Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F06-04-2010-4A_245-2009
Timestamp: 2016-10-28 17:47:56+00:00

Document:
4A_245/2009 (06.04.2010)
Mme et MM. les Juges Corboz, Juge pr�sidant, Rottenberg Liatowitsch et Kolly.
Commune Z.________, repr�sent�e par sa Municipalit�, repr�sent�e par Me Pierre-Andr� Marmier,
recours contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 27 f�vrier 2009 et l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 21 octobre 2009.
Depuis 1987, X.________ a travaill� en qualit� de boursi�re communale non permanente � la Municipalit� de la Commune Z.________ (ci-apr�s: la Commune), en vertu d'un contrat de travail conclu les 11/19 mai 1987. Son taux d'activit� a �t� fix� � 60% jusqu'au printemps 2000. Au moment de son engagement, X.________ n'avait pas l'obligation de tenir un horaire particulier, sous r�serve de quelques heures de r�ception.
Jusqu'au milieu des ann�es 1990, le travail fourni par X.________ a donn� satisfaction et les comptes communaux �taient bien tenus.
Parall�lement � son activit� de boursi�re, X.________ a travaill� au service de la banque A.________, jusqu'� la fusion de cette banque avec la banque B.________ (ci-apr�s : B.________). A une �poque, son taux d'activit� � B.________ �tait de 80 ou 90%. A compter du 1er septembre 1997, il a �t� ramen� � 50%.
En 1994, la Commune s'est dot�e d'un statut particulier pour le personnel communal, qui a �t� remis � X.________ le 16 d�cembre 1994. Selon l'art. 6 de ce statut, la Municipalit� pouvait en tout temps licencier l'employ�e pour de justes motifs, en l'avisant trois mois � l'avance au moins si la nature des motifs ou de la fonction n'exigeait pas un d�part imm�diat. Constituaient des justes motifs notamment l'incapacit� ou l'insuffisance, ainsi que l'emp�chement durable d'exercer ses fonctions.
A partir de l'exercice 1995, le Pr�fet du district de ... a form� diverses r�serves et remarques au sujet des comptes tenus par X.________. Des proc�s-verbaux des s�ances des ann�es 1996 � 2001, il ressort que la Municipalit� a d� tr�s fr�quemment discuter de X.________.
Lors de sa s�ance du 26 janvier 1998, la Municipalit� a eu un entretien avec X.________ et lui a indiqu� qu'elle devait effectuer ses heures de travail, soit 4,5 heures par jour repr�sentant un 60%, au bureau communal. Instruction lui a �galement �t� donn�e de marquer ses heures. D�s ce moment, X.________ est devenue plus stress�e et press�e. Des probl�mes sont survenus avec ses heures de pr�sence au bureau communal, qui ne correspondaient pas � son taux d'activit�.
Le 10 f�vrier 1998, la Municipalit� a �crit � X.________ en lui demandant de fournir un effort pour am�liorer l'ambiance, le climat et la collaboration au sein du bureau communal. Par courrier du 7 avril 1998, X.________ a �t� inform�e du fait que, lors de la s�ance du 23 f�vrier 1998, il avait �t� d�cid� de ne pas lui accorder d'augmentation de salaire. La m�me d�cision a �t� prise � l'�gard de la secr�taire communale. La Municipalit� priait X.________ d'am�liorer la qualit� de son travail et de d�velopper un climat positif, en pr�cisant qu'il ne s'agissait pas de reproches, mais de moyens en vue d'am�liorer la situation. Un d�lai de trois mois lui �tait imparti pour qu'elle tienne compte de ces remarques, �tant pr�cis� qu'� son �ch�ance, la Municipalit� se prononcerait sur l'ensemble et, le cas �ch�ant, sur la cessation du contrat de travail.
Un nouveau contrat "de droit priv�" a �t� pr�sent� � X.________ � compter du 1er janvier 1999. L'employ�e n'a pas accept� de le signer. Ce contrat pr�voyait un salaire annuel de 41'730 fr. brut, y compris le 13�me salaire et les vacances.
Le 13 mars 2000, le contrat de travail � temps partiel qui liait X.________ � B.________ a �t� r�sili� pour le 30 septembre 2000 (d�lai prolong� au 30 avril 2001), au motif que les prestations de l'employ�e n'�tait pas celles qui �taient attendues. D�s son licenciement, l'employ�e a �t� lib�r�e de son obligation de travailler, afin qu'elle puisse se consacrer � la recherche d'un nouvel emploi.
Au d�but de l'ann�e 2000, la Municipalit� a constat� que X.________, cens�e travailler 22,5 heures/semaines, a exerc� son activit�, les semaines o� un contr�le a �t� effectu�, seulement entre 6 et 12 heures/semaines. Elle est arriv�e � la conclusion que le taux d'activit� de la boursi�re communale �tait trop �lev�, sans qu'il y ait eu une diminution de sa charge de travail au fil des ann�es (son cahier des charges ayant au contraire augment� avec le temps), except� s'agissant des �coles.
Lors de sa s�ance du 22 mars 2000, la Municipalit� a convenu d'un projet de contrat pr�voyant une r�duction du temps de travail de X.________ � 40%, avec un salaire forfaitaire annuel de 30'000 fr. brut, y compris le 13�me salaire et les vacances. Elle a d�cid� de convoquer X.________ pour le lundi 27 mars 2000, de lui donner un d�lai au mercredi 29 mars 2000 pour lui retourner le contrat et, si l'employ�e ne devait pas entrer en mati�re, de r�silier son contrat.
Le 27 mars 2000, le Syndic a inform� X.________ des d�cisions prises par la Municipalit� � son �gard et lui a remis un projet de "contrat de droit priv� pour boursi�re non permanente", accompagn� d'un cahier des charges plus important que le pr�c�dent, pour un taux d'activit� de 40% et un salaire annuel brut de 30'000 fr. Ce projet indiquait, comme d�but de l'engagement, le 1er juillet 1987 et pr�voyait qu'il rempla�ait le contrat sign� le 11 mai 1987. X.________ s'est vu impartir un d�lai au 3 avril 2000 pour signer ou refuser ce nouveau contrat de travail.
A la demande de X.________, la Municipalit� a prolong� ce d�lai au 10 avril 2000, en pr�cisant qu'� d�faut de r�ponse dans ce d�lai, elle "consid�rera avec regret que Mme X.________ renonce � poursuivre son activit� aux nouvelles conditions pr�sent�es et se verra dans l'obligation de d�noncer le contrat actuellement en vigueur". Apr�s avoir formul� une contre-proposition sur laquelle la Municipalit� n'est pas entr�e en mati�re, X.________ a refus� de souscrire au projet de contrat de travail qui lui avait �t� soumis.
X.________ est tomb�e malade d�s le 19 avril 2000 et a �t� totalement incapable de travailler jusqu'au 31 mars 2001, sauf durant la p�riode du 9 septembre au 12 octobre 2000, o� sa capacit� de travail a �t� de 50%.
Le 9 septembre 2000, X.________ s'est rendue � son poste de travail, mais elle est repartie, apr�s avoir �t� inform�e que ses services �taient inutiles, �tant donn� que les travaux relatifs � l'installation d'un nouveau programme informatique et la remise � jour du plan comptable n'�taient pas termin�s. Par lettre du 13 septembre 2000, le Syndic et la Vice-Syndic ont confirm� � X.________ qu'elle �tait mise en cong� jusqu'� nouvel avis en raison de travaux informatiques.
Le 23 novembre 2000, la Municipalit� a convoqu� X.________ pour un entretien au cours duquel elle lui a signifi� sa volont� de la licencier. Les motifs invoqu�s portaient d'une part sur la longue incapacit� de travail de l'employ�e et sur des justes motifs. Il lui a notamment �t� reproch� de ne pas respecter les heures de travail au bureau communal, celles-ci �tant inf�rieures � 4,5 heures par jour, et des erreurs dans le bouclement des comptes.
Ces griefs ont �t� repris dans une lettre du 20 d�cembre 2000, dans laquelle la Municipalit� confirmait � X.________ qu'elle la licenciait pour justes motifs, la d�cision �tant effective le 31 mars 2001, en application des statuts du personnel communal. L'employ�e �tait �galement inform�e qu'� supposer qu'elle recouvre une capacit� de travail, compl�te ou partielle, elle �tait dispens�e de se pr�senter au travail.
B.a X.________ a contest� son licenciement en recourant au Tribunal administratif vaudois contre la d�cision de la Municipalit� du 20 d�cembre 2000. Par arr�t du 3 avril 2001, cette autorit� a d�clin� sa comp�tence, consid�rant que X.________ �tait au b�n�fice d'un contrat de travail relevant du droit priv�. Il a invit� l'employ�e licenci�e � ouvrir action devant l'autorit� civile comp�tente.
Le 19 juin 2001, la Caisse C.________ a reconnu que X.________ �tait d�finitivement invalide � 100 % d�s le 1er avril 2001 et lui a allou� une rente. Son invalidit� a �galement �t� reconnue, le 5 d�cembre 2002, par l'Office cantonal de l'assurance-invalidit�, qui lui a octroy� une rente enti�re d�s le 1er avril 2001.
Par lettre du 31 ao�t 2001, X.________ a r�clam� � la Commune un montant global de 200'000 fr. Elle a fait valoir que son invalidit� et son incapacit� totale de travailler provenaient du mobbing et du licenciement dont elle avait �t� victime de la part de la Municipalit�, ce qui entra�nait une perte de gain �valu�e � 170'000 fr. Elle a �galement requis une indemnit� de six mois de salaire repr�sentant 21'500 fr. pour licenciement abusif.
La Municipalit� a contest� l'accusation de mobbing.
B.b Par demande du 26 septembre 2001, X.________ a assign� la Commune aupr�s des autorit�s judiciaires civiles vaudoises, en concluant � ce que celle-ci soit reconnue sa d�bitrice d'un montant de 200'000 fr. plus int�r�ts � 5% d�s le 1er octobre 2001.
En cours de proc�s, une experte judiciaire en la personne de la doctoresse F.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne, a �t� d�sign�e. Dans son rapport du 25 juin 2003, l'experte a conclu que l'invalidit� de X.________ �tait due � l'apparition d'un �tat d�pressif s�v�re, cons�quence d'un processus de harc�lement psychologique subi de la part de ses deux employeurs. Un rapport d'expertise compl�mentaire a �t� d�pos� le 15 d�cembre 2003, dans lequel l'experte a confirm� que c'�tait bien la d�t�rioration des relations de travail et le harc�lement psychologique qui seraient la cause de la d�pression grave de X.________. Elle a �galement indiqu� qu'elle s'�tait prononc�e, conform�ment � sa mission, uniquement sur des actes de harc�lement dans le cadre du travail de X.________ aupr�s de la Municipalit�, mais qu'elle ne voyait pas de raison de douter des conclusions de ses confr�res, qui avaient conclu � du mobbing de la part de B.________.
Par jugement du 9 d�cembre 2004, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'int�gralit� des conclusions form�es par X.________. Se pronon�ant au sujet de la r�siliation, les juges ont consid�r� que la demanderesse n'avait pas d�montr� que son licenciement serait abusif et qu'au surplus, l'incapacit� de travail prolong�e constituait un motif de licenciement au sens de l'art. 6 du statut, de sorte que la d�cision de licencier X.________ pour cette raison �tait justifi�e. En ce qui concerne la demande de dommages-int�r�ts reposant sur des actes de mobbing, la cour cantonale a relev� que les comportements r�p�titifs imputables � la Commune qui ressortaient de l'expertise pourraient, s'ils �taient �tablis, �tre constitutifs de mobbing, mais qu'ils n'avaient pas � �tre pris en compte, car ils r�sultaient des seules d�clarations de X.________, qui n'avaient jamais �t� all�gu�es ni prouv�es. Au demeurant, m�me si l'existence d'actes constitutifs de harc�lement psychologique devait �tre admise, la cour a estim� que X.________ n'aurait pas suffisamment �tabli le lien de causalit� avec son invalidit�, d�s lors qu'il �tait impossible de d�terminer si la Commune �tait seule responsable de l'invalidit� de son ancienne employ�e ou si elle devait partager cette responsabilit� avec B.________ et, le cas �ch�ant, dans quelle proportion.
X.________ a d�pos� un recours en nullit� aupr�s de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois � l'encontre du jugement du 9 d�cembre 2004. Par arr�t du 4 novembre 2005, la Chambre des recours a maintenu le jugement attaqu�.
B.c Parall�lement au recours en nullit� d�pos� sur le plan cantonal, X.________ a interjet� un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre le jugement du 9 d�cembre 2004. Elle a �galement form� un recours de droit public � l'encontre de l'arr�t de la Chambre des recours du 4 novembre 2005.
Par arr�t du 21 f�vrier 2006, le Tribunal f�d�ral a admis le recours de droit public et annul� l'arr�t attaqu�. Il a jug� que la Chambre des recours avait appliqu� arbitrairement le droit cantonal et que si les juges pr�c�dents �prouvaient des doutes au sujet des conclusions de l'expertise, il leur appartenait d'ordonner des preuves compl�mentaires pour dissiper leurs h�sitations (proc�dure 4P.329/2005).
Le m�me jour, statuant sur le recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral a annul� le jugement de la Cour civile et lui a renvoy� la cause. Il a jug� qu'il n'�tait pas exclu que le cong� donn� en raison de l'incapacit� de travail de X.________ constitue un licenciement abusif au sens de l'art. 336 al. 1 let. d CO, si les juges arrivaient � la conclusion, apr�s investigations compl�mentaires, que l'ancienne boursi�re avait �t� victime de mobbing � l'origine de l'atteinte � sa sant� durant son activit� aupr�s de la Commune. Le Tribunal f�d�ral a �galement consid�r� que la situation �voqu�e par la Cour civile ne relevait pas de la causalit�, mais du concours de responsabilit�, puisqu'elle envisagent l'hypoth�se dans laquelle le pr�judice subi serait caus� par plusieurs personnes. Il a jug� que, si le mobbing �tait �tabli, la Commune ne pouvait alors, dans les rapports externes, opposer le fait qu'un tiers r�pond �galement du m�me dommage (proc�dure 4C.201/2005).
B.d Apr�s r�forme, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a entrepris une instruction compl�mentaire; elle a entendu six t�moins, requis une expertise comptable pour d�terminer le pr�judice de l'employ�e et mandat� un expert en la personne du docteur H.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie. Dans son rapport du 23 juillet 2008, l'expert partage l'affirmation de la premi�re experte, selon laquelle la personnalit� de la recourante ne pr�sentait pas d'�tat pathologique invalidant avant la d�t�rioration des rapports de travail. Revenant sur l'expertise effectu�e par la dresse F.________, il a par contre affirm� qu'"un compl�ment d'enqu�te et des preuves compl�mentaires - demand�es par le Tribunal f�d�ral et n�cessaires, � [son] avis - prouveront si oui ou non le harc�lement psychologique a �t� r�el ou pas".
Par jugement du 27 f�vrier 2009, la Cour civile a rejet� les conclusions form�es par la recourante. Constatant qu'il r�sultait des propos de l'expert H.________ que l'expertise F.________ et les opinions des m�decins traitants ayant examin� la recourante ne suffisaient pas � faire la preuve de l'existence d'actes de harc�lement, l'autorit� cantonale a appr�ci� les faits relev�s dans l'expertise F.________ � la lumi�re des preuves apport�es dans le cadre de l'instruction compl�mentaire. La Cour civile a alors �tabli que la recourante n'avait pas �t� insensiblement mise � l'�cart et que les quelques actes retenus, qui pourraient �tre consid�r�s comme visant � isoler la recourante, ne repr�sentaient pas des indices suffisants pour �tablir le mobbing. Niant l'existence d'un harc�lement psychologique, la Cour civile a �cart� la violation de l'art. 328 CO et jug� qu'en cons�quence le licenciement n'�tait pas abusif.
X.________ a exerc� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre le jugement de la Cour civile du 27 f�vrier 2009. Elle a conclu, principalement, � sa r�forme en ce sens que la Commune soit condamn�e � lui payer la somme de 220'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er ao�t 2004 et sur 100'000 fr. d�s le 1er janvier 2007 pour le solde. La recourante invoque la violation des art. 328 et 336 CO.
Parall�lement, la recourante a interjet� un recours en nullit� aupr�s de la Chambre des recours du Tribunal cantonal, qui l'a rejet� par arr�t du 21 octobre 2009. Elle a alors form� un recours compl�mentaire en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, reprenant, � titre principal, les conclusions d�j� formul�es dans son premier recours et concluant, subsidiairement, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision. La recourante reproche en particulier � la Chambre des recours d'avoir viol� l'interdiction de l'arbitraire dans l'appr�ciation des t�moignages.
Dans sa r�ponse, l'intim�e conclut au rejet des conclusions prises contre elle par la recourante.
1.1 Vu leur connexit� �vidente, les deux recours, l'un dirig� contre le jugement de la Cour civile du 27 f�vrier 2009 et l'autre contre l'arr�t de la Chambre des recours du 21 octobre 2009, doivent �tre trait�s dans un seul et m�me arr�t.
1.2 Comme l'a retenu � juste titre la cour cantonale, la recourante �tait li�e � l'intim�e par un contrat de droit priv�. On est donc en pr�sence d'une contestation civile (cf. arr�t de renvoi 4C.201/2005 du 21 f�vrier 2006 consid. 1) dans une affaire p�cuniaire en mati�re de droit du travail dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 15'000 fr. (art. 74 al. 1 let. a LTF).
Interjet�s par la partie qui a succomb� dans ses conclusions en paiement (art. 76 al. 1 LTF) et dirig�s contre des d�cisions finales (art. 90 LTF) rendues en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF), les recours sont en principe recevables. Ils ont �t� d�pos�s, dans la forme requise (art. 42 LTF), en respectant le d�lai fix� par la loi, puisqu'ils ont �t� form�s dans les trente jours � compter de la notification compl�te de la deuxi�me d�cision (art. 48 al. 1, 100 al. 1 et 6 LTF).
1.3 Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, il ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF).
1.4 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5 p. 401; 135 II 145 consid. 8.1. p. 153) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Il incombe � la partie recourante, qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente, d'expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 et 6.2).
Recours contre l'arr�t de la Chambre des recours du 21 octobre 2009
Invoquant l'interdiction de l'arbitraire dans l'appr�ciation des t�moignages (art. 9 Cst.), la recourante reproche � la cour cantonale de n'avoir pas retenu qu'elle a �t� progressivement et insidieusement mise � l'�cart par l'intim�e.
2.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral n'annulera la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148, 263 consid. 3.1 p. 265 s.).
2.2 S'agissant du reproche selon lequel la Cour civile aurait entrepris une discrimination entre trois t�moins de la recourante (son �poux, sa soeur et son amie) et un t�moin de l'intim�e (G.________, conseill�re municipale en charge des finances au moment des faits litigieux), la Chambre des recours a confirm� l'appr�ciation de la Cour civile en jugeant que la d�cision de ne pas retenir les t�moignages du mari et de la soeur ne pr�tait pas le flanc � la critique, au vu du lien de parent� existant. Concernant l'amie de la recourante, G.________, elle a consid�r� que son t�moignage pouvait �tre retenu, pour autant qu'il ne s'oppose pas � celui de la municipale en charge des finances. Le t�moignage de cette derni�re, sup�rieure hi�rarchique de la recourante n'exer�ant plus ses fonctions depuis 2000, a donc �t� jug� pr�pond�rant.
La recourante insiste sur le fait que la discrimination entre les t�moins ne peut �tre justifi�e pour le seul motif que la municipale ne fait plus partie de l'autorit� communale; pour elle, G.________, toujours domicili�e � Z.________, ne saurait s'exprimer librement, mais est au contraire encline � soutenir la position du coll�ge dont elle faisait partie. Il n'est pas utile de revenir pr�cis�ment sur cet argument en l'esp�ce, d'autres raisons permettant d'�carter tout arbitraire dans la distinction op�r�e par la cour cantonale entre les t�moins de chacune des parties. On observera en particulier que la conseill�re municipale s'est exprim�e en tant que t�moin direct, ce qui n'est pas le cas des trois t�moins cit�s par la recourante, qui n'ont fait que rapporter les propos de cette derni�re. La position hi�rarchique de sup�rieure de la recourante au moment des faits litigieux ne suffit pas, en soi, � diminuer la valeur probante de ses d�clarations (cf. arr�t 1C_418/2008 du 27 mai 2009 consid. 2.2.1). Des actes de mobbing ne lui sont pas reproch�s. Au contraire, il ressort des constatations cantonales que la municipale a toujours entretenu des contacts corrects avec la recourante; elle cherchait � arranger les choses et � faire le "tampon" entre cette derni�re et les autres municipaux, ce qui a d'ailleurs �t� confirm� par le mari de la recourante. On ne saurait ainsi dire que c'est en faisant une distinction insoutenable entre les t�moins que la cour cantonale s'est fond�e principalement sur le t�moin propos� par l'intim�e, qu'elle a �cart� deux t�moins de la recourante et donn� moins de poids � un troisi�me. Le grief est mal fond�.
2.3 La recourante reproche � la cour cantonale d'avoir constat� qu'elle "avait cess� de cotiser � la cagnotte", ce point de fait, qui expliquerait la raison de sa mise � l'�cart des activit�s municipales, n'ayant jamais �t� all�gu�. Elle en tire argument pour soutenir que certains faits, non all�gu�s par elle mais favorables � sa th�se, doivent aussi �tre pris en compte.
Sous le couvert de la violation de l'interdiction de l'arbitraire dans l'appr�ciation des t�moignages, il semble que la recourante - qui, en l'absence de l'all�gu� correspondant de la partie adverse, entend �carter un point de fait - reproche plut�t � l'autorit� pr�c�dente d'avoir viol� arbitrairement les r�gles de droit cantonal relative � la maxime des d�bats, qui r�git la pr�sente cause (sur l'ensemble de la question, cf. arr�t 4P.329/2005 du 21 f�vrier 2006 consid. 3.2). La recourante n'ayant pas d�sign� la norme de droit cantonal vis�e, le grief est irrecevable (cf. ATF 110 Ia 1 consid. 2a p. 3: sous la LTF: Bernard Corboz, in Commentaire de la LTF, 2009, no 40 ad 106 LTF).
2.4 La recourante fait grief � la Chambre des recours d'avoir mis l'accent sur les t�moignages, en �cartant toutefois les d�clarations de ses proches, pour ne pas tenir compte de plusieurs indices de mobbing, pourtant mis en �vidence dans l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral (arr�t 4P.329/2005 du 21 f�vrier 2006 consid. 3.4).
S'agissant de l'appr�ciation des d�clarations des t�moins de chacune des parties, il a d�j� �t� indiqu� que la cour cantonale n'avait pas fait preuve d'arbitraire (cf. supra consid. 2.2). Quant aux pr�tendus indices �voqu�s par la recourante, il faut pr�ciser que, dans l'arr�t de renvoi, le Tribunal f�d�ral a simplement observ� que l'�tat de fait retenu par la cour cantonale contenait des indices "qui pourraient r�v�ler l'existence d'actes de mobbing", dans le seul but de signaler que l'expertise de la dresse F.________ ne pouvait �tre �cart�e sans autre explication (consid. 3.4 et 3.5). Certes, on pouvait n�anmoins attendre de la cour cantonale qu'elle se prononce succinctement sur la pertinence de ces indices, ne serait-ce que pour les �carter. Toutefois, ces indices ne sont pas susceptibles d'avoir une incidence sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF; cf. infra consid. 4.3.1) et le grief est donc mal fond�.
2.5 La recourante revient sur le t�moignage de G.________, �cart� dans le premier jugement de la Cour civile, puis retenu dans le deuxi�me, au motif que les d�clarations du t�moin apparaissaient nuanc�es lors de sa seconde audition. Elle consid�re que la Chambre des recours a fait preuve d'arbitraire en confirmant cette appr�ciation, alors qu'on ne note, selon elle, aucune �volution des d�clarations du t�moin � la lecture de ses deux auditions successives. La recourante n'indique toutefois pas les conclusions qu'elle entend tirer de son argumentation. Elle ne d�montre en particulier pas, de mani�re circonstanci�e, en quoi sa critique aurait une influence sur le sort de la cause; le Tribunal f�d�ral ne peut donc entrer en mati�re. La cour cantonale est d'ailleurs rest�e prudente avec les d�clarations de ce t�moin indirect, pr�cisant que celles-ci ne pouvaient �tre retenues qu'en tant qu'elles ne s'opposaient pas � celle de la sup�rieure hi�rarchique de la recourante.
La recourante reproche enfin � la Chambre des recours de ne pas avoir pris en compte que l'intim�e est une commune soumise � la loi sur la responsabilit� de l'Etat, des communes et de leurs agents (LRECA; RSV 170.11), dont l'art. 4 pr�voit que les corporations communales r�pondent du dommage que leurs agents causent � des tiers de mani�re illicite. La recourante ne fait pas grief � la Cour civile, puis � la Chambre des recours, d'avoir sombr� dans l'arbitraire en n'appliquant pas l'art. 4 LRECA. Elle n'explique pas non plus, de mani�re circonstanci�e, en quoi la Chambre des recours aurait viol� le droit cantonal de proc�dure en n'examinant pas la question suite au recours. Les exigences strictes pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF n'�tant pas remplies, le Tribunal f�d�ral ne saurait entrer en mati�re. La recourante se borne � critiquer l'arr�t cantonal en indiquant qu'il ne respecte pas l'exigence de motivation du droit f�d�ral (art. 112 al. 1 LTF). Ce moyen devait �tre invoqu� dans le recours exerc� contre le jugement de la Cour civile (cf. infra consid. 4.5) et il n'y a donc pas lieu de se prononcer ici � ce sujet.
Le recours dirig� contre l'arr�t rendu le 21 octobre 2009 par la Chambre des recours ne peut donc qu'�tre rejet�.
Recours contre le jugement de la Cour civile du 27 f�vrier 2009
4.1 La recourante consid�re que les faits retenus dans le jugement attaqu� sont bien constitutifs de mobbing et que la cour cantonale a viol� l'art. 328 CO en ne le retenant pas. En cons�quence, elle soutient que le licenciement, motiv� par son incapacit� de travail, �tait abusif au sens de l'art. 336 CO, puisque l'intim�e est elle-m�me responsable de la d�gradation de sant� de la recourante. Dans son m�moire de recours, elle s'�carte toutefois largement - de mani�re irrecevable - des constatations cantonales. En particulier, elle appuie son argumentation juridique sur les deux expertises, dont les conclusions confirment, selon elle, la r�alit� des actes fondant le mobbing. La cour cantonale a pourtant affirm� - en constatant que le deuxi�me expert affirmait que seul un compl�ment d'enqu�te permettrait de confirmer ou d'infirmer si le harc�lement psychologique �tait r�el ou pas - que les actes de mobbing �voqu�s par la premi�re experte n'�taient pas �tablis. Elle est arriv�e � cette conclusion en appr�ciant globalement les preuves, notamment en confrontant le contenu de la premi�re expertise aux t�moignages recueillis lors de l'instruction compl�mentaire. Le moyen tir� de l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves pouvait faire l'objet d'un recours en nullit� � la Chambre des recours; il n'est pas recevable dans le recours dirig� contre le jugement de la Cour civile du 27 f�vrier 2009, faute d'�puisement des instances cantonales (cf. ATF 133 III 585 consid. 3 p. 586; arr�t 4A_17/2009 du 14 avril 2009 consid. 1.2). Une inexactitude manifeste sur un fait d�terminant n'appara�t pas non plus, de sorte qu'une rectification d'office sur la base de l'art. 105 al. 2 LTF n'entre pas en consid�ration (cf. ATF 133 IV 286 consid. 6.2 p. 288). Il convient donc de se fonder sur les faits �tablis par l'autorit� cantonale, �tant pr�cis� qu'il s'agira de tenir compte des pr�tendus indices de mobbing �voqu�s par la recourante (cf. supra consid. 2.4).
4.2 Le harc�lement psychologique, appel� aussi mobbing, se d�finit comme un encha�nement de propos et/ou d'agissements hostiles, r�p�t�s fr�quemment pendant une p�riode assez longue, par lesquels un ou plusieurs individus cherchent � isoler, � marginaliser, voire � exclure une personne sur son lieu de travail (arr�t 2P.39/2004 du 13 juillet 2004 consid. 4.1; 2P.207/2002 du 20 juin 2003 consid. 4.2 et les r�f�rences cit�es). La victime est souvent plac�e dans une situation o� chaque acte pris individuellement, auquel un t�moin a pu assister, peut �ventuellement �tre consid�r� comme supportable alors que l'ensemble des agissements constitue une d�stabilisation de la personnalit�, pouss�e jusqu'� l'�limination professionnelle de la personne vis�e (arr�t 1P.509/2001 du 16 octobre 2001 consid. 2b et les r�f�rences cit�es). Il n'y a toutefois pas harc�lement psychologique du seul fait qu'un conflit existe dans les relations professionnelles, ni d'une mauvaise ambiance de travail, ni du fait qu'un membre du personnel serait invit� - m�me de fa�on pressante, r�p�t�e, au besoin sous la menace de sanctions disciplinaires ou d'une proc�dure de licenciement - � se conformer � ses obligations r�sultant du rapport de travail, ou encore du fait qu'un sup�rieur hi�rarchique n'aurait pas satisfait pleinement et toujours aux devoirs qui lui incombent � l'�gard de ses collaboratrices et collaborateurs. Il r�sulte des particularit�s du mobbing que ce dernier est g�n�ralement difficile � prouver, si bien qu'il faut savoir admettre son existence sur la base d'un faisceau d'indices convergents, mais aussi garder � l'esprit qu'il peut n'�tre qu'imaginaire, sinon m�me �tre all�gu� abusivement pour tenter de se prot�ger contre des remarques et mesures pourtant justifi�es (arr�t 2P.39/2004 du 13 juillet 2004 consid. 4.1; 2P.207/2002 du 20 juin 2003 consid. 4.2 et les r�f�rences cit�es). En droit priv�, les actes de mobbing sont prohib�s par l'art. 328 al. 1 CO (arr�t 2C.2/2000 du 4 avril 2003 consid. 2.3), qui dispose que l'employeur prot�ge et respecte, dans les rapports de travail, la personnalit� du travailleur; il manifeste les �gards voulus pour sa sant� et veille au maintien de la moralit� (arr�t 4C.343/2003 du 10 mars 2006 consid. 3.1 et les r�f�rences).
4.3.1 Pour soutenir la th�se du harc�lement psychologique, la recourante s'appuie sur des �l�ments de faits qui, bien que constat�s par la cour cantonale, n'entrent pas dans la d�finition du mobbing, telle que l'a pos�e la jurisprudence. Il en va ainsi des difficult�s relationnelles qu'elle a rencontr�es dans le cadre de son travail, ainsi que des tensions existant entre elle et I.________, expert-comptable venu l'"�pauler" depuis 1996. On rel�vera d'ailleurs, que, selon les constatations cantonales, la situation s'est d�t�rior�e en raison de l'attitude agressive de la recourante � l'�gard de plusieurs personnes de la municipalit� et que c'est du fait de ces tensions que "tout le monde s'est �loign� l'un de l'autre". En ce qui concerne les pr�tendus indices de mobbing (cf. infra consid. 2.4), ceux-ci ne sont pas non plus le reflet de la mise � l'�cart progressive de la recourante. Les courriers des 10 f�vrier et 7 avril 1998 demandaient � celle-ci de fournir un effort pour am�liorer l'ambiance au sein du bureau communal, ainsi que la qualit� de son travail. L'attitude de la recourante �tant � l'origine des tensions, on ne saurait reprocher � l'intim�e de lui avoir rappeler ses obligations. La menace de r�siliation du contrat � d�faut d'une am�lioration de la situation dans un d�lai de trois mois n'est pas synonyme de harc�lement psychologique (cf. supra consid. 4.2). Enfin, du refus de l'intim�e d'accorder � la recourante une augmentation de salaire, on ne saurait y voir une attitude hostile dirig�e contre une employ�e d�termin�e (cf. arr�t 2A.770/2006 du 26 avril 2007 consid. 5.1), puisque cette mesure a �galement �t� prise � l'�gard de la secr�taire municipale. Quant � la proposition de l'intim�e, du 27 mars 2000, de r�duire le taux d'activit� de la recourante, ainsi que son salaire, tout en maintenant le m�me cahier des charges, la cour cantonale a retenu qu'elle �tait parfaitement justifi�e eu �gard � l'occupation effective de l'employ�e, tr�s largement en-de�� des 22,5 heures/semaines alors pr�vues dans son contrat. La "correction" du taux d'activit� ayant pour seul but d'adapter la relation contractuelle � la r�alit�, on ne saurait retenir que le d�lai tr�s court imparti � la recourante pour signer ou refuser ce nouveau contrat de travail (jusqu'au 3 avril 2000) constitue un indice de harc�lement psychologique, ce d'autant plus qu'� la demande de la recourante, l'intim�e a accept� de prolonger ce d�lai au 10 avril 2000.
4.3.2 Il a �t� �tabli que la recourante n'a pas �t� inform�e qu'elle allait devoir collaborer, courant 1996, avec I.________, et qu'elle a �t� mise devant le fait accompli. La cour cantonale a retenu (art. 105 al. 1 LTF) que l'intervention de l'expert-comptable �tait parfaitement justifi�e, la recourante ayant besoin d'�tre "�paul�e"; il n'a en outre pas �t� �tabli que l'intim�e ait cherch� � l'�vincer pour placer I.________ � son poste. Le fait de ne pas avoir inform� l'employ�e �tait certainement maladroit; on ne saurait toutefois y voir un acte hostile contribuant, avec d'autres agissements, � d�stabiliser la recourante. Il s'agit l� d'un acte isol�. L'existence d'actes constitutifs d'un mobbing � cette �poque est d'ailleurs douteuse. Le reproche de harc�lement n'a jamais �t� �voqu� durant la p�riode o� la recourante a travaill� au service de l'intim�e, ni m�me d'ailleurs pendant les premiers mois de son arr�t maladie en 2000. A l'�poque, la recourante n'en avait jamais parl� au t�moin J.________, alors �galement employ�e de l'intim�e. Enfin, dans un courrier adress� le 13 septembre 2000 � l'intim�e, il appara�t que le harc�lement psychologique �tait alors �voqu� par l'employ�e elle-m�me comme une �ventualit� future � pr�venir, le conseil de la recourante indiquant que "compte tenu du climat de travail qui para�t quelque peu d�t�rior�, sans que Mme X.________ sache pourquoi, je dois attirer votre attention sur le fait que ma cliente ne tol�rera aucune pression, ni aucune d�marche pouvant �tre assimil�e � ce que l'on appelle aujourd'hui du "mobbing'".
4.3.3 De fa�on g�n�rale, la cour cantonale a �tabli qu'il ne ressortait pas des preuves administr�es que la recourante aurait �t� mise � l'�cart, qu'elle aurait fait l'objet de menaces verbales ou qu'on lui aurait dit de se taire en pr�sence des membres de la Municipalit�. Constatant que certaines situations - reprises ci-apr�s - pourraient toutefois �tre consid�r�es comme visant � isoler la recourante, elle a jug� que celles-ci �taient toutefois insuffisantes pour �tablir le mobbing.
La recourante, pourtant boursi�re communale, n'a plus �t� convoqu�e par la Commission des finances pour la pr�paration du budget. La cour cantonale a constat� que la d�cision a �t� prise par cette Commission, ceci afin d'�viter des tensions lors des s�ances. On ne saurait y voir un acte hostile participant � l'isolement de la recourante, autre �tant la question de savoir si l'intim�e a pris les mesures n�cessaires, attendues de l'employeur, pour r�duire les tensions g�n�r�es principalement par l'attitude agressive de la recourante (cf. infra consid. 4.3.1). La cour cantonale a �tabli que la comptabilit� de l'�tablissement scolaire a �t� retir�e � la recourante, qu'elle ne pouvait plus prendre le courrier contenant la bourse communale � la poste et n'�tait plus invit�e aux sorties de fin d'ann�e de la Municipalit�. Les circonstances entourant chacun de ces agissements sont floues. Il n'est pas �tabli que la comptabilit� aurait �t� retir�e � la recourante sans qu'aucune explication ne lui ait �t� donn�e; on ne sait en particulier pas si la mesure a �t� prise en raison des erreurs commises (constat�es par la cour cantonale) dans l'accomplissement de son travail. Quant au courrier contenant la bourse communale, il n'est pas �tabli que la recourante n'y avait plus acc�s ou que la nouvelle mani�re de faire ne lui permettait plus d'ex�cuter convenablement les t�ches confi�es (cf. par exemple l'arr�t 4C.343/2003 du 13 octobre 2004 consid. 3.2). S'agissant enfin des sorties auxquelles la recourante n'aurait plus �t� convi�es, il semble que cela s'explique par le fait qu'elle ne cotisait plus � la cagnotte correspondante.
En tout �tat de cause, ces seuls indices ne suffisent pas � �tablir qu'il y a eu un harc�lement psychologique syst�matique dirig� contre la recourante pendant une assez longue p�riode, ce d'autant plus que l'attitude de l'employ�e semble exclure un tel comportement, en tout cas jusqu'en 2000 (cf. supra consid. 4.3.2). Reconnaissant elle-m�me que les indices de harc�lement "ne sont certes pas tr�s nombreux", la recourante soutient que la r�alit� du mobbing doit n�anmoins �tre admise puisque ces indices portent sur une p�riode relativement longue (d�gradation de la situation environ en 1995) et, surtout, qu'ils sont confort�s par les d�clarations de deux experts. Or, nous avons vu plus haut que ces deux arguments tombent � faux (cf. infra consid. 4.3.1 et 4.3.2 et consid. 4.1). Quant aux pr�tendues similitudes existant avec un pr�c�dent jug� le 13 octobre 2004 (arr�t 4C.343/2003) - dans lequel le Tribunal f�d�ral a relev� que l'existence d'un mobbing peut �tre admis, m�me si la personne qui en est l'objet n'est pas exempte de reproches -, il n'est d'aucune aide pour la recourante. Les indices constat�s dans son cas sont sans commune mesure avec les faits � l'origine du mobbing dans l'arr�t cit� o� il a �t� �tabli que l'employeur avait choisi d'isoler l'employ�e, notamment en faisant pression, en communiquant avec elle uniquement par des notes �crites; certaines instructions donn�es par l'employeur �taient contradictoires ou sans int�r�t; plusieurs proc�d�s ont �t� utilis�s pour rendre impossible l'ex�cution des t�ches confi�es, volontairement nombreuses, dans un laps de temps donn�; certaines directives donn�es refl�taient en plus un autoritarisme dur, injuste, blessant, rabaissant et vexatoire.
S'agissant du refus de l'intim�e d'accepter les services de l'employ�e en septembre 2000, il est incontestable que ce fait a pu �tre ressenti tr�s fortement par la recourante, qui avait alors recouvr� sa capacit� de travail � raison de 50%. La cour cantonale a cependant retenu que ce refus ne refl�tait pas une quelconque intention de l'intim�e de mettre � l'�cart la recourante, mais qu'il reposait sur un motif objectif, soit des travaux informatiques entrepris � cette p�riode visant � changer le syst�me informatique de la commune. La cour cantonale n'a nullement constat� que ce motif aurait �t� factice ou chicanier (cf. �galement l'arr�t de renvoi 4C.201/2005 du 21 f�vrier 2006 consid. 4). Ainsi, le refus de la commune n'est pas propre � d�montrer la r�alit� d'un harc�lement psychologique.
On rappellera enfin que la d�cision qui admet, ou �carte, l'existence d'un harc�lement psychologique pr�suppose une appr�ciation globale des circonstances d'esp�ce, en particulier des indices pouvant entrer dans la d�finition du mobbing; il convient donc d'accorder au juge du fait une certaine marge d'appr�ciation. En l'occurrence, bien qu'il s'agisse d'un cas limite, on ne saurait reprocher � la cour pr�c�dente de ne pas avoir respect� sa marge d'appr�ciation en jugeant que les faits retenus (compl�t�s sur un point, cf. supra consid. 4.1 et 2.4) ne permettent pas de conclure que la recourante aurait �t� victime de mobbing, au sens o� l'entend la jurisprudence.
En cons�quence, en r�siliant le contrat de travail en raison de l'incapacit� de travail de la recourante, l'intim�e ne s'est pas pr�value d'un motif dont son propre comportement aurait �t� � l'origine (cf. � ce sujet, arr�t de renvoi 4C.201/2005 du 21 f�vrier 2006 consid. 3) et le licenciement ne peut d�s lors �tre consid�r� comme abusif au sens de l'art. 336 al. 1 let. d CO.
4.4 La recourante soutient que dans l'hypoth�se o� les indices constat�s ne permettraient pas d'�tablir l'existence d'un processus de harc�lement assimilable � du mobbing, il y aurait n�anmoins lieu de retenir plusieurs transgressions de l'art. 328 CO, ainsi que la violation de l'art. 336 CO. Selon elle, l'intim�e se devait de prendre les mesures n�cessaires pour d�samorcer les tensions et �viter de porter ainsi atteinte � la sant� de l'employ�e.
En l'esp�ce, il est douteux que l'intim�e ait pris toutes les mesures pour r�soudre les conflits existants entre la recourante et d'autres personnes de la Municipalit� (sur l'exigence, cf. arr�t 4C.253/2001 du 18 d�cembre 2001 consid. 3). Il n'est toutefois pas n�cessaire d'approfondir la question. Il appartenait � la recourante, en vertu de l'art. 8 CC, d'all�guer et de prouver les faits permettant de constater que le comportement de l'employeur (en l'occurrence la pr�tendue omission d'adopter des mesures destin�es � prot�ger la personnalit� et la sant� de l'employ�e) est la condition sine qua non du r�sultat, soit du dommage subi par la recourante (en l'occurrence son invalidit�). Autrement dit, il s'agissait de d�montrer que si l'intim�e avait pris les mesures qu'on pouvait attendre d'elle, la recourante ne serait pas dans l'incapacit� de travailler aujourd'hui, �tant pr�cis� que cette incapacit� est � l'origine de son action en dommages-int�r�ts (cf. ATF 119 V 335 consid. 1 p. 337; 95 IV 139 consid. 2a). Or, ce lien de causalit� naturelle, qui rel�ve du fait, n'est pas �tabli. La recourante ne pr�tend pas qu'elle l'aurait all�gu� en proc�dure cantonale et on ne trouve aucune trace d'une telle all�gation. Il appara�t ainsi qu'elle pr�sente une argumentation juridique nouvelle reposant sur des faits qui n'ont pas �t� all�gu�s pr�c�demment et dont le Tribunal f�d�ral ne saurait d�s lors tenir compte (art. 99 al. 1 LTF; ATF 130 III 28 consid. 4.4 p. 34; 129 III 135 consid. 2.3.1 p. 144 et l'arr�t cit�).
Le motif de la r�siliation du contrat conclu entre l'intim�e et la recourante consiste dans l'incapacit� de travail durable de cette derni�re (cf. arr�t de renvoi 4C.201/2005 du 21 f�vrier 2006 consid. 3). Les difficult�s relationnelles et les tensions observ�es sur le lieu de travail de la recourante, pour lesquelles l'intim�e n'aurait pas pris les mesures n�cessaires, ne sont pas la cause du licenciement et la violation de l'art. 336 CO est donc exclue (cf. ATF 125 III 70 consid. 2a p. 73).
4.5 Enfin, la recourante reproche � la cour cantonale de ne pas avoir examin� les conditions d'application de l'art. 4 LRECA. Elle n'explique pas, dans son recours form� � l'encontre du jugement de la Cour civile, en quoi cette autorit� aurait viol� une disposition de droit f�d�ral; l'exigence de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF n'est donc pas r�alis�e, et il est douteux que le renvoi � l'argumentation pr�sent�e dans son recours � l'encontre de l'arr�t de la Chambre des recours r�ponde � cette exigence (cf. arr�t 4A_186/2009 du 3 mars 2010 consid. 2.1). F�t-il recevable, le moyen serait mal fond� puisque la cour cantonale a expliqu�, avec une motivation suffisante, les raisons pour lesquelles elle ne retenait pas la violation des art. 336 et 328 CO. Sur la base du jugement cantonal, on comprend donc parfaitement pourquoi la demande a �t� rejet�e et l'exigence formelle de l'art. 112 LTF est donc remplie. Savoir si c'est � juste titre que la cour pr�c�dente n'a pas appliqu� le droit cantonal (art. 4 LRECA) est une autre question (cf. Corboz, op. cit., no 29 ad art. 112 LTF), qui doit �tre tranch�e dans l'examen du recours form� contre l'arr�t de la Chambre des recours (cf. supra consid. 3).
Le recours dirig� contre le jugement du 27 f�vrier 2009 rendu par la Cour civile ne peut donc qu'�tre rejet�.
Les deux recours form�s par la recourante doivent �tre rejet�s. Les frais judiciaires et les d�pens sont mis � sa charge (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).

References: art. 328
 art. 95
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 336
 art. 112