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Document:
I 272/03 (23.06.2004)
I 272/03
Arr�t du 23 juin 2004
MM. les Juges Borella, Pr�sident, Sch�n et Fr�sard. Greffi�re : Mme von Zwehl
O.________, recourant, repr�sent� par Me Anne-Marie Germanier Jaquinet, avocate, 10, rue Beau-S�jour, 1002 Lausanne,
(Jugement du 18 f�vrier 2003)
O.________, n� en 1952, c�libataire, travaillait depuis 1992 comme aide-cuisinier au service de la Fondation C.________. A la suite d'une glissade sur son lieu de travail en juin 1995, il a commenc� � ressentir des lombalgies qui sont all�es en s'aggravant. D�clar� incapable de travailler � 50 % du 4 novembre 1996 au 17 f�vrier 1997 et ensuite � 100 % pour une dur�e ind�termin�e, le pr�nomm� a pr�sent�, le 7 avril 1997, une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant au reclassement dans une nouvelle profession.
Apr�s avoir recueilli l'avis des divers m�decins ayant trait� l'assur�, l'Office AI du canton de Vaud (ci-apr�s : l'office AI) a mis en oeuvre un stage d'observation au COPAI. Les responsables du stage ont fait �tat d'une participation et d'un rendement m�diocres en d�pit de faibles limitations fonctionnelles (rapport du 12 f�vrier 1998); quant au docteur M.________, m�decin-conseil du COPAI, il a estim� que l'assur� devrait �tre en mesure de travailler comme manoeuvre industriel avec des rendements proches de la norme (rapport du 27 mars 1998). Sur cette base, l'office AI a fait parvenir � O.________ un projet de d�cision par lequel il lui refusait tout droit aux prestations. Ce dernier ayant contest� ce projet de d�cision, une expertise a �t� confi�e au Centre d'observation m�dicale de l'AI (COMAI). Dans leur rapport du 14 avril 2000, les m�decins du COMAI ont pos� les diagnostics de trouble somatoforme douloureux persistant, de trouble non sp�cifique de la personnalit�, de syndrome m�tabolique avec exc�s pond�ral, d'hypertension art�rielle, de probable st�atose h�patique, ainsi que de possible maladie de Forestier d�butante (Dish); ils ont conclu � une incapacit� de travail durable de 50 % dans l'ancienne activit� ou un autre emploi adapt� (par exemple manoeuvre dans l'industrie l�g�re).
Par d�cision du 16 f�vrier 2001, l'office AI a refus� � O.________ le droit � une rente, fixant son taux d'invalidit� � 5 %. Il a consid�r� que le pr�nomm� �tait capable de travailler � plein temps dans une activit� adapt�e telle que ouvrier industriel, op�rateur, ou encore gardien de parking, lui permettant d'obtenir un revenu presque �quivalent � celui qu'il r�alisait comme aide-cuisinier.
Par jugement du 18 f�vrier 2003, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours form� par l'assur� contre cette d�cision. A l'instar de l'office AI, les premiers juges ont estim� que les troubles psychiques pr�sent�s par O.________ n'avaient pas de caract�re invalidant, si bien qu'une limitation de sa capacit� de travail dans le sens d�crit par les m�decins du COMAI ne pouvait �tre reconnue.
O.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il requiert l'annulation. Il conclut � la reconnaissance, par l'office AI, d'un taux d'invalidit� de 50 %. Il sollicite en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
1.1 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA), du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, n'est pas applicable en l'esp�ce, le juge des assurances sociales n'ayant pas � tenir compte des modifications du droit ou de l'�tat de fait survenues apr�s que la d�cision litigieuse du 16 f�vrier 2001 a �t� rendue (cf. ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b). Pour les m�mes motifs, les dispositions de la novelle du 21 mars 2003 modifiant la LAI (4�me r�vision), entr�e en vigueur le 1er janvier 2004 (RO 2003 3852) ne sont pas applicables.
1.2 Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et la jurisprudence relatives � la notion d'invalidit� (art. 4 LAI), son �valuation chez les assur�s actifs (art. 28 al. 2 LAI) et le moment o� elle est r�put�e survenue (art. 29 al. 1 LAI), ainsi qu'� l'�chelonnement des rentes en fonction du degr� d'invalidit� (art. 28 al. 1 LAI), de sorte qu'il suffit d'y renvoyer sur ces diff�rents points.
Pour le recourant, le rapport d'expertise du COMAI - rendu au terme d'une �tude fouill� de l'ensemble du dossier m�dical ainsi qu'� l'issue d'examens pluridisciplinaires particuli�rement approfondis - remplit les exigences auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document, si bien que c'est � tort que les premiers juges s'en sont �cart�s; l'estimation de sa capacit� de travail r�siduelle ayant fait l'objet d'une discussion de synth�se entre les praticiens des diff�rentes disciplines, rien ne les autorisaient � y substituer leur propre appr�ciation.
3.1 Selon la jurisprudence, des troubles somatoformes douloureux peuvent, dans certaines circonstances, conduire � une incapacit� de travail (ATF 120 V 119 consid. 2c/cc; RAMA 1996 n� U 256 p. 217 ss consid. 5 et 6). De tels troubles entrent dans la cat�gorie des affections psychiques, pour lesquelles une expertise psychiatrique est en principe n�cessaire quand il s'agit de se prononcer sur l'incapacit� de travail qu'ils sont susceptibles d'entra�ner (VSI 2000 p. 160 consid. 4b; arr�t N. du 12 mars 2004, destin� � la publication, I 683/03, consid. 2.2.2 et les arr�ts cit�s). Compte tenu des difficult�s, en mati�re de preuve, � �tablir l'existence de douleurs, les simples plaintes subjectives de l'assur� ne suffisent pas pour justifier une invalidit� (enti�re ou partielle). Dans le cadre de l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale, l'all�gation des douleurs doit �tre confirm�e par des observations m�dicales concluantes, sans quoi une appr�ciation de ce droit aux prestations ne pourrait �tre assur�e de mani�re conforme � l'�galit� de traitement des assur�s (arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.2).
3.2 Un rapport d'expertise attestant la pr�sence d'une atteinte psychique ayant valeur de maladie - tels des troubles somatoformes douloureux - est une condition juridique n�cessaire, mais ne constitue pas encore une base suffisante pour que l'on puisse admettre qu'une limitation de la capacit� de travail rev�t un caract�re invalidant (arr�t N. pr�cit� consid. 2.2.3; Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunf�higkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich f�r den Einkommensvergleich in der Invalidit�tsbemessung, in: Ren� Schauffhauser/Franz Schlauri (�d.), Schmerz und Arbeitsunf�higkeit, St. Gall 2003, p. 64 sv., et note 93). En effet, selon la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux persistants n'entra�nent pas, en r�gle g�n�rale, une limitation de longue dur�e de la capacit� de travail pouvant conduire � une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI (voir sur ce point Meyer-Blaser, op. cit. p. 76 ss, sp�c. p. 81 sv.). Une exception � ce principe est admise dans les seuls cas o�, selon l'estimation du m�decin, les troubles somatoformes douloureux se manifestent avec une telle s�v�rit� que, d'un point de vue objectif, la mise en valeur de sa capacit� de travail ne peut pratiquement plus - sous r�serve des cas de simulation ou d'exag�ration (SVR 2003 IV n� 1 p. 2 consid. 3b/bb; voir aussi Meyer-Blaser, op. cit. p. 83, sp�c. 87 sv. ) - raisonnablement �tre exig�e de l'assur�, ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t� (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 sv. consid. 2b et les r�f�rences; arr�t N. pr�cit� consid. 2.2.3 et les arr�ts cit�s; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).
Admissible seulement dans des cas exceptionnels, le caract�re non exigible d'un effort de volont� en vue de surmonter la douleur et de la r�int�gration dans un processus de travail suppose, dans chaque cas, soit la pr�sence manifeste d'une comorbidit� psychiatrique d'une acuit� et d'une dur�e importantes, soit le cumul d'autres crit�res pr�sentant une certaine intensit� et constance. Ce sera le cas (1) des affections corporelles chroniques ou d'un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable, (2) d'une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie, (3) d'un �tat psychique cristallis�, sans �volution possible au plan th�rapeutique, marquant simultan�ment l'�chec et la lib�ration du processus de r�solution du conflit psychique (profit primaire tir� de la maladie [�fuite dans la maladie�]), ou enfin (4) de l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art et de mesures de r�habilitation, cela en d�pit de la motivation et des efforts de la personne assur�e pour surmonter les effets des troubles somatoformes douloureux (VSI 2000 p. 155 consid. 2c; arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.3 in fine; Meyer-Blaser, op. cit. p. 76 ss, sp�c. 80 ss).
3.3 D�s lors qu'en l'absence de r�sultats sur le plan somatique le seul diagnostic de troubles somatoformes douloureux ne suffit pas pour justifier un droit � des prestations d'assurance sociale, il incombe � l'expert-psychiatre, dans le cadre large de son examen, d'indiquer � l'administration (et au juge en cas de litige) si et dans quelle mesure un assur� dispose de ressources psychiques qui - eu �gard �galement aux crit�res mentionn�s au consid�rant 3.2 ci-dessus - lui permettent de surmonter ses douleurs. Il s'agit pour lui d'�tablir de mani�re objective si, compte tenu de sa constitution psychique, l'assur� peut exercer une activit� sur le march� du travail, malgr� les douleurs qu'il ressent (cf. arr�t N. pr�cit� consid. 2.2.4. et les arr�ts cit�s).
3.4 Les prises de position m�dicales sur la sant� psychique et sur les ressources dont dispose l'assur� constituent une base indispensable pour trancher la question (juridique) de savoir si et dans quelle mesure on peut exiger de celui-ci qu'il mette en oeuvre toute sa volont� pour surmonter ses douleurs et r�int�grer le monde du travail. Dans le cadre de la libre appr�ciation dont ils disposent (art. 40 PCF en liaison avec l'art. 19 PA; art. 95 al. 2 en liaison avec 113 et 132 OJ; VSI 2001 p. 108 consid. 3a), l'administration et le juge (en cas de litige) ne sauraient ni ignorer les constatations de fait des m�decins, ni faire leurs les estimations et conclusions m�dicales relatives � la capacit� (r�siduelle) de travail, sans proc�der � un examen pr�alable de leur pertinence du point de vue du droit des assurances sociales. Cela s'impose en particulier lorsque l'expert atteste une limitation de la capacit� de travail fond�e uniquement sur le diagnostic de troubles somatoformes douloureux. Dans un tel cas, il appartient aux autorit�s administratives et judiciaires d'examiner avec tout le soin n�cessaire si l'estimation m�dicale de l'incapacit� de travail prend en consid�ration �galement des �l�ments �trangers � l'invalidit� (en particulier des facteurs psychosociaux et socio-culturels) qui ne sont pas pertinents du point de vue des assurances sociales (ATF 127 V 299 consid. 5a; VSI 2000 p. 149 consid. 3), ou si la limitation (partielle ou totale) de la capacit� de travail est justifi�e par les crit�res juridiques d�terminants, �num�r�s aux consid. 3.3.2 et 3.3.3 ci-dessus (cf. arr�t N. pr�cit� consid. 2.2.5).
Pour rendre leurs conclusions, les m�decins du COMAI ont proc�d� � un examen clinique complet de l'assur� et se sont adjoints les services d'un m�decin-psychiatre, la doctoresse N.________, et d'un sp�cialiste en rhumatologie, le docteur H.________. La premi�re nomm�e a retenu un syndrome douloureux somatoforme persistant et un trouble non sp�cifique de la personnalit� (personnalit� frustre, coll�e au concret, mode relationnel atrophi� correspondant � une personnalit� de type psychosomatique); selon elle, la pathologie psychosomatique de O.________ - qu'elle d�crit comme un homme simple, au contact agr�able, surtout centr� sur ses sympt�mes physiques (douleurs de l'h�micorps droit; brachialgies et scapulalgies) mais sans signes majeurs pour un �tat d�pressif (pas de tristesse ni d'id�e suicidaire) - est principalement li�e au fonctionnement de sa personnalit� caract�ris�e par un monde �motionnel pauvre et coll� � la r�alit�, de sorte qu'une am�lioration de la symptomatologie est pratiquement � exclure d'un point de vue psychiatrique (consilium psychiatrique du 30 septembre 1999). Quant au rhumatologue, il n'a pas observ� de limitation fonctionnelle significative chez l'assur� compte tenu de son �ge, tout en �voquant un possible diagnostic de dish (��bauche d'ost�ophytes ant�rosup�rieur au niveau de L3-L4�); au plan rhumatologique, il a conclu � une capacit� de travail limit�e pour tous les travaux impliquant de la force dans les membres sup�rieurs, des mouvements de flexion et d'extension r�p�titifs, ou une position accroupie, et enti�re pour les travaux l�gers, en position assise avec possibilit� de varier la position (consultation rhumatologique du 13 octobre 1999).
Dans leur appr�ciation du cas, les experts ont mentionn� que l'assur� avait d�j� souffert par le pass� d'�pisodes de lombalgies, toutefois sans cons�quences sur son aptitude � travailler; l'origine de l'incapacit� de travail actuelle devait �tre recherch�e dans une chute sur le dos dont il avait �t� victime en juin 1995 � son lieu de travail, bien que les suites imm�diates de l'incident n'aient entra�n� � l'�poque qu'une incapacit� de travail suivie de 17 jours; il n'y avait aucune l�sion traumatique ni �v�nement particulier aigu permettant de justifier l'arr�t de travail d�finitif qui lui avait �t� reconnu depuis le 18 f�vrier 1997, hormis la lente p�joration de ses douleurs cervicales et dorsales apparues apr�s cette chute. Parmi les facteurs susceptibles d'avoir favoris� cette �volution, les experts ont cit� la personnalit� de l'assur� (de type psychosomatique), le contexte d'�migration, son faible degr� de scolarisation et de formation professionnelle, ainsi qu'un effet de �coping�. Cependant, comme O.________ ne pr�sentait somme toute que peu de limitations fonctionnelles, qu'il avait par le pass� fonctionn� � satisfaction aupr�s de ses divers employeurs nonobstant son trouble de personnalit� et enfin, qu'il conservait, d'apr�s ses propres dires, une autonomie quasiment compl�te dans tous les gestes de la vie courante (tenir le m�nage, conduire une voiture, se d�placer, rencontrer des amis, faire des promenades), ils ont en d�duit qu'un retour � un emploi restait envisageable dans une mesure de 50 %.
5.1 En l'esp�ce, l'existence d'une comorbidit� psychiatrique manifeste doit �tre ni�e dans le cas du recourant. Certes, les m�decins du COMAI ont-ils fait �tat, � c�t� du diagnostic principal de trouble somatoforme douloureux persistant, d'un trouble non sp�cifique de la personnalit� (personnalit� de type psychosomatique). Comme tel, ce trouble ne saurait toutefois �tre assimil� � une v�ritable atteinte � la sant� psychique ayant valeur de maladie; les m�decins pr�cit�s l'ont d'ailleurs aussi sp�cifi� dans leur rapport d'expertise [en haut de la page 19], parlant � cet �gard plut�t d'un �facteur de vuln�rabilisation� qui, en cas de conflit intra-psychique, emp�che une �laboration des probl�mes et conduit � des somatisations. Or, cette pr�disposition mise � part, laquelle - comme on vient de le voir - n'a pas en soi valeur de maladie, le recourant ne pr�sente pas d'affection psychique dont la reconnaissance constituerait, par rapport au trouble somatoforme douloureux, une comorbidit� psychiatrique d'une certaine gravit�; selon la doctoresse N.________, en effet: �hormis cette pauvret� du monde �motionnel, cet accrochage � la r�alit� et au corps et ces manifestations anxieuses b�tardes, nous ne relevons pas d'autre symptomatologie psychiatrique notamment pas de trouble du cours ni du contenu de la pens�e et non plus des sympt�mes florides de la lign�e psychotique�[page 14 du rapport d'expertise]. On ne peut d�s lors suivre les m�decins du COMAI lorsqu'ils constatent �deux affections psychiatriques formant chez le recourant une comorbidit� psychiatrique: des troubles non sp�cifiques de la personnalit� et un syndrome somatoforme douloureux persistant�.
5.2 On ne voit pas non plus que le recourant r�unit en sa personne plusieurs des autres crit�res (ou du moins pas dans une mesure tr�s marqu�e) consacr�s par la jurisprudence qui fondent un pronostic d�favorable en ce qui concerne l'exigibilit� d'une reprise d'activit� professionnelle. Il a �t� soulign� � plusieurs reprises dans le rapport d'expertise que la symptomatologie de O.________ ne l'emp�che pas d'accomplir ses activit�s habituelles (presque) normalement, et que son �tat de sant� a peu d'impact sur sa vie sociale qui est rest�e similaire � celle qu'il avait pour habitude de mener quand il exer�ait encore une activit� lucrative (voir l'anamn�se psychosociale et le descriptif des occupations journali�res de l'assur� [p. 8 ss du rapport d'expertise]). En ce sens, on peut constater un v�cu douloureux s�lectif en fonction des domaines de la vie - l'assur� surmonte apparemment ses douleurs quand il s'agit d'assurer sa propre subsistance au quotidien et de maintenir une vie sociale, alors qu'il s'estime dans le m�me temps incapable d'y faire face dans l'exercice d'une quelconque activit� professionnelle -, circonstance plaidant en d�faveur de la reconnaissance d'une incapacit� de travail de longue dur�e (voir Meyer-Blaser, op. cit. p. 84). En tout �tat de cause, une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie (2) fait manifestement d�faut. On peut �galement douter que chez l'int�ress�, l'apparition du trouble somatoforme douloureux r�sulte d'une lib�ration du processus de r�solution du conflit psychique (profit primaire tir� de la maladie) (3). En effet, les experts n'ont fait mention d'aucune source de conflit intra-psychique ni situation conflictuelle externe - tout au plus un possible conflit de travail avec le sup�rieur hi�rarchique � cause de rendements insuffisants - permettant d'expliquer le d�veloppement du syndrome douloureux et son aboutissement jusqu'� une interruption totale de toute activit� lucrative; des facteurs comme l'�migration ainsi que le faible degr� de scolarisation et de formation professionnelle ont certes �t� �voqu�s, mais de fa�on si vague et si g�n�rale qu'il est impossible d'en appr�cier la port�e dans le cas de O.________ qui, d'apr�s les informations recueillies, vit depuis plus de 20 ans en Suisse sans difficult�s d'int�gration particuli�res. En revanche, les experts ont �mis la supposition que le pr�nomm� suit un �mod�le de coping� dans son entourage, compos� en partie de personnes d�j� au b�n�fice de prestations AI, qui l'aurait fait �voluer vers une invalidit�. C'est l� un indice laissant plut�t appara�tre un profit secondaire tir� de la maladie (le d�sir subjectif de se voir indemniser par une rente), ce qui doit, en r�gle g�n�rale, conduire au refus des prestations (voir Meyer-Blaser, op. cit. p. 86). Enfin, il y a lieu de relativiser l'�chec des traitements ambulatoires et des mesures de r�habilitation (4) entrepris par le recourant. En particulier, on ne saurait tirer des conclusions d�finitives des r�sultats m�diocres du stage d'observation que celui-ci a accompli au COPAI. D'une part, ces r�sultats se trouvent par trop en contradiction avec la prise de position (du 18 avril 1997) de son m�decin traitant, le docteur D.________, qui avait pr�conis� un changement d'activit� sans effort ni position debout ou assise prolong�e et, � cet effet, insist� sur la n�cessit� de mettre rapidement en oeuvre des mesures professionnelles. D'autre part, les responsables de la r�adaptation ont clairement indiqu� que le mauvais rendement de O.________ proc�dait bien plus d'un manque de motivation de sa part qu'� des emp�chements rencontr�s sur le plan fonctionnel (rapport du 12 f�vrier 1998). Quant aux m�decins du COMAI, ils ont toujours encore confirm� l'existence d'un potentiel de r�insertion professionnelle [p. 21 du rapport d'expertise].
Au vu de l'ensemble de ces �l�ments, et en d�pit du caract�re chronique et durable des douleurs (1) de l'assur�, on doit nier - d'un point de vue juridique - qu'une mise en valeur de sa capacit� de travail, jug�e compl�te au plan somatique dans une activit� adapt�e, ne puisse pratiquement plus raisonnablement �tre exig�e de lui ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t�. A l'instar des premiers juges, il y a d�s lors lieu de s'�carter des conclusions des m�decins du COMAI et de retenir que le recourant est en mesure de reprendre une activit� professionnelle dans le cadre des contre-indications formul�es par le docteur H.________. Il s'ensuit que le rejet de la demande de prestations par l'office AI n'est pas critiquable.
Selon la loi (art. 152 en corr�lation avec l'art. 135 OJ) et la jurisprudence, les conditions d'octroi de l'assistance judiciaire gratuite sont en principe remplies si les conclusions ne paraissent pas vou�es � l'�chec, si le requ�rant est dans le besoin et si l'assistance d'un avocat est n�cessaire ou du moins indiqu�e (ATF 125 V 202 consid. 4a, 372 consid. 5b et les r�f�rences).
Dans le cas particulier, le recourant remplit ces conditions, quand bien m�me il n'obtient pas gain de cause. Il se justifie ainsi de lui accorder l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale. Le recourant est toutefois rendu attentif au fait qu'il devra rembourser la caisse du tribunal s'il devient ult�rieurement en mesure de le faire (art. 152 al. 3 OJ; ATF 124 V 309 consid. 6).
L'assistance judiciaire est accord� au recourant. Les honoraires (y compris la taxe � la valeur ajout�e) de Me Anne-Marie Germanier Jaquinet sont fix�s � 2'500 fr. pour la proc�dure f�d�rale et seront support�s par la caisse du tribunal.
Lucerne, le 23 juin 2004

References: ATF 
 ATF 
in fine
in fine
 art. 95
 ATF