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Timestamp: 2016-10-27 09:11:11+00:00

Document:
9C_687/2014 (30.03.2015)
9C_687/2014 � � � � Arr�t du 30 mars 2015
A.a.�A.________ exer�ait six heures par semaine l'activit� de t�l�phoniste et consacrait le reste de son temps � l'entretien de son m�nage. Arguant souffrir des suites incapacitantes de lombo-pygialgies, elle a requis des prestations de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg (ci-apr�s: l'office AI) le 7 mai 2008.
L'office AI a requis l'avis des m�decins traitants. Les docteurs B.________ et C.________, sp�cialistes en m�decine interne g�n�rale et/ou en rhumatologie, ont confirm� l'existence d'un syndrome lombo-pygialgique, associ� � une discopathie L4/5, une arthrose articulaire au m�me endroit et une dysbalance musculaire, permettant l'exercice de l'activit� habituelle (rapports des 15 et 27 mai 2008). Ils ont en outre signal� une ob�sit� morbide, une boulimie r�actionnelle, une personnalit� anxio-d�pressive et la pr�pond�rance du contexte psycho-social dans la perception de la douleur. Selon le docteur D.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie travaillant pour le compte du service psycho-social fribourgeois, les pathologies diagnostiqu�es (trouble d�pressif r�current, �pisode actuel moyen, anxi�t� g�n�ralis�e, hyperphagie associ�e � d'autres perturbations psychologiques) avaient entra�n� une hospitalisation et de br�ves p�riodes d'incapacit� de travail pendant les mois de mars et de juin 2008, mais autorisaient la reprise de l'activit� habituelle pour autant que l'�tat d�pressif s'am�lior�t (rapport du 21 juillet 2008).
A.________ a pr�sent� sa d�mission pour le 31 d�cembre 2008 (correspondance du 1er octobre 2008).
L'administration a en outre mis en oeuvre une enqu�te �conomique sur le m�nage. Elle a rassembl� diff�rentes informations, dont elle a inf�r� que l'assur�e pr�sentait un statut d'active et de m�nag�re � mi-temps, et a d�crit les emp�chements que celle-ci rencontrait dans l'accomplissement de ses t�ches m�nag�res (rapport du 10 d�cembre 2008). Elle a �galement confi� la r�alisation d'une expertise au docteur E.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie. Celui-ci a attest� la pr�sence d'atteintes � la sant� connues (anxi�t� g�n�ralis�e, hyperphagie associ�e � d'autres perturbations psychologiques) et non encore diagnostiqu�es (troubles de la personnalit�, sans pr�cision, d�pressif r�current, �pisode actuel l�ger, et panique) laissant n�anmoins subsister une capacit� de travail de 50 % dans l'activit� habituelle, exerc�e dans un cadre bienveillant exempt d'exigences d�mesur�es, � partir du 1er janvier 2008 (rapport du 16 janvier 2009).
Sur la base des �l�ments collect�s, l'office AI a annonc� � l'int�ress�e qu'il envisageait de lui accorder trois quarts de rente pour la p�riode limit�e allant du 1er mai 2007 au 31 mars 2008 (projet de d�cision du 23 mars 2009). Les informations m�dicales recueillies sur la base des observations formul�es par A.________ contre le projet mentionn� (rapports des docteurs B.________, ainsi que F.________ et G.________ de la Clinique H.________ des 14 avril et 11 mai 2009) ne remettant pas en question les conclusions de l'expertise du docteur E.________, selon son Service m�dical r�gional, l'administration a ent�rin� l'allocation temporaire de trois quarts de rente (d�cision du 17 novembre 2010).
A.b.�L'assur�e a d�pos� une nouvelle demande de prestations le 3 d�cembre 2010. Elle a fait �tat de diverses affections (d�pression, anxi�t�, fibromyalgie, hernie discale) et produit un avis de son nouveau psychiatre traitant qui attestait une incapacit� totale de travail ainsi que de nombreuses limitations dans l'accomplissement des travaux m�nagers (rapport de la doctoresse I.________ du 24 novembre 2010).
L'office AI a derechef interrog� les m�decins traitants. Le docteur C.________ a compl�t� la liste de ses premi�res constatations par un syndrome douloureux somatoforme et estim� que l'exercice de l'activit� habituelle �tait toujours exigible (rapport du 23 d�cembre 2010). D'apr�s le docteur B.________, sa patiente ne pouvait plus r�int�grer l'�conomie libre � cause des cons�quences des syndromes (cervico-brachial, lombo-vert�bral, fibromyalgique), de l'ob�sit� et de la personnalit� anxio-d�pressive pr�sents (rapport du 18 d�cembre 2010). La doctoresse I.________ a diagnostiqu� un �pisode d�pressif moyen, une anxi�t� g�n�ralis�e, un trouble de la personnalit� sans pr�cision, une fibromyalgie, une hyperphagie associ�e � d'autres perturbations psychologiques ainsi que des difficult�s dans les rapports avec son conjoint et le d�c�s de membres de la famille entra�nant une incapacit� totale de travail depuis le 2 septembre 2010 (rapport du 14 janvier 2011).
Son opinion sur ces nouveaux �l�ments ayant �t� sollicit�e par l'administration, le docteur E.________ n'y a pas trouv� d'arguments substantiels en faveur d'une aggravation notable de l'�tat de sant� de l'int�ress�e susceptible de mettre en doute ses conclusions ant�rieures (rapport du 18 f�vrier 2011).
Se basant sur ce dernier avis, l'office AI a d'abord voulu rejeter la nouvelle requ�te de prestations (projet de d�cision du 1er mars 2011) mais les documents m�dicaux d�pos�s par A.________ avec ses observations contre le projet mentionn� (rapports des docteurs I.________ et B.________ des 9 et 21 mai 2011), ainsi que les arguments d�velopp�s par celle-ci ont conduit l'administration � reprendre la proc�dure d'instruction. L'office AI a mandat� la Clinique J.________ pour qu'elle mette en oeuvre une expertise pluridisciplinaire. Les experts ont observ� un trouble de la personnalit� d�pendante d�compens�e sur le mode dysthymique, une hyperphagie associ�e � d'autres perturbations psychologiques et un status apr�s cure d'�picondylite totalement incapacitants depuis le d�but de l'ann�e 2010 en plus de diverses pathologies (ob�sit� morbide, �tat douloureux chronique diffus, troubles d�g�n�ratifs du rachis lombaire, hernie discale D11/12) n'influen�ant pas la capacit� de travail (rapport du 16 janvier 2012). Ils ont sugg�r� de suivre les conclusions du docteur E.________ concernant la p�riode ant�rieure � 2010 et l'activit� m�nag�re. L'administration a encore r�alis� une nouvelle enqu�te �conomique sur le m�nage qui � l'instar de la pr�c�dente retenait un statut mixte (active et m�nag�re � mi-temps) et exposait les emp�chements que l'assur�e rencontrait lors de l'accomplissement de ses travaux domestiques (rapport du 1er mars 2012).
Se r�f�rant express�ment aux deux derniers documents collect�s, l'office AI a avis� l'int�ress�e qu'il allait lui octroyer trois quarts de rente � partir du 1er d�cembre 2010 (projet de d�cision du 14 mars 2012 annulant et rempla�ant celui du 1er mars 2011). A.________ a formul� des observations contre ce projet, critiquant essentiellement la pond�ration des diff�rents postes composant l'activit� m�nag�re, ainsi que les taux d'emp�chement y aff�rant. Elle a en outre d�pos� deux avis m�dicaux faisant �tat d'une op�ration pour d�chirures du m�nisque, d'une discopathie L4/5 et de douleurs sacro-iliaques (rapports des docteurs K.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, et L.________, sp�cialiste en neurochirurgie, des 7 mai et 19 juin 2012). Ces �l�ments n'ont pas infl�chi la position de l'administration qui a ent�rin� le droit de l'assur�e � trois quarts de rente d�s le d�but du mois de d�cembre 2010 (d�cision du 3 octobre 2012).
L'int�ress�e a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, concluant � l'octroi d'une rente enti�re depuis le 1er d�cembre 2010. Elle a en substance d�velopp� les m�mes arguments qu'auparavant, critiquant � nouveau la pond�ration par l'office AI des diff�rents postes composant l'activit� m�nag�re, ainsi que les taux d'emp�chement y aff�rant. Elle a �galement soutenu que la p�joration de son �tat de sant� se r�percutait sur l'accomplissement de ses t�ches m�nag�res contrairement � ce qui avait �t� retenu par l'administration. Celle-ci a conclu au rejet du recours.
Le tribunal cantonal a d�bout� A.________ de ses conclusions (jugement du 21 juillet 2014). Il a d�crit les situations m�dicales (somatique et psychique) existant aux moments o� les d�cisions des 17 novembre 2010 et 3 octobre 2012 avaient �t� prises et a compar� le contenu des rapports d'enqu�te �conomique sur le m�nage. Il a estim� que ce contenu �tait conforme aux constatations m�dicales qui rattachaient plut�t les emp�chements � accomplir les travaux domestiques aux affections physiques, peu importantes au demeurant, et l'incapacit� totale de travail aux troubles psychiques. Il en a d�duit que la preuve d'une p�joration des limitations rencontr�es dans la sph�re m�nag�re n'avait nullement �t� rapport�e et que la d�cision critiqu�e devait �tre confirm�e.
L'assur�e recourt contre ce jugement, dont elle requiert l'annulation, et reprend sous suite de d�pens la m�me conclusion qu'auparavant.
Le litige porte sur le droit de la recourante � une rente d'invalidit� dans le contexte d'une nouvelle demande de prestations, singuli�rement sur le point de savoir si - par analogie avec l'art. 17 LPGA (cf. art. 87 al. 3 RAI; cf. aussi ATF 133 V 108 consid. 5 p. 110; 130 V 343 consid. 3.5.2 p. 350; 130 V 71 consid. 3.2 p. 75) - la p�joration de l'�tat de sant� de l'assur�e depuis le 17 novembre 2010 justifie l'octroi de trois quarts de rente ou d'une rente enti�re d�s le 1er d�cembre 2010. Vu les critiques que la recourante a �mises contre le jugement cantonal (concernant le devoir d'all�gation et de motivation, voir notamment Florence Aubry Girardin, in: Commentaire de la LTF, 2e �d. 2014, n� 24 ad art. 42 LTF et les r�f�rences jurisprudentielles cit�es), il s'agit en particulier de d�terminer si le tribunal cantonal a correctement appr�ci� les r�percussions des troubles diagnostiqu�s sur la capacit� de l'assur�e � accomplir les t�ches m�nag�res. Le jugement entrepris cite les normes l�gales ainsi que la jurisprudence n�cessaires � la r�solution du litige, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
3.1.�M�me si l'aggravation de l'�tat de sant� de la recourante n'est pas et n'a jamais �t� litigieuse, la juridiction cantonale a toutefois jug� utile d'exposer les situations existant aux moments opportuns qui, selon les principes applicables en mati�re de nouvelles requ�tes de prestations, doivent �tre compar�s pour r�v�ler tout changement important des circonstances propres � influencer le taux d'invalidit� et, par cons�quent, le droit aux prestations (� ce sujet, cf. ATF 133 V 108 consid. 5 p. 110; 130 V 343 consid. 3.5.2 p. 350; 130 V 71 consid. 3.2 p. 75). Elle a rapport� textuellement des extraits de documents m�dicaux d�crivant des pathologies somatiques et psychiques pr�sentes en novembre 2010 et octobre 2012, ainsi que les descriptions faites par les deux enqu�teurs de l'office intim� en d�cembre 2008 et mars 2012 des champs d'activit� constituant les travaux m�nagers avec les taux d'emp�chement que l'administration avait admis pour chacun de ces champs d'activit�. Elle a constat� que ces deux types de renseignements se recoupaient parfaitement. Elle en a inf�r� que seules les limitations d'ordre physique - stables, fond�es sur un substrat organique peu important, surtout conditionn�es par une perception erron�e de la douleur - entravaient l'accomplissement des t�ches domestiques, tandis que l'aggravation de la situation sur le plan psychique n'exer�ait son influence que dans le cadre professionnel. Elle a ainsi consid�r� que la preuve de la p�joration des limitations fonctionnelles rencontr�es dans l'ex�cution des travaux m�nagers n'avait pas �t� rapport�e, que le taux d'invalidit� n'�tait probablement pas sup�rieur � celui retenu et que la d�cision litigieuse devait d�s lors �tre confirm�e.
3.2.�L'assur�e critique cette appr�ciation. Elle reproche pour l'essentiel aux premiers juges d'avoir appr�ci� les pi�ces m�dicales ainsi que les rapports d'enqu�te �conomique sur le m�nage de fa�on arbitraire. Elle pr�tend qu'une interpr�tation correcte des documents mentionn�s �tablit que les pathologies psychiatriques diagnostiqu�es (en particulier le trouble de la personnalit�) influencent tout autant la r�alisation des travaux m�nagers que la pratique d'une activit� professionnelle. Elle conteste en outre une nouvelle fois la pond�ration des divers postes constitutifs de l'activit� m�nag�re ainsi que les taux d'emp�chement d�termin�s dans la d�cision litigieuse et repris par le tribunal cantonal, sans discussion malgr� les griefs formul�s � cet �gard.
4.1.�M�me si elle est pr�sent�e de fa�on quelque peu confuse, l'argumentation de la recourante est fond�e. Elle �tablit effectivement que les conclusions auxquelles a abouti la juridiction cantonale reposent sur une appr�ciation arbitraire des preuves (� propos de cette notion, cf. ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62 et les r�f�rences).
4.2.1.�Une enqu�te �conomique sur le m�nage r�alis�e au domicile de l'assur� consacrant tout ou partie de son temps � entretenir son m�nage constitue en principe une base appropri�e et suffisante pour appr�cier les emp�chements rencontr�s dans l'accomplissement des t�ches m�nag�res. Le rapport �tabli � l'issue d'une telle enqu�te a valeur probante lorsqu'il a �t� �labor� par une personne qualifi�e ayant connaissance de la situation locale et spatiale ainsi que des emp�chements et des handicaps r�sultant des diagnostics m�dicaux, lorsqu'il int�gre les indications de l'assur� et rapporte les opinions divergentes des participants et lorsqu'il est plausible, motiv� de fa�on d�taill�e en ce qui concerne les diff�rentes limitations et correspond aux indications relev�es sur place. Dans ces conditions, le juge ne saurait remettre en question l'appr�ciation de l'auteur de l'enqu�te que s'il est manifeste que le rapport de ce dernier repose sur des erreurs (cf. ATF 128 V 93).
4.2.2.�Si le rapport d'enqu�te � domicile du 1er mars 2012 para�t de prime abord convaincant - dans la mesure o� il contient des informations issues des observations r�alis�es par l'enqu�teur ou transmises directement par la recourante (atteinte � la sant�; formation; situation financi�re; activit� salari�e; situation familiale; conditions de logement, conditions locales et spatiales; description des emp�chements caus�s par l'invalidit�) -, un examen plus approfondi montre toutefois que tel n'est pas le cas. Comme l'affirme justement l'assur�e, les premiers juges se sont en effet content�s de reprendre la pond�ration des champs d'activit� constitutifs des travaux m�nagers et les taux d'emp�chement aff�rant � ces diff�rents postes tels que retenus dans la d�cision litigieuse sans proc�der � la moindre analyse critique de ces donn�es ni esquisser la moindre remarque au sujet de ces derni�res.
Or, la recourante a mis en �vidence certaines anomalies et incoh�rences dans la d�termination des taux de pond�ration ou d'emp�chement r�sultant des changement survenus - ou l'absence de changements - entre les moments o� les enqu�tes �conomiques sur le m�nage ont �t� diligent�es. Ainsi, par exemple, la pond�ration du poste "soins aux enfants et aux autres membres de la famille" est pass�e de 10 � 12 % alors que le d�part de la maison de la fille ain�e constitue un motif objectif qui aurait logiquement d� entra�ner la baisse du taux de pond�ration. De m�me, la pond�ration du poste "lessive et entretien des v�tements" n'a pas chang� alors que le d�part de la maison de la fille ain�e associ� � l'installation d'une machine � laver le linge dans l'appartement auraient n�cessairement d� causer une diminution du taux de pond�ration. Dans le m�me ordre d'id�es, on peut certes exiger de l'assur�e qu'elle entreprenne tout ce qui est en son pouvoir pour r�duire le dommage (cf. ATF 113 V 22 consid. 4a p. 28) en sollicitant notamment l'aide des membres de la famille (cf. arr�t 9C_925/2013 du 1er avril 2014 consid. 2.3), en mettant en pratique une m�thode de travail adapt�e (cf. arr�t 9C_19/2012 du 4 octobre 2012 consid. 5.2) ou en ayant recours � des appareils relativement peu dispendieux (cf. arr�t 9C_525/2014 du 18 ao�t 2014 consid. 6.3). On ne saurait cependant consid�rer que l'engagement r�cent d'une aide m�nag�re pour faire le nettoyage, la lessive ou plier linge, en plus de l'assistance apport�e par son fils et son mari, le recours d�sormais quasi-exclusif � internet pour effectuer ses emplettes ou la cessation d'activit�s (guggenmusik, tricot, perle Swarovski, etc.) pour raisons m�dicales constituent une participation - raisonnablement exigible - de la part de la recourante � la r�duction de son dommage (cf. ATF 133 V 504 consid. 4.2 p. 509 ss) dont il y aurait lieu de tenir compte comme �l�ments influen�ant � la baisse le taux d'emp�chement dans les champs d'activit� "emplettes et courses diverses, lessive et entretien des v�tements et divers".
On rel�vera encore que le fait que les enqu�teurs se sont born�s � d�crire les divers postes de l'activit� m�nag�re et que l'office intim� s'est charg� d'inf�rer de ces descriptions les taux de pond�ration et d'emp�chement, sans motivation d'aucune sorte, ne permet pas d'expliquer et encore moins de justifier les incoh�rences mentionn�es. On peut �galement douter que ces enqu�teurs eussent �t� pleinement conscients des r�percussions des diagnostics m�dicaux dans l'accomplissement des t�ches m�nag�res d�s lors que leurs rapports ne comportent aucune constatation � ce sujet, mais seulement les indications de l'assur�e � cet �gard. On ne peut d�s lors reconna�tre aux rapports d'enqu�te �conomique sur le m�nage une pleine valeur probante.
4.3.1.�Les constatations d'ordre m�dical sur la capacit� � accomplir les travaux habituels ont en principe plus de poids que les conclusions de l'enqu�te � domicile lorsque l'on est en pr�sence d'une pathologie psychique et qu'il existe des divergences entre les deux types de donn�es �voqu�es. Une telle priorit� est justifi�e par le fait qu'il est souvent difficile pour la personne charg�e de l'enqu�te � domicile de reconna�tre et d'appr�cier l'ampleur de l'atteinte et des emp�chements en r�sultant (cf. arr�t 9C_925/2013 du 1er avril 2014 consid. 2.2 et les r�f�rences).
4.3.2.�Compte tenu de ce qui pr�c�de (cf. consid. 4.2.2 et 4.3.1) et des griefs de la recourante (cf. consid. 3.2), il conviendrait normalement de se r�f�rer aux constatations m�dicales pour d�terminer avec pr�cision l'incidence de la d�t�rioration de l'�tat de sant� psychique de l'assur�e sur sa capacit� � assumer ses travaux domestiques, d'autant plus que le tribunal cantonal a express�ment mentionn� que les emp�chements fix�s par l'administration �taient tout � fait conformes au tableau m�dical. Un tel examen n'est cependant pas possible en l'occurrence dans la mesure o�, comme le soutient correctement la recourante, la juridiction cantonale a proc�d� � une constatation manifestement incompl�te des faits en ne citant que des passages, choisis, des documents m�dicaux figurant au dossier ou ne rapportant qu'en partie des conclusions m�dicales qu'elle a en outre interpr�t�es de fa�on arbitraire. Ainsi, par exemple, elle a totalement pass� sous silence les consid�rations de la doctoresse I.________ au sujet de l'impact de la situation psychique dans la sph�re m�nag�re. Elle a inf�r� des conclusions du docteur E.________ lors de la proc�dure administrative initiale (capacit� de travail de 50 % dans un contexte bienveillant) que la famille constituait un cadre bienveillant dans lequel les limitations psychiques �voqu�es par les m�decins consult�s (stress, inhibition intellectuelle ou affective, difficult� � organiser la vie quotidienne, d�pendance au besoin d'autrui, difficult�s dans les relations interpersonnelles, etc.) n'avaient pas d'incidence, sans m�me ne serait-ce que signaler l'existence de conflits conjugaux, les troubles psychotiques du fils de l'assur�e ou la r�action de celle-ci vis-�-vis des d�c�s survenus dans son entourage, pourtant d�ment constat�s par le corps m�dical. Elle a aussi et surtout d�duit du rapport d'expertise de la Clinique J.________ que l'aggravation de la situation psychique ne se r�percutait pas dans l'accomplissement des t�ches m�nag�res au motif que les experts ne s'�taient prononc�s que par rapport � l'exercice d'une activit� lucrative et avaient renvoy� pour le surplus aux conclusions du docteur E.________. Or, comme l'all�gue la recourante, il ressort de l'expertise de ce praticien qu'il ne s'est aucunement exprim� sur les emp�chements rencontr�s dans la sph�re m�nag�re, de sorte que des constatations m�dicales sur ce point font d�faut.
4.4.�Si le Tribunal f�d�ral peut en principe suppl�er l'absence de constatations factuelles sur un point d�termin� (cf. arr�t 9C_906/2010 du 5 avril 2011 consid. 3.2.4 in: SVR 2011 IV n� 67 p. 201), le comblement de cette lacune n'est toutefois pas possible en l'esp�ce dans la mesure o� aucun des experts mandat�s ne s'est prononc� sur l'impact des affections psychiques diagnostiqu�es dans l'accomplissement des travaux domestiques, ni n'a pris position sur l'avis cat�gorique et affirmatif de la doctoresse I.________ � ce propos. Il convient d�s lors d'annuler le jugement cantonal ainsi que la d�cision administrative litigieuse en tant qu'elle nie le droit de l'assur�e � une rente enti�re � partir du 1er d�cembre 2010 et de renvoyer le dossier � l'office intim� pour qu'il compl�te l'instruction m�dicale de la cause sur ce point et rende une nouvelle d�cision.
Etant donn� l'issue du litige, les frais judiciaires et les d�pens sont mis � la charge de l'office intim� (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF).
Le recours est admis et le jugement du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Cour des assurances sociales, du 21 juillet 2014 est annul�, de m�me que la d�cision de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Fribourg du 3 octobre 2012 en tant qu'elle nie le droit de A.________ � une rente enti�re depuis le 1er d�cembre 2010. La cause est renvoy�e � l'office intim� pour qu'il en compl�te l'instruction m�dicale conform�ment aux consid�rants et rende une nouvelle d�cision.

References: art. 87
 ATF 
 art. 42
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF