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Timestamp: 2016-10-20 21:20:49+00:00

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131 III 58676. Extrait de l'arr�t de la Ire Cour civile dans la cause A. contre B. (recours en r�forme)
Action en r�p�tition de l'indu (art. 86 LP); cession de cr�ances (art. 164 ss CO); ex�cution de bonne foi de sa dette par le d�biteur c�d� en faveur du pr�c�dent cr�ancier (art. 167 CO). Le d�biteur, qui a pay� sur la base d'un jugement ayant admis le fondement mat�riel de la cr�ance, peut intenter l'action en r�p�tition de l'indu de l'art. 86 LP s'il �tablit, par l'invocation de faits nouveaux, que la dette constat�e judiciairement a �t� par la suite partiellement ou totalement �teinte (consid. 2). Circonstances dans lesquelles le d�biteur c�d� peut se pr�valoir de l'art. 167 CO (consid. 4.2.1). L'ex�cution de la dette du d�biteur c�d�, pr�sum� de bonne foi, au profit du pr�c�dent cr�ancier peut intervenir, outre par paiement, par novation, remise de dette ou compensation (consid. 4.2.2). Conclusion d'un contrat de remise de dette partielle au sens de l'art. 115 CO d�duit de la remise par le d�biteur c�d� � l'ancien cr�ancier de deux billets � ordre, sans qu'il y ait novation de l'obligation primitive (consid. 4.2.3). Calcul du montant que le cr�ancier cessionnaire doit restituer au d�biteur c�d� de bonne foi (consid. 5). Faits � partir de page 587
A. A.a Au mois de mars 1991, C. a remis � B. deux montres anciennes en or d'une valeur totale de 65'000 fr. Ces montres ont �t� vol�es entre le 28 et le 30 mars 1991.
Statuant sur la demande form�e par C. contre B., la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois, par jugement du 5 f�vrier 1997, a condamn� le second � payer au premier la somme de 57'000 fr. plus int�r�ts � 5 % d�s le 11 septembre 1991, sous d�duction de 4'000 fr. d'acompte, valeur au 25 avril 1996. Le Tribunal f�d�ral a confirm� ce jugement par arr�t du 16 d�cembre 1998 (affaire 4C.509/1997).
A.b Par acte �crit du 21 mars 1995, C. a c�d� � A. sa cr�ance contre B.
Il a �t� retenu qu'il n'y a pas eu de r�trocession.
Le conseil de C., Me Z., a inform� le d�biteur c�d� B., par lettre du 24 septembre 1998, de l'existence de la cession, sans lui indiquer le nom du cessionnaire.
Toutefois, l'avocat Z. a adopt� par la suite une attitude contradictoire, en accomplissant des actes de poursuite au nom du c�dant C. BGE 131 III 586 S. 588en qualit� de cr�ancier. C'est ainsi que Me Z. a notamment fait notifier le 22 f�vrier 1999 � B., pour C., un commandement de payer (poursuite n� x de l'Office des poursuites et faillites de Lavaux) la somme de 69'698 fr. plus int�r�ts, suivi, apr�s opposition du d�biteur, d'une requ�te de mainlev�e. Ayant obtenu la lev�e d�finitive de l'opposition sur la base du jugement pr�cit� rendu par la Cour civile, l'avocat Z. a requis la continuation de la poursuite; un avis de participation � la saisie a �t� notifi� au poursuivi le 21 septembre 1999.
Le 22 septembre 1999, C. a �crit � l'office des poursuites pour demander que la saisie, pr�vue pour le 23 septembre 1999, soit repouss�e � une date ult�rieure, au motif qu'une solution transactionnelle �tait recherch�e entre les parties.
Toujours le 22 septembre 1999, l'avocat Z. est intervenu aupr�s de l'office des poursuites pour faire valoir que C. n'�tait que le repr�sentant fiduciaire du v�ritable propri�taire de la cr�ance, qui �tait A.
A.c Dans ce contexte, C. et B. ont conclu une convention, dat�e du 23 septembre 1999, qui pr�voit que le premier accepte, en r�glement de la poursuite n� x, pour solde de tout compte deux billets � ordre (Eigenwechsel), � savoir un effet de 50'000 fr. payable au 28 novembre 2003 et un effet de 36'000 fr. payable au 21 d�cembre 2005.
Le 24 septembre 1999, l'office des poursuites a avis� B. que c'�tait A., et non plus C., qui �tait le cr�ancier dans la poursuite n� x. L'opposition tardive au sens de l'art. 77 LP form�e par le poursuivi contre ce changement de cr�ancier a �t� d�finitivement rejet�e selon d�cision du juge civil comp�tent prise le 21 janvier 2000.
B. s'est acquitt� par acomptes aupr�s de l'office de la somme r�clam�e en poursuite, laquelle a ainsi �t� sold�e le 13 ao�t 2001. Il a ainsi vers�, y compris les int�r�ts et les frais de poursuite, le montant total de 124'716 fr. 90.
B. Le 3 ao�t 2000, B. a ouvert � l'encontre de A. devant la Cour ci vile du Tribunal cantonal vaudois une premi�re action en annulation, subsidiairement en suspension de la poursuite pr�cit�e selon l'art. 85a LP, qu'il a transform�e le 17 avril 2002, apr�s l'extinction de la poursuite, en une action en r�p�tition de l'indu. Dans cette seconde action, le demandeur a pris la conclusion suivante:
"A. est le d�biteur de B. et lui doit imm�diat paiement de la somme de Frs 124'716 fr. 90 (...) avec int�r�ts � 5 % d�s le 10 juillet 2000." BGE 131 III 586 S. 589
Par jugement du 3 mai 2004, la Cour civile a enti�rement admis l'action en r�p�tition de l'indu, hormis le point de d�part des int�r�ts qu'elle a fix� au 8 mai 2002.
C. C.a A. exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Il conclut au rejet de l'action du demandeur.
2. 2.1 L'action en r�p�tition de l'indu de l'art. 86 LP est un moyen de d�fense du d�biteur li� aux particularit�s de la l�gislation f�d�rale sur la poursuite pour dettes. Etant donn� qu'en Suisse, l'ex�cution forc�e s'op�re sur la simple demande du cr�ancier, sans jugement pr�alable d'un tribunal et la plupart du temps sans contr�le judiciaire, la loi met � disposition du poursuivi, qui a pay� le poursuivant pour �viter l'ex�cution forc�e, bien que la cr�ance d�duite en poursuite soit d�nu�e de fondement mat�riel, l'action en r�p�tition de l'indu du droit des poursuites, cela comme correctif et moyen ultime. L'action en cause est une sorte de restitutio in integrum pour le d�biteur qui a pay� ce qu'il ne devait pas sous la menace d'une proc�dure d'ex�cution forc�e (ATF 31 II 158 consid. 6 p. 166; 21 II 717 consid. 6 p. 724; arr�t 5P.108/1997 du 6 juin 1997, consid. 4a/aa et les r�f�rences; BERNHARD BODMER, Commentaire b�lois, n. 2 ad art. 86 LP). L'action en r�p�tition comp�te �galement au poursuivi si le cr�ancier a obtenu paiement de la dette ensuite de la r�alisation forc�e des biens du d�biteur, d�s l'instant o� le droit de r�p�tition d'une non-dette ne saurait d�pendre du point de savoir si les moyens n�cessaires pour faire obstacle � l'ex�cution forc�e sont ou non � disposition du poursuivi (BODMER, op. cit., n. 11/12 ad art. 86 LP).
2.2 A supposer que l'existence de la cr�ance en poursuite ait �t� constat�e avant la poursuite ou parall�lement � celle-ci par un jugement au fond, le d�biteur ne paie plus � la suite d'un commandement de payer rest� sans opposition ou pass� en force apr�s la lev�e de l'opposition, mais sur la base d'un jugement ex�cutoire prononc� dans une proc�dure ordinaire, lequel a d�finitivement statu� sur le fondement mat�riel de la cr�ance. Dans cette hypoth�se, le d�biteur ne peut plus intenter l'action de l'art. 86 LP (ATF 53 I 151 consid. 2 p. 156; 31 II 158 consid. 3 p. 162). L'action en BGE 131 III 586 S. 590r�p�tition de l'indu reste toutefois admissible pour �tablir, par l'invocation de faits nouveaux, que la dette constat�e dans le premier jugement a �t� �teinte (arr�t 5P.108/1997 du 6 juin 1997, consid. 4a/ bb). Aussi ladite action en r�p�tition peut-elle �tre fond�e sur le fait que la dette constat�e judiciairement a par la suite �t� r�duite par transaction, si bien que le poursuivi a en r�alit� pay� plus qu'il ne devait dans le cadre de l'ex�cution forc�e (cf. arr�t 5P.177/1990 du 9 octobre 1990, consid. 3).
3. En l'occurrence, la cour cantonale a jug� � bon droit que l'issue de la querelle d�pendait de la question de savoir si la cr�ance objet de la poursuite n� x a �t� acquitt�e, totalement ou partiellement, par la convention conclue entre C. et le demandeur le 23 septembre 1999. Il n'est plus contest� que l'action en r�p�tition de l'indu du demandeur a �t� introduite en temps utile, soit dans le d�lai d'une ann�e apr�s le paiement de la somme pr�tendument indue (PIERRE-ROBERT GILLI�RON, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 43 s. ad art. 86 LP). L'autorit� cantonale a �galement consid�r� � bon escient que la preuve de l'inexistence de la cr�ance all�gu�e par le poursuivant incombe au poursuivi (ATF 119 II 305 consid. 1). Il a enfin �t� retenu que la cession n'a pas �t� r�voqu�e. Il n'y a pas � revenir sur ces points.
4. 4.1 Le recourant se pr�vaut d'une violation de l'art. 167 CO. Il soutient que l'intim� avait �t� inform� d�s 1998 du fait que C. avait c�d� sa cr�ance � un tiers, ce qui suffirait � exclure que le demandeur ait �t� de bonne foi une ann�e plus tard, lors de la passation de la convention du 23 septembre 1999. Puis, le d�fendeur critique le "r�tablissement de la bonne foi" chez le demandeur qu'ont admis les magistrats vaudois. Il fait valoir, d'une part, que la notification de la caducit� de la cession ne saurait intervenir de mani�re implicite, mais bien par �crit en vertu du parall�lisme des formes; d'autre part, il pr�tend que lorsque l'ancien cr�ancier ali�ne sa cr�ance, il est fr�quent que celui-ci continue d'agir fiduciairement pour le nouveau cr�ancier, ce que le d�biteur, s'il a �t� d�ment avis� de la cession, doit souffrir.
Le recourant all�gue enfin que, malgr� la mention "pour solde de tout compte" figurant dans l'accord du 23 septembre 1999, cet acte n'a pas d'effet novatoire au sens de l'art. 116 CO, comme l'ont bien compris les premiers juges. De toute mani�re, poursuit-il, m�me s'il fallait admettre qu'il y ait eu novation, l'intim� aurait �t� BGE 131 III 586 S. 591amen� � payer non pas un indu, mais une dette non encore exigible, ce qui sortirait du cadre de l'art. 86 LP.
4.2 4.2.1 Il a �t� constat� d�finitivement (art. 63 al. 2 OJ) que l'ancien cr�ancier - i.e. C. -, par l'entremise de l'avocat Z., a inform� le demandeur le 24 septembre 1998 qu'il avait c�d� la cr�ance qu'il poss�dait contre celui-ci � un tiers, dont il n'a pas r�v�l� le nom. Pourtant, ledit conseil a continu� de proc�der � des actes de poursuite au nom du c�dant C. Il a ainsi successivement fait notifier pour le c�dant un commandement de payer au demandeur, requis la mainlev�e de l'opposition du poursuivi, puis, apr�s obtention de celle-ci, sollicit� la continuation de la poursuite.
Le comportement de l'avocat Z. a �t� in casu manifestement source de grande confusion pour l'intim�. Les explications que donne cet avocat pour justifier son attitude - laquelle doit �tre imput�e au d�fendeur comme repr�sent� - ne convainquent pas. Si l'ancien cr�ancier, apr�s la cession, pouvait toujours agir � titre fiduciaire pour le nouveau cr�ancier, le contrat de base qui a donn� lieu � la cession comporterait n�cessairement une sorte de r�trocession, hypoth�se qui est contraire � l'�tat de fait d�terminant.
Il suit de l� que l'on peut admettre, avec la cour cantonale, que le demandeur, confront� aux agissements susd�crits du conseil du c�dant, pouvait croire de bonne foi (laquelle est pr�sum�e, art. 3 al. 1 CC) que ce dernier n'avait pas c�d� sa cr�ance � un tiers. Autrement dit, l'intim� peut se pr�valoir de l'art. 167 CO, qui donne exceptionnellement un effet lib�ratoire au paiement effectu� par le d�biteur c�d� au non-cr�ancier.
4.2.2 L'art. 167 CO mentionne uniquement le paiement comme moyen d'ex�cution de la dette du d�biteur c�d�, suppos� de bonne foi, � l'endroit de l'ancien cr�ancier. En accord avec une ancienne jurisprudence (cf. ATF 45 II 664 consid. 2 p. 672), approuv�e par la doctrine r�cente (THOMAS PROBST, Commentaire romand, n. 3 ad art. 167 CO; EUGEN SPIRIG, Commentaire zurichois, n. 36 ad art. 167 CO; DANIEL GIRSBERGER, Commentaire b�lois, n. 18 ad art. 167 CO), il convient d'admettre que le texte l�gal est trop restrictif et que doivent �tre assimil�es au paiement en particulier la novation, la remise de dette et la compensation.
4.2.3 C'est le lieu d'interpr�ter la convention conclue le 23 septembre 1999 entre l'ancien cr�ancier C. et le demandeur. BGE 131 III 586 S. 592
4.2.3.1 Il n'appara�t pas que la cour cantonale a pu d�terminer la volont� commune et r�elle desdites parties contractantes. Dans un tel cas, il y a lieu d'interpr�ter les d�clarations et les comportements selon la th�orie de la confiance. Il convient de rechercher comment une d�claration ou une attitude pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (ATF 130 III 417 consid. 3.2; ATF 129 III 118 consid. 2.5).
L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours en r�forme, peut examiner librement. Pour trancher cette question juridique, il faut cependant se fonder sur le contenu de la manifestation de volont� et sur les circonstances, lesquelles rel�vent du fait (ATF 130 III 417 ibidem).
4.2.3.2 Il a �t� retenu que C. a accept�, pour solde de la totalit� de ses pr�tentions � l'endroit du demandeur, deux billets � ordre, le premier de 50'000 fr. payable au 28 novembre 2003, le second de 36'000 fr. payable au 21 d�cembre 2005. Autrement dit, par la remise de ces effets de change, le cr�ancier C. se d�clarait enti�rement d�sint�ress� en capital, int�r�ts et frais. Partant, l'intim�, par la formulation "pour solde de tout compte" dans la convention du 23 septembre 1999, devait comprendre de bonne foi qu'en fournissant deux reconnaissances de dette abstraites sous la forme de billets � ordre (cf., � ce sujet, ATF 127 III 559 consid. 3a), il se lib�rait totalement et que le cr�ancier consentait � renoncer � d'autres ou plus amples pr�tentions � son encontre par la conclusion d'un contrat de remise de dette partielle (art. 115 CO).
Il est vrai que l'on ignore la quotit� de la somme en poursuite au 23 septembre 1999. Toutefois, l'aspect d'une remise de dette d�coule de l'octroi de d�lais de paiement inhabituels (respectivement de 50 mois et de 75 mois), qui plus est sans que des int�r�ts courent jusqu'aux �ch�ances fix�es dans les effets de change.
4.2.3.3 Il est de jurisprudence que, contrairement � la remise d'une lettre de change, celle d'un billet � ordre n'a un effet lib�ratoire que si, � titre exceptionnel, il lui est conf�r� un effet novatoire (ATF 127 III 559 consid. 3b). Or la novation ne se pr�sume point (art. 116 al. 1 CO). En particulier, sauf convention contraire, la novation ne r�sulte pas de la signature d'un nouveau titre de cr�ance (art. 116 al. 2 CO in medio). Par exemple, de simples transformations du contenu de l'obligation primitive, qui n'affectent aucunement sa nature mais en modifient le montant, l'�ch�ance, le BGE 131 III 586 S. 593taux des int�r�ts ou les s�ret�s constitu�es en faveur du cr�ancier, n'emportent pas d'effet novatoire (ATF 107 II 479 consid. 3 et les r�f�rences).
Il r�sulte sans conteste de ces pr�c�dents que les cocontractants, lors de la signature de l'accord du 23 septembre 1999, n'avaient pas la volont� juridique d'�teindre l'ancienne obligation, d�coulant de l'arr�t du Tribunal f�d�ral rendu le 16 d�cembre 1998, en lui substituant une obligation nouvelle, compl�tement distincte de l'ancienne. Ils avaient bien au contraire la volont� objective de r�gler les modalit�s de son ex�cution, en arr�tant d�finitivement le montant d� par le d�biteur, auquel des d�lais de paiement �taient accord�s. Des consid�rations oppos�es � cette d�duction ne trouvent aucun appui dans les faits pos�s souverainement en instance cantonale. Il s'ensuit que c'est en parfait accord avec le droit f�d�ral que la Cour civile a ni� qu'il y ait eu in casu novation de la cr�ance d�duite en poursuite.
4.2.3.4 La remise de dette constitue un contrat bilat�ral non formel conclu entre le cr�ancier et son d�biteur (DENIS PIOTET, Commentaire romand, n. 10 ad art. 115 CO).
En l'esp�ce, le contrat de remise de dette litigieux n'�tait pas sans condition ou contre-prestation; le d�biteur (i.e. le demandeur) devait remettre au cr�ancier deux billets � ordre.
Mais, � l'inverse de la lettre de change, dont la remise a une fonction lib�ratoire de paiement, c'est-�-dire d'ex�cution de l'obligation (art. 114 al. 1 CO), un billet � ordre n'est qu'une reconnaissance de dette, qui est �galement soumise � la r�glementation des papiers-valeurs (ATF 127 III 559 consid. 3a et les nombreuses r�f�rences doctrinales). Il n'y a donc extinction de la dette reconnue que dans la mesure o� les billets � ordre sont pay�s aux �ch�ances sp�cifi�es.
Toutefois, selon les constatations du jugement d�f�r�, le demandeur s'est acquitt� aupr�s de l'office des poursuites de la totalit� de sa dette en plusieurs acomptes, laquelle a �t� sold�e le 13 ao�t 2001. On voit donc que le recourant, cessionnaire du cr�ancier originaire C., a obtenu le r�glement int�gral de ses pr�tentions dans le cadre de la poursuite en cause n� x, bien avant l'�ch�ance du premier billet � ordre fix�e au 28 novembre 2003.
Dans ces conditions, il n'est nul besoin d'examiner si la condition ou la contre-prestation pr�vue par le contrat de remise de dette pass� le 23 septembre 1999 a �t� respect�e. BGE 131 III 586 S. 594
Les motifs expos�s ci-dessus font justice du moyen du recourant.
5. 5.1 Le recourant pr�tend que l'autorit� cantonale a consacr� une fausse application de l'art. 86 LP quant au montant de la somme qu'il a �t� condamn� � restituer � l'intim�. Il avance que les montants que le demandeur a pay�s � titre de frais ou d�pens d'ex�cution forc�e ou � titre d'int�r�ts �chus doivent rester acquis au d�fendeur.
5.2 Comme on l'a vu, le demandeur, en sa qualit� de d�biteur c�d� de bonne foi, peut opposer au v�ritable cr�ancier, � savoir le recourant, en vertu de l'art. 167 CO, le contrat de remise de dette qu'il a conclu avec le cr�ancier originaire C.
Avant de poursuivre l'intim�, le recourant aurait donc d� attendre que le premier billet � ordre vienne � �ch�ance, lequel �tait payable le 28 novembre 2003. Il incombe en cons�quence au d�fendeur poursuivant de supporter les frais de la poursuite encourus apr�s le 23 septembre 1999, date de la signature du contrat de remise de dette.
Il r�sulte du consid�rant 4 ci-dessus que le demandeur a obtenu remise du montant d�passant les dettes reconnues dans les deux billets � ordre, lesquelles se montent � 86'000 fr. (50'000 fr. + 36'000 fr.). Le recourant ayant �t� int�gralement pay� avant la premi�re �ch�ance des effets de change, il faut admettre que ces derniers auraient bien �t� r�gl�s aux termes fix�s. Il suit de l� que le recourant, auquel est opposable la convention du 23 septembre 1999 conclue pour solde de tout compte, ne saurait r�clamer � l'intim� un montant d�passant 86'000 fr. Ce qui signifie que les frais de la poursuite pour la p�riode ant�rieure � la date de l'accord pr�cit� ainsi que les int�r�ts de la dette ont �t� remis au demandeur, qui n'a pas � les prendre en charge.
En d�finitive, du moment que le recourant a per�u dans la poursuite pr�cit�e la somme totale de 124'716 fr. 90, alors qu'il n'avait droit qu'� 86'000 fr. pour solde de tout compte, l'action en r�p�tition de l'indu de l'intim� est fond�e � concurrence de la diff�rence entre ces deux montants, soit 38'716 fr. 90, ce qui conduit � l'admission partielle du recours. Cette somme, dont le recourant doit restitution, portera int�r�ts � 5 % d�s le 8 mai 2002, comme l'a retenu la cour cantonale sans tomber sous le feu de la critique.

References: art. 86
 art. 86
 art. 86
in casu
 art. 3
 ATF 
 art. 167
 art. 167
 art. 167
 ATF 
 ATF 
in casu
 art. 115