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Document:
9C_289/2009 (19.05.2010)
Arr�t du 19 mai 2010
repr�sent� par Me Robert Wuest, avocat,
repr�sent� par Me Jean-J�r�me Crittin, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal valaisan, Cour des assurances sociales, du 26 f�vrier 2009.
X.________, organis� en association, occupait du personnel et servait des salaires. Il �tait affili�, en tant qu'employeur, � la Caisse de compensation du canton du Valais (la caisse). De 1992 � 1997, le comit� de l'association �tait compos� de E.________, pr�sident, de D.________, vice-pr�sident, de A.________, tr�sorier, de C.________, secr�taire, ainsi que de B.________; ce dernier a occup� la fonction de pr�sident int�rimaire en 1998. Confront� � d'importantes difficult�s financi�res, l'association a d�pos� une demande de sursis concordataire, le 8 mai 1998, qui a �t� accord� par d�cision du 29 mai 1998. Selon un concordat-dividende, homologu� le 15 janvier 1999, 6 % des cr�ances ont �t� couvertes. La caisse a fait savoir aux dirigeants de X.________ qu'elle n'adh�rait pas sans r�serve � ce concordat.
Par d�cisions des 19 et 25 f�vrier 1999, la caisse a demand� conjointement aux cinq anciens membres du comit� de X.________ de r�parer le dommage qu'elle avait subi dans la proc�dure concordataire, correspondant aux cotisations aff�rentes aux ann�es 1992 � 1997 qui �taient rest�es impay�es. Tous les pr�nomm�s ont form� opposition.
Les 24 et 25 mars, 1er et 9 avril 1999, la caisse a saisi le Tribunal des assurances du canton du Valais de cinq demandes en r�paration de son dommage. Par jugement du 26 f�vrier 2009, cons�cutif � cinq jugements du 20 janvier 2006 qui avaient �t� annul�s par l'arr�t du Tribunal f�d�ral des assurances du 11 d�cembre 2006 (H 47/06, H 53-56/06), la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton du Valais a admis les demandes et reconnu les d�fendeurs d�biteurs des montants suivants � la caisse :
Les pr�nomm�s interjettent chacun un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont ils demandent l'annulation, avec suite de frais et d�pens, en concluant au rejet des demandes. A titre subsidiaire, D.________, A.________, B.________ et C.________ requi�rent le renvoi de la cause au Tribunal cantonal pour instruction compl�mentaire, consistant notamment en l'audition de t�moins.
Les recourants ont fait usage de la possibilit� qui leur a �t� offerte, en proc�dure f�d�rale, de se d�terminer sur leurs �critures respectives.
Les recours concernent des faits de m�me nature, portent sur des questions juridiques communes et sont dirig�s contre le m�me jugement, de sorte qu'il se justifie de les r�unir et de les liquider dans un seul arr�t (ATF 128 V 124 consid. 1 p. 126 et les r�f�rences; cf. aussi ATF 128 V 192 consid. 1 p. 194).
Le litige porte sur la responsabilit� des recourants dans le pr�judice caus� � la caisse de compensation intim�e, au sens de l'art. 52 aLAVS (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002) et de la jurisprudence y relative, par la perte de cotisations paritaires aff�rentes aux ann�es 1992 � 1997.
D'apr�s cette disposition l�gale, l'employeur qui, intentionnellement ou par n�gligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage � la caisse de compensation est tenu � r�paration. Si l'employeur est une personne morale, la responsabilit� peut s'�tendre, � titre subsidiaire, aux organes qui ont agi en son nom (ATF 123 V 12 consid. 5b p. 15, 122 V 65 consid. 4a p. 66, 119 V 401 consid. 2 p. 405 et les r�f�rences). Selon la jurisprudence, les personnes qui sont formellement ou l�galement organes d'une personne morale entrent en principe toujours en consid�ration en tant que responsables subsidiaires aux conditions de l'art. 52 LAVS. Le Tribunal f�d�ral des assurances a ainsi reconnu la responsabilit� non seulement des membres du conseil d'administration, mais �galement de l'organe de r�vision d'une SA, celle des directeurs d'une SA disposant du droit de signature individuelle, du g�rant d'une S�rl, ainsi que celle du pr�sident, du responsable des finances et du g�rant d'une association sportive (voir par ex. l'arr�t H 34/04 du 15 septembre 2004, consid. 5.3.1 et les arr�ts cit�s, in SVR 2005 AHV n� 7 p. 23). La responsabilit� au sens de l'art. 52 LAVS incombe aussi � toutes les personnes qui, sans �tre d�sign�es formellement en qualit� d'organes, prennent en fait les d�cisions r�serv�es � ces derniers ou se chargent de la gestion proprement dite, soit les organes dits de fait (ATF 126 V 237 consid. 4 p. 237 et les r�f�rences).
Pour le surplus, le Tribunal cantonal des assurances a expos� correctement les r�gles applicables � la solution du litige. Dans un jugement fouill� (comportant 97 pages), il a examin� la responsabilit� personnelle de chaque recourant en apportant une r�ponse claire et convaincante aux arguments que chacun d'eux avait d�velopp�s. A l'exception de la question du dommage qui devra faire l'objet d'un compl�ment d'instruction pour les motifs expos�s � la fin de cet arr�t, le Tribunal f�d�ral peut ainsi se borner � renvoyer aux consid�rants dudit jugement, compl�t� de quelques pr�cisions.
3.1 B.________ soutient qu'il a �t� recherch� � tort par la caisse intim�e, all�guant qu'il n'avait pas qualit� d'organe de l'association.
Ce moyen tombe � faux, pour les motifs expos�s par les premiers juges. En effet, m�me s'il n'�tait pas inscrit au registre du commerce et ne disposait pas de droit de signature, B.________ a particip� maintes fois � la formation de la volont� sociale, notamment en signant de nombreux actes (divers contrats) entrant dans la comp�tence des seuls organes de la direction (voir les exemples au consid. 10.5.1.2). En tant que membre du comit� de l'association, il en �tait organe de plein droit et devait, � l'instar des quatre autres recourants, assumer les t�ches prescrites par la loi (art. 55 et 69 CC).
3.2 D.________ et A.________ soutiennent que leur qualit� de membres du comit� de X.________ a cess� � la fin de l'ann�e 1996. Le jugement attaqu� retiendrait ainsi � tort que leur d�mission (donn�e en f�vrier 1997) n'aurait �t� effective qu'en juin 1997.
Leurs objections ne sont pas de nature � admettre que les juges cantonaux auraient constat� ces faits de mani�re manifestement erron�e (art. 105 LTF). En effet, il ressort du dossier que la signature des pr�nomm�s, d�missionnaires du comit�, a �t� radi�e du Registre du commerce le 8 juillet 1997 (FOSC n� Z.________).
4.1 D'apr�s l'art. 82 al. 1 RAVS, en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, le droit de demander la r�paration du dommage se prescrit lorsque la caisse de compensation ne le fait pas valoir par une d�cision de r�paration dans l'ann�e apr�s qu'elle a eu connaissance du dommage, et, en tout cas, � l'expiration d'un d�lai de cinq ans � compter du fait dommageable. En tant qu'il s'agit de d�lais de p�remption, la caisse de compensation est d�chue du droit d'exiger la r�paration du dommage si elle n'a pas agi dans les d�lais requis (cf. ATF 128 V 10 consid. 5a p. 12, 15 consid. 2a p. 17, 126 V 450 consid. 2a p. 451, 121 III 386 consid. 3b p. 388 et les r�f�rences; cf. �galement ANDREA BRACONI, Prescription et p�remption dans l'assurance sociale, in : Droit priv� et assurances sociales, Fribourg 1990, p. 223 et 227 ss). En revanche, si elle a rendu une d�cision de r�paration du dommage dans ces d�lais et, en cas d'opposition, ouvert une action dans les 30 jours � compter du moment o� elle a eu connaissance de l'opposition (ancien art. 81 al. 3 RAVS), ses droits sont sauvegard�s pour toute la dur�e de la proc�dure, jusqu'� ce que la d�cision entre en force ou qu'un jugement d�finitif soit rendu (cf. consid. 5.1.1 de l'arr�t F. du 30 novembre 2004 (H 96/03) pr�cit�; RCC 1991 p. 136 consid. 2c; arr�t non publi� B. du 8 janvier 1990 [H 102/88] consid. 2c).
La LPGA ne contient pas de disposition transitoire relative aux d�lais de p�remption et de prescription pr�vus par l'ancien art. 82 RAVS et l'art. 52 al. 3 LAVS. Dans l'arr�t F. du 30 novembre 2004 (H 96/03), le Tribunal f�d�ral des assurances a jug� que le d�lai de prescription pr�vu par l'art. 52 al. 3 LAVS ne commencerait � courir, le cas �ch�ant, qu'� partir de l'entr�e en vigueur de la nouvelle r�glementation, le 1er janvier 2003.
4.2 Selon la jurisprudence, les pr�tentions en dommages-int�r�ts qui n'�taient pas encore p�rim�es au 1er janvier 2003 sont assujetties aux r�gles de prescription de l'art. 52 al. 3 LAVS (ATF 134 V 353). Comme les d�lais selon l'art. 52 al. 3 et 4 LAVS sont d�sormais des d�lais de prescription et non de p�remption, cela signifie qu'ils ne sont plus sauvegard�s une fois pour toutes avec la d�cision relative aux dommages-int�r�ts; le droit � la r�paration du dommage au sens de l'art. 52 al. 1 LAVS peut donc aussi se prescrire durant la proc�dure d'opposition ou la proc�dure de recours qui s'ensuit (ATF 135 V 74 consid. 4.2 p. 77 et sv.).
Tandis que le juge ne peut interrompre la prescription que par une ordonnance ou une d�cision, �chaque acte judiciaire des parties� suffit � produire cet effet (art. 138 al. 1 CO). Cette notion d'acte judiciaire des parties doit �tre interpr�t�e largement (ATF 106 II 35 consid. 4; STEPHEN V. BERTI, Commentaire zurichois, n. 18 ad art. 138 CO; ROBERT K. D�PPEN, Commentaire b�lois, 3e �dition, n. 2 ad art. 138 CO; PASCAL PICHONNAZ, Commentaire romand, n. 4 ad art. 138 CO), tout en ayant �gard � la ratio legis de la disposition cit�e, qui est de sanctionner l'inaction du cr�ancier. Il faut donc consid�rer comme acte judiciaire d'une partie tout acte de proc�dure relatif au droit invoqu� en justice et susceptible de faire progresser l'instance (cf. ATF 130 III 207 consid. 3.2; arr�t H 136/05 du 23 novembre 2006 consid. 5.1).
4.3 En l'esp�ce, la caisse intim�e avait rendu ses d�cisions en r�paration du dommage les 19 et 25 f�vrier 1999, soit en temps utile dans le d�lai pr�vu par l'art. 82 al. 1 RAVS (abrog� au 1er janvier 2003). Sous l'empire de la r�glementation qui pr�valait � l'�poque et qui ne saurait �tre modifi�e aujourd'hui pour les circonstances du cas d'esp�ce, les droits de la caisse ont donc �t� sauvegard�s jusqu'au 1er janvier 2003.
Le d�lai de prescription de deux ans, qui a commenc� � courir le 1er janvier 2003, a �t� r�guli�rement interrompu depuis cette date-l�. En effet, en ce qui concerne E.________, plusieurs actes d'instruction ont �t� accomplis en 2003 et 2004, relatifs � l'�dition du dossier p�nal (voir notamment l'ordonnance du Tribunal f�d�ral des assurances du 7 novembre 2003 et l'arr�t du 19 ao�t 2004 (H 300/03). Par ailleurs, le Tribunal cantonal a rendu � l'�gard de tous les d�fendeurs des ordonnances de "reprise de la proc�dure", les 20 et 21 d�cembre 2004, � la suite desquelles de nombreux actes de proc�dure ont �t� r�alis�s au cours de chaque ann�e civile jusqu'au prononc� du pr�sent arr�t.
Il s'ensuit que la prescription n'est pas acquise aux recourants et que le moyen est mal fond�.
A propos des effets du concordat dividende, E.________ rappelle que la pr�tention de l'intim�e au titre de cotisations contre X.________ a �t� �teinte par son homologation. A son avis, l'art. 303 al. 1 LP ne saurait lui �tre appliqu� car la condition permettant de mettre en oeuvre � son encontre la proc�dure de l'art. 52 LAVS ferait d�faut, l'organe n'�tant ni un cooblig� de l'employeur d�biteur des cotisations, ni une caution, ni un garant.
Cet argument, auquel les premiers juges ont r�pondu � satisfaction au consid. 8 du jugement, n'est d'aucun secours aux recourants. En particulier, comme les juges cantonaux l'ont expos� � juste titre (voir les consid. 8.1.2 et 8.1.3 du jugement attaqu�), cette question n'a pas d'incidence sur la solution du pr�sent litige, car la responsabilit� des recourants doit �tre examin�e uniquement � la lumi�re de l'art. 52 LAVS. Cette disposition sp�ciale conf�re pr�cis�ment � la caisse de compensation la facult� de rechercher � titre subsidiaire les organes qui ont agi au nom de l'employeur, si celui-ci est une personne morale (cf. ATF 123 V 12 consid. 5b p. 15), m�me dans le cas o� la caisse subit un dommage cons�cutif � l'homologation d'un concordat.
Avec les premiers juges, on doit admettre que la perte de cotisations paritaires r�sulte de n�gligences graves imputables � chaque membre du comit� de l'association.
6.1 Les consid�rants du Tribunal cantonal sont particuli�rement explicites quant � l'�tendue de la n�gligence dont E.________ a fait preuve dans la gestion des cotisations � l'AVS (cf. consid. 10.1 du jugement attaqu�). L'int�ress� n'en remet d'ailleurs pas s�rieusement en cause la pertinence.
En particulier, les premiers juges ont relev� que le pr�nomm� ne s'�tait pas activement inqui�t� d'observer ses devoirs de gestionnaire diligent envers la caisse de compensation, mais qu'il avait davantage oeuvr� � pr�server ses propres int�r�ts tout en diff�rant, autant qu'il le pouvait, le r�glement de l'imposante dette de cotisations en souffrance. C'est ainsi que X.________ ne payait que partiellement ses cotisations, alors que le recourant, en sa qualit� de pr�sident, savait qu'elles reposaient sur des acomptes largement inf�rieurs � la r�alit�; en m�me temps, le recourant affectait des sommes consid�rables � des paiements destin�s � d�sint�resser d'autres cr�anciers. En janvier 1998, il a contraint le comit� d�missionnaire (directoire) � accepter ses conditions, et � reconna�tre lui devoir des sommes importantes cons�cutives � son engagement pour l'acquisition de joueurs, c�dant simultan�ment � X.________ le centre de formation � hauteur de 1'200'000 fr., uniquement en vue de rembourser une dette bancaire, tout en lui interdisant de disposer des droits f�d�ratifs lui revenant. Ce n'est qu'� r�ception de la d�cision en r�paration du dommage qu'il s'est pr�occup� de la dette de cotisation, mais uniquement pour signifier son opposition et nier toute responsabilit� de sa part.
La responsabilit� de E.________ au sens de l'art. 52 LAVS dans le pr�judice caus� � la caisse est incontestable.
6.2 D.________, A.________, C.________ et B.________ reprochent au Tribunal cantonal de n'avoir pas cit� les t�moins dont ils avaient demand� l'audition afin de se disculper (notamment les employ�s de Y.________, de la caisse de compensation, l'administrateur g�n�ral de X.________, ainsi que les commissaires au sursis concordataire). Ils se plaignent d'une violation de leur droit d'avoir �t� entendus.
Ainsi que la juridiction cantonale l'a expos� � juste titre � cet �gard, son refus d'entendre les t�moins n'a aucunement pr�t� le flanc � la critique. En effet, de jurisprudence constante, un d�fendeur � une action en r�paration du dommage ne peut se lib�rer de sa responsabilit� envers une caisse de compensation en voulant d�montrer qu'il avait �t� �cart� de la gestion sociale et qu'il ne r�pondait donc pas de celle-ci, ou qu'il n'assumait pas les cons�quences de sa qualit� d'organe (voir par ex. l'arr�t H 318-320/03 du 15 juin 2004, consid. 4.2).
Les quatre recourants pr�nomm�s semblent ne pas avoir saisi ou voulu saisir la port�e de l'art. 52 LAVS et de la jurisprudence y relative. En particulier, il leur incombait, en leur qualit� de membres du comit� de X.________ (cf. art. 55 et 69 CC), de veiller personnellement � ce que les cotisations paritaires aff�rentes aux salaires vers�s fussent effectivement pay�es � la caisse de compensation, nonobstant le mode de r�partition interne des t�ches au sein de l'administration de l'association. Un dirigeant d'une association ne peut en effet se lib�rer de cette responsabilit� en se bornant � soutenir qu'il faisait confiance � ses coll�gues charg�s de g�rer les finances de l'association et de r�gler lesdites cotisations � la caisse intim�e, ou � affirmer qu'il n'avait qu'un r�le subalterne, car cela constitue d�j� en soi un cas de n�gligence grave. Par analogie avec d'autres personnes morales, on rappellera que la jurisprudence s'est toujours montr�e s�v�re, lorsqu'il s'est agi d'appr�cier la responsabilit� d'administrateurs qui all�guaient avoir �t� exclus de la gestion d'une soci�t� et qui s'�taient accommod�s de ce fait sans autre forme de proc�s (cf. notamment RCC 1992 pp. 268-269 consid. 7b, 1989 pp. 115-116 consid. 4; voir aussi le consid. 8.2 de l'arr�t D&S du 22 d�cembre 2003, H 259/03, et le consid. 3.3 de l'arr�t S. du 11 novembre 2003, H 219/03).
Les quatre membres du comit� ici en cause ont � l'�vidence viol� leurs devoirs en conservant leur mandat qu'ils n'assumaient apparemment pas dans les faits, ou seulement de fa�on imparfaite. Leur situation para�t avoir �t� comparable � celle d'hommes de paille et c'est pr�cis�ment en cela que r�side leur faute, car celui qui se d�clare pr�t � assumer ou � conserver un mandat d'administrateur d'une SA ou de membre de la direction d'une association, tout en sachant qu'il ne pourra pas le remplir consciencieusement, viole son obligation de diligence (ATF 122 III 195 consid. 3b p. 200; RDAT 1993, I, p. 374 consid. 6). En n'exer�ant aucune surveillance, les quatre recourants ont donc commis une n�gligence qui doit, sous l'angle de l'art. 52 LAVS, �tre qualifi�e de grave (ATF 112 V 1 consid. 2b p. 3) d'autant plus qu'aucun d'eux ne peut contester avoir connu l'importance des r�mun�rations ou salaires vers�s par l'association X.________. Que l'int�ress� ne soit pas en mesure d'exercer ses fonctions, parce que la personne morale est dirig�e en fait par d'autres personnes, ou qu'il ait accept� son mandat � titre fiduciaire dans le seul but de permettre au conseil d'administration de satisfaire aux exigences de l'art. 708 al. 1 CO (dans le cas d'une SA) n'est pas un motif de suppression ou d'att�nuation de la faute commise (JEAN-FRAN�OIS EGLI, Aper�u de la jurisprudence r�cente du Tribunal f�d�ral relative � la responsabilit� des administrateurs de soci�t� anonyme, in Publication CEDIDAC 8, 1987, p. 32).
Dans le cas d'esp�ce, la juridiction cantonale a constat� qu'en 1995 d�j�, la direction des affaires �chappait � tout contr�le du comit� (consid. 10.2.4.4 p. 67 du jugement); C.________ le confirme d'ailleurs dans son recours o� il expose que les membres du comit� ignoraient totalement les discussions, s�ances et accords convenus entre E.________ et la Caisse de compensation, o� tout se passait � "huis clos" (p. 14). Le Tribunal cantonal a aussi constat� que l'�tat critique des finances sociales ne s'�tait pas concr�tis� du jour au lendemain, mais qu'il s'�tait acc�l�r� en 1996; qui plus est, � l'�poque o� D.________ et A.________ �taient encore membres du comit�, les salaires non d�clar�s exc�daient la somme de cinq millions de francs (jugement, p. 75). La passivit� des quatre recourants est ainsi en relation de causalit� naturelle et ad�quate avec le dommage subi par la caisse de compensation. En effet, s'ils avaient correctement ex�cut� leur mandat de dirigeants de l'association d�s 1992, notamment en exigeant de consulter tous les documents comptables pertinents (quittances de salaires, correspondance avec l'AVS, etc.), ils auraient pu veiller � ce que les acomptes de cotisations fussent suffisants compte tenu de la masse salariale r�elle (voir les diff�rences constat�es au consid. 10, pp. 48-49 du jugement), et que les cotisations qui s'y rapportaient fussent r�guli�rement vers�es. Les membres du comit� auraient ainsi d� d�missionner sans d�lai de leurs fonctions, s'ils s'�taient trouv�s dans l'incapacit� de prendre les mesures qui s'imposaient (D.________ l'avait du reste fait une premi�re fois lors d'une s�ance de comit� du 16 janvier 1996, avant de revenir sur sa d�cision [recours, ch. 8 p. 3]).
En bref, la carence des recourants (cura in custodiendo) tombe sous le coup de l'art. 52 LAVS et leur responsabilit� dans le pr�judice subi par la caisse s'en trouve aussi engag�e.
Quant aux moyens tir�s d'une pr�tendue faute concomitante ou d'une n�gligence de la caisse de compensation (notamment en raison de l'octroi de sursis au paiement ou par la fixation d'acomptes insuffisants), ainsi que de l'interruption du lien de causalit�, ils sont d�pourvus de tout fondement. L� aussi, on peut renvoyer au consid. 8.2.2 auquel la Cour de c�ans n'a rien � ajouter.
A propos de la responsabilit� solidaire (art. 759 CO), on ne saurait suivre C.________ lorsqu'il soutient que le dommage n'a pas �t� r�alis� de fa�on commune par les membres du comit�, d�s lors que E.________ a toujours agi seul (recours, p. 21). En effet, non seulement C.________ a manqu� � son devoir de surveillance (cf. supra), mais aussi l'art. 759 al. 1 CO ne saurait trouver application dans le cadre de la responsabilit� de l'art. 52 LAVS pour justifier une r�duction de l'�tendue de la r�paration en relation avec la gravit� de la faute du responsable (VSI 1996 p. 308 consid. 6). On rappellera que selon la jurisprudence, s'il existe une pluralit� de responsables, la caisse de compensation jouit d'un concours d'actions et le rapport interne entre les coresponsables ne la concerne pas; si elle ne peut pr�tendre qu'une seule fois la r�paration du dommage, chacun des d�biteurs r�pond solidairement envers elle de l'int�gralit� du dommage et il lui est loisible de rechercher tous les d�biteurs, quelques uns ou un seul d'entre eux, � son choix (ATF 119 V 86 consid. 5a p. 87)
Les recourants se plaignent aussi d'une violation du principe de c�l�rit� garanti par l'art. 6 � 1 CEDH. Par analogie avec la jurisprudence rendue en mati�re p�nale, E.________ soutient qu'une indemnit�, si elle �tait due, devrait �tre consid�r�e comme p�rim�e ou � tout le moins r�duite en raison de l'�coulement du temps.
Dans l'ordonnance du 7 novembre 2003 (H 300/03), le Tribunal f�d�ral des assurances avait constat� que la proc�dure au fond �tait demeur�e suspendue de facto pendant plus de quatre ans (singuli�rement de 1999 � 2003). Certes, la juridiction cantonale semble avoir diff�r� l'instruction de la cause jusqu'� droit connu sur sa comp�tence pour conna�tre de tels litiges, E.________ ayant contest� l'existence d'une base l�gale suffisante permettant � ce tribunal de se saisir (son mandataire avait aussi soulev� cette objection dans une autre proc�dure qui avait donn� lieu � un arr�t du 7 mars 2003, publi� aux ATF 129 V 196).
La sanction du d�passement du d�lai raisonnable pour statuer sur une demande en r�paration du dommage, au sens de l'art. 52 LAVS, ne saurait toutefois consister dans l'abandon de la proc�dure, mais dans la constatation de la violation du principe de c�l�rit� (arr�t H 134/02 du 30 janvier 2003, consid. 1.5). En l'esp�ce, s'il l'avait jug� n�cessaire, le tribunal des assurances aurait d� suspendre formellement la pr�sente cause, car en restant inactif durant pr�s de quatre ans en ce qui concerne E.________, voire cinq ans pour les autres recourants, cette autorit� a d�pass� le d�lai raisonnable pour statuer, ce qu'il sied de constater. Mais on observera �galement que les d�fendeurs s'en �taient accommod�s � l'�poque.
En raison de la garantie de l'acc�s au juge (cf. art. 6 par. 1 CEDH; art. 29a Cst.), la personne � qui l'on r�clame la r�paration du dommage r�sultant du non-paiement de cotisations sociales, en vertu de l'art. 52 LAVS, doit avoir eu la possibilit� de contester au moins une fois le montant de la cr�ance de cotisations devant une autorit� judiciaire disposant d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit. Dans la mesure o� un ancien organe de l'employeur n'a plus la possibilit� d'attaquer ou de faire attaquer en qualit� d'organe une d�cision de cotisations signifi�e ult�rieurement � son d�part, cette d�cision doit pouvoir �tre librement examin�e dans le cadre de la proc�dure en r�paration du dommage (ATF 134 V 401).
Dans le cas d'esp�ce, la caisse intim�e a proc�d� � un contr�le d'employeur en mars 1998 pour la p�riode s'�tendant de juillet 1996 � d�cembre 1997, ce qui a mis en �vidence une diff�rence de salaires non d�clar�s ascendant � 1'623'636 fr. (jugement attaqu�, p. 3). En 1998 (13 mars, 17 avril, 24 juin, 2 novembre), la caisse a rendu d'autres d�cisions de cotisations sur salaires. Or, ces d�cisions ont �t� prises � une �poque o� la plupart des recourants avaient d�j� quitt� leurs fonctions au sein du comit� de X.________ (on ignore ce qu'il en est exactement de B.________) et o� l'association b�n�ficiait d'un sursis concordataire. De m�me, le 9 octobre 1997, la caisse avait rendu des d�cisions de cotisations portant sur les ann�es 1992 � 1996, dont D.________ et A.________ n'avaient pas pu contester le bien-fond� puisqu'ils avaient quitt� le comit� auparavant.
D�s lors que le montant des cr�ances de cotisations issues de ces d�cisions n'a pas �t� revu librement par une autorit� judiciaire disposant d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit (le jugement du 2 juin 1998 auquel la juridiction cantonale se r�f�re [consid. 9.1 p. 45] ne se rapporte pas aux d�cisions rendues en 1998), la cause doit �tre renvoy�e aux premiers juges afin qu'ils proc�dent � cet examen, contrairement au point de vue erron� que soutient la caisse dans sa r�ponse au recours de E.________. A d�faut de quoi, le droit des recourants d'�tre entendus sur ce point ne serait pas pleinement respect�, d'autant qu'il est vraisemblable qu'une partie du dommage dont la caisse intim�e demande la r�paration para�t r�sulter de la perte de cotisations fond�es sur des d�cisions (cons�cutives � des contr�les d'employeur) que les recourants n'ont pas pu contester.
En r�sum�, toutes les conditions d'une responsabilit� au sens de l'art. 52 aLAVS sont r�alis�es, si bien que les cinq recourants doivent r�parer le dommage qu'ils ont caus� � l'intim�e. Le principe de leur responsabilit� et l'�tendue de la r�paration du dommage ne sont pas att�nu�s par le retard � statuer dont la juridiction cantonale a fait preuve (consid. 8).
Le montant du dommage est d�finitif dans la mesure o� il se fonde sur les d�cisions de cotisations (entr�es en force) qui avaient �t� rendues � l'�poque o� les cinq recourants �taient membres du comit� de X.________. En ce qui concerne les d�cisions de cotisations prises post�rieurement au d�part des recourants du comit�, le tribunal cantonal en examinera le bien-fond�, �tant pr�cis� qu'il pourra � cette occasion requ�rir la collaboration des parties. Dans l'�ventualit� o� le tribunal serait amen� � admettre la conformit� au droit de ces d�cisions de cotisations, le montant du dommage correspondra � celui qui fait l'objet du pr�sent proc�s; � d�faut, le montant sera adapt� en cons�quence (consid. 9).
Vu l'issue du litige, il sied de r�partir les frais de justice entre les recourants et l'intim�e (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�e versera une indemnit� de d�pens r�duite aux recourants (art. 68 al. 1 LTF).
Pour le surplus, s'agissant du droit de D.________ et de A.________ � des d�pens, il est renvoy� au consid. 5 de l'arr�t du 11 d�cembre 2006.
Les recours sont partiellement admis et le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton du Valais du 26 f�vrier 2009 est annul� dans la mesure o� il fixe le montant du dommage, la cause �tant renvoy�e � cette autorit� afin qu'elle proc�de conform�ment au consid. 9 et rende un nouveau jugement. Les recours sont rejet�s pour le surplus.
Les frais de justice sont r�partis comme suit :
Il n'est pas allou� de d�pens au recourant A.________.

References: ATF 
 ATF 
 art. 81
 art. 82
 art. 138
 art. 138
 art. 138
 ATF 
 ATF 
 art. 55
 ATF 
 art. 6
 art. 29