Source: http://m-x.ca/publi_circulaires_fr.php?year=2010
Timestamp: 2017-03-28 17:51:29+00:00

Document:
Petrobank Energy and Resources Ltd. (PBG) et Petrominerales Ltd (PMG)
Réorganisation Corporative (suivi)
Rajustement de contrat final - Petrobank Energy and Resources Ltd. ( PBG ) - Petrominerales Ltd. ( PMG ) - Réorganisation corporative
Rajustement de contrat final- Ivanhoe Mines Ltd. ( IVN ) - Émission de droits de souscription
Rajustement de contract anticipé -Ivanhoe Mines Ltd. ( IVN )
Émission de droits de souscription
George Weston limitée (WN)
Audition devant le Comité de discipline de Bourse de Montréal Inc. - Valeurs mobilières Desjardins inc.
Uranium One Inc. - Nouvelles séries d'options
Exigences de marge pour contrats à terme
Uranium One Inc. (UUU)
Liste des frais 2011 de Bourse de Montréal Inc.
Rajustement de contrat anticipé - Western Coal Corp. (WTN) - Acquisition 2010-11-22
Modifications apportées à l'article 5.3 des Procédures applicables à l'annulation d'opérations
Personnes autorisées SAM - Obligation de transmettre un avis de cessation d'emploi à la Bourse
Ventana Gold Corp. (VEN) - Acquisition
Correction - Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour le contrat à terme sur obligations du gouvernement du Canada de cinq ans (CGF)
Valeant Pharmaceuticals International, Inc. -
Nouvelles séries d'options
Toromont Industries Ltd. (TIH) -
Réorganisation par scission
Rajustement de contract -
FNB Horizons BetaPro NYMEX Gaz Naturel Haussier Plus
Magna International Inc. (MG) -
Petrobank Energy and Resources Ltd. (PBG) - Petrominerales Ltd. (PMG) -
Rajustement de contract final - FNB Horizons BetaPro NYMEX Gaz naturel Haussier Plus (HNU) - Regroupement d'unités 2010-11-04
ARC Energy Trust (AET.UN) -
Exigences de marge pour contrats à terme 2010-11-03
Autocertification - Modification aux normes de livraison - Contrats à terme sur obligations du gouvernement du Canada de Cinq ans (CGF) - Modification à l'Article 15613 de la Règle 15 de Bourse de Montréal Inc.
Jours fériés et fermetures à 13H - 2010 / 2011
MDS inc. (MDS) -
Changement de nom, de symbole et de Cusip
Fonds de revenu Pages Jaunes (YLO.UN) -
Pengrowth Energy Trust (PGF.UN) -
NAL Oil & Gas Trust (NAE.UN) -
Limites de position - Options sur actions et unités de fiducie, options sur parts de fonds négociés en bourse, options sur indice et options sur devise
Sollicitation de commentaires - Mise en oeuvre de stratégies intrajournalières définies par l'utilisateur - Modification des procédures applicables à l'annulation d'opérations et nouvelles procédures applicables à l'exécution de stratégies impliquant des options
Paramètres d'intervention pour le quatrième trimestre 2010
Enerplus Resources Fund (ERF.UN) -
Sollicitation de commentaires - Modification de l'annexe 1 des procédures applicables à l'exécution et à la déclaration d'opérations d'échanges physiques pour contrats, d'échanges d'instruments dérivés hors bourse pour contrats et de substitutions d'instruments dérivés hors bourse par des contrats à terme
Autocertification - Modifications aux caractéristiques - Contrats à terme sur obligations du Gouvernement du Canada de trente ans (LGB) - Modifications à l'Article 6801 de la Règle Six et à l'Article 15613 de la Règle Quinze de Bourse de Montréal Inc.
Autocertification - Modification aux procédures relatives à l'exécution d'opérations de base sans risque sur les contrats à terme sur indices S&P/TSX
Modifications aux frais perçus auprès des participants agréés par Bourse de Montréal Inc.
Biovail Corporation (BVF) -
Kinross Gold Corporation (K) et Red Back Mining Inc. (RBI) -
Plan d'arrangement (suivi)
Kinross Gold Corporation (K) et Red Back Mining Inc. (RBI)
Application de l'article 14205 des Règles de Bourse de Montréal Inc. concernant les marges sur instruments dérivés négociés dans le cadre d'activités de spéculation sur séance
Modification des écarts minimaux pour les contrats d'options sur actions, sur fonds négociés en bourse et sur indice - Prolongation du projet pilote et ajout de classes 2010-09-13
Nouveau participant agréé étranger - EWT, LLC
Nouveau participant agréé étranger - Allston Trading LLC
Nouveau participant agréé - NCP Northland Capital Partners Inc.
Penn West Energy Trust (PWT.UN) -
Corrections - Taux de marge sur positions appariées - contrats à terme sur acceptations bancaires canadiennes de trois mois
SXC Health Solutions Corp.(SXC) -
Rajustement de contrat anticipé- Suivi -
Uranium One Inc. (UUU) -
Changement de sous jacent
Rajustement de contrat final - Gerdau Ameristeel Corporation(GNA) -
Plan d'arrangement 2010-08-30
Autocertification - Modifications aux caractéristiques - Contrats à terme sur Obligations du Gouvernement du Canada de Deux Ans (CGZ) - Modifications à l'Article 6801 de la Règle Six et aux Articles 15613 et 15619 de la Règle Quinze de Bourse de Montréal Inc.
Nouvelles classes d'options sur actions et options sur FNB
Rajustement de contrat anticipé - Kinross Gold Corporation (K) et Red Back Mining Inc. (RBI) -
Plan d'arrangement 2010-08-04
Nouveau contrat à terme sur le différentiel de prix du Pétrole Brut Lourd Canadien (WCH) - Exigences de marge et limites de positions
Autocertification - Inscription d'un nouveau contrat à terme fondé sur le nouvel indice du Pétrole Brut NGX WCS WTI pondéré quotidiennement et modification du symbole de l'actuel contrat à terme fondé sur l'indice du Pétrole Brut NGX WCS WTI pondéré mensuellement
Nouvelles classes d'options 2010-07-19
Fortis Clearing Americas LLC - Nouvelle dénomination sociale
Jinshan Gold Mines Inc. (JIN)
Changment de nom, de symbole et de cusip
Paramètres d'intervention pour le troisième trimestre 2010
Modification aux Procédures relatives à l'Exécution d'Opérations en Bloc pour abaisser le seuil de quantité minimale pour les opérations en bloc sur les contrats à terme sur Obligations du Gouvernement du Canada (CGB)
Nouvelles classes d'options 2010-06-28
Modification des écarts minimaux pour les contrats
d'options sur actions, sur fonds négociés en bourse
et sur indice -
Prolongation du projet pilote et ajout de classes
Rajustement de Contrat - Fonds Horizons BetaPro S&P/TSX Aurifère Mondial Baissier Plus FNB - Nouvelles séries d'options
Démission d'un participant agréé - Les Partenaires Versant Inc.
Nouveau produit - Inscription de contrats à terme sur le différentiel de prix du pétrole brut lourd canadien (WCH)
Gerdau Ameristeel Corporation (GNA) -
FNB Horizons BetaPro S&P/TSX aurifère mondial Baissier Plus (HGD) -
Rajustement de contrat final - Precision Drilling Trust (PD.UN) - Plan d'arrangement
Autocertification - Modification des incréments relatifs aux contrats à terme et aux options sur contrats à terme sur Obligations du Gouvernement du Canada pour les fins du calcul de la fourchette de non annulation - Modifications à l'Article 5.3 des Procédures applicables à l'annulation d'opération
Erratum - Rajustement de contrat final - Quadra Mining Ltd. (QUA) et FNX Mining Company Inc. (FNX) - Plan d'arrangement
Rajustement de contrat final - Quadra Mining Ltd. (QUA) et FNX Mining Company Inc. (FNX) - Plan d'arrangement
Autocertification - Introduction d'options sur contrats à terme sur acceptations bancaires canadiennes de trois mois dans le segment moyen de la courbe des taux (Mid-Curve) - Modifications aux procédures de Bourse de Montréal Inc.
Autocertification - Modifications des modalités des limites de position sur les options - Modifications aux Articles 6651, 6652 et 6653 de la Règle Six de Bourse de Montréal Inc.
Options sur Contrats à terme sur Acceptations Bancaires Canadiennes de trois mois -
Séries additionnelles assorties de caractéristiques
de contrats différentes
segment moyen de la courbe des taux (mid-curve)
Autocertification - Nouveau produit - Contrat à terme sur le pétrole brut canadien (WCH) - Modifications aux articles 6801, 6802, 6803, 6804, 6807, 6808 et 6812 de la Règle 6 de Bourse de Montréal et modifications à l'article 15001 et ajout des articles 15996.1 à 15997.5 à la Règle 15 de Bourse de Montréal - Modifications aux procéduresAnnexe 1
Nouvelles options sur actions à long terme
Canadian Natural Resources Limited (CNQ) -
Décision disciplinaire - Daniel Cutts
Changement de nom et isin
Consolidation des symboles des options sur actions et
Financière Canaccord Ltée - Nouvelle dénomination sociale
Démission d'un participant agréé étranger - MF Global UK Limited
Nouveau participant agréé étranger - GETCO, LLC
Canadian Oil Sands Trust (COS.UN) -
Consolidation des symboles des options sur actions 2010-04-29
Celtic Exploration Ltd. (CLT) -
Modification à la liste des frais 2010 de Bourse de Montréal Inc.
Nouvelles classes d'options 2010-04-26
Identification des ordres - Comptes à prix moyen 2010-04-22
Seuils de déclarations des positions en cours instruments dérivés inscrits à la Bourse
Projet d'automatisation de la méthode de déclaration des positions en cours importantes
Changement de nom et d'isin sur les options sur indices
Consolidation des symboles des options sur actions
Sollicitation de commentaires - Introduction d'options sur contrats à terme sur acceptations bancaires canadiennes de trois mois dans le segment moyen de la courbe des taux (Mid-curve) - Modifications aux procédures pertinentes de la Bourse de Montréal Inc.Annexe 1
Autocertification - Modification aux Procédures applicables à l'exécution et à la déclaration d'opérations d'échanges physiques pour contrats, d'échanges d'instruments dérivés hors bourse pour contrats et de substitutions d'instruments dérivés hors bourse par des contrats à termeAnnexe 1
Sollicitation de commentaires - Modifications aux caractéristiques - Contrats à terme sur Obligations du Gouvernement du Canada de deux ans (CGZ) - Modification à l'article 6801 de la Règle Six et aux Articles 15613 et 15619 de la Règle Quinze de Bourse de Montréal Inc.Annexe 1
Sollicitation de commentaires - Modification des incréments relatifs aux contrats à terme et aux options sur contrats à terme du gouvernement du Canada pour les fins du calcul de la fourchette de non annulation - Modification à l'article 5.3 des Procédures applicables à l'annulation d'opérationsAnnexe 1
Consolidation des symboles des options à long terme et sur actions
Politique Coupe-Circuit (T-3) - Paramètres d'intervention pour le
Sollicitation de commentaires - Contrats à terme sur obligations du gouvernement du Canada de dix ans (CGB): Nouveau seuil de quantité minimale pour les opérations en bloc - Modifications aux procédures relatives à l'exécution d'opérations en bloc
Fractionnement d'actions -
Autocertification - Actualisation de la Règle Trois de la Bourse - Participants agréés
Fonds de revenu Pages Jaunes (YLO.UN)-
Modification des écarts minimaux pour les contrats d'options sur actions, sur fonds négociés en bourse et sur indice - Prolongation du projet pilote et ajout de classes 2010-03-25
Quadra Mining Ltd. (QUA) et FNX Mining Company Inc. (FNX) -
Athabasca Potash Inc. (API)-
Actualisation de la Règle Sept de la Bourse - Opérations des participants agréés - Abrogation des Politiques C-2, C-4, C-10, C-11, C-12, C-13 et C-15
Consolidation des symboles des options sur contrats à terme, options sur devises et indices
Nouvelles classes d'options 2010-03-05
Rajustement de contrat anticipé - Precision Drilling Trust (PD.UN)-Plan d'arrangement 2010-02-10
Blackmont Capital Inc. - Nouvelle dénomination sociale
Corporation Recherche Capital - Nouvelle dénomination sociale
Rajustement de contrat anticipé - Athabasca Potash Inc. (API) - Plan d'arrangement 2010-01-28
Ajout des options sur contrats à terme sur obligations du gouvernement du Canada de dix ans (OGB) aux Procédures relatives à l'exécution d'applications et à l'exécution d'opérations pré-arrangéesAnnexe 1
Retour aux symboles d'options d'origine 2010-01-22
Ajout des opérations de base sans risque sur contrats à terme sur indice S&P/TSX (SXF) et sur contrats à terme sur indices sectoriels (SXA, SXB, SXH et SXY) - Modifications aux articles 6005 et 6380 des Règles de Bourse de Montréal Inc.
Modification des écarts minimaux pour les contrats d'options sur actions, sur fonds négociés en bourse et sur indice -
Frais pour retard dans la production de certains documents ou renseignements - Liste des frais 2010
Corriente Resources Inc. (CTQ) -
Plan d'arrangement 2010-01-07

References: l'article 5
 l'Article 15613
 l'Article 6801
 l'Article 15613
 l'article 14205
 l'Article 6801
 l'Article 5
 l'article 15001
 l'article 6801
 l'article 5