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Timestamp: 2016-10-25 14:02:26+00:00

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1P.520/2001 (24.08.2001)
1P.520/2001
Vice-pr�sident du Tribunal f�d�ral, Aeschlimann et Mme Pont Veuthey, Juge suppl�ante. Greffier: M. Parmelin.
W.________, repr�sent� par Me Christian Favre, avocat � Lausanne,
l'arr�t rendu le 6 juillet 2001 par le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud;
A.- W.________, ressortissant suisse et fran�ais n� le 27 juillet 1974, se trouve en d�tention pr�ventive depuis le 21 avril 2000 sous les inculpations de crime manqu� d'assassinat, subsidiairement de crime manqu� de meurtre, plus subsidiairement de l�sions corporelles graves, encore plus subsidiairement de l�sions corporelles simples qualifi�es, de mise en danger de la vie d'autrui, de contrainte, de s�questration, d'infraction � la loi f�d�rale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions, d'infraction grave et de contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants.
Il lui est reproch� d'avoir retenu contre son gr� son ex-amie, G.________, de l'avoir contrainte � ingurgiter des m�dicaments et de l'avoir bless�e � la main gauche et au cou avec la lame d'un couteau, alors qu'il se trouvait sous l'emprise de la coca�ne, dans l'apr�s-midi du 21 avril 2000.
Il aurait en outre consomm� occasionnellement de cette drogue ainsi que des comprim�s d'ecstasy et de Dormicum, et r�guli�rement de l'h�ro�ne, dont il aurait favoris� la vente d'environ 150 grammes en pr�sentant des toxicomanes � son fr�re E.________. Il aurait �galement vendu 160 comprim�s de Dormicum pour un prix de 25 fr. l'unit�. Il a �t� renvoy� le 4 mai 2001 � raison de ces faits devant le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne.
B.- Par ordonnance du 11 juin 2001, le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne a rejet� une demande de mise en libert� provisoire pr�sent�e par W.________ en se fondant sur le danger de fuite et le risque de r�it�ration qu'il tenait pour �tabli sur la base d'un rapport d'expertise m�dico-psychiatrique du pr�venu �tabli le 22 ao�t 2000 par le Docteur A.________, m�decin assistant au sein du Service de Psychiatrie de Liaison du Centre Hospitalier Universitaire Vaudois, � Lausanne, qui conclut � l'existence d'un risque de r�cidive en cas de situation � forte implication �motionnelle conjugu�e avec la prise de m�dicaments ou de drogues.
Le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal d'accusation) a confirm� cette d�cision au terme d'un arr�t rendu le 6 juillet 2001. Il a estim� qu'il existait des indices de culpabilit� suffisants � l'encontre du pr�venu; il a consid�r� en outre qu'en raison du trouble de la personnalit� mis en �vidence par l'expert, joint � l'abus de substances psychotropes, W.________ �tait susceptible de commettre � nouveau des infractions � la loi sur les stup�fiants et des actes de violence du genre de ceux qui lui sont reproch�s, de sorte que son maintien en d�tention se justifiait par un risque de r�cidive; il a jug� que cette mesure s'imposait �galement en raison du danger concret de fuite li� � l'absence d'attaches �troites en Suisse. Il a enfin admis que le principe de la proportionnalit� �tait encore respect�, compte tenu de la dur�e de la d�tention pr�ventive d�j� subie et de la gravit� des infractions imput�es au pr�venu.
C.- Agissant par la voie du recours de droit public, W.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t et d'ordonner sa mise en libert� provisoire imm�diate. Il conclut � titre subsidiaire au renvoi de la cause au Tribunal d'accusation pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Invoquant une application arbitraire du droit de proc�dure cantonal et une violation de l'art. 10 Cst. , il reproche � l'autorit� intim�e d'avoir retenu � tort l'existence d'un motif de d�tention. Il tient en outre la dur�e de la d�tention pour excessive et disproportionn�e. Il requiert l'assistance judiciaire.
1.- Le recourant est personnellement touch� par l'arr�t attaqu�, qui confirme une d�cision refusant sa mise en libert� provisoire, et a, partant, qualit� pour recourir selon l'art. 88 OJ. Form� en temps utile contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale, le recours r�pond aux exigences des art. 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ, de sorte qu'il convient d'entrer en mati�re. La conclusion du recourant tendant � sa lib�ration imm�diate est par ailleurs recevable (ATF 124 I 327 consid. 4b/aa p. 333). Celle, subsidiaire, tendant au renvoi de la cause au Tribunal d'accusation pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants est en revanche superflue d�s lors que le renvoi n'est que la cons�quence d'une annulation �ventuelle (ATF 112 Ia 353 consid. 3c/bb p. 354).
2.- Une mesure de d�tention pr�ventive n'est compatible avec la libert� personnelle, garantie par les art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH, que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 59 du Code de proc�dure p�nale vaudois (CPP vaud.). Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst. ; ATF 123 I 268 consid. 2c p. 270). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de r�it�ration (cf. art. 59 al. 1, 2 et 3 CPP vaud.). Pr�alablement � ces conditions, il doit exister � l'�gard de l'int�ress� des charges suffisantes (ATF 116 Ia 143 consid. 3 p. 144). Cette derni�re exigence co�ncide avec la r�gle de l'art. 5 � 1 let. c CEDH, qui autorise l'arrestation d'une personne s'il y a des raisons plausibles de soup�onner qu'elle a commis une infraction.
S'agissant d'une restriction grave � la libert� personnelle, le Tribunal f�d�ral examine librement ces questions, sous r�serve toutefois de l'appr�ciation des preuves, revue sous l'angle de l'arbitraire (ATF 123 I 268 consid. 2d p. 271). L'autorit� cantonale dispose ainsi d'une grande libert� dans l'appr�ciation des faits (ATF 114 Ia 281 consid. 3 p. 283).
3.- Le recourant ne conteste pas la pr�sence de charges suffisantes � son encontre. Il nie en revanche l'existence d'un risque de r�cidive et d'un danger de fuite propres � justifier son maintien en d�tention.
225, � 40). Cependant, en pr�sence de graves actes de violence, il n'y a pas lieu de se montrer trop strict dans l'admission d'un risque de r�cidive, sous peine d'exposer les victimes potentielles � un danger dont la responsabilit� ne saurait �tre assum�e; en pareil cas, il convient de tenir compte de l'�tat psychique du pr�venu, de son impr�visibilit� ou de son agressivit� (ATF 123 I 268 consid. 2e p. 271). Le principe de la proportionnalit� impose en outre � l'autorit� qui estime se trouver en pr�sence d'une probabilit� s�rieuse de r�it�ration d'examiner si l'ordre public pourrait �tre sauvegard� par d'autres moyens que le maintien en d�tention, tels que la mise en place d'une surveillance m�dicale, l'obligation de se pr�senter r�guli�rement � une autorit� ou l'instauration d'autres mesures d'encadrement (ATF 123 I 268 consid. 2c in fine p. 271 et les arr�ts cit�s).
b) Selon le rapport d'expertise �tabli le 22 ao�t 2000, le recourant pr�sente une structure de personnalit� pathologique qui le conduit � des modalit�s de comportement inadapt�s dans plusieurs domaines, mais en particulier dans les relations interpersonnelles. Ce trouble de la personnalit� s'accompagne relativement souvent d'un trouble li� � l'usage de substances psychotropes; l'expert psychiatre en conclut que le recourant est susceptible de commettre � nouveau des actes de m�me nature dans des situations � forte implication �motionnelle et sous l'effet de drogues. Les conclusions de l'expertise sont donc claires sur les risques que le recourant commette � nouveau des actes de violence. Certes, la concr�tisation du danger de r�cidive requiert la conjonction de plusieurs facteurs (relation personnelle conflictuelle et consommation de substances psychotropes) qui tendent � le relativiser. Ce risque ne saurait toutefois �tre exclu dans la mesure o� le recourant est un consommateur r�gulier de coca�ne et de m�dicaments, m�me s'il n'en est pas d�pendant. De m�me, le fait - au demeurant non �tabli - que son ex-amie aurait quitt� la Suisse ne suffit pas plus pour �carter tout acte de violence vis-�-vis d'autres relations f�minines, qui se trouveraient avec le recourant dans la m�me situation personnelle que celle de G.________. Le risque que le recourant commette de nouveaux actes de violence doit �tre pris d'autant plus au s�rieux qu'aux dires de la victime, post�rieurs au rapport d'expertise, W.________ aurait pr�tendu avoir fait subir un traitement analogue � deux autres filles.
M�me si le recourant conteste la v�racit� de ces d�clarations, on ne saurait en faire abstraction dans l'appr�ciation du risque de r�cidive.
Compte tenu de ces circonstances et de la prudence dont il convient de faire preuve dans l'�valuation du danger de r�it�ration en pr�sence d'actes de violence, le Tribunal d'accusation pouvait, sans violer les art. 10 al. 2 Cst. et 5 � 1 let. c CEDH, retenir qu'il existait un risque concret et important de r�cidive pour refuser la lib�ration provisoire du recourant. Le fait que ce dernier se soit engag� � se soumettre � un traitement psychiatrique ambulatoire d�montre certes une prise de conscience positive de ses difficult�s psychologiques et sa volont� de s'amender; cependant, en l'absence d'un avis du m�decin traitant sur la question permettant d'appr�cier diff�remment le danger de r�cidive mis en �vidence par l'expertise du 22 ao�t 2000, celui-ci ne saurait �tre exclu.
4.- Le recourant consid�re que la dur�e de la d�tention pr�ventive subie � ce jour serait excessive et justifierait son �largissement imm�diat.
177; 124 I 208 consid. 6 p. 215; 123 I 268 consid. 3a p. 273; 116 Ia 143 consid. 5a p. 147; 107 Ia 256 consid. 1b p. 257; voir aussi les arr�ts de la CourEDH dans les causes Muller c.
France, du 17 mars 1997, Recueil des arr�ts et d�cisions 1997 p. 374, � 35 et W. c. Suisse, du 26 janvier 1993, S�rie A vol. 254, � 30).
b) En l'occurrence, le recourant se trouve en d�tention pr�ventive depuis le 21 avril 2000 sous les inculpations de crime manqu� d'assassinat, subsidiairement de crime manqu� de meurtre, plus subsidiairement de l�sions corporelles graves, encore plus subsidiairement de l�sions corporelles simples qualifi�es, de mise en danger de la vie d'autrui, de contrainte, de s�questration, d'infraction � la loi f�d�rale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions, d'infraction grave et de contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants. M�me si l'on ne voulait retenir que les l�sions corporelles simples, cette infraction entrerait en concours avec les d�lits de contrainte et de s�questration, avec la contravention � la loi f�d�rale sur les armes et, enfin, avec l'infraction grave � la loi f�d�rale sur les stup�fiants, passible � elle seule de la r�clusion ou de l'emprisonnement pour un an au moins. La dur�e de la d�tention pr�ventive subie � ce jour est donc encore compatible avec la peine � laquelle s'expose le recourant.
De ce point de vue, le principe de la proportionnalit� est respect�.
5.- Le recours doit par cons�quent �tre rejet�. Les conditions de l'art. 152 al. 1 OJ �tant r�unies, il y a lieu de donner suite � la demande d'assistance judiciaire pr�sent�e par le recourant et de statuer sans frais. Me Christian Favre est d�sign� comme avocat d'office du recourant pour la pr�sente proc�dure et une indemnit� lui sera vers�e (art. 152 al. 2 OJ). Les autorit�s concern�es n'ont pas droit � des d�pens (art. 159 al. 2 OJ).
4. D�signe Me Christian Favre en qualit� de d�fenseur d'office du recourant et lui alloue une indemnit� de 1'000 fr. � titre d'honoraires, � payer par la Caisse du Tribunal f�d�ral;
5. Communique le pr�sent arr�t en copie au d�fenseur du recourant, au Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 24 ao�t 2001 PMN/col

References: art. 86
 art. 10
 ATF 
 art. 59
in fine
 art. 10
 CourEDH