Source: https://quantum-genomics.com/communiques-de-presse/?ID=ACTUS-0-43427&CLIENT=ACTUS-0-368
Timestamp: 2020-08-13 11:18:44+00:00

Document:
Quantum Genomics lève 5,54 M EUR par placement privé aux Etats-Unis et lance une augmentation de capital avec délai de priorité, aux mêmes conditions, d'un montant de 2,94 M EUR susceptible d'être portée à 3,04 M EUR (15/03/2016 07:30)
Augmentation de capital par placement privé, souscrit par les fonds d'investissement américains gérés par Sabby Management
Emission d'actions à bons de souscription d'actions remboursables (ABSAR) permettant une levée de fonds additionnelle de 3,58 M€ en cas d'exercice de l'intégralité des BSAR
Lancement d'une augmentation de capital avec délai de priorité, aux mêmes conditions, d'un montant de 2,94 M€ susceptible d'être portée à 3,04 M€ en cas d'exercice de la clause d'extension
Augmentation de capital ouverte au public par émission d'actions à bons de souscription d'actions remboursables (ABSAR) permettant une levée de fonds additionnelle de 1,96 M€ en cas d'exercice de l'intégralité des BSAR
Quantum Genomics (Alternext - FR0011648971 - ALQGC), société biopharmaceutique dont la mission est de développer de nouvelles thérapies pour des besoins médicaux non satisfaits dans le domaine des maladies cardiovasculaires, annonce la réalisation d'une augmentation de capital par placement privé d'un montant de 5,54 M€, à travers l'émission de 923 644 actions à bons de souscription d'actions remboursables (ABSAR) au prix unitaire de 6,00 €.
A l'issue de cette opération, Quantum Genomics annonce le lancement d'une augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription (DPS) et avec délai de priorité, ouverte au public, d'un montant de 2,94 M€, à travers l'émission de 490 686 actions à bons de souscription d'actions remboursables (ABSAR) au prix unitaire de 6,00 €, susceptible d'être portée à 3,04 M€ à travers l'émission de 506 329 ABSAR en cas d'exercice de la clause d'extension à hauteur de 3,19%. La période de souscription sera ouverte à compter du 16 mars 2016, et sera close le 23 mars 2016.
Ces deux levées de fonds, d'un montant total de 8,49 M€ (8,58 M€ en cas d'exercice de la clause d'extension), avec un potentiel supplémentaire de 5,48 M€ par exercice de l'intégralité des BSAR (5,54 M€ en cas d'exercice de la clause d'extension), visent à accélérer les programmes de développement de Quantum Genomics en finançant plus particulièrement :
le lancement d'une étude clinique multicentrique en Europe de phase IIa chez l'homme pour son candidat-médicament QGC101 contre l'insuffisance cardiaque. Quantum Genomics prévoit toujours un lancement de l'étude pour mi-2016 ;
les essais cliniques prévus aux Etats-Unis, faisant suite à la constitution récente d'un Comité clinique américain et à l'ouverture d'un bureau à New York depuis le 1er mars 2016. Pour la réalisation des études cliniques de phase IIb dans l'hypertension artérielle, sur une population ciblée, visées en 2017, Quantum Genomics compte initier sa collaboration réglementaire avec les autorités de la Food and Drug Administration (FDA) dans le courant de l'année 2016.
« Nous sommes heureux d'accueillir à notre capital Sabby Management, fonds d'investissement spécialisé et reconnu dans les biotechnologies. Sa confiance témoigne de l'attractivité croissante de Quantum Genomics aux Etats-Unis et de l'intérêt porté à notre innovation thérapeutique.
L'arrivée de ce fonds américain à notre tour de table constitue une nouvelle illustration de la volonté de renforcer notre présence outre-Atlantique, l'un des principaux marchés cibles pour nos candidat-médicaments. Cela fait suite à la constitution d'un Comité clinique aux Etats-Unis et à l'ouverture d'un bureau à New York depuis le 1er mars 2016.
Principales caractéristiques de l'augmentation de capital par placement privé
Cette levée de fonds est réalisée à travers une augmentation de capital par émission d'actions à bons de souscription d'actions remboursables (ABSAR), assorties chacune d'un BSA, avec suppression du droit préférentiel de souscription, par une offre visée à l'article L. 411-2 II-2 du Code monétaire et financier, (par placement privé et dans la limite de 20% du capital social par an) (le « Placement »).
Cadre juridique de l'émission
Faisant usage des délégations consenties par l'Assemblée générale mixte en date du 22 décembre 2015 en vertu de la 4ème résolution, le Conseil d'administration réuni le 14 mars 2016 a décidé du principe de cette augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription dans le cadre d'un placement privé, dans la limite de 20% du capital social et sans offre au public, dont les modalités sont détaillées dans le présent communiqué.
Conformément à l'article 211-3 du règlement général de l'AMF, cette offre de titres financiers n'a pas donné lieu à un prospectus soumis au visa de l'AMF.
L'opération se traduirait par l'émission de 923 644 actions nouvelles au prix unitaire de 6,00 €, soit une dilution d'environ 11,76%. Sur la base d'un capital social composé de 6 927 334 actions avant l'opération, l'augmentation de capital porterait le nombre total de titres composant le capital à 7 850 978 actions.
Les actions nouvelles porteront jouissance à compter du 1er janvier 2016 et seront négociables sur le marché Alternext à partir du 16 mars 2016. Elles seront admises sur la même ligne de cotation que les actions anciennes (ISIN : FR0011648971) et leur seront entièrement assimilées dès leur admission aux négociations.
A titre indicatif, la participation d'un actionnaire détenant 1,00% du capital social de la société préalablement à l'émission, serait portée à 0,88%.
Caractéristiques des bons de souscription d'actions remboursables
Chaque action nouvelle émise est assortie d'un bon de souscription d'actions remboursables, soit l'émission de 923 644 BSAR.
Les BSAR donnent le droit de souscrire à une action nouvelle Quantum Genomics, à raison de 2 BSAR pour 1 action, à un prix d'exercice unitaire de 7,75 €.
Les BSAR pourront être exercés à tout moment, jusqu'au 15 septembre 2018. Les BSAR font l'objet d'une clause de remboursement anticipé, au gré de la société, si le cours de bourse de Quantum Genomics venait à dépasser 12,00 € pendant 10 jours de bourse consécutifs : remboursement des BSAR à 0,01 € par BSAR si la moyenne (pondérée par les volumes de transactions de l'action Quantum Genomics) sur les dix séances de bourse qui précèdent la date de publication de l'avis de remboursement excède 12,00 €.
L'exercice de la totalité des BSAR entraînerait la création de 461 822 actions nouvelles supplémentaires (soit une dilution maximale, actions nouvelles émises au titre du placement privé incluses, de l'ordre de 0,83%), représentant un produit d'émission total potentiel de 9,12 M€.
Conformément à l'article L. 228-103 du Code de commerce, les porteurs de BSAR sont regroupés en une masse, dotée de la personnalité morale, afin de défendre leurs intérêts communs.
L'Assemblée Générale des porteurs de BSAR est appelée à autoriser toutes modifications au contrat d'émission et à statuer sur toute décision que la loi applicable soumet à son autorisation.
L'Assemblée Générale des porteurs de BSAR est également appelée à se prononcer sur toute décision relative à une fusion ou une scission de la Société, conformément aux articles L. 228-65, I, 3°, L. 236-13 and L. 236-18 du Code de commerce, ces dispositions, au même titre que celles de l'article L. 278-73 du Code de commerce, étant applicables.
Conformément à la législation applicable, chaque BSAR comporte un droit de vote lors de l'Assemblée Générale des porteurs de BSAR.
L'Assemblée Générale des porteurs de BSAR réunie sur première convocation ne délibère valablement que si les porteurs de BSAR présents ou représentés possèdent au moins le quart des BSAR ayant le droit de vote. L'Assemblée Générale des porteurs de BSAR réunie sur deuxième convocation ne délibère valablement que si les porteurs de BSAR présents ou représentés possèdent au moins le cinquième des BSAR ayant le droit de vote.
Les délibérations de l'Assemblée Générale des porteurs de BSAR sont prises à la majorité des deux-tiers des voix des porteurs de BSAR présents ou représentés.
Conformément à l'article L. 228-47 du Code de commerce, le premier représentant de la masse des porteurs de BSAR sera Aether Financial Services.
Le représentant de la masse, en l'absence de toute décision contraire de l'Assemblée Générale des porteurs de BSAR, aura le pouvoir, pour le compte de la masse des porteurs de BSAR, d'effectuer tous actes relatifs à la gestion de la défense des intérêts communs des porteurs de BSAR.
La mission du représentant de la masse des porteurs de BSAR sera exercée dans les conditions prévues par la législation et la réglementation en vigueur.
Les conditions de convocation, de réunion et d'organisation de la tenue de l'Assemblée Générale des porteurs de BSAR seront celles prévues par la législation et la réglementation en vigueur.
Les règles d'ajustement des BSAR sont les modalités d'ajustement usuelles pour ce type d'opérations.
Valeur théorique des BSA
La valeur théorique d'un BSA ressort à 0,60 €, avec l'hypothèse d'une volatilité de 30%, sur la base de la moyenne pondérée par les volumes des 20 dernières séances de bourse qui est égale à 6,98 € (formule de Black & Scholes).
Le prix de souscription des ABSA de 6,00 € représente une décote de 14,0% par rapport à cette moyenne pondérée. La valeur théorique du BSA est équivalente à une décote supplémentaire de 8,6%.
Engagement de non-participation de Sabby Management à l'augmentation de capital ouverte au public
Pour permettre aux actionnaires de profiter d'une opportunité d'investissement aux mêmes conditions, Sabby Management s'est engagé à ne pas participer à l'augmentation de capital décrite ci-après.
Par ailleurs, Sabby Management se réserve la possibilité de gérer sa position en fonction de l'évolution du cours de bourse de Quantum Genomics.
Engagement d'abstention de la Société et des mandataires sociaux
Dans le cadre du placement privé :
- la Société s'est engagée à ne pas émettre d'actions ou autres valeurs mobilières donnant accès au capital pendant une période de 150 jours suivant la date de règlement-livraison du placement privé, sous réserve des exceptions usuelles;
- les membres du Conseil d'administration et certains dirigeants représentant ensemble 11,1% du capital se sont engagés à ne pas céder les actions qu'ils détiennent pendant une période de 90 jours suivant la date de règlement-livraison du placement privé, sous réserve d'exceptions usuelles.
Principales caractéristiques de l'augmentation de capital ouverte au public
Cette levée de fonds est réalisée par augmentation de capital, avec offre au public, par émission d'actions à bons de souscription d'actions remboursables (ABSAR), assorties chacune d'un BSA, avec suppression du droit préférentiel de souscription mais avec délai de priorité.
Faisant usage des délégations consenties par l'Assemblée générale mixte en date du 22 décembre 2015 en vertu de la 2ème résolution, le Conseil d'administration réuni le 14 mars 2016 a décidé du principe de cette augmentation de capital avec suppression du droit préférentiel de souscription ouverte au public, dont les modalités sont détaillées dans le présent communiqué.
L'émission des ABSAR sera réalisée sans droit préférentiel de souscription, mais avec délai de priorité au profit des actionnaires.
Les actionnaires de Quantum Genomics, inscrits en compte au 15 mars 2016 bénéficieront d'un délai de priorité de 3 jours de bourse (du 16 mars 2016 au 21 mars 2016 inclus (à 17 heures)), non négociable et non cessible, au cours duquel ils pourront souscrire par priorité :
à titre irréductible, à raison de 1 ABSA pour 16 actions existantes possédées ; et
à titre réductible.
Dans le cadre du délai de priorité, les actionnaires pourront souscrire à titre irréductible à hauteur de leur quote-part dans le capital de Quantum Genomics. Les actions nouvelles éventuellement non absorbées par les souscriptions à titre irréductible seront réparties et attribuées aux actionnaires ayant souscrit à titre réductible. Les ordres de souscription à titre réductible seront servis dans la limite de leur demande et au prorata du nombre d'actions existantes détenues au 21 mars 2016, sans qu'il puisse en résulter une attribution de fraction d'action nouvelle.
En fonction de l'importance de la demande exprimée dans le cadre du délai de priorité, le nombre initial des ABSAR pourra être augmenté de 3,19%, soit un maximum de 15 643 ABSAR. L'exercice éventuel de la clause d'extension sera décidé le 24 mars 2016 et sera mentionné dans le communiqué de la Société et l'avis Euronext annonçant le résultat de l'offre. La mise en œuvre de la clause d'extension est exclusivement destinée à satisfaire des ordres à titre réductible qui n'auraient pas pu être servis.
Les ordres de souscription sont irrévocables.
Cette émission se traduira par l'émission de 490 686 actions nouvelles au prix unitaire de 6,00 € susceptible d'être porté à 506 329 actions en cas d'exercice de la clause d'extension. Sur la base d'un capital social composé de 7 850 978 actions avant l'opération (incluant les actions nouvelles émises dans le cadre de l'augmentation de capital par placement privé mentionnée ci-avant), l'augmentation de capital ouverte au public porte désormais le nombre total de titres composant le capital à 8 341 664 actions et 8 357 307 en cas d'exercice de la clause d'extension.
A titre indicatif, la participation d'un actionnaire détenant 1,00% du capital social de la société préalablement à l'émission et ne participant pas à l'offre, est désormais portée à 0,94%.
Les actions nouvelles porteront jouissance à compter du 1er janvier 2016 et seront négociables sur le marché Alternext à partir du 25 mars 2016. Elles seront admises sur la même ligne de cotation que les actions anciennes (ISIN : FR0011648971) et leur seront entièrement assimilées dès leur admission aux négociations.
Engagement de souscription de Téthys : Téthys s'est engagé à souscrire à l'émission à titre irréductible à hauteur de 49 859 ABSAR pour un montant de 299 154 € et de passer un ordre de souscription à titre réductible à hauteur de 152 672 ABSAR pour un montant de 916 032 €.
Engagement de souscription d'Alix AM : Alix AM s'est engagé à souscrire à l'émission à titre irréductible à hauteur de 62 913 ABSAR pour un montant de 377 478 € et de passer un ordre de souscription à titre réductible à hauteur de 240 884 ABSAR pour un montant de 1,44 M€.
Les engagements de souscription reçus couvrent la totalité de l'augmentation de capital.
Les souscriptions des actions et les versements des fonds par les actionnaires dont les actions sont inscrites sous la forme nominative administrée ou au porteur seront reçus jusqu'au 21 mars 2016 inclus auprès de leur intermédiaire habilité agissant en leur nom et pour leur compte.
Les souscriptions et versements des actionnaires dont les actions sont inscrites sous la forme nominative pure seront reçus sans frais jusqu'au 21 mars 2016 inclus auprès de BNP Paribas Securities Services - Grands Moulins de Pantin - 9 rue du Débarcadère - 93500 Pantin – France.
Les ordres de souscription des actionnaires dans le cadre du délai de priorité seront centralisés par Invest Securities SA (73 Boulevard Haussmann – 75008 Paris, France).
Chaque action nouvelle émise est assortie d'un bon de souscription d'actions remboursables, soit l'émission de 490 686 BSAR et de 506 329 en cas d'exercice de la clause d'extension.
Les BSAR pourront être exercés, à tout moment jusqu'au 16 septembre 2018. Les BSAR pourront faire l'objet d'une clause de remboursement anticipé, au gré de la Société, si le cours de bourse de Quantum Genomics venait à dépasser 12,00 € pendant 10 jours de bourse consécutifs : remboursement des BSAR à 0,01 € si la moyenne (pondérée par les volumes de transactions de l'action Quantum Genomics) sur les dix séances de bourse qui précèdent la date de publication de l'avis de remboursement excède 12,00 €.
L'exercice de la totalité des BSAR entraînerait la création de 253 164 actions nouvelles supplémentaires, représentant un produit d'émission de 1 962 021€.
L'Assemblée Générale des porteurs de BSAR est appelée à autoriser toute modification au contrat d'émission et à statuer sur toute décision que la loi applicable soumet à son autorisation.
15 mars 2016 Diffusion avant bourse d'un communiqué de presse décrivant les principales caractéristiques de l'opération.
16 mars 2016 Ouverture de la période de souscription.
Diffusion par Euronext de l'avis d'émission des ABSAR.
21 mars 2016 Fin du délai de priorité.
23 mars 2016 Clôture de la période de souscription.
24 mars 2016 Diffusion par Euronext de l'avis d'admission des ABSAR sur le marché Alternext d'Euronext à Paris.
25 mars 2016 Règlement-livraison des actions nouvelles.
Les investisseurs sont invités, avant de prendre leur décision d'investissement, à porter leur attention sur les risques décrits au chapitre 9 (INFORMATIONS SUR LES RISQUES ET INCERTITUDES AUXQUELS LA SOCIETE EST CONFRONTEE) du rapport de gestion de l'exercice 2014, disponible sur le site internet de Quantum Genomics, Espace investisseurs, rubrique Documents financiers, Informations annuelles.
La présente offre, d'un montant inférieur à 5 M€ et ne représentant pas plus de 50% du capital de la société, ne donne pas lieu à un prospectus soumis au visa de l'AMF en application de l'article 211-3 du Règlement Général de l'AMF.
Le Placement auprès des investisseurs institutionnels sera effectué via la construction d'un livre d'ordres et sera dirigé par Invest Securities, agissant en tant que Chef de File et Teneur de Livre.
En France, l'offre des actions Quantum Genomics dans le cadre du Placement s'effectue exclusivement dans le cadre d'un placement privé, en conformité avec l'article L. 411-2 II du code monétaire et financier et les dispositions réglementaires applicables. Elle ne constitue pas une offre au public au sens de l'article L. 411-1 du code monétaire et financier et ne donnera pas lieu à l'établissement d'un prospectus visé par l'Autorité des marchés financiers.
S'agissant des Etats membres de l'Espace Economique Européen ayant transposé la directive 2003/71/CE du Parlement européen et du Conseil du 4 novembre 2003 (telle que modifiée notamment par la directive 2010/73/EU, dans la mesure où cette directive a été transposée dans chacun des Etats membres de l'Espace Economique Européen) (la « Directive Prospectus »), aucune action n'a été entreprise et ne sera entreprise à l'effet de permettre une offre au public des valeurs mobilières objet de ce communiqué rendant nécessaire la publication d'un prospectus dans l'un ou l'autre des Etats membres. En conséquence, les valeurs mobilières ne peuvent être offertes et ne seront offertes dans aucun des Etats membres, sauf conformément aux dérogations prévues par l'article 3(2) de la Directive Prospectus si elles ont été transposées dans cet Etat membre ou dans les autres cas ne nécessitant pas la publication par Quantum Genomics d'un prospectus au titre de l'article 3(2) de la Directive Prospectus et/ou des règlementations applicables dans cet Etat membre.
Le présent communiqué et les informations qu'il contient s'adresse uniquement aux personnes (i) qui sont en dehors du Royaume-Uni, (ii) qui sont des professionnels en matière d'investissements au sens de l'article 19(5) du Financial Services and Markets Act 2000 (Financial Promotion) Order 2005 (le « Financial Promotion Order ») ou (iii) qui sont visées à l'article 49(2) (a) à (d) (« high net worth companies, unincorporated associations etc. ») du Financial Promotion Order (toutes ces personnes étant dénommées, ensemble, les « Personnes Habilitées »). Tout invitation, offre ou accord en vue de la souscription ou l'achat de valeurs mobilières est uniquement accessible aux Personnes Habilitées et ne peut être réalisé(e) que par les Personnes Habilitées. Ce communiqué s'adresse uniquement aux Personnes Habilitées et ne peut être utilisé par toute personne autre qu'une Personne Habilitée.
Le présent communiqué et les informations qu'il contient ne constituent ni une offre de souscription ou d'achat, ni la sollicitation d'un ordre d'achat ou de souscription, de valeurs mobilières de Quantum Genomics aux Etats-Unis ou dans toute autre juridiction dans laquelle l'opération pourrait faire l'objet de restrictions. Des valeurs mobilières ne peuvent être offertes ou vendues aux Etats-Unis en l'absence d'enregistrement ou de dispense d'enregistrement au titre du US Securities Act de 1933, tel que modifié (le « U.S. Securities Act »), étant précisé que les actions Quantum Genomics n'ont pas été et ne seront pas enregistrées au titre du U.S. Securities Act et que Quantum Genomics n'a pas l'intention de procéder à une offre au public des actions Quantum Genomics aux Etats-Unis.
Conformément à l'article 211-3 du règlement général de l'Autorité des marchés financiers, il est rappelé que :
L'offre ne donne pas lieu à l'établissement d'un prospectus soumis au visa de l'Autorité des marchés financiers.
Les personnes ou entités mentionnées au 2° du II de l'article L. 411-2 du code monétaire et financier ne peuvent participer à cette offre que pour compte propre dans les conditions fixées par les articles D. 411-1, D. 411-2, D. 734-1, D. 744-1, D. 754-1 et D. 764-1 du code monétaire et financier.
La diffusion, directe ou indirecte, dans le public des actions ainsi souscrites ou acquises ne peut être réalisée que dans les conditions prévues aux articles L. 411-1, L. 411-2, L. 412-1 et L. 621-8 à L. 621-8-3 du code monétaire et financier.
Toute décision de souscrire ou d'acheter des actions Quantum Genomics doit être effectuée uniquement sur la base des informations publiques concernant Quantum Genomics. Ces informations ne relèvent pas de la responsabilité d'Invest Securities et n'ont pas été vérifiées indépendamment par Invest Securities.
- SECURITY MASTER Key : lG5tlMqaZ2icnWybZJlnamVsZ5mTx5OUaJfLmpJwlJmcm3KSxWaSmpXJZm1kmWdt

References: l'article 211
 l'article 211
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 19
 l'article 49
 l'article 211