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Timestamp: 2016-10-22 01:54:06+00:00

Document:
2C_555/2012 (19.11.2012)
Arr�t du 19 novembre 2012
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 8 mai 2012.
Le mariage conclu � Mitrovica entre B.X.________, n� le 10 f�vrier 1963, et C.X.________, n�e le 23 juin 1965, tous deux ressortissants de la R�publique du Kosovo, a �t� dissout par le divorce le 31 janvier 2007. La garde de leur fille unique, A.X.________, n�e le 16 octobre 1996, �tait confi�e � la m�re, le p�re devant contribuer � son entretien par le versement d'un montant de 300 euros � compter du 1er f�vrier 2007.
Le 17 janvier 2009, B.X.________ est entr� en Suisse et a �t� mis le 5 f�vrier 2009 au b�n�fice d'une autorisation de s�jour d�livr�e au titre du regroupement familial � la suite de son mariage, le 12 septembre 2007, avec une ressortissante suisse.
Le 4 novembre 2010, C.X.________ a d�pos� aupr�s de l'Ambassade de Suisse � Pristina (Kosovo) une demande de regroupement familial afin que sa fille A.X.________ puisse venir vivre aupr�s de son p�re en Suisse. Dans une �criture du m�me jour jointe � la requ�te, C.X.________ a indiqu� qu'elle s'�tait mari�e avec B.X.________ de mani�re traditionnelle en hiver 1994 ou 1995, qu'elle avait choisi de garder le nom de son ex-�poux apr�s le divorce, qu'elle habitait dans le m�me immeuble que sa soeur et ses beaux-parents et qu'elle �tait d'accord que sa fille rejoigne son p�re en Suisse.
Le 4 mars 2011, le Service de la population du canton de Vaud a inform� B.X.________ de son intention de refuser la demande de regroupement familial aux motifs, d'une part, que le d�lai d'une ann�e pour demander le regroupement familial n'avait pas �t� respect� et, d'autre part, que A.X.________ vivait au Kosovo aupr�s de sa m�re.
Dans sa d�termination du 20 juin 2011, B.X.________ a notamment expliqu� que son ex-�pouse d�sirait se remarier et que la pr�sence aupr�s d'elle de A.X.________ l'en emp�chait, car les us et coutumes en vigueur au Kosovo n'autorisaient pas un homme � �pouser une femme vivant avec des enfants n�s d'une pr�c�dente union.
Par d�cision du 22 ao�t 2011, le Service de la population a refus� d'octroyer une autorisation de s�jour � A.X.________.
A l'encontre de cette d�cision, B.X.________, agissant en son nom et celui de sa fille, a recouru � la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal), qui a rejet� le recours par arr�t du 8 mai 2012. Les juges cantonaux ont consid�r� que d�s le moment o� le d�lai d'une ann�e pour demander le regroupement familial en faveur d'un enfant de plus de douze ans n'avait pas �t� respect� - ce qui �tait sans conteste le cas en l'occurrence -, une autorisation de s�jour ne pouvait �tre d�livr�e � ce titre qu'en pr�sence de raisons familiales majeures. Ils ont ni� l'existence de telles raisons, en estimant en particulier que l'�ventuel remariage de C.X.________ n'en constituait pas une. L'examen du cas � la lumi�re de l'art. 8 CEDH ne conduisait pas davantage � l'octroi de l'autorisation sollicit�e.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, Kol� et A.X.________ demandent au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t du 8 mai 2012 en ce sens qu'une autorisation de s�jour est d�livr�e � cette derni�re. Ils d�noncent une violation de l'art. 8 CEDH et font valoir qu'il existe des raisons majeures justifiant un regroupement familial diff�r�.
L'autorit� pr�c�dente et le Service de la population renoncent � se d�terminer sur le recours. L'Office f�d�ral des migrations propose de le rejeter.
1.1 Selon l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable � l'encontre des d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit.
Aucun trait� international n'�tant applicable en l'esp�ce (cf. art. 2 de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers [LEtr; RS 142.20]), le regroupement familial est r�gi par les art. 42 ss LEtr. En vertu du droit interne, lorsque la demande tend � ce qu'un enfant puisse vivre en Suisse avec l'un de ses parents seulement (regroupement familial partiel) et que celui-ci est (re)mari�, le droit de l'enfant � s�journer en Suisse d�pend du statut du parent concern�, ind�pendamment du statut ou de la nationalit� du nouveau conjoint (cf. ATF 137 I 284 consid. 1.2 p. 286 s.). En l'occurrence, c'est donc la situation du recourant 2 et non celle de son �pouse actuelle, ressortissante suisse, qui est d�terminante. Le recourant 2 �tant titulaire d'une autorisation de s�jour depuis son mariage le 12 septembre 2007, le regroupement familial doit �tre envisag� sous l'angle de l'art. 44 LEtr. Or, cette disposition ne conf�re pas un droit � une autorisation de s�jour au sens de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, l'octroi d'une telle autorisation �tant laiss� � l'appr�ciation de l'autorit�. Il s'ensuit que la voie du recours en mati�re de droit public n'est pas ouverte sur la base de cette disposition (cf. ATF 137 I 284 consid. 1.2 p. 286 s. et les arr�ts cit�s).
1.2 Les recourants invoquent l'art. 8 CEDH pour faire venir la recourante 1 en Suisse. Un �tranger peut se pr�valoir de la protection de la vie familiale d�coulant de l'art. 8 CEDH � condition qu'il entretienne une relation �troite et effective avec une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse (cf. ATF 137 I 284 consid. 1.3 p. 287 et les arr�ts cit�s). En tant qu'�poux d'une ressortissante suisse, le recourant 2 a en principe un droit au renouvellement de son autorisation de s�jour en Suisse, pour autant qu'il fasse m�nage commun avec son �pouse (cf. art. 42 al. 1 LEtr) ou b�n�ficie d'une exception � cette exigence en vertu de l'art. 49 LEtr. L'arr�t attaqu� ne retient pas que le recourant 2 ne vivrait pas avec son �pouse. Celui-ci a ainsi le droit de r�sider durablement en Suisse. Par ailleurs, il ressort de l'arr�t attaqu� que le p�re et sa fille entretiennent - certes � distance - une relation �troite et effective, de sorte qu'un droit au regroupement familial peut potentiellement d�couler de l'art. 8 CEDH en ce qui concerne la recourante 1 (cf. ATF 137 I 284 consid. 1.3 p. 287 et les arr�ts cit�s). Le recours en mati�re de droit public est par cons�quent ouvert. La question de savoir si le regroupement familial doit en d�finitive �tre accord� rel�ve en revanche du fond (cf. ATF 136 II 177 consid. 1.2 p. 180).
1.3 Pour le surplus, l'arr�t attaqu� est une d�cision finale (cf. art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (cf. art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). D�pos� en temps utile (cf. art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes requises (cf. art. 42 LTF) par les destinataires de l'arr�t attaqu� qui ont qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF, le recours en mati�re de droit public est par cons�quent recevable.
2.1 Aux termes de l'art. 8 CEDH, toute personne a notamment droit au respect de sa vie priv�e et familiale. Cette disposition ne conf�re cependant pas un droit � s�journer dans un �tat d�termin�. Le fait de refuser un droit de s�jour � un �tranger dont la famille se trouve en Suisse peut toutefois porter atteinte au droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par cette disposition (ATF 135 I 143 consid. 1.3.1 p. 145, 153 consid. 2.1 p. 154 s.). Pour autant, les liens familiaux ne sauraient conf�rer de mani�re absolue, en vertu de l'art. 8 CEDH, un droit d'entr�e et de s�jour. Ainsi, lorsqu'un �tranger a lui-m�me pris la d�cision de quitter sa famille pour aller vivre dans un autre �tat, ce dernier ne manque pas d'embl�e � ses obligations de respecter la vie familiale s'il n'autorise pas la venue des proches du ressortissant �tranger ou qu'il la subordonne � certaines conditions (cf. arr�t 2C_553/2011 du 4 novembre 2011 consid. 2.1 et les r�f�rences cit�es).
2.2 Une ing�rence dans l'exercice du droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 CEDH est possible aux conditions de l'art. 8 par. 2 CEDH. La question de savoir si, dans un cas d'esp�ce, les autorit�s de police des �trangers sont tenues d'accorder une autorisation de s�jour fond�e sur l'art. 8 CEDH doit �tre r�solue sur la base d'une pes�e de tous les int�r�ts publics et priv�s en pr�sence (cf. ATF 137 I 284 consid. 2.1 p. 287 s. et les r�f�rences cit�es). S'agissant d'un regroupement familial partiel, il convient de tenir compte dans la pes�e des int�r�ts notamment des exigences auxquelles le droit interne soumet celui-ci (cf. ATF 137 I 284 consid. 2.6 p. 292 s.). Il n'est en effet pas concevable que, par le biais de l'art. 8 CEDH, un �tranger qui ne dispose, en vertu de la l�gislation interne, d'aucun droit � faire venir sa famille proche en Suisse, puisse obtenir des autorisations de s�jour pour celle-ci sans que les conditions pos�es par les art. 42 ss LEtr ne soient r�alis�es (cf. arr�ts 2C_793/2011 du 22 f�vrier 2012 consid. 2.2; 2C_508/2009 du 20 mai 2010 consid. 4.2).
2.3 L'art. 47 LEtr a institu� des d�lais pour demander le regroupement familial. Pour les enfants de plus de 12 ans, le regroupement doit intervenir dans un d�lai de 12 mois (al. 1 2e phrase), lequel commence � courir, pour les membres de la famille d'�trangers, notamment lors de l'octroi de l'autorisation de s�jour (al. 3 let. b). Pass� ce d�lai, le regroupement familial diff�r� n'est autoris� que pour des raisons familiales majeures (al. 4).
Les raisons familiales majeures au sens de l'art. 47 al. 4 LEtr peuvent �tre invoqu�es, selon l'art. 75 de l'ordonnance f�d�rale du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201), lorsque le bien de l'enfant ne peut �tre garanti que par un regroupement familial en Suisse. Il ressort du chiffre 6 "Regroupement familial" des directives "Domaine des �trangers" de l'Office f�d�ral des migrations que, dans l'int�r�t d'une bonne int�gration, il ne sera fait usage de l'art. 47 al. 4 LEtr qu'avec retenue (cf. ch. 6.9.4 p. 15; �tat au 30 septembre 2011). Examinant les conditions applicables au regroupement familial partiel, le Tribunal f�d�ral a jug� que le nouveau droit ne permettait plus de justifier l'application des conditions restrictives pos�es par la jurisprudence si le regroupement �tait demand� dans les d�lais de l'art. 47 al. 1 LEtr. En revanche, il a pr�cis� que ces conditions pouvaient jouer un r�le en relation avec les "raisons familiales majeures" au sens de l'art. 47 al. 4 LEtr, laissant ainsi subsister, dans ce cas, les principes d�velopp�s sous l'ancien droit (ATF 136 II 78 consid. 4.7 p. 85; 137 I 284 consid. 2.3.1 p. 291).
Selon la jurisprudence rendue sous l'empire de la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 1 113), le regroupement familial partiel est soumis � des conditions strictes. Il suppose la survenance d'un changement important de circonstances, notamment d'ordre familial, telle une modification des possibilit�s de prise en charge �ducative de l'enfant � l'�tranger (ATF 136 II 78 consid. 4.1 p. 80; 130 II 1 consid. 2 p. 3; 124 II 361 consid. 3a p. 366). Lorsque le regroupement familial est demand� en raison de changements importants des circonstances � l'�tranger, notamment dans les rapports de l'enfant avec le parent qui en avait la charge, il convient d'examiner s'il existe des solutions alternatives permettant � l'enfant de rester o� il vit; cette exigence est particuli�rement importante pour les adolescents (ATF 133 II 6 consid. 3.1.2 p. 11). D'une mani�re g�n�rale, plus le jeune a v�cu longtemps � l'�tranger et se trouve � un �ge proche de la majorit�, plus les motifs propres � justifier le d�placement de son centre de vie doivent appara�tre s�rieux et solidement �tay�s. Le regroupement familial partiel suppose �galement de tenir compte de l'int�r�t sup�rieur de l'enfant, comme l'exige l'art. 3 � 1 de la convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (CDE; RS 0.107; cf. arr�ts 2C_276/2011 du 10 octobre 2011 consid. 4.1 non pub. in ATF 137 II 393; 2C_132/2012 du 19 septembre 2012 consid. 2.3.1, et les r�f�rences).
2.4 Au surplus, le parent qui requiert le regroupement familial doit disposer de l'autorit� parentale ou au moins du droit de garde sur l'enfant (ATF 137 I 284 consid. 2.3.1 p. 290; cf. aussi arr�t 2C_793/2011 du 22 f�vrier 2012 consid. 2.4 et les r�f�rences). En effet, le regroupement familial doit �tre r�alis� en conformit� avec les r�gles du droit civil r�gissant les rapports entre parents et enfants et il appartient aux autorit�s comp�tentes en mati�re de droit des �trangers de s'en assurer (ATF 136 II 78 consid. 4.8 p. 86 ss). Une simple d�claration du parent rest� � l'�tranger autorisant son enfant � rejoindre l'autre parent en Suisse n'est en principe pas suffisante (cf. arr�ts 2C_132/2011 du 28 juillet 2011 consid. 6.2.3; 2C_537/2009 du 31 mars 2010 consid. 4).
3.1 Selon les constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente, qui lient le Tribunal de c�ans (cf. art. 105 al. 1 LTF), le recourant 2 a v�cu avec son ex-�pouse et sa fille durant plus de dix ans. Depuis le divorce prononc� le 31 janvier 2007, il a vers� la pension � laquelle il a �t� astreint. Il a gard� contact avec sa fille en effectuant des voyages au Kosovo entre trois et cinq fois par ann�e et en lui t�l�phonant r�guli�rement. Les juges cantonaux ont ainsi retenu que le recourant 2 avait conserv� avec elle des liens �troits.
S'agissant des us et coutumes invoqu�s par les recourants, l'autorit� pr�c�dente s'est r�f�r�e, outre � une d�claration de C.X.________ et � une autre du futur mari de celle-ci, � un article de Rainer Mattern du 24 novembre 2004, intitul� "Kosovo - La signification des traditions dans le Kosovo d'aujourd'hui" et �dit� par l'Organisation suisse d'aide au r�fugi�s (OSAR). Selon cet auteur, en droit coutumier du Kosovo, les enfants sont consid�r�s comme faisant partie de la famille du p�re et restent au sein de cette derni�re lorsque la m�re quitte le foyer familial, pour quelque motif que ce soit. Le mariage traditionnel a par ailleurs la m�me valeur que le mariage officiel. En ce qui concerne le divorce et la s�paration, les rapports entre le droit �crit (�tatique) et le droit coutumier peuvent �tre d�crits de la mani�re suivante:
"[...] le droit public [i. e. �tatique] peut �tre ignor� ou contourn� si la tradition pr�sente de meilleures perspectives pour la famille. Depuis des d�cennies, selon la loi, l'homme comme la femme peuvent obtenir le droit de garde pour leurs enfants apr�s un divorce ou une s�paration. Cette loi n'est toutefois pas conforme � la tradition qui veut que les enfants restent dans le foyer du p�re et que la femme retourne dans sa famille d'origine. Le p�re de l'�pouse ne sera pas d'un autre avis puisque pour lui, ces enfants sont des '�trangers' et qu'ils appartiennent � la lign�e du mari. Les tribunaux ne soutiennent g�n�ralement pas le souhait de la m�re de garder ses enfants, mais favorisent la solution traditionnelle."
Dans le cas particulier, le fait qu'apr�s le divorce de ses parents A.X.________ n'avait pas fait m�nage commun avec son p�re �tait "�tonnant" d'un point de vue traditionnel. Cela �tait "compens�" dans une certaine mesure par le fait qu'elle habitait - avec sa m�re - dans le m�me immeuble que ses grands-parents paternels (selon les d�clarations de C.X.________) ou tout au moins � proximit� de ceux-ci (selon les dires du recourant 2). De l'avis de l'autorit� pr�c�dente, cette solution semblait pouvoir continuer d'�tre appliqu�e, dans le respect des traditions. Le recourant 2 avait certes all�gu� que ses parents ne pouvaient plus s'occuper de sa fille en raison de leur �ge et de leur �tat de sant�. Toutefois, le certificat m�dical du 19 mars 2012 produit � l'appui de ces dires n'attestait nullement de l'existence des probl�mes m�dicaux all�gu�s, ni de la pr�tendue incapacit� des grands-parents � continuer � prendre en charge leur petite-fille.
Dans ces conditions, le Tribunal cantonal a ni� l'existence de raisons familiales majeures permettant un regroupement familial diff�r�. Au demeurant, il a consid�r� que la recourante 1 �tait �g�e de plus de quinze ans et qu'il n'�tait pas certain qu'il soit dans son int�r�t de venir en Suisse. M�me si le recourant 2 affirmait qu'elle parlait le fran�ais, son d�part pour la Suisse apparaissait comme un d�racinement pouvant s'accompagner de grandes difficult�s d'int�gration. La demande de regroupement familial devait ainsi �tre rejet�e, aussi sous l'angle de l'art. 8 CEDH.
3.2 En se pr�valant des us et coutumes du Kosovo, les recourants font valoir que le remariage de C.X.________ constitue une raison familiale majeure, de nature � justifier le regroupement familial diff�r� de la recourante 1. En effet, le nouvel �poux de la pr�nomm�e n'accepterait pas la pr�sence de cette derni�re dans son foyer, comme cela ressortirait de sa d�claration de mars 2012, o� il indique que le mariage a �t� repouss� � plusieurs reprises en raison "de l'�tat irr�solu de A.X.________". En outre, on ne pourrait imposer aux grands-parents de cette derni�re, atteints dans leur sant�, de prendre en charge leur petite-fille. Il appartiendrait prioritairement au recourant 2 de l'accueillir dans son foyer. Par ailleurs, l'int�r�t de la recourante 1 � r�sider aupr�s de son p�re en Suisse l'emporterait sur d'�ventuelles difficult�s d'int�gration et sur tout autre int�r�t public.
3.3 Si les �poux X.________ ont conclu un mariage traditionnel, leur divorce n'a apparemment pas �t� prononc� en conformit� des us et coutumes, puisque la garde de leur fille A.X.________ a �t� attribu�e � la m�re. Cette derni�re n'a d'ailleurs pas fait transf�rer entre-temps le droit de garde au recourant 2, qui a sollicit� le regroupement familial en faveur de sa fille. Elle s'est content�e d'affirmer, dans son �criture du 4 novembre 2010, qu'elle �tait d'accord que sa fille rejoigne son p�re en Suisse. Or, cela est en principe insuffisant selon la jurisprudence cit�e plus haut (consid. 2.4).
Quoi qu'il en soit, la recourante 1 �tait �g�e de quatorze ans lors du d�p�t de la demande de regroupement et de quinze ans et demi lors du prononc� de la d�cision attaqu�e. S'agissant d'une adolescente, la recherche de solutions alternatives lui permettant de rester o� elle vit rev�t une importance particuli�re (cf. consid. 2.3 ci-dessus). La pr�sence des grands-parents � proximit� peut repr�senter une telle solution. Dans leur recours au Tribunal de c�ans, les recourants ne font plus gu�re valoir - en tout cas d'une mani�re qui satisfasse aux exigences de motivation qualifi�es des art. 97 al. 1, 105 al. 1 et 106 al. 2 LTF - que les grands-parents se trouveraient dans l'incapacit�, en raison de leur �ge et de leur �tat de sant�, d'h�berger la recourante. Ils soutiennent plut�t qu'on ne saurait leur imposer de le faire. Or, il n'est pas question de cela, mais seulement de chercher des solutions de placement alternatives pour la recourante 1, comme la jurisprudence le pr�voit en particulier s'agissant d'adolescents. D'autres solutions sont d'ailleurs envisageables, soit que la recourante 1 - qui n'est plus un jeune enfant d�pendant enti�rement de ses parents - reste tout de m�me dans le foyer de sa m�re (laquelle ne saurait valablement invoquer les us et coutumes pour manquer � ses obligations l�gales vis-�-vis de sa fille) et du (futur) nouvel �poux de celle-ci, soit qu'elle soit h�berg�e par un autre proche parent tel que la soeur de sa m�re, qui habite apparemment dans le m�me immeuble que cette derni�re.
Ainsi, � supposer que les projets de remariage de C.X.________, envisag�s sous l'angle des us et coutumes d�crits plus haut, repr�sentent un changement important des circonstances, ils n'en constituent pas pour autant des raisons familiales majeures, au sens de l'art. 47 al. 4 LEtr, puisque des solutions alternatives de prise en charge de la recourante 1 existent.
Au surplus, s'agissant de la pes�e des int�r�ts � effectuer du point de vue de l'art. 8 CEDH, il faut convenir avec l'autorit� pr�c�dente qu'il est tr�s douteux, pour les motifs �voqu�s plus haut, qu'il soit dans l'int�r�t de la recourante 1 de venir en Suisse. En outre, pour ce qui est de sa relation avec le recourant 2, d'une part, celui-ci est venu en Suisse sans sa fille et n'a pas demand� le regroupement en sa faveur dans le d�lai l�gal; d'autre part, le recourant 2 devrait selon toute vraisemblance pouvoir continuer d'entretenir des relations avec sa fille entre la Suisse et le Kosovo, comme il l'a fait jusqu'� pr�sent. D�s lors, l'autorit� pr�c�dente n'a pas viol� le droit conventionnel ni le droit f�d�ral (cf. art. 96 LEtr) en consid�rant qu'en l'occurrence l'int�r�t public que rev�t une politique migratoire restrictive devait l'emporter et en rejetant, partant, la demande de regroupement familial.
Succombant, le recourant 2 doit supporter les frais judiciaires (cf. art. 66 al. 1 LTF) et n'a pas droit � des d�pens (cf. art. 68 al. 1 LTF a contrario).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis � la charge du recourant 2.
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la mandataire des recourants, au Service de la population et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.

References: art. 2
 art. 42
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 42
 ATF 
 ATF 
 art. 90
 art. 86
 art. 100
 art. 42
 ATF 
 ATF 
 art. 42
 ATF 
 art. 105
 art. 97
 art. 96
 art. 66
 art. 68