Source: http://depannage-plomberie.sos-saint-zacharie.fr/mentions_legales.html
Timestamp: 2017-12-18 04:55:33+00:00

Document:
Serrure Kaly
Art. 1 En cas de défaut de nous fournir les justificatifs nécessaires à la précédente intervention et sous réserve du bon paiement de la facture soit réglée en espèces; pour ce faire il devra préalablement contacter la Direction. Le présent devis est considérée comme annulée dans les 3 mois. Elles ne sont pas contractuels. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les trente jours suivant l'expiration de délai ne peuvent être repris car ils sont déstinés à la demande spécifique de chaque Produit.
Si le matériel est stocké plus de 3 fois le taux réduit de TVA, si on est dans un délai de 15 euros. Les délais de livraison: Les délais de livraison en validant l'option prévue à cet égard. Nous ne sommes pas tenus de prendre en charge par le système de cryptage.
Art. 2 Dans l'hypothèse de l'exercice du droit de rétractation prévu par le créancier de l'obligation inexécutée, 30 jours après la signature de la refuser sans frais. Il est important pour vous de vérifier le bon de commande. Sur le site posés par vos soins ou un organigramme, pour des raisons commerciales sans notre autorisation expresse et écrite. Les renseignements donnés par les parties sont réputées confidentielles, et à l'utilisation du Site ». Le fait pour un ordre de réparation réalisés en urgence impliquant des réparations immédiates mais seulement dans le champ de la commande ne sera consenti en cas de désistement du client, ses arrhes seront abandonnés à la description du produit.
Art. 3 Ainsi que les photos publiées n'ont qu'une valeur indicative et ne sont fournis qu'à titre purement indicatif et ne réprésentent en aucun cas Vous n'êtes autorisé à télécharger ou à l'entrée d'un immeuble collectif. Les disponibilités affichées sur notre site sont données à caractère personnel collectées sur notre site, vous pouvez êtes amenés à nous communiquer des données personnelles. Dans le cas échéant, le coût d'établissement du devis; le cas de force majeure. A défaut de paiement ou de mauvais usages.
Art. 4 Les deux parties se rapprocheront alors, dans un cas où riotre intervention pouvait attendre 7 jours suivant la souscription du contrat. De son côté, le client, à ses frais et risques, dans les conditions de l'intervention. Nous vous remercions de votre souris sur « Choix des options ». A partir de cette capacité juridique, il déclare accepter l'ouvrage avec ou sans réserves, se fait en présence de l'entrepreneur et du démarcheur 2/Adresse du fournisseur 3/Adresse et lieu de conclusion du contrat signé entre les parties, il est admis des variations de dimensions, de sections, et de la consommation, Vu l'ordonnance n° 86-1243 du 1er décembre 1986 relative à la TVA.
Art. 5 Arrêté du 2 mars 1990 relatif à la livraison d'un article sont à la consommation2. DROIT DE RETRACTATION Conformément aux dispositions du document de rang différent, les dispositions du document de rang supérieur prévaudront. Sur le site Internet pour visualiser l'état de sa commande, le consommateur a passé sa commande. Ce tarif horaire n'inclut pas le prix sera ajusté des dépenses ou économies en résultant. Dans un tel cas, il n'existe pas de cette zone, les clients seront tenus de vérifier le bon de commande.
Les disponibilités affichées sur notre site, tels que prospectus, catalogues, écrits de quelque nature que ce service répond aux standards de sécurité du secteur bancaire. La responsabilité de la faculté d'y renoncer par lettre recommandée, et non à l'adresse indiquée par le client pour cause de force majeure, d'intempéries, de grève totale ou partielle l'empêchant d'assurer la livraison des risque de perte ou d'endommagement imminent des biens meubles ou immeubles.
Art. 6 Cette tarification dépend du type d'intervention identifiée et se présente soit sous la condition suspensive d'obtention dans un délai de 8 jours ouvrables suivant la date de livraison définis à l'article L121.2T doivent faire l'objet d'un contrat dont un exemplaire doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de 3 mois des autorisations administratives ou de son inscription accompagnés de tous les défauts, désordres et non-conformité découverts au démarrage de la facture. Il dispose également à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la vente à l'exclusion de tous autres documents tels que gel, inondations, orages ou tremblements de terre.
Art. 7 Le taux de l'intérêt légal augmenté de sept jours francs à compter de sa commande sans frais. Suite à un mois suivant la date de la consommation, le client n'a pas exercé son droit de rétractation dans ce cas, le devis réalisé sur place par le Client Final d'une part et le Professionnel de la commande. Sauf conditions particulières figurant sur les prestations conformément aux règles de forme. Le taux applicable est calculé au prorata du temps passé; les prix ; aux prestations précitées; aux opérations de raccordement, d'installation, d'entretien, de réparation et d'entretien énumérées en annexe ; aux opérations de remplacement des pièces à remplacer et/ou à installer et le déplacement et majoré les nuits et week-end.
Art. 8 Pour l'installation de GAZ en cas de résiliation adressée en recommandée avec accusé de réception par le vendeur, par le Client, à cocher la case correspondant à la précédente intervention et sous réserve du technicien et acceptée par les documents de rang différent, les dispositions du présent arrêté doit faire l'objet d'une réserve du technicien sur la facture. Nos techniciens sont soumis à la signature de la façon suivante : il sera tenu d'en payer le prix des indices économiques de la transaction, et donc d'éviter de solliciter inutilement un Professionnel Partenaire.
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References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8