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Timestamp: 2016-10-25 05:02:02+00:00

Document:
4C.257/2002 (28.08.2003)
4C.257/2002 /ech
MM. et Mme les Juges Corboz, Pr�sident, Klett et Chaix, Juge suppl�ant.
tous les trois repr�sent�s par Me Alain Th�venaz, avocat, Grand-Ch�ne 5, CP 3633, 1002 Lausanne,
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Fran�ois Logoz, avocat, avenue des Mousquines 20, case postale 31, 1000 Lausanne 5.
acte illicite; action en dommages-int�r�ts; tort moral; prescription,
recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 8 ao�t 2001.
A.a Du 7 au 9 mars 1991, X.________ SA a organis� pour la classe de premi�re gymnasiale scientifique un camp de retraite facultatif � l'Hospice du Grand-Saint-Bernard. Les activit�s pr�vues comprenaient des p�riodes de r�flexion et des randonn�es � ski avec peaux de phoque, notamment pour acc�der � l'Hospice qui est situ� � 2469 m�tres d'altitude. Dix �l�ves de cette classe, dont D.________ n� le 25 juillet 1975, ont particip� � cette retraite; certains d'entre eux n'avaient jamais pratiqu� le ski � peaux de phoque. Le groupe se trouvait sous la responsabilit� du chanoine Z.________: sans �tre ni professeur de ski ni guide patent�, ce dernier �tait consid�r� comme un bon montagnard, qui connaissait en particulier la r�gion du Grand-Saint-Bernard pour �tre mont� chaque week-end pendant une ann�e � l'Hospice.
A.b Le 8 mars 1991, Z.________ a d�cid� d'effectuer l'apr�s-midi une excursion � peaux de phoque avec ses �l�ves jusqu'� la selle du Petit-Mont-Mort, situ�e 500 m�tres en aval du sommet. Ce jour-l�, les conditions m�t�orologiques �taient mauvaises: le vent soufflait � 45 km/h avec des rafales fr�quentes � 75 km/h et il neigeait. La veille, il �tait tomb� entre 10 et 20 centim�tres de neige fra�che sur la cr�te principale des Alpes, dont le Col du Grand-Saint-Bernard fait partie. Selon le bulletin de l'Institut f�d�ral pour l'�tude de la neige et des avalanches (IFENA) du 7 mars 1991, le risque local d'avalanches �tait important au-dessus de 1500 m�tres; le bulletin du 8 mars 1991 parlait de grand danger local d'avalanches sur le versant sud et la cr�te principale des Alpes.
La course effectu�e par le chanoine Z.________ et son groupe de skieurs est techniquement facile; elle dure entre 45 minutes et deux heures, retour compris, pour un d�nivel� de 130 m�tres environ. L'itin�raire est prot�g� sur toute sa longueur, � l'exception du dernier tron�on, par la grosse moraine qui sert aussi d'abri naturel � l'Hospice; il ne coupe � aucun moment un couloir d'avalanche. De m�moire humaine, le trajet en question n'avait jamais �t� pris sous une avalanche avant le 8 mars 1991 et cette course �tait et est toujours consid�r�e par les guides et les montagnards locaux comme un "parcours de mauvais temps", s�r pratiquement en toutes circonstances. Z.________ avait effectu� cette randonn�e entre 50 et 100 fois.
A.c Le 8 mars 1991 vers 14 h 00, Z.________ est parti avec ses �l�ves auxquels s'�taient joints deux autres jeunes. Les �l�ves �taient correctement �quip�s. Malgr� certaines r�ticences, tous les �l�ves ont pris part � la course de leur plein gr�. Seul Z.________ �tait porteur d'un appareil de d�tection en cas d'avalanche (barryvox), ce qui �tait conforme aux usages en vigueur en 1991. Vers 14 h 15, � 300 m�tres environ de leur but, Z.________ et ses skieurs ont crois� un autre groupe men� par le prieur de l'Hospice qui, parti � 13 h 40 environ, redescendait du Petit-Mont-Mort. Le prieur n'avait discern� aucun danger sur l'itin�raire.
Vers 14 h 30, le groupe de Z.________ progressait dans une petite cuvette longue de 20 � 30 m�tres qu'il ne faut pas plus d'une minute pour traverser � peaux de phoque. A cet instant, s'est d�clench�e une avalanche dont la zone de rupture se trouvait dans un compartiment de terrain s�par� de la cuvette par une cr�te, � un kilom�tre en amont. La masse neigeuse, qualifi�e de tr�s importante, est descendue, pour l'essentiel, dans la Combe-des-Morts, soit derri�re la moraine prot�geant l'avanc�e du groupe et l'Hospice. Cependant, un c�ne de neige, d'une largeur de 4 � 5 m�tres et d'une hauteur de 3 m�tres � 3 m�tres 50, s'est d�tach� de l'avalanche, a quitt� le cheminement normal de celle-ci et a �t� projet� par-dessus la cr�te. Ce c�ne est alors arriv� verticalement sur le groupe; comme les skieurs avan�aient en colonne, leurs skis distants de dix � vingt centim�tres les uns des autres, la masse de neige les a ensevelis sur un espace tr�s limit�. Le skieur en queue de colonne a pu se d�gager seul et donner l'alerte � 14 h 45 � l'Hospice. Les secours ont �t� rapides et efficaces, mais seuls trois �l�ves et un participant ext�rieur ont pu �tre d�gag�s en vie; les six autres �l�ves, au nombre desquels figurait D.________, ainsi que Z.________ �taient tous d�c�d�s, semble-t-il par suffocation imm�diate.
A.d A la suite de l'accident du 8 mars 1991, une instruction p�nale a �t� ouverte contre le prieur de l'Hospice du Grand-Saint-Bernard. Elle a conduit � un non-lieu. Quant � la d�nonciation visant le recteur de X.________ S.A., le Juge d'instruction a d�cid� de ne pas y donner suite.
Ces d�cisions sont d�finitives et ex�cutoires.
A.e X.________ SA a accept� de renoncer � se pr�valoir de la prescription jusqu'au 31 d�cembre 1993. Sur r�quisition du 31 d�cembre 1993, r�dig�e notamment au nom des hoirs de D.________, un commandement de payer lui a �t� notifi� le 6 janvier 1994 avec la mention "dommages-int�r�ts et interruption de la prescription". La date de remise de la r�quisition de poursuite � l'office comp�tent ou � la poste n'a pas �t� �tablie.
B.a Le 23 d�cembre 1994, A.________ et B.________, les parents de feu D.________, ainsi que C.________, la soeur du d�funt, ont assign� conjointement X.________ SA en paiement des sommes de 100'000 fr. � titre de r�paration du tort moral et de 30'000 fr. pour les frais d'un traitement psychoth�rapeutique, int�r�ts en sus. Les parents demandeurs ont r�clam� en outre le paiement de 20'000 fr. pour les frais fun�raires.
La d�fenderesse a excip� de la prescription; sur le fond, elle a conclu au d�boutement des demandeurs.
B.b Au cours de l'instruction, une expertise technique a �t� confi�e � un guide de montagne. Estimant qu'il n'�tait pas possible d'imputer � Z.________ une violation des r�gles de prudence habituellement observ�es en la mati�re, l'expert judiciaire a soulign� que le d�roulement de l'accident, soit la chute verticale d'un c�ne de neige, expliquait la position des victimes retrouv�es non dispers�es, pratiquement en position de marche, et constituait une exception dans toutes les annales des avalanches connues � ce jour. A son avis, l'accident r�sultait d'un concours de circonstances incroyable que personne, pas m�me un guide de montagne, ne pouvait pr�voir.
Tous les professionnels de la montagne entendus ont d�clar� que l'accident �tait d� � la fatalit� et non � une erreur humaine. Quant aux guides pr�sents � l'Hospice le jour du drame, ils n'avaient pas per�u de danger d'avalanche et aucun d'entre eux n'aurait d�conseill� de faire la course du Petit-Mont-Mort ce jour-l�. Enfin, un autre groupe men� par deux guides de montagne avait emprunt� l'itin�raire de la Combe-des-Morts, qui traverse le couloir d'avalanches, peu avant le d�clenchement de celle-ci. Si ces guides avaient per�u un danger d'avalanche, ils n'auraient pas entrepris cette course.
Edit� par l'IFENA, un d�pliant r�sume les principes � conna�tre dans le domaine des excursions en haute montagne. Ce document rel�ve notamment que, en cas de signes d'alarme tels que des avalanches spontan�es, de r�centes plaques de neige, un d�clenchement � distance, des bruits sourds et des fissures lorsque l'on p�n�tre le manteau neigeux, il est recommand� de respecter des distances de d�lestage (au moins dix m�tres � la mont�e) et de traverser un � un les zones � risque.
B.c Par jugement du 8 ao�t 2001, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a rejet� toutes les conclusions des demandeurs. En r�sum�, elle a retenu que les parents du d�funt pouvaient fonder leur demande tant sur la responsabilit� d�lictuelle que sur la responsabilit� contractuelle, tandis que la soeur de feu D.________ ne pouvait se pr�valoir que des art. 41 ss CO. En raison de la prescription de la responsabilit� aquilienne, seule la responsabilit� fond�e sur le contrat entrait en ligne de compte pour les parents du de cujus. La responsabilit� de la d�fenderesse n'�tait cependant pas engag�e en l'absence de toute faute de ses auxiliaires. Ce jugement a �t� confirm� par arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du 20 novembre 2002.
Les demandeurs ont interjet� un recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile et un recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre des recours. Dans le premier recours, ils ont repris les conclusions qu'ils avaient soumises � la Cour civile.
Aux termes de l'art. 57 al. 5 OJ, il est sursis en r�gle g�n�rale � l'arr�t sur le recours en r�forme jusqu'� droit connu sur le recours de droit public. Cette disposition s'applique �galement lorsque, comme en l'esp�ce, le recours en r�forme est dirig� contre la d�cision finale d'une autorit� supr�me cantonale et que le recours de droit public vise la d�cision rendue sur un recours en nullit� cantonal dans la m�me cause (arr�t 4P.203/2001, du 18 mars 2002, consid. 1). Elle souffre toutefois des exceptions (ATF 117 II 630 consid. 1a et les r�f�rences). En effet, il ne se justifie pas de surseoir � statuer sur le recours en r�forme lorsque le recours de droit public n'aurait aucune incidence sur la solution du litige (Jean-Fran�ois Poudret, COJ, n. 5 ad art. 57 OJ p. 464). Il en va ainsi en l'esp�ce, d�s lors que, pour les motifs indiqu�s ci-apr�s, la demande doit �tre rejet�e sur le fond, quel que soit le sort r�serv� � la question de la prescription de l'action d�lictuelle des demandeurs, question qui constitue l'unique objet du recours de droit public dirig� contre l'arr�t rendu par la Chambre des recours dans la m�me affaire.
2.1 Interjet� par les personnes qui ont succomb� dans leurs conclusions condamnatoires et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
2.2 Le recours en r�forme est ouvert pour violation du droit f�d�ral, mais non pour violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 OJ) ou pour violation du droit cantonal (ATF 127 III 248 consid. 2c). L'acte de recours doit �tre motiv� et indiquer succinctement quelles sont les r�gles de droit f�d�ral viol�es par la d�cision attaqu�e et en quoi consiste cette violation (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c). Dans la mesure o� un recourant pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte. L'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale ne peut �tre remise en cause (ATF 127 III 248 consid. 2c). II ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties, mais il n'est pas li� par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c).
La question de la prescription des pr�tentions d�lictuelles des demandeurs contre la d�fenderesse peut rester ouverte: en raison du rejet du recours sur le fond (infra consid. 4), cette question appara�t sans aucune pertinence pour le sort du litige, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'a pas � l'examiner (cf. Poudret, op. cit., n. 2.2.4 ad art. 63 p. 517).
Les demandeurs reprochent aux auxiliaires de la d�fenderesse de ne pas avoir observ� les r�gles �l�mentaires de prudence qui imposaient de renoncer � la randonn�e fatale: les �l�ves �taient mal �quip�s, inexp�riment�s et r�ticents; le temps �tait tr�s mauvais et, en raison des fortes chute de neige, le risque local d'avalanche �tait important. Pendant la course, les mesures de pr�caution n'�taient pas suffisantes: les skieurs �taient trop rapproch�s les uns des autres et ils ne portaient pas d'appareils de d�tection en cas d'avalanche.
En argumentant ainsi, les demandeurs critiquent l'application qu'a faite l'autorit� intim�e des art. 41, 97 et 398 CO. M�me si une r�f�rence expresse � ces articles de loi fait d�faut dans leur recours, celui-ci n'en est pas moins recevable car sa motivation permet de saisir en quoi la d�cision attaqu�e est cens�e violer le droit f�d�ral (Bernard Corboz, Le recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, in SJ 2000 II p. 46).
4.1 A juste titre, la juridiction cantonale a retenu que les parents du d�funt �taient li�s � la d�fenderesse par un contrat relevant des r�gles du mandat, lesquelles sont applicables tant au contrat d'enseignement (Walter Fellmann, Commentaire bernois, n. 175 ad art. 394 CO; Pierre Tercier, Les contrats sp�ciaux, 3e �d., n. 4935) qu'au contrat de guide de montagne (Fellmann, op. cit., n. 442 ad art. 398 CO; Laurent Moreillon, La responsabilit� civile en cas d'accident de haute montagne, th�se Lausanne 1987, n. 243). Le mandat comporte des obligations accessoires, en particulier celle de prendre les mesures de pr�caution command�es par les circonstances pour prot�ger la vie et l'int�grit� corporelle de son cocontractant (Ernst. A. Kramer, Commentaire bernois, n. 97 ss ad Allgemeine Einleitung in das schweizerische Obligationenrecht; Fellmann, op. cit., n. 133 ss ad art. 398 CO).
Pour d�terminer concr�tement quels sont les devoirs de la prudence, on peut prendre en compte les normes �dict�es en vue d'assurer la s�curit� et d'�viter les accidents. A d�faut de dispositions l�gales ou r�glementaires, il est �galement possible de se r�f�rer � des r�gles analogues qui �manent d'associations priv�es ou semi-publiques, lorsqu'elles sont g�n�ralement reconnues. A supposer qu'aucune norme de s�curit� imposant ou interdisant un comportement n'ait �t� transgress�e, il faudra encore se demander si l'auteur s'est conform� aux devoirs g�n�raux de la prudence (ATF 126 III 113 consid. 2b et les arr�ts cit�s). Pour appr�cier le degr� de diligence, le juge doit comparer le comportement qu'a eu l'auteur � celui qu'une personne raisonnable et r�fl�chie aurait tenu pour n�cessaire dans les circonstances du cas (Henri Deschenaux/Pierre Tercier, La responsabilit� civile, 2e �d., p. 83).
4.2 Parmi les critiques �nonc�es par les demandeurs, il convient d'en �carter certaines qui sont en contradiction avec les faits tels que les a �tablis l'autorit� intim�e. Ainsi, il a �t� retenu, de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme (art. 63 al. 2 OJ), que les �l�ves �taient correctement �quip�s et qu'ils avaient tous pris part � la course de leur plein gr�. Par ailleurs, il a �t� �tabli que la d�tention d'appareils de d�tection en cas d'avalanche n'aurait pas permis d'am�liorer les secours, ce qui rend �galement vaine l'argumentation des demandeurs � ce sujet. Enfin, le caract�re inexp�riment� de certains �l�ves appara�t sans incidence sur le d�roulement de l'accident. La conclusion inverse se f�t �ventuellement impos�e si l'avalanche meurtri�re avait �t� provoqu�e par le comportement inad�quat du chef ou de certains membres de la colonne; or, pareil comportement, qui n'a d'ailleurs jamais �t� all�gu�, se trouverait en contradiction avec les faits retenus, puisque la chute de neige meurtri�re s'est d�clench�e dans un compartiment de terrain �loign� et s�par� de celui o� se trouvaient les randonneurs.
En revanche, le point de savoir si la d�cision d'entreprendre la course en question dans les conditions m�t�orologiques r�gnant alors contrevenait aux r�gles de la prudence rel�ve du droit et peut �tre librement examin� par le Tribunal f�d�ral. En l'absence de normes de s�curit� sp�cifiques, il faut s'en remettre aux r�gles g�n�rales de la prudence. En mati�re d'avalanches, le Tribunal f�d�ral se r�f�re avant tout au bulletin des avalanches pour d�terminer leur caract�re pr�visible (ATF 98 IV 168 consid. 4d). Cependant, dans la mesure o� ces bulletins ne prennent pas en compte les donn�es locales, ils ne suffisent pas au juge pour appr�cier le caract�re pr�visible des mouvements de neige � l'endroit o� s'est produit l'accident (dans ce sens: Moreillon, op. cit., n. 453). En effet, m�me si, le 8 mars 1991, les conditions m�t�orologiques �taient mauvaises, tant en raison du vent qui soufflait en rafales et de la neige qui tombait qu'en raison du risque d'avalanches qui �tait important au-dessus de 1500 m�tres, il faut garder � l'esprit les caract�ristiques de l'itin�raire choisi par le chef de course. Il s'agit d'un trac� avec un faible d�nivel�, ne coupant � aucun moment un couloir d'avalanche et b�n�ficiant sur presque toute sa longueur de la protection naturelle qu'offre une grosse moraine contre les chutes de neige. De surcro�t, deux autres �quipes de randonneurs exp�riment�s �taient sorties le m�me jour, sans pressentir de danger sur les parcours qu'elles empruntaient.
Dans de telles circonstances, on ne peut pr�tendre qu'une personne raisonnable et r�fl�chie aurait adopt� un comportement diff�rent de celui tenu par le d�funt chef de colonne, qui a choisi d'entreprendre ce jour-l� ce que les guides et les montagnards locaux qualifient de "parcours de mauvais temps". Cette appr�ciation appara�t encore renforc�e par le fait que le groupe des �l�ves de la d�fenderesse a crois� sur son chemin, une quinzaine de minutes avant le drame, un autre groupe de skieurs men�s par le prieur de l'Hospice qui n'avait pas non plus discern� de danger sur l'itin�raire.
4.3 Les demandeur voient dans la tr�s grande proximit� des skieurs entre eux au moment de l'accident une imprudence de la part du chef de colonne dans l'organisation du groupe.
La progression en montagne peut imposer � un groupe de respecter des distances de d�lestage, voire de traverser certains passage un � un. Cette r�gle de prudence est �nonc�e dans le d�pliant de l'IFENA, mais elle n'a pas la port�e g�n�rale que lui pr�tent les demandeurs. En effet, toujours selon ce document, cette mesure de s�curit� n'est recommand�e qu'en cas de signes concrets d'alarme. De m�me, la doctrine ne r�serve une telle �volution des randonneurs que lorsqu'il faut �viter une surcharge de poids sur la couche neigeuse ou progresser sur une pente expos�e (Moreillon, op. cit., n. 469 et 479).
Comme aucun danger concret d'avalanche n'�tait perceptible pour le chef de colonne durant la randonn�e, les devoirs g�n�raux de la prudence ne commandaient pas de scinder le groupe en plusieurs unit�s. Ainsi que le rel�ve la cour cantonale, il paraissait au contraire plus sage de conserver une colonne bien form�e pour �viter une perte de contact visuel entre les �l�ves. Les conditions tr�s particuli�res de l'avalanche ont certes donn� tort au d�funt chanoine, mais cela ne suffit pas pour y voir un d�faut de diligence puisque, dans ce domaine, il faut s'en tenir � ce qui �tait normalement pr�visible (Deschenaux/Tercier, op. cit., p. 84).
4.4 En conclusion, eu �gard au d�roulement tr�s particulier du pr�sent accident qui, au dire de l'expert technique, constitue une exception dans toutes les annales des avalanches au point que m�me un guide de montagne n'aurait pu le pr�voir, on ne peut reprocher un d�faut de diligence au chef de colonne ou au recteur du coll�ge. D�s lors, la responsabilit� de la d�fenderesse pour le fait de ses auxiliaires (art. 101 al. 1 CO) n'est pas engag�e. Aussi l'examen des autres conditions de la responsabilit� contractuelle de l'int�ress�e s'av�re-t-il superflu.
Selon la jurisprudence, les exigences de s�curit� que l'on peut d�duire du contrat ne vont pas au-del� de celles applicables � la responsabilit� d�lictuelle (ATF 126 III 113 consid. 2a/bb). Les demandeurs ne pr�tendent d'ailleurs pas dans leur acte de recours que le devoir de diligence du chef de colonne devrait �tre analys� de mani�re distincte sous l'angle des art. 41 et 55 CO. Partant, l'absence de violation du devoir de diligence entra�ne aussi bien le rejet de l'action contractuelle que celui de l'action d�lictuelle, � supposer que celle-ci ne soit pas prescrite.
Cela �tant, le recours ne peut qu'�tre rejet�. Par cons�quent, l'�molument judiciaire et les d�pens aff�rents � la proc�dure f�d�rale seront mis � la charge des demandeurs, avec solidarit� entre eux (art. 156 al. 1 et 7 OJ; art. 159 al. 1 et 5 OJ).
Un �molument judiciaire de 5'500 fr. est mis � la charge des recourants, solidairement entre eux.
Les recourants sont condamn�s solidairement � verser � l'intim�e une indemnit� de 6'500 fr. � titre de d�pens.

References: art. 41
 art. 57
 ATF 
 ATF 
 art. 63
 art. 41
 art. 394
 art. 398
 art. 398
 art. 41
 art. 159