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Timestamp: 2016-10-24 01:56:20+00:00

Document:
4A_227/2007 (26.09.2007)
4A_227/2007 /ech
recourante, repr�sent�e par Me Michel Bergmann,
intim�, repr�sent� par Me J�r�me Picot.
recours en mati�re civile contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 11 mai 2007.
A.a Le 16 novembre 2002, A.________ circulait de nuit en ville de Gen�ve � bord d'un v�hicule dont il est le d�tenteur. Obliquant � gauche, il a heurt� Y.________, pi�ton, qui s'�tait engag� sur la chauss�e pour la traverser. Selon les constatations des gendarmes, le point de choc se situe au milieu de la chauss�e, � 4,40 m du trottoir que le pi�ton venait de quitter; l'endroit de l'accident �tait sombre et au moins un v�hicule se trouvait en stationnement illicite le long de la rue.
Les analyses toxicologiques effectu�es sur A.________ ont r�v�l� qu'au moment de l'accident, il se trouvait sous l'influence de plusieurs produits stup�fiants, m�lang�s � de l'alcool (taux de 0,38 g / 1000). Il a reconnu suivre une cure de m�thadone.
Les analyses toxicologiques effectu�es sur Y.________ n'ont d�cel� aucune trace de stup�fiants ou d'alcool. D�nonc� pour s'�tre engag� sur la chauss�e sans pr�ter l'attention command�e par les circonstances, il a �t� acquitt� par le Tribunal de police par jugement du 11 d�cembre 2003.
A.b Y.________ a �t� bless� lors de l'accident, en particulier au genou. Il s'est trouv� en incapacit� totale d'exercer son activit� professionnelle de chauffeur de taxi ind�pendant d�s le jour de l'accident, soit d�s le 16 novembre 2002. Selon le Dr B.________, m�decin-traitant de Y.________, et le Dr C.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, l'incapacit� de travail de Y.________ a dur� jusqu'au 18 octobre 2004.
A.c Y.________ exerce la profession de chauffeur de taxi ind�pendant depuis 1998. Ses d�clarations fiscales font �tat d'un revenu brut de 20'946 fr. en 2000, de 23'033 fr. en 2001 et de 22'045 fr. en 2002 (pour dix mois et demi de travail).
Y.________ �tait affili� aupr�s de E.________ (ci-apr�s: E.________), qui lui offrait de faire des missions sp�cifiques. En 2002, E.________ a commenc� � offrir � des chauffeurs ind�pendants des missions importantes, impliquant l'engagement d'un grand nombre de v�hicules pendant plusieurs semaines. Le 15 novembre 2002, soit la veille de l'accident, E.________ a �crit � Y.________ pour lui confirmer une mission du 19 novembre 2002 au 7 janvier 2003 pour un montant forfaitaire de 680 fr. par jour, soit un total de 34'000 fr.
E.________ a en outre pu faire b�n�ficier ses chauffeurs, en assurant une rotation entre eux lorsque la mission ne n�cessitait pas l'engagement de tous, de missions de respectivement deux mois au cours de l'�t� 2003, dix jours en octobre 2003, six jours en d�cembre 2003 et un mois en �t� 2004, pour une r�mun�ration moyenne de 980 fr. par jour, soit un potentiel de chiffre d'affaires de 103'880 fr.
B.a Le 24 mars 2004, Y.________ a actionn� X.________ Assurances, assureur responsabilit� civile de A.________, devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, en concluant au paiement de 216'151 fr. 80 � titre de r�paration du gain manqu� et de 40'000 fr. � titre de tort moral, plus int�r�ts.
La d�fenderesse a conclu au d�boutement total du demandeur. � l'appui de ses conclusions, elle a soutenu que son assur� n'avait commis aucune faute, que le demandeur avait au contraire commis une faute grave, que son assur� devait �tre lib�r� de toute responsabilit�, que le montant du dommage n'avait pas �t� d�montr�, que le demandeur ne pouvait pr�tendre � une indemnit� pour tort moral puisqu'il n'�tait pas victime d'un dommage permanent et que les prestations de l'assurance-invalidit� qu'il aurait pu r�clamer devaient �tre imput�es sur ses revenus; enfin, une expertise portant sur le d�roulement de l'accident devait �tre ordonn�e.
B.b Par jugement du 9 janvier 2006, le Tribunal de premi�re instance a condamn� la d�fenderesse � payer au demandeur les montants de 59'775 fr. 75 avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er novembre 2003 et de 2'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 16 novembre 2002.
Le premier juge a notamment retenu que l'assur� de la d�fenderesse avait commis une faute grave, qu'aucune faute ne pouvait �tre reproch�e au demandeur, que celui-ci avait �t� incapable de travailler jusqu'au 17 octobre 2004, que son revenu hypoth�tique si l'accident n'�tait pas survenu �tait de 92'952 fr. 25, qu'il convenait d'imputer sur ce revenu hypoth�tique des d�penses de 33'176 fr. 50 qu'il avait pu s'�pargner et qu'aucune rente de l'assurance-invalidit� ne pouvait �tre demand�e faute d'invalidit� permanente.
B.c Statuant par arr�t du 11 mai 2007 sur appel du demandeur et appel incident de la d�fenderesse, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a r�form� le jugement de premi�re instance en ce sens qu'elle a condamn� la d�fenderesse � payer au demandeur les montants de 44'183 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er novembre 2003, 34'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 15 d�cembre 2002, 68'560 fr. 80 avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er mars 2003 et 8'544 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 16 novembre 2002.
Agissant par la voie du recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, la d�fenderesse conclut avec suite de frais et d�pens � la r�forme de cet arr�t en ce sens que le demandeur soit d�bout� de toutes ses conclusions.
La d�fenderesse a en outre pr�sent� une requ�te d'effet suspensif, que le Pr�sident de la cour de c�ans, apr�s avoir invit� le demandeur et la cour cantonale � se d�terminer sur cette requ�te, a admise par d�cision du 13 juillet 2007.
Le demandeur conclut avec suite de frais et d�pens au rejet du recours et � la confirmation de l'arr�t attaqu�.
1.1 Comme la d�cision attaqu�e a �t� rendue apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007 (RO 2006, 1242), de la loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110), le recours est r�gi par le nouveau droit (art. 132 al. 1 LTF; ATF 133 IIII 399 consid. 1.1).
1.2 Interjet� par la partie d�fenderesse qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires prises devant l'autorit� pr�c�dente et a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF; arr�t 4A_28/2007 du 30 mai 2007, destin� � publication, consid. 1.1), le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF). Portant sur une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 francs (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours est donc en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes pr�vues par la loi (art. 42 LTF).
1.3 Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Sauf l'exception pr�vue par l'art. 106 al. 2 LTF pour la violation de droits fondamentaux ou de dispositions de droit cantonal et intercantonal, le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF); il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4 in fine). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF - sanctionn�e par l'irrecevabilit� des recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 108 al. 1 let. b LTF) -, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui.
1.4 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4; cf. aussi ATF 133 III 399 consid 7.1). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
2.1.1 La cour cantonale a rappel� que le d�tenteur d'un v�hicule automobile r�pond du dommage caus� par l'emploi du v�hicule (art. 58 al. 1 LCR), mais peut se lib�rer de sa responsabilit� s'il prouve, d'une part, que l'accident a �t� caus� sans faute � sa charge, et, d'autre part, qu'il est d� exclusivement � la faute grave du l�s� ou d'un tiers (art. 59 al. 1 LCR; ATF 111 II 89 consid 1).
2.1.2 Les juges cantonaux ont consid�r� qu'en conduisant sous l'influence de plusieurs produits stup�fiants, m�lang�s � de l'alcool, A.________ avait viol� les r�gles les plus �l�mentaires de la circulation (art. 31 al. 2 LCR) et avait ainsi commis une faute grave. Ils ont estim� qu'il n'y avait d�s lors pas lieu d'examiner si la configuration des lieux de l'accident rendait ce dernier in�vitable m�me pour un conducteur ne se trouvant pas sous l'emprise de stup�fiants et/ou d'alcool.
2.1.3 S'agissant d'une �ventuelle faute du l�s�, qui avait travers� la chauss�e hors d'un passage pi�ton et n'avait donc pas la priorit� (art. 47 al. 5 OCR), la cour cantonale a indiqu� qu'il ne r�sultait pas des faits de la cause que le demandeur aurait travers� la chauss�e � l'improviste (cf. art. 49 al. 2 LCR) sans accorder la priorit� � A.________; si ce dernier et son �pouse avaient bien d�clar� que le demandeur avait un t�l�phone mobile � la main au moment de traverser la chauss�e, ces affirmations �taient fermement contest�es et la proc�dure n'avait pas apport� d'�l�ments permettant de retenir une faute du demandeur.
2.1.4 Les juges cantonaux ont �cart� les conclusions de la d�fenderesse tendant � ordonner une expertise sur le � m�canisme de l'accident �. Rappelant que le recours � une mesure probatoire ne s'impose que si elle est � la fois n�cessaire et utile, et que l'art. 8 CC, dont d�coule le droit � la preuve, n'emp�che pas le juge de refuser une mesure probatoire � la suite d'une appr�ciation anticip�e des preuves, la cour cantonale a consid�r� qu'il n'y avait aucune raison de s'�carter de l'appr�ciation faite par le juge p�nal, qui avait acquitt� le demandeur de toutes charges p�nales, d'autant que la d�fenderesse n'apportait aucun �l�ment pouvant contredire cette appr�ciation.
2.2 Si, par suite de l'emploi d'un v�hicule automobile, une personne est tu�e ou bless�e ou qu'un dommage mat�riel est caus�, le d�tenteur est civilement responsable (art. 58 al. 1 LCR). Le d�tenteur est lib�r� de sa responsabilit�, notamment, s'il prouve que l'accident a �t� caus� par une faute grave du l�s�, sans que lui-m�me ait commis de faute (art. 59 al. 1 LCR; ATF 111 II 89 consid 1). Il lui incombe donc de prouver non seulement qu'il n'a lui-m�me commis aucune faute, mais encore que l'accident a �t� caus� par une faute grave du l�s�. Lorsque la preuve de cette seconde condition n'est pas rapport�e, le d�tenteur ne saurait ainsi �tre lib�r� de sa responsabilit� civile selon l'art. 59 al. 1 LCR, quand bien m�me il �tablit qu'aucune faute ne peut lui �tre reproch�e (ATF 111 II 89 consid. 1b in fine; cf. ATF 124 III 182 consid. 4c in limine).
2.3 En l'esp�ce, l'autorit� pr�c�dente a consid�r� que la d�fenderesse n'avait pas �tabli que l'accident avait �t� caus� par une faute grave du demandeur (cf. consid. 2.1.3 supra). La d�fenderesse conteste cette appr�ciation, en soutenant notamment que les juges cantonaux auraient arbitrairement retenu qu'elle n'avait apport� aucun �l�ment pouvant contredire l'appr�ciation du juge p�nal.
2.3.1 L'autorit� cantonale a fait sienne l'appr�ciation du juge p�nal, qui avait acquitt� le demandeur en consid�rant que rien ne permettait de retenir que celui-ci n'avait pas accord� toute la prudence n�cessaire � la travers�e de la chauss�e. Or cette conclusion n'est nullement infirm�e par les �l�ments que la d�fenderesse cherche � mettre en avant dans son recours. C'est ainsi en vain que la d�fenderesse invoque les d�clarations faites imm�diatement apr�s l'accident par le demandeur, qui aurait admis ne pas avoir pr�t� garde � la circulation: dans ses premi�res d�clarations, telles que consign�es dans le rapport d'accident �tabli par la gendarmerie, le demandeur a expliqu� avoir regard� � gauche et � droite avant de s'engager sur la chauss�e, et, alors qu'il traversait celle-ci, avoir �t� heurt� violemment par une voiture; il a expos� qu'il n'avait pas vu cette voiture et a reconnu qu'il n'avait pas regard� en arri�re. Il ne ressort ainsi pas de ces d�clarations que le demandeur se serait �lanc� imprudemment sur la chauss�e sans pr�ter attention � la circulation, mais seulement qu'il n'a pas regard� en arri�re apr�s avoir entrepris la travers�e de la chauss�e, ce qui ne para�t pas constitutif d'une violation des devoirs impos�s aux pi�tons par les art. 49 al. 2 LCR et 47 OCR - m�me en admettant que, comme le soutient la d�fenderesse, il est plus facile pour un pi�ton de remarquer une voiture qui circule avec ses feux de croisement que pour un automobiliste de remarquer un pi�ton dans un carrefour non �clair� - et ne saurait � plus forte raison �tre consid�r� comme une faute grave. Quant � l'argument de la d�fenderesse selon lequel la vitesse de A.________ �tait n�cessairement r�duite en raison de la configuration des lieux, il n'est d'aucun secours � la d�fenderesse et tend au contraire � confirmer que A.________, �tant donn� la vitesse r�duite de son v�hicule, aurait d�, s'il avait �t� apte � la conduite, pouvoir r�agir � temps pour �viter la collision.
2.3.2 La d�fenderesse ne saurait par ailleurs reprocher aux juges cantonaux de n'avoir pas motiv� pour quelles raisons le demandeur n'aurait commis aucune faute et d'avoir par l� viol� l'art. 29 al. 2 Cst. En effet, si le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., implique notamment l'obligation pour le juge de motiver ses d�cisions, le juge n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, apparaissent pertinents (ATF 129 I 232 consid. 3.2; 126 I 97 consid. 2b; 122 IV 8 consid. 2c et les arr�ts cit�s). En l'esp�ce, les juges cantonaux ont clairement motiv� les raisons pour lesquelles ils sont parvenus � la conclusion que le demandeur n'a commis aucune faute, sans qu'il puisse leur �tre fait le reproche de ne pas avoir longuement discut� les arguments de la d�fenderesse qui �taient impropres � infirmer une telle conclusion, comme on vient de le voir.
2.4 C'est enfin sans arbitraire que les juges cantonaux ont pu consid�rer, par une appr�ciation anticip�e des preuves, que l'expertise sollicit�e par la d�fenderesse n'�tait pas susceptible d'apporter la preuve que l'accident aurait �t� caus� par une faute grave du demandeur (cf. consid. 2.1.4 supra). La d�fenderesse soutient que seule une expertise technique permettrait de d�terminer les circonstances de l'accident et de d�montrer qu'aucune faute en relation de causalit� ne peut �tre reproch�e au conducteur et que le pi�ton a commis une faute grave. Toutefois, au moment de citer les questions de fait qu'une expertise serait concr�tement susceptible d'�lucider, la d�fenderesse ne cite que des questions en rapport avec la faute du conducteur, tandis qu'on ne discerne pas, � consid�rer les affirmations de la d�fenderesse relatives � la pr�tendue faute grave du demandeur, ce qu'une expertise technique serait susceptible d'apporter en plus de ce qui ressort d�j� du dossier.
2.5 Comme la d�fenderesse n'a pas apport� la preuve que l'accident aurait �t� caus� par une faute grave du demandeur (cf. consid. 2.3.1 supra), et comme l'autorit� pr�c�dente pouvait consid�rer sans arbitraire qu'une expertise technique n'�tait pas susceptible d'apporter une telle preuve (cf. consid. 2.4 supra), l'une des conditions cumulatives de la lib�ration de la responsabilit� civile du d�tenteur selon l'art. 59 al. 1 LCR fait d�faut (consid. 2.2 supra). Cela �tant, il n'y a pas lieu d'examiner si l'autorit� pr�c�dente, comme le soutient la d�fenderesse, a omis � tort d'examiner si la faute de A.________ �tait en relation de causalit� avec le dommage, ou si toute personne plac�e dans les m�mes circonstances ayant pleine possession de ses moyens n'aurait pas �t� en mesure d'�viter l'accident qui s'est produit, auquel cas la relation de causalit� naturelle entre la faute commise par A.________ et le dommage ferait d�faut. Dans tous les cas, la d�fenderesse, en tant qu'assureur responsabilit� civile de A.________, peut �tre recherch�e en r�paration du dommage (art. 58 al. 1 et 65 LCR).
3.1.1 En ce qui concerne le montant du dommage subi par le demandeur ensuite de l'accident, l'autorit� pr�c�dente a retenu que le demandeur avait r�alis� durant les trois ann�es pr�c�dant l'accident un revenu moyen de 23'057 fr. par an, soit 1'921 fr. par mois.
3.1.2 Cette constatation n'est pas remise en cause par la d�fenderesse. Celle-ci reproche en revanche � la cour cantonale d'avoir fix� le dommage en ajoutant au gain manqu� � ordinaire � de 44'183 fr. (1'921 fr. x 23 mois) des gains manqu�s � extraordinaires � de 34'000 fr. et de 68'560 fr. 80 pour aboutir � une indemnit� totale de 146'743 fr. 80 pour 23 mois d'incapacit� de travail, soit plus du triple du revenu moyen r�alis� par le demandeur pendant les trois ann�es pr�c�dentes. Ces griefs seront examin�s plus loin (cf. consid. 3.4 et 3.5 infra).
3.2.1 S'agissant de la date � laquelle le demandeur - dont il n'�tait pas contest� qu'il avait subi une incapacit� de travail totale d�s le 16 novembre 2002 - avait r�cup�r� sa capacit� de travail, point sur lequel les avis des m�decins divergeaient, l'autorit� cantonale a retenu que l'incapacit� totale de travail couvrait la p�riode du 16 novembre 2002 au 17 octobre 2004, soit une p�riode de vingt-trois mois. Elle a suivi les appr�ciations du Dr B.________ et Dr C.________, en exposant que ces m�decins avaient assur� un suivi du demandeur pendant toute la p�riode d'incapacit� et que leurs avis �taient post�rieurs � l'avis du Dr D.________, lequel n'avait vu le demandeur qu'� une seule reprise en �t� 2003, � la demande de la d�fenderesse.
3.2.2 La d�fenderesse soutient qu'une appr�ciation non entach�e d'arbitraire aurait d� conduire la cour cantonale � retenir les taux d'incapacit� de travail fix�s par le Dr D.________, � savoir une incapacit� de travail de 100% du jour de l'accident au 15 juillet 2003, puis une capacit� de travail de 50% d�s le 16 juillet 2003 et compl�te d�s le 16 septembre 2003. Elle fait valoir que le Dr D.________ serait le seul m�decin � avoir pos� un diagnostic correct, puisqu'il avait consid�r� qu'une arthroscopie op�ratoire du genou n'�tait pas justifi�e au vu des observations m�dicales et qu'une arthroscopie exploratoire qui avait finalement eu lieu le 29 juillet 2004 avait confirm� que les endroits examin�s �taient tous normaux. Selon la d�fenderesse, le Dr C.________ avait d'ailleurs revu son diagnostic apr�s avoir connu le r�sultat de l'arthroscopie exploratoire qui montrait qu'il s'�tait tromp�; en outre, le Dr B.________ se serait d�clar� d'accord avec les taux d'incapacit� de travail arr�t�s par le Dr D.________.
3.2.3 Par ces critiques, la d�fenderesse ne d�montre pas que l'appr�ciation op�r�e par les juges cantonaux serait arbitraire. En particulier, l'inutilit� d'une arthroscopie op�ratoire, telle que finalement d�montr�e par l'arthroscopie exploratoire effectu�e le 29 juillet 2004, ne remet pas en cause l'existence des l�sions d�ment constat�es qui ont �t� � l'origine de l'incapacit� de travail temporaire du demandeur. Si le Dr C.________, lors de son audition du 6 d�cembre 2004, a effectivement modifi� son diagnostic dans la mesure o� il ne conclut d�sormais plus � la pr�sence d'une plica synoviale pr�existante, il n'a pas modifi� son appr�ciation sur la capacit� de travail du demandeur, qu'il a revu trois fois depuis l'arthroscopie du 29 juillet 2004. Quant au Dr B.________, qui a r�guli�rement suivi le demandeur, il a d�clar� lors de son audition du 23 f�vrier 2005 qu'il avait not� dans son certificat du 15 octobre 2004 que le demandeur pouvait reprendre son travail � 100% pour voir comment cela allait �voluer, mais qu'il estimait que sa capacit� de travail ne devrait �tre que de 50% car le genou enflait le soir et �tait encore douloureux. Dans ces conditions, il n'est pas d�terminant que, selon ce qu'a expliqu� le Dr D.________ lors de son audition du 21 avril 2005, le Dr B.________ � s'�tait d�clar� d'accord avec [s]on opinion qui �tait que le patient pouvait reprendre son travail de chauffeur � 50% �. Les juges cantonaux pouvaient sans arbitraire se fonder sur les appr�ciations du Dr C.________ et du Dr B.________, qui ont r�guli�rement suivi le demandeur jusqu'au moment o� celui-ci a pu reprendre le travail.
3.3.1 La cour cantonale a rejet� une requ�te de la d�fenderesse tendant � la suspension de la proc�dure jusqu'� droit connu sur le montant d'une �ventuelle rente AI. Elle a expos� que, comme le demandeur n'avait pas fait de demande � l'assurance-invalidit� et avait recouvr� une pleine capacit� de travail � partir du 18 octobre 2004, une �ventuelle demande qu'il ferait aujourd'hui � l'assurance-invalidit� ne lui permettrait pas de recevoir des prestations (cf. art. 48 al. 2 LAI), si bien qu'il ne se justifiait pas de suspendre la proc�dure.
3.3.2 La d�fenderesse soutient que si le demandeur a effectivement subi une incapacit� de travail compl�te de plus d'une ann�e, il devrait percevoir une rente de l'assurance-invalidit� (art. 28 LAI), rente qui devrait �tre imput�e sur les pr�tentions �mises contre la d�fenderesse (art. 72 LPGA; cf. art. 52 aLAI), et cela m�me si le demandeur a omis de la r�clamer; en ne proc�dant pas � cette imputation et en ne donnant aucune explication sur les raisons pour lesquelles elle ne d�duisait pas les prestations dues par l'assurance-invalidit�, la cour cantonale aurait viol� non seulement les art. 72 LPGA et 52 aLAI, mais �galement l'art. 29 al. 2 Cst. pour n'avoir pas motiv� sa d�cision.
3.3.3 L'art. 72 al. 1 LPGA (RS 830.1), en vigueur depuis le 1er janvier 2003 - qui reprend le principe pos� auparavant par l'art. 52 aLAI, applicable ratione temporis au pr�sent litige (cf. ATF 131 III 360 consid. 7.1) -, dispose que d�s la survenance de l'�v�nement dommageable, l'assureur social est subrog�, jusqu'� concurrence des prestations l�gales, aux droits de l'assur� et de ses survivants contre tout tiers responsable. Lorsque la personne l�s�e dispose d'un droit direct contre l'assureur en responsabilit� civile, ce droit passe �galement � l'assureur subrog� (art. 72 al. 4 LPGA). Il s'ensuit que les prestations couvertes par les assurances sociales sont d�duites du dommage que le l�s� peut r�clamer au responsable ou � son assureur, ce qui permet notamment d'�viter une surindemnisation du l�s� (ATF 131 III 360 consid. 6.1 et les r�f�rences cit�es). Cette d�duction ne peut �videmment intervenir que si le l�s� a droit � des prestations de l'assurance sociale.
L'assur� a droit � une rente s'il est invalide � 40% au moins (art. 28 LAI; RS 831.20). Est r�put�e invalidit� l'incapacit� de gain totale ou partielle qui est pr�sum�e permanente ou de longue dur�e (art. 8 al. 1 LPGA; cf. art. 4 al. 1 aLAI). Les conditions de l'incapacit� permanente de gain sont r�alis�es lorsqu'on ne doit pas s'attendre, selon toute vraisemblance, � une am�lioration non plus qu'� une aggravation de l'�tat de sant� de l'assur� (art. 29 RAI; RS 831.201).
En l'esp�ce, il n'appara�t pas que l'incapacit� de gain du demandeur ensuite de l'accident du 16 novembre 2002 ait jamais pu �tre pr�sum�e permanente ou de longue dur�e. Les conditions d'octroi d'une rente de l'assurance-invalidit� n'ayant ainsi jamais �t� remplies, l'argumentation de la d�fenderesse tombe manifestement � faux.
3.4.1 � l'instar du premier juge, la cour cantonale a consid�r� que les revenus hypoth�tiques que le demandeur aurait pu tirer des diverses missions qu'il aurait pu effectuer pour E.________ devaient s'ajouter au gain manqu� � ordinaire �: d'une part, les missions propos�es �taient d'une importance toute particuli�re et permettaient au demandeur de percevoir des montants sans commune mesure avec ses revenus habituels, et d'autre part, les enqu�tes avaient confirm� que ce n'�tait qu'en 2002 que E.________ avait commenc� � proposer � ses chauffeurs des missions beaucoup plus importantes que par le pass�.
Les juges cantonaux ont estim� qu'il fallait distinguer la mission du 19 novembre 2002 au 7 janvier 2003 des autres missions propos�es: d'une part, le texte de cette mission �tait une confirmation de mission, alors que les autres n'�taient que des offres de mission; d'autre part, cette confirmation avait �t� faite le 15 novembre 2002, soit la veille de l'accident, et portait sur une mission qui devait se faire dans un avenir quasi imm�diat, soit � partir du 19 novembre 2002. Observant que le responsable de E.________, entendu � titre de t�moin, ne s'�tait plus souvenu si cette mission avait finalement eu lieu ou pas, l'autorit� pr�c�dente a consid�r� que E.________ s'�tait formellement engag�e par cette confirmation de mission et que le demandeur aurait en toute hypoth�se pu en exiger le paiement, m�me si la mission avait finalement �t� annul�e par le client de E.________. D�s lors, il devait �tre retenu que le demandeur aurait pu b�n�ficier de cette mission s'il n'avait pas �t� accident� le 16 novembre 2002 et qu'il aurait pu r�aliser un chiffre d'affaires de 34'000 fr. � cette occasion.
3.4.2 La d�fenderesse soutient que, comme le responsable de E.________ entendu � titre de t�moin ne s'est plus souvenu si la mission en question avait eu lieu, le demandeur n'aurait pas prouv� son dommage. Par ailleurs, le contrat entre E.________ et le demandeur s'analyserait comme un contrat de transport de personnes, r�gi par les r�gles du mandat, de sorte que si la mission avait �t� annul�e, le mandat aurait �t� r�sili� avec effet imm�diat (art. 404 CO) et le demandeur n'aurait pas pu pr�tendre � la r�mun�ration convenue.
3.4.3 L'autorit� pr�c�dente a constat� que le demandeur avait re�u, la veille de l'accident, la confirmation d'une mission qui devait se faire dans un avenir quasi imm�diat, soit � partir du 19 novembre 2002. Certes, elle a observ� que le responsable de E.________, entendu � titre de t�moin, ne s'�tait plus souvenu si cette mission avait finalement eu lieu ou pas. Il n'existe cependant aucun indice qu'elle n'aurait pas eu lieu. Vu la proximit� chronologique, l'autorit� pr�c�dente a conclu que � [c]e n'est que parce que l'appelant a �t� victime de l'accident du 16 novembre 2002 qu'il n'a pas pu assurer cette mission et ne peut donc pas en demander le paiement � E.________ �. Elle a ajout�: � Dans ces conditions, la Cour retient pour certain que l'appelant aurait pu b�n�ficier de cette mission s'il n'avait pas �t� accident� le 16 novembre 2002 et qu'il aurait pu r�aliser un chiffre d'affaires de 34'000 fr. � cette occasion � (arr�t attaqu�, p. 18 in fine). Ce faisant, la cour cantonale a op�r� une constatation de fait, dont la d�fenderesse ne d�montre pas qu'elle serait arbitraire; de fait, rien ne permet de penser s�rieusement, surtout en tenant compte de la proximit� chronologique, que le mandat aurait �t� r�voqu�.
3.5.1 La cour cantonale a consid�r� que les autres missions qui avaient �t� propos�es au demandeur pendant son incapacit� de travail avaient un caract�re plus hypoth�tique. Il �tait �tabli que les missions suivantes avaient eu lieu: deux mois au cours de l'�t� 2003 (soixante jours, r�mun�ration inconnue); 10 au 19 octobre 2003 (dix jours, 990 fr. par jour); 8 au 13 d�cembre 2003 (six jours, 1'200 fr. par jour); un mois en �t� 2004 (750 fr. par jour). Au total, les potentialit�s manqu�es par le demandeur portaient ainsi sur cent six jours, pour une r�mun�ration journali�re moyenne de 980 fr., soit une potentialit� de chiffre d'affaires de 103'880 fr. Selon la cour cantonale, il s'agit l� de la � perte d'une chance �, qui doit �tre r�par�e dans la mesure de la probabilit� de sa r�alisation. Consid�rant que le demandeur avait de fortes probabilit�s de se voir confier des missions propos�es par E.________ - puisqu'�tant l'un des rares chauffeurs � b�n�ficier d'une voiture de luxe et parlant l'anglais, il correspondait tout particuli�rement au profil recherch� -, les juges cantonaux ont retenu que la perte de chance pouvait raisonnablement s'�valuer � 66% des missions propos�es et ont donc arr�t� l'indemnit� due � ce titre � 65'560 fr. 80.
3.5.2 La d�fenderesse soutient que l'autorit� pr�c�dente aurait appliqu� � tort la th�orie de la perte d'une chance, inconnue du droit suisse. Elle fait valoir que si la cour cantonale, plut�t que de se fonder sur cette th�orie, avait appr�ci� la pr�tendue perte subie sur la base des art. 8 CC et 41 ss (notamment 42) CO, elle aurait d� arriver � la conclusion, vu la rotation que E.________ assurait entre ses diff�rents chauffeurs, que le demandeur aurait pu tout au plus b�n�ficier d'une seule des missions en question, et que le montant y relatif serait de toute fa�on englob� dans les revenus qu'il d�clare usuellement, soit 20'000 fr. � 23'000 fr. par an. Ainsi, selon la d�fenderesse, la seule perte effective � prendre en consid�ration serait une perte de 1'921 fr. par mois pour une incapacit� de travail � 100%; ajouter � ce montant d'autres r�mun�rations, telle celle de E.________, reviendrait � indemniser le demandeur � double, en violation des art. 41 ss CO.
3.5.3 La th�orie de la perte d'une chance a �t� d�velopp�e pour les cas o� le lien de causalit� naturelle entre le fait imputable au responsable et le dommage est incertain: par exemple, un m�decin retarde fautivement le traitement appropri� qui aurait peut-�tre sauv� la vie de son patient, ou un avocat omet fautivement de d�poser dans les d�lais un recours qui aurait peut-�tre �t� couronn� de succ�s (Christoph M�ller, La perte d'une chance, in La r�forme du droit de la responsabilit� civile, B�le 2004, p. 143 ss, 144 s.; cf. Luc Th�venoz, La perte d'une chance et sa r�paration, in Quelques questions fondamentales du droit de la responsabilit� civile: actualit�s et perspectives, Colloque du droit de la responsabilit� civile 2001, Universit� de Fribourg, 2002, p. 237 ss, 238 s.). Dans ces cas, l'enjeu total - dans les exemples pr�cit�s, la survie du malade ou le gain du proc�s - est al�atoire, de sorte qu'il est impossible de prouver le lien de causalit� naturelle entre le fait g�n�rateur de responsabilit� et le fait que l'enjeu total ne peut pas �tre atteint (M�ller, op. cit., p. 171). Pour surmonter les difficult�s d�coulant du lien de causalit� incertain et �viter le principe du tout ou rien r�sultant du fait que le lien de causalit� ne peut qu'�tre admis ou ni� (cf. M�ller, op. cit., p. 145), la th�orie de la perte d'une chance consid�re comme dommage r�parable la perte d'une chance mesurable de r�aliser un gain ou d'�viter un pr�judice; le dommage correspond ainsi � la probabilit� pour le l�s� d'obtenir ce profit ou de ne pas subir ce d�savantage (Franz Werro, La responsabilit� civile, 2005, n. 129 p. 35; Th�venoz, op. cit., p. 241).
Dans un arr�t r�cent, le Tribunal f�d�ral a consid�r� que la r�ception en droit suisse de la th�orie pr�cit�e, qui revient en d�finitive � admettre la r�paration d'un pr�judice en fonction de la probabilit� - quelle qu'elle soit - que le fait g�n�rateur de responsabilit� ait caus� le dommage, �tait � tout le moins probl�matique et qu'il n'�tait pas arbitraire de ne pas l'avoir appliqu�e dans un cas qui mettait en jeu la responsabilit�, r�gie par le droit cantonal, d'un h�pital public envers un patient pour les actes d'un m�decin employ� de l'�tablissement (arr�t 4A_61/2007 du 13 juin 2007, destin� � la publication, consid. 4.4.3).
3.5.4 En l'esp�ce, quoi qu'en disent les juges cantonaux, le raisonnement qu'ils ont suivi ne proc�de pas de l'application de la th�orie de la perte d'une chance. En effet, l'autorit� pr�c�dente n'a pas consid�r� comme dommage la probabilit� que le demandeur obtienne un enjeu total. Elle a retenu comme certain que le demandeur a �t� emp�ch�, du fait de l'accident, de r�aliser un gain; seule l'�tendue de ce gain manqu� - soit l'�tendue du dommage dans son acception classique (cf. ATF 132 III 186 consid. 8.1, 321 consid. 2.2.1 p. 324; 131 III 360 consid. 6.1; 129 III 18 consid. 2.4 et les arr�ts cit�s), et non dans le sens de la perte d'une chance - pr�sentait un caract�re al�atoire.
En observant que les missions autres que celles dont le demandeur avait re�u confirmation la veille de l'accident rev�taient un caract�re plus al�atoire, la cour cantonale a constat� que le demandeur �tait confront� � une difficult� particuli�re � apporter la preuve (Beweisnot; cf. ATF 133 III 81 consid. 4.2.2 et les arr�ts cit�s). Cette circonstance justifie l'application de l'art. 42 al. 2 CO, qui pr�voit que, lorsque le montant exact du dommage ne peut �tre �tabli, le juge le d�termine �quitablement, en consid�ration du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie l�s�e. Cette disposition, qui vise tant la preuve de l'existence du dommage que celle de son �tendue, instaure une preuve facilit�e en faveur du l�s� (ATF 122 III 219 consid. 3a). Celui-ci n'en doit pas moins fournir au juge, dans la mesure o� c'est possible et o� on peut l'attendre de lui, tous les �l�ments de fait constituant des indices de l'existence du dommage et permettant ou facilitant son estimation (ATF 131 III 360 consid. 5.1 et les arr�ts cit�s).
Dans le cas pr�sent, le demandeur a fourni au juge, autant que cela lui �tait possible, tous les �l�ments de fait permettant de conclure � l'existence du dommage et de le d�terminer �quitablement en consid�ration du cours ordinaire des choses. Examinant les circonstances concr�tes, la cour cantonale s'est d�clar�e convaincue que le demandeur aurait obtenu 66% des missions propos�es et qu'il aurait ainsi pu r�aliser un chiffre d'affaires de 65'560 fr. 80. Cette estimation du dommage rel�ve de la constatation des faits (ATF 131 III 360 consid. 5.1 et la jurisprudence cit�e), et la demanderesse ne d�montre pas en quoi elle reposerait sur une appr�ciation arbitraire des preuves. Quant au grief selon lequel la prise en consid�ration du gain que le demandeur aurait pu r�aliser gr�ce aux missions d'importance de E.________ reviendrait � indemniser le demandeur � double, il se heurte aux constatations de fait et aux explications convaincantes de l'autorit� pr�c�dente (cf. consid. 3.4.1 in limine supra).
3.6.1 La d�fenderesse reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir confondu chiffre d'affaires et b�n�fice en retenant comme dommage le chiffre d'affaires que le demandeur aurait r�alis� gr�ce aux missions de E.________. Elle fait valoir que la perte effective subie par le demandeur aurait d� �tre calcul�e en d�duisant du chiffre d'affaires les frais n�cessaires pour r�aliser les missions (essence, usure du v�hicule et des pneus, assurances, frais de garage, etc., auxquels s'ajouteraient, pour les longues missions, les frais de restaurant et d'h�tel). En outre, la cour cantonale aurait fait fi de la jurisprudence constante selon laquelle la perte de gain doit se calculer sur le revenu net, apr�s d�ductions sociales, que le l�s� aurait per�u sans accident.
3.6.2 La jurisprudence invoqu�e par la d�fenderesse sur la prise en compte du revenu net, toutes les cotisations aux assurances sociales devant �tre d�duites, n'est pas applicable au cas d'esp�ce. Elle se rapporte en effet � l'hypoth�se o� il s'agit de calculer l'atteinte � l'avenir �conomique r�sultant d'une invalidit� permanente: dans ce cas, la perte de gain pendant la p�riode active - c'est-�-dire du jour de l'accident � celui o� le l�s� aurait cess� d'exercer une activit� lucrative - se calcule sur la base du salaire net de toute cotisation sociale, parce que le dommage de rente de vieillesse est indemnis� selon un calcul distinct (ATF 129 III 135 consid. 2.2). Dans le cas d'esp�ce, s'agissant d'indemniser une perte de gain temporaire sans calculer un dommage de rente, il n'y a pas lieu de prendre en compte le revenu net du demandeur pour calculer la perte de gain indemnisable.
3.6.3 En observant qu'un chauffeur ind�pendant doit assumer des frais variables qu'il aurait fallu d�duire du revenu brut - soit du chiffre d'affaires - qui aurait �t� r�alis� sans l'accident, la d�fenderesse invoque le principe de la compensatio lucri cum damno. Selon la jurisprudence et la doctrine, il faut tenir compte dans le calcul du dommage des avantages que l'�v�nement dommageable a procur�s � la victime; en particulier, il convient de d�duire du montant du pr�judice les d�penses que la victime a �pargn�es du fait de l'�v�nement dommageable (ATF 128 III 22 consid. 2e/cc p. 28 et les r�f�rences cit�es; 112 Ib 322 consid. 5a p. 330; 108 II 434 consid. 2b).
Dans le cas d'une compensatio lucri cum damno, il appartenait � la d�fenderesse, en vertu de l'art. 8 CC, d'all�guer et de prouver les faits permettant de constater l'existence d'un avantage dont elle puisse exiger l'imputation sur le montant du dommage (ATF 128 III 22 consid. 2e/cc p. 28). Or la d�fenderesse ne pr�tend pas qu'elle aurait all�gu� en proc�dure cantonale les frais que le demandeur aurait �pargn�s et on ne trouve aucune trace d'une telle all�gation. Il appara�t ainsi que la d�fenderesse pr�sente une argumentation juridique nouvelle reposant sur des faits qui n'ont pas �t� all�gu�s pr�c�demment et dont le Tribunal f�d�ral ne saurait d�s lors tenir compte (art. 99 al. 1 LTF; cf. consid. 1.4 in fine supra).
3.7.1 La d�fenderesse reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir viol� l'art. 47 CO, et plus particuli�rement la jurisprudence du Tribunal f�d�ral relative � cette disposition, en allouant au demandeur une indemnit� pour tort moral de 8'544 fr. Elle pr�tend que les maux dont a souffert le demandeur sont de nature passag�re et ne donnent donc pas lieu � tort moral et que, s'il fallait allouer une indemnit� pour tort moral, celle-ci devrait �tre r�duite en fonction de la faute de la victime.
3.7.2 En vertu de l'art. 47 CO, applicable par renvoi de l'art. 62 al. 1 LCR, le juge peut, en tenant compte de circonstances particuli�res, allouer � la victime de l�sions corporelles une indemnit� �quitable � titre de r�paration morale. Les circonstances particuli�res vis�es par cette disposition doivent consister dans l'importance de l'atteinte � la personnalit� du l�s�, l'art. 47 CO �tant un cas d'application de l'art. 49 CO (ATF 89 II 396 consid. 3). Les l�sions corporelles, qui englobent tant les atteintes physiques que psychiques, doivent donc en principe impliquer une importante douleur physique ou morale ou avoir caus� une atteinte durable � la sant�; s'il s'agit d'une atteinte passag�re, elle doit �tre grave, s'�tre accompagn�e d'un risque de mort, d'une longue hospitalisation ou de douleurs particuli�rement intenses ou durables (arr�t 4C.283/2005 du 18 janvier 2006, consid. 3.1.1, reproduit in JdT 2006 I 476 ss, 477/478; Alfred Keller, Haftpflicht im Privatrecht, Band II, 2e �d. 1998, p. 132). Parmi les autres circonstances qui peuvent, selon les cas, justifier l'application de l'art. 47 CO figurent aussi une longue p�riode de souffrance et d'incapacit� de travail (arr�t 4C.283/2005 pr�cit�, consid. 3.1.1; Alexandre Guyaz, L'indemnisation du tort moral en cas d'accident, in SJ 2003 II p. 1 ss, 16).
Statuant selon les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC), le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation (ATF 132 II 117 consid. 2.2.3 in limine). Le Tribunal f�d�ral n'intervient d�s lors que si la d�cision s'�carte sans raison des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation, ou lorsqu'elle repose sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le, ou encore lorsqu'elle n'a pas tenu compte d'�l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration; en outre, il redresse un r�sultat manifestement injuste ou une iniquit� choquante (ATF 132 II 117 consid. 2.2.5; 125 III 412 consid. 2a et les arr�ts cit�s).
3.7.3 En l'esp�ce, l'autorit� pr�c�dente a constat� en fait que le demandeur a d� subir une longue p�riode d'incapacit� de travail, que son humeur en a �t� affect�e et que son amie l'a quitt�. Cela �tant, elle a constat� que dans des cas proches du demandeur, l'indemnit� pour tort moral s'�tait �lev�e � 15'000 fr. ou 20'000 fr., mais qu'elle ne pouvait pas aller au-del� des conclusions prises par le demandeur, qui avait r�clam� une indemnit� de 8'544 fr. par application analogique des principes de la loi sur l'assurance-accidents.
On ne voit pas, eu �gard aux constatations de fait sur lesquelles elle a fond� sa d�cision, que la cour cantonale se soit �cart�e des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence, telles qu'elles viennent d'�tre rappel�es (cf. consid. 3.7.2 supra), ni qu'elle soit parvenue � un r�sultat choquant. Par ailleurs, comme on l'a vu, le demandeur n'a pas commis de faute qui justifierait une r�duction de l'indemnit� allou�e � titre de tort moral. Partant, le grief de violation de l'art. 47 CO ne peut qu'�tre rejet�.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet�. La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et versera � son adverse partie une indemnit� � titre de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

References: ATF 
 art. 95
 ATF 
in fine
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 49
 ATF 
in fine
 ATF 
 art. 49
 art. 48
 art. 52
 art. 72
 ATF 
 art. 4
in fine
 art. 8
 art. 41
 ATF 
 ATF 
in fine