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Timestamp: 2016-10-28 16:23:38+00:00

Document:
4A_416/2013 (28.01.2014)
4A_416/2013 � � Arr�t du 28 janvier 2014
A.X.________, repr�sent�e par Me Christian van Gessel
Z.________ SA, repr�sent�e
par Me Philippe Ducor,
responsabilit� aquilienne, responsabilit� de l'employeur; rapport de causalit�,
recours contre l'arr�t rendu le 28 juin 2013 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
A.a.�L'H�pital V.________, � ..., est un h�pital priv� qui, jusqu'en octobre 2007, �tait exploit� par la soci�t� W.________ SA, et depuis lors par la soci�t� Z.________ SA. Avant novembre 2007, Z.________ SA exploitait le service d'urgence de l'h�pital pr�cit� sous la forme d'une permanence m�dicale � l'enseigne de la Permanence W.________.
A la fin 1998, B.X.________, citoyen am�ricain n� le 26 ao�t 1980, fr�quentait un �tablissement scolaire priv� en vue de l'obtention d'un certificat de maturit� f�d�rale. Il projetait de faire ult�rieurement des �tudes. Fils unique, B.X.________ vivait � ..., avec sa m�re A.X.________, son p�re �tant d�c�d� d'un cancer en 1994. De constitution forte (101 kg. pour 1,83 m.), le pr�nomm� �tait en bonne sant� jusqu'en novembre 1998.
A.b.�En d�cembre 1998, B.X.________ a commenc� � souffrir d'un essoufflement (dyspn�e) avec acc�l�ration cardiaque (tachycardie). Ces sympt�mes, accentu�s � l'effort, se manifestaient par des crises qui pouvaient entra�ner une perte de connaissance.
Entre le 24 et le 29 d�cembre 1998, B.X.________ s'est rendu � deux reprises chez le Dr A.________, m�decin g�n�raliste � ..., lequel lui a d'abord prescrit des antibiotiques, avant de faire une radiographie thoracique du patient, qui n'a rien r�v�l� d'anormal. Pensant � une intol�rance � l'effort, le Dr A.________ a envoy� B.X.________ chez le Dr B.________, cardiologue � ..., en communiquant � ce dernier les r�sultats de la radiographie.
Le 4 janvier 1999, B.X.________ a consult� le Dr B.________, qui, bien que l'auscultation et un test d'effort n'aient rien r�v�l� d'anormal, a sugg�r� � son patient de proc�der � une �chocardiographie, fix�e au samedi 9 janvier 1999. Cet examen a �t� repouss� par B.X.________, car il avait exprim� le d�sir d'aller skier ce jour-l�.
Apr�s avoir subi une crise ce m�me 9 janvier 1999, B.X.________ a �t� victime d'une nouvelle crise le lendemain 10 janvier 1999. Le pr�nomm� s'est alors entretenu avec sa m�re, qui �tait partie quelques jours aux Etats-Unis. Sur les conseils de celle-ci, il s'est fait conduire dans l'apr�s-midi par des voisins de ... au service d'urgence de l'H�pital V.________, � .... Pendant le trajet, B.X.________ se sentait tr�s mal; pour soulager ses difficult�s respiratoires, il se servait d'un sac en plastique, mani�re de faire qui lui avait �t� conseill�e contre l'hyperventilation par un pratiquant du judo, sport auquel il s'adonnait.
Arriv� au service d'urgence, B.X.________ a d� se faire aider de ses voisins pour entrer dans les locaux. Le Dr C.________, m�decin assistant au b�n�fice de 15 mois de pratique, �tait de garde le dimanche 10 janvier 1999, le Dr D.________, qui occupait la fonction de chef de clinique, �tant � sa disposition pour discuter des cas probl�matiques, voire examiner personnellement le patient.
L'infirmi�re de service a re�u B.X.________ � 17 h.10 audit service d'urgence. Elle lui a pris le pouls, la tension et a mesur� la saturation en oxyg�ne de son sang art�riel. Cette saturation a affich� une valeur de 89%, puis de 92%, soit une valeur inf�rieure � la normale.
Le Dr C.________ a ensuite pris en charge le patient, qui est rest� couch� pendant la consultation. Pour d�crire les sympt�mes de celui-ci, le praticien a pris note d'une � dyspn�e au moindre effort depuis le 22/12 dernier avec hyperventilation et syncope �. Ayant appris que B.X.________ avait d�j� consult� un g�n�raliste, puis un cardiologue et que la radiographie thoracique et le test d'effort n'avaient rien montr�, le Dr C.________ s'est focalis� sur un probl�me psychique, d�s l'instant o� il a �crit sur la fiche de consultation que le patient �tait stress� par son travail scolaire et par des probl�mes familiaux du fait du d�c�s de son p�re et de l'absence de sa m�re pour les f�tes de fin d'ann�e.
Comme B.X.________ proposait au Dr C.________ de lui montrer ses difficult�s � la marche, le praticien a refus� cette d�monstration et s'est montr� contrari� lorsqu'une des deux personnes qui avaient accompagn� l'int�ress� lui a d�clar� que de tels troubles ne pouvaient pas �tre provoqu�s par un simple stress. Le Dr C.________ a administr� un comprim� d'anxiolytique au patient et l'a renvoy� � son domicile avec une prescription pour d'autres comprim�s du m�me type. Ce praticien a ensuite fait valider son diagnostic par son sup�rieur (le Dr D.________) apr�s le d�part du patient. B.X.________ a d� �tre soutenu pour atteindre et monter dans la voiture, puis, arriv�, � son domicile, pour qu'il puisse se coucher.
Le lendemain 11 janvier 1999, B.X.________ s'est rendu chez le Dr E.________, m�decin interniste � .... Ni l'auscultation, ni les examens sanguins effectu�s par l'interniste n'ont r�v�l� un quelconque probl�me.
Le 12 janvier 1999, B.X.________ est d�c�d� chez lui apr�s une ultime crise. Il a �t� d�couvert � 15 h 45 par sa m�re, qui �tait rentr�e des Etats-Unis.
L'autopsie m�dico-l�gale a r�v�l� que le d�c�s avait �t� essentiellement caus� par une thrombo-embolie pulmonaire massive sur une thrombose de la veine f�morale droite.
A.c.�Apr�s avoir fait notifier une poursuite � W.________ SA le 28 janvier 2000, A.X.________, avec l'accord de cette soci�t�, a requis une expertise priv�e, qui a �t� confi�e au Professeur F.________, m�decin-chef � l'H�pital de ... et professeur associ� � la Facult� de Gen�ve. Pour l'expert priv�, qui a �tabli son rapport le 23 octobre 2002, les m�decins consult�s par le d�funt, en omettant d'envisager l'hypoth�se d'une embolie pulmonaire, ont commis une erreur de diagnostic. Il a attribu� la survenance de cette erreur � la faible probabilit� d'une embolie chez un homme aussi jeune, aux d�clarations plut�t rassurantes du patient au Dr C.________ quant aux r�sultats des examens cardio-pulmonaires effectu�s ant�rieurement, � l'absence de douleurs ou d'oed�me d'un membre inf�rieur et, enfin, � l'utilisation d'un sac en plastique par le patient pour respirer, ce qui aurait renforc� l'impression de dyspn�e d'origine psychog�ne. Le Professeur F.________ a consid�r� que les anxiolytiques prescrits par le Dr C.________ n'avaient pas favoris� ou d�clench� le d�c�s de B.X.________.
Insatisfaite des conclusions du Professeur F.________, A.X.________ a sollicit� le 16 avril 2004 l'�tablissement d'un nouveau rapport d'expertise priv�e aupr�s du Professeur G.________, ancien chef du Service de r�animation et du SAMU du Centre hospitalier universitaire de ... (France). Dans son rapport du 15 septembre 2004, le Professeur G.________ a stigmatis� le diagnostic d'hyperventilation neurog�ne du Dr C.________ pour sa faible vraisemblance, affirmant que l'investigation du patient dans le service d'urgence devait amener � consid�rer une embolie pulmonaire. Pour ce Professeur, un traitement d'urgence d'une embolie pulmonaire confirm�e est � en g�n�ral efficace et salvateur �. A ses yeux �galement, la prescription d'anxiolytiques au patient n'avait jou� aucun r�le dans son d�c�s.
Par demande du 14 d�cembre 2005 d�pos�e devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, A.X.________ (demanderesse) a ouvert action contre W.________ SA en paiement du montant total en capital de 294'022 fr.50, se d�composant en 50'000 fr. � titre de tort moral, 201'120 fr. � titre de perte de soutien futur et 42'902 fr.50 au titre des frais d'avocat avant proc�s.
Le 2 octobre 2006, le Tribunal de premi�re instance a ordonn� la substitution de W.________ SA par la soci�t� Z.________ SA (d�fenderesse).
Par jugement du 31 mai 2007, ledit tribunal a d�clar� prescrite l'action ouverte par la demanderesse. Saisie d'un appel de celle-ci, la Cour de justice du canton de Gen�ve, par arr�t du 24 avril 2008, a annul� ce jugement et renvoy� la cause aux premiers juges pour instruction au fond et nouvelle d�cision.
Le tribunal a ordonn� des enqu�tes. Entendus comme t�moins, les Drs B.________ et E.________ ont d�clar� que le diagnostic d'embolie pulmonaire �tait difficilement envisageable dans le cas pr�sent en raison du jeune �ge du patient et de l'absence de facteurs de risque. Le Dr D.________ a estim� correcte la d�marche diagnostique et th�rapeutique suivie par le Dr C.________.
Par un nouveau jugement du 29 avril 2010, le Tribunal de premi�re instance a d�bout� la demanderesse de toutes ses conclusions. Saisie derechef d'un appel de cette derni�re, la Cour de justice genevoise a annul� ce jugement par arr�t du 18 f�vrier 2011 et retourn� la cause aux premiers juges pour �tablir, � l'aide d'une expertise judiciaire, si une violation des r�gles de l'art pouvait �tre reproch�e au m�decin assistant C.________ et/ou au chef de clinique D.________ et si l'organisation de la d�fenderesse r�v�lait des insuffisances concernant la surveillance du travail accompli par le m�decin assistant. En cas de r�ponse affirmative � l'une ou l'autre des questions, l'expert devait aussi indiquer quelles mesures auraient d� �tre prises et, surtout, si ces mesures auraient emp�ch� la mort de B.X.________, avec une haute vraisemblance, voire une vraisemblance confinant � la certitude.
Par ordonnance du 23 septembre 2011, le Tribunal de premi�re instance a d�sign� en qualit� d'expert judiciaire le Dr H.________, m�decin associ� au Service des urgences du Centre hospitalier ....
Dans son rapport dat� du 24 f�vrier 2012, l'expert judiciaire a retenu que l'absence d'identification de l'insuffisance respiratoire hypox�mique (taux d'oxyg�ne dans le sang art�riel du patient inf�rieur aux valeurs normales) constituait une violation des r�gles de l'art m�dical, mais non l'absence de diagnostic d'embolie pulmonaire vu la difficult� de l'�tablir. Pour l'expert, B.X.________ aurait d� �tre hospitalis� � fin d'investigation, mais �galement d'administration d'oxyg�ne. Lorsque le diagnostic d'embolie pulmonaire est pos�, un traitement anticoagulant doit �tre mis en route dans les plus brefs d�lais. Toutefois, au vu de la gravit� de l'ultime �pisode embolique, survenu sur une fonction cardiaque droite alt�r�e par plusieurs �v�nements similaires ant�rieurs, l'expert a estim� peu vraisemblable qu'un seul traitement anticoagulant ait pu �viter le d�c�s du pr�nomm�.
Entendu le 22 mai 2012 par le Tribunal de premi�re instance, l'expert a d�clar� que, selon sa conviction, B.X.________, m�me s'il avait �t� hospitalis� le 10 janvier 1999, serait n�anmoins d�c�d� le 12 janvier suivant.
Par jugement du 29 ao�t 2012, le Tribunal de premi�re instance a rejet� les conclusions de la demanderesse.
A.X.________ a appel� de ce jugement, reprenant les conclusions de sa demande du 14 d�cembre 2005.
Par arr�t du 28 juin 2013, la Chambre civile de la Cour de justice a confirm� le jugement du 29 ao�t 2012.
La cour cantonale a retenu qu'en mati�re de responsabilit� m�dicale, le tiers l�s� qui se pr�vaut d'une perte de soutien au sens de l'art. 45 al. 3 CO ou qui demande r�paration du tort moral au sens de l'art. 47 CO ne dispose que d'une pr�tention en responsabilit� d�lictuelle, faute d'�tre partie prenante au rapport contractuel qui liait le m�decin ou l'�tablissement hospitalier au patient d�c�d�. Comme les Drs C.________ et D.________ doivent �tre consid�r�s comme les auxiliaires de la d�fenderesse, la demanderesse peut actionner celle-ci dans le cadre de la responsabilit� objective simple qu'elle assume en vertu de l'art. 55 CO pour les dommages caus�s illicitement par lesdits auxiliaires. A l'instar des premiers juges, la Chambre civile a retenu que pouvait �tre reproch�e aux auxiliaires de la d�fenderesse une omission illicite, ayant consist� � poser un diagnostic d'hyperventilation d'origine psychog�ne sans proc�der aux examens n�cessaires (gazom�trie et radiographie) qui auraient permis d'exclure ce diagnostic. Mais, ont admis les magistrats genevois, � supposer que le Dr C.________ ait proc�d� aux examens qui s'imposaient et pos� ensuite le diagnostic correct, ce qui aurait conduit � l'hospitalisation du patient, cela n'aurait pas permis d'�viter, avec une vraisemblance pr�pond�rante, le d�c�s de ce dernier. L'existence d'un lien de causalit� naturelle entre l'omission illicite pouvant �tre reproch�e aux auxiliaires de la d�fenderesse et le d�c�s de B.X.________ a ainsi �t� ni�e. A titre superf�tatoire, l'autorit� cantonale a jug� que la d�fenderesse ne pouvait se voir reprocher d'avoir manqu� � son obligation de diligence dans le choix, l'instruction ou la surveillance de ses auxiliaires, de sorte qu'elle a apport� la preuve lib�ratoire instaur�e par l'art. 55 al. 1 CO.
A.X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Elle conclut principalement � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � la cour cantonale pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Subsidiairement, elle requiert que la d�fenderesse soit condamn�e � lui verser le montant total de 294'022 fr.50, � savoir;
- 50'000 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 12 janvier 1999,
- 201'120 fr. avec int�r�ts � 5% d�s la date de l'arr�t du Tribunal���f�d�ral,
- 3'160 fr.50 avec int�r�ts � 5% d�s le 2 juin 1999,
- 15'789 fr.65 avec int�r�ts � 5% d�s le 8 f�vrier 2011,
- 11'488 fr.45 avec int�r�ts � 5% d�s le 23 juillet 2002,
- 2'889 fr.05 avec int�r�ts � 5% d�s le 23 janvier 2003,
- 9'574 fr.85 avec int�r�ts � 5% d�s le 29 novembre 2005.
La recourante a r�pliqu�, alors que l'intim�e a renonc� � dupliquer.
1.1.�Interjet� par la partie qui a enti�rement succomb� dans ses conclusions en paiement et qui a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. de l'art. 74 al. 1 let. b LTF, le recours est par principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas li� par l'argumentation des parties (ATF 138 II 331 consid. 1.3 p. 336) et appr�cie librement la port�e juridique des faits; il s'en tient cependant d'ordinaire aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; (ATF 137 III 580 consid. 1.3 p. 584). Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de fa�on d�taill�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
1.4.�Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Le recours en mati�re civile ayant le caract�re d'un recours en r�forme (art. 107 al. 2 LTF), le recourant doit prendre en principe des conclusions sur le fond du litige. Les conclusions qui, � l'exemple des conclusions principales du pr�sent recours, ne tendent qu'� l'annulation de l'arr�t d�f�r� et/ou au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouveau jugement sont irrecevables. Cela ne nuit toutefois pas � la recourante, d�s l'instant o� ses conclusions subsidiaires en paiement de divers montants sont chiffr�es et, partant, recevables (arr�t 4A_402/2011 du 19 d�cembre 2011 consid. 1).
Lorsque la d�cision attaqu�e comporte plusieurs motivations ind�pendantes dont chacune suffit � sceller le sort de la cause, il appartient au recourant, sous peine d'irrecevabilit�, de d�montrer que chacune d'entre elles est contraire au droit (ATF 133 IV 119 consid. 6.3; 131 III 595 consid. 2.2 p. 598). Le caract�re subsidiaire de l'une des motivations n'y change rien (arr�t 4A_454/2010 du 6 janvier 2011 consid. 1.3).
Se pliant � cette exigence, la recourante a invoqu� l'arbitraire dans l'appr�ciation de la causalit� naturelle ainsi que la violation du droit f�d�ral en rapport avec l'admission de la preuve lib�ratoire ouverte � l'intim�e par l'art. 55 al. 1 CO (diligence de l'employeur dans le choix, l'instruction et la surveillance des employ�s).
La recourante pr�tend que c'est en contradiction avec le rapport de l'expert judiciaire et le proc�s-verbal d'audition de ce dernier que la cour cantonale a retenu que si B.X.________ avait pu b�n�ficier d'un traitement anticoagulant, ce traitement n'aurait pas atteint le degr� d'efficacit� requis pour lui permettre d'atteindre des chances de survie de l'ordre de 90% � 92%. La recourante affirme qu'en plus de ce traitement anticoagulant le patient aurait pu �tre mis sous traitement fibrinolytique permettant de dissoudre les caillots de sang. En combinant ces deux traitements, le taux de mortalit� aurait �t� inf�rieur � 8% ou 10 %. La recourante en d�duit que la cour cantonale a sombr� dans l'arbitraire en retenant que, selon le principe de la vraisemblance pr�pond�rante, il n'avait pas �t� d�montr� qu'il existait un rapport de causalit� naturelle entre la violation fautive des r�gles de l'art pouvant �tre reproch�e aux Drs C.________ et D.________ et le d�c�s du patient ayant provoqu� le pr�judice dont elle requiert r�paration.
3.1.�Il y a causalit� naturelle entre deux �v�nements lorsque, sans le premier, le second ne se serait pas produit; il n'est pas n�cessaire que l'�v�nement consid�r� soit la cause unique ou imm�diate du r�sultat. L'existence d'un lien de causalit� naturelle entre le fait g�n�rateur de responsabilit� et le dommage est une question de fait que le juge doit trancher selon la r�gle de la vraisemblance pr�pond�rante lorsque, par la nature m�me de l'affaire, une preuve stricte n'est pas possible ou ne peut �tre raisonnablement exig�e de celui qui en supporte le fardeau; tel est en particulier le cas de l'existence d'un lien de causalit� hypoth�tique (cf. ATF 133 III 81 consid. 4.2.2 et les arr�ts cit�s, 462 consid. 4.4.2).
La question pr�sentement litigieuse a trait � la causalit� entre l'omission fautive imputable aux employ�s de l'intim�e (pose d'un diagnostic d'hyperventilation d'origine psychog�ne sans avoir identifi� de l'insuffisance respiratoire hypox�mique) et le d�c�s du patient.
Selon la jurisprudence du Tribunal f�d�ral � propos de la causalit� en cas d'omission (cf. ATF 132 III 715 consid. 2.3 p. 718 s.), pour retenir une causalit� naturelle en pareil cas, il faut admettre par hypoth�se que le dommage ne serait pas survenu si l'int�ress� avait agi conform�ment � la loi. Un lien de causalit� naturelle ne sera donc pas n�cessairement prouv� avec une exactitude scientifique. Le rapport de causalit� �tant hypoth�tique, le juge se fonde sur l'exp�rience g�n�rale de la vie et �met un jugement de valeur. En r�gle g�n�rale, lorsque le lien de causalit� hypoth�tique entre l'omission et le dommage est �tabli, il ne se justifie pas de soumettre cette constatation � un nouvel examen sur la nature ad�quate de la causalit�. Ainsi, lorsqu'il s'agit de rechercher l'existence d'un lien de causalit� entre une ou des omissions et un dommage, il convient de s'interroger sur le cours hypoth�tique des �v�nements. Dans ce cas de figure, le Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours en mati�re civile, est li�, selon l'art. 105 al. 1 LTF, par les constatations cantonales concernant la causalit� naturelle, d�s lors qu'elles ne reposent pas exclusivement sur l'exp�rience de la vie, mais sur des faits ressortant de l'appr�ciation des preuves.
3.2.�En l'esp�ce, l'autorit� cantonale s'est fond�e sur le rapport de l'expert judiciaire et ses d�clarations � l'audience du 22 mai 2012 pour nier l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre l'omission illicite pouvant �tre reproch�e aux m�decins employ�s par l'intim�e et le dommage all�gu� par la recourante. Se r�f�rant au rapport de cet expert �tabli le 24 f�vrier 2012 (p. 15 en haut du rapport), elle a constat� - au consid�rant 4.3, p. 22, de l'arr�t attaqu� - que si l'embolie fatale et l'arr�t cardio-respiratoire qui en est r�sult� �taient survenus en milieu hospitalier, o� aurait �t� administr� au patient un traitement anticoagulant d�s le 10 janvier 1999 au soir, le risque de mortalit� se serait �lev� � 65%. Quant � l'administration d'une fibrinolyse � la suite d'un arr�t cardio-respiratoire, l'expert, lorsqu'il a �t� entendu (cf. p. 9, 3e �, du proc�s-verbal d'audition d'expert du 22 mai 2012), l'a qualifi�e de � proc�dure d�sesp�r�e avec une mortalit� effroyablement �lev�e � (cf. consid. 4.3 ibidem de l'arr�t critiqu�). En outre, sur la base des d�clarations de l'expert protocol�es dans le proc�s-verbal d'audition susrappel� (cf. p. 9, 1er �), les magistrats genevois ont retenu - au consid�rant 4.3 ibidem dudit arr�t - que le patient pr�sentait des facteurs aggravants qui s'�taient manifest�s dans les derni�res semaines avant son d�c�s (soit un fort taux d'obstruction du coeur droit ayant provoqu� des syncopes coupl� � une thrombose veineuse p�riph�rique), lesquels �taient propres � augmenter de fa�on significative le risque de mortalit�.
Dans de telles conditions, il n'y avait nul arbitraire pour l'autorit� cantonale � retenir, selon la r�gle du degr� de vraisemblance pr�pond�rante, que la recourante n'�tait pas parvenue � prouver que l'omission illicite reproch�e aux m�decins de l'intim�e n'�tait pas la cause naturelle du d�c�s de son fils.
Invoquant son droit � la preuve prot�g� par l'art. 29 al. 2 Cst., la recourante fait grief � l'autorit� cantonale de n'avoir pas ordonn� une expertise compl�mentaire. Elle all�gue que si le juge �prouve des doutes sur l'exactitude d'une expertise judiciaire ou si cette derni�re ne r�pond pas de mani�re compl�te et fiable aux questions scientifiques pertinentes, le juge doit recueillir des preuves suppl�mentaires. Sans disconvenir des qualit�s d'urgentiste de l'expert judiciaire, elle affirme qu'un angiologue aurait �t� mieux � m�me d'appr�cier l'�volution de l'�tat de sant� du patient, s'il avait �t� hospitalis� et qu'un traitement ad�quat pour pr�venir l'embolie pulmonaire lui avait �t� prodigu�.
4.1.�Dans le domaine du droit priv�, le droit � la preuve est r�gi par l'art. 8 CC, en tant que disposition sp�ciale par rapport � l'art. 29 al. 2 Cst. (arr�t 4A_228/2012 du 28 ao�t 2012 consid. 2.3, non publi� in ATF 138 III 625; arr�t 5A_726/2009 du 30 avril 2010 consid. 3.1, non publi� in ATF 136 III 365).
Le droit � la preuve n'existe que s'il s'agit d'�tablir un fait pertinent - qui n'est pas d�j� prouv� - par une mesure probatoire ad�quate, laquelle a �t� r�guli�rement offerte selon les r�gles de proc�dure applicables (ATF 135 I 187 consid. 2.2 p. 190). Si l'autorit� cantonale se convainc que l'administration de la preuve sollicit�e serait sans effet sur la conviction qu'elle a d�j� acquise, elle peut �tre refus�e par une appr�ciation anticip�e des preuves r�sistant � l'arbitraire (ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 129 III 18 consid. 2.6 p. 25).
Vu le large pouvoir qu'il reconna�t en mati�re d'appr�ciation des preuves aux autorit�s cantonales (cf. ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40), le Tribunal f�d�ral n'intervient, lorsque l'arbitraire est invoqu�, que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte de preuves pertinentes ou a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables; encore faut-il que la d�cision en soit vici�e dans son r�sultat (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560).
4.2.�Au consid�rant 4.3, p. 23 in fine, de l'arr�t attaqu�, l'autorit� cantonale a retenu qu'il n'y avait pas lieu d'ordonner une nouvelle expertise, du moment que le rapport de l'expert judiciaire est parfaitement clair et circonstanci�, qu'il ne souffre ni de lacunes ni de contradictions. Elle a consid�r� que la recourante n'avait pas d�montr� qu'un angioloque serait mieux arm� pour appr�cier les chances de survie du patient dans une situation d'urgence telle que celui-ci a connue.
Il appert ainsi que les juges cantonaux, apr�s avoir pris connaissance du rapport de l'expert et entendu ce dernier lors d'une audience, n'ont pas �t� saisis de doutes sur le caract�re complet et s�rieux de l'expertise. Il sied de relever � ce stade du raisonnement que le rapport d'expertise comporte 19 pages � interlignes serr�s et que l'expert y a d�clar� in limine s'�tre fond� sur trente �l�ments document�s pour l'�tablir.
Pour refuser la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise, ces magistrats ont proc�d� � une appr�ciation anticip�e des moyens de preuve offerts, ce qui ne viole en rien le droit � la preuve, �tant pr�cis� que le droit f�d�ral n'impose en principe pas une seconde expertise (ATF 39 II 1 consid. 3 p. 4).
Interrog� le 22 mai 2012 sur son parcours acad�mique et professionnel, l'expert judiciaire a expliqu� qu'il a �tudi� � l'Universit� de Lausanne o� il a obtenu son dipl�me de m�decine, qu'il a suivi une formation postgradu�e en m�decine d'urgence hospitali�re et extra hospitali�re, que son dipl�me est reconnu par la Soci�t� suisse de m�decine d'urgence et de sauvetage et qu'il travaille depuis 2008 au service des urgences de ... comme cadre (m�decin associ�) (cf. proc�s-verbal d'audition d'expert, p. 2, 1er et 2e �).
Etant donn� la situation d'urgence qui se pr�sentait, laquelle n'a pas �t� per�ue par les auxiliaires de l'intim�e, on ne voit pas qu'un angiologue, soit un sp�cialiste des vaisseaux sanguins et lymphatiques, puisse mieux se prononcer que l'expert commis sur les chances de survie du fils de la recourante s'il avait �t� hospitalis� le 10 janvier 1999. En effet, la cour cantonale a constat� sur la base du rapport d'expertise, sans se voir reprocher l'arbitraire � cet �gard, qu'un traitement anticoagulant, dont l'efficacit� et la s�ret� rel�vent certes de l'angiologie, n'a pas pour effet de dissoudre un �ventuel caillot sanguin d�j� existant et qu'il n�cessite plusieurs jours pour se montrer efficace. La question � r�soudre in casu relevait ainsi plus de la m�decine d'urgence que de la m�decine vasculaire.
Il s'ensuit que la recourante n'a pas d�montr� que serait insoutenable le refus de l'autorit� cantonale de mettre en oeuvre une seconde expertise au motif que la premi�re �tait compl�te et circonstanci�e.
Les griefs de violation du droit � la preuve et d'arbitraire soulev�s en relation avec l'�tablissement des faits doivent donc �tre rejet�s.
Sous l'angle de la responsabilit� pour le fait d'autrui, la recourante soutient enfin que l'intim�e ne pouvait pas b�n�ficier de la preuve lib�ratoire au sens de l'art. 55 al. 1 CO, selon laquelle elle a satisfait � tous ses devoirs de diligence cumulativement, mais qu'elle devait r�pondre des actes de ses auxiliaires selon l'art. 101 CO. Puis elle fait valoir que l'appr�ciation de la preuve lib�ratoire susmentionn�e par la cour cantonale �tait arbitraire.
5.1.�La recourante, m�re de B.X.________, n'invoque aucune r�gle l�gale qui puisse �tre consid�r�e comme une norme de protection � l'�gard des proches du patient d�c�d� ayant consult� un �tablissement hospitalier. Le moyen, pris d'une violation de l'art. 101 al. 1 CO, est insuffisamment motiv� (art 42 al. 1 et 2 LTF).
5.2.�L'employeur, outre la preuve qu'il a pris tous les soins command�s par les circonstances pour d�tourner le dommage, peut �galement se lib�rer en �tablissant que sa diligence n'e�t pas emp�ch� le pr�judice de se produire (art. 55 al. 1 in fine CO). Il s'agit l� d'une r�f�rence � la notion juridique de preuve d'un comportement de substitution licite (cf. ATF 131 III 115 consid. 3.1 p. 119; ROLAND BREHM, Berner Kommentar, 4e �d. 2013, n
�s�91/92 ad art. 55 CO; FRANZ WERRO, in Commentaire romand, 2e �d. 2012, n� 17 ad art. 55 CO).
Or il a �t� constat� en fait, au consid�rant 4.3, p. 22, de l'arr�t d�f�r�, qu'il n'est pas possible d'admettre que l'hospitalisation de B.X.________ aurait permis d'�viter, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, le d�c�s de celui-ci. Par ce constat, dont l'arbitraire n'a pas �t� d�montr� par la recourante, l'intim�e a �tabli qu'en d�pit de toutes les mesures qu'elle aurait pu prendre, le dommage, soit le d�c�s du pr�nomm�, se serait de toute mani�re produit.
L��tablissement par l'intim�e de cette autre preuve lib�ratoire - ce qui a �chapp� � l'autorit� cantonale - dispense le Tribunal f�d�ral d'examiner si la premi�re, en tant qu'employeur des m�decins C.________ et D.________, a pris tous les soins command�s par les circonstances pour d�tourner le dommage qui s'est produit.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet� en tant qu'il est recevable.
Le recours est rejet� dans mesure o� il est recevable.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 6'000 fr., sont mis � la charge de la recourante.
La recourante versera � l'intim�e une indemnit� de 7'000 fr. � titre de d�pens.

References: ATF 
in fine
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in fine
in casu
in fine
 ATF 
 art. 55
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