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Timestamp: 2017-02-27 16:14:54+00:00

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54 résultats pour oiseaux exotiques
Moniteur belge 23 août 2016 ... à la prévention et à la gestion de l'introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes ;. Vu la loi spéciale du 8 août 1980 de réformes institutionnelles, les articles ... administrative pour des infractions à la réglementation en matière de détention d'oiseaux en captivité pendant les cinq dernières années ; » ;. 2° dans le même alinéa il est inséré ...
4 JUIN 2004. - Arrêté du Gouvernement flamand établissant les conditions d'agrément des centres d'accueil flamands pour oiseaux et animaux sauvages et octroyant des subventions
Moniteur belge 24 août 2004 ...10° le VOC est obligé d'admettre toute espèce d'oiseau appartenant à l'avifaune européenne et autres animaux, quel que soit leur handicap;des oiseaux exotiques ou domestiqués admis au VOC peuvent être placés après réadaptation;. 11° les oiseaux ou animaux admis à l'état mort, sont, soit détruits, soit si leur condition le permet, envoyés à une ...
Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 27 avril 2007 portant les conditions d'agrément des établissements pour animaux et portant les conditions de commercialisation des animaux
Legislation Consolidé Sección Única ... - une visite par trimestre dans les établissements qui détiennent des mammifères, des oiseaux, des reptiles ou des amphibiens;". Art. 8. A l'article 7 du même arrêté, les modifications ... si détenus en groupe (cm 3 ) Volume par oiseau (cm 3 ) jusqu'à 12 cm (petits exotiques) 9.000 5.000 12.500 jusqu'à 16 cm (canaris) 9.000 6.400 16.000 jusqu'à 18 cm ...
Arrêté du Gouvernement flamand établissant les conditions d'agrément des centres d'accueil flamands pour oiseaux et animaux sauvages et octroyant des subventions (TRADUCTION). (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 24-08-2004 et mise à jour au 20-05-2005).
Legislation Consolidé Sección Única ... 6° le VOC est obligé d'admettre toute espèce d'oiseau appartenant à l'avifaune européenne et autres animaux, quel que soit leur handicap;des oiseaux exotiques ou domestiqués admis au VOC peuvent être placés après réadaptation;. 7° les oiseaux ou animaux admis à l'état mort, sont, soit détruits, soit si leur condition le permet, envoyés à une ...
Décision judiciaire de Conseil d'État, 4 décembre 2000
Il résulte de la combinaison des articles 110 et 114 du CWATUP que la dérogation visée à l'article 114 doit être proposée par le collège des bourgmestre et échevins et que cette proposition doit être motivée. Cette motivation doit porter sur le caractère exceptionnel de la dérogation et, s'agissant de l'article 110, sur l'intégration du projet au site bâti.
... attaqué, est un centre d'hébergement et de revalidation pour les animaux indigènes ou exotiques. Elle est agréée comme refuge pour animaux, conformément à l'arrêté royal du 17 février ...-laveurs, 6 furets, 2 loups, 2 cochons vietna- miens, 4 lynx, un vautour, une buse, des oiseaux exotiques (+/- 30 : canaris, mandarins, becs-de-corail, ..), des poules, des oies, pigeons et ...
30 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon de désignation du site Natura 2000 BE32014 - « Vallée de la Haine en amont de Mons »
Moniteur belge 24 novembre 2009 .../CEE du Conseil des Communautés européennes du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages, ci-après Directive Oiseaux';. Vu la Directive 92/43/CEE du Conseil des Communautés ... non concernées par un habitat d'intérêt communautaire90.6978 G7Peuplements exotiques17.8549 I1Cultures0.3275 TOTAL 471.249415630 . Remarque : Les différentes Unités de Gestion ...
Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives à la détention d'animaux exotiques non domestiques et modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 juillet 2002 relatif à la procédure et à diverses mesures d'exécution du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement
Legislation Consolidé Sección Única ... Art. 7. Des mesures sont prises afin d'éviter l'apparition de vermine, la prolifération d'insectes et la présence de rongeurs ou d'oiseaux à l'exception de ceux destinés à l'alimentation des animaux détenus en utilisant des produits de lutte agréés, des pièges ou poisons autorisés pour les rongeurs, en maintenant les stocks ...
16 JANVIER 2014. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions sectorielles relatives à la détention d'animaux exotiques non domestiques et modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 juillet 2002 relatif à la procédure et à diverses mesures d'exécution du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement
Moniteur belge 5 février 2014 ...Art. 7. Des mesures sont prises afin d'éviter l'apparition de vermine, la prolifération d'insectes et la présence de rongeurs ou d'oiseaux à l'exception de ceux destinés à l'alimentation des animaux détenus en utilisant des produits de lutte agréés, des pièges ou poisons autorisés pour les rongeurs, en maintenant les stocks ...
Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives à la détention d'animaux exotiques non domestiques et modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 juillet 2002 relatif à la procédure et à diverses mesures d'exécution du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement
Legislation Consolidé Sección Única ... Art. 6. Des mesures sont prises afin d'éviter l'apparition de vermine, la prolifération d'insectes et la présence de rongeurs ou d'oiseaux, à l'exception de ceux destinés à l'alimentation des animaux détenus, en utilisant des produits de lutte agréés, des pièges ou poisons autorisés pour les rongeurs, en maintenant les stocks ...
16 JANVIER 2014. - Arrêté du Gouvernement wallon déterminant les conditions intégrales relatives à la détention d'animaux exotiques non domestiques et modifiant l'arrêté du Gouvernement wallon du 4 juillet 2002 relatif à la procédure et à diverses mesures d'exécution du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement
Moniteur belge 5 février 2014 ...Art. 6. Des mesures sont prises afin d'éviter l'apparition de vermine, la prolifération d'insectes et la présence de rongeurs ou d'oiseaux, à l'exception de ceux destinés à l'alimentation des animaux détenus, en utilisant des produits de lutte agréés, des pièges ou poisons autorisés pour les rongeurs, en maintenant les stocks ...
26 OCTOBRE 2016. - Arrêté ministériel établissant les mesures et les modalités d'exécution du projet d'aménagement de la nature « Berlare Broek - Donkmeer » et portant dispense de dispositions prohibitives applicables dans le Réseau écologique flamand
Moniteur belge 1 décembre 2016 ... de la nature et du milieu naturel ainsi que toute perturbation significative des espèces d'oiseaux protégées dans cette zone de spéciale de protection ;. Considérant que le projet d'aménagement ... dans les bandes bordant les forêts et les clairières, d'une grande présence d'espèces exotiques, d'une gestion de la nature affichant un retard, ayant pour conséquence une gestion de fauchage ...
14 AVRIL 2016. - Arrêté du Gouvernement wallon de désignation du site Natura 2000 BE33004 - 'Basse Meuse et Meuse mitoyenne'
Moniteur belge 24 juin 2016 .../CE du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages;. Considérant les décisions 2011/63/UE et 2011/64/UE de la Commission du 10 janvier 2011 ...Ces forêts forment des mosaïques plus ou moins intimes avec des peuplements exotiques. Certains milieux ouverts de cette vallée présentent également un intérêt non négligeable, en ...
Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2008 portant exécution du titre XVI du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 octobre 2014 relatif à la désignation des membres du ' Vlaamse Hoge Handhavingsraad voor Ruimte en Milieu ' (Conseil supérieur flamand pour le maintien du territoire et de l'environnement)
Legislation Consolidé Sección Única ... à la prévention et à la gestion de l'introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes ;. 19° le Règlement (CE) n° 1497/2007 de la Commission du 18 décembre 2007 ... 47 Les obligations suivantes s'appliquent vis-à-vis des associations de détenteurs d'oiseaux agréées : 1° elles tiennent un fichier des données relatives aux bagues fermées qu'elles ont ...
3 JUILLET 2015. - Arrêté du Gouvernement flamand modifiant diverses dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 12 décembre 2008 portant exécution du titre XVI du décret du 5 avril 1995 contenant des dispositions générales concernant la politique de l'environnement et modifiant l'arrêté du Gouvernement flamand du 17 octobre 2014 relatif à la désignation des membres du « Vlaamse Hoge Handhavingsraad voor Ruimte en Milieu » (Conseil supérieur flamand pour le maintien du territoire et de l'environnement)
Moniteur belge 26 août 2015 ... à la prévention et à la gestion de l'introduction et de la propagation des espèces exotiques envahissantes ;. 19° le Règlement (CE) n° 1497/2007 de la Commission du 18 décembre 2007 ... Les obligations suivantes s'appliquent vis-à-vis des associations de détenteurs d'oiseaux agréées :1° elles tiennent un fichier des données relatives aux bagues fermées qu'elles ont ...
Moniteur belge 13 mai 2016 ... une identification en tant que site d'intérêt communautaire au sens des Directives Oiseaux et Habitats;. - En ce qui concerne la demande d'achever et d'élargir autant que possible la ... ne s'applique pas aux vieilles variétés de fruitiers, lesquelles peuvent être exotiques;. 5° de détruire les lisières naturelles, les alignements d'arbres et d'arracher des haies;. 6° ...
14 AVRIL 2016. - Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale portant désignation du site Natura 2000 - BE1000003 : « Zones boisées et zones humides de la vallée du Molenbeek dans le Nord-Ouest de la Région bruxelloise »
Moniteur belge 28 avril 2016 ... de protection spéciale en vertu de la directive 2009/147/CE concernant la conservation des oiseaux sauvages, mais méritant cependant la fixation d'objectifs spécifiques de conservation;. ...8° d'empoissonner des étangs avec des espèces exotiques invasives ou les espèces de poissons fouisseurs Carpe commune (Cyprinus carpio), Brème (Abramis ...
30 AVRIL 2009. - Arrêté du Gouvernement wallon de désignation du site Natura 2000 BE33015 - « Bois d'Anthisnes et d'Esneux »
Moniteur belge 24 novembre 2009 .../CEE du Conseil des Communautés européennes du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages, ci-après « Directive Oiseaux »;. Vu la Directive 92/43/CEE du Conseil des Communautés ... non concernées par un habitat d'intérêt communautaire 137.2192 1744 5 G7Peuplements exotiques136.00655992 H1Cavités naturelles et artificielles 10 TOTAL 871.55542409253 . Remarque : Les ...
1er MARS 2012. - Ordonnance relative à la conservation de la nature
Moniteur belge 16 mars 2012 .../CE du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages, et la Convention du 19 septembre 1979 relative à la conservation de la vie sauvage et du ... contre les processus de dégradation de la diversité biologique, y compris les espèces exotiques invasives;. 3° pour encourager l'utilisation durable d'éléments de la diversité biologique. Les ...
30 AOUT 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon créant la réserve naturelle agréée « Le Marais de Montroeul » à Hensies
Moniteur belge 19 septembre 2012 ... d'agrément déposée le 30 juin 2008 par l'ASBL Ligue royale belge pour la Protection des Oiseaux pour le site du Marais de Montroeul à Hensies;. Considérant l'avis de la Direction et du ... la flore indigènes du site, il y a lieu de gérer les espèces animales ou végétales exotiques envahissantes;. Considérant que, dans l'intérêt de la protection de la faune et de la flore du ...
Moniteur belge 12 janvier 2017 ... que plusieurs réclamants soulèvent que ce projet pourrait porter préjudice aux oiseaux migrateurs et aux espèces de faune et flore protégées;. Considérant que des réclamants ...L'abondance des espèces exotiques invasives ou non, la faible quantité de bois mort et d'arbres surâgés, la pression de la chasse ...
30 AOUT 2012. - Arrêté du Gouvernement wallon créant la réserve naturelle agréée « Le Tournibois » à Flobecq
Moniteur belge 19 septembre 2012 ... d'agrément déposée le 30 août 2008 par l'SSBL Ligue royale belge pour la Protection des Oiseaux pour le site du Tournibois à Flobecq;. Considérant l'avis favorable de la Direction générale ... la flore indigènes du site, il y a lieu de gérer les espèces animales ou végétales exotiques envahissantes;. Considérant que, dans l'intérêt de la protection de la faune et de la flore du ...
Legislation Consolidé Sección Única ... a) situés dans le périmètre d'un site Natura 2000, non constitutifs de plantations exotiques cartographiées comme telles par l'administration dans l'arrêté de désignation ou. b) situés ... les propriétaires forestiers de la mise en oeuvre des Directives européennes 2009/147/CE "Oiseaux" et 92/43/CEE "Habitats";. Considérant que la procédure actuelle de cartographie détaillée ...
(NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 16-03-2012 et mise à jour au
Legislation Consolidé Sección Única .../CE du Parlement européen et du Conseil du 30 novembre 2009 concernant la conservation des oiseaux sauvages, et la Convention du 19 septembre 1979 relative à la conservation de la vie sauvage et du ... contre les processus de dégradation de la diversité biologique, y compris les espèces exotiques invasives;. 3° pour encourager l'utilisation durable d'éléments de la diversité biologique. ...
Arrêté du Gouvernement wallon portant les mesures préventives générales applicables aux sites Natura 2000.
Legislation Consolidé Sección Única ... et l'enrichissement de peuplements forestiers feuillus indigènes par des espèces exotiques sur des superficies supérieures à deux hectares;. 9° le labour de terres agricoles à moins de .../CEE du Conseil des Communautés européennes du 2 avril 1979 concernant la conservation des oiseaux sauvages (en particulier son article 4) et de la Directive 92/43/CEE du Conseil des Communautés ...
18 MAI 2008. - Arrêté royal établissant qu'une évaluation des incidences sur l'environnement doit être opérée pour le programme national opérationnel couvrant le secteur de la pêche et qu'une évaluation des incidences sur l'environnement ne doit pas être opérée pour le plan stratégique national couvrant le secteur de la pêche
Moniteur belge 6 juin 2008 ...- l'élevage d'espèces lucratives plus exotiques présentant de belles perspectives commerciales en Belgique (pour de telles espèces, une étude de ...directive Habitat et directive Oiseaux);. - le fait que la mariculture n'soit actuellement pas très développée en Mer du Nord et que ...
justice paix florenville
gianluca gaglione

References: Art. 8
 l'article 7
 l'article 114
 l'article 110
 Art. 7
 Art. 6