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Timestamp: 2016-10-27 05:15:14+00:00

Document:
1P.800/1999 (20.03.2000)
1P.800/1999
Jacot-Guillarmod et Favre. Greffier: M. Parmelin.
X.________, repr�sent� par Me Hubert Theurillat, avocat � Porrentruy,
l'arr�t rendu le 5 novembre 1999 par la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Jura, dans la cause qui oppose le recourant � Y.________, repr�sent�e par Me Jean-Marie Allimann, avocat � Del�mont, et au Procureur g�n�ral du canton du Jura ;
A.- Le 12 septembre 1997, Y.________ s'est pr�sent�e au poste de la gendarmerie de Porrentruy pour d�noncer une tentative de viol dont elle pr�tendait avoir �t� la victime dans l'apr�s-midi du 10 septembre 1997; elle n'a toutefois pu �tre entendue en raison de son �tat d'agitation extr�me. Elle a d�s lors �t� invit�e � revenir le 17 septembre 1997. A cette occasion, elle a expliqu� avoir pass� la matin�e du 10 septembre 1997 � Porrentruy dans le cadre de son activit� de repr�sentante de commerce, avant de rejoindre son coll�gue et futur mari R.________ pour le repas de midi; elle a visit� quatre �tablissements dans la zone industrielle en d�but d'apr�s-midi; alors qu'elle s'�tait arr�t�e en face du garage X.________ afin de se rendre dans une autre entreprise, un garagiste l'aurait interpell�e pour lui demander si elle vendait des couteaux et des livres. Il se serait ensuite int�ress� � la voiture qu'elle conduisait, puis lui aurait propos� de venir voir la Ferrari qu'il pr�sentait dans son local d'exposition. Une fois l'alarme d�branch�e, il aurait ouvert la porti�re avant gauche du v�hicule et l'aurait invit�e � prendre place � l'int�rieur. Il se serait ensuite pench� vers elle pour tenter de regarder sous la robe en lui faisant remarquer qu'elle ne portait pas de culotte. Choqu�e, elle aurait voulu sortir de la voiture tout en lui r�pondant qu'elle en portait une. Il aurait alors pos� une main sur son �paule gauche et lui aurait demand� de rester assise. Il aurait commenc� � lui toucher la poitrine et les jambes et tent� sans succ�s de remonter la robe pour voir sa culotte, en lui expliquant qu'il la laisserait partir si elle obtemp�rait. Il aurait d�graf� sa salopette et sorti son sexe en lui demandant de le regarder. Une fois sortie du v�hicule, il l'aurait enlac�e puis embrass�e sur la bouche, essayant une nouvelle fois de lui descendre la culotte. Comme elle se d�battait, ils seraient tous les deux tomb�s. Lors de la chute, la couture de la robe se serait d�chir�e. Paniqu�e, elle aurait menac� son agresseur de porter plainte � la police s'il ne cessait imm�diatement. Celui-ci se serait alors relev� avant de sortir. Elle aurait quitt� le garage en pleurs pour se rendre au volant de son v�hicule en direction du centre de Porrentruy. Elle se serait alors arr�t�e � la poste pour changer de robe et t�l�phoner � son ami. En larmes, elle lui aurait dit qu'elle voulait rentrer, sans autre explication. R.________ serait arriv� peu apr�s accompagn� d'un d�nomm� E.________ . Apr�s qu'elle eut relat� les faits et refus� de retourner au garage, ils se sont rendus tous trois sur la terrasse d'un restaurant pour boire un verre.
R.________ a confirm� avoir re�u, le 10 septembre 1997 en d�but d'apr�s-midi, un coup de t�l�phone de son amie lui demandant de venir la chercher; lorsqu'il l'a retrouv�e, il a aussit�t constat� qu'elle avait chang� de robe. Apr�s avoir entendu les explications de son amie et pris un verre au restaurant en compagnie de E.________, il s'est rendu seul au garage. X.________ aurait, dans un premier temps, ni� avoir re�u la visite de la plaignante, avant d'admettre qu'une femme �tait venue au garage pour essayer la Ferrari, mais qu'il ne s'�tait rien pass� entre eux. R.________ a expliqu� �tre repass� au garage un ou deux jours plus tard pour r�cup�rer une somme d'argent et avoir inform� le g�rant qu'ils allaient vraisemblablement porter plainte.
X.________ a pour sa part ni� les faits qui lui �taient reproch�s. Il a admis qu'une jeune femme avait parqu� sa voiture en face de son �tablissement et qu'elle �tait venue au garage pour lui vendre des objets. Lors de la discussion, elle lui a demand� si elle pouvait s'asseoir dans la
Ferrari qui se trouvait dans le hall d'exposition. Il a alors d�branch� l'alarme de la voiture avant de retourner � l'atelier pour terminer un travail. Quelques minutes plus tard, la jeune femme est revenue vers lui et l'a remerci� avant de partir.
L'examen de la robe de la plaignante auquel a proc�d� le Service cantonal d'identit� judiciaire n'a r�v�l� aucune tache externe particuli�re; en revanche, l'expert a d�cel�, � l'int�rieur de la robe, au niveau du pubis, plusieurs taches, dont l'origine n'a toutefois pas pu �tre d�termin�e. Il a en outre confirm� que la robe avait �t� d�chir�e et non pas coup�e � l'aide d'un instrument tranchant.
B.- Par jugement du 30 juin 1999, le Pr�sident I du Tribunal du district de Porrentruy a reconnu X.________ coupable d'exhibitionnisme et de contravention � l'int�grit� sexuelle sur la personne de Y.________ et l'a condamn� � la peine de 45 jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans.
Statuant le 5 novembre 1999 sur appels du Minist�re public et du condamn�, la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Jura (ci-apr�s, la Cour p�nale) n'a pas donn� suite � la pr�vention de contravention contre l'int�grit� sexuelle; elle a en revanche d�clar� X.________ coupable d'exhibitionnisme et a confirm� la peine inflig�e en premi�re instance. Elle a tenu la version des faits de la plaignante pour �tablie parce qu'elle n'avait pas vari� au cours de la proc�dure sur les points essentiels et qu'elle �tait corrobor�e par le t�moignage de R.________ et par plusieurs indices mat�riels.
C.- Agissant par la voie du recours de droit public pour violation des art. 4 aCst. et 6 � 2 CEDH, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t de la Cour p�nale. Selon lui, cette derni�re aurait admis � tort que la plaignante avait donn� une version concordante des faits qu'elle aurait maintenue tout au long de la proc�dure. Elle aurait en outre ignor� divers �l�ments � d�charge propres � faire planer un doute s�rieux sur sa culpabilit�. Elle aurait enfin tenu � tort pour �tablis certains faits pourtant controvers�s. X.________ requiert l'assistance judiciaire.
La Cour p�nale et Y.________ concluent au rejet du recours. Le Procureur g�n�ral du canton du Jura propose �galement le rejet du recours, dans la mesure o� il est recevable.
1.- a) Le pourvoi en nullit� � la Cour de cassation du Tribunal f�d�ral n'est pas ouvert pour se plaindre d'une appr�ciation arbitraire des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 124 IV 81 consid. 2a p. 83 et les arr�ts cit�s) ou pour invoquer la violation directe d'un droit constitutionnel (ATF 120 IV 113 consid. 1a p. 114). Au vu des arguments soulev�s, seul le recours de droit public est ouvert en l'occurrence.
b) Le recourant est personnellement touch� par l'arr�t attaqu� qui confirme sa condamnation � une peine de 45 jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans; il a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cet arr�t soit annul� et a, partant, qualit� pour recourir selon l'art. 88 OJ.
2.- Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral ne substitue pas son appr�ciation � celle du juge du fond, m�me s'il consid�re, � la diff�rence de celui-ci, qu'un certain doute est possible; il ne statue en effet que sous l'angle de l'arbitraire (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 87/88; 120 Ia 31 consid. 2e et 4b p. 38 et 40). Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision soient insoutenables; encore faut-il que celle-ci soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 125 I 166 consid. 2a p. 168; 125 II 10 consid. 3a p. 15 et les arr�ts cit�s).
La pr�somption d'innocence consacr�e par les art. 4 aCst. (actuellement art. 32 al. 1 Cst. ) ou 6 � 2 CEDH se rapporte tant � l'appr�ciation des preuves qu'au fardeau de la preuve. Dans la mesure o� l'appr�ciation des preuves est critiqu�e en r�f�rence avec la pr�somption d'innocence, celle-ci n'a pas une port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire d�coulant de l'art. 4 aCst. (aujourd'hui, art. 9 Cst. ). La maxime "in dubio pro reo" est viol�e lorsque l'appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laisse subsister un doute s�rieux et insurmontable quant � la culpabilit� de l'accus�; il ne doit pas s'agir de doutes abstraits ou th�oriques, qui sont toujours possibles parce qu'une certitude absolue ne peut �tre exig�e (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 87/88; 120 Ia 31 consid. 2e et 4b p. 38 et 40).
3.- a) Selon le recourant, l'autorit� intim�e aurait constat� les faits de mani�re arbitraire en retenant que la plaignante avait donn� une version concordante des faits qu'elle avait maintenue tout au long de la proc�dure. Il rel�ve diverses contradictions �maillant les d�clarations successives de la jeune femme qui, ajout�es aux autres �l�ments � d�charge, auraient d� amener � le lib�rer au b�n�fice du doute de l'accusation d'exhibitionnisme.
La Cour p�nale n'a pas ignor� que les d�clarations de la plaignante renfermaient des inexactitudes. Elle a en particulier reconnu que la jeune femme s'�tait tromp�e sur l'existence d'une ouverture dans un des murs du garage ainsi que sur le fait que la salopette du pr�venu ne se boutonnait pas, mais qu'elle �tait munie d'une fermeture � glissi�re. Elle a cependant consid�r� que ces erreurs ne suffisaient pas � jeter le discr�dit sur l'ensemble des d�clarations de la plaignante d�s lors qu'elles portaient sur des points accessoires et s'expliquaient ais�ment par l'�tat de choc dans lequel se trouvait la jeune femme. Or, le recourant n'explique pas en quoi cette motivation serait insoutenable et, partant, arbitraire, mais se borne � affirmer que la Cour p�nale n'aurait pas tir� de ces inexactitudes les conclusions qui s'imposaient, de sorte que le recours ne r�pond pas aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
Par ailleurs, les contradictions qu'il met en �vidence portent sur des points de fait qui ne sont pas pertinents pour juger de sa culpabilit� ou que l'on peut sans arbitraire qualifier d'accessoires; il importe en effet peu de savoir si la plaignante avait l'intention de visiter le recourant ou une autre entreprise lorsqu'elle s'est gar�e en face du garage X.________; de m�me, il est indiff�rent de savoir si elle lui a pr�sent� la marchandise de sa propre initiative, comme elle l'a d�clar� de prime abord, ou si le recourant l'a questionn�e � ce sujet, comme elle l'a affirm� par la suite. Les contradictions relev�es sur ces diff�rents points sont sans pertinence pour appr�cier si le recourant s'est effectivement rendu coupable d'exhibitionnisme. Seuls sont � cet �gard d�cisifs les �v�nements survenus apr�s que la jeune femme eut pris place dans la Ferrari qui se trouvait dans le local d'exposition. Le recourant voit une contradiction dans les d�clarations de la jeune femme en ce qu'elle a tout d'abord affirm� qu'il lui aurait touch� la poitrine et les jambes pour finalement admettre qu'il avait seulement essay� de le faire. L'�tat de saisissement dans lequel se trouvait la plaignante peut justifier cette l�g�re divergence; il permet �galement de comprendre les raisons pour lesquelles elle n'a pas �t� en mesure d'indiquer si le sexe de son agresseur �tait ou non en �rection, pour autant que cet �l�ment puisse �tre tenu en soi pour d�cisif. La Cour p�nale n'a ainsi pas fait preuve d'arbitraire en consid�rant que ces diff�rents �l�ments n'�taient pas de nature � entamer la cr�dibilit� des d�clarations de la victime sur les points essentiels. Enfin, le fait que la robe de la plaignante se serait relev�e lorsque celle-ci s'est assise, comme elle l'a d�clar� au Juge d'instruction, n'exclut pas que le recourant ait tent� de regarder dessous pour voir si elle portait des culottes, ainsi qu'elle l'avait indiqu� auparavant � la police. Il n'y a d�s lors pas n�cessairement de contradiction sur ce point entre les d�clarations successives de l'intim�e.
b) Selon le recourant, la Cour d'appel aurait ignor� de nombreux indices � d�charge qui infirmeraient la version des faits de la plaignante et qui auraient d� conduire � le lib�rer au b�n�fice du doute.
Le fait que l'intim�e n'a pas appel� au secours, puis qu'elle ait quitt� les lieux sans chercher de l'aide peut parfaitement s'expliquer par l'�tat psychique dans lequel elle se trouvait. La jeune femme n'avait d'ailleurs aucun motif d'agir de la sorte puisque le recourant avait mis un terme � ses agissements en regagnant l'atelier et ne constituait d�s lors plus une menace pour elle. Les m�mes raisons permettent d'expliquer pourquoi personne n'a remarqu� ou entendu quoi que ce soit, en d�pit du fait que le garage se situe dans une zone industrielle fr�quent�e. Le fait que la plaignante se soit rendue sur une terrasse de restaurant pour boire un verre est compr�hensible, d�s lors qu'elle avait refus� d'accompagner son ami au garage pour y rencontrer son agresseur. Il n'est d'ailleurs nullement �tabli que la terrasse �tait fr�quent�e � ce moment et que personne n'ait remarqu� quoi que ce soit comme l'affirme sans preuve le recourant. La jeune femme a par ailleurs pr�cis� qu'elle n'envisageait pas de porter plainte dans l'imm�diat, mais qu'elle s'�tait r�solue � le faire apr�s avoir remarqu� qu'elle �tait perturb�e et qu'elle n'osait plus se rendre dans des garages pour y exercer ses activit�s de repr�sentante; elle a ainsi expliqu� de mani�re convaincante les raisons pour lesquelles elle n'�tait pas all�e aussit�t au poste de gendarmerie pour d�poser plainte, mais seulement deux jours apr�s les faits.
Le fait qu'aucune tache de poussi�re ou de graisse n'ait �t� relev�e sur la robe de la plaignante n'est pas de nature � entamer la cr�dibilit� des accusations port�es contre le recourant, puisque la Ferrari derri�re laquelle ils auraient chut� se trouvait dans un local d'exposition rev�tu d'un carrelage, selon le proc�s-verbal �tabli lors de la reconstitution des faits. Il n'est par ailleurs nullement �tabli que le recourant avait les mains sales et pleines de graisse; on peut m�me s�rieusement en douter dans la mesure o� le test antipollution auquel il d�clare avoir �t� occup� au moment des faits n'est pas un travail salissant. Quant aux autres �l�ments �voqu�s, ils ne permettent pas plus de remettre en cause les d�clarations de la plaignante ou leur cr�dibilit�; l'absence de l�sion n'est pas d�terminante car les faits se sont d�roul�s sans grande violence physique, le recourant se contentant de tenir la jeune femme par la taille tout en essayant de lui baisser la culotte. Les cons�quences d'une chute sont al�atoires et n'entra�nent pas n�cessairement des contusions. Le fait que le recourant m�ne une vie familiale normale est �galement d�nu� de pertinence pour cerner son comportement au moment des faits.
L'autorit� intim�e pouvait d�s lors sans arbitraire consid�rer les �l�ments all�gu�s par le recourant, pour autant qu'ils aient �t� invoqu�s devant la Cour d'appel, comme d�nu�s de pertinence pour appr�cier la cr�dibilit� des accusations de la plaignante.
c) Selon le recourant, la Cour p�nale aurait �galement retenu � tort que E.________ avait confirm� "� tous points de vue" les d�clarations de R.________. Il est exact que ce t�moin a d�clar� avoir accompagn� l'ami de la plaignante au garage X.________ tout en restant dans la voiture alors que celui-ci affirmait s'y �tre rendu seul. Interpell� � ce sujet, R.________ a �voqu� l'�ventualit� qu'il soit retourn� une seconde fois dans l'�tablissement en compagnie de E.________. Quoi qu'il en soit, cette contradiction porte sur un point secondaire par rapport au fait confirm� par le t�moin selon lequel R.________ avait re�u un coup de t�l�phone de la jeune femme et que cette derni�re pleurait beaucoup lorsqu'ils l'avaient rejointe.
Les d�clarations du recourant ne sont au demeurant pas exemptes de contradiction; selon le t�moignage non contest� de R.________, sur lequel s'est �galement fond�e la Cour p�nale pour asseoir son verdict de culpabilit�, X.________ aurait ni�, dans un premier temps, avoir re�u la visite de la plaignante, avant d'admettre qu'une femme �tait pass�e au garage pour essayer la Ferrari, mais qu'il ne s'�tait rien pass� entre eux. Pour le surplus, s'il n'est pas exclu que la robe de la victime se soit d�chir�e lorsque celle-ci s'est assise dans la Ferrari ou lorsqu'elle s'est d�battue, l'autorit� intim�e pouvait, sans arbitraire, voir dans cet �l�ment un indice suppl�mentaire en faveur de la version des faits de la plaignante.
d) En d�finitive, le recourant ne parvient pas � d�montrer qu'un examen objectif de l'ensemble des �l�ments de la cause aurait d� inciter la cour cantonale � douter de sa culpabilit� au point que sa condamnation soit contraire � la maxime "in dubio pro reo".
4.- Le recours doit par cons�quent �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Les conditions de l'art. 152 al. 1 OJ �tant r�unies, il y a lieu de faire droit � la requ�te d'assistance judiciaire formul�e par le recourant et de statuer sans frais; Me Hubert Theurillat est d�sign� comme avocat d'office de X.________ et une indemnit� lui sera octroy�e � titre d'honoraires � la charge de la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 152 al. 2 OJ); en outre, le recourant versera des d�pens � l'intim�e qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 159 al. 1 OJ).
3. Dit qu'il n'est pas per�u d'�molument judiciaire;
4. D�signe Me Hubert Theurillat comme avocat d'office du recourant et lui alloue une indemnit� de 1'500 fr. � titre d'honoraires, � la charge de la caisse du Tribunal f�d�ral;
5. Dit que le recourant versera une indemnit� de1'000 fr. � Y.________ � titre de d�pens;
6. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties, au Procureur g�n�ral et � la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Jura.
Lausanne, le 20 mars 2000

References: art. 4
 art. 4
 art. 32
 art. 9
in dubio
in dubio