Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F22-04-2010-4A_58-2010
Timestamp: 2016-10-27 01:18:12+00:00

Document:
4A_58/2010 (22.04.2010)
X.________ SA, Compagnie d'assurances sur la vie, repr�sent�e par Me Jean-Michel Duc,
Y.________, repr�sent� par Me Pierre-Xavier Luciani,
responsabilit� pour des auxiliaires, repr�sentation,
A.a X.________ SA, Compagnie d'assurances sur la vie (ci-apr�s: X.________ ou l'assurance) a pour but la � gestion des polices d'assurance et de r�assurance conclues jusqu'au 31 d�cembre 2004 dans le domaine de l'assurance de la vie humaine et dans toute branche d'assurance annexe ou d�pendante �.
Par contrat du 27 juin 1988, X.________ a octroy� � A.________ le mandat d'agent principal; la section II de cet accord, relative aux pouvoirs de repr�sentation de l'agent, pr�voyait ce qui suit:
� Art. 5 ll est interdit � l'Agent Principal d'engager l�galement la Compagnie. L'Agent Principal veille au respect de cette r�gle par ses collaborateurs.
Art. 6 L'Agent Principal et ses collaborateurs ne pourront, conform�ment � l'art. 418e al. 1 CO, que n�gocier des affaires. Ils n'auront, notamment, pas la facult� de conclure, modifier ou r�silier un contrat d'assurance.
Art. 7 L'Agent Principal recevra, en application des articles 34 et 44 alin�a 3 LCA, tous les avis, pi�ces et actes que les preneurs d'assurance ou leurs h�ritiers ont � communiquer.
Il les transmettra sans d�lai � la Compagnie.
Toutefois, il n'a pas la facult� d'encaisser des primes impay�es par voie de poursuite �.
Il a �t� retenu que le contrat en cause ne pr�voyait pas la facult� pour l'agent principal d'encaisser des clients de l'assurance des sommes autres que les primes dues, lesquelles devaient �tre revers�es sans d�lai au si�ge de X.________.
Ce contrat a �t� renouvel� dans les m�mes termes par un accord conclu le 3 novembre 1997, prenant effet le 1er janvier 1998.
Lorsque A.________ exer�ait ses activit�s pour le compte de X.________, une enseigne lumineuse comportant le logo et le nom de cette compagnie �tait appos�e sur l'immeuble dans lequel le pr�cit� avait son bureau.
Durant la p�riode o� il �tait agent principal de l'assurance, A.________ n'�tait rev�tu par celle-ci d'aucun droit de signature inscrit au registre du commerce.
A.b Y.________, ressortissant fran�ais n� le 6 octobre 1949 domicili� alors � Tomblaine (France), a travaill� en Suisse jusqu'en 2001 sur divers chantiers comme chauffagiste. Ayant d�cid� de se pr�parer une retraite confortable et de mettre sa famille � l'abri du besoin, il a travaill� comme un for�at, accumulant les heures suppl�mentaires et menant une vie tr�s modeste pour �conomiser davantage.
Le 30 avril 1993, X.________ et Y.________ ont conclu un contrat d'assurance mixte sur la vie dit � X.S.________ � portant le num�ro de police 100'023; la dur�e stipul�e de ce contrat �tait de 20 ans � compter du 1er mai 1993.
Souhaitant placer ses premi�res �conomies, Y.________ a proc�d� � des investissements li�s � cette police d'assurance en achetant � X.________ des parts du produit � X.S.________ �; il s'agissait de parts d'un placement fiduciaire effectu� par l'assurance aupr�s de la banque W.________, � Paris. A.________, qui �tait une connaissance de Y.________, �tait l'interlocuteur direct de celui-ci dans le cadre de ces placements.
Entre le 1er mai et le 13 d�cembre 1993, Y.________ a ainsi vers� 70'000 fr. � l'assurance pour acqu�rir 35 parts du placement fiduciaire � X.S.________ �, chacune ayant une valeur nominale de 2'000 fr. En contrepartie, X.________ a �mis, entre le 3 mai et le 13 d�cembre 1993, des certificats de cession de parts d'investissement, qu'elle a adress�s � Y.________; chaque certificat, portant deux signatures appos�es sous la raison sociale de l'assurance, indiquait le taux d'int�r�t qui serait servi � l'investisseur et la date d'�ch�ance du placement.
Il a �t� retenu que, le 21 juillet 1993, l'assurance a r�gl� une tranche d'int�r�ts sur les parts � X.S.________ � c�d�es � Y.________ et �tabli un ch�que de 616 fr.41 qui lui a �t� envoy� � son domicile fran�ais.
A.c Le 24 d�cembre 1993, Y.________ a remis � A.________ une somme de 20'000 fr. destin�e � l'acquisition de dix parts d'investissement � X.S.________ �; si le second a �tabli une quittance, munie de sa signature et du timbre de l'assurance, le premier n'a re�u aucun certificat de cession de parts d'investissement.
Entre f�vrier et d�cembre 1994, Y.________ a remis un total de 50'000 fr. en quatre versements � A.________, lequel a �tabli des quittances mentionnant que l'argent �tait destin� � l'achat de parts � X.S.________ �. Derechef, aucun certificat d'investissement n'a �t� d�livr� � Y.________.
A.d En annexe � un pli du 4 ao�t 1994 adress� au domicile fran�ais de Y.________, l'assurance a remis au pr�nomm� un ch�que d'un montant de 4'210 fr.50, qui correspondait au total des int�r�ts dus selon cinq d�comptes accompagnant l'�criture.
En 1995, X.________ a abandonn� le produit � X.S.________ � et entrepris de rembourser les investissements, en capital et int�r�ts, au fur et � mesure de leurs �ch�ances respectives. L'�ch�ance des parts d'investissement c�d�es � Y.________ et non rembours�es jusque-l� �tait fix�e au 20 juillet 1995.
Par un m�mo du 23 juin 1995, A.________ a indiqu� � l'assurance que Y.________ souhaitait voir ses parts se faire rembourser sur le compte dudit agent.
Dans un courrier du 18 juillet 1995 portant une double signature, X.________ a �crit ce qui suit � Y.________:
� Ech�ance de votre certificat d'investissement X.S.________ no 100'023
Conform�ment � votre r�cente demande, nous effectuerons le versement de votre avoir selon le/les d�compte(s) ci-joint(s), en suivant les indications que vous nous avez donn�es.
Pour le cas o� vous souhaiteriez des informations compl�mentaires, par exemple sur le r�investissement de cette somme sous une autre forme d'assurance, les soussign�s se tiennent volontiers � votre disposition.
En vous remerciant de la confiance que vous nous avez faite et en esp�rant que vous avez �t� satisfait des performances r�alis�es, nous vous pr�sentons, Monsieur, nos salutations distingu�es.
Annexes ment. �
Ce courrier a �t� communiqu� au cours de l'ann�e 1995 � Y.________ par l'entremise de A.________; cinq d�comptes d'int�r�ts, concernant les parts d'investissement 100023/11 � 100023/14, y �taient joints.
Y.________ n'a pas pris langue avec les signataires de ce pli pour obtenir des informations compl�mentaires.
Post�rieurement au 20 juillet 1995, X.________ a vers� sur le compte de A.________ le montant de 74'613 fr. 10, repr�sentant le total des parts d'investissement � X.S.________ � et les int�r�ts g�n�r�s � l'�ch�ance du 20 juillet 1995.
Il n'a pas �t� prouv� que Y.________ aurait requis personnellement que le versement soit effectu� sur le compte d'agence de A.________ ni que le premier aurait �t� interpell� par X.________ avant le virement.
Le 28 ao�t 1995, A.________ a fait parvenir un d�compte d'int�r�ts � Y.________, faisant �tat d'un capital investi de 140'000 fr. et d'un total d'int�r�ts cr�anciers de 8'467 fr.70. Au bas de ce d�compte figurait la pr�cision suivante: � Selon vos instructions, ce capital a �t� r�investi pour une nouvelle p�riode allant du 20.07.1995 au 31.07.96 aux m�mes conditions �.
Entre le 30 octobre 1995 et le 27 octobre 2000, Y.________, satisfait des propositions que lui avait faites A.________, a remis r�guli�rement des fonds en esp�ces � ce dernier afin qu'ils soient plac�s dans des produits de l'assurance. Ainsi, Y.________ a vers� � l'agent de X.________ 20'000 fr. en 1995, 85'280 fr. en 1996, 70'000 fr. en 1997, 72'000 fr. en 1998, 55'000 fr. en 1999 et 73'000 fr. en 2000, repr�sentant un total de 375'280 fr. A.________ a �tabli des quittances relatives � ces versements, portant sa seule signature, qui mentionnaient que l'argent devait �tre affect� � des placements; certaines des quittances des ann�es 1997 � 2000 ne mentionnaient que le nom de A.________, sans indiquer la raison sociale de l'assurance, alors que sur d'autres documents se trouvait un tampon au nom de X.________.
Le 20 d�cembre 1996, A.________ a adress� un d�compte � Y.________, chiffrant � 236'720 fr. le total du capital investi et des int�r�ts courus depuis le 1er ao�t 1995; le courrier auquel �tait annex� ce d�compte �tait �crit sur du papier � en-t�te � Cabinet d'assurances A.________ � et comportait la seule signature de A.________.
En janvier 2000, A.________ a envoy� � Y.________ un courrier r�dig� sur une feuille comportant le m�me en-t�te, dont le sujet �tait libell� � votre police d'assurance X.S.________ n� 100023 �; cette �criture n'�tait sign�e que de A.________.
A.e Au d�but de l'ann�e 2001, Y.________ a �t� hospitalis� ensuite d'un infarctus. Le 7 mai 2001, le pr�cit� a encore vers� une somme de 10'000 fr. � A.________ pour qu'elle soit plac�e; ce dernier a �tabli une quittance, munie de sa seule signature.
Par courrier du 11 juin 2001 portant l'en-t�te de X.________, A.________ a adress� � Y.________ un relev� de � placement � taux fixe de 9,5% annuel � pour la p�riode du 1er janvier au 31 mai 2001; cette pi�ce ne comportait que la signature de A.________.
A.f Le 29 novembre 2001, X.________ a r�sili� le contrat d'agence la liant � A.________ pour le 31 mai 2002.
A une date demeur�e ind�termin�e, l'assurance a appris que Y.________ avait confi� de l'argent � A.________ � des fins d'investissement. Apr�s avoir requis vainement A.________, le 5 avril 2002, de produire une quittance sign�e par Y.________ concernant le remboursement � celui-ci de parts � X.S.________ � � concurrence de 74'613 fr. 10, X.________, par lettre du 11 avril 2002, a signifi� au premier la r�siliation sans d�lai du contrat d'agence du 3 novembre 1997.
Selon un d�compte �tabli par A.________ le 26 avril 2002, le montant d� � Y.________ s'�levait � 805'219 fr.50, int�r�ts compris.
Le 15 mai 2002, Y.________ a d�pos� une plainte p�nale contre A.________.
Sollicit�e par Y.________ de lui rembourser les sommes remises � A.________, l'assurance lui a r�pondu qu'� l'exception de la police d'assurance-vie n� 100'023, aucun contrat n'avait li� les parties et que la somme qui lui revenait, par 74'613 fr. 10, lui avait �t� pay�e en 1995 par l'interm�diaire de A.________.
Par jugement du 19 mai 2005, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� A.________ pour abus de confiance et escroquerie � la peine de 33 mois d'emprisonnement.
Apr�s lui avoir fait notifier des poursuites, Y.________ a ouvert action contre X.________ par demande du 13 octobre 2005 d�pos�e aupr�s de la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois. Le demandeur a conclu au paiement par la d�fenderesse de la somme de 805'219 fr.50 � en capital et int�r�ts �.
L'assurance a conclu � sa lib�ration.
En cours d'instance, une expertise a �t� confi�e � B.________, assureur-conseil � Lausanne. L'expert a d�clar� que si la d�fenderesse avait �mis des certificats de cession de parts d'investissement � hauteur de 70'000 fr., le demandeur avait effectu� des investissements pour un total de 531'747 fr.70 et qu'apr�s prise en consid�ration des int�r�ts promis, la somme de 685'000 fr. aurait �t� acquise au 1er janvier 2001. Compte tenu d'un taux d'int�r�ts de 9,5% du 1er janvier 2001 au 30 juin 2002, le demandeur pouvait pr�tendre � un montant de 805'219 fr.50.
Par jugement du 5 juin 2009, dont les consid�rants ont �t� notifi�s le 5 janvier 2010, la Cour civile a fait enti�rement droit aux conclusions du demandeur. Elle a ainsi condamn� la d�fenderesse � verser � son adverse partie le montant de 805'219 fr.50, sans int�r�t.
L'autorit� cantonale a admis principalement que la responsabilit� de l'assurance �tait engag�e envers le demandeur pour les actes commis par son auxiliaire A.________, en vertu de l'art. 101 CO. Elle a expos� que la passation du contrat d'assurance sur la vie du 30 avril 1993 avait �tabli un cadre pour les investissements op�r�s les ann�es suivantes par le demandeur, de sorte que l'auxiliaire A.________, en d�tournant les fonds remis pour �tre plac�s, avait caus� un dommage dans l'ex�cution de ses t�ches (et non seulement � l'occasion de leur ex�cution) et que l'acte dommageable avait constitu� en m�me temps une inex�cution ou une ex�cution d�fectueuse de l'obligation contract�e par la d�fenderesse envers Y.________.
Dans une seconde motivation, la Cour civile a consid�r� que A.________ avait donn� l'apparence de repr�senter la d�fenderesse � en agissant comme interm�diaire � tous niveaux entre l'assurance et le demandeur �. Sur la base du comportement de l'assurance, laquelle a en particulier rembours� en �t� 1995 la somme de 74'613 fr.10 sur le compte de l'agent sans s'assurer de l'accord du demandeur et sans v�rifier que cette somme f�t ensuite transmise � celui-ci, la cour cantonale en a d�duit que Y.________ �tait fond� � penser, d'apr�s la protection r�sultant pour le tiers de bonne foi de l'art. 33 al. 3 CO, que l'agent disposait de pouvoirs extr�mement larges pour repr�senter l'assurance, lesquels s'�tendaient � l'encaissement de montants � placer dans des produits financiers, � la d�livrance de quittances et � la gestion administrative des investissements op�r�s. Partant, le demandeur, dont la bonne foi est incontestable, pouvait supposer que ses placements en esp�ces liaient l'assurance. Par le m�canisme d'une procuration externe apparente, les parties ont donc pass� un contrat de mandat portant sur le placement et la gestion par l'assurance des avoirs du demandeur, conform�ment � ses instructions.
X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre le jugement pr�cit�. Invoquant une violation de l'art. 101 CO ainsi que des art. 32 ss et 394 ss CO, elle conclut � l'annulation du jugement cantonal et au d�boutement du demandeur.
1.1 Interjet� par la partie d�fenderesse qui a enti�rement succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et qui a ainsi la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint largement le seuil de 30'000 fr. de l'art. 74 al. 1 let. b LTF, le recours est par principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
On peut observer que la cour cantonale a statu� en instance unique, contrairement aux exigences de l'art. 75 al. 2 LTF, mais il n'en r�sulte aucune cons�quence, puisque les cantons disposent d'un d�lai pour s'adapter � cette nouvelle norme (art. 130 al. 2 LTF).
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les constatations factuelles de l'autorit� cantonale ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 et 6.2). Le recourant ne peut de toute mani�re demander une correction de l'�tat de fait que si celle-ci est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
1.4 Lorsque la d�cision attaqu�e se fonde, comme dans le cas pr�sent, sur plusieurs motivations ind�pendantes, alternatives ou subsidiaires, toutes suffisantes, chacune doit, sous peine d'irrecevabilit�, �tre attaqu�e (ATF 133 IV 119 consid. 6.3 p. 120 s; 122 III 488 consid. 2).
La recourante s'est conform�e � cette exigence en d�veloppant dans son m�moire de recours des critiques � l'encontre des deux motivations ind�pendantes de la cour cantonale. Le recours est par cons�quent recevable sous cet angle.
2.1 La pr�sente cause rev�t un aspect international puisque l'intim� est domicili� en France. Il faut donc d�terminer d'office le droit qui est applicable au litige, cela sur la base de la loi du for, singuli�rement de la LDIP (RS 291; ATF 133 III 323 consid. 2.1).
2.2 Il n'est pas contest� que les plaideurs ont conclu le 30 avril 1993 un contrat d'assurance mixte sur la vie. En l'esp�ce, les parties ne sont pas convenues du droit applicable � cette police (cf. art. 116 LDIP). Et la Suisse n'a pas conclu avec la France un accord de droit international public pr�voyant la reconnaissance de prescriptions et de mesures de droit de surveillance et garantissant que cet Etat applique des r�gles �quivalentes � celles de la Suisse (cf. art. 101a de la loi f�d�rale du 2 avril 1908 sur le contrat d'assurance, LCA; RS 221.229.1). En droit international priv� suisse, le contrat d'assurance mixte sur la vie rel�ve du rattachement selon la prestation caract�ristique au sens de l'art. 117 al. 2 LDIP, laquelle est celle de l'assureur (BERNARD DUTOIT, Droit international priv� suisse, Commentaire de la loi f�d�rale du 18 d�cembre 1987, 4e �d., n� 31 ad art. 117 LDIP). L'assurance d�fenderesse ayant son �tablissement � Lausanne, en Suisse, c'est donc le droit suisse, conform�ment � l'art. 117 al. 2 LDIP, qui gouverne les relations juridiques fond�es sur la passation du contrat d'assurance en question.
Comme on le verra ci-dessous, les parties ont encore conclu entre mai et d�cembre 1993 des contrats de mandat ayant pour objet le placement � titre fiduciaire de fonds apport�s par le demandeur. D'apr�s l'art. 117 al. 3 let. c LDIP, � d�faut d'�lection de droit (art. 117 al. 1 LDIP), la prestation de service est caract�ristique dans le contrat de mandat. L'assurance, d�bitrice de cette prestation, ayant son �tablissement � Lausanne, le droit suisse est applicable � ces divers accords, en vertu du rattachement concr�tis� � l'art. 117 al. 2 LDIP.
La recourante invoque une violation de l'art. 101 CO en se pr�valant d'un pr�c�dent du Tribunal f�d�ral (arr�t 4C.394/2006 du 24 avril 2007). Elle fait valoir que les contrats d'agence conclus entre la d�fenderesse et A.________ n'autorisaient pas celui-ci � recueillir les versements du demandeur pour les investir dans des placements ou autres produits financiers et que l'intim� n'a pas r�agi lorsqu'il a appris en 1995 que le programme � X.S.________ � avait �t� interrompu. Rappelant que le demandeur, pour ses investissements op�r�s entre mai et d�cembre 1993, a � chaque fois re�u de l'assurance un certificat de cession de parts attestant du placement et des conditions y aff�rentes, elle rel�ve qu'en revanche il a par la suite transmis r�guli�rement de l'argent en mains propres de A.________, sans jamais plus recevoir en contrepartie de certificats ou autres documents relatifs au type de produits acquis. La d�fenderesse all�gue que dans ce contexte le demandeur aurait d� douter de l'honn�tet� de son ami A.________. Depuis d�cembre 1993, l'agent pr�cit� n'a plus transmis les demandes de l'intim� tendant � l'acquisition de produits de la recourante, si bien que depuis lors il n'existait plus de contrats de placement liant les parties. De toute mani�re, il n'y avait aucun rapport de connexit� entre les montants encaiss�s ind�ment par l'agent - lequel n'�tait autoris� contractuellement qu'� percevoir des primes d'assurance - et le pr�judice subi par l'intim�.
3.1 L'obligation �ventuelle de la d�fenderesse d'indemniser le demandeur pour le fait de son auxiliaire (i.e. l'agent A.________) doit �tre examin�e au regard des principes g�n�raux d�coulant de l'art. 101 CO, et non pas � la lumi�re de l'art. 34 al. 1 aLCA, en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2005. En effet, cette norme, d�sormais abrog�e, traitait, nonobstant son titre marginal trompeur ("responsabilit� de l'assureur pour ses agents"), que du pouvoir de l'agent d'obliger l'assureur par des actes juridiques, mais ne constituait pas pour l'assurance une norme de responsabilit� du fait d'autrui (arr�t 4C.394/2006 du 24 avril 2007 consid. 4.1 d�j� cit�; Willy Koenig, Schweizerisches Privatversicherungsrecht, 3e �d. 1967, p. 61/62).
3.2 A teneur de l'art. 101 al. 1 CO, celui qui, m�me d'une mani�re licite, confie � des auxiliaires, tels que des personnes vivant en m�nage avec lui ou des travailleurs, le soin d'ex�cuter une obligation ou d'exercer un droit d�rivant d'une obligation, est responsable envers l'autre partie du dommage qu'ils causent dans l'accomplissement de leur travail.
L'application de cette disposition suppose tout d'abord qu'il existe un rapport d'obligation pr�alable entre le d�biteur et le cr�ancier, rapport qui peut r�sulter d'un contrat, de la loi ou de pourparlers pr�contractuels (Wolfgang Wiegand, Commentaire b�lois, Obligationenrecht I, 4e �d., n� 4 ad art. 101 CO; Luc Th�venoz, Commentaire romand, Code des obligations I, n� 19 ad art. 101 CO). L'auxiliaire, pour entra�ner la responsabilit� du d�biteur, doit enfreindre une obligation de ce dernier � l'�gard du cr�ancier, qu'elle soit principale ou seulement accessoire (Th�venoz, op. cit., n� 5 ad art. 101 CO). L'auxiliaire doit agir du consentement du d�biteur, et non pas � son insu; il suffit cependant que le d�biteur ait conscience qu'un tiers ex�cute en tout ou partie ses obligations (ATF 99 II 46 consid. 1 p. 48; 70 II 215 consid. 4 p. 220).
L'art. 101 al. 1 CO rend le d�biteur responsable comme il l'aurait �t� s'il n'avait pas confi� l'ex�cution de ses devoirs contractuels � un auxiliaire. Mais il faut alors que l'auxiliaire provoque le dommage dans l'accomplissement de son travail, et non � l'occasion de celui-ci. En d'autres termes, il doit exister une relation directe et fonctionnelle entre l'activit� confi�e � l'auxiliaire et le dommage que celui-ci cause au cr�ancier (arr�t 4C.394/2006 du 24 avril 2007 consid. 4.2; TH�VENOZ, op. cit., n� 23 ad art. 101 CO; WIEGAND, op. cit., n� 10 ad art. 101 CO; cf. aussi en rapport avec l'art. 55 al. 1 CO qui pr�voit la m�me condition: ATF 95 II 93 consid. II/4a p. 106).
3.3 Pour bien s�rier le probl�me et analyser les divers rapports juridiques qui ont pu se nouer entre parties, il faut rappeler le d�roulement des faits de la cause.
Il est constant que le 30 avril 1993 les plaideurs ont conclu un contrat d'assurance-vie mixte sur la vie dit � X.S.________ � dont le num�ro de police �tait 100'023. Cet accord, qui avait une dur�e de 20 ans, pr�voyait le paiement d'une prime annuelle de 3'007 fr.30. Sur ce dernier point, le Tribunal f�d�ral ajoute un fait, non relev� dans le jugement attaqu�, qui ressort manifestement de la police d'assurance produite au dossier (cf. art. 105 al. 2 LTF).
D�sirant placer ses �conomies, le demandeur a effectu� entre le 1er mai et le 13 d�cembre 1993 des investissements � concurrence de 70'000 fr. en relation avec la police d'assurance pr�cit�e. Sur les conseils de son ami A.________, agent principal de la d�fenderesse, il a acquis durant cette p�riode 35 parts d'une valeur nominale de 2'000 fr. du placement fiduciaire � X.S.________ �, que la recourante effectuait sous son nom aupr�s d'une banque fran�aise. Un placement fiduciaire se d�finit comme un d�p�t � terme effectu� par un �tablissement bancaire en son propre nom, mais pour le compte et aux risques exclusifs de son client, aupr�s d'une autre banque (cf. DANIEL GUGGENHEIM, Les contrats de la pratique bancaire suisse, 4e �d. 2000, p. 520).
L'intim� a vers� les 70'000 fr. en question � l'assurance, laquelle lui remettait des certificats de cession de parts d'investissement, qui tous comportaient deux signatures sous la raison sociale de la d�fenderesse et pr�cisaient le taux d'int�r�t promis et l'�ch�ance de chaque tranche. Les derni�res parts �taient remboursables le 20 juillet 1995. Il a �t� constat� que les 21 juillet 1993 et 4 ao�t 1994 la d�fenderesse a pay� des int�r�ts par ch�ques au domicile fran�ais du demandeur.
Il suit de l� que, dans la p�riode susrappel�e (i. e. entre le 1er mai et le 13 d�cembre 1993), l'intim� a charg� la recourante d'utiliser les fonds qu'il lui remettait pour effectuer des placements fiduciaires en France. Les parties, d�j� li�es par un contrat d'assurance, ont ainsi conclu des mandats successifs (art. 394 ss CO) portant sur des placements fiduciaires de fonds � terme dans une banque �trang�re.
Dans le courant de l'ann�e 1995, le demandeur a re�u, par l'entremise de A.________, un courrier du 18 juillet 1995 de la d�fenderesse, qui lui annon�ait que ses placements � X.S.________ � allaient arriver � �ch�ance deux jours plus tard, qu'ils allaient �tre rembours�s avec les int�r�ts produits selon cinq d�comptes annex�s et que la recourante se tenait � sa disposition pour des informations sur le r�investissement de l'argent vers� sous une autre forme d'assurance. La d�fenderesse avait en effet d�cid� en 1995 d'abandonner le produit � X.S.________ �.
L'assurance s'est ex�cut�e le 20 juillet 1995 en payant 74'613 fr,10 au demandeur sur le compte de A.________. L'intim� ne s'est pas plaint que ce versement n'a pas �t� op�r� par ch�ques, comme cela avait �t� le cas ant�rieurement. Il n'a pas davantage pris contact avec les signataires du pli dat� du 18 juillet 1995.
Par la suite, pendant plus de cinq ans et demi, soit du 30 octobre 1995 au 7 mai 2001, l'intim� a remis directement � A.________ des fonds en esp�ces en vue de leur placement dans des produits de l'assurance. Il a remis en d�tail au pr�nomm� 20'000 fr. en 1995, 85'280 fr. en 1996, 70'000 fr. en 1997, 72'000 fr. en 1998, 55'000 fr. en 1999, 73'000 fr. en 2000 et 10'000 fr. en 2001. L'agent n'a jamais transmis ces montants � la d�fenderesse, mais les a d�tourn�s pour les utiliser � son seul profit. A.________ a �tabli de nombreuses quittances aff�rentes � ces versements, rev�tues de sa seule signature et parfois munies du tampon de la recourante.
3.4 On voit donc que depuis le 20 juillet 1995 aucun mandat portant sur un placement fiduciaire n'�tait plus nou� entre les parties, puisque l'assurance n'a jamais re�u de fonds du demandeur afin qu'ils soient investis au nom de la d�fenderesse, en liaison avec la police n� 100'023, dans des d�p�ts � terme. A partir de cette date, cette derni�re n'avait plus d'obligation envers le demandeur dont l'agent A.________ aurait pu concourir � l'ex�cution.
Certes, les plaideurs �taient toujours li�s par le contrat d'assurance-vie mixte conclu le 30 avril 1993. Mais cela ne change rien � ce qui vient d'�tre dit. En effet, il n'a pas �t� retenu que l'intim� payait la prime � A.________ pour que ce dernier la remette � la recourante.
Il est vrai qu'avant que l'assurance ne renonce � son produit � X.S.________ � en 1995, l'intim� a vers� 20'000 fr. � A.________ le 24 d�cembre 1993, puis 50'000 fr. en quatre versements de f�vrier � d�cembre 1994, afin que ce dernier ach�te des parts dudit produit. Les investissements pr�c�dents du demandeur dans � X.S.________ � avaient pourtant �t� op�r�s par des virements directs � l'assurance. Or A.________ n'a pas remis les fonds en question � la recourante, mais les a purement et simplement mis dans sa poche, se contentant de d�livrer des quittances � l'intim� munies de sa seule signature. L'assurance n'a ainsi pas pu accepter de mandats dont le but aurait �t� le placement fiduciaire des sommes pr�cit�es, preuve en �tant qu'aucun certificat de cession de parts d'investissement ou autre document d�taillant la nature des op�rations effectu�es n'a �t� remis au demandeur.
En r�sum�, comme il n'y avait plus de rapport d'obligation pr�alable entre les parties d�coulant d'un contrat, de la loi ou de pourparlers pr�contractuels dont la mise en oeuvre aurait pu �tre confi�e � l'agent A.________, l'assurance n'a pas pu confier � cet agent le soin d'accomplir une t�che qu'elle avait le devoir de r�aliser vis-�-vis du demandeur.
3.5 A cela s'ajoute que l'agent malhonn�te n'a pas agi dans l'accomplissement de son travail. Par les contrats d'agence qu'elle avait pass�s avec celui-ci les 27 juin 1988 et 3 novembre 1997, la d�fenderesse ne lui avait octroy� le pouvoir que d'encaisser les primes dues par les clients de l'assurance.
Le paiement de la prime et la couverture d'assurance se trouvent dans un rapport d'�change, l'un �tant le pendant de l'autre (cf. THIERRY DE MESTRAL, La prime et son paiement, Etude de droit suisse, th�se Lausanne 2000 p. 24). La prime se d�finit cons�quemment comme le prix d� par le preneur d'assurance � l'assureur en contrepartie de la couverture d'assurance (ALFRED MAURER, Schweizerisches Privatversicherungsrecht, 3e �d. 1995, p. 288).
L'achat de parts d'investissement d'un placement fiduciaire ne concerne � l'�vidence en rien la r�mun�ration demand�e par l'assureur en contrepartie de ses engagements de couvrir la survenance d'un risque. Autrement dit, encaisser des sommes destin�es � de tels investissements n'entrait pas dans les missions que l'agent pouvait accomplir pour son mandant. Il s'ensuit qu'il n'y avait pas de lien fonctionnel entre les t�ches d'encaissement attribu�es � l'agent, limit�es aux seules primes d'assurance, et l'acte dommageable que celui-ci a commis au d�triment du demandeur.
3.6 Au vu de ce qui pr�c�de, la cour cantonale a viol� le droit f�d�ral en admettant que le demandeur pouvait fonder l'action en paiement qu'il a intent�e � la recourante sur la disposition ancr�e � l'art. 101 al. 1 CO.
La recourante dirige ensuite sa critique contre la seconde motivation adopt�e par la Cour civile. Elle se plaint � ce titre d'une transgression des r�gles r�gissant la repr�sentation directe institu�es par les art. 32 ss CO. Elle affirme que l'agent escroc ne disposait d'aucun pouvoir inscrit au registre du commerce et qu'il n'�tait pas habilit� par contrat � recevoir des montants au titre d'investissement. Elle rappelle que les montants d�tourn�s ne se fondaient pas sur des contrats d'investissement effectivement conclus avec elle. La d�fenderesse all�gue qu'elle n'a pas ratifi� les actes de son agent. Enfin, elle pr�tend que l'absence de tout document relatif aux pr�tendus produits d'investissement devaient susciter le doute chez toute personne raisonnable plac�e dans la m�me situation.
4.1 Lorsqu'un repr�sentant agit au nom d'autrui, les droits et obligations d�rivant de l'acte accompli passent directement au repr�sent� dans trois cas de figure: premi�rement si le repr�sentant disposait des pouvoirs suffisants � cet effet en vertu du droit public, de la loi ou de la volont� du repr�sent�; deuxi�mement si le repr�sent� ratifie l'acte accompli en son nom (art. 38 CO); troisi�mement si le tiers de bonne foi pouvait se fier aux pouvoirs qui lui avaient �t� communiqu�s, m�me tacitement (art. 33 al. 3, 34 al. 3 et 37 CO) ( ATF 131 III 511 consid. 3.1 p. 517).
In casu, l'agent ne b�n�ficiait d'aucun pouvoir inscrit au registre du commerce.
Le demandeur n'a jamais pr�tendu - � juste titre - que A.________ avait le pouvoir, en vertu du droit public ou de la loi, d'encaisser pour la d�fenderesse des sommes destin�es � �tre investies. Et, ainsi qu'on l'a dit, les contrats d'agence de 1988 et de 1997 n'autorisaient pas l'agent � recevoir des montants autres que ceux se rapportant � des primes dues. La recourante n'a jamais ratifi� les actes de son agent; en effet, sit�t qu'elle a eu vent que l'intim� avait confi� des fonds � cet agent dans des buts d'investissement, elle a r�sili� le 11 avril 2002 avec effet imm�diat le contrat d'agence qui la liait avec ce dernier.
Il reste uniquement � examiner si le demandeur pouvait inf�rer de bonne foi l'existence d'un pouvoir apparent.
4.2 A teneur de l'art. 33 al. 3 CO, si les pouvoirs ont �t� port�s par le repr�sent� � la connaissance d'un tiers, leur �tendue est d�termin�e envers ce dernier par les termes de la communication qui lui a �t� faite. Le tiers est prot�g�, en ce sens que le repr�sent� se trouve engag� envers lui, bien que les pouvoirs ne couvraient pas l'acte accompli (cf. ATF 120 II 197 consid. 2). Cette protection est cependant subordonn�e � deux conditions, � savoir une communication des pouvoirs par le repr�sent� au tiers et la bonne foi de ce dernier. La port�e de la communication doit �tre examin�e avant tout selon le principe de la confiance. Aussi celui qui laisse cr�er l'apparence d'un pouvoir de repr�sentation se trouve-t-il li� par les actes accomplis en son nom (ATF 131 III 511 consid. 3.2.1). Toutefois, m�me si le tiers croit � l'existence des pouvoirs du repr�sentant, le repr�sent� n'est pas li� pour autant. Il faut de surcro�t que des circonstances objectives, telles que l'attitude passive du repr�sent�, puissent �tre comprises par le tiers comme la communication de pouvoirs de repr�sentation (ATF 120 II 197 consid. 2 b/bb p. 202).
4.3 Quoi qu'en dise la cour cantonale, on ne discerne pas dans le cas d'esp�ce la pr�sence de circonstances de cette nature.
Il a �t� retenu (art. 105 al. 1 LTF) que l'agent, lorsqu'il exer�ait ses activit�s pour le compte de la recourante, disposait d'un bureau dans un immeuble sur lequel figuraient le logo et le nom de la d�fenderesse. Cet �l�ment permettait tout au plus � l'intim� de supposer que l'agent avait le pouvoir de proposer la conclusion de contrats d'assurance avec la recourante, dont le but, inscrit au registre du commerce, �tait la gestion de polices dans toutes branches d'assurance. Il �tait impropre � lui seul � faire admettre que l'agent avait le pouvoir de placer et g�rer la fortune des clients au nom de l'assurance.
Le demandeur a re�u en 1995 le courrier du 18 juillet 1995 de la d�fenderesse, qui lui annon�ait l'�ch�ance du produit � X.S.________ � et lui proposait de lui donner des informations compl�mentaires s'il d�sirait r�investir la somme rembours�e � sous une autre forme d'assurance �. On ne saurait ainsi consid�rer que l'intim� ait pu croire, apr�s avoir pris connaissance de ce pli, que ses fonds pouvaient �tre r�investis sous forme de parts de placements fiduciaires identiques � celles qu'il avait acquises pr�c�demment.
En contrepartie des fonds importants qu'il a remis en mains propres � l'agent du 24 d�cembre 1993 au 7 mai 2001 pour qu'ils soient investis, le demandeur a re�u des quittances d�munies de toutes indications sur la nature des placements op�r�s et portant la seule signature de A.________, quelquefois assortie d'un tampon au nom de l'assurance. On ne voit pas comment le pr�nomm� aurait pu ainsi obliger la recourante en vertu du principe de la confiance, du moment que tous les achats de parts � X.S.________ � avaient �t� attest�s par l'assurance au moyen de certificats de cession portant deux signatures et comportant, outre la mention du taux d'int�r�t servi � l'investisseur, celle de l'�ch�ance du placement.
L'autorit� cantonale a fait grand cas que la d�fenderesse a rembours� vers le 20 juillet 1995 la somme de 74'613 fr.10 due au demandeur sur le compte de l'agent, sans avoir obtenu pr�alablement l'accord de l'intim� et sans v�rifier que ce montant f�t bien encaiss� par ce dernier. Mais la lettre du 18 juillet 1995 de la recourante avertissait explicitement l'intim� que le versement pr�vu serait effectu� selon les indications qu'il avait lui-m�me fournies � l'assurance, et non par ch�ques adress�s � son domicile fran�ais, comme cela avait �t� le cas les 21 juillet 1993 et 4 ao�t 1994 pour le paiement d'int�r�ts. Cette �criture ne pouvait �tre interpr�t�e raisonnablement comme la communication par la d�fenderesse au demandeur du pouvoir de l'agent d'investir d�sormais librement lui-m�me l'argent de l'intim�. Il suffit de relever � cet �gard que de mai � d�cembre 1993, c'est l'assurance qui pla�ait � titre fiduciaire en son propre nom les fonds du demandeur, et aucunement l'agent.
En fonction d'une appr�ciation globale des circonstances susmentionn�es, il n'est pas possible de retenir que l'intim� pouvait objectivement inf�rer de celles-ci que l'agent �tait au b�n�fice d'une procuration pour encaisser des fonds �manant des clients de l'assurance et les placer au nom de celle-ci sur les march�s financiers.
Pour avoir admis, dans une seconde motivation, que la recourante, par le biais d'une procuration externe apparente, avait conclu avec l'intim� un mandat portant sur le placement et la gestion de ses avoirs, l'autorit� cantonale a fait une application erron�e des r�gles sur la repr�sentation faisant l'objet des art. 32 ss CO.
En d�finitive, le recours doit �tre admis, le jugement d�f�r� devant �tre annul�. Il sera prononc� que les conclusions du demandeur sont rejet�es.
Vu l'issue du litige, l'intim�, qui succombe, paiera les frais judiciaires et versera une indemnit� � titre de d�pens � la recourante (art. 66 al. 1, 68 al. 1 et 2 LTF).
Enfin, la cause sera renvoy�e � la Cour civile pour qu'elle statue � nouveau sur les frais et d�pens de l'instance cantonale (art. 67 et 68 al. 5 LTF).
Les conclusions du demandeur sont rejet�es.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 10'000 fr., sont mis � la charge de l'intim�.
L'intim� versera � la recourante une indemnit� de 12'000 fr. � titre de d�pens.

References: Art. 5

Art. 6

Art. 7
 art. 32
 ATF 
 art. 116
 art. 101
 art. 117
 art. 101
 art. 101
 art. 101
 art. 101
 art. 101
 ATF 
 art. 105
 art. 32
 ATF 
In casu
 ATF 
 art. 32