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Timestamp: 2016-10-25 22:42:04+00:00

Document:
repr�sent� par Me Michel Bussard, avocat,
repr�sent�e par Me Fran�ois Roger Micheli, avocat,
repr�sent� par Me Guillaume Fatio, avocat,
consentement de l'autorit� tut�laire pour
A.a La parcelle n�5202 sise � X._________, sur laquelle sont construits une villa et un garage, a appartenu en copropri�t� � C.________, aujourd'hui d�c�d�e, � raison de 2/3, ainsi qu'� sa fille dame B.________ et � l'�poux de celle-ci, B.________, � raison de 1/3. Auparavant, le fils de C.________, A.________, �tait aussi copropri�taire � raison de 1/3; il a c�d� sa part � sa m�re le 27 juin 1980. La propri�t� a �t� estim�e � 5'200'000 fr. en 2002, puis � 9'800'000 fr. en 2006.
Par acte notari� du 17 f�vrier 1982, les �poux B._________, d'une part, et C.________, d'autre part, ont adopt� un r�glement de la copropri�t� qui pr�voyait notamment que l'immeuble de X.________ serait administr� par les �poux B.________, sans honoraires ou indemnit�s, et que les frais courants et d'entretien de la villa seraient assum�s � raison de 2/3 par C.________ et d'1/3 par les �poux B.________.
A.b En 1984, C.________ a fait l'objet d'une mise sous tutelle volontaire, tutelle qui a perdur� jusqu'� son d�c�s survenu le 29 juillet 2006. Au d�but de la tutelle, le tuteur a indiqu� dans son rapport que les comptes de la pupille pr�sentaient une dette de 222'333 fr. 43 envers les �poux B._________, correspondant � des frais d'entretien de la villa. C.________ avait �galement une dette envers son fils A.________, d'un montant de 419'858 fr. 80. La Chambre des tutelles, remplac�e depuis lors par le Tribunal tut�laire, a approuv� le rapport du tuteur, auquel �taient jointes les pi�ces justificatives relatives � ces dettes.
Par la suite, les �poux B._________ ont continu� � payer toutes les factures concernant l'immeuble de X.________; ils ont �galement pris en charge le co�t de travaux de r�novation et de transformation de la villa, effectu�s entre 1996 et 1997. Les �poux ont �galement fait d'autres avances en faveur de la pupille, � la demande du tuteur. Les avances, et l'augmentation de la dette de la pupille en r�sultant, n'ont fait l'objet d'aucun consentement expr�s de l'autorit� tut�laire, mais, chaque ann�e, le tuteur a fait figurer la dette, avec ses augmentations, dans les rapports et comptes annuels, lesquels �taient communiqu�s, avec les pi�ces justificatives et leurs annexes, � cette autorit�, qui les approuvait.
Dans un courrier du 29 ao�t 1988, le tuteur a indiqu� aux �poux B.________ que, sa pupille ne disposant pas de liquidit�s, le remboursement de leur cr�ance ne pourrait intervenir qu'en cas de vente de la part de copropri�t� de celle-ci ou apr�s son d�c�s, par imputation � l'occasion du partage de la succession.
En 1990, comme C.________ n'utilisait plus r�guli�rement la villa depuis trois ans d�j�, la tutrice et les copropri�taires ont convenu de r�partir les frais de la villa de X.________ pour moiti� � charge des �poux B.________ et pour moiti� � charge de la pupille.
Jusqu'en 1990, les cr�ances des �poux B.________, comme d'ailleurs de A.________ contre C.________, n'ont pas port� d'int�r�ts. De 1991 � 1992, un taux d'int�r�t de 8% a �t� pratiqu�. Ce taux est pass� � 5.5% de 1993 � 2004, puis � 2% d�s 2005, sur demande du Tribunal tut�laire, qui estimait que l'int�r�t pratiqu� n'avait plus aucun rapport avec les int�r�ts pay�s par les banques.
A.c Au d�c�s de C.________, en 2006, selon le rapport et les comptes finaux du tuteur, la dette de celle-ci � l'�gard de sa fille et de B.________ s'�levait � 1'581'359 fr. 16, soit 1'359'025 fr. 73 de plus qu'au jour de son interdiction. Cette dette comprenait un montant de 683'069 fr. 02 � titre d'int�r�ts. L'emprunt de C.________ � l'�gard de son fils A.________ s'�levait � 2'036'349 fr. 30, soit 1'616'490 fr. 50 de plus qu'� la date de son interdiction.
A.d Le divorce des �poux B.________ a �t� prononc� en 2005, mais leur r�gime matrimonial de la communaut� de biens n'est pas encore liquid�.
B.a Le 11 octobre 2007, A.________ a saisi le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve d'une action en constatation de droit, dirig�e contre les �poux B.________, principalement en vue de faire constater que les pr�ts octroy�s par ceux-ci � feue C.________ de 1984 � 2006 � hauteur de 1'359'025 fr. 73 ne sont pas valables.
B.________ a conclu au d�boutement de A.________ et a form� une demande reconventionnelle en paiement, concluant � la condamnation de A.________ � payer � dame B.________ ainsi qu'� lui-m�me la somme de 1'581'359 fr. 16 avec int�r�ts. Pour sa part, dame B.________ a conclu au d�boutement de A.________ et de B.________.
Par jugement du 22 avril 2010, le Tribunal de premi�re instance a, sur demande principale, d�bout� A.________ de toutes ses conclusions. Sur demande reconventionnelle, il a condamn� A.________ � payer � dame B.________ et B.________, en tant que cr�anciers solidaires, la somme de 1'581'359 fr. 16 � diff�rents taux, selon les p�riodes.
B.b Le 25 mai 2010, A.________ a recouru contre ce jugement aupr�s de la Cour de justice. Dans sa r�ponse du 23 ao�t 2010, dame B.________ a conclu � ce que la cour cantonale annule le jugement et lui donne acte de ce qu'elle faisait siennes les conclusions prises par A.________. Par arr�t du 18 f�vrier 2011, la cour cantonale a, pour l'essentiel, confirm� le jugement attaqu�, ne r�formant que les dates � partir desquelles les int�r�ts couraient, et les taux de ceux-ci.
Par m�moire post� le 24 mars 2011, A.________ interjette un recours en mati�re civile contre cet arr�t. A moins que le Tribunal f�d�ral ne pr�f�re renvoyer l'affaire � l'autorit� cantonale comp�tente, le recourant conclut, principalement, � ce qu'il soit constat� que les pr�ts octroy�s par dame B.________ et B.________ � feue C.________ entre 1984 et 2006 � hauteur de 1'359'025 fr. 73 ne sont pas valables, subsidiairement, � ce qu'il soit constat� que les pr�ts octroy�s par dame B.________ et B.________ � feue C.________ en 1996 et 1997 en raison des travaux effectu�s dans la villa sise � X.________ � hauteur de 209'248 fr. 30 ne sont pas valables et, dans les deux cas, � ce que dame B.________ et B.________ soient d�bout�s de toutes autres ou contraires conclusions. A l'appui de son recours, A.________ invoque la violation des art. 421 ch. 3, 421 ch. 4 et 649 al. 2 CC, 67 al. 1, 127, 307 al. 1 et 423 al. 1 CO.
Par ordonnance pr�sidentielle du 12 avril 2011, l'effet suspensif a �t� attribu� au recours.
1.1 Le recours est interjet� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, par la partie qui a succomb� dans ses conclusions en constatation n�gative de droit et qui a �t� condamn�e au paiement sur demande reconventionelle (art. 76 al. 1 LTF). Il est dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF), rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), par une autorit� de derni�re instance cantonale (art. 75 LTF), dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 francs (art. 74 al. 1 let. b LTF). Partant, le recours en mati�re civile est en principe recevable.
1.2 Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 134 III 102 consid. 1.1; 133 III 545 consid. 2.2). Le Tribunal f�d�ral n'examine en revanche la violation de droits constitutionnels que si un tel grief a �t� invoqu� et motiv� par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� d'une mani�re claire et d�taill�e conform�ment au principe d'all�gation (ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s).
1.3 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - soit de mani�re arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des constatations de la juridiction cantonale doit exposer de mani�re circonstanci�e en quoi l'exception pr�vue par l'art. 97 al. 1 LTF serait r�alis�e, faute de quoi le Tribunal f�d�ral ne saurait tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui figurant dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 2 LTF; ATF 133 III 462 consid. 2.4; 133 IV 150 consid. 1.3).
Sur demande reconventionnelle, la cour cantonale a condamn� le recourant, h�ritier de la pupille, � rembourser aux intim�s, cr�anciers solidaires de celle-ci, le montant des pr�ts qu'ils lui ont consentis pour les frais d'entretien, de r�novation et de transformation de la villa.
Dans son grief principal, qui porte tant sur les frais d'entretien de la villa que sur ceux des travaux de r�novation et de transformation entrepris en 1996 et 1997, le recourant se pr�vaut de l'invalidit� de ces pr�ts, en raison de l'absence de consentement de l'autorit� tut�laire. Il se plaint de la violation de l'art. 421 ch. 4 CC.
2.1 La cour cantonale a relev� qu'il �tait incontest� que l'autorit� tut�laire avait, chaque ann�e, approuv� les rapports et comptes �tablis par les tuteurs successifs de feue C.________, lesquels faisaient �tat de l'augmentation de la dette de la pupille � l'�gard des intim�s. La cour cantonale a d�s lors admis que cette approbation annuelle valait consentement tacite de l'autorit� tut�laire � l'emprunt. Selon elle, de par sa connaissance de l'existence du pr�t ainsi que de son �volution, l'autorit� tut�laire, qui disposait de toutes les pi�ces n�cessaires pour prendre une d�cision en connaissance de cause, avait ratifi� tacitement l'emprunt litigieux.
Pour arriver � cette conclusion, la cour cantonale a estim� que l'autorit� tut�laire avait dispos� chaque ann�e de tous les documents et de toutes les informations n�cessaires � l'examen de l'existence et de l'�volution du pr�t litigieux. En particulier, elle avait � sa disposition toutes les pi�ces justificatives utiles ainsi qu'une annexe indiquant l'�tat des cr�ances contre la pupille et le calcul effectu� pour �tablir le nouveau solde de ces cr�ances. En outre, diff�rents �l�ments figurant au dossier permettaient de retenir que l'existence de l'emprunt litigieux ainsi que son �volution �taient effectivement connues de l'autorit� tut�laire. En effet, d�s le d�but du rapport de tutelle, l'autorit� tut�laire avait �t� inform�e du fait que les intim�s disposaient d'une cr�ance � l'encontre de feue C.________. Dans son rapport du 6 janvier 1986, le tuteur avait indiqu� ne pas avoir �t� en mesure de v�rifier le bien-fond� de ladite cr�ance. Dans son rapport du 30 juillet 1997 [recte: 1987], le tuteur avait relev� s'�tre efforc� de d�terminer la cr�ance des intim�s � l'�gard de feue C.________. Durant tout le rapport de tutelle, le passif de celle-ci - � l'exception des imp�ts jusqu'en 1995 - �tait uniquement constitu� de la cr�ance des intim�s et de celle du recourant, qui consistaient toutes deux en des pr�ts. Ces cr�ances �taient l'unique cause du d�ficit que pr�sentaient les comptes de feue C.________ � partir de l'ann�e 1998. Diff�rents postes inscrits dans les comptes du tuteur relatifs � l'ann�e 1990, dont la cr�ance des intim�s, �taient suivis d'une indication manuscrite sous forme de "trait", ce qui d�montrait qu'ils avaient �t� examin�s de mani�re circonstanci�e par l'autorit� tut�laire. Dans les comptes relatifs � l'ann�e 1998, le montant de la cr�ance des intim�s au 1er janvier 1998 �tait suivi d'un "vu" et les int�r�ts sur cette cr�ance ainsi que le solde de celle-ci au 31 d�cembre 1998 avaient �t� corrig�s. En outre, par d�cision du 18 ao�t 2004, laquelle avait �t� communiqu�e � l'autorit� tut�laire, l'administration sociale de Z.________ o� s�journait C.________, avait refus� la demande du Tribunal tut�laire de Gen�ve tendant � reprendre la tutelle de C._________, aux motifs notamment que la tutrice ne s'�tait occup�e de ce cas que superficiellement, que la fortune de la pupille �tait mal �tablie et n'avait rapport� aucun rendement, notamment concernant sa part de copropri�t� sur la villa de X._________, que celle-ci impliquait des d�penses consid�rables, et que la tutrice, au lieu d'assainir la situation financi�re, avait emprunt� de l'argent aux enfants de sa pupille et laiss� augmenter les avances de ceux-ci � un taux de 5.5%. Enfin, l'autorit� tut�laire avait cherch� elle-m�me, dans les ann�es 2004-2005, � am�liorer la situation financi�re de la pupille en fixant � la tutrice un d�lai pour vendre sa part de copropri�t� et en demandant que le taux d'int�r�t appliqu� � la cr�ance des intim�s soit r�duit � 2%. Le rapport de tutelle ayant dur� 22 ans, il n'�tait pas concevable que, durant toutes ces ann�es, l'autorit� tut�laire ne se soit pas rendue compte que feue C.________ avait contract� un emprunt envers les intim�s et que cet emprunt �voluait au fil des ann�es.
Au surplus, la cour cantonale a estim� que les intim�s ne sauraient �tre d��us dans leur confiance dans la validit� du pr�t, d�s lors que leur cr�ance avait �t� admise chaque ann�e durant 22 ans par le tuteur de feue C.________, qui l'int�grait dans ses rapports et comptes, que l'autorit� tut�laire approuvait ensuite.
2.2 Le recourant estime que l'approbation annuelle des rapports et comptes par l'autorit� tut�laire ne vaut pas ratification tacite du pr�t. Il expose que la ratification des comptes pr�sent�s par le tuteur ne peut �tre interpr�t�e comme une ratification d'un acte qui ressort des comptes que si l'autorit� de ratification y a port� une attention particuli�re. Or, selon lui, tel n'est pas le cas en l'esp�ce. Premi�rement, l'entier des frais relatifs � la villa, pour les ann�es 2001 et 2002, a �t� mis par erreur � la charge de feue C.________ par la tutrice, sans que l'autorit� tut�laire ne s'en rende compte. Deuxi�mement, l'administration de Z.________ a remarqu� la mauvaise gestion de la tutrice lors d'un simple examen du dossier � l'occasion d'un �ventuel transfert de la tutelle, ce qui d�montre que l'autorit� tut�laire n'a, pour sa part, pas examin� les rapports et comptes avec un soin particulier. Troisi�mement, dans son rapport du 6 janvier 1986, la tutrice a indiqu� qu'elle n'�tait pas en mesure de v�rifier le bien-fond� de la cr�ance des intim�s envers sa pupille et l'autorit� tut�laire n'a pas r�agi � cette information. Quatri�mement, si elle avait examin� les rapports et comptes avec un soin particulier, l'autorit� tut�laire aurait d� s'apercevoir que les frais des travaux effectu�s dans la villa au cours des ann�es 1996 et 1997 �taient exorbitants. Cinqui�mement, ce n'est qu'en 2005 que l'autorit� tut�laire a indiqu� au tuteur que le taux d'int�r�t �tait trop �lev�; le fait de retenir un montant d'int�r�ts exorbitant sur les pr�ts confirme la n�gligence des tuteurs successifs, n�gligence que l'autorit� tut�laire aurait relev�e si elle avait examin� les rapports et comptes avec le soin n�cessaire. Enfin, l'autorit� tut�laire aurait d� remarquer le surendettement de la pupille d�s 1998 et prendre les mesures qui s'imposaient pour y rem�dier; or, elle n'a rien fait.
2.3.1 Selon l'art. 407 CC, le tuteur repr�sente son pupille dans tous les actes civils, sous r�serve du concours des autorit�s de tutelle pr�vu aux art. 421 et 422 CC, ainsi qu'� l'art. 404 al. 3 CC. Parmi les actes soumis au consentement de l'autorit� tut�laire figure l'emprunt (art. 421 ch. 4 CC). Pour obtenir ce consentement, le tuteur doit pr�senter une requ�te, � laquelle il joint les documents n�cessaires pour permettre � l'autorit� tut�laire de prendre une d�cision en connaissance de cause (HENRI DESCHENAUX/PAUL-HENRI STEINAUER, Personnes physiques et tutelle, 4�me �d., 2001, n�1004).
Aux termes de l'art. 424 CC, les actes faits sans le consentement l�galement requis de l'autorit� de tutelle comp�tente ne produisent � l'�gard du pupille que les effets des actes qu'il accomplirait lui-m�me sans le consentement de son tuteur. Cet article ne pr�voit pas les cons�quences juridiques de la situation qu'il �voque, � savoir l'absence de consentement de l'autorit� de tutelle. Selon la jurisprudence, ces cons�quences sont r�gl�es par les art. 410 s. CC, applicables par analogie (ATF 102 II 376 consid. 4a).
2.3.2 En vertu de l'art. 410 al. 1 CC, le consentement de l'autorit� de tutelle peut �tre donn�, de mani�re expresse ou tacite, ant�rieurement � l'acte, mais aussi post�rieurement � celui-ci, par ratification. Tant que le consentement fait d�faut, l'acte n'est pas nul, mais seulement boiteux (ATF 117 II 18 consid. 4c; 102 II 376 consid. 4a).
Jusqu'ici, le Tribunal f�d�ral n'a pas eu � trancher la question de savoir si l'approbation annuelle des rapports et comptes, au sens de l'art. 423 al. 2 CC, peut valoir ratification tacite de l'acte par l'autorit� tut�laire. Dans l'ATF 75 II 337, il a laiss� la question ouverte.
Selon la doctrine, l'approbation des rapports et comptes annuels ne vaut ratification tacite de l'acte soumis � consentement que si l'autorit� tut�laire a examin� sp�cialement cet acte (THOMAS GEISER, in Basler Kommentar ZGB I, 4�me �d., 2010, n�40 ad art. 421/422 CC; PHILIPPE MEIER, Le consentement des autorit�s de tutelle aux actes du tuteur, th�se, Fribourg 1994, 155 ss [157 s.]); une grande retenue s'impose (KURT AFFOLTER/DANIEL STECK/URS VOGEL, in Handkommentar zum Schweizer Privatrecht, 2007, n�2 ad art. 421/422 CC). Un seul auteur semble se contenter de la simple approbation des comptes et rapports annuels (JOSEPH KAUFMANN, Berner Kommentar, Familienrecht, 2�me �d., 1924, n�6 ad art. 421 CC).
Il y a lieu de se montrer exigeant en ce domaine, vu le but de protection du pupille vis� par les art. 421/422 et 404 al. 3 CC. Pour que l'approbation des rapports et comptes annuels vaille ratification tacite de l'acte soumis � consentement au sens de ces dispositions, il est n�cessaire que l'autorit� de tutelle y ait port� une attention particuli�re.
2.3.3 En l'esp�ce, il ressort des constatations de fait de l'arr�t attaqu� qu'au d�but du rapport de tutelle, l'autorit� tut�laire a �t� sp�cialement inform�e du fait que la pupille avait une dette � l'�gard de sa fille et de son beau-fils, par deux rapports du tuteur se pronon�ant express�ment sur cette dette. Le tuteur lui a ensuite remis chaque ann�e les rapports et comptes, accompagn�s des pi�ces justificatives et de leurs annexes, dans lesquels figuraient la dette, augment�e des frais encourus durant l'ann�e �coul�e. A part les imp�ts, le passif de la pupille �tait constitu� uniquement des deux dettes de pr�ts, envers sa fille et son beau-fils, d'une part, et envers son fils, d'autre part. L'autorit� tut�laire a par ailleurs vis� avec "traits" et "vus" le poste des comptes se rapportant au pr�t litigieux. En 2005, elle est aussi intervenue aupr�s du tuteur pour que le taux d'int�r�ts de cette dette soit r�duit. Durant plus de 20 ans, l'autorit� tut�laire a proc�d� de la m�me mani�re. D�s lors que l'autorit� tut�laire a ainsi dispos� chaque ann�e durant toute cette p�riode des rapports et comptes annuels, avec les pi�ces justificatives, qu'elle connaissait l'existence de la dette de pr�t, qu'elle l'a express�ment vis�e, qu'elle a exig� une modification du taux de l'int�r�t qu'elle produisait, il y a lieu d'admettre que l'autorit� tut�laire a port� une attention particuli�re � la dette en question et que, par l'approbation des rapports et comptes annuels, elle l'a ratifi�e tacitement.
Dans son grief subsidiaire, qui concerne seulement les frais engendr�s par les travaux effectu�s en 1996 et 1997, le recourant se plaint de la violation de l'art. 421 ch. 3 CC.
3.1 La cour cantonale a retenu que le probl�me n'�tait pas de d�terminer si l'autorit� tut�laire avait approuv� les travaux effectu�s sur la villa en 1996 et 1997, mais si elle avait consenti aux pr�ts octroy�s par les intim�s � la pupille � cette fin durant cette p�riode. Pour les m�mes motifs que ceux expos�s en lien avec le grief principal, notamment que le montant de la dette au 1er janvier 1998 �tait suivi d'un "vu" manuscrit, la cour cantonale a admis que tel �tait le cas. Il importait peu que les art. 647c et 647e CC eussent ou non �t� respect�s par les intim�s d�s lors qu'en donnant son consentement, l'autorit� tut�laire avait reconnu que les montants pr�t�s �taient dus.
3.2 Le recourant estime que la cour cantonale a viol� l'art. 421 ch. 3 CC en consid�rant que les pr�ts relatifs aux travaux effectu�s dans la villa avaient �t� valablement approuv�s par l'autorit� tut�laire. Il explique que les frais d'entretien et de travaux de la villa se sont �lev�s � 301'375 fr. 90 en 1996 et � 206'205 fr. en 1997 alors que, pendant la dur�e de l'interdiction de la pupille, ils se sont situ�s entre 12'000 fr. et 70'000 fr. par an. En outre, l'autorit� tut�laire avait � sa disposition les factures relatives � ces travaux. Selon lui, en les examinant avec un soin particulier, l'autorit� tut�laire aurait d� se rendre compte que les mat�riaux et le mode d'ex�cution choisis �taient excessivement chers. Elle n'a cependant rien fait, d�montrant ainsi qu'elle n'a pas examin� ces rapports et comptes avec une attention particuli�re. Le recourant en conclut que l'approbation des rapports et comptes 1996 et 1997 ne valait pas ratification tacite des pr�ts correspondant au montant de ces travaux.
3.3.1 Selon l'art. 421 ch. 3 CC, le consentement de l'autorit� tut�laire est n�cessaire pour construire au-del� des besoins de l'administration courante. D�s lors que les art. 421 et 422 CC concernent tout deux des actes importants d'un point de vue �conomique pour le pupille, seuls sont vis�s les actes qui engagent gravement l'avenir du pupille, comportent des risques ou modifient substantiellement la consistance du patrimoine de celui-ci (MEIER, op. cit., 61 ss). Par cons�quent, si une construction implique un emprunt, il s'agit d'un seul et m�me acte soumis au consentement de l'autorit� tut�laire.
3.3.2 En l'esp�ce, c'est bien l'engagement �conomique, que repr�sentait pour la pupille la r�alisation des travaux de construction, soit l'emprunt des fonds n�cessaires � sa fille et � son beau-fils, que l'autorit� tut�laire devait accepter. �tant donn� que les pi�ces justificatives permettaient � l'autorit� tut�laire de prendre connaissance des travaux entrepris sur la villa, la ratification par l'autorit� tut�laire de leur financement couvre donc �galement les travaux eux-m�mes. Il s'ensuit que le grief est infond�.
En conclusion, le recours est rejet�. Les frais judiciaires, arr�t�s � 15'000 fr., sont mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Des d�pens ne sont pas accord�s aux intim�s, ceux-ci n'ayant pas �t� invit�s � se d�terminer sur le recours (art. 68 LTF).

References: art. 421
 art. 95
 ATF 
 art. 421
 art. 410
 art. 421
 art. 421
 art. 421
 art. 421
 art. 647
 art. 421