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Timestamp: 2016-10-23 09:44:50+00:00

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6B_1225/2014 (18.01.2016)
6B_1225/2014 � � Arr�t du 18 janvier 2016
M. et Mmes les Juge f�d�raux Denys, Pr�sident,
X.________, repr�sent�e par Me Anna Sergueeva, avocate,
2. A.________, repr�sent� par Me Boris Lachat, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 10 novembre 2014.
Par jugement du 26 f�vrier 2014, le Tribunal de police genevois a reconnu X.________ coupable de diffamation et l'a condamn�e � une peine p�cuniaire de 100 jours-amende � 60 fr. avec sursis pendant 3 ans; elle l'a par ailleurs condamn�e � verser � A.________ la somme de 2000 fr. � titre de r�paration du tort moral.
Les 26 mars 2011 et 14 d�cembre 2012, A.________, ancien employ� d'un service charg� de la protection de la jeunesse, a port� plainte p�nale contre X.________, pr�sidente d'une association, pour atteinte � l'honneur. Il lui reproche d'avoir, en date du 22 mars 2011, adress� � B.________, alors conseiller d'Etat, ainsi qu'� une collaboratrice de son d�partement, C.________, un courrier �lectronique dans lequel elle mentionne qu'une d�nonciation a �t� d�pos�e, en France en ao�t 2009, contre A.________ pour " complicit� de p�dophilie ". Dans le cadre de la m�me plainte, il l'accuse d'avoir, le 24 mars 2011 � l'occasion d'un entretien t�l�phonique, d�clar� � D.________, � l'�poque collaboratrice dans le m�me service, qui lui proposait de s'entretenir avec A.________, qu'elle ne souhaitait pas parler � un p�dophile.
Par arr�t du 10 novembre 2014, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice genevoise a rejet� l'appel et l'appel joint form�s par X.________ respectivement A.________ contre le jugement du Tribunal de police.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre l'arr�t de la Cour de Justice. Elle conclut, avec suite de frais, � son acquittement, � la constatation que les propos litigieux sont couverts par les preuves lib�ratoires, � ce qu'il soit constat� que la cour cantonale n'�tait pas habilit�e � �carter du dossier les d�clarations du t�moin E.________ devant le Tribunal de police, � ce que A.________ soit d�bout� de l'int�gralit� de ses pr�tentions civiles. Subsidiairement, elle conclut au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau. En tout �tat de cause, elle conclut � ce qu'il soit constat� que la cour cantonale a viol� l'art. 141 al. 5 CPP faute de constitution d'un dossier s�par� pour une pi�ce illicite, dont elle demande la destruction. Elle sollicite en outre l'assistance judiciaire.
1.1.�Dans le contexte du courrier �lectronique adress� � B.________, la recourante reproche en premier lieu � la cour cantonale une violation de l'art. 173 ch. 2 CP. Elle soutient que la cour cantonale a viol� cette disposition en consid�rant qu'elle n'avait pas apport� la preuve de la v�rit�. Elle fait valoir que la cour cantonale n'a pas examin� la question de savoir si la d�nonciation �voqu�e par la recourante avait bien exist�.
Se rend coupable de diffamation au sens de l'art. 173 ch. 1 CP celui qui, en s'adressant � un tiers, aura accus� une personne ou aura jet� sur elle le soup�on de tenir une conduite contraire � l'honneur, ou de tout autre fait propre � porter atteinte � sa consid�ration ou encore aura propag� une telle accusation ou un tel soup�on. En vertu de l'art. 173 ch. 2 CP, l'inculp� n'encourra aucune peine s'il prouve que les all�gations qu'il a articul�es ou propag�es sont conformes � la v�rit� ou qu'il avait des raisons s�rieuses de les tenir de bonne foi pour vraies.
Selon la jurisprudence, les propos attentatoires � l'honneur doivent �tre interpr�t�s de mani�re objective, en se fondant sur la signification qu'un auditeur ou un lecteur non pr�venu doit, dans les circonstances d'esp�ce, lui attribuer (ATF 133 IV 308 consid. 8.5.1 p. 312; 128 IV 53 consid. 1a p. 58 et les arr�ts cit�s). D�terminer le sens qu'un destinataire non pr�venu conf�re aux expressions et images utilis�es constitue une question de droit (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3 p. 316 et les arr�ts cit�s), que le Tribunal f�d�ral revoit librement. Un texte doit �tre analys� selon le sens g�n�ral qui s'en d�gage (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3 p. 316 et les arr�ts cit�s). Il n'est pas n�cessaire que l'auteur accuse la victime d'avoir une conduite contraire � l'honneur, il suffit de jeter sur elle le soup�on d'une telle conduite (ATF 119 IV 44 consid. 2a, p. 46 s. et les arr�ts cit�s).
Il ressort de l'arr�t attaqu� que, dans le courrier en question, la recourante mentionnait qu'une d�nonciation avait �t� d�pos�e en France en ao�t 2009 contre l'intim� pour complicit� de p�dophilie. Une telle affirmation ne peut �tre comprise par un lecteur non pr�venu que comme une accusation d'avoir commis une infraction. Cela implique que la preuve de la v�rit� ne peut, sauf exceptions qui ne sont pas r�alis�es en l'esp�ce, �tre apport�e que par la condamnation de la personne vis�e (ATF 132 IV 118 consid. 4.2 et les arr�ts cit�s). C'est donc � juste titre que la cour cantonale a consid�r� qu'une telle preuve n'avait pas �t� faite par la recourante.
Par ailleurs, m�me si on voulait suivre la recourante, qui soutient que c'est uniquement l'existence d'une d�nonciation p�nale qu'elle a �voqu�e et que c'est donc uniquement sur ce fait que devait porter la preuve de la v�rit�, il y aurait tout de m�me lieu d'admettre qu'elle a �chou� � apporter cette preuve puisqu'elle ne se pr�vaut que d'un courrier intitul� d�nonciation adress� par E.________ � un avocat fran�ais. Il ne saurait �tre consid�r� comme une preuve de la v�rit� des propos imput�s � la recourante alors qu'aucune d�nonciation n'a �t� adress�e � une autorit� de poursuite p�nale.
1.2.�A titre subsidiaire, la recourante se pr�vaut de la preuve de la bonne foi. Elle fait valoir qu'elle s'est fi�e aux accusations de E.________, qu'elle avait de tr�s bonnes raisons de consid�rer comme vraies compte tenu du cr�dit dont jouissait ce dernier en ses qualit�s d'ancien policier et de parlementaire, avec qui elle avait par ailleurs une relation de confiance particuli�re depuis presque 14 ans.
La preuve de la bonne foi est apport�e lorsque le pr�venu d�montre qu'il a accompli les actes que l'on pouvait exiger de lui pour contr�ler la v�racit� de ce qu'il all�guait. Enfin, la d�fense d'un int�r�t l�gitime all�ge le devoir de v�rification qui incombe � celui qui s'adresse � la police ou � une autre autorit�, en sachant que celle-ci va proc�der � un contr�le approfondi et d�nu� de pr�jug�s. Le fait de s'adresser � une autorit� de surveillance ne conf�re pas au d�nonciateur le droit de porter atteinte � l'honneur d'autrui; il doit agir de bonne foi et avoir des raisons suffisantes de concevoir les soup�ons qu'il communique � cette autorit� (CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3e �d., 2010, n. 79 ad art. 173 CP et la jurisprudence cit�e; RIKLIN, Commentaire b�lois, vol. II, 3e �d., 2013, n. 22 ad art. 173 CP).
En l'esp�ce, la confiance que la recourante avait en E.________ ne la dispensait pas de toute obligation de contr�le des accusations qu'elle prof�rait. Il ressort de ses propres d�clarations qu'elle entretenait depuis longtemps une relation de confiance particuli�re avec E.________. Elle pouvait donc facilement s'adresser � lui pour avoir la confirmation du fait que la d�nonciation avait �t� transmise aux autorit�s judiciaires. Faute d'avoir proc�d� � une v�rification aussi simple, elle ne peut pr�tendre avoir accompli les actes que l'on pouvait exiger d'elle pour contr�ler la v�racit� de ce qu'elle all�guait. C'est donc sans violer le droit f�d�ral que la cour cantonale a consid�r� que la recourante n'avait pas apport� la preuve de sa bonne foi.
1.3.�La recourante se plaint en outre d'une violation de l'art. 141 CPP au motif que les d�clarations faites par E.________ devant le Tribunal de police le 26 f�vrier 2014 ont �t� �cart�es de la proc�dure parce qu'il n'avait pas �t� d�li� de son secret professionnel. Bien que l'audition du t�moin ait �t� r�p�t�e devant la cour cantonale, la recourante invoque des contradictions entre les d�clarations qu'il a faites devant les deux autorit�s et soutient que la cour cantonale aurait d� faire la lumi�re sur ces contradictions en raison de son obligation d'�tablir les faits d'office. Il ressort de l'argumentation de la recourante que selon elle les premi�res d�clarations du t�moin auraient �t� pertinentes pour trancher la question de la preuve de la bonne foi car elles permettaient de comprendre les motifs pour lesquels elle pouvait se fier aux dires du t�moin.
Ce point n'est pas d�terminant puisqu'il n'est pas reproch� � la recourante d'avoir fait confiance au t�moin, mais de ne pas s'�tre assur�e que la d�nonciation avait �t� transmise aux autorit�s judiciaires. Or elle-m�me ne pr�tend pas qu'elle aurait proc�d� � une telle v�rification et il n'appara�t pas que les d�clarations �cart�es de la proc�dure auraient port� sur cette question.
1.4.�La recourante invoque enfin l'art. 9 Cst. et l'interdiction de l'arbitraire consacr�e par cette disposition. Elle fait valoir que la cour cantonale ne pouvait pas juger de la cr�dibilit� de E.________ en tant que source d'information de la recourante en faisant abstraction des d�clarations qu'il a faites devant le Tribunal de police.
Outre le fait qu'il appara�t douteux que la motivation de la recourante satisfasse aux exigences accrues pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF s'agissant de critiques qui portent sur la violation de droits fondamentaux, son grief doit �tre rejet� pour les m�mes motifs qui viennent d'�tre expos�s au consid�rant pr�c�dent.
2.1.�La recourante reproche � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 141 al. 5 CPP. Dans le contexte de l'entretien t�l�phonique avec D.________, le Tribunal de police a �cart� les d�clarations que celle-ci avait faites le 16 ao�t 2012 � la police au motif que le t�moin n'avait pas �t� d�li� de son secret de fonction. La recourante reproche � la cour cantonale de n'avoir pas fait retirer du dossier le proc�s-verbal de cette audition.
Bien qu'elle n'ait pas soulev� cette question devant la cour cantonale, la recourante soutient que ce grief est recevable car les d�cisions vis�es par l'art. 141 al. 5 CPP doivent �galement �tre prises d'office par les autorit�s p�nales.
Il d�coule du principe de l'�puisement pr�alable des voies de droit cantonal, consacr� � l'art. 80 al. 1 LTF, que seuls sont recevables devant le Tribunal f�d�ral les griefs qui, pouvant l'�tre, ont �t� pr�sent�s � l'autorit� cantonale de derni�re instance (ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93). La jurisprudence admet toutefois la recevabilit� de moyens de droit nouveaux lorsque l'autorit� cantonale de derni�re instance disposait d'un pouvoir d'examen libre et devait appliquer le droit d'office (ATF 131 I 31 consid. 2.1.1 p. 33).
La recourante ne pr�tend pas avoir invoqu� ce grief devant la cour cantonale. Elle a conclu � son acquittement et au rejet des conclusions civiles de la partie plaignante; elle a par ailleurs pris � titre pr�judiciel des conclusions tendant au maintien au dossier des d�clarations du t�moin E.________ ainsi qu'� une r�audition de celui-ci. Elle n'a en revanche pris aucune conclusion en relation avec les d�clarations de D.________. Par ailleurs, la condamnation de la recourante ne repose pas sur les d�clarations en question, la cour cantonale ayant admis que le contenu de la conversation t�l�phonique entre le t�moin et la recourante n'est pas pr�cis�ment connu. On ne saurait d�s lors consid�rer que la cour cantonale devait appliquer d'office l'art. 141 al. 5 CPP � un moyen de preuve qui n'�tait pas discut� devant elle et n'influen�ait pas le sort de la cause. Le grief n'est pas recevable faute d'�puisement des voies de droit cantonal.
2.2.�La recourante se plaint en outre d'une violation du principe " in dubio pro reo " ainsi que d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves.
La pr�somption d'innocence, garantie par les art. 32 al. 1 Cst., 10 CPP et 6 par. 2 CEDH, ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40 s.; 120 Ia 31 consid. 2c p. 36 s.). Lorsque l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits sont critiqu�es en r�f�rence au principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82 s.). En tant que r�gle sur le fardeau de la preuve, la pr�somption d'innocence signifie, au stade du jugement, que ce fardeau incombe � l'accusation et que le doute doit profiter au pr�venu. C'est ainsi � l'accusation d'�tablir la culpabilit� du pr�venu, et non � celui-ci de d�montrer qu'il n'est pas coupable. La pr�somption d'innocence est viol�e lorsque le juge rend un verdict de culpabilit� au seul motif que le pr�venu n'a pas prouv� son innocence (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40).
Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e. Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 p. 253).
Il ressort tant de l'arr�t attaqu� que du m�moire de la recourante que lorsqu'elle a �t� entendue par le minist�re public apr�s avoir �t� d�ment d�li�e de son secret de fonction, D.________ a d�clar� ne pas se souvenir des termes exacts utilis�s par la recourante, mais a affirm� que le terme de p�dophile ou de p�dophilie avait �t� utilis� � propos de l'intim�. Or, la recourante ne montre pas que ces d�clarations ne seraient pas cr�dibles. Par ailleurs, la cour cantonale, en se fondant sur les d�clarations de F.________, rel�ve que la cr�dibilit� des propos de la recourante est accrue par le fait que cette derni�re avait tenu des propos analogues lors d'une conversation avec celui-ci. La recourante cherche � remettre en cause ce t�moignage au motif que ses relations avec le t�moin, qui aurait �t� son �l�ve, seraient conflictuelles. Sur ce point son argumentation est purement appellatoire et donc irrecevable. Elle reproche par ailleurs � la cour cantonale d'avoir pr�f�r� le t�moignage de F.________ � ceux, concordants, de trois autres t�moins. Il s'av�re que ces derniers sont tous des personnes qui se sont adress�es � son association � la suite de conflits avec les autorit�s charg�es de la protection des mineurs; leur impartialit� n'est donc pas telle que l'on doive reprocher � la cour cantonale d'�tre tomb�e dans l'arbitraire en ne pr�f�rant pas leurs d�clarations � celles de D.________ et de F.________. Au surplus, m�me si, comme le rel�ve la recourante, ni les trois t�moins qu'elle invoque ni F.________ n'ont assist� � sa conversation avec D.________, force est de constater que les dires du dernier, qui a entendu des d�clarations analogues faites dans le m�me contexte, sont plus probantes que ceux des premiers qui ont c�toy� la recourante alors qu'ils sollicitaient l'intervention de son association et n'ont jamais pu constater quelle �tait son attitude dans le contexte de ses relations avec le service de l'intim�. C'est donc sans arbitraire que la cour cantonale a admis que la recourante avait tenu devant D.________ des propos dont on ne conna�t pas la teneur exacte mais qui imputaient � l'intim� un comportement contraire � l'honneur. Comme il n'appara�t pas que la cour cantonale aurait �prouv� un doute � ce propos, il n'y a pas lieu d'examiner la question sous l'angle d'une violation des r�gles sur le fardeau de la preuve.
Mal fond�, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme les conclusions �taient vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). La recourante, qui succombe, supportera les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois fix� en tenant compte de sa situation financi�re.

References: art. 173
 art. 173
in dubio
 art. 32
in dubio
in dubio