Source: https://worldwidescience.org/topicpages/multi/FR/m/modifications.html
Timestamp: 2020-03-30 17:17:11+00:00

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MODIFICATIONS (modifications): Topics by WorldWideScience.org
Sample records for MODIFICATIONS (modifications)
Modifications in a French Pressure Cell-Laboratory Press System
Mardon, D. N.; Balish, E.
Two removable steel plates, a shortened valve handle, lengthened outlet nozzle, and an added test tube holder facilitate use of a cell disruption system.
Modifications of Mean Ovariole Number, Fresh Weight of Adult Females and Developmental Time in DROSOPHILA MELANOGASTER Induced by Drosophila C Virus
Thomas-Orillard, Michele
Drosophila C virus, a picornavirus that has some influence on ovarian morphogenesis, was discovered in a French strain of Drosophila melanogaster. When the strain was infected by Drosophila C virus (DCV), the mean number of ovarian tubes and weights of the adult females increased, but the developmen...
Favrelle, Audrey; Brognaux, Alison; Debuigne, Antoine; Deleu, Magali; Nott, Katherine; Wathelet, Jean-Paul; Blecker, Christophe
Local modifications and paraphrases in Wikipedia's revision history Modificaciones locales y paráfrasis de la historia de revisiones de Wikipedia
Dutrey, Camille; Bernhard, Delphine; Bouamor, Houda; Max, Aurélien
En éste artículo, se analizan las modificaciones accesibles a través del historial de revisiones de Wikipedia en francés. Se define una tipología de modificaciones basada en el estudio detallado de WiCoPaCo, un recurso gratuito construido a través de un estudio del historial de revisiones de Wikiped...
... fr En cas de modification du protocole de recherche initialement autorisé : Joindre en annexe une liste détaillée de toutes les modifications envisagées ... les modifications envisagées au regard de l'état d'avancement de vos recherches ; Remplir les parties du dossier suivant concernées par les modifications ...
... encore, des modifications épigénétiques peuvent en partie expliquer ces discordances. Les gènes et les cellules sont particulièrement sensibles aux modifications ... que les processus chimiques très divers de l'épigénétique (acétylation, méthylation, phosphorylation, ubiquitinylation de la chromatine, modifications ...
L'addiction, une perte de plasticité du cerveau ? / Espace Journalistes
Remettant en question les conceptions répandues jusqu'alors, qui proposent que l'addiction résulte de modifications cérébrales pathologiques se développant ... L'exposition chronique aux drogues provoque de nombreuses modifications dans la physiologie du cerveau. Laquelle parmi toutes ces modifications est ...
Soumission des projets - Cellule de présélection (CPS) et procédure de soumission
... demandes intervenant, soit dans les 3 mois suivant la réception de l'autorisation de l'Afssaps et/ou de l'avis favorable du CPP (projet initial et modifications ... liste des documents impactés par les modifications du formulaire de demande d'amendement) et rendre les modifications apparentes. Les documents ...
... biologiques Documentation du dossier d'autorisation Envoi du dossier et de la demande d'autorisation Examen du dossier Modifications du dossier Modifications, ... Modifications du dossier Toute modification des éléments figurant dans le dossier de demande d'autorisation d'importation et d'exportation initial ...
Les modifications rapides de notre environnement (C) Fotolia Les allergies sont des pathologies ayant une base génétique. Si nos gènes n'ont pas changé ... et de l'hygrométrie, surtout à l'intérieur des maisons (multiplication des acariens), migration intérieure ou internationale (changement de milieu), modifications ...
... 75572 PARIS 12 75700 PARIS ---------- -------------- Télédoc 246 Bureau FP/3 Bureau 2B-03-953 n°2045 CIRCULAIRE DU 13 mars 2003 relative à la modification ... Ces modifications concernent les positions de détachement, hors cadres, disponibilité et congé parental. Les modalités de mise en oeuvre du congé de ...
L'ouvrage permet ainsi de comprendre cette organisation d'ensemble, sa mise en place progressive chez l'enfant, ses modifications au cours du vieillissement normal et dans les maladies de la mémoire. Editions Le Pommier Le rapport d'activité 2009 vient de paraître Lire le rapport... Vient de paraître ...
À partir de la quarantaine ou de la cinquantaine (en moyenne), le patient peut souffrir de douleurs localisées, de vertiges, d'essoufflement, d'instabilité de la marche, de troubles de la vision, de modifications du rythme cardiaque. Des examens (électrocardiogramme, échographie Doppler des artères, ...
Les chercheurs s'intéressent actuellement aux facteurs biologiques qui conduisent à l'inflation de ce tissu graisseux, aux modifications des cellules et de leur environnement. Il s'est avéré que ce tissu avait une étonnante capacité à sécréter des substances expliquant la résistance à la perte de poids ...
A l'heure actuelle, un grand nombre de chercheurs considèrent que le processus de mémorisation dans le cerveau se fait par un renforcement ou un affaiblissement des connexions entre les neurones suite à des modifications biochimiques et morphologiques. Comment une information devient un souvenir ? Pour ...
... la Cellule à l'individu dédié à Monsieur le Professeur Xavier LEVERVE Jeudi 9 Décembre 2010 Institut Pasteur Auditorium du Centre d'information scientifique (CIS - bâtiment 15) 28 rue du Dr Roux - 75015 Paris ANESTHESIE REANIMATION programme définitif 2010 (126,3 ko) Le programme a fait l'objet de modifications ...
L'ouvrage permet ainsi de comprendre cette organisation d'ensemble, sa mise en place progressive chez l'enfant, ses modifications au cours du vieillissement normal et dans les maladies de la mémoire. Intervenants : les auteurs : Francis Eustache et Béatrice Desgranges (unité Inserm 923, GIP Cyceron, ...
Demande d'amendement
... si elles interviennent notamment : dans les 3 mois suivant la réception de l'autorisation de l'Afssaps et l'avis favorable du CPP (projet initial et modifications ... s) ) AVANTAGES ATTENDUS NOUVEAU CALENDRIER PRÉVISIONNEL FINANCEMENT (montant et origine) LISTE DES DOCUMENTS IMPACTES PAR LA (LES) MODIFICATION(S) ...
... est composé de 70 représentants de malades avec pour missions principales de : vérifier que le formulaire d'in formation et de consentement donné aux patients entrant dans une étude soit bien clair, accessible et comporte tous les éléments d'information utiles et, si nécessaire, proposer des modifications. ...
... de presse de la thématique ' Circulation, métabolisme, nutrition' La pollution urbaine altère la fonction cardiaque : premiers résultats chez le rat sain 15 Mars 2010 L'exposition prolongée au monoxyde de carbone (CO), dans des conditions mimant la pollution citadine, conduit chez le rat sain à des modifications ...
Les modifications de l'environnement pourraient être partiellement responsables de l'augmentation constatée de l'incidence de certains cancers. Cette hypothèse doit faire l'objet d'un effort de recherche constant, portant à la fois sur la mesure de l'exposition des populations à des cancérogènes avérés ...
... 0 Démence sénile, forme simple Démence survenant habituellement après 65 ans et pour laquelle on peut raisonnablement exclure une atteinte cérébrale autre que des modifications atrophiques séniles. A l'exclusion de: démence sénile: avec confusion et/ou délire (290.3) de type dépressif ou délirant (290.2) ...
... 8 Modifications du tissu cutané Durcissement de la peau Epaississement de la peau 782.9 Autres 783 - Symptômes relatifs à la nutrition, au métabolisme et au développement 783.0 Anorexie Perte de l'appétit A l'exclusion de: anorexie mentale (307.1) perte d'appétit d'origine non organique (307.5) 783.1 ...
... 0 DU JJ/MM/AAAA (Modification substantielle N°xxx) La version finale est la version consolidée après émission de l'avis favorable du CPP, de l'autorisation de l'Afssaps et intégration de l'ensemble des modifications demandées par les 2 instances CONFIDENTIEL Promoteur : Inserm Institut thématique de Santé ...
Le méningocoque envoie des
Duménil Cycle d'invasion de la bactérie responsable de la méningite Les chercheurs ont alors découvert que la protéine subissait différentes modifications ... Retour à la liste des communiqués de la thématique En savoir plus Source " Posttranslational Modification of Pili upon Cell Contact Triggers N. meningitidis ...
Le plus souvent du fait d'une somnolence, mais aussi de modifications du comportement, de vertiges, de troubles de la coordination, de troubles de la vue... Dans le cadre de la démarche de prévention entreprise en 2003 par les autorités de santé, l'Agence française de sécurité sanitaire des produits ...
Pelade Evaluation de la prévalence de la pelade en médecine générale Documents : Plaquette Pelade 2004 (pdf, 111 ko) Urétrites et Pratique sexuelles pour urétrite en France Modifications des pratiques sexuelles des hommes consultant Documents : Plaquette Urétrite 2005 (pdf, 151 ko) Publications : Valin ...
... des troubles psychiatriques et comportementaux (modifications du caractère, syndrome dépressif, parfois troubles psychotiques), et des troubles cognitifs. ... faut absolument rechercher une pneumopathie d'inhalation chez tous les patients présentant des troubles de la déglutition en cas de fièvre ou de modification ...
Marie-Christine DE VERNEJOUL UPR 1142 The role of tubulin posttranslational modifications in 2010 ROGOWSKI Krzysztof IGH, Montpellier ciliary functions Alain BUCHETON UMR 5095 Mechanisms that prevent chromosomal instability in 2010 ROYOU Anne IBGC, Bordeaux mitotic cells Jean VELOURS UMR 7233 Molecular ...
... 1 Modifications qualitatives des plaquettes Dystrophie thrombocytaire hémorragique congénitale de Bernard et Soulier Maladie de Glanzmann Thrombasthénie (hémorragique) (héréditaire) Thrombocytopathie A l'exclusion de: maladie de von Willebrand-Jürgens (286.4) 287.2 Autres purpuras non thrombocytopéniques ...
La méthode de la codification retenue est celle dite à droit constant c'est-à-dire que les normes sont regroupées sans que leur soient apportées d'autres modifications que celles de forme, entraînées par leur réunion, ou celles imposées par la hiérarchie des normes. La loi de programme pour la recherche ...
... lié au changement des paramètres environnementaux du lieu d'hébergement d'origine (diminution des échanges gazeux dans les emballages de transport, modification ... qui se manifeste notamment par une perte de poids de 4 à 15 %, quelle que soit la durée et la distance du transport et des modifications physiologiques. ...
Définition de l'animal de laboratoire
... se répartissent en deux catégories : les animaux d'espèces domestiques : sont considérées comme espèces domestiques toutes celles qui ont subi des modifications ... les animaux d'espèces non domestiques : sont considérées comme des espèces non domestiques les animaux n'ayant pas subi de modification par sélection ...
Des facteurs environnementaux très étudiés La hausse de la prévalence des dermatites atopiques observée au cours des quarante dernières années signale que des modifications de l'environnement jouent un rôle dans le phénomène, les causes génétiques ne pouvant expliquer une évolution aussi rapide. De nombreux ...
... anomalies ou de leurs effets, chez l'homme, les animaux vertébrés ou invertébrés ou les plantes y compris les essais d'activité, d'efficacité et de toxicité des médicaments et d'autres substances biologiques et chimiques et de leur compositions la détection, l'évaluation et le contrôle ou les modifications ...
Mise en oeuvre du protocole et modifications La mise en oeuvre du protocole peut débuter à l'expiration du délai de deux mois suivant la délivrance de ... Toute modification des éléments figurant dans le dossier durant la mise en oeuvre du protocole doit être portée à la connaissance du directeur général ...
Impact de l'apprentissage de la lecture sur le cerveau / Espace Journalistes
Les modifications cérébrales liées à l'alphabétisation peuvent-elles se produire à l'âge adulte ? Ou bien existe-t-il une "période critique" pour cet apprentissage dans la petite enfance ? La très grande majorité des effets de l'apprentissage de la lecture sur le cortex sont visibles autant chez les ...
Maladies de la cavité buccale, des glandes salivaires et des maxillaires
... 7 Modifications de teinte après l'éruption Pigmentation des dents A l'exclusion de: dépôts sur les dents (523.6) 521.8 Autres Email irradié Hypersensibilité de la dentine 521.9 Sans précision 522 - Maladies de la pulpe et des tissus périapicaux 522.0 Pulpites Abcès Polype pulpaire Pulpite: aiguë chronique ...
L'interaction avec la résidence dans un pays occidental pourrait, quant à elle, être expliquée par des expositions environnementales acquises lors du séjour telles que la co-exposition à d'autres agents chimiques ou à des modifications de comportements alimentaires pouvant perdurer au retour aux Antilles." ...
Cependant les modifications biochimiques responsables des symptômes pourraient être corrigées par une stratégie de thérapie génique de type "remplacement ou restauration" de fonction pour augmenter la synthèse de dopamine (par l'expression des gènes impliqués dans la biosynthèse de la dopamine) et restaurer ...
Torsvik, V; Daae, F L; Goksøyr, J
Soil bacterium DNA was isolated by minor modifications of previously described methods. After purification on hydroxyapatite and precipitation with cetylpyridinium bromide, the DNA was sheared in a French press to give fragments with an average molecular mass of 420,000 daltons. After repeated hydro...
L'exposition prolongée au monoxyde de carbone (CO), dans des conditions mimant la pollution citadine, conduit chez le rat...
... Envoyer à un ami RSS Partagez La pollution urbaine altère la fonction cardiaque : premiers résultats chez le rat sain 15 Mars 2010 cp_pollution_15mars10 (94,2 ko) L'exposition prolongée au monoxyde de carbone (CO), dans des conditions mimant la pollution citadine, conduit chez le rat sain à des modifications ...
Chaque rond bleu (noeud) est une composante du système qui peut représenter une protéine et ses différentes modifications, un complexe ou un processus cellulaire. Chaque flèche correspond à une influence d'un noeud sur un autre, influence activatrice en vert ou inhibitrice en rouge. Avec ce modèle mathématique, ...
Ces découvertes viennent appuyer un consensus émergent au sein de la communauté scientifique, selon lequel l'autisme serait provoqué en partie par de nombreuses « variations rares » ou des modifications génétiques détectées chez quelques sujets atteints. Les gènes identifiés par cette étude confortent ...
Mineralogical and textural changes in French Guyana oxisols and their relation with microaggregation Soil micromorphology : a basic and applied science
Tandy, J.C.; Grimaldi, Michel; Grimaldi, Catherine; Tessier, D.
Les résultats de l'étude micromorphologique et minéralogique permettent de montrer les modifications de la texture du sol le long de la toposéquence de la région de Kourou (Guyane Française). Un modèle pour la pédogenèse des oxisols de cette séquence est proposé.
Singh, CR; Thompson, JR; French, JR; Kingston, DG; Mackay, AW
Climate change is likely to have major implications for wetland ecosystems, which will include altered water level regimes due to modifications in local and catchment hydrology. However, substantial uncertainty exists in the precise impacts of climate change on wetlands due in part to uncertainty in...
Papier en-tête de l'Unité
... de mon autorisation Dans le cadre de mon changement d'affectation et/ou du renouvellement de mon autorisation, cette demande est assortie : d'une modification ... d'une modification des protocoles expérimentaux mis en oeuvre. d'une modification des espèces animales utilisées. Je joins à ce courrier une description ...
... Cortex temporal (vue de dessous). A gauche : modification du volume cérébral à l'adolescence chez le sujet sain ; plus la couleur est chaude, plus la modification est importante (image adaptée du Gogtay et al. PNAS 2004). Au centre : sillon collatéral chez un adolescent sain et (à droite) chez un adolescent ...
Les informations contenues dans ce service sont non contractuelles et sujettes à modification sans préavis. Les caractéristiques et la disponibilité des ... Droit d'accès et de modification des données personnelles Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 06/01/78, nous vous informons que les informations ...
Les corrections éventuelles doivent être entrées séparément en indiquant la raison de la modification. Sur chacun de ces registres doivent être précisés ... Les corrections éventuelles doivent être entrées séparément en indiquant la raison de la modification. Pour les établissements détenant des animaux d'espèces ...
La dernière modification majeur apportée à ce dispositif résulte de la loi n° 2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique portant ... pour l'investigateur d'une recherche biomédicale portant sur un médicament à usage humain Demande d'autorisation Arrêté du 19 février 2009 portant modification ...
Après le commencement des recherches, toute modification substantielle de celles-ci doit obtenir préalablement à leur mise en oeuvre un nouvel avis favorable ... 1121-3 ) Arrêtés Arrêté du 19 février 2009 portant modification de l'arrêté du 9 mars 2007 fixant la composition du dossier de demande d'avis au ...
... Si l'une des conditions de l'article 6 ci-dessus n'est pas remplie, le chef de service peut s'opposer à la demande de l'agent ou en demander la modification. Une telle décision doit être motivée au sens de la loi du 11 juillet 1979 susvisée. Art. 8. (abrogé par l'arrêté du 17 avril 2009). Art. 9. (abrogé ...
... la modification de l'appétit avec variation importante de poids (5 % de la masse corporelle), les troubles du sommeil comme une insomnie (difficulté d'endormissement, réveil nocturne), mais aussi par une hypersomnie (envie fréquente de dormir, volonté consciente ou inconsciente de trouver refuge dans ...
La survenue d'un ou de plusieurs de ces signes doit amener à consulter son médecin : toux persistante, modification de la voix, enrouement, crachat de sang, essoufflement, altération de l'état général, ganglion à la base du cou ou au niveau des clavicules, difficulté à avaler, perte d'appétit, amaigrissement, ...
Le saut d'exon , par exemple, consiste en une microchirurgie du gène où, au lieu de le remplacer entièrement, on se contente de modifier très légèrement les informations utiles à son expression (modification de lecture des exons lors du processus d'épissage, qui permet de produire une protéine). La thérapie ...
L'origine de l'anémie falciforme provient de la modification d'un seul acide aminé, qui entraîne une perte d'élasticité membranaire ou produit des hémolyses. x4000. Les manifestations cliniques de la drépanocytose sont pour l'essentiel de trois types : anémies hémolytiques (les globules rouges anormaux ...
... Pierre-et-Marie-Curie, et ses collaborateurs ont montré sur un modèle animal que l' addiction aux drogues (cocaïne, amphétamine ou morphine) est associée à une voie de signalisation impliquant plusieurs enzymes spécifiques, des protéines phosphatases, activée par la dopamine et aboutissant à une modification ...
Lettre ... moléculaires, conséquences fonctionnelles et perspectives thérapeutiques en cancérologie (Atelier n° 206). Phase I, 15-17 septembre 2010 à Saint-Raphaël ; Phase II, 27-29 octobre 2010 à Paris. Date limite d'inscription : 15 juillet 2010 . Modification contrôlée du génome à l'aide d'endonucléases...
Dans ce cas, sa modification éventuelle respecte un délai de prévenance de 15 jours au moins. Heures complémentaires (pour les CAE conclus à temps partiel) : Les heures effectuées au-delà de la durée hebdomadaire ou mensuelle de travail fixée par le contrat de travail sont des heures complémentaires. ...
... du QT long familial Synonymes : Syndrome du QT long congénital Formes particulières : Syndrome de Romano-Ward, Syndrome de Jervell et Lange-Nielsen, Syndrome de Timothy Définition : C'est une maladie héréditaire caractérisée par un allongement de l'espace QTc sur l 'ECG et éventuellement une modification ...
Par exemple, il suffit de quelques décès en plus ou en moins dans une zone géographique limitée pour entraîner une importante modification des taux annuels. Dans ce cas. il est recommande de travailler sur des regroupements d'années. On calcule alors un taux brut moyen annuel de mortalité. III - TAUX ...
Exacerbations de la bronchite Mesures diagnostiques en urgence : Exacerbation bruyante, bronchite aiguë fébrile ou non, parfois accompagnée d'hémoptysie ou d'insuffisance respiratoire aiguë, ou moins spectaculaire , simple modification de la séméiologie respiratoire . Diminution de l'appétit, perte de ...
Le choix de la cause à retenir se fait en deux étapes: choix de la cause initiale et modification ultérieure de cette cause initiale. Ces deux étapes sont décrites ci-dessous. Choix de la cause initiale Pour tous les certificats, le choix de la cause initiale est régi soit par la règle générale, soit ...
Contactez l'équipe chargée de l'information ( ) pour nous signaler une erreur, un manque, une modification contactez les équipes nationales d'Orphanet : Orphanet Allemagne Orphanet Autriche Orphanet Belgique Orphanet Bulgarie Orphanet Croatie Orphanet Chypre Orphanet République Tchèque Orphanet Danemark ...
Département des Ressources Humaines Bureau de la politique sociale RÉGLEMENTATION : PERSONNEL CONCERNÉ : Cessation Progressive d'Activité (accordée à compter du 1/01/2004) Fonctionnaires chercheurs et ITA - Ordonnance n° 82-297 du 31 mars 1982 portant modification de certaines dispositions du code des ...
Les conditions d'utilisation sont : L'utilisation d'une citation sans modification lorsqu'il s'agit d'un texte interprétant ou commentant des résultats la citation de la source (cf. paragraphe "citer le réseau Sentinelles") Citer le réseau Sentinelles Pour une publication grand public (journaux, site ...
Le reclassement dans un autre emploi à la suite d'une modification de l'état physique du fonctionnaire, ainsi que dans tous les autres cas prévus par des textes réglementaires. Ils peuvent recourir, s'il y a lieu, au concours d'experts pris en dehors d'eux. Ceux-ci doivent être choisis suivant leur qualification ...
Cette évolution a été rendue nécessaire pour différentes raisons : - passage à la 10ème révision de la Classification Internationale des maladies (CIM 10) qui constitue un changement complet par rapport à la révision précédente (12000 catégories de maladies au lieu des 6000 précédemment et modification ...
Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi " Informatique et Libertés " du 6 janvier 1978). Vous pouvez, à tout moment, demander que les informations vous concernant sur ce site soient supprimées en le demandant ...
La dernière modification majeure apportée à ce dispositif résulte de la loi n°2004-806 du 9 août 2004 relative à la politique de santé publique portant notamment transposition de la directive européenne n°2001/20/CE du 4 avril 2001. Un dispositif de protection de la personne humaine - des principes généraux ...
Toute modification des conditions d'exercice des fonctions du titulaire de ce certificat (changement d'établissement ou d'espèces animales hébergées) oblige celui-ci à demander une extension de son certificat. Les locaux dans lesquels sont détenus des animaux d'espèces non domestiques doivent être déclarés ...
Chez la souris, il faut passer par une modification génétique comme l'expression ectopique d'HoxB4 pour parvenir à une reconstitution durable du tissu hématopoïétique après greffe. Et c'est encore plus complexe chez l'homme", explique Annelise Bennaceur-Griscelli. Pourquoi cette difficulté ? Au cours ...
Toute modification d'un des éléments constitutifs de la convention mentionnés au présent article fait l'objet d'un avenant à cette convention, approuvé par arrêté ou décision conformément aux dispositions de er l'article 1 . Art. 3. (modifié par le décret n° 2007-1542 du 26 octobre 2007). - I. - Les ...
L'autorisation nominative d'expérimenter sur animaux vivants / La qualification du personnel / Recherche pré-clinique
Tout changement d'affectation administrative, d'établissement d'expérimentation, de modification de procédures expérimentales ou d'espèces animales utilisées par le titulaire doit être notifié auprès du préfet (décret n° 2001-464). Le dossier de demande ou de renouvellement d'autorisation d'expérimenter ...
La modification des conditions d'exercice du service à temps partiel annuel peut intervenir à titre exceptionnel, sous réserve du respect d'un délai d'un mois, soit à la demande de l'agent pour des motifs graves le plaçant dans l'incapacité d'exercer ses fonctions selon les modalités définies par l'autorisation, ...
Département des ressources humaines Bureau de la réglementation Dernière mise à jour : 23/03/2008 Décret n° 86-83 du 17 janvier 1986 relatif aux dispositions générales applicables aux agents non titulaires de l'Etat pris pour l'application de l'article 7 de la loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant ...
Recherche Plan du site Mode d'emploi Aide / FAQ Contacts Glossaire Donnez votre avis sur le site... Abonnez-vous à la lettre d'information... Concours Emplois contractuels Offres de mobilité Accueil chercheurs Ecole de l'Inserm Liliane Bettencourt Offres de formation >> RH Pratique > Réglementation RH ...
Draft RI RTRA version 15126 DAJ/DFI CNRS . PROJET de Règlement intérieur du Réseau thématique de recherche avancée XXXXXX Fondation de coopération scientifique SOMMAIRE Titre 1 - Le conseil d'administration Article 1-1- Composition 1-1-1 Répartition des sièges au titre des fondateurs 1-1-2 Elections ...
MESR 27 octobre 2006 Statuts-types de fondation de coopération scientifique « Centres thématiques de recherche et de soins » I - But de la fondation Article 1er « Le centre thématique de recherche et de soins » Titre de la fondation. créé sous la forme d'une fondation de coopération scientifique régie ...
MESR 27 octobre 2006 Statuts-types de fondation de coopération scientifique « Réseaux thématiques de recherche avancée» I - But de la fondation Article 1er « Le réseau thématique de recherche avancée » Titre de la fondation. créé sous la forme d'une fondation de coopération scientifique régie par les ...
DRH-BR-18/04/06 Décret n° 82-624 du 20 juillet 1982 Page / Décret n° 82-624 du 20 juillet 1982 fixant les modalités d'application pour les fonctionnaires de l'ordonnance n° 82-296 du 31 mars 1982 relative à l'exercice des fonctions à temps partiel Modifié par la loi n° 92-125 du 6 février 1992, les décrets ...
Inserm - DRH-BR-18.04.05 Décret n° 82-453 du 28 mai 1982 Page / DRH-BR-18.04.05 Décret n° 82-453 du 28 mai 1982 Page / Décret n° 82-453 du 28 mai 1982 relatif à l'hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu'à la prévention médicale dans la fonction publique Modifié par les décrets nos 84-1029 du 23 ...

References: l'article 6
 Art. 8
 Art. 9
 l'article 1
 Art. 3
 l'article 7