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Timestamp: 2016-10-26 15:19:29+00:00

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5A_869/2013 � � Arr�t du 24 mars 2014
repr�sent� par Me Lorella Bertani, avocate,
recours contre la d�cision de la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 11 octobre 2013.
A.a.�C.________, n�e hors mariage � Amsterdam (Pays-Bas) le 19 janvier 2007, est la fille de B.________, n�e en 1979 � P�kin (Chine), de nationalit� am�ricaine, et de A.________, n� en 1976 � Bergen (Norv�ge), ressortissant norv�gien. Le p�re a reconnu l'enfant par d�claration � l'�tat civil n�erlandais du 27 d�cembre 2006. La m�re est titulaire des droits parentaux.
�Les parents sont arriv�s � X.________ en juillet 2009 et se sont s�par�s en octobre suivant. La m�re s'est alors install�e � Londres������(Grande-Bretagne) jusqu'en novembre 2010, date � laquelle elle est revenue en Suisse. La fillette est rest�e aupr�s de son p�re de l'�t� 2009 � l'�t� 2011, puis a v�cu avec sa m�re.
En juin 2012, la m�re s'est mari�e avec E.________; de cette union est issu un fils, F.________, n� en novembre 2012. Le p�re a quant � lui �pous� G.________ le 12 avril 2012.
A.b.�Le 30 ao�t 2011, le p�re a saisi directement la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Gen�ve d'une requ�te, avec demande de mesures provisionnelles, tendant au retour et au placement de l'enfant aupr�s de lui. A titre principal, il concluait � ce que l'autorit� parentale sur l'enfant soit retir�e � la m�re.
Le 1er septembre 2011, la Chambre de surveillance a transmis la requ�te de mesures provisoires au Tribunal tut�laire du canton de Gen�ve (d�sormais: Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant; ci-apr�s: le Tribunal) pour qu'il se prononce sur le retour de l'enfant aupr�s de son p�re et sur les conditions d'un �ventuel retrait de la garde � la m�re. La requ�te de retrait de l'autorit� parentale a �t� suspendue.
Statuant � titre provisionnel le 2 septembre 2011, le Tribunal a accord� au p�re un droit de visite sur sa fille et en a fix� l'�tendue. Il a en outre, dans la m�me d�cision, instaur� une curatelle d'assistance �ducative ainsi qu'une curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite.
�Cette ordonnance a �t� confirm�e par la Chambre de surveillance le 30 mai 2012. Pr�alablement, soit le 6 mars 2012, le Tribunal avait reconduit les mesures provisionnelles existantes et, sur le fond, ordonn� une expertise.
�Dans son rapport du 29 juin 2012, l'expert mandat� a consid�r� en substance que la m�re avait une identit� instable et qu'elle pr�sentait des difficult�s constitutives d'un trouble de la personnalit� �motionnellement labile de type borderline, tandis que le p�re manifestait une fragilit� psychique avec des traits d'un trouble mixte de la personnalit�. L'expert en a conclu qu'il �tait dans l'int�r�t de l'enfant d'envisager une autorit� parentale conjointe, en pr�cisant que si les parents n'arrivaient pas � collaborer et � mettre en place une garde altern�e, il y aurait lieu de retirer � la m�re son droit de garde sur l'enfant et de placer la fillette chez son p�re.
La m�re a remis en cause le diagnostic pos� � son �gard par l'expert en produisant un rapport �tabli � sa demande par un m�decin zurichois le 13 septembre 2012.
En octobre 2012, le Tribunal a entendu deux fois l'expert. Celui-ci a confirm� son rapport, pr�cisant qu'un retrait du droit de garde � la m�re ne pourrait �tre envisag� qu'apr�s un essai de garde altern�e ou, � tout le moins, de collaboration entre les parents.
Dans un rapport du 5 novembre 2012, le Service de protection des mineurs (SPMi) s'est ralli� aux conclusions de l'expert, � l'exception de l'essai de garde altern�e.
Lors de l'audience du 13 novembre 2012, le Tribunal a proc�d� � l'audition de la p�dopsychiatre en charge du suivi de l'enfant depuis janvier 2012. Celle-ci a critiqu� l'expertise judiciaire comme n'�tant pas assez centr�e sur les besoins de la fillette et n'analysant pas de mani�re neutre la position des parents. Elle a estim� que chacun d'eux avait une bonne capacit� parentale et que l'enfant �voluait bien. De plus, elle a expos� qu'au vu du conflit parental, il �tait impossible d'organiser une garde altern�e, mais qu'il �tait essentiel que l'enfant ait un contact r�gulier avec chacun de ses parents.
Par arr�t du 16 novembre 2012, la Chambre de surveillance a d�bout� le p�re de ses conclusions tendant au retrait de l'autorit� parentale de la m�re sur sa fille.
A.c.�Par ordonnance du 21 d�cembre 2012, le Tribunal a constat�, sur le fond, que les conditions d'un retrait du droit de garde � la m�re n'�taient pas remplies et a fix� en faveur du p�re un droit visite devant s'exercer un week-end sur deux du vendredi � la sortie de l'�cole au lundi matin � la reprise de l'�cole et, la semaine suivante, du mardi � la sortie de l'�cole au vendredi matin � la reprise de l'�cole, ainsi que durant la moiti� des vacances scolaires. Il a en outre invit� les parties � entreprendre une m�diation et fait instruction � chaque parent d'informer l'autre, de m�me que la curatrice ou le Tribunal, au minimum trois mois � l'avance, de leur �ventuelle intention de quitter la Suisse pour s'�tablir � l'�tranger. Enfin, le Tribunal a maintenu les curatelles existantes et ordonn� la poursuite jusqu'� son terme du suivi th�rapeutique de l'enfant.
Le 22 janvier 2013, le p�re a recouru contre cette ordonnance, concluant notamment au retrait de la garde de l'enfant � la m�re et au placement de sa fille aupr�s de lui.
Le SPMi a repris ses pr�avis ant�rieurs, indiquant �s'aligner sur les conclusions de l'expertise�.
Dans sa r�ponse, la m�re a d�clar� qu'elle s'installait � D.________ avec sa fille et son �poux, E._______, d�s le mois d'avril 2013.
A.d.�Le 14 mars 2013, le p�re a requis en urgence qu'il soit fait interdiction � la m�re de quitter X.________ avec sa fille, celle-ci devant �tre plac�e chez lui jusqu'� droit jug� sur le recours.
Par d�cision sur mesures provisionnelles du 2 avril 2013, la Chambre de surveillance a, notamment, retir� la garde de l'enfant � la m�re, plac� la fillette chez son p�re et fix� le droit de visite de la m�re. Cette d�cision a �t� annul�e par arr�t de la cour de c�ans du 13 ao�t 2013, pour violation du droit de r�plique de la m�re.
La m�re et l'enfant ont d�m�nag� � D.________, comme annonc�.
La Chambre de surveillance a entendu les repr�sentants des parties lors de l'audience du 18 septembre 2013, au cours de laquelle le p�re s'en est notamment rapport� � justice quant au maintien de sa requ�te de mesures provisionnelles.
Statuant par d�cision du 11 octobre 2013 sur le recours form� le 22 janvier 2013 par le p�re contre l'ordonnance rendue par le Tribunal le 21 d�cembre 2012, la Chambre de surveillance a, pr�alablement, d�clar� sans objet la requ�te de mesures provisionnelles du 14 mars 2013 et rejet� les mesures d'instruction sollicit�es. Sur le fond, elle a rejet� le recours en tant qu'il concernait la garde de l'enfant, et modifi� l'ordonnance querell�e s'agissant du droit aux relations personnelles du p�re sur sa fille en ce sens que, sauf accord contraire des parties, ce droit est fix� � un week-end sur deux du vendredi soir au dimanche soir ainsi que durant la moiti� des vacances scolaires.
Par acte du 15 novembre 2013, le p�re exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre la d�cision du 11 octobre 2013. Il conclut � son annulation, au renvoi de la cause � la Chambre de surveillance pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants et � ce qu'il soit ordonn�, par cons�quent, � l'autorit� cantonale de faire droit aux conclusions principales prises par lui dans son acte de recours du 22 janvier 2013.
1.1.�Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision rendue en mati�re de protection de l'enfant (art. 72 al. 2 let. b ch. 7 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance ayant statu� sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Comme la question soumise au Tribunal f�d�ral est de nature non p�cuniaire, le recours est ouvert ind�pendamment de la valeur litigieuse (arr�t 5A_763/2011 du 7 mars 2012 consid. 1). Le recourant, qui a succomb� devant l'autorit� cantonale, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.2.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF, y compris les droits constitutionnels (ATF 134 III 379 consid. 1.2). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 II 384 consid. 2.2.1; 135 III 397 consid. 1.4). Le Tribunal f�d�ral ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF).
1.3.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 III 268 consid. 1.2), doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2). Les faits et moyens de preuve nouveaux sont prohib�s, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF; ATF 135 I 221 consid. 5.2.4; 133 IV 342 consid. 2.1).
Dans la mesure o� le recourant s'�carte des faits contenus dans l'arr�t attaqu�, les compl�te ou les modifie, sans d�montrer en quoi l'une des exceptions pr�cit�es serait r�alis�e, son recours est irrecevable.
Invoquant les art. 12 de la Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (CDE; RS 0.107), 314a et 314a bis CC, ainsi que 298 et 299 CPC, le recourant se plaint d'une violation du droit de l'enfant � �tre entendu et � �tre pourvu d'un curateur de repr�sentation.
2.1.1.�Selon l'art. 314a al. 1 CC (dans sa teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2013), l'enfant est entendu personnellement, de mani�re appropri�e, par l'autorit� de protection de l'enfant ou le tiers qui en a �t� charg�, � moins que son �ge ou d'autres justes motifs ne s'y opposent. Comme en ce qui concerne l'art. 298 CPC, applicable dans les proc�dures de droit matrimonial, l'audition ne pr�suppose pas que l'enfant ait la capacit� de discernement au sens de l'art. 16 CC. Selon la ligne directrice suivie par le Tribunal f�d�ral, il doit, en principe, �tre entendu � partir de six ans r�volus (ATF 133 III 553 consid. 3; 131 III 553 consid. 1.2.3). L'audition de l'enfant, alors qu'il n'a pas encore de capacit� de discernement par rapport aux enjeux, vise avant tout � permettre au juge comp�tent de se faire une id�e personnelle et de disposer d'une source de renseignements suppl�mentaire pour �tablir l'�tat de fait et prendre sa d�cision (ATF 133 III 146 consid. 2.6; 131 III 553 consid. 1.1; arr�t 5A_119/2010 du 12 mars 2010 consid. 2.1.3). L'audition des enfants d�coule aussi directement de l'art. 12 CDE (ATF 124 II 90 consid. 3a). Cette norme conventionnelle ne consacre toutefois pas de pr�rogatives plus larges que celles r�sultant du droit f�d�ral (au sujet de l'art. 144 aCC, cf. ATF 131 III 553 et les r�f�rences; arr�t 5A_735/2007 du 28 janvier 2008 consid. 2.1, publi� in FamPra.ch 2008 p. 449). L'art. 12 CDE garantit � chaque enfant le droit d'exprimer son avis dans toute proc�dure le concernant, dans la mesure o� il est capable de se forger une opinion propre, ce qui correspond � la notion de discernement au sens de l'art. 16 CC (ATF 131 III 553 consid. 1.1 et les r�f�rences).
2.1.2.�Aux termes de l'art. 314a bis CC, l'autorit� de protection de l'enfant ordonne, si n�cessaire, la repr�sentation de l'enfant et d�signe un curateur exp�riment� en mati�re d'assistance dans le domaine juridique (al. 1). Elle examine si elle doit instituer une curatelle, en particulier, lorsque les personnes concern�es d�posent des conclusions diff�rentes relatives � l'attribution de l'autorit� parentale ou � des questions importantes concernant les relations personnelles avec l'enfant (al. 2 ch. 2). Le curateur peut faire des propositions et agir en justice (al. 3). D�s lors que la d�cision de nommer un curateur � l'enfant suppose une pes�e d'int�r�ts de la part de l'autorit� cantonale, le Tribunal f�d�ral fait preuve de retenue en revoyant sa d�cision (ATF 135 III 121 consid. 2; 133 III 201 consid. 5.4). Quant � l'art. 299 CPC, il pr�voit la repr�sentation de l'enfant s'agissant des proc�dures matrimoniales.
2.2.�En l'occurrence, l'autorit� cantonale a consid�r� que, tout en demandant le prononc� d'une d�cision rapide sur le fond, le p�re sollicitait pour la premi�re fois en appel l'audition de l'enfant ainsi que la d�signation, en faveur de celui-ci, d'un curateur de repr�sentation pour la proc�dure. Pour les juges pr�c�dents, il n'y avait pas lieu de faire droit � ces requ�tes, pour les motifs suivants: d'une part, la proc�dure touchait � son terme; d'autre part, l'audition de la fillette n'apparaissait ni appropri�e compte tenu de son �ge et de la souffrance qu'elle subissait d'ores et d�j� en raison du conflit opposant ses parents, ni propre � avoir une quelconque influence sur la d�cision � prendre.
Cette motivation se r�v�le convaincante et la d�cision ne consacre aucune violation du droit f�d�ral. Compte tenu de l'�ge de l'enfant, � savoir six ans et neuf mois au moment o� l'autorit� cantonale a statu�, on ne saurait lui conc�der la capacit� de discernement au sens de l'art. 16 CC. L'art. 12 CDE n'a donc pas �t� enfreint. Par ailleurs, son audition consistait avant tout en un moyen de preuve suppl�mentaire, dont l'administration pouvait �tre consid�r�e comme superflue, les �l�ments dont disposait l'autorit� cantonale �tant suffisamment �tablis et pertinents pour trancher la question litigieuse. Au demeurant, le Tribunal f�d�ral a admis que, lorsque l'enfant a d�j� �t� entendu par un tiers, en g�n�ral dans le cadre d'une expertise, le juge peut renoncer � l'entendre une nouvelle fois si une audition r�p�t�e repr�senterait pour l'enfant une charge insupportable, par exemple en cas de conflit de loyaut� aigu, et que l'on ne peut attendre aucun nouveau r�sultat d'une audition suppl�mentaire ou que l'utilit� escompt�e est sans rapport raisonnable avec la charge caus�e par la nouvelle audition (ATF 133 III 553 consid. 4); or il r�sulte du rapport du 29 juin 2012 que l'expert a eu trois entretiens seul avec l'enfant. Enfin, il n'appara�t pas que l'autorit� cantonale ait m�connu l'int�r�t de l'enfant en refusant de lui nommer un curateur de repr�sentation � ce stade de la proc�dure.
Le recourant soutient aussi qu'en refusant de retirer le droit de garde � l'intim�e, l'autorit� cantonale a totalement ignor� tant les conclusions de l'expert que les pr�avis constants du SPMi, violant ainsi l'int�r�t de l'enfant et, partant, enfreignant l'art. 310 CC. Il se plaint aussi sur ce point d'une violation de son droit au respect de sa vie priv�e et familiale, au sens des art. 8 CEDH et 13 Cst., dans la mesure o� la d�cision attaqu�e le prive de sa fille, alors m�me qu'il a exerc� seul et de mani�re exclusive la garde de celle-ci pendant deux ans. En retenant uniquement le t�moignage de la p�dopsychiatre de l'enfant et en s'�cartant sans fondement et sans motivation des conclusions du rapport d'expertise, l'autorit� cantonale aurait en outre viol� le principe de la libre appr�ciation des preuves (art. 157 CPC).
3.1.�Selon l'art. 310 al. 1 CC, lorsqu'elle ne peut �viter autrement que le d�veloppement de l'enfant ne soit compromis, l'autorit� de protection de l'enfant retire l'enfant aux p�re et m�re ou aux tiers chez qui il se trouve et le place de fa�on appropri�e. Cette mesure de protection a pour effet que le droit de garde passe des p�re et m�re � l'autorit�, qui d�termine d�s lors le lieu de r�sidence de l'enfant et, partant, choisit son encadrement (cf. arr�ts 5A_335/2012 du 21 juin 2012 consid. 3.1; 5A_238/2010 du 11 juin 2010 consid. 4, in FamPra.ch 2010 p. 713). Comme l'application des art. 310 ss CC suppose une pes�e d'int�r�ts de la part des autorit�s cantonales, le Tribunal f�d�ral fait preuve de retenue en revoyant leurs d�cisions (ATF 120 II 384 consid. 5b). Il n'intervient que si la d�cision attaqu�e s'�carte des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation, si elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le ou, � l'inverse, si elle n'a pas tenu compte d'�l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration. Il sanctionne en outre les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une in�quit� choquante (ATF 135 III 121 consid. 2; 133 III 201 consid. 5.4).
3.2.�La Chambre de surveillance a fait siens les motifs de la d�cision du Tribunal, auxquels il convient ainsi de se r�f�rer. L'autorit� de premi�re instance a consid�r�, en se fondant notamment sur les constatations de la p�dopsychiatre de l'enfant, que les conditions d'un retrait du droit de garde de la m�re n'�taient pas remplies, celle-ci pr�sentant de bonnes comp�tences parentales. En outre, comme le confirmait le certificat m�dical de cette doctoresse, du 15 octobre 2012, l'enfant connaissait une �volution positive. Partant, les recommandations formul�es par le SPMi ne pouvaient �tre suivies, sauf � porter atteinte au principe de proportionnalit�. A titre superf�tatoire, il y avait lieu de tenir compte de l'avis de la p�dopsychiatre en charge du suivi de l'enfant, en tant qu'elle indiquait que sa patiente avait davantage besoin de temps et d'attention de la part de sa m�re afin de �r�cup�rer� ce qu'elle n'avait pas pu vivre avec celle-ci alors qu'elle �tait en bas �ge. Selon la Chambre de surveillance, ni le dossier soumis au Tribunal, ni les compl�ments apport�s par les parties depuis lors ne permettaient de retenir que l'enfant courrait un danger pour son d�veloppement moral ou corporel en �tant domicili� et en ayant son centre de vie aupr�s de sa m�re. Dans la mesure o� il s'�tait bas� sur les �l�ments relat�s par la p�dopsychiatre de l'enfant, et qu'il avait ainsi privil�gi�, dans son appr�ciation des preuves, lesdits �l�ments plut�t que le r�sultat de l'expertise judiciaire ou le pr�avis du SPMi �calqu� sur cette expertise, le Tribunal n'avait au demeurant pas viol� la loi. Le fait que les divers intervenants aient pr�conis�, dans l'id�al, le maintien du lieu de vie de l'enfant � X.________ avait pour but de garantir la poursuite de relations suivies entre celui-ci et chacun des parents. Or les al�as de la vie, qui avaient amen� la m�re, d�tentrice des droits parentaux, � quitter X.________ pour la Suisse al�manique avec son mari - qui y avait trouv� un emploi - et leur enfant commun, ne remettait nullement en question les capacit�s de celle-ci � s'occuper de sa fille de mani�re ad�quate, de sorte que ces �v�nements n'apportaient aucun �l�ment suppl�mentaire qui pourrait permettre de statuer dans un sens diff�rent. Partant, le recours devait �tre rejet� en tant qu'il portait sur le retrait de la garde de l'enfant � la m�re.
3.3.�Sur la base des faits retenus, � propos desquels le recourant n'�tablit aucun arbitraire (art. 9 Cst.), la Chambre de surveillance ne saurait se voir reprocher d'avoir viol� l'art. 310 al. 1 CC et, en particulier le principe de proportionnalit�, en consid�rant que le d�veloppement de l'enfant n'�tait pas compromis s'il restait vivre aupr�s de sa m�re, en sorte que les conditions d'un retrait du droit de garde � celle-ci n'�taient pas remplies. Contrairement � ce que pr�tend le recourant, l'autorit� cantonale ne s'est pas �cart�e sans motifs de l'avis de l'expert et du SPMi, puisqu'elle a expos� que ceux-ci se fondaient sur un lieu de vie commun des parties � X.________, et qu'il fallait tenir compte du changement de circonstances que constituait le d�m�nagement de la m�re et de l'enfant � D.________. Le recourant pr�tend certes qu'en quittant X.________, l'intim�e avait pour seul but de le priver de contact avec sa fille. Cette all�gation est toutefois purement appellatoire et ne saurait �tre retenue, d'autant qu'il passe sous silence les constatations de l'arr�t attaqu� relatives au mariage de l'int�ress�e, � la naissance de son autre enfant et au fait que son mari a trouv� un emploi � D.________.
D�s lors que l'autorit� pr�c�dente n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation, sa d�cision n'enfreint pas le droit au respect de la vie familiale garanti par les art. 8 � 1 CEDH et 13 al. 1 Cst., cette derni�re disposition accordant dans ce domaine une protection qui correspond mat�riellement � celle de la premi�re (ATF 129 II 215 consid. 4.2; 126 II 377 consid. 7); en l'esp�ce, la critique du recourant est au demeurant sans port�e propre par rapport � son grief de violation de l'art. 310 al. 1 CC (cf. arr�t 5A_729/2013 du 11 d�cembre 2013 consid. 4.3 et la r�f�rence). On ne voit pas non plus en quoi l'art. 157 CPC aurait �t� enfreint par l'autorit� cantonale.
Le recourant se plaint en outre d'une violation de l'art. 273 CC. Il soutient en bref que le d�part de l'intim�e et de sa fille pour D.________ en avril 2013 a, de fait, restreint les contacts entre lui et l'enfant, contrairement � l'int�r�t de celui-ci.
4.1.�Aux termes de l'art. 273 al. 1 CC, le parent qui ne d�tient pas l'autorit� parentale ou la garde ainsi que l'enfant mineur ont r�ciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiqu�es par les circonstances. Le droit aux relations personnelles est consid�r� comme un droit de la personnalit� de l'enfant qui doit servir en premier lieu l'int�r�t de celui-ci (ATF 131 III 209 consid. 5; 127 III 295 consid. 4a; 123 III 445 consid. 3b); dans chaque cas, la d�cision doit donc �tre prise de mani�re � r�pondre le mieux possible aux besoins de l'enfant (ATF 117 II 353 consid. 3; 115 II 206 consid. 4a et 317 consid. 2), l'int�r�t des parents �tant rel�gu� � l'arri�re-plan.
�L'appr�ciation des circonstances de fait pour fixer le droit aux relations personnelles de l'art. 273 CC, c'est-�-dire la d�termination de leur port�e juridique, est une question de droit. Le Tribunal f�d�ral s'impose toutefois une certaine retenue en la mati�re, le juge du fait qui, par son exp�rience en la mati�re, conna�t mieux les parties et le milieu dans lequel l'enfant �volue, disposant d'un large pouvoir d'appr�ciation en vertu de l'art. 4 CC. Le Tribunal f�d�ral n'intervient que si le juge, sans aucun motif, a �cart� des crit�res essentiels pour la d�cision sur le droit de visite des enfants ou, � l'inverse, s'est fond� sur des �l�ments d�pourvus d'importance au regard du bien des enfants ou contrevenant aux principes du droit f�d�ral (ATF 120 II 229 consid. 4a; arr�t 5C.17/1991 du 19 juin 1991 consid. 2 non publi� de l'arr�t paru aux ATF 117 II 353).
4.2.�Selon l'autorit� cantonale, le droit de visite n'est pas contest� dans son principe et il est acquis qu'il doit pouvoir se d�rouler de la mani�re la plus large possible, en tenant compte toutefois du d�part de l'enfant pour D.________. Comme relev� lors de l'audience du 18 septembre 2013, un droit de visite existe, lequel est exerc� par le p�re � raison d'un week-end sur deux. Il appara�t dans l'int�r�t de l'enfant, ce que les parties admettent toutes deux, qu'� tout le moins, un droit de visite d'un week-end sur deux et durant la moiti� des vacances scolaires soit prescrit comme cadre minimum, les parents restant libres de convenir de modalit�s compl�mentaires selon les disponibilit�s �ventuelles du p�re. Pour le surplus, on ne voit pas que l'on puisse imposer, tant � l'enfant qu'au p�re, en l'�tat, d'autres modalit�s tenant compte de mani�re ad�quate des disponibilit�s spatio-temporelles des personnes concern�es. L'autorit� cantonale en a conclu que le droit aux relations personnelles du p�re sur l'enfant devait �tre modifi� en ce sens qu'il est fix� � un week-end sur deux du vendredi soir au dimanche soir et durant la moiti� des vacances scolaires.
Le recourant pr�tend qu'en raison de la distance entre D.________ et X.________, il conviendrait de lui octroyer un large droit de visite devant s'exercer un week-end sur deux du vendredi soir au dimanche soir, ainsi que durant 2/3 des vacances scolaires de l'enfant, soit un mois l'�t�, et pendant toutes les autres p�riodes de vacances scolaires: par cette argumentation, il se limite � livrer sa propre appr�ciation de la situation. En d�finitive, il appara�t que l'autorit� cantonale ne s'est pas �cart�e des �l�ments du dossier et a effectu� une pond�ration de ceux-ci conform�ment aux principes jurisprudentiels pour d�terminer l'�tendue et les modalit�s du droit de visite. Autant qu'il est recevable, le reproche de violation de l'art. 273 CC est ainsi mal fond�.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires seront mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre.

References: art. 95
 ATF 
 ATF 
 art. 12
 ATF 
 art. 8
 art. 310
 art. 8
 ATF