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Timestamp: 2018-12-11 11:57:08+00:00

Document:
Code Très Strict du Protocole de la Bienséance
Sujet: Code Très Strict du Protocole de la Bienséance 08/04/08, 05:05 pm
« En vertu du respect des normes protocolaires, et pour la bonne administration des habitants de Kastaleund, notre excellente et rigoureuse institution vient d’émettre une ébauche de législation de sept volumes comportant 7500 articles que chaque citoyen veillera à connaître scrupuleusement.
Rédigé sous l’inspiration rationnelle du Grand Rouage, ce texte s’impose comme garant du bon fonctionnement du Système, assurant la liberté et la fonctionnalité optimale de chaque citoyen !. »
Discours de Magnus Syllabus-Archive
Dignitaire Scribouillard
Séance du parlement n°6674 C
- Livre Premier : Du Droit et du Devoir du citoyen. -
Chapitre AZ- O1
[justify]ART.1 « Tout citoyen se doit de se présenter aux 3 remontages quotidiens réglementaires. Toute absence injustifiée à une quelconque séance sera sanctionnée selon le code de Sanction du livre Second. »
ART.2 « Les citoyens ne sont pas autorisé à se déplacer en dehors de la Cité, exception faite des citoyens autorisés ou disposant des Droits nécessaires. Tout contrevenant se verra sanctionné selon le code de Sanction du livre Second. »
ART.3 « Tout citoyen doit faire acte de présence quotidien à la grand messe organisée par le Grand Rouage. Tout contrevenant se verra sanctionné selon le code de Sanction du livre Second. »
ART.4 « Les citoyens doivent se rendre obligatoirement au Nourrissoir uniquement dans les horaires spécifiques à leur Kaste afin d’y trouver collation en échange des Droits appropriés. Tout contrevenant se verra sanctionné selon le code de Sanction du livre Second. »
ART.5 « Les citoyens doivent se présenter obligatoirement à l’Abrutissoir au moins une fois par jour. Tout contrevenant se verra sanctionné selon le code de Sanction du livre Second.»
ART.6 « Toute réunion de plus de deux individus est strictement prohibée, en dehors du cadre de l’exercice d’une fonction ou sous le pouvoir du Droit de réunion. Droit auquel les personnes conviées ne peuvent se dérober. Tout contrevenant se verra sanctionné selon le code de Sanction du livre Second. »
ART.7 « Il est du devoir de tout citoyen de pouvoir, en chaque instant, en chaque situation, en chaque lieu, présenter ses Identifiants, ainsi que tous les Reçus permettant de justifier de sa situation précise, en quelque instant qu’il effectue une quelconque activité au sein de ce lieu particulier. Tout contrevenant se verra sanctionné selon le code de Sanction du livre Second. »
[size=16]- Livre Second : Code de Sanction. -
Chapitre BZ-O1
ART.1 « L’échelle de citoyenneté sera la seule référence en matière de sanction, les citoyens n’ayant pas répondu à leur devoirs seront rétrogradés dans l’échelle citoyenne en fonction de la gravité de leurs délits. »
ART.2 « Si la gravité du délit dépasse les mesures en vigueur ou que le citoyen atteint le statut du Paria les autorités s’en référeront à l’ART.BZ-O3 de ce même livre »
ART.3 « En cas de litige entre deux citoyens ne bénéficiant d’aucun témoin, le citoyen de rang supérieur l’emportera »
ART.4 « Chaque Citoyen à le devoir de délation si il est témoin d’une quelconque infraction »
ART.5 « Chaque Citoyen peut choisir de se dénoncer au bureau des Aveux si il est responsable d’une quelconque infraction. Ce Citoyen se verra attribué une réduction de perte de points de citoyenneté avec un planché minimum d’un point par infraction. »
al.1 « Chaque citoyen a la possibilité de faire l’aveu de ses fautes auprès d’un représentant du Grand Rouage. »
al.2 « Les aveux auront obligatoirement lieu durant les horaires autorisées , au bureau des Aveux»
al.3 « L’aveu donne la possibilité de réduire sa perte de points de citoyenneté »
al.4 « En aucun cas la perte de points de citoyenneté ne pourra être réduite à zéro »
al.5 « Le membre du Culte recevant l’aveu sera créditer d’un point de citoyenneté »
- Livre Troisième : la Kaste, cellule de Fonction -
Chapitre CZ-O1
ART. 1 « Chaque Kastaleundi appartient à une Kaste qui encadre l’exercice de sa fonction. Le citoyen se doit de se tenir aux rassemblements de sa Kaste dès 9H30 et d’exercer sa fonction selon les ordres organisationnels du Dignitaire de leur Kaste »
Suivent les Livres de la Déontologie Bureaucratique, du Protocole du Grand rouage, du Respect de l’autorité des Machinistes, Du bon usage de la Délation.

References: ART.2

ART.3

ART.4

ART.5

ART.6

ART.7

ART.1

ART.2

ART.3

ART.4

ART.5

ART. 1