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Timestamp: 2018-07-22 01:22:25+00:00

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La main bonne renferme trois qualit s qui sont d tre l g re, douce et ferme Fran ois BAUCHER (1796-1873) - cuyer
Cavaliers, chevaux et Code de la route - par Fran ois le 02/09/2010 @ 17:37
Afin que les informations ci-dessous ne sombrent pas dans le fin fond du site, j'ai cr une cat gorie d'articles Infos pratiques - L gislation disponible facilement depuis la page d'accueil. Les articles y sont mis jour le plus r guli rement possible. Pour le Code de la route, c'est ICI
Les vacances sont finies et c'est l'occasion, comme l' cole, de rappeler les r gles r gissant la vie en communaut . Avec la rentr e, le nombre de v hicules sur les routes va tre plus important et il est n cessaire, pour la s curit de tous, de respecter le Code de la route.
Modifi par D cret n 2008-754 du 30 juillet 2008 - art. 1
-agglom ration : espace sur lequel sont group s des immeubles b tis rapproch s et dont l'entr e et la sortie sont signal es par des panneaux plac s cet effet le long de la route qui le traverse ou qui le borde ;
-arr t : immobilisation momentan e d'un v hicule sur une route durant le temps n cessaire pour permettre la mont e ou la descente de personnes, le chargement ou le d chargement du v hicule, le conducteur restant aux commandes de celui-ci ou proximit pour pouvoir, le cas ch ant, le d placer ;
-chauss e : partie (s) de la route normalement utilis e (s) pour la circulation des v hicules ;
-intersection : lieu de jonction ou de croisement niveau de deux ou plusieurs chauss es, quels que soient le ou les angles des axes de ces chauss es ;
-stationnement : immobilisation d'un v hicule sur la route hors les circonstances caract risant l'arr t ;
-voie de circulation : subdivision de la chauss e ayant une largeur suffisante pour permettre la circulation d'une file de v hicules ;
-voie verte : route exclusivement r serv e la circulation des v hicules non motoris s, des pi tons et des cavaliers ;...
1 Aux v hicules servant au transport des marchandises, plus de cinq chevaux ou b tes de trait s'il s'agit de v hicules deux roues, plus de six boeufs ou de huit chevaux ou autres b tes de trait s'il s'agit de v hicules quatre roues sans que, dans ce dernier cas, il puisse y avoir plus de cinq animaux en enfilade ;
Ceci n'exon re en rien les cavaliers et meneurs de conna tre les autres articles du code pouvant concerner les animaux, les interdictions et restrictions de circulation, les v hicules hippomobiles (signalisation - art. R313-1 R313-32), etc. N'oubliez pas que si un meneur est de facto un conducteur, un cavalier l'est galement. Il sont donc tenus d'avoir la ma trise de leur v hicule (cheval ou voiture) et de respecter ces textes dans leur int gralit .
Vous pouvez vous rafraichir la m moire avec les articles R414-1 R415-15 traitant des croisements, d passements et intersections.
Il n'est certes pas obligatoire aux cavaliers isol s d' tre munis de dispositif lumineux d s l'arriv e de l'obscurit mais, si vous estimez tre amen circuler dans la p nombre ou la nuit, la prudence impose cette pr caution, de m�me que le port d'un gilet r fl chissant du type de celui obligatoire dans les v hicules. Ce dernier restant un minimum vital.
Je vous encourage donc respecter tout autant les r gles crites que celles, non- crites, de bon sens et de s curit , et vous souhaite de passer ainsi avec votre compagnon une...
BONNE SAISON HIPPIQUE 2010-2011 !
Obligation de d�claration des lieux de d tention d �quid�s - par Fran ois le 26/08/2010 @ 14:02
D cret n 2010-865 du 23 juillet 2010 fixant les conditions de d�claration
des d tenteurs d �quid�s et des lieux de stationnement
Sur le rapport du ministre de l alimentation, de l agriculture et de la p che,
Vu le r glement (CE) n 504/2008 de la Commission du 6 juin 2008 portant application des directives 90/426/CEE et 90/427/CEE du Conseil en ce qui concerne les m thodes d identification des �quid�s ;
Vu le code rural et de la p che maritime, notamment ses articles L. 212-9, D. 212-47 et D. 212-48 ;
Vu l avis de la Commission nationale d am lioration g n tique en date du 11 mars 2010,
Art. 1er. − Le paragraphe 1 de la sous-section 3 de la section 2 du chapitre II du titre Ier du livre II (partie r glementaire) du code rural et de la p che maritime est ainsi modifi :
apr�s l article D. 212-50, sont ins r s les articles D. 212-50-1 D. 212-50-3 ainsi r dig s :
Art. D. 212-50-1. − En application de l article L. 212-9, tout d tenteur d un ou plusieurs �quid�s domestiques, l exception des cliniques v�t�rinaires et des transporteurs, est tenu de se d clarer aupr s de l Institut fran ais du cheval et de l �quitation.
Le d tenteur peut confier l un des organismes tiers figurant sur une liste fix e par arr�t� du ministre charg de l agriculture, le soin de r aliser cette d�claration pour son compte.
La d�claration comporte le nom et l adresse du d tenteur, ainsi que l adresse du ou des lieux de stationnement des animaux si celle-ci est diff rente de l adresse du d tenteur. Elle doit parvenir l Institut fran ais du cheval et de l �quitation avant l arriv e du premier �quid� domestique.
L Institut fran ais du cheval et de l �quitation identifie chaque lieu de stationnement par un num ro national unique.
Art. D. 212-50-2. − Le d tenteur, ou l organisme tiers ayant r alis la d�claration pour son compte, porte la connaissance de l Institut fran ais du cheval et de l �quitation, dans un d lai maximum de deux mois, toute modification des informations d clar es en application de l article D. 212-50-1.
Art. D. 212-50-3. − Un arr�t� du ministre charg de l agriculture pr cise le contenu et les modalit s de la d�claration pr vue aux articles D. 212-50-1 et D. 212-50-2.
Art. 2. − Les personnes d tenant un ou plusieurs �quid�s domestiques doivent se d clarer, dans les conditions pr vues l article 1er, dans les six mois suivant la publication du pr sent d cret.
Art. 3. − Le ministre de l alimentation, de l agriculture et de la p che est charg de l ex cution du pr sent d cret, qui sera publi au Journal officiel de la R publique fran aise.
Fait Paris, le 23 juillet 2010.
FRAN OIS FILLON
Le ministre de l alimentation,
de l agriculture et de la p che,
(Source Legifrance - Le service public de l'acc s au droit - www.legifrance.gouv.fr - Journal officiel de la R publique fran aise, parution du 25 juillet 2010, texte 21 sur 57)
QUESTION : Qui est d tenteur d'�quid� ?
Ces termes peuvent para tre ambigus et en d router plus d'un.
Cependant, l'annexe I de l'arr�t� du 26 juillet 2010, pr cisant les modalit s de d�claration des d tenteurs d �quid�s et des lieux de stationnement, apporte la r ponse (il s'agit du mod le de formulaire de d�claration de d tention) :
D tenteur : responsable du lieu de stationnement des �quid�s.
Donc, si vous h bergez un ou des �quid�s, et seulement si, qu'ils vous appartiennent ou non, il vous faut proc der cette d�claration suivant les modalit s expliqu es ci-dessous sur les site de l'IFCE et des Haras nationaux.
A lire le formulaire, il n'y a rien d'extraordinaire. Aucun d tail des �quid�s n'est communiquer et l'indication du nombre d'�quid�s et de la surface les accueillant est facultative.
m�me en l'absence de la pr cision l'annexe I de l'arr�t� du 26 juillet 2010, l'article D 212-50 du Code rural et de la p che maritime, existant avant le d cret, indique lui seul ce que la loi consid re comme d tenteur :
Article D 212-50
Cr par D cret n 2006-1662 du 21 d�cembre 2006 - art. 1 JORF 23 d�cembre 2006
Au sens du pr sent paragraphe, on entend par d tenteur toute personne physique ou morale responsable d'un �quid� titre permanent ou temporaire, y compris durant le transport ou sur un march ou l'occasion d'une manifestation sportive ou culturelle.
Tout d tenteur doit s'assurer que l'�quid� est identifi avant de le prendre en charge ou faire proc der, en accord avec le propri taire, son identification avant son sevrage et en tout �tat de cause avant sa mise en circulation ou son transport.
Avec la particularit introduite par l'article D 212-50-1 cartant les cliniques v�t�rinaires et les transporteurs de son champ d'application, particulier, il convient d' tre prudent car en tant que personne physique pouvant tre amen e transporter un �quid� titre personnel ou gracieux, vous n' tes pas consid r comme transporteur aux termes de l'article R214-49 du m�me code.
Cr par D cret 2003-768 2003-08-01 art. 2, annexe JORF 7 ao t 2003
Cr par D cret n 2003-768 du 1 ao t 2003 - art. 2 (V) JORF 7 ao t 2003
Au sens de la pr sente section et des textes pris pour son application, on entend par :
1 Transport : tout d placement d'animaux effectu par un moyen de transport et comprenant chargement et d chargement des animaux ;
2 Lieu de d part : lieu o les animaux sont charg s pour la premi re fois dans un moyen de transport, ainsi que tout lieu o les animaux ont �t� nourris et abreuv s et ont profit d'une p riode de repos d'au moins vingt-quatre heures, l'exception de tout point d'arr t ou de transfert. Est galement consid r comme lieu de d part tout centre de rassemblement agr , la condition que, s'il est distant de plus de cinquante kilom tres du premier lieu de chargement, les animaux y aient profit d'une p riode de repos suffisante et y aient �t�, au besoin, nourris et abreuv s ;
3 Lieu de destination : endroit o les animaux sont d charg s pour la derni re fois l'exclusion de tout point d'arr t ou de transfert ;
4 Voyage : tout d placement d'animaux du lieu de d part au lieu de destination ;
5 Point d'arr t : lieu o le voyage est interrompu pour abreuver, nourrir et faire reposer les animaux pendant au moins vingt-quatre heures ;
6 P riode de repos : p riode continue au cours du voyage pendant laquelle les animaux ne sont pas d plac s gr ce un moyen de transport ;
7 Transporteur : toute personne physique ou morale proc dant un transport d'animaux vivants soit pour son propre compte, soit pour le compte d'un tiers, soit par la mise disposition d'un tiers d'un moyen de transport destin au transport d'animaux. Ces transports doivent avoir un caract re commercial et tre effectu s dans un but lucratif.
Et, bien videmment, il existe une l gislation bien sp cifique pour les transporteurs. De l savoir s'il faut d clarer votre van ou votre camion comme lieu de stationnement ... Autant demander cette information par crit l'IFCE.
Ce d cret a pour but la localisation rapide des �quid�s en cas d' pid mie et, le cas ch ant, une intervention rapide et efficace des services v�t�rinaires, d'o la pr sence des articles ajout s au Code rural et de la p che maritime dans la partie concernant la sant publique v�t�rinaire :
Livre II : Sant publique v�t�rinaire et protection des v g taux
Chapitre II : L'identification et les d placements des animaux
Sous-section 3 : Identification des �quid�s
Paragraphe 1 : Dispositions g n rales
Auteur : D partement de la communication
Obligation de d�claration des lieux de d tention d �quid�s
Depuis le 25/07/2010, tout d tenteur d'�quid�(s) a l'obligation de se d clarer aupr s de l'Institut fran ais du cheval et de l'�quitation, en pr cisant le(s) lieu(x) de stationnement d'�quid�(s) dont il est responsable (d cret n 2010-865 du 23 juillet 2010). Cette d marche a pour but de renforcer la veille sanitaire en France. Un d lai de 6 mois est pr vu pour que les d tenteurs d �quid�(s) r alisent leur d�claration sur Internet ou par courrier. Les textes de r f rences
Le d cret n 2010-865 du 23 juillet 2010, paru au journal officiel le 25 juillet 2010, fixe les conditions de d�claration des d tenteurs d �quid�s et des lieux de stationnement. Ce d cret est compl�t� de l'arr�t� du 26 juillet 2010, publi le 6 ao t 2010, fixant ...
Le principal objectif de cette d�claration est d'ordre sanitaire. Cette d�claration permettra de r pertorier dans la base de donn es SIRE l'ensemble des lieux, en France, accueillant des �quid�s. En cas d pid mie notamment, les services sanitaires pourront, dans les meilleurs d lais, se rendre sur place et mettre en uvre les mesures n cessaires.
Cette d marche vise r pertorier un lieu accueillant des �quid�s et non les mouvements des �quid�s qui y transitent.
Qui est consid r comme d tenteur ?
L obligation de d�claration du d tenteur et des lieux de stationnement, concerne tous les d tenteurs d'�quid�(s), qu ils soient professionnels ou particuliers, propri taires ou non, et quelle que soit l utilisation des �quid�s d tenus, l'exception des cliniques v�t�rinaires et des transporteurs.
Le d tenteur d'�quid�(s) est une personne physique ou morale responsable d un ou de plusieurs �quid�s, ind pendamment du propri taire, titre permanent ou temporaire, y compris lors d un march , d une exposition, d une comp tition, d une course ou d un v nement culturel. Concr tement, il s agit du responsable d un lieu o sont stationn s des �quid�s.
Comment se d clarer ?
Toute personne responsable d'un lieu o des chevaux sont accueillis, est tenue de se d clarer dans les 6 mois qui suivent la publication du d cret. Pour tout nouveau d tenteur, cette d�claration doit tre r alis e avant l arriv e du premier cheval sur le lieu de stationnement concern . La d�claration doit comporter le nom et l adresse du d tenteur, ainsi que l adresse du ou des lieux de stationnement des �quid�s si celle-ci est diff rente de l adresse du d tenteur.
Deux moyens de d�claration sont possibles :
- d�claration sur le site Internet www.haras-nationaux.fr
- d�claration papier avec le formulaire disponible aupr s du service SIRE � partir de mi-septembre.
Copyright IFCE 2010
D clarez-vous en tant que d tenteurs d �quid�
Le d cret n 2010-865 du 23 juillet 2010 indique que tout d tenteur d'�quid�(s) a l'obligation de se d clarer dans les 6 mois aupr s de l'Institut fran ais du cheval et de l'�quitation (IFCE), en pr cisant le(s) lieu(x) de stationnement d'�quid�(s) dont il est responsable. L'arr�t� du 26 juillet 2010 fixant les conditions de d�claration des d tenteurs d'�quid�s et des lieux de stationnement est paru au journal officiel du 6 ao t 2010. Les personnes responsables d un lieu de d tention d �quid�(s) peuvent donc d s le 6 ao t 2010 se d clarer aupr s du service SIRE.
Objectif : Le principal objectif de cette d�claration est d'ordre sanitaire. Cette d marche vise r pertorier un lieu accueillant des �quid�s et non pas les mouvements des �quid�s qui y transitent.
Qui est consid r comme d tenteur ? Le d tenteur d'�quid�(s) est une personne physique ou morale responsable d un ou de plusieurs �quid�s, propri taire ou non, titre permanent ou temporaire, y compris lors d un march , d une exposition, d une comp tition, d une course ou d un v nement culturel. Concr tement, il s agit du responsable d un lieu o sont stationn s des �quid�s.
Comment se d clarer ? Tout d tenteur est tenu de se d clarer aupr s du SIRE de l IFCE. La d�claration doit comporter le nom et l adresse du d tenteur, ainsi que l adresse du ou des lieux de stationnement des �quid�s si celle-ci est diff rente de l adresse du d tenteur. Deux moyens de d�claration sont possibles :
- d�claration par Internet : en quelques clics, l internaute se connecte son espace priv sur le site www.haras-nationaux.fr afin de g rer ses lieux de d tention. Toute d�claration donne lieu l dition d un accus de r ception. L'internaute peut galement signaler qu il n est pas d tenteur d �quid�s.
- d�claration papier : A partir de la rentr e (Septembre) les d tenteurs qui n ont pas acc s internet pourront se procurer un formulaire papier par simple demande t l phonique aupr s de l'IFCE. Ce formulaire devra tre compl�t� et renvoy au SIRE afin d tre enregistr . Le d tenteur recevra en retour par courrier un accus de r ception.
L accus de r ception comportant l identifiant unique du lieu de stationnement constitue le document pr senter aux services v�t�rinaires officiels en cas de contr le.
Vous tes concern par cette d�claration ? R alisez d s pr sent votre enregistrement :
- si vous n avez pas encore d espace priv , cr ez votre compte en quelques clics et habilitez le afin de pouvoir par la suite vous d clarer comme d tenteur. Pour cr er votre compte cliquez ici.
- Si vous disposez d�j� d un espace priv L acc s l application d enregistrement des d tenteurs peut tre trouv deux endroits du site soit dans le pav tra abilit sanitaire quarrissage de votre espace priv soit dans la rubrique particuliers (ou professionnels) / d marches SIRE / Enregistrez-vous comme d tenteur d'�quid�
Attention l habilitation compl te de votre compte est indispensable pour pouvoir r aliser vos d marches.
Pour en savoir plus sur l obligation des lieux de d tention et t l charger l'aide en ligne cliquez ici
Pour plus d information, vous pouvez contacter l accueil de l'Institut fran ais du cheval et de l'�quitation au 0811 90 21 31 (prix d un appel local du lundi au vendredi de 9h 17h) ou par mail : info@ifce.fr
Les principes fondamentaux de l'�quitation - par Fran ois le 18/08/2010 @ 11:32
Les principes fondamentaux de l'�quitation
La p riode des vacances tant certainement plus propice aux lectures, d'autant que l o nous allons il n'y a ni t l phone, ni t l vision, ni internet, je m'y suis enfin mis. Ce projet me tenait c ur depuis longtemps : r unir par th mes les crits des grands anciens afin de les faire conna tre ceux qui en ignorent jusqu' leur existence, de montrer que ces grands principes existent depuis bien longtemps, qu'ils nous sont parvenus et sont toujours enseign s ou tout du moins le devraient pour une bonne raison : ils sont justes !
J'avais d�j� lu certaines uvres voici une trentaine d'ann es mais il m'en manquait videmment beaucoup. Depuis, l'internet est arriv et nombre d'entre elles sont d sormais disponibles en ligne. Tant mieux car je ne m'imaginais pas aller lire ces ouvrages anciens la Biblioth que nationale de France.
Nous vous proposons donc cette s lection, bien loin d' tre exhaustive, en esp rant vous faire d couvrir, ou red couvrir, et partager les crits et les enseignements de ces auteurs, souvent grands hommes de cheval.
Avant de vous laisser, je vous soumets ces quelques mots de M. Dupaty de Clam, d butant la pr face de ses Trait s sur l'�quitation parus en 1771 :
J' cris sans vouloir bl mer personne, sans pr tendre tre approuv de tout le monde, & avec l'unique d sir d' tre utile. On me critiquera, je m'y attends, & je le souhaite : penser autrement, c'est tre ennemi du vrai et se croire infaillible ; qu'on examine donc mes raisonnements, qu'on les juge avec quit ; ceux qui veulent s'instruire, trouveront dans mes fautes m�mes de quoi faire de nouvelles d couvertes.
Rendez-vous donc l'avant-propos.
Cours de longues r nes chez Laurence GRARD GUENARD - par B�n�dicte le 11/08/2010 @ 22:52
Cours de longues r nes avec Laurence GRARD GUENARD pour Virginie DEVAUX
Ce 8 ao t 2010, peine rentr e de quelques jours d' vasion, je suis all e rendre visite une cons ur l'or e de la for t de Chantilly, Coye-la-For t (60).
Laurence GRARD GUENARD enseignante ind�pendante, meneuse, auteur d'ouvrages sur les galops d'attelage et les longues r nes avait pour l ve une monitrice de nos amies, Virginie DEVAUX, rencontr e la journ e de Bruno de LA BONNELLI RE au mois de juin (cf. Nouvelle du 21.06.2010).
L'accueil chaleureux de Laurence, souriante, nous a fait oubli le temps incertain et les choses S�rieuses ont commenc pour Virginie, monitrice dipl m e mais n'enseignant plus.
apr�s une premi re approche et les explications d'usage, Laurence a confi les r nes de son cheval Largo Virginie pour une valuation.
Se sont ensuite succ d es les d monstrations expliqu es par l'enseignante et la mise en pratique par l' l ve, accompagn e des in vitables corrections n cessaires.
Les diff rents modes de travail ont �t� abord s, permettant de constater que cet exercice est des plus physiques, m�me si le "cavalier" n'est pas cens parcourir les m�mes distances que son cheval.
Virginie a expliqu qu'elle avait commenc travailler sa jument La Samantha (PS) aux longues r nes sans avoir d'exp�rience et en ayant donc l'impression de commettre inmanquablement des erreurs ou de ne pas comprendre telle ou telle r action, d'o cette s ance. Comme le lui a tr s justement fait remarquer Laurence, sans avoir eu les sensations avec un autre cheval et les explications qui vont avec, en l'absence de base, il n'est pas possible de comparer et de savoir si l'on fait juste ou non.
apr�s une bonne heure de travail, Virginie a pu appr cier ce qu'elle pouvait envisager avec La Samantha, tout en sachant que d'autres cours lui seront n cessaires. Elle est la preuve que rien n'est jamais acquis et qu'il faut savoir se remettre en question en disant Je ne sais pas. . F licitations.
Cette matin e pleine d'enseignements, m�me pour les gens pied, s'est termin e par un pique-nique au bord de la Nouvelle Th ve.
Laurence GRARD GUENARD est monitrice ind�pendante (BEES 1). Je vous conseille vivement de visiter ses sites internet : L'�quitation p dagogique et L'attelage p dagogique.
Sur le th me de cette s ance de travail, elle a crit Les fondamentaux du travail aux longues r nes - Manipulations et acquisition de la dext rit , para tre chez Amphora en novembre 2010 - ISBN-13 : 978-2851807922 - ISBN-10 : 2851807927
Voil une bonne nouvelle : 11e au Championnat de France - par B�n�dicte le 22/07/2010 @ 17:12
Les 20 et 21 juillet 2010, au Parc �questre f d ral de Lamotte-Beuvron (41), pour sa premi re participation une finale de Championnat de France, Anahid, une de mes anciennes l ves, s'est class e 11e en CSO Club 2 Cadet 2, avec Kalin de Maucourt*HN, curie du Parc des Lyons (94), sur 91 engag s.
Le mardi avec une chaleur d passant les 30 C, elle a r alis un des 15 sans faute de la premi re manche.
Le lendemain, plus frais et humide, elle a galement effectu un beau parcours, calme, en ordre mais un virage mal pris et un cheval qui se met plat sont sanctionn s par une barre sur le dernier obstacle qui l'a p nalis e de 4 points.
C'est l'exp�rience qui entre !
D'aucuns, d'esprit chagrin et l'oppos de leur r le, ont cru int ressant de commenter faussement cette prestation et de m chante fa on, qui plus est sur l'internet, alors qu'il aurait fallu emmener, motiver, soutenir, encourager et f liciter. Dommage pour l'esprit sportif. Cela n'enl ve rien la performance, bien au contraire !
ENCORE BRAVO ANAHID ! Tu es la 11e meilleure de France dans ta cat gorie !
C'est cela que tu dois retenir, avec les immanquables progr s toujours faire, bien s r...

References: art. 1

Art. 1

Art. 2

Art. 3
 art. 1
 art. 2
 art. 2