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Timestamp: 2016-10-25 17:19:27+00:00

Document:
4P.173/2006 (05.10.2006)
4P.173/2006 /ech
Arr�t du 5 octobre 2006
repr�sent� par Me Denis Mathey,
B.________, repr�sent� par Me Filippo Ryter,
La masse en faillite de D.________,
art. 9 Cst. (proc�dure civile),
recours de droit public contre l'arr�t de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve du 22 mai 2006.
En 1982, A.________ a �t� engag� par le Groupe X.________ (ci-apr�s: X.________), soci�t� simple active dans le domaine de la finance et de la gestion de biens immobiliers, en qualit� de comptable. Aucun contrat �crit n'a sanctionn� cet engagement.
Jusqu'en 1990, la soci�t� simple a �t� administr�e par les associ�s C.________ et D.________. Cette ann�e-l�, le premier est d�c�d� et son hoirie a d�cid� de poursuivre l'activit� de la soci�t�. En mars 1993, il a �t� ordonn� la liquidation officielle de la succession de C.________; B.________ a �t� nomm� administrateur � cette fin.
Par lettre du 7 ao�t 2000, B.________ a r�sili� le contrat de travail de A.________ pour le 30 novembre 2000. D.________ n'a pas contresign� cette lettre de r�siliation et n'a pas donn� son aval � son contenu d'une quelconque autre mani�re. A.________ a contest� la validit� de ce cong� par courrier du 15 septembre 2000. Le 6 octobre 2000, B.________ a r�it�r� son intention de r�silier le contrat de travail de A.________, pr�cisant que sa qualit� de liquidateur l'autorisait � proc�der de la sorte. A.________ a de nouveau contest� ce point de vue, signalant qu'il r�clamerait son salaire au-del� du 30 novembre 2000. Ce dernier courrier est semble-t-il rest� sans r�ponse.
A.________ a effectivement poursuivi son activit� dans le cadre de X.________ au-del� du 30 novembre 2000. Il a en effet continu� � fournir ses services � cette soci�t� et, dans ce cadre, a re�u � plusieurs reprises des instructions �crites de B.________. Ce dernier a pr�cis� qu'il n'avait que peu de contacts avec A.________, dont l'activit� �tait restreinte. Il savait toutefois que celui-ci continuait de percevoir un salaire "pour le compte de D.________". A.________ a effectivement per�u son salaire pour les exercices 2001 et 2002 et a produit � l'administration fiscale de son domicile les certificats de salaire des 21 f�vrier 2002 et 21 janvier 2003 qui lui �taient parvenus. Ceux-ci �taient porteurs du timbre humide de X.________ et sign�s par D.________. Ils attestaient d'un revenu annuel de 124'800 fr. vers� effectivement par le d�bit des comptes de X.________. Les charges sociales aff�rentes � ce salaire �taient pay�es.
Par lettre du 26 f�vrier 2003 adress�e � B.________, A.________ s'est plaint de ne pas avoir re�u son salaire pour les mois de janvier et f�vrier 2003 et en a requis le paiement. B.________ a contest� cette pr�tention en raison de la d�nonciation du contrat r�sultant de ses courriers des 7 ao�t et 6 octobre 2000.
Par courrier du 4 mars 2003, D.________, agissant pour le compte de X.________, a r�sili� le contrat de travail liant la soci�t� simple � A.________ avec effet au 30 septembre 2003. Il a par ailleurs affirm� que A.________ �tait le plus fid�le collaborateur du groupe et de ses soci�t�s, qui comptaient jusqu'� vingt-neuf employ�s � la fin des ann�es quatre-vingt. Il conservait A.________ au service de X.________ dans l'espoir qu'un bien immobilier puisse red�marrer, ce qui ne s'�tait pas produit.
Par courrier du 30 janvier 2003 adress� � B.________, D.________ a pr�cis� que A.________ �tait occup� � boucler les comptes de l'exercice 2002, avant d'ajouter: "Il est inadmissible de mettre en doute l'utilit� et l'importance des t�ches accomplies jusqu'ici par A.________. Aujourd'hui les associ�s doivent sans nul doute mettre fin � ce contrat de travail".
Le 20 mars 2003, la faillite de D.________, qui avait �t� prononc�e au mois de d�cembre 2002, a �t� confirm�e. Dans le cadre de l'administration de celle-ci, l'office des faillites a proc�d� � l'interrogatoire du failli le 22 avril 2003 et a rempli � cette occasion un formulaire type dans lequel il �tait mentionn� lapidairement au passif l'existence d'un seul employ�, A.________, avec cet ajout: "Salaires dus: Env. 6 mois", sans que l'on sache s'il s'agissait d'un salaire �chu ou � venir.
Le 18 septembre 2003, A.________ s'est inscrit aupr�s de la caisse de ch�mage, qui a admis de faire r�troagir ses prestations au 8 septembre 2003. Il a retrouv� un emploi au 1er septembre 2004.
Par jugement du 22 d�cembre 2003, le Tribunal des prud'hommes du canton de Gen�ve a condamn� B.________, en sa qualit� de liquidateur officiel de la succession de C.________, � payer � A.________ - qui avait agi en paiement de son salaire pour les mois de janvier � mars 2003 et conclu � la r�serve de toute pr�tention pour les salaires des mois suivants, y compris le treizi�me salaire - la somme brute de 31'200 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 31 mars 2003. Il a ni� la validit� du cong� signifi� par B.________ en ao�t 2000, consid�rant au contraire que A.________ �tait rest� employ� de X.________, de sorte que son droit au salaire �tait acquis pour la p�riode en cause. Il ne s'est pas prononc� au-del� de cette p�riode. Saisie par B.________, la cour d'appel a confirm� le jugement susmentionn�. Aucune de ces d�cisions ne se pronon�ait sur la validit� du contrat en 2003, sauf pour pr�ciser qu'il courait toujours durant les trois premiers mois de l'ann�e.
En janvier 2004, la masse en faillite de D.________ (ci-apr�s: la masse en faillite) a confi� un mandat � A.________. Elle pr�cisait agir d'entente avec l'hoirie Cohen et proposait une r�mun�ration maximale de 1'500 fr. A.________ a accept� ce mandat, qui concernait l'�tablissement de d�comptes relatifs � des encaissements de loyers. Il a adress� une note d'honoraires � la masse en faillite et � B.________, �s qualit�s.
Le 22 mars 2004, A.________ a annonc� � la masse en faillite l'existence de sa cr�ance salariale. Il a produit � hauteur de 183'872 fr. 35 le 6 juillet 2004, pour une p�riode courant de janvier 2003 � juin 2004. Cette pr�tention a �t� �cart�e en d�cembre 2004, l'office des faillites estimant que les salaires r�clam�s �taient post�rieurs � la faillite. Le 12 janvier 2005, A.________ a form� une action en contestation de l'�tat de collocation et a conclu � ce que sa cr�ance en salaire soit admise en premi�re classe, � titre de salaire d� par la masse en faillite. Cette cause �tait en cours d'instruction au moment du prononc� de l'arr�t entrepris.
Par demande du 12 avril 2005, A.________ a assign� B.________, en sa qualit� de liquidateur officiel de la succession de C.________, devant la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve. Il concluait au paiement des sommes de 96'000 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er janvier 2004 et de 83'200 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 1er septembre 2004 � titre de salaire respectivement pour les mois d'avril � d�cembre 2003, puis de janvier � ao�t 2004. Le m�me jour, A.________ a d�pos� une demande identique dirig�e contre la masse en faillite.
Par jugement du 6 d�cembre 2005, le Tribunal des prud'hommes a condamn� conjointement et solidairement B.________, en sa qualit� de liquidateur officiel de la succession de C.________, et la masse en faillite � payer � A.________ la somme brute de 62'400 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er octobre 2003. En r�sum�, il a admis la l�gitimation passive de la masse. Il a relev� que la pr�c�dente proc�dure ne s'�tait pas prononc�e sur la validit� du cong� signifi� � A.________ par D.________. Enfin, les circonstances du cas, notamment la faillite de celui-ci, de m�me que l'inscription de A.________ au ch�mage en septembre 2003, militaient en faveur de la fixation d'un terme aux relations de travail � fin septembre 2003. Il a relev� tant la grande l�g�ret� de la masse en faillite que les carences de A.________, qui n'avait jamais propos� ses services. Il a enfin soulign� la mauvaise foi de celui-ci. En cons�quence, A.________ avait donc droit � son salaire jusqu'au 30 septembre 2003, y compris son treizi�me salaire, pro rata temporis, et le paiement incombait � la fois � la masse en faillite et � B.________, �s qualit�s.
Saisie tant par B.________, en sa qualit� de liquidateur officiel de la succession de C.________, que par la masse en faillite et statuant par arr�t du 22 mai 2006, la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes a annul� le jugement attaqu� et d�bout� A.________ de toutes ses conclusions.
Les juges cantonaux ont retenu qu'apr�s le prononc� de la faillite, la masse n'avait jamais recouru aux services de A.________ en tant que travailleur et n'avait donc jamais exerc� un quelconque rapport de subordination. Il �tait par ailleurs constant que celui-ci n'avait jamais offert ses services � celle-l� et qu'il ne lui avait pas demand� de lui fournir des s�ret�s en garantie de son salaire � venir. Pour sa part, la masse n'avait pas laiss� entendre � A.________ qu'elle envisageait d'entrer dans le contrat. Enfin, celui-ci s'�tait d�sint�ress� de sa relation de travail et n'avait pas offert de prouver la nature du travail qu'il aurait pr�tendument accompli pour la soci�t� simple apr�s la faillite de D.________. Depuis cette �ch�ance, A.________ n'�tait intervenu que pour accompagner ce dernier � deux reprises � l'office, afin de l'assister lors de la proc�dure d'enqu�te. Il s'�tait ainsi accord� deux possibilit�s de se rappeler au souvenir de la masse, et autant d'opportunit�s de lui offrir ses services, sans les saisir. A tout le moins e�t-il pu, si cela le concernait encore, demander � l'office de pr�ciser ses intentions � son sujet. Or, il n'en avait rien fait. Qui plus �tait, s'il avait poursuivi une quelconque activit� � titre de salari�, nul doute qu'il en aurait fait part d'abord � l'office, puis dans le cadre des proc�dures judiciaires. Dans le m�me ordre d'id�es, on ne comprenait pas pourquoi la masse, si le contrat de travail perdurait, aurait confi� un mandat � A.________ en janvier 2004, ni pourquoi celui-ci l'aurait accept�. Cet �v�nement d�montrait bien qu'� cette date, plus aucune relation de travail n'existait entre les parties. Enfin, signe du d�sint�ressement de A.________, il n'avait agi pour le paiement du salaire courant depuis avril 2003 qu'en avril 2005, plus de trois mois apr�s avoir form� une action en contestation de l'�tat de collocation de la faillite de D.________, dans laquelle il produisait pour les m�mes montants qu'il r�clamait dans la pr�sente cause. Il r�sultait de l'ensemble de ces circonstances que la masse en faillite n'avait pas repris le contrat de travail de A.________, ce que celui-ci ne pouvait ignorer. En cons�quence, A.________ n'�tait titulaire d'aucune pr�tention salariale directe envers la masse en faillite, avec laquelle il n'avait pas nou� de relation contractuelle. Le d�faut de l�gitimation passive de celle-ci entra�nait donc le rejet des pr�tentions de A.________ �lev�es contre elle.
S'agissant des pr�tentions contre B.________, en sa qualit� de liquidateur officiel de la succession de C.________, la cour a retenu qu'il ressortait de la pr�c�dente proc�dure que la r�siliation du contrat de travail de A.________ (r�d.: des 7 ao�t et 6 octobre 2000) n'�tait pas valable, de sorte que ce contrat liait toujours celui-ci � celui-l�, �s qualit�s, au moment de la faillite de D.________. Depuis lors, ce dernier avait r�sili� le contrat de travail de A.________ au 30 septembre 2003, �ch�ance admise dans la proc�dure d'appel. Il s'ensuivait que la question ne se posait que pour les mois d'avril � septembre 2003. La faillite de D.________ avait entra�n� la dissolution de la soci�t� simple, laquelle ne prenait toutefois fin qu'une fois toutes les op�rations de liquidation achev�es. B.________ n'ayant rien entrepris pour la liquidation de la soci�t� simple, le contrat de travail de A.________ obligeait toujours chaque associ� de celle-ci. Ainsi, B.________, en sa qualit� de liquidateur officiel de la succession de C.________, �tait rest� en principe d�biteur de son salaire pendant toute la dur�e du contrat, � d�faut de r�siliation valable. C'�tait en cons�quence � juste titre que les premiers juges avaient admis que A.________ �tait encore th�oriquement � la charge de cet employeur d'avril � septembre 2003. Toutefois, les faits de la cause d�montraient que A.________ n'avait que fort peu travaill� pour B.________, �s qualit�s, avant la faillite de D.________ et ne lui avait jamais offert ses services apr�s cet �v�nement. Apr�s cette �ch�ance �galement, A.________ ne s'�tait jamais manifest� aupr�s de lui, ne serait-ce que pour se renseigner. Il ne ressortait pas non plus de la proc�dure, ce que lui seul aurait pu d�montrer, que A.________ aurait d�ploy� la plus petite activit� pour le compte de la soci�t� simple durant la p�riode pour laquelle il r�clamait son salaire. Enfin, au m�me titre que cela avait �t� soulign� pour les pr�tentions �lev�es contre la masse, il importait de rappeler que A.________ avait accept� un mandat r�mun�r� pour une activit� relevant normalement de son travail au sein de la soci�t� simple, ce qui d�montrait qu'il ne se consid�rait plus comme employ� de celle-ci, ceci suffisant th�oriquement � �carter ses pr�tentions salariales. Cette duplicit� se retrouvait �galement dans le fait d'intenter deux actions en justice, a priori contradictoires, sans mentionner le fondement juridique qui les justifiait, en attendant que ses adversaires se positionnent, soit en adoptant une attitude caract�ristique de mauvaise foi, se situant formellement � l'or�e de l'irrecevabilit� (absence in casu de tout expos�, de faits et de droit, pi�ces limit�es). Une telle attitude se retrouvait aussi dans le fait de ne pas agir pour l'int�gralit� de ses pr�tentions dans le cadre de la premi�re proc�dure, alors que cela e�t �t� possible, puis d'attendre plus de deux ans apr�s la naissance du droit all�gu� avant de la faire valoir. Il s'ensuivait que la pr�tention salariale form�e par A.________ contre B.________, en sa qualit� de liquidateur officiel de la succession de C.________, devait �galement �tre rejet�e, �tant constitutive d'un abus de droit.
Parall�lement � un recours en r�forme, A.________ (le recourant) interjette un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant les art. 5 al. 3 et 9 Cst., il conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris et au d�boutement de ses adverses parties de toute autre conclusion, avec suite de frais et d�pens des proc�dures cantonale et f�d�rale.
B.________ (l'intim�) propose le rejet du recours, sous suite de frais et d�pens. De m�me, la masse en faillite (l'intim�e) conclut au rejet du recours, avec suite de frais et d�pens. Pour sa part, la cour cantonale, n'ayant pas d'observations particuli�res � formuler, se r�f�re � son arr�t dans les termes duquel elle persiste.
Conform�ment � la r�gle de l'art. 57 al. 5 OJ, il convient en l'esp�ce de traiter le recours de droit public avant le recours en r�forme.
2.1 Dans les grandes lignes, le contenu des deux �critures du recourant est largement similaire. Dans sa jurisprudence, le Tribunal f�d�ral a qualifi� d'abusif le proc�d� consistant � d�poser deux recours, dans des �critures certes distinctes, mais en m�langeant les griefs propres � une voie avec ceux propres � l'autre (ATF 116 II 92 consid. 1; 115 II 396 consid. 2a p. 397). Il ne faut pas pour autant en d�duire que deux recours sont irrecevables du seul fait qu'ils ont la m�me motivation. Il ne sera pas entr� en mati�re si les moyens tir�s de la violation du droit f�d�ral et ceux tir�s de la violation de droit constitutionnel sont expos�s p�le-m�le. Tel est le cas lorsque les arguments avanc�s � l'appui des deux recours apparaissent enchev�tr�s les uns aux autres, peu compr�hensibles ni logiquement ordonn�s (arr�t 4P.17/2006 du 2 mai 2006, consid. 2.1; 4C.27/2006 du 2 mai 2006, consid. 1.1). En pr�sence de deux recours dont la motivation est similaire, il convient ainsi d'examiner si, pour chaque acte de recours, les moyens invoqu�s sont recevables dans le cadre de cette voie de droit et satisfont aux exigences de motivation qui y sont propres. Si la r�ponse est affirmative, le recours est recevable, quand bien m�me le recourant reprend textuellement le m�me grief dans une autre �criture (ATF 118 IV 293 consid. 2a p. 294 s.). Le cas semble � la limite de l'irrecevabilit� au vu de la jurisprudence susmentionn�e. Il n'est toutefois pas n�cessaire de trancher la question, d�s lors que, comme on le verra, les griefs invoqu�s sont manifestement d�pourvus de fondement.
2.2 Exerc� en temps utile (art. 89 al. 1 OJ), dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), pour violation de droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ), contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ), par le recourant qui est personnellement touch� par la d�cision attaqu�e, de sorte que la qualit� pour recourir doit lui �tre reconnue (art. 88 OJ), le recours de droit public soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral est en principe recevable.
2.3 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31, 258 consid. 1.3 p. 262). Il n'entre pas en mati�re sur les griefs insuffisamment motiv�s ou sur les critiques purement appellatoires (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 262). La partie recourante ne peut se contenter de critiquer la d�cision attaqu�e comme elle le ferait dans une proc�dure d'appel o� l'autorit� de recours peut revoir librement l'application du droit (ATF 128 I 295 consid. 7a). L'art. 90 al. 1 let. b OJ n'autorise pas l'auteur d'un recours de droit public � pr�senter sa propre version des �v�nements (ATF 129 III 727 consid. 5.2.2). Par ailleurs, le Tribunal f�d�ral se fonde sur l'�tat de fait tel qu'il a �t� retenu dans l'arr�t attaqu�, � moins que la partie recourante n'�tablisse que l'autorit� cantonale a constat� les faits de mani�re inexacte ou incompl�te en violation de la Constitution f�d�rale (ATF 118 Ia 20 consid. 5a).
2.4 Vu la nature cassatoire du recours de droit public, sous r�serve d'exceptions non r�alis�es en l'esp�ce (ATF 132 III 291 consid. 1.5; 131 I 291 consid. 1.4; 131 III 334 consid. 6 p. 343), la conclusion du recourant tendant au d�boutement de ses adverses parties de toute autre conclusion, superflue, est irrecevable.
Dans la partie "recevabilit�/subsidiarit� du recours de droit public" de son �criture, le recourant mentionne l'art. 5 al. 3 Cst. Il ne d�veloppe toutefois aucune argumentation en relation avec cette disposition, dont l'�ventuelle violation n'a d�s lors pas � �tre examin�e par la Cour de c�ans (art. 90 al. 1 let. b CO; cf. consid. 2.3).
Invoquant l'art. 9 Cst., le recourant se plaint d'arbitraire dans l'application de diff�rentes normes de droit f�d�ral ainsi que dans l'appr�ciation des preuves.
4.1 D'apr�s la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 132 III 209 consid. 2.1; 131 I 57 consid. 2); il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable (ATF 132 III 209 consid. 2.1; 129 I 8 consid. 2.1); pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1; 131 I 217 consid. 2.1). Il appartient � la partie recourante de d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi la d�cision incrimin�e est arbitraire (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 262).
Si la violation peut �tre invoqu�e dans un autre recours (r�forme ou nullit�), la voie du recours de droit public est ferm�e (art. 84 al. 2 OJ; ATF 126 III 445 consid. 3b p. 448 in fine; 107 II 499 consid. 1): ainsi, le grief fond� sur une application arbitraire du droit f�d�ral, contraire � l'art. 9 Cst., est-il subsidiaire par rapport au grief de violation du droit f�d�ral (arr�t 4P.267/2003 du 25 mars 2004, consid. 2 et la r�f�rence � Hohl, Proc�dure civile, tome II, Berne 2002, n. 3308 p. 307).
Dans la mesure o� l'arbitraire est invoqu� en relation avec l'�tablissement des faits, il convient de rappeler que le juge dispose d'un large pouvoir lorsqu'il appr�cie les preuves (arr�t 4P.68/2006 du 4 juillet 2006, consid. 4.1; 4P.40/2006 du 6 juin 2006, consid. 4.1). La partie recourante doit ainsi expliquer dans quelle mesure le juge a abus� de son pouvoir d'appr�ciation et, plus particuli�rement, s'il a omis, sans aucune raison s�rieuse, de prendre en compte un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision attaqu�e, s'il s'est manifestement tromp� sur son sens et sa port�e ou encore si, en se fondant sur les �l�ments recueillis, il en a tir� des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41). Il ne suffit pas que la partie recourante invoque seulement quelques moyens de preuve dont elle souhaiterait qu'ils aient une port�e diff�rente de celle retenue dans l'arr�t attaqu�. Le recours de droit public n'�tant pas un appel, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de substituer sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� cantonale (cf. ATF 128 I 295 consid. 7a), de sorte que la partie recourante ne peut discuter librement les faits et le droit en pr�sentant sa propre version des �v�nements (cf. ATF 129 III 727 consid. 5.2.2).
4.2 Dans un premier moyen, le recourant soutient que "le r�sultat du raisonnement de la cour est arbitraire dans son r�sultat, heurte le sentiment de la justice et de l'�quit�, viole gravement les normes claires et indiscut�es du droit du travail en mati�re de pr�tentions salariales d'un employ�, ainsi que l'art. 211 LP en application duquel il est unanimement admis qu'un contrat de travail n'est pas �teint ex jure par la faillite de l'employeur". A supposer encore que le recourant ait voulu soulever un grief autonome, celui-ci est irrecevable d�s lors que, bien qu'employant le terme "arbitraire", le recourant invoque en r�alit� le droit f�d�ral, de mani�re irrecevable dans un recours de droit public (art. 84 al. 2 OJ; cf. consid. 4.1).
4.3 En deuxi�me lieu, le recourant soutient en substance que l'arr�t entrepris proc�de d'une appr�ciation arbitraire des preuves et des faits en retenant qu'il n'avait pas travaill� au service de la masse en 2003 et que celle-ci n'avait pas repris le contrat de travail par actes concluants. Il se limite toutefois � exposer un certain nombre d'�l�ments dont il aimerait qu'ils aient une port�e diff�rente de celle retenue dans l'arr�t entrepris et � pr�senter sa propre version des �v�nements pour aboutir � la conclusion inverse de celle de la cour cantonale. Il ne d�montre par contre nullement en quoi consisterait l'arbitraire, en particulier quel moyen de preuve pr�cis aurait �t� appr�ci� de mani�re arbitraire. Dans cette mesure, son argumentation est clairement appellatoire et, partant, irrecevable (cf. consid. 2.3 et 4.1). Pour le surplus, le recourant invoque derechef une "violation de l'interdiction de l'arbitraire dans l'application des art. 211 LP et 335 CO", de mani�re inadmissible dans un recours de droit public (art. 84 al. 2 OJ; cf. consid. 4.1).
4.4 Sous une rubrique "� l'�gard de Monsieur B.________, l'arr�t attaqu� est arbitraire dans son r�sultat", le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir retenu "de mani�re arbitraire que les conditions de l'article 2 al. 2 CC �taient remplies" et d�ni� "de mani�re arbitraire toute port�e aux normes protectrices et imp�ratives du droit du contrat de travail en mati�re de cong�". Il se borne ensuite � exposer quelques �l�ments qu'il estime pertinents pour conclure � l'absence d'un abus de droit dans l'�mission de ses pr�tentions salariales � l'encontre de l'intim�. L� encore, le recourant se plaint en r�alit� de la violation du droit f�d�ral, de mani�re irrecevable dans un recours de droit public (art. 84 al. 2 OJ; cf. consid. 4.1). Son argumentation est pour le surplus strictement appellatoire et, partant, �galement inadmissible (cf. consid. 2.3 et 4.1).
4.5 Dans un dernier moyen, le recourant s'�vertue � d�montrer que l'arr�t attaqu� "applique arbitrairement l'article 2 CC en appliquant cette disposition � tort, sans aucune retenue, sans analyse de la finalit� des r�gles imp�ratives et protectrices du droit du travail et ce, sur la base d'appr�ciations arbitraires des preuves". Il se contente cependant une nouvelle fois d'employer ici ou l� le terme d'"arbitraire", tout en d�veloppant en r�alit� une argumentation juridique fond�e sur l'application du droit f�d�ral, qui n'a donc pas sa place dans un recours de droit public (art. 84 al. 2 OJ; cf. consid. 4.1).
4.6 En d�finitive, le recours ne peut qu'�tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
Comme la valeur litigieuse, calcul�e selon les pr�tentions � l'ouverture de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41), d�passe le seuil de 30'000 fr., la proc�dure n'est pas gratuite (art. 343 al. 2 et 3 CO). Compte tenu de l'issue du litige, les frais seront mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 156 al. 1 OJ). Par ailleurs, celui-ci versera � l'intim� une indemnit� � titre de d�pens (art. 159 al. 1 OJ). En revanche, il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens � la masse en faillite, qui n'est pas repr�sent�e par un avocat et qui n'a pas justifi� avoir support� de d�penses particuli�res pour la d�fense de ses int�r�ts (cf. ATF 125 II 518 consid. 5b; 113 Ib 353 consid. 6b p. 357).
Le recourant versera � l'intim� une indemnit� de 3'500 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux parties et � la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve.
Lausanne, le 5 octobre 2006

References: art. 9
in casu
 art. 5
 ATF 
 ATF 
in fine
 ATF 
 ATF 
 art. 211
 l'article 2
 l'article 2
 ATF