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Timestamp: 2017-09-23 11:03:10+00:00

Document:
[Novelle Adoptée] MeM-001 Sur le Prôtoasékretis
par Georgios Isauros le Lun 9 Jan - 14:18
- NOVELLE Mem-002- Sur le Prôtoasékretis-
Du Protoasékretis
Article Premier. Le Protoasékretis ne peut être récusé, sauf démission et forfaiture.
Art.2. En cas de maladie ou de disgrâce du Protoasékretis, pour que justice soit rendue, il y a un substitut à ce dernier : le garde des sceaux, jusqu'à la nomination d'un nouveau Protoasékretis.
Art.3. Le Protoasékretis présidera toutes les séances du Bouleuterion.
Art.4. Le Protoasékretis assistera à tous les Consistoires sacrés afin de donner son avis sur les sujets abordés lors de cette réunion.
Art.5. Le Protoasékretis est le porte-parole et le représentant du Tsar, et à la mort de celui-ci, il est le seul personnage de la cour à ne pas porter le deuil pour marquer la pérennité de sa charge. Il est deuxième grand officier de la couronne dans l'ordre des préséances.
Art.6. Le Protoasékretis gérera l'Etat-Civil de la Maison du Tsar.
Art.7. Le Protoasékretis a la garde des sceaux du Tsar et de l'Etat. Il est chargé de dresser et de contresigner les actes donnés par le Tsar.
Art.8. Le Protoasékretis administrera les décorations, et devra proposer une liste pour les futurs nominés à Sa Majesté le Tsar. Il sera chargé de la police au sein des Ordres Impériaux.
Art.9. Le Protoasékretis est aidé dans sa tâche par un Prôtosékretis et d'un sékretis et de cinq Syntáktes.
Art.10. Le Protoasékretis nommé reçoit s'il ne le posséde pas le titre de Duc Patrice d'Hyperborée.
Art.11. Le serment sera prêté sur les textes sacrés en présence de témoins à l’entrée en fonction du Prôtoasékretis.
« Moi, XXX, je m’engage à servir loyalement le Tsar. Par ce serment sur les Saintes Ecritures, par ma foi et mon honneur, je veillerai au bon fonctionnement de la Chancellerie en m’acquittant de mes devoirs. Ni mes mots, ni mes actes ne porteront souillure ni à mon autorité ni au Tsar. »
Art.12. Monsieur le Megas Mesazon est chargé de l'exécution de la présente novelle.
Donné à Byzas, le 09 Ianuarios de l'an de Grâce 1936, de notre règne le premier.
Re: [Novelle Adoptée] MeM-001 Sur le Prôtoasékretis
par U.R. le Dim 26 Fév - 17:05
par P.S.D. le Dim 26 Fév - 17:53
par P.O.H. le Lun 27 Fév - 14:14
par M.T.H. le Lun 27 Fév - 15:52
Le M.T.H. votera contre bien sûr.
par P.P.H. le Lun 27 Fév - 17:29
par P.R. le Mar 28 Fév - 19:33
par P.L. le Mar 28 Fév - 19:39
par P.I.L. le Mar 28 Fév - 19:42
par P.C.C. le Mer 1 Mar - 0:15
par P.C le Mer 1 Mar - 0:22
Le P.C. adoptera cette loi
par M.H. le Jeu 2 Mar - 11:55
par P.N.P.H. le Jeu 2 Mar - 13:45
par M.L. le Jeu 2 Mar - 13:51
par P.I. le Jeu 2 Mar - 14:46
par Le Très Honorable Proèdre le Ven 3 Mar - 10:07
par Le Très Honorable Proèdre le Ven 3 Mar - 10:57
Pour: 394 voix soit 57,67% des voix;
Contre: 290 voix soit 42,33% des Voix;

References: Art.2

Art.3

Art.4

Art.5

Art.6

Art.7

Art.8

Art.9

Art.10

Art.11

Art.12