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Timestamp: 2020-01-28 11:57:44+00:00

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734.26 Ordonnance du 25 novembre 2015 sur les matériels électriques à basse tension (OMBT) Feuille de titre
734.6 Ordonnance du 25 novembre 2015 sur les appareils et les systèmes de protection destinés à être utilisés en atmosphères explosibles (OSPEX) Feuille de titre
741.01 Loi fédérale du 19 décembre 1958 sur la circulation routière (LCR) Art. 1 Champ dâ€™application
741.511 Ordonnance du 19 juin 1995 sur la réception par type des véhicules routiers (ORT) Art. 1 Objet et champ dâ€™application
741.621 Ordonnance du 29 novembre 2002 relative au transport des marchandises dangereuses par route (SDR) Appendice 1
742.101 Loi fédérale du 20 décembre 1957 sur les chemins de fer (LCdF) Art. 23i Surveillance du marchÃ©
743.011 Ordonnance du 21 décembre 2006 sur les installations à câbles transportant des personnes (Ordonnance sur les installations à câbles, OICa) Art. 61 Surveillance du marchÃ©
812.212.27 Ordonnance du 18 août 2004 sur les médicaments vétérinaires (OMédV) Art. 21 Exigences relatives aux installations dâ€™adjonction et dâ€™administration de mÃ©dicaments
817.023.41 Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les objets destinés à entrer en contact avec les muqueuses, la peau ou le système pileux et capillaire, et sur les bougies, les allumettes, les briquets et les articles de farces et attrapes (Ordonnance sur les objets destinés à entrer en contact avec le corps humain, OCCH) Art. 2a Objets contenant du cadmium
832.311.141 Ordonnance du 29 juin 2005 sur la sécurité et la protection de la santé des travailleurs dans les travaux de construction (Ordonnance sur les travaux de construction, OTConst) Art. 37 CapacitÃ©s de charge et de rÃ©sistance
930.112 Ordonnance du 25 novembre 2015 sur la sécurité des ascenseurs (Ordonnance sur les ascenseurs, OAsc) Feuille de titre
930.113 Ordonnance du 25 novembre 2015 sur la sécurité des récipients à pression simples (Ordonnance sur les récipients à pression, OSRP) Feuille de titre
930.114 Ordonnance du 25 novembre 2015 sur la sécurité des équipements sous pression (Ordonnance sur les équipements sous pression, OSEP) Feuille de titre
930.115 Ordonnance du 25 octobre 2017 sur la sécurité des équipements de protection individuelle (Ordonnance sur les EPI, OEPI) Feuille de titre
930.116 Ordonnance du 25 octobre 2017 sur la sécurité des appareils à gaz (Ordonnance sur les appareils à gaz, OAG) Feuille de titre
933.0 Loi fédérale du 21 mars 2014 sur les produits de construction (LPCo) Art. 1 Objet, but et lois fÃ©dÃ©rales rÃ©servÃ©es
Art. 4 Obligation gÃ©nÃ©rale de sÃ©curitÃ©
941.411 Ordonnance du 27 novembre 2000 sur les substances explosibles (Ordonnance sur les explosifs, OExpl) Art. 10 Normes techniques
Art. 25 Normes techniques
Art. 98 Appareils de dÃ©clenchement et de vÃ©rification
943.11 Ordonnance du 4 septembre 2002 sur le commerce itinérant (OCi) Feuille de titre

References: Art. 1
 Art. 1
 Art. 23
 Art. 61
 Art. 21
 Art. 2
 Art. 37
 Art. 1

Art. 4
 Art. 10

Art. 25

Art. 98