Source: http://pafc.fr/club/reglement.php
Timestamp: 2018-03-18 07:43:49+00:00

Document:
Réglement | Pays d'Aix Football Club | Football Aix-en-Provence
Le présent règlement intérieur, en application de l'article 20 des statuts, est préparé par le Conseil d’Administration et est adopté par l'Assemblée Générale ordinaire.
L'inscription comme membre du PAFC emporte adhésion au présent règlement.
L'année sportive commence le 1er juillet et prend fin le 30 juin. La cotisation annuelle couvre cette période.
II - Fonctionnement administratif
2.2 - Adhésion
Le paiement de la cotisation est obligatoire au moment de l'inscription. Des facilités sont accordées le cas échéant (famille nombreuse...). Pour les Joueurs, la cotisation devra être impérativement réglée avant le 20 septembre de l’année sportive.
2.2 - Autorisation de quitter le club (lettre de sortie)
2.3 - Respect des personnes et des biens.
Chaque adhérent s'engage à respecter les choix des éducateurs (composition de l'équipe, tactique de jeu...). Il ne faut pas hésiter à dialoguer avec les responsables.
2.4 - Transports occasionnels (voitures personnelles).
2.5 - Intervention médicale.
L'adhérent ou le responsable du mineur autorise l'éducateur à prendre toutes dispositions pour faire effectuer toute intervention médicale dans les cas d’urgence vitale.
2.6 - Le tabac.
Article 3 - Le Conseil d'Administration
En accord avec l’article 9 des stratus, le Conseil d'Administration représente l’organe « exécutif » du Conseil d’Administration. L’appartenance au Conseil d’Administration n’est pas un prérequis pour faire partie du Conseil d'Administration.
Le Conseil d'Administration est composé du Président, du Vice-Président, du Trésorier (et de son adjoint, le cas échéant), du Secrétaire Trésorier (et de son adjoint, le cas échéant), du Directeur Sportif (et de son adjoint, le cas échéant), ainsi que des Conseillers élus en Assemblée Générale. Cette composition peut être modifiée à l’issue d’une Assemblée Générale.
3.2 - Convocation
3.3 - Ordre du jour
15 jours au moins avant la réunion du comité, chaque membre reçoit du Président une convocation mentionnant les questions portées à l'ordre du jour. Tout membre qui désire qu'un sujet soit traité devant le Comité en avise le Président de séance, avant le départ des convocations. Les membres doivent donc être informés des dates de tenue des réunions.
3.4 - Devoirs et pouvoirs
Le Comité anime, dirige et contrôle la vie de l'association. Il prend toutes les décisions qui ne sont pas du ressort de l'assemblée générale ordinaire ou de l'assemblée générale extraordinaire.
3.4.1 - Nomination des membres honoraires
Les " membres honoraires " sont nommés avec leur consentement par vote par le Comité à la majorité simple.
3.4.2 - Agrément des membres adhérents
Bien que présentés par des membres actifs ou adhérents, le Comité peut demander un complément de renseignements et s'entourer de certaines garanties avant de donner son consentement. La cotisation est encaissée par le Trésorier du Pays d'Aix Football Club après agrément du Comité.
3.4.3 - Limitation des membres adhérents
Le nombre de membres adhérents n'est pas limité.
3.4.6 - Encadrement - Mesure de sécurité
Le Comité s'assure que l'encadrement ainsi que les mesures de sécurité à respecter, sont ceux définis et imposés par le règlement de la Fédération Française de Football et par les règlements de sécurité des locaux, prêtés ou loués au Pays d'Aix Football Club.
3.4.7 - Affiliations
3.4.8 - Ordre du jour de l'Assemblée Générale
Un mois avant l'Assemblée Générale ordinaire, le Président demande aux membres de lui faire parvenir les questions qu'ils désirent voir débattre lors de l'Assemblée. L'Assemblée Générale est convoquée par le Président, le Conseil d'Administration ou sur demande de un quart au moins de ses membres, conformément à l'article 8 des statuts. L'ordre du jour comporte tout sujet concernant la vie de l'association que le comité porte à la connaissance de l'assemblée générale ordinaire ou soumet à son approbation.
3.4.9 - Discipline
Le Comité vérifie le bien fondé des sanctions prises par la Commission de Discipline. Sur demande du Président de la Commission de Discipline, il peut dans le cas de brutalité ou de non-respect des mesures de sécurité, prononcer la suspension d'un membre pour une durée maximum de deux mois.
Article 4 - Préparation et exécution du budget
Les ressources et besoins chiffrés, nécessaires au fonctionnement de l'association sont présentés par le Secrétaire, le Trésorier, Le Président et le Vice-Président. Ceux-ci en débattent, établissent le budget de masse et le présentent au vote de l'Assemblée Générale.
propose à l'Assemblée Générale ordinaire le montant de la cotisation annuelle
contrôle l'engagement des dépenses et la réalisation des objectifs
Article 5 - Délégation
En application de l'article 7 des statuts, le Conseil d'Administration peut, après avoir entendu l'intéressé, prononcer la radiation d'un membre pour motif grave. La décision est prise à vote secret à la majorité simple.
L'intéressé est prévenu de sa radiation et des fautes qui lui sont reprochées, par lettre adressée par le Président de séance.
Article 7 - Démission des membres du Conseil d'Administration
Tout membre du Conseil d'Administration peut donner sa démission pour quelque raison que ce soit et à tout moment.
Il justifie de sa décision, par lettre adressée au Président de l'association. Sur sa demande expresse, cette lettre fait l'objet d'une communication à la prochaine Assemblée Générale ordinaire.
Article 8 - Candidature aux postes du Conseil d'Administration
En même temps qu'il convoque l'Assemblée Générale ordinaire le Président fait appel aux membres actifs et adhérents pour tenir les postes devenus vacants au Conseil d'Administration.
Les candidats se font connaître au Secrétaire de l'association à la date fixée.
Ils sont inscrits sur une liste qui est remise aux membres votants de l'Assemblée Générale.
Article 9 - Election des membres de Conseil d'Administration
Lors du vote de l'Assemblée Générale ordinaire, pour le remplacement de membres de Conseil d'Administration dont le mandat vient à expiration, à échéance normale, ou par démission ou par création, plusieurs candidats peuvent se trouver en lice.
Article 10 - Mandats
10.1 - Mandats arrivant à échéance normale
Plusieurs postes sont à pourvoir : ils sont attribués aux candidats les mieux placés, dans l'ordre décroissant du nombre de voix obtenues.
En cas d'égalité des suffrages il est procédé à un nouveau vote.
10.2 - Mandats arrivant à échéance normale et mandats démissionnaires à pourvoir en même temps
Les postes démissionnaires sont attribués dans l'ordre d'importance du mandat restant à honorer, aux autres candidats dans l'ordre décroissant des voix.
En cas d'égalité des voix, il est procédé à un nouveau vote.
L'Assemblée Générale ordinaire est convoquée pour délibérer, dans les conditions fixées par l'article 8 des statuts. Contrôle des membres : une feuille de présence est émargée sous le contrôle des membres du Conseil.
Article 12 - L'assemblée générale extraordinaire
L'assemblée générale extraordinaire est convoquée pour délibérer dans les conditions fixées par l'article 8 des statuts.
Contrôle des votes : conformément à l'article 8 des statuts, le vote par procuration est autorisé. Pour cela :
Le contrôle des membres s'effectue dans les mêmes conditions que pour l'Assemblée Générale ordinaire.
Le mandataire reçoit autant de bulletins de vote qu'il détient de mandats homologués.
III - Rôle des responsables
Article 13 - Rôle du président
Il est garant de l'observation des statuts et du règlement intérieur de l'association.
Il représente l'association dans tous les actes civils.
Il promulgue les décisions prises par le Conseil d'Administration.
Il reçoit toute la correspondance relative aux affaires de l'Association et la transmet, s'il y a lieu, au Secrétaire ou au Trésorier.
Il désigne les membres du Conseil d'Administration pour remplir certaines tâches au sein de l'association, forme les commissions techniques, administratives et financières qui restent soumises au contrôle du Comité.
Il ordonne les dépenses prévues par le budget. Il peut s'opposer à toute dépense jugée irrégulière. Dans ce cas, il prend l'avis du Conseil d'Administration.
Il décide des activités génératrices de dépenses, non prévues à la masse des directions, nécessitant l'utilisation des matériels prêtés par l'Association.
Il signe la correspondance de l'Association et les ordres de missions.
Il côte et paraphe les registres de l'Association.
Article 14 - Rôle du secrétaire
Article 15 - Rôle du trésorier
Article 16 - Rôle d’accompagnateur d’équipes
Article 17 - Rôle du délégué au match
IV - Dispositions financières
Article 18 - Budget
Voté par l'assemblée générale ordinaire, le budget décrit les ressources attendues et les dépenses autorisées au cours de l'exercice. Il présente l'acte essentiel permettant à l'Association d'exercer les activités qui sont sa raison d'exister. Trois phases sont à considérer :
Article 19 - Préparation du budget
Le Président, le Trésorier, et le Secrétaire sont chargés de la préparation du budget, qu'ils présentent au Conseil d'Administration.
A cet effet, ils recueillent les besoins exprimés par les sous-directions et ceux nécessaires au fonctionnement général de l'Association.
Ces besoins chiffrés sont affectés d'un ordre d'urgence. Une réserve financière devra être constituée.
Article 20 - Vote du budget
Le Trésorier présente le budget de l'association à l'Assemblée Générale ordinaire.
Celui-ci comprend d'une part les recettes attendues et la proposition de la fixation de la cotisation annuelle, d'autre part, les dépenses prévues sous forme de masse attribuées et les sommes affectées à la réserve.
Tout amendement, relatif à ce projet de budget, peut être proposé au cours de l'assemblée générale ordinaire.
Le Président, avec l'accord du Conseil d'Administration a le droit de faire procéder à un vote bloqué sur le projet de budget initial ou amendé.
En cas de vote de défiance de l'Assemblée Générale ordinaire, le Comité de Direction est considéré comme démissionnaire.
Article 21 - Exécution du budget
Le Trésorier engage librement toute dépense prévue en annexe du budget voté, pour ce qui concerne le fonctionnement général de l'association.
Le Président de l'Association use de son droit de veto dans les conditions fixées par l'article 10 des statuts.
Article 22 - Les ressources
Toutes les ressources de l'Association sont recouvrées par le trésorier et comptabilisées à l'échelon central ; elles sont enregistrées sur les documents comptables et différenciés selon leur origine.
Le Conseil d'Administration peut prendre toute mesure visant à faire fructifier les fonds non utilisés de l'Association.
Article 23 - Dépenses
Le règlement de toutes les dépenses de l'Association est effectué sur accord du Secrétaire, du Président ou d'un membre du Conseil d'Administration.
Article 24 - Comptabilité
La comptabilité de l'Association comprend :
V - Règlement sportif
25.1 - Il est fourni à tous les Joueurs un calendrier des entraînements ou des compétitions comportant les coordonnées de l'encadrement qui les concerne.
25.2 - Tout Joueur licencié doit se tenir à la disposition du club en acceptant :
25.3 - Tout Joueur doit honorer les convocations aux entraînements, aux stages et aux matchs et en cas d'empêchement en avertir l'Entraîneur le plus rapidement possible.
25.4 - Tout Joueur absent ou en retard à l'entraînement sans raison valable donnée à l'Entraîneur est passible d'une sanction conformément aux dispositions prévues à cet effet.
25.5 - Tout Joueur mandaté pour assurer un encadrement à l'école de football doit assumer sa tâche avec assiduité. Tout empêchement nécessite de sa part une information préalable au Responsable Administratif et au Responsable Technique pour pouvoir pallier cette carence.
25.6 - Au cours de rassemblements (entraînements, stages, tournois, matchs…), tout Joueur doit rester à la disposition de l'Entraîneur. Il ne peut quitter le groupe sans autorisation sous peine de se voir sanctionné.
25.7 - Tout Joueur s'interdit de formuler des critiques à l'égard des arbitres, des Joueurs, Dirigeants et Educateurs des équipes en présence.
25.8 - Tout Joueur doit respecter les décisions de l'arbitre sans aucune protestation et garder une attitude irréprochable. S'il a une observation à formuler, c'est par l'intermédiaire de son capitaine qui a seul qualité pour intervenir auprès du directeur de jeu.
25.9 - Tout Joueur sanctionné pour une attitude antisportive manifeste, voire agression verbale ou physique pourra être amené à supporter en totalité, sur décision de la Commission de Discipline, le préjudice financier réclamé au club.
25.10 - Tout Joueur est tenu de prendre soin des installations mises à sa disposition par les clubs ou les collectivités. Toute dégradation volontaire implique la responsabilité de son auteur.
25.11 - Tout Joueur blessé, même légèrement doit immédiatement, en aviser l'Entraîneur et le Secrétariat du club, et se faire examiner par un médecin. En cas de manquement à cette règle, le club ne peut être tenu responsable de quelque préjudice subi par l'intéressé.
25.12 - Tout Joueur ne peut reprendre son activité sportive, après blessure, sans l'avis du médecin et après avoir informé son Entraîneur et le Secrétariat du club de la décision de reprise.
25.13 - Tout Joueur qui reçoit un équipement du club doit consentir à le rendre, sauf dérogation. Tout Joueur doit porter les vêtements fournis par le club dans les conditions fixées par celui-ci.
25.14 - Avant toute pratique, la licence doit obligatoirement être validée par un médecin.
25.15 - Tout Joueur venant d'un autre club de son plein gré devra avoir l'aval du Responsable Administratif et du Responsable Technique avant de signer sa licence.
25.16 - Tout joueur, auquel il serait prescrit des médicaments contenant des substances ou produits interdits devra immédiatement en avertir son entraîneur
Article 26 - Dispositions particulières relatives aux entraîneurset éducateurs
26.1 - Les Entraîneurs et Éducateurs sont nommés par le Conseil d'Administration.
26.2 - Tout Entraîneur et Éducateur a pour mission de mettre en œuvre les actions d’animation et de formation dans le cadre du projet sportif défini par le Manager Sportif et adopté par le Conseil d'Administration.
26.3 - Tout Entraîneur et Éducateur est le premier dépositaire des valeurs, des normes et du code interne qui caractérisent le club. Il doit être le premier à avoir un comportement irréprochable. Il doit être, par sa tenue, un exemple pour les Joueurs qui sont sous son autorité.
26.4 - Tout Entraîneur et Éducateur doit sanctionner lui-même ou demander une sanction à la Commission ad hoc pour tout acte d'indiscipline d'un Joueur.
26.5 - Tout Entraîneur et Éducateur doit, en l’absence de Dirigeant, après chaque match : - Restituer les licences utilisées. - Remettre la feuille de match le jour même. - Fournir les justificatifs des dépenses occasionnées par la rencontre dès que possible.
26.6 - Tout Entraîneur et Éducateur est garant des équipements et matériels confiés à son équipe par le club. Il lui appartient de prendre toutes les dispositions nécessaires pour que ces équipements et matériels restent la propriété du club en fin de saison
. 26.7 - Les Éducateurs sont chargés d'utiliser, de mettre en place, voire d'améliorer les moyens de communications permettant la diffusion d'informations relatives à la vie du club et de leur équipe.
Article 27 - Dispositions particulières relatives aux dirigeants
27.1 - Les Dirigeants sont nommés par le Conseil d'Administration qui détermine leur fonction.
27.2 - Tout Dirigeant a pour mission, d'aider et d'assister l'Éducateur dans les tâches administratives et relationnelles et de faciliter en y participant activement l’organisation et le déroulement des rencontres (feuille de match, licences, arbitre de touche, délégué à la police, voire arbitrage en cas d'absence d'arbitre).
27.3 - A l’instar des Éducateurs, tout Dirigeant est chargé d'utiliser, de mettre en place, voire d'améliorer les moyens de communications permettant la diffusion d'informations relatives à la vie du club et de son équipe.
27.4 - Tout Dirigeant doit périodiquement rendre compte de ses actions au Comité Directeur.
Article 28 - Commission de Discipline
Une Commission de Discipline est nommée par le Conseil d'Administration. Elle comprendra obligatoirement le Président ou son représentant, le Secrétaire et le ou les entraîneurs de club. Cette commission statuera sur tous les problèmes d'ordre sportif ou concernant la vie interne du club. Elle prononce les sanctions prévues par le présent règlement.
Elle entendra dans tous les cas, les explications des membres auxquels il est envisagé d'infliger une sanction, avant toute décision.
Article 29 - Le rôle de la Commission de Discipline
29.1 - Entraînement L'absence non justifiée à l'entraînement implique automatiquement la non-participation à un match officiel.
29.2 - Match Tout joueur sélectionné pour un match officiel ou non, ne se présentant pas lors de ce match est automatiquement suspendu par la commission pour le prochain match officiel. S'il se présente en retard, il sera suspendu pour un match avec sursis.
Tout joueur se présentant lors d'un match sans son équipement ou une partie de cet équipement est sanctionnable de la même façon.
Trois avertissements équivalent à un match de suspension ferme. Aucune amende n'est prévue pour tenue négligée.
29.3 - Comportement lors des matches
Tout joueur qui, par son comportement sur le terrain, nuira à l'image de sportivité de l'équipe pourra être suspendu pour une durée allant de un match à deux mois, en vertu de l'article 2 du présent règlement intérieur, et peut être redevable d'une amende financière.
Tout joueur passible d'une sanction infligée par la Commission de Discipline de la compétition dans laquelle le club est engagé pourra se voir infliger une sanction équivalente par la Commission de Discipline du club. Le non-paiement sous 30 jours entraînera la suspension automatique jusqu'au paiement de la sanction.
Signer une licence, c'est s'engager en tant que joueur, dirigeant ou entraîneur à respecter l'Ethique du football en général et les règles particulières du club définies par le Conseil d'Administration du Pays d'Aix Football Club.
Tout joueur pris en flagrant délit de vol ou de dégradation dans l'enceinte du stade sera immédiatement exclu de toutes activités au sein du club pendant une ou plusieurs saisons.
Choisi par le Comité Directeur pour ses compétences techniques et ses aptitudes, l'Entraîneur a toute autorité en matière de choix technique, tactique pour la composition et la direction des équipes qu'il entraîne.
- Respecter les heures de début et de fin de séances d'entraînements et de matchs. - Prévenir le dirigeant en cas d'absence ou de retard.
- Accompagner l'équipe le plus souvent possible ou s'assurer qu'il y a assez de véhicules pour le transport des joueurs avant le départ dans le cas des rencontres à l'extérieur.
- Avoir un comportement conforme à la morale, à l’éthique sportive et respecteux des valeurs du Club.

References: l'article 20
 l'article 8
 l'article 7
 l'article 8
 l'article 8
 l'article 8
 l'article 10
 l'article 2