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Timestamp: 2016-10-25 19:03:54+00:00

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81 II 507. Arr�t de la Ire Cour civile du 15 f�vrier 1955 dans la cause Kraus contre Wyler.
Erreur. Rel�ve du fait la question de savoir si une partie �tait dans l'erreur au moment de la conclusion du contrat (consid. 1). Dommages-int�r�ts en cas d'inex�cution du contrat par le vendeur, art. 191 CO. Rapports entre elles des diff�rentes dispositions de l'art. 191 CO (consid. 2). Conditions d'application des al. 2 (consid. 3) et 3 (consid. 4). Dommages-int�r�ts calcul�s selon les art. 191 al. 1 et 97 et suiv. CO; l'art. 42 al. 2 CO s'applique �galement � la preuve de l'existence du dommage (consid. 5). Faits � partir de page 51
A.- En novembre 1950, le commer�ant Herbert Kraus se rendit chez Max Wyler, marchand de tissus en gros, qui lui pr�senta du velours de laine, lui en offrit 200 pi�ces au prix de 12 fr. par m�tre et lui remit un �chantillon. Quelques jours plus tard, Kraus acheta � Wyler, par t�l�phone, 180 pi�ces du tissu en question.
A fin d�cembre 1950, l'employ� du vendeur soumit � Kraus une premi�re pi�ce de la marchandise qui lui �tait destin�e. L'acheteur fit remarquer qu'elle n'�tait pas conforme � l'�chantillon. Il s'ensuivit un �change de correspondance, au cours duquel Wyler pr�tendit que c'�tait bien cette �toffe qui avait �t� offerte et achet�e en novembre 1950; il ajoutait qu'il avait d�livr� par erreur un �chantillon d'un tissu plus cher. Kraus contesta cette version et, apr�s avoir imparti en vain au vendeur un d�lai pour livrer 180 pi�ces d'�toffe conforme � l'�chantillon, il d�clara renoncer � l'ex�cution du contrat et r�clama des dommagesint�r�ts.
B.- Le 21 septembre 1951, Kraus a actionn� Wyler devant le Tribunal cantonal vaudois. Il exposait en substance que l'inex�cution du contrat lui avait caus� un dommage; qu'il avait d� acheter � Dumontex SA, pour 18 fr. par m�tre, 8500 m d'�toffe de velours correspondant � celle qu'il avait acquise chez Wyler; qu'il avait subi ainsi un pr�judice de 6 fr. par m�tre, c'est-�-dire de 51 000 fr. au total. Comme il devait 9306 fr. au d�fendeur, il concluait � ce que celui-ci f�t condamn� � lui payer 41 694 fr.
Wyler a propos� le rejet de l'action principale et pris des conclusions reconventionnelles en paiement de 9306 fr. Il maintenait qu'il avait remis par erreur � Kraus un �chantillon diff�rent de la marchandise offerte. En outre. il niait que le demandeur e�t subi un dommage.
En plaidoirie, Kraus a encore soutenu que le prix convenu BGE 81 II 50 S. 52avec Dumontex SA �tait conforme au prix courant de l'�toffe, de sorte que, calcul� selon l'art. 191 al. 3 CO, son pr�judice se.montait �galement � 51 000 fr.
Par jugement du 21 octobre 1954, le Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'action principale et admis les conclusions prises reconventionnellement par Wyler. Il a consid�r� que celui-ci n'avait point commis d'erreur lors de la remise de l'�chantillon et de la conclusion du contrat; mais, a-t-il ajout�, l'acheteur n'a pas prouv� l'existence d'un dommage, de sorte que sa demande n'est pas fond�e,
C.- Kraus recourt en r�forme au Tribunal f�d�ral en reprenant les conclusions qu'il a formul�es dans l'instance cantonale.
1. L'intim� persiste � pr�tendre qu'il �tait sous l'empire d'une erreur lorsqu'il a conclu le contrat litigieux. Mais la juridiction cantonale l'a ni� et, contrairement � ce que croit Wyler, il s'agit l� d'une constatation de fait, qui lie le Tribunal f�d�ral (RO 45 II 437).
On doit donc admettre que le contrat obligeait l'intim�, que celui-ci ne l'a pas ex�cut� et que le recourant a droit � la r�paration du pr�judice qu'il a subi de ce fait.
2. D'apr�s l'art. 191 CO, l'acheteur qui n'a pas obtenu la livraison de la chose peut calculer son dommage selon les r�gles g�n�rales des art. 99 et suiv. CO (al. 1). En mati�re de commerce, il lui est loisible de pr�tendre � la diff�rence entre le prix de vente et le prix auquel il a contract� un achat de couverture (al. 2). Enfin, si la vente porte sur des marchandises cot�es � la bourse ou ayant un prix courant, il peut r�clamer, � titre de dommagesint�r�ts, la diff�rence entre le prix convenu et le cours du jour au terme fix� pour la livraison (al. 3). En vertu du droit f�d�ral, l'acheteur qui a choisi entre ces modes de calcul n'est nullement oblig� de se tenir � celui pour lequel BGE 81 II 50 S. 53il a opt�; il peut, m�me au cours du proc�s, recourir � d'autres modes � titre subsidiaire ou abandonner celui qu'il a d'abord choisi, pour se fonder sur une m�thode diff�rente. Il faut toutefois que, ce faisant, il observe les r�gles de la proc�dure et, en particulier, qu'il articule les faits et offre les preuves dans les formes et d�lais prescrits par le droit cantonal (RO 42 II 373).
3. En l'esp�ce, le recourant s'est fond� en premier lieu sur la m�thode de calcul de l'art. 191 al. 2 CO et, � l'appui de ses all�gations, il a produit une confirmation de commande de la maison Dumontex SA Mais la juridiction cantonale a refus� de lui allouer la diff�rence de prix r�clam�e, car, � son avis, le document invoqu� �tait insuffisant pour �tablir que le contrat de couverture avait �t� ex�cut� et que l'acheteur avait pay� le prix convenu. Le recourant critique cette exigence; d'apr�s lui, l'art. 191 al. 2 CO est applicable d�s qu'un achat de couverture a �t� conclu; il n'est pas n�cessaire qu'il ait �t� ex�cut�.
La th�se du Tribunal cantonal vaudois trouve un appui dans la version fran�aise de l'art. 191 al. 2 CO, aux termes de laquelle "l'acheteur peut se faire indemniser du dommage repr�sent� par la diff�rence entre le prix de vente et le prix qu'il a pay� de bonne foi pour remplacer la chose qui ne lui a pas �t� livr�e". Mais d'apr�s les textes allemand et italien, on doit prendre en consid�ration le prix pour lequel l'acheteur a acquis de bonne foi une autre chose ("... dem Preise, um den er sich einen Ersatz ... in guten Treuen erworben hat";... il prezzo al quale ha acquistato di buona fede un'altra cosa ..."). Selon ces textes, il suffit donc que l'acheteur ait contract� de bonne foi un march� de couverture. C'est � cette version qu'il faut donner la pr�f�rence. En effet, l'acheteur subit un dommage d�s qu'il convient avec un tiers de lui payer un prix sup�rieur � celui qui avait �t� promis au vendeur primitif. Car cette obligation gr�ve son patrimoine comme si le nouveau prix �tait effectivement pay�. On peut donc recourir � la m�thode de calcul de l'art. 191 al. 2 d�s qu'un contrat de BGE 81 II 50 S. 54couverture a �t� pass� de bonne foi, c'est-�-dire lie l'acheteur et ne fixe pas un prix anormalement �lev�. C'est du reste la solution du droit allemand (Kommentar der Reichsgerichtsr�te zum HGB, Anhang zu � 374, rem. 71), dont le l�gislateur suisse s'est inspir� pour introduire l'art. 191 CO lors de la revision de 1912 (cf. proc�s-verbal de la s�ance du 14 octobre 1908 de la Commission d'experts, p. 5). En ce qui concerne le fardeau de la preuve, l'acheteur doit �tablir l'existence d'un contrat de couverture. Si le vendeur nie que cette convention ait �t� pass�e de bonne foi, il lui incombe de le prouver (art. 3 CC). Mais, comme il s'agit de la preuve de l'inexistence d'un fait, la partie adverse peut �tre appel�e � coop�rer � la recherche de la v�rit� (RO 66 II 147); � cet �gard, l'ex�cution du contrat de couverture peut constituer un indice du caract�re s�rieux de cette convention.
Dans le cas particulier, en faisant d�pendre l'application de l'art. 191 al. 2 CO de l'ex�cution du contrat pass� avec Dumontex SA, la juridiction cantonale a mal appliqu� le droit f�d�ral. Le jugement attaqu� doit donc �tre annul�. Comme le Tribunal f�d�ral ne peut trancher la question lui-m�me, faute d'�l�ments de fait suffisants, la cause doit �tre renvoy�e aux premiers juges, qui statueront � nouveau en s'inspirant des principes qui viennent d'�tre rappel�s.
4. En outre, la juridiction vaudoise a ni� que Kraus p�t calculer son dommage selon la m�thode abstraite indiqu�e � l'art. 191 al. 3 CO. Car, a-t-elle dit, il n'a fourni aucun �l�ment permettant d'admettre que le velours litigieux ait eu un prix courant � l'�poque o� il aurait d� �tre livr�.
Cette argumentation est fond�e sur une interpr�tation trop litt�rale de l'art. 191 al. 3 CO, notamment de son texte fran�ais. D'apr�s la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, cette disposition est applicable m�me s'il n'est pas �tabli que des contrats portant sur des articles semblables � la marchandise litigieuse aient effectivement �t� conclus � BGE 81 II 50 S. 55l'�poque o� celle-ci e�t d� �tre fournie; du moment que le calcul abstrait du dommage n'est qu'un mode simplifi� de d�terminer la perte de gain, il suffit, en cas de demeure du vendeur, que la marchandise soit vendable; dans ce cas, l'acheteur peut r�clamer, � titre de dommages-int�r�ts, la diff�rence entre le prix convenu et celui auquel il aurait pu revendre la chose au terme fix� pour la livraison; s'agissant d'un contrat conclu entre commer�ants, on doit pr�sumer que la marchandise litigieuse �tait susceptible de revente et la preuve est � la charge de celui qui nie cette possibilit� (RO 49 II 84, 78 II 432).
Si le Tribunal cantonal estime que les conditions exig�es par l'art. 191 al. 2 CO ne sont pas remplies, il devra alors se conformer aux r�gles rappel�es ci-dessus pour juger si Kraus peut se voir allouer une indemnit� fix�e selon la m�thode abstraite.
5. Enfin, le recourant soutient que la juridiction cantonale aurait d� lui accorder des dommages-int�r�ts en vertu des art. 97 et suiv. et 191 al. 1 CO; au cas o� le pr�judice n'aurait pu �tre �tabli exactement, ajoute-t-il, elle e�t pu le d�terminer en consid�ration du cours ordinaire des choses, conform�ment � l'art. 42 al. 2 CO. En plaidoirie, l'intim� a soutenu que cette disposition supposait que l'existence d'un pr�judice f�t prouv�e et permettait uniquement au juge d'en d�terminer �quitablement le montant. Sa th�se est erron�e. Selon la jurisprudence constante du Tribunal f�d�ral, l'art. 42 al. 2 CO concerne non seulement le montant du dommage, mais aussi son existence; le pr�judice doit donc �tre tenu pour �tabli lorsque les indices fournis par le dossier permettent, en consid�ration du cours ordinaire des choses, de conclure � son existence (RO 74 II 80 consid. 5 et les arr�ts cit�s).
Si la juridiction vaudoise n'applique ni l'al. 2 ni l'al. 3 de l'art. 191 CO, elle devra donc, � condition que la proc�dure cantonale le lui permette, d�cider encore si des dommages-int�r�ts doivent �tre allou�s � Kraus en vertu des art. 97 et suiv., 191 al. 1 et 42 al. 2 CO.
Le recours est admis, le jugement attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � la juridiction cantonale pour nouveau jugement dans le sens des motifs.
art. 191 CO,
art. 191 al. 1 et 97 et suiv. CO,

References: art. 191
 art. 191
 art. 99
 art. 97
 art. 97

art. 191

art. 191