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Timestamp: 2020-01-25 11:07:25+00:00

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Organization (as author): Textiles Surveillance Body and Organe de Surveillance des Textiles / Collection: GATT Official Documents / Genre: official documents - GATT Digital Library 1947 - 1994 - Spotlight at Stanford Search Results
General Agreement on Tariffs and Trade (Organization)62
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1. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notifications Conformément à l'Article 2, paragraphe premier
2. Restrictions Apliquees par l'Australie au Titre de l'Article 3:5 aux Importations en Provenance de Singapour : Conclusions et Recommandation
Restrictions Apliquees par l'Australie au Titre de l'Article 3:5 aux Importations en Provenance de Singapour : Conclusions et Recommandation.
Accord General sur les Tarifs Douaniers et le Commerce, January 5, 1976
COM.TEX/SB/142 and L/4275-4295/Add.2/Corr.2
4. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification conformément à l'Article 4:4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre les Etats-Unis et Hong-Kong
Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification conformément à l'Article 4:4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre les Etats-Unis et Hong-Kong.
Accord General sur les Tarifs Douaniers et le Commerce, April 10, 1979
COM.TEX/SB/413 and COM. TEX/SB/405-418
5. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification conformément aux Articles 7 et 8. Information Communiquée par les Communautés Européennes
Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification conformément aux Articles 7 et 8. Information Communiquée par les Communautés Européennes.
Accord General sur les Tarifs Douaniers et le Commerce, April 2, 1980
COM.TEX/SB/538 and COM. TEX/SB/532-543
6. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification au titre de l'Article 2.4. Rapport Périodique du Mexique
7. Arrangement concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'article 4, paragraphe 4. Accord Bilatéral entre la CEE et le Sri Lanka
8. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification au Titre des Articles 7 et 8. Accord Bilatéral Entre les Etats-Unis et Haïti
9. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4, Paragraphe 4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et la Thailande
10. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4, Paragraphe 4 Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et l'Egypte
11. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4, Paragraphe 4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et les Philippines
Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4, Paragraphe 4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et les Philippines.
COM.TEX/SB/814 and COM.TEX/SB/814
12. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4, Paragraphe 4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et Singapour
Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4, Paragraphe 4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et Singapour.
COM.TEX/SB/815 and COM.TEX/SB/815
13. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4, Paragraphe 4 Modification de l'Accord Bilatéral Entre les Etats-Unis et Singapour
Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4, Paragraphe 4 Modification de l'Accord Bilatéral Entre les Etats-Unis et Singapour.
Accord General sur les Tarifs Douaniers et le Commerce, December 6, 1982
COM.TEX/SB/802 and COM.TEX/SB/802
14. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre l'Autriche et la Corée
Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre l'Autriche et la Corée.
COM.TEX/SB/812 and COM.TEX/SB/812
15. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre le Canada et Macao
Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre le Canada et Macao.
Accord General sur les Tarifs Douaniers et le Commerce, January 12, 1982
COM.TEX/SB/821 and COM.TEX/SB/821
16. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et la Corée
Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et la Corée.
COM.TEX/SB/805 and COM.TEX/SB/805
17. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et la Malaisie
Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et la Malaisie.
18. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et Macao
Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et Macao.
Accord General sur les Tarifs Douaniers et le Commerce, November 25, 1982
COM.TEX/SB/806 and COM.TEX/SB/806
19. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre les Etats-Unis et la Thailande
Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre les Etats-Unis et la Thailande.
Accord General sur les Tarifs Douaniers et le Commerce, December 22, 1982
COM.TEX/SB/803 and COM.TEX/SB/803
20. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4 Prorogation de l'Accord Bilatéral Entre la Communauté Économique Européenne et l'Egypte
Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4 Prorogation de l'Accord Bilatéral Entre la Communauté Économique Européenne et l'Egypte.
COM.TEX/SB/800 and COM.TEX/SB/800

References: l'Article 2
 l'Article 3
 l'Article 3
 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 2
 l'article 4
 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 4
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