Source: http://mgexpert.org/fr/satzung/
Timestamp: 2018-02-24 21:32:47+00:00

Document:
Statuts de l'association | Experts allemands marocains Statuts de l'association – Experts allemands marocains
§ 1 Nom, Siège, Année financière
Le MGE porte le nom »Les experts allemands marocains e.V. »
"Vonm MGE est Kenitra Maroc. Le MGE pouvez configurer succursales dans la République fédérale d'Allemagne et dans les Etats arabes.
§ 2 Objectif
1. Le MGE a des fins morales immédiates. Il promeut la coopération entre les pays arabes et la République fédérale d'Allemagne dans les domaines du commerce, Industrie, Finance et investissement en plus de compréhension entre les Nations. Cela devrait être fait en particulier par le biais des activités suivantes par MGE:
1.1. Vous informe sur les produits/services arabe et allemand et tenue d'expositions pour la promotion des échanges commerciaux;
1.2. Elle a ciblé rencontres, Congrès et autres événements dans le but de, la performance de l'économie allemand et arabe et la singularité de leurs produits et services de présenter;
1.3. Elle collectionne les juridiques et autres dans les Etats arabes et les dispositions applicables en Allemagne, se rapportent à l'aire de travail, MGE, et les publie régulièrement;
1.4. Elle documentées informations et édite des publications, informer l'économie de tous les États arabes et la République fédérale d'Allemagne;
1.5. Elle informe les autorités compétentes des États arabes et de l'Allemagne sur la situation de l'autre côté par rapport à économique, Commerce et investissement. Cela inclut le siècle des lumières sur les relations économiques mutuelles et les solutions à ces problèmes;
1.6. Elle a publié des appels d'offres avec l'offre des autorités arabes et compagnies, mais aussi offres d'offre des entreprises allemandes et rend accessible aux candidats des deux parties;
1.7. Il fournit un soutien dans l'accomplissement des formalités officielles relatives au commerce entre les États arabes et la République fédérale d'Allemagne;
1.8. Il favorise et développe l'arabe et le mixte institutions culturelles et scientifiques de la région de l'ouest;
1.9. Elle promouvoir le tourisme bilatéral entre les Etats arabes et la République fédérale d'Allemagne;
1.10. Il offre une assistance dans le cadre de projets d'investissement.
2. Le MGE est désintéressée; Il ne poursuit pas principalement des fins commerciales.
3. Les moyens de MGE peuvent servir uniquement à des fins légales. Les membres ne reçoivent aucune subvention par MGE.
4. Nul ne peut en dépensant, vous êtes l'objet de MGE, ou être favorisée par une rémunération disproportionnée.
Le MGE est composé
– membres ordinaires
1. Membres d'honneur sont respectivement. peut être:
1.1. Les chefs de mission des États arabes en Allemagne, le directeur, ainsi que le Conseil économique de la Mission de la Ligue des États arabes, ainsi que l'économique- et les conseils de commerce des missions arabes à la République fédérale d'Allemagne;
1.2. Un représentant de chacun des économiques, Commerciale, Financier, et les ministères du développement des pays arabes, un représentant de chacun des économiques- et le ministère du développement de la République fédérale d'Allemagne, mais aussi un représentant de chacun des ministères des Länder.
1.3. Personnalités ou institutions, qui se sont fait digne de services spéciaux aux objectifs de MGE. Du cercle des membres honoraires, qui ont rendu particulièrement digne aux préoccupations de la MGE, peut un président d'honneur sont désignés par le Bureau.
2. Les membres réguliers sont:
2.1. Personnes physiques de nationalité allemande ou arabe, avoir un intérêt dans les relations économiques allemands arabes;
2.2. Compagnie, qui ont leur siège dans un Etat arabe ou dans la République fédérale d'Allemagne;
2.3. associations économiques, Chambres de Commerce ou autres institutions similaires ne gène, le siège social ou leur gestion dans l'un des États arabes ont dans la République fédérale d'Allemagne et/ou;
2.4. sur la proposition de l'Union générale du commerce, Industrie- Chambres d'agriculture des pays arabes et arabes membres, élus ou vertu du mandat des membres du Bureau.
3. Les membres associés sont:
Gens, Organisations, Sociétés ou entreprises au sens des points secondaires 2.1, 2.2 ou 2.3, S'ils ont des relations économiques avec les pays arabes, Mais les résidents dans les Etats arabes, ni dans la République fédérale d'Allemagne.
4. Est l'admission comme membre:
4.1. Pour les membres réguliers au sens du paragraphe 2.1, 2.2 et 2.3 ainsi que pour les membres associés au sens du paragraphe 3 par demande écrite au Secrétaire général de la MGE, Il se prononce sur l'acceptation. Selon le Secrétaire général a des doutes quant aux conditions d'inscription ou. pour rejeter la proposition entend, Il présente au Conseil d'administration, Il décide alors sur l'acceptation. Le refus d'enregistrement est de motiver au demandeur par écrit par le Secrétaire général. Le demandeur peut interjeter appel par écrit dans le mois suivant la réception des décisions négatives, le Bureau lors de sa prochaine réunion décidera de la. Il ne donne droit à l'adhésion des membres ordinaires ou associés au sens des points secondaires 2.1, 2.2, 2.3 ou 3 pas.
4.2. Membres honoraires au sens du paragraphe 1.1 sont nommés par leurs missions par nom. Membres honoraires au sens du paragraphe 1.2 sont nommés par résolution du Présidium. Membres honoraires au sens du paragraphe 1.3 sont nommés par l'Assemblée générale pré positionnement du Présidium.
Gem membres ordinaires. Chiffre 2.4 et les membres honoraires gem. Chiffre 1.1 sont membres de la vertu MGE de bureau ou. Membres en raison d'une élection conformément aux dispositions des présents statuts. Ils ont droit de vote.
4.3. Indépendamment de ces arrangements d'enregistrement, l'Assemblée générale peut décider l'admission des membres.
5. Les extrémités des membres:
– personnes physiques par la mort de membres;
– pour les personnes morales, Associations de, Associations et organismes similaires par le biais de sa dissolution;
– par outlet. La prise doit être expliquée par écrit au Secrétaire général. Il est possible en conformité avec un préavis de six mois à la fin de l'année civile;
5.1. Un membre, Elle est tenue de verser des cotisations, peuvent être exclus par le Secrétaire général de la MGE, Si le membre avec le paiement des cotisations est plus de trois mois à terme échu et compense les postes existants ausste malgré des rappels écrits sous la menace d'exclusion après l'envoi de l'avis dans un délai de six semaines. L'obligation de payer les postes ouverts restera inchangée en dépit de l'exclusion.
5.2. Un membre peut être exclu continue de, Si elle a violé les intérêts de la MGE en brut. Le Conseil d'administration se prononce sur cette exclusion. On communiquera les motifs d'exclusion du Conseil d'administration pour le membre concerné par le Secrétaire général. Le membre concerné peut s'opposer à la période d'exclusion de deux semaines après la réception de la notification écrite. La date du cachet de la poste de l'envoi de l'opposition est cruciale. Le Bureau lors de sa prochaine réunion se prononce sur l'opposition.
5.3. L'exclusion prend effet dès réception de la notification écrite de la décision du Secrétaire ou. le Conseil d'administration. En cas de litige en vertu de la clause 5.2 adhésion au repos ainsi que tous les bureaux de l'intéressé jusqu'à la décision du Présidium.
5.4. Outre les recours prévus dans la Loi, aucun recours interne de MGE contre l'exclusion ou non en tant que membre n'est autorisé.
5.5. En cas de résiliation de l'adhésion n'ont pas droit à une part de l'actif de la MGE.
§ 4 Postes de membre
Les membres paient des frais d'adhésion (Cotisations minimales), doivent être payés pour chaque année civile et à la 1. Février un an due à. Nouvelle fois la cotisation annuelle est, le cas échéant, doit être payée de la sur le mois suivants d'admission 1. calcule le reste du mois. Membres d'honneur sont exonérés du paiement des cotisations.
§ 5 Organes de MGE
Les organes de MGE sont:
1. Assemblée générale des actionnaires
L'Assemblée générale peut décider la création d'autres organes ou organismes.
§ 6 Assemblée générale des actionnaires
1. L'Assemblée générale est responsable de toutes les tâches, dans la mesure où elles pas le Conseil d'administration, responsable du Bureau ou du Secrétaire général. Il est exclusivement responsable pour les questions suivantes:
1.1. Approbation de l'établi par le Conseil d'administration et du Bureau au budget approuvé pour l'exercice suivant;
1.2. Acceptation et l'approbation des comptes annuels avec Rachelle nungsprüfungsbericht, présenté par le Bureau;
1.3. Soulagement du Présidium;
1.4. Fixant le montant de la cotisation et le contenu d'une ordonnance de contribution;
1.5. Choix et le rappel des membres du Bureau;
1.6. Modification des statuts;
1.7. Confirmation de la candidature de gemme de membres d'honneur. § 3 Chiffre 4.2 Ce statut;
1.8. Admission de gemme de membres. § 3 Chiffre 4.3 Ce statut;
1.9. Résolution de la MGE.
2. L'Assemblée générale annuelle se tient chaque année. Une Assemblée générale mensuelle d'außerordent doit être convoquée, If
– le Conseil décide la convocation des raisons urgentes et importantes;
– le Bureau exige la convocation du Conseil d'administration par écrit, énonçant les raisons;
– 1/4 les membres par écrit, énonçant les raisons exigent la convocation du Conseil d'administration.
3. L'Assemblée générale est le Président, à son Indespensability par l'un des vices-présidents, en leur absence, par le Secrétaire général nommé par écrit en observant un délai de six semaines au moins, y compris l'ordre du jour. La période commençant le jour suivant l'envoi de la lettre d'invitation. Écrire l'invitation est considéré comme le membre doit avoir été, Si elle a été adressée à l'annonce récente de l'adresse du Secrétaire général. Chaque membre peut demander deux semaines avant le début de l'Assemblée générale par écrit l'ajout à l'ordre du jour au plus tard. Par la suite présentée à cette époque, ainsi que dans l'Assemblée générale demandes d'ajout à l'ordre du jour peuvent être autorisés que par décision de l'Assemblée générale avec une majorité des deux tiers.
4. L'Assemblée générale est le Président, à son Indespensability par le premier Vice Président, à son Indespensability par le deuxième Vice Président, réalisé à son Indespensability par le troisième Vice Président (Président de la réunion). N'est pas un de ces présents, dirige le Secrétaire général de l'Assemblée.
4.1. Pendant la durée de la mise en œuvre des élections du Bureau, l'Assemblée générale élit un Comité de choix. Le greffier est déterminé par le Président de la réunion. Le Président de l'Assemblée détermine le mode de scrutin.
4.2. L'Assemblée générale est resolutionable par le nombre de membres présents sans se soucier.
4.3. Chaque membre dispose d'une voix. Membres réguliers et membres d'honneur peuvent être représentés par une personne disposant d'une procuration écrite.
4.4. Droit de vote les transferts sont autorisés sur les membres réguliers et membres honoraires, limitée à deux procurations. Décisions sont prises à la majorité simple des suffrages. Abstentions ne sont pas comptées.
4.5. Pour les modifications des statuts, Le but de la MGE et la résolution de la MGE sont des changements nécessaires une majorité des trois quarts des votes valides.
4.6. Une transcription est sur les assemblées générales, par le Président de la, est le Secrétaire général et le Secrétaire de signer. Elle doit contenir:
– Lieu et date de la réunion;
– Nom de la directrice de l'Assemblée et le Guide du protocole;
– Nombre de membres;
– Trouver l'avis approprié et quorum;
– l'ordre du jour;
– les applications fournies, le résultat du vote (Nombre de votes, Nombre de votes, Abstentions, votes nuls, le mode de scrutin)
– Statutaire- et la modification de l'objet;
– Décisions, à prendre, qui sont littéralement.
1. Le Bureau devrait au moins 28 Les membres incluent; le nombre de membres doit être un nombre pair. La moitié des membres doit être allemand, l'autre moitié de nationalité arabe. Le Comité exécutif constitue le quorum en présence d'au moins la moitié des membres du Comité des deux parties. Le quorum est également donné, Si un membre par autorisation écrite par un autre membre du Bureau de même nationalité peut être représenté. Le Bureau se prononce à la majorité simple; dans ce cas il faut au moins un tiers des membres consentants de nationalité arabe ou allemand.
1.1. Les pays arabes membres du Présidium sont uniquement sur la base des choix de draft (avec les noms des candidats) l'Union générale du commerce, Industrie- et les chambres d'agriculture des pays arabes (FF: « Union générale des chambres de Commerce arabe ») de vote par l'Assemblée générale. Office n'appartiennent au Bureau comme membres arabes, aucun autre choix:
– Le Secrétaire général de l'Union générale des chambres de Commerce;
– Le Secrétaire général adjoint (pour les questions économiques) la Ligue arabe;
– Cinq représentants du Comité des ambassadeurs du Conseil de l'arabe dans la République fédérale d'Allemagne, Parmi eux le doyen des ambassadeurs arabes. Le doyen doit désigner les représentants de la Commission par son nom.
Entendu le Bureau d'Office le chef de la division internationale de spécialiste dans l'industrie allemande de page allemande- et le jour de la chambre de Commerce (DIHK) à.
1.2. Le Bureau se réunit au moins deux fois par an. Des réunions extraordinaires peuvent, à la demande du Président, deux vice-présidents, le Secrétaire général avec deux membres du Bureau ou de six membres du Bureau convoquer à volonté.
1.3. Les membres du Bureau élus sur une période de trois ans au suffrage secret et écrite.
Le nombre de pays arabes membres élus se fait par scrutin majoritaire plurinominal (d.h. tout projet de membres peuvent rejeter ou. être sélectionné). En cas de rejet, l'Union générale des chambres de Commerce arabe sera un nouveau, proposer des choix modifié.
Le nombre des membres du Bureau allemand d'être élus dépend du nombre de membres arabes moins l'Office allemand membre. Les membres allemands du Présidium sont choisis sur la base de leur candidature. Chaque membre votant a autant de voix que les membres du Présidium sont à choisir et peut voter autant (votes valables). Il peut être donné qu'une seule voix par candidat. Les candidats sont sélectionnés, le plus de votes à s'unir.
Devrait atteindre le nombre de candidats allemands pas le nombre des membres du Comité directeur allemand d'être élu, l'Union générale - par le biais de leurs représentants à l'Assemblée générale – réduire le bloc sélectionné en sélectionnant les membres à un nombre approprié, sans la nécessité d'une nouvelle élection.
1.4. Expulse un membre pendant la durée, est-ce un membre de remplacement conformément à l'occupation conjointe du Bureau conformément à l'article 1 pour remplacer. Membres suppléants sont les candidats non élus au bureau de l'ordre de suffrages exprimés pour eux. Vote décide la présidence de Los.
1.5. Tant que membre à part entière conformément à l'article 3.2.2 ou § 3.2.3 l'échange d'un membre du Bureau, Cela a fonctionné pour lui au moment de son élection, souhaits, les règles suivantes s'appliquent:
1.5.1 Si le membre ordinaire au Secrétaire général par écrit nécessite d'échanger ce membre du Bureau, éliminé par le Bureau du membre du Bureau.
1.5.2 Si le membre ordinaire concerné peut en consultation avec le Conseil d'administration en cas de résiliation en application du § 7.1.5.1 Envoyer un nouveau membre du Présidium du Bureau. Déterminé par l'accord non pas sur la prochaine session suivante du Conseil d'administration, est le membre du Bureau sortant conformément à l'article 7.1.4 remplacé.
1.6. Le Président d'honneur à l'invitation du Conseil d'administration peuvent assister aux réunions des organes de la MGE. Il est d'un avis.
2. Le Bureau a pour mission, de conseiller le Conseil d'administration dans la gestion de MGE et cocher. En particulier, il a les responsabilités suivantes:
2.1. Choix et le rappel du Président, Deuxième vice-président, le trésorier et l'allemand deux autres pour élire les membres du jury du centre du Bureau conformément aux règles de l'occupation conjointe du Conseil d'administration (§ 8). Chaque membre du jury dispose d'une voix. Est sélectionné, qui regroupe la majorité des suffrages;
2.2. Confirmation de la nomination et la révocation du Secrétaire général sur proposition de l'Union générale des chambres de Commerce arabe, compte tenu de l'avis du Conseil des ambassadeurs arabes;
2.3. Confirmation de la nomination de la première et troisième série de vice-président de MGE des pays arabes membres du Présidium;
2.4. Examen et approbation des comptes annuels présentés par le Conseil d'administration basé sur un rapport d'audit vérifié par un expert comptable, présentation de la facture finale financier annuelle approuvée avec rapport d'audit à l'Assemblée générale;
2.5. Approbation du budget, qui sera soumis à l'Assemblée générale;
2.6. Interruption prématurée d'une confirmation du Secrétaire-général de la temporairement commandée, sur la proposition de l'Union générale des chambres de Commerce arabes, aussi longtemps qu'il effectue le travail du Secrétaire général, jusqu'à ce qu'un nouveau candidat est trouvé;
2.7. Approbation à établi par règlement d'administration intérieur pour les organes de la MGE;
2.8. La présidence est le Président, à son Indespensability par la 1. Vice Président, à son Indespensability par la 2. Vice Président ou, en son absence de la 3. Vice Président géré.
2.9. Nomination et révocation du Président honoraire, sur la proposition du Conseil d'administration.
§ 8 Conseil d'administration
1. Le Conseil est composé de:
1.1. le Président
1.2. le premier vice-président
1.3. Deuxième vice-président
1.4. le troisième Vice-Président
1.5. le trésorier
1.6. le Secrétaire général de la MGE (vertu du Bureau)
1.7. le Secrétaire général de l'Union générale des chambres de Commerce (vertu du Bureau)
1.8. deux membres, choisir le Bureau
1.9. un membre, par le Comité de l'Ambassadeur arabe se nomme dans la République fédérale d'Allemagne (Membres par nom).
Le principe de la parité doit être tenu compte de, doivent être de nationalité allemande:
– le deuxième Vice Président
– ainsi que deux membres du Conseil d'administration conformément. Chiffre 1.8
Les ressortissants arabes doivent être:
– le premier vice-président
– le troisième Vice-Président
– le Secrétaire général de la MGE
– le Secrétaire général de l'Union générale des chambres de Commerce
– ainsi que de la gemme de membre du Conseil exécutif. Chiffre 1.9
2. Conseil d'administration au sens du § 26 BGB (Commission de la représentation) le Président sont, le 2. Vice Président, le trésorier et le Secrétaire général. Deux membres du Directoire représentant la MGE. Est déterminée dans les relations internes, qui le 2. Vice-Président et trésorier de leurs pouvoirs de représentation uniquement en cas d'absence du président ou de l'utilisation du Secrétaire général peuvent, par. Travailleurs de la MGE doivent être pas membre du Conseil d'administration à l'exception du Secrétaire général.
3. Le Conseil est élu par le Bureau pour une période de trois ans. Les membres du bureau, jusqu'à une nouvelle élection. Expulse un membre pendant la durée, le Conseil d'administration choisit un nouveau membre pour le reste de la durée du mandat des membres du Bureau.
4. Le Conseil d'administration ne fait pas toutes les tâches sauf si elles par la Loi, Statuts de l'association, Attribuées aux autres organes de la MGE ou le Secrétaire général sont des règles de procédure ou de décisions. Le Conseil d'administration a en particulier les tâches suivantes:
4.1. Exécution des résolutions de l'Assemblée générale et du Bureau;
4.2. Convocation et préparation de l'Assemblée générale, ainsi que la direction de l'Assemblée générale par le Président ou en cas d'incapacité par un Vice Président;
4.3. Présentation des comptes annuels et du budget au Bureau pour examen et approbation et transmission à l'Assemblée générale;
4.4. Détermination de la rémunération et autres conditions du Secrétaire général sur proposition du Président et du premier vice-président;
4.5. Participation à l'admission et l'exclusion des membres du CAC.. § 3 Ce statut;
5. Le Conseil d'administration est atteint si tous les membres sont invités et au moins trois membres des deux côtés, y compris le Président ou le 1. Vice Président, sont présents. Le Conseil décide à la majorité simple des suffrages. Dont un tiers de nationalité arabe ou l'allemand doit être; voter décide le Président ou en l'absence du chef du Conseil d'administration de la réunion qu'il.
Dans la mesure où aucun membre du jury des objets, peut être des décisions aussi sauf la moitié des réunions par télécopieur ou par courriel. Les décisions doivent être enregistrées par écrit et par deux membres du Conseil d'administration de sous - se.
L'invitation est faite par écrit par le Président ou, en son absence par le Secrétaire général-également en cas d'urgence - pas plus tard un mois avant la réunion. Il faut un ordre du jour.
6. Toutes les décisions de la Commission doivent être prises dans un endroit frais par écrit et par le Président Keaing du Terri, le Secrétaire général et le Secrétaire à signer. Vous devez contenir:
– Trouver la bonne invocation / Consentement
– Modifications et les résultats du scrutin.
7. Les membres du Conseil reçoivent une rémunération équitable de travail en plus du remboursement de leurs frais. Une ordonnance de dédommagement pour être adopté par le Comité exécutif à la majorité simple régule la possibilité de compensation de l'activité ainsi que les modalités de remboursement des frais. Le montant de l'indemnité d'activité est déterminé par un jury de quatre personnes et prévues par le Bureau des membres du présidium composé de. Le Secrétaire général travaille à temps plein.
§ 9 Secrétaire général
Le Secrétaire général est membre du Bureau exécutif Force et gère les affaires de la MGE (Membre du Conseil exécutif). Il doit être de nationalité de l'État arabe. Les tâches et les fonctions du Secrétaire général sont des règles de procédure pour être créé par le Conseil d'administration, y compris la conduite des affaires, la préparation du budget et des comptes annuels, la préparation des réunions du Conseil d'administration, le Bureau et la collection générale, plus près de réglementer. Le Secrétaire général doit déclarer les institutions de MGE régulièrement sur les entreprises locales de la MGE. Il est lié par les décisions des comités de la MGE et cela doit être suivi.
Le Secrétaire général est autorisé, Employés d'embaucher et de congédier sans préjudice des restrictions possibles imposées par les règles de procédure.
Le Conseil d'administration peut le Secrétaire général temporairement pour une période de temps, mais ne pas plus longtemps que jusqu'à la prochaine réunion Bureau, par l'exercice de ses fonctions pour des raisons importantes (z.B. Si les objectifs de la MGE contrairement à) suspendre. Dans le processus décisionnel, le Secrétaire général a sans droit de vote. Le Conseil d'administration de l'approbation du présidium est requis pour une cessation de l'emploi.
Le Secrétaire général est nommé pour un mandat de quatre ans chacun et confirmée par le Bureau. À la fin de la 65. L'année termine le travail du Secrétaire général.
§ 10 MGE central
Le MGE utilise ses ressources exclusivement et entièrement à poursuivre au § 2 a des fins circonscrit. le MGE rejette les dépenses de:
– Contributions des membres;
– Dons;
– Recettes provenant des publications, qui sont émises par le MGE;
– Recettes pour le soutien dans l'accomplissement de formalités officielles et d'autres services en ce qui concerne la
Échanges et du commerce entre la République fédérale d'Allemagne et les Etats arabes dans le cadre du privilège Nebenzweck;
– Revenus provenant des autres services en ligne dans le but de MGE, mais aussi privilégier dans le cadre de la Nebenzweck;
– Coopération avec les représentants des entreprises des ambassades arabes.
§ 11 Résolution de MGE
L'Assemblée générale décide de la dissolution de MGE, dans le même temps détermine les liquidateurs. Vous pouvez laisser le jury de déterminer les liquidateurs. L'actif de MGE est remis à une institution de charité, a utiliser directement et exclusivement pour la compréhension entre les Etats arabes et l'État allemand.
§ 12 Enregistrement
Le registre juste avant l'inscription au registre des associations pour des raisons formelles nécessite un changement de certaines dispositions des présentes, le Président et le Secrétaire général en consultation avec le Conseil d'administration sont donc bevoll mächtigt, d'effectuer cet. Il en va de même pour le cas, que l'autorité fiscale compétente veut reconnaître le statut de bienfaisance seulement en modifiant certaines dispositions du statut de l'Association.

References: § 1

§ 2

§ 4

§ 5

§ 6
 § 3
 § 3
 l'article 1
 l'article 3
 § 3
 § 7
 l'article 7

§ 8
 § 26
 § 3

§ 9

§ 10
 § 2

§ 11

§ 12