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Timestamp: 2016-10-21 15:05:13+00:00

Document:
2C_835/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 31 mars 2016
repr�sent� par Me Laurent Fischer, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public, du 14 ao�t 2015.
A.a.�X.________, ressortissant portugais n� en 1992, est entr� en Suisse en 2007. Devenu orphelin suite au d�c�s de sa m�re, il a �t� accueilli par l'une de ses demi-soeurs, domicili�e dans le canton de Vaud. A partir du 9 mai 2008, il a �t� plac� sous tutelle; cette mesure a �t� transform�e le 1er janvier 2013 par l'Autorit� de protection de l'enfant et de l'adulte en curatelle de port�e g�n�rale. En ao�t 2008, il s'est install� avec sa famille d'accueil � Monthey (Valais). L'int�ress� a d'abord �t� mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour, valable jusqu'au 31 juillet 2010, puis d'une autorisation de courte dur�e L UE/AELE, laquelle a �t� renouvel�e pour la derni�re fois jusqu'au 30 d�cembre 2014.
Apr�s avoir achev� sa formation "d'ouvrier de b�timent-ma�on" le 15 ao�t 2012, X.________ a effectu� plusieurs missions temporaires. En 2013, il a effectu� deux missions de trois mois pour le m�me employeur � raison de 20 heures par semaine. En janvier 2014, l'int�ress� s'est vu renouveler son autorisation de courte dur�e L UE/AELE jusqu'au 30 d�cembre 2014 sur la base d'un contrat de travail qui d�butait le 23 janvier 2014. L'int�ress� n'a travaill� qu'un seul jour pour la soci�t� A.________ & Cie SA, car ses qualifications professionnelles ne correspondaient pas au profil recherch� par l'entreprise; il a ensuite travaill� du 13 juin au 4 juillet 2014 pour la soci�t� B.________ SA � un taux de 95 %.
Par courrier du 11 juillet 2014, le Service de la population et des migrations du canton du Valais (ci-apr�s: le Service cantonal) a inform� X.________ qu'en raison de l'irr�gularit� de son emploi et du fait qu'il n'avait pas rembours� l'aide sociale dont il avait b�n�fici� en 2013 et 2014 (9'493 fr. 35), il �mettait une r�serve quant � une �ventuelle demande de prolongation de son autorisation de courte dur�e, le priant de lui fournir un contrat de travail attestant qu'il pouvait subvenir � ses besoins, ainsi que les preuves de remboursements mensuels au Service social.
A.b.�Depuis le d�but de son s�jour en Suisse, X.________ a fait l'objet de deux condamnations p�nales. Le 3 d�cembre 2010, il a �t� condamn� par le Tribunal des mineurs du canton du Valais � une peine privative de libert� de trois mois avec sursis et le 29 septembre 2014 par ordonnance p�nale � une peine p�cuniaire de 20 jours-amende avec sursis et � une amende pour l�sions corporelles simples.
A.c.�En octobre et novembre 2014, X.________ a travaill� pour C.________ � raison de 90 h 75, respectivement 125 h 25 par mois. En f�vrier, mars et avril 2015, il a travaill� pour la soci�t� D.________ SA � raison de 123 h, 176 h et 110 h 45 respectivement.
Par d�cision du 11 d�cembre 2014, le Service cantonal a r�voqu� l'autorisation de s�jour de courte dur�e L UE/AELE de X.________ et prononc� son renvoi de Suisse pour le 1er janvier 2015 au motif qu'il avait perdu le statut de travailleur au sens de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681).
Le 27 avril 2015, le Conseil d'Etat du canton du Valais (ci-apr�s: le Conseil d'Etat) a rejet� le recours de l'int�ress�. Il a notamment consid�r� que son activit� d�but�e en f�vrier 2015 pour la soci�t� D.________ SA devait �tre consid�r�e comme marginale et accessoire.
Par arr�t du 14 ao�t 2015, le Tribunal cantonal du canton du Valais (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours interjet� par X.________ contre l'arr�t pr�cit�.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, outre l'effet suspensif et l'assistance judiciaire, de r�former l'arr�t du Tribunal cantonal du 14 ao�t 2015 en ce sens que son permis L UE/AELE est renouvel�. Il conclut subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Par ordonnance du 22 septembre 2015, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a admis la demande d'effet suspensif.
Le Tribunal cantonal, le Conseil d'Etat et le Service cantonal ont renonc� � formuler des observations. Le Secr�tariat d'Etat aux migrations a conclu au rejet du recours.
1.1.�Selon l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral, ni le droit international ne donnent droit. Si l'int�ress� fait valoir qu'il a droit � une autorisation de s�jour sur la base de l'ALCP, le Tribunal f�d�ral entre en mati�re du seul fait que celui-ci est un ressortissant de l'Union europ�enne, examinant ensuite avec le fond si l'accord lui donne effectivement un tel droit (cf. ATF 131 II 339 consid. 1.2 p. 343; arr�t 2C_470/2014 du 29 janvier 2015 consid. 1.1).
En l'esp�ce, en sa qualit� de ressortissant portugais, le recourant peut, en principe, pr�tendre � l'octroi d'une autorisation de s�jour en Suisse, en vertu du droit � la libre circulation que lui conf�re l'ALCP. Son recours �chappe par cons�quent au motif d'irrecevabilit� pr�vu � l'art. 83 lettre c ch. 2 LTF.
1.2.�Au surplus, d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), et dans les formes prescrites par la loi (art. 42 LTF), par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF), le pr�sent recours, dirig� contre une d�cision rendue par une autorit� cantonale sup�rieure de derni�re instance (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF), est recevable.
Le recourant reproche � l'instance pr�c�dente de s'�tre arbitrairement fond� sur des faits ant�rieurs au 1er janvier 2014, alors que ceux-ci avaient d�j� �t� examin�s par une autorit� au moment de la d�livrance de l'autorisation de s�jour. L'instance pr�c�dente aurait d�, selon lui, se fonder uniquement sur l'activit� professionnelle qu'il a exerc�e apr�s le 1er janvier 2014. Il reproche �galement au Tribunal cantonal d'avoir jug� � tort qu'il ne remplissait pas les conditions de l'art. 6 Annexe I ALCP.
3.1.�L'art. 6 par. 2 Annexe I ALCP pr�voit que le travailleur salari� (d'une partie contractante) qui occupe un emploi d'une dur�e sup�rieure � trois mois et inf�rieure � un an au service d'un employeur de l'Etat d'accueil re�oit un titre de s�jour d'une dur�e �gale � celle pr�vue dans le contrat (autorisation de courte dur�e L UE/AELE). Selon l'art. 6 par. 6 Annexe I ALCP, le titre de s�jour en cours de validit� ne peut �tre retir� au travailleur salari� du seul fait qu'il n'occupe plus d'emploi, soit que l'int�ress� ait �t� frapp� d'une incapacit� temporaire de travail r�sultant d'une maladie ou d'un accident, soit qu'il se trouve en situation de ch�mage involontaire d�ment constat�e par le bureau de main-d'oeuvre comp�tent.
3.2.�Aux termes de l'art. 16 par. 2 ALCP, dans la mesure o� l'application de l'Accord implique des notions de droit communautaire, il sera tenu compte de la jurisprudence pertinente de la Cour de Justice des Communaut�s europ�ennes [actuellement: Cour de Justice de l'Union europ�enne; ci-apr�s: la Cour de Justice ou CJCE] ant�rieure � la date de sa signature. La jurisprudence post�rieure � la date de la signature de l'Accord est cependant prise en compte par le Tribunal f�d�ral pour assurer le parall�lisme du syst�me qui existait au moment de la signature de l'Accord et tenir compte de l'�volution de la jurisprudence de l'UE (cf. ATF 139 II 393 consid. 4.1 p. 398 s.; 136 II 5 consid. 3.4 p. 12; 136 II 65 consid. 3.1 p. 70; arr�ts 2C_716/2014 du 26 novembre 2015 consid. 3 destin� � la publication et 2C_1061/2013 du 14 juillet 2015 consid. 4.2).
La qualit� de travailleur salari� constitue une notion autonome de droit de l'UE, qui doit s'interpr�ter en tenant compte de la jurisprudence de la Cour de justice (cf. ATF 131 II 339 consid. 3.1 p. 344 s.; arr�ts 2C_1162/2014 du 8 d�cembre 2015 consid. 3.4 et 2C_1061/2013 du 14 juillet 2015 consid. 4.2).
3.3.�Le Tribunal f�d�ral a d�j� eu l'occasion de pr�ciser que, conform�ment � la jurisprudence de la Cour de justice, la notion de travailleur, qui d�limite le champ d'application du principe de la libre circulation des travailleurs, doit �tre interpr�t�e de fa�on extensive, tandis que les exceptions et d�rogations � cette libert� fondamentale doivent, au contraire, faire l'objet d'une interpr�tation stricte (arr�ts de la CJCE Kempf du 3 juin 1986, 139/85, point 13 et Levin du 23 mars 1982, 53/1981, point 13; cf. ATF 131 II 339 consid. 3.2 p. 345; arr�ts 2C_1162/2014 du 8 d�cembre 2015 consid. 3.4 et 2C_390/2013 du 10 avril 2014 consid. 3.1). Doit ainsi �tre consid�r�e comme un "travailleur" la personne qui accomplit, pendant un certain temps, en faveur d'une autre personne et sous la direction de celle-ci, des prestations en contrepartie desquelles elle touche une r�mun�ration (existence d'une prestation de travail, d'un lien de subordination et d'une r�mun�ration). Cela suppose l'exercice d'activit�s r�elles et effectives, � l'exclusion d'activit�s tellement r�duites qu'elles se pr�sentent comme purement marginales et accessoires (cf. arr�t Levin, op. cit., par. 17; ATF 141 II 1 consid. 2.2.4 p. 6 et consid. 3.3.2 p. 9; arr�t 2C_412/2014 du 27 mai 2014 consid. 3.3). Ne constituent pas non plus des activit�s r�elles et effectives celles qui ne rel�vent pas du march� normal de l'emploi, mais sont destin�es � permettre la r��ducation ou la r�insertion de personnes diminu�es sur le plan physique ou psychique. En revanche, ni la nature juridique de la relation de travail en cause au regard du droit national (par ex. contrat de travail sui generis), ni la productivit� plus ou moins �lev�e du travailleur, ni son taux d'occupation (par ex. travail sur appel), ni l'origine des ressources pour le r�mun�rer (priv�es ou publiques), ni m�me l'importance de cette r�mun�ration (par ex. salaire inf�rieur au minimum garanti) ne sont, en eux-m�mes et � eux seuls, des �l�ments d�cisifs pour appr�cier la qualit� de travailleur au sens du droit communautaire (arr�ts 2C_1137/2014 du 6 ao�t 2015 consid. 3.2 et 2C_1061/2013 du 14 juillet 2015 consid. 4.2.1; cf. arr�ts de la CJCE Raulin du 26 f�vrier 1992 C-357/89, Rec. 1992 I-1027, points 9-13; Bernini du 26 f�vrier 1992 C-3/90, Rec. 1992 I-1071, points 16 et 17; Bettray du 31 mai 1989 344/87, Rec. 1989 p. 1621, points 15 et 16; Levin, op. cit., points 15 et 16). En particulier, on ne saurait automatiquement d�nier cette qualit� � une personne qui exerce une activit� salari�e r�elle et effective, en raison du seul fait qu'elle cherche � compl�ter la r�mun�ration tir�e de cette activit�, inf�rieure au minimum des moyens d'existence, par d'autres moyens d'existence licites. Sous ce rapport, il n'importe pas de savoir si les moyens d'existence compl�mentaires proviennent de biens ou du travail d'un membre de la famille de l'int�ress� ou s'ils sont d�riv�s d'une aide financi�re pr�lev�e sur les fonds publics de l'Etat membre de r�sidence, pourvu que la r�alit� et l'effectivit� de l'activit� soient �tablies (arr�t 2C_1061/2013 du 14 juillet 2015 consid. 4.2.1 et les r�f�rences cit�es).
Il d�coule de ce qui pr�c�de que la qualit� de travailleur selon l'ALCP s'applique �galement aux "working poor", c'est-�-dire aux travailleurs qui, bien qu'exer�ant une activit� r�elle et effective, touchent un revenu qui ne suffit pas pour vivre ou faire vivre leur famille dans l'Etat d'accueil (arr�t 2C_1061/2013 du 14 juillet 2015 consid. 4.2; cf. arr�t de la CJCE Kempf, op. cit., point 14; SILVIA GASTALDI, L'acc�s � l'aide sociale dans le cadre de l'ALCP in Libre circulation des personnes et acc�s aux prestations �tatiques, 2015, p. 133; Z�ND/HUGI YAR, Staatliche Leistungen und Aufenthaltsbeendigung unter dem FZA, in Libre circulation des personnes et acc�s aux prestations �tatiques, 2015, p. 162, 187 et 190).
Une fois que la relation de travail a pris fin, l'int�ress� perd en principe la qualit� de travailleur, �tant entendu cependant que, d'une part, cette qualit� peut produire certains effets apr�s la cessation de la relation de travail et que, d'autre part, une personne � la recherche r�elle d'un emploi doit �tre qualifi�e de travailleur (arr�ts 2C_1162/2014 du 8 d�cembre 2015 consid. 3.4; 2C_390/2013 du 10 avril 2014 consid. 3.1 et 2C_1178/2012 du 4 juin 2013 consid. 2.2; arr�ts de la Cour de justice Caves Krier Fr�res S�rl du 13 d�cembre 2012, C-379/11, point 26 et Martinez Sala du 12 mai 1998, C-85/96, Rec. 1998 p. I-2719, point 32; cf. �galement arr�ts de la Cour de justice Alimanovic du 15 septembre 2015, C-67/14, point 61 et Vatsouras et Koupatantze du 4 juin 2009, C-22/08 et C-23/08, point 31).
3.4.�D'apr�s l'art. 23 al. 1 de l'ordonnance du 22 mai 2002 sur l'introduction progressive de la libre circulation des personnes (OLCP; RS 142.203), les autorisations de s�jour UE/AELE de courte dur�e, notamment, peuvent �tre r�voqu�es ou ne pas �tre prolong�es, si les conditions requises pour leur d�livrance ne sont plus remplies.
Dans son arr�t, l'instance pr�c�dente retient que le recourant ne peut plus b�n�ficier d'une autorisation de courte dur�e, dans la mesure o� il a perdu la qualit� de travailleur. Malgr� ses nombreuses recherches d'emploi, il s'est montr� incapable apr�s pr�s de trois ans de trouver un emploi stable et a �puis� son droit aux indemnit�s de ch�mage le 10 f�vrier 2014. Depuis cette date, il n'aurait d'ailleurs exerc� que des "activit�s marginales".
Il convient de d�terminer si c'est � bon droit que l'instance pr�c�dente a jug� que le recourant avait perdu la qualit� de travailleur.
4.1.�Selon les constatations du Tribunal cantonal, apr�s avoir effectu� deux missions de trois mois en 2013 pour le m�me employeur � raison de 20 heures par semaine, le recourant s'est vu renouveler son autorisation de courte dur�e jusqu'au 30 d�cembre 2014 sur la base d'un contrat qui d�butait le 23 janvier 2014. L'int�ress� n'a finalement travaill� qu'un seul jour pour cet employeur, car ses qualifications professionnelles ne correspondaient pas au profil recherch� par l'entreprise. Il ressort du dossier que l'int�ress� a continu� � activement chercher un nouvel emploi et a ensuite travaill� du 13 juin au 4 juillet 2014 pour le compte de la soci�t� B.________ SA � un taux de 95 %. Son autorisation de s�jour a �t� r�voqu�e par le Service cantonal en date du 11 d�cembre 2014. L'int�ress� a travaill� en octobre et novembre 2014, ainsi qu'en f�vrier, mars et avril 2015 pour un nombre d'heures de respectivement 90 h 75, 125 h 25, 123 h 25, 123 h, 176 h et 110 h 45.
Entre f�vrier et avril 2015, le recourant a d�s lors travaill� une moyenne d'environ 34 heures par semaine pour un salaire de 21.80 fr. par heure (art. 105 al. 2 LTF), soit un salaire mensuel moyen de pr�s de 3'000 fr. Contrairement � ce que soutient l'instance pr�c�dente, une telle activit� ne saurait �tre qualifi�e de marginale et accessoire, mais doit au contraire �tre qualifi�e de r�elle et effective au sens de la jurisprudence (cf. supra consid. 3.3). Il convient �galement de relever que le recourant, qui n'a pas de personnes � charge, n'a d'ailleurs pas eu recours � l'aide sociale pendant cette p�riode. Le fait qu'il n'ait pas rembours� le montant qu'il a per�u de l'aide sociale, lequel s'�l�ve a 9'493 fr. 35, ne constitue pas un motif pour lui d�nier la qualit� de travailleur au sens de l'art. 6 Annexe I ALCP (cf. arr�ts 2C_1162/2014 du 8 d�cembre 2015 consid. 4.1 et 2C_412/2014 du 27 mai 2014 consid. 3.2; GASTALDI, op. cit., p. 141). Il en va de m�me du fait qu'il n'a travaill� que pendant de br�ves p�riodes et n'a pas trouv� un "travail durable normalement r�mun�r�". A cet �gard, il sied de rappeler que la loi et la jurisprudence n'exigent pas que l'int�ress� trouve un "emploi stable", mais qu'il exerce une activit� r�elle et effective (cf. ATF 141 II 1 consid. 2.2.1 p. 4; arr�ts 2C_1162/2014 du 8 d�cembre 2015 consid. 4.3 et 2C_412/2014 du 27 mai 2014 consid. 3.2). Il s'ensuit que, contrairement � ce qu'affirme l'instance pr�c�dente, � tout le moins en avril 2015, l'int�ress� n'avait pas perdu la qualit� de travailleur.
4.2.�Il convient ensuite d'examiner si le recourant, a conserv� le statut de travailleur entre le mois de mai 2015 et le moment de l'arr�t attaqu�, soit le 14 ao�t 2015. Dans son m�moire de recours, le recourant soutient que son contrat pour le compte de la soci�t� D.________ SA a �t� renouvel� en avril 2015; il expose �galement qu'il a �t� engag� en tant qu'aide-menuisier pour une autre entreprise � partir du 23 avril 2015 et qu'il a effectu� une autre mission temporaire du 29 juin 2015 au 5 juillet 2015. Il produit �galement des d�comptes de salaires pour les mois de mai et juin 2015, ainsi qu'un contrat de mission d�butant le 15 juin 2015 pour une dur�e maximale de trois mois. Ces �l�ments ne ressortent pas de l'arr�t attaqu�, sans que le recourant n'invoque ni ne d�montre l'interdiction de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits (cf. art. 97 al. 1 LTF). Il ne pr�tend pas davantage qu'il aurait produit ces pi�ces devant l'instance pr�c�dente, laquelle aurait arbitrairement omis de les prendre en consid�ration. Il ne peut d�s lors pas en �tre tenu compte (art. 99 al. 1 LTF; cf. supra consid. 2.2).
Il s'ensuit que le Tribunal de c�ans ne peut d�s lors que se fonder sur les faits tels qu'ils ressortent de l'arr�t attaqu�. Or, il ne ressort pas des faits retenus par l'instance pr�c�dente que le recourant aurait exerc� une quelconque activit� lucrative depuis fin avril 2015. Dans ces conditions, le recourant avait en principe perdu la qualit� de travailleur et ne pouvait pas pr�tendre au renouvellement d'une autorisation de s�jour de courte dur�e L UE/AELE sur la base de l'art. 6 par. 2 Annexe I ALCP.
Cela �tant, il reste encore � d�terminer si, au moment de l'arr�t attaqu�, le recourant, qui n'exer�ait pas d'activit� lucrative, �tait � la recherche r�elle d'un emploi, de sorte qu'il conservait le statut de travailleur pour une certaine dur�e, "qui peut �tre de six mois" (art. 2 par. 1 al. 2 Annexe I ALCP; arr�t de la Cour de justice Martinez Sala du 12 mai 1998, C-85/96, Rec. 1998 p. I-2719, point 32; cf. �galement arr�ts de la Cour de Justice Alimanovic du 15 septembre 2015, C-67/14, point 61 et Vatsouras et Koupatantze du 4 juin 2009, C-22/08 et������C-23/08, point 31).
4.3.�Selon l'art. 2 par. 1 al. 2 Annexe I ALCP, les ressortissants d'un Etat membre ont le droit de se rendre dans une autre partie contractante ou d'y rester apr�s la fin d'un emploi d'une dur�e inf�rieure � un an pour y chercher un emploi et y s�journer pendant un d�lai raisonnable, qui peut �tre de six mois qui leur permette de prendre connaissance des offres d'emplois correspondant � leurs qualifications professionnelles et de prendre, le cas �ch�ant, les mesures n�cessaires aux fins d'�tre engag�s (cf. ATF 141 V 321 consid. 4.3 p. 326). Cette r�gle conventionnelle est concr�tis�e � l'art. 18 OLCP (ATF 130 II 388 consid. 3.3 p. 393). L'autorisation accord�e peut �tre prolong�e jusqu'� une ann�e au plus pour autant que la personne concern�e soit en mesure de prouver les efforts d�ploy�s � cet effet et qu'il existe une r�elle perspective d'engagement (art. 18 al. 3 OLCP; cf. arr�t 2C_390/2013 du 10 avril 2014 consid. 5.2).
En l'esp�ce, il n'est pas contest� que le recourant a effectu� et continue � effectuer de nombreuses recherches d'emploi. Il a d'ailleurs retrouv� un nouvel emploi r�el et effectif � deux reprises pendant la proc�dure, soit en octobre et novembre 2014 et entre f�vrier et avril 2015. Il s'ensuit que, suite � ces deux activit�s (d'une dur�e inf�rieure � un an), le recourant a acquis le droit de rester en Suisse pendant un d�lai raisonnable, qui peut �tre de six mois, afin d'y chercher un nouvel emploi (cf. art. 2 par. 1 al. 2 Annexe I ALCP; arr�ts 2C_390/2014 du 10 avril 2014 consid. 5; 2C_967/2010 du 17 juin 2011 consid. 4; RtiD 2012 I p. 152 consid. 4.3).
4.4.�En conclusion, en d�niant au recourant le droit de s�journer en Suisse apr�s la fin de son activit� pour y chercher du travail, les pr�c�dents juges ont m�connu l'art. 2 par. 1 al. 2 Annexe I ALCP.
Ce qui pr�c�de vaut pour le moment o� le jugement attaqu� a �t� rendu, soit au 14 ao�t 2015. Cependant, dans la mesure o� un certain d�lai s'est �coul� entre la date � laquelle l'arr�t attaqu� a �t� rendu et la date du pr�sent arr�t, le renvoi de la cause au Service cantonal ne signifie pas n�cessairement que l'autorisation du recourant doit �tre renouvel�e. La port�e des autorisations UE/AELE n'est pas constitutive mais simplement d�claratoire (ATF 136 II 329 consid. 2.2 p. 332; 134 IV 57 consid. 4 p. 58; arr�t 2C_1162/2014 du 8 d�cembre 2015 consid. 4.6). Il se peut que, dans l'intervalle, l'int�ress� ait retrouv� un emploi, de sorte que la question de son statut de travailleur salari� n'est pas remis en cause et que celui-ci a droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour de courte dur�e L UE/AELE, voire � un titre de s�jour d'une dur�e de cinq ans, si il a trouv� un emploi d'une dur�e �gale ou sup�rieure � un an (cf. art. 6 par. 1 Annexe I ALCP). Il est �galement possible que l'int�ress� n'ait pas retrouv� de travail, de sorte qu'il appartiendra � l'autorit� cantonale d'appr�cier la situation de mani�re diff�rente. Quoi qu'il en soit, elle devra tenir compte du fait que l'int�ress� a le droit de rester en Suisse apr�s la fin de son dernier emploi pour une dur�e allant jusqu'� six mois pour y chercher un nouvel emploi (art. 2 par. 1 al. 2 Annexe I ALCP).
Le recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel, a droit � des d�pens, � la charge du canton du Valais (art. 68 al. 1 et 2 LTF). La demande d'assistance judiciaire du recourant devient ainsi sans objet. Le Tribunal f�d�ral ne fera pas usage de la facult� pr�vue aux art. 67 et 68 al. 5 LTF et renverra la cause � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle statue sur les frais et d�pens de la proc�dure accomplie devant elle. Il n'est pas per�u de frais judiciaires (art. 66 al. 4 LTF).
Le recours est admis. L'arr�t rendu le 14 ao�t 2015 par le Tribunal cantonal est annul�.
Le canton du Valais versera au recourant une indemnit� de 2'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Service de la population et des migrations, au Conseil d'�tat et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public, ainsi qu'au Secr�tariat d'Etat aux migrations.

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
sui generis
 ATF 
 art. 97
 ATF 
 art. 2
 art. 6
 art. 67