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Timestamp: 2016-10-24 01:43:03+00:00

Document:
4C.184/2005 (04.05.2006)
4C.184/2005 /ech
Arr�t du 4 mai 2006
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Soli Pardo,
contrat mixte; fixation du dommage,
recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 15 avril 2005.
A.a X.________ SA (la d�fenderesse) est une soci�t� active dans la d�coration d'int�rieur et la vente de mobilier de style anglais, qui exploite un magasin � Gen�ve.
En 1997, X.________ SA a vendu des meubles � Y.________ SA (la demanderesse). En 2001, Y.________ SA a charg� la d�fenderesse de revendre certains des meubles qu'elle lui avait achet�s, en les exposant dans le magasin de cette derni�re. A cette occasion, les parties ont sign� les 5 et 12 juillet 2001 une convention intitul�e "Bon de mise en d�p�t de meubles d'occasion". Cet accord contenait une liste d'une quarantaine de meubles, dat�e du 29 juin 2001, comportant, en regard de chacun d'entre eux, un num�ro, une br�ve description, une appr�ciation de l'�tat sous la forme des qualificatifs "bon", "moyen" ou "mauvais" ainsi qu'une indication de "valeur" correspondant � 60 % de la valeur � neuf (art. 64 al. 2 OJ). Il �tait stipul� que X.________ SA percevrait une commission de 25% du prix de vente. Il a �t� constat� que si un acheteur potentiel devait proposer un prix inf�rieur � celui de la "valeur" indiqu�e dans la convention, la vente devait obtenir l'accord pr�alable de Y.________ SA. Selon la convention, le temps de garde maximum des meubles �tait de six mois; il �tait express�ment stipul� que "pass� ce d�lai, la marchandise sera mise en d�charge". L'initiative de la reprise des meubles incombait � Y.________ SA.
X.________ SA a adress� � Y.________ SA les 4 juillet, 2 d�cembre et 14 d�cembre 2001 des propositions d'achat de meubles. La demanderesse a refus� les deux premi�res aux motifs que les prix offerts �taient trop bas. Le 14 d�cembre 2001, onze meubles, repr�sentant une valeur d'environ 20'000 fr. selon la liste susmentionn�e, ont en revanche �t� vendus pour un prix total de 8'000 fr.
A.b La d�fenderesse et la demanderesse sont convenues le 14 d�cembre 2001 de reconduire le contrat pour le mobilier qui n'avait pas �t� vendu � cette date. Un nouveau "Bon de mise en d�p�t de meubles d'occasion pour le mobilier restant au 14 d�cembre 2001" a �t� sign� les 14 et 17 d�cembre 2001. Le contrat limitait �galement � six mois la dur�e du temps de garde et pr�voyait toujours que, "pass� ce d�lai, la marchandise sera mise en d�charge". L'accord comprenait une liste de meubles, calqu�e sur celle de la convention initiale, qui �tait libell�e de la sorte:
Retour de bureau avec tiroirs
Meuble dossiers + coffre sp�cial
3'540 fr.
Nos 11-13
Regency luxe 2 places pliss�
Table de conf�rence
Nos 25-30
6 chaises Estill
Encoignure British
Nos 32-34
Bureau 158 cm
Fauteuil tournant Swann
Nos 37-39
Bureau 137 cm
2'274 fr.".
La rubrique "Etat" susmentionn�e a �t� remplie par X.________ SA d'apr�s les donn�es figurant dans le premier accord, alors que la rubrique "Valeur" a �t� fix�e d'entente entre les parties.
A.c Les 12 mars et 15 ao�t 2002, X.________ SA a transmis � Y.________ SA deux propositions d'achat de meubles; cette derni�re les a refus�es, car elle estimait que les prix propos�s n'�taient pas assez �lev�s.
D�s le mois de mai 2002, Y.________ SA a vainement tent� d'obtenir de X.________ SA des nouvelles quant aux meubles que la premi�re avait confi�s � la seconde. Le 15 juillet 2002, la demanderesse a adress� � la d�fenderesse la liste des meubles "rest(ant) en d�p�t" et celle des "meubles vendus". Par pli du 4 d�cembre 2002, X.________ SA, d'une part, a confirm� � Y.________ SA l'exactitude des deux listes, tout en pr�cisant que les meubles �taient dans ses d�p�ts � disposition de cette derni�re; rappelant que plusieurs clients s'�taient montr�s int�ress�s par les meubles, la d�fenderesse, d'autre part, a fait �tat de "3 ann�es � facturer" pendant lesquelles les meubles avaient �t� d�pos�s.
Y.________ SA a contest� devoir payer une r�mun�ration pour trois ann�es de d�p�t. Les parties sont finalement tomb�es d'accord que seuls six mois de d�p�t restaient impay�s. Le 19 f�vrier 2003, X.________ SA a envoy� une facture � la demanderesse. Portant la d�signation "Entreposage meubles de bureau P�riode:du 29 juin 2001 au 31 janvier 2003", la note faisait �tat d'une facturation courant du 31 juillet 2002 au 31 janvier 2003, soit 6 mois au prix unitaire de 157 fr.50, d'o� un total de 945 fr., taxes non comprises (art. 64 al. 2 OJ).
Le 6 mars 2003, la demanderesse a emport� les meubles nos 4, 17, 18, 32-34 et 40 avec l'aide d'une entreprise de transport, laquelle a factur� ses services 322 fr. 80. Les autres meubles, soit les meubles nos 6, 11-13, 14, 19-23, 24, 25-30, 31, 35, et 37-39, n'ont pas �t� retrouv�s.
Apr�s avoir envoy� � la d�fenderesse plusieurs requ�tes rest�es sans r�ponse quant au sort desdits meubles, Y.________ SA, par courrier recommand� du 11 mars 2003, a mis en demeure X.________ SA de lui restituer le mobilier qu'elle n'avait pas pu r�cup�rer ou, � d�faut, de lui verser la somme de 23'547 fr. correspondant au prix de vente qui �tait propos� dans l'accord de d�cembre 2001 pour l'ensemble de ces meubles.
X.________ SA n'a pas r�agi.
B.a Le 24 juin 2003, Y.________ SA a introduit devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve une action contre X.________ SA tendant principalement � la revendication des meubles demeur�s invendus, subsidiairement aux paiements de 23'547 fr. correspondant � la valeur desdits meubles et de 322 fr. 80 pour les frais de transport inutilement encourus.
Par jugement du 2 octobre 2003, le Tribunal de premi�re instance a prononc� le d�faut contre la d�fenderesse et fait droit aux conclusions de la demanderesse.
X.________ SA a form� opposition en temps utile contre ce jugement, dont elle a requis l'annulation. Sur le fond, elle a conclu � lib�ration. La d�fenderesse a pr�tendu qu'elle n'�tait pas tenue de restituer le mobilier invendu, puisque que l'accord conclu par les parties permettait la mise en d�charge de la marchandise apr�s l'�coulement du d�lai de garde de six mois.
Par jugement du 2 septembre 2004, le Tribunal de premi�re instance, apr�s avoir d�clar� recevable l'opposition form�e par la d�fenderesse (chiffre 1), a r�tract� le jugement du 2 octobre 2003 (chiffre 2), puis, statuant � nouveau par voie de proc�dure ordinaire, a condamn� X.________ SA � restituer � Y.________ SA les meubles nos 6, 11-13, 14, 19-23, 24, 25-30, 31, 35 et 37-39 ou, � d�faut, � en verser la contre-valeur totale, par 16'535 fr. (chiffre 3).
Le premier juge a consid�r� que les parties �taient li�es par un contrat mixte, combinant des �l�ments ressortissant au contrat de commission et au contrat de d�p�t. Il a retenu que la d�fenderesse avait renonc� par acte concluant � se pr�valoir de la clause l'autorisant � mettre les meubles � la d�charge sit�t �coul� le d�lai semestriel pr�vu par la convention de d�cembre 2001, de sorte qu'elle restait tenue de les restituer � la demanderesse. En ce qui concernait le montant du dommage � r�parer au cas o� le mobilier ne pourrait pas �tre r�cup�r�, le Tribunal de premi�re instance a admis que les prix propos�s �taient trop �lev�s puisque les meubles n'avaient pas trouv� preneur. Le mobilier, dont certaines pi�ces �taient en mauvais �tat, s'�tait en outre d�pr�ci� au fil du temps. A partir des valeurs indicatives mentionn�es dans la convention pr�cit�e, cens�es repr�senter le 60 % du prix � neuf, le premier juge a d�termin� la valeur � neuf des meubles invendus, soit 36'750 fr., qu'elle a r�duite de 55 % pour tenir compte de la d�pr�ciation (au taux de 10 % l'an) survenue entre 1997 et d�cembre 2002, d'o� un pr�judice ascendant � 16'535 fr. apr�s arrondissement aux 5 francs inf�rieurs. Le Tribunal a encore consid�r� que les frais de transport support�s par la demanderesse ne se trouvaient pas dans une relation de cause � effet avec les manquements de la d�fenderesse.
B.b X.________ SA a appel� de ce jugement, concluant au d�boutement de la demanderesse. Elle a fait valoir qu'elle �tait libre d�s le 14 juin 2002, � savoir apr�s l'�ch�ance du d�lai de six mois stipul� par la convention du 14 d�cembre 2001, de mettre les meubles en d�charge. Elle a soutenu que la circonstance qu'apr�s ce terme, elle ait encore adress� des propositions d'achat � son adverse partie n'impliquait pas une modification tacite de l'accord. De toute mani�re, Y.________ SA n'aurait pas prouv� son dommage.
Pour sa part, la demanderesse a form� un appel incident contre le m�me jugement. Elle a requis que la d�fenderesse soit condamn�e � lui verser 23'547 fr. repr�sentant la contre-valeur des meubles non restitu�s et 215 fr. 50 pour les deux tiers des frais de transport qu'elle a encourus. Elle a pr�tendu que la valeur des meubles en d�p�t n'avait pas diminu�.
Par arr�t du 15 avril 2005, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� le jugement entrepris sous r�serve de son chiffre 3; statuant � nouveau sur ce point, elle a d�cid� ce qui
"Condamne X.________ SA � restituer � Y.________ SA les meubles suivants et, � d�faut, � lui en verser la contre-valeur:
- 1 meuble dossier avec coffre sp�cial, art. no 6, valeur 3'540 fr.
- 1 desk, art. nos 11, 12, 13, valeur 4'215 fr.
- 1 side return, art. no 14, valeur 1'188 fr.
- 1 table de conf�rence, art. nos 19, 20, 21, 22, 23, valeur 4'740 fr.
- 1 verre de protection, art. no 24, valeur 717 fr.
- 6 chaises Estill, art. nos 25, 26, 27, 28, 29, 30, valeur 2'376 fr.
- 1 encoignure British, art. no 31, valeur 1'437 fr.
- 1 fauteuil tournant Swann, art. no 35, valeur 2'340 fr.
- 1 bureau 137 cm, art. nos 37, 38, 39, valeur 2'994 fr. ".
La d�fenderesse exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. Elle conclut principalement � ce que cet arr�t soit annul� en tant qu'il a d�termin� les montants mis � sa charge en cas de non-restitution des meubles d�sign�s dans le dispositif de cette d�cision. Cela fait, elle sollicite que la demanderesse soit d�bout�e de toutes ses conclusions en paiement si les meubles ainsi d�crits n'�taient pas restitu�s.
La recourante requ�rait pr�alablement qu'il soit sursis � l'instruction du recours en r�forme jusqu'� droit connu sur la demande en r�vision qu'elle avait form�e en instance cantonale contre le m�me arr�t
Interpell�e le 23 d�cembre 2005 par le Pr�sident de la Ie Cour civile quant � l'�tat d'avancement de cette proc�dure, la Cour de justice a fait savoir que, par arr�t du 18 novembre 2005, elle avait rejet� la demande en r�vision.
L'intim�e propose le rejet du recours en r�forme dans la mesure de sa recevabilit� et la confirmation de l'arr�t critiqu�.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et dirig� contre un arr�t final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.2 Le Tribunal f�d�ral ne saurait aller au-del� des conclusions des parties, qui ne peuvent en prendre de nouvelles (art. 55 al. 1 let. b OJ), mais il n'est pas li� par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 130 III 136 consid. 1.4; 128 III 22 consid. 2e/cc in fine). Le Tribunal f�d�ral peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux invoqu�s par le recourant; il peut aussi rejeter un recours en op�rant une substitution de motifs, c'est-�-dire en adoptant une autre argumentation juridique que celle retenue par la cour cantonale (ATF 130 III 136 consid. 1.4 in fine).
Dans l'arr�t entrepris, la cour cantonale a consid�r� que les conclusions prises par la demanderesse sur appel incident, tendant uniquement au paiement par la d�fenderesse d'une somme d'argent et non � la restitution des meubles, �taient irrecevables en tant que telles, faute d'avoir �t� soumises au premier juge. Toutefois, la Cour de justice, eu �gard en particulier au m�moire d'appel incident de la demanderesse, a admis que la question de la quotit� du pr�judice pouvait �tre examin�e.
L'autorit� cantonale, � l'instar du premier juge, a retenu que les parties avaient conclu le 14 d�cembre 2001 un contrat mixte, qui combinait des prestations relevant du contrat de commission et du contrat de d�p�t. Consid�rant que Y.________ SA s'�tait r�guli�rement inqui�t�e du sort de ses meubles, que X.________ SA avait encore fait une proposition d'achat � la demanderesse apr�s l'�ch�ance du d�lai de garde initialement pr�vu et que la d�fenderesse avait factur� des frais de d�p�t pour la p�riode du 31 juillet 2002 au 31 janvier 2003, la cour cantonale a jug� que la convention, apr�s son �ch�ance, avait �t� tacitement prolong�e pour une dur�e ind�termin�e. Elle en a d�duit que la d�fenderesse restait donc tenue par l'obligation de remettre, � la demande de sa partie adverse, les meubles d�pos�s ou alors, si le mobilier n'�tait pas retrouv�, de r�parer le dommage caus�.
A propos de la fixation du pr�judice, les magistrats genevois ont d�clar� que le premier juge ne s'�tait pas substitu� � un expert pour d�terminer la valeur des meubles, ainsi que l'affirmait la d�fenderesse, mais qu'il avait arr�t� le dommage en �quit�, conform�ment � l'art. 42 al. 2 CO. Niant tout � la fois que les meubles se soient d�pr�ci�s apr�s leur mise en d�p�t aupr�s de la d�fenderesse et que le mobilier ait �t� propos� � la vente � un prix trop �lev�, les juges cantonaux ont admis que les valeurs indiqu�es dans la convention du 14 d�cembre 2001 devaient �tre retenues comme �l�ments du dommage subi par la demanderesse � supposer que les meubles ne puissent lui �tre restitu�s, ce qui les a conduits � retenir � titre de pr�judice non 16'535 fr. comme le Tribunal de premi�re instance, mais 23'547 fr. Ces magistrats ont en revanche confirm� que les frais de transport engag�s par la demanderesse n'�taient pas en relation de causalit� avec la violation des obligations contractuelles imput�es � la d�fenderesse.
La recourante affirme liminairement ne plus remettre en cause le dispositif de l'arr�t d�f�r� en tant qu'il l'a condamn�e � restituer � l'intim�e les meubles litigieux et d�clare donc ne faire porter son recours que sur la fixation du dommage pour non-restitution dudit mobilier.
Dans son premier moyen, la recourante pr�tend que les juges cantonaux ont � tort fait application de l'art. 42 al. 2 CO pour d�terminer le pr�judice que pourrait subir la demanderesse. A en croire la d�fenderesse, le montant du dommage all�gu� par l'intim�e, qui correspond � la valeur des meubles disparus, pouvait �tre ais�ment �tabli par expertise, mode de preuve dont l'administration pouvait �tre exig�e de la demanderesse. Le dommage en question n'�tait pas impossible ou tr�s difficile � �tablir. L'intim�e ayant �chou� � apporter la preuve du pr�judice en raison d'une carence qui lui est imputable, la Cour de justice, conform�ment � l'art. 42 al. 1 CO, aurait d� rejeter les conclusions de l'intim�e en paiement de la contre-valeur des meubles.
A l'appui de son second moyen, qui pour partie n'est qu'une r�plique du premier, la recourante fait valoir que la cour cantonale a m�connu la notion juridique du dommage. La d�fenderesse all�gue qu'en retenant les montants indiqu�s dans les conventions de juillet et d�cembre 2001, les magistrats genevois se sont fond�s sur une valeur convenue, et non sur la valeur objective ou v�nale des diff�rents meubles, alors que seule celle-ci, � supposer qu'elle ait �t� constat�e, aurait pu d�terminer le dommage. La d�fenderesse souligne qu'en cas de disparition totale d'une chose, le pr�judice �quivaut � la valeur de remplacement de cette chose. Or les conventions pr�cit�es n'avaient pas pour fin de chiffrer un potentiel dommage, poursuit la recourante, mais contenaient des valeurs purement subjectives.
4.1 Il convient d'embl�e de prendre acte que la recourante admet d�sormais qu'elle �tait tenue, par les conventions sign�es en juillet 2001 et d�cembre 2001, de restituer � l'intim�e l'ensemble des meubles que cette derni�re lui avait confi�s afin que, moyennant un droit de commission, ces objets fussent vendus � des tiers pour le compte de la demanderesse. Il n'y a pas lieu de revenir l�-dessus (art. 55 al. 1 let. b et c OJ).
Le pr�sent litige est ainsi circonscrit � la question de la d�termination de la r�paration qui est due � la demanderesse pour le dommage que lui causerait la d�fenderesse si cette derni�re, dont la faute est pr�sum�e, violait son obligation de restituer le mobilier (art. 97 al. 1 CO).
4.2.1 Il r�sulte de l'art. 8 CC, dont l'art. 42 al. 1 CO - applicable en mati�re de responsabilit� contractuelle par le renvoi de l'art. 99 al. 3 CO - n'est qu'une reprise, que le l�s� doit prouver le dommage. Il lui appartient d'�tablir non seulement l'existence mais encore le montant du pr�judice (ATF 122 III 219 consid. 3a p. 222).
Il existe toutefois des situations o� l'application stricte de cette r�gle f�d�rale de preuve est susceptible d'emp�cher ou de paralyser l'application du droit mat�riel. Le l�gislateur a ainsi �dict� l'art. 42 al. 2 CO, qui introduit un all�gement du fardeau de la preuve, en ce sens que le dommage peut �tre d�termin� �quitablement par le juge, qu'il s'agisse de le chiffrer ou de retenir son existence (cf. Franz Werro, Commentaire romand, n. 24 ad art. 42 CO; Fran�ois Chaix, La fixation du dommage par le juge (art. 42 al. 2 CO), ch. 22 et 23, p. 46/47, in: Le pr�judice, une notion en devenir, Journ�e de la responsabilit� civile 2004, Gen�ve 2005).
Le juge ne peut recourir � l'art. 42 al. 2 CO que si le pr�judice est absolument impossible � chiffrer (atteinte � l'avenir �conomique de personnes exer�ant une activit� non r�mun�r�e, d�faut purement esth�tique, etc.,), si la preuve de la quotit� du dommage est impossible � apporter parce que les �l�ments de preuve n'ont pas �t� conserv�s par le l�s� ou ont �t� d�truits et, enfin, si l'administration de la preuve du dommage ne peut raisonnablement �tre exig�e du demandeur en raison d'une disproportion entre le co�t de celle-ci et le montant du dommage (ATF 105 II 87 consid. 3; Roland Brehm, Commentaire bernois, n. 47 s. ad art. 42 CO; Werro, op. cit., n. 26 ad art. 42 CO; Chaix, op. cit., ch. 8 � 10, p. 42/43). En tant que norme d�rogeant au principe g�n�ral r�partissant le fardeau de la preuve, les conditions d'application de l'art. 42 al. 2 CO doivent �tre appr�ci�es strictement (Brehm, n. 50 ad art. 42 CO; Werro, op. cit., n. 26 ad art. 42 CO).
4.2.2 En l'occurrence, il a �t� constat� d�finitivement (art. 63 al. 2 OJ) que la d�fenderesse n'a pas retrouv� les meubles 6, 11-13, 14, 19-23, 24, 25-30, 31, 35 et 37-39 que la demanderesse avait d�pos�s aupr�s de la premi�re pour qu'ils soient vendus � des tiers. L'intim�e n'a en particulier pas pu les r�cup�rer le 6 mars 2003 apr�s son passage dans les locaux de la recourante. On ignore o� se trouvent ces meubles et, m�me, s'ils existent encore. Dans un tel contexte, o� les �l�ments de preuve du dommage (i.e. les pi�ces de mobilier) ont disparu, la cour cantonale, � consid�rer les principes susrappel�s, n'a en rien viol� le droit f�d�ral en fixant �quitablement le pr�judice de la demanderesse en vertu du pouvoir d'estimation que lui attribue l'art. 42 al. 2 CO.
Et la recourante fait preuve d'une �vidente mauvaise foi quand elle all�gue que le dommage pouvait �tre d�termin� par expertise, puisqu'il n'y a pr�cis�ment aucun objet mat�riel � soumettre � un expert.
Le premier grief n'a aucun fondement.
4.3.1 Le dommage juridiquement reconnu r�side dans la diminution involontaire de la fortune nette; il correspond � la diff�rence entre le montant actuel du patrimoine du l�s� et le montant qu'aurait ce m�me patrimoine si l'�v�nement dommageable ne s'�tait pas produit. Le dommage peut se pr�senter sous la forme d'une diminution de l'actif, d'une augmentation du passif, d'une non-augmentation de l'actif ou d'une non-diminution du passif (ATF 129 III 18 consid. 2.4, 331 consid. 2; 128 III 22 consid. 2e/aa, 180 consid. 2d).
Le calcul du dommage doit se faire selon la m�thode subjective ou relative, laquelle se fonde sur le dommage concret et effectif subi (Werro, op. cit., n. 7 ad art. 42 CO). Autrement dit, c'est l'int�r�t concret et particulier du l�s� � maintenir intact son patrimoine qui est pris en consid�ration (Anton K. Schnyder, Commentaire b�lois, n. 2 ad art. 42 CO).
L'estimation du dommage d'apr�s l'art. 42 al. 2 CO repose sur le pouvoir d'appr�cier les faits; elle rel�ve donc de la constatation des faits, laquelle ne peut �tre revue en instance de r�forme (ATF 131 III 360 consid. 5.1; 127 III 543 consid. 2b).
L'estimation de la valeur effective d'une chose ressortit au fait. Mais le point de savoir si l'autorit� cantonale s'est bas�e sur des principes de calcul admissibles pour d�terminer la valeur d'un objet est une question de droit (ATF 125 III 1 consid. 5a).
En cas de perte de la chose d�pos�e, le dommage correspond � la valeur objective de celle-ci avec ses fruits au jour o� la restitution est demand�e; s'il convient d'y ajouter une �ventuelle plus-value jusqu'au prononc� du jugement de derni�re instance cantonale, il n'y a pas lieu en revanche de prendre en compte les moins-values (art. 475 al. 1 CO; ATF 109 II 474 consid. 3; Thomas Koller, Commentaire b�lois, n. 17 ad art. 475 CO).
On parle de dommage total notamment si la chose a disparu (ATF 127 III 365 consid. 2a; Brehm, op. cit. n. 25 ad art. 42 CO). S'agissant de choses qui ne sont pas sujettes � amortissement, � l'exemple d'un meuble ancien, ledit dommage �quivaut au moins au prix d'achat de l'objet (Brehm, op. cit., n. 26 ad art. 42 CO; Werro, op. cit., n. 14 ad art. 42 CO).
4.3.2 Dans le cas pr�sent, les magistrats genevois ont retenu que les valeurs objectives des meubles que la d�fenderesse n'a pas �t� � m�me de restituer � la demanderesse correspondaient � celles indiqu�es dans la convention conclue par les plaideurs le 14 d�cembre 2001.
Il r�sulte de l'�tat de fait d�finitif que ces valeurs ont �t� arr�t�es d'un commun accord entre les parties et qu'elles correspondaient � 60 % de la valeur � neuf de chaque pi�ce de mobilier.
Partant, on ne voit pas que la Cour de justice ait m�connu dans l'arr�t entrepris la notion juridique du dommage. Le calcul concret du pr�judice auquel elle a proc�d� r�siste � toute critique.
Le second moyen est infond� en tant qu'il est recevable.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais de justice seront mis � la charge de la recourante. Il ne sera pas allou� de d�pens � l'intim�e, qui n'est pas repr�sent�e par un avocat et qui n'a pas justifi� avoir support� de d�penses particuli�res (cf. ATF 125 II 518 consid. 5b; 113 Ib 353 consid. 6b).

References: ATF 
in fine
in fine
 art. 42
 art. 42
 art. 42
 art. 42
 art. 42
 art. 42
 art. 42
 ATF 
 art. 475
 art. 42
 art. 42
 art. 42
 ATF