Source: https://www.droitcanonique.fr/codes/cic-1983-1/c-1742-cic-1983-1742
Timestamp: 2020-02-17 15:24:10+00:00

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Canon N° 1742
Livre VII > Partie V > Section II > Chapitre I > C. 1742 CIC/1983
§1. Si ex instructione peracta constiterit adesse causam de qua in can. 1740, Episcopus rem discutiat cum duobus parochis e coetu ad hoc stabiliter, a consilio presbyterali constituto, Episcopo proponente, selectis ; quod si exinde censeat ad amotionem esse deveniendum, causa et argumentis ad validitatem indicatis, parocho paterne suadeat ut intra tempus quindecim dierum renuntiet.
§1. Si à la suite d’une enquête, il est établi qu’il existe un motif dont il s’agit au can. 1740, l’Évêque en débattra avec deux curés choisis dans le groupe prévu à cet effet d’une manière stable par le conseil presbytéral sur proposition de l’Évêque ; s’il estime en conséquence devoir en venir a la révocation du curé, l’Évêque après lui avoir indiqué, pour que la mesure soit valide, la raison et les arguments, exhortera paternellement le curé à présenter sa renonciation dans les quinze jours.
§2. De parochis qui sunt sodales instituti religiosi aut societatis vitae apostolicae, servetur praescriptum can. 682, § 2.
§2. Pour les curés qui sont membres d’un institut religieux ou d’une société de vie apostolique, les dispositions du can. 682 § 2, seront observées.
Pour corriger une erreur matérielle de rédaction, "…stabiliter a consilio presbyterali, Episcopo…" été remplacé par "…stabiliter, a consilio presbyterali constituto, Episcopo…". Cf. Acta apostolicae Sedis, t. 80, 12/12/1988, p. 1819.
§1 Si ex instructione peracta constiterit adesse causam de qua in can. 1740, Episcopus rem discutiat cum duobus parochis e coetu ad hoc stabiliter, a consilio presbyterali constituto, Episcopo proponente, selectis ; quod si exinde censeat ad amotionem esse deveniendum, causa et argumentis ad validitatem indicatis, parocho paterne suadeat ut intra tempus quindecim dierum renuntiet.
§2 De parochis qui sunt sodales instituti religiosi aut societatis vitae apostolicae, servetur praescriptum can. 682, § 2.
§1 Si à la suite d’une enquête, il est établi qu’il existe un motif dont il s’agit au can. 1740, l’Évêque en débattra avec deux curés choisis dans le groupe prévu à cet effet d’une manière stable par le conseil presbytéral sur proposition de l’Évêque ; s’il estime en conséquence devoir en venir a la révocation du curé, l’Évêque après lui avoir indiqué, pour que la mesure soit valide, la raison et les arguments, exhortera paternellement le curé à présenter sa renonciation dans les quinze jours.
§2 Pour les curés qui sont membres d’un institut religieux ou d’une société de vie apostolique, les dispositions du can. 682 § 2, seront observées.
C. 1391 CCEO/1990
RR (2006) 98-104

References: §1

§1

§2
 § 2

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