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Timestamp: 2016-10-24 14:12:32+00:00

Document:
6B_914/2013 (27.02.2014)
6B_914/2013 � � Arr�t du 27 f�vrier 2014
3. B.________, repr�sent� par Me Clarence Peter et Me J�r�me Nicolas, avocats,
Ordonnance de non-entr�e en mati�re (gestion d�loyale, etc.),
recours contre l'arr�t de la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve du 15 ao�t 2013.
Le 12 d�cembre 2012, X.________ SA, active dans le domaine du conseil en mati�re �conomique et financi�re, a d�pos� plainte p�nale contre B.________ pour gestion d�loyale et concurrence d�loyale. En bref, elle exposait l'avoir engag� en tant que directeur le 2 avril 2011. Le contrat contenait une clause de prohibition de concurrence. En sa qualit� d'employ�, il avait �t� d�sign� administrateur de plusieurs soci�t�s clientes. B.________ avait r�sili� son contrat � fin ao�t 2012. Le 20 septembre 2012, elle lui avait enjoint en vain de d�missionner de ses fonctions d'administrateur des soci�t�s clientes. Elle l'avait alors licenci� avec effet imm�diat. Quatre soci�t�s clientes avaient en d�finitive quitt� X.________ SA et rejoint la soci�t� A.________ SA, dont B.________ �tait devenu l'employ�. Selon X.________ SA, B.________ avait d�march� ces soci�t�s de concert avec A.________ SA. Il y avait eu captation de client�le.
Par ordonnance du 6 avril 2013, le Minist�re public du canton de Gen�ve a refus� d'entrer en mati�re.
Par arr�t du 15 ao�t 2013, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet� le recours de X.________ SA contre cette ordonnance.
Celle-ci forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, concluant, avec suite de d�pens, � son annulation et � la mise en accusation de B.________ et A.________ SA.
En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe � la partie recourante d'all�guer les faits qu'elle consid�re comme propres � fonder sa qualit� pour recourir (ATF 138 III 537 consid. 1.2 p. 539; 133 II 353 consid. 1 p. 356). Lorsque le recours est dirig� contre une d�cision de non-entr�e en mati�re ou de classement de l'action p�nale, la partie plaignante n'a pas n�cessairement d�j� pris des conclusions civiles (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1 p. 248). Quand bien m�me la partie plaignante aurait d�j� d�clar� des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en mati�re ou prononce un classement n'a pas � statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par cons�quent � la partie plaignante d'expliquer dans son m�moire au Tribunal f�d�ral quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir contre l'intim�. Comme il n'appartient pas � la partie plaignante de se substituer au Minist�re public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'entre en mati�re que s'il ressort de fa�on suffisamment pr�cise de la motivation du recours que les conditions pr�cit�es sont r�alis�es, � moins que l'on puisse le d�duire directement et sans ambigu�t� compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e (ATF 138 IV 186 consid. 1.4.1 p. 189; 137 IV 219 consid. 2.4 p. 222 s.).
1.2.�La recourante affirme qu'elle a des pr�tentions civiles � faire valoir contre les intim�s en raison des actes de gestion d�loyale et de concurrence d�loyale qu'elle leur reproche, le dommage s'�levant selon elle � la valeur du portefeuille des clients d�march�s, soit 401'918 fr. 45. La recourante ne fournit pas d'explication d�taill�e sur le principe de son dommage. Elle ne fait pas de distinction sur le fondement de ses pr�tentions en consid�ration des infractions distinctes qu'elle invoque. Il est douteux que la motivation fournie soit suffisante au regard de l'art. 42 al. 1 LTF. Quoi qu'il en soit, vu le sort du recours, cette question peut rester ouverte.
2.1.�La cour cantonale a retenu qu'il ne pouvait pas �tre inf�r� des circonstances que l'intim� aurait sciemment orchestr� avec A.________ SA le d�marchage des soci�t�s clientes durant son d�lai de cong�, mais bien que ces derni�res avaient elles-m�mes choisi de le suivre en raison de la relation de confiance nou�e entre eux et que les d�marches y relatives avaient �t� acc�l�r�es en raison de la mise � pied s�ance tenante de l'intim� par la recourante. Les soci�t�s clientes avaient simplement us� de leur droit de ne pas se voir imposer un administrateur qui ne leur convenait pas et de mettre fin en tout temps au mandat qui les liait avec la recourante, conform�ment au contrat pass�. L'incitation � la rupture des relations d'affaires par l'intim� n'�tait pas �tablie. Certaines soci�t�s avaient d�j� suivi l'intim� lorsqu'il avait rejoint la recourante, ce dont celle-ci avait profit�. La cour cantonale a ni� que l'intim� ait d�lib�r�ment l�s� les int�r�ts p�cuniaires de la recourante. Elle a exclu que puisse �tre r�alis�e tant la qualification de gestion d�loyale (art. 158 CP) que celle de concurrence d�loyale (art. 23 LCD en relation avec l'art. 4 let. a LCD).
En s'exprimant en particulier sur l'intention de l'intim� et sur les motifs qui ont guid� les soci�t�s clientes � quitter la recourante, la cour cantonale a proc�d� � des constatations factuelles.
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). La partie recourante ne peut ainsi critiquer ces faits que s'ils ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313; sur la notion d'arbitraire, v. ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'examine, en g�n�ral, que les questions juridiques que la partie recourante soul�ve conform�ment aux exigences l�gales relatives � la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93). De plus, il n'entre en mati�re sur les moyens fond�s sur la violation de droits fondamentaux que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
2.3.�La recourante se borne � un libre expos� du contenu du dossier. Elle oppose sa vision � celle retenue par la cour cantonale quant � l'intention de l'intim�, consid�rant que celui-ci a agi de mani�re planifi�e et d�termin�e, tant pour ce qui concerne l'infraction de gestion d�loyale que de concurrence d�loyale. L'entier de l'argumentation pr�sent�e proc�de d'une d�marche purement appellatoire, qui est irrecevable.
La recourante se pr�vaut aussi d'une violation du principe in dubio pro duriore mais se limite � cet �gard � des affirmations � caract�re g�n�ral, qui ne respectent pas les exigences minimales de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF.
Pour le surplus, la recourante n'articule aucun grief recevable tir� de l'application de l'art. 158 CP ou de l'art. 23 LCD. Son argumentation est irrecevable. Au demeurant, la cour cantonale n'a pas m�sus� de son pouvoir d'appr�ciation en consid�rant que le litige ne sortait pas d'un cadre civil et relevait de la juridiction prud'homale qui �tait parall�lement saisie.
Le recours doit �tre d�clar� irrecevable. La recourante, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).

References: art. 119
 art. 320
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in dubio