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Timestamp: 2016-10-23 08:04:50+00:00

Document:
Arr�t du 18 f�vrier 2013
repr�sent� par Me Laurent Panchaud, avocat,
repr�sent�e par Cyril Aellen, avocat,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 28 septembre 2012.
M. A.X.________ (1961) et Mme B.X.________ (1958) se sont mari�s le 1er septembre 1998. De cette union est n� l'enfant C.________, le 20 d�cembre 1995. L'�poux est en outre le p�re d'un autre enfant, dor�navant majeur, n� d'une pr�c�dente union.
Les �poux vivent s�par�s depuis la fin du mois de mars 2008.
La vie s�par�e des �poux a �t� r�gie par des mesures protectrices de l'union conjugale, prononc�es le 30 avril 2009 par le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve. Celles-ci ont �t� partiellement modifi�es par arr�t du 3 septembre 2009 rendu sur appel par la Cour de justice du canton de Gen�ve. La jouissance du domicile conjugal a �t� attribu�e � l'�pouse, le droit de garde de l'enfant a �t� octroy� � l'�pouse et l'�poux a �t� astreint � contribuer � l'entretien de sa famille � hauteur de 3'100 fr. par mois, d�s le 1er avril 2008, et de 3'600 fr. par mois, d�s le 1er mai 2009.
B.a Le 10 juin 2010, l'�poux a d�pos� une demande unilat�rale en divorce et une requ�te de mesures provisoires tendant � l'attribution du droit de garde de l'enfant.
Par jugement du 20 d�cembre 2010, le Tribunal de premi�re instance a d�bout� l'�poux de sa requ�te de mesures provisoires. L'appel de l'�poux contre ce jugement - et tendant pour la premi�re fois aussi � la modification de la contribution d'entretien - a �t� d�clar� irrecevable par la Cour de justice le 17 juin 2011.
B.b Le 4 novembre 2011, l'�poux a requis du Tribunal de premi�re instance le prononc� de mesures provisoires tendant � la diminution du montant de la contribution d'entretien de sa famille � 900 fr., all�guant en particulier une p�joration de sa situation financi�re � la suite de la liquidation de son entreprise individuelle aux fins d'�viter une faillite, le fait qu'il ne cohabite pas avec sa compagne et enfin que son �pouse aurait une nouvelle activit� lucrative. Statuant sur mesures provisoires par jugement du 17 avril 2012, le Tribunal de premi�re instance a d�bout� l'�poux des fins de sa requ�te.
Contre ce jugement, l'�poux a form� appel le 30 avril 2012, concluant � la r�duction � 900 fr. de la contribution mensuelle qu'il doit verser pour l'entretien de sa famille et � la constatation du remplacement des mesures protectrices de l'union conjugale par les mesures provisionnelles sollicit�es. La Cour de justice a rejet� l'appel et confirm� la d�cision entreprise par arr�t du 28 septembre 2012, notifi� aux parties le 3 octobre 2012.
Par acte du 5 novembre 2012, M. A.X.________ interjette un recours en mati�re civile. Il conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris et principalement � sa r�forme en ce sens que la contribution qu'il verse pour l'entretien de sa famille est r�duite � 900 fr. par mois et que ces mesures provisionnelles remplacent et se substituent aux mesures protectrices de l'union conjugale du 20 [recte: 30] avril 2009, confirm�e le 3 septembre 2009; subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente. A l'appui de ses conclusions, le recourant soul�ve le grief d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves (art. 9 Cst.).
Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) ainsi que dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2 p. 431) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF). Le litige porte sur le versement d'une contribution pour l'entretien de la famille durant la proc�dure de divorce, � savoir une cause de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant succomb� dans ses conclusions, a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
2.1 D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur la modification des mesures protectrices de l'union conjugale ordonn�es avant l'introduction de la proc�dure de divorce, lesquelles sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5 p. 396), seule peut �tre invoqu�e � leur encontre la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s conform�ment au principe d'all�gation ("R�geprinzip", art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 396 consid. 3.2 p. 400; arr�t 5A_99/2011 du 22 septembre 2011 consid. 2.1).
2.2 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t cantonal que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels, conform�ment au principe d'all�gation susmentionn� (cf. supra consid. 2.1); les art. 95, 97 et 105 al. 2 LTF ne s'appliquent pas directement (ATF 133 III 393 consid. 7.1 p. 398; 133 III 585 consid. 4.1 p. 588 s.). Toutefois, l'application de l'art. 9 Cst. aboutit pratiquement au m�me r�sultat: le Tribunal f�d�ral ne corrige les constatations de fait que si elles sont arbitraires et ont une influence sur le r�sultat de la d�cision (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252; arr�ts 5A_528/2011 du 26 janvier 2012 consid. 2.1; 5A_475/2011 du 12 d�cembre 2011 consid. 2.2; 5A_361/2011 du 7 d�cembre 2011 consid. 2.2). Le recourant ne peut donc pas se borner � contredire les constatations litigieuses par ses propres all�gations ou par l'expos� de sa propre appr�ciation des preuves; il doit indiquer de fa�on pr�cise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252). Une critique des faits qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (cf. supra consid. 2.1; art. 106 al. 2 Cst.; ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254; ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261 s.).
Le recours a pour objet la modification des mesures protectrices de l'union conjugale ordonn�es en 2009, avant l'introduction de la demande en divorce au mois de juin 2010.
3.1 Le jugement de premi�re instance d�boutant l'�poux de sa requ�te de mesures provisoires du 4 novembre 2011 tendant � la modification des mesures protectrices de l'union conjugale ordonn�es le 30 avril 2009 a �t� notifi� aux parties le 30 avril 2012, � savoir apr�s le 1er janvier 2011. L'autorit� cantonale a donc jug� que la proc�dure de recours �tait r�gie par le Code de proc�dure civile (art. 405 al. 1 CPC). La Cour de justice a cependant examin� la cause au regard de l'art. 137 aCC, d�s lors que le tribunal de premi�re instance a appliqu� cette norme, la proc�dure de premi�re instance ayant d�but� en 2010 par l'introduction de la proc�dure de divorce et les mesures protectrices de l'union conjugale dont la modification est sollicit�e ayant �t� ordonn�es en 2009. L'autorit� pr�c�dente a par cons�quent, � juste titre, en sa qualit� d'instance de recours, v�rifi� si le magistrat de premi�re instance avait correctement appliqu� l'ancienne disposition alors encore en vigueur (arr�t 5A_679/2011 du 10 avril 2012 consid. 3).
3.2 Une fois que des mesures provisoires ont �t� ordonn�es, elles ne peuvent �tre modifi�es qu'aux conditions de l'art. 179 CC (par renvoi des art. 137 al. 2 aCC). Aux termes de l'art. 179 al. 1 1�re phr. CC, le juge prononce les modifications command�es par les faits nouveaux et rapporte les mesures prises lorsque les causes qui les ont d�termin�es n'existent plus. Selon la jurisprudence, la modification des mesures provisionnelles ne peut �tre obtenue que si, depuis leur prononc�, les circonstances de fait ont chang� d'une mani�re essentielle et durable, notamment en mati�re de revenus, � savoir si un changement significatif et non temporaire est survenu post�rieurement � la date � laquelle la d�cision a �t� rendue, si les faits qui ont fond� le choix des mesures provisoires dont la modification est sollicit�e se sont relev�s faux ou ne se sont par la suite pas r�alis�s comme pr�vus. Une modification peut �galement �tre demand�e si la d�cision de mesures provisoires s'est av�r�e plus tard injustifi�e parce que le juge appel� � statuer n'a pas eu connaissance de faits importants (ATF 129 III 60 consid. 2 p. 61 s.; arr�t 5A_522/2011 du 18 janvier 2012 consid. 4.1 et les arr�ts cit�s). La maxime inquisitoire ne dispense pas les parties de collaborer � l'�tablissement des faits (arr�t 5P.473/2006 consid. 3.2).
3.3 La Cour de justice a examin� si les revenus et charges des �poux avaient subi d'importantes et durables modifications depuis le prononc� des mesures protectrices de l'union conjugale en avril 2009; ce faisant, elle a implicitement appliqu� l'art. 179 al. 1 CC.
Les juges cantonaux ont rappel� que, lors du prononc� des mesures protectrices de l'union conjugale, l'�poux exer�ait la profession d'expert-comptable en raison individuelle � l'enseigne "Fiduciaire A.X.________". Depuis la radiation de cette entreprise au Registre du commerce le 22 mars 2010, l'�poux continue d'exercer la m�me activit� comme employ� salari�, au sein de la soci�t� anonyme "Fiduciaire A.X.________ SA", dont il a admis, en proc�dure sur mesures protectrices, �tre l'actionnaire unique, avant de dor�navant soutenir que son fils a�n�, n� d'une pr�c�dente union, en serait le propri�taire. L'autorit� pr�c�dente a constat� que l'�poux se fait verser en esp�ces, par la fiduciaire A.X.________ SA, un salaire mensuel net de 5'636 fr. (5'202 fr. 30 x 13, divis� par 12 mois), alors qu'il r�alisait un b�n�fice net de 7'300 fr. par mois en moyenne en qualit� d'ind�pendant. La cour cantonale a en outre retenu que l'�poux est titulaire de plusieurs comptes bancaires qui figuraient au bilan de son entreprise individuelle et qu'il utilisait directement pour ses paiements priv�s. Elle a constat� qu'en 2010 et 2011, d'importants versements �taient intervenus sur certains de ces comptes et, en d�pit des all�gations de l'�poux qu'il s'agirait de sommes confi�es par des clients, il n'y a pas de d�bits correspondant � la valeur de ces d�p�ts. Vu ces constatations, la Cour de justice a estim� que de nombreux indices indiquaient que l'�poux est en r�alit� l'ayant-droit �conomique, sinon m�me l'actionnaire unique de la soci�t� qui l'emploie, de sorte que les b�n�fices de cette soci�t� lui reviennent et s'ajoutent au montant de son salaire; partant que les revenus professionnels de l'�poux, en d�pit du fait que celui-ci utilise dor�navant une soci�t� anonyme comme �cran, n'avaient pas chang�s depuis le prononc� des mesures protectrices de l'union conjugale.
S'agissant des charges de l'�poux, les juges pr�c�dents ont constat� que, dans le cadre de la proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale, il avait �t� retenu que celui-ci cohabite avec son amie, ce que confirmait un courrier du 14 mai 2009 du mandataire de l'�poux, malgr� l'existence d'un bail au nom de la compagne � une autre adresse. La Cour de justice a constat� que, dor�navant, l'�poux sous-loue � un tiers l'appartement qu'il occupait lors du prononc� des mesures protectrices de l'union conjugale et proc�de de la m�me mani�re avec des locaux commerciaux, � raison de cinq contrats. L'autorit� pr�c�dente a estim� en l'esp�ce qu'il n'y avait pas lieu de tenir compte de frais de logement plus �lev�s, nonobstant la location d'un autre appartement, pour un loyer deux fois sup�rieur � celui acquitt� auparavant, d�s lors que l'�poux pouvait rester dans le premier logement. Statuant sur l'all�gation de l'�poux selon laquelle il cohabiterait uniquement avec son cousin, la cour cantonale a retenu qu'elle n'�tait pas cr�dible, l'�poux cohabitant d�j� avec sa compagne au vu des pi�ces vers�es � la proc�dure et �tant habitu� de la sous-location propre � cacher l'identit� r�elle des occupants des locaux. L'autorit� pr�c�dente a ajout� qu'un appartement de six pi�ces �tait quoi qu'il en soit suffisamment spacieux pour lui permettre d'h�berger son cousin, en sus de sa compagne et qu'il �tait en tout �tat admissible que le cousin, m�me s'il �tait le seul � faire m�nage commun avec l'�poux, partage les frais.
La Cour de justice a au surplus constat� que l'�poux n'�tait pas parvenu � �tablir que ses charges avaient augment�, que les revenus r�els de l'�pouse demeuraient toujours inf�rieurs au revenu hypoth�tique qui lui avait �t� imput�, et que les charges pour l'entretien de l'enfant avaient augment� dans la m�me mesure que l'allocation familiale en faveur de celui-ci, en sorte qu'il n'existait en l'esp�ce aucune modification importante et durable de la situation financi�re des �poux depuis le prononc� des mesures protectrices de l'union conjugale. Les juges pr�c�dents ont en d�finitive d�bout� l'�poux et confirm� le jugement de premi�re instance.
Le recourant, qui requiert la r�duction du montant de la contribution d'entretien qu'il verse � sa famille et la constatation que ces mesures provisionnelles remplacent et se substituent aux mesures protectrices de l'union conjugale prononc�es en 2009, soutient que l'autorit� pr�c�dente a fait preuve d'arbitraire dans la constatation des faits et dans l'appr�ciation les preuves (art. 9 Cst.).
4.1 Le recourant expose que la conception de la cour cantonale selon laquelle il est le b�n�ficiaire �conomique, voire l'actionnaire unique, de la soci�t� qui l'emploie, se fonde sur une simple intuition de l'autorit�. Il ajoute que, quand bien m�me il en serait le b�n�ficiaire �conomique, la soci�t� ne r�alise pas de b�n�fices, en sorte qu'il ne per�oit pas de revenus s'ajoutant � son salaire. Le recourant estime �galement arbitraire de lui avoir reproch� d'utiliser le compte de la soci�t� pour ses propres paiements et de lui imputer les montants cr�dit�s comme des revenus, expliquant � nouveau qu'il s'agit d'un "compte client", ce qu'un "simple examen attentif aurait permis aux autorit�s cantonales de confirmer". Il consid�re en d�finitive que sa situation financi�re s'est p�jor�e depuis le prononc� des mesures protectrices de l'union conjugale, affirmant sans pr�cision que son salaire mensuel net actuel est de 5'291 fr. 55.
Le recourant affirme ensuite que la d�cision querell�e retient arbitrairement qu'il ne cohabite pas qu'avec son cousin, mais �galement avec sa compagne. Il estime qu'il a �t� prouv� que celle-ci loue un appartement � D.________ et qu'elle en paie le loyer et soutient que, d�s lors qu'il ne partage son appartement qu'avec son cousin, son minimum vital de base ne doit pas �tre r�duit de moiti�, cette r�gle �tant applicable seulement aux couples vivant en union libre et non � des personnes qui partagent un appartement. Enfin, le recourant estime que la cour cantonale a arbitrairement consid�r� qu'il est un habitu� de la sous-location, ce postulat �tant, selon lui, un simple pressentiment, les contrats de sous-location produits �tant au nom de la soci�t� qui l'emploie.
En conclusion, le recourant affirme que la Cour cantonale devait fixer son revenu net � 5'202 fr. 30 et ses charges � 3'799 fr. 95 par mois, compte tenu d'un minimum vital de base complet pour un adulte vivant seul, de 1'200 fr.
4.2.1 S'agissant de ses revenus, le recourant se limite � all�guer qu'il n'est pas le b�n�ficiaire �conomique de la soci�t� qui l'emploie, que la fiduciaire ne r�alise pas de b�n�fices et que les montants cr�dit�s sur le compte de la soci�t�, qu'il utilise pour ses paiements priv�s, sont des sommes confi�es par des clients. Ce faisant, le recourant se limite � livrer, de mani�re appellatoire, sa propre appr�ciation de la cause concernant sa situation professionnelle et ses gains, sans indiquer les �l�ments qui n'auraient pas �t� pris en consid�ration par l'autorit� pr�c�dente, ni d�signer les preuves qui auraient �t� arbitrairement appr�ci�es, pas plus qu'il n'expose la mani�re par laquelle il fixe dans son m�moire son revenu mensuel net � 5'291 fr. 55, puis � 5'202 fr. 30 (cf. supra consid. 4.1). De simples all�gations de partie - fussent-elles m�me plausibles - ne suffisent pas � prouver un fait, � moins qu'elles ne soient corrobor�es par des pi�ces qui accr�ditent la th�se soutenue (arr�ts 5A_723/2012 du 21 novembre 2012 consid. 4.2.1; 5A_225/2010 du 2 novembre 2010 consid. 3.2 non publi� � l'ATF 136 III 583), ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce. En d�finitive, le recourant substitue sa propre appr�ciation de la cause � celle de l'autorit� cantonale, sans tenir compte du raisonnement d�velopp� par celle-ci mais en le critiquant d�s lors qu'il s'�carte du sien, et ne d�montre pas en quoi l'autorit� pr�c�dente aurait vers� dans l'arbitraire. Sa critique de l'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves consacr�e � sa situation professionnelle est irrecevable, faute de motivation suffisante (art. 106 al. 2 LTF, cf. supra consid. 2.1 et 2.2).
4.2.2 Concernant l'occupation de son logement, les constatations de fait que le recourant entend faire reconna�tre, � savoir que sa compagne est titulaire d'un bail � loyer pour un appartement � D.________ et en paie le loyer, ainsi que la seule cohabitation avec son cousin n'�quivaut pas � une relation de couple, ont effectivement �t� prises en compte par la cour cantonale. A cet �gard, il ressort de l'arr�t entrepris que les juges pr�c�dents ont admis que, nonobstant l'existence d'un contrat de bail au nom de l'amie du recourant et d'un deuxi�me colocataire solidaire, de nombreux indices - en particulier un courrier de son propre conseil et une facture - indiquaient que la compagne du recourant vit en r�alit� avec celui-ci (cf. supra consid. 3.3). Quant � l'hypoth�se d'une cohabitation avec le cousin, l'autorit� pr�c�dente a pr�cis� que ce m�nage commun justifiait en tout �tat de r�duire ses charges, "� l'exception de son entretien de base" (cf. consid. 3.3 ci-dessus). Pour le surplus, le recourant s'en prend � la constatation selon laquelle il est un habitu� des sous-locations, mais ne d�montre pas en quoi la modification de l'�tat de fait sur ce point aurait un impact sur l'issue du litige, singuli�rement sur le montant de ses charges. Quoi qu'il en soit, la d�cision querell�e retient que le recourant a produit devant les autorit�s cantonales six contrats de sous-location le liant personnellement ou la fiduciaire qui l'emploie (cf. supra consid. 3.3) - ce qu'il admet par ailleurs dans son recours -, de sorte qu'il n'est pas insoutenable de retenir que le recourant est un habitu� de ce proc�d�. Le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves par rapport � la fixation du montant des charges du recourant, eu �gard principalement � l'occupation de son logement, est, autant que recevable (cf. supra consid. 2.2), mal fond�.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer une indemnit� de d�pens � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer.
Lausanne, le 18 f�vrier 2013

References: ATF 
 art. 74
 art. 106
 art. 95
 art. 106
 ATF 
 ATF 
 art. 137