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Timestamp: 2016-10-23 12:12:14+00:00

Document:
4C.315/2001 (05.04.2002)
4C.315/2001
Soci�t� X.________ S.A., d�fenderesse et recourante principale, repr�sent�e par Me Philippe Nordmann, avocat � Lausanne,
Y.________ AB, demanderesse et intim�e, recourante par voie de jonction, repr�sent�e par Me Marc-Aur�le Vollenweider, avocat � Lausanne;
(droit international priv�; garantie; droit de recours)
A.- La soci�t� Y.________ AB (ci-apr�s: la soci�t�-m�re), sise � Stockholm (Su�de), a fond�, en 1988, la soci�t� Z.________ S.A. (ci-apr�s: la soci�t�-fille) dont elle d�tenait la totalit� du capital-actions. Ces deux soci�t�s ont pris � bail de la SI W.________ S.A. un ensemble d'habitations avec services, destin� � �tre exploit� � l'enseigne "X.________".
En 1990, la soci�t�-fille a obtenu diff�rents pr�ts de A.________ S.A. � Luxembourg (ci-apr�s: la banque). Par une lettre du 18 octobre 1991, la soci�t�-m�re a rassur� la banque sur la situation financi�re d�licate de sa soci�t�-fille. Elle a confirm� qu'il s'agissait d'une filiale � 100% et qu'elle le resterait; elle a manifest� la volont� de superviser la gestion de sa filiale de mani�re � ce que celle-ci soit en tout temps � m�me de remplir ses obligations.
Ayant re�u ces assurances, la banque a renouvel� les pr�ts consentis � la soci�t�-fille.
Le 17 mars 1992, la soci�t�-m�re a vendu � la SI W.________ S.A. l'int�gralit� du capital-actions de sa soci�t�-fille, laquelle a chang� de raison sociale, devenant la Soci�t� X.________ S.A. (ci-apr�s: X.________). Ayant appris cela, la banque, s'adressant directement � la soci�t�-m�re par lettre du 28 avril 1992, a demand� le remboursement des pr�ts.
Par lettre du 9 juin 1992 adress�e � la soci�t�-fille, la banque a �galement sollicit� de X.________ le remboursement desdits pr�ts. X.________ a r�pondu le 23 juin 1992 qu'elle n'�tait pas en mesure de rembourser imm�diatement, si bien qu'elle proposait un plan d'amortissement. La banque lui a fait savoir qu'elle n'�tait pas int�ress�e.
A.________ S.A. a persist� � r�clamer le remboursement en s'adressant � la soci�t�-m�re.
Par pli du 17 ao�t 1992, l'ancienne soci�t�-m�re a inform� X.________ qu'elle avait d�cid� de payer la banque, afin de conserver ses bonnes relations avec celle-ci; il ne s'agissait toutefois que d'une solution temporaire et son avocat en Suisse prendrait contact avec X.________ et lui donnerait des instructions pour rembourser le pr�t et les int�r�ts dus.
Une expertise comptable a montr� que la banque avait pr�t� au total 2 050 000 fr. en capital � la soci�t�-fille. 350 000 fr. en capital avaient d�j� �t� rembours�s le 29 janvier 1992. Le solde des pr�ts, soit 1 700 000 fr. en capital, repr�sentant avec les int�r�ts 1 778 000 fr., a �t� rembours� par la soci�t�-m�re pour le compte de l'emprunteuse le 5 ao�t 1992. Dans les livres de la soci�t�-fille cette op�ration a �t� port�e au d�bit du compte de la banque avec le libell� "versement d'un inconnu".
Par lettre du 25 novembre 1992, l'avocat de la soci�t�-m�re a mis en demeure le pr�sident du conseil d'administration de X.________ de rembourser le montant de 1 778 000 fr. jusqu'au 30 novembre 1992. X.________ a contest� avoir une quelconque obligation � l'�gard de la soci�t�-m�re.
B.- Par acte du 16 juillet 1993, Y.________ AB a saisi les tribunaux vaudois d'une demande en paiement dirig�e contre la Soci�t� X.________ S.A., r�clamant � cette derni�re la somme de 1 778 000 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 1er d�cembre 1992.
La d�fenderesse a conclu � lib�ration. En cours de proc�dure, elle a invoqu� la compensation avec des cr�ances en paiement d'arri�r�s de loyers contre la demanderesse qui lui avaient �t� c�d�es par SI W.________ S.A.
Par jugement du 5 octobre 2000, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a condamn� la d�fenderesse � payer � la demanderesse la somme de 889 000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er d�cembre 1992. En substance, la cour cantonale a estim� que la d�fenderesse ne devait que la moiti� de la somme r�clam�e en vertu de l'art. 148 al. 1 et 2 CO; elle a jug� �galement que la d�fenderesse n'�tait pas parvenue � prouver les faits permettant de constater l'existence des cr�ances compensatoires invoqu�es.
C.- La Soci�t� X.________ S.A. exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � la r�forme de la d�cision attaqu�e en ce sens que les conclusions de la demande sont enti�rement rejet�es.
L'intim�e propose le rejet du recours. Elle forme �galement un recours joint, requ�rant la r�forme du jugement attaqu� en ce sens que sa partie adverse doit �tre condamn�e � lui payer la somme de 1 778 000 fr. avec int�r�t l�gal d�s le 1er d�cembre 1992.
La recourante principale conclut au rejet du recours joint dans la mesure o� il est recevable.
1.- Se pr�valant d'une violation de l'art. 117 de la loi f�d�rale du 18 d�cembre 1987 sur le droit international priv� (RS 291; LDIP), la recourante principale soutient que, en raison du lien �conomique et temporel entre le pr�t et la lettre de confort du 18 octobre 1991, un seul droit �tranger s'appliquerait, celui de la prestation caract�ristique, � savoir le droit du Luxembourg, si�ge de la banque pr�teuse; comme les parties n'ont pas �tabli ce droit �tranger, c'est le droit suisse qui r�girait l'ensemble de leurs relations juridiques. Selon la d�fenderesse, il n'y avait pas de solidarit� passive entre les parties au sens de l'art. 143 CO, de sorte que l'art. 148 al. 1 CO n'�tait pas applicable. Enfin, les magistrats vaudois n'auraient pas d� faire application de l'art. 144 LDIP, puisque la pr�tendue dette de la soci�t�-m�re envers la banque n'existait pas.
La recourante par voie de jonction soutient que la cour cantonale a viol� le droit f�d�ral en ne lui allouant que la moiti� de ses conclusions. A son sens, la Cour civile aurait commis une erreur dans l'application de l'art. 148 CO, du moment qu'un r�glement par parts �gales apr�s paiement du cr�ancier principal n'aurait pas �t� convenu entre les parties.
Il r�sulterait en effet des faits �tablis que la d�fenderesse devait prendre en charge l'entier du paiement fait � la banque.
2.- a) Il convient d'analyser tout d'abord le premier rapport juridique qui est � l'origine de la cr�ance litigieuse, � savoir le rapport entre la banque et la soci�t�-fille.
La qualification doit �tre op�r�e selon la loi du for (ATF 127 III 123 consid. 2c, 553 consid. 2c).
Il ressort des constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en r�forme (art. 63 al. 2 OJ) - que la banque s'est engag�e � mettre des fonds � disposition de la soci�t�-fille pour que celle-ci les utilise � son profit, � charge pour elle de rembourser une somme �quivalente et de payer l'int�r�t convenu. L'accord pass� se caract�rise, selon la loi du for, comme un pr�t de consommation (cf. art. 312 CO).
Il ne r�sulte pas de l'�tat de fait d�terminant qu'une �lection de droit ait �t� convenue (art. 116 LDIP).
En pareille situation, le contrat est r�gi par le droit de l'Etat avec lequel il pr�sente les liens les plus �troits (art. 117 al. 1 LDIP). Ces liens sont r�put�s exister avec l'Etat dans lequel la partie qui doit fournir la prestation caract�ristique a sa r�sidence habituelle ou, si le contrat est conclu dans l'exercice d'une activit� professionnelle ou commerciale, son �tablissement (art. 117 al. 2 LDIP). Comme le pr�t de consommation a pour objet de conf�rer l'usage d'une somme d'argent ou d'un autre fongible, il faut consid�rer qu'il s'agit l� de la prestation caract�ristique (art. 117 al. 3 let. b LDIP; pour l'application de cette disposition au pr�t de consommation: ATF 123 III 494 consid. 3a). En cons�quence, le pr�t de consommation, en droit international priv� suisse, est r�gi, en l'absence d'�lection, par le droit de l'Etat dans lequel le pr�teur a sa r�sidence habituelle.
Du moment que la banque a conclu le contrat dans l'exercice de son activit� professionnelle ou commerciale, c'est le lieu de son �tablissement qui est d�terminant (art. 117 al. 2 LDIP). L'�tablissement d'une soci�t� se trouve dans l'Etat dans lequel elle a son si�ge ou une succursale (art. 21 al. 3 LDIP). En l'esp�ce, il n'a pas �t� retenu que le contrat aurait �t� pass� avec une succursale. Le rattachement d�pend ainsi du si�ge social de la banque, lequel se trouve dans le grand-duch� de Luxembourg. Ce contrat est donc r�gi par le droit luxembourgeois.
S'agissant d'une cause patrimoniale, la cour cantonale, faisant usage de la facult� offerte par l'art. 16 al. 1 3e phrase LDIP, a mis la preuve du droit �tranger � la charge des parties. Comme elles n'ont pas apport� cette preuve, le droit suisse s'applique en vertu de l'art. 16 al. 2 LDIP, ce qui n'est d'ailleurs pas contest� en instance de r�forme.
Lorsque la cour cantonale a appliqu� le droit suisse pour le motif que le contenu du droit �tranger n'a pas �t� �tabli, le Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours en r�forme, peut contr�ler librement la bonne application du droit f�d�ral (ATF 109 III 112 consid. 1).
b) Il faut examiner ensuite le second rapport apparu dans l'ordre chronologique, � savoir celui qui serait n� de la lettre du 18 octobre 1991 adress�e par la soci�t�-m�re � la banque.
Il y a lieu de reprendre ici la m�me m�thode d'analyse que celle employ�e ci-dessus sous lettre a; cf. aussi ATF 127 III 123 consid. 2c).
Il ressort clairement du contenu de cette lettre - tel qu'il a �t� constat� d�finitivement par la cour cantonale - que la soci�t�-m�re a voulu assurer � la banque que la dette de sa soci�t�-fille serait honor�e. Selon la loi du for, le seul rapport juridique qui peut entrer en consid�ration est le contrat de garantie. D�s lors qu'il n'a pas �t� retenu qu'une �lection de droit ait �t� convenue, l'existence de ce contrat est r�gie par la loi de l'�tablissement - s'agissant de l'exercice d'une activit� professionnelle ou commerciale - de la soci�t� qui se porte garante, ce qui constitue la prestation caract�ristique en vertu de l'art. 117 al. 3 let. e LDIP. Comme il n'appara�t pas que la soci�t�-m�re ait agi par l'entremise d'une succursale, son �tablissement se trouve dans l'Etat o� elle a son si�ge (art. 21 al. 3 LDIP). D�s l'instant o� la soci�t�-m�re a son si�ge � Stockholm en Su�de, l'existence et les effets du contrat de garantie rel�vent, selon le droit international priv� suisse, du droit su�dois.
Le contenu du droit su�dois ayant �t� �tabli, la cour cantonale a retenu que la lettre du 18 octobre 1991 constituait un engagement de garantie valable en droit su�dois et obligeait la soci�t�-m�re; d�s lors que celle-ci a d�sint�ress� le cr�ancier principal, elle dispose, selon le droit su�dois, d'un recours pour la totalit� de la somme vers�e contre la d�bitrice dont elle s'est port�e garante.
Ces questions rel�vent enti�rement de l'application du droit �tranger d�sign� par le droit international priv� suisse et ne peuvent �tre revues, s'agissant d'une cause p�cuniaire, dans un recours en r�forme (cf. ATF 127 III 123 consid. 2f; 126 III 492 consid. 3a).
c) Il a �t� �tabli en fait que la soci�t�-m�re a pay� la somme due � la banque. La question litigieuse est de savoir si elle peut en demander remboursement � sa soci�t�-fille (qui a chang� d'actionnaire et de raison sociale, mais qui est demeur�e la m�me personne morale).
L'analyse doit s'op�rer sur la base des comportements et d�clarations constat�s de mani�re souveraine par la cour cantonale (art. 63 al. 2 OJ).
Il n'est pas concevable que l'engagement de l'emprunteuse et l'engagement de la garante soient totalement ind�pendants l'un de l'autre en ce sens que la banque pourrait r�clamer deux fois la m�me somme. Une telle construction juridique, d�pourvue de toute justification �conomique, heurterait le bon sens. Cette interpr�tation des d�clarations faites, qui ne trouve du reste aucun point d'appui s�rieux dans les constatations cantonales, doit d'embl�e �tre rejet�e.
On ne peut pas imaginer non plus que la banque doive rembourser la soci�t�-m�re pour s'adresser � la soci�t�-fille. La banque a clairement manifest� la volont� d'�tre couverte imm�diatement par la soci�t�-m�re et cette derni�re a accept� de donner satisfaction � la banque pour conserver ses bonnes relations avec elle. La construction juridique �voqu�e ne trouve aucune assise dans l'�tat de fait d�terminant.
Il appara�t encore moins que la banque doive poursuivre la soci�t�-fille pour, apr�s avoir re�u paiement de cette derni�re, rembourser la soci�t�-m�re. Un tel r�gime obligerait la banque � agir contre la soci�t�-fille. Or, c'est pr�cis�ment ce que la banque ne voulait manifestement pas faire, puisque, lorsque la d�fenderesse lui a fait savoir qu'elle ne pouvait pas rembourser et lui a propos� un plan d'amortissement, ladite banque s'est adress�e � la soci�t�-m�re afin d'�tre d�sint�ress�e.
On doit donc d�duire des circonstances, telles qu'elles peuvent �tre comprises de bonne foi, que le paiement effectu� par la soci�t�-m�re a eu non seulement pour effet de la lib�rer � l'�gard de la banque de l'engagement qu'elle avait pris en vertu du contrat de garantie de droit su�dois, mais qu'il a lib�r� �galement la soci�t�-fille de l'engagement qu'elle avait contract� � l'�gard de la banque en vertu du contrat de pr�t soumis au droit suisse (applicable comme droit de substitution).
Arriv�e � ce stade du raisonnement, la Cour civile aurait d� se demander si la soci�t�-m�re et la soci�t�-fille avaient pass� un accord entre elles pour d�terminer laquelle des deux devait en d�finitive supporter la charge �conomique de l'extinction de la dette qu'elles avaient l'une et l'autre contract�e � l'�gard de la banque. Un tel contrat, qui serait soumis � la loi du si�ge de la soci�t� qui se serait oblig�e � assumer cette charge, couperait court � la question litigieuse.
La soci�t� qui se serait engag�e � supporter la charge sur le plan interne devrait alors ex�cuter son obligation contractuelle, sans qu'il y ait lieu de se demander s'il existe ou non un droit de recours en vertu de la loi.
Il ressort de la lettre du 18 octobre 1991 que la soci�t�-m�re partait de l'id�e qu'elle ferait en sorte que la soci�t�-fille puisse assumer ses obligations; dans son esprit, il incombait manifestement � la soci�t�-fille de payer la banque. Lors du paiement, la soci�t�-m�re a clairement expliqu� � son ancienne soci�t�-fille qu'il s'agissait d'une solution provisoire et que son avocat allait s'adresser � elle. On peut en d�duire que la soci�t�-m�re voulait que la charge �conomique soit en d�finitive support�e par la soci�t�-fille. Il ne r�sulte cependant pas des constatations cantonales une d�claration ou un comportement dont on puisse d�duire que la soci�t�-fille a accept� un tel engagement.
Comme un tel accord aurait �t� soumis au droit suisse (si�ge de la soci�t�-fille), il n'est pas question d'une acceptation tacite s'agissant d'un accord imposant une charge (cf. art. 6 CO).
D�s lors qu'aucun accord entre la soci�t�-m�re et la soci�t�-fille n'a �t� �tabli, il y a lieu d'examiner s'il existe un droit de recours en vertu de la loi.
d) Consacrant la solution jurisprudentielle retenue en mati�re de subrogation (ATF 109 II 65 consid. 1; 107 II 489), le l�gislateur, � l'art. 144 al. 1 LDIP, a pr�vu que le droit international priv� suisse ne reconna�t l'existence d'un droit de recours "que dans la mesure o� les droits r�gissant les deux dettes l'admettent". Il faut ainsi que le recours existe aussi bien selon le droit qui r�git le rapport juridique en vertu duquel le cr�ancier principal a �t� d�sint�ress� (en l'esp�ce: le droit su�dois) que selon le droit qui r�git le rapport juridique unissant le cr�ancier principal au d�biteur recherch� sur recours (cf. ATF 118 II 502 consid. 2c; Paolo Michele Patocchi/Elliott Geisinger, Internationales Privatrecht, Zurich 2000, n. 1 et 2 ad art. 144 LDIP; Max Keller/Daniel Girsberger, IPRG-Kommentar, n. 15 ad art. 144 LDIP; Bernard Dutoit, Commentaire de la loi f�d�rale du 18 d�cembre 1987, 3�me �d., n. 3 ad art. 144 LDIP; Felix Dasser, Commentaire b�lois, n. 6 ad art. 144 LDIP).
aa) La cour cantonale est parvenue � la conclusion que le droit su�dois (qui r�git la garantie d'esp�ce) permet au garant qui a pay� de recourir pour la totalit� contre l'emprunteur qu'il a lib�r�. Cette question touche la bonne application du droit �tranger d�sign� par le droit international priv� suisse et ne peut donc pas �tre examin�e en instance de r�forme, puisque la pr�sente contestation est de nature p�cuniaire (cf. art. 43a al. 2 OJ a contrario).
bb) On doit ensuite se demander si le droit suisse (qui r�git par d�faut le pr�t) accorderait un recours au garant qui a rembours� le pr�t.
Sur ce point, la cour cantonale s'est �gar�e. D�s lors que le droit international priv� suisse d�signe en l'esp�ce le droit su�dois pour r�gir l'accord r�sultant de la lettre du 18 octobre 1991 et que ce droit y voit une garantie contractuelle valable, il en r�sulte n�cessairement que l'ordre juridique suisse reconna�t, dans le litige d'esp�ce, la garantie de droit su�dois. Il n'est donc pas question, arriv� au stade de l'art. 144 al. 1 LDIP, de qualifier la lettre selon le droit interne suisse (alors que celui-ci est inapplicable:
art. 117 al. 3 let. e LDIP), pour conclure qu'il n'y a pas de garantie valable.
Le contrat de pr�t �tant soumis au droit suisse (le contenu du droit luxembourgeois n'ayant pas �t� �tabli), il sied de contr�ler si ce droit permet � une personne qui a d�sint�ress� le pr�teur, en vertu d'une garantie de droit su�dois reconnue en Suisse, de recourir contre l'emprunteur lib�r�.
Certes, le droit suisse ne conna�t pas n�cessairement une garantie identique � celle du droit su�dois. Il faut donc appliquer les principes du droit suisse en mati�re de recours, en prenant en compte la garantie du droit su�dois, telle qu'elle est, et en raisonnant par analogie � son sujet (cf. ATF 107 II 489 consid. 5a).
Le droit suisse attache une grande importance � la distinction entre l'engagement ind�pendant et la garantie accessoire.
Pour dire si l'on se trouve en pr�sence d'un engagement ind�pendant ou d'une garantie accessoire, il recherche les traits caract�ristiques de l'engagement, en fonction de plusieurs indices (sur l'ensemble de la question: cf. arr�t 4C.191/1999 du 22 septembre 1999, publi� in SJ 2000 I p. 305 ss, consid. 1a).
Ainsi, il y a indice en faveur d'un engagement ind�pendant:
- lorsque celui qui s'engage y a un int�r�t personnel distinct, plus ou moins �quivalent � celui du cod�biteur (ATF 111 II 276 consid. 2b et 2c);
- si la somme qu'il s'engage � payer ne correspond pas � celle due par l'autre d�biteur ou n'est pas d�finie par r�f�rence � celle-ci (ATF 113 II 434 consid. 2b);
- si l'engagement est pris � un moment o� l'on sait que l'autre d�biteur ne pourra pas s'ex�cuter (arr�t 4C.19/1988 du 25 juillet 1988, publi� in SJ 1988 p. 553, consid. 1c/aa);
- si l'on peut penser que l'engagement aurait �t� pris m�me si l'obligation du cod�biteur n'existait pas, �tait nulle ou invalid�e (ATF 125 III 305 consid. 2b).
En l'esp�ce, ces diff�rentes approches aboutissent au m�me r�sultat.
Les fonds emprunt�s (qui sont � l'origine de la pr�tention litigieuse) ont �t� re�us par la soci�t�-fille, qui les a utilis�s pour son activit�. Etant la destinatrice des fonds, elle avait un int�r�t primordial � ce que le pr�t soit consenti et maintenu; en comparaison, l'int�r�t de la soci�t�-m�re appara�t secondaire et accessoire.
L'engagement de la soci�t�-m�re portait exactement sur la m�me somme que l'engagement de la soci�t�-fille: il s'agissait d'assurer le remboursement du pr�t.
D'apr�s les constatations cantonales, il n'�tait nullement certain, au moment de l'envoi de la lettre du 18 octobre 1991, que la soci�t�-fille ne serait pas � m�me de payer; la soci�t�-m�re ne pouvait donc pas savoir qu'elle allait payer � la place de la soci�t�-fille. Il ressort au contraire des termes employ�s dans l'�criture pr�cit�e que la demanderesse avait bon espoir que la dette soit �teinte par la filiale.
La soci�t�-m�re a manifestement voulu aider une filiale naissante et en difficult�s financi�res; on ne peut pas imaginer qu'elle se serait engag�e si l'obligation de la filiale avait �t� nulle ou invalid�e.
Au vu de ce qui pr�c�de, la garantie accord�e en l'esp�ce (qui rel�ve du droit su�dois) se caract�rise, si on lui applique les concepts du droit suisse, comme une garantie accessoire. Or, s'agissant de garantir la dette d'autrui, le droit suisse accorde syst�matiquement un recours pour la totalit� de son versement au garant qui a d�sint�ress� le cr�ancier principal. On peut se r�f�rer � cet �gard aux r�gles sur le cautionnement (art. 507 al. 1 CO), � celles sur l'aval (art. 1022 al. 3 CO), voire - � supposer que l'on consid�re le cas comme comparable - � celles sur le payeur par intervention (art. 1062 al. 1 CO).
Ainsi, la garantie de droit su�dois pr�sente les caract�ristiques, selon les conceptions suisses, d'une garantie accessoire et le droit suisse reconna�t un recours, pour la totalit� de la somme pay�e, au garant accessoire qui lib�re le d�biteur principal en payant le cr�ancier principal.
cc) En cons�quence, le droit su�dois et le droit suisse admettent que le garant accessoire peut recourir contre l'emprunteur dans toute la mesure o� il l'a lib�r� � l'�gard du pr�teur. D�s lors, le droit international priv� suisse reconna�t l'existence du recours en l'esp�ce (art. 144 al. 1 LDIP). Comme il a �t� constat�, sans contestation, que la soci�t�-m�re a pay� le montant du capital emprunt� et des int�r�ts, le recours doit �tre accord� pour le tout, � savoir1 778 000 fr. en capital.
3.- En d�finitive, si le recours principal doit �tre rejet�, le recours joint doit �tre admis et le jugement d�f�r� r�form� en ce sens que la d�fenderesse devra payer � son adverse partie le montant de 1 778 000 fr. plus int�r�ts � 5% d�s le 1er d�cembre 1992. La recourante principale, qui succombe int�gralement, doit �tre condamn�e aux frais et d�pens (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
2. Admet le recours joint et r�forme le jugement attaqu� en ce sens que la d�fenderesse est condamn�e � verser � la demanderesse la somme de 1 778 000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er d�cembre 1992;
4. Dit que la d�fenderesse versera � la demanderesse une indemnit� de 25 000 fr. � titre de d�pens;
5. Renvoie la cause � la cour cantonale pour qu'elle statue � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale;
6. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties et � la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 5 avril 2002 ECH

References: art. 312
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 6
 ATF 
 art. 144
 art. 144
 art. 144
 art. 144
 art. 43

art. 117
 ATF