Source: https://archivesenligne.yonne.fr/archives/fonds/FRAD089_70110371
Timestamp: 2018-07-23 17:41:08+00:00

Document:
Sainte-Vertu Archives départementales de l'Yonne
Sainte-VertuNombre de notices : 75
Chemin de grande communication n° 32 (Bourgogne, France) -- Sainte-Vertu (Yonne) (1)
Chemin de moyenne communication n° 1 (Yonne, France) -- Sainte-Vertu (1)
Ligne ferroviaire de Laroche à L'Isle-sur-Serein (Yonne, France) -- Sainte-Vertu (1)
Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin de petite communication n° 1 (1)
Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin de petite communication n° 2 (1)
Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin de petite communication n° 3 (1)
Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin de petite communication n° 4 (1)
Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin rural de Sainte-Vertu à Môlay (1)
Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin rural desservant le Champ-du-Beurre (1)
Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin rural n° 10 (1)
Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin rural n° 16 (1)
Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin rural n° 17 (1)
Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin rural n° 18 (1)
Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin rural n° 26 (1)
Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin rural n° 32 (1)
Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin rural n° 33 (1)
Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin rural n° 43 (1)
Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin rural n° 44 (1)
Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Chemin rural sur la Côté, sur les Trameuses et sur les Vaux de Cheville (1)
Sainte-Vertu (Yonne, France) -- Rue de la Poterne (1)
Serein (Bourgogne, France ; cours d'eau) -- Sainte-Vertu (Yonne) (1)
Boullain, Louis (1)
Population, recensement : listes nominatives (1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1872, 1876, 1881, 1886, 1891, 1896).
Biens communaux, terres, bois
Questions sur les usages locaux ayant force de loi dans le département de l'Yonne. / Louis Boullain, avocat.
Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-10.5 du vendredi 9 mars 2012. Date de l'export : vendredi 1 juin 2012 (11:57 h)
E-dépôt 371 1 D
E-dépôt 371 1 D art. 1-3 ; E-dépôt 371 1 E art. 1-19 ; E-dépôt 371 1 F art. 1 ; E-dépôt 371 1 G art. 1-8 ; E-dépôt 371 1 H art. 1 ; E-dépôt 371 1 L art. 1 ; E-dépôt 371 1 N art. 1 ; E-dépôt 371 1 O art. 1-5 ; E-dépôt 371 1 R art. 1 ; E-dépôt 371 1 S art. 1 ; E-dépôt 371 2 D art. 1 ; E-dépôt 371 2 M art. 1-2 ; E-dépôt 371 2 N art. 1 ; E-dépôt 371 2 O art. 1 ; E-dépôt 371 3 H art. 1-2 ; E-dépôt 371 3 O art. 1-2 ; E-dépôt 371 GG art. 1-3
Date(s) : 1662-1951
Sous l'Ancien Régime la paroisse de Sainte-Vertu dépendait du diocèse de Langres, de la province d'Île-de-France et était siège d'une prévôté seigneuriale ressortissant au bailliage seigneurial de Tonnerre. En 1790, érigée en commune, Sainte-Vertu relève du canton d'Yrouerre et du district de Tonnerre. A partir de 1801, elle est rattachée au canton de Noyers et à l'arrondissement de Tonnerre ; depuis 1926, elle dépend de celui d'Avallon. Entre 1973 et 1978, la commune est associée, avec celle de Môlay, à la commune d'Annay-sur-Serein.
Dépôts des 30 septembre 1976 et 6 septembre 2011.
Archives déposées de la commune de Sainte-Vertu en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.

References: art. 1
 art. 1
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