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Timestamp: 2016-09-26 12:15:19+00:00

Document:
5A_233/2016 (26.05.2016)
5A_233/2016 � � Arr�t du 26 mai 2016
repr�sent�e par Me Samir Djaziri, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, du 11 f�vrier 2016.
A.a.�B.________ (�pouse) et A.________ (�poux), originaires du Soudan, se sont mari�s le 8 ao�t 2008 et sont les parents de C.________, n�e � Gen�ve en 2010.
A.b.�Le 6 mars 2015, l'�pouse a d�pos� une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Tribunal de premi�re instance).
A.c.�L'�pouse a quitt� le domicile conjugal avec l'enfant en juillet 2015 et r�side depuis lors dans un h�bergement mis � disposition par l'Hospice g�n�ral.
A.d.�Il ressort de la proc�dure que la situation familiale est conflictuelle, la police �tant intervenue au domicile des �poux et ayant signal� le cas au Service de protection des mineurs (ci-apr�s: SPMi) en novembre 2014 pour des violences domestiques.
Selon le rapport du SPMi du 31 ao�t 2015, il convient d'attribuer la garde sur l'enfant � la m�re, un droit de visite progressif �tant r�serv� au p�re, ainsi que d'instaurer une mesure de droit de regard et d'information et une curatelle d'organisation et de surveillance des relations personnelles.
A.e.�Par jugement du 3 d�cembre 2015, le Tribunal de premi�re instance a autoris� les �poux � vivre s�par�s (ch. 1 du dispositif), confi� la garde de C.________ � sa m�re (ch. 2), r�serv� au p�re un droit de visite � exercer � raison d'un jour par semaine, soit le samedi ou le dimanche en alternance, de 9 heures � 19 heures, le passage devant se faire par l'interm�diaire d'un Point de rencontre (ch. 3), instaur� une curatelle d'organisation et de surveillance (ch. 4), instaur�, au profit du SPMi, un droit de regard et d'information concernant la situation de la fillette (ch. 5), attribu� � l'�pouse la jouissance exclusive du domicile conjugal (ch. 6), imparti au mari un d�lai �ch�ant le 15 janvier 2016 pour lib�rer ce domicile (ch. 7), condamn� le mari � verser � l'�pouse, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, le montant de 400 fr. � titre de contribution d'entretien pour C.________ (ch. 8) et celui de 1'400 fr. � titre de contribution d'entretien de l'�pouse (ch.10), condamn� le mari � verser � l'�pouse les allocations familiales per�ues depuis juillet 2015 et non revers�es � la m�re (ch. 9), fix� les frais de la proc�dure � 500 fr., mis � la charge des parties pour moiti� (ch. 11) et dit qu'il n'y avait pas lieu � l'allocation de d�pens (ch. 12).
B.a.�Par acte exp�di� le 22 d�cembre 2015, l'�poux a form� appel contre ce jugement devant la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Cour de justice). Il a conclu � l'octroi de la garde de C.________ en sa faveur, un droit de visite �tant r�serv� � la m�re, � la constatation que chacun des �poux s'est constitu� un domicile s�par�, � l'attribution de la jouissance exclusive du domicile conjugal, � la condamnation de son �pouse � lui verser, allocations familiales non comprises, � titre de contribution d'entretien pour C.________, le montant de 400 fr. par mois, et � titre de contribution � son propre entretien la somme de 1'400 fr. par mois.
L'�poux a requis l'effet suspensif, faisant valoir que son �pouse s'est d�j� constitu� un domicile s�par�, qu'il serait lourdement endett�, ne pouvant de ce fait postuler pour un nouvel appartement, et qu'il serait plac� dans une situation financi�re extr�mement difficile s'il devait s'acquitter des contributions d'entretien mises � sa charge.
L'�pouse s'est oppos�e � l'octroi de l'effet suspensif, exposant qu'elle n'est h�berg�e que provisoirement par l'Hospice g�n�ral, que l'enfant doit parcourir d'importants trajets pour se rendre � l'�cole et que son �poux n'avait pas d�montr� qu'il serait expos� � d'importantes difficult�s financi�res, ni qu'il ne pourrait obtenir le remboursement d'un �ventuel trop-per�u s'il obtenait gain de cause en appel.
B.b.�Par arr�t du 11 f�vrier 2016, exp�di� le 15 suivant, la Cour de justice a admis la requ�te de l'�poux tendant � la suspension de l'effet ex�cutoire des ch. 9 et 10 du dispositif du jugement rendu le 3 d�cembre 2015 par le Tribunal de premi�re instance pour tout montant d�passant 600 fr. par mois � titre de contribution d'entretien en faveur de l'�pouse et l'a rejet�e pour le surplus.
La Cour de justice a rejet� la requ�te d'effet suspensif en tant qu'elle portait sur la garde de l'enfant C.________ au motif que cette derni�re vivait depuis juillet 2015 avec sa m�re, qui s'en �tait �galement principalement occup�e durant la vie commune. L'�poux ne rendant pas vraisemblable que le bien de l'enfant serait menac� du fait qu'elle demeure aupr�s de sa m�re, l'int�r�t de C.________, notamment son besoin de stabilit�, commandait de maintenir le�
statu quo�pendant la proc�dure d'appel.
S'agissant de l'attribution de la jouissance du domicile conjugal, la Cour de justice a constat� que la recherche d'un nouveau logement s'av�rerait ardue pour chacune des parties, l'�pouse �tant d�pendante de l'aide de l'Hospice g�n�ral et l'�poux r�alisant un revenu modique. Au vu du caract�re provisoire de l'h�bergement mis � disposition de l'�pouse par l'Hospice g�n�ral, de son �loignement de l'�cole de l'enfant et de l'exigence de constance dans les rep�res de l'enfant, la pes�e des int�r�ts penchait en faveur de celui du parent gardien. Le pr�judice difficilement r�parable r�sultant pour l'enfant de la poursuite de son s�jour dans un logement provisoire �tait en effet sup�rieur � celui de l'�poux, qui devra trouver rapidement une solution de relogement, m�me temporaire. Il n'y avait donc pas lieu de suspendre l'ex�cution du jugement attaqu� sur ce point.
Pour ce qui est des contributions d'entretien, la cour cantonale a retenu que l'�poux r�alisait un revenu mensuel net de 3'292 fr. 35, vers� 13 fois l'an, soit un revenu net moyen de 3'567 fr. 80. Il n'y avait pas lieu de tenir compte des prestations compl�mentaires de 1'113 fr. par mois, qui �taient destin�es � la famille. Les charges de l'�poux s'�levaient � 2'526 fr. 80 (montant de base: 1'200 fr.; loyer estimatif: 800 fr.; assurance-maladie: 456 fr. 80; frais de transport: 70 fr.). Le loyer de 800 fr. pour une chambre meubl�e paraissait,�
prima facieet sans pr�judice de l'examen au fond, ad�quat, �tant pr�cis� que le droit de visite n'incluait pas la nuit. D�s lors que le disponible mensuel de 1'041 fr. ne permettait pas � l'�poux de s'acquitter des contributions d'entretien totalisant 1'800 fr. par mois, il convenait d'accorder l'effet suspensif pour tout montant sup�rieur � 600 fr. s'agissant de la contribution d'entretien en faveur de l'�pouse. Pour le m�me motif, l'effet suspensif devait �tre accord� en ce qui concerne le remboursement, durant la proc�dure d'appel, de l'arri�r� d'allocations familiales non revers�es � l'�pouse.
Par acte post� le 24 mars 2016, l'�poux interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 11 f�vrier 2016. Il conclut � son annulation et � sa r�forme en ce sens que sa requ�te tendant � la suspension des ch. 6, 7, 8 et 10 du dispositif du jugement du Tribunal de premi�re instance du 3 d�cembre 2015 soit admise. Subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause � la Cour de justice pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Le recourant requiert par ailleurs d'�tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
1.1.�L'arr�t querell�, qui refuse partiellement de suspendre l'ex�cution d'un jugement de mesures protectrices de l'union conjugale, contre lequel un appel a �t� form�, constitue une d�cision incidente en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF; ATF 137 III 475 consid. 1 p. 476).
La Cour de justice n'a pas statu� sur recours mais en qualit� d'instance cantonale unique sur l'effet suspensif requis dans le cadre d'une proc�dure d'appel; le recours en mati�re civile est cependant admissible en vertu de l'art. 75 al. 2 LTF (ATF 138 III 41 consid. 1.1 p. 42; 137 III 424 consid. 2.2 p. 426 s.).
Le pr�sent recours, dirig� contre une d�cision rendue dans une contestation de nature non p�cuniaire dans son ensemble, a en outre �t� interjet� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et en la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi par une partie qui a succomb� dans ses conclusions en instance cantonale (art. 76 LTF).
1.2.�Hormis les d�cisions mentionn�es � l'art. 92 al. 1 LTF, une d�cision pr�judicielle ou incidente ne peut �tre entreprise imm�diatement que si elle peut causer un pr�judice irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b LTF; ATF 134 II 124 consid. 1.3 p. 128).
Le " pr�judice irr�parable " au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF doit �tre de nature juridique et ne pas pouvoir �tre r�par� ult�rieurement par une d�cision finale favorable au recourant, en particulier parce que la d�cision incidente contest�e ne peut plus �tre attaqu�e avec la d�cision finale, rendant ainsi impossible le contr�le par le Tribunal f�d�ral. Il appartient au recourant d'all�guer et d'�tablir la possibilit� que la d�cision pr�judicielle ou incidente lui cause un tel dommage (ATF 134 III 426 consid. 1.2 p. 429), � moins que celui-ci ne fasse d'embl�e aucun doute (ATF 141 III 80 consid. 1.2 p. 81; 133 III 629 consid. 2.3.1 p. 632).
1.3.�En l'occurrence, le recourant part du principe - erron� - que la d�cision querell�e est une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF et ne motive en cons�quence pas sp�cialement la recevabilit� de son recours au regard des conditions pos�es par l'art. 93 LTF. Il se plaint du refus de l'effet suspensif uniquement en tant qu'il porte sur l'attribution de la jouissance exclusive du domicile conjugal � son �pouse (ch. 6 et 7 du dispositif du jugement de premi�re instance) et sur les contributions dues pour l'entretien de sa fille et de son �pouse (ch. 8 et 10 du dispositif du jugement de premi�re instance).
1.3.1.�En lien avec l'attribution de la jouissance exclusive du domicile conjugal � l'intim�e, le recourant fait valoir un " pr�judice difficilement r�parable ", sans pour autant all�guer, ni�
a fortiori�d�montrer, qu'il subirait un pr�judice de nature juridique au sens susrappel� (cf.�
supra�consid. 1.2). Il y a toutefois lieu d'entrer en mati�re sur le recours sur ce point, dans la mesure o� il ressort de la d�cision entreprise que l'attribution de la garde pour la dur�e de la proc�dure d�pend en l'occurrence de celle du logement conjugal, ce qui, selon la jurisprudence, est de nature � causer d'embl�e un pr�judice irr�parable (cf. arr�ts 5A_648/2014 du 3 octobre 2014 consid. 1; 5A_475/2013 du 11 septembre 2013 consid. 1).
1.3.2.1.�Pour ce qui a trait aux contributions d'entretien, le recourant fait valoir, toujours sans se r�f�rer � l'art. 93 al. 1 let. a LTF, un " pr�judice d�finitivement irr�parable ". A cet �gard, il all�gue que l'intim�e est totalement insolvable et qu'elle n'exerce aucune activit� lucrative. Il soutient ainsi, comme en appel, qu'elle sera dans l'incapacit� durable de lui rembourser quelque somme que ce soit. Il rappelle pour le surplus que ses revenus suffisent � peine � couvrir ses charges mensuelles de 3'285 fr. 80 (montant de base: 1'200 fr.; loyer: 1'459 fr.; assurance-maladie: 456 fr. 80; imp�ts: 100 fr.; frais de transport: 70 fr.). A ce sujet, il se plaint du fait que la cour cantonale n'a pas admis que le poste de loyer ampute et/ou amputera " assur�ment " � court ou moyen terme son budget de la somme de 1'500 fr. au minimum, qui correspond au loyer de l'appartement actuel ou d'un appartement de deux ou trois pi�ces � Gen�ve. La location d'une chambre ind�pendante � Gen�ve exc�dait, quoi qu'il en soit, " notoirement " le prix de 800 fr. par mois retenu arbitrairement par la Cour de justice, les loyers pour des chambres individuelles avoisinant � Gen�ve les sommes de 1'000 fr. � 1'200 fr., " parfois m�me avec services WC et salle de bain (sic) en commun et � l'ext�rieur de ladite chambre ". Vu la pr�carit� de sa situation financi�re, le recourant estime qu'il n'a objectivement pas les moyens de verser quelque contribution que ce soit et qu'il doit en �tre dispens� d�s lors que son minimum vital doit �tre pr�serv�.
1.3.2.2.�De jurisprudence constante, le fait d'�tre expos� au paiement d'une somme d'argent n'entra�ne, en principe, aucun pr�judice de nature juridique (ATF 138 III 333 consid.1.3.1 p. 335 et les r�f�rences), dans la mesure o� l'int�ress� peut s'acquitter du montant et en obtenir par la suite la restitution s'il obtient finalement gain de cause (arr�t 5D_52/2010 du 10 mai 2010 consid. 1.1.1 et les r�f�rences, publi� in SJ 2011 I p. 134).
La motivation pr�sent�e par le recourant ne permet pas de tenir pour �tablie l'existence d'un pr�judice irr�parable au sens susrappel�. Par son argumentation, le recourant ne parvient en particulier pas � d�montrer � suffisance de droit qu'il ne dispose pas du disponible n�cessaire lui permettant de s'acquitter des contributions d'entretien mises � sa charge. Autant que l'on doive les prendre en compte � ce stade, les arguments tr�s largement appellatoires avanc�s par le recourant ne sont pas de nature � infirmer le constat contraire de la cour cantonale. Le recourant ne parvient pas non plus � d�montrer � satisfaction de droit que l'intim�e serait dans l'impossibilit� de restituer, le cas �ch�ant, le trop-per�u. Il ne suffit pas � cet �gard d'affirmer p�remptoirement qu'elle serait totalement insolvable. Enfin, le recourant �choue � mettre en �vidence un dommage de nature juridique qu'une d�cision finale ne pourrait pas faire dispara�tre. En effet, le recourant ne subit aucun pr�judice susceptible de durer au-del� d'une d�cision finale qui donnera suite, s'il y a lieu, aux conclusions qu'il dirige contre l'intim�e. Il ne sera en aucune mani�re emp�ch� de faire valoir ses moyens dans le cadre d'un recours contre une d�cision qui, au contraire, rejetterait ses pr�tentions.
Faute de d�monstration de l'existence d'un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF, le recours est irrecevable en tant qu'il porte sur les contributions d'entretien dues pour la dur�e de la proc�dure, le recourant ne pr�tendant pas, au surplus, que les conditions de l'art. 93 al. 1 let. b LTF seraient r�unies.
2.1.�La d�cision refusant l'effet suspensif, comme celle d'ex�cution provisoire, et celle de retrait ou d'octroi de l'effet suspensif (ATF 137 III 475 consid. 2 p. 477), est une d�cision portant sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF, de sorte que seule peut �tre invoqu�e la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 139 I 229 consid. 2.2 p. 232; 137 II 305 consid. 3.3 p. 310). Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 139 II 404 consid. 10.1 p. 445).
En particulier, une d�cision ne peut �tre qualifi�e d'arbitraire (art. 9 Cst.) que si elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une solution diff�rente apparaisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18 s.; 139 III 334 consid. 3.2.5 p. 339; 138 I 49 consid. 7.1 p. 51, 305 consid. 4.3 p. 319; 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 I 316 consid. 2.2.2 p. 318 s.).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t attaqu� que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale (ATF 133 III 585 consid. 4.1 p. 588 s.). Il ne peut donc pas se borner � contredire les constatations litigieuses par ses propres all�gations ou par l'expos� de sa propre appr�ciation des preuves; il doit indiquer de fa�on pr�cise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252). Une critique des faits qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 255).
3.1.�Le recourant consid�re qu'il est " totalement arbitraire et inique " d'avoir rejet� sa requ�te tendant � la suspension de l'effet ex�cutoire des ch. 6 et 7 du dispositif du jugement de premi�re instance et de l'obliger � lib�rer le domicile conjugal. La Cour de justice s'�tait " livr�e en sa d�faveur � une pes�e des int�r�ts entre les pr�judices irr�parables subis respectivement par les parties, en violation des 4 CC et 8 CC, art. 176 al. 1 ch. 2 CC, art. 285 al. 1 CC, 315 al. 5 CPC, en relation avec les art. 9 Cst f�d. et 29 al. 2 Cst. f�d. " (sic). Or, son " pr�judice difficilement r�parable (...) si le jugement du Tribunal de premi�re instance du 3 d�cembre 2015 �tait ex�cut� imm�diatement l'emport[ait] manifestement sur celui de [l'intim�e] si ledit jugement n'�tait pas ex�cut� momentan�ment ".
A l'appui de son grief, il fait valoir que l'intim�e s'est constitu� un domicile s�par� depuis l'�t� 2015 au moins, lequel, situ� dans le quartier " tr�s pris� " X.________ � Gen�ve, se situe " assur�ment non loin " de l'�cole de l'enfant C.________ sise � Y.________, soit � quelques arr�ts d'autobus " � peine " pour un temps de parcours d'environ 15 minutes, que le caract�re provisoire de ce logement n'a pas �t� prouv� par l'intim�e, que l'enfant C.________ n'a nullement �t� perturb�e par ce d�m�nagement, aucun trouble de l'enfant n'ayant �t� all�gu� ni�
a fortiori�d�montr� par l'intim�e, que les perspectives de cette derni�re de trouver un autre logement plus spacieux sont nettement plus r�alistes que les siennes d�s lors qu'elle b�n�ficie de l'aide et de la prise en charge compl�te des services sociaux du canton de Gen�ve (Hospice g�n�ral) qui l'appuient concr�tement dans toutes ses d�marches, que cette prise en charge la pr�serve durablement sur le plan financier et lui assure tr�s clairement une solvabilit� qui l'autorise, cas �ch�ant, � postuler prochainement pour un appartement plus spacieux, qu'il r�alise, quant � lui, un salaire des plus modestes et ne poss�de aucune fortune, qu'il est cribl� de dettes, ce qui ne l'autorise clairement pas � postuler aupr�s de r�gies immobili�res pour retrouver un autre appartement, qu'il �tait enfin totalement irrationnel de retenir qu'il pouvait ais�ment se contenter � l'avenir d'une chambre pour un loyer mensuel estim� de 800 fr. au maximum vu notamment son droit de visite sur sa fille qui sera " assur�ment �largi, � court terme, au minimum � un week-end sur deux, et � la moiti� des vacances scolaires " et dont l'exercice, m�me si l'enfant ne passe pas la nuit chez lui, n�cessite des " conditions de confort acceptables ".
Une telle motivation ne respecte en rien les exigences d�coulant du principe d'all�gation susrappel� (cf.�
supra�consid. 2.1). Invoquant � tort l'art. 95 let. a LTF, le recourant a manifestement perdu de vue que la d�cision querell�e porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (cf.�
supra�consid. 2.1; cf. en outre, parmi plusieurs: arr�ts 5A_131/2016 du 25 avril 2016 consid. 2.1; 5A_403/2015 du 28 ao�t 2015 consid. 2.1). Purement appellatoire, sa critique, qui repose de surcro�t sur des faits ne r�sultant pas de l'arr�t cantonal et qui consiste partiellement en une reprise mot pour mot des �critures cantonales (acte d'appel et r�plique), est irrecevable.
En d�finitive, le recours doit �tre d�clar� irrecevable, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). Vu l'issue - d'embl�e pr�visible - de la proc�dure, la requ�te d'assistance judiciaire pr�sent�e par le recourant ne saurait �tre agr��e (art. 64 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens, l'intim�e n'ayant pas �t� invit�e � se d�terminer (art. 68 al. 1 LTF).

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 176
 art. 285
 art. 9