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République de Génésie - La Constitution
Rédigée en Novembre 2011 par T. Kentleprix et Proclamée le 31/11/2011 par le Gouverneur The Grasshopper
Modifiée le 20/08/2012 par le Président T. Kentleprix, par le Président SGJason le 02/12/2012, et le 31/03/2013 par le Président T. Kentleprix.
Modifiée le 6/03/2016 par le Président Kentleprix.
19 Jan 2012, 21:30
Re: République de Génésie - La Constitution
Archives de la Constitution de la République de Génésie
Constitution en vigueur de sa proclamation le 02/12/2012 à la modification constitutionnelle survenue le 6 Mars 2016:
Le peuple Génésien a décrété la constitution suivante :
1. La République de Génésie est une des entités fédérées de la République fédérale de Simland.
2. La République de Génésie forme un ensemble indivisible et laïque.
3. Le peuple Génésien a le droit de disposer de lui-même, et peut choisir les lois qu’il s’impose à lui-même.
5. La Capitale de la Génésie est actuellement Oakdale, dans l'Oakland District. En cas de suppression de la Capitale suite à un recensement génésien, une nouvelle capitale est élue à la majorité relative parmi les villes non-rp de la République de Génésie.
7. Les couples de même sexe ont les mêmes droits que les couples de sexe différents, à savoir qu'ils ont le droit au mariage et à l'adoption comme tout couple.
8. Toute Discrimination de quelque sorte qu'elle soit est un délit.
II Droits Individuels
Art. 2 : Libertés
1. Les libertés individuelles et les droits de l’homme et du citoyens sont strictement respectés.
2. La liberté de presse est totale, si elle est dans le respect de la personne, de la charte du forum Simland, des role-play antérieurs, et de la Constitution Fédérale de Simland.
3. La censure et le plagiat sont formellement interdits.
4. Chaque citoyen de la République Fédérale de Simland a le droit d’installer sa ville n’importe où dans la République de Génésie, et à l’endroit où il veut, d’après un choix strictement personnel et qui ne peut être contrecarré.
5. Tous les Génésiens sont égaux en droits.
Art. 3 : Présomption d'Innocence
1. Chaque citoyen soupçonné de délit ou de crime est considéré comme innocent jusqu’à ce que la culpabilité soit établie, et a le droit au respect et des droits civiques aux mêmes titre que les autres citoyens Génésiens.
III Des Citoyens Génésiens
Art. 4 : Nationalité
2. La Nationalité Génésienne peut s’obtenir par l’installation d’une ville conformément aux dispositions fédérales, à laquelle s'ajoute une période dite « probatoire » d’une semaine et demie si le candidat possède déjà une ville à Simland.
3. Tout citoyen Génésien quittant la République de Génésie en effaçant sa ville perd la Nationalité Génésienne au bout de deux semaines.
Art. 5 : Droits Civiques des Citoyens
1. Chaque citoyen en pleine possession de ses droits civiques prend part aux décisions et aux votes Génésiens, sans aucune distinction, quelle qu’elle soit.
2. Chaque citoyen est, de façon réelle, membre du Parlement Génésien.
3. Chaque citoyen a le droit de faire une proposition au Parlement Génésien.
IV Des Elections et Référendums
Art. 6 : Elections Générales
1. Chaque citoyen en pleine possession de ses droits civiques peut se soumettre au vote des Elections Générales Génésiennes.
2. Les Elections Générales Génésiennes ont lieu tous les six mois, et sont organisées par l'Administration de Simland.
3. En cas de démission ou de destitution du Président, l’organisation des Elections Régionales revient obligatoirement à la personne nommée par le Conseil des Etats pour effectuer cette tâche.
4. De façon Role-Play, chaque comté élit à la proportionnelle 4 députés au Parlement Génésien. De façon réelle, chaque maire Génésien est élu d’office pour remplir cette fonction.
5. Les députés, une fois leur cérémonie d’investiture terminée, élisent un Président parmi eux-mêmes au suffrage uninominal à deux tours, à bulletin secret. Ni le Président, ni le Premier Ministre ne peut être un personnage Role-Play.
6. Le nombre de mandats, pour les Présidents et pour les Députés, est illimité.
7. Chaque Président peut se présenter, s'il le souhaite, à sa réélection, s’il est encore maire d’au moins une ville Génésienne.
8. Un Député doit obtenir la majorité absolue pour être élu Président. Il n’y a pas de second tour en cas de majorité absolue dès le premier tour.
9. Pour être élu Président, un Député doit se présenter entre deux et trois semaines avant les Elections Générales.
10. Les Résultats des Elections Générales ou des Référendums ne peuvent être contredits ou contrecarrés.
11. Lors des Elections Générales sont élus de façon rp les Shériffs et les Procureurs, soit un shériff et un procureur par comté.
1. Les Référendums Génésiens sont à bulletin secret et à majorité absolue, sauf dans le cas d’un amendement, d'une modification, ou d’un changement de la présente constitution, où il faut 2/3 de votes favorables pour être mis en application. En cas d’égalité, le « non » l’emporte.
2. Toute loi, directive, ou amendement de la présente constitution doit être votée par l’intermédiaire d’un référendum pour être mise en application, dès lors qu'un citoyen de la République de Génésie exprime de façon explicite sa volonté de voir organisé un vote.
3. Chaque Référendum a une durée de 72 heures. Les Résultats sont gardés secrets par le Président ou par la personne qu'il a dépêchée jusqu’à la fin du scrutin, où il annonce les résultats à l’ensemble des Citoyens Génésiens et Simlandais.
4. Un référendum peut comporter plusieurs questions à la fois. Il y a un vote par question.
5. Chaque loi ou directive doit être discutée pendant au moins 24 heures par les députés Génésiens.
6. Les Résultats des Référendums ne peuvent être contredits ou contrecarrés.
7. Il faut une durée minimum de trois mois avant de soumettre à nouveau aux députés un référendum, et donc d’effacer une loi, une directive, un amendement ou une modification de la constitution, ou le proposer à nouveau s’il a été refusé.
8. Chaque député peut choisir de proposer une loi, une directive, un amendement, ou une modification de la Présente Constitution.
9. Les Référendums Génésiens sont organisés par le Président de Génésie ou par une personne à qui il a délégué cette tâche.
V Du Président et du Premier Ministre
Art. 8 : Rôle du Président
2. Le Président doit maintenir une ambiance seine et le respect de la personne en Génésie.
3. Le Président doit faire de son mieux pour rendre la République Génésienne attractive et attirer de Nouveaux Membres.
7. Le Président n’a pas le droit de ne plus avoir de ville en Génésie au cours de son mandat durant plus de deux semaines. Dans le cas contraire, il est démis de ses fonctions.
8. Le Président tranche en cas d'égalité parfaite dans un vote à deux propositions, sauf si ces deux propositions sont OUI et NON, auquel cas le NON l'emporte..
9. Le Mandat du Président et du Premier Ministre sont de 6 mois. Le nombre de mandats est illimité.
Art. 9 : Droits du Président
1. Le Président est le seul à pouvoir proposer d’établir une nouvelle Constitution, mais doit cependant écouter les propositions et les avis des Députés Génésiens pour former la proposition de cette nouvelle Constitution.
2. Le Président peut porter plainte au Juge Fédéral Simlandais au nom de la République de Génésie.
3. Le Président peut trancher lors de conflits de Role-Play, même s’il doit privilégier le role-play antérieur.
5. Le Président préside les débats et les discussions dans la République de Génésie.
Art. 10 : Inactivité du Président et/ou du Premier Ministre
1. En cas d’inactivité du Président supérieure ou égale à un mois, celui-ci peut être démis de ses fonctions par le Président de la République Fédérale de Simland, ou par un vote comme un référendum d’amendement de constitution, à la seule différence qu’il est à bulletin non secret et organisé par l'Administration. Il en va de même pour le Premier Ministre.
2. Si le Président est démis de ses fonctions, un nouveau Président de nouvelles élections Régionales doivent avoir lieu dans un délai d’un mois. Il en va de même pour le Premier Ministre, mais dans un délai de quinze jours.
3. Un Président ou un Premier Ministre est considéré comme inactif lorsqu’il ne poste aucun message dans le forum de la Génésie.
4. En cas de démission du Président, le Premier Ministre, s'il est actif et s'il reste moins de quatre mois avant le mandat du Président sortant, peut choisir de déclencher de nouvelles élections générales, ou d'assurer l'intérim pour terminer le mandat dudit Président sortant. S'il reste quatre mois ou plus avant le mandat du Président, des élections Régionales ont forcément lieu. Le Ministre de l'intérieur de la République Fédérale de Simland doit confirmer ce choix.
1. Le Premier Ministre est nommé dans les quinze jours qui suivent chaque élection régionale par le Président de la République nouvellement élu.
2. Le Premier Ministre a pour mission de seconder le Président dans ses actions, de l'aider, ainsi que de le remplacer dans les conditions de l'article 10 du titre 5 de la Présente Constitution.
4. Le Président, ou une motion de censure devant réunir la moitié plus un (+1) des députés, sont les seuls à pouvoir destituer le Premier Ministre.
5. Si le Président ne trouve aucun candidat à ce poste, il peut choisir de nommer un citoyen de la République Fédérale de Simland non citoyen de Génésie. S'il ne trouve aucun candidat là encore, le Premier Ministre devient un personnage RP, et jusqu'à ce qu'il trouve un candidat.
VI Des Divisions Administratives
Art. 12 : Districts
1. Il y a 8 districts en Génésie : La Génésie Centrale, la Hanovrie, la Méridionie, la Salendrie, la Génésie Supérieure, la Carolie et la Basse Génésie, et le district de la Capitale. Le district de la Capitale est une forme carrée, et de 120km de côté, autour de la Capitale de la République de Génésie, dont le nom est choisi par le maire de la Capitale de la République de Génésie, en accord avec le Président. Ce district est actuellement l'Oakland District.
2. Les décisions concernant les role-play sont prises à la majorité absolue entre les maires des villes de ce district, sans qu’un vote soit nécessaire. Chaque maire peut cependant demander l'organisation d'un vote s’il conteste le fait que la majorité soit d’accord avec la décision concernée. Le vote est alors organisé par le Président de Génésie. Chaque loi ou directive doit être discutée pendant au moins 24 heures par les députés Génésiens.
3. Chaque Vote de District a une durée de 72 heures. Les Résultats sont gardés secrets par le Président jusqu’à la fin du scrutin, où il annonce les résultats à l’ensemble des Citoyens Simlandais et Génésiens.
4. Seuls les maires du ou des districts concernés votent aux Votes de Districts. Les bulletins sont secrets.
5. Il faut une durée minimum de deux mois avant de soumettre à nouveau aux maires un Vote de District, et donc d’effacer une décision de district, ou la reproposer si elle a été refusée.
6. La Capitale d’un district peut être Role-Play ou non.
7. La Capitale d’un district doit contenir une préfecture, ainsi que toutes les institutions nécessaires au bon fonctionnement du District.
8. La Capitale de la Génésie n’est pas nécessairement la capitale du district dont elle fait partie.
9. La Capitale d’un District peut être changée après dépôt de candidature et de dossier, et est soumise à un vote de District dans le district concerné.
10. Les Role-Play et la page wikisimland des districts est gérée par les maires de ce district, et par le gouverneur s'il n'y a aucun maire. Le Président peut également nommer quelqu'un pour gérer ces pages wikisimland (et celle de la région) à sa place.
Art. 13 : Comtés
1. Chaque Compté a quatre députés Génésiens, qui Siègent au Parlement Génésien.
2. Il y a 43 comtés en Génésie.
3. Il y a un procureur et un shériff par Comté. Le shériff dirige le département de police du comté dont il est responsable, et le procureur est le représentant du ministère public chargé de la poursuite en justice et le représentant du gouvernement auprès des tribunaux.
Art. 14 : Circonscriptions Législatives
1. Chaque ville, Role-Play ou non, possède une commune, dirigée par un maire et ses conseillers municipaux. Il y a 550 communes en Génésie.
2. Les conseillers municipaux sont strictement role-play.
3. Le conseil municipal, présidé par le Maire, prend toutes les décisions concernant sa commune, si celles-ci sont conformes à la loi fédérale et à la loi Génésienne.
4. Chaque maire décide de la durée d’un mandat municipal et de la limitation ou non des mandats municipaux dans sa commune.
5. Chaque maire siège à l'Assemblée Consultative, qui est réunie en cas de crise grave. Elle sert à définir la position et la réaction de la tête de la Génésie en cas de grave problème. Cette assemblée n'a néanmoins qu'un rôle consultatif, le Président pouvant décider de la marche à suivre à contre-courant du vote de l'Assemblée Consultative.
Art. 15 : Arrondissements
1. Les arrondissements sont les quartiers des plus grandes villes, et n'ont pour rôle que de mieux localiser l'emplacement dont on parle. Ils sont définis par le maire, et sont purement Role-Play.
VII Des jeux de Génésie
Art. 16 : Les jeux officiels de Simland
1. Les jeux officiels de Simland sont acceptés automatiquement en Génésie.
2. Les jeux officiels de Simland sont Simcity 2013, SimCity 4, Les Sims 2, Les Sims 3, CitiesXL.
Art. 17 : Les jeux non-officiels de Génésie
1. Certains jeux non-officiels sont acceptés en tant que ville Simlandaise en Génésie.
2. Les jeux non-officiels acceptés en Génésie sont : Tropico, Minecraft.
3. La liste des jeux non-officiels acceptés en Génésie peut être modifiée par le Président.
Constitution en vigueur de sa proclamation le 31/11/2011 à la modification constitutionnelle survenue le 2 Décembre 2012:
1. La République de Génésie est une des entités fédérées de la République fédérale Simlandaise.
3. Aucun district ou ancien Etat inclus dans la Génésie ne peut faire sécession sans accord dans les conditions dictées par la législation Confédérée de Simland.
4. Le peuple Génésien a le droit de disposer de lui-même, et peut choisir les lois qu’il s’impose à lui-même.
5. Le peuple Génésien est constitué de l’ensemble des résidents et des maires de Génésie.
6. La Capitale de la Génésie est Sonoma, dans le District de Hanovrie.
2. La liberté de presse est totale, si elle est dans le respect de la personne, de la charte du forum Simland, des role-play antérieurs, et du Pacte des Régions Simlandaises.
4. Chaque citoyen de la Confédération Simlandaise a le droit d’installer sa ville n’importe où en Génésie, et à l’endroit où il veut, d’après un choix strictement personnel et qui ne peut être contrecarré.
2. La Nationalité Génésienne peut s’obtenir par l’installation d’une ville conformément aux dispositions confédérées, ainsi qu’une période dite « probatoire » d’une semaine et demie si le candidat possède déjà une ville à Simland.
3. Tout citoyen Simlandais peut, après un mois de résidence dans une ville Génésienne, obtenir, s’il le souhaite, la nationalité Génésienne.
4. Tout citoyen Génésien quittant la Génésie soit en vendant sa propriété ou en effaçant sa ville perd la Nationalité Génésienne au bout de deux semaines. Seuls les anciens Gouverneurs et Présidents de Génésie échappent à cette règle s’ils le souhaitent.
5. Un membre ayant perdu la Nationalité Génésienne doit se soumettre aux mêmes règles que les citoyens Simlandais n’ayant jamais obtenu la Nationalité Génésienne.
Art. 6 : Elections Régionales
1. Chaque citoyen en pleine possession de ses droits civiques peut se soumettre au vote des Elections Régionales Génésiennes.
2. Les Elections Régionales Génésiennes ont lieu tous les six mois, et sont organisées par le Président, ou par la personne dépêchée par ce dernier.
4. De façon Role-Play, chaque circonscription législative élit un député au Parlement Génésien. De façon réelle, chaque maire Génésien est élu d’office pour remplir cette fonction, et chaque Résident Génésien est considéré comme [et a les mêmes droits et devoirs que tout] Député Génésien.
5. Les députés, une fois leur cérémonie d’investiture terminée, élisent un Président parmi eux-mêmes au suffrage uninominal à deux tours, à bulletin secret. Le Président ne peut être un personnage Role-Play.
6. Le nombre de mandats, pour les Gouverneurs et pour les Députés, est illimité.
7. Chaque Gouverneur peut se présenter, s'il le souhaite, à sa réélection s’il habite encore en Génésie ou s’il est encore maire d’une ville Génésienne.
9. Pour être élu Président, un Député doit se présenter entre deux et trois semaines avant les Elections Régionales.
10. Les Résultats des Elections Régionales ou des Référendums ne peuvent être contredits ou contrecarrés.
1. Les Référendums Génésiens sont à bulletin secret et à majorité absolue, sauf dans le cas d’un amendement ou d’un changement de la présente constitution, où il faut 2/3 de votes favorables pour être mis en application. En cas d’égalité, le « non » l’emporte.
2. Toute loi, directive, ou amendement de la présente constitution doit être votée par l’intermédiaire d’un référendum pour être mise en application.
7. Il faut une durée minimum de trois mois avant de soumettre à nouveau aux députés un référendum, et donc d’effacer une loi, directive ou un amendement de la constitution, ou le reproposer s’il a été refusé.
8. Chaque député peut choisir de proposer une loi, une directive, ou un amendement de la Présente Constitution.
6. Le Président veille aux intérêts de la Région et de ses membres, ainsi qu’à l’égalité et à l’équité entre ces derniers.
8. Le Président tranche en cas d'égalité parfaite dans un vote à deux propositions, sauf si ces deux propositions sont OUI et NON.
9. Le Mandat du Président et du Vice-Président sont de 6 mois. Le nombre de mandats est illimité.
2. Le Président peut porter plainte au Juge Fédéral Simlandais au nom de la Région de Génésie.
1. En cas d’inactivité du Président supérieure ou égale à un mois, celui-ci peut être démis de ses fonctions par le Président de la Confédération Simlandaise ou par un vote comme un référendum d’amendement de constitution, à la seule différence qu’il est à bulletin non secret et organisé par le Conseil des Etats. Il en va de même pour le Premier Ministre.
4. En cas de démission du Président, le Premier Ministre, s'il est actif et s'il reste moins de quatre mois avant le mandat du Président sortant, peut choisir de déclencher de nouvelles élections régionales, ou d'assurer l'intérim pour terminer le mandat dudit Président sortant. S'il reste quatre mois ou plus avant le mandat du Président, des élections Régionales ont forcément lieu.
1. Le Premier Ministre est élu dans les quinze jours qui suivent chaque élection régionale dans les mêmes dispositions que pour des élections de gouverneur, mais sont organisées par le Président de Génésie en place.
4. Le Premier Ministre peut être destitué si le Président, en plus de deux citoyens Génésiens, rédigent une déclaration en ce sens au Parlement de la République Génésienne, et expriment leur accord explicite à cette destitution.
5. En cas de destitution ou de démission du Premier Ministre, des élections de Premier Ministre sont organisés par le Gouverneur dans les 15 jours qui suivent.
1. Il y a 7 districts en Génésie : La Génésie Centrale, la Hanovrie, la Méridionie, la Salendrie, la Génésie Supérieure, la Carolie et la Basse Génésie.
2. Les décisions concernant les role-play sont prises à la majorité absolue entre les maires des villes de ce district, sans qu’un vote soit nécessaire. Chaque maire peut cependant organiser un vote s’il conteste le fait que la majorité soit d’accord avec la décision concernée. Le vote est alors organisé par le Président de Génésie. Chaque loi ou directive doit être discutée pendant au moins 24 heures par les députés Génésiens.
9. La Capitale d’un District peut être déplacée après dépôt de candidature et de dossier, et est soumise à un vote de District dans le district concerné.
10. Les Role-Play et la page wikisimland des districts est gérée par les maires de ce district, et par le gouverneur s'il n'y a aucun maire. Le Gouverneur peut également nommer quelqu'un pour gérer ces pages wikisimland (et celle de la région) à sa place.
Art. 13 : Circonscriptions Législatives
1. Chaque Circonscription législative a un député Régional, qui Siège au Parlement Régional.
2. Il y a 32 Circonscriptions législatives en Génésie.
1. Chaque ville, Role-Play ou non, possède une commune, dirigée par un maire et ses conseillers municipaux.
4.Chaque maire décide de la durée d’un mandat municipal et de l’illimitation ou non des mandats municipaux dans sa commune.
2. Les jeux officiels de Simland sont Sim City 4, Les Sims 2, Les Sims 3, CitiesXL.
2. Les jeux non-officiels acceptés en Génésie sont : Minecraft.
02 Déc 2012, 23:03

References: Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 8

Art. 9

Art. 10
 l'article 10

Art. 12

Art. 13

Art. 14

Art. 15

Art. 16

Art. 17

Art. 6

Art. 13