Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F23-07-2012-2C_54-2012
Timestamp: 2016-10-22 08:54:43+00:00

Document:
2C_54/2012 (23.07.2012)
D�partement de l'Int�rieur,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 9 d�cembre 2011.
A.a N� en 1986 au Kosovo, X.________ est arriv� en Suisse en 1988, afin d'y rejoindre ses parents. Il a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement.
Le 29 octobre 2004, X.________ a �pous� au Kosovo une compatriote, A.________, qui est arriv�e en Suisse en 2005 au b�n�fice d'une autorisation de s�jour par regroupement familial. Le couple s'est install� chez les parents de X.________ et a cohabit� avec les quatre fr�res et soeurs de ce dernier. Le *** 2006, X.________ et son �pouse ont eu une fille, B.________, qui a �t� mise au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement.
A la fin de l'ann�e 2007, X.________ a quitt� le domicile conjugal et s'est install� avec son amie, C.________.
X.________ n'a pas achev� de formation et n'a connu que des emplois pr�caires. Pendant ses p�riodes d'inactivit�, il a b�n�fici� de prestations de l'aide sociale qui se sont �lev�es au total � 94'861,60 fr. de janvier 2004 � ao�t 2010. Il a par ailleurs contract� des dettes de l'ordre de 40'000 fr. en jouant et faisant la f�te.
A.b Sur le plan p�nal, X.________ aurait, selon ses d�clarations, �t� condamn�, en tant que mineur, pour racket. Puis, entre juin 2005 et d�cembre 2007, il s'est vu infliger de trois amendes allant de 190 � 920 fr. pour violation des r�gles de la circulation routi�re.
Le 9 octobre 2009, le Tribunal correctionnel d'arrondissement de la C�te (ci-apr�s: le Tribunal correctionnel) a prononc� � l'encontre de X.________ une condamnation � quatre ans de peine privative de libert� pour l�sions corporelles graves, simples et simples qualifi�es, voies de fait qualifi�es, agression, utilisation frauduleuse d'un ordinateur, recel, injure et tentative de contrainte. Il �tait reproch� � X.________, d'avoir contribu�, avec son p�re et son fr�re � instaurer un climat de peur dans la famille, frappant r�guli�rement ses soeurs. Par ailleurs, il avait agress� gratuitement, verbalement et physiquement, une dizaine de tiers entre janvier 2007 et ao�t 2008. Alors qu'il vivait " � moiti� " avec C.________, il avait retir� frauduleusement une somme de 4'800 fr. au moyen de deux cartes bancaires vol�es par cette derni�re. Vu la gravit� des faits, la lourde peine prononc�e a �t� jug�e incompatible avec un sursis, m�me partiel. Cette condamnation a �t� confirm�e le 8 janvier 2010 par la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois.
Dans le cadre de cette proc�dure p�nale, X.________ a �t� soumis � une expertise psychiatrique. Dans ses conclusions de 2008, l'expert a notamment retenu que l'int�ress� semblait incapable de s'adapter aux normes sociales de notre pays, bien qu'il soit arriv� en Suisse tr�s jeune; il a relev� qu'il pr�sentait une personnalit� dyssociale, dont le traitement �tait extr�mement difficile voire impossible, les patients, souvent charmants, se montrant tr�s manipulateurs; l'expert a qualifi� le risque de r�cidive de grand.
Le 9 avril 2010, le Tribunal correctionnel a condamn� X.________ � douze mois de privation de libert� pour brigandage, violence et menaces sur les autorit�s et fonctionnaires, l�sions corporelles simples et injure, pour des actes commis de mai 2008 � mai 2009. Il a �t� retenu que X.________, s'il n'�voluait pas, demeurerait un danger public qui ne conna�t que la violence gratuite. Selon cet arr�t, il faudrait encore bien quelque temps � X.________ pour �voluer et penser peut-�tre � mieux faire.
Le recourant a eu un comportement en d�tention qualifi� de " tout � fait ad�quat ". Depuis le 3 d�cembre 2010, l'Office d'ex�cution des peines a autoris� X.________ � poursuivre l'ex�cution de ses peines sous le r�gime de travail externe, puis, depuis le 9 ao�t 2011, sous le r�gime de travail et de logement externes.
Le 2 septembre 2010, le D�partement de l'int�rieur du canton de Vaud (ci-apr�s: le D�partement cantonal) a r�voqu� l'autorisation d'�tablissement de X.________ et lui a imparti un d�lai pour quitter la Suisse d�s qu'il aurait satisfait � la justice vaudoise.
Par arr�t du 9 d�cembre 2011, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours de l'int�ress� � l'encontre de la d�cision du 2 septembre 2010.
A l'encontre de l'arr�t du 9 d�cembre 2011, X.________ forme un recours en mati�re de droit public aupr�s du Tribunal f�d�ral en concluant � l'admission du recours, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et, principalement, au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants, subsidiairement � sa r�forme en ce sens que son permis d'�tablissement est maintenu et qu'il n'est pas astreint � quitter le territoire suisse.
Par ordonnance pr�sidentielle du 20 janvier 2012, le Tribunal f�d�ral a admis la demande d'effet suspensif pr�sent�e par X.________.
Le D�partement cantonal, le Service de la population du canton de Vaud et le Tribunal cantonal ont renonc� � se d�terminer, ce dernier se r�f�rant aux consid�rants de l'arr�t attaqu�. L'Office f�d�ral des migrations propose le rejet du recours, en renvoyant aux d�cisions cantonales.
Pour le surplus, l'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes requises (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF, le pr�sent recours en mati�re de droit public est en principe recevable.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral et du droit international (cf. art. 95 let. a et b ainsi que 106 al. 1 LTF), alors qu'il n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF). Ainsi, lorsque le grief d'arbitraire est soulev�, il appartient au recourant d'expliquer clairement en quoi consiste l'arbitraire (cf. ATF 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.; 134 II 124 consid. 4.1 p. 133). En outre, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il peut cependant rectifier ou compl�ter d'office les constatations de l'autorit� pr�c�dente si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF; cf. aussi art. 97 al. 1 LTF).
Le recourant invoque en premier lieu une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), reprochant aux juges cantonaux de ne pas avoir donn� suite � des mesures d'instruction et d'avoir constat� les faits d'une mani�re inexacte et incompl�te contraire � l'art. 9 Cst.
3.1 La jurisprudence a d�duit de l'art. 29 al. 2 Cst., notamment, le droit pour le justiciable d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes (ATF 132 V 368 consid. 3.1 p. 370). Le droit d'�tre entendu ne s'oppose cependant pas � ce que l'autorit� mette un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui permettent de se forger une conviction et que, proc�dant d'une fa�on non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude que ces derni�res ne pourraient plus l'amener � modifier son opinion (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 136; 134 I 140 consid. 5.3 p. 148).
L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les arr�ts cit�s). L'appr�ciation des preuves doit �tre arbitraire non seulement en ce qui concerne les motifs �voqu�s par la juridiction cantonale pour �carter un moyen de preuve, mais �galement dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 I 316 consid. 2.2.2 p. 318 s.).
3.2 Le recourant reproche au Tribunal cantonal de n'avoir pas donn� suite � ses requ�tes tendant � la production d'un rapport actualis� de son comportement en d�tention, � l'�tablissement de son risque actuel de r�cidive et � l'audition de son �pouse.
3.2.1 Contrairement � ce que soutient le recourant, l'arr�t attaqu� mentionne que le Service p�nitentiaire, dans un courrier du 24 novembre 2010, a soulign� que son comportement g�n�ral en d�tention �tait " tout � fait ad�quat ", ce qui a permis � l'int�ress� de b�n�ficier d'un r�gime de travail externe, associ�, depuis le 9 ao�t 2011, � un r�gime de logement externe. Partant, le recourant n'�tant plus d�tenu, on ne voit pas en quoi un rapport actualis� de son comportement en d�tention serait pertinent. Par ailleurs, le r�gime d'ex�cution de peine avec travail et logement externes est un �l�ment qui a �t� pris en compte en faveur du recourant.
3.2.2 En ce qui concerne le risque de r�cidive, les juges cantonaux ont retenu que celui-ci ne saurait �tre exclu, tout en soulignant qu'il ne constituait qu'un facteur � prendre en consid�ration dans la pes�e des int�r�ts en pr�sence. Or, tant l'expert judiciaire qui s'est prononc� en 2008, que les juges p�naux dans leurs d�cisions d'octobre 2009 et avril 2010 ont tous retenu un risque de r�cidive, le qualifiant tant�t de grand, tant�t de patent, relevant en outre que le recourant ne se conformait � aucune norme sociale et que, s'il n'�voluait pas, il demeurerait un danger public. En pareilles circonstances, on ne voit pas que l'arr�t attaqu� retienne de mani�re insoutenable l'existence d'un risque de r�cidive. Quant � proc�der � des mesures d'instruction pour actualiser ce risque, les juges pouvaient sans arbitraire y renoncer, puisque la derni�re �valuation date de 2010 et qu'ils ont surtout relativis� l'importance de ce facteur lorsqu'ils ont proc�d� � la pes�e des int�r�ts en pr�sence.
Toujours en relation avec le risque de r�cidive, le recourant reproche aussi aux premiers juges de ne pas avoir tenu compte du traitement psychiatrique qu'il aurait entrepris et du rapport produit en proc�dure cantonale, qui fait �tat d'une remise en question relative � son histoire de vie et � son r�le de mari et p�re. Ce faisant, il semble lui avoir �chapp� que l'arr�t attaqu� fait �tat d'un suivi psychiatrique attestant d'une prise de conscience du recourant. C'est toutefois sans arbitraire que les juges ont temp�r� cet �l�ment en se fondant sur l'expertise psychiatrique, qui d�finit le recourant comme " extr�mement manipulateur ", ainsi que sur le jugement de la Cour de cassation p�nale, qui a relev� le peu de repentir que celui-ci avait manifest� des actes commis, sa propension � minimiser ses agressions voire � les contester et le fait qu'il avait d� subir 443 jours de d�tention avant de pr�senter des excuses � ses victimes.
3.2.3 Enfin, le Tribunal cantonal a raisonn� en admettant que des liens �troits liaient le recourant � son �pouse et � sa fille. Le fait qu'il ait par ailleurs �mis des doutes sur l'effectivit� de ces liens n'est donc pas de nature � modifier le r�sultat de l'arr�t attaqu�. Partant, en ne proc�dant pas � l'audition de l'�pouse, les juges n'ont viol� ni l'art. 9, ni 29 al. 2 Cst.
3.3 Le recourant consid�re que son degr� d'int�gration en Suisse a �t� �tabli de fa�on manifestement inexacte, d�s lors qu'actuellement il dispose d'un travail stable, qu'il s'est bien comport� en d�tention et qu'il aurait produit des pi�ces le d�crivant comme quelqu'un de poli, courtois et parfaitement int�gr�. Ce faisant, il perd de vue qu'il ne suffit pas, pour �tablir l'arbitraire, de pr�senter sa propre appr�ciation et quelques d�clarations favorables, mais qu'il faut parvenir � d�montrer que la position de l'autorit� cantonale est insoutenable. Tel n'est manifestement pas le cas. En effet, en pr�sence d'une personne qui, hormis son comportement p�nal, n'a pas achev� de formation, n'a exerc� que des emplois pr�caires, entrecoup�s de p�riodes d'inactivit�, a b�n�fici� de l'aide sociale � raison de plus de 94'000 fr. et a des dettes pour 40'000 fr., il n'est � l'�vidence pas arbitraire de consid�rer, � l'instar de la Cour cantonale, qu'un tel individu ne pr�sente pas un haut degr� d'int�gration en Suisse. Son comportement en d�tention est certes positif, mais ne signifie pas une int�gration r�ussie dans la soci�t�.
3.4 Enfin, le recourant se plaint d'une appr�ciation erron�e des faits en relation avec les cons�quences d'un retour au Kosovo. Selon l'arr�t attaqu�, l'int�ress� semble parler et �crire la langue de ce pays, de sorte que son int�gration au march� du travail n'appara�t pas irr�m�diablement compromise. En outre, ne disposant pas de formation professionnelle achev�e en Suisse, son renvoi ne le priverait pas d'un niveau de vie sup�rieur � celui qu'il pouvait acqu�rir en Suisse. Le recourant ne conteste pas ces constatations, mais reproche seulement aux juges de n'avoir pas suffisamment tenu compte des difficult�s en cas de retour dans son pays. Ce point ne rel�ve pas de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits, mais de la pes�e des int�r�ts qui sera examin�e ci-apr�s.
Sur le fond, le recourant invoque une violation de l'art. 8 CEDH et 62 ss LEtr, consid�rant que l'arr�t attaqu� viole la proportionnalit�.
4.1 Une autorisation d'�tablissement d'un �tranger qui s�journe en Suisse l�galement et sans interruption depuis plus de quinze ans ne peut �tre r�voqu�e que si l'�tranger attente de mani�re tr�s grave � la s�curit� en Suisse, la met en danger, ou si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e (art. 63 al. 2 LEtr, en relation avec les art. 63 al. 1 let. b et 62 let. b LEtr). Une peine privative de libert� est consid�r�e de longue dur�e au sens de l'art. 62 let. b LEtr lorsqu'elle atteint une dur�e sup�rieure � un an (ATF 137 II 297 consid. 2.3.6 p. 302; 135 II 377 consid. 4.2 p. 379). Attente de mani�re tr�s grave � l'ordre public ou le met en danger l'�tranger dont les actes l�sent ou compromettent des biens juridiques particuli�rement importants, tels que l'int�grit� corporelle, physique ou sexuelle (ATF 137 II 297 consid. 3.3 p. 303).
En l'esp�ce, le recourant a �t� condamn� � des peines privatives de libert� de quatre ans en 2009, puis d'un an en 2010. Celles-ci r�primaient notamment des actes de violence grave, en particulier des agressions physiques sur des membres de sa famille proche et des tiers de mani�re gratuite. Par cons�quent, le recourant remplit � l'�vidence les deux cas de figure permettant de r�voquer son autorisation d'�tablissement au sens de l'art. 63 al. 2 LEtr.
4.2 La r�vocation de l'autorisation d'�tablissement ne se justifie que si la pes�e des int�r�ts � effectuer dans le cas d'esp�ce fait appara�tre la mesure comme proportionn�e (cf. art. 96 LEtr; arr�t 2C_655/2011 du 7 f�vrier 2012 consid. 10.1). Dans le cadre de cette pes�e d'int�r�ts, il y a notamment lieu de prendre en compte la dur�e du s�jour en Suisse, l'�ge d'arriv�e dans ce pays, les relations sociales, familiales et professionnelles, le niveau d'int�gration et les cons�quences d'un renvoi de l'int�ress�. L'autorisation d'�tablissement d'un �tranger qui r�side de longue date en Suisse ne peut �tre r�voqu�e qu'avec retenue. En cas d'activit� p�nale grave ou r�p�t�e, une telle r�vocation n'est toutefois pas exclue, m�me si l'�tranger est n� en Suisse ou y a pass� presque toute son existence (arr�t 2C_839/2011 du 28 f�vrier 2012 consid. 2.3; arr�t 2C_562/2011 du 21 novembre 2011 consid. 3.3). En pr�sence d'infractions p�nales graves et de r�cidive, respectivement lors de d�linquance persistante, il existe en g�n�ral un int�r�t public important � mettre un terme � la pr�sence de l'�tranger en Suisse dans la mesure o� ce type de comportement porte atteinte � la s�curit� et � l'ordre publics (arr�ts 2C_980/2011 du 22 mars 2012 consid. 3.4; 2C_839/2011 du 28 f�vrier 2012 consid. 2.3; consid. 3.1 non publi� de l'ATF 137 II 233 consid. 3.1).
4.3 La question de savoir si le recourant peut aussi se pr�valoir de l'art. 8 CEDH est ind�cise, car le Tribunal cantonal a laiss� ouverte la question de l'effectivit� des relations du recourant avec son �pouse et sa fille, condition indispensable pour b�n�ficier de la protection offerte par l'art. 8 par. 1 CEDH (ATF 129 II 193 consid. 5.3 p. 211).
Ce point n'a pas � �tre examin� plus avant. D�s lors qu'une ing�rence dans l'exercice du droit au respect de la vie priv�e et familiale est n�anmoins possible selon l'art. 8 par. 2 CEDH et que la pes�e globale des int�r�ts command�e par cette disposition est analogue � celle requise par l'art. 96 al. 1 LEtr (cf. ATF 135 I 143 consid. 2.1 p. 147; arr�t 2C_655/2011 du 7 f�vrier 2012 consid. 10.2), savoir si le recourant peut ou non se pr�valoir de l'art. 8 CEDH est en l'esp�ce sans incidence sur l'examen de la proportionnalit� de la mesure.
4.4 La d�cision querell�e, aux consid�rants de laquelle il peut �tre renvoy�, est conforme � la pratique du Tribunal f�d�ral. L'instance pr�c�dente a proc�d� � une pes�e des int�r�ts en pr�sence qui n'est pas critiquable au regard des art. 96 al. 1 LEtr et 8 par. 2 CEDH.
Au vu de la gravit� des faits reproch�s au recourant et de sa persistance � ne pas respecter l'ordre juridique suisse, le maintien du droit de demeurer en Suisse ne pouvait se justifier qu'en pr�sence de circonstances tout � fait particuli�res, qui font manifestement d�faut en l'esp�ce. En effet, le recourant a certes sa famille proche en Suisse, mais il a commis des actes graves � son encontre. M�me si l'on admet que la communaut� conjugale avec son �pouse n'est pas rompue, ce seul �l�ment n'est pas d�terminant pour lui permettre de r�sider en Suisse, d�s lors que son �pouse, �galement ressortissante du Kosovo, est arriv�e en Suisse en 2005. Quant � sa fille n�e en 2006, elle est en �ge de s'adapter facilement si l'�pouse d�cide de retourner avec le recourant dans leur pays d'origine commun. Comme l'a retenu sans arbitraire l'autorit� cantonale, le recourant, qui n'a pas de formation, qui a d�pendu de l'aide sociale pendant des ann�es et a contract� des dettes pour se divertir, ne poss�de � l'�vidence pas un haut degr� d'int�gration en Suisse (cf. supra consid. 3.3). Si son retour au Kosovo ne sera pas facile, d�s lors que le recourant vit en Suisse depuis sa petite enfance, il n'appara�t toutefois pas qu'il doive quitter un pays o� il poss�de une situation stable pour se rendre dans un lieu o� une int�gration para�t d'embl�e compromise. Certes, le recourant s'est bien comport� en prison et a b�n�fici� d'un r�gime de travail et de s�jour externes; il a en outre entrepris une th�rapie l'amenant � r�fl�chir � son comportement. Ces �l�ments positifs ne constituent cependant pas des circonstances particuli�res de nature � contre-balancer les actes graves de violence gratuite qui lui sont reproch�s et le risque que son maintien en Suisse repr�sente pour l'ordre public.
Le recourant ne d�montre d'ailleurs aucun �l�ment d�terminant qui aurait �chapp� aux autorit�s dans la pes�e des int�r�ts. Celui-ci se contente de pr�senter de mani�re appellatoire sa propre appr�ciation de son comportement et fonde son raisonnement sur sa tr�s grande int�gration en Suisse, qui ne saurait �tre retenue au vu des faits constat�s dans l'arr�t attaqu�.
En pareilles circonstances, le recours ne peut qu'�tre rejet�.
Au vu de l'issue du recours, les frais seront mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il ne sera pas allou� de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).

References: art. 95
 ATF 
 art. 97
 art. 63
 art. 96
 ATF 
 art. 96