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Timestamp: 2016-10-28 16:11:03+00:00

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1P.789/2005 (04.01.2006)
Par jugement du 6 juillet 2005, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a condamn� A.________, pour infraction grave � la LStup (art. 19 ch. 1 al. 3, 4 et 9 et ch. 2 let. a LStup), � la peine de 5 ans de r�clusion, sous d�duction d'un mois et 24 jours de d�tention pr�ventive subie, pronon�ant en outre son expulsion de Suisse pour une dur�e de 10 ans avec sursis pendant 5 ans. Le tribunal a par ailleurs condamn� plusieurs coaccus�s, dont B.________, �galement pour infraction � la LStup.
Sur appels de A.________ et B.________, la Chambre p�nale de la Cour de justice genevoise, par arr�t du 21 novembre 2005, a annul� ce jugement pour vice de forme, deux des trois juges composant le tribunal lors du d�lib�r� et du prononc� du jugement n'�tant pas les m�mes que ceux qui avaient particip� aux d�bats. La cause a d�s lors �t� renvoy�e en premi�re instance pour instruction d�finitive et nouveau jugement.
Le 21 novembre 2005, A.________ a sollicit� sa mise en libert� provisoire, proposant de d�poser ses papiers d'identit� et de verser une caution de 10.000 fr.
Par ordonnance du 22 novembre 2005, la Chambre d'accusation genevoise a rejet� cette requ�te. Elle a justifi� ce refus par l'existence de charges suffisantes, un risque de fuite, jug� trop important pour que le versement d'une caution puisse y pallier, et un risque de r�it�ration.
A.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant les art. 10 Cst. et 5 CEDH, il se plaint d'une violation de son droit � la libert� personnelle. Il conclut � l'annulation de la d�cision attaqu�e et � sa mise en libert� imm�diate, moyennant le d�p�t de ses papiers et le versement d'une caution de 15.000 fr.; subsidiairement, il demande le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il sollicite par ailleurs l'assistance judiciaire, son mandataire lui �tant d�sign� comme avocat d'office.
Le Procureur g�n�ral s'en remet � justice quant � la recevabilit� du recours et conclut � son rejet sur le fond, sans formuler d'observations. L'autorit� cantonale conclut au rejet du recours, en renvoyant � sa d�cision.
Par exception � la nature cassatoire du recours de droit public, la conclusion du recourant tendant � ce que le Tribunal f�d�ral ordonne sa lib�ration imm�diate est recevable (ATF 124 I 327 consid. 4b/aa p. 333). Sa conclusion subsidiaire, tendant au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants, est en revanche irrecevable.
Le recourant soutient que son maintien en d�tention viole le droit � la libert� personnelle qui lui est garanti par les art. 10 Cst. et 5 CEDH. Il conteste l'existence aussi bien d'un risque de r�it�ration que de fuite, auquel, selon lui, il pourrait en tout cas �tre palli� par les mesures moins contraignantes propos�es.
2.1 Le maintien d'une personne en d�tention est compatible avec la libert� personnelle, garantie par les art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH, pour autant que cette mesure repose sur une base l�gale claire, soit ordonn�e dans l'int�r�t public et respecte le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 1 � 3 Cst.; ATF 123 I 268 consid. 2c p. 270; 114 Ia 281 consid. 3 p. 283; 107 Ia 148 consid. 2 p. 149; 106 Ia 277 consid. 3a p. 281 et les arr�ts cit�s). Pour r�pondre � un int�r�t public, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de r�it�ration (ATF 124 I 336 consid. 4c p. 340). Sa conformit� au principe de la proportionnalit� implique que sa dur�e ne d�passe pas celle de la peine privative de libert� qui pourrait, le cas �ch�ant, �tre prononc�e (ATF 126 I 172 consid. 5a p. 176/177 et les arr�ts cit�s). Pr�alablement aux conditions de l�galit�, d'int�r�t public et de proportionnalit�, il doit exister � l'encontre de l'int�ress� des charges suffisantes (ATF 116 Ia 143 consid. 3 p. 144).
L'incarc�ration d'un individu ou son maintien en d�tention repr�sente une restriction grave de sa libert� personnelle. Aussi, le Tribunal f�d�ral examine-t-il librement la r�alisation des conditions auxquelles cette restriction est compatible avec la libert� personnelle, sous r�serve toutefois des constatations de fait et de l'appr�ciation des preuves, qu'il ne revoit que sous l'angle restreint de l'arbitraire (ATF 123 I 31 consid. 3a p. 35, 268 consid. 2d p. 271; 115 Ia 293 consid. 1b p. 297).
2.2 Dans le canton de Gen�ve, la d�tention pr�ventive est r�gie par les art. 17 � 19 et 25 ss de la constitution genevoise (Cst./GE; RSG A 2 00) et par les art. 33 � 40 du code de proc�dure p�nale genevois (CPP/GE; RS E 4 20). Ces dispositions constituent une base l�gale suffisante. Le recourant ne le conteste d'ailleurs pas.
2.3 Le recourant ne conteste pas davantage que des charges suffisantes p�sent contre lui. La d�cision attaqu�e fait au demeurant �tat d'indices suffisant � fonder le soup�on que le recourant pourrait avoir commis les faits qui lui sont reproch�s, lesquels pourraient �tre constitutifs de l'infraction dont il a �t� inculp�.
2.4 Un maintien en d�tention � raison d'un risque de fuite suppose qu'un tel risque existe concr�tement. Celui-ci ne peut �tre d�duit uniquement de la gravit� de l'infraction suspect�e, m�me si, compte tenu de l'ensemble des circonstances, la perspective d'une longue peine privative de libert� permet souvent d'en pr�sumer l'existence; il doit s'analyser en fonction d'un ensemble de crit�res tels que le caract�re de l'int�ress�, sa moralit�, ses ressources, ses contacts � l'�tranger et, le cas �ch�ant, ses liens avec l'Etat qui le poursuit (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62 et les arr�ts cit�s). Lorsqu'elle admet l'existence d'un risque de fuite, l'autorit� doit en outre examiner s'il ne peut �tre contenu par une mesure moins rigoureuse (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62; 123 I 268 consid. 2c p. 271; 108 Ia 64 consid. 3 p. 67; 102 Ia 379 consid. 2a p. 381/382 et les arr�ts cit�s), telle que le versement d'une caution. L'importance de la garantie doit �tre appr�ci�e au regard des ressources du pr�venu, de ses liens avec les personnes pouvant lui servir de caution et de la confiance que l'on peut avoir dans le fait que la perspective de perdre le montant agira comme un frein suffisamment puissant pour �carter toute vell�it� de fuite (ATF 105 Ia 186 consid. 4a p. 187 et la jurisprudence europ�enne cit�e).
En l'esp�ce, le recourant est soup�onn� d'avoir particip� � un important trafic de stup�fiants impliquant de nombreuses personnes, en particulier d'avoir, de concert avec B.________, qui l'a mis en cause en tant que trafiquant d'h�ro�ne, livr�, le 9 mai 2004, 6 kg de cette drogue au d�nomm� C.________. Ces faits, s'ils devaient �tre retenus � sa charge, l'exposeraient � une lourde peine, de plusieurs ann�es de r�clusion, compte tenu notamment de la quantit� de drogue sur laquelle a port� le trafic. Certes, un risque de fuite ne saurait �tre d�duit uniquement de la gravit� de l'infraction en cause. En l'occurrence, compte tenu des circonstances, la perspective de la condamnation qui pourrait �tre prononc�e en fait toutefois fortement pr�sumer l'existence, d'autant que, comme le recourant ne l'ignore pas, le jugement du Tribunal de police annul� l'a �t� exclusivement pour vice de forme. De plus, bien que mari� depuis 2001 avec une Suissesse, dont il n'a pas eu d'enfant, le recourant, qui est arriv� en 1997 en Suisse, o� il est actuellement au b�n�fice d'un permis B, a conserv� de solides attaches dans son pays d'origine, l'Albanie, o� vivent notamment ses sept fr�res et soeurs. Il r�sulte au demeurant des pi�ces du dossier, notamment de ses propres d�clarations et de celles de son �pouse, que le recourant entretient des contacts suivis avec des compatriotes et retourne r�guli�rement dans son pays. Il existe, dans ces conditions, un risque concret et �lev� que le recourant prenne la fuite pour �chapper � la lourde peine qui le menace, en profitant, le cas �ch�ant, des r�seaux avec lesquels il serait en relation.
Pour le contester, le recourant invoque son mariage avec une Suissesse, le fait que son casier judiciaire ne mentionne aucune condamnation pour infraction � la LStup, le fait aussi qu'il a travaill� comme agent de s�curit� et aurait cr�� sa propre entreprise de s�curit� en Suisse ainsi que son int�gration dans le pays, dont attesterait le fait qu'il a "d'ores et d�j� pr�par� ses papiers en vue d'une demande de naturalisation". Ces �l�ments ne suffisent toutefois pas � infirmer l'existence de l'important risque de fuite qui est � craindre. Face � la perspective d'une peine de plusieurs ann�es de r�clusion, le recourant pourrait �tre fortement tent� de pr�f�rer la fuite, nonobstant son mariage avec une Suissesse, quitte � ce que son �pouse le rejoigne dans son pays ou � ce qu'il revienne dans la clandestinit�. S'agissant du fait que le recourant n'a jamais �t� condamn� en Suisse pour infraction � la LStup, on ne voit pas en quoi il serait propre � r�duire le risque de fuite. Quant aux arguments du recourant selon lesquels il aurait cr�� une entreprise de s�curit� en Suisse et aurait l'intention de demander sa naturalisation, ils ne reposent en l'�tat que sur ses all�gations. Enfin, le recourant observe vainement qu'entre son interpellation par la police, le 9 mai 2004, et son audition comme t�moin par le Tribunal de police, le 11 mai 2005, il n'a pas tent� de fuir; comme le rel�ve la d�cision attaqu�e, la situation d'alors �tait totalement diff�rente de celle qui pr�vaut aujourd'hui; � l'�poque, le recourant n'�tait pas encore inculp�; il n'intervenait dans la proc�dure, qui �tait dirig�e contre des coaccus�s, que comme t�moin; il n'�tait donc pas menac� d'une sanction pouvant l'inciter � fuir.
Reste � examiner si le d�p�t par le recourant de ses papiers d'identit� et d'une caution, de 10.000 fr. selon la d�cision attaqu�e, montant que le recourant porte maintenant � 15.000 fr., suffirait � contenir le risque de fuite � redouter. La d�cision attaqu�e le nie. Avec raison. Le d�p�t par le recourant de ses papiers ne constituerait manifestement pas une mesure idoine en l'esp�ce, au vu des soup�ons qui p�sent sur lui. Quant � la caution propos�e, il est pour le moins peu vraisemblable qu'elle suffise � contenir l'important risque de fuite � redouter, en particulier que la perspective de perdre une somme de 10.000 � 15.000 fr. puisse suffire � �carter toute vell�it� de fuite au regard de la sanction � laquelle le recourant est expos�. Au demeurant, ce dernier, qui sollicite l'assistance judiciaire au motif qu'il est d�muni sur le plan financier, ne fournit aucune explication quant � la provenance du montant qu'il se dit pr�t � verser et il s'impose de faire preuve de la plus grande prudence � cet �gard au vu des soup�ons qui p�sent sur le recourant.
Au vu de ce qui pr�c�de, la d�cision attaqu�e admet � juste titre l'existence d'un risque concret de fuite et que les garanties offertes ne suffisent pas � le contenir. Le maintien en d�tention est donc justifi� pour ce motif, ce qui rend superflu l'examen du bien-fond� du risque de r�it�ration �galement retenu par l'autorit� cantonale.
2.5 Le recourant rel�ve que la dur�e de la d�tention subie jusqu'� ce jour ne saurait �tre consid�r�e comme br�ve. Autant qu'il entendrait ainsi soutenir que sa d�tention, � raison de sa dur�e, heurte le principe de la proportionnalit�, sa critique serait toutefois manifestement infond�e. Le recourant est d�tenu depuis son arrestation, le 11 mai 2005, soit, actuellement, depuis quelque 7 � mois, ce qui, au vu de la peine menace sanctionnant l'infraction en cause et de celle encourue concr�tement, n'est certes pas disproportionn�.
2.6 En conclusion, le maintien en d�tention du recourant, contre lequel p�sent des charges suffisantes, repose sur une base l�gale, r�pond � un int�r�t public � �viter la r�alisation d'un risque concret de fuite, que les garanties offertes ne suffiraient pas � contenir, et ne heurte pas le principe de la proportionnalit�. Il ne viole donc pas la garantie de la libert� personnelle.
Le recours de droit public doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme ses conclusions �taient d'embl�e vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 152 al. 1 OJ). Il sera toutefois renonc� � la perception de frais.

References: art. 10
 art. 10
 art. 10
 ATF 
 art. 17
 art. 33