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Timestamp: 2016-10-25 10:29:37+00:00

Document:
4A_540/2015 � � Arr�t du 1er avril 2016
Banque A.________ SA, repr�sent�e par Me Serge Fasel,
B.________, repr�sent� par Me Jean-Pierre Gross,
A.a.�B.________ est un ressortissant... ayant exerc� de hautes fonctions politiques dans son pays. Pendant quelques ann�es, il a recherch� des investisseurs pour le compte d'une banque. Il a en outre pr�sid� un fonds d'investissements �tatique.
Le 10 juin 1999, le pr�nomm� (ci-apr�s: le client) a ouvert un compte aupr�s de Banque A.________ SA (ci-apr�s: la banque) � Gen�ve. Il a sign� des documents pr�formul�s r�dig�s en espagnol, en particulier les conditions g�n�rales de la banque et un acte de nantissement. Ceux-ci pr�voient l'application du droit suisse aux relations entre la banque et le client, y compris celles en rapport avec le gage. Le for est fix� au si�ge de la banque ou aupr�s de sa succursale concern�e.
En substance, l'art. 13 des conditions g�n�rales �nonce que pour toutes les pr�tentions r�sultant des relations d'affaires avec le client, sans �gard � leur �ch�ance, la banque b�n�ficie d'un droit de gage et, pour ses cr�ances, d'un droit de compensation sur tous les avoirs et valeurs du client reposant sous sa garde chez elle ou ailleurs pour le compte du client.
Selon l'art. 1 de l'acte de nantissement, le client d�clare conf�rer � la banque un droit de gage sur tous ses biens et droits qui se trouvent actuellement ou qui pourraient �tre d�pos�s ult�rieurement aupr�s de la banque ou se trouver en sa possession, y compris sur les valeurs non incorpor�es dans un titre, ainsi que sur ses droits et cr�ances � l'�gard de la banque. En ce qui concerne les biens et droits que la banque a confi�s, en son nom propre, en d�p�t � des tiers en Suisse ou � l'�tranger, le constituant d�clare �galement nantir en faveur de la banque tous les droits s'y rattachant, notamment le droit de restitution et tous les droits de copropri�t� aff�rents � des d�p�ts collectifs en Suisse ou � l'�tranger.
L'art. 5 du m�me acte pr�cise que les gages ainsi que les cr�ances et autres droits nantis et c�d�s garantissent toutes les cr�ances actuelles ou futures de la banque envers le constituant notamment en capital, int�r�ts, commissions, frais de poursuite et de proc�dure d'ex�cution, ainsi que tous les autres frais y aff�rents ou en rapport avec la r�alisation des s�ret�s.
A.b.�Le client a effectu� divers placements.
Le 19 juin 2001, il a ordonn� � la banque d'acqu�rir des parts dans le fonds Fairfield Sentry Ltd (ci-apr�s: Fairfield) pour un total de $ 100'000.-. Le m�me jour, il a sign� un document pr�imprim� r�dig� en anglais dans lequel il certifiait avoir donn� l'instruction � la banque d'entreprendre cette op�ration pour son propre compte et � ses propres risques, caract�ris�s en particulier par les traits suivants: haut degr� de volatilit�, valeur influenc�e par la situation �conomique du pays, mauvaise �valuation, instabilit� de la valeur, faible liquidit� du march�, etc. Le signataire confirmait avoir entrepris ces op�rations sur son initiative personnelle et non sur celle de la banque. Il attestait avoir une compr�hension ad�quate des m�canismes du march� financier susceptible d'�tre hautement sp�culatif. Il d�chargeait la banque de toute responsabilit� pour les op�rations couvertes par cette d�claration, sauf en cas de faute s�rieuse.
A.c.�En 2006, un collaborateur de la banque a conseill� au client de vendre compl�tement deux participations dont celle dans le fonds Fairfield. Le client n'a accept� de vendre que la moiti� des parts de ce fonds qui lui donnait satisfaction. Il a ainsi ordonn� � la banque de vendre 66,08 parts du fonds Fairfield, ce qui a �t� fait le 15 mai 2006 pour un montant total de $ 75'004,37. Apr�s d�duction de la commission de courtage de la banque ($ 1'245,10), le compte du client a �t� cr�dit� de $ 73'759,27.
En 2008, le m�me collaborateur a conseill� au client de vendre tous ses investissements en�
hedge fund. L'int�ress�, dans un courriel du 21 octobre 2008, a sugg�r� de ne pas vendre les parts dans Fairfield qui �tait "tr�s bien m�me pendant la crise".
En d�cembre 2008, la d�couverte de la fraude de Bernard Madoff a r�v�l� que les parts du fonds Fairfield n'avaient plus de valeur. La banque a inform� le client que ledit fonds avait investi dans une soci�t� de Madoff et que son �valuation �tait suspendue.
A.d.�Le 14 mai 2010, les liquidateurs du fonds Fairfield ont ouvert action aux Etats-Unis contre la banque et "les ayants droit �conomiques des comptes ouverts au nom de la banque 1-1000". Ils r�clamaient la restitution des montants vers�s en contrepartie des ventes de parts; la valeur des parts aurait �t� surestim�e, eu �gard � la fraude sur laquelle le fonds reposait. Des actions similaires ont �t� introduites contre de nombreuses autres banques.
Le 26 juillet 2010, la banque a inform� le client de cette action et a d�clar� bloquer ses avoirs. Dans un courrier ult�rieur, elle a fait valoir son droit de gage sur les avoirs du client en garantie de la cr�ance qui pourrait na�tre de la proc�dure aux Etats-Unis, laquelle tendait au remboursement du prix qu'elle avait encaiss� pour son compte en mai 2006 lors de la vente des parts Fairfield; la banque invoquait l'art. 402 CO, les conditions g�n�rales et l'acte de nantissement.
Le client a pris un avocat �tranger qui a �mis entre octobre 2010 et juillet 2011 des notes d'honoraires d'un montant total de $ 6'238.-.
-�������EUR 991,80 sur un compte en euros;
-�������$ 24'744,39 sur un compte en dollars am�ricains;
-�������433 parts du fonds F1.________,
�������d'une valeur de $ 48'379.-;
-�������85,9484 parts du fonds F2.________,
�������d'une valeur de $ 90'231.-;
�������d'une valeur de $ 0.-.
B.a.�Le client a saisi l'autorit� de conciliation le 21 d�cembre 2011, puis d�pos� une demande le 2 mai 2012 devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve. Il requ�rait que la banque soit condamn�e � lui verser EUR 991,80 et $ 30'983,21, et � lui restituer les titres �nonc�s ci-dessus sous la menace de peine pr�vue � l'art. 292 CP. Subsidiairement � sa conclusion relative aux titres, il concluait au paiement de $ 57'610.-.
Par jugement du 27 juin 2014, le Tribunal de premi�re instance a condamn� la banque � restituer au client les participations pr�cit�es et � lui payer les montants de EUR 991,80 et $ 24'744,39.
B.b.�Statuant sur appel de la banque et appel joint du client, la Cour de justice genevoise a compl�t� cette d�cision en ce sens que la banque doit de surcro�t payer au client $ 6'238.- pour ses frais d'avocat avant proc�s. En substance, la cour a jug� que la banque ne pouvait pas se pr�valoir du droit de lib�ration conf�r� au mandataire par l'art. 402 al. 1 CO. Quant au droit de gage d�coulant de l'acte de nantissement et des conditions g�n�rales, il ne pouvait garantir que des cr�ances auxquelles les parties pouvaient raisonnablement penser lors de la constitution du gage; or, celles-ci ne pouvaient imaginer que l'investissement dans le fonds Fairfield serait l'objet d'une escroquerie qui am�nerait les liquidateurs du fonds � actionner la banque et les investisseurs. Une telle impr�visibilit� excluait que la cr�ance invoqu�e soit couverte par le droit de gage (cf. au surplus infra consid. 2.3.2 et 3.3.1).
La banque a saisi le Tribunal f�d�ral d'un recours en mati�re civile dans lequel elle requiert que les conclusions du client soient enti�rement rejet�es. Elle a en outre d�pos� une requ�te d'effet suspensif qui a �t� admise par ordonnance du 10 novembre 2015.
Le client a conclu au rejet du recours. L'autorit� pr�c�dente n'a pas d�pos� de d�terminations.
Les conditions de recevabilit� du recours en mati�re civile sont r�alis�es sur le principe, en particulier l'exigence d'une valeur litigieuse minimale de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF).
2.1.�Le client pr�tend au paiement du solde de ses deux comptes bancaires, � la remise des parts acquises dans trois fonds et � l'indemnisation de ses frais d'avocat avant proc�s. La banque objecte que l'acte de nantissement sign� par le client lui conf�re un droit de gage en garantie de la cr�ance qu'elle d�tient ou pourrait d�tenir contre le client du fait de l'action intent�e contre elle par les liquidateurs du fonds Fairfield.
2.2.�L'applicabilit� du droit suisse n'est pas contest�e.
Le gage mobilier est r�gi par les art. 884 ss CC. Sa constitution n�cessite un contrat par lequel le d�biteur manifeste la volont� de cr�er un droit de gage. La cr�ance garantie doit �tre d�terminable, tout comme l'objet du gage (cf. entre autres PAUL-HENRI STEINAUER, Les droits r�els, t. III, 4
os�3133, 3135, 3145 ss et 3208g).
Dans le cas pr�sent, l'"acte de nantissement" sign� par le client exprime la volont� de constituer un droit de gage. Il d�finit de mani�re large mais d�terminable l'objet du gage. Servent en particulier de garantie les cr�ances du client � l'�gard de la banque, ce qui inclut la cr�ance en remboursement du solde d'un compte courant; le d�biteur peut effectivement constituer un gage sur une cr�ance qu'il d�tient lui-m�me contre le cr�ancier gagiste (cf. ATF 116 III 82 consid. 3 trad. in JT 1992 II 114; 105 III 117 consid. 2a p. 120; cf. par ex. B�N�DICT FO�X, S�ret�s bancaires et droits r�els, in S�ret�s et garanties bancaires, 1997, p. 137 i.f.-138; DIETER ZOBL, Berner Kommentar, 2
e��d. 1996, n� 44 ad art. 899 CC). Au moment o� cette cr�ance devient exigible, le cr�ancier gagiste peut retenir le montant d�, respectivement proc�der � une compensation si sa propre cr�ance garantie par le gage est aussi exigible (OFTINGER/B�R, Z�rcher Kommentar, 3
e��d. 1981, n� 32 ad art. 891 et n� 49 ad art. 906 CC).
Quand bien m�me aucune pr�cision n'est donn�e quant � la nature des participations vis�es par la demande en restitution, il faut sans autre admettre qu'elles entrent dans la d�finition large de l'objet du gage, qui porte aussi sur les biens et droits que la banque a d�pos�s en son nom propre aupr�s de tiers. Le client ne soutient du reste pas le contraire.
L'"acte de nantissement" ayant �t� sign� par le client, il satisfait � l'exigence de forme �crite valant pour la constitution de gage sur des cr�ances ou autres droits non incorpor�s dans un papier-valeur (art. 899-901 CC; cf. par ex. STEINAUER, op. cit., n� 3208a).
2.3.1.�Comme l'objet du gage, la cr�ance garantie doit �tre suffisamment d�termin�e. L'art. 27 al. 2 CC s'oppose � ce qu'un d�biteur constitue un droit de gage pour garantir toutes les cr�ances futures que son cr�ancier pourrait avoir contre lui, sans que celles-ci soient d�finies par une limite dans le temps, par le genre d'affaires dont elles r�sultent ou par la mani�re dont le cr�ancier les a acquises; un tel engagement est une atteinte inadmissible � la libert� personnelle (ATF 106 II 257 consid. 5 p. 263; STEINAUER, op. cit., n� 3134). Le gage est admissible s'il garantit des cr�ances auxquelles le constituant pouvait raisonnablement penser lors de la constitution du droit (ATF 51 II 273 consid. 4 p. 282). Est par exemple licite la clause pr�voyant que la garantie s'�tend � toutes les cr�ances r�sultant des relations d'affaires entre une banque et son client (cf. arr�t 4A_435/2009 du 11 novembre 2009 consid. 3.3.1; STEINAUER, op. cit., n� 3134a.; ZOBL/THURNHERR, Berner Kommentar, 3
e��d. 2010, n� 457 ss ad art. 884 CC; FO�X, op. cit., p. 143). En revanche, ne sont pas couvertes les pr�tentions r�sultant d'un acte illicite sans aucun rapport avec la relation d'affaires (ATF 108 II 47 consid. 2 p. 49 s.; ZOBL/THURNHERR, op. cit., n� 472 ad art. 884 CC).
Lorsque le contrat de gage contient un engagement excessif, la couverture offerte par le droit de gage doit �tre ramen�e � ce qui est admissible, que ce soit par une interpr�tation restrictive ou en vertu de l'art. 20 al. 2 CO (ATF 120 II 35 consid. 4a; 108 II 47 consid. 2 p. 49; THOMAS BAUER, in Basler Kommentar, 5
e��d. 2015, n� 89 ad art. 884 CC).
2.3.2.�En l'occurrence, la Cour de justice a jug� que les parties, � la conclusion du contrat de gage, ne pouvaient pas imaginer que l'investissement op�r� par le client sur les conseils de la banque, au moyen du compte ouvert chez elle, serait l'objet d'une escroquerie amenant les liquidateurs du fonds � ouvrir action contre la banque; une telle impr�visibilit� excluait d'�tendre le droit de gage � la cr�ance invoqu�e, qui n'�tait par ailleurs ni exigible, "ni m�me n�e dans le cas d'un �chec de l'action ouverte contre la banque".
L'on trouve la m�me analyse dans un ouvrage doctrinal (DANIEL A. ET ANATH GUGGENHEIM, Les contrats de la pratique bancaire suisse, 5
e��d. 2014, p. 204 n. 590 s.).
Ce point de vue ne saurait �tre suivi.
2.3.3.�Le contrat de gage pr�cise que sont garanties "toutes les cr�ances actuelles ou futures de la banque envers le constituant". Que ce soit par l'interpr�tation ou par l'application de l'art. 20 al. 2 CO, il faut admettre qu'en r�alit�, cette formule ne peut englober que les cr�ances r�sultant des relations d'affaires en cours ou envisageables entre la banque et le client. Tel est du reste ce que pr�voit l'art. 13 des conditions g�n�rales sign�es par le client, qui institue �galement un droit de gage.
Le client a expliqu� qu'il voulait d�poser son argent dans une banque s�rieuse et en m�me temps obtenir un rendement, ce que ne procure pas de fa�on significative un simple compte courant ou de d�p�t. A cela s'ajoute que l'acte de nantissement utilise des termes tels que titres, papiers-valeurs, d�p�ts collectifs. Dans ce contexte, l'acquisition d'actions, d'obligations, de parts dans des fonds de placement ou autre investissement de ce type est une op�ration que pouvait et devait envisager le client � l'ouverture de son compte bancaire.
Le client a acquis des parts dans un fonds d'investissement, puis les a revendues et touch� le produit de vente, que la banque a encaiss� pour lui et revers� sur son compte; les liquidateurs du fonds r�clament � la banque la restitution du produit de vente au motif que les parts ont �t� sur�valu�es. La cr�ance dont se pr�vaut la banque est �troitement li�e � une op�ration d'investissement s'inscrivant dans des relations d'affaires pr�visibles. Contrairement � l'analyse de l'autorit� pr�c�dente, il faut admettre qu'une telle cr�ance est couverte par le droit de gage.
3.1.�Il faut encore examiner si la banque peut � ce stade exercer une pr�rogative de son droit de gage en refusant de restituer au client le solde de ses comptes et ses parts dans diff�rents fonds. La Cour de justice a soulign� que la cr�ance n'�tait pas exigible et m�me hypoth�tique puisque l'action des liquidateurs �tait susceptible d'�tre rejet�e.
3.2.1.�Tout d'abord, le client reproche � la banque de ne pas avoir all�gu� ni prouv� que la proc�dure ouverte aux Etats-Unis vise en particulier le produit de la vente de ses parts qu'il a touch� en mai 2006. La banque a produit une pi�ce proc�durale dat�e du 16 juillet 2012 pr�tendument accessible sur Internet, destin�e � prouver que la proc�dure am�ricaine porte notamment sur le montant de $ 75'000 vers� le 15 mai 2006.
3.2.2.�Dans sa r�ponse du 15 f�vrier 2013, la banque a all�gu� en substance que les liquidateurs du fonds Fairfield avaient ouvert action contre elle et les ayants droit �conomiques des remboursements de parts de fonds intervenus post�rieurement au 17 mai 2004 (all. 21). A l'appui de cet all�gu�, elle a notamment produit l'acte du 14 mai 2010 ouvrant la proc�dure am�ricaine, dont il ressort effectivement que celle-ci vise les remboursements accord�s par le fonds depuis et apr�s le 17 mai 2004. Le client a de toute fa�on admis cet all�gu�.
Il est par ailleurs constant que sur instruction du client, 66,08 parts du fonds Fairfield ont �t� vendues le 15 mai 2006 et le produit de vente ($ 75'004,37) cr�dit� sur son compte apr�s d�duction d'une commission de courtage.
Ce remboursement s'inscrit clairement dans la p�riode vis�e par la proc�dure am�ricaine. Il est ainsi �tabli que cette proc�dure vise notamment le remboursement dont le client a b�n�fici� en 2006. Cas �ch�ant, il incombait au client de rapporter la contre-preuve que la somme totale exig�e par les liquidateurs du fonds n'incluait pas le remboursement de ses propres parts, ce qu'il n'a pas tent� de faire. Il s'ensuit le rejet du grief sans qu'il soit n�cessaire de statuer sur la recevabilit� de la pi�ce produite, qui est fortement sujette � caution au regard de l'art. 99 al. 1 LTF.
3.3.1.�Se pose ensuite la question du fondement de la cr�ance invoqu�e par la banque. En appel, celle-ci s'est pr�value de l'art. 402 al. 1 CO.
Selon cette disposition, le mandant doit rembourser au mandataire les avances et frais que celui-ci a faits pour l'ex�cution r�guli�re du mandat, et le lib�rer des obligations par lui contract�es (al. 1). Le mandant doit aussi l'indemniser du dommage caus� par l'ex�cution du mandat, s'il ne prouve que ce dommage est survenu sans sa faute (al. 2).
La Cour de justice a exclu l'application du premier alin�a au motif d�j� que l'issue de l'action intent�e contre la banque �tait inconnue, et pour le moins incertaine; d'autres �l�ments faisaient en outre douter de son applicabilit�. La cour n'a pas discut� de l'art. 402 al. 2 CO comme la banque elle-m�me ne l'invoquait pas.
A l'encontre de cette analyse, la banque plaide que sa cr�ance d�coule de la relation fiduciaire entretenue avec le client, en vertu de laquelle elle a �t� amen�e � acheter les parts Fairfield en son propre nom mais pour le compte du client; les parties auraient convenu que le client assumait seul les risques de cette op�ration financi�re, et donc notamment le risque d'une baisse de valeur ou d'une action en r�p�tition portant sur le produit de la vente des parts. La situation serait la m�me que dans l'arr�t 4A_429/2014, o� le Tribunal f�d�ral a admis un devoir de lib�rer la banque. La Cour de justice aurait m�connu cette jurisprudence et arbitrairement omis d'indiquer dans l'�tat de fait divers �l�ments permettant de conclure � l'existence d'une relation fiduciaire.
3.3.2.�Le Tribunal f�d�ral a d�j� �t� saisi d'une affaire tr�s semblable dans laquelle une banque avait bloqu� les comptes d'une cliente apr�s l'ouverture d'une action en remboursement intent�e par les liquidateurs du fonds Fairfield (arr�t 4A_429/2014 du 20 juillet 2015). La cliente avait fait revendre ses parts dans ledit fonds en septembre 2008 et avait touch� un b�n�fice substantiel, peu avant que l'escroquerie de Madoff soit d�couverte en d�cembre 2008.
Par jugement du 27 mai 2014, le Tribunal de commerce du canton de Zurich avait en substance jug� que l'art. 402 al. 1 CO conf�rait � la banque le droit d'�tre lib�r�e par la cliente, que ce soit de fa�on externe vis-�-vis du fonds Fairfield ou de fa�on interne sous la forme d'une couverture suffisante. En cons�quence, cette autorit� avait rejet� l'action de la cliente tendant � ce que la banque lui restitue une partie du montant figurant sur ses comptes.
La cour de c�ans a rappel� que la port�e des alin�as 1 et 2 de l'art. 402 CO est discut�e en doctrine et a �voqu� la jurisprudence y relative. Elle a renonc� � se prononcer plus avant en soulignant que l'art. 402 CO est de nature dispositive, ce qui permet aux cocontractants de lui donner une port�e plus large ou plus �troite. Examinant la relation entre la banque et la cliente, elle a constat� que la banque avait agi en tant que fiduciaire, en son propre nom mais pour le compte de la cliente. L'accord conclu l'obligeait uniquement � ex�cuter les ordres de la cliente, qui retirait seule les profits et les risques des op�rations demand�es. De m�me que la cliente assumait les profits et les risques d'une hausse ou baisse de cours tant qu'elle conservait ses parts, de m�me retirait-elle les profits et les risques d�coulant de la vente de parts ex�cut�e r�guli�rement par la banque sur la base de ses instructions. La cliente r�pondait ainsi du risque que la valeur des parts soit quasi nulle au moment de son ordre de vente. En bref, le devoir de lib�rer la banque pour la cr�ance invoqu�e dans la proc�dure am�ricaine d�coulait directement de l'accord convenu entre parties (consid. 6.2.5 et 6.3). Le Tribunal f�d�ral a donc confirm� le rejet de l'action, sans examiner la question des droits de gage et de r�tention qui n'�tait plus discut�e, ni le point de savoir si le devoir de lib�ration existait nonobstant le fait que la dette de la mandataire �tait contest�e et faisait l'objet d'une proc�dure pendante.
3.3.3.�Comme dans l'affaire zurichoise, les liquidateurs ont agi contre la banque et contre les ayants droit �conomiques des remboursements de parts, mais sans d�signer ceux-ci nomm�ment; il n'appara�t pas que les demandeurs aient �t� en mesure d'identifier les clients pour le compte desquels la banque a agi. Il y a l� un indice d'une relation fiduciaire.
Quoi qu'il en soit, l'�l�ment d�terminant dans l'arr�t 4A_429/2014 est que l'accord convenu faisait assumer enti�rement par la cliente les profits et les risques de son investissement dans le fonds Fairfield, en particulier le risque de perte de valeur tant qu'elle conservait ses parts, et partant le risque d'une demande de remboursement en cas de sur�valuation des parts revendues. Or, la lecture des d�cisions cantonales conduit � la conclusion que ces caract�ristiques sont aussi r�unies dans le cas pr�sent.
Le jugement de premi�re instance et l'arr�t sur appel mettent en exergue les �l�ments suivants: les parties �taient li�es par une relation de compte courant/d�p�t et conseil en placement ponctuel. La banque a touch� une "commission de courtage" sur le prix de vente des parts du fonds Fairfield. Si elle a contribu� � ce que le client prenne la d�cision d'acqu�rir ces parts, aucune violation contractuelle ne peut lui �tre reproch�e. Elle n'�tait pas tenue de suivre l'�volution du fonds ni de conseiller au client de modifier l'affectation de ses capitaux en cas de changement de situation.
Au moment d'acqu�rir des parts du fonds litigieux, le client - qui avait exerc� diverses fonctions politiques de haut niveau et dans le domaine financier - a sign� une d�claration certifiant qu'il avait ordonn� � la banque d'entreprendre cette op�ration pour son propre compte et � ses propres risques. Il a agi � sa guise lorsque le collaborateur de la banque lui a conseill� de revendre ses participations.
Tous ces �l�ments d�montrent que les parties se sont accord�es sur le fait que le client assumait enti�rement les profits et les risques de l'investissement dans le fonds Fairfield. De m�me que le client doit supporter la perte de valeur des parts encore d�tenues, de m�me doit-il supporter le risque d'une r�p�tition du produit touch� pour la revente de certaines parts.
En bref, la banque peut d�duire de sa relation contractuelle avec le client un droit d'�tre lib�r�e de la pr�tention en remboursement formul�e contre elle dans la proc�dure am�ricaine.
3.4.1.�Le client objecte que la cr�ance de la banque est incertaine. La Cour de justice a aussi relev� cet �l�ment, en soulignant que le sort de la proc�dure am�ricaine �tait plus incertain que dans l'affaire zurichoise pr�cit�e: en effet, la vente des parts litigieuse avait eu lieu plus de deux ans avant la d�couverte des fraudes, et rien n'indiquait qu'� ce moment-l�, les parts du fonds n'avaient pas la valeur qui leur avait �t� attribu�e. La cour ajoutait que l'on ne pouvait exclure la prescription d'�ventuelles pr�tentions en enrichissement ill�gitime.
3.4.2.�A l'instar de l'hypoth�que (art. 824 al. 1 CC), le gage mobilier peut garantir une cr�ance actuelle, future, conditionnelle ou simplement �ventuelle (ATF 71 II 262 consid. 1 p. 264; BAUER, op. cit., n� 55 ad art. 884 CC; ZOBL/THURNHERR, op. cit., n� 234 s. ad art. 884 CC et les r�f. cit�es). S'agissant du nantissement (art. 884 CC), jurisprudence et doctrine majoritaire admettent que le gage est constitu� et prend rang d�s que la possession de l'objet grev� est transf�r�e au cr�ancier, et non pas quand la cr�ance future prend naissance (ATF 51 II 273 consid. 2 p. 278 s.; STEINAUER, op. cit., n� 3132; ZOBL/THURNHERR, op. cit., n� 239 ad art. 884 CC; OFTINGER/B�R, op. cit., n� 123 ad art. 884 et n� 13 ad art. 893 CC, qui r�servent un accord sp�cial des parties; apparemment�
contra� TUOR ET ALII, Das Schweizerische Zivilgesetzbuch, 14
e��d. 2015, p. 1333 n. 9; critique, FO�X, op. cit., p. 141 s.). Dans la pratique bancaire, certaines conditions g�n�rales pr�voient que le droit de gage ne na�t qu'avec la cr�ance. Un auteur est d'avis que cette solution s'impose d�j� par interpr�tation du contrat de gage pr�formul�; en effet, la banque n'entend pas d'embl�e mettre la main sur les valeurs patrimoniales du client alors qu'aucune affaire de cr�dit n'est encore en vue (CHRISTIAN THALMANN, Das Pfand- und Verrechnungsrecht nach den Allgemeinen Gesch�ftsbedingungen der Banken, in SAS 1989 p. 141 s.). Un autre auteur op�re une distinction entre le moment o� le gage prend naissance du fait de la possession et le moment, ult�rieur, o� il peut �tre invoqu�, soit lorsque la cr�ance de la banque est n�e (BAUER, op. cit., n
os�56 et 85 ad art. 884 CC).
3.4.3.�Les documents pr�formul�s ne comprennent pas de clause selon laquelle le droit de gage ne na�t qu'avec la cr�ance. Sans doute la banque ne peut-elle pas d'embl�e exercer les pr�rogatives de son droit de gage sur les avoirs du client en pr�vision d'hypoth�tiques cr�ances futures. En l'occurrence toutefois, la banque est l'objet d'une proc�dure visant � obtenir la r�p�tition du montant touch� par le client pour la vente de ses parts, r�p�tition que le client devra supporter �conomiquement si l'action aboutit (supra consid. 3.3.3). Il faut admettre que cet �l�ment est suffisant pour que la banque puisse exercer ses pr�rogatives en retenant les participations du client dans divers fonds et en refusant de restituer le solde de ses comptes bancaires.
3.5.�Le client ne plaide pas que les �l�ments retenus par la banque exc�dent de fa�on injustifi�e la valeur de la cr�ance � garantir. Il ne fait pas non plus valoir que les parts dans le fonds Fairfield sont totalement d�pourvues de valeur patrimoniale. Il n'y a d�s lors pas � examiner ces questions (art. 42 al. 2 LTF).
3.6.�Pour les motifs qui pr�c�dent, la banque �tait en droit de s'opposer � la demande du client en tant qu'elle visait � obtenir le solde de ses comptes bancaires et la restitution des parts dans diff�rents fonds. La demande de d�dommagement pour les frais d'avocat avant proc�s s'en trouve par-l� m�me priv�e d'objet.
En d�finitive, le recours doit �tre admis et l'arr�t attaqu� doit �tre annul�. L'action intent�e par le client est rejet�e. La cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle statue sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
La banque recourante obtient gain de cause. Par cons�quent, le client intim� supportera les frais de la pr�sente proc�dure et versera � la banque une indemnit� de d�pens pour ses frais d'avocat (art. 66 al. 1 et art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est admis. L'arr�t attaqu� est annul�. L'action intent�e par le demandeur est rejet�e.
Les frais judiciaires, fix�s � 4'500 fr., sont mis � la charge du demandeur.

References: art. 884
 ATF 
 art. 899
 art. 891
 art. 906
 art. 884
 art. 884
 art. 884
 art. 884
 art. 884
 art. 884
 art. 884
 art. 893
 art. 884
 art. 68