Source: http://etienne.chouard.free.fr/forum/search.php?search_id=489228049
Timestamp: 2019-01-20 20:31:07+00:00

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98-21 Liste des projets "Open Society Initiative for Europe" ( OSIFE ) en vue des élections européennes 2014 page 21 par gilles
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98-20 Liste des projets "Open Society Initiative for Europe" ( OSIFE ) en vue des élections européennes 2014 page 20 par gilles
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98-19 Liste des projets "Open Society Initiative for Europe" ( OSIFE ) en vue des élections européennes 2014 page 19 par gilles
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98-18 Liste des projets "Open Society Initiative for Europe" ( OSIFE ) en vue des élections européennes 2014 page 18 par gilles
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98-17 Liste des projets "Open Society Initiative for Europe" ( OSIFE ) en vue des élections européennes 2014 page 17 par gilles
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98-16 Liste des projets "Open Society Initiative for Europe" ( OSIFE ) en vue des élections européennes 2014 page 16 par gilles
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98-15 Liste des projets "Open Society Initiative for Europe" ( OSIFE ) en vue des élections européennes 2014 page 15 par gilles
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98-14 Liste des projets "Open Society Initiative for Europe" ( OSIFE ) en vue des élections européennes 2014 page 14 par gilles
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98-13 Liste des projets "Open Society Initiative for Europe" ( OSIFE ) en vue des élections européennes 2014 page 13 par gilles
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98-12 Liste des projets "Open Society Initiative for Europe" ( OSIFE ) en vue des élections européennes 2014 page 12 par gilles
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Juste une petite info "ARTICLE CITOYEN n° 12 et n°46 par yvanbachaud
Propositions citoyennes pour changer la Constitution actuelle : FRANCE 0 15-08-2008 09:37:57 par yvanbachaud
ARTICLE CITOYEN n°46 par yvanbachaud
Propositions citoyennes pour changer la Constitution actuelle : FRANCE 0 15-08-2008 09:21:42 par yvanbachaud
ARTICLE CITOYEN n° 37 par yvanbachaud
Propositions citoyennes pour changer la Constitution actuelle : FRANCE 0 15-08-2008 09:15:12 par yvanbachaud
ARTICLE CITOYEN n° 12 par yvanbachaud
Propositions citoyennes pour changer la Constitution actuelle : FRANCE 0 15-08-2008 08:57:33 par yvanbachaud
Art. 88-3 Droit de vote et éligibilité dans l'UE par Jacques Roman
Propositions citoyennes pour changer la Constitution actuelle : FRANCE 0 14-08-2008 17:43:50 par Jacques Roman
Art. 88-1 Construction européenne... par Jacques Roman
Propositions citoyennes pour changer la Constitution actuelle : FRANCE 0 14-08-2008 17:41:18 par Jacques Roman
Art. 72-3 Populations d'outre-mer... par Jacques Roman
Propositions citoyennes pour changer la Constitution actuelle : FRANCE 0 14-08-2008 14:37:09 par Jacques Roman
Art. 66-1 Peine de mort interdite.... par Jacques Roman
Propositions citoyennes pour changer la Constitution actuelle : FRANCE 0 14-08-2008 13:32:56 par Jacques Roman
Art. 66 Pouvoir judiciaire / détention arbitraire... par Jacques Roman
Propositions citoyennes pour changer la Constitution actuelle : FRANCE 0 14-08-2008 13:25:32 par Jacques Roman
Art. 64 et suivants : TITRE VIII De l'autorité judiciaire par Jacques Roman
Propositions citoyennes pour changer la Constitution actuelle : FRANCE 0 14-08-2008 13:14:59 par Jacques Roman
Art. 53.2 Reconnaissance de la Cour pénale internationale... par Jacques Roman
Propositions citoyennes pour changer la Constitution actuelle : FRANCE 0 14-08-2008 13:06:47 par Jacques Roman
Art. 52 et suivants : TITRE VI Des traités et accords internationaux... par Jacques Roman
Propositions citoyennes pour changer la Constitution actuelle : FRANCE 0 14-08-2008 13:01:09 par Jacques Roman
Art. 51-3 et suivants : TITRE V-1 (nouveau) De l'initiative citoyenne par Jacques Roman
Propositions citoyennes pour changer la Constitution actuelle : FRANCE 0 14-08-2008 12:54:24 par Jacques Roman
Art. 37-1 Possibilité d'un caractère expérimental d'une loi ou d'un règlement... par Jacques Roman
Propositions citoyennes pour changer la Constitution actuelle : FRANCE 0 14-08-2008 07:42:18 par Jacques Roman
Art. 34-1 Résolutions parlementaires... par Jacques Roman
Propositions citoyennes pour changer la Constitution actuelle : FRANCE 0 14-08-2008 07:30:08 par Jacques Roman
Art. 32 Élection du Président de l'Assemblée... par Jacques Roman
Propositions citoyennes pour changer la Constitution actuelle : FRANCE 0 14-08-2008 07:15:37 par Jacques Roman
ARTICLE CITOYEN n°88-5 par yvanbachaud
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Propositions citoyennes pour changer la Constitution actuelle : FRANCE 0 13-08-2008 14:43:19 par yvanbachaud
ARTICLE CITOYEN n°72-1 par yvanbachaud
Propositions citoyennes pour changer la Constitution actuelle : FRANCE 0 13-08-2008 14:40:41 par yvanbachaud
ARTICLE CITOYEN n°72 par yvanbachaud
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ARTICLE CITOYEN n°68-1 par yvanbachaud
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ARTICLE CITOYEN n° 64 par yvanbachaud
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ARTICLE CITOYEN n° 56 par yvanbachaud
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ARTICLE CITOYEN n° 25 par yvanbachaud
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ARTICLE CITOYEN n°17 par yvanbachaud
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ARTICLE CITOYEN n° 06 par yvanbachaud
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ARTICLE CITOYEN n° 03 par yvanbachaud
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10 Au sujet d'un projet multimédia en rapport avec la dette, BCE, Banque, Europe, TCE par Osi007
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Art. 66

Art. 66

Art. 64

Art. 53

Art. 52

Art. 51

Art. 37

Art. 34

Art. 32