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Timestamp: 2016-10-27 10:53:32+00:00

Document:
4A_599/2014 (01.04.2015)
4A_599/2014 � � Arr�t du 1er avril 2015
D.________, repr�sent� par Me Alec Reymond,
tous trois repr�sent�s par Me St�phane Jordan,
arbitrage interne, droit d'�tre entendu, arbitraire,
recours contre la sentence rendue le 16 septembre 2014 par l'arbitre unique ad hoc.
En 1991, les avocats A.________, B.________ et D.________ ainsi qu'un quatri�me avocat se sont install�s ensemble comme avocats et notaires � Sion. Le 21 d�cembre 1992, ils ont sign� un acte intitul� contrat de soci�t� simple; pr�vu pour une dur�e initiale de cinq ans, renouvelable pour la m�me dur�e par tacite reconduction sauf d�nonciation donn�e par un associ� six mois avant chaque �ch�ance contractuelle, l'accord pr�voyait les r�gles � appliquer pour le cas o� l'un des associ�s entendait quitter l'�tude pour une �ch�ance contractuelle et o� la soci�t� simple devait �tre liquid�e. En f�vrier 1996, C.________ a int�gr� la soci�t� en qualit� d'associ�.
Le 30 juin 1996, le quatri�me membre fondateur a quitt� la soci�t� simple suite � un diff�rend. A cette occasion, les associ�s restants, repr�sent�s par l'avocat D.________ qui avait la charge de mener les n�gociations, ont sign� avec le membre fondateur sortant, le 5 juillet 1996, une convention de sortie.
Dans le courant de l'ann�e 2007, les relations entre les quatre associ�s se sont d�t�rior�es.
Le 31 janvier 2008, les quatre associ�s ont sign� une convention. Elle pr�voyait que Me D.________ quitterait l'�tude au plus tard le 30 juin 2008 et que la soci�t� simple subsisterait entre les trois autres associ�s, � savoir Mes A.________, B.________ et C.________. Elle r�glait en outre notamment les cons�quences financi�res li�es au d�part de l'associ� sortant. Tout litige intervenant dans l'ex�cution ou l'interpr�tation de la convention devait �tre tranch� par un arbitre unique que le B�tonnier de l'Ordre des avocats valaisans, en ex�cution de l'accord pr�cit�, a d�sign� le 21 f�vrier 2008 en la personne de l'avocate E.________.
Peu apr�s la signature de la convention, la situation s'est d�grad�e au point que la poursuite d'un but commun est devenue impossible. Le 8 avril 2008, les quatre associ�s ont sign� une convention de proc�dure par laquelle ils d�finissaient la mission de l'arbitre. Celui-ci devait statuer d�finitivement sur la question de savoir s'il avait �t� valablement mis fin au contrat de soci�t� simple, examiner la liquidation de la soci�t� simple et, le cas �ch�ant, la probl�matique des indemnisations �ventuelles, enfin concilier les parties si faire se pouvait.
Me D.________ a d�finitivement quitt� l'�tude le 27 avril 2008 en omettant d'emporter sa robe d'avocat taill�e � sa mesure, robe que les associ�s restants ont par la suite refus� de lui remettre au motif qu'elle aurait �t� acquise par la soci�t� simple. La s�paration au plan financier s'est faite dans un climat extr�mement tendu.
Le 7 octobre 2008, Me D.________ a ouvert action devant l'arbitre. Il concluait principalement � la dissolution et � la liquidation de la soci�t� simple, au paiement d'un million de francs � titre de liquidation de la soci�t� simple et d'un million de francs � titre de dommages-int�r�ts, sa robe d'avocat devant lui �tre restitu�e. Les trois autres associ�s ont conclu au rejet de la demande et � ce que la liquidation soit ordonn�e.
Par sentence du 16 septembre 2014, apr�s une proc�dure �maill�e de nombreux incidents, l'arbitre a partiellement admis la demande. Elle a d�clar� la soci�t� simple dissoute au 31 janvier 2008 et constat� que celle-ci subsistait toutefois entre Me A.________, Me B.________ et Me C.________. Elle a astreint ces derniers � verser en capital le montant de 145'505 fr. � Me D.________, sous d�duction de 12'950 fr. d�j� pay�s. Elle a ordonn� la restitution de la robe d'avocat � Me D.________. Elle a enfin fix� et r�parti les frais et d�pens.
Me D.________ (ci-apr�s: le recourant) a d�pos� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de la d�cision arbitrale.
Dans leur r�ponse, Me A.________, Me B.________ et Me C.________ (ci-apr�s: les intim�s) concluent � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet.
Le recourant a bri�vement r�pliqu�.
L'arbitre a envoy� une courte d�termination.
La proc�dure arbitrale engag�e en 2008 opposait des parties dont aucune n'avait son domicile ou sa r�sidence habituelle hors de Suisse; elle �tait ainsi un arbitrage interne r�gi par l'ancien Concordat sur l'arbitrage du 27 mars 1969 (CA). La sentence arbitrale ayant �t� rendue apr�s l'entr�e en vigueur du Code suisse de proc�dure civile, c'est ce dernier qui d�finit les voies de recours (art. 407 al. 3 CPC). Les parties n'ont pas convenu que la sentence pouvait faire l'objet d'un recours devant le tribunal cantonal comp�tent (cf. art. 390 CPC). La sentence est donc susceptible d'un recours en mati�re civile aupr�s du Tribunal f�d�ral (art. 77 al. 1 let. b LTF).
Le recours en mati�re civile contre une sentence arbitrale interne est r�gi par les art. 389 ss CPC; il diff�re partiellement du recours contre un jugement �tatique. En particulier, seuls les griefs limitativement �num�r�s � l'art. 393 CPC - ou � l'art. 190 LDIP, si les parties ont choisi de se soumettre aux r�gles de l'arbitrage international (art. 353 al. 2 CPC) - sont recevables. En outre, le Tribunal f�d�ral examine uniquement les griefs invoqu�s et motiv�s (art. 77 al. 3 LTF), les exigences en la mati�re correspondant � celles pour les griefs portant sur la violation de droits fondamentaux (cf. art. 106 al. 2 LTF). Pour satisfaire � ces exigences, le recourant doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit; il ne peut pas se limiter � r�p�ter le point de vue soutenu devant le tribunal arbitral (ATF 140 III 86 consid. 2). La motivation doit �tre pr�sent�e dans l'acte de recours m�me; un renvoi au contenu d'�critures ant�rieures ou de pi�ces du dossier n'est pas licite (ATF 131 III 384 consid. 2.3; 126 III 198 consid. 1d; Florence Aubry Girardin, Commentaire de la LTF, 2e �d. 2014, n. 33 art. 42 LTF).
Les recourants invoquent l'arbitraire dans l'�tablissement des faits et dans l'application du droit, ainsi que la violation du droit d'�tre entendu.
3.1.�L'art. 393 let. e CPC pr�cise que la sentence issue d'un arbitrage interne peut �tre attaqu�e lorsqu'elle est arbitraire dans son r�sultat parce qu'elle repose sur des constatations manifestement contraires aux faits r�sultant du dossier ou parce qu'elle constitue une violation manifeste du droit ou de l'�quit�. Ce motif de recours a �t� repris de l'art. 36 let. f CA; la jurisprudence relative � cette ancienne disposition conserve toute sa valeur (arr�ts 4A_511/2013 du 27 f�vrier 2014 consid. 2.3.2, in ASA�
2014�609; 4A_395/2012 du 16 octobre 2012 consid. 3.1, in ASA�
2013�167).
Une constatation de fait est arbitraire au sens de l'art. 393 let. e CPC uniquement si le tribunal arbitral, � la suite d'une inadvertance, s'est mis en contradiction avec les pi�ces du dossier, soit en perdant de vue certains passages d'une pi�ce d�termin�e ou en leur attribuant un autre contenu que celui qu'ils ont r�ellement, soit en admettant par erreur qu'un fait est �tabli par une pi�ce alors que celle-ci ne donne en r�alit� aucune indication � cet �gard. L'objet du grief d'arbitraire en mati�re de faits est donc restreint: il ne porte pas sur l'appr�ciation des preuves et les conclusions qui en sont tir�es, mais uniquement sur les constatations de fait manifestement r�fut�es par des pi�ces du dossier. La fa�on dont le tribunal arbitral exerce son pouvoir d'appr�ciation ne peut pas faire l'objet d'un recours; le grief d'arbitraire est limit� aux constatations de fait qui ne d�pendent pas d'une appr�ciation, c'est-�-dire � celles qui sont inconciliables avec des pi�ces du dossier (ATF 131 I 45 consid. 3.6 et 3.7).
L'arbitraire proscrit par l'art. 393 let. e CPC d�coule aussi du fait que la sentence arbitrale constitue une violation manifeste du droit. Seul le droit mat�riel est vis�, � l'exclusion du droit de proc�dure. Demeurent r�serv�es, par analogie avec la jurisprudence relative � l'art. 190 al. 2 let. e LDIP, les fautes de proc�dure qui portent atteinte � l'ordre public proc�dural.
Quant � la violation manifeste de l'�quit�, sanctionn�e par la m�me disposition, elle suppose que le tribunal arbitral a �t� autoris� � statuer en �quit� ou qu'il a appliqu� une norme renvoyant � l'�quit�.
3.2.�L'art. 393 let. d CPC pr�cise que la sentence issue d'un arbitrage interne peut �tre attaqu�e si l'�galit� des parties ou leur droit d'�tre entendues en proc�dure contradictoire n'a pas �t� respect�. Ce motif de recours a �t� repris des r�gles r�gissant l'arbitrage international. Partant, la jurisprudence relative � l'art. 190 al. 2 let. d LDIP est, en principe, �galement applicable dans le domaine de l'arbitrage interne (arr�t 4A_214/2013 du 5 ao�t 2013 consid. 4.1, in ASA�
2014�118).
En r�gle g�n�rale, selon l'adage jura novit curia, les tribunaux arbitraux appr�cient librement la port�e juridique des faits et ils peuvent statuer aussi sur la base de r�gles de droit autres que celles invoqu�es par les parties. En cons�quence, pour autant que la convention d'arbitrage ne restreigne pas la mission du tribunal arbitral aux seuls moyens juridiques soulev�s par les parties, celles-ci n'ont pas � �tre entendues de fa�on sp�cifique sur la port�e � reconna�tre aux r�gles de droit. A titre exceptionnel, il convient de les interpeller lorsque le juge ou le tribunal arbitral envisage de fonder sa d�cision sur une norme ou une consid�ration juridique qui n'a pas �t� �voqu�e au cours de la proc�dure et dont les parties ne pouvaient pas supputer la pertinence (ATF 130 III 35 consid. 5).
Cette jurisprudence, que le Tribunal f�d�ral applique de mani�re restrictive, ne concerne pas l'�tablissement des faits. En ce domaine, le droit d'�tre entendu permet certes � chaque partie de s'exprimer sur les faits essentiels pour la sentence � rendre, de proposer ses moyens de preuve sur les faits pertinents et de prendre part aux s�ances du tribunal arbitral. En revanche, il n'exige pas des arbitres qu'ils sollicitent une prise de position des parties sur la port�e de chacune des pi�ces produites. S'agissant du droit de faire administrer des preuves, il faut qu'il ait �t� exerc� en temps utile et selon les r�gles de forme applicables. Le tribunal arbitral peut refuser d'administrer une preuve, sans violer le droit d'�tre entendu, si le moyen de preuve est inapte � fonder une conviction, si le fait � prouver est d�j� �tabli, s'il est sans pertinence ou encore si le tribunal, en proc�dant � une appr�ciation anticip�e des preuves, parvient � la conclusion que sa conviction est d�j� faite et que le r�sultat de la mesure probatoire sollicit�e ne peut plus la modifier.
Le recourant commence par soulever cinq griefs sous le titre "constatations arbitraires des faits".
4.1.�Dans le premier grief, le recourant critique une d�duction de 10'760 fr. op�r�e sur une note d'honoraires. A la lecture de la motivation, on ne saisit pas en quoi consisterait l'arbitraire all�gu�. Quoi qu'il en soit, le recourant ne d�montre ni m�me ne pr�tend que cette r�duction des honoraires serait inconciliable avec le contenu d'une pi�ce figurant au dossier. Le grief est irrecevable.
4.2.�Comme deuxi�me grief, le recourant se plaint que les notes d'honoraires d'un avocat l'ayant d�fendu dans une proc�dure p�nale, li�e � sa pr�sidence d'un club sportif, n'aient pas �t� imput�es � la soci�t� simple; � l'en croire, cette d�fense �tait une affaire de l'�tude. Il n'y a pas � examiner la question plus avant. Le recourant ne d�montre pas que lui faire supporter l'entier de ses frais de d�fense serait inconciliable avec une pi�ce se trouvant au dossier. Il critique en r�alit� l'appr�ciation des preuves, ce qui n'est pas admissible dans le cadre d'un recours contre une sentence arbitrale. Le grief est derechef irrecevable.
4.3.�Troisi�mement, le recourant d�plore qu'on lui ait imput� une cr�ance de 340'000 fr. contre un client emprisonn�, notoirement insolvable; il estime que la perte en d�coulant devait �tre support�e par l'ensemble des associ�s. Le recourant soul�ve l� une question de droit et non de fait. Quoi qu'il en soit, faute de d�monstration qu'il y ait incompatibilit� avec une pi�ce figurant au dossier, le grief est irrecevable.
4.4.�Dans le quatri�me grief, le recourant conteste une d�duction de 6'700 fr. relative � des dossiers personnels. Il all�gue que ces dossiers n'auraient pas �t� produits et que la constatation est arbitraire faute d'avoir pu �tre v�rifi�e. Dans le cadre du pr�sent recours, il ne s'agit pas d'examiner l'appr�ciation des preuves, mais uniquement de voir si la constatation est inconciliable avec une pi�ce du dossier. Le grief, qui manque sa cible, est irrecevable.
4.5.�Dans le cinqui�me moyen, le recourant conteste la fa�on dont l'arbitre a calcul� les int�r�ts moratoires. Le grief, dont l'expos� est confus, n'est pas recevable, aucune contradiction avec une pi�ce du dossier n'�tant �tablie.
Le recourant se plaint ensuite de r�it�r�es violations de son droit d'�tre entendu. Il soul�ve neuf griefs sous cet angle.
5.1.�Dans le premier grief, il invoque l'arbitraire et l'ill�galit� manifeste dans l'invocation par l'arbitre de l'appr�ciation anticip�e des preuves. Ce grief, qui ne concerne pas le droit d'�tre entendu, est irrecevable, car l'appr�ciation des preuves, f�t-elle anticip�e, �chappe � l'examen de la juridiction f�d�rale lorsqu'elle est saisie d'un recours contre une sentence arbitrale.
5.2.�Dans les deuxi�me, troisi�me et quatri�me griefs, le recourant fait valoir qu'il n'a pas pu consulter les pi�ces mises � disposition de l'expert comptable, ni poser des questions � cet expert en ayant � disposition les pi�ces sur lesquelles ce dernier s'est fond�. Les intim�s le contestent, all�guant que le recourant a consult� l'ensemble des pi�ces mises � disposition dudit expert le 5 mars 2012, soit avant le d�p�t de l'expertise financi�re, puis une nouvelle fois le 8 novembre 2012, � la suite de quoi il a demand� un compl�ment d'expertise, et enfin le 15 octobre 2013 � l'�tude; � l'occasion de cette derni�re consultation, il aurait re�u copie de 1'500 pi�ces et n'aurait par la suite pas requis de nouvelle expertise.
L'arbitre s'est longuement exprim�e sur la question dans la sentence, le recourant ayant d�j� soulev� devant elle les m�mes critiques. L'arbitre a ainsi �crit que le recourant avait pu consulter le 5 mars 2012 toutes les pi�ces comptables remises � l'expert. Proc�dant � une appr�ciation anticip�e des preuves, elle a estim� que les documents tels qu'ils �taient d�pos�s, � savoir anonymis�s, �taient suffisants pour contr�ler les prestations factur�es et pay�es. Relevant que les comptes de la soci�t� simple jusqu'� l'exercice 2007 avaient �t� �tablis sous la responsabilit� du recourant, elle a �galement indiqu� que ce dernier n'avait jamais expliqu� ce qu'il entendait prouver avec son exigence de tra�abilit� pour chacune des prestations factur�es des associ�s, de sorte qu'elle avait acquis la conviction, sur la base de l'expertise, que cette exigence n'avait pas de raison d'�tre. L'arbitre a enfin mentionn� que le recourant avait pu consulter l'ensemble des pi�ces le 15 octobre 2013 � l'�tude de ses anciens associ�s, que ce jour-l� il avait re�u 1'500 copies de documents et qu'il n'avait par la suite pas requis de nouvelle expertise. Elle en a inf�r� que le droit d'�tre entendu du recourant n'avait en aucune fa�on �t� enfreint.
Ainsi qu'on l'a vu ci-dessus, l'appr�ciation anticip�e des preuves par l'arbitre ne peut pas �tre remise en cause dans la pr�sente instance. Pour le surplus, le recourant se borne � affirmer ne pas avoir eu acc�s aux pi�ces, sans vraiment discuter les motifs circonstanci�s de l'arbitre qui est arriv�e � une conclusion diam�tralement oppos�e. Faute de motivations suffisantes, tous ces griefs sont irrecevables,
5.3.�Cinqui�mement, le recourant se plaint d'un vice proc�dural dans la mise en oeuvre de l'expertise. Il estime que l'expert n'a pas respect� son droit d'�tre entendu pour avoir consacr� aux seuls intim�s pr�s du 97% de son temps d'audition des parties, ne lui r�servant que le reliquat de 3%. A suivre le recourant, l'expert aurait reconnu que les pi�ces dont la consultation a �t� permise le 15 octobre 2013 n'�taient pas celles sur la base desquelles il aurait travaill� pour r�diger son rapport d'expertise. Et d'inviter sur ce point la Cour de c�ans � se r�f�rer � la d�monstration qu'il a faite dans l'�criture du 9 mai 2014 (�
recte�: 2012).
Le renvoi � une �criture n'est pas admissible. Il l'est d'autant moins si l'�criture compte 36 pages et que le renvoi est g�n�ral, sans pr�cision quant au passage cens�ment d�terminant. Cela �tant, il sied de relever que l'�criture en question est ant�rieure � la consultation des pi�ces le 15 octobre 2013, � la suite de laquelle le recourant n'a pas requis de nouvelle expertise.
Pour ce qui est des rapports de l'expert avec les parties, les faits all�gu�s par le recourant ne ressortent pas de la sentence attaqu�e; ce dernier n'a pas soulev� de grief d'arbitraire � ce propos. Quoi qu'il en soit, le recourant ne d�montre pas dans son m�moire qu'il a contest� la fa�on de proc�der de l'expert dans le cadre de la proc�dure arbitrale ou qu'il a �t� sans faute de sa part dans l'impossibilit� de le faire. En outre, la sentence attaqu�e constate que lors de la s�ance finale du 10 mars 2014, le recourant a pris des conclusions sur le fond. Il ne ressort en revanche pas de la sentence qu'il aurait � cette occasion �mis une r�serve au sujet d'une �ventuelle violation de son droit d'�tre entendu dans la phase de mise en oeuvre de l'expert. Le recourant ne saurait donc s'en plaindre en instance de recours.
5.4.�Dans le sixi�me grief, le recourant soutient qu'il n'a pas pu participer � des rencontres qui ont eu lieu entre l'expert et l'arbitre, rencontres qui ne lui ont pas �t� annonc�es et pour lesquelles il n'existerait pas de proc�s-verbal.
Il ressort effectivement de la sentence, dans la partie traitant des frais d'expertise, qu'il y a eu plusieurs s�ances am�nag�es entre l'arbitre et l'expert seuls.
Le droit d'�tre entendu comprend notamment le droit pour le justiciable de participer � l'administration des preuves ou, � tout le moins, de s'exprimer sur son r�sultat (ATF 133 I 270 consid. 3.1).
En l'esp�ce, les parties ont re�u notification du rapport d'expertise financi�re le 27 avril 2012; suite au questionnaire compl�mentaire d�pos� par le recourant, le rapport compl�mentaire dudit expert leur a �t� communiqu� le 29 ao�t 2013. Comme on l'a vu, le recourant a consult� les pi�ces le 15 octobre 2013 et n'a pas requis de surexpertise. L'instruction a ensuite �t� close et la cause a �t� plaid�e le 10 mars 2014. De cette chronologie des faits, il r�sulte que le recourant a eu connaissance du rapport principal de l'expert, qu'il a �t� � m�me de demander et d'obtenir un compl�ment d'expertise, que le rapport compl�mentaire lui a �t� communiqu� et qu'il a pu se d�terminer sur ces deux rapports (principal et compl�mentaire). Il appara�t ainsi qu'il a eu toute facult� pour s'exprimer sur le r�sultat de l'administration de l'expertise. On ne saurait d�s lors retenir que son droit d'�tre entendu a �t� viol�.
A noter que le recourant, dans ce contexte, invoque en passant l'art. 156 aCPC/VS, selon lequel les parties ont le droit d'assister � l'administration des preuves. Dans la mesure o� cette r�gle donnerait aux plaideurs des droits plus larges en mati�re de droit d'�tre entendu, le recourant soul�ve une question d'application du droit cantonal qui ne peut �tre examin�e que sous le seul angle de l'arbitraire. Cependant, il ne d�veloppe aucun moyen � ce sujet.
5.5.�Dans le septi�me grief, le recourant critique l'absence de production de pi�ces comptables par les intim�s, nonobstant l'invitation par l'arbitre de le faire. Or cette derni�re, par appr�ciation anticip�e des preuves, a finalement estim� leur production inutile. Le grief est d�s lors infond�.
5.6.�Au titre d'un huiti�me grief, le recourant revient sur la n�cessit� de la production de ces pi�ces. A la suite d'une appr�ciation anticip�e que le recourant n'est pas habilit� � remettre en cause, l'arbitre a jug� que la production de ces pi�ces n'�tait pas n�cessaire. Le droit d'�tre entendu ne pouvant �tre exerc� que sur les �l�ments qui sont pertinents pour l'issue du litige, l'arbitre n'a pas port� atteinte � ce droit fondamental en n'exigeant pas que les intim�s produisent les documents en question.
5.7.�Dans le neuvi�me moyen enfin, le recourant se plaint d'une violation de l'art. 164 CPC. Mais cette disposition n'�tait pas applicable dans le cadre de la pr�sente proc�dure arbitrale, encore r�gie par l'ancien Concordat sur l'arbitrage.
Le recourant invoque dans ce cadre une violation de l'ordre public proc�dural, au motif que l'arbitre aurait statu� sans tenir compte de l'autorit� de la chose jug�e d'une d�cision ant�rieure, respectivement en s'�cartant dans la sentence finale de l'opinion retenue dans une sentence pr�judicielle tranchant une question pr�alable de fond; concr�tement, dans la sentence finale, l'arbitre se serait �cart�e de deux d�cisions ant�rieures par lesquelles elle avait demand� la production de pi�ces comptables.
Ces deux d�cisions ant�rieures ne tranchaient toutefois pas des questions pr�alables de fond, mais avaient trait � la conduite de la proc�dure. De telles d�cisions n'acqui�rent pas autorit� de chose jug�e et sont susceptibles d'�tre modifi�es ou report�es. Le grief est infond�.
Le recourant se plaint ensuite d'arbitraire dans la constatation des faits comptables. Il articule quatre griefs, qui reviennent tous � critiquer le travail du sp�cialiste qui a r�alis� l'expertise financi�re. Mais nulle part, le recourant ne d�montre qu'une conclusion pr�cise tir�e par cet expert est inconciliable avec une pi�ce d�termin�e figurant au dossier. Ces griefs ne sont pas recevables dans le cadre du pr�sent recours dirig� contre une sentence arbitrale.
7.�Le recourant invoque � divers titres l'arbitraire dans l'application du droit.
7.1.1.�Le recourant se plaint d'abord d'une application arbitraire des art. 548 ss CO sur la liquidation de la soci�t� simple. Il reproche � l'expert d'avoir pris en compte uniquement les encaissements intervenus avant la date d�terminante pour la liquidation, mais de ne pas avoir calcul� sa part sur les actifs transitoires dus pour des prestations d�j� fournies mais non encore encaiss�es � cette date. La critique porte ainsi sur l'�tablissement de l'exc�dent � partager entre les associ�s (art. 549 al. 1 CO).
7.1.2.�Il r�sulte de la sentence que le contrat de soci�t� simple du 21 d�cembre 1992 pr�voyait les r�gles � appliquer si la soci�t� simple devait �tre liquid�e. La liquidation devait se faire conjointement par tous les associ�s, tous les actifs �tant r�alis�s, � l'exception en particulier des travaux en cours et de la client�le. Chaque associ� reprenait en nature son portefeuille de travaux en cours et sa propre client�le, puis, sur le produit de liquidation, chaque associ� pr�levait la valeur r�siduelle de son apport apr�s reprise des biens; le solde �ventuel devait �tre partag� entre les associ�s par parts �gales.
L'arbitre, suivant en cela les conclusions de l'expertise financi�re, a retenu que la comptabilit� de l'�tude �tait bas�e sur les encaissements. Autrement dit, l'�tude fonctionnait sur la base des contre-prestations re�ues (encaiss�es), et non sur la base des contre-prestations convenues. Interpr�tant la convention pass�e entre les parties le 31 janvier 2008 au regard de la m�thode de comptabilit� toujours suivie par les associ�s, l'arbitre a consid�r� (ch. 46 de la sentence, p. 39) que les factures envoy�es par le recourant, mais non encore encaiss�es par lui, devaient �tre cr�dit�es sur l'un de ses nouveaux comptes.
En 1996, le recourant a �t� charg� par les autres associ�s de r�gler les cons�quences financi�res entra�n�es par le d�part de la soci�t� simple au 30 juin 1996 d'un des associ�s fondateurs. La convention de sortie sign�e le 5 juillet 1996 stipulait que l'associ� sortant reprenait sa propre client�le et que, s'agissant des factures en cours, toutes celles qui avaient �t� adress�es avant ou apr�s le 30 juin 1996 restaient acquises aux associ�s restants, � l'exception de celles concernant les dossiers repris par l'associ� sortant.
Il a �t� retenu que la convention du 31 janvier 2008 instaurait notamment, � l'instar de la convention du 5 juillet 1996 n�goci�e par le recourant, la reprise en nature par l'associ� sortant (i. e. le recourant) " du portefeuille et des travaux en cours de sa propre client�le " (ch. 44 in fine de la sentence, p. 37).
L'arbitre a compris les modalit�s de la convention du 31 janvier 2008 en ce sens que les factures adress�es par le recourant au 31 d�cembre 2007 pouvaient �tre incluses - au vu du mod�le de comptabilisation adopt� par l'�tude (prise en compte de l'encaissement) - dans les travaux en cours, lesquels devaient �tre repris en nature par le recourant.
Cette interpr�tation ne constitue en tout cas pas une violation manifeste du droit.
7.2.1.�Le recourant fait valoir que la convention du 31 janvier 2008 a �t� appliqu�e arbitrairement. Il soutient que le contrat de soci�t� simple n'a pas pris fin au 31 d�cembre 2007 faute de r�siliation valable, mais qu'il a d�ploy� ses effets jusqu'au 31 d�cembre 2012, de sorte qu'il aurait droit � une part �quitable de toutes les prestations fournies par l'�tude jusqu'� cette date.
7.2.2.�La convention susmentionn�e pr�voyait, � son art. 2, que les comptes �taient boucl�s au 31 d�cembre 2007, que la signature du recourant �tait radi�e � la m�me date et que celui-ci pouvait encore b�n�ficier gratuitement des services de l'�tude jusqu'� son d�part, au plus tard le 30 juin 2008.
Retenir sur cette base que la soci�t� simple a pris fin au 31 janvier 2008, date o� les parties ont sign� la convention ent�rinant le d�part de l'�tude du recourant, n'est pas arbitraire.
Le recourant en termine avec un chapitre intitul� "n�cessit� d'une vraie comptabilit�". Il estime insuffisante la comptabilit� de l'�tude, pour laquelle il �tait pourtant responsable, mais n'invoque aucun grief pr�vu � l'art. 393 CPC. Il n'y a pas � entrer en mati�re sur une telle critique.
Le recourant, qui succombe, paiera les frais judiciaires et versera une indemnit� � titre de d�pens aux intim�s, cr�anciers solidaires (art. 66 et 68 LTF).
Le recourant versera aux intim�s, cr�anciers solidaires, une indemnit� de 12'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � l'arbitre unique ad hoc.

References: art. 390
 art. 389
 art. 106
 art. 42
 art. 548
in fine
 art. 2