Source: https://osteopotes.blogspot.com/2009/01/
Timestamp: 2018-06-21 19:58:37+00:00

Document:
LES OSTEOPOTES: janvier 2009
sur le site de l'AFO, les 2 articles du 30 janvier
sur l'Ostéo4pattes, l'article ostéopathe, où es-tu?
Publié par Yannick à 30.1.09 Aucun commentaire: Liens vers cet article
Décret reconstitué
Ce n'est pas que je n'ai que ça à faire...
Ce n'est pas non plus que je me reconverti dans une carrière de juriste...
C'est juste que "nul n'est censé ignorer la loi" et que, à mon goût, le décret devenait incompréhensible.
Donc, prenez le décret 2007-435 du 25 mars 2007, le décret 2007-1564 du 2 novembre 2007 modifiant le précédent et le décret 2008-1441 du 22 décembre 2008 (qui vient modifier le 2007-435), mélangez le tout et vous obtiendrez le décret reconstitué suivant.
Attention: ce décret reconstitué peut contenir des erreurs, et n'a aucune valeur juridique en l'état.
Art. 1er. − Les praticiens justifiant d’un titre d’ostéopathe sont autorisés à pratiquer des manipulations ayant pour seul but de prévenir ou de remédier à des troubles fonctionnels du corps humain, à l’exclusion des pathologies organiques qui nécessitent une intervention thérapeutique, médicale, chirurgicale, médicamenteuse ou par agents physiques. Ces manipulations sont musculo-squelettiques et myo-fasciales, exclusivement manuelles et externes. Ils ne peuvent agir lorsqu’il existe des symptômes justifiant des examens paracliniques. Pour la prise en charge de ces troubles fonctionnels, l’ostéopathe effectue des actes de manipulations et mobilisations non instrumentales, directes et indirectes, non forcées, dans le respect des recommandations de bonnes pratiques établies par la Haute Autorité de santé.
Art. 2. − Les praticiens mentionnés à l’article 1er sont tenus, s’ils n’ont pas eux-mêmes la qualité de médecin, d’orienter le patient vers un médecin lorsque les symptômes nécessitent un diagnostic ou un traitement médical, lorsqu’il est constaté une persistance ou une aggravation de ces symptômes ou que les troubles présentés excèdent son champ de compétences.
Art. 3. − I. − Le praticien justifiant d’un titre d’ostéopathe ne peut effectuer les actes suivants :
II. − Après un diagnostic établi par un médecin attestant l’absence de contre-indication médicale à l’ostéopathie, le praticien justifiant d’un titre d’ostéopathe est habilité à effectuer les actes suivants :
III. − Les dispositions prévues aux I et II du présent article ne sont pas applicables aux médecins ni aux autres professionnels de santé lorsqu’ils sont habilités à réaliser ces actes dans le cadre de l’exercice de leur profession de santé et dans le respect des dispositions relatives à leur exercice professionnel.
Personnes autorisées à faire usage professionnel du titre d’ostéopathe
Titulaires d’un diplôme sanctionnant une formation spécifique à l’ostéopathie
Art. 4. − L’usage professionnel du titre d’ostéopathe est réservé :
1o Aux médecins, sages-femmes, masseurs-kinésithérapeutes et infirmiers autorisés à exercer, titulaires d’un diplôme universitaire ou interuniversitaire sanctionnant une formation suivie au sein d’une unité de formation et de recherche de médecine délivré par une université de médecine et reconnu par le Conseil national de l’ordre des médecins.
2o Aux titulaires d’un diplôme délivré par un établissement agréé dans les conditions prévues aux articles 5 à 9 du décret du 25 mars 2007 susvisé ;
3o Aux titulaires d’une autorisation d’exercice de l’ostéopathie ou d’user du titre d’ostéopathe délivrée par l’autorité administrative en application des articles 6 ou 16 du présent décret.
Art. 5. − L’autorisation de faire usage professionnel du titre d’ostéopathe est subordonnée à l’enregistrement sans frais des diplômes, certificats, titres ou autorisations de ces professionnels auprès du préfet du département de leur résidence professionnelle. En cas de changement de situation professionnelle, ils en informent cette autorité.
Ressortissants d’un Etat membre de la Communauté européenne
ou partie à l’accord sur l’Espace économique européen
Art. 6. − Peuvent être autorisés à faire usage professionnel du titre d’ostéopathe les ressortissants d’un Etat membre de la Communauté européenne ou d’un autre Etat partie à l’accord sur l’Espace économique européen qui, sans posséder l’un des diplômes mentionnés à l’article 4 du présent décret, ont suivi avec succès un cycle d’études les préparant à l’exercice de cette activité et répondant aux exigences fixées aux articles 7 à 12 et qui sont titulaires :
1o D’un ou plusieurs titres de formation permettant l’exercice de cette activité dans un Etat
membre ou un Etat partie qui réglemente l’accès ou l’exercice de cette activité, délivrés :
b) Soit par un Etat tiers, à condition que soit fournie une attestation émanant de l’autorité compétente de l’Etat membre ou de l’Etat partie qui a reconnu le ou les titres de formation certifiant que le titulaire de ce ou ces titres de formation a une expérience professionnelle dans cet Etat pertinente dont il atteste par tout moyen;
2. Ou d’un ou plusieurs titres de formation délivrés par l’autorité compétente d’un Etat membre ou partie qui ne réglemente pas l’accès à cette activité professionnelle ou son exercice. L’intéressé fournit un certificat de l’autorité compétente de cet Etat attestant de la préparation à cette activité et justifie de son exercice à temps plein pendant deux ans au cours des dix dernières années dans cet Etat ou de son exercice à temps partiel pendant une durée correspondante au cours de la même période.
Art. 7. − Lorsque la durée de la formation de l’intéressé est inférieure d’au moins un an à celle de l’un des diplômes mentionnés à l’article 4 ou Lorsque la formation de l’intéressé porte sur des matières substantiellement différentes de celles qui figurent au programme de l’un de ces diplômes ou lorsqu’une ou plusieurs des activités professionnelles dont l’exercice est subordonné au diplôme précité n’existent pas dans le cadre de la profession correspondante de l’Etat membre d’origine ou n’ont pas fait l’objet d’un enseignement dans cet Etat, l’autorité compétente pour délivrer l’autorisation peut exiger, après avoir apprécié les qualifications professionnelles, attestées par l’ensemble des titres de formation et l’expérience professionnelle pertinente, que l’intéressé choisisse soit de se soumettre à une épreuve d’aptitude, soit d’accomplir un stage d’adaptation dont la durée ne peut excéder trois ans et qui fait l’objet d’une évaluation.
Art. 8. − Les ressortissants d’un Etat membre de la Communauté européenne ou d’un autre Etat partie à l’accord sur l’Espace économique européen qui souhaitent faire usage professionnel en France du titre d’ostéopathe en application de l’article 6 doivent obtenir une autorisation d’exercice délivrée par le préfet de région dans la région où ils souhaitent exercer.
Art. 9. − L’ostéopathe peut faire usage de son titre de formation dans la langue de l’Etat qui le lui a délivré. Il est tenu de faire figurer le lieu et l’établissement où il a été obtenu.
Art. 10.. − L’ostéopathe doit posséder les connaissances linguistiques nécessaires à l’exercice de cette activité en France.
Art. 11. − Le préfet compétent, après avis de la commission régionale mentionnée à l’article 16 du présent décret, statue sur la demande d’autorisation par une décision motivée prise dans un délai de quatre mois à compter de la date du récépissé mentionné à l’article 8.
Dans le cas où l’intéressé est soumis par cette décision à l’épreuve d’aptitude ou au stage d’adaptation mentionné à l’article 7, le représentant de l’Etat compétent accorde l’autorisation après réussite à l’épreuve d’aptitude ou validation du stage d’adaptation.
Art. 12. − L’épreuve d’aptitude mentionnée à l’article 7 a pour objet de vérifier au moyen d’épreuves écrites ou orales que l’intéressé fait preuve d’une connaissance appropriée des matières qui ne lui ont pas été enseignées initialement ou qu’il n’a pu acquérir par une expérience professionnelle.
Le stage d’adaptation mentionné à l’article 7 a pour objet de donner à l’intéressé les connaissances définies à l’alinéa précédent. Il comprend un stage pratique, réalisé sous la responsabilité d’un professionnel qualifié, accompagné éventuellement d’une formation théorique complémentaire.
Art. 12-1. − L’ostéopathe, ressortissant d’un Etat membre de la Communauté européenne ou d’un autre Etat partie à l’accord sur l’Espace économique européen, qui est établi et exerce légalement les activités d’ostéopathe dans un Etat, membre ou partie, peut exécuter en France des actes professionnels dans les conditions fixées par le présent décret, de manière temporaire et occasionnelle, sans avoir à procéder à l’enregistrement prévu par l’article 5.
Art. 13. − Sont fixées par arrêté du ministre chargé de la santé :
1o Les conditions d’organisation, les modalités de notation de l’épreuve d’aptitude et la composition du jury chargé de l’évaluer ;
2o Les conditions d’organisation et de validation du stage d’adaptation et des formations théoriques complémentaires qui y sont associées.
3o La liste des pièces et des informations à produire pour l’instruction du dossier accompagnant la demande ;
4o Les informations à renseigner dans les relevés statistiques ;
5o Les modalités et critères d’évaluation des connaissances de la langue française exigées du demandeur ;
6o Les modalités d’application de l’exercice de l’activité en libre prestation de services et notamment le modèle de la déclaration, les informations qu’elle comporte ainsi que la liste des pièces justificatives qui l’accompagnent.
Art. 14. − Les praticiens autorisés à faire usage du titre d’ostéopathe doivent indiquer, sur leur plaque et tout document, leur diplôme et, s’ils sont professionnels de santé en exercice, les diplômes d’Etat, titres, certificats ou autorisations professionnelles dont ils sont également titulaires.
Art. 15. − Le fait pour une personne non autorisée de pratiquer les manipulations et mobilisations mentionnées à l’article 1er est passible de l’amende prévue pour les contraventions de la 5e classe.
Art. 16. « I. – A titre transitoire et par dérogation aux dispositions de l’article 4, l’autorisation d’user du titre professionnel d’ostéopathe est délivrée après avis de la commission mentionnée au II :
1o Par le préfet de région du lieu d’exercice de leur activité, aux praticiens en exercice à la date de publication du présent décret justifiant de conditions de formation équivalentes à celles prévues à l’article 2 du décret no 2007-437 du 25 mars 2007 visé ci-dessus ou attestant d’une expérience professionnelle dans le domaine de l’ostéopathie d’au moins cinq années consécutives et continues au cours des huit dernières années.
2o Par le préfet de région du siège d’implantation de l’établissement ayant assuré la formation, aux personnes justifiant de conditions de formation équivalentes à celles prévues à l’article 2 du décret no 2007-437 du 25 mars 2007 et qui ont suivi :
a) Soit une formation en ostéopathie attestée par un titre de formation délivré en 2007 par un établissement non agréé ou un titre de formation délivré au cours de l’une des cinq années précédentes par un établissement agréé ou ayant présenté une demande d’agrément dans les conditions prévues à l’article 10 du décret no 2007-437 du 25 mars 2007 visé ci-dessus ;
II. − La commission mentionnée au I est présidée par le directeur régional des affaires sanitaires et sociales ou son représentant. Elle comprend quatre personnalités qualifiées titulaires et quatre personnalités qualifiées suppléantes nommées par le préfet de région choisies en raison de leurs compétences dans les domaines de la formation et de leur expérience professionnelle en santé et en ostéopathie. Ses membres sont nommés pour une durée de trois ans renouvelable une fois.
La commission se réunit dans les conditions fixées par le décret no 2006-672 du 8 juin 2006 relatif à la création, à la composition et au fonctionnement des commissions consultatives à caractère consultatif.
Art. 17. − Les praticiens en exercice à la date de publication du présent décret qui souhaitent bénéficier de l’autorisation mentionnée à l’article 16 en formulent la demande auprès du préfet de région. L’autorité administrative, saisie avant le 31 mars 2009, statue dans un délai de quatre mois à compter de la date de réception de la demande d’autorisation réputée complète. Pour bénéficier des dispositions du a du 2o du I de l’article 16, les personnes concernées déposent un dossier de demande d’autorisation avant le 31 décembre 2007 qui doit faire l’objet d’une décision avant le 31 décembre 2008.
Pour bénéficier des dispositions du b du 2o du I de l’article 16, les personnes concernées déposent un dossier de demande d’autorisation dans les deux mois suivant l’obtention de leur titre de formation.
Art. 18. − Le ministre de la santé et des solidarités et le ministre de l’outre-mer sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l’exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Publié par Yannick à 24.1.09 Aucun commentaire: Liens vers cet article
Nouvel Ostéopote
Bienvenue à Philippe CAISSO qui nous rejoint au sein des Ostéopotes.
Avec Philippe, nous aurons toujours un coup d'avance, puisque chez lui, à Nouméa, il est toujours demain avant chez nous... (logique, non?)
Publié par Yannick à 15.1.09 1 commentaire: Liens vers cet article
Qui m'a dit que ça n'arriverait pas?
A lire sur le site de l'UFOF, cet article "quand l'ordre attaque!!! ".
Si quelqu'un a accès à l'espace membres, je suis curieux de lire la lettre svp. (la curiosité n'est pas un vilain défaut!)
Publié par Yannick à 15.1.09 Aucun commentaire: Liens vers cet article
(vét)Ostéopote
Nous aurions pu créer une branche cousine, "les VétOstéopotes", mais cela aurait encore été une tentative de distinction entre les différentes pratique de l'ostéopathie, alors qu'il n'y a qu'une ostéopathie (non?).
C'est avec grand plaisir que nous accueillons Patrick CHENE, ostéopathe et vétérinaire, webmestre de l'ostéo4pattes
Publié par Yannick à 10.1.09 Aucun commentaire: Liens vers cet article
Nouvelle Ostéopote
Dans le cadre de l'ouverture du registre des Ostéopotes, nous avons le plaisir d'accueillir une nouvelle Ostéopote,
Mlle Emmanuelle FAYOLLE.
Outre sa grande valeur d'ostéopathe, et sa grandeur future, il s'agit d'une personne très importante pour moi, par les échanges que nous avons et par le soutien très fréquent qu'elle me témoigne depuis quelques années.
"Merci beaucoup, bienvenue dans le collectif des Ostéopotes"
Publié par Yannick à 9.1.09 Aucun commentaire: Liens vers cet article
Sur l'ostéo4pattes
un article sur l'ostéopathie marine, qui fait chaud au coeur (un peu mal aussi!) en cette période de froid.
l'article sur les Ostéopotes, qui a entraîné le mini-séisme que vous pourrez constater ci dessous
le pic de fréquentation est monté à 70 le 8 janvier !!! (fréquentation moyenne à 14 par jour, le précédent record datait du 13 mai 2008 et la naissance de Marguerite MARCHAND).
Publié par Yannick à 9.1.09 1 commentaire: Liens vers cet article
sur le site du ROF, cet article sur le recensement des ostéopathes.
sur le site du SFDO, l'article intitulé Retraite: rappels
Audit des établissements de formation en ostéopathie?
A lire, sur le site du ROF, cette réponse de Mme la Ministre de la Santé concernant le contrôle de l'enseignement dans les établissements agréés.
Publié par Yannick à 8.1.09 Aucun commentaire: Liens vers cet article
La news de l’Ostéo4pattes 7 janvier 2009
Lettre mensuelle sur la vie de l’ostéopathie, sur le site et ses activités.
[(Newsletter N°48 – janvier 2009)]
D’abord et avant tout Bonne Année 2009 de la part de l’ostéo4pattes et de tous ses abonnés. Et comme l’an passé, vous pouvez vous servir du site pour envoyer des cartes non postales !!! à cette adresse : cartes de voeux
La lettre comporte beaucoup de lien (en bleu) faits pour être suivis afin d’avoir l’information complète..et de pouvoir y réagir sur les forum.) Pour s’y retrouver dans les sites c’est à cette adresse : http://www.vetosteo.net/
L’European Reference Index for Humanities se propose de classer et noter les revues scientifiques sur le sujet afin de pouvoir noter en retour les chercheurs pour que ceux ci soient "classés" dans un but de déterminer salaire et avancement. Une évaluation que l’on appelle bibliométrique. Plusieurs revues s’associent pourtant pour dire : "L’ERIH repose sur une incompréhension fondamentale des modes de développement et de publication de la recherche dans nos disciplines et dans les sciences humaines en général. La qualité des revues ne peut être séparée de leur contenu et de leur méthodes éditoriales. Une recherche importante peut être publiée n’importe où dans quelque langue que ce soit. Un travail révolutionnaire a plus de chance de surgir sur des supports marginaux, dissidents ou inattendus que dans des lieux institutionnels bien établis"
Cité dans le monde diplomatique (12/08) à propos de sciences humaines.Cela n’étonnera pas si j’affirme qu’il en est de même en médecine !!!
Les ostéopathes humains semblent partis pour : prôner un exercice exclusif de l’ostéopathie, se créer un ordre.... Il y aurait beaucoup à dire. On peut simplement supposer que c’est une question de balancier et que le point neutre reviendra dans quelques années.
En attendant, après la disparition des sites de Jean Louis Boutin et Jean François Marchand, le site des ostéopotes semble un petit oasis http://osteopotes.blogspot.com/
Sur le forum de cet article le résumé de la dernière réunion : Encourageant. Encourageant aussi les temps consacrés à l’ostéopathie à L’AFVAC et à L’AVEF
Le N°11 est en voie d’impression, un avant goût sur cette page http://www.revue-osteo4pattes.eu/sp...
les DVD des rencontres 2008 sont aussi prêts à paraître : http://www.revue-osteo4pattes.eu/sp...
Nous attendons maintenant rapidement les inscriptions pour les rencontres 2009, elles ont lieu en Ariège en Juin et comme les autres fois nous vous attendons nombreux et dans la bonne humeur. Les renseignements sont ici : http://www.revue-osteo4pattes.eu/sp...
La page où vous pourrez lire tous les articles de la revue (plus de 500 pour les abonnés) est accessible depuis le mot suite.... dans la page d’accueil du site revue-osteo4pattes.eu
ANNONCES/LIENS/PUBLICATIONS
L’ostéopathie au canada : http://www.osteopathiecanada.ca/fr/...
Les Ostéopotes 2009
Et à nouvelle année, forcément, nouveautés.
Les nouveautés ce sont:
le rapprochement, amical et coopératif, entre les Ostéopotes et l'Ostéo4pattes.
l'ouverture du Registre des Ostéopotes à ceux qui soutiennent les Ostéopotes (dès ce début d'année, 2 ostéopathes et tous les vétostéopathes membres de l'ostéo4pattes qui le désirent nous rejoindront)
et peut-être d'autres par la suite...
Que 2009 soit belle pour l'Ostéopathie!
Que les ostéopathes se montrent beaux...
Publié par Yannick à 2.1.09 1 commentaire: Liens vers cet article

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 12

Art. 13

Art. 14

Art. 15

Art. 16

Art. 17

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