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Timestamp: 2014-12-17 19:58:34+00:00

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Vol. 9 No. 306Lundi 14 f�vrier 2005
La dixi�me r�union de l'Organe Subsidiaire charg� de fournir des Avis Scientifiques, Techniques et Technologiques (OSASTT-10) de la Convention sur la Diversit� Biologique (CDB) s'est d�roul�e du 7 au 11 f�vrier 2005, � Bangkok, en Tha�lande. Ont pris part � la r�union pr�s de 400 participants, repr�sentant 133 Parties, ainsi que les agences des Nations Unies, les organisations intergouvernementales et non gouvernementales, les groupes des communaut�s autochtones et locales, du milieu universitaire et de l'industrie. Les d�l�gu�s � l'OSASTT-10 ont adopt� 13 recomman�dations sur une gamme de questions de fond d'ordre strat�gique et scientifique et technique, recommandations qui seront transmises � la huiti�me r�union de la Conf�rence des Parties (CdP) de la CDB, dont la tenue est pr�vue au premier semestre 2006, au Br�sil.
L'OSASTT-10 a �labor� un programme de travail sur la biodi�versit� des �les, et a confirm� la convenance des divers indicateurs retenus pour l'�valuation des progr�s accomplis dans la poursuite de l'objectif 2010 qui consiste � r�duire le taux actuel de l'�rosion de la biodiversit� � l'�chelon mondial. Elle a proc�d� �galement, entre autres:
la fourniture d'un avis sur l'int�gration d'objectifs mondiaux tourn�s vers des r�sultats concrets, dans les programmes de travail de la Convention;
l'adoption du mandat du Groupe Sp�cial d'Experts Techniques (GSET) sur le th�me Biodiversit� et Changements Clima�tiques; la recommandation de mesures utiles � l'�valuation de l'appli�cation du programme de travail de l'Initiative Taxonomique Mondiale (GTI); la proposition de formes d'initiatives transversales dans le domaine de la biodiversit� pour l'alimentation et la nutrition; et, l'affinement des propositions d'application des voies et moyens de supprimer ou d'att�nuer les incitations perverses. L'OSASTT-10 a �galement transmis ses observations sur le rapport du GSET sur les technologies de restriction de l'utilisation des ressources g�n�tiques (TRURG), au Groupe de travail sur l'Article 8(j) (savoir traditionnel), et a recommand� que la CdP d�termine le champ de comp�tence du mandat des Organes de la CDB ayant rapport avec les TRURG. L'OSASTT-10 a, dans une large mesure, accompli un passage du stade de la formulation des politiques � celui de l'application, avec l'examen du dernier domaine th�matique figurant dans le Programme de Travail Pluriannuel de la Convention d'ici 2010, et un ordre du jour largement domin� par des questions strat�giques, ainsi que scientifiques et techniques, visant � promouvoir la mise en application et � �valuer son �tat d'avancement. L'adoption des �l�ments propos�s pour le programme de travail sur la biodiversit� des �les, parall�lement � l'int�gration d'objectifs tourn�s vers des r�sultats concrets, dans les programmes de travail sur la biodiver�sit� marine et c�ti�re et sur les �cosyst�mes des eaux int�rieures, ont offert l'occasion de proc�der � l'�valuation de la faisabilit� du cadre n�cessaire � l'action pratique adopt�e par la CdP-7. Bien que, de temps � autres, les d�bats devenaient ardues, en raison des consid�rations politiques inh�rentes � certaines questions, notam�ment celles concernant les TRURG et les incitations perverses, de nombreux participants ont accueilli favorablement la focalisation des d�l�gu�s sur la fourniture d'avis scientifiques et techniques de qualit�, stimul�s par les travaux sur les indicateurs d'�valuation des progr�s accomplis et des contributions apport�es par des processus tels que celui de l'Evaluation Ecosyst�mique du Mill�naire (EEM). Il est certain que l'examen d'outils pratiques pour l'�valuation, l'�change d'informations et la coop�ration technique, notamment les indicateurs et l'utilisation du M�canisme d'Echange d'informa�tions (MEI), facilitera �galement l'action n�cessaire � entreprendre au niveau du terrain. BREF HISTORIQUE DE LA CDB
N�goci�e sous l'�gide du Programme des Nations Unies pour l'Environnement (PNUE), la CDB a �t� ouverte � la signature le 5 juin 1992 et est entr�e en vigueur le 29 d�cembre 1993. La Convention compte, aujourd'hui, 188 Parties. La CDB vise � promouvoir "la conservation de la biodiversit�, l'utilisation durable de ses composantes, et le partage juste et �quitable des avantages tir�s de l'utilisation des ressources g�n�tiques.� La CdP est l'Organe Directeur de la Convention. Elle est assist�e par l'OSASTT, charg�, en vertu de l'Article 25 de la CDB (OSASTT), de fournir � la CdP des avis sur la mise en application de la Convention. A ce jour la CdP a tenu sept r�unions, et a convoqu� une r�union extraordinaire (CdP-Ex). Depuis son �tablissement, en 1994, en vertu d'une d�cision de la CdP-1, l'OSASTT a tenu neuf r�unions. CdP 1-4: Avant la CdP-Ex, la CdP a tenu quatre r�unions (novembre � d�cembre 1994, Nassau, Bahamas; novembre 1995, Jakarta, Indon�sie; novembre 1996, Buenos Aires, Argentine; et mai 1998, Bratislava, Slovaquie), et a adopt� des d�cisions portant, entre autres, sur: l'�tablissement d'un Centre d'�change; la d�signa�tion du Fonds Mondial pour l'Environnement, comme m�canisme financier provisoire; la d�signation de Montr�al, Canada, comme domicile permanent du Secr�tariat; et la coop�ration avec les diverses conventions ayant rapport avec la biodiversit�. La CdP a �galement �tabli les groupes de travail sp�ciaux, ouverts � tous, sur la pr�vention des risques biotechnologiques et sur l'Article 8(j) de la CDB (savoirs traditionnels), ainsi que le groupe d'experts sur l'acc�s et le partage des avantages (APA). Des programmes de travail th�matiques ont �t� adopt�s sur: les �cosyst�mes des milieux aquatiques int�rieurs; la biodiversit� marine et c�ti�re; la biodiversit� agricole; et la biodiversit� foresti�re. CdP-Ex: La CdP-Ex (f�vrier 1999, Cartagena, Colombie) a �t� convoqu�e pour l'adoption du Protocole de Cartagena sur la Pr�vention des Risques Biotechnologiques. La r�union a �t� suspendue � la suite d'un d�saccord sur le paquet de compromis qui devait permettre le parach�vement du Protocole. Au terme de trois ensembles de consultations officieuses tenues pour la r�solution des questions encore en suspens, la CdP-Ex a repris ses travaux en janvier 2000, � Montr�al, au Canada, et a adopt� le Protocole. Le Protocole de Cartagena sur la Pr�vention des Risques Biotech�nologiques traite du transfert, manipulation et utilisation, dans de bonnes conditions, des organismes vivants modifi�s susceptibles d'avoir une incidence d�favorable sur la biodiversit�, assortis d'une attention particuli�re aux transits transfronti�res. Le Protocole est entr� en vigueur le 11 septembre 2003, et a �t�, � ce jour, ratifi� par 111 Parties � la CDB. CdP-5: A sa cinqui�me r�union (mai 2000, Nairobi, Kenya), la CdP a adopt� un programme de travail applicable aux zones arides et sub-humides, et des d�cisions portant sur: l'approche �cosyst�mique, l'acc�s aux ressources g�n�tiques, y compris l'�tab�lissement du Groupe de Travail Sp�cial, Ouvert � Tous, sur l'Acc�s et le Partage des Avantages (GT-APA); les esp�ces exotiques; l'utilisation durable; la biodiversit� et le tourisme; les mesures inci�tatrices; la Strat�gie Mondiale pour la Conservation des Plantes (SMCP); les op�rations de la Convention; le MTI; le Centre d'�change; le m�canisme de financement et les ressources finan�ci�res; la d�termination, le suivi et l'�valuation, et les indicateurs; l'Article 8(j) de la CDB; l'�ducation et la conscientisation du public; et, les �valuations d'impact, la responsabilit� et la r�para�tion. GT-1 sur l'APA: A sa premi�re r�union (octobre 2001, Bonn, Allemagne), le GT-APA a �labor� le projet des Directives de Bonn concernant l'APA et a �galement: proc�d� � la d�termination des �l�ments devant figurer dans le plan d'action pour le renforcement des capacit�s; appel� � la tenue d'un atelier, ouvert � tous, sur le renforcement des capacit�s en mati�re d'APA; et, examin� le r�le des droits de propri�t� intellectuelle dans la mise en application des arrangements relatifs � l'APA.
OSASTT-7: La septi�me r�union de l'OSASTT (novembre 2001, Montr�al, Canada) a r�examin� et a �tendu le programme de travail applicable � la biodiversit� foresti�re, et a adopt� des recom�mandations portant sur: la biodiversit� agricole, y compris l'Initia�tive Internationale sur les Pollinisateurs; le SMCP; les mesures incitatrices; les indicateurs; le tourisme durable; et les �valuations d'impact environnemental.
CdP-6: La sixi�me r�union de la CdP (avril 2002, La Haye, Pays-Bas), a adopt� le programme de travail r�vis� applicable � la biodiversit� foresti�re, ainsi que les principes directeurs de l'IAS, les Directives de Bonn concernant l'APA et le Plan Strat�gique de la CDB. Des d�cisions ont �t� �galement adopt�es sur: la SMCP, le MTI, l'approche �cosyst�mique; l'utilisation durable; les mesures incitatrices; la responsabilit� et la r�paration; le Centre d'�change; le m�canisme de financement et les ressources financi�res; la coop�ration avec d'autres conventions et initiatives internationales; la contribution � l'�valuation d�cennale du Plan d'action 21; l'Article 8(j) de la CDB; et le Trait� International sur les Ressources Phytog�n�tiques destin�es � l'Alimentation et � l'Agriculture (TIRPG). La CdP-6 a �galement adopt� l'objectif 2010, consistant � r�duire de mani�re importante le taux actuel de l"�rosion de la biodiversit�.
OSASTT-8: Au sujet de son principal th�me de discussion, la biodiversit� des zones montagneuses, la huiti�me r�union de l'OSASTT (mars 2003, Montr�al, Canada) a adopt� la structure du programme de travail propos�. Elle a �galement adopt� des recom�mandations portant sur: les �cosyst�mes des milieux aquatiques int�rieurs; la biodiversit� marine et c�ti�re; les terres s�ches et sub-humides; la biodiversit� et le tourisme; et les op�rations de l'OSASTT.
OSASTT-9: La neuvi�me r�union de l'OSASTT (novembre 2003, Montr�al, Canada) a proc�d� � l'examen des �l�ments devant figurer dans les programmes de travail ayant trait aux aires prot�g�es et au transfert des technologies et de la coop�ration. Les d�l�gu�s ont �galement adopt� des recommandations portant, entre autres, sur: la biodiversit� et les changements climatiques, le suivi et les indicateurs, et les mesures incitatrices.
CdP-7: La septi�me r�union de la CdP (f�vrier 2004, Kuala Lumpur, Malaisie) a adopt� trois programmes de travail consacr�s: � la biodiversit� des zones montagneuses; aux aires prot�g�es; et au transfert des technologies et � la coop�ration. Des d�cisions ont �galement �t� adopt�es sur: la biodiversit� et le tourisme; le suivi et les indicateurs; l'approche �cosyst�mique; la biodiversit� et les changements climatiques; l'utilisation durable; l'IAS; le Plan Strat�gique; les �cosyst�mes des milieux aquatiques int�rieurs; la biodiversit� marine et c�ti�re; l'APA; l'Article 8(j) de la CDB, nota�mment les Lignes Directrices d'Akw�:Kon concernant les �valua�tions d'impact; les mesures incitatrices; la communication, l'�ducation et la conscientisation du public; la coop�ration scienti�fique et technique et le Centre d'�change; le m�canisme de finance�ment et les ressources financi�res; et la communication des donn�es nationales. CdP/RdP-1: La Premi�re R�union de la CdP si�geant en tant que R�union des Parties au Protocole de Cartagena sur la Pr�ven�tion des Risques Biotechnologiques (CdP/RdP-1) (23-27 f�vrier 2004, Kuala Lumpur, Malaisie) a adopt� des d�cisions portant, entre autres, sur: la prise de d�cision par les Parties importatrices; le renforcement des capacit�s et le fichier d'experts; la manipulation, le transport, l'emballage et l'identification des organismes vivants modifi�s, l'�change d'information et le Centre d'�change; la respon�sabilit� et la r�paration; le respect des dispositions; et le programme � moyen terme de la CdP/RdP.
Alfred Oteng-Yeboah (Ghana), Pr�sident de la dixi�me r�union de l'Organe Subsidiaire charg� de fournir des Avis Scientifiques, Techniques et Technologiques (OSASTT-10) de la Convention sur la Diversit� Biologique (CDB), a commenc� la r�union lundi 7 f�vrier 2005, et a invit� les participants � observer une minute de silence en m�moire des victimes du tsunami de d�cembre 2004. Petipong Pungbun Na Ayudha, Secr�taire Permanent au Minist�re Tha� des Ressources Naturelles et de l'Environnement, a d�clar� que la riche biodiversit� de la Tha�lande est en p�ril � cause des activit�s de l'Homme, et a soulign� l'importance de la conscien�tisation du public de l'utilit� de la conservation de la biodiversit� conservation. La r�union a �t� officiellement ouverte par un spec�tacle de tambours et de danse traditionnels Tha�. Le Pr�sident Oteng-Yeboah a pass� en revue les activit�s intersessions et l'ordre du jour de l'OSASTT-10. Il �num�r� les d�fis auxquels les �les sont confront�s, notamment, le tourisme non durable, les esp�ces exotiques envahissantes et les Changements Climatiques, et a indiqu� que la biodiversit� des �les, le th�me devant faire l'objet d'un examen approfondi � l'OSASTT-10, viendra compl�ter la liste des domaines th�matiques � traiter par la CDB. Il a mis en relief le r�le de l'Evaluation Ecosyst�mique du Mill�naire (EEM) en tant que plateforme pour les prises de d�ci�sion et la n�cessit� d'adopter des objectifs ambitieux mais r�alistes, permettant de concr�tiser l'objectif 2010 consistant � r�duire de mani�re importante le taux actuel de l'�rosion de la biodiversit�. Le Secr�taire Ex�cutif de la CDB, Hamdallah Zedan, a f�licit� la Tha�lande pour ses efforts dans le domaine de la conservation de la biodiversit� et de l'utilisation durable. Evoquant le tsunami de d�cembre 2004, il a rappel� au monde la vuln�rabilit� des �tres humains face aux forces naturelles, il a parl� de la n�cessit� de conserver la biodiversit� et de l'utiliser de mani�re viable pour pr�venir les catastrophes et de s'assurer de la capacit� de r�sistance des �cosyst�mes. Il a mis en relief les principaux r�sultats de la CdP-7 et, introduisant l'ordre du jour de l'OSASTT-10, a soulign� que l'�laboration du projet de programme de travail sur la biodiver�sit� des �les a �t� guid�e par le Plan Strat�gique de la CDB, le Plan de Mise en �uvre de Johannesburg et Les Objectifs de D�veloppe�ment du Mill�naire (ODM). Il a indiqu� que l'�laboration d'objec�tifs tourn�s vers des r�sultats concrets devrait �tre �galement une priorit� pour l'OSASTT. Evoquant la Conf�rence Internationale sur la Biodiversit�, tenue en janvier 2005, Zedan a mis en exergue la proposition avanc�e par le Pr�sident Fran�ais Jacques Chirac, d'�tablir un groupe intergouvernemental sur les changements survenus dans la biodiversit�. Nehemiah Rotich, parlant au nom du Directeur Ex�cutif du Programme des Nations Unies pour l'Environnement (PNUE), Klaus T�pfer, a mis l'accent sur le soutien apport� par le PNUE � la mise en application de la CDB dans nombre de domaines et, notam�ment, dans l'�laboration d'indicateurs pour l'�valuation des progr�s accomplis dans la poursuite de l'objectif 2010, dans l'am�lioration de la coh�rence entre les conventions ayant rapport avec la biodi�versit� et dans le renforcement de la mise en application r�gionale. Des d�clarations ont �galement �t� pr�sent�es par: l'Organisation des Nations Unies pour l'Alimentation et l'Agriculture (FAO); l'Evaluation Ecosyst�mique du Mill�naire; la France, pays organi�sateur de la Conf�rence Internationale sur la Biodiversit� de janvier 2005 �Biodiversit�: Science et Gouvernance�; et les repr�sentants r�gionaux de l'Union Europ�enne, d'Afrique, d'Asie et du Paci�fique, d'Europe Centrale et Orientale, et d'Am�rique Latine et Cara�bes.
Les d�l�gu�s ont �lu, par acclamation, Bozena Haczek (Pologne) Rapporteur de r�union, et Theresa Mundita Lim (Philip�pines), Pr�sident du Groupe de travail I (GT-I) et Christian Prip (Danemark), Pr�sident du Groupe de travail II (GT-II). L'ordre du jour provisoire et l'organisation des travaux (UNEP/CBD/SBSTTA/10/1, Add.1 and Add.1/Corr.1) ont �t� adopt�s sans amendement. Durant la semaine, la pl�ni�re s'est r�unie le lundi, pour prendre note des progr�s accomplis dans la mise en application, examiner les rapports provisoires de l'EEM et entendre l'expos� th�me sur la biodiversit� des �les. Elle s'est r�unie de nouveau vendredi apr�s-midi pour d�battre des dates et lieu de l'OSASTT-11, examiner les questions diverses et adopter le rapport de l'OSASTT-10, y compris les recommandations � l'intention de la CdP-8, et entendre les d�clarations de cl�ture. Les Groupes de travail se sont r�unis du mardi au vendredi matin. Le GT-I s'est focalis� sur le programme de travail provisoire pour la biodiversit� des �les, et a examin� aussi: la biodiversit� agricole, y compris les options offertes pour l'initiative transversale ax�e sur la biodiversit� destin�e � l'alimen�tation et � la nutrition, l'Initiative pour la Conservation et l'Utilisa�tion Durable de la Biodiversit� des Sols, et le rapport du Groupe Sp�cial d'Experts Techniques (GSET) sur les technologies de restriction de l'utilisation des ressources g�n�tiques (TRURG); l'Initiative Taxonomique Mondiale (GTI); et le mandat du GSET, pour l'�laboration d'avis sur les synergies entre les activit�s traitant de la conservation de l'utilisation durable de la biodiversit�, de la d�sertification, de la d�gradation des sols et des Changements Climatiques. Le GT-I a �tabli un groupe de contact pour affiner le programme de travail provisoire sur la biodiversit� des �les, et un Comit� des Amis du Pr�sident sur les TRURG. Le GT-II a examin�: les objectifs et les sous-objectifs visant � faciliter la coh�rence entre les programmes de travail; les indica�teurs de l'�valuation des progr�s accomplis dans la poursuite de l'objectif 2010, y compris le second Etat de la Biodiversit� Mondiale (EBM); le r�le du M�canisme d'Echange dans la promo�tion de la coop�ration technique pour la concr�tisation de l'objectif 2010; et les voies et moyens de supprimer ou d'att�nuer les incita�tions perverses. Le GT-II a �tabli un groupe de contact sur les inci�tations perverses. Ce rapport r�sume les d�bats qui ont �t� men�s et les recom�mandations qui ont �t� formul�s relativement � chacun des points de l'ordre du jour, suivant leur d�roulement en pl�ni�re et dans les groupes de travail. Sauf indication contraire, la pl�ni�re de cl�ture a adopt� les recommandations avec des amendements d'ordre uniquement r�dactionnel ou sans aucun amendement. PLENIERE
RAPPORTS SUR L'ETAT D'AVANCEMENT: Lundi apr�s-midi, les d�l�gu�s ont pris note des rapports sur les progr�s accomplis dans la mise en �uvre des programmes de travail th�ma�tiques et des th�mes transversaux (UNEP/CBD/SBSTTA/10/2 et 3).
PLAN OPERATIONNEL DE L'OSASTT: Lundi apr�s-midi, Prip, au nom du Bureau de l'OSASTT, a introduit le docu�ment concernant le Plan Op�rationnel de l'OSASTT (UNEP/CBD/SBSTTA/10/5). Le Secr�tariat a pr�sent� les documents consacr�s aux �valuations pilotes et la revue des m�thodes et des modalit�s encadrant les �valuations scientifiques (UNEP/CBD/SBSTTA/10/7, et INF/4 et 5). Plusieurs d�l�gu�s ont encourag� le renforcement du r�le scientifique de l'OSASTT et l'am�lioration de la participa�tion de la communaut� scientifique dans ses travaux. Le Br�sil a pr�f�r� plut�t renforcer l'OSASTT que cr�er un groupe d'experts de haut niveau sur les changements survenus dans la biodiversit�. Plusieurs d�l�gu�s ont sugg�r� de mettre en exergue le Plan Strat�gique de la Convention, l'objectif 2010 et les ODM, l'Australie soulignant la n�cessit� pour la CDB de contribuer � la concr�tisation des ODM dans les limites de son mandat.
Au sujet des voies et moyens strat�giques pour l'am�lioration des avis fournis par l'OSASTT � la CdP, plusieurs d�l�gu�s se sont oppos�s � l'int�gration des activit�s particuli�res dans le Plan Op�rationnel. Certains ont mis en garde contre les implications financi�res des activit�s particuli�res, tandis que d'autres ont fait �tat du besoin d'�viter une d�stabilisation de la vision strat�gique � force de d�tails. Au sujet du processus des �valuations scienti�fiques, les d�l�gu�s ont appuy� la consid�ration de l'expertise d'autres conventions et processus. Certains ont sugg�r� qu'� chaque r�union future de l'OSASTT, un groupe de travail soit consacr� � la revue des �valuations de l'�tat actuel et de l'�volution de la biodi�versit�.
Le rapport de ces discussions est disponible en ligne �:
http://www.iisd.ca/vol09/enb09302f.html
Vendredi, en pl�ni�re, la Su�de a propos� l'insertion d'un libell� renfor�ant l'importance d'une bonne plate-forme scientifique pour la mise en application. Les d�l�gu�s ont adopt� le projet de recom�mandation, avec cet amendement. Recommandation: Dans la recommandation (UNEP/CBD/SBSTTA/10/L.2), l'OSASTT reconna�t l'importance des �valua�tions scientifiques de l'�tat actuel et de l'�volution des composantes de la biodiversit�, et la n�cessit� de renforcer le r�le de l'OSASTT dans la mise en application de la CDB, en particulier � l'�chelon national.
Il a recommand� que l'OSASTT explore des approches inno�vantes � l'�gard de ses op�rations futures, notamment: consacration d'un groupe de travail, durant ses r�unions, aux �valuations scienti�fiques de la biodiversit� et � l'identification de solutions; am�liora�tion de la participation scientifique; et exp�rimentation d'approches alternatives dans la conduite de ses r�unions. Les Parties sont invit�es � soumettre par �crit leurs vues additionnelles, avant le 30 avril 2005, et le Secr�taire Ex�cutif �laborera un Plan Op�rationnel r�vis� pour examen par le Groupe de travail sur l'Evaluation de la Mise en Application de la Convention et par la CdP-8. EVALUATION ECOSYSTEMIQUE DU MILLENAIRE: Les d�l�gu�s ont examin� les projets de rapports concernant l'eval�uation Ecosyst�mique du Mill�naire (EEM), en pl�ni�re, lundi, et ont termin� leur discussion dans le GT-II, mardi. Le Secr�tariat a introduit le document de synth�se des projets de rapports concer�nant l'EEM (UNEP/CBD/SBSTTA/10/6 et INF/5), indiquant que l'OSASTT-11 proc�dera � l'examen des rapports finaux. Shahid Naeem, de l'EEM, a mis l'accent sur les principales conclusions des rapports, notamment: que les activit�s humaines sont en train de changer la biodiversit�; que le rythme de changement se poursuivra en s'acc�l�rant dans le futur; que le bien-�tre humain et l'�tat de la biodiversit� sont li�s; que les co�ts et les risques pos�s par l'�rosion de la biodiversit� d�passent les avantages fournis par les services �cosyst�miques; qu'il existe plusieurs causes de l'�rosion de la biodiversit�; que les actions men�es dans le domaine de la conser�vation et de l'utilisation durable de la biodiversit� r�ussissent � limiter l'�rosion de la biodiversit�; et que la concr�tisation de l'objectif 2010 exigera des efforts importants.
La plupart des d�l�gu�s ont accueilli avec satisfaction les rapports concernant l'EEM en tant qu'outil important pour les d�ci�deurs, y compris en tant que moyens d'identifier le double emploi et les �carts entres les divers processus internationaux pertinents. De nombreux d�l�gu�s ont fait part de ses r�serves concernant d'�ven�tuelles mauvaises interpr�tations des conclusions des rapports, notamment celles ayant trait aux subventions, � l'intensification de l'agriculture et aux compromis entre la r�alisation des ODM et la r�duction des rythme de l'�rosion de la biodiversit�. La Commu�naut� Europ�enne (CE) a encourag� la reconnaissance que certaines subventions promeuvent les activit�s sans danger pour l'environnement. Quelques d�l�gu�s ont d�clar� que les rapports ne traitent pas convenablement de l'approche �cosyst�mique et de l'utilisation durable de la biodiversit�, et d'autres ont sugg�r� de placer un accent plus prononc� sur la valeur des biens et services �cosyst�miques. Le rapport concernant ces d�bats est disponible en ligne �:
http://www.iisd.ca/vol09/enb09302f.html et
http://www.iisd.ca/vol09/enb09303f.html
Recommandation: Dans le document final (UNEP/CBD/SBSTTA/10/L.3), l'OSASTT demande au Secr�taire Ex�cutif de transmettre ses observations au Secr�tariat de l'EEM, et indique que l'OSASTT-11 examinera les rapports finaux de l'EEM, en vue d'�laborer pour la CdP, des recommandations concernant les impli�cations des conclusions sur les travaux futurs de la CDB. Il y est soulign� qu'il est besoin d'activit�s de suivi dans les domaines de la communication et de la conscientisation du public, pour s'assurer que les conclusions de l'EEM soient largement et efficacement diffus�es et utilis�es par les d�cideurs politiques.
EXPOSE THEME: Randolph Thalman, de l'Universit� du Pacifique Sud (Fidji) a pr�sent� un expos� th�me sur la biodiversit� des �les, sous le titre �Sinking Island Arks � Island biodiversity and Island Living under Threat.� Il a parl� de la d�pendance des popu�lations insulaires de la biodiversit� autonome et unique des �les, et a mis l'accent sur la vuln�rabilit� des �les, citant les effets de l'�l�va�tion du niveau des mers, de l'exploitation des ressources naturelles, des esp�ces exotiques envahissantes, des catastrophes naturelles et des catastrophes induites par l'homme, et de l'�rosion des savoirs traditionnels. Le rapport concernant cet expos� th�me est disponible en ligne �:
BIODIVERSIT� DES �LES: Le GT-I a examin� la question de la biodiversit� des �les, mardi et jeudi. Un groupe de contact s'est r�uni mardi et mercredi. Mardi, le Secr�tariat a introduit le projet de programme de travail sur la biodiversit� des �les (UNEP/CBD/SBSTTA/10/4, et INF/1 et 26). L'Espagne a pr�sent� un rapport concernant les conclusions du GSET sur la biodiversit� des �les, tenu du 13 au 17 d�cembre 2004, aux Iles Canaris, en Espagne.
L'Asie-Pacifique, appuy�e par plusieurs participants, a demand� que le document produit par le Groupe de Liaison sur la Biodiversit� des Iles, qui s'est r�uni juste avant l'OSASTT-10, soit consid�r� comme une plate-forme des discussions. La Norv�ge et Tuvalu ont pr�f�r� le document �manant du GSET. Le Mexique a propos� la suppression des recommandations concernant l'acc�s et le partage des avantages. Le d�l�gu� des Philippines a demand� l'insertion de r�f�rences aux droits et � la participation des commu�naut�s autochtones et locales. Les d�l�gu�s ont reconnu les liens avec d'autres programmes de travail th�matiques, th�mes transver�saux et conventions, soulignant la n�cessit� d'�viter la duplication des objectifs existants. Certains d�l�gu�s ont fait objection au placement de l'accent sur les Petits Etats Insulaires en D�veloppe�ment (PEID), affirmant que les grandes �les sont confront�es aux m�mes probl�mes. L'Instance Internationale des Autochtones pour la Biodiversit� (IIAB) a appel� � l'insertion de r�f�rences au consentement pr�alable en connaissance de cause des commu�naut�s autochtones et aux syst�mes sui generis pour la protection de la propri�t� intellectuelle des autochtones. Les d�l�gu�s ont �tabli un groupe de contact pour le traitement du calendrier et des objectifs du programme de travail. Un groupe de contact, pr�sid� par Horst Korn (Allemagne) s'est r�uni mardi. Au terme d'un long d�bat sur la structure du programme de travail, les d�l�gu�s ont d�cid� de retourner au calendrier et aux buts globaux et objectifs interm�diaires �tablis dans la d�cision VII/30 (Plan Strat�gique) et d'aligner les buts globaux sur les actions sp�cifiques prioritaires ax�es sur les �les. Le Groupe de contact a repris les discussions mercredi. Les d�l�gu�s ont d�cid� de ne pas examiner les d�tails des activit�s d'appui et de demander que le Secr�tariat les passe en revue en vue de les rendre coh�rentes et ax�es sur les �les. Se focalisant sur les actions prior�itaires sp�cifiques aux �les, devant �tre men�es par les Parties, les d�l�gu�s se sont accord�s sur la formulation, sur l'ajout des concepts appropri�s et sur les justificatifs des actions respectives. Jeudi, le GT-I a proc�d� � l'examen du papier de salle de conf�rence (PSC) (UNEP/CBD/SBSTTA/10/WG.I/PSC.6) �labor� par le Groupe de contact. Au sujet des recommandations, la France, appuy�e par le Canada et l'Australie, a fait objection aux r�f�rences aux activit�s particuli�res, arguant que le Groupe de contact ne les a pas examin�es. Le Canada s'est oppos� � la r�ou�verture des discussions sur les libell�s crochet�s consacr�s au financement du FEM, � l'aide publique au d�veloppement et aux directives concernant la mise en application. Les d�l�gu�s ont d�cid� de supprimer le paragraphe portant sur l'Acc�s et le Partage des Avantages (APA), et de placer entre crochets les chapitres consacr�s � l'introduction, au but g�n�ral, au champ de comp�tence, et aux d�finitions de travail. S'agissant du chapitre consacr� aux objectifs globaux et aux actions prioritaires sp�ci�fiques aux �les, le Canada a fait objection � la r�f�rence aux droits des autochtones, dans l'objectif concernant la protection des savoirs traditionnels. La Jama�que et l'Australie se sont oppos�es � la refor�mulation des objectifs globaux, pr�cisant que ces derniers ont �t� adopt�s par la CdP-7, l'Australie proposant de mentionner ces requ�tes dans un paragraphe introductif. Les rapports concernant ces discussions sont disponibles en ligne �:
http://www.iisd.ca/vol09/enb09303f.html,
http://www.iisd.ca/vol09/enb09304f.html, et
http://www.iisd.ca/vol09/enb09305f.html
Vendredi, les d�l�gu�s du GT-I ont ajout� une action prioritaire ax�e sur la coop�ration r�gionale, en particulier, entre les PEID et les pays industrialis�s, et ont d�cid� d'assujettir l'objectif concer�nant la l�gislation pour la protection des savoirs traditionnels, � la l�gislation nationale et aux obligations internationales. Les d�l�gu�s ont �galement ajout� l'APA, comme une action prioritaire distincte. Au sujet de la formulation des objectifs globaux, la Colombie a sugg�r� de recommander que la CdP-8, conform�ment � la d�cision VII/30 (Plan Strat�gique), proc�de � la revue et � l'�claircissement des objectifs fix�s pour 2010, et a demand� de remplacer le terme �transfert des� par le terme �acc�s aux� ressources g�n�tiques. La CE a propos� d'utiliser la formulation tir�e de la d�cision VII/30 concernant la revue des objectifs, en vue de r�aliser la coh�rence entre les programmes de travail et le cadre g�n�ral. Au sujet des sections crochet�es du programme de travail, le Liberia a demand� l'insertion d'une r�f�rence � la n�cessit� d'�changes interculturels. La France a demand� la suppression du paragraphe pla�ant l'accent sur les PEID. Le Canada a d�clar� que le programme de travail devrait �tre mis en application de mani�re conforme aux l�gislations nationales et aux obligations internation�ales pertinentes.
Les d�l�gu�s ont reconnu la corr�lation du programme de travail ax� sur la biodiversit� des �les avec les programmes de travail et les th�mes transversaux de la CDB. Le d�l�gu� des Etats-Unis a sugg�r� de supprimer les r�f�rences � la �pleine reconnais�sance� des droits des communaut�s autochtones et locales. L'IIAB a cit� la formulation retenue dans la d�cision VII/19 (ABS). Le PSC a �t� adopt� sans ces propositions mais avec divers amende�ments. Au cours de la pl�ni�re de vendredi, les d�l�gu�s ont d�cid� d'utiliser les cat�gories de la Liste Rouge de l'UICN et ses crit�res d'�valuation de la situation des esp�ces insulaires menac�es d'extinction. Au sujet de la reconnaissance des droits insulaires, les d�l�gu�s sont parvenus � un compromis consistant � utiliser plut�t �devraient �tre,� que �doivent �tre.� Les d�l�gu�s ont adopt� la recommandation telle qu'amend�e. Recommandation: Dans le texte final (UNEP/CBD/SBSTTA/10/L.14), le SBSTTA recommande que la CdP:
adopte les buts, les objectifs globaux et les actions prioritaires sp�cifiques aux �les, du programme de travail annex� � la recommandation; encourage les Parties � mettre en application le programme de travail; demande aux Parties de r�aliser les objectifs et les sous-objectifs ayant trait aux �cosyst�mes insulaires, en utilisant les indicateurs convenus d'�valuation des progr�s; accorde une priorit�, dans le programme de travail, aux activit�s susceptibles de contribuer de mani�re significative � la conservation de la diversit� biologique;
invite: la collaboration de la Convention-cadre sur les Change�ments Climatiques (UNFCCC) et de la Convention sur la Lutte Contre la D�sertification (CCD); et, l'UICN � �largir ses lignes directrices relatives aux Cat�gories de la Liste Rouge et aux Crit�res de l'UICN, de mani�re � y fournir des directives pour le traitement des questions particuli�res que soul�ve l'inscription d'esp�ces insulaires; et
r�examine les objectifs retenus dans la d�cision VII/30 (Plan Strat�gique ), en vue de r�aliser la coh�rence entre les objectifs int�gr�s dans les programmes de travail de la CDB et le cadre g�n�ral.
Les �l�ments suivants ont �t� laiss�s entre crochets: les requ�tes � l'adresse du FEM et d'autres institutions financi�res; les appels � l'accroissement de l'aide publique au d�veloppement; et la requ�te � l'intention du Secr�taire Ex�cutif, d'�laborer les lignes directrices devant encadrer l'application.
L'annexe renferme les �l�ments propos�s pour le programme de travail, r�partis en quatre chapitres: introduction; objectif g�n�ral et port�e; d�finitions de travail; et, buts, objectifs, calendriers et actions prioritaires sp�cifiques aux �les. Il y est stipul� que l'objectif g�n�ral et la port�e du programme de travail consistent � r�duire de mani�re significative l'�rosion de la biodiversit� des �les, d'ici 2010 et au-del�, en particulier, au titre de contribution � l'all�gement de la pauvret� et au d�veloppement durable des PEID. Le chapitre consacr� aux buts, objectifs, calendriers et actions prioritaires sp�cifiques aux �les, comporte cinq buts � atteindre dans les domaines: de la conservation; de l'utilisation durable; des menaces pos�es � la biodiversit� des �les; de l'APA; et de l'accroissement des capacit�s et du financement de la mise en application. Les buts sont subdivis�s en 18 objectifs globaux, et englobent des actions prior�itaires sp�cifiques aux �les, et un descriptif des raisons d'�tre de chaque action. BIODIVERSITE AGRICOLE:
Biodiversit� destin�e � l'alimentation et � la nutrition: Le GT-I s'est pench� sur la ques�tion de la biodiversit� pour l'alimentation et la nutrition, mardi et jeudi. Mardi, le Secr�tariat a introduit un document sur les options offertes dans le cadre de l'initiative transversale ax�e sur la biodi�versit� destin�e � l'alimentation et � la nutrition (UNEP/CBD/SBSTTA/10/13). Plusieurs d�l�gu�s ont mis en exergue le poten�tiel de l'initiative propos�e pour montrer la contribution de la biodi�versit� � la concr�tisation des ODM. Quelques pays ont d�clar� qu'elle devrait traiter �galement des questions ayant trait au commerce. D'autres ont mis l'accent sur le transfert des technolo�gies et le partage juste et �quitable des avantages avec les pays d'origine. La Nouvelle Z�lande a d�clar� que l'initiative faisait double emploi avec les activit�s existantes. Jeudi, les d�l�gu�s ont examin� le document UNEP/CBD/SBSTTA/10/WG.I/PSC.1. Il ont d�cid� d'y ajouter des r�f�rences: � l'utilisation durable; � l'ODM concernant la durabilit� environne�mentale; et � l'approche �cosyst�mique, dans l'annexe. Les d�l�gu�s ont adopt� le PSC avec ces amendements et d'autres modifications mineures. Les rapports de ces discussions sont disponibles en ligne �:
http://www.iisd.ca/vol09/enb09303f.html et
Vendredi, durant la pl�ni�re de cl�ture, les d�l�gu�s ont d�cid� d'ajouter un libell� reconnaissant que la FAO, l'Institut Interna�tional des Ressources G�n�tique V�g�tales (IRGV) et d'autres organisations sont en train de mener des travaux dans ce domaine et, suite � une intervention du Canada, a demand� que l'initiative soit �labor�e avec le concours de la FAO et de l'IIRGV. La Pl�ni�re a adopt� la recommandation telle qu'amend�e.
Recommandation: Dans le document final (UNEP/CBD/SBSTTA/10/L.9), l'OSASTT �tablit l'Initiative Transversale Inter�nationale sur la Biodiversit� destin�e � l'Alimentation et � la Nutri�tion, dans le cadre du programme de travail de la CDB ax� sur la biodiversit� agricole. Il demande, par ailleurs, au Secr�taire Ex�cutif: de poursuivre l'�laboration de l'initiative avec la FAO et l'IIRGV; de collationner des �tudes de cas pertinentes; d'�tablir une liaison avec le Bureau du Secr�taire G�n�ral de l'ONU et le Projet du Mill�naire pour mettre en lumi�re le r�le de la biodiversit� dans la concr�tisation des ODM; et de pr�senter un rapport � l'OSASTT-11.
La recommandation englobe une annexe renfermant l'objectif et la port�e propos�s de l'Initiative, ainsi que ses �l�ments. Ces derniers comprennent:
la description et la d�termination des liens entre la biodiversit�, l'alimentation et la nutrition;
l'int�gration de la conservation et de l'utilisation durable de la biodiversit� dans les ordres du jour et les programmes ayant trait � la nutrition ainsi qu'� l'agriculture; l'�laboration d'indicateurs de la biodiversit� destin�e � l'alimentation; et
la promotion d'activit�s qui contribuent � l'am�lioration de la s�curit� alimentaire et � la nutition humaine � travers l'am�lio�ration de l'utilisation durable de la biodiversit�.
Biodiversit� des Sols: Le GT-I a examin� le th�me de la biodi�versit� des Sols, mardi et jeudi. Mardi, le Secr�tariat a pr�sent� le document concernant l'�laboration de l'Initiative Internationale pour la Conservation et l'Utilisation Durable de la Biodiversit� des Sols (UNEP/CBD/SBSTTA/10/14). Plusieurs participants ont appel� � l'�largissement de la port�e de l'Initiative � d'autres �cosyst�mes continentaux, et au renforcement des synergies avec les processus internationaux. De nombreux d�l�gu�s ont propos� l'insertion d'une r�f�rence aux modes durables de consommation et aux pratiques autochtones dans le domaine de l'utilisation des terres. Des appels ont �galement �t� lanc�s pour que les prises de d�cisions et la recherche ayant rapport avec l'utilisatrion des sols, soient effectu�s en partenariat avec les agriculteurs. Jeudi, les d�l�gu�s ont examin� le document UNEP/CBD/SBSTTA/10/WG.I/PSC.2, et ont d�cid�: d'ins�rer des r�f�rences � l'utilisation durable, � l'approche �cosyst�mique et aux diverses activit�s pertinentes en mati�re d'utilisation des terres; et d'ajouter un objectif consistant � int�grer la conservation de la biodiversit� des sols dans les programmes et les pratiques agricoles. La n�ces�sit� de perspectives �conomiques et culturelles, dans le traitement de la conservation des sols a �galement �t� soulign�e. Le PSC a �t� adopt� tel qu'amend�. Les proc�s verbaux de ces discussions sont disponibles en ligne �:
Au cours de la s�ance pl�ni�re de vendredi apr�s-midi, la Colombie a demand� la r�insertion de la r�f�rence � la coop�ration avec la CCD. La recommandation a �t� adopt�e telle qu'amend�e. Recommandation: Dans le document final (UNEP/CBD/SBSTTA/10/L.8), l'OSASTT endosse le cadre d'action figurant dans l'annexe, comme plate-forme pour la mise en application de l'Initiative Internationale sur la Biodiversit� des Sols. Il y invite �galement le Secr�taire Ex�cutif, les Parties, d'autres gouverne�ments et les parties prenantes int�ress�es, � apporter leur soutien, � mettre en �uvre l'Initiative et � fournir des �tudes de cas. L'annexe contient un cadre d'action, englobant les objectifs, les principes strat�giques et les mani�res de mettre en application l'Initiative. Les buts de l'Initiative consistent � promouvoir: l'am�lioration de la prise de conscience, des connaissances et de la compr�hension des principaux r�les, des services environmentaux et des effets d�coulant des pratiques dans le domaine de la gestion des sols; la compr�hension des effets, la propri�t� et l'adaptation de toutes les utilisation des terres et les pratiques en mati�re de gestion des sols, en tant que partie int�grante des strat�gies retenues dans les domaines de l'agriculture et des ressources durables; et
l'int�gration de la conservation de la biodiversit� des sols dans les pratiques de la gestion des sols.
L'Initiative est � mettre en application en tant qu'initiative trans�versale dans le cadre du programme de travail de la CDB ax� sur la biodiversit� agricole, � travers la coordination avec la FAO et avec le soutien technique de cette derni�re, en l'assortissant de liens appropri�s avec les programmes thematiques. Les principes strat�giques englobent, entre autres: une focalisation sur l'am�lio�ration des ressources des agriculteurs, ayant rapport avec la s�curit� alimentaire, la biodiversit� des sols et les activit�s pertinentes du secteur de l'utilisation des sols; la promotion du partage et/ou de l'�change des donn�es en tenant compte des Articles 8(j) (savoir traditionnel) et 8(h) (esp�ces exotiques) de la CDB; et, la promo�tion de l'entreprenariat et des strat�gies de marketing appliqu�e � l'agro-production. Technologies de restriction de l'utilisation des ressources G�n�tiques: Le GT-I a examin� le rapport du GSET sur les TRURG, mardi et jeudi. Mardi, le Secr�tariat a introduit le docu�ment renfermant l'avis concernant le rapport du GSET (UNEP/CBD/SBSTTA/10/15). Le Bangladesh a propos� qu'il soit examin� par la CdP-8. Le P�rou a requis le maintien des recommandations du GSET dans leur int�gralit�. Le Canada, l'Australie, La Nouvelle Z�lande, et le repr�sentant de l'industrie a d�clar� que le rapport ne devrait pas �tre pr�sent� comme �tant un document consensuel, pr�cisant qu'il a �t� �labor� uniquement par les Copr�sidents du GSET, sans examen subs�quent par ses membres. Plusieurs d�l�gu�s ont appuy� la transmission du rapport au Groupe de travail sur l'Article 8(j), en raison des effets socioeconomiques des TRURG sur les communaut�s autochtones et locales et sur les petits agriculteurs. Quelques d�l�gu�s ont plaid� pour la conduite de nouvelles recherches. Certains ont appel� � une recommanda�tion de l'OSASTT de retraiter la d�cision V/5 (Biodiversit� Agri�cole). L'incertitude concernant les effets du TRURG a �t� mise en relief, et quelques d�l�gu�s ont soulign� la n�cessit� d'�valuations strictes des risques, effectu�es au cas par cas. Les repr�sentants des ONG ont appel� � des recommandations de protection des ressou�rces des communaut�s locales et autochtones, y compris la recon�naissance des droits des agriculteurs aux semences, et d'interdiction des TRURG.
Mercredi, un comit� des Amis du Pr�sident, a �t� �tabli et s'est r�uni tout le long de la journ�e. Jeudi, La pr�sidente du GT-I, Lim, a introduit le PSC renfermant les projets de recommandations �labor�s par le comit� des Amis du Pr�sident (UNEP/CBD/SBSTTA/10/WG.I/PSC.4). Les d�l�gu�s ont d�cid� de noter que l'OSASTT n'est pas parvenu � r�aliser un consensus sur le rapport du GSET. Ils ont supprim� le paragraphe preambulaire consacr� aux effets potentiels des TRURG. Les d�l�gu�s ont d�cid� de retenir l'appel � la soumission de nouvelles observations, � exam�iner � un stade ult�rieur, et � r�affirmer le Chapitre III de la d�cision V/5 (TRURG). Une recommandation appelant � la protection du savoir traditionnel et du droit des agriculteurs � la pr�servation des semences, a �t� ajout�e. Les d�l�gu�s ont souhait� voir les initia�tives de renforcement des capacit�s se focaliser sur les aspects sociaux, culturels et environnementaux. La Colombie a d�clar� que la CdP devrait d�terminer lequel des organes de la CDB devrait traiter les divers aspects des TRURG. Les d�l�gu�s ont adopt� le PSC avec ces amendements. Les proc�s-verbaux de ces d�bats sont disponibles en ligne �:
Au cours de la pl�ni�re de vendredi apr�s-midi, la Norv�ge a demand� de r�tablir la r�f�rence � l'approche de pr�caution. La pl�ni�re a adopt� la recommandation avec cet amendement. Recommandation: Dans le document final (UNEP/CBD/SBSTTA/10/L.6), l'OSASTT transmet ses observations au Groupe de travail sur l'Article 8(j) et � la CdP-8, y compris le fait: qu'il n'est pas parvenu � r�aliser un consensus sur le rapport du GSET; et que la d�cision V/5 (Biodiversit� Agricole) englobe d�j� une approche relativement exhaustive dans l'utilisation des TRURG, incluant une approche de pr�caution. Le Secr�taire Ex�cutif est sollicit� de notifier les Parties, d'autres gouvernements, les communaut�s autochtones et locales, les organisations des petits agriculteurs et autres parties prenantes pertinentes, � pr�senter de nouvelles observations concernant les effets potentiels des TRURG, � la prochaine r�union du Groupe de travail sur l'Article 8(j). L'OSASTT recommande que la CdP:
d�termine le champ de comp�tence du mandat de ses organes, relativement aux TRURG;
r�affirme le Chapitre III de la d�cision V/5 (TRURG);
encourage les Parties, les organisations pertinentes et les parties prenantes int�ress�es: � respecter le savoir traditionnel et le droit des agriculteurs � la pr�servation des semences dans le cadre des cultures traditionnelles; � continuer � entre�prendre des recherches sur les effets des TRURG; et � diffuser les r�sultats des �tudes sur les effets environnementaux, socio�conomiques et culturels potentiels des TRURG, notamment � travers le MEI;
invite l'organe d'administration de l'IIRGV � examiner les effets potentiels des TRURG;
fasse �tat de la forte demande de renforcement des capacit�s et de transfert des technologies, en particulier celles ayant trait � l'�valuation des TRURG et � la prise de d�cision dans ce domaine;
apporte son soutien aux initiatives de renforcement des capacit�s couvrant les aspects environnementaux, culturels et socio�conomiques; et
souligne que les questions ayant trait aux TRURG devraient �tre pr�sent�es dans des formulations appropri�es et dans une forme simplifi�e, en vue de faciliter la participation des communaut�s autochtones.
CHANGEMENTS CLIMATIQUES ET BIODIVERSITE: Le GT-I a examin� la biodiversit� et les Changements Climatiques, mercredi et jeudi. Mercredi, le Secr�tariat a introduit le mandat propos� pour le GSET sur les synergies entre les activit�s men�es dans les cadres de la biodiversit�, de la d�sertification et des Changements Climatiques (UNEP/CBD/SBSTTA/10/18). Plusieurs d�l�gu�s ont appuy� l'�tablissement du GSET, mais certains y ont fait objection, arguant qu'il est pr�matur�. D'autres ont soulign� qu'il devrait �tre dot� d'un mandat d'ordre politique. Plusieurs participants ont soulign� la n�cessit� d'�viter le double emploi, lors de la mise en application des trois Conventions de Rio, et ont d�clar� que le GSET devrait b�n�ficier � la fois des �tudes scientifiques disponibles et de l'expertise autochtone. De nombreux d�l�gu�s ont appel� � l'insertion de la biodiversit� des �les dans le mandat du GSET. Les d�l�gu�s ont d�battu du point de savoir si le GSET devait �valuer le r�le de la biodiversit� dans l'att�nuation des Changements Climatiques, et ont mis en exergue les effets sociaux, �conomiques et sanitaires des Changements Climatiques.
Jeudi, le Secr�tariat a pr�sent� le document UNEP/CBD/SBSTTA/10/WG.I/PSC.3. Les d�l�gu�s ont d�cid�: de limiter le mandat du GSET � l'adaptation; d'utiliser des �tudes de cas pour les �valuations suppl�mentaires; et d'�laborer une vision concernant les mesures prioritaires, les actions de terrain et l'�ventuelle collab�oration avec l'UNFCCC. La Colombie a demand� une r�f�rence aux savoirs, innovations et pratiques autochtones et locaux, lors de l'�laboration des avis et des directives. Les d�l�gu�s ont adopt� le PSC avec ces amendements.
Les proc�s-verbaux de ces discussions sont disponibles en ligne �:
http://www.iisd.ca/vol09/enb09304f.html et
Au cours de la s�ance pl�ni�re du vendredi apr�s-midi, la Colombie a demand� l'insertion d'une r�f�rence explicite aux communaut�s autochtones et locales dans le chapitre consacr� aux technologies et aux outils pertinents pour les projets inscrits dans le cadre de la lutte contre les Changements Climatiques. R�it�rant ses r�serves concernant le fait que certains �l�ments du programme de travail sont pr�matur�s et en chevauchement, l'Australie a demand� que les activit�s d'adaptation et d'att�nuation de la CDB alimentent les travaux de l'UNFCCC dans ces domaines et qu'un rapport � cet effet, soit pr�sent� � une future r�union de l'OSASTT. La pl�ni�re a adopt� la recommandation avec ces amendements. Recommandation: Dans le document final (UNEP/CBD/SBSTTA/10/L.4), l'OSASTT �tablit le GSET sur le th�me Biodi�versit� et Changements Climatiques, ayant pour mandat:
d'entreprendre une �tude suppl�mentaire de l'int�gration des consid�rations de biodiversit� dans la mise en application des activit�s d'adaptation aux Changements Climatiques men�es aux �chelons local, d�partemental, sous-r�gional, r�gional et international; et
d'�laborer un avis concernant les activit�s de planification et/ou de mise en application des mesures d'adaptation aux Changements Climatiques, avec des interconnexions � travers les Changements Climatiques, la conservation et l'utilisation durable de la biodiversit�, et la d�gradation des sols et la d�ser�tification.
Il y est sp�cifi� que les �tudes suppl�mentaires englobent: les principaux facteurs biologiques qui contribuent � la capacit� de r�sistance des �cosyst�mes aux Changements Climatiques; les formes d'adaptation et leurs cons�quences potentielles pour la biodiversit�; et, le r�le de la biodiversit� en tant qu'�l�ment d'adap�tation en soi. INITIATIVE TAXONOMIQUE MONDIALE: Le GT-I a examin� l'ITM, mercredi et jeudi. Mercredi, le Secr�tariat a intro�duit les documents concernant le processus et les lignes directrices encadrant l'�tude approfondie du programme de travail du GTI (UNEP/CBD/SBSTTA/10/16), et les grandes lignes du guide de l'ITM (UNEP/CBD/SBSTTA/10/17). Les d�l�gu�s ont d�battu de l'utilisation d'approches conventionnelles et modernes, en mati�re de taxonomie, du M�canisme de Coordination de l'ITM, et de l'�change d'informations. Ils ont soulign� la n�cessit� de mettre en place des m�canismes pour mesurer l'efficacit� du programme de travail de l'ITM et pour le renforcement des capacit�s. Plusieurs d�l�gu�s ont propos� l'�laboration d'un r�sum� pour une large diffusion du guide de l'ITM. Jeudi, les d�l�gu�s ont examin� le document UNEP/CBD/SBSTTA/10/WG.I/PSC.5. Ils ont d�cid� d'�largir la liste des sources et des initiatives d'informations de l'ITM, au moyen de laquelle des synergies pourraient �tre d�velopp�es. Le PSC a �t� adopt� tel qu'amend�.
Les proc�s-verbaux concernant ces discussions sont disponi�bles en ligne �:
Au cours de la session pl�ni�re du vendredi apr�s-midi, le Mexique a demand� d'�tendre la liste des projets taxonomiques pertinents. La recommandation a �t� adopt�e telle qu'amend�e. Recommandation: Dans le document final (UNEP/CBD/SBSTTA/10/L.7), qui englobe deux annexes, l'OSASTT acceuille favorablement le processus propos� et les lignes directrices devant encadrer l'�valuation de la mise en application du programme de travail de l'ITM. Il invite les Parties, les autres gouvernements et les organisations pertinentes � apporter leur contribution en fournis�sant l'information n�cessaire, et endosse les grandes lignes du guide de l'ITM. L'OSASTT demande �galement au Secr�taire Ex�cutif de mener une �tude et de pr�senter un rapport � l'OSASTT-11, et de mettre en place sur l'Internet un portail consacr� � l'ITM, en collab�oration avec le M�canisme de Coordination de l'ITM et dans le cadre du MEI. L'Annexe I consacr�e au processus et aux lignes directrices devant encadrer l'�tude approfondie du programme de travail de l'ITM �labore sur: l'�valuation de la mise en application et de l'effi�cacit� du programme de travail; les voies et moyens de le mettre � jour; la fourniture d'un soutien pratique � la mise en application nationale et r�gionale; et le processus, les lignes directrices et les m�canismes pour le suivi des progr�s accomplis dans la mise en application. L'Annexe II renferme les grandes lignes du guide de l'ITM.
GROUPE DE TRAVAIL II OBJECTIFS ET SOUS-OBJECTIFS: Le GT-II a examin� l'�laboration d'objectifs et de sous-objectifs permettant de faciliter la coh�rence entre les programmes de travail de la Convention, mardi et jeudi. Mardi, le Secr�tariat a introduit les documents concernant l'affinement des objectifs et des sous-objectifs et leur int�gration dans les programmes de travail, y compris les projets d'objectifs globaux tourn�s vers des r�sultats concrets, pour les programmes de travail ax�s sur la biodiversit� marine et c�ti�re et sur les �cosyst�mes des eaux int�rieures (UNEP/CBD/SBSTTA/10/8, et 8/Add.1 et 2). Clive Wilkinson, du R�seau Mondial pour le Suivi des R�cifs Coralliens, a pr�sent� un expos� introductif sur les �cosyst�mes des r�cifs coralliens.
Les d�l�gu�s ont fait part de leurs vues concernant la n�cessit� d'�viter la prolif�ration des objectifs, de d�finir des objectifs et des sous-objectifs ambitieux et de soutenir les pays en d�veloppement et les pays � �conomie en transition, dans la r�alisation des objec�tifs. De nombreux d�l�gu�s ont d�clar� que les objectifs devraient �tre �labor�s en tenant compte des priorit�s nationales, sous-r�gionales et r�gionales. Les observations concernant la liste des buts et objectifs se sont focalis�s sur:
la conservation d'au moins 10% de chacune des r�gions �cologiques de la plan�te, quelques d�l�gu�s faisant objection � la d�termination d'un pourcentage sp�cifique pour les �cosyst�mes marins, plusieurs d�l�gu�s demandant l'insertion de r�f�rences aux aires marines prot�g�es (AMP), et quelques d�l�gu�s proposant le traitement des �cosyst�mes marins situ�s au-del� des lignes de juridiction nationales; l'utilisation durable et la consommation, y compris son objectif consistant � pr�venir les esp�ces de devenir menac�es d'extinction en r�sultat du commerce international; les d�fis pos�s par les Changements Climatiques et la pollution;
la capacit� des �cosyst�mes � livrer des biens et services et � soutenir les moyens de subsistance; et la protection des savoirs, innovations et pratiques traditionnels, et le partage juste et �quitable des avantages, quelques d�l�gu�s soulignant que ces �l�ments devraient �tre trait�s dans le cadre des Groupes de travail sp�ciaux sur l'Article 8(j) et l'APA, et le d�l�gu� des Etats-Unis d�clarant que la question de l'acc�s aux, et du partage des avantages des, ressources g�n�tiques marines situ�es au-del� des limites juridic�tionnelles, devrait �tre trait�e par le Groupe de Travail Sp�cial Officieux Ouvert � Tous, �tabli par l'Assembl�e G�n�rale � sa 59e session. Jeudi, le Secr�tariat a introduit le PSC consacr� aux objectifs globaux tourn�s vers des r�sultats concrets pour les programmes de travail ax�s sur les �cosyst�mes des eaux int�rieures et la biodiver�sit� marine et c�ti�re (UNEP/CBD/SBSTTA/10/WG.II/PSC.4). Au sujet de l'utilisation durable et de la consommation, l'Islande a propos� de renforcer l'objectif ayant trait aux produits d�riv�s de la biodiversit� g�r�e dans le respect de la durabilit�, et a soulign� que l'objectif devrait s'appliquer � tous les produits des p�cheries exploit�es.
Au sujet de l'objectif de 10% pour la conservation des r�gions �cologiques de la plan�te, l'Islande a r�it�r� son opposition � l'�tab�lissement d'un pourcentage sp�cifique des zones � conserver. Le Japon a requis la suppression de la r�f�rence aux aires marines et c�ti�res situ�es au-del� des lignes juridictionnelles nationales. Plusieurs d�l�gu�s ont attir� l'attention sur la d�cision VII/30 de la CdP (Plan Strat�gique) et sur la r�solution 59/24 de l'Assembl�e G�n�rale de l'ONU (les Oc�ans et le Droit de la Mer), soulignant le besoin urgent de conserver les aires marines situ�es au-del� des limites de la juridiction nationale. Apr�s des concertations offi�cieuses, l'Islande a accept� la formulation d'origine portant sur un objectif � hauteur de 10%, sous r�serve que les autres Parties retirent leurs propositions. Les d�l�gu�s ont d�cid� de supprimer les annexes renfermant les justificatifs techniques de l'application d'objectifs tourn�s vers des r�sultats concrets, aux programmes de travail. Au sujet des objectifs ayant trait � la protection des savoirs, innovations et pratiques traditionnels et au partage juste et �qui�table des avantages, les d�l�gu�s ont d�cid� d'utiliser les formula�tions figurant respectivement dans l'Article 8(j) de la CDB (savoir traditionnel) et dans les Articles 16 � 20 de la CDB.
Le GT-II a adopt� le PSC avec ces amendements, entendu que l'accord par l'Islande sur l'objectif de 10%, reste � confirmer. Les proc�s-verbaux de ces discussions sont disponibles en ligne �:
Vendredi, au cours de la derni�re pl�ni�re, soulignant que le chalutage � la traille est l'une des pratiques de p�che les plus destructives, la Nouvelle Z�lande a fait part de sa d�ception quant � l'incapacit� de l'OSASTT de s'accorder sur les justificatifs tech�niques des objectifs, et a d�clar� que cela repr�sentait un incon�v�nient � la r�solution 59/24 de l'Assembl�e G�n�rale des Nations Unies.
Mettant en relief la d�pendance de son pays de la p�che, pr�sent�e comme �tant plus viable que beaucoup d'autres p�ches dans le monde, m�me si elle n'utilise pas les AMP de mani�re extensive, le d�l�gu� de l'Islande a demand� l'insertion d'une note de bas de page portant sur l'objectif de 10% appliqu� � la biodiver�sit� marine et refl�tant ses fortes r�serves concernant le fait qu'un pourcentage forfaitaire risque d'�tre en conflit avec l'approche scientifique solide des d�cisions VII/5 (Diversit� Biologique Marine et C�ti�re) et VII/28 (Aires Prot�g�es). L'Australie et le Br�sil ont fait �tat de leur compr�hension que la recommandation accorde suffisamment de souplesse pour permettre que les objectifs soient appliqu�s en fonction des priorit�s et des cadres nationaux, le Br�sil et Fidji demandant le r�tablissement des r�f�rences aux aires marines situ�es au-del� de la limite juridictionnelle nationale et � la d�faillance � l'accord sur les AMP interdits � la p�che. Au terme d'un certain d�bat, l'Islande a accept� l'insertion d'une r�f�rence � son opposition � l'objectif, dans le rapport de la r�union, et la pl�ni�re a adopt� la recommandation. Recommandation: Dans le document final (UNEP/CBD/SBSTTA/10/L.11), l'OSASTT accueille avec satisfaction le rapport du GSET sur les objectifs tourn�s vers des r�sultats concrets (UNEP/CBD/SBSTTA/10/INF/6) et recommande que la CdP:
endosse l'int�gration des objectifs tourn�s vers des r�sultats concrets dans les programmes de travail ax�s sur la biodi�versit� marine et c�ti�re et sur les �cosyst�mes des eaux int�rieures, tels que figurant dans l'annexe;
souligne: que les objectifs constituent un cadre souple dans lequel les objectifs nationaux et/ou r�gionaux peuvent �tre �labor�s, conform�ment aux priorit�s et aux capacit�s nationales; et la n�cessit� d'un renforcement des capacit�s et de ressources financi�res ad�quates, en faveur des pays en d�vel�oppement et des pays aux �conomies en transition, pour la mise en application; invite: la CdP de la Convention de Ramsar � contribuer � la mise en application des objectifs, au suivi des progr�s et � l'�laboration d'objectifs pour les zones humides; et, les conven�tions et les plans d'action marins r�gionaux, et les grands �cosyst�mes marins, � contribuer � la mise en application des objectifs;
prend en consid�ration la n�cessit� de directives additionnelles concernant la mise en application des objectifs concernant: la baisse du rythme d'�rosion et de d�gradation des habitats naturels; le contr�le des voies d'acc�s des principales esp�ces exotiques envahissantes potentielles; et le maintien et l'am�lio�ration de la r�sistance des composantes de la biodiversit� � l'adaptation aux changements climatiques; et
examine, et si n�cessaire affine, les objectifs figurant dans la d�cision VII/30 (Plan Strat�gique ) et consistant � r�aliser la coh�rence entre ceux int�gr�s dans les programmes de travail et dans le cadre g�n�ral.
L'annexe aux recommandations contient une matrice de 11 buts et objectifs associ�s, conform�ment au cadre figurant dans l'Annexe II de la d�cision VII/30, et leur application aux programmes de travail ax�s sur la biodiversit� marine et c�ti�re et sur les �cosyst�mes des eaux int�rieures. Il y est soulign� que l'application des objectifs ayant trait au maintien de la diversit� socioculturelle des communaut�s autochtones et locales, sera revue apr�s son examen par le Groupe de travail sur l'Article 8(j). Il y est �galement soulign� que l'application des objectifs consistant � s'assurer du partage juste et �quitable des avantages d�coulant de l'utilisation des ressources g�n�tiques sera revue apr�s son examen par le Groupe de travail sur l'APA. L'OSASTT demande �galement que le Secr�taire Ex�cutif �labore, pour l'OSASTT-11: un aper�u g�n�ral des buts et objectifs figurant dans les divers instruments �tablis dans le cadre de la Convention; une matrice reliant les buts et objectifs des programmes de travail ax�s sur la biodiversit� marine et c�ti�re et sur les �cosyst�mes des eaux int�rieures, aux activit�s; et un glossaire des termes. INDICATEURS: Indicateurs pour l'�valuation des progr�s: Le GT-II a examin� la question des indicateurs pour l'�valuation des progr�s accomplis dans la poursuite de l'objectif 2010, mardi et jeudi. Mardi, le Secr�tariat a pr�sent� les documents consacr�s aux indicateurs pour l'�valuation des progr�s accomplis et � la communication, relativement � l'objectif 2010 (UNEP/CBD/SBSTTA/10/9). Spyros Kouvelis, de la Convention de Ramsar sur les Zones Humides, a pr�sent� un expos� introductif, portant sur les indicateurs de Ramsar, mettant l'accent sur leur convenance � l'�valuation des progr�s accomplis dans la mise en application, dans le cadre de la CDB.
Plusieurs d�l�gu�s ont apport� leur appui aux indicateurs contenus dans le document, y compris les cinq suppl�mentaires propos�s par le GSET sur les Indicateurs, et leur alignement sur l'objectif 2010, tout en soulignant la n�cessit� de d�finir clairement les termes et les mesures. De nombreux participants ont fait part de leurs r�serves concernant les difficult�s rencontr�es dans la mesure et le rattachement des sources des donn�es nationales aux indica�teurs mondiaux. D'autres ont mis en garde contre la prolif�ration des indicateurs et des outils d'�valuation. Les d�l�gu�s ont propos� d'y int�grer, entre autres, les indica�teurs socio�conomiques, les indicateurs des menaces pos�es par les Changements Climatiques, et l'empreinte �cologique. Ils ont �gale�ment d�battu de l'ad�quation de nombreux indicateurs � l'�valua�tion des objectifs, plusieurs participants s'opposant � l'id�e d'utiliser uniquement les syst�mes de certification comme indica�teurs de l'utilisation durable, et la Norv�ge sugg�rant d'affiner un indicateur de l'APD r�serv�e aux activit�s ayant trait � la CDB. Les d�l�gu�s ont soulign� la n�cessit� de travailler sur plusieurs indica�teurs, y compris ceux ayant trait � la biodiversit� destin�e � l'alimentation et � la m�dicine, au bien-�tre des communaut�s, et aux nombres et aux co�ts des invasions exotiques. Les d�l�gu�s des pays industrialis�s ont appel� � l'utilisation d'indicateurs dans les domaines du renforcement des capacit�s et de l'aide financi�re.
Jeudi, le GT-II a examin� le document UNEP/CBD/SBSTTA/10/WG.II/PSC.1. Les d�l�gu�s ont propos� d'ajouter: la mesure de la connectivit� et de la fragmentation; les donn�es disponibles pour la mesure de la gestion durable, y compris les donn�es relatives � la certification; et l'Indexe de la Liste Rouge de l'UICN pour �largir l'application des groupes �cologiques et fonctionnels choisis. Apr�s la r�solution du d�saccord autour de la pr�rogative de l'OSASTT de proc�der � des ajouts dans les listes des annexes des indicateurs, les d�l�gu�s ont d�cid� d'ajouter l'empreinte �cologique, comme indicateur du mode de consommation durable, � la liste annex�e des indicateurs qui sont ad�quats pour essai et utilisation imm�diate. Ils ont �galement d�cid� de recommander que le Secr�taire Ex�cutif explore les formes de communication des donn�es concernant les effets des Changements Climatiques sur la biodiversit�. Les d�l�gu�s ont examin� le point de savoir si la proposition canadienne d'amender la formulation des objectifs g�n�raux ayant trait � la diversit� socioculturelle de communaut�s autochtones et locales, pour les rendre coh�rents avec la Convention, relevait bien du mandat de l'OSASTT. Les d�l�gu�s ont d�cid� de recommander que la CdP-8 examine les objectifs du cadre g�n�ral, �tablis dans la d�cision VII/30 (Plan Strat�gique), en vue de r�aliser la coh�rence entre les objectifs int�gr�s dans les programmes de travail et dans le cadre g�n�ral. Les d�l�gu�s ont adopt� le PSC avec ses amende�ments.
Recommandation: Le texte final (UNEP/CBD/SBSTTA/10/L.12) englobe des recommandations et trois annexes. L'OSASTT confirme que les indicateurs envisag�s par la d�cision VII/30 de la CdP (Plan Strat�gique) sont ad�quats pour essai et utilisation imm�diate. L'OSASTT envisage des indicateurs suppl�mentaires pour essai imm�diat, tout en reconnaissant que la disponibilit� des donn�es et/ou des m�thodologies exigerait de nouvelles am�liora�tions. S'agissant des indicateurs suppl�mentaires, l'OSASTT recommande que les diverses sources des donn�es, list�es dans la recommandation soient utilis�es. En outre, l'OSASTT:
recommande l'�laboration urgente des indicateurs identifi�s par la CdP et l'OSASTT-10, qui n�cessitent davantage de travail;
r�affirme l'importance pour les Groupes de travail pertinents d'�laborer des indicateurs globaux cl�s pour l'�valuation de l'�tat des savoirs, innovations et pratiques traditionnels et de l'�tat de l'APA;
invite les organisations list�es dans l'Annexe I � contribuer aux donn�es et analyses des livraisons des indicateurs; et souligne que les indicateurs peuvent �tre utilis�s pour �valuer les progr�s accomplis dans la poursuite des objectifs et sous-objectifs adopt�s dans la d�cision VII/30 (Plan Strat�gique), tel qu'�tabli dans l'Annexe II.
Le Secr�taire Ex�cutif est sollicit�:
d'�laborer un plan de livraison g�n�ral pour les indicateurs; d'�laborer une caract�risation des m�thodes, des limites techniques et de la disponibilit� des sources des donn�es, pour le calcul des indicateurs et la validit� des estimations globales; d'�laborer une strat�gie information permettant de s'assurer qu'indicateurs et analyses des donn�es soient p�riodiquement disponibles pour soutenir l'intervention et la communication politiques;
d'explorer les formes: des rapports concernant les effets des Changements Climatiques sur la diversit� biologique; et, des indicateurs des processus d'identification des objectifs globaux du Plan Strat�gique de la Convention; et
invite le Groupe de travail sur l'Evaluation de la Mise en Application de la Convention, � examiner les liens entre le processus d'�valuation des progr�s accomplis dans la poursuite de l'objectif 2010, y compris � travers l'utilisation des indica�teurs et des rapports nationaux.
L'Annexe I contient une liste de 22 indicateurs cl�s assortis de donn�es concernant les mesures potentielles, les sources de donn�es, les m�thodologies et les organisations, pour la livraison des indicateurs. Une colonne additionnelle �tablit une distinction entre les indicateurs jug�s pr�ts pour essai et utilisation imm�diate et ceux n�cessitant davantage de travail. L'Annexe II associe les indicateurs cl�s aux domaines de focali�sation, aux buts et aux objectifs du cadre g�n�ral de l'�valuation des progr�s accomplis dans la poursuite de l'objectif 2010. L'Annexe III contient la liste des acronymes et des abr�viations.
Etat de la Biodiversit� Mondiale: Le GT-II a proc�d� � l'examen de l'EMB mardi et jeudi. Mardi, le Secr�tariat a introduit le document renfermant le plan provisoire du second EBM (UNEP/CBD/SBSTTA/10/10). Les d�l�gu�s ont exprim� leur appui � l'util�isation de l'EBM comme outil de communication des indicateurs et de l'�valuation des progr�s accomplis dans la poursuite de l'objectif 2010, soulignant qu'elle doit �tre concise, pas trop technique et qu'elle doit cibler les d�cideurs politiques, les m�dia et le public. Les d�l�gu�s ont sugg�r�, entre autres, le renforcement du chapitre consacr� aux limitations, aux incertitudes et aux difficult�s m�thodologiques rencontr�es dans le suivi des progr�s accomplis dans la poursuite de l'objectif 2010, et l'adjonction d'un chapitre consacr� � la situation du renforcement des capacit�s et de l'acc�s aux, et du transfert des, technologies.
Jeudi, les d�l�gu�s ont examin� de document UNEP/CBD/SBSTTA/10/WG.II/PSC.2. Soulignant que les recommandations sont int�gr�es dans la structure de l'EBM, les d�l�gu�s ont d�cid� de supprimer le plan provisoire annex�, et que l'EBM devrait englober un chapitre sur l'�l�vation du profil des indicateurs cl�s. Le PSC a �t� adopt� avec ces amendements. Les proc�s-verbaux de ces discussions sont disponibles en ligne �:
Recommandation: Dans le texte final (UNEP/CBD/SBSTTA/10/L.5), l'OSASTT accueille avec satisfaction le plan provisoire du second EBM (UNEP/CBD/SBSTTA/10/10) et l'avis suppl�men�taire fourni par le GSET sur les Indicateurs. Il est convenu: que l'EBM devrait �tre court et focalis� et qu'il devrait contenir des messages clairs et concis couvrant l'ensemble des domaines de focalisation du cadre de l'�valuation des progr�s accomplis dans la poursuite de l'objectif 2010; et que les messages devraient cibler une non technique y compris des d�cideurs, le public et les m�dia non techniques.
L'OSASTT d�cide �galement que l'EBM devrait:
fournir un cas puissant montrant l'importance de la biodiversit� pour le bien-�tre humain;
contenir un aper�u g�n�ral de l'�tat de la mise en application de la Convention et des progr�s accomplis dans la poursuite de l'objectif 2010 et sa contribution aux ODM;
indiquer les principales actions requises pour la r�alisation de l'objectif 2010;
renforcer l'application de l'approche �cosyst�mique;
montrer le passage de la Convention de l'accent plac� sur la formulation des politiques � un accent plac� sur la mise en application; et
s'inspirer des conclusions de l'EEM et d'autres �valuations.
L'OSASTT d�cide en outre que le rapport devrait:
conf�rer un profil �lev� aux indicateurs cl�s;
se focaliser sur l'�valuation des progr�s accomplis dans la poursuite de l'objectif 2010 et sur l'identification des princi�pales forces motrices influen�ant les progr�s;
examiner les difficult�s pos�es au-del� de l'objectif 2010 et le niveau d'effort requis pour les vaincre.
Le Secr�taire Ex�cutif est sollicit�: de s'assurer que le premier projet soit pr�t � �tre examin� par l'OSASTT-11 et que le rapport final soit disponible � la CdP-8, en tenant compte des points mentionn�s ci-dessus et du processus de la revue par les pairs; et d'�laborer une strat�gie efficace de communication et de vulgarisa�tion pour une large diffusion de l'EBM.
MECANISME D'ECHANGE: Le GT-II a examin� le r�le du M�canisme d'Echange (MEI) relativement � l'objectif 2010, mercredi et jeudi. Mercredi, le Secr�tariat a introduit le document concernant le r�le du MEI dans la promotion de la coop�ration technique pour la r�alisation de l'objectif 2010 et dans la facilita�tion de l'�change d'information concernant les progr�s accomplis (UNEP/CBD/SBSTTA/10/11). Plusieurs d�l�gu�s ont appel� au renforcement des capacit�s, au transfert des technologies et aux ressources financi�res pour l'�tablissement et l'entretien de l'infra�structure n�cessaire du MEI, et ont plaid� pour la tenue d'ateliers nationaux et r�gionaux pour faciliter l'utilisation du MEI par les pays en d�veloppement. Plusieurs d�l�gu�s ont soulign� que la mise en place de l'infrastructure est une condition pr�alable � l'interop�rabilit�. Les d�l�gu�s ont mis en exergue: le r�le de l'engagement politique dans la garantie de la viabilit� � long terme des correspondants nationaux du MEI; l'importance des inventaires de la biodiversit� pour alimenter l'�change d'informations; les alter�natives au format �lectronique; et la n�cessit� de traiter les barri�res linguistiques entravant la communication avec les communaut�s scientifiques locales. La n�cessit� d'entretenir r�guli�rement et de mettre � jour les listes des sources de donn�es, a �galement �t� mise en relief. Les d�l�gu�s ont soulign� la n�cessit� de la coop�ration avec les organisations qui ont d�j� �labor� des technologies d'infor�mation ayant trait � la biodiversit�, compte tenu du co�t �lev� de ces technologies. Plusieurs d�l�gu�s ont soulign� le r�le du MEI dans la facilita�tion du renforcement des capacit�s et dans l'accessibilit� aux donn�es pertinentes relatives aux indicateurs. La n�cessit� de l'�change d'information � l'�chelon r�gional et de la d�termination des priorit�s concernant les indicateurs pertinents � communiquer aux correspondants nationaux, a �t� soulign�e. La Norv�ge a d�clar� que le travail men� dans le cadre du MEI devrait �tre rattach� au travail entrepris par le GSET sur le transfert des Tech�nologies. La mise en place de partenariats scientifiques � long terme entre les Parties, a �t� appuy�e par de nombreux d�l�gu�s. Evoquant l'absence d'implication des autochtones dans l'initia�tive de Conservation du Patrimoine Commun, le repr�sentant du R�seau Autochtone d'Information sur la Biodiversit� a d�clar� que l'initiative ne devrait pas �tre endoss�e � titre officiel. Jeudi, les d�l�gu�s ont examin� le document UNEP/CBS/SBSTTA/10/WG.II/PSC.3. L'Allemagne a d�clar� que le Secr�taire Ex�cutif devrait explorer les voies et moyens d'am�liorer le r�le du MEI en tant que m�canisme de coop�ration en mati�re de transfert des technologies et de coop�ration tech�nique et, avec la Colombie, a propos� la soumission de rapports sur la mani�re dont des partenariats � long terme peuvent �tre mis en place. Les d�l�gu�s ont adopt� le PSC avec ces amendements.
Au cours de la session pl�ni�re de vendredi, la Turquie a propos� une r�f�rence � la fourniture de programmes de formation sur les nouveaux outils ayant trait aux donn�es des syst�mes d'information g�ographique (SIG). La pl�ni�re a adopt� les recom�mandations telles qu'amend�es.
promouvoir entre les Parties, des partenariats � long terme ax�s sur la coop�ration scientifique et technique et le transfert des technologies;
faciliter l'�change d'information, en utilisant des formats, des normes et des protocoles communs, pour l'interop�rabilit� des donn�es;
rendre accessible, � travers le MEI, les liens aux p�les de renseignements disponibles pertinents consacr�s aux donn�es cartographiques, aux donn�es fournies par les syst�mes de t�l�d�tection et � l'information concernant les donn�es g�o-r�f�renci�es;
rendre disponibles dans le domaine public les donn�es et les informations, pour faciliter leur �change et leur utilisation;
traduire les renseignements et les documents scientifiques et techniques pour accro�tre leur acc�s et leur utilisation par les communaut�s locales et par les chercheurs scientifique; et
utiliser le MEI pour le soutien de la soumission de rapports sur l'emploi des indicateurs et de renseignements sur les progr�s accomplis par les Parties dans la poursuite de l'objectif 2010.
L'OSASTT a �galement recommand� que le Secr�taire Ex�cutif, en consultation avec le Comit� Consultatif Officieux du MEI:
propose de nouveaux voies et moyens d'am�liorer le r�le et la fonction du MEI en tant que m�canisme de coop�ration sur le transfert des technologies et de la coop�ration technique et scientifique;
explore les voies et moyens permettant de promouvoir des partenariats � long terme entre les Parties;
fournit un soutien aux initiatives r�gionales de mise en r�seau;
utilise le MEI pour promouvoir et pour faciliter des synergies plus importantes entre les Parties et d'autres gouvernements, dans les activit�s ayant rapport avec les ODM et avec l'objectif 2010;
collabore avec les initiatives disponibles d'�change d'informa�tions et de renforcement des capacit�s pour promouvoir une plus grande interop�rabilit� des donn�es;
organise des ateliers techniques consacr�s aux nouvelles technologies d'informations pour renforcer les capacit�s nationales des pays en d�veloppement et des pays en transition �conomique;
renforce le MEI � l'aide de renseignements sp�cifiques sur les formats, les protocoles et les normes, pour aider � l'interop�rabilit� et � l'�change d'information;
rende disponible les donn�es concernant les questions touchant au rapatriement des donn�es;
explore, en conjonction avec les communaut�s autochtones et locales et autres parties prenantes pertinentes, les voies et moyens de collaborer avec l'initiative Conservation du Patri�moine et d'autres initiatives communes appropri�es;
rende accessibles les donn�es concernant les indicateurs disponibles; et
mette en place un portail bas� sur l'Internet, pour le soutien du programme de travail de l'ITM. ACTIONS D'ENCOURAGEMENT: Le GT-II a examin� la question des voies et moyens de supprimer ou d'att�nuer les actions d'encouragement perverses, au cours des s�ances de mercredi, de jeudi et de vendredi. Un groupe de contact a �t� convoqu� mercredi et jeudi. Mercredi, le Secr�tariat a pr�sent� le document concernant l'affinement et l'examen des propositions consacr�es � l'application des voies et moyens de supprimer ou d'att�nuer les actions d'encouragement perverses (UNEP/CBD/SBSTTA/10/12). L'Argentine et la Nouvelle Z�lande ont indiqu� qu'elle entendaient introduire plusieurs amendements et, appuy�es par de nombreux d�l�gu�s, ont demand� l'�tablissement d'un groupe de contact. D'autres se sont oppos�s � la tenue de discussions de groupe de contact, soulignant que les propositions ne sont que des lignes directrices volontaires. L'Australie a not� que leur acceptation des propositions contenues dans le document, ont �t� assujetties � une mise en coh�rence avec les obligations internationales en vigueur. Quelques d�l�gu�s ont sugg�r� que les Parties �laborent les propo�sitions en fonction des priorit�s nationales. Le pr�sident du GT-II, Prip, a �tabli un groupe de contact. Le groupe de contact, pr�sid� par Sem Taukondjo Shikongo (Namibie), s'est r�uni mercredi et jeudi. Les d�l�gu�s ont proc�d� � l'examen de la d�finition des termes et � l'identification des poli�tiques ou pratiques qui engendrent des actions d'encouragement perverses. Ils ne sont pas parvenus � un accord sur le terme �pratiques.� Quelques d�l�gu�s ont sugg�r� d'utiliser les terminol�ogies employ�es dans les processus internationaux pertinents. Au terme de concertations officieuses, les d�l�gu�s ont d�cid� de placer entre crochets ces termes, � travers l'ensemble du document, et ont requis du Secr�tariat l'�laboration d'un projet de d�finition des termes, � examiner par la CdP-8. Les d�l�gu�s ont �galement d�battu du point de savoir si les actions d'encouragement perverses sont un �l�ment crucial ou un �l�ment important, dans la promotion de la conservation de la biodiversit�. Quelques d�l�gu�s ont soulign� que l'identification des actions d'encouragement perverses d�coulant de politiques et pratiques sp�cifiques, risquait de s'av�rer ardue, l'�rosion de la biodiversit� pouvant �tre due � l'interaction de plusieurs facteurs. Les d�l�gu�s ont d�cid� de supprimer la r�f�rence � l'interaction entre les politiques et les pratiques, et avec d'autres causes sous-jacentes. Les d�l�gu�s n'ont pas �t� en mesure de s'accorder sur la diff�rentiation d'objectifs politiques et sur l'�valuation des co�ts et b�n�fices de la suppression ou de l'att�nuation des actions d'encouragement perverses. Au sujet de l'�valuation des r�formes, les d�l�gu�s ont d�cid� que l'�valuation de l'efficacit� des r�formes devrait utiliser des crit�res rationnels int�grant les objectifs de la CDB. Les d�l�gu�s ont �galement d�cid� que la fourniture de ressources financi�res et le renforcement des capacit�s institutionnelles et administratives sont importants pour la mise en application. S'agissant de la conception, de l'application et de l'�valuation des r�formes appro�pri�es, certains d�l�gu�s ont soulign� qu'une pr�f�rence devrait �tre accord�e plut�t � la suppression des politiques, qu'� la suppression des pratiques. Les d�l�gu�s ont d�cid� que la suppression des poli�tiques devrait �tre une priorit�, lorsque les analyses r�v�lent que les objectifs qu'elles visent ne sont plus valides. Les d�l�gu�s ont plac� entre crochets les r�f�rences � la re-instrumentation, aux questions juridiques, aux politiques de compensation li�es � des int�r�ts ancr�s, � la comp�titivit� internationale et aux mesures d'encour�agement positives.
Vendredi, le GT-II a examin� les projets de propositions �labor�s par le Groupe de contact (UNEP/CBD/SBSTTA/10/WG.II/GRP.5). Le Pr�sident du Groupe de contact, Shikongo, a expliqu� que les projets de propositions figurant dans l'annexe ne sont pas des documents consensuels, et que certaines questions n�cessitent un examen par la CdP-8. L'Argentine a sugg�r� l'inser�tion d'une r�f�rence aux organisations pertinentes figurant dans la recommandation ayant trait � l'�laboration des d�finitions des termes. Les d�l�gu�s ont adopt� le PSC, tel que crochet� et tel qu'amend�. Recommandation: Dans le document final (UNEP/CBD/SBSTTA/10/L.13), l'OSASTT souligne que les projets de proposi�tions figurant dans l'annexe sont de nature volontaire et qu'elles contiennent un certain nombre de points non r�solus. Il y est recom�mand� que la CdP-8 examine les propositions en vue de les fina�liser et �labore les d�finitions sur la base des suggestions avanc�es par les Parties et des organisations pertinentes.
L'annexe contient des projets de propositions concernant l'application des voies et moyens de supprimer ou d'att�nuer les actions d'encouragement perverses. Les r�f�rences aux d�finitions, aux questions juridiques, aux politiques de compensation et aux mesures d'encouragement positives, ont �t� plac�es entre crochets, partout dans le texte. Les propositions englobent les chapitres suiv�ants: consid�rations g�n�rales; identification des politiques ou pratiques qui engendrent des actions d'encouragement perverses; conception et application des r�formes appropri�es; et, suivi, appli�cation et �valuation des r�formes. PLENIERE DE CLOTURE Le Pr�sident de l'OSASTT-10, Alfred Oteng-Yeboah (Ghana), a ouvert la pl�ni�re de cl�ture, vendredi apr�s-midi, et a pass� en revue les d�lib�rations de la semaine. Les d�l�gu�s ont �lu les membres suivants du nouveau Bureau de l'OSASTT-11: Claudine Ramiarison (Madagascar) pour l'Afrique; Chaweewan Huta�charern (Tha�lande), pour l'Asie-Pacifique; Shirin Karryeva (Turk�m�nistan), pour l'Europe Centrale et Orientale; Jorge Ernesto Quezada Diaz (Le Salvador), pour l'Am�rique Latine et les Cara�bes; et Annemarie Watt (Australie), pour le Groupe des Etats d'Europe Occidentale et Autres Etats. Le Pr�sident Oteng-Yeboah a souhait� la bienvenue � Christian Prip (Danemark) en sa qualit� de Pr�sident de l'OSASTT-11 et de l'OSASTT-12. Prip a rendu hommage � Oteng-Yeboah, et a soulign� son engagement, en tant que Pr�sident de l'OSASTT-11, en faveur du renforcement du r�le de l'OSASTT dans la fourniture d'avis sur les actions de terrain n�cessaires pour la concr�tisation des buts et objectifs convenus, avec un accent plac� sur l'�tude de l'�tat actuel et des �volutions de la biodiversit�.
Le Pr�sidente du GT-I, Theresa Mundita Lim (Philippines) et le pr�sident du GT-II, Prip, ont pr�sent� les rapports concernant le travail accompli par leurs groupes de travail respectifs. Les d�l�gu�s ont adopt� le rapport du GT-I (UNEP/CBD/SBSTTA/10/L.1/Add.1) et le rapport du GT-II (UNEP/CBD/SBSTTA/10/L.1/Add.2), avec des amendements �ditoriaux. Les d�l�gu�s ont approuv� la tenue de l'OSASTT-11 du 5 au 9 d�cembre 2005, � Montr�al, au Canada, et ont adopt� son ordre du jour provisoire (UNEP/CBD/SBSTTA/10/L.14). Au sujet des questions diverses, les d�l�gu�s ont d�cid� d'�tablir un GSET sur les Lacunes et les Incoh�rences dans le Cadre R�glementaire International appliqu� aux Esp�ces Exotiques Envahissantes, tel que requis dans la d�cision VII/13 de la CdP. La Nouvelle Z�lande a soulign� que les pr�paratifs de la r�union du GSET pr�vue en mai 2005, � Auckland, sont � un stade bien avanc�. Le Br�sil a parl� de la publication de son second rapport national et des strat�gies nationales pour la biodiversit�, des pays d'Am�rique du Sud, dans la perspective de la CdP-8, qui se d�roulera au Br�sil en 2006. La Jama�que, au nom des PEID, a requis la mise en place d'un syst�me interactif, � la CdP-8, sur les mani�res dont les Etats insulaires mettent en application la Convention. Le FEM a fait enregistrer ses r�serves concernant la r�cente �volution au sein de l'OSASTT, d'englober dans ses recom�mandations, des formulations outrepassant les termes du Protocole d'accord conclu entre le FEM et la CDB.
Le Rapporteur Bozena Haczek (Pologne) a introduit, et les d�l�gu�s ont adopt�, le rapport de l'OSASTT-10 (UNEP/CBD/SBSTTA/10/L.1).
Le Secr�taire Ex�cutif de la CDB, Hamdallah Zedan, a soulign� que la biodiversit� des �les est le dernier programme de travail th�matique �labor� par la CDB, qui vient marquer la fin d'une phase dans la vie de la CDB. Il a soulign� en outre que l'objectif 2010 appelle � une �volution dans le travail de la CDB et a d�clar� qu'il est essentiel de s'assurer que le progr�s soit scientifiquement mesurable. Le Lib�ria, au nom de l'Afrique, a d�clar� que la r�gion a besoin de ressources financi�res et d'un renforcement des capacit�s pour la mise en application des programmes de travail de la CDB, et a mis en garde contre la mauvaise utilisation potentielle des TRURG. Des d�clarations d'appr�ciation ont �t� donn�es par l'Ukraine, au nom de l'Europe Centrale et Orientale, et l'Iran, au nom de l'Asie-Pacifique. La France et l'Espagne ont soulign� la n�cessit� de refl�ter le concept de la diversit�, � travers une large utilisation de toutes les langues de travail de la CDB. L'Inde, au nom des Pays � Grande Diversit� Biologique, a rappel� aux d�l�gu�s la catastrophe du tsunami, pr�cisant qu'elle a mis en lumi�re la n�cessit� de conserver la biodiversit�.
Le Pr�sident de l'OSASTT-10, Oteng-Yeboah, a d�clar� que l'ex�cution de l'objectif consistant � arr�ter l'�rosion de la biodiver�sit�, s'est acc�l�r�e depuis le Sommet Mondial pour le D�veloppe�ment Durable, et a fait l'�loge de l'aptitude de la CDB de se focaliser et d'adopter des programmes de travail ambitieux, soulig�nant que l'un des d�fis imm�diats � relever consiste en la r�alisation de l'objectif 2010. Il a remerci� le gouvernement et le peuple Tha�, ainsi que les participants, et a cl�tur� la r�union � 17h30.
L'Organe Subsidiaire charg� de fournir des Avis Scientifiques Techniques et Technologiques (OSASTT) de la Convention sur la Diversit� Biologique (CDB) a fait plus qu'un simple d�placement des rives enneig�es de l'Ile de Montr�al, son lieu de r�union habi�tuel, aux rives tropicales de la Tha�lande: il s'est �galement embarqu� pour un nouveau voyage strat�gique, qui commence avec le parach�vement du dernier programme de travail th�matique devant �tre examin� dans le cadre de la CBD � la biodiversit� des �les. R�unis dans la r�gion m�me qui a subi les effets d�vastateurs, au plan humain et environnemental, du tsunami de 2004, les d�l�gu�s ont �prouv� un sentiment d'urgence pour la prise de mesures concr�tes pour la protection de l'environnement et de la biodiversit�, leur importance pour le bien-�tre humain ayant �t� mise en �vidence par l'Evaluation Ecosyst�mique du Mill�naire (EEM). Cela est venu s'ajouter � l'urgence �prouv�e par tous, quant au besoin d'entreprendre des actions concr�tes, pour la r�alisation de l'objectif 2010 qui vise une r�duction significative du rythme actuel de l'�rosion de la biodiversit�. L'OSASTT-10, charg�e de s'attaquer aux questions n�cessaires � redynamiser la mise en appli�cation, y compris � travers l'int�gration des objectifs dans les programmes de travail de la Convention et l'�laboration d'indica�teurs pour mesurer les progr�s accomplis, a fait montre d'une grande focalisation (certains diraient re-focalisation) sur son travail technique. Cette focalisation renouvel�e a �t�, dans une certaine mesure, compromise par l'incapacit� de l'organe d'�chapper aux man�uvres politiques et de fournir des avis techniques sur la ques�tion, sur la sellette depuis longtemps, des technologies de restric�tion de l'utilisation des ressources g�n�tiques (TRURG) et de r�aliser des progr�s importants sur la question des actions d'encour�agement perverses, notamment les subventions agricoles. Cette analyse reprendra les principaux th�mes de l'OSASTT-10, des terres insulaires aux terres agricoles, en passant par les objectifs, les indicateurs et les actions d'encouragement.
L'expos� th�me �Naufrage des Arches Insulaires � La biodiver�sit� des �les et les �les vivant sous la menace� a mis en exergue les menaces pos�es � la biodiversit� des �les, le dernier royaume pouvant b�n�ficier de l'attention particuli�re engendr�e par les programmes de travail de la CDB. Le traitement de la question de la biodiversit� des �les a �t� le point culminant des efforts de lobbying fournis par les Petits Etats Insulaires en D�veloppement (PEID), d�termin�s � s'assurer que la biodiversit� des �les demeure sur l'�cran radar de tout un chacun et qu'elle ne sombre pas dans l'oubli, sous le panier de travail de la CDB qui ne cesse de grandir. Pour parvenir � une pleine acceptation du programme de travail, certains n�gociateurs devaient d'abord travailler � r�duire l'�cart en mati�re de connaissances et de compr�hension des sujets, entre ceux qui ont pris part � la r�union du Groupe Sp�cial d'Experts Techniques (GSET) sur la biodiversit� des �les (13-17 d�cembre 2004, Iles Canaries, Espagne) et la grande majorit� des d�l�gu�s qui n'y �taient pas pr�sents. Au lieu de se rendre � l'OSASTT-10 en groupe de n�gociation, les n�gociateurs des PEID ont d� concentrer leurs efforts � travailler au sein de leurs groupes r�gionaux respec�tifs pour recueillir le soutien d'autres pays insulaires et de la communaut� internationale au sens large. Cela a donn� lieu � une large participation dans les discussions sur la question du programme de travail. Le besoin de concilier les int�r�ts des atolls lointains et ceux des grands pays insulaires industrialis�s, a �merg� comme �tant un d�fi important � relever. Le r�sultat des discus�sions constructives et inclusives est un ensemble d'actions prior�itaires sp�cifiques aux �les qui sont applicables � toutes les �les, les grandes et les petites, et qui doivent �tre r�alis�es dans le cadre des buts et objectifs mondiaux. Le programme de travail sur la biodiversit� des �les a �t� le premier � �tre �labor� sur la base du cadre provisoire de l'int�gra�tion des buts et objectifs dans les programmes de travail de la Convention adopt�s � la CdP-7 (d�cision VII/30). Le cadre en question a �t� accueilli favorablement comme �tant une structure pouvant servir de point de d�part, et sa survenue a �t� une gr�ce durant les sessions du groupe de contact, qui a aid� � une focalisa�tion sur les actions prioritaires, mais les d�bats qui ont suivi sur la question de la mise en op�ration des objectifs ont r�v�l� de nombreuses r�serves. Ces derni�res vont de la n�cessit� d'�viter les pi�ges de la normalisation, qui peut aboutir � la n�gligence des particularit�s des divers �cosyst�mes, au probl�me g�n�ral de la r�alisation de la coh�rence entre les buts et les objectifs mondiaux et les libell�s de la Convention. Dans un esprit de compromis, les Parties ont d�cid� de retenir les formulation d'origine des objectifs globaux, renvoyant leur revue g�n�rale � la CdP, et ont r�ussi a adopter le si n�cessaire programme de travail sur la biodiversit� des �les.
LES OBJECTIFS ET LES INDICATEURS � TRAVERSEE VERS 2010
La question de la coh�rence du cadre propos� pour les buts et objectifs a �galement compliqu� les discussions autour des sous-objectifs des programmes de travail sur la biodiversit� marine et c�ti�re et sur les �cosyst�mes des eaux int�rieures, ainsi que celles autour des indicateurs de l'�valuation des progr�s accomplis dans la poursuite de l'objectif 2010. Faisant �cho aux d�bats sur le programme de travail sur la biodiversit� des �les, un petit nombre de Parties a essay� d'amender le cadre provisoire en demandant la reformulation des objectifs ayant trait � la protection des savoirs traditionnels et au partage des avantages. La recommandation de l'OSASTT appelant la CdP-8 � r�examiner les objectifs figurant dans la d�cision VII/30, en vue de r�aliser une coh�rence entre les programmes de travail de la CDB et le cadre provisoire, pourrait marquer le d�but d'un cycle de r�examen perp�tuel. Cela met en lumi�re un probl�me potentiel, l'OSASTT, et plus encore la CdP, seront de plus en plus face � un d�dale complexe de directives, de recommandations et autres d�cisions, produit par le nombre gran�dissant de groupes d'expert et de groupes de travail sp�ciaux. Cela est venu s'ajouter aux pr�occupations des d�l�gu�s concernant le fait que certains objectifs et indicateurs n�cessitent de meilleures directives et de meilleures ressources pour leur mise en �uvre et leur utilisation, et qu'ils soient en outre de nature plut�t politique que scientifique. Tout de m�me, une satisfaction g�n�rale a �t� exprim�e quant aux r�sultats des discussions autour de ces points, en tant que point de d�part pour la mise en �uvre pratique et pour l'�valuation des progr�s accomplis dans la poursuite de l'objectif 2010. Comme le r�v�lent les recommandations de l'OSASTT-10 de poursuivre l'�laboration et l'affinement des sous-objectifs, le travail sur les objectifs et les indicateurs est un processus en progression continue qui b�n�ficiera certainement du renforcement des contri�butions scientifiques. BIENVENUE A BORD POUR L'EVALUATION ECOSYSTEMIQUE DU MILLENAIRE
Les r�sultats de l'EEM constitueront � la fois une contribution scientifique bienvenue apport�e au travail de la CDB et un d�fi positif pour l'OSASTT. Il est clair que la dynamique politique en faveur de la biodiversit� et de la r�alisation de l'objectif 2010, est en train de se renforcer. Faisant �cho � la Conf�rence Internationale sur la Biodiversit� organis�e en janvier 2005 sous le th�me �Biodi�versit�: Science et Gouvernance,� l'OSASTT-10 a vu un large accord sur le fait que la conception des outils de mise en application et d'�valuation requiert d�sormais une plate-forme et des apports scientifiques solides, comme cela a �t� mis en �vidence par les barri�res pos�es � l'�laboration d'indicateurs et d'objectifs rationnels en l'absence de m�thodologies et de sources de donn�es cr�dibles. L'EEM vient sans doute � temps pour aider l'OSASTT dans cette t�che. Elle stimulera �galement l'OSASTT dans la focalisa�tion sur son r�le d'organe charg� de fournir des avis scientifiques et techniques, puisque son r�le risque d'�tre bient�t rivalis� par l'�tab�lissement d'un groupe d'experts intergouvernemental sur les changements subis par la biodiversit�, proposition avanc�e par la Conf�rence Internationale sur la Biodiversit�. Compte tenu des craintes de quelques d�l�gu�s quant aux implications de certaines questions sur les n�gociations touchant au commerce international, l'OSASTT continue � se battre pour se d�tacher des aspects politiques de sujets tels que ceux des TRURG et des actions d'encouragement perverses, qui ont bloqu� les n�go�ciations � plusieurs reprises dans le pass�. Ainsi, sans vraiment fournir les avis technologiques qu'on attendait de lui, l'OSASTT a tout simplement transmis le rapport controvers� du GSET sur les TRURG, au Groupe de travail sur l'Article 8(j). Pareil pour la ques�tion des actions d'encouragement perverses, deux jours et deux nuits de discussions de groupe de contact n'ont pas aid� les d�l�gu�s � venir � bout de �bon nombre de questions non r�solues,� comme soulign� dans la recommandation de l'OSASTT. Des r�serves ont �t� exprim�es, d�vi�es par les aspects commerciaux des actions d'encouragement, notamment les subventions agricoles en cours de discussion dans le cadre de l'Organisation du Commerce International, les d�l�gu�s ont perdu de vue leur t�che premi�re consistant � aider les pays, sur une base volontaire, � supprimer les actions d'encouragement perverses.
Dans une certaine mesure, l'OSASTT sera mis � l'�preuve � sa onzi�me r�union, compte tenu du fait qu'il aura � fournir, � la CdP, un avis sur la mani�re dont le processus de la CDB pourrait r�pondre, au mieux, aux conclusions de l'EEM, et � montrer par la m�me, qu'en d�pit des aspects politiques de bon nombre de ques�tions qu'il est charg� de traiter, il est capable de fournir les avis scientifiques et techniques n�cessaires. 2010 � DES VENTS NOUVEAUX DANS LES VOILES DE LA CDB
Ne disposant plus que de cinq ann�es d'ici l'horizon crucial 2010, la CDB et en particulier son principal organe subsidiaire, l'OSASTT, sont mis sous pression pour la production de r�sultats. Lib�r� de l'�laboration des programmes de travail, t�che ardue qu'il a men�e efficacement, l'OSASTT peut d�sormais se concentrer sur les aspects techniques et strat�giques de la mise en application de la CDB. A ce stade, beaucoup reconnaissent que la r�alisation de l'objectif 2010 sera, sinon enti�rement, du moins partiellement, impossible, compte tenu des grands d�calages entre les r�gions et les �cosyst�mes du monde entier. N�anmoins, la large participation et la qualit� des contributions aux discussions de l'OSASTT-10, par les Parties issues de tous les groupes r�gionaux, y compris sur les questions techniques, ont �t� soulign�es comme �tant la preuve de leur engagement � s'assurer que l'objectif 2010 soit concr�tis�. Un impact d�j� visible de l'objectif 2010 est la focalisation raviv�e sur les outils de l'�valuation de la mise en application. Bien que poli�tique dans sa nature, cet objectif a certainement aid� � rehausser le niveau de la contribution scientifique et � am�liorer la focalisation technique que la CDB et son OSASTT sont appel�s � livrer.
TROISIEME REUNION DU GROUPE DE TRAVAIL SPECIAL DE LA CDB SUR L'ACCES ET LE PARTAGE DES AVANTAGES: La troisi�me r�union du Groupe de Travail Sp�cial � Composition Non Limit�e sur l'Acc�s et le Partage des Avantages (GT3-APA) se d�roulera du 14 au 18 f�vrier 2005, � Bangkok, en Tha�lande. La GT3-APA entamera les n�gociations autour du r�gime international d'APA. Elle examinera aussi les points suivants inscrits � l'ordre du jour: l'utilisation de termes non d�finis dans la Convention; les approches suppl�mentaires devant compl�menter les Directives de Bonn sur l'APA, telles que le certi�ficat d'origine/source/provenance l�gal, international; les mesures permettant de s'assurer du respect du consentement pr�alable en connaissance de cause des Parties pourvoyeuses de ressources g�n�tiques et des communaut�s autochtones et locales fournissant les savoirs traditionnels associ�s, et celui des termes mutuellement convenus sur la nature de l'acc�s accord�; et les options offertes pour les indicateurs applicables � l'APA, dans le cadre de l'�valua�tion des progr�s accomplis dans la mise en application du Plan Strat�gique de la CDB. Pour plus de pr�cisions, contacter: the CBD Secretariat; tel: +1-514-288-2220; fax: +1-514-288-6588; e-mail: secretariat@biodiv.org; Internet:
Les num�ros quotidiens du Bulletin des N�gociations de la Terre couvrant la GT3-APA, seront disponibles en ligne �:
http://www.iisd.ca/biodiv/abs-wg3/
NDLR: Une liste exhaustive des r�unions � venir sera incluse dans le num�ro de synth�se du Bulletin des N�gociations de la Terre r�sumant GT3-APA,qui sera publi� lundi 21 f�vrier 2005.
Ce num�ro du Bulletin des N�gociations de la Terre � <enb@iisd.org> a �t� r�dig� par Xenya Cherny, Stefan Jungcurt, Charlotte Salpin, Nicole Schabus, et Sarantuyaa Zandaryaa, Ph.D. Edition num�rique: Francis Dejon. Version fran�aise: Mongi Gadhoum. Editrice en chef: Pamela S. Chasek, Ph.D. <pam@iisd.org>. Directeur du Service Information de l'IIDD: Langston James "Kimo" Goree VI <kimo@iisd.org>. Les principaux bailleurs de fonds du Bulletin sont: Le gouvernement des Etats-Unis (� travers le Bureau des oc�ans et des affaires environnementales et scientifiques internationales, du d�partement d'Etat am�ricain); le gouvernement du Canada (� travers l'ACDI); l�Office F�d�ral de l�Environnement, des For�ts et du Paysage (OFEFP); le Royaume-Uni (� travers le DFID); le minist�re danois des affaires �trang�res; le gouvernement allemand (� travers les minist�res de l'environnement (BMU) et de la coop�ration pour le d�veloppement (BMZ)); le minist�re n�erlandais des affaires �trang�res, et la Commission Europ�enne (DG-ENV). Un soutien g�n�ral a �t� accord� au Bulletin, au titre de l'exercice 2005, par: le PNUE; le gouvernement australien; le minist�re f�d�ral autrichien de l'agriculture, des for�ts, de l'environnement et de la gestion des eaux; les minist�res su�dois de l'environnement et des affaires �trang�res; les minist�res norv�giens de l�environnement et des affaires �trang�res; les minist�res finlandais de l�environnement et des affaires �trang�res; SWAN International; le minist�re nippon de l'environnement (� travers l'IGES), le minist�re nippon de l'�conomie, du commerce et de l'industrie (� travers GISPRI). La version fran�aise est financ�e par le minist�re fran�ais des affaires �trang�res et l'IEPF/OIF. Le Financement de la version espagnole est fourni par le minist�re espagnol de l�environnement. Les opinions exprim�es dans le Bulletin appartiennent � leurs auteurs et ne refl�tent pas n�cessairement les vues de l'IIDD et des bailleurs de fonds. Des extraits du Bulletin peuvent �tre utilis�s uniquement dans des publications non commerciales moyennant une citation appropri�e. Pour tout renseignement, y compris les demandes de couverture d'�v�nements par nos services, contacter le Directeur du Service d'Information de l'IIDD <kimo@iisd.org>, au +1-646-536-7556 ou 212 East 47th St. #21F, New York, NY 10017, USA.

References: l'Article 8
 l'Article 25
 l'Article 8
 l'Article 8
 l'Article 8
 l'Article 8
sui generis
 l'Article 8
 l'Article 8
 l'Article 8
 l'Article 8
 l'Article 8
 l'Article 8
 l'Article 8