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Ordonnance concernant les infirmités congénitales - PDF
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Augustin Roland Lavoie
1 Ordonnance concernant les infirmités congénitales (OIC) du 9 décembre 1985 (Etat le 1 er mars 2012) Le Conseil fédéral suisse, vu l art. 13 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l assurance-invalidité (LAI) 1, arrête: Art. 1 Définition 1 Sont réputées infirmités congénitales au sens de l art. 13 LAI les infirmités présentes à la naissance accomplie de l enfant. La simple prédisposition à une maladie n est pas réputée infirmité congénitale. Le moment où une infirmité congénitale est reconnue comme telle n est pas déterminant. 2 Les infirmités congénitales sont énumérées dans la liste en annexe. Le Département fédéral de l intérieur peut adapter la liste chaque année pour autant que les dépenses supplémentaires d une telle adaptation à la charge de l assurance n excèdent pas trois millions de francs par an au total. 2 Art. 2 Début et étendue du droit 1 Le droit prend naissance au début de l application des mesures médicales, mais au plus tôt à la naissance accomplie de l enfant. 2 Lorsque le traitement d une infirmité congénitale n est pris en charge que parce qu une thérapie figurant dans l annexe est nécessaire, le droit prend naissance au début de l application de cette mesure; il s étend à toutes les mesures médicales qui se révèlent par la suite nécessaires au traitement de l infirmité congénitale. 3 Sont réputés mesures médicales nécessaires au traitement d une infirmité congénitale tous les actes dont la science médicale a reconnu qu ils sont indiqués et qu ils tendent au but thérapeutique visé d une manière simple et adéquate. Art. 3 Fin du droit Le droit au traitement d une infirmité congénitale s éteint à la fin du mois au cours duquel l assuré a accompli sa 20 e année, même si une mesure entreprise avant ce délai est poursuivie. RO RS Nouvelle teneur de la phrase selon le ch. I de l O du 17 nov (RO ). 1
2 Assurance-invalidité Art. 4 Abrogation du droit en vigueur et entrée en vigueur 1 L ordonnance du 20 octobre concernant les infirmités congénitales est abrogée. 2 La présente ordonnance entre en vigueur le 1 er janvier [RO , ch. II 1] 2
3 Infirmités congénitales Annexe 4 (art. 1, al. 2) Liste des infirmités congénitales I. Peau 101. Cicatrices cutanées congénitales, lorsqu une opération est nécessaire (voir aussi ch. 112) 102. Ptérygion et syndactylies cutanées 103. Kystes dermoïdes congénitaux de l orbite, de la racine du nez, du cou, du médiastin et de la région sacrée 104. Dysplasies ectodermiques 105. Maladies bulleuses congénitales de la peau (Epidermolyse bulleuse héréditaire, acrodermatite entéropathique et pemphigus chronique bénin familial) 107. Maladies ichthyosiformes congénitales et kératodermies palmoplantaires héréditaires 109. Naevi congénitaux, lorsqu ils présentent une de dégénérescence maligne ou lorsqu une simple excision n est pas possible en raison de la grandeur ou de la localisation Mastocytoses cutanées congénitales (urticaire pigmentaire et mastocytose cutanée diffuse) 111. Xeroderma pigmentosum 112. Aplasies tégumentaires congénitales, lorsqu une opération ou un traitement hospitalier est nécessaire 113. Amastie congénitale et athélie congénitale II. Squelette A. Affections systémiques du squelette 121. Chondrodystrophie (par exemple: achondroplasie, hypochondroplasie, dysplasie épiphysaire multiple) 122. Enchondromatose 4 Mise à jour selon le ch. I des O du DFI du 30 oct (RO ), du 28 sept. 1993, (RO ), du 21 sept (RO ), du 25 sept (RO ), du 9 sept (RO ), du 4 sept (RO ), du 25 juin 1999 (RO ), du 10 juillet 2000 (RO ), du 11 sept (RO ), du 1 er déc (RO ), du 24 nov (RO ) et du 3 fév. 2012, en vigueur depuis le 1 er mars 2012 (RO ). 3
4 Assurance-invalidité 123. Dysostoses congénitales 124. Exostoses cartilagineuses, lorsqu une opération est nécessaire 125. Hémihypertrophies et autres asymétries corporelles congénitales, lorsqu une opération est nécessaire 126. Osteogenesis imperfecta 127. Ostéopétrose 128. Dysplasie fibreuse B. Malformations régionales du squelette a. Tête 141. Lacunes congénitales du crâne 142. Craniosynostoses, lorsqu une opération est nécessaire 143. Platybasie (impression basilaire) b. Colonne vertébrale Malformations vertébrales congénitales (vertèbres très fortement cunéiformes, vertèbres soudées en bloc type Klippel-Feil, vertèbres aplasiques et vertèbres très fortement dysplasiques) c. Côtes, thorax et omoplates 161. Côtes cervicales, lorsqu une opération est nécessaire 162. Fissure congénitale du sternum 163. Thorax en entonnoir, lorsqu une opération est nécessaire 164. Thorax en carène, lorsqu une opération ou une orthèse sont nécessaires 165. Scapula alata congenita et déformation de Sprengel 166. Torsion congénitale du sternum, lorsqu une opération est nécessaire 167. Déformations congénitales latérales de la paroi thoracique, lorsqu une opération est nécessaire d. Extrémités 170. Coxa vara congénitale, lorsqu une opération est nécessaire 171. Coxa antetorta ou retrotorta congénitale, lorsqu une opération est nécessaire 172. Pseudarthroses congénitales des extrémités Amélies, dysmélies et phocomélies 4
5 Infirmités congénitales Autres défauts congénitaux et malformations congénitales des extrémités, lorsqu une opération, un appareillage ou un traitement par appareil plâtré sont nécessaires 178. Torsion tibiale interne et externe, lorsque l enfant a quatre ans révolus et pour autant qu une opération soit nécessaire III. Articulations, muscles et tendons 180. Pied adductus ou pied metatarsus varus congénital, lorsqu une opération est nécessaire 181. Arthromyodysplasie congénitale (arthrogrypose) 182. Pied varus équin congénital 183. Luxation congénitale de la hanche et dysplasie congénitale de la hanche 184. Dystrophie musculaire progressive et autres myopathies congénitales 185. Myasthénie grave congénitale 188. Torticolis congénital, lorsqu une opération est nécessaire 189. Myosite ossifiante progressive congénitale 190. Aplasie et très forte hypoplasie de muscles striés 191. Ténosynovite sténosante congénitale 192. Adynamie épisodique héréditaire 193. Pied plat congénital, lorsqu une opération ou un traitement par appareil plâtré sont nécessaires 194. Luxation congénitale du genou, lorsqu une opération, un appareillage ou un traitement par appareil plâtré sont nécessaires 195. Luxation congénitale de la rotule, lorsqu une opération est nécessaire IV. Face Lorsque la reconnaissance d une infirmité congénitale dépend d un examen céphalométrique (ch. 208, 209 et 210), les prestations de l AI ne débutent qu au moment où les conditions céphalométriques sont remplies Cheilo-gnatho-palatoschisis (fissure labiale, maxillaire, division palatine) 202. Fissures faciales, médianes, obliques et transverses congénitales 203. Fistules congénitales du nez et des lèvres 204. Proboscis lateralis 5
6 Assurance-invalidité 205. Dysplasies dentaires congénitales, lorsqu au moins 12 dents de la seconde dentition après éruption sont très fortement atteintes. En cas d odontodysplasie (ghost teeth), il suffit qu au moins deux dents dans un quadrant soient atteintes 206. Anodontie congénitale totale ou anodontie congénitale partielle par absence d au moins deux dents permanentes juxtaposées ou de quatre dents permanentes par mâchoire à l exclusion des dents de sagesse 207. Hyperodontie congénitale, lorsque la ou les dents surnuméraires provoquent une déviation intramaxillaire ou intramandibulaire qui nécessitent un traitement au moyen d appareils 208. Micromandibulie congénitale, lorsqu elle entraîne au cours de la première année de la vie des troubles de la déglutition et de la respiration nécessitant un traitement ou lorsque l appréciation céphalométrique après l apparition des incisives définitives montre une divergence des rapports sagittaux de la mâchoire mesurée par un angle ANB de 9 degrés et plus (respectivement par un angle ANB d au moins 7 degrés combiné à un angle maxillo-basal d au moins 37 degrés) ou lorsque les dents permanentes, à l exclusion des dents de sagesse, présentent une non occlusion d au moins trois paires de dents antagonistes dans les segments latéraux par moitié de mâchoire Mordex apertus congénital, lorsqu il entraîne une béance verticale après éruption des incisives permanentes et que l appréciation céphalométrique montre un angle maxillo-basal de 40 et plus (respectivement de 37 degrés au moins combiné à un angle ANB de 7 degrés et plus). Mordex clausus congénital, lorsqu il entraîne une supraclusie après éruption des incisives permanentes et que l appréciation céphalométrique montre un angle maxillo-basal de 12 et moins (respectivement de 15 degrés et moins combiné à un angle ANB de 7 degrés et plus) 210. Prognathie inférieure congénitale, lorsque l appréciation céphalométrique après l apparition des incisives définitives montre une divergence des rapports sagittaux de la mâchoire mesurée par un angle ANB d au moins 1 degré et qu au moins deux paires antagonistes antérieures de la seconde dentition se trouvent en position d occlusion croisée ou en bout à bout, ou lorsqu il existe une divergence de +1 degré et moins combinée à un angle maxillobasal de 37 degrés et plus, ou de 15 degrés et moins Epulis du nouveau-né 212. Atrésie des choanes (uni- ou bilatérale) 213. Glossoschisis 214. Macroglossie et microglossie congénitales, lorsqu une opération de la langue est nécessaire 215. Kystes congénitaux et tumeurs congénitales de la langue 216. Affections congénitales des glandes salivaires et de leurs canaux excréteurs (fistules, sténoses, kystes, tumeurs, ectasies et hypo- ou aplasies de toutes les glandes salivaires importantes). 6
7 Infirmités congénitales Rétention ou ankylose congénitale des dents, lorsque plusieurs molaires ou au moins deux prémolaires ou molaires de la seconde dentition placées l une à côté de l autre (à exclusion des dents de sagesse) sont touchées, l absence de dents (à l exclusion des dents de sagesse) est traitée de la même manière que la rétention ou l ankylose. V. Cou 231. Goitre congénital 232. Kystes congénitaux du cou, fistules et fentes cervicales congénitales et tumeurs congénitales (cartilage de Reichert) VI. Poumons 241. Bronchectasies congénitales 242. Emphysème lobaire congénital 243. Agénésie partielle et hypoplasie des poumons 244. Kystes congénitaux et tumeurs congénitales des poumons 245. Séquestration pulmonaire congénitale 247. Syndrome des membranes hyalines 248. Syndrome de Mikity Wilson 249 Dyskinésie primaire des cils immobiles (lorsque l examen au microscope électronique est exécuté en dehors d une période d infection). VII. Voies respiratoires 251. Malformations congénitales du larynx et de la trachée VIII. Médiastin 261. Tumeurs congénitales et kystes congénitaux du médiastin IX. Œsophage, estomac et intestins 271. Atrésie et sténose congénitales de l œsophage et fistule œsophagotrachéale 272. Mégaœsophage congénital 273. Sténose hypertrophique du pylore 7
8 Assurance-invalidité 274. Atrésie et sténose congénitales de l estomac, de l intestin, du rectum ou de l anus 275. Kystes, tumeurs, duplicatures et diverticules congénitaux du tube digestif 276. Anomalies du situs intestinal, à l exclusion du caecum mobile 277. Iléus du nouveau-né 278. Aganglionose et anomalies des cellules ganglionnaires du gros intestin ou de l intestin grêle 279. Cœliakie consécutive à l intolérance congénitale à la gliadine 280. Reflux gastro-œsophagien congénital, lorsqu une opération est nécessaire 281. Malformations congénitales du diaphragme 282. Entérocolite nécrosante des prématurés ayant à la naissance un poids inférieur à 2000 grammes ou des nouveau-nés, lorsqu elle se manifeste dans les quatre semaines après la naissance. X. Foie, voies biliaires et pancréas 291. Atrésie et hypoplasie des voies biliaires 292. Kyste congénital du cholédoque 293. Kystes congénitaux du foie 294. Fibrose congénitale du foie 295. Tumeurs congénitales du foie 296. Malformations congénitales et kystes congénitaux du pancréas XI. Paroi abdominale 302. Omphalocèle et laparoschisis 303. Hernie inguinale latérale XII. Cœur, vaisseaux et système lymphatique 311. Hémangiome caverneux ou tubéreux 312. Lymphangiome congénital, lymphangiectasie congénitale 313. Malformations congénitales du cœur et des vaisseaux 314. Lymphangiectasie intestinale congénitale 8
9 Infirmités congénitales XIII. Sang, rate et système réticulo-endothélial 321. Anémies, leucopénies et thrombocytopénies du nouveau-né 322. Anémies congénitales hypoplastiques ou aplastiques, leucopénies et thrombocytopénies congénitales 323. Anémies hémolytiques congénitales (affections des érythrocytes, des enzymes ou de l hémoglobine) 324. Coagulopathies et thrombocytopathies congénitales (hémophilies et autres anomalies des facteurs de coagulation) 325. Hyperbilirubinémie du nouveau-né de causes diverses, lorsqu une exsanguino-transfusion a été nécessaire 326. Syndrome congénital de déficience immunitaire (IDS) 327. Angio-oedème héréditaire 329. Leucémie du nouveau-né 330. Histiocytoses (granulome éosinophilique, maladies de Hand Schüller Christian et de Letterer Siwe) 331. Polyglobulie congénitale, lorsqu une soustraction thérapeutique de sang (saignée) avec remplacement par du plasma a été nécessaire 333. Malformations congénitales et ectopies de la rate XIV. Système uro-génital 341. Glomérulopathies et tubulopathies congénitales 342. Malformations du rein, dédoublements et altérations congénitales des reins, y compris l hypoplasie, l agénésie et la dystopie 343. Tumeurs congénitales et kystes congénitaux des reins 344. Hydronéphrose congénitale 345. Malformations urétérales congénitales (sténoses, atrésies, urétérocèle, dystopies et mégaluretère) 346. Reflux vésico-urétéral congénital 348. Malformations congénitales de la vessie (par exemple: diverticule de la vessie, mégavessie congénitale) 349. Tumeurs congénitales de la vessie 350. Exstrophie de la vessie 351. Atrésie et sténose congénitales de l urètre et diverticule de l uretère 352. Hypospadias et épispadias 353. Fistule vésico-ombilicale congénitale et kyste congénital de l ouraque 354. Fistules recto-uro-génitales congénitales 9
10 Assurance-invalidité 355. Cryptorchidie (unilatérale ou bilatérale), lorsqu une opération est nécessaire 356. Hydrocèle testiculaire et kystes du cordon spermatique ou du ligament rond, lorsqu une opération est nécessaire 357. Palmure et courbure congénitales du pénis 358. Atrésie congénitale de l hymen, du vagin, du col utérin ou de l utérus et sténose congénitale du vagin 359. Hermaphrodisme vrai et pseudohermaphrodisme 361. Dédoublement des organes génitaux féminins (utérus bicorne à col simple ou double, utérus unicollis et utérus double avec ou sans vagin double) XV. Système nerveux central, périphérique et autonome 381. Malformations du système nerveux et de ses enveloppes (encéphalocèle, kyste arachnoïdien, myéloméningocèle, hydromyélie, méningocèle, diastématomyèlie et tethered cord) 382. Troubles de l hypoventilation d origine centrale du nouveau-né 383. Affections hérédo-dégénératives du système nerveux (p. ex. ataxie de Friedreich, leucodystrophies et affections progressives de la matière grise, atrophies musculaires d origine spinale ou neurale, dysautonomie familiale, analgésie congénitale, syndrome de Rett) 384. Médulloblastome, épendymome, gliome, papillome des plexus choroïdes et chordome 385. Tumeurs et malformations congénitales de l hypophyse (comme le craniopharyngiome, le kyste de Rathke et la poche persistante de Rathke) Hydrocéphalie congénitale 387. Epilepsies congénitales (les formes ne nécessitant pas une thérapie anticonvulsive ou seulement lors d une crise sont exclues) 390. Paralysies cérébrales congénitales (spastiques, dyskinétiques dystoniques et choréo-athétosiques, ataxiques) 395. Légers troubles moteurs cérébraux (traitement jusqu à l accomplissement de la deuxième année de la vie) 396. Sympathogoniome (neuroblastome sympathique), sympathicoblastome, ganglioneuroblastome et ganglioneurome 397. Paralysies et parésies congénitales 10
11 Infirmités congénitales XVI. Maladies mentales et retards graves du développement Oligophrénie congénitale (seulement pour le traitement du comportement éréthique ou apathique) 404. Troubles du comportement des enfants doués d une intelligence normale, au sens d une atteinte pathologique de l affectivité ou de la capacité d établir des contacts, en concomitance avec des troubles de l impulsion, de la perception, de la cognition, de la concentration et de la mémorisation, lorsqu ils ont été diagnostiqués et traités comme tels avant l accomplissement de la neuvième année; l oligophrénie congénitale est classée exclusivement sous ch Troubles du spectre autistique, lorsque leurs symptômes ont été manifestes avant l accomplissement de la cinquième année 406. Psychoses primaires du jeune enfant, lorsque leurs symptômes ont été manifestes avant l accomplissement de la cinquième année XVII. Organes des sens a. Œil Lorsque la reconnaissance d une infirmité congénitale dépend d une certaine diminution de l acuité visuelle, celle-ci doit être mesurée après correction du vice de réfraction. Si l acuité visuelle n est pas mesurable et si l œil en cause ne peut pas fixer centralement, on admet que l acuité visuelle est de 0,2 ou moins (ch. 416, 417, 418, 419, 423, 425, 427) 411. Malformations des paupières (colobome et ankyloblépharon) 412. Ptose congénitale de la paupière 413. Aplasie des voies lacrymales 415. Anophthalmie, buphthalmie et glaucome congénital 416. Opacités congénitales de la cornée avec acuité visuelle de 0,2 ou moins à un œil ou 0,4 ou moins aux deux yeux (après correction du vice de réfraction) 417. Nystagmus congénital, lorsqu une opération est nécessaire 418. Anomalies congénitales de l iris et de l uvée avec acuité visuelle de 0,2 ou moins à un œil ou 0,4 ou moins aux deux yeux (après correction du vice de réfraction) 419. Opacités congénitales du cristallin ou du corps vitré et anomalies de position du cristallin avec acuité visuelle de 0,2 ou moins à un œil ou 0,4 ou moins aux deux yeux (après correction du vice de réfraction) 420. Rétinopathie des prématurés et pseudogliome congénital (y compris la maladie de Coats) 11
12 Assurance-invalidité 421. Rétinoblastome 422. Dégénérescences tapétorétiniennes congénitales 423. Malformations et affections congénitales du nerf optique avec acuité visuelle de 0,2 ou moins à un œil ou 0,4 ou moins aux deux yeux (après correction du vice de réfraction) 424. Tumeurs congénitales de la cavité orbitaire 425. Anomalies congénitales de réfraction avec acuité visuelle de 0,2 ou moins à un œil ou 0,4 ou moins aux deux yeux (après correction du vice de réfraction) Strabisme et microstrabisme concomitant unilatéral lorsqu il existe une amblyopie de 0,2 ou moins (après correction) 428. Parésies congénitales des muscles de l œil (lorsque des prismes, une opération ou un traitement orthoptique sont nécessaires) b. Oreilles 441. Atrésie congénitale de l oreille, y compris l anotie et la microtie Fentes congénitales dans la région de l oreille, fistules congénitales de l oreille moyenne et défauts congénitaux du tympan 444. Malformations congénitales de l oreille moyenne avec surdité partielle uni- ou bilatérale entraînant une perte auditive d au moins 30 db à l audiogramme tonal dans deux domaines des fréquences de la conversation de 500, 1000, 2000 et 4000 Hz 445. Surdité congénitale totale des deux oreilles 446. Surdité congénitale neurosensorielle avec, à l audiogramme tonal, une perte de l audition d au moins 30 db dans deux domaines des fréquences de la conversation de 500, 1000, 2000 et 4000 Hz 447. Cholestéatome congénital XVIII. Métabolisme et glandes endocrines 451. Troubles congénitaux du métabolisme des hydrates de carbone (glycogénose, galactosémie, intolérance au fructose, hypoglycémie de Mac Quarrie, hypoglycémie de Zetterstrœm, hypoglycémie par leucino-dépendance, hyperoxalurie primaire, anomalies congénitales du métabolisme du pyruvate, malabsorption du lactose, malabsorption du saccharose et diabète sucré, lorsque celui-ci est constaté dans les quatre premières semaines de la vie ou qu il était sans aucun doute manifeste durant cette période 12
13 Infirmités congénitales Troubles congénitaux du métabolisme des acides aminés et des protéines (par exemple: phénylcétonurie, cystinose, cystinurie, oxalose, syndrome oculo-cérébro-rénal de Lowe, anomalies congénitales du cycle de l urée et autres hyperammoniémies congénitales) 453. Troubles congénitaux du métabolisme des graisses et des lipoprotéines (par exemple: idiotie amaurotique, maladie de Niemann-Pick, maladie de Gaucher, hypercholestérolémie héréditaire, hyperlipémie héréditaire, leucodystrophies) 454. Troubles congénitaux du métabolisme des mucopolysaccharides et des glycoprotéines (par exemple: maladie Pfaundler-Hurler, maladie de Morquio) 455. Troubles congénitaux du métabolisme des purines et pyrimidines (xanthinurie) 456. Troubles congénitaux du métabolisme des métaux (maladie de Wilson, hémochromatose et syndrome de Menkes) 457. Troubles congénitaux du métabolisme de la myoglobine, de l hémoglobine et de la bilirubine (porphyrie et myoglobinurie) 458. Troubles congénitaux de la fonction du foie (ictères héréditaires non hémolytiques) 459. Troubles congénitaux de la fonction du pancréas (mucoviscidose et insuffisance primaire du pancréas) 461. Troubles congénitaux du métabolisme des os (par exemple: hypophosphatasie, dysplasie diaphysaire progressive de Camurati- Engelmann, ostéodystrophie de Jaffé-Liechtenstein, rachitisme résistant au traitement par la vitamine D) 462. Troubles congénitaux de la fonction hypothalamohypophysaire (petite taille d origine hypophysaire, diabète insipide, syndrome de Prader-Willi et syndrome de Kallmann) 463. Troubles congénitaux de la fonction de la glande thyroïde (athyroïdie et hypothyroïdie) 464. Troubles congénitaux de la fonction des glandes parathyroïdes (hypoparathyroïdisme et pseudohypoparathyroïdisme) 465. Troubles congénitaux de la fonction des glandes surrénales (syndrome adréno-génital et insuffisance surrénale) 466. Troubles congénitaux de la fonction des gonades (malformation des gonades, anorchie, syndrome de Klinefelter et résistance androgénique; voir aussi ch. 488) 467. Défaut d enzyme congénital du métabolisme intermédiaire lorsque ses symptômes ont été manifeste avant l accomplissement de la cinquième année 468. Phéochromocytome et phéochromoblastome 13
14 Assurance-invalidité XIX. Malformations avec atteinte de plusieurs systèmes d organes 481. Neurofibromatose 482. Angiomatose cérébrale et rétinienne (von Hippel-Lindau) 483. Angiomatose encéphalo-trigéminée (Sturge Weber Krabbe) 484. Syndrome télangiectasies-ataxie (Louis Bar) 485. Dystrophies congénitales du tissu conjonctif (par exemple: syndrome de Marfan, syndrome d Ehlers-Danlos, cutis laxa congenita, pseudoxanthome élastique) 486. Teratomes et autres tumeurs des cellules germinales (par exemple: dysgerminome, carcinome embryonnaire, tumeur mixte des cellules germinales, tumeur vitelline, choriocarcinome, gonadoblastome) 487. Sclérose cérébrale tubéreuse (Bourneville) 488. Syndrome de Turner (seulement troubles de la fonction des gonades et de la croissance). XX. Autres infirmités 490. Infection congénitale par HIV 491. Tumeurs du nouveau-né 492. Monstres doubles (par exemple: frères siamois, épignathe) 493. Séquelles d embryopathies et de fœtopathies (l oligophrénie congénitale est classée sous ch. 403); maladies infectieuses congénitales (par exemple: luès, toxoplasmose, tuberculose, listériose, cytomégalie) 494. Nouveau-nés ayant à la naissance un poids inférieur à 2000 grammes, jusqu à la reprise d un poids de 3000 grammes 495. Infections néonatales sévères, lorsqu elles sont manifestes au cours des 72 premières heures de la vie et qu un traitement intensif est nécessaire 496. Pharmacodépendance néonatale, lorsqu un traitement intensif est nécessaire 497. Sévères troubles respiratoires d adaptation (par exemple: asphyxie, syndrome de détresse respiratoire, apnée), lorsqu ils sont manifestes au cours des 72 premières heures de la vie et qu un traitement intensif est nécessaire 498. Troubles métaboliques néonataux sévères (hypoglycémie, hypocalcémie, hypomagnésiémie), lorsqu ils sont manifestes au cours des 72 premières heures de la vie et qu un traitement intensif est nécessaire 499. Sévères lésions traumatiques dues à la naissance, lorsqu un traitement intensif est nécessaire 14
Ordonnance concernant les infirmités congénitales (OIC) 831.232.21 du 9 décembre 1985 (Etat le 30 novembre 2004) Le Conseil fédéral suisse, vu l art. 13 de la loi fédérale du 19 juin 1959 sur l assurance-invalidité
Maladies à prédisposition génétique chez le chien : A à Bouledogue français Airedale
Airedale Dysplasie coxo-fémorale (15%) Luxation congénitale du coude + Spondylite déformante + Hypoplasie cérébelleuse Abiotrophie cérébelleuse Narcolepsie/cataplexie Kératite chronique superficielle +
Codes pour la statistique des infirmités et des prestations
Codes pour la statistique des infirmités et des prestations Valable dès le 1 er janvier 2009 Etat au 1 er janvier 2011 318.108.04 f 1 Modifications 11 Modifications au 1 er janvier 2011 Chapitre prestations
Codes pour la statistique des infirmités et des prestations Valable dès le 1 er janvier 2009 Etat au 1 er janvier 2012 318.108.04 f Modifications Codes pour la statistique AI 12 Modifications au 1 er janvier
Maladies à prédisposition génétique chez le chien : L à R inclus Labrador
Labrador Dysplasie du coude +++ (FPC, NUPA, OCD) Dysplasie coxo fémorale (14%) Luxation latérale rotule +++ Spondylite déformante + Dégénérescence cérébelleuse Abiotrophie cérébelleuse Epilepsie essentielle
Anomalies mineures du nourrisson Par Claire Hudon Pédiatre Objectifs Identifier les principales anomalies mineures chez le nourrisson Déterminer quand une investigation est nécessaire Décrire quel suivi
Office fédéral des assurances sociales Codes pour la statistique des infirmités et des prestations Valable dès le 1 er janvier 2005 Diffusion: OFCL, Vente des publications fédérales, CH-3003 Berne www.bbl.admin.ch/bundespublikationen
Maladies à prédisposition génétique chez le chien : Bouvier Bernois à C inclus Bouvier bernois Dysplasie du coude +++ (FPC, IA) Dysplasie coxo fémorale (30%) OCD épaule +++ Panostéite ++ Dégénérescence
Dalmatien Dysplasie coxo fémorale (faible%) Spina bifida Hypoplasie cérébelleuse Syndrome de Wobbler Leucodystrophie à cellules globoïdes + Scotty cramp Atopie Kératite chronique superficielle Cardiomyopathie

References: art. 13
 Art. 1
 art. 13
 Art. 2
 Art. 3
 Art. 4
 art. 13