Source: https://www.ecb.europa.eu/ecb/legal/1003/1349/html/act_11949_amend.fr.html
Timestamp: 2020-01-21 04:48:52+00:00

Document:
BCE/2012/27
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Orientation de la BCE du 5 décembre 2012 relative au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel (TARGET2) (refonte) (BCE/2012/27), JO L 30 du 30.1.2013, p. 1.
Ce document n’est plus en vigueur: Orientation de la BCE du 26 avril 2007 relative au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel (TARGET2) (BCE/2007/2), JO L 237 du 8.9.2007, p. 1.
L'orientation BCE/2007/2 est entrée en vigueur le 30 avril 2007, sous réserve des dispositions transitoires prévues à l'article 15 de celle-ci. L'article 15, paragraphes 8 à 9, de l'orientation BCE/2007/2 introduit des modifications de l'orientation BCE/2005/16 avec effet au 30 avril 2007. L'article 14, paragraphe 2, de l'orientation BCE/2007/2 abroge les orientations BCE/2005/16 et BCE/2006/11 avec effet au 15 septembre 2008.L'orientation BCE/2007/2 est entrée en vigueur le 30 avril 2007, sous réserve des dispositions transitoires prévues à l'article 15 de celle-ci. L'article 15, paragraphes 8 et 9, de l'orientation BCE/2007/2 introduit des modifications de l'orientation BCE/2005/16 avec effet au 30 avril 2007. L'article 14, paragraphe 2, de l'orientation BCE/2007/2 abroge les orientations BCE/2005/16 et BCE/2006/11 avec effet au 15 septembre 2008.
Ce document n’est plus en vigueur: Orientation de la BCE du 30 décembre 2005 relative au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel (TARGET) (BCE/2005/16), JO L 18 du 23.1.2006, p. 1.
L'orientation BCE/2005/16 a été modifiée par l'article 15, paragraphes 8 et 9, de l'orientation BCE/2007/2. L'orientation BCE/2005/16 est abrogée avec effet au 15 septembre 2008, conformément à l'article 14, paragraphe 2, de l'orientation BCE/2007/2.
Ce document n’est plus en vigueur: Orientation de la BCE du 26 avril 2001 relative au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel (Target) (BCE/2001/3), JO L 140 du 24.5.2001, p. 72.
Rectificatif à l'orientation de la BCE du 26 avril 2001 relative au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel (TARGET) (BCE/2001/3), JO L 167 du 22.6.2001, p. 34.
Orientation de la BCE du 27 février 2002 portant modification de l'orientation BCE/2001/3 relative au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel (TARGET) (BCE/2002/1), JO L 67 du 9.3.2002, p. 74.
Orientation de la BCE du 4 avril 2003 modifiant l'orientation BCE/2001/3 relative au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel (TARGET), telle que modifiée le 27 février 2002 (BCE/2003/6), JO L 113 du 7.5.2003, p. 10.
Texte consolidé non officiel [1 a) - c)]. Produit par l'Office des publications officielles des Communautés européennes, 1.7.2003.
Orientation de la BCE du 21 avril 2004 modifiant l’orientation BCE/2001/3 relative au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel (TARGET) (BCE/2004/4), JO L 205 du 9.6.2004, p. 1.
Orientation de la BCE du 3 août 2006 modifiant l’orientation BCE/2005/16 relative au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel (TARGET) (BCE/2006/11), JO L 221 du 12.8.2006, p. 17.
Unofficial consolidated text [1 a) - b)]. Produced by the Office for Official Publications of the European Communities (PLEASE TRANSLATE), 1.1.2007.
Orientation de la BCE du 7 mai 2009 modifiant l’orientation BCE/2007/2 relative au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel (TARGET2) (BCE/2009/9), JO L 123 du 19.5.2009, p. 94.
Orientation de la BCE du 17 septembre 2009 modifiant l’orientation BCE/2007/2 relative au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel (TARGET2) (BCE/2009/21), JO L 260 du 3.10.2009, p. 31.
Orientation de la BCE du 15 septembre 2010 modifiant l’orientation BCE/2007/2 relative au système de transferts express automatisés transeuropéens à règlement brut en temps réel (TARGET2) (BCE/2010/12), JO L 261 du 5.10.2010, p. 6.
Orientation BCE/2007/2. Texte consolidé non officiel produit par l’Office des publications de l'Union européenne, 21.11.2011.
Orientation BCE/2000/7
Règlement BCE/2003/9
Orientation BCE/2005/16

References: l'article 15
 L'article 15
 L'article 14
 l'article 15
 L'article 15
 L'article 14
 l'article 15
 l'article 14