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Timestamp: 2016-10-22 08:52:59+00:00

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6B_397/2011 (25.04.2012)
X.________, repr�sent�e par Me Jean-Ludovic Hartmann, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour d'appel p�nal, du 2 mai 2011.
Par jugement du 15 septembre 2010, le Juge de police de l'arrondissement de la Sarine a reconnu X.________ coupable de contraventions � la loi f�d�rale du 19 d�cembre 1958 sur la circulation routi�re (LCR; RS 741.01) pour avoir perdu la ma�trise de son v�hicule, circul� � une vitesse inadapt�e et conduit en �tat d'�bri�t�. Il l'a condamn�e � une amende de 1'200 francs.
Le 2 ao�t 2011, la Cour d'appel p�nal du Tribunal cantonal fribourgeois a rejet� le recours dont X.________ l'avait saisie et elle a confirm� la d�cision attaqu�e. Cet arr�t se fonde sur les principaux �l�ments de fait suivants.
B.a Le 26 janvier 2010, vers 23 heures 50, X.________ circulait au volant de son automobile de Villars-sur-Gl�ne en direction de Matran. A Corminboeuf, peu avant le giratoire du Bugnon, elle a perdu la ma�trise de son v�hicule, percut� un cand�labre puis s'est immobilis�e sur la chauss�e. Elle a poursuivi sa route jusqu'� � Avry-sur-Matran o�, constatant que plusieurs t�moins �lectriques de sa voiture �taient allum�s, elle a fait appel � un d�panneur et � la police.
B.b A leur arriv�e sur place, les policiers ont constat� que X.________ pr�sentait des signes d'ivresse et ils l'ont soumise � un contr�le au moyen d'un �thylom�tre. L'alcool�mie mesur�e �tait de 0,51o/oo � 00 heure 15 et de 0,52o/oo � 00 heure 25. X.________ a reconnu les r�sultats des mesures de l'air expir� et sign� le formulaire portant la mention des cons�quences p�nale et administrative d'une telle reconnaissance.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. Contestant, en substance, qu'elle ait pr�sent� une alcool�mie de 0,51o/oo, elle conclut � son acquittement du chef d'ivresse au volant, subsidiairement, au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
La recourante fait valoir que l'autorit� cantonale n'a pas examin� la violation du principe in dubio pro reo (art. 6 par. 2 CEDH, art. 32 al. 1 Cst.) qu'elle avait invoqu�e, se limitant � renvoyer sur cette question aux autres consid�rants de sa d�cision. Une telle motivation �tait insuffisante et violait son droit d'�tre entendue tel qu'il est garanti par les art. 6 par. 2 CEDH, 29 al. 2 et 32 al. 1 Cst. ainsi que 4 al. 2 let. a et 183 de l'ancien code de proc�dure p�nale fribourgeois du 14 novembre 1996 (aCPP/FR; RS/FR 32.1).
1.1 La cour cantonale a consid�r� qu'ayant rejet� le grief d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits (art. 9 Cst.) soulev� par la recourante, il n'y avait plus de place pour l'application du principe in dubio pro reo (arr�t attaqu�, consid. 4 p. 8).
1.2 Devant l'autorit� cantonale, la recourante avait invoqu� ce dernier principe en tant que r�gle sur l'appr�ciation des preuves (cf. recours du 22 octobre 2010 ch. 17 p. 9). Elle tentait ainsi de d�montrer que le premier juge aurait d� �prouver un doute en appr�ciant celles-ci sans arbitraire. D�s lors, les griefs d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et de violation de la pr�somption d'innocence, respectivement du principe in dubio pro reo, se confondaient (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88). L'autorit� cantonale, qui pouvait se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige pour satisfaire � son devoir de motiver sa d�cision (cf. ATF 133 III 439 consid. 3.3 p. 445; 130 II 530 consid. 4.3 p. 540), n'avait donc pas � fournir une motivation compl�te pour chacun de ces deux griefs. Son renvoi � ses pr�c�dents consid�rants �tait suffisant pour permettre � la recourante de comprendre la d�cision rendue et la contester utilement si elle l'estimait n�cessaire (cf. ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et r�f. cit�es). La cour cantonale n'a d�s lors pas viol� le droit d'�tre entendue de la recourante. Le grief est rejet�.
La recourante conteste l'alcool�mie de 0,51o/oo retenue � son encontre.
2.1.1 Elle soutient que la cour cantonale ne pouvait retenir la mesure obtenue au moyen de l'�thylom�tre au motif qu'elle l'avait reconnue. L'art. 11 al. 5 let. a de l'ordonnance du 28 mars 2007 sur le contr�le de la circulation routi�re (OCCR; RS 741.013) pr�voit certes que l'incapacit� de conduire est r�put�e �tablie lorsque la personne ayant conduit un v�hicule automobile avec un taux d'alcool dans le sang compris entre 0,5o/oo et 0,8o/oo reconna�t cette valeur par sa signature. Le recours � des "preuves l�gales" �tait cependant exclu et le principe de la libre appr�ciation des preuves restait applicable. L'autorit� avait d�s lors viol�, notamment, les art. 249 aPPF, 10 al. 2 CPP, 4 al. 2 let. c aCPP/FR et 73 aCPP/FR, qui pr�voient que le juge appr�cie librement les preuves, ainsi que 55 al. 6 LCR, 11 al. 5 let. a OCCR et 9 Cst.
2.1.2 La cour cantonale a consid�r�, en application de l'art. 11 al. 5 let. a OCCR, que l'acceptation par la personne concern�e du r�sultat du test d'alcool�mie constituait une forme d'aveu judiciaire non r�tractable, ce qui suffisait d�j� pour rejeter le recours qui lui �tait soumis. Elle a toutefois poursuivi son raisonnement et a retenu, apr�s appr�ciation des preuves relatives � la conformit� de l'�thylom�tre aux prescriptions l�gales et r�glementaires (cf. infra consid. 2.3), que m�me s'il �tait possible de contester la mesure apr�s l'avoir reconnue, celle-ci pouvait �tre n�anmoins consid�r�e en l'esp�ce comme fiable pour �tablir l'alcool�mie de la recourante (arr�t attaqu�, consid. 3, p. 5 ss). Le grief selon lequel la cour cantonale n'aurait pas fait usage du pouvoir d'appr�ciation dont elle disposait est donc infond�.
2.2 La recourante conteste que l'�thylom�tre ait �t� fiable et que la mesure obtenue ait pu �tre retenue.
2.2.1 Dans le recours en mati�re p�nale, les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'ils n'aient �t� �tablis en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit essentiellement de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62) et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). On peut renvoyer, sur la notion d'arbitraire, aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (cf. ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat. Le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation des droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal que si un tel moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2). Seuls les griefs r�pondant aux exigences accrues de motivation pr�cit�es seront donc examin�s par la suite.
La question du degr� d'alcool�mie pr�sent� par une personne est une question de fait. En revanche, c'est une question de droit que de juger si le conducteur pr�sentant un certain �tat �thylique doit �tre consid�r� comme pris de boisson au sens de l'art. 91 al. 1 LCR (ATF 100 IV 268 consid. 2 p. 269-270; Philippe Weissenberger, Kommentar zum Strassenverkehrgesetz, 2011, n. 18 ad art. 91 LCR; Hans Giger, Strassenverkehrgesetz, 7�me �d., 2008, n. 26 ad art. 91 LCR).
2.2.2 Les appareils utilis�s lors des contr�les d'alcool�mie doivent avoir subi une s�rie d'essais portant sur la pr�cision des mesurages, laquelle doit avoir �t� r�alis�e avec succ�s sur au moins un �chantillon (art. 17 al. 2 de l'ordonnance de l'Office f�d�ral des routes (OFROU) du 22 mai 2008 concernant l'ordonnance sur le contr�le de la circulation routi�re [OOCCR-OFROU; 741.013.1], abrog� par le ch. I de l'ordonnance de l'OFROU du 7 novembre 2011, avec effet au 1er janvier 2012 [RO 2011 5645]). Pour ce faire, cinquante essais avec un gaz ayant une concentration d'�thanol de 0,20 mg/l et de 0,30 mg/l doivent �tre effectu�s dans des conditions d�finies et doivent conduire � des r�sultats inf�rieurs � 0,25 mg/l, respectivement �gaux ou sup�rieurs � 0,25 mg/l (Annexe 1 aux Instructions du 22 mai 2008 concernant la constatation de l'incapacit� de conduire dans la circulation routi�re, ch. 5.2). Le fabricant de l'�thylom�tre "lion alcolmeter SD-400", utilis� lors du contr�le dont la recourante a fait l'objet, a attest� que ce type d'appareil �tait conforme aux exigences pr�cit�es, ce que l'int�ress�e ne conteste pas.
2.2.3 Les �thylom�tres doivent �tre �talonn�s au moyen de trois mesurages de contr�le au minimum (Annexe 1 pr�cit�e, ch. 3.1). Les appareils doivent permettre des mesures d'une pr�cision de 0,05o/oo dans une fourchette correspondant � un taux d'alcool dans le sang de 0,02o/oo � 1o/oo (art. 11 al. 2 let. b. OCCR, dans sa teneur avant l'entr�e en vigueur de la modification intervenue au 1er janvier 2012 [RO 2011 2355]). Selon le protocole d'�talonnage de l'appareil "lion alcolmeter SD-400" portant le num�ro de s�rie 053347D utilis� lors du contr�le de la recourante, des �carts positifs de 0,01o/oo, 0,01o/oo et 0,02o/oo ont �t� obtenus lors des trois mesurages effectu�s le 1er d�cembre 2009. La recourante ne conteste pas ces r�sultats.
Elle soutient en revanche que la marge de 0,05o/oo ne pourrait �tre tol�r�e que si elle intervient en faveur de l'automobiliste. Le texte de la disposition litigieuse ne le pr�voit toutefois pas et d'un point de vue technique, les variations d'un �thylom�tre, comme tout appareil de mesure, quel qu'il soit, ne peuvent pas �tre n�gatives uniquement.
La recourante se trompe �galement lorsqu'elle affirme que le ch. 5.2 de l'annexe 1 aux Instructions de l'OFROU du 22 mai 2008 (cf. supra consid. 2.2.2) est contraire � l'art. 11 al. 2 let. b aOCCR au motif que des marges d'impr�cision diff�rentes seraient admises. Les essais relatifs � la pr�cision des mesurages pr�vus par le ch. 5.2 pr�cit� portent sur les sp�cifications que doivent pr�senter un type d'appareil donn�, alors que la pr�cision de 0,05o/oo est celle que doivent avoir, lors de leur �talonnage, les �thylom�tres utilis�s pour des contr�les d'alcool�mie. Il s'agit donc de tests distincts, qui poursuivent des objectifs distincts, pour lesquels il n'y a pas de contradiction � retenir des marges qui seraient diff�rentes. Au demeurant, la recourante ne d�montre pas en quoi cette pr�tendue contradiction rendrait arbitraire la d�cision attaqu�e dans son r�sultat.
2.2.4 Le contr�le effectu� au moyen de l'�thylom�tre peut avoir lieu au plus t�t 20 minutes apr�s la derni�re consommation d'alcool (art. 11 al. 1 let. a OCCR). Deux mesures sont effectu�es (art. 11 al. 4 OCCR) et le r�sultat inf�rieur des deux mesures est retenu. A d�faut de reconnaissance du r�sultat, une prise de sang, plus fiable (cf. Message concernant la modification de la loi f�d�rale sur la circulation routi�re (LCR) du 31 mars 1999, FF 1999 p. 4106, p. 4139), est ordonn�e (art. 12 al. 1 let. a ch. 2 OCCR).
2.3 La cour cantonale a relev� que l'�thylom�tre utilis� lors du contr�le de la recourante avait �t� �talonn� le 1er d�cembre 2009 et qu'il pouvait d�s lors prendre des mesures pr�cises jusqu'au 1er juin 2010. Il n'�tait ainsi pas d�terminant que, par le pass�, l'�talonnage de l'appareil n'avait pas �t� r�alis� tous les six mois. En outre, l'�talonnage de l'�thylom�tre avait �t� effectu� conform�ment � la proc�dure pr�vue au ch. 3.1 de l'annexe 1 aux Instructions du 22 mai 2008 et l'�cart maximal de 0,02o/oo par rapport � la valeur de r�f�rence, obtenu � cette occasion, r�pondait aux exigences de l'art. 11 al. 2 let. b. aOCCR. Le premier juge n'�tait donc pas tomb� dans l'arbitraire en consid�rant que l'appareil utilis� �tait conforme aux exigences techniques et qu'il �tait fiable. La plus faible des deux mesures r�alis�es, soit 0,51o/oo, pouvait par cons�quent �tre retenue.
2.3.1 La recourante soutient que l'autorit� cantonale ne pouvait affirmer, sans se baser sur l'avis d'un sp�cialiste, que l'�talonnage de l'�thylom�tre effectu� en d�cembre 2009 permettait de garantir la fiabilit� de la mesure quand bien m�me l'appareil n'avait pas �t� �talonn� tous les six mois entre d�cembre 2005 et d�cembre 2009, comme prescrit par l'art. 17 al. 1 aOOCCR-OFROU. Au surplus, il r�sultait du protocole d'�talonnage de l'appareil utilis� lors du contr�le dont elle a fait l'objet que les mesures donn�es par celui-ci �taient sup�rieures de 0,02o/oo par rapport � l'alcool�mie r�elle. Il devait donc �tre retenu qu'elle pr�sentait un taux de 0,49o/oo, et non de 0,51o/oo.
2.3.2 L'�thylom�tre utilis� n'avait certes pas �t� contr�l� tous les six mois, comme le prescrit l'art. 17 al. 1 aOOCCR-OFROU. Une telle disposition tend � �viter qu'un appareil qui s'est �ventuellement d�r�gl� avec le temps soit utilis�, ce qui ne peut �tre le cas si des tests r�guliers sont effectu�s. Il n'�tait d�s lors pas manifestement insoutenable de retenir que l'appareil qui avait �t� r�vis� en d�cembre 2009 �tait, � cet �gard, fiable. L'�cart maximal avec la valeur de r�f�rence �tait de 0,02o/oo lors de l'�talonnage, soit une pr�cision sup�rieure aux 0,05o/oo admis par l'art. 11 al. 2 let. b aOCCR. De ce point de vue �galement, l'�thylom�tre �tait donc conforme aux prescriptions et pouvait �tre consid�r� comme fiable.
Enfin, la cour cantonale n'a pas ignor� que lors de l'�talonnage de l'�thylom�tre, un �cart de 0,02o/oo avait �t� observ�. En retenant la mesure obtenue au moyen de cet appareil, elle a cependant admis, sans arbitraire, que celui-ci n'�tait pas de nature � remettre en cause la fiabilit� de ladite mesure. En effet, contrairement � ce que la recourante soutient, l'appareil utilis� n'a pas �t� �talonn� � une valeur de 0,02o/oo sup�rieure � l'alcool�mie r�elle. Cette variation ne constitue pas un �cart constant puisqu'elle n'a �t� obtenue qu'� une seule reprise au cours des trois tests r�alis�s, les deux autres �carts �tant de 0,01o/oo. La recourante ne peut d�s lors affirmer qu'elle pr�sentait n�cessairement un taux de 0,49o/oo.
Au surplus, elle ne peut invoquer les r�sultats obtenus lors de l'�talonnage de l'�thylom�tre comme �l�ment de preuve dans le cadre de l'�tablissement des faits. Ceux-ci permettent tout au plus d'�tablir des diff�rences avec la valeur de r�f�rence au moment de ce test, mais ils ne donnent aucune indication sur l'alcool�mie de la recourante lorsqu'elle a �t� contr�l�e apr�s son accident. L'�thylom�tre n'a pas une pr�cision absolue, par d�finition - faute de quoi toute confirmation au moyen d'une prise de sang serait inutile -, et ainsi, les r�sultats obtenus varient l�g�rement, dans une mesure qui n'est pas d�finie, mais fluctuent dans la marge de tol�rance de 0,05o/oo. La recourante ne peut donc tirer de conclusion sur son alcool�mie lors du contr�le de police � partir des r�sultats de l'�talonnage effectu� ant�rieurement. En invoquant ces derniers, elle tente d'introduire un facteur de r�duction. L'art. 20 OOCCR-OFROU - dont elle ne soutient pas qu'il serait contraire au droit f�d�ral - dispose toutefois pr�cis�ment qu'il n'y a pas lieu de d�duire une marge de s�curit� � la valeur mesur�e � l'aide de l'�thylom�tre. La recourante ne peut tirer aucun argument de l'arr�t qu'elle invoque, rendu par la Cour de cassation p�nale neuch�teloise le 9 octobre 2006 (cf. RJN 2006 p. 164). Enfin, seule une prise de sang aurait permis d'�tablir pr�cis�ment l'alcool�mie de la recourante. Elle a toutefois d�lib�r�ment choisi de renoncer � ce moyen de preuve pour des raisons de convenance personnelle - � savoir qu'il �tait tard et qu'elle souhaitait rentrer (cf. proc�s-verbal de l'audience du Juge de police du 15 septembre 2010; pce 51 de la proc�dure cantonale) -, alors m�me qu'elle ne pouvait ignorer que son alcool�mie �tait tr�s proche de la limite l�gale de 0,5o/oo.
Ainsi, en d�finitive, l'�thylom�tre utilis� lors du test d'alcool�mie de la recourante �tait conforme aux exigences en la mati�re. Les constatations cantonales ne contiennent aucun �l�ment permettant de retenir qu'au moment du contr�le, la recourante ne pr�sentait pas l'alcool�mie mesur�e par l'�thylom�tre. C'est d�s lors sans arbitraire, ni en violation du principe in dubio pro reo, que la cour cantonale a retenu que la recourante avait circul� avec une alcool�mie de 0,51o/oo.
La recourante conteste que la cour cantonale ait pu se fonder sur l'art. 55 al. 6 LCR pour consid�rer qu'elle �tait inapte � conduire. Cette disposition ne constituait pas selon elle une pr�somption irr�fragable et le principe de la libre appr�ciation des preuves restait applicable.
En contestant son inaptitude � conduire pour cause d'�bri�t�, la recourante ne critique pas l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits, mais la r�alisation d'une condition de l'art. 91 al. 1 LCR (cf. supra consid. 2.2.1).
3.1 Selon l'art. 1 de l'ordonnance du 21 mars 2003 de l'Assembl�e f�d�rale concernant les taux d'alcool�mie limites admis en mati�re de circulation routi�re (RS 741.13), un conducteur est r�put� incapable de conduire lorsqu'il pr�sente un taux de 0,5o/oo ou plus ou que son organisme contient une quantit� d'alcool entra�nant un tel taux d'alcool�mie (�tat d'�bri�t�). Dans une telle hypoth�se, l'incapacit� de conduire est admise ind�pendamment de toute autre preuve et du degr� de tol�rance individuelle � l'alcool (cf. art. 55 al. 6 LCR). Il s'agit d'une pr�somption l�gale irr�fragable (Philippe Weissenberger, op. cit., n. 7 ad art. 55 LCR, n. 40 ad art. 91 LCR; Hans Giger, op. cit., n. 5 ad art. 55 LCR; Yvan Jeanneret, Les dispositions p�nales de la loi sur la circulation routi�re, 2007, n. 19 ad art. 91 LCR).
3.2 Tout d'abord, lorsqu'elle soutient qu'elle n'�tait pas inapte � conduire puisque son alcool�mie �tait inf�rieure � la limite pr�cit�e, la recourante s'�carte de l'�tat de fait qui lie le Tribunal f�d�ral et sa critique est ainsi irrecevable. Pour le surplus, dans la mesure o� le Tribunal f�d�ral ne peut refuser d'appliquer une loi f�d�rale (art. 190 Cst.), il ne peut examiner pr�judiciellement le principe du crit�re pos� par l'art. 55 al. 6 LCR (cf. arr�t 6B_136/2010 du 2 juillet 2010 consid. 2.4.2). En consid�rant que la recourante �tait en incapacit� de conduire au motif que son alcool�mie avait atteint la valeur limite de 0,5o/oo, la cour cantonale n'a ainsi pas viol� le droit f�d�ral. Le grief est donc rejet� dans la mesure o� il est recevable.

References: in dubio
 art. 32
 art. 6
in dubio
in dubio
 ATF 
 ATF 
 art. 249
 art. 97
 ATF 
 ATF 
 art. 91
 art. 91
in dubio
 art. 55
 art. 55
 art. 91
 art. 55
 art. 91