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Timestamp: 2016-10-21 21:57:15+00:00

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2C_395/2012 (09.07.2012)
2C_395/2012
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 9 mars 2012.
X.________, ressortissant s�n�galais, n� en 1975, est entr� en Suisse au mois d'ao�t 1996 et y a d�pos� une demande d'asile sous une fausse identit�. Celle-ci a �t� rejet�e par d�cision de l'Office f�d�ral des r�fugi�s, actuellement l'Office f�d�ral des migrations (ODM), du 12 mai 1997.
Revenu ill�galement en Suisse au mois d'ao�t 1999, X.________ a obtenu le relief d'un pr�c�dent jugement rendu par d�faut. Le Tribunal de police du district de Lausanne l'a alors condamn� � trois mois d'emprisonnement, sous d�duction de 77 jours de d�tention pr�ventive, pour faux dans les certificats, infraction � la loi f�d�rale sur les stup�fiants (LStup; RS 812,121) et infraction � l'ancienne loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 1 113). Ce jugement du 11 octobre 1999 a �t� confirm� par la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois, le 23 novembre 1999.
Le 13 novembre 2000, X.________ s'est mari� avec une ressortissante suisse, A.________, dont il avait eu une fille pr�nomm�e B.________, le 7 mars 2000. Partant, le Service de la population du canton de Vaud lui a d�livr�, en l'assortissant d'un avertissement, une autorisation de s�jour au titre de regroupement familial r�guli�rement renouvel�e jusqu'au 6 novembre 2009.
Les �poux X.________ ont annonc� leur s�paration le 27 mars 2002. Ils n'ont jamais ouvert action en divorce, ni repris la vie commune.
Par la suite, X.________ a encore �t� condamn� � quatre reprises:
- par ordonnance du Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne du 4 novembre 2003, � 30 jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans et � une amende de 1'000 fr. pour entrave � la circulation publique, violation simple de r�gles de la circulation routi�re et ivresse au volant;
- par ordonnance du Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne du 2 novembre 2004, � un mois d'emprisonnement avec sursis pendant trois ans pour violation des r�gles de la circulation routi�re et induction de la justice en erreur, le pr�c�dent sursis �tant r�voqu�;
- par jugement du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne du 19 d�cembre 2008, � douze mois d'emprisonnement avec sursis pendant quatre ans, pour infraction et contravention � la LStup, violations r�p�t�es des r�gles de la circulation routi�re et instigation � induction de la justice en erreur, sans r�vocation du sursis pr�c�dent;
- par ordonnance du Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne du 14 ao�t 2009, � cinq jours-amende, valeur � 30 fr., avec sursis pendant deux ans, peine compl�mentaire � celle du 19 d�cembre 2008, pour avoir �t� interpell�, le 12 octobre 2008, en possession d'un couteau papillon, en violation de la loi f�d�rale sur les armes.
Par requ�te du 14 d�cembre 2007, X.________ a sollicit� la prolongation de son autorisation de s�jour.
Les autorit�s communales comp�tentes ont �mis un pr�avis positif le 3 janvier 2008. Le 7 novembre 2008, le Service cantonal de la population a �galement donn� un pr�avis favorable � la poursuite du s�jour de l'int�ress� en Suisse sur la base de l'art. 50 al. 1 let. b de la loi f�d�rale sur les �trangers (LEtr; RS 142.20), tout en r�servant l'approbation de l'ODM et l'issue de la proc�dure p�nale en cours devant le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne.
Par d�cision du 15 janvier 2010, l'ODM a refus� d'approuver l'autorisation de s�jour de X.________ et a prononc� son renvoi de Suisse.
X.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal administratif f�d�ral en se pr�valant de sa situation professionnelle stable, des liens �troits qu'il entretenait avec sa fille et du fait que, dans leur jugement du 19 d�cembre 2008, les juges lui avaient accord� le sursis et avaient renonc� � r�voquer le sursis pr�c�dent, en raison de son comportement r�cent.
Le Tribunal administratif f�d�ral a rejet� le recours, par arr�t du 9 mars 2012. Il a jug� le cas sous l'angle de l'ancien droit (LSEE), tout en relevant que le nouveau droit (LEtr) ne serait pas plus favorable au recourant, puis il a retenu que ce dernier ne pouvait d�duire aucun droit � la prolongation de son autorisation de s�jour ou � l'octroi d'une autorisation d'�tablissement sur la base de l'art. 7 al. 1 LSEE. Au vu de la pes�e des int�r�ts en pr�sence op�r�e au regard de l'art. 8 � 1 CEDH, les premiers juges ont �galement consid�r� que le droit de visite que X.________ exer�ait sur sa fille ne suffisait � rel�guer au second plan l'int�r�t public � son �loignement de Suisse. Ils ont enfin constat� que rien ne s'opposait au renvoi de l'int�ress� au S�n�gal, conform�ment � l'art. 83 al. 4 LEtr.
X.________ forme aupr�s du Tribunal f�d�ral un recours en mati�re de droit public et conclut, sous suite de frais et d�pens, principalement, � la r�forme de l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral du 5 mars 2012, en ce sens que la prolongation de son autorisation de s�jour est accord�e, subsidiairement, � l'annulation de cet arr�t, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� inf�rieure pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
En application de l'art. 102 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral a ordonn� la production des dossiers du Tribunal administratif f�d�ral, de l'ODM et du Service cantonal de la population sans �change d'�critures.
Par ordonnance pr�sidentielle du 8 mai 2012, l'effet suspensif a �t� accord� au recours.
Le 29 mai 2012, X.________ a pr�sent� une demande d'assistance judiciaire et a produit un bordereau de cinq pi�ces � l'appui. Partant, le Tribunal f�d�ral a renonc� provisoirement � demander une avance de frais et a inform� le recourant qu'il sera statu� ult�rieurement sur sa demande d'assistance judiciaire.
Le litige porte sur le refus d'approuver la prolongation de l'autorisation de s�jour du recourant. A juste titre, la d�cision de renvoi prononc�e par les autorit�s f�d�rales n'est pas remise en cause dans le recours, car cette question n'est pas de la comp�tence du Tribunal f�d�ral (art. 83 let. c ch. 4 LTF). Il n'est par ailleurs pas contest� que la demande d'autorisation de s�jour ayant �t� d�pos�e le 14 d�cembre 2007, soit avant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2008, de la LEtr, le cas demeure r�gi par l'ancien droit (cf. art. 126 al. 1 LEtr), � savoir la LSEE.
D'apr�s l'art. 7 al. 1 LSEE, le conjoint �tranger d'un ressortissant suisse a droit � l'octroi et � la prolongation de l'autorisation de s�jour. Apr�s un s�jour r�gulier et ininterrompu de cinq ans, il a droit � une autorisation d'�tablissement. Pour juger de la recevabilit� du recours, seule est d�terminante la question de savoir si un mariage au sens formel existe (ATF 126 II 265 consid. 1b p. 266). Le recourant �tant toujours mari� � une ressortissante suisse, il peut en principe exciper de l'art. 7 al. 1 LSEE le droit au renouvellement de son autorisation de s�jour, voire � l'octroi d'une autorisation d'�tablissement, de sorte que son recours �chappe au motif d'irrecevabilit� pr�vu � l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
En outre, un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir du droit au respect de sa vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 � 1 CEDH, respectivement 13 al. 1 Cst., pour s'opposer � l'�ventuelle s�paration de sa famille. Encore faut-il, pour pouvoir invoquer cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse (nationalit� suisse ou autorisation d'�tablissement) soit �troite et effective (ATF 129 II 193 consid. 5.3 p. 211 et les arr�ts cit�s). L'art. 8 CEDH s'applique lorsqu'un �tranger fait valoir une relation intacte avec ses enfants b�n�ficiant du droit de r�sider en Suisse, m�me si ces derniers ne sont pas plac�s sous son autorit� parentale ou sous sa garde du point de vue du droit de la famille (ATF 120 Ib 1 consid. 1d p. 3; arr�t 2C_555/2011 du 29 novembre 2011, consid. 3.1).
En l'esp�ce, la fille du recourant, �g�e de douze ans, est de nationalit� suisse, comme sa m�re qui en a la garde. Il est par ailleurs �tabli que, depuis qu'il est s�par� de son �pouse, le recourant exerce r�guli�rement et � satisfaction son droit de visite sur sa fille. Dans la mesure o� l'arr�t attaqu� a des incidences sur les relations personnelles que le recourant entretient avec sa fille, ce dernier peut se pr�valoir de l'art. 8 CEDH. Le recours en mati�re de droit public est donc aussi recevable sous cet angle.
2.2 Au surplus, d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites par la loi (art. 42 LTF), par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF), le pr�sent recours, dirig� contre une d�cision du Tribunal administratif f�d�ral (art. 86 al. 1 let. a LTF), est en principe recevable.
Le Tribunal f�d�ral fonde son raisonnement juridique sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). Si le recourant entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 97 al. 1 LTF), il doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. Sinon, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergent de celui qui est contenu dans l'acte attaqu� (cf. ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 II 101 consid. 3 p. 104). Une rectification de l'�tat de fait ne peut �tre demand�e que si elle est de nature � influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
En l'esp�ce, il n'y a pas lieu de prendre en consid�ration les pi�ces nouvelles que le recourant produit � l'appui de son recours, en particulier la lettre du 28 mars 2012, r�dig�e par la m�re de sa fille, dont il pr�tend qu'elle devrait infirmer les constatations de fait de l'autorit� intim�e au sujet de ses relations avec son enfant, en application de l'art. 105 al. 2 LTF. La question de savoir s'il s'agit vraiment d'un fait nouveau r�sultant de l'arr�t entrepris (cf. art. 99 al. 1 LTF) peut demeurer ind�cise, dans la mesure o� il ne motive pas ce grief sous l'angle de l'arbitraire et se contente d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� au sujet de l'intensit� des relations qu'il entretient avec sa fille. Le Tribunal f�d�ral n'a ainsi aucun motif de s'�carter des faits retenus dans l'arr�t attaqu� (art. 105 al. 1 LTF).
Sous l'angle de l'art. 7 LSEE, le recourant tente de faire valoir que les �poux ont maintenu une certaine communaut� d'int�r�ts familiale pour faciliter l'exercice du droit de visite, bien qu'ils soient s�par�s depuis le 5 avril 2002. Il se pr�vaut �galement des diverses mesures protectrices de l'union conjugale, dont les derni�res datent du 5 avril 2006, qui confirmeraient que les �poux ont essay� de reprendre la vie commune.
Ce faisant, le recourant perd de vue que le droit d'un �tranger de s�journer en Suisse pendant la dur�e du mariage conclu avec une ressortissante suisse n'est pas absolu; il trouve sa limite dans l'interdiction g�n�rale de l'abus de droit (art. 2 CC; ATF 130 II 113 consid. 4.2 p. 117). Tel est notamment le cas lorsque, comme en l'esp�ce, le mariage a dur� moins d'une ann�e et demi et n'existe donc plus que formellement, comme le d�montre la longue s�paration des �poux X.________ (ATF 131 II 265 consid. 4.2 p. 267 et les arr�ts cit�s). Les soi-disant tentatives de reprendre la vie commune, qui n'ont pas abouti, ne font que confirmer l'absence de r�conciliation possible. Par ailleurs, le recourant ne saurait d�duire des int�r�ts communs des parents � �duquer leur enfant et � organiser le droit de visite du p�re le maintien d'une certaine communaut� familiale, qui subsisterait malgr� l'absence de cohabitation (cf. recours p. 6).
Il n'y a ainsi aucun motif de s'�carter de l'�tat de fait retenu par l'instance pr�c�dente (art. 105 al. 1 OJ), constatant que l'union conjugale est rompue d�finitivement et que le mariage n'existe plus que formellement. La situation du recourant doit donc �tre examin�e uniquement sous l'angle de l'art. 8 CEDH, compte tenu de sa relation avec sa fille.
5.1 Le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 � 1 CEDH n'est pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible selon l'art. 8 � 2 CEDH, pour autant qu'elle soit pr�vue par la loi et qu'elle constitue une mesure qui, dans une soci�t� d�mocratique, est n�cessaire � la s�curit� nationale, � la s�ret� publique, au bien-�tre �conomique du pays, � la d�fense de l'ordre et � la pr�vention des infractions p�nales, � la protection de la sant� ou de la morale, ou � la protection des droits et libert�s d'autrui. La question de savoir si, dans un cas d'esp�ce, les autorit�s de police des �trangers sont tenues d'accorder une autorisation de s�jour fond�e sur l'art. 8 CEDH doit �tre r�solue sur la base d'une pes�e de tous les int�r�ts priv�s et publics en pr�sence (ATF 135 I 143 consid. 2.1 p. 147; 135 I 153 consid. 2.2.1 p. 156; 125 II 633 consid. 2e p. 639; 120 Ib 1 consid. 3c p. 5).
Pour ce qui est de l'int�r�t priv� � obtenir une autorisation de s�jour, il faut constater que l'�tranger disposant d'un droit de visite sur son enfant habilit� � r�sider en Suisse peut en principe exercer ce droit m�me s'il vit � l'�tranger, au besoin en am�nageant ses modalit�s quant � la fr�quence et � la dur�e de ce droit (cf. arr�t 2C_171/2009 du 3 ao�t 2009 consid. 2.2). La jurisprudence cit�e par le recourant (cf. ATF 135 I 153) en relation avec la r�vocation d'un titre de s�jour du parent qui a la garde de l'enfant, de sorte que son d�part entra�ne de facto l'obligation pour l'enfant de quitter la Suisse, n'est donc pas pertinente. Pour l'�tranger ne b�n�ficiant que d'un droit de visite, un droit plus �tendu peut exister en pr�sence de liens familiaux particuli�rement forts dans les domaines affectif et �conomique et lorsque, en raison de la distance qui s�pare le pays de r�sidence de l'enfant du pays d'origine de son parent, cette relation ne pourrait pratiquement pas �tre maintenue; le parent qui entend se pr�valoir de cette garantie doit cependant avoir fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (ATF 120 Ib 1 consid. 3c p. 5, 22 consid. 4a p. 25; arr�ts 2C_1031/2011 du 22 mars 2012, consid. 4.1.4 et les arr�ts cit�s; 2C_679/2009 du 1er avril 2010, consid. 3.1). Un comportement est irr�prochable s'il n'existe aucun motif en droit des �trangers d'�loigner ce parent ou de le maintenir � l'�tranger, en d'autres termes, s'il ne s'est rendu coupable d'aucun comportement r�prim� par le droit des �trangers ou le droit p�nal (arr�ts 2C_617/2009 du 4 f�vrier 2010, consid. 3.1; 2C_723/2008 du 24 novembre 2008, consid. 4.1).
5.2 Il n'est pas contest� que le recourant a de bonnes relations avec sa fille, actuellement �g�e de douze ans, qu'il la voit fr�quemment et paie la pension mensuelle de 500 fr., allocations familiales comprises, � laquelle il a �t� astreint par voie de mesures protectrices de l'union conjugale du 5 avril 2006. Les premiers juges ont cependant estim� que les liens du recourant avec sa fille ne d�passaient pas les rapports qu'un parent ne vivant pas avec son enfant et n'ayant pas le droit de garde pouvait entretenir avec celle-ci. Ils ont �galement relativis� la contribution financi�re vers�e par le recourant, en soulignant qu'elle �tait modeste au regard des 200 fr. d'allocations familiales qu'il touchait. En outre, il avait �t� � l'aide sociale jusqu'en 2006 et avait d� aussi rembourser cette contribution au Bureau de recouvrement des pensions alimentaires de juin � d�cembre 2007 (arr�t attaqu� p. 14). De toute fa�on, quelle que soit l'intensit� des liens que le recourant dit entretenir avec sa fille, force est de constater qu'ils ne sont pas suffisants au regard du comportement d�lictueux qu'il a eu en Suisse, depuis son arriv�e au mois d'ao�t 1996, o� il a d�pos� une demande d'asile sous l'identit� d'un ressortissant mauritanien, jusqu'� sa derni�re condamnation du 14 ao�t 2009. M�me si, prises isol�ment, ces condamnations n'atteignent pas un degr� de gravit� suffisant, bien que l'on puisse h�siter s'agissant de la condamnation de d�cembre 2008 (cf. ATF 135 II 377 consid. 4.2 p. 379), elles signifient clairement que le recourant ne parvient pas � se conformer � l'ordre public suisse et que, ni la naissance de sa fille en 2000, ni l'avertissement re�u en 2001 par le Service cantonal de la population ne lui ont permis de s'amender. A cet �gard, il faut relever que les pr�avis favorables des autorit�s cantonale et communale auxquels il se r�f�re datent d'avant sa condamnation du 19 d�cembre 2008 � douze mois d'emprisonnement avec sursis, notamment pour trafic de coca�ne. L'absence de comportement d�lictueux depuis sa derni�re interpellation en octobre 2008 ne suffit pas non plus � effacer les nombreuses infractions qui lui ont �t� reproch�es pendant une dizaine d'ann�es et � admettre qu'il ne repr�sente plus aucun danger pour l'ordre public. Par ailleurs, son int�gration socioprofessionnelle reste tr�s limit�e. Il travaille certes depuis 2006 dans la m�me entreprise comme magasinier, mais il a �t� � l'aide sociale pendant pr�s de six ans et se trouve toujours dans une situation financi�re difficile.
L'ensemble de ces �l�ments ne permettent donc pas de s'�carter de la pes�e des int�r�ts op�r�e par le Tribunal administratif f�d�ral, qui a abouti � d�clarer admissible l'ing�rence � la vie familiale du recourant sous l'angle de l'art. 8 CEDH. Ce dernier ne remplit en effet pas les conditions permettant d'obtenir une autorisation de s�jour uniquement pour exercer son droit de visite sur sa fille (cf. arr�t 2C_1031/2011 du 22 mars 2012, consid. 4.1.4 et les r�f�rences cit�es).
Les conclusions du recours �tant d�nu�es de chances de succ�s, la demande d'assistance judiciaire doit �tre �galement rejet�e (art. 64 al. 1 LTF). Les frais judiciaires seront ainsi mis � la charge du recourant, en tenant compte de sa situation financi�re (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, � l'Office f�d�ral des migrations et au Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, ainsi que pour information, au Service de la population du canton de Vaud.

References: art. 126
 art. 105
 art. 97
 ATF 
 art. 99
 ATF 
 ATF 
 ATF