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Timestamp: 2016-10-27 22:55:32+00:00

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6B_772/2015 (29.10.2015)
6B_772/2015 � � Arr�t du 29 octobre 2015
X.________, repr�sent� par Me G�rard Bi�try, avocat,
Violation des r�gles de la circulation routi�re ; jugement apr�s renvoi ; abus du pouvoir d'appr�ciation ; �tat de n�cessit�,
recours contre le jugement d'appel de la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 17 juillet 2015.
Par jugement du 8 octobre 2012, le Tribunal de police du Littoral et du Val-de-Travers a reconnu X.________ coupable de violation grave des r�gles de circulation routi�re (art. 90 ch. 2 aLCR avec art. 34 al. 4, 35 et 43 al. 1 et 2 LCR) et de violation des devoirs en cas d'accident (art. 92 ch. 1 aLCR avec art. 51 al. 1 et 3 LCR). Il l'a condamn� � 20 jours-amende, � 50 fr. le jour, avec sursis pendant deux ans ainsi qu'� une amende de 600 fr. � titre de peine additionnelle.
Par jugement du 8 mai 2013, la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel a admis tr�s partiellement l'appel form� par X.________ s'agissant de la motivation de la peine et renvoy� la cause au Tribunal de police pour instruction �ventuelle et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Elle a confirm� le jugement du 8 octobre 2012 pour le surplus, en particulier s'agissant de la culpabilit�.
En substance, le jugement repose sur les faits suivants. Le 4 f�vrier 2012, X.________ circulait au volant de sa camionnette sur la voie sud de la rue des Sablons, � Neuch�tel, en direction de Hauterive. Il a aper�u un v�hicule, conduit par A.________, qui sortait en marche arri�re du parking du magasin Denner situ� au bord de la voie nord de ladite rue avec l'intention de repartir en direction de Hauterive. Arriv� � hauteur du parking, X.________ a d�pass� par la droite le v�hicule de A.________ en montant sur le trottoir. En se rabattant, sa camionnette a heurt� avec son flanc gauche l'avant droit du v�hicule de A.________, endommageant son aile avant et son pare-chocs. X.________ a continu� sa route et A.________ l'a poursuivi, parvenant � bloquer la camionnette un peu plus loin.
Par arr�t 6B_545/2013 du 13 novembre 2013, la Cour de droit p�nal du Tribunal f�d�ral a d�clar� le recours de X.________ contre le jugement du 8 mai 2013 irrecevable, cette d�cision n'�tant pas sujette � recours au sens des art. 90 ss LTF.
Statuant sur renvoi le 10 f�vrier 2014, le Tribunal de police du Littoral et du Val-de-Travers a maintenu le verdict de culpabilit� ainsi que la peine prononc�e, en motivant cette derni�re.
Par jugement du 17 juillet 2015, la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel a rejet� l'appel du 30 mars 2015 interjet� contre la d�cision du 10 f�vrier 2014 dans la mesure de sa recevabilit�. La Cour p�nale a notamment d�clar� irrecevable les moyens invoqu�s par le recourant afin de contester sa culpabilit�, cette question ayant d�j� �t� tranch�e dans le jugement du 8 mai 2013. Quant aux nouveaux moyens invoqu�s en lien avec la culpabilit� (principe de la confiance, erreur sur les faits), il appartenait � X.________ de les invoquer dans son premier appel.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation du jugement du 17 juillet 2015 et � son acquittement. Subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
1.1.�Le m�moire de recours doit contenir les conclusions et les motifs � l'appui de celles-ci (art. 42 al. 1 LTF). Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). Selon la jurisprudence, un m�moire de recours ne satisfait pas aux exigences minimales fix�es � l'art. 42 al. 2 LTF lorsque sa motivation reprend mot pour mot l'argumentation d�j� d�velopp�e devant la juridiction inf�rieure et que, partant, le recourant ne discute pas les motifs de la d�cision entreprise et n'indique pas - m�me succinctement - en quoi ceux-ci m�connaissent le droit selon lui. Le recourant ne saurait se contenter de renvoyer aux actes cantonaux ou de reproduire la motivation d�j� pr�sent�e dans la proc�dure cantonale (ATF 134 II 244 consid. 2.1-2.3 p. 245 s.).
Dans son acte de recours, l'int�ress� reprend mot pour mot l'argumentation figurant dans sa d�claration d'appel du 30 mars 2015. Tels qu'ils sont articul�s, ses griefs sont dirig�s contre le jugement du Tribunal de police du 8 octobre 2012, et non contre les jugements rendus par la cour cantonale les 8 mai 2013 et 17 juillet 2015, ce qui n'est pas conforme � l'art. 42 al. 2 LTF. Certes, le recourant ne pouvait pas critiquer la motivation du jugement cantonal du 17 juillet 2015, qui n'est pas entr� en mati�re sur ses moyens relatifs � la culpabilit�, mais il aurait d� s'en prendre aux motifs de la d�cision du 8 mai 2013. Le recours contient en outre des moyens de droit (art. 26 LCR et 13 al. 2 LCR) qui, soulev�s pour la premi�re fois lors du second appel cantonal et jug�s irrecevables par d�cision du 17 juillet 2015, n'ont encore jamais �t� examin�s. Par ailleurs, nonobstant l'articulation erron�e des griefs, il est possible de comprendre quelles critiques le recourant entend soulever, �tant donn� que la motivation de la cour cantonale est similaire � celle des juges de premi�re instance.
Au regard de ce qui pr�c�de, la recevabilit� du recours est discutable. Quoi qu'il en soit, cette question peut souffrir de demeurer ind�cise, l'examen du recours conduisant de toute fa�on � son rejet, dans la mesure de sa recevabilit�.
1.2.�Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, � savoir pour l'essentiel de l'arbitraire (art. 9 Cst.; voir sur cette notion: ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18 s. et 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.). La recevabilit� d'un tel grief, ainsi que de ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel, suppose l'articulation de critiques circonstanci�es (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 105), claires et pr�cises, r�pondant aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Les critiques appellatoires sont, en particulier, irrecevables (cf. ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266). Le reproche d'�tablissement arbitraire des faits se confond avec celui d�duit de la violation du principe�
in dubio pro reo�(art. 32 Cst.; art. 10 CPP; art. 6 par. 2 CEDH) au stade de l'appr�ciation des preuves (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82 et 124 IV 86 consid. 2a p. 88). Pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable, il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat (ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18 s.).
Le recours s'ouvre sur une pr�sentation des faits r�sultant en partie de l'appr�ciation des premiers juges, des diff�rentes d�clarations des personnes pr�sentes au moment de l'impact et de consid�rations et interrogations personnelles (m�moire de recours, ch. II p. 2-4) sans qu'il ne soit d�montr� en quoi la cour cantonale aurait �tabli les faits de mani�re insoutenable. Une telle d�marche, pour l'essentiel appellatoire, est irrecevable.
Le recourant soutient que l'autorit� de premi�re instance,�
a fortiori�l'autorit� cantonale, a viol� le principe�
in dubio pro reo�(art. 10 al. 3 CPP) et abus� de son pouvoir d'appr�ciation en retenant que le v�hicule de A.________ �tait arr�t� sur la voie sud. Il semble en d�duire qu'il a �t� condamn� � tort pour violation des art. 34 al. 4, 35 et 43 al. 1 et 2 LCR. Il invoque le principe de la confiance au sens de l'art. 26 LCR, d'une part, et l'�tat de n�cessit� au sens de l'art. 17 CP, d'autre part. Sur ce point, il explique qu'il a �t� contraint d'effectuer la manoeuvre d'�vitement afin de pr�server l'int�grit� corporelle des diff�rents passagers des v�hicules.
2.1.�Conform�ment � l'art. 34 al. 4 LCR, le conducteur observera une distance suffisante envers tous les usagers de la route, notamment pour croiser, d�passer et circuler de front ou lorsque des v�hicules se suivent. Selon l'art. 35 al. 1 LCR, les d�passements se font � gauche et selon l'art. 43 al. 1 et 2, les v�hicules automobiles et les cycles n'emprunteront pas les chemins qui ne se pr�tent pas ou ne sont manifestement pas destin�s � leur circulation, par exemple les chemins r�serv�s aux pi�tons ou au tourisme p�destre. Le trottoir est r�serv� aux pi�tons, la piste cyclable aux cyclistes.
L'art. 31 al. 1 LCR prescrit que le conducteur devra rester constamment ma�tre de son v�hicule de fa�on � pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. Le principe de la confiance, d�duit de l'art. 26 al. 1 LCR, permet � l'usager, qui se comporte r�glementairement, d'attendre des autres usagers, aussi longtemps que des circonstances particuli�res ne doivent pas l'en dissuader, qu'ils se comportent �galement de mani�re conforme aux r�gles de la circulation, c'est-�-dire ne le g�nent pas ni ne le mettent en danger (ATF 125 IV 83 consid. 2b p. 87; 118 IV 277 consid. 4a p. 280). Aussi le prioritaire ne peut-il se fier aveugl�ment � son droit de priorit� aux d�pens de la s�curit� du trafic, mais il doit prendre les mesures appropri�es pour qu'aucun accident ne se produise s'il constate que sa priorit� risque d'�tre viol�e (ATF 89 IV 140 consid. 3c p. 145; arr�t 6S.448/2002 du 19 d�cembre 2002 consid. 3.1).
L'art. 17 CP suppose que l'auteur ait commis un acte punissable pour pr�server un bien juridique lui appartenant ou appartenant � un tiers d'un danger imminent et impossible � d�tourner autrement. Cette disposition n'est pas applicable lorsque l'auteur n'a pas pris les mesures n�cessaires pour �viter d'�tre plac� en situation de n�cessit� ( Gilles Monnier, Commentaire romand, CP I, 2009, n� 3 ad art. 17 CP).
2.2.�Dans son jugement du 8 mai 2013, la cour cantonale a retenu que le recourant avait emprunt� le trottoir, tout en d�passant le v�hicule de A.________ par la droite, ce qu'il ne contestait d'ailleurs pas. L'�tat de n�cessit� a �t� �cart� d�s lors qu'en vertu du devoir de prudence, il aurait d� ralentir de fa�on � �tre en mesure d'immobiliser son v�hicule si A.________ violait sa priorit�, la question de savoir si le v�hicule de A.________ �tait arr�t� sur la voie sud devenant ainsi sans objet.
Dans son jugement du 17 juillet 2015, portant uniquement sur la motivation de la peine, la cour cantonale a consid�r� que le recourant �tait forclos de se pr�valoir notamment du principe de la confiance au sens de l'art. 26 LCR, faute de l'avoir invoqu� dans son premier m�moire d'appel.
2.3.�Le recourant n'explique d'aucune mani�re dans quelle mesure le fait de savoir si le v�hicule de A.________ �tait � l'arr�t ou continuait de reculer au moment de sa manoeuvre de d�passement remettrait en cause le verdict de culpabilit�, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur ce point. Sa propre appr�ciation des faits et son estimation des vitesses des v�hicules au moment des faits, appellatoires, sont irrecevables. Aussi, compte tenu de l'�tat de fait cantonal, lequel lie le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), force est de constater que le recourant a enfreint les art. 34 al. 4, 35 et 43 al. 1 et 2 LCR.
Il est douteux que le recourant soit recevable � invoquer le principe de la confiance, faute de l'avoir soulev� dans le d�lai d'appel contre la d�cision de premi�re instance (cf. infra consid. 3.1). Quoi qu'il en soit, bien que b�n�ficiaire de la priorit� et m�me s'il avait l'impression que A.________ allait s'arr�ter pour le laisser passer, le recourant devait se rendre compte que la situation �tait � tout le moins incertaine; en particulier, il ne pouvait �tre s�r que A.________, qui manoeuvrait en marche arri�re, l'avait bien vu et s'arr�terait � temps. Comme l'a retenu � juste titre la cour cantonale, dans une telle situation, il incombait � l'int�ress�, conform�ment � son devoir de prudence d�coulant de l'art. 31 al. 1 LCR, d'�tre attentif au d�placement de l'autre v�hicule et de rouler � une vitesse lui permettant de s'immobiliser au cas o� ce v�hicule poursuivait sa manoeuvre. Le recourant a omis d'anticiper ce qui pouvait se produire - et s'est effectivement produit - � tel point qu'il n'a plus eu le temps ni de s'arr�ter ni m�me de ralentir sensiblement, grimpant sur le trottoir et violant ainsi plusieurs dispositions de la LCR.
Il d�coule de ce qui pr�c�de que le recourant ne peut rien d�duire en sa faveur de l'art. 26 LCR car la prudence commandait qu'il ne se fi�t pas sans autre � son droit de priorit�. Ainsi, m�me � admettre sa version des faits r�sultant d'un proc�d� purement appellatoire (p. 6 du m�moire de recours), le recourant ne pourrait �tre mis au b�n�fice de l'art. 17 CP, n'ayant pas pris les mesures qui auraient permis d'�viter l'�tat de n�cessit�.
Pour le surplus, le fait que A.________ conduisait le v�hicule de son amie ou encore le fait qu'il n'avait son permis que depuis six mois ne ressort pas du jugement cantonal et le recourant n'a pas d�montr� l'arbitraire de cette omission, de sorte que ces faits sont irrecevables. En tout �tat, de tels faits n'excluent aucunement que le recourant ait pu commettre les infractions reproch�es.
A supposer que l'�tat de n�cessit� au sens de l'art. 17 CP ne soit pas retenu, le recourant invoque l'erreur sur un fait justificatif.
3.1.�Invoqu� pour la premi�re fois dans son second m�moire d'appel, le grief d�duit de l'erreur sur les faits a �t� d�clar� irrecevable par la cour cantonale dans son jugement du 17 juillet 2015, dans la mesure o� le jugement de premi�re instance avait �t� confirm� sur la question de la culpabilit�, la cause �tant renvoy�e au premier juge uniquement pour que celui-ci motive la peine. Or, dans la mesure o� le recourant ne critique pas la d�cision d'irrecevabilit� de la cour cantonale, que ce soit sous l'angle de ses droits constitutionnels ou en raison d'une application erron�e du Code de proc�dure p�nale, ce grief n'est pas recevable devant le Tribunal f�d�ral. Quoi qu'il en soit, le grief est infond� pour les raisons suivantes.
3.2.�Quiconque agit sous l'influence d'une fausse appr�ciation des faits d�coulant d'une erreur �vitable est punissable pour n�gligence si la loi r�prime son acte comme infraction de n�gligence (cf. art. 13 al. 1 et 2 CP). Tel est le cas de l'infraction r�prim�e par l'art. 90 ch. 2 aLCR (Yvan Jeanneret, Les dispositions p�nales de la Loi sur la circulation routi�re, 2007, n� 64 ad art. 90 LCR). L'erreur de fait peut �galement intervenir en relation avec une justification qui est alors dite putative (ATF 122 IV 1 consid. 2b p. 4 s.).
3.3.�L'art. 13 al. 2 CP ayant pour cons�quence de r�primer l'infraction commise sous l'angle de la n�gligence plut�t que de l'intention, cette disposition est impropre � conduire � la lib�ration du recourant, contrairement � ce que sugg�rent ses conclusions. Au demeurant, peu importe qu'au moment o� le recourant a d�cid� de monter sur le trottoir, il se soit cru en danger. En effet, comme vu ci-dessus (cf. consid. 2.3), le recourant aurait d� faire preuve de prudence lorsqu'il s'est aper�u que A.________ manoeuvrait de fa�on � s'engager sur sa voie. Le recourant n'est pas plus autoris� � se pr�valoir de l'art. 13 al. 2 CP que de l'art. 17 CP d�s lors qu'il n'a pas pris les mesures n�cessaires pour �viter la situation qui l'a conduit � monter sur le trottoir, que le danger ait �t� r�el ou putatif. Le grief est infond� dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant nie la cr�ation d'un danger abstrait au sens de l'art. 90 ch. 2 aLCR.
4.1.�L'infraction r�prim�e par l'art. 90 ch. 2 aLCR (le nouvel art. 90 al. 2 LCR, en vigueur depuis le 1er janvier 2013, n'est pas plus favorable) est objectivement r�alis�e lorsque l'auteur viole grossi�rement une r�gle fondamentale de la circulation et met ainsi s�rieusement en danger la s�curit� d'autrui. Une mise en danger abstraite accrue est toutefois suffisante; elle sera retenue lorsqu'on peut consid�rer qu'une ou des personnes ind�termin�es auraient pu se trouver potentiellement expos�es � un danger pour leur int�grit� physique. A l'inverse, elle sera �cart�e lorsque des circonstances, mais non le hasard, permettent d'exclure la pr�sence de tiers ( YVAN JEANNERET, op. cit., n. 28 ad art. 90 LCR). Subjectivement, l'infraction suppose un comportement sans scrupule ou gravement contraire aux r�gles de la circulation. Cette condition est toujours r�alis�e si l'auteur est conscient du danger que repr�sente sa mani�re de conduire (ATF 131 IV 133 consid. 3.2 p. 136).
4.2.�Consid�rant qu'il suffit, pour r�pondre aux exigences de l'art. 90 ch. 2 aLCR, que la mise en danger soit abstraite, quoique accrue, il importe peu que C.________, qui se trouvait � 35 m�tres du lieu de la manoeuvre incrimin�e, n'ait pas �t� mise concr�tement en danger. La cour cantonale a retenu qu'au vu de la configuration des lieux, il ne pouvait �chapper au recourant la possibilit� qu'un pi�ton surgisse soudainement sur le trottoir et risque d'�tre renvers� par sa camionnette roulant � vive allure. Le recourant ne tente pas de d�montrer l'arbitraire d'une telle appr�ciation, de sorte que son grief tombe � faux.
Le recourant conteste sa condamnation pour violation de ses devoirs en cas d'accident (art. 51 al. 3 LCR et art. 92 al. 1 LCR, ce dernier n'�tant pas plus favorable que la disposition applicable avant le 1er janvier 2013, � savoir l'art. 92 ch. 1 aLCR) au motif que l'autorit� cantonale aurait retenu de mani�re arbitraire et en violation du principe�
in dubio pro reo�qu'il avait heurt� la voiture conduite par A.________ en se rabattant sur la route.
5.1.�La cour cantonale a retenu l'existence d'un choc entre les v�hicules en se fondant sur le rapport et les photographies de la police, dont il r�sulte que le pare-chocs et l'aile avant droite du v�hicule de A.________ �taient enfonc�s et endommag�s, sur les d�clarations des t�moins B.________ et C.________ ainsi que sur les d�clarations du recourant lui-m�me. En effet, celui-ci avait d�clar�, lors de sa premi�re audition devant la police, qu'il pensait avoir l�g�rement touch� le v�hicule gris avec l'aile gauche de sa voiture mais qu'il n'y avait pas pr�t� attention et avait poursuivi sa route.
5.2.�Faute de s'en prendre � la motivation cantonale, les critiques de fait, de nature purement appellatoire, sont irrecevables. Au demeurant, au regard du faisceau de preuves dont disposait la cour cantonale, il est sans importance que C.________ n'ait pas vu le choc lui-m�me, ou encore que la d�tentrice du v�hicule ab�m� n'ait pas port� plainte. On ne voit pas non plus en quoi il aurait �t� impossible pour le recourant de toucher l'avant de la voiture de A.________ en se rabattant rapidement apr�s le d�passement. L'appr�ciation des preuves de la cour cantonale �tant d�nu�e d'arbitraire, le moyen soulev� est infond�, � supposer qu'il soit recevable. Il s'ensuit que la condamnation du recourant pour violation des devoirs en cas d'accident ne pr�te pas le flanc � la critique.

References: art. 34
 art. 51
 art. 90
 art. 97
 ATF 
 ATF 
in dubio
 art. 10
 art. 6
in dubio
 art. 34
 art. 17
 art. 34
 art. 13
 art. 90
 art. 90
 art. 90
 art. 92
in dubio