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Timestamp: 2016-10-23 22:25:30+00:00

Document:
4A_42/2016 (03.05.2016)
{T�0/2} 4A_42/2016 � � Arr�t du 3 mai 2016
A.X.________ S�rl, repr�sent�e par Me Christophe Wilhelm,
tous deux repr�sent�s par Mes Micha B�hler et Fabian Meier,
recours en mati�re civile contre la sentence partielle rendue le 21 d�cembre 2015 par l'arbitre unique si�geant sous l'�gide de la Swiss Chambers' Arbitration Institution.
A.X.________ S�rl (ci-apr�s: A.X.________), �..., est une soci�t� de droit suisse. Elle fait partie du groupe X.________ dont les activit�s consistent notamment dans la fourniture de produits financiers de type sp�culatif (�
hedge funds) � des investisseurs priv�s et institutionnels du monde entier. Pour d�couvrir et attirer des investisseurs potentiels, elle s'adjoint les services d'interm�diaires r�mun�r�s par ses soins.
Le 18 mars 2003, B.X.________ Limited (ci-apr�s: B.X.________), autre soci�t� du groupe en question ayant son si�ge aux Bermudes, et Y.________ ont conclu un contrat de courtage intitul�
Investor Referral Agreement�(ci-apr�s: le contrat) et soumis au droit suisse, en vertu duquel le second s'est engag� � d�marcher des investisseurs potentiels et la premi�re � lui verser des commissions.
Par un avenant du 1er d�cembre 2003, Z.________ est entr� dans ce rapport contractuel aux c�t�s de Y.________.
Vers la fin de l'ann�e 2005, les relations entre les parties se sont d�t�rior�es, entre autres raisons, parce que les deux courtiers n'avaient pas accept� la proposition de A.X.________ de restreindre la liste des investisseurs potentiels. La soci�t� suisse y a mis fin en r�siliant le contrat par lettre du 15 mai 2006 avec effet dans les 30 jours � compter de la r�ception de ce courrier.
En novembre 2006, A.X.________ a repris les obligations financi�res de B.X.________ au titre du contrat.
B.a.�Le 9 novembre 2007, Y.________ et Z.________ (ci-apr�s: les demandeurs), se fondant sur la clause arbitrale ins�r�e dans le contrat, ont d�pos� conjointement une requ�te d'arbitrage dirig�e contre A.X.________ (ci-apr�s: la d�fenderesse). Un arbitre unique a �t� d�sign� d'entente entre les parties. Conform�ment � la clause arbitrale, la proc�dure a �t� soumise au R�glement suisse d'arbitrage international, Lausanne retenue en tant que si�ge de l'arbitrage et l'anglais d�sign� comme langue de la proc�dure arbitrale.
Les demandeurs et la d�fenderesse ont expos� leurs arguments respectifs dans un�
Statement of Claim�du 29 mai 2008 et un�
Statement of Defence�du 31 juillet 2008. Apr�s quoi, l'arbitre unique a rendu, les 21 ao�t 2009, 31 mars 2011 et 8 mai 2012, trois sentences pr�judicielles dans lesquelles il s'est principalement attel� � interpr�ter certains termes du contrat afin de d�terminer les conditions du droit des demandeurs � percevoir les commissions r�clam�es par eux.
Le 7 juin 2013, la�
Swiss Chambers' Arbitration Institution�a d�sign� un nouvel arbitre unique (ci-apr�s: l'arbitre), sur proposition commune des parties, un conflit d'int�r�ts n� en cours de proc�dure emp�chant le premier arbitre de poursuivre sa t�che.
B.b.�Lors d'une r�union tenue le 27 ao�t 2013, l'arbitre a �voqu� avec les parties les �tapes suivantes de la proc�dure, discussion qu'il a r�sum�e dans une lettre du surlendemain. En bref, la d�fenderesse devait fournir des donn�es pr�cises quant aux investissements susceptibles de tomber sous le coup du contrat tel qu'interpr�t� dans les sentences pr�judicielles susmentionn�es. Sur cette base, les demandeurs produiraient un m�moire dans lequel ils chiffreraient les commissions auxquelles ils estimeraient avoir droit; apr�s quoi, la d�fenderesse d�poserait � son tour un m�moire dans lequel elle proposerait son propre calcul des commissions litigieuses, voire, le cas �ch�ant, indiquerait simplement les commissions contest�es par elle.
Le 24 d�cembre 2013, l'arbitre a �mis un�
Procedural Order No 4dans lequel il a d�cid�, en accord avec les parties, de disjoindre des pr�tentions des demandeurs relatives aux investissements directs et indirects celles ayant trait aux commissions sur les produits structur�s et aux r�trocessions, les questions touchant ces derni�res pr�tentions devant �tre trait�es � un stade ult�rieur de la proc�dure.
En date du 11 juin 2014, les demandeurs ont d�pos� leur�
First Submission on Quantum and Related Issuesen annexant � ce m�moire un calcul d�taill� des commissions qu'ils estimaient leur �tre dues. Ils concluaient au paiement de 3'359'174 dollars �tasuniens (USD), somme augment�e des int�r�ts � 5% au 30 juin 2014, soit 1'064'475 USD.
Le 25 ao�t 2014, la d�fenderesse a produit son�
Respondent's First Statement of Reply on Quantum and Related Issues�dans lequel elle a contest� l'existence de toute dette de sa part � l'�gard des demandeurs.
Par lettre du 3 octobre 2014, faisant suite � une r�union tenue le 30 septembre 2014 � Zurich et � une conf�rence t�l�phonique du 2 octobre 2014, l'arbitre a invit� les parties � produire un second m�moire touchant le montant de la r�mun�ration li�e aux seuls investissements directs. Les investissements indirects, quant � eux, devaient �tre trait�s ult�rieurement, � l'instar des commissions sur les produits structur�s et des r�trocessions. Les demandeurs et la d�fenderesse ont ainsi d�pos�, respectivement, un�
Claimants' Second Submission on Quantum and Related Issues, le 16 janvier 2015, et un�
Respondent's Second Statement of Reply on Quantum and Related Issues, le 27 f�vrier 2015, dans lesquels chacun a maintenu sa position.
Une audience d'instruction s'est d�roul�e � Zurich, le 30 avril 2015. A cette occasion, il a �t� proc�d� � l'audition, en tant que t�moins, des demandeurs et d'un repr�sentant de la d�fenderesse.
Dans une lettre recommand�e adress�e le 18 mai 2015 � l'arbitre, la d�fenderesse, formulant par �crit une objection qu'elle avait d�j� soulev�e lors de ladite audience, a soutenu qu'il n'�tait pas envisageable en l'�tat, c'est-�-dire avant que l'arbitre ait statu� � titre pr�alable sur les investissements susceptibles d'�tre retenus comme base n�cessaire au calcul des commissions, de rendre une sentence comportant un montant chiffr� au sujet des pr�tentions litigieuses. Selon elle, une telle d�cision pr�alable �tait, au contraire, indispensable afin qu'elle puisse, � son tour, �tablir un calcul fond� sur ses propres m�thodes. A ce d�faut, ajoutait-elle, son droit d'�tre entendue serait viol�.
Les demandeurs se sont oppos�s � l'admission de cette objection au cours de l'audience sus-indiqu�e ainsi que par un courrier du 1er juin 2015.
Le 7 d�cembre 2015, l'arbitre a adress� aux parties un courrier �lectronique comportant le passage suivant:
"The Sole Arbitrator is in the process of completing the award on Claimants' fees on direct investments...
By this message, the Sole Arbitrator directs the Respondent to comment on the following questions - and only the two questions:
(1) If the Sole Arbitrator were to find, upon review and consideration of the Parties' respective positions on the disputed investments and other disputed issues, that he is in a position to compute the amount of fees owed to Claimants without the need to revert to Parties in order to arrive at a determined amount, would the Respondent have any objections not already raised in its submission of 18 May 2015 with respect to the issuance of an award setting out a determined figure?
(2) If the answer to question (1) is "yes", what are those additional objections (if any) ?
Respondent is hereby directed to provide its answers, as succinctly as possible, by Friday, 11 December 2015, end of the day.
N'ayant re�u aucune r�ponse dans le d�lai imparti, l'arbitre a relanc� la d�fenderesse, le 13 d�cembre 2015, en lui fixant un nouveau d�lai. Par courrier �lectronique du m�me jour, l'int�ress�e l'a inform� qu'elle n'avait pas d'autres commentaires � faire et qu'elle maintenait enti�rement les r�serves qu'elle avait formul�es dans sa lettre du 18 mai 2015.
En date du 14 d�cembre 2015, l'arbitre a clos la proc�dure.
Le 21 d�cembre 2015, l'arbitre a rendu une sentence partielle dans le dispositif de laquelle il a, notamment, condamn� la d�fenderesse � payer aux demandeurs la somme de 3'359'174 USD - int�r�ts, frais et d�pens en sus - � titre de commissions dues conform�ment au contrat, en liaison avec les investissements list�s dans la pi�ce C-116, pour la p�riode allant jusqu'au 30 juin 2013.
L'arbitre a rendu, le 7 mars 2016, une sentence additionnelle portant sur les d�pens allou�s aux demandeurs.
Le 21 janvier 2016, la d�fenderesse a adress� au Tribunal f�d�ral une requ�te d'effet suspensif en pr�cisant qu'elle d�poserait un recours en mati�re civile contre la sentence du 21 d�cembre 2015 dans le d�lai, non encore �chu, dont elle disposait pour ce faire.
La d�fenderesse (ci-apr�s: la recourante) a d�pos�, le 1er f�vrier 2016, une nouvelle requ�te d'effet suspensif, l�g�rement modifi�e, ainsi qu'un recours en mati�re civile en vue d'obtenir l'annulation de la sentence partielle pr�cit�e. Invoquant l'art. 190 al. 2 let. d LDIP, elle fait grief � l'arbitre de ne pas l'avoir trait�e sur un pied d'�galit� avec les demandeurs et de ne pas avoir respect� son droit d'�tre entendue en proc�dure contradictoire.
L'arbitre, qui a produit le dossier de la cause, a renonc� � se d�terminer sur le recours.
Dans leur r�ponse du 16 mars 2016, les demandeurs (ci-apr�s: les intim�s) ont conclu principalement � l'irrecevabilit� et, subsidiairement, au rejet du recours.
La recourante n'a pas d�pos� de r�plique.
D'apr�s l'art. 54 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral r�dige son arr�t dans une langue officielle, en r�gle g�n�rale dans la langue de la d�cision attaqu�e. Lorsque cette d�cision a �t� rendue dans une autre langue (ici l'anglais), le Tribunal f�d�ral utilise la langue officielle choisie par les parties. Devant lui, celles-ci se sont servies qui du fran�ais (la recourante), qui de l'allemand (les intim�s). D�s lors, le pr�sent arr�t sera rendu dans la langue du recours, conform�ment � l'usage.
Dans le domaine de l'arbitrage international, le recours en mati�re civile est recevable contre les d�cisions de tribunaux arbitraux aux conditions fix�es par les art. 190 � 192 LDIP (art. 77 al. 1 LTF). Qu'il s'agisse de l'objet du recours (une sentence partielle; cf. arr�t 4A_222/2015 du 28 janvier 2016 consid. 3.1.1), de la qualit� pour recourir, du d�lai de recours, des conclusions prises par la recourante ou encore des motifs de recours invoqu�s, aucune de ces conditions de recevabilit� ne fait probl�me en l'esp�ce. Rien ne s'oppose donc � l'entr�e en mati�re.
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits constat�s dans la sentence attaqu�e (cf. art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut rectifier ou compl�ter d'office les constatations des arbitres, m�me si les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit (cf. l'art. 77 al. 2 LTF qui exclut l'application de l'art. 105 al. 2 LTF). En revanche, comme c'�tait d�j� le cas sous l'empire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire (cf. ATF 129 III 727 consid. 5.2.2; 128 III 50 consid. 2a et les arr�ts cit�s), le Tribunal f�d�ral conserve la facult� de revoir l'�tat de fait � la base de la sentence attaqu�e si l'un des griefs mentionn�s � l'art. 190 al. 2 LDIP est soulev� � l'encontre dudit �tat de fait ou si des faits ou des moyens de preuve nouveaux doivent �tre exceptionnellement pris en consid�ration dans le cadre de la proc�dure du recours en mati�re civile (arr�t 4A_124/2014 du 7 juillet 2014 consid. 2.3).
C'est le lieu d'observer que les constatations du tribunal arbitral quant au d�roulement de la proc�dure lient aussi le Tribunal f�d�ral, sous les m�mes r�serves, qu'elles aient trait aux conclusions des parties, aux faits all�gu�s ou aux explications juridiques donn�es par ces derni�res, aux d�clarations faites en cours de proc�s, aux r�quisitions de preuves, voire au contenu d'un t�moignage ou d'une expertise ou encore aux informations recueillies lors d'une inspection oculaire (arr�t 4A_54/2015 du 17 ao�t 2015 consid. 2.3 citant l'ATF 140 III 16 consid. 1.3.1).
La recourante fait grief � l'arbitre de n'avoir pas respect� l'�galit� des parties et d'avoir viol� son droit d'�tre entendue en proc�dure contradictoire.
4.1.�Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par les art. 182 al. 3 et 190 al. 2 let. d LDIP, n'a en principe pas un contenu diff�rent de celui consacr� en droit constitutionnel (ATF 127 III 576 consid. 2c; 119 II 386 consid. 1b; 117 II 346 consid. 1a p. 347). Ainsi, il a �t� admis, dans le domaine de l'arbitrage, que chaque partie avait le droit de s'exprimer sur les faits essentiels pour le jugement, de pr�senter son argumentation juridique, de proposer ses moyens de preuve sur des faits pertinents et de prendre part aux s�ances du tribunal arbitral (ATF 127 III 576 consid. 2c; 116 II 639 consid. 4c p. 643).
Le principe de la contradiction, garanti par les art. 182 al. 3 et 190 al. 2 let. d LDIP, exige que chaque partie ait la facult� de se d�terminer sur les moyens de son adversaire, d'examiner et de discuter les preuves apport�es par lui et de les r�futer par ses propres preuves (ATF 117 II 346 consid. 1a).
L'�galit� des parties, elle aussi garantie par les m�mes dispositions, implique que la proc�dure soit r�gl�e et conduite de mani�re � ce que chaque partie ait les m�mes possibilit�s de faire valoir ses moyens.
4.2.�Consid�r�es � la lumi�re de ces principes jurisprudentiels et au regard des arguments avanc�s par les intim�s, les critiques formul�es par la recourante aux titres de la violation de son droit d'�tre entendue en proc�dure contradictoire et du non-respect de l'�galit� des parties appellent les remarques faites ci-apr�s.
4.2.1.�Au chapitre "IV. EN DROIT" de son m�moire, intitul� "A. La proc�dure arbitrale et les diff�rentes sentences incidentes rendues pr�c�demment" (p. 8 � 15), la recourante relate le d�roulement de la proc�dure arbitrale sans se limiter aux constatations des deux arbitres qui se sont succ�d� dans la mise en oeuvre de celle-ci et en agr�mentant cette description de commentaires subjectifs qui la d�naturent. En cela, elle m�conna�t que le Tribunal f�d�ral est �galement li� par les faits proc�duraux, au sens sus-indiqu� (cf. consid. 3, 2e �). D�s lors, la Cour de c�ans s'en tiendra aux constatations de fait de la sentence attaqu�e et des sentences pr�judicielles qui l'ont pr�c�d�e pour juger du bien-fond� des moyens soulev�s dans le recours.
4.2.2.�L'argumentation que la recourante d�veloppe longuement dans son m�moire ne consiste, en r�alit�, qu'en de simples variations, sinon des redites, bas�es sur un th�me r�current qui lui sert de leitmotiv. En r�sum�, l'int�ress�e soutient qu'ayant toujours conclu au rejet int�gral des pr�tentions des intim�s, elle n'avait aucune obligation de fournir un calcul hypoth�tique en fonction des conclusions prises par ceux-ci � partir de chiffres du reste erron�s. A son avis, c'e�t �t� � l'arbitre d'indiquer au pr�alable, dans une sentence pr�judicielle, quels investissements, parmi ceux qu'invoquaient les intim�s, �taient g�n�rateurs de commissions au regard du contrat et des d�cisions prises dans les trois sentences pr�judicielles rendues ant�rieurement. Sur cette base, elle se serait alors attach�e � produire un calcul exempt d'erreurs, t�che dont elle avait l'apanage en vertu du contrat. Au lieu de quoi, l'arbitre, ignorant les demandes r�p�t�es qu'elle lui avait soumises � cette fin, se serait born� � ent�riner le calcul produit par les intim�s, sans chercher � rectifier les erreurs qui l'affectaient. Il aurait m�connu, de la sorte, le principe fondamental de l'�galit� des parties de m�me que le droit de celles-ci d'�tre entendues en proc�dure contradictoire.
Tel n'est pas le cas pour les motifs indiqu�s ci-apr�s.
4.2.2.1.�Du point de vue de l'�galit� des armes, la recourante ne saurait se plaindre d'avoir �t� l�s�e par rapport aux intim�s. Il ressort, en effet, du r�sum� de la proc�dure arbitrale figurant en t�te du pr�sent arr�t que les deux parties ont eu la possibilit� de d�poser le m�me nombre de m�moires et qu'elles en ont fait usage. Au surplus, la recourante ne d�montre pas, ni m�me ne pr�tend, que les intim�s se seraient vu accorder, au cours de ladite proc�dure, une facult� que l'arbitre lui aurait refus�e. Rien ne permet donc d'affirmer que les parties n'auraient pas �t� trait�es formellement sur un pied d'�galit� en l'esp�ce.
4.2.2.2.�Il n'appartient pas � l'une des parties au proc�s de dicter � l'arbitre la mani�re dont il doit conduire la proc�dure. C'est pourtant ce que la recourante semble vouloir faire, a posteriori, lorsqu'elle reproche � l'arbitre de ne pas s'�tre conform� aux instructions unilat�rales qu'elle lui avait donn�es. Au demeurant et quoi qu'elle en dise, ces instructions-l� ne correspondaient pas � celles qu'elle pr�tend aujourd'hui avoir �t� re�ues par l'arbitre. Ce dernier retient bien plut�t, aux n. 890, 893 et 894 de sa sentence, que, lors des discussions portant sur les �tapes suivantes de la proc�dure, la recourante n'a jamais exig� de pouvoir ne produire son propre calcul du montant des commissions litigieuses qu'apr�s que l'arbitre aurait tranch� la question des commissions � prendre en consid�ration au titre du contrat, mais qu'elle n'a �voqu� ce mode de faire qu'� titre hypoth�tique et en subordonnant sa mise en oeuvre � un ordre de l'arbitre. Il s'agit l� d'une constatation relative � un fait proc�dural, qui lie le Tribunal f�d�ral et � laquelle l'int�ress�e s'en prend en vain par des arguments qui rev�tent de surcro�t un caract�re essentiellement appellatoire (cf. recours, n. 83).
Pour le surplus et apr�s les avoir examin�s au regard des moyens soulev�s � leur encontre dans le m�moire de recours, la Cour de c�ans fait siens les arguments que l'arbitre a d�velopp�s au chapitre 14.2 de sa sentence pour �carter les objections �lev�es par la recourante � l'audience du 30 avril 2015 et dans sa lettre du 18 mai 2015 (n. 861 � 901). Il en va ainsi, en particulier, de celui qui a trait � la remarque suivante, faite par l'arbitre sous ch. 3.3.2 de sa lettre du 29 ao�t 2013: "Once again, the Parties are reminded that at this stage these calculations are not binding and are without prejudice to the Parties' claims." (sentence, n. 884 � 887).
4.2.2.3.�En tout �tat de cause, les dol�ances formul�es aujourd'hui par la recourante soul�vent des interrogations au regard des r�gles de la bonne foi.
Venir soutenir, comme le fait l'int�ress�e, que l'arbitre "a rendu sa d�cision de mani�re pr�cipit�e" (recours, n. 84) appara�t discutable si l'on garde � l'esprit, d'une part, que le contrat faisait obligation � la recourante de fournir aux intim�s les renseignements n�cessaires au calcul des commissions leur revenant et, d'autre part, que la proc�dure arbitrale �tait vieille de huit ans d�j� lorsque la sentence pr�sentement attaqu�e a �t� rendue. Qui plus est, la recourante adopte une position singuli�re quand elle pr�tend qu'elle n'�tait pas en mesure d'effectuer son propre calcul des commissions litigieuses alors que c'�tait elle qui disposait des �l�ments n�cessaires pour y proc�der, que les intim�s avaient de leur c�t� �t� � m�me de fournir le leur de mani�re pr�cise, que la proc�dure arbitrale �tait arriv�e � un stade o� seul le quantum des pr�tentions litigieuses devait encore �tre d�termin�, qu'elle avait encore �t� limit�e�
ratione materiae�aux commissions relatives aux investissements directs (� deux exceptions pr�s) et que l'int�ress�e aurait eu tout loisir de livrer le r�sultat de ses calculs durant cette phase de la proc�dure. En r�alit� et avec du recul, il n'est pas interdit de penser que la recourante a cherch� de la sorte � retarder la reddition d'une sentence condamnatoire, puisqu'aussi bien elle soutient, � l'appui de sa requ�te d'effet suspensif, que les liquidit�s dont elle dispose ne lui permettent pas de verser aux intim�s les montants qui ont �t� mis � sa charge.
Quoi qu'il en soit, il n'y a pas trace,�
in casu, d'une violation du droit d'�tre entendu de cette partie non plus que d'une m�connaissance de l'�galit� des parties.
4.2.3.�Cela �tant, il y a lieu de rejeter le recours. La requ�te de la recourante visant � obtenir l'effet suspensif devient ainsi sans objet.
La recourante, qui succombe, devra payer les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF) et verser aux intim�s, cr�anciers solidaires, une indemnit� � titre de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 23'000 fr., sont mis � la charge de la recourante.
La recourante versera aux intim�s, cr�anciers solidaires, une indemnit� de 25'000 fr. � titre de d�pens.

References: art. 190
 art. 105
 ATF 
 art. 182
 art. 182
in casu