Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F19-09-2006-I_404-2005
Timestamp: 2016-10-23 14:23:51+00:00

Document:
I 404/05 (19.09.2006)
MM. les Juges Ferrari, Pr�sident, Meyer et Boinay, suppl�ant. Greffi�re : Mme Gehring
Pensionskasse der X.________, recourante, repr�sent�e par Me Christian Lenz, Etude LT Lenz Thi�baud, boulevard Helv�tique 36, 1207 Gen�ve,
Office cantonal AI Gen�ve, 97, rue de Lyon, 1203 Gen�ve, intim�,
concernant P.________, agissant par CARITAS Gen�ve, Service juridique, rue de Carouge 53, 1205 Gen�ve
P.________, n� en 1942, a travaill� depuis 1970 en qualit� de technicien en t�l�phonie au service de X.________. En tant que tel, il �tait assur� au titre de la pr�voyance professionnelle aupr�s de la � Pensionskasse der X.________ � (ci-apr�s : la Caisse de pension). A l'annonce au cours du mois d'ao�t 2001 de son licenciement cons�cutivement � une restructuration d'entreprise, il a cess� toute activit� lucrative. Le 20 mars suivant, il a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant � l'octroi d'une rente.
Proc�dant � l'instruction du dossier, l'Office cantonal AI de Gen�ve (ci-apr�s : l'Office AI) a recueilli l'avis des m�decins traitants consult�s successivement par l'assur�. Selon un rapport du 3 mai 2002 de la doctoresse B.________, celui-ci souffre d'un �tat d�pressif entra�nant depuis le mois d'ao�t 2001, une incapacit� totale de travail de dur�e ind�termin�e; malgr� le suivi d'une psychoth�rapie de soutien, une gu�rison � court terme s'av�re improbable. De son c�t�, le docteur T.________ (sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie) diagnostique une d�pression majeure r�actionnelle � l'annonce du licenciement de l'assur� entra�nant une incapacit� totale de travail depuis le 27 ao�t 2001; il pr�cise ne constater aucune r�mission satisfaisante de l'�tat d�pressif certes profond, mais n�anmoins susceptible de s'am�liorer (rapport du 26 juin 2002). Le 6 d�cembre 2002, le docteur R.________ (sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie) pose quant � lui le diagnostic de trouble de l'adaptation avec humeur d�pressive et pr�cise que des particularit�s comportementales de nature socio-culturelle influencent grandement cette affection. Il constate une incapacit� corr�lative de travail de 50 % depuis le 21 janvier 2002 jusqu'au 1er mars suivant.
Poursuivant l'instruction de la cause, l'Office AI a confi� un mandat d'expertise psychiatrique au docteur A.________. Dans un rapport du 18 ao�t 2003, celui-ci diagnostique un �pisode d�pressif moyen avec syndrome somatique (F32.11) et consid�re l'exercice d'une activit� lucrative ne requ�rant pas l'apprentissage de techniques ou comp�tences nouvelles raisonnablement exigible � 50 %; en revanche, il estime qu'au cours de l'ann�e suivant l'annonce de son licenciement, l'assur� a souffert d'un �tat d�pressif particuli�rement s�v�re ayant entra�n� une incapacit� totale de travail. Dans un rapport du 18 septembre 2003, le Service m�dical r�gional de l'AI (ci-apr�s : SMR) a retenu le diagnostic d'�pisode d�pressif moyen ayant entra�n� une incapacit� de travail de 100 puis de 50 % � partir du mois d'ao�t 2001, respectivement du 1er mars 2003.
Se fondant essentiellement sur les conclusions des docteurs A.________ et C.________, l'Office AI, par deux d�cisions du 10 d�cembre 2003, a mis P.________ au b�n�fice d'une rente enti�re d�s le 1er ao�t 2002 jusqu'au 28 f�vrier 2003, puis d'une demi-rente � partir du 1er mars 2003. La caisse de pension a form� opposition contre les d�cisions de l'Office AI dont elle a requis l'annulation en concluant principalement au rejet de la demande, au motif que l'assur� ne pr�sente pas un degr� d'invalidit� ouvrant droit aux prestations. A l'appui de ses conclusions, elle s'est fond�e sur l'avis du docteur L.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie), selon lequel le rapport d'expertise du docteur A.________ serait d�pourvu de toute valeur probante (cf. rapports des 12 janvier et 28 mai 2004). Par d�cision sur opposition du 28 juin 2004, l'Office AI a confirm� ses d�cisions initiales, en pr�cisant que la mise en oeuvre de mesures de r�adaptation professionnelle n'�tait pas indiqu�e.
Par jugement du 3 mai 2005, le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� le recours form� par la Caisse de pension contre la d�cision sur opposition.
La Caisse de pension interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont elle requiert l'annulation, en concluant, sous suite de frais et d�pens, principalement au rejet de la demande, �ventuellement � l'octroi de mesures de r�adaptation et au versement d'indemnit�s journali�res.
L'Office AI et P.________ concluent au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Dans un premier moyen, la recourante se pr�vaut d'une violation de son droit d'�tre entendue, au motif que les premiers juges n'ont pas suffisamment discut� les arguments qu'elle a invoqu�s en proc�dure cantonale. D'ordre formel, ce grief, s'il est accueilli, est de nature � fonder le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale sans examen du litige sur le fond, de sorte qu'il convient de l'examiner en premier lieu (ATF 127 V 437 consid. 3d/aa, 126 V 132 consid. 2B, 124 V 92 consid. 2 et les arr�ts cit�s).
L'obligation pour les juridictions cantonales de motiver les jugements rendus en mati�re d'assurance sociale est express�ment pr�vue par l'art. 61 let. h LPGA, depuis le 1er janvier 2003. Elle �tait fond�e pr�c�demment sur les art. 35 al. 1 et 61 al. 2 PA (applicables par le renvoi de l'art. 1er al. 3 PA), ainsi que, dans le domaine de l'AI, sur les anciens articles 69 LAI et 85 al. 2 let. g LAVS. La m�me exigence de motivation d�coule par ailleurs du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. (consid. 3.1 de l'ATF 129 V 196 publi� in : SVR 2003 AHV no 17 p. 45). Cela �tant, si le juge des assurances sociales doit motiver ses d�cisions, il n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties; il peut au contraire se limiter � ceux qui peuvent �tre tenus pour pertinents. Il suffit, de ce point de vue, que les parties puissent se rendre compte de la port�e de la d�cision prise � leur �gard et, le cas �ch�ant, recourir contre celle-ci en connaissance de cause (ATF 129 V cit�; voir �galement ATF 124 V 181 consid. 1a; 124 II 149 consid. 2a). En l'occurrence, il est vrai que les premiers juges n'ont pas trait� de mani�re exhaustive les arguments soulev�s par la recourante. Cependant, ils ont clairement expos� les motifs pertinents de leur jugement. En particulier, ils ont indiqu� les raisons pour lesquelles ils avaient pr�f�r� l'avis de l'expert � celui du docteur L.________. Il convient par cons�quent de rejeter ce grief et d'entrer en mati�re sur le fond du litige.
Le droit applicable est d�termin� par les r�gles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits, �tant pr�cis� que le juge n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse (ATF 129 V 4 consid. 1.2). Par cons�quent, le droit � une rente de l'assurance-invalidit� doit �tre examin� au regard de l'ancien droit pour la p�riode jusqu'au 31 d�cembre 2002 et, apr�s le 1er janvier 2003, respectivement le 1er janvier 2004, en fonction des nouvelles normes de la LPGA et des modifications de la LAI cons�cutives � la 4�me r�vision de cette loi (ATF 130 V 455 et les r�f�rences; voir �galement ATF 130 V 329). En tout �tat de cause, les principes d�velopp�s jusqu'� ce jour par la jurisprudence en mati�re d'�valuation de l'invalidit� conservent leur validit�, que ce soit sous l'empire de la LPGA ou de la 4�me r�vision de la LAI (ATF 130 V 348 consid. 3.4; arr�t P. du 17 mai 2005, I 7/05, consid. 2; arr�t M. du 6 septembre 2004, I 249/04, consid. 4), de sorte que l'on peut renvoyer au jugement entrepris sur ce point.
Au reste, les premiers juges ont expos� correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels applicables � la notion d'invalidit�, en particulier en cas d'atteinte � la sant� psychique, de m�me que ceux r�gissant l'incidence en la mati�re des facteurs psychosociaux ou socioculturels, l'instruction de la cause ainsi que la valeur probante des expertises et rapports m�dicaux, de sorte que l'on peut renvoyer au jugement entrepris sur ces points �galement.
Se fondant sur les rapports des docteurs A.________ et C.________, l'Office AI et la juridiction cantonale ont retenu que l'assur� souffrait d'une d�pression durable et r�actionnelle � l'annonce de son licenciement ayant entra�n� une incapacit� de travail totale d�s le 27 ao�t 2001 et partielle (50 %) depuis le 1er mars 2003. Soulignant le fait que conform�ment � l'obligation qui lui incombe d'att�nuer le mieux possible les cons�quences de l'invalidit�, il se soumettait aux traitements pharmacologiques et psychoth�rapeutiques pr�conis�s, ils ont confirm� son droit � une rente enti�re d�s le 1er ao�t 2002, puis � une demi-rente depuis le 1er mars 2003. D�s lors que la capacit� de travail de l'int�ress� est en principe sujette � am�lioration, ils ont toutefois recommand� de proc�der � court terme � la r�vision du droit aux prestations.
De son c�t�, la recourante conteste la valeur probante du rapport d'expertise au motif qu'il ne r�pondrait pas aux crit�res pos�s en la mati�re par la jurisprudence. En particulier, elle reproche � l'expert de n'avoir pas proc�d� � une analyse critique des plaintes de l'assur� et de n'avoir recueilli aucune information relative � son comportement hors consultation m�dicale. En outre, elle lui fait grief de n'avoir pas indiqu� les �l�ments sur lesquels il s'�tait fond� pour admettre l'existence d'une d�pression moyenne. Se fondant sur l'avis du docteur L.________, elle soutient que l'incapacit� de travail de l'assur� ressortit essentiellement de facteurs socioculturels qui ne rev�tent pas de caract�re invalidant au sens de la loi. Elle ajoute que le droit � la rente de l'assur� est d'autant moins fond� qu'il n'a pas suivi tous les traitements exigibles de lui et que ce faisant il n'a pas �puis� tous les traitements m�dicaux susceptibles d'am�liorer son �tat de sant�, respectivement sa capacit� de gain.
5.1 Dans son rapport, l'expert constate que l'assur� pr�sente, � la suite de son licenciement, un �pisode d�pressif marqu� par l'accablement moral, le pessimisme, le d�couragement, une anh�donie s�v�re, un sentiment d'inutilit�, une perte de l'estime de soi (effondrement narcissique), des troubles mn�siques et de la concentration, ainsi qu'un ralentissement psychomoteur important; les id�es suicidaires dont il �tait assailli une ann�e auparavant ont certes disparu; toutefois, il subsiste une anxi�t� forte et caract�ris�e par une anticipation catastrophique de l'avenir. De nature r�actionnelle, la d�pression a r�sist� aux traitements administr�s jusqu'� ce jour. Elle dure depuis deux ans et malgr� une discr�te am�lioration, elle demeure partiellement invalidante. Sur la base de ces constatations, le docteur A.________ diagnostique un �pisode d�pressif moyen avec syndrome somatique (F32.11) en regard duquel l'exercice � 50 % d'une activit� lucrative ne requ�rant pas l'apprentissage de techniques ou comp�tences nouvelles est raisonnablement exigible de l'assur�. L'expert indique en revanche qu'� l'annonce de son licenciement, l'int�ress� a subi une incapacit� totale de travail compte tenu d'un �tat d�pressif particuli�rement s�v�re. Il pr�cise enfin que moyennant le suivi de traitements pharmacologiques et psychoth�rapeutiques sp�cifiques, une am�lioration de la capacit� de travail peut �tre esp�r�e, et dans l'hypoth�se la plus favorable, jusqu'� atteindre 75 voire 100 %.
5.2 Ce faisant, le docteur A.________ pose au titre de diagnostic ayant valeur de maladie, celui d'�pisode d�pressif moyen avec syndrome somatique. Cette affection �tant r�pertori�e sous chiffre F32.11 de la Classification statistique internationale des maladies et des probl�mes de sant� connexes, dixi�me r�vision (CIM-10) de l'Organisation Mondiale de la Sant�, il �nonce un diagnostic issu d'une classification reconnue qui ne saurait �tre invalid� au motif que l'expert ne cite pas de doctrine scientifique. Celui-ci se d�termine en outre sur le degr� de l'affection. A l'appui de son point de vue, il �num�re de multiples traits caract�ristiques de la d�pression (accablement moral, pessimisme, d�couragement, anh�donie s�v�re, sentiment d'inutilit�, effondrement narcissique, troubles mn�siques et de la concentration). Sur le plan clinique, il fonde son diagnostic sur les plaintes subjectives de l'assur� et sur son propre examen. Enfin, il proc�de � l'�valuation de la capacit� de travail adapt�e au trouble pr�cit�.
5.3 Sous l'angle psychiatrique, le rapport d'expertise contient ainsi suffisamment d'�l�ments permettant se convaincre qu'� l'�poque des faits d�terminants, la mise � profit de la capacit� de travail n'�tait raisonnablement pas exigible de l'assur� au-del� de 50 % (voir ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les r�f�rences; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). En outre, le rapport se fonde sur des examens m�dicaux complets et prend en consid�ration les plaintes exprim�es par l'assur�. Il a �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se et du dossier m�dical. La description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale sont claires et non contradictoires. Les conclusions sont d�ment motiv�es et aucun sp�cialiste n'�met d'opinion contraire apte � mettre s�rieusement en doute la pertinence des d�ductions de l'expert. En particulier, celles-ci ne sauraient �tre �cart�es au profit des conclusions du docteur L.________. En effet, celui-ci pose un diagnostic - trouble r�actionnel - corrobor� par aucun des autres avis m�dicaux figurant au dossier; en outre, les rapports qu'il a �tablis se r�sument � une critique de l'expertise du docteur A.________ (cf. m�moire de recours page 11) et ne constituent nullement un avis m�dical portant un jugement sur l'�tat de sant� de l'assur�, indiquant dans quelle mesure et pour quelles activit�s celui-ci est incapable de travailler ou quels travaux sont encore raisonnablement exigibles de lui (ATF 125 V 261 consid. 4, 115 V 134 consid. 2, 114 V 314 consid. 3c, 105 V 158 consid. 1). Aussi les rapports des 12 janvier et 28 mai 2004 du docteur L.________ ne sauraient-ils �tre d�cisifs pour l'issue du pr�sent litige. Au reste et contrairement au point de vue de la recourante, l'expert n'avait pas � compl�ter ses investigations sur le comportement de l'assur� hors consultation m�dicale, si son appr�ciation du cas lui paraissait suffisante (Leitlinien der Schweizerischen Gesellschaft f�r Versicherungspsychiatrie f�r die Begutachtung psychischen St�rungen Annexe 8, U. Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunf�higkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich f�r den Einkommensvergleich in der Invalidit�tsbemessung in Schmerz und Arbeitsunf�higkeit, R. Schaffhauser/F. Schlauri (Hrsg.), Schriftenreihe des Institutes f�r Rechtswissenschaften und Rechtspraxis, Vol. 23, St Gallen 2003, p. 111 ss). De m�me n'avait-il pas � exposer les motifs pour lesquels il a �cart� le diagnostic de simulation, d�s lors que sur la base de son exp�rience, il a consid�r� les plaintes exprim�es comme �tant fond�es. Sur le vu de ce qui pr�c�de, le rapport d'expertise remplit toutes les conditions auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences), de sorte que l'Office AI et les premiers juges se sont fond�s � bon droit sur celui-ci.
De m�me ces derniers ont-ils � juste titre cit� le rapport du 26 juin 2002 du docteur T.________ et celui du 6 d�cembre 2002 du docteur R.________, contrairement au point de vue d�fendu par la recourante. Selon celle-ci, � ... une invalidit� ne peut �tre constat�e qu'apr�s un d�lai d'une ann�e au moins d'incapacit� de travail �, soit en l'occurrence � partir du mois d'ao�t 2002, de sorte que l'avis des m�decins pr�cit�s - lesquels ont trait� l'assur� jusqu'en avril 2002 - ne saurait �tre d�cisif pour l'issue du pr�sent litige. En l'occurrence, l'assur� a subi une atteinte � la sant� entra�nant une incapacit� totale de travail � partir du 27 ao�t 2001, lui ouvrant droit � une rente enti�re � partir du 1er ao�t 2002. En tant qu'ils constatent l'incapacit� de travail survenue d�s le 27 ao�t 2001, les avis des m�decins pr�nomm�s sont pleinement recevables dans la pr�sente proc�dure.
Sur le vu du dossier m�dical ainsi constitu�, il appert qu'� la suite de troubles d�pressifs - et non pas de facteurs socio-culturels comme soutenu par la recourante - l'assur� a subi une incapacit� de travail totale � partir du 27 ao�t 2001 et partielle (50 %) � partir du 1er mars 2003. La capacit� de travail raisonnablement exigible de l'assur� � l'�poque de la d�cision sur opposition litigieuse ne d�passait donc pas 50 %. Aussi toute am�lioration �ventuelle et m�dicalement document�e de celle-ci ne saurait-elle �tre prise en consid�ration dans le pr�sent litige mais devra-t-elle faire l'objet d'une nouvelle d�cision administrative (ATF 121 V 366 consid. 1b et la r�f�rence).
En regard de l'incapacit� de travail, respectivement de gain ainsi �tablie (cf. consid. 6 supra), l'Office AI et les premiers juges ont allou� � l'assur� une rente enti�re � partir du 1er ao�t 2002 puis une demi-rente � partir du 1er mars 2003. Contrairement au point de vue de la recourante, le droit aux prestations ne saurait �tre d�ni� au motif que l'int�ress� n'aurait pas �puis� tous les moyens de traitements m�dicaux disponibles et que ce faisant il ne se conformerait pas � l'obligation qui lui incombe d'entreprendre de lui-m�me tout ce qui est n�cessaire pour am�liorer sa capacit� de gain.
Selon la jurisprudence (ATF 113 V 28 consid. 4a et les r�f�rences), le principe de la r�adaptation par soi-m�me exige de l'assur� qu'il entreprenne de lui-m�me tout ce qui est convenable pour am�liorer sa capacit� de gain, en premier lieu par l'�puisement de toutes les possibilit�s de traitements. Le fait que l'assur� ne satisfasse pas suffisamment � son obligation de r�duire le dommage peut �tre pris en consid�ration dans le cadre de l'art. 31 al. 1 LAI et conduire au refus, total ou partiel, du droit � une rente durable ou temporaire (Meyer-Blaser, op. cit. p. 240). Cette jurisprudence reste valable apr�s l'entr�e en vigueur des articles 6 et 21 al. 4 LPGA.
En l'occurrence, l'assur� est r�guli�rement suivi par la doctoresse B.________. Celle-ci lui a prescrit un traitement m�dicamenteux dont il n'est pas pr�tendu qu'il ne le suive pas. Exception faite du docteur L.________, ni l'expert ni les m�decins du SMR n'ont �mis de critiques � l'encontre de celui-ci. Certes, l'expert retient-il la possibilit� d'am�liorer la capacit� de travail de l'assur� moyennant la mise en oeuvre de traitements pharmacologiques ainsi que psychoth�rapeutiques sp�cifiques et propose une consultation sp�cialis�e. Cependant, il ne ressort pas du dossier qu'au moment o� l'Office AI a prononc� la d�cision sur opposition litigieuse, une proposition en ce sens aurait �t� faite � l'assur�, ni que, cas �ch�ant, il l'aurait refus�e. Dans ces circonstances, l'on ne saurait lui faire grief de ne pas suivre le traitement pr�conis� par son m�decin traitant et, partant, de ne pas se conformer � son obligation de r�duire le dommage.
En vertu de l'art. 134 OJ, le Tribunal f�d�ral des assurances ne peut en principe pas imposer de frais de proc�dure aux parties, dans les proc�dures de recours en mati�re d'octroi ou de refus de prestations d'assurance. Cette disposition, �dict�e avant tout dans l'int�r�t d'un assur� en litige avec un assureur social, ne s'applique toutefois pas, ordinairement, aux proc�dures opposant deux assureurs au sujet de prestations pour un assur� commun (ATF 119 V 22 consid. 4b). La recourante, qui succombe, supportera donc les frais de justice (art.156 OJ).
Les frais de justice, d'un montant de 3'000 fr., sont mis � la charge de la recourante et sont couverts par l'avance de frais de 6'000 fr. qu'elle a vers�e; la diff�rence, d'un montant de 3'000 fr., lui est restitu�e.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, � l'assur�, au Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.

References: art. 35
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in fine