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Timestamp: 2016-10-23 23:54:49+00:00

Document:
4A_130/2012 (17.07.2012)
4A_130/2012
repr�sent� par Me Jean-Bernard Waeber,
Y.________ SA, repr�sent�e par Me Nathalie Bornoz,
contrat de travail; participation au r�sultat de l'exploitation,
recours en mati�re civile contre l'arr�t rendu le 1er f�vrier 2012 par la Chambre des prud'hommes de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
La soci�t� anonyme Y.________ SA g�re des caisses de compensation et per�oit � ce titre des honoraires. Cette activit� �tait � l'origine exerc�e par l'entreprise individuelle de A________, puis par une soci�t� � responsabilit� limit�e, qui a pris la forme juridique actuelle en mai 2007. Initialement, les honoraires consistaient en un pourcentage de la masse salariale des entreprises affili�es aux caisses de compensation. Ces derni�res versaient � Y.________ SA des avances sur honoraires, que Y.________ SA r�troc�dait � A________ dans la mesure o� les avances d�passaient les co�ts effectifs. Ces r�trocessions repr�sentaient environ 20 ou 30 % des avances, soit des sommes comprises entre 900'000 et 1'500'000 fr. par exercice.
Apr�s le d�c�s de A________, Y.________ SA a d�cid� en 2007 que les r�trocessions seraient d�sormais allou�es aux caisses de compensation, afin de leur permettre d'acqu�rir son capital-actions. A l'issue de cette op�ration, les r�trocessions devaient �tre abrog�es et les honoraires, jug�s trop �lev�s, devaient �tre r�duits afin d'�viter une perte de client�le.
Dans ce contexte, le directeur administratif de Y.________ SA, X.________, a appris en novembre 2006 par le futur conseil d'administration que son salaire allait �tre r�duit et sa prime d'int�ressement - 6 % du b�n�fice brut - modifi�e. Le pr�nomm� a accept� les nouvelles conditions. Il a ensuite re�u un courrier du 22 d�cembre 2006 qui chiffrait son nouveau salaire r�duit et pr�cisait que sa prime serait maintenue selon une formule restant � d�finir. Il n'a pas exprim� d'opposition, mais a n�goci� et obtenu la m�me ann�e un "compl�ment de salaire" de 167'729 fr. brut qui, dans son esprit, repr�sentait une compensation pour le changement de ses conditions salariales.
Le 4 juin 2007, le conseil d'administration de Y.________ SA (ci-apr�s: l'employeuse) a d�cid� que la prime des directeurs - d�sormais au nombre de trois, X.________ compris (ci-apr�s: l'employ�) - serait fix�e � 7 % du b�n�fice brut de l'entreprise, pourcentage � diviser en trois parts �gales. Cette d�cision devait valoir aussi longtemps que serait pratiqu� le syst�me de r�trocessions aux actionnaires; cette p�riode �tait estim�e � cinq ans.
En janvier 2009 d�j�, les r�trocessions ont �t� abolies et le nouveau tarif d'honoraires introduit. Ceux-ci �taient calcul�s selon un bar�me de 75 fr. par employ�, plus 150 fr. par employ� appartenant au personnel d'exploitation des entreprises. Ces modifications ont entra�n� une r�duction des honoraires et �vit� le d�part de membres. Le b�n�fice brut de Y.________ SA, qui �tait de 1'999'714 fr. en 2008, a chut� en 2009 � 658'543 fr. et en 2010 � 506'561 fr.
Le 26 juin 2009, l'employeuse a r�sili� le contrat de travail de X.________ pour le 31 d�cembre 2009 au motif que son poste �tait supprim�. L'employ� a �t� lib�r� de son obligation de travailler. Il s'est trouv� en incapacit� de travail totale du 29 juin 2009 au 10 janvier 2010, de sorte que le terme du contrat a �t� prorog� au 31 juillet 2010.
Un litige s'en est suivi, notamment sur la prime de l'employ� pour les ann�es 2009 et 2010.
B.a Le 31 mars 2010, l'employ� a intent� une action en paiement contre l'employeuse devant la juridiction prud'hommale du canton de Gen�ve; il requ�rait la production des comptes 2009 et se r�servait le droit de conclure au paiement de la prime 2009. Le 25 juin 2010, l'employ� a touch� 15'366 fr. � titre de prime 2009. Dans ses derni�res conclusions du 5 ao�t 2010, il a notamment r�clam� 54'624 fr. comme solde de sa prime 2009 et 40'827 fr. � titre de prime 2010, en pr�cisant que le calcul �tait effectu� sur la base du b�n�fice 2008. L'employeuse a conclu au rejet.
Par jugement du 16 novembre 2010, le Tribunal des prud'hommes a condamn� l'employeuse � verser les sommes brutes suivantes: 17'343 fr. � titre de solde du salaire d� pendant la p�riode d'incapacit� de travail, 15'647 fr. pour la prime 2009 et 18'091 fr. pour la prime 2010. Le tribunal a invit� la partie concern�e � op�rer les d�ductions sociales n�cessaires et a rejet� toute autre conclusion.
B.b L'employ� a fait appel aupr�s de la Chambre des prud'hommes de la Cour de justice, concluant au paiement de 54'624 fr. et 40'827 fr. � titre de primes 2009 et 2010, ainsi qu'� la confirmation du jugement pour le surplus. L'employeuse a ex�cut� le chiffre 2 du dispositif en versant la somme de 17'343 fr. Elle a requis l'annulation du jugement pour le surplus et le rejet de toutes les conclusions de l'appelant.
Par arr�t du 1er f�vrier 2012, la Cour de justice a cass� la d�cision entreprise. Statuant � nouveau, elle a donn� acte � l'employeuse de son versement de 17'343 fr. et constat� que le point 2 du dispositif du jugement �tait priv� d'objet. Pour le surplus, elle a condamn� l'employeuse � payer 6'895 fr. brut � titre de prime pour l'exercice 2010 et a invit� la partie concern�e � effectuer les d�ductions sociales n�cessaires.
L'employ� (ci-apr�s: le recourant) saisit le Tribunal f�d�ral d'un recours en mati�re civile. Il conclut � la r�forme de l'arr�t attaqu�, en ce sens que l'employeuse (ci-apr�s: l'intim�e) est condamn�e � lui payer les sommes brutes de 54'624 fr. et 40'827 fr. � titre de primes 2009 et 2010.
L'intim�e conclut au rejet. L'autorit� pr�c�dente se r�f�re � son arr�t.
1.1 Le pr�sent recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue par une autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire civile dont la valeur litigieuse exc�de manifestement le seuil de 15'000 fr. requis en mati�re de droit du travail (art. 74 al. 1 let. a LTF). D�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF en liaison avec l'art. 45 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, il est recevable sur le principe.
1.2 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision attaqu�e (art. 99 al. 1 LTF).
L'intim�e produit une pi�ce dat�e du 7 f�vrier 2012, destin�e � prouver le paiement de 6'895 fr. � titre de prime 2010. Un tel document ne saurait �tre pris en compte d�s lors qu'il est post�rieur � l'arr�t attaqu�. Il n'est au demeurant pas propre � influencer le calcul de la valeur litigieuse (cf. art. 51 al. 1 let. a LTF), contrairement � ce que plaide l'intim�e.
Le recours peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF). Le Tribunal f�d�ral applique ce droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), hormis les droits fondamentaux. Pour ceux-ci - notamment la prohibition de l'arbitraire consacr�e � l'art. 9 Cst. - pr�vaut le principe de l'all�gation, en ce sens que le recourant doit express�ment soulever le grief et exposer de mani�re claire et circonstanci�e, si possible document�e, en quoi consiste la violation du droit constitutionnel invoqu� (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2; 133 II 249 consid. 1.4.2).
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente, sous r�serve d'une inexactitude manifeste ou d'autres exceptions qui lui permettent de rectifier ou compl�ter d'office l'�tat de fait (art. 105 al. 1 et 2 LTF; ATF 133 IV 286 consid. 6.2). Pour le surplus, il incombe � la partie recourante de faire valoir que des faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou contraire au droit (art. 97 al. 1 LTF). Dans la mesure o� le grief a trait au caract�re arbitraire de l'�tablissement des faits ou � l'application anticonstitutionnelle du droit de proc�dure cantonal, les exigences de motivation sont celles, plus strictes, de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3).
Au vu de ce qui pr�c�de, il n'y a pas � tenir compte des faits pr�sent�s dans le m�moire de recours dans la mesure o� ils s'�cartent de ceux retenus par l'autorit� pr�c�dente.
3.1 Le recourant se plaint tout d'abord de ce que l'intim�e lui aurait impos� ind�ment une diminution de salaire en modifiant de fa�on unilat�rale l'un des param�tres de fixation de sa prime. A son sens, les art. 322 et 322a al. 1 CO imposaient de recueillir l'accord de l'employ�, d�s lors que l'employeuse abandonnait sa pratique commerciale des r�trocessions et provoquait ainsi une diminution drastique de son b�n�fice brut, et donc de la prime du recourant, sans subir elle-m�me de perte effective sur le solde disponible du b�n�fice. A d�faut de consentement, l'intim�e aurait d� calculer les primes 2009 et 2010 sur la base du "dernier b�n�fice non fauss�", soit celui r�alis� en 2008 avant le changement de pratique.
3.2 Il convient d'examiner en premier lieu si le recourant a consenti � une r�duction de sa prime. En effet, une r�ponse affirmative priverait d'objet la question d'une �ventuelle violation de l'art. 322a al. 1 CO.
3.3 Les consid�rations de l'autorit� pr�c�dente peuvent se r�sumer comme il suit: les modifications concernant le tarif d'honoraires et le syst�me des r�trocessions ont �t� �voqu�es au d�but de l'ann�e 2006, d�cid�es en 2007 et mises en application en 2009. Entre 2006 et 2009, ces mesures et leur incidence sur le b�n�fice de l'entreprise, donc sur la prime d'int�ressement des directeurs, ont fait l'objet de nombreuses discussions et s�ances auxquelles le recourant a assist� ou particip�, ou dont il a en tout cas �t� inform� sans retard et sans restriction. M�me s'il n'avait pas la qualit� d'administrateur, il occupait un poste d�terminant dans l'entreprise depuis de tr�s nombreuses ann�es et aurait eu la possibilit�, f�t-ce � titre consultatif, de faire entendre sa voix. Or, aucun proc�s-verbal desdites s�ances ne montrait qu'il avait formul� des objections au nouveau syst�me.
A r�ception du courrier du 22 d�cembre 2006 l'informant des modifications sur son salaire et le syst�me de prime, le recourant n'a pas exprim� d'opposition, mais n�goci� et obtenu le versement d'une somme de 167'729 fr. pour l'exercice 2006, qualifi�e de "compl�ment de salaire". L'expression est inad�quate; en effet, le salaire mensuel brut de base du recourant n'a �t� r�duit que d'environ 1'500 fr. par mois pour 2007, de sorte qu'un v�ritable compl�ment de salaire n'aurait gu�re exc�d� une vingtaine de milliers de francs pour un exercice. Selon toute vraisemblance, la somme obtenue compensait donc non seulement la r�duction du salaire de base, mais aussi celle de la prime d'int�ressement et ce, pour plusieurs exercices � venir. La question aurait pu se poser de savoir si le recourant, ainsi d�sint�ress�, poss�dait encore un quelconque int�r�t � agir et � r�clamer des primes pour 2009 et 2010; l'intim�e n'a toutefois pas soulev� un tel argument et l'instruction n'a pas port� sur ce point. Quoi qu'il en soit, il faut en tout cas retenir que les modifications d�cid�es par l'intim�e ainsi que leurs incidences sur le b�n�fice de l'entreprise n'ont pas �t� adopt�es � l'insu du recourant. M�me si elles n'ont pas formellement recueilli son consentement, elles sont intervenues dans un processus auquel il a �t� enti�rement associ�, et dont il devait de bonne foi mesurer les cons�quences pour le calcul de sa prime d'int�ressement.
3.4 Le recourant ne taxe pas d'arbitraires les constatations de fait dont il ressort en substance qu'il a �t� pleinement inform� des modifications relatives aux honoraires et r�trocessions, respectivement de leur incidence sur le b�n�fice de l'entreprise. Le recourant se borne � souligner de fa�on appellatoire qu'il a recueilli ces informations en qualit� de directeur et qu'il n'a particip� aux s�ances du conseil d'administration que d�s d�cembre 2007. Ce dernier point n'a pas �chapp� � la Cour de justice, qui a pr�cis� que le recourant ne contestait pas avoir auparavant toujours �t� inform� de la teneur des d�lib�rations de cet organe. Le recourant ne r�fute pas cet �l�ment, ni le fait que la r�forme a en outre fait l'objet de nombreuses discussions auxquelles il a assist�, ou dont il a eu connaissance sans restriction.
La Cour de justice d�duit que le recourant, avec les connaissances qu'il avait de la r�forme et de son incidence sur le b�n�fice de l'entreprise, "devait, de bonne foi, mesurer les cons�quences sur le calcul de sa prime d'int�ressement". Cette conclusion fond�e sur le principe de la confiance coule de source d�s lors que la prime est un pourcentage du b�n�fice. Elle sous-entend en fait que les cons�quences de la r�forme sur le b�n�fice de la soci�t� - et partant sur la prime - �taient mesurables; or, le recourant ne remet nullement en cause ce point de fait.
Le recourant ne s'est pas oppos� � la d�cision du 4 juin 2007, qui r�duisait sa prime � 2,33 % du b�n�fice brut, contre 6 % auparavant; cette d�cision devait valoir tant que serait maintenu le syst�me des r�trocessions. Apr�s l'abrogation de cette pratique en janvier 2009 et le d�part d'un des directeurs en mars 2009, l'intim�e a d�cid� dans une s�ance du 2 d�cembre 2009 de continuer � calculer la prime selon le m�me pourcentage du b�n�fice brut. L'arr�t attaqu� ne pr�cise pas si le recourant, qui �tait alors licenci� et lib�r� de son obligation de travailler, a eu connaissance de cette d�cision. Ce point importe peu. Il est constant que le recourant �tait inform� de la r�forme, de ses effets sur le b�n�fice d'exploitation et du moment o� elle est entr�e en vigueur. Il n'appara�t pas que dans l'intervalle compris entre l'entr�e en vigueur du nouveau r�gime et le moment o� la prime 2009 est devenue exigible (art. 323 al. 3 CO), il ait sollicit� un nouveau mode de calcul de sa prime, en particulier lorsqu'il a appris la r�siliation de son contrat et re�u une offre qui portait notamment sur sa prime 2010. Il a ainsi tacitement consenti au maintien du m�me mode de calcul de la prime. Pour le surplus, l'on ne saurait d�duire de la d�cision du 4 juin 2007, telle qu'elle est rapport�e dans l'arr�t attaqu�, que l'intim�e se serait engag�e � maintenir le m�me niveau de salaire variable apr�s l'abrogation des r�trocessions, d'autant moins que cette d�cision intervenait dans le contexte - connu du recourant - d'une politique de r�duction des honoraires pratiqu�s par l'intim�e et de diminution des conditions salariales de ses employ�s.
Le recourant objecte que quand bien m�me il aurait adh�r� comme directeur, dot� au demeurant d'une simple voix consultative, � la mise en place de la r�forme, il ne saurait �tre pr�t�rit� dans ses droits d'employ�.
Il est certes concevable qu'en sa qualit� de directeur, le recourant ait pu adh�rer � une r�forme qu'il jugeait conforme aux int�r�ts de l'intim�e, d�s lors qu'il s'agissait de parer � une perte de client�le en revenant � des b�n�fices "plus raisonnables", pour reprendre les termes d'une directrice. Cette situation n'emp�chait pas pour autant le recourant d'exprimer son opposition, comme employ�, � une diminution de son salaire et d'exiger une rediscussion des crit�res de fixation de sa prime.
Le recourant critique enfin l'interpr�tation de la Cour de justice quant au motif du versement de 167'729 fr. effectu� en 2006. Cet �l�ment ne rev�t toutefois pas d'importance particuli�re, puisque les juges cantonaux se sont en d�finitive abstenus de retenir que le recourant avait ainsi renonc� � toute pr�tention pour les primes 2009 et 2010.
En bref, sur la base de l'�tat de fait qui lie la Cour de c�ans, l'autorit� pr�c�dente �tait fond�e � retenir un consentement tacite du recourant � ce que sa prime continue d'�tre fix�e selon le b�n�fice r�alis� au cours de l'exercice pour lequel elle �tait due.
4.1 Le recourant voit encore un autre motif de calculer les primes 2009 et 2010 sur la base du b�n�fice 2008. R�f�rences doctrinales � l'appui, il expose que lorsque l'employ� a �t� lib�r� de son obligation de travailler durant le d�lai de cong�, il convient de calculer la prime selon le chiffre d'affaires de l'exercice pr�c�dent.
4.2 Des auteurs pr�cisent effectivement que dans un tel cas de figure, il peut se justifier de calculer la prime selon le chiffre d'affaires de l'exercice pr�c�dent, voire le chiffre moyen de plusieurs ann�es pr�c�dentes. Ce mode de faire s'impose en particulier lorsque l'activit� du travailleur a un impact direct sur le chiffre d'affaires servant de base de calcul � sa r�mun�ration (PHILIPPE CARRUZZO, Le contrat de travail individuel, 2009, p. 126; GUYOT/JACCARD/KERN/ZAPPELLA, Le contrat de travail, 2�me �d. 2010, publication de la F�d�ration des entreprises romandes, ch. 302.4 in fine). Le Commentaire bernois se r�f�re � un arr�t genevois concernant une personne employ�e en qualit� d'esth�ticienne, dont le salaire consistait en un pourcentage de son propre chiffre d'affaires (REHBINDER/ST�CKLI, Commentaire bernois, 2010, n� 8 ad art. 322a CO; JAR 1987 119).
4.3 En l'occurrence, l'arr�t attaqu� indique tout au plus que le recourant �tait directeur et occupait un "poste d�terminant" dans l'entreprise. La notion de b�n�fice brut n'est pas explicit�e. Ces quelques �l�ments ne permettent pas de retenir que le recourant aurait exerc� une influence directe sur le crit�re pris en compte pour calculer sa r�mun�ration variable. Il s'ensuit qu'il n'y a pas de motif de calculer la prime sur la base d'exercices pr�c�dents, d'autant moins que l'�volution du b�n�fice en 2009 et 2010 para�t essentiellement li�e � une r�forme d�cid�e alors que le recourant �tait encore en fonction.
5.1 Le recourant plaide enfin que l'intim�e, dans sa d�cision du 4 juin 2007, aurait clairement manifest� l'intention d'attribuer une enveloppe de 7 % du b�n�fice � la direction de l'entreprise et de r�partir cette enveloppe � parts �gales entre les personnes exer�ant une telle fonction. Il faudrait en inf�rer que le recourant pouvait de bonne foi pr�tendre � la moiti� de cette enveloppe (soit 3,5 %) en cas de d�part d'un des trois directeurs, comme cela s'est produit en mars 2009. La d�cision de maintenir la prime de chacun des deux dirigeants � 2,33 % du b�n�fice ne lui serait pas opposable d�s lors qu'elle a �t� prise apr�s son licenciement.
5.2 Initialement, les deux directeurs de l'entreprise se partageaient 10 % du b�n�fice, � raison de 6 % pour le recourant et 4 % pour l'autre personne. Le 4 juin 2007, l'intim�e a d�cid� que la prime des directeurs, d�sormais au nombre de trois, serait fix�e � 7 % du b�n�fice brut, montant � diviser en trois parts �gales. Cette d�cision devait valoir tant que le b�n�fice serait r�troc�d� aux actionnaires.
En l'absence de r�serve expresse ou de pr�cision selon laquelle l'enveloppe de 7 % constituait une limite sup�rieure absolue, l'intim�e ne pouvait pas revoir � la baisse le pourcentage de salaire variable du recourant dans l'hypoth�se o� le nombre de directeurs aurait augment�. De la m�me fa�on, le recourant ne pouvait pas de bonne foi pr�tendre � une augmentation de sa quote-part en cas de diminution du nombre de directeurs.
5.3 Pour le surplus, le recourant ne remet pas en cause le calcul des primes 2009 et 2010 en tant qu'il se fonde sur un taux de 2,33 % du b�n�fice brut retenu pour les ann�es 2009 et 2010.
En d�finitive, le recours est rejet�. En cons�quence, le recourant assumera les frais de la proc�dure f�d�rale et versera une indemnit� de d�pens � l'intim�e (art. 66 al. 1 et art. 68 al. 1 et 2 LTF).

References: art. 51
 ATF 
 ATF 
 art. 322
in fine
 art. 322
 art. 68