Source: http://docplayer.fr/18296465-Ordonnance-du-ddps-sur-la-haute-ecole-federale-de-sport-de-macolin-ordonnance-sur-la-hefsm-o-hefsm.html
Timestamp: 2018-06-22 06:05:59+00:00

Document:
Ordonnance du DDPS sur la Haute école fédérale de sport de Macolin (Ordonnance sur la HEFSM, O-HEFSM) - PDF
Download "Ordonnance du DDPS sur la Haute école fédérale de sport de Macolin (Ordonnance sur la HEFSM, O-HEFSM)"
1 Ordonnance du DDPS sur la Haute école fédérale de sport de Macolin (Ordonnance sur la HEFSM, O-HEFSM) Chapitre Tâches et engagement des membres de la HEFSM 4 Art. Tâches du recteur... 4 Art. Tâches de la direction des études... 4 Art. 3 Tâches des membres du corps enseignant... 4 Art. 4 Membres du corps enseignant... 5 Art. 5 Collaborateurs scientifiques... 5 Art. 6 Contrats de travail régis par le code des obligations... 5 Art. 7 Etudiants et auditeurs... 6 Chapitre Filières d études à la HEFSM 6 Section Généralités 6 Art. 8 Buts des études... 6 Art. 9 Calcul des prestations d études... 6 Art. 0 Structure des études... 6 Art. Début des études... 7 Art. Langue d enseignement... 7 Art. 3 Inscription aux cours et évaluations de compétences... 7 Art. 4 Contrôle des études... 7 Art. 5 Réalisation de cycles d études et d orientations... 8 Section Admission aux études 8 Art. 6 Test d aptitude pour la filière bachelor, généralités... 8 Art. 7 Test d aptitude sportive... 8 Art. 8 Test d aptitude complémentaire... 9 Art. 9 Limitation du nombre d étudiants... 9 Art. 0 Validité du test d aptitude... 9 Art. Conditions d admission à la filière bachelor... 9 Art. Admission à la filière master...0 Section 3 Filières bachelor et master 0 Art. 3 Nombre de points ECTS et durée des études...0 RO 0
2 Gymnastique et sport Art. 4 Contenu des études... 0 Art. 5 Durée d études autorisée... 0 Art. 6 Prestations d études fournies dans d autres établissements... Art. 7 Travail de diplôme... Art. 8 Note finale... Art. 9 Norme de réussite... Art. 30 Diplôme et certificat pour les prestations réalisées... Art. 3 Evaluations de compétences supplémentaires... Section 4 Filières de formation continue Art Section 5 Evaluations de compétences Art. 33 Généralités... Art. 34 Calendrier et langues... 3 Art. 35 Examinateurs... 3 Art. 36 Informations sur les évaluations de compétences... 3 Art. 37 Appréciation des évaluations de compétences; notes... 3 Art. 38 Absences et interruption... 4 Art. 39 Tricherie... 4 Art. 40 Note de module... 4 Art. 4 Critères de validation des modules... 4 Art. 4 Documentation... 5 Art. 43 Notification des résultats et consultation des dossiers... 5 Art. 44 Répétition de l examen... 5 Art. 45 Exclusion des études... 5 Art. 46 Conservation des documents... 5 Chapitre 3 Formation des entraîneurs 6 Art Chapitre 4 Emoluments 6 Art Chapitre 5 Dispositions finales 6 Art. 49 Abrogation du droit en vigueur... 6 Art. 50 Droit transitoire... 7 Art. 5 Entrée en vigueur... 7 Annexe Modules et cours de la filière bachelor... 8
3 Ordonnance sur la HEFSM Annexe Modules et cours de la filière master...9 A. Master Sport d élite...9 B. Master Sport et enseignement de culture générale dans les écoles professionnelles...9 3
4 Gymnastique et sport Ordonnance du DDPS sur la Haute école fédérale de sport de Macolin (Ordonnance sur la HEFSM, O-HEFSM) du Le Département fédéral de la défense, de la protection de la population et des sports, Vu les art. 56 à 66 de l ordonnance sur l encouragement du sport (OESp) du, arrête: Chapitre Art. Le recteur: Tâches et engagement des membres de la HEFSM Tâches du recteur a. dirige la haute école et la représente à l extérieur; b. est responsable de l orientation stratégique de la haute école et de l assurance qualité dans les domaines de l enseignement, de la recherche et des prestations de services. Le recteur est subordonné au directeur de l OFSPO. Art. Tâches de la direction des études Le recteur désigne, pour chaque filière d études, un ou plusieurs collaborateurs chargés de la direction des études. La direction des études: a. organise et dirige les différentes filières d études en collaboration avec les enseignants et les chargés de cours; b. organise et dirige les examens en collaboration avec les enseignants et les chargés de cours; c. statue sur les promotions et l exclusion des études au sens de l art. 45. Art. 3 Tâches des membres du corps enseignant Les membres du corps enseignant forment des scientifiques qualifiés et compétents dans le domaine du sport ainsi que des maîtres et maîtresses de sport. 4
5 Ordonnance sur la HEFSM Ils assurent la promotion de leur domaine de spécialisation par le biais de la recherche scientifique. Ils répondent de la diffusion et de la publication des résultats des recherches entreprises. 3 Ils fournissent dans le cadre de leur mandat des prestations de services dans le domaine des sciences du sport. Art. 4 Membres du corps enseignant Peut être nommé membre du corps enseignant quiconque a obtenu au minimum un titre de master dans une haute école ou un diplôme équivalent et dispose de compétences spécifiques à l exercice d une activité d enseignement. Peut également être nommé enseignant quiconque dispose d une qualification particulière pour l enseignement et a enseigné pendant plusieurs années dans le domaine concerné. 3 Les personnes qui remplissent les conditions énoncées aux al. ou et qui exercent une activité professionnelle indépendante peuvent être engagées dans le cadre d un mandat pour donner certains cours. Le volume annuel des mandats ne doit pas dépasser un taux de travail de 0 % par personne. 4 Des mandats d enseignement peuvent aussi être conclus avec des personnes juridiques qui emploient des personnes habilitées à enseigner. Art. 5 Collaborateurs scientifiques Les collaborateurs scientifiques effectuent des travaux de recherche et de développement. Ils participent également à la fourniture de prestations générales. Ils peuvent être intégrés au corps enseignant pour fournir un soutien dans des cours et, à titre exceptionnel, pour donner ces cours. 3 Ils doivent être titulaires d un diplôme d une haute école reconnu. Art. 6 Contrats de travail régis par le code des obligations Les contrats de travail au sens de l art. 57, al. 3, OESp doivent, sous réserve de la possibilité de résiliation visée à l al., expirer au plus tard après quatre ans. Si le travail consacré à la thèse de doctorat est achevé ou interrompu avant l expiration du délai imparti, l OFSPO résilie le contrat de travail. 3 Si du temps de travail est accordé à des collaborateurs titulaires d un contrat de droit public afin de rédiger leur thèse de doctorat, un accord doit être établi au préalable avec eux concernant la poursuite, la suspension ou la dissolution du contrat d engagement de droit public. 5
6 Gymnastique et sport Art. 7 Etudiants et auditeurs Les étudiants sont inscrits à la HEFSM pour acquérir, dans le cadre d une filière d études ou d une formation continue, un diplôme, un titre de bachelor ou de master ou un certificat. Les auditeurs sont inscrits à la HEFSM pour suivre des cours sans acquérir un diplôme, un titre de bachelor ou de master ou un certificat. Chapitre Section Filières d études à la HEFSM Généralités Art. 8 Buts des études La filière d études bachelor permet d acquérir des compétences nécessaires à l exercice d activités professionnelles dans les domaines scolaires et extrascolaires du sport. La filière d études master permet d acquérir des compétences nécessaires à l exercice d activités professionnelles dans l orientation choisie ou à la poursuite d études doctorales. 3 Les filières de formation continue permettent d acquérir des compétences dans les trois orientations suivantes: a. Spécialisation et approfondissement: poursuite dans la branche d études du diplôme de base; b. Développement et orientation: réorientation dans un nouveau domaine après un diplôme de base dans une ou plusieurs branches d études; c. Complément et élargissement: élargissement inter- ou multidisciplinaire dans une ou plusieurs branches d études du diplôme de base. Art. 9 Calcul des prestations d études Les prestations sont évaluées d après le système européen de transfert et d accumulation de points (ECTS). Un point ECTS correspond à une trentaine d heures de travail. Art. 0 Structure des études Les études s articulent autour d unités d études d une durée limitée ayant des liens thématiques (modules). Un module se compose d une ou de plusieurs unités d enseignement (cours). L OFSPO publie un livret des modules pour chaque cycle d études. Celui-ci décrit les modules obligatoires et les modules à option et précise également: a. les conditions d inscription au cours; b. les objectifs pédagogiques à atteindre; 6
7 Ordonnance sur la HEFSM c. le contenu du cours; d. les formes d enseignement et d apprentissage; e. les dates et horaires des cours et des évaluations de compétences; f. les conditions d admission aux évaluations de compétences; g. les formes et les modalités d évaluation de compétences; h. le nombre de points ECTS associés au cours; i. l assiduité au cours; j. pour les cours optionnels obligatoires, le nombre minimum et, le cas échéant, le nombre maximum de participants pour que les cours aient lieu; k. les frais supplémentaires de transport, d hébergement, de restauration et de matériel spécifique induits par certains cours donnés à l extérieur; l. pour les cours optionnels obligatoires, la question du paiement en cas de non-participation ou de désistement après le début du cours. 3 L étudiant doit suivre un nombre minimal de cours parmi les cours optionnels obligatoires. Art. Début des études Les filières bachelor et master débutent au semestre d automne. Les étudiants admis dans les filières d études doivent s immatriculer avant le début du semestre. 3 La HEFSM aménage les cours de telle manière que les étudiants à temps plein puissent terminer leur études dans la durée réglementaire. Art. Langue d enseignement La langue d enseignement est l allemand ou le français. Des cours peuvent être dispensés en anglais. Art. 3 Inscription aux cours et évaluations de compétences La participation au cours et aux évaluations de compétences est subordonnée à une inscription préalable. Art. 4 Contrôle des études La HEFM contrôle, pour chaque étudiant, les cours suivis et les évaluations de compétences effectuées. Elle communique aux étudiants une fois par année un rapport d évaluation. 7
8 Gymnastique et sport Art. 5 Réalisation de cycles d études et d orientations La HEFSM peut subordonner la réalisation de cycles d études et d orientations à un nombre minimal d étudiants. Section Admission aux études Art. 6 Test d aptitude pour la filière bachelor, généralités La HEFSM organise le test d aptitude une fois par année. Ne sont pas admis au test d aptitude les candidats qui: a. ne sont pas en mesure de remplir les conditions de l art. au début des études; b. ont déjà été admis dans une haute école accréditée pour suivre une filière bachelor dans les domaines des sciences du sport et du mouvement, de l enseignement du sport ainsi que du management du sport et n ont pas achevé ces études avec succès; c. ont commis une infraction incompatible avec la profession de maître de sport. 3 Les candidats doivent fournir un extrait de casier judiciaire. Art. 7 Test d aptitude sportive Sont jugées, lors du test d aptitude, les aptitudes motrices et sportives ainsi que les habiletés techniques dans les domaines suivants: a. gymnastique aux agrès; b. athlétisme; c. course d endurance/cross; d. natation et plongeon; e. jeux; f. gymnastique et danse. Ces domaines sont évalués selon une échelle de notes de à 6. La HEFSM peut appliquer des échelles d évaluation différenciées pour les femmes et pour les hommes dans les domaines «athlétisme», «course d endurance/cross» et «natation». 3 Le domaine «jeux» compte double. 4 Le test d aptitude sportive est réputé réussi si la somme de toutes les notes s élève au moins à 8 points et si le candidat n obtient pas une note inférieure à 4 dans plus de deux domaines. 8
9 Ordonnance sur la HEFSM Art. 8 Test d aptitude complémentaire La HEFSM peut soumettre les candidats qui ont réussi le test d aptitude sportive à d autres tests, permettant d évaluer notamment leur aptitude à suivre l enseignement en sciences du sport. Art. 9 Limitation du nombre d étudiants Si le nombre de candidats ayant réussi le test d aptitude est supérieur au nombre de places d études disponibles, celles-ci seront attribuées selon l ordre des résultats obtenus au test. La réglementation du DDPS sur la limitation du nombre d étudiants étrangers non domiciliés en Suisse est réservée. Art. 0 Validité du test d aptitude La validité du test d aptitude s applique exclusivement à l admission aux études qui débutent durant l année civile du test. Art. Conditions d admission à la filière bachelor Sont admises dans la filière bachelor les personnes qui justifient des activités et des diplômes suivants: a. une maturité professionnelle, une maturité spécialisée, une maturité gymnasiale ou une formation équivalente; b. le certificat de samaritain de l Alliance suisse des samaritains ou une formation équivalente; c. le «brevet base pool» de la Société suisse de sauvetage ou une formation équivalente; d. une reconnaissance de moniteur J+S valable, accompagnée d une attestation d activité d enseignement de 4 semaines. Les candidats ayant suivi au préalable une formation purement scolaire doivent justifier, avant de commencer les études, d une expérience du monde professionnel d une année au minimum. 3 Les candidats doivent en outre avoir effectué un stage d une semaine dans chacun de ces deux domaines: éducation physique en école professionnelle et enseignement professionnel du sport dans le domaine extra-scolaire. 4 L activité de moniteur J+S n est pas considérée comme stage au sens le l al La condition énoncée à l al., let. d, doit être remplie durant la durée totale des études. 9
10 Gymnastique et sport Art. Admission à la filière master Sont admises dans la filière master les personnes titulaires d un «Bachelor of Science» dans le domaine du sport ou d une formation équivalente de niveau universitaire. L al. 3 est réservé. Les postulants adressent en outre une lettre de motivation à la HEFSM. Celle-ci subordonne l admission aux études à cette lettre. 3 Si le nombre de postulations pertinentes est supérieur au nombre de places d études disponibles, celles-ci seront attribuées selon l ordre suivant: a. lauréats d une filière bachelor à la HEFSM; b. lauréats d une filière bachelor en sciences du sport; c. lauréats d une formation équivalente au niveau d une haute école. 4 Si la filière master intègre une spécialisation pour laquelle le candidat n a pas acquis les bases nécessaires dans la filière bachelor, l admission peut être assortie de conditions. 5 Ne sont pas admises les personnes qui ont déjà été admises dans une filière master en sport et en sciences du sport, en enseignement du sport ou en management du sport d une haute école accréditée et ne l ont pas achevée avec succès. Section 3 Filières bachelor et master Art. 3 Nombre de points ECTS et durée des études La filière bachelor comprend 80 points ECTS et dure six semestres; elle comprend des études de base et des études spécialisées. La filière master comprend 90 points ECTS et dure trois semestres. 3 Les étudiants peuvent interrompre leurs études en s exmatriculant pendant deux semestres au maximum. L interruption n est pas imputée à la durée réglementaire des études. Art. 4 Contenu des études Le contenu des modules des filières bachelor et master ainsi que les spécialisations proposées dans les filières master sont définis dans les annexes et. Art. 5 Durée d études autorisée Est exclu des études tout étudiant de la filière bachelor: a. qui n a pas fourni les attestations de compétences requises pour les études de base après quatre semestres; et b. qui n a pas fourni les attestations de compétences requises pour les études spécialisées après huit semestres. 0
11 Ordonnance sur la HEFSM Est exclu des études tout étudiant de la filière master qui n a pas fourni les attestations de compétences exigées après six semestres. 3 Dans des cas fondés, la durée d études autorisée peut être prolongée de quatre semestres au maximum. Les demandes de prolongation doivent être adressées par écrit à la direction des études au moins trois mois avant l expiration du délai. Art. 6 Prestations d études fournies dans d autres établissements La direction des études statue sur la reconnaissance des prestations d études qui ont été fournies dans d autres hautes écoles accréditées. Les étudiants qui souhaitent suivre, dans le cadre de leurs études, des cours ou des modules dans une autre haute école accréditée doivent préalablement conclure avec la direction des études une convention sur la prise en compte des prestations d études fournies dans ladite haute école. 3 Pour acquérir le titre au sens de l art. 63, al. 3, OESp, le candidat doit avoir acquis au moins deux tiers des points ECTS exigés pour le diplôme de fin d études, dont ceux pour son travail de diplôme à la HEFSM. Art. 7 Travail de diplôme L obtention du bachelor ou du master est subordonnée à la rédaction d un travail écrit. Celui-ci constitue un module, qui fait l objet d une note. 0 points ECTS sont attribués pour un travail de bachelor jugé satisfaisant points ECTS sont attribués pour un travail de master jugé satisfaisant. 4 Si un travail de diplôme obtient une note insuffisante, l art. 44 s applique par analogie. Art. 8 Note finale La note finale de la filière bachelor est la moyenne des notes obtenues dans les différents modules des études spécialisées. La pondération se fait suivant les points ECTS associés aux modules. La note finale de la filière master est la moyenne des notes obtenues dans tous les modules. La pondération se fait suivant les points ECTS associés aux modules. Art. 9 Norme de réussite La filière d études est réputée réussie lorsque l étudiant: a. a achevé tous les modules et les cours obligatoires avec les évaluations de compétences requises; b. a obtenu les points ECTS nécessaires; et c. n a obtenu aucune note inférieure à,5.
12 Gymnastique et sport Art. 30 Diplôme et certificat pour les prestations réalisées Lorsque la filière bachelor ou master est achevée avec succès, le lauréat obtient un diplôme ainsi qu un certificat avec les prestations réalisées. Le diplôme est délivré avec les appréciations suivantes: Note 6,00 = summa cum laude à partir de la note 5,50 = insigni cum laude à partir de la note 5,00 = magna cum laude à partir de la note 4,50 = cum laude à partir de la note 4,00 = rite 3 Le candidat qui ne remplit pas les conditions d obtention du diplôme n obtient qu un relevé de prestations dans lequel figurent les prestations réalisées individuellement. 4 Avec le diplôme de bachelor ou de master, le lauréat reçoit également un supplément au diplôme et le relevé de prestations (Transcript of Records) dans lequel figurent les prestations réalisées individuellement. Art. 3 Evaluations de compétences supplémentaires Si un étudiant obtient plus de points ECTS que le nombre requis pour l obtention du diplôme, ceux-ci sont notifiés séparément dans le relevé de prestations. Section 4 Filières de formation continue Art. 3 Les filières de formation continue permettent d obtenir les points ECTS suivants: a. filières avec certificat de formation continue (Certificate of Advanced Studies): au moins 0 points ECTS; b. filières avec diplôme de formation continue (Diploma of Advanced Studies): au moins 30 points ECTS; c. filières avec diplôme master de formation continue (Master of Advanced Studies): au moins 60 points ECTS. Section 5 Evaluations de compétences Art. 33 Généralités Une évaluation de compétences notée a lieu à la fin de chaque cours. Plusieurs cours d un même module peuvent être regroupés dans une évaluation de compétences commune.
13 Ordonnance sur la HEFSM Par évaluation de compétences on entend: a. les examens oraux et écrits; b. toute autre forme de contrôle de compétences, en particulier les travaux écrits, les exposés, les leçons d examen et les stages. 3 La présence régulière aux cours est obligatoire pour pouvoir participer aux évaluations de compétences. Art. 34 Calendrier et langues Les évaluations de compétences ont généralement lieu à la fin de chaque semestre ainsi qu avant le début du semestre d automne (session d examens). Les évaluations de compétences doivent en principe être réalisées dans la langue d enseignement. La direction du cours peut autoriser d autres langues. Art. 35 Examinateurs En règle générale, les évaluations de compétences sont rédigées ou réalisées et évaluées par les enseignants qui ont donné le cours lors du semestre sanctionné par l examen. Art. 36 Informations sur les évaluations de compétences Les examinateurs indiquent aux étudiants en temps utile: a. la nature des prestations à fournir; b. les critères d évaluation de la prestation; c. les aides autorisées; d. le lieu et la date de l évaluation; e. si les évaluations de compétences sont publiques. Art. 37 Appréciation des évaluations de compétences; notes En règle générale, les compétences sont évaluées selon une échelle de notes de à 6. Les notes peuvent être attribuées au vingtième. 3 Echelle: Note de 5,75 à 6,00 Note de 5,5 à 5,70 Note de 4,75 à 5,0 Note de 4,5 à 4,70 Note de 4,00 à 4,0 = excellent = très bien = bien = satisfaisant = suffisant 3
14 Gymnastique et sport Note de,00 à 3,95 = insuffisant 4 Exceptionnellement, l évaluation peut être effectuée à l aide des appréciations «réussi» (> suffisant) ou «non réussi» (< suffisant). Art. 38 Absences et interruption Les étudiants qui, sans désistement préalable ni raisons fondées, ne se présentent pas à une évaluation de compétences à laquelle ils se sont inscrits se voient attribuer la note ou l appréciation «non réussi». Par «raisons fondées», on entend le service militaire et le service civil attestés par une convocation, les maladies et accidents attestés par un certificat médical ainsi que le décès d un proche. 3 La direction des études peut accepter d autres raisons fondées. Art. 39 Tricherie Les étudiants qui tentent d obtenir une meilleure évaluation pour leur compte ou pour le compte d autrui par des moyens malhonnêtes se voient attribuer la note ou l appréciation «non réussi». Les examinateurs consignent les faits par écrit et en informent la direction des études en vue, éventuellement, de l engagement d une procédure disciplinaire contre la personne fautive. Art. 40 Note de module La note de module est la moyenne des notes obtenues dans les différents cours du module pondérées par les points ECTS qui leur sont associés. Le calcul est arrondi au vingtième. Si un étudiant suit plus de cours qu il n est nécessaire pour atteindre le nombre de points ECTS minimal dans un module, les cours pris en compte sont ceux où il obtient les meilleurs résultats. Les cours obligatoires sont toujours pris en compte. Art. 4 Critères de validation des modules Un module est validé lorsque la note de module atteint au moins 4,00 et qu aucune note de cours n est inférieure à,50. Le module «Enseignement dans les écoles professionnelles et domaines extrascolaires» de la filière bachelor n est validé que lorsque le cours supplémentaire «Stage d éducation physique en école professionnelle» a été achevé avec la note 4,00 au moins ou le prédicat «réussi». 3 Lorsqu un module est validé, le nombre total de points ECTS associés au module est attribué. S il n est pas validé, aucun point ECTS n est attribué. 4
15 Ordonnance sur la HEFSM Art. 4 Documentation Les examinateurs sont tenus d étayer les évaluations de compétences effectuées en les motivant. Art. 43 Notification des résultats et consultation des dossiers Les résultats des évaluations de compétences sont notifiés aux étudiants au plus tard deux mois après la fin de chaque session d examen. Les étudiants ont le droit de consulter leurs dossiers d examen après la notification des résultats. Art. 44 Répétition de l examen Seules les évaluations de compétences jugées insuffisantes peuvent être répétées. Elles ne peuvent pas être répétées plus d une fois. 3 La répétition de l examen doit avoir lieu dans les limites de la durée totale prévue pour les études. 4 Si l évaluation de compétences est répétée, c est la meilleure note qui est retenue. 5 L examinateur fixe la forme de l examen à répéter. Celui-ci peut prendre une forme différente de l évaluation de compétences initiale ou se présenter sous une forme sensiblement identique. Art. 45 Exclusion des études Les étudiants qui ne sont plus en mesure de satisfaire aux exigences requises pour achever le diplôme avec succès sont exclus des études. Art. 46 Conservation des documents Les documents relatifs aux évaluations de compétences doivent être conservés au moins jusqu à la fin du délai de recours contre la note de bachelor et contre le diplôme de bachelor ou jusqu à la clôture définitive de l éventuelle procédure de recours, mais dans tous les cas pendant au moins trois ans. Si un étudiant n achève pas la filière d études dans la durée autorisée, les documents relatifs aux évaluations de compétences doivent être conservés jusqu à l expiration de la durée d études maximale autorisée, mais dans tous les cas pendant au moins trois ans. 5
16 Gymnastique et sport Chapitre 3 Formation des entraîneurs Art. 47 L OFSPO propose, en collaboration avec la fédération faîtière du sport suisse, des formations reconnues par l Office fédéral de la formation professionnelle et de la technologie; ces formations permettent d obtenir les qualifications professionnelles suivantes: a. entraîneur de sport de performance avec brevet fédéral; b. entraîneur de sport d élite diplômé. Chapitre 4 Emoluments Art. 48 Pour les filières d études à la HEFSM ainsi que pour les filières de formation des entraîneurs, les émoluments fixés dans l ordonnance du DDPS du. sur les émoluments à l OFSPO sont prélevés. Les étudiants qui n acquittent pas les taxes d études ou qui les acquittent avec du retard sont exclus de l ensemble des cours du semestre correspondant. 3 Le semestre auquel s applique l exclusion est comptabilisé dans la durée totale des études. Chapitre 5 Dispositions finales Art. 49 Sont abrogées: Abrogation du droit en vigueur. l ordonnance du 4 juin 976 sur l enseignement de la gymnastique et des sports dans les écoles professionnelles ;. l ordonnance du décembre 987 concernant les exigences minimales des examens pour l obtention des diplômes I et II de maître d éducation physique 3 ; 3. l ordonnance du janvier 99 fixant les indemnités des cours de perfectionnement pour l enseignement de la gymnastique et des sports 4 ; RS 45.. RO RO RO
17 Ordonnance sur la HEFSM Art l ordonnance du 4 janvier 005 sur les filières d études bachelor et master en sport de la haute école fédérale de sport 5. Droit transitoire Les personnes qui ont obtenu le diplôme de maître ou de maîtresse de sport EFSM en 999 peuvent demander que le titre de «maître de sport HES»/«maîtresse de sport HES» en vigueur leur soit décerné si elles justifient d une pratique professionnelle de 5 ans ou de la fréquentation d un cours postgrade de niveau universitaire. Jusqu à l entrée en vigueur de la législation sur l aide aux hautes écoles et la coordination dans le domaine suisse des hautes écoles, les diplômes des filières d études sont délivrés conjointement par la HEFSM et par la Haute école spécialisée bernoise. 3 Le droit actuel reste applicable aux personnes qui ont déjà commencé leurs études au moment de l entrée en vigueur de la présente ordonnance. Art. 5 Entrée en vigueur La présente ordonnance entre en vigueur le 0. 5 RO
18 Gymnastique et sport Modules et cours de la filière bachelor Annexe A Etudes de base Les études de base sont constituées d un module qui comporte des cours sur les thèmes suivants: sciences du sport; travail scientifique; compétences transversales, pratique du sport (formation pratique et méthodologique); bases de l entraînement. B Etudes spécialisées. Module «Sciences du sport» Ce module comporte les cours suivants: théorie du mouvement; théorie de l entraînement; activité physique, sport et santé; psychologie du sport; médecine du sport; management du sport.. Module «Travail scientifique» Ce module comporte les cours suivants: rédaction scientifique; statistiques; méthodologie; anglais; informatique. 3. Module «Compétences transversales» Ce module comporte les cours suivants: économie d entreprise; sport et environnement; engagements pratiques dans la formation. 4. Module «Pratique du sport» Ce module comporte des cours sur les jeux sportifs, les sports de neige, les sports aquatiques, les sports de plein air, les sports individuels et les sports en salle. 5. Module «Domaines extrascolaires» Ce module comporte les cours suivants: sport de compétition; sport-santé; sport de loisirs; alimentation; analyse du mouvement; médias et communication; méthodes de monitorage; engagements pratiques dans le secteur extrascolaire. 6. Module «Enseignement dans les écoles professionnelles et domaines extrascolaires» Ce module comporte des cours sur les sciences de l éducation, la didactique générale, la didactique spécialisée et des stages pratiques. 7. Module «Travail de bachelor» 8
19 Ordonnance sur la HEFSM Modules et cours de la filière master Annexe A. Master Sport d élite. Module «Bases scientifiques» Ce module comporte des cours sur les méthodes de recherche dans les sciences du sport, sur l acquisition de connaissances dans le sport d élite et sur la rédaction scientifique.. Module «Sciences de l entraînement» Ce module comporte les cours suivants: condition physique; relève et développement de la performance; psychologie du sport et coaching; physiothérapie et médecine du sport; technique et tactique. 3. Module «Management du sport» Ce module comporte les cours suivants: économie du sport; sport et droit; management du sport. 4. Module «Stages pratiques» 5. Module «Travail de master» et Ce module comporte les cours suivants: plan et travail de master. 6. Module «Sciences de l entraînement (discipline à option obligatoire)» pour l orientation «sciences de l entraînement». ou Ce module comporte les cours suivants: condition physique; relève et développement de la performance; psychologie du sport et coaching. 7. Module ««Sciences de l entraînement (discipline à option obligatoire)» pour l orientation «management du sport» Ce module comporte les cours suivants: sport et droit ; management du sport ; études de cas (économie et management). B. Master Sport et enseignement de culture générale dans les écoles professionnelles. Module «Sport et promotion de la santé» Ce module comporte des cours sur les sciences de la santé et du sport, l évaluation de la recherche et des études pratiques thématiques.. Module «Sport dans les écoles professionnelles» 9
20 Gymnastique et sport Ce module comporte des cours d approfondissement de la didactique du sport dans les écoles professionnelles, des études pratiques didactiques ainsi que des méthodes de recherche en éducation physique. 3. Module «Bases Sport et enseignement de culture générale dans les écoles professionnelles» Ce module comporte des cours sur la langue, l évolution de la culture et des valeurs, les normes, la mondialisation, les entreprises et leurs groupes cibles. 4. Module «Didactique de la pédagogie professionnelle» Ce module comporte des cours sur la didactique spécifique aux domaines «sport et enseignement de culture générale dans les écoles professionnelles I», «langue et communication», «société», ainsi que le travail d application écrit. 5. Module «Travail de master» Ce module comporte les cours suivants: colloque de master et travail de master. 0

References: Art. 3
 Art. 4
 Art. 5
 Art. 6
 Art. 7
 Art. 8
 Art. 9
 Art. 0
 Art. 3
 Art. 4
 Art. 5
 Art. 6
 Art. 7
 Art. 8
 Art. 9
 Art. 0
 Art. 3
 Art. 4
 Art. 5
 Art. 6
 Art. 7
 Art. 8
 Art. 9
 Art. 30
 Art. 3
 Art. 33
 Art. 34
 Art. 35
 Art. 36
 Art. 37
 Art. 38
 Art. 39
 Art. 40
 Art. 4
 Art. 4
 Art. 43
 Art. 44
 Art. 45
 Art. 46
 Art. 49
 Art. 50
 Art. 5
 art. 56
 art. 45
 Art. 3
 Art. 4
 Art. 5
 Art. 6
 art. 57
 Art. 7
 Art. 8
 Art. 9
 Art. 0
 Art. 3
 Art. 4
 Art. 5
 Art. 6
 Art. 7
 Art. 8
 Art. 9
 Art. 0
 Art. 3
 Art. 4
 Art. 5
 Art. 6
 art. 63
 Art. 7
 art. 44
 Art. 8
 Art. 9
 Art. 30
 Art. 3
 Art. 3
 Art. 33
 Art. 34
 Art. 35
 Art. 36
 Art. 37
 Art. 38
 Art. 39
 Art. 40
 Art. 4
 Art. 4
 Art. 43
 Art. 44
 Art. 45
 Art. 46
 Art. 47
 Art. 48
 Art. 49
 Art. 5