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Mélanges. Ministère de l Instruction publique. F/17/1481 à État numérique. par Sandrine BULA, conservateur du patrimoine - PDF
Mélanges. Ministère de l Instruction publique. F/17/1481 à État numérique. par Sandrine BULA, conservateur du patrimoine
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Baptiste Nadeau
1 CENTRE HISTORIQUE DES ARCHIVES NATIONALES Ministère de l Instruction publique Mélanges F/17/1481 à 2753 État numérique par Sandrine BULA, conservateur du patrimoine PARIS 20012 2 Sommaire Note liminaire...3 État numérique détaillé...5 Index A B C D E F-G H-I-J-K L M N O-P-Q R S T U-Z...1433 3 Note liminaire La très volumineuse sous-série F/17 concernant l instruction publique relève du regroupement méthodique de dossiers de provenance diverse et plus spécialement : Comités d'instruction publique de la Législative et de la Convention, Commission des Monuments, Commission temporaire des Arts, Conseil de Conservation, des dépôts littéraires et d'objets d'art et de science, des musées et bibliothèques, ministère de l Intérieur, Grand-maître de l Université, Bureau des Facultés, ministère de l Instruction publique, Conseil supérieur de l instruction publique, etc. Dans les fonds d archives de ces principaux producteurs peuvent être distingués des sous-fonds constitués par des dossiers issus en particulier du cabinet des ministres, de leur secrétariat, des différents conseils, de l inspection générale et des bureaux de l administration centrale de l Instruction publique regroupés au fil du temps en divisions puis directions. Le contenu de ces dossiers reflète les activités et les différentes attributions de ces producteurs secondaires : Inspection générale, Administration académique, Enseignement primaire, Enseignement secondaire, Enseignement supérieur et Enseignement technique, Sciences et lettres (division des sciences et lettres du ministère de l Instruction publique et services qui en sont issus bureaux au sein de l enseignement supérieur ou du secrétariat sous la III e République), Fondations britanniques 1, Personnel (plus de dossiers), etc. Tous ces documents ont fait l objet depuis 1845 de versements aux Archives par le ministère de l Instruction publique, devenu Éducation nationale en Mais jusqu en 1955, date de la création d une mission des Archives nationales au sein du ministère de l Éducation nationale, ces versements se sont succédés sans travail préalable de classement et parfois en désordre. La cotation des dossiers s est fait en dissociant les registres et les cartons et en constituant deux séries de cotes parallèles (les cartons sont cotés à partir de 1001) qui ont épousé l ordre successif des versements. Après 1955, une équipe s est constituée pour reconnaître, trier et regrouper les dossiers sur place ce qui a permis un classement méthodique avant cotation. Cette série est donc un véritable labyrinthe de plus de articles qui porte sur toute la période allant de la Révolution à Pour s orienter de façon générale et pour une première approche, le lecteur dispose de deux instruments : État général des fonds des archives nationales, tome II, p et tome V, p pour les documents de la période déjà signalés dans le tome II (F/17 morcelé). Le tome II de l État des versements de la série F de 1935 qui décrit les articles par groupe de cotes en suivant l ordre numérique et son supplément réalisé en 1962 (tableau méthodique (ESV S, P ) et son index. 1 Recrutement du clergé catholique en Angleterre et Irlande de date très anciennes dont budget et comptes sont soumis à l approbation du ministère de l instruction publique.4 4 Ces instruments fruit d un travail considérable des archivistes indispensables pour une orientation générale ne donnent pas cependant une information très détaillée puisque la plupart des dossiers y sont décrits par groupes de cotes, soit un seul intitulé parfois pour une centaine de cartons, sans indications précises sur la nature des documents, d où d inévitables déceptions pour les chercheurs. Pour l ensemble de cette sous-série, subsiste donc la nécessité de reconnaître et de regrouper intellectuellement les sous-fonds et d identifier les ensembles de dossiers résultant d une même attribution, morcelés et dispersés en fonction des versements, d en vérifier la provenance et d en donner une analyse plus détaillée conforme aux règles actuelles en matière d archivistique (norme ISAD-G). Depuis 2002, la priorité est donnée au sein de la cellule Instruction publique de la section du XIX e siècle à la production d inventaires par sous-fonds c est-à-dire des inventaires qui tiennent compte des provenances des dossiers et de structurer ces inventaires pour donner des points d ancrage aux chercheurs en regroupant par séries les dossiers en fonction des attributions qui leur ont donné naissance. Nous n avons pas souhaité cependant priver le lecteur des descriptions déjà réalisées au cours des nouveaux travaux d inventaires avant la publication ou mise en ligne de ceux-ci et nous lui proposons donc ce supplément à l Inventaire sommaire manuscrit des groupes d'articles bloqués en une rubrique unique dans l'état sommaire des versements..., t. II. La partie Mélanges est l œuvre de Sandrine Bula, conservateur du patrimoine de 1997 à 2001 à la section du XIX e siècle secondée par Lucette Albert, secrétaire de documentation. Les autres parties seront complétés au fur et à mesure des classements et résultent du travail réalisé à partir de 2002 par la nouvelle cellule Instruction publique. Armelle LE GOFF conservateur en chef du patrimoine5 5 État numérique détaillé F/17/1481. Budget. Budget de l'instruction publique : notes, Exercices de 1847 et 1848 : état des dépenses payées de février à mai 1848 (classement par académies). F/17/1482. Comptabilité. Frais de poursuite et amendes dues par des instituteurs clandestins : correspondance États des sommes dues pour amendes de police et pour frais de poursuite et actes judiciaires dans les ressorts académiques (académies d'aix à Limoges) F/17/1483. Comptabilité. États des sommes dues pour amendes de police, frais de poursuite et actes judiciaires dans les ressorts académiques (académies de Lyon à Toulouse) F/17/ Biens et domaines de l'université Comptabilité des biens et domaines : correspondance, états comptables. F/17/1484 : F/17/1485 : F/17/1486 : F/17/1487 : F/17/1488 : F/17/1489 : F/17/1490 : F/17/1491 : F/17/1492 : F/17/1493 : F/17/1494 : F/17/1495 : comptes des produits des domaines, F/17/1496 : F/17/1497 : F/17/1498 : F/17/1499 : F/17/1500 : F/17/1501 : F/17/1502 : F/17/1503 : F/17/1504 : états de traitement du garde des forêts appartenant à l'université dans le département du Doubs F/17/1505 : dépenses et frais de régie des domaines F/17/1506 : frais de régie des domaines F/17/1507 : idem Metz et Rouen :6 6 F/17/1508 : sommes à recouvrer par l'université (Aix, Amiens, Corse), F/17/1509 : idem (Angers, Besançon). F/17/1510 : idem (Caen). F/17/1511 : idem (Clermont, Dijon). F/17/1512 : idem (Paris). 3 F/17/1513 : idem (Douai). F/17/1514 : idem (Grenoble, Limoges, Mayence, Metz, Montpellier, Nancy, Nîmes). F/17/1515 : idem (Pau, Pise 4, Poitiers, Rouen). F/17/1516 : idem (Strasbourg, Toulouse). F/17/1517. Université de Louvain. États mensuels de la régie des biens de l'ancienne université de Louvain. Ans VIII-XIII ( ). F/17/1518. Académie de Bruxelles. Domaines, rentes et biens de l'académie de Bruxelles : correspondance, notes, états comptables , F/17/ Académie de Strasbourg F/17/1519. Régie des rentes et biens de l'académie de Strasbourg : correspondance, rapports, états comptables, pièces justificatives F/17/1520. Rachat des rentes dues à l'académie de Strasbourg : correspondance, sommiers de redevances F/17/1521. Gestion et réclamations de l'agent chargé de l'administration des biens et rentes de l'académie de Strasbourg : correspondance, rapports, états comptables, sommiers de redevances F/17/1522. Rachat des rentes dues à l'académie de Strasbourg : actes de rachat F/17/1523. Rachat des rentes dues à l'académie de Strasbourg : actes de rachat, sommiers de rentes F/17/1524. Idem F/17/1525. Idem. 1824,7 7 F/17/1526. Rachat des rentes dues à l'académie de Strasbourg : actes de rachat, actes de liquidation de rentes. 1822, F/17/1527. Sommiers de rachats de rentes F/17/1528. Sommiers de redevances, états nominatifs de redevables, actes de rachat F/17/1529. Sommiers de redevances, états nominatifs de redevables, états comptables, actes de rachat, actes de liquidation, bordereaux des quittances des sommes versées pour le rachat F/17/1530. Sommiers de redevances, actes de rachat F/17/1531. États nominatifs de redevables, états comptables, actes de rachat F/17/ : voir Inventaire des papiers de la division des sciences et lettres du ministère de l'instruction publique et des services qui en sont issus (sous-série F 17), T. 1, par M.-E. Antoine et S. Olivier. F/17/1563/1 1614/5. Organisation de l instruction publique dans les pays conquis. F/17/1563/1. Université de Bruxelles. Personnel, administration, traitements des fonctionnaires des facultés : notes, rapports, correspondance, ; conseil académique : procès-verbaux de séances, ; école de médecine de Gand : correspondance, 1809; faculté de théologie de Malines : correspondance, règlement, programme des cours, 1809; composition de la faculté des lettres : arrêté du grandmaître de l'université, 1809 ; faculté des sciences : correspondance, 1808.8 8 F/17/1563/2. Université de Bruxelles : école, puis faculté de droit. Organisation, personnel enseignant, candidatures à la place de secrétaire : correspondance, correspondance de Beyts 5, notes, rapports. An XIII (1804) F/17/1564. Académie de Bruxelles : enseignement secondaire. Correspondance, rapports, arrêtés du grand-maître de l'université. - Département des Bouches-du-Rhin. Gymnases de Nimègue et de Zaltbommel Département des Bouches-de-l'Escaut. Gymnase de Zierikzee, collège de Middelburg Département de la Dyle Lycée de Bruxelles, ; collège de Louvain, an XIII (1804)-1813; collège de Nivelles, ; collège de Tirlemont, ; Collège de Halle, F/17/1565. Académie de Bruxelles : enseignement secondaire. - Département de l'escaut Lycée de Gand. Personnel, élèves, comptabilité : correspondance, notes, arrêtés du grand-maître de l'université, états nominatifs, états de recettes et dépenses. An X (1801) Collège d'alost : correspondance, arrêtés du grand-maître de l'université Collège d'audenarde : correspondance, arrêtés du Grand-maître de l'université Collège de Termonde : correspondance, arrêtés du Grand-maître de l'université F/17/1566. Académie de Bruxelles : enseignement secondaire. Correspondance, arrêtés du grand-maître de l'université, états nominatifs de personnel administratif et enseignant. - Département de Jemmapes Collèges : Antoing, 1810 ; Ath, ; Binche, , Charleroi, , Chimay, ; Enghien, ; Lessines, ; Mons, ; Soignies, ; Thuin, 1813 ; Tournai 6, Écoles ecclésiastique : Mons, 1812; Roulers, 1812 École spéciale : Tournai, Inspecteur général des écoles de droit. 6 Plans.9 9 F/17/1567/1. Académie de Bruxelles : enseignement secondaire. Correspondance, arrêtés du grand-maître de l'université, états nominatifs. - Département de la Lys Lycée de Bruges : personnel, élèves, comptabilité, Collèges de Courtrai, Furnes, Menin, Poperinghe, Ypres, F/17/1567/2. Académie de Bruxelles : enseignement secondaire. - Département des Deux-Nèthes Collèges d'anvers, Breda, Malines 7, Moll, Oosterhout, Turnhout : correspondance, arrêtés du grand-maître de l'université, états nominatifs Instruction publique dans l'arrondissement de Breda : correspondance, Organisation de l'enseignement secondaire dans l'académie de Bruxelles, collèges : correspondance, arrêtés du grand-maître de l'université F/17/1568. Académie de Gênes. Organisation de l université et des établissements d instruction publique du département de Gênes : rapports. An XIII (1805). Organisation de l université de Gênes : projet et état définitif de décret, correspondance, discours de Lebrun, liste de personnalités proposées au choix de l Empereur. An XIII (1805). Nomination, traitements des professeurs de l université de Gênes : correspondance, listes de professeurs, arrêtés de nomination. An XIII (1805) Professeurs, enseignements dispensés par l université : correspondance, lettres de recommandation Nomination de J. Serra en remplacement du recteur Cattaneo : correspondance Lycée de Gênes, situation de professeurs, inspecteur d académie, secrétaire d académie, professeurs agrégés, proviseur du Lycée de Casale Monferrato, vaccination contre la variole : correspondance Organisation de l université, nomination de professeurs et de personnel administratif, retraite d anciens professeurs, droits payés par les élèves : correspondance, rapports, liste des professeurs de l université Comptes de l académie de Gênes : états de dépenses et recettes, notes Plans.10 10 F/17/1569. Académie de Gênes. Facultés : arrêtés fixant leur composition, arrêtés de nomination de professeurs, programme des cours, état des professeurs et élèves, correspondance, rapports Faculté de médecine, examens : correspondance, rapports, projet de règlement des examens. An XIII (1805), Enseignements, nomination de professeurs, grades et examens : correspondance, mémoires relatifs à des questions médicales, relevés d observations cliniques Faculté de droit : détournement de droits perçus pour les inscriptions, examens et diplômes, nominations du doyen, du secrétaire de la faculté et de professeurs. Correspondance, rapports, arrêtés de nomination, diplômes Faculté des lettres : nominations et congés de professeurs, collation de grades, diplômes. Correspondance, rapports Faculté de théologie : exécution du décret du 25 février 1810 relatif à l édit de 1682 sur la déclaration faite par le clergé de France. Correspondance, F/17/1570. Lycées de Gênes et d'alessandria. Lycée de Gênes Emplacement, aménagement des locaux : correspondance, rapport, projets de décrets, décrets Fonctionnement, situation financière : correspondance, états de paiement du personnel Personnel administratif et enseignant : correspondance, projets d arrêtés et arrêtés de nomination, états nominatifs Elèves : états nominatifs pour 1812 et 1813 ; distribution des prix de l année 1813 : correspondance, liste des lauréats, composition de mathématique et composition latine ; boursiers, teinture des vêtements : correspondance, Lycée d Alessandria Création, choix du local : correspondance, procès-verbaux de séances du conseil municipal, minutes d arrêtés. ans XI-XII ( ). Personnel : correspondance. Ans XI-XIII ( ). Enseignement, admission d élèves : emploi du temps, copies d élèves, correspondance. An XIII ( ). F/17/1571. Lycée de Casale Monferrato. Transfert du lycée d Alessandria à Casale Monferrato, gestion et fonctionnement : correspondance. An XII (1804)-1813, Personnel enseignant et administratif : arrêtés de nomination, états de service, diplômes, rapports, correspondance. An XII (1804) Enseignements, distribution de prix, cérémonies à l occasion de la naissance du roi de Rome : discours, copies d élèves, rapport, correspondance. An XIII (1805) États de recettes et dépenses11 11 F/17/1572. Académie de Gênes Écoles secondaires communales : correspondance, délibérations de bureaux d administration des écoles et de conseils municipaux, arrêtés du ministre de l Intérieur. Acqui, an XII (1804) ; Alessio, 1807 ; Ceva, an XIII (1805)-1811 ; Chiavari, ; Montechiaro d'acqui, ans XII-XIII ( ) ; Nizza Monferrato, an XII (1804)-1806 ; Savone, Situation des collèges et écoles secondaires ecclésiastiques, de l enseignement primaire : notes, rapports, correspondance Collèges communaux. Correspondance, états comptables, délibérations de conseils municipaux et de bureaux d administration de collèges, arrêtés du grand-maître de l Université (classement par départements) : - Département des Apennins. Borgotaro 8, 1812 ; Chiavari 9, ; La Spezia, 1811, 1813 ; Pontremoli, ; Rapallo, 1812 ; Sarzana, Département de Gênes. Gênes, ; Noli, 1814 ; Novi Ligure, ; Toirano, Département de Marengo. Alessandria, ; Asti : ; Valenza 10, Département du Montenotte : Acqui, 1811 ; Alassio, 1812 ; Carcare, 1812 ; Ceva, 1813 ; Dogliani, 1813 ; Finale Borgo, ; Finale Marina, ; Nizza Monferrato, ; Novi Ligure, ; Oneglia, ; Porto- Maurizio 11, 1813; Savone 12, Séminaires. Asti : état des élèves, certificats d aptitude au grade de bachelier es lettres², 1811 ; Casale Monferrato : état des élèves, 1811 ; Gênes : état de service du directeur, F/17/1573. Biens et domaines de l Université de Gênes. Revenus de l Université, biens des congrégations religieuses supprimées par le décret du 13 septembre 1810, rentes accordées aux Jésuites, biens réclamés par la ville de San Remo : correspondance. 1806, Gênes. Revenus des collèges Invrea, Solari et Soldatini, bibliothèques Saint Ambroise et Saint-Mathieu, couvent Saint- Ignace, paroisse Saint-André : correspondance Département des Apennins. Dotation d écoles publiques à Bardi, Corniglio, Varsi, Varese, collèges de La Spezia, Sarzana, Fivizano, Varese, séminaire de Pontremoli : correspondance Département du Montenotte. Collèges Saint-Philippe et Saint- Ignace de Savone, collèges d Alassio, Carcare, Ceva, Final, Noli, Oneglia : correspondance Plan. 9 Plan. 10 Francisé en "Valence". 11 Francisé en "Port-Maurice". 12 Quatre plans.12 12 F/17/1574. Biens et domaines de l Université de Gênes. Revenus de l Université, affectation d immeubles, gestion des biens des établissements d enseignement : états de recettes et dépenses, correspondance F/17/1575. Académie de Genève. Organisation générale de l'instruction publique à Genève. Professeurs composant l'académie de Genève, établissement des écoles primaires, centrales et spéciales, jury d'instruction chargé de l'organisation de l'instruction, école centrale du département du Léman, écoles de Genève susceptibles d'être érigées en écoles secondaires: correspondance, notes, rapports, mémoires. An VIII (1798)-an XII (1802). Organisation de l'académie de Genève. Culte réformé, organisation de l'université impériale, statuts de l'académie. Correspondance, rapports. An XII (1804) École préparatoire, puis faculté de droit : correspondance, notes. An XIII (1804) Personnel, professeurs : états nominatifs, arrêtés de nomination, correspondance Bâtiments, comptabilité. Locaux et musée, collation des grades, droits d'inscription et d'examens, traitement du recteur : correspondance, notes F/17/1576. Hollande. Organisation de l'instruction publique et des universités de Leyde et de Groningue, inspection des établissements d'instruction publique par Cuvier et Noël, création des académies de Leyde et Groningue, nomination de l'inspecteur général de l'université de Hollande : correspondance, rapport Organisation financière des universités de Leyde et Groningue, subsides, franchise de correspondance, droits universitaires : correspondance, états de frais Dépenses de l'instruction publique et des anciennes universités de Hollande : rapport sur les budgets des académies, correspondance Universités supprimées de Franeker, Harderwijk et Utrecht, situation et traitement des professeurs : correspondance Jardin botanique de Franeker et d'harderwijk, matériel des anciennes universités, bibliothèques : correspondance13 13 F/17/1577. Académie de Leyde. Organisation et installation, nomination du recteur et du personnel administratif, organisation et programme des cours : correspondance, rapport, procès-verbaux de séances du conseil académique Nomination des professeurs et du secrétaire de l'académie, accusation contre des professeurs d'avoir suscité l'opposition à la levée des gardes d'honneur dans le département des Bouches-de-la-Meuse : rapports, correspondance Examens, inscriptions, poursuites contre des étudiants coupables de violences envers des personnes : correspondance, Budgets de 1812 et 1813 : rapports, correspondance, états de dépenses. Biens et domaines de l'académie, bourses d'études : correspondance, états de biens et rentes F/17/1578. Académie et Université de Groningue. Nominations du recteur et des membres du conseil académique, installation de l'académie, organisation générale de l'université, programme des cours, jardin botanique de Groningue : correspondance, procès-verbaux du conseil académique Personnel administratif, professeurs : états nominatifs, correspondance Étudiants, inscriptions, envoi de thèses de médecine, acte d'indiscipline à la faculté de droit, poursuites judiciaires contre des étudiants, notamment appelés pour le service de la garde nationale : correspondance, rapports Comptabilité, traitements, travaux pour le jardin botanique, budget de 1813 : correspondance, états de recettes et dépenses, procès-verbaux du conseil académique Budgets de 1812 et 1813 : états de recettes et dépenses. Domaines légués à l'académie, biens de l'université de Groningue, construction d'un local de chimie à Groningue, entretien des bâtiments de l'université de Groningue, biens de l'université d'harderwijk, possessions de l'université impériale dans le département de l'issel : correspondance, états de biens F/17/1579. Hollande et Allemagne. - Hollande Écoles primaires de Hollande, subsides affectés par les communes : correspondance, rapport de l'inspecteur général de l'université, procès-verbaux de délibérations de conseils municipaux des départements de Zuiderzée, Bouches-de-la- Meuse, Issel-supérieur Organisation de lycées en Hollande : correspondance, décret, rapport sur l'établissement des lycées d'utrecht et Groningue.14 14 Nomination de pupilles hollandais au prytanée de La Flèche, demande par l'institut d'amsterdam de papiers provenant des corporations supprimées, journal pédagogique d'amsterdam, athénées d'amsterdam et de Deventer, gymnase de Middelburg : correspondance, Allemagne. Académies de Brème et Münster. Organisation générale de l'instruction publique, création des académies de Brème et Münster, statut des établissements scolaires de Brème, Münster, Lüneburg, inspection de Cuvier et Noël, demande de conservation du grand lycée de Münster : correspondance, projets de décrets, décrets, mémoire Nomination de professeurs, programme des cours de l'université de Münster : correspondance Biens et domaines de l'université de Münster, collège des Croisiers à Emmerich, académie des nobles à Lüneburg, usurpations commises par le domaine du grand-duché de Berg sur la terre de Geist, revenu de l'université et du gymnase de Münster dans le département de la Lippe et le grand-duché de Berg : correspondance, états de recettes Archives de l'ancienne université de Bonn transférées à Recklinghausen : correspondance F/17/1580. Académie de Liège. Organisation, personnel, domaines de l'académie, mise en place du conseil académique : correspondance Écoles primaires, écoles secondaires particulières et confessionnelles : correspondance. An X (1802) Collèges. Personnel, budget, inspections, discipline, contentieux : notes, correspondance, rapports F/17/1581/1. Académie de Liège. - Département de l'ourthe Lycée de Liège 13. Affaires générales, personnel, élèves, instruction militaire, festivités, comptabilité, bâtiments : correspondance, arrêtés de nomination, états comptables. An XI (1803) F/17/1581/2. Académie de Liège. - Département de l'ourthe. Recherche de bâtiments à réclamer par l'académie, domaines : correspondance Fonctionnement et personnels des collèges de Malmédy, Verviers, Herve : correspondance, arrêtés de nomination Département de la Meuse-Inférieure. Domaines de l'académie : correspondance Fonctionnement et personnels des collèges de Hasselt, Maastricht, Saint-Trond, Venlo, demande de création d'un lycée 13 Plan.1809.15 15 à Maastricht : correspondance, rapports, arrêtés de nomination. An XI (1803) Département de la Sambre-et-Meuse. Recherches de bâtiments à réclamer par l'académie : correspondance École secondaire de Namur, demande de création d'un lycée à Namur 14 : rapports, correspondance. An XI (1803) F/17/1582. Académie de Liège. - Département de la Roër Domaines et biens de l'académie : correspondance Aix-La-Chapelle, projet de lycée : délibérations du conseil municipal Collèges d' Aix-La-Chapelle, Brühl, Düren, Kempen, Freudenberg 15, Neuss, Venraij, Wesel, école secondaire de Clèves : correspondance, arrêtés de nomination, états comptables, états de traitements F/17/1583. Académie de Liège. - Département de la Roër Projet d'établissement d'une académie à Cologne correspondance, rapports, extraits de délibérations du conseil municipal, états de revenus et dépenses, règlement et programme des études des écoles communales secondaires de Cologne , Projet de transfert de l'école de droit de Coblence à Cologne : correspondance, rapports, états de recettes et dépenses Projet d'établissement d'une école normale primaire à Cologne : correspondance Écoles secondaires communales 16 de Cologne. Fonctionnement, personnel. Correspondance, rapports. An XII (1804) F/17/1584. Académie de Liège. - Département de la Roër Collège de Cologne : revenus, fondations, cours, nominations de professeurs. Correspondance, états de recettes et de dépenses Projet de lycée à Cologne : correspondance. An X (1802) F/17/1585. Académie de Liège. - Département de la Roër Domaines et revenus du collège de Cologne : correspondance, rapports, états comptables F/17/1586/1. Académie de Mayence. Demande de création d'une académie à Cologne, Bonn ou Coblence : correspondance Trois plans Francisé en" Montjoie". 16 Plan du couvent Saint-Maximin de Cologne. An XIII (1805).16 16 Organisation de l'académie de Mayence, personnel des lycées et collèges, nomination du secrétaire de l'académie, du recteur, de l'inspecteur d'académie, conseil académique, nomination à des places de professeurs et instituteurs : correspondance, extraits de procès-verbaux du conseil académique, arrêtés de nomination, listes nominatives Lycée de Mayence. Organisation, nomination du personnel enseignant et administratif, enseignements, examens, pensionnaires, bâtiments : correspondance, arrêtés de nomination, listes nominatives, programmes imprimés de distribution des prix, de livres scolaires, d'examens. An XI (1803)-1814, Professeurs : correspondance, arrêtés de nomination, discours de distribution des prix. An XI (1803) Élèves : états nominatifs F/17/1586/2. Lycée de Mayence. Comptabilité, traitements du personnel du lycée et des fonctionnaires de l'administration académique : états nominatifs, états de recettes et dépenses. An XI (1803), , F/17/1586/3. Lycées de Bonn et de Trèves. Lycée de Bonn. Création, nomination du personnel, installation du proviseur, nomination du censeur, organisation du bureau d'administration, places de professeurs, rétribution des externes, enseignement de l'exercice militaire : correspondance, arrêtés de nomination, listes nominatives. An XI (1803) Nomination de professeurs, sanctions prises contre un professeur ayant infligé des peines interdites par le règlement : correspondance, rapport, arrêtés de nomination Élèves : états nominatifs Comptabilité : état de recettes et dépenses, 1808 ; état des traitements du personnel. Recettes, Établissement à Bonn d'une école spéciale pour l'enseignement des langues, des littératures française et allemande, projet d'établissement d'une école secondaire : correspondance, rapport, décrets. Ans XII-XIII ( ). Lycée de Trèves. Création, bâtiments : correspondance F/17/1587. Académie de Mayence. Collèges de l'académie de Mayence, personnel : listes nominatives, École secondaire de Mayence, création : correspondance, rapports, décret, arrêtés. Ans XII-XIII ( ). - Département du Mont-Tonnerre État des communes affectant des secours aux écoles d'un degré inférieur à celui des collèges, 1813.17 17 Établissements d'enseignement. Organisation, biens, personnel : correspondance, rapports, arrêtés de nomination, états de recettes et dépenses, états de traitement de personnel. Bingen. École communale, 1811 ; collège, Deux-Ponts 17. École secondaire, ; collège, Bad-Dürckheim. Collège, Grünstadt. École communale, an XIII (1805) ; collège, Kaiserslautern. École communale, an XII (1804) ; collège, Neustadt. École communale, an XII (1804) ; collège, Spire. Collège, Worms. Collège, Département de Rhin-et-Moselle Établissements d'enseignement. Organisation, biens, personnel : correspondance, rapports, arrêtés de nomination, états de recettes et dépenses, états de traitement de personnel. Andernach. Collège, Boppard. Collège, Kreuznach. Collège, Münstereifel. Collège, Département de la Sarre Blieskastel. École secondaire, an XI (1803) Prüm. École secondaire 18, an XIII (1804) Sarrebrück. École secondaire, an XII (1803)-1808 ; collège, Trèves. École secondaire, an XII (1803)-1808 ; collège, 1812 ; école normale d'instituteurs, Département de la Roër Kempen. École secondaire, Meurs. Collège, F/17/1588. Académie de Mayence : école de droit de Coblence. Organisation et installation, bâtiments : correspondance, rapport de Beyts, inspecteur général des écoles de droit, procès-verbal de séance d'ouverture des cours. An XIV (1805) Administration générale. Règlement, nomination du doyen, logements dans les facultés de droit, congés, programme des cours, cours de droit commercial, frais d'équipement de quinze cavaliers offerts à l'empereur par la ville : correspondance Nomination du secrétaire général de l'école de droit : correspondance. An XIV (1805) Conseil de discipline : correspondance, procès-verbal d'organisation, délibérations Forme francisée de Zweibrücken. 18 Plan de l'abbaye de Prüm, 1807.18 18 Demandes de transfert de l'école de droit à Cologne ou Trèves : correspondance, rapports Situation de l'école : rapports du doyen, de l'inspecteur général Beyts Demandes de places de professeurs, nominations, enseignement du Code Napoléon : correspondance, arrêtés de nomination. An XIII (1804) Étudiants : demandes de dispenses de temps d'études19 19 F/17/1589. École de médecine de Mayence. Création, organisation des enseignements : correspondance, rapports, programme des cours. An VIII (1798) Bâtiments : correspondance, mémoires 19. An XI (1803) Biens et revenus de l'ancienne université affectés à l'école de médecine : correspondance, états de recettes et dépenses. An X (1801) Personnel. Demandes de places de professeurs, de bibliothécaire : correspondance. An XI (1803) F/17/1590. Biens de l'ancienne université de Mayence. Gestion, adjudication de biens et du terrain de l'ancien jardin botanique : correspondance, états de recettes et de dépenses, rapports Bâtiments de l'université de Mayence affectés au service militaire : correspondance, décret, procès-verbal de visite des bâtiments. An XIII (1804) État des propriétés, immeubles et revenus de l'ancienne université de Mayence, sommiers des biens cédés à l'université impériale Département du Mont-Tonnerre. Fondation Bossard à Ahrweiler, jardin du collège de Coblence, biens ruraux du collège d'andernach, biens ecclésiastiques du grand-bailliage des Deux- Ponts : correspondance Département de Rhin-et-Moselle. Biens du collège de Trarbach, biens de l'ancienne administration de Heidelberg et de Kirchberg, collège de Boppard : correspondance, rapports Département de la Sarre. Biens des collèges de Trèves et Blieskastel : correspondance, états de recettes et dépenses F/17/1591. Biens de l'ancienne université de Mayence. Bibliothèque publique de Mayence. Propriété de l'ancienne université, bâtiments, loyer : correspondance Bâtiments de l'ancienne université. Jardin botanique, théâtre d'anatomie de l'école de médecine, projet de vente de biens meubles se trouvant au corps du génie : correspondance ; propriété des bâtiments occupés par le lycée de Mayence : correspondance Administration des biens de l'ancienne université, contentieux, administration des forêts de l'université, partage de la forêt de Büdenheim, terrains remis aux fortifications de Kassel, locations, adjudications et saisies de biens, rentes foncières, biens de l'université à Herdsheim 20, caisse des veuves et orphelins de l'ancienne université : correspondance, rapports, états comptables Collection d'instruments de physique et d'objets d'histoire naturelle appartenant au lycée de Mayence : correspondance. 19 Huit plans Vraisemblablement Heidesheim.20 ; remise des titres de l'ancien collège de Grünstadt : correspondance, 1810; arrérages de rentes et pensions dus sur les fonds de l'ancienne université : correspondance F/17/1592. Administration des biens des collèges de Coblence, Grünstadt, Trèves. Collège de Coblence. Nomination du receveur des biens du collège, adjudication de corps de ferme, vente de troupeaux, dépenses et recettes du collège, entretien des bâtiments : correspondance, rapports, états de recettes et dépenses Collège de Grünstadt. Gestion des biens, receveur du collège, partage de la forêt de Höningen : correspondance, rapports, états de recettes et dépenses Collège de Trèves. Gestion des biens, location des biens du collège, adjudication de biens ruraux, bureau d'administration, rentes et bâtiments, saisies contre des débiteurs, capitaux de l'ancien collège de Blieskastel : correspondance, états de recettes et dépenses F/17/1593. Biens de l'ancienne université de Bonn. Nomination du doyen de la faculté de droit comme administrateur, jardin botanique, travaux, mobilier pour le lycée de Bonn, collection anatomique et archives de l'ancienne université, rentes provenant de la fondation Bossard à Ahrweiler, revenus de l'ancienne université, réparation des bâtiments, archives déposées à Paris, remise des titres de l'ancienne université au roi de Prusse : correspondance Biens de l'ancienne université. Administration de la commission bénévole de Bonn, projet de création d'une école forestière, créance de la famille Delles : correspondance Dette du comte de La Leyen envers l'université : correspondance F/17/1594. Académie de Parme. Organisation et dotation de l'académie de Parme : correspondance, rapports, arrêtés de nomination, décrets Établissement de l'académie, exercice des professeurs, demandes de places de professeurs aux facultés de médecine et de droit : correspondance, arrêtés de nomination, états nominatifs de professeurs Parme Création et organisation du lycée : correspondance, correspondance de Coiffier, rapports, décrets, états nominatifs de professeurs Projet de réunion du collège Lalatta au lycée de Parme : correspondance Plaisance21 21 Projet de création du lycée, bâtiments : correspondance ; inscriptions et odes composées pour l'inauguration du buste de l'empereur à l'hôtel de ville Fonctionnement du collège : correspondance, états nominatifs de professeurs, procès-verbaux de délibérations du bureau d administration de l école secondaire de Plaisance ; célébration de la saint Napoléon : journaux, notes, affiches, 1812 ; statut du collège fondé par le cardinal Alberoni : correspondance, mémoire, testament du cardinal, Collèges d Alessandria, Cassine, Tortone, Valenza 21 : listes des professeurs Établissement d écoles à Borgo San Donnino : correspondance, règlement Établissement d écoles à Busseto, Soragna : correspondance Établissement d un cours de langue française à Cortemaggiore : correspondance, règlement F/17/1595. Académie de Parme. Attribution des biens meubles et immeubles provenant des établissements d instruction publique dirigés par les Jésuites de Parme, Plaisance, Borgo, San Donnino, Busseto : correspondance, arrêté du 26 mars 1811 relatif à la location des biens appartenant à l Université impériale, projet de décret Affectation au lycée de Parme du collège Sainte-Catherine et de la maison de campagne «la Villetta» : correspondance, devis de travaux, plans Maison de campagne «la Villetta» : valeur et revenus, paiement des anciens employés du collège Sainte-Catherine, traitement des professeurs du lycée de Parme, projet d établissement d un haras. Correspondance, documents comptables Réunion du collège Lalatta au lycée de Parme : correspondance F/17/1596. Académie de Pise. Organisation de l'instruction dans les facultés, lycées, collèges communaux, écoles secondaires ecclésiastiques, pensionnat académique de Pise : correspondance Indemnités, conservation d'anciens collèges, présentations aux examens, suppression de l'université de Sienne, continuation de cours de médecine et chirurgie à l'hôpital de S. Maria della Scala de Sienne, établissements privés d'instruction publique : arrêtés de la Junte de Toscane Personnel, candidatures, distinctions honorifiques, nominations, congés et suppléances : correspondance, arrêtés de nomination Francisé en «Valence». 22 Deux plans du collège. 23 Un plan.22 22 Cérémonies et préséances à l'occasion de la naissance du roi de Rome et de l'ouverture des classes : correspondance Locaux de l académie de Pise, affectation des bâtiments de la Sapienza à l'académie, affectation des bâtiments de la Canonica à Pise au logement du recteur de l'académie, projet d'établissement du collège et du pensionnat académique de Pise dans le couvent de S. Silvestro : correspondance, devis, plans F/17/1597. Académie de Pise. Biens, domaines et revenus de l'académie de Pise, ferme des biens fonds de l'académie, prise de possession par l'université de Pise des biens de la congrégation des Scolopes de Florence, biens des écoles ecclésiastiques supprimées, fondations Acciajuoli et Castellani, administration des biens et revenus de l'ancienne université de Sienne : correspondance, rapports, états de recettes et dépenses F/17/1598. Académie de Pise. Budgets de l'académie de Pise pour décembre 1810 et les années 1811, 1812 et 1813 : correspondance, rapports, états de recettes et dépenses. Traitements du personnel, indemnités de logement, droits de présence : correspondance, notes, états de traitements Anciens élèves boursiers, employés du collège de la Sapienza de Pise : correspondance, états nominatifs Demande de crédits pour l'observatoire astronomique de Pise : correspondance, recueil imprimé de quatre traités d'astronomie rédigés par le professeur d'astronomie de la faculté des sciences de Pise F/17/1599. Académie de Pise : organisation de l'instruction. Pensionnat académique de Pise. Organisation, locaux, comptabilité : correspondance, états de recettes et dépenses Directeur, professeurs, aumônier, économe, élèves du pensionnat académique de Pise, nomination des élèves et réglementation des uniformes : correspondance, arrêtés de nomination, états nominatifs d'élèves Instruction primaire. Maîtres ambulants, établissement d'un jury d'instruction publique, nominations aux places vacantes d'instituteurs primaires, instituteurs des écoles primaires communales, secours affectés par les communes du département de l'ombrone à l'entretien des écoles primaires : correspondance, états nominatifs Lycées. Recettes des communes des départements de Toscane servant de base à la distribution des bourses pour les lycées de 24 Cinq plans de la Sapienza, 1811.23 23 Florence et de Sienne, locaux et personnel du lycée de Sienne, bibliothèque publique de Sienne, personnel, comptabilité et mobilier du lycée de Florence : correspondance, état de recette, inventaire de mobilier Académie des beaux-arts de Florence : correspondance F/17/1600. Académie de Pise : collèges. Affaires générales, comptabilité, conservation des anciens collèges et créations nouvelles : extraits de délibérations municipales, correspondance Organisation et revenus des collèges des écoles pies de Toscane : Florence, Sienne, Volterra, Castiglione fiorentino, Arezzo, Pellegrino, Modigliana, Cortone. Etats de recettes et dépenses, correspondance Collèges du département de l'arno : correspondance, rapports, états nominatifs, arrêtés de nomination État des collèges et écoles secondaires en Arezzo : organisation, locaux, personnel. - Borgo San Sepolcro : demande d'établissement d'un collège. - Castiglione fiorentino : suppression et réunion au collège d'arezzo, organisation. - Cortone : demande d'établissement d'un collège. - Figline Valdarno : organisation provisoire. - Florence : organisation, dotation, établissement d'une école secondaire dans le couvent San Spirito. - Pistoia : candidature à la place d'économe. - Prato : collège Cicognini, écoles communales, séminaire. Collèges du département de l'ombrone : correspondance, arrêtés de nomination Colle di Val d'elsa : personnel. - Montepulciano : établissement du collège, personnel. - Sienne : conservation du collège Tolomei, organisation. Collèges du département de la Méditerranée : correspondance, rapports, états nominatifs, arrêtés de nomination Livourne : installation dans le collège des Barnabites de Livourne, personnel. - Pescia : organisation, budget, personnel, élèves de la province du Val di Nievole. - Pise : collège de la Sapienza, collegio Ferdinando, collegio dal Pozzo, collegio Ricci, collegio Vittoriano. Projet d'organisation du collège de Pise, locaux, personnel. - Volterra : dotation, personnel, autorité de l'université impériale sur les séminaires. - Séminaire archiépiscopal dit de Sainte-Catherine de Pise, écoles communales de Pise, collège Saint-Michel de Volterra, séminaire et école communale de San Miniato, séminaire de Pescia.24 24 F/17/1601. Académie de Pise.` Organisation de l'enseignement, personnel et professeurs des facultés de l'université de Pise, requêtes d'étudiants, collation de grades, réglementation des examens de doctorat, frais d'examens de doctorat, exemption du paiement des droits : correspondance, états nominatifs de professeurs et étudiants, arrêtés de la Junte de Toscane. 1786, Faculté de droit. Équivalence des anciens diplômes, conditions d'admission aux examens, personnel : correspondance, rapports Faculté des lettres. Réglementation du baccalauréat ès-lettres des élèves séminaristes, différend entre le recteur de l'académie de Pise et le professeur de littérature italienne à la faculté des lettres : correspondance, rapports Faculté de médecine de Pise. Équivalence des anciens diplômes, conditions d'admission aux examens, personnel, création d'une nouvelle chaire de chirurgie, état des officiers de santé reçus dans le département de l'arno en : correspondance École de médecine de Sienne. Conservation de l'école secondaire de médecine, bâtiments, situation de l'école de médecine, administration du receveur de l'université impériale de Sienne, personnel : correspondance, rapports, arrêtés de nomination Grand hôpital de Florence. Personnel : correspondance, rapports, arrêtés de nomination Faculté des sciences. État des collections de l'ancienne université de Pise, demande de création d'une chaire d'hydraulique, création d'un poste de gardien et préparateur de chimie, direction du jardin botanique : correspondance, arrêtés de nomination Faculté de théologie. Équivalence des anciens diplômes, conditions d'admission aux examens : correspondance, arrêté de nomination F/17/1602. Académie de Rome. Installation du recteur, locaux, conseil et personnel académiques, situation et organisation de l'instruction publique dans les départements de Rome et de Trasimène, projet de transformation des séminaires en collèges, collège de Fivizzano, projet de conversion de l'université de Pérouse en académie, personnel de l'université, des écoles secondaires et primaires de Pérouse, demande d'érection du collège de Foligno en lycée, établissement d'un lycée à Spolète, conservation des écoles de Citta della Pieve : correspondance, rapports Domaines, biens et dotations de l'académie de Rome. Biens des établissements publics supprimés, séminaires des départements de Rome et de Trasimène, collège de Spolète, université de Pérouse, collège de la mission de Rome, collège de Saint-Ange, gestion du séminaire du diocèse supprimé de Todi, biens-fonds25 25 appartenant à l'ordre des Scolopes à Citta della Pieve : correspondance, rapports Comptabilité et traitements. Fonds et revenus des collèges étrangers, dépenses des écoles primaires et secondaires de Pérouse, comptabilité de l'université de la Sapienza à Rome, traitements du recteur et du secrétaire d'académie, de l'inspecteur d'académie, de préposés aux observations météorologiques à Rome et Civitavecchia : correspondance, rapports, états de traitements , Personnel. Candidatures à des chaires de l'université de Pérouse, nominations de professeurs à l'université de Rome, du secrétaire et des inspecteurs de l'académie de Rome, des directeurs des lycées : correspondance, rapports, états nominatifs Installation des bureaux d'administration des collèges : correspondance Lycée de Rome. Bâtiments, demandes d'admission d'élèves : correspondance F/17/1603. Académie de Turin. Organisation de l'instruction publique en Piémont, organisation et personnel de l'université de Turin, athénée de Turin, académie royale de Turin, société d'agriculture et pensionnat académique de Turin, jardin botanique de Turin, rétablissement du séminaire de Turin, bibliothèque publique de l'académie de Turin, distinctions honorifiques, vaccination contre la variole : correspondance, rapports, mémoires, états nominatifs. 1790, an IX (1800) F/17/1604. Académie de Turin. Cérémonies et concours organisés dans les établissements scolaires en l'honneur de la naissance du roi de Rome: correspondance, poèmes, copies de compositions, 1811 ; salon des beaux-arts et manufactures organisé à Turin à l'occasion de la saint Napoléon : correspondance, catalogue du salon, 1811 ; organisation d'un Te Deum pour célébrer la naissance de l'empereur : correspondance Personnel de l'université de Turin. Candidatures, nominations, traitements et indemnités, droits de préséance aux examens : correspondance, rapports, arrêtés de nomination. An XII (1803) Examens et diplômes. Demandes de grades, condition d'admission aux examens, équivalence des anciens diplômes de l'université de Turin, diplômes dont l'expédition a été suspendue en mars 1814 : correspondance, certificats d'aptitude26 26 F/17/1605. Académie de Turin. Procès-verbaux des séances du grand conseil d'administration de l'université de Turin Différend entre l'école de médecine de Turin et le grand conseil d'administration relatif à la réglementation des examens : correspondance, mémoires, procès-verbaux des séances du grand conseil d'administration Procès-verbaux des séances du conseil académique F/17/1606. Académie de Turin : pensionnat académique. Réclamations de communes de la Doire concernant l'exécution d'un testament fait en leur faveur par le cardinal des Lances : correspondance Nomination du personnel, installation du directeur : correspondance, décrets de nomination Demandes d'admission d'élèves, discipline : correspondance, états nominatifs F/17/1607. Académie de Turin. Organisation de l'instruction publique en Piémont, athénée de Turin. Organisation, biens et revenus, personnel : correspondance, rapports, états de traitements, de recettes et dépenses, plan 25. Ans IX-XIII ( ). Institutions et pensions, réglementation des rapports du recteur d'académie avec les instituteurs : correspondance, dossiers d'élèves Université de Turin. Organisation des études, inscriptions et dispenses d'études, personnel : correspondance, rapport, programme de cours, états nominatifs des professeurs. An XIII (1805) Faculté des lettres de Turin. Recrutement de personnel, demandes d'équivalences de grades, d'admission aux examens et de dispenses d'âge : correspondance Faculté des sciences de Turin. Organisation, demandes d'obtention du grade de bachelier ès-sciences, recrutement de personnel : correspondance, arrêtés de nomination. An XIII (1805) Écoles vétérinaires. Organisation, dotation, comptabilité : correspondance, états de recettes et dépenses F/17/1608. École de droit de Turin. Organisation, conseil de discipline et d'enseignement, nomination aux chaires vacantes : correspondance, rapports. An XIII (1805) Recrutement, suppléances et traitement des professeurs et du secrétaire de l'école de droit : correspondance, listes nominatives. An XIII (1805) Plan de l athénée, s.d. 26 Deux dossiers. Montrer encore
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References: Art.1
 art. 52

Art. 9
 art. 7
 Art. 1
 Art. 2
 l'article 3