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Timestamp: 2017-06-26 10:42:59+00:00

Document:
SUBSTANCES VENENEUSES DESTINEES A LA MEDECINE HUMAINE ET VETERINAIRE (TEXTES NON CODIFIES) | Legifrance
SUBSTANCES VENENEUSES DESTINEES A LA MEDECINE HUMAINE ET VETERINAIRE (TEXTES NON CODIFIES)
NOR AFSP1637340A
JO du 18/12/2016 texte : 0294;39
(Ajout dans la liste de l'art. 2 des variétés de Cannabis sativa L. du « Fibror 79 »)
NOR AFSP1633791A
JO du 26/11/2016 texte : 0275;33
(Art. 1er : Classement sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :
art. 2 : Classement sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutique contenant de la poudre de pancréas RADIOGARDASE 500 mg, gélule
art. 3 : Classement sur la liste I des substances vénéneuses les spécialités pharmaceutiques de la poudre de pancréas :
ENZEPI 5 000 unités, gélule gastro-résistante
ENZEPI 10 000 unités, gélule gastro-résistante
ENZEPI 25 000 unités, gélule gastro-résistante
ENZEPI 40 000 unités, gélule gastro-résistante
EUROBIOL 12 500 U, gélule gastro- résistante
art. 4 : Classement sur la liste I des substances vénéneuses les spécialités pharmaceutiques contenant de la pancréatine :
CREON 5 000 U, granulés gastro-résistants)
NOR AFSP1632030A
JO du 15/11/2016 texte : 0265;40
(Modification du tableau IV)
NOR AFSP1632031A
JO du 09/11/2016 texte : 0261;21
(Modification des annexes I, III et IV)
Arrêté du 21 octobre 2016 portant classement sur les listes des substances vénéneuses
NOR AFSP1630596A
JO du 26/10/2016 texte : 0250;14
(Art. 1er : Classement sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes : - avibactam ;- elbasvir ;- grazoprévir ;- opicapone ;- pyriméthamine ;- reslizumab ;- velpatasvir.
art. 2 : Radiation de la liste II des substances vénéneuses et classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes :- méthoxyflurane ;- noréthandrolone ;- trimétazidine.)
Arrêté du 8 septembre 2016 portant classement sur les listes des substances vénéneuses
NOR AFSP1625292A
JO du 16/09/2016 texte : 0216;7
art. 2 : Radiation de la liste II des substances vénéneuses le produit suivant sous toutes ses formes : métyrapone
art. 3 : Classement sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes administrés par voie injectable : phloroglucinol et triméthylphloroglucinol
art. 4 : Classement sur la liste I des substances vénéneuses la spécialité pharmaceutiques suivantes : EPISALVAN, gel)
NOR AFSP1609980A
JO du 22/04/2016 texte : 0095;26
(Ajout de produits à la liste I des substances vénéneuses :
talimogène laherparepvec
ténofovir alafénamide)
NOR AFSP1605857A
JO du 05/03/2016 texte : 0055;9
(Art. 1er : Ajout des produits suivants à la liste I : alirocumab, asfotase alfa, ceftolozane, complexe de coordination de citrate ferrique, dinutuximab, germanium (68Ge), isavuconazole, lévosimendan et sonidégib
art. 2 : Radiation du produit " guanfacine " de la liste II)
NOR AFSP1604649A
JO du 23/02/2016 texte : 0045;13
(Art. 1er, 2, 3, 4, 6 et 7 : Ajout de produits à la liste I des substances vénéneuses : adénosine, aprotinine, éthanol, bétaïne, sulfate de sodium anhydre, sulfate de magnésium heptahydraté, sulfate de potassium et lévocarnitine art. 5 : Ajout de produits à la liste II des substances vénéneuses : acide acétylsalicylique, caféine et paracétamol)
NOR AFSP1602221A
JO du 29/01/2016 texte : 0024;24
(Ajout d'un produit à la liste I des substances vénéneuses : dimétridazole)
NOR AFSP1527199A
JO du 13/11/2015 texte : 0263;43 page 21165
(Art. 1er : Ajout de produits à la liste I des substances vénéneuses :
lutétium (177 lu)
art. 2 : Ajout d'un produit à la liste II des substances vénéneuses : dexlansoprazole)
NOR AFSP1527198A
JO du 13/11/2015 texte : 0263;42 pages 21164/21165
crisantaspase (asparaginase d'Erwinia chrysanthemi : L-asparaginase d'Erwinia)
tédizolid
vorapaxar)
NOR AFSP1527195A
JO du 13/11/2015 texte : 0263;41 page 21164
nivolumab [177Lu] -DOTA0-Tyr3-octréotate
ozogamicine
tizanidine)
NOR AFSP1526800A
JO du 08/11/2015 texte : 0260;6 page 20880
(Art. 1er : Ajout à la liste des substances classées comme stupéfiants à l'annexe I : « AH-7921 » ou « 3,4-dichloro-N-[[1-(diméthylamino) cyclohéxyl] méthyl] benzamide »
art. 2 : Ajout à la liste des substances classées comme stupéfiants à l'annexe II :
« 25B-NBOMe ou 2C-B-NBOMe ou 2-(4-bromo-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-méthoxybenzyl)éthanamine ou 4-Bromo-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl)phénéthylamine »
« 25C-NBOMe ou 2C-C-NBOMe ou 2-(4-chloro-2,5-diméthoxyphényl)-N-(2-methoxybenzyl)éthanamine ou 4-Chloro-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl)phénéthylamine »
« 25I-NBOMe ou 2C-I-NBOMe ou 4-iodo-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl)phénéthylamine »
art. 3 : Ajout à la liste des substances classées comme stupéfiants à l'annexe IV : « Toute molécule (à l'exception du 25B-NBOMe, du 25C-NBOMe et du 25I-NBOMe) dérivée des phénéthylamines et des alpha-méthylphénéthylamines
art. 4 : Suppression de la liste des substances classées comme stupéfiants de la liste IV : « 25I-NBOMe » ou « 4-iodo-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl) phénéthylamine » et « AH-7921 » ou « 3,4-dichloro-N-[[1-(diméthylamino) cyclohéxyl] méthyl] benzamide »)
NOR AFSP1526524A
JO du 24/11/2015 texte : 0272;11 pages 21796/21797
Arrêté du 13 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 portant exonération à la réglementation des substances vénéneuses destinées à la médecine humaine
NOR AFSP1524271A
JO du 16/10/2015 texte : 0240;18 pages 19308/19309
(Classement sur la liste I de la Naloxone, par voie nasale)
Décision du 8 septembre 2015 portant suspension des opérations de production, de fabrication, de transport, d'importation, d'exportation, de détention, d'offre, de cession, d'acquisition et d'emploi portant sur les micro-organismes et toxines inscrits sur la liste fixée en application de l'article L. 5139-1 du code de la santé publique et sur les produits en contenant au sein de l'animalerie du bâtiment François Jacob de l'Institut Pasteur, situé à Paris 15e arrondissement
NOR AFSM1521813S
JO du 06/10/2015 texte : 0231;9 page 18107
Arrêté du 2 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 30 avril 2012 fixant la liste des micro-organismes et toxines prévue à l'article L. 5139-1 du code de la santé publique
NOR AFSP1523441A
JO du 04/10/2015 texte : 0230;11 page 18012
(Dispositions relatives au coronavirus - Modification des annexes I et II)
NOR AFSP1522761A
JO du 29/09/2015 texte : 0225;19 page 17356
(Ajout à l'annexe IV la substances classées : « 25I-NBOMe » ou « 4-iodo-2,5-diméthoxy-N-(2-méthoxybenzyl) phénéthylamine » et le « AH-7921 » ou « 3,4-dichloro-N-[[1-(diméthylamino) cyclohéxyl] méthyl] benzamide »)
NOR AFSP1521295A
JO du 15/09/2015 texte : 0213;8 page 16153
(Classement sur la liste I de la Mélatonine, par voie orale) 1

References: art. 2

art. 3

art. 4

art. 2

art. 2

art. 3

art. 4

art. 2
 art. 5

art. 2

art. 2

art. 3

art. 4