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Timestamp: 2018-01-21 18:20:06+00:00

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Archives numériques de la Révolution française: Tome 35 : Du 11 novembre au 10 décembre 1791 - page 783
Tome 35 : Du 11 novembre au 10 décembre 1791 » page 783
accusation des sieurs Tardi et Noirot (p. 252), — sur les secours à accorder aux employés supprimés (p.254),
—	sur une adresse de la section des Lombards (p. 263),
—	sur l'organisation de la haute cour nationale (p. 269),
—	sur les mesures à prendre contre les prêtres réfractaires (p.273), (p. 314), — sur les troubles survenus sur la frégate Embuscade (p. 318),— sur l'affaire Varnier (p. 358), — sur la mise en accusation des princes français (p. 359). — Suppléant au comité de surveillance (p. 370). — Parle sur le remplacement des officiers (p. 389), — sur l'affaire Delattre (p.395),
—	sur une nouvelle émission d'assignats (p. 411), (p. 412), — sur une pétition du sieur Moreton(p. 446), sur l'échange des assignats (p. 458),— sur la nomination des commissaires de la comptabilité (p. 505), — sur une dénonciation contre Duportail, ministre de la guerre (p. 559), — sur l'organisation des travaux de l'Assemblée (p. 581),—sur une adresse de la Société des Amis de la Constitution d'Auch (p. 597).
Tissot, procureur de la commune d'Avignon. — 1791.
—	Demande des secours pour les habitants ruinés à la suite des troubles (t.XXXV, p. 248).
Torné, député du Cher. — 1791. — Parle sur les mesures à prendre contre les prêtres réfractaires (t. XXXV, p.70), (p. 110), (p. 121 et suiv.).
Toscane. — Réponse du grand duc à la notification de l'acceptation par le roi de l'Acte constitutionnel (16 novembre 1791, t. XXXV, p. 93).
Toul (Commnue de). — Lettre de la municipalité de Toul, relative à des enrôlements pour les émigrés (4 décembre 1791, t. XXXV, p. 562 et suiv.); — discussion : Masuyer, Bréard, Gouvion, Quesnay, Delacroix, Jau-court, Delacroix (ibid. p. 565 et suiv.) ; — l'Assemblée décrète d'accusation les sieurs Mal voisin,Gauthier et Marc fils (ibid. p. 566). — Le procureur général syndic de la Meurthe annonce qu'on n'a pu encore opérer l'arrestation que du sieur Marc fils (9 décembre, p. 672). — Le ministre de l'intérieur annonce l'arrestation du sieur Malvoisin et son transfert à Orléans ainsi que celui du sieur Marc fils (10 décembre p. 711). —Nouvelles pièces envoyées par la municipalité (ibid.) ; — renvoi au comité de surveillance (ibid.).
Toulon (Commune de). —Envoi des pièces relatives à la suspension des officiers municipaux (15 novembre 1791, t. XXXV, p. 79); — renvoi au comité de division (ibid.).
Marine, port, arsenal. Lettre du ministre de la marine concernant les marins et ouvriers de l'arsenal (22 novembre 1791, t. XXXV, p. 286 et suiv.); — renvoi au comité de marine (p. 287) ; — pétition des maîtres entretenus relative à une augmentation de paye (30 novembre^ p. 453) ; — renvoi au comité de marine (ibid.).
Toulouse (Commune de). — Pétition relative à la conservation de sa garde soldée (17 novembre 1791, t. XXXV, p. 107) ; — renvoi au comité militaire (ibid.).
—	Adresse de félicitation par les citoyens (28 novembre, p. 422 et suiv.).
Tranche-Lahausse. — 1791. — Adresse relative aux colonies (t. XXXV, p. 403).
§ 1er. Versements à la caisse de la Trésorerie.
§ S. Etats de recettes et de dépenses.
§ 3. Correspondance des commissaires du roi avec l'Assemblée.
§ 4. Bureau de liquidation des offices supprimés.
§ S. Payements à la charge de la Trésorerie.
§ 1er. Versements à la caisse de la Trésorerie. Rapport par Cambon concluant au versement à la trésorerie par la caisse de l'extraordinaire d'une somme de 41,450,830livres (11 novembre 1791, t. XXXV, p. 2) ;
—	projet de décret (ibid.)] — adoption de l'urgence et du projet de décret (ibid.).
§ S. Envois d'états de receltes et de dépenses. Etats de la première quinzaine de novembre 1791 (21 novembre 1791, t. XXXV, p. 265); — état du mois de novembre (4 décembre, p. 562).
§ 3. Correspondance des commissaires du roi avec l'Assemblée. Lettres et mémoires relatifs : à la demande de la dame Méliancourt, concernant la rectification d'une erreur et à la règle de la comptabilité et à l'achat du numéraire (22 novembre 1791, t. XXXV, p. 288,), —au payement des arréragesau sieur de Bar-ville (23 novembre, p. 307), — aune demande de coupures d'assignats de 5 livres (26 novembre, p. 380),
—	à la nécessité de se préparer à une nouvelle émission d'assignats (6 décembre, p. 602), — au besoin de petits assignats et au mode de distribution aux départements (8 décembre, p. 656).
§ 4. Bureau de Liquidation des offices supprimés. 1° Rapport par Guyton-Morveau sur son établissement (26 novembre 1791, t. XXXV, p. 381 et suiv.) ; — projet de décret (ibid. p. 383 et suiv.); — ajournement de la seconde lecture (ibid. p. 385).
2° Observations sur le projet de décret relatif à l'établissement d'un bureau pour la liquidation des offices supprimés (t. XXXV, p. 390 et suiv.).
§ 5. Payements à la charge de la Trésorerie. La Trésorerie versera au ministre de la guerre la somme de 5,185,244 livres (28 novembre 1791, t. XXXV, p. 415).
Tribunaux de Paris (Anciens). — Demande de payement des 4 gardiens des archives (6 décembre 1791, t. XXXV, p. 601).
§ 1. Caen (Commune de). Lettre des officiers municipaux de Caen, au sujet des troubles survenus dans cette ville, le 5 novembre 1791 (11 novembre 1791, t. XXXV, p. 6) ; — procès-verbal du conseil général de la commune (ibid. et p. suiv.) ; — discussion : Cambon, Guadet, Ducastel, Delacroix, Ducastel, Merlin, Isnard, Delacroix, Lagrévol, Bigot de Préameneu, Lacretelle, Ducastel, Grangeneuve, Pastoret, Delacroix, Henry-Larivière, Guadet, Goujon, Garran-de-Coulon, Couthon, Jean Debry, Becquey, Taillefer, Chabot, Cambon, Delacroix (ibid. p. 8 et suiv.) ; — l'Assemblée décrète : 1° que des expéditions des pièces relatives à cette affaire lui seront envoyées et que les personnes arrêtées continueront à rester en état d'accusation ; 2° que le pouvoir exécutif expédiera à Caen un courrier extraordinaire, chargé de rapporler au Corps législatif les expéditions par lui demandées ; 3° que le ministre de l'intérieur rendra compte des mesures prises pour arrêter ces troubles (ibid. p. 18) ; — compte rendu du ministre de l'intérieur (12 novembre, p. 29 et suiv.) ; — observations de Rouyer, Bonnet-de-Meau-try, Fauchet, Delacroix (ibid. p. 30 et suiv.) ; — ordre du jour (ibid. p. 31) ; — lettre du directoiré du district de Caen (13 novembre, p. 49 et suiv.) ; — transmission par le ministre de l'intérieur des paquets rapportés par le courrier extraordinaire (18 novembre, p. 128) ; — lettre du conseil général de la ville de Caen (ibid. p. 128); — lettre du directoire du département du Calvados (ibid. et p. suiv.) ; — renvoi de ces pièces au comité de législation (ibid. p. 129) ; — envoi de pièces par la municipalité (21 novembre, p. 301) ; — renvoi au comité de législation (ibid.) ; — lettres des officiers municipaux (27 novembre, p. 391), (30 novembre, p. 453), (4 décembre, p. 561), (10 décembre, p. 700).
§ M. Haute-Marne (Département de la). Lettres du directoire du département au sujet des empêchements

References: § 1

§ 3

§ 4

§ 1

§ 3

§ 4

§ 5

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