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Timestamp: 2016-10-27 03:23:54+00:00

Document:
2D_15/2011 (31.10.2011)
2D_15/2011
repr�sent�e par Simon Othenin-Girard,
Service juridique et l�gislatif du canton de Vaud,
Affaires juridiques, Me Pierre-Louis Imsand,
repr�sent�e par Olivier Rodondi, avocat.
Adjudication des travaux d'installation de production et distribution d'eau, transformation de la dialyse,
recours constitutionnel subsidiaire contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 10 mars 2011.
Le 20 avril 2010, le Centre hospitalier universitaire vaudois (ci-apr�s: le CHUV ou l'adjudicateur) a publi� dans la Feuille des avis officiels du canton de Vaud un appel d'offres, selon la proc�dure ouverte, pour un march� portant sur une installation de production et de distribution d'eau pour les patients du centre de dialyse du CHUV. Les soumissionnaires �taient invit�s � fournir et installer une centrale de traitement d'eau avec un nouveau r�seau de distribution permettant la technique d'h�modiafiltration.
Compl�tant l'appel d'offres, le cahier des charges envisageait deux solutions de d�sinfection du syst�me de production et de distribution de l'eau, � savoir une solution de base sans d�sinfection chimique � l'ozone et une variante avec d�sinfection chimique � l'ozone. Ledit cahier consacrait deux crit�res d'aptitude (ch. 8.4), soit l'organisation de base du soumissionnaire et ses r�f�rences, ainsi que trois crit�res d'adjudication (ch. 8.5), soit le prix, l'organisation pour l'ex�cution du march� et les qualit�s techniques de l'offre. Pour l'adjudication, l'ensemble de ces crit�res devait �tre pris en compte de la mani�re suivante: le prix pour 55%, l'organisation et la qualification de base pour 5%, l'organisation pour l'ex�cution du march� pour 5%, les r�f�rences en relation avec l'objet � r�aliser pour 20%, la qualit� technique de l'offre pour 15%. S'agissant de la qualit� d'eau exig�e pour la pratique de l'h�modiafiltration, le cahier des charges fixait les r�gles suivantes (ch. 9.1.4): du point de vue microbiologique, l'eau devait �tre hautement purifi�e (<10 ufc/ml); le niveau d'endotoxines bact�riennes �tait fix� � <0,03 EU/ml; du point de vue chimique, l'eau devait satisfaire aux exigences de l'eau pour dilution des solutions concentr�es pour h�modialyse, selon la Pharmacop�e europ�enne, �dition 6.3. Etaient joints au cahier des charges des plans et des listes de prix.
Trois candidats ont pr�sent� un dossier dans le d�lai imparti par l'adjudicateur, parmi lesquels X.________ AG et Y.________ AG. Cette premi�re a pr�sent� une offre correspondant � la solution de base, pour un montant total de 708'245 fr. 40, et une variante (ozone), pour un montant total de 816'131 fr. Dans l'annexe R14 de sa soumission, portant sur le degr� de compr�hension du cahier des charges, elle a pr�cis� que "les teneurs en endotoxines ne peuvent �tre assur�es par la variante 1". Y.________ AG a pr�sent� une offre correspondant � la solution de base pour un montant total de 739'722 fr., sans variante. Apr�s avoir retenu les seules offres de ces deux soci�t�s, l'adjudicateur a constat� que la solution de base propos�e par X.________ AG ne respectait pas les exigences du march�, tandis que Y.________ AG n'avait pas pr�sent� de variante. Comparant, malgr� leur diff�rence, la variante de X.________ AG avec l'offre de base de Y.________ AG, le CHUV a adjug� le march�, le 29 octobre 2010, � cette derni�re soci�t�, lui attribuant 481,65 points contre 457,76 points � sa concurrente X.________ AG.
Par arr�t du 10 mars 2011, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet�, dans la mesure o� il �tait recevable, le recours interjet� par X.________ AG contre la d�cision d'adjudication du 29 octobre 2010, et a confirm� cette derni�re.
Agissant par la voie du recours constitutionnel subsidiaire, la soci�t� X.________ AG demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, principalement, d'annuler l'arr�t du 10 mars 2011 et de lui adjuger le march�, subsidiairement, d'annuler l'arr�t entrepris et de renvoyer la cause � l'autorit� intim�e.
Le Tribunal cantonal s'est r�f�r� aux consid�rants de l'arr�t attaqu�. L'Etat de Vaud, soit pour lui le CHUV, ainsi que Y.________ AG ont conclu au rejet du recours. La recourante a maintenu ses conclusions dans sa r�plique du 29 ao�t 2011.
Par ordonnance pr�sidentielle du 10 mai 2011, le Tribunal f�d�ral a rejet� la requ�te d'effet suspensif et de mesures provisionnelles contenue dans le recours de X.________ AG.
1.1 Il n'est � juste titre pas contest� que la pr�sente cause rel�ve du droit des march�s publics (art. 82 let. a et 83 let. f LTF) et que s'applique l'accord intercantonal sur les march�s publics du 25 novembre 1994 (AIMP; RS/VD 726.91), compl�t� par la loi vaudoise du 24 juin 1996 sur les march�s publics (LMP/VD; RS/VD 726.01), ainsi que par son r�glement d'application du 7 juillet 2004 (RLMP/VD; RS/VD 726.01.1).
1.2 En mati�re de march�s publics, le recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral n'est recevable, en vertu de l'art. 83 let. f LTF, qu'� la double condition que la valeur du mandat � attribuer soit sup�rieure ou �gale aux seuils d�terminants pr�vus � cet effet et que la d�cision entreprise soul�ve une question juridique de principe (ATF 134 II 192 consid. 1.2 p. 194 s.; arr�t 2C_484/2008 du 9 janvier 2009 consid. 1.2, non publi� aux ATF 135 II 49). Il incombe au recourant, sous peine d'irrecevabilit�, de d�montrer la r�alisation de chacune de ces conditions cumulatives (cf. ATF 133 II 396 consid. 2.2 p. 398 s.).
D�s lors que la recourante ne soutient ni n'explique que l'arr�t querell� soul�verait une question juridique de principe, c'est � bon droit qu'elle a interjet� un recours constitutionnel subsidiaire (cf. arr�t 2D_87/2008 du 10 novembre 2008 consid. 1.2).
1.3 Le recours constitutionnel subsidiaire est recevable aux conditions des art. 113 ss LTF. En sa qualit� de partie � la proc�dure cantonale et d'entreprise soumissionnaire �vinc�e, positionn�e au deuxi�me rang apr�s l'adjudicataire dans le cadre d'une proc�dure ouverte d'adjudication, la recourante dispose de la qualit� pour recourir au sens de l'art. 115 LTF, notamment d'un int�r�t juridique (cf. ATF 137 II 313 consid. 3.3.1 s. p. 320 s.). A supposer que le contrat avec l'adjudicataire ait �t� conclu � la suite du rejet par le Tribunal f�d�ral de la requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par la recourante, ce fait ne rendrait pas le recours sans objet pour d�faut d'int�r�t actuel: en un tel cas, les conclusions en annulation prises par la recourante se transformeraient automatiquement en conclusions constatatoires sur l'illic�it� de la d�cision attaqu�e de nature � ouvrir le droit � des dommages et int�r�ts (ATF 137 II 313 consid. 1.2.2 p. 317; 125 II 86 consid. 5b p. 97 s.; arr�ts 2D_74/2010 du 31 mai 2011 consid. 1.2; 2C_107/2007 du 22 janvier 2008 consid. 1.2).
Pour le surplus, d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 et 117 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale �manant d'une autorit� cantonale judiciaire sup�rieure (art. 113 LTF), le recours constitutionnel subsidiaire est recevable.
2.1 Seule la violation de droits constitutionnels peut �tre invoqu�e dans le cadre d'un recours constitutionnel subsidiaire (art. 116 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'examine par ailleurs ce grief que s'il a �t� invoqu� et suffisamment motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF par renvoi de l'art. 117 LTF; arr�t 2C_144/2009 du 15 juin 2009 consid. 2.1).
2.2 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 118 al. 1 LTF). Il peut n�anmoins rectifier ou compl�ter les constatations de l'autorit� pr�c�dente si les faits ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 116 LTF (art. 118 al. 2 LTF), ce que le recourant doit d�montrer d'une mani�re circonstanci�e, conform�ment aux exigences de motivation pos�es � l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 III 439 consid. 3.2 p. 444 s.; arr�t 2C_144/2009 pr�cit�, consid. 2.2). En tant qu'ils s'�cartent de ceux constat�s dans l'arr�t attaqu�, il ne sera pas tenu compte des faits pr�sent�s � l'appui du recours faute de motivation suffisante.
2.3 A maints �gards, la recourante s'en prend � l'appr�ciation et � l'�valuation technique de son offre op�r�es par l'adjudicateur. Or, dans le domaine des march�s publics notamment, le Tribunal f�d�ral s'impose une certaine retenue lorsqu'il s'agit de tenir compte de circonstances locales ou de trancher de pures questions d'appr�ciation (ATF 121 I 279 consid. 3d p. 284). En effet, l'adjudicateur dispose d'une grande libert� lors de l'adjudication. L'appr�ciation du Tribunal f�d�ral ne saurait donc se substituer � la sienne ni du reste � celle de l'autorit� judiciaire cantonale, de sorte que la Cour de c�ans n'interviendra qu'en cas d'abus ou d'exc�s du pouvoir d'appr�ciation. De m�me, l'�valuation des prestations offertes sur la base des crit�res d'adjudication n'est revue qu'avec une retenue particuli�re par le Tribunal f�d�ral, parce qu'elle suppose souvent des connaissances techniques, qu'elle repose n�cessairement sur une comparaison des offres pr�sent�es par les soumissionnaires et qu'elle comporte aussi, in�vitablement, une composante subjective de la part de l'adjudicateur. Sur ce point, le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral est pratiquement restreint � l'arbitraire (cf. ATF 125 II 86 consid. 6 p. 98 s.; arr�ts 2D_34/2010 du 23 f�vrier 2011 consid. 2.1; 2D_87/2008 du 10 novembre 2008 consid. 2).
Le pr�sent litige porte sur l'�vincement de la recourante � la suite de l'appel d'offres relatif � l'installation de production et de distribution d'eau pour les patients du centre de dialyse du CHUV. La recourante se plaint � ce titre d'une violation de son droit d'�tre entendue, de la constatation incompl�te et arbitraire des faits, d'une application arbitraire de l'AIMP, de la LMP/VD et du RLMP/VD, ainsi que d'une violation de l'�galit� de traitement entre soumissionnaires.
3.1 Le droit d'�tre entendu garanti � l'art. 29 al. 2 Cst. implique notamment le droit de prendre connaissance du dossier (ATF 136 I 265 consid. 3.2 p. 272; 132 II 485 consid. 3.2 p. 494; 126 I 7 consid. 2b p. 10) et le droit de participer � l'administration des preuves essentielles (ATF 135 I 279 consid. 2.3 p. 282; 133 I 270 consid. 3.1 p. 277). Ces droits ne sont toutefois pas absolus, mais peuvent, dans certaines circonstances, �tre restreints. En particulier, le droit de consulter le dossier peut �tre limit� pour garantir les int�r�ts importants de l'Etat ou de tiers; savoir si une telle limitation est justifi�e d�pend des int�r�ts en pr�sence qu'il convient de peser (cf. ATF 129 I 249 consid. 3 p. 253; arr�t 2C_890/2008 du 22 avril 2009 consid. 5.3.3, r�sum� in: JdT 2010 I 677). En outre, le droit d'�tre entendu ne s'oppose pas � ce que l'autorit� mette un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de forger sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude que ces derni�res ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 137 III 208 consid. 2.2 p. 210; 130 II 425 consid. 2.1 p. 428).
3.2 Une d�cision est arbitraire (art. 9 Cst.) lorsqu'elle contredit clairement la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou qu'elle heurte d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une solution autre que celle de l'autorit� cantonale semble concevable, voire pr�f�rable (ATF 132 III 209 consid. 2.1 p. 211). Pour qu'une d�cision soit annul�e, il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; il faut encore que cette d�cision soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 132 I 13 consid. 5.1 p. 17).
3.3 L'in�galit� de traitement (art. 8 al. 1 Cst.) appara�t comme une forme particuli�re d'arbitraire, consistant � traiter de mani�re in�gale ce qui devrait l'�tre de mani�re semblable ou inversement (ATF 137 I 167 consid. 3.5 p. 175; 129 I 346 consid. 6 p. 357). Le principe de l'�galit� de traitement entre personnes appartenant � la m�me branche �conomique est sp�cifiquement garanti � l'art. 27 Cst. En vertu de ce principe, les mesures �tatiques qui ne sont pas neutres sur le plan de la concurrence entre les personnes exer�ant la m�me activit� �conomique (concurrents directs) sont prohib�es (ATF 130 I 26 consid. 6.3.3.1 p. 53; arr�t 2C_116/2011 du 29 ao�t 2011 consid. 7.1).
4.1 Tout en admettant le principe de la limitation du droit d'acc�s au dossier (cf. consid. 3.1), la recourante reproche aux juges cantonaux de ne lui avoir consenti, en d�pit de demandes r�p�t�es, d'acc�der que de fa�on tr�s limit�e � l'offre de l'adjudicataire, en particulier aux caract�ristiques techniques de celle-ci. La soumissionnaire �vinc�e aurait de ce fait �t� priv�e de la possibilit� de v�rifier le respect par sa concurrente "du cahier des charges en termes de technique de traitement d'eau, de processus et de d�bit", par rapport au d�bit de l'installation de production d'eau bi-osmos�e, de la redondance � 100% de l'installation, ainsi que de la pr�sence d'une ultrafiltration. En particulier, le refus par la soci�t� adjudicataire de r�pondre � une question technique de la recourante aurait raviv� ses doutes quant � l'existence d'une ultrafiltration dans l'offre retenue; de plus, elle ne voyait pas en quoi l'acc�s aux donn�es purement techniques, en caviardant au besoin les prix pour sauvegarder le secret d'affaires de l'adjudicataire, devait rester confidentiel.
4.2 Ce grief doit �tre rejet� pour plusieurs raisons.
4.2.1 En l'esp�ce, et au vu de l'opposition de l'adjudicataire d'octroyer un droit d'acc�s entier � la recourante (cf. proc�s-verbal d'audience du 18 janvier 2011, p. 3), le Tribunal cantonal a refus� de communiquer � la recourante les donn�es litigieuses pour des motifs li�s � la protection des secrets d'affaires et de fabrication de la soci�t� adjudicataire. Il s'est r�f�r� � l'art. 18 RLMP/VD, aux termes duquel:
"Art. 18 Confidentialit� et droits d'auteur
1 Les documents fournis par les soumissionnaires, en particulier les secrets d'affaires et de fabrication, sont trait�s de fa�on confidentielle.
2 L'adjudicateur ne peut faire usage ou transmettre ces documents � un tiers qu'avec l'accord du soumissionnaire (...)."
Quant � son principe, cette disposition concr�tise la r�gle g�n�rale de proc�dure de passation de march�s qui exige le traitement confidentiel des informations (art. 11 al. 1 let. g AIMP). Elle respecte par ailleurs les droit et devoir de l'adjudicateur de limiter l'acc�s au dossier pour garantir l'int�r�t de la soci�t� adjudicataire de ne pas d�voiler � sa concurrente �vinc�e des secrets d'affaires ou de fabrication (arr�t 2C_890/2008 pr�cit�, consid. 5.3.3; cf. consid. 3.1 supra), d'autant si, comme l'affirme l'adjudicateur, non seulement les prix propos�s, mais aussi la technologie d�velopp�e seraient � la source d'un avantage comp�titif et de l'attribution du march� public en sa faveur.
Or, devant un refus d'acc�s ainsi motiv�, il appartenait � la recourante de d�montrer en quoi la norme cantonale aurait �t� arbitrairement appliqu�e et, notamment, d'�tablir que son int�r�t � la communication des pi�ces litigieuses l'emportait sur celui de sa concurrente � b�n�ficier de la protection du secret des affaires et de fabrication (arr�t 2C_890/2008 pr�cit�, consid. 5.3.3). Elle ne pouvait, comme elle le fait dans son recours, simplement d�duire de l'absence de communication de toutes les donn�es (techniques) requises une violation du droit d'�tre entendu ni se contenter d'articuler de vagues soup�ons au sujet du d�bit apr�s ultrafiltration et du non-respect du cahier des charges. Pour ce motif d�j�, le moyen est infond�.
4.2.2 Par ailleurs, le Tribunal cantonal a v�rifi� que l'offre de l'adjudicataire comprenne une installation d'ultrafiltration (arr�t attaqu�, p. 9) et, tel que la recourante le conc�de, lui a communiqu� les informations requises de mani�re synth�tique au cours de l'audience du 18 janvier 2011, notamment en lui lisant, puis en lui remettant la page 15 de l'offre de l'adjudicataire au sujet des ultrafiltres, sans mentionner de chiffres, et en lui transmettant copie - caviard�e s'agissant des chiffres - des aspects li�s aux d�bits (proc�s-verbal d'audience du 18 janvier 2011, p. 3). De m�me, l'arr�t querell� ne tombe pas dans l'arbitraire lorsqu'il retient que les parties ont pu "trouver dans le dossier de l'adjudicateur, ainsi que dans leurs �critures, tous les �l�ments n�cessaires pour faire valoir leurs droits en connaissance de cause" (arr�t attaqu�, p. 4), sans quoi les d�tails techniques et les nombreux calculs expos�s par la recourante notamment durant l'audience du 18 janvier 2011 et dans sa d�termination du 4 f�vrier 2011 � l'attention du Tribunal cantonal ne sauraient s'expliquer. Partant, la quantit� et la qualit� des informations transmises � la recourante en cours de proc�dure cantonale n'apparaissent pas contraires aux garanties (minimales) d�duites de l'art. 29 al. 2 Cst. (cf. ATF 133 I 270 consid. 3.1 p. 277; 127 III 576 consid. 2c p. 578 s.; arr�t 2C_890/2008 du 22 avril 2009 consid. 5.3.3).
4.2.3 Par cons�quent, l'acc�s limit� au dossier de l'adjudicataire que les juges cantonaux ont octroy� � la recourante n'a pas viol� le droit d'�tre entendue de cette derni�re.
La recourante estime que le Tribunal cantonal aurait arbitrairement constat� les faits en ne tenant pas compte des pi�ces - en particulier les r�sultats fournis par le centre de dialyse de A.________ - auxquelles elle s'�tait r�f�r�e dans le but de d�montrer que l'offre de l'adjudicataire ne pouvait durablement garantir une puret� d'eau conforme au cahier des charges accompagnant l'appel d'offres. L'appr�ciation de ces pi�ces aurait d� conduire � l'exclusion de l'offre de l'adjudicataire, au sens de l'art. 32 al. 1 RLMP/VD lequel se trouvait de ce fait arbitrairement viol�.
La recourante critique aussi l'arr�t en ce qu'il ferait abstraction de son argumentaire signalant la pr�tendue insuffisance, au regard de l'appel d'offres, du d�bit minimal de l'osmose garanti par l'installation de l'adjudicataire. Elle reproche au Tribunal cantonal d'avoir aveugl�ment donn� cr�dit aux explications des techniciens du CHUV, partie intim�e, au lieu d'ordonner une expertise au sujet de l'installation de l'adjudicataire, ce qui a conduit � une application arbitraire de l'art. 29 de la loi vaudoise du 28 octobre 2008 sur la proc�dure administrative (LPA/VD; RS/VD 173.36) relatif � l'administration des preuves.
De surcro�t, la recourante pr�tend que le Tribunal cantonal aurait arbitrairement pass� sous silence divers autres griefs dont l'examen aurait d� conduire � l'exclusion de l'offre de l'adjudicataire. Elle mentionne � ce titre l'exigence, formul�e dans le cahier des charges annex� � l'appel d'offres, que l'installation propos�e dispose d'une redondance � 100% de chaque �l�ment de mani�re � ce qu'en cas de d�faillance du syst�me principal de purification, un relais puisse s'y substituer. Or, selon les calculs de la recourante, l'offre retenue par l'adjudicateur ne pr�senterait qu'une redondance � raison de 50%.
Ces griefs tombent � faux.
5.1 Contrairement � ce que pr�tend la recourante, les juges cantonaux se sont pench�s en d�tail sur la question de savoir si l'offre retenue par l'adjudicateur r�pondait aux exigences de puret� d'eau formul�es dans le cahier des charges. Dans ce contexte, les r�sultats d'analyse du centre de A.________ ont �t� pris en compte, � l'instar d'autres s�ries d'analyses et documents compl�mentaires provenant notamment, � la demande du CHUV, des H�pitaux B.________, du centre d'h�modialyse de la Clinique C.________, de l'H�pital D.________, ou encore du centre de dialyse de E.________, lesquels ont tous, sans que la recourante ne le conteste, confirm� que les appareils propos�s par l'adjudicataire respectaient le taux de puret� prescrit par le cahier des charges. Que deux �chantillons du pr�l�vement, dont se pr�vaut la recourante, effectu� le 25 juin 2010 aupr�s du Centre de A.________, aient relev� une concentration trop �lev�e d'endotoxines dans l'eau ne conduit pas � qualifier d'arbitraire l'appr�ciation des faits � laquelle a proc�d� le Tribunal cantonal, d�s lors que ledit pr�l�vement s'ins�rait dans une s�rie de tests, ex�cut�s � A.________ et �tal�s sur une p�riode de plus d'une ann�e, dont les nombreux autres r�sultats se sont av�r�s conformes aux exigences du cahier des charges et que l'ensemble des analyses �tablies par les autres instituts m�dicaux consult�s se sont av�r�es satisfaisantes.
5.2 Il ressort des pages 9 � 11 de l'arr�t entrepris que le Tribunal cantonal a �tudi� en d�tail, y compris en r�sumant ses calculs, les arguments de la recourante au sujet de l'insuffisance all�gu�e du "d�bit de l'osmose type CWP ROROHH 132" garanti par l'installation de l'adjudicataire. Retenant que la recourante substituait "sa propre �valuation des installations fournies par sa concurrente � celle des techniciens sp�cialis�s et ind�pendants du CHUV", sans pour autant d�montrer la non-conformit� au cahier des charges de l'offre de l'adjudicataire, les juges cantonaux ne s'en sont pas pour autant remis, tel que le pr�tend la recourante, � l'appr�ciation du seul adjudicateur. Ils ont au contraire pris en compte les relev�s qui avaient �t� effectu�s sur des appareils identiques en fonction dans un h�pital tiers, soit celui de F.________, qui d�montrent que l'installation offerte par l'adjudicataire respecte en pratique le d�bit minimal requis par le cahier des charges (arr�t entrepris, p. 11). D�s lors que le Tribunal cantonal avait acc�s � des sources ind�pendantes de celles des parties, qui corroboraient le respect des d�bits prescrits, il �tait en droit, � la faveur d'une appr�ciation anticip�e des preuves, de ne pas donner suite � la requ�te d'expertise form�e par la recourante. Ainsi, l'appr�ciation du d�bit d'osmose effectu�e par l'instance pr�c�dente ne pr�te pas le flanc � la critique sous l'angle des griefs de l'interdiction de l'arbitraire ou du droit d'�tre entendu.
5.3 En d�pit des affirmations contraires de la recourante, l'arr�t attaqu� a trait� de la question de l'observation par l'adjudicataire de l'exigence d'un syst�me de purification redondant dans le contexte de l'examen de la conformit� au cahier des charges de l'offre retenue par le CHUV. Au vu des nombreuses analyses et informations recueillies par l'adjudicateur aupr�s de centres m�dicaux tiers, les juges cantonaux pouvaient, sans commettre d'arbitraire, juger que l'offre de l'adjudicataire �tait en tous points conforme � l'appel d'offres. Les extrapolations et conjectures de la recourante quant au pr�tendu non-respect du cahier des charges sont qui plus est, en ce qu'elles �chouent � d�montrer le caract�re choquant de l'appr�ciation effectu�e par le Tribunal cantonal, en large partie appellatoires et donc irrecevables (art. 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2.2).
5.4 Au vu de ce qui pr�c�de, il ne r�sulte pas que le Tribunal cantonal ait omis de prendre en consid�ration des arguments avanc�s par la recourante ou qu'il aurait proc�d� � une appr�ciation arbitraire des faits en retenant que l'offre de l'adjudicataire est conforme aux exigences pos�es par l'adjudicateur. En tant qu'ils sont recevables, ces griefs doivent donc �tre rejet�s.
La recourante se plaint �galement d'une discrimination entre les soumissionnaires, au regard des art. 11 al. 1 let. a AIMP et 6 al. 1 let. a LMP/VD et du principe de l'�galit� de traitement (art. 8 Cst.). Partant de la double pr�misse que l'offre de l'adjudicataire n'�tait pas conforme au cahier des charges, de sorte � devoir �tre exclue du concours, et que la solution de base demand�e par l'adjudicateur (offre de base sans traitement de l'eau � l'ozone) ne serait techniquement pas ex�cutable, elle reproche aux juges cantonaux d'avoir confirm� l'�viction de sa propre offre de base, fix�e � un prix plus comp�titif, et d'avoir compar� sa variante (offre avec ozone) avec l'offre de base de l'adjudicataire.
6.1 En tant que la recourante affirme que les exigences de l'adjudicateur concernant l'offre de base ne seraient techniquement pas r�alisables en ce qui a notamment trait au maintien durable d'un degr� de puret� sans traitement � l'ozone, de sorte que le CHUV aurait � tort �cart� l'offre de base de la recourante au motif qu'elle avait attir� son attention sur cette impossibilit� objective, ses arguments sont mal fond�s. Les juges cantonaux ont en effet, dans les limites admissibles de leur pouvoir d'appr�ciation, consid�r� qu'il aurait incomb� � la recourante, � peine de forclusion, de contester la teneur m�me de l'appel d'offres dans les dix jours d�s sa publication officielle ou sa prise de connaissance effective entre le 20 et le 22 avril 2010, en vertu des art. 15 al. 2 AIMP et 10 al. 1 LMP/VD (cf. arr�t 2D_87/2008 du 10 novembre 2008 consid. 5). Bien qu'elle ait affirm� avoir aussit�t d�cel� le caract�re pr�tendument inex�cutable de l'appel d'offres relatif � l'offre de base (cf. proc�s-verbal d'audience du 18 janvier 2011, p. 2), la recourante n'a pas interjet� un tel recours imm�diat; il n'y a ainsi rien de choquant � consid�rer, � l'instar du Tribunal cantonal, que ce moyen �tait tardif et, partant, irrecevable devant la juridiction cantonale de derni�re instance. S'agissant de l'appr�ciation non arbitraire des faits effectu�e par le Tribunal cantonal quant � la conformit� de l'offre de l'adjudicataire avec le cahier des charges, il est renvoy� au consid. 5.
6.2 A l'annexe R14 de sa soumission, la recourante avait pr�cis� que "les teneurs en endotoxines ne peuvent �tre assur�es par la variante 1". Sur la base de cette assertion, il ne para�t pas choquant que le Tribunal cantonal et l'adjudicateur avant lui aient consid�r� que la recourante avait reconnu que sa solution de base sans ozone ne r�pondait pas aux attentes de l'appel d'offres, de sorte � devoir �tre exclue de la proc�dure au sens de l'art. 32 al. 1 RLMP/VD. Ceci est d'autant plus justifi� compte tenu de l'aveu fait par la recourante lors de l'audience du 18 janvier 2011, selon lequel elle "n'a pas beaucoup investi dans la recherche d'une solution de d�sinfection sans ozone pour des questions li�es au risque et � la garantie". D�s lors que les juges cantonaux ont retenu, ce que la recourante ne conteste d'ailleurs pas devant la Cour de c�ans, que les soumissionnaires �taient libres de pr�senter, alternativement, soit l'offre de base, soit la variante, soit les deux solutions, auxquelles s'appliquaient des crit�res d'�valuation identiques, l'arr�t querell� n'a pas grossi�rement err� en acceptant que l'adjudicateur puisse, de fa�on non discriminatoire, comparer l'offre de base de l'adjudicataire (� d�faut de variante) avec la variante (� d�faut d'offre de base valable) de la recourante et adjuger le march� public � cette premi�re soci�t�.
6.3 Partant, les griefs tir�s de l'exclusion de l'offre de base de la recourante et de la pr�tendue in�galit� de traitement dans l'�valuation des offres de cette derni�re et de l'adjudicataire doivent �tre �cart�s.
Au vu de ce qui pr�c�de, le pr�sent recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Succombant, la recourante doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF). Il y a en revanche lieu de condamner la recourante � verser des d�pens � la soci�t� adjudicataire qui a pris des conclusions en rejet du recours, le pouvoir adjudicateur ne pouvant quant � lui, en sa qualit� d'organisation charg�e d'une t�che de droit public, pr�tendre � des d�pens (art. 68 al. 2 et 3 LTF).
Une indemnit� de d�pens de 4'000 fr., � charge de la recourante, est allou�e � la soci�t� Y.________ AG.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires de la recourante et de Y.________ AG, au Centre hospitalier universitaire vaudois et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.

References: ATF 
 ATF 
 art. 113
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 11
 art. 15