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Timestamp: 2013-05-18 11:41:55+00:00

Document:
Arr�t� du 21 juillet 1994 modifi� Conditions de d�livrance du dipl�me d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet d'Etat d'alpinisme (Cursus)Le ministre des sports,
Vu la loi n� 84-610 du 16 juillet 1984 modifi�e relative � l'organisation et � la promotion des activit�s physiques et sportives, et notamment son article 43 ;
Vu le d�cret n� 76-556 du 17 juin 1976 modifi� relatif � l'encadrement et � l'enseignement de sport de montagne ;
Vu le d�cret n� 91-260 du 7 mars 1991 modifi� relatif � l'organisation et aux conditions de d�livrance du brevet d'Etat d'�ducateur sportif ;
Vu l'arr�t� du 25 octobre 1976 modifi� relatif aux examens de la formation g�n�rale commune aux m�tiers sportifs de la montagne ;
Vu l'arr�t� du 8 janvier 1985 relatif aux mesures d'�quivalence entre la formation commune du brevet d'Etat du premier degr� d'�ducateur sportif et la formation g�n�rale commune aux m�tiers sportifs de la montagne ;
Vu l'arr�t� du 30 novembre 1992 modifi� relatif aux modalit�s d'organisation et de d�livrance du brevet d'Etat d'�ducateur sportif � trois degr�s en application du d�cret n� 91-260 du 7 mars 1991 ;
Vu l'arr�t� du 10 mai 1993 modifi� relatif au brevet d'Etat d'alpinisme ;
Vu l'arr�t� du 21 juillet 1994 modifi� relatif aux conditions de d�livrance du dipl�me d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet d'Etat d'alpinisme ; Vu l'arr�t� du 10 juin 2002 et l'arr�t� du 5 f�vrier 2003 modifiant l'arr�t� du 21 juillet 1994 modifi� relatif aux conditions de d�livrance du dipl�me d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet d'Etat d'alpinisme;
Vu l'avis du 10 avril 2002 et du 16 d�cembre 2002 de la commission professionnelle consultative des m�tiers du sport et de l'animation,
Conditions de d�livrance du dipl�me d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet d'Etat d'alpinisme.
NOR : MJSK9470119A
TITRE PREMIER : Organisation g�n�rale de la formation.
Article premier (modifi� par l'arr�t� du 10 juin 2002). - La formation sp�cifique conduisant au dipl�me d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet d'Etat d'alpinisme comporte dans l'ordre chronologique :
- un examen probatoire ;
- la formation g�n�rale commune aux m�tiers sportifs de la montagne ;
- une unit� de formation "connaissance fondamentales ;
- un stage en situation ;
- une unit� de formation "milieu naturel estival ;
- une unit� de formation "moyenne montagne enneig�e ou "moyenne montagne tropicale ;
- un examen final. Art. 2. (modifi� par l'arr�t� du 10 juin 2002 et l'arr�t� du 5 f�vrier 2003) - Un livret de formation est d�livr� apr�s succ�s � l'examen probatoire par le directeur r�gional de la jeunesse, des sports et des loisirs organisateur de l'examen. Il vaut certificat de pr� qualification conform�ment � l'article 8 du d�cret du 7 mars 1991 modifi� susvis� et conf�re � son titulaire la qualit� d'accompagnateur stagiaire.
Il autorise l'accompagnateur stagiaire, apr�s la validation de l'unit� de formation "connaissances fondamentales, � conduire et encadrer, contre r�mun�ration, des personnes ou des groupes en espace rural montagnard, hors milieu enneig�, � l'exclusion des zones glaciaires, de rochers, des canyons et terrains n�cessitant pour la progression l'utilisation du mat�riel ou des techniques de l'alpinisme. Lorsque la randonn�e dure plusieurs jours, elle ne peut comporter de nuits cons�cutives en refuge hors de la conduite d'un professionnel titulaire de l'un des dipl�mes du brevet d'Etat d'alpinisme. Ce livret conf�re �galement le droit d'enseigner les connaissances et les savoir-faire propres � l'activit� et au milieu. Il rend compte du suivi effectif de l'ensemble de la formation.
Il a une dur�e de validit� de trois ans, qui peut n�anmoins �tre prorog�e d'une ann�e, renouvelable une fois par le directeur r�gional de la jeunesse, des sports et des loisirs qui a d�livr� le livret, pour un motif jug� s�rieux tel, notamment, maternit�, scolarit� ou sur justificatif m�dical.
TITRE II : Examen probatoire.
Art. 3. (modifi� par l'arr�t� du 10 juin 2002) - Les candidats � l'examen probatoire du dipl�me d'accompagnateur en moyenne montagne doivent �tre �g�s de dix-sept ans r�volus au 1er janvier de l'ann�e de l'examen.
Les candidats doivent adresser au directeur r�gional de la jeunesse, des sports et des loisirs organisateur de l'examen, deux mois au moins avant la date des �preuves, un dossier comprenant :
- une demande d'inscription �tablie sur un imprim� normalis� comportant une photographie d'identit� ;
- une photocopie de la carte nationale d'identit�, recto et verso ;
- une photocopie de l'attestation de recensement et du certificat individuel de participation � l'appel de pr�paration � la d�fense pour les Fran�ais de moins de vingt-cinq ans ;
- trois enveloppe affranchies, dont l'une de format 23 x 16 cm, au tarif d'un envoi de 20 � 50 grammes, avec mention du nom, du pr�nom et de l'adresse du candidat ;
- un certificat m�dical de non contre indication � l'exercice de la profession d'accompagnateur en moyenne montagne datant de moins de trois mois � l'ouverture des �preuves ;
- une attestation de formation aux premiers secours ;
- une liste de vingt randonn�es effectu�es par le candidat, �tablie sur un imprim� normalis� �labor� par l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme :
- quinze randonn�es, dont au moins dix r�alis�es sur le territoire fran�ais, comportant six sorties d'une d�nivel�e positive sup�rieure � 1 000 m�tres. L'une d'elles doit �tre constitu�e par un raid de quatre jours minimum ;
- cinq randonn�es correspondant � l'option de formation moyenne montagne enneig�e ou moyenne montagne tropicale r�alis�e sur le territoire fran�ais.
Art. 4. (modifi� par l'arr�t� du 10 juin 2002)
L'examen probatoire comporte les �preuves suivantes :
Une �preuve de marche en moyenne montagne, �liminatoire ;
Un parcours en terrain vari� ;
Une �preuve pratique d'orientation �liminatoire. Pour r�aliser cette �preuve, le candidat ne peut utiliser qu'une boussole � aiguille aimant�e, une carte et un altim�tre, � l'exclusion de tout autre proc�d� technologique.
Une �preuve d'entretien avec le jury portant sur l'environnement naturel et humain permettant d'�valuer ses connaissances dans ces diff�rents domaines ainsi que son aptitude � la communication.
Les �preuves de parcours en terrain vari� et d'entretien avec le jury sont not�es chacune sur 20 ; toute note inf�rieure � 8 � chacune de ces �preuves est �liminatoire.
Sont admis les candidats qui ont satisfait aux �preuves �liminatoires et obtenu au moins 20 points au total de l'�preuve de parcours en terrain vari� et de l'�preuve d'entretien.
TITRE III : Formation.
Art. 5. - Peuvent acc�der � l'unit� de formation " Connaissances fondamentales " les candidats r�pondant aux conditions suivantes :
Etre �g�s de dix-huit ans ;
Avoir r�ussi � l'examen probatoire du dipl�me d'accompagnateur en moyenne montagne depuis deux ans au plus ;
Attester de la r�ussite aux �preuves de l'examen de la formation commune.
Art. 6. (modifi� par l'arr�t� du 10 juin 2002) - L'unit� de formation "connaissances fondamentales, d'une dur�e de quatre-vingts heures minimum, est organis�e par un �tablissement public relevant du ministre charg� des sports et agr��e par le directeur r�gional de la jeunesse, des sports et des loisirs au vu d'un dossier comportant :
- leurs lieu et dates ;
- les conditions d'h�bergement, mat�rielles et logistiques ;
- le montant de la participation financi�re des candidats ;
- la qualification de l'encadrement technique et p�dagogique ;
- la grille de stage couvrant le programme de formation.
Elle a pour objectif de faire acqu�rir par le candidat et de valider les connaissances fondamentales � l'exercice de la profession dans les domaines de :
�	L'animation et la conduite de groupe ; �	La s�curit� en terrain montagnard et l'orientation-navigation ; �	La connaissance du milieu montagnard ; �	La l�gislation propre � l'activit� et au milieu. Les trois premi�res mati�res sont affect�es du coefficient 3, la quatri�me du coefficient 1. Chaque mati�re est not�e sur vingt ; toute note inf�rieure ou �gale � six peut �tre d�clar�e �liminatoire par le jury.
Pour �tre admis � l'unit� de formation " Connaissances fondamentales ", le candidat doit obtenir un total g�n�ral minimum de cent points, dont trente points au moins aux �preuves relatives � la s�curit� en terrain montagnard et � l'orientation. A d�faut de remplir ces conditions, le candidat est tenu de suivre � nouveau l'unit� de formation.
Art. 7. (modifi� par l'arr�t� du 10 juin 2002) - Le stage en situation est constitu� par une p�riode d'exp�rience pr� professionnelle qui peut se d�rouler jusqu'� la p�remption du livret de formation. Cette p�riode permet la r�alisation de randonn�es p�destres recouvrant un minimum de vingt journ�es dont plus de la moiti� est effectu�e dans la m�me r�gion. Six journ�es au minimum comportant au moins une sortie de deux jours sont pass�es en pr�sence d'un titulaire de l'un des dipl�mes du brevet d'Etat d'alpinisme. Trois de ces derni�res sont effectu�es sous l'autorit� du conseiller p�dagogique qui atteste la liste des randonn�es r�alis�es.
Ces randonn�es sont r�alis�es sur des itin�raires diff�rents en situation d'encadrement professionnel.
Le stage en situation doit permettre, en outre, de fournir au candidat les �l�ments n�cessaires � la r�daction du document d�fini � l'article 11 du pr�sent arr�t�.
Durant le stage, le candidat est plac� sous le contr�le d'un conseiller p�dagogique figurant sur une liste �tablie par le directeur r�gional de la jeunesse, des sports et des loisirs sur proposition de la commission r�gionale d'agr�ment.
La composition de cette commission est conforme � celle d�termin�e � l'article 34 de l'arr�t� du 30 novembre 1992 modifi� susvis� et la repr�sentation de l'organisation d'�ducateurs sportifs dipl�m�s d'Etat dans l'option concern�e est assur�e par :
- un repr�sentant de l'organisation syndicale des accompagnateurs en moyenne montagne, la plus repr�sentative au plan national ;
- et un repr�sentant de l'organisation syndicale des guides de haute montagne, la plus repr�sentative au plan national.
Le conseiller p�dagogique �tablit un rapport pr�cisant les conditions dans lesquelles s'est d�roul� le stage et donnant une appr�ciation sur l'aptitude professionnelle du candidat, qui figure sur le livret de formation.
Art. 8. (modifi� par l'arr�t� du 10 juin 2002) - L'unit� de formation "milieu naturel estival, d'une dur�e de quarante heures minimum, n'est accessible qu'aux candidats ayant satisfait � la validation de l'unit� de formation "connaissances fondamentales qu'elle met en application dans le domaine de la connaissance du milieu montagnard. Elle int�gre �galement les questions relatives � la promotion et � la gestion de l'activit� professionnelle.
Les stages doivent �tre agr��s par le directeur r�gional de la jeunesse, des sports et des loisirs du lieu de d�roulement, apr�s avis de la commission r�gionale d'agr�ment mentionn�e � l'article pr�c�dent, au vu du dossier d�fini � l'article 6 du pr�sent arr�t�.
Art. 9 (supprim� par l'arr�t� du 10 juin 2002). Art. 10 (modifi� par l'arr�t� du 10 juin 2002 et par l'arr�t� du 5 f�vrier 2003). - L'unit� de formation "moyenne montagne enneig�e ou l'unit� de formation "moyenne montagne tropicale, d'une dur�e de quatre-vingts heures minimum, n'est accessible qu'aux candidats justifiant, par une liste attest�e par le conseiller p�dagogique vis�e � l'article 7 du pr�sent arr�t�, de la r�alisation des randonn�es p�destres pr�vues au m�me article et apr�s r�alisation de l'unit� de formation "milieu naturel estival.
Elle est organis�e par un �tablissement public relevant du ministre charg� des sports et agr��e par le directeur r�gional de la jeunesse, des sports et des loisirs au vu du dossier d�fini � l'article 6 du pr�sent arr�t�. Elle a pour objectif de faire acqu�rir au candidat et de valider les connaissances fondamentales li�es � la fr�quentation de la moyenne montagne enneig�e ou de la moyenne montagne tropicale.
Elle comporte des enseignements techniques, th�oriques et pratiques valid�s dans les programmes suivants :
- navigation (�preuve �liminatoire) ;
- approche de la moyenne montagne enneig�e et connaissances en nivologie et dans les domaines de la s�curit� ou approche de la moyenne montagne tropicale et connaissances en hydromorphologie et m�t�orologie sp�cifique, permettant d'appr�cier les risques objectifs de l'activit� et de conduire une randonn�e sur des terrains appropri�s (coefficient 2) ;
- progression en terrain enneig� facile, de type nordique, situ� en moyenne montagne, notamment � l'aide de raquettes ou progression en terrain escarp� et d�tremp� en p�riode de fortes pr�cipitations tropicales (coefficient 1).
Les �valuations sont not�es sur 20, toute note �gale ou inf�rieure � 6 sur 20 peut �tre d�clar�e �liminatoire sur d�lib�ration sp�ciale du jury.
Sont admis les candidats qui, ayant satisfait � l'�preuve �liminatoire, ont obtenu 30 points au minimum au total des deux autres �preuves
Art. 10 bis (supprim� par l'arr�t� du 10 juin 2002). TITRE IV
Art. 11 (modifi� par l'arr�t� du 10 juin 2002 et par l'arr�t� du 5 f�vrier 2003).
Pour acc�der � l'examen final, les candidats accompagnateurs stagiaires doivent avoir r�alis� l'int�gralit� du cursus, valid� dans les conditions d�finies par le pr�sent arr�t�, poss�der un livret de formation en cours de validit� et adresser au directeur r�gional de la jeunesse, des sports et des loisirs organisateur de l'examen, deux mois au moins avant la date des �preuves, un dossier comprenant :
- une photocopie du certificat individuel de participation � l'appel de pr�paration � la d�fense pour les Fran�ais de moins de vingt-cinq ans ;
- trois enveloppes affranchies, dont l'une de format 23 x 16 cm au tarif d'un envoi de 20 � 50 grammes, avec mention du nom, du pr�nom et de l'adresse du candidat ;
- un certificat m�dical de non-contre-indication � l'exercice de la profession d'accompagnateur en moyenne montagne datant de moins de trois mois � l'ouverture des �preuves ;
- une copie du livret de formation comportant le rapport du conseiller p�dagogique - l'attestation de r�ussite au tronc commun, ou le justificatif d'un titre admis en �quivalence;
- la liste des randonn�es effectu�es par le candidat durant son stage en situation et attest�es par le conseiller p�dagogique, �tablie sur un imprim� normalis� �labor� par l'Ecole nationale de ski et d'alpinisme ;
- un document r�dig� par le candidat, en deux parties, portant sur les aspects relationnels, d'un part, et sur les aspects sp�cifiques de la r�gion o� il a acquis la plus grande partie de son exp�rience pr�professionnelle, d'autre part.
L'examen final comporte les �preuves suivantes :
- une �preuve �crite (coefficient 2) : elle est constitu�e par le document r�dig� par le candidat, portant sur son exp�rience pr� professionnelle, qui est appr�ci� par le jury ;
- une �preuve orale (coefficient 2) portant sur le m�me document et, en particulier, sur son exp�rience acquise dans les domaines de l'animation, de l'enseignement et de la communication ainsi que sur les mati�res figurant au programme de la formation ;
- une �preuve pratique d'encadrement effectu�e sur le terrain (coefficient 4) portant notamment sur l'animation et la conduite de groupe en s�curit� ainsi que sur l'observation et la connaissance du milieu montagnard.
Chaque �preuve est not�e sur 20 ; toute note inf�rieure ou �gale � 6 sur 20 peut �tre d�clar�e �liminatoire par d�lib�ration sp�ciale du jury.
Les candidats ayant obtenu un total sup�rieur ou �gal � 80 points sont propos�s pour l'admission d�finitive au dipl�me d'accompagnateur en moyenne montagne.
Les candidats n'ayant pas �t� admis � l'issue de la d�lib�ration du jury de l'examen final peuvent demander � conserver le b�n�fice soit du groupe d'�preuves constitu� de l'�preuve �crite et de l'�preuve orale, soit de l'�preuve pratique d'encadrement d�s lors qu'ils ont obtenu la moyenne de 10 sur 20 � l'un ou l'autre sans note �gale ou inf�rieure � 6 sur 20, d�clar�e �liminatoire apr�s d�lib�ration sp�ciale du jury, dans le groupe ou l'�preuve consid�r�e.
Art. 12. - Le contenu des stages et celui des examens figurent en annexe 4, le r�f�rentiel de comp�tences en annexe 5.
Les normes d'encadrement des unit�s de formation ainsi que les conditions de qualification du personnel technique et p�dagogique sont d�finies par instruction.
Art. 13. (modifi� par l'arr�t� du 10 juin 2002)
Le jury de l'examen probatoire et le jury de l'examen final du dipl�me d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet d'Etat d'alpinisme sont constitu�s conform�ment � l'article 10 de l'arr�t� du 30 novembre 1992 pr�cit�.
Dans sa composition, la repr�sentation de l'organisation de professionnels de l'enseignement dans l'option sportive concern�e est assur�e par :
- un repr�sentant de l'organisation syndicale des accompagnateurs en moyenne montagne la plus repr�sentative au plan national ;
- et un repr�sentant de l'organisation syndicale des guides de haute montagne la plus repr�sentative au plan national.
L'�preuve du parcours en terrain vari� de l'examen probatoire est jug�e par des membres du jury titulaires du dipl�me de guide de haute montagne, d'aspirant guide ou d'accompagnateur en moyenne montagne.
Les unit�s de formation "connaissances fondamentales et "moyenne montagne enneig�e ou "moyenne montagne tropicale sont �valu�es par un jury compos� de l'�quipe des formateurs de l'unit� de formation consid�r�e et pr�sid� conform�ment � l'article 10 de l'arr�t� du 30 novembre 1992 pr�cit�.
Art. 14. - Sur proposition du jury d'examen, le directeur r�gional de la Jeunesse, des Sports et des loisirs arr�te la liste des personnes admises au dipl�me d'accompagnateur en moyenne montagne du brevet d'Etat d'alpinisme.
Art. 15. (modifi� par l'arr�t� du 5 f�vrier 2003) - Peuvent b�n�ficier d'un all�gement de formation de 80 heures correspondant � l'unit� de formation " moyenne montagne enneig�e " :
les titulaires du brevet d'Etat d'�ducateur sportif du premier degr� de l'option ski alpin ou de l'option ski de fond ;les titulaires du brevet national de pisteur-secouriste, deuxi�me degr� ou du brevet national de pisteur-secouriste, option ski alpin, deuxi�me degr�, ou du brevet national de pisteur-secouriste, option ski nordique, deuxi�me degr�.
TROUVEZ VOTRE :

References: Art. 2
 l'article 8

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7
 l'article 11
 l'article 34

Art. 8
 l'article 6

Art. 9
 Art. 10
 l'article 7
 l'article 6

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13
 l'article 10
 l'article 10

Art. 14

Art. 15