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Timestamp: 2016-10-28 12:13:22+00:00

Document:
Mme et MM. les Juges Leuzinger, Pr�sidente, R�edi et Ferrari. Greffier: M. Berthoud
A.________, recourant, repr�sent� par Me J.-Potter van Loon, avocat, rue Ferdinand-Hodler 23, 1211 Gen�ve 3,
A.________ �tait employ� par X.________ et �tait assur�, � ce titre, contre les accidents professionnels et non professionnels par la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Le 16 novembre 1998, l'assur� a subi une r�section de l'extr�mit� ant�rieure de la 9e c�te gauche, justifi�e par la suspicion de m�tastases costales. Trois jours plus tard, il a pr�sent� des douleurs au membre sup�rieur gauche. Les examens ont permis de diagnostiquer une algodystrophie du membre sup�rieur gauche ainsi qu'une axonotm�sis partielle du plexus brachial gauche pr�dominant sur les racines inf�rieures (rapports des docteurs B.________, du 14 d�cembre 1998, et C.________, du 4 janvier 1999).
X.________ a annonc� le cas � la CNA. Cette derni�re, par d�cision du 15 mars 2001, a refus� d'allouer ses prestations pour cet �v�nement, au motif que les troubles en question n'avaient pas d'origine accidentelle et qu'il ne s'agissait pas non plus d'une l�sion assimil�e � un accident.
X.________, A.________ et Concordia, son assureur-maladie, ont fait opposition � cette d�cision. La CNA a rejet� ces oppositions, par d�cision du 20 novembre 2001.
Par m�moires s�par�s, A.________ et son employeur ont d�f�r� cette d�cision au Tribunal administratif du canton de Gen�ve (aujourd'hui: Tribunal cantonal des assurances sociales). Ils ont conclu � son annulation, � la mise en oeuvre d'une expertise et � ce que la CNA soit condamn�e � allouer ses prestations.
Par jugement du 21 janvier 2003, la juridiction cantonale a rejet� les deux recours, apr�s avoir joint les causes.
A.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation, avec suite de d�pens. A titre principal, il invite le Tribunal f�d�ral des assurances � constater que les troubles dont il souffre � la suite de l'intervention chirurgicale du 16 novembre 1998 ont une origine accidentelle, et partant, de condamner la CNA � lui allouer ses prestations l�gales, dont une indemnit� pour atteinte � l'int�grit�. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause aux premiers juges pour compl�ment d'instruction.
De son c�t�, X.________ interjette �galement recours de droit administratif contre le jugement du 21 janvier 2003. Principalement, il conclut � ce que le caract�re accidentel des troubles dont souffre l'assur� soit reconnu, et � ce que la CNA soit condamn�e � lui rembourser les montants vers�s au titre de perte de gain pour les suites de l'accident du 16 novembre 1998. A titre subsidiaire, X.________ conclut aussi au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle mette en oeuvre une expertise.
L'intim�e conclut au rejet des recours. Concordia et l'Office f�d�ral des assurances sociales ont renonc� � se d�terminer. Les recourants ont eu l'occasion de s'exprimer sur leurs �critures respectives.
X.________ a qualit� pour recourir contre la d�cision litigieuse et le jugement attaqu�, aux c�t�s de l'assur�. En effet, l'employeur qui a pay� les primes d'assurance et avanc� le salaire de son employ� est � l'�vidence touch� par la d�cision de l'intim�e et a donc un int�r�t digne de protection � la voir annul�e (cf. art. 324b CO, art. 103 let. a et 132 OJ; ATF 106 V 222 consid. 1 in fine, RAMA 1997 n� U 276 pp. 201-202 consid. 4d, 1989 n� U 73 p. 239 consid. 1b).
3.1 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 20 novembre 2001 (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
3.2 Par accident, on entend toute atteinte dommageable, soudaine et involontaire, port�e au corps humain par une cause ext�rieure extraordinaire qui compromet la sant� physique ou mentale (art. 2 al. 2 LAMal; art. 9 al. 1 OLAA; ATF 122 V 232 consid. 1 et les r�f�rences).
Le point de savoir si un acte m�dical est comme tel un facteur ext�rieur extraordinaire au sens de l'art. 9 al. 1 OLAA doit �tre tranch� sur la base de crit�res m�dicaux objectifs. Selon la jurisprudence, le caract�re extraordinaire d'une telle mesure est une exigence dont la r�alisation ne saurait �tre admise que de mani�re s�v�re. Il faut que, compte tenu des circonstances du cas concret, l'acte m�dical s'�carte consid�rablement de la pratique courante en m�decine et qu'il implique de ce fait objectivement de gros risques. Le traitement d'une maladie en soi ne donne pas droit au versement de prestations de l'assureur-accidents, mais une erreur de traitement peut, � titre exceptionnel, �tre constitutive d'un accident, d�s lors qu'il s'agit de confusions ou de maladresses grossi�res et extraordinaires, voire d'un pr�judice intentionnel, avec lesquels personne ne comptait ni ne devait compter (Maurer, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, p. 181 et note 369). Quant � l'indication d'une intervention chirurgicale, elle n'est pas un crit�re juridiquement pertinent pour juger si un acte m�dical r�pond � la d�finition l�gale de l'accident (ATF 121 V 38 consid. 1b).
La question de l'existence d'un accident, au sens du droit de l'assurance-accidents obligatoire, sera tranch�e ind�pendamment du point de savoir si l'infraction aux r�gles de l'art dont r�pond le m�decin entra�ne une responsabilit� (civile ou de droit public). Il en va de m�me � l'�gard d'un jugement p�nal �ventuel sanctionnant le comportement du m�decin (ATF 121 V 38 consid. 1b et les r�f�rences).
3.3 Conform�ment � ces principes, la jurisprudence admet par exemple l'existence d'un accident, imputable � une cause ext�rieure extraordinaire, dans le cas d'une confusion en mati�re de groupes sanguins ou en mati�re d'agents anesth�siques (ATFA 1961 p. 206 consid. 2a et les r�f�rences), dans le cas d'une accumulation d'erreurs � l'occasion d'une angiographie (consid�rants 4 et 5 non publi�s au RO de l'arr�t ATF 118 V 283, mais partiellement reproduits dans le Courrier suisse des assurances, 1994, 1 p. 31) ou lors d'une anesth�sie (RAMA 1993 n� U 176 p. 204), ainsi que lors de l'oubli d'un cath�ter dans la vessie d'un patient (arr�t D. du 18 juillet 2003, U 56/01). Elle l'a ni�e, en revanche, � propos d'une perforation par erreur de la scl�rotique, � l'occasion d'une injection subcorticale parabulbaire au celeston (Extr. CNA 1990 n� 1), lors du choix, hautement discutable, d'une technique op�ratoire (RAMA 1988 n� U 36 p. 42), dans le cas d'une l�sion de nerfs de la main survenue au cours d'une op�ration sp�cialement difficile et d�licate, sur un terrain cicatriciel dont l'anatomie �tait modifi�e par de multiples op�rations ant�rieures (ATF 121 V 39 consid. 1c), lors d'une l�sion du nerf alv�olaire provoqu�e par l'extraction d'une dent de sagesse, sans qu'un diagnostic pr�op�ratoire n'ait �t� pos� (RDAT 2002 II n� 90 p. 336), dans le cas de gestes m�dicaux inappropri�s, associ�s � de multiples complications ayant entra�n� le d�c�s d'une femme sur le point d'accoucher (RAMA 2000 n� U 407 p. 404), � l'occasion de la section accidentelle de la veine �pigastrique au cours de l'op�ration d'une hernie inguinale (SJ 1998 p. 430), ou lors de la perforation de l'oesophage survenue au cours de l'extraction d'un morceau de viande (RAMA 2000 n� U 368 p. 99).
4.1 Plusieurs hypoth�ses ont �t� avanc�es au sujet de l'origine de l'atteinte partielle du plexus brachial gauche, aggrav�e par une algoneurodystrophie. Parmi celles-ci, l'�ventualit� �voqu�e par le docteur D.________, dans un rapport du 9 ao�t 2000, savoir une chute du bras en abduction-rotation externe pendant l'op�ration, doit cependant �tre exclue � la lecture du t�moignage du docteur E.________, chirurgien op�rateur, que les premiers juges ont entendu le 19 d�cembre 2002. Quant � l'avis certes bien motiv� du docteur F.________, qui attribuait ces troubles � une origine multifactorielle vraisemblablement endog�ne (rapport du 9 f�vrier 2001), il ne repr�sente qu'une possibilit� parmi d'autres.
La plupart des m�decins qui se sont prononc�s sur la cause possible de cette affection ont pench� pour une �longation par �tirement du plexus en cours d'op�ration (rapport du professeur G.________, du 30 novembre 1999). A la lecture du t�moignage du docteur E.________ (proc�s-verbal du 19 d�cembre 2002), cette �ventualit� parat�t en tout cas la plus vraisemblable, au degr� requis par la jurisprudence (cf. ATF 126 V 360 consid. 5b et les r�f�rences) et c'est donc � juste titre que les premiers juges ont retenu cette version des faits. Il convient encore de pr�ciser qu'on ne saurait d�duire des t�moignages et avis recueillis soit une manipulation incorrecte, une maladresse ou encore une erreur m�dicale; � cet �gard, rien de tel ne ressort des comptes rendus des docteurs H.________ et I.________ (du 7 d�cembre 1998) et E.________ (du 16 novembre 1998).
4.2 Il s'ensuit que les griefs que l'assur� adresse aux premiers juges (constatation inexacte et incompl�te des faits, appr�ciation erron�e de ceux-ci) ne r�sistent pas � l'examen, si bien que la mise en oeuvre d'un compl�ment d'instruction appara�t superflu. Pour ce m�me motif, la juridiction de recours n'a pas viol� le droit de l'assur� de faire administrer ses moyens de preuve en statuant en l'�tat.
5.1 En droit, la question � r�soudre est de savoir si l'atteinte � la sant� subie au cours de l'op�ration du 16 novembre 1998 constitue un accident. Cela revient, en l'occurrence, � examiner essentiellement si cette atteinte remplit l'exigence du caract�re extraordinaire, au regard des r�gles expos�es au consid. 3.2 ci-dessus.
Pr�liminairement, il convient d'observer que l'�ventualit� de l'�tirement d'un plexus ne figure pas au nombre des affections �num�r�es � l'art. 9 al. 2 OLAA (sur le caract�re exhaustif de cette liste, voir ATF 123 V 45 consid. 2b et les r�f�rences), si bien qu'une telle l�sion ne saurait, � d�faut d'un facteur ext�rieur de caract�re extraordinaire, �tre assimil�e � un accident.
5.2 Selon les docteurs H.________ et E.________, il peut arriver que la position du patient pendant l'op�ration (qui est couch� sur le c�t� comme pour la plupart des op�rations thoraciques) donne lieu � des douleurs postop�ratoires du membre sup�rieur du c�t� op�r�. Ces deux m�decins ajoutent que cette �ventualit� est rare et transitoire et qu'elle survient imm�diatement apr�s l'op�ration (et non pas trois jours plus tard, comme en l'esp�ce). D'apr�s eux, il est proprement exceptionnel d'avoir affaire � un tableau aussi s�v�re et durable, associant oed�me et douleur de la main. A d�faut d'une autre �tiologie, les docteurs H.________ et E.________ estiment qu'il est possible, malgr� tout, que la position du patient pendant l'op�ration soit responsable de son algodystrophie. A leur connaissance, un cas semblable n'est pas d�crit dans la litt�rature chirurgicale thoracique (rapport du 15 novembre 1999).
5.3 Vu ce qui pr�c�de et sur la base des faits retenus, le caract�re extraordinaire doit �tre ni�. En effet, il s'agit tout au plus d'une complication impr�visible et rarissime qui n'est pas li�e � une erreur de traitement. Par ailleurs, le d�roulement de l'op�ration ne s'est pas �cart� de la pratique courante au point qu'il ait impliqu� de gros risques.
Dans ces conditions, la responsabilit� de l'intim�e n'est pas engag�e et elle a refus� � juste titre d'allouer ses prestations. Les recours sont mal fond�s.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, � Concordia, Assurance suisse de maladie et accidents, au Tribunal cantonal genevois des assurances sociales et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.

References: art. 324
 art. 103
 ATF 
in fine
 art. 9
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF