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Timestamp: 2016-10-24 06:55:17+00:00

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5A_304/2013 � � Arr�t du 1er novembre 2013
M. B.X.________, n� en 1965, de nationalit� espagnole, et Mme A.X.________, n�e en 1972, ressortissante russe, se sont mari�s le 19 d�cembre 2007 � C.________, o� ils sont domicili�s, sans conclure de contrat de mariage. Aucun enfant n'est issu de cette union.
Le mari est le p�re d'un fils n� le 21 f�vrier 1998 d'un pr�c�dent mariage. Par jugement du 23 ao�t 2011, il a �t� lib�r�, avec effet au 1er juin 2011, de la contribution d'entretien de 1'000 fr. par mois, allocations familiales non comprises, � laquelle il avait �t� astreint en faveur de l'enfant lors de son premier divorce, prononc� le 22 janvier 2001, faute de revenus apr�s �puisement de son droit � la perception d'indemnit�s journali�res de l'assurance maladie.
Les conjoints vivent s�par�s depuis le 4 mars 2012, date � laquelle l'�pouse a quitt� le domicile conjugal. Elle admet une relation de concubinage �r�cente�. Le 1er juin 2012, les concubins ont emm�nag�, en qualit� de co-titulaires des baux, dans un appartement de deux pi�ces � C.________, au loyer de 2'026 fr. par mois, charges incluses, puis, le 16 f�vrier 2013, dans un appartement de quatre pi�ces avec parking, situ� aussi � C.________, pour un loyer de 2'400 fr. par mois charges comprises.
Le 30 avril 2012, le mari a requis des mesures protectrices de l'union conjugale, concluant notamment, sur mesures provisionnelles et au fond, � l'octroi d'une contribution d'entretien de 4'000 fr. par mois d�s le 1er mars 2012.
Par jugement du 11 d�cembre 2012, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a, notamment, donn� acte aux parties de ce qu'elles vivaient s�par�es (ch. 1), attribu� au mari la jouissance exclusive du domicile conjugal (ch. 2) et d�bout� les parties de toutes autres conclusions (ch. 6).
Le mari a appel� du chiffre 6 de ce jugement, persistant � demander une contribution d'entretien de 4'000 fr. par mois d�s le 1er mars 2012.
�Par arr�t du 22 mars 2013, la Cour de justice du canton de Gen�ve a annul� le chiffre 6 du jugement de premi�re instance et, statuant � nouveau, a condamn� l'�pouse � verser au mari, du 1er mars 2012 au 31 mai 2012, 4'000 fr. par mois, du 1er juin 2012 au 15 f�vrier 2013 3'400 fr. par mois puis, d�s le 16 f�vrier 2013, 3'200 fr. par mois, dit que ces sommes seraient r�duites � due concurrence en cas d'allocation au mari d'une rente de l'assurance invalidit� et/ou du deuxi�me pilier, et invit� celui-ci � communiquer � l'�pouse une copie de toute d�cision de l'assurance invalidit� et/ou du deuxi�me pilier qui lui serait notifi�e, l'y condamnant en tant que de besoin. Les parties ont �t� d�bout�es de toutes autres conclusions.
Par acte du 24 avril 2013, l'�pouse exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t du 22 mars 2013. Elle demande principalement que l'intim� soit d�bout� de toutes ses conclusions, le jugement de premi�re instance �tant confirm�. Subsidiairement, elle conclut au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Sur le fond, l'intim� propose le rejet du recours, dans la mesure o� il est recevable. Il sollicite par ailleurs le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Invit� � se d�terminer �galement sur la requ�te d'effet suspensif de la recourante, l'intim� a conclu � son rejet s'agissant des pensions � venir et s'en est remis � justice en ce qui concerne les arri�r�s de pensions.
Par ordonnance du 13 mai 2013, le Pr�sident de la cour de c�ans a accord� l'effet suspensif pour les contributions dues jusqu'au 30 avril 2013, mais non pour les montants dus � partir du 1er mai 2013.
1.1.�Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme l�gale (art. 42 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 393 consid. 4) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF) dans une affaire civile (art. 72 al. 1 LTF). Le litige porte sur la contribution d'entretien en faveur du mari, � savoir une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse requise est atteinte (art. 51 al. 1 ch. 4 et 74 al. 1 let. b LTF). La recourante a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF).
1.2.�D�s lors que la d�cision entreprise porte sur le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 ss CC), soit de mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5), le Tribunal f�d�ral dispose d'une cognition restreinte � la seule violation des droits constitutionnels. Il n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et d�ment motiv�s (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 III 286 consid. 1.4).
1.3.�Aux termes de l'art. 271 let. a CPC, les mesures protectrices de l'union conjugale sont ordonn�es � la suite d'une proc�dure sommaire. La d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale est en principe provisoire et rev�tue d'une autorit� de la chose jug�e limit�e, d�s lors qu'elle pr�c�de g�n�ralement la proc�dure de divorce. La jurisprudence rendue avant l'entr�e en vigueur du CPC demeure applicable (en particulier l'ATF 127 III 474 consid. 2b/bb) : la cognition du juge est limit�e � la simple vraisemblance des faits et � un examen sommaire du droit (5A_810/2012 du 22 mars 2013 consid. 1.4; 5A_661/2011 du 10 f�vrier 2012 consid. 2.3).
1.4.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t attaqu� que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale (ATF 133 III 585 consid. 4.1).
Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et de la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b et les r�f�rences). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause. Cette retenue est d'autant plus grande lorsque le juge n'examine la cause que d'une mani�re sommaire et provisoire (ATF 130 III 321 consid. 3.3 et les r�f�rences; 127 III 47 consid. 2b/bb).
1.5.�En vertu des principes de la bonne foi et de l'�puisement des griefs (art. 75 al. 1 LTF), tous les moyens nouveaux sont exclus dans le recours en mati�re civile au sens de l'art. 98 LTF, sauf dans les cas o� seule la motivation de la d�cision attaqu�e donne l'occasion de les soulever, c'est-�-dire lorsque c'est cette d�cision qui, pour la premi�re fois, a rendu pertinents ces faits ou moyens de preuve (art. 99 al. 1 LTF; ATF 133 III 639 consid. 2; 133 IV 342 consid. 2.1; 135 I 221 consid. 5.2.4; arr�ts 5A_577/2010 du 18 octobre 2010 consid. 1.2, publi� in SJ 2011 I p. 101; 5A_871/2009 du 2 juin 2010 consid. 2). Les pi�ces post�rieures � l'arr�t entrepris sont en outre d'embl�e irrecevables (ATF 133 IV 342 consid. 2.1; arr�t 5A_640/2011 du 4 janvier 2012 consid. 1.4).
La recourante produit ses d�comptes de salaire de janvier et f�vrier 2013. Or il n'appara�t pas, et la recourante ne pr�tend pas, qu'ils auraient �t� soumis � l'autorit� cantonale, ni que seule la motivation de l'arr�t attaqu� les rendrait pertinents pour la premi�re fois. Au demeurant, la recourante a d�pos� des pi�ces compl�mentaires en appel le 24 janvier 2013. Celles-ci ont �t� d�clar�es recevables par la Cour de justice, de m�me que le charg� compl�mentaire du mari, charg� qui a du reste �t� exp�di� � la recourante le 15 f�vrier 2013. Il appert ainsi qu'elle aurait encore eu l'occasion de fournir, � ce moment-l�, son certificat de salaire, de janvier 2013 tout au moins. Produites pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral, ces pi�ces ne peuvent donc �tre prises en consid�ration. Les pi�ces d�pos�es par l'intim� � l'appui de sa r�ponse sont �galement irrecevables, dans la mesure o� elles sont post�rieures � l'arr�t attaqu�.
Apr�s avoir admis la comp�tence des juridictions genevoises pour conna�tre du litige en raison du domicile des parties � C.________ (art. 46 LDIP), la Cour de justice a consid�r� que le droit suisse �tait applicable (art. 49 LDIP, art. 4 de la Convention de La Haye du 2 octobre 1973 sur la loi applicable aux obligations alimentaires [RS 0.211.213.01]). Les parties ne le contestent pas.
La recourante pr�tend que l'autorit� cantonale a proc�d� � une appr�ciation arbitraire des faits concernant l'incapacit� de travail de l'intim�. Elle soutient que, selon le dossier AI et, en particulier, la d�cision rendue sur recours par la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice le 24 mars 2011, l'intim� dispose depuis septembre 2008 d'une capacit� de gain de 75%. Il conviendrait d�s lors de lui imputer un revenu hypoth�tique net de l'ordre de 6'500 fr. par mois, correspondant au montant qu'il a per�u durant le stage dont il a b�n�fici�, ou de retourner le dossier � l'instance cantonale pour qu'elle statue � nouveau dans le sens des consid�rants.
3.1.�Selon les faits retenus par l'arr�t attaqu�, le mari a �t� employ� depuis 1983 en qualit� de laborantin en chimie � plein temps et percevait, � fin 2009, un revenu mensuel brut de 8'751 fr. Il a �t� licenci� avec effet au 30 novembre 2009, apr�s une longue absence remontant au 24 avril 2006, et se trouve en incapacit� de travail totale depuis le 21 mai 2008, celle-ci ayant �t� certifi�e jusqu'en janvier 2013 inclus. Il souffre de la maladie de Crohn, de d�pression et a �t� op�r� deux fois d'hernies discales. Du 21 mai 2008 au 20 mai 2010, il a per�u des indemnit�s journali�res vers�es par son assurance. Le 28 ao�t 2008, il a sollicit� une rente d'invalidit�, qui lui a �t� refus�e par d�cision du 12 mai 2010, au motif qu'il disposerait d'une capacit� de travail de 100% avec une baisse de rendement de 25% dans toute activit� depuis le mois de septembre 2008, en respectant ses limitations fonctionnelles. Sur recours de l'int�ress�, la Chambres des assurances sociales de la Cour de justice a toutefois annul� cette d�cision par arr�t du 24 mars 2011, renvoyant la cause � l'Office de l'invalidit� pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision. L'�tat d'avancement de cette proc�dure n'est pas connu. Par d�cision du 11 f�vrier 2013, l'Office cantonal de l'emploi l'a par ailleurs d�clar� inapte au placement.
3.2.�Compte tenu de ces constatations, il n'appara�t pas insoutenable d'admettre qu'en raison de son �tat de sant�, l'intim� n'est actuellement pas en mesure de travailler. Les critiques appellatoires de la recourante, essentiellement fond�es sur le dossier AI, ne suffisent du reste pas � d�montrer le caract�re arbitraire de cette conclusion. Contrairement � ce qu'affirme la recourante, la d�cision de la Chambre des assurances sociales de la Cour de justice du 24 mars 2011 ne permet pas de retenir que l'intim� dispose depuis septembre 2008 d'une capacit� de gain de 75%, cette d�cision se bornant � consid�rer que les faits ne sont pas assez �lucid�s, raison pour laquelle la cause a �t� renvoy�e � l'Office de l'invalidit� pour compl�ment d'instruction, l'�tat d'avancement de cette proc�dure n'�tant en outre pas encore connu. Quant au stage pratique d'orientation effectu� par l'intim� du 21 novembre 2011 au 25 mars 2013 � l'aide de D.________, sur lequel la recourante voudrait se fonder pour lui fixer un revenu hypoth�tique, l'autorit� cantonale retient qu'il a �t� interrompu en raison de l'�tat d�pressif de l'int�ress�, de sorte qu'on ne peut en d�duire aucune capacit� de gain de celui-ci. Autant qu'il est suffisamment motiv�, le grief d'arbitraire est par cons�quent infond�.
Dans un autre moyen, la recourante reproche � la cour cantonale d'avoir retenu, malgr� ses d�n�gations, une modification de la r�partition des t�ches entre les �poux apr�s l'incapacit� de travail de l'intim�, et de ne pas avoir examin� l'impact de l'absence totale de r�conciliation dans le cadre d'un mariage de courte dur�e, sans enfants, entre des conjoints financi�rement ind�pendants. Elle soutient qu'il n'a jamais �t� pr�vu qu'elle entretiendrait son �poux pendant qu'il s'occuperait du m�nage, et qu'en raison du caract�re irr�m�diable de la rupture du lien conjugal, il convenait d'examiner la situation non pas � l'aune de l'art. 176 CC, qui aurait d�s lors �t� arbitrairement appliqu�, mais � celle de l'art. 125 CC.
4.1.�Le principe et le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC se d�terminent en fonction des facult�s �conomiques et des besoins respectifs des �poux (ATF 121 I 97 consid. 3b; 118 II 376 consid. 20b et les r�f�rences cit�es). Le juge doit partir de la convention, expresse ou tacite, que les �poux ont conclue au sujet de la r�partition des t�ches et des ressources entre eux (art. 163 al. 2 CC), l'art. 163 CC demeurant en effet la cause de l'obligation d'entretien r�ciproque des �poux (ATF 137 III 385 consid. 3.1; 130 III 537 consid. 3.2). Le juge doit ensuite prendre en consid�ration qu'en cas de suspension de la vie commune (art. 175 s. CC), le but de l'art. 163 CC, soit l'entretien convenable de la famille, impose � chacun des �poux le devoir de participer, selon ses facult�s, notamment par la reprise ou l'augmentation de son activit� lucrative, aux frais suppl�mentaires qu'engendre la vie s�par�e. Si la situation financi�re des �poux le permet encore, le standard de vie ant�rieur, choisi d'un commun accord, doit �tre maintenu pour les deux parties. Quand il n'est pas possible de conserver ce niveau de vie, les �poux ont droit � un train de vie semblable (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa; arr�t 5A_710/2009 consid. 4.1, non publi� aux ATF 136 III 257). Le juge peut donc devoir modifier la convention conclue pour la vie commune, afin de l'adapter � ces faits nouveaux. C'est dans ce sens qu'il y a lieu de comprendre la jurisprudence consacr�e dans l'arr�t paru aux ATF 128 III 65, qui admet que le juge doit prendre en consid�ration, dans le cadre de l'art. 163 CC, les crit�res applicables � l'entretien apr�s le divorce (art. 125 CC) pour statuer sur la contribution d'entretien et, en particulier, sur la question de la reprise ou de l'augmentation de l'activit� lucrative d'un �poux (ATF 137 III 385 consid. 3.1; arr�ts 5A_228/2012 du 11 juin 2012; 5A_807/2011 du 16 avril 2012 consid. 6.3.1; cf. aussi: arr�t 5A_122/2011 du 9 juin 2011 consid. 4). Ainsi, l'absence de perspectives de r�conciliation ne justifie pas � elle seule la suppression de toute contribution d'entretien. Le juge des mesures protectrices ou provisionnelles ne doit en outre pas trancher, m�me sous l'angle de la vraisemblance, les questions de fond, objet du proc�s en divorce, en particulier celle de savoir si le mariage a influenc� concr�tement la situation financi�re du conjoint (ATF 137 III 385 consid. 3.1, pr�cisant l'ATF 128 III 65).
4.2.�Compte tenu de ces principes, l'argumentation de la recourante, autant qu'elle est suffisamment motiv�e, appara�t enti�rement infond�e, s'agissant, en l'esp�ce, d'une proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale et non de divorce.
La Cour de justice a estim� que les frais d'une aide m�nag�re, � raison de 464 fr. par mois, pouvaient �tre inclus dans les charges mensuelles de l'intim�, vu le certificat m�dical du Dr E.________ du 4 avril 2012, ledit montant �tant en outre conforme � la r�mun�ration usuelle � C.________ (4 heures � 29 fr. de l'heure x 4 semaines).
La recourante le conteste, arguant que ces frais sont certainement assum�s par l'assurance de l'intim� et que ce poste n'a pas � �tre retenu, car il est uniquement bas� sur le certificat d'un m�decin priv�, alors que tant le rapport de l'AI que la d�cision de la Chambre des assurances sociales ont retenu que l'int�ress� avait une capacit� de gain partielle, qui lui permet � tout le moins de s'occuper de son m�nage. De nature appellatoire, cette argumentation ne suffit pas � d�montrer que l'opinion de l'autorit� cantonale serait insoutenable.
6.1.�En ce qui concerne ses revenus et ses charges, la recourante formule plusieurs critiques. Selon elle, l'autorit� cantonale ne pouvait, sans instruire le dossier ni solliciter les pi�ces ou informations n�cessaires, ne retenir aucun loyer � sa charge du 4 mars au 31 mai 2012. De plus, les juges pr�c�dents devaient tenir compte, dans son budget, de ses frais de transport, � tout le moins de l'abonnement aux transports publics, ce qu'ils n'ont fait qu'� partir du 16 f�vrier 2013, sans explication. Enfin, et surtout, il convenait de prendre en consid�ration son revenu r�el. Or, du fait de la s�paration et de son permis de travail, elle se trouve impos�e � la source, ce qui constitue un fait notoire. Actuellement, son revenu net est donc de 4'822 fr. 25, pay� douze fois l'an. En effet, il ne ressort nullement du dossier qu'elle percevrait des bonus. En lui reprochant de ne pas avoir rapport� la preuve qu'elle n'en touchait pas, l'autorit� cantonale aurait viol� la r�gle de la r�partition du fardeau de la preuve. De surcro�t, la cour ne pouvait tenir pour av�r� le versement d'une gratification en se fondant sur �le seul sentiment que cela ne serait pas exclu� et sur le fait qu'il ne serait pas plausible qu'elle ait quitt� son pr�c�dent employeur sans �tre assur�e de gagner un salaire identique, voire plus �lev�.
6.2.1.�L'autorit� cantonale a constat� que du 4 mars 2012, date de la s�paration des conjoints, � fin mai 2012, l'�pouse n'avait pas rendu vraisemblable une charge de loyer. Dans la mesure o� elle se contente d'affirmer qu'en vertu de la maxime �d'office�, la Cour de justice ne pouvait proc�der � cette constatation sans instruire le dossier ni solliciter des pi�ces ou les informations n�cessaires, la recourante ne d�montre pas l'arbitraire, la maxime inquisitoire, applicable en mati�re de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 55 al. 2 et 272 CPC), ne dispensant du reste pas les parties de collaborer � l'�tablissement des faits (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1; arr�ts 5A_661/2011 du 10 f�vrier 2012 consid. 4.2.1 in fine et les r�f�rences; 5P.473/2006 consid. 3.2).
6.2.2.�La recourante soutient aussi qu'elle est impos�e � la source, ce qui serait un fait notoire d�s lors qu'elle est �trang�re et s�par�e de son mari. Il ressort toutefois de l'arr�t attaqu� qu'elle a, en deuxi�me instance seulement, estim� sa charge fiscale � 795 fr. 25 par mois (soit 9'544 fr. ./. 12), sans autre pr�cision. Ses fiches de salaire pour 2012, figurant au dossier, ne mentionnent en outre aucun pr�l�vement � ce titre. Quant � celles de janvier et f�vrier 2013, ce sont des pi�ces nouvelles, partant irrecevables (cf. supra, consid. 1.5). Or, contrairement � ce que la recourante pr�tend, il ne s'agit pas en l'esp�ce d'un fait notoire, soit d'un fait qu'il ne serait pas n�cessaire d'all�guer ni de prouver. De tels faits sont ceux dont l'existence est certaine au point d'emporter la conviction du juge, qu'il s'agisse de faits connus de mani�re g�n�rale du public ou seulement de celui-ci. Pour �tre notoire, un renseignement ne doit certes pas �tre constamment pr�sent � l'esprit: il suffit qu'il puisse �tre contr�l� par des publications accessibles � chacun (ATF 135 III 88 consid. 4.1; 134 III 224 consid. 5.2; arr�ts 4A_560/2012 du 1er mars 2013 consid. 2.2; 2C_544/2010 du 23 d�cembre 2010 consid. 2.2; 5A_62/2009 du 2 juillet 2009 consid. 2.1, publi� in Pra 2010 (17) p. 117; 5A_559/2008 du 21 novembre 2008 consid. 4.1; 4P.40/2006 du 6 juin 2006 consid. 4.3 et les r�f�rences). Mais l'imposition � la source d'une personne d�termin�e ne saurait �tre d�duite de fa�on g�n�rale. Elle d�pend, en particulier, du type de permis dont l'�tranger dispose et r�pond � diff�rentes r�gles l�gales, selon l'imp�t concern� (cf. notamment arr�t 2A_461/2005 du 14 mars 2006 consid. 3 et 8). Le montant de l'imp�t d�pend en outre des circonstances du cas particulier. D�s lors, et quand bien m�me la maxime inquisitoire s'applique, il incombait � la recourante de produire en instance cantonale, dans les formes requises et en temps utile, les �l�ments n�cessaires � la d�termination de sa situation fiscale. En se bornant � all�guer qu'elle �estimait� sa charge fiscale � 795 fr. 25 par mois, la recourante n'a pas respect� son obligation de collaborer � l'�tablissement des faits (cf. supra, consid. 5.2.1). Elle ne saurait donc se plaindre d'arbitraire � ce sujet.
6.2.3.�Par ailleurs, contrairement � ce que pr�tend la recourante, ses frais de transport mensuels, soit 70 fr. d'abonnement aux transports publics, ont �t� d�ment pris en consid�ration dans ses charges d�s le 4 mars 2012, et non pas seulement � partir du 16 f�vrier 2013.
6.2.4.�La recourante conteste la prise en consid�ration d'un �bonus� dans ses revenus, arguant que celui-ci n'est nullement �tabli. Elle reproche sur ce point � l'autorit� cantonale d'avoir viol� le fardeau de la preuve et appr�ci� les �l�ments du dossier de mani�re erron�e, ce qui l'a conduite � rendre une d�cision qui heurte le sentiment de la justice et de l'�quit�.
6.2.4.1.�Il r�sulte des constatations de l'arr�t entrepris que, du 24 septembre 2008 � fin d�cembre 2009, l'�pouse a �t� employ�e par F.________ SA (selon son contrat de travail) et/ou G.________ SA (selon son certificat de travail). Son contrat de travail pr�voyait la perception de gratifications � bien plaire. En 2008, elle a r�alis� un salaire mensuel brut de 11'963 fr. 35, respectivement de 10'448 fr. 25 net. Elle a �t� licenci�e pour cause de restructuration de la soci�t� et a ensuite �t� engag�e par H.________ S�rl, qui l'a plac�e aupr�s de I.________ S�rl en qualit� d'assistante administrative � plein temps. En 2011, elle a per�u un revenu mensuel net de 5'527 fr., selon son certificat de salaire �tabli par H.________ (� partir d'un salaire annuel brut de 72'000 fr. et d'une �prime exceptionnelle� brute de 4'927 fr.). En janvier 2012, son salaire mensuel net s'est �lev� � 5'142 fr. 30. Elle a per�u, ce mois-l�, un bonus de 8'000 fr., qui lui a �t� remis en mains propres, soit, in fine, une r�mun�ration nette totale de 5'809 fr. par mois (8'000 fr. ./. 12 + 5'142 fr. 30).
Depuis le 1er mai 2012, elle a �t� engag�e par I.________ S�rl comme �Trade Finance Manager� � plein temps, pour le m�me salaire mensuel brut (6'000 fr. durant douze mois), mais pour un montant net de 5'302 fr. 30, selon ses fiches de salaire relatives � juin et juillet 2012. Son contrat ne fait plus mention de la perception d'�ventuelles gratifications. Dans ses �critures responsives de seconde instance, elle a all�gu� n'avoir per�u aucune gratification en 2012. H.________ et I.________ S�rl, sises � ... pour la premi�re et ... pour la seconde, sont toutes deux actives dans le �consulting dans le domaine du n�goce de produits p�troliers (...) �. Elles ne sont pas administr�es par les m�mes personnes.
Sur la base de ces constatations, les juges pr�c�dents ont consid�r� que l'�pouse avait per�u, de janvier � mai 2012, un revenu mensuel net de 5'809 fr., compte tenu de son salaire (5'142 fr. 30) et de la perception d'un �bonus� (8'000 fr. ./.12 mois). D�s juin 2012, sa r�mun�ration mensuelle nette avait �t� de 5'302 fr. 30, mais la perception d'une gratification n'�tait pas exclue, pour les raisons suivantes: il n'�tait gu�re plausible qu'en quittant H.________ pour I.________ S�rl, elle ait renonc� � percevoir une gratification de l'ordre de 8'000 fr., ce d'autant plus que I.________ S�rl ne lui offrait pas de treizi�me salaire. De plus, elle ne pouvait pas se limiter � all�guer dans ses �critures responsives de seconde instance qu'elle n'avait pas per�u de bonus � fin 2012, mais devait produire une confirmation �crite de son employeur dans ce sens. Par cons�quent, il convenait d'estimer � 5'745 fr. la r�mun�ration mensuelle nette de l'�pouse d�s juin 2012, qui correspondait � la perception d'un bonus au moins �quivalent � un treizi�me salaire (5'302 fr. 30 x 13 mois ./. 12 mois).
6.2.4.2.�Cette appr�ciation appara�t insoutenable. En l'absence de tout indice permettant de conclure que l'employeur de la recourante lui verserait un bonus contrairement � ce qui r�sulte du contrat de travail et des fiches de salaire produites par celle-ci, la cour cantonale ne pouvait s'�carter de ces pi�ces, dont rien ne permet de douter de la v�racit�, au seul motif qu'il n'�tait �gu�re plausible qu'en quittant H.________ pour I.________ S�rl, elle ait renonc� � l'�ventualit� de percevoir une gratification de l'ordre de 8'000 fr., ce d'autant plus que cette derni�re ne lui offre pas de 13e salaire�. Au demeurant, le contrat de travail de la recourante aupr�s de H.________ pr�voyait certes le versement de gratifications �ventuelles, celles-ci ayant toutefois un caract�re al�atoire et ne pouvant donc �tre garanties. Certes, de telles r�mun�rations, m�me fluctuantes et vers�es � bien plaire, doivent �tre prises en compte dans la capacit� contributive du d�birentier, pour autant toutefois qu'elles soient effectives et r�guli�rement vers�es, sur une p�riode de temps suffisamment longue pour permettre de proc�der � une moyenne (notamment: arr�ts 5A_686/2010 du 6 d�cembre 2010 consid. 2.3, in FamPra.ch 2011 p. 483; 5A_454/2010 du 28 ao�t 2010 consid. 3.2 et les r�f�rences). Or, en l'esp�ce, la Cour de justice a uniquement constat� que la recourante avait per�u, au demeurant lorsqu'elle �tait encore employ�e par H.________, une �prime exceptionnelle� brute de 4'927 fr. en 2011, selon son certificat de salaire, et un bonus de 8'000 fr., remis en mains propres, en janvier 2012. Sur la base de ces seuls faits, l'autorit� cantonale ne pouvait, sans tomber dans l'arbitraire, conclure qu'il convenait d'ajouter au salaire effectivement r�alis� par la recourante, d�s juin 2012, un montant de 442 fr. 70 (5'745 fr. - 5'302 fr. 30), correspondant � un bonus �au moins �quivalent � un treizi�me salaire�.
L'appr�ciation de l'autorit� cantonale conduit de surcro�t � un r�sultat arbitraire. En effet, si l'on s'en tient � un revenu mensuel net de 5'302 fr. 30 par mois d�s le 1er juin 2012 (au lieu des 5'745 fr. retenus par l'autorit� cantonale), le disponible de la recourante est de 2'997 fr. (revenu: 5'302 fr. 30 - charges: 2'305 fr. 30) au lieu de 3'439 fr. 70 du 1er juin 2012 au 15 f�vrier 2013, et de 2'810 fr. (revenu: 5'302 fr. 30 - charges: 2'492 fr. 30) au lieu de 3'252 fr. 70 d�s le 16 f�vrier 2013. Si l'on soustrait les contributions aff�rentes � ces p�riodes (3'400 fr., respectivement 3'200 fr.), le minimum vital au sens du droit des poursuites de la d�birenti�re n'est pas pr�serv�. Sous cet angle, le grief d'arbitraire appara�t ainsi fond� (ATF 133 III 57 consid. 3; 123 III 1 consid. 3b/bb p. 4; cf. � propos de la contribution due au conjoint: ATF 127 III 289 consid. 2a/bb). La d�cision attaqu�e doit par cons�quent �tre annul�e sur ce point et les contributions dues pour ces p�riodes ramen�es � 2'990 fr. du 1er juin 2012 au 15 f�vrier 2013, puis � 2'800 fr. d�s le 16 f�vrier 2013.
En conclusion, le recours doit �tre partiellement admis dans la mesure de sa recevabilit� et l'arr�t attaqu� r�form� en ce sens que l'�pouse est condamn�e � verser au mari, pour la p�riode allant du 1er juin 2012 au 15 f�vrier 2013, la somme de 2'990 fr. par mois, et, d�s le 16 f�vrier 2013, la somme de 2'800 fr. par mois. Comme la recourante n'obtient que tr�s partiellement gain de cause, il se justifie de r�partir les frais de la proc�dure f�d�rale entre les parties � raison de 4/5 pour la recourante et d'1/5 pour l'intim� (art. 66 al. 1 LTF), et d'allouer des d�pens � celui-ci (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Dans cette mesure, la requ�te d'assistance judiciaire de l'intim�, dont les conditions sont r�alis�es (art. 64 al. 1 LTF), est sans objet. Il n'y a pas lieu de modifier la r�partition des frais de la proc�dure ant�rieure (art. 67 LTF), que la Cour de justice a r�partis � parts �gales entre les parties pour des motifs d'�quit� li�s � la nature du litige. Il en va de m�me s'agissant des d�pens cantonaux (art. 68 al. 5 LTF), l'autorit� cantonale ayant consid�r� que, le litige relevant du droit de la famille, chaque partie supporterait ses propres d�pens (art. 107 al. 1 let. c CPC).
Le recours est partiellement admis, dans la mesure o� il est recevable, et l'arr�t attaqu� r�form� en ce sens que l'�pouse est condamn�e � verser au mari une contribution d'entretien de 4'000 fr. par mois du 1er mars 2012 au 31 mai 2012, de 2'990 fr. par mois du 1er juin 2012 au 15 f�vrier 2013 et de 2'800 fr. par mois d�s le 16 f�vrier 2013.
La requ�te d'assistance judiciaire de l'intim� est admise, en tant qu'elle n'est pas sans objet, et Me G�rald Beno�t, avocat � Gen�ve, lui est d�sign� comme mandataire d'office.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis � raison de 1'600 fr. � la charge de la recourante et � raison de 400 fr. � la charge de l'intim�, la part qui incombe � celui-ci �tant provisoirement support�e par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
Une indemnit� de 2'000 fr., � verser � l'intim� � titre de d�pens, est mise � la charge de la recourante. Au cas o� ces d�pens ne pourraient �tre recouvr�s, la Caisse du Tribunal f�d�ral versera � Me G�rald Beno�t une indemnit� de 1'800 fr. � titre d'honoraires.

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 4
 ATF 
 ATF 
in fine
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