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Timestamp: 2016-10-27 01:16:08+00:00

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1C_846/2013 � � Arr�t du 4 juin 2014
A.________, repr�sent�e par Me Laurent M�trailler,
Communaut� des copropri�taires
par �tages B.________,
Hoirie C.________,
FF.________ et GF.________,
repr�sent�s par Me Aba Neeman, avocat,
Le 14 septembre 2010, l'administration communale de Troistorrents a soumis � l'enqu�te publique la demande d'autorisation de construire pr�sent�e par la soci�t� A.________, pour un immeuble d'habitation de douze appartements, un couvert � voitures et une paroi ancr�e sur la parcelle n� 3524 en zone du village. Ce projet a suscit� seize oppositions, dont celles de la communaut� des copropri�taires de la propri�t� par �tages B.________ (ci-apr�s, la CPPE B.________), de l'hoirie C.________, de DD.________ et ED.________ ainsi que de FF.________ et GF.________.
Par d�cision du 12 mars 2012, le Conseil municipal de Troistorrents a d�livr� l'autorisation de construire requise aux conditions pos�es par les organes cantonaux consult�s, dont en particulier l'abaissement � 5% de la pente de la route d'acc�s � son raccordement sur la route cantonale sur les cinq premiers m�tres et l'am�nagement d'une place de croisement pour deux v�hicules avant l'intersection, ce nouvel acc�s devant faire l'objet d'une autorisation de construire s�par�e. Il a rejet� les oppositions et a pris note des r�serves de droit invoqu�es par la CPPE B.________ et l'hoirie C.________ concernant les ancrages dans le volume de leurs biens-fonds.
Statuant le 24 avril 2013 sur recours des opposants, le Conseil d'Etat du canton du Valais a annul� cette d�cision dans le sens des consid�rants. Il a jug� que l'opposition de l'hoirie C.________ et de la CPPE B.________ � l'implantation des clous d'ancrage au-dessous de leurs biens-fonds faisait obstacle � l'octroi du permis de construire. Il a �galement retenu que la condition d'un acc�s garanti du point de vue technique au sens de l'art. 9 al. 2 de l'ordonnance valaisanne sur les constructions (OC) n'�tait pas davantage r�alis�e au moment o� le Conseil municipal de Troistorrents avait statu�.
La Cour de droit public du Tribunal cantonal du canton du Valais a rejet� le recours d�pos� contre la d�cision du Conseil d'Etat par A.________, au terme d'un arr�t rendu le 10 octobre 2013.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________, demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t et de lui accorder l'autorisation de construire sollicit�e. Elle conclut � titre subsidiaire au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouveau jugement dans le sens des consid�rants.
La Cour de droit public et le Conseil d'Etat ont renonc� � se d�terminer. Les intim�s concluent au rejet du recours. La Municipalit� de Troistorrents a pr�sent� des observations.
La recourante a bri�vement r�pliqu�.
Dirig� contre une d�cision rendue dans le domaine du droit public de l'am�nagement du territoire et des constructions, le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public conform�ment aux art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. La recourante a pris part � la proc�dure de recours devant le Tribunal cantonal. Elle est particuli�rement touch�e par l'arr�t attaqu� qui confirme l'annulation, par le Conseil d'Etat, du permis de construire un immeuble d'habitation qui lui avait �t� d�livr� par la Commune de Troistorrents. Elle peut se pr�valoir ainsi d'un int�r�t personnel et digne de protection � son annulation ou � sa modification. Elle a d�s lors qualit� pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Pour le surplus, interjet� en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale et non susceptible de recours devant le Tribunal administratif f�d�ral, le recours est recevable au regard des art. 86 al. 1 let. d, 90 et 100 al. 1 LTF.
Le m�moire de recours doit contenir les conclusions et les motifs � l'appui de celles-ci (art. 42 al. 1 LTF) sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF). Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). Pour satisfaire � ces exigences, la partie recourante doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi elle estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Il doit exister un lien entre la motivation et la d�cision litigieuse. Lorsque le m�moire de recours consiste � reprendre mot pour mot devant le Tribunal f�d�ral la m�me motivation que celle pr�sent�e devant l'instance inf�rieure, un tel lien n'existe pas et le recours est inadmissible sous l'angle de l'art. 42 al. 2 LTF (ATF 134 II 244 consid. 2.3 p. 246). Si la partie recourante se plaint de la violation de droits fondamentaux ou de dispositions de droit cantonal, elle doit respecter le principe d'all�gation en indiquant pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et en d�montrant par une argumentation pr�cise en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88).
La recourante sollicite � titre de moyens de preuve le d�p�t de la convocation � l'assembl�e des copropri�taires de la PPE B.________ du 11 mars 2013, avec la preuve de son envoi et de la tenue de celle-ci, ainsi que l'audition de HH.________ afin de l'interroger sur la r�alit� de la tenue formelle d'une assembl�e des copropri�taires sur la d�cision de recourir contre le permis de construire. Elle requiert en outre une inspection des lieux.
Le Tribunal f�d�ral n'est pas une juridiction d'appel et ne proc�de en principe pas � l'administration de preuves. Il ne lui appartient pas, comme derni�re instance de recours, d'instruire pour la premi�re fois les faits pertinents. Si un �tat de fait est lacunaire sur des points essentiels pour l'issue du litige, la d�cision attaqu�e sera en r�gle g�n�rale annul�e et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente (cf. JEAN-MAURICE FR�SARD, Commentaire de la LTF, 2009, n. 9 ad art. 55 LTF, p. 390). Il n'en va pas autrement dans le cas particulier. La Cour de droit public a jug� inutile de proc�der aux mesures d'instruction requises par la recourante visant � d�terminer si le recours de la CPPE B.________ �tait ou non recevable car elle devait de toute mani�re entrer en mati�re sur le recours en tant qu'il �manait des autres opposants. Il appartiendra � la cour de c�ans d'examiner le bien-fond� de cette argumentation. Si elle devait la tenir pour arbitraire et estimer n�cessaire d'administrer les moyens de preuve sollicit�s, elle annulera l'arr�t attaqu� et renverra la cause pour instruction et nouvelle d�cision. Pour le surplus, le Tribunal f�d�ral est � m�me de statuer en connaissance de cause sur le recours sur la base du dossier, sans qu'il y ait lieu de proc�der � une inspection locale. La recourante n'explique au demeurant pas en quoi une telle mesure d'instruction serait n�cessaire (art. 37 PCF applicable par renvoi de l'art. 55 al. 1 LTF).
La recourante voit un motif d'annulation de la proc�dure ayant conduit � lui refuser le permis de construire dans le fait que le Pr�sident de la Commune de Troistorrents, I.________, ne s'est pas r�cus� malgr� les liens de parent� qu'il entretient avec l'opposant JH.________ et l'�pouse de celui-ci, HH.________. Il ressortirait en effet de plusieurs pi�ces du dossier que l'int�ress� aurait sign� des correspondances de la Municipalit� de Troistorrents en tant que Pr�sident de commune. La Commune aurait �galement adress� des d�terminations tardives dans la proc�dure de recours de derni�re instance, proc�d� qui lui aurait permis de ne pas soutenir un projet qu'elle avait pourtant d�ment autoris� pr�c�demment.
La Municipalit� de Troistorrents r�fute ces accusations et pr�cise dans ses observations qui n'ont pas �t� contest�es que I.________, en sa qualit� de Conseiller municipal en charge du dicast�re des constructions puis de Pr�sident de commune, s'est toujours r�cus� lors des s�ances concernant le dossier litigieux. Il n'y a pas lieu d'examiner ce qu'il en est. La recourante n'a en effet pas �voqu� cette circonstance, que ce soit devant le Conseil d'Etat ou devant la Cour de droit public, pour exiger l'annulation de la proc�dure d'autorisation de construire. Elle n'indique pas la date � laquelle elle a eu pour la premi�re fois connaissance des liens de parent� qui unissaient I.________ aux opposants JH.________ et HH.________ et du fait que certains documents, sans pr�ciser lesquels, �taient sign�s du Pr�sident de la Commune de Troistorrents, de sorte que la Cour de c�ans n'est pas en mesure de d�terminer si ce moyen aurait pu �tre �voqu� devant l'autorit� de derni�re instance et si son invocation devant le Tribunal f�d�ral est ou non tardive voire contraire � la bonne foi (cf. ATF 132 II 485 consid. 4.3 p. 496). La recourante soutient n'avoir constat� qu'� la lecture de l'arr�t attaqu� que les observations de la Commune avaient �t� d�pos�es tardivement en derni�re instance cantonale. Elle a toutefois re�u en copie l'avis de la cour cantonale adress� � l'administration communale de Troistorrents lui impartissant un d�lai au 3 juillet 2013 pour lui faire parvenir sa r�ponse et ne pouvait donc ignorer que les d�terminations du 11 juillet 2013, dont une copie lui a �t� transmise, �taient tardives. Dans ces conditions, on ne saurait admettre que le moyen tir� de l'absence de r�cusation du Pr�sident de la Commune de Troistorrents, soulev� pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral, l'aurait �t� � temps et est recevable. Aucun �l�ment ne permet au demeurant de retenir que la Commune aurait � dessein d�poser hors d�lai ses d�terminations pour �viter de soutenir un projet qu'elle avait autoris�, comme le pr�tend la recourante.
La recourante d�nonce une constatation inexacte et incompl�te des faits pertinents. La cour cantonale aurait refus� � tort d'admettre que le recours �tait d�nu� de toute valeur en tant qu'il �manait de la CPPE B.________ � d�faut d'accord suffisant entre les copropri�taires. Elle aurait en outre m�connu que la route d'acc�s � sa parcelle constituait une route priv�e et que la probl�matique des acc�s ne relevait d�s lors pas du droit public, mais du droit priv�.
5.1.�Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Selon l'art. 97 LTF, il ne peut s'en �carter que si les constatations de ladite autorit� ont �t� �tablies en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de fa�on manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause, ce qu'il revient au recourant de d�montrer (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 II 304 consid. 2.4 p. 314).
5.2.�La Cour de droit public n'a pas refus� d'admettre que le recours de la CPPE B.________ n'�tait pas valable. Elle a consid�r� qu'il importait peu de savoir si cette derni�re avait valablement proc�d� devant l'instance pr�c�dente vu que le recours �tait recevable en tant qu'il �manait des autres opposants d�bout�s. La recourante se plaint d�s lors � tort d'une constatation inexacte des faits sur ce point. Elle ne pr�cise au demeurant pas quelle cons�quence elle entend tirer du fait que l'arr�t attaqu� n'aurait pas tranch� cette question. La cour cantonale n'a pas davantage ni� que le chemin des Martinets qui relie le bien-fonds de la recourante � la route cantonale �tait une desserte priv�e. Elle a indiqu� que le caract�re priv� ou public de l'acc�s � la parcelle de la recourante importait peu s'agissant de savoir si celui-ci �tait suffisant en faisant r�f�rence � un arr�t du Tribunal f�d�ral rendu le 29 juillet 2009 en la cause 1C_148/2009. La recourante ne s'en prend nullement � cette argumentation qui permet d'expliquer les raisons pour lesquelles la cour cantonale n'a pas jug� utile de se prononcer � ce sujet. Elle ne d�montre pas davantage en quoi le fait d'avoir laiss� cette question ind�cise aurait influ� n�gativement sur l'issue du litige comme l'exige l'art. 97 LTF pour que le Tribunal f�d�ral puisse annuler l'arr�t attaqu� pour ce motif.
En tant qu'il d�nonce une constatation inexacte ou incompl�te des faits, le recours est infond�.
La recourante voit une violation de son droit d'�tre entendue tel qu'il d�coule de l'art. 29 al. 2 Cst. dans le fait que la cour cantonale a statu� sans s'�tre rendue sur place. Une inspection locale lui aurait permis d'appr�cier la d�clivit� du terrain et de constater que la construction d'un immeuble n'�tait gu�re possible sans la pose d'ancrages sur les parcelles voisines et que les ancrages permettaient de diminuer la largeur des murs de sout�nement dans l'int�r�t de toutes les parties concern�es et que l'acc�s existe et est suffisant.
6.1.�Si la recourante avait requis la mise en oeuvre d'une inspection locale, elle n'avait nullement motiv� sa requ�te, de sorte que l'on peut se demander si elle est habilit�e � se plaindre d'une violation de son droit d'�tre entendue sous cet angle. Cette question peut rester ind�cise car suppos� recevable, le moyen est de toute mani�re mal fond�.
6.2.�Tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., le droit d'�tre entendu comprend notamment le droit pour l'int�ress� d'offrir des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 135 II 286 consid. 5.1 p. 293). Toutefois, le droit d'�tre entendu ne peut �tre exerc� que sur les �l�ments qui sont d�terminants pour d�cider de l'issue du litige. Il est ainsi possible de renoncer � l'administration de certaines preuves offertes lorsque le fait dont les parties veulent rapporter l'authenticit� n'est pas important pour la solution du cas, lorsque les preuves r�sultent d�j� de constatations vers�es au dossier ou lorsque le juge parvient � la conclusion qu'elles ne sont pas d�cisives pour la solution du litige ou qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'�tre entendues des parties que si l'appr�ciation anticip�e de la pertinence du moyen de preuve offert, � laquelle le juge a ainsi proc�d�, est entach�e d'arbitraire (ATF 138 III 374 consid. 4.3.2 p. 376; 136 I 229 consid. 5.3 p. 236). S'agissant d'un principe constitutionnel, la partie recourante doit expliquer de mani�re claire et pr�cise en quoi celui-ci aurait �t� viol�, conform�ment � l'art. 106 al. 2 LTF.
6.3.�La cour cantonale a consid�r� le pr�avis du Service cantonal des routes et des cours d'eau comme contraignant en ce qui concerne les am�nagements � op�rer sur le chemin des Martinets pour admettre que cette desserte est adapt�e sur le plan technique � l'usage pour lequel elle est destin�e et, notamment, l'abaissement de sa pente � 5% sur ses cinq premiers m�tres � son raccordement avec la route cantonale. Vu que la recourante ne pr�tendait pas que la pente serait inf�rieure ni que cette exigence serait irr�alisable, elle pouvait sans arbitraire jug� inutile de se rendre sur place pour appr�cier la d�clivit� du chemin d'acc�s. S'agissant des ancrages, la recourante all�guait que les propri�taires concern�s n'auraient pas prouv� en quoi la pr�sence de ces �l�ments de construction dans le volume du sous-sol de leur propri�t� affecterait les possibilit�s futures de leur parcelle, de sorte que le Conseil d'Etat aurait viol� l'art. 667 al. 1 CC en retenant que l'absence d'accord des voisins sur ce point faisait obstacle � la d�livrance de l'autorisation de construire requise. Au regard de cette argumentation, de nature purement juridique, la cour cantonale ne saurait se voir reprocher d'avoir consid�r� qu'une inspection locale ne s'imposait pas pour statuer sur ce grief.
La recourante soutient que son droit de propri�t� aurait �t� viol� par une interpr�tation arbitraire de l'art. 39 de la loi valaisanne sur les constructions (LC) et de l'art. 24 OC. En consid�rant que les ancrages ne pouvaient pas �tre pos�s faute de consentement des propri�taires concern�s, la cour cantonale aurait retenu un motif de droit priv� pour consid�rer que le projet ne pouvait pas �tre autoris� alors que seules des contraventions � des dispositions de droit public pourraient faire obstacle � l'octroi du permis de construire selon ces dispositions.
7.1.�Selon l'art. 39 LC, les motifs de l'opposition ne peuvent porter que sur la violation de dispositions de droit public. En vertu de l'art. 24 al. 1 let. a OC, les constructions et installations sont autoris�es lorsqu'elles sont conformes aux dispositions l�gales en mati�re de construction et d'am�nagement du territoire et aux prescriptions d'autres lois applicables dans le cadre de la proc�dure d'octroi d'autorisation de construire.
7.2.�La cour cantonale a retenu que le moyen �voqu� passait sous silence les exigences de signature de la demande d'autorisation de b�tir par le propri�taire du bien-fonds concern� d�duites des art. 33 al. 2 LC et 31 al. 2 OC, de m�me que leur port�e, alors qu'il s'agit l� d'une condition de validit� de la requ�te dont le d�faut entra�ne le refus ou la non-entr�e en mati�re. Ainsi, les autorit�s appel�es � conna�tre d'une demande d'autorisation de construire sont tenues, en vertu du droit public de la construction, de v�rifier le droit de disposition du requ�rant et il ne pouvait �tre reproch� au Conseil d'Etat de s'�tre assur� que les propri�taires des terrains concern�s par les ancrages avaient d'une mani�re ou d'une autre consenti � ces empi�tements souterrains essentiels au projet litigieux.
On cherche en vain une argumentation qui permettrait de tenir cette interpr�tation pour arbitraire ou d'une autre mani�re contraire au droit. La recourante se borne � soutenir qu'en affirmant que les ancrages ne pouvaient pas �tre pos�s et le projet autoris� faute de consentement des propri�taires concern�s, la cour cantonale aurait retenu un motif de droit priv� en contradiction flagrante avec le texte clair de l'art. 39 LC et port� une atteinte illicite � son droit de propri�t�. Elle ne conteste pas que les prescriptions des art. 33 al. 2 LC et 31 al. 2 OC, � teneur desquelles la demande d'autorisation de construire doit �tre d�pos�e par le requ�rant ou son mandataire et cosign�e par le propri�taire du fonds, ressortiraient au droit public des constructions et ne cherche pas � d�montrer qu'elles ne s'appliquaient pas et qu'elles n'avaient pas la port�e que leur pr�tent tant le Conseil d'Etat que la cour cantonale. Le recours ne r�pond pas sur ce point aux exigences de motivation requises d�coulant de l'art. 106 al. 2 LTF et est de ce fait irrecevable. Au demeurant, l'arr�t attaqu� est conforme au droit. La signature des plans par le propri�taire du fonds, lorsqu'il s'agit d'effectuer des travaux sur le fonds d'autrui, n'est pas une simple prescription de forme, mais une condition de validit� de la demande de permis de construire (RVJ 1991 p. 37). Elle est une cons�quence du principe de l'accession qui veut que le droit du propri�taire s'�tende � tout ce qui est incorpor� au sol, dont les constructions. Elle tend ainsi � obtenir l'assurance que celui qui a la ma�trise juridique du fonds consent aux travaux et � tous les effets de droit public qui en d�coulent et d�ploie donc des effets concrets sur le plan du droit public (arr�t 1C_7/2009 du 20 ao�t 2009 consid. 5.2; RVJ 1999 p. 203). La cour cantonale n'a donc pas fait preuve d'arbitraire, mais s'est conform�e � la jurisprudence (RVJ 2008 p. 17; RVJ 1991 p. 37), en consid�rant que l'absence de signature des plans par l'hoirie C.________ et la CPPE B.________ constituait un obstacle de droit public � la d�livrance du permis de construire.
7.3.�La recourante soutient par ailleurs que les opposants n'auraient pas prouv� avoir un int�r�t digne de protection � exercer leur droit de propri�t� sur le volume du sous-sol de leur parcelle et que l'�chec de cette preuve aurait d� amener la cour cantonale � trancher en leur d�faveur et � autoriser les ancrages litigieux. La cour cantonale aurait viol� l'art. 667 al. 1 CC en ne le reconnaissant pas.
La cour cantonale a consid�r� que cette argumentation tombait � faux car les r�gles sur la r�partition du fardeau de la preuve qui la sous-tendent ne s'appliquent par principe pas � la proc�dure administrative, r�gie par la maxime inquisitoire en vertu de l'art. 17 al. 1 de la loi valaisanne sur la proc�dure et la juridiction administratives. Elle a par ailleurs relev� que le m�moire n'articulait aucune critique � l'endroit des motifs avanc�s par le Conseil d'Etat pour retenir que les clous d'ancrage se situaient manifestement � une profondeur utile � l'exercice du droit de propri�t� des voisins int�ress�s. Constatant que ces �l�ments de construction s'enfon�aient � une profondeur comprise entre 1,50 m�tre et 7 m�tres sous la surface des terrains concern�s et sur une longueur atteignant 5 m�tres depuis les limites pertinentes, elle a admis, avec l'instance pr�c�dente, que leur pr�sence pourrait g�ner des projets de construction, comme celui d'une pompe � chaleur �voqu� par l'hoirie C.________ et la CPPE B.________. Enfin, elle a jug� que le Conseil d'Etat avait rappel� � juste titre que ces derniers pouvaient se pr�valoir d'un int�r�t digne de protection � vouloir se d�fendre contre les activit�s de tiers pouvant se r�v�ler pr�judiciables � l'utilisation de leur fonds en provoquant par exemple un affaissement de terrain.
La recourante se borne � reprendre in extenso l'argumentation qu'elle avait d�velopp�e sur ce point dans son recours de droit administratif contre la d�cision du Conseil d'Etat sans chercher � d�montrer en quoi la motivation retenue par la Cour de droit public pour l'�carter et confirmer la d�cision attaqu�e serait arbitraire ou d'une autre mani�re contraire au droit, ce qui n'est pas admissible (ATF 134 II 244 consid. 2.3 pr�cit�). On peut d'ailleurs se demander s'il appartenait � la cour cantonale d'examiner si l'art. 667 al. 1 CC pouvait ou non pallier � l'absence de signature des plans de la part des voisins ou s'il n'appartenait pas � la recourante de saisir le juge civil pour contourner cet obstacle. Cette question peut toutefois rester ind�cise. La recourante ne pr�tend en effet pas que la pose d'une pompe � chaleur � l'endroit pr�vu pour les ancrages serait techniquement impossible ou irr�alisable dans un avenir pr�visible. D�s lors qu'un int�r�t futur peut �galement entrer en ligne de compte selon la jurisprudence rendue en application de l'art. 667 al. 1 CC pour d�terminer si le propri�taire concern� peut se pr�valoir d'un int�r�t digne de protection � faire valoir l'exercice de son droit de propri�t� sur le sous-sol, on ne saurait dire que la cour cantonale aurait abus� de son pouvoir d'appr�ciation en consid�rant que la possibilit� d'installer une pompe � chaleur pouvait entrer en consid�ration et motiver une opposition justifi�e de l'hoirie C.________ et de la CPPE B.________ � la signature des plans. Cela �tant, il n'est pas n�cessaire d'examiner si ces derniers pouvaient aussi se pr�valoir d'un int�r�t digne de protection � s'opposer � l'implantation d'ancrages dans le sous-sol de leur bien-fonds en raison d'un �ventuel affaissement du sol et des b�timents qui s'y trouvent que ces �l�ments de construction pourraient provoquer.
La recourante reproche � la cour cantonale d'avoir viol� les art. 19 al. 1 et 22 al. 2 let. b LAT en consid�rant que l'acc�s � sa parcelle n'�tait pas techniquement garanti lorsque la Commune de Troistorrents a statu� sur la demande d'autorisation de construire et en consid�rant que le permis ne pouvait pas �tre d�livr� en l'�tat.
8.1.�Aux termes de l'art. 22 al. 2 let. b LAT, une autorisation de construire ne peut �tre d�livr�e que si le terrain est �quip�. Tel est le cas selon l'art. 19 al. 1 LAT, lorsqu'il est desservi d'une mani�re adapt�e � l'utilisation pr�vue par des voies d'acc�s et par des conduites auxquelles il est possible de se raccorder sans frais disproportionn�s pour l'alimentation en eau et en �nergie, ainsi que pour l'�vacuation des eaux us�es. Une voie d'acc�s est adapt�e � l'utilisation pr�vue lorsqu'elle est suffisante d'un point de vue technique et juridique pour accueillir tout le trafic de la zone qu'elle dessert (ATF 121 I 65 consid. 3a p. 68). Il faut aussi que la s�curit� des usagers soit garantie sur toute sa longueur, que le rev�tement soit ad�quat en fonction du type de v�hicules qui vont l'emprunter, que la visibilit� et les possibilit�s de croisement soient suffisantes et que l'acc�s des services de secours (ambulance, service du feu) et de voirie soit assur� (arr�t 1C_221/2007 du 3 mars 2008 consid. 7.2; arr�t 1P.115/1992 du 6 mai 1993 consid. 4 in ZBl 95/1994 p. 89).
Les autorit�s communales et cantonales disposent en ce domaine d'un important pouvoir d'appr�ciation, que le Tribunal f�d�ral doit respecter (ATF 121 I 65 consid. 3a in fine p. 68; 96 I 369 consid. 4 p. 373). Elles peuvent �galement se fonder sur les normes �dict�es en la mati�re par l'Union des professionnels suisses de la route, �tant pr�cis� que ces normes doivent �tre appliqu�es en fonction des circonstances concr�tes et en accord avec les principes g�n�raux du droit, dont celui de la proportionnalit� (arr�t 1P_157/2008 du 10 juillet 2008 consid. 2.1; arr�t P.124/1977 du 15 novembre 1978 consid. 3b in ZBl 80/1979 p. 223).
8.2.�La cour cantonale a examin� si l'acc�s existant pouvait absorber les besoins suppl�mentaires d�coulant de la construction projet�e de douze unit�s de logement. Elle s'est r�f�r�e � ce propos au pr�avis du Service cantonal des routes et des cours d'eau du 21 f�vrier 2012 qui a conditionn� son pr�avis positif � l'am�nagement d'une place de croisement avant la jonction du chemin des Martinets avec la route cantonale et � l'abaissement de la pente de la chauss�e sur ses cinq premiers m�tres de mani�re � ce que celle-ci n'exc�de pas 5%, pour se conformer aux normes �dict�es par les professionnels de la route.
La recourante se borne � affirmer que le pr�avis du Service cantonal des routes et des cours d'eau ne liait pas la Commune sans chercher � �tablir en quoi la cour cantonale aurait fait preuve d'arbitraire en consid�rant qu'il �tait contraignant en vertu de l'art. 213 de la loi cantonale sur les routes en relation avec l'art. 141 let. a de cette m�me loi. Sur ce point �galement, le recours ne r�pond pas aux exigences de motivation requises. La cour cantonale n'a au surplus pas mis en doute que l'acc�s � la parcelle de la recourante serait garanti juridiquement. L'argumentation que celle-ci d�veloppe � ce propos est sans rapport avec l'objet du litige limit� au caract�re technique de l'acc�s et est irrecevable.
La recourante invoque enfin une violation de son droit � l'�galit� de traitement garanti � l'art. 8 Cst. dans la mesure o� ses voisins ont pu construire leur chalet sans que l'insuffisance de l'acc�s ne leur soit oppos�e.
La cour cantonale a rejet� ce grief parce que l'�volution de la situation du quartier ou des standards d'am�nagements routiers rendait vaine toute comparaison, ajoutant que la mise en conformit� technique du chemin des Martinets, dict�e par des motifs de s�curit�, �tait d'un int�r�t public propre � exclure que la recourante puisse b�n�ficier de l'�ventuelle pratique permissive adopt�e par l'autorit� locale en mati�re d'�quipement. La recourante se borne � reprendre telle quelle l'argumentation qu'elle avait �voqu�e � ce propos dans son recours de droit administratif sans chercher � d�montrer en quoi la motivation retenue pour l'�carter serait insoutenable ou d'une autre mani�re contraire au droit. Sur ce point �galement, la recevabilit� du recours est douteuse. Quoi qu'il en soit, le grief est infond�. L'ad�quation d'une voie d'acc�s d�pend notamment de la charge de trafic qu'elle peut absorber sans mettre en danger la s�curit� de ses usagers. Elle peut ainsi se r�v�ler insuffisante pour un projet immobilier qui implique une importante augmentation de trafic alors m�me qu'elle aurait �t� jug�e appropri�e pr�c�demment pour la desserte de quelques villas sans que cette constatation ne constitue une in�galit� de traitement.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable, aux frais de la recourante qui succombe (art. 65 al. 1 et 66 al. 1 LTF). Celle-ci versera une indemnit� de d�pens aux intim�s qui obtiennent gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 68 al. 1 et 4 LTF). En revanche, ni la Commune de Troistorrents ni les autorit�s cantonales concern�es, ne sauraient pr�tendre � des d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
La recourante versera aux intim�s, cr�ancier solidaires, la somme de 2'000 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, � la Commune de Troistorrents, ainsi qu'au Conseil d'Etat et � la Cour de droit public du Tribunal cantonal du canton du Valais.

References: art. 82
 art. 86
 ATF 
 art. 55
 ATF 
 art. 33
 art. 33
 art. 19
in fine