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Timestamp: 2016-10-23 09:55:19+00:00

Document:
5A_212/2010 (10.08.2010)
5A_212/2010
Arr�t du 10 ao�t 2010
Mme et MM. les Juges Hohl, Pr�sidente, von Werdt et Herrmann.
X.________, repr�sent� par Me Nicolas Jeandin, avocat,
repr�sent�e par Me Caroline Ferrero Menut, avocate,
copropri�t�, partage,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, du 12 f�vrier 2010.
A.a X.________ et A.________ se sont mari�s le 31 juillet 1986 � Paris. L'�pouse avait une fille issue d'une premi�re union, Y.________.
Le 18 juillet 1986, les �poux ont conclu un contrat de mariage pr�voyant le r�gime de la s�paration de biens du droit fran�ais. L'article quatri�me de ce contrat relatif � la "facult� d'acquisition ou d'attribution" est ainsi libell�:
"En cas de dissolution du mariage par d�c�s, et dans ce cas seulement, le survivant des �poux aura la facult� d'acqu�rir, ou le cas �ch�ant, de se faire attribuer dans le partage de la succession du pr�mourant, pour autant que ce dernier n'en aura pas dispos� autrement, les biens et droits ci-apr�s indiqu�s lui appartenant � titre personnel:
1. Les biens et droits par lesquels sera assur� le logement de la famille tant � titre principal qu'� titre secondaire.
2. Les meubles meublants et objets mobiliers qui garniront les locaux servant � l'habitation des �poux tant � titre principal qu'� titre secondaire ainsi que tout v�hicule � l'usage personnel de l'un des �poux".
L'article cinqui�me du contrat de mariage, relatif aux conditions d'exercice de la facult� d'acquisition ou d'attribution, pr�voit ce qui suit:
"Les biens et droits ayant fait l'objet de l'exercice de la facult� d'acquisition ou d'attribution seront estim�s d'apr�s leur valeur au jour o� la facult� sera exerc�e.
Le survivant imputera sur ses droits dans la succession du pr�mourant la valeur �tablie ainsi qu'il vient d'�tre dit, des biens pour lesquels il aura exerc� sa facult� d'acquisition ou d'attribution.
Le survivant sera d�biteur � compter du jour de l'exercice de la facult� des int�r�ts au taux l�gal alors en vigueur.
1e Sur la valeur des biens attribu�s jusqu'au jour fix� pour la jouissance divise dans le Partage � intervenir.
2e Sur le prix des biens acquis jusqu'au jour de son paiement effectif.
A.b Le 15 juillet 1998 et le 18 ao�t 1998, les �poux ont achet� en copropri�t� pour moiti� chacun les droits de copropri�t� par �tages de la parcelle n� ***, feuille ** de la commune de Gen�ve, sise route de B.________, consistant en un appartement de six pi�ces en attique de 166 m�tres carr�s avec deux terrasses (feuillet *** n� **; ci-apr�s: l'appartement de 6 pi�ces) et un garage (feuillet *** n� **), ainsi qu'en un appartement de quatre pi�ces en attique de 109 m�tres carr�s jouxtant le premier et dot� de deux terrasses (feuillet *** n� **; ci-apr�s: l'appartement de 4 pi�ces) et un garage (feuillet *** n� **).
Le 28 novembre 2000, les �poux ont �galement achet� en copropri�t� pour moiti� chacun un garage de 158 m�tres carr�s.
L'achat de ces deux appartements et du garage suppl�mentaire a �t� financ� enti�rement par l'�poux, � raison de 1'032'000 fr. pour l'appartement de 6 pi�ces, de 1'100'000 fr. pour celui de 4 pi�ces, et de 35'000 fr. pour le garage suppl�mentaire.
Le 9 juillet 1998, la Direction de la police des constructions a d�livr� l'autorisation de r�unir les deux appartements pour en faire un seul, � la condition que l'appartement soit destin� exclusivement au logement familial des �poux, la s�paration des locaux devant �tre r�tablie au moment o� ceux-ci quitteront leur logement. Les deux lots sont rest�s s�par�s au registre foncier.
A.c Les �poux ont constitu� des usufruits crois�s, chaque part de copropri�t� appartenant � l'un �tant grev�e d'un usufruit au b�n�fice de l'autre sa vie durant.
B.a Le 4 juin 1999, A.________ a r�dig� un testament olographe. A l'article 1er de celui-ci, elle pr�cise que son mari a renonc� � toute r�serve dans sa succession, selon un acte notari� sign� le m�me jour devant Me C.________. A l'article 2, elle souhaite que la totalit� de sa succession revienne � sa fille Y.________ et, � l'article 3, elle demande que le droit suisse soit applicable � sa succession.
B.b Le 9 d�cembre 2002, A.________ est d�c�d�e � Gen�ve.
B.c Par courrier du 6 mai 2003 � l'attention du notaire C.________, l'�poux a confirm� accepter les dispositions testamentaires de l'�pouse du 4 juin 1999 et renoncer � sa "part r�servataire" dans la succession de celle-ci, sp�cifiant accepter sa d�cision de favoriser au maximum sa fille.
Y.________ est en cons�quence devenue copropri�taire pour moiti� des deux appartements, de leurs garages respectifs et du garage acquis ult�rieurement. Sa part est grev�e d'un usufruit en faveur de X.________, lequel occupe les locaux. L'usufruit grevant la part de copropri�t� de ce dernier en faveur de A.________ a en revanche �t� radi�.
B.d Par courrier du 23 septembre 2003, X.________ a indiqu� � Y.________ d�sirer reprendre la pleine propri�t� des appartements et garages. Il pr�cisait souhaiter trouver un arrangement pour racheter sa part. Par lettre du 29 septembre 2003, le conseil de Y.________ a indiqu� que la proposition de rachat pouvait susciter la consid�ration de sa cliente, une proposition de prix de cession �tant toutefois n�cessaire � cet effet. Aucune proposition �crite chiffr�e n'a �t� produite dans la proc�dure.
C.a Par acte du 12 juin 2007, X.________ a ouvert action en partage � l'encontre de Y.________ sur la base des art. 650 et 651 CC, concluant au partage des droits de copropri�t� sur les deux appartements et les garages, � ce que lui soit attribu� la part de copropri�t� sur lesdits droits dont Y.________ est titulaire, et � ce qu'il lui soit donn� acte de son engagement � verser � celle-ci la somme de 1'095'000 fr.
Dans sa r�ponse du 31 janvier 2008, Y.________ a conclu principalement au d�boutement de toutes les conclusions du demandeur, subsidiairement � ce que le tribunal proc�de au partage en nature en attribuant l'appartement de 4 pi�ces et son garage � elle-m�me, l'appartement de 6 pi�ces, son garage et la place de parc acquise ult�rieurement � X.________, � ce que le tribunal condamne ce dernier � proc�der, � ses frais, au partage moyennant r�tablissement du mur abattu lors de la r�union des deux appartements, ce dans un d�lai de 30 jours suivant l'entr�e en force du jugement, � ce qu'il le condamne � lib�rer de tous biens et de toute personne l'appartement attribu� � elle-m�me, � payer une somme de 100 fr. � titre d'astreinte par jour de retard, nomme un expert afin de proc�der � l'estimation de la valeur des appartements en copropri�t� et de fixer le montant de la part de copropri�t� de Y.________, condamne X.________ � lui payer la soulte due r�sultant de la diff�rence de valeur des deux appartements et de l'attribution d'une place de parc suppl�mentaire au demandeur. Plus subsidiairement enfin, Y.________ a conclu � ce qu'un expert soit nomm� afin de proc�der � l'estimation de la valeur des appartements en copropri�t�, � ce que celui-ci fixe le montant de la part de copropri�t� de la d�fenderesse portant sur les appartements de 4 et 6 pi�ces et les garages, et � ce que le demandeur soit condamn� � lui verser cette somme.
C.b Par ordonnance du 8 mars 2008, un expert a �t� nomm�. Il a rendu son rapport le 10 septembre 2008; il a estim� la valeur v�nale de l'appartement de 6 pi�ces et son garage � 1'250'000 fr. en 2003 et 1'972'000 fr. en 2007, celle de l'appartement de 4 pi�ces et son garage � 865'000 fr. en 2003 et 1'359'000 fr. en 2007; enfin la place de parc suppl�mentaire a �t� estim�e � 30'000 fr. en 2003 et 35'000 fr. en 2007.
C.c Par jugement du 8 janvier 2009, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a, entre autres points, ordonn� le partage en nature des droits de copropri�t� des parties, attribu� � X.________ les droits de copropri�t� dont Y.________ est titulaire sur l'appartement de 6 pi�ces et le garage, ainsi que sur le garage suppl�mentaire, attribu� � Y.________ les droits de copropri�t� dont X.________ est titulaire sur l'appartement de 4 pi�ces et le garage, condamn� les parties � proc�der au partage moyennant r�tablissement, aux frais de la d�fenderesse, du mur abattu lors de la r�union des deux appartements et de la s�paration des balcons, et condamn� X.________ � payer � Y.________ une somme de 501'465 fr. 50 � titre de soulte r�sultant de la diff�rence de valeur des droits de copropri�t�.
C.d Statuant sur appel du demandeur et appel incident de la d�fenderesse, par arr�t du 12 f�vrier 2010, la Cour de justice du canton de Gen�ve a annul� ce jugement, rejet� l'action en partage du demandeur et condamn� celui-ci au paiement des d�pens de premi�re instance et d'appel.
X.________ interjette le 22 mars 2010 un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, concluant � sa r�forme en ce sens que le partage des droits de copropri�t� des parties est ordonn�, que la part de copropri�t� sur lesdits droits de Y.________ lui est attribu�e, que le registre foncier est modifi� en ce sens, qu'il lui est donn� acte de son engagement � verser � Y.________ la somme de 1'328'069 fr. et que les modifications du registre foncier seront op�r�es sur simple pr�sentation par X.________ de l'arr�t � rendre par le Tribunal f�d�ral et de la preuve du versement susmentionn�, Y.________ �tant d�bout�e de toutes ses conclusions. Le recourant se plaint d'une application arbitraire du droit fran�ais, ainsi que d'une violation de son droit d'�tre entendu; subsidiairement, il reproche � la cour cantonale d'avoir viol� les art. 650 et 651 CC.
L'intim�e conclut au rejet du recours. La cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 134 III 115 consid. 1 p. 117).
1.1 Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours en mati�re civile est en principe recevable.
1.2 Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF). Il permet �galement de faire valoir que la d�cision attaqu�e n'a pas appliqu� le droit �tranger d�sign� par le droit international priv� suisse (art. 96 let. a LTF) ou, dans les affaires non p�cuniaires, que le droit �tranger d�sign� par le droit international priv� suisse a �t� appliqu� de mani�re erron�e (art. 96 let. b LTF). Dans les contestations qui portent sur un droit de nature p�cuniaire, comme en l'esp�ce, il n'est en revanche pas possible d'y soulever le grief relatif � l'application erron�e du droit �tranger (art. 96 let. b LTF a contrario); dans ce cas, la d�cision cantonale ne peut alors �tre attaqu�e que pour violation de l'art. 9 Cst., soit pour application arbitraire du droit �tranger (art. 95 let. a LTF), dans la mesure o� la valeur litigieuse de 30'000 fr. est atteinte (ATF 133 III 446 consid. 3.1 p. 447). Pour le reste, le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours pour d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 133 III 545 consid. 2.2 p. 550). Compte tenu des exigences de motivation pos�es, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), � l'art. 42 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une juridiction de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 134 III 102 consid. 1.1 p. 104).
1.3 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252), doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation. Le Tribunal f�d�ral n'examine en effet la violation de l'interdiction de l'arbitraire que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de fa�on claire et d�taill�e (principe d'all�gation; ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
En ce qui concerne le droit � l'attribution des immeubles litigieux, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir consid�r� qu'il ne peut pas se pr�valoir de l'art. 4 al. 1 ch. 1 du contrat de mariage conclu par les parties le 18 juillet 1986 pour acqu�rir la part de copropri�t� de l'intim�e. A supposer que le Tribunal f�d�ral ne retienne pas que les juges pr�c�dents auraient ainsi appliqu� arbitrairement le droit fran�ais, il se plaint d'une violation des art. 650 et 651 CC relatifs au partage.
Examinant en premier lieu la question de la port�e du contrat de mariage sign� par les �poux, en lien avec le testament olographe post�rieur de l'�pouse, la cour cantonale a jug�, en application des art. 52, 53 et 55 LDIP, que le droit fran�ais, en faveur duquel les parties ont fait une �lection de droit, demeurait applicable, en d�pit de leur changement de domicile, en particulier � l'interpr�tation du contrat de mariage. L'art. 1390 du Code civil fran�ais (CCF) pr�voit que les �poux peuvent stipuler qu'� la dissolution du mariage par la mort de l'un d'eux, le survivant a la facult� d'acqu�rir ou, le cas �ch�ant, de se faire attribuer dans le partage certains biens personnels du pr�d�c�d�, � charge d'en tenir compte � la succession, d'apr�s la valeur qu'ils ont au jour o� cette facult� sera exerc�e. Il ressort de l'avis de droit produit par l'�poux que le pr�d�c�s de l'�poux propri�taire des biens vis�s par la clause ouvre au conjoint survivant le droit de les acqu�rir ou de se les faire attribuer, moyennant le versement d'une indemnit� aux h�ritiers. Il s'agit d'une simple facult� offerte au conjoint b�n�ficiaire de la clause, lequel jouit donc d'une option, dont la loi r�glemente l'exercice et les effets. S'il entend se pr�valoir de la clause stipul�e � son profit, le conjoint survivant doit notifier sa d�cision aux h�ritiers dans un d�lai d�termin�, � savoir un mois � compter du jour o� les h�ritiers ont mis le b�n�ficiaire en demeure de prendre parti. Si les h�ritiers tardent � lui adresser une telle mise en demeure, le conjoint peut prendre parti de son propre mouvement. Aussi longtemps qu'il n'a pas re�u une mise en demeure des h�ritiers, le conjoint survivant peut exercer la facult� qui lui est offerte, du moins s'il n'y a pas renonc� express�ment ou tacitement. Conform�ment � l'avis de droit produit � la proc�dure de premi�re instance, la clause pr�vue aux articles 1390 ss CCF ne produit aucun effet pendant la dur�e du mariage. L'�poux propri�taire des biens conserve en particulier le droit d'en disposer librement, la clause n'�tant pas opposable aux tiers et le droit du conjoint s'apparentant ainsi � celui du b�n�ficiaire d'une promesse de vente. La facult� d'acquisition par le survivant de certains biens personnels du pr�d�c�d� pr�vue par l'article 1390 CCF n'emp�che en cons�quence pas l'�poux propri�taire des biens d'en disposer librement. En outre, si les �poux ont acquis chacun un lot de copropri�t� avec des usufruits crois�s et que le lot n'est ainsi pas en indivision entre les �poux, le droit fran�ais ne permet pas qu'il puisse faire l'objet d'une demande d'attribution pr�f�rentielle.
En l'esp�ce, l'art. 4 du contrat de mariage pr�voit la facult� d'acquisition ou d'attribution des biens et droits par lesquels sera assur� le logement de la famille. Il s'agit, selon la cour cantonale, d'une "clause commerciale" telle que pr�vue par l'art. 1390 CCF. La question se pose en cons�quence de d�terminer si l'�pouse a dispos� de ses droits de copropri�t�, aujourd'hui litigieux, avant son d�c�s par le biais de son testament olographe, l'�poux ne pouvant alors se pr�valoir de la clause commerciale contenue dans le contrat de mariage. Or, tous les actifs appartenant � l'�pouse, en particulier la part de copropri�t� sur le logement familial acquise en 1998, reviennent � sa fille, unique h�riti�re conform�ment au testament olographe. Partant, celui-ci exclut un partage de la succession de l'�pouse, hypoth�se vis�e par l'art. 4 du contrat de mariage et qui ne se trouve en cons�quence pas r�alis�e. Le droit fran�ais ne permet au demeurant une attribution pr�f�rentielle d'un lot que si celui-ci est en indivision entre les propri�taires, ce qui n'est pas le cas ici. Enfin, la cour cantonale a estim� "douteux" que le d�lai d'un mois pour se pr�valoir de la clause commerciale ait �t� respect� par l'�poux, sans qu'il soit toutefois n�cessaire de trancher cette question.
4.1 Le d�c�s d'une personne entra�ne � la fois la dissolution du r�gime matrimonial (art. 210 al. 1 CC) et l'ouverture de sa succession (art. 537 al. 1 CC). Le patrimoine successoral du de cujus �tant constitu� des biens qui lui reviennent dans la liquidation du r�gime matrimonial, il y a lieu de proc�der d'abord � la liquidation de celui-ci (STEINAUER, Le droit des successions, Berne 2006, n� 108, p. 87). Pr�alablement encore, il faut liquider les rapports sp�ciaux entre �poux, en particulier leurs rapports de copropri�t� sur un immeuble (cf. arr�t 5C.87/2003 du 19 juin 2003 consid. 4.1 en cas de divorce).
Lorsque les �poux sont s�par�s de biens, il n'y a pas de liquidation de r�gime matrimonial, seuls les rapports sp�ciaux entre �poux doivent �tre liquid�s conform�ment � l'art. 251 CC.
4.2 En l'esp�ce, vu le testament olographe de l'�pouse, instituant sa fille h�riti�re unique et d�clarant le droit suisse applicable, et consid�rant l'acceptation par l'�poux de cette disposition de derni�re volont� et donc sa renonciation � sa r�serve successorale, il n'y a pas de partage successoral � effectuer. L'attribution de la succession de l'�pouse � l'intim�e pr�suppose toutefois la liquidation des rapports sp�ciaux entre les �poux qui sont soumis � la s�paration de biens selon le contrat de mariage du 18 juillet 1986.
4.3 Bien que le recourant fasse valoir qu'il a enti�rement financ� l'achat des immeubles litigieux, il ne sera pas examin� si, en droit suisse, conform�ment � la jurisprudence, il aurait droit � l'attribution sans contrepartie des parts inscrites au nom de l'�pouse, puisque l'intim�e n'a pas all�gu� ni prouv� une donation de l'�poux � l'�pouse au moment de l'achat (arr�t 5A_87/2010 du 5 mai 2010 consid. 3.1), d�s lors qu'il ne discute pas cette question dans son recours (cf. supra, consid. 1.2).
4.4 Si l'on consid�re que la liquidation de la copropri�t� constitue la liquidation d'un rapport sp�cial entre �poux hors r�gime matrimonial, celle-ci serait soumise au droit suisse (art. 99 al. 1 LDIP). En revanche, si on admet qu'elle fait partie de la liquidation du r�gime matrimonial, elle serait soumise au droit fran�ais (art. 55 al. 2 LDIP). Cette question peut demeurer ind�cise en l'esp�ce, puisque, dans les deux cas, le recourant a droit � ce que les parts de copropri�t� de son �pouse lui soient attribu�es en pleine propri�t� contre indemnit� (cf. ci-dessous consid. 5 et 6).
5.1 En droit suisse, comme on l'a vu, le partage d'un bien en copropri�t�, comme le r�glement des autres rapports juridiques sp�ciaux existant entre �poux, doit �tre effectu� avant de proc�der � la liquidation du r�gime matrimonial (arr�t 5C.87/2003 du 19 juin 2003 consid. 4.1; DESCHENAUX/STEINAUER/BADDELEY, Les effets du mariage, Berne 2009, n� 1142 ss). La r�glementation est la m�me en cas de d�c�s et en cas de divorce.
Selon la jurisprudence, le partage de la copropri�t� d'un immeuble acquis par des �poux s�par�s de biens est r�gi par les r�gles ordinaires des art. 650 et 651 CC, auxquelles s'ajoute le mode de partage du droit matrimonial de l'art. 251 CC. Si les copropri�taires ne s'entendent pas sur le mode de partage, le juge ordonne le partage en nature ou la vente aux ench�res publiques ou entre les copropri�taires (art. 651 al. 2 CC), ou attribue le bien enti�rement � celui des �poux qui justifie d'un int�r�t pr�pond�rant, � charge pour lui de d�sint�resser son conjoint (art. 251 CC). En vertu de cette derni�re disposition, un �poux peut demander qu'un bien lui soit attribu� enti�rement s'il justifie d'un int�r�t pr�pond�rant. Un tel int�r�t peut rev�tir diverses formes. Est d�terminante la circonstance que l'�poux requ�rant l'attribution peut se pr�valoir d'une relation particuli�rement �troite avec le bien litigieux, quels qu'en soient les motifs (arr�t 5C.56/2004 du 13 ao�t 2004 consid. 5.1; cf. ATF 119 II 197 consid. 2 p. 198 � propos de la disposition similaire de l'art. 205 al. 2 CC).
5.2 En l'esp�ce, le recourant a manifestement un int�r�t pr�pond�rant � l'attribution du logement et du garage, dont il est actuellement usufruitier et qu'il utilise personnellement. Selon le droit suisse, il a donc droit � leur attribution en pleine propri�t�, contre indemnit�.
6.1 Si la liquidation de la copropri�t� des immeubles �marge au contrat de mariage, soumis au droit fran�ais, l'art. 4 de ce contrat r�gle la question. Il s'agit donc d'interpr�ter les clauses qu'il contient.
6.2 Le recourant soutient qu'une interpr�tation litt�rale de l'art. 4 du contrat de mariage fait ressortir deux hypoth�ses: la premi�re concerne la facult� offerte au conjoint survivant de se porter acqu�reur des biens et droits par lesquels sera assur� le logement de la famille; la seconde permet audit conjoint de se les faire attribuer dans le partage de la succession. La clause concessive "pour autant que ce dernier n'en aura pas dispos� autrement" ne pourrait se comprendre par tout lecteur raisonnable que d'une seule fa�on: elle viserait le cadre du partage successoral, et non la premi�re hypoth�se, � savoir celle d'une acquisition "hors partage". Selon le recourant, il s'ensuit que le fait que feue son �pouse ait pris des dispositions pour cause de mort en faveur de l'intim�e le 4 juin 1999 a pour seule cons�quence qu'il n'est pas habilit� � exiger l'attribution en sa faveur des biens et droits litigieux dans le cadre du partage successoral, ce dont il s'est abstenu. En revanche, il conserverait la facult� d'acqu�rir ces m�mes biens en dehors du partage successoral, "certes en y mettant le prix puisqu'il est ainsi amen� � payer une deuxi�me fois des biens dont il a seul financ� l'acquisition originelle". Cette interpr�tation serait confirm�e par l'art. 1390 CCF qui fait explicitement la distinction entre l'acquisition des biens et leur attribution par le biais du partage successoral; elle serait en outre corrobor�e par les avis d'experts en droit fran�ais apport�s � la proc�dure. Enfin, le constat p�remptoire de la cour cantonale selon lequel "si les �poux ont acquis chacun un lot de copropri�t� avec des usufruits crois�s et que le lot n'est ainsi pas en indivision entre les �poux", ce qui exclurait l'application de l'art. 4 du contrat de mariage, serait "tir� de nulle": aucune base l�gale ou contractuelle ne viendrait appuyer ce postulat selon lequel l'art. 4 du contrat de mariage ne s'appliquerait qu'en cas d'indivision.
La solution retenue par les juges pr�c�dents consacrerait �galement une violation du droit d'�tre entendu du recourant, en ce sens que l'arr�t attaqu� serait insuffisamment motiv�. A cet �gard, le recourant reproche � la cour cantonale de n'avoir ni mentionn� ni discut� les trois avis de droit fran�ais produits � la proc�dure, selon lesquels il serait en droit d'exercer la facult� d'acquisition convenue dans le contrat de mariage.
6.3 L'intim�e fait valoir que l'argumentation du recourant serait nouvelle et que, contrairement � ce que celui-ci soutient, la facult� d'acquisition est offerte au survivant dans le cadre du partage successoral, puisque, aux termes de l'article 5 du contrat de mariage, "le survivant imputera sur ses droits dans la succession du pr�mourant la valeur ainsi qu'il vient d'�tre dit, des biens pour lesquels il aura exerc� sa facult� d'acquisition ou d'attribution". Ainsi, il n'existerait pas de possibilit� d'acqu�rir certains biens hors succession. Selon elle, le contrat de mariage a simplement pr�vu le cas o� l'�poux survivant n'aurait droit qu'� un actif de faible valeur dans la succession et souhaiterait obtenir le logement familial, qui serait d'une valeur �lev�e; dans cette hypoth�se, l'�poux survivant ne pourrait pas se faire "attribuer" le logement dans le cadre de la succession dont la valeur d�passerait sa part, mais serait en mesure "d'exercer sa facult� d'acquisition" pour l'acqu�rir moyennant paiement. D�s lors que le recourant a renonc� � la succession de son �pouse et que celle-ci a "dispos� autrement" de ses biens en instituant sa fille unique h�riti�re, le recourant ne pourrait exercer sa facult� d'acquisition.
6.4 Selon l'avis de droit �manant du Centre de Recherche d'Information et de Documentation Notariales de Lyon (ci-apr�s: CRIDON), du 16 juin 2006, le conjoint peut se pr�valoir de la clause commerciale, sauf si l'�pouse pr�mourante a dispos� de ce droit. A ce titre, l'avis de droit �met des r�serves dans la mesure o� le pacte de renonciation stipul� par X.________ a pu porter disposition de ce lot de copropri�t�.
Dans un compl�ment du 2 ao�t 2006, le CRIDON, en partant de l'hypoth�se qu'aucun pacte de renonciation n'a finalement �t� sign� par X.________, estime que l'acte de renonciation du 6 mai 2003 ne portait pas sur la clause commerciale qui pouvait d�s lors �tre exerc�e par son titulaire. En outre, cet avis pr�cise que le lot de copropri�t� n'est pas en indivision entre les �poux et ne peut faire l'objet d'une demande d'attribution pr�f�rentielle fond�e sur l'art. 832 al. 5 CCF.
Une consultation d�livr�e le 30 ao�t 2006 par l'Institut de consultations notariales de Bulle conclut que le conjoint survivant peut, � d�faut de mise en demeure d�j� intervenue de la part des h�ritiers du conjoint, invoquer la clause commerciale contenue dans le contrat de mariage pour demander l'attribution en sa faveur de la part de copropri�t� ayant appartenu � son �pouse.
6.5 Il r�sulte de ces avis de droit fran�ais que le recourant, s'il ne peut certes demander l'attribution des droits de copropri�t� de l'intim�e dans le cadre du partage de la succession de feue son �pouse, puisqu'il n'est lui-m�me pas h�ritier, garde la facult� de les acqu�rir. M�me si l'on retient que la clause concessive "pour autant qu'elle n'en aura pas dispos� autrement" s'applique �galement � l'acquisition (et non seulement � l'attribution dans le cadre du partage), on ne peut consid�rer que feue l'�pouse a dispos� de ses parts de copropri�t� en instituant unique h�riti�re sa fille, puisqu'elle n'a pas pr�cis�, en particulier, qu'elle se verra attribuer ses parts de copropri�t� sur les immeubles. Dans la mesure o� on liquide d'abord le r�gime matrimonial, le recourant peut donc acqu�rir les parts de copropri�t� de feue son �pouse et le prix d'achat revient � sa succession, donc � l'intim�e institu�e h�riti�re unique.
Lorsque la cour cantonale affirme que le droit fran�ais ne permet une attribution pr�f�rentielle d'un lot que si celui-ci est en indivision entre les propri�taires, ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce, elle se r�f�re � l'avis de droit du CRIDON du 2 ao�t 2008, lequel pr�cise que le lot de copropri�t� n'est pas en indivision entre les �poux et ne peut faire l'objet d'une demande d'attribution pr�f�rentielle fond�e sur l'art. 832 al. 5 CCF. Or, le CRIDON r�pondait � cet �gard � la question pos�e par le conseil du recourant de savoir si le conjoint survivant ne pourrait pas, en se fondant sur le renvoi de l'art. 1542 al. 1 CCF � l'art. 832 al. 5 CCF, obtenir la part de copropri�t� ayant appartenu � son �pouse, cette facult� pouvant �tre particuli�rement importante dans l'hypoth�se o� le d�lai d'un mois pour exercer les droits tir�s de la clause commerciale serait �chu. Il s'agit donc d'une autre hypoth�se que celle offerte par les art. 1390 ss CCF, que la cour cantonale semble avoir confondue.
6.6 Sur la question du respect du d�lai d'un mois pour se pr�valoir de la clause commerciale, la cour cantonale a estim� que l'on ne saurait admettre que le recourant a fait valoir celle-ci dans son courrier du 23 septembre 2003 adress� � l'intim�e, lequel ne fait aucune mention de l'exercice par son biais de la clause commerciale du contrat de mariage, le recourant pr�cisant d�sirer reprendre la pleine propri�t� des biens objets du pr�sent litige en trouvant un arrangement amiable. Par courrier du 29 septembre 2003, le conseil de l'intim�e indiquait que cette proposition de rachat du droit de propri�t� des appartements et garages pouvait susciter la consid�ration de sa cliente sous r�serve d'une proposition de prix de cession, le recourant devant alors prendre parti. Dans la mesure o� le recourant pr�tend avoir exerc� � cette �poque la clause commerciale, l'on pourrait admettre que la r�ponse � ce courrier par l'intim�e lui demandant de prendre position de mani�re concr�te et chiffr�e fait en revanche partir le d�lai d'un mois susmentionn�. Or, aucune proposition �crite chiffr�e n'a �t� produite dans la proc�dure, et qu'il y ait eu r�ponse orale de la part du recourant sur ce point, ce qui n'a pas pu �tre prouv�, est contest� par l'intim�e et ne saurait donc �tre admis. Il est ainsi douteux, selon les juges pr�c�dents, que le d�lai d'un mois ait �t� respect�.
Comme le soutient le recourant, le pli qui lui a �t� adress� le 29 septembre 2003 ne peut �tre assimil� � la mise en demeure de prendre parti pr�vue par l'art. 1392 al. 1 CCF: ce pli n'est rien d'autre qu'une r�ponse � la proposition de rachat du droit de copropri�t� des appartements et garages � Gen�ve faite par le recourant le 23 septembre 2003. Ainsi, l'intim�e, unique h�riti�re, n'a pas mis en demeure le recourant de prendre parti. On ne saurait non plus affirmer que celui-ci a renonc� tacitement � la clause, puisque, sans la faire valoir express�ment, il a demand� � pouvoir acqu�rir les droits de copropri�t� litigieux le 23 septembre 2003, l'�pouse �tant d�c�d�e en d�cembre 2002. C'est d'ailleurs la conclusion � laquelle parviennent les avis de droit fran�ais, droit auquel est soumise la question de la liquidation du r�gime matrimonial et, partant, l'interpr�tation de la clause commerciale.
6.7 Ainsi, il y a lieu d'admettre que le recourant pouvait se fonder sur le contrat de mariage conclu avec feue son �pouse pour demander l'attribution des droits de copropri�t� de celle-ci, ce qu'il a fait en d�posant sa demande en justice le 12 juin 2007.
Il convient de d�terminer quelle indemnit� le recourant doit verser � l'intim�e en �change de l'attribution de ses droits de copropri�t�, respectivement de l'exercice de la facult� d'acquisition.
7.1 L'art. 251 CC pr�voit que l'�poux qui demande l'attribution d'un bien en copropri�t� doit d�sint�resser son conjoint.
Selon l'article 5 � 1er du contrat de mariage, les biens et droits ayant fait l'objet de l'exercice de la facult� d'acquisition ou d'attribution seront estim�s d'apr�s leur valeur au jour o� la facult� sera exerc�e.
7.2 Le recourant admet qu'il doit verser une soulte correspondant � la valeur des parts de l'intim�e en 2007, date � laquelle il a exerc� sa facult� d'acquisition, sous d�duction de l'usufruit grevant celles-ci, � savoir 1'328'069 fr. (valeur de l'appartement n� 1 : 1'972'000 fr., valeur de l'appartement n� 2: 1'359'000 fr, valeur du garage suppl�mentaire: 35'000 fr., donc valeur totale sans usufruit: 3'366'000 fr.; parts de l'intim�e sans usufruit (1/2): 1'683'000 fr., dont � d�duire la valeur de l'usufruit grevant les parts de l'intim�e: 354'931 fr.).
7.3 L'intim�e se fonde sur les m�mes valeurs 2007, mais soutient qu'il n'y a pas lieu de soustraire la valeur de l'usufruit du recourant, qui lui causerait "un inconv�nient majeur" et l�serait ses int�r�ts. A supposer que l'on d�duise la valeur de l'usufruit, elle invoque � titre subsidiaire que seule la valeur de l'usufruit au jour de l'inscription du recourant au registre foncier en tant que seul propri�taire des lots de copropri�t� pourrait �tre d�duite de sa part, et non la valeur de l'usufruit en 2007. En effet, le recourant aura jouit paisiblement de son usufruit jusqu'� ce qu'il obtienne, le cas �ch�ant, le partage.
7.4 La valeur des parts de copropri�t� de l'intim�e, que le recourant doit d�sint�resser, doit �tre calcul�e en tenant compte de l'usufruit qui les gr�ve et en diminue la valeur. La recourante ne prend aucune conclusion relative � son argumentation tendant � la prise en consid�ration de la valeur de l'usufruit au jour de l'inscription du recourant au registre foncier, de sorte que sa critique est irrecevable. Il convient donc de d�duire la valeur de l'usufruit en 2007 (354'931 fr.) de la valeur des parts de copropri�t� de l'intim�e (1'683'000 fr.), pour obtenir le montant � verser par le recourant � titre de soulte, � savoir 1'328'069 fr.
Vu ce qui pr�c�de, le recours est admis et l'arr�t attaqu� doit �tre r�form� en ce sens que les droits de copropri�t� de l'intim�e sur les immeubles litigieux sont attribu�s au recourant, celui-ci devant lui verser la somme de 1'328'069 fr. � titre de soulte. L'intim�e, qui succombe, supportera les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF) et versera des d�pens au recourant (art. 68 al. 1 LTF). La cause sera renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 67 et 68 al. 5 LTF).
Le recours est admis et l'arr�t attaqu� est r�form� en ce sens que:
1. Attribue � X.________ les droits de copropri�t� dont Y.________ est titulaire, � savoir:
- les droits de copropri�t� sur 24,610 milli�mes de la parcelle *** feuille **, commune de Gen�ve, section D.________, constitutifs d'un appartement de 4 pi�ces en attique de 109 m2 (feuillet *** No **), sis route de B.________, et d'un garage (feuillet *** No **);
- les droits de copropri�t� sur 34,713 milli�mes de la parcelle *** feuille **, commune de Gen�ve, section D.________, constitutifs d'un appartement de 6 pi�ces en attique de 166 m2 (feuillet *** No **), sis route de B.________, et d'un garage (feuillet *** No **);
- la part de copropri�t� sur un dixi�me des droits de copropri�t� sur 9,270 milli�mes de la parcelle *** feuille ** de la commune de Gen�ve, section D.________, portant sur un dixi�me d'un local faisant l'objet d'un droit exclusif dans le garage souterrain * (feuillet *** No **) correspondant � l'emplacement d'un parking No *.
2. Ordonne la modification du Registre foncier en ce sens que X.________ est d�sormais inscrit en qualit� de seul et unique propri�taire des immeubles mentionn�s sous chiffre 1 ci-dessus.
3. Condamne X.________ � verser � Y.________, � titre de soulte, la somme de 1'328'069 fr., dans les 30 jours � compter de la notification du pr�sent arr�t.
4. Dit que les modifications du registre foncier seront op�r�es sur simple pr�sentation par X.________ du pr�sent arr�t et de la preuve du versement du montant vis� sous chiffre 3 ci-dessus.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 12'000 fr., sont mis � la charge de l'intim�e.
Une indemnit� de 15'000 fr., � payer au recourant, est mise � la charge de l'intim�e � titre de d�pens.
Lausanne, le 10 ao�t 2010

References: l'article 1
 l'article 2
 l'article 3
 art. 650
 art. 650
 ATF 
 art. 650
 art. 52
 l'article 1390
 art. 650
 ATF 
 l'article 5
 art. 1390
 l'article 5