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Timestamp: 2016-10-22 19:43:17+00:00

Document:
6B_352/2015 (07.08.2015)
6B_352/2015 � � Arr�t du 7 ao�t 2015
X.________, repr�sent� par Me Jean-Claude Schweizer, avocat,
2. A.________, repr�sent� par Me Werner Gautschi, avocat,
Ordonnance de non-entr�e en mati�re (l�sions corporelles), motivation du recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral, qualit� pour recourir au Tribunal f�d�ral,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Autorit� de recours en mati�re p�nale, du 9 mars 2015.
A.a.�Par ordonnance p�nale du 9 juillet 2014, le Minist�re public de la R�publique et canton de Neuch�tel a condamn� X.________ � 20 jours-amende et 1000 fr. d'amende � la suite d'un incendie survenu le 2 ao�t 2013 dans un hangar. Le pr�nomm� ayant fait opposition, sa mise en accusation pour notamment incendie par n�gligence est pendante devant les autorit�s p�nales neuch�teloises.
A.b.�Le 26 septembre 2014, X.________ a d�pos� une plainte et une d�nonciation p�nales pour l�sions corporelles graves par n�gligence et infraction � la loi neuch�teloise sur la pr�vention et la d�fense contre les incendies et les �l�ments naturels, ainsi que les secours, reprochant � A.________, propri�taire de l'entrep�t, de n'avoir pas pris les mesures de pr�caution et de s�curit� ad�quates. Le 4 novembre 2014, le minist�re public a rendu deux ordonnances de non-entr�e en mati�re portant sur l'une, respectivement l'autre infraction.
Statuant - apr�s jonction des causes - le 9 mars 2015 sur les deux recours de X.________ contre ces ordonnances, l'Autorit� de recours en mati�re p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois les a d�clar�s irrecevables faute de qualit� pour recourir.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal, concluant, avec suite de d�pens, � son annulation et � la reprise de la proc�dure.
1.1.�La cour cantonale a consid�r� que la br�lure au 2�me degr� pr�sent�e par le recourant au niveau du bras et de la main gauches ainsi que du cou n'�tait pas constitutive de l�sions corporelles graves mais simples, ne se poursuivant que sur plainte (cf. art. 123 CPP). Celle d�pos�e par le recourant le 26 septembre 2014 l'avait �t� apr�s l'�ch�ance du d�lai de trois mois (cf. art. 31 CP), de sorte qu'elle �tait tardive. Le recourant n'avait donc pas la qualit� de partie plaignante, ni celle pour recourir.
�Concernant l'infraction � la loi neuch�teloise sur la pr�vention et la d�fense contre les incendies et les �l�ments naturels, ainsi que les secours (LPDIENS; RS/NE 861.10), la cour cantonale a relev� que la loi cantonale pr�cit�e avait pour but de pr�venir les risques - notamment d'incendie - li�s aux b�timents et qu'elle �tait en premier lieu destin�e � prot�ger l'int�r�t collectif. Elle a ni� �galement la qualit� pour recourir du recourant.
1.2.�Les m�moires adress�s au Tribunal f�d�ral doivent indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve dont le recourant entend se pr�valoir (art. 42 al. 1 LTF). Le recourant doit motiver son recours en exposant succinctement en quoi la d�cision attaqu�e viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). En pr�sence d'un prononc� d'irrecevabilit�, le recourant ne peut par cons�quent pas former des critiques relevant du fond devant le Tribunal f�d�ral.
�En outre, le grief d'arbitraire doit �tre invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). En effet, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte, � savoir arbitraire. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son r�sultat. Par cons�quent, le recourant doit exposer, de mani�re d�taill�e et pi�ces � l'appui, que les faits retenus l'ont �t� d'une mani�re absolument inadmissible, et non seulement discutable ou critiquable. Il ne saurait se borner � plaider � nouveau sa cause, contester les faits retenus ou rediscuter la mani�re dont ils ont �t� �tablis comme s'il s'adressait � une juridiction d'appel (ATF 133 IV 286). Le Tribunal f�d�ral n'entre ainsi pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
1.3.�En l'esp�ce, l'objet du litige est circonscrit par l'arr�t attaqu� � la qualit� pour recourir au plan cantonal (cf. art. 80 al. 1 LTF). A cet �gard, le recourant n'articule aucune critique sp�cifique, abordant le fond de la cause en se pr�valant de la violation du principe in dubio pro duriore. En particulier, il ne se d�termine pas sur les consid�rations cantonales relatives � la prescription du d�lai pour porter plainte, pas plus que sur l'int�r�t juridiquement prot�g� qu'il entendrait d�duire de la LPDIENS. Il ne d�montre pas non plus en quoi la cour cantonale aurait faussement retenu des l�sions corporelles simples plut�t que graves. Le recourant ne pr�sente ainsi aucune motivation suffisante au regard des art. 42 al. 2, respectivement 106 al. 2 LTF, quant � l'objet du litige. Cela implique d�j� de d�clarer son recours irrecevable.
Au demeurant, le recourant ne dispose pas non plus de la qualit� pour recourir sur le fond de la cause en vertu de la LTF.
2.1.�Selon la jurisprudence rendue en application de l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, il incombe notamment � la partie plaignante qui recourt en mati�re p�nale contre le classement d'une proc�dure p�nale d'all�guer les faits qu'elle consid�re comme propres � fonder sa qualit� pour recourir, soit d'exposer pr�cis�ment quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir contre l'intim�. Le Tribunal f�d�ral n'entre en mati�re que s'il ressort de fa�on suffisamment pr�cise de la motivation du recours que les conditions pr�cit�es sont r�alis�es, � moins que l'on puisse le d�duire directement et sans ambigu�t� compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4).
2.2.�Dans son m�moire de recours au Tribunal f�d�ral, le recourant ne consacre aucun d�veloppement � la question des pr�tentions civiles en lien avec les l�sions corporelles qu'il invoque. Il n'indique rien de son dommage ni d'un �ventuel tort moral, �tant pr�cis� que l'allocation d'une indemnit� pour tort moral fond�e sur l'art. 49 al. 1 CO suppose que l'atteinte ait une certaine gravit� objective et qu'elle ait �t� ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse l�gitime qu'une personne, dans ces circonstances, s'adresse au juge pour obtenir r�paration (cf. ATF 131 III 26 consid. 12.1 p. 29). A d�faut de toute explication donn�e par le recourant, qui n'indique pas m�me se pr�valoir d'un tort moral, les l�sions corporelles invoqu�es ne permettent pas d'envisager n�cessairement l'existence d'un tort moral.
�Concernant l'infraction � la LPDIENS, le recourant se contente de dire que le pr�judice mat�riel r�sultant de l'incendie s'�l�ve � 20 millions de francs. Or, la cour cantonale a relev� que la loi cantonale pr�cit�e avait pour but de pr�venir les risques - notamment d'incendie - li�s aux b�timents et qu'elle �tait en premier lieu destin�e � prot�ger l'int�r�t collectif. On ne voit d�s lors pas quelles pr�tentions civiles fond�es sur le droit priv�, le recourant pourrait d�duire directement d'une infraction � la LPDIENS qu'il reproche au propri�taire de l'entrep�t incendi�. Son implication �ventuelle dans l'incendie, le dommage dont il pourrait devoir r�pondre envers le propri�taire de l'immeuble, respectivement la r�duction ou la suppression du dommage � raison d'une violation �ventuelle de la LPDIENS par le propri�taire ne permettent pas non plus de consid�rer que le recourant disposerait de pr�tentions civiles r�sultant directement d'une infraction � la LPDIENS.
2.3.�Faute d'explications de la part du recourant sur la question des conclusions civiles, le recours ne r�pond pas aux exigences minimales de motivation d�duites de l'art. 42 LTF, de sorte que le recourant n'a pas qualit� pour recourir au Tribunal f�d�ral sur le fond de la cause.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours peut �tre �cart� en application de l'art. 108 al. 1 let. a et b LTF. Le recourant, qui ainsi succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).

References: art. 123
 art. 31
 art. 80
in dubio
 art. 42
 ATF