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Timestamp: 2016-10-23 20:31:10+00:00

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5A_53/2013 (17.05.2013)
5A_53/2013
caducit� du s�questre,
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, en qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance, du 7 janvier 2013.
A.a Par acte authentique du 28 ao�t 2006, B.________ a fait donation � son �pouse C.________ de la propri�t� de la parcelle n� 672 de la Commune de X.________.
A.b Le 8 f�vrier 2008, la Banque A.________ (ci-apr�s: A.________ ou la banque) a obtenu contre B.________ un certificat d'insuffisance de gage pour le montant de xxxx fr. � l'issue d'une poursuite en r�alisation de gage portant sur un autre immeuble appartenant � celui-ci; puis, ayant requis la saisie du d�biteur, elle a obtenu une saisie de salaire de 200 fr. par mois, le proc�s-verbal de saisie valant acte de d�faut de biens provisoire. L'acte de d�faut de biens d�finitif, pour le montant de xxxx fr. lui a �t� d�livr� le 25 juin 2009 (poursuite n� xxxx).
A.c Le 20 ao�t 2008, A.________ a ouvert contre l'�pouse une action r�vocatoire devant la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud qui, par jugement du 16 novembre 2011, devenu d�finitif et ex�cutoire le 7 f�vrier 2012, a r�voqu� le transfert de la parcelle n� 672 de la commune de X.________ et dit que celle-ci est saisissable et doit �tre saisie au pr�judice de B.________ dans le cadre de toute poursuite exerc�e contre lui par A.________ sur la base de l'acte de d�faut de biens pr�cit�. Dans le cadre de cette proc�dure, une annotation provisoire d'une restriction du droit d'ali�ner avait �t� inscrite au registre foncier le 22 ao�t 2008.
Le 5 d�cembre 2011, A.________ a requis la poursuite de B.________ pour le montant de son acte de d�faut de biens (d�sormais n� xxxx). Le commandement de payer, qui a �t� notifi� au d�biteur le 4 janvier 2012 (poursuite n� xxxx), a �t� frapp� d'opposition.
Puis A.________ a requis le s�questre de la parcelle n� 672 de la commune de X.________ � concurrence du montant de son acte de d�faut de biens, s�questre qui a �t� ordonn� par le Juge de paix du district du Jura-Nord vaudois le 20 janvier 2012 et ex�cut� par l'Office des poursuites du m�me district sous forme d'une annotation d'une restriction du droit d'ali�ner au registre foncier, inscrite le 20 janvier 2012 (s�questre n� xxxx selon proc�s-verbal du 2 f�vrier 2012). L'Office des poursuites a �galement adress� au cr�ancier gagiste l'avis form. ORFI 4 le 3 janvier 2012 et donn� un mandat de g�rance � une r�gie le 31 janvier 2012.
Le 24 avril 2012, B.________ a �t� d�clar� en faillite, sur sa requ�te (art. 191 LP), par jugement du Pr�sident du tribunal de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois. La faillite a �t� mentionn�e au registre foncier au feuillet de l'immeuble inscrit au nom de l'�pouse le 14 mai 2012.
Par courrier du 25 mai 2012, l'Office des poursuites du district du Jura-Nord vaudois, qui avait ex�cut� le s�questre, a inform� la banque de l'ouverture de la faillite du d�biteur et, d�s lors que toutes les mesures prises dans le cadre du s�questre tombent avec la faillite, lui a communiqu� qu'il allait faire proc�der � la radiation de l'annotation de la restriction du droit d'ali�ner inscrite au registre foncier et � l'annulation de l'avis form. ORFI 4 adress� au cr�ancier gagiste. Quant � la g�rance l�gale, elle devait continuer � profiter au cr�ancier gagiste. Il pr�cisait �galement � toutes fins utiles que la poursuite n� xxxx s'�tait �teinte.
Contestant cette fa�on de voir, A.________ a adress� � l'Office une r�quisition de poursuite en validation du s�questre n� xxxx le 31 mai 2012 et, le 4 juin 2012, lui a adress� un courrier par lequel elle s'opposait � la lev�e du s�questre et aux autres mesures propos�es par lui.
Le 8 juin 2012, elle a d�pos� plainte devant le Pr�sident du tribunal de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois, autorit� inf�rieure de surveillance, concluant � l'annulation de la d�cision de l'Office du 25 mai 2012 en ce qui concerne la radiation de l'annotation de la restriction du droit d'ali�ner et l'annulation de l'avis form. ORFI 4. Par d�cision du 11 septembre 2012, la Pr�sidente du tribunal a rejet� la plainte, consid�rant qu'en vertu de l'ATF 47 III 89, le cr�ancier perdait le b�n�fice de la r�vocation prononc�e si la restitution n'�tait pas effective, c'est-�-dire si les biens n'�taient pas d�j� r�alis�s � son profit au moment de la d�claration de faillite subs�quente du d�biteur.
Le 7 janvier 2013, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, agissant en qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance, a rejet� le recours form� par A._______ contre cette d�cision et a confirm� le prononc� attaqu�.
Dans l'intervalle, le 13 juillet 2012, A.________ a produit sa cr�ance d�coulant de l'acte de d�faut de biens dans la faillite de B.________ pr�cisant qu'elle b�n�ficiait d'un droit d'ex�cution forc�e sur l'immeuble inscrit au nom de l'�pouse de celui-ci.
Contre l'arr�t du 7 janvier 2013 de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, A.________ interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, concluant � ce que les mesures prises dans le cadre du s�questre ne tombent pas et soient maintenues et que l'Office des poursuites ne soit pas autoris� � faire proc�der � la radiation de l'annotation de la restriction du droit d'ali�ner port�e au registre foncier et � annuler l'avis form. ORFI 4 adress� au cr�ancier gagiste; subsidiairement, elle conclut � l'annulation de la d�cision attaqu�e et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
Par ordonnance pr�sidentielle du 6 f�vrier 2013, l'effet suspensif a �t� attribu� au recours, le s�questre � forme de l'annotation de la restriction du droit d'ali�ner au registre foncier �tant maintenu.
Invit�es � se d�terminer sur le recours, la masse en faillite a conclu au rejet du recours et la Cour des poursuites a renvoy� aux consid�rants de son arr�t.
Dans la mesure o� la d�cision attaqu�e confirme le courrier de l'Office des poursuites par lequel celui-ci constate que les mesures prises dans le cadre du s�questre tombent, en d'autres termes que le s�questre est caduc de par l'ouverture de la faillite du d�biteur et qu'il entend requ�rir la radiation de la restriction du droit d'ali�ner annot�e au registre foncier, de m�me qu'annuler l'avis form. ORFI 4, il s'agit d'une d�cision au sens de l'art. 17 LP, qui est finale puisqu'elle met fin � la proc�dure de s�questre (art. 90 LTF). Rendue par une autorit� cantonale sup�rieure de surveillance (art. 75 LTF), elle est sujette au recours en mati�re civile (art. 72 al. 2 let. a LTF), ind�pendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF). La recourante, qui a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente, a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 76 al. 1 LTF). Interjet� en temps utile (art. 100 al. 2 let. a LTF), le recours en mati�re civile est donc, en principe, recevable.
Le recours peut �tre form� pour violation du droit suisse tel qu'il est d�limit� � l'art. 95 LTF, soit notamment pour violation du droit f�d�ral (let. a), lequel comprend les droits constitutionnels (ATF 133 III 446 consid. 3.1, 462 consid. 2.3). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 133 III 545 consid. 2.2).
3.1 Dans son arr�t, l'autorit� sup�rieure de surveillance a examin� la question de l'influence de la faillite du d�biteur sur le jugement r�vocatoire obtenu ant�rieurement par la banque, en d'autres termes la question de savoir si les biens concern�s par le jugement r�vocatoire entrent dans la masse et �choient ainsi � tous les cr�anciers ou s'ils ne reviennent qu'au cr�ancier qui a men� et fait aboutir l'action r�vocatoire. Examinant les griefs de la recourante, qu'elle a r�fut�s, et se fondant sur l'ATF 47 III 89, approuv� par la doctrine, elle a admis que le cr�ancier individuel perd le b�n�fice de la r�vocation prononc�e si les biens n'ont pas d�j� �t� r�alis�s � son profit au moment de la d�claration de faillite. Elle a ajout� en outre que la mention au registre foncier de la faillite du d�biteur au feuillet de l'immeuble de l'�pouse assure � la banque une protection voisine de celle que le s�questre lui procure.
3.2 La recourante critique cette fa�on de voir, faisant en particulier valoir qu'au moment de la faillite du d�biteur, la pr�tention r�vocatoire de la masse �tait p�rim�e, plus de cinq ans s'�tant �coul�s depuis la donation de l'immeuble � l'�pouse, et donc que le b�n�fice du jugement r�vocatoire obtenu par elle ne pouvait pas revenir � la masse.
3.3 Relevant qu'il y a quelque rigueur � faire perdre � un cr�ancier le b�n�fice de l'action r�vocatoire qu'il a soutenue � ses frais et � ce que le d�biteur puisse, en provoquant lui-m�me sa faillite, d�pouiller ainsi ce cr�ancier, la masse conclut n�anmoins au rejet du recours, la solution retenue par la cour d�coulant nettement de la loi.
Avant toute chose, il y a lieu de rappeler les comp�tences respectives, d'une part, de l'Office des faillites et des autorit�s de surveillance et, d'autre part, du juge civil, en ce qui concerne l'�tablissement de l'inventaire des biens de la masse du failli et les revendications �lev�es pour ou par des tiers.
4.1 L'ouverture de la faillite prononc�e par le juge (art. 171 et 175 LP) a pour effet que tous les biens du d�biteur tombent dans la masse (art. 197 LP), y compris les biens sur lesquels existe un gage (art. 198 LP), les biens saisis non r�alis�s et les biens s�questr�s (art. 199 LP) ainsi que les pr�tentions r�vocatoires des art. 214 et 285 ss LP (art. 200 LP; art. 27 al. 2 OAOF). En effet, d�s que la faillite est prononc�e, la liquidation collective se substitue � l'ex�cution individuelle.
L'Office des faillites, auquel le juge a communiqu� la d�claration de faillite (art. 176 al. 1 ch. 1 LP), doit proc�der � l'inventaire des biens du failli et prendre les mesures conservatoires n�cessaires (art. 221 LP). Le failli est tenu de lui indiquer tous ses biens et de les mettre � sa disposition (art. 222 al. 1 LP). Les tiers qui d�tiennent des biens du failli ou contre qui le failli a des cr�ances ont la m�me obligation de renseigner et de remettre les biens que le failli (art. 222 al. 4 LP). Les autorit�s ont �galement la m�me obligation de renseigner que le failli (art. 222 al. 5 LP). Les biens indiqu�s comme �tant la propri�t� de tiers ou r�clam�s par des tiers doivent �galement �tre port�s � l'inventaire, les revendications en faveur de tiers ou form�es par des tiers y �tant mentionn�es (art. 225 LP; art. 34 OAOF). Lorsque le failli est propri�taire d'immeubles, le prononc� de sa faillite est communiqu� au registre foncier et la faillite doit y �tre mentionn�e au plus tard dans les deux jours (art. 176 al. 1 ch. 1 et al. 2 LP; art. 40 al. 2 let. e OAOF).
4.2 Il ne peut pas �tre d�pos� de plainte ou de recours aux autorit�s de surveillance LP (art. 17 ss LP) contre l'admission de biens � l'inventaire. L'inventaire est une mesure interne de l'administration de la faillite, qui ne produit aucun effet � l'�gard des tiers et ne fixe pas encore d�finitivement l'appartenance des biens � la masse; il n'a d'autre but et d'autre cons�quence que d'�num�rer et d'�tablir les biens et les droits que la masse consid�re comme appartenant au failli (ATF 90 III 18 consid. 1; arr�t 5A_517/2012 du 24 ao�t 2012 consid. 4.1.2 et les arr�ts cit�s). Les tiers n'ont donc pas qualit� pour se plaindre de ce que des biens ont �t� inventori�s (ATF 54 III 15 consid. 2; arr�t 5A_517/2012 du 24 ao�t 2012 consid. 4.1.2). L'administration de la masse statuera sur les revendications (art. 242 al. 1 LP et 45 ss OAOF) et impartira au tiers revendiquant dont elle conteste le droit un d�lai de 20 jours pour ouvrir action en revendication contre la masse devant le juge (art. 242 al. 2 LP); si la masse revendique comme �tant la propri�t� du failli des biens meubles qui se trouvent en possession ou en copossession d'un tiers ou des immeubles qui sont inscrits au registre foncier au nom d'un tiers, elle doit ouvrir action contre le tiers (art. 242 al. 3 LP). Il appartient en effet au juge ordinaire, et non aux autorit�s de surveillance LP, de trancher la question du meilleur droit � un bien ou � une cr�ance.
4.3 Il doit en aller de m�me lorsque l'Office des faillites porte � l'inventaire, non pas simplement une pr�tention r�vocatoire (art. 200 LP), mais le b�n�fice d'un jugement r�vocatoire - consistant en la "restitution" de la chose ou en paiement de la cr�ance conform�ment � l'art. 291 LP - obtenu par le cr�ancier porteur d'un acte de d�faut de biens apr�s saisie (art. 285 al. 2 ch. 1 LP). Ce cr�ancier ne peut pas porter plainte � l'autorit� de surveillance (art. 17 LP) contre cette admission � l'inventaire. Le droit pr�f�rable � celui de la masse qu'il entend faire valoir doit �tre tranch� par le juge ordinaire. L'administration de la masse doit donc se prononcer sur sa revendication (art. 242 al. 1 LP) et, d�s lors que le droit litigieux est en possession du tiers, b�n�ficiaire du jugement r�vocatoire, elle devra ouvrir action en revendication contre celui-ci devant le juge ordinaire conform�ment � l'art. 242 al. 3 LP. En effet, comme la jurisprudence l'a pr�cis� s'agissant des biens saisis et non r�alis�s au moment de l'ouverture de la faillite, l'art. 199 al. 1 LP ne signifie pas que la masse succ�de purement et simplement aux droits des cr�anciers saisissants. L'ouverture de la faillite fait tomber le privil�ge du cr�ancier saisissant de se payer sur le produit de la vente pour les biens qui se trouvent en possession du d�biteur ou qui lui appartiennent sans conteste. En revanche, pour pouvoir "exercer sa mainmise" sur les objets d�tenus par des tiers, l'Office des faillites doit agir par voie d'action devant le juge civil (ATF 99 III 12 consid. 2, dont l'art. 242 al. 3 LP a repris les principes; cf. Message concernant la r�vision de la LP du 8 mai 1991, FF 1991 III 172 ad art. 242 LP). C'est d'ailleurs bien sur action en revendication, et sur recours en r�forme dans le litige portant sur cette action, que le Tribunal f�d�ral a tranch� une question de fond similaire dans l'ATF 47 III 89, auquel fait r�f�rence l'autorit� pr�c�dente.
Il n'appartient donc pas aux autorit�s de surveillance LP, mais bien au juge civil saisi d'une action en revendication de trancher, notamment, la question de savoir si le b�n�fice du jugement r�vocatoire (la "restitution" de la chose) tombe dans la masse ou s'il reste acquis au cr�ancier individuel qui a agi en r�vocation, en particulier lorsque le d�lai de cinq ans qui court depuis la donation est �coul� au moment de l'ouverture de la faillite.
En l'occurrence, il y a lieu de pr�ciser d'embl�e que la d�cision attaqu�e n'a pas �t� prise par l'autorit� de surveillance de l'Office des faillites, charg� d'�tablir l'inventaire, mais par l'autorit� de surveillance de l'Office des poursuites, qui a ex�cut� le s�questre sur ordonnance du juge du s�questre. L'autorit� de surveillance en mati�re de poursuite, comme cela aurait �galement �t� le cas de l'autorit� de surveillance en mati�re de faillite si elle avait pris cette d�cision, a exc�d� sa comp�tence en statuant ainsi sur le meilleur droit � la r�alisation de l'immeuble. Le recours doit donc �tre admis par substitution de motifs et les mesures envisag�es par l'Office des poursuites doivent �tre annul�es.
La mention de la faillite au feuillet de l'immeuble de l'�pouse profite certes � l'ensemble des cr�anciers, et donc �galement � la banque recourante, cr�anci�re s�questrante. Le s�questre sous forme de la restriction du droit d'ali�ner annot�e au registre foncier la garantit toutefois en tant que cr�anci�re individuelle. Tant que la question de la titularit� du b�n�fice du jugement r�vocatoire n'a pas �t� tranch�e par le juge civil, il s'impose de laisser subsister, au registre foncier, l'annotation de la restriction du droit d'ali�ner. En effet, si la banque devait avoir gain de cause � l'issue du proc�s au fond devant le juge civil, le s�questre, c'est-�-dire la restriction du droit d'ali�ner, � l'encontre de l'�pouse, conserverait tout son sens.
En conclusion, le recours est donc admis par substitution de motifs et la d�cision de l'Office des poursuites du 25 mai 2012 est annul�e, les mesures conservatoires ordonn�es pr�c�demment �tant maintenues jusqu'� jugement d�finitif et ex�cutoire sur la revendication de la banque. Il appartiendra � l'Office des faillites, administrateur de la masse, de proc�der conform�ment aux art. 242 al. 1 et 3 LP.
La proc�dure cantonale de plainte �tant gratuite et des d�pens ne pouvant y �tre allou�s (art. 61 al. 2 let. a et 62 al. 2 LOELP en relation avec l'art. 20a al. 2 ch. 5 LP), les d�cisions cantonales ont �t� rendues sans frais et sans d�pens.
Le d�biteur ayant �t� partie � la proc�dure cantonale de recours et sa masse en faillite ayant �t� invit�e � se d�terminer comme partie dans la pr�sente proc�dure, les frais et d�pens seront mis � la charge de la masse (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF). L'indemnit� de d�pens de la banque sera toutefois fix�e en tenant compte du fait que les moyens d�velopp�s dans son recours �taient d'embl�e d�nu�s de chances de succ�s devant le Tribunal f�d�ral statuant comme autorit� de recours contre la d�cision prise par une autorit� cantonale de surveillance en mati�re de faillite.
Le recours est admis et l'arr�t attaqu� est r�form� en ce sens que la plainte de A.________ est admise et la d�cision de l'Office des poursuites du district du Jura-Nord vaudois du 25 mai 2012 (s�questre n� xxxx) est annul�e, les mesures conservatoires ordonn�es dans le cadre du s�questre �tant maintenues jusqu'� jugement d�finitif et ex�cutoire sur la revendication form�e par A.________.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1'000 fr., sont mis � la charge de la masse en faillite de B.________.
Une indemnit� de 500 fr., � payer � A.________ � titre de d�pens est mise � la charge de la masse en faillite de B._______.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � l'Office des poursuites du district du Jura-Nord vaudois, � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, en qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance, et au Registre foncier du Jura-Nord vaudois et du Gros-de-Vaud, Yverdon-les-Bains.

References: art. 214
 art. 27
 art. 34
 art. 40
 art. 242
 art. 242