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Timestamp: 2019-10-16 22:46:05+00:00

Document:
Marchands Ambulants en Lorraine Charte
Sujet: Marchands Ambulants en Lorraine Charte Mar 27 Fév 2007 - 12:59
Avant son Embauche Le Marchand Ambulant devra fournir un CV et une enquète de moralité sera ouverte
Le Marchand Ambulant devra fournir chaque jour les mouvements de son mandat
Le Marchand Ambulant devra fournir les mouvements de son mandat soit au Juge ,Procureur ou Prévôt si la demande est faite dans le cadre d'une enquète
Art.1 : Les marchands ambulants officiels de Lorraine sont les seuls marchands ambulants autorisés sur le territoire de Lorraine, les autres marchants ambulants en service doivent d'abord recevoir une autorisation préalable du Commissaire au Commerce.
Art.2 : Les marchands ambulants officiels de Lorraine ne peuvent utiliser le privilège accordé à leur poste que dans le cadre d'une mission confiée par les autorités ducales, ou par un maire de Lorraine. En cas de non respect de cet article, l'individu pourrait être poursuivi pour escroquerie, et son titre de Marchand ambulant officiel pourrait lui être retiré.
Art.3 : Les marchands ambulants officiels sont rémunérés par le Duché de Lorraine pour les jours de déplacement. Ils sont autorisés à postuler à une offre d'emploi les jours où ils ne devront pas se déplacer (ces journées ne seront pas rémunérées par le Duché).
Art.3 bis : Le Duché ne rémunérera pas les jours de marche supplémentaires, entraînés par une erreur du marchand ambulant officiel dans son itinéraire.
Art.4 : Les marchands ambulants officiels n'ont aucun droit d'intervention dans la vie politique des territoires où ils doivent se rendre. Quelles que soient leurs convictions, il ne devront intervenir dans les débats politiques, ni apporter critique aux mesures prises par les autorités locales.
Art.5 : Marchand Ambulant officiels ne doivent pas détourner les marchandises et fonds qui leur sont confiés à des fins personnelles. Tout abus entraînerait une mise en examen de l'individu pour haute trahison.
Art.6 : L'Enoncé des Mandats confiés aux marchands ambulants officiels devra contenir les informations suivantes :
Art.7 : Si au retour du mandat, la somme d'argent ou les marchandises rendues, venait à différer de l'énoncé du mandat, le marchand ambulant officiel serait mis en examen pour detournements de fonds.
Art.8 : A son engagement, le Marchand ambulant officiel devra signer ce contrat, qu'il enverra à un Conseiller ducal par courrier privé, ledit Conseiller officialisera le contrat au Conseil.
A son engagement le Marchand Ambulant devra préciser son Nom RR
Un screen sera gardé à la salle du Conseil :
Moi XXX, ai pris connaissance de la charte des Marchands Ambulants Officiels. Je m'engage à la respecter, et à ne point abuser de mon statut. De plus, je m'engage à tenir au secret l'objet de mes missions.
Art.9 : Pour chaque mission, le CaC ou le bailli devra envoyer le contrat de mission au Marchand ambulant officiel.
Les informations à presenter seront :
Art.10 : Le Duché peut à tout moment retirer le titre de Marchand ambulant officiel à un individu, sans justifications, à condition qu'il n'ait aucune mission à charge.
Art.11 : Le MA peut à tout moment démissionner de sa fonction, à condition qu'il n'ait aucune mission à charge.
Art.12 : Un MA ne résidant plus en Lorraine sera démis de ses fonctions.
Dernière édition par le Mar 27 Fév 2007 - 18:18, édité 1 fois
Sujet: Re: Marchands Ambulants en Lorraine Charte Mar 27 Fév 2007 - 13:03
J'avais fait une ébauche de la Charte suite aux problèmes rencontrés en Alençon avec des Marchands Ambulants
*** Fuite
*** Détournement de Mandat (sommes très importantes , marchandises en grosses quantités)
*** Mise en retraite du MA pour la mise en retraite du MA pas grand chose à faire
Sujet: Re: Marchands Ambulants en Lorraine Charte Mar 27 Fév 2007 - 17:32
Les marchands ambulants officiels de Lorraine sont les seuls marchands ambulants autorisés sur le territoire de Lorraine, les autres doivent d'abord recevoir une autorisation préalable du Commissaire au Commerce.
Rajouté "les autres marchants ambulants en service doivent d'abord ... "
Une nuance à faire
Voilà, le reste c'est fort convenable !
Sujet: Re: Marchands Ambulants en Lorraine Charte Mar 27 Fév 2007 - 18:19
Edité BigMétal
Sujet: Re: Marchands Ambulants en Lorraine Charte

References: Art.1

Art.2

Art.3

Art.3

Art.4

Art.5

Art.6

Art.7

Art.8

Art.9

Art.10

Art.11

Art.12