Source: https://eur-lex.europa.eu/legal-content/FR/TXT/?qid=1464181336155&uri=CELEX:02006R0865-20150205
Timestamp: 2020-08-05 06:26:42+00:00

Document:
Consolidated text: Règlement (CE) n o 865/2006 de la Commission du 4 mai 2006 portant modalités d'application du règlement (CE) n o 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce
2006R0865 — FR — 05.02.2015 — 004.003
(JO L 166 du 19.6.2006, p. 1)
RÈGLEMENT (CE) No 100/2008 DE LA COMMISSION du 4 février 2008
RÈGLEMENT (UE) No 791/2012 DE LA COMMISSION du 23 août 2012
RÈGLEMENT D’EXÉCUTION (UE) No 792/2012 DE LA COMMISSION du 23 août 2012
RÈGLEMENT (UE) No 1283/2013 DE LA COMMISSION du 10 décembre 2013
RÈGLEMENT (UE) 2015/56 DE LA COMMISSION du 15 janvier 2015
RÈGLEMENT (UE) 2015/870 DE LA COMMISSION du 5 juin 2015
vu le règlement (CE) no 338/97 du Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce ( 1 ), et notamment son article 19, points 2), 3) et 4),
Des dispositions doivent être prises pour mettre en œuvre le règlement (CE) no 338/97 et pour assurer le respect intégral des dispositions de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction (CITES), ci-après dénommée «la convention».
Pour assurer la mise en œuvre uniforme du règlement (CE) no 338/97, il est nécessaire de fixer les conditions et les critères détaillés à prendre en compte pour l'examen des demandes de permis et de certificats et pour la délivrance, la validité et l'utilisation de ces documents. Il convient dès lors de définir des modèles auxquels lesdits documents doivent correspondre.
Il est par ailleurs nécessaire de prévoir des dispositions détaillées relatives aux conditions et aux critères à respecter pour le traitement des spécimens d'espèces animales nés et élevés en captivité et des spécimens d'espèces végétales reproduits artificiellement, afin de garantir l'application commune des dérogations applicables à ces spécimens.
Les dérogations applicables aux spécimens qui constituent des effets personnels ou ménagers, prévues à l'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 338/97, nécessitent que soient spécifiées des dispositions destinées à assurer le respect de l'article VII, paragraphe 3, de la convention.
Pour assurer l'application uniforme des dérogations générales aux interdictions d'activités commerciales intérieures prévues à l'article 8, paragraphe 1, du règlement (CE) no 338/97, il est nécessaire de définir les conditions et les critères relatifs à leur définition.
Il est nécessaire d'instaurer des procédures en vue du marquage des spécimens de certaines espèces afin de faciliter leur identification et d'assurer le respect des dispositions du règlement (CE) no 338/97.
Des dispositions doivent être arrêtées concernant le contenu, la forme et les modalités de présentation des rapports périodiques prévus par le règlement (CE) no 338/97.
Pour examiner les modifications ultérieures à apporter aux annexes du règlement (CE) no 338/97, il importe de disposer de toutes les informations utiles, notamment sur le statut biologique et commercial des espèces, leur utilisation et les méthodes de contrôle de leur commerce.
Lors de la douzième session de la conférence des parties à la convention, tenue à Santiago (Chili) du 3 au 15 novembre 2002, une série de résolutions ont été adoptées concernant notamment des procédures simplifiées de délivrance des permis et certificats, un certificat spécial destiné à faciliter la circulation de certaines catégories de spécimens appartenant à des expositions itinérantes, des dérogations complémentaires pour les effets personnels, la mise à jour des exigences applicables à l'étiquetage des conteneurs de caviar, ainsi que d'autres mesures de routine ou à caractère technique, comme la modification des codes utilisés dans les permis et les certificats et la modification de la liste des références normalisées utilisées pour déterminer les noms des espèces inscrites aux annexes de la convention, et il est donc nécessaire de tenir compte de ces résolutions.
Compte tenu de la charge administrative que représente la régulation de l'exportation et de l'importation des animaux vivants nés et élevés en captivité et appartenant à des particuliers et des animaux appartenant à des particuliers introduits dans la Communauté avant que le règlement (CE) no 338/97, le règlement (CEE) no 3626/82 du Conseil du 3 décembre 1982 relatif à l'application dans la Communauté de la convention sur le commerce international des espèces de faune et de flore sauvages menacées d'extinction ( 2 ) et la législation nationale mettant en œuvre la convention ne deviennent applicables, et du fait que ces exportations et importations ne compromettent pas la protection des espèces animales dans la nature, il convient de créer un certificat spécial à cet effet.
Il convient dès lors de modifier de façon substantielle le règlement (CE) no 1808/2001 de la Commission du 30 août 2001 portant modalités d'application du règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce ( 3 ). Compte tenu de l'ampleur de ces modifications et dans un souci de clarté, ledit règlement doit être remplacé intégralement.
Les mesures prévues par le présent règlement sont conformes à l'avis du comité du commerce de la faune et de la flore sauvages,
1) «date d'acquisition», la date à laquelle un spécimen a été prélevé dans la nature, est né en captivité ou a été reproduit artificiellement ou, si cette date n'est pas connue, la première date probante à laquelle une personne en a pris possession;
2) «descendance de deuxième génération (F2)» ou «descendance de génération ultérieure (F3, F4, etc.)», des spécimens produits en milieu contrôlé et dont les parents ont eux aussi été produits en milieu contrôlé, et distincts des spécimens produits en milieu contrôlé et dont au moins un des parents a été conçu ou capturé dans la nature [descendance de première génération (F1)];
3) «cheptel reproducteur», l'ensemble des animaux d'un établissement d'élevage qui sont utilisés pour la reproduction;
4) «milieu contrôlé», un milieu manipulé pour produire des animaux d'une espèce donnée, qui comporte des barrières physiques empêchant que des animaux, des œufs ou des gamètes de cette espèce y soient introduits ou en sortent et présente des caractéristiques générales pouvant inclure, sans que la liste soit exhaustive, abris artificiels, évacuation des déchets, soins, protection contre les prédateurs et nourriture fournie artificiellement;
4bis) «stock parental cultivé», l’ensemble des plantes cultivées dans des conditions contrôlées et utilisées pour la reproduction, qui, à la satisfaction de l’organe de gestion compétent et après consultation d’une autorité scientifique compétente de l’État membre concerné, doit avoir été:
i) constitué conformément aux dispositions de la CITES et des législations nationales pertinentes et de manière non préjudiciable à la survie de l’espèce concernée dans la nature; et
ii) maintenu en quantités suffisantes pour la propagation, de façon à minimiser ou supprimer la nécessité de nouveaux prélèvements dans la nature, ces prélèvements devant rester exceptionnels et limités à la quantité nécessaire pour maintenir la vigueur et la productivité du stock parental cultivé;
4ter) «trophée de chasse», un animal entier ou une partie ou un produit d’un animal facilement reconnaissable, spécifié sur le permis ou le certificat CITES l’accompagnant, qui remplit les conditions suivantes:
i) est brut, traité ou manufacturé;
ii) a été obtenu légalement par le chasseur dans le cadre d’une chasse, pour son usage personnel;
iii) est importé, exporté ou réexporté par le chasseur ou en son nom, dans le cadre d’un transfert de son pays d’origine vers l’État de résidence habituelle du chasseur;
5) «personne résidant normalement dans la Communauté», une personne qui demeure dans la Communauté au moins 185 jours par année civile en raison d'attaches professionnelles ou, dans le cas d'une personne sans attaches professionnelles, en raison d'attaches personnelles révélant des liens étroits entre elle-même et l'endroit où elle habite;
6) «exposition itinérante», les collections d'échantillons, cirques, ménageries, expositions de plantes, orchestres ou expositions de musée destinés à être montrés au public à des fins commerciales;
7) «certificats pour transactions spécifiques», les certificats délivrés conformément à l'article 48 qui sont uniquement valables pour la ou les transactions indiquées;
8) «certificats pour spécimens spécifiques», les certificats délivrés conformément à l'article 48 autres que les certificats pour transactions spécifiques;
9) «collection d'échantillons», une collection de spécimens morts ou de leurs parties et produits acquis légalement, qui est transportée d'un pays à l'autre à des fins de présentation;
10) «spécimen pré-convention», un spécimen acquis avant la date à laquelle l'espèce concernée a été inscrite pour la première fois aux annexes de la convention.
1. Les formulaires visés à l’article 2 du règlement d’exécution (UE) no 792/2012 de la Commission ( 4 ) sont à remplir en caractères dactylographiés.
Toutefois, les demandes de permis d'importation et d'exportation, de certificats de réexportation, de certificats prévus à l'article 5, paragraphe 2, point b), à l'article 5, paragraphes 3 et 4, à l'article 8, paragraphe 3, et à l'article 9, paragraphe 2, point b), du règlement (CE) no 338/97, de certificats de propriété, de certificats pour collection d'échantillons, de certificats pour instrument de musique et de certificats pour exposition itinérante, ainsi que les notifications d'importation, les fiches de traçabilité et les étiquettes, peuvent être remplies à la main, pourvu que ce soit de façon lisible, à l'encre et en lettres majuscules.
2. Les formulaires no 1 à 4 de l’annexe I prévus au règlement d’exécution (UE) no 792/2012, les formulaires no 1 et 2 de l’annexe II prévus au règlement d’exécution (UE) no 792/2012, les formulaires no 1 et 2 de l’annexe III prévus au règlement d’exécution (UE) no 792/2012, les formulaires no 1 et 2 de l’annexe V prévus règlement d’exécution (UE) no 792/2012, les fiches de traçabilité visées à l’article 2, paragraphe 4, du règlement d’exécution (UE) no 792/2012 et les étiquettes visées à l’article 2, paragraphe 6, du règlement d’exécution (UE) no 792/2012 ne comportent ni ratures ni surcharges, sauf si ces ratures ou surcharges sont authentifiées par le cachet et la signature de l’organe de gestion qui délivre le document. Dans le cas des notifications d’importation visées à l’article 2, paragraphe 2, du règlement d’exécution (UE) no 792/2012 et des fiches de traçabilité visées à l’article 2, paragraphe 4, du règlement d’exécution (UE) no 792/2012, les ratures ou surcharges peuvent également être authentifiées par le cachet et la signature du bureau de douane d’introduction.
Dans le cas des spécimens végétaux qui cessent de remplir les conditions requises pour bénéficier de la dérogation aux dispositions de la convention ou du règlement (CE) no 338/97, prévue dans les «Notes sur l’interprétation des annexes A, B, C et D» de l’annexe dudit règlement, dérogation au titre de laquelle ils ont été légalement exportés et importés, le pays à indiquer dans la case 15 des formulaires des annexes I et III prévus au règlement d’exécution (UE) no 792/2012, dans la case 4 des formulaires de l’annexe II prévus au règlement d’exécution (UE) no 792/2012 et dans la case 10 des formulaires de l’annexe V prévus au règlement d’exécution (UE) no 792/2012, peut être le pays dans lequel les spécimens cessent de remplir les conditions requises pour bénéficier de la dérogation.
En pareils cas, la case du permis ou du certificat réservée aux «conditions spéciales» comporte la déclaration «Importé légalement au titre d'une dérogation aux dispositions de la CITES» et précise de quelle dérogation il s’agit.
1. Si une annexe jointe à l’un des formulaires visés à l’article 2 du règlement d’exécution (UE) no 792/2012 fait partie intégrante dudit formulaire, cela est clairement indiqué sur le permis ou le certificat en question ainsi que le nombre de pages de l’annexe, et sur chaque page de l’annexe figurent:
b) la signature et le cachet ou le sceau de l’organe de gestion ayant délivré le permis ou le certificat.
2. Lorsque les formulaires visés à l’article 2, paragraphe 1, du règlement d’exécution (UE) no 792/2012 sont utilisés pour plus d’une espèce dans un envoi donné, ces formulaires sont accompagnés d’une annexe qui, en plus des informations requises en vertu du paragraphe 1 du présent article, reproduit, pour chaque espèce dont l’envoi contient des spécimens, les cases 8 à 22 du formulaire concerné, ainsi que les emplacements prévus dans la case 27 pour la «quantité/masse nette réellement importée ou (ré)exportée» et, le cas échéant, le «nombre d’animaux morts à l’arrivée».
3. Lorsque les formulaires visés à l’article 2, paragraphe 3, règlement d’exécution (UE) no 792/2012 sont utilisés pour plus d’une espèce, ces formulaires sont accompagnés d’une annexe qui, en plus des informations requises en vertu du paragraphe 1 du présent article, reproduit, pour chaque espèce, les cases 8 à 18 du formulaire concerné.
4. Lorsque les formulaires visés à l’article 2, paragraphe 5, du règlement d’exécution (UE) no 792/2012 sont utilisés pour plus d’une espèce, ces formulaires sont accompagnés d’une annexe qui, en plus des informations requises en vertu du paragraphe 1 du présent article, reproduit, pour chaque espèce, les cases 4 à 18 du formulaire concerné.
4. Les permis et certificats délivrés par des pays tiers dont le code d'origine est «O» ne sont acceptés que s’ils concernent des spécimens conformes à la définition du spécimen pré-convention visée à l'article 1er, point 10), et s’ils comportent soit la date d'acquisition des spécimens, soit une déclaration attestant que les spécimens ont été acquis avant une date spécifique.
5. Les permis d’exportation et les certificats de réexportation sont visés par un agent du pays d’exportation ou de réexportation, avec indication de la quantité, la signature et le cachet dans la case prévue à cet effet dans le document. Si le document d’exportation n’a pas été visé au moment de l’exportation, l’organe de gestion du pays importateur se met en contact avec l’organe de gestion du pays exportateur, afin d’apprécier l’acceptabilité du document, en tenant compte de toute documentation ou circonstance atténuante.
6. Les permis d'exportation et certificats de réexportation délivrés par des pays tiers ne sont acceptés que si l'autorité compétente du pays tiers concerné fournit, lorsqu'elle y est invitée, des informations satisfaisantes indiquant que les spécimens ont été obtenus dans le respect de la législation concernant la protection des espèces concernées.
1. Les documents sont délivrés et utilisés conformément aux dispositions et aux conditions définies dans le présent règlement et dans le règlement (CE) no 338/97, notamment son article 11, paragraphes 1 à 4. Les permis et les certificats peuvent être délivrés dans un format papier ou électronique.
Sans préjudice des articles 31, 38, 44 ter, 44 decies et 44 septdecies, un permis d'importation, une notification d'importation, un permis d'exportation ou un certificat de réexportation distinct(e) est délivré pour chaque envoi de spécimens transportés ensemble et faisant partie d'un seul chargement.
Validité des permis d'importation et d'exportation, des certificats de réexportation, des certificats pour exposition itinérante, des certificats de propriété, des certificats pour collection d'échantillons et des certificats pour instrument de musique
Dans le cas du caviar d'esturgeons (Acipenseriformes spp.) provenant de stocks partagés soumis à des quotas d'exportation et couvert par un permis d’exportation, la validité des permis d'importation visés au premier alinéa prend fin au plus tard le dernier jour de l’année du quota au cours de laquelle le caviar a été prélevé et transformé ou le dernier jour de la période de douze mois visée au premier alinéa, la date retenue étant la moins tardive.
Dans le cas du caviar d’esturgeons (Acipenseriformes spp.) couvert par un certificat de réexportation, la validité des permis d’importation visés au premier alinéa prend fin au plus tard le dernier jour de la période de dix-huit mois suivant la date de délivrance du permis d'exportation original correspondant ou le dernier jour de la période de douze mois visée au premier alinéa, la date retenue étant la moins tardive.
Dans le cas du caviar d'esturgeons (Acipenseriformes spp.) provenant de stocks partagés soumis à des quotas d'exportation, la validité des permis d'exportation visés au premier alinéa prend fin au plus tard le dernier jour de l'année du quota au cours de laquelle le caviar a été prélevé et transformé ou le dernier jour de la période de 6 mois visée au premier alinéa, la date retenue étant la moins tardive.
Dans le cas du caviar d’esturgeons (Acipenseriformes spp.), la validité des certificats de réexportation visés au premier alinéa prend fin au plus tard le dernier jour de la période de 18 mois suivant la date de délivrance du permis d'exportation original correspondant ou le dernier jour de la période six mois visée au premier alinéa.
2 bis. Aux fins du paragraphe 1, deuxième alinéa, et du paragraphe 2, deuxième alinéa, l'année du quota est celle convenue par la conférence des parties à la convention
3. La durée de validité des certificats pour exposition itinérante, des certificats de propriété et des certificats pour instrument de musique délivrés conformément aux articles 30, 37 et 44 nonies, respectivement, ne dépasse pas trois ans.
3 bis. La durée de validité des certificats pour collection d'échantillons délivrés conformément à l'article 44 bis ne dépasse pas six mois. La date d'expiration d'un certificat pour collection d'échantillons n’est pas postérieure à celle du carnet ATA qui l'accompagne.
4. Lorsque les permis et les certificats visés aux paragraphes 1, 2, 3 et 3 bis sont expirés, ils sont considérés comme nuls.
5. Les certificats pour exposition itinérante, les certificats de propriété ou les certificats pour instrument de musique cessent d'être valables si le spécimen est vendu, perdu, détruit ou volé ou si le spécimen change de propriétaire d'une autre manière ou, dans le cas des spécimens vivants, si le spécimen est mort, s'est échappé ou a été relâché dans la nature.
6. Lorsqu'un permis d'importation, un permis d'exportation, un certificat de réexportation, un certificat pour exposition itinérante, un certificat de propriété, un certificat pour collection d'échantillons ou un certificat pour instrument de musique a expiré, n'est pas utilisé ou n'est plus valable, l'original et toutes les copies en sont immédiatement renvoyés par le titulaire à l'organe de gestion qui les a délivrés.
c) lorsque les spécimens concernés ont été perdus, détruits ou volés;
d) lorsque l'une quelconque des indications figurant dans les cases 2 et 4 ne reflète plus la situation réelle;
e) lorsque l'une quelconque des conditions spéciales visées à la case 20 n'est plus remplie.
3. Les certificats délivrés conformément aux articles 48 et 63 ne sont valables que pour des transactions spécifiques, à moins que les spécimens couverts par ces certificats soient munis d’un marquage distinctif et permanent ou, dans le cas de spécimens morts ne pouvant être marqués, identifiés par un autre moyen.
Lorsqu'il est délivré un certificat pour transaction spécifique couvrant plusieurs transactions, ce certificat n'est valable que sur le territoire de l'État membre qui l'a délivré. Lorsqu'un certificat pour transaction spécifique est destiné à être utilisé dans un État membre autre que celui qui l'a délivré, il n'est délivré que pour une seule transaction et sa validité est limitée à cette transaction. Il convient d'indiquer dans la case 20 si le certificat est délivré pour une ou plusieurs transactions, ainsi que l'État membre ou les États membres sur le territoire desquels il est valable.
5. Les documents qui cessent d’être valables conformément au présent article sont immédiatement renvoyés à l'organe de gestion qui les a délivrés, qui, le cas échéant, peut délivrer un certificat reflétant les modifications nécessaires conformément à l'article 51.
1. Lorsqu'un permis ou un certificat est délivré en remplacement d'un document annulé, perdu, volé, détruit ou — dans le cas d'un permis ou d'un certificat de réexportation — expiré, le numéro du document remplacé et le motif de son remplacement sont indiqués dans la case réservée aux «conditions spéciales».
Cependant, les certificats d'origine délivrés pour des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe C du règlement (CE) no 338/97 peuvent être utilisés pour l'introduction de spécimens dans l'Union pendant une période de douze mois à compter de la date de leur délivrance et les certificats pour exposition itinérante, les certificats de propriété et les certificats pour instrument de musique peuvent être utilisés pour l'introduction de spécimens dans l'Union et pour demander les certificats correspondants conformément aux articles 30, 37 et 44 nonies du présent règlement pendant une période de trois ans à compter de la date de leur délivrance.
Dans le cas de spécimens importés ou (ré)exportés en tant qu'objets personnels ou à usage domestique relevant du chapitre XIV, et d'animaux vivants appartenant à des particuliers, légalement acquis et détenus à des fins non commerciales, la dérogation prévue au paragraphe 1 s’applique également lorsque l'organe de gestion compétent de l'État membre, en consultation avec les services de contrôle appropriés, n’a aucun doute sur le caractère involontaire de l’erreur commise et est convaincu qu’il n’y avait pas intention de tromperie, et que l'importation ou la (ré)exportation des spécimens concernés est conforme au règlement (CE) no 338/97, à la convention et à la législation applicable d'un pays tiers.
3 bis. Dans le cas des animaux vivants appartenant à des particuliers, légalement acquis et détenus à des fins personnelles non commerciales, pour lesquels un permis d’importation est délivré au titre du paragraphe 2, deuxième alinéa, les activités commerciales, au sens de l’article 8, paragraphe 1, du règlement (CE) no 338/97, sont interdites pour une durée de deux ans à compter de la date de délivrance du permis; pendant cette période, il n’est octroyé aucune dérogation pour les spécimens d’espèces inscrites à l’annexe A, conformément à l’article 8, paragraphe 3, dudit règlement.
Dans le cas des permis d’importation délivrés au titre du paragraphe 2, deuxième alinéa, pour des animaux vivants appartenant à des particuliers et pour des spécimens appartenant à des espèces inscrites à l’annexe A du règlement (CE) no 338/97 et visés à l’article 4, paragraphe 5, point b), dudit règlement, la case 23 comporte la clause «Par dérogation à l’article 8, paragraphe 3 ou 5, du règlement (CE) no 338/97, les activités commerciales, telles que définies à l’article 8, paragraphe 1, de ce règlement sont interdites pour une durée d’au moins deux ans à compter de la date de délivrance de ce permis».
Les certificats phytosanitaires mentionnent également le type et la quantité des spécimens et sont munis d'un cachet, d'un sceau ou de toute autre indication spécifique attestant que «les spécimens ont été reproduits artificiellement selon la définition donnée par la CITES».
a) chaque État membre doit mettre en place et tenir un registre des personnes et organismes pouvant bénéficier des procédures simplifiées, ci-après dénommés «personnes et organismes agréés», ainsi que des espèces pouvant faire l'objet de transactions commerciales sur la base de ces procédures, et doit assurer que ce registre est réexaminé par l'organe de gestion tous les cinq ans;
3. Le conteneur dans lequel les échantillons biologiques visés au paragraphe 1 sont acheminés porte une étiquette portant la mention «Muestras biológicas CITES», «CITES Biological Samples» ou «Échantillons biologiques CITES» ainsi que le numéro du document délivré conformément à la convention.
b) chaque État membre doit mettre en place et tenir un registre des personnes et organismes pouvant bénéficier des procédures simplifiées, ci-après dénommés «personnes et organismes agréés», ainsi que des espèces pouvant faire l'objet de transactions commerciales sur la base de ces procédures, et doit assurer que ce registre est réexaminé par l'organe de gestion tous les cinq ans;
Les États membres rejettent les demandes de permis d’importation concernant le caviar et la viande d’esturgeons (Acipenseriformes spp.) provenant de stocks partagés à moins que des quotas d’exportation n’aient été fixés pour les espèces en question conformément à la procédure approuvée par la conférence des parties à la convention.
2) la «copie destinée au titulaire» (formulaire no 2);
Après avoir rempli la case 27 de l'original du permis d'importation (formulaire no 1) et de la «copie destinée au titulaire» (formulaire no 2), le bureau de douane visé à l'article 22 ou, le cas échéant, à l'article 53, paragraphe 1, renvoie la copie à l'importateur ou à son mandataire.
1. L'importateur ou son mandataire remplit, si nécessaire, les cases 1 à 13 de l'original de la notification d'importation (formulaire no 1) et la «copie destinée à l'importateur» (formulaire no 2) et, sans préjudice de l'article 25, les remet avec, le cas échéant, les documents en provenance du pays exportateur ou réexportateur, au bureau de douane frontalier au point d'introduction dans la Communauté désigné conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 338/97.
Après avoir rempli la case 14 de l'original de la notification d'importation (formulaire no 1) et la «copie destinée à l'importateur» (formulaire no 2), le bureau de douane visé à l'article 24 ou, le cas échéant, à l'article 53, paragraphe 1, renvoie la copie à l'importateur ou à son mandataire.
5. Lorsqu'une «copie destinée au titulaire» d'un permis d'importation, une «copie destinée à l'importateur» d'une notification d'importation, ou un certificat délivré sur la base de celle-ci, sont présentés à l'appui d'une demande de certificat de réexportation, ces documents ne sont renvoyés au demandeur qu'après modification du nombre de spécimens pour lesquels le document reste valable.
Les États membres rejettent les demandes de permis d’exportation concernant le caviar et la viande d’esturgeons (Acipenseriformes spp.) provenant de stocks partagés à moins que des quotas d’exportation n’aient été fixés pour les espèces en question conformément à la procédure approuvée par la conférence des parties à la convention.
«Permis valable uniquement pour des plantes reproduites artificiellement au sens de la résolution CITES Conf. 11.11 (Rév. CoP13), et uniquement pour les taxons suivants: …»
4. Dans le cas de spécimens autres que des animaux vivants, l’organe de gestion joint au certificat pour exposition itinérante une fiche d’inventaire indiquant, pour chaque spécimen, toutes les informations requises dans les cases 8 à 18 du modèle de formulaire prévu à l’annexe III du règlement d’exécution (UE) no 792/2012.
3) comme certificat conformément à l'article 8, paragraphe 3, du règlement (CE) no 338/97, à la seule fin de permettre la présentation des spécimens au public à des fins commerciales.
«Ce certificat n'est valable qu'à condition d'être accompagné d'un certificat pour exposition itinérante original délivré par un pays tiers.»
Le certificat de remplacement porte le même numéro, si possible, et la même date de validité que le document original et comporte, dans la case 20, l'une des mentions suivantes:
«Le présent certificat est une copie conforme de l'original», ou «Le présent certificat annule et remplace l'original portant le numéro xxxx délivré le xx/xx/xxxx».
1. Les États membres peuvent délivrer des certificats de propriété au propriétaire légal d’animaux vivants légalement acquis, détenus à des fins personnelles non commerciales.
«Valable pour des passages transfrontaliers multiples à condition que le spécimen soit accompagné par son propriétaire. Le propriétaire légal garde l'original.
Ce certificat ne porte en rien atteinte au droit d'adopter des mesures nationales plus strictes en ce qui concerne les restrictions ou conditions à respecter pour la détention/possession d'animaux vivants.»
«Ce certificat n'est valable que s'il est assorti d'un certificat de propriété original délivré par un pays tiers et si le spécimen concerné est accompagné par son propriétaire.»
2) comme permis d'exportation ou certificat de réexportation conformément à l'article 5 du règlement (CE) no 338/97, lorsque le pays de destination reconnaît et autorise l'utilisation de carnets ATA;
4. Un certificat pour collection d'échantillons indique que la destination du document est «autres: collection d'échantillons» et comporte dans la case 23 le numéro du carnet ATA qui l'accompagne.
«Pour la collection d'échantillons couverte par le carnet ATA no: xxx xxx
Le présent certificat couvre une collection d'échantillons et n'est valable que s’il est accompagné d'un carnet ATA en cours de validité. Le présent certificat n'est pas transmissible. Les spécimens couverts par le présent certificat ne doivent ni être vendus ni changer de propriétaire d'une autre manière lorsqu'ils se trouvent hors du territoire de l'État membre qui a délivré le certificat. Le présent certificat peut être utilisé pour la (ré)exportation à partir de [indiquer le pays de (ré)exportation] via [indiquer les pays qu'il est prévu de visiter] à des fins de présentation et pour la réimportation vers [indiquer le pays de (ré)exportation].»
«Le présent certificat n'est valable que s’il est accompagné d'un document CITES original délivré par un pays tiers conformément aux dispositions établies par la conférence des parties à la convention.»
CHAPITRE VIII ter
CERTIFICAT POUR INSTRUMENT DE MUSIQUE
1. Les États membres peuvent délivrer un certificat pour instrument de musique pour la circulation transfrontière non commerciale d'instruments de musique à des fins, notamment mais non exclusivement, d'usage personnel, de représentation, de production (enregistrements), de radiodiffusion, d'enseignement, d'exposition ou de concours, dès lors que ces instruments respectent toutes les conditions suivantes:
a) ils sont issus des espèces inscrites aux annexes A, B ou C du règlement (CE) no 338/97, autres que les spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A du règlement (CE) no 338/97 acquis après que l'espèce a été inscrite dans les annexes à la convention;
b) le spécimen utilisé dans la fabrication de l'instrument de musique a été acquis légalement;
c) l'instrument de musique est identifié de manière adéquate.
2. Le certificat est assorti d'une fiche de traçabilité à utiliser conformément à l'article 44 quaterdecies.
Le certificat peut être utilisé de l'une ou de l'autre des manières suivantes:
a) comme permis d'importation conformément à l'article 4 du règlement (CE) no 338/97;
b) comme permis d'exportation ou certificat de réexportation conformément à l'article 5 du règlement (CE) no 338/97.
1. L'autorité chargée de la délivrance du certificat pour instrument de musique est l'organe de gestion de l'État dans lequel le demandeur a son lieu de résidence habituel.
2. Le certificat pour instrument de musique contient le texte suivant dans la case 23 ou dans une annexe appropriée:
«Valable pour des passages transfrontaliers multiples. Original à conserver par le titulaire.
L'instrument de musique couvert par le présent certificat autorisant des passages transfrontaliers multiples doit être utilisé à des fins non commerciales incluant notamment, mais pas exclusivement: usage personnel, représentation, production (enregistrements), radiodiffusion, enseignement, exposition ou concours. Cet instrument de musique ne peut être vendu ou changer de détenteur lorsqu'il se trouve en dehors de l'État dans lequel le certificat a été délivré.
Le présent certificat doit être renvoyé avant sa date d'expiration à l'organe de gestion de l'État qui l'a délivré.
Ce certificat n'est valable que s'il est assorti d'une fiche de traçabilité, qui doit être estampillée et signée par un fonctionnaire des douanes à chaque franchissement de frontière.»
Lorsqu'un spécimen est couvert par un certificat pour instrument de musique, les exigences suivantes doivent être respectées:
a) l'instrument de musique doit être enregistré par l'organe de gestion ayant délivré le certificat;
b) l'instrument de musique doit revenir dans l'État membre où il est enregistré avant la date d'expiration du certificat;
c) le spécimen ne doit pas être vendu ou changer de détenteur lorsqu'il se trouve en dehors de l'État de résidence habituelle du demandeur, sauf dans les conditions prévues à l'article 44 quindecies;
d) l'instrument de musique doit être identifié de manière adéquate.
1. Lorsqu'il sollicite un certificat pour instrument de musique, le demandeur fournit les informations prévues aux articles 44 nonies et 44 duodecies et remplit, si nécessaire, les cases 1, 4 et 7 à 23 du formulaire de demande, ainsi que les cases 1, 4 et 7 à 22 de l'original et de toutes les copies du certificat.
Les États membres peuvent toutefois décider qu'une seule demande doit être remplie et qu'elle peut dans ce cas porter sur plusieurs certificats.
2. Le formulaire de demande dûment rempli est présenté à l'organe de gestion de l'État membre de résidence habituelle du demandeur, accompagné des informations requises et des documents justificatifs que l'organe de gestion juge nécessaires pour lui permettre de déterminer s'il y a lieu de délivrer un certificat.
Toute omission d'informations sur la demande doit être justifiée.
3. Lorsqu'une demande de certificat concerne des spécimens pour lesquels une demande a précédemment été rejetée, le demandeur en informe l'organe de gestion.
En cas d'introduction dans l'Union, d'exportation ou de réexportation d'un spécimen couvert par un certificat pour instrument de musique délivré conformément à l'article 44 undecies, le titulaire du certificat remet pour vérification l'original de ce certificat, ainsi que l'original et une copie de la fiche de traçabilité, à un bureau de douane désigné conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 338/97.
Après avoir rempli la fiche de traçabilité, le bureau de douane restitue les originaux des documents au titulaire, appose son visa sur la copie de la fiche de traçabilité et transmet cette copie visée à l'organe de gestion compétent conformément à l'article 45.
Lorsque le titulaire d'un certificat pour instrument de musique délivré conformément à l'article 44 undecies du présent règlement souhaite vendre le spécimen, il remet préalablement le certificat à l'organe de gestion l'ayant délivré et, lorsque le spécimen appartient à une espèce inscrite à l'annexe A du règlement (CE) no 338/97, il sollicite un certificat auprès de l'autorité compétente conformément à l'article 8, paragraphe 3, dudit règlement.
Un certificat pour instrument de musique perdu, volé ou détruit ne peut être remplacé que par l'autorité qui l'a délivré.
«Le présent certificat est une copie conforme de l'original.» ou «Le présent certificat annule et remplace l'original portant le numéro xxxx délivré le xx.xx.xxxx.»
Introduction dans l'Union d'instruments de musique accompagnés de certificats délivrés par des pays tiers
L'introduction dans l'Union d'un instrument de musique n'est pas soumise à la présentation d'un document d'exportation ou d'un permis d'importation, pour autant qu'il fasse l'objet d'un certificat pour instrument de musique délivré par un pays tiers dans des conditions similaires à celles prévues par les articles 44 nonies et 44 undecies. La réexportation de cet instrument de musique n'est pas soumise à la présentation d'un certificat de réexportation.
À la réception de ces documents, les organes de gestion envoient immédiatement aux organes de gestion concernés les documents délivrés par d’autres États membres, accompagnés, le cas échéant, des documents justificatifs délivrés conformément à la convention. À des fins d’établissement de rapports, les exemplaires originaux des notifications sont également transmis aux organes de gestion du pays d’importation, lorsque celui-ci diffère du pays dans lequel le spécimen a été introduit dans l’Union.
2. L'organe de gestion compétent d'un État membre peut juger qu'un permis d'importation peut être accepté comme certificat aux fins de l'article 8, paragraphe 3, du règlement (CE) no 338/97 sur présentation de la «copie destinée au titulaire» (formulaire no 2), si ce document indique, conformément à l'article 8, paragraphe 3, du règlement (CE) no 338/97, que les spécimens sont exemptés d'une ou plusieurs des interdictions prévues à l'article 8, paragraphe 1, dudit règlement.
1. Lorsqu'un envoi couvert par une «copie destinée au titulaire» (formulaire no 2) d'un permis d'importation, par une «copie destinée à l'importateur» (formulaire no 2) d'une notification d'importation ou par un certificat a été divisé ou lorsque, pour d'autres motifs, les informations de ce document ne reflètent plus la situation réelle, l'organe de gestion peut procéder à l'une des opérations suivantes:
2. Lorsque des certificats sont délivrés pour remplacer une «copie destinée au titulaire» (formulaire no 2) d'un permis d'importation, une «copie destinée à l'importateur» (formulaire no 2) d'une notification d'importation ou un certificat délivré précédemment, ce document est conservé par l'organe de gestion délivrant le certificat.
1. Les étiquettes visées à l’article 2, paragraphe 6, du règlement d’exécution (UE) no 792/2012 ne sont utilisées que pour la circulation, entre scientifiques et institutions scientifiques dûment enregistrés, dans le cadre de prêts, de dons et d’échanges à des fins non commerciales, de spécimens d’herbiers, de spécimens de musée conservés, desséchés ou sous inclusion, ainsi que de matériel végétal vivant, à des fins d’études scientifiques.
2. Lorsqu'un envoi a été contrôlé dans un bureau de douane désigné conformément à l'article 12, paragraphe 1, du règlement (CE) no 338/97 et expédié vers un autre bureau de douane en vue de formalités douanières ultérieures, ce dernier exige la présentation de la «copie destinée au titulaire» (formulaire no 2) d'un permis d'importation, remplie conformément à l'article 23 du présent règlement, ou de la «copie destinée à l'importateur» (formulaire no 2) d'une notification d'importation, remplie conformément à l'article 24 du présent règlement, et peut effectuer tous les contrôles qu'il estime nécessaires afin de vérifier la conformité aux dispositions du règlement (CE) no 338/97 et du présent règlement.
b) le stock parental cultivé est constitué et maintenu conformément à la définition établie à l’article 1er, point 4 bis;
d) dans le cas de plantes greffées, la plante mère et le greffon ont été reproduits artificiellement conformément aux points a) et b).
Aux fins du point a), les conditions contrôlées se réfèrent à un milieu artificiel intensivement manipulé par l'homme, ce qui peut impliquer le labour léger, la fertilisation, le désherbage, l'irrigation ou des opérations horticoles telles que le rempotage, le repiquage et la protection contre les intempéries, cette liste n'étant pas exhaustive. Pour les taxons produisant du bois d'agar qui sont issus de graines, de plantules, d'arbrisseaux, de boutures, de greffage, de marcottage (aérien ou non), de divisions, de cals ou d'autres tissus végétaux, spores ou autres propagules, les termes«dans des conditions contrôlées» font référence à une plantation d'arbres, y compris tout autre milieu non naturel manipulé par l'homme pour produire des plantes ou des parties et produits de ces plantes.
2. Les bois et autres parties ou produits provenant d’arbres ayant poussé dans des plantations monospécifiques sont considérés comme reproduits artificiellement conformément au paragraphe 1.
3. Les arbres issus de taxons produisant du bois d'agar cultivés dans des lieux tels que:
a) les jardins (privés et/ou publics);
b) les plantations d'État, privées ou publiques destinées à la production, qu'elles soient monospécifiques ou d'espèces mélangées,
sont considérés comme reproduits artificiellement conformément au paragraphe 1.
3 bis. Par dérogation au paragraphe 3, la première introduction dans l'Union de trophées de chasse de spécimens des espèces ou populations inscrites à l'annexe B du règlement (CE) no 338/97 et à l'annexe XIII du présent règlement est soumis aux dispositions de l'article 4 du règlement (CE) no 338/97.
a) la «copie destinée au titulaire» (formulaire no 2), visée par la douane, d'un permis d'importation ou d'exportation communautaire précédemment utilisé;
a) caviar d'esturgeons (Acipenseriformes spp.), dans la limite de 125 grammes par personne, dans des conteneurs munis d'un marquage individuel conformément à l'article 66, paragraphe 6;
d) coquilles de strombes géants (Strombus gigas), dans la limite de trois par personne;
e) hippocampes (Hippocampus spp.), dans la limite de quatre spécimens morts par personne;
f) coquilles de bénitiers (Tridacnidae spp.), dans la limite de trois spécimens par personne, chaque spécimen pouvant être une coquille intacte ou deux moitiés correspondantes, n'excédant pas 3 kg au total;
g) spécimens de bois d'agar (Aquilaria spp. et Gyrinops spp.) — n'excédant pas 1 kg de copeaux de bois, 24 ml d'huile et deux jeux de perles ou de grains de chapelets (ou deux colliers ou bracelets) par personne.
Les dispositions de l'alinéa précédent ne s'appliquent pas à la réexportation de cornes de rhinocéros ou d'ivoire d'éléphant contenues dans des effets personnels ou domestiques; pour ces spécimens, la présentation à la douane d'un certificat de réexportation est requise.
3 bis. S'agissant de spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A du règlement (CE) no 338/97, la réexportation, par une personne ne résidant normalement pas dans l'Union, d'effets personnels ou domestiques acquis en dehors de son État de résidence habituel, y compris de trophées de chasse personnels, nécessite la présentation à la douane d'un certificat de réexportation. La même exigence s'applique à la réexportation en tant qu'effets personnels ou domestiques de cornes de rhinocéros ou d'ivoire d'éléphant issus de spécimens des populations figurant à l'annexe B du règlement (CE) no 338/97.
4. Par dérogation aux paragraphes 2 et 3, la présentation d'un document de (ré)exportation n'est pas requise pour l'exportation ou la réexportation des articles visés à l'article 57, paragraphe 5, points a) à g).
Utilisation commerciale d’effets personnels et domestiques au sein de l’Union
1. Les activités commerciales concernant des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe B du règlement (CE) no 338/97 introduits dans l'Union conformément à l'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 338/97 peuvent être autorisées par un organe de gestion d'un État membre uniquement dans les conditions suivantes:
a) le demandeur doit démontrer que le spécimen a été introduit dans l’Union au moins deux ans avant son utilisation à des fins commerciales, et
b) l’organe de gestion de l’État membre concerné a vérifié que le spécimen en question aurait pu être importé à des fins commerciales conformément à l’article 4, paragraphe 2, du règlement (CE) no 338/97 au moment où il a été introduit dans l’Union.
Une fois les conditions remplies, l’organe de gestion délivre un avis écrit attestant que le spécimen peut être utilisé à des fins commerciales.
2. Sont interdites les activités commerciales concernant les spécimens d'espèces inscrites à l'annexe A du règlement (CE) no 338/97 qui ont été introduits dans l'Union conformément à l'article 7, paragraphe 3, du règlement (CE) no 338/97, ou concernant des spécimens d'espèces inscrites à l'annexe I de la convention ou à l'annexe C 1 du règlement (CEE) no 3626/82 et introduits dans l'Union en tant qu'effets personnels et domestiques.
1 bis. La dérogation prévue pour les spécimens visés à l’article 8, paragraphe 3, du règlement (CE) no 338/97 n’est accordée que si le demandeur a démontré à l’organe de gestion compétent que les spécimens concernés ont été acquis conformément à la législation en vigueur pour la conservation de la faune et de la flore sauvages.
3) les spécimens travaillés acquis plus de cinquante ans auparavant, au sens de l'article 2, point w), du règlement (CE) no 338/97;
4) les spécimens morts des espèces Crocodylia de l’annexe A ayant le code d’origine D, pour autant qu’ils soient marqués ou identifiés par d’autres moyens conformément au présent règlement;
5) le caviar d’Acipenser brevirostrum et ses hybrides, ayant le code d’origine D, pour autant qu’il soit placé dans un conteneur marqué conformément au présent règlement.
«Certificat uniquement valable pour le(s) taxon(s) suivant(s): …»
3. Les certificats délivrés préalablement ne sont valables que lorsqu’ils sont remplis et qu’une copie est transmise à l’organe de gestion par le demandeur.
4. Un permis d'exportation n'est délivré, pour les vertébrés vivants inscrits à l'annexe A du règlement (CE) no 338/97, que si le demandeur a démontré à l'organe de gestion compétent que les exigences prévues à l'article 66 du présent règlement ont été respectées. ►M2 Cette disposition ne s’applique pas aux spécimens d’espèces inscrites à l’annexe X du présent règlement, sauf s’il est précisé dans cette annexe que le marquage est nécessaire. ◄
Il n’est pas délivré de certificats pour spécimens spécifiques, de certificats pour exposition itinérante et de certificats de propriété pour les spécimens vivants couverts par le présent paragraphe.
6. Les spécimens visés aux articles 64 et 65 sont marqués conformément à la méthode approuvée ou recommandée par la conférence des parties à la convention pour les spécimens concernés; en particulier, les conteneurs de caviar visés à l’article 57, paragraphe 5, point a), à l'article 64, paragraphe 1, point g), et paragraphe 2, et à l'article 65, paragraphe 3, sont munis d'un marquage individuel au moyen d'étiquettes inamovibles apposées sur chaque conteneur primaire. Si l'étiquette inamovible ne scelle pas le conteneur primaire, le caviar est emballé de manière que l'on puisse déceler visuellement une preuve d'ouverture du conteneur.
Le caviar de différentes espèces d'acipenseriformes ne doit pas être mélangé dans un conteneur primaire, sauf dans le cas du caviar pressé [c'est-à-dire le caviar composé d'œufs non fécondés (frai) d'une ou de plusieurs espèces d'esturgeons ou de polyodons restant après le traitement et la préparation d'un caviar de qualité supérieure)].
Aux fins du présent paragraphe, les établissements de traitement comprennent les établissements d’aquaculture produisant du caviar.
e) leur utilisation de certificats phytosanitaires conformément à l'article 17 du présent règlement;
f) cas dans lesquels des permis d'exportation et des certificats de réexportation ont été délivrés rétroactivement conformément à l'article 15 du règlement.
6. Les informations visées au paragraphe 5 sont soumises tous les deux ans avant le 15 juin pour la période de deux ans arrivée à expiration le 31 décembre de l'année précédente, sous forme informatisée et conformément au «format de rapport bisannuel» publié par le secrétariat de la convention, tel que modifié par la Commission.
Rejet des demandes de permis d'importation du fait de l'imposition de restrictions
1. Les certificats délivrés conformément à l'article 11 du règlement (CEE) no 3626/82 et à l'article 22 du règlement (CEE) no 3418/83 de la Commission ( 5 ) peuvent continuer à être utilisés aux fins de l'article 5, paragraphe 2, point b), de l'article 5, paragraphe 3, points b), c) et d), de l'article 5, paragraphe 4, et de l'article 8, paragraphe 3, point a) et points d) à h), du règlement (CE) no 338/97.
3. Les États membres peuvent continuer à délivrer des permis d'importation et d'exportation, des certificats de réexportation, des certificats pour exposition itinérante et des certificats de propriété sous les formes indiquées à l'annexe I, III et IV, des notifications d'importation sous la forme indiquée à l'annexe II et des certificats UE sous la forme indiquée à l'annexe V du règlement d'exécution (UE) no 792/2012 durant l'année suivant l'entrée en vigueur du règlement d'exécution (UE) 2015/57 ( 6 ).
Unités recommandées
Écorce d'arbre (brute, séchée ou en poudre; non traitée)
Animaux morts entiers pour l'essentiel, y compris poissons frais ou traités, tortues naturalisées, papillons conservés, reptiles dans l'alcool, trophées de chasse naturalisés entiers, etc.
Os, y compris mâchoires
Calipée
Carapace ou «calipash» (cartilage de tortue pour la soupe)
Carapaces entières brutes ou non travaillées des espèces de Testudinata
Sculptures (y compris en bois, et notamment produits finis en bois tels que meubles, instruments de musique et objets d'artisanat). Note: pour certaines espèces, plus d'un type de produit peut être sculpté (par exemple corne et os); si nécessaire, la description devrait donc indiquer le type de produit (par exemple sculpture en corne)
Caviar – œufs non fécondés, morts, traités, de toutes les espèces d’Acipenseriformes
Copeaux de bois, en particulier d'Aquilaria malaccensis et de Pterocarpus santalinus
Griffes — par exemple, de Felidae, Ursidae ou Crocodylia (Note: les «griffes» de tortues sont habituellement des écailles et non de vraies griffes)
Tissu — Si le tissu n'est pas fait entièrement à partir du poil d'une espèce CITES, le poids du poil de l'espèce concernée doit, si possible, être enregistré sous le code HAI plutôt que sous le code CLO
Corail (brut)
Corail mort et roche de corail. Note: commerce enregistré par nombre de pièces seulement si les spécimens sont transportés dans de l'eau
nombre de flacons, etc.
Cultures de plantes reproduites artificiellement
Produits (autres que ceux figurant ailleurs dans ce tableau)
Plantes séchées — par exemple spécimens d'herbiers
Oreilles — habituellement d'éléphant
Œufs entiers morts ou vides (voir également «Caviar»)
Œuf (vivant)
Œufs vivants — habituellement d'oiseaux et de reptiles, mais aussi les œufs de poissons et d'invertébrés
Coquilles d'œufs brutes ou non travaillées, à l'exception des œufs entiers
Extraits — habituellement extraits de plantes
kg/nombre d'ailes
Plumes — dans le cas d'objets faits de plumes (par exemple, images), noter le nombre d'objets
Fibres, par exemple: fibres de plantes; les cordes de raquettes de tennis incluses
Ailerons ou partie d'ailerons frais, surgelés ou séchés
Jeune poisson d'un ou deux ans destiné à l'aquariophilie, à un éclosoir ou à une opération de lâcher
Pots à fleurs faits de parties de plante, par exemple en fibre de fougère arborescente. (Note: les plantes vivantes commercialisées en jardinières devraient être enregistrées comme «plantes vivantes» et non comme «pots à fleurs»)
Pattes — par exemple: d'éléphant, de rhinocéros, d'hippopotame, de lion, de crocodile, etc.
Vêtements — y compris les gants et chapeaux, mais pas les chaussures; y compris les garnitures ou ornements des vêtements
Pénis coupés et séchés
Porte-greffe (sans les greffes)
Poils — tous poils d'animaux, par exemple: d'éléphant, de yack, de vigogne, de guanaco
Corne — y compris bois
Article en cuir (petit)
Objets manufacturés en cuir de petite taille, par exemple: ceintures, bretelles, selles de bicyclettes, chéquiers ou pochettes pour cartes de crédit, boucles d'oreilles, sacs à main, étuis à clés, carnets, porte-monnaie, chaussures, blagues à tabac, portefeuilles, bracelets de montres
Article en cuir (grand)
Objets manufacturés en cuir de grande taille, par exemple porte-documents, meubles, valises, malles
Animaux et végétaux vivants. Pour les spécimens de corail vivant transportés dans l'eau, consigner le nombre de pièces uniquement
Tous les bois bruts, même écorcés, désaubiérés ou équarris, destinés à être transformés, notamment en bois scié, bois, pulpe ou placages. Note: noter en kg les grumes commercialisées au poids à des fins spéciales (par exemple: Lignum vitae, Guaiacum spp.)
Viande, y compris la chair de poisson si pas entier (voir aussi «Corps»)
Huile — par exemple: de tortue, de phoque, de baleine, de poisson, de diverses plantes
Morceau d'os
Morceaux d'os, non travaillés
Morceau de corne
Morceaux de corne, non travaillés, y compris chutes
Morceau d'ivoire
Morceaux d'ivoire, non travaillés, y compris chutes
Pelleteries assemblées
Assemblages de pelleteries — y compris carpettes, si elles sont composées de plusieurs peaux
Racines, bulbes, tubercules ou racines tubéreuses
Les bois sciés sont des bois simplement sciés longitudinalement ou dédossés. Leur épaisseur dépasse normalement 6 mm. Note: noter en kg les bois sciés commercialisés à des fins spéciales (par exemple: Lignum vitae, Guaiacum spp.)
Écailles — par exemple: de tortues, d'autres reptiles, de poissons, de pangolins
Coquilles de mollusques brutes ou non travaillées
Côtés ou flancs de peaux; n'inclut pas les paires de flancs (Tinga frames) de crocodiliens (voir «peau»)
Squelettes entiers pour l'essentiel
Peaux entières pour l'essentiel, brutes ou tannées, y compris Tinga frames de crocodiliens
Morceaux de peau — y compris chutes, brutes ou tannées
Soupe — par exemple, de tortue
Spécimen (scientifique)
Spécimens scientifiques — y compris sang, tissus (par exemple: rein, rate, etc.), préparations histologiques, etc.
Tiges de plantes
Organe hydrostatique, y compris ichtyocolle/colle d'esturgeon
Queues — par exemple: de caïman (pour le cuir) ou de renard (comme garniture de vêtement, col, boa, etc.)
Dents — par exemple: de cétacé, lion, hippopotame, crocodile, etc.
Bois d'œuvre brut, à l'exception des grumes et du bois scié
Trophées — Toutes les parties d'un animal considérées comme trophées, si elles sont exportées ensemble: par exemple, les cornes (2), le crâne, la peau du cou, la peau du dos, la queue et les pattes (c'est-à-dire dix spécimens) constituent un trophée. Mais si, par exemple, le crâne et les cornes sont les seuls spécimens exportés d'un animal, ces éléments ensemble doivent être enregistrés comme un seul trophée. Autrement, les éléments sont à enregistrer séparément. Un corps entier naturalisé est enregistré sous BOD. Une peau seule est enregistrée sous SKI
— déroulés
— tranchés
Fines couches ou feuilles de bois, d'épaisseur uniforme généralement de 6 mm ou moins, habituellement déroulées ou tranchées, utilisées pour faire des placages pour les meubles, les conteneurs, etc.
Cire, y compris l'ambre gris
Spécimen entier
Plante ou animal entier (mort ou vivant)
WILSON, D. E. & REEDER, D. M. (ed.) (2005), Mammal Species of the World. A Taxonomic and Geographic Reference. Third edition, Vol. 1-2, xxxv + 2142 pp. Baltimore (John Hopkins University Press). [pour les mammifères, à l'exception de la reconnaissance des noms suivants pour les formes sauvages des espèces (de préférence aux noms des formes domestiques): Bos gaurus, Bos mutus, Bubalus arnee, Equus africanus, Equus przewalskii, Ovis orientalis ophion; et à l'exception des espèces indiquées ci-après]
BEASLY, I., ROBERTSON, K. M. & ARNOLD, P. W. (2005), «Description of a new dolphin, the Australian Snubfin Dolphin, Orcaella heinsohni sp. n. (Cetacea, Delphinidae)», Marine Mammal Science, 21(3): 365-400 [pour Orcaella heinsohni]
BOUBLI, J. P., DA SILVA, M. N. F., AMADO, M. V., HRBEK, T., PONTUAL, F. B. & FARIAS, I. P. (2008), «A taxonomic reassessment of Cacajao melanocephalus Humboldt (1811), with the description of two new species», International Journal of Primatology, 29: 723-741 [pour Cacajao ayresi, C. hosomi]
BRANDON- JONES, D., EUDEY, A. A., GEISSMANN, T., GROVES, C. P., MELNICK, D. J., MORALES J. C., SHEKELLE, M. & STEWARD, C.-B. (2004), «Asian primate classification», International Journal of Primatology, 25: 97-163 [pour Trachypithecus villosus]
CABALLERO, S., TRUJILLO, F., VIANNA, J. A., BARRIOS-GARRIDO, H., MONTIEL, M. G., BELTRÁN-PEDREROS, S., MARMONTEL, M., SANTOS, M. C., ROSSI-SANTOS, M. R. & BAKER, C. S. (2007), «Taxonomic status of the genus Sotalia: species level ranking for “tucuxi” (Sotalia fluviatilis) and “costero” (Sotalia guianensis) dolphins», Marine Mammal Science 23: 358-386 [pour Sotalia fluviatilis et Sotalia guianensis]
DAVENPORT, T. R. B., STANLEY, W. T., SARGIS, E. J., DE LUCA, D. W., MPUNGA, N. E., MACHAGA, S. J. & OLSON, L. E. (2006), «A new genus of African monkey, Rungwecebus: Morphology, ecology, and molecular phylogenetics», Science, 312: 1378-1381 [pour Rungwecebus kipunji]
DEFLER, T. R. & BUENO, M. L. (2007), «Aotus diversity and the species problem», Primate Conservation, 22: 55-70 [pour Aotus jorgehernandezi]
DEFLER, T. R., BUENO, M. L. & GARCÍA, J. (2010), «Callicebus caquetensis: a new and Critically Endangered titi monkey from southern Caquetá, Colombia», Primate Conservation, 25: 1-9 [pour Callicebus caquetensis]
FERRARI, S. F., SENA, L., SCHNEIDER, M. P. C. & JÚNIOR, J. S. S. (2010), «Rondon's Marmoset, Mico rondoni sp. n., from southwestern Brazilian Amazonia», International Journal of Primatology, 31: 693-714 [pour Mico rondoni]
GEISMANN, T., LWIN, N., AUNG, S. S., AUNG, T. N., AUNG, Z. M., HLA, T. H., GRINDLEY, M. & MOMBERG, F. (2011), «A new species of snub-nosed monkey, genus Rhinopithecus Milne-Edwards, 1872 (Primates, Colobinae), from Northern Kachin State, Northeastern Myanmar», Amer. J. Primatology, 73: 96-107 [pour Rhinopithecus strykeri]
MERKER, S. & GROVES, C.P. (2006), «Tarsius lariang: A new primate species from Western Central Sulawesi», International Journal of Primatology, 27(2): 465-485 [pour Tarsius lariang]
OLIVEIRA, M. M. DE & LANGGUTH, A. (2006), «Rediscovery of Marcgrave's Capuchin Monkey and designation of a neotype for Simia flava Schreber, 1774 (Primates, Cebidae)», Boletim do Museu Nacional do Rio de Janeiro, N.S., Zoologia, 523: 1-16 [pour Cebus flavius]
RICE, D. W., (1998), «Marine Mammals of the World: Systematics and Distribution», Society of Marine Mammalogy Special Publication Number 4, The Society for Marine Mammalogy, Lawrence, Kansas [pour Physeter macrocephalus and Platanista gangetica]
SHEKELLE, M., GROVES, C., MERKER, S. & SUPRIATNA, J. (2010), «Tarsius tumpara: A new tarsier species from Siau Island, North Sulawesi», Primate Conservation, 23: 55-64 [pour Tarsius tumpara]
SINHA, A., DATTA, A., MADHUSUDAN, M. D. & MISHRA, C. (2005), «Macaca munzala: A new species from western Arunachal Pradesh, northeastern India», International Journal of Primatology, 26(4): 977-989: doi:10.1007/s10764-005-5333-3 [pour Macaca munzala]
VAN NGOC THINH, MOOTNICK, A. R., VU NGOC THANH, NADLER, T. & ROOS, C. (2010), «A new species of crested gibbon from the central Annamite mountain range», Vietnamese Journal of Primatology, 4: 1-12 [pour Nomascus annamensis]
WADA, S., OISHI, M. & YAMADA, T. K. (2003), «A newly discovered species of living baleen whales»Nature, 426: 278-281 [pour Balaenoptera omurai]
WALLACE, R. B., GÓMEZ, H., FELTON, A. & FELTON, A. (2006), «On a new species of titi monkey, genus Callicebus Thomas (Primates, Pitheciidae), from western Bolivia with preliminary notes on distribution and abundance», Primate Conservation, 20: 29-39 [pour Callicebus aureipalatii]
WILSON, D. E. & REEDER, D. M. (1993), Mammal Species of the World: a Taxonomic and Geographic Reference, Second edition. xviii + 1207 pp., Washington (Smithsonian Institution Press). [pour Loxodonta africana, Puma concolor, Lama guanicoe et Ovis vignei]
MORONY, J. J., BOCK, W. J. & FARRAND, J., Jr. (1975), Reference List of the Birds of the World. American Museum of Natural History, 207 pp. [pour les noms d'oiseaux au niveau de l'ordre et de la famille]
DICKINSON, E.C. (ed.) (2003), The Howard and Moore Complete Checklist of the Birds of the World. Revised and enlarged 3rd Edition. 1039 pp. Londres (Christopher Helm). [pour toutes les espèces d'oiseaux, sauf les taxons mentionnés ci-après et pour Lophura imperialis, dont les spécimens doivent être traités comme des spécimens de L. edwardsi]
DICKINSON, E.C. (2005), Corrigenda 4 (2.6.2005) to Howard & Moore Edition 3 (2003). http://www.naturalis.nl/sites/naturalis.en/contents/i000764/corrigenda%204_final.pdf (disponible sur le site web de la CITES) (de même que DICKINSON 2003 pour toutes les espèces d'oiseaux, sauf les taxons mentionnés ci-après)
ARNDT, T. (2008), «Anmerkungen zu einigen Pyrrhura-Formen mit der Beschreibung einer neuen Art und zweier neuer Unterarten», Papageien, 8: 278-286 [pour Pyrrhura parvifrons]
COLLAR, N. J. (1997) Family Psittacidae (Parrots). In DEL HOYO, J., ELLIOT, A. AND SARGATAL, J. (eds.), Handbook of the Birds of the World, 4 (Sandgrouse to Cuckoos): 280-477. Barcelona (Lynx Edicions). [pour Psittacus intermedia et Trichoglossus haematodus]
COLLAR, N. J. (2006), «A partial revision of the Asian babblers (Timaliidae)», Forktail, 22: 85-112 [pour Garrulax taewanus]
CORTÉS-DIAGO, A., ORTEGA, L. A., MAZARIEGOS-HURTADO, L. & WELLER, A.-A. (2007), «A new species of Eriocnemis (Trochilidae) from southwest Colombia», Ornitologia Neotropical, 18: 161-170 [pour Eriocnemis isabellae]
DA SILVA, J. M. C., COELHO, G. & GONZAGA, P. (2002), «Discovered on the brink of extinction: a new species of pygmy owl (Strigidae: Glaucidium) from Atlantic forest of northeastern Brazil», Ararajuba, 10(2): 123-130 [pour Glaucidium mooreorum]
GABAN-LIMA, R., RAPOSO, M. A. & HOFLING, E. (2002), «Description of a new species of Pionopsitta (Aves: Psittacidae) endemic to Brazil», Auk, 119: 815-819 [pour Pionopsitta aurantiocephala]
INDRAWAN, M. & SOMADIKARTA, S. (2004), «A new hawk-owl from the Togian Islands, Gulf of Tomini, central Sulawesi, Indonesia0148», Bulletin of the British Ornithologists' Club, 124: 160-171 [pour Ninox burhani]
NEMESIO, A. & RASMUSSEN, C. (2009), «The rediscovery of Buffon's 'Guarouba' or 'Perriche jaune': two senior synonyms of Aratinga pintoi SILVEIRA, LIMA & HÖFLING, 2005 (Aves: Psittaciformes)», Zootaxa, 2013: 1-16 [pour Aratinga maculata]
OLMOS, F., SILVA, W. A. G. & ALBANO, C. (2005), «Grey-breasted Conure Pyrrhura griseipectus, an overlooked endangered species», Cotinga, 24: 77-83 [pour Pyrrhura griseipectus]
PACHECO, J. F. & WHITNEY, B. M. (2006), «Mandatory changes to the scientific names of three Neotropical birds», Bulletin of the British Ornithologists' Club, 126: 242-244. [pour Chlorostilbon lucidus, Forpus modestus]
PARRY, S. J., CLARK, W. S. & PRAKASH, V. (2002), «On the taxonomic status of the Indian Spotted Eagle Aquila hastate», Ibis, 144: 665-675 [pour Aquila hastata]
PIACENTINI, V. Q., ALEIXO, A. & SILVEIRA, L. F. (2009), «Hybrid, subspecies or species? The validity and taxonomic status of Phaethornis longuemareus aethopyga Zimmer, 1950 (Trochilidae)», Auk, 126: 604-612 [pour Phaethornis aethopyga]
PORTER, R. F. & KIRWAN, G. M. (2010), «Studies of Socotran birds VI. The taxonomic status of the Socotra Buzzard», Bulletin of the British Ornithologists' Club, 130(2): 116–131 [pour Buteo socotraensis]
ROSELAAR, C. S. & MICHELS, J. P. (2004), «Nomenclatural chaos untangled, resulting in the naming of the formally undescribed Cacatua species from the Tanimbar Islands, Indonesia (Psittaciformes: Cacatuidae)», Zoologische Verhandelingen, 350: 183-196 [pour Cacatua goffiniana]
WARAKAGODA, D. H. & RASMUSSEN, P. C. (2004), «A new species of scops-owl from Sri Lanka», Bulletin of the British Ornithologists' Club, 124(2): 85-105 [pour Otus thilohoffmanni]
WHITTAKER, A. (2002), «A new species of forest-falcon (Falconidae: Micrastur) from southeastern Amazonia and the Atlantic rainforests of Brazil», Wilson Bulletin, 114: 421-445 [pour Micrastur mintoni]
ANDREONE, F., MATTIOLI, F., JESU, R. & RANDRIANIRINA, J. E. (2001), «Two new chameleons of the genus Calumma from north-east Madagascar, with observations on hemipenial morphology in the Calumma furcifer group (Reptilia, Squamata, Chamaeleonidae)», Herpetological Journal, 11: 53-68 [pour Calumma vatosoa et Calumma vencesi]
AVILA PIRES, T. C. S. (1995), «Lizards of Brazilian Amazonia (Reptilia: Squamata)», Zoologische Verhandelingen, 299: 706 pp. [pour Tupinambis]
BAREJ, M. F., INEICH, I., GVOŽDÍK, V. LHERMITTE-VALLARINO, N., GONWOUO, N. L., LEBRETON, M., BOTT, U. & SCHMITZ, A. (2010), «Insights into chameleons of the genus Trioceros (Squamata: Chamaeleonidae) in Cameroon, with the resurrection of Chamaeleo serratus Mertens, 1922», Bonn zool. Bull., 57(2): 211-229 [pour Trioceros perretti, Trioceros serratus]
BERGHOF, H.-P. & TRAUTMANN, G. (2009), «Eine neue Art der Gattung Phelsuma Gray, 1825 (Sauria: Gekkonidae) von der Ostküste Madagaskars», Sauria, 31(1): 5-14 [pour Phelsuma hoeschi]
BÖHLE, A. & SCHÖNECKER, P. (2003), «Eine neue Art der Gattung Uroplatus Duméril, 1805 aus Ost- Madagaskar (Reptilia: Squamata: Gekkonidae)», Salamandra, 39(3/4): 129-138 [pour Uroplatus pietschmanni]
BÖHME, W. (1997), «Eine neue Chamäleon-Art aus der Calumma gastrotaenia — Verwandtschaft Ost- Madagaskars», Herpetofauna (Weinstadt), 19(107): 5-10 [pour Calumma glawi]
BÖHME, W. (2003), «Checklist of the living monitor lizards of the world (family Varanidae)», Zoologische Verhandelingen. Leiden, 341: 1-43 [pour Varanidae]
BRANCH, W. R. & TOLLEY, K. A. (2010), «A new species of chameleon (Sauria: Chamaeleonidae: Nadzikambia) from Mount Mabu, central Mozambique», African Journal of Herpetology, 59(2): 157-172. doi: 10.1080/21564574.2010.516275 [pour Nadzikambia baylissi]
BRANCH, W. R. (2007), «A new species of tortoise of the genus Homopus (Chelonia: Testudinidae) from southern Namibia», African Journal of Herpetology, 56(1): 1-21 [pour Homopus solus]
BRANCH, W. R., TOLLEY, K. A. & TILBURY, C. R. (2006), «A new Dwarf Chameleon (Sauria: Bradypodion Fitzinger, 1843) from the Cape Fold Mountains, South Africa», African Journal of Herpetology, 55(2): 123-141 [pour Bradypodion atromontanum]
BROADLEY, D. G. (1999), «The southern African python, Python natalensis A. Smith 1840, is a valid species», African Herpetology News, 29: 31-32 [pour Python natalensis]
BROADLEY, D. G. (2006), CITES Standard reference for the species of Cordylus (Cordylidae, Reptilia) préparé à la demande du Comité de la nomenclature de la CITES [pour Cordylus]
BURTON, F. J. (2004), «Revision to Species Cyclura nubila lewisi, the Grand Cayman Blue Iguana», Caribbean Journal of Science, 40(2): 198-203 [pour Cyclura lewisi]
CEI, J. M. (1993), Reptiles del noroeste, nordeste y este de la Argentina — herpetofauna de las selvas subtropicales, Puna y Pampa, Monografie XIV, Museo Regionale di Scienze Naturali [pour Tupinambis]
COLLI, G. R., PÉRES, A. K. & DA CUNHA, H. J. (1998), «A new species of Tupinambis (Squamata: Teiidae) from central Brazil, with an analysis of morphological and genetic variation in the genus», Herpetologica 54: 477-492 [pour Tupinambis cerradensis]
CROTTINI, A., GEHRING, P.-S., GLAW, F., HARRIS, D.J., LIMA, A. & VENCES, M. (2011), «Deciphering the cryptic species diversity of dull-coloured day geckos Phelsuma (Squamata: Gekkonidae) from Madagascar, with description of a new species», Zootaxa, 2982: 40-48 [pour Phelsuma gouldi]
DIRKSEN, L. (2002), Anakondas. NTV Wissenschaft [pour Eunectes beniensis]
DOMÍNGUEZ, M., MORENO, L. V. & HEDGES, S. B. (2006), «A new snake of the genus Tropidophis (Tropidophiidae) from the Guanahacabibes Peninsula of Western Cuba», Amphibia-Reptilia, 27(3): 427-432 [pour Tropidophis xanthogaster]
ENNEN, J. R., LOVICH, J. E., KREISER, B. R., SELMAN, W. & QUALLS, C. P. (2010), «Genetic and morphological variation between populations of the Pascagoula Map Turtle (Graptemys gibbonsi) in the Pearl and Pascagoula Rivers with description of a new species», Chelonian Conservation and Biology, 9(1): 98-113 [pour Graptemys pearlensis]
FITZGERALD, L. A., COOK, J. A. & LUZ AQUINO, A. (1999), «Molecular Phylogenetics and Conservation of Tupinambis (Sauria: Teiidae)», Copeia, 4: 894-905 [pour Tupinambis duseni]
FRITZ, U. & HAVAŠ, P. (2007), «Checklist of Chelonians of the World», Vertebrate Zoology, 57(2): 149-368. Dresden. ISSN 1864-5755 [sans son appendice; pour Testudines — à l'exception du maintien des noms suivants Mauremys iversoni, Mauremys pritchardi, Ocadia glyphistoma, Ocadia philippeni, Sacalia pseudocellata]
GEHRING, P.-S., PABIJAN, M., RATSOAVINA, F. M., KÖHLER, J., VENCES, M. & GLAW, F. (2010), «A Tarzan yell for conservation: a new chameleon, Calumma tarzan sp. n., proposed as a flagship species for the creation of new nature reserves in Madagascar», Salamandra, 46(3): 167-179 [pour Calumma tarzan]
GEHRING, P.-S., RATSOAVINA, F. M., VENCES, M. & GLAW, F. (2011), «Calumma vohibola, a new chameleon species (Squamata: Chamaeleonidae) from the littoral forests of eastern Madagascar», African Journal of Herpetology, 60(2): 130-154 [pour Calumma vohibola]
GENTILE, G. & SNELL, H. (2009), «Conolophus marthae sp. novembre (Squamata, Iguanidae), a new species of land iguana from the Galápagos archipelago», Zootaxa, 2201: 1-10 [pour Conolophus marthae]
GLAW, F., GEHRING, P.-S., KÖHLER, J., FRANZEN, M. & VENCES, M. (2010), «A new dwarf species of day gecko, genus Phelsuma, from the Ankarana pinnacle karst in northern Madagascar», Salamandra, 46: 83-92 [pour Phelsuma roesleri]
GLAW, F., KÖHLER, J. & VENCES, M. (2009a), «A new species of cryptically coloured day gecko (Phelsuma) from the Tsingy de Bemaraha National Park in western Madagascar», Zootaxa, 2195: 61-68 [pour Phelsuma borai]
GLAW, F., KÖHLER, J. & VENCES, M. (2009b), «A distinctive new species of chameleon of the genus Furcifer (Squamata: Chamaeleonidae) from the Montagne d'Ambre rainforest of northern Madagascar», Zootaxa, 2269: 32-42 [pour Furcifer timoni]
GLAW, F., KOSUCH, J., HENKEL, W. F., SOUND, P. AND BÖHME, W. (2006), «Genetic and morphological variation of the leaf-tailed gecko Uroplatus fimbriatus from Madagascar, with description of a new giant species», Salamandra, 42: 129-144 [pour Uroplatus giganteus]
GLAW, F. & M. VENCES (2007), A field guide to the amphibians and reptiles of Madagascar, third edition. Vences & Glaw Verlag, 496 pp. [for Brookesia ramanantsoai, Calumma ambreense]
GLAW, F., VENCES, M., ZIEGLER, T., BÖHME, W. & KÖHLER, J. (1999), «Specific distinctiveness and biogeography of the dwarf chameleons Brookesia minima, B. peyrierasi and B. tuberculata (Reptilia: Chamaeleonidae): evidence from hemipenial and external morphology», J. Zool. Lond. 247: 225-238 [pour Brookesia peyrierasi, B. tuberculata]
HALLMANN, G., KRÜGER, J. & TRAUTMANN, G. (2008), Faszinierende Taggeckos. Die Gattung Phelsuma. 2. überarbeitete und erweiterte Auflage, 253 pp., Münster (Natur und Tier — Verlag). ISBN 978-3-86659-059-5 [pour Phelsuma spp., avec toutefois le maintien de Phelsuma ocellata]
HARVEY, M. B., BARKER, D. B., AMMERMAN, L. K. & CHIPPINDALE, P. T. (2000), «Systematics of pythons of the Morelia amethistina complex (Serpentes: Boidae) with the description of three new species», Herpetological Monographs, 14: 139-185 [pour Morelia clastolepis, Morelia nauta & Morelia tracyae, et élévation au niveau de l'espèce de Morelia kinghorni]
HEDGES, B. S. & GARRIDO, O. (1999), «A new snake of the genus Tropidophis (Tropidophiidae) from central Cuba», Journal of Herpetology, 33: 436-441 [pour Tropidophis spiritus]
HEDGES, B. S. & GARRIDO, O. (2002), «A new snake of the genus Tropidophis (Tropidophiidae) from Eastern Cuba», Journal of Herpetology, 36:157-161 [pour Tropidophis hendersoni]
HEDGES, B. S., ESTRADA, A. R. & DIAZ, L. M. (1999), «New snake (Tropidophis) from western Cuba», Copeia 1999(2): 376-381 [pour Tropidophis celiae]
HEDGES, B. S., GARRIDO, O. & DIAZ, L. M. (2001), «A new banded snake of the genus Tropidophis (Tropidophiidae) from north-central Cuba», Journal of Herpetology, 35: 615-617 [pour Tropidophis morenoi]
HENDERSON, R. W., PASSOS, P. & FEITOSA, D. (2009), «Geographic variation in the Emerald Treeboa, Corallus caninus (Squamata: Boidae)», Copeia, 2009 (3): 572-582 [pour Corallus batesii]
HOLLINGSWORTH, B. D. (2004), «The Évolution of Iguanas: An Overview of Relationships and a Checklist of Species» (pp. 19-44), in: Alberts, A. C., Carter, R. L., Hayes, W. K. & Martins, E. P. (Eds), Iguanas: Biology and Conservation, Berkeley (University of California Press). [pour Iguanidae sauf pour la reconnaissance de Brachylophus bulabula, Phrynosoma blainvillii, P. cerroense et P. wigginsi comme espèces valides]
JACOBS, H. J., AULIYA, M. & BÖHME, W. (2009), «Zur Taxonomie des Dunklen Tigerpythons, Python molurus bivittatus KUHL, 1820, speziell der Population von Sulawesi», Sauria, 31: 5-16 [pour Python bivittatus]
JESU, R., MATTIOLI, F. & SCHIMENTI, G. (1999), «On the discovery of a new large chameleon inhabiting the limestone outcrops of western Madagascar: Furcifer nicosiai sp. novembre (Reptilia, Chamaeleonidae)», Doriana 7(311): 1-14 [pour Furcifer nicosiai]
KEOGH, J. S., BARKER, D. G. & SHINE, R. (2001), «Heavily exploited but poorly known: systematics and biogeography of commercially harvested pythons (Python curtus group) in Southeast Asia», Biological Journal of the Linnean Society, 73: 113-129 [pour Python breitensteini & Python brongersmai]
KEOGH, J. S., EDWARDS, D. L., FISHER, R. N. & HARLOW, P. S. (2008), «Molecular and morphological analysis of the critically endangered Fijian iguanas reveals cryptic diversity and a complex biogeographic history», Phil. Trans. R. Soc. B, 363(1508): 3413-3426 [pour Brachylophus bulabula]
KLAVER, C. J. J. & BÖHME, W. (1997), Chamaeleonidae — Das Tierreich, 112, 85 pp. [pour Bradypodion, Brookesia, Calumma, Chamaeleo et Furcifer — à l'exeption des espèces Bradypodion modifées en Kinyongia et Nadzikambia, et sauf pour la reconnaissance de Calumma andringitraense, C. guillaumeti, C. hilleniusi et C. marojezense comme espèces valides]
KLUGE, A.G. (1983), «Cladistic relationships among gekkonid lizards», Copeia, 1983 (no. 2): 465-475 [pour Nactus serpensinsula]
KOCH, A., AULIYA, M. & ZIEGLER, T. (2010), «Updated Checklist of the living monitor lizards of the world (Squamata: Varanidae)», Bonn Zoological Bulletin, 57(2): 127-136 [pour Varanidae]
KRAUSE, P. & BÖHME, W. (2010), «A new chameleon of the Trioceros bitaeniatus complex from Mt. Hanang, Tanzania, East Africa (Squamata, Chamaeleonidae)», Bonn Zoological Bulletin, 57: 19-29 [pour Trioceros hanangensis]
LANZA, B. & NISTRI, A. (2005), «Somali Boidae (genus Eryx Daudin 1803) and Pythonidae (genus Python Daudin 1803) (Reptilia Serpentes)»Tropical Zoology, 18 (1): 67-136 [pour Eryx borrii]
LUTZMANN, N. & LUTZMANN, H. (2004), «Das grammatikalische Geschlecht der Gattung Calumma (Chamaeleonidae) und die nötigen Anpassungen einiger Art- und Unterartbezeichnungen», Reptilia (Münster) 9(4): 4-5 (Addendum in issue 5: 13) [pour Calumma cucullatum, Calumma nasutum]
MANZANI, P. R. & ABE, A. S. (1997), «A new species of Tupinambis Daudin, 1802 (Squamata, Teiidae) from central Brazil», Boletim do Museu Nacional Novembre Ser. Zool., 382: 1-10 [pour Tupinambis quadrilineatus]
MANZANI, P. R. & ABE, A. S. (2002), A new species of Tupinambis Daudin, 1803 from southeastern Brazil, Arquivos do Museu Nacional, Rio de Janeiro, 60(4): 295-302 [pour Tupinambis palustris]
MARIAUX, J., LUTZMANN, N. & STIPALA, J. (2008), «The two-horned chamaeleons of East Africa», Zoological Journal Linnean Society, 152: 367-391 [pour Kinyongia vosseleri, Kinyongia boehmei]
MASSARY, J.-C. DE & HOOGMOED, M. (2001), «The valid name for Crocodilurus lacertinus auctorum (nec Daudin, 1802) (Squamata: Teiidae)», Journal of Herpetology, 35: 353-357 [pour Crocodilurus amazonicus]
MCDIARMID, R. W., CAMPBELL, J. A. & TOURÉ, T. A. (1999), Snake Species of the World. A Taxonomic and Geographic Reference. Volume 1, Washington, DC. (The Herpetologists' League). [pour Loxocemidae, Pythonidae, Boidae, Bolyeriidae, Tropidophiidae et Viperidae — sauf pour le maintien du genre Acrantophis, Sanzinia, Calabaria et Lichanura et la reconnaissance de Epicrates maurus et Tropidophis xanthogaster comme espèce valide]
MENEGON, M.,TOLLEY, K. A., JONES, T., ROVERO, F., MARSHALL, A. R. & TILBURY, C. R. (2009), «A new species of chameleon (Sauria: Chamaeleonidae: Kinyongia) from the Magombera forest and the Udzungwa Mountains National Park, Tanzania», African Journal of Herpetology, 58(2): 59-70 [pour Kinyongia magomberae]
MONTANUCCI, R.R. (2004), «Geographic variation in Phrynosoma coronatum (Lacertilia, Phrynosomatidae): further evidence for a peninsular archipelago», Herpetologica, 60: 117 [pour Phrynosoma blainvillii, Phrynosoma cerroense, Phrynosoma wigginsi]
MURPHY, R. W., BERRY, K. H., EDWARDS, T., LEVITON, A. E., LATHROP, A. & RIEDLE, J. D. (2011), «The dazed and confused identity of Agassiz's land tortoise, Gopherus agassizii (Testudines, Testudinidae) with the description of a new species, and its consequences for conservation», Zookeys, 113: 39-71 [pour Gopherus morafkai]
NECAS, P. (2009), «Ein neues Chamäleon der Gattung Kinyongia Tilbury, Tolley & Branch 2006 aus den Poroto-Bergen, Süd-Tansania (Reptilia: Sauria: Chamaeleonidae)», Sauria, 31 (2): 41-48 [pour Kinyongia vanheygeni]
NECAS, P., MODRY, D. & SLAPETA, J. R. (2003), «Chamaeleo (Triceros) narraioca n. sp. (Reptilia Chamaeleonidae), a new chamaeleon species from a relict montane forest of Mount Kulal, northern Kenya», Tropical Zool., 16:1-12 [pour Chamaeleo narraioca]
NECAS, P., MODRY, D. & SLAPETA, J. R. (2005), «Chamaeleo (Triceros) ntunte n. sp. a new chamaeleon species from Mt. Nyiru, northern Kenya (Squamata: Sauria: Chamaeleonidae)», Herpetozoa, 18/3/4): 125-132 [pour Chamaeleo ntunte]
NECAS, P., SINDACO, R., KOŘENÝ, L., KOPEČNÁ, J., MALONZA, P. K. & MODRY, D. (2009), «Kinyongia asheorum sp. n., a new montane chameleon from the Nyiro Range, northern Kenya (Squamata: Chamaeleonidae)», Zootaxa, 2028: 41-50 [pour Kinyongia asheorum]
PASSOS, P. & FERNANDES, R. (2008), «Revision of the Epicrates cenchria complex (Serpentes: Boidae)», Herpetol. Monographs, 22: 1-30 [pour Epicrates crassus, E. assisi, E. alvarezi]
POUGH, F. H., ANDREWS, R. M., CADLE, J. E., CRUMP, M. L., SAVITZKY, A. H. & WELLS, K. D. (1998), Herpetology. Upper Saddle River/New Jersey (Prentice Hall) [pour la délimitation des familles de Sauria]
PRASCHAG, P., HUNDSDÖRFER, A. K. & FRITZ, U. (2007), «Phylogeny and taxonomy of endangered South and South-east Asian freshwater turtles elucidates by mtDNA sequence variation (Testudines: Geoemydidae: Batagur, Callagur, Hardella, Kachuga, Pangshura)», Zoologica Scripta, 36: 429-442 [pour Batagur borneoensis, Batagur dhongoka, Batagur kachuga, Batagur trivittata]
PRASCHAG, P., HUNDSDÖRFER, A.K., REZA, A.H.M.A. & FRITZ, U. (2007), «Genetic evidence for wild-living Aspideretes nigricans and a molecular phylogeny of South Asian softshell turtles (Reptilia: Trionychidae: Aspideretes, Nilssonia)», Zoologica Scripta, 36:301-310 [pour Nilssonia gangeticus, N. hurum, N. nigricans]
PRASCHAG, P., SOMMER, R. S., MCCARTHY, C., GEMEL, R. & FRITZ, U. (2008), «Naming one of the world's rarest chelonians, the southern Batagur», Zootaxa, 1758: 61-68 [pour Batagur affinis]
PRASCHAG, P., STUCKAS, H., PÄCKERT, M., MARAN, J. & FRITZ, U. (2011), «Mitochondrial DNA sequences suggest a revised taxonomy of Asian flapshell turtles (Lissemys Smith, 1931) and the validity of previously unrecognized taxa (Testudines: Trionychidae)», Vertebrate Zoology, 61(1): 147-160 [pour Lissemys ceylonensis]
RATSOAVINA, F.M., LOUIS JR., E.E., CROTTINI, A., RANDRIANIAINA, R.-D., GLAW, F. & VENCES, M. (2011), «A new leaf tailed gecko species from northern Madagascar with a preliminary assessment of molecular and morphological variability in the Uroplatus ebenaui group», Zootaxa, 3022: 39-57 [pour Uroplatus finiavana]
RAW, L. & BROTHERS, D. J. (2008), «Redescription of the South African dwarf chameleon, Bradypodion nemorale Raw 1978 (Sauria: Chamaeleonidae), and description of two new species», ZooNova 1 (1): 1-7 [pour Bradypodion caeruleogula, Bradypodion nkandlae]
RAXWORTHY, C.J. & NUSSBAUM, R.A. (2006), «Six new species of Occipital-Lobed Calumma Chameleons (Squamata: Chamaeleonidae) from Montane Regions of Madagascar, with a New Description and Revision of Calumma brevicorne», Copeia, 4: 711-734 [pour Calumma amber, Calumma brevicorne, Calumma crypticum, Calumma hafahafa, Calumma jejy, Calumma peltierorum, Calumma tsycorne]
RAXWORTHY, C.J. (2003), «Introduction to the reptiles», in: Goodman, S.M. & Bernstead, J.P. (eds.), The natural history of Madagascar, 934-949. Chicago [pour Uroplatus spp.]
RAXWORTHY, C.J., PEARSON, R.G., ZIMKUS, B.M., REDDY, S., DEO, A.J., NUSSBAUM, R.A. & INGRAM,C.M. (2008), «Continental speciation in the tropics: contrasting biogeographic patterns of divergence in the Uroplatus leaf-tailed gecko radiation of Madagascar», Journal of Zoology, 275: 423–440 [pour Uroplatus sameiti]
ROCHA, S., RÖSLER, H., GEHRING, P.-S., GLAW, F., POSADA, D., HARRIS, D. J. & VENCES, M. (2010), «Phylogenetic systematics of day geckos, genus Phelsuma, based on molecular and morphological data (Squamata: Gekkonidae)», Zootaxa, 2429: 1-28 [pour Phelsuma dorsovittata, P. parva]
SCHLEIP, W. D. (2008), «Revision of the genus Leiopython Hubrecht 1879 (Serpentes: Pythonidae) with the redescription of taxa recently described by Hoser (2000) and the description of new species», Journal of Herpetology, 42(4): 645–667 [pour Leiopython bennettorum, L. biakensis, L. fredparkeri, L. huonensis, L. hoserae]
SLOWINSKI, J. B. & WÜSTER, W. (2000), «A new cobra (Elapidae: Naja) from Myanmar (Burma)», Herpetologica, 56: 257-270 [pour Naja mandalayensis]
SMITH, H. M., CHISZAR, D., TEPEDELEN, K. & VAN BREUKELEN, F. (2001), «A revision of the bevelnosed boas (Candoia carinata complex) (Reptilia: Serpentes)», Hamadryad, 26(2): 283-315 [pour Candoia paulsoni, C. superciliosa]
STIPALA, J., LUTZMANN, N., MALONZA, P.K., BORGHESIO, L., WILKINSON, P., GODLEY, B. & EVANS, M.R. (2011), «A new species of chameleon (Sauria: Chamaeleonidae) from the highlands of northwest Kenya», Zootaxa, 3002: 1-16 [pour Trioceros nyirit]
TILBURY, C. (1998), «Two new chameleons (Sauria: Chamaeleonidae) from isolated Afromontane forests in Sudan and Ethiopia», Bonner Zoologische Beiträge, 47: 293-299 [pour Chamaeleo balebicornutus et Chamaeleo conirostratus]
TILBURY, C. R. & TOLLEY, K. A. (2009a), «A new species of dwarf chameleon (Sauria; Chamaeleonidae, Bradypodion Fitzinger) from KwaZulu Natal South Africa with notes on recent climatic shifts and their influence on speciation in the genus», Zootaxa, 2226: 43-57 [pour Bradypodion ngomeense, B. nkandlae]
TILBURY, C. R. & TOLLEY, K. A. (2009b), «A re-appraisal of the systematics of the African genus Chamaeleo (Reptilia: Chamaeleonidae)», Zootaxa, 2079: 57-68 [pour Trioceros]
TILBURY, C. R., TOLLEY, K. A. & BRANCH, R. B. (2007), «Corrections to species names recently placed in Kinyongia and Nadzikambia (Reptilia: Chamaeleonidae)», Zootaxa, 1426: 68 [pour l'orthographe correcte de Kinyongia uluguruensis, Nadzikambia mlanjensis]
TILBURY, C. R., TOLLEY, K. A. & BRANCH, W. R. (2006), «A review of the systematics of the genus Bradypodion (Sauria: Chamaeleonidae), with the description of two new genera», Zootaxa, 1363: 23-38 [pour Kinyongia adolfifriderici, Kinyongia carpenteri, Kinyongia excubitor, Kinyongia fischeri, Kinyongia matschiei, Kinyongia multituberculata, Kinyongia oxyrhina, Kinyongia tavetana, Kinyongia tenuis, Kinyongia ulugurensis, Kinyongia uthmoelleri, Kinyongia xenorhina, Nadzikambia mlanjense]
TOLLEY, K. A., TILBURY, C. R., BRANCH, W. R. & MATHEE, C. A. (2004), «Phylogenetics of the southern African dwarf chameleons, Bradypodion (Squamata: Chamaeleonidae)», Molecular Phylogen. Evol., 30: 351-365 [pour Bradypodion caffrum, Bradypodion damaranum, Bradypodion gutturale, Bradypodion occidentale, Bradypodion taeniobronchum, Bradypodion transvaalense, Bradypodion ventrale]
TOWNSEND, T. M., TOLLEY, K. A., GLAW, F., BÖHME, W. & VENCES, M. (2010), «Eastward from Africa: paleocurrent-mediated chameleon dispersal to the Seychelles Islands», Biol. Lett., published online 8 September 2010, doi: 10.1098/rsbl.2010.0701 [for Archaius tigris]
TUCKER, A. D. (2010), «The correct name to be applied to the Australian freshwater crocodile, Crocodylus johnstoni [Krefft, 1873]», Australian Zoologist, 35(2): 432-434 [pour Crocodylus johnstoni]
ULLENBRUCH, K., KRAUSE, P. & BÖHME, W. (2007), «A new species of the Chamaeleo dilepis group (Sauria Chamaeleonidae) from West Africa», Tropical Zool., 20: 1-17 [pour Chamaeleo necasi]
WALBRÖL, U. & WALBRÖL, H. D. (2004), «Bemerkungen zur Nomenklatur der Gattung Calumma (Gray, 1865) (Reptilia: Squamata: Chamaeleonidae)», Sauria, 26 (3): 41-44 [pour Calumma andringitraense, Calumma marojezense, Calumma tsaratanaense]
WERMUTH, H. & MERTENS, R. (1996) (reprint): Schildkröte, Krokodile, Brückenechsen, xvii + 506 pp. Jena (Gustav Fischer Verlag). [for Testudines order names, Crocodylia and Rhynchocephalia]
WILMS, T. M., BÖHME, W., WAGNER, P., LUTZMANN, N. & SCHMITZ, A. (2009), «On the phylogeny and taxonomy of the genus Uromastyx Merrem, 1820 (Reptilia: Squamata: Agamidae: Uromastycinae) — resurrection of the genus Saara Gray, 1845», Bonner zool. Beiträge, 56(1-2): 55-99 [pour Uromastyx, Saara]
WÜSTER, W. (1996), «Taxonomic change and toxinology: systematic revisions of the Asiatic cobras (Naja naja species complex)», Toxicon, 34: 339-406 [pour Naja atra, Naja kaouthia, Naja oxiana, Naja philippinensis, Naja sagittifera, Naja samarensis, Naja siamensis, Naja sputatrix et Naja sumatrana]
ZUG, G.R., GROTTE, S. W. & JACOBS, J. F. (2011), «Pythons in Burma: Short-tailed python (Reptilia: Squamata)», Proc. biol. Soc. Washington, 124(2): 112-136 [pour Python kyaiktiyo]
Taxonomic Checklist of CITES-listed Amphibians, information extracted from FROST, D. R. (ed.) (2011), Amphibian Species of the World: a taxonomic and geographic reference, an online reference (http://research.amnh.org/herpetology/amphibia/index.html) Version 5.5 à partir de décembre 2011
en association avec BROWN, J. L., TWOMEY, E., AMÉZQUITA, A., BARBOSA DE SOUZA, M., CALDWELL, L. P., LÖTTERS, S., VON MAY, R., MELO-SAMPAIO, P. R., MEJÍA-VARGAS, D., PEREZ-PEÑA, P., PEPPER, M., POELMAN, E. H., SANCHEZ-RODRIGUEZ, M. & SUMMERS, K. (2011), «A taxonomic revision of the Neotropical poison frog genus Ranitomeya (Amphibia: Dendrobatidae)», Zootaxa, 3083: 1-120 [pour toutes les espèces d'amphibiens]
Taxonomic Checklist of Amphibian Species repris de façon unilatérale dans les annexes du règlement (CE) no 338/97, non compris dans les annexes de CITES, informations sur les espèces extraites de FROST, D. R. (2013), Amphibian Species of the World, référence en ligne Version 5.6 (9 janvier 2013)
e) ELASMOBRANCHII,ACTINOPTERYGII AND SARCOPTERYGII
Taxonomic Checklist of all CITES listed Shark and Fish species (Elasmobranchii and Actinopterygii, except the genus Hippocampus), information extracted from ESCHMEYER, W.N. & FRICKE, R. (eds.): Catalog of Fishes, an online reference (http://research.calacademy.org/redirect?url=http://researcharchive.calacademy.org/research/Ichthyology/catalog/fishcatmain.asp), version téléchargée le 30 novembre 2011 [pour toutes les espèces de poissons et de requins, à l'exception du genre Hippocampus]
FOSTER, R. & GOMON, M. F. (2010), «A new seahorse (Teleostei: Syngnathidae: Hippocampus) from south-western Australia», Zootaxa, 2613: 61-68 [pour Hippocampus paradoxus]
GOMON, M. F. & KUITER, R. H. (2009), «Two new pygmy seahorses (Teleostei: Syngnathidae: Hippocampus) from the Indo-West Pacific», Aqua, Int. J. of Ichthyology, 15(1): 37-44 [pour Hippocampus debelius, Hippocampus waleanus]
HORNE, M. L. (2001), «A new seahorse species (Syngnathidae: Hippocampus) from the Great Barrier Reef», Records of the Australian Museum, 53: 243-246 [pour Hippocampus]
KUITER, R. H. (2001), «Revision of the Australian seahorses of the genus Hippocampus (Syngnathiformes: Syngnathidae) with a description of nine new species», Records of the Australian Museum, 53: 293-340 [pour Hippocampus]
KUITER, R. H. (2003), «A new pygmy seahorse (Pisces: Syngnathidae: Hippocampus) from Lord Howe Island», Records of the Australian Museum, 55: 113-116 [pour Hippocampus]
LOURIE, S. A. & RANDALL, J. E. (2003), «A new pygmy seahorse, Hippocampus denise (Teleostei: Syngnathidae), from the Indo-Pacific», Zoological Studies, 42: 284-291. [pour Hippocampus]
LOURIE, S. A., VINCENT, A. C. J. & HALL, H. J. (1999), Seahorses. An identification guide to the world's species and their conservation. Project Seahorse (ISBN 0 9534693 0 1) (Second edition available on CD-ROM) [pour Hippocampus]
LOURIE, S. A. & KUITER, R. H. (2008), «Three new pygmy seahorse species from Indonesia (Teleostei: Syngnathidae: Hippocampus)», Zootaxa, 1963: 54-68 [pour Hippocampus pontohi, Hippocampus satomiae, Hippocampus severnsi]
PIACENTINO, G. L. M. AND LUZZATTO, D. C. (2004), «Hippocampus patagonicus sp. novembre, new seahorse from Argentina (Pisces, Syngnathiformes)», Revista del Museo Argentino de Ciencias Naturales, 6(2): 339-349 [pour Hippocampus patagonicus]
RANDALL, J. & LOURIE, S. A. (2009), «Hippocampus tyro, a new seahorse (Gasterosteiformes: Syngnathidae) from the Seychelles», Smithiana Bulletin, 10: 19-21 [pour Hippocampus tyro]
LOURENÇO, W. R. & CLOUDSLEY-THOMPSON, J. C. (1996), «Recognition and distribution of the scorpions of the genus Pandinus Thorell, 1876 accorded protection by the Washington Convention», Biogeographica, 72(3): 133-143 [pour les scorpions du genre Pandinus]
RUDLOFF, J.-P. (2008), «Eine neue Brachypelma-Art aus Mexiko (Araneae: Mygalomorphae: Theraphosidae: Theraphosinae)», Arthropoda, 16(2): 26-30 [pour Brachypelma kahlenbergi]
Taxonomic Checklist of CITES listed Spider Species, information extracted from PLATNICK, N. (2006), The World Spider Catalog, an online reference, Version 6.5 à partir du 7 avril 2006 [pour Theraphosidae]
BARTOLOZZI, L. (2005), «Description of two new stag beetle species from South Africa (Coleoptera: Lucanidae)», African Entomology, 13(2): 347-352 [pour Colophon endroedyi]
MATSUKA, H. (2001), Natural History of Birdwing Butterflies, 367 pp. Tokyo (Matsuka Shuppan). (ISBN 4-9900697-0-6). [pour les ornithoptères des genres Ornithoptera, Trogonoptera et Troides]
NESEMANN, H. & NEUBERT, E. (1999), Annelida: Clitellata: Branchiobdellida, Acanthobdellea, Hirudinea. — Süßwasserfauna von Mitteleuropa, vol. 6/2, 178 pp., Berlin (Spektrum Akad. Verlag). ISBN 3-8274-0927-6. [pour Hirudo medicinalis et Hirudo verbana]
i) ANTHOZOA ET HYDROZOA
Liste de contrôle taxonomique de toutes les espèces de corail couvertes par la CITES, sur la base des informations compilées par le PNUE — WCMC 2012.
The Plant-Book, 2e édition, [D. J. Mabberley, 1997, Cambridge University Press (réimprimé avec des corrections 1998)] pour les noms génériques de toutes les plantes inscrites aux annexes de la convention, à moins que les listes normalisées adoptées par la conférence des parties ne s'y substituent).
A Dictionary of Flowering Plants and Ferns, 8e édition, (J. C. Willis, revised by H. KAiry Shaw, 1973, Cambridge University Press) pour les synonymes génériques non mentionnés dans The Plant-Book, à moins que les listes normalisées adoptées par la conférence des parties ne s'y substituent, selon les références indiquées ci-dessous.
The World List of Cycads (D. W. Stevenson, R. Osborne and K. D. Hill, 1995; In: P. Vorster (Ed.), Proceedings of the Third International Conference on Cycad Biology, p. 55-64, Cycad Society of South Africa, Stellenbosch), comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Cycadaceae, Stangeriaceae et Zamiaceae.
CITES Bulb Checklist (A. P. Davis et al., 1999, compilée par les Royal Botanic Garden, Kew, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord), et ses mises à jour acceptées par le Comité de la nomenclature, comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Cyclamen (Primulaceae) et de Galanthus & Sternbergia (Liliaceae).
CITES Cactaceae Checklist, 2e édition, (1999, compilée par D. Hunt, Royal Botanic Gardens, Kew, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord) comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Cactaceae.
CITES Carnivorous Plant Checklist, (B. von Arx et al., 2001, Royal Botanic Gardens, Kew, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord) comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Dionaea, Nepenthes et Sarracenia.
CITES Aloe and Pachypodium Checklist (U. Eggli et al., 2001, compilée par la Städtische Sukkulenten-Sammlung, Zurich, Suisse, en collaboration avec les Royal Botanic Gardens, Kew, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord), et sa mise à jour: An Update and Supplement to the CITES Aloe & Pachypodium Checklist [J. M. Lüthy (2007), CITES organe de gestion CITES de la Suisse, Berne, Suisse] comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Aloe & Pachypodium.
World Checklist and Bibliography of Conifers (A. Farjon, 2001) comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Taxus.
CITES Orchid Checklist (compilée par les Royal Botanic Gardens, Kew, Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord), et ses mises à jour acceptées par le Comité de la nomenclature, comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Cattleya, Cypripedium, Laelia, Paphiopedilum, Phalaenopsis, Phragmipedium, Pleione et Sophronitis (volume 1, 1995); Cymbidium, Dendrobium, Disa, Dracula & Encyclia (volume 2, 1997); et Aerangis, Angraecum, Ascocentrum, Bletilla, Brassavola, Calanthe, Catasetum, Miltonia, Miltonioides et Miltoniopsis, Renanthera, Renantherella, Rhynchostylis, Rossioglossum, Vanda et Vandopsis (volume 3, 2001); et Aerides, Coelogyne, Comparettia et Masdevallia (Volume 4, 2006).
The CITES Checklist of Succulent Euphorbia Taxa (Euphorbiaceae), 2e édition (S. Carter et U. Eggli, 2003, publiée par l'Agence fédérale pour la conservation de la nature, Bonn, Allemagne), comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces d'euphorbes succulentes.
Dicksonia species of the Americas (2003, compilé par le Jardin botanique de Bonn et l'Agence fédérale pour la conservation de la nature, Bonn, Allemagne) et ses mises à jour acceptées par le Comité de la nomenclature, comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Dicksonia.
Plants of Southern Africa: an annotated checklist. Germishuizen, G. & Meyer N. L. (eds.) (2003). Strelitzia 14: 150-151. National Botanical Institute, Pretoria, Afrique du Sud, comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Hoodia.
Lista de especies, nomenclatura y distribución en el género Guaiacum. Dávila Aranda. P. & Schippmann, U. (2006): Medicinal Plant Conservation 12:50 comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Guaiacum.
CITES checklist for Bulbophyllum and allied taxa (Orchidaceae). Sieder, A., Rainer, H., Kiehn, M. (2007): Adresse des auteurs: Département de biogéographie et jardin botanique de université de Vienne; Rennweg 14, A-1030 Vienne (Autriche), comme ligne directrice pour les références aux noms des espèces de Bulbophyllum.
The Checklist of CITES species (2005, 2007 et ses mises à jour) publiée par le PNUE — WCMC peut être utilisée comme liste informelle des noms scientifiques adoptés par la conférence des parties pour les espèces animales inscrites aux annexes du règlement (CE) no 338/97, et comme synthèse informelle des informations figurant dans les références normalisées qui ont été adoptées pour la nomenclature CITES.
Expositions itinérantes [collection d'échantillons, cirque, ménagerie, exposition de plantes, orchestre ou exposition de musées utilisé(e) dans un but de présentation au public à des fins commerciales]
Spécimens d’animaux élevés dans un milieu contrôlé, prélevés à l’état d’œufs ou de juvéniles dans la nature où leurs chances de parvenir à l’âge adulte auraient été très faibles
Animaux inscrits à l’annexe A élevés en captivité à des fins commerciales dans des établissements inscrits dans le registre du secrétariat de la CITES, conformément à la résolution de la Conf. 12.10 (Rev. CoP15) et plantes inscrites à l’annexe A reproduites artificiellement à des fins commerciales conformément au chapitre XIII du règlement (CE) no 865/2006, ainsi que les parties et produits de ces animaux ou plantes
Plantes inscrites à l'annexe A reproduites artificiellement à des fins non commerciales et plantes inscrites aux annexes B et C reproduites artificiellement conformément au chapitre XIII du règlement (CE) no 865/2006, ainsi que les parties et produits de ces plantes
Animaux nés en captivité, mais pour lesquels les critères du chapitre XIII du règlement (CE) no 865/2006 ne sont pas satisfaits ainsi que les parties et produits de ces animaux
Origine inconnue (l'utilisation de ce code doit être justifiée)
Spécimens prélevés dans le milieu marin hors de la juridiction d'un État membre
Taille habituelle de l'échantillon
tests hématologiques et tests biochimiques standard afin de diagnostiquer une maladie; recherche taxonomique; recherche biomédicale
comptage de globules et recherche de parasites vecteurs de maladies
sang coagulé (sérum)
5 ml de sang dans un tube avec ou sans caillot de sang
sérologie et détection d'anticorps pour établir la présence de maladies; recherche biochimique
histologie et microscopie électronique pour détecter des signes de maladies; recherche taxonomique; recherche biomédicale
tissus frais (à l'exclusion d'ovules, de sperme et d'embryons)
minuscules morceaux de tissus dans un tube ou sur un tampon
culture de bactéries, champignons microscopiques, etc., pour diagnostiquer une maladie
morceaux de peau superficielle, petits, parfois minuscules, dans un tube (jusqu'à 10 ml de volume) avec ou sans fixateur
tests génétiques et médico-légaux et détection de parasites et d'agents pathogènes, et autres tests
lignées cellulaires et cultures de tissus
les lignées cellulaires sont des produits artificiels cultivés comme des lignées cellulaires primaires ou continues, très utilisées pour tester la production de vaccins ou d'autres produits médicaux et en recherche taxonomique (études chromosomiques, extraction d'ADN, etc.)
petites quantités de sang (jusqu'à 5 ml), poil, follicule de plume, tissu musculaire et d'organe (par exemple foie, cœur, etc.), ADN purifié, etc.
recherche phylogénétique, production d'antivenin, recherche biomédicale
Règlement (CE) no 1808/2001
Présent rè glement
Article 1er, points a) et b)
Article 1er, points 1) et 2)
Article 1er, points d), e) et f)
Article 1er, points 3), 4) et 5)
Article 1er, points 6), 7) et 8)
Article 2, paragraphes 3 et 4
Article 2, paragraphes 5 et 6
Article 4, paragraphe 3, points a) et b)
Article 5, premier alinéa, points 1) et 2)
Article 5, premier alinéa, point 3)
Article 4, paragraphe 3, points c), d) et e)
Article 5, premier alinéa, points 4), 5) et 6)
Article 7, paragraphes 3 et 4
Article 8, paragraphes 6 et 7
Article 18-(19)
Article 20, paragraphe 3, points a) et b)
Article 48, paragraphe 1, points a) et b)
Article 20, paragraphe 3, point c)
Article 20, paragraphe 3, points d) et e)
Article 48, paragraphe 1, points c) et d)
Article 20, paragraphes 5 et 6
Article 27, paragraphe 1, premier et second alinéas, et texte consécutif
Article 57, paragraphe 1, points a), b) et c)
Article 27, paragraphes 2, 3 et 4
Article 57, paragraphes 2, 3 et 4
Article 27, paragraphe 5, points a) et b)
Article 57, paragraphe 5, points a) et b)
Article 57, paragraphe 5, points c) et d)
Article 28, paragraphe 1, premier et deuxième tirets
Article 58, paragraphe 1, points a) et b)
Article 28, paragraphes 2 et 3
Article 58, paragraphes 2 et 3
Article 28, paragraphe 4, points a) et b)
Article 34, paragraphe 2, points a) à f)
Article 64, paragraphe 1, points a) à f)
Article 34, paragraphe 2, points g) et h)
Article 64, paragraphe 2
Article 35, paragraphes 1 et 2
Article 35, paragraphe 3, points a) et b)
Article 65, paragraphe 4
Article 66, paragraphes 1, 2 et 3
Article 66, paragraphe 4
Article 36, paragraphes 3 et 4
Article 66, paragraphes 5 et 6
Article 66, paragraphe 7
Article 66, paragraphe 8
ESPÈCES ET POPULATIONS VISÉES À L'ARTICLE 57 (3 BIS)
( 2 ) JO L 384 du 31.12.1982, p. 1. Règlement modifié en dernier lieu par le règlement (CE) no 2727/95 de la Commission (JO L 284 du 28.11.1995, p. 3).
( 3 ) JO L 250 du 19.9.2001, p. 1.
( 4 ) JO L 242 du 7.9.2012, p. 13.
( 5 ) JO L 344 du 7.12.1983, p. 1.
( 6 ) Règlement d'exécution (UE) 2015/57 de la Commission du 15 janvier 2015 modifiant le règlement d'exécution (UE) no 792/2012 en ce qui concerne les règles relatives à la forme des permis, des certificats et autres documents prévus au règlement (CE) no 338/97 du Conseil relatif à la protection des espèces de faune et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce et au règlement (CE) no 865/2006 de la Commission portant modalités d'application du règlement (CE) no 338/97 du Conseil (JO L 10 du 16.1.2015, p. 19.
( 7 ) À utiliser en combinaison avec un autre code d'origine.

References: l'article 7
 l'article 8
 l'article 48
 l'article 48
 l'article 5
 l'article 5
 l'article 8
 l'article 9
 l'article 1
 l'article 44
 l'article 51
 l'article 22
 l'article 53
 l'article 25
 l'article 12
 l'article 24
 l'article 53
 l'article 8
 l'article 5
 l'article 44
 l'article 4
 l'article 5
 l'article 44
 l'article 44
 l'article 12
 l'article 45
 l'article 44
 l'article 8
 l'article 8
 l'article 8
 l'article 8
 l'article 12
 l'article 23
 l'article 24
 l'article 4
 l'article 66
 l'article 57
 l'article 7
 l'article 7
 l'article 2
 l'article 66
 l'article 64
 l'article 65
 l'article 17
 l'article 15
 l'article 11
 l'article 22
 l'article 5
 l'article 5
 l'article 5
 l'article 8
 L'ARTICLE 57