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Timestamp: 2016-10-21 00:39:15+00:00

Document:
I 823/05 (25.04.2007)
I 823/05
recourant, repr�sent� par Me Jacques Emery, avocat, boulevard Helv�tique 19, 1207 Gen�ve,
recours de droit administratif contre le jugement du Tribunal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve du 27 septembre 2005.
A.a D.________, n� en 1960, a essentiellement travaill� en qualit� d'aide-jardinier au service de divers employeurs. Le 5 juillet 1995, alors qu'il roulait au volant de son v�hicule, il n'a pu �viter un bus des Transports publics genevois (ci-apr�s : TPG) qui arrivait sur sa gauche en lui coupant la priorit�. Il a �t� conduit � l'H�pital X.________, o� la doctoresse P.________ a pos� les diagnostics de �coup du lapin� et dermabrasion du genou D, et attest� une incapacit� de travail totale jusqu'au 9 juillet 1995. Elle a prescrit un traitement antalgique et le port d'une collerette (rapport du 2 ao�t 1995). D.________ n'a pas repris le travail � la date pr�vue et a consult� son m�decin traitant, le docteur S.________, en raison de la persistance de cervicalgies, irradiant dans le bras gauche. Ce praticien a pos� le diagnostic de contusion cervicale grave et attest� une incapacit� de travail totale pour une dur�e ind�termin�e (rapport du 4 octobre 1995). Par la suite, il a �galement mentionn� un �tat d�pressif r�actionnel (rapport du 6 d�cembre 1995). Un s�jour du 20 au 31 mai 1996 � l'H�pital cantonal universitaire de Gen�ve, pour traitement m�dicamenteux et physioth�rapie intensive en vue d'un sevrage progressif de la collerette cervicale, n'a pas permis de mettre fin aux douleurs (rapport du 5 ao�t 1996 du docteur M.________).
Le 23 ao�t 1996, D.________ a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Son employeur avait pr�c�demment annonc� le sinistre � La Genevoise, Compagnie g�n�rale d'Assurances (ci-apr�s : La Genevoise), � laquelle il �tait li� pour la couverture d'assurance obligatoire contre les accidents.
La Genevoise a mandat� successivement les docteurs D.________, sp�cialiste en m�decine interne, et S.________, psychiatre-psychoth�rapeute, en vue d'�valuer l'atteinte � l'int�grit� et l'incapacit� de travail r�sultant de l'accident du 5 juillet 1995. Le docteur D.________ a ni� toute atteinte � la sant� physique r�sultant de l'accident, au moment de l'expertise. Il a pos� le diagnostic de cervicalgies, en pr�cisant que celles-ci ne correspondaient � aucune atteinte objectivable (rapport du 16 septembre 1996). Pour sa part, le docteur S.________ a pos� le diagnostic de troubles somatoformes douloureux et d�crit une personnalit� peu diff�renci�e avec pens�es de type op�ratoire, grande demande de passivit�, comportement de type histrionique avec manque d'introspection et d'autocritique. Les douleurs exprim�es par l'assur�, de nombreux mois apr�s l'accident, ne pouvaient plus �tre expliqu�es par une atteinte � la sant� physique ou psychique d'origine accidentelle. Plusieurs �l�ments en interaction pouvaient expliquer la persistance des douleurs, � savoir les particularit�s de la personnalit� de l'assur� (qui n'atteignaient toutefois pas un seuil pathologique), ainsi que �des caract�ristiques culturelles, l'histoire personnelle et les circonstances contextuelles� (rapport du 23 mai 1997).
Apr�s avoir eu connaissance de ces rapports d'expertise, l'Office cantonale de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s : Office AI) a inform� l'assur�, par acte du 23 septembre 1997, de son intention de rejeter la demande de prestations. D.________ a produit un rapport �tabli le 16 janvier 1998 par les docteurs U.________, G.________ et H.________ � la suite de son hospitalisation au Service de rhumatologie des H�pitaux universitaires genevois (HUG), du 6 au 9 janvier 1998. Il a �galement produit un rapport du 9 janvier 1998 des docteurs T.________ et J.________, m�decins au D�partement de psychiatrie des HUG. Selon ces diff�rents m�decins, qui se disaient frapp�s par l'importance du retrait social, des changements de caract�re, de la perte de l'�lan vital et des id�es sombres pr�sent�es par l'assur�, ce dernier souffrait d'un syndrome douloureux chronique, avec des cervicalgies chroniques gauches, un �tat d�pressif majeur et un syndrome de stress post-traumatique (hypervigilance, troubles du sommeil avec cauchemars et conduite d'�vitement). Compte tenu de ces rapports m�dicaux, l'Office AI a confi� au docteur C.________ le soin de r�aliser une expertise psychiatrique.
Le docteur C.________ a pos� le diagnostic de syndrome douloureux somatoforme persistant et attest� une incapacit� de travail totale depuis le 5 juillet 1995. Il a notamment pr�conis� un traitement par antid�presseurs et une psychoth�rapie. La dur�e du traitement �tait difficile � estimer, mais il ne fallait pas attendre de r�sultat avant six � douze mois. Dans ce contexte, le recouvrement d'une capacit� de travail de 50 % semblait un objectif optimiste. Toujours selon le docteur C.________, il n'y a avait pas lieu de retenir un �tat de stress post-traumatique ni une majoration de sympt�mes physiques pour des raisons psychologiques, et l'assur� ne remplissait clairement pas les crit�res diagnostiques d'un trouble factice (rapport du 28 d�cembre 1998).
Par d�cisions des 16 mars et 6 juillet 1999, l'Office AI a allou� � D.________ une rente enti�re d'invalidit�, avec effet d�s le 1er juillet 1996.
A.b L'Office AI a par la suite demand� au docteur S.________ des renseignements sur l'�volution de l'�tat de sant� de l'assur�, dans le cadre d'une proc�dure de r�vision d'office du droit � la rente. Ce m�decin a attest� l'absence d'am�lioration de l'�tat de sant� de l'assur� (rapports des 3 d�cembre 2001 et 17 octobre 2003). L'Office AI s'est �galement vu communiquer une expertise judiciaire r�alis�e le 20 mars 2002 par le docteur B.________, m�decin � la Clinique et policlinique de neurologie des HUG, dans le cadre d'un litige opposant D.________ � l'assurance responsabilit� civile des TPG. Selon le docteur B.________, le pr�nomm� pr�sentait des cervico-brachialgies gauches chroniques d'origine post-traumatique et un �tat anxio-d�pressif r�actionnel. Ces affections l'emp�chaient totalement d'exercer son ancienne profession. En revanche, dans une activit� plus l�g�re, sa capacit� de travail pouvait varier entre 50 et 70 pour cent d'un temps complet, voire �tre totale dans le futur; elle pouvait �tre estim�e � 60 % au jour de l'expertise.
L'Office AI a alors confi� une expertise bidisciplinaire au Centre Y.________. Selon les docteurs L.________, rhumatologue, et V.________, psychiatre- psychoth�rapeute, les troubles diagnostiqu�s (troubles somatoformes persistants, principalement sous forme de cervico-brachialgies gauches, troubles d�g�n�ratifs du rachis cervical et lombaire sous forme d'arthrose et discopathies en C5-C6 et L5-S1 mod�r�s, ob�sit�, hypertension art�rielle, �pisode d�pressif l�ger, sans syndrome somatique) n'affectaient pas sa capacit� de travail, si bien qu'il pouvait reprendre son ancienne activit� d'aide-jardinier (expertise du 19 mai 2004).
Se r�f�rant � cette derni�re expertise, l'Office AI a retenu que l'�tat de sant� de D.________ s'�tait am�lior� et a supprim� le droit � la rente, par d�cision du 21 octobre 2004. Il a par la suite confirm� la suppression de la rente, en pr�cisant qu'il reconsid�rait la d�cision initiale d'allocation de rente (d�cision sur opposition du 23 d�cembre 2004).
Par jugement du 27 septembre 2005, le Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� le recours form� par l'assur� contre la d�cision sur opposition.
D.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, dont il demande l'annulation en concluant, sous suite de d�pens, au maintien de la rente enti�re d'invalidit�. Il demande par ailleurs la d�signation d'office de son mandataire, au titre de l'assistance judiciaire. L'intim� conclut au rejet du recours et l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le 25 avril 2007, le Ire Cour de droit social du Tribunal f�d�ral a tenu une audience ouverte aux parties.
1.2 Selon l'art. 132 OJ, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 30 juin 2006 (RO 1969 p. 801), en relation avec les art. 104 et 105 OJ, le pouvoir d'examen du tribunal, dans la proc�dure de recours concernant l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, n'est pas limit� � la violation du droit f�d�ral - y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation - mais s'�tend �galement � l'opportunit� de la d�cision attaqu�e. Le tribunal n'est pas li� par l'�tat de fait constat� par la juridiction inf�rieure et peut s'�carter des conclusions des parties � l'avantage ou au d�triment de celles-ci.
La loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 portant modification de la loi f�d�rale sur l'assurance-invalidit� est entr�e en vigueur le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003) et entra�ne des modifications des art. 132 et 134 OJ. Toutefois, conform�ment aux dispositions transitoires figurant au ch. II let. c de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005, la pr�sente proc�dure reste soumise aux dispositions de l'OJ telles qu'en vigueur jusqu'au 30 juin 2006.
Selon un principe g�n�ral du droit des assurances sociales, l'administration peut reconsid�rer une d�cision formellement pass�e en force de chose d�cid�e et sur laquelle une autorit� judiciaire ne s'est pas prononc�e quant au fond, � condition qu'elle soit sans nul doute erron�e et que sa rectification rev�te une importance notable (ATF 127 V 466 consid. 2c p. 469). L'entr�e en vigueur de la LPGA, le 1er janvier 2003, n'a pas entra�n� de modification sur ce point, l'art. 53 al. 2 LPGA pr�voyant d�sormais express�ment que l'assureur peut revenir sur les d�cisions ou les d�cisions sur opposition formellement pass�es en force lorsqu'elles sont manifestement erron�es et que leur rectification rev�t une importance notable (arr�t I 61/04 du 20 septembre 2006, pr�vu pour la publication, consid. 4.1; voir �galement Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, Kommentar zum Bundes-gesetz �ber den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts vom 6. Oktober 2000, Z�rich 2003, ch. 18 ad art. 53).
3.1 D'apr�s les premiers juges, les constatations du docteur C.________ relatives � la capacit� de travail de l'assur� ne peuvent pas �tre suivies, d�s lors qu'il n'a pas mis en �vidence de commorbidit� psychiatrique, tous les autres crit�res permettant d'admettre le caract�re invalidant de troubles somatoformes douloureux n'�tant par ailleurs pas r�unis. Dans ces conditions, les d�cisions des 16 mars et 6 juillet 1999 �taient �manifestement trop g�n�reuses�.
3.2.1 Pour juger s'il est admissible de reconsid�rer une d�cision, il faut se fonder sur la situation juridique existant au moment o� cette d�cision a �t� rendue, compte tenu de la pratique en vigueur � l'�poque (ATF 125 V 383 consid. 3 p. 389 sv., 119 V 475 consid. 1b/cc p. 479). Par le biais de la reconsid�ration, on corrigera une application initiale erron�e du droit, de m�me qu'une constatation erron�e r�sultant de l'appr�ciation des faits (ATF 117 V 8 consid. 2c p. 17, 115 V 308 consid. 4a/cc p. 314). Pour des motifs de s�curit� juridique, l'irr�gularit� doit �tre manifeste, de mani�re � �viter que la reconsid�ration devienne un instrument autorisant sans autre limitation un nouvel examen des conditions � la base des prestations de longue dur�e. En particulier, les organes d'application ne sauraient proc�der en tout temps � une nouvelle appr�ciation de la situation apr�s un examen plus approfondi des faits. Ainsi, une inexactitude manifeste ne saurait �tre admise lorsque l'octroi de la prestation d�pend de conditions mat�rielles dont l'examen suppose un pouvoir d'appr�ciation, quant � certains de leurs aspects ou de leurs �l�ments, et que la d�cision initiale para�t admissible compte tenu de la situation de fait et de droit (arr�t I 222/02 du 19 d�cembre 2002 consid. 3.2; cf. �galement arr�ts I 512/05 du 3 mai 2006, I 545/02 du 17 ao�t 2005, I 8/04 du 12 octobre 2005 et I 790/01 du 13 ao�t 2003).
3.2.2 A l'�poque de l'octroi initial d'une rente d'invalidit�, l'intim� disposait notamment de rapports m�dicaux �tablis par les docteurs S.________ et C.________. Le docteur C.________ pose le diagnostic de syndrome somatoforme persistant et atteste une incapacit� de travail totale depuis plusieurs ann�es. Il ne fait toutefois pas �tat d'une commorbidit� psychiatrique et n'expose que relativement bri�vement les points sur lesquels il fonde son appr�ciation de la capacit� de travail de l'assur�. Il �voque, certes, un retrait social de l'assur�, mais mentionne en anamn�se, pour l'essentiel, un renoncement � l'exercice d'activit�s professionnelles. Pour sa part, le docteur S.________ a ni� une incapacit� de travail. Il a soulign� l'importance du b�n�fice secondaire que pouvait retirer l'assur� de la symptomatologie douloureuse et qualifi� de contre-productives toutes d�marches en vue de l'allocation d'une rente d'invalidit�. Ces conclusions sont motiv�es et rev�tent une valeur probante notablement sup�rieure � celles du docteur C.________, au point que les premiers juges ont � juste titre qualifi�e de manifestement erron�e la d�cision initiale d'allocation de rente fond�e sur les conclusions de ce dernier m�decin. Au demeurant, la pleine capacit� de travail de l'assur� dans son ancienne activit� professionnelle est ajourd'hui �galement attest�e par les docteurs L.________ et V.________.
Le recourant demande que soit prise en consid�ration la comparaison de revenu effectu�e par la Cour de justice du canton de Gen�ve, dans le cadre du proc�s-civil relatif � la responsabilit� des TPG ensuite de l'accident du 5 juillet 1995. Un jugement civil relatif � l'atteinte � l'avenir �conomique de la victime d'un accident ne lie toutefois pas le juge des assurances sociales (cf. arr�t 29/05 du 31 janvier 2006, consid. 4.2). En l'occurrence, aucune incapacit� de travail n'a �t� reconnue � l'assur� dans la profession exerc�e pr�c�demment, ce qui exclut d'embl�e le droit � une rente d'invalidit�. Par ailleurs, m�me en admettant la n�cessit� d'un reclassement dans une activit� l�g�re, le recourant y disposerait d'une pleine capacit� de travail et pourrait r�aliser un revenu excluant un taux d'invalidit� ouvrant droit � une rente. Cela ressort plus particuli�rement d'une comparaison entre le revenu sans invalidit� de 67'680 fr. en 2003 (all�gu� par le recourant) et le salaire brut (valeur centrale) des hommes exer�ant une activit� simple et r�p�titive dans le secteur priv� en 2004 (4'588 fr. par mois, ou 55'056 fr. par an), selon les donn�e salariales publi�es par l'Office f�d�ral de la statistique (Enqu�te suisse sur la structure des salaires 2004). Cette comparaison conduit � un taux d'invalidit� de l'ordre de 20 %, sans qu'il soit n�cessaire d'affiner ici le calcul en proc�dant aux adaptions requises en principe par la jurisprudence (cf. ATF 126 V 75 consid. 5 et 7 p. 78 ss), qui n'entra�neraient qu'une faible modification de ce taux.
Vu ce qui pr�c�de, le recourant voit ses conclusions rejet�es et ne peut pr�tendre des d�pens � la charge de l'intim� (art. 159 OJ). Il n'a toutefois pas les moyens d'assumer ses frais de d�fense par un avocat sans entamer les moyens n�cessaires � son entretien et � celui de sa famille, comme cela ressort des pi�ces produites � l'appui de sa demande d'assistance judiciaire. L'assistance d'une mandataire professionnelle �tait par ailleurs indiqu�e, de sorte que les conditions pos�es � la d�signation d'un avocat d'office sont r�unies (cf. art. 152, en relation avec l'art. 135 OJ; ATF 127 I 202 consid. 3b p. 205, 125 V 201 consid. 4a p. 202, 371 consid. 5b p. 372). Le recourant est rendu attentif au fait qu'il devra rembourser ce montant s'il devient ult�rieurement en mesure de le faire (art. 152 al. 3 OJ).
L'assistance judiciaire est accord�e. Les honoraires de Me Emery sont fix�s � 2'500 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) pour la proc�dure f�d�rale et seront support�s par la caisse du Tribunal.

References: art. 104
 art. 132
 art. 53
 ATF 
 art. 152
 ATF