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Timestamp: 2016-10-26 17:33:52+00:00

Document:
6B_686/2011 (19.01.2012)
L�sions corporelles simples; arbitraire, violation du principe in dubio pro reo,
Par jugement du 3 septembre 2010, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a reconnu X.________ coupable de l�sions corporelles simples (art. 123 ch. 1 et 2 al. 4 CP) et l'a condamn� � une peine p�cuniaire de 30 jours-amende � 30 fr. le jour, avec sursis durant 3 ans. Une indemnit� pour tort moral de 1'000 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 22 novembre 2008 a �t� allou�e � A.________.
Par arr�t du 6 septembre 2011, la Chambre p�nale de la Cour de justice genevoise a rejet� l'appel de X.________ et confirm� le jugement.
En bref, il est reproch� � celui-ci d'avoir, le 19 novembre 2008, donn� des coups de poing au visage de son �pouse et de l'avoir tra�n�e par terre, lui causant diverses blessures.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, concluant, sous suite de d�pens, � son acquittement. Il sollicite par ailleurs l'assistance judiciaire.
Le grief d'arbitraire et de violation du principe in dubio pro reo, tels qu'ils sont motiv�s en l'esp�ce, n'ont pas de port�e distincte. A l'appui de l'un comme de l'autre, le recourant fait valoir que les faits retenus l'ont �t� ensuite d'une appr�ciation arbitraire des preuves.
Dans le recours en mati�re p�nale, les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'ils n'aient �t� �tablis en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, c'est-�-dire de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; sur la notion d'arbitraire, cf. ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.). Le Tribunal f�d�ral n'examine les moyens fond�s sur la violation d'un droit constitutionnel que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 IV 1 consid. 4.3.2 p. 5).
2.1 En substance, le recourant rel�ve que les certificats m�dicaux ne confirment pas qu'il est lui-m�me l'auteur des coups. Il �voque les diff�rences entre les deux certificats m�dicaux �tablis � quelques jours d'intervalle. Il se plaint de ce que les t�moignages �voquant une auto-mutilation de l'intim�e n'aient pas �t� pris en compte. Il met en cause le cr�dit pr�t� aux d�clarations des intervenantes sociales, qui ont rencontr� l'intim�e 6 mois apr�s les faits, alors que le m�decin qui a vu celle-ci 3 jours apr�s les faits n'a pas �voqu� l'existence d'un �tat de choc, l'intim�e �tant qualifi�e de "calme, collaborante".
2.2 L'essentiel de l'argumentation du recourant rel�ve d'une libre discussion des faits, celui-ci se contentant d'opposer sa version des faits � celle retenue. Purement appellatoire, son argumentation est irrecevable.
2.3 Au demeurant, suppos�s recevables, les griefs ne seraient pas fond�s. Le m�decin qui est amen� � constater des l�sions corporelles occasionn�es lors d'un �v�nement dont il n'a pas �t� t�moin ne peut, � l'�vidence, attester de leur origine. Cela n'enl�ve pas sa valeur probante au rapport qu'il �tablit quant � la r�alit� des l�sions dont il a �t� amen� � constater l'existence. La cour cantonale s'est expliqu�e sur les divergences entre les 2 certificats m�dicaux �tablis � quelques jours d'intervalle. Elle a relev� qu'un m�decin avait r�dig� son certificat � la suite de son intervention en urgence au domicile, alors que l'autre avait �t� �labor� en milieu hospitalier quelques jours apr�s les faits (cf. arr�t attaqu�, p. 9 in fine et 10). Il n'y a rien d'arbitraire � retenir que le contexte distinct dans lequel chaque examen m�dical avait eu lieu pouvait aboutir � quelques diff�rences dans les constatations. La cour cantonale a exclu l'hypoth�se d'une "auto-agression" de l'intim�e. Elle a relev� que la violence des coups �tait certifi�e par les photographies figurant au dossier, que les intervenantes sociales avaient attest� que l'intim�e ressentait une r�elle crainte de son mari et que, selon l'une des intervenantes, la peur exprim�e et les d�tails de ce que l'intim�e avait subi ne pouvaient �tre invent�s. Elle a encore mentionn� que les t�moignages recueillis devant elle n'avaient pas d'utilit� d�s lors qu'aucun des t�moins n'�tait pr�sent le jour des �v�nements et que l'on pouvait tout au plus d�duire des d�clarations que le couple vivait dans un climat conflictuel (cf. arr�t attaqu�, p. 8 et 9). Il n'appara�t ainsi pas que la cour cantonale aurait omis un t�moignage. Elle a express�ment exclu une auto-agression. Cette d�duction tir�e de la violence des coups r�sultant des photographies et des t�moignages des intervenantes sociales n'est pas arbitraire, c'est-�-dire manifestement insoutenable. Que l'intim�e ait �t� d�crite comme "calme, collaborante" dans le rapport m�dical �tabli quelques jours apr�s les faits n'est pas non plus de nature � �ter tout cr�dit aux constats et � l'appr�ciation des intervenantes sociales, quand bien m�me celles-ci ont rencontr� l'intim�e plusieurs mois apr�s les faits. Au vu de l'ensemble des �l�ments, il n'�tait pas arbitraire de consid�rer les faits litigieux comme suffisamment �tablis.

References: in dubio
in dubio
 art. 97
 ATF 
 ATF 
in fine