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Timestamp: 2016-10-27 01:20:18+00:00

Document:
I 299/06 (04.04.2007)
I 299/06
recourant, repr�sent� par Me Jacques Micheli, avocat, place P�pinet 4, 1003 Lausanne,
recours de droit administratif contre le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 9 novembre 2005.
A.a G.________, n� le 2 juillet 1957, a exerc� divers emplois en qualit� de ma�on ou de jardinier-paysagiste, en dernier lieu comme chef d'�quipe (ma�on).
Le 5 d�cembre 1995, G.________ a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�, en requ�rant une orientation professionnelle. Dans un rapport m�dical du 14 janvier 1996, le docteur T.________, m�decin g�n�raliste, a pos� le diagnostic de lombalgies basses en relation avec un trouble statique (scoliose dorso-lombaire sinistro-convexe). Il indiquait que le patient avait pr�sent� une incapacit� de travail de 100 % entre le 14 novembre et le 21 d�cembre 1995.
Du 9 juin au 4 juillet 1997, G.________ a effectu� un stage d'observation professionnelle au COPAI. Dans un rapport du 1er septembre 1997, le docteur M.________, m�decin-conseil, a retenu que des travaux lourds de manoeuvre n'�taient plus adapt�s, alors que dans une activit� l�g�re de manutention ou dans un travail � l'�tabli ne n�cessitant qu'une simple mise au courant, celui-ci pourrait travailler � plein temps, avec des rendements de l'ordre de 60 % au d�part, pour commencer sous forme de r�entra�nement. On pouvait esp�rer, avec le temps, une augmentation du rendement.
Le 16 f�vrier 1998 G.________ a commenc� un stage d'�valuation aupr�s de l'entreprise R.________ SA, qui s'est achev� plus t�t que pr�vu le 27 f�vrier 1998. Selon un rapport interm�diaire du 12 mars 1998, le chef d'atelier �tait de l'avis qu'un travail dans l'�conomie n'�tait pas envisageable.
L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud a confi� une expertise m�dicale au docteur H.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et sp�cialiste des maladies rhumatismales � P.________. Dans un rapport du 17 avril 2001, ce m�decin a pos� les diagnostics de cervicolombalgies chroniques invalidantes d'allure commune et de trouble somatoforme douloureux chronique. Th�oriquement, d'un point de vue rhumatologique, la capacit� de travail pour des travaux l�gers - manutention simple adapt�e aux possibilit�s intellectuelles du patient, ne comprenant pas de mouvements en porte-�-faux r�p�titifs, ni le port de charges sup�rieures � 15 kg - �tait de 60 % depuis mai 1995.
Dans un rapport d'examen SMR du 14 mai 2001, les docteurs V.________, m�decin-chef, et L.________, sp�cialiste FMH en m�decine g�n�rale, ont consid�r� que le trouble somatoforme douloureux chronique �tait l'atteinte principale � la sant� de l'assur�. A leur avis, il �tait l�gitime d'admettre une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e, ceci en l'absence d'�l�ment probant permettant de retenir le taux de 60 % fix� par le docteur H.________.
Le 20 mars 2002, dans un projet de d�cision, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud a avis� G.________ qu'il pr�sentait une invalidit� de 11.55 %, ce que celui-ci a contest� dans une lettre du 9 avril 2002, en requ�rant la mise en oeuvre d'une expertise pluridisciplinaire.
Les m�decins du SMR ont proc�d� � un examen clinique pluridisciplinaire le 14 juin 2002. Dans un rapport du 21 juin 2002, les docteurs L.________, A.________, sp�cialiste FMH en rhumatologie, et B.________, psychiatre FMH, ont pos� le diagnostic de rachialgies communes sur troubles statiques et d�g�n�ratifs mineurs et de trouble somatoforme (F45.8 [CIM-10]) sans comorbidit� psychiatrique. Ils concluaient � une capacit� de travail de 100 % pour toute activit� et en particulier pour l'activit� exerc�e auparavant, d�s le 14 novembre 1995.
Dans un nouveau projet de d�cision du 7 novembre 2002, l'office AI a inform� G.________ qu'il r�sultait de l'expertise pluridisciplinaire effectu�e par les m�decins du SMR que sa capacit� de travail �tait enti�re dans n'importe quelle activit�, notamment dans son activit� habituelle. Il ne pr�sentait pas une atteinte � la sant� entravant durablement sa capacit� de gain et susceptible de fonder un droit � des prestations de l'assurance-invalidit�.
Par lettre du 9 d�cembre 2002, G.________ a contest� toute valeur probante � l'expertise des m�decins du SMR. Il demandait qu'une nouvelle expertise soit confi�e � l'H�pital X.________ ou � la Clinique Y.________. Dans un courrier du 12 d�cembre 2002, il a produit une communication des ateliers P.________ o� il a travaill� depuis le 30 mars 1998, au d�but � 100 %, puis � 50 % � partir du 11 d�cembre 2001.
Par d�cision du 24 janvier 2003, l'office AI a rejet� la demande du 5 d�cembre 1995.
Dans un m�moire du 25 f�vrier 2003, G.________ a form� opposition contre cette d�cision. Il r�it�rait sa requ�te tendant � la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise m�dicale.
Par d�cision du 25 avril 2003, l'office AI a partiellement admis l'opposition en ce sens que la d�cision du 24 janvier 2003 �tait annul�e, l'instruction devant �tre compl�t�e par une expertise pluridisciplinaire � la Clinique Y.________. La pr�tention serait � nouveau examin�e apr�s ex�cution de cette mesure d'instruction compl�mentaire.
A.b Du 25 au 27 ao�t 2003, G.________ a s�journ� � la Clinique Y.________. Les m�decins ont proc�d� � des radiographies compl�mentaires des rachis cervical et lombaire. Une �valuation des capacit�s fonctionnelles li�es au travail a �t� effectu�e par le docteur I.________, chef du service de r�adaptation g�n�rale (rapport du 1er septembre 2003). Le docteur F.________, m�decin-chef du service psychosomatique, a proc�d� � une expertise psychiatrique. Dans un rapport du 1er septembre 2003, le docteur U.________ a pos� les diagnostics de syndrome douloureux somatoforme persistant probable (F45.4), de lombalgies communes (M54.5) et de troubles statiques et d�g�n�ratifs rachidiens tr�s mod�r�s (M40.2). Au terme de leur entretien de synth�se, les m�decins ayant particip� � l'expertise estimaient de fa�on unanime qu'il n'y avait pas d'atteinte � la sant� susceptible de limiter de fa�on significative la capacit� de travail du patient dans l'une des activit�s l�g�res propos�es par l'assurance-invalidit�. Ils ne s'�cartaient pas sur ce point des avis m�dicaux �mis jusqu'ici, y compris de ceux des m�decins traitants et de l'expert H.________. Pas plus que ces m�decins, ils ne retenaient de d�ficience physique ni de singularit� psychique susceptible de limiter la capacit� de travail dans une activit� adapt�e, comportant des limitations maintes fois d�crites en termes de port de charges (15 kg) et de positions (porte-�-faux).
Par d�cision du 24 octobre 2003, l'office AI a inform� G.________ que selon l'expertise de la Clinique Y.________ du 1er septembre 2003, sa capacit� de travail �tait enti�re dans n'importe quelle activit�, notamment dans son activit� habituelle. Attendu qu'il ne pr�sentait pas d'atteinte � la sant� entravant durablement sa capacit� de gain et susceptible de fonder un droit � des prestations de l'assurance-invalidit�, sa demande du 5 d�cembre 1995 �tait rejet�e.
Dans un m�moire du 25 novembre 2003, G.________ a form� opposition contre la d�cision du 24 octobre 2003, en concluant � la r�forme de celle-ci en ce sens qu'il �tait mis au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er janvier 1997. A titre subsidiaire, il demandait que l'instruction soit compl�t�e par une expertise pluridisciplinaire � confier � la l'H�pital X.________ et, � titre plus subsidiaire, qu'il soit mis au b�n�fice de mesures de r�adaptation professionnelle � partir du 1er janvier 2004. Reprochant � l'office AI d'avoir d�clench� et favoris� sa d�sinsertion professionnelle, il pr�sentait une demande en r�paration du dommage tendant au paiement imm�diat de la somme de 349'963 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an depuis le 25 novembre 2003.
Dans un document du 27 avril 2004, le docteur O.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne, a avis� l'office AI que la situation du patient �tait en train d'�voluer vers un �tat d�pressif persistant � l'origine d'une aggravation des douleurs somatiques, devenues chroniques et r�sistantes � toute approche. Le 12 mai 2004, G.________ a produit un rapport du 16 avril 2004 du docteur C.________, sp�cialiste FMH en m�decine physique et sp�cialiste en rhumatologie, indiquant que le patient pr�sentait des blocages m�caniques douloureux importants, qui s'inscrivaient �galement dans le cadre d'un syndrome ou d'un trouble somatoforme douloureux devenu chronique avec �tat d�pressif.
Par d�cision du 27 mai 2004, l'office AI a rejet� l'opposition, dans la mesure o� elle �tait recevable.
A.c Dans un projet de d�cision du 22 juin 2004, l'office AI a inform� G.________ de son rejet de sa demande en r�paration du dommage d�pos�e le 25 novembre 2003.
Le 8 juillet 2004, G.________ a maintenu sa demande en r�paration du dommage.
Par d�cision du 19 juillet 2004, l'office AI a rejet� la demande en r�paration du dommage.
Dans un m�moire du 1er juillet 2004, G.________ a form� recours contre la d�cision sur opposition du 27 mai 2004 devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � la r�forme de celle-ci en ce sens qu'il �tait mis au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit�. A titre subsidiaire, il concluait � l'annulation de la d�cision attaqu�e, la cause �tant renvoy�e � l'office AI pour instruction compl�mentaire comportant une nouvelle expertise pluridisciplinaire. Il produisait notamment un rapport du 15 juin 2004 du docteur D.________, chef de clinique, et de la doctoresse E.________, m�decin assistant du Centre de Consultation Psychiatrique et Psychoth�rapique (CCPP) W.________, indiquant les diagnostics principaux (DSM IV) de trouble d�pressif majeur chronique, �pisode actuel s�v�re avec caract�ristiques m�lancoliques, et de trouble douloureux.
Dans un m�moire non dat�, parvenu au Tribunal des assurances du canton de Vaud le 14 septembre 2004, G.________ a form� recours contre la d�cision du 19 juillet 2004 rejetant sa demande en r�paration du dommage, dont il demandait la r�forme en ce sens qu'il �tait mis au b�n�fice de mesures de r�adaptation professionnelle d�s le 1er janvier 2004 et que l'office AI �tait condamn� � lui verser avec effet imm�diat la somme de 349'963 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an � partir du 25 novembre 2003.
Le 7 janvier 2005, le tribunal a ordonn� la jonction des causes.
Lors d'une audience du 24 mars 2005 devant le Pr�sident du Tribunal des assurances, J.________, m�decin, P.________, assistante sociale, et N.________, ma�tre socio-professionnel chez P.________, ont �t� entendus en qualit� de t�moins. G.________ a d�pos� une requ�te incidente d'expertise compl�mentaire, qui a �t� rejet�e par d�cision du juge instructeur du 20 mai 2005.
Par jugement du 9 novembre 2005, notifi� � G.________ le 27 f�vrier 2006, le Tribunal des assurances a rejet� les recours.
Dans un m�moire du 28 mars 2006, G.________ a interjet� un recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � la r�forme de celui-ci en ce sens qu'il �tait mis au b�n�fice d'une rente enti�re � compter du 1er janvier 1997, alternativement qu'il �tait reconnu cr�ancier de l'office AI de la somme de 349'963 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 25 novembre 2003. A titre subsidiaire, il demandait que la d�cision attaqu�e soit annul�e, la cause �tant renvoy�e au Tribunal des assurances du canton de Vaud pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il sollicitait l'assistance judiciaire gratuite.
Dans sa r�ponse du 28 avril 2006, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud a conclu au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le litige concerne le droit �ventuel du recourant � une rente d'invalidit� et porte sur le caract�re invalidant des troubles de sant� dont celui-ci est atteint. Dans la proc�dure de recours concernant l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, le pouvoir d'examen de la Cour de c�ans n'est pas limit� � la violation du droit f�d�ral - y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation - mais s'�tend �galement � l'opportunit� de la d�cision attaqu�e. Le tribunal n'est alors pas li� par l'�tat de fait constat� par la juridiction inf�rieure, et il peut s'�carter des conclusions des parties � l'avantage ou au d�triment de celles-ci (art. 132 OJ).
Le litige a trait �galement � la pr�tention en responsabilit� du recourant � l'encontre de l'office intim�. Dans cette mesure, il n'a pas pour objet l'octroi ou le refus de prestations d'assurance. D�s lors le Tribunal de c�ans doit se borner � examiner si les premiers juges ont viol� le droit f�d�ral, y compris par l'exc�s ou par l'abus de leur pouvoir d'appr�ciation, ou si les faits pertinents ont �t� constat�s d'une mani�re manifestement inexacte ou incompl�te, ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 132 en corr�lation avec les art. 104 let. a et b et 105 al. 2 OJ; ATF 133 V 14 consid. 4 p. 17).
3.1 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-invalidit�. La d�cision sur opposition du 27 mai 2004 de refus de toute prestation de l'assurance-invalidit� est post�rieure � l'entr�e en vigueur de la LPGA. Conform�ment au principe g�n�ral de droit transitoire, selon lequel - m�me en cas de changement des bases l�gales - les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits, il y a lieu d'examiner le droit � une rente au regard de l'ancien droit pour la p�riode jusqu'au 31 d�cembre 2002 et en fonction de la nouvelle r�glementation l�gale apr�s cette date (ATF 130 V 445 et les r�f�rences; cf. aussi ATF 130 V 329).
3.3 Les atteintes � la sant� psychique peuvent, comme les atteintes physiques, entra�ner une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI en liaison avec l'art. 8 LPGA. On ne consid�re pas comme des cons�quences d'un �tat psychique maladif, donc pas comme des affections � prendre en charge par l'assurance-invalidit�, les diminutions de la capacit� de gain que l'assur� pourrait emp�cher en faisant preuve de bonne volont�; la mesure de ce qui est exigible doit �tre d�termin�e aussi objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 223 consid. 2b p. 224 et les r�f�rences [I 138/98]; cf. aussi ATF 127 V 294 consid. 4c in fine p. 298).
La reconnaissance de l'existence d'une atteinte � la sant� psychique, soit aussi de troubles somatoformes douloureux persistants, suppose d'abord la pr�sence d'un diagnostic �manant d'un expert (psychiatre) et s'appuyant lege artis sur les crit�res d'un syst�me de classification reconnu (ATF 130 V 396 consid. 5.3 et consid. 6 p. 398 s.). Comme pour toutes les autres atteintes � la sant� psychique, le diagnostic de troubles somatoformes douloureux persistants ne constitue pas encore une base suffisante pour conclure � une invalidit�. Au contraire, il existe une pr�somption que les troubles somatoformes douloureux ou leurs effets peuvent �tre surmont�s par un effort de volont� raisonnablement exigible. Le caract�re non exigible de la r�int�gration dans le processus de travail peut r�sulter de facteurs d�termin�s qui, par leur intensit� et leur constance, rendent la personne incapable de fournir cet effort de volont�. Dans un tel cas, en effet, l'assur� ne dispose pas des ressources n�cessaires pour vaincre ses douleurs. La question de savoir si ces circonstances exceptionnelles sont r�unies doit �tre tranch�e de cas en cas � la lumi�re de diff�rents crit�res. Au premier plan figure la pr�sence d'une comorbidit� psychiatrique importante par sa gravit�, son acuit� et sa dur�e. D'autres crit�res peuvent �tre d�terminants. Ce sera le cas des affections corporelles chroniques, d'un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable (symptomatologie inchang�e ou progressive), d'une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie, d'un �tat psychique cristallis�, sans �volution possible au plan th�rapeutique, r�sultant d'un processus d�fectueux de r�solution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire tir� de la maladie, fuite dans la maladie), de l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art (m�me avec diff�rents types de traitement), cela en d�pit de l'attitude coop�rative de la personne assur�e (ATF 130 V 352). Plus ces crit�res se manifestent et impr�gnent les constatations m�dicales, moins on admettra l'exigibilit� d'un effort de volont� (Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunf�higkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, in: Schmerz und Arbeitsunf�higkeit, St. Gall 2003, p. 77).
4.1 Le recourant ne voit pas que le docteur F.________ ait examin� si les crit�res ci-dessus (supra, consid. 3.3), dont l'existence permet d'admettre le caract�re non exigible de la reprise du travail, �taient r�alis�s. Pour ce motif, il conteste que l'expertise psychiatrique du 11 septembre 2003 ait pleine valeur probante. A cet �gard, il rel�ve que ce sp�cialiste a indiqu� qu'il n'y avait pas d'�tat d�pressif manifeste, ce qui est d�menti par les docteurs D.________ et E.________ dans leur rapport du 15 juin 2004, lesquels font �tat d'un trouble d�pressif majeur chronique.
4.2 En ce qui concerne la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es. Au demeurant, l'�l�ment d�terminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa d�signation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352, 122 V 157 consid. 1c p. 160 et les r�f�rences).
4.3 L'expertise m�dicale de la Clinique Y.________ du 1er septembre 2003 se base sur l'anamn�se et l'examen clinique effectu�s par le docteur U.________, l'expertise psychiatrique du docteur F.________, l'�valuation des capacit�s physiques li�es au travail par le docteur I.________ et la physioth�rapeute S.________, le dossier de l'assurance-invalidit�, les documents d'imagerie fournis par l'assur� et les radiographies compl�mentaires des rachis cervical et lombaire du 27 ao�t 2003.
Il en ressort que le docteur U.________ a proc�d� � un examen clinique approfondi. Il a pris en compte les plaintes exprim�es par le recourant. L'expertise m�dicale du 1er septembre 2003 a �t� �tablie en pleine connaissance de l'anamn�se et du dossier m�dical. Les points litigieux ont fait l'objet d'une �tude circonstanci�e. La description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale sont claires.
Les reproches du recourant � l'encontre de l'expertise psychiatrique du docteur F.________ sont mal fond�s. Ce m�decin a examin� le recourant le 27 ao�t 2003. A ce moment-l�, il n'a pas observ� de trouble de la personnalit� significatif, ni de comorbidit� psychiatrique, tel un �tat d�pressif, propre � expliquer un retrait professionnel. Dans son rapport du 11 septembre 2003, ce sp�cialiste a expliqu� pourquoi il tenait le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant pour seulement probable. M�me si ce diagnostic �tait retenu, il n'avait pas le caract�re de gravit� justifiant une quelconque incapacit� de travail, mais devait �tre consid�r� comme l�ger tout au plus.
On doit ainsi admettre que les conclusions des m�decins de la Clinique Y.________ sur le caract�re non invalidant des troubles de sant� dont est atteint le recourant et sur sa capacit� de travail dans une activit� adapt�e sont d�ment motiv�es. Leur expertise remplit donc toutes les conditions auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352, 122 V 157 consid. 1c p. 160 d�j� cit�s).
4.4 En revanche, le rapport des docteurs D.________ et E.________ du 15 juin 2004 ne saurait avoir pleine valeur probante. En outre, ce document est post�rieur � la d�cision sur opposition du 27 mai 2004. Il s'agit l� d'un document sommaire. Il n'y a aucune discussion en ce qui concerne le diagnostic, de sorte que l'on ignore sur quels �l�ments ces m�decins se sont fond�s pour retenir un trouble d�pressif majeur chronique et un trouble douloureux. Ils n'ont pas non plus pris position par rapport � l'expertise psychiatrique du docteur F.________. A l'examen, les �l�ments du rapport sont purement subjectifs, les docteurs D.________ et E.________ ayant simplement reproduit les plaintes du patient.
5.1 Les premiers juges ont consid�r� que les crit�res, dont l'existence permet d'admettre le caract�re non exigible de la reprise du travail, n'�taient pas r�alis�s, au regard notamment de l'absence de toute comorbidit� psychiatrique. Ainsi, un effort de volont� en vue de surmonter la douleur et tendant � la r�int�gration dans un processus de travail �tait assur�ment exigible de la part de l'assur�. Ils ont retenu une capacit� de travail enti�re dans l'activit� habituelle comme dans toute autre activit�.
5.2 Au sujet de la comorbidit� psychiatrique (supra, consid. 3.3), on rappellera que les �tats d�pressifs (pris en tant que comorbidit� psychiatrique) constituent g�n�ralement des manifestations (r�actives) d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'ils ne sauraient faire l'objet d'un diagnostic s�par� (ATF 130 V 352 consid. 3.3.1 in fine p. 358; Meyer-Blaser, op. cit., p. 81, note 135), sauf � pr�senter les caract�res de s�v�rit� susceptibles de les distinguer sans conteste d'un tel trouble (arr�t Y. du 5 octobre 2006 [I 582/05] et D. du 20 avril 2006 [I 805/04]; voir �galement F.________, A propos de l'article de Jean Pirrotta �Les troubles somatoformes douloureux du point de vue de l'assurance-invalidit�, in SZS/RSAS 2006 p. 135). Avec les premiers juges, il y a lieu de retenir l'absence de toute comorbidit� psychiatrique.
5.3 Les autres crit�res consacr�s par la jurisprudence, dont l'existence permet d'admettre le caract�re non exigible de la reprise du travail, ne sont pas non plus r�alis�s. On ne voit pas que le recourant r�unit en sa personne plusieurs de ces crit�res (ou du moins pas dans une mesure tr�s marqu�e) qui fondent un pronostic d�favorable en ce qui concerne l'exigibilit� d'une reprise d'activit� professionnelle.
Le crit�re des affections corporelles chroniques, d'un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable (symptomatologie inchang�e ou progressive) n'est pas r�alis�. Les m�decins de la Clinique Y.________ ont relev�, lors de l'examen clinique, un comportement douloureux, l'assur� cherchant � communiquer constamment sa douleur. Il n'y avait pas, toutefois, de limitation fonctionnelle objective. Selon le bilan d'imagerie, les troubles statiques et d�g�n�ratifs �taient tr�s mod�r�s; en r�alit�, ces anomalies n'�taient manifestement pas de nature � provoquer un �tat douloureux chronique. L'�valuation des capacit�s physiques li�es au travail s'est inscrite dans le prolongement direct de l'examen clinique, le recourant ne participant pas pleinement � l'�valuation et sa volont� de donner le maximum �tant insuffisante. Le niveau de coh�rence des performances �tait faible. En r�sum�, on pouvait affirmer que par un comportement que n'explique pas une atteinte organique, l'assur� interdisait toute �valuation objective de ses performances.
Il n'y a pas non plus de perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie. Dans leur examen de la situation socioprofessionnelle du recourant, les m�decins de la Clinique Y.________ ont relev� l'isolement social du recourant et l'�loignement de sa famille. Toutefois, ils n'ont pas accr�dit� une diminution de participation bas�e sur une d�ficience. En effet, �les ressources qui lui permettent de mener une existence autonome sont ...suffisantes pour envisager une activit� adapt�e�.
A aucun moment, les m�decins consult�s par le recourant n'ont �voqu� l'existence d'un �tat psychique cristallis�, sans �volution possible au plan th�rapeutique, r�sultant de l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art.
Enfin, on ne voit pas au dossier que chez le recourant l'apparition d'un syndrome douloureux somatoforme persistant r�sulterait d'une lib�ration du processus de r�solution du conflit, mais apportant un soulagement du point de vue psychique (profit primaire tir� de la maladie, fuite dans la maladie). Les m�decins ne font mention d'aucune source de conflit intrapsychique ni de situation conflictuelle externe permettant d'expliquer le d�veloppement du trouble somatoforme douloureux et son aboutissement jusqu'� une interruption totale de l'activit� lucrative.
Il appara�t ainsi que le syndrome douloureux somatoforme persistant ne se manifeste pas avec une s�v�rit� telle que, d'un point de vue objectif, seule une mise en valeur limit�e de la capacit� de travail du recourant puisse �tre raisonnablement exig�e de lui.
La requ�te du recourant tendant � la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise psychiatrique doit ainsi �tre rejet�e.
5.4 En ce qui concerne la situation du recourant sur le plan physique, il y a lieu de s'en tenir aux constatations des m�decins de la Clinique Y.________, qui ne sont pas remises en cause par le docteur C.________ dans son rapport du 16 avril 2004 ni par le docteur O.________ dans sa communication du 27 avril 2004. Celui-ci pr�sente des lombalgies communes et des troubles statiques et d�g�n�ratifs rachidiens tr�s mod�r�s.
Dans le rapport d'expertise du 1er septembre 2003, le docteur U.________ n'a pas retenu de d�ficience physique susceptible de limiter la capacit� de travail dans une activit� adapt�e, comportant les limitations fonctionnelles admises par les m�decins du SMR dans leur rapport du 14 mai 2001 (travaux de manutention l�gers, sans mouvements en porte-�-faux ni charges sup�rieures � 15 kg). Sur ce point, les m�decins de la Clinique Y.________ s'�cartent donc de l'avis des m�decins du SMR dans leur rapport du 21 juin 2002, selon lequel le recourant pr�senterait une capacit� de travail de �100 % pour toute activit� et en particulier l'activit� exerc�e auparavant�. La Cour de c�ans fait siennes les conclusions du docteur U.________, dont la pertinence n'est pas s�rieusement mise en doute. Ainsi, � la diff�rence des premiers juges, il y a lieu de retenir une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e, qui tienne compte des limitations fonctionnelles d�crites ci-dessus.
Il convient d'�valuer l'invalidit� du recourant.
6.1 Pour �valuer le taux d'invalidit�, le revenu que l'assur� aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide (revenu sans invalidit�) est compar� avec celui qu'il pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qui peut raisonnablement �tre exig�e de lui apr�s les traitements et les mesures de r�adaptation, sur un march� du travail �quilibr� (revenu d'invalide). C'est la m�thode ordinaire de comparaison des revenus (jusqu'au 31 d�cembre 2002: art. 28 al. 2 LAI; du 1er janvier au 31 d�cembre 2003: art. 1 al. 1 LAI en corr�lation avec l'art. 16 LPGA; depuis le 1er janvier 2004: art. 28 al. 2 LAI en corr�lation avec l'art. 16 LPGA).
Pour proc�der � la comparaison des revenus, il convient de se placer au moment de la naissance du droit � la rente; les revenus avec et sans invalidit� doivent �tre d�termin�s par rapport � un m�me moment et les modifications de ces revenus susceptibles d'influencer le droit � la rente survenues jusqu'au moment o� la d�cision est rendue doivent �tre prises en compte (ATF 129 V 222, 128 V 174). En l'esp�ce, le recourant a pr�sent� une incapacit� de travail durable de 100 % d�s le 14 novembre 1995 (rapport d'examen SMR du 14 mai 2001). La naissance du droit � la rente remonte au plus t�t au 14 novembre 1996 (art. 29 al. 1 let. b LAI). Il y a donc lieu de se reporter � l'ann�e 1996.
6.2 Le revenu sans invalidit� s'�value, en r�gle g�n�rale, d'apr�s le dernier salaire que l'assur� a obtenu avant l'atteinte � la sant�, en tenant compte de l'�volution des circonstances � l'�poque o� est n� le droit � la rente. Compte tenu des capacit�s professionnelles de l'assur� et des circonstances personnelles le concernant, on prend en consid�ration ses chances r�elles d'avancement compromises par le handicap, en posant la pr�somption que l'assur� aurait continu� d'exercer son activit� sans la survenance de son invalidit�. Des exceptions ne peuvent �tre admises que si elles sont �tablies au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la r�f�rence). On ne saurait s'�carter du dernier salaire que l'assur� a obtenu avant l'atteinte � la sant� pour le seul motif que celui-ci disposait, avant la survenance de son invalidit�, de meilleures possibilit�s de gain que celles qu'il mettait en valeur et qui lui permettaient d'obtenir un revenu modeste (ATF 125 V 157 consid. 5c/bb et les arr�ts cit�s); il convient toutefois de renoncer � s'y r�f�rer lorsqu'il ressort de l'ensemble des circonstances du cas que l'assur�, sans invalidit�, ne se serait pas content� d'une telle r�mun�ration de mani�re durable (AJP 2002 1487; RCC 1992 p. 96 consid. 4a).
Ainsi que cela ressort du rapport interm�diaire de l'office AI du 12 mars 1998, le recourant, s'il avait poursuivi son activit� de chef d'�quipe (ma�on) aupr�s de l'entreprise W.________, aurait pu r�aliser avec une pleine capacit� de travail un revenu annuel brut de 59'345 fr. (4'565 fr. x 13) en 1998. Etant donn� qu'en 1998, l'�volution des salaires dans la construction a �t� de 0.4 % par rapport � l'ann�e pr�c�dente, et qu'en 1997 elle l'a �t� de 0.2 % (La Vie �conomique, 4- 2004, p. 87, Tableau B10.2), il y a lieu de retenir un revenu sans invalidit� de 58'991 fr. (valeur 1996).
6.3 En ce qui concerne le revenu d'invalide du recourant, on ne saurait se fonder sur son activit� en atelier prot�g� (P.________, m�canique), qui n'est pas d�terminante dans le calcul. En effet, on peut raisonnablement exiger de lui qu'il exerce avec une pleine capacit� de travail une activit� adapt�e, qui tienne compte des limitations fonctionnelles (supra, consid. 5.5; rapport du 1er septembre 2003 de la Clinique Y.________, p. 12).
Il est possible d'�valuer le revenu d'invalide en se fondant sur les donn�es statistiques ressortant de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires (ATF 126 V 75 consid. 3b/aa et bb p. 76 s.). On se r�f�re alors � la statistique des salaires bruts standardis�s, en se fondant toujours sur la m�diane ou valeur centrale (ATF 124 V 321 consid. 3b/bb p. 323; VSI 1999 p. 182 consid. 3b p. 184 s. [I 593/98]).
Compte tenu de l'activit� de substitution raisonnablement exigible de la part du recourant dans un emploi adapt� � son �tat de sant� - travaux de manutention l�gers, sans mouvement en porte-�-faux ni charges sup�rieures � 15 kg (rapport SMR du 14 mai 2001; rapport interm�diaire de l'office AI du 6 juillet 2001) -, le salaire de r�f�rence est celui auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur priv� (RAMA 2001 n� U 439 p. 347 [U 240/99]), � savoir 4'294 fr. par mois (tous secteurs confondus) - valeur en 1996 - part au 13�me salaire comprise (L'enqu�te suisse sur la structure des salaires 1996, p. 17, Tableau TA1, niveau de qualification 4), soit 51'528 fr. par ann�e. Ce salaire hypoth�tique repr�sente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardis�s se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 1996 (41.9 heures; La Vie �conomique, 4-2004, p. 86, Tabelle B9.2) un revenu annuel de 53'976 fr. (51'528 fr. x 41.9 : 40).
La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent �tre r�duits, d�pend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations li�es au handicap, �ge, ann�es de service, nationalit�/cat�gorie d'autorisation de s�jour et taux d'occupation) et r�sulte d'une �valuation dans les limites du pouvoir d'appr�ciation. Une d�duction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des diff�rents �l�ments qui peuvent influencer le revenu d'une activit� lucrative (ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc p. 79 s.; voir aussi ATF 129 V 472 consid. 4.2.3 p. 481; VSI 2002 p. 64 consid. 4b p. 70 s.[I 82/01]). Dans le cas particulier, seuls les crit�res de limitation li�s aux ann�es de service et � la nationalit� sont remplis, de sorte que seule une d�duction de 10 %, au plus, appara�t justifi�e.
Compte tenu d'un abattement de 10 %, le revenu annuel d'invalide �valu� sur la base des statistiques salariales est ainsi de 48'578 fr. (valeur 1996).
6.4 La comparaison des revenus ([58'991 - 48'578] x 100 : 58'991) donne une invalidit� de 18 % (le taux de 17,65 % �tant arrondi au pour cent sup�rieur [ATF 130 V 121 consid. 3.2 p. 122 s.; SVR 2004 UV Nr. 12 p. 44 [U 173/02]), taux qui ne conf�re pas de droit � une rente d'invalidit� (art. 28 al. 1 LAI). Sur ce point, le recours est mal fond�.
La pr�tention en responsabilit� du recourant � l'encontre de l'office intim� se base sur l'art. 78 LPGA.
7.1 Aux termes de l'art. 78 LPGA, les corporations de droit public, les organisations fondatrices priv�es et les assureurs r�pondent, en leur qualit� de garants de l'activit� des organes d'ex�cution des assurances sociales, des dommages caus�s illicitement � un assur� ou � des tiers par leurs organes d'ex�cution ou par leur personnel (al. 1). L'autorit� comp�tente rend une d�cision sur les demandes en r�paration (al. 2). La responsabilit� subsidiaire de la Conf�d�ration pour les institutions ind�pendantes de l'administration ordinaire de la Conf�d�ration est r�gie par l'art. 19 de la loi du 14 mars 1958 sur la responsabilit� (al. 3). Les dispositions de la pr�sente loi s'appliquent � la proc�dure pr�vue aux al. 1 et 3. Il n'y a pas de proc�dure d'opposition. Les art. 3 � 9, 11, 12, 20, al. 1, 21 et 23 de la loi du 14 mars 1958 sur la responsabilit� sont applicables par analogie (al. 4).
7.2 La responsabilit� institu�e par l'art. 78 LPGA est subsidiaire en ce sens qu'elle ne peut intervenir que si la pr�tention invoqu�e ne peut pas �tre obtenue par les proc�dures administrative et judiciaire ordinaires en mati�re d'assurances sociales ou en l'absence d'une norme sp�ciale de responsabilit� du droit des assurances sociales, comme par exemple les art. 11 LAI, 6 al. 3 LAA ou encore 18 al. 6 LAM (voir Kieser, ATSG-Kommentar, Zurich 2003, notes 3 et 4 ad art. 78). Elle suppose qu'une personne assur�e ou un tiers ait subi un dommage (ATF 133 V 14 consid. 5 p. 17).
7.3 Le recourant reproche � l'office AI un retard � statuer et un comportement contradictoire et contraire � la bonne foi, ce qui aurait entra�n� une d�sinsertion professionnelle durable, voire d�finitive de sa part. A l'appui de ses griefs, il se fonde sur le fait que la demande de prestations a �t� d�pos�e le 5 d�cembre 1995 et que le premier projet de d�cision est intervenu le 20 mars 2002. Entre le rapport interm�diaire de l'office AI du 12 mars 1998 et le projet de refus de rente du 20 mars 2002, aucune op�ration ou mesure d'instruction n'aurait �t� prise, ce qui �correspond � 3 ans d'inactivit� totale de l'office AI, alors que l'assur� avait la certitude que son droit � une rente allait �tre reconnu en raison de ses atteintes � la sant� attest�es par l'ensemble des rapports au dossier jusqu'� cette date�.
7.4 Les faits invoqu�s ci-dessus par le recourant �tant ant�rieurs au 1er janvier 2003, on peut se demander si l'art. 78 LPGA est applicable dans le cas particulier (voir ATF 133 V 14 consid. 2 p. 17 et les r�f�rences). Cette question peut toutefois demeurer ind�cise.
7.5.1 Le caract�re raisonnable de la dur�e de la proc�dure s'appr�cie en fonction des circonstances particuli�res de la cause, lesquelles commandent g�n�ralement une �valuation globale. Entre autres crit�res sont notamment d�terminants le degr� de complexit� de l'affaire, l'enjeu que rev�t le litige pour l'int�ress� ainsi que le comportement de ce dernier et celui des autorit�s comp�tentes (ATF 124 I 142 consid. 2c, 119 Ib 325 consid. 5b et les r�f�rences). A cet �gard, il appartient au justiciable d'entreprendre ce qui est en son pouvoir pour que l'autorit� fasse diligence, que ce soit en l'invitant � acc�l�rer la proc�dure ou en recourant, le cas �ch�ant, pour retard injustifi� (ATF 107 Ib 158 s. consid. 2b et c). Cette obligation s'appr�cie toutefois avec moins de rigueur en proc�dure p�nale et administrative (Haefliger/Sch�rmann, op. cit., p. 203-204; Auer/Malinverni/Hottelier, Droit constitutionnel suisse, vol. II, n. 1243). On ne saurait par ailleurs reprocher � une autorit� quelques temps morts; ceux-ci sont in�vitables dans une proc�dure (ATF 124 et 199 cit�s ci-dessus). Une organisation d�ficiente ou une surcharge structurelle ne peuvent cependant justifier la lenteur excessive d'une proc�dure (ATF 122 IV 103 consid. I/4 p. 111; 107 Ib 165 consid. 3c); il appartient en effet � l'Etat d'organiser ses juridictions de mani�re � garantir aux citoyens une administration de la justice conforme aux r�gles (ATF 119 III 3 consid. 3; J�rg Paul M�ller, op. cit., p. 506 s.; Haefliger/Sch�rmann, op. cit., p. 204 s.; Auer/Malinverni/Hottelier, op. cit., n� 1244 s.).
7.5.2 En l'esp�ce, il s'est �coul� huit ans et demi entre le d�p�t de la demande du 5 d�cembre 1995 et la d�cision sur opposition du 27 mai 2004. Cet allongement de la proc�dure est d� en bonne partie � l'�chec du stage d'observation professionnelle au COPAI en 1997 et du stage d'�valuation aupr�s de l'entreprise R.________ SA en 1998 et � l'instruction du dossier sur le plan m�dical.
Depuis le 30 mars 1998, le recourant a travaill� aux ateliers P.________. Quatre ann�es se sont �coul�es entre le rapport interm�diaire du 12 mars 1998 et le projet de refus de rente du 20 mars 2002. Toutefois, � l'�poque du rapport interm�diaire, l'office AI n'aurait pas pu trancher le litige au fond sans compl�ment d'instruction sur le plan m�dical. Cela ressort d'une note interne de la doctoresse K.________ du 30 novembre 2000, dans laquelle ce m�decin a jug� qu'il �tait n�cessaire de confier une expertise au docteur H.________ en ce qui concerne l'atteinte rachidienne, mais aussi pour savoir s'il suspectait une atteinte psychiatrique qui pourrait �tre � l'origine de l'�chec du stage au COPAI.
De son c�t�, le recourant a multipli� les requ�tes d'expertise m�dicale � partir du 9 avril 2002 (cf. ses lettres des 9 d�cembre 2002, 25 f�vrier et 25 novembre 2003). Son comportement n'est donc pas �tranger � l'allongement de la proc�dure. Il n'appara�t pas non plus qu'il ait entrepris une quelconque d�marche pour faire acc�l�rer celle-ci.
Enfin, la cause pr�sentait certaines difficult�s, qui se sont r�v�l�es apr�s coup, � la suite de l'examen clinique du 14 juin 2002 auquel ont proc�d� les m�decins du SMR.
Compte tenu de l'ensemble des circonstances, et bien que l'on puisse consid�rer que la limite du tol�rable pour un litige de cette nature est proche, le laps de temps de huit ans et demi qui s'est �coul� entre le d�p�t de la demande du 5 d�cembre 1995 et la d�cision sur opposition du 27 mai 2004 n'appara�t pas excessif au point de constituer un retard injustifi� probib� par les art. 29 al. 1 Cst. et 6 � 1 CEDH. Ceci, en d�pit de l'exigence de c�l�rit�, qui ne peut l'emporter sur la n�cessit� d'une instruction compl�te (ATF 129 V 411 consid. 1.2 p. 416 et l'arr�t cit�), et de l'enjeu de la cause pour l'assur�.
7.6 L'argument de la d�sinsertion professionnelle provoqu�e par un comportement contradictoire et contraire � la bonne foi de l'office AI ne r�siste pas � l'examen. Ainsi que l'ont constat� les premiers juges, le recourant est entr� aux ateliers P.________ de sa propre initiative, o� il a travaill� depuis le 30 mars 1998. S'il y a eu d�sinsertion professionnelle de sa part, elle ne saurait �tre imputable � l'intim�. En outre, le rapport interm�diaire de l'office AI du 12 mars 1998 �tait adress� � sa division administrative. Ce document ne contenait aucun engagement vis-�-vis du recourant.
7.7 On n'est donc pas en pr�sence d'un acte illicite de la part de l'office AI. Les conclusions du recourant tendant au versement par l'intim� de la somme de 349'963 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an � partir du 25 novembre 2003 sont d�s lors mal fond�es.
Le recourant, qui succombe, ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ). Repr�sent� par un avocat, il demande � �tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire gratuite. En l'�tat du dossier, on peut admettre qu'il remplit les conditions de l'assistance judiciaire gratuite (art. 152 al. 1 et 2 en liaison avec l'art. 135 OJ; ATF 125 V 201 consid. 4a p. 202, 371 consid. 5b p. 372 et les r�f�rences). L'attention du recourant est cependant attir�e sur le fait qu'il devra rembourser la caisse du Tribunal s'il devient ult�rieurement en mesure de le faire (art. 152 al. 3 OJ; SVR 1999 IV n�6 p. 15 [I 521/97]).
L'assistance judiciaire est accord�e. Les honoraires de Me Jacques Micheli, avocat � Lausanne, sont fix�s � 2'500 fr. (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) pour la proc�dure f�d�rale et seront support�s par la caisse du Tribunal.

References: art. 104
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in fine
in fine
 art. 28
 art. 1
 art. 28
 ATF 
 art. 3
 art. 11
 art. 78
 ATF 
 art. 29
 ATF