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Timestamp: 2016-10-25 15:43:22+00:00

Document:
6S.496/2006 (19.06.2007)
6S.496/2006 /bri
X.Y.________ et X.Z. ________,
recourants, repr�sent�s par Me Kathrin Gruber, avocate,
Fixation de la peine (infraction grave � la LStup),
pourvoi en nullit� contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois, du 4 ao�t 2006.
X.Y.________ et X.Z. ________ ont �t� recrut�s comme �mules� par A.________ , qui �tait affili�e � l'un des plus gros r�seaux distributeurs de coca�ne en Europe. En 2001, ils se sont rendus � trois reprises au Br�sil, important chacun quatre kilos de coca�ne par voyage. Ils ont touch� 40'000 fr. pour cette activit�.
Au cours de la m�me ann�e, ils ont en outre accompagn� � deux reprises A.________ pour faire passer de la coca�ne en Italie, sans toutefois percevoir les 2'500 fr. qui avaient �t� convenus.
Enfin, � fin septembre 2001, X.Z.________ a conduit � l'a�roport de Gen�ve A.________ et B.________ . Ce dernier fonctionnait �galement comme �mule�.
Par jugement du 5 avril 2006, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a notamment condamn� X.Z.________ pour crime contre la LStup � la peine de trois ans, onze mois et vingt-sept jours de r�clusion, peine compl�mentaire � la condamnation prononc�e le 19 novembre 2001 par le juge d'instruction de l'Est vaudois. Par le m�me jugement, il a �galement condamn� X.Y.________ � quatre ans de r�clusion et � une amende de 100 fr. pour crime contre la LStup et conduite d'un v�hicule non couvert par une assurance responsabilit� civile. Le tribunal a par ailleurs r�voqu� les sursis assortissant des peines prononc�es en 2000 � l'encontre des condamn�s et ordonn� l'ex�cution d'un mois d'emprisonnement par X.Z.________ et de 5 jours d'emprisonnement par X.Y.________ .
Par arr�t du 4 ao�t 2006, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a notamment rejet� les recours form�s par X.Y.________ et X.Z. ________ contre ce jugement.
La cour cantonale a consid�r� que la mauvaise situation financi�re dans laquelle les accus�s se trouvaient au moment des faits, qui les a pouss�s � commettre les infractions qui leur sont reproch�es pour rembourser des dettes urgentes, constituait une circonstance � d�charge, qui avait d�ment �t� prise en consid�ration, mais ne r�alisait en revanche pas les conditions de la d�tresse profonde au sens de l'art. 64 CP. Elle a admis par ailleurs que la motivation des juges de premi�re instance concernant la peine �tait ad�quate et que ceux-ci avaient pris en consid�ration l'ensemble des �l�ments pertinents.
X.Y.________ et X.Z. ________ forment un pourvoi en nullit� contre cet arr�t. Invoquant une violation des art. 63 et 64 CP, ils concluent, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau. Ils sollicitent en outre l'assistance judiciaire et ont d�pos� une requ�te d'effet suspensif, qui leur a �t� accord� par ordonnance du Pr�sident de la Cour de cassation p�nale du 5 d�cembre 2006.
Le Minist�re public a conclu au rejet du pourvoi et l'autorit� cantonale n'a pas formul� d'observations, ces deux autorit�s se r�f�rant aux consid�rants de l'arr�t attaqu�.
II y a lieu de relever � titre pr�liminaire que l'arr�t attaqu� a �t� rendu avant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007, de la loi f�d�rale du 17 juin 2005 sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110). Or, conform�ment � l'art. 132 al. 1 LTF, cette loi ne s'applique aux proc�dures de recours que si l'acte attaqu� a �t� rendu apr�s son entr�e en vigueur. C'est donc sur la base de l'ancien droit de proc�dure, en l'esp�ce les art. 268 ss PPF concernant le pourvoi en nullit�, que doit �tre tranch�e la pr�sente cause.
Le pourvoi en nullit� � la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral, qui rev�t un caract�re purement cassatoire (art. 277ter al. 1 PPF), ne peut �tre form� que pour violation du droit f�d�ral, � l'exception de la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 269 PPF). La Cour de cassation n'est pas li�e par les motifs invoqu�s, mais elle ne peut aller au-del� des conclusions des recourants (art. 277bis PPF). Les conclusions devant �tre interpr�t�es � la lumi�re de leur motivation (ATF 127 IV 101 consid. 3 p. 103; 126 IV 65 consid. 1 p. 66 et les arr�ts cit�s), les recourants ont clairement circonscrit � la quotit� des peines prononc�es la question litigieuse que le Tribunal f�d�ral peut examiner.
Par ailleurs, saisi d'un pourvoi en nullit�, le Tribunal f�d�ral contr�le l'application du droit f�d�ral (art. 269 PPF) � un �tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 273 al. 1 let. b et 277bis al. 1 PPF). Le raisonnement juridique doit donc �tre men� sur la base des faits retenus dans la d�cision attaqu�e, dont les recourants ne peuvent s'�carter sous peine d'irrecevabilit� (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66 s.).
Les recourants reprochent en premier lieu � l'autorit� cantonale d'avoir viol� l'art. 64 CP en refusant de les mettre au b�n�fice de la circonstance att�nuante de la d�tresse profonde.
Conform�ment � la jurisprudence, la circonstance att�nuante de la d�tresse profonde est r�alis�e lorsque l'auteur est pouss� � transgresser la loi p�nale par une situation proche de l'�tat de n�cessit�, c'est-�-dire que, sous la pression d'une d�tresse particuli�rement grave, il croit ne pouvoir trouver une autre issue que dans la commission de l'infraction. De plus, le b�n�fice de cette circonstance att�nuante ne peut �tre accord� que si l'auteur a respect� une certaine proportionnalit� entre les motifs qui le poussent et l'importance du bien qu'il l�se. En revanche, l'absence de faute ant�rieure n'est pas exig�e (ATF 110 IV 9 consid. 2 p. 10).
En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a relev� la mauvaise situation financi�re des recourants, notant par ailleurs que les premiers juges avaient pr�cis� que c'�tait sans doute par fiert� et orgueil qu'ils avaient choisi la voie de la d�linquance alors que d'autres solutions s'offraient � eux.
D�terminer les mobiles de l'auteur, comme tout ce qui a trait au contenu de la pens�e, rel�ve de l'�tablissement des faits (ATF 128 IV 53 consid. 3 p. 63; 125 IV 242 consid. 3c p. 252; 119 IV 1 consid. 5a p. 3 et les arr�ts cit�s) et les constatations de l'autorit� cantonale � ce propos lient la Cour de cassation saisie d'un pourvoi en nullit� (art. 277bis al. 1 PPF). Ainsi, lorsqu'ils soutiennent que de leur point de vue ils se trouvaient dans une situation d�sesp�r�e et ne voyaient d'autre solution que d'accepter la proposition qui leur �tait faite de participer � un trafic de drogue, les recourants s'�cartent des constatations de fait de l'autorit� cantonale, ce qui n'est pas admissible dans le cadre d'un pourvoi en nullit�.
On peut relever de surcro�t que m�me si l'on avait consid�r� qu'ils s'�taient trouv�s dans une situation de d�tresse grave les recourants n'auraient pas pu �tre mis au b�n�fice de la circonstance att�nuante de la d�tresse profonde en raison de la proportionnalit� exig�e par la jurisprudence entre les motifs de l'auteur et l'importance du bien l�s� (ATF 110 IV 9 consid. 2 p. 10). En effet, m�me si, comme le rel�vent les recourants, une infraction � la LStup ne constitue pas une atteinte directe � la vie ou � l'int�grit� corporelle, il n'en demeure pas moins que le bien prot�g� par cette l�gislation, qui est la sant� publique (voir Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. II, Berne 2002, n. 1 ad art. 19 LStup), se rapproche manifestement beaucoup plus de la vie et l'int�grit� corporelle que du patrimoine, de sorte que ce n'est qu'en pr�sence de circonstances tout-�-fait exceptionnelles que les difficult�s financi�res de l'auteur pourraient, �ventuellement, �tre prises en consid�ration. Or la situation des recourants n'est pas suffisamment exceptionnelle pour pouvoir �tre prise en consid�ration sous cet angle.
Les recourants soutiennent par ailleurs qu'ils auraient d� �tre mis au b�n�fice de la circonstance att�nuante du repentir sinc�re.
Les conditions permettant de retenir un repentir sinc�re au sens de l'art. 64 CP ont �t� examin�es en d�tail dans l'arr�t publi� aux ATF 107 IV 98, auquel il y a lieu de renvoyer. En substance, cette circonstance att�nuante n'est r�alis�e que si l'auteur adopte un comportement particulier, d�sint�ress� et m�ritoire, qui constitue la preuve concr�te d'un repentir sinc�re. L'auteur doit agir de son propre mouvement, dans un esprit de repentir, et pas essentiellement en fonction de consid�rations tactiques li�es � la proc�dure p�nale. Il doit faire la preuve de son repentir en tentant, au prix de sacrifices, de r�parer le tort qu'il a caus� (ATF 107 IV 98 consid. 1 et les r�f�rences cit�es).
En l'esp�ce, il ressort des constatations de fait de l'autorit� cantonale, qui lient le Tribunal f�d�ral saisi d'un pourvoi en nullit�, qu'il existait d�j� de lourdes charges contre les recourants au moment o� ceux-ci se sont mis � collaborer avec les autorit�s de poursuite. Or les aveux de personnes soup�onn�es ne sauraient de toute �vidence � eux seuls constituer un comportement particulier, d�sint�ress� et m�ritoire justifiant de les mettre au b�n�fice de la circonstance att�nuante du repentir sinc�re. Enfin, m�me si l'autorit� cantonale a relev� que la collaboration des recourants avait eu un impact sur l'enqu�te (arr�t attaqu�, p. 5, ch. 3 i.f.), il n'appara�t pas qu'ils auraient d'un mouvement spontan� apport� � l'enqu�te un concours suffisamment important pour justifier la mise en oeuvre de l'art. 64 al. 7 CP. En revanche, leur coop�ration constitue une circonstance � prendre en consid�ration en leur faveur lors de la fixation de la peine dans le cadre de l'art. 63 CP.
Les recourants estiment en outre que la peine aurait d� �tre att�nu�e en application de l'avant-dernier alin�a de l'art. 64 CP, eu �gard au temps qui s'est �coul� depuis la commission de l'infraction.
La jurisprudence relative � cette disposition a �t� revue r�cemment pour tenir compte des nouvelles r�gles sur la prescription, entr�es en vigueur le 1er octobre 2002 et applicables en l'esp�ce. Ainsi, le Tribunal f�d�ral a admis que cette circonstance att�nuante est r�alis�e en tout cas lorsque les deux tiers du d�lai de prescription de l'action p�nale sont �coul�s (ATF 132 IV 1 consid. 6.2). Or, en l'esp�ce, cinq ans ont pass� entre les faits et les d�cisions cantonales alors que le d�lai de prescription est de 15 ans. Il n'est pas envisageable de mettre les recourants au b�n�fice de cette circonstance att�nuante alors que la moiti� du d�lai de prescription n'est m�me pas atteinte. Ce grief est donc �galement mal fond�.
Les recourants soutiennent enfin que l'arr�t attaqu� viole l'art. 63 CP.
Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Un pourvoi en nullit� portant sur la quotit� de la peine ne peut donc �tre admis que si la sanction a �t� fix�e en dehors du cadre l�gal, si elle est fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 63 CP, si les �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition n'ont pas �t� pris en compte ou enfin si la peine appara�t exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 21; 127 IV 101 consid. 2c p. 104; 124 IV 286 consid. 4a p. 295 et les arr�ts cit�s).
Le juge doit exposer dans sa d�cision les �l�ments essentiels relatifs � l'acte ou � l'auteur qu'il prend en compte, de mani�re � ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont �t� pris en consid�ration et comment ils ont �t� appr�ci�s, que ce soit dans un sens att�nuant ou aggravant. II peut passer sous silence les �l�ments qui, sans abus du pouvoir d'appr�ciation, lui paraissent non pertinents ou d'une importance mineure. La motivation doit justifier la peine prononc�e, en permettant de suivre le raisonnement adopt�, mais le juge n'est nullement tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde � chacun des �l�ments qu'il cite. Un pourvoi ne saurait �tre admis simplement pour am�liorer ou compl�ter un consid�rant lorsque la d�cision rendue appara�t conforme au droit (ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 104 s.; 122 IV 265 consid. 2d p. 269).
La gravit� de la faute est le crit�re essentiel � prendre en consid�ration dans la fixation de la peine et le juge doit l'�valuer en fonction de tous les �l�ments pertinents, notamment ceux qui ont trait � l'acte lui-m�me, � savoir le r�sultat de l'activit� illicite, le mode d'ex�cution, l'intensit� de la volont� d�lictuelle et les mobiles, et ceux qui concernent l'auteur, soit les ant�c�dents, la situation personnelle et le comportement apr�s l'acte et au cours de la proc�dure p�nale (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20; 127 IV 101 consid. 2a p. 103; 122 IV 241 consid. 1 a p. 243; 118 IV 21 consid. 2b p. 24 s.; 117 IV 112 consid. 1; 116 IV 288 consid. 2a). Concernant la situation personnelle de l'auteur, le juge doit prendre en compte sa vuln�rabilit� face � la peine, soit son �tat de sant� et son �ge, ses obligations familiales, sa situation professionnelle, les risques de r�cidive, etc. (ATF 102 IV 231 consid. 3 p. 233; 96 IV 155 consid. 3 p. 179).
Les recourants soutiennent que la peine qui leur a �t� inflig�e est arbitraire en comparaison avec celle prononc�e � l'encontre d'une autre personne impliqu�e dans le m�me trafic.
Cette comparaison ne leur est d'aucune utilit�. En effet, eu �gard aux nombreux param�tres qui interviennent dans la fixation de la peine, une comparaison est toujours d'embl�e d�licate (voir ATF 116 IV 292) et il ne suffit pas qu'un recourant puisse citer un ou deux cas o� une peine particuli�rement cl�mente a �t� prononc�e pour pr�tendre � un droit � l'�galit� de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144 et les arr�ts cit�s). En outre, il n'y a pas d'in�galit� de traitement lorsqu'une juridiction sup�rieure statue autrement que ne l'a fait une juridiction inf�rieure dans un cas analogue. Cela est particuli�rement vrai lorsque l'instance sup�rieure n'a eu � conna�tre que du cas d'un des accus�s et n'a pas eu la possibilit� de revoir la peine inflig�e � un autre d�linquant car elle n'a alors pas eu l'occasion de se prononcer sur la question de savoir si la sanction qui devrait servir de base de comparaison est correcte ou si elle a au contraire �t� prononc�e en violation du droit f�d�ral. Or, il n'y a pas de droit � l'�galit� dans l'ill�galit� (voir ATF 114 lb 238 consid. 4c; 113 lb 307 consid. 3; 112 lb 381 consid. 6 et les r�f�rences cit�es). Lorsqu'il en est ainsi, l'instance sup�rieure n'est pas li�e par la peine inflig�e � un autre d�linquant par l'instance inf�rieure et il n'y a pas de violation du droit f�d�ral dans la mesure o� elle fixe dans le respect de l'art. 63 CP la peine qui lui est soumise. Tel est pr�cis�ment le cas en l'esp�ce puisqu'il ne ressort pas de l'arr�t attaqu� que le cas du coaccus� invoqu� par les recourants aurait �t� port� devant l'autorit� cantonale et les recourants eux-m�mes ne le pr�tendent d'ailleurs pas.
Les recourants soutiennent que la peine prononc�e � leur encontre viole l'art. 63 CP car ils n'ont agi ni en bande ni par app�t du gain et que c'est � tort qu'il leur a �t� reproch� de s'�tre affili�s � une organisation criminelle.
S'agissant de l'affiliation � une organisation criminelle, il y a lieu de relever tout d'abord que cet �l�ment n'a pas �t� retenu en tant qu'infraction au sens de l'art. 260ter CP mais uniquement dans la mesure o� le fait que les recourants aient accept� d'oeuvrer pour une telle organisation d�note une volont� d�lictuelle particuli�rement intense. Or, il s'agit l�, conform�ment � la jurisprudence rappel�e ci-dessus, de l'un des �l�ments � prendre en consid�ration pour fixer la peine. De sorte que c'est sans violer le droit f�d�ral que l'autorit� cantonale a retenu cette circonstance.
S'agissant de la bande, l'autorit� cantonale mentionne que la circonstance aggravante de la bande a �t� retenue par le Tribunal de premi�re instance, alors que les recourants rel�vent que cette circonstance n'a �t� retenue que contre X.Z.________ . Ce point ne rev�t toutefois pas une grande importance puisqu'on a de toute mani�re affaire � un cas grave au sens de l'art. 19 ch. 2 LStup en raison de la quantit� de drogue transport�e par les recourants, de sorte que la qualification de l'infraction ne se trouverait pas modifi�e, que soit retenue ou non la circonstance aggravante de la bande. Par ailleurs, comme pour l'affiliation � une organisation criminelle, le fait que les recourants aient agi ensemble peut �tre pris en consid�ration dans le cadre de l'art. 63 CP car une telle situation a pour cons�quence de renforcer la d�termination de chacun et donc d'accro�tre la gravit� de sa faute.
C'est par ailleurs en vain que les recourants contestent avoir agi par app�t du gain car leur but n'�tait pas de s'enrichir mais de payer leurs dettes, de sorte que leur situation �conomique ne s'est gu�re am�lior�e. D�terminer la volont� de l'auteur ou le dessein dans lequel il a agi rel�ve des constatations de fait qui lient la Cour de cassation saisie d'un pourvoi en nullit� (ATF 126 IV 209 consid. 2d p. 215 et la r�f�rence cit�e). Or il ressort de l'arr�t attaqu� que c'est l'attrait des sommes importantes qui leur avaient �t� promises qui a amen� les recourants � accepter de transporter de la drogue. C'est donc bien l'app�t du gain qui a �t� leur mobile. Peu importe de ce point de vue l'usage qu'ils ont fait des sommes en question. Il y a en revanche lieu de prendre leur situation financi�re en consid�ration dans la mesure o� elle a eu une influence sur la libert� de d�cision dont ils disposaient. En effet, conform�ment � la jurisprudence, plus il aurait �t� facile de respecter la norme enfreinte plus lourdement p�se la d�cision de l'avoir transgress�e et partant plus la faute est grave (ATF 127 IV 101 consid. 2a p. 103; 122 IV 241 consid. 1 a p. 243 et les arr�ts cit�s). Or, l'autorit� cantonale n'a pas m�connu cette circonstance puisqu'elle mentionne, en tant que circonstance � d�charge le fait que le produit de l'activit� d�lictueuse des recourants a surtout servi � rembourser des dettes urgentes.
Il appara�t d�s lors que les peines prononc�es ont �t� fix�es sur la base des crit�res pertinents et se situent dans le cadre l�gal. Compte tenu des divers �l�ments relev�s, notamment du fait que les recourants ont effectu� plusieurs voyages en sachant que chacun d'eux aboutissait � la mise sur le march� d'une grande quantit� de coca�ne, les peines prononc�es n'apparaissent pas exag�r�ment s�v�res au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation reconnu dans ce domaine au juge du fait, et ce m�me compte tenu des �l�ments retenus � d�charge des condamn�s. Le grief tir� de la violation de l'art. 63 CP est donc �galement mal fond� et le pourvoi doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Comme le pourvoi apparaissait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 152 al. 1 OJ) et les recourants, qui succombent, en supporteront, solidairement entre eux et par moiti� (art. 156 al. 7 OJ), les frais (art. 278 al. 1 PPF), dont le montant sera fix� en tenant compte de leur situation financi�re.
Un �molument judiciaire de 800 fr. est mis � la charge des recourants, solidairement entre eux et par moiti�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie � la mandataire des recourants, � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal et au Minist�re public du canton de Vaud.

References: art. 63
 art. 268
 art. 273
 art. 19
 ATF 
 ATF 
 ATF