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Timestamp: 2016-10-23 22:23:32+00:00

Document:
5A_126/2013 (13.06.2013)
5A_126/2013 � � Arr�t du 13 juin 2013
repr�sent� par Me Jean-David Pelot, avocat,
D�partement de l'�conomie et du sport
du canton de Vaud, rue Caroline 11,
canton de Vaud, Cour de droit administratif
et public, du 8 janvier 2013.
A.a.�Y.________, dit ..., est n� � Marseille (France) en 1927. X.________ est n� � Yokohama (Japon) en 1960.
A.b.�Y.________ et X.________ se sont rencontr�s au Japon en 1982. Y.________ dirigeait � cette �poque un ballet � A.________. Le 15 novembre 1982, X.________ a rejoint Y.________ � A.________ pour travailler � son service comme assistant personnel. Depuis cette date, ils ont toujours v�cu dans le m�me appartement, d'abord � A.________, puis � B.________ d�s 1987. X.________ a particip� en qualit� de com�dien jusqu'en 1992 � plusieurs productions r�alis�es par Y.________.
A.c.�Dans une lettre adress�e le 13 novembre 2007 � la Justice de paix de B.________ (ci-apr�s: Justice de paix), Me C.________, avocate � D.________, a expos� que Y.________ l'avait consult�e et lui avait fait part de son d�sir d'adopter X.________, conform�ment � l'art. 266 CC. A l'appui de cette demande, elle a produit une lettre dactylographi�e dat�e du 1
er�novembre 2007 et sign�e de la main de Y.________ dont la teneur atteste de sa volont� d'adopter X.________.
Faute de comp�tence, la Justice de paix a retourn� son courrier � Me C.________, qui l'a transmis en date du 22 novembre 2007 � l'autorit� comp�tente, � savoir la Direction de l'�tat civil (ci-apr�s: Direction).
A.d.�Y.________ est d�c�d� ce m�me 22 novembre 2007.
A.e.�Par d�cision du 12 juin 2008, le D�partement de l'Int�rieur, auquel a ensuite succ�d� le D�partement de l'�conomie et du sport (ci-apr�s: D�partement), a d�clar� irrecevable la requ�te d'adoption d�pos�e par Me C.________ au nom de feu Y.________, faute pour cette derni�re d'avoir �tabli disposer des pouvoirs de repr�sentation n�cessaires par le biais d'une procuration �crite.
B.a.�Le 16 juillet 2008, X.________ a recouru contre cette d�cision devant la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: Cour cantonale).
B.b.�Par arr�t du 27 mars 2009, la Cour cantonale a admis le recours, annul� la d�cision du D�partement et retourn� le dossier � ce dernier pour qu'il statue sur la requ�te d'adoption de feu Y.________.
B.c.�A la suite de cet arr�t, la Direction a repris l'instruction de la requ�te d'adoption de feu Y.________ et a proc�d� � l'audition de plusieurs personnes de l'entourage de l'int�ress�.
C.a.�Par d�cision du 22 mars 2011, le D�partement a rejet� la requ�te d'adoption d�pos�e par feu Y.________, estimant que ce dernier n'avait pas la capacit� de discernement au moment de la signature de la requ�te d'adoption et que le lien unissant X.________ � feu Y.________ ne pouvait �tre qualifi� de filial.
C.b.�Le 6 mai 2011, X.________ a recouru contre cette d�cision devant la Cour cantonale.
C.c.�Par d�cision du 8 janvier 2013, la Cour cantonale a�-�apr�s avoir tenu audience et entendu neuf t�moins ainsi que le recourant�-�admis que feu Y.________ �tait capable de discernement lorsqu'il avait mandat� Me C.________ pour entamer la proc�dure d'adoption, mais a toutefois rejet� le recours, consid�rant que l'existence d'une relation filiale entre celui-l� et le recourant n'avait pas �t� d�montr�e et que l'adoption avait �t� motiv�e uniquement par le souci du d�funt de prot�ger financi�rement le recourant.
Par acte du 13 f�vrier 2013, X.________ exerce un�"recours de droit public"�au Tribunal f�d�ral. Il conclut principalement � la r�forme de l'arr�t entrepris en ce sens que�"X.________ est reconnu comme �tant le fils adoptif de feu Y.________, dit ..."et subsidiairement au renvoi de la cause � la Cour de droit administratif et public du canton de Vaud pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. A l'appui de son recours, le recourant invoque�"la violation arbitraire"�des art. 9 et 29 Cst., 11 Cst. vaudoise et 266 al. 1 ch. 3 CC.
Invit�s � se d�terminer, le D�partement n'a pas r�pondu et la Cour cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
1.1.�Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) confirmant le rejet d'une demande d'adoption. Il s'agit d'une d�cision rendue en mati�re civile au sens de l'art. 72 LTF, de sorte que la voie du recours en mati�re civile est ouverte. Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), par une partie qui a succomb� dans ses conclusions devant l'instance pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF), contre une d�cision rendue par une autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF), le pr�sent recours est en principe recevable.
1.2.�Le recourant a intitul� son �criture�"recours de droit public". Cela �tant, l'intitul� erron� d'un recours ne nuit pas � son auteur, pour autant que les conditions de recevabilit� du recours qui aurait d� �tre interjet� soient r�unies, ce qui est le cas en l'esp�ce (ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382 et les arr�ts cit�s).
2.1.�Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il ne conna�t cependant de la violation des droits fondamentaux ou du droit cantonal que si ce grief a �t� soulev� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Si le recourant se plaint de la violation de tels droits, il doit ainsi satisfaire au principe d'all�gation (�R�geprinzip, principio dell'allegazione�), en indiquant pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et en d�montrant, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 II 249 consid. 1.4.2).
2.2.�Il convient d'embl�e de constater que le recourant n'a ni all�gu� ni d�montr� que l'art. 11 Cst.-VD invoqu� � l'appui de son grief de violation de l'interdiction de l'arbitraire aurait une port�e plus large que l'art. 9 Cst., de sorte que ce grief sera, cas �ch�ant, examin� exclusivement � l'aune de cette derni�re disposition (ATF 126 I 15 consid. 2a p. 16; arr�ts 2C_932/2010 du 24 mai 2011 consid. 2.2; 5A_547/2012 du 14 mars 2013 consid. 2.1).
La Cour cantonale a proc�d� � un examen en deux temps. Elle a d'abord examin� la question de la capacit� de discernement de feu Y.________. A l'inverse de l'autorit� de premi�re instance qui avait consid�r� que ce dernier ne disposait pas de la capacit� de discernement au moment de la signature de la requ�te d'adoption, la cour cantonale a retenu que feu Y.________ �tait en tout cas capable de discernement lorsqu'il avait mandat� Me C.________ pour entamer la proc�dure d'adoption. Dans un deuxi�me temps, elle a examin� s'il existait un juste motif � l'adoption au sens de l'art. 266 al. 1 ch. 3 CC. Elle a sur ce point consid�r� qu'il n'�tait pas �tabli que le recourant entretenait une relation filiale avec l'int�ress� et que la demande d'adoption �tait fond�e sur des motifs d'ordre affectif, le seul t�moignage de E.________ n'�tant � cet �gard pas suffisant. Selon elle, seule l'inqui�tude de ce qui allait advenir du recourant une fois qu'il ne serait plus l� et la volont� de le prot�ger financi�rement avaient motiv� la demande d'adoption de feu Y.________ et de tels motifs ne pouvaient, au regard de la jurisprudence restrictive en la mati�re, justifier l'adoption d'une personne majeure. Elle a par�cons�quent d�ni� l'existence de justes motifs et confirm� le refus de prononcer l'adoption.
Seule est encore litigieuse en l'esp�ce la question de l'existence d'un juste motif � l'adoption d'un majeur au sens de l'art. 266 al. 1 ch. 3 CC.
4.1.�Aux termes de l'art. 266 al. 1 ch. 3 CC, en l'absence de descendants, une personne majeure peut �tre adopt�e lorsqu'il y a d'autres justes motifs et qu'elle a v�cu pendant au moins cinq ans en communaut� domestique avec les parents adoptifs.
Les quatre conditions n�cessaires � l'application de l'art. 266 al. 1 ch. 3 CC sont par cons�quent: la majorit� du futur adopt�, l'absence de descendants encore vivants pour le ou les futur (s) adoptant (s) (Philippe Meier/Martin Stettler, Droit civil suisse, Droit de la filiation, 4�me �d., 2009, n� 315 p. 161), l'existence d'une communaut� domestique entre le majeur et le ou les futur (s) parent (s) adoptif (s) durant cinq ans au moins, ainsi que la pr�sence d'autres justes motifs � l'adoption.
La notion d'�"autres justes motifs"�doit �tre comprise comme l'existence d'autres �l�ments que ceux pr�vus aux chiffres 1 et 2 de l'art. 266 al. 1 CC d�montrant qu'une relation affective particuli�rement forte lie le majeur � la personne d�sireuse de l'adopter. Les chiffres 1 � 3 de l'art. 266 al. 1 CC pr�supposent tous trois une relation particuli�rement solide et �troite liant l'adoptant � l'adopt�, ainsi que l'existence d'une aide et attention en principe quotidienne relevant de la solidarit� familiale, de sorte que les�"autres justes motifs"�du chiffre 3 sont dans leur nature comparables aux circonstances justifiant l'adoption d'un majeur au sens des chiffres 1 et 2 (�MONIKA PFAFFINGER,�in:�Kurzkommentar ZGB, 2012, n�5 ad art. 266 CC;�CYRIL HEGNAUER, Grundriss des Kindesrechts, 5
e��d., Berne 1999, p. 92 ch.11.35; Cyril Hegnauer, M�ndigenadoption: Hausgemeinschaft, wichtige Gr�nde (Art. 266 Abs. 1 Ziff. 3 ZGB)�in:�Zeitschrift f�r Vormundschaftswesen, ZVW 5/2009 p. 350 ss). Les liens affectifs unissant le ou les adoptant (s) et l'adopt� doivent en effet �tre suffisamment �troits pour que leur relation puisse �tre assimil�e � une filiation naturelle (ATF 106 II 6 consid. 2b). La relation liant les protagonistes doit �tre per�ue et v�cue par eux comme une relation de nature filiale (�YVO BIDERBOST,�in:�Handkommentar zum Schweizer Privatrecht, 2
e��dition 2012, n� 4 ad art. 266 CC). Le fait que les parents adoptifs aient assur� directement et personnellement une assistance importante et des soins � l'adopt� ou invers�ment peut en particulier parler en faveur de l'existence d'un tel lien (�PETER BREITSCHMID,�in:�Basler Kommentar, 4
e��d. 2010, n� 12 ad art. 266 CC). Une relation personnelle �troite n'est � elle seule pas suffisante (arr�t 5A_803/2008 du 5 mars 2009 consid. 5.2, publi�in:�FamPra.ch 2009 p. 493). Des motivations purement successorales, fiscales ou relevant du droit d'�tablissement ne constituent pas un juste motif � l'adoption d'un majeur (�CYRIL HEGNAUER,�in:�Berner Kommentar, 4
e��d. 1984, n� 20 ad art. 266 CC).
4.2.�Le recourant reproche pour l'essentiel � l'autorit� cantonale d'avoir appr�ci� arbitrairement ou de ne pas avoir pris en compte un certain nombre d'�l�ments qui, cumul�s, d�montrent selon lui que sa relation avec feu Y.________ �tait de nature filiale et constituait de ce fait un juste motif � l'adoption au sens de l'art. 266 al. 1 ch. 3 CC. Il lui fait ainsi notamment grief de ne pas avoir tenu compte du contenu de la requ�te d'adoption du 1
er�novembre 2007 qui refl�te les motifs ayant conduit feu Y.________ � souhaiter cette adoption - alors qu'elle a parall�lement admis qu'il �tait capable de discernement - et d'avoir par cons�quent retenu arbitrairement que ses motivations r�elles relevaient uniquement d'une volont� de prot�ger financi�rement et fiscalement le recourant. La Cour n'aurait en outre � tort pas tenu compte du projet de pacte successoral �tabli au mois de juillet 2007 qui indiquait � son chiffre deux:�"Y.________ rappelle pr�alablement qu'une proc�dure est actuellement en cours pour lui permettre d'adopter X.________"�ainsi que la mention r�currente de�"� mon futur fils adoptif X.________". Il reproche � la Cour de ne pas avoir tenu compte de plusieurs t�moignages et notamment d'avoir �cart� celui de E.________, ami de longue date du d�funt, sans pour autant expliquer pourquoi elle le jugeait�"insuffisant".�Elle aurait �galement fait abstraction du fait que les int�ress�s ont v�cu sous le m�me toit durant vingt-cinq ans, remplissant ainsi la condition d'une communaut� domestique d'au moins cinq ans de l'art. 266 al. 1 ch. 3 CC et �galement pass� sous silence les soins prodigu�s par le recourant � feu Y.________ et le fait que ce dernier l'ait d�sign� en qualit� de d�l�gu� th�rapeutique. Enfin, l'autorit� cantonale aurait fait fi du contenu du testament de feu Y.________ dans lequel il exprimait notamment son souhait que ses cendres soient confi�es au recourant et enterr�es dans un lieu connu de lui seul.
4.3.�En l'esp�ce, seule la pr�sence d'autres justes motifs � l'adoption au sens de l'art. 266 al. 1 ch. 3 CC est encore litigieuse devant le Tribunal de c�ans, le fait que le recourant soit majeur, l'absence de descendants encore vivants de l'adoptant, ainsi que l'existence d'une communaut� domestique entre le recourant et Y.________ durant cinq ans au moins n'ayant pas �t� remis en cause et la pleine capacit� de discernement de Y.________ au moment de sa prise de d�cision s'agissant de l'adoption du recourant n'�tant plus contest�e.
Si des motivations purement successorales ou fiscales ne constituent effectivement pas un juste motif � l'adoption d'un majeur, aucun �l�ment au dossier ne permettait toutefois � l'autorit� cantonale de d�duire que l'adoption souhait�e par feu Y.________ l'�tait uniquement par souci de mettre financi�rement le recourant � l'abri de tout besoin. Le contenu de la lettre de motivation produite � l'appui de la requ�te d'adoption est explicite et ne laisse pas de place au doute quant � l'existence d'un lien de nature filiale entre les int�ress�s, notamment du fait de l'utilisation d'expressions telles que:�"X.________ fait partie de ma famille", "c'est lui qui m'est le plus proche", "l'affection que je lui porte comme l'affection qu'il me porte ressort (sic) de l'amour filial", "X.________ est le fils que je n'ai pas eu"etc.
Retenir que la volont� d'introduire une proc�dure d'adoption �tait guid�e uniquement par des motifs financiers revient par cons�quent � consid�rer que le futur adoptant aurait sciemment tent� d'induire les autorit�s en erreur en utilisant les termes appropri�s pour donner l'illusion de l'existence d'un lien filial, ce qui n'est pas soutenable en l'absence, comme en l'esp�ce, de preuves tangibles en ce sens. Bien que le futur adoptant n'ait pas r�dig� personnellement cette lettre de motivation, il l'a toutefois sign�e et force est de constater que plusieurs autres �l�ments du dossier permettent de conclure � l'existence d'un tel lien. L'autorit� cantonale a retenu qu'une partie des t�moins consid�raient la relation entre les deux hommes comme strictement professionnelle, que d'autres estimaient que des liens amicaux et affectifs s'�taient nou�s entre eux mais que seul E.________ avait parl� d'une relation filiale. Il y a toutefois lieu de relever que ce dernier �tait ami depuis cinquante ans avec feu Y.________, qu'ils se voyaient r�guli�rement, ont pass� des vacances ensemble et qu'il a �t� associ� � plusieurs projets, dont en particulier la r�daction de deux livres autobiographiques de l'artiste. Il est en outre, � l'exception du recourant, la seule personne � �tre rest�e presque en permanence au c�t� de feu Y.________ durant l'hospitalisation ayant pr�c�d� sa mort et le m�decin traitant de feu Y.________ a �galement attest� de cette amiti� en expliquant que "�[E.________] avait une relation tr�s forte et intime avec lui. Il passait ses soir�es ensemble (sic). Il se connaissait tr�s bien avec ... (sic)." Il se r�v�le donc avoir �t� un ami particuli�rement proche de celui-ci, ce qui donne une importance particuli�re � ses d�clarations et rend la th�se selon laquelle il aurait pu recueillir des confidences que le d�funt n'aurait pas faites � d'autres personnes parfaitement plausible. Les d�clarations de E.________ qui font notamment �tat du fait que feu Y.________ aidait professionnellement le recourant�"comme un p�re aiderait son fils",�qu'il lui avait fait part plusieurs ann�es auparavant d�j� de sa volont� de l'adopter ou du moins du fait que cette question le taraudait, qu'il lui avait m�me d�clar� au sujet du recourant qu'�"il�[��tait] lentement devenu [son] fils",et que la veille de sa mort son dernier souci avait �t� de s'assurer que le recourant �tait effectivement devenu son fils, � savoir que l'adoption avait �t� finalis�e, refl�tent tr�s clairement la nature filiale du lien unissant les deux int�ress�s. Compte tenu de l'amiti� �troite qui liait le d�funt � E.________, l'autorit� cantonale ne pouvait �carter son t�moignage au motif qu'il �tait le seul � qualifier cette relation de filiale. En outre, bien que la plupart des autres t�moins aient laiss� entendre que l'adoption aurait �t� motiv�e par des raisons �conomiques, ils l'ont expliqu�e en ce sens que feu Y.________ se souciait de ce qu'il allait advenir du recourant une fois qu'il ne serait plus l�. L'inqui�tude exprim�e par le d�funt quant � l'avenir y compris �conomique du recourant n'exclut en rien l'existence d'un lien de nature filiale les unissant, au contraire.
Comme le souligne � juste titre le recourant, l'autorit� cantonale a fait abstraction de plusieurs autres �l�ments qui mettent en exergue la confiance que le d�funt avait en la personne du recourant et le fait que la relation qui les liait �tait particuli�rement �troite et ne peut en aucun cas �tre qualifi�e de purement professionnelle. A cet �gard, le fait que feu Y.________ ait d�sign� le recourant en qualit� de d�l�gu� th�rapeutique, qu'il lui ait fait don d'un bien immobilier, qu'il l'ait d�sign� comme pr�sident de l'Association F.________ alors que lui-m�me en �tait le vice-pr�sident, qu'il ait souhait� qu'il soit membre du conseil de la Fondation Y.________, qu'il ait fait pr�parer d�s 2007 un pacte successoral dans lequel il d�clarait l�guer - tout comme dans son testament du 27 novembre 2007 - divers biens au recourant qu'il d�signait alors d�j� comme�"[son] futur fils adoptif", que les photos figurant au dossier montrent feu Y.________ notamment � l'occasion de r�ceptions officielles et de voyages � l'�tranger avec le recourant � ses c�t�s et, enfin, le fait qu'il ait souhait� que ses cendres soient confi�es � ce dernier pour �tre enterr�es dans un endroit d'abord connu de lui seul, � l'exclusion de toute autre personne, sont autant d'�l�ments qui parlent en faveur de l'existence d'une relation particuli�re liant les int�ress�s, qui doit, compte tenu des circonstances, �tre qualifi�e de filiale.
Par ailleurs, contrairement � ce qu'a retenu l'autorit� cantonale, on ne peut d�duire que le fait que feu Y.________ ait attendu d'�tre mourant pour engager la proc�dure d'adoption renforcerait la th�se d'une motivation purement financi�re � l'adoption. E.________ a, � cet �gard, relev� que feu Y.________ craignait "de se retrouver dans des pages dites���people�� d'une certaine presse"�- ce qui para�t parfaitement plausible compte tenu de sa notori�t� - et autant son t�moignage que celui de Me C.________ mettent en �vidence le fait qu'il envisageait cette proc�dure depuis des mois, voire des ann�es, de sorte qu'il ne s'agissait en aucun cas d'une d�cision prise dans l'urgence durant les jours pr�c�dant sa mort. Le fait de vouloir r�gler � la veille de sa mort des affaires dont il parlait depuis longtemps, mais qu'il avait jusqu'alors remises � plus tard, ne para�t de surcro�t en aucun cas inhabituel.
En d�finitive, il y a lieu de constater, compte tenu de la dur�e de leur vie commune, de la solidarit� qui existait entre les deux protagonistes ainsi que de l'aide, du d�vouement et du soutien mutuel qui apparaissent � l'examen de l'ensemble des �l�ments qui pr�c�dent que le lien unissant le recourant � feu Y.________ �tait assimilable � une filiation naturelle, de sorte qu'il faut admettre l'existence d'autres justes motifs � l'adoption au sens de l'art. 266 al. 1 ch. 3 CC.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre admis et l'adoption prononc�e. La d�cision est communiqu�e � la Direction de l'�tat civil du canton de Vaud conform�ment � l'art. 43 al. 2 OEC.�Le canton de Vaud n'a pas � supporter de frais (art. 66 al. 4 LTF), mais doit verser au recourant une indemnit� de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est admis et la d�cision attaqu�e est r�form�e en ce sens que l'adoption de X.________ par feu Y.________ est prononc�e.
Une indemnit� de 5'000 fr., � verser au recourant � titre de d�pens, est mise � la charge du canton de Vaud.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, et � la Direction de l'�tat civil, Service de la population.

References: art. 9
 ATF 
 art. 266
 art. 266
 art. 266
 art. 266