Source: https://frda.stanford.edu/fr/catalog/jb918kd0305_00_0743
Timestamp: 2017-03-25 15:42:56+00:00

Document:
Archives numériques de la Révolution française: Tome 46 : Du 30 juin au 20 juillet 1792 - page 739
Havre (ibid.), — des citoyens de Caen (ibid.), — des salpétriers d'Orléans [ibid. p. 499), — des volontaires de l'Ain (16 juillet, p. 514), — du département de Seine-et-Oise]îMd.), — de la ci-devant compagnie des Cent Gardes ouïsses (ibid.), —'des citoyens monnédiés d'Arles (ibid. p. 515), — de la ville de Reims (ibid.), — des fédérés (ibid. p. 516), (17 juillet, p. 559), — de la ville d'Orléans (19 juillet, p. 668), — de la section des Lombards (ibid. p. 669), — de la ville de Beaune (ibid. p. 670).
§ S. Bureau des procès-verbaux. Don patriotique des six chefs du bureau (1er juillet 1792, t. XLVI, p. 27).
§ 3. Bureau du scrutin. Don patrioque des employés (4 juillet 1792, t. XLVI, p. 105).
§ 4. Bureau de correspondance et des renvois. Don patriotique des secrétaires commis (4 juillet 1792, t. XLVI, p. 120).
§ 5. Salle de l'Assemblée. Les cartes qui donnent accès dans la salle des séances seront renouvelées dans les quatre jours (5 juillet 1792, t. XLVI, p. 125).
§ 6. Députations. — Cérémonies. — Palloy demande à l'Assemblée de fixer le nombre de la députation qui sera chargée de poser la première pierre de la colonne de la liberté sur la place de la Bastille (5 juillet 1792, t. XLVI, p. 129); — renvoi au comité d'instruction publique (ibid.); — décret fixant à 60 le nombre des membres de la députation (12 juillet, p. 388).
§ V. Dons et hommages. — 1792. — (6 juillet, t. XLVI, p. 182), (7 juillet, p. 209), (8 juillet, p. 247), (11 juillet, p. 324), (18 juillet, p. 606).
Assemblée nationale législative. Voir Adresses. — Comités. — Congés. — Démission. — Députés.,— Frontières. — Pétitions. — Président. — Procès-Verbal. — Secrétaires. — Tribunes. — Vice-Président.
§ 1er. — Fabrication.
§ S. — Annulation et brûlement.
§ 3. — Ouvrages. — Mémoires.
§ l01' Fabrication. 1° Deuxième lecture du projet de dé crel sur un concours à ouvrir pour la fabrication des assignats (30 juin 1792, t. XLVI, p. 8).
2° Les commissaires du roi, directeurs généraux de la la fabrication, sont autorisés à retirer des archives les formes des assignats de 5 livres (l8r juillet 1792, t. XLVI, p. 21). — Les directeurs seront mis en possession de l'emplacement du couvent des Petits-Pères occupé par l'atelier des assignats (5 juillet p. 128). — L'emplacement qu'occupent les archives du ci-devant clergé dans l'ancien couvent des Grands-Augustins sera remis aux directeurs généraux de la fabrication. Corps de garde à y établir (ibid.). — Les directeurs généraux sont autorisés à retirer des archives le poinçon nécessaire à la fabrication des assignats de 15 sols (17 juillet, p. 576).
3° Projet de décret tendant à ratifier les marchés passés avec Mme Delagarde et M. Didot pour la fourniture du papier destiné à l'émission de 100 millions d'assignats de 5 livres (5 juillet 1792, t. XLVI, p. 128) ; — adoption (ibid.).
§ S. Annulation et brûlement. — 1° Brûlement de 7 millions d'assignats (4 juillet 1792, t. XLVI, p. 105), — de 8 millions d'assignats (Il juillet, p . 359), — de 6 millions d'assignats (15 juillet, p. 485).
2* Le comité de l'extraordinaire des finances s'occupera sans délai du comptage et du brûlement des assignats
fautés qui se trouvent dans l'atelier des Petits-Pères (5 juillet 1792, t. XLVI, p. 128).
§ 3. — Ouvrages. — Mémoires. Mémoire du sieur Cassebois (11 juillet 1792, t. XLVI, p. 359).
Assignats. — Voir Passy.
Aubert, adjoint-major du bataillon de l'abbaye de Saint-Germain-des-Près. Fait un don patriotique (8 .juillet 1792, t. XLVI, p. 246).
Aubert-Dubayet, député de l'Isère. — 1792. — Président (t. XLVI, p. 247).
Aubin (District d'). Proclamation du roi qui approuve la suspension du procureur syndic (5 juillet 1792, t. XLVI, p 147).
Au bry, commandant la force militaire qui s'est emparée du château de Bannes. Témoignage de satisfaction de sa conduite (15 juillet 1792, t. XLVI, p. 496).
Audoy, députe du Tarn. — 1792. — Donne sa démission (t. XLVI, p. 31).
Augier, administrateur du département des Bouches-du-Rhône. Justifie sa conduite dans l'affaire d'Ailes (20 juillet 1792, t. XLVI, p. 695).
Augustins, de Paris (Les Grands-). Voir Assignats § 1*' 2.
Aumôniers militaires. Projet de décret sur l'augmentation de leur traitement (12 juillet 1792, t. XLVI, p. 376 et suiv.).
Autrichiens. Lettre du général Lamorlière sur leur installation à Kehl (12 juillet 1792, t. XLVI, p. 388).
Autrichiens. — Voir Invasion.
Autun (Commune d') Les administrateurs de l'hôpital demandent un secours (9 juillet 1792, t. XLVI, p. 257) ; — renvoi au comité dos secours publics (ibid.). — Adresse sur les événements du 20 juin (11 juillet, p. 359).
Administrateurs. Demandent l'extension à la ci-devant province de la Haute-Guyenne de la loi relative au remboursement des dettes des ci-devant pays d'Etats (7 juillet 1792, t. XLVI, p. 205).
Ballot (Dame). Don patriotique de ses élèves (17 juillet 1792, t. XLVI, p. 574).
Bannes Château de). On annonce qu'il y existe toujour^ un rassemblement de gendarmerie (6 juillet 179 t. XLVI, p. 194). — Envoi des forces nécessaires pour dissiper les rassemblements (8 juillet, p. 249), — (20 juillet, p. 683). — On annonce qu'il a été occupé par du Saillant (11 juillet, p. 364). Compte à rendre par le pouvoir exécutif. — Nouvel envoi de forces (ibid.). — Lettre du ministre de la guerre relative à la capitulation de la garnison du château (12 juillet, p. 383). — Lettre du directoire du département de l'Ar dèche annonçant la prise du château sur les rebelle

References: § 3

§ 4

§ 5

§ 6

§ 1

§ 3

§ 3
 § 1