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Timestamp: 2016-10-25 01:36:39+00:00

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5A_111/2015 (20.10.2015)
5A_111/2015 � � Arr�t du 20 octobre 2015
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 6 novembre 2014.
B.________, n�e le 22 d�cembre 2004, est la fille de C.________ et de A.________, qui l'a reconnue par acte du 8 octobre 2004 pass� devant l'Officier d'�tat civil de Lugano.
Par convention du 5 janvier 2005, ratifi�e le 24 mars suivant par la Commission tut�laire de Mendrisio, les parents sont convenus qu'en cas de s�paration, l'autorit� parentale serait exerc�e conjointement et la garde attribu�e � la m�re, un droit de visite �tant r�serv� au p�re. Ils ont en outre fix� la contribution due par ce dernier en faveur de la fille d�s une �ventuelle s�paration � 500 fr. jusqu'� l'�ge de 6 ans, 650 fr. jusqu'� 12 ans, 800 fr. jusqu'� 16 ans et 1'000 fr. jusqu'� 18 ans, montants indexables et payables par mois d'avance en mains de la m�re, puis de l'enfant majeure, respectivement de son repr�sentant l�gal.
C.________ et A.________ se sont s�par�s en mars 2008.
D�s lors et jusqu'au mois de juin 2012, le p�re a r�guli�rement vers� 1'000 fr. par mois pour l'entretien de sa fille. Il s'est ensuite acquitt� de la contribution mensuelle pr�vue par la convention, soit 680 fr. apr�s indexation, motivant cette modification par sa perspective de fonder une nouvelle famille, le revenu d�sormais stable de la m�re et l'exercice de la garde partag�e. Il s'en est suivi un conflit entre les parents.
Par demande du 8 avril 2013, B.________, repr�sent�e par sa m�re, a agi en augmentation des contributions d'entretien. Elle a conclu � l'allocation, d�s le 1
er�novembre 2012, d'un montant, avec clause d'indexation, fix� � dire de justice mais d'au moins 1'500 fr. par mois jusqu'� l'�ge de 10 ans, de 1'800 fr. jusqu'� l'�ge de 16 ans et de 2'100 fr. jusqu'� la majorit� ou l'ind�pendance financi�re, l'art. 277 al. 2 CC �tant r�serv�. Elle a en outre requis que son p�re soit astreint � participer financi�rement aux frais extraordinaires de C.________ et qu'il soit condamn� � payer 7'600 fr. au plus, avec int�r�ts � 5% l'an, � titre d'arri�r� de contributions pour l'ann�e ayant pr�c�d� l'ouverture de l'action, montant qu'elle a amplifi� � 20'800 fr. � l'audience d'instruction du 4 f�vrier 2014.
Dans l'intervalle, le 20 septembre 2013, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne avait rejet� la requ�te de A.________ tendant � ce que l'action soit, � titre pr�judiciel, d�clar�e irrecevable pour d�faut de " l�gitimation " de la m�re, subsidiairement rejet�e. Il a consid�r� en substance que l'autorit� parentale conjointe ne s'opposait pas � ce que C.________ - laquelle, disposant de la garde, devait veiller au bien-�tre de sa fille, connaissait ses besoins et s'occupait de l'essentiel de ses d�penses - repr�sente l'enfant dans le cadre du proc�s en modification. Il a par ailleurs jug� que la nomination d'un curateur ne se justifiait pas. Ce jugement, qualifi� d'incident n'a pas �t� critiqu�.
Le 4 d�cembre 2013, A.________ avait en outre notamment conclu, reconventionnellement, � la modification partielle de la convention du 5 janvier 2005, demandant le versement d'une contribution � l'entretien de l'enfant de 600 fr. par mois d�s le 1
er�d�cembre 2013 et la r�partition de la garde entre les deux parents � raison de 43% pour lui-m�me et de 57% pour la m�re.
Par jugement du 31 mars 2014, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a rejet� l'action en modification de B.________ et rejet� toutes autres conclusions. Il a consid�r� en substance que tant la m�thode dite des pourcentages que celle fond�es sur les tabelles zurichoises ne conduisaient pas � un montant de pension sup�rieur � ce qui avait �t� pr�vu par la convention homologu�e.
Le 6 novembre 2014, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a partiellement admis l'appel interjet� par B.________, repr�sent�e par sa m�re, et pris acte du retrait de l'appel joint form� par A.________. Admettant partiellement l'action, elle a modifi� la convention du 5 janvier 2005 ratifi�e le 24 mars suivant et dit que A.________ contribuera � l'entretien de sa fille par le versement d'une contribution, indexable, de 700 fr. pour la p�riode d'avril � octobre 2012 et de 850 fr. � compter du mois de novembre 2012 et jusqu'� l'�ge de 12 ans r�volus, de 1'000 fr. jusqu'� l'�ge de 16 ans r�volus et de 1'150 fr. jusqu'� la majorit� de l'enfant, respectivement son ind�pendance financi�re, l'art. 277 al. 2 CC �tant r�serv�. Elle a en outre condamn� le pr�nomm� � assumer, en sus de la contribution, des frais d'entretien extraordinaires � concurrence de 60%.
Par �criture du 9 f�vrier 2015, A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, concluant principalement � la r�forme de l'arr�t cantonal dans le sens d'un rejet de l'appel de B.________ et d'un maintien du jugement de premi�re instance, sous suite de frais et d�pens. Il demande subsidiairement le renvoi pour nouvelle d�cision.
L'intim�e propose le rejet du recours. L'autorit� cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t. Le recourant a d�pos� une r�plique qui a �t� communiqu�e � l'intim�e. Tout en d�clarant renoncer � une duplique, cette derni�re a pr�cis� s'en remettre � sa pr�c�dente d�termination et a soulign� le caract�re fallacieux de certaines all�gations contenues dans la r�plique.
Par ordonnance du 10 f�vrier 2015, le Pr�sident de la II
e�Cour de droit civil a rejet� la demande d'effet suspensif.
La d�cision statuant sur la modification d'une contribution d'entretien fix�e dans une convention homologu�e est sujette au recours en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) lorsque, comme en l'esp�ce, la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 4 et 74 al. 1 let. b LTF). Interjet� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF), par une partie qui a succomb� dans ses conclusions prises devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF), le recours est en principe recevable. Il a en outre �t� d�pos� dans le d�lai (art. 45 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p.247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas li� par l'argumentation des parties (ATF 138 II 331 consid. 1.3 p. 336) et appr�cie librement la port�e juridique des faits; il s'en tient cependant d'ordinaire aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 137 III 580 consid. 1.3 p. 584). Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de fa�on d�taill�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
Invoquant des violations de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) - grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier (ATF 132 V 387 consid. 5.1 p. 390) -, le recourant se plaint du silence de l'arr�t cantonal sur la recevabilit� de deux all�gations nouvelles (la diminution des frais d'accueil pour enfants en milieu scolaire [ci-apr�s: frais d'APEMS]; la grossesse de son �pouse), lesquelles �taient assorties d'une demande et d'une offre de preuve, ainsi que sur la question de la n�cessit� d'une repr�sentation de l'enfant par un curateur en raison du conflit d'int�r�ts avec la m�re. Il reproche en outre � la Cour d'appel civile d'avoir statu� sans d�bats, le privant ainsi d'une instruction sur ces faits nouveaux et de la possibilit� de plaider sur la question de la " l�gitimation active de la m�re ".
3.1.�Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti � l'art. 29 al. 2 Cst., comprend notamment le droit pour l'int�ress� de s'exprimer sur les �l�ments pertinents du dossier avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 p. 299; 135 I 279 consid. 2.3 p. 282). Cette garantie constitutionnelle n'emp�che pas l'autorit� de mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 138 III 374 consid. 4.3.2 p. 376; 136 I 229 consid. 5.3 p. 236; 131 I 153 consid. 3 p. 157).
La jurisprudence a �galement d�duit du droit d'�tre entendu l'obligation pour le juge de motiver ses d�cisions afin que le justiciable puisse les comprendre et exercer ses droits de recours � bon escient. Le juge doit ainsi mentionner, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. Il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige. D�s lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guid� la d�cision de l'autorit�, le droit � une d�cision motiv�e est respect� m�me si la motivation pr�sent�e est erron�e. La motivation peut d'ailleurs �tre implicite et r�sulter des diff�rents consid�rants de la d�cision. En revanche, une autorit� se rend coupable d'un d�ni de justice formel si elle omet de se prononcer sur des griefs qui pr�sentent une certaine pertinence ou de prendre en consid�ration des all�gu�s et arguments importants pour la d�cision � rendre (ATF 139 IV 179 consid. 2.2 p. 183; 138 IV 81 consid. 2.2 p. 84; 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et les arr�ts cit�s; ATF 133 III 235 consid. 5.2 p. 248; 126 I 97 consid. 2b p. 102; 125 III 440 consid. 2a p. 441).
3.2.�En l'esp�ce, pour le calcul de la contribution d'entretien, la Cour d'appel civile s'est fond�e sur la m�thode dite du pourcentage - ce dernier �tant fix� selon le nombre d'enfants b�n�ficiaires - dont elle a pond�r� le r�sultat en fonction, d'une part, des frais particuliers li�s � un droit de visite accru et, d'autre part, de la diff�rence de revenus des parents. Elle est en outre partie du principe que la m�re assumait les frais fixes tels que la prime d'assurance maladie ainsi que les frais de cours, d'�colages et d'APEMS. Or, durant le deuxi�me �change d'�critures devant cette autorit�, le recourant avait, dans sa duplique du 3 novembre 2014, affirm� que les frais d'APEMS avaient diminu� depuis la rentr�e scolaire 2014/2015 et requis de la m�re de sa fille qu'elle produise les pi�ces justificatives � cet �gard. Il avait en outre all�gu� et offert de prouver que sa femme �tait enceinte de trois mois et que, partant ses charges allaient augmenter dans un proche avenir. Bien que l'instance pr�c�dente ait mentionn� l'existence de la d�termination du 3 novembre 2014 dans l'arr�t attaqu�, elle semble avoir totalement ignor� son contenu et, en particulier, les all�gations nouvelles susmentionn�es qui n'�taient pas d�pourvues de pertinence au vu du raisonnement qu'elle a suivi. En omettant d'indiquer les motifs pour lesquels celles-l� n'�taient pas recevables ou n'avaient pas � �tre prises en consid�ration et ne n�cessitaient pas l'administration de preuves, elle a viol� le droit d'�tre entendu du recourant.
3.3.�S'agissant de la question de la n�cessit� d'une repr�sentation de l'enfant par un curateur en raison d'un conflit d'int�r�ts avec la m�re - qui ressortit � la capacit� d'ester en justice et non � la l�gitimation active comme semble le penser le recourant -, force est de relever que l'arr�t attaqu� est muet sur ce point, alors m�me que l'existence d'un conflit d'int�r�ts a �t� invoqu� dans la r�ponse du 5 ao�t 2014 et la duplique du 3 novembre 2014. Si un tel conflit a certes �t� ni� par le tribunal de premi�re instance dans le jugement incident du 20 septembre 2013, sans que le recourant ne critique cette d�cision et implicitement confirm� dans celui au fond du 31 mars 2014 indiquant que la question avait �t� d�finitivement tranch�e, il n'est pas exclu qu'il puisse intervenir en cours de proc�dure en cas de modifications des circonstances (cf. NICOLAS JEANDIN, in Code de proc�dure civile comment�, B�le 2011, n
o�18 ad art. 67 CPC), �tant entendu qu'une mise en danger abstraite des int�r�ts du repr�sent� suffit (arr�t 5C.84/2004 du 2 septembre 2004 consid. 2.1 - 2.2 publi�s � la FamPra.ch 2005 p. 198 et les r�f�rences : ATF 118 II 101 consid. 4; 107 II 105 consid. 4 p. 109; ERNST LANGENEGGER, Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, 4
e��d., 2010, n
o�26 ad art. 392 CC; SCHNYDER/MURER, Berner Kommentar, Band II/3/1, 1984, n
o�84 ad art. 392 CC et les r�f�rences cit�es). Le point ayant �t� soulev�, l'autorit� cantonale se devait de juger en quoi elle n'avait pas � entrer en mati�re ou en quoi elle devait nier le conflit. A d�faut, elle a viol� le droit d'�tre entendu du recourant.
L'arr�t attaqu� devant �tre annul� pour ces motifs d'ordre formel, il n'est pas n�cessaire d'examiner les autres griefs du recourant.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre admis pour violations du droit d'�tre entendu, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. L'intim�e, qui succombe, supportera les frais et d�pens de la proc�dure (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).

References: ATF 
 ATF 
in fine
 ATF 
 art. 67
 ATF 
 art. 392
 art. 392