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Timestamp: 2016-10-25 08:28:17+00:00

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1B_183/2012 (20.11.2012)
A.________, repr�sent� par Me Nils de Dardel, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 24 f�vrier 2012.
Le 14 juin 2010, A.________ a commenc� � travailler, � Gen�ve, aupr�s de l'entreprise X.________ - dont les activit�s ont �t� reprises ult�rieurement par la soci�t� B.________ - en qualit� de chauffeur-livreur. Lors de son engagement, il avait �galement accept� de pr�ter main forte � l'atelier o� �taient pr�par�es les commandes de poisson et le responsable de l'atelier l'avait form� � l'utilisation d'une "pelleuse-d�couenneuse", c'est-�-dire une machine destin�e � enlever la peau des poissons gr�ce � un rouleau tournant contre une lame. Le 16 juin 2010, la main de A.________ a �t� happ�e par cette machine et partiellement broy�e. A dire de m�decin, il se trouvait encore, en f�vrier 2011, en incapacit� totale de travailler et subissait une atteinte � l'int�grit� en cas de l�sion de peau estim�e � 10%.
Le 11 mai 2011, A.________ a d�pos� plainte p�nale pour mise en danger de la vie d'autrui et l�sions corporelles par n�gligence contre inconnu. Il reprochait en substance � son employeur de ne pas avoir pris les dispositions n�cessaires pour veiller sur son int�grit� physique. Lors du d�p�t de la plainte, 11 mois apr�s les faits, la machine en cause avait �t� remplac�e par du mat�riel neuf et ne se trouvait plus dans les locaux de l'entreprise.
Par ordonnance du 15 d�cembre 2011, le Minist�re public du canton de Gen�ve a d�cid� de ne pas entrer en mati�re. Par arr�t du 24 f�vrier 2012, la Chambre p�nale de la Cour de justice (ci-apr�s: le Tribunal cantonal ou la cour cantonale) a rejet� le recours de A.________.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 24 f�vrier 2012, d'ordonner au Minist�re public d'ouvrir une information p�nale et d'inviter l'autorit� inf�rieure � le mettre au b�n�fice de l'assistance juridique. Il sollicite en outre l'assistance judiciaire pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Le Tribunal cantonal renonce � se d�terminer et se r�f�re aux consid�rants de son arr�t. Le Minist�re public conclut au rejet du recours. L'intim� D.________, directeur et propri�taire de B.________, confirme les d�clarations faites � la police.
Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Constituent de telles pr�tentions celles qui sont fond�es sur le droit civil et doivent en cons�quence �tre d�duites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des pr�tentions en r�paration du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO. Lorsque le recours est dirig� contre une d�cision de non-entr�e en mati�re ou de classement de l'action p�nale, il n'est pas n�cessaire que la partie plaignante ait d�j� pris des conclusions civiles (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1 p. 248). En revanche, elle doit expliquer dans son m�moire quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir contre l'intim� � moins que, compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e, l'on puisse d�duire directement et sans ambigu�t� quelles pr�tentions civiles pourraient �tre �lev�es et en quoi la d�cision attaqu�e pourrait influencer n�gativement leur jugement (ATF 137 IV 219 consid. 2.4 p. 222 et les arr�ts cit�s).
En l'esp�ce, le recourant, qui a pris part � la proc�dure devant le Tribunal cantonal, n'a pas formul� de pr�tentions civiles � l'encontre des intim�s et ne s'exprime pas sur cette question dans ses �critures. Cependant, la d�cision de non-entr�e en mati�re est de nature � influencer n�gativement le jugement des pr�tentions civiles en r�paration du dommage ou en tort moral que le recourant pourrait faire valoir contre son ancien employeur sur la base d'une �ventuelle violation de son devoir de diligence d�coulant de la relation de travail (cf. art. 328 CO). Le recourant a d�s lors qualit� pour agir au sens de l'art. 81 al. 1 LTF.
Reprenant les �l�ments de sa plainte ou le r�sultat d'auditions auxquelles a proc�d� la police, le recourant expose que certains faits retenus par la cour cantonale seraient contradictoires ou faux: il en va ainsi de l'existence d'un syst�me de s�curit� sur la machine litigieuse, de la r�f�rence de la SUVA aux indications fournies par l'Office cantonal de l'inspection et des relations du travail (ci-apr�s: OCIRT) et des motifs qui ont amen� le nouveau directeur de l'entreprise � remplacer l'ancienne pelleuse-d�couenneuse. De telles critiques, dans la mesure o� elles s'�cartent des faits �tablis par l'instance pr�c�dente, sans qu'il soit indiqu� que ceux-ci seraient manifestement inexacts ou arbitraires, sont irrecevables, le Tribunal f�d�ral n'�tant pas une instance d'appel (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322). Il s'ensuit que le Tribunal f�d�ral est li� par les faits retenus dans l'arr�t attaqu�, conform�ment � l'art. 105 al. 1 LTF.
Le recourant se plaint en outre du fait que la cour cantonale a �cart� comme �tant irrecevable un "compl�ment" � son recours, d�pos� apr�s l'�ch�ance du d�lai de dix jours prescrit par l'art. 396 al. 1 CPP; ce proc�d� serait �galement contraire � la bonne foi dans la mesure o� l'int�ress� - r�guli�rement inform� de cette irrecevabilit� - aurait �t� � m�me de reprendre cette m�me argumentation dans la d�termination qu'il pouvait d�poser ensuite des observations du Minist�re public. De telles consid�rations ne d�montrent cependant pas en quoi la cour cantonale aurait viol� le droit f�d�ral, en particulier les art. 89 et 396 al. 1 CPP auxquelles elle s'est r�f�r�e; le recourant ne se plaint par ailleurs pas de formalisme excessif. En tout �tat, il est commun�ment admis en proc�dure que la motivation d'un acte de recours doit �tre enti�rement contenue dans l'acte de recours lui-m�me; elle ne saurait d�s lors �tre compl�t�e ou corrig�e ult�rieurement (Richard Calame, Commentaire romand CPP, n. 3 ad art. 385 CPP [proc�dure p�nale]; arr�t 4A_659/2011 du 7 d�cembre 2010 consid. 5 publi� in SJ 2012 I 231 [proc�dure civile]; ATF 134 II 244 consid. 2.4.2 et 2.4.3 p. 247 [proc�dure de droit public devant le Tribunal f�d�ral]). Quant � l'exercice du droit de r�plique, il permet de d�poser des observations au sujet d'une prise de position ou d'une pi�ce nouvellement vers�e au dossier (cf. ATF 137 I 195 consid. 2 p. 197 s.); contrairement � ce que sous-entend le recourant, le droit de r�plique ne saurait servir � apporter au recours des �l�ments qui auraient pu l'�tre pendant le d�lai l�gal (ATF 132 I 42 consid. 3.3.4 p. 47). Sur ce point, le recourant ne conteste d'ailleurs pas l'affirmation de la cour cantonale selon laquelle il aurait pu int�grer dans son acte de recours du 26 d�cembre 2011 les �l�ments apport�s le 3 janvier 2012, se bornant � faire �tat des inconv�nients li�s � la r�daction d'un acte de recours entre No�l et Nouvel An. Le grief doit ainsi �tre �cart�, dans la mesure de sa recevabilit�.
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir, � tort, appliqu� l'art. 310 CPP relatif � la non-entr�e en mati�re. A le suivre, le Minist�re public avait ouvert en l'esp�ce une v�ritable instruction au sens des art. 311 ss CPP, demandant � la police d'entendre des t�moins et recueillant lui-m�me des renseignements aupr�s de la SUVA. Apr�s ces mesures d'instruction, le Minist�re public aurait d� informer les parties de son intention de rendre une ordonnance de classement et leur fixer un d�lai pour pr�senter leurs �ventuelles r�quisitions de preuves, en application de l'art. 318 al. 1 CPP. Ce faisant, le recourant se plaint de ne pas avoir pu faire valoir ses moyens de preuve �ventuels, ce qui consacrerait une violation de son droit d'�tre entendu fix� � l'art. 3 al. 2 let. c CPP.
3.1 La cour cantonale a retenu que le Minist�re public �tait fond� � rendre ici une d�cision de non-entr�e en mati�re. Elle a en effet consid�r� que les �l�ments constitutifs des infractions d�nonc�es n'�taient manifestement pas r�unis, faisant ainsi r�f�rence � l'art. 310 al. 1 let. a CPP.
La d�cision cantonale ne fait cependant pas mention de la probl�matique soulev�e par le recourant s'agissant de la nature de la d�cision (non-entr�e en mati�re ou classement) que le Minist�re public �tait habilit� � rendre. S'agissant de toute mani�re d'un grief relevant de l'application du droit f�d�ral, le Tribunal doit examiner cette question d'office (art. 106 al. 1 LTF). Peu importe donc de savoir si le grief avait d�j� �t� �nonc� devant l'instance cantonale.
3.2 Le Minist�re public ouvre une instruction, notamment lorsqu'il ressort du rapport de police, des d�nonciations ou de ses propres constatations des soup�ons suffisants laissant pr�sumer qu'une infraction a �t� commise (art. 309 al. 1 let. a CPP). L'instruction s'ouvre par une ordonnance dans laquelle le Minist�re public d�signe le pr�venu et l'infraction qui lui est imput�e (art. 309 al. 3 1�re phrase CPP). Cette ordonnance n'a certes pas � �tre motiv�e ni notifi�e (art. 309 al. 3 2�me phrase CPP). N�anmoins, sauf cas d'urgence, elle doit rev�tir la forme �crite; des actes concluants, tel que le fait de proc�der � des actes d'enqu�te, ne sont donc pas suffisants (Pierre Cornu, Commentaire romand CPP, n. 25 ad art. 309 CPP).
La phase qui pr�c�de l'ouverture d'une instruction au sens de l'art. 309 CPP constitue les investigations polici�res des art. 306 et 307 CPP (art. 300 al. 1 let. a CPP). Durant cette phase, le Minist�re public peut donner des directives � la police ou lui confier des mandats (art. 306 al. 2 CPP; arr�t 1B_67/2012 du 29 mai 2012 consid. 2.2). Les informations recueillies lors de ces investigations permettent au Minist�re public de prendre les d�cisions qui s'imposent en fonction des faits d�nonc�s (Piquerez/ Macaluso, Proc�dure p�nale suisse, 3�me �dition 2011, n. 1654). La phase des investigations polici�res prend fin dans trois hypoth�ses: le Minist�re public d�cide de l'ouverture d'une instruction (art. 309 al. 1 CPP), de sorte que commence la phase proprement judiciaire du proc�s p�nal (Piquerez/Macaluso, op. cit., n. 1659); il rend une ordonnance de non-entr�e en mati�re (art. 309 al. 4 1�re hypoth�se CPP); il prononce une ordonnance p�nale (art. 309 al. 4 2�me hypoth�se CPP).
3.3 En l'esp�ce, la Procureure en charge du dossier n'a pas rendu d'ordonnance d'ouverture d'instruction. En revanche, elle a confi� � la police des mandats en vue d'entendre diff�rents responsables ou employ�s de l'entreprise X.________ et de B.________; elle s'est �galement adress�e � l'OCIRT pour savoir s'il existait des directives particuli�res concernant l'utilisation de pelleuses-d�couenneuses en poissonnerie. Ces op�rations avaient pour but de servir de base � la d�cision que devait prendre le Minist�re public pour la suite de la proc�dure. Muni de ces �l�ments, il devait ainsi �tre en mesure, soit d'ordonner l'ouverture d'une instruction (art. 309 al. 1 let. a CPP), soit de rendre une ordonnance de non-entr�e en mati�re (art. 310 al. 1 let. a CPP). Un tel proc�d�, dans la mesure o� il reste limit� � quelques investigations d�termin�es, ne viole pas le droit f�d�ral.
A teneur du Message du Conseil f�d�ral, la d�cision de non-entr�e en mati�re est rendue lorsque le Minist�re public n'a pas proc�d� � des actes d'instruction; dans le cas contraire, il doit prononcer une ordonnance de classement (Message relatif � l'unification du droit de la proc�dure p�nale du 21 d�cembre 2005, FF 2006 p. 1248). Cette seule citation invoqu�e par le recourant � l'appui de ses �critures ne permet cependant pas de faire abstraction des diff�rentes phases de la proc�dure pr�liminaire pr�vues � l'art. 300 al. 1 CPP. L'affirmation du l�gislateur se v�rifie lorsque le Minist�re public a formellement ouvert une instruction, laquelle doit par hypoth�se se terminer par un classement dans les situations vis�es par l'art. 319 CPP. En revanche, la situation est diff�rente au terme des investigations polici�res, m�me diligent�es � l'initiative du Procureur: � ce stade non encore judiciaire du proc�s p�nal, le code pr�voit, comme on l'a vu, que la proc�dure se termine par une simple d�cision de non-entr�e en mati�re si les �l�ments constitutifs de l'infraction ne sont pas manifestement r�unis (cf. supra consid. 3.2). Avant de rendre une ordonnance de non-entr�e en mati�re, le Procureur n'a pas � informer les parties de ses intentions, ni � leur fixer un d�lai pour pr�senter leurs r�quisitions de preuves (art. 318 al. 1 CPP a contrario). L� encore, l'arr�t entrepris - qui consacre l'absence d'information du recourant avant le prononc� de l'ordonnance de non-entr�e en mati�re - ne viole pas le droit f�d�ral, de sorte que le grief doit �tre rejet�.
Dans un premier grief de fond, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir �cart� la pr�vention d'infraction � l'art. 127 CP punissant la mise en danger de la vie ou de la sant� d'autrui.
Dans ses consid�rants, la cour cantonale a d'abord rappel� que cette infraction doit �tre intentionnelle. Elle a ensuite constat�, de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral, que les personnes mises en cause n'avaient jamais eu l'intention de mettre le recourant en danger, ajoutant que le recourant l'admettait implicitement d�s lors qu'il invoquait et d�veloppait essentiellement le chef de l�sions corporelles par n�gligence. A cet �gard, il convient de rappeler que rel�vent notamment du fait, les constatations relatives au contenu de la conscience et de la volont�, aux mobiles et aux buts de l'auteur, � la mani�re dont il a pr�par� et accompli son acte ou encore � son comportement apr�s l'acte (arr�t 6B_943/2009 du 3 d�cembre 2009 consid. 3.2).
Devant le Tribunal f�d�ral, le recourant se limite � affirmer que l'employeur �tait parfaitement au courant de la dangerosit� de la machine. Il en d�duit, sans autre d�monstration, qu'on ne saurait ainsi admettre que son employeur n'avait pas eu la volont� de le mettre en danger. Une telle critique s'en prend en r�alit� � l'appr�ciation des preuves par l'autorit� cantonale, ce qui suppose que le recourant d�montre l'arbitraire de celle-ci. Sur ces points, l'argumentation du recourant appara�t purement appellatoire et doit donc �tre d�clar�e irrecevable (cf. consid. 2 supra).
Le recourant s'en prend ensuite � l'argumentation retenue par la cour cantonale en relation avec l'art. 125 CP r�primant les l�sions corporelles par n�gligence. Il fait en particulier �tat des dispositions l�gales sur la pr�vention des accidents professionnels.
5.1 A teneur des constatations cantonales, deux employ�s sup�rieurs de l'entreprise avaient montr� au recourant comment fonctionnait la pelleuse-d�couenneuse qu'il devait utiliser et lui avaient sp�cifi� qu'il devait faire attention. L'OCIRT a par ailleurs confirm� que l'utilisation de cette machine �tait tr�s simple et n'exigeait pas, hormis des pr�cautions de bon sens, une formation technique et une surveillance particuli�res. Dans la mesure o� l'accident s'�tait produit alors que le recourant tentait de tenir le poisson "plus bas" et donc plus pr�s de la lame coupante, les juges cantonaux en ont d�duit que le recourant ne s'�tait pas pr�cis�ment conform� aux instructions de prudence �nonc�es ni aux gestes ad�quats dont ses sup�rieurs lui avaient fait la d�monstration. Dans ces conditions, un d�faut de formation idoine ne pouvait �tre reproch� � l'entreprise ou � ses dirigeants. Par voie de cons�quence, il n'y avait pas eu violation du devoir de sauvegarder et de d�fendre des biens juridiques d�termin�s contre les dangers inconnus qui peuvent les menacer.
La cour cantonale a �galement retenu, se fondant sur les d�clarations de l'OCIRT, que l'entreprise n'avait aucune obligation de proc�der � la modernisation de son parc de machines, ajoutant n�anmoins qu'un investissement dans du mat�riel dot� des derniers �quipements s�curitaires serait appr�ciable. Enfin, la cour cantonale a retenu que la machine �tait munie d'un dispositif de s�curit� conforme aux anciens mod�les.
5.2 L'art. 125 al. 1 CP suppose la n�gligence de l'auteur. Conform�ment � l'art. 12 al. 3 CP, il y a n�gligence si, par une impr�voyance coupable, l'auteur a agi sans se rendre compte ou sans tenir compte des cons�quences de son acte. La n�gligence suppose, tout d'abord, que l'auteur ait viol� les r�gles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas exc�der les limites du risque admissible. En second lieu, la violation du devoir de prudence doit �tre fautive, c'est-�-dire qu'il faut pouvoir reprocher � l'auteur une inattention ou un manque d'effort bl�mable (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64; 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262; 129 IV 119 consid. 2.1 p. 121). Pour d�terminer plus pr�cis�ment les devoirs impos�s par la prudence, on peut se r�f�rer � des normes �dict�es par l'ordre juridique pour assurer la s�curit� et �viter les accidents (ATF 122 IV 133 consid. 2a p. 135).
L'ordonnance sur la pr�vention des accidents et des maladies professionnelles (OPA; RS 832.30) pr�voit pr�cis�ment les prescriptions sur la s�curit� du travail applicables � toutes les entreprises qui emploient des travailleurs en Suisse (art. 1 al. 1). L'employeur est ainsi tenu de prendre, pour assurer la s�curit� au travail, toutes les dispositions et mesures de protection qui r�pondent aux prescriptions de l'OPA, aux autres dispositions sur la s�curit� au travail applicables � son entreprise et aux r�gles reconnues en mati�re de technique de s�curit� et de m�decine du travail; il doit veiller � ce que l'efficacit� des mesures et des installations ne soit pas entrav�e (art. 3 al. 1 et 2 OPA). L'employeur veille en particulier � ce que tous les travailleurs occup�s dans son entreprise soient inform�s des risques auxquels ils sont expos�s dans l'exercice de leur activit� et instruits des mesures � prendre pour les pr�venir (art. 6 al. 1 OPA). A teneur de l'art. 8 al. 1 OPA, l'employeur ne peut confier des travaux comportant des dangers particuliers qu'� des travailleurs ayant �t� form�s sp�cialement � cet effet; il fera surveiller tout travailleur qui ex�cute seul un travail dangereux. Des �quipements de travail ne peuvent �tre employ�s dans les entreprises que dans la mesure o� ils ne mettent pas en danger, s'ils sont utilis�s avec soin conform�ment � leur destination, la s�curit� et la sant� des travailleurs (art. 24 al. 1 OPA). Enfin, les �quipements de travail constituant, lors de leur utilisation, un danger pour les travailleurs d� � des �l�ments en mouvement, doivent �tre munis de dispositifs de protection appropri�s emp�chant l'acc�s ou les interventions dans la zone dangereuse o� se trouvent les �l�ments en mouvement (art. 28 al. 1 OPA).
5.3 Le recourant reproche principalement � la cour cantonale d'avoir fait abstraction des r�gles l�gales en mati�re de pr�vention des accidents du travail, tels qu'elles ressortent de l'OPA. Il est exact que les juges cantonaux ne se sont pas r�f�r�s � ces dispositions l�gales dans leur discussion juridique. Ce nonobstant, ils ont cherch� � �tablir si le recourant avait �t� inform� des risques inh�rents � l'utilisation de la machine litigieuse (cf. art. 6 al. 1 OPA) et s'il avait re�u une formation adapt�e (cf. art. 8 al. 1 OPA); ils ont pris en compte la question de savoir si l'�quipement en cause, utilis� conform�ment � sa destination, pouvait mettre en danger la s�curit� ou la sant� des travailleurs (cf. art. 24 al. 1 OPA); enfin, ils ont abord� la probl�matique de l'�quipement d'un syst�me de s�curit� appropri� (cf. art. 28 al. 1 OPA). Ce faisant, m�me sans se r�f�rer express�ment � ces dispositions l�gales, la cour cantonale a abord� toutes les questions pertinentes destin�es � d�terminer les devoirs impos�s par la prudence en mati�re d'emploi d'un �quipement susceptible de mettre en danger la sant� des travailleurs.
Dans ces conditions, les critiques du recourant apparaissent en d�finitive uniquement dirig�es contre l'appr�ciation des faits � laquelle a proc�d� la cour cantonale en rapport avec le niveau de diligence requis. Le recourant conteste certes, cat�goriquement, cette appr�ciation des �l�ments du dossier, mais cela ne suffit pas � d�montrer que les constatations cantonales sur ce point seraient arbitraires (sur cette notion: cf. supra consid. 2). Il ressort au contraire de ces constatations que la machine en cause �tait tr�s simple � l'emploi et n�cessitait essentiellement des pr�cautions qualifi�es de bon sens. D�s lors, la cour cantonale �tait fond�e � retenir que, dans les circonstances de l'esp�ce, l'utilisation de cet �quipement n'exigeait ni formation technique, ni surveillance particuli�re. Quant � la question du remplacement du mat�riel en fonction de l'�volution des techniques de s�curit�, il suffit de constater avec la cour cantonale que la machine en question �tait dot�e d'un dispositif de s�curit�, conforme aux anciens mod�les. A cet �gard, le recourant ne tente pas de d�montrer qu'un tel dispositif aurait �t� absolument inadapt� ou dangereux pour son utilisateur.
5.4 Au vu de ce qui pr�c�de, la d�cision de non-entr�e en mati�re prise au motif que les faits d�nonc�s ne tombaient pas sous le coup de la loi p�nale (art. 310 al. 1 let. a CPP) ne viole pas le droit f�d�ral (ATF 137 IV 285 consid. 2.3 p. 287 s.).
Le recours doit en cons�quence �tre rejet�.
Le recourant se plaint enfin du refus d'octroi de l'assistance judiciaire pour la proc�dure cantonale. La cour cantonale a en effet, entre autres motifs, retenu que les charges et dettes de l'int�ress� �taient acquitt�es par ses parents, sans mettre ces derniers en difficult�. Devant le Tribunal f�d�ral, l'int�ress� ne conteste pas vivre aupr�s de ses parents et continuer � �tre entretenu par eux. Dans ces conditions, la cour cantonale pouvait retenir que le recourant n'�tait pas indigent au sens de l'art. 136 al. 1 let. a CPP, � tout le moins pour la dur�e de la proc�dure cantonale. Le recourant ne d�veloppe d'ailleurs aucune argumentation li�e � la violation de cette disposition l�gale, de sorte que le refus de l'assistance judiciaire pour la proc�dure cantonale ne violait pas le droit f�d�ral.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilit�.
En ce qui concerne la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral, le recourant expose que ses parents ne sont plus en mesure de supporter les frais judiciaires ni le paiement d'un avocat. L'�coulement du temps depuis le d�p�t du recours cantonal permet d'appr�cier la situation diff�remment que devant les instances cantonales. Il se justifie d�s lors de mettre le recourant au b�n�fice de l'assistance judiciaire - dont les conditions en sont r�alis�es - pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant sera dispens� des frais judiciaires. Me Nils de Dardel sera d�sign� en qualit� d'avocat d'office et les honoraires de l'avocat seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 2 LTF). Enfin, il n'y a pas lieu d'octroyer des d�pens aux intim�s: C.________ ne s'est pas prononc� et D.________, directeur de B.________, n'a pas �t� repr�sent� par un avocat (art. 40 LTF; ATF 133 III 439 consid. 4 p. 446) ni n'a �tabli avoir assum� des frais particuliers pour la d�fense de ses int�r�ts (cf. ATF 125 II 518 consid. 5b p. 519 s.).
Me Nils de Dardel est d�sign� comme avocat d'office du recourant et ses honoraires, support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral, sont fix�s � 1'500 fr.

References: art. 41
 art. 328
 art. 89
 art. 385
 ATF 
 ATF 
 art. 311
 art. 309
 art. 306
 art. 6
 art. 8
 art. 24
 art. 28
 ATF 
 ATF