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Timestamp: 2016-10-26 09:37:19+00:00

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Appels offres : Fourniture d'implants cochl�aires et prestations associ�s. Fourniture d'implants cochl�aires et prestations associ�s
Date de publication : 24/04/2009 Date de péremption : 08/06/2009 Type de procédure : Proc�dure ouverte
F-Poitiers: Implants chirurgicauxFourniture d'implants cochl�aires et prestations associ�s. Fourniture d'implants cochl�aires et prestations associ�s...2009/S 79-113760 (Source TED)
TX: AVIS DE MARCH� Fournitures SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: CHU de Poitiers, 2 rue de la Mil�trie, BP 577, � l'attention de J-P Dewitte, F-86021 Poitiers Cedex. T�l. +33 549443044. E-mail: j.dumas@chu-poitiers.fr. Fax +33 549443972. Adresse aupr�s de laquelle des informations compl�mentaires peuvent �tre obtenues: Point(s) de contact susmentionn�(s). Adresse aupr�s de laquelle le cahier des charges et les documents compl�mentaires (y compris des documents relatifs � un dialogue comp�titif et un syst�me d'acquisition dynamique) peuvent �tre obtenus: Point(s) de contact susmentionn�(s). Adresse � laquelle les offres ou demandes de participation doivent �tre envoy�es: Point(s) de contact susmentionn�(s). I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVIT�(S) PRINCIPALE(S): Organisme de droit public. Sant�. Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non. SECTION II: OBJET DU MARCH� II.1)DESCRIPTION II.1.1)Intitul� attribu� au march� par le pouvoir adjudicateur: Fourniture d'implants cochl�aires et prestations associ�s. II.1.2)Type de march� et lieu d'ex�cution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures. Achat. Lieu principal de livraison: CHU de Poitiers, 86021 Poitiers, FRANCE. Code NUTS: FR. II.1.3)L'avis implique: Un march� public. II.1.5)Description succincte du march� ou de l'achat/des achats: Fourniture d'implants cochl�aires et prestations associ�s. II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les march�s publics): 33184100. II.1.7)March� couvert par l'accord sur les march�s publics (AMP): Oui. II.1.8)Division en lots: Non. II.1.9)Des variantes seront prises en consid�ration: Oui. II.2)QUANTIT� OU �TENDUE DU MARCH� II.2.1)Quantit� ou �tendue globale: La prestation comprend : La fourniture de l'implant cochl�aire et du processeur de contour d'oreille, les ancillaires, le mat�riel �lectrophysiologique per op�ratoire d'installation, le logiciel de r�glage ainsi que le suivi du patient et la formation du personnel hospitalier. La consultation aboutira � un march� fractionn� � bons de commande sans montant ni quantit� conclu en mono titularisation pass� en application de l'article 77 du CMP pour une p�riode contractuelle allant du 1.8.2009 au 31.7.2011. SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, �CONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.2)Modalit�s essentielles de financement et de paiement et/ou r�f�rences aux textes qui les r�glementent: Budget d'exploitation ressources propres au CHU de Poitiers. D�lai de paiement � 50 jours � r�ception de la facture par virement bancaire sur mandat administratif selon les modalit�s d�finies au CMP. III.1.3)Forme juridique que devra rev�tir le groupement d'op�rateurs �conomiques attributaire du march�: Groupement conjoint dont le mandataire sera solidaire des autres membres du groupement. SECTION IV: PROC�DURE IV.1)TYPE DE PROC�DURE IV.1.1)Type de proc�dure: Ouverte. IV.2)CRIT�RES D'ATTRIBUTION IV.2.2)Une ench�re �lectronique sera effectu�e: Non. IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1)Num�ro de r�f�rence attribu� au dossier par le pouvoir adjudicateur: 09S0062. IV.3.2)Publication(s) ant�rieure(s) concernant le m�me march�: Non. IV.3.3)Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents compl�mentaires ou du document descriptif: Date limite pour la r�ception des demandes de documents ou pour l'acc�s aux documents: 8.6.2009 - 16:00. Documents payants: non. IV.3.4)Date limite de r�ception des offres ou des demandes de participation: 8.6.2009 - 16:00. IV.3.6)Langue(s) pouvant �tre utilis�e(s) dans l'offre ou la demande de participation: Fran�ais. IV.3.7)D�lai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Dur�e en jours: 180 (� compter de la date limite de r�ception des offres). SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPL�MENTAIRES VI.2)LE MARCH� S'INSCRIT DANS UN PROJET/PROGRAMME FINANC� PAR DES FONDS COMMUNAUTAIRES: Non. VI.3)AUTRES INFORMATIONS: La pr�sente consultation vise la conclusion d'un march� � bons de commande qui, de par sa nature, est assimil� par les directives europ�ennes � un accord cadre. Les DCE pourront �tre transmis par voie postale, courriel ou t�l�charg�s sur la plate-forme https://www.achats-hopitaux.com Les frais d'acc�s � la plate-forme sont � la charge du candidat. Les candidats sont autoris�s � transmettre leurs candidatures et leurs offres par voie �lectronique selon les modalit�s fix�es au r�glement de consultation en se rendant sur la plateforme https://www.achats-hopitaux.com ou sur support papier et achemin�s par voie postale ou par porteur � l'adresse figurant dans le pr�sent aapc. Documents � produire � l'appui de la candidature : 1.La copie du ou des jugements prononc�s, s'il est en redressement judiciaire; 2.D�claration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no 2005-649 du 6.6.2005 relative aux march�s pass�s par certaines personnes publiques ou priv�es non soumises au code des march�s publics, qu'il (Dc 5 ou forme libre) : - n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation d�finitive pour l'une des infractions pr�vues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 � 313-3, 314-1 � 314-3, 324-1 � 324-6,421-2-1, par le deuxi�me alin�a de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxi�me alin�a de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 � 441-7, par les premier et deuxi�me alin�as de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du Code p�nal, et par l'article 1741 du Code G�n�ral des Imp�ts, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de m�me nature dans un autre Etat de l'union Europ�enne, - n'a pas fait l'objet, au cours des 5 derni�res ann�es, d'une condamnation inscrite au bulletin no 2 du casier judiciaire, pour les infractions vis�es aux articles L. 8221-1, L 8221-2, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8251-1, L. 5221-11, L. 5221-8, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8241-2 du Code du Travail, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de m�me nature dans un autre Etat de l'union Europ�enne, - n'est pas en �tat de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du Code du Commerce ni en faillite personnelle au sens de l'article L. 625-2 du m�me Code ou d'une proc�dure �quivalente r�gie par un droit �tranger. Les personnes admises au redressement judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du Code de commerce ou � une proc�dure �quivalente r�gie par un droit �tranger doivent justifier qu'elles ont �t� habilit�es � poursuivre leur activit� pendant la dur�e pr�visible d'ex�cution du march�, - a, au 31 d�cembre de l'ann�e pr�c�dant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les d�clarations lui incombant en mati�re fiscale et sociale ou a acquitt� les imp�ts et cotisations exigibles � cette date. Toutefois, sont consid�r�s comme en situation r�guli�re les personnes qui, au 31 d�cembre de l'ann�e pr�c�dant celle au cours de laquelle a eu lieu le lancement de la consultation, n'avaient pas acquitt� les divers produits devenus exigibles � cette date, ni constitu� de garanties, mais qui, avant la date du lancement de la consultation, ont, en l'absence de toute mesure d'ex�cution du comptable ou de l'organisme charg� du recouvrement, soit acquitt� lesdits produits, soit constitu� des garanties jug�es suffisantes par le comptable ou l'organisme charg� du recouvrement. Les personnes physiques qui sont dirigeants de droit ou de fait d'une personne morale qui ne satisfait pas aux conditions pr�vues aux alin�as pr�c�dents ne peuvent �tre personnellement candidates � un march�, - �tait en r�gle, au cours de l'ann�e pr�c�dant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212-3, L 5212-4 et, L 5214-1, L 5212-9, L 5212-10, L 5212-11, R 5213-39 ou L. 5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicap�s. 3.Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilit�e pour engager le candidat (Dc 5 ou forme libre); 4.Le ou les renseignements permettant d'�valuer les capacit�s professionnelles, techniques et financi�res du candidat (Dc 5 ou forme libre) : - chiffre d'affaires global des 3 derni�res ann�es. Si le candidat est objectivement dans l'impossibilit� de produire, pour justifier de sa capacit� financi�re l'un des documents fix�s par l'arr�t� du 28.8.2006, il peut prouver sa capacit� financi�re par tout autre document consid�r� comme " �quivalent " par le pouvoir adjudicateur. 5.L'attestation du candidat ayant recours � un tiers prestataire de service; 6.Les certificats �tablis par des services charg�s du contr�le de la qualit� et habilit�s � attester la conformit� des fournitures par r�f�rence � certaines sp�cifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures �quivalentes de garantie de la qualit� produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas acc�s � ces certificats. Conform�ment � l'article 52 du Code des march�s publics, si la pouvoir adjudicateur constate que des pi�ces de candidature dont la production �tait r�clam�e sont absentes ou incompl�tes, il peut d�cider de demander � tous les candidats concern�s de produire ou de compl�ter ces pi�ces dans un d�lai identique pour tous les candidats. Ce d�lai, pr�cis� sur le courrier de demande, commencera � courir � compter de la date d'envoi. Il ne pourra pas �tre sup�rieur � 5 jours. A d�faut de produire les pi�ces dans ce d�lai l'offre ne pourra pas �tre analys�e. Outre l'�tude des dossiers techniques, le CHU pourra demander une pr�sentation du dispositif sur le site du CHU de Poitiers selon les modalit�s d�finies au RC. Crit�res de jugement des candidatures : 1.Capacit�s financi�res Crit�res de jugement des offres : Le jugement des offres sera effectu� � partir des crit�res ci -dessous : Ergonomie de l'implant et du processeur de contour de l'oreille; 2.Qualit� de la prestation; 3.Prix global de la prestation. Chacun de ces crit�res sera not� et pond�r� selon les modalit�s d�crites ci-apr�s : 1 - Ergonomie de l'implant et du processeur de contour d'oreiile (Note maximum 10 Pond�ration 5) (fixation, �paisseur poids, adaptation enfant/adulte confort patient, facilit� de r�glage etc ...) Echelle. 0 = Tr�s mauvais. 2 = Mauvais. 4 = Moyen. 6 = Bon. 8 = Tr�s bon. 10 = Excellent. 2 - Qualit� de la prestation Note (maximum10 Pond�ration 3). Sous crit�re 1 - performances techniques de l'implant et du processeur de contour d'oreille. Sous crit�re 2 - qualit� des prestations associ�es(formation, suivi patients, garanties etc.) chacun des sous crit�res sera not� sur 5. Echelle. 0 = Tr�s mauvais. 1 = Mauvais. 2 = Moyen. 3 = Bon. 4 = Tr�s bon. 5 = Excellent. La note totale des deux sous crit�res sera pond�r�. 3 - Prix global de la prestation (Note maximum 10 Pond�ration 2). Prix total pour un implant comprenant-l' implant, - le processeur de contour oreille, - les ancillaires, -le mat�riel �lectrophysiologique per op�ratoire d'installation, - le logiciel de r�glage, - les prestations associ�es(formation suivi etc) dont le prix est int�gr� � l'offre. Nota : Pour la notation du crit�re " prix ", la formule suivante sera appliqu�e : Formule : (P/Pc) Au carr� X10. P = Prix le plus bas. Pc = prix � comparer. Pour tout renseignement compl�mentaire concernant le march�, les candidats peuvent s'adresser � : - renseignements administratifs : Jacques Dumas - pharmacie Centrale. T�l. +33 549443044-42548. Fax +33 549443972. Courriel : j.dumas@chu-poitiers.fr. - renseignements techniques : Michelle Chabin - pharmacie Centrale. Mme Chabin. Pharmacie. T�l. +33 549443801. Courriel : m.chabin@chu-poitiers.fr. Dr le Breton. Service ORL. T�l. +33 549444328. Courriel: j.p.lebreton@chu-poitiers.fr. Si vous avez une question � poser � la personne publique, vous pouvez �galement le faire gr�ce � l'espace d'�changes s�curis� sur le portail achats-hopitaux.com. Vous devez cliquer sur " Echange " puis choisir l'onglet " D�p�t spontan� ". Une r�ponse sera adress�e � tous les candidats ayant �t� destinataires du dossier. Date d'envoi du pr�sent avis au JOUE et au BOAMP : 22.4.2009. VI.4)PROC�DURES DE RECOURS VI.4.1)Instance charg�e des proc�dures de recours: Tribunal administratif de Poitiers, 15 rue Blossac, F-86000 Poitiers. E-mail: greffe.ta-poitiers@juadm.fr. T�l. +33 549607919. Fax +33 549606809. VI.4.2)Introduction des recours: Pr�cisions concernant le(s) d�lai(s) d'introduction des recours: - R�f�r� pr�contractuel (article L 551-1 du Code de justice administrative). Le r�f�r� doit �tre introduit avant la signature du contrat, - Recours pour exc�s de pouvoir contre les actes d�tachables du contrat (article R 421-1 et suivants du Code de justice administrative) dans un d�lai de 2 mois � compter de la publication ou de la notification de la d�cision attaqu�e (d�lais suppl�mentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative). Ce recours peut �tre assorti d'une demande de r�f�r�-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Toutefois, � compter de la conclusion du march�, les concurrents �vinc�s ne sont plus recevables � former un tel recours, - Recours de pleine juridiction devant le Tribunal administratif par tout candidat �vinc� contestant la validit� de tout ou partie du march� conclu assorti, le cas �ch�ant, de demandes indemnitaires dans un d�lai de 2 mois (d�lais suppl�mentaires de distance : article R 421-7 du Code de justice administrative) � compter de la publicit� annon�ant la conclusion du march�.ce recours pourra, le cas �ch�ant, �tre assorti d'une demande de r�f�r�-suspension (article L 521-1 du Code de justice administrative) sous condition d'urgence. Ce recours peut �ventuellement �tre pr�c�d� d'un recours administratif aupr�s du pouvoir adjudicateur dans les m�mes d�lais qui proroge d'autant le d�lai de recours contentieux susvis�. VI.5)DATE D'ENVOI DU PR�SENT AVIS: 22.4.2009. C L A S S E C P V
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References: l'article 77
 l'article 421
 l'article 433
 l'article 434
 l'article 441
 l'article 441
 l'article 450
 l'article 1741
 l'article 52