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Timestamp: 2016-10-25 10:34:44+00:00

Document:
6B_352/2014 (22.05.2015)
6B_352/2014 � � Arr�t du 22 mai 2015
Infraction simple � la LStup, arbitraire, fixation
de la peine, sursis, cr�ance compensatrice, frais,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud, du 14 janvier 2014.
Par jugement du 6 juin 2013, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a lib�r� X.________ du chef de pr�vention d'infraction grave � la LStup. Il l'a condamn� pour infraction et contravention � la LStup � une peine privative de libert� de dix-huit mois, sous d�duction de 113 jours de d�tention avant jugement, et � une amende de 1'500 francs. Il a suspendu l'ex�cution d'une partie de la peine privative de libert� portant sur neuf mois et fix� le d�lai d'�preuve � cinq ans. En cas de non-paiement fautif de l'amende, la peine privative de libert� de substitution �tait fix�e � quinze jours. Cette autorit� a renonc� � r�voquer le sursis accord� le 30 novembre 2005 par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois. Elle a dit que X.________ est le d�biteur de l'�tat de Vaud d'une cr�ance compensatrice de 5'000 fr., mis une partie des frais de la cause � sa charge, par 30'810 fr. 85, et ordonn� la confiscation et la d�volution � l'�tat, � hauteur de 35'810 fr. 85, d'avoirs bancaires de l'int�ress�.
Par jugement du 14 janvier 2014, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel form� par X.________ et admis partiellement l'appel joint du minist�re public. Elle a modifi� le jugement du 6 juin 2013 en ce sens qu'elle a lib�r� X.________ du chef de pr�vention d'infraction grave � la LStup, elle l'a condamn� pour infraction et contravention � la LStup � une peine privative de libert� ferme de dix-huit mois, sous d�duction de 113 jours de d�tention avant jugement, et � une amende de 1'500 francs. En cas de non-paiement fautif de l'amende, la peine privative de libert� de substitution �tait fix�e � quinze jours. Cette autorit� a renonc� � r�voquer le sursis accord� le 30 novembre 2005 par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois. Elle a dit que X.________ est le d�biteur de l'�tat de Vaud d'une cr�ance compensatrice de 25'000 fr., mis une partie des frais de la cause � sa charge, par 30'810 fr. 85, et ordonn� la confiscation et la d�volution � l'�tat, � hauteur de 50'810 fr. 85, d'avoirs bancaires de l'int�ress�. Les frais d'appel ont �t� mis pour trois quarts � la charge de X.________, le solde �tant laiss� � la charge de l'�tat.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral contre le jugement du 14 janvier 2014. Il conclut principalement � son annulation et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour compl�ment d'instruction dans le sens des consid�rants et nouveau jugement. Subsidiairement, il requiert que la peine privative de libert� prononc�e soit ramen�e � huit mois au plus et assortie du sursis, que la cr�ance compensatrice mise � sa charge en faveur de l'�tat de Vaud soit arr�t�e � 5'000 fr. et que la part des frais de justice mise � sa charge pour les instances pr�c�dentes soit r�duite dans une proportion fix�e � dire de justice. Il produit une pi�ce nouvelle et sollicite l'assistance judiciaire.
Interpell�s, l'autorit� pr�c�dente a renonc� � se d�terminer, le minist�re public a conclu au rejet. X.________ a r�pliqu�.
D�s lors qu'elle ne r�sulte pas de l'arr�t attaqu�, la pi�ce nouvelle est irrecevable (art. 99 al. 1 LTF).
Le recourant invoque une violation de l'art. 10 al. 3 CPP ainsi qu'une appr�ciation des preuves et une constatation des faits arbitraires.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral est li� par les constatations de fait de la d�cision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'elles n'aient �t� �tablies en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. D'apr�s la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour que cette d�cision soit annul�e, il faut qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs mais aussi dans son r�sultat (ATF 140 I 201 consid. 6.1 p. 205).
La pr�somption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP et 32 al. 1 Cst., ainsi que son corollaire, le principe "in dubio pro reo", concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves. Lorsque, comme en l'esp�ce, l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits sont critiqu�es en r�f�rence au principe "in dubio pro reo", celui-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e. Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266).
2.3.�Le recourant s'en prend au fait retenu par l'autorit� pr�c�dente qu'il aurait mis sur pied plusieurs cultures indoor de cannabis � S.________ "� tout le moins depuis 2008 et jusqu'en novembre 2011" (jugement attaqu�, p. 14 ch. 3.1). Il estime qu'aucun �l�ment du dossier ne permettait de retenir de culture sur quatre ans.
Le jugement attaqu� ne l'explique en effet pas. Les �l�ments au dossier cit�s par le recourant (d�clarations du recourant et de sa compagne, facture d'�lectricit�) ne permettent pas de retenir la mise sur pied d'une culture indoor avant le 1er novembre 2010. De plus, les locaux de S.________ ont �t� perquisitionn�s les 28 et 29 septembre 2011 et le recourant d�tenu provisoirement du 28 septembre 2011 au 18 janvier 2012. On ne voit d�s lors pas que l'on puisse lui reprocher une activit� d�lictuelle � S.________ avant le 1er novembre 2010 et apr�s le 28 septembre 2011.
Le recourant affirme que ce constat erron� aurait des cons�quences sur le jugement attaqu�. Tel n'appara�t toutefois pas �tre le cas. Tout d'abord, si la dur�e pendant laquelle le recourant a proc�d� � des cultures indoor � S.________ appara�t certes plus courte que celle constat�e par l'autorit� pr�c�dente, les quantit�s de chanvre cultiv� retenues � charge du recourant correspondent � celles admises pendant la dur�e reconnue par le recourant, soit 600 plants de chanvre ayant permis la production de 3'000 g de cannabis (jugement attaqu�, p. 14 ch. 3.1 et p. 22 reprenant les premi�res d�clarations du recourant lors de son audition du 28 septembre 2011). Le recourant ne pr�sente pas de grief d'arbitraire recevable au regard de l'art. 106 al. 2 LTF s'agissant de ces derni�res constatations. Ensuite, la lecture du jugement entrepris ne permet pas de penser que l'autorit� pr�c�dente se serait fond�e, notamment pour fixer la peine ou d�cider du refus du sursis, sur l'existence d'une culture indoor � S.________ avant novembre 2010 ou apr�s septembre 2011. Faute pour la d�cision d'�tre insoutenable dans son r�sultat, le grief d'arbitraire soulev� est infond�, dans la mesure o� il est recevable.
2.4.�Le recourant remet en cause le constat qu'il a vendu en 2009 1'200 g de cannabis provenant d'une plantation int�rieure (jugement attaqu�, p. 15, premier paragraphe). Faute de motivation suffisante (art. 106 al. 2 LTF), son grief est irrecevable.
2.5.�L'autorit� pr�c�dente a retenu que le recourant avait r�alis�, entre 2008 et 2011, � son domicile de T.________, trois cultures ext�rieures, obtenant environ 2'100 g de cannabis. Il a revendu 300 g de cette marchandise � des tiers pour un chiffre d'affaires compris entre 1'200 et 2'000 fr. (jugement attaqu�, p. 15, deuxi�me paragraphe).
Le recourant estime qu'une activit� d�lictueuse en 2008 � "T.________ (xxx) " n'est pas �tablie (recours, p. 7 s.). Lors de l'audience de premi�re instance, le recourant avait d�clar� avoir effectu� au � xxx trois cultures ext�rieures, sur trois ann�es diff�rentes, sauf erreur avec une ann�e de pause entre chaque culture. Il a �galement d�clar� qu'il �tait possible qu'il ait commenc� � cultiver � cet endroit en 2008 (jugement de premi�re instance, p. 13). Ses d�clarations, qui correspondaient � celles faites � la police, permettent � elles seules de consid�rer qu'il n'�tait pas arbitraire de retenir que le recourant avait �galement r�alis� des cultures ext�rieures de chanvre en 2008. Que la quantit� vendable de marchandises cultiv�es durant cette ann�e n'ait pas �t� pr�cis�ment d�termin�e ne rend pas cette constatation insoutenable. Le grief d'arbitraire sur ce point doit �tre rejet�.
2.6.�Il ne sera pour le surplus pas tenu compte des faits invoqu�s par le recourant, qui ne ressortent pas du jugement entrepris, sans que l'arbitraire de leur omission ne soit expos� conform�ment aux exigences pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF.
Le recourant soutient que la renonciation � analyser la teneur en THC des produits saisis lors des perquisitions, malgr� ses demandes, �tait arbitraire et inacceptable. Il invoque l'ordonnance du DFI du 30 mai 2011 sur les tableaux des stup�fiants, des substances psychotropes, des pr�curseurs et des adjuvants chimiques (OTStup-DFI; RS 812.121.11), entr�e en vigueur le 1er juillet 2011, dont l'annexe fixe � 1% le THC minimum pour que du chanvre ou des plantes de chanvre soient qualifi�s de stup�fiants. Il estime que cette nouvelle r�glementation impose dans chaque cas particulier et pour autant que cela soit r�alisable de proc�der � des analyses pour d�finir la teneur en THC des produits cultiv�s ou vendus.
3.1.1.�Jusqu'au 30 juin 2011, l'art. 1 al. 2 let. a ch. 4 aLStup consid�rait le chanvre comme stup�fiant. L'art. 8 al. 1 let. d aLStup interdisait quant � lui la culture, l'importation, la fabrication ou la mise dans le commerce du chanvre en vue d'en extraire des stup�fiants, et la r�sine de ses poils glanduleux (haschisch). L'art. 19 al. 1 aLStup sanctionnait d'une peine privative de libert� de trois ans au plus ou d'une peine p�cuniaire celui qui, sans droit, cultivait du chanvre en vue de la production de stup�fiants.
Toute d�tention ou vente de chanvre n'�tait pas punissable. Selon la jurisprudence, les diff�rentes formes commerciales du chanvre n'�taient consid�r�es comme des stup�fiants au sens de la loi que si la teneur en THC �tait sup�rieure � la limite l�gale, � savoir 0,3 %, tel que fix� dans l'annexe 4 de l'ordonnance du 7 d�cembre 1998 de l'OFAG sur le catalogue des vari�t�s de c�r�ales, de pommes de terre, de plantes fourrag�res, de plantes ol�agineuses et � fibres ainsi que de betteraves (RS 916.151.6) abrog�e au 1er juillet 2013 (cf. ATF 126 IV 198 consid. 1 p. 200). En outre, pour que la culture ou la vente de chanvre soit punissable, il fallait que le but vis� soit effectivement l'extraction de stup�fiants (ATF 130 IV 83 consid. 1.1 p. 86).
Selon la jurisprudence d�velopp�e avant le 1er juillet 2011, l'absence d'analyse du chanvre aux fins de d�terminer quelle �tait sa teneur en THC ne suffisait pas � exclure qu'il pouvait �tre consomm� comme stup�fiant. L'analyse du chanvre, en tant qu'elle permettait de d�terminer sa teneur en THC et, partant, son effet psychotrope, �tait sans doute le moyen le plus ad�quat et le plus s�r pour �tablir s'il pouvait �tre consomm� comme stup�fiant. Il ne s'agissait toutefois que d'un moyen de preuve parmi d'autres. La r�alisation de l'�l�ment objectif de l'infraction pouvait aussi �tre admise sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou d'indices convergents propres � l'�tablir de mani�re suffisante. A titre d'exemple, la jurisprudence mentionnait les �l�ments ou indices suivants: l'auteur admet lui-m�me que le chanvre qu'il cultive ou vend peut �tre consomm� comme stup�fiant, il est �tabli que des personnes qui ont acquis le chanvre l'ont consomm� comme stup�fiant, l'auteur �coule ses produits � des prix nettement plus �lev�s que ceux des m�mes produits d�pourvus d'effet psychotrope, il vend �galement des objets habituellement utilis�s par des fumeurs de drogue, etc. (arr�t 6S.363/2001 du 27 juin 2001 consid. 1b).
3.1.2.�Depuis le 1er juillet 2011, il n'est plus n�cessaire de d�montrer qu'une culture est destin�e � l'extraction de stup�fiants. L'art. 19 al. 1 let. a LStup sanctionne ainsi celui qui, sans droit, cultive, fabrique ou produit de toute autre mani�re des stup�fiants. Aux termes de l'art. 2 al. 1 LStup, sont des stup�fiants les substances et pr�parations qui engendrent une d�pendance et qui ont des effets de type morphinique, coca�nique ou cannabique et celles qui sont fabriqu�es � partir de ces substances ou pr�parations ou qui ont un effet semblable � celles-ci. Le D�partement f�d�ral de l'int�rieur �tablit la liste des stup�fiants, des substances psychotropes, des pr�curseurs et des adjuvants chimiques; � cet effet, il se fonde en principe sur les recommandations des organisations internationales comp�tentes (art. 2a LStup). L'art. 8 al. 1 let. d LStup interdit la culture, l'importation, la fabrication ou la mise dans le commerce des stup�fiants ayant des effets de type cannabique.
Se fondant sur l'art. 2a LStup, le D�partement f�d�ral de l'int�rieur a �tabli, le 30 mai 2011, l'OTStup-DFI. Entr�e en vigueur le 1er juillet 2011, elle qualifie de stup�fiants le cannabis, soit la plante de chanvre ou parties de plante de chanvre pr�sentant une teneur totale moyenne en THC de 1,0 % au moins et tous les objets et pr�parations pr�sentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins ou fabriqu�s � partir de chanvre pr�sentant une teneur totale en THC de 1,0 % au moins (art. 1 al. 2 let. a OTStup-DFI et le tableau a � d de son annexe 1).
Ni la LStup dans sa version en vigueur depuis le 1er juillet 2011, ni l'OTStup-DFI n'impose de m�thode pour d�terminer si le THC atteint une teneur de 1,0%. Contrairement � ce que le recourant soutient, la seule indication dans l'OTStup-DFI - et plus seulement dans la jurisprudence fond�e sur l'annexe 4 de l'ordonnance de l'OFAG pr�cit�e -, d'un taux plancher ne saurait imposer de proc�der � l'analyse du THC des produits litigieux, sous peine que ceux-ci ne puissent �tre qualifi�s de stup�fiants. M�me en l'absence de calcul scientifique du taux, l'�l�ment objectif de l'infraction peut �tre consid�r� comme r�alis� sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou d'indices convergents propres � l'�tablir de mani�re suffisante, comme le pr�voyait la jurisprudence expos�e ci-dessus.
3.2.�En l'esp�ce, l'autorit� pr�c�dente a en substance retenu que les produits cultiv�s et vendus avaient �t� consomm�s comme stup�fiants par le recourant et par des tiers. De plus, le recourant avait lou� un local et l'avait am�nag�, consentant ainsi des investissements consid�rables pour ses cultures. Elle a constat�, au vu de ces circonstances, qu'il ne faisait aucun doute que l'activit� du recourant tombait sous le coup de l'art. 19 ch. 1 aLStup et 19 al. 1 LStup dans ses teneurs en vigueur tant avant qu'apr�s le 1er juillet 2011, ce m�me en l'absence d'analyse du taux en THC des plants saisis (jugement attaqu� p. 20 let. 3.2). Elle a donc admis que le chanvre cultiv� ou vendu avant le 1er juillet 2011 avait une teneur en THC sup�rieure � 0,3% et visait l'extraction de stup�fiants et que celui cultiv� ou vendu apr�s cette date avait une teneur en THC sup�rieure � 1%.
3.3.�Le recourant n'attaque cette appr�ciation que s'agissant des produits saisis en septembre 2011, soit 63 branches de chanvre s�ch�es issues de la culture de S.________, 137 plants de cannabis saisis � S.________, 22 plants cultiv�s � T.________ et 240 g brut de cannabis (jugement attaqu�, p. 14). Il ne formule aucun grief quant aux activit�s ant�rieures � cette p�riode, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'y revenir.
A l'encontre de l'appr�ciation cantonale, le recourant rappelle qu'il est lui-m�me un consommateur de cannabis sous diverses formes. Cela n'enl�ve rien au fait constat� qu'il vendait sa production, qu'elle vienne de S.________ ou de T.________, pour �tre consomm�e comme stup�fiants, le jugement entrepris ne retenant aucune autre utilisation. Le recourant rel�ve qu'il "ne s'agit pas d'une seule et unique culture uniforme, mais de diff�rentes cultures pratiqu�es dans diff�rents lieux avec diff�rentes m�thodes" (recours, p. 8 s.). Une telle affirmation est insuffisante � d�montrer qu'il �tait arbitraire d'admettre que le taux de THC d�cisif �tait atteint. Le recourant all�gue que "le prix de vente de certains produits para�t en outre tr�s bas et, dans certains cas, la marchandise peinait visiblement � trouver preneur" (recours, p. 9). Ce dernier fait ne ressort pas du jugement entrepris, sans que le recourant n'invoque l'arbitraire de son omission, ni m�me quelle preuve l'�tablirait. Rien n'indique en outre que cette affirmation concerne les produits saisis et que la difficult� de vente invoqu�e tienne � la teneur insuffisante en THC. Que le recourant ait pr�vu de vendre la marchandise cultiv�e � T.________ entre 3 et 5 fr. le gramme (jugement attaqu�, p. 14 s.) n'est pas non plus suffisant � d�montrer l'arbitraire de la constatation que cette marchandise avait une teneur moyenne en THC sup�rieure ou �gale � 1%. A cet �gard, on rel�ve que le recourant a reconnu "fumer" tant la marchandise produite � S.________ que celle produite � T.________ (proc�s-verbal du 28 septembre 2011, p. 5), �l�ment qui renforce encore la constatation que les produits saisis en septembre 2011 constituaient des stup�fiants.
Assist� depuis le d�but de la proc�dure, le recourant affirme n'avoir cess� de requ�rir une analyse des produits saisis (recours, p. 9). Il n'indique ni quand ni aupr�s de quelle autorit� il aurait entrepris une telle demande et il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de le rechercher lui-m�me dans le dossier. A tout le moins doit-on constater qu'une telle requ�te n'a pas �t� formul�e lors de la proc�dure d'appel (jugement attaqu�, p. 13 a contrario). La critique est ainsi irrecevable faute d'�puisement des instances cantonales (art. 80 al. 1 LTF). Quoi qu'il en soit, il r�sulte de ce qui pr�c�de que le grief d'arbitraire quant � la constatation de la teneur en THC des produits saisis est infond�.
Le recourant estime que les ventes li�es � la plantation "indoor" en 2009 doivent �tre appr�hend�es sous l'angle de l'art. 19a ch. 1 LStup d�s lors que le b�n�fice d�gag� ne servait qu'� financer sa consommation.
L'art. 19a ch. 1 LStup sanctionne celui qui, sans droit, aura consomm� intentionnellement des stup�fiants ou celui qui aura commis une infraction � l'art. 19 LStup pour assurer sa propre consommation.
La jurisprudence a adopt� une conception restrictive de l'art. 19a ch. 1 LStup. L'application de cette circonstance att�nuante sp�ciale est exclue d�s que les infractions � l'art. 19 LStup conduisent des tiers � faire usage de stup�fiants (ATF 118 IV 200 consid. 3b p. 203). Celui qui, ne serait-ce que pour satisfaire ses propres besoins, se livre au trafic, vend ou permet � autrui, soit � des consommateurs potentiels, de se procurer de la drogue, ne peut b�n�ficier de l'art. 19a ch. 1 LStup (ATF 118 IV 200 consid. 3d p. 204).
D�s lors que le recourant a vendu une partie du chanvre pour pr�tendument assurer sa consommation, il ne peut se pr�valoir de l'art. 19a ch. 1 LStup.
Le recourant se plaint que les autorit�s pr�c�dentes ne l'aient pas soumis � une nouvelle expertise psychiatrique. Il invoque le caract�re ancien de celle du 20 ao�t 2004 posant le diagnostic de trouble de la personnalit� dyssociale et conduisant � retenir une diminution de responsabilit� de tr�s l�g�re � l�g�re. Il soul�ve une violation des art. 19 et 20 CP.
5.1.�En vertu de l'art. 20 CP, l'autorit� d'instruction ou le juge ordonne une expertise s'il existe une raison s�rieuse de douter de la responsabilit� de l'auteur.
L'autorit� doit ordonner une expertise non seulement lorsqu'elle �prouve effectivement des doutes quant � la responsabilit� de l'auteur, mais aussi lorsque, d'apr�s les circonstances du cas particulier, elle aurait d� en �prouver, c'est-�-dire lorsqu'elle se trouve en pr�sence d'indices s�rieux propres � faire douter de la responsabilit� pleine et enti�re de l'auteur (ATF 133 IV 145 consid. 3.3 p. 147; arr�t 6B_130/2012 du 22 octobre 2012 consid. 2.3 non reproduit aux ATF 138 IV 209). Le juge peut cependant se fonder sur une expertise qui figure d�j� au dossier si celle-ci est encore suffisamment actuelle. Dans ce contexte, il y a lieu de respecter le principe de la proportionnalit�. L'�l�ment d�terminant n'est pas le temps qui s'est �coul� depuis le moment o� l'expertise a �t� �tablie, mais plut�t l'�volution qui s'est produite dans l'intervalle. Il est parfaitement concevable de se fonder sur une expertise relativement ancienne si la situation ne s'est pas modifi�e entre-temps. Suivant les circonstances, il est �galement possible de se contenter d'un compl�ment apport� � une expertise pr�c�dente (ATF 134 IV 246 consid. 4.3 p. 254). Savoir si les circonstances se sont modifi�es depuis la premi�re expertise rel�ve du fait (ATF 106 IV 236 consid. 2a p. 238; 106 IV 97 consid. 2 p. 99 s.). D�terminer si les circonstances nouvelles d�ment constat�es imposent de r�it�rer l'expertise est une question d'appr�ciation, soit de droit (ATF 105 IV 161 consid. 2 p. 163). Ces principes s'appliquent tant en mati�re de mesures (cf. art. 56 al. 3 CP) que lorsqu'il s'agit d'examiner la responsabilit� p�nale au sens des art. 19 et 20 CP.
5.2.�Le recourant motive son grief par les circonstances qui auraient chang� depuis 2004. D�s lors qu'il se fonde sur des faits qui s'�cartent de ceux constat�s dans le jugement entrepris, sans d�montrer l'arbitraire de leur omission, son grief est irrecevable. Il en va notamment de sa consommation de cannabis, qu'il invoque �tre de 200 g par mois, sur la base de ses seules d�clarations en audience d'appel, alors que le jugement attaqu� retient une consommation d'un gramme par jour. Le recourant soutient �tre d�sormais suivi sur le plan psychiatrique, attestation m�dicale du Dr A.________ du 1er juin 2012 (pi�ce 180/1) � l'appui. Un tel suivi ne r�sulte pas du jugement entrepris et est clairement contredit par les d�clarations du recourant qui indiquait lors de l'audience de premi�re instance du 4 juin 2013 ne plus avoir vu ce psychiatre depuis une ann�e. Le recourant affirme que la rente AI dont il b�n�ficie lui aurait �t� vers�e pour des motifs psychiatriques. Un tel motif n'est pas document�. Le recourant n'y fait en outre pas mention lors des d�bats d'appel, invoquant � cette occasion uniquement des probl�mes intestinaux (jugement attaqu�, p. 6).
Au final, les seuls �l�ments nouveaux av�r�s depuis l'expertise de 2004 sont le constat d'une consommation irr�guli�re par le recourant de coca�ne et l'aveu d'une consommation de cannabis "sous toutes ses formes" plus importante que celle admise en 2004. De tels �l�ments ne justifiaient pas de consid�rer, sous peine d'arbitraire, que l'�tat psychiatrique du recourant avait fondamentalement chang� entre 2004 et 2013. Ils n'imposaient en tout cas pas la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise psychiatrique, mesure que le recourant, assist� d�s le d�but de la proc�dure p�nale par un conseil d'office, n'indique pas avoir demand�e avant son recours en mati�re p�nale aupr�s de la Cour de c�ans.
Le grief de violation de l'art. 20 CP est ainsi infond�. D�s lors qu'une facult� plus r�duite que celle retenue dans le jugement entrepris, p. 13 et 25 (cf. recours, p. 4 in fine), n'est pas �tablie, le grief de violation de l'art. 19 CP ne peut lui �galement, dans la mesure de sa recevabilit�, qu'�tre rejet�.
Le recourant critique la quotit� de la peine privative de dix-huit mois prononc�e. Il y voit une violation de l'art. 47 CP.
6.1.�Les r�gles g�n�rales r�gissant la fixation de la peine ont �t� rappel�es dans les arr�ts publi�s aux ATF 136 IV 55 et 134 IV 17. Il y est renvoy�. S'agissant plus particuli�rement de la peine � prononcer dans le cadre d'un trafic de stup�fiants, il est aussi fait r�f�rence aux arr�ts 6B_107/2013 du 15 mai 2013 consid. 2.1.1 et 6B_921/2010 du 25 janvier 2011 consid. 2.1.
6.2.�L'autorit� pr�c�dente a constat� que le recourant avait cultiv� en deux lieux distincts, et sur plusieurs ann�es pour T.________, du chanvre lui permettant d'obtenir plus de 5 kg de cannabis. Il a vendu une partie de cette production, ajout�e � celle acquise dans un troisi�me site, soit un total de 2'860 g de cannabis pour un chiffre d'affaires de 25'800 francs. 22 plants de chanvre ont en outre �t� saisis � son domicile, cens�s permettre une production de 4'400 grammes. Depuis le 21 ao�t 2009, le recourant a consomm� du cannabis � raison d'environ 1 g par jour et, de mani�re irr�guli�re, un total de 20 g de coca�ne (jugement attaqu�, p. 14, 15 et 23).
L'autorit� pr�c�dente a estim� que la gravit� objective des faits �tait moyenne puisqu'il s'agissait de r�primer une activit� d�lictueuse portant sur la culture de 7'260 g de chanvre (2'860 g et 4'400 g). D'un point de vue subjectif, en revanche le d�lit �tait grave. La vente �tait notamment destin�e aux jeunes d'un village et le mobile s'apparentait peut-�tre pas exclusivement mais principalement � celui de l'app�t du gain. Les minimisations du pr�venu aggravaient encore ce constat. Son casier judiciaire �tait charg� d'une lourde condamnation et il avait agi en �tat de r�cidive sp�ciale. Les infractions �taient en concours. Au vu de l'ensemble de ces �l�ments, l'autorit� pr�c�dente a retenu que la culpabilit� du recourant devait �tre qualifi�e de lourde et cela m�me si l'on tenait compte d'une responsabilit� l�g�rement diminu�e. La peine prononc�e par les premiers juges �tait ad�quate au vu de la culpabilit� et de la situation personnelle du recourant. Elle devait �tre confirm�e (jugement attaqu�, p. 25 s.).
6.3.�Le recourant estime que l'autorit� de premi�re instance, bien que constatant que sa responsabilit� p�nale �tait tr�s l�g�rement diminu�e, n'en avait pas tenu compte dans la fixation de la peine. En prenant en consid�ration cette l�g�re diminution de responsabilit� tout en pronon�ant la m�me peine, l'autorit� pr�c�dente aurait en r�alit� aggrav� celle de base de 25% par rapport � celle prononc�e en premi�re instance. Il invoque l'ATF 129 IV 22 consid. 6 selon lequel une diminution l�g�re de responsabilit� correspondrait en r�gle g�n�rale � une r�duction de la peine de l'ordre de 25% et l'autorit� qui entend s'�carter de cet ordre de grandeur devrait le motiver.
L'autorit� d'appel n'a pas � "confirmer" la peine prononc�e en premi�re instance. Disposant d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit (cf. art. 398 al. 2 CPP) sur les points attaqu�s (art. 404 al. 1 CPP), en l'esp�ce notamment la quotit� de la peine, elle doit examiner librement, en sa qualit� de juridiction d'appel, les crit�res pos�s par l'art. 47 CP et refixer la peine. La question de savoir si la peine prononc�e par l'autorit� pr�c�dente contrevient � l'art. 47 CP doit ainsi �tre examin�e � la lumi�re des diff�rents crit�res � prendre en consid�ration selon cette disposition et la jurisprudence d�velopp�e en la mati�re et non par rapport � celle prononc�e en premi�re instance. Le grief est infond� � cet �gard.
Pour le surplus, la jurisprudence ne s'applique plus telle quelle : en cas de diminution de la responsabilit� p�nale, le juge doit, d'abord, d�cider, sur la base des constatations de fait de l'expertise, dans quelle mesure la responsabilit� p�nale de l'auteur doit �tre restreinte sur le plan juridique et comment cette diminution de la responsabilit� se r�percute sur l'appr�ciation de la�
faute. Ensuite, le juge doit d�terminer la peine hypoth�tique qui correspond � cette faute. La peine ainsi fix�e peut enfin �tre modifi�e en raison de facteurs li�s � l'auteur (ATF 136 IV 55 consid. 5.5 s. p. 59 s.). L'att�nuation de la faute due � une responsabilit� p�nale limit�e peut �tre compens�e par d'autres �l�ments comme les mauvais ant�c�dents (cf. ATF 127 IV 101 consid. 2b p. 103 s.).
6.4.�Le recourant estime arbitraire de retenir comme circonstance � charge que sa production �tait destin�e aux jeunes du village.
Il ressort des d�positions des t�moins cit�s par le recourant � l'appui de ce moyen que B.________ avait 19 ans lorsqu'il a commenc� � se fournir en cannabis aupr�s du recourant. Les autres personnes entendues �taient toutes �g�es de 20 � 30 ans. Trois d'entre elles ont attest� que le recourant fournissait des stup�fiants � "des jeunes de U.________", ce que le recourant a lui-m�me admis, dans ces termes, lors de son audition du 15 d�cembre 2011. Au vu de ces �l�ments, la constatation litigieuse n'est pas arbitraire.
La retenir comme circonstance � charge du recourant ne viole pas non plus l'art. 47 CP. Rien ne permet au surplus de penser, comme le recourant le soutient, qu'il se serait agi de la principale circonstance � charge. En effet, l'autorit� pr�c�dente a retenu �galement � ce titre le mobile du recourant, soit l'app�t du gain. Le recourant a obtenu un tel gain, qui s'est �lev� en trois ans � quelque 25'000 fr., alors qu'il d�tenait en banque, lors de son arrestation, des avoirs sup�rieurs � 100'000 fr. et ne supportait que peu de charges. Ce n'est donc pas qu'il avait besoin de l'argent rapport� par son trafic pour vivre ou pour financer sa propre consommation. Il souhaitait juste amasser plus d'argent, ce aux d�pens des jeunes de son village. A cela s'ajoute la circonstance de la r�cidive. Le recourant avait �t� condamn� le 30 novembre 2005 � une peine privative de libert� de dix-huit mois avec sursis pendant quatre ans pour notamment infraction et contravention � la LStup. Il avait alors �t� reconnu coupable d'avoir d�rob� du chanvre dans un champ, d'en avoir cultiv�, consomm� et vendu occasionnellement � des copains et des connaissances (pi�ce 17, p. 23; art. 105 al. 2 LTF). Le recourant a r�cidiv� d�s 2008, soit � peine plus de deux ans apr�s cette condamnation, adoptant le m�me comportement qui avait conduit � sa condamnation, mais dans des proportions plus importantes. Ces �l�ments permettaient de retenir sans violation de l'art. 47 CP que la faute du recourant �tait moyenne, m�me en pr�sence d'une responsabilit� l�g�rement diminu�e.
6.5.�Le recourant conteste l'existence d'un concours entre une infraction simple � la LStup et une contravention � la LStup, sanctionn�es par des peines distinctes.
Le recourant a �t� condamn� pour plusieurs comportements distincts constituant des infractions � la LStup, notamment la culture indoor de chanvre � S.________ entre fin novembre 2010 et fin septembre 2011, la culture outdoor de chanvre � T.________ entre 2008 et 2011, l'acquisition dans un troisi�me lieu de stup�fiants en 2009. Ces comportements constituent des infractions distinctes qui entrent en concours au sens de l'art. 49 CP. Le grief est infond�.
6.6.�Que cela soit sous l'ancien ou le nouveau droit, l'infraction r�prim�e par l'art. 19 al. 1 LStup est sanctionn�e d'une peine privative de libert� de trois ans au plus ou d'une peine p�cuniaire. En pr�sence d'un concours, la peine privative de libert� peut �tre augment�e jusqu'� un maximum de quatre ans et demi (art. 49 al. 1 CP).
Peu apr�s sa condamnation pour des faits similaires, le recourant a r�cidiv�, prenant les mesures n�cessaires soit pour se procurer de la drogue aupr�s de tiers, soit pour la produire lui-m�me, ce de plusieurs fa�ons et de mani�re de plus en plus professionnelle. Il a ensuite vendu lui-m�me cette drogue � proximit� de son domicile, sans aucun effort et sans �gard aux cons�quences de ses actes sur la sant� des jeunes � qui il procurait ces stup�fiants. Sa situation personnelle n'avait rien de difficile, vivant chez son amie sans payer de loyer et sans probl�me d'argent, vu notamment ses importantes �conomies. Les probl�mes m�dicaux lourds dont il se pr�vaut ne sont aucunement �tablis, respectivement pertinents ici, si ce n'est ceux conduisant � retenir une l�g�re diminution de responsabilit�. Sa consommation de stup�fiants n'avait rien de d�cisif, malgr� ce qu'il tente de faire croire aujourd'hui. Dans ces circonstances, le prononc� d'une peine privative de libert� de dix-huit mois ne proc�de pas d'un abus du large pouvoir d'appr�ciation conf�r� au juge par l'art. 47 CP.
6.7.�Le recourant invoque n�anmoins que sa peine serait exag�r�ment s�v�re au vu de trois cas jug�s par le Tribunal f�d�ral.
Le recourant cite l'arr�t 6S.358/2006 du 2 novembre 2006. Il s'agit apparemment de l'arr�t 6S.398/2006 rendu le m�me jour. Comme l'indique cette d�cision, ad consid. 2, les comparaisons fond�es uniquement sur les quantit�s de stup�fiants ne sont d'embl�e pas pertinentes, car celles-ci ne sont qu'un �l�ment parmi d'autres pour fixer la peine (ATF 121 IV 193 consid. 2b/aa); en outre, pour ce qui est des cas examin�s par le Tribunal f�d�ral, le rejet d'un recours du condamn� contre la quotit� de la peine signifie uniquement que la peine n'a pas �t� consid�r�e trop s�v�re, mais non pas qu'une peine plus s�v�re n'e�t pas aussi �t� encore compatible avec le large pouvoir d'appr�ciation qu'accorde l'art. 63 aCP. Ces consid�rations valent ici�
Dans la cause 6S.398/2006, les actes reproch�s �taient sensiblement diff�rents de ceux retenus � l'encontre du recourant. L'int�ress� n'avait en outre pas d'ant�c�dents sp�cifiques et celui existant n'avait conduit qu'� une peine privative de libert� de six mois. Pour le surplus, il avait uniquement �t� examin� si la peine prononc�e en premi�re instance n'�tait pas excessive, non si elle aurait pu �tre augment�e. Le recourant ne peut rien tirer de cet arr�t.
L'ATF 118 IV 337 traite d'un trafic de 300 kg de haschisch. L'int�ress� s'est content� de transporter cette drogue, mais non d'organiser sa fabrication, d'y proc�der, puis de la vendre. Une infraction de recel a �galement �t� commise. Des circonstances att�nuantes ont �t� retenues, � savoir la bonne r�putation et les aveux de l'int�ress�, circonstances absentes ici. Il n'appara�t en outre pas que ce dernier aurait des ant�c�dents, qui plus est sp�cifiques. Les deux cas ne sont pas comparables.
Quant � l'ATF 126 IV 60, la quotit� de la peine n'a pas �t� examin�e, de sorte que le recourant ne saurait rien en tirer ici.
Le recourant se plaint que le sursis ne lui ait pas �t� accord�.
7.1.�Aux termes de l'art. 42 CP, le juge suspend en r�gle g�n�rale l'ex�cution d'une peine privative de libert� de six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne para�t pas n�cessaire pour d�tourner l'auteur d'autres crimes ou d�lits (al. 1). En cas de condamnation dans les cinq ans qui pr�c�dent l'infraction � une peine privative de libert� ferme ou avec sursis de six mois au moins, le sursis n'est possible qu'en pr�sence de circonstances particuli�rement favorables (al. 2).
Dans ce dernier cas, la pr�somption d'un pronostic favorable, respectivement du d�faut d'un pronostic d�favorable, ne s'applique plus, la condamnation ant�rieure constituant un indice faisant craindre que l'auteur puisse commettre d'autres infractions. L'octroi du sursis n'entre donc en consid�ration que si, malgr� l'infraction commise, on peut raisonnablement supposer, � l'issue de l'appr�ciation de l'ensemble des facteurs d�terminants, que le condamn� s'amendera. Le juge doit examiner si la crainte de r�cidive fond�e sur l'infraction commise peut �tre compens�e par les circonstances particuli�rement favorables, soit des circonstances qui emp�chent que l'infraction ant�rieure ne d�t�riore le pronostic. Tel sera notamment le cas si l'infraction � juger n'a aucun rapport avec l'infraction ant�rieure ou que les conditions de vie du condamn� se sont modifi�es de mani�re particuli�rement positive (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.3 p. 7).
Lorsque l'hypoth�se vis�e par l'art. 42 al. 2 CP est r�alis�e, un sursis partiel au sens de l'art. 43 CP est exclu (arr�t 6B_492/2008 du 19 mai 2009 consid. 3.1.3 non publi� in ATF 135 IV 152).
7.2.�Il r�sulte des constatations non arbitraires de l'autorit� pr�c�dente qu'en 2009 le recourant a acquis 1'500 g de cannabis, dont il a consomm� 300 g et vendu le solde pour un chiffre d'affaires de 12'000 francs. D�s 2008, il a �galement r�alis� des cultures de chanvre � T.________. Le recourant a perp�tr� ces infractions dans les cinq ans qui ont suivi sa condamnation p�nale du 30 novembre 2005 � une peine privative de libert� de dix-huit mois avec sursis. Conform�ment � l'art. 42 al. 2 CP, le sursis, respectivement le sursis partiel, ne pouvait donc �tre accord� dans la pr�sente cause qu'en pr�sence de circonstances particuli�rement favorables. L'application de cette disposition n'a dans les conditions d'esp�ce rien d'in�quitable ou d'inappropri�.
7.3.�L'autorit� pr�c�dente a estim� qu'on ne pouvait retenir de circonstances particuli�rement favorables, le recourant, d�j� condamn�, ayant continu� de minimiser les faits qui lui �taient reproch�s tout au long de la proc�dure (jugement attaqu�, p. 26).
Le recourant ne discute pas ce raisonnement. Il invoque en sa faveur l'�coulement du temps entre le jugement de 2005 et celui attaqu� ainsi que le choc que la d�tention pr�ventive subie aurait eu sur lui. Dans son cas, on ne peut toutefois que constater que la r�cidive est sp�cifique. A cela s'ajoute que malgr� l'�coulement du temps et la d�tention subie, le recourant n'a pas fait en sorte de pr�senter lors de son jugement de circonstances particuli�rement favorables. Il n'en invoque pas dans son recours. Dans ces conditions, le prononc� d'une peine ferme ne viole ni l'art. 42, ni l'art. 43 CP.
Le recourant conteste le montant de la cr�ance compensatrice.
8.1.�En vertu de l'art. 70 al. 1 CP, le juge prononce la confiscation des valeurs patrimoniales qui sont le r�sultat d'une infraction ou qui �taient destin�es � d�cider ou � r�compenser l'auteur d'une infraction, si elles ne doivent pas �tre restitu�es au l�s� en r�tablissement de ses droits. Aux termes de l'art. 71 al. 1 1�re phrase CP, lorsque les valeurs patrimoniales � confisquer ne sont plus disponibles, le juge ordonne leur remplacement par une cr�ance compensatrice de l'�tat d'un montant �quivalent. En r�gle g�n�rale, le montant de la cr�ance compensatrice doit �tre arr�t� selon le principe des recettes brutes (cf. ATF 124 I 6 consid. 4b bb p. 9; 119 IV 17 consid. 2a p. 20). Ce principe n'est cependant pas absolu. Dans tous les cas, il y a lieu de respecter le principe de la proportionnalit�. Ainsi, l'art. 71 al. 2 CP pr�voit que le juge peut renoncer totalement ou partiellement � la cr�ance compensatrice s'il est � pr�voir qu'elle ne serait pas recouvrable ou qu'elle entraverait s�rieusement la r�insertion de la personne concern�e. Le juge doit proc�der � une appr�ciation globale de la situation de l'int�ress�. Le cas �ch�ant, il devra tenir compte du fait que le d�linquant a d� emprunter une somme importante pour se lancer dans le trafic de stup�fiants ou qu'il doit subir une lourde peine privative de libert�. Une r�duction ou une suppression de la cr�ance compensatrice n'est admissible que dans la mesure o� l'on peut r�ellement penser que celle-ci mettrait concr�tement en danger la situation sociale de l'int�ress� et que des facilit�s de paiement ne permettraient pas d'y rem�dier (ATF 119 IV 17 consid. 2a p. 20 s.).
8.2.�L'autorit� pr�c�dente s'est certes tromp�e en pensant confirmer la cr�ance compensatrice prononc�e en premi�re instance (cf. jugement attaqu�, p. 27). L'autorit� de premi�re instance avait fix� un montant de 5'000 fr., qui a �t� port� � 25'000 fr. par la cour d'appel. Ce nonobstant, cette derni�re autorit� est rest�e dans le cadre des conclusions formul�es dans l'appel joint du minist�re public, qui demandait un montant de 40'000 francs. L'autorit� pr�c�dente a motiv� le chiffre de 25'000 fr. en se fondant sur les recettes brutes r�alis�es par le recourant par les ventes de stup�fiants, estim�es � 25'800 fr., et par cons�quent arr�t� le montant de la cr�ance compensatrice � celui-ci, arrondi � 25'000 fr. (jugement attaqu�, p. 26 s. ch. 6.1 s.). Au vu des avoirs bancaires du recourant et de ses revenus, l'autorit� pr�c�dente a estim� que le paiement de cette cr�ance compensatrice n'exposait pas le recourant � un danger concret de d�socialisation. Elle a d�s lors refus� de r�duire son montant (jugement attaqu�, p. 27).
8.3.�Le recourant reproche � l'autorit� pr�c�dente de s'�tre exclusivement bas�e, pour calculer les b�n�fices retenus, sur des estimations et non sur des mises en cause pr�cises. L'autorit� pr�c�dente s'est fond�e, pour retenir les estimations critiqu�es, sur les premi�res d�clarations du recourant � la police, qu'elle a jug�es probantes (jugement attaqu�, p. 20 s.). Le recourant ne d�montre pas l'arbitraire de cette appr�ciation, se bornant � se r�f�rer � celle diff�rente sur ce point de l'autorit� de premi�re instance. Le Tribunal f�d�ral est par cons�quent li� par la valeur probante donn�e aux premi�res d�clarations du recourant et par les chiffres que l'autorit� pr�c�dente en a tir�s. Pour le surplus, tenir compte d'estimations, fond�es sur les aveux de l'int�ress�, au lieu de mises en cause pr�cises de tiers, assez rares � obtenir en pratique, n'est ni arbitraire, ni par principe contraire � l'art. 71 CP. Le grief est infond�.
8.4.�Le recourant invoque devoir supporter plusieurs dizaines de milliers de francs de frais de justice. Il s'agit de 30'810 fr. 85 pour la premi�re instance et 9'022 fr. pour la seconde instance. M�me en y ajoutant les 13'000 fr. de frais de justice dont le recourant a fait �tat aux d�bats d'appel (jugement attaqu�, p. 13), il lui restera sur ses avoirs bancaires arr�t�s � plus de 100'000 fr. (idem, p. 14), apr�s d�duction de ces montants et de la cr�ance compensatrice, plus de 20'000 francs. Ses revenus mensuels s'�l�vent quant � eux � plus de 4'300 fr., � savoir une rente AI mensuelle de 1'850 fr. et une rente mensuelle de sa caisse de pension de l'ordre de 2'500 fr. � 2'600 fr. (idem, p. 13). De telles circonstances ne justifiaient pas la r�duction du montant de la cr�ance compensatrice prononc�e.
Le recourant conteste la quotit� des frais de justice mis � sa charge. A l'appui de ce grief, il se borne � invoquer qu'ils devront �tre d�duits pour tenir compte des faits qui seront finalement retenus � sa charge et du fait que diverses mesures d'instruction (expertise graphologique par exemple) n'avaient aucune utilit� dans le cadre de la proc�dure et qu'elles ont g�n�r� des co�ts importants. Le premier argument est infond�, l'existence de constatations arbitraires ayant �t� �cart�e. Le deuxi�me argument est quant � lui irrecevable, faute d'�tre suffisamment motiv� au sens des exigences pos�es par les art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF.
Le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Il r�sulte de la situation personnelle du recourant, telle qu'expos�e ci-dessus ad consid. 8.4, qu'il ne remplit pas l'exigence d'imp�cuniosit� pos�e par l'art. 64 al. 1 LTF, de sorte que l'assistance judiciaire doit lui �tre refus�e. Le recourant supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).

References: art. 97
 art. 10
in dubio
in dubio
 ATF 
 art. 19
 ATF 
 art. 56
 art. 19
in fine
 ATF 
 art. 398
 ATF 
 art. 105
 ATF 
 ATF 
 art. 42