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Modifications règlementaires saison
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1 Modifications règlementaires saison REGLEMENT LES LICENCIES Article 410 Périodes d attribution des types licences Type de Périodes licence d attribution AS U20 Du 01/07 au 30/11 AS Du 01/07 au 30/11 AS Du 01/07 à la fin février Critères d attribution Joueur licencié d un Club Principal affilié à la FFBB et qui répond aux conditions cumulatives suivantes : a) Est de moins de 20 ans au 1er janvier de la saison sportive en cours ; b) Est titulaire d une licence de type C ou C1 auprès du Club Principal Joueur U17 et plus, licencié d un Club Principal affilié à la FFBB et qui est titulaire d une licence de type C, C1 ou C2 auprès du Club Principal Joueur U15 et moins, licencié d un club principal affilié à la FFBB et qui est titulaire d une licence de type C, C1 ou C2 auprès du Club Principal Article La licence AS L AS ne pourra être délivrée que si le Club Principal et le Club d accueil appartiennent à la même CTC homologuée par la FFBB Les AS ne seront accordées que par une seule inter-équipe d un club de la même CTC. Un joueur ne pourra être titulaire que d une seule AS au cours de la même saison. Pour les catégories seniors, la délivrance d une AS ne permet pas aux licenciés de participer à des compétitions d un niveau supérieur à la NF3/NM3. Un joueur ayant participé à une ou des compétitions d un niveau supérieur à la NF3/NM3 ne peut obtenir la délivrance d une AS. Le non-respect de ces dispositions entraînera la perte par pénalité des rencontres concernées. Les équipes des clubs membre d une CTC devront respecter les règles de-en vigueur en matière de brûlage, à savoir : Dans les catégories seniors, les 5 joueurs titulaires d une licence C, C1 ou C2 dans le club engageant l inter-équipe seront brûlés et ne pourront participer aux compétitions d un niveau inférieur ; Dans les catégories jeunes, 5 joueurs titulaires d une licence C, C1 ou C2 dans le club engageant l inter-équipe seront brûlés et ne pourront participer aux compétitions d un niveau inférieur. La liste des joueurs brûlés devra être adressée à la Commission sportive compétente avant le début des championnats. REGLEMENT SPORTIF ATTENTION Temps de jeu - Seniors M/F (toutes divisions) : 4 x 10-4 fautes équipes par quart de temps Chaque équipe peut bénéficier de : 2 temps-morts pendant la première mi-temps, 3 temps-morts pendant la seconde mi-temps, avec un maximum de 2 de ces temps-morts dans les 2 dernières minutes de la seconde mi-temps, 1 temps-mort pendant chaque prolongation Les temps-morts non utilisés ne peuvent pas être reportés à la mi-temps ou à la prolongation suivante. U17 / U20 2 x 20 U11 6 x 4 U15 2 x 16 U9 6 x 4 U13 4 x 7 ATTENTION Nouveaux tracés obligatoires au 1 er septembre 2015
2 ART 45 Création d Entente entre les groupements sportifs 1. L entente est une équipe constituée de licenciés de plusieurs groupements sportifs proches géographiquement et qui mettent en commun leurs effectifs pour participer à une compétition dans une catégorie et au niveau départemental. Le nombre d ententes est limité à trois par groupement sportifs toutes catégories et sexes confondus. Les licenciés évoluant au sein d une entente continuent d appartenir à leur club d origine et constituent l entente sans restriction, ni quota. 2. Une entente peut être constituée entre clubs pour participer : Dans les catégories seniors, au championnat départemental ; Dans les catégories jeunes au championnat départemental, ou inter-départemental selon les conditions fixées au préambule. Les conditions particulières sont fixées par le Comité Départemental. 3. Une entente qui accède au niveau régional ne peut plus évoluer sous cette forme de structure sportive. 4. Formalités et procédures La demande de création d une entente s effectue par le dépôt d un dossier type auprès du Comité Départemental. Les ententes n ont pas la personnalité juridique. Une convention de coopération détermine les relations entre les clubs membres. Elle devra être annexée à l imprimé type de demande de création. L enregistrement de l entente est placé sous l autorité du Comité Départemental qui entérine pour la durée de la saison sportive à venir. L entente peut être renouvelée. 5. Modalités sportives L entente est gérée par un seul club, lequel est nommément désigné lors de l engagement de l équipe. Sauf disposition contraire mentionnée dans la convention, ce club donne ses couleurs à l entente. L entente ne peut être composée que de licenciés des groupements sportifs collaborant soit au sein de l Entente, soit au sein de la Coopération Territoriale de Clubs. Outre la participation à des compétitions dans le club où est licencié, un licencié ne peut prendre part à des compétitions qu avec une seule équipe d Entente. L Entente est soumise aux règles de participation applicables dans le championnat auquel elle participe. 6. Règles de participation : Licences C Licences C1 ou C2 : 2 maximum Les licences T ne sont pas autorisées 7. Les joueurs-ses qui font partie d une équipe d Entente, peuvent également jouer dans une équipe de la catégorie supérieure de leur groupement sportif d origine. 8. Arbitrage : L équipe de l Entente doit se mettre en conformité avec le statut de l arbitrage. Les officiels qui «couvrent» cette équipe doivent être licenciés dans l un des clubs qui composent l Entente. Si le capital points arbitres est supérieur aux exigences du statut, les points supplémentaires seront reversés au groupement sportif d origine de l officiel. ART 46 - COOPERATION TERRITORIALE DE CLUBS CTC (Titre III des règlements généraux articles 332 et suivants) Définition de la CTC La Coopération Territoriale de Clubs (CTC) est une convention par laquelle des clubs affiliés à la FFBB s engagent à collaborer en vue d assurer le développement du basketball, conformément aux orientations de la politique de la Fédération Française de Basketball. Lorsque la convention de coopération territoriale de clubs est homologuée par la FFBB, les clubs membres relèvent des dispositions réglementaires particulières ci-dessous. Conditions de l homologation d une CTC 1. Pour être homologuée, une CTC ne peut être constituée qu entre 2 ou 3 clubs situés sur le territoire d un même Etablissement Public de Coopération Intercommunal (EPCI). Toutefois, le Bureau Fédéral peut accorder toute dérogation relative au nombre de clubs constituant la CTC et/ou le périmètre géographique de ces clubs, si le Comité départemental présente un PDT approuvé, intégrant la CTC comme véritable projet de développement territorial. Si la collaboration concerne des clubs de comités ou de ligues différents, une convention de rattachement dérogatoire sera nécessaire. Il est impossible pour un club membre d une union de faire partie d une CTC, et réciproquement. Les clubs membres d une CTC peuvent constituer des ententes entre eux sans être tenus par la limite de trois équipes prévue à l article Chaque club signataire de la convention de CTC doit présenter, au moment de la conclusion de la convention une école dans le minibasket et effectivement engager au moins une équipe en nom propre en U11 (ou moins) afin de notamment participer aux manifestations fédérales, régionales et départementales. 3. La répartition des activités relevant de la collaboration entre les clubs est fixée par la convention et doit permettre à chacun de contribuer à la mesure de ses moyens (équipes de compétition, formation d officiels, de techniciens, de dirigeants, événements,..).
3 4. La convention doit obligatoirement prévoir la constitution et le fonctionnement d au moins une école d arbitre club susceptible d accueillir tous les licenciés des clubs de la CTC. 5. La convention doit prévoir la constitution d un comité de pilotage chargé de réfléchir sur les aménagements à proposer à la CTC et d arbitrer d éventuelles difficultés. Sa forme et ses modalités de fonctionnement sont libres. 6. La convention doit prévoir la durée de la CTC qui peut être de deux ans minimum et de trois ans maximum. Au-delà de ces délais la CTC peut être renouvelée et éventuellement modifiée. En toute hypothèse, la dénonciation de la CTC doit intervenir au minimum six moins avant l expiration de la durée de l homologation de la CTC ; dans le cas contraire la CTC est considérée comme tacitement reconduite pour la même durée que dans la convention d origine. Compétence pour l homologation des CTC Le Bureau Fédéral est compétent pour valider la Coopération Territoriale de Clubs. Il prend sa décision après avis successifs : Du ou des Comités Départementaux concernés, sur l intérêt local de la CTC ; De la ou des Ligues Régionales concernées, sur l intérêt local de la CTC ; De la Commission Fédérale Démarche Clubs, sur l intérêt local de la CTC et le respect de la politique fédérale ; De la Commission Fédérale Démarche Territoriale, en cas de dérogation liée à un plan de Développement Territorial, sur l intérêt local de la CTC et le respect de la politique fédérale. Le Bureau Fédéral pourra à tout moment mettre un terme à l homologation ou suspendre le bénéfice des dispositions règlementaires spécifiques (licences AS, nombre d ententes, ) d une CTC dont les conditions ne seraient plus réunies. Dispositions règlementaires spécifiques aux CTC Licences AS Tout joueur licencié d un des clubs signataires de la CTC pourra bénéficier d une licence, nommée AS, lui permettant d évoluer avec : Les équipes de son club principal (= club où il est titulaire de la licence JC, JC1 ou JC2) ; Une seule inter-équipe d un seul des clubs d accueil membre de la même CTC (= club pour lequel il bénéficie d une AS). Niveau d engagement des équipes et Licences AS Les compétitions dans lesquelles les équipes pourront aligner des AS sont les suivantes : Equipe de jeunes : toutes les compétitions (de départementale à nationale) ; Equipe senior : compétitions départementales et régionales et championnat de France jusqu en NF3/NM3. Obligations sportives et mutualisation des officiels Les obligations sportives d un club d une CTC peuvent être remplies en faisant appel aux équipes des autres clubs de la CTC, sous réserve qu une équipe ne couvre qu une seule autre équipe. Procédure 1. Constitution du dossier de CTC : - Le dossier de demande d homologation d une CTC est constitué de : - Une présentation du projet en collaboration entre les clubs (forme libre) ; - La convention de CTC ; - En cas de demande de dérogation, le Plan de Développement Territorial du ou des comités départementaux concernés, de la ou des ligues régionales concernées (et si besoin la convention de rattachement dérogatoire) ; - Le procès-verbal de l organe délibérant de chaque structure concernée ; - Une liste des catégories concernées à jour du dépôt de la demande. 2. Date d envoi du dossier de CTC : Le dossier de CTC devra être adressé à la FFBB - Commission Fédérale Démarche Clubs exclusivement via la plateforme informatique de modifications des structures sportives avant le 30 avril précédent la saison à partir de laquelle les clubs signataires souhaitent coopérer. 3. Date d homologation de la CTC : Le Bureau Fédéral notifiera sa décision relative à la demande d homologation de la CTC au plus tard le 30 juin. La CTC prendra effet au 1 er juillet. 4. Modification de la CTC : Toute modification de la CTC (intégration ou retrait d une association, modification des engagements, ) devra faire l objet d une nouvelle demande auprès de la Commission Fédérale Démarche Clubs, exclusivement via la plateforme informatique. RG Convention de CTC La FFBB établira un modèle de convention de Coopération Territoriale de Clubs. La convention de CTC devra préciser notamment : - Toutes les informations relatives aux clubs signataires (siège social, Président, - équipes engagées, ) ; - L état des lieux des territoires concernés et les annexes détaillant le projet de coopération ; - Les engagements de chacun des clubs signataires (Ecole de Minibasket, Ecole d Arbitrage, actions en faveur du basket féminin, ) ; - Les droits sportifs apportés à la CTC ; - La durée de la convention. Solidarité financière Les associations signataires de la CTC sont soumises aux obligations financières prévues par les Règlements Généraux ou particuliers de la FFBB ou de ses organismes décentralisés. Ces associations sont solidairement responsables des sommes dues au titre de la CTC.
4 ART 50 Règle de brûlage 1. Tous les groupements sportifs ayant des équipes disputant le Championnat Fédéral, Régional ou Départemental doivent adresser au Comité départemental, avant la première journée de championnat, la liste de leurs 5 meilleur-e-s joueur-euse-s qui participeront régulièrement au plus grand nombre de rencontres avec l'équipe I, II, III et ainsi de suite pour chaque équipe supplémentaire. Ces joueur-euse-s sont "brûlé-e-s" et ne pourront, en aucun cas, jouer dans une équipe participant aux championnats de divisions inférieures. Dans certains cas exceptionnels et sur présentation de justificatifs, une dérogation pourra être accordée par la commission sportive en cours de saison. 2. Après les quatre premières rencontres de championnat, la commission sportive contrôlera sur les feuilles de marque des équipes faisant l objet de brûlage, si la liste des joueur-euse-s brûlé-e-s par le groupement sportif correspondant exactement avec les joueur-euse-s ayant participé au plus grand nombre de rencontres. Dans le cas contraire, la commission sportive modifiera la liste des joueur-euse-s brûlé-e-s et informera les groupements sportifs intéressés. Si un joueur est «débrûlé» par la commission sportive, il sera remplacé par un-e joueur-euse qui aura participé au maximum de rencontres. En cas d égalité sur le nombre de rencontres, il sera demandé au groupement sportif de choisir par les joueurs concernés. De façon à permettre cette vérification, les groupements sportifs, disputant le championnat Fédéral ou Régional, sont tenus d adresser au Comité départemental le double de leur feuille de marque. Avant le 4 ème match de la saison, toute demande de modification sera validée automatiquement par la commission sportive. 3. Cette liste des joueur-euse-s pourra être modifiée par le groupement sportif jusqu'à la fin des matchs "aller" de la saison en cours, si un ou plusieurs joueur-euse-s "brûlé-e-s" ne faisaient plus partie de l'équipe, soit par cessation d'activité, soit par blessure grave. Dans ce cas, la modification demandée par le groupement sportif devra être adressée au Comité départemental dans les quinze jours et au plus tard le 31 décembre de la saison en cours. Dans certains cas exceptionnels dûment motivés et vérifiables, une modification pourra être demandée à la commission sportive. Sous réserve que cela ne nuise pas à l équité sportive, celle-ci pourra accorder cette modification. 4. Les joueur-euse-s non brûlé-e-s peuvent également et seulement participer aux rencontres disputées par l équipe immédiatement inférieure. 5. La liste des joueur-euse-s "brûlé-e-s" (5 par équipe) doit être établie sur les imprimés réglementaires et parvenir au Comité du Maine et Loire 8 jours avant le début de championnat. Cette liste, DATEE et VISEE par la commission sportive, est retournée au groupement sportif avant la première journée de championnat. Elle devra être jointe aux licences pour pouvoir être présentée à l'adversaire. La liste des joueur-euse-s "brûlé-e-s" de l'équipe I accompagne les licences de l'équipe II. En cas d'équipe III, les listes des "brûlé-e-s" des équipes I et II devront suivre cette équipe III et ainsi de suite pour chaque équipe supplémentaire (à charge pour chaque association de faire des photocopies des listes des "brûlé-e-s"). ART 61 - Procédure de traitement des réclamations 10. Un recours gracieux en première instance peut être interjeté auprès du Bureau Départemental selon l article 903 des règlements généraux de la FFBB. ART 64 Classement des équipes 1- Le classement des équipes doit se faire sur la base des rapports victoires/défaites enregistrés par chacune des équipes, à savoir 2 points pour chaque victoire, 1 point pour chaque défaite (y compris les rencontres perdues par défaut) et 0 point pour une rencontre perdue par forfait ou pénalité. 2- La procédure doit être appliquée pour chaque équipe ayant joué seulement un match contre chaque adversaire dans le groupe (tournoi simple), de même que pour toutes équipes ayant joué deux ou davantage de rencontres contre chaque adversaire (championnat de Ligue avec match aller et retour, ou davantage). 3- Si 2 ou plusieurs possèdent le même rapport victoires/défaites enregistré sur l ensemble des rencontres du groupe, la-les rencontre-s jouée-s entre ces 2 ou plusieurs équipes décideront du classement. Si 2 ou plusieurs équipes ont le même rapport victoires/défaites enregistré sur l ensemble des rencontres entre elles, les critères suivants seront appliqués dans l ordre qui suit : - Plus grande différence de points sur les rencontres jouées entre elles - Plus grand nombre de points marqués sur les rencontres jouées entre elle - Plus grande différence de point sur l ensemble des rencontres du groupe - Plus grand nombre de points marqués sur l ensemble des rencontres du groupe Si ces critères ne sont toujours pas suffisants, un tirage au sort décidera du classement. 4- Si à n importe quelle étape de l application de ces critères une ou plusieurs équipes peuvent être classées, la procédure 3 devra répétée depuis le début pour classer les équipes restant à classer.
5 REGLEMENT SPECIFIQUE DU CHAMPIONNAT SENIORS Art. 3 - COMPOSITION DES POULES MASCULINS : D.M.1 : 1 poule de 14 1 seule équipe par groupement sportif Art. 6 HORAIRES OFFICIELS DES RENCONTRES DES CHAMPIONNATS "SENIORS" ATTENTION - POUR LES NIVEAUX donnant lieu à désignations d arbitres par la CDO (DM 1 - DF 1), les horaires sont les suivants : SAMEDI 20h30 DIMANCHE 10h30, 13h15/13h30, 15h30, 17h30 14h00 ou 16h00 REGLEMENT COUPES ET CHALLENGES DE L ANJOU SENIORS Art Afin de vérifier l'application de l'art. 11-2, toutes les équipes participant aux championnats nationaux ou régionaux doivent transmettre le double de leur feuille de marque de ces championnats, au Comité départemental dans les 48 heures. Le groupement sportif qui ne les aura pas fournis sera exclu de la Coupe ou du Challenge de l Anjou dans la catégorie concernée après le troisième rappel. Art. 15 Pour les rencontres disputées sur terrain neutre, le changement de couleur de maillot incombe au groupement sportif recevant. Le groupement sportif le moins éloigné est considéré comme recevant. REGLEMENT COUPES ET CHALLENGES DE L ANJOU JEUNES Art. 6 REGLES DE PARTICIPATION PARTICULIERES EN "COUPES ET CHALLENGES DE L ANJOU JEUNES " A) Un-e joueur-se ayant évolué en Coupe ou en Challenge dans une équipe d une catégorie d âge (U15F, U15M, U17F, U17M, U20F, U20M) ne pourra plus jouer dans une autre équipe de cette même catégorie d âge. B) Un joueur ou une joueuse ayant évolué dans la catégorie supérieure (U20 ou U17 en seniors, U17 en U20 ou U15 en U17) en Coupe de France, en Coupe ou Challenge de l Anjou, pourra participer à la Coupe ou au Challenge dans sa catégorie d origine. C) Un joueur ou une joueuse ayant disputé, au cours de la saison, une rencontre de championnat de France (senior U20 U17 U15) se trouve exclu-e de la Coupe et du Challenge de l Anjou. D) Un joueur ou une joueuse ayant participé au cours de la saison à une ou plusieurs rencontres de championnat régional U20 U17 ou U15 se trouve exclu-e de la Coupe et du Challenge de l Anjou dans sa catégorie. Il pourra, s il est surclassé, participer uniquement à la Coupe de l Anjou dans la catégorie supérieure (mais pas au Challenge) : Exemples : Un-e U13 évoluant en championnat régional U13 pourra participer à la Coupe U15. Un-e U15 évoluant en championnat régional U15 pourra participer à la Coupe U17. Un-e U17 évoluant en championnat régional U17 pourra participer à la Coupe U20 et à la Coupe Senior. Un-e U20 évoluant en championnat régional U20 pourra participer à la Coupe Senior. Un-e U15 ayant participé au cours de la saison à une ou plusieurs rencontres de championnat régional U17 se trouve exclu-e du Challenge et de la Coupe de l'anjou U15. Un-e U17 ayant participé au cours de la saison à une ou plusieurs rencontres de championnat régional U20 ou senior se trouve exclu-e du Challenge et de la Coupe de l'anjou U17. Un-e U20 ayant participé au cours de la saison à une ou plusieurs rencontres de championnat régional senior se trouve exclue du Challenge et de la Coupe de l'anjou U20. E) Un-e U20 ou un-e U17 ayant participé au cours de la saison à une ou plusieurs rencontres de championnat départemental DM1-DM2-DM3 ou DF1-DF2 se trouve exclu-e du Challenge de l Anjou U20 et U17. Art. 9 Pour les rencontres disputées sur terrain neutre, le changement de couleur de maillot incombe au groupement sportif recevant. Le groupement sportif le moins éloigné est considéré comme recevant. Attention, un nouveau cahier des charges concernant l organisation (voir annuaire 15-16). REGLEMENT SPORTIF DU CHAMPIONNAT JEUNES Art. 7 - REGLES DES "BRULAGES" Les 5 meilleurs joueur-euse-s des équipes "JEUNES" participant au championnat de France ainsi qu'au championnat Régional ne peuvent pas participer au championnat Départemental (1 ère phase, 2 ème phase et phases finales) dans leur catégorie d'âge. D'autre part, les 5 meilleurs joueur-euse-s d'une équipe disputant le championnat Départemental (A et B) ne peuvent pas participer aux rencontres avec la ou les équipes de niveau inférieur.
6 Art. 12 REMISE EN JEU (catégories U9, U11) Lors des remises en jeu en zone arrière, l arbitre ne touche pas la balle sauf en cas de faute ou de retour en zone. REGLES DE JEU DU MINIBASKET REGLE 2 DIMENSIONS ET EQUIPEMENTS Art. 2.1 Le terrain Le terrain de jeu doit être une surface rectangulaire plane et dure, libre de tout obstacle. Dimensions : maxi : 28 x 15 - Des matchs U9 peuvent être organisés en largeur de terrain à condition qu un traçage minimum soit visible (lignes extérieures, repères lancers francs, point central). Les extrémités de terrain devront être sécurisées (exemple : tapis mousse). Le chronométrage des rencontres est indépendant. Cette possibilité doit garder un caractère exceptionnel. CHAPITRE 2 DISPOSITIONS PARTICULIERES POUR U9 - U11 U13 U15. REGLE 10 REMISE EN JEU Lors des remises en jeu en zone arrière, l arbitre ne touche pas la balle sauf en cas de faute ou de retour en zone (U11). TOURNOI 3 X 3 - REGLEMENT SIMPLIFIE Le 3 x 3 est une forme de basket, dont la compétition est régie par la FFBB. Elle se pratique sous forme de tournois, classées dans une pyramide. La saison de 3 x 3 se déroule du 1 er janvier au 31 décembre. Art 1 - Tournoi (féminin et masculin), ouvert à tout-e licencié-e FFBB, majeur-e (U18 +) de la saison en cours, quel que soit le niveau de pratique. Art 2 - Les équipes seront nommées et composées de 3 joueurs et 1 remplaçant, du même club ou non. Art 3 - Le match se joue en auto arbitrage avec un superviseur. Art 4 - Le match se joue sur un seul panier. Art 5 - La 1 ère possession de balle est attribuée par tirage au sort. Le match est lancé par un «check ball» (échange défense-attaque). En cas de situation d entre deux, la balle est donnée à la défense. Art 6 - Les paniers valent 1 point à l intérieur de la ligne à 6,25 m (ou 6,75m) et 2 points à l extérieur. Art 7 - Le match se joue en 1 séquence de 12 minutes non décomptées, ou 15 points, si l une des 2 équipes atteint ce score avant la fin du temps règlementaire. Art 8 - En cas d égalité à la fin du temps règlementaire, les 2 équipes jouent une prolongation. La 1 ère équipe qui marque 2 points remporte la partie. Art 9 - A partir de la 4 ème faute collective : 1 lancer franc est accordé (ou 2 selon emplacement du tir). Art 10 - Les remplacements de joueurs se font dans le cercle central, après avoir tapé dans la main de son partenaire. Aucun temps mort n est accordé. Art 11 - Sur panier marqué, la balle change de mains. La remise en jeu se fait sous le panier sans sortir du terrain. La balle doit être ressortie au-delà de la ligne à 2 points. Art 12 - Pour qu une attaque soit valable, après chaque intervention de gestion du match (par auto arbitrage ou superviseur), la reprise du jeu se fait au-delà de la ligne à 2 points, face au panier, par un check ball. Art 13 - Tout comportement déplacé et/ou anti sportif peut amener la disqualification du joueur et/ou de l équipe. Art 14 - Les organiseurs se réservent le droit d annuler en cas d inscriptions insuffisantes du nombre d équipes. Art 15 - L organisation se réserve le droit d utiliser les photos et vidéos du tournoi à titre de communication. Art 16 - Les 2 équipes finalistes des tournois (féminin et masculin) sont qualifiées pour la finale départementale. Pour avoir des informations complémentaires, contacter Anne PORIER au Comité ou se référer aux règlements fédéraux.
7 CHALLENGES DES REUSSITES Challenge de la formation : Points : Formation d'arbitres : Arbitre stagiaire ou PEA (début saison N-1) : 4 pts Arbitre stagiaire PEA (début de saison N) : 1 pt Initiation à l'arbitrage : 1 pt (maxi 5 pts /Club) Journée N ale de l Arbitrage : 1 pt (maxi 5 pts / club)
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CHALLENGE SCOLAIRE pour les jeunes filles et garçons nés en 2001 et 2002 2ème édition. Phase finale en juin 2014 365 1 NOTE D INFORMATION Suite aux retours de l édition 2012/2013 il a été convenu avec
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References: Art. 3
 Art. 6
 Art. 15
 Art. 6
 Art. 9
 Art. 7
 Art. 12
 Art. 2