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Timestamp: 2016-10-26 21:13:02+00:00

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1B_144/2015 (11.05.2015)
1B_144/2015 � � Arr�t du 11 mai 2015
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 18 mars 2015.
A.________, ressortissant fran�ais, arr�t� le 8 juillet 2014 � Lausanne sur requ�te des autorit�s argoviennes, se trouve en d�tention provisoire, sous la pr�vention de pornographie, d'infraction � la loi f�d�rale sur les armes et d'actes d'ordre sexuel avec des enfants. Il lui est reproch� d'avoir recherch�, t�l�charg� et sauvegard� sur Internet des fichiers � caract�re p�dopornographique ainsi que d'avoir diffus� � plusieurs reprises de tels fichiers par le biais de logiciels de partage. Le pr�nomm� a aussi admis avoir port� atteinte � l'int�grit� sexuelle d'un enfant en Roumanie et avoir mis des photos prises � cette occasion � disposition de tiers.
Par ordonnance du 11 juillet 2014, le Tribunal des mesures de contrainte du canton d'Argovie a ordonn� la d�tention de A.________ jusqu'au 7 octobre 2014. Par la suite, la d�tention a �t� r�guli�rement prolong�e par cette autorit�.
A la suite d'un arr�t du 22 janvier 2015 du Tribunal p�nal f�d�ral, l'enqu�te p�nale, men�e dans un premier temps par les autorit�s de poursuite p�nale argoviennes, a �t� reprise par le Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne.
Par ordonnance du 6 f�vrier 2015, le Tribunal des mesures de contrainte du canton de Vaud (Tmc) a ordonn� la prolongation de la d�tention provisoire de A.________ jusqu'au 7 mai 2015. Par ordonnance du 2 mars 2015, le Tmc a rejet� la demande de mise en libert� form�e par A.________ le 23 f�vrier 2015. Le recours form� par l'int�ress� contre cette d�cision a �t� �cart� par arr�t du 18 mars 2015 de la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal). En substance, la cour cantonale a consid�r� que les charges �taient suffisantes, que les risques de fuite et de r�it�ration existaient et que le principe de la proportionnalit� �tait respect�.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande principalement au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t du 18 mars 2015 en ce sens que sa lib�ration imm�diate est ordonn�e, assortie du d�p�t de ses documents d'identit� et autres documents officiels, de l'obligation de s'annoncer tous les lundis et vendredis aupr�s de la Police cantonale vaudoise ainsi que de l'obligation de d�buter une th�rapie ambulatoire et d'annoncer au Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne les modalit�s et le lieu du suivi dans les 14 jours d�s sa lib�ration. Il conclut � titre subsidiaire au renvoi de la cause pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Il requiert encore l'assistance judiciaire.
Le Tribunal cantonal renonce � se d�terminer et se r�f�re � l'arr�t attaqu�. Le Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne conclut implicitement au rejet du recours. Le recourant a r�pliqu�, par courrier du 7 mai 2015.
Le recours en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) est en principe ouvert contre une d�cision relative au maintien en d�tention provisoire au sens des art. 212 ss CPP. La d�tention ne se fonde plus sur l'ordonnance du Tribunal des mesures de contrainte du 6 f�vrier 2015, mais sur l'ordonnance du 1er mai 2015 prolongeant la d�tention pour trois mois. Le recourant n'en conserve pas moins un int�r�t actuel et pratique � l'annulation de la d�cision querell�e qui repose sur les m�mes motifs (cf. art. 81 al. 1 let. b LTF).
D�s lors que l'acte de proc�dure litigieux ne met pas un terme � la proc�dure p�nale (art. 90 s. LTF), il s'agit d'une d�cision incidente prise s�par�ment au sens de l'art. 93 al. 1 LTF. La d�cision ordonnant la mise en d�tention provisoire du pr�venu �tant susceptible de lui causer un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF, elle peut faire l'objet d'un recours au Tribunal f�d�ral. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et let. b ch. 1 LTF, l'accus� a qualit� pour agir. Pour le surplus, le recours est form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision rendue en derni�re instance cantonale (art. 80 LTF) et les conclusions pr�sent�es sont recevables au regard de l'art. 107 al. 2 LTF.
Le recourant ne conteste pas l'existence de charges suffisantes � son encontre. Il met en cause cependant les risques de fuite et de r�cidive. Si de tels risques devaient toutefois �tre retenus, il requiert la mise en oeuvre de mesures de substitution au sens de l'art. 237 CPP.
2.1.�Une mesure de d�tention pr�ventive n'est compatible avec la libert� personnelle (art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH) que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst., 212 al. 3 CPP). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de r�it�ration (art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP).
2.2.�Aux termes de l'art. 221 al. 1 let. c CPP, la d�tention provisoire peut �tre ordonn�e lorsqu'il y a lieu de craindre que le pr�venu compromette s�rieusement la s�curit� d'autrui par des crimes ou des d�lits graves apr�s avoir d�j� commis des infractions du m�me genre.
En l'esp�ce, pour retenir le risque de r�cidive, la cour cantonale s'est fond�e sur l'expertise psychiatrique du 8 d�cembre 2014 attestant que le recourant souffre d'h�b�philie, soit d'attirance sexuelle �prouv�e par un adulte envers les jeunes adolescents pr�-pub�res; l'expert a consid�r� que le pr�venu pr�sentait un risque �lev� de r�cidive. Le Tribunal cantonal a aussi retenu que le recourant avait �t� condamn� en novembre 2010 en France � trois mois d'emprisonnement avec sursis pour d�tention de l'image d'un mineur pr�sentant un caract�re pornographique.
Pour relativiser le risque de r�cidive, le recourant avance qu'il n'a jamais �t� condamn� en raison d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, qu'il ressort de l'expertise psychiatrique qu'il n'est pas violent ou dangereux. Au sujet de sa seule condamnation en 2010 en France, il soutient que les faits en question avaient eu lieu plusieurs ann�es auparavant, soit aux environs de sa majorit�, avant qu'ils ne fussent d�couverts. Il insiste sur le fait que, dans un environnement professionnel et structur�, il est capable d'une "parfaite exemplarit�", comme il l'a prouv� par le pass�. Il cite enfin des passages de l'expertise psychiatrique, desquels il ressort que sans mesures th�rapeutiques, il existe un risque de r�cidive moyen pour la consommation de pornographie ill�gale repr�sentant des mineurs; si le risque que le recourant commette des abus sexuels sur des mineurs est absolument faible compte tenu de la constellation globale, il est en revanche nettement plus �lev� par rapport � la population g�n�rale.
En revanche, le recourant passe sous silence que dans la partie de l'expertise relative � l'examen du risque de r�cidive, l'expert a clairement constat� l'existence d'un risque �lev� de r�cidive (il l'a qualifi� de 3 sur une �chelle de 4). L'expert a pr�cis� que deux mesures �taient, � long terme, aptes � diminuer le risque: une psychoth�rapie et une journ�e structur�e et encadr�e (
eine geregelte, sinnerf�llte Tagesstruktur�) avec un travail r�gulier.
Sur la base du trouble psychiatrique dont souffre le recourant, de l'ampleur des t�l�chargements (572 vid�os et 1412 photos p�dopornographiques), de l'aveu d'acte d'ordre sexuel avec un enfant en Roumanie et d'un ant�c�dent en France, la cour cantonale pouvait, sans violer l'art. 221 al. 1 let. c CPP, admettre un risque de r�cidive justifiant le maintien en d�tention.
2.3.�Selon la jurisprudence, le risque de fuite au sens de l'art. 221 al. 1 let. a CPP doit s'analyser en fonction d'un ensemble de crit�res tels que le caract�re de l'int�ress�, sa moralit�, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts � l'�tranger, qui font appara�tre le risque de fuite non seulement possible, mais �galement probable (ATF 117 Ia 69 consid. 4a p. 70 et la jurisprudence cit�e). La gravit� de l'infraction ne peut pas, � elle seule, justifier la prolongation de la d�tention, m�me si elle permet souvent de pr�sumer un danger de fuite en raison de l'importance de la peine dont le pr�venu est menac� (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62 ; 117 Ia 69 consid. 4a p. 70).
En l'esp�ce, le pr�venu, ressortissant fran�ais, est au b�n�fice en Suisse d'un permis L; il n'a pas de domicile l�gal et, avant son interpellation, vivait dans une camionnette am�nag�e et occasionnellement dans l'appartement d'une amie dont il ne disposait toutefois pas des cl�s. La cour cantonale a retenu qu'il n'avait pas de projet pr�cis pour son avenir. Elle a consid�r� que dans ces circonstances, il �tait � craindre que le pr�venu soit tent� de passer la fronti�re ou de tomber dans la clandestinit� pour �chapper aux poursuites p�nales dont il fait actuellement l'objet.
L'ensemble de ces �l�ments appara�t suffisant pour retenir un risque concret de fuite. L'arr�t attaqu� ne pr�te pas le flanc � la critique sur ce point. Le recourant se contente d'ailleurs d'affirmer qu'il vit en Suisse depuis mars 2009, qu'il n'a pas de domicile fixe en France, qu'il s'y rend trois fois par an pour les vacances et qu'une amie est dispos�e � l'h�berger lors de sa sortie de prison, le temps qu'il trouve un emploi et un logement. Cette argumentation est insuffisante � faire admettre l'invraisemblance du risque de fuite, vu l'intensit� de celui-ci. Il en va de m�me du fait que le recourant a collabor� � l'enqu�te et qu'il promet de se conformer aux convocations de la justice en cas de remise en libert�.
2.4.�Conform�ment au principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 3 Cst.), il convient d'examiner les possibilit�s de mettre en oeuvre d'autres solutions moins dommageables que la d�tention (r�gle de la n�cessit�). Cette exigence est concr�tis�e par l'art. 237 al. 1 CPP, qui pr�voit que le tribunal comp�tent ordonne une ou plusieurs mesures moins s�v�res en lieu et place de la d�tention provisoire ou de la d�tention pour des motifs de s�ret� si ces mesures permettent d'atteindre le m�me but que la d�tention. Selon l'art. 237 al. 2 CPP, font notamment partie des mesures de substitution la saisie des documents d'identit� et autres documents officiels (let. b), l'obligation de se pr�senter r�guli�rement � un service administratif (let. d), l'obligation d'avoir un travail r�gulier (let. e), l'obligation de se soumettre � un traitement m�dical ou � des contr�les (let. f).
En l'esp�ce, le recourant propose de d�poser ses documents d'identit� et autres documents officiels, de s'annoncer tous les lundis et vendredis aupr�s de la Police cantonale vaudoise, de d�buter une th�rapie ambulatoire et d'annoncer au Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne les modalit�s et le lieu du suivi dans les 14 jours d�s sa lib�ration.
Le Tribunal cantonal a estim� que ce n'�tait qu'� l'issue du traitement ou, � tout le moins, au cours de celui-ci que le risque de r�cidive pourrait cas �ch�ant diminuer mais pas au d�but d'une prise en charge: un simple engagement du recourant � mettre en place un tel dispositif � sa sortie de prison n'est pas suffisant pour parer au risque mis en �vidence par l'expert.
S'ajoute � cela que l'expert a retenu que le traitement psychoth�rapeutique ne suffit pas � lui seul � diminuer le risque de r�cidive; il doit �tre accompagn� d'un travail r�gulier (expertise psychiatrique du 8 d�cembre 2014, p. 34 point 3.3). Le recourant ne d�montre pas disposer d'un travail � sa sortie de prison: il se contente d'affirmer que vu l'offre importante de postes de travail pour les infirmiers, il pourrait rapidement recommencer � travailler, tout en restant �loign� des mineurs. Les mesures de substitution propos�es sont d�s lors insuffisantes au regard de l'intensit� du risque de fuite et de r�cidive. L'arr�t attaqu� doit �tre confirm� sur ce point.
Le recourant fait aussi valoir une violation du droit d'�tre jug� dans un d�lai raisonnable, en raison du rallongement de la proc�dure provoqu� par le conflit de for entre les autorit�s p�nales argoviennes et vaudoises. Il se plaint d'une violation des art. 5 � 3 CEDH, 5 et 212 CPP. Il se pr�vaut aussi � cet �gard d'une violation du principe de la bonne foi (art. 5 al. 3 et 9 Cst., art. 3 al. 2 let. a et b CPP, art. 17 CEDH, art. 5 � 1 Pacte ONU II). Ces griefs se confondent et seront examin�s ensemble.
L'incarc�ration peut �tre disproportionn�e en cas de retard injustifi� dans le cours de la proc�dure p�nale (ATF 128 I 149 consid. 2.2.1 p. 151). Le caract�re raisonnable de la dur�e d'une instruction s'appr�cie selon les circonstances particuli�res de la cause, eu �gard � la complexit� de l'affaire, au comportement du requ�rant et des autorit�s comp�tentes, ainsi qu'� l'enjeu du litige pour le pr�venu (ATF 130 I 269 consid. 3.1 p. 273 ; 124 I 139 consid. 2c p. 142). N'importe quel retard n'est pas suffisant pour justifier l'�largissement du pr�venu. Il doit s'agir d'un manquement particuli�rement grave, faisant au surplus appara�tre que l'autorit� de poursuite n'est plus en mesure de conduire la proc�dure � chef dans un d�lai raisonnable (ATF 137 IV 118 consid. 2.1 p. 120).
3.2.�En l'occurrence, le transfert, apr�s plus de six mois d'instruction, d'un dossier, non traduit, aux autorit�s de poursuite p�nale vaudoises a certes rallong� la proc�dure. L'instruction n'a cependant pas connu de p�riode d'inactivit� susceptible de contrevenir au principe de c�l�rit�. En effet, les autorit�s p�nales argoviennes ont r�guli�rement fait progresser le dossier depuis l'arrestation du recourant le 8 juillet 2014 (perquisition, audition, rapport de police, expertise psychiatrique). Le Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne a ensuite repris l'enqu�te apr�s fixation du for, le 29 janvier 2015. Il a proc�d� � divers actes d'instruction (mandat d'investigation � la police, demande d'entraide judiciaire internationale � la France, mandat de contre-expertise psychiatrique et demande de d�l�gation de la proc�dure de la Roumanie vers la Suisse). En l'�tat, rien ne permet d'affirmer que la proc�dure ne sera pas men�e � chef dans un d�lai raisonnable. D'ailleurs, le recourant ne d�nonce pas une p�riode pr�cise d'inactivit�. Il se contente de relever que l'interpellation des autorit�s roumaines par le Minist�re public vaudois au sujet du fait qu'il a admis avoir port� atteinte � l'int�grit� sexuelle d'un enfant en Roumanie ne saurait justifier un nouveau motif de d�tention, d�s lors que ses aveux � ce sujet sont parfaitement connus des autorit�s suisses depuis pr�s de sept mois.
Enfin, la dur�e de la d�tention subie par le recourant, d'environ huit mois au moment de la d�cision attaqu�e, est compatible avec la peine privative de libert� � laquelle il est expos� concr�tement en cas de condamnation.
Le grief de violation du droit d'�tre jug� dans un d�lai raisonnable doit, par cons�quent, �galement �tre �cart�.
Le recourant a demand� l'assistance judiciaire et les conditions en sont r�unies. Me Nicolas Blanc est d�sign� comme avocat d'office du recourant, r�tribu� par la caisse du Tribunal f�d�ral. Il n'est pas per�u de frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise; Me Nicolas Blanc est d�sign� comme avocat d'office du recourant et une indemnit� de 1'500 francs lui est allou�e � titre d'honoraires, � payer par la caisse du Tribunal f�d�ral.

References: art. 212
 art. 81
 art. 5
 art. 3
 art. 17
 art. 5