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Timestamp: 2016-10-27 19:00:18+00:00

Document:
6B_557/2013 � � Arr�t du 12 septembre 2013
repr�sent� par Me Lucien Masmejan, avocat,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 25 mars 2013.
Par jugement du 25 mars 2013, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel form� par X.________ contre le jugement du 26 novembre 2012 du Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne le reconnaissant coupable d'injure et le condamnant � 5 jours-amende � 20 fr. le jour avec sursis pendant deux ans. Elle s'est fond�e sur les principaux �l�ments de fait suivants.
Il lui est reproch� d'avoir trait� Y.________ de " bouffon " dans une salle de fitness apr�s que ce dernier avait insist� pendant plusieurs minutes pour pouvoir utiliser un des appareils sur lesquels il s'entra�nait et que, manifestement furieux de l'absence de r�action de X.________, il s'�tait approch� de lui pour obtenir la lib�ration de l'appareil convoit�.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, principalement � la r�forme du jugement attaqu� en ce sens qu'il est acquitt� du chef d'accusation d'injure. Subsidiairement, � sa r�forme en ce sens qu'il est exempt� de toute peine. Plus subsidiairement au renvoi de la cause � la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois pour nouvelle d�cision. Finalement, il demande � �tre lib�r� des frais de proc�dure mis � sa charge y compris l'indemnit� allou�e au d�fenseur d'office.
Invit�e � se d�terminer, la Cour d'appel p�nale a renonc� � formuler des observations. Il en va de m�me de Y.________. Le Minist�re public n'a pas r�pondu.
Le recourant conteste la r�alisation de l'infraction d'injure (177 CP).
1.1.�Se rend coupable d'injure celui qui aura, par la parole, l'�criture, l'image, le geste ou par des voies de fait, attaqu� autrui dans son honneur (art. 177 al. 1 CP). L'honneur que prot�ge l'art. 177 CP est le sentiment et la r�putation d'�tre une personne honn�te et respectable, c'est-�-dire le droit de ne pas �tre m�pris� en tant qu'�tre humain ou entit� juridique (ATF 132 IV 112 consid. 2.1 p. 115; 128 IV 53 consid. 1a p. 58).
Pour appr�cier si une d�claration est attentatoire � l'honneur, il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne vis�e mais proc�der � une interpr�tation objective selon la signification qu'un auditeur ou un lecteur non pr�venu doit, dans les circonstances d'esp�ce, lui attribuer (ATF 133 IV 308 consid. 8.5.1 p. 312; 128 IV 53 consid. 1a p. 58; 119 IV 44 consid. 2a p. 47). D�terminer le contenu d'un message rel�ve des constatations de fait. Le sens qu'un destinataire non pr�venu conf�re aux expressions et images utilis�es constitue en revanche une question de droit (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.3 p. 316; 133 IV 308 consid. 8.5.1 p. 312; 131 IV 23 consid. 2.1 p. 26).
L'injure peut consister dans la formulation d'un jugement de valeur offensant, mettant en doute l'honn�tet�, la loyaut� ou la moralit� d'une personne de mani�re � la rendre m�prisable en tant qu'�tre humain ou entit� juridique (Bernard Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3e �d. 2010, n� 10 s. ad art. 177 CP), ou celui d'une injure formelle, lorsque l'auteur a, en une forme r�pr�hensible, t�moign� de son m�pris � l'�gard de la personne vis�e et l'a attaqu�e dans le sentiment qu'elle a de sa propre dignit� (Paul Logoz, Commentaire du code p�nal suisse, partie sp�ciale I, 1955, n� 2 ad art. 177 CP; Corboz, op. cit., n� 14 ad art. 177 CP). La marque de m�pris doit rev�tir une certaine gravit�, exc�dant ce qui est acceptable (Michel Dupuis et al., Petit commentaire du Code p�nal, 2e �d. 2012, n� 13 ad art. 177 CP; Corboz, op. cit. n� 18 ad art. 177 CP; Riklin, Commentaire b�lois, Strafrecht, 3e �d. 2013, n� 4 ad art. 177 CP; Trechsel/Lieber, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 2e �d. 2013, n� 1 des remarques pr�liminaires � l'art. 173 CP; ATF 71 IV 187 consid. 2 p. 188; 6B_333/2008 du 9 mars 2009 consid. 1.3). Par ailleurs, si l'auteur, �voquant une conduite contraire � l'honneur ou un autre fait propre � porter atteinte � la consid�ration, ne s'adresse qu'� la personne vis�e elle-m�me, la qualification de diffamation ou de calomnie est exclue et on admet, en raison de la subsidiarit�, que la communication constitue une injure (Corboz, op. cit., n� 20 ad art. 177 CP).
Sur le plan subjectif, l'injure suppose l'intention. L'auteur doit vouloir ou accepter que son message soit attentatoire � l'honneur et qu'il soit communiqu� � la victime (ATF 117 IV 270 consid. 2b p. 272) .
1.2.�La Cour d'appel a retenu le caract�re injurieux du substantif "bouffon", qu'elle a qualifi� de terme m�prisant en se fondant sur la d�finition donn�e par Bob, "dictionnaire d'argot, l'autre tr�sor", qui le d�finit de la mani�re suivante:�
terme de m�pris g�n�ral, d�pr�ciatif : idiot, nul, minable, perdant; insulte; imb�cile, qui n'est pas du clan -�ainsi que sur la base de l'ouvrage "La violence verbale" - Acad�mie de Rouen, 26 mars 2002, selon lequel�
un mot anodin peut devenir injurieux en y mettant simplement la prosodie ad�quate (bouffon est d'ailleurs l'insulte supr�me). Il �tait �vident, selon la cour d'appel, que c'�tait dans ce sens que le recourant avait prof�r� ce mot.
1.3.�Le recourant conteste le caract�re attentatoire � l'honneur dans l'emploi du mot "bouffon" dans le contexte dans lequel il a �t� prononc�.
1.4.�Dans le Grand Robert, dictionnaire de la langue fran�aise, dans sa version �lectronique, le terme "bouffon" a plusieurs significations. Anciennement, il d�signait�
un personnage de th��tre dont le r�le �tait de faire rire�ou�
un personnage qui �tait charg� de divertir un grand par ses plaisanteries. Dans le langage moderne, le sens initial du mot est rest� puisqu'il est encore d�fini comme�
celui qui amuse, fait rire par ses fac�ties.�Le terme a aussi pris une connotation p�jorative lorsqu'il est employ� pour dire d'une personne qui est�
le bouffon de quelqu'un�qu'il est�
l'objet continuel de moquerie. Dans son sens familier, il d�finit�
une personne niaise, ridicule, que l'on ne peut pas prendre au s�rieux�avec la pr�cision que c'est�
un terme tr�s injurieux dans la langue des banlieues et des jeunes. Le dictionnaire Larousse, version �lectronique, d�finit aussi le terme employ� dans un sens familier pour la d�signation d'un�
personnage ridicule, auquel sa conduite fait perdre toute consid�ration.�Le Littr�, dictionnaire de la langue fran�aise en ligne, ne contient rien sur la port�e d�pr�ciative du terme. Il en va de m�me du dictionnaire de l'Acad�mie fran�aise en ligne qui retient, par analogie, que le bouffon est la�
personne qui cherche � faire rire, dont le comportement est ridicule, grotesque�ou encore qui�
provoque le rire, qui porte � rire ; ridicule par son extravagance.
1.4.1.�Il ressort de la consultation des diff�rents dictionnaires que le terme "bouffon", hormis son emploi en r�f�rence � un contexte historique, a �volu� pour �tre utilis� dans le langage familier comme d�signant une personne ridicule par le comportement qu'elle adopte. Le mot peut en outre rev�tir une connotation injurieuse dans le sens �voqu� par Bob, dictionnaire cit� par la cour d'appel p�nale, soit nul, idiot, minable, et par le Grand Robert. Sa port�e injurieuse reste cependant circonscrite dans un contexte propre au langage de certains jeunes. Son absence de mention dans les autres dictionnaires t�moigne que cet usage n'est pas r�pandu dans l'ensemble de la population. Si l'emploi du terme "bouffon" dans le sens de ridicule a certes une port�e d�pr�ciative, il ne peut pas pour autant �tre consid�r� comme une injure. Pris dans cette acception, ce n'est ni un mot grossier, vulgaire, ni un mot outrageant rev�tant une intensit� suffisante pour consid�rer qu'il constitue une marque de m�pris p�nalement r�pr�hensible. Le terme a d'ailleurs �t� employ� dans le titre d'une �mission de t�l�vision satirique diffus�e entre septembre 2009 et juin 2010 intitul�e "Les Bouffons de la Conf�d�ration" par des cha�nes de t�l�vision priv�es suisses.
La d�marche interpr�tative de la cour cantonale qui s'est bas�e sur un dictionnaire d'argot comme seule motivation pour consid�rer que le terme "bouffon" �tait injurieux ne saurait �tre suivie en tant qu'elle a ignor� les autres sens du terme et, partant n'a pas examin�, au cas particulier, si d'autres acceptions �taient possibles.
1.4.2.�Le recourant a trait� l'intim� de "bouffon" � la suite de manoeuvres de celui-ci pour avoir acc�s � un des appareils de fitness qu'il employait et alors que, furieux, devant l'absence de r�action du recourant qui faisait mine de l'ignorer, il s'�tait approch� de lui manifestement pour l'en d�loger et lui avait m�me pris le bras. L'autorit� cantonale n'a pas distingu� si, en apostrophant l'intim� comme il l'a fait, le recourant a �mis un jugement de valeur en rapport avec la conduite de l'intim� ou plut�t une injure formelle dirig�e contre sa personne. La distinction n'a pas de port�e en l'esp�ce, car dans l'une comme dans l'autre hypoth�se, du point de vue d'un spectateur non pr�venu, le terme "bouffon", tel que prof�r�, soulignait le ridicule du comportement de l'intim�, respectivement de sa personne pr�te � engager une altercation pour l'usage d'un appareil de fitness. Le fait de trouver une personne ridicule et de le lui faire savoir n'est pas en soi attentatoire � l'honneur. Cette apostrophe n'�tait pas susceptible, dans les circonstances d'esp�ce, de mettre en doute l'honn�tet�, la loyaut� ou la moralit� de l'intim� ou d'�tre per�ue comme une grave atteinte � sa dignit�.
La cour cantonale a viol� le droit f�d�ral en retenant que le recourant avait injuri� l'intim�.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre admis. L'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle prononce l'acquittement du recourant et pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Le recourant, qui obtient gain de cause, ne supporte pas de frais (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF). Il peut pr�tendre � de pleins d�pens � charge du canton, l'intim� ayant renonc� � se d�terminer (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est admis, le jugement attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Le canton de Vaud versera au recourant une indemnit� de 3000 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.

References: art. 177
 art. 177
 art. 177
 art. 177
 art. 177
 art. 177
 ATF 
 art. 177