Source: http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-maitrise-ouvrage-portant-sur-organisation-fonctionnement-musee-quai-1658062.htm
Timestamp: 2017-05-24 04:20:50+00:00

Document:
Appels d'offres : maîtrise d'ouvrage portant sur l'organisation et le fonctionnement du musée du quai branly à Paris
maîtrise d'ouvrage portant sur l'organisation et le fonctionnement du musée du quai branly à Paris 1123-->BOMP B/0185-263Services
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Etab. public du musée du quai Branly, 222, rue de l'université, à l'attention de le président, F-75007 Paris. E-mail : marches-publics@quaibranly.fr.
Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://quaibranly.e-marchespublics.com.
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : marché alloti d'assistance à maîtrise d'ouvrage portant sur l'organisation et le fonctionnement du musée du quai branlylot n° 1 : production et exploitation de données financières et d'activité, la réalisation de cahiers des charges et recettes applicatives et la réalisation d'études économiqueslot n° 2 : coordination générale des activités du musée du quai branly.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : le lot n° 1 a pour objet des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage relatif à la production et à l'exploitation de données financières et d'activité, de réalisation de cahier des charges et recettes apllicatives et de réalisation d'études économiques,
Le lot n° 2 a pour objet des prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la ccordination générale des activités du musée du quai branly.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 71241000, 72224000.
II.2.1) Quantité ou étendue globale : le lot n° 1 est conclu en partie à prix global et forfaitaire, et en partie à part à commandes, avec un seul opérateur économique, sans montant minimum ni montant maximum.
Le lot n° 2 est conclu en partie à prix global et forfaitaire, et en partie à part à commandes, avec un seul opérateur économique, sans montant minimum ni montant maximum.
Intitulé : Production et exploitation de données financières et d'activité, la réalisation de cahiers des charges et recettes applicatives et la réalisation d'études économiques
1) Description succincte : Le pouvoir adjudicateur attend du titulaire du marché qu'il réalise les prestations suivantes pour chaque mission définie dans le ccp n° 1470:
- la production de données de gestion,
- l'assistance à la réalisation d'études économiques (analyses budgétaires, comptables, financières et d'activités),
- l'appui à la planification, l'organisation et au suivi,
- l'assistance technico-fonctionnelle à la conduite du changement.
71241000, 72224000.
Intitulé : Coordination générale des activités du musée du quai branly
1) Description succincte : Le marché est décomposé en trois phases et a pour objet de confier au titulaire les missions suivantes:
- coordination et planification,
- gestion financière ptévisionnelle des coûts des projets,
- assistance au suivi des projets,
- assistance à la mise en place d'un outil de gestion de projet.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Le marché alloti est financé sur le budget de l'établissement public du musée du quai branly.
pour le lot n° 1, une avance sera versée au titulaire suivant les conditions de l'article 87 du code des marchés publics, et sauf refus de celui-ci dans l'acte d'engagement.
Pour le lot n° 2, une avance sera versée au titulaire suivant les conditions prévues à l'article 87 du code des marchés publics, sauf refus de celui-ci dans l'acte d'engagement.
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pour chaque lot, les candidats seront sélectionnés sur leurs capacités professionnelles (références), techniques (moyens matériels et humains) et financières (chiffre d'affaires).
-la copie du ou des jugements prononcés s'il est en redressement judiciaire
-une déclaration sur l'honneur pour justifier qu'il n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du code des marchés publics.
III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une déclaration concernant le chiffre d'affaires global réalisé au cours des trois derniers exercices disponibles,
- une présentation d'une liste des principales prestations de même nature que le présent marché au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut, par une déclaration du candidat.
III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : - une déclaration indiquant les effectifs moyens annuels,
1. pour le lot n° 1: le prix (dont les sous-critères figurent à l'article 11.1.1 du règlement de la consultation n° 1470)
2. pour le lot n° 1: la valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique (dont les sous-critères figurent à l'article 11.1.2 du règlement de la consultation)
3. pour le lot n° 2: le prix (dont les sous-critères figurent à l'article 11.2.1 du règlement de la consultation n° 1470)
4. pour le lot n° 2: (la valeur technique de l'offre au regard du mémoire technique (dont les sous-critères figurent à l'article 11.2.2 du règlement de la consultation)
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : 2011-MQB-01470-MA-00-00.
VI.3) Autres informations : Les document sont téléchargeables gratuitement sur le site du profil acheteur de l'établissement public à l'adresse suivante:
Durée du marché du lot n° 1: le marché prend effet à compter de sa date de notification au titulaire pour une durée de six (6) mois. Les bons de commande qui seront émis au cours du dernier mois de validité du marché ont une durée maximale de trois (3) mois.
durée du marché du lot n° 2: le marché prend effet à compter de sa date de notification au titulaire et a une durée d'un (1) an. Il pourra être reconduit une fois pour une durée d'un an par décision expresse du pouvoir adjudicateur notifiée au titulaire par lettre recommandée avec accusé de réception en respectant un préavis de 3 mois uniquement pour les phases 1 et 2. Le démarrage des phases prend effet à la date de notification du marché et s'exécute en parallèle. Les phases 1, 2 et 3 ont une durée d'un an.
les prestations faisant l'objet de la part à commandes pourront être commandées au titulaire par l'envoi de bons de commande qui pourront lui être notifiés pendant toute la durée du marché. Les bons de commande qui seront émis au cours du dernier mois de validité du marché ont une durée maximale de trois (3) mois.
le délai d'exécution des prestations objet de la part à commandes est fixé dans chaque bon de commande. Par dérogation à l'article 3.7.2 du ccag-pi, en l'absence de remarque du titulaire dans le délai de 5 jours ouvrés, le délai est considéré comme tacitement accepté.
les candidats souhaitant obtenir des renseignements complémentaires, peuvent le faire uniquement par courrier électronique en s'adressant en temps utiles afin que le pouvoir adjudicateur puisse répondre au plus tard 6 jours avant la date limite de remise des offres à
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours : Greffe du tribunal administratif de paris, 7, rue de jouy, F-75181 Paris Cedex 04. E-mail : greffe.ta-paris@juradm.fr. Tél. : (+33) 1 44 59 44 00. URL : http://www.ta-paris.juradm.fr/ta/paris/index_ta_co.shtml. Fax : (+33) 1 44 59 46 46
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Etablissement public du musée du quai branly - service juridique, 222, rue de l'université, F-75007 Paris. E-mail : marches-publics@quaibranly.fr. Tél. : (+33) 1 56 61 70 43. URL : http://marches.quaibranly.fr. Fax : (+33) 1 56 61 71 38

References: l'article 87
 l'article 87
 l'article 43
 l'article 11
 l'article 11
 l'article 11
 l'article 11
 l'article 3