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Timestamp: 2016-10-27 20:40:01+00:00

Document:
8C_533/2013 (28.04.2014)
8C_533/2013 {T�0/2} � � Arr�t du 28 avril 2014
repr�sent� par Me Thierry Sticher, avocat,
Assurance militaire (lien de causalit�),
H.________ est entr� � l'�cole de recrue le 9 mars 1953 et s'est vu attribuer la fonction de chauffeur des troupes du service de sant�. Durant la p�riode du 5 au 25 mai 1953, il a s�journ� � l'H�pital X.________ en raison d'une amygdalite aigu�. Il n'a pas regagn� l'�cole de recrue au terme de cette hospitalisation et, le 13 ao�t 1953, il a �t� d�clar� inapte au service par la Commission de visite sanitaire (ci-apr�s: CVS), laquelle a retenu le diagnostic " Ch. 250/65a " (" d�ficience mentale "). Selon un document intitul� " Extrait du dossier militaire de H.________ ", celui-ci ne pouvait �tre astreint au service militaire ni m�me � une compagnie sanitaire en raison d'une d�bilit� nette et d'une bradyphr�nie.
H.________ a travaill� dans la ferme familiale jusqu'au d�c�s de son p�re survenu le 13 janvier 1970. Il a occup� ensuite un emploi au service de la soci�t� C._______ SA.
Le 3 avril 1970, l'int�ress� a requis l'octroi de prestations de l'assurance-invalidit�. Dans un rapport du 26 juillet 1971, l'Office r�gional AI des cantons de Vaud et du Valais a constat� l'existence d'une schizophr�nie entra�nant des limitations fonctionnelles, notamment une d�t�rioration sur le plan intellectuel et un ralentissement important. L'assur� s'est vu allouer une demi-rente d'invalidit� � partir du 1er mars 1971 et une rente enti�re � compter du 1er septembre 1984.
Par d�cision du 19 juillet 2010, la Justice de paix du district de N._________ a nomm� V.________ en qualit� de curatrice de l'int�ress�.
Par �criture du 17 janvier 2011 adress�e � la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA), H.________, par le minist�re de Me Thierry Sticher, a requis l'octroi de prestations de l'assurance militaire en raison de nombreuses s�quelles et d'une diminution de sa capacit� de gain dues � un accident militaire survenu en 1953, alors qu'il accomplissait son �cole de recrue.
Comme le dossier de l'assurance militaire constitu� en 1953 avait �t� d�truit depuis lors, la CNA, division de l'assurance militaire, a demand� une copie du dossier de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (OAI). En outre, elle a requis l'avis de la doctoresse G.________, sp�cialiste en m�decine g�n�rale interne et m�decin-chef aupr�s de l'assurance militaire (rapports des 10 octobre et 7 novembre 2011).
Par pr�avis du 28 novembre 2011, la CNA a inform� l'assur� que la responsabilit� de l'assurance militaire n'�tait pas engag�e pour les suites de la schizophr�nie, ce qui conduisait au refus de toute prestation.
L'int�ress� ayant contest� cette prise de position, la CNA a rendu une d�cision le 19 janvier 2012, confirm�e sur opposition le 16 ao�t suivant, par laquelle elle a ni� le droit de l'assur� � des prestations de l'assurance militaire pour les suites de la schizophr�nie.
Par jugement du 13 juin 2013, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� un recours form� contre la d�cision sur opposition, qu'il a confirm�e.
H.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation en concluant � l'octroi de prestations de l'assurance militaire, subsidiairement au renvoi de la cause � la cour cantonale pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision, le tout sous suite de frais et d�pens, tant cantonaux que f�d�raux.
La CNA, division de l'assurance militaire, la cour cantonale, ainsi que l'Office f�d�ral de la sant� publique ont renonc� � se d�terminer.
Le litige porte sur le droit �ventuel du recourant � des prestations de l'assurance militaire pour la schizophr�nie.
Lorsque le jugement entrepris porte sur des prestations en esp�ces et en nature de l'assurance militaire, le Tribunal f�d�ral constate avec un plein pouvoir d'examen les faits communs aux deux objets litigieux et se fonde sur ces constatations pour statuer, en droit, sur ces deux objets. En revanche, les faits qui ne seraient pertinents que pour statuer sur le droit aux prestations en nature ne sont revus que dans les limites d�finies par les art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF (voir en ce qui concerne l'assurance-accidents: arr�ts 8C_316/2013 du 10 f�vrier 2014 consid. 2; 8C_878/2012 du 4 septembre 2013 consid. 2; 8C_522/2011 du 6 juillet 2012 consid. 2).
Aux termes de l'art. 109 de la loi f�d�rale sur l'assurance militaire du 19 juin 1992 (LAM; RS 833.1), les cas en cours au moment de l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 1994, de ladite loi seront trait�s selon le droit nouveau dans les parties qui n'ont pas �t� reconnues ou qui n'ont pas fait l'objet d'une d�cision.
En l'occurrence, le cas a �t� annonc� � la CNA, division de l'assurance militaire, en 2011, soit post�rieurement � l'entr�e en vigueur de la LAM, de sorte que celle-ci s'applique au pr�sent cas.
3.1.�Selon l'art. 5 LAM, l'assurance militaire couvre toute affection qui se manifeste et qui est annonc�e ou constat�e de toute autre fa�on pendant le service (al. 1); elle n'est pas responsable lorsqu'elle apporte la preuve que l'affection est avec certitude ant�rieure au service, ou qu'elle ne peut pas avec certitude avoir �t� caus�e pendant ce dernier (al. 2 let. a) et que cette affection n'a pas avec certitude �t� aggrav�e ni acc�l�r�e dans son cours pendant le service (al. 2 let. b). Si l'assurance militaire apporte la preuve exig�e � l'al. 2, let. a, mais non pas celle exig�e � l'al. 2, let. b, elle r�pond de l'aggravation de l'affection (art. 5 al. 3, premi�re phrase, LAM).
La responsabilit� de l'assurance militaire pour une affection qui se manifeste et qui est annonc�e ou constat�e pendant le service est fond�e sur le principe dit de la �contemporan�it�, en ce sens que la loi pose la pr�somption que le dommage a �t� caus� par une influence due au service militaire ( J�RG MAESCHI, Kommentar zum Bundesgesetz �ber die Milit�rversicherung [MVG], Berne 2000, n. 26 ss ad art. 5-7; FRANZ SCHLAURI, Die Milit�rversicherung, in: Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, 2�me �d., 2007, n� 63). Il s'agit non seulement d'une pr�somption de fait, mais �galement d'une pr�somption juridique. La preuve de la certitude que doit apporter l'assurance militaire pour renverser cette pr�somption ne doit cependant pas �tre comprise dans un sens th�orique et scientifique, mais dans son acception empirique. Elle est r�put�e acquise lorsqu'il est �tabli, selon l'exp�rience m�dicale, qu'une influence de facteurs li�s au service est pratiquement exclue (ATF 111 V 141 consid. p. 146 et les r�f�rences cit�es; voir aussi ATF 111 V 370 consid. 1b p. 372; SVR 2008 MV n� 3 p. 7, 8C_283/2007, consid. 4.1).
3.2.�Aux termes de l'art. 6 LAM, si l'affection est constat�e seulement apr�s le service par un m�decin, un dentiste ou un chiropraticien et est annonc�e ensuite � l'assurance militaire, ou si des s�quelles tardives ou une rechute sont invoqu�es, l'assurance militaire en r�pond seulement s'il est �tabli au degr� de vraisemblance pr�pond�rante que l'affection a �t� caus�e ou aggrav�e pendant le service ou seulement s'il est �tabli au degr� de vraisemblance pr�pond�rante qu'il s'agit de s�quelles tardives ou de rechute d'une affection assur�e.
Selon la jurisprudence, les rechutes et les s�quelles tardives ont ceci en commun qu'elles sont attribuables � une atteinte � la sant� qui, en apparence seulement, mais non dans les faits, �tait consid�r�e comme gu�rie. Il y a rechute lorsque c'est la m�me maladie qui se manifeste � nouveau. Une s�quelle tardive survient, en revanche, lorsqu'une atteinte apparemment gu�rie produit, au cours d'un laps de temps prolong�, des modifications organiques ou psychiques qui conduisent souvent � un �tat pathologique diff�rent (ATF 123 V 137 consid. 3a p. 138; 118 V 293 consid. 2c p. 296). En cas de rechute ou de s�quelles tardives, la responsabilit� de l'assurance militaire n'est engag�e que s'il est �tabli, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, qu'il existe un rapport de causalit� entre l'�tat pathologique qui se manifeste � nouveau et l'affection assur�e et, dans une certaine mesure, avec des influences subies pendant le service ( MAESCHI, op. cit., n. 24 ad art. 6). Plus le temps �coul� entre l'accident et la manifestation de l'affection est long, plus les exigences quant � la preuve d'un rapport de causalit� doivent �tre s�v�res (RAMA 1997 n� U 275 p.188 consid. 1c p. 191).
3.3.�La diff�rence entre les conditions de la responsabilit� selon l'art. 5 et l'art. 6 LAM r�side notamment dans le fait que, dans le premier cas, un lien de causalit� ad�quate entre l'affection et les influences subies pendant le service est pr�sum�, cette pr�somption ne pouvant �tre �cart�e que par la preuve certaine de l'absence d'un tel lien, alors que dans le second cas, l'existence de cons�quences d'influences subies pendant le service doit �tre �tablie avec un degr� de vraisemblance pr�pond�rante, c'est-�-dire conform�ment � la r�gle de preuve g�n�ralement appliqu�e en mati�re d'assurances sociales (ATF 123 V 137 consid. 3a p. 138 s. et les r�f�rences).
4.1.�Se r�f�rant aux conclusions de la doctoresse G.________, la CNA a consid�r� que l'affection qui avait �t� annonc�e pendant le service militaire - et qui avait motiv� son renvoi le 25 mai 1953 puis la d�cision d'inaptitude au service le 13 ao�t suivant - n'�tait pas une maladie mentale. En effet, dans le R�pertoire des maladies et des infirmit�s en usage � l'�poque, le diagnostic retenu, � savoir le " Ch. 250/65a " �tait d�crit comme une " d�ficience mentale (oligophr�nie) ", voire comme " d�bilit� (aptitude intellectuelle insuffisante pour la formation militaire) ". C'est seulement en 1970, lors d'un s�jour � l'H�pital Y.________ motiv� par un �pisode de d�compensation aigu� de type psychotique, que les m�decins ont pos� un diagnostic de maladie mentale, � savoir une schizophr�nie d�lirante (parano�de) dont l'assur� est toujours atteint aujourd'hui. Selon l'intim�e, l'int�ress� avait montr�, certes, un comportement inhabituel pendant l'�cole de recrue mais celui-ci ne constitue pas la preuve de l'existence d'une schizophr�nie pendant le service. Par ailleurs, il n'existait pas, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, de lien de causalit� entre l'affection mentale actuelle et les troubles de la sant� qui s'�taient manifest�s et avaient �t� annonc�s pendant le service, comme l'infection des amygdales. Quant au point de savoir si, comme il l'all�guait, l'assur� avait �t� victime d'un accident pendant le service, il pouvait rester ind�cis, du moment qu'une affection psychique comme la schizophr�nie ne pouvait �tre ni cons�cutive � un accident ni d'origine post-traumatique (d�cision sur opposition du 16 ao�t 2012).
4.2.�De son c�t�, la cour cantonale est d'avis que la d�cision d'inaptitude au service reposait sur une d�ficience mentale sous la forme d'une " aptitude intellectuelle insuffisante pour la formation militaire " et non pas sur l'existence ni la suspicion d'une maladie mentale. Aussi a-t-elle consid�r� que la schizophr�nie diagnostiqu�e dix-sept ans apr�s l'�cole de recrue ne s'est pas manifest�e ni n'a �t� constat�e pendant le service, de sorte que la responsabilit� �ventuelle de l'assurance militaire ne doit pas �tre examin�e � l'aune de l'art. 5 LAM.
Par ailleurs, la juridiction pr�c�dente a consid�r� qu'il n'�tait pas �tabli, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante requis � l'art. 6 LAM, que la schizophr�nie diagnostiqu�e en 1970 �tait une suite tardive des troubles survenus durant l'�cole de recrue. Elle s'est fond�e pour cela sur les constatations de la doctoresse G.________, selon lesquelles le comportement observ� pendant le service accompli en 1953 ne peut �tre attribu� de mani�re vraisemblable � la schizophr�nie, du moment qu'apr�s le service, l'assur� a �t� capable de " fonctionner " dans l'environnement de la ferme paternelle qui lui �tait habituel, que les premi�res crises ne se sont manifest�es qu'au milieu des ann�es soixante et que l'incapacit� est devenue presque totale seulement � la fin du mois de mars 1970. Quant au processus infectieux survenu sous la forme d'une infection des amygdales, la doctoresse G.________ est d'avis qu'elle ne peut �tre � l'origine d'une maladie mentale, laquelle ne peut pas non plus �tre cons�cutive � un accident �ventuel survenu pendant l'�cole de recrue.
5.1.�Par un premier moyen, le recourant invoque une constatation erron�e des faits en lien avec l'application de l'art. 5 LAM, ainsi qu'une violation de cette disposition l�gale. Il reproche � la cour cantonale d'avoir ni� la survenance d'une affection pendant le service en invoquant le fait que le diagnostic de schizophr�nie n'a �t� pos� que dix-sept ans plus tard et en se fondant sur l'avis de la doctoresse G.________. Selon l'int�ress�, il est clairement �tabli que durant la p�riode en cause, il a souffert d'une esquinancie (amygdalite), qu'il a �t� lib�r� de ses obligations militaires en raison d'une oligophr�nie et qu'il a �t� victime d'un traumatisme cr�nien � la suite d'un accident de jeep. Dans ces conditions, il appartenait � l'assurance militaire de servir ses prestations, sauf � apporter la preuve lib�ratoire pr�vue � l'art. 5 al. 2 let. a et b, ce qu'elle n'a pas fait. A cet �gard, le recourant soutient avoir d�montr� l'absence d'une affection ant�rieure � l'�cole de recrue en apportant la preuve qu'il avait brillamment suivi sa scolarit� et r�ussi les tests l'autorisant � conduire des v�hicules militaires.
En ce qui concerne la constatation des faits pertinents, l'int�ress� reproche � la cour cantonale de s'�tre uniquement attach�e � d�terminer � quand remontait la schizophr�nie, point qui n'est pas directement pertinent puisque toute affection donne droit aux prestations de l'assurance militaire, pour autant qu'elle ait �t� constat�e pendant le service. Or, la seule question pos�e � la doctoresse G.________ �tait celle de savoir si la schizophr�nie diagnostiqu�e en 1970 apparaissait, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, comme une suite tardive des troubles survenus durant l'�cole de recrue. En revanche, la juridiction cantonale n'a pas suffisamment instruit la question de la validit� de la classification des troubles sous chiffre 65a par les m�decins militaires.
5.2.�Ces griefs sont mal fond�s. En l'occurrence, il est incontestable que ni la schizophr�nie ni aucune autre maladie mentale n'ont �t� annonc�es ou constat�es de toute autre fa�on pendant le service, seules une amygdalite et une d�ficience mentale sous la forme d'une oligophr�nie ayant �t� l'objet de constatations m�dicales. Certes, il n'est pas n�cessaire, pour que les conditions de la responsabilit� selon l'art. 5 LAM s'appliquent, qu'un diagnostic - et encore moins le diagnostic exact - ait �t� pos� d�j� pendant le service. Cependant, les sympt�mes ou douleurs qui se manifestent pendant le service doivent, selon l'exp�rience m�dicale, appartenir au complexe symptomatique de l'atteinte � la sant� pour laquelle des prestations sont r�clam�es en vertu de l'art. 5 LAM ( MAESCHI, op. cit., n. 5 et 6 ad art. 5). Dans ces conditions, il �tait conforme � sa mission de sp�cialiste appel�e � se prononcer sur la situation m�dicale que la doctoresse G.________ examin�t s'il existait une similitude entre les troubles constat�s pendant la p�riode d�terminante et l'affection psychique pour laquelle le recourant requiert des prestations. Or, ce m�decin a ni� l'existence d'une telle similitude en se fondant sur une �tude compl�te de l'ensemble des donn�es d'ordre m�dical vers�es au dossier et les arguments du recourant ne sont pas de nature � mettre en cause la valeur probante de ses conclusions, lesquelles sont d�ment motiv�es. En particulier, il n'all�gue aucun �l�ment objectif apte � d�montrer que l'amygdalite effectivement apparue pendant l'�cole de recrue ferait partie, selon l'exp�rience m�dicale, du complexe symptomatique de la schizophr�nie pour laquelle il r�clame des prestations de l'assurance militaire ni que les troubles de comportement observ�s durant cette p�riode auraient �t� qualifi�s de mani�re erron�e de simple d�ficience mentale. En ce qui concerne l'accident de jeep dont le recourant aurait �t� victime durant l'�cole de recrue, la doctoresse G.________ a indiqu� qu'une schizophr�nie ne peut avoir une origine traumatique. Au demeurant, la survenance d'un accident et d'un traumatisme cr�nien pendant cette p�riode ne ressort que de t�moignages indirects de connaissances et de la soeur de l'assur�, lesquels ne sont pas de nature � �tablir l'existence d'un fait au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante.
Cela �tant, l'affection psychique pour laquelle des prestations de l'assurance militaire sont r�clam�es ne s'est pas manifest�e ni a �t� annonc�e ou constat�e de toute autre fa�on pendant le service, de sorte que l'existence d'un lien de causalit� entre cette affection et les influences subies pendant cette p�riode n'appara�t pas pr�sum�e au sens de l'art. 5 LAM. L'existence de la preuve lib�ratoire pr�vue � l'art. 5 al. 2 let. a, premi�re partie, LAM ne devait d�s lors pas �tre apport�e par l'intim�e et il n'est pas n�cessaire d'examiner plus avant la pertinence des all�gations du recourant tendant � d�montrer l'absence d'une affection ant�rieure � l'�cole de recrue.
Par un moyen subsidiaire, le recourant all�gue une constatation inexacte des faits en lien avec l'application de l'art. 6 LAM, en reprenant pour l'essentiel ses griefs invoqu�s en rapport avec l'application de l'art. 5 LAM. En ce qui concerne l'art. 6 LAM plus particuli�rement, il reproche � la cour cantonale ne n'avoir pas ordonn� une expertise permettant d'�tablir, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, que l'affection a �t� caus�e ou aggrav�e pendant le service.
Ces reproches sont mal fond�s. Lorsque, comme en l'occurrence, le droit �ventuel � des prestations de l'assurance militaire doit �tre tranch� � l'aune de l'art. 6 LAM, il appartient � la partie qui demande des prestations d'�tablir l'existence d'une relation de causalit� au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, faute de quoi elle risque de devoir supporter les cons�quences de l'absence de preuves ( MAESCHI, op. cit., n. 18 ad art. 6). En tout �tat de cause, le droit du justiciable de faire administrer des preuves n'emp�che pas l'autorit� de mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion (cf. ATF 130 II 425 consid 2.1 p. 429). En l'esp�ce, le recourant n'expose toutefois pas en quoi la renonciation de la cour cantonale � compl�ter l'instruction sous la forme d'une expertise m�dicale constituerait une d�cision arbitraire. Par ailleurs, l'int�ress� ne saurait reprocher � la juridiction pr�c�dente d'avoir instruit la question de savoir si la schizophr�nie diagnostiqu�e en 1970 �tait une suite tardive des troubles survenus durant l'�cole de recrue, d�s lors que cette question �tait indispensable pour examiner la responsabilit� �ventuelle de l'assurance militaire pour une affection constat�e apr�s le service au sens de l'art. 6 LAM.
Vu ce qui pr�c�de, l'intim�e �tait fond�e � refuser d'allouer des prestations de l'assurance militaire pour les suites de la schizophr�nie et il n'est pas n�cessaire d'ordonner une instruction compl�mentaire, comme le demande le recourant. Le jugement entrepris n'est d�s lors pas critiquable et le recours se r�v�le mal fond�.
Lucerne, le 28 avril 2014

References: art. 97
 art. 5
 ATF 
 art. 6
 art. 5
 art. 6
 ATF