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5A_683/2014 (18.03.2015)
5A_683/2014 � � Arr�t du 18 mars 2015
repr�sent� par Me Pierre-Xavier Luciani, avocat,
Tribunal cantonal du canton de Vaud du 10 juin 2014.
A.________, n� en 1959, et B.________, n�e en 1970, se sont mari�s le 10 f�vrier 2001. Ils ont eu deux filles, C.________ et D.________, n�es respectivement en 2001 et 2003.
�Le 3 septembre 2012, le mari a d�pos� une demande unilat�rale en divorce.
�Par jugement du 7 janvier 2014, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te a prononc� le divorce des �poux et a notamment confirm�, pour faire partie int�grante du dispositif, la ratification de la convention sur les effets du divorce sign�e par les parties � l'audience du 19 juin 2013, dont les chiffres IV et VI �taient les suivants:
�" IV. A.________ contribuera � l'entretien de C.________ et D.________ par le versement, d'avance le 1er de chaque mois, d�s jugement d�finitif et ex�cutoire, de la somme mensuelle de 3'000 fr. (trois mille francs) par enfant, �ventuelles allocations familiales en sus, jusqu'� la majorit� de l'enfant, voir au-del� en cas de suivi d'une formation appropri�e pour autant qu'elle soit achev�e dans les d�lais normaux au sens de l'art. 277 al. 2 CC.
�A.________ participera � la prise en charge par moiti� des frais extraordinaires des enfants, soit en particulier les frais m�dicaux non couverts par les assurances ou les s�jours � l'�tranger, apr�s accord pr�alable et pr�sentation d'un devis ou d'une facture.
�VI. Jusqu'� l'entr�e au cycle d'orientation de D.________, mais au plus tard au 30 ao�t 2017, A.________ contribuera aux frais d'acquisition du revenu de B.________ par un versement, d'avance le 1
er�de chaque mois, de la somme de 1'500 fr. (mille cinq cents francs). "
�En droit, le premier juge a consid�r� qu'apr�s avoir �t� entendues lors de l'audience du 19 juin 2013, les parties avaient sign� une convention r�glant tous les effets de leur divorce, laquelle �tait claire, compl�te et �quitable.
Le 7 f�vrier 2014, le mari a appel� de ce jugement, concluant principalement � sa r�forme en ce sens qu'il contribuera � l'entretien de ses filles par le versement, d�s jugement d�finitif et ex�cutoire, d'une somme mensuelle de 1'693 fr., �ventuelles allocations familiales en sus, jusqu'� la majorit� de l'enfant, voire au-del� en cas de suivi d'une formation appropri�e pour autant qu'elle soit achev�e dans les d�lais normaux au sens de l'art. 277 al. 2 CC.
�Par arr�t du 10 juin 2014, notifi� en exp�dition compl�te aux parties le 6 ao�t suivant, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� l'appel et confirm� le jugement entrepris.
Par acte post� le 9 septembre 2014, A.________exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t pr�cit�, en reprenant principalement ses conclusions formul�es en appel. Subsidiairement, il conclut � l'annulation du "jugement rendu par le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de La C�te en date du 6 ao�t 2014" et au renvoi de la cause � l'autorit� intim�e pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Dans son m�moire ampliatif d�pos� le 15 septembre 2014, il a confirm� ces conclusions.
1.1.�Le pr�sent recours a �t� interjet� en temps utile (art. 46 al. 1 let. b, 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale et sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une contestation de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant, dont les conclusions ont �t� rejet�es par l'autorit� pr�c�dente, a en outre qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.2.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les moyens des parties ni par les motifs de l'autorit� cantonale (ATF 135 III 397 consid. 1.4). Cependant, vu l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2; 135 III 397 consid. 1.4). Le recourant doit par cons�quent critiquer les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 140 III 86 consid. 2 pr�cit�). Le Tribunal f�d�ral ne conna�t en outre de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3; 134 I 83 consid. 3.2), c'est-�-dire express�ment soulev� et expos� de fa�on claire et d�taill�e (ATF 139 I 229 consid. 2.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 139 II 404 consid. 10.1 et les arr�ts cit�s).
1.3.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 115 consid. 2; 137 II 353 consid. 5.1) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1
in fine�LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente et les faire compl�ter doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es (ATF 137 II 353 consid. 5.1 pr�cit�; 136 I 184 consid. 1.2).
Invoquant l'arbitraire dans l'�tablissement des faits, de m�me que la violation des art. 23, 24 et 31 CO, le recourant reproche en premier lieu � l'autorit� cantonale d'avoir ignor� que, par courrier du 30 janvier 2014 adress� au conseil de l'intim�e, il avait invalid� la convention sur les effets accessoires du divorce du 19 juin 2013 pour cause d'erreur essentielle sur la situation financi�re de l'�pouse.
2.1.�La convention sur les effets accessoires du divorce produite avec une demande unilat�rale en divorce, ou conclue par les parties au cours de la proc�dure qui s'ensuit, lie celles-ci: un �poux ne peut pas la r�voquer unilat�ralement; il peut seulement demander au juge de ne pas la ratifier. Il en est �galement ainsi lorsque le conjoint consent au divorce ou d�pose une demande reconventionnelle en divorce. En effet, ce n'est que si la convention sur les effets accessoires a �t� conclue et produite � l'appui d'une requ�te commune en divorce au sens des art. 111 ou 112 CC qu'elle est librement r�vocable (arr�t 5A_688/2013 du 14 avril 2014 consid. 7.2.1; ATF 135 III 192 consid. 2.2; cf. HOHL, Proc�dure civile, Tome II, 2e �d. 2010, n� s 2014 s.).
2.2.�En l'esp�ce, la convention sur les effets accessoires n'a pas �t� produite � l'appui d'une requ�te commune en divorce, ni � la suite d'une demande unilat�rale transform�e par les �poux en requ�te commune. Elle lie donc les parties. Dans la mesure o� le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir ignor� qu'il avait invalid� la convention, de surcro�t post�rieurement au jugement de divorce la ratifiant, son grief appara�t d'embl�e infond�.
Le recourant se plaint en outre de la violation des art. 152 al. 1, 153 al. 1 et 296 CPC, ainsi que de d�ni de justice formel, au sens de l'art. 29 al. 2 Cst. Il reproche au premier juge de n'avoir pas donn� suite � ses r�quisitions de preuves concernant la situation financi�re de l'intim�e, apr�s qu'il eut vainement sollicit� du conseil de celle-ci qu'il le renseigne spontan�ment � ce sujet. En consid�rant qu'il lui incombait de dissiper d'�ventuelles �quivoques concernant les revenus de l'intim�e par des questions plus pr�cises, l'autorit� cantonale aurait quant � elle m�connu tant ces r�quisitions que la maxime inquisitoire, applicable en l'esp�ce. Les juges pr�c�dents auraient en outre estim� � tort que le montant de 10'000 fr. indiqu� en audience par l'intim�e ne pouvait �tre compris que comme une r�mun�ration mensuelle, et non comme un gain per�u pour l'ensemble de la mission temporaire qu'elle a effectu�e jusqu'au mois de septembre 2013.
3.1.�La Cour d'appel a constat� qu'il r�sultait des pi�ces produites en appel que l'intim�e avait �t� engag�e au sein de la Banque E.________ par un contrat de dur�e d�termin�e, du 1
er�avril au 30 septembre 2013, contrat qui avait �t� prolong� jusqu'au 31 mars 2014. Son salaire annuel brut �tait de 130'000 fr., payable en treize mensualit�s, auquel venaient s'ajouter 2'760 fr. � titre d'indemnit� de repas, vers�e en douze mensualit�s. L'appelant soutenait que le premier juge avait retenu pour l'intim�e un gain interm�diaire total de 10'000 fr., alors que celui-ci �tait en r�alit� de 132'760 fr. par ann�e. Ce grief n'�tait toutefois pas pertinent. En effet, d�s lors que sa mission n'�tait pas achev�e au moment de l'audience, tenue le 19 juin 2013, le montant de 10'000 fr. annonc� par l'int�ress�e ne pouvait se r�f�rer � un montant global, non encore �tabli, et ne pouvait �tre compris que comme une somme mensuelle, ce qui correspondait par ailleurs � la r�alit�. Pour les juges pr�c�dents, il appartenait � l'appelant, assist� d'un mandataire professionnel, de dissiper une �ventuelle �quivoque sur ce point par des questions plus pr�cises. En outre, m�me si l'intim�e n'avait pas mentionn� qu'elle percevait un treizi�me salaire, il ne s'agissait pas d'un montant suffisamment important au regard de la situation respective de chacune des parties. Partant, on ne pouvait admettre que l'appelant e�t �t� victime d'un vice du consentement � cet �gard.
3.2.�Dans la mesure o� ils s'adressent au juge de premi�re instance, les griefs du recourant ne sont pas admissibles (art. 75 al. 1 LTF). Pour le surplus, ses critiques, autant que suffisamment motiv�es (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF), n'apparaissent pas fond�es. Quand bien m�me a-t-il requis de l'intim�e des renseignements sur ses revenus et du Pr�sident du Tribunal d'arrondissement la production de pi�ces � ce sujet, on ne discerne pas en quoi les juges pr�c�dents auraient enfreint la maxime inquisitoire en consid�rant qu'il incombait au recourant, assist� d'un mandataire professionnel, de dissiper une �ventuelle �quivoque sur les dires de l'intim�e � l'audience du 19 juin 2013, en posant � celle-ci des questions plus pr�cises. L'autorit� cantonale ne saurait en outre se voir reprocher d'avoir arbitrairement constat� les faits ou enfreint le droit f�d�ral en estimant que les d�clarations de l'�pouse relatives � un gain interm�diaire brut de 10'000 fr. pour une mission temporaire ne pouvaient �tre comprises que dans le sens d'un montant mensuel, ladite mission n'�tant pas encore achev�e � ce moment-l�. Quoi qu'il en soit, en signant la convention sur les effets accessoires du divorce, le recourant s'engageait � contribuer � l'entretien de ses filles jusqu'� leur majorit�, voire au-del�, autrement dit pour plusieurs ann�es. L'intim�e �tant alors � la recherche d'un emploi, il devait s'attendre � ce que celle-ci r�alise, � terme, un revenu plus ou moins �quivalent � celui dont elle b�n�ficiait avant son licenciement, soit, selon les constatations de l'arr�t attaqu�, plus de 8'000 fr. net. On voit d�s lors mal comment il pouvait penser que seul un montant total de 10'000 fr., r�alis� en 2013, devait �tre pris en consid�ration s'agissant de la capacit� de gain de l'intim�e. Autant qu'on le comprenne, le recourant ne saurait d�s lors �tre suivi.
Le recourant reproche aussi � la cour cantonale d'avoir fait preuve d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'�tablissement des faits s'agissant de son propre revenu.
4.1.�Selon l'arr�t attaqu�, le premier juge a retenu que le mari r�alisait des revenus de l'ordre de 35'000 fr. par mois, apr�s d�duction des charges d'entretien et d'exploitation grevant ses fortunes mobili�res et immobili�res; ses sources de revenus se composaient en particulier de son activit� salari�e aupr�s de la soci�t� F.________ SA, de son activit� d'administrateur de la soci�t� G.________ & Cie SA, du rendement des bureaux dont il �tait propri�taire � Gen�ve et du rendement des actions de la soci�t� H.________ SA. Dans sa demande unilat�rale en divorce d�pos�e le 3 septembre 2012, il avait indiqu� avoir per�u un revenu net de 163'354 fr. en 2011 pour ses activit�s au sein des soci�t�s F.________ SA et G.________ & Cie SA, un revenu locatif de 54'314 fr. en 2010 des bureaux dont il �tait copropri�taire � Gen�ve et un dividende net de 229'693 fr. en 2011 de ses actions de la soci�t� H.________ SA, soit au total 447'361 fr. Il �tait �galement propri�taire de l'appartement conjugal, qu'il mettait gracieusement � disposition de sa famille et dont les charges et les int�r�ts hypoth�caires s'�taient �lev�s � 53'214 fr. en 2010, d'un p�turage en hoirie � K.________ qui ne lui procurait aucun revenu et dont les frais annuels s'�levaient � 10'000 fr., d'une propri�t� en hoirie � L.________, en France, qui ne lui rapportait aucun loyer d�s lors qu'elle �tait utilis�e comme r�sidence d'�t� par les membres de l'hoirie, des immeubles, �galement en hoirie, sis rue xxx, � Gen�ve, et d'un immeuble en hoirie � M.________, dont les revenus servaient � l'entretien de la propri�t� de L.________, enfin, d'un domaine viticole en copropri�t� � N.________ qui avait provoqu� une perte de 31'715 fr. en 2010.
�Pour les juges pr�c�dents, il n'y avait pas lieu de compenser les revenus des immeubles de la rue xxx, ni ceux de l'immeuble de M.________, avec les charges de la propri�t� de L.________, d�s lors que l'int�ress� avait choisi d'utiliser cette propri�t� comme r�sidence d'�t� au lieu de la louer. Compte tenu des charges de l'appartement familial et des pertes du p�turage de K.________ ainsi que du domaine viticole de N.________, le revenu mensuel de 35'000 fr. retenu par le premier juge �chappait � toute critique.
4.2.�Le recourant soutient que la cour cantonale a fait preuve de contradiction en estimant que son revenu mensuel pouvait �tre estim� � 35'000 fr., tout en retenant, dans son �tat de fait, que ledit revenu s'�levait � 29'369 fr. Il expose en outre qu'il n'est pas propri�taire individuel de l'immeuble de L.________, mais qu'il s'agit d'une hoirie dans laquelle les d�cisions ne peuvent �tre prises qu'� l'unanimit�. Partant, l'autorit� pr�c�dente lui aurait arbitrairement fait supporter la responsabilit� de la non-location de cette propri�t�.
�L'autorit� cantonale s'est toutefois born�e � reproduire, dans la partie "En fait" de son arr�t, les indications donn�es par le recourant dans sa demande en divorce concernant sa situation financi�re, sans confirmer ni infirmer les montants all�gu�s. De plus, quand bien m�me serait-il insoutenable de refuser la compensation entre les revenus de certains immeubles avec les charges de la propri�t� de L.________, au motif que le recourant aurait choisi de ne pas la louer, celui-ci ne d�montre pas encore que l'opinion des juges pr�c�dents, selon laquelle il r�aliserait un revenu de l'ordre de 35'000 fr. par mois, serait arbitraire dans son r�sultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3; 134 I 140 consid. 5.4, 263 consid. 3.1). Pour autant qu'il soit suffisamment motiv� (art. 106 al. 2 LTF), le grief est ainsi infond�.
Le recourant se plaint aussi de la violation de l'art. 285 al. 1 CC et d'arbitraire dans l'�tablissement des faits en ce qui concerne les contributions d'entretien, qu'il estime in�quitables. Il pr�tend qu'en l'absence de convention, ladite contribution aurait �t�, selon les "tabelles zurichoises", de 1'690 fr. par mois, dont 335 fr. de frais de logement qu'il aurait fallu retrancher compte tenu du droit d'habitation c�d� � l'intim�e, le montant ainsi obtenu pouvant ensuite �tre major� de 25% vu la situation financi�re des parties. Les pensions alimentaires se seraient ainsi �lev�es � 1'693 fr. par mois pour chaque enfant. En appliquant la "m�thode Steinauer" - selon laquelle chacun des parents assume les besoins de l'enfant proportionnellement � ses ressources, la proportion �tant effectu�e de mani�re suivante: ([revenu net du d�birentier] / [revenu net des deux parents]) x (besoins de l'enfant selon les "tabelles zurichoises"), in RFJ 1992 p. 3 ss -, le montant de cette contribution n'aurait m�me �t� que de 1'295 fr. par mois. L'autorit� cantonale aurait en outre omis de prendre en consid�ration sa participation aux frais d'acquisition du revenu de l'intim�e, � raison de 1'500 fr. par mois.
5.1.�En vertu de l'art. 285 al. 1 CC, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'� la situation et aux ressources des p�re et m�re; il est tenu compte de la fortune et des revenus de l'enfant, ainsi que de la participation de celui des parents qui n'a pas la garde de l'enfant � la prise en charge de celui-ci. Ces diff�rents crit�res doivent �tre pris en consid�ration; ils exercent une influence r�ciproque les uns sur les autres. Ainsi, les besoins de l'enfant doivent �tre examin�s en relation avec les trois autres �l�ments �voqu�s et la contribution d'entretien doit toujours �tre dans un rapport raisonnable avec le niveau de vie et la capacit� contributive du d�birentier (ATF 116 II 110 consid. 3a). Les enfants ont le droit de recevoir une �ducation et de b�n�ficier d'un niveau de vie qui correspondent � la situation des parents; leurs besoins doivent �galement �tre calcul�s de mani�re plus large lorsque les parents b�n�ficient d'un niveau de vie plus �lev� (ATF 120 II 285 consid. 3; arr�ts 5A_234/2011 du 21 novembre 2011 consid. 4.4.1; 5A_220/2010 du 20 ao�t 2010 consid. 2.1). La loi ne prescrit pas de m�thode de calcul particuli�re pour arr�ter la contribution d'entretien (ATF 128 III 411 consid. 3.2.2).
�Par ailleurs, les conclusions communes relatives aux enfants peuvent prendre la forme d'une convention, au sens de l'art. 279 CPC. Pour juger du caract�re �quitable ou non de celle-ci, il faut la comparer avec le jugement qui aurait �t� rendu en l'absence de transaction; si la solution conventionnelle pr�sente une diff�rence imm�diatement reconnaissable par rapport � une �ventuelle d�cision de justice et qu'elle s'�carte de la r�glementation l�gale sans �tre justifi�e par des consid�rations d'�quit�, elle doit �tre qualifi�e de "manifestement in�quitable". Il faut toutefois garder � l'esprit que la transaction est pr�cis�ment conclue pour �viter un examen complet des faits et de leur port�e juridique, et que seule une disproportion �vidente et imm�diatement reconnaissable doit amener le juge � refuser la ratification (arr�ts 5A_772/2014 du 17 mars 2015 consid. 7.1 et 7.3; 5A_74/2014 du 5 ao�t 2014 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s; BEATRICE VAN DE GRAAF, in Kurzkommentar ZPO, 2e �d. 2014, n
o�11 ad art. 270 CPC; S PYCHER, in Berner Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, vol. II, 2012, n� 30 ad art. 279 CPC; ANNETTE DOLGE, in Schweizerische Zivilprozessordnung, Brunner/Gasser/Schwander [�d.], 2011, n
os�9 ss ad art. 279 CPC). L'exigence que la convention ne soit pas manifestement in�quitable est un garde-fou destin� � �viter la ratification de conventions l�onines ou spoliatrices. En pratique, elle ne concerne toutefois pas les accords au sujet des questions relatives aux enfants, pour lesquelles le juge dispose de pouvoirs plus �tendus. Dans ce domaine, il ne ratifiera les accords des parents que s'ils sont compatibles avec le bien de l'enfant. Pour s'en assurer, il jouit d'un large pouvoir d'appr�ciation et d'investigation, dans le cadre des maximes d'office et inquisitoire applicables selon l'art. 296 CPC. Il convient n�anmoins de ne pas s'�carter sans raisons s�rieuses de solutions qui rencontrent l'agr�ment des deux parents concern�s ( DENIS TAPPY, in Code de proc�dure civile comment�, B�le 2011, n
os�21 et 7 ad art. 279 CPC).
5.2.�En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a consid�r� que les contributions d'entretien totales de 6'000 fr. par mois correspondaient au 17% du revenu du d�birentier et �taient donc inf�rieures au pourcentage de 25 � 27% usuellement retenu pour deux enfants. Lorsque la situation �conomique du parent concern� �tait particuli�rement bonne, la contribution ne pouvait toutefois �tre calcul�e de mani�re purement lin�aire en fonction de la capacit� financi�re de celui-ci. L'entretien et les besoins de l'enfant devaient alors �tre calcul�s concr�tement sur la base du train de vie d�terminant du d�birentier. Si les contributions convenues �taient certes g�n�reuses et d�passaient le montant des "tabelles zurichoises" augment� de 25%, comme l'admettait la jurisprudence en cas de situation financi�re ais�e, elles n'en apparaissaient pas pour autant manifestement in�quitables, compte tenu des revenus tr�s importants du d�birentier. Il aurait appartenu � celui-ci de d�montrer que la contribution d�passait les besoins concrets des enfants � un point tel que le montant convenu se r�v�lait manifestement insoutenable, ce qu'il ne tentait m�me pas de faire.
L'argumentation du recourant consiste � soutenir qu'en l'absence de convention, les contributions d'entretien auraient �t� calcul�es d'apr�s les "tabelles zurichoises", lesquelles ne pourraient �tre major�es de plus de 25%, ou selon la "m�thode Steinauer", fond�e sur lesdites tabelles. Il perd cependant de vue qu'en cas de situation financi�re, comme ici, largement sup�rieure � celle servant de base aux valeurs indicatives retenues par l'Office de la jeunesse du canton de Zurich ("tabelles zurichoises"), dont les indications sont valables pour des revenus moyens (cf. arr�ts 5A_216/2009 du 14 juillet 2009 consid. 4.3 et 5A_792/2008 du 26 f�vrier 2009 consid. 4, qui mentionnent un revenu mensuel total des parents de 7'000 � 7'500 fr.), ces montants statistiques doivent �tre affin�s en tenant compte, conform�ment � l'art. 285 al. 1 CC, des besoins concrets particuliers des enfants, ainsi que du niveau de vie et de la capacit� contributive des parents. On ne saurait d�s lors d�duire de la simple comparaison avec les tabelles en question que les contributions convenues par les parties seraient manifestement in�quitables. De toute mani�re, les revenus du recourant sont � l'�vidence suffisants pour qu'il puisse s'acquitter des contributions � l'entretien de ses filles telles que pr�vues conventionnellement; il ne pr�tend du reste pas le contraire, se bornant � affirmer que les pensions d�passent de mani�re in�quitable les montants fix�s par les "tabelles zurichoises", respectivement par la "m�thode Steinauer". Autant qu'il est suffisamment motiv� (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF), le grief est d�s lors infond�.
Dans un dernier moyen, le recourant se plaint d'une violation de l'art. 279 CPC. Il expose que l'audience de premi�res plaidoiries, au cours de laquelle la conciliation sur les effets du divorce a abouti, a dur� quatre heures trente, ce qui ne pouvait que le mettre sous pression, jouer avec ses nerfs et avec sa facult� d'appr�cier la situation. Il aurait ainsi consenti � l'accord litigieux bien plus par lassitude que par une volont� s�rieuse et durable de prendre un tel engagement, n'�tant plus en mesure d'appr�cier la port�e de sa d�cision et se trouvant de surcro�t tromp� par la situation financi�re de l'�pouse, qui se disait au ch�mage. Il conteste en outre que la convention ait pu �tre ratifi�e s�ance tenante le 19 juin 2013, en sorte que le juge de premi�re instance aurait d� tenir compte de son courrier du 16 d�cembre 2013, dans lequel il demandait la production du contrat de travail ou des fiches d'assurance-ch�mage de l'intim�e, indiquant qu'il se r�servait le droit d'invoquer l'erreur essentielle.
6.1.�Selon l'art. 279 al. 1 CPC, le juge doit notamment veiller � ce que la convention ait �t� conclue par les parties apr�s m�re r�flexion, c'est-�-dire qu'il doit avant tout contr�ler que les �poux aient compris les dispositions de leur convention et les cons�quences qu'elles impliquent, veillant notamment � ce que celle-ci n'ait pas �t� conclue dans la pr�cipitation ou accept�e par lassitude. Avant de ratifier la convention, le juge doit en outre s'assurer que les �poux l'ont conclue de leur plein gr�, c'est-�-dire qu'ils ont form� leur volont� et l'ont communiqu�e librement (arr�t 5A_74/2014 du 5 ao�t 2014 consid. 4.1 et les r�f�rences). Cette condition pr�suppose qu'ils n'ont conclu leur convention ni sous l'emprise d'une erreur (art. 23 ss CO; cf. arr�t 5A_688/2013 du 14 avril 2014 consid. 7 et 8), ni sous celle du dol (art. 28 CO) ou de la menace (art. 29 s. CO).
�La ratification de la convention peut �tre remise en cause dans le cadre d'un appel ou d'un recours, selon la valeur du litige, pour violation de l'art. 279 al. 1 CPC, et non seulement pour vices du consentement comme c'est le cas de la d�cision sur le prononc� du divorce lui-m�me (art. 289 CPC; arr�t 5A_187/2013 du 4 octobre 2013 consid. 5, publi� in FamPra.ch 2014 p. 409; TAPPY, op. cit., nos 15-16 ad art. 289 CPC). Dans le cadre de l'appel contre une d�cision de divorce et ses effets - m�me r�sultant d'une convention des parties -, la juridiction de deuxi�me instance peut substituer � celle du premier juge sa propre appr�ciation sur l'admissibilit� de l'accord des parties en refaisant les contr�les de la convention requis par les art. 279 ss CPC et ainsi r�parer un �ventuel d�faut d'examen (arr�t 5A_721/2012 du 17 janvier 2013 consid. 3.3.1, publi� in FamPra.ch 2013 p. 775; TAPPY, op. cit., n� 16b ad art. 289 CPC).
6.2.�Selon l'arr�t attaqu�, il ressort du proc�s-verbal de l'audience du 19 juin 2013 que chaque partie a eu l'opportunit� de s'entretenir avec son avocat sur les tenants et aboutissants des termes de leur accord durant deux suspensions d'audience. Les juges pr�c�dents en ont d�duit, � bon droit, que la convention sur les effets accessoires du divorce avait �t� conclue et sign�e par les parties apr�s m�re r�flexion et selon leur libre volont�. Contrairement � ce que soutient le recourant, il n'appara�t pas qu'il l'ait sign�e de mani�re irr�fl�chie. D�s lors qu'il �tait assist� d'un avocat, il a pu �tre correctement inform�, d'autant que l'audience a �t� suspendue deux fois pour permettre � chacune des parties de s'entretenir avec son conseil. Le recourant n'appara�t pas non plus avoir �t� dans une situation d'inf�riorit� par rapport � l'intim�e. En outre, contrairement � ce qu'il avance, on ne saurait d�duire du seul fait que la convention ait �t� sign�e par lassitude qu'elle l'aurait �t� sans volont� de s'engager. Par ailleurs, le recourant ne pr�tend pas qu'il se serait trouv� sous l'emprise du dol ou de la menace, le grief selon lequel il aurait �t� victime d'une erreur quant � la situation financi�re de l'intim�e ayant par ailleurs �t� rejet�. Enfin, l'argument selon lequel l'audience a dur� quatre heures trente, en sorte qu'il ne pouvait qu'�tre sous pression, n'est pas d�terminant. En effet, cette all�gation, de nature g�n�rale, ne permet pas d'�tablir qu'en l'esp�ce, le consentement du recourant aurait �t� vici�.
�La jurisprudence qu'il invoque (arr�t 5A_721/2012 du 17 janvier 2013) ne lui est par ailleurs d'aucun secours. Il r�sulte en effet de la d�cision entreprise que la juridiction d'appel a proc�d� au r�examen de toutes les conditions de ratification de la convention de divorce. En particulier, elle a de nouveau v�rifi� que les �poux l'avaient sign�e apr�s m�re r�flexion et de leur plein gr�, soit, notamment, qu'ils ne l'avaient pas conclue sous l'emprise d'une erreur (art. 23 ss CO), comme le pr�tendait le mari. Les circonstances de la pr�sente esp�ce diff�rent ainsi de celles de l'affaire cit�e par le recourant. Dans ces conditions, il importe peu que la convention n'ait pr�tendument pas �t� sign�e s�ance tenante, ni que la lettre du recourant du 16 d�cembre 2013 n'ait pas �t� prise en consid�ration avant la reddition du jugement de divorce, un �ventuel vice li� au d�faut d'examen par le premier juge des objections soulev�es dans ce courrier ayant de toute mani�re �t� r�par� par l'autorit� d'appel, qui a rev�rifi� les conditions de ratification de l'art. 279 al. 1 CPC en tenant compte desdites d�clarations.
Vu ce qui pr�c�de, le recours se r�v�le mal fond� et doit par cons�quent �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera d�s lors les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre.

References: art. 95
 art. 106
 ATF 
in fine
 art. 23
 art. 111
 ATF 
 art. 152
 art. 270
 art. 279
 art. 279
 art. 279
 art. 289
 art. 279
 art. 289