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Timestamp: 2016-10-24 08:56:22+00:00

Document:
tous les 2 repr�sent�s par Me Jean-Franklin Woodtli, avocat,
repr�sent�e par Me Philippe Neyroud, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale, du 4 juillet 2011.
Par jugement du 6 septembre 2010, le Tribunal de police de la R�publique et canton de Gen�ve a reconnu X.________ et Y.________ coupables de faux dans les titres (art. 251 ch. 1 CP) et les a condamn�s � une peine p�cuniaire de 100, respectivement 120, jours-amende - � 500 fr. le jour - avec sursis et d�lai d'�preuve de 3 ans. Le tribunal a r�serv� les droits de la partie civile.
La Chambre p�nale de la Cour de justice genevoise a rejet� l'appel des pr�nomm�s aux termes d'un arr�t rendu le 4 juillet 2011. Celui-ci est fond� sur les �l�ments de fait suivants.
En vue de l'ouverture par la Banque Z.________ SA de comptes au nom des soci�t�s A.________ SA et B.________ Ltd, X.________ et Y.________ - agissant en qualit� d'organes de la soci�t� C.________ SA - ont rempli et remis en copie � la banque deux formules A, en y d�signant comme ayants droit �conomiques, sur l'une X.________ et un tiers, sur l'autre eux-m�mes et un tiers, alors qu'en r�alit�, les comptes �taient destin�s � �tre cr�dit�s de 15'000'000 US$ pr�tendument h�rit�s par une d�nomm�e D.________.
X.________ et Y.________ forment un recours en mati�re p�nale contre l'arr�t cantonal, en concluant � leur acquittement.
1.1 Les recourants se plaignent d'arbitraire dans la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves.
1.2 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. La partie recourante ne peut ainsi critiquer ces faits que s'ils ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (sur cette notion, cf. ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 58 consid. 4.1.2 p. 62), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5). En outre, le Tribunal f�d�ral n'examine, en g�n�ral, que les questions juridiques que la partie recourante soul�ve conform�ment aux exigences l�gales relatives � la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93). De plus, il n'entre en mati�re sur les moyens fond�s sur la violation de droits fondamentaux que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). L'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation (ATF 136 I 65 consid. 1.3.1 p. 68).
1.3 Dans la partie de leur m�moire intitul�e "faits essentiels", les recourants se distancient dans une large mesure des faits retenus, ce qui n'est pas admissible � d�faut de grief recevable selon les exigences de l'art. 106 al. 2 LTF. Dans la partie de leur m�moire intitul�e "les griefs", ils se plaignent d'appr�ciation arbitraire des preuves en se bornant � formuler des remarques g�n�rales, sans indiquer pr�cis�ment quels sont les passages des t�moignages et les pi�ces du dossier qui sont invoqu�s. Dans cette mesure, le recours ne va gu�re au-del� d'une plaidoirie, dans laquelle on ne discerne aucune d�monstration d'arbitraire au sens d�fini par la jurisprudence qui satisfasse aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. Les griefs ainsi formul�s sont irrecevables.
2.1 Les recourants, qui invoquent une violation de l'art. 251 CP, contestent avoir eu la volont� de tromper la banque. A l'appui de leur point de vue, ils font valoir que plusieurs des employ�s de celle-ci connaissaient l'identit� de la v�ritable ayant droit �conomique des comptes bancaires sujets � ouverture. En outre, les formules A remises en copie � l'�tablissement de cr�dit n'avaient pas encore �t� soumises au � compliance officer � de C.________ SA. A l'�tat de projet, elles constituaient de simples documents provisoires de travail.
2.2 L'art. 251 ch. 1 CP r�prime celui qui, dans le dessein de porter atteinte aux int�r�ts p�cuniaires ou aux droits d'autrui, ou de se procurer ou de procurer � un tiers un avantage illicite, aura cr�� un titre faux, falsifi� un titre, abus� de la signature ou de la marque � la main r�elles d'autrui pour fabriquer un titre suppos�, ou constat� ou fait constater faussement, dans un titre, un fait ayant une port�e juridique, ou aura pour tromper autrui, fait usage d'un tel titre.
2.2.1 Tous les �crits destin�s et propres � prouver un fait ayant une port�e juridique sont des titres (cf. art. 110 ch. 4 CP). L'application de l'art. 251 CP n'est pas limit�e � l'usage d'originaux, une copie d'un document falsifi� suffisant (ATF 115 IV 51 consid. 6b p. 57). Un formulaire A, dont le contenu est inexact quant � la personne de l'ayant droit �conomique, constitue un faux dans les titres au sens de l'art. 251 CP (arr�t 6S.346/1999 du 30 novembre 1999 consid. 4 in SJ 2000 I 234; arr�t 6S.293/2005 du 24 f�vrier 2006 consid. 8.2.1; arr�t 6B_706/2009 du 10 mars 2010).
2.2.2 Du point de vue subjectif, le faux dans les titres est une infraction intentionnelle. L'intention doit porter sur tous les �l�ments constitutifs de l'infraction, le dol �ventuel suffisant. Ainsi, l'auteur doit �tre conscient que le document est un titre. Il doit �galement savoir que le contenu ne correspond pas � la v�rit�. L'auteur doit avoir voulu (faire) utiliser le titre en le faisant passer pour v�ridique, ce qui pr�suppose l'intention de tromper autrui. Bien que l'art. 251 CP ne le mentionne qu'au sujet de l'usage de faux, l'intention de tromper est requise dans tous les cas d'esp�ce vis�s par la disposition. En revanche, point n'est besoin que l'auteur ait eu l'intention d'utiliser lui-m�me le titre. Il suffit qu'il ait su (au sens d'un dol �ventuel) qu'un tiers allait l'utiliser de fa�on trompeuse pour amener autrui � avoir un comportement ayant une port�e juridique effectivement (ATF 135 IV 12 consid. 2.2 p. 15; arr�t 6B_522/2011 du 8 d�cembre 2011 consid. 1.3). Il n'est pas non plus requis que la tromperie r�ussisse (cf. ATF 121 IV 216 consid. 4 p. 223; cf. MARKUS BOOG, in: Basler Kommentar, Strafgesetzbuch, 2e �d. 2007, n. 87 ad art. 251 CP). De surcro�t, l'art. 251 CP exige un dessein sp�cial, � savoir que l'auteur agisse afin de porter atteinte aux int�r�ts p�cuniaires ou aux droits d'autrui ou de se procurer ou de procurer � un tiers un avantage illicite.
2.2.3 D�terminer ce qu'une personne a su, voulu, envisag� ou accept� rel�ve de l'�tablissement des faits. Est en revanche une question de droit, celle de savoir si l'autorit� cantonale s'est fond�e sur une juste conception de la notion d'intention, notamment de dol �ventuel, et si elle l'a correctement appliqu�e sur la base des faits retenus et des �l�ments � prendre en consid�ration (ATF 133 IV 1 consid. 4.1).
2.3.1 Selon les constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral d�s lors que les griefs d'arbitraire ont �t� �cart�s (cf. supra consid. 1.3; art. 105 al. 1 LTF) - les recourants ont rempli et remis en copie � la banque en vue de l'ouverture de comptes bancaires, deux formulaires A sign�s dont ils ont faussement d�sign� les ayants droit �conomiques, sachant d'exp�rience qu'elle s'y refuserait si elle avait connu l'identit� de la v�ritable b�n�ficiaire (cf. arr�t attaqu� p. 10 � 2-3 et p. 11 � 2). En outre, rien au dossier n'indiquait que les recourants aient entendu modifier ult�rieurement l'identit� des ayants droit �conomiques mentionn�s (cf. arr�t attaqu� p. 10 � 3). Cela �tant, les recourants ont consciemment et volontairement omis de r�v�ler l'identit� de la v�ritable ayant droit �conomique des comptes bancaires sujets � ouverture, cela dans le but de convaincre la banque d'entreprendre des relations bancaires auxquelles elle se serait refus�e si elle avait �t� correctement inform�e. C'est par cons�quent � juste titre que l'intention de tromper l'�tablissement financier leur a �t� imput�e (cf. arr�t attaqu� p. 10 � 3).
Le fait que les d�marches d'ouverture des comptes bancaires n'aient pas abouti et que certains employ�s de la banque aient connu l'identit� du v�ritable ayant droit �conomique concern�, n'est pas de nature � disculper les auteurs de leur responsabilit� p�nale. Le faux dans les titres constitue une infraction de mise en danger abstraite (ATF 123 IV 61 consid. 5a p. 63), de sorte que la seule intention de tromper suffit et qu'il n'est pas n�cessaire que la duperie r�ussisse (cf. consid. 2.2.2 supra). La connaissance par certains employ�s de la banque du v�ritable ayant droit �conomique des comptes bancaires sujets � ouverture n'est pas non plus d�terminante s'agissant de l'intention de tromper. En effet, la banque n'est pas l'unique destinataire des formulaires A. D'autres tiers - autorit�s de surveillance, r�viseurs externes, autorit�s de poursuite p�nale - pouvaient �tre amen�s � appr�cier le respect de la loi f�d�rale sur le blanchiment d'argent (LBA; RS 955.0) o� le formulaire A joue un r�le d�terminant (arr�t 6B_706/2009 du 10 mars 2010 consid. 3.2).
Quoi qu'en disent les recourants, il est �galement sans incidence sur l'issue du litige qu'ils aient consid�r� les formules A remises � l'intim�e comme provisoires. La confiance particuli�re conf�r�e dans les rapports juridiques aux titres en tant que moyen de preuve (ATF 129 IV 53 consid. 3.2) commande d'admettre la volont� de tromper aussit�t qu'ils sont mis en circulation sans indication sp�ciale attestant visiblement de leur caract�re provisoire. Les recourants n'all�guent pas que tel serait le cas en l'occurrence.
2.3.2 Par ailleurs, la juridiction cantonale a retenu que la condition subjective du dessein sp�cial sous la forme d'un avantage illicite �tait �galement r�alis�e puisque l'ouverture des comptes bancaires aurait permis aux recourants d'encaisser des r�trocessions pour avoir favoris� la conclusion d'affaires par la banque et de percevoir des commissions en investissant les fonds dans des op�rations immobili�res.
2.3.3 Partant, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en admettant qu'outre les conditions objectives pr�sidant � la commission de faux dans les titres, l'�l�ment subjectif de l'infraction en �tait �galement r�alis�. Le grief soulev� sur ce point est mal fond�.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 4000 fr., sont mis � la charge des recourants.

References: ATF 
 ATF 
 art. 110
 ATF 
 art. 251
 art. 105