Source: https://fr.import40.ru/tehnicheskie-reglamenty/tr-ts-020/2011-elektromagnitnaya-sovmestimost-tehnicheskih-sredstv.html
Timestamp: 2019-12-06 01:46:27+00:00

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compatibilité TR CU 020 / 2011 électromagnétique des équipements techniques - de Dédouanement | jeu règlements techniques des douanes à Vladivostok
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2. La liste des produits pour l'usage personnel de l'interdiction ou de restriction à l'importation
3. Les marchandises pour l'exemption de l'utilisation personnelle des droits de douane
4. La liste est utilisée marchandises pour usage personnel sont importés temporairement dans le véhicule avec l'exonération des droits de douane
5. Les marchandises pour usage personnel, à travers la frontière douanière, le paiement des droits de douane
6. La procédure pour déterminer la date de fabrication et de la taille du moteur des voitures et des moteurs-outils
Russie Numéro Service fédéral des douanes Ordre 825 de 21.04.2010
Lettre RSN FS-S.-3 / 11490 de 24.06.2016
Service fédéral des douanes de Russie Lettre № 01-11 / 38179 de 29.07.2016
règles et organisation internationales
OMI / IMO
CODE IMDG / IMDG
NIMP №15 / ISPM #15
Annexe NIMP 1 15
Annexe NIMP 2 15
Supplément NIMP 1 15
Le terme E
Le terme F
Gratuit le long du navire - FAS
Le terme C
Coût et fret - CFR
Coût, assurance et fret - CIF
Fret / Port payé, assurance - CIP
Fret / Carriage Paid To - CPT
Le terme D
Rendu Ex Ship - DES
Rendu frontière - DAF
Livré Ex Quay - DEQ
Rendu droits non acquittés - DDU
Glossaire Incoterms
CPT - port payé jusqu'à - Port payé jusqu'à
CIP - Transport et assurance payé pour - Perevzka payé, assurance
DAT - Livré au Terminal - Alimentation du terminal
DAP - Livré à la Place - livraison à destination
DDP - Delivered Duty Paid - Rendu droits acquittés
FAS - Free long du navire - gratuit le long du navire
FOB - Free on Board - gratuit à bord
CFR - coût et fret - Coût et fret
CIF - coût, assurance et fret - Coût, assurance et fret
Quel est le dédouanement
Le système de gestion des risques - RMS
Procédure d'importation de la radio des installations électroniques
Quel est le contrôle des changes
transaction passeport
Contrôle de change
Codes types d'opérations
Procédures pour remplir les demandes
Des changements importants dans l'indication ont 3016-2013
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Téléphones, numérique et les codes de pays alphabétiques
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Règles d'interprétation HS
Le tableau des changements de TNVED de 21.08.12, introduit dans le Tarif des douanes TC
Tableau de variation de la HS 01.09.16
Tableau de variation de la HS 01.01.17
table de transition codes SH de 01.01.17
Tableau de variation de la HS 01.09.17
Tableau de variation de la HS 01.09.18
redevances environnementales sur les produits
Résolution 284 Enchère responsable de l'environnement
Déchets Règlement sur la gestion en%
Conditions de la perception des frais environnementaux
Règlement sur la déclaration des marchandises à recycler
Demande de permis d'immatriculation
Le paiement en ligne des droits de douane
calcul en ligne de transport
Règlements techniques CU 020 / compatibilité électromagnétique des équipements 2011 technique
§ 1. champ d'application
§ 2. définir
§ 3. Manipulation sur le marché
Article 4. CEM
Article 5. Les exigences d'étiquetage et les documents opérationnels
Article 6. Assurer la conformité avec les exigences de CEM
Article 7. Démonstration de la conformité
Article 8. Marquage d'un seul signe de produits sur les états du marché - les membres de l'Union douanière
§ 9. Clause de sauvegarde
Annexe 1. Types de matériel, passifs en ce qui concerne la compatibilité électromagnétique, ne sont pas couverts par les règlements techniques de l'union douanière "Compatibilité électromagnétique des moyens techniques" (TR CU 020 / 2011)
Annexe 2. Sortes d'interférences et techniques des moyens électromagnétiques (ou) agissant sur les moyens techniques par lesquels s'applique la réglementation technique de l'Union douanière "de compatibilité électromagnétique des moyens techniques" (TR CU 020 / 2011)
Annexe 3. Liste des moyens techniques pour être en forme de certification de la conformité en conformité avec les règlements techniques de l'union douanière "Compatibilité électromagnétique des moyens techniques" (TR CU 020 / 2011)
1. Le règlement technique de l'union douanière est conçu en conformité avec l'Accord sur les principes et les règles de la réglementation technique dans la République du Bélarus, le Kazakhstan et la Fédération de Russie de Novembre 18 2010 années communes.
2. Le règlement technique de l'union douanière est conçu pour assurer l'établissement du territoire douanier commun de l'Union douanière de l'uniforme obligatoire pour l'application et le respect des exigences en matière de compatibilité électromagnétique des moyens techniques pour assurer la libre circulation du matériel mis en circulation sur le territoire douanier commun de l'Union douanière.
3. Si les moyens techniques adoptées par d'autres règlements techniques de l'union douanière, d'établir des exigences pour le matériel, le matériel doit répondre aux exigences de la réglementation technique de l'Union douanière, l'action dont ils font l'objet.
1. Le règlement technique de l'Union douanière s'étend de mettre en circulation sur le territoire douanier commun des moyens techniques de l'Union douanière, capables de générer des interférences électromagnétiques, et (ou) la qualité de la performance dépend de l'influence des interférences électromagnétiques externes.
2. Le règlement technique de l'Union douanière ne s'applique pas aux moyens techniques:
- Utilisés par les fabricants d'autres moyens techniques que leurs électeurs et non destinées à une utilisation indépendante;
- Passif en matière de compatibilité électromagnétique;
- Non inclus dans la liste unique de produits pour lesquels les exigences obligatoires établies dans le cadre de l'Union douanière, adopté par la Commission de l'Union douanière (ci-après - la Commission).
Si pour les classes, les groupes et les types d'équipements techniques seront adoptés les règlements techniques de l'Union douanière, établir tout ou en partie avec une plus grande certitude exigences CEM, la date effective de ces règles techniques de l'Union douanière de l'action de ces règles techniques de l'Union douanière à l'égard de ces techniques installations et les exigences de CEM s'arrête.
3. Le règlement technique de l'Union douanière établit les exigences relatives à la compatibilité électromagnétique des moyens techniques à fournir en un seul territoire douanier de l'Union douanière, la protection de la vie et de la santé, les biens et la prévention des actions trompeuses aux consommateurs (utilisateurs) de la technologie.
4. Le règlement technique de l'Union douanière ne réglemente pas les relations découlant de l'utilisation du spectre radioélectrique, qui est réglementée par la législation nationale de - membres de l'Union douanière dans le domaine de la communication.
Le règlement technique de l'union douanière, les termes suivants et leurs définitions:
appareil - Sur le plan structurel terminé moyens techniques ayant un corps (shell) et, si nécessaire, les dispositifs (ports) pour des connexions externes conçus pour être utilisés par le consommateur (utilisateur);
fabricant - Une personne morale ou une personne physique en tant qu'entrepreneur individuel, demandant à son nom ou la fabrication de la production et la vente de matériel et de responsable de la conformité aux exigences CEM de la réglementation technique de l'Union douanière;
importateur - Un résident de l'État - un membre de l'union douanière, qui a conclu avec les États non - membres de l'accord d'union douanière sur le transfert étrangère de l'équipement, met en œuvre ces moyens techniques et est responsable de leur conformité avec les exigences CEM de la réglementation technique de l'Union douanière;
composant - Structurellement effectué une partie d'un outil technique destiné à permettre au consommateur (utilisateur) de l'unité, le traitement des moyens techniques existant sur le marché - les procédés techniques de fonds de transition du fabricant au consommateur (l'utilisateur) dans le territoire douanier commun de l'Union douanière, qui passe de la technique
des moyens après l'achèvement de sa fabrication;
utilisation envisagée - L'utilisation de moyens techniques, conformément à l'usage prévu par le fabricant sur ce moyens techniques et (ou) des documents opérationnels;
des moyens techniques - Tout électrique, électronique et avionique produit ou tout autre produit contenant des composants électriques, électroniques et (ou), qui peuvent être classés comme suit: une unité de composant et l'installation;
moyens techniques, passive en ce qui concerne la compatibilité électromagnétique - des moyens techniques qui, en vertu de ses caractéristiques structurelles et fonctionnelles lorsqu'il est utilisé comme prévu, sans protection supplémentaire contre les interférences électromagnétiques, tel que le criblage ou filtration, est incapable de créer une interférence électromagnétique, interférer avec les communications et autres moyens techniques en fonction de leur but, et peut fonctionner sans dégradation lorsqu'ils sont exposés à des interférences électromagnétiques, de l'environnement électromagnétique approprié pour une utilisation lequel il est conçu des moyens techniques (types de matériel, passifs en ce qui concerne la compatibilité électromagnétique sont énumérées à l'annexe 1 aux règlements techniques actuels de l'Union douanière);
personne autorisée par le fabricant - Personne physique ou morale, dûment enregistré par l'État - un membre de l'union douanière, qui est définie par le fabricant sur la base d'un contrat avec lui pour l'action en son nom dans l'évaluation de la conformité et le placement de produit dans le territoire douanier commun de l'Union douanière, ainsi que de jeter la responsabilité de la non- produits aux exigences de la réglementation technique de l'Union douanière;
installation (fixe ou mobile) - Un ensemble de dispositifs interconnectés et, si nécessaire, d'autres produits destinés à être utilisés par le consommateur (l'utilisateur) comme un produit avec un but fonctionnel unique et ayant une documentation technique unique;
immunité aux interférences électromagnétiques (immunité) - La capacité à maintenir un fonctionnement de qualité de l'ensemble de l'outil technique lorsqu'il est exposé à des interférences électromagnétiques avec les valeurs de paramètres réglementés;
compatibilité électromagnétique - La capacité des moyens techniques pour fonctionner avec la qualité spécifiée dans un environnement électromagnétique donné et ne pas provoquer d'interférences électromagnétiques nuisibles à d'autres moyens techniques;
environnement électromagnétique - L'ensemble des phénomènes électromagnétiques et des processus dans une région donnée de l'espace;
perturbations électromagnétiques - Phénomène ou processus qui réduit ou réduire la qualité de ses installations électromagnétique.
1. Les moyens techniques de traitement disponibles sur le marché quand il est sous ce règlement technique de l'union douanière, ainsi que d'autres règlements techniques de l'Union douanière, l'action dont il est l'objet, et à condition qu'elle ait réussi l'évaluation de la conformité conformément à l'article 7 ce de règlement technique de l'union douanière, ainsi que selon d'autres règles techniques de l'Union douanière, l'action dont il est l'objet.
2. Moyens techniques, qui répondent aux exigences de la réglementation technique de l'Union douanière n'est pas confirmé, ne doivent pas être étiquetés un seul signe de produits sur les états du marché - les membres de l'Union douanière et n'est pas autorisé à libérer en circulation sur le marché.
3. Moyens techniques, pas une seule marque de produits étiquetés sur les états du marché - les membres de l'Union douanière ne sont pas autorisés à être mis en circulation sur le marché.
Équipements techniques doivent être conçus et fabriqués de telle sorte que quand il est utilisé comme prévu et répondre aux exigences de l'installation, de l'exploitation (utilisation), le stockage, le transport (transport) et de l'entretien:
- Interférence électromagnétique provoquée par des moyens techniques, ne dépassent pas un niveau qui assure le fonctionnement des communications et d'autres moyens techniques, conformément à leur destination;
- Des moyens technique a le niveau de résistance à l'interférence électromagnétique (immunité), de son fonctionnement dans l'environnement électromagnétique de l'application dans laquelle il est destiné.
Sortes d'interférences électromagnétiques et des moyens techniques (ou) agissant sur les moyens techniques sont donnés en annexe 2 à ce règlement technique de l'Union douanière.
1. Nom et (ou) la désignation de moyens techniques (type, marque, modèle - si disponible), ses paramètres de base et les caractéristiques, le nom et (ou) la marque du fabricant, le nom du pays où les moyens techniques fabriqués doivent être appliqués à des moyens techniques et sont dans les documents opérationnels annexés.
Dans ce cas, le nom du fabricant et (ou) son nom de marque et la désignation des moyens techniques (type, marque, modèles - le cas échéant) devraient également être appliquées à l'emballage.
2. Si les informations énumérées au paragraphe 1 cet article, il est impossible de mettre sur un moyen technique, ils ne peuvent être spécifiées dans le rattaché à cette technique des documents opérationnels de l'installation. Dans ce cas, le nom du fabricant et (ou) son nom de la marque et
désignation d'un dispositif technique (type, marque, modèle - si disponible) doit être indiquée sur l'emballage.
3. Marquage des moyens techniques doit être lisible, facile à lire et à appliquer les moyens techniques accessibles pour inspection sans démontage en utilisant l'emplacement de l'outil.
4. Les documents opérationnels aux moyens techniques devraient inclure:
- Les informations énumérées au paragraphe 1 cet article;
- Information relative à la nomination des moyens techniques;
- Caractéristiques et paramètres;
- Conditions d'installation de l'équipement technique, le connecter au réseau et d'autres équipements, démarrage, la régulation et la mise en service, si la mise en œuvre de ces règles et conditions nécessaires pour assurer la conformité avec les exigences techniques de ce moyen, les règlements techniques de l'Union douanière;
- Information sur les limitations dans l'usage des moyens techniques, en tenant compte de ce but pour une utilisation dans les zones résidentielles, commerciales et industrielles;
- Termes et conditions d'utilisation en toute sécurité (utilisation);
- Termes et conditions, le stockage, le transport (transport), la vente et l'élimination (le cas échéant - d'établir des exigences pour eux);
- Informations sur les mesures à prendre en cas de faute de moyens techniques;
- Le nom et l'emplacement du fabricant (personne autorisée par le fabricant), de l'importateur, de l'information à leur égard;
- Mois et année de fabrication de moyens techniques et (ou) des informations sur le site d'application et la méthode de détermination de l'année de fabrication.
5. Les documents opérationnels exécutés en russe et dans la langue (s) état (s) de l'État - un membre de l'union douanière avec les exigences appropriées de la loi (s) état () - membre (s) de l'Union douanière.
Les documents opérationnels sont exécutées sur papier. Ceux-ci peuvent être attachés ensemble des documents opérationnels sur les médias électroniques. Les documents opérationnels fournis de produits de quincaillerie, de produits ménagers, peut être réalisée que sur des supports électroniques.
1. Moyens techniques appropriés ce règlement technique de l'Union douanière assurée accomplissement de ses exigences de compatibilité électromagnétique, soit directement, soit conforme aux exigences des normes figurant dans la liste des normes à la suite de laquelle, sur une base volontaire, la conformité avec les règlements techniques de l'Union douanière.
2. Les méthodes de recherche (essais) et les mesures d'outils techniques sont installés dans les normes figurant dans la liste des normes contenant des règles et méthodes (tests) et des mesures, y compris les règles d'échantillonnage requises pour l'application et le respect des exigences
règlements techniques de l'Union douanière et la mise en œuvre de l'évaluation (confirmation) de produits de mise en conformité.
1. Avant la mise en circulation sur le marché doit passer une confirmation de moyens techniques de conformité aux exigences CEM de la réglementation technique de l'Union douanière.
Démonstration de la conformité avec les moyens techniques fournis par les régimes visés dans le présent règlement technique de l'union douanière, conformément au Règlement sur l'application des systèmes d'évaluation de modèle (de confirmation) de la conformité à la réglementation technique de l'Union douanière, approuvés par la Commission.
2. Installations techniques inclus dans la liste annexée à cette 3 règlements techniques de l'Union douanière, sous réserve de l'évaluation de la conformité sous la forme de certification (1s du régime, 3s, 4s).
Moyens, qui ne figurent pas dans cette liste doivent faire l'objet d'évaluation de la conformité sous la forme d'une déclaration de conformité (régime 1d, 2d, 3d, 4d, 6d). Sélection déclaration de schéma de matériel conforme pas inclus dans la liste, fournie par le fabricant (personne autorisée par le fabricant), de l'importateur.
Par décision du fabricant (personne autorisée par le fabricant), importateur évaluation de la conformité des équipements techniques ne figurent pas dans la liste, peut-être sous la forme de la certification conformément au paragraphe 5 cet article.
Dans le cas de non-application des normes visées à l'alinéa article 1 6 ce règlement technique de l'union douanière, ou en leur absence,
évaluation de la conformité des moyens techniques est sous la forme de certification (1s du régime, 3s, 4s) conformément au paragraphe 10 cet article.
3. Certification des moyens techniques, produit en masse, réalisée dans les 1s du régime. Certification technique est un moyen pour le fabricant (personne autorisée par le fabricant).
certification de partie est effectuée par des moyens techniques 3s du régime, un seul produit - les 4s du régime. Matériel Parti (de produit), fabriqué d'un seul territoire douanier de l'Union douanière, est le matériel fabricant, partie (produit unique), importé sur le territoire douanier commun de l'Union douanière, l'importateur ou le fabricant (personne autorisée par le fabricant).
4. Certification de l'équipement technique est une autorité de certification (évaluation (confirmation)) inclus dans le registre unifié des organismes de certification et les laboratoires d'essais (centres) de l'Union douanière.
Tests de certification détient laboratoire d'essais accrédité (au centre), inclus dans le registre unifié des organismes de certification et les laboratoires d'essais (centres) de l'Union douanière.
5. Avec la certification de moyens techniques (1s de circuit, 3s, 4s)
5.1. fabricant (personne autorisée par le fabricant), l'importateur fournit autorité de certification (évaluation (confirmation)) un ensemble de documents concernant les moyens techniques confirmant que les moyens techniques de les exigences CEM de la réglementation technique de l'Union douanière, qui comprend:
- Spécifications techniques (le cas échéant);
- Les documents opérationnels;
- Liste des normes qui doivent se conformer aux exigences de cette aide technique de la liste des normes visées au paragraphe 1 6 articles du présent règlement technique de l'Union douanière;
- Contrat (contrat d'approvisionnement) ou documents d'expédition (pour le matériel de partie (produit unique) (3s du régime, 4s);
5.2. Le fabricant doit prendre toutes les mesures nécessaires pour le processus de production est stable et assure le respect des exigences en matière de matériel manufacturés de ce règlement technique de l'Union douanière;
5.3. organisme de certification (évaluation (confirmation)):
5.3.1. sélectionne échantillon (s);
5.3.2. doit identifier les moyens techniques en établissant l'identité de ses caractéristiques de performance spécifiées à l'article 1 ce règlement technique de l'union douanière, les dispositions prévues à l'article 5 ce de règlement technique de l'Union douanière et les documents énumérés à l'article 5.1 5 alinéa du présent article;
5.3.3. organise spécimen (s) de test de moyens techniques pour la conformité aux normes de la liste des normes visées à l'alinéa 1 6 articles du présent règlement technique de l'union douanière, et les analyses des tests du rapport (s);
5.3.4. effectue des analyses de la production (schéma 1s).
En présence de la production ou le développement et la production de matériel de système de management de la qualité certifié par le fabricant évalue la possibilité du système pour assurer une sortie stable de matériel certifié qui satisfait aux exigences de la réglementation technique de l'Union douanière;
5.3.5. délivrer un certificat de conformité à un formulaire unique, approuvé par la Commission. Le certificat de conformité pour les équipements produits en série - pas plus d'années de 5 pour le matériel de partie (produit unique) de la validité du certificat de conformité n'est pas installé;
5.4. fabricant (personne autorisée par le fabricant), de l'importateur:
5.4.1. inflige un seul signe de produits sur le marché des - membres de l'Union douanière;
5.4.2. formes après l'achèvement de la conformité ensemble de documents concernant les moyens techniques, qui comprend:
- Les documents mentionnés à l'alinéa 5.1 présent paragraphe;
- Protocole (s) des tests;
- Les résultats de l'analyse de la production;
- Certificat de conformité.
5.5. Organisme de certification (évaluation (confirmation)) effectue un contrôle de l'inspection des moyens techniques certifiés en testant des échantillons dans un laboratoire d'essais accrédité (au centre) et (ou) l'analyse de la production (schéma 1s);
6. Déclaration de conformité des moyens techniques (circuit 1d, 2d, 3d, 4d, 6d) réalisée sur la base de:
6.1. propre témoignage (régime 1d, 2d)
- Contrôle de l'équipement technique (pour le matériel de parti, un seul produit) (Schéma 2d);
- Contrôle de l'équipement technique et contrôle de la production par le fabricant (pour l'équipement de production de masse) (Schéma 1d);
6.2. éléments de preuve obtenus avec la participation de laboratoire d'essais accrédité (au centre), l'organisme de certification des systèmes de management de la qualité inclus dans le registre unifié des organismes de certification et les laboratoires d'essais (centres) de l'Union douanière (régime 3d, 4d, 6d)
- Contrôle de l'équipement technique (pour le matériel de parti, un seul produit) (Schéma 4d);
- Contrôle de l'équipement technique et contrôle de la production par le fabricant (pour l'équipement de production de masse) (Schéma 3d);
- Essais moyens techniques de certification des systèmes de management de la qualité de la production ou le développement et la production de matériel et de contrôle de la production par le fabricant (pour l'équipement de production de masse) (Schéma 6d).
6.3. Déclaration de conformité des moyens techniques de production de masse, porte le fabricant (personne autorisée par le fabricant) régimes 1d, 3d, 6d.
Déclaration de conformité du matériel de partie (produit unique) porte le fabricant (la personne autorisée par le fabricant), les régimes de l'importateur 2d, 4d.
7. Lors de la déclaration de conformité des moyens techniques 1d régimes,
7.1. fabricant (personne autorisée par le fabricant), de l'importateur:
7.1.1. génère un ensemble de documents confirmant la conformité
moyens techniques de prescriptions du présent règlement technique de l'union douanière, qui comprend:
- Liste des normes, ce qui correspond aux exigences des moyens techniques actuels, de la liste des normes visées au paragraphe 1 6 articles du présent règlement technique de l'Union douanière;
- Protocole (s) de tests effectués dans le laboratoire de test (au centre) à la discrétion du fabricant (personne autorisée par le fabricant), de l'importateur;
- Le certificat de conformité (le cas échéant);
- La déclaration de conformité du fabricant (si disponible) (pour le matériel de partie (produit unique) (Schéma 2d);
- Contrat (contrat d'approvisionnement) ou documents d'expédition (pour le matériel de parti, un seul produit) (Schéma 2d);
7.1.2. doit identifier les moyens techniques en établissant l'identité de ses caractéristiques de performance spécifiées à l'article 1 ce règlement technique de l'union douanière, les dispositions prévues à l'article 5 ce règlement technique de l'Union douanière et les documents énumérés au paragraphe 7.1.1. Paragraphe 7.1 de cet article;
7.2. fabricant assure le contrôle de la production et de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer que le processus de fabrication assure la conformité avec les exigences techniques de ce moyen, les règlements techniques de l'Union douanière (Schéma 1d).
Exigences pour les processus de fabrication et des contrôles, ainsi que les résultats de leur contrôle doivent être documentées (dans la forme prescrite par le fabricant);
7.3. fabricant (personne autorisée par le fabricant), de l'importateur:
7.3.1. reçoit une déclaration écrite de conformité des moyens techniques de ce règlement technique de l'union douanière sur un seul formulaire, approuvé par la Commission, et traite
7.3.2. comprend après l'achèvement de la conformité à un ensemble de documents sur les moyens techniques de l'alinéa 7.1.1. du présent paragraphe, une déclaration de conformité.
8. Lors de la déclaration de la conformité des systèmes de moyens techniques 3d, 4d, 6d:
8.1. fabricant (personne autorisée par le fabricant), de l'importateur:
8.1.1. génère un ensemble de documents sur les moyens techniques, qui comprend:
- Contrat (contrat d'approvisionnement) ou documents d'expédition (pour le matériel de parti, un seul produit) (Schéma 4d);
- Certificat de conformité du système de management de la qualité de la production et le développement et la production de moyens techniques (Schéma 6d);
8.1.2. doit identifier les moyens techniques en établissant l'identité de ses caractéristiques de performance spécifiées à l'article 1 ce règlement technique de l'union douanière, les dispositions prévues à l'article 5 ce règlement technique de l'Union douanière et les documents énumérés au paragraphe 8.1.1. paragraphe 8.1. du présent article;
8.1.3. organise spécimen (s) de test de moyens techniques pour la conformité aux normes de la liste des normes
8.2. Fabricant:
assure le contrôle de la production et de prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer que le processus de fabrication assure la conformité avec les exigences techniques de ce moyen, les règlements techniques de l'Union douanière (régime 3d, 6d). Exigences pour les processus de fabrication et des contrôles, ainsi que les résultats de leur contrôle doivent être documentées (dans la forme prescrite par le fabricant);
prendre toutes les mesures nécessaires pour assurer que le processus de fabrication et le fonctionnement stable du système de gestion de la qualité de production et de développement et de production d'assurer le respect des exigences techniques de la réglementation technique de l'Union douanière (régime 6d);
8.3. fabricant (personne autorisée par le fabricant), de l'importateur:
8.3.1. reçoit une déclaration écrite de conformité des moyens techniques de ce règlement technique de l'union douanière sur un formulaire unique, approuvé par la Commission, et inflige un seul signe de produits sur les états du marché - les membres de l'Union douanière;
8.3.2. formes après l'achèvement de la conformité ensemble de documents concernant les moyens techniques, qui comprend:
- Les documents mentionnés à l'alinéa 8.1.1 8.1 alinéa du présent article;
- La déclaration de conformité.
la législation de l'Union douanière. Action déclaration commence à la date de son enregistrement.
Validité de la déclaration de conformité de l'équipement aux produits en masse - pas plus d'années de 5 pour le matériel de partie (produit unique) la validité de la déclaration de conformité n'est pas installé.
10. Avec la certification de moyens techniques, dans le cas de non-application des normes de la liste des normes visées au paragraphe 1 6 articles du présent règlement technique de l'union douanière, ou en leur absence (régime 1s, 3s, 4s)
10.1. fabricant (personne autorisée par le fabricant), l'importateur fournit autorité de certification (évaluation (confirmation)) un ensemble de documents concernant les moyens techniques confirmant que les moyens techniques de les exigences CEM de la réglementation technique de l'Union douanière, qui comprend:
- Une description des solutions techniques, confirmant la conformité avec les exigences de compatibilité électromagnétique de ces règles techniques de l'Union douanière;
10.2. Le fabricant doit prendre toutes les mesures nécessaires pour le processus de production est stable et assure la conformité des produits manufacturés
exigences matérielles de ce règlement technique de l'Union douanière;
10.3. organisme de certification (évaluation (confirmation)):
10.3.1. sélectionne échantillon (s);
10.3.2. doit identifier les moyens techniques en établissant l'identité de ses caractéristiques de performance spécifiées à l'article 1 ce règlement technique de l'union douanière, les dispositions prévues à l'article 5 ce de règlement technique de l'Union douanière et les documents visés au paragraphe 10.1 10 alinéa du présent article;
10.3.3. effectue l'évaluation de la conformité des installations techniques directement avec les exigences CEM de la réglementation technique de l'Union douanière.
À la même autorité de certification (évaluation (confirmation)):
- Sur la base des exigences de compatibilité électromagnétique de ces règles techniques de l'Union douanière et les conditions de l'environnement électromagnétique, pour une utilisation dans les moyens techniques destinés qui détermine les exigences spécifiques de la CEM pour un moyen technique certifiés;
- Analyse des solutions d'ingénierie, confirmant la conformité avec les exigences de compatibilité électromagnétique de ces règles techniques de l'Union douanière du fabricant;
- Définit la liste des normes visées au paragraphe 2 6 articles du présent règlement technique de l'union douanière, les normes établies par les méthodes de mesure et d'essai, ou en leur absence, détermine les méthodes de contrôle, de mesure et d'essais pour confirmer
adéquation des moyens techniques des exigences spécifiques en matière de compatibilité électromagnétique;
- Organise des installations d'essais et d'analyses techniques du rapport de tests ();
10.3.4. effectue des analyses de la production (schéma 1s);
En présence de la production ou le développement et la production de matériel de système de management de la qualité certifié par le fabricant évalue la possibilité du système pour assurer une sortie stable de moyens techniques certifiées conformes de se conformer aux exigences de la réglementation technique de l'Union douanière;
10.3.5. délivrer un certificat de conformité à un formulaire unique, approuvé par la Commission.
Le certificat de conformité pour les équipements produits en série - pas plus d'années de 5 pour le matériel de partie (produit unique) de la validité du certificat de conformité n'est pas installé;
10.4. fabricant (personne autorisée par le fabricant), de l'importateur:
10.4.1. inflige un seul signe de produits sur le marché des - membres de l'Union douanière;
10.4.2. formes après l'achèvement de la conformité ensemble de documents concernant les moyens techniques, qui comprend:
- Les documents mentionnés à l'alinéa 10.1 présent paragraphe;
- Certificat de conformité;
10.5. organisme de certification (évaluation (confirmation)) effectue un contrôle de l'inspection des techniciens certifiés
au moyen d'échantillons de test dans le laboratoire d'essais accrédité (au centre) et (ou) l'analyse de la production (schéma 1s).
11. Dès la confirmation de la conformité des installations fixes décision du fabricant doit être examiné la documentation technique pour assurer la compatibilité électromagnétique et appliquer des méthodes de calcul et expérimentales, dont les résultats sont documentés pour être inclus dans l'ensemble des documents de moyens techniques.
12. Ensemble de documents concernant les moyens techniques doit être maintenue sur le territoire des Etats - membres de l'Union douanière:
- Outil technique - le fabricant (personne autorisée par le fabricant) pendant au moins 10 anniversaire enlever (résiliation) de la production de ce moyen technique;
- Matériel Party - l'importateur ou la personne autorisée par le fabricant pendant au moins 10 ans depuis le dernier produit de la réalisation de la partie.
1. Les moyens techniques de satisfaire aux exigences de compatibilité électromagnétique de ces règles techniques de l'Union douanière et les procédures d'évaluation de la conformité écoulées titre de l'article 7 ce règlement technique de l'Union douanière doit être marqué dans un seul signe de produits sur les états du marché - les membres de l'Union douanière.
2. Marquage d'un seul signe de produits sur les états du marché - les membres de l'Union douanière est réalisée avant la sortie d'un outil technique en circulation sur le marché.
3. Signe unique de produits sur les états du marché - les membres de l'Union douanière est appliquée à tous les moyens techniques de toute méthode donnant claire et nette tout au long de la durée de vie des moyens techniques, ainsi que prévu dans les documents opérationnels annexés.
4. Peut être appliqué en une seule marque de produits sur les états du marché - les membres de l'Union douanière que sur l'emballage et dans les moyens techniques des documents opérationnels annexés, si elle ne peut être appliquée directement sur les moyens techniques.
5. Les moyens techniques de marqué signe unique de produits sur les états du marché - les membres de l'Union douanière dans sa conformité avec tous les règlements techniques de l'Union douanière, l'action dont il est l'objet, et prévoient l'apposition de la marque.
États - membres de l'Union douanière doivent prendre toutes les mesures de contrôle, l'interdiction de la délivrance de moyens techniques existant sur le territoire commun douanier de l'Union douanière, ainsi que le retrait du marché des moyens qui ne sont pas conformes aux exigences CEM de la réglementation technique de l'Union douanière.
Annexe 1 au Règlement technique de l'Union douanière "Compatibilité électromagnétique des moyens techniques" (TR CU 020 / 2011)
Types de matériel, passifs en ce qui concerne la compatibilité électromagnétique, ne sont pas couverts par les règlements techniques de l'union douanière "Compatibilité électromagnétique des moyens techniques" (TR CU 020 / 2011)
1. Fils, cordons, câbles et systèmes de câbles.
2. Installations techniques ne contenant que la charge résistive et qui n'ont pas les appareils de commutation automatique, tels que les radiateurs électriques domestiques sans thermostats ou des ventilateurs.
3. Batteries électriques et les équipements alimentés lumière sans circuits électroniques actifs.
4. Casques et haut-parleurs sans les fonctions de gain.
5. Équipement de protection, créant des interférences électromagnétiques transitoires de courte durée (moins de nombreux 1s) comme un résultat de l'opération de court-circuit ou une situation anormale dans le circuit électrique qui ne contient pas les fusibles (dispositif d'arrêt d'urgence) avec des pièces électroniques actifs.
6. Équipement de haute tension dans lequel les sources possibles d'interférences électromagnétiques causées seuls défauts localisés dans l'isolation (par exemple, haut-inductances, transformateurs à haute tension), à condition que ces équipements ne contient pas de composants électroniques actifs.
7. Condensateurs, par exemple, des condensateurs de correction de facteur de puissance.
7. Les moteurs à induction.
8. Les montres à quartz (sans fonctions supplémentaires, par exemple, de la radio).
9. Les ampoules à incandescence.
10. Prises de courant, les fusibles, les disjoncteurs et les disjoncteurs sans circuits électroniques actifs.
11. Antennes passives de recevoir des émissions de radio et de télévision.
Annexe 2 au Règlement technique de l'Union douanière "Compatibilité électromagnétique des moyens techniques" (TR CU 020 / 2011)
Sortes d'interférences et techniques des moyens électromagnétiques (ou) agissant sur les moyens techniques par lesquels s'applique la réglementation technique de l'Union douanière "de compatibilité électromagnétique des moyens techniques" (TR CU 020 / 2011)
1. Basse fréquence interférences électromagnétiques conducteur:
- Alimentation de tension de polarisation d'équilibre;
- Distorsion harmonique de la tension d'alimentation;
- Le déséquilibre de tension dans les systèmes d'alimentation triphasés;
- Les fluctuations de la tension d'alimentation;
- Trempettes, les interruptions et les pics de tension de puissance;
- L'écart de fréquence dans les systèmes électriques;
- Les signaux de tension transmis dans les systèmes électriques;
- composantes continues dans les réseaux d'alimentation en CA;
- La tension induite de basse fréquence.
2. Basse fréquence rayonnée EMI:
- Les champs magnétiques;
- Les champs électriques.
3. Interférences électromagnétiques à haute fréquence effectuées, y compris les interférences radio industrielle
- Les tensions ou des courants, qui sont les fluctuations continues;
- Les tensions ou des courants, qui sont transitoires (et apériodique oscillation).
4. Haute fréquence rayonnée interférences électromagnétiques, y compris les interférences radio industrielle
- Les champs électriques;
- Les champs électromagnétiques, y compris causés par les fluctuations et les transitoires continues.
5. Les décharges électrostatiques.
Annexe 3 au Règlement technique de l'Union douanière "Compatibilité électromagnétique des moyens techniques" (TR CU 020 / 2011)
Liste des moyens techniques pour être en forme de certification de la conformité en conformité avec les règlements techniques de l'union douanière "Compatibilité électromagnétique des moyens techniques" (TR CU 020 / 2011)
1. Les véhicules électriques et appareils électroménagers:
- Pour la cuisson et la conservation des aliments et la cuisine fonctionne la mécanisation;
- Pour le traitement (lavage, repassage, séchage, nettoyage), la lingerie, les vêtements et les chaussures;
- Pour le nettoyage des locaux;
- Hygiène;
- Pour maintenir et d'ajuster le climat intérieur;
- Pour prendre soin de cheveux, les ongles et la peau;
- Chauffage du corps;
- Vibrant;
- jeux, sports et exercices ѐ d'équipement molaire;
- Equipement audio et vidéo, dont le récepteur TV et de radio;
- Couture et tricot;
- Alimentations, chargeurs de batteries, régulateurs de tension;
- Pour la gestion de jardin;
- Pompes;
- Appareils d'éclairage;
- Les disjoncteurs à commande électronique;
- Les dispositifs de protection à commande électronique;
- Équipement de soudage.
2. Ordinateurs électroniques personnels (PC).
3. Moyens techniques, reliés aux ordinateurs électroniques personnels:
- Imprimantes;
- Moniteurs;
- Scanners;
- Alimentation sans coupure;
- Haut-parleurs actifs alimentés par secteur;
- projecteurs multimédia.
4. Outil électrique (manuel et électrique portatif).
5. Électromusical.
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§ 2

§ 3

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 l'article 5
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