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Timestamp: 2016-10-24 08:59:55+00:00

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6B_1008/2014 (25.03.2015)
6B_1008/2014 � � Arr�t du 25 mars 2015
M. et Mmes les Juges f�d�raux Denys, Pr�sident, et Jacquemoud-Rossari et Jametti.
Me Laurent Kohli, avocat,
Actes d'ordre sexuel avec des enfants, expertise de cr�dibilit�, arbitraire,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 14 ao�t 2014.
Le 10 juin 2011, A.________ a d�pos� plainte en son propre nom et en celui de sa fille B.________, n�e le 29 d�cembre 2003. En bref, l'enfant s'�tait rendue r�guli�rement deux fois par semaine, � jours fixes, chez une maman de jour entre septembre 2010 et fin mai 2011 (ainsi qu'� diverses reprises, �pisodiquement, depuis mars 2010). Elle avait fait savoir � sa m�re qu'elle ne voulait plus y aller parce que X.________ (�poux de la maman de jour), avait commis des attouchements sur elle. Entendu, X.________ a ni� les faits. Les propos de l'enfant ont fait l'objet d'une expertise de cr�dibilit�. Dans son rapport du 26 juin 2012, l'expert a conclu qu'il �tait difficile de se prononcer sur la cr�dibilit� de l'enfant, qui lui semblait n�anmoins plut�t cr�dible.
Par jugement du 26 mars 2014, le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a lib�r� X.________ de l'accusation d'actes d'ordre sexuel avec des enfants et donn� acte de ses r�serves civiles � A.________.
Saisie d'un appel par cette derni�re, par jugement du 14 ao�t 2014, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois l'a admis et a r�form� le jugement de premi�re instance en ce sens qu'X.________ a �t� condamn�, pour actes d'ordre sexuel avec des enfants, � 90 jours-amende � 10 fr. le jour, avec sursis pendant 2 ans. Acte a �t� donn� � A.________ de ses r�serves civiles. Ce jugement se prononce, en outre, sur le maintien au dossier de pi�ces � conviction ainsi que les frais et indemnit�s dus aux conseils des parties.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre ce jugement sur appel. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, principalement � la r�forme de la d�cision cantonale en ce sens que l'appel soit rejet� et le jugement de premi�re instance confirm�, frais d'appel � la charge de A.________. A titre subsidiaire, il demande l'annulation du jugement sur appel et le renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Il requiert, par ailleurs, le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le recourant conteste exclusivement les faits retenus par la cour cantonale. Il invoque l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.) ainsi que la pr�somption d'innocence (art. 6 par. 2 CEDH; art. 32 al. 1 Cst.; art. 10 al. 3 CPP) en relation avec l'appr�ciation port�e par la cour cantonale sur les conclusions de l'expertise de cr�dibilit�.
1.1.�Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire dans la constatation des faits (sur la notion d'arbitraire : ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18 s. et 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.). Ce grief se confond, par ailleurs, avec celui de violation de la pr�somption d'innocence en tant que ce dernier porte sur l'appr�ciation des preuves (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41 ; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). La recevabilit� de tels griefs, ainsi que de ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel, suppose l'articulation de critiques circonstanci�es (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 105), claires et pr�cises, r�pondant aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Les critiques appellatoires sont, en particulier, irrecevables (cf. ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
1.2.�Lorsque l'autorit� cantonale se rallie au r�sultat d'une expertise, le Tribunal f�d�ral n'admet le grief d'appr�ciation arbitraire des preuves que si l'expert n'a pas r�pondu aux questions, si ses conclusions sont contradictoires ou si, de quelque autre mani�re, l'expertise est entach�e de d�fauts � ce point �vidents et reconnaissables, m�me en l'absence de connaissances�
ad hoc, qu'il n'�tait tout simplement pas possible de les ignorer. Il ne lui appartient pas de v�rifier que toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire. Sa t�che se limite � examiner si l'autorit� cantonale pouvait, sans arbitraire, faire siennes les conclusions de l'expertise (ATF 128 I 81 consid. 2 in fine p. 86).
Pour examiner la validit� d'un t�moignage, la m�thode dite de l'analyse du t�moignage s'est impos�e. Selon celle-ci, les t�moignages relatant des �v�nements factuels r�ellement v�cus sont qualitativement diff�rents de d�clarations qui ne sont pas fond�es sur l'exp�rience v�cue. Dans un premier temps, on examinera par cons�quent si la personne interrog�e, compte tenu des circonstances, de ses capacit�s intellectuelles et des motifs du d�voilement, �tait capable de faire une telle d�position m�me en l'absence d'un v�cu r�el. Cette proc�dure complexe est une sorte de mise � l'�preuve d'hypoth�ses dans le cadre de l'analyse de contenu (crit�res d'analyse appel�s aussi axes d'orientation), de l'�valuation de la gen�se de la d�claration et du comportement, compl�t�e par l'analyse des caract�ristiques du t�moin, de son v�cu, de son histoire personnelle notamment ainsi que de divers �l�ments ext�rieurs. Lors de l'expertise de la validit� d'un t�moignage, il faut toujours garder � l'esprit que la d�claration peut ne pas �tre fond�e sur la r�alit�. Lorsqu'on arrive � la conclusion que l'hypoth�se (selon laquelle les all�gations sont fausses) ne correspond pas aux faits constat�s, on la rejette. On accepte alors l'autre membre de l'alternative, soit l'hypoth�se selon laquelle la d�claration est vraie. Dans ce contexte, on proc�dera aussi � l'analyse de l'origine et du d�veloppement du t�moignage (gen�se du t�moignage). On distinguera strictement la cr�dibilit� de la personne et la validit� des d�clarations proprement dites, qui constitue en soi l'objet de l'expertise psychologique du t�moignage (ATF 129 I 49 consid. 5 p. 58; 128 I 81 consid. 2 p. 84 et les r�f�rences cit�es; arr�t 6B_539/2010 du 30 mai 2011 consid. 2.2.3 publi� in SJ 2012 I p. 293).
1.3.�Le recourant ne remet pas en cause la m�thode adopt�e par l'expert (Statement Validity Analysis; v. sur cette m�thode: arr�t 6B_539/2010 du 30 mai 2011 consid. 2.2.4 publi� in SJ 2012 I 293). Il ne conteste pas, en particulier, qu'elle est analogue � celle pr�conis�e par la jurisprudence pr�cit�e, inspir�e de la litt�rature scientifique allemande (expertise, R. � Q. 1, p. 17). Il objecte, en revanche, que la cour cantonale, en appr�ciant le r�sultat de cette analyse, aurait m�connu ou mal interpr�t� certains �l�ments de r�ponse fournis par l'expert, qui laisseraient subsister un doute quant � la cr�dibilit� des d�clarations de l'enfant.
1.3.1.�En relation avec les circonstances du d�voilement, le recourant soutient que l'expert se fonderait sur une supposition (� On peut supposer qu'elle est pouss�e � en parler par la peur que les comportements all�gu�s s'intensifient �). Il objecte aussi que pour �carter l'hypoth�se que ce d�voilement aurait proc�d� de la volont� de l'enfant d'attirer l'attention, l'expert se baserait sur un �l�ment qui ne serait pas d�montr� (� il semble que cette famille soit attentive aux besoins de ses enfants �). De m�me, en relation avec l'audition de l'enfant par la police, l'expert aurait r�pondu par une supposition � il est probable que cette peur, ainsi que la crainte de ne pas �tre crue, l'ait emp�ch�e de r�pondre librement aux questions et donc eu une influence sur l'audition �. Ces �l�ments fonderaient un doute.
1.3.2.�S'agissant des motivations de l'enfant lorsqu'elle �voque les abus, l'expert a indiqu� � La premi�re fois que B.________ en parle, c'est lorsqu'elle apprend qu'elle devra aller plus souvent chez la maman de jour et craindrait d'�tre expos�e plus fr�quemment � l'abuseur pr�sum�. Dans l'hypoth�se o� les comportements all�gu�s ont lieu, on peut donc supposer qu'elle est pouss�e � en parler par la peur qu'ils s'intensifient � (rapport d'expertise, ch. 4d, p. 8). La premi�re phrase doit �tre rapproch�e des d�clarations faites par la m�re de l'enfant lors du d�p�t de plainte: � La derni�re semaine du mois de mai 2011, nous �tions en pleins pr�paratifs pour un d�m�nagement dans le m�me village. J'ai alors dit � ma fille, B.________, qu'elle devrait aller tous les jours chez la maman de jour, afin que nous puissions mieux pr�parer les cartons. A ce moment-l�, elle m'a avou� qu'elle ne voulait pas parce que le � papa de jour � lui faisait des choses bizarres. � L'analyse de l'expert ne se fonde donc pas sur une simple supposition, mais sur l'interpr�tation des d�clarations de l'enfant au moment du d�voilement, telles que restitu�es par la m�re de celle-ci.
Quant au contexte familial et plus pr�cis�ment � l'attention port�e par les parents � leurs enfants, l'expert pr�cise: � il s'agit de parents attentifs � leurs deux filles et qui les �coutent: Ils font des activit�s en famille et la m�re a renonc� � son travail pour s'occuper d'elles �. Ces �l�ments ressortent de l'anamn�se familiale (rapport d'expertise, ch. 3, p. 4 s.) ainsi que, s'agissant du p�re de l'enfant, des constatations op�r�es lors d'un entretien clinique du 12 avril 2012 (rapport d'expertise, p. 3 et 14). M�me prudente dans sa formulation, l'appr�ciation de l'expert se fonde sur un constat objectif et non sur de simples supputations.
A propos de l'audition par la police, l'expert a constat� que, d'un point de vue �motionnel, l'enfant paraissait nerveuse, bougeait en permanence et jouait avec ses mains et sa robe (rapport d'expertise, p. 18). Entendue par l'expert, l'enfant a rapport� que, durant cette audition, elle avait eu tr�s peur car elle craignait d'aller en prison et n'osait pas trop parler. Cette crainte �tait issue des �missions de t�l�vision o� elle avait observ� que les gens qui se font interroger par la police finissent en prison. Elle avait tr�s peur qu'on ne la croie pas et, par ailleurs, elle pensait que c'�tait le cas ajoutant (les larmes aux yeux) : � J'ai peur qu'on dise que je dis des mensonges, alors que c'est vrai. J'ai peur que s'il va en prison, j'ai peur qu'on dise c'est de ma faute. Je vais pas en parler. C'est ma faute ce qui s'est pass�. J'aurais pas d� me coucher sur le canap� � (rapport d'expertise, p. 10). Ind�pendamment du fait que les sentiments ainsi exprim�s par l'enfant (culpabilit�; empathie pour l'agresseur; peur de passer pour une menteuse) constituent autant d'�l�ments plaidant en faveur de la cr�dibilit� (rapport d'expertise, p. 15), on comprend qu'en jugeant � probable que cette peur, ainsi que la crainte de ne pas �tre crue, l'ait emp�ch�e de r�pondre librement aux questions et donc eu une influence sur l'audition �, l'expert n'a pas op�r� une simple supposition mais a estim� cette explication de l'enfant coh�rente. Il a ainsi r�solu la question des divergences existant entre les d�clarations faites � la police, d'une part, et celles faites � la m�re de l'enfant, puis � l'expert, d'autre part, quant au contenu des actes (participation de l'enfant ni�e en pr�sence de la police et admise dans les d�clarations faites � la m�re puis � l'expert). Il a, par ailleurs, estim� que les divergences quant � la fr�quence des actes (chaque fois qu'elle allait chez la maman de jour selon l'audition par la police; une seule fois selon les d�clarations recueillies par l'expert) ne permettaient pas de trancher en faveur ou en d�faveur de la cr�dibilit� du r�cit. Ces deux �l�ments n'apparaissent donc pas en contradiction avec la conclusion principale de l'expertise. Comme on le verra, une fois admise la cr�dibilit� du r�cit de l'enfant, la cour cantonale n'a pas, pour autant, m�connu ces divergences et en a tenu compte au stade de l'�tablissement des faits (v. infra consid. 1.6).
L'argumentation du recourant ne d�montre d�s lors pas que la cour cantonale aurait arbitrairement �cart� tout doute sur la r�alit� des faits, au m�pris de la pr�somption d'innocence.
1.3.3.�Le recourant soutient ensuite que, compte tenu de l'incapacit� de l'expert de quantifier le ratio de crit�res d'analyse de cr�dibilit� r�alis�s en l'esp�ce, sa conclusion � mitig�e � selon laquelle l'enfant serait � plut�t cr�dible � constituerait un sentiment subjectif non fond� sur des �l�ments scientifiques objectifs. Il subsisterait, partant, un doute sur la cr�dibilit� et la condamnation reposerait sur une appr�ciation arbitraire. Inversement, l'expert admettant l'existence d'�l�ments d'analyse ne lui permettant pas de se positionner (soit susceptibles de parler tant en faveur qu'en d�faveur de la cr�dibilit�), la cour cantonale aurait appr�ci� arbitrairement les conclusions du sp�cialiste en jugeant qu'elles d�montraient la r�alit� des attouchements.
Le recourant se m�prend, tout d'abord, sur l'objet de l'expertise de cr�dibilit�, qui ne vise pas � �tablir les faits mais � fournir � l'autorit� de jugement un outil d'appr�ciation des d�clarations de la victime (v.supra consid. 1.2). Ensuite, contrairement � ce qu'il para�t penser, la m�thode d'analyse des d�clarations n'est pas quantitative. Elle ne s'�puise pas dans l'�tablissement d'un score math�matique, mais consiste � tester le contenu�
qualitatif�du discours � l'aune d'un certain nombre de crit�res, respectivement diff�rents axes (v. sur cette m�thode et les crit�res pertinents: arr�t 6B_539/2010 du 30 mai 2011 consid. 2.2.4 publi� in SJ 2012 I 293). En l'esp�ce, l'expert a retenu les crit�res suivants, comme soutenant l'hypoth�se de la cr�dibilit�: la coh�rence du r�cit, la verbalisation plus ou moins spontan�e, l'ench�ssement contextuel, la description d'interaction, un rappel de conversation, des d�tails p�riph�riques et sp�cifiques, des r�f�rences de l'enfant � ses propres �tats psychologiques, un aveu de trou de m�moire, la coh�rence des �l�ments sp�cifiques avec le type d'agression, la d�sapprobation de l'enfant quant � sa propre participation, le sentiment de culpabilit�, des interrogations sur l'�tat psychologique de l'abuseur pr�sum�, le sentiment de stigmatisation, les motivations de l'enfant lorsqu'elle �voque les abus (pas de besoin sp�cifique de nuire ou d'attirer l'attention sur elle) ainsi que l'ambivalence des sentiments envers l'abuseur pr�sum� (expertise, p. 15). L'expert a ainsi tenu pour r�alis�s un nombre significatif de crit�res renfor�ant la cr�dibilit�, tout en signalant que certaines caract�ristiques pouvaient appara�tre moins nettement (verbalisation�
plus ou moins�spontan�e) et que d'autres items ne lui permettaient pas de se positionner sur la cr�dibilit� mais ne l'excluaient pas (rapport d'expertise, p. 16). Une telle discussion, fond�e sur la r�futation d'hypoth�ses (v. supra consid. 1.2), est l'essence m�me de la m�thode adopt�e par l'expert et lui conf�re son caract�re scientifique. On comprend ainsi qu'� l'issue de son �tude, m�me si l'expert met en �vidence la difficult� de sa t�che, il n'exprime pas un doute sur la cr�dibilit� mais affirme, dans une perspective qualitative, que le r�sultat de ses investigations lui permet d'opiner en faveur de la cr�dibilit� des d�clarations de l'enfant plut�t que contre cette hypoth�se. On ne saurait reprocher � la cour cantonale d'avoir, sur cette base, arbitrairement jug� l'enfant cr�dible dans sa relation des �v�nements, et d'avoir �tabli les faits en se fondant sur ses d�clarations.
1.4.�Le recourant reproche aussi � la cour cantonale d'avoir �cart� le t�moignage d'autres enfants, sous pr�texte que ceux-ci auraient �t� trop jeunes pour saisir la port�e des actes reproch�s au recourant, s'en souvenir ou les r�aliser, parce qu'ils �taient captiv�s par la t�l�vision. Il objecte qu'entendue par la police le 16 novembre 2011, C.________ (n�e le 20 f�vrier 2003), qui allait chez la m�me maman de jour, a indiqu� n'avoir rien vu, par rapport � B.________ ou aux autres enfants, pr�cisant qu'il n'y avait pas de contacts entre les enfants et le recourant, dont le comportement ne pr�sentait rien de particulier. De m�me l'enfant D.________ (n�e le 19 novembre 2006) avait d�clar� que rien ne s'�tait pass� chez la maman de jour par rapport aux parties interdites et priv�es du corps. Les parents de l'enfant E.________ (5 ans) avaient, de leur c�t�, expliqu� qu'il n'y avait pas eu le moindre soup�on de possibles attouchements sur leur enfant. Ce dernier, d'une tr�s grande sensibilit�, aurait �t� fortement perturb� par n'importe quel acte ou geste choquant mais n'avait pas fait �tat de quoi que ce soit qui e�t pu le choquer ni n'avait manifest� de comportement anormal par le biais de dessins, de cauchemars, de paroles ou d'attitudes. Les d�clarations de ces enfants confirmaient, par ailleurs, le d�roulement des p�riodes durant lesquelles les enfants �taient pr�sents, excluant que le recourant se trouv�t isol� avec un enfant, B.________ en particulier.
L'enfant D.________ n'a pas paru se souvenir de qui �tait B.________ (dossier cantonal, pi�ce 15/1, p. 7). C.________ a indiqu� qu'apr�s le repas, elle jouait sur l'ordinateur (p.-v. aud. du 16 novembre 2011, R. � Q. 7) et, contrairement aux explications de cette fillette, le recourant a admis avoir eu des contacts physiques avec les enfants (p.-v. aud. du 12 juin 2011, R. � Q. 7). Le seul fait que les trois enfants cit�s par le recourant n'ont rien remarqu� ou ne se sont pas souvenus ne d�montre pas qu'il �tait insoutenable de retenir � la charge du recourant des actes qualifi�s par la cour cantonale de brefs, soit furtifs (jugement querell�, consid. 3.4 p. 15).
1.5.�Le recourant reproche encore � la cour cantonale de n'avoir pas pris position sur le d�roulement des auditions de la plaignante en premi�re instance. Il souligne aussi le temps �coul� (quelque deux semaines) entre les faits et le moment o� la plaignante en a parl�.
Autant qu'on le comprenne, le recourant vise, par la � plaignante � A.________. L'enfant n'a fait �tat des actes reproch�s au recourant qu'au moment o� sa m�re lui a annonc� qu'elle devrait aller plus souvent chez la maman de jour. La m�re de l'enfant a, tout d'abord, cherch� � ouvrir le dialogue avec la maman de jour, puis avec la r�f�rente des mamans de jour, avant d'entrer en contact avec les autorit�s scolaires afin de savoir si, comme l'affirmait la maman de jour, l'enfant aurait pu �tre influenc�e dans ses r�v�lations par un cours d'�ducation sexuelle (expertise, p. 4). Cela �tant pr�cis�, le recourant ne d�montre pas en quoi le temps �coul� entre les faits et la plainte pourrait �tre pertinent pour l'issue du litige. La m�me conclusion s'impose quant aux d�clarations �mises lors de deux audiences, dont le recourant (qui ne les cite pas) s'�tonne � sans toutefois en tirer de cons�quence �.
1.6.�Pour le surplus, si la cour cantonale n'a pas �prouv� de doute sur la cr�dibilit� des d�clarations de l'enfant et a conclu de ses explications que le recourant avait commis les faits qui lui sont reproch�s, elle n'a pas ignor� l'existence de divergences dans les discours successifs (v. supra consid. 1.3.1). Elle a jug� que les attouchements d�crits �taient divers dans leur nature (caresses sur le sexe de l'enfant habill�e, d'une part; le fait d'avoir pris la main de la victime pour la poser sur son sexe, d'autre part). Elle en a d�duit que cette pluralit� excluait un acte unique et conclu, au b�n�fice du doute, que seuls deux actes pouvaient �tre retenus (jugement entrepris, consid. 3.4 in fine, p. 16). Ce raisonnement trouve appui dans l'expertise, qui explique la divergence quant au contenu des actes (v. supra consid. 1.3.1) mais laisse ind�cise la question de l'origine de la divergence relative � la fr�quence, sans exclure une fausse d�claration destin�e � combler des blancs (expertise, p. 12 s.). Il suffit de rappeler, dans ce contexte, que, dans le cadre du principe de libre appr�ciation des preuves, rien ne s'oppose � ne retenir qu'une partie des d�clarations d'un t�moin ( ATF 120 Ia 31 consid. 3, sp�c. p. 39). Sous cet angle non plus, la cour cantonale n'a pas m�connu la garantie de la pr�somption d'innocence.
Le recourant succombe. Ses conclusions �taient d�nu�es de chances de succ�s. L'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant supporte les frais judiciaires, qui seront fix�s en tenant compte de sa situation financi�re (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).

References: art. 32
 art. 10
 art. 97
 ATF 
 ATF 
in fine
in fine
 ATF