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Timestamp: 2016-10-25 05:13:54+00:00

Document:
4A_191/2013 (05.08.2013)
4A_191/2013 � � Arr�t du 5 ao�t 2013
X.________, repr�sent� par Me Fran�ois Bohnet,
1. Y.________, repr�sent� par
2. Z.________, repr�sent� par Me Philippe Bauer,
interpr�tation d'une transaction extrajudiciaire; effet de cette transaction pour les d�biteurs solidaires; cession de cr�ances,
recours contre l'arr�t rendu le 8 mars 2013 par la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal neuch�telois.
A.a.�X.________, originaire des Etats-Unis d'Am�rique et actif dans le domaine de l'informatique, est l'un des membres fondateurs de la soci�t� de droit am�ricain A.________, leader mondial dans le d�veloppement de logiciel de design et de contenu num�rique. Il s'est install� au d�but de l'ann�e 1991 � Neuch�tel, o� il a fond� une succursale de A.________, dont il a assur� la direction technique.
Dans le courant de l'ann�e 1994, emp�ch� de travailler pour des raisons de sant�, X.________ a souhait� investir une partie de sa fortune. A la m�me �poque, X.________, qui �tait membre d'une soci�t� r�unissant divers investisseurs, a fait la connaissance du fils de l'un de ses associ�s, soit Y.________, originaire de Syrie, � cette �poque domicili� � Neuch�tel, alors directeur et actionnaire unique de la soci�t� B.________ SA (ci-apr�s: B.________), � Neuch�tel. A la fin 1994, X.________ a confi� � cette soci�t� une somme d'un million de dollars am�ricains (US$), laquelle devait servir � des placements � haut rendement. En mai 1995, la moiti� de cet investissement �tait perdue; � fin octobre 1995, il ne subsistait plus qu'un reliquat de 50'000 US$.
A.b.�En d�cembre 1994, X.________ a acquis de Y.________ la moiti� du capital-actions de la soci�t� C.________ SA, sise � Neuch�tel, soit cinquante actions d'une valeur nominale de 1'000 fr., pour le prix de 775'000 fr. Peu de temps auparavant, soit le 30 novembre 1994, C.________ SA avait acquis soixante-six actions de D.________ SA, soci�t� qui exploitait l'�tablissement public E.________, � Neuch�tel. Z.________, domicili� dans le canton de Neuch�tel, �tait administrateur unique tant de C.________ SA que de D.________ SA.
Le 13 d�cembre 1994, X.________ et Y.________ ont port� le capital-actions de C.________ SA de 100'000 fr. � 550'000 fr. par l'�mission et la lib�ration de quatre cent cinquante actions de 1'000 fr. chacune au porteur et chang� la raison sociale en V.________ SA.
Le 28 f�vrier 1995, V.________ SA a d'abord acquis la moiti� des droits et obligations d'une discoth�que de la r�gion neuch�teloise pour le montant de 500'000 fr., avant d'acheter en juin 1995 le reste des parts de cet �tablissement au m�me prix de 500'000 fr. Une nouvelle soci�t�, dont V.________ SA poss�dait l'int�gralit� du capital social, a �t� cr��e en �t� 1995 pour exploiter cette discoth�que (art. 105 al. 2 LTF).
Dans ce cadre, X.________ et Y.________ ont sign� le 26 mars 1995 un premier accord, r�dig� par le dernier nomm�. D'apr�s cet accord, X.________ avan�ait le prix d'achat de 500'000 fr. (pour la premi�re moiti� des droits sur la discoth�que), � condition que Y.________ lui paie � la fin de chaque trimestre 6'250 fr. d�s le 30 juin 1995; V.________ SA ne versait aucun dividende � ses actionnaires jusqu'au remboursement int�gral de la somme � X.________; pour tout paiement par V.________ SA d'une partie de cette somme, le versement de l'int�r�t trimestriel de 6'250 fr. serait r�duit proportionnellement, en fonction du montant subsistant apr�s le remboursement. Les parties ont ult�rieurement diverg� sur le sens � donner � cet accord: Y.________ soutenait que X.________ avait avanc� les 500'000 fr. � V.________ SA, alors que X.________ affirmait qu'il avait pr�t� 250'000 fr. � cette soci�t� et 250'000 fr. � Y.________ � titre d'avance de la part due par ce dernier (art. 105 al. 2 LTF).
Le 9 octobre 1995, X.________ et Y.________ ont sign� une seconde convention, �tablie par X.________ sur le mod�le de la pr�c�dente. Elle rappelait le contenu de cette derni�re et pr�cisait que la deuxi�me moiti� de la discoth�que avait �t� acquise au prix de 500'000 fr., somme pay�e par une avance � V.________ SA de 350'000 fr. effectu�e par X.________ et une autre de 150'000 fr. faite par Y.________. Celui-ci s'engageait � payer � X.________ 8'750 fr. � la fin de chaque trimestre, d�s le 31 d�cembre 1995. Les parties ont derechef diverg� sur l'interpr�tation de cette deuxi�me convention: Y.________ soutenait que X.________ avait avanc� les 350'000 fr. � V.________ SA, alors que X.________ pr�tendait que 100'000 fr. (sur les 350'000 fr.) constituaient un pr�t � Y.________, lui permettant de faire face � ses obligations � l'�gard de la soci�t� (art. 105 al. 2 LTF).
A.c.�A la suite des pertes subies dans l'exploitation de B.________, Y.________ et X.________ ont tenu une r�union en octobre 1995 avec le p�re de Y.________, ainsi que Z.________. A cette occasion, il a �t� mis sur pied un accord - dont le texte a �t� �labor� par Z.________ - liant Y.________ et X.________, que les deux derniers ont sign� le 2 novembre 1995 � Neuch�tel.
Le pr�ambule de la convention rappelait liminairement l'investissement de 1'000'000 US$ op�r� fin 1994 par X.________ et la reconnaissance par Y.________ des pertes subs�quentes, seul un montant d'environ 50'000 US$ ayant pu �tre rembours� au premier. Pour compenser ces pertes, Y.________ s'engageait � vendre � X.________, pour le prix forfaitaire de 1 fr., l'int�gralit� des actions qu'il d�tenait dans V.________ SA conjointement avec son fr�re (art. 1). Y.________ s'engageait aussi � vendre � X.________, toujours pour 1 fr., l'int�gralit� des parts qu'il poss�dait dans un �tablissement public canadien (art. 2). L'article 3 de la convention disposait que � d�s la signature des contrats de vente mentionn�s aux articles 1 et 2, Monsieur X.________ d�clare ne plus avoir aucune pr�tention financi�re et l�gale de quelque type que ce soit, envers Monsieur Y.________, la soci�t� B.________ SA, et ses employ�s �; X.________ s'engageait � n'entreprendre aucune proc�dure judiciaire ou extrajudiciaire � l'encontre de Y.________ ou de B.________ en compensation des sommes perdues et reconnaissait que, par l'accord en question, il �tait d�dommag� des pertes subies dans le cadre de la gestion, par ladite soci�t�, des sommes investies aupr�s d'elle.
Le 30 novembre 1995, Y.________ et son fr�re ont vendu � X.________, au prix fix� (i.e. 2 fr. en tout), leurs actions de V.________ SA ainsi que leurs parts dans l'�tablissement public canadien.
Les parties ont diverg� sur le sens de l'accord du 2 novembre 1995. Pour X.________ il s'agissait uniquement de l'indemniser des pertes subies dans le cadre de la gestion effectu�e par B.________, de sorte qu'il pouvait toujours r�clamer � Y.________ le remboursement des pr�ts selon les conventions conclues les 26 mars et 9 octobre 1995; pour Y.________, l'accord �tait global et mettait fin � tous les litiges entre les parties, de sorte qu'il n'avait plus de dette envers X.________ ou V.________ SA.
A.d.�En mars 1998, X.________, all�guant avoir d�couvert � un moment ind�termin� que Y.________, avec l'aide de Z.________, avait d�tourn� � son profit d'importants montants de la soci�t� V.________ SA, a d�pos� une d�nonciation p�nale au Minist�re public neuch�telois contre les susnomm�s, suivie d'une plainte en juin 1998. Par jugement du 20 octobre 2005, confirm� en seconde instance, le Tribunal p�nal �conomique du canton de Neuch�tel a reconnu Y.________ coupable de gestion d�loyale et d'usage de faux et l'a condamn� � une peine de dix mois d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans ainsi qu'� une amende de 10'000 fr. Z.________ a pour sa part �t� reconnu coupable de gestion d�loyale, de faux dans les titres et d'obtention frauduleuse d'une constatation fausse, ce qui a entra�n� sa condamnation � une peine de sept mois d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans.
A.e.�Par � acte de cession � �crit dat� du 21 juillet 1999, V.________ SA, d�nomm�e � le c�dant �, a c�d� � X.________, d�nomm� � le cessionnaire �, tous les droits qu'elle d�tenait contre Y.________ et Z.________ � pour malversation �. Il a �t� retenu que cette cession de cr�ances �tait destin�e � permettre � X.________ de r�duire en valeur son compte courant actionnaire, cr�diteur dans les comptes de V.________ SA.
Le 10 novembre 1999, V.________ SA a �t� d�clar�e dissoute d'office en vertu des art. 708 aCO et 86 aORC, devenant V.________ SA en liquidation; n'ayant plus d'actif ni d'activit�, elle a �t� radi�e d'office du registre du commerce le 28 septembre 2005 conform�ment � l'art. 89 aORC (art. 105 al. 2 LTF).
A.f.�En mars 2002, X.________ a intent� des poursuites dans le canton de Gen�ve � l'encontre de Y.________, qui y avait pris domicile, r�clamant en particulier 382'506 fr. pour un d�tournement de compte de V.________ SA, 50'000 fr. en remboursement d'une perte due � la pr�sentation d'un faux bilan de la soci�t� C.________ SA et 350'000 fr. � titre de remboursement des pr�ts des 26 mars et 9 octobre 1995. Apr�s opposition du poursuivi, puis octroi de la mainlev�e provisoire � concurrence de 175'000 fr., Y.________ a ouvert action en lib�ration de dette contre X.________ par demande du 22 juillet 2002 d�pos�e devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, X.________ formant pour sa part une reconvention qui tendait au paiement par Y.________ de 411'250 fr. en remboursement des pr�ts accord�s les 26 mars et 9 octobre 1995.
Par jugement du 15 janvier 2004, le Tribunal de premi�re instance a admis l'action en lib�ration de dette et rejet� la reconvention, au motif que le protocole d'accord du 2 novembre 1995 avait pour objet de liquider l'ensemble des relations entre les parties, et non pas uniquement celles d�coulant des relations juridiques qui avaient li� X.________ et B.________. Cette d�cision a �t� confirm�e par la Cour de justice genevoise, statuant sur appel, par arr�t du 23 novembre 2004.
X.________ ayant d�pos� notamment un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, celui-ci, par arr�t du 24 juin 2005 (cause 4C.23/2005), l'a rejet�. Dans cet arr�t, le Tribunal f�d�ral, pour d�terminer le sens � donner � l'accord du 2 novembre 1995 susrappel�, s'est r�f�r� au consid�rant 3.3, par adoption de motifs, � l'interpr�tation objective de cet acte effectu�e par le Tribunal de premi�re instance, qu'il a minutieusement relat�e. Etant donn� que tant le p�re de Y.________ que Z.________ avaient relev� que l'�tat d'esprit des parties contractantes �tait alors de rompre tout rapport contractuel, l'accord en question ne visait pas simplement � liquider les rapports des parties dans le cadre des investissements faits par X.________ aupr�s de B.________; Y.________, par la contrepartie qu'il avait propos�e � X.________, entendait �teindre l'ensemble de ses dettes; le r�glement d�finitif des comptes s'imposait d'autant plus que le rapport de confiance entre les partenaires �tait d�truit, de sorte qu'il �tait logique que ceux-ci entendent � purger ... l'ensemble de leurs relations contractuelles �; par l'accord du 2 novembre 1995, les parties signataires avaient conclu une transaction extrajudiciaire dans laquelle elles avaient liquid� l'ensemble de leurs rapports juridiques. Le Tribunal f�d�ral, au consid�rant 3.4 de son arr�t, a inf�r� de cette interpr�tation objective, dont il a salu� la pertinence, que toutes les obligations de Y.________ avaient �t� liquid�es par une transaction pour solde de tout compte, � de sorte que la question de savoir qui, de V.________ SA ou de (Y.________), �tait d�biteur des pr�ts consentis par (X.________ pouvait) demeurer ind�cise �.
B.a.�Le 30 mai 2007, X.________ (demandeur) a ouvert action contre Y.________, d�sormais domicili� � Damas (Syrie), et Z.________ (d�fendeurs) devant l'une des Cours civiles du Tribunal cantonal de Neuch�tel. Il a conclu au paiement, solidairement entre les d�fendeurs, de 98'500 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 13 septembre 1994 ainsi que de 314'929 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 30 janvier 1995 sur 214'929 fr. et d�s le 9 f�vrier 1995 sur 100'000 fr. Il a �galement requis la mainlev�e d�finitive de l'opposition form�e par Z.________ � la poursuite qu'il avait fait notifier � celui-ci par l'Office des poursuites du Littoral et du Val-de-Travers.
S'agissant de sa pr�tention en paiement de 98'500 fr., le demandeur a all�gu� que les d�fendeurs, dans le but d'obtenir un investissement de sa part dans la soci�t� C.________ SA (devenue V.________ SA), lui ont pr�sent� un faux bilan de cette soci�t� au 30 novembre 1994, lequel indiquait un actif de 105'702 fr.50. Or le capital social de C.________ SA avait �t� fictivement lib�r�, car, imm�diatement apr�s la fondation de celle-ci, la somme de 98'500 fr., pr�c�demment pr�lev�e (i.e. le 22 ao�t 1994) dans la soci�t� D.________ SA (contr�l�e par Z.________), avait �t� revers�e � cette derni�re pour �tre pr�t�e � Y.________, sans que les d�fendeurs aient fait �tat de ce remboursement prohib� et du pr�t consenti de la sorte par C.________ SA � Y.________.
Quant � sa pr�tention de 314'929 fr., le demandeur a all�gu� que, les 30 janvier 1995 et 9 f�vrier 1995, Z.________, agissant sur ordre de Y.________, a fait transf�rer � partir du compte de V.________ SA respectivement les sommes de 214'929 fr. et 100'000 fr. en faveur de cr�anciers personnels de celui-ci, sans qu'aucune garantie n'ait �t� requise et sans qu'exist�t un quelconque motif li� � l'exploitation de ladite soci�t�.
Dans sa r�ponse du 29 octobre 2007, Y.________ a conclu au rejet de la demande, subsidiairement � la fixation de la part du dommage revenant aux d�fendeurs par �gale moiti� � charge de chacun d'eux. Le d�fendeur, comme moyen lib�ratoire, s'est essentiellement pr�valu de l'accord du 2 novembre 1995, qui soldait les comptes d�finitifs entre le demandeur et lui-m�me, ajoutant qu'� cette date le demandeur avait d�j� connaissance que des montants de 214'929 fr. et 100'000 fr. avaient �t� pr�lev�s les 30 janvier et 9 f�vrier 1995 dans la soci�t� V.________ SA.
Dans sa r�ponse du 29 octobre 2007, Z.________ a conclu principalement au rejet de la demande, subsidiairement � ce que l'entier du dommage soit mis � la charge du d�fendeur Y.________. Le d�fendeur a fait valoir notamment que lorsque le demandeur avait sign� l'accord du 2 novembre 1995 il connaissait l'existence et le contenu du compte-actionnaire Y.________ de V.________ SA, de sorte que par la passation de cet accord, le demandeur, le d�fendeur Y.________ et les soci�t�s dont ils �taient actionnaires avaient sold� leurs comptes d�finitivement. Il a relev� qu'il n'avait agi que sur instructions du d�fendeur Y.________ et n'avait en rien b�n�fici� des sommes pr�t�es par V.________ SA.
Dans sa r�plique, le demandeur a d�clar� que ce n'�tait qu'en juin 1996 qu'il avait eu connaissance du fait que V.________ SA �tait cr�anci�re de Y.________ et que les transferts d'argent op�r�s n'avaient aucun lien avec la gestion de cette soci�t�.
Les d�fendeurs ont confirm� leurs conclusions par duplique s�par�e du 15 f�vrier 2008.
L'administration des preuves a comport� singuli�rement la production de l'ensemble du dossier p�nal. L'instruction a �t� cl�tur�e selon ordonnance du 18 mars 2009. Par courriers des 14, 20 et 26 octobre 2009, les parties ont accept� que le jugement soit rendu par voie de circulation.
Par jugement rendu le 23 ao�t 2011, la Juge instructeur de la Ie Cour civile du Tribunal cantonal neuch�telois a rejet� la demande d�pos�e par X.________. Ce magistrat a jug� que le protocole d'accord du 2 novembre 1995, dont le demandeur n'avait pas cherch� � obtenir l'invalidation pour vice de la volont� et dont la port�e avait d�j� �t� soumise � l'examen du Tribunal f�d�ral, avait mis fin � tous les litiges entre les parties, de sorte que le d�fendeur Y.________ n'avait plus de dettes envers le demandeur ou V.________ SA.
B.b.�Saisie d'un appel du demandeur, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal neuch�telois, par arr�t du 8 mars 2013, l'a rejet�; elle a donc confirm� le jugement du 23 ao�t 2011, mais par substitution de motifs. L'autorit� cantonale a liminairement consid�r�, en opposition avec ce qu'avait retenu la Juge instructeur, que la convention du 2 novembre 1995 ne faisait pas obstacle aux pr�tentions �mises par le demandeur � l'encontre des d�fendeurs. Elle a ensuite jug� que la violation fautive de leurs devoirs d'administrateurs par les d�fendeurs n'avait pas caus� de dommage direct au demandeur, de sorte qu'une action individuelle de celui-ci �tait exclue. Elle a enfin admis que la cession de cr�ances du 21 juillet 1999 �tait nulle pour simulation, car les parties � cet acte avaient voulu cr�er l'apparence que cette cession �tait justifi�e par une cr�ance du demandeur � l'�gard de V.________ SA, cr�ance qui ne r�sultait pas du dernier bilan �tabli au 31 d�cembre 1996 par l'organe de r�vision de cette soci�t�.
X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t pr�cit�. A titre principal, il reprend ses conclusions de premi�re instance. Subsidiairement, il requiert le renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
L'intim� n� 1 Y.________ conclut principalement au rejet du recours; subsidiairement, si le recours devait �tre accueilli partiellement ou int�gralement, il sollicite que la part du dommage revenant aux intim�s soit fix�e par �gale moiti� entre eux.
L'intim� n� 2 Z.________ propose le rejet du recours.
1.1.�Interjet� par la partie demanderesse qui a enti�rement succomb� dans ses conclusions en paiement et qui a ainsi la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. de l'art. 74 al. 1 let. b LTF, le recours est par principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2.�Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Il peut donc �galement �tre form� pour violation d'un droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313).
Le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit dont il peut contr�ler le respect (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas limit� par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� articul�s ou, � l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 138 II 331 consid. 1.3 p. 336; 137 II 313 consid. 1.4 p. 317 s.). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 137 III 580 consid. 1.3 p. 584; 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389). Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, il ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
1.3.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les constatations factuelles de l'autorit� cantonale ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 I 184 consid. 1.2 p. 187). La partie recourante qui se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits doit motiver son grief d'une mani�re r�pondant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62). Une rectification de l'�tat de fait ne peut �tre demand�e que si elle est de nature � influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
L'intim� Y.________ �tant domicili� en Syrie lorsque le recourant a ouvert action le 30 mai 2007 singuli�rement � son encontre, la cause rev�t un caract�re international (ATF 131 III 76 consid. 2). Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral doit contr�ler d'office la question du droit applicable, laquelle se r�sout selon la loi du for, soit en l'occurrence la loi f�d�rale du 18 d�cembre 1987 sur le droit international priv� (LDIP; ATF 137 III 481 consid. 2.1).
L'arr�t cantonal, � l'instar du jugement de premi�re instance, a esquiv� la question du droit applicable. Il r�sulte toutefois du dossier que chacune des parties au litige, toutes repr�sent�es par un avocat, se sont r�f�r�es express�ment au droit interne suisse. Les deux instances cantonales, qui ont successivement examin� la cause, ont fait application de ce m�me droit. Il faut en conclure qu'il est intervenu, � un certain moment, une �lection de droit en faveur du droit suisse (art. 116 LDIP). A tout le moins, il sied de d�duire de l'attitude des parties en l'esp�ce la manifestation d'une �lection de droit tacite, mais consciente (cf. ATF 130 III 417 consid. 2.2.1 p. 423 et les r�f�rences; cf. FRAN�OIS KNOEPFLER ET AL., Droit international priv� suisse, 3e �d. 2005, n. 503a p. 256 s.).
Il ressort de l'arr�t attaqu� que la Cour d'appel a tout d'abord examin� si la convention sign�e le 2 novembre 1995 par le recourant et l'intim� n� 1 pouvait concerner les pr�tentions �mises aujourd'hui par celui-l�. Elle a admis qu'il n'�tait pas �tabli que le recourant disposait le 2 novembre 1995 des �l�ments l'autorisant � tenir pour possible une cr�ance en dommages-int�r�ts contre notamment l'intim� n� 1 r�sultant de la violation par ce dernier, administrateur de fait de V.________ SA, de ses devoirs de gestion. Le recourant pouvait au contraire consid�rer de bonne foi que l'accord en question ne concernait que les dettes ou rapports juridiques existant lors de sa conclusion. Ainsi, contrairement � l'avis exprim� par la Juge instructeur de la Ie Cour civile dans son jugement du 23 ao�t 2011, la Cour d'appel a retenu que la convention du 2 novembre 1995 n'avait pas pour effet d'emp�cher le recourant de faire valoir les pr�tentions qui sont l'objet de la pr�sente querelle.
Dans sa r�ponse au recours en mati�re civile, l'intim� n� 1 affirme ne pas pouvoir souscrire � ce raisonnement. Il fait valoir que la convention pr�cit�e avait pour but de mettre un terme aux litiges et incertitudes d�coulant notamment, comme l'a d�crit le Tribunal p�nal �conomique dans le jugement du 20 octobre 2005, de � l'imbroglio juridico-�conomique que tous les int�ress�s se sont ing�ni�s � cr�er �. L'intim� n� 1 soutient que le recourant, lorsque l'accord a �t� sign�, devait conna�tre les pr�l�vements illicites qui avaient �t� op�r�s dans V.________ SA.
Dans sa r�ponse au recours en mati�re civile, l'intim� n� 2 pr�tend �galement que la Juge instructeur a estim� � juste titre que l'accord du 2 novembre 1995 avait mis fin � tous les litiges entre les parties; c'est donc � tort que la Cour d'appel a profess� l'opinion inverse.
3.1.�Il n'est pas contest� que l'accord sign� le 2 novembre 1995 � Neuch�tel par le recourant et l'intim� n� 1 doit �tre qualifi� de transaction extrajudiciaire (Vergleich). D'apr�s la jurisprudence, la transaction est un contrat par lequel les parties mettent fin, par des concessions r�ciproques, � un litige ou � une incertitude touchant un rapport de droit (ATF 132 III 737 consid. 1.3 p. 740; 130 III 49 consid. 1.2 p. 51 et les arr�ts cit�s). Contrairement � la transaction judiciaire (cf. art. 208 al. 2 et 241 al. 2 CPC), la transaction extrajudiciaire n'est pas assimil�e � un jugement, de sorte qu'elle n'est pas dot�e de l'autorit� de la chose jug�e (arr�t 5A_337/2008 du 15 juillet 2008 consid. 4.1; MATTHIAS MAURER, Der Vergleichsvertrag, 2013, ch. 92 p. 30/31) et n'est pas un titre ex�cutoire au sens de l'art. 80 LP, mais un titre de mainlev�e provisoire ( TERCIER/FAVRE, les contrats sp�ciaux, 4e �d. 2009, ch. 8151 p. 1233).
En vertu de la transaction extrajudiciaire en question, le recourant a d�clar� que, moyennant la vente de toutes les actions que d�tenait l'intim� n� 1 dans V.________ SA pour le prix forfaitaire de 1 fr. (art. 1 de la transaction) et celle au m�me prix de l'int�gralit� des parts que ce dernier poss�dait dans un �tablissement public canadien (art. 2), il n'avait plus � aucune pr�tention financi�re et l�gale de quelque type que ce soit � envers notamment l'intim� n� 1 (art. 3). Il appert ainsi, au vu de la teneur des clauses susrappel�es, que la transaction extrajudiciaire incluait une quittance pour solde de comptes (Saldoquittung) (cf. � ce propos: ATF 127 III 444 consid. 1a p. 445 et la r�f�rence doctrinale; TERCIER/FAVRE, op. cit., ch. 8121 p. 1228).
La quittance pour solde de comptes contient en particulier une reconnaissance n�gative de dette, soit une d�claration de volont� par laquelle une personne reconna�t n'avoir pas ou plus de pr�tention � faire valoir relativement � une cr�ance ou � un rapport de droit (ATF 127 III 444 consid. 1a; arr�t 4A_97/2007 du 10 octobre 2007 consid. 3.2, in SJ 2008 I p. 237). La reconnaissance n�gative de dette peut porter sur une dette existante; elle s'analyse alors comme une remise de dette (cf. art. 115 CO). Le plus souvent toutefois, la dette en cause est incertaine, parce qu'elle est contest�e ou simplement consid�r�e comme possible par les parties; la reconnaissance n�gative de dette emporte alors une renonciation mat�rielle � une pr�tention, que d'aucuns qualifient de remise de dette �ventuelle (�eventueller Erlass�; cf. arr�t 4A_97/2007 du 10 octobre 2007 consid. 3.2, in SJ 2008 I p. 237); GONZENBACH/GABRIEL-TANNER, in Basler Kommentar, Obligationenrecht I, 5e �d. 2011, n. 3 ad art. 115 CO).
Il sied maintenant de d�terminer la port�e de la reconnaissance n�gative de dette faisant l'objet de l'article 3 de la transaction extrajudiciaire du 2 novembre 1995.
3.2.�Comme toute d�claration de volont�, la reconnaissance n�gative de dette s'interpr�te selon le principe de la confiance. Il s'agit de rechercher comment elle pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (interpr�tation objective; ATF 136 III 186 consid. 3.2.1 p. 188; 135 III 410 consid. 3.2 p. 412 s.).
Dans son arr�t du 24 juin 2005 (cause 4C.23/2005), le Tribunal f�d�ral a retenu que les parties � la transaction extrajudiciaire entendaient purger l'ensemble de leurs relations financi�res, car le rapport de confiance entre les partenaires �tait rompu (consid. 3.3 in fine). Or lesdites relations �taient pour le moins complexes, d�s l'instant o� elles s'�taient d�velopp�es quasi simultan�ment sur des fondements juridiques diff�rents.
Ainsi, le recourant, dans un premier temps, avait confi� � la fin 1994 la somme d'un million de US$ � la soci�t� de gestion de fortune B.________, dont l'intim� n� 1 �tait le directeur et l'actionnaire unique. Cette somme devait �tre plac�e dans l'optique d'obtenir de hauts rendements. Les investissements op�r�s par B.________ se sont r�v�l�s d�sastreux, � telle enseigne que dix mois plus tard environ, � savoir en octobre 1995, le capital plac� ne se montait plus qu'� 50'000 US$.
Dans un deuxi�me temps, toujours � la fin 1994, le recourant s'est lanc� dans l'exploitation d'�tablissements publics sis dans la r�gion neuch�teloise. Dans ce but, l'intim� n� 1 lui a vendu la moiti� du capital-actions de C.________ SA (dont il d�tenait jusque-l� l'int�gralit�), soit cinquante actions de 1'000 fr. de valeur nominale, pour le prix de 775'000 fr. Le mois pr�c�dent, C.________ SA avait elle-m�me acquis soixante-six actions de la soci�t� D.________ SA, laquelle exploitait un �tablissement public en ville de Neuch�tel. Tous deux actionnaires de C.________ SA, le recourant et l'intim� n� 1 ont chang� la raison de la soci�t�, celle-ci devenant V.________ SA, et en ont port� le capital-actions de 100'000 fr. � 550'000 fr. V.________ SA a par la suite exploit� une discoth�que par l'interm�diaire d'une soci�t� tierce, cr��e en �t� 1995. V.________ SA avait d'abord acquis, le 28 f�vrier 1995, la moiti� des parts de cette discoth�que pour le prix de 500'000 fr., montant que le recourant a pr�t� en totalit� � V.________ SA selon l'intim� n� 1, par moiti� � ladite soci�t� et par moiti� � ce dernier selon le recourant. En juin 1995, V.________ SA a acquis, �galement pour 500'000 fr., la seconde moiti� des parts de la discoth�que gr�ce notamment au pr�t accord� par le recourant � hauteur de 350'000 fr. � la soci�t� en cause d'apr�s l'intim� n� 1, par 250'000 fr. � la soci�t� et par 100'000 fr. � ce dernier d'apr�s le recourant.
L'avance de 500'000 fr. effectu�e par le recourant pour l'achat de la premi�re moiti� des parts de la discoth�que devait lui rapporter, � teneur de l'accord sign� entre celui-ci et l'intim� n� 1 le 26 mars 1995, trimestriellement 6'250 fr. d�s le 30 juin 1995, � savoir 25'000 fr. par an. Il n'a pas �t� constat� que le recourant ait jamais touch� la r�mun�ration pr�vue par cet accord.
On se trouve ainsi dans une situation o� le 2 novembre 1995 le rapport de confiance entre le recourant et l'intim� n� 1 �tait bris�. Cela est parfaitement compr�hensible du moment que le 95% de l'investissement op�r� par le premier l'ann�e pr�c�dente dans la soci�t� de gestion de fortune du second avait �t� perdu en quelque dix mois. Le recourant pouvait ainsi raisonnablement entretenir de gros doutes sur les capacit�s de gestionnaire et le s�rieux dans les affaires de l'intim� n� 1. Ces doutes ont �t� renforc�s par le fait que la prise de contr�le de la discoth�que, au moyen de montages financiers particuli�rement compliqu�s, n'avait apparemment encore rien rapport� au recourant. Il suit de l� qu'au moment o� la transaction extrajudiciaire a �t� conclue, le recourant, qui devenait d�sormais propri�taire de l'entier du capital-actions de V.________ SA, pouvait tenir pour possible que la gestion de la soci�t� en question, laquelle avait �t� op�r�e conjointement par l'intim� n� 2, administrateur unique en titre, et par l'intim� n� 1, administrateur de fait, ait pu se r�v�ler dommageable en raison de la violation fautive par ces derniers de leurs devoirs d'administrateur. En d'autres termes, le recourant disposait d'�l�ments lui permettant d'envisager que les deux intim�s, lesquels avaient �t� administrateurs de la soci�t� qui lui �tait c�d�e pour le prix forfaitaire de 1 fr., avaient engag� leur responsabilit� en qualit� d'organes de V.________ SA. Si le recourant voulait exclure de la transaction l'incertitude existant � ce sujet�
(caput controversum), il lui appartenait de le mentionner explicitement dans ce contrat (cf. MAURER, op. cit, ch. 523 p. 171).
En un pareil contexte, il faut admettre, comme l'avait reconnu la Juge instructeur de la Cour civile statuant en premi�re instance, que la reconnaissance n�gative de dette incorpor�e dans la transaction extrajudiciaire du 2 novembre 1995 couvrait la pr�tention en dommages-int�r�ts que le recourant �l�ve dans le pr�sent proc�s contre l'intim� n� 1.
En revanche, contrairement � ce qu'a admis la Juge instructeur pour renforcer sa th�se, il ne peut �tre oppos� au recourant de ne pas avoir cherch� � invalider la transaction pour erreur essentielle. En effet, lorsque l'erreur porte sur un �l�ment de fait ou de droit sur lequel, comme en l'esp�ce, il y avait incertitude, ce vice du consentement ne peut �tre invoqu� (ATF 130 III 49 consid. 1.2 p. 52; consid. 2.3 non publi� de l'ATF 133 III 421; TERCIER/FAVRE, op. cit., ch. 8160 p. 1235).
3.3.�De l'avis de la cour cantonale, en vertu du principe de la relativit� des conventions, l'accord du 2 novembre 1995 ne liait pas l'intim� n� 2 et ne pouvait ainsi faire �chec aux pr�tentions �lev�es par le recourant � son endroit.
L'art. 759 al. 1 CO institue une solidarit� parfaite (cf. art. 143 � 149 CO) entre les personnes qui, � l'instar des deux intim�s, r�pondent d'un m�me pr�judice en vertu des dispositions sur la responsabilit� dans la soci�t� anonyme.
Il n'est pas contest� que l'intim� n� 2, qui a particip� aux n�gociations men�es entre le recourant et l'intim� n� 1, puis �labor� le texte de la transaction extrajudiciaire, n'est pas partie � ce contrat. Il y a ainsi lieu de rechercher si l'effet lib�ratoire de cet accord, tel qu'il a �t� d�termin� au consid�rant 3.2 ci-dessus, a profit� �galement � l'intim� n� 2.
Savoir si et dans quelle mesure la transaction conclue entre le cr�ancier et l'un des d�biteurs solidaires a un effet lib�ratoire � l'�gard des autres d�biteurs se d�termine en interpr�tant la transaction (ATF 133 III 116 consid. 4.2 p. 119; arr�t 4C.27/2003 du 26 mai 2003 consid. 3.5.2, in SJ 2003 I p. 597).
A d�faut de constatations sur la volont� r�elle des parties � la transaction extrajudiciaire, il convient de proc�der � une interpr�tation normative (ATF 136 III 186 consid. 3.2.1 p. 188).
D'apr�s la jurisprudence, si le cr�ancier donne quittance pour solde de tout compte au d�biteur lib�r�, on peut en conclure qu'il entend renoncer aussi � ses pr�tentions contre les autres d�biteurs (ATF 107 II 226 consid. 4).
En l'occurrence, la transaction extrajudiciaire indiquait que, moyennant vente au recourant pour 1 fr. du capital-actions de V.________ SA et pour la m�me somme des parts que poss�dait l'intim� n� 1 dans un �tablissement public canadien, celui-l� d�clarait n'avoir plus aucune pr�tention financi�re et l�gale, �de quelque type que ce soit � envers notamment celui-ci. Le recourant a donc donn� � l'intim� n� 1 quittance pour solde de tout compte, ce qui constitue un indice s�rieux que le recourant renon�ait au droit d'actionner les autres coresponsables.
A cela s'ajoute que le recourant est un homme rompu aux affaires disposant d'une importante fortune. On pouvait donc attendre de sa part qu'il r�serv�t express�ment ses droits � l'encontre de l'intim� n� 2 si telle �tait son intention.
Tout bien pes�, le Tribunal f�d�ral estime que l'intim� n� 2 peut opposer au recourant l'accord transactionnel lib�ratoire qu'il a conclu le 2 novembre 1995 avec l'intim� n� 1.
Le recourant fait grand cas que, le 21 juillet 1999, V.________ SA lui a c�d� les droits qu'elle d�tenait contre l'administrateur en titre (l'intim� n� 2) et l'administrateur de fait (l'intim� n� 1).
Cette cession de cr�ances (cf. art. 164 CO) portait sur la cr�ance en dommages-int�r�ts dont la soci�t�, l�s�e par le comportement contraire au droit de ses administrateurs, �tait titulaire en r�paration du dommage qu'elle a subi.
Si le caract�re causal ou abstrait de la cession de cr�ances fait toujours d�bat et n'a pour l'heure pas �t� tranch� par le Tribunal f�d�ral (ATF 95 II 109 consid. 2b p. 112; cf. sur cette controverse notamment PIERRE ENGEL, Trait� des obligations en droit suisse, 2e �d. 1997, p. 154 � 156), il est admis que l'autonomie priv�e permet aux parties de modifier le caract�re abstrait de la cession de cr�ances par convention (ATF 84 II 355 consid. 1 p. 363) en pr�cisant la cause de la cession.
In casu, il a �t� constat� que V.________ SA a c�d� au recourant les droits qu'elle d�tenait contre les deux intim�s afin de r�duire la cr�ance que poss�dait le recourant � son encontre, laquelle r�sultait de son compte courant actionnaire. Il appara�t donc que cette cession de cr�ances indiquait sa cause et qu'elle a �t� op�r�e � titre de dation en vue du paiement (cf. art. 172 CO).
Or la cour cantonale a constat� en fait (art. 105 al. 1 LTF) que la pr�tendue cr�ance du recourant � l'endroit de V.________ SA ne r�sultait pas du dernier bilan �tabli au 31 d�cembre 1996 par son organe de r�vision. Les critiques appellatoires, et donc irrecevables au regard de l'art. 106 al. 2 LTF, que le recourant soul�ve contre ce constat ne le rendent �videmment pas arbitraire. C'est ainsi en conformit� avec le droit f�d�ral que la cour cantonale a pu juger que cette cession de cr�ance n'avait pas de cause (Rechtsgrund) et qu'il s'agissait donc d'un acte simul�, d�nu� d'effet juridique en vertu de l'art. 18 al. 1 CO.
Quoi qu'en pense le recourant, qui se pr�vaut de violation arbitraire de la maxime des d�bats consacr�e alors par l'ancien droit de proc�dure civile neuch�telois et d�sormais par l'art. 55 CPC, le juge doit relever d'office la simulation (ATF 97 II 201 consid. 5 p. 207). Le recourant invoque dans la foul�e en pure perte une violation de son droit d'�tre entendu ancr� � l'art. 29 al. 2 Cst., compris comme le droit de prendre position lorsque l'autorit� concern�e entend se fonder sur des normes l�gales dont la prise en compte ne pouvait pas �tre raisonnablement pr�vue (cf. ATF 129 II 497 consid. 2.2 p. 505 et les arr�ts cit�s). De fait, l'intim� n� 1 avait invoqu� explicitement la simulation de l'acte du 21 juillet 1999 � l'all�gu� 65 figurant dans sa r�ponse du 29 octobre 2007. Et les pi�ces du dossier p�nal, dans lequel figurait le bilan de V.________ SA au 31 d�cembre 1996, ont �t� produites dans le pr�sent proc�s, de sorte que le recourant pouvait prendre connaissance de ce document et se d�terminer � son propos.
A titre superf�tatoire, on peut ajouter que le 30 mai 2007, jour o� le recourant a ouvert action contre les intim�s, la soci�t� V.________ SA avait d�j� �t� radi�e du registre du commerce. On ne voit pas comment le recourant, qui n'a pas sollicit� la r�inscription de cette soci�t� audit registre, aurait pu exercer l'action sociale pour celle-ci le jour pr�cit�.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, par substitution partielle de motifs. Le recourant, qui succombe, paiera l'�molument judiciaire et versera une indemnit� � titre de d�pens � chacun des intim�s (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recourant versera � chacun des intim�s une indemnit� de 8'000 fr. � titre de d�pens.

References: L'article 3
 art. 708
 art. 95
 ATF 
in fine
 ATF 
 ATF 
 art. 208
 ATF 
 art. 115
 art. 115
 l'article 3
 ATF 
in fine
 art. 143
 art. 164
In casu
 art. 172
 ATF