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Timestamp: 2019-08-18 06:40:37+00:00

Document:
﻿﻿﻿﻿ Pouvoir adjudicateur
07/10/2013 Règlement de la Consultation Pouvoir adjudicateur CD2E- Rue de Bourgogne, Base du 11 / 99- 62750 Loos en Gohelle Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur Christian Traisnel, Directeur Général du CD2E Objet de la consultation Mission d'assistance à maîtrise de ouvrage pour la définition d'une étude complète relative aux gisements de sédiments sur le territoire de la région Nord Pas de Calais Remise des offres Date limite de réception: Vendredi 18 octobre 2013 avant 17h00
10/09/2013 MARCHE EN PROCEDURE ADAPTEE En application de l'article 10 du décret n° 2005- 1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005- 649 du 6 juin 2005. Pouvoir adjudicateur CD2E- Rue de Bourgogne, Base du 11 / 19- 62750 Loos en Gohelle Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur Christian TRAISNEL, Directeur Général du CD2E Réservé pour la mention nantissement A E
07/10/2013 MARCHE EN PROCEDURE ADAPTEE En application de l'article 10 du décret n° 2005- 1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005- 649 du 6 juin 2005. Pouvoir adjudicateur CD2E- Rue de Bourgogne, Base du 11 / 19- 62750 Loos en Gohelle Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur Christian TRAISNEL, Directeur Général du CD2E Réservé pour la mention nantissement A E
08/10/2013 MARCHE EN PROCEDURE ADAPTEE En application de l'article 10 du décret n° 2005- 1742 du 30 décembre 2005 fixant les règles applicables aux marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs mentionnés à l'article 3 de l'ordonnance n° 2005- 649 du 6 juin 2005. Pouvoir adjudicateur CD2E- Rue de Bourgogne, Base du 11 / 19- 62750 Loos en Gohelle Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur Christian TRAISNEL, Directeur Général du CD2E Réservé pour la mention nantissement AE etude juridique 2013 commentairesPDef VF.docx CD2E Page 1 sur 14 ARTICLE 1- DESIGNATION DU CONTRACTANT Je soussigné, (en cas de titulaire unique) Nom et prénom Agissant en mon nom personnel ou sous le nom de
07/10/2013 Pouvoir adjudicateur CD2E- Rue de Bourgogne, Base du 11 / 19- 62750 Loos en Gohelle Représentant du pouvoir adjudicateur Monsieur Christian Traisnel, Directeur Général du CD2E Objet de la consultation Mission d'assistance à maîtrise de ouvrage pour la définition d'une étude complète relative aux gisements de sédiments sur le territoire de la région Nord Pas de Calais Ce document détaille, en se conformant aux dispositions
TAGS : acte d'engagement, démarche Sédimatériaux, Rue de Bourgogne

References: l'article 10
 l'article 3
 l'article 10
 l'article 3
 l'article 10
 l'article 3