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Timestamp: 2016-10-28 02:44:37+00:00

Document:
2C_406/2013 (23.09.2013)
2C_406/2013 � � Arr�t du 23 septembre 2013
MM. les Juges f�d�raux Z�nd, Pr�sident, Aubry Girardin et Donzallaz.
1.�X.________,
2.�Y.________,
3.�A.________,
4.�B.________,
5.�C.________,
tous repr�sent�s par Jean-Pierre Moser, avocat,
Demande de reconsid�ration,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 18 mars 2013.
A.a.�X.________, ressortissant serbe (Kosovo), n� en 1978, a obtenu le 3 septembre 1993 une autorisation de s�jour pour regroupement familial.
�En 2001 et 2002, l'int�ress� a �t� condamn� � des peines d'emprisonnement de 33 mois, respectivement de 15 jours, pour vols, tentatives de vol, violations de domicile, dommages � la propri�t�, entrave � l'action p�nale, vol d'usage, viol et actes d'ordre sexuel avec une mineure.
�Par arr�t du 27 octobre 2003, le Tribunal administratif du canton de Fribourg a confirm� la d�cision du 17 juin 2003 du Service de la population et des migrants du canton de Fribourg refusant le renouvellement de l'autorisation de s�jour et pronon�ant l'expulsion de X.________. La d�cision d'expulsion du canton de Fribourg prononc�e pour une dur�e ind�termin�e a �t� �tendue � tout le territoire de la Conf�d�ration par l'office f�d�ral comp�tent en date du 31 mars 2004. X.________ a quitt� la Suisse cette ann�e-l�.
A.b.�Le 3 f�vrier 1998, X.________ a eu un fils, Z.________, n� d'une union avec une compatriote qui s'est sold�e par un divorce en 2004. L'enfant a �t� confi� � la garde de la m�re. D'une relation avec Y.________, une compatriote titulaire d'une autorisation d'�tablissement, X.________ a eu deux autres enfants: A.________, n�e en 1999, et B.________, n� en 2001. Le 10 f�vrier 2006, X.________ a �pous� Y.________. Le couple a eu un troisi�me enfant, C.________, n�e en 2006.
Par arr�t du 14 mai 2007, le Tribunal administratif du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a confirm� la d�cision du Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal) du 31 ao�t 2006 refusant de d�livrer une autorisation d'entr�e respectivement de s�jour pour regroupement familial en faveur de l'int�ress�, notamment compte tenu de l'int�r�t public � maintenir �loign� un d�linquant ayant gravement enfreint l'ordre public.
�Le Tribunal cantonal, par arr�t du 17 d�cembre 2007, a rejet� le recours de X.________ dirig� contre la d�cision du Service cantonal du 2 ao�t 2007 refusant d'entrer en mati�re sur une demande de r�examen.
A.c.�Apr�s avoir �t� refoul� dans son pays d'origine en 2007, X.________ est revenu ill�galement en Suisse, le 15 avril 2008, et a d�pos� une nouvelle demande de regroupement familial, consid�r�e comme seconde demande de r�examen par le Service cantonal et jug�e irrecevable le 29 juillet 2008. Par arr�t du 14 octobre 2008, le Tribunal cantonal a confirm� la d�cision pr�cit�e du 29 juillet 2008. Le Tribunal f�d�ral a, le 4 mars 2009 (cause 2C_838/2008), d�clar� le recours de X.________ irrecevable.
A.d.�Le 28 janvier 2010, X.________ a sollicit� une nouvelle demande d'autorisation de s�jour. Traitant � nouveau cette requ�te comme une demande de r�examen, le Service cantonal a consid�r� qu'elle �tait irrecevable par d�cision du 21 avril 2010. Il a en outre d�cid� que X.________ devait sans d�lai quitter la Suisse. Le Tribunal cantonal a rejet� le recours form� � l'encontre de cette d�cision par arr�t du 4 ao�t 2011. Le 2 mai 2012, le Tribunal f�d�ral a rejet� le recours contre cet arr�t (cause 2C_715/2011).
A.e.�X.________ a quitt� le territoire suisse le 5 juin 2012.
Le 20 juillet 2012, X.________ a d�pos� aupr�s de l'Ambassade de Suisse au Kosovo une demande d'entr�e et de s�jour en Suisse. A l'appui de sa demande, il a fait �tat de l'obtention par sa fille A.________ de la nationalit� suisse le 3 juillet 2012. Traitant cette nouvelle requ�te comme une demande de r�examen, le Service cantonal l'a rejet�e par d�cision du 22 novembre 2012, tout en acceptant d'entrer en mati�re.
Par arr�t du 18 mars 2013, le Tribunal cantonal a rejet� le recours de l'int�ress�, de Y.________ et de leurs enfants. Il a consid�r� que compte tenu de la gravit� des infractions retenues contre l'int�ress� et du fait que ce dernier contestait de mani�re syst�matique les d�cisions rendues � son endroit, l'obtention par sa fille de la nationalit� suisse ne remettait pas en cause la pes�e des int�r�ts op�r�e par les diff�rentes autorit�s.
X.________et Y.________, ainsi que leurs trois enfants, forment un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire contre l'arr�t du Tribunal cantonal du 18 mars 2013. Ils demandent, sous suite de frais et d�pens, l'annulation de l'arr�t entrepris et l'admission de la demande de reconsid�ration, subsidiairement, le renvoi de la cause au Tribunal cantonal pour que celui-ci admette la demande de reconsid�ration.
�Le Service cantonal a renonc� � d�poser des observations. Le Tribunal cantonal se r�f�re � son arr�t du 18 mars 2013. L'Office f�d�ral des migrations conclut au rejet du recours. Les recourants se sont encore prononc�s par �criture du 12 juillet 2013.
Les recourants forment conjointement un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire (art. 119 LTF). Dans la mesure o� le second est irrecevable d�s lors qu'il y a lieu d'entrer en mati�re sur le premier, il convient prioritairement d'analyser la recevabilit� du recours en mati�re de droit public.
1.1.�D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit.
En l'esp�ce, X.________ a �pous� une ressortissante serbe au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement. Il peut donc se pr�valoir d'un droit de s�journer en Suisse en vertu de l'art. 43 al. 1 LEtr. En outre, ses quatre enfants se trouvent en Suisse, de sorte qu'il peut a priori aussi se pr�valoir de l'art. 8 CEDH. Il s'ensuit que le recours �chappe � l'exception pr�vue � l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, �tant pr�cis� que le point de savoir si les art. 43 al. 1 LEtr et 8 CEDH justifient d'accorder au recourant une autorisation de s�jour rel�ve du fond et non de la recevabilit� (ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179; arr�t 2C_275/2013 du 1er ao�t 2013 consid. 1.4).
1.2.�Pour le surplus, l'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 la. 1 let. d et al. 2 LTF). D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes requises (art. 42 LTF) par les destinataires de l'arr�t attaqu� qui ont qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF, le recours en mati�re de droit public est en principe recevable. Le recours constitutionnel subsidiaire est par cons�quent irrecevable (cf. art. 113 LTF a contrario).
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral, qui comprend les droits de nature constitutionnelle (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. L'examen du Tribunal f�d�ral se fonde sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62) ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Les recourants all�guent que l'enfant B.________ a obtenu un passeport suisse en date du 25 mars 2013. Intervenu apr�s l'arr�t attaqu�, ce fait nouveau est irrecevable. Il en va de m�me de la pi�ce dat�e du 21 ao�t 2013, attestant d'un changement d'adresse de X.________, que les recourants produisent pour la premi�re fois devant le Tribunal de c�ans.
Les recourants se plaignent d'une violation de l'art. 13 CEDH en relation avec l'art. 8 CEDH.
3.1.�Selon l'art. 13 CEDH, toute personne dont les droits et libert�s reconnus dans la Convention europ�enne des droits de l'homme ont �t� viol�s a droit � l'octroi d'un recours effectif devant une instance nationale, alors m�me que la violation aurait �t� commise par des personnes agissant dans l'exercice de leurs fonctions officielles. Cette disposition exige un recours interne permettant d'examiner le contenu d'un " grief d�fendable " fond� sur la Convention et d'offrir une r�paration appropri�e, sans qu'elle ne puisse s'interpr�ter comme imposant " un recours interne pour toute dol�ance, si injustifi�e soit-elle, qu'un individu peut pr�senter sur le terrain de la Convention " (arr�ts de la Cour EDH M.S.S. c. Belgique et Gr�ce [GC], du 21 janvier 2011, req. 30696/09, par. 288 ss; Boyle et Rice c. Royaume-Uni [pl�num], du 27 avril 1988, s�rie A131, par. 52).
3.2.�Dans une argumentation souvent confuse, les recourants semblent d�celer une violation de l'art. 13 CEDH dans le fait que la juridiction cantonale n'aurait pas tenu compte de certains �l�ments comme l'�coulement du temps, la situation familiale et le comportement de X.________. On peut se demander si une telle argumentation est recevable au regard des exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. supra consid. 2). Quoi qu'il en soit, l'argument soulev� par les parties se rapporte davantage � la pes�e des int�r�ts � laquelle le Tribunal cantonal a proc�d� ainsi qu'� l'importance donn�e aux �l�ments favorables aux recourants. Tel qu'invoqu�, le grief n'a ainsi aucune port�e propre par rapport aux critiques �lev�es par les recourants en lien avec l'art. 8 par. 2 CEDH. Il sera examin� dans ce contexte (cf. infra consid. 6.4)
Le pr�sent recours est dirig� contre la confirmation, sur recours, d'une d�cision par laquelle le Service cantonal a rejet� une demande de r�examen.
4.1.�Devant le Tribunal f�d�ral, lorsque l'autorit� saisie d'une demande de r�examen entre en mati�re et rend une nouvelle d�cision au fond, cette derni�re peut faire l'objet d'un recours pour des motifs de fond (arr�ts 2C_362/2009 du 24 juillet 2009 consid. 2.3; 2C_516/2007 du 4 f�vrier 2008 consid. 3; 2A.506/2003 du 6 janvier 2004, in SJ 2004 I p. 389; ATF 113 Ia 146 consid. 3c p. 153 s.). Dans cette hypoth�se, le litige a pour objet la d�cision sur r�examen et non pas la d�cision initiale.
4.2.�Dans une telle situation, le recourant doit se limiter � critiquer l'acte attaqu�, en l'occurrence l'arr�t du Tribunal cantonal du 18 mars 2013, et ne peut pas remettre en cause la d�cision initiale, � savoir celle du 31 ao�t 2006 (cf. arr�t 2C_516/2007 du 4 f�vrier 2008 consid. 3). Le Tribunal f�d�ral n'entrera donc pas en mati�re sur les critiques des recourants se rapportant � la d�cision du 31 ao�t 2006, confirm�e par le Tribunal cantonal dans un arr�t du 14 mai 2007, en particulier lorsque ceux-ci cherchent � remettre en question la gravit� des infractions commises par X.________.
Le Tribunal cantonal a consid�r� que seule la naturalisation de l'enfant A.________ constituait un fait nouveau permettant, le cas �ch�ant, de renverser le r�sultat de la pes�e des int�r�ts. Les recourants invoquent toutefois trois autres circonstances qu'ils consid�rent comme nouvelles et qui, selon eux, justifient d'accorder une autorisation de s�jour � X.________. Il convient de les examiner en premier lieu.
4.3.�Les recourants reprochent au Tribunal cantonal de n'avoir pas admis que le courrier du Service de la population et des migrants du canton de Fribourg du 21 d�cembre 2009 indiquant que l'autorit� serait pr�te � revenir sur ses d�cisions ant�rieures en cas d'octroi par les autorit�s vaudoises d'une autorisation de s�jour constituait un fait nouveau justifiant de d�livrer une autorisation de s�jour � X.________.
On peut douter de la recevabilit� de ce grief car les recourants ne s'�taient pas pr�valus de cet �l�ment devant le Tribunal cantonal (cf. recours du 29 janvier 2013, p. 17). Quoi qu'il en soit, le moyen serait de toute fa�on mal fond�. Les recourants perdent en effet de vue que le courrier du 21 d�cembre 2009 a d�j� �t� pris en consid�ration par les autorit�s � la suite de la demande de r�examen du 28 janvier 2010. Dans son arr�t du 4 ao�t 2008, le Tribunal cantonal avait du reste indiqu� que ledit courrier ne laissait qu'une facult� " � l'appr�ciation des autorit�s fribourgeoises " et qu'il ne s'agissait pas " d'un �l�ment de fait nouveau permettant de reconsid�rer les d�cisions d�j� prises " (arr�t, p. 8). L'arr�t du Tribunal cantonal est devenu d�finitif � la suite du rejet du recours aupr�s du Tribunal f�d�ral (arr�t 2C_715/2011 du 2 mai 2012). Partant, le courrier du 21 d�cembre 2009 ne remplit pas les conditions de nouveaut� et de pertinence n�cessaires pour modifier la d�cision initiale du 31 ao�t 2006.
4.4.�Les recourants font valoir l'�coulement du temps depuis les infractions p�nales, en se fondant sur la jurisprudence de la Cour europ�enne des droits de l'homme (ci-apr�s: CourEDH).
4.4.1.�Comme la Cour de c�ans a d�j� eu l'occasion de le pr�ciser, les condamnations p�nales ne peuvent justifier ind�finiment une restriction du droit au regroupement familial; avec l'�coulement du temps et un comportement correct, les consid�rations de pr�vention g�n�rale li�es � la s�curit� et l'ordre publics perdent en importance, �tant toutefois rappel� que plus la violation des biens juridiques a �t� grave, plus l'�valuation du risque de r�cidive sera rigoureuse (arr�ts 2C_715/2011 du 2 mai 2012 consid. 4.3; 2C_36/2009 du 20 octobre 2009 consid. 3.2). Il ressort de ce qui pr�c�de que l'�coulement du temps ne peut pas, � lui seul, justifier le r�examen d'une d�cision. Cet �coulement doit s'accompagner � tout le moins d'un changement de comportement de l'int�ress�, ce qui commence par le respect des d�cisions prononc�es (arr�ts 2C_1170/2012 du 24 mai 2013 consid. 3.3; 2C_964/2010 du 5 d�cembre 2011 consid. 3.3).
4.4.2.�En l'occurrence, le Tribunal cantonal a consid�r� que le laps de temps depuis les infractions p�nales avait d�j� �t� soulev� dans le cadre des proc�dures pr�c�dentes (arr�t attaqu�, p. 8). Cet �l�ment a certes d�j� �t� examin� et tranch� dans la proc�dure de r�examen qui s'est sold�e par l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 2 mai 2012 (cf. arr�t 2C_715/2011 du 2 mai 2012 consid. 4.3). Encore faut-il savoir si, dans l'actuelle proc�dure de r�examen, l'int�ress� peut se pr�valoir d'un comportement correct. Or, force est de constater que, depuis les condamnations p�nales de 2001 et 2002, X.________ n'a pas respect� les d�cisions rendues � son �gard, ce qui lui a valu une nouvelle condamnation le 28 avril 2009 pour infraction � la loi sur les �trangers. Si le recourant a quitt� la Suisse en 2004, il y est revenu ill�galement une premi�re fois pour �tre refoul� en 2007; il a r�cidiv� en 2008, puis vraisemblablement en 2010, avant de quitter le territoire suisse le 5 juin 2012. On ne saurait par cons�quent parler d'un comportement correct de la part de l'int�ress�. A cet �gard, la situation actuelle de X.________ n'est pas diff�rente de celle qui �tait � l'origine de l'arr�t du 2 mai 2012, dans lequel la Cour de c�ans avait conclu que l'�coulement du temps ne pouvait �tre pris en consid�ration, l'int�ress� n'ayant pas respect� les d�cisions rendues � son �gard (cf. arr�t 2C_715/2011 du 2 mai 2012). Dans ces conditions, c'est � bon droit que l'instance pr�c�dente n'a pas tenu compte de l'�coulement du temps depuis les condamnations p�nales de l'int�ress�.
4.5.�L'arr�t de la CourEDH Udeh c. Suisse auquel se r�f�rent les recourants ne leur est d'aucun secours. D'une part, l'arr�t ne constitue pas un arr�t de principe (arr�ts 2C_365/2013 du 30 ao�t 2013 consid. 2.4, destin� � la publication; 2C_339/2013 du 18 juillet 2013 consid. 2.9; 2C_139/2013 du 11 juin 2013 consid. 7.5). D'autre part, sa port�e �t� fortement relativis�e par le Tribunal f�d�ral (arr�t 2C_365/2013 du 30 ao�t 2013 consid. 2.4, destin� � la publication). Du reste, l'�tat de fait dans la pr�sente affaire diff�re de l'arr�t Udeh c. Suisse sur des �l�ments consid�r�s comme d�terminants par la CourEDH. La CourEDH avait en particulier accord� beaucoup d'importance au comportement irr�prochable du recourant � la suite de sa remise en libert� et au fait que l'infraction principale avait �t� commise apr�s la conception des enfants communs.
Les recourants se plaignent de ce que le Tribunal cantonal n'a pas pris en compte les �l�ments issus de leur situation familiale. Ils soutiennent que l'arr�t attaqu� est arbitraire, en tant qu'il ne consid�re pas ces �l�ments comme des faits nouveaux et pertinents.
5.1.�Une d�cision ne peut �tre qualifi�e d'arbitraire (art. 9 Cst.) que si elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 138 I 49 consid. 7 p. 51; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5 s.; 136 I 316 consid. 2.2.2 p. 318 s.).
5.2.�Les recourants font valoir qu'ils ont v�cu de nombreuses ann�es en Suisse, o� ils ont le centre de leur vie priv�e et familiale. Les enfants A.________, B.________ et C.________ ont par ailleurs effectu� toute leur scolarit� en Suisse et parlent exclusivement le fran�ais. Quant � l'enfant Z.________ issu d'un premier mariage de X.________, les recourants exposent que l'�loignement de l'int�ress� emp�che tout contact avec son fils puisque le jugement de divorce pr�voit que le droit de visite s'exercera uniquement en Suisse. Quoi qu'en disent les recourants, les �l�ments invoqu�s dans leur recours ont d�j� largement �t� examin�s par les autorit�s dans les pr�c�dentes proc�dures de r�examen. La situation de l'�pouse et des enfants A.________, B.________ et C.________ a fait l'objet de la proc�dure de r�examen engag�e par Y.________ le 15 mars 2006, qui s'est achev�e par un arr�t du Tribunal cantonal du 14 mai 2007. Quant � la situation de l'enfant Z.________, elle a �t� prise en consid�ration dans l'arr�t du Tribunal cantonal du 14 octobre 2008, entr� en force avec l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 4 mars 2009. Partant, le Tribunal cantonal pouvait sans arbitraire consid�rer que les �l�ments tir�s de la situation familiale de X.________ ne constituaient pas des faits nouveaux et pertinents propres � justifier un r�examen de la d�cision de refus d'autorisation de s�jour.
En r�alit�, comme l'a constat� l'instance pr�c�dente, le seul �l�ment nouveau apport� par les recourants est la naturalisation r�cente de l'enfant A.________. Il reste � d�cider si cette circonstance permet de renverser le r�sultat de la pes�e des int�r�ts en faveur des recourants.
6.1.�L'art. 51 al. 2 let. b LEtr �tablit que les droits pr�vus � l'art. 43 LEtr (droits des membres �trangers de la famille d'un ressortissant �tranger titulaire d'une autorisation d'�tablissement � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � sa prolongation) s'�teignent s'il existe des motifs de r�vocation au sens de l'art. 62 LEtr. Selon l'art. 62 let. b LEtr, la r�vocation est notamment possible si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e ou a fait l'objet d'une mesure p�nale pr�vue aux art. 64 ou 61 CP. Le Tribunal f�d�ral consid�re qu'une peine privative de libert� est de longue dur�e lorsqu'elle d�passe un an d'emprisonnement (ATF 135 II 377 consid. 4.2 p. 379 ss).
6.2.�Une r�vocation, et, a fortiori, le refus d'octroi d'une autorisation de s�jour dans le cadre d'une demande de r�examen, ne se justifie toutefois que si la pes�e des int�r�ts � effectuer dans le cas d'esp�ce fait appara�tre la mesure comme proportionn�e au sens de l'art. 96 LEtr (ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381 s.). Il convient donc de prendre en consid�ration la gravit� de la faute commise, le degr� d'int�gration respectivement la dur�e du s�jour effectu� en Suisse et le pr�judice que l'int�ress� et sa famille auraient � subir en raison de la mesure (cf. art. 96 al. 1 LEtr; ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381 s.). Quand le refus d'octroyer une autorisation de s�jour se fonde sur la commission d'une infraction, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re servant � �valuer la gravit� de la faute et � proc�der � la pes�e des int�r�ts en pr�sence (cf. arr�t 2C_26/2011 du 6 juin 2011 consid. 3.2).
6.3.�De m�me, le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 par. 1 CEDH n'est pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible, selon l'art. 8 par. 2 CEDH, � certaines conditions pr�cises, �tant pr�cis� que la pr�vention des infractions p�nales et la mise en oeuvre d'une politique restrictive en mati�re de s�jour des �trangers constituent des buts l�gitimes au regard de cette disposition conventionnelle (ATF 135 I 153 consid. 2.2.1 p. 156). L'application de cette disposition implique aussi la pes�e des int�r�ts en pr�sence et l'examen de la proportionnalit� de la mesure (cf. ATF 135 I 153 consid. 2.1 et 2.2 p. 154 ss).
6.4.�En l'esp�ce, les conditions d'extinction du droit � l'octroi d'un titre de s�jour en Suisse en vertu des art. 43 al. 1, 51 al. 2 let. b et 62 LEtr sont remplies. La condamnation de X.________ � une peine d'emprisonnement de 33 mois tombe en effet sous le coup de l'art. 62 let. b LEtr. Eu �gard � la gravit� des infractions commises, les juges cantonaux ont consid�r� que l'int�r�t g�n�ral de s�curit� publique � voir l'int�ress� quitter la Suisse l'emportait sur l'int�r�t priv� de celui-ci � s�journer dans le pays. La relation de X.________ avec son �pouse et ses quatre enfants ainsi que son influence sur le droit �ventuel de l'int�ress� de demeurer en Suisse en vertu de l'art. 8 CEDH ont �t� analys�es par le Tribunal cantonal dans ses arr�ts du 14 mai 2007 et du 14 octobre 2008 (cf. supra consid. 5.2). Le seul �l�ment qui n'a pas encore �t� pris en compte dans ces diff�rentes proc�dures est la naturalisation de l'enfant A.________. L'instance pr�c�dente a toutefois consid�r� que ce fait nouveau n'�tait pas de nature � modifier la balance des int�r�ts �tablie pr�c�demment. A juste titre. Les trois enfants issus de l'union entre le recourant et son �pouse, Y.________, ont toujours b�n�fici� d'un titre de s�jour en Suisse, de sorte que la naturalisation de l'un deux ne modifie pas fondamentalement le contexte familial. Certes, le Tribunal f�d�ral a assoupli les r�gles en mati�re de regroupement familial invers� lorsque l'enfant a la nationalit� suisse (ATF 136 I 285 consid. 5.2 p. 287; 135 I 153 consid. 2.2.3 p. 157 s.; 143 consid. 4.4 p. 152 s.). Dans ce cas, la jurisprudence n'exige en particulier plus du parent qui entend se pr�valoir de l'art. 8 CEDH un comportement irr�prochable; seule une atteinte d'une certaine gravit� � l'ordre et � la s�curit� publics peut l'emporter sur le droit de l'enfant suisse de pouvoir grandir en Suisse. Cette jurisprudence ne trouve toutefois application que lorsque le parent qui sollicite l'autorisation de s�jour a la garde exclusive et l'autorit� parentale sur son enfant. En pareille situation, le d�part du parent qui a la garde de l'enfant entra�ne de facto l'obligation pour ce dernier de quitter la Suisse. Le renvoi du parent entre ainsi en conflit avec les droits que l'enfant peut tirer de sa nationalit� suisse, comme la libert� d'�tablissement, l'interdiction du refoulement ou le droit de revenir ult�rieurement en Suisse (cf. ATF 135 I 153 consid. 2.2.2 p. 157). La situation se pr�sente diff�remment dans le cas d'esp�ce: A.________ a toujours v�cu en Suisse avec sa m�re, laquelle dispose d'un titre de s�jour durable. L'�loignement du p�re ne remet ainsi pas en cause le s�jour de l'enfant en Suisse. Il n'y a d�s lors pas lieu d'appliquer cette jurisprudence au cas d'esp�ce.
6.5.�Il suit des consid�rations qui pr�c�dent que la naturalisation de l'enfant A.________ ne suffit pas, � elle seule, � contrebalancer le pass� p�nal du recourant, dont la gravit� ne saurait �tre ni�e, ainsi que la persistance avec laquelle le recourant a refus� de se conformer � la d�cision d'expulsion du 27 octobre 2003. Sur ce point, il suffit de renvoyer � l'arr�t entrepris (art. 109 al. 3 LTF).
6.6.�Dans ces conditions, les juges cantonaux pouvaient consid�rer que l'argument soulev� par les recourants en lien avec la naturalisation de l'enfant A.________ pour s'opposer au renvoi de X.________ �tait impropre � modifier la pes�e des int�r�ts devant �tre effectu�e dans le cadre de l'art. 8 par. 2 CEDH.
6.7.�X.________ s'obstine, du reste, � ignorer que la demande de r�examen ne saurait servir � remettre continuellement en cause les d�cisions pr�c�dentes (cf. ATF 136 II 177 consid. 2.1 p. 181). L'int�ress� a d�pos� de nombreuses demandes, soit celles que le Service cantonal a refus� en date du 31 ao�t 2006, du 2 ao�t 2007, du 29 juillet 2008, du 21 avril 2010, du 20 juillet 2012 et, enfin, du 22 novembre 2012. Parmi ces requ�tes, trois ont donn� lieu � un recours au Tribunal f�d�ral. Le dernier arr�t en date, rendu par la Cour de c�ans, remonte � un peu plus d'une ann�e. Or, le proc�d� consistant � pr�senter de nombreuses demandes de r�examen constitue visiblement un moyen dilatoire afin de ne pas se soumettre aux d�cisions rendues � son encontre (arr�t 2C_715/2011 du 2 mai 2012 consid. 4.3). En tant qu'il confine � l'abus de droit, un tel comportement, qui dessert du reste les int�r�ts des recourants, ne m�rite pas d'�tre prot�g� (art. 2 al. 2 CC).
Succombant, les recourants supporteront les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) solidairement entre eux. Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire des recourants, au Service de la population du canton de Vaud et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.
Lausanne, le 23 septembre 2013

References: art. 43
 art. 113
 art. 95
 art. 105
 art. 105
 ATF 
 CourEDH 
 CourEDH 
 art. 64
 art. 96
 ATF 
 ATF 
 art. 43
 ATF 
 ATF