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Timestamp: 2019-12-09 06:04:21+00:00

Document:
G - Subventions à divers organismes. M. Eric FERRAND, rapporteur.
Déliberation/ Conseil général/ Novembre 2003 [2003 DASCO 69]
Vu l'article 10 de la loi n° 2003-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leur relation avec les administrations et le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 ;
Vu le projet de délibération, en date du 10 novembre 2003, par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l'attribution de subventions à divers organismes ;
Article premier.- Une subvention de 530 euros est attribuée au Foyer socio-éducatif du lycée Turgot, 69, rue de Turbigo (3e), (D04888), destinée à participer au financement afin de développer l'activité théâtrale et le club de musique pour 2003.
Art. 2.- Une subvention de 530 euros est attribuée au Groupement des parents catholiques des collégiens et lycéens des quartiers Bel-Air et Picpus, 15, rue Marsoulan (12e), (X001278) [Association G.P.C., 15, rue Marsoulan (12e)], destinée à participer au financement du fonctionnement au titre de 2003.
Art. 3.- Une subvention de 530 euros est attribuée à l'Aumônerie catholique des collèges et lycées C.F.G., 27, avenue de Choisy (13e), (D02744), destinée à participer au financement de plusieurs week-end organisés durant l'année 2002/2003.
Art. 4.- Une subvention de 530 euros est attribuée à l'Association catholique de l'Aumônerie des collèges et lycées du 13e ouest, 50, boulevard Auguste-Blanqui (13e), (X00831) [Aumônerie des collèges et lycées du 13e ouest, 50, boulevard Blanqui (13e)], destinée à participer au financement du fonctionnement général de l'association pour 2003.
Art. 5.- Une subvention de 530 euros est attribuée à l'Association des parents d'élèves des Aumôneries catholiques de Carnot et de Ronsard-Accro, 28, rue Daubigny (17e), (D00948) [ACCRO, 28, rue Daubigny (17e)], destinée à participer au financement d'un camp de ski en avril 2003 pour 80 participants et camp d'été en juillet pour 40 participants.
Art. 6.- Une subvention de 530 euros est attribuée à l'Amicale des anciens élèves de l'Espace André-Malraux, 5 bis et 7, rue Saint-Ferdinand (17e), (D04568) [Amicale anciens élèves de l'espace André-Malraux, 7, rue Saint-Ferdinand (17e)], destinée à participer au financement afin de développer ses activités et ouvrir une nouvelle activité autour d'Internet et de la création d'un site, et des sorties au théâtre et dans des musées.
Art. 7.- Une subvention de 530 euros est attribuée à l'Aumônerie des collèges et lycée Camille-Sée et Claude-Debussy, 33, rue Mademoiselle (15e), (X01257) [Aumônerie des collèges et lycée Camille-See et Claude-Debussy, 24, rue Mademoiselle (15e)], destinée à participer au financement du fonctionnement au titre 2003.
Art. 8.- Une subvention de 530 euros est attribuée à l'association "Canal Jeunes" [aumônerie des collèges Louise-Michel, Grange-aux-Belles et Valmy (10e)], (D04241) (Association Canal Jeunes), destinée à participer au financement de l'organisation de séjours de vacances.
Art. 9.- La dépense correspondante, d'un montant de 4241 euros, est imputée sur les crédits inscrits au budget de fonctionnement 2003 du département de Paris, sous-chapitre 970-00, article 657-3, ligne D11.

References: l'article 10

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9