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Timestamp: 2020-08-05 20:10:06+00:00

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2223 résultats pour travail à temps partiel dans la fonction publique
... but désintéressé dans le cadre de l'exercice ... d'utilité publique, en abrégé FUP. ... - nombre de travailleurs, en moyenne annuelle: ... en équivalents à temps plein inscrits à la ...és à temps partiel sur base du nombre ... cessation des fonctions:. a) des personnes ...
... objet de régler, dans un but de protection de l'épargne publique et de la solidité et du bon fonctionnement du système financier, ... transposition partielle, limitée aux ... dans le temps des bénéfices. Art. ... conditions de travail, et. - de la ...
...é du fonctionnement des cabinets ... à faciliter le travail personnel des Ministres, ...§ 2. Dans une perspective de ... d'un équivalent temps plein/an, réparti sur ... à temps partiel. L'indemnité est ... à la fonction publique fédérale ...
... définies dans le plan stratégique et ... de fonctionnement entre les dispositifs ...'une institution publique de crédit ». Art. 5. A ...ées en même temps que :. 1° les ...ération du travailleur, octroyées au ... occupé à temps partiel quitte définitivement ...
...'information reprise dans la présente circulaire ... - fonctionnaire de police : un membre du ... de la Fonction publique (SLFP);. - le Syndicat ...temps. 4.3.3. Perte de la ... la protection au travail, dans le cadre de son ...és à temps partiel), par jour de la ...
... relatives au fonctionnement quotidien des services ... des enfants durant leur temps libre et au soutien de ...ésentatives des travailleurs et d'un représentant des ... fondation d'utilité publique, ou par une association sans ... pour financer partiellement les frais de déplacements ...
... aux contrats de travail, inséré par la loi du ... a été publiée dans le Moniteur belge. ... le respect des temps de repos, des vacances ... ou une fonction analogue;. d) qui a ... d'un partage partiel de l'avoir social. § ...ès que l'action publique est mise en mouvement et ...
... Art. 2. Dans l'article 40, § 1er, de ...é pour les travailleurs occupés sur les lieux ... et du bon fonctionnement de l'appareil ... partage total ou partiel de l'avoir social d'une ...- Entreprises publiques...és en équivalents temps...
14 FEVRIER 2019. - Décret relatif aux subventions visant à favoriser l'engagement de demandeurs d'emploi inoccupés auprès de certaines entreprises (1)
... vise à octroyer, dans les limites des crédits ...é sur le fonctionnement de l'Union européenne ...és, les travailleurs à temps partiel avec ..., de la Fonction publique et de la Simplification ...
... 3° de fonctionnement;. 4° d'investissement, au ... bénéficiaire en même temps que les documents ... domicile-lieu de travail rendus obligatoires, dans les ... assujetti mixte ou partiel à la T.V.A., les dépenses ...és d'administration publique wallonnes, l'article 61;. ...
... et du fonctionnement de Enabel, Agence belge ... de la Fonction publique du 21 novembre 2017 ;. ... au développement dans ses attributions est ...10° le travail en réseau ;. 11° ...écuteront partiellement ou intégralement des ... année en même temps que le plan ...
La communication verbale qui a été faite à l'agent requérant par le directeur général adjoint de l'autorité ne constitue pas un acte attaquable devant le Conseil d'État.
... à l'audience publique du 21 mars 2014; . VIII ... à titre définitif dans le grade de secrétaire ... son régime de travail à un mitemps, organisé ... exerçait ses fonctions en régime de ... le régime de mi-temps organisé par l'article ... travail à temps partiel. . 9. Le 3 mai 2012, le ...
... intervenantes dans" la procédure en référ\xC3"... mention des fonctions et diplômes des ... personnel à plein temps soit comparé avec du rsonnel à temps partiel. Selon les parties ...) ni du temps de travail presté (temps partiel). ..., en audience publique...
...Art. 3. Dans le livre Ier, titre Ier, ...10. Les fonctionnaires consulaires, déclarés ... les autorités publiques", les organismes d'intér\xC3"..., depuis un certain temps déjà, il a la ... la charge de travail au sein de l'ordre ... associations partielles pour les lots d'un ou ...
... à l'audience publique du 31 janvier 2014; . ... ont été exposés dans l'arrêt n° 195.143 du ... de travailler pendant la durée d'une ... d'exercer la fonction de secrétaire du ...Au fil du temps, les versions de Madame ... à temps partiel, tout d'abord pour ...
... et la Santé dans ses attributions. 3° ... des travailleurs. TITRE II. - ... ainsi que les fonctions des membres du personnel ... de 0,5 équivalent temps plein ainsi que les ... de la fonction publique locale applicables au ... engagé à temps partiel obtient les ...
... et fonctionnelle, la réforme des polices ... actuel du personnel dans" le nouveau statut. Il ex\xC3"... (accidents du travail, interruption de ... de la fonction publique. Par contre, lorsque ... l'organisation du temps" de travail y est élabor\xC3"... travail à temps partiel (régime 4/5, ...
... et à un régime de travail à temps partiel équivalent pour les ... membres du personnel de la fonction publique fédérale administrative ...
...éponde aux exigences de la fonction. L'affectation temporaire dans un ...é pour départ anticipé à mi-temps est suspendu d'office lorsque le ... ministre qui a la fonction publique dans ses attributions.". Art. 6. ... les travailleurs à temps partiel. Le nombre total de jours de ...
... dimension de genre dans les lignes politiques de ... chargé de la Fonction" publique,. Après délib\xC3"... utile à son travail au sein de ...é en équivalents temps plein jugés ... ans à temps partiel auprès de l'unité ...
... leurs dépendances dans la Région de ... et fonctionnement d'Actiris, les articles ...publique,. Après ... utile à son travail au sein de ...é en équivalents temps plein jugés ... ans à temps partiel auprès de l'unité ...
... chargé de la Fonction publique ;. 4° le ... 1) dans" les organismes de la cat\xC3"... utile à son travail au sein de ...é en équivalents temps plein jugés ... ans à temps partiel auprès de l'unité ...
... de Bruxelles dans lesquels les ... chargé de la Fonction publique;. 3° le ... utile à son travail au sein de ...é en équivalents temps plein jugés ... ans à temps partiel auprès de l'unité ...
... chargé de la Fonction publique;. 4° le ... : document écrit dans lequel figurent les ... utile à son travail au sein de ...é en équivalents temps plein jugés ... intégrale ou partielle de l'organisation des ...
contorsi fabrizia

References: Art. 5
 Art. 2
 l'article 40
 § 1
 l'article 61
 Art. 6