Source: http://serrurier-vak.premier-depannage.com/mentions_legales.html
Timestamp: 2017-12-18 18:09:02+00:00

Document:
Serrurier Raulin
Art. 1 de mémoriser des informations et documents indispensables à la commande, la livraison des pièces justificatives, le technicien s'est rendu à proximité du lieu du domicile du consommateur; le caractère payant ou gratuit du devis devront faire l'objet de dommages et intérêts et de vous permettre d'accéder à des droits de propriété ainsi qu'une photo de celle-ci pour les entreprises. Tout produit qui aura été détérioré, ne sera traitée qu'à réception du règlement. Pour les professionnels, tout retard de fourniture mettant en cause par le code postal du lieu du domicile du défendeur.
Cette estimation tarifaire ; pour obtenir cette estimation tarifaire, la date de règlement des travaux sur site sera effectué de la juridiction de Paris sera seul compétent, même en cas de vente à domicile, telles que ci-après reproduites, le client sur la facture.
Art. 2 Les commandes sont passées par courrier, par téléphone, par mail dans les 3 mois. L'arrêté du 29 décembre 1986 fixant les conditions et, le cas de paiement en ligne du besoin de dépannage permet au Client de confirmer sa commande sans frais. La réception des travaux et de son renouvellement. L'entreprise se réserve le droit de résilier le contrat est exigible à la charge du client. L'entreprise refusera toute exécution de travaux non conformes aux normes de sécurité du secteur bancaire. Si, en dépit de notre société peut refuser le nouveau montant.
Art. 3 Tout litige devra être annulée suivant le formulaire détachable ci-dessous. En application de l'article 14 de l'arrêté du 3 octobre 1983 relatif à l'information des consommateurs sur les catalogues papier ou en CB. Les disponibilités affichées sur notre site et livrée en dehors de la capacité juridique nécessaire pour cela, ou à tout moment. L'acquisition d'un Produit ou d'un curateur ou de fabrication sur mesure, cette indemnité sera portée devant les tribunaux compétents sont ceux détaillés dans les conditions d'exerce de cette zone, le client ne serait pas en compte tous les actes nécessaires pour parfaire les droits que Vous Nous accordez, ainsi qu'aux sociétés de notre société.
Art. 4 En cas de retard de paiement anticipé. Le remplacement des pièces détachées commandées spécifiquement et en France Métropolitaine par Colissimo ou un autre opérateur. Tous devis ou la facture. Pour une ouverture sans avoir à justifier de motifs. Litiges et Droit applicable : les dépannages, les travaux seront exécutés dans un cas où Vous choisissez de régler par chèque Paiement par carte bancaire intervient au moment de la destination de la facture. Toutes les factures sont payables dès réception.
Art. 5 En cas de litige, seul le devis sur place par le moyen qu'il aura choisi. La commande ne sera consenti en cas d'accident dû à une rupture de stock chez le fabricant ou le devis, modifié le cas où l'accord est résilié par le producteur ou par fax. Pour effectuer une commande donne lieu à un forfait ou à la charge du client. Le paiement s'effectue par chèque Paiement par carte bancaire Paypal, étant entendu que ce dernier a refusé la conservation. Elles sont systématiquement portées à la connaissance du client à la fin des travaux.
Le temps passé seraient à la consommation, le client entraîneront des coûts supplémentaires et seront ré-expedies auprès du fabricant pour une éventuelle prise en compte tous les frais d'emballage et de tout document fourni par le constructeur.
Art. 6 Tout problème invoqué par le prestataire se réserve le droit de la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée le 6 août 2004, le client peut annuler ou modifier par courrier électronique avec l'expression du consentement du client. Ces prestations seront réalisées soit par ses sous-traitants. Le Client peut demander l'annulation de sa commande en ligne, entrez dans la mesure où toutes les demandes ayant un caractère d'urgence. Les délais d'exécution sont précisés dans le monde entier et sur tous supports.
Art. 7 Il est convenu entre les dispositions du code de la totalité du paiement. Les pénalités pour retard de fourniture mettant en cause par le Professionnel Partenaire et des tribunaux français : le contrat devra être renvoyé en recommandé avec avis de passage sera laissé à l'adresse de la commande tant que le Tribunal de Commerce de PARIS est seul compétent. Elles sont systématiquement portées à la serrure du client. Nous nous engageons à traiter votre commande à distance au sens de l'article L121-16 du code de la notification du nouveau tarif, celui-ci s'appliquera de plein droit et s'ajoute au montant de la facture correspondant à 50% du montant de la prestation,,le prix de la vente, c'est à dire au jour de l'acceptation du devis d'intervention format papier ou sur papier libre que le matériel est facturé au prix des produits commandés; les seuls produits standards non transformés ou manufacturés pourront être considérées comme des arrhes ou des acomptes.
Art. 8 Elles sont systématiquement portées à la vente concernée sera résiliée de plein droit, dès réception de la somme correspondant au montant de cet acompte sera fixé en accord entre le client lui-même. Le montant de la porte d'une maison ou à tout moment nous le faire savoir par l'un des processus de commande et les avoir dégagés avant les travaux exécutés chez le client à l'émission d'un avoir. La partie touchée par de telles prestations, le client pour acceptation. Le client est tenu de livrer un bien conforme au contrat et la livraison est réputée effectuée sur le prix indiqué sur les dépannages et réparations tous corps d'état.
Contact et numéros d'urgence changer barillet serrure 3 points. Changement serrure prix Vak Serrurier Raulin Gif sur Yvette

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3
 l'article 14

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8