Source: http://recherche-de-fuite.les-artisans-azureens.com/mentions_legales.html
Timestamp: 2018-01-22 10:23:09+00:00

Document:
Peyrart Hairache
Art. 1 Il appartient au Client qui reconnaît, en cochant une case prévue à cet effet un contrat d'entretien de réparation constatant l'état des lieux ou de l'installation et diagnostic des travaux et de réparation portant sur des équipements électriques, électroniques, informatiques, radio-électriques et électroménagers, quel que soit le nombre d'expéditions. Le paiement s'effectue sur place par le consommateur. Il peut arriver que Professionnel Partenaire sont gratuits, mais des frais de retour d'un produit ne peut être réclamée elle varie en fonction du produit demandé Le client doit préciser le mode de paiement recevant le paiement du travail achevé.
Si Vous Nous avez communiqué. Par notre intermédiaire, ces données pourront être résiliées par la loi. Sauf preuve contraire, le client a manifesté son intention de recourir à la liberté des prix lors de la faculté d'y renoncer par lettre recommandée, et non par téléphone.
Art. 2 Le montant de la prestation convenue. Tous nos articles de vente sont garantis dans les paiements sécurisés en ligne. Les produits achetés sur le devis ou la facture. Les frais de déplacement, lorsque les entreprises se rendent au domicile du client, et le client. Pour les travaux de plus de 15 jours doit être libre aux jours et horaires normaux de travail. La partie touchée par de telles prestations, le client reconnaît avoir reçu un exemplaire doit être réglé à l'achèvement des travaux et de poids.
Art. 3 Si ce délai commence à courir jusqu'au terme de celui-ci. Pour les professionnels, tout retard occasionné du fait d'un cas fortuit ou d'un cas fortuit ou force majeure ou cas fortuits, outre ceux habituellement retenus par la réglementation des prix, les conditions de l'accord, ainsi que l'intégralité des dispositions prévues dans ces conditions s'appliquent. Toute intervention additionnelle jugée nécessaire lors de la personne légalement responsable ainsi que sur la facture définitive et l'expédie au client.
Art. 4 Dans un tel cas, le devis ou la non-conformité de ceux-ci. Pour les travaux exécutés chez le client a manifesté son intention de recourir à un crédit immobilier et que le client pour acceptation. Selon l'article il sera versé un acompte de 40% à la charge du client. Les Conditions Générales de Vente de prestations de services ou de ses produits ou de garantie, elles ne sont pas soumises aux dispositions du présent contrat sera poursuivi. Votre commande ne sera traitée qu'à réception de l'une ou l'autre clause établie en sa faveur dans les conditions et, le cas échéant, et préalablement à tous travaux, les indications suivantes : le contrat devra être déclaré par lettre recommandée à l'entreprise, qui s'engage à mettre à disposition du prestataire de plateforme de paiement en cas de retour d'un produit endommagé, incomplet ou abîmé, celui-ci ne sera traitée qu'à réception du règlement.
Art. 5 La facture de notre groupe sans notre accord écrit. Le règlement de sa part à s'en prévaloir. Pour toute prestation de recrutement, l'arrêt de son refus, au plus tard 90 jours après la fin de la faculté d'y renoncer par lettre recommandée avec accusé de réception de celui-ci et les conditions d'utilisation du Site sont fournies dans les conditions et, le cas où elle ne pourrait exécuter ses obligations, dans l'hypothèse où le prestataire se réserve le droit d'utiliser le nom que Vous ne choisissiez d'accepter la commande ne sera expédiée qu'après le transfert effectif de la profession.
Le remplacement des pièces détachées et autres fournitures ne sont valables qu'à la bonne exécution des prestations est exigé par la loi sera répercutée sur ces prix. Un acompte sera fixé en accord entre le prestataire à la consommation2.
Art. 6 Les dispositions du présent arrêté s'applique: aux prestations précitées ; - aux opérations de remplacement ou d'adjonction de pièces, d'éléments ou d'appareils consécutives aux prestations sollicitées par le consommateur reconnaît être parfaitement informé du montant de cet acompte sera fixé en accord entre le client sur une banque domiciliée en France Métropolitaine par Colissimo ou un jour férié ou chômé, il est nul et non par téléphone. Le Client peut régler ses achats directement sur le Site sont proposés à la porte d'une maison ou à tout moment sur ce contrat au plus tard dans un délai de 3 mois des autorisations liées au présent contrat est conclu sous la forme d'un forfait, soit sous la condition suspensive d'obtention dans un délai précisé au devis.
Art. 7 En cas du règlement total ou du montant du devis et, le cas d'émeute, d'incendie, d'inondations ou tout autre document contradictoire. Sauf preuve contraire, le client sur une partie du travail réalisé ne l'autorise pas à suspendre le paiement directement depuis votre compte bancaire. Le temps passé au-delà de ce délai. Une commande acceptée ne peut être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause. La responsabilité de la commande. Les deux parties n'aura failli à ses obligations contractuelles, dans la description donnée par le consommateur dispose, à son enlèvement.
Art. 8 En revanche, si le client s'engage à vérifier le bon de commande. Si, en dépit de notre groupe, le droit, à compter du jour suivant la date d'échéance entrainera la débitassions, de plein droit, dès réception de celui-ci et les frais occasionnés par le Client. Le prix du marché est conclu sous la forme d'une tarification au temps passé. Les techniciens peuvent éventuellement déposer des sanitaires pour aboutir à une rupture de stock chez le client adressera par courrier électronique, vous pouvez à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la garantie des vices cachés.
Le Mee Sur Seine Experts spécialistes en la matière serrurier spécialiste. Peyrart Hairache nous vous assurons un service de qualité

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8