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Timestamp: 2016-10-27 13:02:30+00:00

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5A_138/2010 (08.07.2010)
5A_138/2010
Arr�t du 8 juillet 2010
repr�sent�e par Jean-Jacques Collaud,
du Tribunal cantonal de l'�tat de Fribourg du 11 novembre 2009.
Dame X.________, n�e en 1972, et X.________, n� en 1958, se sont mari�s le 1er mars 1996; ils ont deux filles: A.________, n�e en 1994, et B.________, n�e en 1996. X.________ est encore le p�re de l'enfant C.________, n� en 2008, qu'il a reconnu le 7 mai 2008 et en faveur duquel il a �t� astreint au paiement d'une contribution d'entretien de 300 fr. par mois.
Les �poux X.________ ont �t� autoris�s � vivre s�par�s en vertu d'un jugement de mesures protectrices de l'union conjugale du 5 mai 2006.
Le mari a d�pos� le 15 f�vrier 2007 une requ�te de conciliation et de mesures provisionnelles; il a form� le 13 juin suivant une demande en divorce.
Par jugement du 5 d�cembre 2008, le Tribunal civil de l'arrondissement de la Sarine a prononc� le divorce des �poux; attribu� � la m�re l'autorit� parentale et le droit de garde sur les deux enfants; r�gl� le droit de visite; confirm� la curatelle de surveillance du droit de visite institu�e le 3 d�cembre 2008; fix� � 450 fr. par mois, allocations familiales en sus, la contribution d'entretien due par le p�re � chacune de ses filles; dit que ces contributions augmenteront de 235 fr. lorsque l'�pouse ne pourra plus utiliser la maison familiale de Y.________; liquid� le r�gime matrimonial et condamn� le mari � payer la somme de 56'828 fr. 20 avec int�r�ts � 5% d�s l'entr�e en force du jugement; accord� � l'�pouse un droit d'habitation sur la maison familiale de Y.________ jusqu'au 14 mars 2012 moyennant une indemnit� �quitable de 1'950 fr. par mois; ordonn� le partage par moiti� des avoirs LPP; r�parti les d�pens � raison de 2/3 � la charge du mari et de 1/3 � la charge de l'�pouse.
Statuant le 11 novembre 2009 sur le recours du mari, la Ie Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'�tat de Fribourg a partiellement r�form� le jugement entrepris, en compl�tant la liste des objets mobiliers par l'adjonction de divers biens et en ramenant � 48'341 fr. 40 en capital le montant � verser du chef de la liquidation du r�gime matrimonial.
Par m�moire du 17 f�vrier 2010, le mari exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral; en substance, il conclut � ce que la contribution � l'entretien des enfants soit fix�e � 300 fr. par mois et � ce que l'indemnit� �quitable due par l'�pouse soit port�e � 3'500 fr. par mois d�s le 15 f�vrier 2007; il critique en outre la r�partition des d�pens des instances cantonales.
L'�pouse n'a pas �t� invit�e � r�pondre sur le fond.
Par ordonnance du 4 mars 2010, la Pr�sidente de la Cour de c�ans a attribu� l'effet suspensif quant au paiement de la somme due au titre de la liquidation du r�gime matrimonial et des pensions dues jusqu'au mois de janvier 2010.
1.1 Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue dans une affaire civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF). La pr�sente cause est de nature p�cuniaire (pour les contributions � l'entretien des enfants: ATF 116 II 493 consid. 2a; pour l'attribution du logement conjugal: arr�t 5A_72/2008 du 13 mars 2008 consid. 1.1); la valeur litigieuse est atteinte (art. 51 al. 4 et art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant, qui a succomb� en instance cantonale, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.2 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Le recourant ne peut critiquer ces faits que s'ils ont �t� �tablis d'une fa�on manifestement inexacte - � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il s'ensuit que les (nombreux) compl�ments apport�s � l'�tat de fait de l'arr�t entrepris sont irrecevables, � moins qu'ils ne correspondent � des griefs d�ment motiv�s (art. 106 al. 2 LTF; cf. sur ces exigences: ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s).
1.3 Le recourant a produit diff�rentes pi�ces �tablies apr�s la d�cision attaqu�e (courriel du Service de l'enfance et de la jeunesse du 22 f�vrier 2010 et r�ponse du 24 f�vrier suivant; avis de taxation du 24 mars 2010; lettre du Service de l'enfant et de la jeunesse du 25 mars 2010; lettre � la Justice de paix de la Sarine du 19 avril 2010; arr�t de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal de l'�tat de Fribourg du 7 mai 2010); il s'agit l� de vrais nova, qui sont irrecevables d'embl�e (ATF 133 IV 342 consid. 2.1).
Le recourant critique d'abord le montant de la contribution � l'entretien des enfants, faisant valoir que la pension doit �tre arr�t�e "en rapport avec les moyens pr�sents et non hypoth�tiques". Il demande en outre que cette contribution soit fix�e "au moins de fa�on �quitable" pour ses trois enfants. Au chapitre des charges, il reproche � la juridiction pr�c�dente de n'avoir pas tenu compte des frais engendr�s par son activit� � Z.________ (i.e. co�t du bureau, frais de d�placement et de t�l�phones professionnels) et de l'avoir condamn� � payer les frais d'orthodontie de ses filles (sous d�duction des participations des assurances).
2.1 Les pr�misses du grief sont erron�es. De jurisprudence constante, lors de la fixation de la contribution d'entretien, le juge peut imputer au d�birentier un revenu hypoth�tique sup�rieur au revenu effectif, autant que celui-l� peut �tre r�alis� en faisant preuve de bonne volont� (voir notamment: ATF 128 III 4 consid. 4a; 127 III 136 consid. 2a in fine et les nombreuses citations). Quant au principe de l'imputation d'un gain hypoth�tique - point qui ressortit au droit (ATF 128 III 4 consid. 4c/bb et la jurisprudence cit�e) - le recourant se borne � exposer sa propre argumentation, fond�e en partie sur des faits qui ne r�sultent pas de la d�cision entreprise, sans r�futer les motifs de la juridiction pr�c�dente; le grief est irrecevable dans cette mesure (art. 42 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.1 et 2.3). De surcro�t, l'int�ress� ne d�montre pas que la possibilit� de trouver un emploi et le revenu qu'il pourrait r�aliser � ce titre (i.e. 6'200 fr. par mois) - points qui rel�vent du fait (ATF 128 III 4 consid. 4c/bb; arr�t 5A_345/2010 du 24 juin 2010 consid. 3.2.2, avec d'autres citations) -, auraient �t� estim�s de mani�re arbitraire compte tenu des circonstances de l'esp�ce; le grief appara�t irrecevable sous cet angle aussi (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2).
2.2 En r�gle g�n�rale, lorsque plusieurs enfants peuvent r�clamer une contribution d'entretien, le principe de l'�galit� de traitement doit �tre respect� (ATF 126 III 353 consid. 2b et les r�f�rences), ce qui n'exclut pas d'embl�e l'allocation de montants distincts (arr�t 5A_62/2007 du 24 ao�t 2007 consid. 6, in: FamPra.ch 2008 p. 223). Le d�birentier dont les ressources sont suffisantes pour assurer l'entretien de tous ses enfants ne saurait invoquer ce principe aux fins d'obtenir la r�duction d'une contribution que ses facult�s lui permettent d'acquitter; c'est l'enfant d�favoris�, non partie � la proc�dure, qui serait alors en droit d'ouvrir action en modification en invoquant le principe de l'�galit� de traitement si les aliments qu'il per�oit ne devaient pas suffire � couvrir ses besoins (arr�ts 5A_421/2009 du 30 octobre 2009 consid. 3.1; 5A_288/2009 du 10 septembre 2009 consid. 4.2 et les citations). En l'esp�ce, comme le recourant est cens� pouvoir disposer des ressources suffisantes pour honorer toutes les contributions d'entretien mises � sa charge et que ses filles ne sont en tout cas pas victimes d'in�galit� de traitement, il n'est pas justifi� de r�duire les pensions allou�es � celles-ci.
Quant au jugement genevois fixant (� la suite d'un pass�-exp�dient) la contribution � l'entretien de l'enfant C.________, il n'est pas d�cisif. D'une part, cette d�cision ne liait nullement l'autorit� cantonale. D'autre part, � l'�poque o� ce jugement a �t� rendu, le recourant �tait au ch�mage ("...") et percevait un revenu total de 4'500 fr. par mois. Or, selon la jurisprudence, le versement r�gulier d'indemnit�s de ch�mage constitue un indice que le d�birentier a entrepris tout ce qu'on pouvait raisonnablement attendre de lui pour retrouver un emploi (arr�t 5A_724/ 2009 du 26 avril 2010 consid. 5.3 et les citations); le juge genevois ne pouvait d�s lors, contrairement � la situation actuelle, lui imputer dans cette mesure un revenu hypoth�tique.
2.3 Se r�f�rant aux premiers juges, la juridiction pr�c�dente a constat� que le recourant n'avait plus de mandats pour la soci�t� D.________ SA depuis le 1er juin 2008 et qu'il n'avait pas all�gu� avoir de nouveaux mandats; � d�faut d'activit� professionnelle � Z.________, il n'y a pas lieu de tenir compte des "frais en relation avec une telle activit� inexistante en l'�tat". Le recourant ne formule pas la moindre critique � l'encontre de ce raisonnement, de sorte que le grief s'av�re irrecevable (art. 42 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.1 et 2.3).
Il ne ressort pas de l'arr�t entrepris que le recourant aurait contest� en appel sa condamnation � supporter les frais d'orthodontie de ses filles non couverts par les assurances; nouveau, le grief est donc irrecevable (art. 75 al. 1 LTF; cf. ATF 135 III 424 consid. 3.2). Quoi qu'il en soit, les premiers juges se sont bas�s sur les situations financi�res respectives des parties, en particulier "le solde dont disposera encore [le recourant] apr�s paiement des contributions d'entretien en faveur de ses enfants", et ont renvoy� � une "pi�ce 164 de la d�fenderesse", � savoir un devis du 20 ao�t 2007. Il est donc erron� d'affirmer que cette charge n'a pas �t� chiffr�e en proc�dure par l'intim�e. Certes, le recourant pr�tend que ses "possibilit�s d'y donner suite sont inexistantes"; son argumentation fait toutefois abstraction, � tort, du revenu hypoth�tique (6'200 fr. par mois) qui lui a �t� imput� (cf. supra, consid. 2.1).
Le recourant soutient que l'indemnit� qui lui a �t� allou�e en contrepartie du droit d'habitation, � savoir 1'950 fr. par mois, est trop faible; il r�clame 3'500 fr., payables � partir du 15 f�vrier 2007.
3.1 Aux termes de l'art. 121 al. 3 CC, le juge peut attribuer � l'un des �poux un droit d'habitation de dur�e limit�e sur le logement de la famille qui appartient � l'autre conjoint, moyennant une indemnit� �quitable ou une d�duction �quitable de la contribution d'entretien (sur les conditions, cf. parmi plusieurs: Gloor, in: Basler Kommentar, 3e �d., 2007, n� 12 ss ad art. 121 CC). Le principe et la dur�e du droit d'habitation rel�vent du pouvoir d'appr�ciation du juge (art. 4 CC), qui doit statuer en tenant compte de toutes les circonstances de l'esp�ce, notamment en pesant les int�r�ts divergents des conjoints et en prenant en consid�ration le bien des enfants communs (arr�t 5C.42/2002 du 26 septembre 2002 consid. 5.1, in: FamPra.ch 2003 p. 421, non publi� sur ce point aux ATF 129 III 55). En instance f�d�rale, le recourant ne remet plus en cause l'octroi � l'intim�e d'un droit d'habitation jusqu'au 14 mars 2012, mais il critique uniquement le montant et le point de d�part de l'indemnit� que l'int�ress�e doit lui verser en compensation de ce droit.
3.2 L'autorit� pr�c�dente a admis que la maison de Y.________ comportait 8 � 9 pi�ces, et non pas 13 comme le pr�tendait le recourant. Puisque l'art. 121 al. 3 CC soumet l'attribution du droit d'habitation au paiement d'une "indemnit� �quitable", non d'un loyer, le Tribunal civil a appliqu� correctement cette disposition en fixant l'indemnit� au montant du co�t de la maison, c'est-�-dire 2'824 fr. 60 par mois (int�r�ts hypoth�caires [2'324 fr. 60] + autres charges n�cessaires [500 fr.]). Cette prestation doit encore �tre diminu�e d'une somme de 874 fr. 60, correspondant � la part au logement des deux enfants due par le recourant; elle s'�l�ve ainsi � 1'950 fr. par mois.
3.3 Les premiers juges, dont la solution a �t� confirm�e par l'autorit� pr�c�dente, ont consid�r�, en substance, que le montant de 874 fr. 60 repr�sentait (en nature) la part au logement de ses deux enfants comprise dans la contribution d'entretien due par le p�re (p. 34-35 et 51, avec renvoi � Bastons Bulletti, in: SJ 2007 II 77 ss, 102 n. 140); c'est pourquoi, ils ont fix� � 450 fr. par mois la pension (en esp�ces) � leur entretien, apr�s avoir d�termin� la somme � concurrence de laquelle l'int�ress� devait pourvoir � leurs besoins (1'734 fr.). Le recourant ne s'en prend pas � cette argumentation - ni ne semble l'avoir critiqu�e en instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF) -, qu'il n'a du reste pas saisie lorsqu'il d�clare que la d�duction de 874 fr. 60 "doit �tre pay�e d'une mani�re ou d'une autre"; en effet, cette somme est une composante de sa contribution d'entretien globale. En outre, pour exposer sa situation financi�re pr�tendument ob�r�e, il part d'un revenu qui ne correspond pas � celui qui lui a �t� imput� (cf. supra, consid. 2.1).
L'indemnit� �quitable doit �tre fix�e en fonction de l'ensemble des circonstances du cas concret (art. 4 CC; FF 1996 I 101 ch. 233.3 in fine; Gloor, ibidem, n� 17). En l'occurrence, il n'appara�t pas que les juges d'appel aient abus� de leur marge d'appr�ciation. Le recourant s'�carte de mani�re inadmissible des faits retenus par l'autorit� pr�c�dente en affirmant que le co�t mensuel moyen de sa villa pour les ann�es 2006 � 2009 s'�l�verait � 3'101 fr. plus les charges (eau, frais de chauffage, entretien du jardin, etc.). Comme l'ont rappel� les magistrats d'appel, l'indemnit� pr�vue � l'art. 121 al. 3 CC n'�quivaut pas (n�cessairement) au montant du loyer que l'�poux propri�taire pourrait exiger d'un tiers; le fait - qui n'est, d'ailleurs, pas retenu par l'autorit� cantonale - que la valeur locative "de march�" de cet immeuble soit de 3'500 fr. par mois n'est d�s lors pas d�cisif.
Enfin, c'est � tort que le recourant demande que l'indemnit� �quitable lui soit vers�e depuis le 15 f�vrier 2007. Pendant la dur�e de la proc�dure de divorce, les relations entre �poux sont r�gies par les mesures provisoires ordonn�es en application de l'art. 137 al. 2 CC, lesquelles cessent au moment de l'entr�e en force du jugement de divorce; c'est alors celui-ci qui est appel� � r�glementer les rapports juridiques futurs entre les ex-�poux. Il e�t donc appartenu au recourant de solliciter des mesures provisoires � ce sujet pendant la dur�e du proc�s.
Enfin, le recourant s'en prend � la r�partition des d�pens des instances cantonales; en substance, il demande que chaque partie supporte ses propres d�pens de premi�re instance et que l'intim�e soit condamn�e � l'int�gralit� des frais et d�pens de la proc�dure d'appel, le montant de ceux-ci �tant fix� � 13'998 fr. 30.
4.1 La fixation des frais et d�pens des instances cantonales est r�gie par le droit cantonal (cf. Messmer/Imboden, Die eidgen�ssischen Rechtsmittel in Zivilsachen, 1992, p. 41 n� 30 et les arr�ts cit�s). Sous r�serve d'hypoth�ses non pertinentes ici (cf. art. 95 let. c � e LTF), la violation du droit cantonal ne constitue pas un motif de recours; en revanche, le recourant peut se plaindre d'une application arbitraire de ce droit (ATF 133 II 249 consid. 1.2.1; 133 III 462 consid. 2.3).
4.2 S'agissant des d�pens de premi�re instance, l'autorit� cantonale a confirm� la d�cision du Tribunal civil de les r�partir � raison de 2/3 pour le recourant et de 1/3 pour l'intim�e. D'apr�s les magistrats d'appel, il est ind�niable que le recourant a "s�rieusement compliqu�" la liquidation du r�gime matrimonial, d�s lors que, peu apr�s la s�paration des conjoints (i.e. le 4 novembre 2004), l'int�ress� a dispos� d'un montant d'acqu�ts de 113'000 fr. dont il ne restait plus rien quatre mois plus tard (i.e. le 14 mars 2005), au jour de la dissolution du r�gime matrimonial, ce qui d�note un comportement d�loyal. Quant aux relations avec les enfants, il convient, avec les premiers juges, de qualifier d'inacceptable le proc�d� du recourant consistant � faire remplir � l'enfant A.________, �g�e de 14 ans, un questionnaire au sujet de l'attitude des parents. La cour cantonale a mis les d�pens de la proc�dure d'appel pour 4/5 � la charge du recourant et pour 1/5 � la charge de l'intim�e. Elle a consid�r� que le recours, en partie irrecevable, �tait mal fond� dans la plupart de ses conclusions, seul le chef de conclusions relatif � la liquidation du r�gime matrimonial �tant partiellement admis; de plus, la requ�te de mesures provisionnelles, dont une partie a �t� �cart�e du dossier, a �t� rejet�e le 10 juin 2009. Pour le montant des d�pens, la juridiction pr�c�dente a constat� que le recourant n'avait pas produit de liste de frais pour la premi�re instance, mais un r�capitulatif des frais pour la proc�dure de recours faisant �tat d'un montant total de 13'998 fr. 33 (= 13'833 fr. 33 d'honoraires [55.33h x 250 fr.] + 165 fr. de d�bours]); l'int�ress� n'�tait pas repr�sent� par un avocat; en outre, la cause �tait simple et il n'est pas �tabli, ni m�me pr�tendu, que le travail qu'il a effectu� aurait notablement entrav� son activit� et lui aurait caus� une perte de gain, en sorte que les d�pens ne peuvent comprendre que les frais de vacation au sens strict. Compte tenu du temps et des frais de d�placement, il y a lieu de lui allouer ex aequo et bono une indemnit� de 600 fr. pour la premi�re instance et de 165 fr. pour la proc�dure d'appel, � laquelle il faut ajouter les frais judiciaires (respectivement 3'000 fr. et 1'120 fr.).
4.3 Pour remettre en discussion la r�partition des d�pens de premi�re instance, le recourant se r�f�re � de pr�tendus "abus proc�duraux" de l'intim�e qui ne sont pas constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF), sans se plaindre � cet �gard d'un �tablissement lacunaire des faits, et il ne d�montre pas le caract�re insoutenable des motifs de la cour cantonale, qui reposent sur d'autres �l�ments; manifestement appellatoire, le grief est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
En ce qui concerne les d�pens de la proc�dure d'appel, le recourant reproche � la juridiction pr�c�dente d'avoir fait preuve "d'injustice et de partialit�" en ne prenant pas en compte "r�ellement la perte de temps occasionn�e pour l'�tablissement des courriers, �changes et m�moires dans le cadre de la proc�dure, sous pr�texte peut-�tre qu'il n'avait pas les moyens d'un avocat". Autant qu'elle est intelligible, une motivation aussi indigente ne correspond aucunement aux exigences l�gales, de sorte qu'elle est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF); le recourant n'all�gue m�me pas que la r�partition des d�pens serait arbitraire au regard du sort des conclusions prises par les plaideurs en appel (Erfolgsprinzip; cf. sur ce point: ATF 119 Ia 1 consid. 6b et les r�f�rences).
En conclusion, le pr�sent recours doit �tre rejet� dans la faible mesure de sa recevabilit�, aux frais du recourant (art. 66 al. 1 LTF). L'effet suspensif a �t� accord� pour la somme due au titre de la liquidation du r�gime matrimonial et pour les contributions d'entretien arri�r�es, mais refus� pour les pensions courantes, alors que l'intim�e a conclu au rejet int�gral de la requ�te. Le recourant, qui a proc�d� en instance f�d�rale sans le concours d'un avocat, n'a pas droit � des d�pens (ATF 133 III 439 consid. 4), ce qui exclut une compensation de ceux-ci. Cela �tant, il se justifie d'allouer � l'intim�e une indemnit� r�duite.
Une indemnit� de 300 fr., � payer � l'intim�e � titre de d�pens, est mise � la charge du recourant.

References: ATF 
 art. 74
 ATF 
 ATF 
in fine
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 121
 ATF 
in fine
 art. 95
 ATF