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Timestamp: 2016-10-25 06:59:13+00:00

Document:
I 533/06 (23.05.2007)
recourante, repr�sent�e par Me Kathrin Gruber, avocate, rue de la Madeleine 33B, 1800 Vevey,
recours de droit administratif contre le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 7 f�vrier 2006.
I.________, n�e en 1955, est couturi�re de formation. Depuis son arriv�e en Suisse, elle a repris son m�tier, d'abord comme couturi�re de retouches, puis comme couturi�re dans une fabrique de meubles, avant de perdre son travail. Apr�s une p�riode de ch�mage, elle a retrouv� un emploi de couturi�re � temps partiel. Le 19 janvier 2001, elle a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�, en requ�rant l'octroi d'une rente.
Dans un rapport m�dical du 27 avril 2001, le docteur F.________, sp�cialiste en m�decine g�n�rale et m�decin traitant de l'assur�e, a pos� le diagnostic ayant des r�percussions sur la capacit� de travail de fibromyalgie et d'�tat d�pressif de degr� l�ger � moyen. Il indiquait que la patiente avait pr�sent� dans la profession de couturi�re une incapacit� de travail variant de 50 � 100 % entre le 19 octobre 1998 et le 30 juin 1999, de 20 % du 1er juillet 1999 au 18 d�cembre 2000, de 100 % du 19 au 27 d�cembre 2000 et de 50 % � partir du 28 d�cembre 2000, d'une dur�e ind�termin�e. Se fondant sur une radiographie de la colonne lombaire de septembre 1999, il signalait une discopathie L5-S1 d�butante. En annexe � son rapport, le docteur F.________ joignait une expertise rhumatologique du 28 juin 1999 du docteur B.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne & rhumatologie, dont il ressortait que I.________ �tait capable de reprendre une activit� professionnelle � 80 % sur un poste de travail adapt�, soit en tant que couturi�re de retouches, d�s le 1er juillet 1999.
Sur proposition du docteur L.________, m�decin de l'H�pital Z.________, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud a invit� le docteur F.________ � lui donner tous renseignements sur l'�volution de la situation de l'assur�e. Dans un rapport m�dical du 1er avril 2003, ce m�decin a fait �tat d'une aggravation de l'�tat de sant� de la patiente, qui s'�tait plainte lors de la derni�re consultation du 24 mars 2003 d'un accroissement des douleurs dans les diff�rents points de fibromyalgie et ne pouvait plus assumer son travail � 50 % de couturi�re qu'avec d'�normes difficult�s.
Dans un avis m�dical du 23 mai 2003, le docteur L.________ a conclu que la seule atteinte relevante all�gu�e pour demander une rente �tait une fibromyalgie sans comorbidit� psychiatrique invalidante. Il se ralliait � l'avis du docteur G.________ et du docteur B.________, qui tous deux avaient retenu une capacit� de travail exigible de 80 % dans l'activit� exerc�e, en tenant compte des aspects physiques et psychiques de la situation.
Par d�cision du 28 mai 2003, l'office AI a rejet� la demande, au motif qu'aucune atteinte � la sant� durable ayant entra�n� une incapacit� de gain importante n'avait pu �tre mise en �vidence et que, selon l'expertise rhumatologique, la capacit� de travail exigible avait �t� estim�e � 80 % dans son activit� habituelle de couturi�re.
I.________ a form� opposition contre cette d�cision. Par courrier du 24 novembre 2003, le docteur F.________ a inform� l'office AI d'une aggravation de l'�tat de sant� de la patiente en ce qui concerne des gonalgies du c�t� droit. Il produisait un rapport IRM du genou droit du 29 octobre 2003 et un rapport m�dical du 7 novembre 2003 du docteur P.________, sp�cialiste FMH en chirurgie orthop�dique.
Le 13 avril 2004, les m�decins de l'H�pital Z.________ ont proc�d� � un examen clinique bidisciplinaire. Dans un rapport du 20 avril 2004, ils ont conclu � une capacit� de travail exigible de 100 %, au vu de l'absence de limitations fonctionnelles somatiques document�es et de l'absence de comorbidit� psychiatrique. Sur cette base, les docteurs L.________ et C.________, dans un rapport d'examen de l'H�pital Z.________ du 26 avril 2004, ont retenu une capacit� de travail exigible de 100 % dans l'activit� habituelle de l'int�ress�e et dans une activit� adapt�e.
Par d�cision du 24 mai 2004, l'office AI a rejet� l'opposition.
Dans un m�moire du 24 juin 2004, I.________ a form� recours contre cette d�cision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � la r�forme de celle-ci en ce sens qu'une demi-rente au moins lui �tait accord�e avec effet r�troactif au 19 janvier 2001. A titre subsidiaire, elle concluait � l'annulation de la d�cision attaqu�e, le dossier �tant renvoy� � l'office AI pour qu'il mette en oeuvre une �valuation par le COMAI et statue � nouveau. Elle requ�rait une expertise pluridisciplinaire externe effectu�e par des personnes sp�cialis�es dans la fibromyalgie, en proposant de la confier au professeur V.________.
L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud a conclu au rejet du recours.
Dans ses d�terminations du 1er d�cembre 2004, I.________ a produit une lettre du docteur F.________ du 30 juin 2004 et un rapport m�dical du 26 novembre 2004 de la doctoresse B.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie.
Le 28 janvier 2005, l'office AI a d�pos� ses observations. Il produisait un avis m�dical de l'H�pital Z.________ des docteurs L.________ et C.________, du 24 janvier 2005.
Dans un courrier du 26 avril 2005, I.________ a produit un rapport m�dical du 8 juillet 2004 du docteur O.________, m�decin associ� de l'Unit� X.________ du Service de rhumatologie, m�decine physique et r�habilitation de l'H�pital Y.________, ainsi qu'un compl�ment d'information de la doctoresse B.________ du 24 avril 2005.
Par d�cision du 7 septembre 2005, le juge d�l�gu� � l'instruction de la cause a inform� I.________ qu'il consid�rait que le dossier m�dical, tel que compl�t� par les rapports des docteurs O.________ du 26 novembre 2004 et de la doctoresse B.________ du 24 avril 2005, �tait complet sur le plan m�dical, tant du point de vue des probl�mes physiques que psychiques que sous l'angle de sa capacit� de travail. De nouvelles mesures d'instruction, en particulier la mise en oeuvre d'une expertise, ne se justifiaient donc pas. I.________ n'a pas fait opposition � cette d�cision.
Par jugement du 7 f�vrier 2006, le Tribunal des assurances a rejet� le recours. Il a consid�r� que ni les conclusions du docteur F.________, ni celles du docteur O.________ et de la doctoresse B.________ n'�taient � m�me d'infirmer de mani�re d�cisive les conclusions des m�decins de l'H�pital Z.________ figurant dans leur rapport du 20 avril 2004, de sorte que celles-ci devaient �tre confirm�es. D�s lors il y avait lieu de retenir sur cette base une capacit� de travail exigible de 100 % dans une activit� adapt�e.
Le 9 juin 2006, I.________ a interjet� un recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � la r�forme de celui-ci en ce sens qu'elle �tait mise au b�n�fice d'une demi-rente d'invalidit� avec effet r�troactif au jour du d�p�t de la demande. A titre subsidiaire, elle concluait � l'annulation du jugement attaqu�, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouveau jugement dans le sens des consid�rants. Sollicitant l'assistance judiciaire gratuite, elle a rempli la formule de requ�te d'assistance judiciaire.
L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud a conclu au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le litige a pour objet le droit �ventuel de la recourante � une rente d'invalidit�; singuli�rement, il porte sur la capacit� de travail exigible et sur le taux d'invalidit� � la base de cette prestation.
2.1 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-invalidit�. La d�cision sur opposition litigieuse, du 24 mai 2004, est post�rieure � l'entr�e en vigueur de la LPGA. Conform�ment au principe g�n�ral de droit transitoire, selon lequel - m�me en cas de changement des bases l�gales - les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits, il y a lieu d'examiner le droit � une rente au regard de l'ancien droit pour la p�riode jusqu'au 31 d�cembre 2002 et en fonction de la nouvelle r�glementation l�gale apr�s cette date (ATF 130 V 445 et les r�f�rences; cf. aussi ATF 130 V 329).
2.2 Le jugement attaqu� expose correctement les dispositions l�gales et les d�finitions - ayant conserv� leur validit� sous l'empire de la LPGA (ATF 130 V 343) - de l'invalidit� (art. 4 LAI et art. 8 al. 1 LPGA) et de la m�thode de comparaison des revenus (jusqu'au 31 d�cembre 2002: art. 28 al. 2 LAI; du 1er janvier au 31 d�cembre 2003: art. 1 al. 1 LAI en corr�lation avec l'art. 16 LPGA; depuis le 1er janvier 2004: art. 28 al. 2 LAI en corr�lation avec l'art. 16 LPGA). Sur ces points, on peut y renvoyer.
On ajoutera que, selon l'art. 6 LPGA, est r�put�e incapacit� de travail toute perte, totale ou partielle, de l'aptitude de l'assur� � accomplir dans sa profession ou son domaine d'activit� le travail qui peut raisonnablement �tre exig� de lui, si cette perte r�sulte d'une atteinte � sa sant� physique, mentale ou psychique. En cas d'incapacit� de travail de longue dur�e, l'activit� qui peut �tre exig�e de lui peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activit�.
3.2 Dans un arr�t du 8 f�vrier 2006 (I 336/04), paru aux ATF132 V 65, le Tribunal f�d�ral a consid�r� que la fibromyalgie pr�sente de nombreux points communs avec les troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'il se justifie, sous l'angle juridique, et en l'�tat actuel des connaissances, d'appliquer par analogie les principes d�velopp�s par la jurisprudence en mati�re de troubles somatoformes douloureux, lorsqu'il s'agit d'appr�cier le caract�re invalidant d'une fibromyalgie.
Au moment d�terminant, soit lors de la d�cision sur opposition du 24 mai 2004, la recourante travaillait quatre jours par semaine de 9h. � 14h. dans un atelier de couture (expertise des m�decins de l'H�pital Z.________ du 20 avril 2004; lettre de la doctoresse B.________ du 24 avril 2005). Celle-ci a le statut d'une personne active, qui exercerait une activit� lucrative � plein temps si son �tat de sant� le lui permettait.
Les premiers juges ont constat� que les diagnostics pos�s par les m�decins �taient largement convergents en ce qui concerne l'existence d'une fibromyalgie. Les diagnostics sur le plan psychique �taient plut�t d'une intensit� faible � moyenne, s'agissant d'un �tat d�pressif. Suivant les conclusions des m�decins de l'H�pital Z.________, ils ont retenu que la recourante pr�sentait une capacit� de travail exigible de 100 % dans une activit� adapt�e.
5.1 La recourante reproche � la juridiction cantonale de n'avoir donn� aucune suite � la requ�te de son m�decin traitant de confier une expertise � un COMAI, alors qu'une expertise psychiatrique approfondie �tait absolument n�cessaire dans un cas de fibromyalgie. Elle met en doute l'objectivit� des m�decins de l'H�pital Z.________.
5.2 Contrairement � ce que laisse entendre la recourante, il n'y a pas eu d�ni de justice. Dans sa d�cision du 7 septembre 2005, le juge d�l�gu� � l'instruction de la cause a expliqu� pourquoi il consid�rait que le dossier �tait complet sur le plan m�dical, tant du point de vue des probl�mes physiques que psychiques que sous l'angle de sa capacit� de travail, et pourquoi de nouvelles mesures d'instruction, en particulier la mise en oeuvre d'une expertise, ne se justifiaient pas. La recourante n'a pas fait opposition � cette d�cision.
5.3 On ne saurait mettre sur le m�me pied un rapport d'expertise �manant d'un Centre d'observation m�dicale de l'AI (COMAI) - dont la jurisprudence a admis que l'impartialit� et l'ind�pendance � l'�gard de l'administration et de l'OFAS sont garantis (ATF 123 V 175) - et un rapport m�dical �tabli par le de l'H�pital Z.________; toutefois, cela ne signifie pas encore qu'en cas de divergence d'opinion entre m�decins de l'H�pital Z.________ et m�decins traitants, il est de mani�re g�n�rale, n�cessaire de mettre en oeuvre une nouvelle expertise (arr�t I 827/05 du 18 octobre 2006). La valeur probante des rapports m�dicaux des uns et des autres doit bien plut�t s'appr�cier au regard des crit�res jurisprudentiels (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352) qui permettent de leur reconna�tre pleine valeur probante. A cet �gard, il convient de rappeler qu'au vu de la divergence consacr�e par la jurisprudence entre un mandat th�rapeutique et un mandat d'expertise (ATF 124 I 170 consid. 4 p. 175; arr�ts I 676/05 du 13 mars 2006 consid. 2.4, I 783/05 du 18 avril 2006 consid. 2.2, U 58/06 du 2 ao�t 2006 consid. 2.2, I 835/05 du 29 ao�t 2006 consid. 3.2, I 879/05 du 27 septembre 2006 consid. 3.3, I 633/06 du 7 novembre 2006 consid. 3, I 113/06 du 7 mars 2007 consid. 4.4), on ne saurait remettre en cause les conclusions d'une expertise ordonn�e par l'administration ou le juge et proc�der � de nouvelles investigations du seul fait qu'un ou plusieurs m�decins traitants ont une opinion contraire � celles-ci. Il n'en va diff�remment que si ces m�decins traitants font �tat d'�l�ments objectivement v�rifiables ayant �t� ignor�s dans le cadre de l'expertise psychiatrique et qui sont suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expertise.
5.4 Dans le cas particulier, il n'y a pas lieu d'�carter le rapport des m�decins de l'H�pital Z.________ du 20 avril 2004 - ni de lui pr�f�rer les documents m�dicaux auxquels se r�f�re la recourante - pour le motif que c'est le service m�dical r�gional de l'AI qui l'a �tabli.
La recourante met en doute l'objectivit� des m�decins de l'H�pital Z.________, au motif que leur mission est de proc�der � des examens pour refuser dans la mesure du possible l'octroi d'une rente, en se pronon�ant express�ment aussi sur des questions juridiques ayant trait au droit � la rente, � savoir sur la capacit� de travail exigible, ce qui n'est pas leur r�le, mais celui des juristes.
Toutefois, ces affirmations d'ordre g�n�ral ne permettent pas de mettre en �vidence les �l�ments objectifs requis par la jurisprudence sur la r�cusation de l'expert (ATF 125 V 351 consid. 3b/ee p. 353 s., 123 V 175 consid. 3d p. 176 et l'arr�t cit�; VSI 2001 p. 106 consid. 3b/ee p. 109 s. [I 128/98]; RAMA 1999 n� U 332 p. 193 consid. 2a/bb et les r�f�rences [U 212/97]). La recourante n'invoque aucune circonstance sp�cifique qui permettrait de douter de l'impartialit� et de l'objectivit� des m�decins de l'H�pital Z.________ qui ont effectu� l'examen clinique du 13 avril 2004, au regard du contenu de leur rapport. Ses arguments sont sans pertinence, attendu que la capacit� de travail exigible n�cessite des renseignements d'ordre m�dical (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398).
5.5 Se r�f�rant � l'avis de la doctoresse B.________, la recourante conteste la validit� du rapport de l'H�pital Z.________ du 20 avril 2004 en ce qui concerne l'aspect psychiatrique, au motif que les m�decins se sont fond�s sur une seule consultation pour �tablir leur diagnostic et qu'ils se sont content�s de reprendre les conclusions du docteur L.________, qui n'est pas psychiatre.
5.6 Le fait que les m�decins de l'H�pital Z.________ n'ont vu la recourante qu'une seule fois n'est pas d�cisif. Une consultation, m�me de courte dur�e, n'exclut pas n�cessairement une �tude fouill�e et compl�te du cas. Il suffit de renvoyer sur ce point au jugement attaqu�.
Contrairement � ce que laisse entendre la recourante, les m�decins de l'H�pital Z.________ ne se sont pas content�s de reprendre les conclusions du docteur L.________ dans ses avis m�dicaux des 20 f�vrier et 23 mai 2003. Le 13 avril 2004, ceux-ci ont proc�d� � un examen clinique aussi bien sur le plan somatique que sur le plan psychiatrique. L'appr�ciation consensuelle du cas par les m�decins de l'H�pital Z.________ constitue une synth�se convaincante de la situation m�dicale de la recourante en avril 2004, fond�e sur l'anamn�se, les constatations cliniques personnelles, le dossier radiologique et le dossier d'assurance. Ainsi que l'ont relev� les premiers juges, le status g�n�ral et le status psychiatrique reposent sur un examen complet, qui tient compte �galement des plaintes de l'assur�e, et les conclusions portant sur les limitations fonctionnelles somatiques ou psychiatriques et sur la capacit� de travail exigible sont motiv�es.
On ne d�c�le pas dans le rapport m�dical de la doctoresse B.________ du 26 novembre 2004 ni dans sa lettre du 24 avril 2005 d'�l�ments objectifs susceptibles de remettre en cause le bien-fond� des conclusions des m�decins de l'H�pital Z.________. L'avis de la doctoresse B.________ ne repose sur aucune constatation dont ces m�decins n'auraient pas d�j� tenu compte dans leur rapport d�taill� du 20 avril 2004.
6.1 La recourante pr�sente une fibromyalgie. Elle fait �tat d'une symptomatologie d�pressive (tristesse, manque d'�lan, fatigabilit�, insomnie combattue par un m�dicament anxiolytique, sensation d'une boule dans la poitrine). Elle conteste les observations des m�decins de l'H�pital Z.________, qui ont not� l'absence d'un v�ritable sentiment de d�tresse.
6.1.1 Selon la jurisprudence en mati�re de troubles somatoformes douloureux, applicable par analogie lorsqu'il s'agit d'appr�cier le caract�re invalidant d'une fibromyalgie (supra, consid. 3.2), les �tats d�pressifs (pris en tant que comorbidit� psychiatrique) constituent g�n�ralement des manifestations (r�actives) d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'ils ne sauraient faire l'objet d'un diagnostic s�par� (ATF 130 V 358 consid. 3.3.1 in fine; Meyer-Blaser, op. cit., p. 81, note 135), sauf � pr�senter les caract�res de s�v�rit� susceptibles de les distinguer sans conteste d'un tel trouble (arr�t Y. du 5 octobre 2006 [I 582/05] et D. du 20 avril 2006 [I 805/04]; voir �galement Fauch�re, A propos de l'article de Jean Pirrotta �Les troubles somatoformes douloureux du point de vue de l'assurance-invalidit�, in SZS/RSAS 2006 p. 135).
6.1.2 Avec les m�decins de l'H�pital Z.________, il y a lieu de retenir l'absence de comorbidit� psychiatrique. M�me si, dans son rapport m�dical du 8 juillet 2004, le docteur O.________ a retenu, sous le titre "Co-morbidit�s", le diagnostic de probable �tat anxio-d�pressif, cela ne signifie pas que l'on soit en pr�sence d'une comorbidit� psychiatrique importante par sa gravit�, son acuit� et sa dur�e (ATF 132 V 65 consid. 4.2.2 p. 71).
6.1.3 Les autres crit�res consacr�s par la jurisprudence, dont l'existence permet d'admettre le caract�re non exigible de la reprise du travail, ne sont pas non plus r�alis�s. On ne voit pas que la recourante r�unit en sa personne plusieurs de ces crit�res (ou du moins pas dans une mesure tr�s marqu�e) qui fondent un pronostic d�favorable en ce qui concerne l'exigibilit� d'une reprise d'activit� professionnelle � plein temps.
Le crit�re des affections corporelles chroniques, d'un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable (symptomatologie inchang�e ou progressive) n'est pas r�alis� dans le cas particulier. Dans leur rapport du 20 avril 2004, les m�decins de l'H�pital Z.________ ont observ� une divergence entre les douleurs d�crites et le comportement observ�. Ils ont not� l'absence de demande de soins. Le fait que la recourante a consult� la doctoresse B.________ d�s le 19 juillet 2004 est post�rieur � la d�cision sur opposition du 24 mai 2004, dont la l�galit� s'appr�cie, en r�gle g�n�rale, d'apr�s l'�tat de fait existant au moment o� celle-ci a �t� rendue (ATF 121 V 362 consid. 1b d�j� cit� p. 366).
Dans son rapport m�dical du 26 novembre 2004, la doctoresse B.________ indique que la patiente est isol�e affectivement et socialement. Toutefois, une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie n'est pas �tablie. En effet, la recourante va travailler quatre fois par semaine de 9h. � 14 h., ce qui suppose des contacts sociaux. Elle s'occupe �galement de son fils. Elle participe aussi aux f�tes traditionnelles avec quelques connaissances.
L'existence d'un �tat psychique cristallis�, sans �volution possible au plan th�rapeutique, r�sultant de l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art, n'est �voqu�e par aucun m�decin. Elle doit ainsi �tre ni�e.
Il appara�t ainsi que la fibromyalgie ne se manifeste pas avec une s�v�rit� telle que, d'un point de vue objectif, seule une mise en valeur limit�e de la capacit� de travail de la recourante puisse �tre raisonnablement exig�e d'elle.
6.2 Sur le plan somatique, il r�sulte des constatations des m�decins de l'H�pital Z.________ que la recourante pr�sente de discrets troubles d�g�n�ratifs cervicaux et un syndrome rotulien pr�dominant � droite.
Le docteur B.________, dans son expertise rhumatologique du 28 juin 1999, a indiqu� que la recourante �tait capable de reprendre une activit� professionnelle � 80 % sur un poste de travail adapt�, soit en tant que couturi�re de retouches.
De son c�t�, le docteur F.________, dans sa lettre du 30 juin 2004, a renvoy� � son rapport m�dical du 1er avril 2003, o� il faisait �tat d'une aggravation de l'�tat de sant� de la patiente. A la question de savoir si l'activit� exerc�e jusque-l� �tait encore exigible, ce m�decin a r�pondu par l'affirmative, dans la mesure de 50 % au maximum. Il a r�pondu par la n�gative � la question de savoir si l'on pouvait exiger de la patiente qu'elle exerce une autre activit� (annexe au rapport m�dical).
Dans son rapport m�dical du 8 juillet 2004, le docteur O.________ a pos� les diagnostics de kyste de Baker du genou gauche et de d�conditionnement physique global et focal. Ce m�decin indiquait que sur le plan strictement physique, il est clair que l'activit� actuelle, relativement l�g�re, lui paraissait adapt�e aux limitations fonctionnelles et � l'aspect structurel des probl�mes rhumatologiques de l'int�ress�e.
Les avis m�dicaux ci-dessus du docteur B.________, du docteur F.________ et du docteur O.________ ne reposent sur aucune constatation dont les m�decins de l'H�pital Z.________ n'auraient pas d�j� tenu compte dans leur rapport d�taill� du 20 avril 2004. Au vu de l'absence de limitations fonctionnelles somatiques document�es, la capacit� de travail exigible est donc compl�te.
D�s lors, on peut raisonnablement attendre de la part de la recourante qu'elle exerce son activit� professionnelle habituelle ou une activit� adapt�e avec une capacit� de travail exigible de 100 % (rapport m�dical des m�decins de l'H�pital Z.________ du 20 avril 2004, rapport d'examen de l'H�pital Z.________ du 26 avril 2004). Elle ne pr�sente donc aucune invalidit� (comparaison en pour-cent; ATF 114 V 310 consid. 3a p. 313, 104 V 135 consid. 2b p. 136 s.). Le recours se r�v�le ainsi �tre mal fond�.
La proc�dure est gratuite. La recourante, qui succombe, ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ). Repr�sent�e par une avocate, elle demande � �tre mise au b�n�fice de l'assistance judiciaire gratuite. En l'�tat du dossier, on peut admettre qu'elle remplit les conditions de l'assistance judiciaire gratuite (art. 152 al. 1 et 2 en liaison avec l'art. 135 OJ; ATF 125 V 202 consid. 4a, 372 consid. 5b et les r�f�rences). L'attention de la recourante est cependant attir�e sur le fait qu'elle devra rembourser la caisse du Tribunal si elle devient ult�rieurement en mesure de le faire (art. 152 al. 3 OJ; SVR 1999 IV n� 6 p. 15).
L'assistance judiciaire est accord�e. Les honoraires de Me Kathrin Gruber, avocate � Vevey, sont fix�s � 2'500 fr. (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) pour la proc�dure f�d�rale et seront support�s par la caisse du Tribunal.

References: ATF 
 art. 8
 art. 28
 art. 1
 art. 28
in fine
 ATF 
 ATF