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Timestamp: 2016-10-22 16:15:47+00:00

Document:
U 278/02 (10.10.2003)
C.________, recourante, repr�sent�e par Me Paul-Arthur Treyvaud, avocat, rue du Casino 1, 1400 Yverdon-les-Bains,
SWICA Assurances SA, R�merstrasse 37, 8401 Winterthur, intim�e
C.________ �tait assur�e contre le risque d'accidents professionnels et non professionnels par SWICA Assurances SA (ci-apr�s : SWICA). Le 25 septembre 1998, elle a �t� victime d'un accident de la circulation, au cours duquel son v�hicule a �t� percut� lat�ralement, entra�nant une contusion cervicale (coup du lapin). SWICA a pris les suites de cet �v�nement � sa charge (frais m�dicaux et indemnit�s journali�res).
A la demande du docteur A.________, une IRM cervicale a �t� pratiqu�e le 2 octobre 1998 par le docteur B.________; cet examen a r�v�l� de discr�tes protrusions discales C4-C5, C5-C6 et C6-C7, vraisemblablement sans signification pathologique, la colonne cervicale �tant par ailleurs normale. Le docteur A.________ a attest� que l'assur�e pouvait reprendre le travail � plein temps � partir du 19 novembre 1998, tout en recommandant un soutien psychologique (rapport du 3 d�cembre 1998). C.________ a consult� le docteur C.________, qui a attest� que sa patiente pr�sentait un �tat de stress post-traumatique (rapport du 13 janvier 1999); les docteurs D.________ et E.________, m�decins � la Clinique X.________, ont partag� cette opinion (rapport du 2 mars 1999).
Avec l'assentiment de l'assur�e, SWICA a confi� un mandat d'expertise au docteur F.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie. Dans son rapport du 4 juin 1999, l'expert a fait �tat de troubles psychosomatiques chez une personnalit� faux-self (borderline). Il a pr�cis� que l'assur�e fonctionne dans l'agir, qu'elle est projective et th��trale et rationalise � outrance et qu'elle se montre manipulatrice dans la relation. A son avis, il est possible que l'expertis�e ait pr�sent� un syndrome de stress post-traumatique � la suite de l'accident du 25 septembre 1998, ainsi que son m�decin traitant et elle-m�me le soutiennent. L'expert n'est cependant pas en mesure d'en v�rifier l'authenticit�. Par ailleurs, il a indiqu� que l'assur�e ne se montrait ni d�prim�e ni angoiss�e, et qu'elle ne pr�sentait actuellement ni �l�ments psychotiques ni stress post-traumatique. En conclusion, l'expert a retenu qu'un syndrome post-traumatique, s'il avait exist�, pouvait �tre consid�r� comme �tant r�solu. Quant aux troubles psychosomatiques, il a expos� que leur relation de causalit� avec l'accident apparaissait douteuse, d'autant que les sympt�mes d�crits sont flous, impr�cis et contradictoires.
Par d�cision du 13 juillet 1999, SWICA a ni� que les affections psychiques de l'assur�e fussent en relation de causalit� avec l'accident du 25 septembre 1998. Elle a d�s lors refus� de prendre en charge le traitement psychiatrique et l'incapacit� de travail existant � compter du mois de d�cembre 1998. Saisie d'une opposition, SWICA a confirm� sa position, par d�cision sur opposition du 27 janvier 2000.
C.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant � ce que SWICA f�t condamn�e � allouer ses prestations pour les suites de l'accident du 25 septembre 1998. A l'appui de ses conclusions, elle a produit des attestations �manant des docteurs C.________ (du 21 juillet 2000), G.________ (du 2 f�vrier 2001) et H.________ (du 10 avril 2001).
Interrog� par le Juge instructeur, le docteur F.________ a pr�cis�, notamment, que le diagnostic de troubles psychosomatiques n'�tait pas incompatible avec celui de personnalit� borderline (faux-self). Selon ce psychiatre, les troubles psychiques de l'assur�e n'avaient aucun lien avec l'accident du 25 septembre 1998 ni avec un autre �v�nement, car ils se d�veloppent d�s l'enfance ou l'adolescence et s'�tablissent clairement au d�but de l'�ge adulte. Sa personnalit� pr�existait � l'accident du 25 septembre 1998 (rapport du 6 f�vrier 2002).
Par jugement du 25 juillet 2002, le Tribunal cantonal a rejet� le recours.
C.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont elle demande l'annulation, avec suite de d�pens. Elle conclut principalement � ce que SWICA soit condamn�e � lui allouer ses prestations, subsidiairement au renvoi de la cause au Tribunal cantonal afin qu'il mette une expertise en oeuvre.
Il s'agit de d�terminer si les affections psychiques dont souffre la recourante sont cons�cutives � l'accident survenu le 25 septembre 1998 et si l'intim�e doit en r�pondre.
2.1 La juridiction cantonale de recours a expos� correctement les conditions auxquelles l'assureur-accidents est tenu d'allouer ses prestations, de sorte qu'il suffit de renvoyer au consid. 3 du jugement attaqu�.
2.2 Dans un arr�t du 14 juin 1999 (ATF 125 V 351), le Tribunal f�d�ral des assurances a pr�cis� sa jurisprudence relative � l'appr�ciation des preuves notamment dans le domaine m�dical. Il convient de rappeler ici que selon le principe de la libre appr�ciation des preuves, qui s'applique aussi bien en proc�dure administrative qu'en proc�dure de recours de droit administratif (art. 40 PCF en corr�lation avec l'art. 19 PA; art. 95 al. 2 OJ en liaison avec les art. 113 et 132 OJ), l'administration ou le juge appr�cie librement les preuves, sans �tre li� par des r�gles formelles, en proc�dant � une appr�ciation compl�te et rigoureuse des preuves. D�s lors, le juge doit examiner de mani�re objective tous les moyens de preuve, quelle qu'en soit la provenance, puis d�cider si les documents � disposition permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports m�dicaux sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans appr�cier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion m�dicale et non pas sur une autre.
2.3 Il convient encore de compl�ter cet expos� en pr�cisant que la loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA), du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, n'est pas applicable en l'esp�ce, le juge des assurances sociales n'ayant pas � tenir compte des modifications du droit ou de l'�tat de fait survenues apr�s que la d�cision litigieuse (in casu du 27 janvier 2000) a �t� rendue (cf. ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
En proc�dure administrative, l'intim�e n'a pas respect� le droit de la recourante d'�tre entendue, car elle a omis de lui communiquer le rapport du docteur F.________ du 4 juin 1999 avant de rendre sa d�cision du 13 juillet 1999 (cf. RAMA 2000 n� U 369 p. 103).
Aussi bien dans la proc�dure sur opposition que devant le Tribunal cantonal des assurances, les parties ont pu s'exprimer sur ce rapport et sur le rapport compl�mentaire du docteur F.________ du 6 f�vrier 2002, dans lequel l'expert donnait diverses pr�cisions. Dans de telles circonstances, on peut consid�rer que le vice de proc�dure a �t� r�par�, de sorte qu'il est inutile de renvoyer la cause � l'intim�e pour ce seul motif (cf. ATF 127 V 437 consid. 3d/aa, 126 I 72, 126 V 132 consid. 2b et les r�f�rences).
La recourante reproche au premier juge d'avoir ni� � tort l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre l'accident du 25 septembre 1998 et les troubles psychiques qu'elle pr�sente actuellement. A cet �gard, elle soutient que le rapport d'expertise du docteur F.________ est en contradiction manifeste avec les constatations de ses m�decins traitants, qui sont tous parvenus � la conclusion qu'elle avait �t� victime d'un coup du lapin. A son avis, l'expert est parti de fausses pr�misses, retenant d'embl�e que l'accident dont elle a �t� victime n'�tait pas de gravit� moyenne.
5.1 Le docteur F.________ a �t� invit� � s'exprimer en qualit� d'expert en psychiatrie, selon un choix commun des parties, en raison de ses connaissances particuli�res dans ce domaine. Ses deux rapports des 4 juin 1999 et 6 f�vrier 2002 se fondent sur des examens complets, prennent en consid�ration les plaintes de la recourante et ont �t� �tablis en pleine connaissance de l'anamn�se. La description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale sont claires et enfin les conclusions de l'expert sont d�ment motiv�es. En particulier, la question du lien de causalit� naturelle entre l'accident du 25 septembre 1998, d'une part, et l'�tat de stress post-traumatique ainsi que les troubles psychosomatiques, d'autre part, y a fait l'objet d'une �tude circonstanci�e. Ses deux rapports ont donc pleine valeur probante (cf. ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences).
Par ailleurs, il importe peu que l'expert F.________, qui �tait inform� de l'existence d'un coup du lapin, ait port� une appr�ciation sur le degr� de gravit� de l'accident, car ce point n'entrait pas dans le cadre de son mandat. De toute mani�re, le crit�re de la gravit� d'un accident, invoqu� par la recourante, n'entre en consid�ration que lorsque l'administration ou le juge sont appel�s � trancher la question de la causalit� ad�quate (� propos de la division tripartite des accidents, voir ATF 115 V 407 consid. 5), dans l'�ventualit� o� un m�decin a pr�alablement admis l'existence d'un rapport de causalit� naturelle entre un accident et des troubles psychiques (cf. ATF 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les r�f�rences).
En l'esp�ce, le docteur F.________ a admis qu'il �tait possible que l'expertis�e ait pr�sent� un stress post-traumatique, ainsi que ses confr�res l'avaient attest�. Eu �gard aux r�ponses plus qu'�vasives que la recourante avait apport�es � ses questions, le psychiatre n'a toutefois pas pu en v�rifier l'authenticit�; il a pr�cis� que le mode de fonctionnement psychique ant�rieur de la patiente (absence d'insight, traits manipulatoires et projectifs) permettait de douter d'une causalit� d'un tel stress avec l'accident, car les sympt�mes d�crits �taient flous, impr�cis et contradictoires. Quoi qu'il en soit, le docteur F.________ a clairement attest� que la recourante ne pr�sentait pas de syndrome de stress post-traumatique d'apr�s le CIM-10 (ou qu'il devrait �tre consid�r� comme �tant r�solu s'il avait exist�) lorsqu'il l'a examin�e, les 29 avril et 4 juin 1999.
Quant aux troubles psychosomatiques de la recourante, le docteur F.________ a expos� de fa�on convaincante, dans son rapport compl�mentaire du 6 f�vrier 2002, qu'un trouble de la personnalit� se d�veloppe d�s l'enfance ou l'adolescence et qu'il s'�tablit clairement au d�but de l'�ge adulte. Il en a d�duit que l'accident du 25 septembre 1998 ne saurait �tre � l'origine de ces troubles psychosomatiques, puisqu'ils pr�existaient � cet �v�nement.
5.2 Le docteur C.________, qui n'est pas sp�cialiste en psychiatrie, s'est exprim� de fa�on fort succincte dans ses rapports des 13 janvier 1999 et 21 juillet 2000. Singuli�rement, dans ce dernier avis m�dical, il n'a pas expos� les raisons qui l'ont conduit � maintenir un diagnostic diff�rent de celui de l'expert F.________ et n'a pas non plus discut� le rapport de l'expert. Quant au docteur G.________, qui suit la recourante depuis le d�but de l'ann�e 2001, il n'a pas motiv� le diagnostic d'�tat de stress post-traumatique qu'il a pos� dans son rapport du 2 f�vrier 2001, ni comment� les conclusions de son confr�re F.________.
De leur c�t�, les docteurs D.________ et E.________, qui ne sont pas davantage sp�cialis�s en psychiatrie, ont certes donn� une justification � leur diagnostic d'�tat de stress post-traumatique dans leur rapport du 2 mars 1999. L'existence des troubles psychosomatiques attest�s par le psychiatre F.________ leur a toutefois �chapp�, si bien que leur appr�ciation globale de l'�tat de sant� psychique de la recourante n'est pas convaincante � l'instar de celle de leur confr�re F.________.
Il s'ensuit que les �critures des quatre m�decins pr�nomm�s ne permettent pas d'infirmer les conclusions de l'expert F.________, ni de jeter le doute sur leur pertinence de fa�on � justifier un compl�ment d'instruction (cf. ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les r�f�rences).
Vu ce qui pr�c�de, on doit admettre que les affections psychiques de la recourante ne sont pas en relation de causalit� naturelle avec l'accident survenu le 25 septembre 1998. L'intim�e n'en r�pond pas et a donc refus� � juste titre d'allouer ses prestations � partir du mois de d�cembre 1998. Le recours est mal fond�.

References: art. 95
 art. 113
in casu
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF