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Timestamp: 2016-10-28 08:36:05+00:00

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5A_572/2015 (08.10.2015)
5A_572/2015 � � Arr�t du 8 octobre 2015
repr�sent� par Me Cristobal Orjales, avocat,
place du Bourg-de-Four 3, 1204 Gen�ve,
recours contre la d�cision du Vice-pr�sident de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 10 juin 2015.
A.a.�Par jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale du 7 mars 2013, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Tribunal de premi�re instance) a notamment autoris� les �poux B.A.________ et A.A.________ � vivre s�par�s, attribu� la garde des enfants C.________, n� le 23 octobre 2001, et D.________, n�e le 27 d�cembre 2003, � leur m�re, instaur� une curatelle d'appui �ducatif en faveur des enfants et condamn� le p�re � payer une contribution � l'entretien de sa famille.
Par d�cision du 23 mai 2014, le Vice-pr�sident du Tribunal civil du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Tribunal civil) a octroy� � A.A._______ l'assistance judiciaire pour d�poser une demande unilat�rale en divorce, avec effet au 22 mai 2014, limit�e � la premi�re instance.
Les enfants habitent chez leur p�re, depuis la mi-juin 2014 selon ce dernier et depuis septembre 2014 selon leur m�re, en raison de la pr�sence de punaises de lit au domicile de cette derni�re.
Par d�cisions des 26 septembre et 7 octobre 2014, le Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Gen�ve (ci-apr�s: TPAE) a lev� les mandats de curatelle d'appui �ducatif, se fondant sur le rapport p�riodique �tabli le 13 mars 2014 par les curateurs des enfants, selon lesquels l'attitude de la m�re, dans son r�le �ducatif et par rapport aux enfants, �tait d�sormais ad�quate.
A.b.�Par acte du 12 novembre 2014, le p�re a d�pos� une demande unilat�rale en divorce, assortie d'une requ�te en mesures provisionnelles tendant � l'instauration d'une garde altern�e sur les enfants et � la suppression de la contribution d'entretien. Il faisait valoir qu'il assumait une garde exclusive de fait sur ses deux enfants depuis la mi-juin 2014, � la requ�te de son �pouse dont l'appartement �tait infest� de punaises de lit. Cette situation s'inscrivait dans la dur�e de sorte qu'il ne se justifiait plus de le contraindre au versement d'une contribution d'entretien. Il mettait par ailleurs en doute les comp�tences parentales de son �pouse et requ�rait l'audition de ses enfants, favorables � une garde altern�e.
La d�sinfection de l'appartement de la m�re a �t� effectu�e d�but mars 2015, � l'issue de laquelle les enfants l'ont r�int�gr�.
Par ordonnance du 2 avril 2015, le Tribunal de premi�re instance a d�bout� le p�re des fins de sa requ�te en mesures provisionnelles. Il a retenu que l'�l�ment nouveau de la r�sidence effective des enfants chez leur p�re ne pouvait �tre qualifi� de durable, ces derniers ayant r�int�gr� le domicile maternel avant le prononc� de dite ordonnance. Par ailleurs, il ne ressortait pas du dossier que la m�re n�gligeait ses enfants, les d�cisions du TPAE soutenant plut�t la th�se contraire. Si la situation des parents m�ritait d'�tre �claircie - manque de r�action de la m�re face � la probl�matique des punaises de lit, �tat de sant� de cette derni�re, disponibilit� des parents - par une instruction men�e en profondeur, pour permettre au Tribunal de statuer d'une mani�re conforme � l'int�r�t des enfants dans le cadre de la d�cision au fond, aucun �l�ment alarmant ne permettait de penser que leur bien-�tre �tait menac�, ce qui justifierait une modification de l'actuel r�gime de garde.
B.a.�Le 23 avril 2015, le p�re a sollicit� l'extension de l'assistance judiciaire pour former appel de l'ordonnance de mesures provisionnelles du 2 avril 2015 au motif que le Tribunal de premi�re instance avait refus� d'entendre ses enfants et de faire �tablir un rapport par le Service de protection des mineurs (ci-apr�s: SPMi). Le m�me jour, il a form� appel de l'ordonnance pr�cit�e par-devant la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Cour de justice).
Par d�cision du 6 mai 2015, le Vice-pr�sident du Tribunal civil a rejet� cette requ�te d'extension au motif que les chances de succ�s de l'appel envisag� paraissaient extr�mement faibles.
B.b.�Par acte exp�di� le 18 mai 2015 � la Cour de justice, le p�re a recouru contre la d�cision du 6 mai 2015. Il a conclu principalement � l'annulation de la d�cision querell�e et � l'octroi de l'extension de l'assistance judiciaire � la proc�dure d'appel contre l'ordonnance de mesures provisionnelles du 2 avril 2015, subsidiairement au renvoi du dossier � l'instance inf�rieure pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision.
Par d�cision du 10 juin 2015, exp�di�e le 17 juin 2015, la Cour de justice, par son Vice-pr�sident, a rejet� le recours.
Par acte post� le 17 juillet 2015, A.A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre la d�cision de la Cour de justice du 10 juin 2015. Il conclut principalement � son annulation et � sa r�forme en ce sens que l'extension de l'assistance judiciaire � la proc�dure d'appel contre l'ordonnance de mesures provisionnelles du 2 avril 2015 est accord�e. Subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il requiert enfin d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Par ordonnance superprovisionnelle du 20 juillet 2015, le Pr�sident de la Cour de c�ans a ordonn� � la Cour de justice de suspendre le d�lai imparti au recourant pour s'acquitter de l'avance de frais relative � la proc�dure d'appel contre l'ordonnance du 2 avril 2015 jusqu'� droit jug� sur le pr�sent recours. Il a confirm� cette mesure par ordonnance provisionnelle du 24 ao�t 2015.
1.1.�Le refus de l'assistance judiciaire constitue une d�cision incidente en tant qu'elle est l'accessoire de la demande principale (art. 93 al. 1 LTF; arr�ts 5A_380/2015 du 1er juillet 2015 consid. 1; 5D_48/2014 du 25 ao�t 2014 consid. 6.1; 5A_574/2011 du 6 janvier 2012 consid. 1; 5A_496/2009 du 21 octobre 2009 consid. 1.1). De jurisprudence constante, une telle d�cision est susceptible de causer un pr�judice irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF; ATF 133 IV 335 consid. 4; 129 I 281 consid. 1.1, 129 consid. 1.1; 126 I 207 consid. 2a).
Le recours contre une telle d�cision incidente est soumis � la m�me voie de droit que celle qui est ouverte contre la d�cision principale (arr�t 5A_380/2015 pr�cit� et les r�f�rences). La cause au fond pour laquelle l'assistance judiciaire est requise se rapporte en l'esp�ce � des mesures provisionnelles ordonn�es pour la dur�e de la proc�dure de divorce, � savoir une d�cision en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), portant sur l'attribution de la garde des enfants et sur la contribution d'entretien de la famille. Partant, l'ensemble du litige est, par attraction, de nature non p�cuniaire (arr�ts 5A_825/2013 du 28 mars 2014 consid. 1; 5A_697/2009 du 4 mars 2010 consid. 1.1; 5A_495/2008 du 30 octobre 2008 consid. 1.1) et le recours en mati�re civile recevable ind�pendamment de la valeur litigieuse. Par ailleurs, le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme requise (art. 42 LTF), par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et ayant un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF). La d�cision a en outre �t� prise par un tribunal sup�rieur statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Le recours en mati�re civile est donc recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
1.2.�Dans le cadre d'un recours contre une d�cision incidente, les motifs qui peuvent �tre invoqu�s sont limit�s dans la m�me mesure que pour le recours contre la d�cision principale (arr�ts 5D_158/2013 du 24 septembre 2013 consid. 2; 5A_108/2007 du 11 mai 2007 consid. 1.2). En l'esp�ce, seule la violation de droits constitutionnels peut �tre d�nonc�e, d�s lors que le litige principal porte sur des mesures provisionnelles (art. 98 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de tels droits que si le recourant a invoqu� et motiv� son grief conform�ment � l'art. 106 al. 2 LTF, � savoir s'il l'a express�ment soulev� et expos� d'une mani�re claire et d�taill�e ("principe d'all�gation"; ATF 139 I 229 consid. 2.2; 137 III 580 consid. 1.3; 135 III 232 consid. 1.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 139 II 404 consid. 10.1; 136 II 489 consid. 2.8; 133 II 396 consid. 3.1, 589 consid. 2 et les r�f�rences).
Dans un grief de nature formelle, qu'il convient d'examiner en premier lieu, le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu sous l'angle du droit � une d�cision motiv�e (art. 29 al. 2 Cst.). Il reproche � l'autorit� cantonale d'avoir omis de se prononcer sur le bien-fond� de son grief, soulev� en appel, selon lequel l'absence d'audition des enfants par le juge de premi�re instance et d'�tablissement d'un rapport par le SPMi viole les art. 298 al. 1 CPC et 12 CDE. D'apr�s le recourant, l'examen de ce grief �tait pourtant "crucial" pour �valuer les chances de succ�s dudit appel et, partant, son droit � l'assistance judiciaire.
2.1.�Tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., le droit d'�tre entendu implique notamment le devoir pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que le destinataire puisse la comprendre et la contester utilement s'il y a lieu, et que la juridiction de recours puisse exercer son contr�le. Pour r�pondre � ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision. Il n'a ainsi pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les moyens invoqu�s par les parties; il n'y a violation du droit d'�tre entendu que si l'autorit� n'a pas satisfait � son devoir minimum d'examiner et de traiter les probl�mes pertinents. La motivation peut �tre implicite et r�sulter des diff�rents consid�rants de la d�cision. L'autorit� se rend en revanche coupable d'un d�ni de justice formel si elle omet de se prononcer sur des griefs qui pr�sentent une certaine pertinence ou de prendre en consid�ration des all�gu�s et arguments importants pour la d�cision � rendre (ATF 141 III 28 consid. 3.2.4; 139 IV 179 consid. 2.2; 138 I 232 consid. 5.1 et les r�f�rences; arr�ts 1B_381/2014 du 11 ao�t 2015 consid. 2.1; 1B_176/2015 du 2 juin 2015 consid. 3.1; 1C_307/2014 du 7 avril 2015 consid. 4.1 et les r�f�rences).
2.2.�La d�cision attaqu�e satisfait manifestement � ces exigences, comme sa lecture suffit � le d�montrer. Apr�s avoir rappel� que, selon l'art. 298 al. 1 CPC, les enfants sont entendus personnellement et de mani�re appropri�e par le tribunal ou un tiers nomm� � cet effet, pour autant que leur jeune �ge ou d'autres justes motifs ne s'y opposent pas, l'autorit� cantonale a soulign�, en se r�f�rant � la doctrine, que l'existence de justes motifs relevait du pouvoir d'appr�ciation du juge et d�pendait des circonstances du cas concret. Or, en l'occurrence, le Tribunal de premi�re instance avait a priori estim� � juste titre qu'il n'y avait pas lieu de modifier les modalit�s de la garde des enfants sur mesures provisionnelles car ceux-ci �tant d�sormais retourn�s vivre chez leur m�re, aupr�s de qui leur bien-�tre n'apparaissait pas compromis. Dans ces conditions, cette autorit� �tait en mesure de statuer sans qu'il soit n�cessaire de solliciter un rapport du SPMi ou d'entendre les enfants.
Une telle motivation appara�t suffisante. Au demeurant, elle a manifestement permis au recourant de faire valoir l'ensemble de ses arguments de fond, de sorte que l'obligation formelle de motiver est respect�e.
Invoquant les art. 9 Cst., 97 al. 1 et 105 al. 1 LTF, le recourant fait aussi grief � l'autorit� cantonale d'avoir, � plusieurs �gards, �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou incompl�te.
3.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours limit� aux griefs d'ordre constitutionnel, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de la d�cision attaqu�e que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels, conform�ment au principe d'all�gation susmentionn� (cf. supra consid. 2.1); les art. 95, 97 et 105 al. 2 LTF ne s'appliquent pas directement (ATF 133 III 393 consid. 7.1, 585 consid. 4.1). Toutefois, l'application de l'art. 9 Cst. aboutit pratiquement au m�me r�sultat: le Tribunal f�d�ral ne corrige les constatations de fait que si elles sont arbitraires et ont une influence sur le r�sultat de la d�cision (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2). Le recourant ne peut donc pas se borner � contredire les constatations litigieuses par ses propres all�gations ou par l'expos� de sa propre appr�ciation des preuves; il doit indiquer de fa�on pr�cise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2). Une critique des faits qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249).
Le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b et les r�f�rences). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3; 137 I 58 consid. 4.1.2; 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause. Cette retenue est d'autant plus grande lorsque, comme en l'esp�ce, le juge n'examine la cause que d'une mani�re sommaire et provisoire (ATF 130 III 321 consid. 3.3).
3.2.�Le recourant reproche au juge pr�c�dent d'avoir arbitrairement retenu que l'intim�e avait agi dans l'int�r�t des enfants en les envoyant rapidement vivre chez leur p�re, alors que ce sont eux qui se sont rendus spontan�ment chez lui. Ce magistrat serait de plus tomb� dans l'arbitraire en se limitant � constater que la d�sinsectisation de l'appartement de leur m�re avait �t� effectu�e d�but mars 2015, sans mentionner les tr�s grandes difficult�s rencontr�es par celle-ci pour organiser cette op�ration. L'�tat de fait serait �galement insoutenable dans la mesure o� il passe sous silence l'incapacit� de travail de l'intim�e, ses probl�mes de d�pression et les importantes zones d'ombre concernant son �tat de sant� actuel. Selon le recourant, l'�tablissement complet et exempt d'arbitraire de ces faits aurait permis de d�montrer la totale passivit� de la m�re � l'�gard du probl�me des punaises de lit qui ont infest� son appartement, ainsi que l'existence d'�l�ments alarmants susceptibles d'engendrer une modification du droit de garde des enfants dans le sens de ses conclusions prises en appel, lequel n'aurait d�s lors pas �t� d�nu� de chances de succ�s.
3.3.�Autant qu'elles sont suffisamment motiv�es (art. 106 al. 2 LTF), ces critiques ne sont pas fond�es. Le juge pr�c�dent a consid�r� qu'il aurait certes mieux valu que la m�re agisse plus rapidement, mais que le bien-�tre des enfants n'avait, prima facie, pas �t� mis en danger, ce qu'admettait d'ailleurs le p�re puisqu'il se limitait � conclure � l'instauration d'une garde altern�e. Dans la mesure o� le recourant affirme que ce sont les enfants qui ont manifest� le souhait d'aller dormir chez lui, cette circonstance, f�t-elle av�r�e, n'�tablit pas que la constatation selon laquelle le bien-�tre des enfants n'a pas �t� mis en danger serait insoutenable. Ses all�gations concernant le manque de r�action de l'intim�e face au probl�me des punaises de lit - au demeurant d�ment constat� par le juge pr�c�dent dans la partie en fait de son arr�t - ne sont, � cet �gard, pas non plus d�cisives.
Quant � l'�tat de sant� pr�tendument d�ficient de la m�re, il n'appara�t pas non plus d�terminant � ce stade. En effet, il ne r�sulte pas de la d�cision querell�e - et le recourant ne le pr�tend du reste pas - qu'il aurait soulev� ce motif dans le cadre de l'appel pour lequel il requiert l'assistance judiciaire. L'autorit� cantonale ne saurait d�s lors se voir reprocher d'avoir fait preuve d'arbitraire en omettant de prendre en compte cet �l�ment dans l'examen des chances de succ�s dudit appel (cf. infra consid. 4). De toute mani�re, l'arr�t entrepris retient que, selon l'ordonnance de mesures provisionnelles du 2 avril 2015, la situation des parents et, en particulier, l'�tat de sant� de la m�re, m�ritait certes d'�tre �claircie dans le cadre de la proc�dure au fond; cependant, aucun �l�ment alarmant ne permettait de penser que celle-ci n�gligerait ses enfants, en sorte que leur bien-�tre serait menac�, les d�cisions du TPAE soutenant plut�t la th�se contraire. En tant qu'il affirme que l'�tat de sant� de l'intim�e porterait atteinte au bien des enfants, le recourant ne d�montre pas l'arbitraire (art. 106 al. 2 LTF).
Le recourant reproche par ailleurs au Vice-pr�sident de la Cour de justice d'avoir enfreint l'art. 29 al. 3 Cst., en retenant � tort que son appel contre l'ordonnance de mesures provisionnelles du 2 avril 2015 �tait d�pourvu de chances de succ�s. Contrairement � ce qu'a retenu le juge pr�c�dent, le dossier contiendrait "des �l�ments s�rieux et concrets laissant penser que le bien-�tre des enfants est bel et bien en danger", de sorte qu'il s'imposerait de r�attribuer le droit de garde.
4.1.�Selon l'art. 29 al. 3 Cst., toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit � l'assistance judiciaire gratuite, � moins que sa cause ne paraisse d�pourvue de toutes chances de succ�s; elle a en outre droit � l'assistance gratuite d'un d�fenseur, dans la mesure o� la sauvegarde de ses droits le requiert. L'assistance judiciaire consiste � rendre possible �galement � la personne indigente l'acc�s aux tribunaux et la d�fense convenable de ses droits de partie (ATF 131 I 350 consid. 3.1; 120 Ia 14 consid. 3d). Ces principes sont concr�tis�s � l'art. 117 CPC (ATF 138 III 217 consid. 2.2.3 et les r�f�rences).
De jurisprudence constante, un proc�s est d�pourvu de chances de succ�s lorsque les perspectives de le gagner sont notablement plus faibles que les risques de le perdre, et ne peuvent donc �tre consid�r�es comme s�rieuses, de sorte qu'un plaideur raisonnable et ais� renoncerait � s'y engager en raison des frais qu'il serait expos� � devoir supporter; en revanche, il ne l'est pas lorsque les chances de succ�s et les risques d'�chec s'�quilibrent � peu pr�s ou que les premi�res n'apparaissent que l�g�rement inf�rieures aux secondes Cette �valuation doit s'op�rer en fonction des circonstances existant � la date du d�p�t de la requ�te et sur la base d'un examen sommaire (ATF 138 III 217 consid. 2.2.4; 133 III 614 consid. 5). Cet examen sommaire des chances de succ�s r�sulte d�j� du simple fait qu'il doit en principe avoir lieu au d�but de la proc�dure. La d�cision d'assistance judiciaire doit certes �tre rendue avec une certaine pr�cision; elle ne doit toutefois pas conduire � d�placer � ce stade le proc�s au fond (arr�ts 5A_93/2014 du 2 mai 2014 consid. 4.1.1; 5A_842/2011 du 24 f�vrier 2012 consid. 5.3, non publi� in ATF 138 III 217).
Pour d�terminer les chances de succ�s d'un recours, le juge peut prendre en consid�ration la d�cision de premi�re instance, en comparant celle-ci avec les griefs soulev�s. De la sorte, l'examen sommaire des chances de succ�s auquel il doit proc�der est simplifi�. Cet examen ne doit toutefois pas conduire � ce qu'une partie voit quasiment rendu impossible le contr�le d'une d�cision qu'elle conteste. Ce n'est que lorsque le recourant n'oppose aucun argument substantiel contre la d�cision de premi�re instance qu'il risque de voir son recours consid�r� comme �tant d�nu� de chance de succ�s, en particulier si l'instance de recours n'a qu'une cognition limit�e ou que le recourant doit motiver ses griefs en respectant le principe d'all�gation (arr�ts 5A_265/2012 du 30 mai 2012 consid. 2.3; 6B_1093/2010 du 24 mai 2011 consid. 6.2.1; 5A_145/2010 du 7 avril 2010 consid. 3.3; 5A_54/2010 du 19 mars 2010 consid. 2.5). La perspective concr�te du recourant d'obtenir enti�rement gain de cause n'est pas d�terminante; pour que la condition soit remplie, il suffit qu'il existe une chance d'admission m�me partielle des conclusions (arr�t 5A_107/2010 du 30 avril 2010 consid. 2.3).
Dans le cadre de l'examen des chances de succ�s, l'autorit� qui statue sur l'octroi de l'assistance judiciaire dispose d'un pouvoir d'appr�ciation; le Tribunal f�d�ral, qui examine librement quels sont les �l�ments d'appr�ciation pertinents et s'il existe des chances de succ�s (ATF 134 I 12 consid. 2.3), ne revoit d�s lors la d�cision qu'avec retenue (arr�t 5A_93/2014 du 2 mai 2014 consid. 4.1.2).
4.2.�A la lecture de l'arr�t attaqu�, il appara�t que les chances que le recourant obtienne gain de cause en appel sont nettement inf�rieures au risque de succomber, en sorte que le refus de l'assistance judiciaire ne pr�te pas le flanc � la critique.
Apr�s que l'action en divorce a �t� introduite, les �poux peuvent solliciter la modification de mesures protectrices de l'union conjugale si, depuis l'entr�e en vigueur de celles-ci, les circonstances de fait ont chang� d'une mani�re essentielle et durable, ou encore si le juge s'est fond� sur des faits qui se sont r�v�l�s faux ou ne se sont par la suite pas r�alis�s comme pr�vus (art. 179 al. 1 CC). Une modification peut �galement �tre demand�e si la d�cision de mesures protectrices est apparue plus tard injustifi�e parce que le juge appel� � statuer n'a pas eu connaissance de faits importants. La proc�dure de modification n'a cependant pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles (ATF 129 III 60 consid. 2; arr�ts 5A_155/2015 du 18 juin 2015 consid. 3.1; 5A_138/2015 du 1er avril 2015 consid. 3.1 et les r�f�rences).
En l'occurrence, le juge pr�c�dent a consid�r�, d'une part, que le s�jour des enfants chez leur p�re ne constituait pas un fait durable, puisqu'ils avaient r�int�gr� le domicile de leur m�re; d'autre part, l'int�ress� ne faisait valoir aucun �l�ment concret laissant penser que le bien-�tre des enfants serait en danger. Le Tribunal de premi�re instance avait donc, a priori, estim� � bon droit que rien ne justifiait de modifier les modalit�s de la garde, et �tait d�s lors en mesure de statuer sans qu'il f�t n�cessaire de solliciter un rapport du SPMi ou d'auditionner les enfants.
�Le recourant se borne � soutenir, de mani�re appellatoire (art. 106 al. 2 LTF), que les difficult�s de l'intim�e � g�rer l'�pisode des punaises de lit et son �tat de sant� justifient une modification de la garde. Il se contente ainsi d'opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, sans d�montrer en quoi les critiques formul�es dans son appel avaient des chances de succ�s au regard de la d�cision de premi�re instance (cf. supra consid. 4.1). Il en va de m�me dans la mesure o� il pr�tend que son appel ne pouvait �tre consid�r� comme d�nu� de chances de succ�s dans la mesure o� il �tait fond� sur une violation des art. 298 al. 1 CPC et 12 de la Convention de l'ONU sur les droits de l'enfant (CDE; RS 0.107), �tant pr�cis� que cette derni�re disposition ne consacre pas de pr�rogatives plus larges que celles r�sultant de l'art. 298 CPC (arr�ts 5A_746/2014 du 30 avril 2015 consid. 4.4; 5A_557/2013 du 23 d�cembre 2013 consid. 2.1; 5A_465/2012 du 18 septembre 2012 consid. 3.1.1). Il r�sulte en effet de la d�cision attaqu�e - sans que le recourant ne d�montre d'arbitraire dans la constatation des faits (cf. supra consid. 3.3) - qu'aucune circonstance nouvelle, au sens de l'art. 179 CC, n'est � premi�re vue r�alis�e. Dans ces conditions, le juge pr�c�dent ne saurait se voir reprocher d'avoir abus� de son pouvoir d'appr�ciation (cf. supra consid. 4.1 in fine), en estimant que le grief - formel - de violation des art. 298 al. 1 CPC et 12 CDE n'�tait pas de nature � influer sur le fond de la cause (cf. arr�t 2D_46/2012 du 16 janvier 2013 consid. 4.2.2 in fine). D'autant qu'il ressort de la d�cision entreprise que ledit tribunal a statu� sur la base de d�cisions du TPAE, elles-m�mes fond�es sur les rapports p�riodiques �tablis par le curateur des enfants, la derni�re fois le 13 mars 2014. Or si, dans le cadre d'un m�me conflit conjugal, le juge est appel� � intervenir par plusieurs d�cisions successives, l'audition de l'enfant n'aura pas � �tre r�p�t�e chaque fois, � moins que l'�coulement d'un temps particuli�rement long ou d'autres circonstances rendent n�cessaire son actualisation (Denis Tappy, Les proc�dures en droit matrimonial, in Proc�dure civile suisse, Les grands th�mes pour le praticien, 2010, p. 241 ss, 256 n� 39). Tel n'est cependant pas le cas ici.
A la suite d'un examen sommaire de la cause, il appert ainsi, au regard des circonstances de l'esp�ce, que les chances que le p�re obtienne gain de cause en appel concernant la modification de la garde des enfants sont nettement inf�rieures au risque de succomber. Autant qu'il est suffisamment motiv�, le grief de violation de l'art. 29 al. 3 Cst. est par cons�quent infond�.
En conclusion, le recours appara�t mal fond� et ne peut donc �tre que rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Vu cette issue - pr�visible - de la proc�dure, la requ�te d'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale ne saurait �tre agr��e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, supportera d�s lors les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'autorit� intim�e, qui n'a au demeurant pas �t� invit�e � se d�terminer (art. 68 al. 2 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Vice-pr�sident de la Cour de justice du canton de Gen�ve.

References: ATF 
 ATF 
 art. 298
 art. 9
 art. 95
 ATF 
 ATF 
 art. 298
in fine
 art. 298
in fine