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Timestamp: 2019-05-19 10:23:11+00:00

Document:
Dossier+Courrier-Type
La Caserne du Duché de Champagne :: Le service de la Prévosté :: Bureau du Lieutenant de Compiègne Partagez
Sujet: Dossier+Courrier-Type Mer 19 Mar - 20:05
Masterj, Prévôt, le 26 juin 1455 a écrit:
Le code à copier coller, et à remplir :
[b][color=green][Brigandage][TOP][Esclavagisme] nom du suspect, date du méfait (Enquête/à transmettre) [/color][/b]
[u][b][size=18][color=red]Faits:[/color][/size][/b][/u]
[color=red]Chef d'inculpation :[/color]
[color=red]Ville :[/color]
[color=red]Enquêteur :[/color]
[color=red]Victime(s) :[/color]
[color=red]Suspect(s) :[/color]
[color=red]Témoin(s) :[/color]
[color=red]Lieu :[/color]
[color=red]Obervations complémentaires :[/color]
[u][b][size=18][color=red]Preuves :[/color][/size][/b][/u]
[u][b][size=18][color=red]Témoignages :[/color][/size][/b][/u]
[u][b][size=18][color=red]Suspects :[/color][/size][/b][/u]
[size=18][color=violet]nom[/color][/size]
Dernière édition par Lily le Mer 19 Mar - 20:18, édité 1 fois
Sujet: Re: Dossier+Courrier-Type Mer 19 Mar - 20:13
Lettres à adresser en cas de tentative ou d'acte d'esclavagisme.
Lettre avant embauche :
Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Varennes…
* |copier/coller l'annonce| *
Conformément à l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné (-e) pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Pour embauches diverses
De 0 à 4 pts de caract. : 14 écus
De 5 à 9 pts de caract. : 15 écus
de la Prévôté| *
Lettre à l'employeur après embauche frauduleuse.
Conformément a l’article II.2.9 du codex Champenois, relatif aux atteintes à la personne, vous pouvez être condamné (-e) pour ce délit à une peine allant d’une amende jusqu’à une peine de prison.
Aussi je vous encourage vivement de prendre contact avec votre employé et de réparer votre infraction en lui remboursant la différence entre montant de l'offre incriminé et le minima imposé par la loi. Votre employé est averti du caractère illégal de votre offre.
PS:* pour vous tenir informé (-e), lisez tous les jours le message du maire sur la page de la mairie > village>mairie> panneau d'affichage.
* Pour votre information et votre défense, vous pouvez aussi vous adressez à des associations d'avocats :
Lettre adressée à la victime
Messire, Madame,
Vous avez accepté à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Varennes…
Votre employeur a été averti du caractère illégal de son offre.
Vous êtes en droit de percevoir une réparation de sa part égale à la différence entre montant de l'offre incriminé et le minimum imposé par la loi.
--------Grille des salaires MINIMA----------
Lettre-type poursuite (récidive)
Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Varennes…Cela est la deuxième que vous lancez une offre contraire à la loi (la première étant du *|date|*), un dossier à donc été monter contre vous. Le procureur décidera de vous poursuivre ou non en justice.
Sujet: Re: Dossier+Courrier-Type Mer 19 Mar - 20:16
Lettre type pour : Révolte ; Insultes ; Non réponse, groupe-lance
Lettre type pour révolte.
Cette nuit, lors d’une patrouille, vous avez été reconnu parmi les assaillants de la mairie.
* |copier/coller de l'évènement| *
En vertu du Codex, livre 2 – Opus 4 – Article 2 "Constitue un acte de Révolte, toute utilisation illégitime de la force pour renverser le pouvoir communal ou ducal."
Je vous rappelle que la révolte contre une mairie est un crime simple passible du carcan et/ou d’une peine de prison pouvant aller jusqu’à 3 jours.
En conséquence, je vous demande de vous expliquer sur les raisons de votre acte par courrier dans les 48 heures. Passé ce délai, votre dossier sera transmis au Bureau des Affaires Judiciaires pour jugement et votre peine pourra se voir alourdie de l'acte d'accusation de "refus de coopération avec la justice".
Lettre-type insulte
Lettre-type pour non-réponse.
Courrier avec en objet : IMPORTANT : Réponse sous peine de poursuite.
Les services de la Prévôté de Champagne souhaitent procéder à plusieurs vérifications et désirent entendre votre avis sur différents faits portés à notre connaissance.
Toute non réponse de votre part dans les 3 jours sera considérée comme une insubordination, passible de poursuites en vertu de l'article 4 de l'opuscule 2 du second livre du Codex de Champagne.
... Liste des questions ...
Lettre-type groupe armé : lance et corps d'armes.
Messire, Dame,
Vous faites partie d'une lance/corps d'armes qui se trouve actuellement sur les terres de la Champagne.
Or le codex Champenois précise ceci :
Livre.2 Opu. 4 Art.4
Des groupes armés et des lances
Les groupes armées et lances sont interdites sur le territoire Champenois. Refuser de transformer un groupe armé en un groupe simple est un délit sérieux. Les nobles Champenois sont exempts de cette interdiction, ainsi que les groupes ayant recu l'accord du Conseil de Champagne (y compris les Loups et la prévoté/maréchaussée)
Si vous n'avez donc point l'accord du conseil, je vous demande de dissoudre cette lance/corps d'armes, ou bien de signaler votre présence au conseil de Champagne (en l'occurence, au prévôt) afin d'obtenir de lui l'accord de garder ce groupe sur nos terres.
Je vous rappelle que la non-coopération avec la prévosté est un délit, donc en l'absence de réponse de votre part, nous nous serions obligés de vous mettre en procès, cf :
Livre.2 Opu. 4 Art.5
Sujet: Re: Dossier+Courrier-Type Mer 13 Aoû - 19:48
Courrier Type à envoyer si Port Arme illégal
Vérifier que la personne n'est pas Noble et enregistré à l'Hérauderie
Vérifier qu'elle n'appartient pas au groupe des personnes autorisées
Si aucune réponse dans la journée et que la personne arbore son épée, dossier à transmettre à la BAJ
xxxxx, le xxxx1456
Le port d'arme est interdit en Champagne
Merci de ne pas arborer votre épée sur notre sol.
Livre.2 Opu. 2 Art.6 Du port d'arme illégal
Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.13).
Cet acte est un délit sérieux. Si l'arme est manipulée publiquement, l'acte devient un crime simple en l'absence de violence.
Les peines associées à ces catégories sont décrites par l'Article. II.1.3 et l'Article. II.1.4.
Livre.1 Opu. 5 Art.13 Du port d'armes
Sergent de la Prévôté de XXXX
Sujet: Procédure pour Port arme illégal pour les étrangers Dim 24 Aoû - 10:21
A tous les douaniers et sergents de la Prévôté
Procédure pour Port Arme Illegal pour les Etrangers
Aux Douaniers de chaque ville
Une fois la douane faite le douanier vérifie si l'etranger porte une arme (épée)
Si positif, Il envoie le courrier type
Livre.1 Opu. 5 Art.11 Du port d'armes
ii. Le Connétable, le Prévôt des Maréchaux et le Grand Maître des Lances
iii. Les Lieutenants de la prévoté et de la maréchaussée
iv. Les Loups de Champagne
Livre.2 Opu. 2 Art. 13 Des tavernes
Livre.2 Opu. 2 Art.5 Du port d'arme illégal
Constitue un acte illégal de port d'arme, tout possession dans un cadre publique d'une arme de guerre par un individu non autorisé expressément par la loi (Article. I.5.11).
Constitue également un acte illégal de port d'arme, le refus de déposer ses armes à l'entrée d'une taverne, y compris les Loups n'étant pas en mission.
rappelle que la non-coopération avec la prévosté est un délit, donc en
l'absence de réponse de votre part, nous nous verrions obliger de vous
mettre en procès, cf :
Douanier de XXXX
Il dépose à la Caserne de la ville concernée dans Dossier Plaintes et témoignages.
Le screen de la fiche Personne
Son rapport de franchissement de frontière
Son témoignage sous serment à la suite
Moi, XXXX, Douanier de XXXXX, le xx/xx/1456, certifie avoir vu l’individu XXXX fouler le sol de la bonne ville de TXXXX en arborant une épée.
Faict sous serment le XXème jour d'août de l’an de grâce 1456
Douanier de XXXXXX
Aux Sergents et/ou aux Lieutenants Lieutenant de la Caserne concernée
Faire Dossier Port arme Illégal.
Noblesse, si vous avez des doutes Vérifier, si enregistré à l'Hérauderie Ici
La noblesse (Allo pass] n'a pas le droit de porter d'arme.
En vous remerciant par avance pour votre active collaboration.
Le Connétable Messire Shauwdi et moi même restons à votre disposition pour tout complément d'information.
Faict à Reims, le 23ème jour du mois d'août de l'an de grasce 1456
Sujet: Procédure Port arme illégal pour les Champenois Jeu 4 Sep - 19:27
Procédure pour Port Arme Illegal pour les Champenois
Aux Lieutenants et sergents de chaque ville
Vérifier si la personne est autorisée à porter une arme (cl liste des personnes autorisées)
Si pas autorisé, Ouvrir un dossier
Moi, XXXX, Sergent de la Prévôté XXXXX, le xx/xx/1456, certifie avoir vu l XXXX porter une épée illégalement.
Faict sous serment le XXème jour de ..... de l’an de grâce 1456
Sergent de la Prévôté de XXXXXX
Je vous rappelle que le port d'arme est interdit en Champagne et que vous n'êtes pas autorisé à la porter.
Merci de ne plus arborer votre épée en ville.
Sujet: Re: Dossier+Courrier-Type Mer 10 Déc - 3:35
Par soucis d'efficcacité et de lisibilité, en concertation avec le Procureur, je vous demande de bien vouloir uniformiser les titres de vos dossiers et de respecter l'intitulé suivant:
Nom[faits]ville, date (statut)
-Le nom: nom du suspect et pas du connétable:P ,complet et non écorché^^
-Les faits: à préciser: arme, frontière, racket, insulte, etc. Plus de TOP dans le titre. On peut bien sûr abréger au vu de la longueur de certains noms.
-La ville: certaines villes peuvent abréger: on se comprendra.
-La date: importante ne l'oubliez pas; la meilleure forme reste: 09/12/56
-Statut: en cours ou enquête; à transmettre (on peut abréger aussi).
Ce titre est valable pour tous les dossiers, même pour les violations de frontière (une fois que les dossiers sont au BAJ on ne sait plus d'où ils viennent...).
Sujet: Re: Dossier+Courrier-Type Jeu 29 Jan - 23:28
Au vue des nouvelles réformes sur la bonne ville de Compiègne: Nouveau Model de lettres !
Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en rigueur à Compiègne…
Il est maintenant interdit d'embaucher à moins de 5 de caractéristiques à Compiègne.
Lettre à l'employeur après embauche frauduleuse:
Vous avez déposé à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en vigueur à Compiègne…
* Sergent +++++
Lettre adressée à la victime:
Vous avez accepté à la mairie une offre d’emploi non conforme aux règles en vigueur à Compiègne…
* |copier/coller l'annonce|
Sujet: Re: Dossier+Courrier-Type

References: l'article 4
 Art.4
 Art.5
 Art.6
 Art.13
 Art.11
 Art. 13
 Art.5