Source: http://romejpem.wdmedia-hebergement.net/fsb/sujet.php?sujet=65063&page=2
Timestamp: 2020-06-01 03:24:06+00:00

Document:
En effet le temps est cours mais je vais m'y atteler très rapidement.
/Vers Felix Petronius.
Il est trop occupé à raconter que j'ai fraudé le tributum.
Posté le : Sam 10 Oct 2015
Art. 3 : Si un citoyen répond à tous les critères et qu’il est rejeté par un maître de sodalité, il peut solliciter le Censeur pour arbitrer la décision. La Décision du Censeur prévaut sur toutes autres décisions.
Art. 4 : Il est interdit de changer de sodalité au cours d’une même année, et d’être affilié à deux sodalités en même temps.
Art. 5 : Un membre d’une sodalité peut à tout moment faire l’objet d’un examen d’affiliation, par le maître de sodalité et seulement lui. En cas d'exclusion, il peut solliciter le Censeur pour arbitrer la décision. La Décision du Censeur prévaut sur toutes autres décisions.
Art. 1 : Chaque sodalité est dirigé par un maître de sodalité élu par l'ensemble des membres de sa sodalité. Tout citoyen âgé de trente ans peut être élu maître de sodalité. Il doit être en règle avec la justice de Rome et s’être acquitté de son tributum dans l’année.
Art. 3 : Le procurateur est le premier gérant des activités plébéiennes. Il reçoit de la questure le budget global des sodalités majeures, qu’il répartit librement entre elles. Ce budget est déterminé librement par la Questure. Les dons privés aux sodalités mineures et majeures sont autorisés. Ils doivent être versés aux maîtres de sodalité, qui en avisent le procurateur.
Titre 4 Du conseil des sodalités.
Art. 1 : Le conseil des sodalités regroupe les maîtres de sodalités majeures élus. Le conseil des sodalités assure tout contrôle sur les sodalités en cas de vacance du poste de procurateur.
Regard noir au Censeur
Voilà ma nouvelle proposition. Elle redonne de la liberté aux sodalités pour s'administrer et se faire représenter. Le conseil des sages est remplacé par un Conseil des sodalités renouvelé chaque année et dont la vocation est simplement de garantir le bon fonctionnement des sodalités. Le Censeur intervient en cas de besoin.
Posté le : Mer 21 Oct 2015
Edile Détritus où sont passés les sodalités de Minerve, d'Apollon, de Mercure, de Neptune et de Bacchus ? Elles ne figurent plus dans la liste des sodalités majeures
Oui comme dans ma première proposition, je te remercie de faire cette remarque sénateur Petronius. J'ai gardé seulement 4 sodalités qui me semblent essentielles de part leurs activités. J'ai écarté les sodalités qui me semblaient moins importantes, notamment Minerve, les usuriers, que je trouve impensable d'être reconnue comme une sodalité majeure.
Sur le fonds je suis d'accord avec toi Edile Détritus, l'usure n'est pas une activité digne d'un romain mais en déclassant cette sodalité, j'ai peu que nous nous perdions un certain contrôle sur cette sodalité.
Si elle devient mineure, nous aurons des dizaines de petites sodalités d'usuriers a travers l'italie...il est plus difficile alors de contraindre ou de négocier avec les usuriers tel que cela avait été fait pour les intérêts des prêt touchant aux prisonniers et aux vétérans de nos légions.
Au delà de ma remarque, je trouve le titre 2 trop détaillé, le travail législatif du Sénat n'est-il pas de définir un cadre légal. Je l'aurais limité à la seule obligation de s'affilier a une sodalité pour l'année entière selon son activités.
Les modalités d'affiliation, de refus ou d'expulsion sont définies par la sodalité. En cas de litige, cela regarde la sodalité en temps qu'association et l'adhèrent, c'est donc du droit privé.
/Lisant et intervenant par la suite.
Ne serai t il pas plus judicieux de mettre "les exploitants de la terre dans un cadre agricole" plutôt que "les travailleurs de la terre". Car avec cette dernière définition, les terrassiers et compagnies minières, voir même les vendeurs d'argile, peuvent devenir membre de cette sodalité. Et je vois mal le rapport entre un cultivateur et un vendeur de glaise.
Bien entendu, j’admets que ma définition d'exploitants de la terre dans un cadre agricole peut être revu afin de trouver une dénomination plus agréable à lire.
En direction du sénateur Petronius
La définition de majeure ne veut pas dire qu'une sodalité qui ne l'est pas échappe à la juridiction Romaine. J'ai choisi les quatre sodalités qui sont pour moi les piliers de la République à savoir l'agriculture, l'artisanat, la construction et la justice. C'est le socle sur lequel Rome s'est bâti, mais cela n'empêche pas la reconnaissance d'autres métiers comme le commerce ou l'usure, que nous tolérons mais que nous n'encourageons pas.
Au passage la lex ne tolère pas l’existence de plusieurs sodalités ayant la même vocation, même mineure l'usure sera regroupée sous un seul maitre de sodalité avec lequel nous pourrons discuter si nécessaire.
J'ai également supprimé le titre 2 de ma proposition :
Je n'ai pas d'autres remarques Edile Detritus, je pense que l’amélioration de la Lex est notable.
Merci sénateur Petronius.
Patres avez vous d'autres questions ou pouvons nous envisager de mettre ce texte aux votes ?
De mon côté, je n'ai aucune questions
J'aime qu'il soit indiqué que le maître de sodalité ne peut pas être un sénateur. Qu'on maître de sodalité soit amené à siéger au sénat, suite à une élection, certes. Mais je pense sur le rôle premier d'un sénateur est d'être sénateur, non diriger une sodalité.
Je rejoins les paroles du Censeur.
D'autre part, je ne vois pas ce que cette loi apporte de positif par rapport à la dernière, mis à part sa longueur peut-être...
a part la liberté de création des sodalités mineures ce qui résout un flou juridique levée par la création "illégale" de la sodalité de Macellarius ?
Questeur cette loi légifère en effet le flou juridique sur la création de nouvelles sodalités. C'était l'objectif principal.

References: Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 1

Art. 3

Art. 1