Source: https://www.route66reizen.be/be/termes-et-conditions
Timestamp: 2019-07-19 04:30:06+00:00

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Termes et conditions - Route 66 Reizen
Article 1 Disposition liminaire
Article 1, paragraphe 1 des présentes Conditions générales de vente sont applicables: A. Accord de Voyage; -la partie de la Route 66 Voyage, ou - ceux pour qui le voyage a été organisé et qui a accepté cet arrangement, ou - celui de l'article 8 de ces conditions, la relation juridique est transférée à la Route 66 Voyage Agent de transfert C.; la société entre le voyageur et Route 66 Voyage médiatise dans la conclusion du contrat de Voyage; D. coûts de communication; télécopieur et téléphone.
Article 1, paragraphe 2 Ces termes et conditions de voyage s'applique à tous les arrangements de voyage.
Article 1, paragraphe 3 Pour certains voyages (parmi lesquels le transport automobile) peuvent avoir d'autres règlements, l'application sera précisée dans les offres respectives.
Article 2 Formation et accord de contenu
Article 2, paragraphe 1 Le contrat est formé par l'acceptation par le passager de la gamme de Route 66 Voyage. L'acceptation peut soit directement, soit à travers les services d'une réservation.
Article 2, paragraphe 2 L'offre de la Route 66 Voyage est libre et, si nécessaire, être révoqué. Révocation est permis de corriger des erreurs dans les calculs; retrait en raison d'augmenter le tarif doit être conforme aux exigences de l'article 4.
Article 2, paragraphe 3 Le voyageur fournira le bureau de réservation ou Route 66 Voyage ou au plus tard à la conclusion de l'accord, toutes les informations le concernant et peut être d'intérêt qu'il a notifié note pour la conclusion ou l'exécution du contrat. Il doit également fournir des détails sur la nature ou la composition de ses groupes de voyageurs notifiés qui peuvent être pertinentes pour la bonne exécution du voyage Route 66 Voyage. S'il ne parvient pas à répondre à cette information et cela a pour effet que le voyageur (s) est exclu par la Route 66: Voyage de (plus) participation au voyage, conformément à l'article 15, paragraphe 2, les coûts mentionnés dans cet article sont pour lui chargée.
Article 2, paragraphe 4 personne agissant au nom ou au profit d'une autre se poursuit dans un accord, après l'acceptation par l'autre conjointement et solidairement responsables de toutes les obligations découlant de l'accord. Article 2, paragraphe 5 Si le Voyage convenu est inclus dans une publication de la Route 66 Voyage les détails qu'il contient également partie de l'accord. erreurs et erreurs évidentes dans une publication bind Route 66 Voyage pas. Si Route 66 Voyage est prêt à changer les demandes en attente, il a le droit de facturer les frais suivants: A. les frais d'organisation à la demande; B. communication; C. possible par le service chargé des coûts additionnels liés à la mise en œuvre du voyage. Ces applications nécessitent le consentement écrit express de la Route 66 Voyage.
Article 2, paragraphe 6 Si le Voyage qui comprennent le transport, le temps de Voyage dans la publication est listé dans jours, les dates de départ et de destination, indépendamment de départ et d'arrivée sont comptés comme des jours entiers.
Article 2, paragraphe 7 Route 66 Voyage est pas responsable des photos, des brochures et d'autres informations, publiées sous la responsabilité de tiers.
Article 3, paragraphe 1 À la conclusion du contrat doit être payé un montant (dépôt), ce qui équivaut à au moins € 1100 à € 600 pour un motocycliste et un passager et € 35 frais de réservation, à moins que dans le correspondant publication est indiqué autrement.
Article 3, paragraphe 2 de la somme de Voyage doit être reçu huit semaines avant le jour du départ en la possession de l'agence. Pour le retard de paiement, le voyageur est en défaut. Il sera indiqué par ou pour le compte Route 66 Voyage et a encore la possibilité de payer le montant restant dû dans les 7 jours ouvrables au plus tard avant le départ. Si aucun paiement est effectué, le contrat est réputé être annulé le jour de défaut. Route 66 Voyage a le droit de facturer les frais d'annulation. Dans ce cas, les dispositions de l'article 9 sont applicables et le montant déjà payé sera calculée avec les frais d'annulation.
Article 3, paragraphe 3 Si le contrat dans les 6 semaines suivant le jour de départ est établie, elle devrait être la totalité de la somme versée immédiatement.
Article 4 Somme
Article 4, paragraphe 1 Les tarifs sont par personne, sauf indication contraire. Cela inclut les services et les installations dans la publication.
Article 4, paragraphe 2 Le prix publié est basé sur les prix, les taux de change, impôts et taxes comme Route 66 Voyage était connu au moment de céder à la pression de la publication.
Article 4, paragraphe 3, tant que le tarif est pas (entièrement) rencontré, Route 66 Voyage a le droit d'augmenter le prix à 20 jours avant le début du voyage dans le cadre de l'évolution des coûts de transport (y compris les coûts de carburant et d'assurance) , les prélèvements et les taux de change applicables.
Article 4, paragraphe 4 Route 66 Voyage sur le jour du départ au cours de la période de six semaines ne change pas le tarif après paiement en temps opportun de la totalité de la somme. Seulement en cas de hausses extrêmes des coûts du carburant et de l'assurance à la route 66. Voyage jusqu'à 20 jours avant la date de départ de cette disposition diffèrent.
Article 4, paragraphe 5, le voyageur est en droit de rejeter une augmentation du prix prévu dans les deux paragraphes précédents. Il doit, sous peine de déchéance de ce droit dans les trois jours ouvrables suivant la réception de la notification de l'augmentation. Si le passager refuse la hausse des tarifs, Route 66 Voyage a le droit de résilier le contrat. Il doit, sous peine de déchéance, faire dans les 7 jours suivant la réception par le passager de l'avis sur l'augmentation de ce droit. Ensuite, le voyageur a droit à la remise ou le remboursement immédiat des sommes déjà versées. Les articles 11 et 12 ne sont pas applicables.
Article 5, paragraphe 1 Apparence sera fournie par ou au nom Route 66 Voyage des informations générales sur les passeports, les visas et les formalités de santé pour le voyageur à la conclusion de l'accord. Le voyageur lui-même aux autorités concernées d'obtenir les informations supplémentaires nécessaires et également vérifier dans le temps pour le départ ou l'information obtenue précédemment n'a pas changé.
Article 5, paragraphe 2 Si le voyageur est pas (entièrement) en raison de l'absence de tout document (valide), ce connecté avec toutes les conséquences pour son compte.
Article 5, paragraphe 3 Le voyageur est tenu au départ et pendant le voyage en possession des documents nécessaires, y compris un passeport valide et tous les visas nécessaires, la preuve de inoculations et vaccinations, la licence et la carte verte de conduite.
Article 5, paragraphe 4 ou pour Route 66 Voyage sera fourni l'information aux voyageurs sur la possibilité de prendre une annulation et / ou l'assurance Voyage.
Article 6 Documents de voyage
Les documents de voyage nécessaires seront effectués au plus tard 10 jours avant la date de départ en la possession du passager, à moins que la période de dépassement des raisons valables.
Article 7 Modifications apportées par le voyageur
Après la conclusion du contrat, le voyageur peut demander la modification. Jusqu'à 28 jours avant le départ va changer dans la mesure du possible, être fait et dans ce cas être confirmée par écrit par Route 66 Voyage. Sous réserve de la condition que le voyageur paie le tarif modifié selon les règles de l'article 3, et après déduction des montants déjà payés. Il est également tenu d'indemniser les dépenses connexes.
Article 8 In-the-substitution
Article 8, paragraphe 1 à temps pour le début du voyage, le voyageur peut être remplacé par un autre. Les conditions suivantes sont applicables: A. autres conditions contractuelles concernant attachées; B et la demande est présentée au plus tard 21 jours avant le départ, ou dans un délai suffisant pour permettre la réalisation des actes et formalités nécessaires; et C les conditions des fournisseurs de services impliqués dans l'exécution ne s'y oppose pas une telle substitution. Article 8, paragraphe 2 Le requérant, le voyageur et le substitut sont solidairement responsables de la Route 66. Voyage pour le paiement de la partie exceptionnelle du prix du billet, l'altération et de la communication visée à l'article 7 et des frais supplémentaires dus du remplacement.
Article 9 Annulation par le voyageur
Article 9, paragraphe 1 Si un contrat est annulé, chaque voyageur est en plus des frais de réservation, les frais d'annulation. Pour les annulations de tous les autres accords auxquels ces conditions sont applicables, les dispositions suivantes sont applicables: A. Annulation jusqu'à 56 jours avant le départ: dépôt par personne; B. Annulation du 56e jour (inclus) jusqu'à ce que le 28e jour précédant le jour du départ: 45% du tarif C. annulation du 28e jour (inclus) jusqu'au 14e jour avant le jour du départ: 75% le prix; D. Annulation du 14e jour (inclus) jusqu'à ce que le jour du départ: 100% du tarif;
Article 9, paragraphe 2 En cas aucune annulation, mais le passager en la substitution choisit, l'article 8 est applicable.
Article 9, paragraphe 3 Pour certains voyages ou parties de voyages peut être différentes dispositions d'annulation.
Article 9, paragraphe 4 A. L'annulation d'un contrat par un ou plusieurs voyageurs qui ont conjointement réservé un voyage à l'annulation de tous les accords, de sorte que les montants visés aux paragraphes précédents, doivent être payés par tous les voyageurs. B. Si les voyageurs restants le souhaitent et la somme du passager (s) d'annuler prendre sur les contrats respectifs resteront intacts.
Article 9, paragraphe 5 bis. Si un voyage est composé de plusieurs parties, qui différentes dispositions d'annulation, chaque composant est soumis aux dispositions spécifiques applicables à cet égard.
b. Si les services spéciaux sont offerts, tels que la location de moto, location de voiture, location de camping-car, les visites dans les parcs nationaux inc. »Parcs à thèmes» ou visitant des événements ou des motos culturelles, peuvent demander des services spéciaux différentes dispositions d'annulation. Ceux-ci seront communiquées au voyageur.
Article 10 Résiliation par Route 66 Voyage
Route 66 Voyage a le droit de conclure un contrat avec effet immédiat de mettre fin si le nombre de demandes est inférieur au nombre minimum figurant dans la publication. Les articles 11 et 12 ne sont pas applicables.
Article 11 Modification, éventuellement suivie par la résiliation par Route 66 Voyage
Article 11, paragraphe 1 Route 66 Voyage se réserve le droit, afin de reporter un autre moyen disponible que le type que ce fait aucune compensation monétaire, effectuer des changements d'itinéraire, le passager, prévues dans la même gamme de prix ou plus et d'autres motels ou hôtels à réserver, à condition qu'un niveau comparable.
Article 11, paragraphe 2 Route 66 Voyage a le droit de modifier les services convenus sur un ou plusieurs essentiels points en raison de circonstances importantes. circonstances Weighty des circonstances qui sont tels que l'alignement de la Route 66 Voyage ne peut pas être nécessaire pour le contrat raisonnable. Si la cause du changement est attribuable au voyageur, le préjudice résultant pour le compte du voyageur. Si la cause du changement peut être attribué à la route 66. Voyage est le préjudice résultant pour le compte de la Route 66 Voyage Que ce soit le cas est déterminé sur la base de l'article 12. Si la cause du changement ni le passager ni sur la Route 66 Voyage peut être attribué, chaque partie supporte ses propres dommages visés à l'article 13.
Article 11, paragraphe 3 Route 66 Voyage le voyageur doit, dès que possible après les graves circonstances, présenter une proposition de modification sous la forme d'une offre alternative. Cette obligation devient caduc si la cause du changement, le voyageur est responsable. Le voyageur peut rejeter le changement (s). Article 11, paragraphe 4 L'offre alternative doit être au moins équivalente. L'équivalence des logements de remplacement doit être jugée selon des critères objectifs.
Article 11, paragraphe 5 Si l'offre visée au paragraphe 2 de la Route 66 Voyage est rejetée par le voyageur ou une telle offre ne se fait pas, le paragraphe 6 est applicable.
Article 11, paragraphe 6 Route 66 Voyage l'accord peut également modifier un point non essentiel à cause de graves, le passager notifie sans délai. Dans ce cas, le voyageur ne peut rejeter la modification si elle le place dans une situation désavantageuse de plus que négligeable.
Article 11, paragraphe 7 Le voyageur qui exerce son droit de refuser la modification ou l'offre de remplacement en vertu des paragraphes précédents, il doit, dans les trois jours ouvrables suivant la réception de l'avis sur le changement express. Dans ce cas, la Route 66 Voyage dans le droit de résilier le contrat avec effet immédiat. Le passager dans ce cas, le droit à la remise ou le remboursement du prix du billet (ou, si le voyage a déjà été partiellement, à la restitution d'une partie proportionnelle de celle-ci) dans les 2 semaines, sans préjudice des droits à l'indemnisation prévue au paragraphe 7 de cet article.
Article 11, paragraphe 8 En cas de résiliation en vertu de l'alinéa précédent Route 66 Voyage compenser le voyageur ces dommages, à moins que l'annulation est due à la force majeure telle que visée à l'article 12, paragraphe 4.
Article 11, paragraphe 9 A. Si après le départ du voyageur (s) est une partie importante des services auxquels se réfère le marché n'a pas été fournie ou Route 66 Voyage perçoit qu'il sera incapable de fournir une part importante des services , Route 66 voyage doit être faite pour d'autres arrangements appropriés pour la continuation du voyage. B. Si de tels arrangements sont impossibles, et pour de bonnes raisons ne sont pas acceptés par le voyageur (s) disponible Route 66 Voyage au voyageur (s) avec discrétion de transport équivalent par la route 66 lui / leur voyage de retour au lieu de départ ou tout autre passager (s) ont convenu lieu de retour. C. de ce changement pour les dommages en douceur à la charge du passager de la Route 66 Voyage, si le défaut de mettre en œuvre l'accord de lui conformément à l'article 12 est responsable.
Article 11, paragraphe 10 Route 66 Voyage est soumise aux dispositions de l'article 15, paragraphe 1, nécessaires pour informer le passager sur un changement dans le temps de départ, mis en œuvre par lui. Cette obligation s'applique au retour plutôt que les voyageurs qui ont réservé exclusivement le transport et / ou dont l'adresse logement est pas connue.
Article 12, paragraphe 1 Sans préjudice des dispositions des articles 10, 11, 13,14 et 15 Route 66 Voyage nécessaire pour mettre en œuvre l'accord en conformité avec les attentes que le passager en vertu de l'accord pourrait raisonnablement avoir.
Article 12, paragraphe 2 Si le voyage ne répond pas aux attentes visées au paragraphe 1, le passager est obligé de le faire le plus tôt possible, aviser les parties concernées comme cela est prévu à l'article 17, paragraphe 1.
Article 12, paragraphe 3 Si le voyage ne parvient pas à répondre aux attentes Route 66 Voyage est nécessaire visées au paragraphe 1 à des dommages-intérêts, à moins que l'échec est pas imputable à lui dans l'exercice ou à la personne qui l'assiste à l'exécution du contrat est utilisé parce que: A. le défaut dans l'exécution du contrat est imputable au voyageur; ou B. le défaut dans l'exécution du contrat ne pouvait pas être prévu ou n'a pas pu être corrigée et est imputable à un tiers étranger à la fourniture des services inclus dans le Voyage en cause; ou C. en raison de l'échec de la mise en œuvre de l'accord est un événement qui Route 66 Voyage ou la personne dont l'aide qu'il utilise dans l'exécution du contrat, ne pouvait prévoir ni la diligence du tout due; ou D. Le déficit dans la mise en œuvre de l'accord en raison de force majeure tel que visé au paragraphe 4 du présent article.
Article 12, paragraphe 4 Force majeure se réfère à des circonstances anormales et imprévisibles échappant au contrôle de la personne appelant et dont les effets, même si tout n'a pas pu être évité.
Article 13 Assistance et soutien
Article 13, paragraphe 1 Route 66 Voyage est selon les conditions requises pour obtenir l'aide et de l'assistance voyageur si le voyage ne répond pas aux attentes que, en vertu de l'accord pourrait raisonnablement avoir. Les coûts qui en résultent sont à la charge Route Voyage 66, si le défaut de mettre en œuvre l'accord de lui, conformément au troisième alinéa de l'article 12 est responsable. Si la cause est imputable au voyageur, Route 66 Voyage est de fournir de l'aide et de l'assistance est nécessaire dans la mesure où l'on peut raisonnablement exiger de lui. Le coût dans ce cas au nom du voyageur.
Article 13, paragraphe 2 Si le voyage ne répond pas aux attentes qui pourraient raisonnablement avoir un passager en vertu du contrat en raison de circonstances que ni le passager toujours sur la Route 66 Voyage attribuable, chacun assume ses propres dommages. Route 66 Voyage ce, entre autres, comprend le déploiement supplémentaire de la main-d'oeuvre: le voyageur présente, entre autres, d'hébergement et de rapatriement des coûts supplémentaires.
Article 14 Exclusion et limitation de responsabilité Route 66 Voyage
Article 14, paragraphe 1 Lorsque Route 66 Voyage en vertu de l'article 12, est responsable du préjudice subi par le voyageur, sa responsabilité est limite ou exclue, conformément aux traités internationaux en vigueur. Il décline toute responsabilité pour les dommages pour lesquels une demande d'indemnisation ou serait composé des chefs de Voyage et / ou d'annulation.
Article 14, paragraphe 2 Si Route 66 Voyage au voyageur est responsable de la perte de jouissance, la rémunération ne dépassera pas la somme.
Article 14, paragraphe 3 Nonobstant les paragraphes précédents du présent article, la responsabilité de la Route 66 Voyage pour d'autres dommages ne peut pas dépasser trois fois le prix, à moins qu'il y ait négligence ou intention brute de la Route 66 Voyage. Dans ce cas, sa responsabilité est limitée à € 100,000.00;
Article 14, paragraphe 4 Les exclusions contenues dans cet article et / ou limitations de responsabilité de la Route 66 Voyage appliquent également aux employés de la Route 66 Voyage, les fournisseurs de services et agences pertinentes et de leur personnel, à moins que la loi en dispose autrement.
Article 15 Obligations du voyageur
Article 15, paragraphe 1 Le voyageur (s) est / sont tenus de se conformer à toutes les instructions de la Route 66 Voyage pour promouvoir la bonne exécution du voyage et est / sont responsable des dommages causés par son / leur conduite illégale, à en juger par la norme de comportement d'un passager approprié.
Article 15, paragraphe 2 Le voyageur qui provoque cette nuisance ou un problème ou peut fournir une bonne mise en œuvre d'un forfait Voyage est entravée ou peut être entravée en grande partie peut être exclue par la Route 66 Voyage de (continue) du voyage, si elle ne peut être raisonnablement nécessaire pour exécuter le contrat. Les coûts éventuels seront pris en charge par le voyageur, si et dans la mesure où les conséquences de la nuisance ou des problèmes peuvent lui être attribués. Si et dans la mesure où la cause de l'exclusion ne peut pas être attribué au voyageur, un remboursement du prix du billet lui est accordé ou une partie de celui-ci.
Article 16 Intérêts et frais de recouvrement
Le voyageur qui ne parvient pas à remplir une obligation financière à la Route 66. Voyage a rencontré, sur le montant d'un intérêt de 1% pour chaque mois ou fraction de mois de retard. Il est également tenu de payer les frais de recouvrement extrajudiciaires égale à 15% de la demande, avec un minimum de € 200, -
Article 17 Plaintes
Article 17, paragraphe 1 Une lacune dans la mise en œuvre de l'accord visé à l'article 12, paragraphe 2, dès que possible doit être signalé au fournisseur de service pour lui permettre de prendre une solution appropriée. Si le défaut est pas résolu dans un délai raisonnable et d'affecter la qualité du voyage doit être immédiatement signalée au Voyage. Si non disponibles ou accessibles, le voyageur doit communiquer immédiatement avec Route 66 Voyage de la manière prescrite par le présent. Article 17, paragraphe 2 Si l'échec est toujours pas résolue de façon satisfaisante et donne lieu à une plainte, le voyageur doit le signaler par écrit le plus tôt possible au Voyage (plaintes rapportent) ou, si cela est impossible, Route 66 Voyage . Si une plainte est pas résolue de façon satisfaisante, dans un délai d'un mois de retour doit être soumis par écrit et motivé aux Pays-Bas à l'agence. Article 17, paragraphe 3, si une plainte est pas résolue de façon satisfaisante, ou si la question sans remède est fourni, le voyageur peut choisir jusqu'à trois mois après le voyage (ou après la date de départ d'origine) le différend soumet par écrit à l'autorité compétente tribunal.
Route 66 Voyage et Tours Motor America
Insteek 58-2771 AB Boskoop - Pays-Bas
Netherlands Téléphone: +31 172 769 130
Belgique Tél: 03 555 13 40

References: l'article 8
 l'article 4
 l'article 15
 l'article 9
 l'article 3
 l'article 7
 l'article 8
 l'article 12
 l'article 13
 l'article 12
 l'article 12
 l'article 15
 l'article 17
 l'article 12
 l'article 12
 l'article 12