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Timestamp: 2016-10-26 17:15:55+00:00

Document:
2C_196/2014 � � Arr�t du 19 mai 2014
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 15 janvier 2014.
Ressortissante tha�landaise n�e en 1983, A.________ est entr�e en Suisse en f�vrier 2007 au b�n�fice d'un visa touristique; en avril 2007, elle a requis la prolongation de son s�jour afin d'organiser son mariage avec le ressortissant suisse B.________. Celui-ci a �t� c�l�br� � C.________ (GE) le *** 2007, de sorte que A.________ s'est vue d�livrer une autorisation de s�jour, prolong�e jusqu'au 25 octobre 2010. Aucun enfant n'est n� de cette union.
Le 21 ao�t 2009, la gendarmerie est intervenue au domicile genevois des �poux. A.________ y a �t� interpell�e pour violence conjugale; elle a reconnu avoir mordu son conjoint, sans pouvoir expliquer son geste. Les �poux, inconnus des services de police, ont tous deux renonc� � porter plainte, affirmant n'avoir jamais eu de probl�me similaire par le pass�; aucun certificat m�dical n'a �t� �tabli.
Par courrier du 22 f�vrier 2010, B.________ a inform� l'Office cantonal de la population du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'Office cantonal) de sa s�paration d'avec son �pouse depuis le 10 septembre 2009. Le 23 d�cembre 2009, il a d�pos� une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale; les parties ont �t� autoris�es � se constituer des domiciles s�par�s par d�cision du 26 avril 2010. Le divorce des �poux a �t� prononc� le 15 janvier 2013.
Le 25 octobre 2010, A.________ a sollicit� la prolongation de son autorisation de s�jour. Sur invitation de l'Office cantonal, elle a motiv� sa demande en affirmant avoir subi des violences conjugales de la part de son �poux qui, psychologiquement fragile, l'aurait battue pendant toute la dur�e de leur union. Elle se serait bien int�gr�e en Suisse, ayant suivi des cours de fran�ais en 2008 (niveau �l�mentaire A1; art. 105 al. 2 LTF) et travaillant en tant que masseuse traditionnelle tha�landaise depuis avril 2010; de plus, elle n'aurait plus de contacts avec la Tha�lande.
Le 2 mars 2011, l'Office cantonal s'est d�clar� favorable au renouvellement de l'autorisation de s�jour de A.________, sous r�serve de l'approbation de l'Office f�d�ral des migrations (ci-apr�s: l'Office f�d�ral). Ce dernier a refus� de donner son approbation par d�cision du 8 mars 2012, pronon�ant �galement le renvoi de Suisse de l'int�ress�e. Par arr�t du 15 janvier 2014, le Tribunal administratif f�d�ral a rejet� le recours form� par A.________ contre la d�cision de l'Office f�d�ral.
A l'encontre de l'arr�t du 15 janvier 2014, A.________ forme un recours en mati�re de droit public aupr�s du Tribunal f�d�ral. Elle requiert, sous suite de frais et d�pens, principalement, l'annulation de cet arr�t et l'octroi (recte: le renouvellement) de l'autorisation de s�jour; subsidiairement, l'annulation de l'arr�t et le renvoi de la cause � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le Tribunal administratif f�d�ral a renonc� � se d�terminer. L'Office f�d�ral a conclu au rejet du recours. La recourante a persist� dans les conclusions de son recours, tout en ajoutant, pi�ces � l'appui, avoir d�pos� une demande de r�examen � l'Office f�d�ral, en raison de ses fian�ailles et projets de mariage avec un ressortissant suisse.
La demande d'effet suspensif pr�sent�e par la recourante a �t� admise par ordonnance pr�sidentielle du 27 f�vrier 2014.
En l'esp�ce, la vie conjugale de la recourante avec un ressortissant suisse ayant pris fin moins de trois ans apr�s le d�but de leur vie commune en Suisse (cf. ATF 136 II 113 consid. 3.3 p. 117 s.), ce qui n'est pas contest�, celle-ci ne peut pas d�duire un droit � une autorisation de s�jour de l'art. 42 al. 1 LEtr, ni de l'art. 49 LEtr ou de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr. Reste l'art. 50 al. 1 let. b LEtr. Dans la mesure o� la recourante reproche de mani�re d�fendable � l'autorit� cantonale de ne pas avoir retenu de circonstances propres � lui conf�rer un droit de demeurer en Suisse au sens de cette disposition, il convient d'admettre un droit, sous l'angle de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, lui permettant de former un recours en mati�re de droit public. Le point de savoir si les conditions pos�es par la loi sont effectivement r�unies rel�ve en effet de l'examen au fond (cf. ATF 139 I 330 consid. 1.1 p. 332; 136 II 177 consid. 1.1 p. 179; arr�t 2C_968/2012 du 22 mars 2012 consid. 1.1).
Pour le surplus, dirig� contre un arr�t final (cf. art. 90 LTF) rendu par le Tribunal administratif f�d�ral (cf. art. 86 al. 1 let. a LTF), le recours a �t� d�pos� dans les formes et le d�lai prescrits par la loi (cf. art. 42 et 100 al. 1 LTF) par la destinataire de l'arr�t attaqu� qui a qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Il est par cons�quent recevable.
1.2.�Selon l'art. 99 al. 1 LTF, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent�, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente.
En tant qu'elles ne ressortent pas d�j� du dossier du Tribunal administratif f�d�ral, les onze pi�ces que la recourante a jointes � son recours, ainsi que les deux documents accompagnant ses observations du 11 avril 2014, � savoir en particulier les pi�ces d�taillant ses d�marches en vue d'�pouser le ressortissant suisse D.________, ne sont pas recevables. Il en va de m�me s'agissant des nouveaux all�gu�s de fait, essentiellement en lien avec la relation entretenue avec un nouveau compagnon, que l'int�ress�e fait en particulier valoir dans ses �critures devant le Tribunal f�d�ral, notamment dans la partie "en fait" de son recours (p. 3-10, p. 22), sans qu'elle ne motive en quoi leur mention trouverait sa cause dans l'arr�t querell�. La recourante semble d'ailleurs en �tre consciente d�s lors qu'elle dit avoir d�pos� une demande en reconsid�ration de la d�cision du 8 mars 2012 aupr�s de l'Office f�d�ral.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral et du droit international (cf. art. 95 let. a et b ainsi que 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF en lien avec entre autres la violation des droits fondamentaux.
Doit �tre d'embl�e d�clar� irrecevable, car insuffisamment, voire aucunement motiv� au regard de l'art. 106 al. 2 LTF, le grief par lequel la recourante reproche au Tribunal administratif f�d�ral d'avoir arbitrairement rejet� ses offres d'entendre des t�moins propres � �tayer ses all�gu�s relatifs aux violences conjugales subies. Il sera encore pr�cis� qu'un tel grief entre davantage dans le champ d'application du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), que la recourante n'invoque pas, que dans celui de l'interdiction de l'arbitraire, d'autant que l'int�ress�e, d�fendue par un avocat, ne se pr�vaut pas non plus d'une quelconque appr�ciation anticip�e des preuves arbitraire (cf. ATF 138 III 374 consid. 4.3.2 p. 376).
La recourante s'en prend � l'�tablissement des faits et � l'appr�ciation des preuves op�r�s par le Tribunal administratif f�d�ral. Elle reproche � cette derni�re juridiction d'avoir ni� l'existence de violences conjugales syst�matiques, en contradiction flagrante avec un "faisceau d'indices et de preuves non n�gligeable", en particulier les certificats m�dicaux concernant son ex-�poux, l'intervention de la police au domicile conjugal et la "d�nonciation" par l'ex-�poux de la s�paration du couple aupr�s de l'Office cantonal. De l'avis de la recourante, les pr�c�dents juges auraient, ce faisant, � tort exig� la preuve stricte de la maltraitance syst�matique all�gu�e.
3.2.�L'�tranger est soumis � un devoir de collaboration �tendu dans l'�tablissement des faits en lien avec sa vie personnelle, en l'esp�ce de la violence conjugale et de son intensit�; il doit fournir des indices tels que certificats m�dicaux, expertises psychiatriques, rapports de police, jugements p�naux (cf. art. 77 al. 6 OASA), rapports et appr�ciation d'organismes sp�cialis�s ou encore d�clarations cr�dibles de t�moins. Il ne peut pas se contenter de simples all�gations ou du renvoi � des tensions ponctuelles. En particulier, lorsqu'il s'agit de violences d'ordre psychique, il lui appartient d'�tablir le caract�re syst�matique de la maltraitance et sa dur�e dans le temps qui concr�tisent objectivement la pression psychologique exerc�e et son intensit� (ATF 138 II 229 consid. 3.2.3 p. 235; arr�ts 2C_784/2013 du 11 f�vrier 2014 consid. 4.1; 2C_968/2012 du 22 mars 2013 consid. 3.2).
3.3.�Les pr�c�dents juges ont retenu que le dossier de l'int�ress�e ne contenait aucun �l�ment concret permettant de consid�rer qu'elle avait fait l'objet d'une maltraitance syst�matique, physique et/ou psychique, de la part de son ex-conjoint. Ni les diff�rents jugements rendus dans le cadre de la proc�dure de s�paration, ni les certificats m�dicaux relatifs � son ex-conjoint ou � l'alcoolisme dont souffrait ce dernier ne permettaient de corroborer cet �l�ment. Quant au rapport de police relatif � l'intervention de police du 21 ao�t 2009, il �tait plut�t d�favorable � l'int�ress�e, d�s lors que c'�tait elle qui avait �t� interpell�e pour avoir mordu son ex-conjoint.
3.4.�La recourante se contente d'opposer sa propre version des faits � ceux �tablis et appr�ci�s par le Tribunal administratif f�d�ral, sans en d�montrer le caract�re arbitraire, ni s'attaquer de fa�on circonstanci�e et pr�cise � l'appr�ciation que les pr�c�dents juges ont effectu�e des pi�ces cens�es, selon la recourante, �tablir les violences conjugales endur�es. Or, de telles critiques invoqu�es de mani�re appellatoire ne sont pas admissibles devant le Tribunal f�d�ral (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.). Par ailleurs, si certaines des pi�ces sur lesquelles la recourante a fond� ses all�gu�s de violences conjugales (en particulier l'intervention de police pr�cit�e et les d�clarations que les ex-�poux avaient faites dans ce contexte; l'information de l'Office cantonal par l'ex-�poux, avec la pri�re que l'autorit� prenne les "mesures ad�quates concernant le permis B") traduisent certes les tensions et des conflits ponctuels ayant exist� au sein du couple, lequel a fini par se s�parer semble-t-il � l'initiative de l'ex-�poux (dont �manait la requ�te en mesures protectrices), ces �l�ments ne font pas encore appara�tre comme choquante l'appr�ciation de l'instance pr�c�dente selon laquelle l'existence d'une maltraitance syst�matique de la recourante par son ex-�poux n'�tait pas av�r�e au vu des pi�ces au dossier. Rien n'indique de surcro�t dans l'arr�t querell� que les pr�c�dents juges auraient �t� dispos�s � admettre une situation de violences conjugales uniquement sur la base de "preuves strictes" et non pas d'un faisceau d'indices�
suffisants, seconde hypoth�se au demeurant non remplie in casu.
3.5.�Compte tenu de ce qui pr�c�de, le Tribunal administratif f�d�ral n'a pas vers� dans l'arbitraire en retenant pour non av�r�es, en d�pit des all�gu�s de la recourante et des quelques pi�ces qu'elle avait produites et dont les pr�c�dents juges ont d�ment appr�ci� la port�e dans l'arr�t querell�, les violences conjugales invoqu�es. Le grief tir� de l'interdiction de l'arbitraire est donc �cart�. Il sera par cons�quent statu� sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF).
Le litige revient � se demander si, en regard des faits retenus, le Tribunal administratif f�d�ral a ni� � juste titre le droit pour la recourante de s�journer en Suisse sur la base de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr.
4.1.�Selon l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint et des enfants � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste si la poursuite du s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures. L'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr vise � r�gler les situations qui �chappent aux dispositions de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, alors que - eu �gard � l'ensemble des circonstances - l'�tranger se trouve dans un cas de rigueur apr�s la dissolution de la famille (ATF 138 II 393 consid. 3.1 p. 395 et les r�f�rences). L'admission d'un cas de rigueur personnel survenant apr�s la dissolution de la communaut� conjugale suppose que, sur la base des circonstances d'esp�ce, les cons�quences pour la vie priv�e et familiale de la personne �trang�re li�es � ses conditions de vie apr�s la perte du droit de s�jour d�coulant de la communaut� conjugale (art. 42 al. 1 et 43 al. 1 LEtr) soient d'une intensit� consid�rable (ATF 137 II 345; arr�t 2C_993/2011 du 10 juillet 2012 consid. 3.1). Le Tribunal f�d�ral a mis en lumi�re un certain nombre de situations dans lesquelles la pour-suite du s�jour en Suisse peut s'imposer. Celles-ci ne sont pas exhaustives (ATF 136 II 1 consid. 5.2 p. 3 s.). Parmi celles-ci figurent notamment les violences conjugales (art. 50 al. 2 LEtr et 77 al. 2 de l'ordonnance f�d�rale du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative [OASA; RS 142.201]; cf. aussi art. 31 al. 1 OASA et arr�t 2C_1062/2013 du 28 mars 2014 consid. 3.2.1), qui doivent rev�tir une certaine intensit� (ATF 136 II 1 consid. 5.3 p. 4), la r�int�gration fortement compromise dans le pays d'origine et le cas dans lequel le conjoint duquel d�pend le droit de s�jour de l'�tranger d�c�de (ATF 137 II 345 consid. 3.2.2 p. 349; 136 II 1 consid. 5.3 p. 4).
S'agissant de la r�int�gration sociale dans le pays de provenance, l'art. 50 al. 2 LEtr exige qu'elle semble fortement compromise. La question n'est donc pas de savoir s'il est plus facile pour la personne concern�e de vivre en Suisse, mais uniquement d'examiner si, en cas de retour dans le pays d'origine, les conditions de sa r�int�gration sociale, au regard de sa situation personnelle, professionnelle et familiale, seraient gravement compromises ( ATF 137 II 345 consid. 3.2.2 p. 349; arr�t 2C_822/2013 du 25 janvier 2014 consid. 5.2).
4.2.�En l'esp�ce, l'existence de violences conjugales ayant �t�, sans arbitraire, ni�e par le Tribunal administratif f�d�ral (consid. 3.4 supra), seules les difficult�s de r�int�gration de la recourante dans son pays d'origine pourraient en l'esp�ce justifier l'octroi d'une autorisation de s�jour pour raisons personnelles majeures.
Dans le cas particulier, le Tribunal administratif f�d�ral a par cons�quent retenu � juste titre que les �l�ments dont la recourante se pr�vaut pour d�montrer sa bonne int�gration en Suisse (s�jour de quelque six ann�es, cercle d'amis, respect de l'ordre juridique, situation financi�re saine, notions de la langue fran�aise) ne sont pas significatifs pour juger si, dans son pays d'origine, sa r�int�gration serait gravement compromise. Pour ce qui concerne sa r�int�gration sociale en Tha�lande, la recourante insiste sur le fait qu'un retour dans cet Etat serait d�sastreux pour "sa sant� psychique pr�caire"; or, comme l'a pertinemment retenu la pr�c�dente instance, un tel �tat n'a pas �t� �tabli sur le plan m�dical. S'ajoute � cela que la recourante a pass� dans ce pays les vingt-quatre premi�res ann�es de sa vie, soit son enfance, son adolescence et les ann�es initiales de sa vie adulte, ann�es qui apparaissent comme essentielles pour la formation de la personnalit� et, partant, pour l'int�gration sociale et culturelle (cf. arr�t 2C_1188/2012 du 17 avril 2013 consid. 4.2). Bien qu'elle affirme avoir, � son d�part pour la Suisse en vue d'y �pouser B.________, mis fin � "ses relations avec son fils, issu d'une pr�c�dente union, sa famille et ses amis rest�s en Tha�lande", les pr�c�dents juges ont � bon droit consid�r� qu'on pouvait s'attendre de sa part qu'elle renoue des liens avec ces personnes. A la suite de l'instance pr�c�dente, on notera, finalement, que le fait pour la recourante de s'adonner � la profession de masseuse dans un centre tha� traditionnel confirme �galement que celle-ci demeure ancr�e dans la tradition de son pays d'origine, de sorte que son retour en Tha�lande ne la confronterait pas � des difficult�s ou probl�mes insurmontables.
4.3.�Dans ces circonstances, en jugeant que la recourante ne pouvait se pr�valoir de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr pour obtenir une prolongation de son autorisation de s�jour, le Tribunal administratif f�d�ral a respect� le droit f�d�ral.
La recourante fait grief aux pr�c�dents juges d'avoir ni� l'application de l'art. 8 CEDH, sous l'angle de la protection de la vie familiale, par rapport � sa relation avec D.________, son concubin de nationalit� suisse, avec lequel elle entretiendrait une relation stable et durable depuis plusieurs ann�es, et aurait, � la suite de leurs divorces respectifs, entam� la proc�dure pr�paratoire de mariage � Gen�ve.
5.1.�D'apr�s une jurisprudence constante, les relations vis�es par l'art. 8 CEDH sont avant tout celles qui concernent la famille dite nucl�aire, soit celles qui existent entre �poux ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant en m�nage commun (cf. ATF 135 I 143 consid. 1.3.2 p. 146). Sous r�serve de circonstances particuli�res, les concubins ne sont donc pas habilit�s � invoquer l'art. 8 CEDH. Ainsi, le Tribunal f�d�ral a pr�cis� � de nombreuses reprises que l'�tranger qui vit en union libre avec un ressortissant suisse ou une personne ayant le droit de s'�tablir en Suisse ne peut pr�tendre � une autorisation de s�jour que s'il entretient depuis longtemps des relations �troites et effectivement v�cues avec son concubin ou s'il existe des indices concrets d'un mariage s�rieusement voulu et imminent. D'une mani�re g�n�rale, il faut que les relations entre les concubins puissent, par leur nature et leur stabilit�, �tre assimil�es � une v�ritable union conjugale pour b�n�ficier de la protection de l'art. 8 par. 1 CEDH (arr�t 2C_97/2010 du 4 novembre 2010 consid. 3.1 et les r�f�rences cit�es; voir aussi les arr�ts 2C_1194/2012 du 31 mai 2013 consid. 4; 2C_856/2012 du 25 mars 2013 consid. 6.3; 2C_82/2012 du 31 janvier 2012 consid. 2.2.4).
5.2.�Le Tribunal administratif f�d�ral a consid�r� que si la recourante avait certes all�gu� dans son recours devant lui avoir un concubin, avec lequel elle entretiendrait une relation stable et assimilable � une union conjugale et que tous deux nourrissaient des projets concrets de mariage, cette relation n'avait pas �t� �tablie par pi�ces; outre le document attestant de son emm�nagement le 1er mai 2011 chez le d�nomm� E.________, dont il appara�t - au vu des �l�ments et pr�cisions que la recourante a seulement fournis dans le cadre de son recours devant le Tribunal f�d�ral - qu'il ne s'agit pas de son concubin, la recourante n'avait apport� aucun �l�ment quant � l'identit� de son partenaire ou son statut en Suisse, ni des t�moignages quant � la r�alit� de l'union. En cons�quence, l'int�ress�e n'avait pas �tabli qu'elle remplissait les conditions n�cessaires pour se pr�valoir des art. 8 CEDH ou 13 Cst.
5.3.�L'analyse des pr�c�dents juges s'est fond�e sur les seuls faits et preuves qui se trouvaient � leur disposition au moment de trancher le recours. Or, sur la base des quelques all�gu�s, qui plus est pour la plupart non �tay�s, que la recourante leur avait pr�sent�s au sujet de ses liens intimes avec un ressortissant suisse, il ne peut manifestement pas �tre reproch� au Tribunal administratif f�d�ral d'avoir consid�r� que les conditions restrictives auxquelles une relation entre concubins est susceptible d'entrer dans le champ de protection de la vie familiale, au sens de l'art. 8 CEDH, n'avaient pas �t� d�montr�es par la recourante et devaient, partant, �tre consid�r�es comme non r�alis�es.
5.4.�Le Tribunal f�d�ral n'est pas un juge du fait mais du droit (cf. arr�ts 2C_376/2011 du 27 avril 2012 consid. 6.4.3, RDAF 2012 II 333; 2C_538/2010 du 19 juillet 2007 consid. 3.3). A d�faut d'avoir �t� �tablis ou appr�ci�s arbitrairement par les pr�c�dents juges, les faits constat�s lient la Cour de c�ans (art. 105 al. 1 LTF), qui ne peut donc pas trancher la question de la violation de l'art. 8 CEDH sur la base d'autres �l�ments de fait. En outre, les all�gu�s compl�mentaires de fait et pi�ces dont la recourante s'est nouvellement pr�value dans le cadre du pr�sent recours et dont elle n'a pas motiv� qu'ils r�sulteraient exceptionnellement de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 99 al. 1 LTF in fine), ont d� �tre d�clar�s irrecevables (cf. consid. 1.2 supra) et ne peuvent par cons�quent �tre pris en compte ici (cf. aussi ATF 139 I 325 consid. 2.4 p. 328 s.; arr�t 2C_876/2013 du 18 novembre 2013 consid. 3.7).
En tant que les conditions en seraient remplies, il appartiendra, le cas �ch�ant, � l'Office f�d�ral de prendre en consid�ration ces nouveaux �l�ments dans le cadre de l'examen de la demande de r�examen de sa d�cision du 8 mars 2012, que la recourante a annonc� avoir introduite parall�lement au pr�sent recours en mati�re de droit public devant le Tribunal f�d�ral.
5.5.�Sur la base de ce qui pr�c�de, le moyen que la recourante tire de l'art. 8 CEDH est donc infond�.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable. Succombant, la recourante doit supporter les frais judiciaires (art. 65 al. 2 et 3 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire de la recourante, � l'Office f�d�ral des migrations, ainsi qu'au Tribunal administratif f�d�ral, Cour III.

References: art. 105
 ATF 
 ATF 
 art. 90
 art. 86
 art. 42
 art. 95
 ATF 
 art. 77
in casu
 art. 105
 art. 42
 art. 31
 ATF 
 ATF 
 art. 8
 art. 99
in fine
 ATF