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Timestamp: 2016-10-23 09:39:24+00:00

Document:
4A_209/2010 (05.07.2010)
X.________ S�rl, repr�sent�e par Me Damien Blanc,
repr�sent�e par Me Agrippino Renda,
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve du 2 mars 2010.
A compter du 1er octobre 2006, Y.________ (ci-apr�s: l'employ�e) a �t� engag�e par X.________ S�rl (ci-apr�s: l'employeuse) en qualit� d'agent d'entretien � temps partiel, pour un salaire horaire de 20 francs.
Le 9 mars 2007, l'employeuse a licenci� l'employ�e pour le 31 mars 2007 - �ch�ance finalement report�e au 31 mai 2007 en raison de l'incapacit� de travail de celle-ci d�s le 29 mars 2007 - et l'a pri�e de lib�rer le logement de fonction qu'elle avait � sa disposition. L'employ�e a form� opposition � son cong� qu'elle tenait pour abusif, estimant en bref qu'il �tait intervenu imm�diatement apr�s qu'elle ait annonc� � A.________ - l'un des associ�s g�rants de l'employeuse - la fin de leur relation intime.
Le 30 mars 2007, A.________ a sonn� � la porte de l'appartement de l'employ�e pour lui demander de quitter imm�diatement les lieux; celle-ci ne lui a pas ouvert et a indiqu� qu'elle passerait le voir � son bureau d'ici � la fin de la matin�e et qu'elle n'entendait pas quitter son logement imm�diatement; vers 12h35, un homme est venu changer les serrures et A.________, �galement arriv� sur place, a derechef imparti � l'employ�e un d�lai de deux heures pour quitter les lieux; la soeur de celle-ci a alors sollicit� l'intervention des gendarmes; la plainte d�pos�e par l'employ�e contre A.________ a �t� class�e.
Le 29 novembre 2007, l'employ�e a assign� l'employeuse en paiement de 61'372 fr. 50 bruts et 32'250 fr. nets � titre de salaire, d'indemnit� pour jours de vacances non pris et d'indemnit� pour cong� abusif et tort moral. Par jugement du 30 septembre 2008, le Tribunal des prud'hommes du canton de Gen�ve a condamn� l'employeuse � payer � l'employ�e 10'882 fr. 85 bruts sous d�duction de 9'000 fr. nets.
Saisie par l'employ�e et statuant par arr�t du 2 mars 2010, la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve a annul� le jugement de premi�re instance et condamn� l'employeuse � verser � son adverse partie 13'862 fr. 40 bruts � titre d'arri�r� de salaire pour la p�riode du 1er octobre 2006 au 31 mars 2007, 1'122 fr. 50 bruts pour la r�mun�ration des heures suppl�mentaires effectu�es en janvier et f�vrier 2007 chez V.________ SA et dans un salon de coiffure, 1'197 fr. 95 bruts � titre d'indemnit� de vacances pour la p�riode du 1er octobre 2006 au 31 mars 2007, 8'727 fr. 25 nets � titre d'indemnit� de salaire durant l'incapacit� de travail du 29 mars au 17 juin 2007 et 7'621 fr. nets � titre d'indemnit� pour licenciement abusif.
L'employeuse (la recourante) forme un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral; elle conclut principalement � ce que celui-ci annule l'arr�t du 2 mars 2010 et constate qu'elle ne doit pas � son adverse partie les sommes allou�es dans ladite d�cision; elle sollicite subsidiairement l'annulation de l'arr�t en question et le renvoi de la cause � l'autorit� inf�rieure pour qu'elle statue � nouveau. L'employ�e (l'intim�e) propose le rejet du recours; elle sollicite �galement sa mise au b�n�fice de l'assistance judiciaire et la d�signation de son conseil comme avocat d'office.
Interjet� par la partie qui a partiellement succomb� dans ses conclusions lib�ratoires (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF), dans une affaire dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 15'000 fr. applicable en mati�re de droit du travail (art. 74 al. 1 let. a LTF), le recours pr�sentement soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai, compte tenu des f�ries, pr�vu par la loi (art. 46 al. 1 let. a et art. 100 al. 1 LTF).
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris les droits constitutionnels (ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382). Saisi d'un tel recours, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). En tant que cour supr�me, il est instance de r�vision du droit (Message du 28 f�vrier 2001 concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale, FF 2001 4135). Certes, il peut rectifier ou compl�ter les faits s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 135 III 397 consid. 1.5) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, ce pour autant que la correction soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 et art. 105 al. 2 LTF). Cette exception � la r�gle selon laquelle le Tribunal f�d�ral ne revoit pas les faits ne permet pas aux parties de rediscuter dans leurs m�moires les faits de la cause comme si elles plaidaient devant un juge d'appel. Le recourant qui entend faire rectifier ou compl�ter un fait doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions pour le faire seraient r�alis�es (cf. ATF 133 IV 286 consid.6.2).
En l'occurrence, dans les parties "faits" ainsi que "droit et discussion/des griefs/de l'�tablissement inexact des faits au sens de l'art. 97 al. 1 LTF", la recourante pr�tend que la cour cantonale aurait omis sur plusieurs points d'exposer ou de reproduire des faits d�terminants, essentiellement dans le cadre de la d�termination du nombre d'heures travaill�es par l'intim�e et du nombre d'heures suppl�mentaires effectu�es par celle-ci en janvier et f�vrier 2007. Force est toutefois de constater d'embl�e que le proc�d� de la recourante, qui entreprend de compl�ter � sa guise les faits retenus par les juges cantonaux, respectivement � les rediscuter comme si elle se trouvait devant une juridiction d'appel, n'est comme pr�c�demment rappel� pas admissible; il n'y a donc pas � entrer en mati�re sur un tel expos�. Au demeurant, les points �voqu�s par la recourante se confondent dans les grandes lignes avec les griefs d'arbitraire qu'elle soul�ve plus loin dans son �criture.
Invoquant l'art. 9 Cst., la recourante se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits.
3.1 Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat, ce qu'il appartient � la partie recourante de d�montrer (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.; 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.). Dans la mesure o� l'arbitraire est invoqu� en relation avec l'�tablissement des faits, il convient de rappeler que le juge dispose d'un large pouvoir lorsqu'il appr�cie les preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 4b). La partie recourante doit ainsi expliquer dans quelle mesure le juge a abus� de son pouvoir d'appr�ciation et, plus particuli�rement, montrer qu'il a omis, sans aucune raison s�rieuse, de prendre en compte un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision attaqu�e, qu'il s'est manifestement tromp� sur son sens et sa port�e ou encore que, en se fondant sur les �l�ments recueillis, il en a tir� des constatations insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1).
Dans le cas particulier, il y a lieu de souligner qu'il ne suffit pas, pour d�montrer l'arbitraire d'une conclusion de la d�cision que l'on querelle, de revenir successivement sur les diff�rents �l�ments sur la base desquels l'autorit� a fond� sa conviction, en truffant son �criture des termes "arbitraire" ou "insoutenable", avant d'affirmer que les juges ne pouvaient pas sans arbitraire retenir une version des faits diff�rente de celle que l'on plaide. Or, c'est en substance ce � quoi la recourante se limite, raison pour laquelle la question de la recevabilit� de son moyen est globalement sujette � caution. Peu importe, toutefois, d�s lors que chacune de ses critiques est en tout �tat vou�e � l'�chec, comme on va le voir infra.
3.2 En premier lieu, la recourante estime que la cour cantonale aurait "commis plusieurs arbitraires dans l'�tablissement des faits et leur appr�ciation" en rapport avec la d�termination du nombre d'heures travaill�es par l'intim�e.
3.2.1 A cet �gard, les juges cantonaux ont consid�r� que les t�moignages des �poux C.________ - dont l'homme �tait le chef de l'intim�e - n'�taient pas � eux seuls probants, tous deux travaillant � temps complet pour la recourante et paraissant en �tre la cheville ouvri�re. D�s sa demande en paiement, l'intim�e avait indiqu� pr�cis�ment la liste des seize appartements qu'elle avait nettoy�s r�guli�rement et avait simultan�ment produit des photocopies des cl�s desdits appartements; il avait fallu attendre seize mois et une ordonnance pr�paratoire pour obtenir la liste des clients effectifs de la recourante du 1er juillet 2006 au 31 mars 2007; or, les appartements cit�s par l'intim�e - qui n'appartenaient pas tous � V.________ SA - se trouvaient tous parmi les immeubles mentionn�s dans ladite liste; les explications fluctuantes de la recourante concernant les plannings et les fiches de travail remises hebdomadairement par ses collaborateurs - qui auraient toutes �t� d�truites - ne convainquaient pas de sa bonne foi, �tant au surplus relev� que, de mani�re g�n�rale, elle avait peu collabor� � l'�tablissement des faits; au vu de l'ensemble des �l�ments contenus dans le dossier, la cour cantonale a ainsi acquis la conviction que l'intim�e avait nettoy� hebdomadairement davantage d'appartements que ne le soutenait la recourante, � savoir au moins ceux figurant dans sa demande, soit seize. S'agissant du temps de nettoyage par appartement, il convenait de retenir celui factur� � V.________ SA, soit g�n�ralement trois heures par appartement et par semaine et, exceptionnellement, deux heures. L'intim�e avait donc travaill� en moyenne quarante-quatre heures par semaine, ce qui correspondait approximativement � l'�quivalent de douze appartements � trois heures et quatre � deux heures.
3.2.2 La recourante estime que les juges cantonaux auraient "rejet� arbitrairement les faits relev�s par le t�moignage du couple C.________", dont il ressortait notamment que l'intim�e ne travaillait que quatre heures par jour. L'on ne voit toutefois pas qu'il soit arbitraire de ne retenir les d�clarations des t�moins li�s professionnellement � une partie que dans la mesure o� elles sont corrobor�es par d'autres �l�ments du dossier; or, en l'esp�ce, les juges cantonaux ont pr�cis�ment �tabli des circonstances qui allaient dans un sens diff�rent des affirmations des t�moins en question.
La recourante soutient que l'intim�e n'aurait vers� � la proc�dure que certaines photocopies des cl�s des appartements qu'elle avait mentionn�s dans sa demande, et que ceux-ci n'appara�traient par ailleurs pas sur la liste de ses clients. Cela semble inexact; en effet, d'une part il r�sulte des pi�ces produites par l'intim�e que celle-ci a fourni la photocopie de treize des seize cl�s ou trousseaux de cl�s, correspondant en particulier � un appartement sis "Rue n� 1", d'autre part la liste de la recourante fait �tat de clients ayant des locaux situ�s "Rue n� 2", "Rue n� 1", "Av. n� 3"; or, il n'�tait nullement n�cessaire que chacun des seize appartements, respectivement des cl�s y relatives, figurent � la fois sur les photocopies produites par l'intim�e et la liste fournie par la recourante pour que la cour cantonale puisse raisonner comme elle l'a fait; au contraire, elle pouvait sans arbitraire se baser sur la mise en parall�le de la demande, des photocopies et de la liste pour acqu�rir la conviction que l'intim�e avait nettoy� seize appartements par semaine, peu importe en d�finitive qu'il s'agisse de ceux qu'elle avait nomm�s ou d'autres, et qu'ils aient appartenu � V.________ SA ou non.
La recourante expose qu'il serait arbitraire d'avoir retenu d'une part qu'elle avait donn� des explications fluctuantes, s'agissant sp�cifiquement de la destruction et de la reconstitution des plannings, d'autre part qu'elle n'avait que peu collabor� � l'�tablissement des faits, relevant en particulier que le Tribunal des prud'hommes avait consid�r� la production de la liste de ses clients comme inutile. Sur ces points, force est de constater que si les juges cantonaux ont fait �tat de ces �l�ments, ils n'y ont pas directement attach� de sanction au d�triment de la recourante; tout au plus ces circonstances ont-elles confort� la cour cantonale dans la conviction que la version de l'intim�e, dont les d�clarations avaient �t� constantes d�s le d�but de la proc�dure, au contraire des explications plus fluctuantes de la recourante, �tait le reflet de la r�alit�, d'ailleurs corrobor�e par d'autres �l�ments du dossier.
La recourante rel�ve que les juges cantonaux auraient "appr�ci� arbitrairement que l'intim�e avait travaill� 44 heures par semaine" et que leur raisonnement reviendrait "�galement � renverser le fardeau de la preuve". Son expos� se pr�sente toutefois comme une forme de compilation de ses moyens pr�c�dents, soit � une affirmation selon laquelle les �l�ments pris en consid�ration par la cour cantonale l'auraient �t� arbitrairement; il n'y a ainsi pas � y revenir; pour le surplus, il y a lieu de rappeler que l'art. 8 CC ne dicte pas au juge comment il doit former sa conviction, de sorte que lorsque l'appr�ciation des preuves le convainc de la r�alit� ou de l'inexistence d'un fait, la question de la r�partition du fardeau de la preuve ne se pose plus (ATF 128 III 271 consid. 2b/aa p. 277).
3.3 Selon la recourante, la cour cantonale aurait en outre commis arbitraire dans la d�termination des heures suppl�mentaires effectu�es par l'intim�e en janvier et f�vrier 1997.
3.3.1 Sur ce point, les juges cantonaux ont consid�r� que la recourante devait �galement � l'intim�e la r�mun�ration du travail suppl�mentaire dans les locaux de V.________ SA de janvier et f�vrier 2007, ainsi que du temps consacr� au nettoyage d'un salon de coiffure, qui �taient reconnus par les deux parties, admis �galement par les premiers juges et que la recourante n'avait pas �tabli avoir r�gl�s; d�s lors que ces nettoyages venaient en sus de l'activit� � temps complet retenue ci-dessus, il se justifiait de lui appliquer un taux de r�mun�ration de 125 %; il en d�coulait une cr�ance de ([5 x 2 x 4.33 x 20 fr. x 125 %] + [2 x 20 fr.] =) 1'122 fr. 50.
3.3.2 La recourante plaide qu'elle n'aurait pas reconnu de travail dans les locaux de V.________ SA en f�vrier 2007 et que les t�moins auraient d'ailleurs confirm� le contraire. Elle se focalise toutefois vainement sur les mots, singuli�rement sur la formulation "janvier et f�vrier 2007" employ�e par la cour cantonale; en effet, elle ne conteste pas avoir expos� dans sa r�ponse, ainsi que cela a �t� repris par la cour cantonale dans la partie "en fait" de sa d�cision, que "(l'intim�e) avait, un samedi matin, nettoy� un salon de coiffure" et qu'"en janvier 2007, dans le cadre d'un remplacement d'une collaboratrice absente, (l'intim�e) avait effectu� des heures de nettoyage dans les bureaux de V.________ SA, de 19 heures � 21 heures"; or, on comprend, � l'examen du calcul des pr�c�dents juges, que les heures allou�es l'ont �t� pour le travail accompli durant tout le mois de janvier 2007, soit, outre les deux heures consacr�es au nettoyage du salon de coiffure, cinq jours par semaine, multipli�s par deux heures (de 19h00 � 21h00 selon les propres d�clarations de la recourante), multipli� par le nombre de semaines dans le mois; une �ventuelle absence d'aveu concernant du travail ex�cut� en f�vrier 2007 n'a donc aucune incidence sur l'issue du litige; pour le surplus, la recourante ne critique pas la qualification des heures en question comme heures suppl�mentaires et, partant, leur r�mun�ration au taux de 125 %, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'y revenir.
3.4 A suivre la recourante, la cour cantonale aurait enfin fait montre d'arbitraire "dans le cadre de sa d�cision sur le licenciement abusif".
3.4.1 A cet �gard, les juges cantonaux ont expos� que contrairement aux premiers juges qui avaient retenu que l'intim�e avait �t� cong�di�e en raison de la mauvaise qualit� de ses prestations, ils avaient acquis la conviction que celle-ci avait �t� licenci�e en raison � la fois de sa d�cision de mettre un terme � sa relation intime avec A.________ et de ses r�clamations concernant sa r�mun�ration; si personne n'avait assist� le 7 mars 2007 � l'�change entre A.________ et l'intim�e au cours duquel celle-ci lui avait annonc� sa volont� de rompre, plusieurs �l�ments venaient accr�diter les d�clarations de l'int�ress�e; en premier lieu, s'agissant d'abord de l'existence et de la dur�e de la relation intime en question, le t�moin B.________ avait d�clar� aux premiers juges "qu'elle avait dur� peut-�tre un an", ajoutant qu'elle s'�tait termin�e en mars 2007 dans des conditions difficiles; la soeur de la recourante avait �galement affirm� que ladite relation avait pris fin au mois de mars 2007; le comportement de A.________ le jour qui avait suivi la r�ception du courrier du conseil consult� par l'intim�e �tait significatif; d�s ce moment, il avait cherch� � la faire quitter imm�diatement le studio qu'il lui avait mis � disposition; il avait �galement annonc� son intention de la d�noncer aux autorit�s comp�tentes; selon le rapport de police �tabli � la suite de l'appel t�l�phonique de la soeur de l'intim�e au moment de la dispute du 30 mars 2007, l'intim�e et A.________ avaient entretenu une relation amoureuse et v�cu ensemble dans le studio occup� par celle-l�; selon l'enqu�te de police, l'altercation en question s'�tait d�roul�e le jour qui avait suivi la r�ception du courrier du conseil de l'intim�e annon�ant qu'il se constituait pour la d�fense des int�r�ts de celle-ci, consid�rant que le licenciement �tait abusif; dans ce m�me courrier, il faisait interdiction � A.________ de p�n�trer dans le logement; or, le jour de l'altercation, il avait charg� un tiers de changer la serrure; le jour m�me encore, le conseil de l'intim�e avait adress� � celui de la recourante un courrier dans lequel il indiquait que sa cliente s'�tait plainte que A.________ faisait le "pied de grue" devant son appartement et la mena�ait de l'expulser "manu militari"; il indiquait �galement qu'une plainte p�nale serait imm�diatement d�pos�e en cas d'intrusion dans l'appartement, ce qui s'�tait produit peu apr�s; dans le m�me courrier, le conseil de l'intim�e mentionnait encore qu'il prenait note que A.________ entendait r�pondre aux pr�tentions de l'intim�e dont il faisait l'objet par une d�nonciation de sa cliente � l'Office cantonal de la population. Sur un autre plan, la destruction syst�matique par la recourante aussi bien des plannings des appartements � nettoyer remis � l'intim�e au d�but de chaque semaine que des d�comptes d'heures �tablis par celle-ci � la fin de chaque semaine ne pouvait �tre comprise que comme la volont� de la recourante d'annihiler toute reconstitution de l'activit� de l'intim�e � son service; il en allait de m�me des explications de la recourante concernant le temps de nettoyage de chaque appartement en relation avec le temps factur� � V.________ SA qui ne visaient qu'� cr�er la confusion sur l'�tendue de l'activit� de l'intim�e.
3.4.2 La recourante estime que le t�moignage de B.________ ne serait pas probant, d�s lors que ce t�moin aurait pr�cis� qu'elle n'�tait pas s�re que la relation ait dur� un an et qu'elle n'�tait pas pr�sente lors de la rupture. Outre qu'il n'a pas �chapp� � la cour cantonale, qui l'a bien retenu en fait, que personne n'avait assist� � la s�paration, l'on ne voit pas qu'il y ait d'arbitraire � se fonder sur les d�clarations du t�moin en question - dont on ne pouvait pas raisonnablement attendre qu'elle connaisse � la date pr�s le jour exact du d�but et de la fin de la relation intime entretenue par l'intim�e et A.________ - pour retenir que celle-ci avait pris fin en mars 2007, ce d'autant plus que cet �l�ment �tait corrobor� par d'autres du dossier, en particulier les d�clarations de la soeur de l'intim�e; partant de l�, ainsi que se fondant sur tous les autres points expos�s dans leur arr�t, les juges cantonaux ont acquis la conviction que la r�siliation avait pour cause la rupture et la recourante ne d�montre en d�finitive pas qu'ils auraient ainsi commis arbitraire; pour le surplus, la recourante ne soutient pas que la cour cantonale aurait err� en consid�rant que le cong� reposant sur les motifs retenus �tait abusif, de sorte qu'il n'y a pas non plus � se pencher plus avant sur la question.
La recourante reproche � la cour cantonale d'avoir retenu arbitrairement qu'elle avait eu la volont� d'annihiler toute reconstruction de l'activit� de l'intim�e. Il n'est toutefois pas n�cessaire de se pencher sur cette question; en effet, ce point appara�t comme une motivation subsidiaire de la cour cantonale, voire comme une remarque compl�mentaire n'ayant pas � proprement parler conduit � retenir l'existence d'un licenciement abusif; son sort n'a donc en tout �tat pas d'incidence sur le r�sultat de la cause, dans la mesure o� il est pour le surplus �tabli que le cong� signifi� ensuite de la rupture et des pr�tentions salariales de l'intim�e devait d�j� �tre consid�r� comme abusif.
La recourante fait grief aux juges cantonaux d'avoir commis arbitraire en omettant d'�tablir et d'appr�cier les faits rapport�s par les t�moins C.________, notamment selon lesquels l'intim�e ne donnait pas satisfaction � son employeuse. Cette critique est derechef d�nu�e d'incidence sur le sort du litige; en effet, les motifs du cong� rel�vent du fait et, de m�me, l'incidence respective des divers motifs de r�siliation en concours est une question qui rel�ve de la causalit� naturelle et, par cons�quent, du fait (ATF 131 III 535 consid. 4.3 p. 540; 130 III 699 consid. 4.1 p. 702), de sorte que les constatations de la cour cantonale y relatives lient donc le Tribunal f�d�ral, qui ne peut s'en �carter que si elles ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit (cf. consid. 2); or, la recourante n'est comme pr�c�demment expos� pas parvenue � d�montrer que les motifs retenus par la cour cantonale l'avaient �t� arbitrairement; par cons�quent, savoir si un autre motif - non causal - aurait en tant que tel justifi� qu'il soit mis fin aux rapports de travail est hors de propos.
Comme la valeur litigieuse, calcul�e selon les pr�tentions � l'ouverture de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41), d�passe le seuil de 30'000 fr., le montant de l'�molument judiciaire est fix� selon le tarif ordinaire (art. 65 al. 3 let. b LTF) et non r�duit (art. 65 al. 4 let. c LTF). Compte tenu de l'issue du litige, les frais judiciaires et d�pens de l'intim�e sont mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 ainsi qu'art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Cela �tant, en consid�ration de l'insuffisance des ressources de l'intim�e - eu �gard � laquelle elle a d�j� obtenu l'assistance judiciaire sur le plan cantonal -, il convient de la lui accorder derechef dans la pr�sente proc�dure (cf. art. 64 al. 1 LTF), �tant donn� qu'il subsiste le risque qu'elle ne puisse recouvrer les d�pens auxquels elle a droit. Me Agrippino Renda est ainsi d�sign� comme avocat d'office et la Caisse du Tribunal f�d�ral lui versera une indemnit� � titre d'honoraires d'avocat d'office au cas o� les d�pens allou�s � l'intim�e ne pourraient �tre recouvr�s (cf. art. 64 al. 2 in fine LTF), sous r�serve de restitution (cf. art. 64 al. 4 LTF).
La demande d'assistance judiciaire de l'intim�e est admise et Me Agrippino Renda est d�sign� comme avocat d'office.
Au cas o� les d�pens ne pourraient pas �tre recouvr�s, la Caisse du Tribunal f�d�ral versera � Me Agrippino Renda une indemnit� de 2'500 fr. � titre d'indemnit� d'avocat d'office.

References: art. 100
 art. 105
 ATF 
 art. 106
 ATF 
 art. 64
 art. 64
in fine
 art. 64