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Timestamp: 2019-08-26 10:57:08+00:00

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insemination artificielle chez les bovins
19 résultats pour insemination artificielle chez les bovins
Arrêté du 26 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 12 juillet 1994 fixant les conditions exigées pour l'agrément sanitaire des centres d'insémination artificielle autorisés au sens de l'article 5 de la loi n° 66-1005 du 28 décembre 1966 sur l'élevage pour les taureaux utilisés en monte publique artificielle et pour le sperme destiné aux échanges...
...- ce sperme soit obtenu à partir de bovins satisfaisant aux conditions prescrites à l'article 6, point 5, du ... constatée à l'occasion du test visé au point 6 (e) de l'article 6 chez" les animaux qui ont été testés séronégatifs à l'occasion du test vis\xC3"...
Arrêté du 26 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 12 juillet 1994 fixant les conditions exigées pour l'agrément sanitaire des centres d'insémination artificielle autorisés au sens de l'article 5 de la loi n° 66-1005 du 28 décembre 1966 sur l'élevage pour les taureaux utilisés en monte publique artificielle et pour le sperme destiné aux échanges intracommunautaires
... centres, à condition que : - ce sperme soit obtenu à partir de bovins satisfaisant aux conditions prescrites à l'article 6, point 5, du ... constatée à l'occasion du test visé au point 6 (e) de l'article 6 chez" les animaux qui ont été testés séronégatifs à l'occasion du test vis\xC3"...
Arrêté du 27 juin 2000 relatif aux modalités de réalisation de la certification de l'ascendance et de la filiation des bovins
... 69-258 du 22 mars 1969 relatif à l'insémination artificielle; Vu le décret no 69-666 du 14 juin ... qui assure la mise en place d'embryons chez le détenteur; - d'un représentant de la ...
... 69-258 du 22 mars 1969 relatif à l'insémination artificielle ;. Vu le décret no 69-666 du 14 ... qui assure la mise en place d'embryons chez le détenteur ;. - d'un représentant de la ...
Arrêté du 29 novembre 2002 modifiant l'arrêté du 3 décembre 1990 fixant les mesures de police sanitaire relatives à l'encéphalopathie spongiforme bovine
...ées afin de rechercher les bovins nés de l'animal suspect et les ... signes cliniques de la maladie chez cette femelle. « b) Pour les ...épendant d'un centre d'insémination artificielle agréé ou dans un ...
Arrêté du 27 juin 2000 relatif à la vérification des filiations dans le cadre du dispositif de certification de l'ascendance et de la filiation des bovins par analyse de compatibilité génétique
... 69-258 du 22 mars 1969 relatif à l'insémination artificielle; Vu le décret no 69-666 du 14 juin ... de compatibilité génétique de filiations, chez" les bovins, proposées par le laboratoire de réf\xC3"...
... 69-258 du 22 mars 1969 relatif à l'insémination artificielle ;. Vu le décret no 69-666 du 14 ... de compatibilité génétique de filiations, chez" les bovins, proposées par le laboratoire de réf\xC3"...
Décret n° 2003-851 du 1er septembre 2003 relatif à la partie Réglementaire du livre VI du code rural et modifiant la partie Réglementaire des livres II et III du même code (annexe)
... procéder au contrôle peuvent, chez tous les exploitants de moulins et ...Les centres d'insémination artificielle où est effectuée la ... 1 : L'identification des bovins. ARTICLE R.* 653-14. Dans le ...
Arrêté du 5 mars 2008 relatif aux conditions zootechniques exigées pour la production, la collecte et la transplantation d'embryons de l'espèce bovine
... de la parenté des bovins ; Vu l'avis de la Commission ... code rural, et sont réalisées chez des éleveurs engagés ... en monte naturelle ou artificielle ne sont pas connues, et en vue de ... Si l'insémination est répétée et est réalisée ...
Décret n° 2007-818 du 11 mai 2007 relatif aux agréments sanitaires des activités de reproduction animale et aux règles sanitaires relatives à ces activités et modifiant le code rural
... sperme destiné à l'insémination animale ; « c) "Centre de stockage ...« La monte naturelle et artificielle, publique ou privée ainsi que la ... en place de la semence des bovins, ovins et caprins est subordonnée ... de transplantation embryonnaire chez les équidés ; « - l'activité de ...
Arrêté du 22 mai 2006 fixant des mesures techniques et administratives relatives à la lutte contre la fièvre aphteuse
... des centres d'insémination de l'espèce bovine autorisés au ...és en monte publique artificielle et pour la semence destiné aux ...èce sensible, vivant ou mort, chez lequel la fièvre aphteuse a été ... ou d'effluents provenant de bovins ou de porcins : i) un examen ...
Arrêté du 24 avril 2007 relatif à la surveillance sanitaire et aux soins régulièrement confiés au vétérinaire pris en application de l'article L. 5143-2 du code de la santé publique
...10 000 unités gros bovins (UGB). 2. Périodicité minimale des ...Taux de réussite en insémination artificielle. Pourcentage du ... aigus, particulièrement chez...
... soins : 10 000 unités gros bovins (UGB). 2. Périodicité minimale des ...Taux de réussite en insémination artificielle. Pourcentage du ... aigus, particulièrement chez...
Conseil d'Etat, 3 / 8 SSR, du 9 octobre 2002, 236490, inédit au recueil Lebon
... DES ELEVEURS INSEMINATEURS DE BOVINS, dont le siège social est ... mars 1969 relatif à l'insémination artificielle ; Vu l'arrêté du ... livrer au dépôt annexe situé chez l'éleveur, s'est borné à fixer ...
Décret n° 2003-768 du 1er août 2003 relatif à la partie Réglementaire du livre II du code rural
... des paramètres physiologiques chez l'homme et les animaux ; 4° Le ... de garder en plein air des bovins, ovins, caprins ou équidés : 1° ...; 4° Les opérations d'insémination artificielle sont interdites, sauf ...
Cour de Cassation, Chambre criminelle, du 18 novembre 1971, 70-93.078, Publié au bulletin
... A LA LEGISLATION SUR L'INSEMINATION ARTIFICIELLE LA COUR, VU LE MEMOIRE ... ETAIENT STATIONNES NON CHEZ ELLE, MAIS DANS LES CENTRES AGREES ... FECONDATION ARTIFICIELLE DE BOVINS, AUSSI BIEN EN CE QUI CONCERNE LA ...
la fiscalité des coopératives agricoles. recherche d''un nouvel équilibre
LE SERVICE PUBLIC A L''EPREUVE DU DROIT COMMUNAUTAIRE. L''EXEMPLE FRANCAIS DE LA POSTE
biologie medicale maroc
ley tributaria sustantiva
convenio personal laboral ayuntamiento arafo
juicio cognicion ley enjuiciamiento civil
estatuto marco personal estatutario
liberalidades uso

References: l'article 5
 l'article 6
 l'article 6
 l'article 5
 l'article 6
 l'article 6