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Timestamp: 2016-10-27 16:52:21+00:00

Document:
MM. et Mmes les Juges Mathys, Pr�sident,
Schneider, Wipr�chtiger, Jacquemoud-Rossari
Demande de r�vision (meurtre, assassinat); arbitraire,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du canton de Vaud du 16 ao�t 2011.
Par jugement du 27 juin 2008, le Tribunal criminel de l'arrondissement de l'Est vaudois a notamment condamn� X.________ pour meurtre et assassinat � la peine privative de libert� � vie. Il lui �tait reproch� d'avoir tu� sa m�re, A.________, et d'avoir assassin� sa s?ur, B.________, ainsi que C.________.
Par arr�t du 29 octobre 2008, la Cour de cassation p�nale du canton de Vaud a rejet� le recours de X.________ contre ce jugement.
X.________ a form� un recours au Tribunal f�d�ral (r�f. 6B_118/2009), recours dont l'instruction est actuellement suspendue.
Par arr�t du 23 novembre 2009, la Chambre des r�visions civiles et p�nales du canton de Vaud a admis la demande de r�vision d�pos�e par X.________ et renvoy� la cause au Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne pour nouvelle instruction et nouveau jugement.
Suite � une nouvelle instruction compl�te de la cause, cette autorit� a, par jugement du 18 mars 2010, notamment confirm� la condamnation de X.________ pour meurtre et assassinat � la peine privative de libert� � vie.
Par arr�t du 4 octobre 2010, la Cour de cassation p�nale du canton de Vaud a rejet� le recours de X.________ contre ce jugement.
X.________ a form� un recours en mati�re p�nale contre le jugement du 18 mars 2010 et l'arr�t du 4 octobre suivant (r�f. 6B_12/2011), recours actuellement pendant.
Par jugement du 16 ao�t 2011, la Cour d'appel p�nale du canton de Vaud a rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, la demande de r�vision form�e par X.________ le 22 juin 2011. En bref, cette autorit� a estim� que les faits entourant les ciseaux invoqu�s � l'appui de la demande de r�vision (emplacement, traces s'y trouvant, etc.) n'�taient pas des �l�ments inconnus de l'autorit� inf�rieure pouvant donner lieu � une r�vision au sens de l'art. 410 al. 1 let. a CPP.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre ce jugement. Il conclut � l'annulation de cette d�cision et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle ordonne la r�vision demand�e, subsidiairement pour qu'elle rende une nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Il requiert �galement la r�cusation des juges ayant rendu ant�rieurement des d�cisions en sa d�faveur.
Le recourant requiert la r�cusation des juges f�d�raux ayant rendu ant�rieurement des d�cisions en sa d�faveur, dont quatre d�sign�s nomm�ment. Cette demande est manifestement mal fond�e d�s lors que la participation � une proc�dure ant�rieure devant le Tribunal f�d�ral ne constitue pas un motif de r�cusation d'un juge, en vertu du texte clair de l'art. 34 al. 2 LTF, si elle ne s'accompagne pas d'autres �l�ments qui permettraient de tenir l'un des motifs de r�cusation pr�cis�s � l'art. 34 al. 1 LTF pour r�alis�s. Or, le recourant ne fait valoir aucune circonstance de ce genre. Dans ces conditions, les art. 6 par. 1 CEDH, 58 Cst., 21 al. 2 et al. 3 CPP, invoqu�s par le recourant, ne lui sont d'aucun secours.
Le Tribunal f�d�ral appr�cie d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 136 II 470 consid. 1 p. 472).
2.1 Il n'examine, en g�n�ral, que les questions juridiques que la partie recourante soul�ve conform�ment aux exigences l�gales relatives � la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93). Afin de satisfaire � cette obligation, le recourant doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (cf. ATF 134 V 53 consid. 3.3 p. 60; 134 II 244 consid. 2.1 p. 245 s.). Le renvoi � une demande de r�vision est ainsi irrecevable (cf. arr�t 6B_377/2011 du 23 septembre 2011 consid. 4).
De plus, le Tribunal f�d�ral n'entre en mati�re sur les moyens fond�s sur la violation de droits fondamentaux que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). L'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation (ATF 136 I 65 consid. 1.3.1 p. 68).
2.2 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. La partie recourante ne peut ainsi critiquer ces faits que s'ils ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (sur cette notion, cf. ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 58 consid. 4.1.2 p. 62), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
Le recourant invoque de nombreux faits qui ne ressortent pas de l'arr�t entrepris. Faute pour lui de d�montrer, conform�ment aux exigences pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF, en quoi leur omission serait arbitraire, cela tant dans la motivation que dans le r�sultat de la d�cision, il ne peut en �tre tenu compte. Il en va en particulier des faits expos�s en pages 6 � 9 du recours.
Le recourant d�nonce une violation de son droit d'�tre entendu. En l'absence de motivation conforme aux exigences pr�cit�es (cf. supra consid. 2.1 in fine), son grief est irrecevable.
Dans une argumentation confuse, le recourant estime que la d�cision entreprise, rejetant sa demande de r�vision, est arbitraire � plusieurs �gards.
4.1 La demande de r�vision et la d�cision attaqu�e sont post�rieures � l'entr�e en vigueur du CPP. Il s'ensuit que les r�gles de comp�tence et de proc�dure des art. 410 ss CPP s'appliquent. Les motifs de r�vision pertinents sont en revanche ceux pr�vus par le droit applicable au moment o� la d�cision dont la r�vision est demand�e a �t� rendue. Cette r�serve est toutefois sans port�e s'agissant d'une r�vision en faveur du condamn�, le motif de r�vision pr�vu � l'art. 410 al. 1 let. a CPP correspondant � celui de l'art. 385 CP (arr�t 6B_310/2011 du 20 juin 2011 consid. 1.1 et r�f�rences cit�es).
4.2 L'art. 410 al. 1 let. a CPP permet � toute personne l�s�e par un jugement entr� en force d'en demander la r�vision s'il existe des faits ou des moyens de preuve qui �taient inconnus de l'autorit� inf�rieure et qui sont de nature � motiver l'acquittement ou une condamnation sensiblement moins s�v�re du condamn�.
Cette disposition reprend la double exigence pos�e par l'art. 385 CP selon laquelle les faits ou moyens de preuve invoqu�s doivent �tre nouveaux et s�rieux (cf. Message relatif � l'unification du droit de la proc�dure p�nale du 21 d�cembre 2005, FF 2006 1303 ad art. 417 [actuel art. 410 CPP]).
4.2.1 Les faits ou moyens de preuve sont inconnus lorsque le juge n'en a pas eu connaissance au moment o� il s'est prononc�, c'est-�-dire lorsqu'ils ne lui ont pas �t� soumis sous quelque forme que ce soit (ATF 137 IV 59 consid. 5.1.2 p. 66 - 67). Cette condition n'est pas remplie lorsque le juge, les ayant examin�s, n'en a pas d�duit les conclusions qu'il fallait ou n'a pas pris conscience de ce que le fait ou le moyen de preuve devait d�montrer (ATF 122 IV 66 consid. 2b p. 68).
Pour que l'on puisse se convaincre qu'un �l�ment de preuve ressortant du dossier est rest� inconnu du juge, il faut tout d'abord que cet �l�ment soit � ce point probant, sur une question d�cisive, que l'on ne puisse imaginer que le juge ait statu� dans le m�me sens s'il en avait pris connaissance. S'il y a mati�re � appr�ciation et discussion, cela exclut que l'inadvertance soit manifeste. Cette premi�re condition ne suffit cependant pas, parce que cela permettrait de se plaindre en tout temps d'une appr�ciation arbitraire des preuves non explicit�e. Il faut encore que des circonstances particuli�res montrent que cette situation est due � l'ignorance du moyen de preuve, et non pas � l'arbitraire. Cette question doit �tre examin�e de cas en cas, en tenant compte, non pas seulement de la teneur du jugement critiqu�, mais de l'ensemble des circonstances. Celles-ci doivent faire appara�tre � l'�vidence que le juge n'a pas eu connaissance d'un moyen de preuve figurant � la proc�dure. Dans le doute, on doit supposer qu'il a pris connaissance de toutes les pi�ces du dossier (ATF 122 IV 66 consid. 2b p. 69; MARIANNE HEER, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, n. 41 ad art. 410 CPP; NIKLAUS SCHMID, Handbuch des schweizerischen Strafprozessrechts, 2009, n. 1594 p. 727-728).
4.2.2 Le recourant ne peut se pr�valoir de la violation de la pr�somption d'innocence dans le cadre de la proc�dure de r�vision (ATF 114 IV 138 consid. 2b p. 141; plus r�cemment arr�t 6P.141/2005 du 24 janvier 2006 consid. 4.2). Il lui appartient au contraire d'�tablir que les conditions d'une r�vision sont donn�es (HEER, op. cit., n. 1 ad art. 412 CPP; SCHMID, op. cit., n. 1608 p. 735).
4.2.3 D�terminer si un fait ou un moyen de preuve �tait effectivement inconnu du juge est une question de fait qui ne peut �tre revue que sous l'angle de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits ou l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 130 IV 72 consid. 1 p. 73).
4.3 Que ce soit sous le nouveau ou l'ancien droit, seule une d�cision entr�e en force peut faire l'objet d'une demande de r�vision (respectivement art. 410 al. 1 CPP; STEPHAN GASS, Basler Kommentar, Strafrecht II, 2007, n. 69 ad art. 385 CP; STEFAN TRECHSEL/VIKTOR LIEBER, Schweizerisches Strafgesetzbuch Praxiskommentar, 2008, n. 5 ad art. 385 CP; en droit vaudois: BOVAY ET AL., Proc�dure p�nale vaudoise, 3e �d. 2008, n� 1.4 ad art. 455 aCPP/VD). L'autorit� pr�c�dente a laiss� ind�cise la question de savoir si le jugement du 18 mars 2010 �tait entr� en force, ce malgr� la proc�dure actuellement pendante devant le Tribunal f�d�ral contre l'arr�t rejetant le recours � son encontre. Faute de tout grief � ce sujet et au vu de ce qui suit, cette question peut rester ouverte.
4.4 Le recourant soutient que les "pi�ces essentielles" du dossier p�nal se contredisent quant � l'emplacement exact o� a �t� retrouv�e la paire de ciseaux. Selon lui, cette incoh�rence constitue un �l�ment nouveau et s�rieux dont le Tribunal d'arrondissement n'avait pas connaissance. Cet �l�ment n'a par ailleurs pas �t� trait�, ce de mani�re arbitraire, par l'autorit� pr�c�dente.
4.4.1 Ce dernier argument est infond�. L'autorit� pr�c�dente a examin� cette question en relevant que les diff�rents documents cit�s par le recourant, afin de soutenir que les ciseaux avaient �t� d�crits comme plac�s � diff�rents endroits, �taient, comme l'indique d'ailleurs celui-ci, des pi�ces essentielles du dossier, soit des rapports officiels de police et du m�decin l�giste. Selon elle, il ne faisait d�s lors pas de doute qu'il s'agissait l� des premiers documents � �tre examin�s par un tribunal. La quasi-totalit� de ces documents �taient par ailleurs cit�s dans le jugement du Tribunal d'arrondissement de Lausanne. L'autorit� pr�c�dente a ainsi conclu que ces pi�ces �taient connues de ce tribunal et d�s lors que les descriptions de l'emplacement des ciseaux contenues dans celles-ci n'�taient pas nouvelles. Elle a �galement jug� qu'il n'y avait pas de raison de penser qu'� la lecture de l'ensemble des pi�ces pr�cit�es, les juges auraient forc�ment dout� de l'emplacement de la paire de ciseaux (arr�t entrepris, ch. 3.3, p. 8-9). Ce faisant, elle a estim� que les �l�ments invoqu�s par le recourant n'�taient pas � ce point probants, sur une question d�cisive, que l'on ne puisse imaginer que le juge ait statu� dans le m�me sens s'il en avait pris connaissance.
4.4.2 En niant le caract�re inconnu des �l�ments invoqu�s, l'autorit� pr�c�dente a tranch� une question de fait (cf. supra consid. 4.2.3). Le recourant critique cette appr�ciation, sans toutefois en d�montrer le caract�re insoutenable. Il n'�tablit ainsi pas qu'il �tait inimaginable que le juge puisse statuer comme il l'a fait en connaissant les �l�ments invoqu�s. En effet, au vu de la position du corps de A.________, dont une partie se trouvait en suspension au dessus de l'endroit o� �taient plac�s les ciseaux, la description de leur positionnement par rapport au corps �tait difficile. Il n'est toutefois pas m�me vraisemblable que de telles variations dans cette description, eussent-elles �t� inconnues du Tribunal d'arrondissement de Lausanne, aient �t� propres � modifier l'�tat de fait retenu. Les auteurs des documents cit�s d�crivent certes de mani�re diff�rente, mais non contradictoire, une m�me r�alit�, soit l'emplacement des ciseaux tel qu'il ressort de la sc�ne du crime, immortalis�e de mani�re indiscutable par les photographies d�taill�es prises lors de la d�couverte des cadavres, le 4 janvier 2006 (pi�ce 220, notamment photographies 14 et 15). Ces pi�ces �tablissent ainsi que les ciseaux, photographi�s sous diff�rents angles de vue, se trouvaient bel et bien sous la fesse du cadavre de A.________ - m�me si cette partie du corps n'�tait pas elle-m�me en contact avec le sol o� se trouvaient les ciseaux - et �taient difficilement visibles (pi�ce 220, photos 14 et 15). Que tous les moyens de preuve � disposition de l'autorit� inf�rieure ne mentionnent pas syst�matiquement la pr�sence des ciseaux n'est pas propre � remettre ce fait en question.
Au surplus, le recourant n'�tablit pas l'existence de circonstances particuli�res permettant de convaincre que l'appr�ciation du Tribunal d'arrondissement de Lausanne sur cette question est due non pas � un soi-disant arbitraire mais � l'ignorance pr�tendue des �l�ments invoqu�s. Le seul fait que - selon l'interpr�tation tronqu�e que le recourant donne des pi�ces cit�es - ces �l�ments apparaissent contradictoires entre eux ou fassent na�tre un "doute" quant � l'existence m�me des ciseaux, leur emplacement ou l'authenticit� des photographies les montrant sous le corps de A.________, n'est � cet �gard pas suffisant. Tel n'est pas non plus le cas d'autres d�tails de la proc�dure sans rapport avec les ciseaux - par exemple la couleur de la chemise de nuit de A.________ - cens�s d�montrer un "manque de certitude et de constance dans les rapports des enqu�teurs" (recours, p. 22).
Le recourant n'�tablit ainsi pas qu'il �tait arbitraire de consid�rer que les descriptions relatives � l'emplacement des ciseaux, r�sultant des pi�ces du dossier soumis � l'autorit� inf�rieure, �taient connues de cette derni�re.
4.5 Le recourant invoque comme autre moyen de preuve pr�tendument nouveau et s�rieux "la contradiction du lien" entre la date du d�p�t de son ADN sur les ciseaux et la date du drame. Il soutient que cet �l�ment n'aurait pas �t� trait�, ce de mani�re arbitraire, par l'autorit� pr�c�dente.
Cette autorit� a examin� ce moyen et consid�r� qu'il ne s'agissait pas l� d'un argument nouveau. Il avait en effet d�j� �t� soulev� contre le jugement du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois (arr�t entrepris, p. 9), auquel s'est r�f�r� � de multiples reprises le jugement dont la r�vision est demand�e.
Le recourant n'expose pas concr�tement dans quelle mesure cette appr�ciation serait arbitraire. Il ne cite notamment pas un �l�ment, dont il d�montre qu'il aurait �t� inconnu du Tribunal d'arrondissement de Lausanne. On ne peut d�s lors que s'en tenir � l'appr�ciation de l'autorit� pr�c�dente que cet �l�ment n'�tait pas inconnu du Tribunal d'arrondissement de Lausanne et que d�s lors il ne justifiait pas l'admission de la demande de r�vision en vertu de l'art. 410 al. 1 let. a CPP.
4.6 Le recourant soutient que l'autorit� pr�c�dente a fait preuve d'arbitraire en ne tenant pas compte du fait nouveau et s�rieux qu'est "l'impossibilit� de faire une reconstitution de la sc�ne du crime" (recours, p. 18).
4.6.1 Au vu du carnet photographique d�taill� figurant en pi�ce 220, pi�ce cit�e par le jugement du 18 mars 2010 (arr�t entrepris ch. 3.3, p. 8), une telle reconstitution n'appara�t aucunement impossible. Le recourant le reconna�t d'ailleurs, sollicitant l'admission de sa demande de r�vision afin pr�cis�ment de pouvoir proc�der � une reconstitution (recours, p. 19). Partant, l'impossibilit� invoqu�e par le recourant n'en est pas une et ne saurait fonder une demande de r�vision. Dans l'hypoth�se inverse, il aurait, du reste, incomb� au recourant d'�tablir notamment la nouveaut� d'une telle impossibilit� au sens de l'art. 410 al. 1 let. a CPP. Or, le recourant n'explicite absolument pas en quoi cette pr�tendue impossibilit�, ressortant selon lui d'�l�ments du dossier soumis au Tribunal d'arrondissement de Lausanne, devrait �tre consid�r�e comme inconnue de cette autorit�. Faute de d�montrer que la d�cision entreprise �tait insoutenable dans son r�sultat, le grief d'arbitraire est infond�.
4.6.2 Au demeurant, l'art. 411 al. 1 CPP exige que les motifs de r�vision soient expos�s et justifi�s dans la demande. L'"impossibilit� de faire une reconstitution de la sc�ne du crime", que le recourant n'a invoqu�e comme un fait pr�tendument nouveau et s�rieux qu'au stade des d�terminations (recours, p. 18), ne respecte pas cette exigence et est partant irrecevable. Dans ces conditions, on ne saurait consid�rer que l'autorit� pr�c�dente est tomb�e dans l'arbitraire ou a viol� le droit f�d�ral en n'entrant pas en mati�re sur cet �l�ment, le jugement entrepris pr�cisant d'ailleurs, ch. 5 p. 9, que la demande de r�vision est rejet�e "pour autant qu'elle soit recevable", ce qui sous-entend que tous les arguments du recourant ne l'�taient pas.
4.7 Pour le surplus, le recourant critique la mani�re dont le Tribunal d'arrondissement de Lausanne a appr�ci� les moyens de preuve, connus de lui, et constat� les faits. De tels griefs doivent �tre soulev�s dans le cadre d'un recours ordinaire et n'ont pas leur place dans une proc�dure de r�vision, moyen de recours subsidiaire (FF 2006 1303 ad art. 417; HEER, op. cit., n. 37 ad art. 410 CPP; cf. ATF 122 IV 66 consid. 2b p. 69). Ils sont d�s lors ici irrecevables.
Le recourant succombe. Il supportera donc les frais de la cause (art. 66 al. 1 LTF) fix�s en tenant compte de sa situation financi�re d�favorable (art. 65 al. 2 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour d'appel p�nale du canton de Vaud.

References: art. 6
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in fine
 art. 410
 art. 417
 art. 410
 art. 410
 art. 412
 ATF 
 art. 410
 art. 385
 art. 385
 art. 455
 art. 417
 art. 410
 ATF