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Timestamp: 2016-10-27 06:59:48+00:00

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5A_484/2015 (02.10.2015)
5A_484/2015 � � Arr�t du 2 octobre 2015
C.A.________, repr�sent� par Me Thomas Barth, avocat,
r�cusation d'un expert (droit de garde),
D.________, n� en 1999, et E._______, n� en 2002, sont les enfants de A.A.________ et C.A._______.
�Dans le cadre du divorce de leur parents, prononc� le 6 janvier 2005, l'autorit� parentale et la garde sur les enfants ont �t� attribu�es � A.A.________.
�Celle-ci a �galement une fille, F._______, n�e en 2008 de sa relation avec G._______.
B.a.�Par d�cision de clause-p�ril prise le 15 octobre 2013, le Service de protection des mineurs (ci-apr�s: SPMi) a provisoirement retir� � A.A.________ la garde sur ses enfants, ordonn� leur placement en foyer et suspendu le droit aux relations personnelles entre ces derniers et leur m�re.
�Cette mesure a �t� adopt�e suite au signalement de la situation des trois mineurs par un m�decin et un assistant social du Kinderspital de Zurich, sur la base des explications donn�es par le p�re de F.________.
B.b.�Le 5 d�cembre 2013, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (ci-apr�s: Tribunal de protection) a ratifi� cette clause et, sur mesures provisionnelles, a retir� le droit de garde de A.A.________ sur son fils D.________, lev� avec effet imm�diat le placement de D.________ et E.________ aupr�s du foyer, plac� l'a�n� aupr�s de son p�re avec un droit de visite en faveur de sa m�re et accord� un droit de visite usuel � C.A.________ sur son fils E._______, qui demeurait avec sa m�re. Le Tribunal a par ailleurs ordonn� la mise sur pied de diff�rents traitements sur les plans m�dical, psychologique et logop�dique; il a �galement donn� acte � la m�re des enfants de son intention d'entreprendre un suivi th�rapeutique, instaur� une curatelle d'assistance �ducative, de m�me qu'une curatelle en vue de surveiller le placement de D.________ chez son p�re et d�sign� les curateurs � cet effet.
�La question de la garde de F.________ fait l'objet d'une proc�dure distincte (cf. proc�dure 5A_485/2015).
B.c.�Par ordonnance rendue sur mesures superprovisionnelles le 20 novembre 2014, le Tribunal de protection a retir� la garde et le droit de d�terminer le lieu de r�sidence des enfants � leur m�re, plac� ses fils en foyer avec effet imm�diat, am�nag� un droit de visite � quinzaine en Point rencontre et instaur� une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles entre les enfants et leur m�re.
B.d.�Un rapport d'expertise psychiatrique familiale a �t� �tabli le 27 novembre 2014 par la Dresse B._______, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, en co-expertise avec la Dresse I.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie de l'enfant et de l'adolescent.
�Pour effectuer cette expertise, les experts ont men� trois entretiens individuels avec la m�re, A.A.________, un entretien avec la m�re en pr�sence de ses deux fils, un entretien de la m�re en pr�sence de ses trois enfants, un entretien avec la m�re en pr�sence de D.________, un entretien de la m�re en pr�sence de E.________, deux entretiens individuels avec C.A._______, p�re des gar�ons, un entretien avec celui-ci en pr�sence de ses deux fils. Les experts ont en outre eu des contacts avec les diff�rents professionnels entourant les enfants (notamment: psychologue, p�diatres, �ducateurs, psychiatres, p�dopsychiatre, neurop�diatre, intervenant en protection de l'enfance au SPMi, logop�diste).
�Sur la base de l'ensemble de ces entrevues ainsi que du dossier que leur a remis le Tribunal de protection, les experts ont conclu, s'agissant de D.________, � ce que sa garde soit attribu�e � sa m�re, avec un large droit de visite au p�re, � l'instauration d'un traitement psychiatrique en sa faveur ainsi qu'� la d�signation d'un m�decin responsable de ses soins afin de les organiser en fonction de ses besoins. S'agissant de E.________, les experts ont recommand� le maintien de son placement, avec un droit de visite restreint limit� � une nuit maximum alternativement chez son p�re et sa m�re, relevant que le maintien de la garde � sa m�re avec son fr�re D.________ constituerait une entrave � son d�veloppement d�j� alt�r�; un placement chez son p�re n'�tait pas une option valable d�s lors que celui-ci n'avait pas de place pour l'accueillir; les experts ont �galement pr�conis� une �valuation r�guli�re des visites chez A.A.________, ainsi qu'une restriction du contact avec celle-ci en cas de violence verbale ou physique. Les experts ont enfin recommand� l'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite, de m�me qu'une curatelle d'assistance �ducative; ils ont �galement pr�conis� que les parents des gar�ons entreprennent un travail centr� sur leur parentalit�, le th�rapeute devant avoir acc�s aux informations officielles concernant toute la situation familiale.
B.e.�Le SPMi a rendu son rapport le 9 d�cembre 2014.
B.f.�Le 11 d�cembre 2014, le Tribunal de protection a tenu une audience en pr�sence de A.A.________, de C.A.________, du p�re de l'enfant F.________, du curateur de repr�sentation des enfants, et de la repr�sentante du SPMi.
�Il a proc�d� � l'audition de la Dresse B._______, charg�e de l'expertise psychiatrique familiale.
B.f.a.�L'int�ress�e a confirm� les termes et conclusions de son expertise �tablie le 27 novembre 2014 en pr�cisant que l'intervention de la Dresse I.________ relevait de la supervision.
�L'expert a recommand� le retour de D.________ aux c�t�s de sa m�re, dans la mesure o� loin d'elle, il se d�sorganisait au point de ne plus arriver � penser, ni � avoir de liens avec l'ext�rieur, ce qui l'amenait � commettre des actes non anodins, voire d�lictueux, s'il �tait plac� dans une autre structure. Les effets que ses comportements pouvaient avoir sur autrui, ainsi que les difficult�s en d�coulant dans sa gestion des relations avec autrui, inqui�taient l'expert, qui doutait que D.________, s�v�rement atteint dans sa capacit� d'autonomisation, ait un jour les capacit�s de se s�parer de sa m�re. L'expert a insist� sur la gravit� de la situation, indiquant que les mesures pr�conis�es pour l'enfant D.________ �taient plus d'ordre palliatif que curatif.
�S'agissant de la relation entre D.________ et E.________, l'expert a fait �tat d'un attachement r�ciproque entre les deux fr�res, en relevant �galement que leur relation �tait marqu�e par une emprise et une domination de D.________ sur E.________, qui emp�chait celui-ci de s'autonomiser et l'atteignait dans sa capacit� de penser. Souffrant d'une inhibition allant au-del� de celle que l'on trouvait chez un adolescent de son �ge, l'expert a indiqu� qu'un placement lui serait profitable en ce qu'il lui permettrait d'avoir un espace � lui, de s'�manciper, et d'�tre confront� � des adultes susceptibles de faire preuve d'autorit�.
�De mani�re g�n�rale, l'expert a indiqu� ne pas �tre favorable � ce que les relations entre les trois enfants se d�roulent sous la forme de week-ends entiers aupr�s de leur m�re.
B.f.b.�Concernant la forme et les modalit�s d'ex�cution de son expertise, la Dresse B.________ a pr�cis� que l'utilisation de la forme conditionnelle proc�dait d'un choix r�dactionnel, mais n'impliquait aucun doute sur le contenu des observations formul�es.
�Elle a par ailleurs expos� �tre parvenue aux conclusions exprim�es dans son rapport sur la base de l'ensemble des �l�ments recueillis au cours des entretiens men�s. Le signalement �mis par G._______, p�re de F.________, n'�tait qu'un �l�ment parmi d'autres.
B.f.c.�En cours d'audience, � plusieurs reprises durant l'audition de l'expert, la juge a rappel� au conseil de A.A.________ que la proc�dure concernait les mineurs D.________ et E.________, que l'expert avait clairement indiqu� que le signalement effectu� par G.________ n'avait pas �t� un �l�ment pr�dominant dans les constats et les conclusions effectu�s dans son rapport, que l'objectif de l'audience �tait de trouver des solutions conformes � l'int�r�t des enfants, dont la situation �tait pr�occupante, et non pas dans l'int�r�t exclusif de leurs parents, et que le conseil �tait invit� � tenir compte de ces �l�ments.
�A la suite de ces rappels, le conseil de A.A.________, avec l'appui du conseil de C.A.________, a sollicit� la r�cusation de la juge.
�La Dresse B.________ a alors exprim� �tre choqu�e de ces �changes, a insist� sur le fait que les enfants allaient mal et a d�clar� revendiquer leur droit d'aller mieux.
B.g.�A l'issue de l'audience, la cause a �t� transmise au Pr�sident de juridiction pour instruction sur r�cusation.
�Les conseils des parents ont sollicit� le prononc� de mesures provisionnelles, s'agissant notamment du droit de visite du p�re des deux gar�ons.
C.a.�Par courriers du 11 d�cembre 2014, A.A.________ et C.A.________ ont tous deux sollicit� la r�cusation de l'expert, ainsi que l'annulation et le renouvellement des expertises qu'il avait diligent�es, au motif que l'impartialit� de l'int�ress�e avait �t� gravement mise � mal par les d�clarations tenues au terme de l'audience du 11 d�cembre 2014, ainsi que par celles faites � l'attention de leurs conseils en sortant de la salle d'audience, � savoir : " c'est vraiment honteux et d�gueulasse, ce que vous avez fait ".
C.b.�Le 6 janvier 2015, la Dresse B.________ a contest� la demande de r�cusation, arguant de son impartialit�. Revenant sur le contexte de son audition du 11 d�cembre 2014, elle a relev� les circonstances difficiles de celle-ci, pr�cisant qu'apr�s avoir longuement r�pondu au Tribunal de protection sur une question aussi difficile que la psychopathologie et les carences parentales de A.A.________, le conseil de celle-ci lui avait demand� de mani�re r�p�titive de d�velopper un seul point de son expertise. Elle avait en outre �t� choqu�e par l'interruption brutale de ladite audience � la veille des f�tes de No�l, annulant ainsi tout le processus engag� par diff�rents professionnels depuis plusieurs semaines, alors qu'il �tait dans l'int�r�t des enfants de comprendre comment les prot�ger et de leur permettre de voir leurs parents durant cette p�riode de f�tes. Les propos qui lui �taient reproch�s visaient la mani�re dont les conseils de C.A.________ et A.A.________ avaient agi, et non les parents eux-m�mes ou les autres personnes pr�sentes dans la salle.
C.c.�Le SPMi a rendu un rapport compl�mentaire le 15 janvier 2015, concluant notamment � la confirmation de l'expertise r�alis�e par la Dresse B.________ et de ses conclusions.
C.d.�A.A.________, C.A.________, le curateur des enfants et la repr�sentante du SPMi ont �t� entendus par le Tribunal de protection le 15 janvier 2015.
C.e.�Par ordonnance du 15 janvier 2015, le Tribunal de protection a rejet� les requ�tes formul�es par C.A.________ et A.A.________ tendant � la r�cusation de la Dresse B.________ (ch. 1), � l'annulation, au renouvellement de l'expertise et � la privation de la r�mun�ration de l'expert (ch. 2), renon�ant � l'audition de D.________ et E.________ (ch. 3).
�La juridiction a par ailleurs r�gl� la garde des enfants sur mesures provisionnelles, maintenant notamment le retrait du droit de garde et du droit de d�terminer le lieu de r�sidence de A.A.________ sur ses fils D.________ (ch. 4) et E.________ (ch. 5), lev� le placement de ceux-ci aupr�s du foyer J.________ (ch. 6), ordonn� le placement � l'essai du mineur D.________ chez sa m�re (ch. 7) et du mineur E.________ chez son p�re (ch. 8), accord� � C.A.________ un droit de visite sur son fils D.________ (ch. 9), accord� � la m�re un droit de visite sur son fils E.________ (ch. 10), maintenu la curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles entre E.________ et sa m�re (ch. 11), instaur� une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles entre D.________ et son p�re (ch. 12), maintenu la curatelle aux fins d'organiser et de surveiller le placement de D.________ chez sa m�re (ch. 13), instaur� une curatelle aux fins d'organiser et de surveiller le placement de E.________ chez son p�re (ch. 14)
C.f.�A.A.________ et C.A.________ ont tous deux form� recours contre l'ordonnance, sollicitant l'annulation des chiffres 1 � 5 et 7 � 14 de son dispositif.
�La Cour de justice a rejet� les recours le 13 mai 2015. L'arr�t a �t� notifi� au conseil de A.A.________ le 18 mai 2015 .
Agissant par la voie du recours en mati�re civile le 17 juin 2015, A.A.________ (ci-apr�s: la recourante) conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal et � sa r�forme en ce sens que l'expert est r�cus� et son rapport retir� de la proc�dure, le dossier �tant pour le surplus retourn� � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Le recours a �t� d�pos� dans une bo�te postale le dernier jour du d�lai, avec mention et signature de deux t�moins; le m�me jour, le mandataire de la recourante a adress� le m�moire de recours par fax au Tribunal de c�ans. Il faut ainsi admettre que l'�criture a �t� d�pos�e � temps (art. 100 al. 1 LTF; ATF 124 V 372 consid. 3b; arr�t 1B_488/2011 du 2 d�cembre 2011 consid. 1.2). Le recours est par ailleurs dirig� contre une d�cision rendue en mati�re de protection de l'enfant (art. 72 al. 2 let. b ch. 6 LTF) par le tribunal sup�rieur du canton statuant dans le cadre d'une proc�dure de recours (art. 75 al. 1 LTF; ATF 137 III 424 consid. 2.2); le litige, de nature non p�cuniaire, porte principalement sur la r�cusation d'un expert (art. 92 al. 1 LTF; cf. ATF 138 V 271 consid. 2.2.1; arr�ts 5A_254/2014 du 5 septembre 2014 consid. 1; 5A_48/2014 du 27 mai 2014 consid. 3), les autres conclusions formul�es par la recourante en constituant les cons�quences logiques (annulation de l'expertise et renvoi de la cause � l'instance cantonale pour nouvelle d�cision sur la garde des enfants � titre provisionnel); la recourante a enfin la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
La recourante d�nonce la violation des art. 29 al. 1 Cst. et 6 CEDH ainsi que l'application arbitraire des art. 46 de la Loi d'application du code civil suisse et d'autres lois f�d�rales en mati�re civile du canton de Gen�ve (ci-apr�s: LACC; RSGE E 1 05) et 47 let. f CPC, soutenant que l'expert aurait d� �tre r�cus� en raison de son comportement et de sa pr�vention. La recourante axe sa motivation exclusivement sur les d�clarations tenues par l'expert � l'issue de l'audience du 11 d�cembre 2014 ainsi que sur sa d�termination du 6 janvier 2015 relative � la demande de r�cusation form�e � son encontre. C'est donc sous ce seul angle que sera examin�e l'�ventuelle pr�vention de l'int�ress�e.
2.1.�La cour cantonale a avant tout soulign� qu'il convenait de replacer les d�clarations contest�es de l'expert dans leur contexte (en audience: " Je revendique le droit des trois enfants d'aller bien. Je suis donc particuli�rement choqu�e de ce qui vient de se passer [i.e. requ�te de r�cusation form�e � l'encontre de la magistrate], �tant pr�cis� que D.________, E.________ et F.________ vont tr�s mal "; � l'issue de l'audience, � l'intention des conseils de la recourante et de C.A.________: " c'est vraiment honteux et d�gueulasse, ce que vous avez fait ") : au terme d'une audience tendue et longue, dont l'objet �tait de parvenir � trouver une solution ad�quate pour les enfants � la veille des f�tes de No�l, la suspension de la proc�dure avait �t� ordonn�e suite � la demande de r�cusation form�e par la recourante � l'encontre de la magistrate de premi�re instance. Le Tribunal cantonal a consid�r� qu'en exprimant, dans ce contexte particulier, son souci pour les enfants, dont la situation �tait alarmante et dont le sort allait �tre diff�r� suite � la r�cusation requise, l'expert avait certes fait �tat d'une critique de l'acte de proc�dure ainsi form� par les conseils des recourants, mais jug� que l'avis exprim� se limitait toutefois � cette issue proc�durale ainsi qu'aux cons�quences qui en r�sultaient pour les enfants, qu'elle consid�rait pr�judiciables � l'int�r�t de ceux-ci. Selon la juridiction cantonale, les d�clarations de l'expert ne contenaient aucune critique � l'�gard des parties elles-m�mes ou de leur conseils de sorte qu'aucune pr�vention � l'encontre de ceux-ci ne pouvait lui �tre reproch�e. Les propos tenus par l'expert ne permettaient donc pas de douter de son impartialit� et n'avaient aucune incidence sur l'expertise r�alis�e et ses conclusions.
2.2.�La recourante affirme en substance que les garanties d'un proc�s �quitables ne seraient plus respect�es: la cour cantonale aurait minimis� l'attitude de l'expert de fa�on absolument inadmissible, alors que la pr�vention de celui-ci �tait objectivement donn�e. Cette pr�vention se mat�rialiserait d'abord dans les propos inacceptables tenus par l'int�ress�e � l'�gard des conseils de la recourante et de C.A.________ � l'issue de l'audience du 11 d�cembre 2014 et dans ses d�terminations du 6 janvier 2015 sur la demande de r�cusation form�e � son encontre: leur comportement serait ainsi " brutal ", " choquant ", " d�gueulasse ", " honteux ", manquant d'" �thique " et de " respect " ou encore de " consid�ration " envers les enfants, qualificatifs d�passant manifestement la limite de l'inimiti� au sens de l'art. 47 al. 1 let. f CPC. Contrairement ensuite � ce que retenaient les magistrats cantonaux, l'audience n'aurait pas �t� " longue " et son contexte n'excuserait en rien le comportement de l'expert: il serait en effet choquant de l'admettre au motif que les questions pos�es n'auraient soi-disant pas �t� opportunes ou mettraient � mal la patience de l'int�ress�e, �tant pr�cis� que la recourante avait exerc� son droit � l'interrogatoire de mani�re respectueuse et professionnelle. La pr�vention de l'expert se concr�tiserait enfin par son comportement: celui-ci serait en effet sorti de son r�le, se positionnant bien plus comme une th�rapeute partiale que comme un expert neutre, faisant preuve de distance face aux enjeux de la proc�dure. Ses d�terminations du 6 janvier 2015, virulentes alors que presque un mois avait pass�, plaideraient ainsi fortement en faveur d'un sentiment tenace d'inimiti� et de rancoeur.
2.3.1.�En mati�re de protection de l'enfant, les dispositions relatives � la proc�dure devant l'autorit� de protection de l'adulte sont applicables par analogie (art. 314 al. 1 CC). En tant qu'il ne contient pas de r�gles particuli�res, ce qui est le cas pour la r�cusation (arr�t 5A_254/2014 du 5 septembre 2014 consid. 2.1 et la r�f�rence), le droit f�d�ral attribue aux cantons la comp�tence de r�gir la proc�dure dans ce domaine. Si les cantons n'en disposent pas autrement, les normes de la proc�dure civile s'appliquent par analogie (art. 450f CC); d�s lors que celles-ci sont applicables � titre de droit cantonal suppl�tif (cf. ATF 140 III 167 consid. 2.3 [art. 122 al. 2 CPC]; arr�t 5A_254/2014 pr�cit� et les exemples donn�s), le Tribunal f�d�ral ne peut intervenir que si l'autorit� pr�c�dente a vers� dans l'arbitraire ou enfreint d'autres droits constitutionnels (ATF 139 III 225 consid. 2.3; 138 I 232 consid. 2.4 et les arr�ts cit�s), et autant qu'un tel grief a �t� invoqu� et r�guli�rement motiv� (art. 106 al. 2 LTF; cf. sur ces exigences, notamment: ATF 133 II 249 consid. 1.4.2; 134 II 244 consid. 2.2 et 349 consid. 3).
�La LACC pr�voit � ses art. 43 ss des r�gles particuli�res quant � l'expertise ordonn�e devant le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (Titre III " Proc�dure devant le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant ", Chapitre I " Principes - R�gles de proc�dure ", Section 4 " Preuve - Expertise "). Selon l'art. 46 al. 1 LACC, " [ p]our les m�mes causes que pour les juges, la r�cusation d'un expert peut �tre sollicit�e par requ�te motiv�e, adress�e au Tribunal de protection, dans les 10 jours de sa nomination ou de la connaissance d'une cause de r�cusation ". D�s lors qu'aucune disposition particuli�re n'est pr�vue dans la LACC sur la r�cusation des juges, il faut admettre que ce sont les motifs de r�cusation pr�vus par le code de proc�dure civile (art. 47 CPC) qui s'appliquent par analogie, � titre de droit cantonal suppl�tif.
2.3.2.�L'art. 47 al. 1 CPC �num�re divers motifs de r�cusation aux let. a � f, la let. f imposant la r�cusation lorsque les magistrats ou fonctionnaires judiciaires " pourraient �tre pr�venus de toute autre mani�re, notamment en raison d'un rapport d'amiti� ou d'inimiti� avec une partie ou son repr�sentant ". Cette disposition concr�tise les garanties d�coulant des art. 30 al. 1 Cst. et 6 � 1 CEDH. Certes, d�s lors que l'expert ne fait pas partie du tribunal, sa r�cusation ne s'examine pas au regard de l'art. 30 al. 1 Cst. mais sous l'angle de l'art. 29 al. 1 Cst. garantissant l'�quit� du proc�s (ATF 125 II 541 consid. 4a p. 544). S'agissant des exigences d'impartialit� et d'ind�pendance requises d'un expert, cette disposition assure toutefois au justiciable une protection �quivalente � celle de l'art. 30 al. 1 Cst. (ATF 127 I 196 consid. 2b p. 198), qui a, de ce point de vue, la m�me port�e que l'art. 6 � 1 CEDH (ATF 134 I 20 consid. 4.2; 138 I 1 consid. 2.2). La jurisprudence rendue en application de cette norme reste ainsi pertinente (arr�ts 4A_3/2012 du 27 juin 2012 consid. 2.3; 5A_109/2012 du 3 mai 2012 consid. 3.1, avec les citations).
�Les dispositions pr�cit�es permettent aux parties d'exiger la r�cusation d'un expert dont la situation ou le comportement sont de nature � faire na�tre un doute sur son impartialit�. Ces garanties tendent notamment � �viter que des circonstances ext�rieures � la cause ne puissent influencer le jugement en faveur ou au d�triment d'une partie. Elles n'imposent pas la r�cusation seulement lorsqu'une pr�vention effective est �tablie, car une disposition interne de l'expert ne peut gu�re �tre prouv�e; il suffit que les circonstances donnent l'apparence de la pr�vention et fassent redouter une activit� partiale. Seules des circonstances constat�es objectivement doivent �tre prises en consid�ration; les impressions individuelles d'une des parties au proc�s ne sont pas d�cisives (ATF 138 I 1 consid. 2.2; 137 I 227 consid. 2.1; 136 III 605 consid. 3.2.1; 136 I 207 consid. 3.1; 134 I 20 consid. 4.2).
�Le juge ou l'expert doit faire preuve de la distance professionnelle n�cessaire et s'exprimer ainsi avec la retenue requise. Si des r�actions d'impatience sont in�vitables de la part d'�tres humains exer�ant des fonctions judiciaires, ceux-ci doivent veiller � garder leur sang-froid en toutes circonstances, sans que cela ne les emp�che toutefois de porter des appr�ciations critiques sur la mani�re dont une partie m�ne le proc�s (arr�ts 1P.687/2005 du 9 janvier 2006 consid. 7.2; 1P.314/2001 du 2 juillet 2001 consid. 1; Wullschleger, in Sutter-Sohm et al. (�d.), Kommentar zur schweizerischen Zivilprozessordnung [ZPO], 2e �d. 2013, n. 33 ad art. 47 CPC); ils ne peuvent en revanche g�n�ralement �mettre un jugement de valeur sur la partie elle-m�me sans donner l'apparence d'une certaine pr�vention (ATF 127 I 196 consid. 2d; 120 V 357 consid. 3b; arr�t 1B_303/2008 du 25 mars 2009 consid. 2.4; WULLSCHLEGER, op. cit., ibid; KIENER, in Oberhammer et al. (�d.), ZPO, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2e �d. 2014, n. 19 ad art. 47 CPC).
2.4.�Il a �t� �tabli que les d�clarations contest�es de l'expert ont �t� formul�es � l'issue d'une audience tendue et longue, dont l'objet �tait de parvenir � trouver une solution ad�quate pour les enfants � la veille des f�tes de No�l. D�s lors qu'en cours d'audience, les conseils de la recourante et de son ex-�poux ont sollicit� la r�cusation de la magistrate en charge du dossier, l'audience a �t� suspendue et la question du sort des enfants diff�r�e. Ainsi que l'ont parfaitement soulign� les instances pr�c�dentes, les d�clarations contest�es de l'expert doivent �tre replac�es dans ce cadre particulier. L'on ne peut alors qu'en d�duire que ces propos, que l'on peut certes juger maladroits, visaient exclusivement le comportement proc�dural des conseils pr�cit�s et sa cons�quence principale, � savoir le report de la probl�matique du sort des enfants (ainsi, pour replacer les critiques de la recourante dans leur contexte: " j'�tais interloqu�e que l'on puisse interrompre brutalement toute discussion constructive "; " l'audience s'est termin�e par une demande brutale de r�cusation " [cf. d�terminations du 6 janvier 2015, p. 2]; " c'est vraiment honteux et d�gueulasse ce que vous avez fait " [� la sortie de la salle d'audience, � l'intention des conseils de la recourante et de son ex-�poux]; " je m'attendais � des conseils plus �thiques et respectueux non seulement des enfants mais �galement des professionnels engag�s dans cette proc�dure " [d�terminations du 6 janvier 2015, p. 2]). Ces d�clarations exprimaient manifestement l'inqui�tude de l'int�ress�e face au sort de ces enfants, dont la situation est � l'�vidence particuli�rement pr�occupante, et s'articulaient uniquement dans leur int�r�t qui, il sied de le souligner, demeure l'objectif principal des conclusions �tablies par ce type d'expertise judiciaire. Dans ces conditions, l'on ne saurait retenir l'apparence d'une pr�vention de la part de l'expert, �tant au demeurant pr�cis� que son rapport a �t� r�alis� fin novembre 2014, � savoir ant�rieurement aux d�clarations qui lui sont reproch�es. Il n'y a en cons�quence pas lieu de retirer l'expertise du dossier et de retourner la cause � l'instance cantonale.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet�, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). Aucun d�pens n'est attribu� � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � C.A.________, au Service de protection des mineurs et � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre de surveillance.

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 29
 art. 46
 ATF 
 ATF 
 art. 43
 art. 30
 art. 47
 art. 47