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Timestamp: 2016-10-21 16:55:02+00:00

Document:
9C_813/2015 (31.05.2016)
9C_813/2015 � � � � Arr�t du 31 mai 2016
repr�sent�e par Mes Jean-Michel Duc et Marie Signori, avocats,
A.________ nettoyeuse pour le compte de deux employeurs et tapissi�re-couturi�re pour le compte d'un troisi�me, a invoqu� les s�quelles incapacitantes d'une d�pression afin de justifier les prestations requises de l'Office cantonal AI du Valais (ci-apr�s: l'office AI) le 28 mars 2011.
L'office AI a interrog� les m�decins traitants. Ceux-ci ont fait �tat d'une polyarthrite rhumato�de autorisant l'exercice de l'activit� de nettoyeuse � 50 %, ainsi que d'un trouble d�pressif r�current, �pisode s�v�re avec �l�ments m�lancoliques et crises d'angoisse paroxystiques totalement incapacitant depuis le 11 octobre 2010 (rapports des docteurs B.________, sp�cialiste en rhumatologie, et C.________, sp�cialiste en psychiatrie, des 5 mai et 12 septembre 2011). L'administration a �galement mis en oeuvre un examen bidisciplinaire par l'entremise de son service m�dical r�gional (ci-apr�s: le SMR). Les docteurs D.________, sp�cialiste en rhumatologie, et E.________, sp�cialiste en psychiatrie, ont remarqu� les m�mes pathologies que leurs confr�res (polyarthrite et d�pression) et mentionn� en sus une lombalgie commune, une gonarthrose gauche, ainsi qu'un status post-proth�ses totales des hanches (rapports des 11 mars et 24 mai 2012) dont la doctoresse F.________, m�decin-conseil du SMR, a inf�r� une incapacit� de travail totale de juin 2010 � novembre 2011, puis de 50 % dans une activit� adapt�e (rapport du 19 juin 2012).
L'office AI a inform� l'assur�e que, vu les �l�ments rassembl�s, il allait lui accorder une rente enti�re d�s le 1er octobre 2011 et trois quarts de rente � compter du 1er f�vrier 2012 (projet de d�cision du 12 novembre 2012). Ni les objections de l'int�ress�e ni l'avis du rhumatologue traitant qui attestait une capacit� r�siduelle de travail de 30 % (rapport du 7 f�vrier 2013) n'ont modifi� l'opinion de l'administration. Le projet de d�cision a �t� confirm� par d�cisions des 12 novembre 2013 et 19 f�vrier 2014.
Par �critures des 13 d�cembre 2013 et 24 mars 2014, A.________ a interjet� deux recours contre les d�cisions mentionn�es, concluant substantiellement � ce que son droit � la rente enti�re soit maintenu � compter du 1er f�vrier 2012. L'office AI a conclu au rejet des recours.
Le tribunal cantonal a joint les causes et a d�bout� l'assur�e (jugement du 30 septembre 2015).
L'int�ress�e a saisi le Tribunal f�d�ral d'un recours en mati�re de droit public dirig� contre le jugement cantonal; elle en requiert la r�forme ou l'annulation et reprend la m�me conclusion qu'en premi�re instance ou conclut au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouveau jugement.
Le litige porte sur le maintien post�rieurement au 31 janvier 2012 de la rente enti�re accord�e � la recourante depuis le 1er octobre 2011. Le jugement entrepris expose correctement les normes ainsi que la jurisprudence aff�rentes aux notions d'invalidit�, d'incapacit� de travail et de gain, au calcul du degr� d'invalidit� et � l'appr�ciation des rapports m�dicaux de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
3.1.�L'assur�e critique d'abord la d�termination de son taux d'invalidit�, plus particuli�rement la fixation du revenu d'invalide. Elle pr�tend que le tribunal cantonal ne pouvait l�gitimement se fonder sur des donn�es statistiques (soit, sur l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires; ESS) plut�t que sur son revenu effectif au motif qu'elle aurait express�ment exprim� sa volont� de conserver ses anciens emplois qui, selon la juridiction cantonale, ne seraient pas pr�cis�ment adapt�s � son �tat de sant�. Elle soutient qu'une telle argumentation est erron�e puisqu'elle se baserait sur des possibilit�s de travail irr�alistes, qui ne tiendraient compte ni de sa situation professionnelle et personnelle, ni de ses limitations fonctionnelles et n'existeraient pas sur le march� du travail.
3.2.�Les premiers juges ont effectivement confirm� la capacit� de travail de la recourante - qui, selon l'office intim�, �tait de 50 % dans une activit� adapt�e - � l'issue d'une analyse du rapport d'examen du SMR: ils ont en substance constat� que l'appr�ciation administrative constituait une moyenne des conclusions des m�decins-examinateurs du SMR sur les plans psychique (une capacit� r�siduelle de travail de 50 % en tant que nettoyeuse pour le compte d'un de ses employeurs consid�r�e comme une activit� adapt�e, puisqu'elle �tait exerc�e au sein d'un groupe tr�s compr�hensif et valorisant) et somatique (une capacit� r�siduelle de travail de 30 % dans le m�tier de nettoyeuse et de 60 % dans un emploi l�ger, mieux adapt�). Ils ont en outre relev� que l'assur�e avait repris la pratique de deux de ses anciens emplois, celui de nettoyeuse au sein du groupe valorisant et celui de couturi�re, dont elle avait d�clar� se contenter, � un taux global d'occupation de 36,5 %. L'assur�e ne conteste pas cette appr�ciation qui, faute de griefs particuliers, ne para�t pas arbitraire (sur cette notion, cf. ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5) d�s lors qu'elle se fonde sur les �l�ments m�dicaux r�colt�s et sur les propres d�clarations de la recourante.
Dans ces circonstances, le tribunal cantonal �tait en droit de se r�f�rer aux donn�es statistiques de l'ESS pour d�terminer le revenu d'invalide conform�ment � la jurisprudence correctement cit�e (cf. consid. 3.2 de l'acte attaqu�). Le seul fait pour l'assur�e de pr�tendre qu'il n'existerait sur le march� du travail aucune activit� qui corresponde � sa situation, m�dicale, personnelle et professionnelle, ne lui est d'aucun secours, pour autant qu'un tel grief soit recevable au regard du devoir de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF. L'�valuation de l'invalidit� s'effectue en effet � l'aune d'un march� �quilibr� du travail. Il s'agit d'une notion th�orique et abstraite, qui pr�suppose l'�quilibre entre l'offre et la demande de main d'oeuvre d'une part et un march� structur� du travail d'autre part (cf. p. ex. arr�t 9C_286/2015 du 12 janvier 2016 consid. 4.2 et les r�f�rences). Il n'est au demeurant nullement illusoire ou irr�aliste d'admettre qu'il existe un nombre significatif d'activit�s adapt�es aux diff�rentes limitations de la recourantes (port de charges lourdes, travaux lourds, travail r�p�titif et de pr�cision avec les mains, longues marches, nuisances telles que le froid et l'humidit�, positions non-ergonomiques, stress), qui peuvent s'exercer sans n�cessiter de formations autre qu'une mise au courant initiale. Le recours doit donc �tre rejet� sur ce point.
3.3.�L'assur�e reproche encore � la juridiction cantonale de n'avoir pas �tabli l'am�lioration de sa situation depuis le 1er f�vrier 2012. Ce grief n'a pas � �tre pris en consid�ration, dans la mesure o� il consiste en une simple affirmation qui ne satisfait pas aux exigences de motivation pr�vues par l'art. 42 al. 2 LTF. On notera cependant que l'�chelonnement de la rente, d�cid� par l'administration et ent�rin� par les premiers juges, repose sur les avis des m�decins-examinateurs du SMR et sur la reprise d'activit� annonc�e par la recourante elle-m�me. Ce grief est donc infond�.
4.1.�L'assur�e conteste enfin l'appr�ciation de sa capacit� de travail. Elle soutient que le tribunal cantonal ne pouvait retenir une capacit� r�siduelle de travail de 50 % dans une activit� adapt�e, sauf � violer le principe inquisitoire ou son droit d'�tre entendue, d�s lors qu'il n'existerait aucun travail r�mun�r� r�unissant tous les crit�res retenus par les m�decins du SMR.
4.2.�La violation du droit d'�tre entendu en lien avec l'administration de preuves, telle qu'invoqu�e en l'esp�ce (refus d'une expertise qui aurait permis d'�tablir que la capacit� r�elle de travail de la recourante n'�tait pas sup�rieure � 30 %), est une question qui n'a pas de port�e propre par rapport au grief tir� d'une mauvaise appr�ciation des preuves dans la mesure o� assureur et juge peuvent renoncer � effectuer des actes d'instruction sans que cela ne cause une quelconque violation du droit d'�tre entendu si, en se fondant sur une appr�ciation consciencieuse des preuves (cf. ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352), ils sont convaincus que des faits pr�sentent un degr� de vraisemblance pr�pond�rante et que des mesures probatoires suppl�mentaires ne pourraient modifier leur appr�ciation (sur l'appr�ciation anticip�e des preuves, cf. ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 130 II 425 consid. 2 p. 428 s.).
4.3.�L'argumentation que d�veloppe la recourante ne met toujours pas en doute le jugement cantonal.
En effet, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re de constatation des faits et d'appr�ciation des preuves, compte tenu du large pouvoir qu'il reconna�t aux diverses autorit�s cantonales (cf. ATF 120 Ia 31consid. 4b p. 40; 104 Ia 381consid. 9 p. 399). En ce domaine, l'autorit� verse dans l'arbitraire lorsqu'elle ignore un �l�ment propre � modifier la d�cision, se trompe sur son sens ou sa port�e ou tire des conclusions insoutenables des �l�ments recueillis (cf. ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 265; 137 III 226 consid. 4.2 p. 233). Or, comme indiqu� (cf. consid. 3.2), les �l�ments sur lesquels repose l'appr�ciation par laquelle l'autorit� judiciaire de premi�re instance a ent�rin� l'existence d'une capacit� de travail de 50 % dans une activit� adapt�e ne sont pas critiqu�s et ladite appr�ciation ne semble de prime abord pas arbitraire. Cette appr�ciation ne saurait par ailleurs �tre mise en doute par le seul fait d'affirmer l'inexistence d'activit�s adapt�es dans la mesure o� il appartient � l'assur�e de d�montrer pr�cis�ment comment les preuves administr�es auraient d� �tre appr�ci�es et en quoi leur appr�ciation par l'autorit� judiciaire pr�c�dente est insoutenable (cf. arr�ts 4A_66/2015 du 22 septembre 2015 consid. 2.2.2; 5A_621/2013 du 20 novembre 2014 consid. 2.1). Elle ne pouvait se contenter comme en l'occurrrence de critiques de nature appellatoire sur lesquelles le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re (cf. ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261 s.).
Le recours �tant enti�rement mal fond�, les frais judiciaires sont mis � la charge de la recourante (art. 66 al. 1 LTF) qui ne peut pr�tendre des d�pens (art. 68 al. 1 LTF). M�me s'il obtient gain de cause, l'office intim� n'a pas droit � des d�pens (art. 66 al. 4 LTF applicable par renvoi de l'art. 68 al. 4 LTF).

References: ATF 
 ATF 
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