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French Revolution Digital Archive: Tome 11 : Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 - page 226
Tome 11 : Du 24 décembre 1789 au 1er mars 1790 » Séance du samedi 16 janvier 1790, au soir » page 226
(Assemblée nationale.] ARCHIVES PARLEMENTAIRES. (15 janvier 1790.)	226
prix du tarif,............81. 18 f. î d.
Les cinq sixièmes de Cuivre valent, à 25 sols la livre; ... » 10 4
Total de la valeur intrinsèque. 91. 8 f. 6 d.
Frais de fabrication. . ; . .
Déchets à 6 0/0......
Bénéfice pour le Trésor pu-lic. .............
Total de là valeur numéraire.
12 6 19 »
12 Lu »
Ainsi les pièces dë 5 sols seront à la taillé de quarante-huit au marc, celles dë 2 sols à la taille de cent-vingt, et celles de 18 deniers à la taille de cent-soixantê.
Le remède sur lé fin ou d'aloi sera dë trois grains, et le remède de poids sera de trois pièces sur les pièces de 5 sols, de huit pièces siir celles de 2 sols, et dë 12 pièces Sut* celles dë 18 deniers.
Ces remèdes, Messieurs, sonti une marge indis-pensablement nécessaire aux directeurs des monnaies pour la fabrication de toutes sortes d'espèces, et sont tous réversibles au profit du Trésor public, dans la proportion de l'usage qu'en ont fait les directeurs. On va le mettre sous vos yeux dans le tableau ci-après^
Vous penserez peut-être qu'une fabrication de vingt-quatre millions de cette monnaie sera suffisante pour les besoins journaliers des habitants de ce vaste empire. Ces 24 millions formeront un poids de deux millions dé marcs ; le bénéfice du Trésor public est par marc, comme il est dit ci-dessus, de 19 sols, qui s'élève en totalité sur les deux millions de marcs à . . . * 1,900,000 liv. Le remède d'aloi peut être évalué à ... . .......4 fr.
Le remède de poids à . . *4 Total du bénéfice sur Ie3 remèdes, 8 sols ; faisant sur les
deux ci-contre	1,900,000 liv.
millions de marcs ...... i * 800,000
Tqtal du bénéfice sur cette _
fabrication. .	, 2,700,000 l
Le numéraire de billon réunit le double avantage de faciliter le paiement des appoints, la vente des menues denrées, et l'on n'a pas à craindre qu'il soit exporté dans l'étranger.
Ayant répandu dans le.public une, certaine quantité de ce nouveau billon,. la circulation du billon actuel devra être défendue ; alors l'Assemblée nationale pèsera dans sa sagesse. les moyens qu'elle devra mettre *çn usage pour en ordonner l'apport aux hôtels des monnaies.
Votre comité doit vôus faire observer qîi'il, est avantageux de frapper cette nouvelle monnaie d'une empreinte puis durable qùè l'ancienne, et que, pour ¥ parvenir, il faut donner à CëS espèces moins de diamètre et ptys d'épaisseur. Il faut encore leS marquer d un corçton Sur la trauchë. Il est certain que ce sèrji' très péhiblë pî)#' là fabrication ; mais aussi riéq ûê soutie^| et në donne plus de grâce â l'espfecë, que ie refoulement de la matière dans la partie circulaire de la pièce. D'ailleurs, il rend I altération et là èontrefaction beaucoup plus difficiles.
Pèut-être trouverez-voUs convenablé, Mëssiëurs, de donner au Roi sur cette nouvelle monnaie le titre de Roi des Français, et de îhettrë sur le revers de la pièce sa valeur numéraire.
Votre comité dés finances a l'hénneur de vous
présenter des modèles d'empreintes, destinés en conséquence, et de soumettre à votre délibération le décret suivant :
L'Assemblée nationale, considérant les diverses demandes qui lui ont été adressées, pour que, vu la disette de la même monnaie, il lui plût ordonner incessamment une fabrication de monnaie de biilon ;
Considérant qu'il est convenable de donner au Roi SUr une monnaie nouvelle le titrë glorieux de Roi des Français, a décrété et décrété :
« Art. Ie'. Qu'il sera inceSsammeflt fabriqué, dans les divers hôtels des monnaies du royaume, la quantité dé 2 millions dë mârcs de Monnaie de billoii, du poids et titrë ci-après.
« Art. 2. Le Susdit billon sera fabriqué au titrë de deux deniers dé fin, au remède de trois grains.
Art. 3. Il sera fabriqué dans chaque monnaie un tiers de piècës Valant cinq sols, Ub tiers de pièces valant deux sols, et l'autre tiers de pièces valant dix-hUit deniers. Lès piècës de Cinq sols seront à la taille de quarante au marc, au refnède de poids de trois pièces au marc; les pièces de deux sols, à la taille de cent-vingt au marc, au remède de poids de huit pièces au marc; et enfin, les pièces de dix-huit deniers, à la taillé dé cent-soixante pièces au marc, au remèdé dé poids de douze pièces au marc, sans aucun recours dë la pièce au marc.
« Art. 4. Lesdites pièces porteront, d'un Côté, pour légende : Louis XVI, Roi des Français, et de l'autre leur valeur numéraire, conformément aux empreintes figurées au bas du présent décret et seront, lesdites pièces, marquées sur là tranche d'une simple hachure.
« Art. 5. Lesdites pièces de billon auront cours dans toute l'étendUe du royaume pour la susdite valedr, mais on në pourra être contraint, dans aucùfi piayëmènt, d'en recevoir pour plus de six livres.
« Art. 6. Les pièces de billon fabriquées èn France, actueïlèmënt en circulation, dè la valeur de 2 sols et de 18 deniers, continueront d'avoir cours jusqu'à ce qU'il en ait été autrement ordonné.
« Art. 7. Les déchets sur cëtie fabrication seront alloués aux directeurs des monnaies, à raison de 6 0/0, et tous le3 frais de fabrication seront fixés à 20 sols par marc, dont la répartition sera faite par le Roi ehtre tous les officiers ët ouvriers des monnaies.
« Art. 8. L'Assemblée nationale fait très expresses inhibitions et défenses de recevoir ou donner, dans les paiements, aucunes pièces dë billon de fabrication étrangère. »
L'Assemblée ordonne l'impression du rapport et ajourné la discussion.
M. La Poule a proposé d'autoriser la fabrication à l'hôtel de la monnaiè dè la villë de Besancon des pièces de cuivre de la valeur d'un sol jusqu'à concurrence' dë 150,000 livrés, et il à fait offre à la nation de la somme de 15 0/0 de ladite sommé. Il a demandé que les piècës de monnaie qui seraient fabriquées présënterit d'un côté l'ef-figié du Roi avec la légende Louis XVI, Roi des Français, et de l'autre les armes de la Frâncë, avec la légende : Restauration de la liberté. Cette proposition a été aussi ajournée.
M. le Président a levé la séance, et l'a ajournée à lundi, heure ordinaire.

References: Art. 2

Art. 3
 Art. 4
 Art. 5
 Art. 6
 Art. 7
 Art. 8