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Timestamp: 2016-10-21 21:53:25+00:00

Document:
4C.166/2004 (16.09.2004)
Arr�t du 16 septembre 2004
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Jean-Yves Schmidhauser,
demanderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Jean-Luc Chenaux.
recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois du 15 octobre 2003.
A.a Y.________ SA (ci-apr�s: Y.________), A.________ SA et B.________ SA, r�unies en soci�t� simple, ont acquis, le 7 juillet 1988, la parcelle Z.________, sise sur le territoire de la Commune du Mont-sur-Lausanne, qui abrite un b�timent administratif et commercial.
A.________ SA et B.________ SA ont �t� d�clar�es en faillite respectivement les 11 avril 1996 et 27 novembre 1997. Y.________ a acquis de gr� � gr� les parts sociales que d�tenaient les faillies dans la soci�t� simple, de sorte qu'elle est devenue, le 18 d�cembre 1998, seule propri�taire de la parcelle Z.________.
A.b C.________ SA (ci-apr�s: C.________) a �t� constitu�e � Lausanne le 22 janvier 1990; son capital-actions a �t� souscrit � raison de 51 % par D.________ AG (ci-apr�s: D.________), � Zurich, de 48 % par W.________ et de 1% par un tiers.
Le 31 d�cembre 1995, W.________ a vendu � D.________ les actions de C.________ qu'il poss�dait; D.________ en a d�livr� attestation � W.________ par courrier du 15 avril 1996.
Il a �t� retenu que depuis la fin mai 1995, C.________ n'avait plus d'activit� propre.
D.________ a �t� dissoute le 26 juin 1998 � la suite de sa fusion avec E.________ AG, soci�t� qui est par la suite devenue X.________ AG (ci-apr�s: X.________ ou la d�fenderesse).
A.c Selon contrat de bail pour locaux commerciaux du 4 octobre 1994, les soci�t�s propri�taires de la parcelle Z.________ ont lou� � C.________, du 1er d�cembre 1994 au 1er d�cembre 1999, des bureaux d'une surface totale de 150 m2 sis au rez-de-chauss�e du b�timent qui y est �rig�, ainsi qu'une place de parc ext�rieure. Le loyer �tait fix� mensuellement � 2'160 fr., plus 100 fr. d'acompte de charges et 60 fr. pour la place de stationnement; le bail �tait renouvelable de cinq ans en cinq ans sauf avis de r�siliation donn� au moins une ann�e � l'avance.
Le 30 novembre 1995, les m�mes parties ont conclu un second contrat de bail portant sur un d�p�t de 31 m2, stipulant un loyer de 270 fr. par mois du 1er d�cembre 1995 au 1er d�cembre 1996, avec clause de reconduction tacite d'ann�e en ann�e sauf avis de r�siliation donn� six mois � l'avance.
Par bail du 26 novembre 1997, Y.________ a lou� du 1er d�cembre 1997 au 1er d�cembre 1998 � C.________ la place de parc ext�rieure no 22a pour un loyer mensuel de 60 fr. Ce contrat �tait soumis � une clause de reconduction tacite d'une m�me dur�e, sauf avis de r�siliation donn� trois mois � l'avance.
A.d Au cours de la p�riode allant du 20 janvier au 28 juin 1995, C.________ a effectu�, au profit de la repr�sentante des bailleresses, trois versements trimestriels de loyer pour 6'480 fr. chacun.
Par virements du 26 octobre 1995, D.________ a pay� � la m�me repr�sentante 520 fr. 95 et 6'480 fr. pour l'ensemble des choses lou�es.
Du 16 janvier au 3 juin 1996, D.________ a donn� cinq ordres de paiement � l'adresse de la repr�sentante des bailleresses, le premier se montant � 6'480 fr., le deuxi�me � 1'080 fr. et les trois derniers � 2'430 fr. chacun.
Y.________ et B.________ SA ont re�u de D.________, avec la communication "Immeuble Science Parc bureaux + d�p�t No 5", le montant de 2'430 fr. les 5 juillet, 5 ao�t, 3 septembre, 4 octobre, 1er novembre et 3 d�cembre 1996, puis encore douze fois le m�me montant durant la p�riode allant du 3 janvier au 5 d�cembre 1997.
Le 27 janvier 1997, les deux membres pr�cit�s de la soci�t� simple ont �galement �t� cr�dit�s de la somme de 1'065 fr. 15 � titre de suppl�ment de chauffage quant � l'exercice 1995-1996.
Il a �t� constat� que les paiements mentionn�s ci-dessus n'�taient pas li�s � des "contre-affaires" et que D.________ a donc pay� r�guli�rement le loyer de C.________, le compte bancaire des soci�t�s bailleresses �tant toujours cr�dit� du m�me virement, libell� au nom de "D.________ AG". Le repr�sentant de la r�gie de l'immeuble n'a pas pr�t� attention � l'identit� du donneur d'ordre des virements, d'autant qu'il avait le sentiment que D.________ et C.________ constituaient une m�me entit�.
A.e Par courrier du 15 d�cembre 1997, D.________, sous la signature de deux membres de son conseil d'administration, a r�sili� pour le 31 mars 1998 le contrat de bail conclu par C.________ relativement au bureau, au d�p�t et � la place de parc ext�rieure; les auteurs de cette lettre faisaient notamment remarquer que les contrats de bail conclus n'�taient pas r�guliers � la forme pour le motif qu'ils avaient �t� sign�s par W.________ seul
Le 27 janvier 1998, le conseil des soci�t�s propri�taires a contest� le bien-fond� d'une telle approche et fait valoir que la lettre du 15 d�cembre 1997 pouvait tout au plus �tre consid�r�e comme valant r�siliation anticip�e des baux dans la mesure o� D.________ �tait � m�me de repr�senter C.________ et d'agir au nom de celle-ci. Ainsi, la r�siliation des baux pouvait intervenir le 31 mars 1998 pour autant que C.________ pr�sente aux propri�taires un nouveau locataire solvable et dispos� � reprendre les contrats aux m�mes conditions.
Le 6 mars 1998, il a �t� adress� un rappel � D.________ pour les loyers des mois de janvier et f�vrier 1998, ainsi qu'un d�compte concernant un suppl�ment de charges de chauffage pour l'ann�e 1997, par 1'069 fr. 50.
Le 31 mars 1998, W.________ a fait parvenir � la repr�sentante des bailleresses une partie des cl�s des locaux, indiquant que les autres cl�s avaient �t� laiss�es sur place.
Par courriers du 2 avril 1998 adress�s tant � C.________ qu'� D.________, le conseil de Y.________ a protest� contre cette fa�on de proc�der et a fait savoir que les loyers dus, y compris le suppl�ment de charges, atteignaient 16'009 fr. 50, de sorte que, vu l'importance de ce solde, une proc�dure de poursuite allait �tre entreprise le jour m�me.
Le 17 avril 1998, D.________ a pay� la somme de 8'539 fr. 50, de sorte que le solde subsistant au 30 juin 1998 a �t� arr�t� � 7'770 fr., dont le paiement au 20 mai 1998 a �t� requis concurremment de cette soci�t� et de C.________ par le conseil de Y.________.
A.f Par l'interm�diaire de son g�rant, Y.________ a fait para�tre des annonces par voie de presse en avril et mai 1998, puis tr�s r�guli�rement de septembre 1998 � fin ao�t 1999, en vue de louer � nouveau les locaux remis � bail � C.________, lesquels ont finalement trouv� preneur d�s le 1er septembre 1999.
B.a La Commission de conciliation en mati�re de baux � loyer du district de Lausanne a �t� saisie du litige le 1er avril 1999 par requ�te de Y.________. La conciliation a �chou�.
Le 21 juillet 1999, Y.________ a d�pos� devant le Tribunal des baux du canton de Vaud une demande en paiement de loyers dirig�e contre C.________, D.________ et W.________, portant sur une somme totale de 45'840 fr. en capital, plus divers frais.
Apr�s prononciation d'un jugement par d�faut de D.________, devenue entre-temps X.________, et l'admission de la demande de relief de celle-ci, Y.________ a conclu � ce que X.________ et W.________ lui versent 39'755 fr. 10 en capital plus les int�r�ts.
Les d�fendeurs ont conclu � lib�ration, X.________ faisant notamment valoir qu'elle n'avait pas la l�gitimation passive, � l'instar de W.________.
Au cours de l'audience d'instruction tenue le 28 janvier 2002, Y.________ a d�clar� passer exp�dient sur les conclusions lib�ratoires prises par W.________.
B.b Par jugement du 25 f�vrier 2002, le Tribunal des baux a pris acte du pass� exp�dient intervenu entre Y.________ et W.________ et a prononc� que X.________ devait verser � Y.________ la somme de 39'755 fr. 10 plus int�r�ts � 5%, d�s le 15 novembre 1998 sur 36'720 fr., d�s le 1er juillet 1998 sur 2'160 fr. et d�s le 1er avril 1999 sur 875 fr. 10.
Apr�s avoir retenu que les baux litigieux avaient �t� valablement conclus par la seule signature de W.________, les premiers juges ont consid�r� qu'il y avait eu reprise de dette interne entre C.________ et D.________. Il existait un faisceau d'indices concordants d�montrant que D.________ entendait agir comme d�bitrice des loyers et non comme repr�sentante de C.________: il suffisait de se r�f�rer aux vingt-quatre paiements de loyers op�r�s par D.________, au suppl�ment de chauffage vers� par celle-ci le 27 janvier 1997, ainsi qu'� la lettre de r�siliation des baux sign�e par cette m�me soci�t�. Cette reprise de dette interne n'�tait pas intervenue � titre gratuit, mais �tait fond�e sur le fait que D.________ avait proc�d� au rachat des actions de C.________.
A supposer qu'il faille admettre que D.________, en payant les loyers, n'ait pas offert � la demanderesse de reprendre la dette de la locataire mais seulement de payer en son nom, il faudrait alors consid�rer que c'est D.________ qui a accept� l'offre de Y.________ de reprendre ladite dette lorsque celle-l� a effectu�, sans r�serve aucune, le paiement du 17 avril 1998.
Confront�e � une r�siliation anticip�e des baux, la demanderesse avait fait preuve de la diligence que l'on pouvait attendre d'elle, de sorte qu'elle �tait en droit de pr�tendre � une indemnit� repr�sentant le montant des loyers dus jusqu'� l'�ch�ance contractuelle.
Les bureaux, avec la place de parc qui leur �tait rattach�e, �tant demeur�s libres du 1er avril 1998 au 31 ao�t 1999, soit pendant dix-sept mois, Y.________ avait droit � une indemnit� de 36'720 fr. (2'160 fr. x 17), avec int�r�ts � 5 % d�s l'�ch�ance moyenne du 15 novembre 1998.
L'�ch�ance du contrat de bail relatif au d�p�t �tant la date du 1er d�cembre 1998, l'indemnit� allou�e � ce titre se montait 2'160 fr. (270 fr. x 8), plus int�r�ts d�s le 1er juillet 1998 (terme moyen).
Il incombait encore � la d�fenderesse de payer le solde relatif aux charges 1997-1998, soit 875 fr. 10 avec int�r�ts d�s le 1er avril 1999.
B.c Saisie d'un recours de la d�fenderesse, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois l'a rejet� par arr�t du 15 octobre 2003.
Pour tout �tat de fait, la Chambre des recours s'est born�e � se r�f�rer aux constatations des premiers juges, qu'elle a fait siennes. Puis, la cour cantonale a consid�r� que D.________ n'avait pas consenti � C.________ une promesse de lib�ration � titre gratuit, en ce sens qu'elle n'avait commenc� � payer les loyers r�clam�s par Y.________ qu'apr�s avoir repris l'entier du capital-actions de C.________ et avoir d�cid� que celle-ci serait mise en veilleuse. Ensuite, l'autorit� cantonale a relev� que les paiements de loyers op�r�s par D.________ ne faisaient pas tous mention de C.________, si bien que la bailleresse �tait fond�e � penser que D.________ assumait les obligations n�es des baux. L'autorit� cantonale en a conclu que X.________ contestait � tort ne pas �tre d�bitrice de l'indemnit� correspondant aux loyers dus jusqu'� l'�ch�ance des baux.
X.________ exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t pr�cit�. Elle requiert le rejet de toutes les conclusions prises � son encontre.
La demanderesse est tomb�e en faillite � une date ind�termin�e. La masse en faillite de celle-ci propose le rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�.
Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
Le Tribunal f�d�ral ne saurait aller au-del� des conclusions des parties (qui ne peuvent en prendre de nouvelles: art. 55 al. 1 let. b OJ), mais il n'est pas li� par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 130 III 136 consid. 1.4; 128 III 22 consid. 2e/cc in fine). Le Tribunal f�d�ral peut donc rejeter un recours en op�rant une substitution de motifs, c'est-�-dire en adoptant une autre argumentation juridique que celle retenue par la cour cantonale (ATF 130 III 136 consid. 1.4 in fine).
L'autorit� cantonale pouvait se r�f�rer en bloc aux constatations de fait du Tribunal des baux.
Une telle mani�re de proc�der - qui semble une nouvelle pratique de la Chambre des recours -, quand bien m�me elle ne facilite pas la t�che du Tribunal f�d�ral, est admissible si le jugement de premi�re instance satisfait aux exigences de l'art. 51 al. 1 let. c OJ (cf. ATF 119 II 478 consid. 1d, qui se r�f�re � Poudret, COJ II, n. 1 ad art. 51 OJ, p. 361).
Tel est le cas en l'esp�ce, l'�tat de fait dress� par les premiers juges �tant complet.
En substance, la recourante fait grief � la Chambre des recours:
- d'avoir enfreint l'art. 243 CO pour avoir perdu de vue qu'une reprise de dette conc�d�e � titre gratuit est soumise � la forme �crite;
- d'avoir retenu qu'il y avait eu reprise de dette externe selon l'art. 176 CO pass�e par actes concluants, les faits constat�s ne permettant pas d'aboutir � une telle solution;
- d'avoir d�ni� toute application de l'art. 68 CO pour avoir refus� de consid�rer que les paiements effectu�s par D.________ puissent avoir �t� effectu�s par intervention, sans qu'ils impliquent une reprise globale de toutes les dettes, actuelles ou futures, incombant � C.________;
- d'avoir consid�r� comme une offre un document qui n'en avait pas les caract�ristiques, en violation des art. 3 et 5 CO;
- d'avoir m�connu l'art. 8 CC en retenant l'existence d'une reprise de dette sans exiger de la partie qui l'invoquait la preuve de son existence.
4.1 Il n'est pas contest� que les relations juridiques � l'origine du pr�sent litige se rapportent � un contrat de bail ayant pour objet des locaux commerciaux.
4.2 A titre liminaire, on peut remarquer que Y.________ �tant devenue l'unique propri�taire de la parcelle Z.________ � la suite des faillites de A.________ SA et B.________ SA, soci�t�s dont elle a acquis les parts de copropri�t�, les baux conclus les 4 octobre 1994 et 30 novembre 1995 ont �t�, en vertu de l'art. 261 al. 1 CO, transf�r�s � l'intim�e, qui en est devenue le seul bailleur (David Lachat, Commentaire romand, n. 2 ad art. 261 CO).
Ainsi, Y.________ disposait bien de la l�gitimation active - question qui doit �tre examin�e d'office (ATF 126 III 59 consid. 1a p. 63) - pour actionner D.________ relativement � ces deux baux.
Il n'y a aucun probl�me de qualit� pour agir en ce qui concerne le bail du 26 novembre 1997, d�s lors qu'il a �t� conclu � l'origine par la seule soci�t� Y.________.
4.3 D.________ a �t� dissoute le 26 juin 1998 pour �tre absorb�e, dans le cadre d'une fusion, par la soci�t� E.________ AG, devenue X.________ AG apr�s changement de raison sociale.
Il n'en est r�sult� aucune liquidation de D.________, qui a ainsi �t� reprise par la recourante (Peter Forstmoser/Arthur Meier-Hayoz/PeterNobel, Schweizerisches Aktienrecht, 1996, � 57 n. 9, p. 874). Par cons�quent, tous les actifs et passifs, droits et obligations ayant trait � D.________ ont �t� transf�r�s � la d�fenderesse sur la base d'une succession universelle, au point que celle-ci s'est trouv�e dans la m�me situation qu'un h�ritier � qui est d�volu une succession (Forstmoser/Meier-Hayoz/Nobel, op. cit., � 57 n. 10, p. 874).
Ainsi, la recourante est bien rev�tue de la l�gitimation passive quant au solde de loyers r�clam� � D.________.
5.1 D'apr�s l'�tat de fait d�terminant, il appert qu'� partir du 26 octobre 1995, D.________ s'est acquitt�e, sans restrictions ni r�serves, des loyers dus par C.________.
Cette mani�re de proc�der n'a donn� lieu � aucune contestation de la part de Y.________. Le repr�sentant du bailleur en charge de la gestion de l'immeuble consid�rait du reste que C.________ et D.________ formaient une m�me entit�.
A cela s'ajoute que, le 15 d�cembre 1997, c'est D.________ qui a manifest� son intention de r�silier les baux concernant C.________ pour le 31 mars 1998, ce qui a suscit� une r�action des soci�t�s propri�taires, lesquelles ont relev� que le locataire des locaux �tait toujours C.________.
N�anmoins, un rappel a �t� adress� le 6 mars 1998 � D.________ pour le paiement des loyers de janvier et f�vrier 1998 et d'un suppl�ment de frais de chauffage relatif � l'ann�e 1997. D.________ ne s'est aucunement �lev�e contre cette interpellation.
Enfin, � la suite de la r�clamation qui a �t� adress�e le 2 avril 1998 par Y.________ tant � D.________ qu'� C.________ en raison de la fa�on dont les locaux avaient �t� restitu�s, D.________ a pay� le 17 avril 1998, sans formuler la moindre r�serve quant au r�le qu'elle jouait, un acompte de 8'539 fr. 50.
5.2.1 Il ressort de ce rappel des faits que D.________ s'est acquitt�e pendant une longue p�riode (i.e. plus de deux ans) des loyers dus par C.________.
Dans un tel contexte, qui n'est pas banal en droit du bail, il convient manifestement de se demander s'il n'y a pas eu en l'occurrence, quant aux loyers dus par C.________, reprise cumulative des dettes de celle-ci par D.________, en lieu et place de la reprise privative de dette retenue par les juges vaudois et critiqu�e par la recourante.
En effet, il appara�t que D.________ a fait bien plus que simplement s'entremettre pour payer la dette de C.________. Son r�le a sans conteste d�pass� le cadre d'une intervention au sens de l'art. 68 CO, qui vise les cas o� une personne ne fait que payer, sans la reprendre, la dette d'un tiers sur la base d'un contrat ou d'un quasi-contrat intervenant entre le tiers et le d�biteur, le plus souvent sous forme d'un mandat ou d'une gestion d'affaires, voire d'une donation (Pierre Engel, Trait� des obligations en droit suisse, 2e �d., p. 612 et 613).
De toute mani�re, l'art. 68 CO n'est pas applicable in casu, dans la mesure o� cette disposition concerne uniquement l'int�r�t que peut avoir le cr�ancier � l'ex�cution personnelle de la dette par le d�biteur, et non point l'ex�cution de l'obligation par un tiers (Fabienne Hohl, Commentaire romand, n. 3 ad art. 68 CO).
5.2.2 Non r�glement�e par la loi, la reprise cumulative de dette, acte non formel, est fond�e sur la libert� contractuelle; un tiers, que l'on appelle �galement le reprenant, se constitue d�biteur aux c�t�s de l'oblig�, de sorte que le cr�ancier est d�sormais en pr�sence de deux d�biteurs solidaires (ATF 129 III 702 consid. 2.1 p. 704; Engel, op. cit., p. 902).
Une telle figure juridique peut d�couler d'une convention conclue par le d�biteur et le reprenant en faveur du cr�ancier ou d'une convention entre ce dernier et le reprenant.
Pour qu'une reprise cumulative de dette soit admise en vertu d'un accord entre le d�biteur et le reprenant, il n'est pas n�cessaire que le cr�ancier donne son accord dans la mesure o� il ne lui est impos� ni obligation ni charge; il s'agit d'une stipulation pour autrui et le cr�ancier demeure libre de refuser l'attribution qui lui est faite.
De m�me, dans l'hypoth�se d'une convention entre le cr�ancier et le reprenant, le consentement du d�biteur n'est pas requis pour le motif que sa situation n'est pas aggrav�e du fait de l'adh�sion du reprenant, l'accord du d�biteur ne devenant n�cessaire que si le reprenant entrait dans le contrat principal conclu entre le cr�ancier et le d�biteur, de sorte que cet acte devrait �tre modifi� (Engel, op. cit., p. 902 et 903).
En revanche, dans le cas d'une reprise privative de dette, qui suppose un accord entre les trois parties concern�es, le d�biteur est lib�r� de son obligation par l'intervention du reprenant qui devient d�biteur en son lieu et place; elle suppose, outre un accord entre le d�biteur et le reprenant (reprise de dette interne), un contrat conclu par celui-ci et le cr�ancier (reprise de dette externe), dont le consentement est n�cessaire par le fait que le d�biteur primitif sera lib�r� (Engel, op. cit., p. 896 et 897); ce dernier contrat est en principe non formel (Thomas Probst, Commentaire romand, n. 4 ad art. 176 CO).
En cas de doute entre ces deux figures de reprise de dette, il faut recourir aux r�gles d'interpr�tation des contrats, aucune pr�somption n'existant en faveur de l'une ou de l'autre (Engel, op. cit., p. 903). A cette fin, il y a lieu de se r�f�rer au principe de la confiance (Peter Gauch/Walter R. Schluep/J�rg Schmid/Heinz Rey,, Schweizerisches Obligationenrecht, Allgemeiner Teil, 8e �d., n. 3845 p. 309), question de droit que le Tribunal f�d�ral peut examiner librement (ATF 130 III 417 consid. 3.2 p. 425; 129 III 702 consid. 2.4 p. 707).
Pour r�soudre cette question, il faut se fonder sur le contenu des manifestations de volont� et sur les circonstances, lesquelles rel�vent des faits (ATF 130 III 417 consid. 3.2 p. 425; 129 III 118 consid. 2.5 p. 123). Le juge doit donc rechercher comment une d�claration ou une attitude pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (ATF 130 III 417 consid. 3.2; 129 III 702 consid. 2.4 p. 707).
5.3 D'apr�s les �l�ments de fait rappel�s ci-dessus, il faut admettre que, de bonne foi, le comportement concluant de D.________ impliquait une reprise cumulative de dette, en ce sens que celle-ci s'est port�e d�bitrice, aux c�t�s de C.________, des loyers dus � l'intim�e.
En effet, D.________ a non seulement, durant une longue p�riode, assur� le paiement des loyers incombant � C.________, mais elle a encore manifest� son intention d'�tre partie prenante au sort des baux int�ressant cette autre soci�t� en d�non�ant ceux-ci le 15 d�cembre 1997.
Cette circonstance atteste l'int�r�t propre et marqu� que D.________ avait � l'ex�cution de l'obligation de paiement incombant � C.________, soci�t� dont elle avait pris le contr�le d�s le 31 d�cembre 1995 et maintenait le cadre d'actions, bien que l'activit� propre de C.________ ait �t� r�duite au strict minimum. Or, l'int�r�t �conomique du reprenant constitue bien l'�l�ment caract�ristique de la reprise cumulative de dette (cf. arr�t 4C.191/1999 du 22 septembre 1999 consid. 1a, in SJ 2000 I p. 307; cf. Probst, op. cit., n. 11 ad Intro. art. 175-183 CO).
On ne voit pas comment l'intim�e aurait pu objectivement attribuer une autre signification � l'attitude de D.________, d�s l'instant o� celle-ci, jusqu'en avril 1998, s'est pli�e sans r�serve aux requ�tes de la bailleresse.
Il n'est pas inutile de rappeler � la recourante que le principe de la confiance permet d'imputer � une partie le sens objectif de son comportement, m�me s'il ne correspond pas � sa volont� intime (ATF 130 III 417 consid. 3.2).
Autrement dit, D.________ doit se laisser opposer l'attitude concluante qu'elle a adopt�e, laquelle signifiait sans doute possible qu'elle �tait �galement d�bitrice des loyers dus primitivement par C.________ seulement.
Va enfin � l'encontre de la th�se de la reprise privative de dette la circonstance que la demanderesse s'est adress�e le 2 avril 1998 tant � C.________ qu'� D.________ pour obtenir le versement d'un solde de loyers de 16'009 fr.50.
Comme la th�orie de la confiance permet de retenir que l'intim�e a pu consid�rer de bonne foi que D.________ s'�tait port�e d�bitrice des loyers litigieux en vertu d'une reprise cumulative de dette, peu importe que C.________ ait donn� ou non son accord � cette intercession (cf. consid. 5.2.2 ci-dessus).
Devenue cooblig�e de C.________ du point de vue des loyers dus � la demanderesse, D.________ �tait �galement tenue de verser l'indemnit� pour r�siliation anticip�e des baux pouvant �tre r�clam�e � C.________. En effet, la reprise cumulative de dette n'implique aucun changement de d�biteur, mais un renforcement de la situation du cr�ancier qui a d�sormais en face de lui deux d�biteurs solidaires (Gauch/Schluep/Schmid/Rey, op. cit., n. 3846 p. 309). Et la pr�tention du bailleur en cas de r�siliation anticip�e du contrat demeure une cr�ance de loyer (Lachat, op. cit., n. 11 ss ad art. 264 CO).
Le grief tir� de la violation de l'art. 8 CC est d�nu� de fondement. Sur la base d'une appr�ciation des preuves, la cour cantonale a �t� convaincue que D.________ avait repris la dette de C.________, certes sur la base d'une reprise privative de dette, ce qui ne change rien quant au r�sultat consacr� par le pr�sent arr�t. L'art. 8 CC ne dictant pas comment le juge peut forger sa conviction (ATF 127 III 519 consid. 2a et les arr�ts cit�s), l'appr�ciation des faits � laquelle a proc�d� l'autorit� cantonale ne peut �tre consid�r�e � la lumi�re de l'art. 8 CC qui ne trouve donc plus application.
En conclusion, le recours doit �tre rejet�, l'arr�t attaqu� �tant confirm� par substitution de motifs. Compte tenu de l'issue de la cause, la recourante supportera l'�molument de justice et versera � l'intim�e une indemnit� de d�pens (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).

References: art. 55
 ATF 
in fine
in fine
 ATF 
 art. 51
 art. 3
 art. 261
in casu
 art. 68
 art. 176
 art. 175
 art. 264