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Timestamp: 2016-10-28 22:00:04+00:00

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6P.15/2007 (19.04.2007)
6P.15/2007
6S.37/2007 /rod
recourant, repr�sent� par Me Denis Mathey, avocat,
intim�e, repr�sent�e par Me Bruno de Preux, avocat,
Proc�dure p�nale; arbitraire (art. 9 Cst.), pr�somption d'innocence (art. 32 ch. 1 Cst., art. 6 � 2 CEDH et art. 14 � 2 Pacte II), droit d'�tre entendu (art. 29 ch. 2 Cst.).
6S.37/2007
Blanchiment d'argent aggrav� (art. 305bis ch. 1 et 2 let. c CP); faux dans les titres (art. 251 CP),
recours de droit public (6P.15/2007) et pourvoi en nullit� (6S.37/2007) contre l'arr�t de la Cour de cassation du canton de Gen�ve du 22 d�cembre 2006.
A.a A.________ et B.________ ont fond�, en 1991, la soci�t� C.________ SA, dont ils �taient administrateurs tout en assumant les fonctions de vice-pr�sident/directeur et de secr�taire/ directrice-adjointe.
Me D.________, avocat, pr�sidait cette entreprise et X.________ en tenait la comptabilit�. Ce dernier �tait aussi administrateur-d�l�gu� de la soci�t� E.________ SA, qui �tait l'organe de r�vision de C.________ SA.
A.b Au d�but de l'ann�e 1997, F.________ a consult� G.________, conseiller financier � Gen�ve, pour qu'il lui trouve des interm�diaires qui pourraient l'aider � effacer la provenance de fonds lui appartenant et � les introduire dans le circuit bancaire usuel. Cet argent provenait, en partie tout au moins, de d�tournements qui avaient �t� commis entre 1989 et 1993 au d�triment du groupe p�trolier Y.________ SA et qui avaient �t� orchestr�s par plusieurs dirigeants et collaborateurs du groupe.
A.c Toujours au d�but de 1997, G.________, sans pr�ciser pour qui il agissait, a mis en place avec les responsables de C.________ SA une structure financi�re complexe destin�e � rendre opaque la propri�t� �conomique des fonds d�tourn�s par F.________.
Ainsi, le 14 avril 1997, une r�union s'est tenue en l'�tude de Me D.________ avec notamment A.________ et X.________. A cette occasion, un faux contrat de mandat a �t� �tabli entre ce dernier et H.________, un ancien client de C.________ SA qui avait disparu mais dont A.________ d�tenait les documents d'identit� en copie.
Ensuite, gr�ce � diverses op�rations r�alis�es essentiellement par X.________, les fonds ont tout d'abord �t� transf�r�s sur un compte qu'il avait fait ouvrir le 17 avril 1997 pour le compte de la soci�t� I.________ SA aupr�s de la Verwaltungs- und Privatbank � Vaduz et dont l'ayant droit �conomique fictif �tait H.________.
Le 15 mai 1997, en compagnie de A.________, X.________ solda le compte de la soci�t� I.________ SA en op�rant trois retraits de respectivement 17'411'116 francs, 20'000'000 francs et 9'000'000 francs. Le premier montant fut remis � A.________ qui transf�ra, en pr�sence du comptable, 10'000'000 francs � J.________ Ltd et 7'411'116 francs � K.________ Ltd, soci�t�s acquises par l'entremise de Me D.________ et qui avaient des comptes aupr�s de la m�me banque. Le second montant de 20'000'000 francs fut d�pos� � la Neue Bank � Vaduz, toujours le m�me jour, sur des comptes ouverts au nom des deux soci�t�s susmentionn�es, soit � raison de 11'000'000 francs pour J.________ Ltd et 9'000'000 francs pour K.________ Ltd. Au banquier de la Neue Bank qui leur demandait le nom des ayant droits �conomiques, ils indiqu�rent le nom de M.________ pour la premi�re soci�t� et celui de N.________ pour la seconde. Quant � la derni�re somme de 9'000'000 francs, elle fut rapatri�e � Gen�ve par A.________ et X.________ dans la voiture de ce dernier. Ils remirent 7'000'000 francs � G.________ et plac�rent 2'000'000 francs dans un coffre.
A.d Selon l'arr�t attaqu�, une quittance fictive antidat�e au 15 mai 1997 attestait de la remise en esp�ces de 46'411'116 francs par H.________ � X.________, afin de permettre � ce dernier de justifier, si n�cessaire, son activit�.
A.e En France, les d�tournements commis au pr�judice de Y.________ SA ont fait l'objet d'un jugement prononc� le 12 novembre 2003 par la XI�me Chambre correctionnelle du Tribunal de Grande Instance de Paris, laquelle a condamn� trente accus�s.
Reconnu coupable de complicit� et de recel aggrav� d'abus de biens sociaux, de complicit� et de recel aggrav� d'abus de pouvoir, de recel aggrav� d'abus du cr�dit et de recel aggrav� d'abus de confiance, F.________ a �t� condamn� � cinq ans d'emprisonnement, � 100'000 euros d'amende et � 177'530'980.60 euros de dommages et int�r�ts.
Par arr�t du 8 octobre 2004, la Cour correctionnelle genevoise, si�geant avec le concours du jury, a condamn� A.________ et B.________ pour blanchiment d'argent et faux dans les titres. Elle a en revanche acquitt� X.________ de ces deux chefs d'accusation.
Statuant le 21 septembre 2005 sur les pourvois de la partie civile et du Procureur g�n�ral, la Cour de cassation genevoise a annul� les acquittements prononc�s � l'�gard de X.________ et renvoy� la cause � l'instance inf�rieure pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le 23 janvier 2006, la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral a d�clar� irrecevables les recours de droit public et pourvoi en nullit� form�s par X.________ contre l'arr�t de renvoi du 21 septembre 2005, celui-ci ne tranchant pas, de mani�re d�finitive, des questions de droit f�d�ral.
Par arr�t du 18 mai 2006, la Cour correctionnelle genevoise, si�geant avec le concours du jury, a condamn� X.________, pour blanchiment d'argent aggrav� et faux dans les titres, � dix mois d'emprisonnement avec sursis et � un amende de vingt-cinq mille francs.
Par arr�t du 22 d�cembre 2006, la Cour de cassation du Tribunal cantonal genevois a rejet� le pourvoi de X.________.
X.________ d�pose un recours de droit public pour violation du droit d'�tre entendu, arbitraire et violation de la pr�somption d'innocence ainsi qu'un pourvoi en nullit� pour violation des art. 251 et 305bis CP. Dans ses deux m�moires, il conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal et requiert l'effet suspensif.
Y.________ SA s'en rapporte � justice sur le sort du pourvoi de X.________ et le Procureur g�n�ral conclut � son rejet.
Le pr�sent recours est d�pos� contre un acte rendu avant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007, de la loi sur le Tribunal f�d�ral (LTF), de sorte que celle-ci ne s'applique pas (art. 132 al. 1 LTF).
2.1 Le recours de droit public au Tribunal f�d�ral est ouvert contre une d�cision cantonale pour violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ). Il n'est en revanche pas ouvert pour se plaindre d'une violation du droit f�d�ral, qui peut donner lieu � un pourvoi en nullit� (art. 269 al. 1 PPF). Un tel grief ne peut donc pas �tre invoqu� dans le cadre d'un recours de droit public, qui est subsidiaire (art. 84 al. 2 OJ; art. 269 al. 2 PPF).
2.2 En vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit contenir, sous peine d'irrecevabilit� (cf. ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261 s), un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s, pr�cisant en quoi consiste cette violation. Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs express�ment soulev�s et pr�sent�s de fa�on claire et d�taill�e, le principe jura novit curia �tant inapplicable (ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31). Le justiciable qui se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) ne peut, d�s lors, se contenter de critiquer la d�cision comme il le ferait en instance d'appel, o� la juridiction sup�rieure jouit d'une libre cognition; en particulier, il ne saurait se borner � opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision attaqu�e repose sur une application manifestement insoutenable de la loi (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
Invoquant une violation de son droit d'�tre entendu, le recourant reproche � la Cour de cassation d'avoir insuffisamment motiv� sa d�cision s'agissant, d'une part, de la circonstance aggravante du m�tier, et, d'autre part, des faux dans les titres.
3.1 La jurisprudence a notamment d�duit du droit d'�tre entendu, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., l'obligation pour le juge de motiver sa d�cision, afin que l'int�ress� puisse la comprendre ainsi que l'attaquer utilement s'il y a lieu, et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le. Le juge n'est certes pas tenu de se prononcer sur tous les arguments soulev�s par les parties, et peut s'en tenir aux questions d�cisives; il faut toutefois qu'il mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il s'est fond� (ATF 130 II 530 consid. 4.3 p. 540, 473 consid. 4.1 p. 477; 129 I 232 consid. 3.2 p. 236).
3.2 S'agissant de la circonstance aggravante du m�tier au sens de l'art. 305bis ch. 2 let. c CP, la Cour de cassation a, pour l'essentiel, relev� que le recourant avait blanchi l'argent par une pluralit� d'actes, qu'il avait conserv�, jusqu'en 2001, une activit� r�mun�r�e pour le compte de la soci�t� C.________ SA, soit directement, soit par l'interm�diaire de sa propre soci�t� E.________ SA, qu'il savait que cette entreprise g�rait des avoirs dont l'origine �tait criminelle et qu'elle �tait surendett�e avant de s'occuper de ces fonds et enfin, qu'il avait, par cette activit�, r�alis� un gain important, puisque nettement sup�rieur � 10'000 francs. A propos des faux dans les titres au sens de l'art. 251 CP, l'autorit� cantonale a constat� que le recourant avait vers� � la proc�dure le contrat de mandat et de fiducie qu'il avait conclu le 15 avril 1997 avec H.________ et la fausse quittance du 15 mai 1997, de sorte que ces documents avaient ainsi acquis une force probante particuli�re et constituaient d�s lors des faux intellectuels.
Cette motivation est claire et parfaitement compr�hensible. Par ailleurs, le recourant n'est en aucune fa�on dans l'impossibilit� de la critiquer utilement. Le grief est donc rejet�.
Le recourant se plaint d'arbitraire et d'une violation de la pr�somption d'innocence.
4.1 Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par la cour cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision critiqu�e soient insoutenables, encore faut-il que cette derni�re soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1; 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178).
Lorsque le recourant s'en prend � l'appr�ciation des preuves et � l'�tablissement des faits, la d�cision n'est entach�e d'arbitraire que si le juge ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un moyen de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'il se trompe manifestement sur le sens et la port�e d'un tel �l�ment, ou encore lorsqu'il tire des d�ductions insoutenables � partir des �l�ments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a p. 211).
La pr�somption d'innocence, garantie par l'art. 32 al. 1 Cst. et par les art. 6 par. 2 CEDH et 14 par. 2 Pacte ONU II, ainsi que son corollaire, le principe � in dubio pro reo �, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 36 et les r�f�rences cit�es). En tant que r�gles sur le fardeau de la preuve, ces principes signifient, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe � l'accusation et que le doute doit profiter � l'accus� (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Comme r�gles de l'appr�ciation des preuves, ils sont viol�s lorsque le juge, qui s'est d�clar� convaincu, aurait d� �prouver des doutes quant � la culpabilit� de l'accus� au vu des �l�ments de preuve qui lui �taient soumis (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal f�d�ral examine librement si ces principes ont �t� viol�s en tant que r�gle sur le fardeau de la preuve, mais il n'examine que sous l'angle de l'arbitraire la question de savoir si le juge aurait d� �prouver un doute, c'est-�-dire celle de l'appr�ciation des preuves (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38).
En l'esp�ce, il n'appara�t pas que la Cour de cassation aurait renvers� le fardeau de la preuve, ni qu'elle aurait �prouv� un doute qu'elle aurait interpr�t� en d�faveur du recourant. La seule question est donc de savoir si l'autorit� cantonale aurait d� �prouver un doute, question qui rel�ve de l'appr�ciation des preuves et ne peut �tre examin�e que sous l'angle de l'arbitraire, de sorte que ce grief se confond avec celui d'appr�ciation arbitraire des preuves.
4.2 Le recourant conteste la r�alisation de l'�l�ment subjectif de l'infraction de blanchiment d'argent. Il explique, en substance, qu'il avait une enti�re confiance en A.________, qui l'a instrument� et utilis� pour parvenir � son but, � savoir dissimuler les fonds de F.________, dont il ignorait l'existence. Il soutient n'avoir appris qu'en 2001, soit par le biais de la proc�dure p�nale, la provenance criminelle des valeurs patrimoniales.
4.2.1 La Cour de cassation a admis que les connaissances que le recourant avait des circonstances entourant l'op�ration � laquelle il participait pleinement auraient d� faire na�tre chez lui le soup�on pressant de faits pouvant constituer, selon la loi, un crime, et qu'il s'�tait cependant accommod� de cette �ventualit�. Elle a constat� que l'int�ress� savait que les comptes qu'il avait ouverts � Vaduz le 17 avril 1997 au nom de O.________ Inc et de I.________, soci�t�s offshore qu'il avait lui-m�me acquises, �taient destin�s � dissimuler des avoirs sup�rieurs � 46 millions de francs; il savait �galement que l'identit� des ayant droits �conomiques des comptes ouverts le 15 mai 1997 �tait fausse; enfin, le d�roulement des �v�nements � compter de cette derni�re date d�montrait clairement qu'il avait d� comprendre et accepter qu'il participait � une op�ration frauduleuse. Se r�f�rant au jugement de premi�re instance, la Cour de cassation a fond� ces constatations de fait relatives � l'aspect subjectif de l'infraction de blanchiment d'argent, d'une part, sur les d�clarations du t�moin P.________ et, d'autre part, sur les propres aveux du recourant devant le juge d'instruction. Enfin, A.________ l'a �galement mis en cause dans cette affaire, assurant notamment qu'il �tait au courant de tout (cf. arr�t de la Cour correctionnelle avec Jury du 18 mai 2006, proc�s-verbal des audiences, p. 8, 9, 10 et 13).
4.2.2 Dans ses �critures, le recourant se contente de nier la constatation selon laquelle il devait conna�tre l'origine criminelle des fonds, en opposant sa propre version des faits � celle de la Cour de cassation. Il ne s'en prend en aucune mani�re aux �l�ments de preuve retenus par les autorit�s et ne pr�sente pas davantage d'indices pertinents en faveur de sa propre version des faits. Une telle argumentation ne suffit manifestement pas � faire admettre l'arbitraire all�gu�; le recours sur ce point ne satisfait pas aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re (cf. supra consid. 2.2).
4.3 Le recourant conteste que la circonstance aggravante du m�tier au sens de l'art. 305bis ch. 2 let. c CP soit r�alis�e. Il rel�ve, pour l'essentiel, n'�tre intervenu qu'� deux reprises, sans savoir que les actes accomplis relevaient du blanchiment d'argent, n'avoir jou� qu'un r�le mineur et durant un laps de temps tr�s court. Il affirme aussi que son mandat d'organe de r�vision �tait parfaitement licite.
Savoir si le recourant a agi par m�tier au sens de l'art. 305bis ch. 2 let. c CP est une question de droit f�d�ral, irrecevable dans un recours de droit public (cf. supra consid. 2.1 et infra consid. 6 et 7.2). Les faits retenus pour qualifier cette circonstance aggravante rel�vent en revanche de l'appr�ciation des preuves, que la Cour de c�ans peut revoir sous l'angle de l'arbitraire. En l'esp�ce, le recourant se contente toutefois de nier les constatations cantonales et de pr�senter sa propre version des faits sans d�montrer en quoi celle retenue par la Cour de cassation serait arbitraire. De nature purement appellatoire, son argumentation est irrecevable (cf. supra consid. 2.2).
4.4 Le recourant conteste que le contrat de mandat et de fiducie ainsi que la quittance antidat�e puissent constituer des faux dans les titres au sens de l'art. 251 CP. En bref, il affirme qu'il n'a pas particip� � la confection de ces documents, qu'il ne les a jamais utilis�s pour tromper une tierce personne, qu'il les a requis de A.________ afin de pouvoir attester du service rendu et justifier la remise des fonds � H.________ et qu'il les a finalement remis au juge dans le but de collaborer � l'administration des preuves.
En l'occurrence, l'argumentation d�velopp�e par le recourant tient soit de la discussion du droit, soit de l'appel, de sorte qu'elle est enti�rement irrecevable (cf. supra consid. 2 et infra consid. 8).
Le recours de droit public doit ainsi �tre rejet� autant qu'il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 156 al. 1 OJ).
Vu l'issue de la proc�dure, la demande d'effet suspensif devient sans objet.
6.1 Saisi d'un pourvoi en nullit�, le Tribunal f�d�ral contr�le l'application du droit f�d�ral (art. 269 PPF) sur la base exclusive de l'�tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 277bis et 273 al. 1 let. b PPF). Partant, dans la tr�s large mesure o� le recourant critique ou s'�carte des constatations cantonales, son argumentation est irrecevable.
6.2 Le pourvoi en nullit� n'est pas ouvert pour se plaindre seulement de la motivation de la d�cision attaqu�e; la Cour de cassation examinant librement l'application du droit (cf. art. 277bis al. 2 PPF), elle peut substituer une autre motivation � celle retenue dans l'arr�t attaqu� (ATF 122 IV 145 consid. 2 p. 146; 118 IV 233 consid. 2c p. 239).
Invoquant une violation de l'art. 305bis CP, le recourant conteste sa condamnation pour blanchiment d'argent par m�tier.
7.1 Il affirme tout d'abord qu'il ne pouvait pr�sumer que les fonds provenaient d'un crime. Il explique qu'il ne savait pas qu'en ouvrant les comptes O.________ Inc et I.________ au nom de H.________, il dissimulait par l� m�me 46 millions de francs dans le cadre d'une activit� criminelle. Il soutient qu'il ignorait que l'identit� des ayant droits �conomiques des comptes J.________ Ltd et K.________ Ltd �tait fausse. Il pr�tend n'avoir appris que lors de son arrestation, en 2001, qu'il avait particip� � une op�ration de blanchiment d'argent.
7.1.1 Se rend coupable de blanchiment d'argent, celui qui commet un acte propre � entraver l'identification de l'origine, la d�couverte ou la confiscation de valeurs patrimoniales dont il savait ou devait pr�sumer qu'elles provenaient d'un crime (art. 305bis ch. 1 CP). Sur le plan subjectif, il faut que l'auteur ait agi intentionnellement, le dol �ventuel �tant suffisant, et qu'il ait su ou d� pr�sumer, au moment o� il a agi, que la valeur patrimoniale provenait d'un crime (ATF 122 IV 211 consid. 2e p. 217; 119 IV 242 consid. 2b p. 247); � cet �gard, il suffit qu'il ait connaissance de circonstances faisant na�tre le soup�on que la valeur patrimoniale provient d'un crime et qu'il s'accommode de cette �ventualit� (ATF 119 IV 242 consid. 2b p. 247 s.).
Savoir ce que l'auteur voulait, savait ou ce dont il s'accommodait rel�ve du contenu de la pens�e, donc de l'�tablissement des faits, lesquels ne peuvent �tre revus dans le cadre d'un pourvoi en nullit� (cf. supra consid. 6.1; ATF 125 IV 242 consid. 3c p. 252; 119 IV 1 consid. 5a p. 3).
7.1.2 Selon les constatations cantonales, le recourant savait que les comptes qu'il avait ouverts � Vaduz le 17 avril 1997 �taient destin�s � dissimuler des avoirs sup�rieurs � 46 millions de francs; il savait �galement que l'identit� des ayant droits �conomiques des comptes ouverts le 15 mai 1997 �tait fausse; enfin, le d�roulement des �v�nements � compter du 15 mai 1997 d�montrait clairement qu'il avait d� comprendre et accepter qu'il participait � une op�ration frauduleuse, que le nom de F.________ lui f�t connu ou non.
L'argumentation du recourant consiste � nier les faits pr�cit�s, de sorte qu'elle est irrecevable. Pour le reste, � partir des constatations factuelles susmentionn�es, la Cour de cassation n'a pas viol� le droit f�d�ral en retenant que le recourant a agi intentionnellement.
7.2 Le recourant conteste ensuite que la circonstance aggravante du m�tier puisse �tre retenue.
7.2.1 L'art. 305bis ch. 2 let. c CP pr�voit que le cas est grave, lorsque le d�linquant r�alise un chiffre d'affaires ou un gain importants en faisant m�tier de blanchir de l'argent.
Pour que la circonstance aggravante du m�tier soit retenue, il faut, en premier lieu, que le chiffre d'affaires ou le gain soient importants. La jurisprudence a fix� le montant minimum � 100'000 francs pour le chiffre d'affaires (ATF 129 IV 188 consid. 3.1 p. 190 ss) et � 10'000 francs pour le gain (ATF 129 IV 253 consid. 2.2 p. 255 s.), pr�cisant que la dur�e de l'activit� d�lictuelle ayant permis de r�aliser le chiffre d'affaires ou le gain n'�tait pas d�cisive (ATF 129 IV 188 consid. 3.2 p. 192 ss; 129 IV 253 consid. 2.2 p. 255).
La r�alisation de la circonstance aggravante du m�tier suppose en outre que les conditions jurisprudentielles du m�tier soient r�unies. L'auteur agit par m�tier lorsqu'il r�sulte du temps et des moyens qu'il consacre � ses agissements d�lictueux, de la fr�quence des actes pendant une p�riode d�termin�e, ainsi que des revenus envisag�s ou obtenus, qu'il exerce son activit� coupable � la mani�re d'une profession, m�me accessoire. Il faut que l'auteur aspire � obtenir des revenus relativement r�guliers repr�sentant un apport notable au financement de son genre de vie et qu'il se soit ainsi, d'une certaine fa�on, install� dans la d�linquance (ATF 129 IV 253 consid. 2.1 p. 254). L'auteur doit avoir agi � plusieurs reprises, avoir eu l'intention d'obtenir un revenu et �tre pr�t � r�it�rer ses agissements (ATF 119 IV 129 consid. 3 p. 133). Il n'est pas n�cessaire que les agissements d�lictueux du d�linquant constituent sa "principale activit� professionnelle" ou qu'il les ait commis dans le cadre de sa profession ou de son entreprise l�gale; une activit� "accessoire" illicite peut aussi �tre exerc�e par m�tier (ATF 116 IV 319 consid. 4b p. 331). La d�finition abstraite du m�tier doit �tre concr�tis�e pour chaque cas en prenant en consid�ration l'ensemble des circonstances et le genre d'infraction, en particulier l'importance de la peine minimale pr�vue (ATF 116 IV 319 consid. 4a p. 330).
7.2.2 En l'occurrence, il est ind�niable que le gain r�alis� par le recourant est important au sens de la jurisprudence pr�cit�e, puisque nettement sup�rieur � 10'000 francs. En effet, selon l'arr�t entrepris, il a tout d'abord obtenu plusieurs dizaines de milliers de francs de A.________ � leur retour de Vaduz, le 15 mai 1997. Il a �galement touch� au moins 10'000 francs, � titre de r�trocession de commissions en rapport avec la liquidation du dossier titres, montant vers� plusieurs mois plus tard. Enfin, il a encore �t� r�mun�r� jusqu'en 2001 pour son activit� de comptable et d'organe de r�vision de la soci�t� C.________ SA.
La condition du m�tier telle que d�finie ci-dessus est �galement r�alis�e. En effet, aux mois d'avril et mai 1997, le recourant a commis divers actes de blanchiment (cf. supra consid. A.c), portant ainsi un concours essentiel � la mise en place des structures qui ont permis la dissimulation des biens de F.________. S'il est vrai que ces actes ont �t� commis durant une p�riode relativement br�ve, il reste que le recourant est, par la suite, demeur� aux services de C.________ SA durant plusieurs ann�es. Ainsi, jusqu'en 2001, il a tenu, contre r�tribution, la comptabilit� et assur� la fonction d'organe de r�vision de cette soci�t�, tout en sachant que celle-ci g�rait alors des avoirs dont l'origine �tait criminelle et qu'elle �tait surendett�e avant de s'occuper des fonds en question. Le recourant a de la sorte exerc� son activit� coupable � la mani�re d'une profession accessoire.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, la Cour de cassation n'a pas viol� le droit f�d�ral en admettant que la circonstance aggravante du m�tier �tait r�alis�e. Il n'y a d�s lors pas lieu d'examiner si l'infraction est prescrite (cf. art. 305bis ch. 2 et 70 CP) et le grief du recourant � ce propos tombe � faux.
Le recourant invoque une violation de l'art. 251 CP. Il affirme que le contrat de mandat et de fiducie ainsi que la quittance qu'il a remis au juge d'instruction ne peuvent objectivement constituer des titres.
8.1 Les infractions du droit p�nal relatif aux titres prot�gent la confiance qui, dans les relations juridiques, est plac�e dans un titre comme moyen de preuve. C'est pourquoi, parmi les titres, on ne trouve notamment que les �crits destin�s et propres � prouver un fait ayant une port�e juridique (art. 110 ch. 5 al. 1 CP). Le caract�re de titre d'un �crit est relatif. Par certains aspects, il peut avoir ce caract�re, par d'autres non. Un �crit constitue un titre en vertu de cette disposition s'il se rapporte � un fait ayant une port�e juridique et s'il est destin� et propre � prouver le fait qui est faux. La destination � prouver peut r�sulter directement de la loi, mais aussi du sens ou de la nature du document; quant � l'aptitude � prouver, elle peut �tre d�duite de la loi ou des usages commerciaux (cf. ATF 126 IV 65 consid. 2a p. 67 et les r�f�rences cit�es).
Selon l'art. 251 ch. 1 CP sera puni de la r�clusion pour cinq ans au plus ou de l'emprisonnement celui qui, dans le dessein de porter atteinte aux int�r�ts p�cuniaires ou aux droits d'autrui ou de se procurer ou de procurer � un tiers un avantage illicite (al. 1) aura cr�� un titre faux, falsifi� un titre, abus� de la signature ou de la marque � la main r�elles d'autrui pour fabriquer un titre suppos�, ou constat� ou fait constater faussement, dans un titre, un fait ayant une port�e juridique (al. 2), ou aura, pour tromper autrui, fait usage d'un tel titre (al. 3). Cette disposition vise non seulement un titre faux ou la falsification d'un titre (faux mat�riel; cf. infra consid. 8.1.1), mais aussi un titre mensonger (faux intellectuel; cf. infra consid. 8.1.2).
8.1.1 Il y a faux mat�riel lorsqu'une personne fabrique un titre dont l'auteur r�el ne co�ncide pas avec l'auteur apparent. Le faussaire cr�e un titre qui trompe sur l'identit� de celui dont il �mane en r�alit� (ATF 128 IV 265 consid. 1.1.1 p. 268 et les r�f�rences cit�es). Il y a notamment cr�ation d'un titre faux lorsque l'auteur r�dige un document en faisant appara�tre, � c�t� de sa propre signature, celle suppos�e d'une autre personne, comme cocontractante, alors que cette derni�re n'a nullement approuv� le texte (B. Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. II, ad art. 251 n� 59; M. Boog, Basler Kommentar, Strafgesetzbuch II, ad art. 251 n� 9).
Lorsqu'il y a cr�ation d'un titre faux, il est alors sans importance de savoir si le contenu d'un tel titre est mensonger ou non et il n'y a d�s lors plus lieu d'examiner si les documents en question offrent des garanties accrues de v�racit� quant � leur contenu. Les documents faussement cr��s doivent toutefois aussi constituer des titres tels que d�finis par l'art. 110 ch. 5 al. 1 CP et la jurisprudence cit�e au consid�rant pr�c�dent (ATF 123 IV 17 consid. 2e p. 21).
8.1.2 Le faux intellectuel vise l'�tablissement d'un titre qui �mane de son auteur apparent, mais qui est mensonger dans la mesure o� son contenu ne correspond pas � la r�alit�. Il est admis qu'un simple mensonge �crit ne constitue pas un faux intellectuel. La confiance que l'on peut avoir � ne pas �tre tromp� sur la personne de l'auteur est plus grande que celle que l'on peut avoir � ce que l'auteur ne mente pas par �crit. Pour cette raison, m�me si l'on se trouve en pr�sence d'un titre, il est n�cessaire, pour que le mensonge soit punissable comme faux intellectuel, que le document ait une valeur probante plus grande que dans l'hypoth�se d'un faux mat�riel. La jurisprudence exige, dans le cas du faux intellectuel, que le document ait une cr�dibilit� accrue et que son destinataire puisse s'y fier raisonnablement. Une simple all�gation, par nature sujette � v�rification ou discussion, ne suffit pas; il doit r�sulter des circonstances concr�tes ou de la loi que le document est digne de confiance, de telle sorte qu'une v�rification par le destinataire n'est pas n�cessaire et ne saurait �tre exig�e. Tel est le cas lorsque certaines assurances objectives garantissent aux tiers la v�racit� de la d�claration; il peut s'agir, par exemple, d'un devoir de v�rification qui incombe � l'auteur du document ou encore de l'existence de dispositions l�gales comme les art. 958 ss CO relatifs au bilan, qui d�finissent le contenu du document en question. En revanche, le simple fait que l'exp�rience montre que certains �crits jouissent d'une cr�dibilit� particuli�re ne suffit pas, m�me si dans la pratique des affaires il est admis que l'on se fie � de tels documents. La limite entre le mensonge �crit et le faux intellectuel dans les titres doit �tre fix�e de cas en cas en fonction des circonstances concr�tes de l'esp�ce (ATF 126 IV 65 consid. 2a p. 67 s.).
8.2 La Cour de cassation n'a pas constat� que le contrat de mandat et de fiducie conclu entre le recourant et H.________ le 15 avril 1997 et la quittance dat�e du 15 mai 1997 �taient des faux mat�riels. Se r�f�rant � l'ATF 122 IV 332 consid. 2c, elle a seulement expos� que ces documents avaient �t� vers�s � la proc�dure par le recourant, de sorte qu'ils avaient ainsi acquis la force probante particuli�re exig�e par la jurisprudence pour constituer des faux intellectuels.
8.2.1 Ce raisonnement est erron�. Dans l'arr�t cit� en r�f�rence, l'accus�e avait essay� de faire croire au juge d'instruction que des procurations antidat�es et sign�es par le mandant Z avaient �t� �tablies en sa faveur pour lui permettre l'acquisition de bijoux et tapis qu'elle avait en r�alit� escroqu�s. Le Tribunal f�d�ral a jug�, au regard des dispositions l�gales sur la repr�sentation, qu'une procuration �crite ne constituait pas une simple d�clarations, mais �tait, pour son destinataire, digne de confiance, de sorte qu'elle valait titre. Il a encore pr�cis� que, dans le cas particulier, la cr�dibilit� accrue des procurations reposait aussi sur l'usage qui en avait �t� fait, puisque ces pi�ces avaient �t� �tablies, dans le cadre de la proc�dure judiciaire, par un t�moin dans l'int�r�t de l'accus�e.
On ne saurait d�duire de cette jurisprudence qu'un document mensonger acquiert un caract�re probant pr�pond�rant par le seul fait qu'il soit produit en justice. En effet, si tel �tait le cas, toutes les pi�ces mensong�res, qui tomberaient en possession de la justice, deviendraient alors automatiquement des faux intellectuels. En outre, l'affaire cit�e par la Cour de cassation n'est pas comparable au cas d'esp�ce, qui concerne non pas des procurations d�livr�es par un t�moin dans l'int�r�t de l'accus�e, mais un contrat et une quittance produits au juge par l'int�ress� lui-m�me.
8.2.2 Le Tribunal f�d�ral a consid�r� qu'un contrat en la forme �crite simple, dont le contenu est faux, ne constitue un faux intellectuel que s'il existe des garanties sp�ciales que les d�clarations concordantes des parties correspondent � leur volont� r�elle. Il faudrait que les signataires se trouvent dans une position de quasi-garant � l'�gard des personnes induites en erreur (ATF 123 IV 61 consid. 5c/cc p. 68 s; 120 IV 25 consid. 3f p. 29). Il a �galement jug� qu'une facture mensong�re, munie d'une quittance, n'�tait pas dot�e, de par la loi, d'une garantie objective suffisante pour n�cessairement constituer un faux intellectuel dans les titres. Il fallait encore examiner si un tel document ne poss�dait pas, selon les circonstances, une valeur de preuve accrue, notamment en raison de la personne qui l'avait �tabli (ATF 121 IV 131 consid. 2c p. 135 ss).
En l'esp�ce, le contrat du 15 avril 1997 et la quittance du 15 mai 1997 ne b�n�ficient d'aucune garantie de v�racit� particuli�re, de sorte qu'ils ne peuvent �tre qualifi�s de faux intellectuels. Cependant, il appara�t bien plut�t que ces documents constituent des faux mat�riels au sens de la jurisprudence cit�e au consid�rant 8.1.1. Les constatations cantonales sont toutefois insuffisantes pour trancher cette question. Par cons�quent, le pourvoi doit �tre admis en application de l'art. 277 CP, l'arr�t attaqu� doit �tre annul� et renvoy� � la Cour cantonale, qui devra examiner si ces pi�ces constituent bien des faux mat�riels.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le pourvoi doit �tre admis sur la question de l'application de l'art. 251 CP, la cause �tant renvoy�e � la Cour cantonale pour nouvelle d�cision sur ce point. Pour le surplus, le pourvoi est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant obtient partiellement gain de cause, de sorte qu'il y a lieu de consid�rer que la part des frais qui devrait �tre mise � sa charge pour la partie o� il succombe (art. 278 al. 1 PPF) est compens�e par l'indemnit� qui devrait lui �tre allou�e pour celle o� il obtient gain de cause (art. 278 al. 3 PPF). Il n'y a donc pas lieu de percevoir de frais ni d'allouer d'indemnit� au recourant pour le pourvoi. L'intim�e s'en est rapport�e � justice, en sorte que les frais et d�pens ne sauraient �tre mis � sa charge.
Le pourvoi est admis partiellement en application de l'art. 277 PPF et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouveau jugement. Il est rejet�, pour le surplus, dans la mesure o� il est recevable.

References: art. 6
 art. 14
 art. 251
 art. 269
 ATF 
 art. 6
in dubio
 art. 277
 art. 277
 ATF 
 art. 305
 ATF 
 art. 251
 art. 251
 art. 958