Source: http://megalovania.forumactif.com/t13-les-traites
Timestamp: 2018-09-26 05:53:36+00:00

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Sujet: Les Traités Jeu 17 Nov - 16:10
Ici apparaitra une liste de tous les traités actifs, leurs amendements, les signataires et les infractions recensées.
Traité de Farixen
Article 1 : Dans l'objectif d'instaurer un rapport de force permanent, et ce pour le bien de la paix galactique, les signataires du traité suivant se voient obligés de suivre le présent ratio dans la construction de navire militaire de classe dreadnought :
Pour chaque 5 Dreadnought possédés par la Hiérarchie Turienne, les membres siégeant du Conseil Galactique sont autorisés à en posséder 3, et les signataires du traité 1.
Alinéa 1 : Est considéré comme Dreadnought tout vaisseau de plus d'un kilomètre de long, d'une largeur et d'une hauteur au dessus de 300 mètres, et possédant une arme principale capable de tirer des projectiles disposant d'une force cinétique de 38 Kilotonnes de TNT.
Alinéa 2 : Tout vaisseau remplissant une de ces caractéristiques est considéré comme Dreadnought.
Alinéa 3 : Les vaisseaux de type Carrier, affectés au transport de chasseurs et d'intercepteurs, ou aux missions commerciales, ou aux missions coloniales, ou au transport de troupes, ne sont pas considérées comme entrant dans la catégorie Dreadnought, à moins d'être affectés d'un canon principal entrant dans les conditions de l'Alinéa 1.
Article 2 : Tout état-nation, état-race, empire ou confédération souhaitant ouvrir une ambassade au conseil et en faire partie doit au préalable signer ce traité et procéder à son exécution.
Alinéa 1 : Si le nombre de vaisseau de type Dreadnought possédé avant la signature du traité est excédentaire, sauf cas de dérogation, les vaisseaux supplémentaires devront être remit à la Flotte du Conseil.
Alinéa 2 : Une dérogation doit être obtenue par l'accord unanime des membres du Conseil, et doit fixer définitivement le nombre maximum de vaisseaux possédés.
Article 3 : Tout état nation, état-race, empire ou confédération venant à briser le présent traité après sa signature se verra limogé du Conseil et sera dans l'obligation de fermer son ambassade à la Citadelle, ce jusqu'à qu'il entre dans les clauses établies.
Alinéa 1 : Comme dans le cas de l'article 2, une dérogation est possible, aux conditions prévues par l'article 2 alinéa 2, et ce accompagné d'une période d'attente de 3 mois entre l'obtention de la dérogation et la mise en service du vaisseau.
Amendement 1 : En raison de la puissance destructrice de cette arme, le canon à particule est désormais considéré comme faisant parties des conditions de l'Article 1, Alinéa 1
Dernière édition par Maitre Chêne le Jeu 17 Nov - 16:43, édité 1 fois
Sujet: Re: Les Traités Jeu 17 Nov - 16:40
Mission d'Encadrement à la Démilitarisation Concillienne
Article 1 : En vertu du présent traité, signé par les représentant à la Citadelle de la Hiérarchie Turienne, des Républiques Asari et de l'Union Galarienne, le Conseil, et faisant suite à la signature de l'Armistice avec les représentants du peuple Krogan, le Conseil démilitarise Tuchanka et la race Krogane.
Alinéa 1 : Le Conseil fixe une Zone Démilitarisée Krogan, comprenant les secteurs Aralakh, Dranek et Nith, ainsi que toutes les planètes intégrés dans cet espace.
Alinéa 2 : Tout vaisseau s'engageant dans cet espace accepte l'autorité du Conseil et son droit de fouille au nom de la paix galactique.
Alinéa 3 : Tous les vaisseaux appartenant à la Mission d'Encadrement à la Démilitarisation Concillienne, abrégée MEDC ainsi que les vaisseaux de la Hiérarchie Turienne mandatés par la MEDC, sont autorisés à fouiller un vaisseau et à en saisir les armes.
Alinéa 4 : Les Krogans ne sont autorisées à posséder aucun vaisseau militaire, sans quoi ils entreraient en confrontation avec l'Article 1.
Article 2 : Si un Krogan affilié à tout clan, état ou force armée Krogan prend possession d'un vaisseau dans la ZDK, ou se déplace avec celui dans la ZDK, il sera punissable de mort par exposition spatiale. Les Krogans ne peuvent pas entrer en possession légalement ou officieusement d'un vaisseau militaire.
Alinéa 1 : Toute personne donnant ou vendant un vaisseau militaire d'une manière qui viendrait, dans le futur ou dans les temps suivant la sécession, à briser les clauses de l'Article 2, sera considéré comme complice, et s'exposera aux mêmes conséquences.
Alinéa 2 : Les Krogans membre d'organisations mercenaires, de gouvernements ou d'autorité étatique localisés dans la Travée de l'Attique ou dans la Zone Terminus, sont autorisés à voyager ou à utiliser des vaisseaux militaires, et ce à condition de ne pas pénétrer dans la ZDK à bord de l'un de ces vaisseaux.
Alinéa 3 : Aucun vaisseau de type militaire comprenant un équipage composé à plus de 20% de Krogan n'est autorisé à pénétrer dans la ZDK, à moins de disposer d'une dérogation, ou bien d'une accréditation de type : SPECTRE ; MEDC ; GSI.
Article 3 : Une station spatiale accréditée MEDC sera installée dans la planète Dor, du système Dranek.
Article 4 : Une station militaire orbitale sera installée autour de Tuchanka. Sa mission secondaire, outre la surveillance de la non-militarisation Krogane, sera de veiller aux conditions atmosphériques de la planète, et ce pour qu'elle reste habitable, pour le bien de la race Krogane.
Article 5 : Une garnison sera maintenue à Ruam, dans le système d'Aralakh, et ce pour surveiller la station d'extraction d'hélium-3.
Article 6 : Aucun Krogan n'est autorisé à pénétrer dans l'enceinte du Voile, qui est considéré dès lors comme une zone d'intérêt concilienne.
Communiqué du MEDC : Toute personne se posant sur Tuchanka le fait à ses risques et péril. La MEDC ne tentera aucune mission d'extraction de civil sur la planète.
Sujet: Re: Les Traités Jeu 17 Nov - 18:56
Convention sur l'Intelligence Artificielle
Article 1 : Par la présente convention, et ce en accord avec la Convention Concilienne, toute forme d'Intelligence Artificielle est interdite dans la Voie Lactée.
Article 2 : Est considéré comme étant une Intelligence Artificielle tout synthétique répondant à au moins un de ces critères :
- Est capable de se reconstruire par elle même
- Est capable de se perfectionner
- Est capable de produire une intelligence artificielle
- Est capable de prendre une décision autonome
- Possède un code évolutif
- Possède une conscience
Article 3 : Aucune I.V, même disposant d'un code de bridage, ne peut être équipée d'un des attributs de l'article 2
Article 4 : Tout état, corporation, association ou personne tentant de créer une I.A verra ses recherches saisies et sécurisées, et se verra imposé une sanction proportionnel au danger représenté par la recherche.
Alinéa 1 : La peine de mort ne peut être appliquée dans le cas de création d'IA.
Amendement 1, 1395 CE : Tout processus de création d'Intelligence Artificielle à des fins militaires peut être sanctionné par la peine de mort.
Article 5 : Les corporations mandatées à l'unanimité par le Conseil seront en droit de faire des recherches sur la conception d'Intelligence Artificielle, et ce dans la limite des mesures de restrictions du Conseil, définies au préalables.
Liste des compagnies mandatées :
- Synthetic Insights
Dernière édition par Maitre Chêne le Sam 19 Nov - 14:33, édité 1 fois
Sujet: Re: Les Traités Ven 18 Nov - 12:51
Convention sur les Mondes Jardins
Préambule : La présente convention, à la lueur des événements tragiques de la rébellion Krogane, est créée dans l'intérêt général des êtres biologiques de la galaxie. Il vise à la restriction dans l'utilisation des armes de destruction massives, abrégées ADM, et ce plus précisément sur les planètes de type "Jardin", dont la biosphère et l'atmosphère pourraient être endommagées pour des périodes extrêmement longue si nous ne modérions pas la course à l'armement.
Article 1 : Tout monde remplissant les suivantes conditions est considéré comme "Monde Jardin" :
- Monde natal d'une espèce sapience
- Monde possédant une atmosphère, une hydrosphère et une lithosphère
- Monde abritant une couche de biosphère d'au moins 15km
- Monde habité par une variété d'espèce supérieure à 5.000
- Monde habitable par au moins 3 espèces sapiences, et ce sans nécessité d'aucune combinaison ou terraformation. Un monde terraformé peut recevoir la catégorisation Monde-Jardin.
Les mondes jardins sont recensés dans la présente liste :
http://masseffect.wikia.com/wiki/Category:Garden_Worlds
Article 2 : Il est interdit d'utiliser une ADM sur un monde jardin, ou employer une ADM d'une façon qui pourrait mettre en péril la sécurité d'un monde jardin, même si c'est de façon indirecte. Cette clause concerne également les habitants du monde jardin concerné.
Article 3 : Les ADM sont classés en 4 Catégories, la 1ère étant la plus dangereuse pour la stabilité galactique.
TIER IV : Introduction délibérée d'espèce pouvant altérer la biosphère de la planète présente, et ce même pour une finalité bénéficiaire à l'écosystème, la science n'étant pas suffisamment avancée pour prouver l'efficacité d'un tel processus.
TIER III : Armes cinétiques ou énergétiques, c'est à dire les canons à masses, les laser, les armes à fusion de particule, les canons à anti-matières. Cela concerne aussi les tirs visant un vaisseau dans l'espace qui pourraient toucher la planète.
TIER II : Armes biologiques, synthétiques, bactériologiques, informatiques, nano-technologiques ou virales pouvant se multiplier, se reproduire, se dissimuler pendant une longue période.
TIER I : Armes cinétiques de grande taille, c'est à dire des armes comme les astéroïdes, les stations orbitales, ou les vaisseaux de catégorie Dreadnought ou Croiseur. La chute sur la planète d'une seule de ces armes pourrait causer des dégâts irréversibles.
Alinéa 1 : Il appartient aux autorités accréditées de juger le niveau de menace d'une arme à posteriori. Cela n'est pas laissé à l’interprétation des acteurs du conflit.
Article 4 : L'emploi d'une des armes décrites plus haut par une entité politique signataire lui enlève tous ses droits à la Citadelle, et le contraint à réparer sa faute avec le plus grand zèle, ainsi qu'à un contrôle militaire stricte par les autres états signataires.
Article 5 : Les états signataires présents s'engagent à déclarer la guerre à tout entité politique non-signataire qui briserait les articles 1 et 2, et ce dans le but d'opérer à la démilitarisation du concerné.
Article 6 : Tout particulier, corporation ou groupe d'individu enfreignant l'article 2 sera passible de la peine capitale, par exécution ou par exposition à l'espace.
Sujet: Re: Les Traités Jeu 1 Déc - 10:53
Lois de l'Espace Concilien
Article 1 : L'espace Concilien Intérieur, l'Espace Concilien Extérieur, la Travée de l'Attique sont concernés par la présente loi, qui vise à réguler le trafic et la mouvance militaire dans les régions ciblés.
Article 2 : Les Relais de Masse sont propriétés communes de la galaxie, mais sont administrés et régulés par le Conseil.
Article 3 : Les forces militaires et conciliennes sont prioritaires à l'utilisation des Relais de Masse.
Article 4 : Il est interdit d'éveiller un Relais de Masse dormant sans une autorisation préalable du Conseil, et un examen minutieux des régions vers lesquelles il projette.
Article 5 : Une entité étatique affiliée au Conseil peut réclamer qu'un système soit déclaré Zone d'Habitat sous sa juridiction, et y appliquer ainsi sa propre loi.
Alinéa 1 : Les lois, conventions et traités conciliens prévaudront systématiquement sur les lois locales, protégeant ainsi voyageurs et marchands.
Article 6 : Une entité étatique affiliée au Conseil peut réclamer qu'un système colonisable soit déclaré Zone d'Intérêt de sa faction, faisant de cet état le seul autorisé à coloniser dans cette région.
Alinéa 1 : Une faction ne peut pas imposer ses propres lois sur les systèmes déclarés Zone d'Intérêt, mais obtient le droit d'y réguler le trafic, et le devoir de défendre les habitants du système.
Alinéa 2 : Les planètes colonisées par l'état dans un système déclaré Zone d'Intérêt sont soumises à la loi de l'état concerné, supplantées directement par les lois, conventions et traités conciliens.
Article 7 : Les forces para-militaires, les vaisseaux armés non déclarés et les criminels recherchés dans un des états-membres du conseil ne sont pas autorisés à pénétrer dans l'espace Concilien.
Alinéa 1 : Seuls les criminels recherchés par une autorité Concillienne supérieure ou par l'état dont il est le ressortissant sont concernés par le présent texte de loi.
Sujet: Re: Les Traités
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References: l'article 2
 l'article 2
 l'Article 1
 l'Article 1
 l'Article 2
 l'article 2
 l'article 2