour n'a pourtant fix� qu'une contribution de 3'000 fr., d'o� un montant en d�faveur de l'�pouse de 800 fr.
7.2.2.�Pour la p�riode de janvier et f�vrier 2012:
Le disponible de l'�poux est toujours de 4'411 fr. 40 alors que le d�ficit de l'�pouse durant ces deux mois est de 380 fr. [6470 fr. - 6850 fr.] et de 325 fr. [6525 fr. - 6850 fr.], soit de 360 fr. en moyenne. Il se justifierait donc de r�partir le disponible total de 4'051 fr. � raison de 2/3 pour l'�pouse et l'enfant et donc de fixer une contribution d'entretien de 3'000 fr. (arrondie), correspondant � ce qui avait �t� arr�t� par l'autorit� cantonale.
D�s le 1er mars 2012:
Le disponible du mari est de 3'859 fr. 40 (9'300 fr. - 3'360 fr. 60 [2'808 fr. 60 + 552 fr.] de charges - 2'080 fr. de charges fiscales] et le d�ficit de l'�pouse de 325 fr. Il se justifierait donc de r�partir le disponible total de 3'534 fr. � raison de 2/3 pour l'�pouse et l'enfant et donc de fixer une contribution de 2'600 fr. (arrondie). La cour cantonale a bien fix� une contribution de 2'600 fr. pour la p�riode du 1
er�mars au 30 mai 2012, mais de seulement 2'400 fr. pour la p�riode du 1
er�juin au 28 f�vrier 2013 et de 2'000 fr. d�s le 1
er�mars 2013, de sorte qu'� la date de l'arr�t cantonal du 24 mai 2013, il en r�sulterait d�j� un montant de 3'600 fr. en d�faveur de l'�pouse.
7.4.�Il d�coule de cette comparaison que, en ce qui le concerne, la d�cision cantonale ne saurait �tre tax�e d'arbitraire dans son r�sultat.
Le recourant conteste ensuite devoir verser une provision�
ad litem�� son �pouse, reprochant � la cour cantonale d'avoir � cet �gard viol� le principe de l'autorit� de l'arr�t de renvoi et appr�ci� arbitrairement les faits.
8.1.�Dans son premier arr�t de renvoi, le Tribunal f�d�ral avait constat� que la cour cantonale avait omis de tenir compte de la fortune de l'�pouse, soit de ses 426 actions H.________ (cf. arr�t 5A_687/2011 du 17 avril 2012 consid. 5.2.3.2�
in fine�), mais avait laiss� ind�cise la question de la provisio ad litem (cf. arr�t 5A_687/2011 pr�cit� consid. 8).
Dans son arr�t du 14 septembre 2012, la Cour de justice a constat� que l'�pouse a d� solliciter � plusieurs reprises des pr�ts aupr�s de sa famille pour couvrir ses besoins (26'500 fr. de sa soeur et de son beau-fr�re; 4'000 fr. de son p�re et que ces actions constitueraient une garantie de ces pr�ts; elle a toutefois estim�, que ces actions soient nanties ou non, que le mari disposait d'une fortune bien sup�rieure et que cela justifiait l'octroi d'une provisio ad litem.
Dans son second arr�t de renvoi, le Tribunal f�d�ral a d'abord relev� en droit que l'octroi de la provision�
ad litem�d�pend des ressources financi�res de l'�poux qui la r�clame. En tant que l'intim�e pr�tendait que les titres H.________ qu'elle d�tenait garantissaient les pr�ts conc�d�s par ses proches, le Tribunal de c�ans a renvoy� la cause � la cour cantonale et l'a invit�e � examiner ce point.
�Statuant � nouveau, la cour cantonale a constat� que la valeur des titres en question pouvait �tre estim�e � 41'700 fr. Elle a estim� que celle-ci �tait grev�e d'une dette de 33'000 fr., correspondant aux emprunts effectu�s aupr�s de proches, de sorte que la fortune de l'int�ress�e ne s'�levait qu'� 8'700 fr. environ (41'700 fr. [montant des titres] - 33'000 fr. [montants des pr�ts]). Par une double motivation, elle a exclu que celle-ci doive pr�lever ses frais de proc�s sur ce montant: tout d'abord, elle a jug� qu'il �tait douteux que ce montant lui perm�t de faire face aux frais de la proc�dure, �maill�e de nombreux recours; puis elle a estim� que l'on ne pouvait exiger d'elle qu'elle consomme totalement cette faible fortune pour ses frais de proc�s et ne soit plus en mesure d'assumer des d�penses impr�vues et n�cessaires telles que des frais m�dicaux ou dentaires non couverts par les assurances.
Retenant ensuite que le mari avait une fortune d'une importance certaine, il a estim� que l'octroi d'une provisio�
litem�de 8'000 fr. apparaissait appropri�.
8.2.�L'autorit� cantonale n'a pas viol� le principe de l'autorit� de l'arr�t de renvoi. Conform�ment � cet arr�t, elle devait examiner uniquement si les actions garantissaient ou non les pr�ts, de fa�on � d�terminer si l'�pouse disposaient librement de leur valeur.
8.3.�Le Tribunal f�d�ral est lui-m�me li� par la port�e de son arr�t de renvoi. Dans son pr�c�dent recours du 22 octobre 2012, le recourant soutenait uniquement que l'art. 163 CC ne permettait pas de faire une comparaison entre les fortunes des parties et de consid�rer que la sienne �tait sup�rieure, de sorte que la cour cantonale aurait d� constater que les actions de son �pouse constituait une fortune ais�ment r�alisable, suffisante pour lui refuser l'octroi d'une provisio�
ad litem. Il soutient d�sormais dans son nouveau recours que son �pouse a contract� ses emprunts "notamment pour participer � la tr�s lourde proc�dure en divorce"; selon lui, il est totalement arbitraire de retenir que seuls 8'700 fr. restaient � la disposition de celle-ci, car son �pouse "a d�j� pu utiliser une grande partie des 20'500 fr. conc�d�s pour payer les co�ts de la proc�dure", que 6'000 fr. ont �t� utilis�s comme caution (et pourraient �tre remplac�s par une autre forme de caution) et, qu'avec un autre montant qu'il admet de 6'500 fr., ce n'est que 27'000 fr. qu'elle aurait d�pens�s sur sa fortune de 41'700 fr. et qu'il lui resterait donc 14'700 fr.; son �pouse aurait donc suffisamment de moyens pour faire face � la proc�dure qu'elle a abusivement choisi d'introduire.
Dans la mesure o� le recourant veut faire compl�ter l'�tat de fait en invoquant des faits et chiffres nouveaux, qu'il aurait pu et d� faire valoir, � l'appui d'une motivation subsidiaire dans son pr�c�dent recours au Tribunal f�d�ral, pour soutenir d�sormais que les pr�ts �taient principalement destin�s � payer les frais de proc�s, respectivement que le montant restant serait suffisant � cette fin, son grief est irrecevable.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet� aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). La partie adverse n'ayant pas �t� invit�e � se d�terminer sur le fond, il n'y a pas lieu de lui allouer des d�pens � ce titre (art. 68 al. 1 LTF).
Les frais de la proc�dure, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � la charge du recourant.

References: ATF 
 art. 74
 art. 66
 ATF 
 ATF 
in fine