Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F17-07-2014-6B_174-2014
Timestamp: 2016-10-26 06:06:12+00:00

Document:
6B_174/2014 (17.07.2014)
6B_174/2014 � � Arr�t du 17 juillet 2014
repr�sent� par Me F�rida B�jaoui Hinnen, avocate,
�������repr�sent� par Me Michael Anders, avocat,
Tentative de meurtre, mise en danger de la vie d'autrui, arbitraire, violation du droit d'�tre entendu, fixation de
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 20 d�cembre 2013.
Par jugement du 16 avril 2013, le Tribunal correctionnel de Gen�ve a reconnu X.________ coupable de tentative de meurtre (art. 22
cum�art. 111 CP) et de mise en danger de la vie d'autrui (art. 129 CP), l'a condamn� � une peine privative de libert� de trois ans, dont dix mois fermes, le solde �tant assorti du sursis partiel durant trois ans. X.________ a �t� condamn� � payer � Y.________ les montants de 17'028 fr. pour ses frais d'avocat et 5'000 fr., plus int�r�ts � 5% d�s le 25 janvier 2012, au titre de r�paration morale, ainsi qu'aux frais de la proc�dure. La confiscation et la destruction des armes, munitions et objets saisis ont �t� ordonn�es.
X.________ a form� un appel contre la d�cision de premi�re instance, se limitant � contester la peine inflig�e ainsi que la condamnation au paiement d'une indemnit� pour tort moral et des frais d'avocat.
�La Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a, par ordonnance du 17 juillet 2013, rejet� les r�quisitions de preuves qu'il a formul�es.
�Par arr�t du 20 d�cembre 2013, la cour cantonale a, pour l'essentiel, confirm� le jugement de premi�re instance, � cela pr�s que la condamnation du pr�venu au versement de la somme de 17'208 fr. � Y.________, � titre de participation � ses honoraires d'avocat, �tait annul�e. Elle a mis les frais de la proc�dure d'appel aux trois quarts � la charge de X.________.
En substance, les faits reproch�s sont les suivants.
�Dans la nuit du 24 au 25 janvier 2012, vers 4h30, Y.________ et Z.________ sont sortis bruyamment de la discoth�que "A.________", sise � proximit� de l'immeuble o� vivait X.________. Apr�s que ce dernier a menac� les noctambules d'utiliser son arme s'ils ne cessaient pas leurs nuisances, ceux-ci l'ont injuri� et ont jet� des cailloux en direction de la fen�tre de son appartement. X.________ a ripost� en tirant quatre coups de feu dans leur direction. Y.________ a re�u une balle au niveau de l'abdomen et a �t� conduit d'urgence � l'h�pital, o� il a �t� pris en charge jusqu'au 31 janvier 2012 en raison notamment de perforations de l'intestin gr�le. Selon un certificat du 27 mars 2012, le pronostic de Y.________ � long terme �tait favorable; des complications ne pouvaient toutefois pas �tre exclues, �tant pr�cis� qu'il restait porteur d'un corps �tranger pouvant provoquer des d�sagr�ments.
�Un rapport �tabli le 29 mars 2012 par l'unit� interdisciplinaire de m�decine et de pr�vention de la violence faisait �tat de divers sympt�mes de stress post-traumatique et d'un arr�t de travail de plus d'un mois, au terme duquel Y.________ avait �t� d�clar� inapte � son poste habituel. L'incident avait �galement eu des cons�quences sur sa vie priv�e.
�Le Dr B.________ du Centre universitaire romand de m�decine l�gale (CURML) a proc�d� � une expertise psychiatrique de X.________ et a �tabli un rapport d'expertise le 30 mars 2012 � teneur duquel la responsabilit� du pr�venu au moment des faits �tait faiblement restreinte, en raison d'une intoxication � l'alcool, combin�e � un d�ficit de sommeil, � la prise de comprim�s "Stilnox" et aux traits de sa personnalit� narcissique.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre la d�cision cantonale et conclut, avec suite de frais, principalement, � son annulation ainsi qu'� sa confirmation en tant qu'il n'est pas condamn� � verser � Y.________ la somme de 17'208 fr. � titre de participation � ses honoraires de conseil. Subsidiairement, il conclut � l'annulation de la d�cision cantonale et au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il sollicite en outre l'assistance judiciaire.
Le recourant conclut en substance � l'annulation du jugement cantonal du 20 d�cembre 2013 et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente. Une telle conclusion n'est, en principe, pas suffisante (cf. ATF 134 III 379 consid. 1.3 p. 383; pour le recours en mati�re p�nale, arr�ts 6B_303/2012 du 19 septembre 2012 consid. 1; 6B_275/2011 du 7 juin 2011 consid. 1.2).
�Les motifs du recours permettent cependant de comprendre que l'int�ress� s'en prend � la peine, dont il requiert une att�nuation. Cela suffit pour r�pondre aux exigences de forme d�duites de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF (cf. ATF 118 Ib 134 consid. 2 p. 135; arr�t 6B_498/2012 du 14 f�vrier 2013 consid. 1, en lien avec l'acquittement du recourant). Le verdict de culpabilit� en lien avec la tentative de meurtre et la mise en danger de la vie d'autrui n'est pas express�ment remis en cause. En tout �tat, faute d'�puisement des moyens de droit, le recourant est irrecevable � contester sa culpabilit� aupr�s de la Cour de c�ans (art. 80 al. 1 LTF), celle-ci n'ayant pas �t� attaqu�e en proc�dure d'appel. Ainsi, les diff�rentes critiques, au demeurant purement appellatoires, visant � contester son intention (cf. m�moire de recours, ch. 26, 28, 62, 64), sont irrecevables dans la mesure o� il s'agit d'un �l�ment constitutif subjectif des infractions retenues et non contest�es en appel.
Sous couvert d'une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), le recourant se plaint du rejet des actes d'instruction qu'il avait requis en appel, soit l'audition de certains t�moins ainsi qu'une expertise compl�mentaire (m�moire de recours, let. B p. 14).
2.1.�En tant qu'il s'en prend � la d�cision du tribunal de premi�re instance (m�moire de recours, ch. 76 p. 15), la Cour de c�ans ne saurait entrer en mati�re sur ses d�veloppements, faute d'�tre dirig�s contre une d�cision sujette � recours au sens de l'art. 80 al. 1 LTF.
�L'on comprend toutefois de son argumentation qu'il reproche �galement � l'autorit� cantonale de ne pas avoir proc�d� aux actes d'instruction requis, du moins de ne pas avoir motiv� ce refus (m�moire de recours, ch. 85, 86 p. 16), de sorte qu'il y a lieu de consid�rer qu'il s'en prend implicitement � l'ordonnance du 17 juillet 2013, dont il est fait �tat dans le jugement au fond (jugement entrepris, consid. C.a.c p. 11).
�Ce grief, dirig� contre la d�cision incidente de rejet de r�quisitions de preuves, est recevable dans le cadre d'un recours dirig� contre une d�cision finale (art. 93 al. 3 LTF).
2.2.�En l'occurrence, la cour cantonale a estim� qu'il n'y avait pas lieu d'ordonner une expertise compl�mentaire sur l'�tat mental du recourant au moment des faits d�s lors qu'un rapport d'expertise psychiatrique avait �t� �tabli par le Dr B.________, lequel avait ensuite �t� entendu tant par le Minist�re public que par le tribunal correctionnel, notamment au sujet des effets du "Stilnox" sur le comportement humain.
�L'audition des autres voisins a �galement �t� �cart�e d�s lors qu'une voisine s'�tait exprim�e devant le tribunal correctionnel sur la qualit� de vie en vieille-ville, en qualifiant notamment le bruit dans le quartier d'infernal. Un membre de l'association des habitants du quartier avait �galement �t� entendu � ce sujet.
2.3.�Le recourant ne discute d'aucune mani�re la motivation cantonale, de sorte que ses critiques apparaissent irrecevables sous l'angle des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF. Dans la mesure o� il pr�tend qu'il n'existe aucune motivation sur les motifs justifiant le rejet de l'audition des t�moins, le recourant semble omettre le consid�rant topique de l'ordonnance du 17 juillet 2013.
2.3.1.�Au demeurant, l'on ne saurait suivre le recourant lorsqu'il pr�tend que l'expert B.________ se serait contredit sur le lien de causalit� entre la prise d'un comprim� de "Stilnox" et son comportement � la date des faits. En effet, l'on ne d�c�le aucune contradiction entre les d�clarations du psychiatre en audience et les conclusions de l'expertise. Dans les deux cas, il est fait �tat d'occasionnels effets secondaires li�s � la prise de "Stilnox". Aussi, les conclusions de l'expertise sont claires et ne laissent appara�tre aucun doute justifiant qu'une expertise compl�mentaire soit ordonn�e (cf. ATF 136 II 539 consid. 3.2 p. 547 s. sur la n�cessit� de recueillir des preuves compl�mentaires). D'ailleurs, le recourant n'indique pas dans quelle mesure une expertise compl�mentaire pourrait avoir une incidence sur l'�valuation de son degr� de responsabilit� au moment des faits. Il omet � cet �gard que les juges cantonaux ont pris en compte l'influence du "Stilnox" sur son degr� de responsabilit� (cf. jugement cantonal, consid. 3.2 p. 14).
Le recourant est �galement irrecevable � requ�rir une nouvelle expertise en invoquant des circonstances actuelles (�ge et �tat de sant�), qui ne permettent pas de mettre en cause son degr� de responsabilit� au moment des faits.
2.3.2.�S'agissant de l'audition d'autres voisins, le recourant n'expose pas dans quelle mesure elle serait � m�me d'apporter des �l�ments pertinents dans la pr�sente cause. En effet, l'ampleur du bruit dans le quartier n'est plus � d�montrer, dans la mesure o� les juridictions pr�c�dentes ont admis que les lieux �taient bruyants, au point de retenir, � la d�charge du pr�venu, qu'il en subissait de forts d�sagr�ments depuis de nombreuses ann�es (cf. jugement entrepris, consid. 4.2.2 p. 16). Son moyen est irrecevable.
�Quant � l'audition du lieutenant, il ne ressort pas des conclusions du m�moire d'appel (cf. m�moire d'appel p. 13 s.), ni des d�cisions cantonales (ordonnance du 17 juillet 2013 p. 2; jugement entrepris consid. C.a.a p. 11), qu'elle aurait �t� requise. Le recourant ne saurait donc s'en pr�valoir devant la Cour de c�ans, �tant pr�cis� qu'aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � ce stade (art. 99 al. 1 LTF).
En l'esp�ce, la cour cantonale a confirm� la peine privative de libert� de trois ans, dont dix mois fermes, prononc�e par les juges de premi�re instance.
�Pour ce faire, elle a retenu une faute lourde du pr�venu, lequel avait agi pour un motif futile et �go�ste et avait engendr� une atteinte grave � l'int�grit� physique de l'intim� et mis en danger son ami. Elle a relev� que l'infraction de meurtre �tait demeur�e au stade de la tentative (art. 22 CP) tout en pr�cisant que l'absence de r�sultat n'�tait pas attribuable � un d�sistement. Le concours a �t� pris en consid�ration.
�L'autorit� cantonale a tenu compte de l'�ge avanc� du pr�venu au moment des faits, des soins qu'il offrait � son �pouse, de l'absence d'ant�c�dents, du faible risque de r�cidive, de sa collaboration durant la proc�dure et de sa prise de conscience partielle, pr�cisant qu'il a persist� � minimiser la gravit� de sa faute, la rejetant sur la partie plaignante, qu'il a toujours refus� d'indemniser.
�La cour cantonale a pris en compte la responsabilit� p�nale l�g�rement restreinte du recourant, due notamment � la prise de comprim�s "Stilnox". La circonstance att�nuante du profond d�sarroi (art. 48 let. c CP), retenue par les premiers juges, a �t� maintenue, compte tenu de l'interdiction de la�
reformatio in pejus�(art. 391 al. 2 CPP). La cour cantonale a ainsi retenu, � d�charge, que le recourant n'avait pas ou mal dormi depuis plusieurs jours et qu'il subissait de forts d�sagr�ments li�s au bruit ext�rieur incessant toutes les nuits depuis de nombreuses ann�es. Le fait que le recourant a �t� violemment insult� par l'intim�, chez lui, au milieu de la nuit, a �galement �t� retenu � sa d�charge.
�Prenant en compte, d'une part, la faute lourde du pr�venu, et d'autre part, son pronostic favorable, la cour cantonale a confirm� la partie ferme de la peine d'une dur�e de dix mois.
3.1.�Le recourant s'en prend de mani�re g�n�rale � l'�tablissement des faits, qu'il qualifie d'arbitraire. Compte tenu de la structure du m�moire de recours et de l'�vocation des principes r�gissant la fixation de la peine (cf. art. 47 CP), l'on comprend de la critique du recourant qu'il discute des �l�ments de faits retenus pas l'autorit� cantonale en lien avec la quotit� de la peine.
3.2.�Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire (art. 9 Cst.; v. sur cette notion: ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379) dans la constatation des faits. La recevabilit� de tels griefs suppose l'articulation de critiques circonstanci�es (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 105), claires et pr�cises, r�pondant aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Les critiques appellatoires sont, en particulier, irrecevables (cf. ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
3.3.�L'art. 47 CP pr�voit que le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Il prend en consid�ration les ant�c�dents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). L'alin�a 2 de cette disposition �num�re une s�rie de crit�res � prendre en consid�ration pour d�terminer la culpabilit� de l'auteur (ATF 136 IV 55 consid. 5.4 p. 59; 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 et les r�f�rences cit�es).
�Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Il y a toutefois violation du droit f�d�ral lorsque le juge sort du cadre l�gal, se fonde sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, omet de prendre en consid�ration des �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p 61; 134 IV 17 consid. 2.1 p. 20).
3.4.�Le recours (p. 3 � 9) s'ouvre sur une pr�sentation des faits �tay�e par de simples r�f�rences au dossier cantonal alors m�me qu'elle s'�carte sur de nombreux points de ceux du jugement entrepris ainsi que de ceux fix�s en premi�re instance et non contest�s en appel. Dans la mesure o� le grief d'arbitraire est soulev� de mani�re g�n�rale, sans que les exigences accrues de l'art. 106 al. 2 LTF ne soient respect�es, il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur ces moyens.
3.4.1.�Il en va ainsi de l'affirmation, selon laquelle l'intim� aurait essay� d'escalader la cl�ture de l'immeuble, comportement qui aurait suscit� chez le recourant une peur justifiant les coups de feu. Cette version, qui n'a pas �t� retenue dans le jugement cantonal, a d'ailleurs �t� express�ment �cart�e par les juges de premi�re instance, lesquels ont exclu, par une motivation pr�cise qui n'a pas fait l'objet de contestation, un acte de l�gitime d�fense ou de d�fense excusable (art. 15 et 16 CP; cf. jugement de premi�re instance consid. 3 p. 18 s.).
3.4.2.�Le recourant est �galement irrecevable � mettre en cause la visibilit� des lieux en se contentant d'une simple affirmation (art. 106 al. 2 LTF), alors m�me que les premiers juges ont express�ment retenu que la victime �tait visible pour le recourant, en raison du bon �clairage au moment des faits et de la distance qui les s�parait (jugement de premi�re instance consid. 1.2.1 p. 15), ce qui n'est pas mis en cause dans la d�cision entreprise.
3.4.3.�Le recourant se m�prend en tant qu'il all�gue que la cour cantonale a arbitrairement omis de tenir compte de sa col�re et de son indignation au moment des faits. Ces circonstances, express�ment d�taill�es dans le jugement entrepris, ont �t� retenues � sa d�charge, au point que le recourant a �t� mis au b�n�fice de la circonstance att�nuante du profond d�sarroi au sens de l'art. 48 let. c CP (cf. jugement entrepris, consid. 4.2.1 p. 15 s.). Il n'y a d�s lors pas lieu d'entrer en mati�re sur ce point.
3.4.4.�Il se m�prend �galement lorsqu'il pr�tend que le jugement cantonal n'aurait pas tenu compte de l'agression verbale violente dont il a fait l'objet, puisque la d�cision retient cette circonstance � sa d�charge (jugement entrepris, consid. 4.2.2 in fine p. 16). Il en va de m�me du rapport de police faisant �tat de traces de "caillassage" sur sa vitre, ce rapport et son contenu figurant express�ment dans l'�tat de fait de la d�cision attaqu�e (jugement entrepris, consid. B.a p. 3).
3.4.5.�Partant, toutes ces critiques sont vaines et ne visent pas � d�montrer que certains faits auraient �t� omis de mani�re arbitraire. Elles sont donc irrecevables (art. 106 al. 2 LTF).
3.5.�Contrairement � ce que pr�tend le recourant en lien avec les crit�res pertinents pour la fixation de la peine, son absence d'ant�c�dents figure express�ment dans la d�cision cantonale, avec cette pr�cision qu'il s'agit d'un facteur neutre ne justifiant pas une att�nuation de la peine (jugement entrepris consid. 4.2.1 p. 15; cf. ATF 136 IV 1 consid. 2.6.4 p. 3).
3.5.1.�Par ailleurs, le recourant se pr�vaut, pour la premi�re fois devant la Cour de c�ans, d'une bonne r�putation dont on ne saurait tenir compte (art. 80 al. 1 LTF), ce d'autant que cette affirmation n'est nullement �tay�e.
3.5.2.�S'agissant de sa collaboration, qu'il qualifie personnellement de bonne, il sied de relever que la d�cision fait �tat d'une collaboration�
correcte,�dans la mesure o� le pr�venu avait certes admis les faits mais avait persist� � minimiser la gravit� de sa faute, la rejetant sur la partie plaignante, qu'il a au demeurant toujours refus� d'indemniser. Le recourant ne conteste pas ces consid�rations et se contente d'affirmer que la police ne l'a pas menott� pour le conduire � la gendarmerie, en s'�loignant de mani�re inadmissible de l'�tat de fait cantonal (art. 105 al. 1 LTF).
3.5.3.�Les soins qu'il apporte � son �pouse n'ont pas �t� omis par la cour cantonale qui en a express�ment tenu compte dans la fixation de la peine. A cet �gard, il est rappel� qu'une peine privative de libert� d'une certaine dur�e a in�vitablement des r�percussions sur les membres de la famille du condamn�. Cette cons�quence ne peut toutefois conduire � une r�duction de la peine qu'en cas de circonstances extraordinaires (arr�ts 6B_99/2012 du 14 novembre 2012 consid. 4.5; 6B_716/2010 du 15 novembre 2010 consid. 2.3). Le recourant ne fait pas valoir de telles circonstances et ne pr�tend pas que les juges cantonaux les auraient omises de mani�re arbitraire.
�Il en va de m�me des maladies chroniques dont pr�tend souffrir le recourant, en particulier de ses probl�mes de coeur. Ces �l�ments de fait ne faisant l'objet d'aucun grief tir� de l'arbitraire, il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur ce point (art. 106 al. 2 LTF).
3.5.4.�En d�finitive, la cour cantonale s'est fond�e sur des crit�res pertinents pour fixer une peine privative de libert� de trois ans dont dix mois fermes, peine qui ne saurait �tre qualifi�e d'excessive, compte tenu des infractions commises et du concours (art. 22
cum�111 et 129 CP en corr�lation avec l'art. 49 al. 1 CP).
�Cette peine �tant compatible avec le sursis partiel (art. 43 al. 1 CP), accord� en l'esp�ce, il n'y a pas lieu de revenir sur sa forme d'ex�cution, faute de toute discussion par le recourant sur ce point.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la faible mesure de sa recevabilit�. Le recours �tant d�nu� de chance de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire doit �galement �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra donc supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois fix� en tenant compte de sa situation financi�re (art. 65 al. 2 LTF).

References: ATF 
 ATF 
 art. 42
 ATF 
 art. 47
 art. 97
 ATF 
 ATF 
in fine
 ATF