Source: https://dame-tartine.ch/accueil-collectif-pre-scolaire/reglement-projet-educatif
Timestamp: 2019-12-14 18:23:14+00:00

Document:
Règlement / projet éducatif - Réseau d'accueil de jour Dame Tartine
Le projet éducatif à Dame Tartine
1. Arrivée des enfants et des parents – séparation
Objectif (Pour...quoi ?) :
Accueillir l’enfant et ses parents dans un cadre bienveillant et respectueux en assurant la continuité entre la « maison » et la structure
Assurer la prise en charge de l’enfant pendant la journée : sommeil, repas, état général, bobos, heure de retour etc...
Aider l’enfant à laisser partir ses parents
Aider les parents à se séparer
Respecter les émotions liées à la séparation, soutenir et aider l’enfant et les parents à se séparer
Créer un climat de confiance entre l’équipe, l’enfant et le parent
Veiller à ce que la séparation ne se prolonge pas
Mettre des mots sur ce que vivent l’enfant et les parents
Donner un sens et une importance à ses émotions
Inciter les parents à dire au revoir à l’enfant et vice versa même si cela est difficile.
Quittancer les émotions des enfants et des parents
Mettre à l’aise les parents afin de maintenir une relation de confiance en restant vigilant au temps imparti pour ce moment, dans le cadre de la collectivité
Proposer des « actes facilitateurs » tels que « passage de bras en bras »
Ecouter et accompagner les parents
Recueillir les informations nécessaires pour assurer la prise en charge de l’enfant pendant la journée
Proposer des jeux adaptés à l’enfant et à son âge qui aident ou pourraient aider à la séparation et/ou au départ du parent
2. Objets/jouets de la maison
Objectif (Pour...quoi ?)
Garantir une transition entre la maison et la collectivité
Travailler la responsabilisation
Encourager l’enfant à partager le jouet
Ou dans le cas contraire à le poser dans le casier une fois que l’enfant l’a montré à l’accueil si cela est possible ce jour-là
Rendre attentif le parent et l’enfant que le jouet amené en collectivité pourrait être endommagé ou perdu. Dans le cas contraire, il serait préférable que le parent reprenne l’objet ou le jouet avec lui.
3. Petit-déjeuner : (jusqu’à 08h30 au plus tard)
Encourager et inciter le parent à donner un premier petit « en cas » ou un biberon à la maison et avec le parent avant de partir à la crèche
Favoriser un moment privilégié avec son enfant avant sa journée en collectivité
Garantir un moment calme et tranquille durant le premier repas de l’enfant)
Offrir au groupe un moment de partage convivial dans un cadre chaleureux
Servir et offrir aux enfants qui le souhaitent et/ou qui ont peu déjeuné à la maison un apport alimentaire
Stimuler l’autonomie de l’enfant dans le choix et dans l’action
Inviter les enfants autour de la table à la cuisine.
Respecter le besoin de distance de certains enfants (ceux qui ne veulent pas rejoindre le groupe à table)
Respecter les souhaits des fratries de se regrouper ou non
4. Accueil : regroupement
Offrir à l’enfant un moment de partage et de rencontre avec le reste du groupe
Encourager l’enfant à participer
Proposer un aspect « rituel » et cadrant à tous les enfants
Offrir un point de repère dans le temps pour l’enfant ; ce moment fait partie des moments clés de la journée
Symboliser le début de la journée en collectivité
Prendre le temps pour se dire bonjour au sein du groupe d’enfants
Apprendre à respecter un cadre précis
Apprendre à gérer la proximité avec les autres
Encourager l’expression de soi.
Inviter les enfants à s’asseoir au coin accueil
Organiser l’accueil selon la dynamique du groupe et l’attention des enfants
Présenter les adultes présents pendant la journée si besoin (visites de candidates ou futures stagiaires)
5. Collation du matin
Proposer un « en-cas » durant la matinée de l’enfant
Symboliser la récréation
Réunir les enfants
Leur proposer à boire (eau ou tisane non sucrée) et fruits de saison
Activités accompagnées- Activités Libres
Les activités accompagnées dirigées et non dirigées sont proposées chaque jour aux enfants par les éducatrices. Elles se déroulent soit le matin et/ou l’’ après-midi, en fonction du nombre et de l’âge des enfants, et parfois en fonction de la dynamique du groupe.
Les activités libres sont choisies par l’enfant sous la surveillance de l’éducatrice qui reste disponible si les enfants la sollicitent.
Activités Accompagnées : Objectif (Pour...Quoi ?) :
Découvrir le monde des 5 sens
Activités accompagnées : Les moyens
Proposer différents matériaux tels que colle, peinture, papier, tissus...
Raconter, écouter, chanter, danser
Rappeler/édicter des consignes
Activités libres : Objectif (pour...Quoi ?)
Laisser la possibilité à l’enfant de pouvoir jouer seul et/ou en groupe
Découvrir le propre rythme de l’enfant
Permettre à l’enfant de développer son imagination
Laisser la possibilité à l’enfant de pouvoir entrer ou non en relation avec ses pairs.
Activités libres : Les moyens
Organiser et structurer l’espace
Etre sensible à la notion esthétique de l’aménagement
Disposer un peu moins de matériel mais de façon à mettre en scène (donner envie à l’enfant de jouer)
Créer une atmosphère propice au jeu
Proposer des objets réels du quotidien et faire confiance à l’enfant (ex : tasses en porcelaine, petits flacons etc…)
7. Les repas de midi
Développer lors de ce moment un esprit de convivialité, de partage et d’écoute
Développer le plaisir de manger et de goûter
Inciter l’enfant à goûter sans procéder à quel que chantage que ce soit
Apprendre à l’enfant que le goût évolue
Apprendre à respecter la nourriture
Pour les plus grands : apprendre à gérer les quantités lorsqu’ils se servent seuls
Inciter l’enfant à finir son assiette
Apprendre la solidarité et l’entraide
Respecter l’équilibre alimentaire de l’enfant (cf.label fourchette verte) en proposant un repas avec un dessert simultanément
Exploiter l’imitation et la dynamique du groupe pour stimuler l’enfant à goûter
Représenter plusieurs fois le même aliment à l’enfant afin de l’inciter plusieurs fois à goûter
Servir le dessert en même temps que le repas afin d’éviter tout « chantage »
Donner l’exemple en s’asseyant avec les enfants et en se servant de tout
Aider les enfants s’ils en font la demande ou s’ils en ont besoin
Servir plutôt de petites quantités aux enfants
Adapter les quantités en fonction de l’âge des enfants et de leurs particularités
Développer un sentiment de confiance et de bien-être autour de la table en parlant avant tout avec les enfants
Organiser les tâches ménagères de façon à ce que peu d’adultes se lèvent en même temps
Attendre que tous les enfants aient fini de manger avant de se lever de table ou de faire lever de table des enfants, principalement pour le groupe des grands
Encourager les enfants à débarrasser leur assiette et à utiliser leurs couverts
Les introductions alimentaires (nursery) :
Encourager la poursuite de l’allaitement dans les limites de la collectivité
Encourager la diversification alimentaire à partir de 4 mois
Encourager à introduire un maximum d’aliments et de goûts conformément au plan alimentaire de la société suisse de nutrition
Expliquer les possibilités de la mise en place de l’allaitement au sein de la collectivité (éviter les multiples séparations)
Encourager les parents à la prise du biberon même avec du lait maternel avant l’entrée en collectivité
Introduire les catégories d’aliments après que le parent les a partiellement introduites (Ex : fruits, légumes, protéines)
8. Les siestes
Répondre au besoin physiologique de l’enfant de se reposer et/ou de dormir dans les limites de la collectivité.
Permettre à l’enfant de se développer tant physiquement que psychiquement par le biais d’un repos
Proposer un moment de ressourcement
Offrir un moment calme
Instaurer un repère temporel dans le rythme de la collectivité
Aménager un lieu propice au repos
Reconnaître et respecter les habitudes d’endormissement, de réconfort et de ressourcement de chaque enfant
S’adapter à l’évolution de leurs habitudes et/ou à leurs changements quant à leurs besoins de sommeil, de réconfort, d’endormissement....
Garantir un moment de transition entre la fin du repas et le début de la sieste dans un climat calme et détendu
Laisser le choix à chaque membre de l’équipe quant à son propre rituel d’endormissement (ex : chanson, histoire, musique...)
Assurer une surveillance directe et constante de la sieste
Garantir la présence d’un membre de l’équipe éducative dans la salle de sieste jusqu’à l’endormissement de tous les enfants du groupe si nécessaire
Particularité pour le secteur nursery :
Les éléments développés ci-dessus ne trouvent pas leur application en nursery. Notamment quant aux moyens dont l’équipe dispose. En effet, le tout-petit n’a pas encore de rythme bien défini, c’est pourquoi il s‘agira d’:
Être à l’écoute du rythme de chaque enfant et s’y adapter
Articuler les moments de siestes en fonction du besoin de chaque enfant en identifiant les signes de fatigue qu’il manifeste à l’équipe et que chaque membre essaie de reconnaître et de respecter.
Verbaliser à l’enfant lorsque celui-ci manifeste des signes de fatigue et lui proposer un moment de repos.
L’accompagner à la sieste en le prenant dans les bras
Lui montrer son lit et l’y déposer.
Encourager l’enfant à reconnaître son doudou ou tout autre objet important pour lui.
L’encourager à s’endormir seul en trouvant lui-même ses propres rituels et/ou habitudes
Veiller à ce que cet endormissement se passe bien, en proposant si nécessaire une chanson, quelques mots doux et/ou un petit câlin
Mettre tout en œuvre pour favoriser l’endormissement de l’enfant ( ex :position, couverture pliée, coussin d’entourage, poussette, baby relax, bercements....)
9. Doudou, lolettes et compagnie…
Objectif (pour…quoi ?)
Garantir la possibilité pour chaque enfant d’avoir accès à son doudou ou sa lolette à tout moment quand il le souhaite
Faire la transition entre la maison et la collectivité
Verbaliser l’importance de l’objet transitionnel à l’enfant et aux parents
Encourager l’enfant à dire quand il ressent le besoin de le prendre
Encourager l’enfant à aller chercher son doudou ou sa lolette quand il souhaite
Inciter l’enfant à parfois s’en séparer ou à l’éloigner physiquement de l’enfant tout en laissant à sa vue, afin de pouvoir participer pleinement à une activité (exemple : chanson, peinture, repas etc…).
10. Les goûters
Objectif (pour….quoi ?) :
Respecter l’équilibre alimentaire et l’apport énergétique suffisant sur toute la journée de l’enfant
Développer la notion du plaisir de manger et de goûter de nouveaux goûts et de nouveaux aliments
Proposer divers goûters salés, sucrés et en fonction des saisons
Créer une ambiance conviviale et détendue
11. Les anniversaires
Objectif (pour....quoi ?) :
Faire sentir à l’enfant qu’il a une place dans le groupe et qu’il est important pour ses pairs
Apprendre à l’enfant la notion du temps
Sensibiliser l’enfant au partage et à la convivialité
Faire le lien entre la maison et la collectivité
Encourager les parents à amener un gâteau ou un goûter à partager avec le groupe d’enfant soit le jour même soit dans la semaine qui suit au plus tard.
Proposer aux parents de prendre quelques photos de leur enfant et de les leur transmettre après coup
Rendre attentif le parent au fait que c’est un moment à partager entre pairs avant tout
12. Les soins
Il s’agit de toute action envers l’enfant qui contribue à son bien être tel que le change, l’apprentissage de la propreté, le lavage des mains, le brossage des dents et pour la nursery : l’habillage et le déshabillage
Veiller au bien-être corporel de l’enfant avec respect et bienveillance
Encourager l’enfant dans la découverte de l’intimité
Encourager l’autonomie de l’enfant pour certains soins
Transmettre les règles fondamentales de l’hygiène
Sensibiliser l’enfant à son propre corps et à prendre soin de lui, selon son âge et son développement
Instaurer un climat de confiance personnalisé lors de ces moments
Aménager un lieu et du matériel adéquat et sécurisé dans les espaces de soins
Verbaliser chaque action de soin
Donner l’exemple quant aux règles d’hygiène que l’équipe transmet
Essayer d’établir une cohérence entre les parents et l’équipe institutionnelle
13. Les relations aux parents
Créer une relation de confiance entre les parents et la structure
Développer un partenariat : Parents-Dame Tartine-Enfant
Développer et enrichir les échanges quotidiens
Répondre aux besoins d’information de chaque parent sur leur enfant
Développer un regard commun sur l’enfant
Favoriser un terrain d’entente entre les parents et l’équipe dans les limites du projet pédagogique
Proposer des espaces d’échange
Offrir du temps dans les limites de la structure
Respecter les différences culturelles, familiales de chaque famille
14. Les retours de la journée
Echanger avec le parent sur la journée de l’enfant
Veiller à ce que le départ avec le parent ne se prolonge pas
Préparer l’enfant à partir et l’aider si besoin à partir avec son parent
15. L’adaptation
La période d’adaptation se fait lors des 3 semaines qui précèdent le début de la fréquentation contractuelle de votre enfant.
Apprendre à se séparer (enfants et parents)
Apprendre à faire connaissance (parents-enfants-équipe éducative)
Se familiariser avec le rythme de la journée en collectivité et les lieux
Participer petit à petit aux moments forts de la journée (accueil, repas, sieste, activité…)
Établir un calendrier d’adaptation avec le parent et la direction
Echelonner cette période sur 3 semaines impérativement
Encourager les parents à verbaliser leur ressenti et leurs émotions afin de pouvoir au mieux les accompagner et accompagner leur enfant.
Respecter le caractère progressif de cette période « sensible » mais essentielle.
16. Les maladies
Bien que nous ayons conscience des réalités du monde professionnel, si votre enfant est malade à l’arrivée le matin ou durant sa journée en crèche, nous nous permettrons de vous appeler et/ou de vous demander de raccourcir sa journée.
Il est possible aussi que nous n’acceptions pas de le prendre en charge lorsque vous l’amenez à la crèche suivants les symptômes constatés et son état général.
Respecter le bien-être de l’enfant et son état général
Garantir la bienveillance dans la prise en charge
Eviter la contamination (listes des évictions)
Respecter une marche à suivre en cas de fièvre
Rappeler que l’état général d’un enfant est tout aussi important que les symptômes
Rappeler que la collectivité n’est pas propice au repos et au calme
Encourager les familles à trouver des solutions de secours
17. Les allergies, les intolérances et les régimes particuliers
Encourager l’enfant et les familles à s’adapter dans la société civile à la diversité des fonctionnements et des réalités
Encourager le parent à discuter avec le pédiatre afin d’établir une attestation pour toute allergie ou intolérance supposée avec une petite marche à suivre
Rappeler aux parents la littérature connue quant à la dénomination de l’allergie alimentaire et/ou de l’intolérance
Adapter le repas de l’enfant si besoin et en fonction de l’enfant et non de nos valeurs/croyance d’adulte
18. Nos sources d’inspiration….
Catherine Gueguen : « Pour une enfance heureuse. Repenser l’éducation à la lumière des dernières découvertes sur le cerveau » ; ed. Robert Laffont/collection Réponses ; juin 2014
Emilie Dubois : « La pédagogie à Reggio Emilia, cité d’or de Loirs Malaguzzi » ; ed. L’Harmattan ; mars 2016
Laurence Rameau et Boris Cyrulnik : « L’accueil en crèche » ; ed. Philippe Duval ; mars 2012
Marcel Ruffo : « Détache-moi ! Se séparer pour grandir » ;ed. Anne Carrière ; 2005
Marie Leonard-Mallaval : «Ca mord à la crèche » ; ed. Erès ; 2009
Céline Alvarez : « Les lois naturelles de l’enfant » ; ed. Les Arènes ; 2016
Catherine Bouve et Sylvie Rayna : « Une approche démocratique de l’accueil » ; ed. Erès ; 2013
Isabelle Filliozat : « J’ai tout essayé » ; ed. Jean-Claude Lattès ; 2011
Jean-François Vezina : « Tout se joue avant 100 ans » ; ed. L’Age d’Homme ; avril 2015
Agnès Rakoczy, Véronique Desponds Theurillat : « Interroger la qualité » ; ed. PEP, 2012
Discuté en équipe en colloques généraux les 25 janvier et 24 mai 2018.
Règlement de la nursery-garderie « Dame Tartine » 1 (Yens) et 2 (Lussy)
Art. 1, Les lieux d’accueil
« Dame Tartine Yens et Lussy» sont des lieux d’accueil collectif de jour à temps d’ouverture élargi (TOE) pouvant recevoir 66 enfants par jour de 12 semaines à 4 ans révolus dont 5 bébés, 7 trotteurs et 10 grands à Yens et 5 bébés, 7 trotteurs et 10 grands à Lussy.
La Direction Générale est responsable du fonctionnement des structures d’accueil en collaboration avec les chef(fe)s de site et les équipes éducatives. Elle veille à l’application du projet pédagogique et du Règlement du réseau d’accueil de jour.
La Direction Générale, en collaboration avec les chef(fe)s de site, est garante d’une prise en charge de qualité des enfants dans une atmosphère respectueuse et favorable au développement et à l’épanouissement de l’enfant.
Art. 2, Conditions d’admission et priorité d’accueil
« Dame Tartine Yens et Lussy» accueille des enfants de 12 semaines à 4 ans révolus sur inscription.
Les priorités d’accès sont exposées dans le règlement du réseau d’accueil de jour Dame Tartine.
Une période d’adaptation progressive de 3 semaines maximum est exigée pour chaque nouvel enfant qui commence à fréquenter la garderie. Cette période se prépare d’entente avec les parents, la Direction et l’équipe éducative.
La période d’adaptation prend fin dès l’entrée en vigueur du Contrat de placement.
Les parents qui interrompent une adaptation auront l’obligation de la payer ainsi que le premier mois du contrat suivant l’adaptation.
Art. 3, Ouverture et fermeture
Du lundi au vendredi de 07h00 à 19h00, avec repas de midi.
Dame tartine Yens et Lussy sont fermées :
3 semaines en été pendant les vacances scolaires
la semaine avant le vendredi Saint ou après le lundi de Pâques en fonction des congés scolaires
La liste des jours de fermeture est communiquée aux parents chaque début d’année. Ils correspondent aux jours fériés officiels du canton de Vaud.
Art. 4, Arrivées et départs
Pour permettre le bon fonctionnement des groupes, il est important de respecter les heures d’arrivée et de départ comme suit.
Arrivées : entre 07h00 et 09h00 (excepté pour la nursery)
Départs :( demi-journée matin) : entre 12h00 et 12h30 au plus tard
Départs : (deux-tiers de journée matin) : entre 14h00 et 14h30 au plus tard
Arrivées (demi-journée après midi) : entre 13h30 et 14h15 au plus tard
Départs: de 16h30 à 18h45 au plus tard
La garderie ferme ses portes à 19h00 mais il est demandé aux parents d’être là à 18h45 au plus tard afin que l’équipe éducative puisse leur transmettre les informations concernant leur enfant.
Pour le cas où les parents feraient appel à une tierce personne pour amener ou venir chercher leur enfant, ils en informent préalablement l’équipe éducative en indiquant avec précision l’identité de ladite personne. Cas échéant, l’équipe tente de joindre les parents et peut refuser de remettre l’enfant si elle n’obtient pas l’accord des parents.
Art. 5, Maladie, absences imprévues ou retard
Les parents sont tenus d’informer la nursery-garderie au plus tard jusqu’à 9h00 et ce pour éviter de compter l’enfant pour les repas.
Art. 6, Santé, maladie, accidents
« Dame Tartine Yens et Lussy» n’accueille que les enfants en bonne santé et aptes à participer à la vie habituelle et aux activités proposées. L’équipe éducative n’a pas à tenir compte de consignes particulières des parents, si ce n’est celles découlant de régimes alimentaires pour raisons médicales ou éthiques.
Si l’enfant est malade ou victime d’un accident au sein de la structure, l’institution avertit les parents dans les plus brefs délais. Ces derniers sont tenus de venir chercher leur enfant le plus rapidement possible. Pour ce faire, ils doivent, dans la mesure du possible, être atteignables. Pour les cas où les parents ne seraient pas joignables, Dame Tartine prendra les dispositions qui s’imposent.
Toute prise de médicament que l’équipe doit administrer doit être accompagnée d’une note détaillée et datée concernant la prise dudit médicament.
Dans toute communauté d’enfants, les maladies contagieuses sont inévitables, malgré les précautions prises. Un enfant peut cependant être refusé à l’entrée s’il présente des symptômes de maladie ; un certificat médical peut être demandé en cas de doute. Les parents peuvent quant à eux être appelés à venir chercher leur enfant dans les meilleurs délais s’il tombe malade durant la journée.
Après une maladie grave et/ou contagieuse, un certificat médical de guérison est exigé au retour de l’enfant.
En cas de prises d’antibiotiques, il est demandé aux parents de ne pas amener l’enfant durant les 24 premières heures après la 1ère prise.
En cas d’urgence, tout en avertissant les parents dans la mesure du possible, l’équipe éducative peut faire appel au médecin de référence et prendre des mesures adéquates.
L’équipe éducative est ouverte à toute collaboration en vue d’apporter une aide aux parents en difficulté. Elle peut donc être appelée à collaborer avec les divers services médico-pédagogiques de la région.
Art. 7, Fournitures, pertes d’objets
Pour ce qui concerne les bébés, les parents veilleront à apporter une tenue de rechange. La fourniture des couches-pampers et du lait incombe aux parents.
Les effets personnels de l’enfant seront dûment annotés de son prénom et/ou de son nom.
Pour les trotteurs et les grands, les parents apporteront des pantoufles ou chaussettes antidérapantes, une tenue de rechange adaptée à la saison et à la taille de l’enfant et une paire de bottes en plastique.
Les enfants jouant fréquemment dehors, il est vivement conseillé que les tenues des enfants soient facilement lavables, confortables et adaptées à la saison en cours.
« Dame Tartine Yens et Lussy» décline toute responsabilité concernant les objets, vêtements ou bijoux abîmés, perdus ou volés. Enfin, les parents veillent à ce que tout objet ou vêtement emporté par erreur soit restitué rapidement. Il en va de même si la nursery-garderie prête des vêtements.
Art. 8, Relations parents et équipe éducative
« Dame Tartine Yens et Lussy » cherche à établir une relation de confiance avec les parents. Il est donc proposé, en plus des rapports journaliers avec l’équipe éducative, des entretiens approfondis avec un membre de l’équipe éducative et /ou les chef(fe)s de site, cas échéant la Direction Générale, soit sur demande des parents soit à l’initiative de l’équipe éducative (1à 2 fois par année minimum).
Lors des arrivées, il est demandé aux parents d’accompagner l’enfant jusque vers l’équipe éducative ; lors des départs, il est demandé aux parents de s’annoncer à l’équipe éducative.
Pour des raisons de santé et de bien-être des enfants, il est interdit de fumer dans les locaux de la nursery-garderie.
Art. 9, Communications générales aux parents
Un panneau d’affichage est à disposition à l’entrée pour toute communication, telle que menu, horaires, fêtes et adresses utiles.
Art. 10, Taxe d’inscription, frais d’adaptation et cotisation
La taxe d’inscription s’élève à Fr. 50.- par enfant. Elle est perçue lors de l’inscription de l’enfant et n’est pas remboursée même en cas de renonciation à l’inscription.
Les frais d’adaptation correspondent à un montant forfaitaire de Fr. 200.- par enfant.
Art. 11, Tarifs et conditions de paiement
Les barèmes des frais de garde et les conditions de paiement sont spécifiés dans le règlement du réseau d’accueil de jour « Dame Tartine ».
Art. 12, Pension
Le barème des tarifs est basé sur trois périodes soit :
Jour entier, repas inclus : 100%
1/2 jour (matin ou après-midi), repas inclus : 50%
2/3 jour, repas inclus : 66.66%
La pension est calculée et facturée mensuellement sur la base du plan de présence hebdomadaire défini au moment de l’inscription.
En fonction des places disponibles il peut être envisagé des dépannages ou des séjours supplémentaires ne figurant pas dans le plan de présence initial. Lesdits dépannages ou séjours sont à demander auprès de l’équipe éducative qui se prononce quant à ses possibilités d’accueil. Les dépannages ou séjours en question seront facturés aux parents selon la tarification en vigueur. En cas de demandes répétées, la Direction se mettra en contact avec les parents afin d’imaginer une solution stable pour l’enfant.
Pour le bien-être de l’enfant, il est recommandé que, dans le cadre d’une fréquentation de jour entier soit à 100%, ce dernier ne reste pas plus de 10 heures au sein de la structure
Les rabais pour les fratries sont réglés par le règlement ci-dessus mentionné.
Art. 13, Réduction de tarifs
Les parents qui prennent leurs vacances en dehors de celles fixées par la nursery-garderie sont tenus d’avertir la structure au moins quinze jours à l’avance en indiquant la durée de l’absence. Les absences ne font l’objet d’aucune déduction, exception faite des cas de maladie régis par les modalités suivantes :
1ère semaine d’absence : facturée à 100% du tarif
de la 2ème à la 4ème semaine d’absence : facturées à 50% du tarif
dès la 5ème semaine et jusqu’à concurrence de 12 semaines : facturées à 25% du tarif
La semaine d’absence se calcule sur la base du taux de fréquentation de l’enfant. Toute demande de déduction devra être accompagnée d’un certificat médical.
Art. 14, Inscriptions
Les parents qui souhaitent inscrire leur(s) enfant(s) au sein d’une des deux structures collectives susmentionnées, prennent rendez-vous avec la Direction Générale afin d’être informés sur son fonctionnement et son règlement. Ensemble, ils déterminent la meilleure solution pour le placement de l’enfant.
Un minimum de 2 demi-journées par semaine est demandé afin que l’enfant ait un rythme et puisse s’intégrer dans le groupe.
La fréquentation d’une journée par semaine est acceptée pour autant que l’enfant s’y adapte. Cas échéant, la Direction Générale se réserve le droit de demander aux parents de modifier le contrat initial.
Une inscription est confirmée au moment où la Direction Générale se trouve en possession de l’inscription définitive dûment signée. Toute réduction de fréquentation dans les 2 derniers mois avant le début de la fréquentation prévue avec les parents, ne sera en aucun cas prise en compte. Le premier mois de garde sera facturé selon le taux de fréquentation prévu dans l’inscription définitive quand bien même ce n’est plus celui désiré par les parents. Le préavis de résiliation d’une inscription est de deux mois pour la fin d’un mois. Les frais de l’inscription définitive ne seront en aucun cas rétrocédés.
Au moment de l’inscription, les documents suivants sont requis :
un certificat médical attestant de la bonne santé de l’enfant,
une photocopie de la police d’assurance maladie et accidents de l’enfant une déclaration de taxation fiscale délivrée par l’Autorité compétente.
Art. 15 : Changement de fréquentation
Lorsque les parents désirent changer le placement de leur(s) enfant(s), ils sont tenus d’en faire la demande à la Direction Générale à la fin d’un mois pour la fin du mois qui suit.
Les changements d’horaires nécessitant une modification du Contrat de placement ne doivent pas excéder trois fois l’an.
Art. 16, Résiliation
La résiliation du contrat doit être annoncée, par écrit, au moins un mois à l’avance, pour la fin du mois qui suit.
Aucune résiliation ne peut prendre effet durant la période du 1er mai au 31 juillet inclus sauf situation exceptionnelle.
La Direction Générale, en accord avec le Comité directeur de l’Association, se réserve le droit de résilier le contrat passé avec les parents, sans préavis, en cas de non-paiement des frais de garde, du non-respect du présent Règlement ou d’informations erronées, notamment en ce qui concerne la déclaration des revenus.
Art. 17, Dispositions finales
Les Deux sites « Dame Tartine Lussy et Yens» sont soumis à l’autorisation et contrôle de l’Office d’accueil de Jour (OAJE).
« Dame Tartine Lussy et Yens » est dirigée par la Direction Générale, subordonnée au Comité Directeur de l’association. Elle prend les décisions utiles au bon fonctionnement de la structure d’accueil.
Toute réclamation de la part des parents peut être adressée par écrit à la Direction Générale qui en réfère, si nécessaire, au Comité Directeur.
Le présent Règlement entre en vigueur à dater du 1er décembre 2015, et peut être modifié en tout temps.
Art. 18, Adhésion au règlement
Par la signature du contrat de fréquentation, le(s) parent(s) s’engage(nt) à respecter le présent règlement.
Cliquer ici pour télécharger la version imprimable du règlement.

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13

Art. 14

Art. 15

Art. 16

Art. 17

Art. 18