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Timestamp: 2016-10-22 03:36:13+00:00

Document:
6P.156/2003 (14.01.2004)
6P.156/2003
6S.435/2003 /pai
Arr�t du 14 janvier 2004
recourant, repr�sent� par Me Yannis Sakkas, avocat,
Minist�re public du Bas-Valais, 1890 St-Maurice,
art. 9 et art. 32 al. 1 Cst.; art. 6 CEDH (proc�dure p�nale; arbitraire, pr�somption d'innocence, "in dubio pro reo")
6S.435/2003
conduite en �tat d'�bri�t� (art. 91 al. 1 LCR)
recours de droit public (6P.156/2003) et pourvoi en nullit� (6S.435/2003) contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour p�nale I, du 30 octobre 2003.
Le 8 septembre 2000, X.________ a partag� un repas et du vin blanc avec les employ�s de son entreprise � St-L�onard jusqu'� 20 h. Il a ensuite pass� la soir�e � Sion avec une connaissance avec laquelle il dit avoir consomm� deux d�cilitres de vin rouge avant de partir avec sa voiture � Saxon. A Riddes, vers 22 h. 30, un agent de police l'a vu empi�ter � plusieurs reprises sur la ligne de s�curit� avant de reprendre position sur la voie de circulation. A 23 h. 15, deux agents de la police municipale de Martigny ont interpell� le conducteur qui �tait correct et poli, mais pr�sentait des sympt�mes d'ivresse, � savoir les conjonctives inject�es et une haleine sentant l'alcool.
La police a effectu� deux contr�les au moyen de l'�thylom�tre qui ont r�v�l� des taux de 0.97 g  � 23 h. 57 et de 1.03 g  � 0 h. 02, puis conduit l'automobiliste � l'h�pital pour une prise de sang. L'examen m�dical a notamment fait �tat d'un comportement r�calcitrant, d'une capacit� de jugement d�ficiente, de conjonctives inject�es, de pupilles dilat�es, d'un teint rouge, d'une d�marche l�g�rement titubante et d'une haleine sentant l'alcool. L'analyse du sang, pr�lev� le 9 septembre 2000, � 1 h., a relev� une alcool�mie comprise entre 0.85 et 0.95 g/kg. L'Institut de m�decine l�gale de l'universit� de Lausanne, qui a proc�d� � une seconde analyse du m�me �chantillon, a mentionn� un taux d'alcool�mie compris entre 0.83 et 0.93 g .
Le 24 avril 2002, le juge I des districts de Martigny et St-Maurice a condamn� X.________, pour conduite d'un v�hicule automobile en �tant pris de boisson et violation des r�gles de la circulation routi�re, � trois jours d'emprisonnement avec sursis et � 1'000 francs d'amende.
Par jugement du 30 octobre 2003, la cour p�nale I du Tribunal cantonal valaisan a partiellement admis l'appel de X.________ en ce sens qu'elle l'a condamn�, pour conduite d'un v�hicule automobile en �tant pris de boisson, � une amende de 1'000 francs.
X.________ forme un recours de droit public et un pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral. Se plaignant, dans le premier recours, d'arbitraire et de violation de la pr�somption d'innocence, et, dans le second, d'une violation des art. 55 al. 1, 91 LCR, 2 al. 2 OCR et 138 ss. OAC, il conclut � l'annulation du jugement attaqu�. Il sollicite l'effet suspensif dans son recours de droit public.
Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral ne peut examiner que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 127 I 38 consid. 3c p. 43; 126 III 534 consid. 1b p. 536).
Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits et de violation de la pr�somption d'innocence.
2.1 Dans la mesure o�, comme en l'esp�ce, l'appr�ciation des preuves est critiqu�e en r�f�rence avec le principe in dubio pro reo, celui-ci n'a de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41). Cette derni�re notion a �t� rappel�e r�cemment dans l'ATF 128 I 177 consid. 2.1 p. 182 auquel on peut se r�f�rer.
2.2 Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir tenu compte des r�sultats de l'analyse sanguine alors que le pr�l�vement n'�tait pas conforme, l'�prouvette utilis�e ne contenant aucun nom.
2.2.1 Savoir si le r�sultat d'une prise de sang peut �tre pris en consid�ration comme moyen de preuve est une question de droit f�d�ral qui ne peut �tre examin�e dans un recours de droit public (cf. ATF 116 IV 75 consid. 75 consid. 4 p. 75s. et arr�t non publi� du Tribunal f�d�ral du 26 ao�t 2003, 6S.191/2003). Le grief du recourant est par cons�quent irrecevable dans la pr�sente proc�dure. Il est par ailleurs �galement invoqu� dans le pourvoi d�pos� parall�lement (cf. infra consid. 4.3).
2.2.2 Pour le surplus, l'appr�ciation de la cour cantonale, selon laquelle il n'existe pas de doute que le sang analys� est bien celui du recourant, est exempte d'arbitraire.
En effet, selon les explications de l'agent entendu en appel, la police fournit au personnel soignant le mat�riel n�cessaire � la prise de sang, � savoir du d�sinfectant, une seringue et une veinule pour r�colter le liquide. Une fois le pr�l�vement effectu�, l'�chantillon de sang est �tiquet� et mis, avec l'ordre de pr�l�vement et le rapport m�dical, dans une enveloppe cachet�e. Celle-ci est ensuite amen�e au poste de police o� elle est enregistr�e et plac�e dans un frigo, avant d'�tre prise en charge par l'Institut central des h�pitaux valaisan. Selon la liste produite par le t�moin, une seule enveloppe a �t� d�pos�e au poste le 9 septembre 2000, ce qui signifie que l'h�pital de Martigny n'a fait qu'une seule prise de sang ordonn�e par la police ce jour-l�. Selon le rapport n� 2000.0903 de l'Institut central des h�pitaux valaisan, le sang du recourant, pr�lev� le 9 septembre 2000, � 1 heure, et analys� le 15 septembre 2000, pr�sentait une ethanol�mie comprise entre 0.85 et 0.95 g/kg. Ce rapport comportait encore les deux remarques suivantes: 1. L'�chantillon est conserv� une ann�e; 2. Pr�l�vement non conforme: tube sans nom.
La cour cantonale a jug� que cette derni�re remarque signifiait, soit que la veinule n'�tait pas �tiquet�e, soit que l'�tiquette n'�tait pas remplie. Elle a estim� que l'Institut n'avait toutefois pas eu de doutes sur la provenance du sang, d�s lors que son rapport, tout en soulignant que le pr�l�vement n'�tait pas conforme, indiquait express�ment qu'il s'agissait du sang du recourant et n'�mettait aucune r�serve sur ce point. Elle a soutenu que la pr�sence, dans l'enveloppe cachet�e, non seulement de l'�chantillon de sang, mais encore de l'ordre de pr�l�vement et du rapport m�dical, avait suffi � exclure un �ventuel doute. Dans ces conditions et compte tenu de la proc�dure d�crite ci-dessus par le t�moin entendu en appel, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire en retenant que le sang analys� �tait bien celui du recourant, malgr� l'absence d'�tiquette nominale sur le tube.
2.3 Le recourant soutient qu'on ne saurait fonder sa culpabilit� en se basant uniquement sur un test � l'�thylom�tre mentionnant un taux d'alcool�mie de 0.97 g  et les d�clarations d'un policier selon lesquelles il sentait l'alcool et avait les yeux un peu rouges.
Savoir si le r�sultat de l'�thylom�tre peut �tre pris en consid�ration comme moyen de preuve est une question de droit f�d�ral qui ne peut �tre examin�e dans un recours de droit public (cf. ATF 116 IV 75 consid. 75 consid. 4 p. 75s. et arr�t non publi� du Tribunal f�d�ral du 26 ao�t 2003, 6S.191/2003). Dans cette mesure, le grief du recourant est irrecevable. Au surplus, il tombe � faux, la cour cantonale ayant admis l'�tat d'�bri�t� de l'automobiliste, non seulement en se fondant sur les deux contr�les � l'�thylom�tre et les constatations des agents de police, mais principalement en se basant sur le test sanguin relevant un taux d'alcool�mie compris entre 0.83 et 0.93 g .
2.4 Le recourant pr�tend que la cour cantonale ne pouvait retenir qu'il avait empi�t� sur la ligne de s�curit� entre Riddes et Saxon, les d�clarations de l'agent communal �tant invraisemblables.
Il est vrai que les premiers juges ont �cart� les d�clarations de l'agent communal relatives � la vitesse de l'automobiliste aux motifs que celle-ci n'avait pas pu �tre enregistr�e sur un support mat�riel et que 45 minutes s'�taient �coul�es entre le moment o� le recourant avait �t� vu aux environs de Riddes et son interpellation, � Martigny. Ils ont en revanche retenu les d�clarations de cet agent selon lesquelles le recourant avait franchi, � plusieurs reprises, la ligne de s�curit� et jug� que ce comportement corroborait l'�tat d'ivresse du conducteur. En l'esp�ce, rien ne permet de mettre en doute ces propos et l'agent communal n'aurait du reste pas appel� la centrale de la police cantonale si l'automobiliste s'�tait comport� correctement. En outre, la cour cantonale s'est fond�e sur plusieurs autres �l�ments, � savoir les tests sanguins et � l'�thylom�tre et les constatations des deux agents de la police municipale de Martigny, pour constater l'�tat d'�bri�t� du recourant. Elle a ainsi forg� sa conviction sur la base d'un ensemble d'�l�ments. Or, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs soient fragiles, la solution retenue pouvant �tre justifi�e de fa�on soutenable par d'autres arguments de nature � emporter la conviction. Le grief du recourant est d�s lors infond�.
En conclusion, le recours de droit public doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supporte les frais (art. 156 al. 1 OJ).
Le recourant invoque une violation des art. 55 al. 1, 91 LCR, 2 al. 2 OCR et 138 ss OAC.
4.1 L'art. 91 ch. 1 LCR punit de l'emprisonnement ou de l'amende, celui qui, �tant pris de boisson, aura conduit un v�hicule automobile. En application de l'art. 55 al. 1 LCR, le Conseil f�d�ral a fix� comme r�gle qu'un conducteur est r�put� pris de boisson, ind�pendamment de toute autre preuve et de son degr� de tol�rance � l'alcool, d�s qu'il pr�sente une alcool�mie d'au moins 0.8 g  (cf. art. 2 al. 2 de l'ordonnance sur les r�gles de la circulation routi�re [OCR; RS 741.11]). L'art. 55 al. 4 LCR prescrit que le Conseil f�d�ral �dictera des prescriptions sur la proc�dure � suivre pour pr�lever et analyser le sang, de m�me que sur l'examen m�dical compl�mentaire de la personne pr�sum�e �tre prise de boisson.
4.1.1 Selon l'art. 138 de l'ordonnance r�glant l'admission des personnes et des v�hicules � la circulation routi�re (OAC; RS 741.51), lorsqu'il s'agit de constater l'�bri�t�, la prise de sang constitue l'examen appropri� auquel les conducteurs de v�hicules et les personnes impliqu�es dans un accident doivent �tre soumis en vertu de l'art. 55 LCR (al. 1). La prise de sang doit �tre effectu�e lorsque des indices permettent de conclure � l'�bri�t� ou lorsqu'une personne le demande elle-m�me afin de se disculper (al. 2). Pour un premier contr�le, on peut utiliser un �thylom�tre. L'examen n'est pas poursuivi lorsque l'analyse de l'haleine r�v�le un taux d'alcool�mie inf�rieur � 0.6 g  (al. 3). Sont r�serv�es les dispositions plus compl�tes des codes cantonaux de proc�dure, ainsi que les constatations de l'�bri�t� d'apr�s l'�tat et le comportement du suspect ou les indications obtenues sur la quantit� d'alcool consomm�e, etc., notamment lorsque la prise de sang ne peut �tre effectu�e (al. 6). Cette derni�re formulation n'exclut pas par avance de pouvoir se r�f�rer � un autre moyen de preuve, m�me en pr�sence d'une analyse de sang. Il est en particulier possible de se fonder sur un examen effectu� au moyen d'un �thylom�tre dont le r�sultat se r�v�le clair, ou sur des t�moignages. Cependant, lorsque l'analyse de sang a pu �tre effectu�e � satisfaction scientifique, le juge ne saurait d'apr�s le syst�me l�gal lui pr�f�rer un autre moyen de preuve (cf. ATF 127 IV 172 consid. 3d p. 175 ss).
4.1.2 L'art. 139 OAC pr�voit que lorsque le suspect pr�tend qu'il a encore consomm� de l'alcool une demi-heure � trois quarts d'heure avant la prise de sang, il sera soumis, au moins un quart d'heure plus tard, � une deuxi�me prise de sang (al. 4). Le r�cipient contenant le sang portera les inscriptions n�cessaires, sera plac� dans un emballage convenant au transport et, par le moyen le plus rapide exp�di� pour analyse � un institut reconnu. Aussi longtemps qu'il n'est pas possible de l'exp�dier, le sang doit �tre conserv� dans un r�frig�rateur. En r�gle g�n�rale, l'exp�dition est assur�e par la police qui doit indiquer, dans un rapport, les circonstances ayant provoqu� la prise de sang (al. 5).
4.1.3 La d�termination du degr� d'alcool�mie rel�ve du fait et doit donc �tre contest�e dans un recours de droit public. En revanche, la question de savoir si les r�sultats d'une prise de sang ou de tests � l'�thylom�tre peuvent �tre pris en compte comme moyen de preuve rel�ve du droit f�d�ral et peut par cons�quent �tre examin�e dans un pourvoi en nullit� (cf. ATF 116 IV 75 consid. 75 consid. 4 p. 75s. et arr�t non publi� du Tribunal f�d�ral du 26 ao�t 2003, 6S.191/2003; supra, consid. 2.3 et 2.4).
4.2 Dans la mesure o� le recourant critique l'appr�ciation des preuves et les constatations cantonales, ses griefs sont irrecevables dans un pourvoi en nullit� (cf. ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66 et les arr�ts cit�s).
4.3 Selon le recourant, l'analyse de sang n'a pas �t� effectu�e conform�ment aux normes pr�cit�es (art. 138 ss. OAC).
4.3.1 Selon les instructions du D�partement f�d�ral de justice et police sur la constatation de l'�bri�t� du 12 novembre 1986, le r�cipient utilis� pour l'exp�dition, ainsi que le rapport m�dical concernant l'examen clinique doivent porter des inscriptions concordantes, de fa�on � exclure toute �quivoque. L'institut enregistre au fur et � mesure les �chantillons re�us et en contr�le chaque fois l'identit� � l'aide de l'ordre de pr�lever le sang (cf. annexe 8 OAC) qui leur est joint. Les �quivoques �ventuelles sont corrig�es sans d�lai, de concert avec l'exp�diteur ou le mandant. Lorsqu'une confusion est possible, il y a lieu de d�terminer les propri�t�s immunoh�matologiques de l'�chantillon et de les comparer avec celles du sang du suspect. Au regard de ces instructions, les inscriptions sur le r�cipient pr�vues par l'art. 139 al. 5 OAC visent avant tout � exclure toute �quivoque au sujet de l'identit� du donneur. Partant, dans la mesure o� il n'existe pas de doute quant � ce dernier point, il y a lieu d'admettre que la fa�on de proc�der quant au pr�l�vement de sang reste conforme � la r�gle pr�cit�e. En l'esp�ce, la cour cantonale n'a pas ignor� que la veinule n'avait pas �t� correctement �tiquet�e. Elle a toutefois admis qu'il n'y avait pas de doute quant � la provenance du sang, puisque l'Institut avait express�ment indiqu�, sans �mettre la moindre r�serve � ce sujet, qu'il s'agissait du sang du recourant, que l'enveloppe cachet�e telle que r�ceptionn�e par l'Institut comprenait non seulement l'�chantillon de sang, mais encore l'ordre de pr�l�vement et le rapport m�dical, et que le recourant, qui avait demand� une seconde analyse du taux d'alcool�mie, n'avait en revanche jamais requis l'examen des propri�t�s immunoh�matologiques du sang pr�lev�. Dans ces conditions, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en retenant l'analyse sanguine comme moyen de preuve, puisqu'elle a constat� en fait que le sang pr�lev� �tait sans �quivoque celui du recourant.
4.3.2 Contrairement � ce que soutient le recourant, une seconde prise de sang n'�tait pas n�cessaire en application de l'art. 139 al. 4 OAC, puisque, dans le cas particulier, plus de � d'heure se sont �coul�s entre la derni�re ingestion d'alcool et la premi�re prise de sang et que l'automobiliste n'a jamais pr�tendu avoir encore consomm� de l'alcool entre l'�v�nement critique et la premi�re analyse sanguine.
4.4 Le grief du recourant selon lequel la cour cantonale n'aurait pas d�termin� son taux d'alcool�mie au moment de la commission de l'infraction tombe � faux, puisque l'arr�t attaqu� a express�ment soulign� que l'analyse du sang, pr�lev� 1 h. 45 apr�s l'interpellation, avait r�v�l� un taux d'alcool�mie compris entre 0.83 et 0.93 g  et que, compte tenu d'une �limination minimale de 0.1 g  par heure, on pouvait admettre que le recourant pr�sentait un taux sup�rieur � 1 g  lors de son interpellation � 23 h. 15 (cf. ATF 116 IV 239 consid. 2 p. 240 s.; Soci�t� suisse de m�decine l�gale, Directives pour l'interpr�tation m�dicale de l'alcool�mie, chiffre 3.1).
4.5 Le recourant soutient que les tests � l'�thylom�tre ne constituent des indices probants que si le taux constat� est tr�s �lev�, contrairement au cas d'esp�ce.
Ce grief est vain. En effet, la jurisprudence � laquelle se r�f�re le conducteur et selon laquelle le r�sultat d'un test � l'�thylom�tre peut diverger de plus ou moins 20 % de la concentration d'alcool dans le sang d�termin�e par une prise de sang (cf. ATF 127 IV 172 consid. 3d p. 175 ss; 119 IV 255 consid. 2a p. 257 s.) n'est pas pertinente dans le cas particulier, puisque l'Institut a valablement effectu� un test sanguin, qui constitue l'examen appropri� pour constater l'�bri�t�, et qui a �tabli une alcool�mie sup�rieure � 0.8 g  et proche de celles relev�es par les tests � l'�thylom�tre. Dans cette mesure, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en retenant les r�sultats de ces tests comme moyens de preuve, ceux-ci ne venant que confirmer celui de l'analyse sanguine.
4.6 Selon l'arr�t attaqu�, le recourant pr�sentait lors de son interpellation, conform�ment � l'analyse de sang effectu�e et compte tenu d'une �limination minimale de 0.1 g  par heure, un taux sup�rieur � 1 g , lequel a d'ailleurs �t� confirm� par les deux contr�les � l'�thylom�tres de 0.97 et 1.03 g  op�r�s respectivement � 23 h. 57 et 0 h. 02. D'apr�s les constatations cantonales, l'examen m�dical a notamment relev� un comportement r�calcitrant, une capacit� de jugement d�ficiente, des conjonctives inject�es, des pupilles dilat�es, un teint rouge, une d�marche l�g�rement titubante et une haleine sentant l'alcool. Les policiers ont signal� des sympt�mes d'ivresse, � savoir les conjonctives inject�es et une haleine sentant l'alcool. Un autre agent a �galement vu, � plusieurs reprises, l'automobiliste empi�ter sur la ligne de s�curit�. Enfin, la cour cantonale a relev� que, selon ses propres d�clarations, le recourant avait partag� plusieurs raclettes accompagn�es de vin blanc avec les employ�s de son entreprise jusqu'� 20 h., puis consomm� deux d�cilitres de vin rouge avec un ami. Sur la base de ces �l�ments, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en admettant que le recourant avait conduit en �tat d'�bri�t�.
En conclusion, le pourvoi doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 278 al. 1 PPF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Minist�re public du Bas-Valais et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour p�nale I.
Lausanne, le 14 janvier 2004

References: art. 9
 art. 32
 art. 6
in dubio
 art. 55
 art. 90
 ATF 
in dubio
 ATF 
 ATF 
 art. 55
 art. 2
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF