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Timestamp: 2016-10-21 09:01:10+00:00

Document:
5A_705/2014 (15.10.2014)
5A_705/2014 � � Arr�t du 15 octobre 2014
Herrmann et Bovey.
Greffi�re : Mme Mairot.
repr�sent�e par Me Cornelia Seeger Tappy, avocate,
2. Cornelia�
Seeger Tappy,
repr�sent� par Me Henriette D�n�r�az Luisier,
intim�,
repr�sent�e par Me Patricia Michellod, avocate,
d�placement illicite d'enfant,
recours contre le jugement de la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 22 ao�t 2014.
A.a.�C.________, ressortissant fran�ais, et A.________, de nationalit�s suisse et fran�aise, ont v�cu ensemble en France sans se marier. Une fille est issue de cette relation: D.________, n�e en 2011. Les p�re et m�re ont reconnu l'enfant � la Mairie de X.________ (France) le 23 novembre 2010.
Les parents se sont s�par�s en juillet 2012 au plus tard et ont alors v�cu dans des appartements distincts en France. A une date ind�termin�e, la m�re est venue vivre en Suisse avec l'enfant. Elle a annonc� son arriv�e aupr�s de l'Office de la population de la Ville de Y.________ le 21 novembre 2013.
A.b.�Le 22 janvier 2014, le p�re a saisi le Juge aux affaires familiales du Tribunal de Grande Instance de Bourg-en-Bresse (France) d'une assignation en r�f�r�, afin qu'il soit statu� sur les cons�quences de la s�paration des parents.
Le 23 janvier 2014, la m�re a d�pos� aupr�s de la Justice de paix du district de la Rivera-Pays-d'Enhaut une requ�te tendant � la fixation des relations personnelles du p�re avec l'enfant.
Par jugement du 24 f�vrier 2014, le Juge aux affaires familiales a notamment dit que l'autorit� parentale serait exerc�e conjointement par les deux parents, fix� la r�sidence principale de l'enfant au domicile du p�re et arr�t� le droit de visite et d'h�bergement de la m�re.
Le 8 avril 2014, le Juge de paix a proc�d� � l'audition des p�re et m�re, assist�s de leur conseil respectif.
Apr�s s'�tre une premi�re fois d�sist�e, la m�re a formul� une nouvelle d�claration d'appel du jugement du 24 f�vrier 2014 aupr�s de la Cour d'appel de Lyon.
A.c.�Par requ�te adress�e le 2 mai 2014 � la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud, le p�re a notamment conclu au retour imm�diat de sa fille en France. Le 6 mai 2014, le Juge d�l�gu� de la Chambre des curatelles a, entre autres points, d�sign� Me Patricia Michellod, avocate � Nyon, en qualit� de curatrice de l'enfant pour la proc�dure de retour et mis en oeuvre le Service de protection de la jeunesse (SPJ). Le 19 mai 2014, celui-ci a d�pos� son rapport d'�valuation, dat� du 17 mai pr�c�dent.
A.d.�Les parties, assist�es de leur conseil respectif, ainsi que la curatrice et deux assistantes sociales du SPJ, ont comparu � l'audience de la Chambre des curatelles du 5 juin 2014. Les p�re et m�re sont notamment convenus du principe et des modalit�s de la garde altern�e de l'enfant d�s le 6 juin 2014.
er�juillet 2014, la m�re a form� une requ�te de mesures provisionnelles et superprovisionnelles tendant, en substance, � la suppression du droit de visite du p�re sur sa fille. Le m�me jour, le SPJ a inform� le Juge d�l�gu� que la m�re lui avait indiqu� que l'enfant pr�sentait des h�matomes lorsqu'elle �tait revenue de chez son p�re, et avait expliqu� ce qui suit: � C'est E.________ qui a 8 ans et qui vit chez Daddy qui m'a mis une claque et m'a tap�. Papa �tait au travail (...). J'en ai marre de parler de �a �.
Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 1
er�juillet 2014, le Juge d�l�gu� a suspendu le droit de garde et le droit aux relations personnelles du p�re sur l'enfant avec effet imm�diat. Le Dr F.________, m�decin agr�� et responsable aupr�s de l'H�pital de l'Enfance, a d�pos� son rapport le 8 ao�t 2014. Une seconde audience s'est tenue devant la Chambre des curatelles le 21 ao�t suivant.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du m�me jour, cette autorit� a, entre autres points, r�voqu� l'ordonnance de mesures superprovisionnelles du 1
er�juillet 2014 et rejet� la requ�te de mesures provisionnelles d�pos�e par la m�re. Elle a notamment retenu que l'enfant avait �t� pr�sent� � un m�decin de l'H�pital de l'Enfance le 28 juin 2014, en raison de l�sions au visage et aux bras, apr�s avoir pass� trois jours chez son p�re. Le rapport de cet �tablissement du 1er juillet 2014 mentionnait que durant l'examen, la fillette avait �t� calme et collaborante et qu'elle n'avait rien exprim� de particulier. Elle aurait indiqu� � sa m�re avoir �t� frapp�e par quelqu'un lorsqu'elle �tait chez son p�re mais, � dire des m�decins, les l�sions constat�es semblaient peu compatibles avec des gestes de maltraitance physique. Selon le rapport du Dr F.________ du 8 ao�t 2014, l'�volution des l�sions, �ryth�mateuses la veille et ecchymotiques le lendemain, �voquait avant tout un diagnostic d'urticaire, compte tenu de l'�ge de la patiente.
Par jugement du 22 ao�t 2014, notifi� le 4 septembre suivant, la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud a, notamment, ordonn� le retour de l'enfant en France (I), dit que la m�re doit retourner en France avec l'enfant ou ramener cette derni�re aupr�s de son p�re jusqu'au 30 septembre 2014 (II), et dit qu'en cas d'inex�cution du chiffre II ci-dessus, ordre est donn� au SPJ de ramener imm�diatement l'enfant en France et de la placer aupr�s de son p�re, cas �ch�ant avec le concours des agents de la force publique, ceux-ci �tant d'ores et d�j� invit�s � concourir � l'ex�cution forc�e s'ils en sont requis par le SPJ (III). L'indemnit� d'avocat d'office de Me Cornelia Seeger Tappy, conseil de la m�re, a par ailleurs �t� arr�t�e � 5'756 fr. 40, TVA et d�bours compris (VI).
Par acte du 15 septembre 2014, A.________ exerce un recours en mati�re civile contre le jugement pr�cit�. Elle conclut � ce que la d�cision querell�e soit r�form�e en ce sens que la demande de retour d�pos�e par le p�re est rejet�e, subsidiairement d�clar�e irrecevable et � ce que le SPJ soit invit� � effectuer, en coop�ration avec les autorit�s fran�aises, une �valuation des conditions d'accueil de l'enfant chez son p�re et � la Garderie de l'H�pital de X.________.
Dans le m�me acte, Cornelia Seeger Tappy, agissant en son nom personnel, demande que la cause soit renvoy�e � l'autorit� cantonale concernant la fixation de l'indemnit� d'avocat d'office.
A.________ sollicite en outre l'octroi de l'assistance judiciaire.
Invit�s � d�poser des observations sur la requ�te d'effet suspensif et sur le fond, la curatrice conclut, pour l'enfant, tant au rejet de l'effet suspensif que du recours, et sollicite l'octroi de l'assistance judiciaire, et le p�re propose le rejet du recours. La Chambre des curatelles se r�f�re aux consid�rants de son arr�t et s'en remet � justice quant � la requ�te d'effet suspensif.
Par acte du 1
er�octobre 2014, d�pos� spontan�ment � la suite des observations de la curatrice sur la demande d'effet suspensif, la m�re a requis que celui-ci soit octroy�.
�Le 13 octobre 2014, la m�re a d�pos� une r�plique spontan�e � la r�ponse du p�re.
Dans l'intervalle, par ordonnance du 16 septembre 2014, le Pr�sident de la cour de c�ans a octroy� l'effet suspensif au recours, � titre superprovisionnel.
I. Sur le recours de A.________
1.1.�Les d�cisions statuant sur le retour d'un enfant en application de la Convention de La Haye sur les aspects civils de l'enl�vement international d'enfants du 25 octobre 1980 (CLaH80; RS 0.211.230.02) ne sont pas des affaires civiles. Il s'agit d'entraide administrative entre les �tats contractants (ATF 120 II 222 consid. 2b), donc d'une question relevant du droit public mais qui est en rapport direct avec le respect et la mise en oeuvre du droit civil �tranger (art. 72 al. 2 let. b ch. 1 LTF; ATF 133 III 584). La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal vaudois a statu� en instance cantonale unique conform�ment � l'art. 7 al. 1 de la loi f�d�rale sur l'enl�vement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes du 21 d�cembre 2007 (LF-EEA; RS 211.222.32); il y a ainsi exception l�gale au principe du double degr� de juridictions cantonales (art. 75 al. 2 let. a LTF; arr�t 5A_584/2014 du 3 septembre 2014 consid. 1.1 et la jurisprudence cit�e). Le recours a en outre �t� interjet� dans la forme (art. 42 LTF) et le d�lai de dix jours (art. 100 al. 2 let. c LTF) pr�vus par la loi, par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et justifiant d'un int�r�t digne de protection � la modification ou � l'annulation de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF), de sorte que le recours en mati�re civile est en principe recevable.
1.2.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral et du droit international (art. 95 let. a et b LTF). Compte tenu des exigences de motivation pos�es, sous peine d'irrecevabilit�, � l'art. 42 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une juridiction de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2; 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1). De surcro�t, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation des droits fondamentaux que si un grief a �t� soulev� et motiv� � cet �gard (ATF 137 II 305 consid. 3.3; 133 II 249 consid. 1.4.2); le recourant qui se plaint de la violation de tels droits doit ainsi indiquer pr�cis�ment quelles dispositions constitutionnelle ou l�gale ont �t� viol�es et d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (�principe d'all�gation�; art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 II 249 consid. 1.4.2).
1.3.�Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 115 consid. 2; 134 IV 36 consid. 1.4.1; 133 II 249 consid. 1.2.2), doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (cf. supra consid. 1.2).
La France et la Suisse ont toutes deux ratifi� la CLaH80 ainsi que la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 concernant la comp�tence, la loi applicable, la reconnaissance, l'ex�cution et la coop�ration en mati�re de responsabilit� parentale et de mesures de protection des enfants (CLaH96; RS 0.211.231.011). En vertu de l'art. 50 CLaH96, la CLaH96 n'affecte cependant pas la CLaH80 dans les relations entre les �tats parties aux deux conventions, de sorte que le retour de l'enfant peut �tre demand� sur la base de la CLaH80 (parmi d'autres: arr�t 5A_584/2014 du 3 septembre 2014 consid. 4). A teneur de l'art. 4 de la CLaH80, la Convention s'applique � tout enfant qui avait sa r�sidence habituelle dans un �tat contractant imm�diatement avant l'atteinte aux droits de garde ou de visite. Le d�placement ou le non-retour d'un enfant est illicite au sens de la Convention, lorsqu'il a lieu en violation d'un droit de garde, attribu� � une personne, seul ou conjointement, par le droit de l'�tat dans lequel l'enfant avait sa r�sidence habituelle imm�diatement avant son d�placement ou son non-retour (art. 3 al. 1 let. a CLaH80).
�Il ressort de l'�tat de fait du jugement querell� que l'enfant d�plac� avait sa r�sidence habituelle en France, � savoir dans un pays ayant ratifi� la CLaH80, avant que la recourante ne l'emm�ne vivre avec elle en Suisse. Il s'ensuit que les dispositions de la CLaH80 sont applicables au cas d'esp�ce. La recourante ne conteste d'ailleurs pas le d�placement illicite au sens de l'art. 3 CLaH80, mais fait valoir des exceptions au retour de sa fille en France, selon l'art. 13 al. 1 let. a et b CLaH80.
Invoquant les art. 9 et 29 Cst., la recourante reproche � la Chambre des curatelles d'avoir arbitrairement appr�ci� les faits en refusant d'admettre que l'intim� avait consenti au d�placement de l'enfant, et d'avoir par cons�quent viol� l'art. 13 al. 1 let. a CLaH80.
3.1.�En principe, lorsqu'un enfant a �t� d�plac� ou retenu illicitement, l'autorit� saisie ordonne son retour imm�diat (art. 1 let. a et 12 al. 1 CLaH80), � moins qu'une des exceptions pr�vues � l'art. 13 CLaH80 ne soit r�alis�e. Ainsi, l'autorit� judiciaire de l'�tat requis n'est pas tenue d'ordonner le retour de l'enfant lorsque celui qui s'y oppose �tablit que la personne, l'institution ou l'organisme qui avait le soin de la personne de l'enfant n'exer�ait pas effectivement le droit de garde � l'�poque du d�placement ou du non-retour, ou avait consenti ou a acquiesc� post�rieurement � ce d�placement ou � ce non-retour (art. 13 al. 1 let. a CLaH80).
La CLaH80 ne pr�voit pas de pr�somption relative � l'accord au non-retour des enfants, mais exige la preuve de ce consentement (art. 13 al. 1 CLaH80), laquelle doit r�pondre � des exigences particuli�rement �lev�es (arr�ts 5A_577/2014 et 5A_578/2014 du 21 ao�t 2014 consid. 4.4; 5A_822/2013 du 28 novembre 2013 consid. 3.3; 5A_436/2010 du 8 juillet 2010 consid. 3.1; 5A_446/2007 du 12 septembre 2007 consid. 3; 5P.380/2006 du 17 novembre 2006 consid. 3.4; 5P.262/1999 du 11 novembre 1999 consid. 3a; RASELLI/HAUSAMMANN/M�CKLI/URWYLER, Ausl�ndische Kinder und andere Angeh�rige, in Ausl�nderrecht, 2e �d., B�le 2009, � 16.162; BUCHER, L'enfant en droit international priv�, B�le 2003, � 465; Z�RCHER, Kindesentf�hrung und Kindesrechte, th�se Zurich 2005, p. 88; MAZENAUER, Internationale Kindesentf�hrungen und R�ckf�hrungen, th�se Fribourg 2012, � 231; SCHMID, Neuere Entwicklungen im Bereich der internationalen Kindesentf�hrungen, PJA 2002 p. 1332; cf. aussi PIRRUNG, in von Staudinger's Kommentar zum BGB, Berlin 2009, Vorbem zu Art. 19 EG/BGB, D 70); en particulier, des d�clarations conditionnelles ne suffisent pas (arr�ts 5A_577/2014 et 5A_578/2014 du 21 ao�t 2014 consid. 4.4; 5A_520/2010 du 31 ao�t 2010 consid. 3). Le fardeau de la preuve incombe � la personne qui s'oppose au retour de l'enfant (arr�ts 5A_285/2007 du 16 ao�t 2007 consid. 4.1; 5P.65/2002 du 11 avril 2002 consid. 4b, publi� in FamPra.ch 2002 p. 620 et la r�f�rence). Il appartient ainsi au parent ravisseur de rendre objectivement vraisemblable (�objektiv glaubhaft zu machen�), en pr�sentant des �l�ments pr�cis, le motif de refus qu'il invoque. Le consentement, respectivement, l'acquiescement (expr�s ou par actes concluants) de l'autre parent, doit en outre �tre exprim� clairement. Savoir si ces �l�ments sont rendus objectivement vraisemblables est une question de fait; en revanche, d�terminer, sur la base de ceux-ci, s'il existe un motif de refus est une question de droit (arr�ts 5A_520/2010 du 31 ao�t 2010 consid. 3 et la jurisprudence cit�e; 5P.380/2006 du 17 novembre 2006 consid. 3.2; 5P.199/2006 du 13 juillet 2006 consid. 4.1; 5P.367/2005 du 15 novembre 2005 consid. 7.1).
3.2.�Selon l'autorit� cantonale, aucun �l�ment du dossier ne permettait de retenir que le p�re e�t consenti pr�alablement au d�placement de l'enfant. La m�re d�duisait des �changes de courriers des 5, 24 et 27 d�cembre 2013 que le p�re avait � tout le moins acquiesc� tacitement � ce d�placement. Dans sa lettre du 5 d�cembre 2013, l'avocate de la m�re avait inform� le p�re que sa cliente s'�tait tout r�cemment install�e � Y.________, que les autorit�s suisses �taient d�sormais comp�tentes pour r�gler les questions relatives � l'enfant et que la solution la plus simple �tait que les parents puissent �tablir � ce sujet une convention que la justice pourrait ratifier. Elle y avait joint une proposition de planning de visites, qui pr�voyait une alternance entre les parents. Par courrier du 24 d�cembre 2013, ce conseil �tait revenu � la correspondance du 5 d�cembre 2013, rest�e sans r�ponse, et avait relev� que les visites n'avaient pas �t� arr�t�es au-del� de la fin des vacances de No�l; elle avait en outre invit� le p�re � lui adresser un planning de travail, afin de pouvoir lui faire des propositions concernant les visites. Le 27 d�cembre 2013, le p�re avait �crit � la m�re qu'il s'�tait pr�sent� ce m�me jour comme convenu au lieu pr�vu pour la prise en charge de l'enfant, mais que la m�re n'avait pas respect� cet engagement. Le 22 janvier 2014, il avait saisi le juge aux affaires familiales d'une assignation en r�f�r�. Ensuite du jugement rendu par cette autorit� le 24 f�vrier 2014, fixant la r�sidence principale de l'enfant au domicile du p�re, celui-ci avait d�pos� plainte p�nale � l'encontre de la m�re les 9, 17 et 31 mars 2014, pour non-pr�sentation de la fillette. Le 2 mai 2014, il avait saisi la Chambre des curatelles d'une requ�te en retour.
Les juges pr�c�dents ont estim� qu'au vu de ces �l�ments et du court laps de temps entre le d�placement de l'enfant et la saisine du juge aux affaires familiales, � savoir environ deux mois, on ne pouvait retenir que le p�re �tait rest� inactif et qu'il aurait acquiesc� tacitement au changement durable de la r�sidence habituelle de l'enfant, partant, � son d�placement. Il fallait bien plus consid�rer que, durant cette p�riode, des pourparlers entre les parties �taient en cours pour organiser le droit de visite, ensuite des nouvelles circonstances induites par le d�part en Suisse de la m�re et de l'enfant. Un �ventuel acquiescement du p�re, conditionn� � la poursuite du r�gime de visites proche d'une garde altern�e, aurait �galement �t� insuffisant au regard de la jurisprudence du Tribunal f�d�ral. Au surplus, l'art. 12 al. 1 CLaH80 pr�voyait un d�lai d'un an depuis le d�placement ou le non-retour de l'enfant pour introduire une demande en retour devant l'autorit� comp�tente et le p�re avait agi bien avant l'�coulement du d�lai.
3.3.�La recourante expose que l'intim� a �manifestement� accept� le d�placement de l'enfant, vu le r�gime de visites proche d'une garde altern�e mis en place d�s la fin du mois d'octobre 2013 et qui s'est poursuivi jusqu'� fin d�cembre 2013, soit apr�s que l'intim� eut appris qu'elle �tait domicili�e en Suisse, sans que celui-ci ne se plaigne de son d�m�nagement. Se r�f�rant aux d�clarations de l'int�ress� lors de l'audience du 5 juin 2014 selon lesquelles, si la garde altern�e avait continu� et si la m�re s'�tait pr�sent�e avec l'enfant au rendez-vous du 27 d�cembre 2013, il ne pensait pas que cette garde aurait pu continuer sur le long terme, une fois l'enfant scolaris�, elle en conclut que celui-ci �tait d'accord avec le transfert de son domicile en Suisse aussi longtemps que sa fille ne fr�quenterait pas l'�cole obligatoire (soit jusqu'en ao�t 2015 en cas de scolarisation dans le canton de Vaud ou jusqu'en ao�t 2017 s'agissant de la France). Selon elle, d�s lors que le p�re s'�tait plaint, dans sa correspondance du 27 d�cembre 2013, du fait qu'elle ne s'�tait pas pr�sent�e au rendez-vous du m�me jour avec l'enfant, il fallait en d�duire,�
a contrario, qu'il ne contestait pas son domicile en Suisse.
Par ses all�gations, de nature essentiellement appellatoire, la recourante ne d�montre pas que la Chambre des curatelles aurait arbitrairement appr�ci� les faits. Contrairement � ce qu'elle pr�tend, l'autorit� cantonale a relev� � juste titre que, quand bien m�me le p�re aurait-il consenti au non-retour de l'enfant sous r�serve de la continuation d'un droit de visite proche d'une garde altern�e, de telles d�clarations conditionnelles seraient insuffisantes (arr�ts 5A_577/2014 et 5A_578/2014 du 21 ao�t 2014 consid. 4.4; 5A_520/2010 du 31 ao�t 2010 consid. 3). A cela s'ajoute que, selon les constatations de l'arr�t querell�, le p�re a saisi le juge aux affaires familiales moins de deux mois apr�s le d�placement de l'enfant, qu'il a d�pos� des plaintes p�nales contre la m�re pour non-pr�sentation d'enfant peu de temps apr�s la reddition du jugement rendu par cette autorit� et qu'il a pr�sent� une demande de retour bien avant l'�coulement du d�lai d'un an pr�vu par l'art. 12 al. 1 CLaH80. Dans ces conditions, il n'�tait pas insoutenable de consid�rer que la m�re n'avait pas rendu objectivement vraisemblable un consentement clair du p�re au non-retour de l'enfant (cf. supra consid. 3.1). Quant au grief de violation de l'art. 29 al. 1 Cst., non explicit� plus avant, il est d'embl�e irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 1.2; 5A_560/2011 du 25 novembre 2011 consid. 3). Il s'ensuit que l'art. 13 al. 1 let. a CLaH80 n'appara�t pas viol�.
La recourante soutient en outre que les juges pr�c�dents ont, � la suite d'une appr�ciation arbitraire des preuves, enfreint l'art. 13 al. 1 let. b CLaH80 en consid�rant que l'enfant ne courrait aucun danger au domicile de l'intim�.
4.1.�Selon l'art. 13 al. 1 let. b CLaH80, l'autorit� judiciaire de l'�tat requis n'est pas non plus tenue d'ordonner le retour de l'enfant lorsque la personne qui s'oppose � son retour �tablit qu'il existe un risque grave que ce retour n'expose l'enfant � un danger physique ou psychique, ou de toute autre mani�re ne le place dans une situation intol�rable. Lorsque le retour de l'enfant est envisag�, le tribunal doit ainsi veiller � ce que le bien-�tre de l'enfant soit prot�g� (arr�t 5A_799/2013 du 2 d�cembre 2013 consid. 5.5). Il r�sulte de ce qui pr�c�de que seuls des risques graves doivent �tre pris en consid�ration, � l'exclusion de motifs li�s aux capacit�s �ducatives des parents, d�s lors que la CLaH80 n'a pas pour but de statuer au fond sur le sort de l'enfant, notamment sur le point de savoir quel parent serait le plus apte � l'�lever et � prendre soin de lui; la proc�dure de retour tend uniquement � rendre possible une d�cision future � ce propos (art. 16 et 19 CLaH; ATF 133 III 146 consid. 2.4; 131 III 334 consid. 5.3; arr�ts 5A_584/2014 du 3 septembre 2014 consid. 6.2.2; 5A_799/2013 du 2 d�cembre 2013 consid. 5.5; 5A_637/2013 du 1er octobre 2013 consid. 5.1.2).
L'art. 5 LF-EEA pr�cise l'application de l'art. 13 al. 1 let. b CLaH80, en �num�rant une s�rie de cas dans lesquels le retour de l'enfant ne peut plus entrer en ligne de compte parce qu'il placerait celui-ci dans une situation manifestement intol�rable. Le retour ne doit pas �tre ordonn� notamment lorsque le placement aupr�s du parent requ�rant n'est manifestement pas dans l'int�r�t de l'enfant (let. a ) ou que le parent ravisseur, compte tenu des circonstances, n'est pas en mesure de prendre soin de l'enfant dans l'�tat dans lequel l'enfant avait sa r�sidence habituelle au moment de l'enl�vement ou que l'on ne peut manifestement pas l'exiger de lui (let. b; arr�ts 5A_584/2014 du 3 septembre 2014 pr�cit�; 5A_637/2013 du 1er octobre 2013 pr�cit�; 5A_479/2012 du 13 juillet 2012 consid. 5.1, publi� in PJA 2012 p. 1630 et in SJ 2013 I p. 29). Les conditions pos�es � l'art. 5 LF-EEA n'ont pour objet que de clarifier les dispositions conventionnelles, et non pas de se substituer � elles. Le terme �notamment� signifie que ne sont par ailleurs �num�r�s que quelques cas de figure qui - bien qu'essentiels - n'emp�chent pas que l'on se pr�vale de la clause pr�vue dans la convention (arr�ts 5A_584/2014 du 3 septembre 2014 pr�cit�; 5A_637/2013 du 1er octobre 2013 pr�cit� et la r�f�rence).
4.2.�En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a consid�r� que la m�re n'avait pas �tabli que le retour de la fillette en France exposerait celle-ci � un danger physique ou psychique, ou la placerait de toute autre mani�re dans une situation intol�rable. En effet, elle n'avait pas rapport� la preuve que les l�sions pr�sent�es par l'enfant au visage et aux bras auraient eu pour origine des violences exerc�es par un tiers lors d'un s�jour chez le p�re, les documents m�dicaux figurant au dossier allant dans le sens d'un diagnostic d'urticaire. Ces documents pr�valaient sur les observations du SPJ, d�s lors qu'ils contenaient des constatations faites par des m�decins. De plus, les d�clarations d'un enfant de trois ans et demi, pris dans le conflit divisant ses parents, devaient �tre appr�ci�es avec la plus grande circonspection et il ne pouvait �tre exclu que certains de ses propos aient �t� induits par les questions de la m�re. Enfin, on ne pouvait d�duire des conclusions du SPJ - selon lesquelles, en cas de retour, il serait n�cessaire de s'assurer que les conditions de vie au domicile paternel sont conformes et adapt�es au bon d�veloppement de l'enfant - qu'il y aurait un risque pour la fillette � retourner en France. Vu le constat �tabli par huissier, les conditions de logement du p�re apparaissaient d'ailleurs dans la norme.
4.3.�La recourante se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves, arguant en substance que l'H�pital de l'Enfance n'a nullement exclu que les marques pr�sent�es par sa fille eussent �t� caus�es par des coups. Elle fait valoir que, bien que le m�decin assistant qui a examin� sa fille le 28 juin 2014 ait indiqu� dans son rapport du 1er juillet suivant que les l�sions observ�es semblaient peu compatibles avec des gestes de maltraitance physique, ce m�decin �pensait�, le jour de l'examen, que la fillette pr�sentaient des marques de coups ou de maltraitance sur les joues et les bras. Quant au Dr F.________, apr�s avoir relev� qu'un diagnostic �tiologique pr�cis n�cessitait quelquefois un suivi allant de plusieurs heures � quelques jours, il avait ajout� que, n'ayant pas examin� l'enfant le lendemain de sa consultation � l'H�pital de l'Enfance, il ne pouvait �tre cat�gorique par rapport � un diagnostic positif d'urticaire, ajoutant cependant que �la pr�sence de bleus chez un enfant n'est pas, de fa�on unique, synonyme de l�sions d'origine traumatique�. Selon la recourante, la Chambre des curatelles �tait ainsi en pr�sence d'un rapport m�dical qui n'excluait nullement la maltraitance et qui demandait express�ment que le juge proc�de � une appr�ciation globale, en tenant compte des autres �l�ments dont elle disposait, � savoir les dires de l'enfant et l'avis de l'assistante sociale du SPJ, dont l'autorit� cantonale aurait arbitrairement estim� qu'il n'avait aucun poids en pr�sence d'un avis m�dical contraire. Elle conteste en outre avoir pu induire les propos de l'enfant d�s lors qu'elle ignorait, avant le 18 juillet 2014, que le p�re vivait avec une nouvelle compagne et les filles de celle-ci, dont l'une, pr�nomm�e E.________, �tait �g�e de 9 ans au moment des faits. L'autorit� cantonale aurait en outre d� tenir compte de la requ�te du SPJ, qui pr�conisait une enqu�te sociale en cas de retour de l'enfant.
Ce faisant, la recourante se contente d'opposer sa propre appr�ciation des preuves et, en particulier, des certificats m�dicaux produits, sans d�montrer en quoi celle � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale serait insoutenable. De toute mani�re, la lecture desdits certificats ne laisse appara�tre aucune contradiction entre les d�clarations des m�decins et les constatations des juges pr�c�dents. De surcro�t, la Chambre des curatelles ne saurait se voir reprocher d'avoir commis l'arbitraire en consid�rant qu'on ne pouvait d�duire des conclusions du SPJ, selon lesquelles il �tait n�cessaire de s'assurer pr�alablement des bonnes conditions de vie de la fillette aupr�s de son p�re, que ce retour impliquait un risque pour celle-ci. Dans la mesure o� elle conteste avoir pu influencer les propos de l'enfant, ses all�gations sont par ailleurs appellatoires. Autant qu'il est suffisamment motiv� (art. 106 al. 2 LTF), le grief est donc infond�. D�s lors, on ne voit pas non plus en quoi l'art. 13 al. 1 let. b CLaH80 aurait �t� enfreint. Dans la mesure o� la recourante pr�tend que la demande de retour aurait d� �tre d�clar�e sans objet vu le jugement fran�ais rendu sur la garde de l'enfant, sa critique n'est pas non plus fond�e: en effet, selon l'art. 17 CLaH80, le seul fait qu'une d�cision relative � la garde ait �t� rendue ou soit susceptible d'�tre reconnue dans l'�tat requis ne peut justifier le refus de renvoyer l'enfant dans le cadre de la Convention.
Vu ce qui pr�c�de, le recours de A.________ doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Attendu que, par ordonnance du 16 septembre 2014, l'effet suspensif a �t� conf�r� au recours � titre superprovisoire, il convient de fixer un nouveau d�lai pour le retour de l'enfant. En l'occurrence, il se justifie de fixer ce d�lai, en �quit�, au 15 novembre 2014.
Les art. 26 CLaH80 et 14 LF-EEA pr�voient la gratuit� de la proc�dure; toutefois, conform�ment aux dispositions de l'art. 42 CLaH80 et par application de l'art. 26 al. 3 CLaH80, la France a d�clar� qu'elle ne prendra en charge les frais vis�s � l'alin�a 2 de l'article 26 que dans la mesure o� ces frais sont couverts par le syst�me fran�ais d'aide judiciaire. La Suisse applique dans ce cas le principe de la r�ciprocit� (art. 21 al. 1 let. b de la Convention de Vienne du 23 mai 1969 sur le droit des trait�s [RS 0.111]), de sorte que la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral n'est pas gratuite (arr�ts 5A_584/2014 du 3 septembre 2014 consid. 9; 5A_840/2011 du 13 janvier 2012 consid. 6; 5A_25/2010 du 2 f�vrier 2010 consid. 3). Les conclusions de la recourante �tant d'embl�e d�pourvues de chances de succ�s, sa requ�te d'assistance judiciaire ne saurait �tre agr��e (art. 64 LTF). Celle-ci supportera ainsi les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), dont font partie les frais de repr�sentation de l'enfant (arr�ts 5A_584/2014 du 3 septembre 2014 consid. 9; 5A_346/2012 du 12 juin 2012 consid. 6; 5A_840/2011 du 13 janvier 2012 consid. 6; 5A_674/2011 du 31 octobre 2011 consid. 6, non publi� in ATF 137 III 529). Il n'y a d�s lors pas lieu d'entrer en mati�re sur la demande d'assistance judiciaire de la curatrice de l'enfant. La recourante versera en outre des d�pens � l'intim� (art. 68 al. 1 LTF). La cause �tant jug�e au fond, la requ�te d'effet suspensif devient sans objet.
II. Sur le recours de Cornelia Seeger Tappy
En tant qu'il porte sur la r�tribution de l'avocate d'office de la m�re dans la proc�dure pr�cit�e, le recours peut �tre converti en un recours constitutionnel subsidiaire (art. 113 LTF), dans la mesure o� la valeur litigieuse n'atteint pas le seuil l�gal de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF) et aucune des exceptions pr�vues � l'art. 74 al. 2 LTF n'est r�alis�e. L'avocate d'office, qui recourt personnellement sur ce point est par ailleurs titulaire de cette pr�tention, en sorte qu'elle a un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 115 LTF).
Cornelia Seeger Tappy pr�tend que l'indemnit� d'office qui lui a �t� allou�e a �t� fix�e en violation de son droit d'�tre entendue, au motif que l'autorit� cantonale a r�duit le temps consacr� � son mandat de 42 � 28 heures sans l'interpeller pr�alablement, ni l'inviter � produire un relev� d�taill�.
7.1.�Le droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) comprend notamment le droit pour l'int�ress� de s'expliquer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise � son d�triment (ATF 133 I 270 consid. 3.1; arr�t 5A_414/2014 du 15 ao�t 2014 consid. 4.1). Le Tribunal f�d�ral a cependant jug� que le droit d'�tre entendu n'oblige pas l'autorit� cantonale � inviter l'avocat d'office � produire sa note de frais et d'honoraires. S'il pr�sente une telle note, le droit d'�tre entendu n'oblige pas non plus l'autorit� � lui donner, dans chaque cas, l'occasion de fournir des explications ult�rieures; en principe, une r�duction de la cr�ance des honoraires de l'avocat sans audition compl�mentaire ne doit pas �tre consid�r�e comme une violation du droit d'�tre entendu (arr�ts 5D_54/2014 du 1
er�juillet 2014 consid. 1.4; 5P.70/2000 du 6 septembre 2000 consid. 2a). Sous l'angle de l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.), l'autorit� ne saurait cependant se contenter de consid�rations g�n�rales, sans se r�f�rer d'aucune mani�re au d�tail des op�rations donnant lieu � r�mun�ration figurant, le cas �ch�ant, dans l'�tat de frais pr�sent� (cf. notamment: arr�ts 5A_945/2013 du 24 d�cembre 2013 consid. 2.4; 5A_701/2013 du 3 d�cembre 2013 consid. 4).
7.2.�En l'esp�ce, l'avocate all�gue avoir d�pos� un relev� d�taill� de ses op�rations, sans toutefois que le temps consacr� � chacune d'elles ne soit sp�cifi�. Certes, si l'�tat de frais pr�sent� spontan�ment par l'avocat ne permet pas au juge de fixer l'indemnit� en toute connaissance de cause, il lui incombe g�n�ralement de demander � l'int�ress� de lui fournir les �l�ments n�cessaires. Tel n'est toutefois pas le cas dans la pr�sente affaire. Bien que l'autorit� cantonale ait consid�r� que la seule indication globale du nombre d'heures effectu� ne permettait pas une v�rification d�taill�e des op�rations de ce conseil, elle a cependant �t� en mesure d'estimer, vu la difficult� de la cause, les �critures d�pos�es par les parties et les deux audiences tenues, qu'un total de 28 heures - et non de 42 heures 40 comme all�gu� par l'avocate - pouvait �tre admis. Compte tenu des principes expos�s ci-dessus, le grief de violation du droit d'�tre entendu est d�s lors mal fond�. Au demeurant, il n'y a pas lieu d'examiner si une telle r�duction est arbitraire (cf. supra consid. 7.1 in fine), la recourante ne soulevant pas de grief en ce sens (art. 106 al. 2 LTF).
En conclusion, le recours de Cornelia Seeger Tappy se r�v�le mal fond� et doit �tre rejet�, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). L'autorit� cantonale n'a pas droit � des d�pens (art. 66 al. 3 LTF).
Le recours de A.________ est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Ordre est donn� � A.________ d'assurer le retour de l'enfant D.________ en France d'ici au 15 novembre 2014 au plus tard; � d�faut, ordre est donn� au SPJ de ramener imm�diatement l'enfant D.________ en France et de le placer aupr�s de l'intim�, le cas �ch�ant avec le concours des agents de la force publique.
La requ�te d'assistance judiciaire de A.________ est rejet�e.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., y compris les frais de repr�sentation de l'enfant, sont mis � la charge de A.________.
Une indemnit� de 2'000 fr., � verser � l'intim� � titre de d�pens, est mise � la charge de A.________.
Une indemnit� de 1'000 fr. est allou�e � Me Patricia Michellod, curatrice de l'enfant, � titre d'honoraires, par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
Le recours de Cornelia Seeger Tappy est rejet�.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1'000 fr., sont mis � la charge de Cornelia Seeger Tappy.
10.�
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � D.________, par sa curatrice, au Service de protection de la jeunesse et � la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Autorit� centrale en mati�re d'enl�vement international d'enfants de l'Office f�d�ral de la justice.
Lausanne, le 15 octobre 2014
La Greffi�re : Mairot

References: ATF 
 art. 106
 ATF 
 art. 9
 Art. 19
 ATF 
 art. 26
 l'article 26
 ATF 
in fine