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Timestamp: 2016-10-22 07:15:50+00:00

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1B_394/2014 (27.01.2015)
1B_394/2014 � � Arr�t du 27 janvier 2015
Proc�dure p�nale; r�vocation du d�fenseur d'office et d�signation du d�fenseur priv�,
recours contre l'ordonnance du Tribunal cantonal du canton du Valais, Chambre p�nale, du 29 octobre 2014.
Le 16 juin 2014, l'Office central du Minist�re public du canton du Valais a ouvert une instruction p�nale contre A.________ pour l�sions corporelles graves, subsidiairement l�sions corporelles simples sur la personne de son �pouse, C.________. Entendu en qualit� de pr�venu le 17 juin 2014, A.________ a b�n�fici� de l'assistance de l'avocat de permanence B.________. Ce dernier a ensuite �t� d�sign� comme d�fenseur d'office et a requis l'octroi de l'assistance judiciaire.
Par courrier du 20 juin 2014, l'avocat Pierre Charpi� a inform� le Minist�re public qu'il reprenait le d�fense de A.________, produisant une procuration sign�e par son client. Le Minist�re public a r�pondu le m�me jour que les conditions d'une r�vocation du mandat de d�fenseur d'office, en particulier la rupture du lien de confiance entre celui-ci et le pr�venu, n'�taient pas r�unies. Me Charpi� a saisi, le 22 juin 2014, la Chambre p�nale du Tribunal cantonal du Valais (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) d'un recours tendant � annuler cette d�cision, � lib�rer Me B.________ de sa mission et � constater qu'il �tait lui-m�me constitu� en tant que d�fenseur de choix. Dans le cadre de cette proc�dure de recours, A.________ a confirm� sa demande d'assistance judiciaire gratuite.
Par courrier du jeudi 10 juillet 2014 adress� en copie au Minist�re public, A.________ a inform� le Tribunal cantonal qu'il retirait "la demande ou le maintien de la demande d'assistance judiciaire". Par d�cision du lundi 14 juillet 2014, le Minist�re public a r�voqu� le mandat de Me B.________ en qualit� de d�fenseur d'office aux motifs que le pr�venu avait renonc� � l'assistance judiciaire et choisi Me Charpi� comme d�fenseur de choix.
A.________ a form� recours le 22 juillet 2014 contre la d�cision du Minist�re public du 14 juillet 2014. Il a conclu � ce que le pr�c�dent conseil soit lib�r� de son mandat de d�fenseur d'office avec effet au 20 juin 2014 et � ce qu'il soit constat� que Me Charpi� assure la d�fense de ses int�r�ts en qualit� de d�fenseur priv� avec effet au 20 juin 2014. Il a en outre demand� qu'il soit octroy� une indemnit� de d�fenseur d'office � Me B.________ et qu'il re�oive lui-m�me une indemnit� de 10'0418 fr. 30 � titre de d�pens et de 500 fr. � titre de tort moral.
Apr�s avoir constat� que les deux recours form�s par A.________, respectivement le 22 juin et le 22 juillet 2014, avaient un �troit rapport de connexit�, le Tribunal cantonal a joint les deux proc�dures. Par une seule ordonnance, rendue 29 octobre 2014, le Tribunal cantonal a rejet� les recours de A.________ avec suite de frais et d�pens � la charge de ce dernier.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale le 1
er�d�cembre 2014, A.________ sollicite la r�forme de l'ordonnance cantonale en ce sens que Pierre Charpi� est reconnu en qualit� de d�fenseur de choix � compter du 21 juin 2014 et qu'une indemnit� doit lui �tre allou�e pour le recours du 22 juin 2014. Il demande aussi que des indemnit�s de 10'418 fr. 30 � titre de d�pens et de 500 fr. � titre de tort moral lui soient accord�es en rapport avec le recours du 22 juillet 2014 et les cons�quences du refus d'admettre Pierre Charpi� comme d�fenseur de choix. Enfin, il conclut � ce que tous les frais concernant l'avocat B.________ soient laiss�s � la charge de l'Etat du Valais.
La cour cantonale et le Minist�re public renoncent � se d�terminer. La cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de sa d�cision.
Les d�cisions relatives � la nomination ou au refus de nommer un avocat d'office dans le cadre d'une proc�dure p�nale constituent des d�cisions incidentes, dans la mesure o� elles ne mettent pas fin � la proc�dure dirig�e contre l'int�ress� (cf. art. 90 LTF). Le recours en mati�re p�nale (art. 78 ss LTF) n'est donc recevable que si la d�cision entreprise est susceptible de causer un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF (ATF 133 IV 335 consid. 4; 129 I 129 consid. 1.1). Quant � l'hypoth�se de l'art. 93 al. 1 let. b LTF, elle n'entre manifestement pas en consid�ration ici.
Le recourant expose que le refus de reconna�tre la constitution d'un avocat de choix � compter du 21 juin 2014 - ce qui a emp�ch� ce dernier de l'assister lors des audiences entre cette date et le 14 juillet 2014 - lui a caus� un pr�judice irr�parable. Il d�nonce �galement un d�ni de justice du fait que l'autorit� inf�rieure n'a pas constat� imm�diatement l'intervention de son avocat de choix. Dans cette mesure, la d�cision entreprise est susceptible de causer un pr�judice irr�parable au recourant (cf. ATF 135 I 261 consid. 1.4 p. 263 s.). Les autres conditions de recevabilit� ne pr�tent pas � discussion, de sorte que le recours est recevable comme recours en mati�re p�nale selon les art. 78 ss LTF.
Le recourant d�nonce une violation de l'art. 129 CPP: il reproche � l'autorit� inf�rieure de ne pas avoir constat� que la d�signation d'un avocat de choix devait permettre � ce dernier de le repr�senter imm�diatement dans la proc�dure. A le suivre, l'avocat de choix pr�vaut sur l'avocat d'office et tout refus de le constater �quivaut � un d�ni de justice. Il voit �galement une violation de l'art. 134 al. 2 CPP: dans la mesure o� le pr�venu a imm�diatement produit une procuration d'un nouvel avocat, l'autorit� inf�rieure aurait d� accepter cette substitution d'avocat et ne pouvait pas la soumettre aux conditions strictes de l'art. 134 al. 2 CPP.
2.1.�A teneur de la d�cision attaqu�e, le recourant a �t� inform�, lors de l'audience du 17 juin 2014, qu'il se trouvait dans un cas de d�fense obligatoire au sens de l'art. 130 CPP et que Me B.________ �tait d�sign� en tant que d�fenseur d'office. A la fin de cette audience, il a requis l'octroi de l'assistance judiciaire, d�marche qu'il a d�clar� maintenir jusqu'au 10 juillet 2014.
Sur la base de ces faits, la cour cantonale a consid�r� que, tant qu'�tait pendante la question de la demande d'assistance judiciaire, il �tait abusif pour un d�fenseur de choix de pr�tendre se substituer � un d�fenseur d'office, par le simple d�p�t d'une procuration. Dans de telles circonstances, le Minist�re public avait d�s lors le droit de refuser la reprise de la d�fense revendiqu�e par Me Charpi� et il n'y avait pas de place pour un d�ni de justice. En revanche, apr�s le retrait de la demande d'assistance judiciaire, le Minist�re public avait estim� � juste titre que la mission confi�e � Me B.________ devait �tre r�voqu�e, l'int�ress� disposant d�sormais d'un avocat de choix r�mun�r� par ses soins. La cour cantonale a exclu tout effet r�troactif � la r�vocation des pouvoirs du premier avocat, ce qui excluait tout autant de constater l'intervention du second avocat � compter du 21 juin 2014. S'agissant des pr�tentions financi�res du recourant, l'autorit� pr�c�dente a consid�r� qu'il n'avait pas qualit� pour recourir s'agissant de l'octroi d'une indemnit� en faveur de son d�fenseur d'office et que, int�gralement d�bout�, il devait voir rejet�es ses pr�tentions en indemnisation et r�paration du tort moral.
2.2.�Le traitement du pr�sent recours impose de rappeler certains principes relatifs � la notion de conseil juridique au sens du chapitre 4 du Titre 3 du Code de proc�dure p�nale (art. 127-138 CPP).
2.2.1.�Le Code de proc�dure p�nale op�re une double distinction en mati�re de d�fense: d'une part entre d�fense obligatoire et d�fense facultative; d'autre part entre d�fense priv�e et d�fense d'office (Piquerez/ Macaluso, Proc�dure p�nale suisse, 3e �d. 2011, n. 817).
La d�fense obligatoire impose au pr�venu l'assistance d'un d�fenseur, priv� ou d'office. La d�fense facultative laisse en revanche au pr�venu le soin de d�cider librement s'il entend se d�fendre seul ou recourir aux services d'un avocat (Piquerez/Macaluso, ibidem; Niklaus Oberholzer, Grundz�ge des Strafprozessrechts, 3
e��d. 2012, n. 434 ss et 445 ss). R�gl�e par l'art. 130 CPP, la d�fense obligatoire intervient notamment lorsque la d�tention provisoire, y compris la dur�e de l'arrestation provisoire, a exc�d� dix jours (let. a) ou lorsque le pr�venu encourt une peine privative de libert� de plus d'un an ou une mesure entra�nant une privation de libert� (let. b). La d�fense obligatoire signifie que le pr�venu est tenu d'avoir un d�fenseur pour des motifs qui rel�vent de la gravit� de la peine encourue, de la personne du pr�venu ou encore de la situation dans laquelle celui-ci se trouve au regard de la proc�dure (Message du 21 d�cembre 2005 relatif � l'unification de la proc�dure p�nale, FF 2006 1157 ch. 2.3.4.2).
La d�fense priv�e est celle o� l'accus� choisit librement son avocat et le r�mun�re lui-m�me. La d�fense d'office voit l'autorit� commettre au pr�venu un d�fenseur r�tribu� par l'Etat - � tout le moins provisoirement -, dans la mesure o� la sauvegarde des droits de l'int�ress� le requiert (Piquerez/Macaluso, op. cit., n. 817; Oberholzer, op. cit., n. 445). R�gl�e par l'art. 132 CPP, la d�fense d'office intervient lorsque le pr�venu n'a pas de d�fenseur alors m�me qu'il s'agit d'un cas de d�fense obligatoire (al. 1 let. a ch. 1 et 2) ou lorsque le pr�venu ne dispose pas des moyens n�cessaires et que l'assistance d'un d�fenseur est justifi�e pour sauvegarder ses int�r�ts (al. 1 let. b) (arr�t 1B_76/2013 du 8 mai 2013 consid. 2.1).
Pour obtenir le remplacement du d�fenseur d'office, la loi exige que la relation de confiance entre le pr�venu et le d�fenseur d'office soit gravement perturb�e ou qu'une d�fense efficace ne soit plus assur�e pour d'autres raisons (art. 134 al. 2 CPP; ATF 138 IV 161 consid. 2.4 p. 164 s.). Cette r�gle n'emp�che toutefois pas le pr�venu, � n'importe quelle stade de la proc�dure, moyennant procuration �crite ou d�claration consign�e au proc�s-verbal, de charger de sa d�fense un conseil juridique au sens de l'art. 127 al. 5 CPP (art. 129 CPP).
2.2.2.�Alors que le code ne traite pas de la r�mun�ration du d�fenseur obligatoire, l'art. 135 CPP �tablit quelques r�gles concernant l'indemnisation du d�fenseur d'office. Celle-ci doit �tre support�e par l'Etat, m�me si la direction de la proc�dure a ordonn� une d�fense d'office pour d'autres motifs que le manque de moyens du pr�venu (FF 2006 1160 ch. 2.3.4.2). Le pr�venu condamn� � supporter les frais de proc�dure doit, d�s que sa situation financi�re le permet, rembourser les frais d'honoraires � l'Etat et, � son d�fenseur, la diff�rence entre l'indemnit� et les honoraires que celui-ci aurait touch�s comme d�fenseur priv� (art. 135 al. 4 CPP). En d'autres termes, le b�n�ficiaire d'une d�fense d'office doit en assumer les co�ts comme s'il s'agissait d'une d�fense priv�e lorsqu'il ne remplit pas les conditions d'indigence de l'art. 132 al. 1 let. b CPP. Il s'agit d'assurer qu'un pr�venu � qui une d�fense d'office a �t� commise ne se trouve pas dans une situation privil�gi�e par rapport � un pr�venu qui aurait �t� assist� d'un d�fenseur dans le cadre d'un mandat ordinaire (FF 2006 1160 ch. 2.3.4.2; arr�t 1B_76/2013 du 8 mai 2013 consid. 2.1).
Dans une situation de d�fense obligatoire, l'autorit� de d�signation doit s'assurer que le pr�venu dispose tout au long de la proc�dure d'un conseil juridique, jusqu'au prononc� du jugement entr� en force: cela sert non seulement l'int�r�t du pr�venu, mais va aussi dans le sens d'une administration de la justice qui garantit le d�roulement d'un proc�s �quitable (ATF 129 I 281 consid. 4.3 p. 287; Piquerez/Macaluso, op. cit., n. 822; Oberholzer, op. cit., n. 435). Si l'autorit� a d�sign� un d�fenseur d'office, le pr�venu peut n�anmoins opter � tout moment de la proc�dure pour une d�fense priv�e, qu'il devra alors r�mun�rer lui-m�me (arr�t 6B_500/2012 du 4 avril 2013 consid. 4.2; Viktor Lieber, in Donatsch/Hansjakob/Lieber [�d.], Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung, 2e �d. 2014, n. 2 ad art. 134 CPP). Il est alors justifi� que l'autorit� de d�signation s'assure aupr�s du pr�venu qu'il sera en mesure de supporter les frais de son avocat de choix, au moins jusqu'� la cl�ture de la proc�dure de premi�re instance (Niklaus Ruckstuhl, in Basler Kommentar StPO, 2011, n. 2 ad art. 134 CPP).
2.2.3.�En l'esp�ce, le pr�venu a b�n�fici� � compter du 17 juin 2014 d'une d�fense d'office: il se trouvait en cas de d�fense obligatoire (art. 130 CPP) et n'avait alors pas d�sign� de d�fenseur priv� (art. 132 al. 1 let. a ch. 1 CPP); par le d�p�t d'une requ�te d'assistance judiciaire, maintenue jusqu'au 10 juillet 2014, il laissait en outre entendre qu'il ne disposait pas des moyens n�cessaires pour r�mun�rer son avocat (art. 132 al. 1 let. b CPP). A cet �gard, contrairement � ce que soutient le recourant, peu importe que l'octroi de l'assistance judiciaire ait �t� ou non accord� � ce moment; seule importait en revanche l'incertitude sur la r�mun�ration du nouveau conseil, laquelle a �t� entretenue jusqu'au 10 juillet 2014.
Dans l'hypoth�se o� le pr�venu aurait d�sign� un d�fenseur priv�, pr�cisant aussit�t qu'il serait r�mun�r� par ses soins, le Minist�re public aurait d� constater qu'un motif � l'origine de la d�fense d'office (art. 132 al. 1 let. a ch. 1 CPP) avait disparu et, en cons�quence, r�voquer imm�diatement le mandat du d�fenseur d�sign� (art. 134 al. 1 CPP). Or, le pr�venu n'a manifest� que le 10 juillet 2014 son intention de renoncer au b�n�fice de l'assistance judiciaire, ce qui signifiait d�sormais la prise en charge par ses soins des frais de son nouveau d�fenseur priv�. En donnant alors rapidement suite � cette information et en r�voquant le 14 juillet 2014 le mandat de Me B.________, le Minist�re public ne s'est pas �cart� de l'art. 134 al. 1 CPP.
Le Minist�re public a en outre respect� l'art. 129 CPP dans le contexte particulier d'une d�fense obligatoire. Dans la mesure o� il devait s'assurer que le pr�venu b�n�ficierait en tout temps d'un conseil juridique (cf. consid. 2.2.2 supra), il ne pouvait en effet pas r�voquer le mandat du d�fenseur d'office avant d'avoir la certitude que le pr�venu r�mun�rerait la d�fense priv�e. Avant d'avoir obtenu, le 10 juillet 2014, cette certitude, seule entrait en consid�ration l'hypoth�se d'un remplacement du d�fenseur d'office, laquelle est r�gie par l'art. 134 al. 2 CPP (cf. supra consid. 2.2.1). Par cons�quent, en refusant le 20 juin 2014 de r�voquer le mandat de Me B.________, le Minist�re public n'a pas viol� le droit f�d�ral. Pour les m�mes motifs, il n'y avait pas lieu de faire remonter avant le 14 juillet 2014 les effets de la r�vocation du mandat de d�fense d'office. Sur tous ces points, le recours doit �tre rejet�.
2.3.�Devant l'instance cantonale, le recourant a demand� que tous les frais concernant l'avocat B.________ soient laiss�s � la charge de l'Etat du Valais. Cette conclusion a �t� d�clar�e irrecevable par le Tribunal cantonal au motif que le pr�venu n'avait pas qualit� pour recourir sur ce point. Le recourant ne discute absolument pas cette motivation devant le Tribunal f�d�ral. Pour d�faut de toute motivation, le grief est irrecevable (art. 42 al. 2 LTF).
La cour cantonale a enti�rement rejet� les pr�tentions du recourant en indemnisation et en r�paration du tort moral et a mis � sa charge les frais judiciaires cantonaux. Dans la mesure o� les autorit�s concern�es n'ont pas viol� les dispositions relatives � la d�fense du pr�venu (cf. supra consid. 2.2), ces pr�tentions devaient �tre rejet�es. Sur ces points �galement, le recours se r�v�le infond�.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Il n'a pas lieu d'accorder l'assistance judiciaire au recourant: celui-ci n'a pas motiv� sa demande et son indigence n'appara�t pas �tablie d�s lors qu'il a retir� sa requ�te d'assistance judiciaire devant les instances cantonales. Les frais judiciaires sont donc mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF). ll n'est pas allou� de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � l'Office central du Minist�re public du canton du Valais et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Chambre p�nale.

References: art. 90
 ATF 
 art. 78
 ATF 
 art. 134
 art. 134