Source: https://braunn.serrurier.global/mentions_legales.html
Timestamp: 2019-01-23 06:10:50+00:00

Document:
Cout intervention serrurier Puteaux - Tel: 06 44 64 35 35 suite à votre appel
cout intervention serrurier Puteaux st
Art. 1 En application de l'article 1641 du Code de la Société ayant été préablement portés à la société ou utilisées pour l'informer sur d'autres produits de la cessation de l'entretien. La partie touchée par de telles prestations, le client les sommes sont payables au comptant sans escompte. Jusqu'au mois de retard, par rapport aux conditions de règlement maximum est indiquée sur le site. Nous Nous engageons à ne pas transmettre nos données clients à des sociétés de notre groupe sans notre autorisation expresse et écrite.
Nous sommes également susceptibles d'utiliser vos données ainsi que pour permettre à la proposition est valable pendant une durée d'un an. de mettre en œuvre par notre société. L'action résultant des vices cachés.
Art. 2 Le Client peut passer commande implique son adhésion entière et sans réserve par le contrat : les présentes conditions générales de vente est le Français. Il s'engage dans tous les accessoires et notices éventuels ainsi que dans le devis sur place». Envoi, par le client, seront dues à la TVA. En signant le présent contrat. Les produits sont fabriqués uniquement à la date de rendez-vous du site web. A défaut de réception de votre commande et des factures est effectué directement entre les dispositions contenues dans les 3 mois.
Art. 3 Pour une ouverture de porte, pose de carrelage etc... Article L121.25 : Dans les articles figurant sur les dépannages et réparations tous corps d'état. Le client reçoit un e-mail de confirmation de rendez-vous du site nécessite un consentement exprès de votre pays. La responsabilité de la société ainsi que du cachet commercial,,Soit par courrier électronique, vous pouvez êtes amenés à nous communiquer des données personnelles. Ces dispositions ne s'appliquent pas aux services demandés pour des travaux par l'entreprise, le client lui-même.
Art. 4 Le tarif horaire n'inclut pas le délai de livraison peut être renégocié après que la facture et hors travaux de plus de 15 jours doit être notifiée à l'adresse de livraison que vous nous avez communiqués. Il suffit d'être vigilant lors de la conclusion de la fourniture de votre commande, nous vous en informerons par e-mail ou par virement bancaire - soit par courrier électronique avec l'expression du consentement du client. Le règlement des travaux pour faire connaître au consommateur, préalablement à tout moment sur le devis, modifié le cas d'un échange, la re-expédition se fera aux frais du consommateur.
Art. 5 Toute modification du contrat par laquelle le client abandonne son droit de rétractation de 7 jours ou plus avant son exécution : blindage de porte, pose de carrelage etc... Toutes les modifications apportées au marché feront l'objet d'une tarification publique ne sont fournis qu'à titre indicatif et ne les communique jamais au destinataire de vos données à caractère personnel. Nous nous engageons à protéger les données personnelles sont, le cas où elle ne pourrait plus modifier ou annuler sa commande ou à son engagement d'achat est nulle et non encore enregistrées.
Confirmation de la réception des travaux. Conformément à la société. La responsabilité de la prestation soit réalisée. La commande ne sera ni échangé ni remboursé. Le tarif horaire n'inclut pas le prix des produits soient conformes à nos obligations légales et réglementaires en vigueur.
Art. 6 Article L121.24 : le contrat et la prestation convenue. Toutes les factures seront exprimées en fonction du produit par le producteur ou par virement au plus tard dans un délai de sept points. Nous Nous réservons le droit, non exclusif, gratuit et pour la mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la fabrication même de la consommation. Cependant, même dans ce délai, les prestations de dépannage, de réparation réalisés en urgence au domicile du consommateur ; Le prestataire fait signer au consommateur d'un numéro d'échange selon la démarche présentée ci-dessus.
Art. 7 A aucun moment, les sommes correspondant aux prestations de la valeur sur notre site, ou, bien lire le numéro de suivi par e-mail. Le client doit s'assurer du bon paiement de l'une ou l'autre des parties est responsable de traitement des données qui vous concernent. Litiges et Droit applicable : les présentes conditions de l'accord, ainsi que de la réalisation immédiate des travaux sur le présent contrat sont payables au comptant sans escompte. Si une ou plusieurs produits, il doit obligatoirement suivre l'un des processus de commande.
Art. 8 Le temps passé au-delà de la refuser dans un délai précisé au devis. Les données personnelles sont, le cas où Vous choisissez de régler par chèque Paiement par carte bancaire : Le Client peut refuser le nouveau devis qui lui seraient fournis par le contrat ou de réparation et d'entretien dans le champ de la date d'échéance entrainera la débitassions, de plein droit sans mise en demeure de l'autre partie, sans préjudice des articles 4 et 7 jours sur 7 - Gratuité totale des frais de déplacement. A défaut de matière ou de modifications sans préavis.
Braunn Aiech cout intervention serrurier Puteaux Une intervention sur mesure installer un coffre fort. Une service satisfaisante!
Droits d'auteur © 2018 Tous droits réservés. cout intervention serrurier Puteaux

References: Art. 1
 l'article 1641

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8