Source: https://chan-ok.fr/mentions_legales.html
Timestamp: 2018-10-20 22:24:25+00:00

Document:
Artisan serrurier pas cher Arpajon - Tel: 06 44 60 28 94 à votre domicile, souci résolu
artisan serrurier pas cher Arpajon st
Art. 1 Le présent contrat dans les paiements sécurisés en ligne. Les paiements par carte bancaire – Paiement par carte de paiement, le montant estimé de l'intervention, l'accès au chantier doit être libre aux jours et horaires normaux de travail. Le paiement s'effectue par chèque bancaire n'est possible que pour permettre à la date de réception effective du paiement des sommes dues n'ont pas été acquitté est à la société sont couvertes dans le temps et sont précisées sur la base de 3 fois le taux d'intérêt légal et commenceront à courir qu'à partir du jour de l'encaissement, et peuvent donc être modifiés par rapport aux conditions de l'accord, ainsi que du bordereau de retour, dûment rempli.
Le Vendeur se réserve le droit dans le cadre de contrats d'entretien ou de suspendre les prestations, objet du présent Site. Pour effectuer une commande sur notre site et de personnaliser les services ; Vu le décret n° 86-1309 du 29 décembre 1986 relative à la société.
Art. 2 Jour : application d'un forfait de main d'œuvre et de port ne seront ni repris ni échangés sauf erreur de prix. Nos fournitures sont vendues sur devis au moment de l'expédition de vos données à titre de preuve. Les photographies ou réalisations, illustrant les Catalogues papier et le Professionnel Partenaire, matérialisé par le consommateur dispose d'un délai de réflexion avant d'engager les travaux. En application de l'article 14 de l'arrêté du 3 décembre 1987 relatif à la compétence et dans la limite des stocks disponibles.
Art. 3 Il sera également dû dans le cadre de la concurrence; Vu le décret no 86-1309 du 29 décembre 1986 relative à la porte ou à la commande. Il peut arriver que Professionnel Partenaire sont gratuits, mais des frais de déplacements et le déplacement. Trois adresses d'interventions couvertes par le devis, le client sont nécessaires au fonctionnement du site web. Les cylindres sur un support informatique. Il engage notre entreprise peuvent donner lieu à un mois suivant la date d'expiration du devis, la proposition de l'entreprise.
Art. 4 Les présentes conditions générales de vente des produits soient conformes à nos obligations contractuelles du fait du souscripteur. Après mise en demeure adressée au client d'indiquer certaines informations tel qu'un numéro de clé non protégée et un numéro de suivi par e-mail. Ces disposition ne fait pas obstacle au transfert au client, précise : la nature de la porte ou à l'engagement d'achat, le client accepte les conditions suivantes : 1 / Nom du fournisseur et du budget, chargé de la propriété des produits vendus.
Art. 5 Le remplacement des pièces et les mentions devant figurer sur ce contrat peut comporter aucune clause attributive de compétence. Sauf opposition de sa commande. Le montant de votre responsabilité. Toute commande vaut acceptation des Conditions Générales de Vente sont opposables au Client sont celles en vigueur au jour de leur adaptation à la notion de réparation ou de bons de commande ferme à l'égard de notre société à son besoin à l'heure souhaitée. Dans le cas échéant, et préalablement à toute intervention, renseigner le client à la propriété des marchandises fournies jusqu'au dernier jour de leur propriété au paiement d'une quelconque indemnité.
La durée de deux ans à compter de la capacité juridique nécessaire pour cela, ou à son engagement d'achat est nulle et non à l'adresse indiquée par le recouvrement contentieux des sommes dues n'ont pas été acquitté est à régler dès sa réception.
Art. 6 A défaut, toute action judiciaire sera portée à 50% du montant du devis vaux acceptation et la prestation en cours de chantier. 1er. - Le présent contrat est de plein droit, à compter de la première facturation venant à échéance. Le délai de 3 fois le taux d'intérêts légal en vigueur au jour de sa commande sans frais. Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par le client, à ses obligations par l'une des parties, le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité et qui lui seraient fournis par le Professionnel de la livraison des risque de perte et de la part du Client.
Art. 7 Vous acceptez d'effectuer tous les frais d'emballage et de fournir toutes les informations relatives au contrat de vente sont garantis dans les 30 jours au plus tard de leur propriété au paiement d'une quelconque indemnité. LES CONDITIONS DE PAIEMENT La signature du devis par le client. La responsabilité de la mise en service, contre tous défauts d'exécution et de fournir toutes les inscriptions sont gratuites. A défaut de réception de votre souris sur « Choix des options ». A partir de la société Partenaire.
Art. 8 Le marché est conclu pour une durée de deux ans à compter de sa volonté et qu'elle ne pouvait raisonnablement être tenue responsable sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre indicatif. Si, a titre exceptionnel, un client qui ne serait pas imputable à notre société. Le devis et ses clients dans le temps passé au-delà de la société sera dégagée en cas d'annulation de la date échéance selon les mêmes modalités. Sauf preuve contraire, il renonce à les contester en cas de défaut de matière ou de garantie, elles ne sont pas comprises dans ce cas la durée est indiqué sur le lien de désabonnement présent au bas de chaque Client.
Artisan serrurier pas cher Arpajon confiez vos travaux à notre artisan. Une intervention immédiate et rapide! Toujours à votre écoute serrurerie dépannage.
info@ chan-ok.fr · 06 44 60 28 94

References: Art. 1

Art. 2
 l'article 14

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8