Source: http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-maintenance-installations-thermiques-refroidissement-bvue-chu-st-etienne-1658847.htm
Timestamp: 2016-10-21 13:08:15+00:00

Document:
Appels d'offres : maintenance des installations thermiques et de refroidissement bvue au CHU de St Etienne
maintenance des installations thermiques et de refroidissement bvue au CHU de St Etienne Services
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : CHU St Etienne, direction des Travaux et des �quipements - pavillon 1 H�pital Bellevue Niveau +2, � l'attention de Mlle Laurence V�tard, F-42055 St Etienne. T�l. : (+33) 4 77 12 79 15. E-mail : laurence.vetard@chu-st-etienne.fr. Fax : (+33) 4 77 12 73 15.
Adresse(s) internet : Adresse g�n�rale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-st-etienne.fr.
Adresse aupr�s de laquelle des informations compl�mentaires peuvent �tre obtenues : Chu St Etienne, direction des travaux et des �quipements - h�pital Bellevue - pavillon 1 -Niveau +2, contact : renseignements techniques : M Delplanque- j.pierre.delplanque@chu-st-etienne.fr - tel 04/77/12/72/52 - port 06/77/04/68/67 M Wawrinow- christian.wawrinow@chu-st-etienne.fr Tel 04/77/12/78/47 Port 06/33/98/36/63, F-42055 St Etienne Cedex 2. T�l. : (+33) 4 77 12 72 52. Fax : (+33) 4 77 12 72 50. URL : http://www.achats-hopitaux.com
Adresse aupr�s de laquelle le cahier des charges et les documents compl�mentaires (y compris des documents relatifs � un dialogue comp�titif et un syst�me d'acquisition dynamique) peuvent �tre obtenus : Chu st etienne, direction des travaux et des �quipements - h�pital Bellevue - pavillon 1 -Niveau +2, � l'attention de Mme Boibieux Marie-Jo, F-42055 St Etienne. T�l. : (+33) 4 77 12 72 44. E-mail : m.josephe.boibieux@chu-st-etienne.fr. Fax : (+33) 4 77 12 72 50
Adresse � laquelle les offres ou demandes de participation doivent �tre envoy�es : Chu st etienne, direction des travaux et des �quipements - h�pital Bellevue - pavillon 1 -Niveau +2, F-42055 St Etienne Cedex 2. T�l. : (+33) 4 77 12 72 52. Fax : (+33) 4 77 12 72 50. URL : http://www.achats-hopitaux.com
II.1.1) Intitul� attribu� au march� par le pouvoir adjudicateur : dte-dte 2011/13 Maintenance des installations thermiques et de refroidissement BVUE.
Lieu principal de prestation : chu St Etienne, 42055 St Etienne Cedex 2.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du march� ou de l'achat/des achats : dte-dte 2011/13 Maintenance des installations thermiques et de refroidissement BVUE (y compris baln�oth�rapie) March� compos� de 4 lots indivisibles et dissociables - dur�e du march� du 01/01/2012 au 31/12/2012 reconductible 4 fois par p�riode de 12 mois - prix r�visables au 01/01/2014 au au 01/01/2016.
Description de ces options : d�tail de l'option voir cahier des charges.
Intitul� : 1) Description succincte : D�tail des 4 lots voir cahier des charges
III.1.1) Cautionnement et garanties exig�s : III.1.2) Modalit�s essentielles de financement et de paiement et/ou r�f�rences aux textes qui les r�glementent : Financement par le budget de l'�tablissement, paiement � 50 jours selon les r�gles pr�vues par le Code des March�s Publics (articles 86 � 118), par virement sur compte bancaire.
III.2.1) Situation propre des op�rateurs �conomiques, y compris exigences relatives � l'inscription au registre du commerce ou de la profession : III.2.2) Capacit� �conomique et financi�re : Renseignements et formalit�s n�cessaires pour �valuer si ces exigences sont remplies : lettre de candidature pour les candidats se pr�sentant sous forme de groupement (Dc1)
-Pouvoir de la personne habilit�e � engager le candidat, -D�claration sur l'honneur, dat�e et sign�e en original par le candidat (Dc1 ou forme libre) pour justifier qu'il : 1) n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation d�finitive pour l'une des infractions pr�vues par les articles suivants du code p�nal : les articles 222-38, 222-40, 313-1 � 313-3, 314-1 � 314-3, 324-1 � 324-6, 421-2-1, le deuxi�me alin�a de l'article 421-5, l'article 433-1, le deuxi�me alin�a de l'article 434-9, les articles 435-2, 441-1 � 441-7, les premier et deuxi�me alin�as de l'article 441-8, l'article 441-9 et l'article 450-1 ; 2) n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans d'une condamnation d�finitive pour l'infraction pr�vue par l'article 1741 du code g�n�ral des imp�ts ; 3) n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation d�finitive pour l'une des infractions mentionn�es � l'article L. 152-6 du code du travail ;
4) n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n� 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionn�es aux articles L. 324-9, L. 324-10, L. 341-6, L. 125-1 et L. 125-3 du code du travail ;
5) n'est pas en �tat de liquidation judiciaire ; 6) n'est pas d�clar� en �tat de faillite personnelle ou d'une proc�dure �quivalente r�gie par un droit �tranger ; 7) satisfait aux obligations fiscales et sociales � la date du 31 d�cembre de l'ann�e pr�c�dant la date d'envoi de l'avis d'appel public � la concurrence, 8) �tait en r�gle, au cours de l'ann�e pr�c�dant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 323-1, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicap�s.
III.2.3) Capacit� technique : Renseignements et formalit�s n�cessaires pour �valuer si ces exigences sont remplies : -d�claration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se r�f�re le march�, r�alis� au cours des 3 derni�res ann�es ;
-pr�sentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectu�s au cours des trois derni�res ann�es, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou priv�. Les livraisons et les prestations de services sont prouv�es par des attestations du destinataire ou, � d�faut, par une d�claration de l'op�rateur �conomique ;
-indication des titres d'�tudes et professionnels de l'op�rateur �conomique et/ou des cadres de l'entreprise, et notamment des responsables de prestation de services ou de conduite des travaux de m�me nature que celle du march� ;
-en mati�re de fournitures et services, une description de l'�quipement technique, des mesures employ�es par l'op�rateur �conomique pour s'assurer de la qualit� et des moyens d'�tude et de recherche de son entreprise ;.
1. montant forfait annuel
IV.3.1) Num�ro de r�f�rence attribu� au dossier par le pouvoir adjudicateur : DTE/DTE 2011/13.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents compl�mentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de r�ception des offres ou des demandes de participation : 4 novembre 2011, � 16:00
VI.1) Il s'agit d'un march� � caract�re p�riodique : VI.2) Le march� s'inscrit dans un projet/programme financ� par des fonds communautaires : VI.3) Autres informations : Date d'envoi du pr�sent avis au JOUE et au BOAMP : 21 septembre 2011.
VI.4.1) Instance charg�e des proc�dures de recours : Tribunal administratif de lyon, 184 rue duguesclin, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. T�l. : (+33) 4 78 14 10 10. Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.4.3) Service aupr�s duquel des renseignements peuvent �tre obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de lyon, 184 rue duguesclin, F-69433 Lyon. E-mail : greffe.ta-lyon@juradm.fr. T�l. : (+33) 4 78 14 10 10. Fax : (+33) 4 78 14 10 65
VI.5) Date d'envoi du pr�sent avis : 21 septembre 2011.Mots d�scripteursMaintenancePrestations de servicesClasse d'Activit�ClasseDescription de la classe d'activit�74Services fournis principalement aux entreprises

References: l'article 421
 l'article 433
 l'article 434
 l'article 441
 l'article 441
 l'article 450
 l'article 1741