Source: http://2007-2012.nosdeputes.fr/herve-mariton/documents/rap
Timestamp: 2017-10-19 03:42:11+00:00

Document:
Les rapports de Hervé Mariton - NosDéputés.fr
Rapports de Hervé Mariton
20/02/2012 — Rapport d'information N° 4236 de contrôle budgétaire de la commission des finances déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif à l'organisation ferroviaire dans le contexte européen
10/11/2011 — Annexe N° 16 au Rapport N° 3805 (Tome III) de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2012
10/10/2011 — Rapport d'information N° 3782 de contrôle budgétaire de la commission des finances déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur la mise en place de la taxe poids lourds
18/07/2011 — Rapport d'information N° 3588 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le Grand Port Maritime de Marseille
03/06/2011 — Rapport d'information N° 3450 de contrôle budgétaire de la commission des finances déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire relatif au schéma national d'infrastructures de transport
14/10/2010 — Annexe N° 16 au Rapport N° 2857 (Tome III) de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2011
14/10/2009 — Annexe N° 16 au Rapport N° 1967 (Tome III) de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2010
02/10/2009 — Rapport d'information N° 1934 de contrôle budgétaire de la commission des finances déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur l''évaluation des effets économiques du bonus-malus écologique et de la prime à la casse
22/07/2009 — Avis N° 1806 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi, adopté par le Sénat, relatif à l'organisation et à la régulation des transports ferroviaires et portant diverses dispositions relatives aux transports
12/05/2009 — Rapport d'information N° 1650 de contrôle budgétaire de la commission des finances déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur les amendes radars et le financement de la politique de sécurité routière
10/02/2009 — Rapport d'information N° 1436 de contrôle budgétaire de la commission des finances déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur l'évaluation économique et financière des récents mouvements sociaux à la SNCF et l'impact du service minimum
22/10/2008 — Rapport d'information N° 1161 de contrôle budgétaire de la commission des finances déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur la politique tarifaire de la SNCF
16/10/2008 — Annexe N° 16 au Rapport N° 1198 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2009
14/05/2008 — Rapport d'information N° 875 de contrôle budgétaire de la commission des finances déposé en application de l'article 146 du règlement, par la commission des finances, de l'économie générale et du Plan sur les péages ferroviaires
23/04/2008 — Rapport d'information N° 815 de la Mision d’information commune sur la mesure des grandes données économiques et sociales déposé en application de l'article 145 du règlement en conclusion des travaux de la mission d'information commune sur la mesure des grandes données économiques et sociales
Rapporteur pour la Mision d’information commune sur la mesure des grandes données économiques et sociales
11/10/2007 — Annexe N° 19 au Rapport N° 276 de la Commission des finances, de l’économie générale et du contrôle budgétaire sur le projet de loi de finances pour 2008

References: l'article 146
 l'article 146
 l'article 145
 l'article 146
 l'article 146
 l'article 146
 l'article 146
 l'article 146
 l'article 146
 l'article 145