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Timestamp: 2017-05-27 23:16:28+00:00

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Sirugue (Christophe) - Saône-et-Loire (71)Les votes de Christophe Sirugue Né(e) le 14/8/1966Député(e) de la Saône-et-Loire - 5ème circonscriptionGroupe SRCAdresse électronique : csirugue@assemblee-nationale.fr Un vote en lettres capitales signale que le député s'est prononcé autrement que la majorité de son groupe. N° du scrutinDate du scrutinObjet du scrutinVoteRectificatif après le scrutin
Projet de loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt : motion de rejet préalable, présentée par M. Christian Jacob
Projet de loi de finances pour 2014 (nouvelle lecture) : amendement n°1 du Gouvernement à l'article 9
Projet de loi relatif à la consommation (deuxième lecture) : amendement n° 18 de M Le Fur à l'article 4
Projet de loi relatif à la consommation (deuxième lecture) : amendement n° 318 de M Chassaigne et amendement n° 505 de M Benoit, amendements identiques, à l'article 4
Projet de loi relatif à la consommation (deuxième lecture) : amendement n° 503 de M Benoit à l'article 4
Projet de loi relatif à la consommation (deuxième lecture) : amendement n° 20 de M Le Fur et amendement n° 319 de M Chassaigne, amendements identiques, à l'article 4
Proposition de loi visant à reconnaître le vote blanc aux élections : amendement n° 3 de M Sauvadet à l'article 5
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 : amendement n° 529 de M Saddier et amendements identiques après l'article 46
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 : amendement n°420 (rect) de M Tardy après l'article 46
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2014 : amendement n°163 de M Tian et amendements identiques à l'article 38
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites (seconde délibération) : amendement n° 1 du Gouvernement à l'article 4
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendements n° 1090 à n° 1104 de Mme Bello et 14 de ses collègues après l'article 22
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendements n° 1165 à n° 1179 de Mme Bello et 14 de ses collègues après l'article 22
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendements n° 984 à n° 998 de Mme Bello et 14 de ses collègues après l'article 22
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendements de suppression de l'article 16
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendements n° 2597 à n° 2611 de Mme Fraysse et 14 de ses collègues après l'article 14
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendements n° 2778 à n° 2792 de Mme Fraysse et 14 de ses collègues après l'article 14
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendements n° 2472 à n° 2486 de Mme Fraysse et 14 de ses collègues après l'article 14
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendements n° 2442 à n° 2456 de Mme Fraysse et 14 de ses collègues après l'article 14
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendements n° 2174 à n° 2188 de Mme Fraysse et 14 de ses collègues après l'article 14
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendements n° 2411 à n° 2425 de Mme Fraysse et 14 de ses collègues après l'article 14
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendements n° 2427 à n° 2441 de Mme Fraysse et 14 de ses collègues après l'article 14
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendements n° 1977 à n° 1991 de Mme Fraysse et 14 de ses collègues après l'article 14
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendements n° 1468 à n° 1482 de Mme Fraysse et 14 de ses collègues après l'article 14
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendements n° 1240 à n° 1254 de Mme Fraysse et 14 de ses collègues après l'article 14
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraite : article 3
Projet de loi garantissant l'avenir et la justice du système de retraites : amendements n° 1752 à 1766 de Mme Fraysse et 14 de ses collègues à l'article 3
Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles : amendement n° 1080 de M Asensi à l'article 13
Projet de loi de modernisation de l'action publique territoriale et d'affirmation des métropoles (n° 268, 533, 630, 718, 976, 1081, 1091) : amendements de suppression de l'article 12
Projet de loi organique interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député ou de sénateur : amendement n° 252 de M Lagarde à l'article premier
Projet de loi relatif à la consommation : amendement n° 578 de M Morin après l'article 4
Projet de loi relatif à la consommation : amendement n° 333 (rectifié) de M Douillet à l'article 4
Projet de loi relatif à la consommation : amendements n° 574 de M Benoit et n° 817 de Mme Genevard à l'article premier
Projet de loi portant prorogation du mandat des membres de l'Assemblée des Français de l'étranger : motion de renvoi en commission présentée par M Christian Jacob
Proposition de loi relative à l'égalité des droits et à l'intégration des personnes en situation de handicap : amendement n° 4 de M Darmanin après l'article unique
Proposition de loi relative à l'égalité des droits et à l'intégration des personnes en situation de handicap : amendement n° 6 de M Guedj tendant à supprimer l'article premier
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 5172 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 10
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 5616 du Gouvernement à l'article 10
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : sous amendement n° 5618 de M Morin à l'amendement n° 5616 du Gouvernement à l'article 10
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 1030 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 10
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : article 4
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 3957 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 4032 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi. : amendement n° 966 de M carpentier à l'article 4
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi. : amendement n° 5467 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 4073 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi. : amendement n° 5136 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 576 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 566 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 5021 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 3200 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 536 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 556 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 4953 de M Cavard à l'article 4
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 516 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 5112 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 4956 de M Cavard à l'article 4
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 3317 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 796 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 4958 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 776 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 766 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 476 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 4853 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 3431 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi relatif à la sécurisation de l'emploi : amendement n° 756 de Mme Fraysse et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi de sécurisation de l'emploi : amendement n° 4990 de Mme Fraysse et amendements identiques avant l'article premier
Projet de loi d'orientation et de programmation pour la refondation de l'école : article 1er et rapport annexé
Projet de loi portant ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : amendement n° 1821 de M Poisson et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi portant ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : amendement n° 1816 de M Le Fur et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi portant ouverture du mariage aux couples de personnes de même sexe : amendement n° 2148 de M Poisson et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi relatif à la sécurité et à la lutte contre le terrorisme : amendement n°16 de M Larrivé après l'article 2 bis A (répression, à titre expérimental, de la consultation habituelle de sites électroniques incitant au terrorisme)

References: l'article 9
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 5
 l'article 46
 l'article 46
 l'article 38
 l'article 4
 l'article 22
 l'article 22
 l'article 22
 l'article 16
 l'article 14
 l'article 14
 l'article 14
 l'article 14
 l'article 14
 l'article 14
 l'article 14
 l'article 14
 l'article 14
 l'article 14
 l'article 3
 l'article 13
 l'article 12
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 10
 l'article 10
 l'article 10
 l'article 10
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 2