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Timestamp: 2016-10-26 23:20:35+00:00

Document:
Vice-pr�sident du Tribunal f�d�ral, Catenazzi et Mme Pont Veuthey, Juge suppl�ante.
A.________, � Saint-Sulpice, repr�sent� par Me Yves Nicole, avocat � Yverdon-les-Bains,
l'arr�t rendu le 20 avril 2001 par le Tribunal administratif du canton de Vaud, dans la cause qui oppose le recourant � B.________ et consorts, tous � Ecublens, repr�sent�s par Me Edmond C.M. de Braun, avocat � Lausanne;
(permis de construire; int�gration au site b�ti)
A.- A.________ est propri�taire de la parcelle n� XXX de la commune d'Ecublens. Ce bien-fonds non b�ti, de 1'436 m�tres carr�s, se situe en bordure du chemin du Bugnon, � la p�riph�rie nord-est du hameau de Renges, en limite d'une zone non construite � occuper par plan de quartier ou par plan partiel d'affectation. Il est class� en zone du village tant selon l'ancien plan des zones communal du 13 novembre 1962 que suivant le nouveau plan g�n�ral d'affection adopt� par le Conseil communal le 23 mai 1997 et approuv� par le Conseil d'Etat vaudois le 28 mai 1999.
A teneur des art. 6 de l'ancien r�glement communal sur le plan d'extension et la police des constructions du 13 novembre 1962 (aRPA) et 8 du r�glement communal actuel sur le plan g�n�ral d'affectation et la police des constructions du 28 mai 1999 (RPA), cette zone est destin�e � sauvegarder l'aspect caract�ristique des hameaux de Bassenges et de Renges, tant pour l'habitation que pour les activit�s, pour autant qu'il n'en r�sulte pas d'inconv�nient objectivement appr�ciable pour les voisins. Le hameau de Renges a �t� recens� comme site d'int�r�t r�gional dans le cadre des travaux pr�paratoires entrepris en avril 1985 en vue de l'�tablissement de l'inventaire des sites construits � prot�ger en Suisse (ISOS) avec, comme objectif principal de sauvegarde, le maintien de l'emprise du tissu constituant l'agglom�ration historique. Quant au plan directeur communal approuv� par le Conseil d'Etat vaudois le 6 ao�t 1993, il pr�voit, entre autres objectifs d'am�nagement du hameau de Renges et de ses environs, de maintenir celui-ci dans son espace agricole, d'�viter sa p�riurbanisation, de respecter la silhouette du village, de maintenir et pr�server les caract�ristiques du site construit, en tant que patrimoine architectural, et de proposer une utilisation coh�rente de la structure ancienne de Renges, en favorisant une approche plus fine du tissu existant par le biais d'un plan partiel d'affectation.
B.- Le 14 janvier 1998, A.________ a requis l'autorisation de construire sur la parcelle n� XXX un immeuble locatif de six appartements r�partis sur trois �tages, comportant un parking souterrain accessible par le chemin du Bugnon et des places de parc ext�rieures.
Soumis � l'enqu�te publique du 17 f�vrier au 9 mars 1998, ce projet a suscit� de nombreuses oppositions qui avaient trait en particulier au manque d'int�gration de l'immeuble envisag� dans la structure du village, tant par son esth�tique que par son volume.
Donnant suite aux remarques de la Commission communale d'urbanisme, la Municipalit� d'Ecublens a invit� A.________ � revoir les am�nagements ext�rieurs, qu'elle tenait pour "contraires � l'esprit villageois", en harmonie avec ceux en cours de r�alisation sur la parcelle voisine, dont il est �galement propri�taire. Les modifications apport�es sur ce point au projet initial ont fait l'objet d'une enqu�te publique compl�mentaire, du 31 juillet au 19 ao�t 1998, qui a aussi suscit� de nombreuses oppositions.
C.- Par d�cision du 2 septembre 1998, la Municipalit� d'Ecublens a lev� les oppositions et d�livr� l'autorisation de construire sollicit�e, apr�s avoir consid�r� que le projet respectait l'aspect esth�tique du hameau de Renges et qu'il s'int�grait dans le site construit.
B.________ et consorts (ou les opposants) ont recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal administratif du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal administratif) en invoquant un d�passement de la hauteur r�glementaire � la corniche, l'insuffisance de l'�quipement et l'absence d'int�gration au site construit de Renges. Ils reprochaient en outre � la Municipalit� d'Ecublens de ne pas avoir examin� la compatibilit� du projet avec la nouvelle r�glementation communale en voie d'�laboration.
Le Conservateur cantonal des monuments historiques s'est d�termin� sur le recours le 22 janvier 1999, en relevant en substance que, du point de vue architectural, l'immeuble projet� ne s'int�grait pas au site construit du hameau de Renges, compos� essentiellement de villas vaudoises.
A la requ�te du Juge instructeur, la Commission cantonale consultative d'urbanisme et d'architecture s'est prononc�e le 21 juin 1999 sur la compatibilit� du projet litigieux avec les objectifs de sauvegarde du hameau de Renges d�crits dans les relev�s ISOS. Elle demandait en conclusion que le projet soit revu fondamentalement tant dans son implantation et dans ses relations avec les espaces ext�rieurs que dans son traitement architectural.
Statuant par arr�t du 20 avril 2001, le Tribunal administratif a admis le recours des opposants et annul� la d�cision de la Municipalit� d'Ecublens du 2 septembre 1998.
Se ralliant � l'avis de la Commission cantonale consultative d'urbanisme et d'architecture, il a consid�r� que le projet litigieux, bien que conforme aux r�gles r�gissant la zone du village, �tait en totale rupture avec l'identit� des lieux, par le style architectural du b�timent, par ses am�nagements ext�rieurs et par sa densit� excessive, et qu'il ne pouvait �tre autoris� tel que pr�sent� au regard de l'art. 8 RPA, de la clause d'esth�tique contenue � l'art. 86 al. 1 de la loi vaudoise sur l'am�nagement du territoire et les constructions (LATC) et des objectifs d'am�nagement et de protection du hameau de Renges fix�s dans le plan directeur communal et dans la documentation �tablie en vue de dresser l'inventaire ISOS.
D.- Agissant par la voie du recours de droit public pour violation des art. 9, 26 et 27 Cst. , A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t. Il pr�tend que l'int�r�t public � la protection du hameau de Renges ne serait pas suffisant pour le contraindre � revoir un projet en tout point r�glementaire et il reproche au Tribunal administratif d'avoir fait une application arbitraire de l'art. 86 al. 1 LATC, qui violerait de surcro�t son droit de propri�t� et sa libert� �conomique.
Le Tribunal administratif et les opposants concluent au rejet du recours. La Municipalit� d'Ecublens se r�f�re � sa d�cision.
1.- En vertu de l'art. 34 al. 1 et 3 de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire (LAT; RS 700), seule la voie du recours de droit public est ouverte contre l'arr�t attaqu� qui annule une d�cision accordant une autorisation de construire un immeuble locatif en zone � b�tir dans la mesure o� seuls sont invoqu�s des griefs tir�s du droit de la police des constructions (cf. ATF 123 II 88 consid. 1a/cc p. 92 et les arr�ts cit�s).
Requ�rant d'une autorisation de construire refus�e en derni�re instance cantonale, le recourant a qualit� pour agir, selon l'art. 88 OJ, en invoquant une application arbitraire des normes cantonales r�gissant l'esth�tique des constructions et une atteinte � son droit de propri�t� et � la libert� �conomique (cf. SJ 1988 p. 625 consid. 4a p. 632). Les autres conditions de recevabilit� du recours de droit public sont pour le surplus remplies de sorte qu'il convient d'entrer en mati�re sur le fond.
2.- Le recourant pr�tend que l'int�r�t public � la protection du hameau de Renges ne serait pas suffisant pour le contraindre � revoir un projet en tout point r�glementaire; il reproche au Tribunal administratif d'avoir proc�d� � une application arbitraire de la clause d'esth�tique contenue � l'art. 86 al. 1 LATC, qui violerait de surcro�t son droit de propri�t� et sa libert� �conomique, garantis aux art. 26 et 27 Cst.
a) Les restrictions de droit public � la propri�t� ne sont compatibles avec l'art. 26 Cst. que si elles reposent sur une base l�gale, sont justifi�es par un int�r�t public suffisant et respectent les principes de la proportionnalit� et de l'�galit� devant la loi (art. 36 al. 1 � 3 Cst. ; pour la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 22ter aCst. , ATF 125 II 129 consid. 8 p. 141; 124 II 538 consid. 2a p. 540; 121 I 117 consid. 3b p. 120; 119 Ia 348 consid. 2a p. 353 et les arr�ts cit�s). Quel que soit l'int�r�t public que le l�gislateur cantonal consid�re comme l�gitime pour limiter le droit de propri�t� des destinataires de la norme, il doit veiller � sauvegarder les facult�s essentielles de disposition, d'usage et de jouissance qui d�coulent du droit de propri�t� et ne pas porter atteinte � la substance de celle-ci en tant qu'institution fondamentale de l'ordre juridique suisse (ATF 116 Ia 401 consid. 9a p. 414). Le grief tir� de la violation de la libert� �conomique n'a, sur les points invoqu�s, pas de port�e ind�pendante et se confond avec celui pris de la violation de la garantie de la propri�t� (ATF 113 Ia 126 consid. 8c p. 139).
b) Selon l'art. 86 LATC, la municipalit� veille � ce que les constructions, quelle que soit leur destination, ainsi que les am�nagements qui leur sont li�s, pr�sentent un aspect architectural satisfaisant et s'int�grent � l'environnement.
Elle refuse le permis pour les constructions ou les d�molitions susceptibles de compromettre l'aspect et le caract�re d'un site, d'une localit�, d'un quartier ou d'une rue, ou de nuire � l'aspect d'un �difice de valeur historique, artistique ou culturelle. L'art. 83 al. 1 RPA, applicable � toutes les zones, reprend cette disposition en des termes analogues en autorisant la municipalit� � prendre toutes mesures pour �viter l'enlaidissement du territoire communal.
A teneur de l'art. 8 RPA, qui correspond � celle de l'art. 6 aRPA, la zone du village, dans laquelle s'inscrit le projet litigieux, est notamment destin�e � sauvegarder l'aspect caract�ristique du hameau de Renges, tant pour l'habitation que pour les activit�s, pour autant qu'il n'en r�sulte pas d'inconv�nient objectivement appr�ciable pour les voisins. Aux termes de l'art. 13 RPA, les constructions nouvelles, de m�me que les transformations, agrandissements ou reconstructions devront s'harmoniser avec les constructions existantes dans leurs caract�ristiques architecturales, notamment dans la forme, les dimensions, les proportions des pleins et des vides des fa�ades, les teintes (al.
1). Les toitures nouvelles ou faisant l'objet d'une r�fection seront recouvertes de tuiles plates du pays, anciennes ou nouvelles, dont la couleur correspondra � celle de la majorit� des toitures traditionnelles des b�timents environnants (al. 2).
La Commune d'Ecublens s'est dot�e d'un plan directeur approuv� par le Conseil d'Etat vaudois le 19 janvier 1994, visant notamment � maintenir le hameau de Renges dans son espace agricole, � �viter sa p�riurbanisation, � respecter la silhouette du village, � maintenir et � pr�server les caract�ristiques du site construit, en tant que patrimoine architectural. Enfin, le hameau de Renges est recens� comme site d'importance r�gionale dans le cadre des travaux pr�paratoires entrepris en vue de l'�tablissement de l'ISOS.
c) Les dispositions cantonales et communales relatives � l'esth�tique et � la protection du hameau de Renges constituent une base l�gale suffisante pour restreindre la propri�t� priv�e et la libert� �conomique (cf. ATF 115 Ia 363 consid. 2c p. 366 et les arr�ts cit�s) et r�pondent en principe � un int�r�t public important, relevant de la politique d'am�nagement du territoire au sens large. Ces dispositions n'ont pas d'objectif fiscal ou de politique �conomique (RDAF 1991 p. 476 consid. 4a p. 482/483), et il est manifeste qu'elles ne vident pas la garantie de la propri�t� ou la libert� �conomique de son contenu, dans la mesure o� elles ne s'opposent pas � l'�dification d'une construction qui s'int�gre � l'environnement b�ti, tant par ses dimensions et ses effets urbanistiques, que par son traitement architectural (cf. ATF 115 Ia 363 consid. 2a p. 365). Elles sont donc en principe compatibles tant avec l'art. 26 Cst. qu'avec l'art. 27 Cst. , m�me si leur application peut avoir des effets sur l'�tendue de ces droits.
Reste d�s lors � examiner si l'int�r�t public � la protection du hameau de Renges pouvait justifier un refus de d�livrer une autorisation de construire relative � un projet respectant par ailleurs en tout point la r�glementation en vigueur et si cette d�cision respecte le principe de la proportionnalit�.
Le Tribunal f�d�ral examine en principe librement ces questions, tout en faisant preuve de retenue lorsqu'il s'agit d'appr�cier des circonstances locales, mieux connues des autorit�s cantonales et communales (ATF 121 I 117 consid. 3c p. 121, 279 consid. 3d p. 284 et la jurisprudence cit�e; s'agissant plus particuli�rement des clauses d'esth�tique, voir ATF 115 Ia 363 consid. 3b p. 367, 370 consid. 3 p. 372).
Les clauses d'esth�tiques contenues aux art. 86 al. 1 LATC, 13 et 83 al. 1 RPA sont tr�s larges du point de vue des objets prot�g�s et de l'atteinte justifiant l'intervention du pouvoir �tatique. Cela ne signifie toutefois pas qu'elles permettraient � l'autorit� de les invoquer pour sauvegarder des objets ou des sites qui n'ont aucune valeur esth�tique contre des atteintes d�pourvues de port�e (ATF 115 Ia 114 consid. 3d p. 119, 363 consid. 3a p. 366, 370 consid. 4a p. 376; voir aussi, Isabelle Chassot, La clause d'esth�tique en droit des constructions, in RFJ 1993 p. 106 et les r�f�rences cit�es). Une intervention de l'autorit� communale ou cantonale sur la base de l'art. 86 al. 1 LATC ou de dispositions communales de port�e analogue ne peut s'inscrire que dans la ligne trac�e par la loi elle-m�me et par les r�glements communaux. Elle doit se justifier par un int�r�t public pr�pond�rant, tel que la protection d'un site ou d'un ensemble de b�timents pr�sentant des qualit�s esth�tiques remarquables (ATF 101 Ia 213 consid. 6c p. 222/223).
La question de l'int�gration d'une construction ou d'une installation � l'environnement b�ti dans un site ne doit pas �tre r�solue en fonction du sentiment subjectif de l'autorit�, mais selon des crit�res objectifs et syst�matiques; en tous les cas, l'autorit� comp�tente doit indiquer les raisons pour lesquelles elle consid�re qu'une construction ou une installation serait de nature � enlaidir le site (ATF 115 Ia 363 consid. 3b p. 367, 370 consid. 3 p. 373; 114 Ia 343 consid. 4b p. 345; 100 Ia 82 consid. 5 p. 87/88; 89 I 464 consid. 4b p. 474 et les arr�ts cit�s; cf. en dernier lieu, RDAF 2000 I p. 288).
d) En l'esp�ce, le Tribunal administratif a estim�, apr�s s'�tre rendu sur place, que le projet litigieux �tait en totale rupture avec l'identit� des lieux, tant par le style architectural du b�timent que par la r�alisation de constructions totalement �trang�res au village, telles que le garage souterrain, le remblai, l'aire de stationnement sise le long du chemin du Bugnon et la rampe d'acc�s � l'entr�e de l'immeuble par un demi-niveau enterr�. Il s'est ralli� sur ce point � l'avis exprim� par la Commission cantonale consultative d'urbanisme et d'architecture.
A teneur de l'art. 16 LATC, la Commission cantonale consultative d'urbanisme et d'architecture est un organe consultatif que le Tribunal administratif peut entendre avant de rendre sa d�cision lorsque se posent des questions relevant de l'urbanisme ou de l'architecture en mati�re de protection des sites. L'autorit� de recours n'est certes pas li�e par le pr�avis rendu par cette commission (cf. Beno�t Bovay, Le permis de construire en droit vaudois, 2�me �d., Lausanne 1988, p. 174/175). Elle ne saurait toutefois s'en �carter sans motifs objectifs, en tant qu'il �mane de sp�cialistes (cf. arr�ts non publi�s du Tribunal f�d�ral du 16 novembre 1983 dans la cause Moser et consorts contre Tribunal administratif du canton de Gen�ve, paru � la RDAF 1984 p. 135 consid. 4b p. 141/142, du 6 juin 1985 dans la cause SI Boulevard des Philosophes 15 contre Tribunal administratif du canton de Gen�ve, paru � la RDAF 1985 p. 306 consid. 2d p. 309, et du 22 juillet 1999 dans la cause S. contre Tribunal cantonal du canton de Schaffhouse, paru au DEP 1999 p. 794 consid. 5). L'autorit� intim�e pouvait d�s lors sans arbitraire se r�f�rer au pr�avis de la Commission cantonale consultative d'urbanisme et d'architecture. Le fait que cet organe soit parti de la pr�misse erron�e que le hameau de Renges �tait inscrit � l'ISOS n'y change rien, car les travaux pr�paratoires effectu�s en application de l'art. 5 LPN peuvent �tre pris en consid�ration dans l'�valuation de l'�tendue de la sauvegarde d'un site quand bien m�me les mesures d'am�nagement ou de protection qu'ils pr�conisent n'ont pas encore �t� adopt�es (cf. arr�t non publi� du Tribunal f�d�ral du 14 janvier 1988 dans la cause T. contre Conseil d'Etat du canton de Vaud, concernant le village d'Etoy; ATF 120 Ib 64 consid. 5 p. 67). On peut d'autant moins reprocher � l'autorit� intim�e d'avoir tenu compte du pr�avis de la Commission cantonale consultative d'urbanisme et d'architecture que les objectifs de sauvegarde du hameau de Renges retenus par l'ISOS co�ncident avec ceux du plan directeur communal.
L'int�r�t du hameau de Renges, recens� comme site d'int�r�t r�gional dans le cadre des travaux pr�paratoires de l'ISOS, se caract�rise par la qualit� de ses espaces ext�rieurs, par l'�chelle des constructions et par la pr�sence de nombreux �l�ments b�tis, int�ressants sans �tre exceptionnels. Selon la description des lieux relat�e dans l'arr�t attaqu�, la plupart des b�timents composant le hameau de Renges sont d'anciens ruraux, situ�s de plain-pied et ayant une relation directe � la rue. Les �l�ments b�tis ont dans leur grande majorit� conserv� leur structure ancienne.
Les r�novations ont �t� r�alis�es dans le respect des volumes existants et en tenant compte de l'aspect originel des toitures et des ouvertures.
Le recourant ne pr�tend pas que cette description des lieux serait erron�e. Il ne conteste pas plus que le b�timent qu'il projette serait le seul � disposer d'une entr�e principale par un demi-niveau enterr� et d'un garage souterrain accessible par une rampe et � �tre s�par� de la rue par une aire de stationnement. La cour cantonale pouvait d�s lors sans arbitraire admettre que l'immeuble locatif litigieux ne s'int�grait pas au hameau de Renges, compos� essentiellement d'anciens ruraux ayant une relation directe avec la rue. Il est vrai que l'application de la clause d'esth�tique ne doit pas vider la propri�t� priv�e de sa substance et doit s'inscrire dans le cadre r�glementaire. Toutefois, lorsque le r�glement communal ne d�limite pas la densit� autoris�e en zone du village et ne se prononce pas sur la possibilit� d'y implanter des garages enterr�s, contrairement � ce qui pr�vaut dans la zone d'habitation moyenne densit�, r�serv�e aux immeubles locatifs auxquels le b�timent projet� peut �tre assimil�, l'autorit� comp�tente pour d�livrer le permis de construire peut accorder un poids plus important � la clause d'esth�tique et aux objectifs de sauvegarde d'un site d�limit�s dans un plan directeur communal (cf. ATF 115 Ia 114 consid. 3a in fine p. 117).
Le fait que les autorit�s locales se soient prononc�es en faveur du projet litigieux n'est pas plus d�terminant.
Comme le rel�vent les intim�s dans leurs observations, la Municipalit� d'Ecublens, au terme de l'enqu�te publique compl�mentaire, n'a pas consult� la Commission communale d'urbanisme afin de savoir si les modifications apport�es au projet initial du point de vue des am�nagements ext�rieurs �taient de nature � r�pondre aux remarques qu'elle avait formul�es � ce sujet. De plus, elle est partie � tort du principe qu'elle n'�tait pas en mesure de revoir la densit� d'occupation de l'immeuble, alors que la clause d'esth�tique peut remplir cette fonction lorsque les dispositions de la zone en cause ne fixent aucune r�gle � ce sujet ou fixent uniquement des r�gles indirectes par le biais des normes relatives � la hauteur des constructions.
Le Tribunal administratif n'a donc pas substitu� de mani�re arbitraire son appr�ciation � celle de la Municipalit� d'Ecublens, mais a pris la d�cision qui respectait le mieux les int�r�ts en pr�sence et le principe de la proportionnalit�, dans le respect de la r�glementation communale de la zone du village (art. 8 et 13 RPA) et du plan directeur communal.
Enfin, c'est en vain que le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir pr�cis� les mesures qu'il devait prendre pour rendre le projet acceptable du point de vue de l'esth�tique. Il ressort en effet de mani�re suffisante de l'arr�t attaqu� que seul serait admissible un projet revu de mani�re � �liminer les �l�ments de construction �trangers au village, tels que la rampe d'acc�s au parking souterrain ou l'entr�e par un demi-niveau enterr�, et � garantir une relation directe du b�timent � la rue, dans le sens des propositions faites par la Commission cantonale consultative d'urbanisme et d'architecture. De ce point de vue �galement, le Tribunal administratif a respect� les exigences de motivation d�gag�es par la jurisprudence.
3.- Le recours doit par cons�quent �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable, aux frais du recourant qui succombe (art. 156 al. 1, 153 et 153a OJ); celui-ci versera en outre une indemnit� de d�pens aux opposants, qui obtiennent gain de cause avec l'assistance d'un homme de loi (art. 159 al. 1 OJ).
b) une indemnit� de 1'500 fr. � verser � B.________ et consorts, cr�anciers solidaires;
3. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties, � la Municipalit� d'Ecublens, ainsi qu'au Tribunal administratif du canton de Vaud.

References: art. 6
 art. 9
 ATF 
 art. 26
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 86
 ATF 
 ATF 
in fine