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CXXVI e ANNEE. - N o 73 MARDI 18 SEPTEMBRE PDF
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1 CXXVI e ANNEE. - N o 73 MARDI 18 SEPTEMBRE 2007 REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Egalité - Fraternité issn SOMMAIRE DU 18 SEPTEMBRE 2007 Pages Pavoisement à l occasion de la Journée Nationale d hommage aux harkis et autres membres des formations supplétives CONSEIL DE PARIS Réunion du Conseil de Paris en formation de Conseil Municipal, les lundi 1 er et mardi 2 octobre Réunion du Conseil de Paris en formation de Conseil Général, le lundi 1 er octobre MAIRIES D ARRONDISSEMENT Mairie du 20 e arrondissement. Nomination d un mandataire sous-régisseur d avances VILLE DE PARIS Désignation de la Présidente du Comité de Design de la Ville de Paris et des membres chargés de l assister (Arrêté du 11 septembre 2007) Délégation donnée au Président suppléant et désignation d un membre du Conseil départemental de l Education Nationale (Arrêté du 12 septembre 2007) Arrêté modificatif du 27 août 2007 portant délégation de la signature du Maire de Paris (Direction de la Jeunesse et des Sports). Rectificatif au «Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris - Bulletin Départemental Officiel du Département de Paris» en date du 4 septembre 2007, page Reprises, par la Ville de Paris, de concessions perpétuelles abandonnées dans le cimetière de Montparnasse, 3, boulevard Edgar Quinet, Paris dans les 6 e,7 e et 10 e divisions (Arrêté du 5 septembre 2007) Annexe : liste des concessions Voirie et Déplacements. Arrêté n o STV 1/ instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation publique dans deux voies du 3 e arrondissement (Arrêté du 11 septembre 2007) Voirie et Déplacements. Arrêté n o STV 2/ instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale dans la rue Buffon, à Paris 5 e (Arrêté du 10 septembre 2007) Voirie et Déplacements. Arrêté n o STV 5/ instaurant, à titre provisoire, un sens unique de circulation, rue du Général Foy, à Paris 8 e (Arrêté du 10 septembre 2007) Direction des Affaires Scolaires Circonscription des Affaires Scolaires du 20 e arrondissement Régie d avances n o 258. Modificatif de l arrêté constitutif de la régie d avances (Arrêté du 12 septembre 2007) Pavoisement à l occasion de la Journée Nationale d hommage aux harkis et autres membres des formations supplétives. VILLE DE PARIS Paris, le 7 septembre 2007 L Adjoint au Maire chargé de la Prévention, de la Sécurité, de l Organisation et du Fonctionnement du Conseil de Paris NOTE A l attention de Mesdames et Messieurs les Maires d arrondissement Mesdames et Messieurs les Directeurs de la Ville de Paris A l occasion de la Journée Nationale d hommage aux harkis et autres membres des formations supplétives, les bâtiments et édifices publics devront être pavoisés aux couleurs nationales, le mardi 25 septembre 2007, toute la journée. Pour le Maire de Paris et par délégation, L Adjoint au Maire chargé de la Prévention, de la Sécurité, de l Organisation et du Fonctionnement du Conseil de Paris Christophe CARESCHE Direction des Ressources Humaines. Liste par ordre alphabétique des candidat(e)s autorisé(e)s à participer à l épreuve d admission du concours interne réservé pour l accès au corps des secrétaires de documentation de la Commune de Paris ouvert à partir du 18 juin 2007 pour 30 postes DEPARTEMENT DE PARIS Autorisation donnée à l association dénommée «La Nouvelle Etoile des Enfants de France» pour le fonctionnement d un établissement d accueil collectif, non permanent, type crèche collective multi-accueil dénommé «A petits pas» (Arrêté du 5 septembre 2007) Abonnement annuel : 34,50 7. Prix au numéro : 0,35 7. Parution tous les mardis et vendredis. Les abonnements et réabonnements partent des 1 er et 16 de chaque mois. Adresser le montant net par chèque bancaire ou postal à l ordre du Trésor public, au Service des Publications administratives - Régie - Bureau 262-4, rue de Lobau Paris Cedex 04 (Téléphone : ). Adresser tous les textes et avis au Service des Publications administratives - Bureau du B.M.O. - Bureau 267-4, rue de Lobau Paris Cedex 04 (Téléphone : ).2 2090 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 18 septembre 2007 Autorisation donnée à l association «ABC Puériculture» pour le fonctionnement d un établissement d accueil collectif, non permanent, type crèche collective, sis 21 bis/23, rue Jonquoy, à Paris 14 e (Arrêté du 5 septembre 2007) Autorisation donnée à la S.A.S. «Evancia Babilou» pour le fonctionnement d un établissement d accueil collectif, non permanent, type halte-garderie, sis 2, rue Gabrielle, à Paris 18 e (Arrêté du 5 septembre 2007) PREFECTURE DE POLICE Arrêté n o portant création d emplacements réservés au stationnement des véhicules de police à Paris dans le 19 e arrondissement (Arrêté du 11 septembre 2007) AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS ORGANISMES DIVERS Centre d Action Sociale de la Ville de Paris. Arrêté n o reportant à une date ultérieure le concours interne et externe d adjoints administratifs de 1 re classe spécialité : animation (Arrêté du 3 septembre 2007) Centre d Action Sociale de la Ville de Paris. Tableau d avancement au grade d ergothérapeute de classe supérieure Année COMMUNICATIONS DIVERSES Direction de l Urbanisme. Avis aux constructeurs relatif au respect du délai d instruction des déclarations de travaux Urbanisme. Liste des demandes de permis de construire déposées entre le 30 juillet et le 2 septembre Urbanisme. Liste des demandes de permis de démolir déposées entre le 30 juillet et le 2 septembre Urbanisme. Registre des déclarations de travaux déposées entre le 30 juillet et le 2 septembre Urbanisme. Liste des permis de construire délivrés entre le 30 juillet et le 2 septembre Urbanisme. Liste des permis de démolir délivrés entre le 30 juillet et le 2 septembre Urbanisme. Liste des permis de construire ayant fait l objet d un certificat de conformité entre le 30 juillet et le 2 septembre Urbanisme. Liste des permis de construire ayant fait l objet d un refus de conformité entre le 30 juillet et le 2 septembre Direction des Ressources Humaines. Avis d ouverture d un concours sur titres avec épreuve pour l accès au corps des psychologues (F/H) du Département de Paris. Dernier rappel Direction des Ressources Humaines. Avis d ouverture d un concours externe et d un concours interne pour l accès au corps des personnels de maîtrise (F/H) de la Commune de Paris (grade agent de maîtrise) dans la branche d activité électrotechnique. Dernier rappel Direction des Ressources Humaines. Avis d ouverture d un concours sur titres avec épreuves pour l accès au corps des agents spécialisés des écoles maternelles (F/H) de la Commune de Paris. Rappel Direction des Ressources Humaines. Avis de recrutement sans concours pour 90 emplois d agents d accueil et de surveillance de 2 e classe de la Commune de Paris (F/H) spécialité accueil et surveillance. Rappel POSTES A POURVOIR Direction des Affaires Culturelles. Avis de vacance d un poste d agent de catégorie A (F/H) Direction des Systèmes et Technologies de l Information. Avis de vacance de deux postes d agent de catégorie A (F/H) Direction de la Prévention et de la Protection. Avis de vacance d un poste d agent de catégorie A (F/H) Direction de la Prévention et de la Protection. Avis de vacance d un poste d agent de catégorie B (F/H) Direction de la Voirie et des Déplacements. Avis de vacance d un poste d agent de catégorie A (F/H) Direction de la Jeunesse et des Sports. Avis de vacance d un poste d agent de catégorie A (F/H) Direction de la Décentralisation et des relations avec les Associations, les Territoires et les Citoyens. Avis de vacance d un poste d agent de catégorie B (F/H) Direction de l Action Sociale, de l Enfance et de la Santé. Avis de vacance d un poste d agent de catégorie B (F/H) Crédit Municipal de Paris. Avis de vacance d un poste de chargé de clientèle «Muni Expertise» (F/H) Centre d Action Sociale de la Ville de Paris. Avis de vacance d un poste d attaché(e) principal(e) ou attaché(e) CONSEIL DE PARIS Réunion du Conseil de Paris en formation de Conseil Municipal, les lundi 1 er et mardi 2 octobre Le Conseil de Paris se réunira à l Hôtel de Ville, en séance publique et en formation de Conseil Municipal, les lundi 1 er et mardi 2 octobre 2007 à9h. L ordre du jour de la séance comprendra divers projets de délibération et communications. Conformément aux dispositions de la loi P.M.L. du 31 décembre 1982, certains de ces projets de délibération ont été préalablement soumis à l examen des Conseils d arrondissement concernés. Le Maire de Paris Bertrand DELANOË Réunion du Conseil de Paris en formation de Conseil Général, le lundi 1 er octobre Le Conseil de Paris se réunira à l Hôtel de Ville, en séance publique et en formation de Conseil Général, le lundi 1 er octobre 2007 à 15 h 15. L ordre du jour de la séance comprendra divers projets de délibération et communications. Le Maire de Paris, Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général Bertrand DELANOË MAIRIES D ARRONDISSEMENT Mairie du 20 e arrondissement. Nomination d un mandataire sous-régisseur d avances. Par arrêté du Maire de Paris en date du 7 septembre 7007 : Mme Véronique RIANT, éducatrice de jeunes enfants, est nommée mandataire sous-régisseur d avances auprès de la Direction de la Décentralisation et des relations avec les Associations, les Territoires et les Citoyens, Bureau des Ressources Humaines, caisse de la Mairie du 20 e arrondissement, pour la halte-garderie située 86 bis, rue de la Mare, Paris, à compter du 7 septembre VILLE DE PARIS Désignation de la Présidente du Comité de Design de la Ville de Paris et des membres chargés de l assister. Le Maire de Paris, Vu le Code général des collectivités territoriales,3 18 septembre 2007 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 2091 Vu l arrêté municipal publié au Bulletin Municipal Officiel le 20 juin 2006, portant création d un Comité de Design de la Ville de Paris, Arrête : Article premier. Le Comité Design est placé sous la présidence de Mme Andrée PUTMAN pour une durée d un an renouvelable. Art. 2. M. Jean-Jacques PICART et Mme Chantal HAMAIDE sont nommés, pour une durée d un an renouvelable, membres du Comité Design chargés d assister la Présidente du Comité Design. Art. 3. Le présent arrêté sera publié au «Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris». Fait à Paris, le 11 septembre 2007 Pour le Maire de Paris et par délégation, Le Directeur Général du Développement Economique et de l Emploi Patrice VERMEULEN Délégation donnée au Président suppléant et désignation d un membre du Conseil départemental de l Education Nationale. Le Maire de Paris, Vu le Code de l éducation, et notamment son article R à R ; Vu le Code des collectivités territoriales, et notamment son article L ; Vu l arrêté préfectoral du 3 janvier 2005 portant renouvellement des membres du Conseil départemental de l Education Nationale ; Arrête : Article premier. M. Eric FERRAND, adjoint au Maire de Paris, chargé de toutes les questions relatives à la vie scolaire et à l aménagement des rythmes scolaires, est délégué pour présider le Conseil départemental de l Education Nationale en cas d empêchement du Maire de Paris. Art. 2. Mme Florence POUYOL, sous-directrice des établissements scolaires du second degré, est désignée au titre de personnalité qualifiée membre du Conseil Départemental de l Education Nationale. Son suppléant est M. Didier SAINT-JAMES, chef du bureau de la prévision scolaire. Art. 3. Le présent arrêté prend effet à la date d expiration du mandat actuel des membres du Conseil départemental de l Education Nationale de Paris. Art. 4. Ampliation du présent arrêté qui sera publié au «Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris» sera adressée à: M. le Préfet de la Région d Ile-de-France, Préfet de Paris, M. le Directeur de l Académie de Paris. Fait à Paris, le 12 septembre 2007 Bertrand DELANOË Arrêté modificatif du 27 août 2007 portant délégation de la signature du Maire de Paris (Direction de la Jeunesse et des Sports). Rectificatif au «Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris - Bulletin Départemental Officiel du Département de Paris» en date du 4 septembre 2007, page Il y a lieu d indiquer que, suite à une erreur matérielle, cet arrêté a été publié à tort dans la rubrique «Département de Paris» ; s agissant d un texte à portée municipale, il convenait de le faire paraître dans la rubrique «Ville de Paris». Le reste sans changement. Reprises, par la Ville de Paris, de concessions perpétuelles abandonnées dans le cimetière de Montparnasse, 3, boulevard Edgar Quinet, Paris dans les 6 e,7 e et 10 e divisions. Le Maire de Paris, Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L , L , L et R à R ; Vu la délibération en date du 25 mars 2001 par laquelle le Conseil de Paris a donné pouvoir au Maire de Paris en vertu de l article L du Code général des collectivités territoriales pour prononcer la délivrance et la reprise des concessions dans les cimetières ; Vu l arrêté municipal en date du 1 er juin 2005 portant règlement général des cimetières de la Ville de Paris, et notamment les dispositions des articles 45 et 47 ; Vu l arrêté en date du 19 mars 2007 modifié, portant délégation de la signature du Maire de Paris à la Directrice des Espaces Verts et de l Environnement ainsi qu à certains de ses collaborateurs ; Vu les procès-verbaux dressés conformément aux dispositions du Code précité, ainsi que les différentes pièces annexées relatives à l affichage, constatant que les concessions dont suit l énumération, ont plus de trente ans d existence, que la dernière inhumation qui y a été effectuée date d au moins dix ans, et qu elles sont en état d abandon ; Considérant que l état d abandon dans lequel se trouvent les concessions est de nature à nuire au bon ordre et à la décence des lieux ; Arrête : Article premier. Les concessions perpétuelles ci-après indiquées, dont l état d abandon a été régulièrement constaté et publié, sont reprises par la Ville de Paris. Art. 2. L administration disposera librement des matériaux des monuments et des emblèmes funéraires existant sur lesdites concessions, qui n auront pas été enlevés par les ayants droit dans un délai de trente jours après la publication du présent arrêté. Art. 3. Il sera procédé à l exhumation des restes des personnes inhumées dans les terrains repris et à leur ré-inhumation dans l ossuaire spécialement aménagé à cet effet au cimetière du Père Lachaise. Art. 4. Après accomplissement de ces différentes opérations, ces concessions reprises pourront être attribuées à des concessionnaires par le Maire de Paris. Art. 5. Les concessions reprises par la Ville de Paris pourront, lorsqu elles accueillent une personnalité de renommée historique et/ou si elles présentent un intérêt architectural ou culturel ou paysager, être restaurées pour entrer dans le patrimoine culturel funéraire de la Ville de Paris. Art. 6. Le présent arrêté sera publié au «Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris» et affiché à la porte principale du cimetière de Montparnasse. Fait à Paris, le 5 septembre 2007 Pour le Maire de Paris et par délégation, L Administrateur, Chef du Service des Cimetières Pascal-Hervé DANIEL4 2092 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 18 septembre 2007 N o d ordre Annexe : liste des concessions N o du cadastre Nom du concessionnaire N o de la concession 6 e Division : 1 SERRURIER 626 P BESNARD 750 P GUIBERT 119 P HUBERT 368 CC POURMARIN 575 PA CAVEROC 77 P LEFORT 171 P MORAND 205 CC CHEVALLIER 162 CC DUNIN 228 P LEMARCIS 36 P BAUDOUIN 813 P ROLLAND DE 906 P VILLARCEAU 14 MARCHAND 386 P BOUILLIAUT 1065 P LA ROCHETTE 28 CC BELMONDO 85 P HANOT 3635 CC BLERIOT 389 P BEURDELAY 371 P STASSEYNS 1091 P PESTEL 4268 CC ANGELUCCI 1422 CC CARTIER 1435 CC MARTINOT 1247 CC MARCAIS 124 P PIAU 326 P CYSSEAU 4541 CC ANDRIEU 607 P HOEFFNER 412 P DAGIEL 175 P CREUZILLE 248 P JOUSSELIN 345 CC LECOUVEY 3904 CC DAVIN 14 P VARLET 4123 CC VALLAT 3576 CC BOYER 4096 CC CHASSEVENT 3925 CC MARC 4411 CC MINISTRE 4435 CC RATHEAU 561 P DENIS 2192 CC CARBONARA 613 P CHEYSSIAL 4175 CC GERY 1882 CC JEAN 4598 CC PELLIEU 177 P CABROL 580 P GUIMBOL 126 P MASSELIN 113 CC DUMOULIN 374 P FRAS 470 P DESFOSSES 7 P POUILHES 132 P REBIERE 1020 CC ANGENOUT 1076 CC GORSE 3069 CC RAMPILLION 214 P DENIER 100 P LAMBIN 250 P GRIVEAU 599 P THOMAN 982 CC PIERRON 168 P WILLIAM 840 CC ANDUZE 408 CC SOUQUIERES 481 CC MULOT 86 CC MAINGON 231 CC POIRAT 3742 CC PESSENESSE 998 P ROBERT 47 P GOULET 2480 CC DAUDIN 1154 P LECLERCQ 1117 P ESPIRAT 4365 CC MARTIN 2894 CC JACOBE 856 bis P BESNARD 937 P BASTIN 1104 CC ROCHE 935 P SURVILLE 904 P PETIOT-HANART 3665 CC LEMAIRE 3655 CC LANDIER-COMBY 167 P GOUTAL 86 VENET 3256 CC MAZE 3031 CC BARTEAU 3389 CC VERGNAUD 3430 CC CORMIER 658 P SENEL 699 P MARCHAL 698 P FRANCHETTE 697 P DURAND 685 P MELLINGER 672 P JUMELLE 1266 P CHASTEL 602 P PARISSOT 556 P LUCIEN 631 P LECADRE 461 P LECROSNIER 464 P DEBISE 257 P GRAVIER 26 CC BONY 67 P MOREAU 3547 CC REMILLIEUX 1282 CC LEROUX 334 P DUCLAPT 924 P BATIFOL 178 P LECOCQ de 352 P LAUTREPPE 111 ROUDIL 3068 CC REMY 3221 CC MALARD 177 P RAY 340 P JOUANNE 263 P5 18 septembre 2007 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS POTIER 1347 P BELLIERE 26 P BARDOUX 230 P BAUDRILLART 404 P BOIVIN 241 P FROVILLE 261 P BEAUFRERE 649 CC THIROUX 968 P JOLY 1959 CC DEFREMERY 1319 P BERTEVILLE 764 P LOUVEL 843 P BAUDOIN 492 P SERIS 753 P JACQUET 728 CC SERVIGNAT 393 P MALHERBE 410 CC CAHEN 419 P MORAT 616 P PAGEON 570 P FESSOUS 691 P VASSELET 678 P MESNAGER 677 P BOSSI 594 P CARON 505 P WROTNOWSKI 424 P BESNARD 434 P DEBRUGE 256 P BOUFFINIER 620 P SEVENIER 400 CC LAMIOT 78 P CASTANET 805 P LOGEARD 775 P POUZOT 13 P BONNIN 555 P FAVAREL 104 CC DUPUY 65 P JOANNE 424 P SALTER 11 BV VIOLETTE 26 P TISSIER 19 BV MONPELAS 481 P LOZES 808 P AUBET 1514 P BORENGER 221 P PIRTE 64 P PELLETIER 76 P BONNIER 218 P LEMOINE 506 P DEMICHELIS 1232 P HANNICQUE 270 P de VERNEUIL 852 P LARBALET 884 P de VROYE 4690 CC LASSELVE 4719 CC DIEUDONNE 4709 CC PALAUSI 78 P ROYER 258 P EYRIES-HOUEL 481 P SENDRICOURT 112 P HUGOT 744 P JACQUEMARD 728 P HELUY 684 P GOURGEOT 1135 P DYE 609 P ROBERT 161 P DIDIER 877 P URET 134 CC DURANDAL 675 P DUDELAY 9 CC TUFFOU 662 CC EUDE 721 CC LAPERCHE 872 P GERARD 352 P CANCALON 244 P DUPUIS 246 P CAYX 394 P LE MARECHAL 613 P CLAIRET 315 P CAILLET 609 P POT 662 P A. D. LEJEUNE 701 P PELLERIN 82 BV HOURY 179 P LEMARIE 344 P COUTARD 621 P FRION 97 P DESBOEUFS 140 P ROUGET 1092 P GRUYERE 1159 P PIGEON 1167 P GADIFERT 1165 P BRAFF 2745 CC SAUTANT 1221 P DESCALES 999 P GERMAIN 1131 P NIEPS 1067 P PASAL 15 CC MARLIER 1047 P de BRUY de 437 P COUDENHOVE 216 de la PIEDRA 188 CC VIVIER 276 CC ROBERT 168 CC ARTUS 390 CC HERISSER 510 P LOURDET 4 P Le DUNOIS 360 P DELAUNE 352 P COURT 477 P CHARRIN 56 P QUESVIN 350 P MOUVOISIN 217 P CHARPY 260 CC COROT 187 P e Division : 230 BONNOT 305 P e Division : 231 SECRETAN 2750 CC6 2094 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 18 septembre 2007 Voirie et Déplacements. Arrêté n o STV 1/ instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation publique dans deux voies du 3 e arrondissement. Le Maire de Paris, Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L , L et L ; Vu le Code de la route, et notamment ses articles L , L , L , R et R ; Vu l ordonnance préfectorale modifiée n o du 15 septembre 1971, réglementant l usage des voies ouvertes à la circulation publique à Paris ; Considérant que d importants travaux doivent être entrepris rue Conté, à Paris 3 e arrondissement et qu il est nécessaire d instituer, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation publique sur une section de cette voie et de la rue Vaucanson ; Considérant dès lors qu il est nécessaire d assurer la sécurité des usagers de l espace public pendant la durée de ces travaux qui s échelonneront jusqu au 31 octobre 2007 inclus ; Arrête : Article premier. Le stationnement est interdit et considéré comme gênant la circulation publique, à titre provisoire, dans les voies suivantes du 3 e arrondissement : Conté (rue) : - côté pair, au droit du n o 2; Vaucanson (rue) : - côté impair, au droit du n o 1. Art. 2. Conformément aux dispositions de l article R du Code de la route, les infractions au présent arrêté seront constatées par des procès-verbaux de 2 e classe et, lorsqu une contravention aura été dressée, les véhicules en infraction pourront être enlevés et mis en fourrière dans les conditions prévues aux articles L et suivants du Code de la route. Art. 3. Les mesures édictées par le présent arrêté seront applicables jusqu au 31 octobre 2007 inclus. Art. 4. Le Directeur de la Voirie et des Déplacements, le Directeur de l Ordre Public et de la Circulation et le Directeur de la Police Urbaine de Proximité sont chargés, chacun en ce qui concerne, de l exécution du présent arrêté qui sera publié au «Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris». Fait à Paris, le 11 septembre 2007 Pour le Maire de Paris et par délégation L Ingénieur en Chef des Services Techniques, Chef de la 1 re Section Territoriale de Voirie Bénédicte PERENNES Voirie et Déplacements. Arrêté n o STV 2/ instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale dans la rue Buffon, à Paris 5 e. Le Maire de Paris, Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L , L et L ; Vu le Code de la route, et notamment ses articles L , L , L , L , R , R , R , R et R ; Vu l ordonnance préfectorale modifiée n o du 15 septembre 1971, réglementant l usage des voies ouvertes à la circulation publique à Paris ; Considérant que, dans le cadre des travaux entrepris par la SAP sur le collecteur de la Bièvre situé rue de Buffon, à Paris 5 e arrondissement, il est nécessaire d instituer, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation dans cette voie ; Considérant dès lors, qu il est nécessaire d assurer la sécurité des usagers de l espace public pendant la durée des travaux qui se dérouleront du 1 er au 26 octobre 2007 inclus ; Arrête : Article premier. Le stationnement sera interdit, à titre provisoire, et considéré comme gênant la circulation publique, dans la voie suivante de Paris 5 e arrondissement : Buffon (rue) : côté impair, au droit du n o 3, sur 30 ml (neutralisation de 6 places) du 1 er au 26 octobre 2007 inclus. Art. 2. Conformément aux dispositions de l article R du Code de la route, les infractions au présent arrêté seront constatées par des procès-verbaux de 2 e classe et, lorsqu une contravention aura été dressée, les véhicules en infraction pourront être enlevés et mis en fourrière dans les conditions prévues aux articles L et suivants du Code de la route. Art. 3. Le Directeur de la Voirie et des Déplacements, le Directeur de l Ordre Public et de la Circulation et le Directeur de la Police Urbaine de Proximité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté qui sera publié au «Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris». Fait à Paris, le 10 septembre 2007 Pour le Maire de Paris et par délégation, L Ingénieur en Chef des Services Techniques, Chef de la 2 e Section Territoriale de Voirie Bernard LEGUAY Voirie et Déplacements. Arrêté n o STV 5/ instaurant, à titre provisoire, un sens unique de circulation, rue du Général Foy, à Paris 8 e. Le Maire de Paris, Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L , L et L ; Vu le Code de la route, et notamment ses articles R et R ; Vu l ordonnance préfectorale modifiée n o du 15 septembre 1971, réglementant l usage des voies ouvertes à la circulation publique à Paris ; Considérant que la réalisation d importants travaux de voirie nécessite la mise en sens unique, à titre provisoire, de la rue du Général Foy, à Paris 8 e arrondissement ; Considérant que ces travaux s échelonneront du 24 septembre 2007 au 21 décembre 2007 inclus ; Arrête : Article premier. Un sens unique de circulation provisoire, est établi du 24 septembre 2007 au 21 décembre 2007 inclus à Paris 8 e arrondissement : Général Foy (rue du), depuis la rue de Lisbonne jusqu à la rue de Naples. Art. 2. Le Directeur de la Voirie et des Déplacements, le Directeur de la Police Urbaine de Proximité et le Directeur de l Ordre Public et de la Circulation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté qui sera publié au «Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris». Fait à Paris, le 10 septembre 2007 Pour le Maire de Paris et par délégation, L Ingénieur des Services Techniques, Chef de la 5 e Section Territoriale de Voirie Xavier JANC7 18 septembre 2007 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 2095 Direction des Affaires Scolaires Circonscription des Affaires Scolaires du 20 e arrondissement Régie d avances n o 258. Modificatif de l arrêté constitutif de la régie d avances. Le Maire de Paris, Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles R et suivants, modifiés ; Vu le décret n o du 29 décembre 1962 modifié, portant règlement général sur la comptabilité publique ; Vu le décret n o du 15 novembre 1966 modifié, relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs ; Vu l arrêté du 28 mai 1993 relatif au taux de l indemnité de responsabilité susceptible d être allouée aux régisseurs d avances et aux régisseurs de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents, modifié par l arrêté du 3 septembre 2001, portant adaptation de la valeur en euros ; Vu l arrêté municipal du 4 janvier 2005 modifié, instituant à la Direction des Affaires Scolaires Circonscription des Affaires Scolaires du 20 e arrondissement, une régie d avances en vue du paiement de diverses dépenses ; Considérant qu en raison du changement d adresse de la régie, il convient de modifier l arrêté municipal susvisé ; Vu l avis conforme du Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la Région Ile-de-France en date du 30 août 2007 ; Arrête : Article premier. L article 2 de l arrêté municipal susvisé du 4 janvier 2005 modifié, instituant une régie d avances est ainsi rédigé : «article 2 Cette régie est installée à la Circonscription des Affaires Scolaires du 20 e arrondissement, 42, rue des Maronites, Paris. Téléphone : » Art. 2. La Directrice des Affaires Scolaires et le Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la Région Ile-de-France sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté qui sers publié au «Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris». Art. 3. Copie du présent arrêté sera adressée : au Préfet de la Région Ile-de-France, Préfet de Paris, Bureau du Contrôle de Légalité (2 exemplaires) ; au Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la Région Ile-de-France, Service Poursuites et Régies Locales (4 exemplaires) ; à la Directrice des Finances, Bureau F5, Secteur des régies ; à la Directrice des Affaires Scolaires, Sous-Direction de l Action Educative et Périscolaire ; au chef de la Circonscription des Affaires Scolaires du 20 e arrondissement et à son adjoint ; au régisseur intéressé ; aux mandataires suppléants intéressées. Fait à Paris, le 12 septembre 2007 Pour le Maire de Paris et par délégation, La Directrice des Affaires Scolaires Catherine MOISAN Direction des Ressources Humaines. Liste par ordre alphabétique des candidat(e)s autorisé(e)s à participer à l épreuve d admission du concours interne réservé pour l accès au corps des secrétaires de documentation de la Commune de Paris ouvert à partir du 18 juin 2007 pour 30 postes. 1 Mlle BERENGIER Marie-Josephe 2 Mlle BOSQUIER Cécile 3 Mlle COURTOIS Christel 4 Mme DELUOL PICARD Florence 5 Mlle FELLI Catherine 6 Mlle GOURSEAU Nathalie 7 Mme JOBBE DUVAL-CABANE Valéry 8 Mlle JUIGNE Dominique 9 Mlle LANCIOT Charlotte 10 M. NGUYEN Van Vinh 11 Mme NOIR DE CHAZOURNES-NICOLET Françoise 12 Mme OUDRY-BELLOT Laurence 13 Mlle PIRE Marie-Pierre 14 Mme POUVESLE Marie-Claude 15 Mlle RUSTICI Véronique 16 Mme SINNATAMBY-CHANEMOUGAM Sarala 17 M. WOLOCH Jean-Baptiste. Arrête la présente liste à 17 (dix-sept) noms. Fait à Paris, le 11 septembre 2007 La Présidente du Jury Béatrice BERCHON DEPARTEMENT DE PARIS Autorisation donnée à l association dénommée «La Nouvelle Etoile des Enfants de France» pour le fonctionnement d un établissement d accueil collectif, non permanent, type crèche collective multiaccueil dénommé «A petits pas». Le Maire de Paris, Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, Vu le Code de la santé publique, notamment les articles L à L et R à R , Vu le décret n o du 20 février 2007 relatif aux établissements et services d accueil des enfants de moins de six ans et modifiant le Code de la santé publique, Vu l arrêté du 26 décembre 2000 relatif au personnel des établissements et services d accueil des enfants de moins de 6 ans, Vu l arrêté du 22 juin 2004 autorisant l association «La Nouvelle Etoile des Enfants de France», dont le siège social est situé 3, rue Cochin, à Paris 5 e à faire fonctionner au sein de son centre maternel situé 32, rue de Romainville, à Paris 19 e, un établissement de garde d enfants comprenant une halte-garderie et une8 2096 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 18 septembre 2007 crèche familiale, pour l accueil de 15 enfants présents simultanément âgés de 10 semaines à 3 ans en halte-garderie et 14 enfants âgés de 2 mois 1/2 à 3 ans en crèche familiale, Vu le rapport du Service Départemental de Protection Maternelle et Infantile, Arrête : Article premier. L association dénommée «La Nouvelle Etoile des Enfants de France» est autorisée à faire fonctionner, à compter du 18 juillet 2007, au sein de son centre maternel, un établissement d accueil collectif, non permanent, type crèche collective multi-accueil dénommé «A petits pas». Art. 2. La capacité d accueil de cet établissement est fixée à 31 enfants présents simultanément âgés de 2 mois 1/2 à3ans avec possibilité, conformément au projet d établissement, d un accueil occasionnel pour les enfants de moins de 2 mois 1/2. Les places sont réparties comme suit : 19 places en accueil régulier sont réservées aux enfants des résidentes du centre maternel. 12 places en accueil régulier sont ouvertes sur le quartier dont 3 places en accueil occasionnel. Art. 3. L arrêté du 22 juin 2004 est abrogé. Art. 4. La Directrice générale des Familles et de la Petite Enfance est chargée de l exécution de la présente autorisation qui sera publiée au «Bulletin Départemental Officiel du Département de Paris». Fait à Paris, le 5 septembre 2007 Pour le Maire de Paris, Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général et par délégation, La Directrice Générale des Familles et de la Petite Enfance Annick MOREL Autorisation donnée à l association «ABC Puériculture» pour le fonctionnement d un établissement d accueil collectif, non permanent, type crèche collective, sis 21 bis/23, rue Jonquoy, à Paris 14 e. Le Maire de Paris, Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, Vu le Code de la santé publique, notamment les articles L à L et R à R , Vu le décret n o du 20 février 2007 relatif aux établissements et services d accueil des enfants de moins de six ans et modifiant le Code de la santé publique, Vu l arrêté du 26 décembre 2000 relatif au personnel des établissements et services d accueil des enfants de moins de 6 ans, Vu le rapport du Service Départemental de Protection Maternelle et Infantile, Arrête : Article premier. L association dénommée «ABC Puériculture» dont le siège social est situé 9, rue de la Fontaine, à Paris 16 e, est autorisée à faire fonctionner, à compter du 29 août 2007, un établissement d accueil collectif, non permanent, type crèche collective, sis 21 bis/23, rue Jonquoy, à Paris 14 e. Art. 2. La capacité d accueil de cet établissement est fixée à 62 enfants présents simultanément âgés de 2 mois 1/2 à 3 ans. Art. 3. La Directrice générale des Familles et de la Petite Enfance est chargée de l exécution de la présente autorisation qui sera publiée au «Bulletin Départemental Officiel du Département de Paris». Fait à Paris, le 5 septembre 2007 Pour le Maire de Paris, Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général et par délégation, La Directrice Générale des Familles et de la Petite Enfance Annick MOREL Autorisation donnée à la S.A.S. «Evancia Babilou» pour le fonctionnement d un établissement d accueil collectif, non permanent, type haltegarderie, sis 2, rue Gabrielle, à Paris 18 e. Le Maire de Paris, Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général, Vu le Code de la santé publique, notamment les articles L à L et R à R , Vu le décret n o du 20 février 2007 relatif aux établissements et services d accueil des enfants de moins de six ans et modifiant le Code de la santé publique, Vu l arrêté du 26 décembre 2000 relatif au personnel des établissements et services d accueil des enfants de moins de 6 ans, Vu l arrêté du 18 décembre 2006 autorisant la S.A.S. «Evancia Babilou» dont le siège social est situé 3, avenue de l Europe à Levallois-Perret (92300) à faire fonctionner une halte-garderie située 2, rue Gabrielle, à Paris 18 e pour l accueil de 20 enfants présents simultanément âgés de 2 mois 1/2 à 4 ans, Vu le rapport du Service Départemental de Protection Maternelle et Infantile, Arrête : Article premier. La S.A.S. «Evancia Babibu» est autorisée à faire fonctionner, à compter du 29 août 2007, un établissement d accueil collectif, non permanent, type halte-garderie, sis 2, rue Gabrielle, à Paris 18 e. Art. 2. La capacité d accueil de cet établissement est fixée à 25 enfants présents simultanément âgés de 2 mois 1/2 à 4 ans. Art. 3. L arrêté du 18 décembre 2006 est abrogé. Art. 4. La Directrice générale des Familles et de la Petite Enfance est chargée de l exécution de la présente autorisation qui sera publiée au «Bulletin Départemental Officiel du Département de Paris». Fait à Paris, le 5 septembre 2007 Pour Le Maire de Paris, Président du Conseil de Paris siégeant en formation de Conseil Général et par délégation, La Directrice Générale des Familles et de la Petite Enfance Annick MOREL9 18 septembre 2007 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 2097 PREFECTURE DE POLICE Arrêté n o portant création d emplacements réservés au stationnement des véhicules de police à Paris dans le 19 e arrondissement. Le Préfet de Police, Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L et L ; Vu le Code de la route, notamment ses articles L , L , R et R ; Vu l arrêté préfectoral n o du 6 mai 2002 modifié, relatif aux sites énoncés au second alinéa de l article L du Code général des collectivités territoriales ; Considérant les difficultés de stationnement rencontrées par les services de police situés 31, avenue Jean Jaurès, à Paris 19 e ; Considérant qu il importe d améliorer les conditions d intervention des services de police notamment en réservant des emplacements de stationnement pour les véhicules affectés à ce service au plus près de leurs locaux ; Sur proposition du Directeur des Transports et de la Protection du Public ; Arrête : Article premier. Des emplacements de stationnement sont réservés pour les véhicules affectés aux services de police dans la voie suivante du 19 e arrondissement : avenue Jean Jaurès, deux emplacements au droit des numéros 40 et 42, sur un linéaire de 10 mètres. Art. 2. Sur les emplacements cités à l article 1 er, l arrêt ou le stationnement des véhicules autres que ceux affectés aux services de police sont interdits et considérés comme gênant la circulation publique au sens de l article R du Code de la route. Art. 3. Le Directeur des Transports et de la Protection du Public, le Directeur de l Ordre Public et de la Circulation, le Directeur de la Police Urbaine de Proximité de la Préfecture de Police et le Directeur de la Voirie et des Déplacements de la Mairie de Paris, sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté qui sera publié au «Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris». Cette mesure prendra effet après sa publication et dès la mise en place de la signalisation correspondante. Fait à Paris, le 11 septembre 2007 Pour le Préfet de Police et par délégation, Le Préfet, Directeur du Cabinet Christian LAMBERT AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS ORGANISMES DIVERS Centre d Action Sociale de la Ville de Paris. Arrêté n o reportant à une date ultérieure le concours interne et externe d adjoints administratifs de 1 re classe spécialité : animation. Le Maire de Paris, Président du Conseil d Administration du Centre d Action Sociale de la Ville de Paris, Vu la loi n o du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble la loi n o du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment son article 118 ; Vu le décret n o du 24 mai 1994 modifié, portant dispositions statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ; Vu les articles L et suivants du Code de l action sociale et des familles ; Vu les articles R modifié et R du Code de l action sociale et des familles ; Vu l arrêté en date du 19 octobre 2005 modifié, portant délégation de signature du Maire de Paris, Président du Conseil d Administration du Centre d Action Sociale de la Ville de Paris, à Mme Bernadette COULON-KIANG, Directrice Générale du Centre d Action Sociale de la Ville de Paris ; Vu la délibération du Conseil d Administration n o 76 en date du 28 juin 2007 fixant les dispositions statutaires applicables au corps des adjoints administratifs du Centre d Action Sociale de la Ville de Paris ; Vu la délibération du Conseil d Administration n o 81 du 28 juin 2007 fixant les modalités d organisation, la nature et le programme des épreuves du concours externe, et du concours interne d adjoint administratif de première classe, spécialité animation ; Vu l arrêté n o en date du 30 juillet 2007 fixant l ouverture du concours interne et externe d adjoints administratifs de 1 re classe spécialité : animation du Centre d Action Sociale de la Ville de Paris ; Arrête : Article premier. Les dispositions de l article 1 er de l arrêté n o du 30 juillet 2007 sont abrogées. Le concours externe et interne pour le recrutement d adjoints administratifs de 1 re classe, spécialité : animation au Centre d Action Sociale de la Ville de Paris, sera organisé à une date ultérieure. Art. 2. La Chef du Service des Ressources Humaines est chargée de l exécution du présent arrêté qui sera publié au «Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris». Fait à Paris, le 3 septembre 2007 Pour le Maire de Paris, Président du Conseil d Administration et par délégation, Pour la Directrice Générale, Le Sous-Directeur des Ressources Patrick GEOFFRAY Centre d Action Sociale de la Ville de Paris. Tableau d avancement au grade d ergothérapeute de classe supérieure Année Aucune candidature retenue. Fait à Paris, le 6 août 2007 La Directrice Générale Bernadette COULON-KIANG10 2098 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 18 septembre 2007 COMMUNICATIONS DIVERSES DIRECTION DE L URBANISME Avis aux constructeurs relatif au respect du délai d instruction des déclarations de travaux L attention des constructeurs est particulièrement appelée sur la nécessité d attendre l issue du délai d instruction de leur déclaration de travaux 1 mois ou 2 mois selon les cas avant d entreprendre lesdits travaux. En effet, même lorsqu il existe une présomption de conformité du projet aux règles d urbanisme, il n est pas possible de préjuger de façon certaine la décision administrative tant que tous les éléments de l instruction n ont pas été recueillis et notamment l avis de l architecte des Bâtiments de France. Passer outre à cette obligation constitue une infraction passible de sanctions pénales dans les mêmes conditions que celles prévues par la réglementation du permis de construire. Lexique Arrondissement Références et numéro du dossier Lieu des travaux Nom et adresse du pétitionnaire Nom et adresse de l architecte Objet de la pétition. S.H.O.N. : Surface Hors Œuvre Nette S.T. : Surface du Terrain I.S.M.H. : Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques M1 : 1 er permis modificatif M2 : 2 e permis modificatif (etc.) Urbanisme. Liste des demandes de permis de construire déposées entre le 30 juillet et le 2 septembre 1 er arr. (PC V-0028). 14, place Dauphine, 27, quai de l Horloge. Pét. : M. Pierre de MANIQUET-VAUBERET, 6 bis, rue de la Terrasse PARIS. Arch. : Le demandeur. Travaux en vue du changement de destination de locaux au 1 er étage, à usage de bureau en habitation (agrandissement d un logement existant), et modification des fenêtres sur rue du 1 er au 3 e étage et au 6 e étage. Date de recevabilité : er arr. (PC V-0029). 1, rue Gomboust, 57, rue Saint-Roch, 42, rue de La Sourdière. Pét. : M. Bertrand ETAMENDIA, PRELLOYD IMMOBILIER représenté par AGF IMMOBILIER, 93, rue de Richelieu, PARIS. Arch. : OPUS ARCHITECTURE, 60, rue Saint-André des Arts, PARIS. Réfection de la devanture d un café. Immeuble concerné par une inscription sur l Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques en date du Date de recevabilité : er arr. (PC V-0030). 140A au 144, rue de Rivoli, 44 au 46, rue de l Arbre Sec, 5 au 7, rue du Roule. Pét. : S.C.I. RIVOLI - ROULE, 7, rue de la Paix, PARIS. Arch. : Cabinet B& BArchitectes, 6, esplanade de la Manufacture, ISSY LES MOULINEAUX. Restructuration d un ensemble de bâtiments de rez-de-chaussée à 7 étages sur 1 niveau de sous-sol à usage de commerce, bureau, artisanat et habitation avec regroupement des destinations, création d un 2 e niveau partiel de sous-sol à usage de stationnement (20 places m 2 ), construction d un bâtiment en cœur d îlot de 1 à 6 étages à usage de bureau et de commerce et modification de la devanture commercial sur la rue de Rivoli. S.H.O.N. créée : m 2. Date de recevabilité : er arr. (PC V-0031). 3, rue du Vingt-Neuf Juillet. Pét. : S.A. SETES S.A. ANTOINE & LILI, 45, av. Victor Hugo, AUBERVILLIERS. Arch. : M. VOISIN, 14, rue de Bretagne, PARIS. Travaux en vue du changement de destination de locaux à rez-de-chaussée, à usage d artisanat en commerce, avec modification de la devanture. Date de recevabilité : er arr. (PC V-0018-M2). 5, rue Saint-Denis, 45, rue de Rivoli. Pét. : M. Jean-Marc PASCARD, GENERALI VIE représentée par la société GENERALI IMMOBILIER, 7/9, bd Haussmann, PARIS. Arch. : S.A.R.L. d architecture F. SAHUC & J.-L. KATCHOURA, 25, rue Michel Le Comte, PARIS. Travaux en vue du changement de destination partiel d un local au 6 e étage côté rue à usage d habitation en bureau (10 m 2 ). Modificatif aux PC n o V-00-8 et n o V-0018-M1 délivrés les et Date de recevabilité : e arr. (PC V-0037). 226, rue Saint-Denis, 1X, voie A/2. Pét. : M. Frantz BEAUCHEMIN, S.C.I. DU 226, RUE SAINT-DENIS, 17, rue Cler, PARIS. Arch. : Sté ARCHIMAT, 25, av. de Verdun, VANVES. Travaux en vue du changement de destination de locaux du rez-de-chaussée au 4 e étage, à usage d atelier en habitation (14 logements créés), avec modification de l aspect extérieur et ravalement des façades sur rue et cour. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0038). 281, rue Saint-Denis, 31, rue Sainte-Foy. Pét. : M. RUBINSTEIN, S.C.I. SAINT-DENIS/SAINTE-FOY, 31, rue Sainte-Foy, PARIS. Travaux en vue du changement de destination de locaux au 5 e étage à usage de bureau en habitation (2 logements créés). Date de recevabilité : e arr. (PC V-0039). 18, rue Sainte-Foy. Pét. : Mme Jacqueline RUBINSTEIN, 230, rue Saint-Denis, PARIS. Travaux en vue du changement de destination de locaux au 1 er étage à usage de bureau en habitation (2 logements créés). Date de recevabilité : e arr. (PC V-0041). 48 au 50, rue Montmartre, 64, rue Tiquetonne, 34, rue Etienne Marcel. Pét. : M. Alain GUERBER, GECINA, 14-16, rue des Capucines, PARIS. Arch. : Cabinet AEM, 128, av. Malakoff, PARIS. Travaux en vue du changement de destination de locaux au 2 e étage sur rue et cour à usage de bureau en habitation (2 logements créés). Date de recevabilité : e arr. (PC V-0042). 139, bd de Sébastopol, 14, rue Blondel, 13, rue Sainte-Apolline. Pét. : M. Raymond BOUSSARDON, Sté CREDIT AGRICOLE ILE-DE-FRANCE, 26, rue de la Rapée, PARIS CEDEX 12. Arch. : Cabinet ARCHICREA, 38, rue Pierre Marx, BP 132, LA FERTE SOUS JOUARRE. Travaux en vue du changement de destination de locaux aux rez-de-chaussée et 1 er sous-sol, à usage de magasin de prêt-à-porter en agence bancaire, avec création de plancher à rez-de-chaussée et modification de la devanture. S.H.O.N. créée : 88 m 2. S.T. : 218 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0043). 4, rue Saint-Sauveur. Pét. : M. Robert JEUDI, S.C.I. LUTECE GESTION, 5, rue Abel Ferry EPINAL. Arch. : Cabinet SCPA LEDU & BRUNET, 60, av. d Iéna, PARIS. Travaux en vue du changement de destination d un local au 1 er étage à usage de bureau en habitation (1 logement créé). Date de recevabilité : e arr. (PC V-0044). 1, rue d Amboise, 93, rue de Richelieu. Pét. : M. Gilles LAGRAVE, AGF VIE C/O AGF IMMOBILIER SCN, 93, rue de Richelieu, PARIS. Remise en peinture d un cabinet d assurance. Immeuble concerné par une inscription sur l Inventaire Supplémentaire des Monuments Hisroriques. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0045). 5, rue de Palestro. Pét. : Mlle Garance de ROUGEMONT, 78, rue du Temple, PARIS. Arch. : M. Hossein CHEIKH-DJAVADI, 75, rue du Faubourg Saint-Martin, PARIS. Travaux en vue du changement de destination de locaux au 1 er étage sur cour à usage de commerce en habitation (1 logement créé). Date de recevabilité : e arr. (PC V-0010-M2). 18, rue Vivienne. Pét. : M. Gilles DUPIN, Sté MONCEAU INVESTISSEMENTS IMMOBILIERS, 36, rue de Saint-Petersbourg, PARIS. Arch. : Agence THUAL et AGATHON, 3, av. de Madrid,11 18 septembre 2007 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS NEUILLY-SUR-SEINE. Réaménagement intérieur et transformation des 1 er sous-sol, rez-de-chaussée et 1 er étage, et modification de l aspect extérieur aux rez-de-chaussée et entresol sur rue et cour. Immeuble concerné par une inscription sur l Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques en date du Modificatif aux PC n o V-0010 et V-0010-M1 délivrés les et Date de recevabilité : e arr. (PC V-0036). 4 au 6, rue de Braque. Pét. : MM. Alexandra MITCHELL et Brian BOUBEK, CULTURAL EXPERIENCES ABROAD FRANCE, CEA FRANCE, 5, rue de Charonne, PARIS. Arch. : M. Alain-Dominique GALLIZIA, 39 quater, rue de la Belle Feuille, BOULOGNE-BILLANCOURT. Travaux en vue du changement de destination d un local à rez-de-chaussée et 1 er étage, à usage de commerce en centre de formation (756 m 2 ). Date de recevabilité : e arr. (PC V-0037). 8 au 10, rue de Thorigny. Pét. : Mme VEYRIERES, CABINET SOGEAB, 142, rue de Charonne, PARIS. Arch. : M. Eric TARON, 37, rue JULES GUESDE, LEVALLOIS-PERRET. Réfection des souches de cheminées sur rue et cour d un bâtiment à usage d habitation. Immeuble concerné par une inscription sur l Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques en date du Date de recevabilité : e arr. (PC V-0038). 76, rue Notre-Dame de Nazareth, 312 au 316, rue Saint-Martin. Pét. : M. Charles RUTY, 5, rue Froissart, PARIS. Travaux en vue du changement de destination de locaux au 1 er étage, à usage de commerce en habitation (2 logements créés). Date de recevabilité : e arr. (PC V-0040). 149, rue Saint-Martin. Pét. : M. David BEATRIX, 149, rue Saint-Martin, PARIS. Réfection d une devanture de boulangerie avec remplacement du store. Immeuble concerné par une inscription sur l Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques en date du Date de recevabilité : e arr. (PC V-0010). 38, rue Quincampoix. Pét. : Mme AVANZINI, ICADE-VILLA, 5, rue Bellini, Tour Arago, CEDEX PUTEAUX. Arch. : M. Jean de VILMORIN, 75, rue du Général Leclerc, BOIS COLOMBES. Réfection de la couverture versants rue et cour du bâtiment rue. Immeuble concerné par une inscription sur l Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques en date du Date de recevabilité : e arr. (PC V-0012). 63, rue Rambuteau, 143, rue Saint-Martin. Pét. : M. FELIFEL, S.A.R.L. YANIE, 63, rue Rambuteau, PARIS. Arch. : Cabinet FIGURE LIBRE ARCHITECTURE, 78, rue de la Folie Régnault, PARIS. Modification de la devanture d un restaurant. Immeuble concerné par une inscription sur l Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques en date du Date de recevabilité : e arr. (PC V-0022). 151B, rue Saint- Jacques. Pét. : M. Jean LIGNEL, Sté SCI LEPAS DUBUISSON, 5, place Bellecour, LYON. Arch. : M. David FAGART. Reconstruction du plancher du 1 er étage du bâtiment sur cour avec création d une verrière en toiture et d une partie vitrée en façade. S.H.O.N. créée : 52 m 2 Date de recevabilité : e arr. (PC V-0021). 17, rue Guisarde. Pét. : Mme Laurence LAVERNHE, S.A.R.L. VOLGA, 17, rue Guisarde, PARIS. Arch. : M. Stéphane TANGUY, 36, chemin Ile Fanac, JOINVILLE LE PONT. Travaux en vue du changement de destination d un local à rez-de-chaussée sur rue à usage d atelier d électricité en bar avec modification de la façade. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0023). 7, rue Cassette. Pét. : M. Jean AGUILLAUME, 34, bd de la Liberté, LE PERREUX SUR MARNE. Arch. : Cabinet ALTERNATIVES ARCHITECTURE, 28, bd Chanzy, MONTREUIL. Ravalement de la façade sur cour et réfection de la couverture. Immeuble concerné par une inscription sur l Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques en date du Date de recevabilité : e arr. (PC V-0024). 137, rue de Sèvres. Pét. : Cabinet RONDEAU Syndic, 19, rue de la Tour, PARIS. Arch. : M. Bernard RIGOULET, 10, rue Barbès, COURBEVOIE. Reconstruction de plancher au 1 er étage, de l escalier, de la toiture, ravalement des façades et remplacement des fenêtres et des volets sur cour d une maison à usage d habitation suite à sinistre incendie. S.H.O.N. créée : 24 m 2. Bâtiment concerné par une inscription sur l Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques en date du Date de recevabilité : e arr. (PC V-0025-M1). 5, rue Blaise- Desgoffe, 136 au 138, rue de Rennes. Pét. : Sté FNAC PARIS, 13-17, rue Bayen, PARIS. Arch. : HORS LIMITES ARCHITECTURE, 10, rue Paul Belmondo, PARIS. Réaménagement intérieur à tous les niveaux, et modification de la façade. Modificatif au PC n o V-0025 délivré le Date de recevabilité : e arr. (PC V-0038). 52, rue des Saints- Pères. Pét. : Mme Patrizia BUZZI-BARONE, S.C.I. RUE DES SAINT-PERES, 52, rue des Saint-Pères, PARIS. Création d une structure métallique pour plantes derrière le fronton d un bâtiment à usage d habitation. Immeuble concerné par une inscription sur l Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques en date du Date de recevabilité : e arr. (PC P-0039). 14, av. de Lowendal, 1 au 23, place Joffre, 5X, place de l École Militaire. Pét. : M. Hervé FOUBERT, ETABLISSEMENT DU GENIE DE PARIS, Fort Neuf de Vincennes, Cour des Maréchaux - BP 119, ARMEES. Arch. : M. Philippe PROST, 42, rue des Jeûneurs, PARIS. Construction d un bâtiment de 2 étages + combles à usage de bureau. S.H.O.N. créée : m 2.S.T.: m 2. Hauteur du projet : 12 m. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0040). 138B, rue de Grenelle. Pét. : M. POMEL, S.C.I. DU 138 BIS RUE DE GRENELLE, 209, rue de l Université, PARIS. Arch. : Cabinet AXC ARCURE, 88, rue Jouffoy d Abbans, PARIS. Réouverture de 2 baies de fenêtres sur cour, décaissement du sol-sol pour la création de 2 salles de réunions et prolongement d un palier d escalier au 2 e étage d un bâtiment à usage de bureau. S.H.O.N. créée : 46 m 2. S.T. : 530 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0041). 26C, rue de Bourgogne, 136B, rue de Grenelle. Pét. : M. POMEL, S.C.I. DU 136 BIS RUE DE GRENELLE, 209, rue de l Université, PARIS. Extension du sous-sol pour la création d un parc de stationnement (9 places m 2 ) et de salles de réunions, modification des liaisons verticales et surélévation partielle du bâtiment côté 136, rue de Grenelle. S.H.O.N. créée : 246 m 2. S.T. : m 2. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0042). 9au11,place du Palais Bourbon, 1, rue de Bourgogne. Pét. : Cabinet FIDEVAL, 47, rue de Liège, PARIS. Arch. : Mme Elisabeth LEMOINE, 23, rue Jean de La Fontaine, PARIS. Ravalement de la façade sur rue, avec réhabilitation et modification de l aspect extérieur au 4 e étage. S.H.O.N. créée : 1 m 2. S.T. : 670 m 2. Immeuble concerné par une inscription sur l Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques en date du Date de recevabilité : e arr. (PC V-0043). 3, rue de Beaune. Pét. : Cabinet AX STOULS, 12, rue Roger Bacon, PARIS.12 2100 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 18 septembre 2007 Arch. : M. FREMIOT, 23, rue des Grands Augustins, PARIS. Ravalement de la façade sur rue. Immeuble concerné par une inscription sur l Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques en date du Date de recevabilité : e arr. (PC V-0054). 2T, av. Franklin D. Roosevelt, 4 au 6, rond-point des Champs-Élysées Marcel Dassault, 1, rue Jean Mermoz. Pét. : M. Jérome DAUCHEZ, S.C.I. DU 4-6 ROND-POINT DES CHAMPS-ELYSEES, 132, bd Haussmann, PARIS. Travaux en vue du changement de destination de locaux aux 5 e et 6 e étages, à usage d habitation en bureau. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0055). 9, rue Washington. Pét. : M. Patrick ALLIX, S.A. MODERN ELYSEES, 9, rue Washington, PARIS. Arch. : Cabinet d architecture Philippe MEDIONI, 15, rue d Hautville, PARIS. Réaménagement d un bâtiment de 5 étages sur 1 niveau de sous-sol, à usage d hôtel de tourisme (24 chambres - inchangé) avec déplacement de liaisons verticales, remplacement d un ascenseur en façade sur cour, des menuiseries extérieures, ravalement de l ensemble des façades et réfection de la couverture. S.H.O.N. créée : 28 m 2. S.T. : 242 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0056). 52, av. Hoche, 26 au 32, rue Beaujon. Pét. : Mme Mika BRUNEL, Sté EUROSIC, 105, av. Raymond Poincaré, PARIS. Arch. : Cabinet F.S. BRAUN & ASSOCIES, 19-21, rue du Bouloi, PARIS. Construction d un bâtiment sur rue de 8 étages, et réhabilitation d un bâtiment sur cour de 2 étages, à usage de bureau. S.H.O.N. créée : m 2. S.T. : m 2. Hauteur du projet : 29 m. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0057). 29B, rue de Penthièvre, 106 au 112, rue du Faubourg Saint-Honoré. Pét. : Sté HOTEL LE BRISTOL S.A.S., 112, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. Arch. : Cabinet BECHU, 82, rue Lecourbe, PARIS. Travaux en vue du changement de destination de locaux aux 1 er et 2 e sous-sol, à usage de stationnement en vestiaire du personnel d un hôtel de tourisme. S.H.O.N. créée : 265 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0058). 29 B, rue de Penthièvre, 106 au 112, rue du Faubourg Saint-Honoré. Pét. : M. FERCHAUD, Sté HOTEL LE BRISTOL S.A.S., 112, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. Arch. : M. Olivier BACHELET, 74, bd de la Villette, PARIS. Travaux en vue du changement de destination de locaux aux rez-dechaussée et 1 er sous-sol, à usage d artisanat en hôtel de tourisme, avec fermeture partielle d une trémie d escalier à rez-dechaussée. S.H.O.N. créée : 5 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0059). 18 au 22, rue de Berri. Pét. : M. André HEDARY, S.C.I. EUROPE IMMOBILIERE, 49, rue Vaneau, PARIS. Arch. : M. Patrice NOVARINA, 24, rue de l Assomption, PARIS. Extension et modification de la façade à rez-de-chaussée sur rue, changement de destination de locaux à rez-de-chaussée, à usage de bureau en habitation (1 logement créé), et création de fenêtres de toit. S.H.O.N. créée : 102 m 2. S.T. : m 2. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0018-M1). 4, rue de la Pépinière. Pét. : PARIS HOTEL CAPITAL OPERA DIAMOND, 4, rue de la Pépinière, PARIS. Arch. : M. Jacques MECHALI, 42, rue du Docteur Roux, PARIS. Création d un 5 e étage sur rue, agrandissement de l emprise des escaliers intérieurs et modification de la distribution du sous-sol d un bâtiment à usage d hôtel de tourisme. Modificatif au PC V-0018 délivré le Date de recevabilité : e arr. (PC V-0020-M1). 30, av. Matignon, 114 au 116, rue du Faubourg Saint-Honoré. Pét. : M. Pierre FERCHAUD, S.A. HOTEL «LE BRISTOL», 112, rue du Faubourg Saint-Honoré, PARIS. Arch. : Agence d Architecture A. BECHU, 82, rue Lecourbe, PARIS. Modification de la façade à rez-de-chaussée sur rue, et réaménagement intérieur aux sous-sol, 1 er et 7 e étages d un bâtiment à usage d hôtel de tourisme. Modificatif au PC n o V-0020 délivré le Date de recevabilité : e arr. (PC V-0040). 16, rue Lamartine. Pét. : Mme Danièle HIVERNAUD, S.A. S.E.M.I.D.E.P. Sté d Economie Mixte Immobilière de la Région Parisienne, 3-11, rue Louis Thulliez, PARIS. Arch. : Cabinet SCP TRUELLE, 54, av. Lénine, GENTILLY. Travaux en vue du changement de destination d un bâtiment de 7 étages sur 1 niveau de sous-sol, à usage d hôtel de tourisme en foyer pour jeunes travailleurs (34 chambres créées) avec fermeture d une trémie à tous les niveaux, remplacement de toutes les menuiseries sur rue et cour et ravalement de l ensemble des façades. S.H.O.N. créée : 33 m 2. S.T. : 266 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0042). 23, rue Chauchat, 42, rue La Fayette, 34, rue Le Peletier. Pét. : M. Jean-Marc PASCARD, GENERAL VIE, 7-9, bd Haussmann, PARIS. Arch. : Cabinet LDMS, 1, rue Dahomey, PARIS. Réaménagement d un bâtiment de 6 étages sur 1 niveau de sous-sol, à usage de bureau avec remplacement de l ensemble des menuiseries, ravalement des façades sur rues et cour et modification des devantures des locaux à rez-de-chaussée et 1 er étage à usage de commerce. Immeuble concerné par une inscription sur l Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques en date du Date de recevabilité : e arr. (PC V-0043). 47, rue de Maubeuge. Pét. : Mme Valérie de LESCURE, 47, rue de Maubeuge, PARIS. Arch. : Cabinet BASTE MORAND, 25, av. du Docteur Calmette, CLAMART. Travaux en vue du changement de destination de locaux à rez-de-chaussée sur cour, à usage de commerce en habitation (1 logement créé), avec modification de l aspect extérieur. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0044). 26, rue de Navarin. Pét. : MM. JEROME et MAILLOT, 26, rue de Navarin, PARIS. Arch. : M. Henry PESAH, 44, rue de la Tour d Auvergne PARIS. Travaux en vue du changement de destination de locaux aux rez-de-chaussée et 1 er sous-sol, à usage de commerce en habitation (1 logement créé), avec modification de l aspect extérieur sur rue. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0046). 9, place Pigalle, 11, rue Frochot, 66, rue Jean-Baptiste Pigalle. Pét. : S.C.I. DU 11, RUE FROCHOT, 11, rue Frochot, PARIS. Travaux en vue du changement de destination de locaux du 3 e au 5 e étage, à usage de commerce en habitation (1 logement créé). Date de recevabilité : e arr. (PC V-0047). 9, rue Hippolyte Lebas, 46, rue Lamartine, 2, rue Milton. Pét. : M. MEGUERIAN, 40, rue de l Aqueduc, PARIS. Travaux en vue du changement de destination de locaux à rez-de-chaussée sur cour, à usage d entrepôt en habitation (1 logement créé). Date de recevabilité : e arr. (PC V-0003-M2). 49 au 57, rue Saint- Lazare, 44 au 48, rue de Châteaudun. Pét. : S.C.I. PRONY BUREAUX, 140, rue Anatole France, LEVALLOIS-PERRET. Arch. : Cabinet ORY, 18, rue Jasmin, PARIS. Redistribution des locaux techniques au 2 e sous-sol, cloisonnement des locaux de stockage au 1 er soussol, conservation et restauration des façades à rez-de-chaussée sur rues, cloisonnement des locaux informatiques à tous les étages et modification des châssis de désenfumage en toiture d un bâtiment de 8 étages sur 3 niveaux de sous-sol, à usage d habitation, de bureau et de stationnement. Modificatif aux PC n o V-0003 et V-0003 M1 délivrés les et Date de recevabilité :13 18 septembre 2007 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS e arr. (PC V-0007-M2). 83, rue Saint-Lazare, 25, rue de Mogador. Pét. : M. Pedro GOMES, Sté STAGE ESTATE FRANCE S.A.S., 6, place de la Madeleine, PARIS. Arch. : M. Stéphane MILLET, 21, rue de Bièvre, PARIS. Installation d appareils de climatisation en toiture sur cour. Immeuble concerné par une inscription sur l Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques en date du Date de recevabilité : e arr. (PC V-0050). 1au2,cour des Bretons, 4 au 6, rue du Buisson Saint-Louis, 99, rue du Faubourg du Temple. Pét. : M. GANS, 99, rue du Faubourg du Temple, PARIS. Travaux en vue du changement de destination de locaux au 1 er étage, à usage de commerce en habitation (1 logement créé). Date de recevabilité : e arr. (PC V-0051). 2, rue Demarquay, 25, rue de l Aqueduc. Pét. : M. BELOUCIF, S.C.I. LE PONT, 25, rue de l Aqueduc, PARIS. Arch. : M. DOULACHE, 155, av. Charles de Gaulle, NEUILLY-SUR-SEINE. Travaux en vue du changement de destination de locaux à rez-dechaussée, à usage de commerce en habitation (1 logement créé), avec modification de la façade. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0052). 92, rue René Boulanger. Pét. : M. Jean-Jacques JOUSSEAU, S.A.R.L. A.C.J., 92, rue René Boulanger, PARIS. Travaux en vue du changement de destination de locaux à rez-de-chaussée, à usage de magasin de prêt-à-porter en restaurant, avec modification de la devanture. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0053). 72 au 78, passage Brady. Pét. : Agence ETOILE, 3, bd de Magenta, PARIS. Arch. : M. Alain FARINAUX, Cabinet SURIA, 13 bis, rue Ville d Avray, SEVRES. Modification de la façade sur passage du restaurant au 1 er étage, remplacement des menuiseries extérieures du 2 e au 5 e étage, reprise des façades sur courette et création d un châssis de désenfumage en toiture. Immeuble concerné par une inscription sur l Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques en date du Date de recevabilité : e arr. (PC V-0054). 13, rue de Lancry. Pét. : M. Jean-François DANON, DIRECTION DU PATRIMOINE ET DE L ARCHITECTURE, 98, quai de la Rapée, PARIS. Arch. : M. Phillipe BONNEVILLE, 80, rue du Faubourg Saint- Antoine, PARIS. Extension au 1 er étage d un bâtiment à usage d école élémentaire publique. S.H.O.N. créée : 362 m 2. S.T. : m 2. Hauteur du projet : 8 m. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0056). 83, rue du Faubourg Saint-Denis. Pét. : Mme Marcelle BENHAMOU, 4, rue Sauval, PARIS. Arch. : Cabinet A & D, 20, rue Sainte-Croix-dela-Bretonnerie, PARIS. Travaux en vue du changement de destination de locaux à rez-de-chaussée, à usage de commerce en habitation (1 logement créé), avec modification de la façade sur cour. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0051). 83 au 83B, bd Richard Lenoir, 12, impasse Saint-Sébastien. Pét. : M. Marc HARARI, S.A.R.L. FONCIERE DANTES, 2, rue Alfred de Vigny, PARIS. Travaux en vue du changement de destination d un local au 2 e étage à usage d atelier en habitation (1 logement créé). Date de recevabilité : e arr. (PC V-0052). 3au5,ruedesGoncourt. Pét. : Mme Emmanuelle ADINE, 3, rue des Goncourt, PARIS. Arch. : M. Clément KARAM, 133, bd de Grenelle, PARIS. Travaux en vue du changement de destination d un local à rez-de-chaussée sur cour à usage d atelier en vue de l extension d une habitation. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0053). 21, rue Faidherbe. Pét. : M. Benoît JAMIN, 46, rue de Provence, PARIS. Arch. : Le déclarant. Réhabilitation d un bâtiment de 3 étages à usage de bureau et d entrepôt avec changement de destination des 1 er et 2 e étages en artisanat (2 ateliers d artiste) et du 3 e étage en habitation (1 logement), création d un patio à rez-dechaussée et d une terrasse au 1 er étage, modification des circulations verticales et des façades. S.H.O.N. créée : 117 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0054). 70, rue de la Roquette. Pét. : M. Bernard SALADIN, DIRECTION DU PATRIMOINE ET DE L ARCHITECTURE, 98, quai de la Rapée, PARIS. Arch. : M. Jean Marc ALIOTTI, 26, rue des Plantes, PARIS. Restauration de la Fontaine de la Roquette, avec réfection des cours latérales. Immeuble concerné par une inscription sur l Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques en date du Date de recevabilité : e arr. (PC V-0055). 115 au 117, rue Oberkampf. Pét. : M. Jean-Yves CORNEC, 49, rue des Vinaigriers, PARIS. Travaux en vue du changement de destination de locaux à rez-de-chaussée, à usage d atelier en habitation (1 logement créé). Date de recevabilité : e arr. (PC V-0056). 20, rue de Lappe. Pét. : M. Henri LY, S.A.R.L. THAI SPIRIT, 20, rue de Lappe, PARIS. Arch. : M. Lionel TISSERAND, 84, rue d Entraigues TOURS. Travaux en vue du changement de destination de locaux aux rez-de-chaussée et 1 er sous-sol, à usage de commerce en restaurant, avec modification de la devanture et de la façade à rez-de-chaussée sur cour. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0057). 11, bd de Belleville. Pét. : M. Kilani JEMAI, 11, bd de Belleville, PARIS. Travaux en vue du changement de destination de locaux à rez-dechaussée sur cour à usage de commerce en habitation (1 logement créé). Date de recevabilité : e arr. (PC V-0049). 41 au 41B, bd Soult, 30, rue Rottembourg. Pét. : M. Jean-Pierre LAMY, 41 bis, bd Soult, PARIS. Arch. : Mme Soisick CLERET, 141, rue de Picpus, PARIS. Surélévation de 2 niveaux d un bâtiment de 3 étages, à usage d habitation (3 logements créés), changement de destination de locaux au 1 er étage, à usage de bureau en habitation (1 logement créé) et fermeture de 2 balcons au 3 e étage sur cour. S.H.O.N. créée : 341 m 2. S.T. : m 2. Hauteur du projet : 22 m. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0051). 17 au 25, rue Baron Le Roy. Pét. : M. Robert AZOULAY, S.C.I. BALBERCY, 17, rue Baron Le Roy, PARIS. Arch. : Cabinet CAROLINE AZOULAY, 10, bd Emile Augier, PARIS. Création d une terrasse en toiture en vue de l installation de groupes de climatisation. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0052). 25, rue de Toul. Pét. : Mme Danièle HIVERNAUD, S.E.M. S.E.M.I.D.E.P., 3-11, rue Louise Thullez, PARIS. Arch. : Cabinet KOZ ARCHITECTES, M. Nicolas ZIESEL, 89, rue de Reuilly, PARIS. Construction d un bâtiment de 6 étages sur 1 niveau de sous-sol, à usage d habitation. S.H.O.N. créée : 985 m 2. S.T. : 262 m 2. Hauteur du projet : 20 m. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0056). 9, place Félix Éboué, 2, rue Lamblardie. Pét. : Mme Valérie COUPAYE, Sté BNP PARIBAS, IMEX ARCHITECTURE, 104, rue de Richelieu, PARIS. Arch. : Cabinet HVJ ARCHITECTURE, 23, rue du Renard, PARIS. Travaux en vue du changement de destination de locaux aux rez-de-chaussée, 1 er étage et 1 er soussol, à usage d artisanat et d habitation en agence bancaire, avec modification de la devanture, et fermeture d une trémie à rez-dechaussée. S.H.O.N. créée : 2 m 2. S.T. : 209 m 2. Date de recevabilité :14 2102 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 18 septembre e arr. (PC V-0031). 19 au 21, rue Charcot, 8, rue Dunois. Pét. : M. Christophe BACQUET, CODEDIM RESIDENCE, 153, rue de la Pompe, PARIS. Arch. : M. Jean-Marie BLEAS, 5 bis, rue Castéja, BOULOGNE BILLANCOURT. Construction d un bâtiment de 5 étages sur 1 niveau de sous-sol à usage cultuel (1 347 m 2 ) et d habitation (5 logements - 6 chambres indépendantes). S.H.O.N. créée : m 2. S.T. : m 2. Hauteur du projet : 17 m. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0032). 34 au 60, bd Vincent Auriol, 47 au 97, bd de l Hôpital, 2 au 4 B, rue Bruant. Pét. : M. Stéphane ROQUES, INSTITUT DE MYOLOGIE, 47-83, bd de l Hôpital, PARIS CEDEX 13. Construction d un bâtiment à rez-de-chaussée sur 1 niveau de sous-sol à usage de bureaux dans l hôpital de la Pitié-Salpêtrière. S.H.O.N. créée : 230 m 2. S.T. : m 2. Hauteur : 8 m Date de recevabilité : e arr. (PC V-0038). 4, rue Edmond Flamand, 17 au 19, rue de Bellièvre. Pét. : M. Jean-Michel DUPEYRAT, S.C.I. EF2R, 5-7, av. Percier, PARIS. Construction d un bâtiment de 7 étages, à usage de résidence hôtelière pour le personnel de la S.N.C.F. S.H.O.N. créée : m 2 Date de recevabilité : e arr. (PC V-0039). 31 au 33, rue de la Glacière. Pét. : Mme Claire LANLY, S.E.M. SOCIETE IMMOBILIERE D ECONOMIE MIXTE DE LA VILLE DE PARIS (S.I.E.M.P.), 29, bd Bourdon, PARIS. Arch. : Mme Catherine DORMOY, 1, rue du Dahomey, PARIS. Construction d un bâtiment de 7 étages sur 1 niveau de sous-sol côté cour, à usage d habitation (11 logements créés) et de stationnement, et réhabilitation d un bâtiment de 2 étages sur rue, à usage d habitation, avec modification de l aspect extérieur. S.H.O.N. créée : m 2. S.T. : 527 m 2. Hauteur du projet : 23 m. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0040). 19, rue Gandon, 12X, rue des Malmaisons. Pét. : M. Guy BOUSQUET, S.N.C. GANDON, 137, bd Haussmann, PARIS. Arch. : M. Alain BENRUBI, 4, rue Roger, PARIS. Construction d un bâtiment de 3 étages, à usage d habitation. S.H.O.N. créée : 222 m 2. S.T. : m 2. Hauteur du projet : 12 m. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0014-M1). 47 au 85, bd de l Hôpital, 2 au 12, rue Bruant, 20 au 34, rue Jenner. Pét. : M. Didier MARCELIN, GROUPE HOSPITALIER PITIE SALPETRIERE, 47-83, bd de l Hôpital, PARIS. Arch. : Cabinet BEHREND ARCHITECTURE, 4, rue de Jarente, PARIS. Modification de la distribution intérieure du rezde-chaussée au 2 e étage. Modificatif au PC n o V délivré le Date de recevabilité : e arr. (PC V-0034). 13, rue Asseline. Pét. : Mme Sophie et M. Marc HELLER, 21, rue Lhomond, PARIS. Arch. : Mme Catherine FERMAND, 15, rue Martel, PARIS. Construction d un bâtiment de 3 étages, à usage d habitation (1 logement créé). S.H.O.N. créée : 277 m 2. S.T. : 104 m 2. Hauteur du projet : 14 m. Date de recevabilité : e arr. (PC P-0037). 23S, rue Broussais, 1 au 11, rue Cabanis, 68 au 106, rue de la Santé. Pét. : M. Jean-Luc CHASSANIOL, CENTRE HOSPITALIER SAINTE-ANNE, 1, rue Cabanis, PARIS. Arch. : Mme Muriel TIREL, 1, rue Cabanis, PARIS. Création d un auvent à rez-de-chaussée d un bâtiment cultuel en vue de l installation provisoire du service lingerie. S.H.O.N. créée : 96 m 2. S.T. : m 2. Immeuble concerné par une inscription sur l Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques en date du Date de recevabilité : e arr. (PC V-0038). 60 au 64, bd Edgar Quinet. Pét. : Sté 5 A SEC RIF, Parc des Grillons n o 6, 60, route de Sartrouville, LE PECQ CEDEX. Arch. : M. Benoit COMPAIN, 2, rue Félix Ziem, PARIS. Travaux en vue du changement de destination de locaux aux rez-dechaussée et 1 er sous-sol, à usage de commerce en artisanat, avec fermeture partielle d une trémie à rez-de-chaussée et modification de la devanture. S.H.O.N. créée : 12 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0039). 43, rue Bezout, 1, villa d Orléans. Pét. : M. SIMON DAHAN, S.C.I. VILLA D ORLEANS LECLERC, 48, bd Saint-Germain, PARIS. Arch. : Cabinet ATELIER CREA, 45, av. IV Pavés du Roy, MONTIGNY LE BRETONNEUX. Travaux en vue du changement de destination de locaux aux rez-de-chaussée et 1 er soussol, à usage de commerce et d artisanat en hammam et salon de thé, avec modification des devantures et fermeture de trémies à rez-de-chaussée. S.H.O.N. créée : 5 m 2. S.T. : 215 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PC V-6444-M1). 3 au 7, rue Pierre Larousse, 163 au 193, rue Raymond Losserand. Pét. : Mme Anne LAURIN INIZAN, FONDATION HOPITAL SAINT-JOSEPH, 185, rue Raymond Losserand, PARIS CEDEX 14. Arch. : Sté Atelier d Architecture SOORS STROMBONI, 45, rue Delizy, PANTIN CEDEX. Redistribution intérieure, extension des locaux techniques et de logistiques dans la partie du vide-sanitaire en sous-sol et modification des aménagements extérieurs et des façades de l Hôpital Saint- Joseph. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0047). 42 au 42B, rue des Volontaires. Pét. : Mme Marie José TOUDIC, Supérieure Générale, CONGREGATION DES SOEURS DU CHRIST, 44, rue des Volontaires, PARIS. Arch. : M. Jean-Marc BUCHER, 4, rue Thiers, MAINTENON. Réhabilitation d un bâtiment à usage de couvent, avec création d une rampe handicapés et remplacement des menuiseries extérieures. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0049). 3, rue Violet. Pét. : M. David BITTON, 60, rue Madame, PARIS. Arch. : Mme Juliette BUVAT, 75, bd de Grenelle, PARIS. Surélévation de 2 niveaux d un bâtiment de 1 étage, à usage d habitation, avec réhabilitation des rez-de-chaussée et 1 er étage. S.H.O.N. créée : 162 m 2. S.T. : 99 m 2. Hauteur du projet : 14 m. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0053-M1). 60 au 62, av. de La Motte-Picquet. Pét. : M. Gérard VRIDAUD, Sté MURINVEST, 68 bis, bd Pereire, PARIS. Arch. : Cabinet GLOBAL ARCHITECTURE, 42, rue Tribois, LEVALLOIS PERRET. Modification de la façade sur courette au niveau des 1 er et 2 e étages, des châssis de désenfumage en toiture et conservation de l escalier menant du rez-de-chaussée au 1 er étage d un local à usage de centre de remise en forme. S.H.O.N. créée : 476 m 2 au lieu de 484 m 2. Modificatif au PC n o V délivré le Date de recevabilité : e arr. (PC V-0043-M1). 16 au 26, av. de Suffren, 22 au 30, rue Jean Rey, 29 au 35, rue de la Fédération. Pét. : Mme Carole GENTY, S.C.I. FEDERIMMO, 28, rue Dumont d Urville, PARIS. Arch. : F.S BRAUN & ASSOCIES, 19-21, rue du Bouloi, PARIS. Modification des façades à tous les niveaux sur rue et cour d un bâtiment de 13 étages sur 1 niveau de sous-sol, à usage de bureau et de stationement, déplacement d escaliers à rez-de-chaussée, et transformation de locaux à usage de bureau en locaux techniques au sous-sol. Modificatif au PC n o V-0043 délivré le Date de recevabilité : e arr. (PC V-0054). 62, rue Nicolo. Pét. : M. Antoine BOUR, O.P.A.C. OFFICE PUBLIC D AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DE PARIS), 73, rue de Vaugirard, PARIS. Arch. : Cabinet PROJECTILES, 12, passage Turquetil, PARIS. Construction d un bâtiment de 5 étages sur 1 niveau de sous-sol à15 18 septembre 2007 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 2103 usage d habitation (29 logements). S.H.O.N. créée : m 2. S.T. : m 2. Hauteur du projet : 19 m. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0055). 12 au 12B, villa Saïd. Pét. : M. Bernard ANTHONIOZ, S.C.I. ANTHONIOZ PATRIMOINE, 12, villa Saïd, PARIS. Arch. : M. Alain- Dominique GALLIZIA, 39 quater, rue de la Belle Feuille, BOULOGNE-BILLANCOURT. Redistribution intérieure avec agrandissement de la mezzanine au 2 e étage du bâtiment principal, fermeture de trémies, création d un sous-sol en extension du bâtiment en fond de jardin, réfection des couvertures avec création de châssis de toit et ravalement des façades des 2 bâtiments, à usage d habitation. S.H.O.N. créée : 19 m 2. S.T. : 882 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0056). 3au5,rued Andigné. Pét. : M. Xavier NIEL, 3-5, rue d Andigné, PARIS. Arch. : Cabinet ARCHICOPRO, 132, av. Charles de Gaulle, NEUILLY-SUR-SEINE. Construction d un bâtiment de 1 étage, à usage de piscine. S.H.O.N. créée : 421 m 2. S.T. : m 2. Hauteur du projet : 10 m. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0058). 101 au 103, bd Murat, 112, rue Michel-Ange, 55, rue du Général Delestraint. Pét. : Mme PAIN, ALTYS GESTION, , rue des Trois Fontanot, NANTERRE. Arch. : Cabinet ARNAUD DE SAINT-JOUAN, 5, quai Paul Bert, TOURS. Réaménagement avec ravalement de l ensemble des façades sur cour, remplacement de toutes les menuiseries côté cour et de 3 portefenêtres au 1 er étage côté rue Murat et pose store, d un bâtiment à usage de bureau. Immeuble concerné par une inscription sur l Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques en date du Date de recevabilité : e arr. (PC V-0059). 101 au 103, bd Murat, 112, rue Michel-Ange, 55, rue du Général Delestraint. Pét. : Mme PAIN, ALTYS GESTION, , rue des Trois Fontanot, NANTERRE. Arch. : M. Arnaud de SAINT-JOUAN, 5, quai Paul Bert, BP 7245, TOURS CEDEX 2. Ravalement de la façade côté rues avec pose de store en façade d un bâtiment à usage de bureau. Imeuble concerné par une Inscription sur l inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques en date du Date de recevabilité : e arr. (PC V-0060). 8, av. d Iéna, 12, rue Fresnel. Pét. : CIFREX S.A., 48, av. des Ternes, PARIS. Modification de la façade sur courette avec fermeture partielle de la cour côté rue d Iéna d un bâtiment à usage d habitation. S.H.O.N. créée : 31 m 2. S.T. : m 2. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0061). 34, rue des Belles Feuilles. Pét. : M. Benjamin MIMRAN, MARMIM, 14, rue Lincoln, PARIS. Arch. : Cabinet B&C ARCHITECTURES, 25, rue Michel Salles, SAINT CLOUD. Surélévation partielle de 2 étages d un bâtiment de 2 étages sur rue et cour avec création d un ascenseur desservant tous les niveaux, ravalement des façades et remplacement des menuiseries sur rue et cour et création de 2 toitures-terrasses aux 1 er et 3 e étages sur cour. S.H.O.N. créée : 127 m 2. Hauteur du projet : 16,63 m. S.T. : 151 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0030-M1). 14, av. d Eylau. Pét. : EYLAU INVESTISSEMENT, 30, av. George V, PARIS. Installation de groupes de climatisation en toiture et à rez-de-chaussée. Modificatif au PC n o V délivré le Date de recevabilité : e arr. (PC V-0053-M1). 10, av. d Iéna, 10, rue Fresnel. Pét. : M. Marc HEDIGER, SHANGRI-LA, 10, av. d Iéna, PARIS. Arch. : M. RICHARD MARTINET, 3, rue Danton, PARIS. Redistribution partielle d un bâtiment de 8 étages sur 5 niveaux de sous-sol à usage d hôtel de tourisme (98 chambres au lieu 102 chambres) avec modification du mur pignon côté 8, av. Iéna. Modificatif au PC n o V délivré le Date de recevabilité : e arr. (PC V-0020-M1). 47, rue Claude Lorrain. Pét. : Mme Florence SCHAAL, S.C.I. 47 CLAUDE LORRAIN, 15, rue Goethe, PARIS. Arch. : M. Erwan GAYET, 18, rue Chapon, PARIS. Modification de la distribution intérieure à rez-de-chaussée et au 1 er étage d un bâtiment à usage d habitation avec suppression de la place de stationnement Date de recevabilité : e arr. (PC P-0040). 21 au 29, rue Des Renaudes, 31 au 35, rue Poncelet. Pét. : LA POSTE, DIRECTION LOCALE DE L IMMOBILIER PARIS NORD 93, 51, rue de la Chine, PARIS CEDEX 20. Arch. : Cabinet HORS LIMITE ARCHITECTURE, M. Etienne BRULEY, 10, rue Paul Belmondo, PARIS. Travaux en vue du changement de destination de locaux au 1 er étage, à usage de centre de tri en bureau et restaurant, et modification de l aspect extérieur sur rue et cour. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0041). 91, rue des Moines. Pét. : Mme Tijiana EL HAKOUR, S.C.I. CINTO, 10, av. Victor Hugo, PIERREFITTE. Arch. : CONTINUUM, 17, rue Clarin Bonaventure Baixas, NANTERRE. Travaux en vue du changement de destination d un local à rez-de-chaussée sur cour, à usage de remise commerciale en habitation (1 logement créé) avec modification d aspect extérieur. Date de recevabilité : e arr. (PC P-0042). 1 au 5, rue Arthur Brière, 8 au 10, rue Jean Leclaire, 19 au 21, rue Maria Deraismes. Pét. : M. Yves LE PALEC, REGION D ILE-DE-FRANCE, 33, rue Barbet de Jouy, PARIS. Arch. : Cabinet CARRIE & ROZE ARCHITECTES, 52, bd de Montparnasse, PARIS. Construction d un bâtiment provisoire de 1 étage, à usage d enseignement supérieur. S.H.O.N. créée : 143 m 2. S.T. : m 2. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0009-M1). 10, rue Puvis de Chavannes. Pét. : M. Pierre BOURRIAUD, Syndicat des copropriétaires de l immeuble, 10, rue Puvis de Chavannes, PARIS. Arch. : S.A.R.L. ROQUELAURE & ASSOCIES, 84, rue Lemercier, PARIS. Modification de l affectation du plancher créé à tous les niveaux d un bâtiment de 6 étages, à usage d habitation. Modificatif au PC n o V-0009 délivré le Date de recevabilité : e arr. (PC V-0043-M1). 45, rue de Tocqueville. Pét. : M. Laurent DUMAS, SDGP 25, 45, rue Saint- Dominique, PARIS. Arch. : S.A.R.L. PALISSAD ARCHITECTURES, 10, rue de la Fontaine à Mulard, PARIS. Travaux en vue du changement de destination du 2 e niveau de sous-sol à usage de stationnement en local d archives (270 m 2 ) avec redistributon du bâtiment à usage de bureau et d habitation (1 logement conservé) et modification partielle de façade. Modificatif au PC n o V-0043 délivré le Date de recevabilité : e arr. (PC V-0042). 15, passage Ramey, 75 au 77B, rue Marcadet. Pét. : M. SCHNEIDER, R.I.V.P. RÉGIE IMMOBILIÈRE DE LA VILLE DE PARIS, 4, place Saint- Thomas d Aquin, PARIS. Arch. : Cabinet ATELIER D ARCHITECTURE OLIVIER DE CERTEAU, 13, rue Chapon, PARIS. Réhabilitation d un bâtiment de 2 étages + combles avec suppression du niveau de sous-sol à usage de bureau, reconstruction de planchers à tous les niveaux avec réfection de la couverture, remplacement des menuiseries, réouvertures de certaines baies de fenêtres et ravalement de toutes les façades. S.H.O.N. créée : 774 m 2. S.T. : 771 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0043). 15 au 17, rue Joseph De Maistre. Pét. : M. BOURIMOFF, 18, rue des Messageries, PARIS. Arch. : Cabinet TIMEO DANAOS, 57, bd Richard Lenoir, PARIS. Construction d un bâtiment de16 2104 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 18 septembre étages sur cour, à usage d habitation. S.H.O.N. créée : 141 m 2. S.T. : 947 m 2. Hauteur du projet : 11 m. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0044). 15 au 31, av. de la Porte de Montmartre, 2 au 18, rue Gérard de Nerval, 2 au 10, rue Henri Huchard. Pét. : M. Jean-François GUEULLETTE, O.P.A.C. OFFICE PUBLIC D AMÉNAGEMENT ET DE CONSTRUCTION DE PARIS, 49, rue du Cardinal Lemoine, PARIS CEDEX 05. Arch. : Cabinet LACAGNE & STAFIE, 117, rue de Reuilly, PARIS. Ravalement des façades sur rue et jardin, murs pignons, pose de persiennes avec réfection de la couverture et pose de garde-corps, création de locaux vélos et tris sélectifs. S.H.O.N. créée : 78 m 2. S.T. : m 2. Hauteur du projet : 3 m. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0045). 46, rue Henri Huchard, 9 au 23, rue Louis Pasteur Valléry-Radot. Pét. : GROUPE HOSPITALIER BICHAT CLAUDE BERNARD, 46, rue Henri Huchard, PARIS. Arch. : Cabinet HALL IDASIAK, 13, rue Dorian, PARIS. Construction d un bâtiment provisoire à rez-de-chaussée sur cour, à usage d hôpital. S.H.O.N. créée : 130 m 2. Hauteur du projet : 4 m. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0046). 69, rue Ordener. Pét. : M. DADI, S.A.R.L. LE TRAITEUR, 69, rue Ordener, PARIS. Travaux en vue du changement de destination de locaux aux rez-de-chaussée et 1 er sous-sol, à usage de commerce en restaurant, avec modification de la devanture. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0047). 124 au 138, rue des Poissonniers. Pét. : M. PADIOLLEAU, O.P.A.C. DE PARIS DT XVIII e, 38, rue Le Peletier, PARIS. Arch. : Mme Martine HERBUVAUX, 4, av. Emile Zola, SAINT-MAUR. Travaux en vue du changement de destination de locaux à rez-dechaussée sur cour, à usage de parties communes en local associatif, avec modification de l aspect extérieur. S.H.O.N. créée : 40 m 2. S.T. : m 2. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0048). 20bis, rue du Département. Pét. : M. François GROSJEAN, METAMORPHOSE SINGULIERES, 57, rue du Faubourg Poissonnière, PARIS. Arch. : M. Henri BARTHELEMY, 91, quai de la Gare, PARIS. Construction d un bâtiment provisoire à rez-de-chaussée, à usage de salle de spectacle. S.H.O.N. créée : 362 m 2. S.T. : m 2. Hauteur du projet : 4 m. Date de recevabilité : e arr. (PC P-0049). 35 au 41, bd Barbès, 2 au 6, rue Custine, 81 au 83, rue Doudeauville. Pét. : LOCAPOSTE, 9, rue Georges Pitard, PARIS CEDEX 15. Arch. : Cabinet ARCHICREA, 43, rue de l Université, NOISY-LE-GRAND. Travaux en vue du changement de destination de locaux aux rez-de-chaussée et 1 er étage, à usage de commerce en bureau de poste, avec modification de l aspect extérieur sur rue. Date de recevabilité : e arr. (PC P-0011-M1). 35 au 39B, bd Barbès. Pét. : LOCAPOSTE, 9, rue Georges Pitard, PARIS CEDEX 15. Arch. : Cabinet ARCHICREA, 43, rue de l Université, NOISY-LE-GRAND. Réaménagement intérieur aux rez-de-chaussée et 1 er étage, avec modification de l aspect extérieur sur rue. Modificatif au PC n o P-0011 délivré le Date de recevabilité : e arr. (PC V-0063). 18 au 22, rue Jules Romains, 17 au 21, rue Rampal, 26 au 48, rue Rébeval. Pét. : CENTRE SOCIAL BELLEVILLE, 17, rue Jules Romains, PARIS. Arch. : Cabinet UN ATELIER DANS LA VILLE, 14, rue de la Poste, GENTILLY. Travaux en vue du changement de destination de locaux aux rez-de-chaussée haut et bas, à usage de commerce en centre social, avec modification de l aspect extérieur sur rue. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0064). 83A, rue Manin. Pét. : M. Dominique PFOHL, 27, rue de la Bienfaisance, PARIS. Arch. : Cabinet LODE, 99 bis, av. Verdier MONTROUGE. Construction d un bâtiment sur cour de 2 étages, à usage d habitation (1 logement créé). S.H.O.N. créée : 452 m 2. S.T. : m 2. Hauteur du projet : 7 m. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0067). 50, rue de l Ourcq. Pét. : M. MARTIN, S.C.I. DE L OURCQ, 50, rue de l Ourcq, PARIS. Arch. : Cabinet CAMFRANCO & FANTI, 19, rue Jean Poulmarch, PARIS. Travaux en vue du changement de destination d un bâtiment de 2 étages, à usage d entrepôt en habitation (20 logements créés), avec surélévation et création d un niveau suplémentaire et modification de l aspect extérieur sur cour. S.H.O.N. créée : m 2. S.T. : m 2. Hauteur du projet : 20 m. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0007-M1). 26 au 28, rue Paul De Kock. Pét. : M. Serge DELICATA, S.A.R.L. DU 7, RUE THOREL, 11, av. Myron Herrick, PARIS. Arch. : M. Erwan GAYET, 18, rue Chapon, PARIS. Changement de destination de locaux à rez-de-jardin, à usage de stationnement en habitation, et réaménagement intérieur au 1 er étage (7 logements créés au lieu de 3). Modificatif au PC n o V-0007 délivré le S.H.O.N. créée : 640 m 2. S.T. : 252 m 2. Hauteur du projet : 11 m. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0057). 95 au 97, rue des Couronnes, 35 au 37, rue du Transvaal. Pét. : M. Grégoir OERLEMANS, 35, rue du Transvaal, PARIS. Travaux en vue du changement de destination d une cave en vue de l extension d une habitation. S.H.O.N. créée : 14 m 2 S.T. : 429 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0058). 10 au 20, rue Fernand Léger, 18 au 20, rue des Pruniers. Pét. : M. Jean-Marie OUDOT, AFTAM, cour Saint-Eloi, PARIS. Arch. : Cabinet DAUFRESNES LE GARREC & ASSOCIES, 5, rue Jules Vallès, PARIS. Réhabilitation avec surélévation de 1 étage d un bâtiment de 3à6étages sur 1 niveau de sous-sol et extension d un bâtiment à rez-de-chaussée, l ensemble à usage de résidence sociale et de stationnement (1 place - 23 m 2 ), création d un local associatif (61 m 2 ) et d une cuisine collective (199 m 2 ). S.H.O.N. créée : m 2. S.T. : m 2. Hauteur du projet : 23 m Date de recevabilité : e arr. (PC V-0059). 2au34,ruePaul Meurice. Pét. : M. Jean-François DANON, DIRECTION DU PATRIMOINE ET DE L ARCHITECTURE, 98, quai de la Rapée, PARIS. Arch. : Cabinet Anne DAMIENS, 27 ter, rue du Progrès, MONTREUIL. Construction d un bâtiment de 1 étage sur 1 niveau de sous-sol à usage de cuisine centrale de la Caisse des Ecoles et de stationnement (37 places m 2 ). S.H.O.N. créée : m 2. S.T. : m 2. Hauteur du projet : 9 m Date de recevabilité : e arr. (PC V-0060). 84, rue Julien Lacroix, 56, rue de Belleville. Pét. : Mme Claire LANLY, S.E.M. SOCIETE IMMOBILIERE D ECONOMIE MIXTE DE LA VILLE DE PARIS (S.I.E.M.P.), 29, bd Bourdon, PARIS. Arch. : ATELIER LEONARD & WEISSMANN, 12, rue d Enghien, PARIS. Construction d un bâtiment sur rue de 5 étages sur 1 niveau de sous-sol, à usage d habitation (18 logements) et de commerce (135 m 2 ). S.H.O.N. créée : 785 m 2. S.T. : 370 m 2. Hauteur du projet : 17 m. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0062). 328, rue des Pyrénées, 75, rue des Rigoles. Pét. : M. TANY, CABINET CHARPENTIER, 246, rue des Pyrénées, PARIS. Arch. : Cabinet CASA ARCHITECTURE, 2, bd Morland, PARIS. Construction d un cabanon à usage de local poubelles et vélos. S.H.O.N. créée : 28 m 2. S.T. : 448 m 2. Hauteur du projet : 3 m. Date de recevabilité : e arr. (PC V-0043-M1). 2, cité du Labyrinthe, 24, rue de Ménilmontant. Pét. : MM. BOUAZIZ, MALLEZ17 18 septembre 2007 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 2105 et SOYEZ, 2, 2bis cité du Labyrinthe, PARIS. Arch. : M. Erwan GAYET, 18, rue Chapon, PARIS. Création d un sous-sol, à usage de cave d habitation, transformation de locaux à rez-de-chaussée à usage de stationnement en habitation, et modification de la façade au 2 e étage sur rue. S.H.O.N. créée : 234 m 2. S.T. : 481 m 2. Hauteur du projet : 12 m. Modificatif au PC n o V-0043 délivré le Date de recevabilité : Urbanisme. Liste des demandes de permis de démolir déposées entre le 30 juillet et le 2 septembre 1 er arr. (PD V-0031). 14, place Dauphine, 27, quai de l Horloge. Pét. : M. Pierre de MAHIQUET, 6 bis, rue de la Terrasse, PARIS. Démolition de parties de planchers aux 2 e et 4 e étages, et de parties de murs porteurs aux 1 er et 3 e étages. S.H.O.N. à démolir : 10 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0012). 2au6,av.Victoria, 7 au 9, place de l Hôtel de Ville, 3 au 5, rue de la Coutellerie. Pét. : M. LACAMBRE, ASSOCIATION D ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES PERSONNELS DE LA VILLE DE PARIS, 35, bd Sébastopol, PARIS. Démolition de parties de planchers et de murs porteurs du 1 er sous-sol à l entresol de locaux à usage de restaurant administratif de la Ville de Paris, et d un bâtiment de 1 niveau au 1 er étage sur cour, à usage de local technique. S.H.O.N. à démolir : 38 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0019). 19, rue Cujas, 10, rue Victor Cousin. Pét. : M. BELAID, S.A.S. GRAND HOTEL SAINT-MICHEL, 10, rue Victor Cousin, PARIS. Arch. : Mme Emmanuèle TUCHBAND THISY, 42, rue Dalayrag, FONTENAY SOUS BOIS. Démolition partielle de planchers, de murs porteurs et de toiture d un bâtiment de 6 étages sur 1 niveau de sous-sol à usage d hôtel de tourisme. S.H.O.N. à démolir : 34 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0021). 151B, rue Saint- Jacques. Pét. : M. Jean LIGNEL, Sté SCI HOTEL LEPAS DUBUISSON, 5, place Bellecour, LYON. Démolition partielle de plancher à rez de chaussée d un bâtiment à usage d habitation. S.H.O.N. à démolir : 2 m 2 Date de recevabilité : e arr. (PD V-0034). 7 au 11, rue André Mazet, 60 au 64, rue Saint-André des Arts. Pét. : M. Bertrand BILLAUDEL, STARSBUCKS COFFEE, 38, rue des Jeûneurs, PARIS. Démolition partielle de plancher au 1 er étage d un local à usage de commerce. S.H.O.N. à démolir : 3 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0036). 137, rue de Sèvres. Pét. : Cabinet RONDEAU, 19, rue de la Tour, PARIS. Démolition partielle du plancher du 1 er étage, de l escalier reliant le rez-de-chaussée aux combles et de la toiture sur cour d une maison d habitation suite à un sinistre incendie. S.H.O.N. à démolir : 24 m 2. Bâtiment concerné par une inscription sur l Inventaire Supplémentaire des Monuments Historiques en date du Date de recevabilité : e arr. (PD V-0069). 11B au 15, rue de La Baume. Pét. : M. Xavier PELTON, FINCO BV1, 170, place Henri Régnault, PARIS LA DEFENSE. Démolition de l emmarchement de l accès du hall, suppression partielle du trottoir de l entrée du parc de stationnement, création de 2 trémies et suppression des édicules en toiture-terrasse d un bâtiment à usage de bureau. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0070). 4, rue de la Pépinière. Pét. : M. ALBAC, S.A.S.U. PARIS HOTEL CAPITAL OPERA DIAMOND, 4, rue de la Pépinière, PARIS. Arch. : M. Jacques MECHALI, 42, rue du Docteur Roux, PARIS. Démolition partielle de planchers et de murs porteurs à tous les niveaux et d une partie de la toiture d un bâtiment de 5 étages sur un niveau de sous-sol à usage d hôtel de tourisme. S.H.O.N. à démolir : 173 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0071). 9, rue Washington. Pét. : M. Patrick ALLIX, S.A. MODERN ELYSEES, 9, rue de Washington, PARIS. Arch. : M. Philippe MEDIONI, 15, rue d Hauteville, PARIS. Démolition partielle de planchers, de murs porteurs et de toiture d un bâtiment de 5 étages sur 1 niveau de sous-sol à usage d hôtel de tourisme avec suppression d un édicule d ascenseur et de conduits de cheminées. S.H.O.N. à démolir : 37 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0072). 52, av. Hoche, 26 au 32, rue Beaujon. Pét. : Mme Meka BRUNEL, Sté EUROSIC, 105, av. Raymond Poincaré, PARIS. Démolition d un bâtiment de 8 étages sur rue, à usage de bureau, avec démolitions de parties de planchers du 1 er au 4 e sous-sols, à usage de stationnement et de locaux technique, et de parties de planchers aux rez-de-chaussée, 1 er et 2 e étages d un bâtiment de 2 étages sur cour, à usage de bureau. S.H.O.N. à démolir : m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0073). 29B, rue de Penthièvre, 106 au 112, rue du Faubourg Saint-Honoré. Pét. : M. FERCHAUD, Sté HOTEL LE BRISTOL S.A.S., 112, rue du Faubourg Saint-Antoine, PARIS. Démolition d une partie de plancher au 1 er étage, à usage d habitation. S.H.O.N. à démolir : 5 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0074). 6, place de la Madeleine. Pét. : M. Didier CHABUT, S.N.C. DU 6, PLACE DE LA MADELEINE, 10, rue Emile Allez, PARIS. Démolition partielle de planchers, d une partie de mur porteur au rez-dechaussée et 1 er étage et d un escalier d un local à usage de commerce. S.H.O.N. à démolir : 14 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0076). 18 au 22, rue de Berri. Pét. : M. André HEDARY, S.C.I. EUROPE IMMOBILIERE, 49, rue Vaneau, PARIS. Démolition de parties de plancher au 1 er étage, de façade à rez-de-chaussée, et de toiture d un bâtiment à usage de bureau. S.H.O.N. à démolir : 102 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0034). 23, rue Chauchat, 42, rue La Fayette, 34, rue Le Peletier. Pét. : M. Jean-Marc PASCARD, GENERAL IMMOBILIER GESTION, 7-9, boulevard Haussmann, PARIS. Arch. : Cabinet CYMAYSE, 1, rue du Dahomey, PARIS. Démolition d une verrière côté cour d un bâtiment à usage de bureau. S.H.O.N. à démolir : 12 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0036). 41, rue de La Rochefoucauld. Pét. : S.E.M. S.E.M.I.D.E.P., 3, rue Louise Thulliez, PARIS. Démolition partielle d un appentis à rez-dechaussée sur cour, et de parties de planchers aux 2 e, 4 e et 6 e étages d un bâtiment à usage d habitation. S.H.O.N. à démolir:14m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0029). 72 au 78, passage Brady. Pét. : Mme HENRY, AGENCE ETOILE, 3, bd de Magenta, PARIS. Démolitions partielles du 2 e au 4 e étage de planchers et façade sur courette de locaux à usage d habitation, et d une partie de façade au 1 er étage côté passage Brady d un local à usage de restaurant. S.H.O.N. à démolir : 3m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0042). 104 au 106, rue Oberkampf. Pét. : M. Serge de PORTZAMPARC, S.C.I. PARIS OBERKAMPF, , rue Oberkampf, PARIS. Arch. : Cabinet D ARCHITECTURE EDP & ASSOCIES, 104, rue Oberkampf, PARIS. Démolition partielle de la toiture d un bâtiment à rez-de-chaussée sur cour à usage de bureau. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0027). route du Champ de Manœuvres. Pét. : M. Yves MOLLION, CHEVAL LOISIRS18 2106 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 18 septembre 2007 CAMPAGNE, route du Champ de Manœuvres, PARIS. Démolition de boxes à chevaux à rez-de-chaussée. S.H.O.N. à démolir : 351 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0030). 67, bd de la Bastille. Pét. : M. Alain JORIN, 54, av. Ernest Havet, VITRY SUR SEINE. Arch. : M. Philippe MATHIEUX, 40 bis, allée de Barbeaux, BOIS LE ROI. Démolition d une salle de restauration. S.T. : 460 m 2. S.H.O.N. démolie : 66 m 2 Date de recevabilité : e arr. (PD V-0031). 4, rue Edmond Flamand, 15 au 19, rue de Bellièvre. Pét. : M. Michel DRESCH, S.E.M. SEMAPA, 69-71, rue du Chevaleret, PARIS. Démolition d un ensemble de bâtiments de 1à4étages, à usage d habitation. S.H.O.N. à démolir : m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0032). 19, rue Gandon, 12X, rue des Malmaisons. Pét. : M. Guy BOUSQUET, S.N.C. GANDON, 137, bd Haussmann, PARIS. Démolition d un bâtiment de 1 étage, à usage d atelier. S.H.O.N. à démolir : 115 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0037). 16 au 26, av. de Suffren, 22 au 30, rue Jean Rey, 29 au 35, rue de la Fédération. Pét. : S.C.I. FEDERIMMO, 28, rue Dumont d Urville, PARIS. Démolition de parties de planchers, de murs porteurs, de façades, de toiture-terrasse, et d escaliers intérieurs à tous les niveaux d un bâtiment de 13 étages sur 1 niveau de sous-sol, à usage de bureau et de stationnement. S.H.O.N. à démolir : m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD P-0038). 43B, rue Desnouettes. Pét. : M. Rémi FEREDJ, R.A.T.P., 1, rue Philidor, PARIS CEDEX. Démolition totale d entrepôts à usage de stockage de véhicules. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0074). 12 au 12B, villa Saïd. Pét. : M. ANTHONIOZ, S.C.I. ANTHONIOZ PATRIMOINE, 12, villa Saïd, PARIS. Démolitions partielles à tous les niveaux de murs porteurs, planchers, escaliers, parties de toiture et façades de 2 bâtiments de 2 étages sur 1 niveau de sous-sol, à usage d habitation. S.H.O.N. à démolir : 15 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD P-0039). 21 au 29, rue Des Renaudes, 31 au 35, rue Poncelet. Pét. : M. Eric SAUVESTRE, LA POSTE - DIRECTION LOCALE DE L IMMOBILIER PARIS NORD 93, 51, rue de la Chine, BP 41, PARIS CEDEX 20. Démolition d un escalier intérieur et de parties de planchers à tous les étages d un bâtiment de 5 étages. S.H.O.N. à démolir : 18 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0040). 90, rue Pierre Demours, 121, rue de Courcelles. Pét. : M. Francis FLAMAND, Société GECINA, 14-16, rue des Capucines, PARIS CEDEX 02. Arch. : Cabinet ARCHITEOS, 18, rue Théodule Ribot, PARIS. Démolition partielle de toiture et de plancher au 6 e étage d un bâtiment à usage d habitation. S.H.O.N. à démolir : 6 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0041). 101, av. des Ternes, 8, rue Belidor. Pét. : M. Alain GERVAIS, HOTEL SAINT CYR ETOILE, 101, av. des Ternes, PARIS. Arch. : Mme ALFA - Laurence FERNIER, 3, rue Le Nôtre, PARIS. Démolition partielle au 4 e étage et de la toiture. S.H.O.N. à démolir : 4m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0042). 45, rue de Tocqueville. Pét. : M. Laurent DUMAS, SDGP 25, 45, rue Sainrt- Dominique, PARIS. Arch. : Cabinet PALISSAD ARCHITECTURES, 10, rue de la Fontaine à Mulard, PARIS. Démolition partielle de planchers et de cloisons avec suppression d une poutre béton côté cour d un bâtiment de 5 étages sur 2 niveaux de sous-sol à usage d activité, de bureau et de logement avec curage de la toiture. S.H.O.N. à démolir : 375 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD P-0043). 58 au 60, bd Berthier. Pét. : M. Daniel CHAZELLE, S.N.C.F., 15, rue Traversière, PARIS. Démolition partielle d un ensemble de bâtiments à usage d entrepôt. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0035). 65, rue Pajol. Pét. : M. SCHNEIDER, R.I.V.P. RÉGIE IMMOBILIÈRE DE LA VILLE DE PARIS, 4, place Saint-Thomas d Aquin, PARIS CEDEX 07. Démolition de parties d escaliers. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0036). 15, passage Ramey, 75 au 77B, rue Marcadet. Pét. : M. Daniel SCHNEIDER, R.I.V.P. RÉGIE IMMOBILIÈRE DE LA VILLE DE PARIS, 4, place Saint-Thomas d Aquin, PARIS. Arch. : Cabinet CABINET D ARCHITECTURE OLIVIER DE CERTEAU, 13, rue Chapon, PARIS. Démolition totale de planchers à tous les niveaux d un bâtiment de 2 étages + combles sur 1 niveau de sous-sol à usage de logements, d atelier et de commerce avec suppression des souches de cheminées et réouverture de certaines baies de fenêtres. S.H.O.N. à démolir : 810 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0037). 54, rue du Mont Cenis. Pét. : M. Daniel SCHNEIDER, R.I.V.P. (RÉGIE IMMOBILIÈRE DE LA VILLE DE PARIS), 4, place Saint-Thomas d Aquin, PARIS. Démolitions partielles de planchers et murs porteurs à tous les niveaux d un bâtiment sur rue de 6 étages sur 1 niveau de sous-sol, à usage d habitation. S.H.O.N. à démolir : 13 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0038). 15 au 17, rue Joseph De Maistre. Pét. : M. BOURIMOFF, 18, rue des Messageries, PARIS. Démolition d un bâtiment de 2 étages sur cour, à usage de local industriel. S.H.O.N. à démolir : 142 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0039). 5au9,passage des Cloÿs. Pét. : M. Damien ZIAKOVIC, Cabinet OUTSIGN ARCHITECTURE, 48, rue Joseph de Maistre, PARIS. Démolition de parties de toiture, de plancher, de façade et d un escalier intérieur d un bâtiment de 1 étage, à usage d atelier. S.H.O.N. à démolir : 1 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0047). place Armand Carrel. Pét. : Mlle Sophie TOGNINI, CHALET DES GAUFRES, 4-6, rue des Bas Pays, ROMAINVILLE. Démolition d un local à usage de dégustation dans le parc des Buttes Chaumont. S.H.O.N. à démolir : 9 m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0057). 10 au 20, rue Fernand Léger, 18 au 20, rue des Pruniers. Pét. : M. Jean-Marie OUDOT, AFTAM, cour Saint-Eloi, PARIS. Démolition de l ensemble des façades et partielle de planchers et de murs porteurs d un bâtiment de 6 étages sur 1 niveau de sous-sol à usage de résidence sociale. S.H.O.N. à démolir : m 2. Date de recevabilité : e arr. (PD V-0059). 328, rue des Pyrénées, 75, rue des Rigoles. Pét. : M. TANY, CABINET CHARPENTIER, 246, rue des Pyrénées, PARIS. Démolition d un local poubelle et vélo, à rez-de-chaussée sur cour. S.H.O.N. à démolir : 30 m 2. Date de recevabilité : Urbanisme. Registre des déclarations de travaux déposées entre le 30 juillet et le 2 septembre 1 er arr. (DT V-0121). 1, rue Rouget de L Isle, 240, rue de Rivoli. Pét. : Cabinet DE THEZY, 240, rue de Rivoli, PARIS. Réfection de la couverture. Date de recevabilité :19 18 septembre 2007 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS er arr. (DT V-0123). 1, rue Gomboust, 55 au 57, rue Saint-Roch, 40 au 42, rue de La Sourdière. Pét. : M. Bertrand LETAMENDIA, PRELLOYD IMMOBILIER représenté par AGF IMMOBILIER, 93, rue de Richelieu, PARIS CEDEX 02. Ravalement des façades sur rue avec remplacement de la porte d entrée du n o 57. Date de recevabilité : er arr. (DT V-0125). 31 au 39, bd de Sébastopol, 2, rue Berger, 50 au 60, rue Saint-Denis. Pét. : Mme ALARY-MICHEAU, S.A.R.L. INNOCENTI «LE RIVE DROITE», 50, rue La Bruyère, PARIS. Modification de la devanture d une brasserie. Date de recevabilité : er arr. (DT V-0129). 5 au 7, rue Thérèse. Pét. : Mme Sylvie de LATTRE, Sté REGENCE OPERA HOTEL THERESE, 5-7, rue Thérèse, PARIS. Arch. : M. Frédéric TROQUET, 9, jardin du Cardinal de Richelieu, CHARENTON LE PONT. Modification de la façade à rez-de-chaussée sur rue. Date de recevabilité : er arr. (DT V-0132). 2 au 4, cour des Fermes, 41, rue Jean-Jacques Rousseau, 22, rue du Bouloi. Pét. : M. Philippe CALMON, 15, rue du Louvre, PARIS. Création d une verrière côté cour et d une passelle technique en toiture d un bâtiment à usage d habitation. Date de recevabilité : er arr. (DT V-0137). 17, rue du Jour. Pét. : Mme Isabelle RUEFF Dir. de la DTNO de l O.P.A.C. de Paris, O.P.A.C. DE PARIS, 38, rue Le Pelletier, PARIS. Remplacement des fenêtres sur rue et cour. Date de recevabilité : er arr. (DT V-0138). 8, rue des Prêcheurs. Pét. : Mme Isabelle RUEFF Dir. de la DTNO de l O.P.A.C. de Paris, O.P.A.C. DE PARIS, 38, rue Le Pelletier, PARIS. Remplacement des fenêtres sur rue et cour. Date de recevabilité : er arr. (DT V-0139). 3, place du Louvre, 30, quai du Louvre, 2, rue de l Amiral De Coligny. Pét. : Cabinet PG LANCE, 38, av. Hoche, PARIS. Ravalement des façades sur cour, avec modification du pylone d ascenseur. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0107). 12, rue de la Paix. Pét. : M. Dimitrios KOUSTOLIOUTSOS, Sté FOLLI FOLLI FRANCE, 20, rue Royale, PARIS. Arch. : M. CARGILL, 170 bis, bd Haussmann, PARIS. Modification de la devanture d une bijouterie. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0115). 84, rue de Cléry. Pét. : Mme Isabelle RUEFF Dir. de la DTNO de l O.P.A.C. de Paris, O.P.A.C. DE PARIS, 38, rue Le Pelletier, PARIS. Remplacement des fenêtres sur rue et cour. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0142). 15, place de la République, 2, rue Meslay, 207X, rue du Temple. Pét. : Mme Adeline ROURE, BNP PARIBAS IMEX DAP, 104, rue de Richelieu, PARIS CEDEX 09. Modification de la devanture d une agence bancaire avec réaménagement intérieur. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0143). 86, rue Quincampoix. Pét. : M. HARDOUIN, S.C.I. POLAD-HARDOUIN, 86, rue Quincampoix, PARIS. Modification de la devanture en vue de l installation d une galerie d art. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0144). 43, rue Réaumur, 254, rue Saint-Martin. Pét. : NASTORG ENTREPRISE, 35, rue Méhul, PANTIN. Ravalement des façades sur cour et réfection de la couverture avec remplacement de 4 châssis de toit et de 3 fenêtres au 6 e étage. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0145). 3, rue de Braque. Pét. : M. Frédéric FAILLON, 3, rue de Braque, PARIS. Création de lucarnes. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0146). 7, rue du Perche. Pét. : M. Jean-François GUINOT, S.A.R.L. LIFE DEVELOPPEMENT, 2500, route des Dolines VALBONNE. Arch. : M. Michel YAKOVLEV, 22, rue des Templiers, GRIGNON. Modification de 4 fenêtres. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0148). 7, rue Volta. Pét. : Mlle WANG, S.A.R.L. MAVIGNE, 7, rue Volta, PARIS. Remise en peinture d une boutique en vue de l aménagement d un magasin de vin. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0149). 27, rue Michel Le Comte. Pét. : Cabinet MERLIN & ASSOCIES (syndic), 14-16, rue Servandoni, PARIS. Arch. : Sté EQUINOXE M. William GIRTH, 16, passage Molière, PARIS. Ravalement des façades sur rue et cour et réfection de la couverture. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0150). 306, rue Saint-Martin, 74 au 76, rue du Vertbois. Pét. : Mme Odette MOON CAILLET, 76, rue Vertbois, PARIS. Pose de 3 persiennes au 1 er étage sur rue d un bâtiment à usage d habitation. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0153). 97, rue Beaubourg. Pét. : Cabinet FABRICE SAULAIS (syndic), 54, rue Mazarine, PARIS. Arch. : M. Pascal DARY, 48, rue Monsieur Arnoux, MONTROUGE. Réfection de la couverture. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0164). 67, rue Charlot. Pét. : M. Stéphane BUJOU, 53, av. Foch, PARIS. Réfection de la devanture d un magasin de prêt-à-porter. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0166). 1 au 3, rue de Thorigny, 2 au 10, rue de la Perle. Pét. : M. Philippe NIZARD, CAISSE D ACTION SOCIALE DE LA VILLE DE PARIS, 5, bd Diderot, PARIS CEDEX 12. Remplacement de la grille de clôture. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0167). 249, rue Saint-Martin. Pét. : M. Stéphane VROT, 249, rue Saint-Martin, PARIS. Remplacement de 2 châssis de toit côté rue. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0170). 26, rue Saint-Gilles. Pét. : M. Christophe SAMOYAULT, Cabinet S.C.P. SAMOYAULT-MULLER & ARCHITECTES, 11, av. Frayce, SAINT-OUEN. Arch. : Le déclarant. Réfection de la couverture. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0171). 11, rue Réaumur. Pét. : Mme Renée ROUCHET, 1, rue Jules Vincent, GROSLAY. Remplacement de 2 fenêtres de toit sur cour. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0159). 56 au 60, rue Saint- Antoine. Pét. : M. Alexandre BABOZ, CABINET R. MICHOU & Cie, 20, rue Malher, PARIS. Arch. : Cabinet ATELIER 21, Patrice COLOMBE, 60, rue Saint-Antoine, PARIS. Ravalement des façades D, E et F côté cour et réfection de la couverture du bâtiment F, l ensemble à usage d habitation. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0164). 5, rue de Moussy, 12 au 18, rue de la Verrerie. Pét. : M. MADAR, S.N.C. MARAIS VERRERIE, 67, rue de la Boétie, PARIS. Arch. : GALLIZIA, 39 quater, rue de la Belle Feuille, BOULOGNE. Modification de la façade à rez-de-chaussée sur cour. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0166). 27, bd Henri IV, 21 au 23, rue de la Cerisaie. Pét. : C.P.A.B., 113, rue du Faubourg20 2108 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 18 septembre 2007 Poissonnière, PARIS. Arch. : Sté EQUINOXE William GIRTH, 16, passage Molière, PARIS. Ravalement des façades sur cour et réfection de la couverture d un bâtiment. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0171). 2 au 6, av. Victoria, 7 au 9, place de l Hôtel de Ville, 3 au 5, rue de la Coutellerie. Pét. : M. LACAMBRE, ASSOCIATION D ACTION SOCIALE EN FAVEUR DES PERSONNELS DE LA VILLE DE PARIS, 35, bd Sébastopol, PARIS. Arch. : M. Jean LESCOT, 2, cité Riverin, PARIS. Réhabilitation du restaurant administratif de l Hôtel de Ville, avec création d un local technique en toitureterrasse au 1 er étage. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0172). 8, rue d Ormesson. Pét. : INDIVISION DELAGRANGE, Mme DELAGRANGE, 5, av. du Général Mangin, PARIS. Remplacement des menuiseries extérieures au 4 e étage sur cour. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0175). 21, rue des Lombards. Pét. : Mlle Muriel FOUET, 21, rue des Lombards, PARIS. Modification d une fenêtre au 1 er étage sur cour. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0177). 7, quai d Anjou. Pét. : M. LUCY Stéphane, S.A. JEAN LUCY, 25, rue Dunois, PARIS. Réfection de la couverture et des souches de cheminées sur rue et cour d un bâtiment de la Chambre professionnelle des Artisans Boulangers-Pâtissiers. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0179). 1, place du Parvis Notre- Dame, 1 au 17, quai de la Corse, 2 au 10, rue d Arcole. Pét. : HOPITAL HOTEL-DIEU, 1, place du Parvis Notre-Dame, PARIS CEDEX 04. Arch. : EMERGENCES ARCHITECTES, 21, rue Chaptal, PARIS. Installation d un escalier extérieur de secours à rez-de-chaussée sur cour. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0180). 58 au 86, rue François Miron, 5 au 11, rue de Fourcy, 4 au 20, rue de Jouy. Pét. : Mme Isabelle RUEFF, Dir. de la DTNO de l O.P.A.C. de Paris, O.P.A.C. DE PARIS, 38, rue Le Pelletier, PARIS. Arch. : M. DANIELOU Louis, 1, place Maurice Berteaux, CHATOU. Remplacement des fenêtres sur rue et cour n o 4, rue de Jouy. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0181). 58 au 86, rue François Miron, 5 au 11, rue de Fourcy, 4 au 20, rue de Jouy. Pét. : Mme Isabelle RUEFF, Dir. de la D.T.N.O. de l O.P.A.C. de Paris, O.P.A.C. DE PARIS, 38, rue Le Pelletier, PARIS. Arch. : M. Louis DANIELOU, 1, place Maurice Berteaux, CHATOU. Remplacement des fenêtres sur rue et cour du n o 12, rue de Jouy. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0182). 58 au 86, rue François Miron, 5 au 11, rue de Fourcy, 4 au 20, rue de Jouy. Pét. : Mme Isabelle RUEFF, Dir. de la DTNO de l O.P.A.C. de Paris, O.P.A.C. DE PARIS, 38, rue Le Pelletier, PARIS. Arch. : M. Louis DANIELOU, 1, place Maurice Berteaux, CHATOU. Remplacement des fenêtres sur rue et cour du n o 20, rue de Jouy. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0183). 58 au 86, rue François Miron, 5 au 11, rue de Fourcy, 4 au 20, rue de Jouy. Pét. : Mme Isabelle RUEFF, Dir. de la DTNO de l O.P.A.C. de Paris, O.P.A.C. DE PARIS, 38, rue Le Pelletier, PARIS. Arch. : M. Louis DANIELOU, 1, place Maurice Berteaux, CHATOU. Remplacement des fenêtres sur rue et cour des n os 6, 8, 10, rue de Jouy. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0184). 58 au 86, rue François Miron, 5 au 11, rue de Fourcy, 4 au 20, rue de Jouy. Pét. : Mme Isabelle RUEFF, Dir. de la DTNO de l O.P.A.C. de Paris, O.P.A.C. DE PARIS, 38, rue Le Pelletier, PARIS. Arch. : M. Louis DANIELOU, 1, place Maurice Berteaux, CHATOU. Remplacement des fenêtres sur rue et cour du n o 64, rue François Miron. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0185). 8, rue Simon Le Franc. Pét. : MM. BASSET et ABDEL MEGEID, 11, rue Vieille du Temple, PARIS. Arch. : M. Drago Rastislav MRAZOVAC, 10, rue des Ecouffes, PARIS. Travaux en vue du changement de destination de locaux au 1 er étage, à usage de bureau en logement (1 logement créé, P.S.M.V., Secteur Sauvegardé du Marais). Date de recevabilité : e arr. (DT V-0171). 22, av. des Gobelins, 2, bd de Port-Royal. Pét. : M. Gilles LAGRAVE, AGF Immobilier, 93, rue de Richelieu, PARIS CEDEX 02. Arch. : STE ATELIER DES BUTTES CHAUMONT, 73, rue des Prairies, PARIS. Réfection de la couverture avec remplacement de 2 châssis de toit et pose d un châssis de désenfumage. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0177). 77, rue Galande. Pét. : M. Pascal VOIRIOT, SOCAL, 11, impasse de la Carrière CHAUMONTEL. Arch. : KNOW DESIGN, 46, rue Beaunier, PARIS. Modification de la devanture d un restaurant avec ravalement de la façade du bâtiment. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0181). 30, rue Geoffroy-Saint- Hilaire. Pét. : Cabinet LAUGIER, 60, rue Jouffroy d Abbans, PARIS. Arch. : Cabinet DEBIZET, 46, bd Port Royal, PARIS. Réfection de la couverture. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0186). 1, rue Dante, 43, rue Galande. Pét. : M. Jean-Paul CHATRAINE, SETI ASIA, 34, rue de Lisbonne, PARIS. Modification de la devanture d une agence de voyage. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0187). 64, bd Saint-Germain. Pét. : M. Jean ROCAGEL, OPTIQUE SAINT-GERMAIN, 64, bd Saint-Germain, PARIS. Modification de la devanture d un opticien. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0190). 3au5,rueCensier. Pét. : M. MARLETTI Carl, 131, rue Armand Silvestre, COURBEVOIE. Réfection de la devanture d une pâtisserie avec remplacement du store. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0191). 55 au 57, quai de la Tournelle, 1 au 7, rue des Bernardins. Pét. : M. NIZARD, Centre d Action Sociale de la Ville de Paris, 5, bd Diderot, PARIS. Pose de stores aux 3 e et 4 e étages sur cour. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0193). 2 au 4, rue Louis Thuillier, 42, rue d Ulm. Pét. : Cabinet CABINET MICHEL HECTUS, 25, bd Arago, PARIS. Ravalement des façades sur rues avec remplacement des volets à l identique et remise en état des grilles de ventilation des caves. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0194). 19, rue Soufflot. Pét. : COJAY, 46, rue du Bac, PARIS. Ravalement des façades et réfection de la couverture avec remplacement des fenêtres de toit sur rue et cour. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0223). 6, rue des Canettes. Pét. : M. Yves GUILLON, Cabinet SYNGECO, 3, rue d Alger, PARIS. Ravalement et modification de la façade sur cour. Date de recevabilité : e arr. (DT V-0227). 97 au 101, bd Saint- Germain, 11 au 9, carrefour de l Odéon. Pét. : M. CAMDEBORDE, HOTEL LE RELAIS SAINT GERMAIN, Montrer encore
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