Source: http://apperault-cassel.forum2jeux.com/t7-reforme-des-salaires-a-conflans
Timestamp: 2018-07-18 02:34:22+00:00

Document:
Réforme des salaires à Conflans
Dotch le Sam 1 Juil - 2:02
Je vous adresse ce bref courrier afin de vous indiquer que j'e vien d'être élu notamment sur un projet de hausse des salaires minimaux.
Selon ce projet, les emploi non qualifiés (O à 9 pts de carac) seront rémunérés de 16 écus, les emplois peu qualifiés (10 à 18) de 20 écus, et les emploi qualifiés (19 pts de carac) de 24 écus.
Bien sûr, la réussite de cette promesse électorale (à laquelle je tiens vivement !) dépend de façon incontournable des autorités ducales, et plus précisément des services de la Prévôté pour la constitution des dossiers des éventuels esclavagistes
Aussi, j'espère que vous donnerez une suite favorable à ce projet, après discussion au Conseil.
Je vous re e d'avance pour votre compréhension !
Cordialement, Berthier.
Maire de Conflans-lès-Sens.
Re: Réforme des salaires à Conflans
Dotch le Sam 1 Juil - 2:03
Arrêté municipal n°15
&15.1 : Par le présent arrêté, nous, Berthier, Maire de Conflans-lès-Sens, abrogeons l'arrêté n°13.
&15.2 : Selon la loi Chilou (Op.7, Art.5 du Livre 1 du Codex champenois), et en relation avec le contexte de pénurie que le village est suceptible de connaître, nous, Berthier, fixons le prix maximum du pain à 6.95 écus.
&15.3 : Sur les sanctions prises par les forces de Police. Les amendes varieront de 1 à 5 fois le surplus de vente, selon le degré jugé de malhonnêteté.
Si, au bout de 3 jours [sauf si pas de connexion depuis], les personnes interpelées ne modifient pas leurs prix, nous ouvrirons des procès à leur encontre.
Les forces de police auront pour charge de prévenir et de communiquer dans la mesure du possible avec les boulangers.
&15.4 : Le présent arrêté prendra effet dès mardi 9 Mai 1454.
A t'il consulté le Cac pour cette mesure?
Arrêté municipal n°14
&14.1 : Par le présent arrêté, nous, Berthier, Maire de Conflans-lès-Sens, abrogeons l'arrêté n°11.
&14.2 : Par le présent arrêté, nous, Berthier, Maire de Conflans-lès-Sens, décrètons la mise en application des salaires minimaux suivants :
De 0 à 9 points de carac. => 16 écus
De 10 à 18 points de carac. => 20 écus
19 points de carac. => 24 écu
&14.3 : Le présent arrêté prendra effet dès mardi 9 Mai 1454.
Dotch le Sam 1 Juil - 2:04
Arrêté municipal n°11 du 9 février de l'an 1454
Par cet arrêté, nous, l'équipe municipale de Conflans, abrogeons les arrêtés précédents concernant les salaires et les prix de notre village.
&11.1 : nous décrêtons les salaires suivants :
Niveau 0 : 15 écus
Niveau 1 : 20 écus
Niveau 2 : 25 écus
&11.2 : nous décrêtons la grille de prix suivante :
pain 7,05
lait 11,75
légume 11,00
fruit 12,00
bois 5,00
peaux 15,50
laine 11,00
cochon 15,00
vache 30,00
blé 14,00
farine 16,50
Manche 10,00
sceau N C 30,00
H non aiguisée 150,00
Sceau 47,00
couteaux 16,70
chemise 115,00
braie 69,00
bas 47,00
hache 175,00
&11.3 : Décrêt provisoire :
Tous les habitants souhaitant se reconvertir vers le blé se verront soutenu financièrement par la mairie dans la TOTALITE de leur dépense.
&11.4 : Sur la nouvelle grille des salaires minimaux :
0 points de carac => 15 écus
19 points de carac => 20 écus
Ces décrêts sont en vigueur jusqu'au prochain arrêté.
Sachant que les 2 premiers alinéas n'avaient en fait pas force de loi...
Arrêté municipal n°13, du 09 Mars 1454
&13.1 Selon la loi Chilou (Op.7, Art.5 du livre 1 du Codex), et en relation avec le contexte de pénurie que le village est suceptible de connaitre, moi, James, fixe le prix maximum du pain à 7.05 écus
&13.2 : sur les sanctions prises par les forces de police : Les amendes varieront de 1 à 5 fois le surplus de vente, selon le degré jugé de malhonnêteté.
Cette arrêté prendra effet dans trois jours, soit le dimanche 12 Mars 1454.
&13.3 : Si, au bout de 5 jours, les personnes interpelées ne modifient pas leur prix, nous ouvrirons des procès à leur encontre.
Dotch le Sam 1 Juil - 2:06
Pour information, les arrêtés présentés sont actuellement discutés au Conseil.
Quelques rappels du codex :
Art.2 De la spéculation abusive
Constitue un acte de spéculation abusive, tout comportement marchand, relatif à un bien, exercé par des personnes ne produisant pas ce bien, visant à créer une pénurie artificielle et pratiquant des prix excédant le seuil socialement tolérable. L’existence d’un décret municipal ou, à défaut Ducal, imposant un prix maximal sur une marchandise constitue sans doute possible le référent par excellence pour caractériser ce seuil socialement tolérable. La spéculation est un délit sérieux. En période de disette ou de guerre, c’est un crime simple. Les peines associées à ces catégories sont décrites par l’Article. II.1.3 et l’Article. II.1.4.
Art.9 De l'esclavage
Constitue une tentative d’esclavagisme, toute offre d’emploi en dessous du salaire journalier décent, assurant la survivance du travailleur et de sa famille.
La tentative d’esclavagisme est un délit sérieux et est passible d’une amende envers le Duché égale à 2 fois le salaire minimal.
L’acte d’esclavagisme est un délit sérieux et est puni par la mise a l’obligation de payer une amende d’un montant égal à cinq fois la différence entre le salaire versé et le salaire minimale. Si l’employeur a agi de bonne foi, l’amende peut être modérée. En revanche, si l’employeur agit en pleine connaissance des dispositions légales, la soumission à l’opprobre publique sera complémentaire à l’amende. L’obligation de travailler dans un domaine public pour un salaire minimal peut être ajouté aux sanctions.
Art.6 Des arrêtés municipaux
Le maire est habilité à prendre des arrêtés municipaux qui auront force de loi pour une période donnée. Ils ne peuvent s’opposer à une loi ou un arrêté émanant du Duché. Ces arrêtés doivent faire l’objet d’une publication en mairie.
Art.5 Des pénuries dans un village (loi Chilou)
Dotch le Sam 1 Juil - 2:11
stephy26 a écrit: Bon, désolée d'avoir mis le temps à faire cette conclusion...
Alors, résultat des courses (décidemment, j'aime bien ce mot ce soir ) :
* Diminution du prix du bois à 4.5 -> diminution de tous les produits à base de bois
* Augmentation du prix des carcasses : vache à 32 et cochon à 16
* Diminution du prix du lait à 11.0
* Augmentation des salaires à 16 et à 24
* Augmentation du prix de la viande : elle passe de 17.5 à 18.5 (à cause de l'augmentation des carcasses, qui ont été augmenté à cause de la hausse du salaire)
Donc, les prix restent à peu près les mêmes, le prix du pain diminue grâce à la diminution du prix du bois. Le prix de la viande augmente à cause de l'augmentation du prix des carcasses, due à l'augmentation des salaires. Mais tous les prix des produits à base de bois diminuent légèrement...
Pain	6,95	7,05
Maïs	4	3,9
Lait	11	11,75
Viande	18,5	17,5
Carcasse de vache	32	30
Carcasse de cochon	16	15
Les nouveaux prix en gras... les anciens à côté....
Donc, pour moi, aucun problème pour ces tarifs, même le prix de la viande est au même prix que les autres villes champenoises. Par contre, mettre en procès les gens qui emploient en-dessous de 16 écus, je trouve ça abuser... mais bon...

References: Art.5
 Art.5

Art.2

Art.9

Art.6

Art.5