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Timestamp: 2016-10-22 18:05:58+00:00

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1C_92/2015 � � Arr�t du 18 novembre 2015
Commune de A.________, agissant par sa Municipalit�,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 31 d�cembre 2014.
B.________ est propri�taire de la parcelle n� ccc du cadastre de la commune de A.________, situ�e au chemin ddd. La partie nord de ce terrain de 3'022 m2 accueille une villa individuelle r�pondant aux crit�res "Minergie". A l'est, ce bien-fonds est contigu � la parcelle n� ppp, sur laquelle sont �rig�es des constructions r�sidentielles de trois niveaux surmont�s de toitures � quatre pans de faible pente (domaine de ddd); � l'ouest, il est bord� par la parcelle n� eee, supportant un immeuble d'habitations collectives de trois niveaux avec une toiture � quatre pans. Au sud, sur le fonds voisin n� fff, sont construites deux villas contigu�s sur deux niveaux avec des combles habitables.
L'ensemble du secteur, situ� au sud du chemin ddd, est class� en zone de moyenne densit�, r�gie par le chapitre 13 du r�glement g�n�ral sur l'am�nagement du territoire et les constructions, approuv� par le d�partement comp�tent le 18 ao�t 2011 (ci-apr�s: le RGATC).
Le 29 mai 2012, B.________ a d�pos� une demande de permis de construire portant sur la r�alisation d'un b�timent solaire r�sidentiel sur la partie sud de la parcelle n� ccc. Le projet comprend huit logements ainsi qu'un parking souterrain. Le rez-de-chauss�e ainsi que le premier �tage accueilleront quatre duplex contigus; le deuxi�me �tage abritera deux appartements de 2 pi�ces ainsi que deux appartements duplex donnant acc�s � un dernier �tage d'attique. La toiture du niveau de l'attique pr�sente une forme arrondie dont le sommet recouvre partiellement la terrasse qui se d�gage depuis les baies vitr�es des duplex sises aux sud. Par rapport au niveau du rez-de-chauss�e, le niveau sup�rieur de la toiture s'�l�ve � 12,52 m et celui de la corniche, correspondant, d'apr�s les plans mis � l'enqu�te, � la terrasse de l'attique, � 9,85 m. Au nord, des �l�ments de structures l�g�res relient la corniche de la toiture au rez-de-chauss�e, cr�ant un espace destin� � une coursive au 2�me �tage.
Ce projet r�pond aux crit�res "Minergie". Les surfaces de l'enveloppe sont exploit�es pour optimaliser la production d'�nergie par des surfaces vitr�es orient�es au sud et par des capteurs solaires sur la toiture; la forme de la toiture est �tudi�e de mani�re � ce que le rapport entre les surfaces de d�perdition �nerg�tiques au nord et les surfaces de production au sud soit optimis�; en cela elle transforme une surface habituellement passive en surface productrice d'�nergie. La toiture sera couverte de panneaux photovolta�ques assurant 25% des besoins en �lectricit�. Quant au syst�me solaire thermique pr�vu dans le prolongement de la terrasse de l'attique (sud), il assure une production d'eau chaude couvrant 60% des besoins annuels. Enfin, un syst�me de captage passif de 200 m
2�r�alis� par les vitrages au sud permettra d'assurer 70% des besoins en chauffage, en hiver.
Dans le cadre de l'enqu�te publique ouverte le 31 ao�t 2012, plusieurs copropri�taires voisins, dont notamment G.________, H.________, I.________, J.________, K.________ et L.________, M.________, N.________ et O.________ (ci-apr�s: les opposants), se sont oppos�s au projet.
Le 23 octobre 2012, la Centrale des autorisations de construire (CAMAC) a communiqu� � la municipalit� sa synth�se contenant les d�cisions sp�ciales requises par le projet, respectivement les pr�avis favorables des services cantonaux concern�s.
Par d�cision du 17 d�cembre 2012, notifi�e au constructeur le 16 janvier 2013, la municipalit� a refus� la d�livrance du permis de construire au motif que la forme du toit pr�vue n'�tait pas conforme � la r�glementation communale. Elle a ajout� que cette r�glementation �tait r�cente et qu'elle avait l'intention de l'appliquer avec rigueur s'agissant de l'exigence des toitures � pans.
Saisie du recours de B.________ et apr�s avoir proc�d� � une inspection locale, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois a annul� cette d�cision et a renvoy� le dossier � la Municipalit� de A.________ pour qu'elle d�livre le permis de construire sollicit�. La cour cantonale a en substance jug� que le RGATC n'exclut pas les toitures pr�sentant une autre forme que les toits � pans; elle a estim� que le r�glement limite le pouvoir d'appr�ciation de la municipalit� sur ce point, en pr�sence d'un projet portant, comme en l'esp�ce, sur un b�timent �conome en �nergie. Le Tribunal cantonal a consid�r� qu'en tout �tat la commune aurait, � tout le moins, d� autoriser le projet par le biais d'une d�rogation. L'arr�t attaqu� retient encore que le projet ne viole ni les dispositions r�glementaires portant sur la hauteur des fa�ades et l'am�nagement des combles ni la clause d'esth�tique .
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, la commune de A.________ demande principalement au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t attaqu� en ce sens que la d�cision de la Municipalit� de A.________ du 16 janvier 2013, refusant le permis de construire un immeuble r�sidentiel de huit appartements, est confirm�e. Subsidiairement, elle requiert l'annulation de l'arr�t cantonal et le renvoi de la cause � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
Se r�f�rant aux consid�rants de son arr�t, le Tribunal cantonal conclut au rejet du recours; quant � l'intim�, il en demande implicitement et �galement le rejet. Appel�s � se d�terminer, les opposants ont express�ment renonc� � participer � la proc�dure f�d�rale. Au terme d'un deuxi�me �change d'�critures, les parties ont maintenu leurs conclusions respectives.
L'arr�t attaqu�, qui est une d�cision de renvoi � une autorit� inf�rieure, a un caract�re incident. N�anmoins, si le renvoi ne laisse aucune latitude de jugement � l'autorit� cantonale inf�rieure appel�e � statuer (� nouveau), la jurisprudence admet qu'il peut en r�sulter un pr�judice irr�parable, au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF (cf. ATF 133 II 409 consid. 1.2 p. 412); le renvoi est alors assimil� � une d�cision finale et peut, de ce fait, faire l'objet d'un recours imm�diat au Tribunal f�d�ral (ATF 134 II 124 consid. 1.3 p. 127 s. et les r�f�rences cit�es). Tel est le cas en l'esp�ce, l'arr�t attaqu� retournant le dossier � la commune recourante pour qu'elle d�livre le permis de construire sollicit�. Ainsi, dirig� contre une d�cision analogue � une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public de l'am�nagement du territoire et des constructions (art. 82 let. a LTF), le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e.
Selon l'art. 89 al. 2 let. c LTF, les communes et autres collectivit�s publiques ont qualit� pour recourir en invoquant la violation de garanties qui leur sont reconnues par les Constitutions cantonale ou f�d�rale. La commune de A.________, qui invoque l'autonomie dont elle b�n�ficie en mati�re d'am�nagement local du territoire, a ainsi qualit� pour agir. La question de savoir si elle est r�ellement autonome dans ce domaine rel�ve du fond (ATF 135 I 43 consid. 1.2 p. 45 et les arr�ts cit�s). Les autres conditions de recevabilit� sont au surplus r�unies, si bien qu'il y a lieu d'entrer en mati�re.
La recourante se r�f�re � l'�tat de fait de l'arr�t attaqu�, tout en sollicitant son compl�tement sur diff�rents points. Elle requiert tout d'abord qu'il soit constat� que le projet litigieux ne s'inscrit pas dans le gabarit r�glementaire; il s'agit toutefois d'une question de droit qui sera examin�e ult�rieurement (cf. consid. 3.3 ci-dessous). La municipalit� soutient par ailleurs que l'�tat de fait occulterait les propos tenus par l'architecte de l'intim� lors de l'audience du Tribunal cantonal; celle-ci aurait � cette occasion d�clar� que l'absence de toit c�t� sud aurait principalement pour but de favoriser la vue. Quoi qu'il en soit, cet �l�ment, tout comme le fait que les b�timents �rig�s avant 2011 ne pourraient aujourd'hui plus �tre autoris�s par le RGATC, ne sont pas - comme on le verra - de nature � influer sur le sort de la cause, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'en tenir compte (art. 97 al. 1 LTF).
La recourante se plaint d'une violation de son autonomie communale. Elle reproche plus particuli�rement � la cour cantonale une application arbitraire des dispositions du RGATC sur les toitures, les fa�ades, la hauteur, les gabarits et les combles.
3.1.1.�Selon l'art. 50 al. 1 Cst., l'autonomie communale est garantie dans les limites fix�es par le droit cantonal. Une commune b�n�ficie de la protection de son autonomie dans les domaines que le droit cantonal ne r�gle pas de fa�on exhaustive, mais qu'il laisse en tout ou partie dans la sph�re communale, conf�rant par l� aux autorit�s municipales une libert� de d�cision relativement importante. L'existence et l'�tendue de l'autonomie communale dans une mati�re concr�te sont d�termin�es essentiellement par la constitution et la l�gislation cantonales (ATF 136 I 316 consid. 2.1.1 p. 317 et les arr�ts cit�s). Il n'est pas n�cessaire que la commune soit autonome pour l'ensemble de la t�che communale en cause; il suffit qu'elle soit autonome dans le domaine litigieux (ATF 133 I 128 consid. 3.1 p. 131; arr�ts 1C_365/2010 du 18 janvier 2011 consid. 2, non publi� in ATF 137 II 23, mais in Pra 2011 n� 60 p. 428; 1C_537/2009 du 8 juillet 2010 publi� in JdT 2010 I 520).
3.1.2.�En droit cantonal vaudois, les communes jouissent d'une autonomie maintes fois reconnue lorsqu'elles d�finissent, par des plans, l'affectation de leur territoire, et lorsqu'elles appliquent le droit des constructions (art. 139 al. 1 let. d de la Constitution du canton de Vaud du 14 avril 2003 [Cst-VD; RSV 101.01]; cf. notamment ATF 115 Ia 114 consid. 3d p. 118 s.; arr�ts 1C_365/2010 du 18 janvier 2011 consid. 2, in Pra 2011 n� 60 p. 428; 1P.167/2003 du 3 juillet 2003 consid. 3 publi� in RDAF 2004 p. 114). Cela ressort en particulier de l'art. 2 al. 2 de la loi cantonale sur l'am�nagement du territoire et les constructions du 4 d�cembre 1985 (LATC; RSV 700.11), selon lequel l'Etat laisse aux communes la libert� d'appr�ciation n�cessaire � l'accomplissement de leurs t�ches.
Le droit cantonal ne contient aucune disposition d�finissant la hauteur et le nombre de niveaux admissibles ni la forme des toitures (cf. art. 86 � 102 LATC; arr�t 1P.167/2003 du 3 juillet 2003 consid. pr�cit� ). S'agissant de l'esth�tique des constructions, le droit cantonal confie � la municipalit� le r�le de veiller � l'aspect architectural de celles-ci ainsi qu'� leur int�gration dans l'environnement (cf. art. 86 al. 1 LATC). Ces domaines ressortissent par cons�quent au seul droit communal qui, dans cette mesure, peut �tre qualifi� d'autonome.
3.1.3.�Une commune reconnue autonome dans un domaine sp�cifique peut d�noncer tant les exc�s de comp�tence d'une autorit� cantonale de recours que la violation par celle-ci des r�gles du droit f�d�ral, cantonal ou communal qui r�gissent la mati�re (ATF 139 I 169 consid. 6.1 p. 173; 138 I 242 consid. 5.2 p. 244).
Il appartient en premier lieu aux autorit�s locales de veiller � l'aspect architectural des constructions (arr�t 1C_442/2010 du 16 septembre 2011 consid. 3.3 publi� in RtiD 2012 I 39). Lorsqu'une autorit� communale appr�cie les circonstances locales dans le cadre de l'octroi d'une autorisation de construire ou de l'adoption d'un plan de quartier, elle b�n�ficie ainsi d'une libert� d'appr�ciation particuli�re, que l'autorit� de recours contr�le avec retenue (cf. art. 3 al. 2 LAT). Dans la mesure o� la d�cision communale repose sur une appr�ciation soutenable des circonstances pertinentes, la juridiction de recours doit la respecter. En d�pit de son pouvoir d'examen complet, elle ne peut intervenir et, cas �ch�ant, substituer sa propre appr�ciation � celle des autorit�s communales que si celle-ci n'est objectivement pas soutenable ou contrevient au droit sup�rieur (arr�ts 1C_150/2014 du 6 janvier 2015 consid. 2.2; 1C_629/2013 du 5 mai 2014 consid. 7.1; dans ce sens: OLIVER SCHULER, Kognition zwischen Rechtsweggarantie und Gemeindeautonomie in bau- und planungsrechtlichen Verfahren, th�se Z�rich 2015, p. 75-77). Le Tribunal f�d�ral examine librement la d�cision de l'instance cantonale de recours, d�s lors qu'il y va de l'application du droit constitutionnel f�d�ral ou cantonal. Il contr�le ainsi librement si l'autorit� judiciaire cantonale a respect� la latitude de jugement d�coulant de l'autonomie communale (cf. ATF 136 I 395 consid. 2 p. 397; arr�ts 1C_849/2013 du 24 f�vrier 2015 consid. 3.1.2; 1P.678/2004 du 21 juin 2005 consid. 4.3 publi� in ZBl 107/2006 p. 430).
3.2.�La recourante estime que la cour cantonale a viol� son autonomie en jugeant que l'art. 6.2 RGATC constitue une base l�gale suffisante pour admettre une construction pr�voyant une toiture arrondie.
3.2.1.�Figurant au chapitre 6 du RGATC, intitul� " architecture ", l'art. 6.2 pr�voit que les toitures sont, pour l'essentiel, � pans, dans la r�gle de 2 � 4 pans, de pentes identiques comprises entre 40 et 80 % (al. 1 1�re phrase). Certaines toitures ou parties de toitures peuvent cependant �tre plates ou � tr�s faible pente notamment pour les constructions basses ayant un statut d'annexe ou de d�pendance, pour les constructions enterr�es ou en grande partie enterr�es, pour les r�alisations d'utilit� publique, ou encore pour les b�timents implant�s dans la zone mixte, la zone mixte arbor�e, ou dans la zone activit�s (al. 1 2�me phrase). Pour des raisons d'unit� ou d'harmonie, la forme et l'orientation d'une toiture peuvent �tre impos�es au propri�taire d'une construction projet�e (al. 2). Les r�gles applicables � la zone village et aux constructions anciennes sont r�serv�es (al. 3).
3.2.2.�La cour cantonale a consid�r� que l'art. 6.2 RGATC n'exclut pas les toitures qui pr�sentent une configuration diff�rente des toitures � pans puisqu'elle utilise l'expression "pour l'essentiel". Le Tribunal cantonal a par ailleurs estim� que les situations dans lesquelles il peut �tre d�rog� � l'exigence des toits � pans (art. 6.2 al. 1 2�me phrase RGATC) ne sont pas �num�r�es exhaustivement, de sorte qu'une toiture arrondie sur le niveau de l'attique - assimilable selon lui � une toiture � faible pente - doit �tre admise. L'instance pr�c�dente en a d�duit que le projet litigieux r�pondait aux exigences r�glementaires de l'art. 6.2 RGATC et devait �tre autoris� sans que l'octroi d'une d�rogation ne soit n�cessaire.
Il est vrai qu'en exigeant "pour l'essentiel" des toits � pans, le r�glement communal n'exclut pas que d'autres formes de toitures puissent �tre admises. Toutefois, cette possibilit� se limite aux seuls toits plats ou l�g�rement en pente; il n'appara�t � cet �gard pas d'embl�e �vident que la toiture arrondie projet�e puisse y �tre assimil�e, comme le retient pourtant l'arr�t attaqu�. En outre, le r�glement ne pr�voit ce r�gime qu'en pr�sence de cas particuliers �num�r�s � l'art. 6.2 al. 2 RGATC. Il faut avec la cour cantonale reconna�tre que cette liste n'est pas exhaustive; on comprend n�anmoins des exemples y figurant que les toitures plates et l�g�rement en pente doivent en principe �tre r�serv�es � des constructions dont l'impact est limit�, ce qui n'est objectivement pas le cas d'un immeuble d'habitation de huit appartements en PPE, situ� dans la zone de moyenne densit�.
Dans ces circonstances, en jugeant la toiture litigieuse contraire � l'art. 6.2 RGATC, la cour cantonale a en r�alit� proc�d� comme s'il s'�tait agi d'une question d'interpr�tation de droit f�d�ral (cf. ATF 137 I 235 consid. 2.5.2 p. 241). Or la disposition ici litigieuse est de droit communal. En outre, dans la mesure o� les prescriptions relatives � la forme du toit d'une construction visent essentiellement � assurer l'int�gration architecturale d'un b�timent dans son environnement, elles rel�vent d'un int�r�t local pour la pr�servation duquel la commune b�n�ficie d'un large pouvoir d'appr�ciation. Dans un tel contexte, la cour cantonale ne pouvait pas - sauf � violer l'autonomie communale - substituer son appr�ciation � celle de l'autorit� communale, puisque la solution communale reposait sur une interpr�tation admissible du droit communal et d�coulait d'une appr�ciation soutenable des circonstances pertinentes de l'esp�ce.
3.2.3.�Toujours sous l'angle de l'interpr�tation du r�glement communal, on peine � comprendre le raisonnement de l'arr�t attaqu� fond� sur l'art. 10.7 RGATC. On ne discerne pas en quoi cette derni�re disposition permettrait de consid�rer le projet litigieux comme �tant conforme � l'art. 6.2 RGATC, et ainsi admissible sans qu'une d�rogation ne soit n�cessaire. En effet, en pr�voyant que, dans les limites de ses pr�rogatives, la municipalit� prend les mesures n�cessaires pour favoriser la r�alisation de b�timents �conomes en �nergie tels que, notamment les constructions portant le label "MINERGIE", cette disposition n'a pas en tant que telle d'effet sur la port�e mat�rielle de l'art. 6.2 RGATC, plus particuli�rement s'agissant de la forme des toitures admissibles; elle joue en revanche un r�le lorsqu'il s'agit de r�pondre � la question de savoir si le projet doit �tre autoris� par le biais d'une d�rogation, question qui sera examin�e ci-dessous (cf. consid. 4.4.4).
3.3.�Dans la continuit� de son raisonnement tendant � reconna�tre la conformit� r�glementaire du projet litigieux, la cour cantonale a jug� que le gabarit et la hauteur qu'impliquait la forme particuli�re de la toiture respectaient les art. 5.1 � 5.3 et 13.5 RGATC.
3.3.1.�Au chapitre de la hauteur des constructions, le r�glement communal pr�voit qu'en aucun endroit la hauteur d'une construction ne peut d�passer les cotes "h" et "H" fix�es par les r�gles particuli�res. Ces cotes se mesurent � l'aplomb de l'ar�te sup�rieure de la corniche ou du ch�neau (h) et du fa�te (H) jusqu'au terrain naturel aux emplacements o� la diff�rence d'altitude entre ces parties de la construction et le sol est la plus importante (art. 5.1 RGATC). Pour la zone de moyenne densit�, la hauteur (h) est fix�e � 10 m et la hauteur (H) � 13 m (art. 13.5 RGATC). Le r�glement ne pr�cise pas le nombre de niveaux superpos�s autoris�s, celui-ci �tant fonction de l'exploitation des gabarits qui d�coulent des hauteurs attribu�es � chaque zone (art. 5.2 al. 1 RGATC). L'art. 5.3 RGATC dispose que les combles sont habitables ou utilisables dans la totalit� du volume exploitable de la toiture. Enfin, aux termes de l'art. 6.3 RGATC, dans les combles, les locaux destin�s � l'habitation sont �clair�s et a�r�s par des ouvertures pratiqu�es sur des fa�ades pignons et/ou par des percements r�alis�s sur les pans de la toiture. Le nombre et les dimensions de ces percements, par exemple pignons secondaires, lucarnes, baies rampantes, sont limit�s aux n�cessit�s propres � l'�clairage et � l'a�ration des locaux.
3.3.2.�La cour cantonale a consid�r� que d�s lors que le r�glement n'impose ni les toits � pans ni un nombre limit� d'�tages, la r�alisation d'un attique constitu� d'une fa�ade vitr�e enti�rement ouverte, en retrait d'environ 4 m (terrasse) par rapport � la fa�ade sud principale, est admissible; ce retrait est, selon le Tribunal cantonal, suffisant pour donner � un observateur, devant la fa�ade sud, une apparence de hauteur � la fa�ade conforme � la hauteur � la corniche exig�e par le r�glement (10 m selon l'art. 13.5 RGATC). S'agissant de la hauteur de la toiture, le Tribunal cantonal a constat� que celle-ci s'�l�ve � 12.52 m et respecte la hauteur (H) de 13 m fix�e par l'art. 13.5 RGATC, ce qui n'est pas contest�. Par ailleurs, l'instance pr�c�dente, estimant que la r�glementation communale n'exige pas que le dernier niveau soit un �tage de combles, a retenu que l'attique projet� n'est soumis ni aux r�gles fix�es par la jurisprudence cantonale quant aux combles et � la hauteur du mur d'embouchature (dont la hauteur doit, sauf disposition contraire, �tre inf�rieure � 1 m selon la jurisprudence cantonale; cf. BOVAY/DIDISHEIM/SULLIGER/THONNEY, Droit f�d�ral et vaudois de la construction, Glossaire, 2010, p. 605 et la r�f�rence � la RDAF 1999 I 116) ni aux exigences concernant leur �clairage (cf. art. 6.3 RGATC), notamment celle de l'ouverture en pignon. Sur la base de ces �l�ments, la cour cantonale a jug� que le projet respectait l'ensemble des r�gles communales r�gissant la hauteur et le gabarit des constructions.
3.3.3.�Comme l'a soulign� la recourante, la conformit� du projet aux r�gles d�finissant la hauteur et le gabarit admissibles n'est donn�e que pour autant que la forme particuli�re de la toiture puisse �tre jug�e conforme aux dispositions r�glementaires. Or tel n'est en l'esp�ce pas le cas au regard de l'interpr�tation faite par la commune de l'art. 6.2 RGATC, dont il n'y a en l'occurrence - on l'a vu - pas lieu de s'�carter (cf. consid. 3.2 ss). Quoi qu'il en soit, compte tenu de l'importante marge d'appr�ciation dont jouit l'autorit� communale dans le domaine de la police des constructions, celle-ci pouvait retenir, sans que cela n'apparaisse critiquable, que le RGATC, d�s lors qu'il exige en principe la r�alisation de toits � pan, impose que le dernier �tage soit constitu� en combles; cette interpr�tation se trouve encore appuy�e par les r�gles restrictives pr�vues par la r�glementation communale en mati�re de jours et d'a�ration (cf. art. 6.3 RGATC). Ainsi, en jugeant, sous cet angle �galement, le projet litigieux r�glementaire, la cour cantonale s'est livr�e � une interpr�tation extensive du RGATC qu'elle a substitu�e � l'appr�ciation de la municipalit�, violant en cela l'autonomie communale.
D�s lors qu'il n'est pas discutable de tenir le projet litigieux pour contraire aux exigences r�glementaires en mati�re de toitures, de hauteur et de gabarit, il convient d'examiner si celui-ci pouvait n�anmoins �tre autoris� - comme l'a estim� le Tribunal cantonal - par le biais d'une d�rogation.
4.1.�L'art. 23 de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire du 22 juin 1979 (LAT; RS 700) laisse aux cantons le soin de r�gler les conditions mat�rielles des exceptions � la conformit� � l'affectation de la zone � b�tir. L'art. 6 al. 2 LATC autorise les communes � accorder des d�rogations � des particuliers dans les limites autoris�es par la loi, les r�glements et les plans. L'art. 85 al. 1 LATC permet � la municipalit� d'accorder des d�rogations aux plans et � la r�glementation y aff�rente dans la mesure o� le r�glement communal le pr�voit et pour autant que des motifs d'int�r�t public ou des circonstances objectives le justifient. L'octroi de d�rogations ne doit pas porter atteinte � un autre int�r�t public ou � des int�r�ts pr�pond�rants de tiers. Sur le plan communal, l'art. 11.3 RGATC pr�voit qu'� titre exceptionnel la municipalit� peut admettre des d�rogations aux dispositions du r�glement dans les limites pr�vues par les dispositions de la LATC.
4.2.�Les dispositions exceptionnelles ou d�rogatoires, telles que l'art. 85 LATC, ne doivent pas n�cessairement �tre interpr�t�es de mani�re restrictive, mais selon les m�thodes d'interpr�tation ordinaires. Une d�rogation importante peut ainsi se r�v�ler indispensable pour �viter les effets rigoureux de la r�glementation ordinaire (ATF 120 II 112 consid. 3b/aa p. 114; 118 Ia 175 consid. 2d p. 178 s.; 108 Ia 74 consid. 4a p. 79 et les r�f�rences cit�es). En tous les cas, la d�rogation doit servir la loi ou, � tout le moins, les objectifs recherch�s par celle-ci: l'autorisation exceptionnelle doit permettre d'adopter une solution refl�tant l'intention pr�sum�e du l�gislateur s'il avait �t� confront� au cas particulier. L'octroi d'une d�rogation suppose une situation exceptionnelle et ne saurait devenir la r�gle, � d�faut de quoi l'autorit� comp�tente pour d�livrer des permis de construire se substituerait au l�gislateur cantonal ou communal par le biais de sa pratique d�rogatoire (ATF 112 Ib 51 consid. 5 p. 53; cf. �galement THIERRY TANQUEREL, Manuel de droit administratif, 2011, n. 862; MOOR/FL�CKIGER/MARTENET, Droit administratif, vol. I, 2012, p. 640; TSCHANNEN/ZIMMERLI/M�LLER, Allgemeines Verwaltungsrecht, 2014, p. 429 s.). Il implique une pes�e entre les int�r�ts publics et priv�s de tiers au respect des dispositions dont il s'agirait de s'�carter et les int�r�ts du propri�taire priv� requ�rant l'octroi d'une d�rogation, �tant pr�cis� que des raisons purement �conomiques ou l'intention d'atteindre la meilleure solution architecturale, ou une utilisation optimale du terrain, ne suffisent pas � elles seules � conduire � l'octroi d'une d�rogation (cf. arr�t 1C_458/2011 du 29 f�vrier 2012 consid. 4.4 et les r�f�rences cit�es).
4.3.�En mati�re d'utilisation rationnelle de l'�nergie, les prescriptions communales relatives aux constructions et � l'am�nagement du territoire doivent respecter les exigences pos�es dans cette mati�re par le droit f�d�ral et le droit cantonal: elles ne peuvent notamment pas violer les int�r�ts publics que consacre la loi f�d�rale sur l'�nergie du 26 juin 1998 (LEne; RS 730.0). Cette loi a notamment pour but d'encourager le recours aux �nergies indig�nes et renouvelables (art. 1 al. 2 let. c LEne). A cette fin, le l�gislateur invite les cantons � cr�er des conditions g�n�rales favorables dans le domaine du b�timent par le biais de leur l�gislation sur la construction, sur l'am�nagement et sur l'�nergie (Message du Conseil f�d�ral du 21 ao�t 1996 concernant la loi sur l'�nergie, in FF 1996 IV 1012 p. 1093). L'art. 3 al. 1 LEne pose le principe que les autorit�s, les entreprises assurant l'approvisionnement en �nergie, les concepteurs et les fabricants d'installations, de v�hicules et d'appareils consommant de l'�nergie, ainsi que les consommateurs, respectent les principes suivants: toute �nergie doit �tre utilis�e de mani�re aussi �conome et rationnelle que possible (let. a); le recours aux �nergies renouvelables doit �tre accru (let. b). Cette disposition ne permet pas de contraindre � prendre des mesures d'�conomies d'�nergie ou � utiliser des �nergies renouvelables. En revanche, il s'agit de favoriser de tels comportements en instaurant des conditions g�n�rales appropri�es (ibid., p. 1096; � noter que l'art. 46 du projet de r�vision de la LEne, �labor� dans le cadre de la Strat�gie �nerg�tique 2050 de la Conf�d�ration, laisse, comme jusqu'ici (cf. art. 9 LEne), une marge de manoeuvre consid�rable aux l�gislateurs cantonaux dans le domaine du b�timent, leur imposant n�anmoins de cr�er un cadre favorable � l'utilisation rationnelle de l'�nergie et � l'utilisation des �nergies renouvelables, notamment par des prescriptions pr�voyant des mesures d'encouragement [cf. Message du Conseil f�d�ral du 4 septembre 2013 relatif au premier paquet de mesures de la Strat�gie �nerg�tique 2050 et � l'initiative populaire f�d�rale "Pour la sortie programm�e de l'�nergie nucl�aire", in FF 2013 6771, p. 6902 et p. 6993]).
Sur le plan cantonal, la loi vaudoise sur l'�nergie du 16 mai 2006 (LVLEne; RSV 730.01) a pour but de promouvoir un approvisionnement �nerg�tique suffisant, diversifi�, s�r, �conomique et respectueux de l'environnement (art. 1 al. 1 LVLEne). A cette fin, le l�gislateur encourage l'utilisation des �nergies indig�nes, favorise le recours aux �nergies renouvelables, soutient les technologies nouvelles permettant d'atteindre ces objectifs et renforce les mesures propres � la r�duction des �missions de CO2 et autres �missions nocives (cf. art. 1 al. 2 LVLEne). La loi cantonale vise �galement � instituer une consommation �conome et rationnelle de l'�nergie. Dans ce sens, elle veille � l'adaptation de la fourniture �nerg�tique en qualit�, quantit�, dur�e et efficacit� (art. 1 al. 3 LVLEne). A l'�chelon local, lors de travaux r�alis�s sur leur territoire et relevant de leurs comp�tences, en particulier selon l'art. 17 LATC, il incombe aux communes de v�rifier la conformit� des projets avec la loi (art. 15 al. 2 LVLEne). La municipalit� est ainsi charg�e de faire observer les prescriptions l�gales et r�glementaires, ainsi que les plans en mati�re d'am�nagement du territoire et de constructions (art. 17 al. 1 LATC); elle v�rifie en outre, avant d'accorder le permis de construire, la conformit� de tout projet avec les r�gles l�gales et les plans et les r�glements d'affectation (art. 17 al. 3 LATC).
4.4.1.�Dans sa d�cision du 16 janvier 2013, la municipalit� a justifi� le refus de l'autorisation de construire au motif, tout d'abord, que l'art. 6.2 RGATC impose des toitures � pans. La d�cision pr�cise � cet �gard que l'objectif de cette disposition est de conserver un certain cachet traditionnel aux constructions sises sur le territoire communal et, par l� m�me, une esth�tique du village dans sa partie inf�rieure proche du lac. La municipalit� reconna�t que plusieurs r�alisations ant�rieures au RGATC ont obtenu des d�rogations notamment pour les toitures. Elle observe toutefois que ces d�rogations ont conduit les concepteurs du nouveau plan g�n�ral d'affectation et du RGATC � renforcer les r�gles relatives � l'esth�tique des constructions, en imposant des toitures � pans de pentes identiques. Dans sa d�cision, la commune exprime �galement sa crainte de voir l'acceptation de la toiture projet�e constituer un pr�c�dent rendant al�atoire tout refus ult�rieur fond� sur cette disposition. S'agissant de la cr�ation d'un �tage en attique, la municipalit� reconna�t que sa surface sera r�duite, mais souligne que la terrasse (d'une largeur d'environ 4 m) cr��e par le retrait des locaux habitables par rapport au niveau de la fa�ade sud aura un effet intrusif du fait de sa situation dominante sur le voisinage.
4.4.2.�Le Tribunal cantonal a constat� que si, dans la zone de moyenne densit�, il existe un nombre important d'immeubles � trois niveaux avec une toiture � quatre pans, il n'en va pas de m�me pour le secteur litigieux. Outre les cinq b�timents du domaine ddd, donnant une apparence de toiture plate par la pr�sence d'acrot�res dissimulant la forme r�elle des toitures � quatre pans, on trouve d'autres constructions avec des toitures particuli�res � proximit� de la parcelle n� ccc: l'immeuble de l'intim� d�j� construit et pr�sentant un toit arrondi; dans la direction de l'ouest, le b�timent situ� sur la parcelle n� qqq coiff� d'une toiture plate; plus � l'est, sur la parcelle n� rrr, un b�timent avec une toiture � tr�s faible pente. Sur cette base, la cour cantonale a estim� que les caract�ristiques principales de l'urbanisation du secteur consid�r� sont donn�es non par les toitures - h�t�roclites dans le quartier -, mais par la densit�, le nombre de niveaux et le gabarit des constructions; elle en a d�duit que le projet ne porte pas atteinte � un but d'int�r�t public important visant � imposer strictement une forme de toiture � deux ou quatre pans. L'instance pr�c�dente a de surcro�t jug� que la question de la forme des toits apparaissait d'autant plus accessoire dans la d�finition des objectifs d'am�nagement de la zone r�sidentielle qu'elle ne figurait pas dans le plan directeur communal.
La cour cantonale a estim� qu'en tout �tat cet int�r�t, de nature purement locale, devait c�der le pas � l'int�r�t public d�coulant de la politique f�d�rale en mati�re d'�nergie (cf. art. 89 de la Constitution f�d�rale du 18 avril 1999 [Cst.; RS 101]) et qu'une d�rogation devait par cons�quent �tre octroy�e au projet litigieux sur la base des art. 85 LATC, 10.7 et 11.3 RGATC. Pour le Tribunal cantonal, la forme particuli�re de la toiture envisag�e est dict�e par l'exigence d'une utilisation optimale de l'�nergie solaire passive et active; celle-ci implique, d'une part, l'am�nagement d'un syst�me de captage passif avec des baies vitr�es orient�es au sud, aussi au niveau de la toiture et, d'autre part, un syst�me solaire thermique dans le prolongement de la terrasse de toiture, ainsi qu'un toit photovolta�que. Selon le Tribunal cantonal, cette solution est novatrice en tant qu'elle transforme une partie de l'enveloppe constitu�e par la toiture au nord, habituellement dissipative (surface de d�perdition), en surface g�n�ratrice d'�nergie; la forme de la toiture permet en outre de lib�rer les surfaces au sud (baies vitr�es) pour b�n�ficier du chauffage solaire passif; ces choix ne d�couleraient d�s lors aucunement d'un motif de convenance personnel du constructeur, mais r�pondraient aux objectifs d'�conomie d'�nergie vis�s tant par le droit f�d�ral (art. 1 al. 2 et 3 al. 2 let. a et b LEne) que par le droit cantonal (art. 1 LVLEne), concr�tisant en cela un int�r�t public majeur.
4.4.3.�Devant le Tribunal f�d�ral, la recourante soutient pour sa part - citant � cet �gard la jurisprudence cantonale - que la r�glementation sur les toitures constitue l'une des composantes les plus importantes du droit de la police des constructions du point de vue de l'esth�tique. En effet, le toit est l'�l�ment de construction dont l'impact dans le paysage peut �tre per�u depuis des endroits fort �loign�s; c'est lui qui fa�onne en grande partie la silhouette d'une localit� (cf. arr�t de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal AC.2009.044 du 23 novembre 2011 consid. 3). La recourante reconna�t certes le caract�re h�t�roclite des toitures dans le voisinage imm�diat du projet, admises sous l'�gide de son ancien r�glement, mais affirme vouloir appliquer de mani�re rigoureuse le RGATC sur ce point. Elle reproche au Tribunal cantonal de n'avoir pas reconnu l'importance de ces questions et en particulier de n'avoir pas examin� si un projet respectueux de son r�glement permettait de b�n�ficier d'apports solaires proches ou �quivalents.
4.4.4.�Avec la cour cantonale, il faut reconna�tre que l'esth�tique du quartier, vu la pr�sence de toitures h�t�roclites, ne pr�sente pas de qualit�s particuli�res, ce qui exclut en l'esp�ce d'interdire le projet sur la seule base de la clause g�n�rale d'esth�tique de l'art. 6.1 RGATC (� ce sujet voir not. ATF 101 Ia 213 consid. 6c p. 222 s.; arr�t 1C_506/2011 du 22 f�vrier 2012 consid. 3.3) - ce que la recourante ne conteste pas r�ellement; il faut �galement conc�der que les caract�ristiques �nerg�tiques optimales du projet r�pondent aux souhaits tant du l�gislateur f�d�ral que du l�gislateur cantonal. Ces �l�ments sont toutefois � eux seuls insuffisants pour justifier une d�rogation aux r�gles communales de police des constructions.
En effet, en autorisant le projet en raison de ses seules vertus �nerg�tiques, le Tribunal cantonal a perdu de vue que l'octroi d'une d�rogation suppose que le cas d'esp�ce rev�te un caract�re particulier et qu'un traitement l�gal conforme � la r�glementation g�n�rale aboutisse � des solutions que le l�gislateur ne peut avoir voulues ou qui rev�tiraient une s�v�rit� d�nu�e de sens ("cas de rigueur", au sujet de cette notion cf. Moor/Fl�ckiger/Martenet, op. cit., p. 641 s.; cf. �galement DFJP/OFAT, Etude relative � la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire, 1981, n. 5 ad. art. 23 LAT; Alexander Ruch, Commentaire LAT, 2010, n. 9 s. ad art. 23 LAT). A cet �gard, � d�faut d'�l�ment technique au dossier justifiant de s'�carter de l'architecture voulue par le l�gislateur communal, � l'occasion de surcro�t d'une r�forme r�cente de son r�glement, il n'appara�t pas insoutenable de consid�rer - avec la recourante - que l'installation de panneaux solaires sur la face sud d'un toit � pan permettrait d'obtenir un rendement proche ou �quivalent. Une telle configuration n'exclurait en outre pas que la fa�ade sud demeure pour le surplus (pour les �tages inf�rieurs) orn�e de baies vitr�es permettant une captation passive de l'�nergie solaire (voir plan 3 "fa�ades/coupes" vers� au dossier d'enqu�te); elle permettrait en outre de maintenir une construction sur trois niveaux, identique sur ce point � l'ensemble ou � la grande majorit� des b�timents du secteur. Dans cette hypoth�se, on ne discerne pas que le refus du permis de construire, respectivement de la d�rogation requise rev�tirait une rigueur particuli�re pour l'intim�.
Par ailleurs, imposer - comme l'a fait le Tribunal cantonal - une d�rogation aux exigences architecturales communales du seul fait du caract�re �cologique d'une r�alisation revient � contraindre la municipalit� � autoriser syst�matiquement toute construction, ind�pendamment de ses caract�ristiques architecturales, dans le secteur, voire dans la zone consid�r�e, pour peu qu'elle r�ponde � des motivations d'�cologie. Cela a pour cons�quence non seulement d'affaiblir, mais surtout de supprimer la port�e de la disposition communale en pr�sence d'un projet �conome en �nergie, ce que l'application d'un r�gime d�rogatoire doit pr�cis�ment �viter (cf. � cet �gard Moor/Fl�ckiger/Martenet, op. cit., p. 640; DFJP/OFAT, op. cit., n. 5 ad. art. 23 LAT). Ce raisonnement �carte par ailleurs, sans aucune forme d'examen, l'int�r�t public � la conservation d'un cachet traditionnel du village par la r�alisation de toitures � pans ayant - selon la recourante - pr�sid� � l'adoption de l'art. 6.2 RGATC. Or, en droit cantonal vaudois, la r�glementation sur les toitures, pour laquelle les communes jouissent d'une grande latitude, constitue une des composantes les plus importantes du droit de la police des constructions du point de vue de l'esth�tique (cf. Bovay/ Didisheim/Sulliger/Thonney, op. cit., n. 3.1.8.6 ad art. 47 LATC et la r�f�rence � la RDAF 2007 I 122; voir �galement arr�t de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois AC.2009.0296 du 11 juin 2010 consid. 1 et les r�f�rences).
Ce caract�re syst�matique ne trouve pas non plus de justification dans le droit sup�rieur. En effet, ni le droit f�d�ral ni le droit cantonal n'imposent la construction de logements optimaux sur le plan �nerg�tique, ni ne contraignent - par voie de cons�quence - les autorit�s en charge de la police des constructions d'octroyer syst�matiquement des d�rogations � ce type de projets; ces dispositions fixent des exigences minimales pour les nouvelles constructions ou les r�novations (cf. art. 28 � 28e LVLEne), mais proc�dent, pour le surplus, par le biais de mesures incitatives (cf. p. ex. art. 13 LEne; art. 25 LVLEne ou encore l'art. 97 al. 4 LATC pr�voyant un bonus suppl�mentaire de 5% dans le calcul des coefficients d'occupation ou d'utilisation du sol pour des b�timents atteignant des performances �nerg�tiques sensiblement sup�rieures aux normes en vigueur). L'art. 29 LVLEne est clair � cet �gard puisqu'il pr�voit que les communes encouragent l'utilisation des �nergies renouvelables, qu'elles cr�ent des conditions favorables � leur exploitation et peuvent accorder des d�rogations aux r�gles communales � cette fin. Le RGATC se r�v�le conforme sur ces points � la l�gislation cantonale puisqu'il accorde d'une part un bonus portant sur la capacit� constructive pour apporter sa contribution aux �conomies d'�nergie et au d�veloppement durable (art. 3.6 RGATC). D'autre part, l'art. 10.7 RGATC demande � la municipalit�, dans les limites de ses pr�rogatives, de prendre des mesures n�cessaires � favoriser la r�alisation de b�timents �conomes en �nergie.
S'agissant de cette derni�re disposition, on ne peut pas non plus d�duire de sa formulation ("la municipalit� prend les mesures n�cessaires"), que le l�gislateur communal aurait �t� � la municipalit� tout pouvoir d'appr�ciation en lui imposant l'octroi syst�matique de d�rogations (voir �galement l'art. 11.3 RGATC consacrant le caract�re exceptionnel d'une autorisation d�rogatoire); une telle solution est non seulement contraire � la jurisprudence excluant que l'octroi d'une autorisation exceptionnelle devienne la r�gle (cf. consid. 4.2 ci-dessus), mais prive �galement la recourante de la marge de manoeuvre dont elle dispose dans l'interpr�tation et l'application de son r�glement (voir � ce sujet consid. 3.2 ss; cf. �galement ATF 136 I 395 consid. 2 et 3.2.3 p. 397 ss), ce qui en l'esp�ce appara�t d'autant moins soutenable que celui-ci, adopt� peu de temps avant la mise � l'enqu�te du projet litigieux, t�moigne des objectifs les plus r�cents poursuivis par l'autorit� locale pour l'am�nagement de son territoire.
4.4.5.�Sur le vu de ce qui pr�c�de, c'est en violation de l'art. 50 Cst. que le Tribunal cantonal s'est �cart� de la d�cision rendue par la recourante dans un domaine dans lequel celle-ci b�n�ficie d'un large pouvoir d'appr�ciation (cf. consid. 3.1.3 ci-dessus), pour conclure � l'existence de circonstances particuli�res propres � justifier l'octroi d'une autorisation d�rogatoire fond�e sur les art. 85 LATC, 10.7 et 11.3 RGATC. L'arr�t attaqu� doit �tre annul� pour ce motif.
Il s'ensuit que le recours est admis et l'arr�t attaqu� annul�. Les frais judiciaires sont mis � la charge de l'intim� qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens � la commune de A.________, celle-ci ayant agi dans l'exercice de ses attributions officielles (art. 68 al. 3 LTF).

References: ATF 
 art. 82
 ATF 
 ATF 
 art. 86
 art. 86
 art. 3
 ATF 
 ATF 
 art. 5
 art. 6
 art. 6
 art. 9
 art. 1
 art. 89
 art. 85
 ATF 
 art. 23
 art. 23
 art. 23
 art. 47
 art. 28
 art. 13
 art. 25
 ATF 
 art. 85