Source: https://www.droitcanonique.fr/codes/cic-1983-1/c-439-cic-1983-439
Timestamp: 2019-08-26 09:56:26+00:00

Document:
Accueil > CIC/1983 > Can. N° 439
Livre II > Partie II > Section II > Titre II > Chapitre III > C. 439 CIC/1983
§1. Concilium plenarium, pro omnibus scilicet Ecclesiis particularibus eiusdem conferentiae Episcoporum, celebretur quoties id ipsi Episcoporum conferentiae, approbante Apostolica Sede, necessarium aut utile videatur.
§1. Le concile plénier, c’est-à-dire celui qui réunit toutes les Églises particulières d’une même conférence des Évêques, sera célébré, chaque fois qu’il paraîtra nécessaire ou utile à cette conférence, avec l’approbation du Siège Apostolique.
§2. Norma in, § 1 statuta valet etiam de concilio provinciali celebrando in provincia ecclesiastica, cuius termini cum territorio nationis coincidunt.
§2. La règle établie au § 1 vaut aussi pour la célébration du concile provincial dans la province ecclésiastique dont les limites coïncident avec le territoire national.
§1 Concilium plenarium, pro omnibus scilicet Ecclesiis particularibus
eiusdem conferentiae Episcoporum, celebretur quoties id ipsi
Episcoporum conferentiae, approbante Apostolica Sede, necessarium aut
utile videatur.
§2 Norma in, § 1 statuta valet etiam de concilio provinciali celebrando in
provincia ecclesiastica, cuius termini cum territorio nationis
coincidunt.
§1 Le concile plénier, c’est-à-dire celui qui réunit toutes les Églises
particulières d’une même conférence des Évêques, sera célébré, chaque
fois qu’il paraîtra nécessaire ou utile à cette conférence, avec
l’approbation du Siège Apostolique.
§2 La règle établie au § 1 vaut aussi pour la célébration du concile
provincial dans la province ecclésiastique dont les limites coïncident
avec le territoire national.
C. 281 CIC/1917
Jur (2005) 241-267
Jur (2011) 1-76;Jur (2011) 369-449

References: §1

§1

§2
 § 1

§2
 § 1

§1

§2
 § 1

§1

§2
 § 1