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Timestamp: 2016-10-22 13:35:35+00:00

Document:
2C_1130/2014 (04.04.2015)
2C_1130/2014 {T�0/2} � � Arr�t du 4 avril 2015
repr�sent� par Me Aline Bonard, avocate,
Refus de prolongation d'une autorisation de s�jour,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 7 novembre 2014.
X.________, ressortissant camerounais n� en septembre 1991, est entr� pour la premi�re fois en Suisse le 8 d�cembre 1999. Il a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial. D�s son arriv�e, il a v�cu chez sa m�re et son beau-p�re, dans le canton de Vaud. Le 20 juin 2002, il a quitt� la Suisse pour retourner vivre au Cameroun dans la famille de sa m�re. Le 17 avril 2004, X.________ a d�pos� une demande de visa pour rejoindre une nouvelle fois sa m�re en Suisse. Un visa lui a �t� d�livr� � cet effet et l'int�ress� est arriv� le 16 juillet 2004. Il a obtenu une nouvelle autorisation de s�jour au titre du regroupement familial. Celle-ci a �t� renouvel�e chaque ann�e, jusqu'au 25 septembre 2010.
�Durant son s�jour en Suisse, X.________ a fait l'objet de plusieurs condamnations p�nales. Il a ainsi �t� condamn�:
- par jugement du Pr�sident du Tribunal des mineurs du 22 mars 2005, � trois demi-journ�es de prestations en travail pour vol;
- par jugement du Pr�sident du Tribunal des mineurs du 29 septembre 2005, � sept demi-journ�es de prestations en travail pour l�sions corporelles simples et vol;
- par jugement du Tribunal des mineurs du 19 f�vrier 2008, � trois mois de privation de libert� avec sursis pour l�sions corporelles simples, appropriation ill�gitime, abus de confiance, vol, complicit� de vol, vol en bande, tentative de vol en bande, vol d'importance mineure, escroquerie, extorsion, recel, faux dans les certificats et contravention � la LStup (RS 812.121);
- sur recours, par jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 18 mars 2011, � deux mois avec sursis pour vol, escroquerie, faux dans les titres, vol d'importance mineure et contravention � la loi f�d�rale sur les transports publics;
- sur recours, par jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 21 juillet 2011, � 45 jours avec sursis pour complicit� de brigandage et d'extorsion et � 20 jours pour abus de confiance et utilisation frauduleuse d'un ordinateur;
- sur recours du Minist�re public du canton de Vaud, par jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 29 novembre 2011, � une peine privative de libert� de 30 mois, dont quinze avec sursis, assortie d'un d�lai d'�preuve de cinq ans, pour voies de fait, vol, brigandage, injures, menaces, contraventions � la loi f�d�rale sur les stup�fiants, infraction � la loi f�d�rale sur les armes et brigandage qualifi�. Les sursis pr�c�demment octroy�s ont en outre �t� r�voqu�s;
- par jugement du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne du 24 octobre 2014, � une peine privative de libert� de huit mois et seize jours.
�L'int�ress� est p�re de deux filles, issues de deux m�res diff�rentes, l'une n�e en janvier 2006 et au b�n�fice d'un permis d'�tablissement, l'autre en mai 2011 et de nationalit� suisse. Il n'en a pas la garde et n'est pas titulaire de l'autorit� parentale.
Par d�cision du 31 juillet 2013, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service de la population) a refus� de renouveler l'autorisation de s�jour octroy�e � X.________ et a prononc� son renvoi de Suisse. Le 2 octobre 2013, l'int�ress� a interjet� recours contre cette d�cision aupr�s de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal).
�Devant le Tribunal cantonal, X.________ a produit une expertise psychiatrique effectu�e dans le cadre d'une proc�dure p�nale ouverte � son encontre et de laquelle il ressort que sa responsabilit� est l�g�rement diminu�e sur le plan p�nal pour des d�lits commis alors qu'il �tait sous l'influence de l'alcool. Le 25 ao�t 2014, le Tribunal cantonal a proc�d� � une audience d'instruction au cours de laquelle il a entendu l'int�ress�, la m�re de celui-ci et les m�res des deux enfants de X.________.
�Par arr�t du 7 novembre 2014, le Tribunal cantonal a rejet� le recours de X.________. Il a consid�r� que celui-ci avait fait l'objet d'une peine privative de longue dur�e et attentait de mani�re grave ou r�p�t�e � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse, ce qui permettait de ne pas renouveler son autorisation de s�jour. Le Tribunal cantonal a en outre consid�r� que l'int�ress� ne pouvait pas se pr�valoir de la protection des relations familiales au sens de l'art. 8 par. 1 CEDH et que la mesure ordonn�e par le Service de la population �tait proportionn�e.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public et celle subsidiaire du recours constitutionnel, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, outre l'assistance judiciaire et l'effet suspensif, principalement d'annuler l'arr�t du Tribunal cantonal du 7 novembre 2014 et de renouveler son autorisation de s�jour, subsidiairement d'annuler l'arr�t pr�cit� et de renvoyer la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il se plaint d'une ing�rence illicite dans son droit au respect de sa vie priv�e et familiale.
�Par ordonnance du 12 d�cembre 2014, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a admis la demande d'effet suspensif.
�Le Service de la population renonce � se d�terminer. Le Tribunal cantonal et le Secr�tariat d'Etat aux migrations concluent au rejet du recours.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (art. 29 al. 1 LTF; ATF 138 I 475 consid. 1 p. 476 et les arr�ts cit�s).
1.1.�D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Selon la jurisprudence, il suffit, sous l'angle de la recevabilit�, qu'il existe un droit potentiel � l'autorisation, �tay� par une motivation soutenable, pour que cette clause d'exclusion ne s'applique pas et que, partant, la voie du recours en mati�re de droit public soit ouverte. La question de savoir si les conditions d'un tel droit sont effectivement r�unies rel�ve du fond (ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179).
�En l'occurrence, le recourant se pr�vaut de l'art. 8 CEDH (ATF 127 II 60 consid. 1d/aa p. 64 s.). Ce grief �tant articul� de mani�re soutenable, notamment compte tenu des deux enfants de l'int�ress�, le recours �chappe au motif d'irrecevabilit� de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF et la
voie du recours en mati�re de droit public est donc ouverte. Le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable (cf. art. 113 LTF).
1.2.�Pour le surplus, l'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF) dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF). D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF, le recours en mati�re de droit public est par cons�quent recevable.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral fonde son raisonnement juridique sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire (ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51) - ou en violation du droit (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 97 al. 1 LTF) doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es et la correction du vice susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). A d�faut, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergent de celui qui est contenu dans l'acte attaqu�. En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF). Cependant, il ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant, selon le principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3 p. 310 s.; 134 I 83 consid. 3.2 p. 88). En revanche, sauf exceptions non pertinentes en l'esp�ce (cf. art. 95 let. c, d et e LTF), l'on ne peut invoquer la violation du droit cantonal ou communal en tant que tel devant le Tribunal f�d�ral (art. 95 LTF e contrario). Il est n�anmoins possible de faire valoir que son application consacre une violation du droit f�d�ral, comme la protection contre l'arbitraire (art. 9 Cst.) ou la garantie d'autres droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine alors de tels moyens que s'ils sont formul�s conform�ment aux exigences de motivation qualifi�e pr�vues � l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 136 II 304 consid. 2.5 p. 314; arr�t 2C_668/2013 du 19 juin 2014 consid. 2.1).
Le recourant estime avoir un droit au renouvellement de son autorisation de s�jour en application de l'art. 8 CEDH, ses deux enfants, l'un de nationalit� suisse, l'autre au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement, vivant tous deux en Suisse. Il invoque ainsi en premier lieu un droit au respect de sa vie familiale.
3.1.�L'art. 8 CEDH ne conf�re en principe pas un droit � s�journer dans un Etat d�termin�. Le fait de refuser un droit de s�jour � un �tranger dont la famille se trouve en Suisse peut toutefois entraver sa vie familiale et porter ainsi atteinte au droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par cette disposition (ATF 140 I 145 consid. 3.1 p. 146 s. et les r�f�rences cit�es). Il n'y a cependant pas atteinte � la vie familiale si l'on peut attendre des membres de la famille qu'ils r�alisent leur vie de famille � l'�tranger; l'art. 8 CEDH n'est pas a priori viol� si le membre de la famille jouissant d'un droit de pr�sence en Suisse peut quitter ce pays sans difficult�s avec l'�tranger auquel a �t� refus�e une autorisation de s�jour (ATF 140 I 145
ibidemet les r�f�rences cit�es). En revanche, si le d�part du membre de la famille pouvant rester en Suisse ne peut d'embl�e �tre exig� sans autres difficult�s, il convient de proc�der � la pes�e des int�r�ts pr�vue par l'art. 8 par. 2 CEDH. Celle-ci suppose de tenir compte de l'ensemble des circonstances et de mettre en balance l'int�r�t priv� � l'obtention d'un titre de s�jour et l'int�r�t public � son refus (ATF 135 I 153 consid. 2.1 p. 155).
3.2.�Selon la jurisprudence, le parent qui n'a pas l'autorit� parentale ni la garde de l'enfant ne peut d'embl�e entretenir une relation familiale avec celui-ci que de mani�re limit�e, en exer�ant le droit de visite dont il b�n�ficie. Or, il n'est en principe pas n�cessaire que, dans l'optique de pouvoir exercer son droit de visite, le parent �tranger soit habilit� � r�sider durablement dans le m�me pays que son enfant. Sous l'angle du droit � une vie familiale (cf. art. 8 par. 1 CEDH), il suffit en r�gle g�n�rale que le parent vivant � l'�tranger exerce son droit de visite dans le cadre de s�jours de courte dur�e, au besoin en am�nageant ses modalit�s quant � la fr�quence et � la dur�e (cf. ATF 139 I 315 consid. 2.2). Le droit de visite d'un parent sur son enfant ne doit en effet pas n�cessairement s'exercer � un rythme bimensuel et peut �galement �tre organis� de mani�re � �tre compatible avec des s�jours dans des pays diff�rents (cf. arr�t 2C_1031/2011 du 22 mars 2012 consid. 4.2.3). Selon la jurisprudence constante du Tribunal f�d�ral, un droit plus �tendu ne peut le cas �ch�ant exister qu'en pr�sence de liens familiaux particuli�rement forts d'un point de vue affectif et �conomique, lorsque cette relation ne pourrait pratiquement pas �tre maintenue en raison de la distance qui s�pare le pays de r�sidence de l'enfant du pays d'origine de son parent, et que l'�tranger a fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (ATF 140 I 145 consid. 3.2 p. 147 s. et les arr�ts cit�s).
3.3.�En l'esp�ce, selon les faits retenus par l'autorit� pr�c�dente, le recourant ne b�n�ficie que d'un droit de visite sur ses deux filles. Il n'en a donc pas la garde et n'est pas titulaire de l'autorit� parentale. Il s'ensuit qu'un �ventuel �loignement du p�re ne remettrait pas en cause le s�jour des enfants en Suisse, qui resteront aupr�s de leurs m�res respectives, et que la jurisprudence du Tribunal f�d�ral relative au regroupement familial invers� lorsque l'enfant a la nationalit� suisse ne trouve pas d'application � la situation du recourant (cf. ATF 136 I 285 consid. 5.2 et les r�f�rences cit�es, dans lequel il n'est pas exig� du parent qui se pr�vaut de l'art. 8 CEDH, qui a la garde exclusive et l'autorit� parentale sur l'enfant, qu'il ait fait preuve d'un comportement irr�prochable).
3.4.�L'exigence du lien affectif particuli�rement fort doit �tre consid�r�e comme remplie sur le plan affectif lorsque les contacts personnels sont effectivement exerc�s dans le cadre d'un droit de visite usuel selon les standards d'aujourd'hui, lorsque l'�tranger d�tient d�j� un droit de s�jour en Suisse, de fa�on � prendre en compte l'art. 9 par. 3 de la Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (CDE; RS 0.107) sans toutefois d�duire de dite convention une pr�tention directe � l'octroi d'une autorisation (ATF 139 I 315 consid. 2.4 et 2.5).
�Il ressort de l'arr�t entrepris que le premier enfant du recourant, titulaire d'un permis d'�tablissement, a �t� plac� en foyer � sa naissance en raison du jeune �ge de ses parents (alors tous deux �g�s de quinze ans). Lorsque la fille n'avait qu'une ann�e, les visites du recourant ont �t� suspendues par le tuteur de l'enfant. En 2011, ensuite de la fin des rapports entretenus avec la m�re de son premier enfant, le recourant a continu� � r�guli�rement voir sa fille, �tant pr�cis� qu'entre septembre 2011 et ao�t 2012, puis d�s janvier 2014, il a �t� incarc�r� et n'a plus entretenu de contacts directs. Il ne contribue pas � son entretien. S'agissant de sa seconde fille, ressortissante suisse, le recourant ne l'a reconnue qu'au terme d'une action en paternit�. Son incarc�ration en septembre 2011 est intervenue trois mois apr�s la naissance de l'enfant. Il n'a donc pas pu entretenir un rapport avec celui-ci avant sa sortie de prison en ao�t 2012. Par la suite, il voyait sa fille trois � quatre fois par semaine, ponctuellement et en pr�sence de la m�re, au plus jusqu'en janvier 2014 et sa derni�re incarc�ration. Il n'a jamais pass� un week-end ou des vacances avec sa fille et ne contribue pas non plus � son entretien.
�En l'occurrence, la fr�quence des visites du recourant � ses filles n'est attest�e par aucune constatation des autorit�s. Le Tribunal cantonal se fonde uniquement sur des d�clarations du recourant lui-m�me, ce qui ne saurait �tre suffisant. Toutefois, la question du lien affectif n'a pas � �tre trait�e plus avant, d�s lors que le recourant ne participe aucunement � l'entretien de ses enfants et qu'il ne saurait par cons�quent exister de lien �conomique. Or une telle contribution �conomique est essentielle pour fonder un lien familial particuli�rement fort qui m�riterait la protection de l'art. 8 CEDH (cf. consid. 3.2 ci-dessus). Au demeurant, le recourant ne peut pas non plus se targuer d'un comportement irr�prochable.
3.5.�Selon la jurisprudence, on ne saurait parler de comportement irr�prochable lorsqu'il existe, � l'encontre de l'�tranger qui se pr�vaut de l'art. 8 CEDH, des motifs d'�loignement, en particulier si l'on peut lui reprocher un comportement r�pr�hensible sur le plan p�nal ou en regard de la l�gislation sur les �trangers (arr�t 2C_762/2013 du 31 janvier 2014 consid. 5.1 i.f.). Par ailleurs, en droit des �trangers, le respect de l'ordre et de la s�curit� publics ne se recoupent pas n�cessairement avec la violation de dispositions p�nales, de sorte que l'appr�ciation �mise par l'autorit� de police des �trangers peut s'av�rer plus rigoureuse que celle de l'autorit� p�nale (cf. ATF 140 I 145 consid. 4.3 p. 150 s. et les r�f�rences cit�es).
�En l'occurrence, le recourant a fait l'objet d'un important nombre de condamnations p�nales depuis qu'il est en Suisse. Il a en particulier �t� condamn� en novembre 2011 � 30 mois de peine privative de libert� pour brigandage qualifi�, ce qui ne l'a pas emp�ch� de se faire � nouveau condamner en octobre 2014. Ainsi, par son comportement, il a clairement d�montr� qu'il n'entendait pas se soumettre au syst�me juridique suisse.
3.6.�Le recourant ne pr�sentant pas de lien affectif fort avec ses enfants, du moins sur le plan �conomique, et ne pouvant se targuer d'un comportement irr�prochable, il ne saurait �tre question de violation de l'art. 8 CEDH sous l'angle de la protection de la vie familiale.
Le recourant se pr�vaut ensuite d'un droit � la protection de sa vie priv�e, �galement prot�g� par l'art. 8 par. 1 CEDH.
4.1.�Sous l'angle �troit de la protection de la vie priv�e, l'art. 8 CEDH n'ouvre le droit � une autorisation de s�jour qu'� des conditions restrictives. L'�tranger doit en effet �tablir l'existence de liens sociaux et professionnels sp�cialement intenses avec la Suisse, notablement sup�rieurs � ceux qui r�sultent d'une int�gration ordinaire. Le Tribunal f�d�ral n'adopte pas une approche sch�matique qui consisterait � pr�sumer, � partir d'une certaine dur�e de s�jour en Suisse, que l'�tranger y est enracin� et dispose de ce fait d'un droit de pr�sence dans notre pays. Il proc�de bien plut�t � une pes�e des int�r�ts en pr�sence, en consid�rant la dur�e du s�jour en Suisse comme un �l�ment parmi d'autres (cf. ATF 130 II 281 consid. 3.2.1 p. 286).
4.2.�Dans le cas particulier, le recourant ne se pr�vaut d'aucun lien social ou professionnel sp�cialement intense. En outre, rien dans l'arr�t attaqu� ne permet de retenir l'existence de liens socio-professionnels qui d�passeraient ceux r�sultant d'une int�gration normale. Son d�part de Suisse ne le priverait pas d'une situation personnelle particuli�rement enviable qu'il aurait pu se cr�er dans le canton de Vaud. Contrairement � ce que le recourant semble penser, la dur�e de son s�jour en Suisse n'est donc pas d�terminante en l'esp�ce. Il ne peut pas non plus se pr�valoir de l'art. 8 CEDH sous cet angle.
Quand bien m�me il faudrait reconna�tre au recourant le droit de se pr�valoir de l'art. 8 par. 1 CEDH, son recours devrait de toute fa�on �tre rejet�, faute de disproportion de la mesure confirm�e par le Tribunal cantonal. En effet, dans le cadre de l'examen de l'art. 96 LEtr (dont l'examen se confond avec celui impos� part l'art. 8 par. 2 CEDH; cf. arr�t 2C_643/2014 du 13 d�cembre 2014 consid. 7.2), le Tribunal cantonal a pris en consid�ration tous les �l�ments impos�s par la jurisprudence du Tribunal f�d�ral et de la Cour europ�enne des droits de l'homme pour proc�der � la pes�e des int�r�ts. Il a ainsi correctement consid�r� l'�ge d'arriv�e et la dur�e du s�jour l�gal en Suisse, la situation socio-professionnelle (ant�c�dents p�naux et absence de formation professionnelle et d'activit� lucrative stable), les cons�quences d'un d�part de Suisse et des possibilit�s d'int�gration � l'�tranger ainsi que les conditions familiales. Prenant en compte l'ensemble de ces circonstances, l'autorit� pr�c�dente a retenu � juste titre que l'int�r�t public � l'�loignement du recourant primait sur son int�r�t priv� � demeurer en Suisse. Le r�sultat de la pes�e des int�r�ts ainsi effectu�e est correct.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours. Le recours �tant d'embl�e manifestement d�pourvu de chances de succ�s, la demande d'assistance judiciaire est rejet�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant doit supporter les frais judiciaires, lesquels seront r�duits eu �gard � sa situation �conomique (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la mandataire du recourant, au Service de la population et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, ainsi qu'au Secr�tariat d'Etat aux migrations.

References: ATF 
 art. 113
 art. 97
 art. 95
 ATF 
 art. 95
e contrario
 art. 8
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF