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Timestamp: 2016-10-26 06:08:42+00:00

Document:
1C_63/2007 (24.09.2007)
recourant, repr�sent� par Me Miguel Oural, avocat,
Service des automobiles et de la navigation de la R�publique et canton de Gen�ve, case postale 1556, 1227 Carouge,
recours en mati�re de droit public contre l'arr�t du Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve du 20 f�vrier 2007.
A.________, n� le 25 ao�t 1973, est titulaire d'un permis de conduire d�livr� le 11 ao�t 1995. Il est employ� en qualit� d'agent d'assurances ind�pendant aupr�s de X.________. Il exerce en parall�le une activit� de courtier en assurances pour le compte de la soci�t� Y.________ et Z.________ SA. En outre, il est associ� g�rant de la soci�t� K.________, sp�cialis�e dans la mise en valeur de biens immobiliers et le courtage d'immeubles. Enfin, il est propri�taire d'une quarantaine d'immeubles en Suisse romande et � B�le, dont il assume la g�rance. A.________ a fait l'objet de plusieurs mesures de retrait du permis de conduire prises les 30 janvier 1996, 14 f�vrier 2001 et 19 novembre 2002 pour des dur�es respectives d'un mois, de deux mois et de six mois en raison d'exc�s de vitesse; enfin, il s'est vu retirer le permis pour une dur�e d'un mois le 11 f�vrier 2004 pour avoir conduit � une vitesse inadapt�e aux conditions de la route et de la circulation.
Le 25 juillet 2004, aux environs de 19h00, A.________ a emprunt� la bande d'arr�t d'urgence de l'autoroute A9 sur une distance de quelque 400 m�tres pour remonter les files de v�hicules ralenties en raison d'un encombrement d� � des travaux dans le tunnel de Glion et sortir � Aigle. Il a �t� d�nonc� pour d�passement par la droite et usage illicite de la bande d'arr�t d'urgence.
Le 8 ao�t 2004, � 04h10, A.________ est entr� en collision avec une voiture � l'arr�t alors qu'il circulait au volant de son v�hicule � la rue du Rh�ne, � Gen�ve, en direction de la place du m�me nom. Il a �t� soumis � une prise de sang le m�me jour � 06h40. L'analyse sanguine a r�v�l� un taux moyen d'alcool dans le sang de 0,78 gr o/oo. Selon le calcul r�trospectif op�r� par l'Institut Universitaire de M�decine L�gale de Gen�ve (IUML), l'int�ress� pr�sentait une alcool�mie situ�e entre 0,85 et 1,53 gr o/oo au moment de l'accident.
Par jugement du 25 octobre 2005, le Tribunal de police de la R�publique et canton de Gen�ve a condamn� A.________ � raison de ces derniers faits pour conduite en �tat d'�bri�t� et violation simple des r�gles de la circulation routi�re � une amende de 700 fr. La Chambre p�nale de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a confirm� ce jugement sur recours de l'int�ress� par arr�t du 27 mars 2006. Le Tribunal f�d�ral a rejet�, dans la mesure o� il �tait recevable, le recours de droit public interjet� contre cet arr�t par le contrevenant en date du 4 ao�t 2006 (cause 1P.283/2006).
Le 29 juillet 2006, � 23h00, A.________ a �t� appr�hend� alors qu'il circulait au volant de son v�hicule � l'avenue de la Harpe, � Lausanne. Il pr�sentait une alcool�mie se situant entre 0,60 et 0,61 gr o/oo selon le test � l'�thylom�tre auquel il a �t� soumis.
Le 16 octobre 2006, le Service des automobiles et de la navigation de la R�publique et canton de Gen�ve a, � raison des faits pr�cit�s, ordonn� le retrait du permis de conduire de A.________ pour une dur�e de dix mois, sous d�duction de la dur�e pendant laquelle il avait d�j� �t� saisi.
Par arr�t du 20 f�vrier 2007, le Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Tribunal administratif ou la cour cantonale) a partiellement admis le recours form� par A.________ contre cette d�cision et r�duit la dur�e du retrait du permis de conduire � huit mois, apr�s avoir estim� qu'il ne pouvait pas �tre reproch� au recourant d'avoir conduit en �tat d'�bri�t� le 29 juillet 2006.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t et de prononcer un retrait du permis de conduire d'une dur�e d'un mois. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause au Tribunal administratif pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il conteste avoir conduit en �tat d'�bri�t� le 8 ao�t 2004 et se plaint � cet �gard d'une constatation arbitraire des faits pertinents. Il reproche en outre � la cour cantonale d'avoir omis de prendre en compte les besoins professionnels dans l'appr�ciation de la dur�e du retrait.
Le Tribunal administratif se r�f�re � son arr�t. Le Service des automobiles et de la navigation n'a pas d�pos� d'observations. Dans ses d�terminations, l'Office f�d�ral des routes conclut au rejet du recours. Invit� � r�pliquer, A.________ a persist� dans les conclusions de son recours.
Par ordonnance du 10 mai 2007, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la demande d'effet suspensif pr�sent�e par le recourant.
La voie du recours en mati�re de droit public, au sens des art. 82 ss LTF, est ouverte contre les d�cisions prises en derni�re instance cantonale au sujet de mesures administratives de retrait du permis de conduire. Le recourant est particuli�rement atteint par la d�cision attaqu�e qui ordonne le retrait de son permis de conduire pour une dur�e de huit mois; il a un int�r�t digne de protection � sa modification dans le sens d'une diminution de la dur�e du retrait � un mois. Sa qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 let. b et c LTF est � l'�vidence donn�e. Les autres conditions de recevabilit� du recours en mati�re de droit public sont par ailleurs r�unies.
Le recourant conteste avoir conduit en �tat d'�bri�t� le 8 ao�t 2004. L'heure de la derni�re ingestion d'alcool retenue par l'IUML dans son calcul r�trospectif ne reposerait sur aucune constatation de fait d�ment �tablie. Les conditions pos�es par la jurisprudence pour que le Tribunal administratif s'�carte du jugement p�nal seraient r�alis�es en l'esp�ce.
3.1 Le jugement p�nal ne lie en principe pas l'autorit� administrative. Afin d'�viter dans la mesure du possible des d�cisions contradictoires, la jurisprudence a admis, s'agissant de se prononcer sur l'existence d'une infraction, que l'autorit� administrative ne devait pas s'�carter sans raison s�rieuse des faits constat�s par le juge p�nal ni de ses appr�ciations juridiques qui d�pendent fortement de l'�tablissement des faits, en particulier lorsque le jugement p�nal a �t� rendu au terme d'une proc�dure publique ordinaire au cours de laquelle les parties ont �t� entendues et des t�moins interrog�s (ATF 123 II 97 consid. 3c/aa p. 100; 121 II 214 consid. 3a p. 217; 119 Ib 158 consid. 3c/aa p. 164; 106 Ib 395 consid. 2 p. 398; 105 Ib 18 consid. 1a p. 19; 104 Ib 358 consid. 1 p. 360 et consid. 3 p. 362). L'autorit� administrative ne peut d�s lors s'�carter du jugement p�nal que si elle est en mesure de fonder sa d�cision sur des constatations de fait que le juge p�nal ne connaissait pas ou qu'il n'a pas prises en consid�ration, s'il existe des preuves nouvelles dont l'appr�ciation conduit � un autre r�sultat, si l'appr�ciation � laquelle s'est livr� le juge p�nal se heurte clairement aux faits constat�s ou si ce dernier n'a pas �lucid� toutes les questions de droit, en particulier celles qui touchent � la violation des r�gles de la circulation routi�re (ATF 129 II 312 consid. 2.4 p. 315; 124 II 8 consid. 3d/aa p. 13; 109 Ib 203 consid. 1 p. 204; 105 Ib 18 consid. 1a p. 19).
3.2 En l'occurrence, le Service des automobiles et de la navigation a inform� le recourant en date du 18 novembre 2004 qu'il suspendait la proc�dure administrative ouverte contre lui jusqu'� droit connu sur la proc�dure p�nale pendante. Cela �tant, le recourant devait faire en sorte que les faits pertinents soient �tablis dans le cadre de cette proc�dure, sous peine de ne plus pouvoir les critiquer ult�rieurement (art. 97 al. 1 LTF; ATF 128 II 139 consid. 2c p. 143). Il a fait opposition � l'ordonnance de condamnation rendue par le Procureur g�n�ral de la R�publique et canton de Gen�ve; il a par la suite contest� le jugement de premi�re instance devant l'autorit� cantonale de recours puis, en dernier ressort, aupr�s du Tribunal f�d�ral. A l'appui de son recours de droit public, il faisait valoir une constatation arbitraire des faits quant � l'heure de l'accident, fix�e � 04h00, et � l'heure de la derni�re ingestion d'alcool, fix�e une demie heure avant. Le Tribunal f�d�ral a estim� que les �l�ments soulev�s pour contester le premier point n'�taient pas suffisants pour tenir l'arr�t attaqu� pour arbitraire. Il n'est pas entr� en mati�re sur le second grief au motif qu'il n'avait pas �t� soulev� devant la Chambre p�nale et que le recourant ne se plaignait pas � cet �gard d'un d�ni de justice formel. A.________ persiste n�anmoins � contester l'heure de la derni�re ingestion d'alcool retenue par le juge p�nal sur la base du rapport de l'IUML. Il n'apporte toutefois aucun �l�ment de fait ou moyen de preuve nouveau qui permettrait de remettre en cause le jugement p�nal sur ce point, mais il se contente de reprendre les griefs qu'il avait vainement �voqu�s devant les autorit�s p�nales cantonales, puis devant le Tribunal f�d�ral. Dans ces conditions, le recourant n'est pas autoris� � remettre en cause les constatations de fait �tablies par le juge p�nal.
Au demeurant, m�me si l'on voulait admettre que le recourant �tait en droit de remettre en cause le jugement p�nal, l'arr�t attaqu� n'en devrait pas moins �tre confirm� en tant qu'il admet que A.________ avait conduit un v�hicule automobile en pr�sentant une alcool�mie sup�rieure � 0,8 gr o/oo. Comme le rel�ve l'Office f�d�ral des routes, le droit f�d�ral n'impose pas au juge de se fonder sur l'alcool�mie la plus faible. Il ne lui interdit pas non plus, du moins lorsque l'�cart entre les valeurs minimales et maximales d'alcool�mie est large, de prendre en compte un autre moyen de preuve susceptible de pr�ciser, dans le cadre ainsi d�fini, l'alcool�mie au moment d�terminant (ATF 129 IV 290 consid. 2.7 p. 295). Le Tribunal f�d�ral a ainsi admis dans une telle situation que le juge p�nal recoure � d'autres moyens de preuve, tels que la conduite h�sitante du recourant avant l'arrestation et les constatations des gendarmes, du m�decin et de l'infirmi�re selon laquelle il sentait l'alcool et avait les yeux rouges et l'�locution difficile (arr�t 6A.74/2005 du 15 mars 2006 consid. 2.2). Suivant le rapport d'accident �tabli par les gendarmes qui se sont rendus sur place, A.________ sentait l'alcool. Il a d�s lors �t� conduit dans les locaux de la Brigade de la S�curit� Routi�re o� il a �t� soumis � un test � l'�thylom�tre, dont le r�sultat sans �tre connu �tait suffisamment net pour qu'une prise de sang soit ordonn�e. Selon les indications port�es dans l'ordre de pr�l�vement et d'analyse, le recourant sentait l'alcool, avait les yeux inject�s, titubait et tenait des propos incoh�rents. Ces �l�ments �taient de nature � confirmer le fait qu'il pr�sentait au moment de l'accident une alcool�mie sup�rieure � 0,8 gr o/oo. A tout le moins, le Tribunal administratif n'a pas fait preuve d'arbitraire en tenant ce fait pour �tabli.
Le recourant s'en prend �galement � la dur�e du retrait de son permis de conduire qu'il estime excessive. Il reproche en particulier � la cour cantonale d'avoir appr�ci� de mani�re arbitraire l'utilit� que pr�sentait le permis de conduire dans l'exercice de ses diff�rentes activit�s professionnelles.
4.1 Les dispositions r�gissant le retrait d'admonestation du permis de conduire ont �t� r�vis�es par la loi f�d�rale du 14 d�cembre 2001 (RO 2002 p. 2726), entr�e en vigueur le 1er janvier 2005 (RO 2004 p. 2849). Les faits sanctionn�s remontent toutefois � l'�t� 2004, de sorte que les r�gles nouvelles ne sont pas applicables selon les dispositions transitoires relatives � cette modification (RO 2002 p. 2781).
4.2 Conform�ment � l'art. 16 al. 3 let. b aLCR, le permis de conduire doit �tre retir� si le conducteur a circul� en �tant pris de boisson. L'art. 17 al. 1 let. b aLCR pr�cise que la dur�e du retrait est dans ce cas de deux mois au minimum. Selon l'art. 17 al. 1 let. c aLCR, cette dur�e minimale est port�e � six mois lorsque l'infraction � l'origine de la mesure a �t� commise moins de deux ans depuis l'expiration du dernier retrait. Aux termes de l'art. 33 al. 2 aOAC, la dur�e du retrait d'admonestation est fix�e surtout en fonction de la gravit� de la faute, de la r�putation de l'int�ress� en tant que conducteur de v�hicules automobiles et de la n�cessit� professionnelle de conduire de tels v�hicules. Ces �l�ments doivent faire l'objet d'une appr�ciation d'ensemble, de mani�re � atteindre autant que possible l'effet �ducatif et pr�ventif auquel tend la mesure. Dans ce contexte, l'autorit� cantonale dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation et le Tribunal f�d�ral n'intervient que si celle-ci a abus� de ce pouvoir, par exemple en ne prenant pas en compte certains �l�ments pertinents ou encore en appr�ciant leur port�e de mani�re tout � fait insoutenable (ATF 128 II 173 consid. 4b p. 178 et la jurisprudence cit�e).
4.3 En l'esp�ce, le recourant a circul� le 8 ao�t 2004 au volant de son v�hicule en pr�sentant une alcool�mie sup�rieure � la limite de 0,8 gr o/oo fix�e � l'art. 2 al. 2 aOCR selon les faits retenus par le Tribunal administratif; cette infraction est r�prim�e par un retrait obligatoire du permis de conduire en application de l'art. 16 al. 3 let. b aLCR. Comme elle a �t� commise moins de deux ans apr�s l'expiration d'un pr�c�dent retrait, la dur�e minimale du retrait est de six mois, conform�ment � l'art. 17 al. 1 let. c aLCR (cf. ATF 119 Ib 154 consid. 2b p. 156 et les arr�ts cit�s). Dans l'appr�ciation de la dur�e du retrait, fix�e � huit mois, la cour cantonale a tenu compte � juste titre de l'infraction aux art. 10 et 36 aOCR commise le 25 juillet 2004 (cf. ATF 113 Ib 53 consid. 3 p. 56), consid�r�e comme moyennement grave (ATF 133 II 58), des ant�c�dents du recourant, au nombre de quatre, qu'elle pouvait sans arbitraire qualifier de m�diocres, et du fait que l'int�ress� avait suivi au d�but de l'ann�e 2004, un cours d'�ducation routi�re, lequel n'avait visiblement pas produit les effets escompt�s. En revanche, elle a estim� que le recourant ne pouvait pas se pr�valoir d'un besoin professionnel de conduire un v�hicule, ce que celui-l� conteste.
4.4 Lorsqu'il s'agit d'appr�cier le besoin professionnel de conduire un v�hicule automobile, il convient de respecter le principe de la proportionnalit�. Le conducteur qui ressent plus durement le retrait du permis de conduire, en raison de ses besoins professionnels, est en r�gle g�n�rale admonest� de mani�re efficace et dissuad� de commettre de nouvelles infractions avec des retraits plus courts. Un tel conducteur doit donc �tre priv� de son permis moins longtemps que celui qui se limite � un usage commun, m�me si les fautes commises sont identiques. La r�duction s'op�re ainsi proportionnellement au degr� de sensibilit� accrue. Il n'existe pas, d'un c�t�, des conducteurs qui n'ont aucunement besoin de leur permis et, de l'autre, des conducteurs qui en ont un besoin imp�ratif, tels que les chauffeurs professionnels; la gradation est au contraire continue. Cela �tant, la d�termination du degr� de sensibilit� accrue ne permet pas, � elle seule, de d�cider si et dans quelle mesure une r�duction se justifie. Une telle question doit �tre tranch�e au regard de toutes les circonstances du cas (ATF 128 II 285 consid. 2.4 p. 290; 123 II 572 consid. 2c p. 574).
Le Tribunal f�d�ral a ainsi ni� l'utilit� professionnelle du permis de conduire pour un d�marcheur d'assurances au motif que les transports publics permettaient d'acc�der � une client�le potentielle suffisante dans des d�lais suffisants pour que l'activit� professionnelle, bien qu'entrav�e d'une mani�re non n�gligeable, ne soit pas rendue impossible ou compliqu�e � l'exc�s et sans sacrifices insurmontables (arr�t du 15 ao�t 1989 consid. 4 r�sum� � la SJ 1990 p. 553). Il l'a �galement d�ni�e s'agissant d'un agent d'assurances qui avait la possibilit� de se d�placer au moyen des transports publics ou de recourir dans certains cas � un taxi, et qui �tait en mesure d'organiser son travail de mani�re � limiter dans toute la mesure du possible la documentation qu'il doit transporter, quitte � faire parvenir par la poste � ses clients certains documents dont il n'aurait pas �t� en possession lors d'une entrevue (arr�t 6A.129/1996 du 28 f�vrier 1997 consid. 2 in SJ 1997 p. 451). De m�me, il a refus� de la reconna�tre s'agissant d'un courtier en immeubles domicili� � Gen�ve et appel� � g�rer des biens immobiliers jusqu'� Clarens parce qu'il avait la possibilit� de fixer une partie de ses rendez-vous dans des lieux accessibles par les transports publics et de se faire conduire par une tierce personne, par exemple par l'un de ses collaborateurs (arr�t 6A.24/2005 du 24 juin 2005 consid. 3).
4.5 La situation du recourant ne diff�re gu�re de ces cas. Il ne pr�tend pas que l'exercice de ses diff�rentes activit�s professionnelles n�cessiterait un mat�riel imposant qu'il devrait pouvoir transporter � l'aide d'un v�hicule priv� (cf. ATF 128 II 285 consid. 2.5 p. 291). Il ne d�montre pas davantage qu'il se trouverait dans l'impossibilit� de rendre visite � ses clients en Suisse romande ou de se rendre sur les lieux de ses promotions immobili�res au moyen des transports publics ou avec l'aide de l'un de ses collaborateurs qui pourrait le v�hiculer. On peut en outre attendre de sa part qu'il concentre ses recherches de nouveaux clients potentiels dans le cadre de son activit� d'agents d'assurance dans des lieux accessibles par les transports publics pendant la dur�e de son retrait du permis. Le recourant, qui m�ne de front plusieurs activit�s, invoque certes le temps perdu dans les transports publics qui lui causerait une perte substantielle de revenu �tant donn� qu'il tire la majeure partie de ses gains des commissions touch�es par l'apport de nouveaux clients. Cette objection n'est pas d�cisive. Les revenus mensuels qu'il r�alise tendent en effet � d�montrer qu'il est en mesure d'assumer les frais suppl�mentaires de transport priv� durant la p�riode de retrait du permis de conduire s'il estimait perdre trop de temps en utilisant les transports publics. En d�finitive, un retrait du permis de conduire du recourant de longue dur�e rendrait sans nul doute plus compliqu�e l'organisation de ses activit�s professionnelles et n�cessiterait le cas �ch�ant, des frais plus �lev�s, mais ces inconv�nients ne vont pas au-del� de ceux qui sont inh�rents � toute mesure de retrait et ne suffisent pas � �tablir un besoin professionnel dont il y aurait lieu de tenir compte (cf. ATF 122 II 21 consid. 1c p. 24).
Dans ces conditions, le Tribunal administratif n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation ni viol� l'art. 33 al. 2 aOAC en consid�rant que le recourant n'avait pas un besoin accru d'un v�hicule pour l'exercice de ses activit�s professionnelles et en ne retenant pas cet �l�ment dans l'appr�ciation de la dur�e du retrait du permis de conduire.
S'agissant de l'appr�ciation des circonstances d�terminantes et du poids qu'il faut attribuer � chacune d'elles, il n'est pas vain de rappeler qu'un conducteur, dont l'alcool�mie se situerait juste � la limite de 0,8 gr o/oo, qui aurait d'excellents ant�c�dents et dont l'impossibilit� d'employer un v�hicule � moteur entraverait radicalement l'exercice de sa profession, devrait subir un retrait du permis d'au moins six mois selon l'art. 17 al. 1 let. c aLCR. La situation du recourant s'�loigne suffisamment de cet exemple compte tenu des �l�ments n�gatifs qui devaient �tre pris en compte pour qu'un retrait du permis de conduire d'une dur�e de huit mois apparaisse ad�quat m�me s'il fallait tenir compte d'un degr� de sensibilit� r�duit � la mesure dans l'appr�ciation de la dur�e du retrait.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet� aux frais du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Service des automobiles et de la navigation et au Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve ainsi qu'� l'Office f�d�ral des routes, Division circulation routi�re.

References: art. 82
 ATF 
 ATF 
 art. 10
 ATF 
 ATF 
 ATF