Source: http://vacaski.fr/cgv.htm
Timestamp: 2018-02-25 09:46:00+00:00

Document:
Noël Valloire/Valmeinier Promo Ski
Conditions Générales de vente Vacaski.fr
La relation entre tout non-professionnel du voyage (ci-après dénommé « Client ») et Reisen macht Spass… mit Pia und Dirk (ci-après dénommée « Vendeur ») est régie par le droit Allemand BGB §§ 651 a-m et par les présentes Conditions Particulières de Vente.
Les présentes Conditions Particulières de vente sont une traduction et une explication des Conditions Particulières de vente de la société REISEN MACHT SPASS… MIT PIA UND DIRK ekfm et sont régies par le droit Allemand.
Les présentes conditions sont parties intégrantes du contrat de vente. Leur texte peut être téléchargé sur le site Internet http://www.piaunddirk.de/ ou obtenu sur simple demande écrite adressée au siège social du Vendeur.
Tout Client reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions de vente ainsi que des termes de la description du voyage avant d'avoir passé sa commande. Dès lors, la prise de commande entraîne adhésion sans réserves du Client aux présentes conditions de vente.
Art. 1 - Réservation de voyage
Par sa demande de réservation, le Client offre au Vendeur la conclusion d’un contrat de voyage basé sur la description du voyage fournie par le Vendeur. La demande de réservation peut être faite par écrit, par téléphone, par Internet ou par courrier électronique.
Dans le cas d’une demande de réservation transmise par voie électronique, le Vendeur confirmera par courrier électronique la réception de la demande de réservation. La confirmation de réception du courrier électronique ne constitue pas l’acceptation de la demande de réservation. Le contrat de voyage est conclu par l’acceptation expresse de la demande de réservation par le Vendeur. Le Vendeur n'est pas contraint d'accepter la demande de réservation faite par le Client.
L’acceptation de la demande de réservation n’est soumise à aucune exigence de forme. Lors d'une réservation sur demande, la vérification de la disponibilité par le Vendeur peut nécessiter 10 jours ouvrés. Le Client reste lié à sa demande pendant cette période.
Au moment de l’acceptation de la réservation, le Vendeur remettra au Client une confirmation de réservation écrite par courrier, télécopie ou courrier électronique. Si le contenu de la confirmation de réservation diffère de la demande de réservation du Client, la confirmation de voyage constituera une offre nouvelle à laquelle le Vendeur sera liée pendant une période de 10 jours. Le contrat de voyage sera conclu sur la base de cette offre nouvelle si le Client l’accepte, soit par déclaration expresse, soit en versant un acompte ou le solde du prix, soit en gardant le silence pendant une période de 10 jours.
Les prestataires de services commissionnés par le Vendeur (hôtels, transporteurs etc.) ne sont pas habilités à représenter le Vendeur et notamment à conclure des accords, à fournir des renseignements ou à faire des promesses en son nom. Les prospectus et catalogues non édités et/ou publiés par le Vendeur ne sauraient engager ce dernier, sauf déclaration contraire expresse et écrite. Le Client est solidairement responsable vis-à-vis du Vendeur de la bonne exécution des obligations contractuelles par les personnes pour lesquelles le Client place une demande de réservation.
Concernant un mineur, sa réservation devra être effectuée par un tuteur légale.
En cas d’erreur (par exemple : erreur d’impression, erreur de calcul, erreur d’attribution d’un prix…) sur la confirmation de voyage, une modification pourra être effectuée, après le délai d’acceptation de l’offre.
Art. 2 - Acompte et paiement du solde
Montant de l'acompte lors de l'inscription : 25 % du forfait par personne à hauteur d’un minimum de 100 €. L'acompte est calculé sur le prix du voyage hors assurances. Si une ou plusieurs assurances ont été souscrites, leur prix doit être payé en totalité en supplément du règlement de l'acompte.
L’attestation d’assurance de solvabilité sera remise au Client lors de l’envoi de la confirmation de voyage.
Les documents contractuels pour le voyage (ci-après dénommés « Documents de voyage ») seront remis au Client avant la date du départ, après encaissement du solde du prix du voyage par le Vendeur. En cas d’inscription tardive, les documents de voyage pourront être remis au Client au moment du départ.
Les frais relatifs au virement bancaire vers l’étranger sont à la charge du Client.
Art. 3 - Prestations
En ce qui concerne l’étendue des prestations effectuées dans le cadre d’un contrat de voyage entre le Vendeur et le Client, seules s’appliquent les descriptions, les illustrations et les indications de prix comprises dans la brochure et sur les pages du site Internet et sont valables pour la durée du voyage.
Dans le cas où le Vendeur agit uniquement en tant qu’intermédiaire, l’étendue des prestations effectuées fournies par le Tour Operateur organisateur sont notifiées dans les Conditions particulières de vente du voyage.
Art. 4 - Annulation du voyage du fait du Vendeur
Le Vendeur pourra résilier le contrat de voyage sans préavis pour faute grave du Client. Ceci est notamment le cas si le Client, malgré un avertissement du Vendeur, trouble gravement et durablement le bon déroulement du voyage et/ou la tranquillité des autres voyageurs. En cas de résiliation du contrat pour faute grave du Client, le Vendeur pourra conserver le prix du voyage.
Les économies réalisées par le vendeur sont imputables au prix du voyage. Il incombe au Client de fournir la preuve du montant des économies réalisées.
Les coûts engendrés par le voyage retour sont à la charge du client.
Le client ne pourra prétendre à aucune indemnité si l’annulation du voyage est imposée par des circonstances de force majeure, des événements climatiques ou naturels récurrents (mousson, cyclone, algues, méduses…), ou pouvant entraîner l’impossibilité de profiter de certaines prestations pour des raisons tenant à la sécurité des voyageurs.
Si l’annulation du voyage intervient pour insuffisance du nombre de participants à 2 semaines du départ et au-delà, le Vendeur reversera au Client le prix total du voyage déjà payé par le Client. Tout dédommagement supplémentaire sera impossible.
Art. 5 – Frais d’annulation
Le Client peut annuler le voyage à tout moment avant le départ. Des frais d'annulation seront dus par le Client si l’annulation intervient après la conclusion du contrat de voyage telle que définie à l’article 1. Toute annulation de voyage doit être adressée au Vendeur par courrier, télécopie ou courrier électronique afin de conserver une trace écrite de l’annulation du Client. L’annulation prendra effet à la date de réception par le Vendeur de la télécopie ou du courrier électronique déclarant l'annulation du voyage. Si l'annulation parvient au Vendeur en-dehors des horaires d'ouvertures, la date de l'annulation retenue sera celle du jour ouvrable suivant.
Si l’annulation par le Client n’est pas imputable au Vendeur ou causée par un cas de force majeure, elle entraînera la perception au minimum des frais d’annulation forfaitaires suivants :
En cas d'annulation d’un voyage, les frais d’annulation sont :
•	A plus de 65 jours inclus avant le départ : 25 % du montant du voyage, minimum de 30 €
•	Entre 64 et 35 jours inclus avant le départ : 50 % du montant du voyage
•	Entre 34 et 8 jours inclus avant le départ : 80 % du montant du voyage
•	Moins de 7 inclus jours inclus avant le départ et non-présentation : 95 % du montant du voyage
En cas d'annulation d’un contrat qui comprend uniquement le logement en appartement ou en chalet, les frais d’annulation suivants s'appliquent :
•	Entre 7 et 2 jours inclus avant le départ : 95 % du montant du voyage
•	1 jour inclus avant le départ et non-présentation : 100 % du montant du voyage
Toute modification après la conclusion du contrat de voyage, entrainera la perception par le Vendeur de frais de modification d’un montant de 30 € par changement de contrat. Cette disposition s’applique que pour les modifications simples de commande (modification des forfaits de ski, matériels, cours et autres prestations à la carte).
En cas de refus d’une demande de modification du voyage, le Client aura la possibilité d’annuler le voyage dans les conditions stipulées ci-dessus et de faire une demande de réservation différente.
Le Client a la possibilité d’effectuer une demande de remplacement d’un participant par une tierce personne à condition d’en informer le Vendeur avant le début du voyage.
Le Vendeur se réserve le droit de s’opposer à la demande si le remplaçant ne remplit pas les conditions particulières du voyage ou si des raisons légales ou administratives s’opposent à sa participation.
Le remplacement d’un participant au voyage entrainera la perception par le Vendeur de frais de modification d’un montant de 30 € par voyageur (plus les frais de modification de la compagnie aérienne en cas de transport aérien). Le Client et le remplaçant seront solidairement responsables vis-à-vis du Vendeur du paiement du prix du voyage et des frais.
Le Vendeur conseille au Client de souscrire à une Assurance Annulation lors de la réservation de voyage.
Art. 6 - Limitations de responsabilité
Le Vendeur est responsable en vertu de son obligation de diligence d’agir en tant que commerçant avisé pour :
a)	Les préparations consciencieuses du voyage
b)	Une sélection rigoureuse et le suivi des prestataires de service
c)	Une bonne exécution des prestations décrites dans la brochure
Le Vendeur décline toute responsabilité pour les fautes de prestataires externes vis-à-vis desquels le Vendeur ne tient qu’un rôle intermédiaire y compris l’inexécution et la mauvaise exécution des prestations externes. Les prestations externes sont expressément désignées comme telles dans la description du voyage (par ex. sociétés de remontées mécaniques, bus des stations de ski, location de ski, etc.).
Sauf convention particulière expresse contraire, la responsabilité contractuelle du Vendeur pour faute simple ou légère est limitée à une somme correspondant au triple du prix du voyage dans la mesure où :
1)	Le Client est tenu, d’empêcher la survenance d’un dommage et de limiter l’étendue et/ou la gravité des dommages survenus dans la mesure du possible, notamment en informant immédiatement le Vendeur en cas de dommage possible ou imminent.
2)	Un dommage a été commis par un prestataire extérieur
Le Vendeur décline toute responsabilité en cas de non-responsabilité ou responsabilité limité du prestataire, en vertu des conventions mondiales et de la réglementation en vigueur.
En aucun cas, le Vendeur ne sera responsable en cas d’oubli de ses objets personnels par le Client. Le Vendeur ne se chargera pas de recherche et/ou du rapatriement des objets personnels du Client.
La responsabilité délictuelle du Vendeur est limitée à une somme correspondant au triple du prix du voyage. Cette limite de responsabilité s’applique respectivement par Client et par voyage. Le Vendeur recommande néanmoins à tous les voyageurs de souscrire une assurance accident et une assurance bagages, ainsi qu’à une assurance maladie internationale.
Les éventuelles allégations supplémentaires en conformité avec les conventions internationales restent inchangées.
Art. 7 - Délai d’exclusion - Prescription
En cas de dommages, le client se doit de mettre en place toutes les mesures nécessaires afin de résoudre le problème et / ou de limiter la gravité des dommages. Le client est tenu d'informer en cas de dommages le tour opérateur immédiatement. Le numéro de téléphone et l’adresse sont notés sur la confirmation de voyage.
Les prestataires de services, les propriétaires et les agences de voyage ne sont pas habilités à représenter le Vendeur et notamment à recevoir la déclaration des dommages.
Le Client est déchu du droit de se prévaloir d’une inexécution ou d’une mauvaise exécution d’une prestation du voyage s’il ne fait pas la demande de réduction du prix ou du paiement de dommages et intérêts auprès du Vendeur au plus tard dans le délai d’un mois à compter de la date de retour stipulée sur le contrat de voyage.
Toutes les réclamations au titre du contrat expire deux ans après la fin contractuelle du voyage.
Art. 8 – Interdiction de cession de contrat
Une cession de droit à des tiers, y compris les conjoints et les membres de la famille, est exclue. De même, la revendication juridique des droits d’un participant ne peut être autorisée par un tiers en son nom.
Art. 9 – Formalité / Santé
Les Clients devront s’informer eux-mêmes sur la réglementation en vigueur auprès des autorités compétentes.
Le Client doit s’assurer qu’il respecte la réglementation en vigueur du pays de destination et des pays de transit, notamment en ce qui concerne le port de documents, la réglementation sanitaire et la réglementation douanière dont les visas et les droits de passage. Le Vendeur émettra les confirmations nécessaires sur demande.
Le client est tenu de présenter ses documents de voyage aux autorités responsables.
Le port de drogue est interdit.
Le vendeur est en droit d’exclure le client du transport dans les cas où :
le client est interdit de droit de passage, arrêté pour sa non-conformité de visa ou pour tout contrôle plus long qu’un contrôle normal.
Le Client supportera seul tous les préjudices (frais d’annulation, etc.) qui résulteraient de la non-observation de la réglementation.
Art. 10 - Droit applicable – Attribution de juridiction
Nullité de certaines stipulations
La nullité totale ou partielle d'une quelconque clause des présentes Conditions Particulières n'emporte pas nullité de leurs autres dispositions.
Tour-opérateur et Copyright © :
Reisen macht Spass… mit Pia und Dirk eKfm. Dirk Bruhn, Schieferstraße 14, 65388 Schlangenbad-Bärstadt.
Tel : 0049 6 129 9081, Fax : 0049 6 129 9041
Inscrit au registre du commerce de Wiesbaden HRA 6186,
Numéro d’identification fiscale : 04 80 83 05 15
Autriche (512)
Suisse (1172)
Alpes du Nord (1327)
Alpes du Sud (15)
Ötztal (36)
Tyrol (338)
Vallée de Belleville (635)
Vallée de Chamonix (132)
Vallée de la Maurienne (207)
Achensee (13)
Alpbachtal (8)
Arlberg (20)
Brixental (4)
Carinthie (18)
Ennstal (6)
Espace Killy (153)
Frutigen-Niedersimmental (3)
Gasteinertal (13)
Glemmtal (9)
Hochötz (12)
Interlaken-Oberhasli (80)
Kitzbüheler Alpen (15)
La Tarentaise (908)
Lammertal (3)
Les Sybelles (121)
Les Trois Vallées (673)
Leuk (45)
Maloja (129)
Martigny (94)
Mölltal (3)
Montafon (22)
Oberland Bernois (85)
Obersimmental-Saanen (2)
Obertauern (13)
Obwald (76)
Östlich Raron (9)
Paradiski (69)
Pays de Salzburg (119)
Paznauntal (50)
Pinzgau (13)
Pongau (18)
Raurisertal (5)
Saint Gallen (5)
Savoie (1116)
Seefeld (41)
Skigroßraum Innsbruck (5)
Stubaital (13)
Styrie (13)
Suisse centrale (76)
Suisse orientale (330)
Surselva (43)
Trentin Haut Adige (32)
Tyrol de l'Est (2)
Val d'Abondance (15)
Valais (681)
Vallée d'Aoste (10)
Vallée de Bozel
Vallée de Courchevel (12)
Vallée de Méribel (26)
Visp (165)
Wilder Kaiser - Brixental (5)
Wipptal (5)
Zell am See (50)
Zillertal (108)
Le Corbier (81)
Les Menuires (124)
Saint Martin de Belleville (33)
Val Thorens (478)
Auland (2)
Bagnes (38)
Bartholomäberg (4)
Bruck an der Großglocknerstraße (9)
Cepina (3)
Champfèr (2)
Chamrousse (10)
Chapelle d'Abondance (1)
Crans Montana (91)
Davos (104)
Disentis (42)
Engelberg (76)
Flims (7)
Flirsch am Arlberg (2)
Fügen (16)
Fügenberg (6)
Galtür (4)
Gantschier (1)
Grächen (29)
Grand Sarriod (5)
Grindelwald (71)
Hippach (9)
Hopfgarten in Defereggern (1)
Kappl (16)
L'Alpe d'Huez (6)
La Fragnière (2)
La Plagne (56)
La Rosière (13)
La Toussuire (18)
Lauterbrunnen (9)
Les 2 Alpes (29)
Les Crosets (7)
Les Râches (1)
Leukerbad (43)
Marilleva 1400 (1)
Marilleva 900 (5)
Matrei am Brenner (4)
Mayens de Chamoson (13)
Mellweg (1)
Méribel (20)
Muragls (1)
Nendaz (139)
Ovronnaz (80)
Patergassen (8)
Penia (3)
Pians (5)
Pressegger See (2)
Pruggern (3)
Quarten (5)
Remondet (2)
Rohrmoos-Untertal (2)
Saas Fee (43)
Saas Grund (6)
Saint Anton am Arlberg (1)
Saint François Longchamp (7)
Saint Gervais (19)
Saint Leonhard im Pitztal (6)
Saint Moritz (15)
Saint Peter-Pagig (1)
Saint Sorlin d'Arves (18)
Sankt Margarethen (8)
Silvaplana (92)
Siviez-Nendaz (39)
Strengen am Arlberg (2)
Strombiano (1)
Stumm (24)
SuperDévoluy (14)
Taguy (1)
Telfes (11)
Uttendorf (4)
Val d'Isère (16)
Vaz/Obervaz (1)
Wolkenstein in Gröden (1)
Zell am Ziller (13)
Ischgl-Samnaun (12)
Kitzbühel (23)
Sölden (36)
Zell am See - Kaprun (54)
Zillertal (121)
Bad Kleinkirchheim – St. Oswald (11)
Aletsch Arena (10)
Alvaneu (3)
Aosta-Pila (10)
Arosa (34)
Bormio (12)
Chamonix-Mont-Blanc (91)
Corvatsch Furtschellas (113)
Corviglia-Marguns (26)
Davos-Klosters (104)
Disentis 3000 (42)
Elferlifte (2)
Engadin Scuol (2)
Engadin St. Moritz (129)
Evasion Mont Blanc (22)
Falkert (9)
Fassatal (12)
Flims Laax Falera (8)
Flumserberg (5)
Folgarida-Marilleva (9)
Gastein (13)
Glungezer (3)
Golm (12)
Grächen-St. Nikolaus (29)
Grindelwald-First (71)
Hochfügen - Hochzillertal (40)
Hochkönig (10)
Jöchelspitze (1)
Jungfrau Ski Region (80)
Kappl (21)
Les 4 Vallées (269)
Les Menuires (157)
Les Portes du Soleil - France (17)
Leukerbad-Albinen (45)
Madonna di Campiglio - Pinzolo - Rendenatal (14)
Matterhorn Ski Paradies (86)
Méribel (26)
Minschuns (1)
Muottas Muragl (5)
Muttereralm (1)
Muttersberg (5)
Ovronnaz (94)
Pitztaler Gletscher (6)
Rauriser Hochalmbahnen (5)
Rifflsee (6)
Rothorn (86)
Saastal (50)
Saint François Longchamp (8)
Saint Johann in Tyrol (4)
Schladming-Dachstein (13)
Schlick 2000 (11)
Silvretta Arena (50)
Silvretta Montafon (10)
Ski St. Bernard (38)
Ski Amadé (50)
Spieljoch (26)
Sportwelt Amadé (7)
Stoderzinken (3)
Stubaier Gletscher (2)
Valmeinier-Valloire (42)
Verbier (26)
Zillertal 3000 (18)
Zillertal Arena (27)
2 Personnes (429)
12 Personnes (47)
13 Personnes (4)
16 Personnes (5)
Plus de 20 personnes (7)
Inférieur à 200 € (3080)
Inférieur à 500 € (3080)
Balcon (2472)
Lit bébé (1043)
Niveau de qualité de la location
Parc de loisir (91)
Patinoire (1494)
Ping pong (190)

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10