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Timestamp: 2016-10-26 02:28:39+00:00

Document:
demandeur et recourant, repr�sent� par Me Fran�ois Membrez, avocat,
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Olivier Weber-Caflisch, avocat,
c�dules hypoth�caires,
A.c Par acte authentique du 22 septembre 1987, A.________ et E.________, ce dernier agissant en qualit� de mandataire au nom et pour le compte de la SI C.________, ont d�clar� �teindre par novation la dette r�sultant des c�dules hypoth�caires. Ces c�dules ont �t� remplac�es par cinq nouveaux titres de m�me nature et de m�me montant grevant en troisi�me rang en concours entre eux l'immeuble de la SI C.________. A.________ reconnaissait en devoir les montants. L'acte du 22 septembre 1987 pr�voyait �galement que B.________ serait inscrite au Registre foncier en qualit� de fond�e de pouvoirs des c�dules hypoth�caires.
La cour a �cart� la critique du recourant tir�e du conflit d'int�r�ts et de l'incompatibilit� des fonctions de cr�ancier hypoth�caire, porteur des titres et de fond� de pouvoirs. Elle a estim� que B.________ �tait d�j� cr�anci�re hypoth�caire au moment de la novation par laquelle A.________ se reconnaissait d�biteur des c�dules et la d�fenderesse devenait fond�e de pouvoirs. Par ailleurs, A.________ n'avait ni all�gu� ni �tabli que la d�fenderesse aurait engag� sa responsabilit� du fait de la violation du devoir d'impartialit� qui incombe au fond� de pouvoirs d'une c�dule hypoth�caire.
A.________ interjette un recours en r�forme contre l'arr�t cantonal, concluant � l'admission de son recours et reprenant les conclusions de sa demande tendant � la condamnation de la d�fenderesse � lui payer 500'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er mai 1988. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il sollicite d'�tre "dispens� de payer les frais judiciaires et de fournir des s�ret�s pour les d�pens". Parall�lement � son recours en r�forme, il a form� un recours de droit public qui a �t� d�clar� irrecevable par arr�t ce jour.
Le recours en r�forme est ouvert pour violation du droit f�d�ral (art. 43 al. 1 OJ). Il ne permet pas en revanche d'invoquer la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1, 2e phrase OJ) ou la violation du droit cantonal (ATF 127 III 248 consid. 2c).
Le demandeur se plaint tout d'abord de la violation de l'art. 8 CC, reprochant � la cour cantonale d'avoir consid�r� comme �tablis des faits all�gu�s par une partie et contest�s par l'autre, alors que ces faits n'ont pas re�u un commencement de preuve. Sous couvert de violation de l'art. 8 CC, le demandeur s'en prend en r�alit� � l'appr�ciation des preuves, ce qui n'est pas possible dans un recours en r�forme.
Le demandeur reproche � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 165 CO en admettant que D.________ avait c�d� � B.________ sa cr�ance contre la SI C.________ alors qu'il n'y avait aucun acte de cession �crit.
3.1 Aux termes de l'art. 165 al. 1 CO, la cession de cr�ance n'est valable que si elle a �t� constat�e par �crit.
Par la cession de cr�ance, le titulaire d'une cr�ance transf�re son droit � un tiers qui devient cr�ancier � la place du c�dant, sans le consentement du d�biteur (art. 164 al. 1 CO; cf. Probst, Commentaire romand, n. 1 ad art. 164 CO; Engel, Trait� des obligations en droit suisse, 2e �d., Berne 1997, p. 872). Il y a en revanche reprise de contrat lorsqu'il y a transfert de l'int�gralit� du rapport contractuel avec tous les droits et obligations y relatifs d'une partie contractante � un tiers qui se substitue � celle-ci (Probst, op. cit., n. 18 ad Introduction aux art. 175-183 CO; Engel, op. cit., p. 875).
La reprise de contrat n'est pas r�gl�e express�ment par le code des obligations. Selon la doctrine et la jurisprudence, il ne s'agit pas de la simple combinaison d'une cession de cr�ance et d'une reconnaissance de dette mais d'un contrat sui generis (ATF 47 II 416 consid. 2 p. 421; Spirig, Commentaire zurichois, n. 228 s. des remarques pr�liminaires aux art. 175-183 CO; Bucher, Schweizerisches Obligationenrecht, Allgemeiner Teil, 2e �d., Zurich 1988, p. 592 s.; von Tuhr/Peter/Escher, Allgemeiner Teil des Schweizerischen Obligationenrechts, suppl�ment, Zurich 1979, p. 103; Gauch/Schluep/Schmid/Rey, Schweizerisches Obligationenrecht, Allgemeiner Teil, 7e �d., Zurich 1998, n. 3673 s.; Schwenzer, Schweizerisches Obligationenrecht, Allgemeiner Teil, Berne 1998, n. 92.01). Il d�coule d�j� du principe de la libert� des formes des contrats de l'art. 11 al. 1 que la reprise de contrat n'est soumise � aucune forme particuli�re. De surcro�t, � la diff�rence de la cession de cr�ance, qui peut �tre convenue sans le consentement du d�biteur, la reprise de contrat suppose l'accord de tous les int�ress�s (ATF 47 II 416 consid. 2 p. 421; Gauch/Schluep/Schmid/Rey, op. cit., n. 3673; Schwenzer, op. cit., n. 92.03).
3.2 En l'esp�ce, la reprise du pr�t accord� par D.________ � la SI C.________ par B.________ ne constitue pas une simple cession de cr�ance, mais une reprise de contrat. C'est � tort que la cour cantonale mentionne entre parenth�ses l'art. 164 CO. Le grief de violation de la forme �crite exig�e par l'art. 165 CO est d�s lors infond�.
Par ailleurs, le demandeur ne soutient pas que la SI C.________, dont E.________ �tait administrateur unique � la date de la reprise du contrat, n'aurait pas donn� son accord � celle-ci. Il s'ensuit qu'il ne se justifie pas de renvoyer la cause � la cour cantonale pour compl�ter ce point de fait, dont l'influence sur le sort du litige n'est d'ailleurs pas d�cisive.
Le demandeur invoque aussi l'impossibilit� juridique absolue de l'existence d'un pr�t hypoth�caire dont la d�fenderesse serait cr�anci�re. Selon lui, l'existence d'un pr�t hypoth�caire est juridiquement exclue car B.________ ne pouvait �tre � la fois fond�e de pouvoirs des c�dules au sens de l'art. 860 CC et cr�anci�re du pr�t hypoth�caire, � l'�gard de la SI C.________, puis � l'�gard du demandeur. Les deux fonctions seraient incompatibles.
Lors de la cr�ation d'une c�dule hypoth�caire ou d'une lettre de rente, il est loisible de constituer un fond� de pouvoirs charg� de payer et d'encaisser, de recevoir des communications, de consentir des r�ductions de garantie et g�n�ralement de sauvegarder, en toute diligence et impartialit�, les droits tant du cr�ancier que du d�biteur et du propri�taire (art. 860 CC). A l'instar de la banque qui g�re un contrat de d�p�t de titres, encaissant notamment les dividendes des actions et qui peut �tre titulaire d'un droit de gage mobilier sur les valeurs d�pos�es (Zobl, Commentaire bernois, n. 403 s. ad art. 884 CC), le fond� de pouvoirs des c�dules peut �tre cr�ancier gagiste des c�dules hypoth�caires. Contrairement � ce que soutient le demandeur, dans son avis de droit, le Professeur Steinauer admet express�ment que la SI C.________ pourrait, sur la base de rapports juridiques qui la lieraient � B.________, ind�pendamment du mandat de fond� de pouvoirs au sens de l'art. 860 CC, c�der les titres � cette derni�re ou les lui remettre en nantissement. Le grief est donc infond�.
Le demandeur reproche encore � la cour cantonale d'avoir viol� les art. 8 et 859 CC en d�duisant de l'acte de novation qu'il serait devenu d�biteur de B.________ et qu'il aurait donc repris le pr�t hypoth�caire de la SI C.________; selon lui, avant comme apr�s la novation, la SI C.________ �tait porteur des c�dules hypoth�caires - ainsi que cela r�sulte de l'acte lui-m�me - et, par cons�quent, �tait la cr�anci�re des c�dules.
Par ces critiques, le recourant conteste en r�alit� l'admission par la cour cantonale de sa volont� de reprendre la dette de la SI C.________, que celle-ci a tir�e par interpr�tation objective de l'acte de novation et de la constitution des nouvelles c�dules. Or, l'interpr�tation objective de l'acte de novation et du texte des c�dules elles-m�mes ne permet pas de d�duire que le demandeur voulait reprendre le pr�t hypoth�caire de la SI C.________ � l'�gard de B.________. Lorsque le propri�taire de l'immeuble, qui est d�sign� comme porteur des c�dules hypoth�caires, proc�de � la novation de la dette en r�sultant et � la cr�ation de nouveaux titres - peu importe que lui-m�me ou un tiers en soit le d�biteur -, il ne manifeste pas la volont� de les remettre d'embl�e en garantie ni de les donner ult�rieurement en garantie, ni a fortiori de reprendre une dette que ces c�dules devraient garantir. Sur ce point, le recours est donc bien fond�.
Le r�sultat de l'arr�t cantonal ne viole cependant pas le droit f�d�ral pour les motifs d�velopp�s ci-dessous, le Tribunal f�d�ral pouvant rejeter un recours en adoptant une autre argumentation juridique que celle retenue par la cour cantonale (cf. supra, consid. 1).
6.1 La c�dule hypoth�caire est un papier-valeur incorporant une cr�ance personnelle et un droit de gage immobilier qui garantit celle-ci (art. 842 CC). En r�gle g�n�rale, le propri�taire de l'immeuble est le d�biteur de la dette reconnue dans la c�dule hypoth�caire; lorsqu'un tiers en est le d�biteur, il y a dissociation des qualit�s de d�biteur et de propri�taire (art. 845 CC, qui renvoie aux art. 827 et 831 CC; Steinauer, Les droits r�els, tome III, Berne 2003, n. 2935). Lorsque la c�dule hypoth�caire est libell�e au porteur, le d�biteur s'engage non seulement � ne pas ex�cuter la prestation sans la pr�sentation du titre (clause papier-valeur simple), mais encore � reconna�tre que toute personne d�tenant le titre sera consid�r�e par lui comme l'ayant droit (clause papier-valeur qualifi�e au porteur; art. 978 CO; cf. Steinauer, op. cit., n. 2926-2927). Les droits incorpor�s dans la c�dule hypoth�caire au porteur ne peuvent donc �tre exerc�s et transf�r�s qu'au moyen du titre (art. 868 al. 1 et 869 al. 1 CC, art. 965 CO).
6.2 En cas de vente de l'immeuble grev�, la reprise de la dette incorpor�e dans la c�dule hypoth�caire est r�gie principalement par les art. 832 � 834 CC, auxquels renvoie l'art. 846 CO - dispositions que r�serve express�ment l'art. 183 CO - et, pour le surplus, par les art. 175 s. CO (ATF 121 III 256 consid. 3b p. 258; Steinauer, op. cit., n. 2821; Probst, op. cit., n. 4 ad art. 183 CO; Staehelin, Commentaire b�lois, n. 1 ad art. 846 CC; Leemann, Commentaire bernois, n. 47 ad art. 832 CC). Lorsque le contrat de vente ne porte pas sur l'immeuble lui-m�me, mais sur les actions de la soci�t� anonyme immobili�re propri�taire de l'immeuble, la reprise de la dette constat�e dans la c�dule hypoth�caire par l'acheteur des actions est r�gie exclusivement par les art. 175 s. CO (Staehelin, op. cit., n. 26 ad art. 874 CC). La clause du contrat de vente par laquelle l'acheteur paie le prix par reprise � sa charge de la dette hypoth�caire constitue une reprise de dette interne au sens de l'art. 175 CO. Contrairement � ce que la note marginale de l'art. 175 CO pourrait sugg�rer, cette clause ne produit pas � elle seule le transfert de la qualit� de d�biteur. Elle n'op�re pas le transfert de la dette de l'ali�nateur � l'acqu�reur, mais constitue une promesse de lib�ration de dette (Befreiungsversprechen) du second envers le premier. La promesse ne constitue que les pr�liminaires de la reprise de dette externe, qui est r�gie par l'art. 176 CO (ATF 121 III 256 consid. 3b p. 258 et les r�f�rences). Pour le cr�ancier gagiste, la convention de reprise interne est une res inter alios acta (ATF 110 II 340 consid. 1a et la r�f�rence). Ses droits demeurent intacts. On est ainsi en pr�sence d'une reprise de l'ex�cution de l'obligation (Erf�llungs�bernahme; ATF 110 II 340 consid. 1a; 121 III 256 consid. 3b p. 258 et les r�f�rences).
En vertu de l'art. 175 al. 1 CO, le reprenant qui a promis au d�biteur de reprendre sa dette peut s'acquitter de son obligation, notamment, en ex�cutant la prestation due (art. 68 CO), c'est-�-dire en payant le tiers cr�ancier (Spirig, op. cit., n. 46 ss ad art. 175 CO; von Tuhr/Escher, Allgemeiner Teil des schweizerischen Obligationenrechts, tome II, p. 381; Probst, op. cit., n. 4 ad art. 175 CO).
Dans une telle situation triangulaire (Tevini Du Pasquier, Commentaire romand, n. 13 ad art. 112 CO), la cause de la prestation faite par le reprenant au cr�ancier - rapport de couverture - peut �tre vici�e, mais aussi le titre d'acquisition de la c�dule par le cr�ancier - rapport de valeur - (cf. Steinauer, op. cit., n. 2992 et 2993; Staehelin, op. cit., n. 5 ad art. 869 CC). Selon la jurisprudence, le droit de r�p�tition (art. 62 CO) na�t donc pour ou contre chacune des personnes entre lesquelles s'est op�r�e l'action vici�e parce que sans cause (von Tuhr/Peter, Allgemeiner Teil des schweizerischen Obligationenrechts, tome I, p. 477).
En mati�re d'assignation, le Tribunal f�d�ral a exclu, en principe, la possibilit� d'une action directe de l'assign� [correspond au reprenant] pour enrichissement ill�gitime de l'assignataire [correspond au tiers cr�ancier] en cas de vice affectant le rapport de couverture, le rapport de valeur ou les deux rapports � la fois (ATF 117 II 404 consid. 3a p. 407; 116 II 689 consid. 3b/aa p. 691; 121 III 109 consid. 4a p. 113). On consid�re qu'il y a appauvrissement de l'assignant et non de l'assign� ainsi qu'un enrichissement de l'assignataire, dans les relations triangulaires o� le rapport de valeur est vici� (Gauch/ Schluep/ Schmid/Rey, op. cit., n. 1539d, Tevini Du Pasquier, op. cit., n. 14 ad art. 112 CO). Cette situation doit �galement pr�valoir, sauf situation exceptionnelle, dans le cas du reprenant qui paie au cr�ancier porteur de la c�dule hypoth�caire la dette du d�biteur telle qu'elle est constat�e dans cette c�dule. C'est donc le d�biteur qui a la qualit� pour agir en enrichissement ill�gitime contre le porteur qui a re�u paiement.
6.3 En l'esp�ce, il r�sulte des faits constat�s que, par la convention de cession du capital-actions de la SI C.________, F.________ s'est engag�e � s'acquitter du prix de vente, en partie, par la reprise � sa charge de la dette hypoth�caire due par le demandeur au porteur des cinq c�dules hypoth�caires. Elle a ex�cut� cet engagement en remettant, par l'interm�diaire de son notaire, un ch�que de 500'000 fr. � B.________. Celle-ci a alors sold� le compte "SI C.________ Pr�t" ouvert dans ses livres. Elle a lib�r� les c�dules nanties aupr�s de la banque et les a remises � F.________.
Le reprenant F.________ a donc bien eu la volont� de payer la dette du demandeur, incorpor�e dans les c�dules, au cr�ancier porteur des titres et, partant, contrairement � ce que le demandeur soutient, la d�fenderesse n'a pas encaiss� le montant de 500'000 fr. en qualit� de fond�e de pouvoirs des c�dules hypoth�caires, mais bien en qualit� de cr�anci�re porteur des titres. En outre, c'est �galement comme porteur des titres remis en garantie que la d�fenderesse a accept� le paiement puisqu'elle a sold� le compte garanti par ceux-ci, soit le compte "SI C.________ Pr�t", ouvert dans ses livres.
Lorsque le demandeur invoque que la d�fenderesse n'avait pas la qualit� de porteur des titres, que les c�dules n'avaient jamais �t� mises en circulation, qu'il est le seul titulaire des cr�ances incorpor�es dans les titres, mais aussi que la SI C.________ est porteur et cr�anci�re des c�dules, et que le montant de 500'000 fr. doit donc lui �tre restitu�, il fait valoir un vice du rapport de valeur et il peut et doit agir en enrichissement ill�gitime contre la d�fenderesse. Son action ne peut pas �tre fond�e sur l'art. 400 al. 1 CO.
Il faut d�sormais examiner si les autres conditions mat�rielles de l'enrichissement ill�gitime sont en l'esp�ce r�unies.
7.1 Celui qui, sans cause l�gitime, s'est enrichi aux d�pens d'autrui, est tenu � restitution (art. 62 al. 1 CO). La restitution est due, en particulier, de ce qui a �t� re�u sans cause valable, en vertu d'une cause qui ne s'est pas r�alis�e ou d'une cause qui a cess� d'exister (art. 62 al. 2 CO). Celui qui a pay� volontairement ce qu'il ne devait pas ne peut le r�p�ter s'il ne prouve qu'il a pay� en croyant, par erreur, qu'il devait ce qu'il a pay� (art. 63 al. 1 CO). Selon la jurisprudence, il faut distinguer entre les actions en restitution d'une prestation (Leistungskondiktionen) et les autres actions visant � compenser un enrichissement ill�gitime (Nichtleistungskondiktionen). Les premi�res repr�sentent un cas particulier qui n'est pas soumis � la r�gle g�n�rale de l'art. 62 al. 1 CO, mais � l'art. 63 al. 1 CO (ATF 123 III 101 consid. 3a p. 107 et les r�f�rences).
Il n'y a lieu � r�p�tition de l'indu conform�ment � l'art. 63 al. 1 que s'il est �tabli que le d�biteur a fourni sa prestation volontairement et ensuite d'une erreur sur son devoir de payer (ATF 123 III 101 consid. 3a p. 107). L'attribution volontaire peut �tre directe ou indirecte (Petitpierre, Commentaire Romand, n. 5 ad art. 63 CO; Guhl/Koller/Schnyder/Druey, Das Schweizerische Obligationsrecht, 9e �d., Zurich 2000, par. 27 n. 2). L'attribution involontaire est r�alis�e notamment lorsqu'elle est effectu�e sous la pression d'une poursuite (art. 63 al. 3 CO), sous l'empire de la g�ne (art. 21 al. 1 CO) ou en raison d'une crainte fond�e (art. 29 CO; ATF 123 III 101 consid. 3b p. 108). Est dans l'erreur celui qui s'ex�cute en partant de l'id�e fausse que la dette est due; il suffit que l'erreur ait �t� d�terminante pour le paiement, sans qu'il soit n�cessaire qu'elle soit excusable ou essentielle (arr�t non publi� du 23 d�cembre 1993 reproduit in SJ 1994 p. 269 consid. 4a/bb p. 272; ATF 64 II 121 consid. 5), de fait ou de droit (arr�t du 23 d�cembre 1993 pr�cit�; ATF 107 II 255 consid. 4; 98 Ia 187 consid. 4b).
Le demandeur doit prouver, soit qu'il a ex�cut� la prestation involontairement, soit qu'il l'a faite ensuite d'une erreur sur l'existence de la dette (ATF 123 III 101 consid. 3a p. 107 et les r�f�rences). Le fardeau de la preuve de l'erreur est � la charge du demandeur (art. 8 CC): il doit all�guer et prouver qu'il s'est ex�cut� dans l'intention d'�teindre une dette, que celle-ci n'�tait en r�alit� pas due et qu'il a cru par erreur qu'elle l'�tait (ATF 64 II 121 consid. 1 p. 125).
Selon la jurisprudence, la preuve du fait n�gatif que constitue l'inexistence de la dette est toutefois temp�r�e par les r�gles de la bonne foi, qui obligent le d�fendeur � coop�rer � la proc�dure probatoire, notamment en offrant la contre-preuve de l'existence de la dette (ATF 119 II 305 consid. 1b/aa; arr�t 4C.48/1988 du 22 juin 1989 reproduit in JdT 1991 II 190 consid. 2a). Pour que la contre-preuve soit couronn�e de succ�s, il suffit qu'elle affaiblisse la preuve principale; il n'est pas n�cessaire de convaincre le juge que la contre-preuve est concluante (ATF 120 II 393 consid. 4b p. 397 et l'arr�t cit�).
7.2 Le paiement de 500'000 fr. du reprenant F.________ � la d�fenderesse porteur des c�dules, effectu� pour �teindre la dette du demandeur constat�e dans les c�dules, constitue une attribution indirecte. Il ne r�sulte pas des constatations de fait que cette attribution serait involontaire et le demandeur ne le pr�tend pas dans son recours.
La cour cantonale ne constate pas non plus que le demandeur aurait cru par erreur que la dette �tait due. Elle retient que, dans la convention de cession du capital-actions, il �tait pr�cis� que les c�dules hypoth�caires, dont le demandeur �tait d�biteur, �taient nanties en garantie d'un cr�dit que lui avait accord� un �tablissement bancaire. Or, dans son recours de droit public, le demandeur n'a pas remis en cause cette constatation, qui contredit sa th�se selon laquelle les c�dules hypoth�caires n'avaient pas �t� mises en circulation. Ni dans sa demande en justice, ni dans son recours en r�forme, il ne pr�tend qu'au moment de la signature de cette convention de cession, il aurait cru par erreur que sa dette existait, qu'il aurait pens� � tort que les c�dules avaient �t� remises en garantie et qu'il s'imposait de pr�voir que le prix de vente serait pay� en partie par la reprise de cette dette. Il se borne � invoquer que les c�dules en cause n'ont pas �t� c�d�es � un tiers porteur car ses cr�anciers disposaient d�j� de garanties suffisantes.
De son c�t�, la d�fenderesse a activement collabor� � la preuve de l'existence de la dette du demandeur constat�e dans les c�dules, invoquant que celles-ci garantissaient un pr�t de 500'000 fr. A cet �gard, il a �t� �tabli que le demandeur a d�nonc� un pr�t de D.________ garanti par cinq c�dules hypoth�caires, que ce pr�t avait �t� accord� par D.________ � la SI C.________, que B.________, qui a succ�d� � D.________ en tant que g�rante de l'immeuble, a repris ce pr�t en payant le montant de 500'000 fr. et les int�r�ts � D.________ au moment de son entr�e en fonction et que la dette constat�e dans les cinq c�dules a �t� nov�e, les cinq nouvelles c�dules rempla�ant les anciennes. Au moment de l'acte, la SI C.________ en �tait le porteur par l'interm�diaire de E.________, mais cela n'exclut pas que les c�dules aient �t� c�d�es ult�rieurement.
Au vu de ces circonstances, force est donc d'admettre que le demandeur n'a ni all�gu� ni prouv� les conditions de son droit d'agir en enrichissement ill�gitime, la d�fenderesse ayant de son c�t� satisfait � l'exigence de collaboration que lui imposaient les r�gles de la bonne foi. D�s lors, il importe peu que la d�fenderesse ait soutenu tour � tour avoir re�u les c�dules en nantissement, puis � titre de porteur par l'interm�diaire de E.________ ou encore que celui-ci en �tait lui-m�me le porteur, ce qui lui permettait d'exclure tout conflit d'int�r�ts entre les qualit�s de fond� de pouvoirs et de porteur des c�dules. Il n'est pas non plus n�cessaire d'examiner plus avant la th�se du demandeur selon laquelle E.________, qui �tait administrateur avec signature individuelle de la SI C.________, aurait remis les c�dules en garantie sans l'accord du demandeur.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours sera rejet� dans la mesure o� il est recevable et la requ�te du demandeur tendant � �tre dispens� de payer les frais judiciaires et de "fournir des s�ret�s", qui peut �tre comprise comme une requ�te d'assistance judiciaire totale, avec d�signation d'un d�fenseur d'office, doit �tre rejet�e (art. 152 al. 1 OJ). Le demandeur, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 159 al. 1 OJ), dont le montant sera fix� en tenant compte de sa situation financi�re.
Il n'y a en revanche pas lieu d'allouer de d�pens � la d�fenderesse, d�s lors qu'elle n'a pas �t� invit�e � r�pondre au recours et n'a donc pas eu � assumer de frais en relation avec la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 159 al. 1 et 2 OJ; Poudret/Sandoz-Monod, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, vol. V, 1992, n. 2 ad art. 159 OJ).
La requ�te d'assistance judiciaire du demandeur est rejet�e.

References: art. 164
 art. 175
sui generis
 art. 175
 art. 884
 art. 8
 art. 827
 art. 978
 art. 965
 art. 832
 art. 175
 art. 183
 art. 846
 art. 832
 art. 175
 art. 874
 ATF 
 art. 175
 art. 175
 art. 112
 art. 869
 art. 112
 art. 63
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 159