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Timestamp: 2019-02-17 02:23:29+00:00

Document:
Affaires étrangères : activité de la section française de l'APF au cours de la session 2017-2018 - N° 1683
Rapport d'information déposé, en application de l'article 29 du Règlement, au nom de la section française de l’Assemblée parlementaire de la Francophonie (A.P.F) sur l’activité de cette Assemblée au cours de la session 2017-2018. (M. Bruno Fuchs)
Rapport d'information de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation en conclusion des travaux du groupe de travail sur les possibilités ouvertes par l'inscription dans la Constitution d'un droit à la différenciation. (MM. Jean-René Cazeneuve et Arnaud Viala)
Sports : évaluation de la loi sur les sportifs de haut niveau et professionnels - N° 1634
Rapport d'information de la commission des affaires culturelles déposé en application de l'article 145-7 alinéa 3 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur l'évaluation de la loi n° 2015-1541 du 27 novembre 2015 visant à protéger les sportifs de haut niveau et professionnels et à sécuriser leur situation juridique et sociale. (MM. Maxime Minot et Bertrand Sorre)
Rapport d'information de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur la proposition de loi, adoptée par le Sénat, portant création d'une Agence nationale de la cohésion des territoires et sur la proposition de loi organique, adoptée par le Sénat, relative à la nomination du directeur général de l'Agence nationale de la cohésion des territoires. (M. Didier Martin)
Affaires étrangères : activité de la section française de l'AFP au cours de la session 2016-2017 - N° 1398
Outre-mer : mission effectuée à Mayotte et à La Réunion pour la rentrée scolaire (16-21 septembre 2018) - N° 1513 Annexe 1
Rapport d'information de la commission des affaires culturelles déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information effectuée à Mayotte et à La Réunion pour la rentrée scolaire (16-21 septembre 2018). (MM. Bruno Studer et Régis Juanico) - Synthèse
Outre-mer : mission effectuée à Mayotte et à La Réunion pour la rentrée scolaire (16-21 septembre 2018) - N° 1513
Rapport d'information de la commission des affaires culturelles déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information effectuée à Mayotte et à La Réunion pour la rentrée scolaire (16-21 septembre 2018). (MM. Bruno Studer et Régis Juanico)
Défense : prochaine génération de missiles anti-navires - N° 1493
Rapport d'information de la commission de la défense déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission de la défense nationale et des forces armées, en conclusion des travaux d'une mission d'information conjointe sur la prochaine génération de missiles anti-navires. (Mme Natalia Pouzyreff et M. Charles de la Verpillière)
Affaires étrangères : refondation démocratique de l'Union européenne - N° 1439
Rapport d'information de la commission des affaires étrangères déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la refondation démocratique de l'Union européenne. (MM. Sébastien Nadot et Didier Quentin)
Affaires étrangères : la diplomatie climatique - N° 1447
Rapport d'information de la commission des affaires étrangères déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la diplomatie climatique. (M. Bernard Deflesselles et Mme Nicole Le Peih)
Affaires étrangères : avenir de la zone euro - N° 1453
Rapport d'information de la commission des affaires étrangères déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'avenir de la zone euro. (MM. Christophe Naegelen et Sylvain Waserman)
Affaires étrangères : contrat d'objectifs et de moyens entre l'Etat et l'Agence française de développement (AFD) pour 2017-2019 - N° 1400
Rapport d'information de la commission des affaires étrangères déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères valant avis sur le projet de contrat d'objectifs et de moyens entre l'Etat et l'Agence française de développement (AFD) pour la période 2017-2019. (M. Frédéric Barbier)
Outre-mer : drépanocytose - N° 1442
Rapport d'information de la délégation aux outre-mer déposé par la délégation aux outre-mer sur la drépanocytose. (M. Olivier Serva)
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la gestion des événements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer. (M. Yannick Haury) - Rapport
Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la gestion des événements climatiques majeurs dans les zones littorales de l'hexagone et des Outre-mer. (M. Yannick Haury) - Comptes rendus des auditions
Affaires étrangères : activité de l'APCE au cours du quatrième trimestre 2018 - N° 1361
Justice : rapport de la délégation aux droits des femmes sur la loi de programmation 2018-2022 - N° 1358
Rapport d'information de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice. (M. Guillaume Gouffier-Cha)
Affaires étrangères : la diplomatie culturelle et d'influence de la France : quelle stratégie à dix ans ? - N° 1359
Rapport d'information de la commission des affaires étrangères déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 24 octobre 2017 sur "La diplomatie culturelle et d'influence de la France : quelle stratégie à dix ans ?". (M. Michel Herbillon et Mme Sira Sylla)
Budget : rapport de la délégation aux droits des femmes sur la loi de finances 2019 - N° 1357
Rapport d'information de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi de finances pour 2019. (Mme Isabelle Rauch)
Outre-mer : activité de la délégation (juin 2017-juillet 2018) - N° 1291
Rapport d'information de la délégation aux outre-mer déposé par la délégation aux outre-mer sur l'activité de la délégation (juin 2017-juillet 2018). (M. Olivier Serva)
Rapport d'information de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les femmes et les forces armées. (Mmes Bérangère Couillard et Bénédicte Taurine)
Education : école dans la société du numérique - N° 1296
Rapport d'information de la commission des affaires culturelles déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur l'école dans la société du numérique. (M. Bruno Studer)
Economie : promotion de la destination touristique France - N° 1271
Rapport d'information de la commission des affaires étrangères déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires étrangères, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur la promotion de la destination touristique France. (MM. Jean-François Portarrieu et Maurice Leroy)
Justice : régime des fouilles en détention - N° 1295
Rapport d'information de la commission des lois déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information relative au régime des fouilles en détention. (MM. Xavier Breton et Dimitri Houbron)
Culture : nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique - N° 1292
Rapport d'information de la commission des affaires culturelles déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires culturelles et de l'éducation, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur une nouvelle régulation de la communication audiovisuelle à l'ère numérique. (Mme Aurore Bergé)
Rapport d'information de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation en conclusion des travaux du groupe de travail sur le suivi des travaux de la mission confiée par le Premier ministre à MM. Alain Richard et Dominique Bur sur les relations financières État-collectivités territoriales et la refonte de la fiscalité locale. (MM. Charles de Courson et Jean-Paul Mattei)
Rapport d'information de la commission des affaires sociales déposé en application de l'article 145 du règlement, par la commission des affaires sociales en conclusion des travaux de la mission relative à la prévention santé en faveur de la jeunesse. (Mme Ericka Bareigts et M. Cyrille Isaac-Sibille)
Outre-mer : débats institutionnels - N° 1171
Rapport d'information de la délégation aux outre-mer déposé par la délégation aux outre-mer sur les débats institutionnels dans les outre-mer. (M. Olivier Serva)
Outre-mer : défiscalisation - N° 1153
Rapport d'information de la délégation aux outre-mer déposé par la délégation aux outre-mer sur la défiscalisation dans les outre-mer. (MM. Philippe Gomès et Philippe Vigier)
Rapport d'information de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'activité de la Délégation aux droits des femmes de juillet 2017 à juillet 2018. (Mme Marie-Pierre Rixain)
Rapport d'information de la délégation aux outre-mer déposé par la délégation aux outre-mer sur les évolutions institutionnelles dans les outre-mer. (MM. Hubert Julien-Laferrière et Jean-Hugues Ratenon)
Rapport d'information de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes déposé par la délégation de l'Assemblée nationale aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur le projet de loi pour une immigration maîtrisée et un droit d'asile effectif. (Mmes Annie Chapelier et Nadia Hai)

References: l'article 29
 l'article 145
 l'article 145
 l'article 145
 l'article 145
 l'article 145
 l'article 145
 l'article 145
 l'article 145
 l'article 145
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 l'article 145
 l'article 145
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