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Timestamp: 2019-11-14 23:36:51+00:00

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Statuts du Vélo Club Nyon | Vélo Club Nyon
Statuts du Vélo Club Nyon
Statuts du club approuvés en assemblée générale le 23 novembre 2007 :
I. NOM, BUT et AFFILIATION DE LA SOCIETE
Le 28 septembre 1933, il a été fondé à Nyon le CLUB CYCLISTE "LES FRANCS-COUREURS" NYON. Dès le 24 novembre 2007, il prend la dénomination suivante :
Il s'agit d'une association ayant pour but :
a) le développement du sport cycliste;
b) l’établissement de rapports amicaux entre ses membres.
Toute discussion politique ou religieuse est interdite. Sa devise est : AMITIE – PERSEVERANCE Ses couleurs sont : ROUGE et BLEU
SWISS CYCLING et à l’ASSOCIATION CYCLISTE CANTONALE VAUDOISE (ACCV) dont les avantages sont offerts à tous les membres.
Elle veille à la pratique d’un sport cycliste loyal et réfute catégoriquement tout recours au dopage.
Pour des raisons pratiques, seule la forme masculine sera utilisée. Il va de soi que les personnes du sexe féminin sont également concernées.
Quiconque peut faire une demande d'admission par écrit au président du club. Si la personne est mineure, elle sera munie d'une autorisation des parents ou d'un responsable.
Art. 5 Acceptation
La candidature sera présentée par le comité lors d'une assemblée générale ou d'une assemblée de club qui décidera. L’acceptation se fait sur simple majorité de tous les membres présents ayant droit de vote.
L'assemblée prend des décisions sur préavis du comité. La décision est sans appel.
Art. 6 Refus d’acceptation
Le comité peut refuser une demande sans devoir se justifier.
La démission d'un membre doit être adressée par écrit au président. La démission ne dispense pas le membre de payer sa cotisation annuelle.
Art. 8 Congé
La demande de congé d'un membre doit être adressée par écrit au président.
La radiation d'un membre intervient :
a) si celui-ci ne s'est pas acquitté des cotisations après l'envoi d'un pli recommandé,
b) si une absence d'activité de plus d'une année est constatée,
c) sur la constatation d'une faute grave,
d) s'il met en péril par son comportement le nom et les intérêts du club.
Un membre radié ne peut être réadmis.
Art. 10 Membres actifs
Les membres actifs bénéficient du droit de vote. Ils paient des cotisations annuelles et participent à la vie active du club.
Art. 11 Nominations
Sur proposition du comité, et avec les deux tiers des suffrages, l’AG peut décider sur les nominations suivantes :
Membres honoraires : Le titre sera décerné à tous les membres actifs qui auront accompli vingt-cinq ans d’activité dans le club. Ils conservent leur statut de membres.
Membres d'honneur : Toute personne qui aura rendu des services signalés à la société peut être présentée à l'honorariat moyennant mention préalable à l'ordre du jour.
Les membres actifs paient la cotisation fixée par l'assemblée générale.
Les membres honoraires et d'honneur ne paient aucune cotisation.
Toutes les cotisations devront être acquittées au plus tard le 31 octobre de chaque année.
A) Assemblée générale (AG)
B) Assemblée du club (AC)
C) Comité
D) Commission sportive (CS)
E) Commission des vérificateurs des comptes
Art. 13 Pouvoir
Le pouvoir principal réside dans l'assemblée. Elle décide sur toutes les affaires qui ne sont pas de la compétence d’autres organes. Celle-ci est régulièrement constituée et peut délibérer quel que soit le nombre des membres présents ayant droit de vote.
Ce droit est acquis aux membres actifs et honoraires. Les membres d'honneur n'ont qu'une voix consultative.
Art. 14 Convocation à l’AG
Tous les membres sont convoqués aux assemblées générales par écrit ou par e-mail avec l'inscription de l'ordre du jour, au minimum dix jours avant la tenue de l'assemblée.
Art. 15 Convocation d’une assemblée générale extraordinaire
Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée ensuite de la décision du comité ou sur la demande écrite du quart des membres ayant droit de vote. Celle-ci doit être convoquée dans les deux semaines qui suivent la demande, de la même façon que pour l’AG ordinaire. Elle doit se faire dans les deux semaines qui suivent l’envoi de la convocation.
Art. 16 Propositions des membres à l’AG
Les propositions individuelles doivent parvenir au président en la forme écrite, au plus tard dix jours avant la tenue de l’AG.
Art. 17 Procédure de l’AG
Le quorum est atteint à l'AG indépendamment du nombre de membres présents ayant droit de vote, à condition qu’elle ait été convoquée en accord avec les statuts. Chaque participant ayant droit de vote a une voix. Le président dirige la séance.
Art. 18 Votations
Les votations se font à main levée à la simple majorité. Si le nombre de voix est égal, celle du président compte double.
Art. 19 Elections
Toutes les élections ont lieu à main levée. Elles se feront au bulletin secret à la demande d’un membre ou s’il y a plus d’un candidat pour le même poste.
Art. 20 Ordres du jour de l’AG
L’assemblée générale doit se réunir dans le courant du mois de janvier qui suit l’année écoulée.
L’ordre du jour comprendra notamment :
Acceptation du procès verbal de la dernière AG
Acceptation des rapports : a) du président, b) du président de la commission sportive, c) du chef du matériel
Rapport du caissier et des vérificateurs des comptes
Mutations (admissions / démissions / congés)
Acceptation des comptes du club
Décharge au comité
Acceptation du budget et fixation du montant des cotisations
Elections des : a) président (en alternance avec le caissier ; années impaires : président, années paires : caissier), b) vice-président, c) caissier, d) comité, e) vérificateur(s) des comptes
Décisions sur les propositions: a) du comité, b) des membres
Nomination de membres honoraires et membres d’honneur
Dissolution ou fusion du club.
Art. 21 Convocation de l’AC
L’AC est convoquée au minimum deux fois par an, sur invitation écrite ou par e-mail trois semaines à l'avance.
Art. 22 Tâches/devoirs
L'AC décide sur les points qui lui sont soumis par le comité et qui ne sont pas du ressort de l’AG.
Art. 23 Tâches/devoirs
Toute la gestion des affaires de la société est confiée à un comité de six membres. Ils sont rééligibles.
Art. 24 Composition du comité
Le comité se compose de six membres :
un caissier,
un président de la commission sportive,
un responsable du matériel.
Au besoin, le comité peut s’adjoindre trois membres.
Art. 25 Nomination
Ne peuvent être nommés membres du comité ou d'une commission quelconque que les membres présents à l’assemblée générale ou ceux valablement excusés et qui auront annoncé par écrit, avant la séance, leur accord pour une élection éventuelle.
Art. 26 Terme
Le président et le caissier sont élus pour une période de deux ans lors de l'AG. Leur élection se fait en alternance (années impaires : président, années paires : caissier). Les autres membres sont rééligibles d’année en année.
Le comité peut être convoqué par le président ou à la demande de quatre de ses membres. Quatre membres suffisent pour constituer une assemblée de comité.
Art. 28 Démission du comité
En cas de démission d'un membre du comité, son remplacement a lieu à la prochaine assemblée générale. Il restera en fonction jusque-là.
Art. 29 Tâches/devoirs
Chaque membre du comité s’engage à remplir ses obligations conformément aux statuts. Le président et le caissier, ou à défaut, le secrétaire, engagent la société envers les tiers.
Art. 29 Radiation
Celui qui négligerait ses fonctions peut être radié du comité par l’assemblée du comité.

References: Art. 5

Art. 6

Art. 8

Art. 10

Art. 11

Art. 13

Art. 14

Art. 15

Art. 16

Art. 17

Art. 18

Art. 19

Art. 20

Art. 21

Art. 22

Art. 23

Art. 24

Art. 25

Art. 26

Art. 28

Art. 29

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