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Timestamp: 2016-10-20 21:31:58+00:00

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1B_9/2011 (07.02.2011)
1B_9/2011
d�tention; ordonnance de refus de mise en libert�,
recours contre l'ordonnance de la Chambre d'accusation du canton de Gen�ve du 28 d�cembre 2010.
A.________ a �t� arr�t� le 3 novembre 2008 dans le cadre d'une instruction portant sur un important trafic de stup�fiants. Il se trouve depuis lors en d�tention.
Par arr�t du 16 octobre 2009, la Cour correctionnelle du canton de Gen�ve, statuant sans jury, l'a condamn� � une peine privative de libert� de six ans, sous d�duction de la d�tention pr�ventive, pour infractions graves � la loi f�d�rale sur les stup�fiants (LStup; RS 812.121). Par arr�t du 9 mars 2010, la Cour de cassation genevoise a admis partiellement le pourvoi form� par A.________. Elle l'a acquitt� pour une partie des faits et renvoy� la cause � la Cour correctionnelle sans jury pour fixer une nouvelle peine. A.________ a recouru contre cet arr�t aupr�s de la Cour p�nale du Tribunal f�d�ral, qui a d�clar� le recours irrecevable (arr�t 6B_326/2010 du 24 septembre 2010).
Le 5 novembre 2010, A.________ a requis sa mise en libert�. La Chambre d'accusation du canton de Gen�ve a rejet� cette requ�te par ordonnance du 12 novembre 2010. Elle a consid�r� que les charges pesant sur le pr�nomm� �taient suffisantes, que les principes de proportionnalit� et de c�l�rit� �taient respect�s et que le maintien en d�tention �tait motiv� par un risque de r�cidive. Elle a en outre retenu implicitement l'existence d'un risque de fuite. A.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal f�d�ral, qui a partiellement admis le recours au motif que l'ordonnance attaqu�e ne respectait pas les exigences de motivation de l'art. 112 al. 1 LTF (arr�t 1B_397/2010 du 16 d�cembre 2010).
Statuant � nouveau par ordonnance du 28 d�cembre 2010, la Chambre d'accusation a confirm� l'existence de charges suffisantes et le respect des principes de proportionnalit� et de c�l�rit�. Elle a motiv� le maintien en d�tention de l'int�ress� par l'existence d'un risque concret de fuite, que la caution propos�e ne pouvait pallier, ainsi que par un danger de r�it�ration.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'ordonner sa mise en libert� conditionnelle, moyennant le versement d'une caution de 10'000 francs. Il requiert en outre l'assistance judiciaire. La Chambre d'accusation n'a pas pr�sent� d'observations. Le Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve s'est d�termin�, concluant au rejet du recours. Le recourant a pr�sent� des observations compl�mentaires, � l'appui desquelles il a produit le dispositif du jugement rendu le 28 janvier 2011 par le Tribunal correctionnel du canton de Gen�ve, fixant la peine privative de libert� � quatre ans.
Les d�cisions relatives � la d�tention avant jugement ou � la d�tention de s�ret� sont des d�cisions en mati�re p�nale au sens de l'art. 78 al. 1 LTF (cf. ATF 133 I 270 consid. 1.1 p. 273; Message concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale du 28 f�vrier 2001, FF 2001 p. 4111). Prise en derni�re instance cantonale (art. 80 al. 1 LTF), l'ordonnance contest�e touche le recourant dans ses int�r�ts juridiquement prot�g�s (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF).
Le jugement rendu le 28 janvier 2011 par le Tribunal correctionnel ordonne le maintien du recourant en d�tention de s�ret�, en application de l'art. 231 al. 1 du Code de proc�dure p�nale suisse du 5 octobre 2007 (CPP; RS 312.0). Le recourant ne se trouve donc plus en d�tention pr�ventive mais en d�tention pour des motifs de s�ret�. Une �ventuelle annulation de l'ordonnance attaqu�e appara�t d�s lors d�nu�e de port�e pratique, puisque le recourant resterait en d�tention sur la base du jugement du 28 janvier 2011. On peut d�s lors se demander si le recourant conserve un int�r�t actuel et pratique au traitement de son recours. A certaines conditions, il peut n�anmoins se justifier d'entrer en mati�re pour examiner la lic�it� de la d�tention pr�ventive, conform�ment � la jurisprudence rendue en la mati�re en application des art. 5 et 13 CEDH (cf. ATF 136 I 274 consid. 1.3 p. 276; arr�ts 1B_94/2010 du 22 juillet 2010 consid. 1.3; 1B_161/2010 du 12 juillet 2010 consid. 1 et les r�f�rences cit�es, cf. arr�t CourEDH, Jusic c. Suisse du 2 d�cembre 2010, par. 56 s.). Vu l'issue du recours, ces questions peuvent toutefois demeurer ind�cises en l'esp�ce.
L'ordonnance attaqu�e ayant �t� rendue avant l'entr�e en vigueur du CPP le 1er janvier 2011, le recours sera trait� selon l'ancien droit (art. 453 al. 1 CPP).
Une mesure de d�tention pr�ventive n'est compatible avec la libert� personnelle, garantie par les art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH, que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 34 CPP/GE. Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst.; ATF 123 I 268 consid. 2c p. 270). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion et de r�it�ration (art. 34 let. a � c CPP/GE). La gravit� de l'infraction et l'importance de la peine encourue ne sont, � elles seules, pas suffisantes (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62; 117 Ia 69 consid. 4a p. 70). Pr�alablement � ces conditions, il doit exister � l'�gard de l'int�ress� des charges suffisantes, soit de s�rieux soup�ons de culpabilit� (art. 5 par. 1 let. c CEDH; ATF 116 Ia 143 consid. 3 p. 144 s.; art. 34 in initio CPP/GE). S'agissant d'une restriction grave � la libert� personnelle, le Tribunal f�d�ral examine librement ces questions, sous r�serve toutefois de l'appr�ciation des faits, revue sous l'angle restreint des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF (ATF 135 I 71 consid. 2.5 p. 73 s. et les r�f�rences).
En premier lieu, le recourant rel�ve une inadvertance manifeste dans l'ordonnance attaqu�e. Celle-ci retient en effet que l'int�ress� a �t� reconnu coupable notamment d'avoir r�ceptionn� environ 1kg de coca�ne provenant de l'�tranger lors de la deuxi�me livraison d'octobre 2008, alors que l'arr�t de la Cour correctionnelle du 16 octobre 2009 fixe � 150 g la quantit� de stup�fiant en cause pour cette infraction. Il y a lieu de prendre acte de l'inadvertance pr�cit�e et de la corriger d'office en application de l'art. 105 al. 2 LTF.
Le recourant admet qu'il existe des charges suffisantes � son encontre. En revanche, il conteste notamment l'existence d'un risque de fuite.
5.1 Conform�ment � la jurisprudence, le risque de fuite doit s'analyser en fonction d'un ensemble de crit�res tels que le caract�re de l'int�ress�, sa moralit�, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts � l'�tranger, qui font appara�tre le risque de fuite non seulement possible, mais �galement probable (ATF 117 Ia 69 consid. 4a p. 70 et la jurisprudence cit�e). La gravit� de l'infraction ne peut pas, � elle seule, justifier la prolongation de la d�tention, m�me si elle permet souvent de pr�sumer un danger de fuite en raison de l'importance de la peine dont le pr�venu est menac� (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62; 117 Ia 69 consid. 4a p. 70; 108 Ia 64 consid. 3 p. 67).
5.2 En l'occurrence, la Chambre d'accusation a retenu que le risque de fuite �tait tr�s �lev� en raison de la nationalit� �trang�re de l'int�ress�, de son domicile en France, des liens qu'il a conserv�s en Afrique - en particulier de la famille qu'il a en Guin�e - et de l'absence d'attaches directes avec la Suisse. Le recourant n'apporte aucun �l�ment permettant de contredire cette appr�ciation. Il se borne en effet � affirmer qu'il souhaite participer � la suite de la proc�dure pour �tablir son innocence sur la plus grande partie des faits retenus contre lui. Or, ce vague engagement ne saurait suffire pour dissiper le risque de voir l'int�ress� prendre la fuite. Le recourant minimise en outre la peine qu'il encourt en pr�tendant qu'elle est �gale, voire inf�rieure, � la d�tention d�j� subie. Il perd ainsi de vue qu'il n'appartient pas au juge de la d�tention de se livrer � un pronostic d�taill� de la peine qui sera prononc�e, et encore moins de s'�carter radicalement de la peine prononc�e en premi�re instance. Le recourant confirme pour le surplus qu'il est domicili� en France, o� vivent �galement son �pouse et son fils. En d�finitive, vu les charges qui p�sent encore sur l'int�ress�, la condamnation en premi�re instance, les liens de l'int�ress� � l'�tranger et l'absence de toute attache concr�te en Suisse, il y a lieu de retenir l'existence d'un risque de fuite.
Le maintien en d�tention �tant justifi� par un risque de fuite, il n'est pas n�cessaire d'examiner s'il existe aussi un risque de r�it�ration, comme le retient l'ordonnance attaqu�e. Il reste donc � examiner si le recourant pouvait �tre mis en libert� moyennant le versement d'une caution, comme il le demande.
6.1 La mise en libert� sous caution ou moyennant le versement de s�ret�s constitue un succ�dan� de la d�tention pr�ventive et une application du principe de la proportionnalit� (ATF 107 Ia 206 consid. 2a p. 208). Lorsque cela est possible, elle doit donc remplacer la d�tention, qui ne peut �tre maintenue qu'en tant qu'ultima ratio (cf. ATF 123 I 268 consid. 2c p. 271). Le caract�re appropri� de la garantie doit �tre appr�ci� notamment "par rapport � l'int�ress�, � ses ressources, � ses liens avec les personnes appel�es � servir de cautions et pour tout dire � la confiance qu'on peut avoir que la perspective de perte du cautionnement ou de l'ex�cution des cautions en cas de non-comparution � l'audience agira sur lui comme un frein suffisant pour �viter toute vell�it� de fuite" (ATF 105 Ia 186 consid. 4a p. 187, citant l'arr�t CourEDH Neumeister c. Autriche du 27 juin 1968, S�rie A, vol. 7, par. 14; cf. arr�t 1P.165/2006 du 19 avril 2006 consid. 3.2.1, publi� in SJ 2006 I p. 395). Si la caution doit �tre fournie par un tiers, il y a lieu de prendre en consid�ration les relations personnelles et financi�res du pr�venu avec cette personne (arr�t 1P.690/2004 du 14 d�cembre 2004 consid. 2.4.3 et les r�f�rences).
Le juge de la d�tention peut renoncer � ordonner une mise en libert� sous caution ou moyennant le versement de s�ret�s lorsqu'il a la conviction que cette mesure ne suffira pas � garantir la pr�sence de l'inculp� aux d�bats et, le cas �ch�ant, sa soumission au jugement (cf. Sylva Fisnar, Ersatzanordnungen f�r Untersuchungshaft und Sicherheitshaft in z�rcherischen Strafprozess, th�se 1997, p. 75 et les r�f�rences cit�es). Pour appr�cier la force dissuasive d'un d�p�t de s�ret�s sur les vell�it�s de fuite de la personne concern�e, le juge de la d�tention jouit d'un certain pouvoir d'appr�ciation, eu �gard � sa ma�trise compl�te du dossier (cf. arr�ts 1B_113/2010 du 11 mai 2010 consid. 4.1; 1B_126/2008 du 2 juin 2008 consid. 3.1).
6.2 En l'esp�ce, le recourant propose de fournir une caution de 10'000 fr., qui serait vers�e par son �pouse. La Chambre d'accusation a consid�r� que ce montant �tait insuffisant pour pallier le risque de fuite, compte tenu de la valeur marchande de la coca�ne import�e et des quelque 50'000 fr. que l'int�ress� all�guait avoir gagn� au jeu du "Tribolo". Il convient en outre de relever que, selon les informations fournies par le recourant, son �pouse travaille en Suisse o� elle r�alise un revenu mensuel brut de 3'450 fr. environ. M�me si l'on d�duit les charges all�gu�es par le recourant, on peut constater que la personne appel�e � servir de caution n'est pas totalement d�nu�e de ressources, �tant rappel� qu'elle r�side en France o� le co�t de la vie est moindre. Le recourant pr�tend par ailleurs qu'il est copropri�taire avec elle d'un appartement, ce qui laisse supposer que le couple b�n�ficie de certains moyens, m�me si l'int�ress� pr�tend que le bien immobilier en question a �t� acquis "enti�rement � cr�dit et sans fonds propres". En d�finitive, compte tenu de l'importance de la peine encourue, la Chambre d'accusation n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en consid�rant qu'une caution de 10'000 fr. n'�tait pas suffisante pour dissuader l'int�ress� de se soustraire � la justice.
Le recourant se plaint encore d'une violation des principes de la proportionnalit� et de la c�l�rit�.
7.1 En vertu des art. 31 al. 3 Cst. et 5 par. 3 CEDH, toute personne qui est mise en d�tention pr�ventive a le droit d'�tre jug�e dans un d�lai raisonnable ou d'�tre lib�r�e pendant la proc�dure p�nale. Une dur�e excessive de la d�tention constitue une limitation disproportionn�e de ce droit fondamental, qui est notamment viol� lorsque la dur�e de la d�tention pr�ventive d�passe la dur�e probable de la peine privative de libert� � laquelle il faut s'attendre. Dans l'examen de la proportionnalit� de la dur�e de la d�tention, il y a lieu de prendre en compte la gravit� des infractions faisant l'objet de l'instruction. Le juge peut maintenir la d�tention pr�ventive aussi longtemps qu'elle n'est pas tr�s proche de la dur�e de la peine privative de libert� � laquelle il faut s'attendre concr�tement en cas de condamnation (ATF 133 I 168 consid. 4.1 p. 170; 132 I 21 consid. 4.1 p. 27; 107 Ia 256 consid. 2 et 3 p. 257 ss et les r�f�rences).
L'incarc�ration peut aussi �tre disproportionn�e en cas de retard injustifi� dans le cours de la proc�dure p�nale (ATF 128 I 149 consid. 2.2.1 p. 151 s.; 123 I 268 consid. 3a p. 273; 116 Ia 147 consid. 5a, 107 Ia 257 consid. 2 et 3). Il doit toutefois s'agir d'un manquement particuli�rement grave, faisant au surplus appara�tre que l'autorit� de poursuite n'est plus en mesure de conduire la proc�dure � chef dans un d�lai raisonnable (ATF 128 I 149 consid. 2.2.1 p. 151 s.). Le caract�re raisonnable de la dur�e d'une proc�dure p�nale s'appr�cie selon les circonstances particuli�res de la cause, eu �gard en particulier � la complexit� de l'affaire, au comportement du requ�rant et � celui des autorit�s comp�tentes, ainsi qu'� l'enjeu du litige pour l'int�ress� (ATF 133 I 270 consid. 3.4.2 p. 281 et les arr�ts cit�s).
7.2 En l'occurrence, le recourant est en d�tention depuis le 3 novembre 2008. Il a donc subi � ce jour un peu plus de deux ans et trois mois de d�tention. Il est mis en cause dans un important trafic de stup�fiants et sa condamnation en premi�re instance � une peine privative de libert� de six ans donne une id�e de la peine qu'il encourt, bien qu'il ait �t� acquitt� d'une partie des faits et qu'il en conteste d'autres. Il n'est en effet aucunement �tabli que les infractions qui subsistent lui vaudront une condamnation largement inf�rieure � la premi�re et qui s'approcherait de la d�tention subie � ce jour. De plus, en contestant les charges retenues � son encontre, le recourant perd de vue qu'il n'appartient pas au juge de la d�tention de proc�der � une pes�e compl�te des �l�ments � charge et � d�charge; il lui incombe uniquement de v�rifier que le maintien en d�tention avant jugement repose sur des indices de culpabilit� suffisants (cf. ATF 116 Ia 143 consid. 3c p. 146; G�rard Piquerez, Trait� de proc�dure p�nale suisse, 2e �d., 2006, p. 540 et les r�f�rences). Pour le surplus, contrairement � ce que semble soutenir le recourant, il n'y a pas lieu de prendre en compte l'�ventualit� de l'octroi du sursis (ATF 133 I 270 consid. 3.4.2 p. 282; 125 I 60 consid. 3d p. 64 et les arr�ts cit�s). Il en va de m�me d'une �ventuelle lib�ration conditionnelle, d�s lors que le recourant ne se trouve pas dans le cas particulier o� la d�tention est prolong�e durant la proc�dure de recours cantonale contre un jugement de condamnation, alors qu'elle d�passe d�j� les deux tiers de la peine privative de libert� prononc�e (cf. arr�ts non publi�s 1P.215/2006 du 5 mai 2006 consid. 4.1; 1P.18/2005 du 31 janvier 2005 consid. 2 et les r�f�rences cit�es). Quant au principe de c�l�rit�, il n'est aucunement �tabli qu'il ait �t� viol�. Le recourant n'invoque pas de manquements particuli�rement graves, mais il se borne � mentionner deux p�riodes de pr�tendue inactivit� des autorit�s. Or, quelques temps morts sont in�vitables dans une proc�dure p�nale et certains retards apparaissent compr�hensibles d�s lors que la pr�sente proc�dure est relativement importante et qu'elle implique de nombreux protagonistes. Pour le surplus, un �ventuel prolongement de la proc�dure en raison des recours que l'int�ress� pr�tend vouloir introduire ne saurait �tre pris en consid�ration de mani�re anticip�e. En l'�tat, il y a donc lieu de constater que le principe de c�l�rit� a �t� respect�, de sorte que ces derniers griefs doivent eux aussi �tre rejet�s.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Compte tenu des circonstances, l'assistance judiciaire doit �tre accord�e au recourant (art. 64 al. 1 LTF). Celui-ci requiert la d�signation de Me Pierre Bayenet en qualit� d'avocat d'office. Il y a lieu de faire droit � cette requ�te et de fixer d'office les honoraires de l'avocat, qui seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 2 LTF). Le recourant est en outre dispens� des frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).
Me Pierre Bayenet, avocat � Gen�ve, est d�sign� comme d�fenseur d'office du recourant et ses honoraires, support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral, sont fix�s � 1'500 fr.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Procureur g�n�ral et � la Chambre p�nale de recours du canton de Gen�ve.

References: ATF 
 art. 5
 ATF 
 art. 10
 ATF 
 ATF 
 art. 34
 art. 97
 ATF 
 CourEDH 
 art. 31
 ATF