Source: https://www.vestib.org/statuts.html
Timestamp: 2020-03-30 09:31:38+00:00

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﻿ Statuts de la Société Internationale de Réhabilitation Vestibulaire
Statuts de la Société Internationale de Réhabilitation Vestibulaire
La Rééducation Vestibulaire® est une méthode comprenant plusieurs techniques de traitement de patients présentant des symptômes de vertiges et de troubles de l’équilibre en réponse à une ou plusieurs dysfonctions des entrées de la fonction d’équilibration.
Cette technique a été baptisée avec la dénomination « Rééducation Vestibulaire® » à l’occasion d’une présentation princeps aux Entretiens de Bichat en 1972. Cette appellation remplace « rééducation anti-vertigineuse » utilisée ultérieurement. Des approches thérapeutiques pour des affections similaires avaient été tentées au Royaume Uni. La technique anglo-saxonne développée par Cooksey et Cawthorne était très confidentielle et n’avait ni la spécificité ni l’hyperspécialisation de la technique française. Aux USA, la rééducation de l’équilibre, sans faire de distinction sensorielle ou motrice, n’est apparue que dans les années 1985.
Les auteurs sont Alain SÉMONT et Jean Marc STERKERS.
« Les outils spécifiques à la pratique de cette discipline ont été construits en respectant le cahier des charges soumis par Alain SÉMONT, sans conflit d’intérêt. » Alain Sémont
En 1990, l’enseignement structuré se met en place avec des cours de perfectionnement permettant à des professionnels de santé d’être les premiers rééducateurs vestibulaires.
L’existence de techniques approchantes n’autorise pas les gens qui les pratiquent à porter le titre de Rééducateur Vestibulaire®. De même, ces techniques ne peuvent pas être considérées comme de la Rééducation Vestibulaire.
C’est pourquoi il a été convenu de regrouper tous les professionnels ayant suivi la formation correspondant au label « Rééducation Vestibulaire® » au sein d’une association ayant vocation à devenir une Société Savante. Elle a pris le nom de « Société Internationale de Réhabilitation Vestibulaire » (SIRV). La Société est ouverte à tous ceux qui sont intéressés par ce domaine : médecins, neuroscientistes, auxiliaires médicaux.
Le sigle en début de texte est celui retenu comme sigle officiel de la société.
Article premier --- Les présents statuts se substituent aux précédents. Sont inclus la charte de qualité ainsi que certaines modifications allant dans le sens de l’évolution de la société.
Art premier bis : La Société conserve pour but la promotion, l’étude et les progrès, l’enseignement des techniques de traitement des vertiges et de l’équilibre, regroupés sous la terminologie Réhabilitation Vestibulaire.
Art. 2 --- Cette association conserve son nom de « Société Internationale de Réhabilitation Vestibulaire » (SIRV). Son siège est fixé : 15 place Amélie Raba-Léon, 33000 BORDEAUX.
Art. 3 --- La Société se compose de membres titulaires, de membres associés et de membres honoraires.
Art. 4 --- Lors de la fondation de la Société, le Président Alain SÉMONT avait demandé à deux Rééducateurs Vestibulaires, François BRET et Jacques SAFONT, de l’accompagner dans les démarches administratives. Leurs noms suivront définitivement les statuts et ils deviennent par ces présents statuts : Membres Honoraires.
Art. 5 --- Le nombre des Membres Titulaires et Associés est illimité ; celui des Membres Honoraires est également illimité.
Art. 6 --- Pour être nommé Membre Titulaire, il faut :
1° Être Professionnel de Santé.
2° Justifier, au moment de la demande, de l’enseignement de base de la Réhabilitation Vestibulaire ainsi que d’un cours de perfectionnement au minimum.
3° Présenter le certificat décerné lors de cet enseignement.
4° Être présenté par, au moins, un parrain Membre Titulaire de la Société Internationale de Réhabilitation Vestibulaire, lequel ou lesquels se porteront garants, sous leur responsabilité propre, de la véracité des déclarations du candidat relatives aux conditions d’études et d’exercices prévues par les paragraphes ci-dessus, ainsi que de son honorabilité professionnelle.
5° Adresser au Secrétaire Général une demande écrite accompagnée d’un curriculum vitae faisant état de l’enseignement, des titres et travaux, s’il y en a, ainsi que de son mode d’exercice.
La liste des nouveaux membres sera lue lors de l’AG du Congrès de la même année.
Le titre de membre sera officiel lors du Congrès si aucune opposition n’a été faite.
En cas d’opposition à une candidature, l’opposant et le candidat seront entendus par le Comité Permanent après le Congrès afin de tenter de résoudre le litige. Si aucune solution n’est trouvée, le cas sera soumis au comité permanent qui aura à se prononcer à bulletin secret.
L’admission, pour être validée, devra recueillir la majorité constituée par les ¾ des membres présents.
Au cas où l’admission ne serait toujours pas possible, la décision serait reportée à l’année suivante avec complément d’informations.
Art. 6bis --- Les médecins ORL, neuroscientistes, neurologues ou tout autre professionnel de santé dont la pratique quotidienne contribue à l’amélioration de la connaissance et du savoir nécessaire à la pratique de la Réhabilitation Vestibulaire pourront être Membres Titulaires, s’ils en font la demande, après acceptation par le Comité Permanent.
Art. 7 --- Les Membres Associés sont recrutés parmi les professionnels de santé autodidactes en cours de formation à la réhabilitation vestibulaire souhaitant approfondir leurs connaissances.
Ils ont le droit d’assister aux séances, de faire des communications et de participer aux discussions.
Ils paient la même cotisation annuelle que les titulaires.
Ils bénéficient des tarifs préférentiels auxquels les Membres Titulaires peuvent prétendre.
Ils peuvent participer aux AG en simple auditeur.
Ils peuvent, s’ils en font la demande, recevoir un diplôme d’appartenance à la SIRV en tant que Membre Associé.
Pour être nommé Membre Associé, il faut :
1° Adresser au Secrétaire Général une demande écrite, accompagnée d’un C.V. faisant état des titres, des travaux et des sources de l’enseignement reçu autorisant le candidat à pratiquer une rééducation des vertiges et de l’équilibre.
2° Si le candidat souhaite s’orienter vers une formation plus complète lui permettant de pratiquer la Réhabilitation Vestibulaire et de devenir Membre Titulaire, il devra fournir les attestations de formation, le nom du parrain et s’engager à respecter les règlements : intérieur et bonne pratique.
3° Si le Membre Associé ne souhaite pas aller plus loin, il reste bienvenu aussi longtemps qu’il le souhaite.
Art. 8 --- Pourront être nommés Membres d’Honneur les professionnels éminents de toutes les disciplines confondues qui se sont distingués par leurs titres scientifiques et/ou leurs travaux dans le domaine neurosensoriel.
Pourront être nommés Membres Honoraires les Membres Titulaires ou Associés ayant cotisé pendant 20 ans, ayant été présents à tous les Congrès et manifestations de la SIRV, ayant été un exemple par la qualité de leur travail, manifestant le désir d’accéder à cette distinction. Leur candidature sera soumise à l’appréciation du Comité Permanent.
Art. 9 --- Les Membres Titulaires ont seuls voix délibératives. Seuls ils peuvent faire partie du Bureau ou de toute autre commission créée soit temporairement, soit définitivement pour l’administration de la Société.
Art. 10 --- Toutes les élections se feront au scrutin secret ou à main levée si personne ne s’y oppose.
Art. 10bis --- Tout fait portant atteinte à l’honorabilité professionnelle d’un membre, à condition qu’il soit dûment établi, soit par jugement des tribunaux ordinaires, soit par une décision ordinale, soit de toute autre manière, peut entrainer la radiation de l’intéressé.
Cette radiation est prononcée au scrutin secret pendant la session de l’Assemblée Générale Ordinaire ou Extraordinaire ou par la réunion des membres du Bureau et responsables de commission lorsqu’il y en a. Elle n’est valable que si elle réunit deux tiers des voix, au minimum, des présents.
L’intéressé peut faire appel. L’AG délibèrera en scrutin secret.
Tous les documents seront transmis à la secrétaire de la SIRV, pour archivage et mise à jour de l’Annuaire des Rééducateurs Vestibulaires.
Art. 11 --- La direction de la Société est confiée à un Bureau composé d’un Président, d’un ou plusieurs Vice-Présidents, d’un Secrétaire Général, d’un Secrétaire Général adjoint et d’un Trésorier. Seuls les postes de Président, Secrétaire Général et Trésorier doivent être pourvus en permanence. En cas de vacance du poste de Vice-Président et d’indisponibilité du Président, le Trésorier fera fonction de Président.
Art. 12 --- Le Président est élu pour cinq ans.
Art. 12bis --- Le Secrétaire Général et le Trésorier sont élus pour cinq ans.
Art. 13 --- Tous les membres du Bureau sont rééligibles, une fois leurs fonctions expirées. Toutes ces fonctions sont gratuites.
Art. 14 --- Il est créé un Comité Permanent de la Société, constitué par les membres du Bureau ainsi que par le responsable des relations extérieures, le responsable des formations et le responsable du site web. Le responsable des relations extérieures, le responsable des formations et le responsable du site web sont nommés et révoqués par le bureau.
Ce Comité se réunit au moins une fois par an, avant l’ouverture de la session du Congrès. Il peut être réuni à toute époque de l’année à la demande de l’un des membres pour une raison importante qu’il communiquera au Président qui, à son tour, convoquera les membres par courrier recommandé avec AR (ou tout autre moyen légal permettant un accusé de réception).
Art. 15 --- Le Secrétaire Général est chargé de l’administration de la Société. Il est tenu informé des évènements réglant la vie de la Société par la Secrétaire salariée de la Société. Sous couvert du Président, il représente la Société devant l’autorité administrative, sociale et judiciaire. Il rend compte de son activité une fois l’an devant le Bureau et/ou devant l’Assemblée Générale.
Art. 16 --- Le Trésorier perçoit les recettes, assure le paiement des dépenses régulières et gère les fonds de la Société.
Ceux-ci sont obligatoirement déposés sur un compte postal ou bancaire établi au nom de la Société Internationale de Réhabilitation Vestibulaire. Il présente au Bureau et à l’Assemblée Générale les comptes de l’exercice clos assortis des prévisions budgétaires pour l’exercice suivant.
Art. 17 --- Les ressources de la SIRV se composent :
Des cotisations des membres titulaires,
Des cotisations des membres associés,
Des cotisations des visiteurs lors des Congrès,
Du produit des exposants présents aux Congrès,
De la vente de produits dérivés,
De l’ouvrage annuel regroupant les communications du Congrès,
Des allocations, dons et legs faits à la Société,
Des produits du e-learning.
Congrès annuel et travaux de la société
Art. 18 --- La Société se réunit une fois par an. Cette réunion porte le nom de Congrès (annuel) de la SIRV.
Art. 19 --- La Société va avoir vocation de Société d’Edition. En effet, elle publiera les travaux présentés lors du Congrès sous forme de présentations, de communications, d’ateliers et de posters. Pour cela, les résumés des présentations devront être communiqués au Comité Scientifique avant le Congrès. L’ouvrage intitulé « Les minutes du Congrès de la SIRV 20. » comprendra le texte intégral des communications. Les auteurs recevront comme il se doit, des bons à tirer avant publication.
Dérogation sera faite lorsque la publication sera faite par une revue professionnelle ou tout autre organe représentatif d’une communauté proche des Rééducateurs Vestibulaires, ceci après avoir soumis le projet au Comité Permanent.
Art. 20 --- Un grand travail communautaire annuel aura lieu. L’année va de Congrès à Congrès. Il s’agit de regrouper et de mettre en commun des informations, des observations et des valeurs numériques obtenues par des moyens divers, utilisés dans la pratique quotidienne afin de quantifier sur un échantillon très important les résultats obtenus par les Rééducateurs Vestibulaires.
Ces résultats présentés chaque année serviront de bibliographie et d’ouvrages de référence en matière de Réhabilitation Vestibulaire.
Les suggestions présentées à l’AG seront soumises aux membres présents qui exprimeront par un vote le choix du travail à venir.
Celui qui aura fait la suggestion choisie deviendra le responsable du travail.
Ce travail sera présenté avec le responsable en premier auteur suivi de « et de la SIRV ».
Dérogation dans la liste des auteurs pourra être obtenue en cas de faible participation au travail.
Ce travail pourra être présenté par un Membre Titulaire à jour de cotisation dans une EPU ou toute autre manifestation ayant fait appel à sa participation.
Tout SIRVien n’ayant pas participé à ce travail plus de trois années en suivant n’aura pas l’autorisation de bénéficier du privilège d’utiliser la présentation.
Art. 21 --- Tout patient traité par Réhabilitation Vestibulaire doit pouvoir obtenir des résultats identiques quel que soit le professionnel SIRVien dispensant les actes. Les outils devront respecter un cahier des charges conformément aux données de la science. La SIRV accepte de donner son avis aux fabricants qui le lui demanderont.
Les conflits d’intérêts sont interdits. Tout professionnel recevant une aide, sous quelque forme que ce soit, de la part d’un constructeur ou de l’initiateur dans l’évaluation de l’outil, sera exclu immédiatement de la SIRV.
Art. 22 --- La Société s’interdit toute discussion étrangère au but de son institution.
Art. 23 --- Aucune proposition importante ne peut être discutée ou adoptée sans avoir été préalablement adressée aux membres du Bureau et ensuite mise à l’ordre du jour de l’assemblée à venir.
Art. 24 --- Toute demande de modification à apporter aux statuts devra être formulée par écrit et signée par quinze membres au moins. Elle devra être adressée aux membres du Bureau qui en prendront connaissance pour présentation devant l’Assemblée. Le Bureau pourra s’auto saisir.
Art. 25 --- En cas de décision grave à prendre concernant toute modification apportée à la manière d’être de la Société : il pourra être constitué une commission extraordinaire par tirage au sort de 20 membres titulaires de la Société. Cette commission donnera son conseil sur les mesures à prendre et la conduite à tenir. Les résultats de la commission seront mis à l’ordre du jour de l’Assemblée Générale à venir (au minimum un mois avant). Le vote ne sera valable que s’il est fait en séance et à la majorité des ¾ des membres titulaires présents.
Art. 26 --- L’enseignement de la Réhabilitation Vestibulaire et tout ce que ce vocable regroupe fait partie des attributions de la SIRV.
Art. 27 --- Tout SIRVien, membre titulaire à jour de ses cotisations peut demander à enseigner son métier. Il devra préalablement satisfaire à un examen d’évaluation de ses connaissances. Cette évaluation se fait par QCM.
La note minimum pour être accepté comme enseignant sera de 16/20.
La correction est faite de telle manière qu’une réponse exacte donne les points affectés à la question. En revanche, une réponse inexacte sera affectée de la note zéro sauf si l’application de cette réponse dans la pratique thérapeutique a des conséquences dommageables. La note appliquée aura alors une valeur négative.
Selon la coutume en matière, les copies seront conservées dans les archives de la SIRV et seuls les résultats sous forme de « reçu » ou « collé » seront donnés.
Art. 28 --- Le candidat enseignant ayant été reçu à l’évaluation devra ensuite adresser à la Commission d’Enseignement une lettre de motivation expliquant en outre selon quelles modalités cet enseignement sera dispensé.
Art. 29 --- La Commission d’Enseignement est composée du comité permanent et de membres ayant été évalués et ayant une compétence en matière d’enseignement.
Elle présentera au candidat le programme d’enseignement auquel il devra strictement se conformer.
Art. 30 --- Si le candidat ne satisfait pas à l’évaluation, il pourra se présenter à nouveau, deux ans plus tard.
Art. 31 --- Le non-respect de ces dispositions, c’est-à-dire tout SIRVien qui agirait sans accepter l’évaluation, sans prévenir la Commission d’Enseignement, sans avertir le Comité Permanent, sans respecter le programme d’enseignement ne pourra se prévaloir d’une dénomination « Formation SIRV ».
Article premier --- La Société hors de ses séances, est représentée par le Bureau.
Art. 2 --- Le Président dirige les Assemblées, recueille les suffrages, proclame les décisions de la Société ; il valide et nomme les membres des Commissions temporaires ou définitives.
Art. 3 --- En cas d’absence, le Président est remplacé par le Vice-Président ou à défaut par le Trésorier.
Art. 4 --- Le Secrétaire Général prépare l’ordre du jour de l’AG. Il fait chaque année un compte-rendu de l’activité de la Société. Son rapport est mis aux voix et peut être discuté.
Il est chargé de la publication des travaux du Congrès.
En cas d’absence, il est remplacé par le Secrétaire Général adjoint lorsque le poste est pourvu. A défaut, il peut être remplacé par un membre du Bureau ou du Comité Permanent.
Art. 5 --- Les Commissions qui devront statuer sur des sujets divers, tels que : Comité Scientifique, Commission d’élaboration du programme d’enseignement, Commission disciplinaire et autres Commissions nommées exceptionnellement sont temporaires. Les membres ayant participé à un travail peuvent être rappelés dans d’autres occasions. S’ils sont appelés c’est qu’ils témoignent d’une excellence dans le domaine pour lequel ils sont consultés. C’est ainsi qu’un professionnel d’une autre discipline peut exceptionnellement faire partie d’une commission.
Faire partie d’une Commission est un honneur, il n’y a pas de rémunération.
Art. 6 --- Le Trésorier est chargé de la comptabilité et rend chaque année, un compte détaillé de la gestion de la Société.
Si, pour des raisons personnelles, le Trésorier devait se décharger de ses fonctions pour une période indéterminée, tout en restant inférieure à un an, il peut demander le recours à un membre du Bureau. Ceci se fera après accord du Comité Permanent. L’un des membres du Comité Permanent peut aussi soulager le Trésorier.
Cette aide se fera sans rémunération et s’arrêtera à la demande du Trésorier, sans contestation possible du remplaçant.
En cas d’incapacité du Trésorier dans l’exercice de ses fonctions, le Président délègue les pouvoirs du Trésorier au Secrétaire Général jusqu’à la prochaine AG.
Règlementations propres aux séances et aux congrès
Art. 7 --- Le Congrès a lieu une fois par an. L’Assemblée Générale se tient pendant le Congrès.
L’accès au Congrès est réservé aux personnes ayant réglé leur inscription.
L’augmentation du nombre d’adhérents oblige à la participation de professionnels spécialisés dans l’évènementiel pour l’organisation des congrès. L’organisateur SIRVien s’assurera simplement que les locaux peuvent accueillir autant de congressistes que d’adhérents. Les places vacantes laissées par les adhérents absents seront occupées par les intervenants et autres professionnels souhaitant participer au Congrès.
Cependant, les inscriptions seront réservées aux SIRViens jusqu’au 1er mars précédent le Congrès. Pour les non SIRViens, il s’agit d’une préinscription. Après cette date, la règle du premier inscrit/premier servi sera appliquée pour tout le monde. Les préinscriptions seront validées en premier.
L’AG sera réservée aux membres avec leurs pouvoirs et leurs restrictions. Exceptionnellement, un orateur pourrait être accepté si la Société devait prendre conseil auprès d’un professionnel dont l’excellence en nécessite la présence.
Art. 8 --- Une réunion supplémentaire du Comité Permanent pourrait être convoquée dans le courant de l’année avec la présence des membres d’une Commission par exemple.
Exceptionnellement, le Congrès annuel peut être supprimé après vote de l’AG ou en cas de force majeure.
Art. 9 --- Le Président dirige les débats de l’Assemblée Générale. Après avoir consulté celle-ci, il pourra modifier, pour convenances courtoises, l’agenda de l’ordre du jour.
Pendant l’AG, le Président présente l’ordre du jour et le suit. Il pose les questions et recueille les réponses. Passe aux voix si nécessaire et recueille les résultats. Il proclame les résultats et valide les décisions. En cas de débats, il demandera aux orateurs de respecter le temps qui leur sera donné et, éventuellement, demandera si le sujet doit être porté aux voix. Ceci se faisant à main levée.
L’Assemblée peut demander à tout moment que les modes de scrutin se fassent soit à main levée soit à bulletin secret.
Au cas où le sujet porté aux voix ne verrait pas de solution, il pourrait être abandonné ou débattu en Comité Permanent. Lors des votes, le Président a une voix prépondérante.
Art. 10 --- Toute personne ne faisant pas partie de la Société ne pourra faire de présentation qu’après en avoir fait la demande. Le Président a tout pouvoir pour accepter ou rejeter cette demande.
Art. 11 --- La durée d’exposition des communications est fixée par le programme.
Les communications ne doivent pas être lues, exceptées les conclusions. Les orateurs se serviront de l’aide numérique de leur choix. Ils devront s’enquérir de la disponibilité des outils nécessaires à l’utilisation de leur support.
Le titre des communications devra être adressé à l’organisateur du Congrès avant la « deadline » qu’il aura décrétée. Un « Abstract » devra être joint pour présentation au Comité Scientifique qui acceptera ou refusera la présentation. Il pourra être suggéré à l’intervenant de modifier son sujet ou de le présenter sous forme de poster.
Art. 12 --- Toute communication devra être discutée. Le temps accordé à la discussion variera avec le nombre de questions posées tout en respectant le timing des séances.
Art. 13 --- Toute digression étrangère à l’objet de la discussion est interdite. Le Président rappellerait à l’ordre quiconque s’éloignerait de la question mise en discussion. En cas de difficulté majeure, il peut suspendre la séance.
Art. 14 --- Toute communication qui n’aura pas été présentée au Congrès ne pourra pas figurer dans les minutes. A moins que l’auteur, absent pour cas de force majeure, puisse se faire représenter par un de ses pairs qui résumera la présentation afin qu’elle puisse être discutée.
Art. 15 --- Le texte complet des communications devra être remis à l’organisateur du Congrès pour publication une fois sa communication présentée et discutée. Les posters peuvent être présentés au format photo numérique pour incorporation dans l’ouvrage du Congrès.
Art. 16 --- Le texte de la communication sera au format recommandé par l’éditeur en respectant les recommandations aux auteurs. Si le texte n’est pas conforme à celui entendu en séance ou s’il n’est pas adressé dans les délais, il pourra être passé outre à sa publication dans l’ouvrage du Congrès.
Art. 17 --- Les séquences vidéo ne pouvant être imprimées, il est recommandé de faire un petit résumé de la séquence avec capture d’une image fixe faisant partie de la partie capitale de la séquence. L’ouverture vers l’avenir faisant partie des buts de la SIRV, il est envisageable que le jour où les présentations seront majoritairement dynamiques, l’ouvrage papier sera assorti d’un support tel que cd vidéo ou dvd.
Art. 18 --- L’ouvrage du Congrès sera offert gratuitement :
Aux auteurs membres ou étrangers à la SIRV,
Aux membres titulaires à jour de cotisation depuis au moins trois ans.
Art. 19 --- Les auteurs peuvent demander que leur soit adressé un lot de tirés à part. Cette demande se fera à leur charge ainsi que toute requête inhabituelle et non prévue par le contrat d’édition. Seul le chargé d’édition, choisi à chaque Congrès par l’organisateur, pourra statuer sur la demande et sa possibilité d’être respectée.
Le Président : Jean-François PONCIN
Le Secrétaire : Sébastien DOUTRELIGNE
Le Trésorier : Alain LAUER

References: Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 12

Art. 13

Art. 14

Art. 15

Art. 16

Art. 17

Art. 18

Art. 19

Art. 20

Art. 21

Art. 22

Art. 23

Art. 24

Art. 25

Art. 26

Art. 27

Art. 28

Art. 29

Art. 30

Art. 31

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13

Art. 14

Art. 15

Art. 16

Art. 17

Art. 18

Art. 19