Source: http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-fourniture-equipement-audiovisuel-cta-codis-cta-codis-secours-1690430.htm
Timestamp: 2016-10-27 01:26:27+00:00

Document:
Appels d'offres : Fourniture de l'�quipement audiovisuel du cta/codis et du cta/codis de secours et de formation ainsi que sa maintenance � Lyon
Fourniture de l'�quipement audiovisuel du cta/codis et du cta/codis de secours et de formation ainsi que sa maintenance � Lyon Fournitures
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : SDIS 69, 17 rue Rabelais, � l'attention de M. Thomas Jean-Fran�ois, F-69421 Lyon Cedex 03. T�l. : (+33) 04 72 84 38 16. E-mail : marchespublics@sdis69.fr. Fax : (+33) 04 72 84 38 37.
Adresse(s) internet : Adresse g�n�rale du pouvoir adjudicateur : http://www.sdis69.fr.
Adresse aupr�s de laquelle des informations compl�mentaires peuvent �tre obtenues : Sdis du Rh�ne, 17 rue Rabelais, contact : comment obtenir des reseignements d'ordre admisistratif et/ou technique : Se reporter � la rubrique "renseignements compl�mentaires" de cette publicit�, F-69421 Lyon Cedex 03. E-mail : marchespublics@sdis69.fr. URL : http://www.sdis69.fr
Adresse aupr�s de laquelle le cahier des charges et les documents compl�mentaires (y compris des documents relatifs � un dialogue comp�titif et un syst�me d'acquisition dynamique) peuvent �tre obtenus : Sdis du rh�ne, comment obtenir les documents : Se reporter � la rubrique "renseignements compl�mentaires" de cette publicit�, � l'attention de M. Thomas Jean-Fran�ois, F-69421 Lyon Cedex 03
Adresse � laquelle les offres ou demandes de participation doivent �tre envoy�es : Sdis du rh�ne, modalit�s de remise des offres : Se r�f�rer � l'article 7.1.2 du r�glement de consultation ou se reporter � la rubrique "renseignements compl�mentaires" de cette publicit�, � l'attention de M. Thomas Jean-Fran�ois, F-69421 Lyon Cedex 03
Lieu principal de livraison : sdis du Rh�ne - cta/ codis sur Site Rabelais - 17 rue Rabelais - 69003 Lyon et du Cta/Codis de secours et formation sur le Site de la Croix Rousse au 10 rue Hermann Sabran - 69004 Lyon.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du march� ou de l'achat/des achats : fourniture de l'�quipement audiovisuel du Cta/Codis et du Cta/Codis de Secours et de Formation ainsi que sa maintenance.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les march�s publics) : 32321200.
III.1.1) Cautionnement et garanties exig�s : Aucun.
III.1.2) Modalit�s essentielles de financement et de paiement et/ou r�f�rences aux textes qui les r�glementent : Financement sur les cr�dits budg�taires (autofinancement et emprunts) du SDIS du Rh�ne.
Les r�glements de ce march� se feront par virements administratifs dans un d�lai global maximum de paiement de 30 jours. Le comptable assignataire des paiements est M. le Payeur D�partemental du Rh�ne.
Une avance pourra �tre accord�e et rembours�e dans les conditions pr�vues � l'article 87 du code de march�s publics.
En application de l'article 89 du code des march�s publics, l'avance ne pourra �tre mandat�e qu'apr�s constitution d'une garantie � premi�re demande ou si les deux parties en sont d'accord, d'une caution personnelle et solidaire.
Dans tous les cas, le titulaire peut refuser le versement de l'avance (cf. article 8 de l'acte d'engagement).
Il ne sera pas d�livr� d'acompte.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'op�rateurs �conomiques attributaire du march� : Les offres seront pr�sent�es par une seule entreprise ou par un groupement. En cas de groupement, la forme souhait�e par le pouvoir adjudicateur est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du march� est d'une forme diff�rente, il se verra contraint d'assurer sa transformation au moment de l'attribution du march� pour se conformer au souhait de la personne publique tel qu'il est indiqu� ci-dessus.
important : Dans le cas ou les prestations ne sont pas effectu�es en totalit� par la m�me entreprise, la soci�t� soumissionnaire devra OBLIGATOIREMENT d�clarer le (s) co-traitant(s) (art 1 b de l'acte d'engagement), et faire agr�er le(s) sous-traitant(s) (annexe � l'acte d'engagement ou DC 4) en application de la loi n� 75-1334 du 31 d�cembre 1975 et de l'article 114 du Code des March�s Publics.
III.2.1) Situation propre des op�rateurs �conomiques, y compris exigences relatives � l'inscription au registre du commerce ou de la profession : III.2.2) Capacit� �conomique et financi�re : Renseignements et formalit�s n�cessaires pour �valuer si ces exigences sont remplies : 1 - une d�claration de candidature ((mod�le de candidature joint au Dce) comportant :
1.1 - le pouvoir de la personne physique habilit�e pour engager le candidat individuel, ou les membres du groupement ;
1.2 - les d�clarations, certificats et attestations sur l'honneur vis�es aux articles 43 et 44 du code des march�s publics ;
votre attention est attir�e sur le fait que les imprim�s Dc1 et Dc2 sont disponibles � l'adresse suivante : http ://www.minefi.fr . En cas de candidature �manant de groupement d'entreprises, la d�claration de candidature sera sign�e par chaque membre du groupement.
2 - si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononc�s � cet effet ;
3 - la transmission des attestions fiscales et sociales par les candidats � l'appui de leur offre est fortement recommand�e (Etat annuel des certificats re�us : imprim� NOTI 2 (ex DC 7), et pi�ces pr�vues aux articles D.8222-5 ou D.8222-7 et D.8222-8 du code du travail list�es dans l'imprim� NOTI 1 (ex DC 6).
Votre attention est atir�e sur le fait que la totalit� des pi�ces cit�es ci-dessus comportant le cachet de la soci�t�, doivent �tre dat�es et sign�es en original par une personne habilit�e � engager la soci�t�.
les candidats peuvent en outre produire toutes autres pi�ces qu'ils estiment de nature � appuyer leur offre.
III.2.3) Capacit� technique : Renseignements et formalit�s n�cessaires pour �valuer si ces exigences sont remplies : les r�f�rences datant de moins de trois ans pour des prestations �quivalentes sont demand�es (dater les r�f�rences).
1. valeur technique (sous-crit�res d�taill�s � l'article 7 du r�glement de consultation)
2. prix (sous-crit�res d�taill�s � l'article 7 du r�glement de consultation)
IV.3.1) Num�ro de r�f�rence attribu� au dossier par le pouvoir adjudicateur : 11FCS018.
IV.3.2) Publication(s) ant�rieure(s) concernant le m�me march� : IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents compl�mentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de r�ception des offres ou des demandes de participation : 5 janvier 2012, � 16:00
VI.1) Il s'agit d'un march� � caract�re p�riodique : VI.2) Le march� s'inscrit dans un projet/programme financ� par des fonds communautaires : VI.3) Autres informations : options : Des options sont � chiffrer en annexe 2 de l'acte d'engagement :
- extension de la garantie des mat�riels de 3 � 5 ans,
- maintenance avec intervention sous 24 heures,
- maintenance avec intervention sous 48 heures.
Il est obligatoire d'y r�pondre.
dur�e du march� : La dur�e globale de livraison et d'installation est envisag�e sur deux semaines � raison d'interventions sur des demi-journ�es. La dur�e du march� int�grant la dur�e du contrat de maintenance fera l'objet d'une mise au point du march�.
d�lais d'ex�cution du march� :
Les d�lais d'ex�cution seront d�taill�s suivant un planning tr�s serr�, l'intervention se faisant en site occup� et par tranche pour �viter toute rupture dans le fonctionnement du service de l'alerte.
Des impond�rables dus � cette activit� peuvent intervenir et avoir ainsi une incidence sur le planning.
Le march� � conclure est un march� � prix global et forfaitaire pourla partie acquisition. Il sera accompagn� d'un contrat de maintenance propos� par les soumissionnaires (cf. Art 1.12 du cahier des clauses techniques particuli�res) avec les options chiffr�es (cf. Art 3.2 du r�glement de consultation), le prix de cette partie du contrat sera � bons de commande en vertu de l'article 77 du Code des March�s publics et fera l'objet d'une mise au point du march�.
Elle est obligatoire pour tous les soumissionnaires qui, � l'issue, recevront un bulletin de visite qui devra �tre joint � l'offre.
La visite se fera sur les 2 sites concern�s par les travaux
elle sera organis�e par M. Patrick GIRARD - t : 06 13 53 64 18 -M : pgirard@atelier-av.net - et aura lieu le mardi 6 d�cembre � 10 H pour le site de RABELAIS (17, rue Rabelais 69003 Lyon) et le m�me jour � 14 H sur le site de la Croix Rousse (10 rue Hermann Sabran 69004 lyon).
liste des documents � fournir constituant l'offre :
Se r�f�rer � l'article 5-1-2 du r�glement de consultation.
remise des attestations fiscales et sociales par l'attributaire du march� :
Se r�f�rer � l'article 8 du r�glement de consultation
date pr�visionnelle de notification : F�vrier 2012
d�mat�rialisation : En application de l'article 6 de l'arr�t� du 14 septembre 2009 relatif � la d�mat�rialisation, Le candidat qui effectue � la fois une transmission �lectronique et, � titre de copie de sauvegarde, une transmission sur un support physique �lectronique ou sur un support papier doit faire parvenir cette copie dans les d�lais impartis pour la remise des candidatures ou des offres.
Cette copie doit �tre plac�e dans un pli scell� comportant la mention lisible de "copie de sauvegarde".
comment obtenir des renseignements compl�mentaires :
Renseignements d'ordre administratif : Jean-Fran�ois THOMAS - n� de t�l�copie : 04 72 84 38 37 Adresse e-mail : marchespublics@sdis69.fr
renseignements d'ordre technique : atelier audiovisuel -M. Patrick Girard
n� de portable : 06 13 53 64 18
adresse e-mail : pgirard@atelier-av.net
obtenir les documents : 4 possibilit�s vous sont offertes :
1 - demande par t�l�copie au : 04 72 84 38 37 ;
2 - par courrier au SDIS du Rh�ne - groupement des affaires juridiques, assurances et march�s (Gajam), 17 rue Rabelais 69421 Lyon Cedex 03 ;
3 - sur place : Jusqu'Au 15 novembre 2011 de 8h30 � 12h00 et de 13h30 � 16h30 les jours ouvr�s � l'adresse suivante : SDIS du Rh�ne - groupement des affaires juridiques, assurances et march�s -(3�me �tage) - 146 rue Pierre Corneille - 69003 Lyon ;
À compter du 21 novembre, de 8h30 � 12h00 et de 13h00 � 16h00 les jours ouvr�s � l'adresse suivante : SDIS du Rh�ne - gAJAM -(2 �me �tage) - 17 rue Rabelais- 69003 Lyon ;
4 - par e-mail � : marchespublics@sdis69.fr
modalit�s de remise des offres :
Par courrier au : SDIS du Rh�ne Groupement des affaires juridiques, assurances et march�s (Gajam) - 17rue Rabelais - 69421 Lyon Cedex 03 ou bien les d�poser contre r�c�piss� jusqu'au 15 novembre 2011 de 8h30 � 12h00 et de 13h30 � 16h30 les jours ouvr�s � l'adresse suivante : SDIS du Rh�ne - groupement des affaires juridiques, assurances et march�s -(3�me �tage) - 146 rue Pierre Corneille - 69003 Lyon . À compter du 21 novembre, de 8h30 � 12h00 et de 13h00 � 16h00 les jours ouvr�s � l'adresse suivante : SDIS du Rh�ne - gAJAM -(2 �me �tage) - 17 rue Rabelais- 69003 Lyon . Les offres (une seule enveloppe) seront remises exclusivement dans un pli cachet� portant de mani�re facilement lisible la mention : " Consultation relative � l'�quipement audiovisuel du Cta/Codis et du Cta/Codis de Secours et de Formation" - proc�dure (appel d'offres ouvert) - ne pas ouvrir " ". Attention, les offres d�pos�es sous enveloppe non cachet�e seront rejet�es. Il est � noter que pour cause de d�m�nagement du service, celui-ci sera ferm� du 16 au 18 novembre 2011. Aucun retrait de dossier, ni remise de plis ne pourront avoir lieu ces jours-l�.
VI.4.1) Instance charg�e des proc�dures de recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. T�l. : (+33) 04 78 14 10 10
VI.4.3) Service aupr�s duquel des renseignements peuvent �tre obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon. T�l. : (+33) 04 78 14 10 10
VI.5) Date d'envoi du pr�sent avis : 9 novembre 2011.Mots d�scripteursAudiovisuelClasse d'Activit�ClasseDescription de la classe d'activit�32Equipements de radio, t�l�vision et communication

References: l'article 7
 l'article 87
 l'article 89
 l'article 114
 l'article 7
 l'article 7
 l'article 77
 l'article 5
 l'article 8
 l'article 6