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Timestamp: 2017-08-24 10:45:18+00:00

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Projet de modification de la charte de Fougères
Sujet: Projet de modification de la charte de Fougères Mar 9 Nov 2010 - 0:39
Nouvelle Charte de Fougères
Article 1. De la fonction de Kastellan:
§ 1. Le Kastellan de Fougères répond aux critères de nomination et de prérogatives conformément à la loi fixant leur légitimité.
Il en est de même pour sa révocation.
§ 2. La position de Kastellan a pour objet le développement de la ville :
• Celui de faire vivre cette ville qui demeure la porte d'entrée de notre bonne Breizh. Elle peut être une force vive et rayonnante de notre duché si tant est qu’un souffle l’anime.
• Celui d’instaurer un pouvoir administratif qui s’inscrit dans la durée, mettant à l'abri la ville du passage parfois difficile d'un maire plus ou moins bien intentionné.
C’est aussi la célébration d’un rapprochement direct d’une ville avec le duché en mettant en place un intermédiaire proche des deux.
• Celui de pouvoir assurer une défense militaire adéquate et réactive quand on sait que la cité est à la frontière de deux autres duchés faisant partie du Domaine Royal.
§ 3. Des relations du Kastellan
Avec la Maison:
Le Kastellan et la maison sont conjointement responsables de l’activité du Kastellan
Avec le duché : Le Kastellan est l’interlocuteur privilégié avec le duché. Il est soumis conformément aux textes de loi à la volonté du duché comme l’est un maire. Cependant il possède quand même un droit de regard s’il estime que certaines décisions vont à l’encontre même des intérêts de la cité dont il est le garant.
Article 2. De la Maisnie.
§ 4. De l’essence de la Maisnie
Un homme seul ne peut prétendre relever pareils défis. Les enjeux sont de taille, colossaux, et impliquent la participation d’autres collaborateurs. Conformément à l'article prévu par la loi sur les Kastellans et à la volonté de notre maison de vouloir impliquer au maximum la population dans le développement et la vie interne de la cité, le Kastellan de Fougères sera aidé par sa Maisnie.
§ 5. Composition de la Maisnie.
• Le Kastellan, baron de sa cité, haut perché sur son trône chapeaute l’ensemble de la Maisnie
• Le Mage, il est le juge local. Il rend donc compte des problèmes juridiques inhérents à la cité. Il ne porte pas ombrage au procureur ducal, son but étant de lui simplifier la vie.
• L'Intendant, autrement appelé Bourgmestre. Il est un membre intégrant et indiscutable de la Maisnie car il est la manifestation de la volonté populaire. (Il gère le marché de la cité, participe au rayonnement économique de la ville, accueille les nouveaux de la ville et participe à son animation.)
• Le Banneret à qui revient la charge de l'armée. Il est donc le plus haut gradé de l’armée en présence.
• Le Kuzulier, chargé de la sécurité et de la défense civile de la ville.
• Le Bailli à qui incombe la gestion du commerce.
• Le Grand Bouffon, qui animera la ville de par sa bonne humeur naturelle.
§ 6. Nomination et révocation des membres de la Maisnie
Certains membres sont nommés d’office de par leurs charges, et ne peuvent ainsi être révoqués que si ils perdent les dites charges :
- L’Intendant, qui est le bourgmestre
- Le Banneret, qui est le plus haut gradé de l’armée
La nomination et la révocation des autres postes se fait selon la bonne volonté du Kastellan.
§ 7. Organisation de la Maisnie:
Le conseil siègera dans une salle aménagée à Machecoul, en attendant l’éventuelle ouverture d’une salle au château de Rennes. L’ensemble des activités de la Maisnie y seront recensées.
Au-delà des discussions habituelles une grande cession s’effectuera de manière mensuelle ou bimensuelle afin de faire un point sur la situation. Elle permettra d’établir un bilan qui sera transmis à la famille et au Cromlec’h qui sont juges de l’action du Kastellan.
§ 8. Des attentes et impératifs concernant la Maisnie:
La Maisnie est garante de la prospérité et de l’épanouissement de la ville de Fougères. Ils ont donc le devoir, au regard de la population, d’exercer un pouvoir philanthropique.
Les conseillers se doivent de travailler dans la joie et la bonne humeur.
Les conseillers se doivent donc d’être à l’écoute de la population, d’entendre ses revendications et d’appréhender positivement ses attentes.
Les conseillers se doivent d’être présents en public, de participer activement en halle afin d’encourager la population à faire de même.
Les conseillers se doivent d’être discrets sous peine de lourdes sanctions car certaines informations échangées au conseil peuvent revêtir un caractère confidentiel, notamment dans le domaine de la sécurité.
§ 9. Mécanisme de décision au sein de la Maisnie
La Maisnie prend ses décisions à la majorité simple. En cas d’égalité des voix, le Kastellan tranchera la décision.
§ 10. Chaque conseiller est libre de s’entourer des personnes qu’il jugera nécessaire pour mener à bien ses tâches. Ces personnes n’auront pas d’accès au conseil de la Maisnie, sauf dérogation expresse accordée par celui-ci.
§ 11. Chaque conseiller peut proposer les décrets qu’il juge nécessaires pour la réalisation de ses tâches. Cependant, chacun de ces décrets devra recevoir l’aval de la majorité du conseil de la Maisnie.
Article 3. Du Mage ou juge local
§ 12. Le juge local agit dans le cadre des affaires mineures c'est-à-dire déclenchées par l’Intendant dans l’exercice de ses attributions : infractions commises en taverne, sur le marché ou dans les rues de Felger, les escroqueries et la spéculation. Dans le cas où il estime qu’il existe un conflit d'intérêt entre les autorités de la ville et un possible accusé, ou qu’il n’est pas compétent pour juger l’affaire en question, il peut demander au procureur d'examiner l'affaire et dans se cas là, le juge ducal se chargera de rendre son verdict dans l'affaire.
Article 4. De l’intendant ou Bourgmestre ou Maire
§ 13. Candidature au poste d’Intendant.
Le poste d’Intendant n’est soumis à aucune condition de citoyenneté. Il doit être résident de Fougères depuis au moins trois mois révolus à la date de l’élection et doit être âgé de 16 ans minimum. (Toutes les candidatures au poste de seigneur de Fougères se doivent d'être déposées et validée par le conseil des anciens au plus tard, deux jours avant l'ouverture du scrutin)
Si l'un des candidats ne remplit pas une ou plusieurs des conditions requises pour se présenter, il pourra saisir (le conseil des anciens maires) qui statuera sur son cas afin de lui permettre ou non de participer à l'élection municipale. Tout ancien maire se présentant à la dite élection se verra dans l'impossibilité de statuer sur le cas du demandeur.
Si un candidat ne remplit pas les conditions émises ci-dessus et n’a pas été autorisé à se présenter comme candidat par dérogation et est néanmoins élu par la population de la ville, il sera révoqué d’office.
§ 14. Attributions du maire.
Le maire a dans ses attributions :
- La régulation du marché intérieur de la ville
- La gestion des stocks de marchandises de la ville
- La gestion de la trésorerie de la ville
- Le recrutement des fonctionnaires pouvant produire des points d’états
- La création et l’attribution des mandats nécessaires
- Sur base des avis du Kuzulier, le déclenchement des procès concernant les délits mineurs : infractions commises en taverne, sur le marché ou dans les rues de Felger, les escroqueries et la spéculation. Les procès pour brigandages, trahison et haute trahison ainsi que les crimes commis sur les routes et les crimes de sang restent à la charge du procureur ducal.
- Sur base des avis du Kuzulier et du Banneret, la levée d’une milice payée par la ville
- Sur base de l’avis majoritaire du conseil, la levée d’un impôt
De plus, le maire est le représentant attitré, mais cependant non exclusif, de la population au sein du conseil de la Maisnie. Il est chargé d’y faire entendre la voix du peuple.
§ 15. Tribun ou adjoint au maire.
Le maire est aidé dans sa fonction par le tribun. Celui-ci est nommé par la Maisnie, sur proposition du maire élu.
Le tribun a en charge non seulement l’accueil des nouveaux nés mais il est aussi le porte-parole de la Maisnie à l’égard de la population.
Il prend les décisions en lieu et place du maire, si celui-ci est absent.
Il a accès au conseil de la Maisnie, sans toutefois y avoir droit de vote.
§ 16. Le conseil des anciens.
Les anciens maires et les anciens conseillers de la Maisnie deviennent automatiquement conseillers de la Maisnie à la fin de leur mandat, aussi longtemps qu’ils le souhaitent sans condition de résidence. Ils constituent un organe local à part entière que la Maisnie doit saisir pour avis en cas de modification ou d’établissement d’une norme locale.
Toute condamnation d'un ancien maire ou d’un ancien conseiller pour trahison ou haute trahison entraînera de facto son exclusion du conseil des anciens et ce, définitivement.
Ils ont accès au conseil de la Maisnie, sans toutefois y avoir droit de vote.
Article 5. Du Banneret
§ 17. Le Banneret est le plus haut gradé et donc le chef de l’armée locale. Il est chargé de maintenir un effectif suffisant et en bon état d’entrainement.
En cas d’alerte, il est chargé de mettre sur pied une armée opérationnelle, capable de défendre la ville.
Article 6. Du Kuzulier
§ 18. Le Kuzulier est chargé de la sécurité et de la défense civile de la ville. Il a sous sa responsabilité le douanier et le lieutenant de police. Il est chargé de recruter, de former et d’organiser des volontaires civils prêts à défendre la ville sans toutefois qu’ils soient incorporés dans une armée.
§ 19. Le Kuzulier propose au maire les procès à déclencher, en fonction des enquêtes menées par la police.
§ 20. Le Kuzulier propose au maire l’effectif de la milice payée par la ville.
§ 21. La douane.
En tant que ville frontalière, Fougères dispose d’un douanier chargé de surveiller la frontière à proximité de laquelle se trouve la ville.
Le douanier est nommé et révoqué par la Maisnie, sur proposition du Kuzulier.
Le douanier doit rendre chaque jour un rapport au prévôt et au Kuzulier. Il se charge également de transmettre au prévôt les demandes de laissez-passer qui lui sont rapportées.
§ 22. La police.
Les services de police sont composés d’un lieutenant qui a sous sa responsabilité plusieurs sergents au nombre variable selon la population et le besoin.
Le lieutenant de police est nommé et révoqué par la Maisnie, sur proposition du Kuzulier.
Article 7. Du bailli
§ 23. Le bailli gère le marché extérieur de la ville, en ce sens qu’en collaboration avec le maire, il prend les contacts et les dispositions nécessaires à l’exportation des biens excédentaires produits par la ville et à l’importation des biens manquants.
§ 24. En aucun cas le bailli ne peut intervenir directement sur le marché de la ville sans l’accord préalable du maire.
§ 25. Le bailli est responsable de trouver les MA ou opérateurs nécessaires au transport des marchandises, ainsi que de leur fournir l’équipement nécessaire.
Article 8. Du Grand Bouffon
§ 26. Le Grand Bouffon est le responsable de l’animation et du rayonnement culturel de la ville de Fougères, que ce soit à l’intérieur ou à l’extérieur de ses murs.
A ce titre il lui est vivement conseillé de s’entourer d’une équipe d’animateurs pour l’aider dans sa tâche.
En particulier, il est responsable de faire connaître aux habitants le calendrier culturel Breton afin que tous puissent participer à ses événements et à promouvoir tous les deux mois maximum la mine par une animation laissée à son choix.
Il est chargé de promouvoir le cercle de la connaissance, afin que les habitants puissent s'inculquer de la culture Bretonne
§ 27. Il a en outre le devoir de veiller au développement du musée commémorant le souvenir des combats avec la France et mettant en valeur le métier des armes.
Article 9. Réglementation du marché.
§ 28. Il n’y a plus de grille des prix en vigueur à Fougères. Les prix sont libres mais un décret fixe par ailleurs les limites de cette réglementation.
Article 10. Disposition transitoire.
§ 29. Pour être validée initialement, la présente charte doit être votée par une majorité d’un conseil composé du maire en exercice, du Kuzulier en exercice, des membres du conseil des anciens maires et par les membres pressentis pour occuper les postes de la Maisnie, décrits ci-dessus.
Article 11. Modification de la présente charte.
§ 30. Une fois validée initialement, la présente charte pourra être modifiée sur proposition de n’importe quel membre de la Maisnie, à condition d’obtenir la majorité simple des voix du Duc et de la Maisnie, comme décrit plus haut.
Merci de vos avis.[/size]
Dernière édition par douchka le Mer 10 Nov 2010 - 15:10, édité 1 fois
Sujet: Re: Projet de modification de la charte de Fougères Mar 9 Nov 2010 - 0:52
Je lis cela demain à tête reposée
Sujet: Re: Projet de modification de la charte de Fougères Mar 9 Nov 2010 - 1:13
Après une première lecture rapide y a pas mal de truc inconstitutionnel ou illégaux ou qui ne passerais pas vis à vis de certaines jurisprudences.
Et juste une question au passage qui serait pensé pour les postes de Kastellan et de sa maisnie, plus simplement y a une idée de qui fera quoi ou la plupart des postes seront inoccupé par manque de personne?
Dernière édition par bugs70 le Mar 9 Nov 2010 - 1:15, édité 1 fois
Sujet: Re: Projet de modification de la charte de Fougères Mar 9 Nov 2010 - 1:14
On t'écoute Aerine
Sujet: Re: Projet de modification de la charte de Fougères Mar 9 Nov 2010 - 1:22
pas le temps de détailler tout se qui n'est juridiquement pas valable aujourd'hui.
Et pour les postes hormis le maire qui sera toujours élu par les habitants et le Banneret qui serait Sorka je présume qui occuperont les postes?
Sujet: Re: Projet de modification de la charte de Fougères Mar 9 Nov 2010 - 1:26
Aerinne rien n'est pressé enfin pas trop. Peux tu essayer avant la fin de la semaine de voir ce qui n'est recevable ; je vais essayer de faire de même .
Sujet: Re: Projet de modification de la charte de Fougères Mar 9 Nov 2010 - 2:08
Pour les postes, je n'y ai pas encore réfléchi mais il me semble que xoff serait bien mieux à la place du mage que celui du kuzulier, enfin à mon avis.
Pour le grand bouffon ...J'y réflechis ...
Tant est que le problème principal n'est pas qui fait quoi, pour l'instant et pas question de poste vide comme c'est le cas pour le moment.
La priorité restant à changer la charte qui n'est plus valable et à la mettre en bonne forme.
C'est à débattre de toutes façons et c'est là pour ça ...
Sujet: Re: Projet de modification de la charte de Fougères Mar 9 Nov 2010 - 17:14
Je pense qu'avant la fin de semaine je pourrais faire l'inventaire de ce qui n'est pas recevable.
Pour ce qui est des postes il vaut mieux avoir une idée rapidement car une fois qu'elle aura été validé par le duché, par la chancellerie et obtenu la signature du duc et Grand Duc elle sera valide et faudra avoir le Kastellan et sa maisnie prête à bosser.
Sujet: Re: Projet de modification de la charte de Fougères Mer 10 Nov 2010 - 1:33
Même si ca parait une bonne idée, Aerinne. En tant que membre de la CJ, qui plus est presidente, vous ne devriez pas participer à l'élaboration de cette charte.
Même si je pense qu'il est déjà trop tard.
Sujet: Re: Projet de modification de la charte de Fougères Mer 10 Nov 2010 - 2:20
Le Kastellan, A pourvoir, un ancien maire sans nul doute
• Le Mage, xoff
• L'Intendant, Le maire en fonction
• Le Banneret Sorka 5
• Le Kuzulier, Jeanpolc
• Le Bailli Caradoclebouc
• Le Grand Bouffon, MarieMancini
Bien il n'y a rien de fait encore, nous sommes dans les propositions et les projets. Pas d'affolement.
Mais si je m'en refère à mes mandats, les personnes citées ont rempli leur fonction à merveille.
Quand au changement de poste pour xoff, il me semble que la position de mage lui convient mieux, puisqu'il a plus participé aux jugements locaux qu'à la défense civile de la ville.
Sujet: Re: Projet de modification de la charte de Fougères Mer 10 Nov 2010 - 11:51
Marie passa ce matin par le conseil municipal, et l'apparition de son nom sur une liste lui fit ouvrir de grands yeux.
Moi? Grand bouffon?...tu plaisantes, là, Douchka???
Sujet: Re: Projet de modification de la charte de Fougères Mer 10 Nov 2010 - 14:53
Douchka sourit à Marie
Grand bouffon, est un titre honorifique Marie qui est celui qui s'occupe de l'animation de la ville et il me semble que tu y es pour beaucoup.
Ce ne sont que proposition ...
Sujet: Re: Projet de modification de la charte de Fougères Mer 10 Nov 2010 - 15:10
Quelques modifications faites à la Charte ce jour du 10 novembre 1458
Pour alléger un peu.
Sujet: Re: Projet de modification de la charte de Fougères Mer 10 Nov 2010 - 15:49
Vostre Grasce, si vous préférez, je ne m'occuperais de la charte que lorsqu'elle sera devant la chancellerie, ca ne me dérange absolument pas, se n'est pas le travail qui me manque.
Je voulais juste que la ville évite de grossières erreurs qui m'ont fait bondir de mon fauteuil de juriste.
Et quand à mon poste de présidente, il n'a jamais été entaché de partialité malgré les conseils juridique que je donne à la ville.
Juste un dernier conseil, malgré la modification y a toujours des trucs inconstitutionnels.
Sujet: Re: Projet de modification de la charte de Fougères Mer 10 Nov 2010 - 16:02
En entendant la réponse de Douchka, Marie hocha lentement la tête.
Peut-être...mais pour moi, ce nom évoque plus un nain ou un acrobate aux habits multicolores et au chapeau à grelots...enfin, ce n'est que mon opinion aprés tout, et s'il n'y a pas d'autre d'appelations...je serais Grand Bouffon
Sujet: Re: Projet de modification de la charte de Fougères Mer 10 Nov 2010 - 21:13
(parenthèse totalement hrp au moyen age, le bouffon était la seule personne pouvant se moquer sans aucun risque pour lui du roi ou de tous les personnages importants et avait pour tache de distraire la Cour.)
Sujet: Re: Projet de modification de la charte de Fougères Mer 10 Nov 2010 - 21:55
Pour ma part, j'ai beau chercher, je n'en vois pas des élements qui ne sont pas conforme à la constitution.
Bah, de toute manière, nous verrons bien.
Je serai toi Douchka, je posterai la nouvelle mouture en TR pour discussion.
Sujet: Re: Projet de modification de la charte de Fougères Mer 10 Nov 2010 - 22:04
Je monte à la TR mon dossier sous le bras.
Sujet: Re: Projet de modification de la charte de Fougères Mer 10 Nov 2010 - 22:15
( hrp: raison de plus pour ne pas voir le rapport avec moi, ce n'est pas du tout le caractére de mon perso... )
Sujet: Re: Projet de modification de la charte de Fougères Mer 10 Nov 2010 - 22:18
(c'est un projet en fonction du CM actuel Marie, no panik, no stress, don't worry, be happy)
Sujet: Re: Projet de modification de la charte de Fougères

References: § 1

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§ 5

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§ 7

§ 8

§ 9

§ 10

§ 11

§ 12

§ 13

§ 14

§ 15

§ 16

§ 17

§ 18

§ 19

§ 20

§ 21

§ 22

§ 23

§ 24

§ 25

§ 26

§ 27

§ 28

§ 29

§ 30