Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F13-05-2013-1B_368-2012
Timestamp: 2016-10-25 21:06:11+00:00

Document:
1B_368/2012 (13.05.2013)
1B_368/2012
Charles Poncet,
repr�sent� par Me Dani�le Falter, avocate,
Chambre p�nale de recours, du 16 mai 2012.
Charles Poncet, avocat genevois, a assist� l'Etat libyen dans la crise diplomatique qui l'avait oppos� � la Suisse apr�s l'arrestation � Gen�ve, le 15 juillet 2008, de Hannibal Kadhafi; il a aussi form� avec succ�s, au nom de ce dernier, une action en responsabilit� et en protection de la personnalit�, notamment contre l'Etat de Gen�ve, en raison de la publication d'une photo d'identification d'Hannibal Kadhafi. Le 20 mars 2011, lors d'une �mission t�l�vis�e, le Conseiller d'Etat Fran�ois Longchamp a en substance d�clar� que Me Poncet, avocat, officier et ancien Conseiller national, avait trahi son pays, son canton et sa ville. L'autorit� ind�pendante d'examen des plaintes en mati�re de radio et de t�l�vision (AIEP) a �t� saisie et a donn� raison au plaignant, celui-ci n'ayant pas eu le temps de r�pondre � l'antenne. Interrog� � propos de cette d�cision par Sylvain Besson, journaliste au quotidien Le Temps, le Conseiller d'Etat avait confirm� ses d�clarations dans l'�dition du 18 octobre 2011 en ces termes: "Ces propos �taient parfaitement r�fl�chis. Et je pense que sept mois apr�s cette �mission, la population est plus que jamais persuad�e que Charles Poncet est effectivement un tra�tre qui, pour quelques billets de mille, a lanc� des proc�dures contre son pays au moment o� des n�gociations extr�mement d�licates �taient en cours pour lib�rer les otages suisses retenus en Libye". Charles Poncet a r�pondu dans le quotidien Le Matin du 26 octobre 2011. Il a ensuite vainement demand� � Fran�ois Longchamp de retirer ses propos. Le 12 janvier 2012, il a d�pos� plainte p�nale pour diffamation contre Fran�ois Longchamp et Sylvain Besson en raison de l'article du 18 octobre 2011.
Par ordonnance du 29 mars 2012, apr�s avoir demand� � Fran�ois Longchamp et � Sylvain Besson des observations �crites, le Procureur g�n�ral a refus� d'entrer en mati�re sur la plainte. L'activit� de Me Poncet en tant qu'avocat de l'Etat libyen n'�tait pas critiquable. Toutefois, les propos de Fran�ois Longchamp s'inscrivaient dans le cadre de joutes verbales avec une personnalit� publique dont la plume aiguis�e avait fait la r�putation, comme en t�moignaient les lignes parues le 26 octobre 2011. Les propos incrimin�s reprenaient ceux qui avaient �t� tenus le 20 mars 2011 et que le plaignant n'avait pas d�nonc�s. Le terme de tra�tre n'avait plus la m�me intensit� que quelques d�cennies auparavant, le plaignant ayant lui-m�me d�clar� qu'il ne s'en offusquait "pas outre mesure".
Par arr�t du 16 mai 2012, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice genevoise a confirm� cette d�cision. Le fait de recueillir les observations �crites des personnes mises en cause n'emp�chait pas le prononc� d'une non-entr�e en mati�re. L'expression "tra�tre � la nation" avait �t� utilis�e une premi�re fois dans Le Matin du 29 ao�t 2009 et avait notoirement trouv� �cho dans l'opinion publique; elle avait �t� reprise par le magistrat lors de l'�mission t�l�vis�e du 20 mars 2011, sans susciter de plainte de la part de l'int�ress�. Celui-ci avait us� de son droit de r�ponse et, en tant que pol�miste et pamphl�taire, devait s'attendre � quelques piques virulentes. Le litige relevait du rapport d'antipathie entre deux personnalit�s publiques, plut�t que de la d�fense de l'honneur bafou�.
Par acte du 20 juin 2012, Charles Poncet forme un recours en mati�re p�nale par lequel il demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t cantonal et d'ordonner au Minist�re public d'entrer en mati�re sur la plainte, subsidiairement de renvoyer la cause � la Cour de justice pour nouvelle d�cision.
Le Chambre p�nale se r�f�re � son arr�t. Le Procureur g�n�ral conclut au rejet du recours.
1.1 S'agissant de la confirmation d'une d�cision de non-entr�e en mati�re, l'arr�t attaqu� a un caract�re final (art. 90 LTF) et �mane de l'autorit� cantonale de derni�re instance (art. 80 LTF). Le recourant a agi en temps utile (art. 100 al. 1 LTF).
1.2 Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Constituent de telles pr�tentions celles qui sont fond�es sur le droit civil, telles les pr�tentions en r�paration du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO.
1.2.1 Lorsque, comme en l'esp�ce, le recours est dirig� contre une d�cision de non-entr�e en mati�re, il n'est pas n�cessaire que la partie plaignante ait d�j� pris des conclusions civiles (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1). En revanche, elle doit expliquer dans son m�moire quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir � moins que, compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e, l'on puisse d�duire directement et sans ambigu�t� quelles pr�tentions civiles pourraient �tre �lev�es et en quoi la d�cision attaqu�e pourrait influencer n�gativement leur jugement (ATF 137 IV 219 consid. 2.4 p. 222 et les arr�ts cit�s). Cette exigence vaut particuli�rement lorsque la partie plaignante, invoquant une atteinte au droit de la personnalit� au sens de l'art. 28 CC, pourrait obtenir une indemnit� pour tort moral fond�e sur l'art. 49 al. 1 CO. Cette disposition pr�voit que celui qui subit une atteinte illicite � sa personnalit� a droit � une somme d'argent � titre de r�paration morale, pour autant que la gravit� de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donn� satisfaction autrement. N'importe quelle atteinte l�g�re � la r�putation professionnelle, �conomique ou sociale d'une personne ne justifie pas une r�paration (ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704; 125 III 70 consid. 3a p. 75). L'allocation d'une indemnit� pour tort moral fond�e sur l'art. 49 al. 1 CO suppose en effet que l'atteinte ait une certaine gravit� objective et qu'elle ait �t� ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse l�gitime qu'une personne, dans ces circonstances, s'adresse au juge pour obtenir r�paration (cf. ATF 131 III 26 consid. 12.1 p. 29; arr�ts 1B_312/2011 du 21 juin 2011; 1B_119/2011 du 20 avril 2011 consid. 1.2.3 et les arr�ts cit�s).
1.2.2 En l'occurrence, le recourant a d�clar�, dans sa plainte avec constitution de partie plaignante, qu'il r�clamait aux deux personnes mises en cause le versement de 10'000 fr. � titre de r�paration du tort moral. S'il chiffre ainsi ses pr�tentions, il n'explique pas en revanche que le pr�judice moral qu'il pr�tend avoir subi pr�senterait une importance suffisante pour justifier une telle indemnisation. En effet, il ressort du dossier que les termes de "tra�tre � la patrie" ont �t� utilis�s plusieurs fois � son encontre, une premi�re fois dans Le Matin du 27 ao�t 2009, sans susciter de r�action, puis lors de l'�mission du 20 mars 2011 o� ces propos, tenus par le Conseiller d'Etat, ont fait l'objet d'une plainte � l'AIEP mais d'aucune d�marche d'ordre civil ou p�nal. Enfin, usant de son droit de r�ponse dans Le Matin du 26 octobre 2011, le recourant a pr�cis�: "Je ne go�te gu�re le grief, mais comme il �mane d'un type qui a tout rat� dans sa vie ..., je ne m'en offusque pas outre mesure". Compte tenu de ces r�actions et d�clarations, il est peu probable que les m�mes termes, r�p�t�s dans l'article du 18 octobre 2011, aient provoqu� une souffrance morale suffisamment forte pour justifier une indemnisation. La recevabilit� du recours - s'agissant des griefs de fond - appara�t ainsi douteuse. La question peut toutefois demeurer ind�cise car le recours doit de toute fa�on �tre rejet�.
Invoquant son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst. et 107 CPP), le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir fond� son raisonnement sur l'existence d'un article du Matin du 27 ao�t 2009 afin de relativiser la port�e des propos tenus ult�rieurement par le Conseiller d'Etat. Le recourant rel�ve que cette pi�ce ne figure au dossier que sous la forme d'une r�f�rence dans la d�cision de l'AIEP.
2.1 Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. et, en proc�dure p�nale, � l'art. 107 CPP, comprend notamment pour le justiciable le droit d'obtenir l'administration des preuves pertinentes et valablement offertes, de participer � l'administration des preuves essentielles et de se d�terminer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 133 I 270 consid. 3.1 p. 277; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16; 124 I 49 consid. 3a p. 51).
2.2 En l'occurrence, la cour cantonale a tenu pour �tabli que le recourant avait �t� qualifi� de tra�tre � la nation une premi�re fois dans un article du Matin du 27 ao�t 2009, sans r�action de sa part. L'arr�t attaqu� ne tire toutefois aucune cons�quence juridique de ce simple fait. Il relativise certes les propos tenus par le Conseiller d'Etat en consid�rant que la formule litigieuse avait d�j� "notoirement" trouv� �cho dans l'opinion publique, mais c'est ce dernier �l�ment - non contest� par le recourant - qui fonde une partie du raisonnement de la cour cantonale. Or, en tant que fait notoire, celui-ci n'avait pas � reposer sur un �l�ment particulier du dossier p�nal. En outre, comme le rel�ve le recourant, sa plainte concerne exclusivement les propos publi�s le 18 octobre 2011, qui devraient �tre consid�r�s pour eux-m�mes, sans r�f�rence � l'article publi� pr�c�demment. Pour sa part, l'arr�t attaqu� prend en compte, d'une part, les r�actions du recourant aux d�clarations du Conseiller d'Etat et, d'autre part, les relations personnelles tendues entre les deux protagonistes. Dans ces conditions, l'existence d'un article de presse paru plus de deux ans auparavant, apparaissait d�nu�e de pertinence. L'absence de cette pi�ce au dossier ne viole d�s lors pas le droit d'�tre entendu.
Le recourant rel�ve qu'� teneur de l'art. 310 al. 1 CPP, une ordonnance de non-entr�e en mati�re doit �tre rendue imm�diatement. Ce dernier terme ne se limiterait pas � un simple rappel du principe de c�l�rit� (qui figure d�j� � l'art. 5 CPP), mais signifierait qu'aucun acte d'instruction ne peut �tre entrepris avant le prononc� d'une telle d�cision. La cour cantonale ne pouvait consid�rer que les observations demand�es aux deux personnes mises en cause �quivalaient � une audition par la police, car une telle audition serait elle aussi exclue tant qu'une instruction n'a pas �t� ouverte. L'art. 309 al. 2 CPP ne permettrait que de simples v�rifications limit�es, en cas d'atteinte � l'honneur, � la teneur des propos litigieux. En l'occurrence, ces propos �taient d'ores et d�j� �tablis. Ayant proc�d� � des actes d'instruction suppl�mentaires au sens des art. 299 al. 2 et 311 al. 1 CPP, le Minist�re public ne pouvait plus refuser d'entrer en mati�re.
3.1 Selon l'art. 309 CPP, le minist�re public ouvre une instruction, notamment, lorsqu'il ressort du rapport de police, des d�nonciations ou de ses propres constatations des soup�ons suffisants laissant pr�sumer qu'une infraction a �t� commise (let. a). Il peut renvoyer � la police, pour compl�ment d'enqu�te, les rapports et les d�nonciations qui n'�tablissent pas clairement les soup�ons retenus (al. 2). Il renonce � ouvrir une instruction lorsqu'il rend imm�diatement une ordonnance de non-entr�e en mati�re ou une ordonnance p�nale (al. 4).
Une ordonnance de non-entr�e en mati�re, au sens de l'art. 310 CPP, est rendue imm�diatement par le minist�re public lorsqu'il appara�t notamment, � r�ception de la plainte ou apr�s une proc�dure pr�liminaire limit�e aux investigations de la police (art. 300 al. 1 et 306 s. CPP), que les �l�ments constitutifs de l'infraction ou les conditions � l'ouverture de l'action p�nale ne sont manifestement pas r�unis (al. 1 let. a), qu'il existe des emp�chements de proc�der (let. b) ou qu'il y a lieu de renoncer � l'ouverture d'une poursuite p�nale pour des motifs d'opportunit� (let. c). Le minist�re public ne peut donc pas rendre une telle ordonnance apr�s avoir ouvert une instruction au sens de l'art. 309 CPP (CORNU, Commentaire romand CPP, n� 2 ad art. 310).
3.2 Contrairement � ce que soutient le recourant, le minist�re public peut proc�der � certaines v�rifications avant de refuser d'entrer en mati�re. Il peut demander des compl�ments d'enqu�te � la police, non seulement lorsqu'il s'agit de compl�ter un pr�c�dent rapport au sens de l'art. 307 CPP, mais aussi lorsque la d�nonciation elle-m�me appara�t insuffisante (arr�t 1B_67/2012 du 29 mai 2012; CORNU, op. cit. n� 20 ad art. 309). Il ressort �galement de l'art. 309 al. 1 let. a CPP que le minist�re public peut proc�der � ses propres constatations. Cela comprend le droit de consulter les fichiers, dossiers et renseignements disponibles. Il en va de m�me lorsque le minist�re public demande � la personne mise en cause une simple prise de position. Il ne peut en revanche ordonner des mesures de contrainte sans ouvrir une instruction (art. 309 al. 1 let. b CPP).
3.3 En l'esp�ce, aucune d�cision formelle d'ouverture d'une instruction n'a �t� prise par le Minist�re public avec la mention des pr�venus et des infractions qui leur sont imput�es, comme le pr�voit l'art. 309 al. 3 CPP. Apr�s r�ception de la plainte du 12 janvier 2012, compl�t�e le 10 f�vrier 2012, Le Procureur s'est content� d'inviter le journaliste et le Conseiller d'Etat, le 16 f�vrier suivant, � pr�senter leurs "observations d�taill�es" dans un d�lai d'un mois. Cette invitation, express�ment pr�vue � l'art. 145 CPP, ne saurait en l'occurrence �tre assimil�e � une mesure de contrainte: les int�ress�s n'�taient pas oblig�s de d�poser (THORMANN, Commentaire romand CPP, n� 5 ad. art. 145) et le Procureur n'a pas indiqu� qu'� d�faut de r�ponse, un mandat de comparution (art. 201 CPP) serait d�cern�. Les int�ress�s n'ont pas non plus �t� rendus attentifs � leur droits, comme l'exige l'art. 143 al. 1 CPP en cas d'audition. Le d�p�t d'observations ne peut, dans ces circonstances, �tre assimil� � une audition au sens des art. 142, 157 ou 178 CPP.
La cour cantonale pouvait d�s lors consid�rer que la proc�dure n'avait pas d�pass� le stade des premi�res investigations, ce qui permettait au Minist�re public de rendre une ordonnance de non-entr�e en mati�re. Le grief doit �tre �cart�. Il en va de m�me du grief relatif � l'art. 318 CPP (droit du plaignant de pr�senter des r�quisitions), cette disposition ne s'appliquant qu'� l'issue d'une instruction proprement dite.
Invoquant les art. 310 al. 1 CPP et 173 CP, le recourant conteste la d�cision de non-entr�e en mati�re. Il rel�ve qu'une telle d�cision ne peut �tre prise qu'en cas de situation claire, en fait et en droit. L'accusation de tra�trise serait objectivement propre � faire appara�tre comme m�prisable la personne vis�e, comme l'a reconnu l'AIEP dans sa d�cision. Les propos publi�s le 18 octobre 2011 devaient �tre consid�r�s pour eux-m�mes, sans r�f�rence � l'article paru deux ans auparavant. L'absence de r�action du recourant durant une certaine p�riode, de m�me que son activit� de pol�miste, n'enl�veraient rien au caract�re attentatoire � l'honneur des propos incrimin�s.
4.1 Le principe "in dubio pro duriore" d�coule du principe de la l�galit� (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 p. 91). Il signifie qu'en principe, un classement ou une non-entr�e en mati�re ne peuvent �tre prononc�s par le minist�re public que lorsqu'il appara�t clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions � la poursuite p�nale ne sont pas remplies. Le minist�re public et l'autorit� de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appr�ciation que le Tribunal f�d�ral revoit avec retenue. La proc�dure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation appara�t plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilit�s d'acquittement et de condamnation apparaissent �quivalentes, en particulier en pr�sence d'une infraction grave (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 p. 91; 186 consid. 4.1 p. 190; 137 IV 285 consid. 2.5 p. 288).
4.2 Pour appr�cier si une d�claration est attentatoire � l'honneur et donc constitutive d'une diffamation au sens de l'art. 173 CP, il faut se fonder non pas sur le sens que lui donne la personne vis�e, mais sur une interpr�tation objective selon la signification qu'un destinataire non pr�venu doit, dans les circonstances d'esp�ce, lui attribuer (ATF 133 IV 308 consid. 8.5.1 p. 312). Selon la jurisprudence, un texte doit �tre analys� non seulement en fonction des expressions utilis�es, prises s�par�ment, mais aussi selon le sens g�n�ral qui se d�gage du texte dans son ensemble. Dans la discussion politique, l'atteinte � l'honneur punissable ne doit �tre admise qu'avec retenue et, en cas de doute, ni�e. La libert� d'expression indispensable � la d�mocratie implique en effet que les acteurs de la lutte politique acceptent de s'exposer � une critique publique, parfois m�me violente, de leurs opinions. Il ne suffit ainsi pas d'abaisser une personne dans les qualit�s politiques qu'elle croit avoir (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.4 p. 316). La critique ou l'attaque porte en revanche atteinte � l'honneur prot�g� par le droit p�nal si, sur le fond ou dans la forme, elle ne se limite pas � rabaisser les qualit�s de l'homme politique et la valeur de son action, mais est �galement propre � l'exposer au m�pris en tant qu'�tre humain (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.4 p. 316 s.; 128 IV 53 consid. 1a p. 58 s.; �galement ATF 131 IV 23 consid. 2.1 p. 26).
4.3 Les consid�rations qui pr�c�dent doivent s'appliquer �galement lorsque la personne faisant l'objet des d�clarations litigieuses, sans �tre vis�e en tant que politicien, se livre r�guli�rement et publiquement � des critiques acerbes dans les m�dias. Personnalit� connue pour son humour caustique, le recourant est avocat et ancien Conseiller national; il s'exprime r�guli�rement et publiquement par le biais d'interviews, de chroniques ou de pamphlets. Pol�miste notoire et d�fenseur convaincu de la libert� d'expression, le recourant s'expose naturellement � la critique publique, et doit s'attendre � des r�actions en des termes plus acerbes que n'importe quel citoyen. Dans ces circonstances, une atteinte � l'honneur punissable ne doit �tre admise qu'avec retenue et, en cas de doute, ni�e (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.4).
4.4 Si, comme l'a retenu le Procureur, l'expression "tra�tre � la patrie" aurait perdu de son intensit� durant les derni�res d�cennies et aurait �t� employ�e r�cemment en politique sans susciter de r�action particuli�re, l'utilisation du terme "tra�tre" peut n�anmoins toujours constituer une atteinte � l'honneur, pour autant qu'elle consiste en une all�gation portant sur des faits concrets (ATF 118 IV 153 concernant l'accusation d'avoir pr�par� un putsch; 103 IV 161 concernant l'accusation d'agir � l'encontre des int�r�ts public).
En l'occurrence, selon l'article du 18 octobre 2011, le Conseiller d'Etat a confirm� les propos tenus lors de l'�mission du 20 mars 2011, lesquels n'avaient pas fait l'objet d'une plainte p�nale. Il ajoutait cependant: "Ces propos �taient parfaitement r�fl�chis. Et je pense que sept mois apr�s cette �mission, la population genevoise est plus que jamais persuad�e que Charles Poncet est effectivement un tra�tre qui, pour quelques billets de mille, a lanc� des proc�dures contre son pays au moment o� des n�gociations extr�mement d�licates �taient en cours pour lib�rer les otages suisses retenus en Libye". Les interventions judiciaires et extrajudiciaires du recourant en faveur de la Libye et de certains de ses ressortissants sont connues et non contest�es par les parties. Le recourant a en particulier repr�sent� Hannibal Kadhafi dans le cadre d'une action en responsabilit� dirig�e notamment contre l'Etat de Gen�ve, en raison de la publication dans la presse d'une photographie de l'identit� judiciaire. Il a �galement repr�sent� l'Etat libyen dans la n�gociation destin�e � la mise en oeuvre d'un tribunal arbitral international charg� de statuer sur le diff�rend opposant les deux Etats.
Les propos litigieux ne portent d�s lors nullement sur la r�v�lation ou la mise en avant de faits pr�cis, mais sur un jugement de valeur attach� � ceux-ci; cela ressort clairement des termes employ�s ("je pense... que la population genevoise est plus que jamais persuad�e que..."). Il n'est �videmment pas reproch� au recourant un acte de haute trahison ou tout autre d�lit contre l'Etat. Le Conseiller d'Etat a simplement voulu exprimer le sentiment selon lequel l'attitude du recourant, en particulier ses d�clarations publiques, auraient pu nuire aux n�gociations d�licates entre la Libye et la Suisse. L'accusation de tra�tre ne devait d�s lors pas �tre prise au pied de la lettre, mais comme l'expression d'un jugement de valeur. Or, selon la jurisprudence constante, un tel jugement, pr�sent� comme tel, n'est pas consid�r� comme une diffamation (ATF 137 IV 313 consid. 2.1.2 p. 315; 128 IV 53 consid. 1/f/aa p. 61).
Au demeurant, compte tenu de la gravit� de la crise survenue entre les deux Etats (la Libye ayant en particulier adopt� de nombreuses mesures de r�torsion et retenu deux ressortissants suisses) et du r�le m�diatis� que le recourant a choisi d'assumer, l'expression utilis�e, m�me excessive, fait partie des critiques auxquelles celui-ci pouvait s'attendre, sans qu'elle soit propre � l'exposer au m�pris en tant qu'�tre humain (cf. ATF 137 IV 313 consid. 2.1.4 p. 316 s.; 128 IV 53 consid. 1a p. 58).
4.5 La cour cantonale pouvait d�s lors, � l'instar du Minist�re public, consid�rer que les chances d'acquittement du Conseiller d'Etat et du journaliste �taient d'embl�e sup�rieures � la probabilit� d'une condamnation. La d�cision de non entr�e en mati�re appara�t d�s lors justifi�e.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Conform�ment � l'art. 66 al. 1 LTF, les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant qui succombe. Il n'est pas allou� de d�pens, les deux personnes mises en cause n'ayant pas �t� invit�es � proc�der.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr. sont mis � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la mandataire du recourant, au Minist�re public et � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours.

References: art. 41
 ATF 
 art. 299
 art. 310
 art. 309
 art. 145
 art. 142
 art. 310
in dubio
 art. 319
 ATF 
 ATF 
 ATF