Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F05-03-2012-4A_724-2011
Timestamp: 2016-10-26 21:26:46+00:00

Document:
4A_724/2011 (05.03.2012)
4A_724/2011
Arr�t du 5 mars 2012
Me Christophe Emonet,
Masse en faillite de Servette de Gen�ve Football SA, repr�sent�e par Me Guy Stanislas,
31 octobre 2011 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
A.a La Swiss Football League (ci-apr�s: la SFL) est une section de l'Association Suisse de Football. Constitu�e sous la forme d'une association (art. 60 ss CC), avec si�ge � Muri (Berne), elle g�re le football professionnel en Suisse. Pour en �tre membre et participer ainsi aux comp�titions qu'elle organise (championnats de Super League et de Challenge League), un club doit obtenir une licence, valable pendant la saison pour laquelle elle est octroy�e. Ce syst�me d'attribution d'une licence annuelle a pour but de promouvoir la qualit� du football suisse en imposant aux clubs le respect d'un certain nombre de crit�res, dont un crit�re financier. Pour satisfaire � ce dernier crit�re, un club surendett� doit fournir � la SFL des s�ret�s, propres � garantir les droits de ses cr�anciers (garanties bancaires irr�vocables, abandon de cr�ances, postpositions, etc.). La commission des licences est l'autorit� comp�tente pour octroyer les licences aux candidats, sur pr�avis du licensing manager. Ses d�cisions peuvent �tre attaqu�es par les candidats � la licence aupr�s de l'autorit� de recours pour les licences (ci-apr�s: l'autorit� de recours).
Servette de Gen�ve Football SA (ci-apr�s: le SFC), qui g�rait le club professionnel �ponyme, �tait membre de la SFL.
X.________, homme d'affaires exp�riment�, qui avait �t� l'un des administrateurs de ladite soci�t� de juillet 1999 � novembre 2002, a occup� derechef cette fonction du 5 ao�t 2004 jusqu'� fin janvier 2005 sur la base d'une d�cision prise lors d'une assembl�e g�n�rale tenue en mars 2004.
A.b Le SFC rencontrait des probl�mes financiers. Il avait n�anmoins obtenu sa licence pour la saison 2003/2004, mais sous diverses conditions.
Les probl�mes financiers persistant, la Commission des licences a refus� au SFC l'octroi de la licence pour la saison 2004/2005 par d�cision du 5 mai 2004. Elle a justifi� ce refus par le fait que le SFC �tait au b�n�fice d'un ajournement de faillite et que son bilan au 31 d�cembre 2003 pr�sentait un surendettement de l'ordre de 12 millions de francs.
Le SFC a recouru contre cette d�cision. Le 19 mai 2004, l'autorit� de recours, compos�e de A.________, rapporteur, et de deux autres membres, a rencontr�, � Muri, les repr�sentants du club, soit les avocats B.________ et C.________, administrateurs, charg�s de pr�senter le plan d'assainissement du SFC et les derniers comptes �tablis au 30 avril 2004. Assistaient �galement � cette audience une avocate, conseil de D.________, nouvel investisseur, charg�e de pr�senter le budget du club pour la saison � venir, de m�me que X.________, actionnaire minoritaire et administrateur d�sign�.
Lors de cette s�ance, X.________ a sign� un engagement dont la teneur est la suivante (sic):
" Engagement de garantie
Je soussign�, X.________, [adresse], d�clare par la pr�sente s'engager irr�vocablement � verser au 30 juin 2005 au plus tard un montant de CHF 800'000.- au maximum, int�r�t compris, � la Swiss Football League en cas de surendettement au 30 juin 2005 sup�rieur � CHF 2'200'000.- du Servette de Gen�ve Football Club SA, ce au profit du Servette FC.
Cet engagement personnel constitue un porte-fort au sens de l'article 111 CO et est soumis au droit suisse. Il sera d�pos� aupr�s de A.________, Vice-Pr�sident de l'Autorit� de recours pour les licences pour le compte de la Swiss Football League."
Sur quoi, l'autorit� de recours, par d�cision du m�me jour, a octroy� au SFC la licence pour la saison 2004/2005. Elle relevait, dans les motifs de sa d�cision, que le recourant avait fourni la garantie personnelle d'un administrateur et actionnaire dont il r�sultait qu'il disposait des moyens financiers suffisants pour remplir ses engagements durant ladite saison au cas o� le budget se r�v�lerait trop optimiste.
A.c En date du 4 f�vrier 2005, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a prononc� la faillite du SFC, apr�s avoir constat� l'existence d'un surendettement de 12'479'990 fr. au moins.
Une cr�ance de 134'632 fr. 65, produite par la SFL pour "perte et frais de marketing", a �t� inscrite en troisi�me classe � l'�tat de collocation d�pos� en mars 2007.
A.d Le 22 juin 2005, la SFL a r�clam� � X.________ le paiement du montant de la susdite garantie, soit 800'000 fr. Sans r�ponse du garant, elle lui a fait notifier un commandement de payer qui a �t� frapp� d'opposition. Par la suite, la pr�tendue cr�anci�re a laiss� cette poursuite se p�rimer.
A.e Le 23 novembre 2005, la masse en faillite du SFC a, elle aussi, fait notifier � X.________ un commandement de payer portant sur la m�me somme, int�r�ts en sus.
Par jugement du 12 f�vrier 2007, le Tribunal de premi�re instance a refus� de lever l'opposition faite par le poursuivi au motif que l'engagement souscrit par ce dernier �tait susceptible d'interpr�tation et ne valait, d�s lors, pas titre de mainlev�e provisoire au sens de l'art. 82 LP.
B.a Le 11 ao�t 2009, la masse en faillite du SFC a assign� X.________ en paiement de 800'000 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 4 f�vrier 2005. Se pr�valant de l'engagement souscrit le 19 mai 2004 par le pr�nomm�, la demanderesse a soutenu, sur le plan juridique, que la SFL avait agi, dans ce cadre, comme mandataire du SFC et acquis en son nom, mais pour le compte du mandant, la cr�ance r�sultant de cet engagement. Le rapport de repr�sentation indirecte s'�tant �teint par l'effet de la faillite du mandant, elle �tait, d�s lors, habilit�e � agir directement � l'encontre du d�biteur de la cr�ance.
Le d�fendeur a conclu � lib�ration, motif pris de ce que la demanderesse ne poss�dait pas la l�gitimation active, le SFC n'�tant pas le b�n�ficiaire du porte-fort que constituait l'engagement pris le 19 mai 2004 en faveur de la SFL. Il a �galement fait valoir que cette derni�re avait manifestement voulu �luder les r�gles du cautionnement en optant pour le porte-fort.
Par jugement du 14 octobre 2010, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a fait droit aux conclusions de la demanderesse. Interpr�tant l'engagement litigieux, le premier juge y a vu la promesse, faite par X.________ � la SFL (b�n�ficiaire), de r�duire l'endettement du SFC en versant � ce dernier la somme de 800'000 fr. sous une condition qui s'�tait r�alis�e. Selon lui, le SFC, qui occupait la position du tiers dans le contrat de porte-fort, �tait �galement, de par la volont� des parties, le cr�ancier, au sens de b�n�ficiaire �conomique, du promettant. D�s lors, sa masse en faillite disposait de la l�gitimation active pour agir contre le d�fendeur. Celui-ci ne pouvait, au demeurant, b�n�ficier de la protection des art. 492 ss CO relatifs au cautionnement, faute d'une dette principale du SFC envers la SFL qu'il aurait accept� de garantir.
B.b Par arr�t du 31 octobre 2011, la Chambre civile de la Cour de justice a confirm� le jugement de premi�re instance par substitution partielle de motifs.
Interpr�tant l'engagement litigieux, apr�s l'avoir replac� dans son contexte et avoir recherch� sa raison d'�tre, les juges cantonaux ont retenu que, dans l'esprit de toutes les parties, cet engagement avait pour but de garantir � la SFL qu'en cas d'insolvabilit�, le SFC disposerait de 800'000 fr. suppl�mentaires destin�s au paiement des dettes du club, cette garantie financi�re devant permettre au SFC de r�pondre aux crit�res financiers fix�s pour l'octroi de la licence pour la saison 2004/2005. A leur avis, l'engagement souscrit par le d�fendeur n'�tait donc pas de garantir � la SFL, de mani�re accessoire ou ind�pendante, le r�glement d'une cr�ance, actuelle ou future, que celle-ci aurait envers le SFC. Par cons�quent, il ne pouvait �tre qualifi� ni de cautionnement, contrairement � l'avis du d�fendeur, ni de porte-fort, nonobstant la qualification erron�e faite dans son texte m�me. Il fallait y voir, bien plut�t, une stipulation pour autrui au sens de l'art. 112 CO mettant en pr�sence le promettant (X.________), le stipulant (la SFL) et le tiers b�n�ficiaire (le SFC). Pareille stipulation devait �tre qualifi�e de parfaite. En effet, selon la volont� des parties, la garantie promise par X.________ constituait la condition n�cessaire � l'obtention de la licence pour la saison 2004/2005; de plus, la SFL n'avait aucun int�r�t financier � ce que le SFC r�alise cette condition. D�s lors, par cette garantie, le SFC, tiers b�n�ficiaire, s'�tait vu conf�rer un droit ind�pendant d'agir contre X.________, le promettant. Partant, la l�gitimation active de sa masse en faillite n'�tait pas douteuse. La condition � laquelle �tait subordonn�e l'exigibilit� de la garantie (un surendettement du club sup�rieur � 2,2 millions de francs au 30 juin 2005) �tant remplie et la date d'exigibilit� de celle-ci (30 juin 2005) �tant d�pass�e, c'�tait � bon droit que le premier juge avait condamn� le d�fendeur � honorer son engagement, m�me s'il l'avait fait en partie pour d'autres motifs.
Le 2 d�cembre 2011, X.________ a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut principalement � l'annulation de l'arr�t cantonal et au rejet de la demande en paiement. Subsidiairement, le recourant propose le renvoi de la cause � la Chambre civile pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants de l'arr�t f�d�ral.
La masse en faillite du SFC, intim�e, conclut au rejet du recours dans sa r�ponse du 3 f�vrier 2012.
Par lettre du 14 f�vrier 2012, le recourant a formul� une remarque au sujet d'un point particulier de la r�ponse.
1.1 Interjet� par la partie qui a �t� condamn�e � payer une somme d'argent � son adverse partie (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF) dans une affaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil prescrit (art. 74 al. 1 let. b LTF), le pr�sent recours en mati�re civile est recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2 Le recours est ouvert pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF). Le Tribunal f�d�ral applique ce droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas li� par l'argumentation des parties, appr�cie librement la port�e juridique des faits, mais s'en tient, d'ordinaire, aux questions juridiques soulev�es dans le m�moire de recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 133 II 249 consid. 1.4.1 p. 254); il ne se prononce sur la violation de droits fondamentaux que si le grief correspondant a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 134 II 244 consid. 2.2 p. 246; 133 II 249 consid. 1.4.2).
Le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF); en r�gle g�n�rale, les all�gations de fait et les moyens de preuve nouveaux sont irrecevables (art. 99 al. 1 LTF). Le tribunal peut compl�ter ou rectifier m�me d'office les constatations de fait qui se r�v�lent manifestement inexactes, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.1.2 p. 252), ou �tablies en violation du droit (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante est autoris�e � attaquer les constatations de fait ainsi vici�es si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
S'agissant de l'appr�ciation des preuves et de l'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 et les arr�ts cit�s).
Dans un premier groupe de moyens, le recourant s'en prend, sur deux points, aux constatations faites par la cour cantonale, qu'il juge arbitraires.
2.1 Il est reproch�, tout d'abord, � la Chambre civile de n'avoir pas retenu qu'� l'audience conduite le 19 mai 2004 par l'autorit� de recours, X.________ s'�tait vu imposer par surprise la signature de l'engagement litigieux. A cet �gard, le recourant invoque des extraits des d�positions faites par A.________, D.________ et B.________ lors de leur audition dans le cadre d'une proc�dure p�nale ouverte contre certains dirigeants du SFC pour des infractions financi�res.
Force est de constater que les preuves propos�es ne suffisent nullement � �tayer le grief d'arbitraire formul� par le recourant. La principale d'entre elles consiste dans la d�claration d'une personne - D.________ - qui n'a pas assist� � l'audience du 19 mai 2004. Quant aux deux autres, soit les d�clarations de A.________ et de B.________, elles sont tout � fait impropres � d�montrer que le recourant aurait �t� pris de court lors de la signature de l'engagement contest�.
Qui plus est, les explications du recourant ne permettent pas de d�terminer en quoi le fait pr�tendument omis influerait sur le sort de la cause et, en particulier, sur la qualification juridique de la garantie fournie par l'int�ress�. D'ailleurs, si, comme il le soutient, celui-ci avait souscrit l'engagement dans des circonstances telles que sa volont� �tait vici�e, on se demande pourquoi il n'a pas cherch� � l'invalider de ce chef en invoquant les dispositions ad hoc (art. 23 � 31 CO).
2.2 En second lieu, le recourant fait grief � la Chambre civile de ne pas avoir constat�, parmi les circonstances post�rieures � la souscription de l'engagement litigieux, le fait que la SFL s'estimait seule cr�anci�re des 800'000 fr., opinion que l'intim�e n'�tait pas loin de partager.
A l'appui de ce grief, le recourant a produit deux lettres adress�es, respectivement, les 2 d�cembre 2005 et 23 novembre 2006 par le conseil de l'intim�e � sa propre cliente. Le proc�d� consistant � invoquer la correspondance �chang�e par l'avocat de sa partie adverse et cette derni�re est d�j� discutable du point de vue de la d�ontologie (cf. actuellement l'art. 160 al. 1 let. b CPC). Quoi qu'il en soit, dans les deux lettres en question, le conseil de l'intim�e ne faisait tout au plus que s'interroger sur la mani�re de recouvrer la cr�ance contenue dans l'engagement controvers� � une �poque (2005-2006) o� la SFL �levait encore des r�clamations en rapport avec cet engagement. Quant au troisi�me �l�ment de preuve, il s'agit d'une lettre adress�e le 20 juillet 2011 par le conseil de la SFL � celui de l'intim�e, dont la production en appel a �t� d�clar�e irrecevable par les juges cantonaux, sans que le recourant leur en fasse grief. Aussi la Cour de c�ans ne saurait-elle le prendre en consid�ration.
Dans sa r�ponse, l'intim�e rel�ve, � juste titre, que la SFL a rapidement abandonn� son id�e initiale de se pr�valoir elle-m�me de la garantie � l'encontre du recourant. Non seulement, elle a laiss� s'�teindre la poursuite qu'elle avait introduite contre le garant, mais encore elle n'est pas intervenue dans la proc�dure ouverte par l'intim�e contre celui-ci. Qui plus est, l'un de ses organes (A.________) a d�clar� que les 800'000 fr. revenaient au SFC et en aucun cas � la SFL.
Sur le vu des preuves recevables, invoqu�es par le recourant, il n'appara�t pas que la cour cantonale, qui a clairement fait �tat de la r�clamation initiale de la SFL en rapport avec la garantie litigieuse (cf. let. A.d ci-dessus), ait vers� dans l'arbitraire en ne retenant pas que la SFL s'estime toujours seule cr�anci�re du montant de cette garantie.
2.3 Cela �tant, le recourant r�clame en vain une rectification de l'�tat de fait de l'arr�t entrepris.
Sur le fond, le recourant reproche aux juges cantonaux d'avoir viol� l'art. 18 CO.
3.1 Saisi d'un litige sur l'interpr�tation d'un contrat, le juge doit tout d'abord s'efforcer de d�terminer la commune et r�elle intention des parties, sans s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la nature v�ritable de la convention (art. 18 al. 1 CO) (ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 412 s.). D�terminer ce qu'un cocontractant savait ou voulait au moment de conclure rel�ve des constatations de fait; la recherche de la volont� r�elle des parties est qualifi�e d'interpr�tation subjective (ATF 131 III 606 consid. 4.1 p. 611). Si le juge parvient � �tablir une volont� r�elle concordante des parties, il constate un fait qui lie en principe le Tribunal f�d�ral conform�ment � l'art. 105 al. 1 LTF.
3.2.1 Au titre de la violation de ces principes, le recourant reproche, tout d'abord, � la Chambre civile de s'�tre �cart�e de la lettre de l'engagement du 19 mai 2004. Selon lui, les juges cantonaux n'ont pas recherch� la r�elle et commune volont� des parties. S'ils l'avaient fait, ils auraient alors constat� que l'intention de celles-ci �tait de conclure un porte-fort par lequel le recourant s'engageait � garantir la SFL si le SFC venait � faire d�faut. Au lieu de quoi, ils ont �chafaud� a posteriori une construction juridique � la seule fin de conf�rer la l�gitimation active � l'intim�e, qui avait cru pouvoir assigner elle-m�me le recourant.
Du reste, la Chambre civile aurait bel et bien retenu que "la relation existait entre la SFL et X.________" et que "c'�tait une condition pour l'obtention de la licence" (arr�t attaqu�, p. 5, 1er � i.f.). De son propre aveu donc, l'intention des parties �tait que le recourant s'engage�t envers la SFL afin de la rassurer dans le cadre de la proc�dure d'octroi de la licence au SFC, c'est-�-dire, pour reprendre l'expression figurant dans l'engagement litigieux, "au profit du SFC".
A en croire toujours le recourant, les juges d'appel se seraient, de plus, contredits en exposant que la SFL n'aurait pas eu d'int�r�t financier � conclure un tel engagement, alors qu'ils retiennent, par ailleurs, que la SFL a produit une cr�ance de 134'632 fr. 65 dans la faillite du SFC (cf. let. A.c ci-dessus). La SFL avait, au contraire, un int�r�t � ce que sa cr�ance f�t garantie par X.________.
3.2.2 Les trois arguments avanc�s par le recourant ne sont pas convaincants.
S'agissant du premier d'entre eux, qui repose sur l'interpr�tation litt�rale de l'engagement du 19 mai 2004, la cour cantonale a expos� les raisons pour lesquelles le texte de cet engagement, qui "n'est pas d�pourvu d'ambigu�t�", ne restituait pas exactement le sens de l'accord conclu, tel qu'il r�sultait du but poursuivi par les parties et des circonstances dans lesquelles le recourant avait fourni sa garantie. En raisonnant ainsi, elle n'a fait qu'appliquer les principes jurisprudentiels susmentionn�s. Il y a, effectivement, une contradiction irr�ductible entre la volont� des parties de faire en sorte que le SFC b�n�fici�t d'un apport de 800'000 fr. au cas o� son surendettement d�passerait un plafond donn� � une date d�termin�e et le texte de l'engagement qui conf�re � la SFL la qualit� de b�n�ficiaire du porte-fort. Il serait donc hasardeux de vouloir d�gager la volont� r�elle des parties � partir de la seule interpr�tation litt�rale de cet engagement.
Quant au deuxi�me argument, le recourant pr�te aux juges cantonaux des propos qui sont en r�alit� ceux de A.________, rapport�s au discours indirect dans le passage de l'arr�t cit� dans le m�moire de recours. La port�e de cet argument, fond� sur un pr�tendu "aveu" de la Cour de justice, s'en trouve r�duite � n�ant.
Le troisi�me argument, enfin, pourrait �tre qualifi� d'opportuniste. Aussi bien, alors que, dans la proc�dure cantonale, le recourant n'a jamais fait �tat d'une cr�ance de la SFL envers le SFC que l'engagement souscrit par lui le 19 mai 2004 pourrait servir � garantir, il tire parti, devant le Tribunal f�d�ral, de la constatation des juges d'appel touchant la production d'une telle cr�ance dans la faillite du SFC pour tenter d'expliquer que son engagement devait en r�alit� profiter � la SFL et lui �viter de n'obtenir qu'un acte de d�faut de biens dans la liquidation de cette faillite. On ignore, au demeurant, quand cette cr�ance a pris naissance: f�t-ce apr�s le 19 mai 2004, l'engagement souscrit � cette date n'aurait pas pu la garantir; f�t-ce avant cette date, la SFL aurait sans doute conditionn� l'octroi de la licence � son paiement int�gral.
3.3 La Cour de justice se voit encore reprocher par le recourant d'avoir ignor� certaines circonstances essentielles. Il s'agit toutefois des circonstances dont il a �t� retenu, plus haut, que la cour cantonale ne les a ni constat�es ni ignor�es arbitrairement (cf. consid. 2 ci-dessus). Pareil reproche tombe, d�s lors, � faux.
3.4 En dernier lieu, le recourant fait grief aux juges d'appel d'avoir m�connu la r�gle in dubio contra stipulatorem. Cependant, il invoque � tort cette r�gle, qui ne constitue qu'un moyen d'interpr�tation subsidiaire, d�s lors que l'interpr�tation objective de l'engagement litigieux effectu�e par la cour cantonale a permis � celle-ci de d�celer, au-del� de sa lettre, le sens v�ritable de cet engagement.
3.5 Il suit de l� que les juges pr�c�dents n'ont pas m�connu l'art. 18 CO ni les principes que la jurisprudence f�d�rale en a d�duits.
4.1 Dans un moyen ult�rieur, le recourant se plaint d'une violation de l'art. 112 al. 1 et 2 CO. Selon lui, comme la stipulation pour autrui n'est qu'une modalit� particuli�re d'ex�cution d'une prestation contractuelle, elle suppose l'existence d'un contrat. Or, en l'esp�ce, au moment de la signature de l'engagement litigieux, il n'existait pas de contrat sous-jacent entre la SFL et lui-m�me. En r�alit�, si la SFL avait fait appel � lui, c'est parce qu'il repr�sentait un partenaire solvable qui pourrait intervenir au cas o� le SFC se r�v�lerait incapable d'honorer ses dettes envers elle, ceci afin d'�viter de devoir produire sa cr�ance dans la faillite du SFC. Telle est, d'ailleurs, la raison pour laquelle, une fois cette faillite prononc�e, la SFL a actionn� le garant, prouvant qu'elle s'estimait seule cr�anci�re de celui-ci.
Le recourant conteste, en tout �tat de cause, dans l'�ventualit� o� la th�se de la stipulation pour autrui serait confirm�e, qu'une telle stipulation puisse �tre qualifi�e de parfaite. Se r�f�rant � un pr�c�dent, relatif � une d�claration de patronage, dans lequel le Tribunal f�d�ral avait exclu ce mode d'ex�cution de l'obligation dans une situation pr�tendument beaucoup plus claire que celle du cas pr�sent (arr�t 4C.342/1995 du 12 janvier 1996 consid. 4a/dd, in SJ 1996 p. 634), il r�p�te que la SFL avait bel et bien un int�r�t � b�n�ficier elle-m�me de l'engagement litigieux et rel�ve qu'elle a d'ailleurs contest� la l�gitimation de l'intim�e.
4.2.1 Celui qui, agissant en son propre nom, a stipul� une obligation en faveur d'un tiers a le droit d'en exiger l'ex�cution au profit de ce tiers (art. 112 al. 1 CO). La stipulation pour autrui n'est pas un contrat; il s'agit d'un mode sp�cialement convenu de l'ex�cution de l'obligation, valable pour tout contrat g�n�rateur d'obligations (SILVIA TEVINI DU PASQUIER, in Commentaire romand, Code des obligations I, 2003, n� 2 ad art. 112 CO). Par la stipulation pour autrui, le d�biteur (promettant) convient avec le cr�ancier (stipulant) qu'il fournira la prestation � une autre personne (tiers).
Conform�ment � l'art. 112 al. 2 CO, le tiers peut aussi r�clamer personnellement l'ex�cution lorsque telle a �t� l'intention des parties ou que tel est l'usage. Selon la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, il peut le faire non seulement dans ces deux hypoth�ses, mais �galement en vertu de la nature et du but du contrat (arr�t 4C.154/1998 du 18 septembre 1998 consid. 2b/bb et les r�f�rences).
4.2.2 En l'esp�ce, l'engagement du recourant avait pour but de garantir � la SFL que, si le surendettement du SFC d�passait un plafond d�termin�, le club disposerait d'une somme suppl�mentaire de 800'000 fr. pour payer ses dettes. Cet engagement devait permettre au SFC de r�pondre aux crit�res financiers fix�s par la SFL pour l'octroi de la licence aff�rente � la saison 2004/2005.
D�s lors, quoi qu'en dise le recourant, on ne saurait nier l'existence d'une relation contractuelle entre la SFL et lui-m�me, justifiant la mise en oeuvre du m�canisme de la stipulation pour autrui. Il s'est agi d'une garantie personnelle (reine Garantie), donn�e par le promettant (X.________) dans un cas o� le tiers (le SFC) n'�tait pas d�biteur du b�n�ficiaire (la SFL), en vertu de laquelle le b�n�ficiaire a obtenu l'assurance que le garant verserait une somme pr�fix�e (800'000 fr.) au tiers en cas d'av�nement de la condition suspensive � laquelle ce versement �tait subordonn� (un surendettement du SFC sup�rieur � 2'200'000 fr. au 30 juin 2005).
Par ailleurs, la cour cantonale a expos� de mani�re convaincante, en se fondant principalement sur le but du contrat et le contexte dans lequel il avait �t� conclu, pourquoi la volont� des parties �tait de faire en sorte que le tiers, i.e. le SFC, puisse r�clamer directement au garant le versement des 800'000 fr., en insistant, � juste titre, sur le fait que la SFL n'avait aucun int�r�t personnel � r�clamer pour elle-m�me le paiement d'une telle somme. Au demeurant, la stipulation pour autrui parfaite n'exclut pas l'application de l'art. 112 al. 1 CO, de sorte que le cr�ancier conserve le droit d'exiger du d�biteur que la prestation soit faite au tiers (TEVINI DU PASQUIER, op. cit., n� 18 ad art. 112 CO). D�s lors, en l'acceptant, la SFL ne renon�ait pas au droit d'assigner elle-m�me X.________ afin qu'il f�t condamn� � verser le montant de la garantie au SFC si d'aventure ce dernier, apr�s avoir obtenu sa licence pour la saison 2004/2005, avait renonc� � r�clamer au garant le paiement des 800'000 fr., une fois r�alis�e la condition dont d�pendait le droit d'exiger le versement de cette somme, par souci de m�nager son administrateur ou pour toute autre raison.
Pour le surplus, on ne voit pas en quoi le pr�c�dent invoqu� par le recourant pourrait servir de point de comparaison en l'esp�ce.
La Chambre civile n'a ainsi nullement viol� le droit f�d�ral en admettant que les conditions d'une stipulation pour autrui parfaite �taient r�alis�es in casu.
Dans un dernier groupe de moyens, le recourant s'emploie � d�montrer que l'engagement litigieux ne constitue pas un cautionnement, au sens des art. 492 ss CO, ni un porte-fort, au sens de l'art. 111 CO. Comme la cour cantonale n'a retenu ni l'une ni l'autre de ces deux formes de garantie, semblable d�monstration est d'embl�e vou�e � l'�chec.
La r�alisation de la condition dont d�pendait le droit de poursuivre l'ex�cution de l'engagement du 19 mai 2004 n'est pas litigieuse � ce stade de la proc�dure, si tant est qu'elle l'ait jamais �t�. D�s lors, la cour cantonale a retenu, � juste titre, que l'intim�e �tait en droit de r�clamer au recourant le paiement des 800'000 fr. et des int�r�ts y aff�rents. Il suit de l� que le pr�sent recours ne peut qu'�tre rejet�.
Le recourant, qui succombe, devra payer les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF) et indemniser l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 10'000 fr., sont mis � la charge du recourant.
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 12'000 fr. � titre de d�pens.
Lausanne, le 5 mars 2012

References: l'article 111
 art. 492
 ATF 
 ATF 
in dubio
 art. 112
 art. 112
in casu
 art. 492