Source: http://customssolutions.nl/frans/hoe.htm
Timestamp: 2018-04-21 07:33:49+00:00

Document:
Customs Solutions travaille selon les principes suivants:
sur base de l'entretien et de l'offre également pour un second avis.
missions sur base du tarif horaire.
contrats sur base du volume.
mission sur base de no cure, no pay (exclusivement pour des missions d'expertise).
Dans cette forme de contrat, vous pouvez faire appel à notre service d'aide spécifique pour toute forme de conseil. Les contrats sont souvent à relativement petite échelle et de courte durée. Dans ce contrat, un tarif fixe est convenu à titre d'honoraire. Pour les offres et les conventions dans lesquelles un tarif horaire fixe est établi, les paragraphes 2., 5. et 6. à 11 inclus de l'Article 7 de nos conditions générales sont en vigueur. Si un entretien dure plus de 30 minutes, les paragraphes 3 à 11 inclus de l'Article 7 de nos conventions générales sont d'application (pour le temps supplémentaire presté).
Les contrats horaires sont la solution idéale si vous avez besoin d'une base libre/fixe d'information et d'appui en consultance. Les contrats sont souvent à relativement petite échelle et de courte durée. Dans ce contrat, un tarif fixe est convenu à titre d'honoraire. Pour les offres et les conventions dans lesquelles un tarif horaire fixe est établi, les paragraphes 2., 5. et 6. à 11 inclus de l'Article 7 de nos conditions générales sont en vigueur. Si un entretien ou l'ensemble des prestation dure plus de 30 minutes, les paragraphes 3 à 11 inclus de l'Article 7 de nos conventions générales sont d'application (pour le temps supplémentaire presté).
Grâce à un contrat au volume, vous pouvez faire appel à notre service d'aide professionnelle pour la gestion de votre intérêt . Il est ici question d'une relation claire client-exécutant. Si aucun honoraire fixe n'est convenu, les paragraphes 3 à 11 inclus de l'Article 7 de nos conventions générales sont d'application.
mission sur base de no cure, no pay. (exclusivement pour des missions d'expertise ).
Notre information fait son chemin vers la vie de l'entreprise par la transmission de connaissances, la consultance ou la solution aux problèmes. Ceci relève de la fonction commerciale dont nous nous chargeons dans l'entreprise. Mais il existe des situations dans lesquelles pour la connaissance proposée un tarif plus élevé est d'application. En voici quelques bons exemples:
les questions de faillite.
annulation des dettes fiscales.
recouvrement de créance, etc.
Pour ce type de contrat, un tarif fixe est convenu à titre d'honoraire. Pour les offres et les conventions dans lesquelles un tarif horaire fixe est établi, les paragraphes 2., 5. et 6. à 11 inclus de l'Article 7 de nos conditions générales sont en vigueur.

References: l'Article 7
 l'Article 7
 l'Article 7
 l'Article 7
 l'Article 7
 l'Article 7