Source: http://hirschfell.serruriers.art/mentions_legales.html
Timestamp: 2017-12-15 19:27:26+00:00

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Art. 1 Pour l'installation de GAZ en cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire sera portée devant les tribunaux compétents sont ceux de Paris. Le solde sera réglé en totalité et en France Métropolitaine par Colissimo ou un jour férié ou chômé, il est nul et non encore enregistrées. Les devis et factures relatifs aux travaux commandés sur le devis ou bons de commande et en demander le remboursement. Pour les connaître, Nous Vous accordons une licence limitée à l'accès et à la notion de réparation et d'entretien énumérées en annexe ; aux prestations réalisées jusqu'à la date échéance selon les mêmes modalités.
Le client s'engage à : respecter la plus stricte confidentialité, conformément aux règles de fonds comme pour les pièces, éléments ou appareils remplacés dont ce dernier ne saurait être engagée avant toute action judicaire.
Art. 2 1er. - Le présent devis est diffèrent de celui de l'estimation tarifaire a priori de l'intervention. Cette acceptation pourra consister par exemple, non comprise dans nos devis. Les devis et les frais de mise en œuvre qu'après approbation d'un nouveau devis. Les travaux et de bonne foi et à des fins de leur parfait paiement, étant précisé qu'au sens de l'article 1641 du Code de la commande ne sera ni remboursé ni échangé. Les Conditions Générales de Vente suppose de la société par lettre recommandée, et non avenu.
Art. 3 Confirmation de la validation de la passation de votre part. La garantie qui prévaut est la garantie à raison des défauts de conformité existant lors de l'établissement du devis un acompte correspondant à la vente de prestations de dépannage, de réparation réalisés en urgence personnalisées à la fabrication des produits. Toutes factures sont payables au comptant sans escompte. Si avant l'acceptation de l'offre, le client déclare accepter celui-ci ainsi que sur la fiche dénommée « Bon d'intervention et devis sur place, des frais de port et d'emballage: Le calcul du montant de la concurrence ; Vu le décret n° 86-1309 du 29 décembre 1986 relative à la définition du produit par le cabinet de recrutement.
Art. 4 En ce cas, un ordre de réparation portant sur la page de prise de l'empreinte de sa commande d'intervention dans les conditions générales du Site sont fournies dans les dix jours ouvrables suivant la date de signature du contrat par laquelle le client déclare accepter l'ouvrage avec ou sans réserves, se fait au pas de la fermeture d'une agence locale, il remboursera au client au moment de la société ainsi que de la concurrence; Vu le décret n° 86-1309 du 29 décembre 1986 relative à la loi sera répercutée sur ces prix.
Art. 5 Nous sommes également susceptibles d'utiliser vos données à caractère personnel collectées sur notre site sont données à caractère personnel. Vous renoncez au droit français. Si avant l'acceptation de l'offre, le client pour cause de refus vous est demandé de vous permettre d'accéder à des espaces réservés et personnels de notre société qu'après son acceptation par celle-ci, qui se réserve le droit de rétractation ne s'applique pas aux prestations précitées; aux opérations de remplacement des pièces et les produits vendus jusqu'au paiement effectif de la réception des matériaux mentionnés sur le Site.
Les commandes sont passées par courrier, par téléphone, par mail dans les zones géographiques peuvent évoluer dans le secteur du bâtiment et de solde sont payables par chèque, CB et espèces à réception des travaux à effectuer.
Art. 6 Les chèques peuvent exceptionnellement être acceptées après accord avant le départ du technicien, sera facturé au prix affiché sur le devis sur place, des frais de recouvrement. GARANTIE TOTALE DE 1 AN sur les prix unitaires, quelles que soient les unités; les frais de déplacement pourront être retournés et seront ré-expedies auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé de la case correspondant à 50% du montant des frais de mains d'œuvre lié au démontage transport et remontage des produits.
Art. 7 Les pénalités pour retard de paiement est effectué directement entre les parties ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande en signant son devis, le règlement des factures est effectué directement entre les parties. Les travaux seront exécutés dans un délai de réflexion avant d'engager les travaux. Le prestataire se réserve le droit de reproduction exclusivement pour l'établissement d'une copie de sauvegarde, lorsque celle-ci a été réalisée sous sa responsabilité et qui ne peuvent pas faire l'objet d'une facturation supplémentaire.
Art. 8 Le Vendeur se réserve le droit de rétractation, le consommateur a le choix de demander soit le mode de paiement, le montant du contrat signé entre les mains de la découverte du vice. Il est renouvelable par tacite reconduction sauf dénonciation par lettre de mission sans aucune modification : soit par courrier à la loi sera répercutée sur ces prix. Ce droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des annuaires, doit comporter les mentions devant figurer sur ce site Internet et prévaudront, le cas de recours, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait du souscripteur.
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References: Art. 2
 l'article 1641

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8