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Timestamp: 2016-10-22 02:01:14+00:00

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1P.404/2000 (29.09.2000)
B.________, repr�sent� par Me Hubert Theurillat, avocat � Porrentruy,
l'arr�t rendu le 22 mai 2000 par la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Jura, dans la cause qui oppose le recourant � O.________, repr�sent� par Me Alain Schweingruber, avocat � Del�mont;
A.- Circulant le 23 mai 1998, vers 12h30, des Rangiers en direction de Porrentruy, B.________ a obliqu� � gauche pour se garer sur une place de parc situ�e devant le restaurant du Lion d'Or, � Cornol, perpendiculairement � l'axe de la chauss�e. Presqu'au m�me moment, O.________, qui �tait arr�t� sur l'aire de stationnement de l'�tablissement pour d�poser ses passagers, a recul� en tournant � gauche, pour entrer dans cette place de parc. Les deux v�hicules se sont alors heurt�s, l'angle avant gauche de la voiture pilot�e par O.________ touchant la porti�re gauche de l'automobile de B.________.
Ce dernier a d�clar� � la police cantonale jurassienne qu'en arrivant sur la place de stationnement, une voiture s'�tait mise � reculer dans celle-ci, de sorte qu'il s'�tait aussit�t arr�t� et avait klaxonn�, faute de pouvoir revenir en arri�re sur la route qu'il venait de quitter. Il a confirm� cette d�claration lors d'une premi�re audience devant le Tribunal du district de Porrentruy, en pr�cisant que O.________ �tait d'abord "arr�t� sur la place de parc parall�lement � la route". Lors d'une deuxi�me audience devant cette juridiction, il a indiqu� qu'il ne se souvenait pas s'il avait vu le v�hicule de O.________ arr�t�, en relevant que lui-m�me �tait entr� lentement dans la place de parc, assez large pour deux v�hicules, et qu'il avait alors �t� heurt� par l'automobiliste qui reculait. Celui-ci a affirm� avoir effectu� la marche arri�re en ligne droite sur environ huit m�tres, sans voir B.________, avant de s'engager dans la place de stationnement et de se trouver "appuy�" contre son v�hicule.
B.- Par ordonnance de condamnation du 10 juin 1998, le Procureur g�n�ral du canton du Jura a inflig� une amende de 100 fr. � B.________ pour avoir g�n� un automobiliste qui effectuait une manoeuvre de stationnement en marche arri�re, en application des art. 26 al. 1 et 90 ch. 1 LCR. Le contrevenant a form� opposition en temps utile. Le 20 janvier 1999, il a de plus d�pos� plainte p�nale contre O.________ pour violation des art. 36 al. 4 et 90 ch. 1 LCR. Le Minist�re public du canton du Jura a ouvert l'action publique contre ce dernier, par renvoi au juge unique. A l'audience du 4 novembre 1999, le Pr�sident II du Tribunal du district de Porrentruy a ordonn� la jonction des deux proc�dures, � l'issue desquelles il a condamn�, par jugement du 18 novembre 1999, B.________ � 100 fr. d'amende pour avoir g�n� un automobiliste qui effectuait une manoeuvre de stationnement en marche arri�re en application des art. 26 al. 1 et 90 ch. 1 LCR, et O.________ � 50 fr. d'amende pour avoir effectu� une marche arri�re sans prendre toutes les pr�cautions voulues et avoir heurt� un v�hicule, en vertu des art. 36 al. 4 et 90 ch. 1 LCR.
O.________ n'a pas contest� ce jugement. B.________ s'est en revanche pourvu en nullit� devant la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Jura (ci-apr�s: la Cour p�nale ou la cour cantonale) le 29 novembre 1999. Par arr�t du 22 mai 2000, cette juridiction a rejet� le pourvoi et confirm� le jugement de premi�re instance, apr�s avoir recueilli les d�terminations de O.________. Elle a retenu en substance que le Pr�sident II du Tribunal du district de Porrentruy n'avait pas proc�d� � une appr�ciation manifestement fausse ou insoutenable des faits et qu'il n'avait pas viol� l'art. 290 al. 1 du Code de proc�dure p�nale jurassien (CPP jur.), relatif � l'extension des poursuites p�nales devant le juge unique.
Elle a allou� une indemnit� de 629. 95 fr. � O.________ � titre de d�pens, � la charge de B.________.
C.-Agissant par la voie du recours de droit public pour violation des art. 8 et 9 Cst. , ce dernier demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t rendu par la Cour p�nale le 22 mai 2000. Il pr�tend que cette autorit� aurait viol� les r�gles essentielles de la proc�dure en consid�rant O.________ comme partie � la proc�dure de pourvoi en nullit� et en lui allouant des d�pens. Il voit en outre une violation de son droit d'�tre entendu dans le fait que la juridiction cantonale n'a pas sanctionn� l'atteinte que le Pr�sident II du Tribunal du district de Porrentruy aurait port�e � l'art. 290 al. 1 CPP jur. en omettant de le rendre attentif � une �ventuelle application de l'art. 26 al. 2 LCR. Il d�nonce enfin une appr�ciation arbitraire des faits.
La Cour p�nale, le Substitut du Procureur g�n�ral du canton du Jura et O.________ concluent au rejet du recours.
a) Le pourvoi en nullit� � la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral ne peut �tre form� que pour violation du droit f�d�ral, � l'exception de la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 269 PPF). Il n'est en revanche pas ouvert pour se plaindre d'une appr�ciation arbitraire des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 124 IV 81 consid. 2a p. 83 et les arr�ts cit�s) ou pour invoquer la violation directe d'un droit constitutionnel ou conventionnel (ATF 120 IV 113 consid. 1a p. 114). Au vu des arguments soulev�s, seule la voie du recours de droit public est ouverte en l'esp�ce.
b) Le recourant est directement touch� par l'arr�t attaqu� qui confirme sa condamnation p�nale � une amende de 100 fr. et l'astreint � payer � l'intim� une indemnit� de d�pens de 629. 95 fr.; il a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cet arr�t soit annul� et a, partant, qualit� pour recourir selon l'art. 88 OJ.
Le recours a �t� form� en temps utile contre une d�cision finale rendue en derni�re instance cantonale. Il r�pond donc aux exigences des art. 86 al. 1, 87 et 89 al. 1 OJ, de sorte qu'il convient d'entrer en mati�re sur le fond.
2.- Le recourant reproche tout d'abord � la juridiction cantonale d'avoir viol� les r�gles essentielles de la proc�dure en reconnaissant la qualit� de partie � la proc�dure de pourvoi en nullit� � O.________ et en lui allouant une somme de 629. 95 fr. � titre de d�pens.
a) Aux termes de l'art. 41 CPP jur. , ont qualit� de partie, le Minist�re public, le pr�venu, la partie plaignante et la partie civile, soit concernant ces deux derni�res personnes, le l�s� qui s'est constitu� partie plaignante ou civile en respectant les formalit�s pr�vues aux art. 47 et 48 CPP jur. Le plaignant au sens de l'art. 28 CP, le d�nonciateur ou le tiers l�s� par une mesure ne sont en revanche pas des parties m�me si la loi leur conf�re certains droits (G�rard Piquerez, Commentaire du Code de proc�dure p�nale jurassien, Fribourg 1993, no 4 ad art. 41, p. 155). Le Code de proc�dure p�nale jurassien r�gle les droits des parties tout au long de la proc�dure, de la phase de l'instruction au jugement; lorsque la loi n'en d�cide pas autrement (cf. par exemple, l'art. 368 CPP jur. en mati�re de revision), elles peuvent emprunter les voies de recours ordinaires contre les jugements d�finitifs de premi�re instance. Ainsi, le Procureur g�n�ral, le pr�venu, la partie plaignante et la partie civile peuvent prendre part � la proc�dure d'appel, selon les modalit�s que pr�voit l'art. 337 CPP jur. , de m�me que les personnes mentionn�es � l'art. 326 ch. 3 � 5 CPP jur. , bien qu'elles ne soient pas parties � la proc�dure au sens de l'art. 41 CPP jur. Sont vis�s le d�nonciateur rendu responsable d'une indemnit� ou condamn� aux frais du pr�venu acquitt�, s'il a agi de mauvaise foi ou � la l�g�re, les personnes que le dispositif du jugement de premi�re instance d�signe comme ayant �t� condamn�es en qualit� de parties ou de d�nonciateurs bien qu'elles ne fussent ni l'un ni l'autre, ainsi que les tiers touch�s par une autre mesure ordonn�e dans le jugement, telle la confiscation.
L'appel contre les jugements du juge unique n'est pas recevable en mati�re de contravention (art. 324 al. 1 CPP jur.), de sorte que seule la voie du pourvoi en nullit� devant la Cour p�nale est ouverte lorsque le jugement viole le droit de fa�on �vidente ou quand il est fond� sur une appr�ciation manifestement inexacte des pi�ces ou des preuves (art. 346 ch. 5 et 350 ch. 1 CPP jur.). A teneur de l'art. 352 al. 1 CPP jur. , le pr�sident de la Cour p�nale communique un double du pourvoi en nullit� aux parties adverses et, s'il le juge n�cessaire, � la juridiction inf�rieure, afin qu'elles pr�sentent leurs observations par �crit. En vertu de l'art. 356 al. 1 CPP jur. , les frais de l'Etat et de la partie adverse sont mis � la charge du demandeur en nullit� qui succombe. La notion de partie adverse n'est cependant pas d�finie de fa�on plus pr�cise. Dans cette situation, il faut consid�rer que peuvent prendre part � la proc�dure de pourvoi en nullit� devant la Cour p�nale les parties au proc�s au sens des art. 41 et 326 ch. 1 et 2 CPP jur. , ainsi que les personnes �num�r�es � l'art. 326 ch. 3 � 5 CPP jur.
b) En l'esp�ce, l'accident de la circulation et les contraventions que les deux conducteurs incrimin�s ont �t� accus�s d'avoir commises � cette occasion ont donn� lieu � deux proc�dures p�nales distinctes que le Pr�sident II du Tribunal du district de Porrentruy a jointes le 4 novembre 1999, en application des art. 119 al. 1 et 290 al. 1 CPP jur.
Ainsi, B.________ �tait pr�venu dans la premi�re proc�dure et plaignant dans la seconde, alors que O.________ n'avait que la qualit� de pr�venu dans cette derni�re, dans la mesure o� il ne s'est pas constitu� partie civile ou partie plaignante dans la proc�dure ouverte d'office contre le recourant.
Par jugement du 18 novembre 1999, le Pr�sident II du Tribunal du district de Porrentruy a condamn� les contrevenants � des amendes de respectivement 100 fr. et 50 fr. pour les faits qui leur �taient reproch�s. Le jugement est devenu ex�cutoire pour O.________ qui n'a d�pos� aucun recours � son encontre, alors que B.________ s'est pourvu en nullit� devant la Cour p�nale en date du 29 novembre 1999. Le 8 d�cembre 1999, le Pr�sident de cette juridiction a notifi� un exemplaire du pourvoi au Procureur g�n�ral et au Pr�sident II du Tribunal du district de Porrentruy, en les invitant � pr�senter leurs observations dans les quinze jours, observations qu'il a communiqu�es au recourant, pour information, en date du 8 f�vrier 2000. Le 15 mai 2000, il les a transmises avec un exemplaire du pourvoi en nullit� � O.________, pour que celui-ci se d�termine � leur sujet, ce qu'il a fait le jour m�me o� l'arr�t attaqu� a �t� rendu.
Bien que l'intim� n'ait pas form� de pourvoi en nullit� contre le jugement rendu par le Pr�sident II du Tribunal du district de Porrentruy � son �gard, il est manifeste qu'il aurait eu qualit� pour le faire. En cons�quence, il pouvait �galement �tre tenu pour la partie adverse du pr�venu qui avait emprunt� cette derni�re voie de droit, suivant l'art. 351 al. 1 CPP jur. En communiquant pour observations le pourvoi en nullit� � O.________, le Pr�sident de la Cour p�nale n'est d�s lors pas tomb� dans l'arbitraire (cf. sur cette notion, ATF 125 I 166 consid. 2a p. 168 et les arr�ts cit�s).
La participation de O.________ � la proc�dure de pourvoi en nullit�, quand bien m�me il n'�tait pas partie au proc�s p�nal dirig� contre B.________ selon la d�finition stricte de l'art. 41 CPP jur. , appara�t aussi non arbitraire sous l'angle de l'art. 351 al. 2 CPP jur. , selon lequel la Cour p�nale peut ordonner d'office une administration des preuves. Les explications de l'intim� pouvaient en effet servir � �lucider l'�tat de fait, compte tenu de la force probante r�duite d'une d�position provenant d'une personne impliqu�e dans l'accident et int�ress�e � l'issue du litige. Pour ces motifs, la participation de O.________ � la proc�dure du pourvoi en nullit� introduit par le recourant r�siste au grief d'arbitraire.
c) L'intervention de l'intim� n'implique pas encore n�cessairement le droit d'obtenir le remboursement de ses frais d'avocat.
En ne se portant pas partie plaignante ou partie civile contre B.________, O.________ a en effet d�montr� qu'il n'entendait pas �tre partie � la proc�dure p�nale dirig�e contre celui-ci, avec la possibilit� de ne pas �tre condamn� au paiement de frais et d�pens, ce qui implique corr�lativement la perspective de ne pas obtenir une �ventuelle indemnit� � titre de d�pens. La situation de l'intim�, qui �tait � l'origine entendu en qualit� de t�moin avant que le recourant ne d�pose contre lui une plainte p�nale qui a abouti � la condamnation � une amende de 50 fr. dans la proc�dure connexe jointe et termin�e par le prononc� du jugement de premi�re instance du 18 novembre 1999, est assimilable � celle du d�nonciateur ou du tiers int�ress� dans une proc�dure de recours � une autorit� de surveillance. Ceux-ci ont la facult�, mais non pas le droit, de prendre position dans une telle proc�dure et de participer � son instruction, sans rev�tir la qualit� de partie. En de telles circonstances, le tiers int�ress� non partie � la proc�dure ne prend aucun risque en ce qui concerne les frais et ne peut pas davantage b�n�ficier de l'allocation de d�pens, au cas o� l'argumentation qu'il soutient serait admise totalement ou partiellement par l'autorit� de surveillance (ATF 102 Ib 81 consid. 3 p. 84; ZBl 86/1985 p. 91 consid. 7).
Toutefois, le Code de proc�dure p�nale jurassien, qui pr�voit la participation � la proc�dure de pourvoi en nullit� en faveur de tiers qui ne sont pas parties � la proc�dure (art. 326 ch. 3 � 5 CPP jur.), ne d�finit pas les conditions dans lesquelles les personnes doivent �tre trait�es sous l'angle des frais de justice. Cette question rel�ve de l'appr�ciation des juges cantonaux que le Tribunal f�d�ral ne revoit que sous l'angle restreint de l'arbitraire, au m�me titre que la question de savoir si un particulier peut ou non b�n�ficier de la qualit� de partie, en l'absence de disposition sp�cifique � cet �gard (cf. arr�t du 31 octobre 1980 en la cause W. contre Tribunal administratif du canton de Gen�ve, consid. 3 reproduit � la SJ 1981 p. 573).
Dans le cas pr�sent, soit en application de l'art. 326 ch. 4 ou 5 CPP jur. ou de l'art. 351 al. 2 CPP jur. , la Cour p�nale avait des raisons suffisantes pour associer O.________ � la proc�dure de pourvoi en nullit�, d�s lors que sa prise de position pouvait apporter des �claircissements utiles sur les faits reproch�s au recourant et contest�s par celui-ci. La position d�fendue par l'intim� ayant finalement �t� retenue par la Cour p�nale, il n'�tait pas arbitraire de lui allouer des d�pens � la charge du recourant en application de l'art. 356 al. 1 CPP jur. (cf. Felix Huber, Die Beiladung insbesondere im Z�rcher Baubewilligungsverfahren, in ZBl 90/1989 p. 233 ss, notamment p. 260), et ceci m�me si la solution inverse �tait �galement soutenable.
3.- Le recourant invoque ensuite la violation des art. 290 al. 1 et 294 al. 3 CPP jur. , qui reprennent le principe de l'accusation sur le plan cantonal, et une atteinte � son droit d'�tre entendu.
a) Composante du droit d'�tre entendu d�coulant de l'art. 29 al. 2 Cst. , le principe de l'accusation implique que le pr�venu sache exactement les faits qui lui sont imput�s et quelles sont les peines et mesures auxquelles il s'expose, afin qu'il puisse s'expliquer et pr�parer efficacement sa d�fense (ATF 126 I 19 consid. 2a p. 21 et les r�f�rences cit�es). Une condamnation fond�e sur un �tat de fait diff�rent de celui qui figure dans l'acte d'accusation, ou sur des dispositions l�gales diff�rentes, viole le principe d'immutabilit� du proc�s, donc le droit d'�tre entendu du pr�venu, si l'acte d'accusation n'a pas �t� compl�t� ou modifi� d'une mani�re suffisante en temps utile au cours de la proc�dure, l'accus� en ayant �t� inform� de fa�on � pouvoir pr�senter ses observations et organiser sa d�fense (ATF 116 Ia 455 consid. 3cc p. 458).
Ces principes sont concr�tis�s en droit jurassien aux art. 290 al. 1 et 294 al. 1 et 3 CPP jur. En substance, toute nouvelle infraction, ou autre qualification p�nale de l'infraction retenue, doivent �tre port�es � la connaissance de l'inculp�, afin qu'il soit en mesure de faire valoir ses observations. Appliquant ces principes au domaine de la circulation routi�re, la jurisprudence cantonale estime qu'il n'y a pas lieu de se montrer trop strict et que, lorsque les d�bats r�v�lent la violation d'autres r�gles de la circulation que celles primitivement d�nonc�es, celles-la sont retenues si elles entra�nent la m�me sanction p�nale, soit l'art. 90 al. 1 LCR, et si elles s'inscrivent normalement dans le contexte de l'accident en cause, par exemple les divers alin�as d'un m�me article.
b) En l'esp�ce, la cour cantonale pouvait sans arbitraire consid�rer qu'une extension des poursuites au sens de l'art. 290 al. 1 CPP jur. n'�tait pas n�cessaire, puisque les comportements r�prim�s tant par l'alin�a 1 que par l'alin�a 2 de l'art. 26 LCR tombaient sous le coup de la m�me sanction p�nale pr�vue � l'art. 90 ch. 1 LCR. Formellement d'ailleurs, la poursuite, de m�me que le dispositif des jugements cantonaux successifs, sont fond�s exclusivement sur l'art. 26 al. 1 LCR, quand bien m�me le premier juge, ainsi que la Cour p�nale, ont pris en consid�ration l'art. 26 al. 2 LCR, soit la r�gle de prudence sp�ciale � l'�gard d'un conducteur dont il appara�t qu'il va se comporter de mani�re incorrecte.
L'�tat de fait � la base de l'application de l'art. 26 al. 1 ou 2 LCR �tant strictement le m�me, ainsi que la peine passible fix�e par l'art. 90 ch. 1 LCR, il �tait soutenable d'�voquer cet art. 26 al. 2 LCR, tant qu'il est vrai qu'� teneur de l'art. 294 al. 2 CPP jur. , le juge n'est pas li� par la qualification retenue � l'origine, dans l'acte de renvoi, pour le fait incrimin�. Cette solution est du reste conforme � la jurisprudence du Tribunal f�d�ral rendue en application de l'art. 4 aCst. , qui permet � l'autorit� de ne pas donner aux parties l'occasion de se prononcer sp�cialement sur l'argumentation juridique qu'elle envisage de retenir, sauf lorsqu'elle pr�voit de fonder sa d�cision sur une norme ou une consid�ration juridique qui n'a pas �t� �voqu�e au cours de la proc�dure, notamment parce qu'aucune des parties ne s'en est pr�value ou ne pouvait en supputer la pertinence dans le cas litigieux (ATF 124 I 49 consid. 3c p. 52; 123 I 63 consid. 2d p. 69; RDAT 1998 I no 91 p. 357 consid. 3c; arr�t de la CourEDH dans la cause Higgins et autres c.
France, du 19 f�vrier 1998, Rec. 1998 I p. 44 ss, p. 60 � 42).
Vu les faits rappel�s plus haut, et notamment la donn�e objective que constitue le point de choc des deux v�hicules, de nature � d�montrer que O.________ �tait d�j� passablement avanc� dans sa manoeuvre de marche arri�re sans pr�caution, l'application de l'art. 26 al. 2 LCR �tait parfaitement raisonnable et n'apparaissait pas comme une surprise pour le recourant, qui devait envisager une telle �ventualit� pour l'organisation de sa d�fense. La Cour p�nale n'a donc commis aucune violation du droit d'�tre entendu en consid�rant que le juge de premi�re instance n'�tait pas, dans le cas particulier, oblig� d'attirer l'attention du pr�venu sur l'application �ventuelle de l'art. 26 al. 2 LCR.
Le moyen tir� de la violation du principe de l'accusation et du droit d'�tre entendu doit en cons�quence �tre �cart�.
4.- Le recourant se plaint enfin d'une appr�ciation arbitraire des faits.
a) Le Code de proc�dure p�nale jurassien ne fixe pas la force probante des preuves, de sorte qu'il appartient au juge de motiver, dans sa d�cision, en quoi les preuves administr�es ont eu pour effet d'emporter sa conviction (cf.
G�rard Piquerez, Proc�dure p�nale suisse, Zurich 2000, p. 408/409). Cette libert� d'appr�ciation, fond�e sur l'art. 293 CPP jur. , dans l'exercice de laquelle le juge dispose d'une grande latitude (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 115 Ib 446 consid. 3a p. 450; 112 Ia 369 consid. 3 p. 371), trouve sa limite dans l'interdiction de l'arbitraire (ATF 120 Ia 31 consid. 2d p. 38; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 116 Ia 85 consid. 2b p. 88 et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral n'intervient que si celui-ci a abus� de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il admet ou nie un fait pertinent en se mettant en contradiction �vidente avec les pi�ces et �l�ments du dossier, lorsqu'il m�conna�t des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte, lorsque les constatations de fait sont manifestement fausses ou encore lorsque l'appr�ciation des preuves se r�v�le manifestement insoutenable (ATF 124 I 208 consid. 4 p. 211 et les arr�ts cit�s).
Lorsque, comme en l'esp�ce, le recours est dirig� contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale par une autorit� qui statuait elle-m�me sous l'angle restreint de l'arbitraire, le Tribunal f�d�ral examine librement si c'est � tort que cette autorit� a �cart� ce grief et, de ce fait, a elle-m�me enfreint l'interdiction de l'arbitraire, question qu'il lui appartient d'�lucider � la seule lumi�re des griefs soulev�s dans l'acte de recours (ATF 125 I 492 consid. 1a/cc p. 494/495).
b) La Cour p�nale a estim� que le juge de premi�re instance avait appr�ci� les faits d'une mani�re ne paraissant pas manifestement fausse ou insoutenable, sur la base des d�clarations diff�rentes des parties, des �l�ments �tablis ou admis et des "calculs logiques et rationnels" permettant de mieux appr�hender le d�roulement des faits. En confirmant ainsi le jugement du Pr�sident II du Tribunal de district de Porrentruy, la cour cantonale n'est pas elle-m�me tomb�e dans l'arbitraire. En effet, il ressort de la seule constatation mat�rielle que constitue le point de choc entre les deux v�hicules, que la voiture de l'intim� �tait d�j� engag�e dans la place de parc et que, dans les secondes qui ont pr�c�d� le choc, le recourant, au moment o� il tournait � gauche, devait voir le v�hicule de l'autre partie reculant en direction du lieu de stationnement. Il n'est donc pas insoutenable d'admettre que, par son comportement, B.________ a g�n� la manoeuvre de stationnement effectu�e par O.________, m�me si ce dernier ne s'est pas rendu compte de sa pr�sence, � tort, et a de ce fait commis une faute concomitante en accomplissant sa marche arri�re sans pr�caution.
Le grief d'une appr�ciation arbitraire des faits doit ainsi �tre �cart�.
5.- Le recours doit par cons�quent �tre rejet� aux frais du recourant qui succombe (art. 156 al. 1 OJ). Ce dernier versera en outre une indemnit� de 500 fr. � titre de d�pens � l'intim� O.________ qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un homme de loi (art. 159 al. 1 OJ).
3. Dit que le recourant versera � l'intim� O.________ une indemnit� de 500 fr. � titre de d�pens.
4. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties, au Procureur g�n�ral et � la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Jura.

References: art. 26
 art. 36
 art. 26
 art. 36
 art. 8
 art. 86
 art. 47
 art. 41
 art. 41
 art. 119
 ATF 
 art. 290
 art. 290
 art. 26
 CourEDH