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Timestamp: 2016-10-21 23:55:27+00:00

Document:
6B_560/2013 (29.08.2013)
6B_560/2013 � � Arr�t du 29 ao�t 2013
�������repr�sent�e par Me Catherine Jaccottet Tissot,
�������avocate,
Actes d'ordre sexuel avec des enfants et viol, arbitraire, fixation de la peine,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 21 mars 2013.
Par jugement du 13 novembre 2012, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a condamn� X.________ pour actes d'ordre sexuel avec des enfants et viol � 30 mois de privation de libert� dont 6 mois fermes, le solde avec sursis pendant 2 ans, sous d�duction de la d�tention d�j� subie et l'a d�clar� d�biteur de Y.________ de la somme de 15'000 fr., valeur �chue, � titre d'indemnit� pour tort moral ainsi que 550 fr., valeur �chue, � titre de dommages et int�r�ts. Une partie des frais de la cause (20'000 fr. comprenant les indemnit�s dues � son conseil d'office et � celui de la partie civile) a �t� mise � la charge du condamn�. X.________ a, en revanche, �t� acquitt� des accusations similaires port�es contre lui par A.________.
Saisie d'un appel du condamn�, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois l'a rejet�, par jugement du 21 mars 2013. Ce jugement repose, en bref, sur l'�tat de fait suivant.
�X.________ est aide cuisinier au restaurant xxx. Au moment des faits, Y.________, n�e en 1994, �tait en stage dans cet �tablissement. Le 28 octobre 2009 apr�s 22h00, X.________ l'a invit�e ainsi qu'une autre stagiaire (A.________) � faire un tour en voiture. Apr�s avoir d�clin� l'offre, Y.________ est finalement partie avec X.________ et son cousin B.________. Quelques minutes plus tard, le premier a demand� au second de prendre le volant et s'est plac� � l'arri�re. Durant ce trajet, il a embrass� Y.________ et l'a touch�e par-dessus et par-dessous ses v�tements. Le conducteur a alors gar� le v�hicule sur une place de parc devant un restaurant entre 22h30 et 23h00 avant de sortir et de s'�loigner. X.________, qui n'a pas express�ment demand� � Y.________ de lui prodiguer une fellation, a attir� la t�te de cette derni�re vers son entrejambe, sans se d�nuder. Il a ensuite continu� � embrasser la jeune fille et � la toucher malgr� son refus. Il l'a finalement allong�e sur le dos sur la banquette arri�re et s'est couch� sur elle. Ne pouvant plus bouger, Y.________ a finalement l�ch� prise. X.________ lui a baiss� son jeans et l'a p�n�tr�e d'abord avec ses doigts et ensuite avec son sexe et sans pr�servatif. Tous les trois sont ensuite retourn�s � leur point de d�part, X.________ enjoignant encore � la jeune fille de ne parler � personne de ce qui venait de se passer. Y.________ a d�pos� plainte le lendemain. Ensuite de ces faits, elle a rencontr� divers probl�mes de sant� et b�n�fici� d'un suivi psychosocial aupr�s de l'institution C.________. Depuis le 19 d�cembre 2012, elle est hospitalis�e � la Clinique D.________, �tablissement d'accueil et de soins en psychiatrie g�n�rale pour adultes et en psychiatrie infanto-juv�nile.
X.________ recourt en mati�re p�nale. Il conclut, avec suite de frais, � la r�forme du jugement sur appel dans le sens de son acquittement et de sa lib�ration de toute indemnit� en faveur de Y.________.
Invoquant la maxime in dubio pro reo et l'arbitraire dans l'�tablissement des faits, le recourant conteste le caract�re non consenti du rapport sexuel, soit que la victime ait manifest� son refus, ainsi que l'existence d'un moyen de contrainte.
1.1.�Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire (art. 9 Cst.; v. sur cette notion: ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379) dans la constatation des faits. La recevabilit� de tels griefs, ainsi que de ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel, suppose l'articulation de critiques circonstanci�es (ATF 136 II 101 consid. 3, p. 105), claires et pr�cises, r�pondant aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Les critiques appellatoires sont, en particulier, irrecevables (cf. ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
�En tant que le recourant tente uniquement de d�montrer que la cour cantonale aurait d� �prouver des doutes sur certains points, les moyens d�duits de l'arbitraire et de la pr�somption d'innocence n'ont pas de port�e distincte (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37).
1.2.�Le recourant reproche tout d'abord � la cour cantonale d'avoir retenu que la plaignante n'a pas accept� sans r�sistance ni contrainte l'invitation � aller faire un tour en voiture. Il objecte, en substance, que l'autre stagiaire a �t� en mesure de d�cliner l'invitation et qu'aucun �l�ment du dossier ne d�montrerait l'existence d'un �l�ment de contrainte au sens de l'art. 181 CP.
�Cette argumentation n'est pas pertinente. A la suite des premiers juges et pour r�pondre aux moyens soulev�s par le recourant, la cour cantonale a simplement expliqu� que l'attitude de la plaignante d�j� avant de monter dans le v�hicule ne plaidait pas en faveur d'un rapport sexuel librement consenti. On comprend ainsi que les termes � sans r�sistance ni contrainte � ne se rapportaient pas, dans ce contexte, � l'�l�ment constitutif du viol (r�alis� en l'esp�ce par la contrainte physique du poids du recourant). Ils tendaient uniquement � souligner les r�ticences manifest�es par la victime � demeurer seule en compagnie du recourant et de son cousin. Pour le surplus, la cour cantonale pouvait, sans arbitraire, d�duire l'existence de ces r�ticences du fait que la jeune femme a d�clin� l'offre � deux reprises, en objectant n'avoir pas confiance, avant de c�der � l'insistance de l'aide-cuisinier (jugement entrepris, consid. 3.1.1.a p. 15).
1.3.�Le recourant soutient ensuite que les d�clarations de son cousin, selon lesquelles une fois que lui-m�me et la victime ont �t� install�s � l'arri�re du v�hicule, cette derni�re se serait jet�e sur lui et aurait commenc� � l'embrasser, laisseraient planer un doute raisonnable quant au d�roulement exact des faits.
�La cour cantonale a �cart� le sc�nario, jug� tendancieux, du flirt � l'arri�re du v�hicule avanc� par le recourant en y opposant les explications de la plaignante, jug�es par ailleurs cr�dibles, et le fait que cela ne concordait pas avec les r�ticences manifest�es par celle-ci � monter dans le v�hicule (jugement entrepris, consid. 3.1.1.c p. 15). On renvoie sur ce dernier point � ce qui a �t� expos� ci-dessus et, sur la cr�dibilit� de la victime � ce qui le sera ci-dessous (consid. 1.5). Ces �l�ments permettaient sans arbitraire d'�carter la th�se du flirt et, a fortiori, celle d'avances pressantes de la victime.
1.4.�Le recourant soutient encore que cette derni�re aurait eu une attitude normale � son retour au restaurant. Il oppose � l'appr�ciation de la cour cantonale, qui s'est r�f�r�e aux d�clarations concordantes des deux stagiaires, celles de deux serveurs du restaurant ainsi que le fait que A.________ nourrissait des sentiments controvers�s � son �gard et a fait de fausses d�clarations (accusation de contrainte sexuelle dont il a �t� acquitt� en premi�re instance).
�Les d�clarations de A.________ n'ont pas �t� jug�es suffisantes pour dissiper les doutes demeurant sur des actes commis sur elle-m�me par le recourant, principalement en raison d'importantes variations ainsi que d'incoh�rences dans ses diff�rents r�cits de faits la concernant et �galement eu �gard � l'expression de sentiments ambigus envers le recourant m�me apr�s le moment o� se seraient pass�s ces faits (v. jugement de premi�re instance, consid. 3b p. 26 ss). Cela ne remet pas en cause la concordance des d�clarations de l'int�ress�e avec celles de Y.________ sur les faits concernant cette derni�re et qu'elle lui a rapport�s, moins encore sur d'autres �l�ments - tel l'�tat d'esprit de la victime � son retour au restaurant -, qu'elle a pu constater par elle-m�me et qu'elle �tait mieux � m�me d'appr�cier que les serveurs en raison de la proximit� entre les deux adolescentes co-stagiaires. La cour cantonale pouvait, sans arbitraire, �carter tout doute raisonnable sur ce point.
1.5.�Selon le recourant, les d�clarations de la plaignante ne seraient pas cr�dibles en raisons d'accusations d'attouchements port�es ant�rieurement contre son p�re ainsi que de traces d'ADN masculin, repr�sentant un profil majoritaire distinct de celui du recourant, retrouv�es sur son slip.
�Sur le premier point, la cour cantonale a jug� que cet �l�ment ne ressortait que d'un t�moignage indirect et qu'il n'�tait au demeurant pas d�terminant pour l'issue de la cause. On comprend ainsi qu'elle a consid�r�, d'une part, que les d�clarations du t�moin E.________ ne permettaient pas d'�tablir, � elles seules, l'existence de telles accusations port�es par la victime � l'�gard de son p�re (moins encore leur caract�re mensonger) et, d'autre part, que suppos�es �tablies ces accusations n'auraient pas remis en question la cr�dibilit� de la victime dans la pr�sente proc�dure. Faute de discuter le premier pan de cette double motivation, le grief, tel qu'il est articul�, est irrecevable (ATF 133 IV 119 consid. 6.3 p. 120 s.). Au demeurant, le t�moin E.________ a pr�cis� que ces faits se seraient d�roul�s lorsque la victime avait 11 ou 12 ans, soit plusieurs ann�es auparavant et qu'il ne connaissait pas les suites de cette affaire. Dans ces conditions, l'�coulement du temps, respectivement la maturation de l'adolescente dans l'intervalle, ainsi que l'impr�cision des faits rapport�s par le t�moin permettaient, sans arbitraire, de consid�rer que ce t�moignage indirect ne remettait pas en question la cr�dibilit� des d�clarations de l'int�ress�e dans la pr�sente cause.
�Sur le second point, le recourant all�gue un � rapport sexuel concomitant �, respectivement peu de temps avant ou apr�s les faits, que la victime aurait �t� incapable d'expliquer ou dont on ignorerait pourquoi elle ne voudrait pas en parler. L'affirmation d'une corr�lation temporelle �troite entre les deux actes sexuels n'est pas �tay�e. Elle ne ressort ni du rapport �tabli en 2010 par le Centre Universitaire Romand de M�decine l�gale, ni de celui de 2010 �manant du laboratoire F.________ (analyses ADN; dossier cantonal, pi�ces 26 et 27). Par ailleurs, un rapport sexuel avec un tiers intervenant entre les faits et le d�p�t de la plainte, le lendemain, n'appara�t, d'embl�e, pas plausible. La cour cantonale pouvait ainsi, sans arbitraire, consid�rer qu'un �ventuel rapport sexuel ant�rieur aux faits �tait sans incidence sur l'issue de la cause, la cr�dibilit� de la victime en particulier.
1.6.�Quant � l'opposition manifest�e par la plaignante � l'acte sexuel, le recourant soutient, en substance, qu'il serait arbitraire de lui reprocher d'avoir ni�, dans un premier temps, tout acte sexuel alors qu'il d�sirait uniquement prot�ger son cousin qui travaillait au noir. Cela �tant, ses d�clarations sur l'absence d'expression perceptible d'une opposition par la plaignante, confirm�es par le t�moignage objectif de B.________, devraient �tre pr�f�r�es aux explications de la victime que rien ne viendrait �tayer. Un doute s�rieux subsisterait qui devrait conduire � la lib�ration de l'accusation de viol.
�Comme on l'a vu ci-dessus, la cour cantonale pouvait �carter sans arbitraire la version des faits commune du recourant et de son cousin sur un pr�tendu flirt � l'arri�re du v�hicule, respectivement sur de pressantes avances de la victime. Elle pouvait, partant, en d�duire sans arbitraire que leurs d�clarations concordantes sur les faits ne refl�taient pas la r�alit� et se r�f�rer � celles de la victime, entendue comme t�moin, qui constituent un �l�ment de preuve que le juge appr�cie librement dans l'�valuation globale de l'ensemble des �l�ments probatoires rassembl�s au dossier (arr�ts 6B_716/2010, du 15 novembre 2010, consid. 1.3 et 6B_360/2008, du 12 novembre 2008, consid. 4.3). De surcro�t B.________ ayant quitt� le v�hicule et s'en �tant �loign� avant l'acte sexuel, il n'�tait pas � m�me de se prononcer sur le consentement � cet acte ou son refus. Le recourant ne peut donc rien d�duire en sa faveur de ce t�moignage quant � sa condamnation pour viol.
En relation avec l'accusation d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, le recourant conteste avoir connu l'�ge r�el de Y.________. Il en d�duit qu'une erreur sur les faits (art. 13 CP) devrait �tre retenue en sa faveur au b�n�fice du doute.
2.1.�Ce que l'auteur sait rel�ve du contenu de la pens�e, soit du fait (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2 p. 156). On renvoie � ce qui a �t� expos� ci-dessus (consid. 1).
2.2.�La cour cantonale a relev� que le recourant connaissait la plaignante depuis plusieurs ann�es, qu'il l'avait rencontr�e � plusieurs reprises en pr�sence de sa m�re au restaurant alors qu'elle s'y rendait lorsqu'elle avait 10 ou 11 ans et qu'il ressortait clairement de l'audition vid�o du 20 octobre 2009 que l'apparence de la jeune fille correspond bien � son �ge, de sorte qu'une m�prise � ce sujet pouvait �tre exclue. L'ensemble de ces �l�ments permettait d�j�, sans arbitraire, de conclure que le recourant devait tout au moins �prouver de tr�s s�rieux doutes sur la majorit� sexuelle de Y.________, m�me si cette derni�re en �tait proche (15 ans et 9 mois). De surcro�t, selon elle, le recourant lui avait demand� son �ge la veille et elle lui avait r�pondu avoir 15 ans et aller sur ses 16 ans (v. proc�s-verbal du jugement de premi�re instance, p. 7), respectivement � 15 ans et demi/16 ans � (p.-v. aud. Y.________ du 29 octobre 2009, p. 3). La cour cantonale a soulign� n'avoir, sur ce point non plus, aucune raison de douter des d�clarations de la jeune fille (jugement entrepris, consid. 4.1 p. 19). En se bornant � opposer que l'enqu�te n'aurait pas permis d'�tablir le contenu exact des d�clarations de la plaignante, l'argumentation du recourant, de nature appellatoire, ne d�montre pas en quoi la conclusion de la cour cantonale serait arbitraire, �tant, par ailleurs, soulign� que de tels propos, dans la bouche d'une adolescente, ne pr�tent pas � l'�quivoque.
Il r�sulte des consid�rants qui pr�c�dent que la cour de c�ans n'a pas de raisons de s'�carter des constatations de fait de la cour cantonale d�terminantes pour la qualification juridique des infractions de viol (art. 190 CP) et d'actes d'ordre sexuel sur des enfants (art. 187 al. 1 ch. 1 CP). La r�alisation de ces deux infractions n'�tant, pour le surplus, pas discut�e, on peut se limiter � renvoyer, sur ce point, aux consid�rants de la cour cantonale (consid. 3.2 et 4), qui n'apparaissent pas critiquables.
Le recourant conteste encore la quotit� de la peine qui lui a �t� inflig�e.
4.1.�On renvoie sur ce point aux ATF 136 IV 55 et 134 IV 17 (consid. 2.1 et les r�f�rences cit�es).
4.2.�La cour cantonale a qualifi� la culpabilit� du recourant de lourde. A charge, elle a retenu le concours entre les art. 187 et 190 CP, que le recourant avait agi avec ruse, de mani�re pr�m�dit�e et dans un contexte sordide, les faits s'�tant produits de nuit, sur le parking d'un restaurant, dans une r�gion �trang�re � la plaignante et en pr�sence de deux individus plus �g�s qu'elle. La mise en confiance avait �t� perfide, le recourant jouant de ses relations avec son employeur, soit un proche de Y.________. Malgr� son �ge et le fait d'�tre mari�, il n'avait pas h�sit� � s'en prendre � une jeune fille, en insistant pour que cette derni�re monte dans la voiture et pour avoir une relation sexuelle avec elle. L'attitude froide et indolente adopt�e par le recourant tout au long de la proc�dure indiquait qu'il n'avait pas pris conscience de la gravit� de ses actes qui avaient eu des cons�quences tr�s lourdes pour la plaignante, hospitalis�e en milieu psychiatrique au moment de l'appel. Il n'avait, de plus, exprim� aucun regret ni excuse � l'endroit de cette derni�re. A d�charge, la cour cantonale a retenu la bonne situation professionnelle et familiale, ces �l�ments ne suffisant toutefois pas � pour r�duire la culpabilit� �. Enfin, la circonstance att�nuante de l'�coulement du temps n'�tait pas r�alis�e et l'effet de la peine sur l'avenir du recourant ne pouvait justifier une r�duction de sa culpabilit� (jugement entrepris, consid. 5.2 p. 21)
4.3.�Le recourant tient pour non d�montr� qu'il aurait us� de ses relations avec son employeur pour convaincre la plaignante de l'accompagner.
�Il ressort toutefois des d�clarations de la victime que le recourant lui a, tout au moins, � expliqu� que cela faisait 9 ans qu'il �tait l� et qu'[elle] pouvai[t] avoir confiance � (proc�s-verbal du jugement de premi�re instance, p. 7). De son c�t�, le recourant connaissait l'existence de liens familiaux entre son patron et la stagiaire, qui �tait � ses yeux la ni�ce ou la cousine de ce dernier (p.-v. aud. X.________ du 29 octobre 2009, p. 2), de sorte qu'en arguant de la dur�e de son activit� pour rassurer l'int�ress�e, le recourant se pr�valait au moins implicitement de ce contexte familial. C'est du reste bien ainsi que l'a compris l'adolescente (proc�s-verbal du jugement de premi�re instance, p. 7) et il n'�tait en tout cas pas arbitraire d'en conclure que telle �tait �galement l'intention du recourant.
4.4.�En tant que le recourant invoque que la plaignante est mont�e de son plein gr� dans la voiture, sans qu'il fasse usage de contrainte ou de menaces, on renvoie � ce qui a �t� d�j� expos� � ce propos. On peut en faire de m�me dans la mesure o� il soutient que le r�sultat des analyses ADN � donne un tout autre �clairage sur le comportement de cette derni�re � (v. supra consid. 1.2, 1.3 et 1.5).
4.5.�Le recourant soutient, au titre de la prise en consid�ration de l'effet de la peine sur son avenir, qu'une peine inf�rieure � 2 ans et demi devrait �tre prononc�e si elle est susceptible de pr�venir une r�cidive.
�En l'esp�ce, la quotit� de la sanction, par 30 mois de privation de libert� au total, impose l'ex�cution de 6 mois au moins (art. 43 al. 1 CP) et il en irait de m�me pour toute peine de privation de libert� exc�dant 2 ans (art. 42 al. 1 CP). Il s'ensuit qu'un effet sensible sur l'avenir du recourant ne pourrait �tre attendu qu'en cas de r�duction de sa peine d'une dur�e de 6 mois au moins et � la condition que le pronostic permettant l'octroi du sursis complet ne soit pas d�favorable (art. 42 al. 1 CP), de sorte que la question se confond avec celle de la r�duction de la peine � concurrence d'une dur�e permettant l'octroi du sursis total. A cet �gard, les constatations de la cour cantonale sur l'attitude froide et indolente du recourant tout au long de la proc�dure, dont elle a d�duit qu'il n'a pas pris conscience de la gravit� de ses actes ainsi que l'absence d'expression de regrets ou d'excuses � la victime permettraient, de toute mani�re, de fonder un pronostic n�gatif quant � l'octroi du sursis complet, ce qui justifierait d�j� le rejet du grief. De surcro�t, sauf � prendre en consid�ration un intervalle excessivement �tendu, force est d'admettre que la fourchette des peines entrant en consid�ration ne comprenait d�j� plus la limite sup�rieure permettant l'octroi du sursis complet ( ATF 134 IV 17; cf. pour une telle r�duction de six mois, pour une pleine plus longue: 6B_819/2007 du 9 avril 2008 consid. 3.4). Le grief est infond�.
4.6.�Enfin, les faits s'�tant d�roul�s au mois d'octobre 2009 et le recourant ayant �t� jug� en appel moins de 4 ans plus tard, on ne saurait consid�rer que l'int�r�t � punir a sensiblement diminu� en raison de l'�coulement du temps, s'agissant d'infractions dont le d�lai de prescription est de 10 ans (art. 187 al. 1 ch. 1 ch. 1 et 190 ch. 1 en corr�lation avec l'art. 97 al. 1 let. b CP; ATF 132 IV 1consid. 6.2.1 p. 4).
4.7.�En d�finitive, le recourant ne d�montre l'existence d'aucun �l�ment que la cour cantonale aurait pris en consid�ration ou ignor� � tort au moment de fixer la peine, dont la quotit� n'appara�t pas proc�der d'un abus de son pouvoir d'appr�ciation. Le grief est infond�, ce qui rend, par ailleurs, sans objet l'examen de l'argumentation d�velopp�e par le recourant � l'appui de l'octroi d'un sursis total (v. au demeurant sur ce point: supra consid. 4.5).
Le recourant conteste encore la quotit� des frais mis � sa charge.
5.1.�La mise � la charge des frais se juge � l'aune du principe selon lequel celui qui a caus� les frais doit les supporter. Le devoir du pr�venu de supporter les frais en cas de condamnation (art. 426 al. 1 CPP) se fonde sur l'id�e que ce dernier a occasionn�, par son comportement, l'ouverture et la mise en oeuvre de l'enqu�te p�nale et qu'il doit par cons�quent en supporter les frais (ATF 138 IV 248 consid. 4.4.1 p. 254; arr�t 6B_428/2012 du 19 novembre 2012 consid. 3.1). Un lien de causalit� ad�quate est n�cessaire entre le comportement menant � la condamnation p�nale et les co�ts relatifs � l'enqu�te permettant de l'�tablir (arr�t 6B_428/2012 du 19 novembre 2012 consid. 3.1 et les r�f�rences cit�es; sur la notion de causalit� ad�quate v. ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3 p. 61).
5.2.�En l'esp�ce, le jugement entrepris constate que le total des d�bours et des �moluments arr�t� en premi�re instance se chiffre � 33'976 fr. 20. De ce montant, 20'000 fr. ont �t� laiss�s � la charge du recourant, soit pr�s des deux tiers. Ont, en particulier, �t� laiss�s � la charge de l'Etat l'indemnit� due au conseil d'office de A.________ (5095 fr. 65) ainsi qu'une part de 8800 fr. 55 des autres frais. La cour cantonale indique �galement avoir laiss� � la charge du recourant la somme de 6011 fr. 25 correspondant � l'indemnit� de son conseil d'office.
�Cette motivation ne permet pas d'examiner la question de la causalit� entre le comportement du recourant et les frais mis � sa charge. On ignore en particulier quelle part, au moins approximative, des frais et d�bours concernaient le cas A.________, respectivement pour quelle raison une part de ces frais, correspondant notamment � l'indemnisation du conseil d'office du recourant en relation avec ces faits, devrait demeurer � la charge du recourant. Il faut souligner, sur ce point, que si le conseil du recourant a �t� constitu� ant�rieurement dans le cas de l'intim�e (dossier cantonal 1), sa d�signation comme conseil d'office n'est intervenue qu'apr�s jonction avec la proc�dure 2 (dossier A.________; ordonnance du juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois, du 12 juillet 2010; avis du Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois du 29 octobre 2010 d�signant le conseil du recourant comme d�fenseur d'office; dossier cantonal, pi�ce n� 32), de sorte que, sauf � pouvoir distinguer pr�cis�ment les op�rations concernant l'un et l'autre cas, la dur�e d'intervention dans chacun des dossiers en qualit� de conseil d'office semble plut�t sugg�rer une r�partition par moiti�s de l'indemnit� entre les deux affaires. Dans ces conditions, en l'absence au dossier de liste de frais et d�bours des autorit�s cantonales ainsi que de toute liste d�taill�e des op�rations du conseil d'office du recourant ant�rieures � l'appel, il n'est pas non plus possible de compl�ter d'office les faits sur ce point. La cause n'est, d�s lors, pas en �tat d'�tre jug�e et elle doit �tre renvoy�e, sur ce point pr�cis, � la cour cantonale afin qu'elle rende une nouvelle d�cision motiv�e � satisfaction de droit (art. 107 al. 2 LTF), sans qu'il y ait lieu de demander des observations (ATF 133 IV 293 consid. 3.4.2).
Le recourant obtient partiellement gain de cause. Son recours �tait, pour le surplus, d�nu� de chances de succ�s. Le recourant supporte une part des frais, qui tiendront �galement compte de sa situation �conomique (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF), et peut pr�tendre des d�pens r�duits dans la m�me mesure (art. 68 al. 1 LTF), � concurrence desquels la demande d'assistance judiciaire, qui doit �tre rejet�e pour le surplus, est sans objet (art. 64 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est admis partiellement. Le jugement de la Cour d'appel p�nal du Tribunal cantonal vaudois du 21 mars 2013 est annul� en tant qu'il confirme le chiffre VI du jugement du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois, du 13 novembre 2012, relatif � la r�partition des frais de premi�re instance, et la cause renvoy�e � la cour cantonale afin qu'elle rende une nouvelle d�cision. Le recours est rejet� pour le surplus dans la mesure o� il est recevable.
Une part des frais judiciaires, arr�t�e � 1200 fr., est mise � la charge du recourant, le solde demeurant � la charge de l'Etat.
Le canton de Vaud versera au recourant la somme de 750 fr. � titre de d�pens.
La requ�te d'assistance judiciaire est rejet�e dans la mesure o� elle a encore un objet.

References: in dubio
 art. 97
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 187
 ATF 
 ATF 
 ATF