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Timestamp: 2016-10-21 15:08:04+00:00

Document:
2C_508/2009 (20.05.2010)
2C_508/2009
Autorisations de s�jour; regroupement familial, abus de droit,
recours contre l'arr�t de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud, du 20 octobre 2009.
X.________, ressortissant de Serbie-et-Mont�n�gro n� en 1966, est p�re de quatre enfants issus de son premier mariage avec sa compatriote Y.________ n�e Z.________. Il s'agit de A.________ n�e en 1990, B.________ n�e en 1993, C.________ n� en 1995 et D.________ n�e en 1999.
X.________ est entr� en Suisse le 2 juillet 2001. Ses enfants rest�s au pays ont �t� pris en charge, apparemment, par leur m�re et, accessoirement, par le fr�re du pr�nomm�, E.________, toute la famille vivant dans le village de F.________ (Kosovo).
Sa demande d'asile ayant �t� rejet�e, X.________ a �t� mis au b�n�fice d'une admission provisoire.
Le mariage des �poux X.-Z.________ a �t� dissous par jugement du tribunal d'arrondissement de K.________ du 30 septembre 2003. La garde des enfants A.________, B.________ et C.________ a �t� confi�e � leur p�re, un droit de visite �tant accord� � la m�re.
Le 29 juillet 2004, X.________ s'est remari� avec H.________, ressortissante suisse n�e en 1936. Il a de ce fait obtenu une autorisation de s�jour par regroupement familial.
Par d�cision du 15 avril 2006, le Service de la population du canton de Vaud a r�voqu� ladite autorisation, au motif que les �poux s'�taient s�par�s le 9 d�cembre 2005. Le couple ayant d�clar� avoir repris la vie commune, le Service de la population est revenu sur sa d�cision le 10 juillet 2006.
Entre-temps, par jugement du 30 janvier 2006, le tribunal communal de G.________ a confi� la garde de D.________ - qui n'�tait pas mentionn�e dans le jugement du tribunal d'arrondissement de K.________ du 30 septembre 2003 pour le motif qu'elle n'avait pu �tre enregistr�e en raison de la situation de guerre dans le pays - � son p�re.
Le 3 mars 2008, A.________, B.________, C.________ et D.________ ont d�pos� une demande de visa pour la Suisse, afin de pouvoir rejoindre leur p�re � Renens. Ils ont notamment produit une attestation selon laquelle leur m�re Y.________ consentait � ce qu'ils se rendent aupr�s de leur p�re en Suisse.
Par d�cision du 27 avril 2009, le Service de la population a refus� de d�livrer une autorisation d'entr�e et de s�jour aux enfants A.________, B.________, C.________ et D.________.
A l'encontre de cette d�cision, X.________ a interjet� un recours qui a �t� rejet� par arr�t de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois du 20 octobre 2009. Les juges cantonaux ont soulev� la question de savoir si, dans le cas particulier, le regroupement �tait r�gi par l'art. 42 al. 1 ou par l'art. 44 LEtr. Ils se sont �galement demand� si la distinction op�r�e par la jurisprudence entre regroupement complet et regroupement partiel �tait toujours justifi�e. Ils ont laiss� ces questions ouvertes, en consid�rant que dans tous les cas un droit au regroupement devait �tre ni� lorsqu'il �tait invoqu� de mani�re abusive. Tel �tait bien le cas en l'occurrence, selon les juges cantonaux, du moment que les dispositions sur le regroupement familial �taient invoqu�es moins dans le but de r�unir la famille que dans la perspective de procurer aux enfants - � tout le moins aux deux a�n�es - un permis de s�jour avec activit� lucrative.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, principalement, de r�former l'arr�t du 20 novembre 2009 en ce sens qu'une autorisation d'entr�e et de s�jour est d�livr�e � ses enfants A.________, B.________, C.________ et D.________; � titre subsidiaire, il conclut � ce que l'arr�t entrepris soit annul� et la cause renvoy�e au Tribunal cantonal vaudois pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
L'Office f�d�ral des migrations propose de rejeter le recours dans la mesure o� il est recevable. L'autorit� pr�c�dente ainsi que le Service de la population renoncent � se d�terminer.
Le 1er janvier 2008 est entr�e en vigueur la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20), qui a remplac� la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 1 113; en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007). En vertu de l'art. 126 al. 1 LEtr, les demandes d�pos�es avant l'entr�e en vigueur de la loi sont r�gies par l'ancien droit.
La demande de regroupement familial qui est � la base de la pr�sente affaire est post�rieure au 1er janvier 2008, de sorte qu'elle est r�gie par le nouveau droit.
Aucun trait� international n'�tant applicable en l'esp�ce (cf. art. 2 LEtr), le regroupement familial est r�gi par les art. 42 ss LEtr. Lorsque la demande tend � ce qu'un enfant puisse vivre en Suisse avec l'un de ses parents seulement - regroupement familial partiel - et que celui-ci est (re)mari�, le droit de l'enfant � s�journer en Suisse d�pend du statut du parent concern�, ind�pendamment du statut ou de la nationalit� du nouveau conjoint (arr�t 2C_537/2009 du 31 mars 2010 consid. 2.2.2). En l'occurrence, c'est donc la situation du recourant - et non celle de son �pouse, ressortissante suisse - qui est d�terminante. Le recourant �tant titulaire d'un permis de s�jour, le regroupement familial doit �tre envisag� sous l'angle de l'art. 44 LEtr. Or, cette disposition, de par sa formulation potestative, ne conf�re pas un droit � une autorisation de s�jour, l'octroi d'une telle autorisation �tant laiss� � l'appr�ciation de l'autorit�. Il s'ensuit que la voie du recours en mati�re de droit public n'est pas ouverte sur la base de cette disposition (cf. arr�t 2C_345/2009 du 22 octobre 2009 consid. 2.2.1 et les r�f�rences).
2.2 Le recourant invoque l'art. 8 CEDH pour faire venir ses enfants en Suisse. Un �tranger peut se pr�valoir de la protection de la vie familiale d�coulant de l'art. 8 CEDH � condition qu'il entretienne une relation �troite et effective (cf. ATF 131 II 265 consid. 5 p. 269; 129 II 193 consid. 5.3.1 p. 211) avec une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse (ce qui suppose que cette personne ait la nationalit� suisse, une autorisation d'�tablissement en Suisse ou un droit certain � une autorisation de s�jour en Suisse, cf. ATF 135 I 143 consid. 1.3.1 p. 145 s.; 130 II 281 consid. 3.1 p. 285). Les relations familiales qui peuvent fonder, en vertu de l'art. 8 par. 1 CEDH, un droit � une autorisation de police des �trangers sont avant tout les rapports entre �poux ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant ensemble (ATF 127 II 60 consid. 1d/aa p. 65; 120 Ib 257 consid. 1d p. 261). Un �tranger majeur ne peut se pr�valoir de cette disposition que s'il se trouve dans un �tat de d�pendance particulier par rapport � des membres de sa famille r�sidant en Suisse en raison, par exemple, d'un handicap (physique ou mental) ou d'une maladie grave (ATF 129 II 11 consid. 2 p. 13 s.; 120 Ib 257 consid. 1e p. 261 et la jurisprudence cit�e).
En tant qu'�poux d'une citoyenne suisse, le recourant a en principe un droit au renouvellement de son autorisation de s�jour en Suisse, pour autant qu'il fasse m�nage commun avec sa femme (cf. art. 42 al. 1 LEtr) ou b�n�ficie d'une exception � cette exigence en vertu de l'art. 49 LEtr. L'arr�t attaqu� ne retient pas que le recourant ne vivrait pas avec son �pouse. Il a ainsi le droit de r�sider durablement en Suisse, de sorte qu'un droit au regroupement familial peut a priori d�couler de l'art. 8 CEDH en ce qui concerne ses enfants mineurs, � savoir B.________, C.________ et D.________ (cf. arr�t 2C_345/2009, pr�cit�, consid. 2.2.2). En revanche, A.________ est aujourd'hui - moment d�terminant pour se prononcer sur la recevabilit� du recours sous l'angle de l'art. 8 par. 1 CEDH (cf. ATF 130 II 137 consid. 2.1 p. 141; 129 II 11 consid. 2 p. 13) - �g�e de plus de 18 ans et le recourant ne pr�tend pas qu'elle soit dans un �tat de d�pendance particulier, au sens de la jurisprudence, vis-�-vis de lui. Il s'ensuit que le recours est irrecevable dans la mesure o� il tend � l'octroi d'une autorisation � la fille a�n�e du recourant.
2.3 Les autres conditions de recevabilit� du recours en mati�re de droit public (cf. art. 82 ss LTF) �tant r�unies, il convient d'entrer en mati�re sur le recours dans la mesure o� il tend � l'octroi d'une autorisation d'entr�e et de s�jour � B.________, C.________ et D.________.
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que les faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui qui est contenu dans l'acte attaqu� (cf. ATF 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322; 135 III 397 consid 1.4 p. 400; 133 II 249 consid. 1.4 p. 254/255). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut en principe �tre pr�sent� devant lui (art. 99 al. 1 LTF).
Invoquant la protection contre l'arbitraire, le recourant critique les faits retenus dans l'arr�t attaqu�, notamment la constatation selon laquelle les enfants auraient v�cu aupr�s de leur m�re au Kosovo. Ce faisant, il se contente d'opposer une argumentation appellatoire, en se r�f�rant de mani�re g�n�rale aux pi�ces produites, mais sans indiquer aucun �l�ment pr�cis propre � faire appara�tre comme insoutenables les faits retenus dans l'arr�t attaqu�. Une telle motivation n'est pas recevable. Le Tribunal de c�ans s'en tiendra donc aux faits ressortant de l'arr�t attaqu�.
L'art. 8 CEDH constitue l'unique base qui permettrait de fonder le droit du recourant de faire venir ses enfants en Suisse. Le litige revient ainsi � d�terminer si, sous l'angle de cette seule disposition, il se justifie d'octroyer aux enfants du recourant une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial.
4.1 L'art. 8 CEDH ne conf�re en principe pas un droit � s�journer dans un Etat d�termin�. Le fait de refuser un droit de s�jour � un �tranger dont la famille se trouve en Suisse peut toutefois entraver sa vie familiale et porter ainsi atteinte au droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par cette disposition (ATF 135 I 143 consid. 1.3.1 p. 145, 153 consid. 2.1 p. 154 s.). Pour autant, les liens familiaux ne sauraient conf�rer de mani�re absolue, en vertu de l'art. 8 CEDH, un droit d'entr�e et de s�jour. Ainsi, lorsqu'un �tranger a lui-m�me pris la d�cision de quitter sa famille pour aller vivre dans un autre Etat, ce dernier ne manque pas d'embl�e � ses obligations de respecter la vie familiale s'il n'autorise pas la venue des proches du ressortissant �tranger ou qu'il la subordonne � certaines conditions (Frowein/ Peukert, EMRK-Kommentar, 3e �d., 2009, no 40 ad art. 8 CEDH p. 309).
La protection accord�e par l'art. 8 CEDH suppose, entre autres conditions, que la relation avec l'enfant, qui doit �tre �troite et effective (cf. consid. 2.2 ci-dessus), ait pr�exist� (arr�ts 2C_490/2009 du 2 f�vrier 2010 destin� � la publication, consid. 3.2.3; 2C_537/2009, pr�cit�, consid. 3).
4.2 Le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 par. 1 CEDH n'est pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible aux conditions de l'art. 8 par. 2 CEDH. La question de savoir si, dans un cas d'esp�ce, les autorit�s de police des �trangers sont tenues d'accorder une autorisation de s�jour fond�e sur l'art. 8 CEDH doit �tre r�solue sur la base d'une pes�e de tous les int�r�ts publics et priv�s en pr�sence (ATF 133 II 6 consid. 5.5 p. 23 avec l'indication des circonstances � prendre en consid�ration; ATF 130 II 281 consid. 4.1 p. 290; 122 II 1 consid. 2 p. 5/6; 120 Ib 22 consid. 4a p. 25). Il s'agit de mettre en balance les int�r�ts � l'octroi de l'autorisation et les int�r�ts publics qui s'y opposent. L'autorisation est refus�e si les seconds l'emportent sur les premiers, en ce sens que l'ing�rence au sens de l'art. 8 par. 2 CEDH appara�t n�cessaire (ATF 135 I 143 consid. 2.1 p. 147, 153 consid. 2.2.1 p. 156).
S'agissant d'un regroupement familial partiel, il convient de tenir compte dans la pes�e des int�r�ts notamment des exigences auxquelles le droit interne soumet celui-ci (cf. arr�t 2C_537/2009, pr�cit�, consid. 3, selon lequel les conditions pos�es par la nouvelle jurisprudence en mati�re de regroupement valent aussi sous l'angle de l'art. 8 CEDH; voir aussi ATF 133 II 6 consid. 3.1 p. 10 en ce qui concerne l'ancienne jurisprudence, plus restrictive). Lorsque l'art. 44 LEtr est applicable, il convient de prendre en consid�ration en particulier l'existence d'un logement appropri� et de moyens suffisants pour subvenir � l'entretien des int�ress�s. Il n'est en effet pas concevable que, par le biais de l'art. 8 CEDH, un �tranger qui ne dispose, en vertu de la l�gislation interne, d'aucun droit � faire venir sa famille proche en Suisse, puisse obtenir des autorisations de s�jour pour celle-ci, sans que les conditions pos�es par les art. 42 ss LEtr et en particulier celles figurant � l'art. 44 LEtr ne soient r�alis�es. Du reste, les conditions de logement et d'absence d'aide sociale pos�es par cette derni�re disposition se retrouvent dans la l�gislation relative au regroupement familial de la plupart des Etats parties � la Convention (cf. Frowein/ Peukert, loc. cit.).
5.1 En l'occurrence, l'autorit� pr�c�dente a confirm� le refus de d�livrer une autorisation d'entr�e et de s�jour aux enfants du recourant pour le motif que les dispositions de la loi f�d�rale sur les �trangers r�gissant le regroupement familial �taient invoqu�es de mani�re contraire � leur but et partant abusivement. Elle s'est bas�e ce faisant sur la jurisprudence relative � l'abus de droit d�velopp�e sous l'empire de l'ancienne loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers, en tenant compte en outre de certains aspects de l'ancienne jurisprudence concernant le regroupement familial partiel. Or, d'une part, la notion d'abus de droit n'a plus le m�me contenu dans le contexte de la nouvelle loi sur les �trangers (cf. arr�t 2C_606/2009 du 17 mars 2010 consid. 2.4.1) et, d'autre part, la jurisprudence relative au regroupement familial partiel rendue sous l'ancien droit n'a plus cours sous la nouvelle loi (arr�t 2C_270/2009 du 15 janvier 2010 destin� � la publication, consid. 4.7). Dans sa motivation, l'arr�t attaqu� ne peut donc �tre suivi. Le Tribunal f�d�ral n'�tant pas li� par les motifs de la d�cision attaqu�e (ATF 133 II 249 consid. 1.4.1 p. 254), il convient de se demander si, au vu de l'�tat de fait qui en ressort (cf. consid. 3 ci-dessus), celle-ci est n�anmoins conforme au droit et en particulier � l'art. 8 CEDH.
5.2 Selon l'�tat de fait �tabli par l'autorit� pr�c�dente, qui lie le Tribunal de c�ans (cf. art. 105 al. 1 LTF), le recourant a lui-m�me choisi de quitter sa famille en 2001, en laissant ses quatre enfants �g�s respectivement de 11, 8, 6 et 2 ans au Kosovo. Il en a obtenu la garde en 2003, mais il a �t� constat� que la garde effective des enfants avait �t� assur�e par la m�re, aid�e par les membres de la famille du p�re rest�s au Kosovo. Apr�s son d�part en 2001, le recourant n'a plus revu ses enfants pendant 3 ans. Depuis 2004, les contacts se limitent � des visites deux � trois fois par an, selon les d�clarations du recourant, et � des appels t�l�phoniques. On ne peut donc, comme l'a du reste indiqu� l'autorit� pr�c�dente, retenir l'existence de relations familiales �troites et effectives, de sorte que l'on peut d�j� se demander si la requ�te du recourant est fond�e sous l'angle de l'art. 8 par. 1 CEDH. La question peut toutefois demeurer ind�cise, car la pes�e des int�r�ts n'est pas en faveur des conclusions du recourant. En effet, la demande de regroupement familial a �t� pr�sent�e en 2008, alors que les enfants �taient �g�s de 17 ans et 9 mois (A.________), 15 ans (B.________), 12 ans et demi (C.________) et 8 ans et demi (D.________). Cette demande a certes �t� d�pos�e dans les d�lais transitoires de l'art. 126 al. 3 LEtr et ne peut par cons�quent �tre qualifi�e de tardive. Il n'en demeure pas moins que les enfants du recourant ont toujours v�cu dans leur pays d'origine, aupr�s des membres de leur famille. Ils ont effectu� toute leur scolarit� au Kosovo et ne parlent pas le fran�ais, � l'exception de B.________, qui a suivi quelques cours, de sorte que, ainsi que l'ont relev� les juges cantonaux, leur int�gration s'av�rerait difficile, ce d'autant que le recourant, qui ne ma�trise pas non plus le fran�ais, ne pourrait les aider de ce point de vue. En outre, la situation des enfants en Suisse serait pour le moins pr�caire: leur p�re exerce une activit� professionnelle � plein temps et ne pourrait donc leur procurer l'assistance dont ils ont besoin - en particulier les deux plus jeunes -, alors que les enfants b�n�ficient d'un solide encadrement au Kosovo. Le recourant ne peut de plus gu�re compter sur son �pouse, �g�e de 73 ans, qui a des probl�mes de sant� n�cessitant parfois une hospitalisation en unit� psychiatrique. En outre, l'arr�t attaqu� ne retient pas que le recourant disposerait d'un logement ad�quat pour accueillir sa famille. Enfin, la venue en Suisse de B.________, C.________ et D.________ aurait pour cons�quence de les s�parer de leur soeur a�n�e A.________ et de la famille, y compris leur m�re, qui s'est jusqu'� pr�sent toujours occup�e d'eux au Kosovo.
Dans ces conditions, la pes�e des int�r�ts ne justifie pas d'octroyer � B.________, C.________ et D.________ une autorisation de s�jour sous l'angle du seul art. 8 CEDH. L'arr�t attaqu�, qui leur refuse une telle autorisation, n'est donc pas contraire � cette disposition.
Des frais judiciaires de 2'000 fr. sont mis � la charge du recourant.

References: art. 2
 art. 42
 ATF 
 ATF 
 art. 42
 ATF 
 art. 82
 ATF 
 art. 8
 ATF 
 ATF 
 art. 42
 art. 105
 art. 8