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Timestamp: 2018-11-18 22:58:49+00:00

Document:
blamont.info - Recueil des actes administratifs 1910
- 1910 - Tome 96
1910 - Recueil n° 1 - p. 1
Tableau des circonscriptions médicales du département de Meurthe-et-Moselle à la date du 1er janvier 1910
Anthelupt, Hudiviller (Lunéville-Nord), Barbonville, Charmois, Damelevières; Vigneulles, (Bayon), de la 2ème circonscription de Rosières-aux-Salines ;
4 communes (1689 hab.) du canton de Haroué, de l'arrondissement de Nancy- : Bainville-aux-Miroirs, Mangonville, Neuviller-sur-Moselle, Roville, font partie de la conscription de Bayon.
3 communes (27631 hab.) sont autonomes; Baccarat (6018 hab.), Blâmont (1604 hab.),
Les 13 circonscriptions de l'arrondissement de Lunéville se composent de 156 communes (62713 hab.) faisant partie du service départemental.
1re circonscription de Blâmont. - Dr Obéllianne. - (17 communes, 3830 hab.) - Amenoncourt, Autrepierre, Blemerey, Chazelles, Domjevin, Emberménil, Fréménil, Gondrexon, Igney, Leintrey, Reillon, Remoncourt, Repaix, Vaucourt; Vého, Verdenal, Xousse
2e circonscriptions de Blâmont. - Dr Hanriot (Henry), - (16 communes, 5392 hab.) - Ancerviller, Avricourt, Barbas, Buriville, Domèvre-sur-Vezouse, Frémonville, Gogney, Halloville, Harbouey, Herbéviller, Migneville, Montreux, Nonhigny, Ogéviller, Réclonville; Saint-Martin
1910 - Recueil n° 3 p. 42
1re Division - Loi du 1er juillet 1901 - Associations déclarées
(Extrait du journal officiel du 10 décembre 1909)
21 décembre 1909. - « Pupilles de la préparation militaire » - Blâmont - Meurthe-et-Moselle - Patronage laïque.
Nancy, le 14 janvier 1910
1910 - Recueil n° 8 - p. 141
Nancy, le 31 mars 1910
- - Obelliane (Marie-Paul) 21 décembre 1907 - 18 juin 1908 -
- - Mme Hilaire, née Hénart (M.-S.-A.) 2e 24 juillet 1904 - 22 août 04 (S.-p. Lunéville)
Blâmont Blâmont Job (Constant-Louis) 1ere 4 avril 1894 E.s. de Nancy 27 août 1895
1910 - Recueil n° 9 - p. 198
1ere Division - Nomination de vétérinaires sanitaires - Arrêté
Nous, préfet de Meurthe-et-Moselle, chevalier de la Légion d'Honneur:
Vu nos arrêtés du 21 octobre 1909 et du 14 janvier 1910 ;
Vu les demandes présentées par :
MM. [...]
Lahoussaye, véterinaire à Blâmont
Art. 1er. M.. [...] Lahoussaye sont nommés vétérinaires sanitaires du département de Meurthe-et-Moselle chacun dans sa clientèle.
Nancy, le 28 avril 1910
1910 - Recueil n° 19 p. 389
(Extrait du journal officiel du 7 août 1910)
29 juin 1910. - « Société des pêcheurs à la ligne de Blâmont » (Meurthe-et-Moselle)
Nancy, le 24 août 1910
1910- Recueil n° 11 - p. 436
Service vicinal. - Renouvellement des commissions cantonales de surveillance des chemins vicinaux.
Considérant qu'il y a lieu de procéder au renouvellement desdites commissions dont le mandat est expiré ;
MM.	le Conseiller général du canton, membre de droit.
le Conseiller d'arrondissement, membre de droit.
le Chef du cantonnement forestier, membre de droit.
Cuny (Émile), ancien conseiller général, à Igney.
Lavot, maire de Ceintrey.
Hannezo, maire de Xousse.
Hovasse, ancien maire, à Ancerviller.
Masson, maire Domèvre-sur-Vezouse.
Labourel, maire de Blâmont.
Cuny, ancien maire d'Autrepierre.
Gérard, maire de Nonhigny.
Haubant, maire de Harbouey.
Grangé, maire de Domjevin.
Chatton, ancien maire d'Herbéviller.
Alison, maire d'Emberménil.
Cajelot, maire de Saint-Martin.
Nancy, le 1er octobre 1910
1910 - Recueil n° 23 p. 468
3e DIVISION. - Hospice de Blâmont. - Legs par Mlle Charier. - Avis.
Nancy, le 7 novembre 1910.
Par son testament olographe, en date du 21 septembre 1909, déposé en l'étude de Me Crouzier, notaire à Blâmont, Mlle Charier (Marie-Cécile), en son vivant demeurant en cette ville, a fait notamment les dispositions suivantes:
« Je charge mon légataire ci-dessus désigné de supporter toutes les dettes-dont ma succession pourra être grevée, même les droits de succession à payer sur les legs particuliers ci-après:
« A l'hôpital de Blâmont, la somme de 3.000 francs, à la condition expresse d'avoir soin de ma tombe. »
Les héritiers de Mlle Charier qui auraient des réclamations à présenter contre le legs dont il s'agit, sont invités, conformément à l'article 4 du décret du 1er février 1896, à les adresser à la préfecture dans un délai de trois mois.
1910 - Recueil n° 23 p. 476
1re DIVISION. - Service de la répression des fraudes.
Nomination d'un agent. - Arrêté.
Nous, préfet de Meurthe-et-Moselle, chevalier de la Légion d'honneur, Vu la loi du 1er août 1905;
Vu notre arrêté du 27 mai 1907 instituant un service de prélèvements en vue de la répression des fraudes;
Vu notamment l'article 3 dudit arrêté qui désigne les agents de prélèvements;
Attendu que M. Sevestre, agent de prélèvement à Baccarat, a été appelé à d'autres fonctions,
ART. 1. - M. Vilchien, commissaire de police à Baccarat, est spécialement agréé et commissionné en qualité d'agent de prélèvements des boissons, denrées alimentaires et produits agricoles en remplacement de M. Sevestre.
ART. 2. - M. Vilchien opérera dans les cantons de Baccarat, Badonviller, Blâmont et Cirey.
ART. 3. - M. le secrétaire général de la préfecture est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Recueil des Actes administratifs. Copie en sera adressée; 1° à l'intéressé; 2° à M Dequênes, inspecteur régional du service de la répression des fraudes; 3° à M. le sous-préfet de Lunéville; 4° à M. le procureur de la République de Lunéville; 5° à M. le procureur général près la cour d'appel de Nancy.
Nancy, le 12 novembre 1910.
Adolphe BONNET

References: Art. 1
 l'article 4
 l'article 3

ART. 1

ART. 2

ART. 3