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Timestamp: 2016-10-23 06:19:23+00:00

Document:
4C.58/2003 (08.07.2003)
MM. et Mme les Juges Corboz, Pr�sident, Walter, Klett, Nyffeler et Pagan, Juge suppl�ant.
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Fernand Mari�tan, avocat, rue du Coppet 14, r�sidence Tivoli, case postale 1231, 1870 Monthey.
recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais du 16 janvier 2003.
A.a Par acte authentique du 26 mai 1981, la banque X.________ (ci-apr�s: X.________ ou la banque) a octroy� � D.________ un cr�dit en compte courant de 130'000 fr. garanti par un cautionnement solidaire de 156'000 fr. �manant de A.________ domicili�e � W.________, ainsi que par une hypoth�que grevant en deuxi�me rang les parcelles en nature de vignes Nos ..., sises au lieu-dit Z.________ sur le territoire de la Commune de Y.________, lesquelles avaient �t� acquises le m�me jour par D.________.
A la suite de la vente de ces vignes � B.________ le 25 f�vrier 1983 pour le prix de 310'793 fr., pay� par reprise de dette aupr�s de X.________, celle-ci a accord�, le 6 juillet 1983, � ce nouvel acqu�reur un cr�dit en compte courant de 130'000 fr., mais � la condition que l'inscription hypoth�caire garantissant le cr�dit subsiste sans changement. Le 14 d�cembre 1983, la banque, par l'interm�diaire de C.________, a fait signer � B.________ un nouvel acte de cr�dit pr�sentant la m�me teneur, avec l'intervention suppl�mentaire de A.________, qui a d�clar� maintenir en faveur du compte repris par B.________ l'engagement qu'elle avait contract� le 26 mai 1981 en tant que caution solidaire.
Selon les conditions figurant dans l'acte de cr�dit, lors de chaque bouclement, un relev� des op�rations �tait fourni au d�biteur; � d�faut d'observation dans la quinzaine suivant la date du bouclement, le compte �tait r�put� admis. Le remboursement pouvait �tre exig� en tout temps dans le d�lai l�gal (art. 318 CO), la d�nonciation pouvant �tre totale ou partielle. La caution reconnaissait comme dette garantie le montant que le d�biteur principal devait ou pouvait devoir d'apr�s l'�tat du compte courant. Si d'autres s�ret�s existaient en faveur de la banque, sans �tre express�ment affect�es � la dette cautionn�e, les cautions reconnaissaient � la banque le droit de les r�aliser en premier lieu pour le remboursement d'autres cr�ances. Les cautions pouvaient �tre recherch�es � l'�ch�ance de la dette avant la r�alisation des gages et des droits de pr�f�rence existants.
A.b D�s l'octroi du cr�dit, le compte courant N� ... relatif � ce pr�t a pr�sent� un d�passement de 30'707 fr. 20. La caution en a �t� inform�e le 14 mars 1984. Par la suite, l'�tat du compte a vari� fortement, atteignant le solde le plus faible le 12 janvier 1990, par 41'809 fr. 05, et le plus �lev� le 30 septembre 1991, par 430'164 fr., pour une limite de cr�dit de 130'000 fr.
Faute de l'avoir demand�, A.________ n'a pas �t� avis�e des variations du compte courant ni des importants d�passements.
A.c Le 4 ao�t 1992, X.________ a fait savoir � B.________ et � A.________ qu'elle d�non�ait le pr�t et qu'elle demandait le remboursement int�gral du cr�dit dans le d�lai l�gal de six semaines, r�clamant ainsi pour le 15 septembre 1992 294'434 fr. avec int�r�t conventionnel de 9,5%, plus une commission trimestrielle de 0,25% ainsi que les frais d�s cette date. Cette d�nonciation intervenait pour le motif que, malgr� de nombreux rappels, l'exc�dent de cr�dit sur le compte courant n'avait pas �t� "r�gularis�".
N�anmoins, apr�s un versement de 217'000 fr. op�r� � la fin de l'ann�e 1992, la relation en compte courant a continu�.
La banque a avis� le 11 mai 1995 B.________ et A.________ d'un nouveau d�passement de 4643 fr.70 et a r�clam�, d'ici le 24 mai 1995, le versement de cette somme, sous peine de voir le pr�t d�nonc�. Cette menace a �t� mise � ex�cution � l'�ch�ance, X.________ r�clamant pour le 5 juillet 1995 le paiement de 137'591 fr. 90, plus les int�r�ts conventionnels au taux de 6,25%, la commission trimestrielle de 0,25% et les frais d�s cette date. Au 30 juin 1995, apr�s �critures de bouclement, le solde en faveur de la banque s'�levait � 137 157 fr.20.
B.________ n'a jamais contest� les relev�s de compte courant qui lui �taient adress�s.
Par le minist�re de son conseil, B.________ a fait savoir � la banque, le 7 juillet 1995, qu'il ne s'opposerait pas � des poursuites en r�alisation des gages grevant ses immeubles, tout en souhaitant que X.________ renonce pour l'heure � poursuivre les cautions avant la liquidation de tous ses propres biens.
Le 15 mars 1996, X.________ a inform� A.________ que B.________ ne s'�tait pas acquitt� de l'exc�dent de cr�dit et qu'elle entamait le m�me jour une proc�dure de poursuite contre lui.
Le 3 juillet 1996, A.________, par l'interm�diaire d'un avocat, a fait savoir � la banque que celle-ci ayant tard� � agir contre le d�biteur principal depuis la d�nonciation du cr�dit pour le 24 mai 1995, elle �tait mise en demeure d'agir sans interruption notable. La banque a aussit�t contest� cette mani�re de voir, estimant ne pas avoir failli � son devoir de diligence envers la caution.
A.d Il a �t� constat� que, le 30 mars 1996, X.________ a introduit une poursuite en r�alisation de gage contre B.________. A la demande de ce dernier, la banque a consenti � la vente de gr� � gr� des parcelles Nos ... pour le prix de 85'954 fr.; ce montant a �t� enti�rement absorb� par le remboursement d'un autre cr�dit de 131'990 fr. accord� par X.________ au pr�nomm�, pr�t qui �tait garanti par une hypoth�que en premier rang. La proc�dure de r�alisation forc�e des immeubles pr�cit�s a �t� suspendue le 1er avril 1997; la poursuite y aff�rente a �t� annul�e le 17 novembre 1998 sur intervention de la banque sollicit�e par le poursuivi.
Le 22 octobre 1997, X.________ a annonc� � A.________ qu'elle avait intent� une poursuite ordinaire contre B.________ - � qui il �tait r�clam� en capital 163'118 fr. 20 - et qu'il en �tait r�sult� une saisie de salaire de 500 fr. par mois d�s le mois d'octobre 1998. Il �tait �galement mentionn� sur cette communication que le d�biteur poss�dait des immeubles largement grev�s et que leur saisie �tait conditionn�e � une avance de frais de 2'000 fr.
Le 3 mars 1998, X.________ a exig� de A.________ le versement de la somme de 156'000 fr., correspondant � l'engagement qu'elle avait souscrit.
La r�alisation forc�e des immeubles, fix�e au 2 avril 1998, a abouti � un exc�dent de 61'266 fr. 90 vers� le 8 mai 1998 au cr�dit du compte courant concernant B.________. Ainsi, d'apr�s X.________, le solde d� au 30 juin 1998 s'�levait � 111'658 fr. 70 et � 113'773 fr. au 30 septembre 1998. En effet, apr�s remboursement des cr�ances hypoth�caires, le solde disponible de 104'679 fr. 90 r�sultant de la vente aux ench�res a �t� c�d� � concurrence de 110'000 fr. par B.________ � X.________.
Le 5 novembre 1998, X.________ a confirm� � l'Office des poursuites de Martigny son accord au report � fin novembre 1998 de la saisie contre B.________.
Le 18 d�cembre 1998, il a �t� d�livr� � la banque un acte de d�faut de biens apr�s saisie pour la somme de 114'780 fr. 90.
A.e Le 22 octobre 1998, X.________ a fait notifier � A.________ un commandement de payer portant sur la somme de 113'772 fr. 30 plus int�r�ts de 7,75% d�s le 30 septembre 1998 (poursuite N� ... de l'Office des poursuites de Martigny).
Le 22 f�vrier 1999, la mainlev�e provisoire de l'opposition form�e par A.________ � cette poursuite a �t� prononc�e par le Juge des districts de Martigny et St-Maurice � concurrence de 113'772 fr. 30 avec int�r�ts � 5% d�s le 30 septembre 1998.
Le 18 mars 1999, A.________ a intent� contre X.________ une action en lib�ration de dette. La banque a conclu au rejet de la demande.
Le 18 mai 2001, la d�fenderesse a d�pos� en cause une d�claration, sign�e le 26 avril 2001, par A.________, repr�sent�e par son avocat. Aux termes de ce document, la demanderesse renon�ait purement et simplement, sans reconnaissance de responsabilit�, � la prescription dans le cadre de la proc�dure l'opposant � la banque et relative � son engagement de caution en faveur de B.________, cela pour le cas o� cette prescription interviendrait en cours de proc�dure et ne serait donc pas d�j� atteinte.
Par jugement du 11 d�cembre 2001, la IIe Cour civile du Tribunal cantonal valaisan a admis l'action en lib�ration de dette et a maintenu l'opposition form�e au commandement de payer, consid�rant qu'en application de l'art. 509 al. 3 CO, le cautionnement �tait p�rim�.
Par arr�t du 1er juillet 2002, le Tribunal f�d�ral a admis le recours en r�forme interjet� contre ce jugement par X.________, annul� le jugement pr�cit� et renvoy� la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle en poursuive l'examen et qu'elle rende une nouvelle d�cision dans le cadre des moyens invoqu�s par A.________ � l'appui de son action en lib�ration de dette, moyens qui n'avaient pas �t� examin�s en raison de l'admission � tort de l'objection de p�remption.
B.a Par jugement du 16 janvier 2003, la Cour civile II du Tribunal cantonal valaisan a tr�s partiellement admis l'action en lib�ration de dette selon le dispositif suivant:
"1. A.________ paiera � la banque X.________ le montant de 137'157 fr. 20, avec int�r�t au taux l�gal de 5% d�s le 6 juillet 1995, sous d�duction de 61'266 fr. 90, valeur 2 mai 1998.
2. La mainlev�e dans la poursuite N� ... de l'Office des poursuites et faillites de Martigny est d�finitivement lev�e � concurrence du montant de 137'157 fr. 20, avec int�r�t au taux l�gal de 5% d�s le 6 juillet 1995, sous d�duction de 61'266 fr. 90, valeur 2 mai 1998.
3. Les frais, par 7'565 fr., sont mis pour 9/10e � la charge de A.________ et pour 1/10e � la charge de la banque X.________.
4. A.________ versera � la banque X.________:
- 3'243 fr. 50 � titre de remboursement d'avance;
- 9'900 fr. � titre de d�pens.
5. La banque X.________ versera � A.________ 1'100 fr. � titre de d�pens".
Examinant les moyens soulev�s par la d�bitrice, l'autorit� cantonale a consid�r�, en substance, que, contrairement � l'avis de celle-ci, les versements effectu�s post�rieurement � la d�nonciation au remboursement de 294 434 fr. pour le 24 ao�t 1992 ne pouvaient �tre d�duits de la dette, �tant donn� que la relation de compte courant avait continu�.
La Cour civile a admis que la banque, en d�non�ant au remboursement le compte courant le 24 mai 1995 pour l'�ch�ance du 5 juillet 1995, avait respect� le d�lai l�gal de six semaines. C'est le solde d� au 30 juin 1995, par 137'157 fr. 20, qui repr�sentait le montant exigible du d�biteur apr�s la r�siliation du contrat, ce dernier n'ayant jamais contest� les relev�s de compte. Cette somme devait porter int�r�ts d�s le lendemain de la r�siliation du contrat de compte courant, � savoir le 6 juillet 1995, au taux l�gal de 5 % l'an, faute pour la d�fenderesse d'avoir �tabli la quotit� d'un taux sup�rieur. Le montant de 61'266 fr. 90, valeur 2 mai 1998, devait �tre toutefois retranch� du solde d�. Comme le contrat pr�cisait express�ment que les cautions pouvaient �tre recherch�es avant la r�alisation des gages et que les s�ret�s non affect�es � la dette cautionn�e �taient susceptibles d'�tre destin�es au remboursement d'autres cr�ances, la somme de 110'000 fr. c�d�e par B.________ � X.________ a pu servir au remboursement de n'importe quelle cr�ance. Il suit de l� qu'aucune imputation suppl�mentaire n'entrait en ligne de compte.
En sa qualit� de caution solidaire, a conclu l'autorit� cantonale, la demanderesse est d�bitrice de X.________ dans la m�me mesure que B.________.
A.________ exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre le jugement du 16 janvier 2003. Elle conclut � ce qu'elle n'est pas d�bitrice de la somme de 137'157 fr. 20 plus int�r�ts � 5% d�s le 6 juillet 1995, sous d�duction de 61'266 fr. 90, valeur au 2 mai 1998, l'opposition form�e au commandement de payer, poursuite N� ..., devant �tre d�finitivement maintenue.
1.1 Interjet� par la partie qui a largement succomb� dans son action en lib�ration de dette et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile � la suite d'un arr�t de renvoi (art. 66 al. 2 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
2.1 A l'appui de son premier moyen, la recourante fait valoir que l'autorit� cantonale aurait enfreint les art. 64 et 66 OJ pour ne pas s'�tre conform�e � l'arr�t de renvoi rendu par le Tribunal f�d�ral le 1er juillet 2002.
Elle rappelle qu'elle avait explicitement all�gu� dans la proc�dure cantonale qu'elle entendait invoquer l'art. 511 CO - ce dont elle avait averti X.________ par pli du 3 juillet 1996 - et qu'elle estimait �tre lib�r�e du cautionnement du fait du retard de la banque � agir contre le d�biteur principal. A supposer que l'art. 511 CO ne f�t pas applicable � la situation pass�e, elle avait mis formellement en demeure la banque d'agir comme le prescrivait cette disposition, soit d'introduire et de continuer sans interruption une poursuite contre le d�biteur principal. X.________ n'aurait pourtant pas agi de la sorte. Ces points n'avaient pas �t� examin�s dans l'arr�t du 1er juillet 2002, vu la solution adopt�e.
Comme les conditions de l'acte de cautionnement pr�voyaient que la caution pouvait �tre recherch�e avant la r�alisation des gages et des droits de pr�f�rence existants, "la mise en demeure du 3 juillet 1996 valait pour une poursuite ordinaire".
Le comportement adopt� par la d�fenderesse d�montrait qu'elle avait attendu non seulement le r�sultat des poursuites en r�alisation de gage diligent�es contre B.________, mais �galement l'issue des poursuites ordinaires intent�es � l'encontre de ce d�biteur pour �tablir son d�compte final et r�clamer le solde d� � la caution, puis introduire une poursuite contre celle-ci. Il serait significatif � cet �gard que la poursuite ordinaire intent�e contre B.________ ne l'avait �t� que le 18 octobre 1997.
Les tergiversations de X.________ auraient caus� � la caution un dommage irr�parable. D'une part, la dette avait augment� par le jeu d'int�r�ts compos�s excessifs; d'autre part, la caution n'avait pas eu la possibilit� d'exercer imm�diatement son droit de recours contre le d�biteur principal.
Ainsi, la demanderesse devrait �tre lib�r�e en application de l'art. 511 al. 3 CO.
2.2 Dans l'arr�t qu'il a rendu le 1er juillet 2002 � propos du pr�sent litige, le Tribunal f�d�ral s'est limit� � constater que le cautionnement donn� par la demanderesse n'avait pas �t� atteint par la p�remption, du moment que le cr�ancier avait agi en temps utile avant l'expiration du d�lai de vingt ans pr�vu par l'art. 509 al. 3 CO.
Confront�e � un arr�t de renvoi comme celui du 1er juillet 2002, l'autorit� cantonale ne peut remettre en cause ce qui a �t� admis par le Tribunal f�d�ral, ne serait-ce qu'implicitement. Son examen juridique doit se borner aux questions laiss�es ouvertes par l'arr�t de renvoi, ainsi qu'aux cons�quences qui en d�coulent ou aux probl�mes qui leur sont li�s. Le point litigieux d�limit� par le renvoi ne peut �tre �tendu ou fond� sur une base juridique nouvelle; l'autorit� cantonale doit examiner les questions qui demeurent ouvertes, en respectant les consid�rants en droit du Tribunal f�d�ral (Bernard Corboz, Le recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, in SJ 2000 II p. 70).
Au regard de ces principes, la seule question que la Cour civile ne pouvait plus remettre en cause �tait celle ayant trait � la p�remption au sens de l'art. 509 al. 3 CO. Pour le reste, son pouvoir d'examen n'�tait pas limit�.
Partant, l'autorit� cantonale �tait libre d'examiner la cause notamment du point de vue de l'art. 511 CO et de d�terminer s'il y avait mati�re � lib�ration de la demanderesse en fonction de l'alin�a 3 de cette norme.
2.3 Il est de jurisprudence constante que le cautionnement d'une relation de compte courant est valable (ATF 120 II 35 consid. 5 p. 42). La validit� du cautionnement souscrit par la demanderesse n'a � bon droit jamais �t� remise en question.
L'art. 511 CO traite de l'extinction du cautionnement qui a �t� donn� pour un temps ind�termin�. C'est le lieu de rappeler par quel m�canisme particulier il peut �tre mis fin � une telle s�ret�.
2.3.1 Dans l'hypoth�se d'un cautionnement conclu pour une dur�e ind�termin�e, la caution, pour ne pas �tre li�e ind�finiment par l'engagement qu'elle a contract�, peut exiger du cr�ancier, si la dette principale est comme en l'esp�ce devenue exigible, qu'il poursuive juridiquement l'ex�cution de ses droits, introduise la poursuite en r�alisation des gages qui pourraient exister et continue les poursuites sans interruption notable (art. 511 al. 1 CO); � d�faut de quoi, la caution est lib�r�e (art. 511 al. 3 CO).
Cette disposition, qui est applicable dans le cas d'un cautionnement solidaire (Silvio Giovanoli, Commentaire bernois, n. 8 ad art. 511 CO; Christoph M. Pestalozzi, Commentaire b�lois, n. 2 ad art. 511 CO), a pour raison d'�tre de permettre � la caution de ne pas �tre li�e par son engagement pendant une trop longue p�riode en lui donnant la possibilit� d'obliger le cr�ancier � agir en recouvrement de sa cr�ance (Pestalozzi, op. cit., n. 1 ad art. 511 CO).
A cette fin, la caution a le droit d'impartir au cr�ancier un d�lai de quatre semaines afin qu'il agisse dans le sens qui pr�c�de.
Cette injonction n'est soumise � aucune exigence de forme particuli�re de fa�on que les droits de la caution soient pr�serv�s (Pestalozzi, op. cit., n. 4 ad art. 511 CO). Il n'est pas n�cessaire que le d�lai de quatre semaines soit indiqu� au cr�ancier (Pestalozzi, op. cit., n. 5 ad art. 511 CO), ni que les termes de la loi soient repris dans la sommation (Giovanoli, op. cit., n. 4 ad art. 511 CO). N�anmoins, il faut que les termes qui y sont employ�s indiquent de mani�re suffisamment claire que la caution a la volont� de contraindre le cr�ancier � agir conform�ment � l'art. 511 CO (Pestalozzi, op. cit., n. 4 ad art. 511 CO), c'est-�-dire � proc�der en recouvrement de sa cr�ance (Giovanoli, op. cit., n. 4 ad art. 511 CO).
2.3.2 Dans le cas particulier, la lettre �crite par la recourante le 3 juillet 1996 � l'intim�e est limpide dans la mesure o� il y est �crit que la banque, � laquelle il est reproch� d'avoir tard� � agir contre le d�biteur principal, est mise en demeure de proc�der sans interruption notable. On ne voit pas comment une banque, rompue aux affaires de cautionnement, aurait pu objectivement se m�prendre sur le sens de cette missive.
La d�fenderesse pouvait proc�der tant contre le d�biteur principal que contre la caution elle-m�me, laquelle pouvait �tre directement recherch�e en raison de son engagement solidaire (Pestalozzi, op. cit., n. 2 ad art. 511 CO).
L'interruption notable, dont font �tat les art. 510 al. 3 CO (disposition aff�rente � la r�siliation d'un cautionnement souscrit pour un temps d�termin�) et 511 al. 1 CO, doit �tre d�finie en fonction du comportement que l'on peut attendre d'un homme d'affaires consciencieux et prudent d'apr�s le principe de la bonne foi, au vu des circonstances de l'esp�ce (Giovanoli, op. cit., n. 12 ad art. 510 CO et n. 6 ad art. 511 CO). Il a ainsi �t� jug� qu'�tait notable une interruption de six mois dans le cadre d'une poursuite en r�alisation de gage (ATF 64 II 191 consid. 4; Giovanoli, op. cit., n. 13 ad art. 510 CO; Pestalozzi, op. cit., n. 15 ad art. 510 CO).
2.3.3 Il ne r�sulte pas des consid�rants du jugement d�f�r� que les juges cantonaux aient examin� l'affaire du point de vue de l'art. 511 CO, disposition dont s'�tait pourtant express�ment pr�value la demanderesse dans la proc�dure de premi�re instance.
En d�pit de cette situation, le Tribunal f�d�ral a en principe la facult� d'entrer en mati�re dans la mesure o� il revoit librement la cause en droit dans les limites des faits constat�s et des conclusions prises devant lui (ATF 127 III 248 consid. 2c; Corboz, op. cit., p. 58).
D'apr�s l'�tat de fait d�terminant (art. 63 al. 2 OJ), lorsque la sommation du 3 juillet 1996 a �t� adress�e � l'intim�e, celle-ci avait intent� trois mois auparavant une poursuite en r�alisation de gage � l'encontre de B.________. Il en est r�sult� une vente de gr� � gr� des trois parcelles grev�es. La proc�dure de r�alisation forc�e des biens-fonds a toutefois �t� suspendue le 1er avril 1997 pour �tre annul�e le 17 novembre 1998.
Cela �tant, on ignore quand la d�fenderesse a intent� une poursuite ordinaire contre B.________. Et on ne conna�t pas plus les dates des r�quisitions op�r�es par la banque ni celles concernant les divers actes de poursuite intervenus.
En d'autres termes, les faits retenus sont lacunaires en ce qui concerne la chronologie des �v�nements. Dans ces conditions, il n'est pas possible de d�terminer s'il y a eu ou non une interruption notable des poursuites diligent�es contre B.________. Partant, il se justifie de faire application de l'art. 64 al. 1 OJ, puisque la Cour civile ne s'est pas prononc�e sur une question d�terminante pour l'issue du litige (Jean-Fran�ois Poudret, COJ II, n. 2.1.4 ad art. 64 OJ).
La cause doit donc �tre renvoy�e aux juges cantonaux afin qu'ils compl�tent l'�tat de fait dans les limites de la proc�dure cantonale et qu'ils examinent le moyen de la demanderesse fond� sur l'art. 511 al. 1 et 3 CO.
Selon la r�ponse qui sera donn�e � la question pr�cit�e, le diff�rend pourrait �tre r�gl�, � supposer bien entendu que la lib�ration de la caution soit admise en application de la disposition en cause.
Pour que le d�bat devant l'autorit� cantonale soit limit�, il para�t exp�dient, arriv� � ce stade du raisonnement, d'examiner les autres moyens soulev�s par la recourante.
La recourante soutient qu'il y aurait lieu d'imputer en faveur de la caution la diff�rence existant entre, d'une part, le produit de la vente des autres immeubles de B.________ apr�s d�duction des dettes hypoth�caires, ce qui repr�sente 104 674 fr., et, d'autre part, la somme de 61'266 fr. cr�dit�e le 8 mai 1997 sur le compte garanti par le cautionnement.
Selon les faits constat�s par l'autorit� cantonale, il appara�t que les pr�tentions de la banque � l'endroit de B.________ ne concernent pas seulement le compte N� ... relatif au pr�t pour le remboursement duquel la demanderesse s'est engag�e, mais �galement un second cr�dit de 131'990 fr., garanti par une hypoth�que en premier rang, qui a �t� consenti au m�me d�biteur � une date ind�termin�e.
Les premiers juges ont retenu en fait qu'une cession de 110'000 fr. avait �t� octroy�e � l'intim�e par B.________ et que cette somme avait pu servir au remboursement de n'importe quelle dette de l'int�ress�. En effet, la caution ne b�n�ficiait d'aucun droit pr�f�rentiel � teneur des conditions de l'acte de cr�dit, en ce sens que les sommes vers�es par le d�biteur principal pouvaient �tre affect�es au remboursement d'autres cr�ances que celles issues de la relation de compte courant.
On ne discerne pas quel principe de droit f�d�ral aurait pu �tre enfreint � ce propos. L'acte de recours ne renferme d'ailleurs aucune d�monstration sur ce point, si bien qu'il n'est pas n�cessaire d'entrer davantage en mati�re sur la critique (art. 55 al. 1 let. c OJ).
La recourante pr�tend que l'intim�e n'a pas poursuivi la caution promptement, ce qui justifierait ipso facto la lib�ration de celle-ci.
Le moyen est infond�. Le caution solidaire ne peut pas exiger du cr�ancier qu'il exerce contre elle-m�me des poursuites, et encore moins que cela se passe sans interruption notable (Giovanoli, op. cit., n. 5a et n. 9 ad art. 511 CO).
6.1 A en croire la demanderesse, la dette principale n'aurait pas �t� �tablie. Pour avoir retenu une solution contraire sur la base d'une pr�somption irr�fragable, la Cour civile aurait enfreint l'art. 8 CC.
6.2 D'apr�s l'�tat de fait d�finitif, B.________ et la banque avaient nou� une relation de compte courant; dans une telle situation, les parties pouvaient convenir d'une reconnaissance tacite des soldes du compte communiqu�s au client (ATF 127 III 147 consid. 2b et les r�f�rences).
C'�tait bien ce qui avait �t� convenu in casu, du moment qu'il r�sultait des conditions de l'acte de cr�dit que les relev�s de compte, non contest�s par le d�biteur dans un d�lai de quinze jours, �taient tenus pour accept�s.
On ne discerne donc pas quel principe de droit f�d�ral aurait �t� viol� par les juges cantonaux, qui ont retenu qu'en l'absence d'une contestation de la part de B.________, les relev�s avaient �t� accept�s. Ce comportement concluant du d�biteur principal �tait opposable � la recourante d'apr�s les conditions figurant dans l'acte de cr�dit, du moment qu'elles prescrivent que la caution reconna�t comme dette garantie le montant que le d�biteur principal devait ou pouvait devoir selon l'�tat du compte courant.
En admettant que B.________ avait accept� les relev�s de compte, les premiers juges se sont forg� une conviction. La question de la r�partition du fardeau de la preuve (art. 8 CC) ne se pose donc plus, seul le moyen tir� d'une appr�ciation arbitraire des preuves, .� invoquer imp�rativement dans un recours de droit public, e�t pu �tre recevable (ATF 122 III 219 consid. 3c; 119 II 114 consid. 4c p. 117; 117 II 387 consid. 2e).
7.1 Dans un dernier moyen, la recourante fait valoir que d�s que le cr�dit a �t� d�nonc� et que la caution a �t� invit�e � payer � la place du d�biteur principal, le cr�ancier n'a pas le droit de tol�rer, sur le compte garanti, des d�bits qui augmentent l'obligation de la caution. Celle-ci ne saurait �tre recherch�e pour de tels d�bits s'ils sont intervenus.
7.2 Contrairement � ce que soutient la recourante, seul �tait d�terminant, s'agissant de l'�tendue de la garantie, le solde du compte courant � l'�ch�ance du d�lai de d�nonciation, fix�e au 30 juin 1995, apr�s �critures de bouclement, � 137 157 fr.20.
En effet, dans l'hypoth�se d'un compte courant, les pr�tentions et contre-pr�tentions port�es en compte s'�teignent par compensation et une nouvelle cr�ance prend naissance � concurrence du solde (ATF 127 III 147 consid. 2b et les arr�ts cit�s).
Il ne se justifiait donc pas d'entrer en mati�re sur les diverses op�rations effectu�es par le truchement du compte N� ....
De toute mani�re, il n'a pas �t� constat� que la relation de compte courant se serait poursuivie apr�s la d�nonciation du pr�t.
8. Vu l'admission du recours, l'intim�e paiera l'�molument judiciaire et versera des d�pens � la recourante, qui obtient gain de cause (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Le recours est admis, le jugement attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour compl�tement de l'�tat de fait et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Un �molument judiciaire de 4000 fr. est mis � la charge de l'intim�e.

References: art. 64
 art. 511
 art. 511
 art. 511
 art. 511
 art. 511
 art. 511
 art. 511
 art. 511
 art. 511
 art. 510
 art. 510
 art. 511
 art. 510
 art. 510
 art. 64
 art. 511
in casu