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Timestamp: 2016-10-23 03:13:20+00:00

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5C.279/2006 (31.05.2007)
5C.279/2006 /frs
d�fendeur et recourant principal, repr�sent� par Me Pierre Mathyer, avocat,
demanderesse, intim�e et recourante par voie de jonction, repr�sent�e par Me Alexandre Reil, avocat,
recours en r�forme et recours joint [OJ] contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 3 octobre 2006.
X.________, n� le 24 mai 1949, et dame X.________, n�e le 23 mai 1950, se sont mari�s le 18 ao�t 1978 � Aubonne, sans conclure de contrat de mariage. Ils ont eu un enfant, A.________, n� en 1978.
B.a Le 6 septembre 2000, l'�pouse a ouvert action en divorce par une requ�te de conciliation adress�e au Juge de paix du cercle d'Ecublens.
Par jugement du 13 juin 2005, le Tribunal d'arrondissement de la C�te a, notamment, prononc� le divorce des parties (I); ratifi� leur convention relative au partage (par moiti�) de la pr�voyance professionnelle et ordonn� � l'institution de pr�voyance du mari de transf�rer la somme de 59'000 fr. sur le compte de pr�voyance professionnelle de l'�pouse (II et VIII); fix� la contribution d'entretien due � l'�pouse � 3'700 fr. par mois jusqu'� ce que celle-ci b�n�ficie des primes (sic) AVS, et � 2'000 fr. par mois ensuite (III), avec indexation � l'indice suisse des prix � la consommation (IV); attribu� l'immeuble de Romanel-sur-Morges (maison familiale) au mari, fix� la part due � l'�pouse - � titre de liquidation du r�gime matrimonial - � 821'523 fr. et constat� que le r�gime matrimonial �tait ainsi liquid� (V, VI et VII); enfin, fix� les d�pens dus par le mari � l'�pouse � 8'200 fr. (X).
B.b Statuant le 3 octobre 2006 sur recours de l'�poux et recours joint de l'�pouse, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud a partiellement admis les recours et a r�form� le jugement attaqu� sur deux points (ch. III et X). Elle a fix� la contribution d'entretien due � l'�pouse � 2'700 fr. par mois jusqu'� ce que celle-ci b�n�ficie de la rente AVS, et � 1'000 fr. par mois ensuite; elle a en outre augment� le montant des d�pens de premi�re instance dus par le mari � 22'500 fr. (ch. III du dispositif de l'arr�t cantonal).
Contre cet arr�t, l'�poux interjette parall�lement un recours en r�forme et un recours de droit public (5P.463/2006) au Tribunal f�d�ral. Dans son recours en r�forme, il conclut, principalement, � ce que la contribution d'entretien soit fix�e � 1'600 fr. par mois jusqu'� ce que l'�pouse atteigne l'�ge l�gal de la retraite, et � 1'000 fr. par mois ensuite, jusqu'� sa propre retraite (�ge l�gal); il conclut �galement � ce que l'�pouse conserve ses acqu�ts, notamment l'immeuble de Romanel-sur-Morges - s'en r�servant l'usufruit -, � ce que lui-m�me conserve ses acqu�ts et � ce que l'�pouse soit astreinte � lui verser la somme de 316'416 fr. 50, avec int�r�ts � 5% l'an, d�s le jugement de divorce d�finitif et ex�cutoire; il conclut finalement � ce qu'elle lui verse 20'000 fr. � titre de d�pens de premi�re instance. Subsidiairement, il requiert l'annulation de l'arr�t attaqu� et le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
L'�pouse conclut au rejet du recours, avec suite de frais et d�pens. Par la voie du recours joint, elle ne remet en cause que le montant de la contribution d'entretien qui lui est due; elle conclut � ce que celle-ci soit fix�e � 3'700 fr. par mois jusqu'� ce qu'elle atteigne l'�ge l�gal de la retraite et � 2'000 fr. par mois ensuite. Elle sollicite en outre l'octroi de l'assistance judiciaire.
L'�poux conclut, avec d�pens, au rejet du recours joint.
Aux termes de l'art. 57 al. 5 OJ, il est sursis en r�gle g�n�rale � l'arr�t sur le recours en r�forme jusqu'� droit connu sur le recours de droit public. Cette disposition souffre toutefois des exceptions dans des situations particuli�res, qui justifient l'examen pr�alable du recours en r�forme (ATF 123 III 213 consid. 1 p. 215; 122 I 81 consid. 1 p. 82/83; 120 Ia 377 consid. 1 p. 378/379 et les arr�ts cit�s). Il se peut �galement que le Tribunal f�d�ral soit amen� � examiner les deux recours en parall�le (ATF 117 II 630 consid. 1b p. 631; 111 II 398 consid. 1 p. 398/399).
Dans son recours de droit public, le recourant soutient que l'autorit� cantonale a viol� le principe de l'interdiction de l'arbitraire en retenant qu'il a requis l'attribution de la propri�t� de l'immeuble de Romanel-sur-Morges, conform�ment � l'art. 205 al. 2 CC. Ce grief pr�suppose que l'on ait admis que l'immeuble appartient en copropri�t� aux �poux, ce qu'il s'agit de d�terminer en premier lieu en examinant la validit� de la cession de la part de copropri�t� du mari � l'�pouse (acte de donation du 10 novembre 1995), question soulev�e dans le recours en r�forme. Dans ces circonstances, un examen simultan� des deux recours s'impose.
3.2 Les frais et d�pens des instances cantonales ne sont pas r�gl�s par le droit civil f�d�ral, de sorte que le chef de conclusions du d�fendeur tendant � ce que la demanderesse lui verse 20'000 fr. � titre de d�pens de premi�re instance est irrecevable (cf. art. 43 al. 1 OJ). Le d�fendeur, qui n'a du reste pr�sent� aucune motivation � ce sujet, entend probablement la modification des d�pens de premi�re instance comme une cons�quence de l'admission du recours en r�forme (cf. art. 159 al. 6 OJ).
La cour cantonale a consid�r� que l'acte de donation du 10 novembre 1995 - par lequel le d�fendeur a c�d� � la demanderesse sa part de copropri�t� de l'immeuble de Romanel-sur-Morges, moyennant la constitution d'un usufruit viager en sa faveur - �tait simul� et que, par cons�quent, l'immeuble de Romanel-sur-Morges appartenait toujours en copropri�t� aux �poux. Elle l'a attribu� au d�fendeur, en application de l'art. 205 al. 2 CC. Le d�fendeur conteste qu'il y ait eu simulation et invoque la violation des art. 1er, 18 et 239 CO.
4.1 Un acte juridique est simul�, au sens de l'art. 18 CO, lorsque les parties conviennent d'�mettre des d�clarations de volont� qui ne correspondent pas � leur volont� v�ritable. Les contractants d�clarent qu'ils veulent conclure un acte apparent (simul�) mais ils passent en outre un accord interne manifestant leur intention de ne pas accepter les effets essentiels de cet acte dans leurs relations r�ciproques et, le cas �ch�ant, dans leurs relations avec les tiers autres que ceux qu'ils veulent tromper. Leur volont� v�ritable tendra soit � ne produire aucun effet juridique, soit � produire un autre effet que celui de l'acte apparent (ATF 123 IV 61 consid. 5c/cc p. 68; 112 II 337 consid. 4a p. 343 et les r�f�rences cit�es; voir �galement l'arr�t 4C.296/1995 du 26 mars 1996, consid. 6a, publi� in SJ 1996 p. 554 ss, p. 559/560).
La constatation de la volont� interne des parties au moment de la conclusion du contrat et celle des actes, paroles et attitudes par lesquels elles se sont exprim�es rel�vent du fait et lient le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en r�forme (art. 63 al. 2 OJ; ATF 132 III 268 consid. 2.3.2 p. 274). C'est en revanche une question de droit que de donner aux faits constat�s par la juridiction cantonale leur qualification juridique (art. 43 al. 4 OJ) et de juger notamment si les parties ont suffisamment manifest� leur intention de simuler, selon les principes de l'art. 1er CO, et si l'autorit� cantonale a d�fini exactement la notion de simulation (ATF 97 II 201 consid. 5 p. 207 et les arr�ts cit�s).
4.2 La cour cantonale a retenu qu'il est �tabli que l'acte de donation du 10 novembre 1995 avait pour seul but de mettre la villa conjugale � l'abri en cas de difficult�s financi�res du d�fendeur et qu'il n'y avait pas de volont� de la part de celui-ci de faire une lib�ralit� en faveur de son �pouse. Elle en a conclu que les conditions de la simulation sont remplies en l'esp�ce, que l'acte est nul et que l'immeuble - acquis initialement en copropri�t� au moyen d'un emprunt hypoth�caire - demeure en copropri�t� des parties � parts �gales.
Par l�, la cour cantonale a constat� souverainement la volont� interne des parties, qui n'�tait pas de c�der r�ellement � l'�pouse la part de copropri�t� de l'�poux, mais uniquement de soustraire la maison familiale de la mainmise d'�ventuels cr�anciers de celui-ci. Sur la base de ces constatations de fait, qui �chappent � la connaissance du Tribunal f�d�ral en instance de r�forme (art. 55 al. 1 let. c et 63 al. 2 OJ; cf. supra, consid. 3.3 et 4.1), l'autorit� cantonale pouvait admettre, sans violer le droit f�d�ral, que les parties avaient, r�ciproquement et d'une mani�re concordante, manifest� leur volont� de dissimuler leur accord v�ritable derri�re un acte apparent (cf. art. 1er et 18 CO).
4.3 Lorsque le d�fendeur soutient que la simulation du seul motif du transfert ne peut entra�ner l'inefficacit� de l'acte, que les parties ont voulu le transfert de propri�t� et n'ont simul� que l'intention de donner de l'�poux, la r�elle intention �tant de soustraire l'immeuble � la mainmise d'�ventuels cr�anciers de celui-ci, il se m�prend sur la notion de simulation (cf. supra, consid. 4.1) et perd de vue le caract�re n�cessairement "causal" d'un contrat (Pierre Tercier, Le droit des obligations, 2004, n. 124, 128, 135, 137 et 209).
4.4 Partant du principe que l'immeuble de Romanel-sur-Morges a �t� valablement attribu� � la demanderesse, le d�fendeur fait ensuite �tat des cons�quences que cela entra�ne sur l'�tat de fait de la cause et la liquidation du r�gime matrimonial des parties. Il estime que, dans ces circonstances, il convient d'annuler l'arr�t attaqu� et de renvoyer l'affaire � l'autorit� cantonale en l'invitant � compl�ter l'�tat de fait et � statuer � nouveau (cf. art. 64 al. 1 OJ). Sa critique est sans objet, d�s lors que la cour de c�ans a retenu, � l'instar de la cour cantonale, que l'acte de donation �tait simul� (cf. supra, consid. 4.2).
Le d�fendeur reproche �galement � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 205 al. 2 CC en lui attribuant l'immeuble de Romanel-sur-Morges sans qu'il ait form� de demande dans ce sens.
5.1 Aux termes de l'art. 205 al. 2 CC, lorsqu'un bien est en copropri�t�, un �poux peut demander, en sus des autres mesures pr�vues par la loi, que ce bien lui soit attribu� enti�rement s'il justifie d'un int�r�t pr�pond�rant, � charge de d�sint�resser son conjoint.
5.2 Dans le pr�sent recours, le d�fendeur reprend pour l'essentiel la critique formul�e dans son recours de droit public. D�s lors que dans l'arr�t sur recours de droit public, il a �t� jug� que c'est sans arbitraire que la cour cantonale a retenu que le d�fendeur a manifest� la volont� de se voir attribuer la maison familiale (5P.463/2006, consid. 6), son grief est infond�.
Lorsqu'il soutient que, � supposer qu'il y ait eu requ�te d'attribution de l'immeuble de sa part, il n'a de toute fa�on pas justifi� d'un int�r�t pr�pond�rant, un tel int�r�t ne pouvant r�sider dans le simple fait qu'il occupe cette maison comme usufruitier depuis plusieurs ann�es, le d�fendeur m�conna�t la notion d'int�r�t pr�pond�rant telle qu'elle a �t� d�velopp�e par la jurisprudence (cf. ATF 119 II 197 consid. 2 p. 199). Sous cet angle �galement, son grief est infond�.
Le d�fendeur reproche ensuite � la cour cantonale de n'avoir pas tenu compte de ses cr�ances de 400'000 fr., 14'000 fr. et 22'000 fr. pour des travaux effectu�s sur la villa familiale; il invoque la violation de l'art. 206 al. 1 CC.
6.1 Selon l'art. 206 al. 1 CC, lorsqu'un �poux a contribu� sans contrepartie correspondante � l'acquisition, � l'am�lioration ou � la conservation de biens de son conjoint qui se retrouvent � la liquidation avec une plus-value, sa cr�ance est proportionnelle � sa contribution et elle se calcule sur la valeur actuelle des biens.
6.2 Selon les premiers juges, l'immeuble a �t� acquis au moyen d'un emprunt hypoth�caire, la banque ayant mis � disposition un cr�dit repr�sentant le 110% de la valeur de l'immeuble. Ils rel�vent que le d�fendeur a all�gu� que les divers travaux ont �t� financ�s par des fonds propres, par les montants emprunt�s aupr�s de Y.________ S�rl et Z.________ SA, ainsi que par une augmentation de l'emprunt hypoth�caire.
La cour cantonale a estim� que le d�fendeur n'avait pas �tabli que ces travaux avaient �t� financ�s par ses biens propres en d�clarant qu'il avait emprunt� l'argent aupr�s de deux de ses soci�t�s et utilis� des fonds propres et des liquidit�s r�sultant de l'augmentation de l'emprunt hypoth�caire. Elle a �galement consid�r� que la contribution au moyen d'acqu�ts du conjoint en faveur d'acqu�ts de l'autre conjoint est sans influence sur la cr�ance de participation finale et que les cr�ances des soci�t�s du d�fendeur ont �t� prises en compte par l'expert.
6.3 Selon le d�fendeur, l'art. 206 al. 1 CC ne s'applique pas seulement si les travaux ont �t� financ�s par les biens propres d'un �poux. Il serait en outre erron� de retenir que la contribution au moyen d'acqu�ts du conjoint en faveur d'acqu�ts de l'autre conjoint est sans influence sur la cr�ance de participation finale.
Alors que, selon la jurisprudence, le partage d'un immeuble appartenant en copropri�t� aux �poux doit �tre effectu� s�par�ment et pr�alablement � la liquidation du r�gime matrimonial (cf. arr�ts 5C.171/2006 du 13 d�cembre 2006, consid. 7.1; 5C.87/2003 du 19 juin 2003, consid. 4.1; voir �galement Deschenaux/Steinauer/Baddeley, Les effets du mariage, 2000, n. 1238 ss), la cour cantonale, � l'instar de l'expert et des premiers juges - faisant sien l'�tat de fait �tabli en premi�re instance -, a inclus l'immeuble dans le compte "commun" des acqu�ts des �poux, en a d�duit le cr�dit hypoth�caire et les int�r�ts au 1er septembre 2000 et, s'agissant des travaux all�gu�s, les montants emprunt�s aupr�s des soci�t�s.
Le d�fendeur ne pr�tend pas avoir all�gu�, et offert de prouver (cf. supra, consid. 3.3) le montant des travaux qu'il aurait pay� au moyen de ses biens propres � lui. Dans cette mesure, il ne peut faire valoir aucune cr�ance � l'encontre de sa copropri�taire. Pour le reste, m�me si l'immeuble a �t� int�gr� aux acqu�ts "communs" des �poux, contrairement � la jurisprudence pr�cit�e, le b�n�fice net de l'immeuble - compte tenu des d�ductions susmentionn�es - n'en a pas moins �t� partag� par moiti� conform�ment aux r�gles applicables � une copropri�t� � parts �gales (cf. art. 650 s. CC). Il s'ensuit que l'attribution de l'immeuble au d�fendeur et le calcul de la soulte due � la demanderesse tant en raison du partage de l'immeuble que de la liquidation du r�gime matrimonial de la participation aux acqu�ts ne violent pas le droit f�d�ral. Le grief du d�fendeur est donc infond�.
Le d�fendeur pr�tend en outre que l'autorit� cantonale a viol� l'art. 211 CC, en estimant la valeur des acqu�ts des parties au 1er septembre 2000.
Si l'art. 211 CC pr�voit la valeur v�nale pour l'estimation des biens � la liquidation du r�gime matrimonial, c'est l'art. 214 al. 1 CC qui prescrit le moment de l'estimation. Aux termes de cet article, les acqu�ts existant � la dissolution sont estim�s � leur valeur � l'�poque de la liquidation. Les �poux peuvent toutefois convenir d'une autre date (Hausheer, Commentaire b�lois, n. 7 ad art. 214 CC; Hausheer/Reusser/Geiser, Commentaire bernois, n. 6 ad art. 214 CC; Stettler/Waelti, Droit civil IV, Le r�gime matrimonial, 1997, n. 413).
La cour cantonale a notamment admis que les valeurs arr�t�es au 1er septembre 2000 ont �t� accept�es implicitement par les parties. Le recours de droit public interjet� sur ce point ayant �t� rejet� (5P.463/2006, consid. 4), il n'y a pas de violation du droit f�d�ral en l'esp�ce et le grief du recourant est par cons�quent infond�.
La cour cantonale a estim� qu'une contribution d'entretien non limit�e dans le temps se justifiait et elle a fix� la contribution due � la demanderesse � 2'700 fr. par mois jusqu'� ce que celle-ci b�n�ficie de sa rente AVS, et � 1'000 fr. par mois ensuite. Invoquant la violation de l'art. 125 CC, le d�fendeur conclut � ce que la contribution d'entretien soit r�duite � 1'600 fr. par mois jusqu'� ce que la demanderesse atteigne l'�ge l�gal de la retraite, et � 1'000 fr. par mois ensuite, jusqu'� sa propre retraite (�ge l�gal).
Vu son chef de conclusions, le d�fendeur ne critique pas la contribution de 1'000 fr. par mois pour la p�riode entre l'�ge de la retraite de la demanderesse et le sien propre. En l'�tat actuel du droit (cf. art. 21 LAVS), les parties atteindront cela dit toutes deux l'�ge l�gal de la retraite en mai 2014, le d�fendeur �tant n� en mai 1949, la demanderesse en mai 1950.
Par recours joint, la demanderesse conclut � une pension mensuelle de 3'700 fr. jusqu'� ce qu'elle atteigne l'�ge l�gal de la retraite et de 2'000 fr. ensuite, � l'instar de ce qui lui avait �t� accord� en premi�re instance.
8.1 Selon l'art. 125 al. 1 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un �poux qu'il pourvoie lui-m�me � son entretien convenable, y compris � la constitution d'une pr�voyance vieillesse appropri�e, son conjoint lui doit une contribution �quitable. Cette disposition concr�tise deux principes: d'une part, celui du "clean break" qui postule que, dans toute la mesure du possible, chaque conjoint doit acqu�rir son ind�pendance �conomique et subvenir � ses propres besoins apr�s le divorce et, d'autre part, celui de la solidarit� qui implique que les �poux doivent supporter en commun les cons�quences de la r�partition des t�ches convenue durant le mariage (art. 163 al. 2 CC). Dans son principe, comme dans son montant et sa dur�e, l'obligation d'entretien doit �tre fix�e en tenant compte des �l�ments �num�r�s de fa�on non exhaustive � l'art. 125 al. 2 CC (ATF 132 III 598 consid. 9.1 p. 600; 129 III 7 consid. 3.1 p. 8; 127 III 136 consid. 2a p. 138/139 et les r�f�rences cit�es).
La mesure de l'entretien convenable est essentiellement d�termin�e par le niveau de vie des �poux pendant le mariage (art. 125 al. 2 ch. 3 CC). Il est g�n�ralement admis que le conjoint b�n�ficiaire a droit dans l'id�al � un montant qui, ajout� � ses ressources propres, lui permette de maintenir le train de vie men� durant le mariage; lorsqu'il n'est pas possible, en raison de l'augmentation des frais qu'entra�ne l'existence de deux m�nages distincts, de conserver le niveau de vie ant�rieur, le cr�ancier d'aliments peut pr�tendre au m�me train de vie que le d�biteur (ATF 129 III 7 consid. 3.1.1 p. 8/9 et les r�f�rences cit�es).
Le montant de la contribution d'entretien �quitable d�pend �galement, entre autres composantes, de la fortune des �poux (art. 125 al. 2 ch. 5 CC), ainsi que des expectatives de l'assurance-vieillesse et survivants et de la pr�voyance professionnelle ou d'autres formes de pr�voyance priv�e ou publique, y compris le r�sultat pr�visible du partage des prestations de sortie (art. 125 al. 2 ch. 8 CC). Pour prendre en consid�ration ces �l�ments, le juge doit proc�der tout d'abord � la liquidation du r�gime matrimonial (art. 120 al. 1 CC), puis au partage de la pr�voyance professionnelle acquise durant le mariage (art. 122-124 CC), m�thode qui d�coule, au demeurant, de la syst�matique l�gale.
Suivant la fonction et la composition de la fortune des �poux, on peut attendre du d�biteur d'aliments - comme du cr�ancier - qu'il en entame la substance. En particulier, si elle a �t� accumul�e dans un but de pr�voyance pour les vieux jours, il est justifi� de l'utiliser pour assurer l'entretien des �poux apr�s leur retraite; en revanche, tel n'est en principe pas le cas lorsque les biens patrimoniaux ne sont pas ais�ment r�alisables, qu'ils ont �t� acquis par succession ou investis dans la maison d'habitation. En outre, pour respecter le principe d'�galit� entre les �poux, on ne saurait exiger d'un conjoint qu'il entame sa fortune que si on impose � l'autre d'en faire autant, � moins qu'il n'en soit d�pourvu (ATF 129 III 7 consid. 3.1.2 p. 9/10 et les r�f�rences cit�es).
8.2 Les premiers juges ont fix� la contribution d'entretien due � la demanderesse � 3'700 fr. par mois, en se basant sur les revenus des parties [demanderesse: 3'000 � 4'000 fr. brut par mois; d�fendeur: 10'000 fr. de salaire mensuel brut + 800 fr. forfaitaires de frais de repr�sentation mensuels + 2'916 fr. par mois d'avances sur honoraires (35'000 fr. : 12)] et leurs minimum vitaux LP �largis [demanderesse: 2'630 fr. par mois; d�fendeur: 4'775 fr. par mois (y compris l'entretien - soit 1'100 fr. par mois - et l'assurance-maladie de l'enfant)], mais sans indiquer pr�cis�ment leur calcul.
La cour cantonale a repris leur appr�ciation et l'a modifi�e sur un seul point, estimant qu'il y avait lieu de tenir compte, dans une certaine mesure, du revenu que l'�pouse tirera de sa part de 821'523 fr. � titre de liquidation du r�gime matrimonial. Consid�rant que celle-ci pourrait obtenir un rendement de 2,5% de ce capital, soit 20'500 fr. par an et environ 1'700 fr. par mois, l'autorit� cantonale a r�duit la contribution d'entretien de 3'700 fr. � 2'700 fr. par mois pour la p�riode allant jusqu'� l'�ge de la retraite de la demanderesse et de 2'000 fr. � 1'000 fr. par mois ensuite.
8.3 Dans son recours, le d�fendeur ne remet en cause ni les calculs ni la m�thode adopt�e par l'autorit� cantonale ni le train de vie auquel la demanderesse a droit, mais critique la fa�on dont la cour cantonale a tenu compte de la fortune de 821'523 fr. que la demanderesse obtiendra de la liquidation du r�gime matrimonial, et du revenu en d�coulant. Il pr�tend, d'une part, que la demanderesse pourrait en tirer un rendement bien sup�rieur; d'autre part, il estime que l'autorit� cantonale aurait d� d�duire l'entier du revenu de la fortune de la demanderesse, soit 1'700 fr. par mois, et pas seulement 1'000 fr. (cf. supra, consid. 8.2 in fine). Il lui fait en outre grief de ne pas avoir oblig� la demanderesse � puiser �galement dans la substance de cette fortune pour subvenir � ses besoins, � raison de 1'000 fr. par mois, et ce d�j� durant la p�riode pr�c�dant sa retraite.
8.4 Dans la mesure o� la cour cantonale n'a pas pris en consid�ration les revenus de la fortune du d�fendeur - qui est �quivalente � celle de la demanderesse puisque tous leurs biens ont �t� partag�s par moiti� dans la liquidation du r�gime matrimonial - et qu'elle ne lui a pas non plus impos� de puiser dans cette fortune pour assurer � son �pouse le m�me train de vie que celui du couple durant le mariage (sur cette question: ATF 129 III 7 consid. 3.1.1 p. 8/9; cf. supra, consid. 8.1, 2�me par.), la prise en compte, lors du calcul de la pension, des revenus de la fortune de la demanderesse � hauteur de 1'000 fr. par mois (cf. supra, consid. 8.2, 2�me par.), op�r�e de mani�re unilat�rale, viole le droit f�d�ral (ATF 129 III 7 consid. 3.1.2 p. 10 et les r�f�rences cit�es; cf. supra, consid. 8.1 in fine).
Il convient par cons�quent de r�former l'arr�t cantonal sur ce point et de s'en tenir au calcul effectu� par les premiers juges qui n'ont pas pris en compte la fortune respective des parties, d'un montant semblable suite � la liquidation du r�gime matrimonial; en effet, le calcul du Tribunal d'arrondissement, m�me s'il n'est pas pr�sent� de mani�re d�taill�e, ne viole pas le droit f�d�ral et n'est d'ailleurs pas contest� en tant que tel par le d�fendeur (cf. supra, consid. 8.3 in initio). La contribution d'entretien mensuelle de la demanderesse doit donc �tre fix�e � 3'700 fr.
8.5 Le d�fendeur soutient finalement que lorsqu'il sera � la retraite, en mai 2014, ses revenus conna�tront une diminution sensible et qu'il se justifie donc de supprimer toute contribution d'entretien d�s ce moment-l�. La demanderesse conclut quant � elle � une pension mensuelle illimit�e de 2'000 fr. d�s qu'elle aura atteint l'�ge de la retraite.
Comme vu pr�c�demment (cf. supra, consid. 8 in initio), les parties devraient toutes deux atteindre l'�ge l�gal de la retraite en mai 2014.
La cour cantonale a octroy� � la demanderesse une contribution d'entretien illimit�e de 1'000 fr. par mois d�s le moment o� elle touchera sa rente AVS.
Une pension illimit�e dans le temps ne se justifie pas en l'esp�ce puisque, leur retraite venue, les �poux b�n�ficieront � peu de chose pr�s des m�mes revenus, ce qui leur permettra de mener un train de vie semblable. En effet, l'avoir LPP ainsi que tous leurs biens ont �t� partag�s par moiti�. Le grief du d�fendeur est donc fond�.
En conclusion, il convient d'admettre partiellement le recours principal et le recours joint et de r�former l'arr�t attaqu� sur la question de la contribution d'entretien due � l'�pouse, laquelle doit �tre fix�e � 3'700 fr. par mois jusqu'au 31 mai 2014. Pour le surplus, le recours principal et le recours joint sont rejet�s dans la mesure o� ils sont recevables.
Dans son recours joint, la demanderesse sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire. A l'appui de sa requ�te, elle fait valoir qu'elle a b�n�fici�, devant les instances cantonales, de l'assistance judiciaire, compte tenu du fait qu'elle r�alise des revenus nets de l'ordre de 1'000 fr., auxquels il convient d'ajouter la contribution d'entretien que lui verse le d�fendeur; elle pr�tend que celui-ci a spontan�ment r�duit � 2'700 fr. par mois cette contribution, nonobstant l'effet suspensif accord� au recours; elle ne disposerait donc pas des ressources suffisantes pour faire face aux frais de la proc�dure.
Il incombe � la partie qui sollicite l'octroi de l'assistance judiciaire de d�montrer qu'elle est dans le besoin (cf. art. 152 al. 1 OJ), en produisant des pi�ces renseignant sur ses revenus, sa fortune, ses charges financi�res compl�tes et ses besoins �l�mentaires actuels; si elle ne fournit pas ces donn�es, la demande doit �tre rejet�e (ATF 125 IV 161 consid. 4a p. 164/165). En l'esp�ce, la demanderesse se borne � pr�tendre qu'elle ne dispose pas des ressources suffisantes pour payer ses frais de proc�s, mais sans produire les documents exig�s par la jurisprudence pr�cit�e. Pour cette raison d�j�, sa requ�te doit �tre rejet�e. Au demeurant, elle n'a pas non plus �tabli qu'une provisio ad litem ne pourrait lui �tre allou�e pour sa participation � la proc�dure f�d�rale de recours (ATF 91 II 253 consid. 1 p. 255). Il convient en outre de relever que le fait que la demanderesse a plaid� devant les juridictions cantonales au b�n�fice de l'assistance judiciaire n'est pas d�terminant, puisque le Tribunal f�d�ral prend sa propre d�cision pour la proc�dure f�d�rale, en application de l'art. 152 OJ (ATF 122 III 392 consid. 3a p. 393).
Vu le sort des recours, il se justifie de r�partir les frais de la proc�dure f�d�rale par moiti� entre les parties et de compenser les d�pens (art. 156 al. 3 et 159 al. 3 OJ). Pour le surplus, la cause sera renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens cantonaux (cf. art. 157 et 159 al. 6 OJ).
Le recours principal et le recours joint sont partiellement admis dans la mesure o� ils sont recevables. Le chiffre III du dispositif de l'arr�t attaqu� est r�form� en ce sens que le d�fendeur est condamn� � verser � la demanderesse une contribution d'entretien mensuelle, payable d'avance le premier de chaque mois en mains de la b�n�ficiaire, de 3'700 fr. jusqu'au 31 mai 2014.
Un �molument judiciaire de 4'500 fr. est mis pour moiti� � la charge de la demanderesse et pour moiti� � celle du d�fendeur.

References: art. 43
 art. 159
 art. 1
 ATF 
 art. 1
 art. 64
 ATF 
 art. 650
 art. 214
 art. 214
 art. 21
in fine
 ATF 
in fine
 art. 152
 art. 157