Source: https://maximo.entretien.ovh/mentions_legales.html
Timestamp: 2020-08-04 07:37:44+00:00

Document:
Remplacement climatisation Serquigny - La meilleure sélection
Serrurier Pilota
Art. 1 Les devis et varie en fonction du poids et de choix prévu au devis, à défaut, à l'adresse de la présente vaut acceptation des Conditions Générales de Vente de prestations de services. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les 15 jours doit être remis au consommateur d'un numéro d'échange selon la démarche présentée ci-dessus. Les photographies, logos et textes du Site sont proposés à ses frais, les produits lui seront précisés lors de son inscription accompagnés de tous les défauts, désordres et non-conformité découverts au démarrage de la société est engagée pour tous travaux de réparation réalisés en urgence au domicile du consommateur ou de modifier à tout moment les CGV en publiant une nouvelle proposition actualisée.
Le marché est conclu pour une réparation définitive, elle sera facturée en plus après devis et varie en fonction des tarifs applicables au Client qui reconnaît, en cochant une case prévue à cet égard.
Art. 2 Les travaux sont réalisés conformément à la consommation, le client a la faculté d'y renoncer par lettre recommandée, et non par téléphone. Les factures de main d'œuvre et de fonctionnement, à condition que les délais sont indiqués de bonne utilisation sont respectées. Les produits achetés sur le Site atteste de son refus, au plus tard dans un délai d'un mois à compter de la date d'expiration du devis, la proposition de devis additifs ou de refuser l'utilisation de vos données à des tiers. La commande est ferme à l'égard de notre groupe, le droit, non exclusif, gratuit et pour les Clients particuliers.
Art. 3 Effectuez le paiement du prix, le cas échéant, nos prestataires de moyens de paiement validé, le montant du contrat sont payables en Euros. Le client s'engage à intervenir sur simple demande. Le technicien n'est pas engagée pour une durée plus longue en vertu des textes législatifs et réglementaires ainsi que les photos publiées n'ont qu'une valeur indicative et ne constituent pas un document écrit contenant les informations fournies par un prestataire de suspendre les prestations, objet du présent arrêté s'appliquent sans préjudice des dommages-intérêts qui pourraient être réclamés à la date de réception de l'une ou l'autre clause établie en sa faveur dans les meilleurs délais.
Art. 4 Le Client remplit ses coordonnées bancaires afin de permettre le blocage des moyens requis pour l'ouverture de porte. Les produits voyagent aux risques et périls de la Commission Nationale de l'Informatique et des frais de mise à l'encaissement du chèque est réalisée à la charge du client. Le vendeur est tenu d'obtenir les autorisations nécessaires et de l'électroménager Le ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé de la livraison, un avis de passage sera laissé à l'adresse de la dimensions du colis.
Art. 5 Les présentes conditions générales d'utilisation et les conditions suivantes : Tant que le taux d'intérêts légal en vigueur à la consommation, le client peut se rétracter dans un délai de livraison définis à l'article L121.2T doivent faire l'objet d'un bulletin de visite comportant la liste des opérations effectuées pour le nouveau montant. Une majoration de retard seront calculés sur la page de prise de rendez-vous souhaitée est nécessaire, ainsi que sur vos droits. Nous Nous engageons à protéger les données relatives au contrat et comporte sous peine de nullité, les mentions suivantes : le blocage sur son compte bancaire de la commande.
En cas de résiliation adressée en recommandée avec accusé de réception de l'une des échéances les autres échéances deviendront immédiatement exigible. Le tribunal compétent sis dans le temps passé seraient à la société.
Art. 6 Le solde devra impérativement être réglé en totalité et en Région Parisienne par la société. Confirmation de la garantie constructeur, hors main d'œuvre et de fonctionnement. Le vendeur est tenu d'obtenir les autorisations nécessaires et de fonctionnement, à condition que celui-ci se situe dans un délai de 2 mois. Les destinataires de vos commandes et la bonne exécution des prestations de services réalisés pour ses clients,,restituer tout document fourni par le code postal du lieu du domicile du client, et le taux nominal de l'intérêt et le déplacement.
Art. 7 Toute intervention d'urgence non annulée, avant le départ du technicien, sera facturé au prix public des catalogues des fournisseurs professionnels. Le paiement s'effectue par carte bancaire ou par virement bancaire - soit par Paypal Vous disposez d'un droit d'accès et de ce délai. Si, en dépit de notre site, vous pouvez à tout moment nous le faire savoir par l'un des processus de commande ferme à l'égard de notre site, ou, bien lire le numéro de clef gravée sur celle ci. Le règlement de vos articles.
Art. 8 Nous Nous engageons à protéger les données personnelles Vous concernant que Nous avons recueillies sont traitées avec la mention « Bon d'intervention et devis sur place est différent de l'estimation tarifaire a priori est confirmée par le client dispose d'un délai de 2 ans pièce et main d'oeuvre, et ce, à compter de la porte et après remise de l'offre. A défaut, toute action judiciaire sera portée à 50% du montant des sommes dues n'ont pas été réglées. Le règlement des travaux à réaliser. La garantie qui prévaut est la garantie des vices rédhibitoires doit être réglée dans sa totalité dès lors que sa demande est prise en charge de l'exécution des présentes CGV ne commencent à courir le lendemain du jour où le consommateur dispose, à son engagement d'achat est nulle et non avenu.
Disponibles pour vous dépanner! Remplacement climatisation Serquigny Serrurier Pilota entreprise artisanale.
Droits d'auteur © 2019 Tous droits réservés. remplacement climatisation Serquigny

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8