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Timestamp: 2016-10-23 03:05:16+00:00

Document:
4A_666/2015 (26.04.2016)
4A_666/2015 � � Arr�t du 26 avril 2016
H.X.________, repr�sent� par
Me Pierre-Xavier Luciani et Me Debora Centioni,
Z.________ SA, repr�sent�e par Me Fran�ois Logoz,
Droit des soci�t�s, pr�t � l'actionnaire,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile, du 17 ao�t 2015.
A.a.�A l'arri�re-plan du pr�sent litige, on trouve plusieurs soci�t�s, li�es (de diverses mani�res) les unes aux autres:
a) A.________ S�rl, inscrite au registre du commerce le 16 mai 2008, puis d�clar�e en faillite le 10 juillet 2014, exer�ait ses activit�s (exploitation de cabinets, vente de produits, services) dans le domaine du bien-�tre et de la sant�. Ses associ�s g�rants �taient H.X.________, pr�sident, et son �pouse, F.X.________. Le 1er novembre 2008, la soci�t� a d�l�gu� la gestion de sa comptabilit� g�n�rale et des salaires � B.________ soci�t� coop�rative (cf. infra).
b) Z.________ SA, dont les �poux X.________ �taient actionnaires (jusqu'en 2010), a pour but l'exploitation d'une pharmacie. De fin 2001 � mai 2010, H.X.________ a �t� pr�sident de son conseil d'administration, puis, de juin � d�cembre 2010, M.________ a repris cette fonction.
c) B.________ soci�t� coop�rative (ci-apr�s: B.________) a notamment pour but de proposer des services visant � all�ger les t�ches administratives et comptables. A.________ S�rl b�n�ficiait d'un " compte d�p�t " aupr�s de B.________, qui affichait, au 16 ao�t 2010, un solde en faveur de cette derni�re de 485'271 fr.21.
B.________ d�tient (par le biais de la Holding C.________) deux soci�t�s:
- E.________ SA, qui a pour but de financer des personnes morales ou physiques actives dans le domaine de la sant� (en particulier des pharmacies).
- D.________ SA qui a notamment pour but le recouvrement de cr�ances.
Ces trois derni�res soci�t�s (E.________ SA, B.________ et D.________ SA) sont domicili�es au m�me endroit, ont le m�me organe de r�vision et, jusqu'en 2011, avaient le m�me pr�sident ou directeur g�n�ral, soit M.________, qui d�tenait une action de chacune de ces soci�t�s.
A.b.�Par contrat du 9 septembre 2008, E.________ SA a accord� � A.________ S�rl un pr�t d'un montant de 1'500'000 fr.
La convention fixait les modalit�s de remboursement et elle pr�voyait �galement des garanties. Selon le libell� du contrat, les �poux X.________ " transf�rent � [E.________ SA] la propri�t� des parts sociales de [A.________ S�rl] � titre fiduciaire et en garantie du pr�t ", et H.X.________ " transf�re � [E.________ SA] la propri�t� des actions de [Z.________ SA] � titre fiduciaire et en garantie du pr�t ", un contrat de fiducie devant, dans les deux cas, r�gler l'usage que E.________ SA pouvait faire des actions qui lui �taient confi�es.
A.c.�Par courrier du 26 f�vrier 2010, E.________ SA, par son pr�sident M.________, a confirm� � H.X.________ �tre d'accord avec l'"ex�cution de la garantie de pr�t � [A.________ S�rl]" et inform� que, "comme convenu", sa soci�t� compensait les dettes contract�es par A.________ S�rl aupr�s de toutes ses soci�t�s, par la reprise des actions de Z.________ SA d�j� en la possession de E.________ SA.
Par convention du 12 mars 2010, r�dig�e par E.________ SA, les �poux X.________ ont vendu � cette derni�re soci�t� (acheteuse) l'int�gralit� des actions qui composent le capital de Z.________ SA (soci�t� demanderesse), pour un prix fix� � 2'000'000 fr.
S'agissant du prix de vente des actions, le chiffre 4 du contrat pr�voit ce qui suit:
" Calcul� sur la base du bilan au 31 d�cembre 2009, le prix de vente du capital-actions est de CHF 2'000'000.00 (En lettres: deux millions de francs). Le prix de vente est exigible lors de la signature du pr�sent contrat et du transfert des actions aux acheteurs. Il est acquitt� par reprise de dette envers E.________ d'un montant de CHF 2'000'000.00, correspondant au prix de vente fix� pour solde de tout compte. "
Selon les constatations cantonales, le prix de 2'000'000 fr. - qui renvoie � une somme (dette) que les parties consid�rent dor�navant comme acquitt�e - correspond plus ou moins au remboursement du pr�t octroy� par E.________ SA � A.________ S�rl (1'500'000 fr.), plus le remboursement du cr�dit que A.________ S�rl avait aupr�s de B.________ (485'001 fr.67).
A.d.�En sa qualit� d'administrateur, H.X.________ b�n�ficiait d'un compte courant aupr�s de Z.________ SA.
Ce compte est mentionn� dans le rapport �tabli le 3 novembre 2010 par l'organe de r�vision de cette soci�t�. Un montant de 142'002 fr.90 figure sous la rubrique " pr�t envers un actionnaire ".
Le litige porte sur ce " pr�t ". Il s'agit de savoir si H.X.________ reste tenu de le rembourser. Celui-ci soutient que le contrat du 12 mars 2010 (soit la clause " prix de vente fix� pour solde de tout compte ") r�gle d�finitivement la situation aussi pour lui, sa dette � l'�gard de la soci�t� demanderesse devant �tre consid�r�e comme �teinte. Cette derni�re soci�t� r�fute cette interpr�tation en soulignant que le contrat de vente du 12 mars 2010 ne peut d�ployer des effets envers le d�fendeur, qui n'en est pas partie.
Par courrier du 28 juin 2010, D.________ SA, agissant au nom et pour le compte de Z.________ SA, a mis H.X.________ en demeure de payer le montant de 138'862 fr.15.
Le 16 juillet 2010, Z.________ SA a c�d� � D.________ SA sa pr�tention contre H.X.________.
Un commandement de payer a �t� notifi�, sur r�quisition de D.________ SA, pr�cisant, sous " Titre de la cr�ance ou cause de l'obligation ": " Cr�ance c�d�e par Z.________ SA, selon contrat de cession. La cr�ance suivante nous a �t� c�d�e: Solde du d�biteur du compte courant no... ". H.X.________ y a form� opposition totale.
Le 3 janvier 2011, D.________ SA a r�troc�d� la cr�ance litigieuse � Z.________ SA.
B.a.�Par demande du 29 d�cembre 2010, Z.________ SA (ci-apr�s �galement: la demanderesse) a ouvert action contre H.X.________ (ci-apr�s �galement: le d�fendeur) aupr�s de la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois; elle a conclu au paiement du montant de 138'862 fr.15, ainsi qu'� la mainlev�e de l'opposition form�e � la poursuite correspondante.
Le d�fendeur a d�pos� une r�ponse le 2 mai 2011.
Le 18 juin 2012, apr�s avoir fix� un d�lai aux parties, le juge instructeur de la Cour civile a constat� la p�remption de l'instance (selon les r�gles de l'ancienne proc�dure vaudoise) et il a ordonn� que la cause soit ray�e du r�le.
Dans l'intervalle, soit le 12 juin 2012, la soci�t� demanderesse a ouvert une nouvelle action contre le d�fendeur aupr�s de la Chambre patrimoniale cantonale. La conciliation ayant �chou�, elle s'est vu d�livrer une autorisation de proc�der.
Par demande du 24 octobre 2012, la demanderesse a conclu � ce que sa partie adverse soit condamn�e � lui verser le montant de 143'042 fr.25, int�r�ts en sus (sous d�duction d'un montant de 2'292 fr. d�j� vers�) et � ce que son opposition soit d�finitivement lev�e � concurrence de 138'862 fr.15.
Le d�fendeur a conclu au rejet de la demande.
En cours de proc�dure, une expertise a �t� confi�e � N.________, expert-comptable et fiscal, qui a rendu son rapport le 16 d�cembre 2013.
B.b.�Par jugement du 9 octobre 2014, la Chambre patrimoniale cantonale a condamn� le d�fendeur � payer � la soci�t� demanderesse la somme de 140'749 fr.45, int�r�ts en sus, lev� d�finitivement l'opposition � concurrence de ce montant, sous d�duction des avances d�j� faites (d'un montant de 9'656 fr.), les frais et d�pens �tant mis � sa charge.
B.c.�Par arr�t du 17 ao�t 2015, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours form� par le d�fendeur et confirm� le jugement entrepris.
Le d�fendeur exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal du 17 ao�t 2015. Il conclut � son annulation et � son renvoi devant l'instance pr�c�dente, subsidiairement, � sa r�forme en ce sens que les conclusions prises par la soci�t� demanderesse soient int�gralement rejet�es, sous suite de frais et d�pens.
Le recourant invoque la violation des art. 312 al. 1 et 316 CPC, ainsi que de l'art. 6 � 1 CEDH, fait �tat d'un �tablissement arbitraire (art. 9 Cst.) des faits, d'une transgression des art. 680 al. 2, 20 al. 1 et 66 CO, d'une application erron�e de l'art. 2 CC, du principe de la transparence (�
Durchgriff), de l'art. 18 CO et du principe�
in dubio contra stipulatorem, ainsi que d'une violation de l'art. 165 CO qui a conduit � admettre, selon lui � tort, la qualit� pour agir de la soci�t� demanderesse.
La soci�t� intim�e conclut au rejet du recours, sous suite de frais et d�pens.
L'effet suspensif sollicit� par le recourant lui a �t� octroy� par ordonnance pr�sidentielle du 18 janvier 2016.
1.1.�Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours en mati�re civile est recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 45 al. 1, 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF).
Le Tribunal f�d�ral ne peut s'�carter des faits ainsi retenus par l'autorit� cantonale que s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 137 II 353 consid. 5.1) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
1.3.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'examine la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de fa�on d�taill�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
Le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par l'argumentation des parties et appr�cie librement la port�e juridique des faits; il s'en tient cependant aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours et ne traite donc pas celles qui ne sont plus discut�es par les parties, sous r�serve d'erreurs manifestes (art. 42 al. 2 LTF; ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88; 137 III 580 consid. 1.3 p. 584).
Examinant l'appel du d�fendeur (sans ordonner d'�changes d'�critures), la cour cantonale a admis que la soci�t� demanderesse avait la qualit� pour agir, la cession de cr�ance � D.________ SA n'�tant pas d�terminante, cette derni�re soci�t� ayant ensuite r�troc�d� la cr�ance � la demanderesse. Elle a ensuite consid�r� que le d�fendeur n'avait pas d�montr� l'illic�it� du pr�t litigieux en vertu de l'art. 680 CO et pr�cis� que, m�me � le consid�rer comme illicite, le d�fendeur ne serait pas lib�r� de son engagement � rembourser la soci�t� demanderesse, la cause de l'obligation devant alors �tre recherch�e dans les r�gles sur l'enrichissement ill�gitime (art. 62 ss CO).
Les juges cantonaux ont �galement relev� que la soci�t� demanderesse n'�tait pas partie au contrat de vente d'actions du 12 mars 2010 (liant le d�fendeur, son �pouse, et E.________ SA) et qu'elle n'avait jamais d�clar� renoncer � la cr�ance qu'elle avait � l'encontre de son ancien administrateur. Ils ont conclu que celui-ci ne pouvait opposer � la soci�t� le contrat de vente d'actions, et donc la quittance pour solde de tout compte qu'il comportait et ils ont ajout� que, le contrat n'ayant pas �t� conclu dans un but qui ne m�rite pas la protection de la loi, les conditions d'application des principes de la transparence (�
Durchgriff) et de la bonne foi n'�taient pas remplies.
Enfin, les magistrats pr�c�dents ont confirm� l'interpr�tation des premiers juges selon laquelle la r�elle et commune intention des parties n'�tait pas d'�teindre la dette du d�fendeur envers la soci�t� demanderesse.
3.1.�Le recourant estime que l'art. 312 CPC a �t� viol�, et � sa suite l'art. 316 CPC, ainsi que l'art. 6 � 1 CEDH. Selon lui, son appel cantonal n'�tait ni irrecevable ni manifestement infond� et il appartenait � la cour cantonale de solliciter une r�ponse de sa partie adverse, ce qui lui aurait permis de s'exprimer sur les arguments soulev�s par celle-ci.
En l'occurrence, le recourant rappelle pourtant lui-m�me que l'art. 312 CPC vise � faire respecter le droit d'�tre entendu de la partie intim�e � l'appel (acte de recours ch. 1 p. 3), et non � donner ensuite l'occasion � l'appelant, qui n'aurait lui-m�me pas �t� complet, de s'exprimer lors d'un second �change d'�critures; l'appelant n'a pas le droit d'obtenir une r�ponse, mais seulement le droit de r�pliquer si la partie adverse fait usage de son propre droit de r�ponse (arr�t 5A_737/2012 du 23 janvier 2013 consid. 4.2.3). Ainsi, m�me si l'autorit� avait notifi� l'appel � la partie intim�e pour qu'elle se d�termine, l'appelant n'avait pas la garantie de pouvoir r�pliquer � son tour, l'intim�e pouvant renoncer � produire une r�ponse.
Pour le surplus, le point de savoir si, dans le cas d'esp�ce, l'autorit� cantonale aurait d�, plut�t que de retenir en d�finitive que l'appel �tait manifestement infond�, impartir un d�lai � la soci�t� demanderesse pour d�poser une r�ponse peut rester ind�cis, compte tenu du fait que le d�fendeur (appelant) n'en subit aucun pr�judice; celui-ci a d'ailleurs ainsi �vit� de devoir verser des d�pens � sa partie adverse (cf. arr�t entrepris consid. 7 p. 18).
La critique est donc infond�e.
3.2.�Le recourant reproche �galement � la cour cantonale d'avoir �tabli plusieurs points de fait de mani�re arbitraire (art. 9 Cst.).
3.2.1.�Il estime que c'est � tort que les magistrats pr�c�dents n'ont pas cit� les conclusions finales prises dans le rapport du 3 novembre 2010 r�dig� par les " experts-r�viseurs " de la soci�t� demanderesse selon lesquelles les " cr�ances envers un actionnaire et des soci�t�s proches de ce dernier, s'�levant au total � CHF 340'582,40 au 31 d�cembre 2009 constituent une restitution de (...) versements contraire � l'art. 680 al. 2 CO ".
La critique tombe � faux, puisqu'il s'agit l� d'une pure appr�ciation juridique effectu�e par les r�viseurs, qui ne lie pas le juge (� cet �gard cf. infra consid. 3.3).
3.2.2.�En ce qui concerne les critiques du recourant visant, d'une part, la question du r�dacteur du contrat du 12 mars 2010 et, d'autre part, l'appr�ciation de sa situation par la cour cantonale (qui aurait consid�r� � tort qu'il serait rompu aux affaires), elles visent � corriger des points de fait qui auraient une influence sur l'application du principe�
in dubio contra stipulatorem.
Comme nous le verrons (cf. infra consid. 3.5), il n'y a en l'esp�ce pas lieu de proc�der � l'application de ce principe et les critiques y relatives se r�v�lent sans consistance.
3.2.3.�En lien avec la question de la cession de la cr�ance litigieuse, le recourant affirme que l'arr�t entrepris a omis de retenir que la " confirmation de cession " est dat�e du 17 mai 2010. Il ne pr�cise toutefois pas de quelle pi�ce du dossier il tire cette information, ni en quoi les juges pr�c�dents auraient �tabli les faits de mani�re arbitraire en omettant de faire ce constat. Sa critique, qui ne respecte pas les exigences strictes fix�es aux art. 97 al. 1 et 106 al. 2 LTF, est irrecevable (cf. supra consid. 1.2 et 1.3).
3.3.�Le recourant se plaint ensuite d'une application erron�e des art. 680 al. 2, 20 al. 1 et 66 CO. Il consid�re que le pr�tendu pr�t accord� par la soci�t� est illicite (art. 680 al. 2 CO), qu'il est donc nul (art. 20 al. 1 CO), et que, le pr�t ayant �t� convenu en vue d'atteindre un but illicite ou contraire aux moeurs, une r�p�tition est exclue (art. 66 CO).
On observe d'embl�e que le moyen est infond�. M�me � consid�rer que le versement sur le compte du d�fendeur serait contraire � l'art. 680 al. 2 CO (ce qui, au vu des constatations cantonales, semble douteux), il ne serait pas lib�r� de sa dette envers la soci�t�, mais resterait tenu au remboursement, conform�ment aux r�gles sur l'enrichissement ill�gitime (art. 62 ss CO).
C'est en vain que le recourant soutient que la r�p�tition est exclue (art. 66 CO). On ne pourrait aller dans son sens que si les prestations avaient �t� apport�es pour provoquer ou r�compenser un comportement illicite ou contraire aux moeurs (salaire d'un acte illicite ou immoral), et non si elles ont �t� faites en ex�cution d'un contrat illicite ou contraire aux moeurs (ATF 134 III 438 consid. 3.2 p. 445 s.). En l'occurrence, le d�fendeur n'a all�gu� (et prouv�) aucun �l�ment permettant de consid�rer que le " pr�t " lui a �t� accord� dans le but de l'inciter � un comportement illicite ou contraire aux moeurs.
Enfin, le recourant se limite � invoquer la prescription (art. 67 CO) (" � toutes fins utiles ") devant la Cour de c�ans sans toutefois fournir la moindre motivation � cet �gard. Au demeurant, la prescription doit �tre soulev�e par voie d'exception et motiv�e en premi�re instance d�j�, le juge ne pouvant la retenir d'office (art. 142 CO). Le recourant ne d�montre pas, ni m�me ne soutient, qu'il aurait invoqu� la prescription d�j� en premi�re instance (ce que l'intim�e r�fute) et le Tribunal f�d�ral n'a donc pas � examiner cette question.
3.4.�Le recourant soutient que le contrat de vente (soit la clause contenant la quittance pour solde de tout compte) qu'il a conclu, aux c�t�s de son �pouse, avec E.________ SA lie �galement une tierce personne (soit Z.________ SA). Il consid�re que si cela n'avait pas traduit la volont� des parties, une r�serve aurait �t� introduite, telle que " sous r�serve des rapports internes entre Z.________ SA et H.X.________ ". Selon lui, il existerait en outre une unit� �conomique entre E.________ SA (en sa qualit� d'actionnaire unique de Z.________ SA) et Z.________ SA (en qualit� de soci�t�) et, dans ce contexte, l'application du principe de la transparence (ou lev�e du voile corporatif;�
Durchgriff) se justifierait.
3.4.1.�La premi�re partie de l'argumentation (n�cessit� de mentionner une r�serve) peut d'embl�e �tre �cart�e, le contrat �tant conclu entre les �poux X.________ et E.________ SA (relativit� des conventions) et les parties n'ayant pas � exclure les �ventuels rapports entre l'une des parties et une tierce personne (�trang�re au contrat).
3.4.2.�L'objectif de la lev�e du voile corporatif, �voqu�e dans le deuxi�me pan de l'argumentation, est de pouvoir prendre en compte l'associ� unique en plus de la soci�t� (lev�e directe du voile,�
direkter Durchgriff) ou, hypoth�se que semble pl�bisciter le recourant, de rechercher la soci�t� qui se cache derri�re l'associ� unique (lev�e invers�e du voile,�
umgekehrter Durchgriff). Dans cette derni�re hypoth�se, on peut citer le cas d'un immeuble appartenant � une soci�t� qui peut �tre s�questr� au profit des cr�anciers de l'actionnaire unique, lorsque ce dernier soustrait de mani�re abusive ses actions � l'emprise de ses cr�anciers (ATF 102 III 165 consid. II.1 p. 169 ss).
En l'esp�ce, la soci�t� demanderesse et E.________ SA �taient � l'origine deux soci�t�s distinctes, tant juridiquement qu'�conomiquement. Celle-ci n'est devenue actionnaire unique de celle-l� qu'au moment du transfert des actions pr�vu par le contrat du 12 mars 2010. E.________ SA ne pouvait alors plus influencer le contenu du contrat (alors fix� entre les parties), en profitant de sa position d'actionnaire unique, le cas �ch�ant afin d'�luder certains engagements.
Force est de constater que le d�fendeur recourant n'a pas pour objectif de rechercher la soci�t� (Z.________ SA) qui se cache derri�re l'associ� unique (E.________ SA), au motif que celui-ci (E.________ SA) tenterait d'�luder un contrat conclu avec les �poux X.________ (ce qui pourrait l�gitimer la lev�e du voile corporatif). En r�alit�, il proc�de � une " construction " totalement �trang�re aux divers cas de figure conduisant � l'application du principe de la transparence, dans le seul but de favoriser une interpr�tation du contrat favorable � sa th�se (selon laquelle le contrat d�ploierait des effets � l'�gard d'une tierce personne).
En d�finitive, il ne s'agit en l'esp�ce pas d'appliquer le principe de la transparence, mais simplement d'interpr�ter le contrat, selon les r�gles usuelles, notamment pour �tablir si les parties ont eu la volont� de cr�er, dans le cadre de la convention litigieuse, un rapport tripartite (repr�sentation, stipulation pour autrui, reprise de dette externe,...) (cf. infra consid. 3.5).
3.5.�Le recourant, qui critique la mani�re dont la cour cantonale a interpr�t� le contrat, se limite � pr�tendre qu'un doute suffisant existerait et qu'une interpr�tation en d�faveur de la partie qui l'a r�dig� (E.________ SA) devrait �tre entreprise.
A cet �gard, la cour cantonale ne distingue pas clairement l'interpr�tation subjective (volont� r�elle et commune des parties) de l'interpr�tation objective (selon le principe de la confiance) (cf. arr�t entrepris consid. 6.1.2 p. 16 s.). A la lecture de la subsomption, on comprend malgr� tout que les magistrats cantonaux, qui font explicitement r�f�rence � " l'appr�ciation des faits, compl�te et convaincante " des premiers juges (arr�t entrepris consid. 6.2 p. 18), ont confirm� que " la r�elle et commune volont� des parties n'�tait pas d'�teindre la cr�ance [recte: la dette] du d�fendeur envers la demanderesse " (jugement de premi�re instance ch. III.c p. 44). Les juges pr�c�dents ont donc implicitement exclu toute relation tripartite (stipulation pour autrui,...).
Cela �tant, les magistrats cantonaux sont parvenus � d�terminer la r�elle et commune intention des parties et, contrairement � ce que pense le recourant, il n'y avait pas lieu de recourir � l'interpr�tation objective, ni - mesure subsidiaire - d'interpr�ter la clause contractuelle litigieuse en d�faveur de son auteur (cf. 122 III 118 consid. 2a p. 121 et les arr�ts cit�s).
Il appartenait plut�t au recourant de d�montrer que les juges pr�c�dents avaient �tabli la volont� r�elle et commune des parties en faisant preuve d'arbitraire (art. 9 Cst.), ce qu'il n'a pas fait. Il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur ce point.
3.6.�Dans un ultime moyen, le recourant �voque une application erron�e de l'art. 165 CO et l'absence de l�gitimation active de la soci�t� demanderesse.
Le recourant semble pr�tendre que les cessions op�r�es les 16 juillet 2010 (cession de la soci�t� demanderesse � D.________ SA) et 3 janvier 2011 (r�trocession � la soci�t� demanderesse) ne sont pas valables et que, par le contrat de vente conclu le 12 mars 2010, E.________ SA aurait acquis la titularit� de la cr�ance litigieuse de la soci�t� demanderesse contre le d�fendeur.
On peine � comprendre l'argumentation du recourant. Sur le dernier point (titularit� de la cr�ance), il oublie que la soci�t� demanderesse, en tant que personne morale, est toujours rest�e titulaire de la cr�ance litigieuse, malgr� le transfert de ses actions.
Le grief soulev� repose quoi qu'il en soit sur des faits qui ne r�sultent pas de l'arr�t cantonal. Il en va notamment ainsi des dates que le recourant �voque, soit le 17 mai 2010 (cf. aussi supra consid. 3.2.3) et le 8 janvier 2010 (non mentionn�e par les juges pr�c�dents). Le moyen se r�v�le d�s lors irrecevable.
Il r�sulte des consid�rations qui pr�c�dent que le recours en mati�re civile doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Les frais et les d�pens sont mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recourant versera � la soci�t� intim�e une indemnit� de 6'000 fr. � titre de d�pens.

References: art. 312
 art. 680
in dubio
 ATF 
in fine
 ATF 
in dubio
 art. 97
 art. 680