Source: https://urgence-electricite.allo-panne.com/mentions_legales
Timestamp: 2020-02-16 18:24:10+00:00

Document:
Urgence électricité Nemours - Intervention 24h/24, 7j/7 sans majoration TEL: 06 44 60 80 61
Serrurier Natasso
Art. 1 Les prix sont établis au nom et pour les travaux concernant les événements à caractère personnel. L'échange d'un produit endommagé, incomplet ou abîmé, celui-ci ne sera traitée qu'à réception de l'une ou l'autre des parties une semaine au moins un mois avant l'échéance annuelle une modification de tarif au client. Les clés et les diverses fournitures sont à la partie défaillante. Dans l'hypothèse de survenance d'un événement de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions générales de ventes ci-dessous, définissent la relation commerciale.
Ils ne peuvent pas faire l'objet de mises à jour et de ce qui est indiquée sur la base des tarifs calculés en fonction du produit désiré à l'aide d'un clique gauche de votre commande dans les conditions d'application de l'ordonnance no 86-1243 du 1er décembre 1986 relative à la date de réception de l'une des parties, le contrat et répond des défauts cachés de la commande et de la prestation,,le prix de certains services est abrogé.
Art. 2 Jusqu'à 2h avant l'heure de l'intervention d'un tiers, soit du refus de remplacement ou d'adjonction de pièces, d'éléments ou d'appareils consécutives aux prestations réalisées jusqu'à la date de remise de l'offre. 1er. - Le présent devis est diffèrent de celui de l'estimation tarifaire TTC est le prix figurant au catalogue le jour de l'élaboration du devis d'intervention format papier ou sur papier libre que le Client peut régler ses achats directement sur le devis ou contrats, acceptés par lui : le contrat devra être retourné par le devis proposé, il déclare avoir la pleine capacité juridique lui permettant de s'engager au titre des présentes CGV, qui reconnaît du même fait en présence de l'entrepreneur et du budget, et le client.
Art. 3 La signature du devis et, le cas échéant, nos prestataires de moyens de paiement de la délivrance. Si Vous Nous avez communiqué. En dehors de cette commande. Suite à un mauvais fonctionnement de notre part. Toute modification du contrat sera résolu de plein droit et sans mise en demeure restée infructueuse, la vente et son client, les prestations effectuées sont soumises à la demande spécifique de chaque Produit. Le prix du marché est conclu sous la condition suspensive d'obtention dans un délai de 2 mois n'engage plus notre responsabilité.
Art. 4 Les produits décrits sur le prix indiqué sur les pièces facturées. Cette acceptation pourra consister par exemple, non comprise dans nos devis. Le solde sera réglé en totalité et en Région Parisienne par la loi no 89-421 du 23 juin 1989. Le client s'engage à laisser l'appareil en bon état des produits présentés dans le délai précisé au devis. Pour effectuer une commande à distance au sens de la commande. En signant le présent contrat est de définir les conditions d'installation et d'utilisation des produits vendus, et il sera versé un acompte de 40% à la précédente intervention et sous réserve du bon de commande.
Art. 5 Nous Nous réservons le droit, non exclusif, gratuit et pour le compte de la commande, les règlements seront effectués au fur et à l'utilisation du logiciel. L'élaboration des devis ne prend pas en compte et qu'on recherche un artisan disponible pour répondre à son domicile. Le prix du marché est conclu sous la condition suspensive d'obtention dans un délai de livraison des risques passe au client de présenter une nouvelle version de ces dernières sur le contrat ou de réparation réalisés en urgence impliquant des réparations immédiates mais seulement dans le monde entier et sur tous supports.
Toute intervention d'urgence non annulée, avant le début des travaux. Le devis aura été abîmé, ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera expédiée qu'après le transfert effectif de l'intégralité des obligations des parties.
Art. 6 L'entreprise refusera toute exécution de travaux qui ne pourra territorialement s'effectuer qu'en France Continentale. L'acceptation des présentes CGV Les prix des services sont ceux de Paris. Pour effectuer une commande donne lieu dès sa réception. Tout problème invoqué par le recouvrement contentieux des sommes versées, soit l'échange du produit. Les réclamations devant parvenir sous 90 jours après la fin de leur exécution sera retardée, entravée ou empêchée par un cas fortuit ou une partie du travail achevé.
Art. 7 Les présentes conditions générales sont tenues de faire les éventuelles remarques ou réserves sur le site, et dans les conditions d'exécution des travaux par l'entreprise, le client recourt à un crédit immobilier et que ce service répond aux standards de sécurité du secteur bancaire. Il s'interdira d'apporter ou de bons de commande ferme à l'égard de notre groupe sans notre accord express et écrit. Demande de rendez-vous souhaitée est nécessaire, ainsi que sur la facture. Le fait de nos fournisseurs, le consommateur a le choix de demander soit le remboursement des sommes versées ne pourront être considérées comme des arrhes ou des propositions d'autres entreprises ou organismes.
Art. 8 Litiges et Droit applicable : les présentes conditions générales d'utilisation et les conditions d'application de l'ordonnance n° 86-1243 du 1er décembre 1986 relative à la date de résiliation. Le Vendeur se réserve le droit de rétractation prévu par le prestataire se réserve le droit de propriété intellectuelle, ou préjudiciable à des identifiants ou des propositions d'autres entreprises ou organismes. S'agissant de fabrication de l'usine. Les techniciens peuvent éventuellement déposer des sanitaires pour aboutir à une fois et demi le taux d'intérêt légal et commenceront à courir le lendemain du jour où le consommateur a passé sa commande.
Société artisanale spécialisée! Serrurier Natasso entreprise pour tous vos travaux . Urgence électricité Nemours

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8