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Timestamp: 2016-10-22 07:07:20+00:00

Document:
1P.18/2004 (09.03.2004)
1P.18/2004/svc
Arr�t du 9 mars 2004
du canton de Vaud du 10 septembre 2003.
Au terme d'un jugement rendu le 2 mai 2003, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� S.________ pour vol et recel � la peine de six mois d'emprisonnement, sous d�duction de la d�tention pr�ventive subie, et a ordonn� son expulsion du territoire suisse pour une dur�e de trois ans. Les juges ont admis que dans la matin�e du 29 novembre 1999, S.________ avait, de concert avec U.________, forc� la porte de l'appartement de G.________ et emport� un coffre-fort qu'ils ont d�pos� dans la voiture lou�e par ses soins, sans toutefois avoir eu le temps de l'ouvrir. Ils ont �galement retenu que S.________ s'�tait rendu coupable du recel de v�tements achet�s le m�me jour, entre 10h30 et 10h50, par U.________, au moyen d'une carte de cr�dit trouv�e la nuit pr�c�dente dans une discoth�que.
Statuant par arr�t du 10 septembre 2003, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: la Cour de cassation p�nale ou la cour cantonale) a rejet� le recours en r�forme et en nullit� form� contre ce jugement par S.________.
Agissant par la voie du recours de droit public, S.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t et de renvoyer la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il d�nonce une violation du principe "in dubio pro reo", consacr� � l'art. 6 � 2 CEDH, et de son droit de faire interroger les t�moins � charge, garanti � l'art. 6 � 3 let. d CEDH.
La Cour de cassation p�nale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t. Le Procureur g�n�ral du canton de Vaud conclut au rejet du recours.
Form� en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, qui ne peut �tre attaqu�e que par la voie du recours de droit public en raison des griefs invoqu�s (cf. ATF 120 Ia 31 consid. 2b p. 36) et qui touche le recourant dans ses int�r�ts juridiquement prot�g�s, le recours est recevable au regard des art. 84 ss OJ. Aucune des exceptions � la nature cassatoire du recours de droit public n'�tant r�unies, les conclusions qui vont au-del� de la simple annulation de l'arr�t attaqu� sont en revanche inadmissibles (ATF 129 I 129 consid. 1.2.1 p. 131/132, 173 consid. 1.5 p. 176).
Invoquant l'art. 6 � 2 CEDH, le recourant pr�tend que l'arr�t attaqu� viole le principe "in dubio pro reo" tant sous l'angle de la r�partition du fardeau de la preuve que celui de l'appr�ciation des preuves; selon lui, une appr�ciation objective des faits aurait d� amener les premiers juges � concevoir un doute fond� sur sa culpabilit� des chefs de vol et de recel.
2.1 En tant que r�gle sur le fardeau de la preuve, la maxime "in dubio pro reo", d�coulant de la pr�somption d'innocence consacr�e aux art. 32 al. 1 Cst. et 6 � 2 CEDH, signifie qu'il appartient � l'accusation d'�tablir la culpabilit� du pr�venu et non � ce dernier de d�montrer son innocence. Cette garantie est viol�e lorsque le juge rend un verdict de culpabilit� au seul motif que l'accus� n'a pas prouv� son innocence ou lorsqu'il r�sulte � tout le moins de la motivation du jugement que le juge s'est inspir� d'une r�partition erron�e du fardeau de la preuve pour condamner (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40; 120 Ia 31 consid. 2d p. 38).
En l'occurrence, les premiers juges se sont fond�s sur un faisceau d'indices, qu'ils ont clairement indiqu�s, pour conclure � la culpabilit� du recourant des chefs d'accusation de vol et de recel; on cherche en vain dans les consid�rants du jugement de premi�re instance une quelconque motivation qui permettrait d'admettre que S.________ aurait �t� condamn� uniquement parce qu'il n'aurait pas prouv� son innocence. Pour autant qu'il soit motiv� sur ce point conform�ment aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, le recours est manifestement mal fond� dans la mesure o� il porte sur une violation de la maxime "in dubio pro reo" comme r�gle de r�partition du fardeau de la preuve.
2.2 En tant qu'elle s'applique � la constatation des faits et � l'appr�ciation des preuves, la pr�somption d'innocence interdit au juge de prononcer une condamnation s'il �prouve des doutes quant � la culpabilit� de l'accus�. Des doutes abstraits ou th�oriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent cependant pas � exclure une condamnation; la pr�somption d'innocence n'est donc invoqu�e avec succ�s que s'il appara�t, � l'issue d'une appr�ciation des preuves exempte d'arbitraire, que le juge aurait d� �prouver des doutes s�rieux et irr�ductibles sur la culpabilit� de l'int�ress� (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37).
Saisi d'un recours de droit public mettant en cause l'appr�ciation des preuves, le Tribunal f�d�ral examine seulement si le juge cantonal a outrepass� son pouvoir d'appr�ciation et �tabli les faits de mani�re arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 et les arr�ts cit�s). Une constatation de fait n'est pas arbitraire pour la seule raison que la version retenue par le juge ne co�ncide pas avec celle de l'accus� ou du plaignant; encore faut-il que l'appr�ciation des preuves soit manifestement insoutenable, en contradiction flagrante avec la situation effective, qu'elle constitue la violation d'une r�gle de droit ou d'un principe juridique clair et indiscut�, ou encore qu'elle heurte de fa�on grossi�re le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 81 consid. 2 p. 86), ce qu'il appartient au recourant d'�tablir (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
En l'esp�ce, les premiers juges se sont d�clar�s convaincus de la participation du recourant au vol du coffre-fort commis le 29 novembre 1999 au d�triment de G.________ en se fondant sur les d�clarations de L.________, qui accompagnait S.________ et U.________ sur les lieux du crime, sur les empreintes digitales des trois hommes d�couvertes sur les montants de la voiture, � l'int�rieur de celle-ci et sur des d�chets de victuailles d�pos�s dans le v�hicule, ainsi que sur les aveux de U.________, qui a admis avoir commis ce vol, m�me s'il a soutenu avoir agi seul. Cette appr�ciation �chappe au grief d'arbitraire. L.________ a �t� constant dans ses d�clarations et parfaitement clair s'agissant du but de la venue au Tessin et de la participation de chacun des protagonistes dans le vol du coffre-fort. Comme l'a pertinemment relev� la Cour de cassation p�nale, il n'avait aucune raison de se charger lui-m�me et d'en vouloir au recourant, qu'il ne connaissait pas et qu'il a identifi� sur photo. Le fait que S.________ n'a pas pu interroger ou faire interroger L.________ n'emporte aucune violation de l'art. 6 � 3 let. d CEDH puisqu'il a finalement renonc� � l'audition de ce t�moin lors de l'audience de jugement (cf. ATF 125 I 127 consid. 6c/bb p. 134); une telle renonciation ne rend pas nulles les d�positions recueillies durant l'enqu�te et n'est pas de nature � susciter un doute s�rieux sur les d�clarations de L.________. Du reste, ces derni�res sont corrobor�es par les aveux de U.________, qui a reconnu sa participation au vol, et par la pr�sence d'empreintes digitales des diff�rents protagonistes tant � l'int�rieur qu'� l'ext�rieur du v�hicule lou� par le recourant et sur des papiers ayant servi � emballer des victuailles trouv�s dans le coffre de la voiture. Le fait que U.________ a d�clar� avoir agi seul n'est pas de nature � jeter un doute fond� sur la participation du recourant au vol perp�tr� le 29 novembre 1999 puisque, confront� � L.________, il avait d�clar� mensong�rement que ce dernier ne se trouvait pas au Tessin ce jour-l�, alors m�me qu'il avait fait le voyage de Lausanne � Lugano avec lui. S.________ a d'ailleurs lui-m�me menti en pr�tendant s'�tre rendu au Tessin en la seule compagnie de son amie.
S'agissant du recel, les premiers juges ont estim� invraisemblable la version des faits de U.________ suivant laquelle il aurait d�pos� les habits acquis de mani�re illicite dans la chambre d'h�tel de S.________ pendant que celui-ci dormait, pour lui faire une surprise, alors qu'ils avaient tous deux particip� au vol du coffre-fort en d�but de matin�e. D�s lors que l'implication du recourant dans cette infraction pouvait �tre tenue pour �tablie sans violer la pr�somption d'innocence, cette consid�ration �chappe au grief d'arbitraire. Enfin, pour les raisons pertinentes �voqu�es par la Cour de cassation p�nale, auxquelles il suffit de renvoyer (art. 36a al. 3 OJ), S.________ ne pouvait ignorer la provenance d�lictueuse des v�tements remis par U.________.
2.3 En d�finitive, le recourant ne parvient pas � d�montrer que le jugement de premi�re instance reposerait sur une appr�ciation arbitraire des preuves, ni qu'un examen objectif de l'ensemble des �l�ments de la cause aurait d� inciter les premiers juges, puis la Cour de cassation p�nale � concevoir des doutes sur sa culpabilit�, au point que sa condamnation serait contraire � la pr�somption d'innocence.
Manifestement mal fond�, le recours doit par cons�quent �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable, aux frais du recourant qui succombe (art. 156 al. 1 OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, ainsi qu'au Procureur g�n�ral et � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

References: in dubio
 ATF 
 art. 84
in dubio
in dubio
 art. 32
in dubio
 ATF