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Timestamp: 2016-10-25 06:55:08+00:00

Document:
MM. les Juges Aemisegger, Pr�sident,
A.________, repr�sent� par Me Marc-Etienne Favre, avocat,
B.________ et C.________, repr�sent�s par Me Christian Bacon,
Municipalit� de Gilly, 1182 Gilly, repr�sent�e par Me Jean-Michel Henny, avocat.
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 30 septembre 2009.
Le territoire de la commune de Gilly est r�gi par le r�glement communal sur le plan g�n�ral d'affectation et la police des constructions (ci-apr�s: le r�glement communal) approuv� par le Conseil d'Etat le 18 d�cembre 1992. Le vieux village de Gilly est colloqu� en zone village. En dessus de la route qui borde le village au nord s'�tend le vignoble, quadrill� par des chemins viticoles et class� en zone viticole; toutefois, l'un des quadrilat�res d�limit� par ces chemins, attenant au village, est colloqu� en zone village �galement.
La bande m�diane de ce quadrilat�re est en pente descendant vers le sud. Morcel�e, elle est occup�e par les constructions suivantes. Au sommet de cette bande se trouve, sur la parcelle 687, la villa de A.________ et D.________, construite dans les ann�es 1970, qui surplombe les parcelles contigu�s situ�es au sud en bordure du village. En contre-bas de cette parcelle, du c�t� est, ont �t� construites au milieu des ann�es 1990 deux villas l�g�rement d�cal�es et distantes entre elles de 11 m � l'origine. Elles ont ensuite �t� reli�es entre elles par un �l�ment de construction bas. L'ensemble est aujourd'hui constitu� au registre foncier de deux parcelles distinctes dont la limite traverse la construction basse. A l'ouest de ces villas se trouve la parcelle 741 appartenant � B.________ et C.________, d'une surface de 798 m2, sur laquelle est �rig� un b�timent portant le n� ECA 415. Construite dans les ann�es 1970, cette maison comporte une partie inf�rieure qui �tait � l'origine un hangar pour les cars postaux, d'o� les hautes portes articul�es, vitr�es dans leur partie sup�rieure, qui s'ouvrent au sud sur une place b�tonn�e attenante � la route. Ce rez-de-chauss�e est surmont� de l'habitation proprement dite. Au nord du b�timent, les �poux B.________ et C.________ ont emm�nag� une terrasse.
Du 10 janvier au 8 f�vrier 2009, les �poux B.________ et C.________ ont mis � l'enqu�te publique un projet de transformation et d'agrandissement du b�timent ECA n� 415. Le projet consiste � ajouter un nouvel �l�ment au nord et au sud de la villa existante. Au sud, la nouvelle construction masque une partie de la fa�ade actuelle. Au rez inf�rieur, les deux nouveaux garages communiquent avec l'ancien hangar par les ouvertures existantes tandis que la troisi�me des hautes portes subsiste pour donner au hangar un acc�s sur l'ext�rieur. Au rez sup�rieur est am�nag� un appartement de deux pi�ces, accessible par un escalier ext�rieur. Au nord, le nouvel �l�ment comporte une cave et communique avec la construction actuelle au niveau du rez sup�rieur. Il abrite � ce niveau la cuisine-salle � manger du logement principal. A l'�tage se trouvent deux chambres avec WC douche. Un escalier situ� dans la partie centrale communique avec les combles, �clair�es par deux velux et d�sign�s comme "salle de jeu" sur les plans.
Ce projet a suscit� l'opposition de A.________, selon lequel la construction envisag�e ne respectait pas l'ordre non contigu impos� par la r�glementation communale, pas plus que les r�gles au sujet de la hauteur des b�timents.
Par d�cision du 3 mars 2009, la municipalit� de Gilly (ci-apr�s: la municipalit�) a lev� l'opposition pr�cit�e et d�livr� le permis de construire sollicit�. Elle a notamment consid�r�, pour l'extension de l'appartement au nord, que la question de la contigu�t� �tait r�gl�e car le projet pr�voyait une liaison fonctionnelle entre les constructions; quant au second appartement � entr�e ind�pendante, sa conception et son utilisation future �taient intrins�quement li�es � la maison-m�re.
Apr�s avoir proc�d� � une inspection locale, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours de A.________ et confirm� la d�cision pr�cit�e, par arr�t du 30 septembre 2009.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du Tribunal cantonal du 30 septembre 2009 ainsi que la d�cision de la municipalit� du 3 mars 2009. Il se plaint d'une interpr�tation et d'une application arbitraires des art. 7 � 9 du r�glement communal, s'agissant de la notion de non-contigu�t�, ainsi que d'une application arbitraire des art. 10 et 58 du r�glement relatifs � la hauteur des b�timents et son mode de calcul.
Le Tribunal cantonal et la municipalit� concluent au rejet du recours. Les intim�s concluent au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable.
1.1 Dirig� contre une d�cision confirmant en derni�re instance cantonale l'octroi d'une autorisation de construire fond�e sur les normes communales de police des constructions, sans qu'aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF ne soit r�alis�e, le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public au sens des art. 82 ss LTF.
1.2 L'arr�t attaqu� autorise la transformation et l'agrandissement de la villa des �poux B.________ et C.________, sise sur la parcelle la parcelle 741 de la commune de Gilly. Le recourant, propri�taire de la parcelle 687, qui surplombe celle des intim�s, a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et fait valoir que le projet litigieux entra�nerait certaines restrictions � ses droits de propri�t�, notamment en lui obstruant une bonne partie de la vue sur le village, la vigne et le lac; il est ainsi particuli�rement touch� par la d�cision entreprise et dispose de la qualit� pour recourir en vertu de l'art. 89 LTF (cf. ATF 133 II 249 consid. 1.3.3 p. 253 s.).
1.3 Le recourant demande l'annulation de l'arr�t attaqu� et de la d�cision de la municipalit� du 3 mars 2009. Le recours en mati�re de droit public n'est toutefois pas un recours en cassation mais un recours en r�forme (art. 107 al. 2 LTF; cf. ATF 133 III 489 consid. 3.1 p. 491). Il ressort n�anmoins clairement de son m�moire que le recourant entend en r�alit� �galement demander le refus du permis de construire accord� aux intim�s. Comprise dans ce sens, sa conclusion cassatoire ne s'oppose pas � l'entr�e en mati�re sur le recours.
1.4 Au surplus, le m�moire ayant �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 et 45 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites par la loi (art. 42 LTF), il y a lieu d'entrer en mati�re.
Le Tribunal f�d�ral revoit l'interpr�tation et l'application du droit communal sous l'angle de l'arbitraire (cf. ATF 133 III 462 consid. 2.3 p. 466). Il ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci se r�v�le insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou si elle a �t� adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain, ce qu'il appartient au recourant de d�montrer par une argumentation qui r�ponde aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 II 249 consid de 1.4.2 p. 254 et les r�f�rences). En revanche, si l'interpr�tation d�fendue par la cour cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, elle sera confirm�e, m�me si une autre solution para�t �galement concevable, voire pr�f�rable (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17).
Selon le recourant, le Tribunal cantonal aurait interpr�t� et appliqu� de fa�on arbitraire les art. 7 � 9 du r�glement communal, en consid�rant que les b�timents accol�s sont autoris�s non seulement lorsqu'ils sont s�par�s par une limite de propri�t� mais �galement s'ils se trouvent sur une m�me parcelle. De m�me, la cour cantonale ne pouvait retenir que la notion de contigu�t� de fait n'�tait pas applicable ni que les conditions n�cessaires (faisceau de crit�res) n'�taient de toute fa�on pas remplies en l'esp�ce.
Les art. 7 � 9 du r�glement communal, applicables � la zone village, ont la teneur suivante:
Partout o� les b�timents ne sont pas construits en ordre contigu, l'ordre non contigu est obligatoire.
L'ordre contigu est caract�ris� par l'implantation des b�timents en limite de propri�t�. La profondeur des murs mitoyens ou aveugles ne doit pas d�passer 15 m�tres au maximum. La distance entre les fa�ades non mitoyennes et la limite de propri�t� voisine ou du domaine public, s'il n'y a pas de plan fixant la limite des constructions, est de 4 m�tres au minimum.
Cette distance est doubl�e entre b�timents sis sur une m�me propri�t�.
En cas d'incendie, les b�timents construits en limite de propri�t� pourront �tre reconstruits en ordre contigu.
L'ordre non contigu est caract�ris� par les distances � observer entre b�timents et limite de propri�t� et par l'implantation des b�timents � la limite des constructions s'il existe un plan qui la fixe, ou en retrait parall�lement � celle-ci. La distance entre les fa�ades non implant�es sur un alignement et la limite de la propri�t� voisine ou du domaine public, s'il n'y a pas de plan fixant la limite des constructions, est de 4 m�tres au minimum. Elle est doubl�e entre b�timents sis sur la m�me propri�t�.
3.1 Le Tribunal cantonal a consid�r� que, dans le cas de Gilly, le droit communal utilisait une notion particuli�re de contigu�t� qui �tait restreinte � l'hypoth�se o� une limite de propri�t� s�parait les deux immeubles consid�r�s (art. 8 du r�glement communal). La contigu�t� ainsi d�finie �tait par principe limit�e aux immeubles implant�s sur la limite de parcelle, hypoth�se qui n'�tait pas r�alis�e quand il n'y avait pas de limite entre les immeubles consid�r�s, soit lorsqu'ils �taient construits sur la m�me parcelle. Il n'y avait donc pas de contigu�t� en l'esp�ce puisque le projet ne serait d'aucun c�t� implant� sur la limite de propri�t�. Selon le recourant, ce raisonnement n'est pas correct, l'art. 9 du r�glement communal ne faisant mention d'aucune exception � l'ordre non contigu en zone village pour les villas, maisons ou b�timents mitoyens; plusieurs b�timents implant�s sur une m�me parcelle doivent donc respecter entre eux la distance doubl�e pr�vue � cette disposition. Or, la Cour cantonale arrive � une solution oppos�e, au profit d'une interpr�tation extensive et contra legem de la notion de contigu�t�.
Dans le r�glement communal, la notion de contigu�t� est d�finie de la fa�on suivante: alors que l'ordre contigu est caract�ris� par l'implantation des b�timents en limite de propri�t� (art. 8), l'ordre non contigu se distingue par les distances � observer entre b�timents et limite de propri�t� (art. 9). L'interpr�tation faite en l'esp�ce par la Cour cantonale n'est pas contraire au texte de la loi.
Le recourant ne conteste pas que le b�timent litigieux ne pr�sente aucune contigu�t� avec un b�timent en limite de propri�t�, et qu'il en irait de m�me en cas de r�alisation des travaux contest�s. La Cour cantonale n'est donc pas tomb�e dans l'arbitraire en retenant que, dans le cas particulier, il n'y avait pas de contigu�t� au sens de l'art. 8 du r�glement communal. De m�me, en l'absence de r�gle limitant la longueur des b�timents ou le nombre de logements par b�timent, ou encore d'une r�gle sur la configuration (verticale ou horizontale) des logements, les juges cantonaux ne pouvaient effectivement faire grief � la municipalit� d'interpr�ter le r�glement communal, comme elle l'expliquait, en ce sens qu'il permettait la construction, sur une m�me parcelle, d'un b�timent compos� de plusieurs modules ayant par exemple des fa�tes � des hauteurs diff�rentes pour tenir compte en particulier de la configuration du terrain. C'est �galement � tort que le recourant soutient que la Cour cantonale a empi�t� sur l'autonomie de la commune et que ses digressions ne reposaient pas sur une pratique de la municipalit�. En effet, la pratique de l'autorit� communale s'est manifest�e sur les b�timents situ�s � l'est du projet, o� deux villas construites isol�ment ont �t� r�unies par un �l�ment de construction bas, ce qui les rend contigu�s (au sens large du terme); peu importe d'ailleurs que la parcelle ait �t� fractionn�e depuis lors par une limite qui traverse la construction basse en question. La Cour cantonale pouvait ainsi, sans arbitraire, confirmer l'interpr�tation du r�glement communal de la zone village par la municipalit� en ce sens que les b�timents accol�s sont autoris�s non seulement lorsqu'ils sont s�par�s par une limite de propri�t�, mais �galement lorsqu'ils se trouvent sur une m�me parcelle. Il n'est pas d�terminant � cet �gard que le r�sultat de cette interpr�tation permette, comme le soutient le recourant, de construire en zone village, sur une parcelle de grande taille, un quartier entier d'immeubles contigus en ne respectant que la distance � la limite de propri�t�; un tel projet devrait de toute fa�on faire l'objet d'une appr�ciation et d'une pes�e des int�r�ts concr�tes.
3.2 Le recourant invoque ensuite la jurisprudence cantonale relative � la contigu�t� de fait. Il se plaint que la Cour cantonale n'a pas proc�d� � une pond�ration compl�te des �l�ments en pr�sence ni surtout tenu compte du fait que le projet donnait l'impression de plusieurs b�timents. A son avis, le projet ne forme pas un tout homog�ne respectant la r�gle de la non-contigu�t�, mais les b�timents pr�sentent plut�t une contigu�t� de fait proscrite par le r�glement communal.
Le Tribunal cantonal a relev� que l'exception � l'ordre non contigu, en zone village comme en l'esp�ce, ne concernait pas les villas jumelles mais bien les constructions accol�es caract�ristiques de la structure du village; il �tait donc douteux que la "contigu�t� de fait" doive �tre prohib�e dans ce contexte. Quoi qu'il en soit, il estimait que la municipalit� n'avait pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en constatant que le projet consistait dans l'extension de l'appartement existant au nord de la parcelle.
En l'esp�ce, la partie nord du projet consiste dans l'adjonction d'un �l�ment qui communique avec la construction existante et abritera la cuisine-salle � manger du logement transform� tandis que l'�l�ment sud comporte un second logement qui demeure li� � l'ensemble puisqu'il s'ins�re, dans le sens vertical, entre les garages-hangar communs du b�timent et la terrasse du logement principal. La Cour cantonale a estim� que le projet ne pouvait �tre refus� pour le seul motif qu'il donnait l'impression de plusieurs b�timents; l'absence de limite de longueur des b�timents ou du nombre de logements ne permettait pas d'emp�cher l'agrandissement des b�timents existants et si le constructeur prolongeait son immeuble de mani�re uniforme (pour �viter qu'il soit consid�r� comme des b�timents accol�s), cela cr�erait un effet de barre incompatible avec la structure du village constitu� de b�timents contigus mais vari�s. Le raisonnement des juges cantonaux n'est pas insoutenable, ni le r�sultat auquel il parvient, m�me si une autre solution aurait pu para�tre concevable, voire pr�f�rable aux yeux du recourant. Malgr� le manque d'homog�n�it� ext�rieur des modifications envisag�es par les intim�s, la pes�e des int�r�ts selon laquelle le projet litigieux constitue un agrandissement du b�timent existant �chappe � l'arbitraire.
Le recourant se plaint par ailleurs de ce que le projet ne respecte pas la hauteur prescrite � l'art. 10 du r�glement communal, telle qu'il faut la calculer conform�ment � l'art. 58. Il reproche � la Cour cantonale d'avoir proc�d� au calcul de la hauteur du b�timent en isolant chacun des �l�ments de la construction, compte tenu de leurs toitures propres. Cette fa�on de proc�der serait contradictoire avec l'affirmation selon laquelle le projet ne serait pas constitu� de plusieurs b�timents accol�s.
En vertu de l'art. 10 dudit r�glement, en zone village, la hauteur des fa�ades ne doit pas d�passer 7 m�tres � la corniche et la hauteur maximum des b�timents 10 m�tres 50 au fa�te. L'art. 58 du r�glement pr�cise que la hauteur � la corniche ou au fa�te est mesur�e � partir de la cote moyenne du sol naturel occup� par la construction.
Le Tribunal cantonal s'est fond� sur sa jurisprudence, selon laquelle lorsque chaque partie du b�timent poss�de une toiture propre, il appara�t justifi� de calculer la hauteur au fa�te pour chacune d'elles en prenant la moyenne du terrain naturel selon leurs angles respectifs. Comme le projet litigieux comprend trois toitures distinctes, qui coiffent une construction s'inscrivant en �tage dans la pente du terrain, il a consid�r� que le calcul de la hauteur au fa�te devait se faire s�par�ment pour chaque b�timent. A d�faut de r�gles communales explicites sur le calcul de la hauteur d'un b�timent � plusieurs fa�tes et en pr�sence d'une construction compos�e de plusieurs modules ayant chacun leur toiture propre, le raisonnement de la Cour cantonale ainsi que le r�sultat auquel il aboutit ne sont pas choquants. L'arr�t attaqu� a certes relev� que le projet constituait un agrandissement d'un b�timent existant et formait ainsi une seule construction, il n'emp�che que celle-ci a la particularit� d'�tre compos�e de trois �l�ments distincts situ�s � des niveaux diff�rents tenant compte de la d�clivit� du terrain. C'est donc sans arbitraire que les juges cantonaux ont appliqu� leur jurisprudence, m�me si, comme le rel�ve le recourant, une jurisprudence plus ancienne pr�conisait un calcul diff�rent, l'ensemble des �l�ments devant alors �tre pris en consid�ration pour mesurer la hauteur des diff�rentes fa�ades. Au demeurant, le recourant ne conteste pas les mesures effectu�es par le g�om�tre officiel et il appara�t que, la hauteur du fa�te �tant de 9.09 m et la corniche s'�levant � 6.44 m, le projet respecte l'art. 10 du r�glement communal.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours. Conform�ment aux art. 66 al. 1 et 68 al. 2 LTF, les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant, de m�me qu'une indemnit� de d�pens en faveur des intim�s.
Le recourant versera aux intim�s une indemnit� de 1'500 fr. � titre de d�pens.

References: art. 7
 art. 10
 art. 82
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 7
 art. 7
 art. 66