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Timestamp: 2013-05-19 12:15:46+00:00

Document:
6B_79/2012 (13.08.2012)
6B_79/2012
Ordonnance p�nale; classement implicite,
A la suite d'une altercation ayant oppos� X.________ � Y.________ le 1er juillet 2009, le Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne a condamn� le premier pour voies de fait et injure, le second pour voies de fait, par ordonnance p�nale du 10 mai 2011. Il a notamment retenu que Y.________ avait saisi X.________ par le bras avant de le projeter au sol et de lui donner des coups, notamment avec une savate, au niveau du haut du corps et du visage. Il a sp�cifi� ne pas retenir l'existence d'un traumatisme cr�nien chez X.________. X.________ a form� opposition contre sa condamnation et contre celle de Y.________, arguant � cet �gard que la commotion c�r�brale qu'il avait subie n'�tait pas constitutive de voies de fait, mais de l�sions corporelles simples.
Le 26 septembre 2011, le Minist�re public a port� l'accusation de X.________ devant le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne. En revanche, il a consid�r� que l'ordonnance p�nale �tait devenue ex�cutoire � l'encontre de Y.________, attendu que ce dernier n'y avait pas fait opposition et que cette voie de droit n'�tait pas ouverte � la partie plaignante. X.________ a object� qu'il avait qualit� comme plaignant pour former opposition � l'ordonnance p�nale de Y.________ et sollicit� le renvoi de celui-ci devant le Tribunal de police.
Par prononc� du 19 octobre 2011, le Tribunal de police a consid�r� qu'il existait une connexit� �troite entre les chefs d'accusation pesant sur les pr�nomm�s, que la qualification juridique du comportement de Y.________ n'�tait pas sans incidence sur les �ventuelles pr�tentions civiles de X.________, de sorte que celui-ci avait qualit� pour former opposition � l'ordonnance p�nale condamnant Y.________. Partant, il a suspendu la proc�dure pendante devant lui et renvoy� le dossier au Minist�re public afin qu'il proc�de conform�ment � l'art. 355 al. 3 CPP.
Par courrier du 19 octobre 2011, le Minist�re public a d�cid� de maintenir l'ordonnance p�nale telle que prononc�e � l'encontre de Y.________.
Par lettre du 16 novembre 2011, X.________ a alors requis le Tribunal de police de retourner le dossier au Minist�re public afin que celui-ci inculpe Y.________ du chef de l�sions corporelles simples. Statuant par prononc� du 24 novembre 2011, le Tribunal de police s'est consid�r� saisi d'une opposition qu'il a d�clar�e irrecevable, pour le motif que la d�cision du Minist�re public du 19 octobre 2011 valait classement implicite du chef de l�sions corporelles simples attaquable par voie de recours et non d'opposition.
Par arr�t du 15 d�cembre 2011, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours form� par X.________ contre le prononc� rendu le 24 novembre 2011 par le Tribunal de police.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale contre l'arr�t cantonal, dont il requiert l'annulation en concluant, sous suite de d�pens, au renvoi de la cause � l'instance cantonale.
Invit�s � se d�terminer sur le recours, Y.________ y a renonc�, de m�me que la Chambre des recours p�nale qui s'est r�f�r�e � son arr�t, tandis que le Minist�re public a conclu au rejet.
1.1 Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 136 V 141 consid. 1 p. 142). L'arr�t attaqu� a �t� rendu le 15 d�cembre 2011. Conform�ment � l'art. 132 al. 1 LTF, la qualit� pour recourir s'examine au regard de l'art. 81 LTF dans sa teneur en vigueur au 1er janvier 2011.
1.2 Aux termes de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Au 1er janvier 2011, le champ d'application de cette disposition, visant auparavant uniquement la victime, a �t� �tendu � la partie plaignante. La condition que la d�cision attaqu�e puisse avoir des effets sur le jugement des pr�tentions civiles a toutefois �t� maintenue. La jurisprudence rendue sous l'ancien droit concernant cette exigence garde donc toute sa port�e (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1).
A la lumi�re de cette jurisprudence, la partie plaignante n'est habilit�e � recourir contre un jugement pronon�ant l'acquittement du pr�venu que si elle a, autant que cela pouvait raisonnablement �tre exig� d'elle, exerc� l'action civile, en prenant des conclusions chiffr�es en r�paration de tout ou partie de son dommage mat�riel ou de son tort moral. Lorsqu'elle n'a pas pris de conclusions civiles, il lui incombe d'expliquer quelles pr�tentions elle entend faire valoir, dans quelle mesure la d�cision attaqu�e a une incidence sur elles et pourquoi elle n'a pas �t� en mesure d'agir dans le cadre de la proc�dure p�nale. Le Tribunal f�d�ral n'entre en mati�re que s'il ressort, de fa�on suffisamment pr�cise de la motivation du recours que les conditions pr�cit�es sont r�alis�es (ATF 131 IV 195 consid. 1.1.1 p. 196; 127 IV 185 consid. 1a p. 187).
1.3 En l'esp�ce, la proc�dure n'a pas �t� men�e jusqu'� un stade permettant au recourant de prendre des conclusions civiles. Sous l'angle de la recevabilit� du recours, il lui incombe donc de d�montrer en quoi la d�cision attaqu�e pourrait avoir une incidence sur ses pr�tentions civiles. La seule �vocation de la qualification de l�sions corporelles simples qu'il invoque par rapport � celle de voies de fait retenue ne suffit pas. D�terminer si la partie plaignante a qualit� pour contester devant le Tribunal f�d�ral la qualification juridique retenue d�pend des circonstances d'esp�ce et il incombe � celle-ci de d�montrer en quoi une autre qualification lui serait plus favorable (cf. arr�t 6B_65/2011 du 8 septembre 2011 consid. 1.4 et les r�f. cit.). Le recourant ne consacre pas de d�veloppements � cet �gard dans la partie de son m�moire relative � la recevabilit� de son recours. Dans le reste de son m�moire, il se limite plut�t � affirmer qu'une autre qualification juridique aurait une incidence sans �tablir en quoi cela serait le cas dans les circonstances d'esp�ce. Il est ainsi douteux que les explications fournies soient suffisantes. Quoi qu'il en soit, ce point n'a pas � �tre tranch�, la qualit� pour agir du recourant devant lui �tre reconnue sous un autre angle.
1.4 Le recourant peut en effet �tre habilit� � se plaindre d'une violation de ses droits de partie �quivalant � un d�ni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, m�me indirectement, des moyens qui ne peuvent �tre s�par�s du fond (cf. ATF 136 IV 29 consid. 1.9 et les r�f. cit.). En l'occurrence, il se plaint d'avoir �t� priv� ind�ment d'une voie de droit, ce qui �quivaut � une violation de ses droits de partie. En ce sens, il a qualit� pour former un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral.
2.1 Les griefs du recourant ne sont pas des plus clairs. On comprend n�anmoins qu'il met en cause l'absence de prise en compte du traumatisme cr�nien (m�moire p. 8) et qu'il soutient que la voie de l'opposition lui �tait ouverte � cet �gard.
2.2 L'autorit� pr�c�dente a consid�r� que lorsqu'une ordonnance p�nale contient un classement implicite sur certains chefs d'accusation, la partie plaignante doit dans un premier temps former opposition au sens de l'art. 354 al. 1 let. b CPP contre ce classement, � la suite de quoi le minist�re public proc�de selon l'art. 355 CPP. Si celui-ci d�cide de maintenir l'ordonnance p�nale en application de l'art. 355 al. 3 let. a CPP, autrement dit de maintenir le classement implicite, sa d�cision �quivaut � une d�cision de classement et peut faire l'objet d'un recours selon les art. 322 al. 2 et 393 al. 1 let. a CPP. L'autorit� pr�c�dente a ainsi consid�r� que le courrier du minist�re public du 19 octobre 2011 maintenant en application de l'art. 355 al. 3 let. a CPP l'ordonnance p�nale prononc�e le 10 mai 2011 valait classement partiel implicite, de sorte que le recourant aurait d� former, dans cette mesure, un recours contre cette d�cision. Faute de l'avoir fait, il �tait d�sormais forclos.
2.3 Selon le CPP, le minist�re public rend une ordonnance p�nale si, durant la proc�dure pr�liminaire, le pr�venu a admis les faits ou que ceux-ci sont �tablis et que, incluant une �ventuelle r�vocation d'un sursis ou d'une lib�ration conditionnelle, il estime suffisante l'une des peines �num�r�es aux lettres a-d de l'art. 352 al. 1 CPP. Si le pr�venu a reconnu des pr�tentions civiles de la partie plaignante, mention en est faite dans l'ordonnance p�nale. Les pr�tentions qui n'ont pas �t� reconnues sont renvoy�es au proc�s civil (art. 353 al. 2 CPP). L'ordonnance p�nale est imm�diatement notifi�e par �crit aux personnes et aux autorit�s qui ont qualit� pour former opposition (art. 353 al. 3 CPP). Peuvent former opposition contre elle devant le minist�re public, par �crit et dans les dix jours, le pr�venu, les autres personnes concern�es et, si cela est pr�vu, le premier procureur ou le procureur g�n�ral de la Conf�d�ration ou du canton, dans le cadre de la proc�dure p�nale pertinente (art. 354 al. 1 let. a-c CPP). Si aucune opposition n'est valablement form�e, l'ordonnance p�nale est assimil�e � un jugement entr� en force (art. 354 al. 3 CPP). En cas d'opposition, le minist�re public administre les autres preuves n�cessaires au jugement de l'opposition (art. 355 al. 1 CPP). Apr�s l'administration de celles-l�, le minist�re public d�cide de maintenir l'ordonnance p�nale, de classer la proc�dure, de rendre une nouvelle ordonnance p�nale ou de porter l'accusation devant le tribunal de premi�re instance (art. 355 al. 3 let. a-d CPP). Lorsqu'il d�cide de maintenir l'ordonnance p�nale, il transmet sans retard le dossier au tribunal de premi�re instance en vue des d�bats. L'ordonnance p�nale tient lieu d'acte d'accusation (art. 356 al. 1 CPP). Le tribunal de premi�re instance statue sur la validit� de l'ordonnance p�nale et de l'opposition (art. 356 al. 2 CPP). Si l'ordonnance p�nale n'est pas valable, le tribunal l'annule et renvoie le cas au minist�re public en vue d'une nouvelle proc�dure pr�liminaire (art. 356 al. 5 CPP).
Lorsque le minist�re public estime que seule une partie des faits pr�sente une pr�vention suffisante d'infraction et rend une ordonnance p�nale pour les faits pr�cit�s, cela implique, pour les autres faits, pour lesquels les charges sont insuffisantes, que l'ordonnance p�nale vaut alors classement partiel implicite. Comme exemple de classement partiel implicite, la doctrine se r�f�re � l'arr�t publi� aux ATF 130 IV 90, o�, s'agissant d'une victime d�c�d�e des suites d'un accident de la circulation, l'auteur avait �t� condamn� par ordonnance p�nale pour l�sions corporelles graves, le minist�re public ayant consid�r� que le lien de causalit� ad�quate avec la mort avait �t� rompu. Le Tribunal f�d�ral a relev� que ce faisant, le minist�re public avait implicitement prononc� un classement partiel sur l'�l�ment de fait li� au d�c�s de la victime, limitant les poursuites aux blessures cons�cutives � l'accident. Comme autre exemple, on peut envisager une proc�dure pour diff�rents propos attentatoires � l'honneur, qui aboutit � une ordonnance p�nale pour un seul des propos, les autres propos �tant ainsi implicitement class�s par le minist�re public, faute d'�tre consid�r�s comme attentatoires � l'honneur (cf. YVAN JEANNERET, Les proc�dures sp�ciales dans le Code de proc�dure p�nale suisse, in La proc�dure p�nale f�d�rale, Berne 2010, p. 137 ss, 146 et 154; LAURENT MOREILLON, L'ordonnance p�nale: simplification ou artifice ? in RPS 2010 p. 22 ss, FRANZ RIKLIN, in Basler Kommentar, Strafrecht, 2e �d., 2007, n. 10 ad art. 354 CPP).
En l'esp�ce, en condamnant pour une partie des faits mais en abandonnant ceux relatifs au traumatisme cr�nien, le minist�re public a inclus dans son ordonnance p�nale un classement partiel implicite.
2.5 Selon le CPP, une ordonnance de classement doit �tre rendue par �crit et motiv�e (art. 80 al. 2 CPP). Comme elle ne constitue pas une ordonnance simple d'instruction, elle doit n�cessairement �tre r�dig�e s�par�ment (cf. art. 80 al. 3 1�re phrase CPP a contrario; ALAIN MACALUSO, in Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale suisse, 2011, n. 17 et 22 ad art. 81 CPP). En tant que prononc� de cl�ture de la proc�dure, elle contient une introduction, un expos� des motifs, un dispositif et l'indication des voies de droit (cf. art. 81 CPP), d�s lors qu'elle est sujette � recours dans les 10 jours devant l'autorit� de recours (cf. art. 322 al. 2 CPP).
Le CPP subordonne ainsi l'abandon de la poursuite p�nale au prononc� d'une ordonnance formelle de classement mentionnant express�ment les faits que le minist�re public renonce � poursuivre, de mani�re � en d�finir clairement et formellement les limites. Une telle formalisation de l'abandon des charges constitue le pr�alable essentiel � l'exercice du droit de recours am�nag� � l'art. 322 al. 2 CPP. D�s lors que le classement doit faire l'objet d'un prononc� s�par�, �crit et motiv�, il ne saurait �tre gliss� et m�lang� au contenu d'une ordonnance p�nale. Si le minist�re public n'entend r�primer qu'une partie des faits dans le contexte d'une ordonnance p�nale, il doit statuer conform�ment aux formes pr�vues par le CPP, c'est-�-dire prononcer simultan�ment une ordonnance p�nale d'une part et une ordonnance de classement d'autre part.
2.6 Lorsque, comme en l'esp�ce, le minist�re public s'�carte � tort de l'approche pr�cit�e et ne rend pas deux d�cisions s�par�es, soit une ordonnance p�nale et une ordonnance de classement, mais une ordonnance p�nale qui contient un classement implicite, il convient de d�terminer la voie de droit ouverte � la partie plaignante pour contester ce classement implicite. La doctrine �voque deux voies possibles, un courant pr�f�rant la voie de l'opposition (cf. MICHAEL DAPHINOFF, Das Strafbefehlsverfahren in der Schweizerischen Strafprozesssordnung, p. 588), l'autre celle du recours selon l'art. 322 al. 2 CPP (cf. YVAN JEANNERET, op. cit., p. 154; LAURENT MOREILLON, op. cit., p. 36). Aucun d�veloppement particulier n'est cependant donn� en faveur d'une voie de droit plut�t que d'une autre.
Quoique le CPP n'ouvre pas express�ment la voie de l'opposition � la partie plaignante, une large majorit� de la doctrine admet que la partie plaignante peut conserver un int�r�t juridique � contester une ordonnance p�nale, par exemple en mettant en cause la qualification juridique retenue pour le cas o� celle-ci serait trop cl�mente (par exemple voies de fait � la place de l�sions corporelles simples). Elle est ainsi d'avis que la qualit� pour former opposition est ouverte � la partie plaignante sur la base de l'art. 354 al. 1 let. b CPP, qui donne la qualit� pour former opposition aux "autres personnes concern�es" (cf. NIKLAUS SCHMID, Schweizerische Strafprozessordnung, Praxis-kommentar, n. 6 ad art. 354 CPP; YVAN JEANNERET, L'ordonnance p�nale et la proc�dure simplifi�e selon le CPP, in Proc�dure p�nale suisse, Neuch�tel 2010, p. 73 ss, 94-95; FRANZ RIKLIN, op. cit., n. 6 et 11 ad art. 354 CPP; CHRISTIAN SCHWARZENEGGER, Kommentar zur StPO, Donatsch/Hansjakob/Lieber �diteurs, n. 5 ad art. 354 CPP; GWLADYS GILLI�RON/MARTIN KILLIAS, Commentaire romand, n. 3 in fine ad art. 354 CPP; G�RARD PIQUEREZ/ALAIN MACALUSO, Proc�dure p�nale suisse, 3�me �d., n. 1727 in fine; MICHAEL DAPHINOFF, op. cit, p. 574).
Cette voie de l'opposition concerne cependant le cas o� la partie plaignante dispose d'un int�r�t juridique � faire pr�valoir � l'�gard du condamn� une qualification juridique plut�t qu'une autre par rapport � un �tat de fait non contest�. En revanche, la voie de l'opposition n'appara�t pas adapt�e au cas d'un classement implicite. En effet, comme on l'a vu (supra consid. 2.5), si le minist�re public n'entend r�primer qu'une partie des faits, il doit rendre une ordonnance p�nale doubl�e d'une ordonnance de classement, chaque d�cision ouvrant une voie de droit sp�cifique, en particulier celle du recours de l'art. 322 al. 2 CPP contre le classement. En cas de classement implicite, une autre voie de droit serait ouverte contre le classement si l'on admettait celle de l'opposition. Pourtant, la nature et la port�e d'un classement, qu'il soit explicite ou implicite, sont les m�mes. Rien ne justifie d'ouvrir une voie de droit particuli�re - celle de l'opposition - contre un classement implicite, laquelle n'est pas pr�vue par le CPP, qui ouvre uniquement un recours (art. 322 al. 2 CPP). De surcro�t, la voie de l'opposition aurait pour effet de renvoyer le pr�venu devant le tribunal de premi�re instance sans qu'il exist�t un acte d'accusation complet, le pr�venu se voyant alors reprocher des faits non retenus pour lesquels le classement implicite a �t� prononc�. Cette situation pourrait rendre confus ce qui est exactement reproch� au pr�venu.
2.7 Le recourant aurait d�s lors d� recourir contre la d�cision du 19 octobre 2011 confirmant le classement implicite. Cette d�cision ne comportait cependant aucune voie de droit s'agissant du classement, au m�pris de l'art. 81 al. 1 let. d CPP. Vu les incertitudes li�es � un classement implicite telles qu'expos�es ci-dessus, il n'appara�t pas que le recourant ou son mandataire pouvait se rendre compte de la voie de droit � suivre. Dans ces conditions, le recourant n'a pas � subir de pr�judice de l'absence d'indication de la voie de droit (ATF 117 Ia 297 consid. 2, 421 consid. 2c). Il doit donc �tre mis en situation de pouvoir exercer un recours contre la d�cision du 19 octobre 2011. Cela justifie l'annulation de l'arr�t attaqu� et le renvoi de la cause en instance cantonale.
Vu l'issue de la proc�dure, il ne sera pas per�u de frais (art. 66 al. 4 LTF) et le canton de Vaud versera au recourant une indemnit� de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnit� de 3'000 fr., � verser au recourant � titre de d�pens, est mise � la charge du canton de Vaud.

References: ATF 
 art. 322
 ATF 
 art. 354
 art. 80
 art. 81
 art. 81
 art. 322
 art. 354
 art. 354
 art. 354
in fine
 art. 354
in fine