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Timestamp: 2016-10-28 19:46:15+00:00

Document:
5A_266/2014 (11.07.2014)
5A_266/2014 � � Arr�t du 11 juillet 2014
Office des poursuites de la Veveyse, B�timent administratif, avenue de la Gare 33, 1618 Ch�tel-St-Denis.
recours contre l'arr�t de la Chambre des poursuites et faillites du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg du 19 mars 2014.
Le 23 octobre 2013, dans le cadre de poursuites visant X.________, l'Office des poursuites de la Veveyse a proc�d� � la d�termination du minimum vital du poursuivi. Arr�tant ses charges � 2'700 fr. par mois, il a ordonn� la saisie des indemnit�s de ch�mage d�passant cette somme, d�s le 1er octobre 2013.
Statuant le 5 novembre 2013 sur une demande de r�vision du poursuivi, l'Office a maintenu sa d�cision. Le 9 d�cembre 2013, saisi d'une nouvelle demande de r�vision, l'Office a annul� la saisie pour le mois d'octobre 2013 et a confirm�, pour le surplus, sa d�cision du 5 novembre 2013.
Le poursuivi a d�pos� une plainte contre la d�cision du 9 d�cembre 2013, s'en prenant en substance au maintien de la saisie d�s novembre 2013. Statuant le 19 mars 2014, la Chambre des poursuites et faillites du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg a rejet� la plainte, consid�rant que le minimum vital n'�tait pas atteint par la saisie prononc�e.
Par m�moire du 31 mars 2014, le plaignant interjette un " recours " au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut en substance � son annulation, � ce qu'il soit constat� que la saisie ordonn�e entame son minimum vital et, partant, � ce qu'elle soit fix�e en cons�quence.
Invit�s � se d�terminer, l'Office des poursuites de la Veveyse a conclu au rejet du recours et la Chambre des poursuites et faillites a renonc� � formuler des observations.
1.1.�Le recours a �t� d�pos� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 2 let. a LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 135 I 187 consid. 1.2 p. 189 et la jurisprudence cit�e) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 19 LP) par une autorit� de surveillance statuant en derni�re (unique) instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF); le " recours " est recevable en tant que recours en mati�re civile, ind�pendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF); le plaignant, qui a �t� d�bout� par l'autorit� cantonale, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.2.�Tout m�moire doit indiquer les conclusions (art. 42 al. 1 LTF). Si le Tribunal f�d�ral admet le recours, il peut en principe statuer lui-m�me sur le fond (art. 107 al. 2 LTF). La partie recourante ne peut d�s lors se borner � demander l'annulation de la d�cision attaqu�e, mais elle doit �galement, en principe, prendre des conclusions sur le fond du litige; il n'est fait exception � cette r�gle que lorsque le Tribunal f�d�ral, en cas d'admission du recours, ne serait de toute mani�re pas en situation de statuer lui-m�me sur le fond et ne pourrait que renvoyer la cause � l'autorit� cantonale (ATF 134 III 379 consid. 1.3 p. 383; 133 III 489 consid. 3.1 p. 489 s.).
En l'occurrence, les conclusions du recourant ne sont chiffr�es qu'� l'�gard de deux critiques (frais m�dicaux et acquisition d'un lit). Quoi qu'il en soit, l'admission des griefs soulev�s impliquant ici l'annulation de l'arr�t attaqu� et le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour que celle-ci proc�de � une nouvelle appr�ciation de la cause, les conclusions cassatoires du recourant sont exceptionnellement admissibles.
Le recourant affirme qu'il n'a pas �t� entendu par la Chambre des poursuites et faillites, celle-ci ne lui ayant par ailleurs pas demand� de compl�ment au sujet de sa plainte. Pour autant qu'il fasse valoir une violation de son droit d'�tre entendu, il ne motive nullement son grief, de sorte que celui-ci est irrecevable (cf. supra consid. 2.1 in fine); au demeurant, le droit d'�tre entendu ne garantit pas le droit de s'exprimer oralement (ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 428; 125 I 209 consid. 9b p. 219).
Le poursuivi indique qu'il se pose " l�gitimement la question de l'impartialit� du dit tribunal ", notamment au vu du sort de sa plainte; selon lui, il est " surprenant qu'un tribunal cantonal fribourgeois puisse de mani�re impartiale jug�e [sic] un service de ce m�me �tat ", l'autorit� cantonale ayant par ailleurs mis " �norm�ment de temps pour rendre un arr�t ". Cela �tant, par ses remarques, il ne soul�ve pas clairement de grief (cf. supra consid. 2.1), pas plus qu'il ne prend de conclusion tendant � la r�cusation de l'autorit� cantonale (cf. sur ce point ATF 139 III 120 consid. 3.1.1 p. 122 s.).
Le recourant fournit des explications � propos du montant de son loyer, � savoir 1'076 fr., exposant que cela correspond � la somme du loyer de son appartement (934 fr.) et de celui d'un garage (132 fr.). L'autorit� cantonale ayant relev� que l'Office avait pr�cis�ment pris en compte, dans la d�termination du minimum vital, un loyer de 1'076 fr. par mois, on ne discerne pas sur quel point le recourant critiquerait, par ses remarques, la d�cision entreprise.
Le recourant pr�tend que ses frais de v�hicule auraient d� �tre pris en consid�ration dans son minimum vital au sens de l'art. 93 LP. Il affirme que contrairement � ce qui a �t� retenu, il a besoin de son v�hicule " plus que quelques fois ", notamment pour pouvoir prouver � ses �ventuels futurs employeurs qu'il est motoris�. Il se r�f�re en outre � un courrier du service de l'emploi, dans lequel il serait clairement indiqu� qu'il a besoin de son v�hicule pour la recherche d'un emploi, puisqu'il exerce la profession de chauffeur.
7.1.�Selon la juridiction pr�c�dente, le poursuivi n'a pas � assumer de frais de d�placement entre son domicile et son lieu de travail, puisqu'il est au ch�mage. Or, selon les lignes directrices pour le calcul du minimum d'existence en mati�re de poursuite, seuls de tels frais pourraient �tre pris en compte. Aucun contrat de leasing n'a au surplus �t� fourni. Le montant de 150 fr. qui a �t� pris en consid�ration � titre de frais de recherches d'emploi semble par ailleurs �quitable, compte tenu des quelques entretiens d'embauche auxquels le poursuivi se rend vraisemblablement chaque mois. Il ressort �galement des consid�rants de l'arr�t attaqu� que le poursuivi re�oit des montants en remboursement de ses frais effectifs de d�placement et de repas, montants qui, s'ils devaient �tre vers�s par erreur par le ch�mage � l'Office, lui seraient restitu�s sur pr�sentation du d�compte de ch�mage.
7.2.�A teneur des Lignes directrices du 1er juillet 2009 pour le calcul du minimum vital du droit des poursuites selon l'art. 93 LP (BlSchK 2009, p. 196 ss.; ci-apr�s: les Lignes directrices), les frais de d�placement entre le domicile et le lieu de travail font en principe partie du minimum vital, s'ils sont indispensables � l'exercice d'une profession et si l'employeur ne les prend pas � sa charge.
Peuvent �galement faire partie du minimum vital, � certaines conditions, les versements que le d�biteur s'est engag� � effectuer soit � titre d'acomptes sur le prix des meubles insaisissables qu'il a achet�s � temp�rament et dont le vendeur s'est r�serv� la propri�t� jusqu'� complet paiement, soit � titre de loyer des biens de m�me nature qui lui ont �t� lou�s (arr�t 5A_684/2008 du 1er d�cembre 2008 consid. 3.1 in Pra 2009 n� 102 p. 686; ATF 82 III 26 consid. 1 p. 28 s.); pour cela, le d�biteur doit notamment prouver qu'il s'agit d'un objet indispensable et qu'il paie r�guli�rement les acomptes, sur la base d'un contrat valable (Jean-Jacques Collaud, Le minimum vital selon l'article 93 LP, RFJ 2012 299, n� 7.2 p. 322).
7.3.�Il n'est pas contest� que le poursuivi est actuellement au ch�mage; comme l'a retenu � juste titre l'autorit� cantonale, il n'y avait donc en principe pas lieu de consid�rer que ses frais de v�hicule font partie de son minimum vital au sens de l'art. 93 LP (cf. supra consid. 7.2). Au demeurant, m�me lorsque le v�hicule est indispensable � l'exercice d'une profession, dans l'hypoth�se o� les frais correspondants sont rembours�s par l'employeur au poursuivi, ils ne sont pas pris en compte dans le calcul du minimum vital (cf. supra consid. 7.2). Il n'y a pas lieu de statuer diff�remment s'agissant des frais de transport engendr�s par la recherche d'un emploi. Or, en l'occurrence, il ressort des faits de la cause - qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF; cf. supra consid. 2.2) - que le ch�mage prend en charge les frais effectifs de d�placement du poursuivi. Au surplus, concernant la fr�quence des d�placements effectu�s chaque mois pour se rendre � des entretiens d'embauche, le recourant ne d�montre pas que les constatations de l'autorit� cantonale seraient arbitraires, mais se contente d'y opposer sa propre appr�ciation des faits; la critique est irrecevable (cf. supra consid. 2.2). Enfin, le recourant ne chiffre pas les montants qu'il voudrait voir pris en compte (cf. supra consid. 1.2), pas plus qu'il ne pr�tend payer r�guli�rement des acomptes � la personne qui lui a vendu son v�hicule; il ne s'en prend pas non plus � la constatation selon laquelle aucun contrat de leasing ne figure au dossier (cf. supra consid. 7.2 in fine). Pour ces motifs, au vu de l'ensemble des circonstances, la Chambre des poursuites et faillites n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en n'incluant pas de frais de d�placement dans le minimum vital.
Le recourant reproche � l'autorit� cantonale de ne pas avoir pris en compte ses frais m�dicaux non couverts dans son minimum vital. Il expose avoir requis de l'Office qu'un montant de 569 fr. 40 soit laiss� � sa disposition pour qu'il puisse payer une facture m�dicale qui �tait � sa charge, puisqu'il n'avait pas encore atteint sa franchise ou sa quote-part de l'ann�e en cours, ce qui lui aurait �t� refus�. Selon lui, il serait inadmissible de le contraindre de s'acquitter personnellement de la facture avant qu'il puisse en obtenir le remboursement �ventuel de la part de l'Office, a fortiori lorsque l'on sait que ce remboursement n'est pas garanti, puisqu'il n'intervient que si la saisie effectu�e est suffisante � cette fin.
8.1.�L'autorit� cantonale a relev� que dans sa d�cision du 5 novembre 2013, l'Office s'�tait d�clar� pr�t � rembourser au poursuivi, par pr�l�vements sur les montants saisis, ses factures m�dicales non prises en charge par la caisse-maladie, � condition qu'il pr�sente le d�compte de celle-ci et le justificatif de paiement. Elle a consid�r� que ce mode de proc�der, qui permet de garantir que les montants restitu�s serviront effectivement � r�gler les factures en cause, �tait le seul envisageable, vu le caract�re ponctuel de celles-ci.
8.2.1.�Dans le calcul du minimum vital au sens de l'art. 93 LP, seuls les montants effectivement pay�s peuvent �tre pris en consid�ration (ATF 121 III 20 consid. 3 p. 22 s.; 112 II 19 consid. 4 in fine p. 23). A cet �gard, l'office ne doit pas se contenter des d�clarations du poursuivi; il peut exiger la production des justificatifs de paiement (Georges Vonder M�hll, in Basler Kommentar, Budesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs I, Art. 1-158 SchKG, 2e �d., 2010, n� 25 ad art. 93 LP; Michel Ochsner, Le minimum vital [art. 93 LP], SJ 2012 II 119, p. 127).
8.2.2.�Les co�ts de la sant� couverts par la franchise annuelle et effectivement � la charge du d�biteur doivent �tre pris int�gralement en consid�ration dans le cadre de la d�termination du minimum vital (ATF 129 III 242 consid. 4 p. 243 s.). Si le d�biteur est atteint par une maladie chronique, ou si pour un autre motif il est n�cessaire qu'il suive un traitement m�dical, avec pour cons�quence qu'il devra, pendant la p�riode de la saisie, s'acquitter de l'entier du montant annuel de la franchise, l'office des poursuites peut accepter de tenir compte de la franchise annuelle mensualis�e dans la d�termination du minimum vital (ATF 129 III 242 consid. 4.3 in fine p. 245).
8.2.3.�Selon les Lignes directrices, si le d�biteur doit faire face de mani�re imminente � de grosses d�penses, par exemple des frais m�dicaux, il convient d'en tenir compte de mani�re �quitable en augmentant temporairement le minimum vital du montant correspondant. Il faut pratiquer de la m�me mani�re, si de telles d�penses apparaissent en cours de saisie. Cependant, en r�gle g�n�rale, une modification de la saisie de salaire n'est effectu�e que sur demande du d�biteur. S'agissant de frais ponctuels, l'office peut �galement proc�der en les remboursant au d�biteur par pr�l�vements sur les montants d�j� saisis (Vonder M�hll, op. cit., n� 32 ad art. 93 LP).
8.3.�En l'occurrence, le recourant ne conteste pas que les frais m�dicaux qu'il invoque ont un caract�re ponctuel, de sorte qu'il ne pourrait quoi qu'il en soit pr�tendre � ce qu'un montant mensuel soit pris en compte � ce titre dans le cadre de la saisie (cf. supra consid. 8.2.2). En outre, il faut souligner que comme expos� plus haut, seuls les montants effectivement pay�s mais non pris en charge par les assurances peuvent �tre pris en consid�ration. On ne saurait donc reprocher � l'autorit� cantonale d'avoir confirm� la d�cision de l'Office, en tant qu'elle conditionne le remboursement de frais m�dicaux isol�s � la preuve de leur paiement ainsi qu'� la pr�sentation du d�compte de la caisse maladie (cf. supra consid. 8.2.1 et 8.2.3). Enfin, le fait de proc�der au remboursement des factures par pr�l�vements sur les montants saisis n'est, en soi, pas non plus critiquable (cf. supra consid. 8.2.3 in fine).
Le recourant reproche � l'autorit� cantonale de ne pas avoir pris en consid�ration, dans son minimum vital au sens de l'art. 93 LP, les frais li�s � son abonnement de fitness, qui constituerait une d�pense n�cessaire en raison de ses probl�mes de dos, ce qui serait attest� par un certificat m�dical. Il soutient que la juridiction pr�c�dente a fait preuve de mauvaise foi en retenant qu'il n'a pas prouv� s'�tre acquitt� de la facture pour le motif que le bulletin de versement serait inutilis�, l'Office sachant pertinemment qu'il fait ses paiements par internet. Il affirme, pi�ces � l'appui, s'�tre acquitt�e de la facture y relative, et soutient que l'assurance-maladie de base ne rembourse pas ces frais, ce qu'il aurait " dit " � l'office.
�Le recourant reproche �galement � l'autorit� cantonale d'avoir refus� de laisser � sa disposition un montant de 1'000 fr. pour s'acheter un lit " convenable ", celui dont il dispose ayant des cons�quences n�fastes sur son �tat de sant�, � savoir ses probl�mes de dos et cardiaques. Il affirme dormir actuellement sur un canap�-lit, dont la structure serait en mauvais �tat, �quip� d'un matelas de camping-car; le lit serait soutenu par des �tayes qui tombent pendant la nuit et qu'il doit remettre en place, ce qui serait clairement visible sur les photographies figurant au dossier. Enfin, il serait choquant de ne pas avoir pris en consid�ration le contenu de son certificat m�dical.
9.1.�S'agissant de la facture de fitness, il a �t� retenu que le recourant n'avait pas prouv� s'en �tre effectivement acquitt�; en effet, ladite facture comportait encore le bulletin de versement inutilis�. En outre, selon la juridiction pr�c�dente, on ignore si la caisse maladie prend en charge une partie de la facture, voire la totalit�, vu qu'il affirme disposer d'un certificat m�dical. Par cons�quent, il ne pouvait �tre tenu compte de ce poste de charge.
�Par ailleurs, la cour cantonale a consid�r� que le poursuivi n'avait pas �tabli qu'il lui serait indispensable d'acqu�rir un autre lit que celui qu'il poss�de, qui semble � premi�re vue correct et en bon �tat, vu la photographie produite.
9.2.�Aux termes de l'art. 20a al. 2 ch. 2 LP, l'autorit� de surveillance constate les faits d'office; elle peut demander aux parties de collaborer, et d�clarer irrecevables leurs conclusions lorsqu'elles refusent de pr�ter le concours n�cessaire que l'on peut attendre d'elles. La maxime inquisitoire pr�vue par cette disposition impose � l'autorit� cantonale de surveillance de diriger la proc�dure, de d�finir les faits pertinents et les preuves n�cessaires, d'ordonner l'administration de ces preuves et de les appr�cier d'office (arr�ts 5A_187/2011 du 13 mai 2011 consid. 2.1; 7B.68/2006 du 15 ao�t 2006 consid. 3.1). L'autorit� doit �tablir d'elle-m�me les faits pertinents dans la mesure qu'exige l'application correcte de la loi et ne peut se contenter d'attendre que les parties lui demandent d'instruire ou lui apportent spontan�ment les preuves idoines (arr�t 7B.15/2006 du 9 mars 2006 consid. 2.1). Les parties int�ress�es � une proc�dure d'ex�cution forc�e n'en sont pas moins tenues de collaborer � l'�tablissement des faits (ATF 123 III 328 consid. 3 p. 329); il en est ainsi, notamment, lorsque la partie saisit dans son propre int�r�t les autorit�s de surveillance ou qu'il s'agit de circonstances qu'elle est la mieux � m�me de conna�tre ou qui touchent � sa situation personnelle, surtout lorsqu'elle sort de l'ordinaire (arr�ts 5A_187/2011 du 13 mai 2011 consid. 2.1; 7B.100/2004 du 4 ao�t 2004 consid. 3.1); � d�faut de collaboration, l'autorit� de surveillance n'a pas � �tablir des faits qui ne r�sultent pas du dossier (ATF 123 III 328 consid. 3 p. 329).
9.3.�En tant qu'il affirme s'�tre acquitt� de la facture du fitness - sans toutefois d�montrer en avoir offert la preuve en instance cantonale -, le recourant invoque des faits nouveaux et produit des pi�ces nouvelles, dont il ne pr�tend pas, ni a fortiori ne d�montre, qu'ils seraient admissibles au regard de l'art. 99 al. 1 LTF (ATF 133 III 393 consid. 3 p. 395), de sorte que sa critique est irrecevable. Pour les m�mes motifs, le courrier de son assurance-maladie est �galement irrecevable. Pour le surplus, le raisonnement de la juridiction pr�c�dente ne souffre aucune critique, puisque l'Office pouvait parfaitement conditionner le remboursement de la facture � la production des justificatifs de paiement (cf. supra consid. 8.2.1). Au vu de ce qui pr�c�de, il est sans incidence que l'autorit� de surveillance n'ait pas fait de constatation quant � l'�tat de sant� et la n�cessit�, pour le recourant, de pouvoir se rendre au fitness. Au demeurant, m�me s'il avait �t� constat� que le d�biteur doive effectuer de l'exercice physique, f�t-ce pour des raisons m�dicales, on e�t pu se demander si un abonnement de fitness devrait v�ritablement faire partie du minimum vital, d'autres types d'activit� physique, moins on�reux, �tant envisageables selon les circonstances (cf. supra consid. 3).
Il reste � examiner si l'autorit� cantonale devait laisser � disposition du recourant, comme il le r�clame, un montant de 1'000 fr. pour qu'il puisse acqu�rir un nouveau lit. Dans la mesure o� le lit constitue en principe un effet personnel indispensable au d�biteur, partant absolument insaisissable (art. 92 al. 1 ch. 1 LP; Pierre-Robert Gilli�ron, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, vol. II, 2000, n� 79 ad art. 93; sur la notion d'objet de comp�tence, cf. ATF 106 III 104 p. 106), il appartenait � l'autorit� pr�c�dente de d�terminer si, compte tenu des circonstances objectives particuli�res au poursuivi (cf. supra consid. 3), la n�cessit� d'acqu�rir d'un autre lit �tait �tablie, et le cas �ch�ant quel montant devrait �tre laiss� � sa disposition � cette fin. Or, la cour cantonale s'est seulement prononc�e sur le point de savoir si le lit que poss�de actuellement le recourant paraissait en bon �tat; elle n'a pas examin� si l'�tat de ce lit �tait convenable au vu de son �tat de sant�, celui-ci constituant pourtant un fait pertinent, en l'esp�ce, pour l'application de l'art. 93 LP (cf. supra consid. 9.2). Il faut souligner que le recourant a manifestement collabor� � l'�tablissement des faits, exposant qu'il avait besoin d'un lit convenable au vu de ses probl�mes de dos, ce qui �tait selon lui " attest� par le certificat m�dical en votre possession " (plainte du 14 d�cembre 2013, p. 3). L'arr�t entrepris ne contient aucune appr�ciation du certificat m�dical qu'il a invoqu�. Il semble m�me que l'autorit� cantonale n'ait pas eu connaissance de cette pi�ce, puisqu'elle indique que le recourant " affirme disposer d'un certificat m�dical " (arr�t entrepris, p. 4), bien que dans la d�cision de l'office du 9 d�cembre 2013 (p. 1), il est clairement indiqu� que le recourant est au b�n�fice d'un tel document (" Vous �tes au b�n�fice d'un certificat m�dical qui doit �tre transmis � votre assurance en vue d'un �ventuel remboursement "). Pour le surplus, il faut souligner que l'argumentation d�velopp�e par l'Office dans sa d�termination sur le pr�sent recours ne peut �tre suivie, dans la mesure o� elle repose sur des faits qui ne ressortent pas de l'arr�t entrepris, � savoir que le recourant aurait per�u ind�ment des indemnit�s de ch�mage.
�Pour les motifs qui pr�c�dent, il y a lieu de constater que l'autorit� cantonale ne s'est pas conform�e � son incombance, d�coulant de l'art. 20a al. 2 ch. 2 LP, d'�tablir d'office les faits qui sont pertinents pour d�terminer si le lit du recourant est adapt� � son �tat de sant�. L'arr�t doit donc �tre annul� sur ce point et la cause renvoy�e � la juridiction pr�c�dente pour instruction et nouvelle d�cision. Il lui appartiendra d'appr�cier la preuve que constitue le certificat m�dical mentionn� dans la d�cision de l'Office du 9 d�cembre 2013, puis de tirer les cons�quences des faits retenus sur le calcul de la quotit� saisissable.
En conclusion, le recours est partiellement admis dans la mesure de sa recevabilit�, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Dans ces circonstances, il convient en �quit� de r�duire les frais de justice � la charge du recourant (art. 66 al. 1, 2e phr., LTF). L'Office des poursuites de la Veveyse n'a pas � supporter de frais (art. 66 al. 4 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens � l'intim� (art. 68 al. 3 LTF), ni au recourant, qui a proc�d� sans le concours d'un avocat (art. 68 al. 1 et 2 LTF; ATF 135 III 127 consid. 4 p. 136).
Le recours est partiellement admis, dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.

References: ATF 
in fine
 ATF 
 ATF 
 l'article 93
in fine
in fine
 Art. 1
 art. 93
in fine
 art. 93
in fine
 art. 93
 ATF 
 ATF