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Timestamp: 2019-12-09 02:01:16+00:00

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Boamp.fr | Avis n°18-79945
Avis n°18-79945
Avis No 18-79945
Dépt. : 27 Minarm/dga/do/s2a
Il a pour objet la Maintenance des systèmes de vélocimétrie laser (LDV et PIV) pour DGA TH à Val de Reuil.Le présent projet de marché est passé en application des dispositions de l'article 42 d
Mme Barrière Carine
Chaussée du Vexin BP510 27105 Val de reuil cedex
Téléphone : (+33) 2-32-59-77-03
carine.barriere intradef.gouv.fr
Il a pour objet la Maintenance des systèmes de vélocimétrie laser (LDV et PIV) pour DGA TH à Val de Reuil.Le présent projet de marché est passé en application des dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, et de l' article 22 du décret no2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité (procédure adaptée avec publicité et mise en concurrence).Il s'agit d'un marché à reconduction.En application de l'article 33 du décret no2016-361, la transmission électronique des candidatures et des offres est autorisée.
Le marché est composé des trois postes suivants:- Poste 1 : Maintenance des lasers des systèmes de vélocimétrie LDV (Laser Doppler Velocimetry)(deux lasers continus verts et de deux lasers continus bleus).- Poste 2 : Maintenance des moyens de mesures de vélocimétrie par effet Doppler (LDV : Laser Doppler Velocimetry) (BSA, sondes, transmetteurs...).- Poste 3 : Maintenance des moyens de mesure de vélocimétrie par images (PIV : Particule Image Velocimetry) (caméras, bras articulés..).Le dimensionnement et le périmètre du présent marché sont indiqués au CCTP joint au DCE disponible sur la PLACE.
- les formulaires DC1 (lettre de candidature) et DC2 (déclaration du candidat) dans leur dernière version accessibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. Le DC1 devra être signé par une personne habilitée à engager la société;- une liste des prestations similaires à celles du marché (dans le domaine technique des lasers, de la maintenance de matériels d'optique et en particulier pour un système LDV et PIV) réalisées au cours des trois (3) dernières années indiquant la nature du projet, le montant, la date de réalisation et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique ;- le cas échéant, en cas de sous-traitance, donner les renseignements figurant à la déclaration de sous-traitance téléchargeable à l'adresse http://www.ixarm.com/Les-formulaires - Tous renseignements justifiant de la nationalité du candidat conformément à l'article 40 du décret.
Le candidat devra indiquer les informations demandées à la Rubrique F du formulaire Dc2 précité et notamment une déclaration concernant le chiffre d'affaire réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. Si la candidat (ou le Groupement) s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour justifier de ses capacités, se reporter auparagraphe Vi.3 'Informations complémentaires - candidat s'appuyant sur d'autres opérateurs économiques'.
Poste 1:Les candidats prouveront leur compétence dans le domaine technique des lasers en apporteront la preuve en fournissant une liste des prestations similaires au présent marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Postes 2 et 3 :Les candidats prouveront leur compétence dans le domaine de la maintenance de matériels d'optique et en particulier pour un système LDV (poste 2) et PIV (poste 3) en apporteront la preuve en fournissant une liste des prestations similaires au présent marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Les candidats fourniront également :- L'attestation de formation du personnel relative à la sécurité laser.
Ministère des armées- Direction Générale de l'Armement - direction des Opérations -Service des Achats d'Armement ; Correspondant : Mme Carine Barrière ; MINARM/DGA/DO/S2A Chaussée du Vexin BP510 27105 Val de reuil cedex ; Tél. : (+33) 2-32-59-77-03 ; Courriel : carine.barriere intadref.gouv.fr Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr ;
Tribunal administratif de Rouen ; 53 avenue Gustave Flaubert 76000 Rouen ; Tél. : (+33) 2-32-08-12-70 ; Fax : (+33) 2-32-08-12-71 ;
Annonce No 18-79945
MINARM/DGA/DO/S2A, chaussée du Vexin Bp510, à l'attention de Mme Barrière Carine, F-27105 Val-de-Reuil Cedex. Tél. (+33) 2 32 59 77 03. E-mail : carine.barriere intradef.gouv.fr .
Ministère des armées- Direction Générale de l'Armement - direction des Opérations -Service des Achats d'Armement, minarm/Dga/Do/S2a Chaussée du Vexin Bp510, à l'attention de Mme Carine Barrière, F-27105 Val-de-Reuil Cedex. Tél. (+33) 2 32 59 77 03. E-mail : carine.barriere intadref.gouv.fr . Adresse internet : https://www.marches-publics.gouv.fr .
maintenance des systèmes de vélocimétrie laser (LDV et Piv) pour dga th à Val de Reuil.
il a pour objet la Maintenance des systèmes de vélocimétrie laser (LDV et Piv) pour dga th à Val de Reuil.
Le présent projet de marché est passé en application des dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics, et de l' article 22 du décret no2016-361 du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité (procédure adaptée avec publicité et mise en concurrence).
il s'agit d'un marché à reconduction.
Valeur estimée hors TVA : 335 500 euros.
le marché est composé des trois postes suivants:
- poste 1 : Maintenance des lasers des systèmes de vélocimétrie LDV (Laser Doppler Velocimetry)(Deux lasers continus verts et de deux lasers continus bleus).
- poste 2 : Maintenance des moyens de mesures de vélocimétrie par effet Doppler (LDV : Laser Doppler Velocimetry) (BSA, sondes, transmetteurs...).
- poste 3 : Maintenance des moyens de mesure de vélocimétrie par images (PIV : Particule Image Velocimetry) (caméras, bras articulés..).
le dimensionnement et le périmètre du présent marché sont indiqués au CCTP joint au DCE disponible sur la PLACE.
le régime des paiements (versements d'avance, acomptes et soldes) est conforme aux dispositions des articles 59 à 61 de l'ordonnance no2015-899 et aux articles 97 à 127 du décret no2016-361. Le type et la forme de prix des prestations seront forfaitaires définitifs et révisables.
La composition du groupement ne peut être modifiée après la remise des offres initiales sauf exception citée à l'article 38 IV du décret no2016-361.
en cas de groupement momentané d'entreprises au sens de l'article 38 du décret no2016-361, la forme du groupement n'est pas imposée. Toutefois si le candidat se présente sous la forme d'un groupement conjoint, le mandataire devra être solidaire, pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement, pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur.
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - les formulaires Dc1 (lettre de candidature) et Dc2 (déclaration du candidat) dans leur dernière version accessibles sur le site : http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. Le Dc1 devra être signé par une personne habilitée à engager la société;
- une liste des prestations similaires à celles du marché (dans le domaine technique des lasers, de la maintenance de matériels d'optique et en particulier pour un système LDV et Piv) réalisées au cours des trois (3) dernières années indiquant la nature du projet, le montant, la date de réalisation et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique ;
- le cas échéant, en cas de sous-traitance, donner les renseignements figurant à la déclaration de sous-traitance téléchargeable à l'adresse http://www.ixarm.com/Les-formulaires
- tous renseignements justifiant de la nationalité du candidat conformément à l'article 40 du décret.
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : tout sous-traitant au sens de la loi no75-1334 Du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance doit être soumis à l'acception de l'acheteur. Pour cela chaque sous-traitant doit faire l'objet d'une déclaration auprès de l'acheteur. Dans le cas où la demande d'acceptation intervient au moment du dépôt de la candidature ou de l'offre, le candidat fournit la déclaration mentionnée à l'article 122 du décret 2016-361 disponible en ligne à l'adresse suivante : http://www.ixarm.com/Les-formulaires.
Les sous-traitants pourront être rejetés par l'acheteur dans les conditions décrites à l'article 123 du décret 2016-361.
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat devra indiquer les informations demandées à la Rubrique F du formulaire Dc2 précité et notamment une déclaration concernant le chiffre d'affaire réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. Si la candidat (ou le Groupement) s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour justifier de ses capacités, se reporter au
paragraphe Vi.3 "Informations complémentaires - candidat s'appuyant sur d'autres opérateurs économiques".
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat devra indiquer les informations demandées à la
rubrique F du formulaire Dc2 précité et notamment une déclaration concernant le chiffre d'affaire réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles. Si la candidat (ou le Groupement) s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour justifier de ses capacités, se reporter au paragraphe Vi.3 "Informations complémentaires - candidat s'appuyant sur d'autres opérateurs économiques".
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: : poste 1:
les candidats prouveront leur compétence dans le domaine technique des lasers en apporteront la preuve en fournissant une liste des prestations similaires au présent marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
Les candidats prouveront leur compétence dans le domaine de la maintenance de matériels d'optique et en particulier pour un système LDV (poste 2) et PIV (poste 3) en apporteront la preuve en fournissant une liste des prestations similaires au présent marché effectuées au cours des 3 dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.
les candidats fourniront également :
- l'attestation de formation du personnel relative à la sécurité laser.
FD1800002THVDR.
5 juillet 2018 - 12:00.
Dans le présent avis, le terme " sous-traitant &Quot; utilisé par le présent formulaire s'entend comme l'opérateur économique avec lequel le titulaire du marché conclut, aux fins de la réalisation d'une partie de celui-ci, un contrat de sous-traitance au sens de la loi no 75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance.
les contrats de sous-traitance au sens de la loi no 75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance feront l'objet d'une acceptation dans les conditions prévues aux articles 63 V de l'ordonnance no2015-899, 121 à 123 du décret 2016-361. A cette fin, le soumissionnaire présentera à la personne publique avec son offre ou après le dépôt de son offre, la déclaration mentionnée à l'article 122 du décret 2016-361. Le rejet d'un sous-traitant n'est possible que dans les cas définis à l'article 123 du décret 2016-361.
Il incombe au candidat de prévoir un délai suffisant (au moins une heure à compter de son arrivée sur le site).
pour les formalités de prise en charge de son pli : Les formalités sont indiquées au règlement de consultation. Le délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre : Le délai de validité des offres est indiqué dans les documents de la consultation.
l'adresse et le point de contact auprès desquels le cahier des charges les documents complémentaires peuvent être obtenus sont identiques aux indications donnés au I.1) adresses auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues.
la fiche de renseignement dit Imprimé 94 A est disponible sur www.ixarm.com ou sur www.achats.defense.gouv.fr dans la rubrique " Marchés et opportunités/ Procédures et documentation marchés publics / Protection du secret - habilitation " (lien :
http://www.ixarm.com/IMG/pdf/NOTICE_94A-V2.0.pdf).
Tribunal administratif de Rouen, 53 avenue Gustave Flaubert, F-76000 Rouen. Tél. (+33) 2 32 08 12 70. Fax (+33) 2 32 08 12 71.

References: l'article 42
 l'article 42
 l'article 33
 l'article 40
 l'article 42
 l'article 38
 l'article 38
 l'article 40
 l'article 122
 l'article 123
 l'article 122
 l'article 123