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Timestamp: 2016-09-27 20:38:33+00:00

Document:
6B_41/2016 � � Arr�t du 3 mars 2016
X.________, repr�sent� par Me Pierre-Armand Luyet, avocat,
2. A.________, repr�sent� par Me Christian Favre, avocat,
Violation grave des r�gles de la LCR; indemnit�,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour p�nale II, du 2 d�cembre 2015.
Le 21 avril 2012, X.________ a parqu� une voiture de livraison Ford Transit sur le bord droit de la route secondaire reliant Aproz � Sion, � la hauteur de l'acc�s � la place de tir de " B.________ ", afin d'y d�charger du mat�riel. A 11h55, A.________ qui circulait avec un v�lo de course n'a pas vu le v�hicule gar�, est entr� en collision avec l'arri�re gauche de celui-ci et est tomb� lourdement; bless�, il a �t� hospitalis�. C.________, qui suivait A.________ � une distance de 5 m environ, a �t� t�moin de l'accident. Selon le rapport de police, la voiture de livraison empi�tait sur la chauss�e d'environ un m�tre, la largeur de la route sur l'emplacement de l'accident �tant de 510 cm.
Le 7 ao�t 2012, le premier procureur du Minist�re public du canton du Valais a ouvert une instruction p�nale � l'encontre de X.________. Dans l'acte d'accusation du 27 d�cembre 2013, il a retenu une violation grave des r�gles de la circulation routi�re (art. 90 al. 2 LCR) et des l�sions corporelles graves par n�gligence (art. 125 al. 2 CP), subsidiairement des l�sions corporelles simples par n�gligence (art. 125 al. 1 CP), ces infractions �tant en relation avec l'art. 37 al. 2 et 3 LCR ainsi que les art. 18, 19 et 21 OCR.
Par jugement du 10 avril 2014, le Tribunal de Sion a reconnu X.________ coupable de violation grave des r�gles de la circulation (art. 90 al. 2 LCR, en relation avec l'art. 37 al. 2 et 3 LCR ainsi que les art. 18 et 21 al. 2 et 3 OCR) et de l�sions corporelles graves par n�gligence (art. 125 al. 2 CP). Il l'a condamn� � une peine de 40 jours-amende, dont le montant a �t� fix� � 16 fr. le jour, ainsi qu'� une amende de 300 fr., l'ex�cution de la peine p�cuniaire �tant assortie d'un sursis de deux ans; les pr�tentions civiles ont �t� r�serv�es.
X.________ a saisi la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Valais d'un appel contre le jugement du 10 avril 2014. Il a conclu � ce qu'il f�t acquitt� des infractions de violation grave des r�gles de la circulation (art. 90 al. 2 LCR, en relation avec l'art. 37 al. 2 et 3 LCR, ainsi que les art. 18 et 21 al. 2 et 3 OCR) et acquitt� de l'infraction de l�sions corporelles graves par n�gligence (art. 125 al. 2 CP).
Par jugement du 2 d�cembre 2015, la juridiction cantonale a rejet� l'appel et confirm� le jugement du 10 avril 2014. X.________ a �t� reconnu coupable de violation grave des r�gles de la circulation (art. 90 al. 2 aLCR, en relation avec les art. 37 al. 2 LCR, 18 al. 1 et al. 2 let. a ainsi que 21 al. 2 et 3 OCR) et de l�sions corporelles graves par n�gligence (art. 125 al. 2 CP).
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre ce jugement dont il demande l'annulation. A titre principal, il conclut � ce qu'il soit acquitt� des griefs de violation grave des r�gles de la circulation (art. 90 al. 2 aLCR, en relation avec les art. 37 al. 2 LCR, 18 al. 1 et 2 ainsi que 21 al. 2 et 3 OCR) et de l�sions corporelles graves par n�gligence (art. 125 al. 2 CP). A titre subsidiaire, il conclut au renvoi de la proc�dure � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. Plus subsidiairement, il sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Le Tribunal f�d�ral est li� par les constatations de fait de la d�cision entreprise (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'elles n'aient �t� �tablies en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. La notion d'arbitraire a �t� rappel�e r�cemment dans l'ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18 s., auquel on peut se r�f�rer. Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266).
2.1.�Dans un premier grief, le recourant se plaint d'une violation, par la juridiction d'appel, de l'art. 90 al. 2 LCR en relation avec l'art. 37 al. 2 et 3 LCR, et des art. 18, 19 et 21 al. 2 et 3 OCR, ainsi que d'une constatation manifestement inexacte et erron�e des faits.
2.2.�Les juges d'appel ont expos� correctement les dispositions p�nales applicables en l'esp�ce (art. 90 al. 2 aLCR, en relation avec les art. 37 al. 2 LCR, 18 al. 1 et 2 let. a ainsi que 21 al. 2 et 3 OCR), ainsi que la jurisprudence qui s'y rapporte (ATF 131 IV 133 consid. 3.2 p. 136; arr�t 6B_33/2015 du 5 mai 2015 consid. 1), si bien qu'il suffit de renvoyer aux consid. 5 et 6 du jugement attaqu�. Le nouvel art. 90 al. 2 LCR, en vigueur depuis le 1er janvier 2013, n'est � cet �gard pas plus favorable au recourant (arr�t 6B_772/2015 du 29 octobre 2015 consid. 4.1) et ne s'applique pas. Quant � la mention des art. 37 al. 3 LCR et 19 OCR, dans la motivation du recours (p. 4), elle proc�de assur�ment d'une inadvertance, puisque le recourant n'a pas �t� reconnu coupable d'infraction � ces dispositions.
2.3.�En tant que l'argumentation du recourant consiste, pour l'essentiel, � opposer sa propre appr�ciation des circonstances de l'accident � celle de la cour cantonale, elle est largement appellatoire, partant irrecevable. De plus, pour admettre l'existence d'un cas d'arbitraire, il ne suffit pas que certains points du jugement attaqu� soient erron�s, mais il faut que le r�sultat soit insoutenable (ATF 127 I 54 consid. 2b p. 56; arr�t 9C_110/2012 du 5 juillet 2012 consid. 5).
Afin de d�montrer qu'il n'a engendr� aucun danger et qu'il s'est conform� au code de la route, le recourant se r�f�re au rapport d'accident du 21 avril 2012 ainsi qu'au rapport d'inspection des lieux du 22 novembre 2013 �tablis par la police cantonale. Ce renvoi ne lui est toutefois d'aucun secours. En effet, les constats de faits de l'instance pr�c�dente, selon laquelle " la route n'est pas parfaitement rectiligne � cet endroit " (jugement attaqu�, consid. 3.4 p. 8), ne sont pas erron�s mais au contraire confort�s par les photographies prises lors de l'inspection des lieux, le 22 novembre 2013, car il appara�t sur celles-ci que la voiture n'�tait que tr�s partiellement visible depuis l'arri�re en raison de la courbure de la route (� droite dans le sens de marche). En outre, sur la base de ces photographies, les constatations de fait de la juridiction d'appel relatives � l'incidence de la densit� de la v�g�tation sur la visibilit� du v�hicule � l'�poque de l'accident, n'apparaissent pas arbitraires dans la mesure o� il est retenu que le feuillage des peupliers masquait en partie la voiture de livraison. Cela est confort� par les d�clarations du cycliste C.________ qui accompagnait A.________, selon lequel " il y avait un arbre qui cachait un peu la vision ". A cet �gard, le recourant ne d�montre pas en quoi le fait que le t�moin ait �t� entendu un an et demi apr�s l'accident soit de nature � r�duire la cr�dibilit� de son t�moignage, d'autant que ses d�clarations ont �t� constantes et d�taill�es au cours de la proc�dure. De plus, le recourant ne rend pas non plus vraisemblable que le t�moin aurait voulu �viter de d�nigrer le l�s� et ami qui partage le m�me loisir que lui.
Au surplus, il n'est pas contest� que le stationnement n'�tait pas indispensable � l'emplacement choisi, car le v�hicule aurait pu �tre gar� � proximit� compl�tement hors de la chauss�e (art. 18 al. 1 OCR). Le recourant a pr�f�r� stationner � cet endroit pour des raisons pratiques, se contentant d'enclencher les feux de d�tresse sans poser le signal de panne et enfreignant ainsi, � tout le moins par n�gligence, l'obligation g�n�rale de ne pas rester l� o� il pouvait g�ner ou mettre en danger la circulation le temps d'un d�chargement de plusieurs minutes, notamment en raison d'une mauvaise visibilit� (art. 37 al. 2 LCR et 18 al. 2 let. a OCR).
2.4.�En parquant son v�hicule � un endroit o� il n'�tait que peu visible, sans prendre les mesures de pr�caution qui s'imposaient du moment qu'il empi�tait de fa�on significative sur la chauss�e, de surcro�t dans une l�g�re courbe � droite, le recourant a cr�� une situation dangereuse. Comme il lui aurait �t� possible de garer sa voiture � proximit� hors de la route, il a clairement d�pass� les limites usuelles admissibles en pareilles circonstances. L'instance pr�c�dente n'a donc pas viol� le droit f�d�ral en retenant une violation grave des r�gles de la circulation routi�re (art. 90 al. 2 aLCR, en relation avec les art. 37 al. 2 LCR, 18 al. 1 et 2 let. a ainsi que 21 al. 2 et 3 OCR).
3.1.�Dans un deuxi�me grief, le recourant se pr�vaut d'une violation de l'art. 125 al. 2 CP. Si A.________ a subi de graves blessures lors de la collision avec son v�hicule, le recourant conteste toutefois l'existence d'un rapport de causalit� ad�quate ainsi que la n�gligence qui lui est reproch�e. Comme il l'avait d�j� fait devant la juridiction d'appel, le recourant soutient que A.________ avait agi de mani�re imprudente en conduisant � l'aveugle, la t�te entre le guidon. A son avis, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, toute personne objective et raisonnable, au vu des �l�ments du dossier, n'aurait jamais admis qu'un �v�nement aussi grave p�t avoir lieu en de telles circonstances (visibilit� impeccable de pr�s de 100 m, feux clignotants allum�s).
3.2.�Les juges d'appel ont pourtant constat� qu'il n'�tait nullement �tabli, contrairement � ce que le Tribunal de Sion avait retenu, que A.________ roulait � l'approche de son v�hicule avec la t�te dans le guidon (jugement attaqu�, consid. 8.2.3.2 p. 17). Par son discours, le recourant oppose simplement sa propre appr�ciation des faits, sans exposer ni d�montrer en quoi les constatations de faits des juges cantonaux seraient arbitraires sur ce point. Comme son recours ne satisfait � cet �gard pas aux r�quisits de l'art. 106 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral est li� par les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF).
3.3.�Compte tenu de la gravit� de la violation des r�gles de la circulation (consid. 2.4 supra), le Tribunal f�d�ral n'a rien � ajouter au jugement entrepris sur la question de la n�gligence. Les manquements du pr�venu lui sont clairement imputables � faute, dans la mesure o� il a fait preuve d'un manque d'effort bl�mable (arr�t 6B_873/2014 du 5 janvier 2015 consid. 2.1).
4.1.�Dans un dernier moyen, le recourant invoque une violation du principe " in dubio pro reo ", au motif que le mat�riel probatoire (des photographies prises lors du constat de police) n'a pas �t� conserv� et que le t�moin C.________ n'a �t� entendu que dix-huit mois apr�s les faits.
4.2.�On ne saurait suivre le recourant. D'une part, on ignore si des photographies ont r�ellement �t� prises par la police lors du constat d'accident, le rapport du 21 avril 2012 n'en faisant pas �tat. D'autre part, rien ne permet d'admettre que l'audition du t�moin C.________ aurait �t� conduite intentionnellement � charge du recourant, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'�carter son t�moignage - clair et probant - de ce chef.
Le recourant soutient qu'un doute aurait d� �maner de l'appr�ciation du dossier et des preuves et d� aboutir � son acquittement. Il omet cependant que la pr�somption d'innocence, garantie par l'art. 32 al. 1 Cst., ainsi que son corollaire le principe " in dubio pro reo ", concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves. Lorsque, comme en l'esp�ce, l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits sont critiqu�es en r�f�rence au principe " in dubio pro reo ", celui-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; arr�t 6B_565/2015 du 10 f�vrier 2016 consid. 1.1). A cet �gard, la juridiction d'appel n'a pas non plus viol� le droit f�d�ral.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilit�. D�s lors que le recourant est dans le besoin et que ses conclusions ne paraissaient pas d'embl�e vou�es � l'�chec, sa requ�te d'assistance judiciaire doit �tre admise (art. 64 al. 1 LTF). Par cons�quent, il y a lieu de le dispenser des frais et d'allouer une indemnit� � son mandataire, d�sign� comme avocat d'office (art. 64 al. 2 LTF).
La requ�te d'assistance judiciaire est admise. Me Pierre-Armand Luyet est d�sign� comme conseil d'office et une indemnit� de 3'000 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, � payer par la caisse du Tribunal f�d�ral.

References: art. 18
 art. 18
 art. 18
 art. 37
 art. 37
 art. 105
 art. 97
 art. 18
 art. 37
 art. 90
 art. 37
 art. 37
in dubio
in dubio
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