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Timestamp: 2016-10-27 16:41:41+00:00

Document:
1C_198/2015 � � Arr�t du 1er f�vrier 2016
�A.________, repr�sent� par Me Alexandre Reil, avocat,
agissant par C.________, lui-m�me repr�sent� par
Municipalit� de Montreux, Grand'Rue 73, 1820 Montreux, repr�sent�e par Me Alain Th�venaz, avocat,
de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 27 f�vrier 2015.
Par d�cision du 12 octobre 2007, la Municipalit� de Montreux a d�livr� � A.________ le permis de construire quatre maisons familiales (d�sign�es ci-apr�s: les maisons A, B, C et D) ainsi que des garages semi-enterr�s sur la parcelle n� 5426 du registre foncier de la commune, dont il est propri�taire.
2, devenue le bien-fonds n� 12'593, comprenant le projet de maison familiale D. Le solde de la parcelle, englobant les projets des villas A, B et C, a �t� vendu � C.________. La nouvelle parcelle n� 12'593 a �t� fractionn�e de mani�re � conserver un acc�s sur l'avenue de Naye pour la r�alisation d'un garage r�serv� � la villa D, garage situ� en contigu�t� des garages pr�vus pour les immeubles A, B et C, mais s�par� par l'acc�s (ascenseur en pente) pr�vu pour desservir les maisons implant�es en amont.
La maison B compte 4 �tages habitables, comprenant deux appartements en duplex. Elle dispose par ailleurs d'un �tage au sous-sol, comprenant les caves des maisons B, C et D, ainsi que les locaux techniques et de chauffage.
Par d�cision du 8 f�vrier 2010, la Municipalit� a autoris� la r�alisation de locaux techniques d'une surface de 62 m
2�� l'arri�re (est) des deuxi�me et troisi�me �tages habitables de la maison B, au terme d'une enqu�te compl�mentaire qui s'est d�roul�e du 1
er�d�cembre 2009 au 4 janvier 2010 (premi�re enqu�te compl�mentaire), portant sur des "Transformations int�rieures et construction de locaux souterrains". Les plans d'enqu�te d�pos�s mentionnaient �galement la volont� du constructeur de r�aliser une piscine � la place des caves du sous-sol de la maison B et d'augmenter, sur une largeur d'environ 2,5 m, la surface du sous-sol. Afin d'agrandir la surface plane attenante � l'appartement occupant les 1
�me��tages habitables, le constructeur a �galement pr�vu la r�alisation d'un mur, d'une hauteur de 4,5 m (dont 4 sont visibles en raison de la pente du terrain). La partie visible de cet ouvrage en fa�ade sud est de 3,8 m. Les plans de la fa�ade nord ne repr�sentent en revanche pas l'impact de cet am�nagement.
Les travaux de construction des villas A, B et C et des garages attenants ont d�but� et une propri�t� par �tage (B.________) a �t� constitu�e sur la nouvelle parcelle n� 5426, le 8 avril 2010.
A la suite d'une demande de A.________ du 20 janvier 2011, tendant � la suspension des travaux de construction sur la parcelle n� 5426, la Commission communale de salubrit� s'est rendue sur place le 8 f�vrier 2011 et a rendu un rapport, selon lequel rien ne permettait, � ce stade, de justifier une interruption des travaux. Le 1
er�mars 2011, la Municipalit�, se fondant sur le rapport de la Commission de salubrit�, a d�cid� de ne pas ordonner l'arr�t des travaux, consid�rant qu'� ce stade, rien ne permettait de justifier une mesure d'interruption des travaux.
Par d�cision du 9 mai 2011, la Municipalit� a autoris� le constructeur � r�aliser deux portes-fen�tres au niveau du premier �tage habitable de la maison B en fa�ade sud, au terme d'une enqu�te compl�mentaire qui s'est d�roul�e du 15 f�vrier 2011 au 17 mars 2011 (deuxi�me enqu�te compl�mentaire). Il �tait �galement pr�vu de cr�er une porte au niveau du sous-sol, desservant l'espace de circulation situ� entre les locaux du sous-sol et l'ascenseur.
�A.________ s'est adress�, par courriel du 23 juillet 2012, puis par courrier recommand� du 31 juillet 2012, au Service d'urbanisme de la Ville de Montreux pour signaler de nombreux �l�ments de construction lors de la r�alisation du projet des villas A � C qu'il estimait non conformes aux diff�rents permis de construire d�livr�s. La Municipalit� y a r�pondu par courrier du 30 ao�t 2012, en prenant position sur la plupart des points soulev�s.
Le 3 d�cembre 2012, la Municipalit� a d�livr� le permis d'habiter pour les b�timents A, B et C, avec la pr�cision que le permis ne concerne pas la piscine du b�timent B.
Le 23 novembre 2012, le constructeur a demand� une autorisation de construire, portant sur la mise en conformit� des locaux techniques de la piscine dans le b�timent B. L'enqu�te compl�mentaire, qui s'est d�roul�e du 12 d�cembre 2012 au 10 janvier 2013 (troisi�me enqu�te compl�mentaire), a donn� lieu � une opposition de A.________. Selon les plans mis � l'enqu�te, les travaux portent sur la r�alisation d'un local technique pour la piscine, situ� en-dessous de l'�tage du sous-sol o� se trouve la piscine du b�timent B: ce local enti�rement enterr�, d'une hauteur de 2,42 m, se prolonge � l'ouest par un espace d�sign� comme "podium", dont la hauteur sous plafond est de 1,59 m; au-dessus de l'espace d�sign� comme "podium", il est pr�vu de prolonger � l'ouest les dalles du sous-sol comprenant la piscine et la dalle de la terrasse attenante au premier �tage habitable, jusqu'au mur autoris� lors du permis d�livr� le 8 f�vrier 2010; le volume suppl�mentaire cr�� au-dessus du "podium" doit �tre rendu inutilisable par murage de l'espace.
Par d�cision du 26 mars 2013, la Municipalit� a lev� l'opposition de A.________ et a d�livr� le permis de construire sollicit�.
A.________ a recouru contre la d�cision du 26 mars 2013 aupr�s de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal). Apr�s avoir tenu une audience avec inspection locale le 22 janvier 2014, le Tribunal cantonal a d�clar� le recours irrecevable par arr�t du 27 f�vrier 2015, notamment faute de qualit� pour recourir.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande principalement au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t du 27 f�vrier 2015 en ce sens que la d�cision du 26 mars 2013 est annul�e et que la Municipalit� est requise d'ordonner la mise en conformit� des b�timents A, B et C et autres constructions sises sur la parcelle n� 5426, respectivement la d�molition de toutes les constructions qui ne sont pas r�glementaires - dont il �tablit une liste comprenant dix points -. Il conclut subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le Tribunal cantonal et la Municipalit� de Montreux concluent au rejet du recours, alors que la B.________ conclut principalement � son irrecevabilit�. Un deuxi�me �change d'�critures a eu lieu, au terme duquel les parties ont maintenu leurs conclusions.
Form� contre un arr�t final (art. 90 LTF) pris en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) sur la base du droit public cantonal (art. 82 let. a LTF), le pr�sent recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public au sens des art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e.
L'intim�e conteste en vain la qualit� pour recourir du recourant devant le Tribunal f�d�ral; le recourant est directement touch� par le prononc� d'irrecevabilit� de l'arr�t attaqu� et a un int�r�t digne de protection � en obtenir l'annulation afin d'obtenir qu'il soit statu� sur le fond de la cause; il a d�s lors qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF.
Les juges cantonaux ayant refus� d'entrer en mati�re sur le recours, seule la question de la recevabilit� du recours cantonal peut donc �tre port�e devant le Tribunal f�d�ral qui n'a, � ce stade, pas � examiner le fond de la contestation. Les conclusions du recourant tendant � ordonner la mise en conformit� ou la d�molition des b�timents A, B et C et autres constructions sis sur la parcelle n� 5426 sont donc irrecevables.
Pour le reste, les autres conditions de recevabilit� sont r�unies de sorte qu'il y a lieu d'entrer en mati�re sur la question de la recevabilit� du recours au Tribunal cantonal.
Dans la premi�re partie de son �criture, le recourant pr�sente son propre "rappel des faits". Dans la suite de son m�moire, il all�gue aussi des faits que le Tribunal cantonal n'a pas retenus. Or, le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Le recourant ne peut critiquer la constatation de faits qui importent pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), en particulier en violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire (art. 97 al. 1 LTF; ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; Message concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale du 28 f�vrier 2001, FF 2001 p. 4135), ce qu'il lui appartient de d�montrer par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF. En l'esp�ce, le recours ne comporte aucune d�monstration du caract�re arbitraire de l'�tat de fait de la d�cision attaqu�e, de sorte qu'il n'y a pas lieu de prendre en consid�ration d'autres faits que ceux retenus dans ladite d�cision.
Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir d�clar� son recours irrecevable s'agissant des irr�gularit�s ne portant pas sur les locaux techniques de la piscine du b�timent B. Il pr�tend qu'il �tait l�gitim� � soulever ces griefs et se plaint implicitement d'une application arbitraire du droit de proc�dure cantonal et explicitement d'une violation du principe de la bonne foi.
3.1.�Le prononc� d'irrecevabilit� est fond� sur le droit cantonal de proc�dure. Or, sous r�serve des cas vis�s � l'art. 95 let. c � e LTF, la violation du droit cantonal ne constitue pas un motif de recours. Il est n�anmoins possible de faire valoir que l'application des dispositions cantonales consacre une violation du droit f�d�ral au sens de l'art. 95 let. a LTF, telle que l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.). Le Tribunal f�d�ral n'examine cependant un tel moyen que s'il est formul� conform�ment aux exigences de motivation qualifi�es pr�vues � l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 III 639 consid. 2 p. 639 s.; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254).
A teneur de l'art. 79 al. 2 de la loi sur la proc�dure administrative du 28 octobre 2008 (LPA/VD; RSV 173.36), le recourant ne peut pas prendre des conclusions qui sortent du cadre fix� par la d�cision attaqu�e: il peut en revanche pr�senter des all�gu�s et moyens de preuve qui n'ont pas �t� invoqu�s jusque-l�.
3.2.�Aux termes de l'art. 5 al. 3 Cst., les organes de l'�tat et les particuliers doivent agir de mani�re conforme aux r�gles de la bonne foi. Cela implique notamment qu'ils s'abstiennent d'adopter un comportement contradictoire ou abusif (ATF 134 V 306 consid. 4.2 p. 312). De ce principe g�n�ral d�coule notamment le droit fondamental du particulier � la protection de sa bonne foi dans ses relations avec l'�tat, consacr� � l'art. 9 in fine Cst. (ATF 138 I 49 consid. 8.3.1 p. 53 et les arr�ts cit�s).
Selon la jurisprudence, un renseignement ou une d�cision erron�s de l'administration peuvent obliger celle-ci � consentir � un administr� un avantage contraire � la r�glementation en vigueur, � condition que (1) l'autorit� soit intervenue dans une situation concr�te � l'�gard de personnes d�termin�es, (2) qu'elle ait agi ou soit cens�e avoir agi dans les limites de ses comp�tences et (3) que l'administr� n'ait pas pu se rendre compte imm�diatement de l'inexactitude du renseignement obtenu. Il faut encore (4) qu'il se soit fond� sur les assurances ou le comportement dont il se pr�vaut pour prendre des dispositions auxquelles il ne saurait renoncer sans subir de pr�judice et (5) que la r�glementation n'ait pas chang� depuis le moment o� l'assurance a �t� donn�e (ATF 137 I 69 consid. 2.5.1 p. 72; 131 II 627 consid. 6.1 p. 637).
3.3.�En l'occurrence, le Tribunal cantonal a consid�r� que l'objet du litige �tait la demande compl�mentaire d'autorisation de construire, soit la mise en conformit� des locaux techniques de la piscine du b�timent B. Il en a d�duit que le recourant ne saurait, dans le cadre de son opposition, remettre en question la conformit� des travaux r�alis�s par rapport aux pr�c�dents permis de construire d�livr�s; les probl�matiques que le recourant soulevait dans son recours concernant les diff�rents �l�ments de construction qu'il estimait non conformes �taient �trang�res � l'objet de l'enqu�te publique, qui avait trait � la construction des locaux techniques de la piscine et au volume construit dans le prolongement de la piscine; ainsi, les conclusions du recours visant la mise en conformit� des b�timents A, B et C et la d�molition des �l�ments non conformes �taient irrecevables.
La cour cantonale a de surcro�t pr�cis� que les griefs litigieux avaient fait l'objet des d�cisions de la Municipalit� des 1
er�mars 2012 et 30 ao�t 2012, contre lesquelles le recourant n'avait pas recouru.
Le Tribunal cantonal a enfin ajout� que le recourant n'avait pas recouru contre le permis d'habiter d�livr� le 3 d�cembre 2012.
3.4.�Le recourant ne conteste pas que les griefs d�clar�s irrecevables par le Tribunal cantonal sont �trangers au permis de construire octroy� le 26 mars 2013. Il ne discute pas r�ellement les motifs qui ont conduit le Tribunal cantonal � consid�rer que le "cadre fix� par la d�cision attaqu�e" au sens de l'art. 79 al. 2 LPA/VD est le rejet de l'opposition portant sur la demande de permis de construire du 26 mars 2013.
Il fait uniquement valoir que la Municipalit�, dans sa lettre du 30 ao�t 2012 ne comportant aucune indication de voie ou de d�lai de recours, a mentionn� que "il s'agira, une fois toutes les solutions esquiss�es re�ues, de d�finir si une enqu�te publique compl�mentaire doit se d�rouler et les points sur lesquels elle devra porter". Il soutient que c'est en se fondant sur les assurances donn�es par la commune qu'il est intervenu dans le cadre de l'enqu�te publique de mise en conformit� de la construction, pour rappeler � la commune toutes les divergences existant entre la construction projet�e et les plans mis � l'enqu�te publique.
Le grief de violation du droit � la protection de la bonne foi peut �tre d'embl�e rejet�, dans la mesure o� la Municipalit� n'a pas donn� de renseignement erron� au recourant. Le recourant passe en effet sous silence le fait que la Municipalit� a r�pondu au courrier du recourant du 20 janvier 2011 - lequel d�non�ait des travaux qualifi�s de non r�glementaires -, en organisant une visite de la Commission communale de salubrit� en pr�sence de toutes les parties le 8 f�vrier 2011. Apr�s que le conseil du recourant a pris position le 22 f�vrier 2011 sur la r�ponse du constructeur, la Municipalit� a d�cid� de ne pas ordonner l'arr�t des travaux par d�cision du 1
er�mars 2011, en se fondant sur le rapport de la Commission de salubrit� du 17 f�vrier 2011. M�me si cette d�cision n'indiquait pas les voie et d�lai de recours, le recourant, assist� d'un mandataire professionnel, devait la contester s'il estimait que les travaux en cause n'�taient pas conformes � la r�glementation communale.
De plus, la Municipalit� a r�pondu par courrier du 30 ao�t 2012 aux critiques �mises par le recourant les 23 et 31 juillet 2012. Elle a pris position sur la plupart des points soulev�s, tout en laissant en suspens les points concernant l'�l�ment du socle du b�timent B et la piscine int�rieure de ce b�timent: ces �l�ments ont fait l'objet de l'enqu�te publique ayant donn� lieu au permis de construire contest�, comme l'avait annonc� la Municipalit� dans son courrier. A nouveau, le recourant, assist� d'un avocat, n'a pas recouru contre cette d�cision.
Par ailleurs, la cour cantonale n'a pas appliqu� de mani�re arbitraire l'art. 79 al. 2 LPA/VD, en consid�rant que les griefs ne se rapportant pas au permis de construire d�livr� le 26 mars 2013 sortaient du "cadre fix� par la d�cision attaqu�e". Mal fond�, le grief doit �tre �cart�.
Le recourant fait aussi grief � la cour cantonale d'avoir ni� sa qualit� pour agir, s'agissant des locaux techniques de la piscine du b�timent B. Il se plaint implicitement d'une application arbitraire de l'art. 75 al. 1 LPA/VD.
4.1.�Selon l'art. 75 al. 1 LPA/VD, a qualit� pour former recours toute personne physique ou morale ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente ou ayant �t� priv�e de la possibilit� de le faire, qui est atteinte par la d�cision attaqu�e et dispose d'un int�r�t digne de protection � ce qu'elle soit annul�e ou modifi�e (let. a) ainsi que toute autre personne ou autorit� qu'une loi autorise � recourir (let. b).
Cette disposition, qui correspond � l'art. 89 al. 1 LTF, doit �tre interpr�t�e de la m�me mani�re (cf. ATF 139 III 504 consid. 3.3 p. 508; 139 II 328 consid. 3.2 p. 332 s. et les arr�ts cit�s; 139 II 279 consid. 2.2 p. 282). Selon la jurisprudence rendue � propos de l'art. 89 al. 1 LTF, l'int�r�t digne de protection consiste dans l'utilit� pratique que l'admission du recours apporterait � la partie recourante en lui �vitant de subir un pr�judice de nature �conomique, id�ale, mat�rielle ou autre que la d�cision attaqu�e lui occasionnerait. Il implique que le recourant soit touch� de mani�re directe, concr�te et dans une mesure et avec une intensit� plus grandes que la g�n�ralit� des administr�s, de mani�re � exclure l'action populaire (cf. ATF 139 II 499 consid. 2.2 p. 504; 137 II 30 consid. 2.2.3 p. 33 s.). L'int�r�t invoqu�, qui peut �tre un int�r�t de fait, doit se trouver dans un rapport �troit, sp�cial et digne d'�tre pris en consid�ration avec l'objet de la contestation (ATF 137 II 40 consid. 2.3 p. 43 et les arr�ts cit�s).
Le voisin direct de la construction ou de l'installation litigieuse a en principe la qualit� pour recourir. La distance entre b�timents constitue ainsi un crit�re essentiel, la jurisprudence reconnaissant g�n�ralement la qualit� pour agir lorsque l'opposant est situ� � quelques dizaines de m�tres du projet litigieux (ATF 137 II 30 consid. 2.2.3 p. 33; arr�t 1C_346/2011 du 1
er�f�vrier 2012 publi� in DEP 2012 p. 692, consid. 2.3 p. 285). La proximit� avec l'objet du litige ne suffit toutefois pas � elle seule � conf�rer la qualit� pour recourir contre l'octroi d'une autorisation de construire. Les voisins doivent en outre retirer un avantage pratique de l'annulation ou de la modification de la d�cision contest�e qui permette d'admettre qu'ils sont touch�s dans un int�r�t personnel se distinguant nettement de l'int�r�t g�n�ral des autres habitants de la collectivit� concern�e (ATF 137 II 30 consid. 2.2.3 et 2.3 p. 33 s.; 133 II 249 consid. 1.3.1 p. 252). Une atteinte particuli�re est reconnue lorsqu'il faut notamment s'attendre avec certitude ou avec une grande vraisemblance � des immissions sur le fonds voisin en provenance de l'installation (ATF 140 II 214 consid. 2.3 p. 219; 136 II 281 consid. 2.3.1 p. 285; 121 II 171 consid. 2b p. 174).
4.2.�En l'occurrence, le Tribunal cantonal a consid�r� que tant les am�nagements r�alis�s que ceux autoris�s par le permis de construire contest� n'aggravaient pas la situation du recourant par rapport � celle qui r�sultait des travaux autoris�s � l'issue de l'enqu�te publique compl�mentaire qui avait eu lieu du 1
er�d�cembre 2009 au 4 janvier 2010. S'agissant des am�nagements autoris�s par le permis de construire, les plans des fa�ades sud et nord montraient d�j� l'existence d'un volume ext�rieur comparable � celui qui fait l'objet de l'autorisation de construire litigieuse; par ailleurs, l'ascenseur en pente constituait un obstacle visuel qui masquait cette construction depuis la parcelle du recourant; ce dernier �tant l'auteur des plans d'enqu�te, il �tait parfaitement conscient de l'impact qu'auraient les am�nagements projet�s, depuis sa parcelle. De plus, l'instance pr�c�dente a relev� que l'inspection locale avait permis de confirmer que la parcelle du recourant n'�tait pas visible depuis le bas du socle du b�timent B (volume r�alis� dans le prolongement du niveau de la piscine et locaux techniques, situ�s sous la piscine); ces am�nagements �taient totalement masqu�s par l'ascenseur inclin� et les escaliers desservant les diff�rents niveaux du b�timent B et le b�timent C; la cr�ation des locaux techniques sous la piscine ne limitait en rien l'usage du bien-fonds du recourant et n'entra�nait aucun inconv�nient de quelque nature que ce soit; il en allait de m�me pour le volume situ� dans le prolongement du niveau de la piscine, totalement inutilisable, et pr�vu d'�tre combl� ou rendu inaccessible.
S'agissant des travaux r�alis�s de mani�re non conforme aux plans mis � l'enqu�te, l'instance pr�c�dente a relev� que l'inspection locale avait permis de constater que le volume situ� dans le prolongement de la piscine n'�tait effectivement pas rempli de terre et qu'il �tait s�par� de l'espace de la piscine par une paroi lumineuse comportant deux ouvertures compl�tement mur�es, c'est-�-dire donnant sur un espace ferm� de tous c�t�s par des murs en plots de ciment; par ailleurs, le niveau du terrain am�nag� au pied du socle du b�timent B se trouvait environ deux m�tres plus bas que celui indiqu� dans les plans de l'enqu�te compl�mentaire de 2012-2013. Le Tribunal cantonal a relev� � cet �gard que le volume situ� dans le prolongement de la piscine �tait inaccessible et totalement inutilisable. Il a estim� que d'importants travaux seraient n�cessaires pour rendre ce volume habitable, comme la destruction de la paroi lumineuse, la d�molition des murs, et la cr�ation d'am�nagements int�rieurs, travaux qui n�cessiteraient de toute mani�re une demande de permis de construire pr�alable: que ce volume soit rempli ou non de terre ne changeait d'ailleurs rien � la situation du recourant puisque dans un cas comme dans l'autre, il demeurait inaccessible et inutilisable. La cour cantonale a ajout� que la diff�rence de niveau du terrain am�nag� entre les plans de l'enqu�te compl�mentaire 2012-2013 et la situation effective ne touchait pas non plus le recourant dans sa situation de fait, car cette partie du terrain n'�tait de toute mani�re pas visible depuis son bien-fonds et n'affectait en rien l'usage de son terrain.
4.3.�Face � ce raisonnement, le recourant fait d'abord valoir que la demande de permis de construire a pour cons�quence d'augmenter la surface et les volumes du b�timent et donc les surfaces habitables: il affirme que comme il a c�d� une partie de ses droits � b�tir � la parcelle n� 12593 et qu'� la suite de l'entr�e en vigueur du plan g�n�ral d'affectation 2007 - actuellement en r�vision - les indices constructibles de la zone en question seront augment�s, il pourra r�cup�rer une partie de ses droits � b�tir. Il semble d�duire sa qualit� pour recourir de l'int�r�t dont il dispose � ce que la commune ne lui oppose pas des surfaces b�ties suppl�mentaires non autoris�es pour lui refuser le d�gr�vement partiel de la mention.
Ce grief est irrecevable puisqu'il ne ressort pas des faits retenus par l'arr�t attaqu� - auxquels le Tribunal f�d�ral est li� (supra consid. 2) - qu'une restriction des droits � b�tir gr�ve la parcelle n� 12'593. F�t-il recevable, ce grief devrait de toute fa�on �tre rejet�. En effet, la potentielle perte ult�rieure des droits � b�tir r�sultant d'une �ventuelle entr�e en vigueur prochaine du r�glement du plan g�n�ral d'affectation de 2007, pure supposition, ne repr�sente pas une atteinte � un int�r�t digne de protection actuel.
Le recourant reproche ensuite � la cour cantonale de s'�tre fond�e sur les plans soumis � enqu�te et non sur les travaux effectivement r�alis�s. La situation est particuli�re dans la mesure o� la demande de permis de construire a �t� d�pos�e alors que la construction a d�j� �t� r�alis�e de fa�on non conforme aux plans mis � l'enqu�te. C'est pourquoi le Tribunal cantonal a men� une inspection locale et s'est fond� sur les constatations de fait op�r�es sur place. Quoi qu'en dise le recourant, il a tenu compte des travaux effectivement r�alis�s pour examiner la qualit� pour recourir de l'int�ress� (cf. supra consid. 4.2). Pour le reste, la cour cantonale a express�ment mis en �vidence que les plans mis � l'enqu�te publique ne correspondaient pas � la situation existante et a pr�cis� qu'il appartenait � la Municipalit� de se prononcer sur les �ventuelles mesures � prendre en vue de s'assurer que les travaux r�alis�s demeurent conformes au permis de construire d�livr� (cf. arr�t attaqu� consid. 3h).
Le recourant fait encore valoir que les travaux r�alis�s sont contraires au r�glement communal. Contrairement � la cour cantonale, il qualifie d'habitables les volumes compl�mentaires r�alis�s devant les locaux techniques - le mur de fa�ade ouest ayant environ 2 m de plus que sur les plans -. Il en d�duit que, compte tenu de leur caract�re habitable et non enterr�, ces volumes compl�mentaires devraient �tre pris en consid�ration dans les calculs de la distance entre les b�timents, du nombre d'�tages, de la surface b�tie et de la hauteur � la corniche: les dispositions du r�glement communal y relatives ne seraient alors plus respect�es. Le recourant affirme ainsi �tre touch� par la d�cision du 26 mars 2013.
Cette argumentation ne suffit cependant pas � d�montrer le caract�re manifestement insoutenable de celle du Tribunal cantonal. En effet, le recourant se borne � substituer sa propre appr�ciation des faits � celle du Tribunal cantonal, qui s'est rendu sur place et a retenu que ces volumes compl�mentaires n'�taient pas habitables car ils �taient inaccessibles et inutilisables (cf. supra consid. 4.2). De plus, le recourant se fonde sur des �l�ments de fait non retenus par l'arr�t attaqu� (cf. supra consid. 2). Enfin, l'int�ress� ne conteste pas que les locaux techniques litigieux sont invisibles depuis sa parcelle et n'affectent en rien l'usage de son terrain.
Dans sa r�plique, le recourant soutient, sans le d�montrer, que la construction litigieuse conduit � une moins-value des terrains voisins. F�t-il recevable, ce grief n'est toutefois pas de nature � remettre en cause le raisonnement de l'instance pr�c�dente.
Dans ces circonstances, le Tribunal cantonal n'a pas appliqu� arbitrairement l'art. 75 al. 1 LPA/VD en d�niant la qualit� pour recourir au recourant.
Le recourant, qui succombe, doit supporter les frais judiciaires (art. 65 et 66 LTF). Il versera en outre une indemnit� de d�pens � l'intim�e qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 68 LTF). La Municipalit� n'a en revanche pas droit � des d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Une indemnit� de 3'500 francs est allou�e � la B.________ � titre de d�pens, � la charge du recourant.

References: art. 82
 ATF 
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in fine
 ATF 
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