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Timestamp: 2016-10-24 01:52:36+00:00

Document:
5A_758/2013 � � Arr�t du 15 avril 2014
Etat de Gen�ve, DF-DGFE Service du contentieux,
repr�sent� par Me Laurent Marconi, avocat,
Office des poursuites de Gen�ve.
�tat des charges,
recours contre la d�cision de la Chambre
Gen�ve du 26 septembre 2013.
A.a.�Dans le cadre de diverses poursuites intent�es par la Fondation de valorisation des actifs de la Banque cantonale de Gen�ve (BCGe) - � laquelle a succ�d� l'Etat de Gen�ve (�
poursuivant�) - � l'encontre de A.________ (�
poursuivi�), l'Office des poursuites de Gen�ve a notamment proc�d� � la saisie de deux parts de propri�t� par �tages, � savoir le lot PPE 6971-45 (appartement estim� � 785'000 fr., sis � Gen�ve) et le lot PPE 1992-26 (place de stationnement estim�e � 68'000 fr., sise � "C.________).
Selon publications dans la FOSC et la FAO du 9 novembre 2011, la vente aux ench�res de ces immeubles a �t� fix�e au 27 janvier 2012, les cr�anciers gagistes �tant somm�s de produire � l'Office, jusqu'au 29 novembre 2011, leurs droits sur les lots pr�cit�s. Le 14 novembre 2011, B.________ SA, intervenant comme "�
cr�anci�re gagiste�", a produit une cr�ance de 900'000 fr. en capital et de 360'000 fr. en int�r�ts, garantie par des c�dules hypoth�caires au porteur grevant en 1er et 2�me rangs le lot PPE 6971-45; elle a en outre produit, par courrier du m�me jour, une cr�ance de 30'000 fr. en capital et de 12'000 fr. en int�r�ts, garantie par une c�dule hypoth�caire au porteur grevant en 1er rang le lot PPE 1992-26. Ces cr�ances ont �t� inscrites dans les �tats des charges respectifs des lots de PPE avec la mention "�
selon bordereau de production du 14 novembre 2011"; ces �tats des charges ont �t� communiqu�s aux int�ress�s le 8 d�cembre 2011, avec les conditions de vente.
A.b.�Le poursuivant s'�tant oppos� aux productions de B.________ SA, l'Office lui a imparti, le 15 d�cembre 2011, un d�lai de vingt jours pour ouvrir action en contestation de l'�tat des charges � l'encontre de la cr�anci�re gagiste. Le m�me jour, il a imparti � celle-ci un d�lai pour lui fournir les moyens de preuve relatifs � ses pr�tentions; l'int�ress�e ne s'est toutefois pas ex�cut�e dans le d�lai fix�.
Par jugements du 7 d�cembre 2012, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a dit que B.________ SA n'�tait pas cr�anci�re de A.________, en sorte que les cr�ances qu'elle avait produites ne devaient pas figurer � l'�tat des charges des immeubles concern�s. Il ressort de ces d�cisions que B.________ SA n'�tait pas cr�anci�re hypoth�caire du poursuivi, mais d�tenait les c�dules hypoth�caires pour le compte d'un tiers, auquel le poursuivi avait "�
c�d� ces titres contre paiement".
A.c.�Par publications dans la FOSC et la FAO du 12 avril 2013, l'Office a fix� au 21 mai 2013 la nouvelle date de vente aux ench�res des lots PPE 6971-45 et PPE 1992-26. Les �tats des charges actualis�s ne comportaient plus les productions de B.________ SA, mais mentionnaient le montant nominal des c�dules hypoth�caires grevant ces lots comme correspondant aux cr�ances d'un "�
cr�ancier inconnu�" garanties par ces gages "�
selon extrait du Registre foncier"; ils ont �t� communiqu�s au poursuivant le 22 avril 2013.
Interpell� par le poursuivant � propos du maintien de l'indication des c�dules hypoth�caires dans les �tats des charges, l'Office a r�pondu, le 25 avril 2013, que les�
cr�ances�produites par B.________ SA avaient bien �t� �cart�es conform�ment aux jugements rendus par le Tribunal de premi�re instance; toutefois, d�s lors qu'il n'�tait pas en possession des�
titreset que le juge n'avait pas prononc� leur "�
nullit��", ni exclu que la pr�nomm�e puisse les avoir d�tenus "�
pour le compte d'un tiers�", il devait se fier � la teneur du registre foncier et mentionner le montant nominal des c�dules dans la rubrique "�
� payer en esp�ces�".
A.d.�Le "�
porteur inconnu�" des c�dules hypoth�caires a �t� inform�, par publications dans la FOSC et la FAO du 26 avril 2013, du d�p�t des �tats des charges et des conditions de vente des lots PPE 6971-45 et PPE 1992-26, mis � sa disposition � l'Office. Il a �galement �t� rendu attentif au fait que les charges indiqu�es �taient r�put�es admises par lui, sauf contestation �crite dans les dix jours d�s la publication.
Par courrier du 26 avril 2013, re�u le 2 mai 2013 par l'Office, D.________, domicili� � E.________, a d�clar�, d'une part, �tre le d�tenteur des c�dules hypoth�caires au porteur grevant le lot PPE 6971-45 en 1er et 2�me rangs et produire de ce chef des cr�ances de 900'000 fr. en capital et de 360'000 fr. en int�r�ts et, d'autre part, �tre aussi le d�tenteur de la c�dule hypoth�caire au porteur grevant le lot PPE 1992-26 en 1er rang et produire de ce chef des cr�ances de 30'000 fr. en capital et de 12'000 fr. en int�r�ts; des copies des c�dules �taient annex�es � son courrier. B.________ SA a confirm� ces productions le 3 mai suivant et a r�pondu dans l'intervalle � une interpellation de l'Office que les titres en cause se trouvaient en main de D.________.
Les productions de D.________ ont �t� rejet�es le 15 mai 2013 par l'Office pour le motif qu'elles �taient tardives. L'intervenant a contest� ce rejet le 21 mai 2013; son �criture a �t� transmise, � titre de plainte, � la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites, et fait l'objet d'une proc�dure parall�le.
Par deux actes distincts d�pos�s le 30 avril 2013, le poursuivant a port� plainte � l'encontre des �tats des charges et des conditions de vente du 22 avril 2013. Invoquant les m�mes griefs, il a reproch� � l'Office de ne pas s'�tre conform� aux jugements du Tribunal de premi�re instance du 7 d�cembre 2012, puisque le montant nominal des c�dules hypoth�caires au porteur litigieuses figurait toujours dans les �tats des charges contest�s. Il a encore reproch� � l'Office d'avoir renvoy�, dans les �tats des charges, � l'extrait du registre foncier du 15 novembre 2010, alors que la teneur de ce registre est subsidiaire aux productions. Enfin, le d�lai de participation de l'art. 110 al. 1 LP �tant �chu, il a demand� de biffer dans les �tats des charges la mention de ce d�lai et celle "�
sous r�serve d'autres cr�anciers�", l'Etat de Gen�ve �tant le seul cr�ancier saisissant.
Statuant le 26 septembre 2013, la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites du canton de Gen�ve a, apr�s jonction des deux causes, "�
constat�[�],�
dans la mesure de leur recevabilit�, que ces plaintes�[�taient]�
devenues sans objet en cours de proc�dure�" et les a rejet�es pour le surplus.
Par acte du 8 octobre 2013, le poursuivant forme un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral; il prend les conclusions suivantes:
Principalement�:
- Annuler la d�cision entreprise;
- Modifier l'�tat des charges du lot PPE 6971 ft 45 de la commune de Gen�ve, pour la r�alisation de ce dernier dans le cadre des poursuites nos fff, ggg, hhh, iii et jjj en l'expurgeant de toute cr�ance garantie par gage;
- Modifier l'�tat des charges du lot PPE 1992 ft 26 de la commune de C.________, pour la r�alisation de ce dernier dans le cadre des poursuites nos fff, ggg, hhh, iii et jjj en l'expurgeant de toute cr�ance garantie par gage;
- Modifier l'article 1 des deux conditions de vente comme suit: ��
L'immeuble sera adjug� apr�s trois cri�es au plus offrant�;
- Ordonner � l'Office de compl�ter les rubriques ��
autres charges��conform�ment � l'article 34 alin�a 1 lettre b ORF;
Subsidiairement, en cas d'application de l'article 42 ORFI�:
- Modifier l'�tat des charges du lot PPE 6971 ft 45 de la commune de Gen�ve section Cit�, pour la r�alisation de ce dernier dans le cadre des poursuites nos fff, ggg, hhh, iii et jjj selon leur version initiale, avec la mention du r�sultat du proc�s intent� par le recourant et l'indication de la possibilit� de double mise � prix au sens de l'article 42 ORFI;
- Modifier l'�tat des charges du lot PPE 1992 ft 26 de la commune de C.________, pour la r�alisation de ce dernier dans le cadre des poursuites nos fff, ggg, hhh, iii et jjj selon leur version initiale, avec la mention du r�sultat du proc�s intent� par le recourant et l'indication de la possibilit� de double mise � prix au sens de l'article 42 ORFI;
- Donner acte au recourant qu'il requiert d'ores et d�j� la double mise � prix au sens de l'article 42 ORFI et demande d'ores et d�j� la renonciation � la mise � prix avec les charges, en application de l'article 127 LP;
L'immeuble sera adjug� apr�s trois cri�es au plus offrant, � condition que son offre soit sup�rieure � CHF 1'260'000.00�
(respectivement CHF 30'000.00), en cas de mise � prix avec les charges contest�es�et ��
L'immeuble sera adjug� apr�s trois cri�es au plus offrant en cas de mise � prix sans les charges contest�es�;
Plus subsidiairement�:
- Renvoyer la cause � la Chambre de surveillance de la Cour de justice."
�Le poursuivi a d�pos� des d�terminations, sans prendre de conclusions formelles. B.________ SA conclut au rejet du recours et � la confirmation de la d�cision entreprise. La juridiction pr�c�dente renonce � formuler des observations, tandis que l'Office "�
persiste dans les termes de ses rapports explicatifs du 6 juin 2013".
Par ordonnance du 24 octobre 2013, le Pr�sident de la IIe Cour de droit civil a attribu� l'effet suspensif au recours.
Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 2 let. a LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 350 consid. 1.2) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 19 LP) par une autorit� de surveillance statuant en derni�re (unique) instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF). Il est recevable sans �gard � la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF). Le plaignant, qui a succomb� devant l'autorit� pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
Selon l'art. 99 al. 2 LTF, les conclusions nouvelles sont irrecevables en instance f�d�rale. Cette r�gle vaut pour toutes les conclusions, qu'elles soient principales ou subsidiaires (ATF 93 III 96 consid. 1; DONZALLAZ, Loi sur le Tribunal f�d�ral, Commentaire, 2008, n� 4072). Il s'ensuit que le chef de conclusions subsidiaire du recourant "
en cas d'application de l'article 42 ORFI�" doit �tre �cart� d'embl�e. Au demeurant, comme le souligne � juste titre la partie intim�e n� 2, l'art. 42 ORFI accorde au "�
revendiquant�" (�
i.e.�B.________ SA, respectivement D.________), et non au "�
cr�ancier�" victorieux (�
i.e.�l'Etat de Gen�ve), le droit d'exiger la double mise � prix de l'immeuble (�
cf. PIOTET,�
in�: Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n� 40 ad art. 140 LP).
L'autorit� pr�c�dente a retenu que le plaignant n'avait pas contest� le fait que les c�dules hypoth�caires litigieuses �taient toujours inscrites au registre foncier. Le Tribunal de premi�re instance ne les a d'ailleurs pas "�
annul�es�" dans ses jugements du 7 d�cembre 2012, mais il s'est limit� � constater que B.________ SA n'�tait pas "�
cr�anci�re�", puisqu'elle d�tenait ces titres pour le compte d'un tiers auquel le poursuivi les avait c�d�s contre paiement; en cons�quence, les cr�ances annonc�es par B.________ SA ne pouvaient pas figurer aux �tats des charges des lots de PPE saisis. C'est donc en vertu de l'art. 36 al. 2 ORFI que l'Office a inscrit les c�dules hypoth�caires aux �tats des charges contest�s, en se conformant � l'extrait du registre foncier d�terminant. En reprochant � l'Office d'avoir effectu� une telle inscription nonobstant les jugements contraires du Tribunal de premi�re instance, le plaignant "�
s'en prend � l'existence m�me de ces c�dules hypoth�caires, de sorte�[que] ...�
seule la voie de l'opposition � l'�tat des charges au sens de l'art. 140 al. 2 LP lui �tait ouverte pour faire valoir ce moyen�".
3.1.�A l'instar de l'�tat des charges dans la poursuite par voie de faillite (art. 247 ss LP;�
cf. ATF 119 III 84 consid. 2) - qui fait partie int�grante de l'�tat de collocation (art. 125 al. 2 ORFI) -, l'�tat des charges dans la poursuite par voie de saisie ou de r�alisation de gage (art. 140 et 156 al. 1 LP; art. 34 ss et 102 ORFI) est susceptible de plainte � l'autorit� de surveillance (art. 17 LP) lorsque l'office des poursuites a viol� des prescriptions formelles � l'occasion de son �tablissement (ATF 120 III 20 consid. 1; arr�t 5A_275/2012 du 29 juin 2012 consid. 2.1, avec les citations;�
cf. pour la doctrine: Jent-S�rensen, Die Rechtsdurchsetzung bei der Grundst�ckverwertung in der Spezialexekution, 2003, p. 134 ss et les nombreuses r�f�rences). En revanche, l'action en �puration de l'�tat des charges est ouverte lorsque le demandeur entend contester l'existence, l'�tendue, le rang ou l'exigibilit� d'un droit inscrit � l'�tat des charges (art. 37 al. 2 ORFI; Jent-S�rensen,�
cit., p. 178 ss; Bohnet, Actions civiles, 2014, � 124, avec les r�f�rences). Cette distinction est consacr�e de longue date par la jurisprudence (�
cf. notamment: ATF 30 I 148 consid. 1; 38 I 273; 43 III 302 consid. 1; 57 III 131 consid. 1).
3.2.1.�En l'occurrence, le proc�s en contestation de l'�tat des charges a oppos� le cr�ancier poursuivant � un cr�ancier revendiquant un droit de gage sur les lots de PPE saisis. Il ne s'agit pas l� d'une action r�elle en "�
annulation�" des titres hypoth�caires, mais d'une action de droit des poursuites (arr�t 2P.441/1997 du 28 septembre 1998 consid. 1c/bb et la doctrine cit�e,�
in�: SJ 1999 I 313 ss) tendant � faire prononcer que la d�fenderesse (�
i.e.�B.________ SA) n'�tait pas cr�anci�re gagiste et, d�s lors, ne pouvait figurer en cette qualit� � l'�tat des charges. Ce n'est qu'apr�s l'adjudication que le registre foncier est modifi� et que les titres de gage sont cancell�s (art. 68/69 ORFI) � la r�quisition de l'office des poursuites sur la base de l'�tat des charges d�finitif ( PIOTET,�
ibid., n� 2; GILLI�RON, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, vol. II, 2000, n� 156 ad art. 140 LP). Le fait que le juge n'ait pas "�
annul��" les c�dules hypoth�caires au porteur � l'issue du proc�s appara�t ainsi d�nu� de pertinence � ce stade.
Au demeurant, la juridiction pr�c�dente n'est gu�re explicite quant aux parties impliqu�es dans ce second proc�s. Celui-ci ne saurait opposer les litigants originaires, puisque les jugements du 7 d�cembre 2012 ont d�finitivement d�ni� � B.________ SA, dans la poursuite en question, la qualit� de cr�anci�re gagiste (�
infra, consid. 3.2.2). L'action ne peut �tre davantage dirig�e contre le "�
tiers�" inconnu pour le compte duquel la pr�nomm�e a admis en justice avoir produit les cr�ances (ATF 97 III 72 consid. 2) et dont les productions, une fois d�clin�e son identit�, ont �t� �cart�es par l'Office (�
supra, let. A.d), �tant rappel� que le proc�s n'a pas pour objet de constater lequel de ces deux intervenants est le v�ritable cr�ancier (ATF 87 III 64 consid. 3).
3.2.2.�Conform�ment � l'art. 109 al. 4 LP, applicable en vertu du renvoi de l'art. 140 al. 2 LP, le juge saisi de l'action en �puration de l'�tat des charges avise l'office des poursuites de l'introduction de l'action et du jugement d�finitif. La modification de l'�tat des charges par l'office ne constitue que la transcription de l'issue du proc�s, sans aucune port�e mat�rielle (arr�t 7B.72/2001 du 4 mai 2001 consid. 2a/aa). L'�tat des charges, compl�t� ou rectifi� d'apr�s le r�sultat du proc�s, est ensuite joint comme annexe aux conditions de vente (art. 45 al. 2 ORFI), mais il n'est alors plus susceptible d'une nouvelle opposition; l'art. 40 ORFI, � teneur duquel, lorsque, "
ensuite de plainte�", l'autorit� de surveillance compl�te ou rectifie l'�tat des charges, l'office des poursuites est tenu de communiquer aux int�ress�s le compl�ment ou la modification en leur fixant un "�
d�lai de contestation de dix jours�", n'est pas applicable lorsque la modification de l'�tat des charges se fonde sur un jugement pass� en force (arr�t 7B.72/2001 pr�cit�, consid. 2b/aa). En d'autres termes, la charge - en l'occurrence les c�dules hypoth�caires - dont la radiation a �t� ordonn�e judiciairement ne peut plus �tre contest�e selon la proc�dure pr�vue � l'art. 140 al. 2 LP (�
cf. pour la contestation de l'�tat des charges dans la faillite: ATF 108 III 23).
Le jugement rendu au terme du proc�s en contestation de l'�tat des charges lie l'office des poursuites ( BRUNNER/REUTTER, Kollokations- und Widerspruchsklagen nach SchKG, 2e �d., 2002, p. 167 ch. 4.6.4). En l'esp�ce, il ressort de la d�cision entreprise, compl�t�e par le dossier, que le Tribunal de premi�re instance a "[...]�
constat� que B.________ SA n'�tait pas cr�anci�re�" du poursuivi "�
au titre des c�dules hypoth�caires�" grevant les lots PPE 6971 ft 45 et PPE 1992 ft 26 (ch. 1) et dit que ces cr�ances "�
ne figureront pas � l'�tat des charges�" de ces lots (ch. 2). La question de savoir si, en d�pit d'un tel dispositif, l'Office �tait habilit� � indiquer � l'�tat des charges rectifi� le "�
montant nominal des c�dules hypoth�caires�[...]�
comme �tant les cr�ances d'un cr�ancier inconnu garanties par ces gages �selon extrait du Registre foncier��" (�
cf. sur ce point: Kuhn,�
in�: Kurzkommentar VZG, 2011, n� 18 ad art. 34 ORFI et les nombreuses citations) ne porte pas "�
sur l'existence m�me de ces c�dules hypoth�caires�", comme l'affirme l'autorit� pr�c�dente, mais sur la conformit� de l'�tat des charges corrig� avec le jugement relatif � la charge litigieuse; � ce titre, elle ressortit � la plainte, et non � l'action en �puration ( BRUNNER/REUTTER,�
cit., p. 168)
3.2.3.�En refusant de se prononcer sur un moyen qui relevait pourtant de sa comp�tence, l'autorit� pr�c�dente a viol� le droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF, en relation avec l'art. 17 al. 1 LP;�
cf. LORANDI, Betreibungsrechtliche Beschwerde und Nichtigkeit, 2000, n
os�24 ss ad art. 17 LP, avec les r�f�rences). Il n'appartient cependant pas � la Cour de c�ans d'en conna�tre; lorsqu'il annule une d�cision d'irrecevabilit�, le Tribunal f�d�ral ne statue pas lui-m�me sur le fond, mais renvoie le dossier � l'autorit� cantonale afin que les parties ne soient pas priv�es d'un degr� de juridiction (ATF 138 III 46 consid. 1.2).
3.3.�Vu l'issue du recours sur ce point, le chef de conclusions tendant � ce que le montant nominal des c�dules hypoth�caires au porteur ne soit plus indiqu� dans les conditions de vente aux fins d'arr�ter le prix d'adjudication minimal (art. 126 al. 1 et 142a LP) n'a plus d'objet.
Enfin, le recourant d�nonce une violation de l'art. 34 al. 1 let. b ORFI, � teneur duquel l'�tat des charges doit, notamment, contenir les charges (servitudes, charges fonci�res, droits de gage immobilier et droits personnels annot�s) inscrites au registre foncier ou produites � la suite de la sommation de l'office (�
cf. art. 138 al. 2 ch. 3 LP), avec indication exacte des objets auxquels chaque charge se rapporte et du rang des droits de gage par rapport les uns aux autres et par rapport aux servitudes et autres charges, pour autant que cela r�sulte de l'extrait du registre foncier ou des productions (1
�re�phrase). Il critique � cet �gard la "�
pratique�" de l'Office des poursuites qui renvoie � l'extrait du registre foncier et emp�che ainsi les int�ress�s d'�tre renseign�s de "�
mani�re synth�tique�" par l'�tat des charges, en occultant toute pr�cision quant aux "�
autres charges�", en particulier "�
sur la question de leurs rangs en relation avec les gages�"; et de se demander si la "�
modification de cette pratique�" ressortit � la comp�tence du Tribunal f�d�ral ou du Conseil f�d�ral dans le cadre de la surveillance (�
cf. art. 15 al. 1 LP).
4.1.�L'autorit� pr�c�dente s'est r�f�r�e � une jurisprudence du Tribunal f�d�ral (ATF 56 III 221; arr�t 7B.238/2004,�
in�: JdT 2008 II p. 98 ss), d'apr�s laquelle un "�
simple renvoi � l'extrait du registre foncier suffit�", l'absence d'indication de son contenu � l'�tat des charges n'ayant pas n�cessairement pour cons�quence la nullit� de celui-ci. Les int�ress�s ne peuvent obtenir, par voie de plainte, l'annulation ou la rectification de l'�tat des charges que si cet acte est � ce point lacunaire qu'il ne peut servir de base � la vente aux ench�res, respectivement � la r�partition du produit de la vente; si tel n'est pas le cas, on peut exiger d'eux qu'ils consultent le registre foncier. Or, dans le cas particulier, le plaignant n'a pas d�montr�, conform�ment � cette jurisprudence, que les �tats des charges contest�s �taient affect�s d'un tel vice, de sorte qu'on pouvait exiger qu'il consulte lui-m�me le registre foncier.
4.2.�Le recourant se borne � reprendre l'argumentation qu'il a expos�e en instance cantonale, mais sans r�futer les motifs de la Chambre de surveillance; en particulier, il ne pr�tend pas que la jurisprudence sur laquelle repose la "�
pratique�" critiqu�e aurait �t� faussement appliqu�e par l'Office, ni qu'il aurait �t� l�s� par les pr�tendues lacunes de l'�tat des charges. Il s'ensuit que, faute d'�tre motiv�, le grief est irrecevable (art. 42 al. 2 LTF; ATF 139 I 306 consid. 1.2; 134 II 244 consid. 2.1 et 2.3, avec les citations).
En conclusion, le recours est admis dans la mesure de sa recevabilit�, la d�cision attaqu�e annul�e et l'affaire renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision (art. 107 al. 2 LTF). Les frais judiciaires incombent aux intim�s, solidairement entre eux (art. 66 al. 1 et 5 LTF); ils verseront en outre au recourant, qui a proc�d� � l'�gal d'un particulier (art. 68 al. 3 LTF,�
a contrario�) et avec le concours d'un avocat (ATF 135 III 127 consid. 4), une indemnit� de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est admis dans la mesure o� il est recevable, la d�cision attaqu�e est annul�e et l'affaire est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1'000 fr., sont mis solidairement � la charge des intim�s.
Une indemnit� de 2'000 fr., � payer au recourant � titre de d�pens, est mise solidairement � la charge des intim�s.

References: l'article 1
 l'article 34
 l'article 42
 l'article 42
 l'article 42
 l'article 42
 l'article 127
 ATF 
 l'article 42
 art. 140
 ATF 
 art. 34
 ATF 
 art. 140
 ATF 
 art. 34
 art. 17
 art. 138
 art. 15
 ATF