Source: https://frda.stanford.edu/en/catalog?f%5Bvol_title_ssi%5D%5B%5D=Tome+2+%3A+1789+%E2%80%93+%C3%89tats+g%C3%A9n%C3%A9raux.+Cahiers+des+s%C3%A9n%C3%A9chauss%C3%A9es+et+baillages+%5BAngoumois+-+Clermont-Ferrand%5D&page=8&result_view=default
Timestamp: 2018-12-10 23:19:54+00:00

Document:
T Tabac (Demandes relatives au). Du tiers-état de Chartres, t. II, p. 632, art. 88. — De la noblesse de Château-Thierry, t. II, p. 662, art. 3. Tailles . Voy. Impôts. Tarbes (Ville de). Voy. Bigorre, t. II, p. 365. Terlon (Bourg de). Voy. Avesnes, t. II, p. 154. Thimerais (Bailliage du). Voy. Châteauneuf en Thimerais, t. II, p. 638 et suiv. Tiiorigny (Bailliage de). Voy. Caen, t. II, p. 486, 488 et
ers-Etat (Cahiers du). Voy. Etats généraux. Traité de commerce avec l'Angleterre (Demandes relatives au). Du tiers-état d'Arras, t. II, p. 85, art. 12. — Du tiers-état d'Hénin-Liétard, t. II, p. 90, art. 53.— De la noblesse de Bailleul, t. II, p. 173, art. 41. — De la ville de Caen, t. II, p. 501, art. 52. —Du clergé de Châtellerault, t. II, p. 689. Tribunaux . Voy. Justice. Troupes . Voy. Guerre. T Tabac (Demandes relatives au). Du tiers-état de Chartres, t. II, p. 632, art. 88. — De la noblesse de Château-Thierry, t. II, p. 662, art. 3. Tailles . Voy. Impôts. Tarbes (Ville de). Voy. Bigorre, t
rt. 53.— De la noblesse de Bailleul, t. II, p. 173, art. 41. — De la ville de Caen, t. II, p. 501, art. 52. —Du clergé de Châtellerault, t. II, p. 689. Tribunaux . Voy. Justice. Troupes . Voy. Guerre.
U Usure (Demandes concernant 1'). Du clergé de Charolles t. II, 614, art. 12. U Usure (Demandes concernant 1'). Du clergé de Charolles t. II, 614, art. 12.
V Vaine pature (Demandes relatives à la). Du tiers-état de Ménil-la-Horgne, t. II, p. 227. — De la noblesse du Boulonnais, t. II, p. 429. Valromey (Province du). Voy Bugey, t. II, p. 477. Vauvey (Communauté de). Voy. Châtillon-sur-Seine, > t. II, p. 718. Vénalité des office s. Voy. Offices. Vesvres (Communauté de). Voy. Châtillon-sur-Seine, t. II, p. 717. Vilaine en Duemois (Communauté de). Voy. Ch
in (Communauté de). Voy. Avesnes, t. II p. 160. Vireux-Wallerand (Communauté de). Voy. Avesnes, t. II, p. 160. Vivarais (Province du haut). Voy. Annonay, t. II, p. 46 et suiv. Voirie (Demandes relatives à la). De la ville d'Angoulême, t. II, p. 16. Vote par tête ou par ordre . Voy. Constitution. fin de la table alphabétique et analytique. Paris. — Imp Paul Dupont, rue de Grenelle Saint-Honoré, 45. V Vaine pature (Demandes relatives à la). Du tiers-état de Ménil-la-Horgne, t. II, p. 227. — De la noblesse du Boulonnais, t. II, p. 429. Valromey (Province du). Voy Bugey, t. II, p. 477. Vauvey (Commu
es à la). De la ville d'Angoulême, t. II, p. 16. Vote par tête ou par ordre . Voy. Constitution. fin de la table alphabétique et analytique. Paris. — Imp Paul Dupont, rue de Grenelle Saint-Honoré, 45.
Bailliage d'autijn
BAILLIAGE D'AUTIJN EXTRAIT DU CAHIER Des délibérations du clergé assemblé à Autun (1). Le clergé des quatre bailliages convoqués à Autun, en vertu des lettres du Roi du 24 janvier, pour se conformer aux intentions de Sa Majesté, a donné ses premiers soins à la rédaction des cahiers qui doivent porter aux prochains Etats généraux ses vœux et ses demandes : et afin de présenter les objets de ses déli
, Prudhon, Garlier, Gay de la Mignance, avocat, Vercherède, Maublanc, Dupuy de la Bruyère, avocat, Gav, Dubort, Gernoc, Gaillard, Maublanc, Au-veple, Groyard, Beauchamp, Brissac, Thomas 1 aîné, Verchère, Digoy Pinot, M. Batilliat, Lavai-vre, A Repoux, Byon-Dufraisse, Bvon de Broclat, Merle, Bouneaux Roboil, Raffassin, Docertaine, Bernard, Raffatin, président de l'assemblée, Fra-gnière, secrétaire. BAILLIAGE D'AUTIJN EXTRAIT DU CAHIER Des délibérations du clergé assemblé à Autun (1). Le clergé des quatre bailliages convoqués à Autun, en vertu des lettres du Roi du 24 janvier, pour se conformer au
re, Digoy Pinot, M. Batilliat, Lavai-vre, A Repoux, Byon-Dufraisse, Bvon de Broclat, Merle, Bouneaux Roboil, Raffassin, Docertaine, Bernard, Raffatin, président de l'assemblée, Fra-gnière, secrétaire.
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SÉNÉCHAUSSÉE D'AUVERGNE Voy, Clermont-Ferrand et Riom. BAILLIAGE D'AUXERRE CAHIER Des pétitions de l'ordre du clergé du bailliage d Auxerre, pour servir d'instruction à son députe (1). Pénétré du plus religieux respect et du plus entier dévouement pour un roi qui veut s'entourer de ses fidèles sujets comme de ses vrais amis, pour un monarque juste et bon qui se fait un besoin de s aider des conseil
ce. Signé Petit, Lauvin, Grangier des Malliers, Boudard, Moreau, Murot, Beaudesson, Rémond de la Motte, Dupin, Arrault, Hay de Luc-y, Rameau de Montbenoist, Chasteau, Sarrette, Maujot, Saunier, Moret, Rossignol, Marie de La Forge, Rubi-gny, Gaudet, Dejust, Rameau, Paultre des Epi-nettes, Guérin, Girard, Précy, Logé, commissaire; Housset de Champton, président, et Pasqueau de Lhampfort, secrétaire. SÉNÉCHAUSSÉE D'AUVERGNE Voy, Clermont-Ferrand et Riom. BAILLIAGE D'AUXERRE CAHIER Des pétitions de l'ordre du clergé du bailliage d Auxerre, pour servir d'instruction à son députe (1). Pénétré du plus
Rossignol, Marie de La Forge, Rubi-gny, Gaudet, Dejust, Rameau, Paultre des Epi-nettes, Guérin, Girard, Précy, Logé, commissaire; Housset de Champton, président, et Pasqueau de Lhampfort, secrétaire.

References: art. 88
 art. 3
 art. 12
 art. 53
 art. 41
 art. 52
 art. 88
 art. 3
 art. 41
 art. 52
 art. 12
 art. 12