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Timestamp: 2016-10-25 17:28:46+00:00

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5A_894/2010 (15.04.2011)
recours contre le jugement d'appel du Tribunal d'arrondissement de La C�te du 15 novembre 2010.
A.________, n� en 1971, et dame A.________, n�e en 1973, se sont mari�s le 21 mai 1999. De cette union est issu B.________, n� en 2000.
Par requ�te en conciliation du 9 ao�t 2007, dame A.________ a ouvert une action en divorce. L'acte de non-conciliation d�livr�, elle a ensuite d�pos� une demande unilat�rale en divorce le 4 mars 2008. A.________ a admis le principe du divorce.
Le 16 juillet 2009, le Tribunal civil d'arrondissement de La C�te (ci-apr�s: tribunal d'arrondissement) a condamn�, � titre provisionnel, A.________ � contribuer � l'entretien de sa famille par le versement d'une pension mensuelle de 8'000 fr., �ventuelles allocations non comprises et dues en sus, d�s le 1er f�vrier 2009.
B.a Par requ�te de mesures provisionnelles et pr�provisionnelles d�pos�es le 13 novembre 2009 aupr�s du Pr�sident du Tribunal civil d'arrondissement de La C�te, A.________ a demand� la modification du jugement pr�c�dent. Il a conclu � contribuer � l'entretien de B.________, d�s le 1er septembre 2009, par le versement d'une pension mensuelle de 1'200 fr. jusqu'� 6 ans r�volus, de 1'400 fr. jusqu'� 15 ans r�volus, puis de 1'600 fr. jusqu'� la majorit� de l'enfant ou son ind�pendance financi�re.
Le 15 juillet 2010, le Pr�sident du tribunal d'arrondissement a condamn� A.________ � continuer de contribuer � l'entretien des siens par le versement d'une pension mensuelle de 8'000 fr., allocations familiales �ventuelles non comprises et dues en sus.
B.b A.________ a fait appel contre cette ordonnance aupr�s du tribunal civil d'arrondissement le 2 ao�t 2010. Il a conclu � contribuer � l'entretien des siens par le versement d'une pension mensuelle de 293 fr., allocations familiales �ventuelles non comprises et dues en sus, et � ce que cette contribution soit augment�e d'un pourcentage des commissions effectivement per�ues par lui, � d�terminer � dire de justice.
Par jugement du 15 novembre 2010, le tribunal d'arrondissement a partiellement admis l'appel. Il a condamn� A.________ � contribuer � l'entretien des siens par le versement d'une pension mensuelle de 4'500 fr., �ventuelles allocations familiales non comprises et dues en sus, d�s le 1er d�cembre 2010.
A.________ exerce un recours en mati�re civile contre ce jugement. Principalement, il conclut � contribuer � l'entretien des siens, d�s le 1er f�vrier 2010, par le versement d'une pension mensuelle de 293 fr., allocations familiales non comprises et dues en sus, et � ce que cette pension soit augment�e d'un pourcentage de commissions effectivement per�ues par lui, � d�terminer � dire de justice. Subsidiairement, il conclut � l'annulation du jugement attaqu�, la cause �tant renvoy�e � l'instance inf�rieure pour nouvelle instruction et pour nouveau jugement. A l'appui de ses conclusions, le recourant fait grief au tribunal d'arrondissement d'avoir arbitrairement admis � sa charge un revenu hypoth�tique de 10'000 fr., refus� de mettre � la charge de son �pouse un revenu hypoth�tique de 5'500 fr., et fix� au 1er d�cembre 2010 la date � laquelle il devait verser la contribution d'entretien modifi�e.
Invit�e � se d�terminer, dame A.________ a conclu principalement � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet; le tribunal d'arrondissement n'a, pour sa part, pas fait d'observations.
A.________ ayant d�pos� pr�c�demment un recours aupr�s de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois, l'instruction du recours en mati�re civile a �t� suspendue par ordonnance pr�sidentielle du 31 d�cembre 2010 jusqu'� droit connu sur le recours pendant.
Par courrier du 12 janvier 2011, A.________ a d�clar� avoir retir� son recours devant l'instance cantonale.
1.1 L'arr�t d'appel du tribunal d'arrondissement ayant �t� rendu et exp�di� aux parties en 2010, il n'est pas soumis au code de proc�dure civile du 19 d�cembre 2008 (CPC, RS 272), entr� en vigueur le 1er janvier 2011 (arr�t 4A_80/2011 du 31 mars 2011 consid. 2, destin� � la publication). Le droit transitoire relatif aux art. 75 al. 2 et 111 al. 3 LTF, tel que pr�vu par l'art. 130 al. 2 LTF, demeure donc applicable, de sorte que le recours dirig� contre un arr�t d'un tribunal inf�rieur est ouvert.
1.2 La d�cision de modification des mesures provisoires (art. 137 al. 2 aCC) est une d�cision en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF. Bien qu'elle soit prise alors qu'une proc�dure (principale) de divorce est pendante, elle est finale au sens de l'art. 90 LTF, car son objet est diff�rent de celui de la proc�dure au fond et elle met fin � l'instance sous l'angle proc�dural (ATF 134 III 426 consid. 2.2 et les r�f. cit�es). Comme le litige porte uniquement sur la contribution d'entretien, le recours a pour objet une d�cision rendue dans une affaire p�cuniaire (ATF 133 III 393 consid. 2), dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant, qui a succomb� devant la juridiction pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 aLTF). Enfin, le recours a �t� interjet� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) pr�vu par la loi. Le recours en mati�re civile est par cons�quent en principe ouvert.
1.3 Selon l'art. 75 al. 1 LTF, le recours est recevable � l'encontre des d�cisions prises en derni�re instance cantonale, ce qui signifie que le recourant doit avoir �puis� toutes les voies de droit cantonales, ordinaires ou extraordinaires, pour les griefs qu'il entend soulever devant le Tribunal f�d�ral (Message du 28 f�vrier 2001 concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale, in FF 2001 p. 4000 ss, p. 4115 ch. 4.1.3.2; cf. pour l'ancien art. 86 al. 1 OJ: ATF 126 I 257 consid. 1a; 119 Ia 421 consid. 2b; 110 Ia 71 consid. 2 et les arr�ts cit�s). Dans le canton de Vaud, l'arr�t sur appel en mati�re de mesures provisionnelles pouvait faire l'objet d'un recours en nullit� pour tous les motifs pr�vus par l'art. 444 al. 1 ch. 3 aCPC/VD, � savoir pour d�ni de justice formel, ainsi que pour arbitraire dans l'appr�ciation des preuves (ATF 126 I 257 consid. 1b; arr�t 5A_182/2008 du 12 juin 2008 consid. 1.3 et les r�f. cit�es).
Le pr�sent recours n'est donc recevable qu'en tant qu'il est interjet� pour arbitraire dans l'application du droit f�d�ral (cf. infra consid. 2). En revanche, faute d'�puisement des instances cantonales, le recourant ne peut pas invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte, en raison d'une appr�ciation arbitraire des preuves.
D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur des mesures provisionnelles, seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels (art. 98 LTF; ATF 133 III 393 consid. 5.1 et 6). Le Tribunal f�d�ral examine la violation de ces droits que si ce moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (principe de l'all�gation; art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les r�f. cit�es).
En particulier, s'agissant de l'arbitraire (art. 9 Cst.), la jurisprudence admet ce grief uniquement si la d�cision attaqu�e est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 133 I 149 consid. 3.1 et les r�f. cit�es). Partant, si le recourant invoque ce grief, il ne peut se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition, notamment en se contentant d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� pr�c�dente. Il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une application insoutenable de la loi.
Le recourant invoque qu'il est arbitraire de lui imputer un revenu hypoth�tique d'un montant de 10'000 fr., alors que le tribunal d'arrondissement ne pr�cise pas le type d'emploi dans lequel il pourrait am�liorer sa situation financi�re.
3.1 Une modification des mesures provisionnelles ordonn�es pendant la proc�dure de divorce sur la base de l'art. 137 al. 2 aCC peut �tre demand�e en tout temps si, depuis l'entr�e en vigueur de ces mesures, les circonstances de fait on chang� d'une mani�re essentielle et durable, notamment en mati�re de revenus, ou si le juge a ignor� des �l�ments essentiels ou a mal appr�ci� les circonstances (ATF 129 III 60 consid. 2; arr�t 5A_27/2009 du 2 octobre 2009 consid. 4.1).
S'agissant des contributions d'entretien (art. 176 al. 1 ch. 1 et 176 al. 3 CC), pour d�terminer la capacit� financi�re d'un conjoint, il faut en principe prendre en consid�ration le revenu net effectif. Toutefois, ce conjoint peut se voir imputer un revenu hypoth�tique sup�rieur � celui qu'il obtient effectivement, pour autant qu'une telle augmentation soit possible et puisse �tre raisonnablement exig�e de lui. Le motif pour lequel il a renonc� au revenu sup�rieur est, dans la r�gle, sans importance. En effet, la prise en compte d'un revenu hypoth�tique ne rev�t pas un caract�re p�nal. Il s'agit simplement d'inciter l'�poux � r�aliser le revenu qu'il est � m�me de se procurer en faisant preuve de bonne volont� et dont on peut attendre de lui qu'il obtienne afin de remplir ses devoirs (ATF 128 III 4 consid. 4a; arr�t 5A_290/2010 du 28 octobre 2010 consid. 3.1 et les r�f. cit�es).
Savoir si l'on peut raisonnablement exiger d'une personne qu'elle exerce une activit� ou augmente celle-ci, eu �gard notamment � sa formation, � son �ge et � son �tat de sant�, est une question de droit. Lorsqu'il tranche celle-ci, le juge ne peut pas se contenter de dire, de mani�re toute g�n�rale, que la personne en cause pourrait obtenir des revenus, ou les augmenter, en travaillant. Il doit pr�ciser le type d'activit� professionnelle que cette personne peut raisonnablement accomplir. En revanche, savoir si la personne a la possibilit� effective d'exercer l'activit� ainsi d�termin�e et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu du march� du travail, sont des questions de fait (ATF 128 III 4 consid. 4; 126 III 10 consid. 2b; arr�t 5A_588/2010 du 12 janvier 2011 consid. 2.1; arr�t 5A_795/2010 du 4 f�vrier 2011 consid. 3.2). Le juge doit les examiner concr�tement et, s'agissant du salaire, �ventuellement en se basant sur l'enqu�te suisse sur la structure des salaires r�alis�e par l'Office f�d�ral de la statistique, ou sur d'autres sources (conventions collectives de travail; Philipp M�lhauser, Das Lohnbuch 2010, Mindestl�hne sowie orts- und beruf�bliche L�hne in der Schweiz, Zurich 2010) (arr�t 5A_311/2010 du 3 f�vrier 2011 consid. 3.2 destin� � la publication).
3.2 Le tribunal d'arrondissement a retenu que le recourant, �g� de 39 ans, b�n�ficie d'une bonne formation (maturit� britannique, apprentissage dans une banque, licence �conomique aupr�s de l'Universit� Webster) et d'une exp�rience professionnelle dans le domaine bancaire, de plus sur le plan international (emplois dans des institutions bancaires � Londres, Gen�ve, Zurich, puis Singapour). En 2007, lorsqu'il travaillait � Singapour, le recourant a r�alis� un revenu mensuel de 30'988.40 fr. Selon des certificats m�dicaux, il ne peut plus travailler dans le domaine bancaire ou financier, en raison de crises de panique dont il souffre et pour lesquelles il est suivi m�dicalement. Toutefois, il peut conserver une activit� professionnelle. Licenci� avec effet imm�diat de son dernier emploi en janvier 2009, il travaille depuis le 1er f�vrier 2010 aupr�s de la soci�t� X.________ Ltd, en Tha�lande, o� il a r�alis�, sur sept mois, un salaire moyen mensuel de 2'471.30 fr.
Les juges en ont conclu qu'en faisant preuve de bonne volont�, au vu de son �ge, de sa formation et de son exp�rience professionnelle, le recourant est en mesure de r�aliser, en Suisse, un revenu mensuel net qui ne saurait �tre inf�rieur � 10'000 fr., m�me dans un autre domaine que la banque et la finance. Un tel revenu para�t r�alisable, notamment au vu des salaires qu'il a obtenus en 2007, avec les m�mes comp�tences professionnelles. C'est d'ailleurs par choix que le recourant a d�cid� de travailler en Tha�lande et l'intim�e n'a pas � p�tir de cette d�cision.
3.3 En jugeant ainsi, le tribunal applique de mani�re arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., la jurisprudence f�d�rale en mati�re de revenu hypoth�tique (supra consid. 3.1). En effet, pour retenir un tel revenu, il se contente de constater que le d�birentier est �g� de 39 ans, capable de travailler et qu'il a une formation et une exp�rience professionnelle. En revanche, il ne d�termine pas sp�cialement quel type d'activit� professionnelle le recourant peut raisonnablement accomplir en vue d'augmenter sa capacit� financi�re (supra consid. 3.1). Sa d�duction est d'autant plus choquante qu'il retient, d'une part, que le recourant est form� et exp�riment� uniquement dans le domaine bancaire et financier mais admet, d'autre part, qu'il n'est plus capable de travailler dans ce domaine.
En cons�quence, il convient d'admettre le recours, d'annuler l'arr�t attaqu� et de renvoyer la cause � l'autorit� pour nouvelle instruction et d�cision. Il incombera au juge de d�terminer l' (ou les) activit�(s) professionnelle(s) que le recourant peut raisonnablement accomplir pour augmenter son revenu, s'il lui est possible de trouver une telle activit� et, le cas �ch�ant, le montant du revenu qu'il peut en obtenir. Comme le CPC est entr� en vigueur le 1er janvier 2011 et qu'il y aura lieu de proc�der � des instructions compl�mentaires, il est exp�dient de renvoyer la cause au Pr�sident du Tribunal de l'arrondissement de La C�te (art. 107 al. 2 2�me ph. LTF); d'ailleurs, un �ventuel appel contre sa nouvelle d�cision devrait �tre adress� � la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal, un membre de celle-ci �tant comp�tent pour statuer sur appel (art. 84 al.2 de la Loi d'organisation judiciaire du 12 d�cembre 1979).
Le recourant invoque ensuite que le tribunal d'arrondissement a fait preuve d'arbitraire en consid�rant qu'on peut raisonnablement attendre de lui de quitter la Tha�lande et de venir s'installer en Suisse pour travailler. Il reproche � l'instance inf�rieure d'avoir retenu, sans le moindre document ou t�moignage probant et sans prendre en consid�ration sa situation concr�te, qu'il r�siderait en Tha�lande par choix personnel. Il explique ensuite les raisons pour lesquelles il entretient une relation particuli�re, tant du point de vue personnel que professionnel, � l'Asie et pr�cise que c'est en r�alit� son �pouse qui a quitt� ce continent, o� la famille �tait pourtant install�e au moment o� les �poux se sont s�par�s, pour venir habiter en Suisse.
Par cette argumentation, le recourant ne reproche pas � l'instance cantonale d'avoir fait preuve d'arbitraire dans l'application du droit f�d�ral mais dans l'appr�ciation des preuves pour �tablir les faits, en ignorant les raisons qui l'ont amen� � r�sider en Tha�lande. Ce grief est irrecevable, faute d'avoir �puis� les moyens de droit cantonaux (supra consid. 1.2).
Rel�vent �galement de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits, et sont pour la m�me raison irrecevables les autres griefs que le recourant invoque au sujet des circonstances le rendant incapable de travailler.
Le recourant invoque que le tribunal d'arrondissement aurait d� imputer un revenu hypoth�tique de 5'500 fr. � l'intim�e. Il fait grief aux juges d'avoir, de mani�re arbitraire, fait une stricte application de la r�gle de la limite d'�ge.
5.1 En tant qu'il reproche � la juridiction inf�rieure d'avoir ignor� la gratification annuelle dans le calcul du salaire de l'intim�e, la prise en charge de son fils, scolaris� dans une �cole priv�e aux frais d'un trust, apr�s les cours et durant le repas de midi, la formation professionnelle de l'intim�e dans le domaine bancaire et financier, les mandats suppl�mentaires r�mun�r�s, ou pouvant �tre r�mun�r�s mais accomplis � titre gratuit, que celle-ci r�alise, il s'en prend � l'�tablissement des faits. Partant, ces critiques sont irrecevables, faute d'�puisement des moyens de droit cantonaux (supra consid. 1.2).
5.2.1 Le tribunal d'arrondissement a retenu que l'intim�e travaille en qualit� de responsable d'une boutique � Gen�ve, � raison de 35 heures par semaine, pour un salaire mensuel net de 3'400 fr. Aucune pi�ce ne permet d'�tablir que l'intim�e r�alise d'autres revenus. Au vu de l'�ge de son fils, n� en 2000, on ne pourrait de toute fa�on pas exiger d'elle de travailler � plus de 50%.
5.2.2 Le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, auquel renvoie l'art. 137 al. 2 aCC, se d�termine en fonction des facult�s �conomiques et des besoins respectifs des �poux, sans anticiper sur la liquidation du r�gime matrimonial (ATF 121 I 97 consid. 3b; 118 II 376 consid. 20b; 115 II 424 consid. 3; 114 II 26 consid. 8). L'art. 163 al. 1 CC constitue la cause de l'obligation d'entretien. Ainsi, les deux �poux doivent participer, chacun selon ses facult�s, aux frais suppl�mentaires engendr�s par l'existence parall�le de deux m�nages. Toutefois, lorsque l'on ne peut plus s�rieusement compter sur une reprise de la vie commune, les crit�res applicables � l'entretien apr�s divorce doivent �tre pris en compte pour fixer le montant de la contribution d'entretien demand�e � titre de mesure provisionnelle (ATF 130 III 537 consid. 3.2). Cela signifie, d'une part, que le juge retiendra les �l�ments indiqu�s de fa�on non exhaustive � l'art. 125 al. 2 CC et, d'autre part, qu'il y a lieu d'appr�cier la situation au regard du principe de l'ind�pendance �conomique des �poux, qui rev�t plus d'importance apr�s l'introduction de l'action en divorce. Le conjoint demandeur pourra donc, selon les circonstances, �tre contraint d'exercer une activit� lucrative ou d'augmenter son temps de travail (ATF 128 III 65 consid. 4a et les r�f. cit�es; cf. aussi ATF 130 III 537 consid. 3.2; arr�t 5A_795/2010 du 4 f�vrier 2011 consid. 4.1.1; arr�t 5A_448/2009 du 25 mai 2010 consid. 3.1, in FamPra.ch 2010 664).
Lorsque l'�poux qui a assur� la prise en charge des enfants pendant le mariage continuera � le faire apr�s la s�paration, ses perspectives de gain se trouvent sensiblement limit�es de ce fait. C'est pourquoi la loi pr�voit, comme d�j� la jurisprudence sous l'ancien droit (cf. ATF 115 II 6 consid. 3c), que cet �l�ment doit �tre pris en consid�ration pour appr�cier dans quelle mesure on peut raisonnablement attendre de lui qu'il pourvoie lui-m�me � son entretien convenable. Pour imputer un revenu hypoth�tique � ce conjoint, il faut notamment prendre en consid�ration le besoin d'�ducation des enfants. En principe, on ne peut exiger d'un �poux la prise ou la reprise d'une activit� lucrative � un taux de 50% avant que le plus jeune des enfants n'ait atteint l'�ge de 10 ans r�volus, et de 100% avant qu'il n'ait atteint l'�ge de 16 ans r�volus (ATF 115 II 6 consid. 3c). Ces lignes directrices sont toujours valables d�s lors que, comme par le pass�, la garde et les soins personnels sont dans l'int�r�t des enfants en bas �ge, ainsi que de ceux en �ge de scolarit�, et que les soins personnels repr�sentent un crit�re essentiel lors de l'attribution de la garde (arr�t 5A_210/2008 du 14 novembre 2008 consid. 3.2, non publi� in ATF 135 III 158). Elles ne sont toutefois pas des r�gles strictes; leur application d�pend des circonstances du cas concret (arr�t 5A_241/2010 du 9 novembre 2010 consid. 5.4.3). Ainsi, une activit� lucrative appara�t exigible lorsqu'elle a d�j� �t� exerc�e durant la vie conjugale ou si l'enfant est gard� par un tiers, de sorte que le d�tenteur de l'autorit� parentale, respectivement de la garde, n'est pas emp�ch� de travailler pour cette raison, ou encore lorsque la situation financi�re des �poux est serr�e (arr�t 5A_6/2009 du 30 avril 2009 consid. 2.2 et 2.3). Le juge du fait tient compte de ces lignes directrices dans l'exercice du large pouvoir d'appr�ciation qui est le sien (arr�t 5A_478/2010 du 20 d�cembre 2010 consid. 4.2.2.2 et les r�f. cit�es).
5.3 En l'esp�ce, il n'est pas d'arbitraire de consid�rer que l'intim�e, qui doit assurer seule la prise en charge d'un enfant de moins de 16 ans et qui effectue 35 heures de travail par semaine, ne peut �tre astreinte � un effort professionnel suppl�mentaire en vue d'am�liorer sa situation financi�re. Par ailleurs, selon les faits tels que retenus par l'instance inf�rieure, et que le recourant ne peut plus remettre en cause, rien ne permet de dire que l'intim�e ne tire pas effectivement profit de sa formation professionnelle pour obtenir un revenu plus �lev�.
6.1 Dans un dernier grief, le recourant invoque que le tribunal d'arrondissement a fix� arbitrairement au 1er d�cembre 2010, la date � partir de laquelle la contribution d'entretien r�duite � 4'500 fr. est due. Selon lui, l'ordonnance de mesures provisionnelles du 15 juillet 2010, attaqu�e devant le tribunal d'arrondissement, modifie le jugement d'appel du 16 juillet 2009, qui a fix� la contribution d'entretien � partir du 1er f�vrier 2009. Il en conclut que la contribution modifi�e dans le jugement attaqu� est due d�s le 1er f�vrier 2009.
6.2 La modification des mesures provisionnelles prend, en r�gle g�n�rale, effet au moment du d�p�t de la requ�te (ATF 111 II 103 consid. 4; arr�t 5A_856/2009 du 16 juin 2010 consid. 3; FABIENNE HOHL, Proc�dure civile, Tome II, 2�me �d., 2010, n� 1962). Lorsque le motif pour lequel la modification est demand�e se trouve d�j� r�alis� � ce moment-l�, il ne se justifie normalement pas, du point de vue de l'�quit�, de faire remonter l'effet de la modification � un autre moment. En effet, le cr�ancier de la contribution doit tenir compte d'un risque de r�duction ou de suppression de la rente d�s l'ouverture de la requ�te. Selon les circonstances, le juge peut retenir, en usant de son pouvoir d'appr�ciation, une date post�rieure au d�p�t de la requ�te, par exemple le jour du jugement, notamment lorsque la restitution des contributions accord�es et utilis�es pendant la dur�e de la proc�dure ne peut �quitablement �tre exig�e (cf. ATF 117 II 368 consid. 4c/bb et les r�f. cit�es en application de l'art. 153 al. 2 aCC; ATF 127 III 503 consid. 3.b/aa en application de l'art. 286 al. 2 CC). Cette derni�re situation suppose que le cr�ancier, sur la base d'indices objectivement s�rieux, ait pu compter pendant la dur�e de la proc�dure avec le maintien du jugement d'origine (cf. arr�t 5A_217/2009 du 30 octobre 2009 consid. 3.3 en application de l'art. 129 CC). A l'inverse, le juge peut aussi, dans des circonstances tr�s exceptionnelles, retenir une date ant�rieure au d�p�t de la requ�te (ATF 111 II 103 consid. 4; arr�t 5A_856/2009 du 16 juin 2010 consid. 3; arr�t 5A_485/2008 du 1er d�cembre 2008 consid. 2.2; arr�t 5A_340/2008 du 12 ao�t 2008 consid. 5.1; HOHL, op. cit., n� 1962).
6.3 En l'esp�ce, le recourant ne fait valoir aucune circonstance qui justifierait de retenir une date ant�rieure � celle du d�p�t de sa requ�te en modification, soit le 13 novembre 2009. On ne peut donc pas le suivre lorsqu'il conclut � ce que la modification prenne effet au 1er f�vrier 2009 d�j�. En revanche, sans aucune motivation, le tribunal d'arrondissement a fix� au 1er d�cembre 2010, la date � partir de laquelle la contribution d'entretien modifi�e doit produire ses effets. Bien que le recourant ne cite pas l'art. 29 al. 2 Cst., qui garantit le droit d'�tre entendu et dont la jurisprudence a d�duit le droit � une d�cision motiv�e (ATF 136 I 229 consid. 5.2; 126 I 97 consid. 2b), on voit clairement que, sous couvert d'application arbitraire du droit f�d�ral, il se plaint en r�alit� d'un d�faut de motivation de la d�cision sur cette question. Il y a donc lieu d'annuler le jugement attaqu� sur ce point �galement et de renvoyer la cause au Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de La C�te (supra consid. 3.3).
En conclusion, le recours est partiellement admis, l'arr�t attaqu� annul� et l'affaire renvoy�e au Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de La C�te pour nouvelle instruction et d�cision dans le sens des consid�rants (art. 107 al. 2 2�me ph. LTF). Le recourant ayant gain de cause sur la question de son revenu hypoth�tique et sur celle de la date � partir de laquelle la contribution d'entretien modifi�e est due, les frais judiciaires sont r�partis entre les parties � raison de 1/4 � sa charge et de 3/4 � la charge de l'intim�e (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�e versera au recourant une indemnit� r�duite de 1'500 fr. � titre de d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est partiellement admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e au Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de La C�te pour nouvelle instruction et d�cision au sens des consid�rants.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis � la charge du recourant � raison de 1/4 et � la charge de l'intim�e � raison de 3/4.

References: art. 75
 art. 74
 art. 86
 ATF 
 ATF 
 art. 106
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF