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Timestamp: 2016-10-27 15:11:09+00:00

Document:
9C_1062/2010 (05.07.2011)
9C_1062/2010 {T�0/2} � � Arr�t du 5 juillet 2011
I.________ SA, repr�sent�e par Me Noemi Elster, avocat,
P._________.
des assurances sociales de la R�publique et canton
de Gen�ve, du 8 novembre 2010.
A.a.�La soci�t� I.________ SA est inscrite au registre du commerce du canton de Gen�ve. Elle a pour but social les activit�s dans les domaines du multi-m�dia, d'internet, des arts graphiques, de l'impression num�rique, toutes formes d'impression et d'�dition, ainsi que l'import-export dans ces domaines. De novembre 2000 � mai 2002, P._________ a �t� salari� de I.________ SA. Depuis 2004, il est inscrit comme ind�pendant aupr�s de la Caisse cantonale genevoise de compensation (ci-apr�s: la CCGC) en tant que masseur.
Le 14 ao�t 2007, la CCGC a inform� I.________ SA qu'elle faisait l'objet d'un contr�le d'employeur pour la p�riode 2004-2006 et l'a invit�e � fournir les bilans et comptes de pertes et profits des ann�es en question. Apr�s r�ception de ceux-ci, elle a encore demand� des renseignements compl�mentaires. Le contr�leur de la CCGC a constat� que la soci�t� avait vers� � P._________, � titre d'activit� ind�pendante, les montants de 2'655 fr. pour d�cembre 2004, de 15'300 fr. pour l'ensemble de l'ann�e 2005 et de 60'000 fr. pour l'ensemble de l'ann�e 2006. Il a consid�r� que l'activit� exerc�e par l'int�ress� pour I.________ SA ne correspondait pas � celle pour laquelle il �tait affili� aupr�s de la CCGC en tant qu'ind�pendant et que, par cons�quent, les montants pr�cit�s constituaient un salaire soumis � cotisations et contributions.
La CCGC a alors r�clam� � I.________ SA les montants de 10'227 fr. 80 au titre de cotisations AVS/AI/APG/AC, de 1'186 fr. 40 au titre de contributions aux allocations familiales cantonales et de 70 fr. 70 au titre de cotisations � l'assurance-maternit� cantonale (d�cisions des 14 et 15 f�vrier 2008). Elle a inform� P._________ du contenu de ces d�cisions, lui pr�cisant qu'il avait qualit� pour s'y opposer, �tant donn� que, lorsqu'elles entreraient en force, I.________ SA aurait la possibilit� de lui r�clamer un montant de 4'751 fr., correspondant � la part de cotisations � sa charge (courrier du 15 f�vrier 2008).
A.b.�I.________ SA et P._________ ont tous deux form� opposition aux d�cisions des 14 et 15 f�vrier 2008.
Le 1er f�vrier 2010, la CCGC a invit� la soci�t� et P._________ � fournir davantage de pr�cisions au sujet de l'activit� d�ploy�e par le second pour la premi�re, en particulier quant � sa nature, au lieu o� elle avait �t� exerc�e, � l'organisation du travail de l'int�ress�, � son taux d'activit� et aux conditions de sa r�mun�ration; elle a pr�cis� que, faute pour elle de recevoir jusqu'au 1er mars 2010 les pi�ces permettant d'�tablir ces diff�rents �l�ments, elle serait contrainte de rejeter l'opposition. I.________ SA a indiqu� qu'elle avait expos� tous les faits dans son opposition du 5 mars 2008 (courrier du 25 f�vrier 2010). P._________ a pour sa part r�pondu qu'aucun contrat ne le liait � la soci�t� pendant la p�riode en cause et qu'il n'avait �t� soumis � aucune contrainte, hormis celle r�gissant les relations commerciales entre entreprises (courrier du 16 mars 2010).
Par d�cisions du 31 mars 2010, la CCGC a rejet� les oppositions form�es par I.________ SA et P._________.
La soci�t� et P._________ ont d�f�r� ces d�cisions au Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve (aujourd'hui: la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales). Dans son recours, I.________ SA a fait valoir qu'il �tait incoh�rent de la part de la CCGC de consid�rer l'activit� de P._________, pour la p�riode concern�e, comme salari�e, tout en retenant une qualification diff�rente pour celle d�ploy�e par W.________, B.________ et S.________, sous-traitants auxquels elle avait confi� des travaux comparables � ceux accomplis par P._________.
Le Tribunal cantonal des assurances sociales a requis la soci�t� de lui transmettre les �ventuelles factures de P._________ pour son activit� entre 2004 et 2006, et de sp�cifier o� celle-ci avait �t� d�ploy�e, � quel taux et pour quel tarif; I.________ SA devait �galement pr�ciser quelles activit�s avaient �t� exerc�es pour son compte par W.________, B.________ et S.________ (courrier du 5 ao�t 2010). La soci�t� a produit une facture adress�e par P._________ � une entreprise tierce, A.________, d'un montant de 4'000 fr., relative � des prestations effectu�es en ao�t 2006 par l'int�ress�; les autres factures �taient tenues � disposition. L'int�ress� avait exerc� ses activit�s dans diff�rents lieux. Il n'y avait aucun taux horaire, ni tarif, mais des forfaits fix�s d'un commun accord. La soci�t� estimait en outre que W.________, B.________ et S.________ devaient rester � disposition du tribunal pour apporter leurs t�moignages sur leurs honoraires (courrier du 19 ao�t 2010).
P._________ a fait parvenir au Tribunal cantonal des assurances sociales une facture adress�e � A.________ pour des prestations effectu�es en mai 2006 (5'000 fr.), et deux factures adress�es � I.________ SA, concernant respectivement juin � octobre 2004 (1'155 fr.) et avril 2005 (720 fr.).
Apr�s avoir joint les deux causes, le Tribunal cantonal des assurances sociales a, par jugement du 8 novembre 2010, rejet� les recours de I.________ SA et de P._________.
I.________ SA interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Elle requiert le renvoi de la cause � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
L'intim�e conclut au rejet du recours, tandis que P._________, invit� � se d�terminer en qualit� de partie int�ress�e, et l'Office f�d�ral des assurances sociales ont renonc� � se d�terminer.
La IIe Cour de droit social du Tribunal f�d�ral est comp�tente pour statuer en mati�re de fixation des cotisations � l'AVS, � l'AI et � l'APG (art. 82 let. a LTF et 35 let. a, b et c RTF). Cela vaut �galement lorsque le litige a trait � l'obligation de payer des cotisations � l'assurance-ch�mage, aux caisses d'allocations familiales ou d'assurance-maternit� cantonales r�gies par le droit cantonal (Loi cantonale genevoise du 1er mars 1996 sur les allocations familiales [LAF; RSG J 5 10] et Loi cantonale genevoise du 14 d�cembre 2000 sur l'assurance-maternit�, abrog�e depuis le 1er juillet 2005 par la Loi du 21 avril 2005 instituant une assurance en cas de maternit� et d'adoption [LAMat; RSG J 5 07]). Bien que l'assurance-ch�mage et l'assurance sociale cantonale entrent formellement dans la comp�tence de la I�re Cour de droit social (art. 34 let. e RTF), des raisons d'�conomie de proc�dure justifient que la IIe Cour de droit social traite �galement des aspects du litige y relatifs (par exemple, arr�t 9C_824/2008 du 6 mars 2009 consid. 1.2).
Le recours en mati�re de droit public peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre limit� par les arguments du recourant ou par la motivation de l'autorit� pr�c�dente. Le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s, compte tenu de l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 2 LTF, et ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Il fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, auquel cas il peut les rectifier ou les compl�ter d'office (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des faits constat�s doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es sinon un �tat de fait divergent ne peut �tre pris en consid�ration. Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
3.1.�Les premiers juges ont consid�r� que les travaux effectu�s par P._________ pour I.________ SA relevaient d'une activit� salari�e. Le dossier ne contenait aucun des �l�ments qui, selon la jurisprudence, permettent de retenir l'existence d'une activit� ind�pendante. L'int�ress� avait, dans son recours, confirm� avoir effectu� des travaux de comptabilit� et de nettoyage pour la soci�t�, ainsi que des travaux de gestion pour l'entreprise A.________, et avoir fait des remplacements comme boucher. La facturation de ces services ne constituait cependant pas un indice que ceux-ci avaient �t� exerc�s au titre d'une activit� ind�pendante, pas plus que l'affiliation de l'int�ress� � la CCGC comme ind�pendant pour l'activit� de masseur. Au contraire, celui-ci avait travaill�, en 2006, uniquement pour I._______ SA; il fallait en d�duire qu'il ne disposait pas d'une autonomie organisationnelle, et, partant, que les travaux en question devaient �tre qualifi�s d'activit� salari�e. Le risque de l'absence de preuve d'une activit� ind�pendante devait �tre support� par I.________ SA et P._________. Ceux-ci �taient seuls en mesure de fournir les �l�ments susceptibles de faire admettre une telle qualification et ils pouvaient ais�ment les produire. Or, invit�s � communiquer toutes les factures relatives � cette activit�, ceux-ci n'en avaient transmis que deux qui concernaient I.________ SA, lesquelles ne permettaient pas de mieux cerner l'activit� concern�e: l'une n'avait pas trait � la p�riode consid�r�e et l'autre ne contenait ni le nombre d'heures effectu�es, ni le tarif appliqu�, ni un montant de r�mun�ration forfaitaire. Quant aux deux autres factures port�es � la connaissance du tribunal, elles concernaient une entreprise dont les liens avec la soci�t� n'�taient pas clairement �tablis.
3.2.�La recourante pr�tend que les premiers juges auraient viol� le droit f�d�ral. P._________ aurait rempli plusieurs des crit�res permettant de retenir une activit� ind�pendante. Il aurait b�n�fici� d'une totale libert� dans l'organisation et le rythme de son travail et support� seul les risques de l'exploitation de son activit�, agissant en son nom et � son propre compte, assumant les risques �conomiques en prospectant sa propre client�le, et s'acquittant des frais g�n�raux - un loyer, les frais t�l�phoniques, postaux, d'�lectricit�, de d�placement et de repr�sentation. Il aurait au surplus pu cesser ses activit�s pour I.________ SA � n'importe quel moment, sans devoir respecter un d�lai de cong�. Il ne lui aurait pas non plus �t� subordonn�, puisque ses performances et les heures qu'il effectuait n'avaient jamais fait l'objet d'un contr�le. Enfin, aucune r�mun�ration n'aurait �t� garantie mensuellement. Le fait que la totalit� du revenu acquis en 2006 par P._________ l'a �t� aupr�s d'elle ne serait pas un indice d'activit� d�pendante; l'autonomie organisationnelle de l'int�ress� aurait en effet �galement englob� la possibilit� de ne pas exercer d'activit�s aupr�s d'autres entreprises. Ainsi, la relation entre elle-m�me et le pr�cit� n'aurait pas relev� d'un rapport contractuel de travail. En outre, les premiers juges auraient viol� le principe inquisitoire en ne proc�dant pas � une instruction suffisante. Elle-m�me et P._________ auraient d� compara�tre devant l'instance cantonale pour s'expliquer sur les faits de la cause, d'autant qu'elle n'�tait pas repr�sent�e par un avocat � ce stade de la proc�dure. Les premiers juges auraient �galement d�, ainsi qu'elle l'avait demand�, recueillir les t�moignages de W.________, B.________ et S.________. En outre, c'est � tort qu'ils auraient retenu qu'elle n'avait pas collabor� � l'�tablissement des preuves. Elle avait en effet transmis � la CCGC, comme celle-ci le lui avait demand�, les bilans et comptes de pertes et profits des ann�es 2004 � 2006.
La proc�dure dans le domaine des assurances sociales est r�gie par le principe inquisitoire, selon lequel les faits pertinents de la cause doivent �tre constat�s d'office par le juge. Ce principe n'est cependant pas absolu. Sa port�e est restreinte par le devoir des parties de collaborer � l'instruction de l'affaire. Celui-ci comprend en particulier l'obligation des parties d'apporter, dans la mesure o� cela peut raisonnablement �tre exig� d'elles, les preuves command�es par la nature du litige et des faits invoqu�s, faute de quoi elles risquent de devoir supporter les cons�quences de l'absence de preuves (cf. art. 43 et 61 let. c LPGA; voir �galement ATF 125 V 193 consid. 2 p. 195; arr�t I 90/04 du 6 mai 2004 consid. 2 et les r�f�rences�
in�REAS 2004 p. 242).
Le Tribunal f�d�ral ne peut revoir les questions de droit cantonal que sous l'angle restreint de l'arbitraire (sur cette notion : ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9), dans le cadre d'un moyen pris de la violation d'un droit constitutionnel (cf. art. 95 et 96 LTF, a contrario), express�ment soulev� et d�velopp� conform�ment aux exigences de motivation accrues pr�vues � l'art. 106 al. 2 LTF. Celles-ci imposent au recourant d'expliquer de mani�re claire et pr�cise en quoi le droit constitutionnel aurait �t� viol� (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
En tant que la recourante conteste le montant de ses contributions personnelles aux allocations familiales et de ses cotisations � l'assurance-maternit� cantonales, elle n'invoque, s'agissant de griefs adress�s � l'�gard de l'application du droit cantonal, aucune garantie de droit constitutionnel ni ne tente d'exposer de quelque autre mani�re en quoi, en l'esp�ce, l'application du droit cantonal constituerait une violation de ses droit fondamentaux. Ainsi, son recours ne satisfait manifestement pas aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF; il n'est d�s lors pas recevable sur ce point.
En cons�quence, le litige ne porte que sur la fixation des cotisations AVS/AI/APG/AC de la recourante pour les ann�es 2004 � 2006 en relation avec les montants aff�rents � l'activit� d�ploy�e par P._________. Est seul litigieux le point de savoir si cette activit� ressortit � une activit� salari�e ou ind�pendante.
Le jugement entrepris expose correctement les bases l�gales et r�glementaires (art. 5 et 9 LAVS et 6 ss LAVS) relatives au paiement de cotisations par une personne exer�ant une activit� lucrative, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer sur ces points.
7.1.�Selon la jurisprudence, le point de savoir si l'on a affaire, dans un cas donn�, � une activit� ind�pendante ou salari�e ne doit pas �tre tranch� d'apr�s la nature juridique du rapport contractuel entre les partenaires. Ce qui est d�terminant, bien plut�t, ce sont les circonstances �conomiques. Les rapports de droit civil peuvent certes fournir �ventuellement quelques indices pour la qualification en mati�re d'AVS, mais ne sont pas d�terminants. Est r�put� salari�, d'une mani�re g�n�rale, celui qui d�pend d'un employeur quant � l'organisation du travail et du point de vue de l'�conomie de l'entreprise, et ne supporte pas le risque �conomique encouru par l'entrepreneur. Ces principes ne conduisent cependant pas � eux seuls � des solutions uniformes, applicables sch�matiquement. Les manifestations de la vie �conomique rev�tent en effet des formes si diverses qu'il faut d�cider dans chaque cas particulier si l'on est en pr�sence d'une activit� d�pendante ou d'une activit� ind�pendante en consid�rant toutes les circonstances de ce cas. Souvent, on trouvera des caract�ristiques appartenant � ces deux genres d'activit�; pour trancher la question, on se demandera quels �l�ments sont pr�dominants dans le cas consid�r� (ATF 123 V 161 consid. 1 p. 163; 122 V 169 consid. 3a p. 171; 281 consid. 2a p. 283; 119 V 161 consid. 2 p. 162 et les arr�ts cit�s).
7.2.�Les principaux �l�ments qui permettent de d�terminer le lien de d�pendance quant � l'organisation du travail et du point de vue de l'�conomie de l'entreprise sont le droit de l'employeur de donner des instructions, le rapport de subordination du travailleur � l'�gard de celui-ci, ainsi que l'obligation de l'employ� d'ex�cuter personnellement la t�che qui lui est confi�e (RCC 1989 p. 111 consid. 5a, 1986 p. 651 consid. 4c, 1982 p. 178 consid. 2b). Un autre �l�ment permettant de qualifier la r�tribution compte tenu du lien de d�pendance de celui qui la per�oit est le fait qu'il s'agit d'une collaboration r�guli�re, autrement dit que l'employ� est r�guli�rement tenu de fournir ses prestations au m�me employeur (ATF 110 V 72 consid. 4b p. 78 s.). En outre, la possibilit� pour le travailleur d'organiser son horaire de travail ne signifie pas n�cessairement qu'il s'agit d'une activit� ind�pendante (arr�t H 6/05 du 19 mai 2006 consid. 2.3; UELI KIESER, Rechtsprechung zur AHV, Art. 5 AHVG Rz 4).
7.3.�Le risque �conomique encouru par l'entrepreneur peut �tre d�fini comme �tant celui que court la personne qui doit compter, en raison d'�valuations ou de comportements professionnels inad�quats, avec des pertes de la substance �conomique de l'entreprise. Constituent notamment des indices r�v�lant l'existence d'un risque �conomique d'entrepreneur le fait que l'assur� op�re des investissements importants, subit les pertes, supporte le risque d'encaissement et de ducroire, supporte les frais g�n�raux, agit en son propre nom et pour son propre compte, se procure lui-m�me les mandats, occupe du personnel et utilise ses propres locaux commerciaux (Greber/Duc/Scartazzini, Commentaire des art. 1 � 16 de la loi f�d�rale sur l'assurance-vieillesse et survivants [LAVS], B�le 1997, note 111 ad art. 5 LAVS; voir �galement Ueli Kieser, Bundesgesetz �ber die Alters- und Hinterlassenenversicherung, in Schweizerisches Bundesverwaltungsgesetz [SBVR], Soziale Sicherheit, 2�me �d., B�le 2007, note 96 p. 1234 sv.).
7.4.�Lorsqu'une personne assur�e devient ind�pendante et continue n�anmoins d'�tre active dans une large mesure pour celui qui jusque l� �tait son employeur, des exigences �lev�es doivent �tre pos�es s'agissant de la reconnaissance de son statut d'ind�pendant en relation avec les travaux effectu�s pour cette personne: les indications en faveur d'une activit� ind�pendante doivent alors �tre clairement pr�pond�rantes (cf. arr�t U 427/06 du 28 ao�t 2007 consid. 4.2 et les r�f�rences cit�es).
7.5.�Les t�cherons et sous-traitants sont r�put�s exercer une activit� d�pendante. Leur activit� ne peut �tre qualifi�e d'ind�pendante que lorsque les caract�ristiques de la libre entreprise dominent manifestement et que l'on peut admettre, d'apr�s les circonstances, que l'int�ress� traite sur un pied d'�galit� avec l'entrepreneur qui lui a confi� le travail (ATF 101 V 87 consid. 2 p. 89; arr�t du Tribunal f�d�ral des assurances [TFA] H 169/04 du 21 avril 2005 consid. 4.4; GUSTAVO SCARTAZZINI, in : GREBER/DUC/SCARTAZZINI, Commentaire des art. 1 � 16 de la Loi f�d�rale sur l'assurance-vieillesse et survivants [LAVS], 1996, n. 134 ss ad art. 5; HANS-PETER K�SER, Unterstellung und Beitragswesen in der obligatorischen AHV, 2�me �d., ch. 4.51).
En l'esp�ce, le jugement entrepris ne viole pas le droit f�d�ral. L'int�ress� avait travaill� pour la recourante en tant que salari� avant de s'�tablir comme ind�pendant. La qualification d'activit� ind�pendante n�cessite d�s lors, en l'esp�ce, la pr�sence d'indices particuli�rement clairs allant dans ce sens. Or, selon la juridiction cantonale, le dossier ne contient aucun �l�ment dont on pourrait d�duire que les travaux effectu�s par P._________ l'auraient �t� � titre d'ind�pendant. Ces constatations lient le Tribunal f�d�ral, � moins qu'elles ne soient manifestement inexactes ou ne reposent sur une violation du droit (cf. supra consid. 2). La recourante ne d�montre pas que tel serait le cas. Elle se contente d'all�guer que l'int�ress� aurait joui d'une grande libert� d'organisation dans son travail, support� le risque de l'exploitation de son activit�, ne lui aurait pas �t� subordonn� et qu'aucune r�mun�ration fixe n'aurait �t� convenue. Cependant, elle ne mentionne pas les moyens de preuve propres � �tablir ces faits. Au surplus, le fait que l'int�ress� a, en 2006, tir� l'ensemble de ses revenus des travaux effectu�s pour la recourante d�montre l'existence d'un lien de d�pendance �conomique entre eux. Le risque encouru dans une telle situation s'apparente en effet � celui d'un salari� dont l'employeur ne s'acquitte pas du salaire pour un travail accompli et non � celui d'un ind�pendant qui s'expose � une perte de la substance �conomique de son entreprise. L'existence d'un lien de d�pendance aussi �troit avec la recourante est un indice que l'int�ress� ne traitait pas sur un pied d'�galit� avec celle-ci comme le feraient deux entreprises qui entretiendraient des liens commerciaux. Compte tenu de ce qui pr�c�de, il est douteux que, comme l'affirme la recourante, l'activit� d�ploy�e par P._________ n'ait pas relev�, d'un point de vue du droit civil, d'un contrat de travail. Cette question n'�tant cependant pas d�terminante dans le pr�sent contexte, elle peut rester ind�cise.
Le grief selon lequel les premiers juges auraient proc�d� � une instruction insuffisante est mal fond�. Requise en instance cantonale de transmettre d'�ventuelles factures �manant de l'int�ress�, la recourante n'en a produit qu'une seule, qui au demeurant ne la concernait pas, puisqu'elle avait �t� adress�e � une autre soci�t�. Elle a ajout�, il est vrai, que l'int�ress� avait travaill� dans plusieurs lieux, et qu'il n'y avait aucun taux horaire ni tarif, mais uniquement des forfaits fix�s d'un commun accord. Elle n'a cependant joint aucun document permettant de corroborer ces affirmations. Dans ces conditions, les premiers juges �taient en droit de se d�terminer sur la base des �l�ments figurant au dossier. On ne voit d'ailleurs pas en quoi la situation aurait justifi� la comparution de la recourante et de P._________ et elle n'a jamais tent� de le d�montrer. Il n'y avait pas non plus lieu d'entendre � titre de t�moins W.________, B.________ et S.________. En effet, compte tenu du lien de d�pendance qui existait clairement entre la recourante et l'int�ress�, on ne voit pas en quoi la situation de ces personnes aurait pu modifier l'appr�ciation des premiers juges.
Il suit de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1'100 fr., sont mis � la charge de la recourante.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � P._________, � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.
Lucerne, le 5 juillet 2011

References: art. 95
 art. 43
 ATF 
 ATF 
 art. 95
 ATF 
 Art. 5
 art. 1
 art. 5
 art. 1
 art. 5