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Timestamp: 2017-01-18 16:03:50+00:00

Document:
Exigences, commentaires et liens de la norme ISO 14001 version 2015
Exigences de la norme ISO 14001 version 2015
Quelques informations sur la nouvelle version de l'ISO 14001 : 2015 La norme ISO 14001 est publiée, aujourd'hui le 16/09/2015. En se basant sur la norme ISO 14001 : 2015 et certains résultats de l'enquête publique les 180 exigences (doit, doivent, en anglais shall) des articles 4 à 10 de l’ISO 14001 version 2015 sont réparties comme suit :
Exigences ISO 14001 : 2015 N°
Planifier (Plan), Dérouler (Do), Comparer (Check), Agir (Act)
36 ÷ 71
72 ÷ 104
105 ÷ 122
Comparer (Check)
123 ÷ 167
168 ÷ 180
Les exigences dans les articles et paragraphes de la norme ISO 14001 2015
Remarque. Toute exigence normalement commence par "Il faut ..." ou "L'entreprise doit ...". Pour simplifier nous présentons les exigences directement en commençant avec le verbe. ISO 14001 - Exigences et commentaires
Article, paragraphe
Planifier (Plan) 4.1
L'entreprise et de son contexte
Déterminer les enjeux externes et internes
Comprendre tout ce qui peut influer sur la finalité, la performance environnementale et l'orientation stratégique de l'entreprise (conditions environnementales, culture d'entreprise, obligations de conformité, activités, produits, services). Comment l'entreprise peut affecter son environnement
Inclure les conditions environnementales
Tous les enjeux qui peuvent influencer ou être influencés par l'entreprise. Certains enjeux peuvent changer rapidement, donc rester vigilant
Déterminer les parties intéressées
"Il n'y a qu'une seule définition valable de la finalité de l'entreprise : créer un client. Peter Drucker". Connaître du point de vue environnemental toutes les parties intéressées est un prérequis
Déterminer les besoins et attentes des parties intéressées
Ce sont les exigences qui nous aident à comprendre quelles obligations de conformité prendre en compte. Cf. § 6.1.3
Déterminer les exigences obligatoires
Avant d'accepter une commande
Domaine d'application du système de management environnemental
Déterminer le domaine d'application du SME
Périmètre géographique et organisationnel du SME
Prendre en considération les enjeux externes et internes
Cf. § 4.1
Prendre en considération les obligations de conformité
Cf. § 4.2
Prendre en considération les unités, fonctions et limites physiques
Y compris les filiales quand l'entreprise décide de les inclure dans le SME
Prendre en considération les activités, produits et services
Et le niveau de maîtrise et d'influence y compris le cycle de vie
Prendre en considération l'autorité, la maîtrise et l'influence de l'entreprise
Inclure dans le SME le domaine d'application, les activités, produits et services
Cf. 6.1.2
Tenir à jour une information documentée sur le domaine d'application
Cf. § 7.5. Le domaine d'application est disponible aux parties intéressées
Établir, mettre en place, tenir à jour et améliorer le SME
Intégrer les exigences du SME dans les fonctions de l'entreprise, les processus et leurs interactions
Prendre en considération le contexte de l'entreprise
Intégrer les enjeux liés au contexte de l'entreprise. Cf. §§ 4.1 et 4.2
Planifier (Plan) , Dérouler (Do) , Comparer (Check), Agir (Act) 5.1 Engagement de la direction
Assumer la responsabilité de l'efficacité du SME
"Un escalier se balaie en commençant par le haut. Proverbe roumain". La direction fait preuve de leadership (assume sa responsabilité et son engagement)
Établir une politique environnementale et des objectifs associés
La politique et les objectifs sont compatibles avec l'orientation stratégique et le contexte de l'entreprise 18
Intégrer les exigences du SME comme exigences internes des processus
Cf. § 4.4
Fournir les ressources nécessaires au SME
Et s'assurer que ces ressources sont bien disponibles. Cf. § 7.1
Sensibiliser sur l'importance d'un SME efficace et conforme
Cf. § 7.3
Garantir l'atteinte des résultats du SME
Confirmer dans la revue de direction (cf. § 9.3)
Soutenir la contribution du personnel à l'efficacité du SME
Grâce aux compétences acquises (cf. § 7.2)
Engagement essentiel de la direction (cf. § 10.3)
Soutenir le leadership des managers
Cf. § 5.3
Établir, appliquer et tenir à jour une politique environnementale
Appropriée à la culture d'entreprise
Qui fournit un cadre pour établir les objectifs environnementaux. Cf. § 6.2
Établir, appliquer et tenir à jour une politique environnementale Qui inclut des engagements de protection de l'environnement (prévention de la pollution, qualité de l'eau, de l'air, préservation de la biodiversité). Savoir s'adapter au changement climatique
Établir, appliquer et tenir à jour une politique environnementale Qui inclut l'engagement de respecter les obligations de conformité. Cf. § 6.1.3
Établir, appliquer et tenir à jour une politique environnementale Qui inclut l'engagement d'amélioration continue du SME. Savoir s'adapter au changement climatique, protéger la biodiversité et les écosystèmes. Cf. § 10.3
Tenir à jour une information documentée sur la politique environnementale
Cf. § 7.5
Communiquer la politique environnementale
En interne. Cf. § 7.4 32
Tenir disponible la politique environnementale
Attribuer les responsabilités et autorités des rôles
En interne. Clarté des rôles, responsabilités et autorités et résultats attendus
Attribuer la responsabilité et l'autorité
Afin de s'assurer que le SME est conforme aux exigences de la norme ISO 14001
Afin de rendre compte de la performance du SME à la direction (cf. § 9.3)
Planifier (Plan) 6.1
Planifier un processus spécifique lié aux risques
Afin de déterminer les risques et mettre en place des actions (cf. § 6.1.4)
6.1.1 a, b, c
Prendre en considération les enjeux du contexte, les exigences déterminées et le domaine d'application
Cf. §§ 4.1, 4.2 et 4.3)
Déterminer les risques et opportunités
Qui sont liés aux aspects environnementaux (cf. § 6.1.2), aux obligations de conformité (cf. § 6.1.3) et aux enjeux (cf.§§ 4.1, 4.2)
Pour s'assurer que le SME peut atteindre les objectifs (cf. § 6.2), anticiper des effets indésirables comme conditions externes dans une démarche d'amélioration continue (cf. § 10.3)
Déterminer les situations d'urgence potentielles
Surtout les situations d'urgence avec un impact environnemental (cf. § 8.2)
Tenir à jour des informations documentées sur les risques et opportunités
Tenir à jour des informations documentées sur les processus liés aux risques
Pour s'assurer que les résultats seront comme ceux prévus. Cf. § 7.5
Déterminer les aspects et impacts environnementaux
Déterminer sur quels aspects environnementaux l'entreprise peut influencer. Y compris le cycle de vie. C'est un processus spécifique SME. "Identifier les aspects c'est diminuer les impacts". L'aspect est la cause, l'impact est l'effet. Le cycle de vie comprend principalement :
Tout changement dans une activité, produit ou service
Prendre en compte les situations anormales et les situations d'urgence
Et les conditions d'arrêt et de démarrage. Cf. § 8.2
Déterminer les aspects environnementaux significatifs
Établir des critères pour identifier les aspects significatifs. Aspects et activités qui peuvent avoir un impact significatif sur l'environnement (donc des risques que l'entreprise ne puisse pas atteindre ses objectifs environnementaux) et sur lesquels l'entreprise peut influencer comme :
fin de vie des produits et équipements
rejets dans l'eau et le sol
utilisation des matières premières et de l'énergie
production, gestion et élimination des déchets 47
Communiquer sur les aspects environnementaux significatifs
En interne. Cf. § 7.4
Tenir à jour des informations documentées sur les aspects environnementaux
Y compris les impacts associés. Cf. § 7.5
Tenir à jour des informations documentées sur les critères Pour déterminer quels sont des aspects environnementaux significatifs. Cf. § 7.5
Tenir à jour des informations documentées sur les aspects environnementaux significatifs
6.1.3 a
Identifier les obligations de conformité des aspects environnementaux
"Nul n'est censé ignorer la loi. Proverbe latin". Cf. § 4.2. Les obligations de conformité peuvent avoir un impact négatif (risque) ou un impact bénéfique (opportunité)
Déterminer comment ces obligations s'applique à l'entreprise Faire la différence entre exigences légales obligatoires (lois, réglementations, traités, permis, licences, conventions) et obligations auxquelles l'entreprise choisit d'adhérer (certification ISO 14001, accords avec des parties intéressées, codes de conduite volontaires, étiquetage volontaire, engagement de développement durable)
Prendre en compte les obligations de conformité pour le SME
Pendant la création, la mise en place, le maintien et l'amélioration du SME
Tenir à jour des informations documentées sur les obligations de conformité
6.1.4 a
Planifier des actions environnementales
Pour traiter les risques, les aspects environnementaux significatifs et les obligations de conformité. Cf. §§ 6.1.4, 6.1.2 et 6.1.3
Planifier comment mettre en place ces actions
Intégrer ces actions dans les processus internes ("métiers"). Établir des objectifs environnementaux fait partie de ces actions. Cf. § 6.2, les articles 7, 8 et le § 9.1)
Planifier comment évaluer l'efficacité des actions
Cf. le § 9.1
Prendre en considération des conditions internes
Comme les options technologiques, les conditions financières et opérationnelles
Établir des objectifs environnementaux
En prenant en compte les aspects environnementaux significatifs, les obligations de conformité et les risques et opportunités. Trouver plus d'information sur la définition des indicateurs environnementaux dans l'ISO 14031
Cohérents avec la politique environnementale et l'engagement d'amélioration continue (cf. § 10.3)
Mesurables, si possible. Quand ce n'est pas réaliste de mesurer un aspect il faut savoir expliquer pourquoi
6.2.1 c
Et les surveiller
6.2.1 d
Et les communiquer
6.2.1 e
Et les mettre à jour
Tenir à jour des informations documentées sur les objectifs environnementaux
Déterminer les actions à réaliser
Afin d'atteindre les objectifs environnementaux
Cf. § 7.1
6.2.2 c Déterminer les responsabilités
"Tu peux ignorer sans problème les instructions sans délai. Jean-François Zobrist"
Déterminer comment évaluer les résultats
Comparer les résultats et les objectifs fixés (cf. § 9.1.1). Surveiller les indicateurs d'avancement des objectifs environnementaux
Prendre en considération comment intégrer les actions dans les processus internes
Dérouler (Do) 7.1
Afin d'établir, mettre en place et améliorer le SME (finances, personnel, infrastructures, savoir-faire)
Compétences début
Des personnes avec des responsabilités environnementales (cf. § 5.3) et des personnes dont les activités peuvent provoquer un impact environnemental significatif (cf. § 6.1.2)
Garantir ces compétences
Qui sont basées sur des formations ou expériences appropriées
Formation et accompagnement (prestataires externes si besoin) sur les aspects environnementaux et le SME
Réaliser des activités pour acquérir les compétences nécessaires
Conserver des informations documentées sur les compétences du personnel Cf. § 7.5
Sensibilisation début
Sensibiliser le personnel à la politique environnementale
Y compris des personnes externes effectuant un travail sous le contrôle de l'entreprise. Cf. § 5.2
Sensibiliser le personnel aux aspects et impacts environnementaux significatifs
Et l'impact sur le poste de travail. Cf. § 6.1.2
Sensibiliser le personnel à la contribution de chacun
Afin d'améliorer la performance du SME
Sensibiliser le personnel aux conséquences négatives potentielles
Quand les exigences du SME ne sont pas respectées y compris les obligations de conformité
Planifier et mettre en place un processus de communication - sur quoi
"Les bonnes nouvelles marchent, les mauvaises courent. Proverbe suédois". Trouver plus d'information sur la communication environnementale dans l'ISO 14063. Informer et recevoir des informations sur :
la performance du SME
les aspects environnementaux significatifs
La communication est transparente, de bonne foi, appropriée, factuelle et compréhensible
7.4.1 b
Planifier et mettre en place un processus de communication - quand
Réponse rapide aux plaintes et réclamations mais aussi aux recommandations et propositions d'amélioration 84
7.4.1 c
Planifier et mettre en place un processus de communication - avec qui En interne et en externe via les personnes responsables de la communication (cf. § 5.3)
7.4.1 d
Planifier et mettre en place un processus de communication - comment
Par écrit, par oral, Intranet, Internet, vidéo, présentation, rapport
Prendre en compte les obligations de conformité
Cf. § 6.1.3
S'assurer de la cohérence de la communication
La communication est claire, transparente, appropriée, factuelle, de bonne foi
Répondre aux communications du SME
Quand cela est approprié. Attention car "Trop de communication tue la communication"
Conserver des informations documentées sur la communication
Communiquer sur les modifications du SME
S'assurer que la communication contribue à l'amélioration continue
Une personne informée et sensibilisée est beaucoup plus engagée dans les activités d'amélioration, cf. § 10.3
Communiquer des informations pertinentes sur le SME
Comme défini en interne et suivant les obligations de conformité, cf. § 6.1.3
Informations documentées 7.5.1
Généralités début
Inclure dans le SME les informations documentées exigées par la norme ISO 14001
Informations documentées à tenir à jour (procédures documentées) :
domaine d'application du SME (§ 4.3)
politique environnementale (§ 5.2)
risques et opportunités (§ 6.1.1)
aspects environnementaux (§ 6.1.2)
obligations de conformité (§ 6.1.3)
objectifs environnementaux (§ 6.2.1)
maîtrise processus (§ 8.1)
situations d'urgence (§ 8.2)
Informations documentées à conserver (enregistrements) :
communication (§ 7.4.1)
résultats d'inspection (§ 9.1.1)
évaluation de la conformité (§ 9.1.2)
programme d'audit et résultats d'audit (§ 9.2.2)
conclusions de la revue de direction (§ 9.3)
non-conformités, actions correctives et résultats (§ 10.2)
94 7.5.1 b
Inclure les informations documentées jugées nécessaires pour l'efficacité du SME
Le but est d'assurer grâce au système documentaire un SME pertinent, adéquat et efficace. "Les paroles s'envolent, les écrits restent. Proverbe latin"
Création et mise à jour début
Identifier et décrire les informations documentées Codification, titre, auteur, sujet, produit
Choisir le format et le support des informations documentées Langue, figure, papier, électronique
Passer en revue et approuver la pertinence des informations documentées
Qui vérifie, qui approuve
Maîtrise des informations documentées début
7.5.3 a Maîtriser la disponibilité des informations documentées Où et quand c'est nécessaire sous une forme qui convient à l'utilisation 99
7.5.3 b
Maîtriser la protection des informations documentées Perte de confidentialité, perte d'intégrité, utilisation inappropriée 100
Maîtriser la distribution, l'accès et l'utilisation des informations documentées Qui est responsable, méthode à utiliser, règle à respecter
Maîtriser le stockage des informations documentées
Y compris la protection
Maîtriser les modifications des informations documentées Utilisation des versions à jour, accès restreint des versions obsolètes
Maîtriser la conservation et l'élimination des informations documentées
Délai de conservation, méthode d'élimination
Maîtriser les informations documentées d'origine externe Codification unique, accès, protection
Dérouler (Do) 8.1
Planifier et maîtriser les processus pour satisfaire aux exigences du SME
Cf. §§ 6.1 et 6.2. Y compris les critères des processus 106
Mettre en place les processus conformément aux critères
Afin d'éviter des écarts avec la politique, les objectifs et les obligations de conformité
Maîtriser les modifications prévues et imprévues
Analyse des conséquences des modifications imprévues et si besoin actions pour réduire les impacts
Et s'assurer qu'ils peuvent être influencés
Définir le degré d'influence sur les processus externalisés
Le degré d'influence environnemental des processus externalisés est défini dans le SME. Ce degré peut être élevé mais aussi faible mais la responsabilité du respect des exigences est détenue par l'entreprise
Établir les moyens de maîtrise nécessaires En relation avec chaque phase de cycle de vie
Déterminer les exigences environnementales des produits et services acquis
Afin de prendre en compte les exigences environnementales dans toutes les activités de l'entreprise. Prendre en compte :
les aspects et impacts environnementaux, cf. § 6.1.2 les risques et opportunités, cf. § 6.1.1
les obligations de conformité, cf. § 6.1.3
Communiquer les exigences environnementales aux prestataires externes
Des produits et leur cycle de vie. Cf. § 7.4
Fournir des informations sur les impacts environnementaux significatifs potentiels
Pendant la livraison, l'utilisation et la fin de vie du produit 114
Tenir à jour des informations documentées sur la maîtrise opérationnelle
Pour prouver que les processus ont été réalisés comme prévu et que les produits et services sont conformes. Cf. § 7.5 8.2
Tenir à jour le processus prévenir les situations d'urgence
Pour répondre aux situations d'urgence tenir compte de ce qui est identifié dans le § 6.1.1. Utiliser les méthodes les plus appropriées
Planifier sa réponse aux situations d'urgence
Bien se préparer pour réduire les impacts environnementaux. Itinéraires d'évacuation à jour. Tenir à jour une liste des personnes et organismes de secours à contacter avec coordonnées (pompiers, service de dépollution). Prévoir une assistance mutuelle avec des voisins
Savoir répondre aux situations d'urgence réelles
Et communiquer en amont en interne et en externe. Cf. § 7.4
Entreprendre des actions pour réduire les impacts environnementaux potentiels
Les actions sont proportionnelles à la gravité des situations d'urgence et sont spécifiques à la situation
Tester périodiquement la manière de répondre aux situations d'urgence
Former le personnel à répondre aux situations d'urgence et quand c'est possible simuler une situation d'urgence 120
Passer en revue périodiquement le processus prévenir les situations d'urgence
Et actualiser si nécessaire surtout après des situations d'urgence réelles
Communiquer le processus "prévenir les situations d'urgence" aux parties intéressées
Informations et même formations pertinentes, bien sûr de façon appropriée
Tenir à jour des informations documentées sur les situations d'urgence
Pour s'assurer que le processus sera réalisé comme prévu. Cf. § 7.5
Évaluation des performances Comparer (Check)
Surveillance, mesure, analyse et évaluation 9.1.1
Déterminer ce qui est nécessaire d'inspecter
Surveiller, mesurer, analyser et évaluer régulièrement la performance environnementale afin d'atteindre les objectifs environnementaux. "Si vous ne pouvez le mesurer, vous ne pouvez le maîtriser. Peter Drucker"
Déterminer les opérations à risque
Surveiller et mesurer les activités pouvant avoir un impact environnemental significatif
9.1.1 b
Déterminer les méthodes à utiliser
Choisir les méthodes d'inspection
9.1.1 c
Déterminer les critères et indicateurs
Pour évaluer la performance environnementale utiliser des indicateurs appropriés qui découlent des objectifs environnementaux (cf. § 6.2.1)
9.1.1 d
Déterminer quand inspecter
Surveiller et mesurer aux étapes essentielles pouvant avoir un impact environnemental significatif en relation avec l'analyse et l'évaluation
Déterminer quand analyser et évaluer
Afin d'assurer la validité des résultats (les mesures sont fiables et reproductibles). Les résultats sont transmis aux personnes responsables pour entreprendre des actions
S'assurer que les équipements sont étalonnés ou vérifiés
L'utilisation et la maintenance des équipements est appropriée et conforme pour des résultats fiables et reproductibles
Évaluer la performance environnementale de l'entreprise
Les résultats d'analyse et d'évaluation sont fiables et reproductibles. Ces résultats sont des éléments d'entrée pour la revue de direction (cf. § 9.3) sur l'efficacité du SME. Plus de détails sur l'évaluation de la performance environnementale se trouvent dans l'ISO 14031
Communiquer sur la performance environnementale
En interne et en externe et en accord avec les obligations (de conformité). Cf. §§ 7.4 et 6.1.3
Conserver des informations documentées sur les résultats d'inspection, d'analyse et d'évaluation
Planifier et mettre en place le processus évaluer l'état des obligations de conformité
Passer en revue périodiquement toutes les obligations de conformité au moyen de :
inspections entretiens
revue d'échantillons
Déterminer quand évaluer la conformité
La fréquence d'évaluation est appropriée
9.1.2 b
Et si besoin mener des actions pour rétablir la conformité à l'obligation légale
9.1.2 c
Tenir à jour l'état des obligations de conformité
Maintenir à jour une veille réglementaire 137
Conserver des informations documentées sur les résultats de l'évaluation de la conformité
Audit interne 9.2.1
9.2.1 a 1
Réaliser régulièrement des audits internes planifiés
Afin de déterminer si le SME est conforme aux exigences internes de l'entreprise. Trouver plus d'information sur l'audit interne dans l'ISO 19011.
9.2.1 a 2
Afin de déterminer si le SME est conforme aux exigences de la norme ISO 14001
9.2.1 b
Afin de déterminer si le SME est efficace et tenu à jour
Programme d'audit interne début
Planifier, établir, mettre en place et tenir à jour un programme d'audit
Inclure la fréquence, les méthodes, les responsabilités et l'obligation de rendre compte des résultats. Prendre en compte dans le programme d'audit :
l'importance des processus pour l'environnement
les actions pour traiter les aspects environnementaux significatifs
les résultats des inspections
les opportunités 142
Prendre en considération l'importance environnementale des processus
les changements ayant eu lieu
les résultats des audits internes et externes précédents
l'efficacité des actions mises en place
9.2.2 a
Définir le périmètre et les critères d'audit
Limiter le domaine à auditer ; utiliser des critères précis et connus de l'audité
Sélectionner les auditeurs
Ne pas auditer son département. "Nul ne peut être à la fois juge et partie. Proverbe latin"
9.2.2 c
Communiquer les résultats d'audit à la direction
Considérer toute non-conformité trouvée comme une opportunité d'amélioration. Cf. § 7.4
Conserver les informations documentées sur le programme d'audit et les rapports d'audit Cf. § 7.5 9.3
Revue de direction début
Réaliser au moins une fois par an la revue de direction
Afin de confirmer que le SME est toujours pertinent (le SME est entré dans la culture d'entreprise), adéquat (respecte les exigences de l'ISO 14001) et efficace (atteint les résultats escomptés). "Aucun système n'est parfait"
Prendre en compté l'état des actions de la revue précédente
Les résultats et leur efficacité
9.3 b 1
Prendre en compte les modifications des enjeux externes et internes du SME
Cf. § 4.3
9.3 b 2
Prendre en compte les modifications de l'état des obligations de conformité
Et les exigences des parties intéressées. Cf. §§ 4.2 et 6.1.3
9.3 b 3
Prendre en compte les modifications des aspects environnementaux significatifs
Cf. § 6.1.2
9.3 b 4
Prendre en compte les modifications des risques et opportunités
Cf. § 6.1.1
Prendre en compte l'état des objectifs environnementaux
Cf. § 6.2.1
9.3 d 1
Prendre en compte les informations sur les tendances des non-conformités
Cela fait partie de la performance environnementale. Y compris les actions correctives (cf. § 10.2)
9.3 d 2
Prendre en compte les informations sur les tendances des résultats d'inspection
La surveillance et la mesure de la performance environnementale. Cf. § 9.1.1
9.3 d 3
Prendre en compte les informations sur les tendances de l'état des obligations de conformité
9.3 d 4
Prendre en compte les informations sur les tendances des résultats d'audit
Cf. § 9.2
Prendre en compte la disponibilité des ressources
Prendre en compte les retours d'information des parties intéressées
Y compris les plaintes, recommandations et suggestions
Prendre en compte les opportunités d'amélioration apparues
Cf. § 10.3
Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les conclusions sur l'état du SME
C'est un point essentiel de la revue de direction. Ce que l'on peut retenir sur la pertinence, l'adéquation et l'efficacité du SME
Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisions sur les opportunités d'amélioration
Cf. § 6.2.2
Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisions sur les possibles modifications à apporter au SME
Y compris les nouveaux besoins en ressources
Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les actions à mener pour atteindre les objectifs
Cf. § 10.2 et les actions correctives à entreprendre
Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les opportunités d'intégration du SME avec des processus internes
Le but est d'améliorer la mise en place du SME
Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction la possible modification de la stratégie de l'entreprise
Priorité et responsabilité de la direction à son plus haut niveau
Conserver les informations documentées sur les conclusions de la revue de direction
Amélioration Agir (Act) 10.1
Déterminer les opportunités d'amélioration et réaliser les actions appropriées
Y compris toute innovation. Cf. les §§ 9.1, 9.2, 9.3 et 10.3
Réagir à la non-conformité et la corriger
Mener une action corrective 170
Réduire les impacts environnementaux négatifs
En tenant compte du contexte de l'entreprise (cf. § 4.1) et en menant des actions face aux risques (cf. § 6.1)
10.2 b 1
Évaluer si une action est nécessaire en réalisant une revue de la non-conformité
Le but est de trouver et d'éliminer les causes premières et empêcher la réapparition de la non-conformité
10.2 b 2
Trouver les causes premières
Réaliser une analyse des causes premières
10.2 b 3
Trouver si des non-conformités similaires ont déjà été répertoriées
Si oui en tirer les conséquences avec des actions appropriées
Mener les actions nécessaires
Pour empêcher la réapparition de la non-conformité
Passer en revue l'efficacité de l'action corrective
Afin de vérifier si l'action est finalisée
Modifier le SME
Choisir des actions correctives proportionnelles à l'importance des non-conformités
Y compris les impacts environnementaux
Conserver des informations documentées sur la nature des non-conformités
Et des actions entreprises. Cf. § 7.5
Conserver des informations documentées sur les résultats des actions correctives
Cf. § 7.5. Les actions, les résultats et la revue de l'efficacité des actions
Améliorer en continu la performance environnementale du SME
Avec des action bénéfiques au SME, aux processus et aux activités liés à l'environnement

References: § 6
 § 4
 § 4
 § 7
 § 4
 § 7
 § 7
 § 9
 § 7
 § 10
 § 5
 § 6
 § 6
 § 10
 § 7
 § 7
 § 9
 § 6
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 § 8
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 § 7
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 § 9
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 § 5
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 § 9
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