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Timestamp: 2016-10-24 21:58:07+00:00

Document:
6B_381/2011 (22.08.2011)
6B_381/2011
X.________, repr�sent� par Me Magali Buser, avocate,
Minist�re public du canton de Gen�ve, case postale 3565, 1211 Gen�ve 3,
Infractions � la loi f�d�rale sur les stup�fiants; arbitraire,
recours contre l'arr�t de la Cour de cassation du canton de Gen�ve du 8 avril 2011.
Par arr�t du 26 novembre 2010, la Cour correctionnelle sans jury du canton de Gen�ve a condamn� X.________, pour infraction � l'art. 19 ch. 1 et 2 let. a LStup, � 2 ans de peine privative de libert�, avec sursis et d�lai d'�preuve de 3 ans.
Par arr�t du 8 avril 2011, la Cour de cassation genevoise a rejet� le pourvoi en cassation form� par X.________.
En bref, il est reproch� � ce dernier d'avoir accompagn� son ami Y.________ � un rendez-vous avec le d�nomm� Z.________ et d'avoir conduit durant environ 50 km un v�hicule jusqu'au domicile des parents de Y.________, alors qu'un sac � dos contenant environ 4,8 kilos d'h�ro�ne brute se trouvait sur le si�ge arri�re.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t, concluant � son annulation et � ce qu'il soit acquitt�.
Le recourant conteste la r�alisation de l'�l�ment subjectif de l'infraction r�prim�e par l'art. 19 LStup. Il se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et de violation du principe in dubio pro reo.
1.1 Les griefs d'arbitraire et de violation du principe in dubio pro reo, tels qu'ils sont motiv�s en l'esp�ce, n'ont pas de port�e distincte (cf. ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41). A l'appui de l'un comme de l'autre, le recourant fait valoir que les faits retenus l'ont �t� ensuite d'une appr�ciation arbitraire des preuves.
Dans le recours en mati�re p�nale, les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'ils n'aient �t� �tablis en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, c'est-�-dire de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; sur la notion d'arbitraire, cf. ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 58 consid. 4.1.2 p. 62). Le Tribunal f�d�ral n'examine les moyens fond�s sur la violation d'un droit constitutionnel que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5).
1.2 L'infraction r�prim�e par l'art. 19 LStup est intentionnelle. Le dol �ventuel suffit. L'infraction est ainsi r�alis�e lorsque l'auteur accepte l'�ventualit� de r�aliser l'infraction, notamment admet qu'il s'agisse de stup�fiants (cf. CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. II, 3e �d. 2010, n. 69 ad art. 19 LStup). Savoir ce que l'auteur voulait, savait ou ce dont il s'accommodait rel�ve du contenu de la pens�e, donc de l'�tablissement des faits, lesquels ne peuvent �tre revus devant le Tribunal f�d�ral que sous l'angle de l'arbitraire (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2 p. 156).
1.3 Le recourant se plaint que la cour correctionnelle ait r�pondu "oui" � l'une des questions pos�es, question qui laissait entendre qu'il savait qu'il transportait de la drogue depuis le d�but du trajet en voiture.
Le grief n'est pas des plus intelligibles. Quoi qu'il en soit, selon les faits retenus, il n'a pas �t� �tabli que le recourant, au moment de quitter le parking, savait ou se doutait que le sac que son ami venait de r�ceptionner contenait de la drogue (arr�t, 2�me par. in initio p. 2). Dans ces conditions, le grief soulev� ne saurait avoir une quelconque incidence sur le sort de la cause (cf. art. 97 al. 1 LTF), de sorte qu'il est irrecevable.
1.4 Le recourant soutient qu'il ne s'est jamais dout� que le sac contenait de l'h�ro�ne.
Il ne ressort pas de l'arr�t attaqu� que l'autorit� pr�c�dente serait entr�e en mati�re et aurait trait� un grief similaire. Or, selon les r�gles de proc�dure cantonale alors applicables, cette autorit� ne devait examiner l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits que sous l'angle de l'arbitraire et ne se pencher que sur les moyens de cassation invoqu�s (cf. arr�t 6B_922/2010 du 25 janvier 2011 consid. 1.1). Le recourant n'�tablit pas ni m�me ne pr�tend avoir soulev� le pr�sent grief devant l'autorit� pr�c�dente et que cette derni�re aurait omis de l'examiner en violation de ses droits constitutionnels. Autrement dit, il ne formule aucune critique tir�e d'un d�ni de justice formel. Il s'ensuit que le grief qu'il soul�ve devant le Tribunal f�d�ral est irrecevable, faute d'�puisement des instances cantonales (art. 80 al. 1 LTF; ATF 135 I 91 consid. 2.1). Au demeurant, la cour correctionnelle, dont la motivation est mentionn�e en p. 3 de l'arr�t attaqu�, a constat� que le recourant avait r�alis� durant le trajet que le sac � dos contenait de la drogue et que cela pouvait �tre de l'h�ro�ne. D�s lors que le recourant ne conteste pas lui-m�me avoir �t� inform� durant le transport que le sac contenait de la drogue, on ne per�oit aucun arbitraire � en d�duire qu'il s'�tait accommod� que cette substance puisse �tre de l'h�ro�ne. Aucun �l�ment ne permet tout du moins de supposer qu'il aurait exclu cette possibilit�.
1.5 Le recourant para�t contester avoir su que le sac � dos contenait une quantit� importante de drogue.
L� encore, un tel grief n'a pas �t� trait� par l'autorit� pr�c�dente. Le recourant laisse certes entendre qu'il aurait soulev� un grief identique en instance cantonale (m�moire, p. 28). Il n'�tablit cependant pas que son grief aurait �t� motiv� de fa�on suffisante selon les exigences de la proc�dure cantonale ni ne pr�tend que l'autorit� pr�c�dente aurait commis un d�ni de justice formel en ne le traitant pas. Par cons�quent, le recourant n'articule devant le Tribunal f�d�ral aucun grief tir� d'un d�ni de justice formel qui satisferait aux exigences de motivation minimale de l'art. 106 al. 2 LTF. Il d�coule de cette situation que son grief portant sur la connaissance de la quantit� de drogue est irrecevable faute d'�puisement des instances cantonales. Cela �tant, la cour correctionnelle, dont la motivation est reprise en p. 3 de l'arr�t attaqu�, a relev� que le recourant savait ou aurait d� savoir que la quantit� de drogue �tait importante d�s lors que la drogue �tait contenue dans un sac � dos, qu'elle sentait tr�s mauvais et qu'il fallait la transporter jusqu'� Gen�ve. Au vu des �l�ments expos�s, en particulier le sac utilis� comme contenant et la forte odeur, il n'y a rien de manifestement insoutenable � en d�duire que la quantit� ne pouvait qu'�tre importante et que le recourant ne pouvait l'ignorer. L'appr�ciation des preuves n'est pas arbitraire.
1.6 Le recourant pr�tend que c'est � un moment ind�termin� qu'il a appris que le sac contenait de la drogue, qu'il faut ainsi admettre qu'il a eu connaissance de ce fait peu avant d'arriver � destination et qu'il n'avait aucune possibilit� de s'arr�ter sur l'autoroute.
L'autorit� pr�c�dente a relev� que le recourant n'avait pas arr�t� de conduire apr�s avoir appris qu'il transportait de la drogue, qu'il s'�tait ainsi pleinement associ� � l'op�ration de transport et que pr�tendre qu'il ne pouvait pas s'arr�ter sur l'autoroute n'�tait pas s�rieux d�s lors que celle-ci comportait de nombreuses sorties (arr�t, p. 6).
Le recourant se contente d'opposer sa version des faits � celle retenue dans une argumentation appellatoire, partant irrecevable. Quoi qu'il en soit, le recourant a conduit jusqu'au domicile de son ami alors qu'il savait que le sac contenait de la drogue. Il n'est nullement insoutenable, bien au contraire, de retenir qu'il aurait eu la possibilit� de se dissocier de ce transport avant de parvenir � destination.
1.7 Au vu de ce qui pr�c�de, le recourant a particip� � un transport de stup�fiants en acceptant l'�ventualit� qu'il concerne une importante quantit� d'h�ro�ne. Dans ces conditions, l'�l�ment subjectif de l'infraction r�prim�e par l'art. 19 ch. 1 al. 3 LStup (depuis le 1er juillet 2011, art. 19 al. 1 let. b LStup) est r�alis�. Compte tenu de la quantit� d'h�ro�ne en jeu, le recourant tombe sous le coup de l'art. 19 ch. 2 let. a LStup (d�sormais art. 19 al. 2 let. a LStup) r�primant le cas grave. Sa contestation du cas grave est irrecevable dans la mesure o� elle repose sur l'all�gation qu'il croyait que le sac � dos contenait du haschich, fait non retenu par l'autorit� pr�c�dente. Il n'y ainsi pas lieu � application de l'art. 13 CP (erreur sur les faits). Pour le reste, sa remarque selon laquelle le cas grave impliquerait la volont� de l'auteur de s'enrichir ou d'enrichir un tiers est sans pertinence, la quantit� d'h�ro�ne trafiqu�e permettant � elle seule de retenir le cas grave au sens de l'art. 19 ch. 1 al. 3 LStup (depuis le 1er juillet 2011, art. 19 al. 1 let. b LStup).
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 25 CP, soutenant que son comportement aurait �t� celui d'un simple complice.
Ce grief est infond�. Le recourant ne s'est pas born� � mettre un v�hicule � disposition de son coaccus� pour lui permettre de transporter de la drogue, mais a activement particip� au transport de celle-ci en conduisant le v�hicule. Il a ainsi accompli personnellement l'un des actes que la loi �rige en infraction, soit celle r�prim�e par l'art. 19 ch. 1 al. 3 LStup (depuis le 1er juillet 2011, art. 19 al. 1 let. b LStup) qui sanctionne le transport de stup�fiants. Le recourant a donc agi comme coauteur de l'infraction en cause et non comme un simple complice (ATF 133 IV 187 consid. 3.2 p. 193; arr�t 6B_677/2007 du 11 mars 2008 consid. 3).
Invoquant une violation des art. 47 et 50 CP, le recourant se plaint de la peine inflig�e.
3.1 Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Il prend en consid�ration les ant�c�dents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilit� est d�termin�e par la gravit� de la l�sion ou de la mise en danger du bien juridique concern�, par le caract�re r�pr�hensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu �viter la mise en danger ou la l�sion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances ext�rieures (al. 2).
En mati�re de trafic de stup�fiants, il y a lieu de tenir compte de la quantit� de drogue. M�me si elle ne joue pas un r�le pr�pond�rant, la quantit� constitue un �l�ment essentiel, qui perd cependant de l'importance au fur et � mesure que s'�loigne la limite � partir de laquelle le cas est grave au sens de l'art. 19 ch. 2 let. a LStup (d�sormais art. 19 al. 2 let. a LStup; ATF 121 IV 202 consid. 2d/cc p. 206). Le type et la nature du trafic en cause sont d�terminants. Aussi l'appr�ciation sera diff�rente selon que l'auteur a agi de mani�re autonome ou comme membre d'une organisation. Dans ce dernier cas, la nature de sa participation et sa position au sein de l'organisation doivent �tre prises en compte. L'�tendue g�ographique du trafic entre �galement en consid�ration: l'importation en Suisse de drogue a des r�percussions plus graves que le seul transport � l'int�rieur des fronti�res. S'agissant d'appr�cier les mobiles qui ont pouss� l'auteur � agir, le juge doit distinguer le cas de celui qui est lui-m�me toxicomane et agit pour financer sa propre consommation de celui qui participe � un trafic uniquement pouss� par l'app�t du gain (arr�t 6B_390/2010 du 2 juillet 2010 consid. 1.1).
L'art. 47 CP conf�re un large pouvoir d'appr�ciation au juge. Par cons�quent, celui-ci ne viole le droit f�d�ral en fixant la peine que s'il sort du cadre l�gal, s'il se fonde sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, s'il omet de prendre en consid�ration des �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19/20; 129 IV 6 consid. 6.1 p. 21 et les r�f. cit�es).
3.2 Il ne ressort pas de l'arr�t attaqu�, qui renvoie � celui de la cour correctionnelle, que des �l�ments pertinents auraient �t� omis ou pris en consid�ration � tort. Dans la mesure o� le recourant se distancie des constatations cantonales, notamment en invoquant son absence de connaissance du type de drogue et de la quantit� transport�e, son argumentation est irrecevable. Pour le surplus, il n'explique pas de mani�re motiv�e en quoi, au vu des �l�ments pris en compte, la peine inflig�e serait exag�r�ment s�v�re au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation. Cela n'est pas le cas.
3.3 Le seul grief que d�veloppe v�ritablement le recourant consiste � se plaindre d'une in�galit� de traitement avec ses coaccus�s.
S'il est appel� � juger les coauteurs d'une m�me infraction ou deux coaccus�s ayant particip� ensemble au m�me complexe de faits d�lictueux, le juge est tenu de veiller � ce que la diff�rence des peines inflig�es aux deux int�ress�s soit justifi�e par une diff�rence dans les circonstances personnelles en fonction desquelles, conform�ment � l'art. 47 CP, la peine doit �tre individualis�e (cf. ATF 135 IV 191 consid. 3.2 p. 193 s.; ATF 121 IV 202 consid. 2b p. 244 ss).
Selon la motivation de la cour correctionnelle, confirm�e par la cour de cassation, les circonstances personnelles propres au recourant ont �t� prises en compte. Nonobstant l'importance de la quantit� d'h�ro�ne brute trafiqu�e, pr�s de 5 kilos, l'autorit� cantonale a inflig� au recourant une peine privative de libert� de deux ans, compatible avec un sursis complet, dont il a b�n�fici�. Des peines de trois et quatre ans ont �t� prononc�es contre les coaccus�s. On ne saurait ainsi conclure � une in�galit� de traitement entre ces derniers, au d�triment du recourant. Le grief est infond�.
En conclusion, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant supportera les frais (art. 66 al. 1 LTF).
Lausanne, le 22 ao�t 2011

References: in dubio
in dubio
 ATF 
 art. 97
 ATF 
 art. 19
 art. 97
 ATF 
 art. 19
 art. 19
 art. 19
 art. 19
 art. 47
 art. 19
 ATF 
 ATF 
 ATF