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Timestamp: 2016-10-24 20:25:58+00:00

Document:
H 71/05 (10.08.2006)
A.________, recourant, repr�sent� par Me Fran�ois Blum, avocat, Avenue de Champel 8c, 1211 Gen�ve 12,
(Jugement du 15 f�vrier 2005)
L'association Etat d'urgences a �t� cr��e en 1989 et avait pour but d'encourager, promouvoir et d�velopper la culture sous toutes ses formes, notamment dans les domaines du cin�ma, du th��tre, de la musique �lectrique, ainsi que toutes performances artistiques ou sociales s'y rapportant. Elle avait �galement pour but de financer, produire et cr�er des spectacles et performances culturelles � �X.________�. Elle �tait affili�e � la Caisse cantonale genevoise de compensation (ci-apr�s : la caisse).
Le 22 avril 1996, A.________ et S.________ sont entr�s dans le comit� d'Etat d'urgences, respectivement en qualit�s de pr�sident et de secr�taire. Entre les mois de juin 1998 et mai 1999, la caisse a introduit contre l'association plusieurs poursuites pour dettes, relatives � un arri�r� de cotisations aux assurances sociales f�d�rales. Le 12 mai 1999, l'Office des poursuites et des faillites Z.________ (ci-apr�s : l'Office des poursuites) a saisi un montant de 21 034 fr. sur le compte de l'association aupr�s de la Banque Y.________. Selon le proc�s-verbal de saisie, l'association n'avait aucune autre cr�ance envers des tiers, pas de locaux - ceux dont elle avait l'usage avaient �t� mis gratuitement � disposition par la Ville Q._________ -, plus de stock ni de biens mobiliers ou immobiliers saisissables. Le m�me jour, Etat d'urgences informait la caisse de sa prochaine �mise en liquidation�. Le 12 novembre 1999, l'Office des poursuites a �tabli en faveur de la caisse trois actes de d�faut de bien d�finitifs apr�s saisie, portant sur un montant total de 96 471 fr. 45.
Par deux d�cisions s�par�es du 10 juillet 2000, la caisse a exig� de A.________ et S.________ le paiement de 96 471 fr. 45 � titre de r�paration du dommage r�sultant du d�faut de paiement de cotisations sociales par Etat d'urgences. Chacun des pr�nomm�s s'est oppos� � la d�cision qui lui avait �t� notifi�e.
Le 12 septembre 2000, la caisse a ouvert action en r�paration du dommage contre A.________ et S.________, en concluant, en substance, au paiement par ces derniers, solidairement entre eux, d'un montant de 96 471 fr. 45. Par jugement du 15 f�vrier 2005, le Tribunal des assurances sociales du canton de Gen�ve a condamn� les d�fendeurs au paiement de 60 792 fr. 35, solidairement entre eux.
A.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande, � titre principal, l'annulation. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire sur �le montant des cotisations correspondant aux salaires vers�s avant [son] inscription au registre du commerce et la situation financi�re de l'association [Etat d'urgences] � ce m�me moment�; plus subsidiairement encore, il demande, en substance, sa condamnation au paiement d'un montant de 8244 fr. 45 � la caisse et l'annulation du jugement cantonal pour le surplus, le tout sous suite de frais et d�pens.
Invit� � se d�terminer en qualit� de partie int�ress�e, S.________ n'a pas d�pos� d'observations. La caisse conclut au rejet du recours et l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�teminer.
Le litige porte sur la responsabilit� de A.________ pour le dommage subi par la caisse ensuite du non-paiement de cotisations d'assurances sociales f�d�rales. Il ne porte pas sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, de sorte que le Tribunal f�d�ral des assurances doit se borner � examiner si les premiers juges ont viol� le droit f�d�ral, y compris par l'exc�s ou par l'abus de leur pouvoir d'appr�ciation, ou si les faits pertinents ont �t� constat�s d'une mani�re manifestement inexacte ou incompl�te, ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 132 en corr�lation avec les art. 104 let. a et b et 105 al. 2 OJ). Par ailleurs, le Tribunal f�d�ral des assurances ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 114 al. 1 OJ; ATF 119 V 392 consid. 2b).
Selon l'art. 52 LAVS, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, l'employeur qui, intentionnellement ou par n�gligence grave, n'observe pas des prescriptions et cause ainsi un dommage � la caisse de compensation, est tenu � r�paration. Si l'employeur est une personne morale, la responsabilit� peut s'�tendre, � titre subsidiaire, aux organes qui ont agi en son nom (ATF 123 V 15 consid. 5b, 122 V 66 consid. 4a, 119 V 405 consid. 2 et les r�f�rences). Ces principes demeurent applicables en l'esp�ce, d�s lors qu'en cas de changement de r�gles de droit et en l'absence de r�glementation transitoire, le droit en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits est pertinent (ATF 127 V 467 consid. 1). Au demeurant, l'art. 52 al. 1 LAVS, en vigueur depuis le 1er janvier 2003, reprend l'art. 52 aLAVS quasiment sans modification. Les termes �caisse de compensation� sont remplac�s par �assurance� (en allemand : remplacement de �Ausgleichkasse� par �Versicherung�; en italien : suppression de �cassa di compensazione�), sans que cela entra�ne un changement quant aux conditions de la responsabilit� de l'employeur (cf. ATF 129 V 13 sv. consid. 3.5).
3.1 Le recourant soutient que la caisse n'a pas rendu de d�cision de r�paration du dommage dans le d�lai d'une ann�e d�s la connaissance du dommage, au sens de l'art. 82 al. 1 RAVS (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002), de sorte que ses pr�tentions seraient p�rim�es. Il all�gue que le 11 juin 1999, l'association Etat d'urgences �tait liquid�e et que sa radiation �tait inscrite au Registre du commerce. Elle n'avait � l'�poque plus aucun actif, de sorte qu'aucun montant n'avait pu �tre vers� � la caisse. La radiation a fait l'objet d'une publication dans la Feuille officielle suisse du commerce (FOSC) du ..., de sorte que depuis lors, la caisse connaissait ou devait conna�tre l'existence d'un dommage.
3.2 Il est douteux que les faits dont le recourant se pr�vaut puissent �tre pris en consid�ration dans la pr�sente proc�dure, d�s lors qu'ils n'ont pas �t� all�gu�s devant le juridiction cantonale et n'ont pas �t� constat�s par cette derni�re (cf. ATF 121 II 99 sv. consid. 1c; consid. 1b non publi� de l'ATF 126 V 237). Il convient toutefois de laisser la question ouverte. En effet, m�me si l'on admet que les premiers juges auraient d� constater ces faits d'office et que les constatations figurant dans le jugement entrepris sont incompl�tes au sens de l'art. 105 let. b OJ, l'argumentation du recourant est mal fond�e, pour les motifs expos�s ci-apr�s.
3.3.1 L'ancien art. 82 RAVS a �t� abrog� � la suite de l'entr�e en vigueur de la LPGA, le 1er janvier 2003. Le point de savoir si la cr�ance de la caisse en r�paration du dommage �tait d�j� p�rim�e au moment de la d�cision de r�paration du dommage du 10 juillet 2002 reste toutefois soumis � cette disposition r�glementaire (cf. ATF 131 V 429 sv. consid. 5.2).
3.3.2 Selon l'ancien art. 82 al. 1 RAVS, le droit de demander la r�paration du dommage se prescrit lorsque la caisse de compensation ne le fait pas valoir par une d�cision de r�paration dans l'ann�e apr�s qu'elle a eu connaissance du dommage et, en tout cas, � l'expiration d'un d�lai de cinq ans � compter du fait dommageable. Il s'agit de d�lais de p�remption, en ce sens que la caisse de compensation est d�chue du droit d'exiger la r�paration du dommage si elle n'a pas agi dans les d�lais requis (cf. ATF 128 V 12 consid. 5a, 17 consid. 2a, 126 V 451 consid. 2a, 121 III 388 consid. 3b et les r�f�rences; cf. �galement Andrea Braconi, Prescription et p�remption dans l'assurance sociale, in : Droit priv� et assurances sociales, Fribourg 1990, p. 223 et 227 ss).
Par moment de �la connaissance du dommage� au sens de l'ancien art. 82 al. 1 RAVS, il faut entendre le moment o� la caisse de compensation aurait d� se rendre compte, en faisant preuve de l'attention raisonnablement exigible, que les circonstances effectives ne permettaient plus d'exiger le paiement des cotisations, mais pouvaient entra�ner l'obligation de r�parer le dommage (ATF 128 V 17 consid. 2a, 126 V 444 consid. 3a, 452 consid. 2a, 121 III 388 consid. 3b et les r�f�rences). Lorsque la caisse subit un dommage � cause de l'insolvabilit� de l'employeur et en dehors de la faillite de ce dernier, le point de d�part du d�lai d'une ann�e co�ncide en principe avec le moment de la d�livrance d'un acte de d�faut de biens ou d'un proc�s-verbal de saisie au sens de l'art. 115 al. 1 LP (ATF 113 V 256 consid. 3c, 112 V 158 consid. 3).
3.4.1 Les biens d'une association dont la dissolution a �t� d�cid�e sont liquid�s en conformit� des r�gles applicables aux soci�t�s coop�ratives (art. 58 CC). L'association entre en liquidation et conserve sa personnalit� juridique tant que la liquidation n'est pas enti�rement termin�e (art. 738 et 739 al. 1 CO, en relation avec les art. 913 al. 1 CO et art. 58 CC). La liquidation est termin�e lorsque toutes les dettes ont �t� r�gl�es et l'actif r�parti, soit au plus t�t apr�s l'expiration d'une ann�e d�s le jour o� les cr�anciers ont �t� somm�s pour la troisi�me fois de faire conna�tre leurs r�clamations (art. 742 al. 2 et 745 al. 2 CO; voir cependant l'art. 745 al. 3 CO). Si l'actif ne couvre plus les dettes, les liquidateurs d'une association inscrite au registre du commerce en informent le juge, qui d�clare la faillite (art. 743 al. 2 CO; cf. Wolfang Portmann, Schweizerisches Privatrecht II/5, Das Schweizerische Vereinsrecht, 3�me �d., p. 77, 85 sv.; Jean-Fran�ois Perrin, Droit de l'association, Gen�ve, Zurich, B�le 2004, p. 218 ss).
3.4.2 D'apr�s les pi�ces produites par le recourant devant l'instance cantonale, l'inscription suivante concernant Etat d'urgences figure au Registre du commerce de Q.________ depuis le ... : �L'association est dissoute. Sa liquidation �tant termin�e, elle est radi�e.� Cette inscription a fait l'objet d'une publication � la FOSC du ..... Elle ne correspond toutefois pas � la r�alit�, puisqu'Etat d'urgences n'avait pas r�gl� l'ensemble de ses dettes avant de requ�rir sa radiation et qu'elle �tait encore titulaire, en juin 1999, d'une cr�ance de 21 034 fr. contre la Banque Y.________. En tant que cr�anci�re - qui plus est participant � une proc�dure de saisie contre Etat d'urgence -, la caisse savait que la publication � la FOSC et l'inscription de la liquidation de l'association au Registre du commerce ne correspondaient pas � la r�alit�. On ne saurait, dans ces conditions, lui reprocher de n'avoir rien d�duit, ni de l'inscription au Registre du commerce, ni de la publication � la FOSC, concernant la solvabilit� de sa d�bitrice, contrairement � ce que soutient le recourant.
4.1 Le recourant conteste qu'un comportement illicite et fautif puisse lui �tre reproch� en raison du non-paiement des cotisations sociales dues � la caisse. A cet �gard, il soutient que le comit� de l'association Etat d'urgences avait �t� d�sign� � titre purement formel, que l'association fonctionnait �selon un syst�me d'auto-gestion et de non-hi�rarchisation des t�ches�, et que toutes les d�cisions �taient prises �lors de r�unions hebdomadaires du comit� (ou groupe de gestion), auxquelles participaient tous les membres int�ress�s de l'association.� Il s'agissait donc d'une gestion collective et les membres du comit� n'avaient aucune pr�rogative d�cisionnelle, �puisque le comit� �tait en r�alit� ouvert � tous les membres int�ress�s de l'association�. Le recourant en conclut qu'il fonctionnait comme tout autre membre ordinaire de l'association, avec ni plus ni moins de pouvoirs et de comp�tences que n'importe quel autre membre.
4.2 Selon les statuts de l'association Etat d'urgences - il convient, sur ce point, de compl�ter les constatations de faits incompl�tes des premiers juges - le comit�, ou �groupe de gestion�, est compos� des membres �lus par l'assembl�e g�n�rale et des permanents qui en sont membres de droit. Les attributions et responsabilit�s du comit� sont d�finies dans �La Charte�; il pr�pare toutefois les ordres du jour de l'assembl�e g�n�rale et consigne par �crit les d�lib�rations de celle-ci, et prend toutes les dispositions pour une bonne et saine gestion de l'association (art. 9 des statuts). Selon la charte de l'association, le groupe de gestion est l'organe qui assure le fonctionnement de l'Usine. Il se r�unit une fois par semaine et, notamment, tient les comptes financiers. Il est mis sur pied par l'assembl�e g�n�rale et se compose, notamment, des personnes int�ress�es � la gestion de l'usine. Selon l'art. 10 des statuts, l'assembl�e g�n�rale pourvoit � l'�lection des membres du comit� � la majorit�. Le mode de d�signation des �permanents� n'est pas fix� dans les statuts, mais la charte de l'association pr�voit que les postes sont pourvus par l'assembl�e g�n�rale.
Contrairement � ce que soutient le recourant, la gestion courante de l'association Etat d'urgences incombait donc au comit�, dont il �tait le pr�sident et dont les membres �taient d�sign�s par l'assembl�e g�n�rale. Le comit� avait le droit et le devoir de veiller � une bonne et saine gestion de l'association, conform�ment � l'art. 9 des statuts (cf. �galement art. 55 et 69 CC). Cela impliquait notamment de s'assurer que des cotisations sociales soient d�duites des salaires et pay�es, avec les cotisations paritaires, � la caisse de compensation comp�tente (art. 14 al. 1 LAVS, 34 ss RAVS). En s'abstenant de veiller au paiement de ces cotisations sociales, en laissant m�me l'arri�r� de cotisations s'accro�tre alors qu'il �tait pr�sident du comit� de l'association, le recourant a commis une n�gligence grave qui entra�ne sa responsabilit� au sens de l'art. 52 LAVS. Dans ce contexte, on pr�cisera que selon les constatations des premiers juges, dont le recourant ne d�montre pas le caract�re manifestement inexact ou incomplet sur ce point, Etat d'urgences ne faisait pas juste face � un manque de liquidit�s provisoire, mais � fonctionnement d�ficitaire depuis plusieurs ann�es. Le recourant n'avait donc pas de raisons s�rieuses et objectives d'esp�rer acquitter dans un d�lai raisonnable les cotisations sociales arri�r�es.
Le recourant soutient que son comportement n'a caus�, tout au plus, qu'un dommage de 8244 fr. 45 � la caisse. Les premiers juges auraient omis - � tort - de constater le surendettement de l'association Etat d'urgences lorsqu'il est entr� dans le comit�, en avril 1996; de m�me auraient-ils omis de constater que, depuis cette date, la dette de cotisation de l'association ne s'est accrue que de 8244 fr. 45, compte tenu de paiements effectu�s pour un montant de 150 000 fr. Le recourant pr�tend ne r�pondre, au plus, que du dommage r�sultant de cet accroissement.
5.1 Selon la jurisprudence, celui qui entre dans le conseil d'administration d'une soci�t� anonyme a le devoir de veiller tant au versement des cotisations courantes qu'� l'acquittement des cotisations arri�r�es, pour une p�riode pendant laquelle il n'�tait pas encore administrateur. En r�gle g�n�rale, il y a dans les deux cas un lien de causalit� entre l'inaction de l'organe et le non-paiement des cotisations, de sorte que l'administrateur r�pond solidairement de tout le dommage subi par la caisse de compensation en cas de faillite de la soci�t� (RCC 1992, p. 262, 268 sv. consid. 7b). Il convient toutefois de r�server les cas dans lesquels la situation financi�re de la soci�t� au moment de l'entr�e en fonction de l'administrateur �tait ob�r�e au point que l'arri�r� de cotisation ne pouvait d�j� plus �tre recouvr�. L'administrateur ne r�pond alors que de l'accroissement du dommage r�sultant de la poursuite des activit�s de la soci�t� jusqu'au prononc� de la faillite, les tentatives de redressement ayant �chou� (cf. ATF 119 V 405 ss consid. 4). Ces principes valent �galement, mutatis mutandis, pour les membres de la direction d'une association inscrite au registre du commerce.
5.2 Les premiers juges ont consid�r� que la situation de surendettement de l'association Etat d'urgences au moment de l'entr�e en fonction du recourant, en 1996, n'�tait pas �tablie. Ils ont tent� d'obtenir les comptes de l'association et ont fait appel, � cet effet, au devoir de collaboration du recourant. Ce dernier n'a toutefois �t� en mesure de leur remettre qu'une disquette relative � la comptabilit� de l'association pour les ann�es 1997 et 1998, disquette dont le contenu n'�tait d'ailleurs plus lisible. Les premiers juges ont ensuite entendu plusieurs t�moins. D.________ a d�clar� avoir travaill� comme comptable pour l'association, de mars � d�cembre 1997. Il a pr�cis� s'�tre rendu compte d�s le d�but que la soci�t� �tait surendett�e. Pour sa part, C.________ a expos� avoir tenu les comptes de l'association de 1994 � fin 1996, en pr�cisant qu'elle connaissait de tr�s s�rieuses difficult�s financi�res depuis 1992-1993, � telle enseigne qu'elle ne r�alisait plus de b�n�fice. Le retard dans le paiement de cotisations sociales existait d�j�, mais s'�tait p�jor� � partir du premier contr�le effectu� par la caisse. Lui-m�me �tablissait un �ch�ancier des dettes tous les quinze jours environ; il le soumettait aux r�unions de l'association, qui d�cidait quelles dettes �taient prioritaires. Enfin, R.________, qui avait �t� engag� comme permanent par l'assembl�e g�n�rale de l'association, en septembre 1996, a pr�cis� qu'� l'�poque, C.________ n'avait pas fait �tat d'un surendettement qui aurait impliqu� la cessation des activit�s. Le retard dans le paiement de cotisations sociales �tait connu, mais le comptable s'occupait du plan de paiement et semblait pouvoir l'assumer, tout au moins au d�but. La r�gularit� dans le paiement de la dette d�pendait �videmment des rentr�es d'argent, qui fluctuaient au gr� des saisons et des �v�nements.
Sur la base de ces d�clarations, la juridiction cantonale pouvait, sans proc�der � une constatation de faits manifestement erron�e, consid�rer que le surendettement d'Etat d'urgence lors de l'entr�e en fonction du recourant n'�tait pas �tabli et, partant, nier le caract�re irr�couvrable de la cr�ance de cotisations de la caisse � l'�poque. Contrairement � ce que laisse entendre le recourant, le fait que l'association n'�tait plus titulaire que d'une cr�ance de 21 034 fr. envers la Banque Y.________ en juin 1999, sans autre actif mobilier ou immobilier saisissable, ne signifie pas qu'il en �tait de m�me en 1996. Cela vaut d'autant plus que l'association g�rait une masse salariale qui a vari� entre 400 000 fr. et 700 000 fr. par an entre 1995 et 1997, selon les propres all�gations du recourant, et que ses rentr�es d'argent fluctuaient au gr� des saisons et des �v�nements, comme en a t�moign� R.________. Enfin, le renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire, demand� � titre subsidiaire par le recourant, ne permettrait pas, selon toute vraisemblance, d'�tablir plus pr�cis�ment la situation financi�re de l'association en 1996. Le recourant ne propose d'ailleurs aucun moyen de preuve suppl�mentaire sur ce point. Il s'ensuit que la juridiction cantonale a admis � juste titre le lien de causalit� entre son comportement fautif et le dommage mis � sa charge.
Vu ce qui pr�c�de, le recours est mal fond�. Le recourant ne peut pr�tendre de d�pens � la charge de l'intim�e (art. 159 al. 1 OJ) et supportera les frais de justice (art. 156 al. 1 OJ).
Les frais de justice, d'un montant de 4000 fr., sont mis � la charge du recourant et sont compens�s avec l'avance de frais qu'il a effectu�e.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, � S.________, au Tribunal cantonal des assurances sociales et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.

References: art. 104
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 82
 ATF 
 art. 82
 ATF 
 art. 82
 art. 913
 art. 58
 art. 55
 ATF