Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F20-09-2012-1C_262-2012
Timestamp: 2016-10-24 01:59:35+00:00

Document:
A.________, repr�sent� par Me Dominique de Weck, avocat,
B.________ et C.________, repr�sent�s par Me Nicolas Genoud, avocat,
D�partement des constructions et des technologies de l'information de la R�publique et canton de Gen�ve, place de la Taconnerie 7, 1204 Gen�ve.
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre administrative, 2�me section, du 3 avril 2012.
A.________ est propri�taire de la parcelle 340, feuille 25, de la commune de Dardagny. Ce bien-fonds, d'une surface de 2'810 m2, est incluse dans le p�rim�tre du plan de site du village de Dardagny du 16 septembre 1981. Deux b�timents d'habitation y sont �rig�s, comportant chacun un logement.
Par requ�te du 3 juillet 2007, A.________ a sollicit� du D�partement cantonal des constructions et des technologies de l'information (ci-apr�s: le d�partement ou le DCTI) la d�livrance d'une autorisation de construire, sur la parcelle pr�cit�e, une villa individuelle avec bassin d'agr�ment, comprenant un �tage sur rez, un sous-sol avec jours naturels et des combles.
Dans le cadre de l'instruction de cette requ�te, ont notamment �t� recueillis le pr�avis de la commune de Dardagny du 6 mars 2008, favorable, et celui de la commission des monuments, de la nature et des sites (ci-apr�s: la CMNS) du 13 mai 2008, n�gatif.
D'apr�s la CMNS, le sous-sol �tait accessible de plain-pied depuis le jardin. Sa construction g�n�rale en baies vitr�es en faisait un lieu habitable, ce qui �tait contraire au r�glement du plan de site. La commission n'�tait pas oppos�e � la cr�ation d'un v�ritable sous-sol dont le niveau serait notablement en-dessous du niveau du sol. Le projet n�cessitait l'octroi de d�rogations; l'une pour la distance insuffisante entre la construction future et le b�timent 527, l'autre pour l'indice d'utilisation du sol (ci-apr�s: IUS), qui �tait sup�rieur � celui pr�vu par le plan de site. La CMNS pourrait entrer en mati�re sur ces d�rogations si le projet donnait enti�re satisfaction en termes d'int�gration et d'expression g�n�rale, ce qui n'�tait pas le cas en l'esp�ce. Elle demandait une modification du projet.
Consid�rant que l'instruction de sa requ�te prenait trop de temps, A.________ a adress�, le 22 mai 2008, un long courrier recommand� au chef du d�partement, dans lequel il faisait valoir de nombreux griefs en rapport avec la proc�dure d'autorisation. Il lui a envoy� un second courrier le 3 juin 2008. Il affirmait que sa lettre du 22 mai 2008 constituait un avis formel au sens de l'art. 4 al. 4 de la loi genevoise du 14 avril 1988 sur les constructions et les installations diverses (RS/GE L 5 05; ci-apr�s: la LCI), qui permettait au requ�rant n'ayant pas obtenu une d�cision dans un d�lai de dix jours suivant cet avis de commencer les travaux. Il proc�dait ainsi � l'ex�cution de son projet.
Le 12 juin 2008, le d�partement a contest� que le courrier du 22 mai 2008 constitue un avis formel. Par d�cision du 13 juin 2008, il a refus� l'autorisation sollicit�e, au motif principal que le projet, qui pr�voyait un IUS de 3.32, n'�tait pas conforme aux art. 34, 48 et 106 LCI ainsi qu'aux art. 13 et 14 du r�glement du plan de site.
A.________ a recouru aupr�s de la commission cantonale de recours en mati�re administrative (ci-apr�s: la commission), remplac�e depuis le 1er janvier 2011 par le Tribunal administratif de premi�re instance (ci-apr�s: le TAPI), contre le refus d'autorisation de construire du 13 juin 2008. B.________ et C.________ sont intervenus � cette proc�dure en leur qualit� de propri�taires voisins de la parcelle de A.________. Statuant sur partie le 8 mai 2009, la commission a rejet� les conclusions de l'int�ress� tendant pr�alablement au prononc� de la nullit� de plein droit de la d�cision de refus et, alternativement, � son annulation. Elle gardait au surplus la cause � juger sur les autres conclusions.
Par arr�t du 23 mai 2010, le Tribunal administratif du canton de Gen�ve, devenu depuis le 1er janvier 2011 la Chambre administrative de la Cour de justice (ci-apr�s: la Chambre administrative), a admis partiellement le recours de A.________ contre la d�cision de la commission. Il a annul� cette d�cision en ce qu'elle rejetait les conclusions en annulation et la confirmait pour le surplus. La cause �tait renvoy�e � la commission pour nouvelle d�cision. Les juges cantonaux ont consid�r� que le courrier du 22 mai 2008 de l'int�ress� ne constituait pas un avis formel au sens de l'art. 4 al. 4 LCI, de sorte que le refus de l'autorisation de construire avait �t� pris dans les d�lais l�gaux. Le Tribunal f�d�ral a d�clar� irrecevable le recours interjet� par A.________ contre cette d�cision (arr�t 1C_240/2010 du 1er juin 2010).
A la suite du renvoi du Tribunal administratif et apr�s avoir entendu les parties en audience de comparution personnelle, le TAPI a rejet� le recours de A.________ par jugement du 11 mars 2011.
L'int�ress� a port� sa cause devant la Chambre administrative qui, par arr�t du 3 avril 2012, a �galement rejet� son recours. La Chambre administrative a consid�r� en substance que le d�partement �tait en droit de refuser l'autorisation de construire sollicit�e et de suivre les recommandations de la CMNS. Il n'y avait par ailleurs pas d'in�galit� de traitement.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t de la Chambre administrative du 3 avril 2012 et de prononcer la nullit� de la d�cision du DCTI du 13 juin 2008. Subsidiairement, il conclut � l'annulation de la d�cision entreprise et au renvoi de la cause pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il se plaint pour l'essentiel d'une constatation inexacte des faits, d'une mauvaise application du droit cantonal et d'une violation de divers droits fondamentaux.
La Chambre administrative s'en rapporte � justice quant � la recevabilit� du recours et persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t. Le DCTI s'en rapporte �galement � justice quant � la recevabilit� du recours, dont il conclut au rejet. Les intim�s concluent � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet.
Dirig� contre une d�cision rendue dans le domaine du droit public de l'am�nagement du territoire et des constructions, le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public conform�ment aux art. 82 ss LTF. Aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'est r�alis�e.
Le recourant a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et est particuli�rement atteint par la d�cision attaqu�e, qui lui refuse l'autorisation de construire sollicit�e; il a donc un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification, de sorte qu'il a la qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF.
2.1 Au d�but de son m�moire, le recourant pr�sente sa propre version des faits et apporte de nombreuses pr�cisions aux constatations des juges cantonaux. Une telle argumentation, dans la mesure o� elle s'�carte des faits �tablis dans l'arr�t attaqu� ou les compl�te, sans qu'il soit indiqu� que ceux-ci seraient manifestement inexacts ou arbitraires, est irrecevable, le Tribunal f�d�ral n'�tant pas une instance d'appel (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322).
Le recourant se plaint par ailleurs d'un �tablissement inexact des faits en relation avec son grief tir� d'une violation de l'art. 4 al. 4 LCI. La Chambre administrative aurait retenu, � tort, que son courrier du 22 mai 2008 ne constituait pas un avis formel au sens de cette disposition. Cet �l�ment ne rel�ve toutefois pas des faits mais constitue une question de droit, qui doit �tre examin�e avec le fond (cf. consid. 4 ci-apr�s).
2.2 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le grief tir� d'une constatation arbitraire des faits doit �tre �cart� et que le Tribunal f�d�ral est li� par les faits retenus dans l'arr�t attaqu�, conform�ment � l'art. 105 al. 1 LTF.
Avant d'aborder les griefs soulev�s par le recourant, il convient de rappeler quelques principes relatifs au traitement des recours devant le Tribunal f�d�ral.
3.1 Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art.106 al. 1 LTF), sous r�serve de l'art. 106 al. 2 LTF. Il n'est ainsi li� ni par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente. Toutefois, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF (cf. ATF 133 III 350 consid. 1.3 p. 351 s.; 133 IV 119 consid. 6.3 p. 120 s.), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s pour autant que les vices juridiques ne soient pas manifestes; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui.
3.2 Aux termes de l'art. 106 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant. L'acte de recours doit ainsi, sous peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation. Le Tribunal f�d�ral n'a pas � v�rifier de lui-m�me si l'acte entrepris est en tous points conforme au droit et � l'�quit�. Il n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans le m�moire de recours. Le recourant ne saurait se contenter de soulever de vagues griefs ou de renvoyer aux actes cantonaux (ATF 133 II 249 consid. 1.4 p. 254; 133 III 393 consid. 6 p. 397).
3.3 Le Tribunal f�d�ral ne revoit l'interpr�tation et l'application du droit cantonal que sous l'angle de l'arbitraire. Il ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci se r�v�le insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou si elle a �t� adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain, ce qu'il appartient au recourant de d�montrer par une argumentation qui r�ponde aux exigences des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF (cf. ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 249 consid de 1.4.2 p. 254 et les r�f�rences). Le recourant doit ainsi indiquer pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et d�montrer par une argumentation pr�cise en quoi consiste la violation. En outre, si l'interpr�tation d�fendue par la cour cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, elle sera confirm�e, m�me si une autre solution para�t �galement concevable, voire pr�f�rable (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17).
Le recourant se plaint tout d'abord d'une application arbitraire de l'art. 4 al. 4 LCI. Dans une argumentation prolixe et confuse, il pr�sente de longs d�veloppements dans lesquels se m�lent des consid�rations sur les conditions d'application de cette disposition, le d�roulement des �v�nements, l'arbitraire et le droit d'�tre entendu, la violation du droit � la preuve, l'admission des intim�s en qualit� de partie et l'absence de double degr� de juridiction. Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de d�gager de la dizaine de pages du recours consacr�e � cette probl�matique les moyens susceptibles d'�tre recevables et pertinents. En effet, les exigences de motivation d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF imposent au recourant d'exposer avec un minimum de clart� en quoi consiste la violation des droits invoqu�s (cf. consid. 3.2 et 3.3 ci-dessus) et l'art. 42 al. 2 LTF suppose que le m�moire de recours ne soit pas trop long et s'en tienne � l'essentiel (cf. FLORENCE AUBRY GIRARDIN, in Commentaire de la LTF, 2009, n. 27 ad art. 42 LTF). L'examen du pr�sent grief se limitera donc � d�terminer pour l'essentiel si l'art. 4 al. 4 LCI a �t� appliqu� arbitrairement ou non.
4.1 L'art. 4 LCI, intitul� "d�lai de r�ponse", a la teneur suivante:
1 Le d�lai de r�ponse � toute demande d'autorisation est de 60 jours � compter de la date d'enregistrement de la demande.
3 Lorsque le d�partement demande des pi�ces ou renseignements compl�mentaires n�cessaires, le d�lai est suspendu jusqu'� r�ception des documents. Le requ�rant en est avis� par �crit.
4 Si le requ�rant n'a pas re�u de r�ponse dans le d�lai, il peut aviser le d�partement, par lettre recommand�e, qu'il va proc�der � l'ex�cution de ses plans. A d�faut de notification de la d�cision dans un nouveau d�lai de 10 jours � compter de la r�ception de cet avis, le requ�rant est en droit de commencer les travaux.
4.2 L'arr�t attaqu� consid�re que la question de savoir si le recourant �tait en droit de proc�der aux travaux apr�s sa lettre au d�partement du 22 mai 2008 en application de l'art. 4 al. 4 LCI a �t� tranch�e d�finitivement le 23 mars 2010. Le recourant critique la motivation de ce dernier arr�t, laquelle peut se r�sumer comme suit: apr�s avoir �t� suspendu � plusieurs reprises pour des demandes de pi�ces compl�mentaires, le d�lai de l'art. 4 al. 3 LCI �tait �chu le 21 mai 2008, sans que le d�partement n'ait statu� sur la requ�te en autorisation de construire d�pos�e par le recourant. Celui-ci �tait d�s lors en droit d'aviser le d�partement qu'il allait proc�der � l'ex�cution de ses plans, conform�ment � l'art. 4 al. 4 LCI. Le courrier du 22 mai 2008 n'�tait toutefois pas un avis valable au sens de cette derni�re disposition. La lettre du recourant ne contenait en effet aucune mention, ni m�me une allusion, selon laquelle il allait proc�der � l'ex�cution de ses plans; il se bornait � faire part de son impatience par rapport � la dur�e de la proc�dure et concluait � la d�livrance d'une autorisation de construire. La seule allusion � l'art. 4 al. 4 LCI figurait dans une note annex�e au courrier, o� le recourant n'indiquait cependant pas qu'il allait proc�der � l'ex�cution de ses plans.
4.3 En l'esp�ce, la motivation du recourant est manifestement d�ficiente sous l'angle de la d�monstration de l'arbitraire (cf. consid. 3.3 ci-dessus). L'int�ress� se contente en effet d'opposer son opinion � celle des juges cantonaux, sans d�montrer en quoi cette derni�re serait insoutenable. Or il appara�t que le courrier du 22 mai 2008 pouvait �tre interpr�t�, sans verser dans l'arbitraire, comme ne contenant pas de mise en demeure formelle. Il n'est ainsi pas d�raisonnable de retenir que le d�partement demeurait en droit de statuer sur le fond de la requ�te en autorisation de construire.
Le recourant se plaint au surplus en vain d'arbitraire, d'une violation de son droit d'�tre entendu ainsi que d'une violation du droit � la preuve en relation avec l'avis de droit du professeur Bellanger; ce document, dont les juges cantonaux ont pris connaissance, se borne � r�p�ter le texte de la loi, sans toutefois r�pondre � la question de savoir si, dans le cas particulier, le courrier du 22 mai 2008 valait avis formel, seul point pertinent pour l'issue du litige.
4.4 Mal fond�, le pr�sent grief doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
Dans un d�veloppement confus, le recourant se plaint d'un "acharnement proc�dural" de la part du d�partement. Il reproche � ce dernier d'avoir refus� l'autorisation de construire uniquement dans le but de le sanctionner. De m�me, il invoque une "promesse de l'autorit�", en faisant valoir que le DCTI lui avait assur� la possibilit� de construire � un certain emplacement de sa parcelle; le refus de lui accorder l'autorisation de construire �tait ainsi arbitraire et contraire � la bonne foi.
Il appara�t que ces critiques ne se fondent pas sur des faits retenus dans l'arr�t attaqu�, qui lient le Tribunal f�d�ral (cf. consid. 2 ci-dessus), et qu'il est difficile de comprendre l'argumentation du recourant. Celui-ci n'explique pas clairement quels sont les principes juridiques concern�s, ni en quoi consisterait leur violation. L'int�ress� fait �galement r�f�rence � l'art. 106 LCI, sans toutefois d�montrer que cette disposition aurait �t� appliqu�e de fa�on arbitraire. Telles qu'elles sont formul�es, ces critiques sont d�s lors irrecevables (cf. consid. 3 ci-dessus) et c'est en vain que le recourant pr�tend que les juges cantonaux auraient commis un d�ni de justice en omettant d'examiner ces arguments.
Le recourant, qui �voque un "abus de pouvoir", semble remettre en cause le pouvoir d'appr�ciation du d�partement. Or, comme l'a rappel� � juste titre la Chambre administrative, le d�partement dispose, s'agissant de l'octroi d'une d�rogation, d'une grande libert� d'appr�ciation, que le juge ne peut revoir qu'en cas d'exc�s ou d'abus (cf. � cet �gard STEVE FAVEZ, La d�rogation en zone � b�tir et ses alternatives, RDAF 2012 I 1, p. 8 s.). Par ailleurs, chaque fois que l'autorit� inf�rieure suit les pr�avis requis, l'autorit� de recours doit s'imposer une certaine retenue, pour �viter de substituer sa propre appr�ciation � celle des commissions de pr�avis (cf. arr�t 1C_399/2011 du 22 d�cembre 2011 consid. 3 in fine).
En l'esp�ce, le d�partement a suivi le pr�avis de la CMNS du 13 mai 2008. Celle-ci n'�tait pas oppos�e � entrer en mati�re sur une d�rogation � l'IUS, si le projet �tait modifi� relativement � son expression architecturale et � la construction du sous-sol. Cette modification n'a toutefois pas pu �tre demand�e par le DCTI, le recourant ayant mis ce dernier en demeure de statuer le 3 juin 2008. Dans ces conditions, la Chambre administrative pouvait, � bon droit, consid�rer qu'� ce stade de la proc�dure, le d�partement �tait en principe l�gitim� � refuser la d�livrance de l'autorisation et � suivre les recommandations de la CMNS. Mal fond�, le recours doit �tre rejet� sur ce point.
Le recourant se pr�vaut encore du principe de l'�galit� de traitement. Plusieurs projets avaient �t� autoris�s r�cemment dans le m�me secteur, pr�sentant la m�me typologie que le sien et b�n�ficiant d'une d�rogation au coefficient d'IUS.
En l'esp�ce, la Chambre administrative a relev� que, selon les �critures du DCTI, les d�rogations �taient accord�es plus facilement lorsque les maisons �taient plus excentr�es du village et que leur impact visuel �tait moins important que le b�timent projet�. Dans le projet "En de�a du Nant", �voqu� par le recourant, le d�partement s'�tait oppos� � l'IUS; l'immeuble projet�, qui comportait trois logements et non un seul, ne portait pas atteinte au site dans la mesure o� il �tait �difi� sur le point le plus bas du village de Dardagny. Dans le projet Roethlisberger, le DCTI avait calcul� l'IUS sur un groupe de parcelles et l'autorisation avait �t� annul�e par la commission pour d�passement de l'IUS. Enfin, l'impact visuel moindre des b�timents Niddam, Geiser et Dugerdil avaient rendu moins strictes les exigences de la CMNS � cet �gard.
Le recourant souligne que les constructions Niddam, Geiser et Dugerdil sont situ�es en plein centre du village de Dardagny, tout comme le projet "En de�a du Nant", que la typologie de ces b�timents est similaire � celle qu'il envisageait pour sa construction et que le coefficient IUS de ces parcelles serait plus �lev�. Il ne pr�tend cependant pas que la Chambre administrative se serait bas�e sur des �l�ments de fait arbitraires pour op�rer une distinction entre les diff�rentes situations, pas plus qu'il ne conteste l'impact visuel moindre de ces projets. L'on ne saurait d�s lors d�celer une in�galit� de traitement en pr�sence de situations diff�rentes. Mal fond�, le pr�sent grief doit �tre rejet�.
Dans un dernier grief relatif � la garantie de la propri�t�, le recourant reprend les arguments expos�s pr�c�demment dans son m�moire, qu'il d�veloppe sous un nouvel angle, et en soul�ve d'autres. Il est difficile de comprendre de quoi il se plaint exactement et de faire le lien entre ses nombreuses all�gations - qui ne ressortent pas forc�ment de l'arr�t attaqu� (cf. consid. 2 ci-dessus) - et la garantie constitutionnelle invoqu�e. Les exigences de motivation des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF n'�tant de toute �vidence pas r�alis�es, ces critiques doivent �tre �cart�es et le Tribunal f�d�ral n'est pas tenu d'examiner d'office si l'art. 26 Cst. a �t� correctement appliqu� (cf. consid. 3.2 ci-dessus).
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet� dans la faible mesure de sa recevabilit�, aux frais du recourant qui succombe (art. 65 et 66 al. 1 LTF). En vertu de l'art. 68 al. 2 LTF, celui-ci versera une indemnit� de d�pens aux intim�s, qui obtiennent gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnit� de 3'000 fr. est allou�e aux intim�s � titre de d�pens, � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, � la Commune de Dardagny, au D�partement des constructions et des technologies de l'information et � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 2�me section.

References: art. 34
 art. 13
 art. 82
 ATF 
 art. 42
 ATF 
 art. 42
in fine
 art. 42