Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F07-04-2011-6B_855-2010
Timestamp: 2016-10-27 10:55:28+00:00

Document:
6B_855/2010 (07.04.2011)
Arr�t du 7 avril 2011
r�vocation d'un sursis ant�rieur,
de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 8 juin 2010.
Par jugement du 20 avril 2010, le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a condamn� X.________, pour conduite d'un v�hicule en �tat d'�bri�t� qualifi�e, � 37 jours-amende, d'un montant unitaire de 300 fr. Il a en outre r�voqu� le sursis assortissant une peine p�cuniaire de 60 jours-amende, � 300 fr. l'un, prononc�e pour une infraction similaire, le 8 mai 2008.
Saisie d'un recours de X.________, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois l'a �cart�, par arr�t du 8 juin 2010.
B.a Le 29 octobre 2009 vers 1 heure 10, X.________ a �t� interpell� par la gendarmerie � Ollon, � la hauteur d'un carrefour, alors qu'il circulait au volant de sa voiture en �tant sous l'influence de l'alcool. L'analyse du sang, pr�lev� � 1 heure 50, a r�v�l� une alcool�mie de 1,65 g o/oo, au taux le plus favorable.
B.b Statuant sur opposition de l'int�ress� � une ordonnance du Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois du 17 f�vrier 2010, le Tribunal de police a rendu un prononc� identique, tant en ce qui concerne le verdict de culpabilit� et la peine que la r�vocation du sursis ant�rieur.
B.c La cour de cassation cantonale a d�clar� irrecevables les moyens de nullit� soulev�s par X.________, au motif qu'il n'avait pris aucune conclusion tendant � l'annulation du jugement attaqu�, demandant uniquement que ce dernier soit r�form� en ce sens qu'il soit "condamn� � une peine p�cuniaire assortie du sursis � son ex�cution, sans r�vocation du sursis accord� en 2008". Elle a �cart� le moyen de r�forme par lequel le recourant contestait, comme excessif, le montant, de 300 fr., du jour-amende ainsi que ceux par lesquels il se plaignait du refus du sursis et de la r�vocation du sursis ant�rieur. Enfin, d�duisant de la conclusion prise que le recourant paraissait aussi vouloir se plaindre de la dur�e, de 37 jours-amende, de la peine p�cuniaire, elle a examin� et rejet� le grief.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il se plaint du montant du jour-amende ainsi que du refus du sursis et de la r�vocation du sursis pr�c�dent. Il conclut � ce qu'il soit condamn�, avec sursis, � une peine de 30 jours-amende, "dont le montant sera fix� par le Tribunal f�d�ral", et � ce que le sursis accord� le 8 mai 2008 ne soit pas r�voqu�. Subsidiairement, il reprend cette conclusion, sans solliciter le sursis � la peine inflig�e dans la pr�sente proc�dure. Plus subsidiairement, il demande le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
L'autorit� cantonale d�clare n'avoir pas d'observations � formuler et a renvoy� aux consid�rants de son arr�t. Le Minist�re public ne s'est pas d�termin� dans le d�lai qui lui avait �t� imparti � cet effet.
Sous l'intitul� "montant du jour-amende", le recourant se plaint, � la fois, d'une violation de l'art. 34 CP et des faits sur lesquels s'est fond�e l'autorit� cantonale pour statuer sur la fixation du montant du jour-amende, qu'elle aurait �tabli de mani�re arbitraire.
1.1 Il ne ressort pas de l'arr�t attaqu�, qui seul peut faire l'objet du recours (cf. art. 80 al. 1 LTF), que le recourant aurait soulev� valablement en instance cantonale un grief d'arbitraire dans l'�tablissement des faits, lequel revient � invoquer une violation de l'art. 9 Cst.. Il en r�sulte au contraire que la cour cantonale a refus�, en application du droit cantonal de proc�dure, notamment de l'art. 425 al. 1 let. b CPP/VD, d'entrer en mati�re sur les moyens de nullit� du recourant, qu'elle a d�s lors d�clar�s irrecevables. Subs�quemment, elle a examin� le grief de violation de l'art. 34 CP sur la base des faits retenus dans le jugement qui lui �tait d�f�r�, relevant que le droit de proc�dure ne lui permettait pas de s'en �carter et lui interdisait au demeurant de tenir compte de pi�ces nouvelles. Or, le recourant n'�tablit pas, conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287), que ce raisonnement proc�derait d'une application arbitraire du droit cantonal de proc�dure ou �quivaudrait � un d�ni de justice formel. Il ne le soutient m�me pas. Partant, il est irrecevable � se plaindre de l'�tablissement des faits sur lesquels se fonde l'arr�t attaqu�, faute d'une quelconque d�monstration de ce que la cour cantonale aurait refus� ou omis d'examiner un tel grief en violation de ses droits constitutionnels.
1.2 Le Tribunal f�d�ral examine la violation de la loi p�nale mat�rielle sur la base des faits retenus par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), dont il ne peut s'�carter que s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 et 97 al. 1 LTF), ce qu'il incombe au recourant - et encore faut-il qu'il soit habilit� � le faire - d'all�guer et de d�montrer, � peine d'irrecevabilit� (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254/255; 133 III 350 consid. 1.3 p. 351/352, 393 consid. 7.1 p. 398). Fond� sur les faits retenus, il applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� par l'argumentation des parties ni par celle de l'autorit� pr�c�dente, sous r�serve toutefois de l'obligation de motivation r�sultant de l'art. 42 al. 2 LTF (cf. ATF 130 III 297 consid. 3.1 p. 298/299), en vertu duquel le recourant doit exposer en quoi l'arr�t attaqu� viole le droit. Or, sur le point litigieux, le recours ne satisfait manifestement pas � cette exigence. Nulle part, le recourant n'indique en quoi, sur la base des faits qu'il retient, l'arr�t attaqu� violerait l'art. 34 CP. Toute son argumentation repose sur une rediscussion des faits retenus, � laquelle elle se r�duit m�me largement. Il n'y a donc pas lieu d'entrer en mati�re.
1.3 Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours, en tant qu'il est dirig� contre la fixation du montant du jour-amende, est en tous points irrecevable.
De ses conclusions et de la motivation qu'il pr�sente � l'appui de son second grief, intitul� "sursis et r�vocation du sursis", il r�sulte que le recourant conteste aussi bien le refus du sursis � la peine prononc�e que la r�vocation du sursis accord� le 8 mai 2008, mais qu'� d�faut d'obtenir gain de cause sur l'un et l'autre point, il entend au premier chef b�n�ficier du maintien du sursis ant�rieur.
2.1 En cas de condamnation � une peine p�cuniaire, l'octroi du sursis est subordonn� � la condition subjective, qu'une peine ferme ne paraisse pas n�cessaire pour d�tourner l'auteur d'autres crimes ou d�lits (cf. art. 42 al. 1 et 2 CP). Cette derni�re condition suppose l'absence d'un pronostic d�favorable quant au comportement futur du condamn�. Pour d�terminer ce qu'il en est, le juge doit proc�der � une appr�ciation d'ensemble de tous les �l�ments pertinents, parmi lesquels les circonstances de l'acte, les ant�c�dents et la r�putation de l'auteur ainsi que les autres �l�ments permettant de tirer des conclusions quant au caract�re, � l'�tat d'esprit et aux perspectives d'amendement du condamn�, de m�me que la situation personnelle de ce dernier jusqu'au moment du jugement (ATF 134 IV 60 consid. 7.2 p. 73/74, 1 consid. consid. 4.2 p. 5 ss).
Lorsque le juge est appel� � conna�tre d'un crime ou d'un d�lit que l'auteur a commis apr�s une pr�c�dente condamnation � une peine assortie du sursis, il est �galement comp�tent pour statuer sur la r�vocation de ce dernier (cf. art. 46 al. 3 CP). Il doit donc examiner si les conditions d'une r�vocation sont r�unies, laquelle postule que le crime ou le d�lit dont il est appel� � conna�tre ait �t� commis pendant le d�lai d'�preuve du sursis ant�rieur et qu'il y ait d�s lors lieu de pr�voir que l'auteur commettra de nouvelles infractions (cf. art. 46 al. 1 CP). Cette derni�re condition implique l'existence d'un pronostic d�favorable quant au comportement futur du condamn� (ATF 134 IV 140 consid. 4.3 p. 143). Elle correspond donc � l'une des conditions de l'octroi du sursis, de sorte que, comme dans ce dernier cas, le pronostic � �mettre doit reposer sur une appr�ciation d'ensemble de tous les �l�ments pertinents (ATF 134 IV 140 consid. 4.4 p. 143/144 et les arr�ts cit�s).
Dans l'appr�ciation des perspectives d'amendement � laquelle il doit proc�der pour d�cider de la r�vocation d'un sursis ant�rieur, le juge doit tenir compte des effets pr�visibles de l'octroi ou non du sursis � la nouvelle peine. Il peut parvenir � la conclusion que l'ex�cution, le cas �ch�ant, de la nouvelle peine aura un effet dissuasif suffisant, justifiant de renoncer � la r�vocation du sursis ant�rieur. L'inverse est �galement admissible: si le sursis pr�c�dent est r�voqu�, l'ex�cution de la peine qui en �tait assortie peut conduire � nier l'existence d'un pronostic d�favorable pour la nouvelle peine et, partant, � assortir cette derni�re du sursis (ATF 134 IV 140 consid. 4.5 p. 144).
2.2 De ce qui pr�c�de et, en particulier, du dernier arr�t cit�, il r�sulte que l'existence d'un pronostic d�favorable quant au comportement futur du condamn�, bien qu'elle soit une condition aussi bien du sursis � la nouvelle peine que de la r�vocation d'un sursis ant�rieur, ne peut faire l'objet d'un unique examen, dont le r�sultat suffirait � sceller tant le sort de la d�cision sur le sursis � la nouvelle peine que celui de la d�cision sur la r�vocation du sursis ant�rieur. Le fait que le condamn� devra ex�cuter une peine - celle qui lui est nouvellement inflig�e ou celle qui l'avait �t� ant�rieurement avec sursis - peut appara�tre suffisant � le d�tourner de la r�cidive et, partant, doit �tre pris en consid�ration pour d�cider de la n�cessit� ou non d'ex�cuter l'autre peine. Il constitue donc une circonstance nouvelle, appelant un r�examen du pronostic au stade de la d�cision d'ordonner ou non l'ex�cution de l'autre peine. Il va par ailleurs de soi que le juge doit motiver sa d�cision sur ce point, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse au besoin la contester utilement et l'autorit� de recours exercer son contr�le.
2.3 Il est acquis que le recourant a commis l'infraction qui lui est pr�sentement reproch�e pendant le d�lai d'�preuve du sursis assortissant la peine, de 60 jours-amende � 300 fr. l'un, prononc�e contre lui, pour une infraction similaire, le 8 mai 2008, de sorte que le juge ayant � conna�tre de la nouvelle infraction devait �galement statuer sur la r�vocation de ce sursis, dont l'une des conditions est au demeurant r�alis�e (cf. art. 46 al. 1 et 3 CP).
2.4 Relevant que le droit f�d�ral impose au juge, en cas de r�vocation d'un sursis ant�rieur, d'examiner si la peine dont il ordonne en cons�quence l'ex�cution aura un effet dissuasif suffisant et d'en tenir compte pour d�cider de l'octroi du sursis � la nouvelle peine, la cour cantonale a consid�r� que la question de la r�vocation du sursis ant�rieur et celle de l'octroi du sursis � la nouvelle peine pouvaient �tre trait�es simultan�ment. Apr�s avoir expos� les conditions de l'une et l'autre mesure, elle a examin� si le pronostic � formuler quant au comportement futur du recourant �tait ou non d�favorable et, tranchant cette question par l'affirmative, en a conclu que l'autorit� de premi�re instance n'avait pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en r�voquant le sursis accord� le 8 mai 2008 et en refusant le sursis � la nouvelle peine.
2.5 Il convient d'examiner en premier lieu si c'est � tort ou � raison que le pronostic de base quant au comportement futur du recourant a �t� qualifi� de d�favorable.
2.5.1 A l'appui de sa d�cision sur ce point, la cour cantonale a observ� que le recourant, qui avait d�j� �t� condamn� le 8 mai 2008 pour ivresse au volant qualifi�e, devait r�pondre d'une m�me infraction, commise seulement une ann�e et demie apr�s. De plus, lors de la nouvelle infraction, il pr�sentait un taux d'alcool�mie de 1,65 g o/oo. Au moment du jugement, il continuait � consommer de l'alcool, m�me s'il n'en �tait pas d�pendant. La sanction administrative, de 5 mois de retrait du permis de conduire, cons�cutive � la premi�re condamnation n'avait pas non plus eu d'effet dissuasif. L'argument qu'il avan�ait, selon lequel sa condamnation � une peine ferme pourrait affecter la soci�t� qu'il dirigeait et donc ses 12 employ�s, n'�tait pas d�cisif pour poser un pronostic quant � son comportement futur. La r�putation "parfaitement honorable" dont il se pr�valait, de m�me que son all�gation d'�tre un homme "responsable, bien int�gr� dans la vie professionnelle" et "ne souffrant pas d'alcoolisme" ne suffisaient au reste pas � faire contre-poids aux �l�ments justifiant l'�mission d'un pronostic d�favorable.
2.5.2 Les crit�res sur lesquels s'est fond�e la cour cantonale sont pertinents et cette derni�re pouvait en d�duire, sans abus de son pouvoir d'appr�ciation, que le pronostic de base est d�favorable. Dans le d�lai d'�preuve du pr�c�dent sursis, le recourant n'a pas h�sit� � conduire derechef en �tat d'ivresse avanc�, faisant fi de l'avertissement que repr�sentait sa condamnation ant�rieure � une peine de 60 jours-amende � 300 fr. l'un, alors qu'il ne pouvait ignorer que, ce faisant, il s'exposait � une r�vocation du sursis qui l'assortissait et, partant, � s'acquitter d'un montant total de 18'000 fr., ainsi qu'au prononc� d'une nouvelle peine, qui risquait d'�tre ferme. La sanction administrative qui lui a �t� inflig�e suite � sa premi�re condamnation, soit le retrait de son permis de conduire pendant 5 mois, et la perspective de devoir en subir un nouveau en cas de r�it�ration ne l'ont pas non plus r�fr�n�. Il est malvenu d'arguer des int�r�ts de sa soci�t� et de ses employ�s, dont il n'a aucunement eu cure au moment d'agir. Pour le surplus, les autres arguments avanc�s dans le recours cantonal et repris dans le pr�sent m�moire ont �t� �cart�s pour des motifs pertinents, sur lesquels il n'y a pas lieu de revenir.
On ne peut ainsi que constater que la perspective d'une r�vocation du sursis ant�rieur, donc de devoir ex�cuter la peine inflig�e le 8 mai 2008, ou du prononc� d'une nouvelle peine ferme, voire des deux, n'ont exerc� aucun effet dissuasif sur le recourant. Dans ces conditions, la cour cantonale n'a en tout cas pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en retenant que le pronostic �tait d�favorable. Sur ce point, le recours doit �tre �cart�.
2.6 Bien qu'elle ait pr�alablement rappel� la jurisprudence, existant d�j� sous l'ancien droit et donc bien �tablie, selon laquelle le juge amen� � statuer sur la r�vocation d'un sursis ant�rieur doit examiner si l'ex�cution de la peine qui en �tait assortie ne suffira pas � d�tourner l'auteur de la r�cidive, la cour cantonale ne s'y est - une fois de plus (cf. notamment arr�ts 6B_1046/2008 consid. 1.4, 6B_583/2008 consid. 2.4.2 et 6B_497/2008 consid. 2.4.2) - pas conform�e. Elle n'a en effet nullement examin� si l'ex�cution de la peine prononc�e le 8 mai 2008, suite � une r�vocation du sursis l'assortissant, sera suffisante pour d�tourner le recourant de la commission de nouvelles infractions et ainsi am�liorer le pronostic � poser pour d�cider de l'octroi du sursis � la nouvelle peine, ni, inversement, comme elle aurait aussi pu le faire, si le refus du sursis � la nouvelle peine aura un effet dissuasif suffisant, justifiant de renoncer � la r�vocation du sursis ant�rieur. Le grief que lui en fait le recourant est donc fond�.
Le recours doit ainsi �tre partiellement admis dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le recourant n'obtient que partiellement gain de cause. Il devra donc supporter une part des frais (art. 66 al. 1 LTF), le canton de Vaud �tant dispens� d'en payer (art. 66 al. 4 LTF), et se verra allouer une indemnit� de d�pens r�duite, � la charge du canton de Vaud (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est partiellement admis. Il est rejet� pour le surplus, dans la mesure o� il est recevable. L'arr�t attaqu� est partiellement annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Une part des frais judiciaires, arr�t�e � 2000 fr., est mise � la charge du recourant.
Le canton de Vaud versera au recourant une indemnit� de 1000 fr. � titre de d�pens r�duits.

References: art. 80
 ATF 
 art. 105
 art. 105
 art. 106
 ATF 
 ATF 
 art. 42
 art. 46
 art. 46
 art. 46