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Timestamp: 2016-10-26 05:57:05+00:00

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8C_912/2013 � � Arr�t du 29 octobre 2014
A.________, n� en 1985, a commenc� un apprentissage d'employ� de commerce le 1
er�octobre 2009. Durant la p�riode du 1
er�mai au 31 d�cembre 2009, il a travaill� au service de B.________ � raison de 8 heures hebdomadaires, ce qui correspond � un taux d'activit� de 18,82 %. Pour remplacer cette occupation, il a cherch� un autre emploi accessoire de chauffeur de taxi � raison d'un taux d'activit� de 20 % � partir du 1
er�f�vrier 2010. L'int�ress� exer�ait encore d'autres activit�s accessoires en qualit� de sapeur-pompier, porteur d'un appareil respiratoire, au service d'une commune, de moniteur Jeunesse et Sport et de professeur de tennis.
Le 18 septembre 2009, pendant un cours de r�p�tition, A.________ a �t� victime d'un accident de la circulation alors qu'il �tait passager d'un v�hicule militaire. Il a subi une fracture instable C3-L2 avec compression du canal qui a n�cessit� une intervention chirurgicale de stabilisation le 19 septembre 2009. L'assurance militaire a reconnu sa responsabilit�.
Le 4 janvier 2010, l'int�ress� a repris son apprentissage d'employ� de commerce � plein temps. Par des courriers des 15 janvier, 23 avril et 8 juin 2010 adress�s � la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents, Division assurance militaire (ci-apr�s: la CNA), il a requis l'octroi de prestations de l'assurance militaire en compensation de la perte de gain d�coulant de l'impossibilit� de reprendre ses activit�s accessoires. Dans un rapport du 11 juin 2010, le docteur C.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, a indiqu� que les activit�s de moniteur Jeunesse et Sport et de sapeur-pompier n'�taient pas envisageables avant l'expiration d'un d�lai d'une ann�e � compter de l'accident. En revanche, l'occupation de chauffeur de taxi �tait possible depuis le 1
er�f�vrier 2010 � raison d'un taux d'activit� de 20 %. Par des courriers des 4 et 24 juin 2010, la CNA a admis que l'int�ress� aurait pu r�aliser en 2010 des revenus de 700 fr. dans l'activit� de moniteur Jeunesse et Sport et de 998 fr. 30 dans celle de sapeur-pompier. Aussi a-t-elle accept� d'allouer une indemnit� journali�re correspondant � 80 % de la perte de gain subie � ce titre. Par ailleurs, elle a ni� le droit de l'assur� � des prestations de l'assurance militaire en relation avec l'occupation de chauffeur de taxi.
Par lettre du 23 septembre 2010, A.________ a fait valoir une perte de gain de 2'640 fr. pour la p�riode des mois de mai � septembre 2010 et de 2'700 fr. pour celle des mois d'octobre 2010 � avril 2011 en raison de son incapacit� d'exercer son activit� accessoire de professeur de tennis.
Dans un pr�avis du 17 d�cembre 2010, la CNA a indiqu� que la capacit� de travail et de gain de l'assur� �tait enti�re et raisonnablement exigible dans une activit� adapt�e, de sorte que les conditions d'octroi d'indemnit�s journali�res suppl�mentaires ou d'une rente d'invalidit� n'�taient pas r�alis�es. D�s lors, il incombait � l'int�ress�, en vertu de son obligation de diminuer le dommage, de rechercher de nouvelles activit�s accessoires comme caissier ou vendeur dans un grand magasin ou une station-service.
Par d�cision du 18 f�vrier 2011, la CNA a refus� l'allocation d'indemnit�s journali�res suppl�mentaires, ainsi que l'octroi d'une rente d'invalidit� au motif que la capacit� de travail et de gain de l'int�ress� �tait enti�re et raisonnablement exigible dans des activit�s adapt�es aux troubles lombaires d�coulant de l'accident.
Saisie d'une opposition, la CNA l'a admise partiellement en ce sens que l'int�ress� a droit � l'allocation d'un montant de 1'928 fr. 40 en compensation de la perte de gain r�sultant de l'incapacit� d'exercer l'activit� de professeur de tennis durant la p�riode du 1
er�mai au 18 septembre 2010, toutes autres prestations d'assurance �tant refus�es (d�cision sur opposition du 20 juillet 2011).
A.________ a recouru contre cette d�cision sur opposition devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Fribourg. Il concluait � l'octroi d'une rente d'invalidit� en compensation de la perte de gain subie dans ses activit�s de chauffeur de taxi depuis le 1
er�f�vrier 2010, de sapeur-pompier et de moniteur Jeunesse et Sport � partir du 1
er�janvier 2011. Par ailleurs, il demandait l'allocation d'indemnit�s journali�res, subsidiairement l'octroi d'une rente d'invalidit� pour la perte de gain subie dans l'activit� de professeur de tennis du 1
er�mai 2010 au 30 avril 2011.
e�Cour des assurances sociales du tribunal cantonal a admis partiellement le recours et modifi� la d�cision attaqu�e en ce sens que l'int�ress� a droit � des indemnit�s journali�res en relation avec ses activit�s de sapeur-pompier et de professeur de tennis jusqu'au 17 mars 2011, respectivement jusqu'au 16 d�cembre 2010. Par ailleurs, elle a allou� une indemnit� de d�pens d'un montant de 909 fr. 05, TVA comprise.
A.________ forme un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il requiert l'annulation, en concluant au renvoi de la cause � la CNA pour qu'elle mette en oeuvre une expertise portant sur sa capacit� r�siduelle de travail dans chacune de ses activit�s accessoires. Subsidiairement, il demande l'octroi d'une rente d'invalidit� depuis le 1
er�janvier 2011 pour la perte de gain subie dans les activit�s de sapeur-pompier et de moniteur Jeunesse et Sport, ainsi que l'allocation d'une indemnit� journali�re du 1
er�mai 2010 au 30 avril 2011 pour son manque � gagner dans l'activit� de professeur de tennis. Par ailleurs, il conclut � l'octroi d'une indemnit� de d�pens d'un montant de 9'090 fr., TVA comprise, pour la proc�dure cantonale, le tout sous suite de d�pens pour la proc�dure f�d�rale.
Le jugement attaqu� portant sur des prestations en esp�ces de l'assurance militaire, le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 3 LTF).
Le litige porte sur le droit �ventuel du recourant � l'octroi de prestations de l'assurance militaire (indemnit� journali�re ou rente d'invalidit�) en compensation de la perte de gain all�gu�e dans diff�rentes activit�s accessoires.
2.1.�Selon l'art. 28 de la loi f�d�rale sur l'assurance militaire du 19 juin 1992 (LAM; RS 833.1), lorsque l'assur� se trouve dans l'incapacit� de travailler par suite de son affection, il a droit � une indemnit� journali�re (al. 1); en cas d'incapacit� totale de travail, l'indemnit� journali�re correspond � 80 % du gain assur�; en cas d'incapacit� partielle de travail, l'indemnit� journali�re est r�duite d'autant (al. 2). En d�rogation � l'art. 6 LPGA (RS 830.1), le taux de l'incapacit� de travail est en r�gle g�n�rale d�termin� par le rapport entre le gain que l'assur� peut raisonnablement obtenir et le gain qu'il aurait r�alis� dans sa profession ou dans son secteur d'activit�, sans l'affection dont il est atteint (art. 28 al. 3, 1
�re�phrase, LAM).
Si la poursuite du traitement m�dical ne permet pas d'escompter une sensible am�lioration de l'�tat de sant� de l'assur� et si l'affection, au terme de la r�adaptation exigible, est suivie d'une atteinte de longue dur�e ou pr�sum�e permanente de la capacit� de gain (invalidit� au sens de l'art. 8 LPGA), l'indemnit� journali�re est remplac�e par une rente d'invalidit� (art. 40 al. 1 LAM). En cas d'invalidit� totale, la rente annuelle d'invalidit� correspond � 80 % du gain annuel assur�; en cas d'invalidit� partielle, la rente est r�duite d'autant (art. 40 al. 2 LAM).
Est r�put�e incapacit� de gain toute diminution de l'ensemble ou d'une partie des possibilit�s de gain de l'assur� sur un march� du travail �quilibr� dans son domaine d'activit�, si cette diminution r�sulte d'une atteinte � sa sant� physique, mentale ou psychique et qu'elle persiste apr�s les traitements et les mesures de r�adaptation exigibles (art. 7 al. 1 LPGA en liaison avec l'art. 1
er�al. 1 LAM).
2.2.�Selon la jurisprudence, qui pr�vaut notamment en mati�re d'assurance militaire, tant les revenus tir�s d'une activit� principale que les revenus obtenus dans l'exercice d'activit�s accessoires sont pris en compte dans la fixation du revenu sans invalidit�, si l'on peut admettre que l'int�ress� aurait, selon toute vraisemblance, continu� � percevoir des gains accessoires s'il �tait rest� en bonne sant�. La prise en compte de ces gains accessoires intervient sans �gard au rendement et au temps consacr� pour leur obtention. Elle s'�tend donc aux revenus obtenus dans une activit� accomplie en suppl�ment d'un emploi exerc� dans les limites d'un horaire de travail normal. A la diff�rence du revenu d'invalide, la question de l'exigibilit� ne joue pas de r�le pour la d�termination du revenu sans invalidit�: seul est d�cisif le fait que l'assur� obtenait un revenu qu'il continuerait � percevoir s'il n'�tait pas devenu invalide (RAMA 2005 n� U 538 p. 112, U 66/02 consid. 4.1.2; 2003 n� U 476 p. 107, U 130/02 consid. 3.2.1; arr�t 8C_191/2012 du 27 septembre 2012 consid. 3.1; J�RG MAESCHI, Kommentar zum Bundesgesetz �ber die Milit�rversicherung [MVG] vom 19. Juni 1992, Berne 2000, n. 34 ad art. 40).
Les revenus obtenus dans l'exercice d'activit�s accessoires doivent aussi �tre pris en compte dans la fixation du gain assur� d�terminant pour le calcul de l'indemnit� journali�re de l'assurance militaire (art. 16 al. 1 de l'ordonnance sur l'assurance militaire du 10 novembre 1993 [OAM; RS 833.11]; J�rg Maeschi, op. cit., n. 23 ad art. 28).
3.1.�Se fondant sur un certificat du docteur D.________, sp�cialiste en m�decine interne et m�decin traitant de l'assur� (du 4 mai 2010), la cour cantonale a constat� que celui-ci n'�tait plus apte � exercer son activit� accessoire de sapeur-pompier, porteur d'un appareil respiratoire. Cependant, en vertu de son obligation de diminuer le dommage - qui vaut aussi bien pour les activit�s accessoires que pour l'activit� principale -, il appartenait � l'int�ress� d'entreprendre de son propre chef tout ce que l'on pouvait attendre de lui pour att�nuer le mieux possible les cons�quences de l'atteinte � la sant� en sollicitant tout simplement une autre affectation moins p�nible dans le corps de pompiers auquel il appartient. Certes, selon les premiers juges, l'assureur social qui est d'avis qu'un assur� doit rechercher un nouvel emploi adapt� � son �tat de sant� doit, selon la jurisprudence relative � l'art. 21 al. 4 LPGA qui traite de la sommation, lui impartir un d�lai d'une dur�e de trois � cinq mois, p�riode durant laquelle les prestations doivent �tre servies. Cependant, la cour cantonale consid�re qu'� r�ception du pr�avis de la CNA du 17 d�cembre 2010, l'int�ress� savait qu'il lui incombait de diminuer le dommage en recherchant de nouvelles activit�s accessoires adapt�es � son �tat de sant�. Aussi a-t-elle retenu que l'assur� avait encore droit � une indemnit� journali�re en relation avec son activit� accessoire de sapeur-pompier jusqu'� l'expiration d'un d�lai de trois mois � compter de la r�ception de ce pr�avis, soit le 17 mars 2011, et elle a r�form� la d�cision sur opposition dans ce sens.
3.2.�Le recourant conteste le jugement attaqu� en tant que la cour cantonale a retenu " de mani�re implicite " que le pr�avis du 17 d�cembre 2010 constituait une mise en demeure valable au sens de l'art. 21 al. 4 LPGA. Il fait valoir, d'une part, que ce pr�avis ne contenait aucun avertissement et que la juridiction pr�c�dente ne pouvait, apr�s plusieurs ann�es, r�parer ce vice formel par une interpr�tation contestable. D'autre part, une mise en demeure au sens de l'art. 21 al. 4 LPGA ne peut porter effet que si l'assur� est inform� au moins dans les grandes lignes du comportement que l'on attend de lui, ce qui n'�tait pas le cas � la lecture du pr�avis du 17 d�cembre 2010.
3.3.1.�Selon l'art. 21 al. 4 LPGA, les prestations peuvent �tre r�duites ou refus�es temporairement ou d�finitivement si l'assur� se soustrait ou s'oppose, ou encore ne participe pas spontan�ment, dans les limites de ce qui peut �tre exig� de lui, � un traitement ou � une mesure de r�insertion professionnelle raisonnablement exigible et susceptible d'am�liorer notablement sa capacit� de travail ou d'offrir une nouvelle possibilit� de gain; une mise en demeure �crite l'avertissant des cons�quences juridiques et lui impartissant un d�lai de r�flexion convenable doit lui avoir �t� adress�e; les traitements et les mesures de r�adaptation qui pr�sentent un danger pour la vie ou pour la sant� ne peuvent �tre exig�s.
De la situation de l'assur� qui se soustrait ou s'oppose, ou encore ne participe pas spontan�ment � un traitement ou � une mesure de r�insertion professionnelle, il faut distinguer le cas de l'assur� qui ne satisfait pas � son devoir de r�duire le dommage en utilisant sa capacit� fonctionnelle r�siduelle dans un autre secteur. En effet, en cas d'incapacit� de travail de longue dur�e dans la profession ou le domaine d'activit� habituels, l'activit� qui peut �tre exig�e de l'assur� peut aussi relever d'une autre profession ou d'un autre domaine d'activit� (cf. art. 6, 2�me phrase, LPGA; J�rg Maeschi, op. cit., n. 6 ad art. 28). A cet �gard. la jurisprudence consid�re qu'un d�lai doit �tre imparti � l'int�ress� pour rechercher une activit� raisonnablement exigible dans une autre profession ou un autre domaine. La dur�e de ce d�lai doit �tre appr�ci�e selon les circonstances du cas particulier. Elle est g�n�ralement de trois � cinq mois selon la jurisprudence applicable en mati�re d'assurance-accidents et d'assurance-maladie (ATF 129 V 460 consid. 5.2 p. 464; 114 V 281 consid. 5b p. 289 s. et les r�f�rences).
3.3.2.�En l'esp�ce, le litige ne porte pas sur le devoir du recourant de diminuer le dommage en vertu de son obligation de se soumettre � un traitement (cf. art. 18 LAM) ou � une mesure d'ordre professionnel (cf. art. 34 LAM), ce qui n�cessiterait d'examiner la validit� de la mise en demeure. Il s'agit bien plut�t de statuer sur son obligation d'utiliser sa capacit� fonctionnelle r�siduelle en exer�ant une autre activit� accessoire que celle de sapeur-pompier.
En l'occurrence, l'int�ress� a repris � plein temps son apprentissage d'employ� de commerce � partir du 4 janvier 2010. Dans la mesure o� il �tait pleinement capable d'exercer son activit� habituelle, on pouvait raisonnablement exiger de lui qu'il mette en valeur sa capacit� fonctionnelle suppl�mentaire dans une autre activit� accessoire que celle de sapeur-pompier porteur d'un appareil respiratoire, laquelle n�cessite des efforts incompatibles avec son �tat de sant�. En outre, contrairement � ce que soutient le recourant, il n'est pas n�cessaire d'examiner si le corps de sapeurs-pompiers auquel il appartient �tait en mesure de lui offrir une nouvelle affectation impliquant une occupation adapt�e, d�s lors qu'il �tait tenu de rechercher une autre activit� m�me en dehors de ce secteur.
Dans son activit� de sapeur-pompier, l'int�ress� a travaill� en moyenne environ 36 heures par ann�e lors d'exercices et d'interventions (2005: 33 heures; 2006: 42 heures; 2007: 49 heures; 2008: 30,50 heures; 2009 [janvier � juin]: 8,50 heures]) et r�alis� un gain annuel moyen de 948 fr. (2005: 865 fr. 75; 2006: 1140 fr. 50; 2007: 1278 fr. 50; 2008: 708 fr. 25; 2009 [janvier � juin]: 272 fr. 50). Etant donn� le temps tr�s limit� consacr� � cette activit�, la cour cantonale n'a d�s lors pas viol� le droit en retenant qu'un d�lai de trois mois � compter de la r�ception du pr�avis de la CNA du 17 d�cembre 2010 �tait suffisant pour permettre � l'int�ress� de rechercher, dans un autre secteur, une activit� accessoire adapt�e lui procurant un gain �quivalent.
Vu ce qui pr�c�de, il n'est pas n�cessaire d'ordonner une instruction compl�mentaire, comme le demande le recourant, et celui-ci n'a pas droit, apr�s le 17 mars 2011, � des prestations de l'assurance militaire en relation avec son activit� accessoire de sapeur-pompier.
4.1.�En ce qui concerne les activit�s accessoires de moniteur Jeunesse et Sport et de professeur de tennis, la cour cantonale a consid�r� que l'assur� �tait en mesure de les reprendre � l'expiration d'un d�lai d'une ann�e � compter de l'accident survenu le 18 septembre 2009. Elle a toutefois prolong� le droit de l'int�ress� � des indemnit�s journali�res en relation avec l'activit� de professeur de tennis jusqu'au 16 d�cembre 2010, date � laquelle le docteur C.________ a confirm� de mani�re d�finitive son pronostic �tabli pr�c�demment. La juridiction pr�c�dente s'est fond�e, en effet, sur l'avis de ce m�decin, selon lequel la reprise des activit�s sportives n'�tait pas envisageable avant l'expiration d'un d�lai d'une ann�e � compter de la survenance de l'accident (rapport du 11 juin 2010). Interrog� ult�rieurement par la CNA sur le point de savoir depuis quelle date l'assur� �tait apte � reprendre toutes ses activit�s, y compris le tennis, ce praticien a confirm� son appr�ciation (rapports des 16 d�cembre 2010 et 19 mai 2011). Quant aux rapports du professeur E.________, m�decin-chef au D�partement F.________ - Service d'orthop�die et traumatologie de l'H�pital G.________ (H�pital G.________; du 10 ao�t 2012), et des docteurs H.________ et I.________, m�decins au D�partement J.________ - Service de neurochirurgie de l'H�pital K.________ (H�pital K.________; du 29 ao�t 2013), ils n'apportent aucun �l�ment objectif nouveau par rapport aux conclusions du docteur C.________, dans la mesure o� ils font �tat essentiellement de douleurs et d'une diminution de la qualit� de vie, lesquelles devront �tre examin�es dans le cadre de l'octroi �ventuel d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit�. Selon la cour cantonale, il appara�t d�s lors �tabli au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante que l'assur� ne subit pas d'atteinte � sa capacit� de gain dans ses activit�s accessoires de moniteur Jeunesse et Sport et de professeur de tennis depuis l'automne 2010, respectivement le 16 d�cembre suivant.
4.2.�Le recourant conteste la valeur probante des conclusions du docteur C.________ qu'il qualifie de contradictoires et de lacunaires, dans la mesure o� ce m�decin indique que l'int�ress� est apte � reprendre toutes ses activit�s, y compris le tennis, tout en pr�cisant que des travaux lourds, avec port de charges fr�quents et des positions non ad�quates sont � �viter. Par ailleurs, l'int�ress� rel�ve une contradiction dans le jugement attaqu�, en tant que la juridiction pr�c�dente constate l'existence de plaintes et d'une diminution de la qualit� de vie - ce qui implique, selon lui, une incapacit� de travail dans les activit�s accessoires -, tout en niant le droit � l'indemnisation de la perte de gain dans ces activit�s. Au demeurant, soutient-il, la n�cessit� de mettre en oeuvre une expertise ressort des avis du professeur E.________ et du docteur I.________, selon lesquels les plaintes en relation avec des lombalgies r�siduelles sont plausibles. D'ailleurs, le professeur E.________ a propos� la mise en oeuvre d'une expertise fonctionnelle par des ergoth�rapeutes et des physioth�rapeutes afin d'�valuer la capacit� de travail de mani�re plus approfondie.
4.3.�En l'occurrence, il n'y a pas de motif de s'�carter du point de vue de la cour cantonale, selon lequel les avis du professeur E.________ et du docteur I.________ ne contiennent aucun �l�ment objectif apte � mettre en cause les conclusions du docteur C.________. En particulier, l'indication que les plaintes en relation avec des lombalgies r�siduelles sont plausibles n'est pas suffisante pour �tablir, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, que le recourant est incapable de pratiquer ses activit�s sportives. Si le docteur C.________ a exclu les travaux lourds, avec port de charges fr�quents et des positions non ad�quates, tout en indiquant que la reprise des activit�s sportives �tait possible, cela signifie que celles-ci n'impliquent pas des efforts que ce m�decin consid�re comme inadapt�s � l'�tat de sant�. Quant � la proposition du professeur E.________ d'�valuer plus finement la capacit� de travail de l'int�ress� en faisant appel � des ergoth�rapeutes et des physioth�rapeutes, elle ne remet pas fondamentalement en cause l'appr�ciation du m�decin pr�nomm�.
Cela �tant, il n'y a pas lieu d'ordonner une instruction compl�mentaire sous la forme d'une expertise portant sur la capacit� du recourant � exercer les activit�s accessoires en cause et l'int�ress� n'a pas droit � des prestations de l'assurance militaire en relation avec ses activit�s de moniteur Jeunesse et Sport et de professeur de tennis � partir du 1
er�janvier 2011, respectivement au-del� du 16 d�cembre 2010.
5.1.�Le recourant conclut � l'octroi d'une indemnit� de d�pens de 9'090 fr. pour la proc�dure cantonale au lieu de la somme de 909 fr. 05 allou�e par la juridiction pr�c�dente (chiffre III du dispositif du jugement attaqu�). A cet �gard, il invoque une violation de l'obligation de motiver la d�cision en ce sens que la cour cantonale a r�duit le montant allou� � 1/10, au seul motif qu'il n'avait obtenu gain de cause que tr�s partiellement. En outre, il fait valoir que les op�rations figurant sur sa liste de frais devaient �tre mises pr�cis�ment en rapport de n�cessit� avec les points admis du recours, ce qui donne un taux nettement plus �lev� que 10 %.
5.2.�Selon l'art. 61 let. g LPGA, le recourant qui obtient gain de cause devant le tribunal cantonal des assurances a droit au remboursement de ses frais et d�pens dans la mesure fix�e par le tribunal; leur montant est d�termin� sans �gard � la valeur litigieuse d'apr�s l'importance et la complexit� du litige. Le point de savoir si et � quelles conditions une partie a droit � des d�pens en instance cantonale de recours lorsqu'elle obtient gain de cause rel�ve du droit f�d�ral et d�pend, d'une part, de l'issue du litige et, d'autre part, de la personne de l'ayant droit (cf. ATF 129 V 113 consid. 2.2 p. 115 et les arr�ts cit�s). En revanche, la fixation du montant de l'indemnit� de d�pens ressortit au droit cantonal et �chappe, en principe, � la comp�tence du Tribunal f�d�ral. Sauf exceptions non pertinentes en l'esp�ce (cf. art. 95 let. c, d et e LTF), la violation du droit cantonal ne constitue en effet pas un motif de recours; le recourant peut uniquement se plaindre de ce que l'application du droit cantonal par l'autorit� pr�c�dente consacre une violation du droit f�d�ral au sens de l'art. 95 let. a LTF - notamment de l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.) - ou du droit international au sens de l'art. 95 let. b LTF (ATF 133 III 462 consid. 2.3 p. 466; 133 II 249 consid. 1.2.1 p. 251).
5.3.�En l'occurrence, il est incontestable que le recourant �tait � m�me de comprendre la d�cision relative aux d�pens et de la contester utilement, de sorte que celle-ci r�pond aux exigences pos�es par la jurisprudence concernant le droit d'�tre entendu, consacr� � l'art. 29 al. 2 Cst. (cf. ATF 129 I 232 consid. 3.2 p. 236; 126 I 97 consid. 2b p. 102 s.).
Au demeurant, l'int�ress� invoque un grief mat�riel contre la fixation du montant de l'indemnit� de d�pens. Cependant, il n'expose pas en quoi le droit cantonal a �t� appliqu� de mani�re arbitraire, de sorte que son argumentation ne r�pond pas aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF. Ce grief n'est d�s lors pas admissible.
Vu ce qui pr�c�de, le jugement attaqu� n'est pas contestable et le recours se r�v�le mal fond�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la I
e�Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Fribourg et � l'Office f�d�ral de la sant� publique.

References: art. 40
 art. 28
 art. 6
 art. 28
 art. 18
 art. 34
 ATF 
 art. 95
 ATF