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Timestamp: 2016-10-27 15:18:09+00:00

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2C_58/2010 (19.05.2010)
2C_58/2010
repr�sent�e par Me Christophe Tafelmacher, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 3 d�cembre 2009.
A.a X.________ est une ressortissante guin�enne n�e le *** 1979. Elle est entr�e en suisse le 2 mars 2003 au b�n�fice d'une autorisation de s�jour temporaire pour �tudes. Le 31 mai 2006, elle a �pous� dans le canton de Vaud B.________, ressortissant suisse n� le *** 1977. A cette occasion, elle a indiqu� qu'elle �tait m�re de deux enfants, n�s en 1998 et 2000, qui �taient rest�s � l'�tranger et avaient �t� confi�s � leur grand-m�re maternelle. Depuis son mariage, elle a re�u des autorisations de s�jour annuelles au titre du regroupement familial qui ont �t� r�guli�rement renouvel�es, la derni�re fois jusqu'au 30 mai 2009.
A.b Le 5 septembre 2007, X.________, pr�venue notamment d'infractions � la loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants et les substances psychotropes (LStup; RS 812.121), a �t� �crou�e � la prison de Champ-Dollon. C'est � l'occasion de cette mise en d�tention pr�ventive et de l'envoi d'un rapport �tabli le 12 septembre 2007 par la police genevoise que le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: Service cantonal) a appris que l'int�ress�e �tait domicili�e en ville de Gen�ve.
Le 17 avril 2008 le Service cantonal a requis le Bureau des enqu�tes de v�rifier la r�alit� de la vie commune du couple B.________. En effet, l'�pouse avait indiqu�, lors de son audition par la police en date du 4 septembre 2007, qu'elle n'avait pas de travail et qu'elle �tait venue � Gen�ve six � huit mois auparavant pour y effectuer "temporairement" de la prostitution ill�gale aux P�quis. Elle avait encore affirm�: "Je fais le trottoir mais je ne fr�quente pas les salons de massage". D�ment interpell�e sur cette r�ponse, elle avait pr�cis� qu'elle avait faussement d�clar� � son mari qu'elle travaillait dans un bar en lui cachant son activit� de prostitution.
A.c Le 21 f�vrier 2008, la Cour correctionnelle du Canton de Gen�ve a condamn� X.________ � une peine privative de libert� de quatre ans et demi pour infractions commises entre juin et d�but septembre 2007 en application de l'art. 19, ch. 1 et 2 let. a LStup. Les juges ont notamment soulign� la gravit� des fautes commises par la pr�nomm�e, sa soeur et sa cousine. La Cour a �galement constat� que "leur mobile �tait clairement l'app�t du gain". Le pourvoi form� par X.________ contre ce jugement a �t� rejet� par la Cour de cassation genevoise le 9 juin 2008, dont le prononc� est aujourd'hui en force. Le 4 ao�t suivant, l'int�ress�e a �t� transf�r�e au p�nitencier d'Hindelbank. Les deux tiers de sa peine interviendront le 4 septembre 2010, sa lib�ration d�finitive �tant arr�t�e au 4 mars 2012.
A.d D'un point de vue �conomique, X.________ et son mari ont b�n�fici� du revenu d'insertion pour la p�riode de janvier 2006 � ao�t 2007 pour un montant de 4'931 fr. En outre, la pr�nomm�e a d�livr� neuf actes de d�faut de biens entre le 4 novembre 2004 et le 9 mai 2006 pour un montant de 12'062 fr. 60.
A.e Par d�cision du 5 mai 2009, faisant suite � un pr�avis du 9 f�vrier pr�c�dent, le Service cantonal a r�voqu� l'autorisation de s�jour de X.________ et lui a imparti un d�lai pour quitter la Suisse lorsqu'elle aurait "satisfait � la justice genevoise".
X.________ a saisi la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) d'un recours, en concluant � l'annulation de la d�cision pr�cit�e du Service cantonal. Dans cette proc�dure, elle a d�pos� toute une s�rie de pi�ces dont l'une �mane de ses beaux-parents et fait �tat de son int�gration dans leur famille et de leur inqui�tude de voir leur fils, diab�tique, suivre leur belle-fille en Guin�e. Diff�rentes attestations m�dicales mettent en �vidence le fait que l'�tat de sant� de ce dernier serait d�licat en cas de d�m�nagement en Guin�e et qu'il serait douteux que celui-ci "puisse b�n�ficier d'un acc�s aux soins et d'une qualit� de contr�le du diab�te identique � ceux dont il b�n�ficie actuellement" (attestation de la doctoresse E.________). Les difficult�s de traitement du mari en Guin�e ont �galement �t� �tablies par le docteur F.________ du Centre hospitalo-universitaire de Conakry. Le mari de X.________ est �galement intervenu en faveur de celle-ci dans la proc�dure devant le Tribunal cantonal.
Par arr�t du 3 d�cembre 2009, le Tribunal cantonal a rejet� le recours dont il �tait saisi.
X.________ forme un recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t pr�cit�. Elle y conclut � l'octroi de l'effet suspensif ainsi qu'au b�n�fice de l'assistance judiciaire compl�te, � la dispense de l'avance de frais et � la d�signation de Me Christophe Tafelmacher, avocat, en qualit� de d�fenseur d'office. Sur le fond, elle demande l'annulation de l'arr�t attaqu� et le renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour instruction et nouvelle d�cision. Subsidiairement, elle requiert l'admission du recours et la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens que son autorisation de s�jour soit renouvel�e. Elle se plaint de la violation de son droit d'�tre entendue, d'une constatation manifestement inexacte des faits et d'une violation de l'art. 8 CEDH.
Le Tribunal cantonal d�clare s'en remettre aux consid�rants de son arr�t. Le Service cantonal renonce � se d�terminer sur le recours et l'Office f�d�ral des migrations (ODM) conclut � son rejet.
L'effet suspensif a �t� accord�.
La loi f�d�rale sur les �trangers du 16 d�cembre 2005 (LEtr; RS 142.20) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2008 (RO 2007 5487). En vertu de l'art. 126 al. 1 LEtr, les demandes d�pos�es avant cette date sont r�gies par l'ancien droit. Le d�but de la proc�dure de r�vocation de l'autorisation de s�jour de la recourante remonte au 9 f�vrier 2009, soit au moment o�, par pr�avis, le Service cantonal a inform� l'int�ress�e qu'il entendait r�voquer son autorisation de s�jour et lui a imparti un d�lai pour quitter la Suisse. La pr�sente cause est par cons�quent r�gie par l'actuelle loi f�d�rale sur les �trangers.
En principe, l'�poux �tranger d'un ressortissant suisse peut pr�tendre � l'octroi d'une autorisation de s�jour (ou � la prolongation de sa dur�e de validit�) en vertu de l'art. 42 al. 1 LEtr, ce qui suffit pour que son recours �chappe � la clause d'irrecevabilit� de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF (cf. arr�ts 2C_618/2009 du 27 janvier 2010 consid. 2.2; 2C_606/2009 du 17 mars 2010 consid. 1). En l'esp�ce, on peut toutefois se demander si la recourante, qui est actuellement en prison et qui ne faisait pas m�nage commun avec son �poux avant son incarc�ration, peut, m�me au stade de la recevabilit�, se pr�valoir de l'art. 42 al. 1 let. a LEtr: l'application de cette disposition pr�suppose en effet que les �poux vivent en m�nage commun. Une incertitude comparable existe par rapport � l'applicabilit� de l'art. 8 � 1 CEDH: cette disposition requiert en effet l'existence d'une relation �troite et effective entre les �poux, ce que la vie carc�rale rend difficilement envisageable (cf. arr�t 2C_654 du 2 mars 2010 consid. 2.3.4).
Ces questions de recevabilit� peuvent cependant demeurer ouvertes, car le recours est de toute fa�on mal fond�.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral et du droit international (cf. art. 95 let. a et b ainsi que 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ceux-ci n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF).
4.1 Eu �gard � sa nature formelle, la violation du droit d'�tre entendu invoqu�e par la recourante doit �tre examin�e avant les autres griefs.
4.2 La recourante soutient que le Tribunal cantonal a viol� l'art. 29 al. 2 Cst., au motif qu'il n'a pas donn� suite � sa demande d'audition personnelle, ni � celle des personnes ayant fourni des t�moignages �crits, et qu'il n'a pas non plus requis l'�dition d'un rapport de comportement aupr�s de la direction des Etablissements p�nitentiaires d'Hindelbank et de Champ-Dollon. Le 27 novembre 2009, le Juge instructeur du Tribunal cantonal a en effet rejet� ces offres de preuve au motif que la Cour s'estimait suffisamment renseign�e, ce qui ressort �galement du jugement entrepris.
4.3 Le droit d'�tre entendu comprend notamment le droit pour l'int�ress� de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuve pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 et les arr�ts cit�s). Le juge peut cependant refuser une mesure probatoire parce qu'il consid�re qu'elle est inapte � apporter la preuve ou lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, il a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 130 II 425 consid. 2.1 p. 428; 125 I 127 consid. 6c/cc in fine p. 135).
4.4 En l'esp�ce, au vu des �l�ments au dossier, le Tribunal cantonal pouvait raisonnablement renoncer � faire administrer les preuves requises par la recourante. D'une part, les juges n'ont nullement d�ni� toute port�e aux d�clarations �crites produites en cause, de sorte qu'on ne voit pas ce que l'audition de leurs auteurs aurait pu apporter de d�cisif � la d�fense des int�r�ts de la recourante. D'autre part, l'art. 29 al. 2 Cst. n'a pas pour effet, contrairement � ce que semble croire la recourante, de contraindre l'autorit� � proc�der � l'audition orale d'une partie � la proc�dure. Enfin, les rapports de comportement �manant des �tablissements d'Hindelbank et de Champ-Dollon, si �logieux eussent-ils pu �tre, n'auraient en aucune mani�re pu influer sur la pes�e des int�r�ts, tant les infractions commises par la recourante �taient graves.
Le grief tir� de la violation du droit d'�tre entendu doit donc �tre rejet�.
5.1 La recourante s'en prend ensuite � la constatation des faits par l'autorit� cantonale, laquelle serait manifestement inexacte au sens de l'art. 97 al. 1 LTF.
Il ressort de l'arr�t attaqu� qu'apr�s son mariage, la recourante n'a pass� que quelques mois avec son mari dans le canton de Vaud avant d'aller vivre � Gen�ve pour y exercer la prostitution; les premiers juges en ont d�duit que les relations entre les �poux n'�taient ni particuli�rement �troites, ni n'avaient �t� particuli�rement longues avant l'incarc�ration de la recourante. Loin de d�montrer que ces constatations seraient arbitraires, la recourante se borne � opposer de mani�re purement appellatoire - et donc irrecevable - sa propre version des faits � celle retenue par les premiers juges. Quoi qu'il en soit, ceux-ci ont fond� leurs constatations sur les d�clarations m�mes de la recourante et sur des faits �tablis au p�nal, si bien qu'on ne saurait leur faire grief d'avoir fait preuve d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits.
5.2 La recourante reproche au Tribunal cantonal de n'avoir pas pris en consid�ration l'ensemble des circonstances dans l'application qu'il a faite de l'art. 8 CEDH, sans invoquer la violation de la LEtr que le Tribunal f�d�ral doit malgr� tout examiner d'office (art. 106 al. 1 LEtr). Elle se plaint notamment de ce que le Tribunal cantonal aurait donn� une importance exag�r�e � sa condamnation p�nale au d�triment d'autres faits de la cause. En particulier, les premiers juges n'auraient pas suffisamment tenu compte de son bon comportement durant sa p�riode de d�tention et de l'int�r�t de son �poux - qui ne conna�t pas la Guin�e - � demeurer en Suisse pour y suivre ses traitements m�dicaux.
5.2.1 L'art. 51 al. 1 let b LEtr dispose que les droits pr�vus � l'art. 42 LEtr (droits des membres �trangers de la famille d'un ressortissant suisse � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � sa prolongation) s'�teignent s'il existe des motifs de r�vocation au sens de l'art. 63 LEtr. Cette derni�re disposition classe les cas de r�vocation en trois cat�gories dont la premi�re (art. 63 al. 1 let. a LEtr) comprend les cas remplissant les conditions vis�es � l'art. 62 let. a et b LEtr. En vertu de ce renvoi, la r�vocation est notamment possible si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e ou a fait l'objet d'une mesure p�nale pr�vue aux art. 64 ou 61 CP (art. 62 let. b). Est r�put�e de longue dur�e une peine privative de libert� qui d�passe un an d'emprisonnement (ATF 135 II 377 consid. 4.2 p. 379 ss, qui �voque la gen�se de l'art. 62 let. b LEtr). Les motifs de r�vocation de l'art. 63 LEtr correspondent en principe aux motifs d'expulsion pr�vus � l'art. 10 de la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 1 113) qui a �t� abrog�e le 1er janvier 2008. Ainsi, comme sous l'empire de la LSEE, le refus, respectivement la r�vocation, de l'autorisation de s�jour ne se justifie que si la pes�e des int�r�ts � effectuer dans le cas d'esp�ce fait appara�tre la mesure comme proportionn�e aux circonstances. Il convient notamment de prendre en consid�ration la gravit� de la faute commise, le degr� d'int�gration respectivement la dur�e du s�jour effectu� en Suisse et le pr�judice que l'int�ress� et sa famille auraient � subir en raison de la mesure (cf. art. 96 al. 1 LEtr; ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 382 et les r�f�rences cit�es). Quand le refus d'octroyer une autorisation de s�jour se fonde sur la commission d'une infraction, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re servant � �valuer la gravit� de la faute et � proc�der � la pes�e des int�r�ts en pr�sence (cf. ATF 134 II 10 consid. 4.2 p. 23).
5.2.2 La recourante remplit la condition de l'art. 62 let. b LEtr, car elle a �t� condamn�e � une peine privative de libert� de longue dur�e, s'�tant vu infliger une peine de 4 ans et demi de privation de libert� pour infractions graves � la loi f�d�rale sur les stup�fiants. La Cour correctionnelle a du reste confirm� que la culpabilit� de l'int�ress�e devait �tre qualifi�e de lourde, d�s lors qu'elle s'�tait livr�e � un trafic portant sur 2300 g de coca�ne dont le degr� de puret� moyen �tait sup�rieur � celui de la drogue vendue au consommateur final, et ce par seul app�t du gain. Or, il s'agit d'un domaine o� la jurisprudence se montre particuli�rement rigoureuse. La protection de la collectivit� publique face au d�veloppement du march� de la drogue constitue incontestablement un int�r�t public pr�pond�rant justifiant l'�loignement d'un �tranger qui s'est rendu coupable d'infraction grave � la loi sur les stup�fiants. Les �trangers qui sont m�l�s au commerce des stup�fiants doivent donc s'attendre � faire l'objet de mesures d'�loignement (jurisprudence constante: arr�ts 2C_418/2009 du 30 novembre 2009 consid. 4.1; 2C_464/2009 du 21 octobre 2009 consid. 6.1; 2C_277/2009 du 20 ao�t 2009 consid. 4.2 et les r�f�rences cit�es). Il est pour le reste renvoy� � la pes�e des int�r�ts effectu�e ci-dessous en relation avec l'art. 8 � 2 CEDH.
5.3.1 Le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 � 1 CEDH n'est pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible, selon l'art. 8 � 2 CEDH, � certaines conditions pr�cises, notamment lorsqu'une telle mesure est n�cessaire � la d�fense de l'ordre et � la pr�vention des infractions p�nales. L'application de cette disposition implique aussi la pes�e des int�r�ts en pr�sence et l'examen de la proportionnalit� de la mesure (cf. ATF 135 I 153 consid. 2.1 et 2.2 p. 154 ss; arr�t 2C_295/2009 du 25 septembre 2009 consid. 4.3). En ce qui concerne l'int�r�t public, il faut retenir que la Suisse m�ne une politique restrictive en mati�re de s�jour des �trangers, pour assurer un rapport �quilibr� entre l'effectif de la population suisse et celui de la population �trang�re r�sidante, ainsi que pour am�liorer la situation du march� du travail et assurer un �quilibre optimal en mati�re d'emploi. Ces buts sont l�gitimes au regard de l'art. 8 � 2 CEDH (cf. ATF 135 I 143 consid. 2.2 p. 147, 153 consid. 2.2.1 p. 156; 120 Ib 1 consid. 3b p. 4 s., 22 consid. 4a p. 24 s.).
5.3.2 La pes�e des int�r�ts devant �tre r�alis�e dans le cadre de l'art. 8 � 2 CEDH ne diff�re pas de celle d�coulant de l'art. 96 al. 1 LEtr. La jurisprudence cit�e par la recourante a trait, quoi qu'elle en dise, � des �tats de fait fort diff�rents de celui la concernant. En r�gle g�n�rale, une condamnation � une peine d'au moins deux ans de d�tention conduit � admettre que l'int�r�t public � l'�loignement de l'�tranger l'emporte sur son int�r�t priv� - et celui de sa famille - � pouvoir rester en Suisse (ATF 135 II 377 consid. 4.4 p. 382 s.). Cette limite de deux ans ne constitue pas une limite absolue, mais doit �tre appr�ci�e au regard de toutes les circonstances du cas et, en particulier, de la nature du d�lit commis et de la dur�e du s�jour en Suisse de l'�tranger (cf. arr�t 2C_651/2009 du 1er mars 2010 consid. 4.4). Le fait qu'un �tranger d�linquant ait �t� lib�r� de mani�re anticip�e apr�s avoir accompli les 2/3 de sa peine n'est pas d�terminant dans la pes�e des int�r�ts (cf. ATF 130 II 176 consid. 4.3.3. p. 188).
5.4 En l'esp�ce, la peine privative de libert� est de quatre ans et demi. Le d�lit en cause est le trafic de drogue motiv� par l'app�t du gain. La recourante ne b�n�ficie pas - ou du moins pas encore - de la lib�ration anticip�e et son s�jour en Suisse, hors emprisonnement, n'a dur� que du 2 mars 2003 au 5 septembre 2007. En outre, elle est entr�e en Suisse � l'�ge de 24 ans et sa famille se trouve toujours en Guin�e. Il en va ainsi de son p�re, de sa m�re et de ses deux enfants. De plus, elle poss�de un baccalaur�at et une formation dans le domaine de l'informatique, de sorte que son retour dans son pays ne devrait pas se r�v�ler probl�matique, en d�pit des difficult�s relationnelles qu'elle all�gue avoir avec son p�re. A l'inverse, son int�gration en Suisse est fort m�diocre puisqu'elle n'a trouv� d'autre m�tier � exercer que celui de prostitu�e, qu'elle s'est livr�e � des activit�s criminelles, qu'elle a v�cu au b�n�fice de l'aide sociale et qu'elle a d�livr� neuf actes de d�faut de biens. Quant � son �poux, il ressort des d�clarations de la recourante qu'il avait accept� la constitution d'un domicile s�par� � Gen�ve o� elle lui avait faussement indiqu� travailler dans un bar. En ce sens, l'�loignement de la recourante ne l'emp�cherait pas d'entretenir avec elle des contacts par t�l�phone, lettres ou messagerie �lectronique. En outre, son �pouse pourrait venir le voir lors de s�jours touristiques qui pourraient aussi avoir lieu en sens inverse, nonobstant ses graves probl�mes de sant�. Ceux-ci ne sont nullement minimis�s et interf�rent certainement sur sa capacit� � aller vivre sans risque en Guin�e. Cette seule circonstance ne saurait toutefois contre-balancer l'int�r�t public � renvoyer son �pouse de la Suisse au regard de la gravit� des infractions qu'elle y a commises. D'autant que les �poux entretenaient d�j� avant l'incarc�ration de la recourante des relations tr�s distendues, cette derni�re vivant � Gen�ve et son mari dans le canton de Vaud.
Compte tenu de l'ensemble des circonstances, il appara�t que l'int�r�t public � �loigner la recourante l'emporte sur son int�r�t priv� et celui de son conjoint � pouvoir vivre ensemble en Suisse. Par cons�quent, en rendant l'arr�t attaqu�, le Tribunal cantonal a correctement appliqu� la loi f�d�rale sur les �trangers et l'art. 8 CEDH et proc�d� � une pes�e des int�r�ts en pr�sence exempte de critique.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours dans la limite de sa recevabilit�. Le recours �tant d�nu� de chances de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e. Succombant, la recourante doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
L'assistance judiciaire est refus�e. Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis � la charge de la recourante.

References: art. 95
 art. 105
 art. 105
in fine
 art. 64
 art. 96
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF