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Timestamp: 2018-02-23 18:21:01+00:00

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Documents sur le thème : Outre-mer
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Toutes les vidéos sur ce thèmeOutre-mer
Accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie - Texte n° 67 (Texte)
Accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie - Rapport n° 287 (Rapport)
La commission des lois adopte le projet de loi organique sur le référendum en Nouvelle-Calédonie (Communiqué de presse)
Accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie - Texte de la commission n° 288 (Texte)
Indivision successorale et politique du logement ultramarin - Texte n° 231 (Texte)
Accession à la pleine souveraineté de la Nouvelle-Calédonie - Texte n° 152 (Texte)
Budget 2018 : Outre-mer - Avis n° 111 tome IV (Avis)
Budget 2018 : Outre-mer - Rapport spécial n° 108 annexe 20 tome III (Rapport général)
Budget 2018 : Outre-mer - Avis n° 114 tome III (Avis)
La Guyane, terre d'opportunités pour les entreprises - Rapport d'information n° 54 (Rapport d'information)
La délégation sénatoriale aux outre-mer complète son programme de travail (Communiqué de presse)
Budget 2018 : Outre-mer - Avis n° 109 tome IV (Avis)
Renouvellement de la délégation sénatoriale aux outre-mer et amorce d'un nouveau programme de travail (Communiqué de presse)
Rétrospective triennale sur une activité dense au service des outre mer - Rapport d'information n° 617 (Rapport d'information)
Conflits d'usage en outre-mer - un foncier disponible rare et sous tension - Rapport d'information n° 616 (Rapport d'information)
Conflits d'usage en outre-mer - Un foncier rare et sous tension (Communiqué de presse)
Le BTP outre-mer au pied du mur normatif : Faire d'un obstacle un atout - Rapport d'information n° 601 (Rapport d'information)
Mutations et perspectives pour les économies des territoires français de l'océan Indien - Rapport d'information n° 571 (Rapport d'information)
Dispositions relatives à l'outre-mer du code de la consommation - Texte n° 568 (Texte)
Enseignement supérieur outre-mer - Texte n° 535 (Texte)
Lutte contre le tabagisme - Texte n° 473 (Texte)
Égalité réelle outre-mer - Texte n° 86 (Texte)
Activité partielle et contrat de génération à Mayotte - Texte n° 444 (Texte)
Protection du salaire à Mayotte, au titre des privilèges et de l'assurance - Texte n° 445 (Texte)
Égalité réelle outre-mer - Rapport n° 371 (Rapport)
Égalité réelle outre-mer - Texte de la commission n° 372 (Texte)
La commission mixte paritaire sur le projet de loi de programmation relatif à l'égalité réelle outre-mer et portant autres dispositions en matière sociale et économique est parvenue à un accord (Communiqué de presse)
Égalité réelle outre-mer - Texte n° 60 (Texte)
Égalité réelle outre-mer - Rapport n° 287 (Rapport)
Égalité réelle outre-mer - Avis n° 284 (Avis)
Égalité réelle outre-mer - Avis n° 279 (Avis)
Égalité réelle outre-mer - Avis n° 283 (Avis)
Égalité réelle outre-mer - Avis n° 280 (Avis)
Égalité réelle outre-mer - Avis n° 281 (Avis)
Égalité réelle outre-mer - Texte de la commission n° 288 (Texte)
Budget 2017 : Outre-mer - Avis n° 143 tome IV (Avis)
Innover dans le tourisme outre-mer, la clé du succès - Rapport d'information n° 232 (Rapport d'information)
Statut de l'île de Clipperton - Texte n° 150 (Texte)
Code général de la propriété des personnes publiques et outre-mer - Texte n° 229 (Texte)
Action extérieure des collectivités territoriales - Texte n° 27 (Texte)
La Réunion - Texte n° 165 (Texte)
Budget 2017 : Outre-mer - Rapport spécial n° 140 annexe 21 tome III (Rapport général)
Budget 2017 : Outre-mer - Avis n° 146 tome IV (Avis)
RUP : normes agricoles et politique commerciale européenne - Résolution n° 26 (Texte)
Budget 2017 : Outre-mer - Avis n° 141 tome V (Avis)
Nouvelle-Calédonie : le Président Larcher exprime sa vive émotion et sa solidarité à l'égard des victimes (Communiqué de presse)
RUP : normes agricoles et politique commerciale européenne - Rapport n° 127 (Rapport)
La Délégation sénatoriale à l'outre-mer salue la mémoire de Paul VERGÈS (Communiqué de presse)
Gérard Larcher, Président du Sénat, « Avec la disparition de Paul Vergès, c'est une grande voix de La Réunion et du Sénat qui s'éteint» (Communiqué de presse)
RUP : normes agricoles et politique commerciale européenne - Rapport n° 102 (Rapport)
Convention judiciaire en outre-mer - Texte n° 97 (Texte)
Promouvoir l'excellence sanitaire française dans l'Océan Indien - Rapport d'information n° 738 (Rapport d'information)
RUP : normes agricoles et politique commerciale européenne - Résolution n° 65 (Texte)
Action extérieure des collectivités territoriales - Rapport n° 51 (Rapport)
Action extérieure des collectivités territoriales - Texte de la commission n° 52 (Texte)
Égalité réelle outre-mer - Texte n° 19 (Texte)
Le fonds exceptionnel d'investissement : un instrument au service du rattrapage des outre-mer - Rapport d'information n° 6 (Rapport d'information)
Défis et opportunités - Collectivités françaises des Amériques - Rapport d'information n° 621 (Rapport d'information)
Le fonds exceptionnel d'investissement : un instrument au service du rattrapage des outre-mer (Communiqué de presse)
Colloque "Innover dans le tourisme outre-mer, la clé du succès" - Table ronde n° 1 : L'innovation dans le tourisme outre-mer : quelles performances ? Quelles contraintes ? Introduction générale : Quels horizons pour l'innovation dans le secteur du tourisme outre-mer ? (Vidéo - Travaux de commission)
Colloque "Innover dans le tourisme outre-mer, la clé du succès" - Séquence 2 : L'innovation pour élargir et rénover l'offre touristique ultramarine (Vidéo - Travaux de commission)
Colloque "Innover dans le tourisme outre-mer, la clé du succès" - Ouverture par M. Michel MAGRAS, Président de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer (Vidéo - Travaux de commission)
Colloque "Innover dans le tourisme outre-mer, la clé du succès" - Clôture du colloque par M. Michel MAGRAS, Président de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer (Vidéo - Travaux de commission)
Colloque "Innover dans le tourisme outre-mer, la clé du succès" - Séquence 1 : L'innovation dans les outre-mer en matière de tourisme : des signaux encourageants et des atouts certains (Vidéo - Travaux de commission)
Colloque "Innover dans le tourisme outre-mer, la clé du succès" - Séquence 2 : La ténacité, une qualité indispensable pour gommer les contraintes hérissant la route de l'innovation (Vidéo - Travaux de commission)
Colloque "Innover dans le tourisme outre-mer, la clé du succès" - Table ronde n° 2 : L'innovation pour dynamiser le développement touristique des outre-mer Séquence 1 : L'innovation au service des professionnels du tourisme et de la filière (Vidéo - Travaux de commission)
Adaptation à Wallis et Futuna du code de l'énergie - Texte n° 824 (Texte)
Économie sociale et solidaire à Mayotte - Texte n° 801 (Texte)
Questions orales du 19 juillet 2016 - Discrimination bancaire des ultramarins (Vidéo - Questions au gouvernement)
Questions orales du 19 juillet 2016 - Renforcement de la lutte contre l'orpaillage illégal en Guyane (Vidéo - Questions au gouvernement)
Agricultures des outre-mer : Pas d'avenir sans acclimatation du cadre normatif - Rapport d'information n° 775 (Rapport d'information)
Acclimater le cadre normatif pour une meilleure santé des agricultures ultramarines : 20 propositions de la Délégation sénatoriale (Communiqué de presse)
Élection des conseillers municipaux en Polynésie française - Texte n° 167 (Texte)
Mode de scrutin à Mayotte - Rapport n° 703 (Rapport)
Élection des conseillers municipaux en Polynésie française - Rapport n° 701 (Rapport)
Une sécurisation du lien à la terre respectueuse des identités foncières : 30 propositions au service du développement des territoires - Rapport d'information n° 721 (Rapport d'information)
Sécuriser les droits fonciers en outre-mer : 30 propositions de la Délégation sénatoriale (Communiqué de presse)
La commission des lois adapte le régime des communes associées aux spécificités géographiques et institutionnelles de la Polynésie française (Communiqué de presse)
Mode de scrutin à Mayotte - Texte de la commission n° 704 (Texte)
Élection des conseillers municipaux en Polynésie française - Texte de la commission n° 702 (Texte)
Code rural et de la pêche maritime en outre-mer - Texte n° 684 (Texte)
Questions orales du 7 juin 2016 - Maisons de l'État en Guyane (Vidéo - Questions au gouvernement)
Conférence économique "Défis et opportunités pour les collectivités françaises des Amériques" - Ouverture par Gérard LARCHER, président du Sénat, et par le sénateur Michel MAGRAS, président de la Délégation à l'outre-mer (Vidéo - Travaux de commission)
Conférence économique "Défis et opportunités pour les collectivités françaises des Amériques" - TABLE RONDE N°1: Première partie Secteurs structurants traditionnels et dynamiques en marche (Vidéo - Travaux de commission)
Conférence économique "Défis et opportunités pour les collectivités françaises des Amériques" - TABLE RONDE N°3 : L'Europe, un interlocuteur ambivalent Séquence 2 : L'Europe et le paradoxe de menaces de plus en plus prégnantes qu'il faut combattre suivi d'un débat (Vidéo - Travaux de commission)
Conférence économique "Défis et opportunités pour les collectivités françaises des Amériques" - TABLE RONDE N°1: Deuxième partie Secteurs structurants traditionnels et dynamiques en marche (Vidéo - Travaux de commission)
Conférence économique "Défis et opportunités pour les collectivités françaises des Amériques" - Clôture par Mme George PAU-LANGEVIN, ministre des Outre-mer (Vidéo - Travaux de commission)
Conférence économique "Défis et opportunités pour les collectivités françaises des Amériques" - TABLE RONDE N°4 : Les enjeux de l'insertion régionale : saisir les opportunités d'un environnement en mouvement Séquence 1 : Le constat d'une intégration régionale encore trop limitée (Vidéo - Travaux de commission)
Conférence économique "Défis et opportunités pour les collectivités françaises des Amériques" - TABLE RONDE N°2 : Tissu entrepreneurial et moyens de développement des entreprises Séquence 1 : Capital humain et accompagnement des entreprises (Vidéo - Travaux de commission)
Conférence économique "Défis et opportunités pour les collectivités françaises des Amériques" - TABLE RONDE N°2 : Tissu entrepreneurial et moyens de développement des entreprises Séquence 2 : Le financement des entreprises (Vidéo - Travaux de commission)
Conférence économique "Défis et opportunités pour les collectivités françaises des Amériques" - TABLE RONDE N°3 : L'Europe, un interlocuteur ambivalent Séquence 1: L'Europe en soutien des économies ultramarines qui constituent une richesse (Vidéo - Travaux de commission)
Conférence économique "Défis et opportunités pour les collectivités françaises des Amériques" - TABLE RONDE N°4 : Les enjeux de l'insertion régionale : saisir les opportunités d'un environnement en mouvement Séquence 2 : Le développement de la coopération économique régionale et les stratégies territoriales (Vidéo - Travaux de commission)
Élection des conseillers municipaux en Polynésie française - Texte n° 583 (Texte)
3 mai 2016 - Situation à Mayotte (Vidéo - Questions au gouvernement)
Contrat initiative-emploi dans les outre-mer - Texte n° 546 (Texte)
Action extérieure des collectivités territoriales - Texte n° 497 (Texte)
Assemblée de Mayotte - Texte n° 490 (Texte)
Mode de scrutin à Mayotte - Texte n° 489 (Texte)
Outre-mer : code des assurances - Texte n° 479 (Texte)
Questions orales du 15 mars 2016 - Insécurité en Guyane (Vidéo - Questions au gouvernement)
01 mars 2016 - Insécurité à Mayotte (Vidéo - Questions au gouvernement)
Jour férié et chômé en outre-mer - Texte n° 400 (Texte)
02 février 2016 - Expansion du virus Zika (Vidéo - Questions au gouvernement)
28 janvier 2016 - Nouvelle-Calédonie (Vidéo - Questions au gouvernement)
Économies sucrières des régions ultrapériphériques - Résolution n° 68 (Texte)
Économies sucrières des régions ultrapériphériques - Rapport n° 312 (Rapport)
19 janvier 2016 - rentrée scolaire en guadeloupe et martinique (Vidéo - Questions au gouvernement)
Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer - Rapport d'information n° 1 (Rapport d'information)
19 janvier 2016 - Virus zika (Vidéo - Questions au gouvernement)
Économies sucrières des régions ultrapériphériques - Rapport n° 299 (Rapport)
Régime d'assurance vieillesse à Saint-Pierre-et-Miquelon - Texte n° 297 (Texte)
Économies sucrières des régions ultrapériphériques - Résolution n° 282 (Texte)
jeudi 10 décembre 2015 - Canne à sucre : accord de libre-échange avec le Vietnam (Vidéo - Questions au gouvernement)
jeudi 10 décembre 2015 - Canne à sucre (Vidéo - Questions au gouvernement)
Sucre des régions ultrapériphériques en danger - Rapport d'information n° 247 (Rapport d'information)
Budget 2016 : Outre-mer - Avis n° 167 tome IV (Avis)
Autorités administratives indépendantes en Nouvelle-Calédonie - Texte n° 202 (Texte)
Budget 2016 : Outre-mer - Avis n° 165 tome V (Avis)
Budget 2016 : Outre-mer - Avis n° 170 tome IV (Avis)
Autorités administratives indépendantes en Nouvelle-Calédonie - Texte n° 39 (Texte)
Budget 2016 : Outre-mer - Rapport spécial n° 164 annexe 20 tome III (Rapport général)
12 novembre 2015 - Situation budgétaire des collectivités en Polynésie (Vidéo - Questions au gouvernement)
Fonctionnement du Gouvernement de la Nouvelle-Calédonie - Texte n° 46 (Texte)
Les outre-mer français face au défi climatique : une contribution concrète à l'agenda des solutions - Rapport d'information n° 131 (Rapport d'information)
Autorités administratives indépendantes en Nouvelle-Calédonie - Rapport n° 135 (Rapport)
Autorités administratives indépendantes en Nouvelle-Calédonie - Texte de la commission n° 136 (Texte)
Entreprises et dynamiques sectorielles du Pacifique - Rapport d'information n° 567 (Rapport d'information)
Saint-Barthélemy - Texte n° 20 (Texte)
La Réunion - Texte n° 114 (Texte)
COP21 : Climat et Outre-mer - Rapport d'information du groupe de travail sur la situation des Outre-mer confrontés au changement climatique (Vidéo - Travaux de commission)
29 octobre 2015 - Antoine Karam (Vidéo - Questions au gouvernement)
Sénat.Hebdo N°186 (23/10/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
Sénat.Hebdo N°186 (23/10/2015) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat. (Vidéo - Actualités)
Agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM) - Texte n° 11 (Texte)
20 octobre 2015 - Évelyne Didier (Vidéo - Questions au gouvernement)
Modernisation du droit de l'outre-mer - Texte n° 1 (Texte)
Saint-Barthélemy - Rapport n° 72 (Rapport)
PPLO de Saint-Barthélemy - Poposition de loi organique (PPLO) portant diverses dispositions relatives à la collectivité de Saint-Barthélemy. (Vidéo - Travaux de commission)
Saint-Barthélemy - Texte de la commission n° 73 (Texte)
La commission des lois approuve définitivement et unanimement la réforme statutaire de la collectivité de Saint-Barthélemy (Communiqué de presse)
Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer - Clôture du colloque par Mme George PAU-LANGEVIN, Ministre des outre-mer (Vidéo - Evénements et colloques)
Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer - Table ronde n° 2 : Séquence 1 : Le renouveau du tourisme dans les outre-mer : un secteur pilote à structurer pour la mise en valeur de patrimoines naturels et culturels exceptionnels (Vidéo - Evénements et colloques)
Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer - Ouverture du colloque (Vidéo - Evénements et colloques)
Régime d'assurance vieillesse applicable à Mayotte - Texte n° 720 (Texte)
Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer - Table ronde n° 1 : Séquence 2 : Un soutien public indispensable à l'épanouissement d'un secteur appelé à jouer un rôle pivot dans le développement des territoires (Vidéo - Evénements et colloques)
Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer - Table ronde n° 1 : Séquence 1 : Le tourisme dans les outre-mer : un secteur tributaire des politiques publiques et exposé aux défis environnementaux et climatique (Vidéo - Evénements et colloques)
Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer - Message de Matthias FEKL, Secrétaire d'État chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger (Vidéo - Evénements et colloques)
Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer - Table ronde n°2: Séquence 2bis : Fédérer les initiatives pour impulser des dynamiques territoriales au service des identités touristiques (Vidéo - Evénements et colloques)
Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer - Table ronde n°2: Séquence 2 : Fédérer les initiatives pour impulser des dynamiques territoriales au service des identités touristiques (Vidéo - Evénements et colloques)
Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer - Séquence 2 : Fédérer les initiatives pour impulser des dynamiques territoriales au service des identités touristiques (Vidéo - Evénements et colloques)
Une bannière verte et bleue pour un renouveau du tourisme dans les outre-mer - Table ronde n° 2 : Séquence 1bis : Le renouveau du tourisme dans les outre-mer : un secteur pilote à structurer pour la mise en valeur de patrimoines naturels et culturels exceptionnels (Vidéo - Evénements et colloques)
Modernisation du droit de l'outre-mer - Rapport n° 711 (Rapport)
Modernisation du droit de l'outre-mer - Texte de la commission n° 712 (Texte)
Biodiversités des outre-mer et changement climatique - Rapport d'information n° 698 (Rapport d'information)
Autorité des marchés financiers - outre-mer - Texte n° 676 (Texte)
Modernisation du droit de l'outre-mer - Texte n° 644 (Texte)
Autorités administratives indépendantes en Nouvelle-Calédonie - Texte n° 574 (Texte)
Accession de la Nouvelle Calédonie à la pleine souveraineté - Texte n° 121 (Texte)
Modernisation du droit de l'outre-mer - Texte n° 120 (Texte)
Accession de la Nouvelle Calédonie à la pleine souveraineté - Rapport n° 545 (Rapport)
Octroi de mer - Texte n° 115 (Texte)
Conférence économique sur le bassin du Pacifique - Table ronde n° 3 : Séquence 2. Quelles politiques publiques de soutien à l'investissement productif ? (Vidéo - Evénements et colloques)
outre-mer - (vidéo supprimée) (Vidéo - Evénements et colloques)
outre-mer - Table ronde n° 3 : Vivifier les sources de financement des entreprises : Quelles évolutions possibles ? (Vidéo - Evénements et colloques)
outre-mer - Table ronde n° 2 : Les entreprises du Pacifique : Caractéristiques et perspectives (Vidéo - Evénements et colloques)
Conférence économique sur le bassin du Pacifique - Ouverture de la conférence (Vidéo - Evénements et colloques)
Conférence économique sur le bassin du Pacifique - Conclusions (Vidéo - Evénements et colloques)
Conférence économique sur le bassin du Pacifique - Table ronde n° 4 : Séquence 2. Le décollage de réalisations novatrices valorisant les ressources terrestres et marines (Vidéo - Evénements et colloques)
Conférence économique sur le bassin du Pacifique - Table ronde n° 4 : Valoriser les potentiels de l'économie verte et bleue : Quels relais de croissance durable ? Séquence 1. Une mobilisation pour un tourisme durable créateur d'emplois (Vidéo - Evénements et colloques)
Conférence économique sur le bassin du Pacifique - Table ronde n° 3 : Vivifier les sources de financement des entreprises : Quelles évolutions possibles ? Séquence 1. Quel accès au crédit pour les entreprises du Pacifique ? (Vidéo - Evénements et colloques)
Conférence économique sur le bassin du Pacifique - Table ronde n° 2 : Séquence 2. Des dynamiques sectorielles qui allient tradition et innovation (Vidéo - Evénements et colloques)
outre-mer - Ouverture de la conférence (Vidéo - Evénements et colloques)
Conférence économique sur le bassin du Pacifique - Table ronde n° 2 : Les entreprises du Pacifique : Caractéristiques et perspectives Séquence 1. Une démographie entrepreneuriale contrastée (Vidéo - Evénements et colloques)
Conférence économique sur le bassin du Pacifique - Table ronde n° 1 : Séquence 2. Le déplacement vers le Pacifique du centre de gravité de l'économie mondiale : des opportunités à saisir pour les économies locales (Vidéo - Evénements et colloques)
Conférence économique sur le bassin du Pacifique - Table ronde n° 1 : Les économies des collectivités françaises du Pacifique dans leur bassin géographique : Contraintes et opportunités. Séquence 1. Des économies locales soumises à des contraintes géographiques fortes (Vidéo - Evénements et colloques)
La commission des lois traduit fidèlement l'accord intervenu entre les partenaires calédoniens lors du comité exceptionnel des signataires du 5 juin 2015 (Communiqué de presse)
Accession de la Nouvelle Calédonie à la pleine souveraineté - Texte de la commission n° 546 (Texte)
Domaines public et privé de l'État outre-mer : 30 propositions pour mettre fin à une gestion jalouse et stérile - Rapport d'information n° 538 (Rapport d'information)
Modernisation du droit de l'outre-mer - Texte de la commission n° 523 (Texte)
Modernisation du droit de l'outre-mer - Rapport n° 522 (Rapport)
Université des Antilles et de la Guyane - Texte n° 113 (Texte)
Octroi de mer - Texte de la commission n° 516 (Texte)
Saint-Barthélemy - Texte n° 518 (Texte)
Octroi de mer - Rapport n° 515 (Rapport)
Tables rondes sur les biodiversités des outre-mer confrontées au changement climatique - Table ronde 1 sur les biodiversités des outre-mer confrontées au changement climatique (Vidéo - Travaux de commission)
Tables rondes sur les biodiversités des outre-mer confrontées au changement climatique - Table ronde 2 sur les biodiversités des outre-mer confrontées au changement climatique (Vidéo - Travaux de commission)
Université des Antilles et de la Guyane - Rapport n° 477 (Rapport)
Lancement par le Président Larcher de la Semaine de l'Amérique latine et des Caraïbes (Communiqué de presse)
Université des Antilles et de la Guyane - Texte de la commission n° 478 (Texte)
Séparation des Églises et de l'État en Guyane - Texte n° 329 (Texte)
Université des Antilles et de la Guyane - Texte n° 463 (Texte)
Interdiction administrative du territoire en outre-mer - Texte n° 449 (Texte)
Octroi de mer - Texte n° 98 (Texte)
Modernisation du droit de l'outre-mer - Texte n° 422 (Texte)
Octroi de mer - Projet de loi modifiant la loi n° 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer (Vidéo - 3 questions sur une loi)
Octroi de mer - Rapport n° 407 (Rapport)
Octroi de mer - Texte de la commission n° 408 (Texte)
Accession de la Nouvelle Calédonie à la pleine souveraineté - Texte n° 402 (Texte)
Législation des transports applicable à Mayotte - Texte n° 389 (Texte)
Français rapatriés d'outre-mer - Texte n° 357 (Texte)
Octroi de mer - Texte n° 366 (Texte)
Université des Antilles et de la Guyane - Texte n° 339 (Texte)
Université des Antilles et de la Guyane - Rapport n° 338 (Rapport)
Saint-Barthélemy - Texte n° 55 (Texte)
Université des Antilles et de la Guyane - Texte n° 56 (Texte)
Université des Antilles et de la Guyane - Projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2014-806 du 17 juillet 2014 modifiant le chapitre unique du titre VIII du livre VII de la troisième partie du code de l'éducation relatif aux dispositions applicables à l'université des Antilles et de la Guyane pour y adapter le titre V de la loi n° 2013-660 du 22 juillet 2013 relative à l'enseignement supérieur et à la recherche et les ordonnances n° 2008-1304 du 11 décembre 2008 et n° 2014-807 du 17 juillet 2014 modifiant la partie législative du code de l'éducatio (Vidéo - 3 questions sur une loi)
29 janvier 2015 - Crise politique en Nouvelle-Calédonie (Vidéo - Questions au gouvernement)
Saint-Barthélemy - Rapport n° 233 (Rapport)
Saint-Barthélemy - Texte de la commission n° 234 (Texte)
Université des Antilles et de la Guyane - Rapport n° 225 (Rapport)
Université des Antilles et de la Guyane - Texte de la commission n° 226 (Texte)
11e fonds européen de développement - Texte n° 42 (Texte)
11e fonds européen de développement - Texte de la commission n° 167 (Texte)
11e fonds européen de développement - Rapport n° 166 (Rapport)
11 décembre 2014 - Lancement de la fusée Ariane 6 (Vidéo - Questions au gouvernement)
11 décembre 2014 - Suicides en Guyane chez les peuples autochtones (Vidéo - Questions au gouvernement)
Programme de travail de la Délégation à l'outre-mer (Communiqué de presse)
Questions cribles thématiques sur l'industrie du tourisme - L'industrie du tourisme (Vidéo - Questions au gouvernement)
Université des Antilles et de la Guyane - Texte n° 148 (Texte)
Les îles Wallis et Futuna : assurer le développement dans le respect des spécificités locales - Rapport d'information n° 103 (Rapport d'information)
Nouvelle-Calédonie : continuer à avancer vers le destin commun - Rapport d'information n° 104 (Rapport d'information)
Dispositions en matière bancaire en outre-mer - Texte n° 132 (Texte)
Budget 2015 : Outre-mer - Avis n° 114 tome IV (Avis)
Budget 2015 : Outre-mer - Rapport spécial n° 108 annexe 20 tome III (Rapport général)
11e fonds européen de développement - Texte n° 118 (Texte)
Budget 2015 : Outre-mer - Avis n° 109 tome V (Avis)
Désignation du Bureau de la Délégation à l'outre-mer (Communiqué de presse)
Code du travail applicable à Mayotte - Texte n° 115 (Texte)
La commission des lois du Sénat a examiné deux rapports d'information à la suite d'un déplacement d'une délégation de ses membres en Nouvelle-Calédonie et aux îles Wallis et Futuna (Communiqué de presse)
Budget 2015 : Outre-mer - Avis n° 111 tome IV (Avis)
Questions cribles thématiques sur les accords de libre-échange - Les accords de libre-échange (Vidéo - Questions au gouvernement)
Outre-mer : école de la République - Texte n° 809 (Texte)
Droit du commerce en Nouvelle-Calédonie - Texte n° 810 (Texte)
Histoires Mémoires Croisées "Des champs de bataille aux réécritures de l'Histoire coloniale" - Rencontre du 8 juillet 2014 - Rapport d'information n° 705 (Rapport d'information)
Les niveaux de vie dans les outre-mer : un rattrapage en panne ? - Rapport d'information n° 710 (Rapport d'information)
Histoire/Mémoires croisées - Des champs de bataille aux réécritures de l'histoire coloniale - Deuxième table ronde: Le temps des héritages et des mémoires : Ruptures, nouvelles visions, nouvelles solidarités (Vidéo - Evénements et colloques)
Histoire/Mémoires croisées - Des champs de bataille aux réécritures de l'histoire coloniale - Première table ronde: Le temps des conflits : Présence des outre-mer dans les deux conflits mondiaux (Vidéo - Evénements et colloques)
Histoire/Mémoires croisées - Des champs de bataille aux réécritures de l'histoire coloniale - Ouverture par le sénateur Thani MOHAMED SOILIHI, et présentation par M. Pascal BLANCHARD, historien coordonnateur. (Vidéo - Evénements et colloques)
Histoire/Mémoires croisées - Des champs de bataille aux réécritures de l'histoire coloniale - Conclusion de la rencontre de Jean-Pierre BEL, président du Sénat et Madame Françoise VERGÈS. (Vidéo - Evénements et colloques)
19 juin 2014 - Santé en Outre-mer (Vidéo - Questions au gouvernement)
Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - Mme George Pau-Langevin, ministre des outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Jacques Cornano (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - Mme Karine Claireaux (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Abdourahamane Soilihi (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - Mme Odette Herviaux (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Robert Laufoaulu (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Michel Vergoz (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Jacques Mézard (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - Mme Éliane Assassi (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Yves Pozzo di Borgo (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - Mme Leila Aïchi (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Joël Guerriau, rapporteur de la délégation sénatoriale à l'outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Jean-Étienne Antoinette, rapporteur de la délégation sénatoriale à l'outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Serge Larcher, président de la délégation sénatoriale à l'outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. André Trillard, rapporteur de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Jeanny Lorgeoux, rapporteur de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Jean-Louis Carrère, président de la commission des affaires étrangères (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur les zones économiques exclusives ultramarines - M. Thani Mohamed Soilihi (Vidéo - Débats en séance)
Un kaléidoscope de l'autonomie locale : théorie, pratique institutionnelle et déclinaisons ultramarines - Rapport d'information n° 452 (Rapport d'information)
Politique énergétique dans l'océan Indien - Texte n° 571 (Texte)
Commémoration de l'abolition de l'esclavage - 9ème cérémonie de la Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions (Vidéo - Evénements et colloques)
Saint-Barthélemy - Texte n° 474 (Texte)
Saint-Barthélemy - Texte n° 473 (Texte)
Trois clés pour l'avenir universitaire aux Antilles et en Guyane : territorialité, attractivité, solidarité - Rapport d'information n° 470 (Rapport d'information)
Des fondations solides pour un schéma universitaire d'avenir aux Antilles et en Guyane (Communiqué de presse)
Un kaléidoscope de l'autonomie locale - ATELIER 3: Autonomie locale, quels moyens pour l'outre-mer ? (Vidéo - Evénements et colloques)
Un kaléidoscope de l'autonomie locale - ATELIER 4: Autonomie institutionnelle outre-mer : diversité et complexité (Vidéo - Evénements et colloques)
Un kaléidoscope de l'autonomie locale - Conclusion par Jean-Luc ALBERT, professeur de droit public à l'Université d'Auvergne (Vidéo - Evénements et colloques)
Un kaléidoscope de l'autonomie locale - ATELIER 1: Autonomie, théorie politique, construction juridique, suivie d'un débat. (Vidéo - Evénements et colloques)
Un kaléidoscope de l'autonomie locale - Présentation du colloque. (Vidéo - Evénements et colloques)
Un kaléidoscope de l'autonomie locale - ATELIER 2: Autonomie locale : principe européen, mise en œuvre nationale, suivie d'un débat. (Vidéo - Evénements et colloques)
Polynésie française : statut général des fonctionnaires - Texte n° 448 (Texte)
Délégation sénatoriale à l'outre-mer : pour une stratégie offensive de mise en valeur des ZEE ultramarines (Communiqué de presse)
Les zones économiques exclusives ultramarines : le moment de vérité - Rapport d'information n° 430 (Rapport d'information)
Nouvelle-Calédonie - Texte n° 409 (Texte)
Outre-mer - Retour sur le débat en séance publique (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des outre-mer - Éliane Assassi (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des outre-mer - Jean-Étienne Antoinette (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des outre-mer - Jean-Claude Requier (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des outre-mer - Aline Archimbaud (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des outre-mer - Robert Laufoaulu (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des outre-mer - Karine Claireaux (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des outre-mer - Christian Cointat (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des outre-mer - Georges Patient (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des outre-mer - Serge Larcher (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des outre-mer - Victorin Lurel, ministre des outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des outre-mer - Joël Guerriau (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des outre-mer - Paul Vergès, pour le groupe CRC (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des outre-mer - Pierre Frogier (Vidéo - Débats en séance)
Sénat.Hebdo N°126 (21/02/14) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
Histoires Mémoires Croisées : Chapitres oubliés de l'Histoire de la France - Rapport d'information n° 149 (Rapport d'information)
Une mission sénatoriale se rend aux Antilles et en Guyane pour enquêter sur la crise de l'UAG et écouter l'ensemble des acteurs (Communiqué de presse)
9 janvier 2014 - état de catastrophe naturelle à la suite du cyclone à la réunion (Vidéo - Questions au gouvernement)
Budget 2014 : Outre-mer - Avis n° 159 tome IV (Avis)
Budget 2014 : Outre-mer - Rapport spécial n° 156 annexe 19 tome III (Rapport général)
Budget 2014 : Outre-mer - Avis n° 157 tome V (Avis)
La sécurité : les chiffres de la délinquance - La sécurité : les chiffres de la délinquance (Vidéo - Questions au gouvernement)
Budget 2014 : Départements d'outre-mer - Avis n° 162 tome VII (Avis)
Budget 2014 : Collectivités d'outre-mer, Nouvelle Calédonie et TAAF - Avis n° 162 tome III (Avis)
Outre-mer - Texte n° 20 (Texte)
Nouvelle-Calédonie - Texte n° 19 (Texte)
Histoire, mémoires croisées 2013 - Clôture par Françoise VERGÈS et Serge LARCHER (Vidéo - Evénements et colloques)
Histoire, mémoires croisées 2013 - Vers des propositions... (Vidéo - Evénements et colloques)
Histoire, mémoires croisées 2013 - Deuxième partie. (Vidéo - Evénements et colloques)
Histoire, mémoires croisées 2013 - Ouverture et présentation des rencontres par Françoise VERGÈS et Serge LARCHER. (Vidéo - Evénements et colloques)
Histoire, mémoires croisées 2013 - Première partie. (Vidéo - Evénements et colloques)
Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur le PLF 2014 - M. Victorin LUREL, ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
Audition de M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer, sur le PLF 2014 - Les questions au ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
Le Président du Sénat se rendra en Nouvelle-Calédonie du 12 au 15 novembre (Communiqué de presse)
L'audace ultramarine en hexagone : Comment s'exprime-t-elle ? Comment s'incarne-t-elle ? - Rapport d'information n° 862 (Rapport d'information)
Hommage à Aimé Césaire (1913-2008). Rencontre sur l'actualité de l'oeuvre et du discours d'Aimé Césaire - Rapport d'information n° 98 (Rapport d'information)
Le Sénat rend hommage à Aimé Césaire - Lectures d'extraits de ses textes : poésie, théâtre, discours choisis et présentés par l'écrivain Daniel Maximin, avec les comédiennes Marie-Noëlle Eusèbe et Mylène Wagram. (Vidéo - Evénements et colloques)
Le Sénat rend hommage à Aimé Césaire - Ouverture par Jean-Pierre BEL, président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
Le Sénat rend hommage à Aimé Césaire - Table ronde: Témoignages et réflexions sur l'œuvre d'Aimé Césaire (Vidéo - Evénements et colloques)
Règles de mutation outremer - Texte n° 68 (Texte)
Outre-mer - Rapport n° 57 (Rapport)
Outre-mer - Texte de la commission n° 58 (Texte)
La situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013 - La situation des universités françaises à l'heure de la rentrée 2013 (Vidéo - Questions au gouvernement)
Nouvelle-Calédonie - Texte de la commission n° 59 (Texte)
Polynésie française - Texte n° 858 (Texte)
L'audace ultramarine en hexagone - Propos d'ouverture de Jean-Pierre BEL, président du Sénat (Vidéo - Evénements et colloques)
L'audace ultramarine en hexagone - Table ronde n° 1 : Peut-on définir les ultramarins de l'hexagone ? (Vidéo - Evénements et colloques)
L'audace ultramarine en hexagone - Débat de la première table ronde. (Vidéo - Evénements et colloques)
L'audace ultramarine en hexagone - Table ronde n° 2 : Qui sont les ultramarins de l'hexagone ? (Vidéo - Evénements et colloques)
L'audace ultramarine en hexagone - Suite de la table ronde n° 2 (Vidéo - Evénements et colloques)
L'audace ultramarine en hexagone - Suite et fin du débat de la table ronde n° 2. (Vidéo - Evénements et colloques)
L'audace ultramarine en hexagone - Table ronde n° 3 : Quels chemins vers la réussite ? (Vidéo - Evénements et colloques)
L'audace ultramarine en hexagone - Débat de la troisième table ronde. (Vidéo - Evénements et colloques)
L'audace ultramarine en hexagone - Clôture: Serge LARCHER (Délégation sénatoriale) et Mme Sophie ÉLIZÉON (Délégation interministérielle) (Vidéo - Evénements et colloques)
Sénat.Hebdo N°106 (13/09/13) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
L'audace ultramarine en hexagone - Débat de la deuxième table ronde. (Vidéo - Evénements et colloques)
Nouvelle-Calédonie - Texte n° 201 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 202 (Texte)
Égalité entre les femmes et les hommes : la commission des lois renforce le texte du Gouvernement (Communiqué de presse)
Nouvelle-Calédonie - Projet de loi organique portant actualisation de la loi n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie (Vidéo - 3 questions sur une loi)
Nouvelle-Calédonie - Rapport n° 777 (Rapport)
Outre-mer - Texte de la commission n° 779 (Texte)
Nouvelle-Calédonie - Texte de la commission n° 778 (Texte)
La commission des lois du Sénat renforce les garanties d'indépendance des futures autorités administratives indépendantes de la Nouvelle-Calédonie (Communiqué de presse)
Nouvelle-Calédonie - Texte n° 719 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 718 (Texte)
Outre-mer - Le groupe de travail sur l'aide fiscale à l'investissement en Outre-mer a rendu son rapport. (Vidéo - Travaux de commission)
L'aide fiscale à l'investissement outre-mer : levier incontournable du développement - Rapport d'information n° 628 (Rapport d'information)
Offre alimentaire en outre-mer - Texte n° 148 (Texte)
Diverses dispositions de la Constitution française - Texte n° 591 (Texte)
Zone dite des cinquante pas géométriques - Texte n° 149 (Texte)
23 mai 2013 - Bilan de l'application de la loi contre la vie chère en outre-mer (Vidéo - Questions au gouvernement)
Régime fiscal du rhum - Résolution n° 150 (Texte)
Régime fiscal du rhum - Rapport n° 574 (Rapport)
Offre alimentaire en outre-mer - Rapport n° 571 (Rapport)
Zone dite des cinquante pas géométriques - Rapport n° 566 (Rapport)
Offre alimentaire en outre-mer - Texte de la commission n° 572 (Texte)
Zone dite des cinquante pas géométriques - Texte de la commission n° 567 (Texte)
Cérémonie pour la Journée nationale des mémoires de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions - 8ème Journée nationale, cérémonie dans le Jardin du Luxembourg, en présence du Président de la République. (Vidéo - Evénements et colloques)
Régime fiscal du rhum - Rapport n° 525 (Rapport)
Questions cribles thématiques sur la situation des hôpitaux - Maurice ANTISTE (Vidéo - Questions au gouvernement)
Article 73 de la Constitution - Texte n° 488 (Texte)
La Réunion - Texte n° 487 (Texte)
Senat. Hebdo N°90 (05/04/2013) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
Zone dite des cinquante pas géométriques - Texte n° 447 (Texte)
Délégation à l'outre-mer: Audition de Dominique Baudis, Défenseur des droits - M. Dominique BAUDIS. (Vidéo - Travaux de commission)
Délégation à l'outre-mer: Audition de Dominique Baudis, Défenseur des droits - Les questions de la Délégation à l'outre-mer à M. Dominique BAUDIS. (Vidéo - Travaux de commission)
Bonus pour les salariés outre-mer - Texte n° 126 (Texte)
Salaires outre-mer - Rapport n° 449 (Rapport)
Offre alimentaire en outre-mer - Texte n° 460 (Texte)
Régime fiscal du rhum - Résolution n° 448 (Texte)
La France dans le Pacifique : quelle vision pour le 21e siècle? (colloque du 17 janvier 2013) - Rapport d'information n° 293 (Rapport d'information sur colloque)
Présentation d'une étude de législation comparée du Sénat devant la Délégation à l'outre-mer : un droit embryonnaire aux forts enjeux, l'exploration et l'exploitation des ressources minérales des grands fonds marins (Communiqué de presse)
Bonus pour les salariés outre-mer - Texte n° 414 (Texte)
Bonus pour les salariés outre-mer - Texte de la commission n° 450 (Texte)
Les ressources minérales marines profondes : nodules polymétalliques, encroûtements et sulfures hydrothermaux - Étude de législation comparée n° 234 (Étude de législation comparée)
Audition de Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Sur la fiscalité du rhum. (Vidéo - Travaux de commission)
Audition de Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Sur le cadre financier pluriannuel. (Vidéo - Travaux de commission)
Audition de Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Sur la politique commune de pêche. (Vidéo - Travaux de commission)
Audition de Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Serge LARCHER, président de la Délégation sénatoriale présente la séance d'audition. (Vidéo - Travaux de commission)
Audition de Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Sur l' "octroi de mer". (Vidéo - Travaux de commission)
Bonus pour les salariés outre-mer - Texte n° 421 (Texte)
Salaires outre-mer - Texte n° 414 (Texte)
Salon international de l'Agriculture - Jean-Pierre Bel et une délégation du Sénat au Salon international de l'Agriculture (Vidéo - Evénements et colloques)
Les politiques européennes dans les RUP : la Guyane en quête de singularité - Rapport d'information n° 378 (Rapport d'information)
Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Rencontre du 12 novembre 2012 - Rapport d'information n° 121 (Rapport d'information)
Débat sur la situation à Mayotte - Thani MOHAMED SOILIHI (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation à Mayotte - Serge LARCHER (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation à Mayotte - Michel VERGOZ (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation à Mayotte - Victorin LUREL (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation à Mayotte - Jean-Pierre SUEUR, président de la commission des lois (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation à Mayotte - Christian COINTAT, rapporteur de la commission des lois (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation à Mayotte - Félix DESPLAN, rapporteur de la commission des lois (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation à Mayotte - Jean-Marie BOCKEL (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation à Mayotte - Yvon COLLIN (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation à Mayotte - Esther BENBASSA (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation à Mayotte - Éliane ASSASSI (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation à Mayotte - Abdourahamane SOILIHI (Vidéo - Débats en séance)
Zone économique exclusive des outre-mer - MM. PATIENT, GUERRIAU, ANTOINETTE (Délégation à l'outre-mer) s'expriment après l'audition de M. Patrick ROMÉO (SHELL- France) (Vidéo - Travaux de commission)
Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Table ronde n°1 et débat : enjeux de la présence française. (Vidéo - Evénements et colloques)
Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Table ronde n°2 et débat : quelles coopérations ? (Vidéo - Evénements et colloques)
Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Table ronde n°3 et débat : les contraintes géographiques et environnementales. (Vidéo - Evénements et colloques)
Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Table ronde n°4 et débat : les défis et les atouts. (Vidéo - Evénements et colloques)
Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Ouverture par Jean-Pierre BEL, Président du Sénat et Robert LAUFOAULU, Sénateur des Îles Wallis-et-Futuna. (Vidéo - Evénements et colloques)
Colloque Outre-mer: La France dans le Pacifique : Quelle vision pour le 21e siècle ? - Clôture par Victorin LUREL, ministre des Outre-mer. (Vidéo - Evénements et colloques)
Audition de Patrick Romeo, président de Shell France - M. Patrick ROMÉO (Vidéo - Travaux de commission)
Audition de Patrick Romeo, président de Shell France - Première série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
Audition de Patrick Romeo, président de Shell France - Deuxième série de questions. (Vidéo - Travaux de commission)
L'exploration et l'exploitation pétrolières en mer - Étude de législation comparée n° 230 (Étude de législation comparée)
Présentation d'une étude de législation comparée devant la délégation à l'Outre-mer sur la réforme du code minier : nécessité de prendre en compte les spécificités de l'exploration et de l'exploitation pétrolières et d'intégrer la dimension maritime (Communiqué de presse)
Budget 2013 : Outre-mer - Avis n° 151 tome IV (Avis)
Jeudi 06 décembre 2012 - Situation des chaînes locales de RFO (Vidéo - Questions au gouvernement)
Budget 2013 : Outre-mer - Rapport spécial n° 148 annexe 19 tome III (Rapport général)
Le développement humain et la cohésion sociale dans les outre-mer - Rapport d'information n° 159 (Rapport d'information)
Budget 2013 : Départements d'outre-mer - Avis n° 154 tome VII (Avis)
Budget 2013 : Collectivités d'outre-mer, Nouvelle Calédonie et TAAF - Avis n° 154 tome III (Avis)
Outre-mer - Texte n° 22 (Texte)
Budget 2013 : Outre-mer - Avis n° 149 tome VI (Avis)
Régions ultrapériphériques - Résolution n° 30 (Texte)
Financement des régions ultrapériphériques françaises - Résolution n° 31 (Texte)
Financement des régions ultrapériphériques françaises - Rapport n° 126 (Rapport)
Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - « Patrimoine audiovisuel Outre-mer, enjeux de mémoire et mémoire des enjeux», table ronde et échange avec le public. (Vidéo - Evénements et colloques)
Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Serge LARCHER, Président de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer. (Vidéo - Evénements et colloques)
Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Le Président du Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - « Comment écrire l'histoire commune avec les Outre-mer sur des archives audiovisuelles ? », table ronde, et échange avec le public. (Vidéo - Evénements et colloques)
Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - M. Jean VARRA et Mme Anne LEFORT (INA) (Vidéo - Evénements et colloques)
Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - M. Mathieu GALLET (INA) (Vidéo - Evénements et colloques)
Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - M. Claude ESCLATINE ("Outre-mer 1ère" et "France Ô") (Vidéo - Evénements et colloques)
Outre-mer, une mémoire audiovisuelle à partager - Marie-Christine BLANDIN, Présidente de la Commission de la culture (Vidéo - Evénements et colloques)
Régions ultrapériphériques - Rapport n° 112 (Rapport)
Financement des régions ultrapériphériques françaises - Résolution n° 113 (Texte)
8 novembre 2012 - M. Georges PATIENT (Vidéo - Questions au gouvernement)
Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - Débat au sein de la Délégation sénatoriale sur les régions "ultra-périphériques" de l'Europe (Vidéo - Travaux de commission)
Régions ultrapériphériques - Résolution n° 93 (Texte)
La Délégation sénatoriale à l'Outre-mer appelle à une stratégie européenne adaptée aux contraintes propres des régions ultrapériphériques (Communiqué de presse)
Outre-mer - Rapport n° 89 (Rapport)
Outre-mer - Texte de la commission n° 90 (Texte)
La commission des finances du Sénat adopte un rapport de contrôle budgétaire sur le dispositif de défiscalisation du logement social en Outre-mer (Communiqué de presse)
Soutenir le logement social outre-mer : retour sur trois ans de défiscalisation - Rapport d'information n° 48 (Rapport d'information)
Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - M. Younous OMARJEE (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - Les questions de la Délégation sénatoriale à l'outre-mer au député européen Younous OMARJEE. (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - M. Patrice TIROLIEN (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - Le débat entre le député européen Patrice TIROLIEN et la Délégation sénatoriale à l' outre-mer. (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - M. Younous OMARJEE, député européen (La Réunion) (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - Le débat. (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer : la stratégie européenne pour les Régions ultrapériphériques à l'horizon 2020 - M. Patrice TIROLIEN, député européen (Guadeloupe) (Vidéo - Travaux de commission)
Etats généraux de la démocratie territoriale - Bilan des Etats généraux de la démocratie territoriale (Vidéo - Evénements et colloques)
Senat.Hebdo N°68 (06/10/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
Outre-mer - Avis n° 781 (Avis)
Senat.Hebdo N°67 (28/09/2012) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat (Vidéo - Actualités)
Outre-mer - Texte n° 144 (Texte)
Outre-mer - Projet de loi relatif à la régulation économique outre-mer et portant diverses dispositions relatives à l'outre-mer (Vidéo - 3 questions sur une loi)
Outre-mer - Rapport n° 779 (Rapport)
Outre-mer - Texte de la commission n° 780 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 751 (Texte)
Mayotte - Texte n° 742 (Texte)
Mayotte - Texte n° 744 (Texte)
Mer et littoral - Texte n° 743 (Texte)
Mayotte - Texte n° 741 (Texte)
Services publics, vie chère, emploi des jeunes : La Réunion à la croisée des chemins - Rapport d'information n° 676 (Rapport d'information)
La commission des Lois dresse un bilan de la situation générale de Mayotte et de La Réunion et fait des propositions pour leur avenir. (Communiqué de presse)
Mayotte : un nouveau département confronté à de lourds défis - Rapport d'information n° 675 (Rapport d'information)
La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Serge LARCHER (Président de La Délégation) (Vidéo - Travaux de commission)
La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - M. Victorin LUREL, Ministre (Vidéo - Travaux de commission)
La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - M. Victorin LUREL, ministre "des" outre-mer (s) (Vidéo - Travaux de commission)
La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Éric DOLIGÉ (Vidéo - Travaux de commission)
La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Maurice ANTISTE et Hilarion VENDEGOU : questions au Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Georges PATIENT et Jean-Étienne ANTOINETTE : questions au Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
La Délégation à l'Outre-mer, auditionne M. Victorin Lurel, ministre des outre-mer - Michel VERGOZ, Michel MAGRAS, Louis-Constant LARCHER : questions au Ministre. (Vidéo - Travaux de commission)
Audition ouverte à la presse du ministre des outre-mer au Sénat (Communiqué de presse)
Pêche - Résolution n° 121 (Texte)
Pêche - Rapport n° 616 (Rapport)
Sécurité sociale - Texte n° 607 (Texte)
Pêche - Rapport n° 589 (Rapport)
Pêche - Résolution n° 575 (Texte)
À la veille des débats au Parlement européen sur la réforme de la politique commune de la pêche, la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer appelle à la sauvegarde des pêches ultramarines (Communiqué de presse)
Commémoration de la 7ème journée nationale des mémoires, de la traite, de l'esclavage et de leurs abolitions - Jean-Pierre Bel et François Hollande célèbrent l'abolition de l'esclavage (Vidéo - Evénements et colloques)
Mémoires croisées : rencontre. - Intervention de Mme Françoise VERGÈS. (Vidéo - Evénements et colloques)
Mémoires croisées : rencontre. - Intervention de M. Michel GIRAUD : Enjeux des mémoires en Outre-mer. (Vidéo - Evénements et colloques)
Mémoires croisées : rencontre. - Mme Sandrine LEMAIRE, invitée-témoin : Manuels scolaires et histoire coloniale. (Vidéo - Evénements et colloques)
Mémoires croisées : rencontre. - M. Gilles MANCERON, invité-témoin : Mémoire de la guerre d'Algérie en France. (Vidéo - Evénements et colloques)
Mémoires croisées : rencontre. - Mme Camille MAUDUECH, invitée-témoin : Non-dits de l'histoire contemporaine des Antilles. (Vidéo - Evénements et colloques)
Mémoires croisées : rencontre. - Jacques PRADEL, invité-témoin : Mémoire des Pieds Noirs. (Vidéo - Evénements et colloques)
Mémoires croisées : rencontre. - M. Serge ROMANA, invité-témoin : Mémoire des "Descendants". (Vidéo - Evénements et colloques)
Mémoires croisées : rencontre. - Mme Maboula SOUMAHORO, invitée-témoin : - Un "Black-History-Month" en France ? (Vidéo - Evénements et colloques)
Mémoires croisées : rencontre. - Marc Cheb SUN, invité-témoin : Diversité dans la société française et diversité de la création. (Vidéo - Evénements et colloques)
Mémoires croisées : rencontre. - M. Jean-Claude TCHICAYA, invité-témoin : Quartiers populaires. (Vidéo - Evénements et colloques)
Mémoires croisées : rencontre. - M. Lilian THURAM, invité-témoin : Education contre le racisme et ré-éducation de l'histoire coloniale. (Vidéo - Evénements et colloques)
Mémoires croisées : rencontre. - Synthèse par Françoise VERGÈS. (Vidéo - Evénements et colloques)
Mémoires croisées : rencontre. - Jean-Pierre BEL, Président du Sénat. (Vidéo - Evénements et colloques)
Mémoires croisées : rencontre. - Ouverture par Serge LARCHER (président de la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer). (Vidéo - Evénements et colloques)
Mémoires croisées : rencontre. - Présentation par Mme Françoise VERGÈS. (Vidéo - Evénements et colloques)
Mémoires croisées : rencontre. - M. Benjamin STORA : Passé colonial et cohésion sociale. (Vidéo - Evénements et colloques)
Mémoires croisées : rencontre. - "AXIOM", invité-témoin : Quartiers populaires. (Vidéo - Evénements et colloques)
Mémoires croisées : rencontre. - Mme Fatima BESNACI-LANCOU, invitée-témoin : Mémoire des Harkis. (Vidéo - Evénements et colloques)
Mémoires croisées : rencontre. - M. Karfa DIALLO, invité-témoin. (Vidéo - Evénements et colloques)
Mémoires croisées : rencontre. - M. François DURPAIRE, invité-témoin. (Vidéo - Evénements et colloques)
Mémoires croisées : rencontre. - M. Ivan JABLONKA, invité-témoin : Les enfants de la Creuse. (Vidéo - Evénements et colloques)
Mémoires croisées : rencontre. - Mme Marie-José JOLIVET, invitée-témoin : La Guyane, communautés ou discriminations (Amérindiens, Créoles, Bushi Nenge). (Vidéo - Evénements et colloques)
Mémoires croisées : rencontre. - M. Almany KANOUTE, invité-témoin : Quartiers populaires. (Vidéo - Evénements et colloques)
Contrat unique d'insertion au Département de Mayotte - Texte n° 532 (Texte)
Département de Mayotte - Texte n° 533 (Texte)
Mémoires croisées : rencontre. - Intervention de M. Pascal BLANCHARD : Images et mémoire. (Vidéo - Evénements et colloques)
Mémoires croisées : rencontre. - M. Emmanuel KASARHÉROU, invité-témoin : Mémoire de la Nouvelle-Calédonie. (Vidéo - Evénements et colloques)
Mémoires croisées : rencontre. - Intervention de Marie-Christine BLANDIN. (Vidéo - Evénements et colloques)
Mémoires croisées : rencontre. - Intervention de Mme Christiane TAUBIRA. (Vidéo - Evénements et colloques)
Polynésie française - Texte n° 505 (Texte)
La Délégation sénatoriale à l'Outre-mer à l'écoute du cri d'alarme des professionnels de la pêche de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de La Réunion (Communiqué de presse)
Du drame de la vie chère au gigantesque potentiel maritime des outre-mer français : la Délégation sénatoriale à l'Outre-mer ouvre ses travaux (Communiqué de presse)
Délégation sénatoriale à l'Outre-mer - Entretien avec les membres de la Délégation (Vidéo - Travaux de commission)
Saint-Barthélemy - Texte n° 486 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 487 (Texte)
Polynésie française et développement durable - Texte n° 473 (Texte)
01 mars 2012 - Situation à La Réunion (Vidéo - Questions au gouvernement)
Réforme des ports d'outre-mer - Texte n° 70 (Texte)
23 février 2012 - Violences urbaines à La Réunion (Vidéo - Questions au gouvernement)
La vie chère et les enjeux de la zone économique exclusive : les deux thèmes de travail retenus par la Délégation sénatoriale à l'Outre-Mer (Communiqué de presse)
Réforme des ports d'outre-mer - Réforme des ports d'outre-mer : les explications d'Odette Herviaux et Charles Revet (Vidéo - Actualités)
Réforme des ports d'outre-mer - Rapport n° 328 (Rapport)
Réforme des ports d'outre-mer - Texte de la commission n° 329 (Texte)
Réforme des ports d'outre-mer - Texte n° 59 (Texte)
Le magazine Sénat Info (France 3) - Sénat Info du 26 janvier 2012 (Vidéo - Magazine Sénat Info)
Réforme des ports d'outre-mer - Projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer relevant de l'État et diverses dispositions d'adaptation de la législation au droit de l'Union européenne dans le domaine des transports (Vidéo - 3 questions sur une loi)
Réforme des ports d'outre-mer - Rapport n° 267 (Rapport)
Réforme des ports d'outre-mer - Texte de la commission n° 268 (Texte)
La commission de l'économie du Sénat adopte le projet de loi portant réforme des ports d'outre-mer. (Communiqué de presse)
La Délégation sénatoriale à l'Outre-Mer souhaite la création de liens forts avec les commissions pour une meilleure prise en compte des réalités ultramarines (Communiqué de presse)
Réforme des ports d'outre-mer - Texte n° 205 (Texte)
La France et les îles subantarctiques - Rapport n° 208 (Rapport de l'OPECST)
Serge Larcher élu président de la Délégation sénatoriale à l'Outre-Mer (Communiqué de presse)
Outre-mer - Texte n° 65 (Texte)
01 décembre 2011 - Insécurité en Guyane (Vidéo - Questions au gouvernement)
Budget 2012 : Outre-mer - Avis n° 109 tome III (Avis)
Budget 2012 : Outre-mer - Rapport spécial n° 107 annexe 18 tome III (Rapport général)
Budget 2012 : Départements d'outre-mer - Avis n° 112 tome VII (Avis)
Budget 2012 : Collectivités d'outre-mer, Nouvelle Calédonie et TAAF - Avis n° 112 tome III (Avis)
Budget 2012 : Outre-mer - Avis n° 111 tome IV (Avis)
10 novembre 2011 - Incendies à La Réunion (Vidéo - Questions au gouvernement)
Saint-Martin - Texte n° 77 (Texte)
L'agence de l'outre-mer pour la mobilité : un pilotage à l'aveugle ? - Rapport d'information n° 48 (Rapport d'information)
20 octobre 2011 - Mort d'un manifestant à Mayotte (Vidéo - Questions au gouvernement)
Audition de la Cour des Comptes sur l'agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM) - Intervention de Georges PATIENT (Vidéo - Travaux de commission)
Audition de la Cour des Comptes sur l'agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM) - Jean-Pierre BAYLE, président de la quatrième chambre la Cour des comptes (Vidéo - Travaux de commission)
Audition de la Cour des Comptes sur l'agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM) - Débat (Vidéo - Travaux de commission)
Audition de la Cour des Comptes sur l'agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM) - Intervention d'Éric DOLIGE. (Vidéo - Travaux de commission)
Audition de la Cour des Comptes sur l'agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM) - François-Xavier BIEUVILLE, directeur général de LADOM (Vidéo - Travaux de commission)
Audition de la Cour des Comptes sur l'agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM) - Vincent BOUVIER, délégué général à l'Outre-mer (Vidéo - Travaux de commission)
Audition de la Cour des Comptes sur l'agence de l'outre-mer pour la mobilité (LADOM) - Marie-Astrid RAVON, sous‑directrice de la 8ème sous-direction du budget (Vidéo - Travaux de commission)
La commission des finances organise une audition pour suite à donner à une enquête de la Cour des Comptes sur l'agence de l'outre-mer pour la mobilité (Ladom) (Communiqué de presse)
Fracture numérique - Texte n° 789 (Texte)
Collectivité d'outre-frontière - Texte n° 774 (Texte)
La justice entre deux eaux dans l'Océan indien - Rapport d'information n° 549 (Rapport d'information)
Polynésie française - Texte n° 169 (Texte)
Épargne-logement en Polynésie française et Nouvelle-Calédonie - Texte n° 777 (Texte)
Guyane et Martinique - Texte n° 168 (Texte)
Collectivités de l'article 73 de la Constitution - Texte n° 167 (Texte)
Organisation judiciaire de Saint-Pierre-et-Miquelon - Texte n° 756 (Texte)
Mobilité des magistrats en outre-mer - Texte n° 763 (Texte)
Nouvelle-Calédonie : le pari du destin commun - Rapport d'information n° 593 (Rapport d'information)
Chambre consulaire de La Réunion - Texte n° 707 (Texte)
Polynésie française - Texte de la commission n° 719 (Texte)
Guyane et Martinique - Rapport n° 715 (Rapport)
Guyane et Martinique - Texte de la commission n° 717 (Texte)
Collectivités de l'article 73 de la Constitution - Texte de la commission n° 716 (Texte)
Polynésie française - Rapport n° 718 (Rapport)
Chambre consulaire Réunion - Texte n° 707 (Texte)
Guyane et Martinique - Texte n° 700 (Texte)
Polynésie française - Texte n° 702 (Texte)
Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Daniel MARSIN (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Robert LAUFOAULU (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Claude LISE (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Jean-Paul VIRAPOULLE (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Soibahadine IBRAHIM RAMADANI (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Gélita HOARAU (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Jacques GILLOT (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Marie-Luce PENCHARD, ministre auprès du ministre de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration, chargée de l'outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Michel MAGRAS, au nom de la commission de l'économie (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Adrien GIRAUD (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur le Tourisme et l'Environnement Outre-Mer - Serge LARCHER (Vidéo - Débats en séance)
Nouvelle-Calédonie - Texte n° 142 (Texte)
Polynésie française - Texte n° 124 (Texte)
Nouvelle-Calédonie : projet de loi organique - Projet de loi organique modifiant l'article 121 de la loi organique n° 99-209 du 19 mars 1999 relative à la Nouvelle-Calédonie. (Vidéo - 3 questions sur une loi)
Nouvelle-Calédonie - Rapport n° 586 (Rapport)
Nouvelle-Calédonie - Texte de la commission n° 587 (Texte)
Polynésie française - Texte n° 123 (Texte)
Nickel en Nouvelle-Calédonie : tirer les leçons d'une défiscalisation réussie - Rapport d'information n° 368 (Rapport d'information)
Les réformes récentes de l'Administration - Étude de législation comparée n° 216 (Étude de législation comparée)
Guadeloupe et Martinique : d'un tourisme subi à un tourisme intégré - Rapport d'information n° 547 (Rapport d'information)
Fonctionnement de la justice à la Réunion et Mayotte : la commission des finances appelle à la vigilance, notamment sur les frais de justice (Communiqué de presse)
Nouvelle-Calédonie - Texte n° 554 (Texte)
La commission de l'économie se penche sur la situation du tourisme dans les départements antillais. (Communiqué de presse)
Guyane et Martinique - Texte n° 114 (Texte)
Polynésie française - Projet de loi organique relatif au fonctionnement des institutions de la Polynésie française (Vidéo - 3 questions sur une loi)
Polynésie française - Rapport n° 530 (Rapport)
Polynésie française - Rapport n° 532 (Rapport)
Polynésie française - Texte de la commission n° 531 (Texte)
Investissement locatif - Texte n° 535 (Texte)
Polynésie française - Texte de la commission n° 533 (Texte)
Collectivités de l'article 73 de la Constitution - Texte n° 113 (Texte)
Agriculture des départements d'outre-mer - Résolution n° 105 (Texte)
Lutte contre l'habitat indigne - Texte n° 106 (Texte)
Guyane et Martinique - Projet de loi relatif aux collectivités de Guyane et de Martinique (Vidéo - 3 questions sur une loi)
Collectivités de l'article 73 de la Constitution - Projet de loi organique portant diverses mesures de nature organique relatives aux collectivités régies par l'article 73 de la Constitution (Vidéo - 3 questions sur une loi)
Le Sénat se mobilise pour les filières agricoles des DOM (Communiqué de presse)
Collectivités de l'article 73 de la Constitution - Texte de la commission n° 468 (Texte)
Guyane et Martinique - Rapport n° 467 (Rapport)
Guyane et Martinique - Texte de la commission n° 469 (Texte)
24 avril 2011 - Pêche à Saint-Pierre-et-Miquelon (Vidéo - Questions au gouvernement)
24 avril 2011 - Sécurité en Nouvelle-Calédonie (Vidéo - Questions au gouvernement)
Lutte contre l'habitat indigne - Avis n° 464 (Avis)
Polynésie française - Texte n° 452 (Texte)
Lutte contre l'habitat indigne - Rapport n° 424 (Rapport)
Lutte contre l'habitat indigne - Texte de la commission n° 425 (Texte)
Guyane, Martinique, Guadeloupe : L'évolution institutionnelle, une opportunité, pas une solution miracle - Rapport d'information n° 410 (Rapport d'information)
Sénat.Hebdo N°27 (08/04/2011) - Le magazine vidéo hebdomadaire du Sénat. (Vidéo - Actualités)
Outre-mer : le Comité de suivi du Sénat ouvre le dossier du Foncier et auditionne M. Vincent Bouvier, Délégué général à l'Outre-mer (Communiqué de presse)
Tsunami en France ? - Roland COURTEAU alerte sur les risques et propose des moyens de limiter les dégâts. (Vidéo - Audition de commission)
Nucléaire en France - Bruno SIDO fait le point sur les centrales françaises. (Vidéo - Travaux de commission)
Polynésie française - Texte n° 370 (Texte)
Conséquences de la crise nucléaire - Les évènements au Japon (Vidéo - Audition de commission)
Tremblement de terre - Colloque de l'OPECST sur les risques en France (Vidéo - Audition de commission)
Saint-Pierre-et-Miquelon : Trois préfets plus tard, penser l'avenir pour éviter le naufrage - Rapport d'information n° 308 (Rapport d'information)
Salon de l'Agriculture 2011 - Le Sénat , les agriculteurs et producteurs (Vidéo - Evénements et colloques)
Agriculture des départements d'outre-mer - Rapport n° 310 (Rapport)
Accords entre l'État et des collectivités territoriales d'Outre-Mer - Texte n° 64 (Texte)
Sénat Hebdo N°21 (11/02/2011) - Cette semaine, au sommaire de Sénat.Hebdo : La commission des finances lance le débat sur la réforme de la fiscalité du patrimoine ; un colloque sur "les collectivités françaises situées outre-mer" a été organisé au sénat. Et les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique en débat (Vidéo - Connaître le Sénat)
Colloque sur les outre-mer - Les collectivités d'outre-mer à l'épreuve des évolutions statutaires et de la réforme territoriale (Vidéo - Evénements et colloques)
Agriculture des départements d'outre-mer - Rapport n° 284 (Rapport)
Accords entre l'État et des collectivités territoriales d'Outre-Mer - Rapport n° 273 (Rapport)
Accords entre l'État et des collectivités territoriales d'Outre-Mer - Texte de la commission n° 274 (Texte)
Lutte contre l'habitat indigne - Texte n° 267 (Texte)
Polynésie française - Texte n° 56 (Texte)
Guyane et Martinique - Texte n° 265 (Texte)
Collectivités de l'article 73 de la Constitution - Texte n° 264 (Texte)
Agriculture des départements d'outre-mer - Résolution n° 226 (Texte)
Questions cribles thématiques sur : Outre-mer et Europe - Outre-mer et Europe (Vidéo - Questions au gouvernement)
Polynésie française - Rapport n° 220 (Rapport)
Polynésie française - Texte de la commission n° 221 (Texte)
Accords entre l'État et des collectivités territoriales d'Outre-Mer - Texte n° 196 (Texte)
Sénat Hebdo N°15 (17/12/2010) - Cette semaine, au sommaire de Sénat.Hebdo, l'avenir de la filière photovoltaïque a été débattue à l'occasion des questions cribles. Coup de projecteur sur l'Océanie : rencontre avec les sénateurs Loueckhote et Tuheiava. Et tous les autres événements marquants de la semaine dans la rubrique en débat. (Vidéo - Connaître le Sénat)
16 décembre 2010 - Outre-mer et Europe (Vidéo - Questions au gouvernement)
L'Océanie : un continent invisible ? - Richard TUHEIAVA et Simon LOUECKHOTE reviennent sur la perception de l'Océanie et de l'outre-mer français. (Vidéo - Evénements et colloques)
Questions cribles thématiques sur l'avenir de la filière photovoltaïque - L'avenir de la filière photovoltaïque (Vidéo - Questions au gouvernement)
Polynésie française - Texte n° 148 (Texte)
Outre-mer : le Comité de suivi du Sénat poursuit ses travaux et auditionne M. Daniel Maximin, commissaire chargé de l'année des outre-mer français. (Communiqué de presse)
Budget 2011 : Outre-mer - Avis n° 113 tome III (Avis)
Budget 2011 : Outre-mer - Avis n° 115 tome IV (Avis)
Budget 2011 : Outre-mer - Rapport spécial n° 111 annexe 18 tome III (Rapport général)
Budget 2011 : Outre-mer - Avis n° 116 tome VII (Avis)
4 novembre 2010 - Dispositions sur le logement dans la Lodeom (Vidéo - Questions au gouvernement)
Département de Mayotte - Texte n° 6 (Texte)
Département de Mayotte - Texte n° 5 (Texte)
Polynésie française - Texte n° 1 (Texte)
Département de Mayotte - Rapport n° 17 (Rapport)
Département de Mayotte - Texte de la commission n° 19 (Texte)
Département de Mayotte - Texte de la commission n° 18 (Texte)
Administration centrale de l'outre-mer : une réforme à marche forcée et inachevée - Rapport d'information n° 8 (Rapport d'information)
9 septembre 2010 - Situation des étudiants en Guyane (Vidéo - Questions au gouvernement)
Département de Mayotte - Texte n° 688 (Texte)
Département de Mayotte - Texte n° 687 (Texte)
Tarification bancaire outre-mer : il est plus que temps d'agir ! (Communiqué de presse)
Marchés financiers - Texte n° 592 (Texte)
Outre-mers : le Comité de suivi du Sénat poursuit ses travaux et auditionne Mme Marie-Luce-Penchard, ministre chargée de l'Outre-mer (Communiqué de presse)
17 juin 2010 - Grèves en Polynésie (Vidéo - Questions au gouvernement)
Réforme de l'hôpital - Texte n° 561 (Texte)
Gérard Larcher en visite officielle en Guyane, "laboratoire institutionnel où s'invente la modernisation" (Communiqué de presse)
03 juin 2010 - Dépenses des départements (Vidéo - Questions au gouvernement)
20 mai 2010 - Indexation des traitements des enseignants du premier degré à Mayotte (Vidéo - Questions au gouvernement)
8 avril 2010 - Affectation des personnels de l'éducation nationale à La Réunion (Vidéo - Questions au gouvernement)
Cyclone "Tomas": Gérard Larcher s'engage aux côtés de Wallis et Futuna (Communiqué de presse)
Retraite - Texte n° 348 (Texte)
Les îles Eparses, terres d'avenir - Rapport d'information n° 299 (Rapport d'information)
Outre-mer : le Comité de suivi du Sénat amorce ses travaux (Communiqué de presse)
Serge Larcher et Eric Doligé se félicitent du résultat des référendums en Martinique et en Guyane (Communiqué de presse)
Consultation des électeurs de la Guyane et de la Martinique - M. Jean-Etienne Antoinette (Vidéo - Débats en séance)
Consultation des électeurs de la Guyane et de la Martinique - Mme Marie-Luce Penchard, ministre chargée de l'outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
Consultation des électeurs de la Guyane et de la Martinique - M. Jean-Paul Virapoullé (Vidéo - Débats en séance)
Consultation des électeurs de la Guyane et de la Martinique - Mme Brigitte Gonthier-Maurin (Vidéo - Débats en séance)
Consultation des électeurs de la Guyane et de la Martinique - M. Claude Lise (Vidéo - Débats en séance)
Consultation des électeurs de la Guyane et de la Martinique - M. Georges Patient (Vidéo - Débats en séance)
Consultation des électeurs de la Guyane et de la Martinique - M. Serge Larcher (Vidéo - Débats en séance)
Consultation des électeurs de la Guyane et de la Martinique - M. Bernard Frimat (Vidéo - Débats en séance)
Consultation des électeurs de la Guyane et de la Martinique - M. Daniel Marsin (Vidéo - Débats en séance)
Consultation des électeurs de la Guyane et de la Martinique - M. Christian Cointat (Vidéo - Débats en séance)
Budget 2010 : Outre-mer - Rapport spécial n° 101 annexe 18 tome III (Rapport général)
Budget 2010 : Outre-mer - Avis n° 103 tome II (Avis)
Budget 2010 : Outre-mer - Avis n° 105 tome IV (Avis)
Budget 2010 : Outre-mer - Avis n° 106 tome VII (Avis)
Imposition des revenus de source locale - Texte n° 20 (Texte)
Imposition des revenus de source locale - Rapport n° 55 (Rapport)
Imposition des revenus de source locale - Texte de la commission n° 56 (Texte)
Débat sur la situation des départements d'outre-mer - M. Jean-Étienne Antoinette (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des départements d'outre-mer - M. Georges Patient (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des départements d'outre-mer - M. Jacques Gillot (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des départements d'outre-mer - Mme Catherine Procaccia (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des départements d'outre-mer - Mme Gélita Hoarau (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des départements d'outre-mer - M. Jean-Paul Virapoullé (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des départements d'outre-mer - M. Éric Doligé, rapporteur de la mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des départements d'outre-mer - M. Serge Larcher, président de la mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des départements d'outre-mer - Mme Marie-Luce Penchard, secrétaire d'État chargée de l'outre-mer (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des départements d'outre-mer - débat (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des départements d'outre-mer - Mme Odette Terrade (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des départements d'outre-mer - M. Michel Magras (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des départements d'outre-mer - M. Daniel Marsin (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des départements d'outre-mer - M. Jean-Pierre Bel (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des départements d'outre-mer - Mme Anne-Marie Payet (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des départements d'outre-mer - M. Gilbert Barbier (Vidéo - Débats en séance)
Débat sur la situation des départements d'outre-mer - M. Claude Lise (Vidéo - Débats en séance)
8 octobre 2009 - Grève du rectorat en Guyane (Vidéo - Questions d'actualité)
Outre-mer - États généraux du 1er octobre 2009 : Interventions des sénateurs (Vidéo - Travaux de commission)
Le groupe d'études sur l'Arctique, l'Antarctique et les Terres australes organise un colloque sur les Îles Éparses, terres d'avenir. (Communiqué de presse)
Nouvelle-Calédonie et Mayotte - Texte n° 126 (Texte)
Nouvelle-Calédonie - Texte n° 127 (Texte)
Nouvelle-Calédonie - Rapport n° 584 (Rapport)
Nouvelle-Calédonie - Texte n° 106 (Texte)
Nouvelle-Calédonie et Mayotte - Texte n° 105 (Texte)
Outre-mer - Conférence de presse (rapport et propositions) (Vidéo - Travaux de commission)
Les DOM, défi pour la République, chance pour la France, 100 propositions pour fonder l'avenir (volume 2, comptes rendus des auditions et des déplacements de la mission) - Rapport d'information n° 519 tome II (Rapport d'information)
Les DOM, défi pour la République, chance pour la France, 100 propositions pour fonder l'avenir (volume 1, rapport) - Rapport d'information n° 519 tome I (Rapport d'information)
Outre-mer - Conférence de presse (questions) (Vidéo - Travaux de commission)
Nouvelle-Calédonie et Mayotte - Projet de loi organique relatif à l'évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte (Vidéo - 3 questions sur une loi)
Nouvelle-Calédonie et Mayotte - Rapport n° 490 (Rapport)
Nouvelle-Calédonie - Texte de la commission n° 492 (Texte)
Nouvelle-Calédonie et Mayotte - Texte de la commission n° 491 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 499 (Texte)
Nouvelle-Calédonie et Mayotte - Texte n° 467 (Texte)
Nouvelle-Calédonie - Texte n° 468 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 80 (Texte)
Saint-Barthélemy - Texte n° 417 (Texte)
Outre-mer - Audition de M. Yves JÉGO, secrétaire d'Etat auprès de la ministre de l'intérieur, chargé de l'outre-mer et des collectivités territoriales. (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - Déplacement en Guyane du 18 au 21 mai 2009 (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - Déplacement à La Martinique du 14 au 17 mai 2009 (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - Déplacement à La Guadeloupe du 10 au 13 mai 2009. (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - M. Thierry MICHALON, Université des Antilles et de la Guyane. (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - Général VICAIRE, commandant la gendarmerie d'outre-mer. (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - M. Christian GARIN, président des armateurs de France. (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - M. Alain GRAS, Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF). (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - M. Michel JACQUIER, et Mme Odile LAPIERRE, Agence française de développement (AFD), directeur général délégué et directrice du département Amériques, Océan indien, Pacifique sud. (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - M. Yves MANSILLON, préfet, chargé de l'élaboration du schéma minier en Guyane. (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - M. Gérard BALLY ( EURODOM). (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - M. Marc DUNCOMBE, Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres. (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - Rapport n° 379 (Rapport)
Outre-mer - Mme Virginie BEAUMEUNIER, MM. Thierry DAHAN et Jean-Rémi BOURHIS, rapporteurs de l'Autorité de la concurrence. (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - M. Christian VITALIEN, Université des Antilles et de la Guyane. (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - M. Jean-Pierre BASTIÉ, inspecteur général de l'agriculture. (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - M. Colin NIEL, ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire (MEEDDAT). (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - M. Stéphane DIÉMERT, chargé de mission auprès du secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer. (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - M. François MOUTOT, Assemblée permanente des chambres des métiers. (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - M. Daniel DUBOIS, Police aux frontières (PAF). (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - Déplacement à La Réunion du 26 au 29 avril 2009. (Vidéo - Travaux de commission)
La mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer se rend à La Réunion. (Communiqué de presse)
Outre-mer - M. le Colonel Jean-Michel LUCCITTI, Commandement du Service militaire adapté. (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - M. Patrick KARAM, Délégué interministériel à l'égalité des chances des Français d'outre-mer. (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - M. François-Xavier BIEUVILLE, Agence nationale pour l'insertion et la promotion des travailleurs d'outre-mer. (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - M. Guy DUPONT, Fédération des entreprises d'outre-mer (FEDOM). (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - M. Pierre PLUTON, Association métropolitaine des élus originaires des départements d'outre-mer (AMEDOM) (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - M. Jérôme FOURNEL, directeur général des douanes et droits indirects (DGDDI). (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - Mme Claire BAZY-MALAURIE, Cour des comptes. (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - MM. Edward JOSSA, Direction générale des collectivités locales (DGCL), et Frédéric IANNUCCI, Direction générale des finances publiques (DGFIP). (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - M. Patrick BESSE, Instituts d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM). (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - M. Philippe LEYSSENE, ambassadeur délégué à la coopération régionale dans la zone de l'océan Indien (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - Mme Anne BOLLIET, inspectrice générale des finances. (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - MM. François LEQUILLER, et Philippe DOUMERGUE, Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE). (Vidéo - Travaux de commission)
Outre-mer - M. Philippe VAN DE MAELE, Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME). (Vidéo - Travaux de commission)
La mission commune d'information sur la situation des départements d'outre-mer annonce son programme et entame ses travaux (Communiqué de presse)
Outre-mer - M. Richard SAMUEL, délégué général à l'outre-mer et coordonnateur des Etats généraux. (Vidéo - Travaux de commission)
2 avril 2009 - La justice en Guyane (Vidéo - Questions d'actualité)
Outre-mer - Son Exc. M. Jean-Paul DUMONT, ambassadeur, délégué à la coopération régionale dans la zone Antilles-Guyane (Vidéo - Travaux de commission)
La mission commune d'information du Sénat sur la situation des départements d'outre-mer lance ses auditions (Communiqué de presse)
Outre-mer - Texte n° 61 (Texte)
Le Sénat apporte sa contribution à la semaine de la langue française (Communiqué de presse)
Outre-mer - projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer (Vidéo - 3 questions sur une loi)
Outre-mer - Avis n° 244 (Avis)
Outre-mer - Avis n° 243 (Avis)
Outre-mer - Avis n° 240 (Avis)
Polynésie française - Texte n° 235 (Texte)
Outre-mer - Rapport n° 232 tome I (Rapport)
Outre-mer - Rapport n° 232 tome II (Rapport)
Outre-mer - Texte de la commission n° 233 (Texte)
Le président Gérard Larcher annonce la création d'une mission commune d'information sur l'outre-mer (Communiqué de presse)
La commission des finances complète le projet de loi Outre-mer pour répondre au contexte de crise (Communiqué de presse)
19 février 2009 - Comité interministériel de l'Outre-mer (Vidéo - Questions d'actualité)
19 février 2009 - Situation de l'Outre-mer (Vidéo - Questions d'actualité)
19 février 2009 - Situation aux Antilles (Vidéo - Questions d'actualité)
Outre-mer - Texte n° 231 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 221 (Texte)
Mayotte et Saint-Pierre-et-Miquelon - Texte n° 229 (Texte)
Développement économique de l'outre-mer - M. Yves JEGO, secrétaire d'Etat chargé de l'outre-mer (Vidéo - Audition de commission)
Projet de loi pour le développement économique de l'outre-mer : audition de M. Yves Jégo au Sénat (Communiqué de presse)
5 février 2009 - Dysfonctionnement des banques à la Réunion (Vidéo - Questions d'actualité)
22 janvier 2009 - Prix des carburants outre-mer (Vidéo - Questions d'actualité)
Polynésie française : la commission des lois du Sénat fait des propositions pour sortir les communes d'une tutelle génératrice d'instabilité politique. (Communiqué de presse)
Droits et libertés des communes de Polynésie française : de l'illusion à la réalité - Rapport d'information n° 130 (Rapport d'information)
Départementalisation de Mayotte : la commission des lois du Sénat examine les conséquences de l'évolution statutaire pour les Mahorais. (Communiqué de presse)
Départementalisation de Mayotte : sortir de l'ambiguïté, faire face aux responsabilités - Rapport d'information n° 115 (Rapport d'information)
Budget 2009 : Outre-mer - Avis n° 101 tome IV (Avis)
Budget 2009 : Outre-mer - Avis n° 104 tome VII (Avis)
Budget 2009 : Outre-mer - Rapport spécial n° 99 annexe 18 tome III (Rapport général)
Budget 2009 : Outre-mer - Avis n° 103 tome II (Avis)
La prévention du risque de tsunami sur les côtes françaises : des progrès inachevés. (Communiqué de presse)
30 octobre 2008 - Revalorisation des salaires des fonctionnaires de Mayotte (Vidéo - Questions d'actualité)
30 octobre 2008 - Sécurité en Guyane (Vidéo - Questions d'actualité)
Outre-mer - Texte n° 496 (Texte)
Des pistes pour faire face au défi budgétaire de l'immigration clandestine à Mayotte. (Communiqué de presse)
Mayotte : un éclairage budgétaire sur le défi de l'immigration clandestine - Rapport d'information n° 461 (Rapport d'information)
Mayotte - Texte n° 407 (Texte)
Universités implantées dans une ou plusieurs régions et départements d'outre-mer - Texte n° 406 (Texte)
La commission des finances pointe les insuffisances de la politique du logement menée en outre-mer (Communiqué de presse)
Des ambitions aux réalisations : retour sur deux ans de politique du logement en outre-mer - Rapport d'information n° 355 (Rapport d'information)
Christian Poncelet salue la mémoire d'Aimé Césaire (Communiqué de presse)
Marchés d'instruments financiers - Texte n° 67 (Texte)
Marchés d'instruments financiers - Rapport n° 242 (Rapport)
Aide juridique - Texte n° 233 (Texte)
Marchés d'instruments financiers - Texte n° 156 (Texte)
L'évaluation et la prévention du risque du tsunami sur les côtes françaises en métropole et outre-mer - Rapport n° 117 (Rapport de l'OPECST)
L'OPECST préoccupé par l'impréparation manifeste de la France face au risque de tsunami. (Communiqué de presse)
Polynésie française - Texte n° 27 (Texte)
Polynésie française - Texte n° 28 (Texte)
Budget 2008 : Outre-mer - Avis n° 95 tome II (Avis)
Budget 2008 : Outre-mer - Avis n° 96 tome VI (Avis)
Polynésie française - Texte n° 104 (Texte)
Polynésie française - Texte n° 105 (Texte)
Polynésie française - Rapport n° 108 (Rapport)
Budget 2008 : Outre-mer - Rapport spécial n° 91 annexe 18 tome III (Rapport général)
Budget 2008 : Outre-mer - Avis n° 93 tome IV (Avis)
Polynésie française - Texte n° 22 (Texte)
Polynésie française - Texte n° 21 (Texte)
Polynésie française - Rapport n° 69 (Rapport)
Renforcer la stabilité et la transparence de la vie politique en Polynésie française : la commission des lois veut créer les conditions d'une bonne gouvernance, dans le respect de l'autonomie (Communiqué de presse)
Polynésie française - Texte n° 61 (Texte)
Polynésie française - Texte n° 62 (Texte)
Mayotte - Texte n° 43 (Texte)
Projet de loi organique sur la stabilité des institutions polynésiennes : le rapporteur de la commission des Lois du Sénat rencontrera les responsables politiques à Papeete. (Communiqué de presse)
Le Sénat interroge le gouvernement sur la pollution par pesticides en Martinique et en Guadeloupe. (Communiqué de presse)
Retraites - Texte n° 366 (Texte)
Mayotte - Texte n° 241 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 62 (Texte)
Outre-mer - Rapport n° 188 (Rapport)
Nouvelle-Calédonie - Texte n° 47 (Texte)
Nouvelle-Calédonie - Rapport n° 145 (Rapport)
Nouvelle-Calédonie - Texte n° 121 (Texte)
Le logement en outre-mer : passer du discours à la réalité - Rapport d'information n° 88 (Rapport d'information)
Outre-mer - Texte n° 18 (Texte)
Budget 2007 : Outre-mer - Avis n° 83 tome VI (Avis)
Budget 2007 : Outre-mer - Avis n° 80 tome IV (Avis)
Budget 2007 : Outre-mer - Rapport spécial n° 78 annexe 17 tome III (Rapport général)
Budget 2007 : Outre-mer - Avis n° 82 tome II (Avis)
Outre-mer - Texte n° 17 (Texte)
Outre-mer : Tableau comparatif - Rapport n° 25 tome II (Rapport)
Outre-mer : Annexes - Rapport n° 25 tome III (Rapport)
La commission des lois approuve la création des collectivités de Saint-Barthélemy et de Saint-Martin et complète les projets de loi modernisant l'organisation institutionnelle de l'outre-mer (Communiqué de presse)
Outre-mer : Rapport - Rapport n° 25 tome I (Rapport)
La commission des finances donne un avis favorable à un projet de décret d'avance portant ouverture et annulation de crédits (Communiqué de presse)
Syndicats Outre-mer - Texte n° 454 (Texte)
L'OPECST préoccupé par le risque de tsunami sur les côtes françaises (Communiqué de presse)
Polynésie française - Texte n° 373 (Texte)
Droit en matière de sécurité civile - Texte n° 381 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 359 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 360 (Texte)
Communauté du Pacifique - Texte n° 94 (Texte)
La forêt des Mânes au jardin du Luxembourg (Communiqué de presse)
Enseignement privé - Texte n° 320 (Texte)
Immigration clandestine : Immigration clandestine : une réalité inacceptable, une réponse ferme, juste et humaine (rapport) - Rapport n° 300 tome I (Rapport de commission d'enquête)
Immigration clandestine : Immigration clandestine : une réalité inacceptable, une réponse ferme, juste et humaine (annexes) - Rapport n° 300 tome II (Rapport de commission d'enquête)
Communauté du Pacifique - Rapport n° 228 (Rapport)
Garantie des salaires et diverses mesures sociales - Texte n° 263 (Texte)
CHIKUNGUNYA : Le Président de la commission des affaires sociales se rend en mission à la Réunion. (Communiqué de presse)
Épidémie de chikungunya à la Réunion - Rapport d'information n° 236 (Rapport d'information)
Remise au ministre de l'Outre-Mer d'un rapport d'information sur la situation sociale à la Réunion et à Mayotte (Communiqué de presse)
CHIKUNGUNYA : les sénatrices HOARAU et PAYET alertent la commission des affaires sociales sur l'épidémie dramatique à la Réunion (Communiqué de presse)
Outre-mer - Rapport n° 187 (Rapport)
La France et l'Océan indien : répondre à ses besoins pour valoriser ses atouts - Rapport d'information n° 140 (Rapport d'information)
Mayotte - Texte n° 166 (Texte)
Mayotte - Texte n° 165 (Texte)
Mayotte - Texte n° 164 (Texte)
La réforme de l'Etat au Canada - L'avenir de Saint-Pierre-et-Miquelon - Rapport d'information n° 152 (Rapport d'information)
Sapeurs-pompiers - Texte n° 131 (Texte)
Budget 2006 : Outre-mer - Avis n° 101 tome IV (Avis)
Budget 2006 : Outre-mer - Avis n° 104 tome VI (Avis)
Budget 2006 : Outre-mer - Rapport spécial n° 99 annexe 17 tome III (Rapport général)
Budget 2006 : Outre-mer - Avis n° 103 tome II (Avis)
Outre-mer : dégager des moyens pour le logement et l'emploi en menant les réformes nécessaires (Communiqué de presse)
Bananes - Résolution n° 49 (Texte)
Guyane - Texte n° 56 (Texte)
Communauté du Pacifique - Texte n° 39 (Texte)
Mayotte - Texte n° 35 (Texte)
Le nickel en Nouvelle-Calédonie : une opportunité enfin saisie ? - Rapport d'information n° 7 (Rapport d'information)
La commission des finances apporte son soutien aux grands projets de nickel en Nouvelle-Calédonie mais appelle les partenaires à lever rapidement les incertitudes sur le projet du Nord. (Communiqué de presse)
Catastrophe aérienne au Venezuela : M. Poncelet adresse ses condoléances aux élus de la Martinique. (Communiqué de presse)
Canne à sucre - Texte n° 486 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 480 (Texte)
Mayotte - Texte n° 479 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 449 (Texte)
L'avenir statutaire de Saint-Barthélemy et Saint-Martin : le choix de la responsabilité - Rapport d'information n° 329 (Rapport d'information)
La commission des lois du Sénat examine l'avenir statutaire de Saint-Barthélemy et Saint-Martin (Communiqué de presse)
Personnel Techniciens, Ouvriers, de Service - Texte n° 243 (Texte)
Polynésie française - Texte n° 266 (Texte)
Droit économique et financier - Texte n° 108 (Texte)
Budget 2005 : Collectivités d'outre-mer à statut particulier et Nouvelle-Calédonie - Avis n° 79 tome VIII (Avis)
Budget 2005 : Départements et régions d'outre-mer - Avis n° 79 tome VII (Avis)
Budget 2005 : Outre-mer - Rapport spécial n° 74 annexe 28 tome III (Rapport général)
Budget 2005 : Outre-mer - Avis n° 76 tome XXII (Avis)
Outre-mer - Texte n° 40 (Texte)
Nouvelle-Calédonie, Polynésie française, Wallis et Futuna - Texte n° 22 (Texte)
Nouvelle-Calédonie et Polynésie française - Texte n° 453 (Texte)
Outre-mer et Parlement européen - Texte n° 366 (Texte)
Outre mer et Parlement européen - Texte n° 361 (Texte)
Octroi de mer - Rapport n° 357 (Rapport)
Octroi de mer - Texte n° 335 (Texte)
La commission des affaires culturelles du Sénat estime qu'il est temps de fixer des perspectives claires pour la télévision numérique terrestre (Communiqué de presse)
Suite d'une mission effectuée en Nouvelle-Calédonie et à Wallis-et-Futuna du 9 au 20 septembre 2003, - Rapport d'information n° 216 (Rapport d'information)
Polynésie française - Rapport n° 169 (Rapport)
Polynésie française - Rapport n° 170 (Rapport)
Polynésie française - Texte n° 48 (Texte)
Polynésie française - Texte n° 49 (Texte)
Polynésie française - Texte n° 150 (Texte)
Polynésie française - Texte n° 151 (Texte)
Polynésie française - Texte n° 29 (Texte)
Polynésie française - Texte n° 32 (Texte)
Polynésie française - Rapport n° 107 (Rapport)
Budget 2004 : Outre-mer - Avis n° 75 tome XXII (Avis)
Budget 2004 : Outre-mer (aspects sociaux) - Avis n° 77 tome VIII (Avis)
Budget 2004 : Outre-mer - Rapport spécial n° 73 annexe 28 tome III (Rapport général)
Budget 2004 : Collectivités d'outre-mer à statut particulier et Nouvelle-Calédonie - Avis n° 78 tome VIII (Avis)
Budget 2004 : Départements et régions d'outre-mer - Avis n° 78 tome VII (Avis)
Polynésie française - Texte n° 38 (Texte)
Polynésie française - Texte n° 39 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 139 (Texte)
Outre-mer - Rapport n° 360 (Rapport)
Outre-mer - Texte n° 113 (Texte)
Outre-mer - Avis n° 292 (Avis)
Outre-mer - Avis n° 298 (Avis)
Outre-mer - Avis n° 299 (Avis)
Outre-mer - Rapport n° 296 (Rapport)
Outre-mer - Avis n° 293 (Avis)
Outre-mer - Texte n° 214 (Texte)
Budget 2003 : Territoires d'outre-mer et Nouvelle-Calédonie - Avis n° 73 tome VIII (Avis)
Budget 2003 : Outre-mer - Rapport spécial n° 68 annexe 28 tome III (Rapport général)
Budget 2003 : Départements d'outre-mer - Avis n° 73 tome VII (Avis)
Budget 2003 : Outre-mer (aspects sociaux) - Avis n° 72 tome VIII (Avis)
Budget 2003 : Outre-mer - Avis n° 70 tome XXII (Avis)
Election du Président de la République - Texte n° 380 (Texte)
Elections - Texte n° 379 (Texte)
Code électoral - Texte n° 381 (Texte)
Départements et territoires d'outre-mer - Texte n° 331 (Texte)
Nouvelle-Calédonie - Texte n° 333 (Texte)
Départements et territoires d'outre-mer - Texte n° 332 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 334 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 335 (Texte)
Polynésie française - Texte n° 262 (Texte)
Budget 2002 : Outre-mer - Rapport spécial n° 87 annexe 32 tome III (Rapport général)
Budget 2002 : Départements d'outre-mer - Avis n° 92 tome VII (Avis)
Le fonds d'investissement des départements d'outre-mer : la banalisation d'un instrument original - Rapport d'information n° 93 (Rapport d'information)
Polynésie française - Texte n° 19 (Texte)
Polynésie française - Rapport n° 73 (Rapport)
Polynésie française - Texte n° 443 (Texte)
Mayotte - Texte n° 101 (Texte)
Mayotte - Rapport n° 361 (Rapport)
Outre-mer - Texte n° 82 (Texte)
Outre-mer - Rapport n° 295 (Rapport)
Outre-mer - Texte n° 269 (Texte)
Mayotte - Texte n° 262 (Texte)
Guyane - Texte n° 197 (Texte)
Polynésie française - Rapport n° 112 (Rapport)
Outre-mer - Texte n° 28 (Texte)
Polynésie française - Rapport n° 76 (Rapport)
Outre-mer - Rapport n° 48 (Rapport)
Outre mer - Texte n° 467 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 468 (Texte)
Outre-mer - Rapport n° 3 (Rapport)
Polynésie française et Nouvelle-Calédonie - Rapport n° 2 (Rapport)
Outre-mer - Avis n° 401 (Avis)
Outre-mer - Rapport n° 393 (Rapport)
Outre-mer - Avis n° 394 (Avis)
Outre-mer - Avis n° 403 (Avis)
Outre-mer - Texte n° 462 (Texte)
Parité - Rapport n° 332 (Rapport)
Parité - Rapport n° 413 (Rapport)
Mayotte - Rapport n° 270 (Rapport)
Polynésie française - Texte n° 439 (Texte)
Parité - Texte n° 363 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 135 (Texte)
Parité - Texte n° 136 (Texte)
Outre-mer - Rapport n° 77 (Rapport)
Outre-mer - Texte n° 342 (Texte)
Outre-mer - Rapport n° 75 (Rapport)
Outre-mer - Rapport n° 72 (Rapport)
Outre-mer - Rapport n° 81 (Rapport)
Guadeloupe,Guyane,Martinique,la Réunion : la départementalisation à la recherche - Rapport d'information n° 366 (Rapport d'information)
Outre-mer : Renforcer les droits des femmes et favoriser l'égalité entre les hommes et les femmes dans les départements d'outre-mer. Rapport sur le projet de loi d'orientation pour l'outre mer - Rapport d'information n° 361 (Rapport d'information)
Parité - Texte n° 296 (Texte)
Le statut des îles européennes - Étude de législation comparée n° 73 (Étude de législation comparée)
Parité - Texte n° 118 (Texte)
Parité - Rapport n° 299 (Rapport)
Mayotte - Texte n° 108 (Texte)
Parité - Texte n° 95 (Texte)
La Guyane : une situation sociale et sanitaire préoccupante - Rapport d'information n° 246 (Rapport d'information)
Parité - Texte n° 193 (Texte)
Mayotte - Texte n° 237 (Texte)
Parité : Favoriser l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives. Rapport sur les projets de loi correspondants - Rapport d'information n° 215 (Rapport d'information)
Rapatriés d'outre-mer - Rapport n° 121 (Rapport)
Rapatriés d'outre-mer - Texte n° 106 (Texte)
Rapatriés d'outre-mer - Rapport n° 204 (Rapport)
Rapatriés d'outre-mer - Texte n° 86 (Texte)
Nouvelle-Calédonie - Texte n° 145 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 42 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 39 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 41 (Texte)
Polynésie française - Texte n° 35 (Texte)
Polynésie française et Nouvelle-Calédonie - Texte n° 3 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 4 (Texte)
Polynésie française - Texte n° 471 (Texte)
Mayotte - Texte n° 426 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 421 (Texte)
Polynésie française et Nouvelle-Calédonie - Texte n° 425 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 422 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 424 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 423 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 420 (Texte)
Nouvelle-Calédonie - Texte n° 70 (Texte)
Nouvelle-Calédonie - Texte n° 69 (Texte)
Nouvelle-Calédonie - Rapport n° 180 (Rapport)
Nouvelle-Calédonie - Rapport n° 201 (Rapport)
Nouvelle-Calédonie - Rapport n° 202 (Rapport)
Nouvelle-Calédonie - Texte n° 63 (Texte)
Nouvelle-Calédonie - Texte n° 64 (Texte)
Nouvelle-Calédonie - Texte n° 146 (Texte)
Budget : Outre-mer, aspects sociaux - Avis n° 70 tome VII (Avis)
Budget : Départements d'Outre-mer - Avis n° 71 tome VII (Avis)
Budget : Territories d'Outre-mer - Avis n° 71 tome VIII (Avis)
Budget : Outre-mer - Avis n° 68 tome XXII (Avis)
Budget : Outre-mer - Rapport spécial n° 66 annexe 34 tome III (Rapport général)
Code minier - Rapport n° 367 (Rapport)
Code minier - Texte n° 112 (Texte)
Nouvelle-Calédonie - Rapport n° 522 (Rapport)
Nouvelle-Calédonie - Texte n° 162 (Texte)
Le système éducatif de Saint-Pierre et Miquelon au coeur de la reconversion - Rapport d'information n° 507 (Rapport d'information)
Nouvelle-Calédonie - Texte n° 497 (Texte)
Polynésie française - Texte n° 448 (Texte)
Polynésie française - Texte n° 447 (Texte)
Mayotte - Texte n° 84 (Texte)
Mayotte - Rapport n° 293 (Rapport)
Parité - Rapport n° 231 (Rapport)
Outre-mer - Rapport n° 264 (Rapport)
Outre-mer - Texte n° 77 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 196 (Texte)
Mayotte - Texte n° 195 (Texte)
Polynésie française - Texte n° 24 (Texte)
Budget : Outre-mer - Rapport spécial n° 85 annexe 33 tome III (Rapport général)
Budget : Outre-mer, aspects sociaux - Avis n° 89 tome VII (Avis)
Budget : Territories d'Outre-mer - Avis n° 90 tome VIII (Avis)
Budget : Outre-mer - Avis n° 87 tome XXII (Avis)
Budget : Départements d'Outre-mer - Avis n° 90 tome VII (Avis)
Code minier - Texte n° 501 (Texte)
Code minier - Rapport n° 216 (Rapport)
Polynésie française - Rapport n° 370 (Rapport)
Compte spécial du trésor d'aide aux collectivités territoriales d'outre-mer - Rapport d'information n° 368 (Rapport d'information)
Code minier - Texte n° 296 (Texte)
Polynésie française - Texte n° 261 (Texte)
Code minier - Texte n° 74 (Texte)
Saint-Barthélémy et Saint-Martin : deux îles françaises dans la Caraïbe - Rapport d'information n° 339 (Rapport d'information)
La Nouvelle-Calédonie : vouloir vivre ensemble - Rapport d'information n° 212 (Rapport d'information)
Mayotte - Texte n° 50 (Texte)
Mayotte - Rapport n° 135 (Rapport)
Mayotte - Texte n° 122 (Texte)
Mayotte - Texte n° 31 (Texte)
Mayotte - Rapport n° 77 (Rapport)
Mayotte - Texte n° 56 (Texte)
Sur l'avenir de l'association des Pays et Territoires d'Outre-mer à la Communauté européenne - Rapport d'information n° 385 (Rapport d'information)
Bananes et fruits et légumes - Résolution n° 382 (Texte)
Bananes et fruits et légumes - Rapport n° 376 (Rapport)
Bananes et fruits et légumes - Résolution n° 353 (Texte)
Suite d'une mission de contrôle des établissements français en Polynésie française du 20 au 27 mars 1995, en application des dispositions du second alinéa de l'article 22 du Règlement du Sénat - Rapport d'information n° 334 (Rapport d'information)
Bananes et fruits et légumes - Résolution n° 111 (Texte)
Outre-mer - Résolution n° 152 (Texte)
Outre-mer - Rapport n° 444 (Rapport)
Outre-mer - Résolution n° 259 (Texte)
Suite d'une mission de contrôle des établissements d'enseignement scolaire à La Réunion et des établissements d'enseignement français à l'île Maurice du 13 au 20 février 1994 - Rapport d'information n° 342 (Rapport d'information)
Suite d'une mission effectuée en Polynésie française du 14 au 28 janvier 1996 - Rapport d'information n° 215 (Rapport d'information)
Budget 1994 : Départements d'outre-mer - Avis n° 106 tome VII (Avis)
Budget 1994 : Territoires d'outre-mer - Avis n° 106 tome VIII (Avis)
Budget 1994 : Départements et territoires d'outre-mer (aspects sociaux) - Avis n° 105 tome X (Avis)
Budget 1994 : Départements d'outre-mer - Avis n° 103 tome XXII (Avis)
Budget 1994 : Départements et territoires d'outre-mer - Rapport spécial n° 101 annexe 11 tome III (Rapport général)
Budget 1994 : Territoires d'outre-mer - Avis n° 103 tome XXIII (Avis)
Outre-mer - Résolution n° 475 (Texte)
Etude des problèmes de l'emploi et de l'insertion sociale et professionnelle dans les départements de la Martinique et de la Guadeloupe (mission effectuée du 16 au 24 janvier 1993 par une délégation) - Rapport d'information n° 263 (Rapport d'information)
Fait à la suite d'une mission effectuée en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et à Wallis et Futuna du 16 au 31 juillet 1992 - Rapport d'information n° 299 (Rapport d'information)
Fait à la suite d'une mission effectuée dans les terres australes, en application des dispositions du second alinéa de l'article 22 du Règlement du Sénat - Rapport d'information n° 279 (Rapport d'information)
Budget 1993 : Départements et territoires d'outre-mer - Rapport spécial n° 56 annexe 6 tome III (Rapport général)
Mission effectuée à La Réunion et à Mayotte du 5 au 13 mars 1992 - Rapport d'information n° 493 (Rapport d'information)
Etat de l'appareil statistique relatif aux départements d'outre-mer. - Rapport d'information n° 68 (Rapport d'information)
Régions d'outre-mer (Guadeloupe, Guyane, Martinique, Réunion) et l'Europe. - Rapport d'information n° 26 (Rapport d'information)
Problèmes de l'emploi, du revenu minimum d'insertion, de la formation professionnelle et de l'aide sociale à La Réunion (mission effectuée du 26 au 31 mai 1991) - Rapport d'information n° 457 (Rapport d'information)
Le renouvellement de la décision d'association des Pays et Territoires d'Outre-Mer à la Communauté européenne - Rapport d'information n° 222 (Rapport d'information)
Mission chargée d'étudier, dans les territoires de Polynésie française et de Nouvelle-Calédonie et en Australie, la mise en place de l'Université du Pacifique ainsi que l'enseignement et la diffusion de la langue française - Rapport d'information n° 355 (Rapport d'information)
Budget 1987 : Départements et territoires d'Outre-mer - Rapport spécial n° 67 annexe 9 tome III (Rapport général)
Mission effectuée les 2 et 3 octobre 1985 dans le territoire de Wallis-et-Futuna - Rapport d'information n° 141 (Rapport d'information)
Assurer l'information du Sénat sur le déroulement des élections régionales du 29 septembre 1985 en Nouvelle calédonie (mission du 25 septembre au 6 octobre 1985) - Rapport d'information n° 22 (Rapport d'information)
Suite d'une mission effectuée dans le territoire de Nouvelle-Calédonie du 14 au 19 février 1985 - Rapport d'information n° 224 (Rapport d'information)
Nouvelle-calédonie : Ensemble des services qui ont eu ou qui ont à connaître des événements intervenus depuis le 12 juillet 1983 ou susceptibles d'intervenir en Nouvelle-Calédonie et dépendances - Rapport n° 155 (Rapport de commission d'enquête)
Suite d'une mission effectuée en Polynésie française du 22 au 29 juillet 1983 - Rapport d'information n° 491 (Rapport d'information)
Les compétences des régions de Guadeloupe, de Guyane, de Martinique et de la Réunion - Rapport d'information n° 251 (Rapport d'information)
Suite d'une mission effectuée du 27 a-08 au 15-09 1982 sur les conditions du développement économique des territoires de Polynésie française et de Nouvelle-Calédonie et sur la relation commerciale de Singapour avec la France - Rapport d'information n° 234 (Rapport d'information)
Mission effectuée du 30 août au 14 septembre 1982, chargée d'étudier la protection sociale dans le département d'outre-mer de la Réunion - Rapport d'information n° 157 (Rapport d'information)
Mission effectuée dans le territoire de la Nouvelle-Calédonie et dépendances, du 25 août au 6 septembre 1982 - Rapport d'information n° 57 (Rapport d'information)
Suite d'une mission effectuée du 19 février au 4 mars 1982, chargée d'étudier la protection sociale dans les départements d'Outre-mer - Rapport d'information n° 534 (Rapport d'information)
Suite de la mission chargée d'étudier les problèmes d'administration générale dans les départements de la Guyane, de la Martinique et de la Guadeloupe - Rapport d'information n° 186 (Rapport d'information)
Mission sur l'organisation administrative des territoires d'Outre-mer, de la Nouvelle-Calédonie et de la Polynésie française - Rapport d'information n° 298 (Rapport d'information)
Nouvelle-Calédonie - Texte n° 267 (Texte)
Nouvelle-Calédonie - Texte n° 52 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 51 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 50 (Texte)
Nouvelle-Calédonie - Rapport n° 168 (Rapport)
Rapatriés d'outre-mer - Texte n° 48 (Texte)
Nouvelle-Calédonie - Texte n° 149 (Texte)
Outre-mer - Rapport n° 134 (Rapport)
Outre-mer - Rapport n° 133 (Rapport)
Rapatriés d'outre-mer - Avis n° 137 (Avis)
Outre-mer - Texte n° 127 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 128 (Texte)
Outre-mer - Texte n° 103 (Texte)
Assemblée nationale - Texte n° 5 (Texte)
Assemblée nationale - Texte n° 6 (Texte)
Assemblée nationale - Rapport n° 33 (Rapport)
Assemblée nationale - Rapport n° 34 (Rapport)
Assemblée nationale - Texte n° 7 (Texte)
Polynésie française - Texte n° 79 (Texte)
Polynésie française - Texte n° 116 (Texte)
Polynésie française - Rapport n° 181 (Rapport)

References: l'article 73
 l'article 73
 l'article 121
 l'article 73
 l'article 73
 l'article 73
 l'article 73
 l'article 73
 l'article 22
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