Source: http://www.fcseyssins.fr/reglement/
Timestamp: 2018-11-20 12:23:29+00:00

Document:
REGLEMENT – FC SEYSSINS
Ce document est signé par le joueur majeur, ou le représentant légal d’un mineur.
Il est signé, et gardé pour archivage, par le club lors de la signature de la licence et reste en application pendant toute la saison sportive. Il est renouvelable à la fin de la saison sportive en cours ( de septembre à juin).
ART. 1 : Tout licencié, joueur et éducateur se doit de porter les couleurs du FC Seyssins avec honneur, dignité et fair-play.
ART. 2 : Les montants des cotisations sont fixés par l’assemblée générale. En cas d’arrêt, ou de démission, aucun remboursement, même partiel n’aura lieu.
ART. 3 : Un joueur ayant fourni la totalité du paiement, en une ou plusieurs fois,est considéré à jour. Seul le joueur ayant réglé la totalité de sa cotisation peut obtenir une licence et jouer.
ART. 4 : Le FC Seyssins s’engage à obtenir pour chaque joueur : une licence restant réglementairement la propriété du club, il y est inclus une « complémentaire » pharmaceutique après remboursement de leur mutuelle s’il y a lieu, les joueurs peuvent prendre à leurs frais une couverture « indemnités journalières » , un short, une paire de bas aux couleurs du club leur seront remis pour les matchs de compétition, dans le cas d’un équipement complémentaire, celui-ci sera porté les jours de compétition.
ART. 5 : Chaque joueur est responsable de l’équipement qui lui est confié. En cas d’usure et sur présentation du matériel usagé, la commission matériel pourvoit à son remplacement. En cas de perte, le remplacement est effectué aux frais du licencié.
ART. 6 : Les éducateurs sont habilités à régler les conflits légers entre joueurs, et transmettent leur décision au conseil d’administration du club ainsi qu’aux intéressés.
ART. 7 : Si le comportement d’un joueur ou dirigeant ternit l’image du FC Seyssins ( bagarre pendant ou après le match, agression verbale ou physique, mauvais comportement lors des entraînements, etc…), le conseil d’administration du club peut prononcer une sanction pouvant aller jusqu’à l’exclusion du fautif, ce dernier reste par ailleurs seul responsable de ses actes et des conséquences induites. Dans le cas de mauvais comportement, le joueur ou le dirigeant remboursera le montant de l’amende infligée par la fédération française de football, et restera suspendu jusqu’au remboursement. Le fautif (joueur,éducateur, dirigeant ou représentant légal) sera averti par lettre recommandée, le conseil d’administration pourra éventuellement convoquer préalablement le fautif devant la commission de discipline qui sera composée au minimum de 2 membres du conseil d’administration,de 2 éducateurs ou dirigeants et du capitaine de l’équipe.
ART. 8 : Chaque joueur, sauf cas majeur, se doit d’être à l’heure, en tenue sur le terrain, aux dates et horaires établie. Chaque joueur doit obtenir et fournir au club un certificat médical, pour obtenir un licence et jouer.
ART. 9 : Tout Joueur ne pouvant se rendre a une convocation doit impérativement prévenir l’éducateur dans les délais permettant de prévoir son remplacement.
ART. 10 : Un joueur n’ayant pas respecté la règle énoncée aux articles 7 et 8 pourra être suspendu par son éducateur pour une durée déterminée par celui-ci.
ART. 11 : L’éducateur est seul habilité a la composition de son équipe (éventuellement en collaboration avec le responsable technique). les convocations sont affichées sur le panneau d’affichage du siège le vendredi soir au environs de 19 heures.
ART. 12 : En cas de retard non motivé a une rencontre, l’éducateur peut décider d’utiliser le joueur comme remplaçant, voire ne pas l’incorporer dans l’équipe.
ART. 13 : Les éducateurs décident des exercices effectués au entrainement (le responsable pourra intervenir si besoin). Chaque joueur se doit de respecter leur directives, consignes et décisions.
ART. 14 : En tant que parent de joueur, je m’engage a participer au manifestations du club pour la saison en cour, ainsi que de me rendre disponible tout au long de la saison pour véhiculer les joueur de m’équipe de mon enfants pour se rendre sur le lieux des compétions. Lors des longs déplacements de l’équipe de mon enfants, en dehors de l’agglomération Grenobloise (pour tournoi ou match), je m’engage à accompagner mon enfant ; les représentant du club ne portent pas cette responsabilité et pourront refuser que le joueur mineur effectue le déplacement seul.
ART.15 : En tant que joueur majeur, dirigeant, éducateur, parent de joueur, je m’engage à être titulaire du permis de conduire et à être assuré pour utiliser mon véhicule pour les déplacements avec des passagers.
ART. 16 : Des commissions (matériel, discipline, organisation) sont mises en places et convoquées par leur président.
ART. 17 : Je m’engage à prendre connaissance de la « charte de la vie associatives de Seyssins » (affichée au siège et a l’UAS).
ART.18 : Chaque licencié par la signature de sa licence se déclare en accord avec le pressent règlement et s’engage à le respecter. En aucun cas, le FC Seyssins ne serait être tenu responsable des vols d’objets de valeurs (portables, bijoux, cartes bancaires…). Prenez vos précautions.

References: ART. 1

ART. 2

ART. 3

ART. 4

ART. 5

ART. 6

ART. 7

ART. 8

ART. 9

ART. 10

ART. 11

ART. 12

ART. 13

ART. 14

ART.15

ART. 16

ART. 17

ART.18