Source: http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-construction-ecole-maternelle-quartier-chantereine-choisy-roi-1679591.htm
Timestamp: 2016-10-21 00:46:19+00:00

Document:
Appels d'offres : construction d'une �cole maternelle dans le quartier Chantereine � Choisy Le Roi
construction d'une �cole maternelle dans le quartier Chantereine � Choisy Le Roi Travaux
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Ville de Choisy le Roi, place Gabriel Peri, � l'attention de Mlle PERRIER Charlotte, F-94607 Choisy-le-Roi.
Adresse aupr�s de laquelle des informations compl�mentaires peuvent �tre obtenues : MAIRIE DE CHOISY LE ROI Service b�timent, place Gabriel P�ri, � l'attention de Mlle bartolo emilie, F-94607 Choisy-le-Roi. T�l. : (+33) 01 58 42 47 32
Adresse aupr�s de laquelle le cahier des charges et les documents compl�mentaires (y compris des documents relatifs � un dialogue comp�titif et un syst�me d'acquisition dynamique) peuvent �tre obtenus : MAIRIE DE CHOISY LE ROI SERVICE MARCHES PLACE GABRIEL PERI, place Gabriel Peri, F-94607 Choisy-le-Roi. E-mail : marchespublics.choisy@choisyleroi.fr. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_gbe4wmuBsQ
Adresse � laquelle les offres ou demandes de participation doivent �tre envoy�es : VILLE DE CHOISY LE ROI HOTEL DE VILLE, place gabriel peri, contact : service marches- 1er Etage, F-94607 Choisy-le-Roi
II.1.1) Intitul� attribu� au march� par le pouvoir adjudicateur : ecole Chantereine.
Lieu principal d'ex�cution : quartier Chantereine, 94600 Choisy-le-Roi.
II.1.3) L'avis implique : II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du march� ou de l'achat/des achats : construction d'une �cole maternelle dans le quartier Chantereine � Choisy le Roi.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les march�s publics) : 45000000, 45421000,45410000,42416100,45431000.
II.2.1) Quantit� ou �tendue globale : les travaux commenceront le 1er f�vrier 2012 et seront r�alis�s en 17 mois (16 mois + 1 mois de pr�paration).
Intitul� : Terrassement et Gros Oeuvre
1) Description succincte : Terrassement et Gros Oeuvre
Intitul� : Charpente Bois
Intitul� : Couverture - Étanch�it�
1) Description succincte : Couverture - Étanch�it�
Intitul� : Fa�ades et Isolation
1) Description succincte : Fa�ades et Isolation
Intitul� : Menuiseries ext�rieures
1) Description succincte : Menuiseries ext�rieures
1) Description succincte : Menuiseries int�rieures
Intitul� : Pl�trerie / Faux-plafond
1) Description succincte : Pl�trerie / Faux-plafond
Intitul� : Électricit� CFO / CFA
1) Description succincte : Électricit� CFO / CFA
Intitul� : Chauffage / Ventilation
1) Description succincte : Chauffage / Ventilation
Intitul� : Peinture / Sol-souple
1) Description succincte : Peinture / Sol-souple
Intitul� : Carrelage / Faience
Intitul� : Équipement de l'office
1) Description succincte : Équipement de l'office
Intitul� : Panneaux photovoltaiques
1) Description succincte : Panneaux photovoltaiques
III.1.2) Modalit�s essentielles de financement et de paiement et/ou r�f�rences aux textes qui les r�glementent : Ce march� est financ� sur les fonds propres de la Ville (budget principal).
le paiement s'effectue par mandat administratif, suivi d'un virement. Le d�lai de paiement est de 30 jours en application de l'article 98 du code des march�s publics et les int�r�ts moratoires seront appliqu�s en vertu du d�cret 2002-232 du 21 f�vrier 2002 modifi� par le d�cret 2008-1550 du 31 d�cembre 2008.
III.2.1) Situation propre des op�rateurs �conomiques, y compris exigences relatives � l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalit�s n�cessaires pour �valuer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature (ou imprim� Dc1)
D�claration du candidat (ou imprim� Dc2)
D�claration relative � la lutte contre le travail dissimul� (ou imprim� DC 6)
D�claration d�ment dat�e et sign�e justifiant que le candidat a satisfait � ses obligations fiscales et sociales (ou imprim� Noti-2)
Attestation d'assurance en cours de validit�
R�f�rences sur des prestations similaires
Jugement prononc� en cas de redressement judiciaire.
III.2.2) Capacit� �conomique et financi�re : Renseignements et formalit�s n�cessaires pour �valuer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature (ou imprim� Dc1)
III.2.3) Capacit� technique : Renseignements et formalit�s n�cessaires pour �valuer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature (ou imprim� Dc1)
3. les d�lais de r�alisation des travaux et l'�tablissement du planning pr�visionnel des travaux
IV.3.1) Num�ro de r�f�rence attribu� au dossier par le pouvoir adjudicateur : ECOLE CHANTEREINE.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents compl�mentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de r�ception des offres ou des demandes de participation : 2 d�cembre 2011, � 11:00
VI.3) Autres informations : Conditions d envoi et de remise des offres Remise de l'offre sur support papier :
l'offre peut �tre envoy�e par pli recommand� avec A.R ou par d�p�t en mairie contre r�c�piss� (y compris les d�p�ts par coursier, par Chronopost etc...), avant la date et l'heure de remise des offres, � l'adresse suivante :
service marches- 1er Etage
Les dossiers qui seraient parvenus apr�s la date et heure limites, ainsi que ceux ayant remis une offre non conforme aux modalit�s indiqu�es ne seront pas retenus.
ce pli porte l'indication du march� (en rouge) auquel il se rapporte, soit :
" Ne pas ouvrir, march� public portant sur la construction d'un �cole maternelle dans le quartier Chantereine + num�ro du/des lot(s) concern�(s)".
proc�dure d�mat�rialis�e - envoi d'une offre par voie �lectronique
6.2.1 Caract�ristiques principales
en application de l'article 56 du Code des March�s Publics et du d�cret du 28 ao�t 2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du Code des march�s publics, la pr�sente consultation peut donner lieu � une transmission par voie �lectronique, via le site http://www.achatpublic.com Le fait qu'un candidat ait consult� ou obtenu par voie �lectronique les documents mis en ligne par le pouvoir adjudicateur ne fait pas obstacle � ce qu'il puisse adresser sa candidature et son offre sur support papier ou sur support physique �lectronique (disquette, cl� USB, Cd-Rom...).
6.2.2 Modalit�s de d�p�t de l'offre d�mat�rialis�e
il est rappel� que la date limite du d�p�t de l'offre est fix�e � la page de garde du pr�sent r�glement de consultation et ce, quel que soit le mode de d�p�t. Les soumissionnaires souhaitant r�pondre sous forme d�mat�rialis�e, afin de garantir au mieux le bon d�roulement de cette proc�dure d�mat�rialis�e, devront tenir compte des indications suivantes :
6.2.3 Format des fichiers
le soumissionnaire est invit� � :
6.2.4 Envois par voie �lectronique ou sur support physique �lectronique
conform�ment au d�cret pr�cit� du 28 ao�t 2006 relatif � la d�mat�rialisation des proc�dures formalis�es, en cas d'envoi de dossiers de candidatures et d'offres par voie �lectronique ou sur support physique �lectronique, ces dossiers doivent �tre pr�sent�s s�par�ment. Les candidatures et les actes d'engagement transmis selon ces deux modes, seront sign�s par le candidat au moyen d'un certificat �lectronique, qui garantit notamment, l'identification du candidat, conform�ment � l'article 6 du d�cret pr�cit�.
6.2.5 Hypoth�se d'un envoi par voie �lectronique
candidatures et offres sont pr�sent�es dans des fichiers distincts, l'un comportant les �l�ments relatifs � la candidature, l'autre les �l�ments relatifs � l'offre.
6.2.6 Hypoth�se d'un envoi sur support physique �lectronique
candidature et offre sont pr�sent�es sur des supports distincts, l'un comportant les �l�ments relatifs � la candidature et l'autre les �l�ments relatifs � l'offre.
les d�p�ts des candidatures et des offres transmises par voie �lectronique ou support physique �lectronique donnent lieu � un accus� de r�ception mentionnant la date et l'heure de r�ception.
6.2.7 Double envoi ou copie de sauvegarde
le candidat qui effectue � la fois une transmission �lectronique et, � titre de copie de sauvegarde, une transmission sur support physique �lectronique ou sur support papier, doit faire parvenir cette copie dans les d�lais impartis pour la remise des plis.
la copie de sauvegarde doit �tre plac�e dans un pli scell� comportant la mention "copie de sauvegarde". Ces copies ne seront ouvertes que dans le cas o� les candidatures et les offres transmises par voie �lectronique renferment un "programme informatique malveillant", d�tect� par le pouvoir adjudicateur. 6.2.8 Pr�sence de " programme informatique malveillant "
Lorsqu'Elles sont accompagn�es d'une copie de sauvegarde, les candidatures et les offres transmises par voie �lectronique et dans lesquelles un programme informatique malveillant est d�tect�, donnent lieu � l'ouverture de la copie de sauvegarde.
dans le cas o� celle-ci est elle-m�me "infect�e", elle pourra faire l'objet d'une r�paration. Dans ce cas, il sera conserv� : – la trace de la malveillance ;
– et en cas de r�paration : la trace des op�rations de r�paration r�alis�es.
le pouvoir adjudicateur se r�serve la possibilit� de tenter une r�paration dans le cas d'un programme informatique malveillant, � la condition exclusive que le soumissionnaire fournisse la preuve du respect des r�gles de l'art en mati�re de protection des fichiers. En d'autres termes, les soumissionnaires s'assureront avant la constitution de leur pli que les fichiers transmis ne comportent pas de virus. Tout fichier constitutif de la candidature ou de l'offre devra �tre trait� pr�alablement par le soumissionnaire par un anti-virus.
le document �lectronique qui n'a pas fait l'objet de r�paration ou dont la r�paration a �chou� est r�put� n'avoir jamais �t� re�u et le candidat concern� en est inform� dans les conditions fix�es par l'article 80 du Code des march�s publics. Toutefois, le pouvoir adjudicateur peut d�cider de faire application de l'article 52-I du Code des march�s publics et demander au candidat de proc�der � un nouvel envoi du document. La remise des offres par voie �lectronique est autoris�e. Les entreprises pourront envoyer leurs offres � l'adresse suivante : achatpublic.com.
VI.4.1) Instance charg�e des proc�dures de recours : Tribunal Administratif de Melun, 43 rue du G�n�ral de Gaulle, F-77008 Melun. T�l. : (+33) 01 60 56 66 30. Fax : (+33) 01 60 56 66 10
VI.4.3) Service aupr�s duquel des renseignements peuvent �tre obtenus concernant l'introduction des recours : Ville de Choisy-le-Roi, service March�s Achats Place Gabriel P�ri, F-94607 Choisy-le-Roi. E-mail : marchespublics.choisy@choisyleroi.fr. T�l. : (+33) 01 48 92 41 88
VI.5) Date d'envoi du pr�sent avis : 21 octobre 2011.Mots d�scripteursAscenseurCarrelageCharpenteChauffage (travaux)Cloison, faux plafondCouvertureElectricit�Etanch�it�Gros oeuvreIsolationMenuiseriePeinture (travaux)Pl�treriePlomberieRev�tements de solsTerrassementVentilationVoirie et r�seaux diversClasse d'Activit�ClasseDescription de la classe d'activit�45Travaux de construction

References: l'article 98
 l'article 56
 l'article 48
 l'article 56
 l'article 6
 l'article 80
 l'article 52