Source: http://docplayer.fr/1523721-Compte-rendu-de-la-reunion-pleiniere-du-28-mars-2015.html
Timestamp: 2017-06-27 10:41:13+00:00

Document:
COMPTE RENDU DE LA REUNION PLEINIERE DU 28 MARS PDF
COMPTE RENDU DE LA REUNION PLEINIERE DU 28 MARS 2015
Download "COMPTE RENDU DE LA REUNION PLEINIERE DU 28 MARS 2015"
1 COMPTE RENDU DE LA REUNION PLEINIERE DU 28 MARS 2015 Présents: cf liste à compléter Secrétaires: Fany, puis Vassilia. En bleu les décisions prises lors de cette plénière Ordre du jour: 16h : organisation de la réunion (qui fait le relevé de décisions et prend des notes pour faire un compte rendu?) + lecture de l ordre du jour - 16h05 : historique - 16h15 : retour informatif sur les travaux de différentes commissions : Ø négociations avec le propriétaire et le bail + nouvelles concernant la règlementation Ø évènements Ø organisation des espaces Ø communication externe Ø communication interne: site internet + rendu de l'enquête + création et fonctionnement de la liste de diffusion - 17h15 présentation d un mode de prise de décision collective sur le nom de l association 17h20 Pause - 17h30 prise de décision collective sur le nom de l association - 17h40 Retours de la commission Statuts de l association : Ø présentation Ø prise de note des questions sur le texte élaboré par la commission Ø prise de note des points de vigilance que le groupe souhaite souligner à propos du texte 18h30 pause 18h40 Récolte d opinions sur sur ce qui marche / ce qui peut être amélioré /ce qui pose question sur le fonctionnement du collectif jusqu à présent2 19h Constitution de nouvelles commissions (règlement intérieur + analyse des différents retours sur le fonctionnement du collectif ) 19h10 Répartition des différentes tâches importantes à venir Ø définition des cautionnaires Ø date de l'assemblée générale constitutive + Ø dépôt des statuts de l association Ø ouverture d un compte banque et d une assurance Ø organisation des travaux Ø signature du bail et planification avant relevé décisions Après une rapide présentation et validation de l'odj, Tatiana rappelle brièvement l'historique affiché dans la salle pour le consulter et demander plus de précisions si nécessaire. (mise à niveau de l'information pour tous) Présentation des nouvelles personnes présentes: Marie-Claude:travail sur le corps à travers la danse. Intéressée pour une utilisation occasionnelle. Magali:atelier musique et corps. Utilisation régulière et occasionnelle pour des événements. cotise 20 /mois perso. Julien :même asso que Flora. Propose des séances de Reiki. Utilisation hebdomadaire. cotise 30 /mois Charlotte:assos terre de resonnance. Travaille sur les constellation s familiales, prganise les Tentes rpuges.. Utilisation1 fois/mois. Cotisation :? Alexandra:activité yoga. 2ou 3 fois/semaine.+une atemier une fois /mois. Cotisation 40. Claire: cours d'anglais pour les enfants. À partir de septembre. 1 à 2 fois/ semaine pdt la période scolaire. cotisation:30 /mois Bruno : amoureuxeux du cèdre. travaille en collaboration avec Wilfried. Cotisation de 5 /mois Retour des commissions (informatif)3 Commission bail: négociations avec M.Maurin - 3 mois de préavis - bail pro de 9 ans - loyer de 1250 réévalué à 1500 bout de 9 ans. - ok pour les travaux à la hauteur de 7000 HT Marc et Ecolodeve s' occupe des matériaux. Fred Lamauve du devis. - il demande de plusieurs cautionnaires, nominatifs. Ils seront garants du paiement du loyer. - l'association "immeuble collectif" sera signataire du bail. - sera signée une clause de partage du jardin avec le secours populaire. - il prend zn charge la réparation de l'interphone. En ce qui concerne la réglementation pour l' ERP ET accès handicapés. Conseil d'un juriste via i ternet (payé par Shantidas) demarches faites par Tatiana. :propose que l'on entre dans les lieux et on voit après. il est très rare de faire fermer une assos. Delaippur la mise aux normes. proposition de Gilles avoir un espace d'accueil au RDC. Commission événements: - Propose et validation d' une projection au Neuf le 10 avril à 19h30 de film sur 0des mouvements collectifs. 4 la place - Jean-loup propose de s' associer à l'événement qu'ils propose le 11 juillet autour du Flamenco. - La commission voudrait organiser une rando. Communication interne: Présentation du wiki et des résultats de l'enquête d'utilisation du web. (seb) uniquement 5 réponses : pas représentatif mais intéressants. Distribution des résultats à ceux qui le souhaitent. Communication par mail: présentation du google groupe par Gilles. Il n'est pas obligatoire d'avoir un compte chez google pour être dans la liste de diffusion. Attention il existe deux listes. Une informative pour toutes les personnes intéressées par le projet et une pour les membres actifs. Point de vigilance: pour ne pas être inondé de mails. Il est proposé de réserver cette liste aux échanges concernant le collectif et le projet, pas d'infos persos d'événements extérieurs. Attention aussi aux objets des messages répondre en fonction du sujet ou bien il est préférable de créer nouvel objet si nouveau sujet afin de mieux suivre les échanges et les infos sur une même question.4 Commission communication externe Présentation par Véronique du texte presentant le collectif et le projet pour les personnes extérieures mis sur le wiki avec le support du vidéo projecteur. Decision: Ok. Il est décidé que la commission fasse une mise en forme avec une image et le soumette pendant une semaine au collectif via le wiki pour commentaires après ce délais il y a validation. Choix du nom Proposition par le groupe structuration au vu de la grande quantité de noms proposés de faire un vote par pondération. méthodo :Dans un premier temps l'ensemble des noms sont listés et il est proposé à chacun des membres présents de voter avec 3 gommettes pour les 3 noms qu'ils préfèrent. 1 gommette par nom. 3 noms s' en degagent: Ammassa avec 10 Les jardins du cèdre 6 La V.A.C.H.E 5 il y a vote à doigts levés pour ces 3 propositions. Chaque personne vote 1 fois pour chaque nom avec 1, 2 ou 3 doigts. On ne peut utiliser qu'une seule fois son 1, 2 ou 3.. Il y a contestation et discussion sur ce principe après le 1er vote. L'assemblée décide de garder cette proposition mais avec 0, 1 et 2 à doigts levés Résultats : Ammassa: 27 Les jardins du cèdre: 19 La V.A.C.H.E :19 Decision: "l'ammassa" à prononcer l'ammasso est le nom du collectif Présentation des statuts Les statuts sont présentés avec le video proj et lus par Fany à l'assemblée. Avec comme proposition pour chaque article de faire un tour de questions de compréhension et un second tour pour noter les points de vigilance à avoir et/ou ajout de propositions. Liste des points de vigilance dont la commission statuts doit tenir compte pour l'écriture finale des nouveaux statuts. A écrire : qui a le paperboad concernant ces propositions??elles ne sont pas dans le cr.5 Problème exposé par la commission structuration au jour d'aujourd'hui nous n'avons pas défini les commissions ni donc les represants de ces commissions désigné s pour siéger au CA, hors ils nous faut ces noms pour deposer les statuts. 2 scenarii possibles: - on recule la date de signature du bail pour avoir un "organe exécutif" élutel que défini par les statuts et signataires de ces derniers. - on garde la date du 1 mai et on dépose les statuts rapidement en désignant les membres de la commission statuts comme membres fondateurs et signataires de ceux ci. Decision: l'assemblé se décide Pour la deuxième proposition. Liste des taches à effectuer et de qui les fait cette liste sera aussi dans le tableau des mandats sur le wiki à outils de suivi A faire par la commission statuts: - Finaliser les statuts en tenant compte deq points de vigilance énoncé par la plénière - Déposer les statuts - Ouvrir un compte en banque - Choisir une assurance Commission règlement intérieur doit faire une proposition de règlement. Dans cette nouvelle commission: Fany, Marie, Vassilia, Loïc, Amélie, Hervé, Magali, Jean-Louis, Denis. Marie est mandaté pour réaliser un fichier pour le registre des adhésion. L - La commission bail se charge de relire le bail et de faire lire par une juriste (cf Tatiana pour le contact) proposé par M. MAURIN il faut réfléchir chacun à la circulation de l'information en interne. Voir aussi avec la commission réglementation intérieure. CR réalisé par Fany et Vassilia. Documents pareils
Statuts «Néogia» Association LOI 1901 Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une Association régie par la loi 1901, ayant pour dénomination «Néogia». Plus en détail ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE (A.U.B.E.F C.I)
ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE (A.U.B.E.F C.I) ASSOCIATION POUR LA PROTECTION DES INTERETS ET LA DEFENSE DES DROITS DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS Plus en détail S T A T U T S. 6. L association ne poursuit aucun but lucratif ou commercial.
S T A T U T S I. NOM, SIÈGE ET BUT. Art. 1 Dénomination 1. L Association "Secours d'hiver / Canton de Fribourg" est une association à durée illimitée au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse. Plus en détail BULLETIN D ADHESION SLA SL00 SMART LIGHITING ALLIANCE. Association Loi 1901 30, place Antigone, Parc de la BAOU 83 110 SANARY / MER
BULLETIN D ADHESION SLA SL00 SMART LIGHITING ALLIANCE Association Loi 1901 30, place Antigone, Parc de la BAOU 83 110 SANARY / MER contact@smartlightingalliance.org www.smartlightingalliance.org [Texte] Plus en détail S T A T U T S. de l association D A N C E W I T H M E. : Nom et siège
S T A T U T S de l association D A N C E W I T H M E I : NOM - SIÈGE - BU T - COTISAT IONS Articl e 1 e r : Nom et siège Sous le nom de D a n c e w i t h m e il est constitué, pour une durée illimitée, Plus en détail Les comptes-rendus précédents ont tous été transmis et signés préalablement à la séance.
Département du Tarn Nombre de membres en exercice: 15 Présents : 14 Votants: 15 République Française Commune de Parisot Séance du lundi 01 décembre 2014 L'an deux mille quatorze et le premier décembre Plus en détail ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS. www.templedeparis.fr
1 STATUTS Association «ATELIER THEATRE DE L EVEIL» Logo 2 I. CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : Constitution et Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association Plus en détail Statuts de l'association loi 1901
Statuts de l'association loi 1901 TITRE 1 BUTS ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION ARTICLE 1.1 CONSTITUTION Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er Plus en détail S T A T U T S. de l association pour... TITRE I. Constitution et but
S T A T U T S de l association pour TITRE I. Constitution et but ART. 1 Sous le nom est constituée une association régie par les articles 60 et suivants du Code civil suisse (CCS). ART. 2 Le siège de l Plus en détail STATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION
ASSOCIATION DES LAUREATS DE L'INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Région de Casablanca ALISCA Association marocaine régie par le dahir du 15 novembre 1958 Siège : Casablanca, Plus en détail STATUTS. Organisation Nationale du Curly de Loisirs et de Sports
STATUTS Préambule : en date du 14 septembre 2006, il a été déclaré à la sous-préfecture de La Flèche une association loi 1901 ayant pour nom «Organisation Nationale du Curly de Loisirs et de Sports». Conformément Plus en détail STATUTS ASSOCIATION Compos Sui
STATUTS ASSOCIATION Compos Sui Titre I : Buts et Composition de l association Article 1 : Dénomination, Buts et Siège social Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie Plus en détail Section romande de la société Suisse-Chine
Section romande de la société Suisse-Chine Statuts de l'association (modifiés par l assemblée générale extraordinaire du 12 janvier 2010) Introduction Dans le cadre du développement constant des relations Plus en détail Arte Libera STATUTS DE L ASSOCIATION. Une Charte, qui figure en annexe des statuts, précise les principes de l Association.
Arte Libera STATUTS DE L ASSOCIATION TITRE 1 NOM, SIÈGE, DURÉE, CHARTE, BUT, MOYENS D ACTION Article 1 - Nom, siège, durée L Association Arte Libera sera constituée le 1 er novembre 2002 au sens des articles Plus en détail S T A T U T S LA QUADRATURE DU NET
S T A T U T S LA QUADRATURE DU NET Association loi 1901 Article 1 - Constitution I DENOMINATION OBJET - SIEGE Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er Plus en détail Société Suisse de Transplantation (SST)
Société Suisse de Transplantation (SST) REVISION DES STATUTS du 1.6.2008 Conformément à la séance de la Commission constitutive du 11.1.2002 Buts et objectifs de la Société Art. 1 Art. 2 La Société Suisse Plus en détail DEPOSER SES STATUTS ARTIST PROJECT
DEPOSER SES STATUTS ARTIST PROJECT iles asbl 1- La rédaction des statuts La première étape de la constitution de votre future asbl est la rédaction des statuts. Pour ce faire, les fondateurs se réunissent Plus en détail Statuts d association. Le Billet. Média culturel suisse romand
Statuts d association Le Billet Média culturel suisse romand 07 juin 2015 Généralités Article 1 : Nom Sous le nom «Le Billet» est constitué une association à but non lucratif dans le sens des articles Plus en détail Avis de motion déposé par Gabrielle Provost le 9 novembre 2010 :
Avis de motion déposé par Gabrielle Provost le 9 novembre 2010 : 43.1. [Coordonnateur- trice à la mobilisation] Les responsabilités du ou de la Coordonnateur- trice à la mobilisation sont notamment les Plus en détail Association Catalogue Ouvert du Cinéma Statuts
Association Catalogue Ouvert du Cinéma Statuts Le 1 janvier 2013, il est fondé entre les adhérents par les présents statuts une association, régie par la Loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août Plus en détail I - BUT ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION
I - BUT ET COMPOSITION DE L'ASSOCIATION Article 1 : Objectifs L'association dite "Comité français pour l'environnement et le développement durable" avec le sous titre de "Comité 21" a pour but de promouvoir Plus en détail http://elearning.inpfp.dz/
http://elearning.inpfp.dz/ Date Janvier 2015 Auteur Bahaz Adel Résumé Ce support est destiné aux étudiants des INFSPM d Algérie pour leur présenter la plateforme Moodle et leur en faciliter la prise en Plus en détail ECOLES DU MONDE - ACTEURS EN EDUCATION
- STATUTS DE L ASSOCIATION LOI 1901 - ECOLES DU MONDE - ACTEURS EN EDUCATION ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Les soussignées, Isabelle SERVANT (née le 13/10/1970) Florence NANDE (née le 05/12/1969) Plus en détail STATUTS. Préambule: Article 2. Le but de l Association est:
STATUTS Préambule: Durant l été 1985, les responsables du camp des jeunes des paroisses de la Vallée de Joux de l Eglise évangélique réformée du canton de Vaud (Philippe Corset, diacre au Sentier et sa Plus en détail Le siège social est fixé à LA ROCHELLE 11 bis, rue des Augustin. Il pourra être transféré par simple décision du Conseil d'administration.
ARTICLE 1 : DENOMINATION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une Association régie par la Loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant pour titre : JAZZ ENTRE LES DEUX Plus en détail REGLEMENT INTERIEUR. Article 1
REGLEMENT INTERIEUR Article 1 Le présent règlement intérieur de fonctionnement, adopté par l'assemblée générale, s'impose à tous les adhérents. Des assouplissements peuvent cependant être décidés, lorsque Plus en détail Statuts. «Centre d Enseignement Sur les Arts et la Musique» CESAM : l ouverture culturelle en Avant Pays Savoyard. Statuts
«Centre d Enseignement Sur les Arts et la Musique» CESAM : l ouverture culturelle en Avant Pays Savoyard Statuts 1 Article 1 er : Constitution Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association Plus en détail CR Plénière 15/04/15. Bonjour à tous! Voici le compte-rendu étape par étape, point par point, qui succède à notre plénière favorite!!!
Mis en forme : Police :18 pt, Gras, Police de script complexe :18 pt CR Plénière 15/04/15 Bonjour à tous! Voici le compte-rendu étape par étape, point par point, qui succède à notre plénière favorite!!! Plus en détail ASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. Titre 1 Constitution.
ASSOCIATION DES JURISTES DU MASTER ENVIRONNEMENT DE L UNIVERSITE PARIS SUD XI - A.J.M.E. STATUTS DE L ASSOCIATION Titre 1 Constitution. ARTICLE PREMIER : DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux Plus en détail autonome loi 1901 A. CREATION DE L ASSOCIATION Une Coopérative scolaire peut se constituer en Association autonome.
INFORMATIONS LEGALES ET REGLEMENTAIRES EN MATIERE DE FONCTIONNEMENT D'UNE COOPERATIVE SCOLAIRE SELON LA FORME JURIDIQUE (Circ. n 2008-095 du 23/07/2008) Association : ce que dit la loi 1901 La Constitution Plus en détail STATUTS VERSION 2014. Elle est constituée en date du 29 septembre 2009. La liste des membres fondateurs est annexée aux présents statuts.
STATUTS VERSION 2014 I. DISPOSITIONS GENERALES Article 1 L Association des Commerçants de Collonge-Bellerive et Vésenaz (ci-après l'association) est une association de droit suisse au sens des articles Plus en détail MODELE DE STATUTS D ASSOCIATION ---- ----
MODELE DE STATUTS D ASSOCIATION ---- ---- NOTICE EXPLICATIVE Ce document comporte deux parties : La présente notice explicative (4 pages) qui vous aidera à rédiger des statuts adaptés à votre association, Plus en détail La recherche française face aux défis du 7 ème Programme Cadre de Recherche et Développement Technologique de l Union européenne (2007 2013)
Paris, le 22 septembre 2006 La recherche française face aux défis du 7 ème Programme Cadre de Recherche et Développement Technologique de l Union européenne (2007 2013) Novembre 2006 Un ensemble de neuf Plus en détail STATUTS Révisés 23 mars 2012
Association Nationale des Equipes Contribuant à l Action Médico-Sociale Précoce STATUTS Révisés 23 mars 2012 TITRE I - DÉNOMINATION ET BUTS Article 1 - Dénomination Il a été créé le 2 août 1982, conformément Plus en détail Moodle-UTMB Guide de l Etudiant Mes premiers pas
Moodle-UTMB Guide de l Etudiant Mes premiers pas Guide de l Etudiant Page 1 SOMMAIRE 1. Présentation... 3 1.1. Objectif du document... 3 1.2. Accès au serveur Moodle de L'Université... 3 1.3. Plus de documentation... Plus en détail Tutoriel Inscription et utilisation basique d'un blog hébergé chez Blogger.com
Tutoriel Inscription et utilisation basique d'un blog hébergé chez Blogger.com Contenu I.Validation (ou inscription) de son adresse chez Google...2 II.Utilisation des fonctionnalités du blog...5 1.Accès Plus en détail Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec. Ordre du jour
Compte-rendu de la réunion du Conseil d'administration tenue le 1er juin 2013 au bureau de Badminton Québec Ordre du jour 1- Ouverture de la réunion 2- Adoption de l'ordre du jour 3- Lecture et adoption Plus en détail M O T S. Statuts de MOTS. Organisation. Médecin. Travail. Santé. Organisation du travail et santé du médecin
Médecin Organisation Travail Santé M O T S Organisation du travail et santé du médecin Statuts de MOTS Association MOTS : 0608 282 589 http://www.association-mots.org/ Maison des professions de santé 9, Plus en détail TOUS SAVOIR POUR CRÉER SON ASSOCIATION
1 TOUS SAVOIR POUR CRÉER SON ASSOCIATION Une association est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d une façon permanente, leurs connaissances ou leur activité dans Plus en détail STATUTS ASSOCIATION loi 1901 France Douleurs
1 STATUTS ASSOCIATION loi 1901 France Douleurs ARTICLE 1 : Titre de l association Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet 1901, ayant pour Plus en détail T'N DANSE. association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS
T'N DANSE association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. STATUTS ARTICLE PREMIER - DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts Plus en détail Avec PICASA. Partager ses photos. Avant de commencer. Picasa sur son ordinateur. Premier démarrage
Avant de commencer Picasa est avant un logiciel que l'on peut installer sur son ordinateur et qui permet de transférer ses photos dans un espace pouvant être partagé sur Internet. Picasa sur son ordinateur. Plus en détail Association déclarée régie par la Loi de 1901. Siège Social : 48, Boulevard Jourdan -75014 PARIS S T A T U T S TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES
C.E.P.R.E.M.A.P. Décembre 2004 CENTRE POUR LA RECHERCHE ECONOMIQUE ET SES APPLICATIONS C.E.P.R.E.M.A.P. Association déclarée régie par la Loi de 1901 Siège Social : 48, Boulevard Jourdan -75014 PARIS S Plus en détail L AMICALE CNL EN PRATIQUE
L AMICALE CNL EN PRATIQUE Se rassembler en amicales locataires Locataires ou copropriétaires, si vous habitez un immeuble ou un ensemble de maisons individuelles d'un même bailleur, vos problèmes de logement Plus en détail RÈGLEMENT ADMINISTRATIF
RÈGLEMENT ADMINISTRATIF Table des matières 1. Définitions... 2 2. Interprétation... 3 3. Siège social... 3 4. Membres... 3 A. Catégorie de membres... 3 B. Droits des membres... 3 C. Suspension et démission... Plus en détail STATUTS EUROPA DONNA SUISSE (EDS) Coalition européenne contre le cancer du sein
STATUTS EUROPA DONNA SUISSE (EDS) Coalition européenne contre le cancer du sein Préambule Le cancer du sein est le type de cancer le plus fréquent chez les femmes en Europe. Il est donc nécessaire de renforcer Plus en détail Kit d organisation des rencontres académiques
Concertation nationale sur le numérique pour l éducation Kit d organisation des rencontres académiques Ce kit a été réalisé en coopération avec 1 Comment organiser une rencontre au sein de mon académie Plus en détail Sauvegardes sous Windows 2003 server. 2. Comment effectuer une sauvegarde?
Sauvegardes sous Windows 2003 server http://www.supinfo-projects.com/fr/2005/save%5f2003/2/ 2. Comment effectuer une sauvegarde? 2.1. En utilisant l'assistant sauvegarde (avancé) Cette partie du document Plus en détail Règlement Intérieur de l Association des Parents d Elèves de l'enseignement Libre (APEL) de l Assomption Bellevue (69350 La Mulatiere)
ASSOMPTION BELLEVUE Règlement Intérieur de l Association des Parents d Elèves de l'enseignement Libre (APEL) de l Assomption Bellevue (69350 La Mulatiere) Ce règlement intérieur complète et précise les Plus en détail STATUTS. Statuts de l'asit Association suisse d'inspection technique. I. Nom, but, siège et durée de l'association.
STATUTS du 25 juin 2003 Fondée le 9 juillet 1869 Siège social: Wallisellen Statuts de l'asit Association suisse d'inspection technique I. Nom, but, siège et durée de l'association Art. 1 Siège social, Plus en détail STATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013
STATUTS de l association «Le Paris des Orgues» Modifiés à l AG ordinaire du 13 novembre 2013 Article 1 Forme Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er Plus en détail ADOPTION DES STATUTS DE LORIENT GRAND LARGE
Direction générale des services 3 ème réunion juin 2010 ADOPTION DES STATUTS DE LORIENT GRAND LARGE L association Lorient Grand Large a pour mission de : - conforter et développer le pôle course au large Plus en détail Article 4 - MEMBRES. Article 5 - CONDITIONS D ADHÉSION & COTISATION. Article 5 - DÉMISSION / RADIATION
Démarche Précoce d Insertion socioprofessionnelle Direction nationale - 14, rue Colbert - 56100 Lorient Tél. 0297 350828 Fax. 0297350338 direction@cometefrance.com www.cometefrance.com STATUTS DE L ASSOCIATION Plus en détail REGLEMENT INTERIEUR DU GIP ALFA CENTRE
REGLEMENT INTERIEUR DU GIP ALFA CENTRE Préambule Le Conseil d administration établit un règlement intérieur relatif à l organisation et au fonctionnement des services du groupement ainsi qu à la gestion Plus en détail ASSOCIATION SUISSE POUR LA QUALITE DANS LES SOINS PALLIATIFS STATUTS. Art.1
ASSOCIATION SUISSE POUR LA QUALITE DANS LES SOINS PALLIATIFS STATUTS I. Nom et siège Art.1 Sous le nom de qualitépalliative, Association suisse pour la qualité dans les soins palliatifs existe une association Plus en détail REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE
REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE ASSOCIATION DE DEFENSE DES DROITS ET DE PROTECTION DES INTERETS DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS Plus en détail STATUTS DE L'ASSOCIATION TOURETTE ROMANDIE
STATUTS DE L'ASSOCIATION TOURETTE ROMANDIE Groupe d échanges suisse romand pour le syndrome Gilles de la Tourette Dénomination, siège et durée Article premier 1. L Association Tourette-Romandie, ci-après Plus en détail Statuts de l Association Columbus (siège de Genève)
Statuts de l Association Columbus (siège de Genève) Article 1 : Création et dénomination Il existe une association régie par les articles 60 et ss du Code Civil Suisse, sous la dénomination Association Plus en détail ASSOCIATION YOGA IYENGAR SUISSE (IYS) STATUTS
ASSOCIATION YOGA IYENGAR SUISSE (IYS) STATUTS I. DENOMINATION, SIEGE ET FINALITE Dénomination, siège ART. 1 Sous la dénomination «Association de Yoga Iyengar Suisse» (IYS) une association, ayant son siège Plus en détail Promotion des liens d amitiés et de fraternités entre Membres de la communauté guinéenne de Suisse ainsi que tous/toutes les amis/es de la Guinée
Les Statuts de l Association des Ressortissants/tes Guinéens/nes et Sympathisants/tes à Zurich (A.R.G.S.Z.) TRÉSORIER SECRÉTAIRE GÉNÉRAL PRÉSIDENT SECR. INFO. ET ORGANISATION COMMISSAIRE AUX COMPTES SECR. Plus en détail Statuts de la Fédération
Présidence Statuts de la Fédération Version en date du 6 février 2013 TITRE 1 : Définition générale Article 1: Constitution Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie Plus en détail Statuts de l association
Statuts de l association 24.04.2015 Table des matières 0. Historique des modifications... 3 1. Dénomination et sièges... 4 2. Buts... 4 3. Ressources... 4 3.1 Cotisations... 5 3.2 Comptabilité... 5 4. Plus en détail Statuts Association «Club des Parisiens de Bordeaux»
Statuts Association «Club des Parisiens de Bordeaux» 1 + Présentation Article 1 - Titre Il est fondé par Annie Poussielgues et entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi Plus en détail Gouvernance d'iaspm-canada Termes de référence pour les membres du comité exécutif
Gouvernance d'iaspm-canada Termes de référence pour les membres du comité exécutif Table des matières Président/e...2 Secrétaire / Trésorier/ière...4 Coordonnateur/trice des communications...5 Coordonnateur/trice Plus en détail SOCIÉTÉ DE SECOURS MUTUEL LES STATUTS ET LES RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS
SOCIÉTÉ DE SECOURS MUTUEL LES STATUTS ET LES RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS Dépôt et enregistrement : 14 janvier 1982 LES STATUTS DE LA SOCIÉTÉ DE SECOURS MUTUEL ET LES RÈGLEMENTS ADMINISTRATIFS TABLE DES MATIÈRES Plus en détail Association pour le Développement du Coaching Professionnel en Languedoc Roussillon STATUTS DE L ASSOCIATION. Statuts constitutifs : Mars 2007
Association pour le Développement du Coaching Professionnel en Languedoc Roussillon ADECOACH - LR STATUTS DE L ASSOCIATION Statuts constitutifs : Mars 2007 La Mogère 2235 route de Vauguières 34 000 Montpellier Plus en détail Mieux se connaitre Trouver des solutions Prendre de bonnes habitudes
Stage de coaching pour les adultes TDAH Mieux se connaitre Trouver des solutions Prendre de bonnes habitudes Deux weekends à Paris Prochaine date : Weekend du 17-18 Janvier et Weekend du 14-15 Février Plus en détail CONTRAT DE GESTION IMMOBILIERE. (Loi n 70-09 du 02 Janvier 1970, décret n 72-678 du 20 juillet 1972) N du registre des mandats :
1 CONTRAT DE GESTION IMMOBILIERE (Loi n 70-09 du 02 Janvier 1970, décret n 72-678 du 20 juillet 1972) N du registre des mandats : ENTRE LES SOUSSIGNES ET Usufruitiers des droits immobiliers ci-après énoncés, Plus en détail www.cliquezpourmoi.qc.ca Cahier de l élève
www.cliquezpourmoi.qc.ca Cahier de l élève Nom : Groupe : 1 Qu est-ce que Cliquez pour moi? Cliquez pour moi! est un concours sous forme d'élections virtuelles où tu es amené, en tant que candidat, à faire Plus en détail Statuts v1.3 - Page 1 sur 5
v1.3 - Page 1 sur 5 TITRE I : PRÉSENTATION DE L ASSOCIATION Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi 1901, ayant pour Plus en détail Renouvellement du conseil d administration du CCAS/CIAS
Renouvellement du conseil d administration du CCAS/CIAS Actes-types : 1 / Fixation du nombre d administrateurs 2 / Délibération portant élections des représentants élus 3 / Affichage pour publicité aux Plus en détail Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi 1901, ayant pour titre :...
Statuts d'association : exemple de statuts type Si l'on s'en tient strictement aux termes de la loi 1901, il n'y a pas de statuts modèles. Cependant,l'utilisation de statuts-type facilite la création d'une Plus en détail Les convocations contenant l ordre du jour de la présente assemblée ont été publiées au Moniteur belge, dans L Echo et dans De Tijd du 30 avril 2009.
PROCÈS-VERBAL DE L'ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE DES ACTIONNAIRES DE BUSINESS SOLUTIONS BUILDERS INTERNATIONAL S.A. TENUE À LOUVAIN-LA-NEUVE LE 18 MAI 2009 L'assemblée générale ordinaire des actionnaires Plus en détail GUIDE Conseiller Pass culture sport
GUIDE Conseiller Pass culture sport Rentrée 2014 SOMMAIRE LE PASS CULTURE SPORT, C EST QUOI?... 3 COMMENT ME CONNECTER A MON ESPACE CONSEILLER?... 5 COMMENT RECEVOIR LES ALERTES/ RAPPELS?... 6 COMMENT Plus en détail S T A T U T S (Association loi 1901)
CERCLE DAMIEN KONDOLO (La Fraternelle de la République Démocratique du Congo en Europe) S T A T U T S (Association loi 1901) Nous, membres de diverses institutions philanthropiques, réunis en Assemblée Plus en détail CONSEIL MUNICIPAL du 3 FEVRIER 2014 COMPTE RENDU SOMMAIRE
CONSEIL MUNICIPAL du 3 FEVRIER 2014 COMPTE RENDU SOMMAIRE Affiché en exécution de l article L2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales. ETAIENT PRESENTS : MM. Jean-Louis MOLLARD, David MERMOUD, Plus en détail STATUTS DE L ASSOCIATION POUR L AMELIORATION DE LA QUALITE DE VIE ET LA PROMOTION DU SECTEUR TERTIAIRE EN VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS
STATUTS DE L ASSOCIATION POUR L AMELIORATION DE LA QUALITE DE VIE ET LA PROMOTION DU SECTEUR TERTIAIRE EN VILLE DE LA CHAUX-DE-FONDS TITRE I : DENOMINATION, BUT ET SIEGE Article 1 Sous la dénomination Plus en détail deux niveaux 750 m² 45 000 ordinateurs tablettes liseuses lecteurs MP3. programmation culturelle accueille
mode d emploi Un lieu de vie La médiathèque est un lieu de vie, d information, de formation, de culture et de loisirs ouvert à tous, librement et gratuitement. Seul le prêt nécessite une inscription. Plus en détail STATUTS Approuvés en Assemblée Générale Extraordinaire du 18 décembre 2013
STATUTS Approuvés en Assemblée Générale Extraordinaire du 18 décembre 2013 Art. 1 : Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une Association d Éducation Populaire dénommée : Plus en détail PROJET STATUTS DE L ASSOCIATION NOGENT DEMOCRATIE mouvement indépendant
PROJET STATUTS DE L ASSOCIATION NOGENT DEMOCRATIE mouvement indépendant ART. 1er : DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 Plus en détail Forme juridique. Buts et siège
Article 1 Forme juridique Sous le nom de l association «Monitrice-portage.ch», est créée une association au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse. L Association est neutre en matière de Plus en détail S T A T U T S de L A S S O C I A T I O N R O M A N D E P O U R L A C E R T I F I C A T I O N D E S F O R ÊTS
S T A T U T S de L A S S O C I A T I O N R O M A N D E P O U R L A C E R T I F I C A T I O N D E S F O R ÊTS I. RAISON SOCIALE SIÈGE BUT DURÉE Article 1 Raison sociale Il est constitué sous le nom Association Plus en détail Statuts. au 1. janvier 2008
Statuts au 1. janvier 2008 I. Dispositions générales Art. 1 Nom Sous le nom de «Danse Suisse», nommée ci après l «Association», il est constitué une association nationale au sens des articles 60 et suivants Plus en détail Lorsque seule la forme masculine est mentionnée, il va de soi que la forme féminine est sous-entendue.
Swissolar Schweizerischer Fachverband für Sonnenenergie Association suisse des professionnels de l énergie solaire Ass. svizzera dei professionisti dell energia solare Neugasse 6 CH - 800 Zurich Tél. : Plus en détail Statuts de Open Data France
Statuts de Open Data France Association des Collectivités engagées dans l Open Data I - Constitution, but, composition, siège Article 1 - Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts Plus en détail Statuts. Association-Nathalie-Manser
Statuts Association-Nathalie-Manser Titre premier : dispositions générales Forme juridique, but et siège Art. 1 : Dénomination Sous le nom de Association-Nathalie-Manser, il est créé une association à Plus en détail REGLEMENT DU CAUCUS DES FEMMES PARLEMENTAIRES DE CÔTE D IVOIRE 1
REGLEMENT DU CAUCUS DES FEMMES PARLEMENTAIRES DE CÔTE D IVOIRE 1 DECLARATION Nous, femmes parlementaires de Côte d Ivoire, Conscientes de notre rôle de représentantes des femmes et des hommes ivoiriens, Plus en détail Série TD 3. Exercice 4.1. Exercice 4.2 Cet algorithme est destiné à prédire l'avenir, et il doit être infaillible! Exercice 4.3. Exercice 4.
Série TD 3 Exercice 4.1 Formulez un algorithme équivalent à l algorithme suivant : Si Tutu > Toto + 4 OU Tata = OK Alors Tutu Tutu + 1 Tutu Tutu 1 ; Exercice 4.2 Cet algorithme est destiné à prédire l'avenir, Plus en détail RÈGLES DE FONCTIONNEMENT RELATIVES À LA NÉGOCIATION - AGENCE DU REVENU
RÈGLES DE FONCTIONNEMENT RELATIVES À LA NÉGOCIATION - AGENCE DU REVENU Adoptées par le Forum Revenu du 13 juin 2013 25-FARQ-01 Amendées par le Forum Revenu du 16 avril 2014 25-FARQ-03 Amendées par le Forum Plus en détail GÉOTHERMIE.CH Société suisse pour la géothermie
Statuts de l'association GÉOTHERMIE.CH Société suisse pour la géothermie (ci-après «l'association») (Association de droit privé) Article 1 Dénomination, siège Sous l appellation GÉOTHERMIE.CH (Société Plus en détail CHARTE DU COLLEGE SERVICES ET INGENIERIE
CHARTE DU COLLEGE SERVICES ET INGENIERIE I LES ENGAGEMENTS COLLECTIFS DES MEMBRES DE L ASSOCIATION Article 1 Les structures concernées Chaque collège a défini les critères liés aux structures concernées Plus en détail REGLEMENT INTERIEUR TEXAS POKER 91 V5
1 REGLEMENT INTERIEUR TEXAS POKER 91 V5 1. FONCTIONNEMENT DE L ASSOCIATION Le présent Règlement Intérieur complète et précise les statuts de l association Texas Poker 91. Les jours de jeu pour la saison Plus en détail Projet. Statuts 1. NOM ET SIÈGE 2. OBJET 3. ACTIVITÉS. Version finale du 29.09.2014
Version finale du 29.09.2014 1. NOM ET SIÈGE Statuts 3 Les conflits d intérêts entre les membres se résolvent au sein de l association. S il est impossible de parvenir à un accord au sein de l association, Plus en détail Constitution Ultimate New Brunswick. Article I Nom
Constitution Ultimate New Brunswick Article I Nom 1.1 La présente association doit légalement être connue sous le nom de New Brunswick Disc Sport Association, ci-après nommée Ultimate New Brunswick (U.N.B.) Plus en détail STATUTS. I. Nom, siège et but de l Association. Article 1 - Nom et siège
STATUTS I. Nom, siège et but de l Association Article 1 - Nom et siège COPTIS «Association suisse des professionnels en titrisation Immobilière», (ci-après «l'association») est une association au sens Plus en détail STATUTS DE THEATRE IN LOVE

References: Art. 1
 ART. 1
 ART. 2
 Art. 1
 Art. 2
 Art. 1
 Art.1
 Art.1
 ART. 1
 Art. 1
 ART. 1
 Art. 1
 Art. 1