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Timestamp: 2016-10-27 20:50:19+00:00

Document:
4A_504/2009 (06.01.2010)
4A_504/2009
toutes les 2 repr�sent�es par Me Christophe Zellweger,
Caisse Z.________, repr�sent�e par
recours contre le jugement de la Chambre d'appel en mati�re de baux et loyers du canton de Gen�ve du 7 septembre 2009.
Par contrat de bail � loyer du 17 mai 1989, la Caisse Z.________ (ci-apr�s: Z.________) a remis � bail � T.________ des locaux commerciaux, situ�s au 1er �tage d'un immeuble, � Gen�ve. Le bail, conclu pour une dur�e initiale de cinq ans et quinze jours (soit du 15 mai 1989 au 31 mai 1994), �tait renouvelable tacitement de cinq ans en cinq ans, sauf cong� donn� au moins six mois � l'avance. Le loyer, index� � l'indice suisse des prix � la consommation, s'�levait � 28'176 fr. par an et la garantie de loyer a �t� fix�e � 7'044 fr., soit trois mois de loyer.
Le 12 juin 1989, Y.________ SA s'est substitu�e � T.________ en tant que locataire, puis celui-ci est redevenu locataire des locaux le 9 ao�t 1989, conjointement et solidairement avec Y.________ SA. Le 8 f�vrier 1999, X.________, administratrice de cette derni�re soci�t�, s'est substitu�e � T.________ et est devenue locataire conjointe et solidaire des locaux avec Y.________ SA. Malgr� les changements successifs de locataires, les autres clauses du bail sont rest�es les m�mes.
Par avenant du 4 juillet 2002, l'�ch�ance du bail a �t� report�e du 31 mai 2004 au 31 mai 2007. Par avis de majoration du 22 avril 2005, le loyer annuel a �t� fix� en dernier lieu � 37'560 fr., charges non comprises.
Le 30 novembre 2005, X.________ a inform� Z.________ de son intention de r�silier le bail par anticipation pour le 31 d�cembre 2005.
Le 9 d�cembre 2005, dans un courrier adress� � Y.________ SA et � X.________, la r�gie B.________ SA (ci-apr�s: la r�gie), mandataire de Z.________, a attir� l'attention de la derni�re locataire qu'� d�faut de trouver un locataire de remplacement au sens de l'art. 264 CO, elle demeurait tenue des obligations d�coulant du contrat jusqu'� sa prochaine �ch�ance, soit le 31 mai 2007.
Sur proposition de X.________, A.________ SA (ci-apr�s: A.________), soci�t� avec si�ge � Gen�ve, r�cemment inscrite au registre du commerce, a indiqu� � la r�gie qu'elle se portait candidate � la location des locaux. Elle a d'embl�e pr�cis� les conditions de son "inscription" comme suit:
"Loyer mensuel:
3'000.--/mois
Charges mensuels:
230.--/mois
Dur�e du bail:
5 ans (clause de r�siliation anticip�e sans p�nalit� apr�s 3 ans)
6 mois (garantie bancaire ou d�p�t)
Date d'entr�e:
souhait�e par le bailleur 15.09.2006
Id�ale (...) entre le 01.10.2006 et le 15.10.2006"
Par courriel du 31 ao�t 2006, la r�gie a inform� l'administrateur de A.________ que la candidature de la soci�t� �tait accept�e aux conditions suivantes:
"Loyer:
identique � celui de l'ancien locataire, soit CHF 3'130.00/mois.
CHF 230.00/mois.
5 ans index� avec clause de r�siliation anticip�e d�s la troisi�me ann�e.
6 mois si une personne physique suisse solvable est cotitulaire du bail, 1 ann�e si la soci�t� est seule titulaire du bail.
� d�finir."
Par courriel du 6 septembre 2006, l'administrateur de A.________ confirmait � la r�gie les "points convenus entre les parties" lors d'une r�union s'�tant tenue le m�me jour, de la fa�on suivante:
CHF 3'130.00/mois.
le lundi 18.09.2006
Caution de la Maison m�re C.________ � Paris � concurrence de 6 mois de loyer
D�p�t de garantie de A.________ SA, Gen�ve � concurrence de 6 mois de loyer"
Par courrier de leur mandataire du 26 septembre 2006, Y.________ SA et X.________ ont indiqu� � la r�gie qu'au vu de l'accord qui semblait avoir �t� conclu entre la bailleresse et A.________, elles consid�raient leur bail valablement r�sili� pour le 30 septembre 2006.
Le 29 septembre 2006, la r�gie a r�pondu qu'elle ne pouvait accepter la proposition formul�e par A.________ le 6 septembre 2006, en raison de la complication des d�marches qui devraient, le cas �ch�ant, �tre entreprises contre sa maison m�re C.________ � Paris, dont la solvabilit� �tait difficilement appr�ciable, en cas de d�faut de paiement de loyer.
X.________ ayant restitu� les cl�s des locaux le 9 octobre 2006, la r�gie a indiqu�, sur le re�u, que les cl�s �taient accept�es "sans lib�ration des locataires par anticipation" et que le cong� �tait admis pour le 31 mai 2007.
Apr�s un nouvel �change de courrier entre la r�gie et le mandataire de X.________, Z.________ a fait notifier, le 19 d�cembre 2006, un commandement de payer � cette derni�re portant sur la somme de 10'800 fr. plus int�r�ts (au titre d'arri�r�s de loyers et charges du 1er octobre au 31 d�cembre 2006). La locataire y a fait opposition. Le 22 mars 2007, le Juge de paix des districts de Nyon et Rolle a rejet� la requ�te de mainlev�e d�pos�e par Z.________.
Z.________ a fait notifier, le 12 janvier 2007, un commandement de payer � Y.________ SA. Le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a prononc� la mainlev�e provisoire de l'opposition form�e par la locataire.
Y.________ SA a d�pos� une demande en lib�ration de dette et action en constatation n�gative de droit le 28 juin 2007. Suite � la non- conciliation devant la commission comp�tente, la demande a �t� port�e devant le Tribunal des baux et loyers le 18 octobre 2007. Y.________ SA a conclu principalement � ce qu'elle soit lib�r�e, d�s le 1er octobre 2006, de toute obligation en rapport avec son contrat de bail.
Z.________ a dirig� une action en paiement contre X.________ qui a �t� port�e, la conciliation ayant �chou�, devant le Tribunal des baux et loyers le 19 novembre 2007. Elle a conclu � ce que la locataire soit condamn�e � lui payer la somme de 26'880 fr. plus int�r�ts, correspondants aux loyers et charges dus pour la p�riode du 1er octobre 2006 au 31 mai 2007.
Les parties ont requis la jonction des causes en une seule proc�dure.
Lors de l'instruction, deux t�moins - une courti�re aupr�s de la r�gie et le g�rant de l'immeuble en cause - ont �t� entendus. En substance, ils ont rapport� que d�s lors que A.________ �tait une soci�t� nouvellement cr��e et qu'il s'est av�r� difficile d'appr�cier la solvabilit� de sa soci�t� m�re sise en France, la propri�taire des locaux commerciaux avait consid�r� que les garanties propos�es par A.________ n'�taient pas suffisantes.
Ayant pr�alablement joint les causes, le Tribunal des baux et loyers a, par jugement du 17 d�cembre 2008, estim� que les locataires sortantes avaient suffisamment d�montr� que leur candidate �tait solvable et objectivement acceptable. Ayant par ailleurs retenu que A.________ avait accept� de signer un bail dont les conditions �taient globalement identiques � celles du bail d'origine, il a lib�r� Y.________ SA de toute obligation en rapport avec le contrat de bail conclu avec Z.________ et d�bout� cette derni�re de toute conclusion prise � l'encontre de X.________.
Saisi d'un appel de la bailleresse, la Chambre d'appel en mati�re de baux et loyers de la Cour de justice du canton de Gen�ve a, par arr�t du 7 septembre 2009, annul� le jugement attaqu� et, statuant � nouveau, condamn� X.________ � verser � Z.________ le montant de 20'160 fr., plus int�r�ts, et prononc� � due concurrence la mainlev�e de l'opposition form�e par Y.________ SA.
Les locataires exercent un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 7 septembre 2009. Reprochant � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 264 CO en n'ayant pas consid�r� comme acceptable la locataire de remplacement qu'elles avaient propos�e � la bailleresse, les recourantes concluent � l'annulation de l'arr�t attaqu� et, en substance, � la confirmation du jugement du Tribunal des baux et loyers du 17 d�cembre 2008.
L'intim�e conclut au rejet du recours form� par Y.________ SA et X.________, sous suite de d�pens.
1.1 Interjet� par les parties qui ont succomb� dans leurs conclusions lib�ratoires (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire en mati�re de bail � loyer dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 15'000 fr. (art. 74 al. 1 let. a LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
Il faut observer ici que l'arr�t attaqu� est fond� sur une double motivation. La cour cantonale a consid�r� que la locataire de remplacement n'a pas offert � la bailleresse de reprendre aux m�mes conditions le contrat de bail d'origine, mais qu'elle a d'embl�e demand� � celle-ci de conclure un nouveau contrat, d'une dur�e de cinq ans, dont les conditions �taient diff�rentes de celui du contrat d'origine. Elle a consid�r� que, pour cette raison d�j�, les conditions de l'art. 264 CO n'�taient pas remplies. Elle a ensuite jug� que la locataire de remplacement n'avait pas accept� les conditions fix�es par la bailleresse visant � garantir que sa solvabilit� �tait �quivalente � celle des locataires sortantes. Se conformant � l'exigence de recevabilit� pos�e par la jurisprudence (arr�t 4A_48/2009 du 26 mars 2009 consid. 1.2; ATF 133 IV 119 consid. 6.3 p. 120 s.), la recourante a attaqu� chacune de ces deux motivations alternatives.
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 63) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
La partie recourante ne peut critiquer les constatations de fait qu'en expliquant de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es (cf. ATF 130 III 138 consid. 1.4 p. 140) et pour autant que la correction du vice all�gu� soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
2.1 La cour cantonale a observ� que A.________ avait d'embl�e offert � Z.________ de conclure un nouveau contrat de bail, d'une dur�e de cinq ans, avec facult� de s'en d�partir sans p�nalit� apr�s trois ans de location. Elle a d�s lors jug� que A.________ n'�tait pas pr�te � reprendre le bail aux m�mes conditions que celles du contrat d'origine et que, pour cette raison d�j�, les conditions de l'art. 264 CO n'�taient pas remplies. Dans sa motivation alternative, l'autorit� pr�c�dente a retenu que Z.________ avait cherch� � obtenir un candidat dont la solvabilit� �tait �quivalente � celle des locataires sortantes et qu'elle n'a pas abus� de son droit en r�clamant que la garantie de loyer soit port�e � un an, au lieu de trois mois, afin de compenser le risque accru d'insolvabilit� de la candidate, soci�t� anonyme nouvellement cr��e dot�e d'un capital de 100'000 fr. lib�r� � concurrence de 50'000 fr. La cour cantonale est arriv�e � la conclusion que, A.________ refusant d'offrir la garantie demand�e par la bailleresse, elle ne pouvait �tre consid�r�e comme une locataire de remplacement en vertu de l'art. 264 CO. Retenant qu'en principe les locataires sortantes �taient tenues de s'acquitter du loyer jusqu'� l'�ch�ance du contrat (soit fin mai 2007), elle a estim� qu'au regard des circonstances d'esp�ce (notamment vu l'absence de d�marches des locataires et de la bailleresse pour trouver un locataire de remplacement � partir du 9 octobre 2006 et la situation d�favorable des locaux), elles devaient �tre lib�r�es de leur obligation de payer le loyer d�s la date o� Z.________ aurait pu trouver un nouveau locataire en faisant diligence, soit le 1er avril 2007.
2.2 Les recourantes reprochent � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte du fait que les parties � la n�gociation (A.________ et la bailleresse) se sont entendues sur tous les points du nouveau contrat de bail (y compris concernant les �ch�ances allant au-del� de la dur�e r�siduelle du bail initial), et que si le contrat n'a finalement pas �t� conclu, c'est exclusivement d� � un d�saccord sur la question des garanties. Elles soutiennent d�s lors que l'autorit� pr�c�dente ne pouvait retenir comme motif l�gitime de refus des �ch�ances, diff�rentes du contrat initial, auxquelles la bailleresse avait express�ment consenti. S'agissant des garanties (motivation alternative de la cour cantonale), les recourantes estiment que celles que A.________ proposait de fournir �taient parfaitement comparables � celles donn�es par les locataires sortantes. Elles reprochent � la bailleresse d'avoir voulu am�liorer les conditions de garantie du bail litigieux, sans aucune consid�ration pour les crit�res de l'art. 264 CO, et en violation de ses obligations d'informations et de transparence dont elle r�pond tant � l'�gard des locataires sortantes que du successeur envisag�. Elles sont ainsi d'avis que la locataire de remplacement propos�e par les recourantes aurait d� �tre consid�r�e comme acceptable par la cour cantonale.
2.3 L'argumentation des recourantes est bas�e sur le fait que A.________ et la bailleresse auraient trouv� un accord sur la dur�e du bail. Or, ce point de fait n'a pas �t� constat� par la cour cantonale qui s'est limit�e, dans la partie en fait de son arr�t, � pr�senter les propositions des parties au cours de la n�gociation. Les recourantes n'invoquent pas express�ment le grief de l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits (art. 9 Cst.) et il est douteux que les critiques qu'elles soul�vent (selon lesquelles l'autorit� cantonale a pr�sent� un argumentaire juridique qui "occulte un aspect essentiel des n�gociations entre la r�gie B.________ et la candidate � la reprise du bail, A.________ SA, pourtant d�ment restitu� dans la partie en fait de l'arr�t entrepris") soient suffisantes pour admettre la recevabilit� du grief (art. 106 al. 2 LTF; cf. arr�t 4A_379/2009 du 21 octobre 2009 consid. 3.2.3). La question peut toutefois rester ouverte; le raisonnement juridique qu'il convient de mener en l'esp�ce sur le fond (cf. supra consid. 2.4 - 2.5) montre que la correction de l'�tat de fait telle que voulue par les recourantes n'est pas susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
2.4 Aux termes de l'art. 264 al. 1 CO, le locataire qui restitue la chose de mani�re anticip�e n'est lib�r� de ses obligations contractuelles que s'il pr�sente un locataire de remplacement qui soit solvable et que le bailleur ne puisse raisonnablement refuser; le candidat propos� doit en outre �tre dispos� � reprendre le bail aux m�mes conditions.
L'id�e sous-jacente est que le bailleur doit se trouver dans la m�me situation que celle qui aurait �t� la sienne si le bail s'�tait poursuivi avec le m�me preneur (cf. ATF 117 II 156 consid. 3b p. 160; David Lachat, La restitution anticip�e de la chose lou�e (art. 264 CO): questions choisies, Cahiers du bail 1998, n. 19 p. 138; Pascal Terrapon, La restitution des locaux lou�s et l'offre d'un locataire de remplacement, in 12e S�minaire sur le droit du bail, Neuch�tel 2002, p. 16). Ainsi, un candidat (locataire de remplacement) qui n'est dispos� � payer qu'un loyer sensiblement plus bas que le loyer actuel peut �tre refus� par le bailleur (ATF 119 II36 consid. 3d p. 39). De m�me, le candidat doit accepter les modalit�s du bail relatives � la dur�e du contrat; lorsque la p�riode r�siduelle du bail est courte, il doit �galement s'en contenter (Fran�ois Chaix, L'art. 264 CO: � la recherche du locataire de remplacement, SJ 1999 p. 67; Peter Higi, Z�rcher Kommentar, 3e �d. 1993, no 43 ad art. 264 CO; Basil Huber, Die vorzeitige R�ckgabe der Mietwohnung, Th�se St-Gall 1999, p. 23; David Lachat/Jakob Tr�mpy, Die vorzeitige R�ckgabe der Mietsache (Art. 264 OR), 1999, p. 17; David Lachat/Ir�ne Spirig, Mietrecht f�r die Praxis, 8e �d. 2009, p. 587).
De son c�t�, le bailleur, sous peine de perdre ses droits envers le locataire sortant, ne peut imposer unilat�ralement au candidat des conditions plus d�favorables, comme une majoration de loyer (arr�t 4C.199/1999 du 5 octobre 1999 consid. 2b; Lachat, op. cit., n. 34 p. 143 s.; SVIT-Kommentar, 3e �d. 2008, no 12 ad art. 264 CO et la r�f�rence). Le bailleur ne saurait refuser un locataire de remplacement qui �tait dispos� � reprendre le bail tel quel, mais qui a fini, en r�action � l'annonce par le bailleur de l'augmentation future du loyer, par solliciter des conditions plus favorables (notamment une r�duction de la dur�e du bail) (arr�t 4C.129/1999 du 5 octobre 1999 consid. 2b).
Le fait que le candidat ne soit pas dispos� � reprendre le bail aux m�mes conditions (art. 264 al. 1 CO) ne signifie pas encore que le locataire sortant ne pourra �tre lib�r� de ses obligations envers le bailleur. Le candidat propos� et le bailleur ont en effet �galement la possibilit� de s'entendre sur la conclusion d'un nouveau contrat, pr�voyant des conditions diff�rentes (cf. 4C.478/1997 du 6 avril 1998 consid. 2c; David Lachat, Le bail � loyer, 2008, n. 5.5.3 p. 618 s.; le m�me auteur, in Commentaire romand, CO I, 2003, no 8 ad. art. 264 CO).
2.5 Il ressort des constatations cantonales (art. 105 al. 1 LTF) que la candidate pr�sent�e par les recourantes n'�tait pas dispos�e � reprendre tel quel le bail dont l'�ch�ance �tait fix�e au 31 mai 2007, mais qu'elle a d'embl�e offert � l'intim�e de conclure un nouveau contrat, d'une dur�e de cinq ans, avec facult� d'y mettre fin sans p�nalit� apr�s trois ans de location. Les recourantes ne le contestent d'ailleurs pas; elles rel�vent elles-m�mes que la candidate et la bailleresse ont "�chang� leur consentement mutuel pour un nouveau bail d'une dur�e de 5 ans".
En l'esp�ce, ce n'est qu'apr�s avoir re�u l'offre de la candidate (A.________) relative � la dur�e du contrat que l'intim�e a communiqu� ses exigences quant � la garantie du loyer et que la discussion s'est poursuivie dans le cadre des n�gociations sur ce point. Ainsi, il n'est pas douteux que l'offre de A.________ n'a pas �t� faite en r�action aux exigences de l'intim�e.
L'argumentation des recourantes, selon laquelle la bailleresse ne saurait refuser la locataire de remplacement puisqu'elle a consenti � la dur�e du bail propos�e par cette derni�re, est erron�e. Les recourantes ne sauraient, d'un c�t�, tirer argument du fait que les parties � la n�gociation auraient trouv� un accord concernant certains points du nouveau contrat (notamment les modalit�s relatives � la dur�e du bail) et, d'un autre c�t�, soutenir que la bailleresse devait accepter A.________, celle-ci r�alisant, pour d'autres points (notamment la question de la garantie de loyer), les conditions du locataire de remplacement selon l'art. 264 CO. Soit le bail est repris aux m�mes conditions, soit il est question d'un nouveau contrat de bail. En l'occurrence, il a �t� retenu que A.________ n'�tait pas dispos�e � reprendre le bail aux m�mes conditions. La question n'est donc plus de savoir si la bailleresse devait accepter la locataire de remplacement eu �gard aux garanties fournies (� la lumi�re de l'art. 264 al. 1 CO); il s'agit d'examiner si un nouveau contrat a bien �t� conclu entre A.________ et la bailleresse, contrat qui permettrait de lib�rer les locataires sortantes de leurs obligations envers cette derni�re.
En l'esp�ce, l'arr�t attaqu� n'autorise pas � retenir que A.________ et l'intim�e auraient finalement conclu un nouveau contrat de bail. La r�gie B.________ a express�ment indiqu� qu'aucun bail n'a �t� conclu avec la candidate propos�e par les recourantes. Ces derni�res ont reconnu qu'aucun accord n'a �t� trouv� sur la question des garanties. Or, il s'agissait l� d'un point subjectivement essentiel (cf. sur la notion, entre autres auteurs: Eugen Bucher, Schweizerisches Obligationenrecht, Allgemeiner Teil, 2e �d. 1988, p. 120; Theo Guhl/Alfred Koller, Das Schweizerische Obligationenrecht, 9e �d. 2000, n. 8 ad � 13). Sur ce point, la volont� de la bailleresse est manifeste; elle n'entendait pas se lier par le nouveau contrat en l'absence d'accord sur la question de la garantie. Des n�gociations entreprises entre la bailleresse et A.________, on comprend que cette derni�re l'avait bien saisi, cette question ayant �t� la plus discut�e. Les recourantes, qui se limitent � all�guer que les parties � la n�gociation se sont entendues sur la dur�e du nouveau bail, ne pr�sentent d'ailleurs pas une argumentation qui remettrait en question ce constat. Enfin, on rel�vera que, durant la proc�dure, les recourantes n'ont � aucun moment pr�tendu que c'est en se basant sur une garantie disproportionn�e au regard des risques encourus (cf. David Lachat, Le bail � loyer, 2008, n. 2.2.2 p. 356 et les r�f�rences cit�es) que la bailleresse aurait refus� de conclure un nouveau contrat de bail portant sur des locaux commerciaux.
D�s lors, A.________ n'ayant pas repris le bail aux m�mes conditions que celles pr�vues dans le contrat initial, et aucun accord, portant sur des conditions diff�rentes, n'ayant �t� trouv� entre cette soci�t� et la bailleresse, c'est � bon droit que la cour pr�c�dente a consid�r� que A.________ ne pouvait �tre accept�e comme locataire de remplacement.
2.6 Les recourantes reviennent � la charge en indiquant que, la bailleresse ayant express�ment consenti � la dur�e du nouveau bail n�goci� avec A.________, toute argumentation de l'intim�e qui viserait � revenir sur ce point pour justifier le refus de la candidature de A.________ rel�verait de la mauvaise foi et serait constitutive d'un abus de droit.
Comme cela a d�j� �t� expos� (cf. infra consid. 2.5), il ne suffit pas de constater que A.________ et la bailleresse auraient pu se mettre d'accord sur un point sp�cifique du nouveau contrat (� savoir les modalit�s relatives � sa dur�e). Il convient d'examiner si les parties � la n�gociation ont trouv� un accord sur les points objectivement et subjectivement essentiels de la nouvelle convention n�goci�e. En l'esp�ce, un tel contrat n'a pas �t� conclu et l'on ne saurait donc retenir que les recourantes sont lib�r�es de leurs obligations envers la bailleresse. Dans cette perspective, on ne voit donc pas en quoi le comportement de l'intim�e serait constitutif d'un abus droit et ce moyen, dont la motivation (art. 42 al. 1 et 2 LTF) est par ailleurs douteuse, doit �tre �cart�.
Il r�sulte des consid�rants qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet�.
Les frais judiciaires et les d�pens sont mis � la charge des parties qui succombent (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis solidairement � la charge des recourantes.
Les recourantes verseront solidairement � l'intim�e une indemnit� de 2'500 fr. � titre de d�pens.

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 264
 art. 264
 art. 264