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Timestamp: 2016-10-28 16:22:38+00:00

Document:
T.________ SA, repr�sent�e par Me Jacques Baumgartner, avocat � Lausanne,
l'arr�t rendu le 16 d�cembre 1999 par la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud, confirmant le rejet de la requ�te d'ajournement de faillite ainsi que le prononc� de la faillite de la soci�t�;
A.- T.________ SA, qui recourt devant la Cour de c�ans contre le refus de l'autorit� intim�e d'ajourner sa faillite, est active dans le commerce et les services li�s principalement � la branche alimentaire. Elle est une filiale de N.________ SA, dont l'autorit� intim�e a �galement refus� d'ajourner la faillite par une d�cision distincte attaqu�e devant la Cour de c�ans par un recours s�par�.
Le 1er avril 1999, X.________ SA, agissant en sa qualit� d'organe de contr�le de T.________ SA dont elle avait constat� le surendettement, a donn� au Pr�sident du Tribunal du district de Lausanne, avec l'accord de tous les administrateurs, l'avis obligatoire de l'art. 725 al. 2 CO.
B.- Le 26 avril 1999, T.________ SA a demand� l'ajournement de la faillite (art. 725a al. 1 CO). Elle a produit notamment les bilans compar�s de la soci�t� au 31 d�cembre 1998 et au 20 avril 1999, dont il r�sultait une perte au bilan de quelque 2'350'000 fr. pour un actif brut de quelque 13'180'000 fr. au 31 d�cembre 1998 et une perte au bilan de quelque 2'180'000 fr. pour un actif brut de quelque 12'105'000 fr. au 20 avril 1999. A l'appui de sa demande d'ajournement de faillite, T.________ SA a notamment indiqu� qu'elle avait pris des mesures tr�s importantes pour diminuer les frais g�n�raux. Elle a en outre expos� que deux participations d�tenues par la soci�t� m�re N.________ SA dans les soci�t�s anglaises F.________ Ltd et C.________ Ltd avaient �t� vendues le 25 janvier 1999 pour 1'500'000 fr. � dame H.________, �pouse du pr�sident du conseil d'administration; les n�gociations relatives � la revente de ces participations � des partenaires anglais �taient sur le point d'aboutir et permettraient � N.________ SA d'encaisser environ 2'000'000 fr. r�troc�d�s par dame H.________, ce qui am�liorerait sensiblement la situation des deux soci�t�s (m�re et fille) qui �taient en quelque sorte solidaires l'une de l'autre.
A la premi�re audience, qui s'est tenue le 29 avril 1999, la proc�dure a �t� suspendue d'abord jusqu'au 17 juin 1999, puis jusqu'au 26 ao�t 1999, afin que les n�gociations en cours sur la revente des participations dans les soci�t�s F.________ Ltd et C.________ Ltd puissent �tre men�es � chef.
C.- Par jugement rendu � l'issue de l'audience de reprise de cause du 26 ao�t 1999, le Pr�sident du Tribunal de district a rejet� la demande d'ajournement de faillite et prononc� la faillite de T.________ SA; il a rendu une d�cision s�par�e identique � l'�gard de N.________ SA.
Le premier juge a consid�r� en substance que la situation �tait demeur�e identique depuis le mois d'avril 1999, les tractations invoqu�es entre la soci�t� m�re et des partenaires anglais n'ayant toujours pas abouti. Il a constat� que m�me si les dispositions en cours de n�gociation se r�alisaient, la perte au bilan de T.________ SA se monterait toujours � 2'365'000 fr. apr�s le premier versement pr�vu de la part de la soci�t� m�re N.________ SA; elle serait encore de 916'000 fr. au 31 d�cembre 2004, pour autant que N.________ SA abandonne la cr�ance de 1'449'000 fr. qu'elle aurait alors contre sa filiale. D�s lors, en l'absence de r�elles perspectives de redressement, il convenait de rejeter la requ�te d'ajournement et de prononcer la faillite.
D.- T.________ SA a recouru contre ce jugement devant la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud, qui a conf�r� l'effet suspensif au recours. Elle a produit les bilans de N.________ SA et de T.________ SA au 23 septembre 1999; il en r�sultait pour la premi�re une perte au bilan de quelque 1'124'000 fr. pour un actif brut de quelque 1'142'000 fr., et pour la seconde une perte au bilan de quelque 2'820'000 fr. pour un actif brut de quelque 160'000 fr.
T.________ SA a expos� que la vente par la soci�t� F.________ Ltd de certains actifs, intervenue le 11 septembre 1999, avait d�gag� des liquidit�s de 2'475'000 fr. en faveur de dame H.________; or celle-ci avait d'ores et d�j� r�troc�d� � N.________ SA l'entier de ce b�n�fice de r�alisation de la participation. Cet apport de liquidit�s avait permis � N.________ SA de r�duire le montant de ses dettes � quelque 250'000 fr., auxquelles il fallait ajouter des cr�ances postpos�es ou sur le point de l'�tre pour un montant de quelque 820'000 fr.; compte tenu des conventions de postposition, les dettes �taient ainsi couvertes par les actifs. De plus, le "groupe N.________" profiterait prochainement d'apports pour un montant total de quelque 3'500'000 fr., soit: perception de l'exc�dent net de la soci�t� anglaise F.________ Ltd (env. 1'000'000 fr.); produit net de la vente des participations de cette soci�t� anglaise (env. 750'000 fr.); r�trocession par dame H.________ du produit net de la participation C.________ Ltd (env. 1'700'000 fr.); b�n�fice net sur la vente d'un appartement propri�t� de N.________ SA (43'000 fr.). Un assainissement "intersoci�t�s" permettrait d�s lors de ramener la couverture du capital-actions cumul� des deux soci�t�s (1'000'000 fr. chacune) � plus de la moiti�, de sorte que l'art. 725 CO ne serait plus applicable ni � N.________ SA ni � sa soci�t� fille T.________ SA.
E.- Par arr�t rendu le 16 d�cembre 1999, la cour cantonale a rejet� le recours interjet� par T.________ SA contre la d�cision du premier juge et confirm� celle-ci. Elle a consid�r� que la production de pi�ces nouvelles ayant trait � des faits post�rieurs au jugement de faillite (vrais nova) �tait en principe admissible, au regard du droit cantonal applicable, dans le cadre d'un recours contre un jugement refusant l'ajournement de la faillite. Toutefois, les vrais nova ne pouvaient �tre pris en consid�ration que si la soci�t� faillie avait entrepris de v�ritables mesures d'assainissement avant d'y �tre contrainte par le jugement de faillite. Or tel n'�tait pas le cas en l'esp�ce, toutes les mesures d'assainissement invoqu�es � l'appui du recours �tant post�rieures au jugement de faillite (arr�t attaqu�, consid. 1b et 4).
Au surplus, m�me si l'on avait retenu sans r�serve les vrais nova invoqu�s par la recourante, il �tait manifeste pour l'autorit� cantonale que T.________ SA n'avait pas les moyens d'�viter la faillite en proc�dant � un assainissement cr�dible par elle-m�me, sans une aide s�rieuse de sa soci�t� m�re N.________ SA. Or les op�rations susceptibles de d�gager les liquidit�s n�cessaires � un assainissement, soit la vente de participations � des soci�t�s anglaises et la vente d'un appartement, ne concernaient que la soci�t� m�re et n'influeraient pas directement sur la situation de la soci�t� fille T.________ SA. Au demeurant, les op�rations de ventes de participations invoqu�es n'�taient pas exemptes d'ambigu�t�s. En effet, on ne connaissait pas la base juridique en vertu de laquelle dame H.________, qui avait acquis le 25 janvier 1999 de N.________ SA des participations dans deux soci�t�s anglaises, r�troc�derait � N.________ SA le produit net de la r�alisation de ces participations, ni les cons�quences �conomiques et fiscales de cette r�trocession; il pourrait en outre s'agir d'un acte simul� destin� � �chapper au s�questre �voqu� par la recourante dans sa demande initiale d'ajournement. Ainsi, faute d'�l�ments concrets permettant d'�claircir ces questions, les op�rations invoqu�es ne paraissaient pas pouvoir aboutir � un assainissement cr�dible de N.________ SA (arr�t attaqu�, consid. 5).
Enfin, les juges cantonaux ont constat� que la situation de la soci�t� fille T.________ SA elle-m�me n'avait pas �volu� depuis le mois d'avril 1999. Ses perspectives d'assainissement reposaient ainsi enti�rement, d'une part sur l'assainissement de la soci�t� m�re qui ne paraissait pas pouvoir �tre r�alis�, et d'autre part sur un apport important de liquidit�s de cette m�me soci�t�, ce qui �tait irr�aliste sur le vu de la situation de N.________ SA (arr�t attaqu�, consid. 7).
Par arr�t du m�me jour, la cour cantonale a �galement rejet� le recours de N.________ SA contre la d�cision identique du premier juge.
F.- Agissant par la voie du recours de droit public au Tribunal f�d�ral, T.________ SA conclut avec suite de frais et d�pens � l'annulation de l'arr�t cantonal la concernant ainsi qu'� l'admission de sa requ�te d'ajournement de la faillite. Il n'a pas �t� ordonn� d'�change d'�critures.
Le 22 d�cembre 1999, le Pr�sident de la Cour de c�ans a rejet� la requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par la recourante.
Le recours de droit public interjet� parall�lement par N.________ SA contre l'arr�t cantonal la concernant est rejet� dans la mesure de sa recevabilit� par arr�t s�par� de ce jour.
1.- a) Le prononc� de derni�re instance cantonale accordant ou refusant la mise en faillite du d�biteur ne peut faire l'objet que d'un recours de droit public au Tribunal f�d�ral, au sens de l'art. 84 al. 1 OJ (ATF 119 III 49 consid. 2; 118 III 4 consid. 1; 107 III 53 consid. 1). D�pos� en temps utile (cf. art. 89 al. 2 OJ) contre un prononc� de derni�re instance cantonale refusant l'ajournement de la faillite et pronon�ant celle-ci, le recours est ainsi recevable en principe. Le chef de conclusions tendant � ce que le Tribunal f�d�ral prononce lui-m�me l'ajournement de la faillite est toutefois irrecevable en raison de la nature cassatoire du recours de droit public, dont le Tribunal f�d�ral ne s'�carte qu'� des conditions exceptionnelles qui ne sont pas r�alis�es en l'esp�ce (cf. ATF 124 I 327 consid. 4b et les arr�ts cit�s).
b) La Cour de c�ans ne saurait tenir compte du rapport �tabli le 13 mars 2000 par l'organe de r�vision de N.________ SA et de T.________ SA, que la recourante produit � l'appui de son recours de droit public. En effet, lorsqu'il est saisi d'un recours de droit public pour arbitraire, le Tribunal f�d�ral ne prend pas en consid�ration les all�gations, preuves ou faits qui n'ont pas �t� soumis � l'autorit� cantonale (ATF 119 II 6 consid. 4a; 118 III 37 consid. 2a et les arr�ts cit�s).
2.- Les motifs � l'appui du recours peuvent �tre r�sum�s comme suit.
Il n'existe aucune r�gle absolue concernant la dur�e de l'ajournement n�cessaire � la r�alisation des mesures d'assainissement de la soci�t�. Un assainissement � moyen terme n'est pas n�cessairement plus pr�caire qu'un redressement � court terme. L'octroi d'un ajournement doit simplement ne pas �tre contraire � l'int�r�t des cr�anciers. De m�me, les perspectives de succ�s des mesures d'assainissement ne s'appr�cient pas � l'aune de la dur�e qu'elles n�cessitent. En l'esp�ce, lesdites mesures consistent en des n�gociations portant sur des reprises du capital des soci�t�s C.________
Ltd et F.________ Ltd, qui d�gageront un apport de liquidit�s important moyennant la cession pr�vue du produit de ces r�alisations par dame H.________. Les contrats de reprise de capital d�j� r�dig�s mais non encore sign�s d�montrent que des n�gociations s�rieuses sont en cours avec des repreneurs potentiels. En reprochant � la recourante de n'avoir encore men� � terme aucune mesure d'assainissement, l'arr�t attaqu� confond ainsi assainissement et perspectives d'assainissement.
Par ailleurs, s'il r�sulte du bilan au 9 mars 2000 figurant dans le rapport �tabli le 13 mars 2000 par l'organe de r�vision que la perte au bilan reste de quelque 2'600'000 fr., la soci�t� dispose d'actifs r�alisables lui permettant de rembourser l'ensemble des cr�anciers � l'exception de la soci�t� m�re N.________ SA, qui se trouve dans une position particuli�rement li�e par sa qualit� d'actionnaire et par ses int�r�ts communs. Ainsi, les deux conditions d'un ajournement de la faillite - � savoir d'une part les perspectives d'assainissement, et d'autre part un r�gime conservatoire assurant la protection des cr�anciers durant le temps de l'ajournement - sont remplies en l'esp�ce. Aussi le grief fait par l'autorit� cantonale � la recourante de n'avoir r�agi que tardivement et press�e par la faillite ne r�siste-t-il pas � la constatation de la r�alisation objective des conditions l�gales de l'ajournement. Il en va de m�me lorsque les juges cantonaux s'appuient sur le prononc� simultan� de la faillite de N.________ SA, car ils s'appuient alors sur leur propre fait. C'est en outre arbitrairement que l'autorit� cantonale s'accroche � sa jurisprudence critiqu�e subordonnant l'octroi d'un ajournement � la perspective d'un paiement int�gral des cr�anciers; en effet, l'ensemble des autres juridictions et auteurs estiment au contraire aujourd'hui que les cr�anciers ne doivent simplement pas �tre plus mal trait�s par l'octroi de l'ajournement que par l'ouverture imm�diate de la faillite.
Enfin, les restrictions pos�es par la cour cantonale � l'admissibilit� des vrais nova sont contraires au texte clair des dispositions cantonales topiques et ne trouvent pour tout appui qu'un arr�t valaisan, alors m�me que la question de l'admissibilit� des vrais nova dans la proc�dure de recours pr�vue par l'art. 174 LP rel�ve exclusivement du droit cantonal.
3.- a) Il n'est pas n�cessaire de trancher la question de savoir si l'autorit� cantonale a arbitrairement restreint l'admissibilit� des vrais nova au regard du droit cantonal applicable (cf. consid. 2c supra). En effet, les juges cantonaux ont expos� que m�me en retenant sans r�serve les vrais nova invoqu�s par la recourante, les conditions d'un ajournement de la faillite n'�taient pas r�alis�es; or cette motivation subsidiaire et ind�pendante r�siste aux griefs d'arbitraire formul�s par la recourante, comme on va le voir (cf. consid. 4 infra).
b) L'art. 725a al. 1 CO permet au juge qui re�oit l'avis obligatoire de l'art. 725 al. 2 CO d'ajourner la faillite, � la requ�te du conseil d'administration ou d'un cr�ancier, si l'assainissement de la soci�t� para�t possible.
Le requ�rant doit pr�senter au juge un plan d'assainissement exposant les mesures propres � assainir la soci�t� - telles qu'une postposition par les cr�anciers de la soci�t� (cf. art. 725 al. 2 in fine CO), la conversion de cr�ances en actions, des cautionnements ou garanties bancaires, etc. - ainsi que le d�lai dans lequel le surendettement sera �limin� (Christine Hertel, Ajournement de la faillite, in Insolvenz- und Wirtschaftsrecht 1998 p. 111; J�rg A. Koeferli, Der Sanierer einer Aktiengesellschaft, th�se Zurich 1994, p. 162 et 164; Roger Giroud, Die Konkurser�ffnung und ihr Aufschub bei der Aktiengesellschaft, 2e �d., 1986, p. 120; Rudolf Lanz, Kapitalverlust, �berschuldung und Sanierungsvereinbarung, th�se Berne 1985, p. 163; Peter B�ckli, Das neue Aktienrecht, 2e �d., 1996, n. 1717; Hanspeter W�stiner, Basler Kommentar, Obligationenrecht II, n. 7 ad art. 725a CO).
Sur la base des �l�ments ainsi pr�sent�s, le juge doit estimer les chances d'un assainissement r�ussi et durable (ATF 120 II 425 consid. 2b; Giroud, op. cit. , p. 120/121; Koeferli, op. cit. , p. 166; Lanz, op. cit. , p. 163; Alexander Brunner, Insolvenz und �berschuldung der Aktiengesellschaft, in AJP 1992 p. 806 ss, 819; W�stiner, op. cit. , n. 4 ad art. 725a CO). L'assainissement para�t possible - le texte italien de l'art. 725a al. 1 CO dit "probabile", tandis que le texte allemand parle de "Aussicht auf Sanierung" - lorsque les mesures d'assainissement propos�es permettront selon toute vraisemblance d'�liminer le surendettement dans le d�lai pr�vu et de restaurer � moyen terme la capacit� de gain, qui seule laisse entrevoir des perspectives d'avenir (ATF 99 II 283 consid. II/3 p. 289; W�stiner, op. cit. , n. 7 ad art. 725a CO; Giroud, op. cit. , p. 120; Koeferli, op. cit. , p. 164; Hertel, loc. cit. ; Lanz, op. cit. , p. 162/163). En effet, l'ajournement aux fins d'assainissement a pour but de permettre la continuation de l'activit� de la soci�t�, et non sa liquidation en dehors de la proc�dure de faillite (W�stiner, op. cit. , n. 7 ad art. 725a CO; B�ckli, op. cit. , n. 1717; Louis Dall�ves, D�p�t du bilan, ajournement de faillite et nouveau droit concordataire, in La responsabilit� des administrateurs, 1994, p. 89 ss, 94), m�me si une telle liquidation devait s'av�rer plus favorable pour les cr�anciers (Giroud, op. cit. , p. 114 et 117).
4.- a) En l'esp�ce, les perspectives d'assainissement de la recourante reposaient enti�rement sur l'assainissement de la soci�t� m�re N.________ SA et sur un apport important de liquidit�s de cette m�me soci�t�. Le plan d'assainissement de N.________ SA consistait essentiellement, outre en la postposition de diverses cr�ances, en la vente des participations qu'elle d�tenait dans les soci�t�s anglaises F.________ Ltd et C.________ Ltd.
b) Comme l'a constat� la cour cantonale � la suite du premier juge, il ressortait du document intitul� "bilan au 20 ao�t 1999 et bilans futurs pr�sum�s" produit � l'audience du 26 ao�t 1999 que m�me si les dispositions en cours de n�gociation s'�taient r�alis�es, la perte au bilan de T.________ SA se serait toujours mont�e � 2'365'000 fr. apr�s le premier versement pr�vu de la part de la soci�t� m�re N.________ SA; elle aurait encore �t� de 916'000 fr. au 31 d�cembre 2004, pour autant que N.________ SA e�t abandonn� la cr�ance de 1'449'000 fr. qu'elle aurait alors eu contre sa filiale. Pour ce qui �tait de la soci�t� m�re N.________ SA, la perte au bilan se serait toujours mont�e � 2'025'000 fr. apr�s le premier apport de liquidit�s de la part de dame H.________ ensuite de la vente de ses participations; elle aurait encore �t� de 858'000 fr. au 31 d�cembre 2004, apr�s diverses op�rations crois�es d'abandon de cr�ances.
En effet, la perte au bilan de N.________ SA se montait toujours � quelque 1'124'000 fr. apr�s un premier apport de liquidit� de quelque 1'300'000 fr. comptabilis� dans le compte pertes et profits au 23 septembre 1999 comme "b�n�fice sur vente participation F.________ Ltd". La perte au bilan de T.________ SA se montait quant � elle � quelque 2'821'000 fr.
Ainsi, sur la base des documents qui leur �taient soumis, les juges cantonaux pouvaient sans arbitraire consid�rer que les mesures d'assainissement propos�es ne permettraient selon toute vraisemblance pas � la soci�t� m�re N.________ SA de sortir du surendettement pendant la dur�e - pourtant d�j� longue - de l'ajournement requis. A plus forte raison pouvaient-ils �mettre semblable appr�ciation � l'�gard de la recourante, dont l'assainissement d�pendait enti�rement de celui de la soci�t� m�re et dont les actifs au 23 septembre 1999 ne consistaient qu'en 160'000 fr. de cr�ances contre divers d�biteurs.
c) Certes, la loi ne r�gle pas la question de la dur�e de l'ajournement, qui est ainsi laiss�e � l'appr�ciation du juge (W�stiner, op. cit. , n. 4 ad art. 725a CO; Lanz, op. cit. , p. 165). Toutefois, il est clair que plus l'ajournement demand� pour mener � bien le plan d'assainissement est long, plus le redressement de la soci�t� appara�t al�atoire, les pr�visions � moyen ou long terme �tant notoirement et de par la nature des choses plus risqu�es que celles � plus court terme. En effet, plus la dur�e de l'assainissement projet� est longue, plus le risque s'accro�t que les mesures propos�es ne puissent pas - ou pas enti�rement - �tre r�alis�es ou qu'elles soient contrecarr�es par d'autres facteurs d�favorables qui ne peuvent pas �tre �limin�s par les mesures conservatoires ordonn�es par le juge. En l'esp�ce, les juges cantonaux ne sauraient ainsi encourir le reproche d'arbitraire pour avoir tenu compte du risque accru li� � la longue dur�e du plan d'assainissement; ce d'autant moins que, comme on l'a vu (cf. consid. b supra), m�me la r�alisation int�grale de ce plan � moyen terme ne permettait pas � la soci�t� m�re N.________ SA de sortir du surendettement, et encore moins de restaurer sa capacit� de gain. Ainsi, non seulement l'assainissement de la soci�t� m�re ne paraissait pas possible, mais m�me le plein succ�s du plan d'assainissement n'aurait pas permis � la filiale T.________ SA ne serait-ce que de sortir de sa situation de surendettement.
d) Par ailleurs, il est vrai que, comme le souligne la recourante, la jurisprudence vaudoise subordonnant l'octroi d'un ajournement � la perspective d'un paiement int�gral des cr�anciers (JdT 1954 II 125) para�t aujourd'hui plus qu'isol�e; jurisprudence et doctrine s'accordent en effet g�n�ralement pour dire qu'il suffit � cet �gard que les cr�anciers ne se trouvent pas dans une plus mauvaise situation ensuite de l'octroi de l'ajournement qu'en cas d'ouverture imm�diate de la faillite (cf. notamment ATF 120 II 425 consid. 2b; Giroud, op. cit. , p. 121; Koeferli, op. cit. , p. 164; Lanz, op. cit. , p. 164; W�stiner, op. cit. , n. 6 ad art. 725a CO). Il n'en demeure pas moins que l'ajournement ne peut �tre octroy� que pour permettre l'assainissement de la soci�t� et ainsi la continuation de son activit�, et non sa liquidation - m�me au moins aussi favorable pour les cr�anciers - en dehors de la proc�dure de faillite (cf. consid. 3b supra). Or, comme on l'a vu (cf. consid. b supra), la cour cantonale pouvait consid�rer sans arbitraire que l'assainissement de la soci�t� m�re N.________ SA et de sa filiale T.________ SA ne paraissait pas possible au sens de l'art. 725a CO. La Cour de c�ans ne saurait revoir cette appr�ciation sur la base des pi�ces nouvelles produites � l'appui du recours de droit public (cf. consid. 1b supra).
5.- En d�finitive, le recours se r�v�le manifestement mal fond� en tant qu'il est recevable et doit donc �tre rejet� dans cette m�me mesure. La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ).
2. Met un �molument judiciaire de 5'000 fr. � la charge de la recourante.
3. Communique le pr�sent arr�t en copie au mandataire de la recourante, � X.________ SA, � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud et � l'Office des faillites de Lausanne.

References: art. 89
 ATF 
 art. 725
in fine
 art. 725
 art. 725
 art. 725
 art. 725
 art. 725
 ATF 
 art. 725