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À besoins particuliers, solutions particulières. Prévoyance complémentaire - PDF
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1 À besoins particuliers, solutions particulières Prévoyance complémentaire2 Table des matières À besoins particuliers, solutions particulières 3 Identifier et combler les lacunes de prévoyance 4 Prévoyance complémentaire à mesure 6 Les collaborateurs et collaboratices satisfaits sont fidèles 7 L essentiel en bref: des avantages de part et d autre 7 23 À besoins particuliers, solutions particulières Développez avec nous la prévoyance complémentaire sur mesure. Une solution de prévoyance complémentaire de Swisscanto couvre le besoin supplémentaire des collaboratrices et collaborateurs ayant des besoins de prévoyance particuliers. Il s agit généralement de collaborateurs dont la couverture de prévoyance présente souvent des lacunes sensibles en raison de leur salaire plus élevé. Grâce à une solution parfaitement adaptée aux besoins spécifiques de votre entreprise et de vos collaborateurs, nous associons la prévoyance de base et la prévoyance complémentaire en un ensemble harmonieux et cohérent. En fonction des besoins qui peuvent fortement varier selon la structure de l entreprise et du personnel, Swisscanto vous montre les possibilités qui vous permettent d améliorer de manière ciblée les prestations de vieillesse ou la protection contre le risque. Nos propositions coordonnent la prévoyance des cadres avec le système global des assurances sociales et tiennent compte des possibilités de déductions fiscales prévues par la loi. Des modules contractuels flexibles disponibles chez Swisscanto pour la conception d un plan de prévoyance sur mesure permettent de réagir rapidement à l évolution des besoins et des conditions-cadres. Vous bénéficiez également dans la prévoyance des cadres des avantages que vous connaissez déjà à travers votre prévoyance de base, par exemple le versement anticipé ou la mise en gage des capitaux de prévoyance pour l encouragement à la propriété du logement. Coordination des assurances sociales (en cas de maladie) Prévoyance complémentaire facultative (LPP 1 ) Prestation de vieillesse provenant de la prévoyance complémentaire Maintien du paiement du salaire par l employeur Indemnités journalières de maladie (AMC) Rente d invalidité (LPP) Rente de vieillesse (LPP) 20 Rente d invalidité (AI) Rente de vieillesse (AVS) 0 14/30/60/90 jours 730 jours 65/64 ans Décès 1 en fonction des dispositions fixées par le règlement en matière de coordination 34 Identifier et combler les lacunes de prévoyance Évitez les lacunes de la prévoyance pour les salaires supérieurs. Avec une solution de prévoyance complémentaire de Swisscanto, vous garantissez à vos collaboratrices et collaborateurs du segment des salaires supérieurs de conserver leur train de vie habituel, même après leur départ à la retraite ou en cas d invalidité. Il en est de même pour leurs survivants en cas de décès. Plus le revenu est élevé, plus la lacune de prévoyance relative est grande Dans l assurance obligatoire LPP, la limite supérieure du salaire assurable correspond à trois fois le montant de la rente AVS simple maximale. Les composantes de salaire supérieures à ce montant ne sont pas assurées et ne contribuent donc pas non plus à la formation de la rente, d où des pertes de revenu dans la vieillesse ou en cas d invalidité. L exemple de trois salaires annuels différents (cf. le diagramme ci-contre) illustre la manière dont les prestations des 1 er et 2 e piliers (AVS et LPP) diminuent par rapport au salaire global et dont la lacune de prévoyance s en trouve amplifiée au fur et à mesure de l augmentation du revenu, même si l on se fonde p.ex. sur un objectif de prévoyance à hauteur de 80% du dernier salaire. % du dernier salaire annuel Objectif de prévoyance: 80% du dernier salaire Lacune de prév. 20 LPP 10 AVS Salaire annuel en milliers de CHF5 Cotisations manquantes dans l AVS ou la LPP Des lacunes particulièrement importantes apparaissent pour les collaboratrices et collaborateurs aux salaires élevés quand il manque des années de cotisation dans le 1 er pilier (AVS) ou quand les cotisations versées dans le cadre du 2 e pilier (LPP) ne couvrent pas toute la période d activité professionnelle. En pareil cas, seule une rente de vieillesse réduite est versée à l âge de la retraite. Une prévoyance des cadres permet de la compléter jusqu à hauteur de l objectif de prévoyance; les années de cotisations manquantes peuvent faire l objet d un rachat fiscalement privilégié. Composantes de salaire variables Les composantes de salaire non garanties (bonus, gratifications, commissions, etc.) représentent une part de plus en plus importante de la rémunération totale, notamment chez les collaboratrices et collaborateurs aux salaires élevés. Toutefois, les systèmes utilisés pour le calcul des composantes de salaire variables diffèrent d une entreprise à l autre. Conjointement avec votre conseiller/conseillère de Swisscanto vous développez une solution appropriée tenant compte du système des salaires au sein de votre entreprise et des besoins de vos collaborateurs. Les collaboratrices et collaborateurs aux salaires élevés qui souhaitent un départ anticipé à la retraite doivent également accepter une diminution sensible de la retraite. Il arrive que des dépenses privées importantes (p.ex. l amortissement de la propriété du logement, les intérêts hypothécaires, etc.) ou les souhaits reportés après le départ à la retraite ne puissent plus être financés. Des composants correspondants dans la prévoyance complémentaire permettent de réaliser le rêve de la retraite anticipée tout en profitant des avantages fiscaux dans le cadre des possibilités prévues par la loi. 56 Prévoyance complémentaire sur mesure Solution enveloppante ou séparée? Demandez conseil. Solution enveloppante à l intérieur du contrat de base LPP existant Vous pouvez tout simplement régler la prévoyance complémentaire de votre entreprise à l intérieur d une catégorie spécifique de votre contrat de prévoyance de base LPP existant (solution dite enveloppante). Dans la solution enveloppante, vous complétez votre prévoyance de base conformément au régime obligatoire de la LPP par une ou plusieurs catégories supplémentaires. Au sein de ces catégories sont assurés les collaborateurs et collaboratrices dont les salaires surmontent le domaine obligatoire de la LPP. Les prestations peuvent être organisées de manière à couvrir au mieux les besoins des groupes de collaborateurs définis pour la catégorie respective. Les solutions enveloppantes intègrent les prestations surobilgatoires au contrat de prévoyance de base (cf. le diagramme ci-dessous); ce contrat est soumis dans son intégralité aux prescriptions minimales légales de la LPP. La commission de prévoyance paritaire choisie est responsable des décisions importantes pour toutes les catégories incluses dans le contrat. Étant donné qu il n y a qu un seul contrat et une seule police pour chaque collaborateur et chaque collaboratrice, les coûts définis par contrat et par police ne sont également générés qu une seule fois. Solution enveloppante: Un seul contrat d affiliation Contrat de prévoyance complémentaire séparé avec Swisscanto Supra Vous pouvez avoir de bonnes raisons de régler la prévoyance complémentaire dans un contrat séparé. De nombreuses sociétés préfèrent cette variante à une solution enveloppante. Dans ce cas, vous pouvez faire appel à Swisscanto Supra, une fondation collective pour la prévoyance du personnel complémentaire. Elle propose exclusivement des prestations du régime surobligatoire. L aménagement des prestations de prévoyance est flexible parce que cette fondation collective n est pas tenue aux prescriptions minimales du régime obligatoire de la LPP. Vous disposez ainsi de toutes les possibilités pour assurer des prestations de prévoyance complémentaires sur mesure pour vos collaboratrices et collaborateurs aux besoins de prévoyance particuliers. Ainsi, il est p.ex. possible de convenir de modèles de financement spéciaux ou d intégrer des composantes de prestations supplémentaires couvrant au mieux les besoins des collaborateurs assurés. En tant qu employeur, vous décidez quelles lacunes vous souhaitez combler et jusqu à quel point et vous définissez la combinaison appropriée pour votre entreprise. En tant qu employeur, vous définissez également les collaborateurs qui bénéficieront de la prévoyance des cadres: le comité de direction, les cadres, d autres groupes de collaborateurs, voire le propriétaire lui-même s il le souhaite. Solution à contrats séparés Prévoyance LPP obligatoire Prévoyance complémentaire (prévoyance surobligatoire); intégrée au contrat de base Prévoyance LPP obligatoire (contrat de base) Prévoyance complémentaire (prévoyance extraobligatoire; contrat Swisscanto Supra) 67 Les collaboratrices et collaborateurs satisfaits sont fidèles Faites en sorte que ce soit possible! Avec une solution de prévoyance généreuse votre entreprise s en trouvera renforcée dans son recrutement de personnel face aux concurrents. Une prévoyance complémentaire bien conçue est souvent un critère déterminant pour les cadres dirigeants hautement qualifiés au moment de choisir un emploi. L estime réciproque crée un lien Une prévoyance complémentaire bien conçue est une composante essentielle d une politique du personnel durable. Elle vous permet en tant qu employeur d agir sur l image que donne votre entreprise vers l extérieur. Vous montrez à vos collaboratrices et collaborateurs aux besoins de prévoyance particuliers toute l estime que vous leur témoignez et favorisez leur identification avec les valeurs de l entreprise. Il en résulte un solide rapport de fidélité mutuel qui n est pas seulement matériel. En tant qu employeur exerçant une activité indépendante, vous pouvez également vous affilier vous-même à la prévoyance du personnel de votre entreprise et profiter ainsi personellement des avantages fiscaux prévus par la loi. L essentiel en bref: des avantages de part et d autre Les avantages pour les collaborateurs: Les lacunes de prévoyance peuvent être comblées; la poursuite du train de vie habituel en cas de prévoyance est globalement assurée. Les prestations sont coordonnées avec d autres assurances sociales. Les cotisations et montants de rachat peuvent être déduits des impôts. La prévoyance complémentaire peut faciliter un départ anticipé à la retraite. Les avantages tels que l option du capital ou le versement anticipé pour l encouragement à la propriété du logement s appliquent également à la prévoyance complémentaire. Les avantages pour l employeur: Vous donnez de votre entreprise l image d un employeur attrayant et conscient de sa responsabilité sociale et facilitez votre recrutement de personnel. Vous fidélisez encore plus les collaboratrices et collaborateurs importants. La dépense afférente à la prévoyance des cadres peut être déduite des impôts. En tant que propriétaire de l entreprise, vous pouvez également vous assurer et ainsi profiter d avantages supplémentaires. La discrétion requise peut être garantie grâce à un contrat séparé. Les collaborateurs profitent du tarif collectif avantageux. 78 SC4 9604f Appelez-nous! Veuillez contacter un spécialiste de Swisscanto ou de votre Banque Cantonale pour élaborer une solution individuelle en matière de prévoyance de base et de prévoyance complémentaire, adaptée aux besoins de votre entreprise. Appelez-nous! Pour que la prévoyance complémentaire de Swisscanto soit adaptée à vos besoins et à ceux de vos collaboratrices et collaborateurs. Swisscanto et Swisscanto Supra Fondations collectives des Banques Cantonales St. Alban-Anlage 26, Case postale 3855, 4002 Bâle Téléphone Fax Informations complémentaires sur Documents pareils
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References: art. 82
 art. 30
 art. 10
 art. 10
 Art.1
 art. 2