Source: http://recherche-archives.vendee.fr/archives/archives/fonds/FRAD085_JOURNAUXOFFICIELS/tv:%7Cnotice%7C208118/tv_open:1
Timestamp: 2020-07-07 07:40:04+00:00

Document:
Collection de Journaux officiels : Archives de Vendée
Le moniteur universel (ADM PF 1)
JO. Lois et décrets (ADM PD 9)
JO. Assemblée nationale. Série Compte rendu intégral (ADM PD 11)
JO. Assemblée nationale. Série Questions écrites et réponses des ministres (ADM PD 12)
JO. Assemblée nationale. Série Documents (ADM PD 13)
JO. Sénat. Série Compte rendu intégral (ADM PD 14)
JO. Sénat. Série Questions écrites et réponses des ministres (ADM PD 15)
JO. Sénat. Série Documents (ADM PD 16)
JO. Avis et rapports du Conseil économique et social (ADM PD 20)
JO. Assemblée de l'Union française : débats (ADM PD 23)
JO. Assemblée de l'Union française : documents (ADM PD 24)
JO. Associations et fondations d'entreprise (ADM PD 19)
Bulletin officiel des décorations, médailles et récompenses (ADM PD 21)
Bulletin des annonces légales obligatoires à la charge des sociétés financières (ADM PD 22)
Collection de Journaux officiels Inventaire complet (pdf)
BIB ADM PD 11 art. 591 ; BIB ADM PD 12 art. 201 ;
BIB ADM PD 11 art. 591 ; BIB ADM PD 12 art. 201 ; BIB ADM PD 13 art. 896 ; BIB ADM PD 14 art. 357 ; BIB ADM PD 15 art. 72 ; BIB ADM PD 16 art. 806 ; BIB ADM PD 19 art. 69 ; BIB ADM PD 20 art. 113 ; BIB ADM PD 21 art. 26 ; BIB ADM PD 22 art. 14 ; BIB ADM PD 23 art. 13 ; BIB ADM PD 24 art. 3 ; BIB ADM PD 25 art. 39 ; BIB ADM PD 9 art. 1544 ; BIB ADM PF 1 art. 164
Dates extrêmes : 1789-9999
- Legifrance : publie les principaux textes parus au JO Lois et décrets depuis 1990 sur http://www.legifrance.gouv.fr/ (site gouvernemental). Pour l'antériorité, on n'aura accès qu'aux références de publication des textes assorties d'un résumé, de mots-clés et de leurs liens d'application, de modification ou d'abrogation. Sont ainsi référencés tous les textes en vigueur quelle que soit leur ancienneté et tous ceux qui l'ont été ces cinquante dernières années et sont aujourd'hui abrogés (le texte le plus ancien consultable dans cette rubrique est l'ordonnance dite de Villers-Cotterêts du 25 août 1539). Les textes en ligne sur Légifrance ne sont pas certifiés.
- Le Journal officiel électronique authentifiée : publie les textes législatifs et réglementaires de la République française, à l'exception des textes relatifs à l'état et à la nationalité des personnes. On peut y consulter le JO électronique authentifié (depuis le 2 juin 2004), les documents administratifs (depuis le 13 avril 2006) et les annonces officielles. Les textes en ligne sont certifiés.

References: art. 591
 art. 201
 art. 591
 art. 201
 art. 896
 art. 357
 art. 72
 art. 806
 art. 69
 art. 113
 art. 26
 art. 14
 art. 13
 art. 3
 art. 39
 art. 1544
 art. 164