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Timestamp: 2016-10-28 00:36:13+00:00

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5A_155/2015 � � Arr�t du 18 juin 2015
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 23 janvier 2015.
A.a.�A.A.________, n�e en 1971, et B.A.________, n� en 1960, tous deux de nationalit� fran�aise, se sont mari�s le 7 juillet 2001 � X.________ (France), sous le r�gime de la s�paration de biens. Deux enfants sont issus de cette union: C.________ et D.________, n�s en France respectivement en 1999 et en 2004. Le mari est �galement le p�re de deux enfants majeurs issus d'une pr�c�dente union.
Le mari a quitt� le domicile conjugal le 12 juillet 2012.
A.b.�Le 27 f�vrier 2013, les �poux ont d�pos� une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale avec accord complet. Par jugement du 17 juin 2013, rendu sans motivation, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a, notamment, autoris� les conjoints � vivre s�par�s (ch. 1 du dispositif), donn� acte aux parties de ce qu'elles continueraient � exercer la garde de leurs enfants, de mani�re altern�e, � raison d'une semaine sur deux, les vacances scolaires �tant r�parties par moiti� entre les parents (ch. 4), donn� acte au mari de ce qu'il s'engageait, d'une part, � verser � l'�pouse, � titre de contribution � l'entretien des enfants, la somme de 2'000 fr. par mois, allocations familiales ou d'�tudes non comprises, avec effet r�troactif au 1er janvier 2013, et, d'autre part, � s'acquitter directement des frais d'�colage priv� des enfants ainsi que de ceux relatifs � leurs activit�s sportives jusqu'� la fin de leur scolarit�, chacune des parties assumant les frais courants des enfants durant sa p�riode de garde (ch. 6). Le Tribunal a en outre attribu� � l'�pouse la jouissance exclusive du domicile conjugal (ch. 7), donn� acte au mari de son engagement � contribuer � l'entretien de celle-ci en prenant � sa charge durant 18 mois, de janvier 2013 � juin 2014 inclus, le loyer du logement conjugal, � hauteur de 12'400 fr. par mois, charges comprises, �tant pr�cis� que si l'�pouse parvenait � se reloger dans l'intervalle, le mari lui verserait toujours 12'400 fr. jusqu'au mois de juin 2014 inclus, la diff�rence revenant � l'�pouse, et donn� acte � celle-ci de ce qu'elle renon�ait � toute autre contribution d'entretien, y compris dans le cadre d'un divorce (ch. 8).
Le 17 f�vrier 2014, l'�pouse a form� une requ�te de modification du jugement pr�cit�, concluant en substance � ce que le mari soit condamn� � lui verser mensuellement, avec effet r�troactif � la date du d�p�t de la requ�te, des contributions d'entretien de 9'300 fr., allocations familiales non comprises, en faveur des enfants, et de 40'000 fr. pour elle-m�me.
Le Tribunal de premi�re instance a, le 7 ao�t 2014, d�bout� l'�pouse de ses conclusions en modification du jugement du 17 juin 2013.
Par arr�t du 23 janvier 2015, la Cour de justice du canton de Gen�ve, statuant sur l'appel de l'�pouse, a confirm� le jugement du 7 ao�t 2014 et d�bout� les parties de toutes autres conclusions.
Par acte post� le 26 f�vrier 2015, l'�pouse exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t pr�cit�. Elle conclut, principalement, � ce qu'il soit pr�alablement constat� que l'intim� n'a pas fourni les informations pertinentes, pi�ces � l'appui, quant � ses revenus et sa fortune, et reprend au surplus ses conclusions de premi�re instance tendant au versement de contributions d'entretien mensuelles de 40'000 fr. pour elle-m�me et de 9'300 fr. pour les enfants, allocations en sus, d�s la date du d�p�t de la demande de modification. Subsidiairement, elle demande le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
1.1.�Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) ainsi que dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2; 133 III 393 consid. 4) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF; ATF 133 III 393 consid. 2) par une autorit� cantonale sup�rieure statuant en derni�re instance et sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Le litige porte sur le versement de contributions � l'entretien de la famille durant la s�paration des �poux, � savoir une cause de nature p�cuniaire, dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, art. 74 al. 1 let. b LTF). La recourante a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant succomb� dans ses conclusions, a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est donc recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
1.2.�D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur la modification de mesures protectrices de l'union conjugale, lesquelles sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5), seule peut �tre invoqu�e la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 II 396 consid. 3.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 139 II 404 consid. 10.1 et les arr�ts cit�s).
1.3.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t attaqu� que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale (ATF 133 III 585 consid. 4.1). Le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b et les r�f�rences). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 134 V 53 consid. 4.3); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause. Cette retenue est d'autant plus grande lorsque, comme en l'esp�ce, le juge n'examine la cause que d'une mani�re sommaire et provisoire (ATF 130 III 321 consid. 3.3).
L'autorit� cantonale a consid�r� que, compte tenu du domicile des parties et de leurs enfants mineurs � Gen�ve, c'�tait � juste titre que le Tribunal de premi�re instance s'�tait d�clar� comp�tent�
ratione loci�(art. 46 LDIP) et avait appliqu� le droit suisse (art. 48 et 49 LDIP; art. 4 de la Convention de La Haye du 2 octobre 1973 sur la loi applicable aux obligations alimentaires [RS 0.211.213.01]). Les parties ne le contestent pas.
Le recours a pour objet la modification de mesures protectrices de l'union conjugale.
3.1.�Une fois que des mesures protectrices ont �t� ordonn�es, elles ne peuvent �tre modifi�es qu'aux conditions de l'art. 179 CC. Aux termes de l'art. 179 al. 1 1�re phrase CC, le juge prononce les modifications command�es par les faits nouveaux et rapporte les mesures prises lorsque les causes qui les ont d�termin�es n'existent plus. Selon la jurisprudence, la modification des mesures provisionnelles ne peut �tre obtenue que si, depuis leur prononc�, les circonstances de fait ont chang� d'une mani�re essentielle et durable, � savoir si un changement significatif et non temporaire est survenu post�rieurement � la date � laquelle la d�cision a �t� rendue, si les faits qui ont fond� le choix des mesures provisoires dont la modification est sollicit�e se sont r�v�l�s faux ou ne se sont par la suite pas r�alis�s comme pr�vu, ou encore si la d�cision de mesures provisoires s'est av�r�e plus tard injustifi�e parce que le juge appel� � statuer n'a pas eu connaissance de faits importants (arr�ts 5A_928/2014 du 26 f�vrier 2015 consid. 4.2; 5A_22/2014 du 13 mai 2014 consid. 3.1). En revanche, les parties ne peuvent pas invoquer, pour fonder leur requ�te en modification, une mauvaise appr�ciation des circonstances initiales, que le motif rel�ve du droit ou de l'�tablissement des faits all�gu�s sur la base des preuves d�j� offertes; pour faire valoir de tels motifs, seules les voies de recours sont ouvertes (arr�ts 5A_138/2015 du 1er avril 2015 consid. 3.1; 5A_147/2012 du 26 avril 2012 consid. 4.2.1), car la proc�dure de modification n'a pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; 131 III 189 consid. 2.7.4; 120 II 177 consid. 3a, 285 consid. 4b).
3.2.�La cour cantonale a consid�r� en substance, � la suite du Tribunal de premi�re instance, que l'�pouse n'avait pas rendu vraisemblable que des �l�ments de fait importants au sens de l'art. 179 al. 1 CC eussent �chapp� au juge qui avait ent�rin� la convention de mesures protectrices conclue par les parties. La demande de modification du jugement du 17 juin 2013 ne pouvait d�s lors se fonder sur un tel motif. L'�pouse n'avait pas non plus rendu vraisemblable que la situation financi�re des parties se serait modifi�e de mani�re essentielle et durable depuis juin 2013, en sorte que le Tribunal avait estim� � bon droit qu'aucun changement justifiant la modification du jugement pr�cit� n'�tait intervenu. La requ�te de mesures protectrices commune avait en outre �t� sign�e par les conjoints en toute connaissance de cause et sans que l'�pouse n'�tablisse les pr�tendues pressions qu'elle aurait subies de la part de son mari, en sorte que les conditions d'une invalidation de la convention pour vice du consentement n'�taient pas r�alis�es.
Invoquant son droit d'�tre entendue et l'interdiction de l'arbitraire dans l'application de l'art. 170 CC, la recourante reproche � la Cour de justice d'avoir consid�r� que les pi�ces d�pos�es en premi�re instance par l'intim� suffisaient � �tablir sa fortune et ses revenus r�els. Ce refus d'instruire conduirait � un r�sultat insoutenable, dans la mesure o� le d�s�quilibre important entre les situations financi�res respectives des parties - celle du mari �tant confortable alors que la sienne serait pr�caire - se trouverait occult�. Elle invoque en outre sur ce point les art. 160 al. 1 et 164 CPC.
4.1.�La cour cantonale a constat� que le Tribunal de premi�re instance avait ordonn� � l'intim� de produire toutes les pi�ces attestant de sa situation financi�re. Ce dernier avait donn� suite � ces r�quisitions, en annexe � son m�moire de r�ponse du 19 mai 2014. A l'issue de l'audience du 2 juin suivant, un d�lai pour produire des pi�ces compl�mentaires avait �t� imparti aux �poux, d�lai qui avait �t� mis � profit par l'intim�. Selon les juges pr�c�dents, les soixante-quatre pi�ces qu'il avait d�pos�es en premi�re instance �taient suffisantes pour �tablir sa situation financi�re, compte tenu de surcro�t de la nature - sommaire et provisoire - de la proc�dure. Au demeurant, l'�pouse n'avait pas indiqu� quelle pi�ce suppl�mentaire elle aurait souhait� que son mari produise, que ce soit devant le Tribunal ou la Cour de justice.
4.2.�L'art. 170 CC impose � l'�poux une obligation de renseigner son conjoint sur ses revenus, ses biens et ses dettes et le juge peut m�me l'y astreindre. La jurisprudence pr�cise par ailleurs que, lorsque le conjoint viole le devoir qui lui est impos� par cette disposition en refusant de collaborer avec le tribunal, ce comportement peut avoir pour cons�quence de convaincre l'autorit� judiciaire de la fausset� compl�te ou partielle de ses all�gations (ATF 118 II 27 consid. 3).
�En l'occurrence, il n'est pas contest� qu'� la suite de l'ordonnance du Tribunal de premi�re instance et du d�lai compl�mentaire imparti aux �poux par celui-ci, l'intim� a produit de nombreuses pi�ces attestant de sa situation financi�re. Il n'appara�t donc pas qu'il ait refus� de collaborer, d'autant que la recourante n'a pas indiqu� quels renseignements suppl�mentaires auraient d� �tre fournis par lui. L'art. 170 CC - pas plus que les art. 160 al. 1 et 164 CPC - ne sauraient d�s lors avoir �t� arbitrairement appliqu�s. On ne voit pas non plus en quoi le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., sous l'angle du droit � l'administration de preuves, aurait �t� viol�, la recourante ne pr�tendant pas qu'il lui aurait �t� refus� d'offrir des preuves pertinentes, ni qu'il n'aurait pas �t� donn� suite � une offre de preuve demand�e en temps utile, ainsi que dans les formes prescrites, et de nature � influer sur le sort du litige (notamment: ATF 140 I 285 consid. 6.3.1; 137 IV 33 consid. 9. 2; 136 I 229 consid. 5.3; 135 II 286 consid. 5). Enfin, la recourante ne tente pas de d�montrer, conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, que l'autorit� cantonale aurait arbitrairement appr�ci� les preuves en consid�rant que les pi�ces fournies par le mari �taient suffisantes pour �tablir sa situation financi�re. Autant qu'il est recevable, le grief est d�s lors infond�.
La recourante se plaint d'�tablissement arbitraire des faits. Elle expose que, contrairement � ce que retient l'arr�t querell�, elle n'a pas renonc� � l'octroi d'une contribution d'entretien au motif que sa fortune lui suffisait, mais en raison des engagements financiers pris � son endroit par l'intim�, engagements dont l'autorit� cantonale a consid�r� � tort qu'ils avaient �t� respect�s. La constatation selon laquelle elle disposerait d'une fortune sup�rieure � 4'000'000 euros serait �galement insoutenable. L'autorit� cantonale aurait aussi admis de mani�re arbitraire que la convention des �poux du 18 octobre 2012 avait �t� modifi�e par celle du 14 f�vrier 2013.
5.1.�Selon l'arr�t querell�, l'�l�ment d�terminant qui a amen� l'�pouse � renoncer � une contribution d'entretien sur mesures protectrices de l'union conjugale r�sidait dans le fait que sa propre fortune lui suffisait. Les deux parties avaient en effet indiqu� dans leur requ�te commune que leurs fortunes respectives leur permettaient d'�tre tous deux ind�pendants sur le plan financier, ce qu'ils avaient confirm� lors de leur comparution personnelle. Or, rien ne permettait de retenir que tel ne f�t pas le cas de l'�pouse. Celle-ci n'avait toujours pas indiqu� quel �tait le montant pr�cis de sa fortune � la date du jugement dont elle sollicitait la modification. Elle reconnaissait cependant que ladite fortune s'�levait actuellement � plus de 4'000'000 euros, montant qui, � n'en pas douter, lui permettait d'�tre financi�rement ind�pendante, en tout cas pour la dur�e, par essence limit�e, des mesures protectrices de l'union conjugale.
La Cour de justice a par ailleurs consid�r� qu'il n'�tait pas �tabli que le mari n'e�t pas ex�cut� ses engagements pris dans le cadre des transactions extrajudiciaires des parties concernant leur activit� professionnelle commune et qu'en tout �tat de cause, l'�pouse avait la possibilit�, si elle s'y estimait fond�e, de poursuivre l'ex�cution des obligations en question par les voies de droit ordinaires. L'autorit� cantonale a en outre estim� que le raisonnement du Tribunal de premi�re instance, selon lequel la convention conclue par les parties en f�vrier 2013 avait remplac� l'engagement pris par le mari en d�cembre 2012 de mettre en place un ordre permanent de 8'000 fr. par mois en faveur de l'�pouse, �tait corrobor� par les pi�ces produites. Il ressortait notamment de la chronologie des faits que les conjoints avaient, juste apr�s leur s�paration, envisag� de poursuivre leur collaboration professionnelle, un salaire mensuel de 8'000 fr. �tant vers� � l'�pouse. Cette �ventualit� avait cependant �t� abandonn�e, comme le confirmaient les d�clarations de l'int�ress�e devant le juge des mesures protectrices, d�clarations selon lesquelles elle ne disposait d'aucun revenu.
5.2.�En tant que la recourante soutient qu'elle n'aurait jamais accept� de renoncer � toute contribution d'entretien si l'intim� ne lui avait pas assur� qu'il ex�cuterait les engagements financiers pris envers elle, ses all�gations, de nature appellatoire, ne permettent pas de consid�rer que l'opinion diff�rente de l'autorit� cantonale, fond�e sur les d�clarations des parties, serait insoutenable. Il en va de m�me dans la mesure o� elle affirme que sa fortune ne s'�l�ve pas � plus de 4'000'000 euros mais � 655'000 fr. environ, les pi�ces auxquelles elle se r�f�re ne permettant pas de retenir que l'autorit� cantonale aurait commis une erreur certaine ou se serait livr�e � une appr�ciation insoutenable sur ce point. D�s lors qu'il n'est pas �tabli que les engagements pris par le mari dans le cadre des transactions relatives � l'activit� professionnelle commune des �poux eussent fond� le choix des mesures protectrices dont la modification est sollicit�e, il importe peu que celui-ci les ait ou non respect�s � ce jour. Quant � la modification de la convention du 18 octobre 2012, la recourante reconna�t elle-m�me que cette question n'a aucune incidence sur le dispositif de l'arr�t querell�. Autant qu'il est suffisamment motiv� (art. 106 al. 2 LTF), le grief d'�tablissement arbitraire des faits est par cons�quent infond�.
Selon la recourante, l'autorit� cantonale aurait en outre arbitrairement appliqu� l'art. 179 CC en consid�rant que les conditions pr�vues par cette disposition n'�taient pas r�alis�es. A l'appui de ce moyen, elle soutient qu'elle n'a accept� la convention du 14 f�vrier 2013 et la requ�te commune du 27 f�vrier suivant qu'en raison des engagements extrajudiciaires de l'intim�, lesquels n'ont pas �t� tenus. D�s lors que les faits qui ont fond� le choix des mesures protectrices litigieuses ne se sont par la suite pas r�alis�s comme pr�vu, la Cour de justice aurait d� admettre une modification desdites mesures.
Fond� sur des faits qui ne sont pas �tablis par l'arr�t querell�, sans que la recourante n'ait d�montr� d'arbitraire � ce sujet (art. 105 al. 1 LTF; cf. supra consid. 1.3), le grief est irrecevable (notamment: arr�ts 4A_485/2014 du 3 f�vrier 2015 consid. 3.5; 2C_42/2014 du 17 octobre 2014 consid. 3.5). Partant, il n'y a pas lieu d'examiner l'argumentation de la recourante tendant au versement en sa faveur d'une contribution d'un montant de 40'000 fr., subsidiairement de 30'000 fr. par mois. Il en va de m�me s'agissant de l'augmentation des contributions � l'entretien des enfants, �tant � cet �gard pr�cis� que, comme l'ont relev� les juges pr�c�dents, aucun �l�ment ne permet de retenir que l'intim� ait l'intention de cesser de payer les frais d'�colage de ceux-ci une fois qu'ils auront termin� leur �ducation de base.
En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et ne peut donc �tre que rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires seront d�s lors support�s par la recourante (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�, qui n'a pas �t� invit� � r�pondre.

References: ATF 
 ATF 
 art. 74
 art. 106
 art. 4
 art. 160
 art. 160
 ATF