Source: http://adlibstudio.org/index.php?option=com_content&view=article&id=67&Itemid=118&9bf50733dc5eb19cc7e17487278df183=5ab7ed69e08180c0dd5b44cc3acd0f1e
Timestamp: 2019-04-22 03:07:06+00:00

Document:
Ad-lib Studio - Réglement intérieur
ASSOCIATION CULTURELLE AD-LIB
Art.1 : Le présent règlement est destiné à régir les rapports existants entre l'Association, ses adhérents et son personnel.
Art.3 : L'adhésion à l'Association entraîne l'exigibilité d'un droit d'adhésion annuel dont la quotité est fixée par l'Assemblée générale de l'Association. Ce droit d'entrée est dû entièrement quelque soit la date d'adhésion et ne pourra, en aucun cas, faire l'objet d'un remboursement, même en cas de force majeure, de démission ou d'exclusion de l'adhérent.
Art.4 : La participation de l'adhérent à une activité de l'Association donnera lieu à la perception d'une cotisation spécifique dont le tarif est fixé pour l’année.
Les dispositions communes à l'ensemble des activités
Art.5 : Les locaux sont ouverts du lundi au dimanche de 09 heures 30 à 23 heures 30. Les bureaux de l'Association sont ouverts du lundi au vendredi de 09 heures 30 à
18 heures 30 et de 09 heures 30 à 15 heures 30 le samedi ; ils sont fermés les dimanches.
Art.6 : L'accès aux cours, ateliers et répétitions est réservé aux seuls adhérents de l'Association.
Art.7 : Toute personne pénétrant dans les locaux s'engage à préserver leur propreté et devient responsable du matériel mis à sa disposition (piano, batterie, amplificateurs etc.) Les adhérents sont invités à prévenir immédiatement le secrétariat de tout dysfonctionnement du matériel qu'ils pourraient constater. Dans l'hypothèse de vol ou de dégradations, le secrétariat informera, par lettre simple, les adhérents concernés, ou leur représentant légal s'il s'agit d'un mineur, de la nature des dommages constatés et des mesures envisagées par l'Association ; le secrétariat invitera ces adhérents à présenter leurs observations.
Art.8 : Les utilisateurs des locaux sont responsables des nuisances sonores occasionnées après 22 heures et prendront à leur charge, s'il y a lieu, les procès-verbaux.
Art.9 : Il est strictement interdit de fumer, de boire et de manger dans les locaux. Un espace de détente est prévu à cet effet.
Les dispositions propres aux cours & ateliers
Art.10 : Les cours d'instruments ont une durée variable en fonction du forfait choisi
(20 minutes, 30 minutes, 45 minutes ou une heure). Les cours de formation musicale (F.M.), les ateliers de pratique collective (A.P.C.), les ateliers ponctuels et les ateliers d'ensemble sont collectifs ; le nombre de leurs participants ne pourra excéder quinze personnes.
Art.11 : Les cours fonctionnent normalement les jours fériés sauf avis contraire. Les cours n'ont pas lieu en période de vacances scolaire.
Art.12 : Une feuille de présence est établie, à chaque début de cours, par le professeur. Dans l'hypothèse ou un élève mineur et non émancipé serait absent, sans justification, à deux cours ou ateliers consécutifs, le secrétariat de l'Association informera de la situation le représentant légal de l'élève.
Les dispositions propres aux répétitions
Art.13 : Lorsque les répétitions ne font pas l'objet d'une cotisation forfaitaire, mais sont organisées ponctuellement, les salles doivent faire l'objet d'une réservation, au moins une semaine à l'avance, auprès du secrétariat. Les cotisations afférentes doivent être réglées, au plus tard, lors de cette réservation. Toute annulation doit se faire auprès du secrétariat, au plus tard, 72 heures avant la date réservée. Si ce délai n'est pas respecté, la répétition est due dans sa totalité.

References: Art.1

Art.3

Art.4

Art.5

Art.6

Art.7

Art.8

Art.9

Art.10

Art.11

Art.12

Art.13