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Timestamp: 2016-10-24 03:44:05+00:00

Document:
5C.146/2003 (23.09.2003)
J.X.________, recourante, repr�sent�e par Me Nicolas Mattenberger, avocat, case postale 33, 1800 Vevey 2,
octroi � un membre de la famille d'un droit aux relations personnelles avec les enfants (art. 274a CC),
recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal vaudois du 26 mai 2003.
A.a J.X.________ est la m�re de deux enfants pr�nomm�s A.________ et B.________, n�s respectivement le 13 mai 1995 et le 8 mars 1997. Le p�re de ces enfants est d�c�d� le 30 novembre 1999.
Durant plusieurs ann�es, la famille X.________ a connu d'importantes difficult�s qui ont conduit la Justice de paix du cercle de Corsier � prendre des mesures de protection en faveur des enfants. Afin de soustraire ceux-ci � un climat familial particuli�rement perturbant, la justice de paix a d�cid� d'en confier la garde au Service de protection de la jeunesse (ci-apr�s: SPJ). Cette mesure, d'abord ordonn�e par voie de mesures provisionnelles, a �t� confirm�e par d�cision de la justice de paix du 2 f�vrier 2000. Les mineurs sont depuis lors plac�s dans un �tablissement appropri�.
J.X.________ et d'autres membres de la famille ont pu, dans un premier temps, rendre visite aux jeunes gar�ons, selon des modalit�s bien d�finies. Lors de ces visites, les enfants ont rencontr� � plusieurs reprises la belle-soeur de leur m�re, J.Y.________. Celle-ci, comme tous les autres membres de la famille Y.________, fait partie de la communaut� des t�moins de J�hovah. Craignant l'influence que cette famille, en particulier sa belle-soeur, pouvait avoir sur ses enfants, J.X.________ a demand� � la justice de paix de ne plus autoriser les membres de la famille Y.________ � rencontrer ses fils; elle ne s'est toutefois pas oppos�e � ce que d'autres membres de sa belle-famille continuent, comme � l'accoutum�e, de leur rendre visite.
Dans sa s�ance du 5 janvier 2000, la justice de paix a partiellement admis la requ�te de J.X.________ tendant � supprimer le droit de visite de J.Y.________.
A.b Quelques jours apr�s la notification de cette d�cision, la fille a�n�e de celle-ci, M.Y.________, �g�e de dix-huit ans, a commenc� de rendre visite � A. et B.X.________. Redoutant que sa ni�ce ne fasse du pros�lytisme, J.X.________ a requis de la justice de paix, le 24 novembre 2000, qu'elle ordonne au SPJ d'interdire � M.Y.________ de rencontrer ses cousins.
Par d�cision du 6 d�cembre 2000, la justice de paix a rejet� la requ�te, consid�rant qu'il �tait essentiel que les mineurs concern�s entretiennent des relations aussi larges que possibles avec leur famille, particuli�rement avec celle de feu leur p�re. Elle a �galement soulign� que les membres de l'�quipe �ducative en charge des enfants �taient favorables � une diversification des personnes autoris�es � rencontrer ceux-ci.
La Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud a, par arr�t du 10 juillet 2001, rejet� le recours d�pos� par J.X.________ contre cette d�cision, qu'elle a d�s lors confirm�e. Se fondant sur les d�terminations du SPJ et du directeur du home dans lequel les enfants �taient plac�s, cette autorit� a retenu que les visites de M.Y.________ n'�taient en rien n�fastes � l'�quilibre de A. et B.X.________, qui semblaient au contraire appr�cier les rencontres avec leur cousine. La Chambre des tutelles a encore pr�cis� que, selon le SPJ et le directeur du home pr�cit�, M.Y.________ ne faisait aucune propagande en faveur de ses convictions spirituelles et qu'il convenait qu'elle s'en t�nt � cette attitude.
A.c Par d�cision du 3 octobre 2001, la justice de paix a notamment dit qu'� l'avenir, seuls les grands-parents maternels et la grand-m�re paternelle des enfants seraient autoris�s � exercer un droit de visite envers eux, aux conditions fix�es par le SPJ. A l'appui de sa d�cision, cette autorit� a relev� que le droit de visite "exerc� plus ou moins officiellement par les membres de la famille Y.________" provoquait des tensions tr�s importantes entre ceux-ci et la parent� de J.X.________, de sorte qu'il �tait dans l'int�r�t g�n�ral, partant, dans celui des enfants, de le supprimer.
Le SPJ a recouru contre cette d�cision. Par arr�t du 14 f�vrier 2002, la Chambre des tutelles l'a annul�e et a renvoy� la cause � la justice de paix pour qu'elle statue � nouveau, au motif que M.Y.________ n'avait pas �t� entendue; or, au vu de la d�cision du 6 d�cembre 2000, refusant de lui interdire de rendre visite � ses cousins, l'int�ress�e �tait au b�n�fice d'un droit � entretenir des relations personnelles avec ceux-ci.
A.d Par convention du 30 mai 2002, le SPJ et J.X.________, dont le droit de visite avait �t� provisoirement supprim� depuis f�vrier 2001, se sont entendus pour que celle-ci puisse � nouveau rencontrer ses enfants, � raison d'une fois par mois, dans les locaux de l'association Point Rencontre. Cette convention, ratifi�e par la justice de paix le 5 juin 2002, n'a pas fait l'objet d'un recours � cet �gard.
Par d�cision du 4 septembre 2002, la justice de paix a notamment autoris� M.Y.________ � entretenir des relations personnelles avec ses cousins et invit� le SPJ � confirmer, pour autant que de besoin, les modalit�s de ce droit de visite. Selon cette autorit�, il n'y avait pas lieu de craindre que l'int�ress�e tent�t d'influencer les enfants sur le plan spirituel. De plus, M.Y.________ prenait sur son temps libre pour rendre visite aux mineurs et ces contacts �taient importants pour eux, compte tenu de leur placement. La justice de paix a ainsi estim� que les visites de leur cousine contribuaient au d�veloppement harmonieux des enfants et qu'elles n'entravaient pas la reprise des contacts de ceux-ci avec leur m�re.
La Chambre des tutelles a, par arr�t du 26 mai 2003, rejet� le recours form� par J.X.________ et confirm� la d�cision de premi�re instance.
J.X.________ exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 26 mai 2003, concluant � ce que le droit de M.Y.________ d'entretenir des relations personnelles avec les enfants A. et B.X.________ soit supprim�.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et avec une pleine cognition la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 129 I 173 consid. 1 p. 174; 128 II 13 consid. 1a p. 16 et les arr�ts cit�s).
1.1 La d�cision entreprise a pour objet la r�glementation des relations personnelles de l'enfant avec des tiers, au sens de l'art. 274a CC; elle est d�s lors susceptible d'un recours en r�forme (art. 44 let. d OJ). Interjet� en temps utile contre une d�cision finale rendue par le tribunal supr�me du canton, le pr�sent recours est �galement recevable au regard des art. 48 al. 1 et 54 al. 1 OJ.
1.2 La jurisprudence pose comme condition subjective de recevabilit� l'existence d'un int�r�t au recours: le recourant doit avoir �t� mat�riellement l�s� par la d�cision attaqu�e, c'est-�-dire atteint dans ses droits et non seulement dans ses int�r�ts de fait (ATF 126 III 198 consid. 2b p. 201; 120 II 5 consid. 2a p. 7/8; Poudret, in Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, n. 5.1 ad art. 53 OJ; Messmer/Imboden, Die Eidgen�ssischen Rechtsmittel in Zivilsachen, ch. 43 p. 63 s. et les r�f�rences). Pour admettre l'int�r�t � recourir, il suffit que le recourant fasse valoir qu'il est atteint dans sa situation juridique, c'est-�-dire dans ses droits. Si tel est effectivement le cas, le recours doit �tre examin� au fond.
En l'esp�ce, la recourante pr�tend que son droit de disposer de l'�ducation religieuse de ses enfants, selon l'art. 303 al. 1 CC, serait viol� par le droit accord� � l'intim�e d'entretenir des relations personnelles avec ceux-ci (art. 274a al. 1 CC).
En tant que m�re des mineurs concern�s, la recourante est d�tentrice de l'autorit� parentale; la garde de ses fils lui a toutefois �t� retir�e. L'autorit� parentale comprend notamment la comp�tence de d�terminer les soins � donner � l'enfant, de diriger son �ducation en vue de son bien et de prendre les d�cisions n�cessaires, sous r�serve de sa propre capacit� (art. 301 al. 1 CC), de m�me que de d�cider de son lieu de r�sidence (art. 301 al. 3 CC). D�coulant de l'autorit� parentale, le droit de garde permet de choisir le lieu de r�sidence et le mode d'encadrement de l'enfant (cf. ATF 128 III 9 consid. 4a p. 9/10 et les r�f�rences). Avec le retrait de la garde (art. 310 CC), la recourante a perdu les droits et obligations qui y sont li�s, mais pas l'autorit� parentale et ses autres composantes, � savoir, en particulier, la comp�tence en mati�re d'�ducation religieuse de ses enfants (art. 303 al. 1 CC; ATF 79 II 344).
Aux termes de ce dernier article, les p�re et m�re disposent de l'�ducation religieuse de l'enfant. Alors que cette pr�rogative �tait autrefois express�ment pr�vue au niveau constitutionnel (art. 49 al. 3 aCst.), aucune r�gle sp�ciale correspondante ne figure dans la Constitution f�d�rale actuellement en vigueur. Cependant, la facult� des parents de d�cider de l'�ducation religieuse de leurs enfants est une composante de leur propre libert� de conscience et de croyance, garantie par l'art. 15 al. 1 Cst. (ATF 119 Ia 178 consid. 2b p. 181 s. et les auteurs cit�s). Cette libert� individuelle - qui, en cas de retrait de l'autorit� parentale, dont elle d�coule, est transf�r�e au tuteur - n'est pas affect�e par la suppression de la garde. A cet �gard, il importe peu qu'ensuite de la perte du pouvoir �ducatif, cons�cutive au retrait du droit de garde, l'influence r�elle sur le d�veloppement spirituel de l'enfant devienne vraisemblablement tr�s limit�e au fur et � mesure que celui-ci grandit.
Dans ces conditions, on ne peut d�nier � la recourante un int�r�t juridiquement prot�g� � interjeter un recours en r�forme. Il y a donc lieu d'entrer en mati�re.
2.1 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral fonde son arr�t sur les faits tels qu'ils ont �t� constat�s par l'autorit� cantonale, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, que des constatations ne reposent manifestement sur une inadvertance (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il n'y ait lieu de compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents r�guli�rement all�gu�s et prouv�s (art. 64 al. 2 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c p. 252 et l'arr�t cit�). En dehors de ces exceptions, les griefs dirig�s contre les constatations de fait - ou l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale (ATF 127 III 543 consid. 2c p. 547) - et les faits nouveaux sont irrecevables (art. 55 al. 1 let. c OJ).
2.2 D�s lors que la recourante n'invoque aucun des motifs �num�r�s ci-dessus susceptibles de permettre au Tribunal f�d�ral de s'�carter de l'�tat de fait retenu par les premiers juges, la cour de c�ans fondera son arr�t sur les constatations figurant dans la d�cision entreprise. Ainsi, il ne sera notamment pas tenu compte des faits nouveaux ou en contradiction avec les constatations de l'autorit� cantonale all�gu�s par la recourante, � savoir qu'elle rencontrerait ses enfants deux fois par mois, que son fr�re et le fils de celui-ci leur rendraient �galement visite et que ses efforts pour recr�er des liens avec ses deux gar�ons - qui font l'objet, comme elle, d'un suivi psychologique - seraient an�antis par les visites de l'intim�e. Sont �galement irrecevables les all�gations selon lesquelles l'autorit� tut�laire aurait constat�, en 2001, qu'on ne parvenait pas � tenir les enfants � l'�cart du conflit existant entre leur cousine et leur m�re, que, d�s lors, ceux-ci risqueraient de se trouver dans un conflit de loyaut� et, enfin, qu'il r�sulterait du m�moire de l'intim�e adress� � la Chambre des tutelles que les tensions seraient toujours extr�mement lourdes entre les int�ress�es. Pour les m�mes motifs, les dires de la recourante concernant la pratique des t�moins de J�hovah et ses affirmations relatives au processus de r�tablissement d'un lien affectif avec ses enfants ne peuvent pas non plus �tre prises en consid�ration.
La recourante se plaint d'une violation de l'art. 274a CC. Elle soutient, d'une part, que les circonstances exceptionnelles exig�es par cette disposition ne sont pas r�alis�es et, d'autre part, que les visites de l'intim�e ne sont pas dans l'int�r�t des enfants.
3.1 Selon l'art. 274a CC, dans des circonstances exceptionnelles, le droit d'entretenir des relations personnelles peut aussi �tre accord� � des tiers, en particulier � des membres de la parent�, � condition que ce soit dans l'int�r�t de l'enfant (al. 1). Les limites du droit aux relations personnelles des p�re et m�re sont applicables par analogie (al. 2).
La doctrine consid�re notamment que la mort d'un parent constitue une circonstance exceptionnelle et justifie un droit de visite de membres de la famille du parent d�c�d�, afin de maintenir les relations entre l'enfant et la parent� du d�funt (Hegnauer, Commentaire bernois, n. 19 ad art. 274a CC; Schwenzer, Commentaire b�lois, 2e �d., n. 5 ad art. 274a CC; Sp�hler/Frei-Maurer, Commentaire bernois, n. 314 ad art. 156 CC; implicitement: Meier/Stettler, Droit civil VI/2, n. 246). Selon Meier/Stettler (op. cit., loc. cit.), l'art. 274a CC vise notamment le droit que pourraient revendiquer les grands-parents. Le fait que la m�re du parent d�c�d� soit au b�n�fice d'un droit de visite n'exclut pas qu'une autre personne de la m�me famille, par exemple le grand-p�re ou un autre parent du d�funt, puisse obtenir un droit de visite.
Seul l'int�r�t de l'enfant est d�terminant, et non celui de la personne avec laquelle celui-ci peut ou doit entretenir des relations personnelles (Hegnauer, op. cit., n. 15 ad art. 274a CC; Schwenzer, op. cit., n. 2 ad art. 274a CC).
Lorsqu'il fixe le droit de visite, le juge d�cide selon son appr�ciation (art. 4 CC; ATF 120 II 229 consid. 4a p. 235). Le Tribunal f�d�ral jouit en principe d'un libre pouvoir d'examen � cet �gard; il s'impose toutefois une certaine retenue et n'intervient que lorsque l'autorit� cantonale a exerc� son pouvoir de fa�on erron�e, c'est-�-dire lorsqu'elle s'est �cart�e sans raison des principes consacr�s par la doctrine et par la jurisprudence, lorsqu'elle a tenu compte d'�l�ments qui n'auraient d� jouer aucun r�le ou lorsqu'au contraire, elle a omis de prendre en consid�ration des circonstances pertinentes. Il y a en outre lieu de r�former et de corriger les d�cisions dans lesquelles l'appr�ciation des premiers juges est manifestement inad�quate ou injustement choquante dans son r�sultat (ATF 127 III 351 consid. 4a p. 354 et les arr�ts cit�s).
3.2 En l'esp�ce, il ne fait pas de doute que l'on est en pr�sence de circonstances exceptionnelles, au sens de l'art. 274a CC, d�s lors que les deux enfants concern�s ne sont pas seulement orphelins de p�re mais ont de surcro�t �t� plac�s dans un home, le droit de garde ayant �t� retir� � leur m�re. Il r�sulte en outre des constatations de fait de l'arr�t entrepris, qui lient le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme (art. 63 al. 2 OJ), que celle-ci ne peut les voir qu'une fois par mois, dans les locaux de l'association Point Rencontre.
En ce qui concerne l'int�r�t des enfants, l'arr�t d�f�r� rel�ve que le SPJ s'est toujours d�clar� favorable au maintien des visites de l'intim�e � ses cousins, jug�es profitables � ceux-ci. Selon ce service, ces rencontres, qui ont lieu toutes les trois semaines environ, le mercredi apr�s-midi, se d�roulent de mani�re satisfaisante et constituent, dans la vie des mineurs, un �l�ment b�n�fique, de surcro�t favorable � leur d�veloppement. L'autorit� cantonale retient en outre que l'intim�e ne se livre pas � du pros�lytisme en faveur de la communaut� dont elle fait partie, mais qu'elle aide les deux gar�ons � faire leurs devoirs et joue avec eux. Au vu de l'ensemble de ces circonstances, la Chambre des tutelles ne saurait se voir reprocher d'avoir exc�d� ou abus� de son pouvoir d'appr�ciation. L'art. 274a CC n'appara�t donc pas viol�.
Dans un second grief, la recourante pr�tend que l'arr�t entrepris viole l'art. 303 al. 1 CC, selon lequel les p�re et m�re disposent de l'�ducation religieuse de l'enfant. A l'appui de ce moyen, elle soutient que l'intim�e, qui est membre des t�moins de J�hovah, serait susceptible d'inculquer � ses enfants des valeurs spirituelles qu'elle-m�me ne partage pas et auxquelles elle est m�me farouchement oppos�e.
L'autorit� cantonale a retenu en fait que l'intim�e ne se livrait pas, lors de ses visites aux enfants, � de la propagande en faveur des t�moins de J�hovah, comme il ressortait d�j� de son arr�t du 10 juillet 2001. Ce comportement avait �t� rapport� de mani�re constante par l'ensemble des intervenants depuis le d�but des visites de l'intim�e � ses cousins, le SPJ ayant pr�cis� qu'elle se bornait � les aider dans leur travail scolaire et � jouer avec eux. La Chambre des tutelles a d�s lors estim� que les critiques formul�es par la recourante selon lesquelles, en particulier, il y avait lieu de craindre que l'intim�e ne se livr�t � du pros�lytisme envers ses cousins, n'�taient pas fond�es.
Par son argumentation, la recourante s'en prend aux constatations de fait de l'arr�t entrepris, de sorte que sa critique est irrecevable (cf. supra, consid. 2).
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours se r�v�le mal fond� et doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Les frais judiciaires seront support�s par la recourante, qui succombe (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens, une r�ponse n'ayant pas �t� requise.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux parties et � la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal vaudois.

References: art. 48
 art. 53
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 274
 art. 274
 art. 156
 art. 274
 art. 274
 ATF