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Timestamp: 2019-02-21 10:54:48+00:00

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French Revolution Digital Archive: Tome 33 : Table générale alphabétique de l’Assemblée nationale Constituante - page 610
Tome 33 : Table générale alphabétique de l’Assemblée nationale Constituante » page 610
Ooakers. Députation demandant la liberté des cultes (10 février 1791, t. XXlll, p. 109 et suiv.);
—	réponse de Mirabeau, président{ibid. p. 110);
".•«— renvoi au comité de Constitution (ibid.).
Quatorze juillet 1 7 $9. — Voir Bastille, § 1er.
—	Te Deum.
Quatre août (Séance du). — Voir Tome Vlll, p. 343 et suiv. — Voir aussi Décrets et Veto.
Quatrefages de La Roquette, député des communes de la sénéchaussée de Nîmes et Beaucaire. Répond à l'appel général (t. Vlll, p. 96). — Signe le serment du jeu de Paume (p. 139).
Quatre-Vallées (Rôle des impositions). — Voir Impôts, § 21.
Quesnoy (Département du Nord) (Droit de péage sous le pont du). — Voir Péage (Droit de), § 4L
Question. Congés de semestres accordés aux officiers. Question à ce sujet adressée au ministre de la guerre par Dillon(25 septembre 1791, t. XXXI, p. 318 et suiv.); — réponse de Dupor-tail, ministre de la guerre (ibid. p. 319); — observations de de Noailles (ibid.).
Opinion de M. Ferrières, député de Saumur, sur la situation présente du roi et du royaume (13 juillet 1791, t. XXVlll, p. 247 et suiv.).
§ 2. — Opinion de M. Malouet sur cette question : Le roi peut-il être mis en jugement? (14 juillet, 1791, t. xxvm, p. 274 et suiv.).
§ j$É — De la République, ou un roi est-il nécessaire à la conservation de la liberté? par M. Condorcet (15 juillet, 1791, t. XXVlll, p. 336 et suiv.).
§ 4.— Discours sur la question de savoir si le roi peut être jugé, prononcé à l'assemblée des amis de la Constitution, dans la séance du 10 juillet 1791, par J.-P. Brissot (15 juillet 1791, t. XXVlll, p. 338 et suiv.).
S 5. — Opinion de Delandine sur la situation présente du roi (15 juillet 1791, t; xxvm, p. 345 et suiv.).
§ 6. — Opinion de de Curt sur l'inviolabilité de la personne du roi et l'indivisibilité du trône (15 juillet 1791, t. xxvm, p. 348 et suiv.).
—	Voir Louis XVI (Fuite du roi). — Conseil d'exécution électif et national. — Abdication du roi.
Quévaises. Motion de Lelay-Grantugen tendant à leur abolition (24 septembre 1789, t. IX, p. 169 et suiv.).
Qaillebœuf (Ville de), — Voir Tribunaux de commerce, § 30.
Quimper (yille de). — Voir Paroisses (Suppression, réduction, circonscription et gouvernement de), § 2*.
Quimperlé (Ville de). — Plainte des habitants de cette ville au sujet du mépris des officiers de l'armée pour la Constitution.—Voir Officiers de Varmée, § Ie*. — Voir aussi Impositions locales, § — Paroisses (Suppression, réduction^ circonscription et gouvernement de),
Quincey (Atrocités commises au château de). — Voir Troubles, § 86.
Querey (Troubles du). — Voir Troubles, § 85.
§ f<». —il géra sursis à statuer sur la rente dé 250,000 livres qui se payait aux Quinze-Vingts jusqu'à ce que le comité ecclésiastique ait rendu compte de la situation de cet hôpital (10 septembre 1790, t. xvm, p. 678).
§ 2. — Députation réclamant justice, par l'organe de Loiseau, contre le cardinal de Rohan et consorts (8 février 1791, t. xxm, p. 53); —réponse de Mirabeau, président (ibid. et p. suiv.);
§ 3. — Renvoi au comité des rapports d'un mémoire de personnes privées de la vue, sur la forme admise pour être reçu aux Quinze-Vingts §9 mars 1791, t. xxiv, p. 456).
S 4L — Rapport par Merle sur la situation des Quinze-Vingts (7 avril 1791, t. xxiv, p. 634 et suiv.); — projet de décret (ibid. p, 635); — discussion ; Martineau, Gaultier-Biauzat, Merle, Martineau. Dionis du Séjour, Moreau de Saint-Méry, Merle (ibid. et p, suiv,); — adoption des articles 1 et 2 (ibid. p. 636); — rejet des articles 3, 4 et 5 (ibid.); ~ adoption d'un nouvel article 3 (ibid.). — Rapport par l'abbé Royer sur quelques difficultés survenues dans l'affaire des Quinze-Vingts (5 juillet 1791, t. xxvil, p. 764); — débat: Martineau, Rœderer, Merle, Gaultier-Biauzat (ibid. et p. suiv.); — renvoi de l'affaire au comité des rapports pour en rendre compte (ibid. p. 765). — Rapport par l'abbé Roger sur l'affaire des Quinze-Vingts (7 juillet 1791, t. XXVlll, p. 36 etsuiv.); — protêt de décret (ibid. p. 37); — discussion : Ghabroud, Martineau, Perdrix, Rœderer (ibid. et p. suiv.); — adoption (ibid. p. 38).

References: § 1
 § 21
 § 4

§ 2

§ 4

§ 6
 § 30
 § 2
 § 86
 § 85

§ 2

§ 3
 §9