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Timestamp: 2016-10-28 08:25:26+00:00

Document:
2C_1104/2012 (28.01.2013)
2C_1104/2012
Autorisation de s�jour (refus),
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 2�me section, du 2 octobre 2012.
A.X.________, ressortissant du Kosovo n� en 1963, est divorc� depuis le 20 octobre 2004 de Y.________, avec laquelle il a eu quatre enfants.
Le 9 janvier 2004, A.X.________ a �t� interpell� par la gendarmerie car il s�journait ill�galement � Gen�ve. Le 8 mars 2004, l'Office f�d�ral des migrations (ci-apr�s l'Office f�d�ral) a prononc� contre lui une interdiction d'entr�e en Suisse valable jusqu'au 7 mars 2006.
Le 6 d�cembre 2004, A.X.________ a �pous� � Gen�ve Z.________, citoyenne suisse n�e en 1952. Le 14 d�cembre 2004, Z.________ a sollicit� une autorisation de s�jour dans le cadre du regroupement familial pour A.X.________. Le 1er juillet 2005, l'Office cantonal de la population du canton de Gen�ve (ci-apr�s l'Office cantonal) a autoris� ce dernier � travailler � Gen�ve jusqu'� droit connu sur sa demande d'autorisation de s�jour. Le 23 d�cembre 2005, l'Office f�d�ral a annul� la mesure d'�loignement prononc�e � l'encontre de A.X.________.
Le 1er d�cembre 2005, l'Office cantonal a re�u un courrier anonyme affirmant que A.X.________ avait contract� un mariage de complaisance et qu'il ne vivait pas avec son �pouse. Il ressort d'une feuille d'enqu�te de l'Office cantonal du 10 f�vrier 2006 que Z.________ �tait inscrite en tant que prostitu�e dans le registre de la brigade des m?urs jusqu'au 14 juin 2005, date � laquelle elle avait annonc� une cessation d'activit�. Seul son nom figurait sur la bo�te aux lettres de l'adresse mentionn�e, au ** B.________. Le 15 mars 2006, l'Office cantonal a invit� A.X.________ � indiquer son adresse et � lui faire parvenir une copie de son contrat de bail ou de sous-location. Par courrier du 31 mars 2006, A.X.________ a inform� l'Office cantonal qu'il vivait chez une connaissance dans l'attente de trouver un logement appropri�, le studio au 34, rue de Berne, �tant occup� par Z.________ et une colocataire de celle-ci. Le 8 juin 2006, les �poux X.________ ont inform� l'Office cantonal qu'ils avaient emm�nag� ensemble dans une chambre dans une auberge au Petit-Lancy.
Le 2 ao�t 2006, l'Office cantonal a d�livr� � A.X.________ une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial.
Le 6 mars 2007, apr�s avoir �t� sollicit�e � cet effet par l'Office cantonal, Z.________ a inform� ce dernier que les �poux vivaient depuis le 1er mars 2007 dans un appartement de quatre pi�ces � la rue C.________. Un contrat de bail au nom de A.X.________ �tait joint � ce courrier. Le 19 juin 2007, les �poux X.________ ont annonc� � l'Office cantonal qu'ils avaient d�m�nag� au ** rue D.________, � Meyrin. Selon une feuille d'enqu�te de l'Office cantonal du 27 septembre 2007, Z.________ poursuivait son activit� de prostitution et habitait toujours au ** rue B.________. Lors du passage de l'enqu�teur au domicile officiel des �poux, le 10 septembre 2007, il n'y avait rencontr� que A.X.________.
Le 22 janvier 2008, A.X.________ a sollicit� le renouvellement de son autorisation de s�jour.
Le 18 avril 2008, alors qu'elle �tait hospitalis�e au service de psychiatrie des H�pitaux universitaires de Gen�ve depuis le 31 octobre 2007, Z.________ a d�pos� aupr�s du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve une requ�te en mesures protectrices de l'union conjugale concluant � la suspension de la vie commune pour une dur�e ind�termin�e. Par jugement du 25 septembre 2008, les �poux X.________ ont �t� autoris�s � vivre s�par�s. Le 19 mars 2011, leur divorce a �t� prononc�.
Au plan professionnel, A.X.________ a re�u le 1er juillet 2005 l'autorisation de travailler aupr�s de E.________ Peinture S�rl. Le 16 novembre 2005, il a demand� l'autorisation de travailler pour F.________ SA. Le 3 novembre 2006, l'Office cantonal a valid� une demande de changement d'employeur en faveur de G.________ SA. Le contrat de A.X.________ avec cet employeur a pris fin le 30 avril 2007. Le 25 juin 2008, l'int�ress� a inform� l'Office cantonal qu'il �tait employ� par H.________ SA. Selon un contrat de travail dat� du 31 juillet 2008 transmis � l'Office cantonal, A.X.________ a �t� employ� par I.________ SA d�s le 1er ao�t 2008. Le 9 f�vrier 2009, un nouvel employeur, J.________ SA, a demand� � l'Office cantonal de valider la prise d'emploi de A.X.________. Depuis le mois de mars 2010, ce dernier se trouve au ch�mage.
Enfin, selon une attestation de l'Universit� populaire albanaise du 26 mai 2009, A.X.________ suivait � cette p�riode un cours de fran�ais au niveau d�butant � raison de deux fois deux heures par semaine.
Par courrier du 13 janvier 2009, l'Office cantonal a inform� A.X.________ de son intention de ne pas renouveler son autorisation de s�jour et lui a donn� l'occasion de se d�terminer, ce que l'int�ress� a fait par courrier du 2 mars 2009. Par d�cision du 6 ao�t 2009, l'Office cantonal a refus� de prolonger l'autorisation de s�jour de A.X.________ et lui a imparti un d�lai pour quitter la Suisse.
A.X.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s de la Commission cantonale de recours en mati�re administrative (ci-apr�s la Commission de recours). Celle-ci a rejet� ce recours par d�cision du 31 ao�t 2010 apr�s avoir entendu l'int�ress� en audience.
Le 15 octobre 2010, A.X.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal administratif, qui est devenu d�s le 1er janvier 2011 la Chambre administrative de la Cour de justice de Gen�ve (ci-apr�s la Cour de justice). Le 6 f�vrier 2012, A.X.________ et une repr�sentante de l'Office cantonal ont �t� entendus lors d'une audience de comparution personnelle.
Par arr�t du 2 octobre 2012, la Cour de justice a rejet� le recours d�pos� par A.X.________ et confirm� la d�cision de l'Office cantonal du 6 ao�t 2009.
Par acte du 7 novembre 2012, A.X.________ d�pose un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral. A titre principal il requiert, sous suite de frais et d�pens, l'annulation de l'arr�t de la Cour de justice du 2 octobre 2012, de la d�cision de la Commission de recours du 31 ao�t 2010 et de la d�cision de l'Office cantonal du 6 ao�t 2009, ainsi que le renouvellement de son autorisation de s�jour. Subsidiairement, il sollicite le renvoi du dossier � l'Office cantonal pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il demande �galement � pouvoir prouver les faits qu'il all�gue.
Les autorit�s cantonales ont �t� invit�es � produire leurs dossiers sans �change d'�critures.
Par ordonnance pr�sidentielle du 12 novembre 2012, l'effet suspensif sollicit� a �t� accord� au recours.
1.1 D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions dans le domaine du droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Le recourant invoque l'art. 50 al. 1 LEtr selon lequel, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� subsiste dans certains cas. D�s lors qu'il n'est pas d'embl�e exclu que les conditions de cette disposition soient remplies, il convient d'admettre le droit de recourir sous l'angle de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, �tant pr�cis� que le point de savoir si le recourant peut effectivement se pr�valoir d'un tel droit rel�ve du fond et non de la recevabilit� (cf. arr�t 2C_304/2009 du 9 d�cembre 2009 consid. 1.1, non publi� aux ATF 136 II 113).
1.2 Le recours en mati�re de droit public �tant recevable, le recours constitutionnel subsidiaire, form� subsidiairement par le recourant, ne l'est pas (cf. art. 113 LTF a contrario).
1.3 Au surplus, d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites par la loi (art. 42 LTF), par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF), le pr�sent recours, dirig� contre une d�cision rendue par une autorit� cantonale sup�rieure de derni�re instance (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF), est en principe recevable.
1.4 En revanche, dans la mesure o� le recourant demande l'annulation des d�cisions de la Commission de recours du 31 ao�t 2010 et de l'Office cantonal du 6 ao�t 2009, ses conclusions ne sont pas recevables en raison de l'effet d�volutif complet du recours d�pos� aupr�s de la Cour de justice (cf. ATF 136 II 470 consid. 1.3 p. 474).
Le recourant demande � �tre admis � prouver les faits qu'il all�gue. Conform�ment � l'art. 55 LTF, des mesures probatoires peuvent �tre ordonn�es en vue d'�lucider certains faits. Selon la jurisprudence, de telles mesures doivent toutefois conserver un caract�re exceptionnel (ATF 136 II 101 consid. 2 p. 104), d�s lors que le Tribunal f�d�ral statue et conduit en principe son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF); en effet, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral comme derni�re instance d'instruire pour la premi�re fois les faits pertinents (cf. arr�t 2C_427/2011 du 26 octobre 2011 consid. 2). En l'esp�ce, les faits de la cause sont suffisamment �lucid�s pour permettre au Tribunal f�d�ral de se prononcer et il n'existe aucun �l�ment dont on pourrait conclure � la pr�sence de circonstances exceptionnelles justifiant une mesure d'instruction. Il ne sera donc pas donn� suite � la requ�te relative � la mise en ?uvre d'une proc�dure probatoire.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (cf. pour cette notion ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.; 138 I 49 consid. 7.1 p. 51) - ou en violation du droit (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es; � d�faut, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e. En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
Le recourant m�conna�t � l'�vidence ces principes. Il compl�te librement l'�tat de fait et critique l'appr�ciation des preuves effectu�e par l'instance pr�c�dente. Il reproche en substance � la Cour de justice de ne pas avoir retenu que les �poux X.________ avaient v�cu ensemble depuis leur mariage en d�cembre 2004 jusqu'au milieu de l'ann�e 2008 lorsque Z.________ a �t� hospitalis�e. Ce reproche est infond� dans la mesure o� il peut �tre consid�r� comme recevable. Les juges cantonaux ont en effet proc�d� � une analyse fouill�e et pertinente des faits ressortant du dossier � leur disposition. Ils ont en particulier relev� que les �poux n'ont pas v�cu ensemble durant les dix-huit premiers mois qui ont suivi leur mariage, faute d'avoir trouv� un logement appropri�, que Z.________ avait admis qu'elle n'avait jamais habit� le domicile formel commun que les �poux s'�taient constitu� en juin 2006, que l'enqu�te effectu�e par le Service cantonal n'avait pas permis de confirmer que l'�pouse avait r�ellement v�cu avec son mari dans l'appartement lou� par la suite par ce dernier � Meyrin, et enfin que Z.________ avait �t� hospitalis�e depuis novembre 2007 jusqu'au moment o�, le 18 avril 2008, elle avait sollicit� du juge civil le droit de se constituer un domicile s�par�. Le recourant n'expose pas concr�tement en quoi cette appr�ciation effectu�e par le juges cantonaux serait arbitraire ou manifestement inexacte, se contentant d'opposer sa propre appr�ciation des faits � la description retenue par la Cour de justice. Il proc�de par ailleurs de m�me en ce qui concerne son activit� professionnelle et sa connaissance du fran�ais. Une telle argumentation, caract�ristique de l'appel, n'est pas admissible. Partant, l'Autorit� de c�ans se limitera � examiner si le droit f�d�ral a �t� correctement appliqu� par la Cour de justice sur la base des faits ressortant de l'arr�t entrepris.
Aux termes de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste lorsque l'union conjugale a dur� au moins trois ans et que l'int�gration est r�ussie. Ces conditions sont cumulatives (cf. ATF 136 II 113 consid. 3.3.3 p. 119).
4.2 Le d�lai de trois ans de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr se calcule en fonction de la dur�e pendant laquelle le couple fait m�nage commun en Suisse (cf. ATF 136 II 113 consid. 3.3.5 p. 120). La dur�e de trois ans vaut de fa�on absolue, quand bien m�me la fin de la vie conjugale serait intervenue quelques jours ou semaines seulement avant l'expiration de ce d�lai (cf. arr�t 2C_735/2010 du 1er f�vrier 2011 consid. 4.1 et les arr�ts cit�s). On est en pr�sence d'une communaut� conjugale (pertinente) lorsque le mariage est effectivement v�cu et que les �poux font preuve d'une volont� r�ciproque de vivre en union conjugale (cf. ATF 138 II 229 consid. 2 p. 231; 137 II 345 consid. 3.1.2 p. 347).
En l'esp�ce, la Cour de justice a retenu de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral (cf. supra consid. 3), que le mariage du recourant avec Z.________ avait dur� formellement plus de six ans, mais elle a aussit�t ajout� que, m�me en admettant l'hypoth�se la plus favorable au recourant, � savoir que les �poux ont v�cu ensemble du 8 juin 2006, date de leur installation dans une chambre dans une auberge au Petit-Lancy, jusqu'au 25 septembre 2008, date o� ils ont �t� autoris�s � se constituer un domicile s�par�, sans jamais qu'ils reprennent la vie commune, la communaut� conjugale n'avait pas dur� plus de deux ans et trois mois. Cette p�riode est inf�rieure aux trois ans exig�s par l'art. 50 al. 1 let. a LEtr. Partant, le recourant ne peut d�duire de cette disposition un droit au renouvellement de son autorisation de s�jour.
4.3 Par surabondance, il convient de relever que la condition de l'int�gration r�ussie en Suisse n'est �galement pas remplie en ce qui concerne le recourant.
Le principe d'int�gration doit permettre aux �trangers dont le s�jour est l�gal et durable de participer � la vie �conomique, sociale et culturelle de la Suisse (art. 4 al. 2 LEtr). En vertu de l'art. 77 al. 4 de l'ordonnance f�d�rale du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201), un �tranger s'est bien int�gr�, au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, notamment lorsqu'il respecte l'ordre juridique suisse et les valeurs de la Constitution f�d�rale (let. a) et qu'il manifeste sa volont� de participer � la vie �conomique et d'apprendre la langue nationale parl�e au lieu de domicile (let. b). Selon l'art. 4 de l'ordonnance f�d�rale du 24 octobre 2007 sur l'int�gration des �trangers (OIE; RS 142.205), la contribution des �trangers � l'int�gration se manifeste notamment par le respect de l'ordre juridique et des valeurs de la Constitution f�d�rale (let. a), l'apprentissage de la langue nationale parl�e sur le lieu de domicile (let. b), la connaissance du mode de vie suisse (let. c) et la volont� de participer � la vie �conomique et d'acqu�rir une formation (let. d). L'adverbe "notamment", qui est employ� tant � l'art. 77 al. 4 OASA qu'� l'art. 4 OIE, illustre le caract�re non exhaustif des crit�res d'int�gration qui sont �num�r�s par ces dispositions; il signale aussi que la notion d'"int�gration r�ussie" doit s'examiner � l'aune d'une appr�ciation globale des circonstances (cf. arr�t 2C_930/2012 du 10 janvier 2013 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s). Lors de l'examen de ces crit�res d'int�gration, les autorit�s comp�tentes disposent d'un large pouvoir d'appr�ciation (cf. art. 54 al. 2 et 96 al. 1 LEtr et art. 3 OIE) que le Tribunal f�d�ral ne revoit qu'avec retenue (cf. arr�t 2C_430/2011 du 11 octobre 2011 consid. 4.2).
En l'esp�ce, l'instance pr�c�dente a retenu de mani�re � lier la Cour de c�ans (cf. supra consid. 3) que le recourant est au ch�mage depuis mars 2010, qu'il n'a pas r�ussi, depuis qu'il r�side en Suisse, � trouver un emploi stable dans une entreprise, et qu'il ne ma�trise qu'imparfaitement le fran�ais. Dans ces conditions, force est de constater que c'est � juste titre que la Cour de justice a retenu que le recourant ne remplit pas les conditions relatives � l'int�gration r�ussie telle que requise par l'art. 50 al. 1 let. a LEtr.
4.4 Le recourant n'invoque par ailleurs aucune autre disposition qui lui donnerait un droit au renouvellement de son autorisation de s�jour. Il ne se pr�vaut en particulier pas de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr et ne fait pas valoir des raisons personnelles majeures qui imposeraient la poursuite de son s�jour en Suisse. C'est par cons�quent � juste titre que la Cour de justice a confirm� le refus de renouveler ladite autorisation.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours en mati�re de droit public doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable et le recours constitutionnel subsidiaire d�clar� irrecevable.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, � l'Office cantonal de la population et � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 2�me section, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.

References: ATF 
 art. 113
 ATF 
 art. 105
 ATF 
 ATF 
 art. 42
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 54
 art. 3