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Timestamp: 2016-10-25 11:58:17+00:00

Document:
4A_254/2010 (03.08.2010)
X.________ SA, repr�sent�e par Me Nicolas Genoud,
Y.________ SA, repr�sent�e par Me Thiemo Sturny,
recours en mati�re civile contre les sentences rendues le 5 septembre 2007 et le 15 mars 2010 par l'arbitre unique CCI.
A.a Le 12 octobre 2001, X.________ SA (ci-apr�s: X.________), soci�t� de droit belge, et Y.________ SA (ci-apr�s: Y.________), soci�t� de droit espagnol, ont sign� une convention, intitul�e Business Consultancy Agreement (ci-apr�s: le BCA 2001), par laquelle la soci�t� espagnole s'est engag�e � fournir des services r�mun�r�s � la soci�t� belge afin de permettre � celle-ci d'�tre choisie comme cocontractante par la soci�t� V.________ SA (ci-apr�s: V.________), qui s'appr�tait � construire une centrale de stockage de gaz liquide en Espagne. Y.________ s'engageait en outre, le cas �ch�ant, � assister X.________ dans l'ex�cution du contrat conclu avec V.________.
Par contrat du 24 juin 2002, conclu dans le cadre d'une restructuration du groupe �ponyme, X.________ a c�d� la branche d'activit�s gaz naturel liquide - avec effet r�troactif au 1er janvier 2002 - � X.A.________ GmbH, autre soci�t� dudit groupe, domicili�e en Allemagne.
Le 26 juin 2002, V.________ a inform� X.________ que l'offre d'un autre candidat, un consortium, avait �t� retenue provisoirement pour les travaux � adjuger. Cependant, c'est avec une soci�t� du groupe X.________ qu'elle a fini par conclure le contrat de construction en janvier 2003, ce dont Y.________ a �t� inform�e par une lettre de remerciements du 29 janvier 2003 �manant de X.________.
A.b Le 24 f�vrier 2003, X.A.________ GmbH, d'une part, et la soci�t� de droit n�erlandais W.________ BV (ci-apr�s: W.________), d'autre part, ont conclu un Business Consultancy Agreement (ci-apr�s: le BCA 2003) quasi identique au BCA 2001, qu'il �tait cens� remplacer, la seule diff�rence entre les deux contrats portant sur les conditions du paiement de la commission � W.________.
Le BCA 2003 a �t� sign�, pour le compte de W.________, par le d�nomm� C.________, qui �tait � l'�poque le directeur unique de Y.________ et qui avait d�j� sign�, �s qualit�s, le BCA 2001.
Le 17 f�vrier 2004, W.________ a envoy� � X.A.________ GmbH une facture de 80'500 euros � titre de commission due selon le BCA 2003.
Au d�but avril 2004, le conseil de Y.________ a pris contact avec X.________ pour d�plorer le fait que sa cliente n'avait plus eu de nouvelles de cette derni�re au sujet du paiement de la commission qui lui �tait due en vertu du BCA 2001. Durant l'�change de courriers qui s'en est suivi, Y.________ a fait part de son �tonnement d'apprendre l'existence du BCA 2003.
B.a Par requ�te du 11 avril 2005, Y.________, se fondant sur la clause arbitrale ins�r�e dans le BCA 2001, a introduit une proc�dure d'arbitrage contre X.________ en vue d'obtenir le paiement d'une commission de 190'000 euros au minimum pour les services rendus en ex�cution de ce contrat.
La Cour d'arbitrage de la Chambre de Commerce Internationale (CCI) a d�sign� un arbitre unique charg� de trancher le diff�rend. Elle a, en outre, d�cid� de ne pas admettre W.________ et X.A.________ GmbH comme parties � l'arbitrage.
Dans le cadre de la proc�dure arbitrale, X.________ a contest� tant sa l�gitimation passive que la l�gitimation active de Y.________ (locus standi) au motif que le BCA 2003 avait eu pour effet de transf�rer la relation contractuelle n�e du BCA 2001 � W.________ et � X.A.________ GmbH. Selon elle, pareil effet r�sultait d�j�, en ce qui la concernait, du fait qu'elle avait c�d�, par contrat du 24 juin 2002, � la soci�t� allemande du m�me groupe, le secteur d'activit�s vis� par le BCA 2001.
L'arbitre a d�cid� de trancher d'abord la question du locus standi et, plus g�n�ralement, celle de sa comp�tence. Le 5 septembre 2007, il a rendu une partial arbitral award dans laquelle il s'est d�clar� comp�tent pour conna�tre du litige. Il a, en outre, rejet� les objections touchant la l�gitimation active de Y.________ et la l�gitimation passive de X.________.
En substance, l'arbitre a constat� que sa comp�tence, telle qu'elle d�coulait de la clause ins�r�e dans le BCA 2001, n'�tait pas v�ritablement contest�e par les parties, de sorte que le diff�rend se r�sumait, � ce stade de la proc�dure, au probl�me de la l�gitimation active et passive de celles-ci.
Traitant les quatre objections soulev�es par X.________ en rapport avec ce probl�me, l'arbitre unique a tout d'abord �cart� le moyen selon lequel l'attribution initiale du contrat au consortium avait mis fin au BCA 2001 et, plus g�n�ralement, � la relation contractuelle nou�e par les signataires de ce contrat. Il a exclu ensuite que la cession de la branche d'activit�s convenue le 24 juin 2002 au sein du groupe X.________ impliqu�t le transfert du BCA 2001 � X.A.________ GmbH. L'arbitre unique s'est enfin pench� sur les deux arguments avanc�s par X.________ en rapport avec le BCA 2003, c'est-�-dire sur le point de savoir si ce contrat avait remplac� le BCA 2001 ou, du moins, s'il avait entra�n� le transfert � W.________ du rapport contractuel en tant que tel, voire des seules pr�tentions issues de ce dernier contrat. Appliquant le code suisse des obligations (CO), conform�ment � l'�lection de droit figurant dans ces deux contrats, il a constat� que les termes de ceux-ci �taient quasiment identiques, que l'objectif principal du BCA 2001 - faire en sorte que le contrat de construction f�t attribu� � X.________ - avait d�j� �t� atteint avant la signature du BCA 2003 et que W.________, en tant qu'holding financier, n'�tait pas en mesure de rendre les services techniques constituant le second objectif assign� au BCA 2003. Aussi, pour l'arbitre unique, le BCA 2003 �tait-il un contrat simul� (sham agreement) au sens de l'art. 18 al. 1 CO et, partant, inefficace. D�s lors, le BCA 2001 �tait toujours en force et W.________ n'avait pas pu se voir transf�rer le rapport contractuel y relatif ou les pr�tentions en d�coulant. Peu importait, � cet �gard, qu'il exist�t ou non un contrat dissimul�, ce qu'il lui �tait impossible de d�terminer dans ces circonstances.
B.b Une fois ces objections liminaires �cart�es, la cause a �t� instruite sur le fond. Dans ses derni�res conclusions, Y.________ a r�clam� le paiement d'une commission de 1'139'718 euros, int�r�ts en sus, de m�me qu'un montant de 728'325 euros � titre de dommages-int�r�ts pour n'avoir pas �t� impliqu�e dans l'ex�cution du contrat de construction. X.________ a conclu au rejet int�gral de la demande.
Par sentence finale du 15 mars 2010, l'arbitre unique a condamn� X.________ � payer � Y.________ la somme de 1'025'746 euros, avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 28 janvier 2009, du chef de la commission due. Il a, en revanche, rejet� la pr�tention en dommages-int�r�ts �lev�e par Y.________. Il a �t� retenu, � l'appui de cette sentence, que Y.________ avait rendu les services promis dans le BCA 2001, jouant un r�le causal dans l'attribution du contrat de construction � une soci�t� soeur de X.________, soci�t� qui ne pouvait pas �tre consid�r�e comme une tierce partie. Pour le surplus, l'arbitre a estim� que, si Y.________ n'avait pas particip� � la phase d'ex�cution du projet de construction, la responsabilit� n'en incombait pas � X.________, de sorte que la demande de dommages-int�r�ts n'�tait pas fond�e.
Le 4 mai 2010, X.________ a form� un recours en mati�re civile. Reprochant � l'arbitre unique d'avoir viol� son droit d'�tre entendue (art. 190 al. 2 let. d LDIP), la recourante demande au Tribunal f�d�ral d'annuler les deux sentences rendues successivement par l'arbitre unique.
Dans sa r�ponse du 24 juin 2010, Y.________ conclut principalement � l'irrecevabilit� du recours et, subsidiairement, au rejet de celui-ci.
Par lettre du 2 juillet 2010, l'arbitre unique, qui a produit son dossier, a fait quelques remarques, sans prendre de conclusion formelle, au sujet du recours.
D'apr�s l'art. 54 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral r�dige son arr�t dans une langue officielle, en r�gle g�n�rale dans la langue de la d�cision attaqu�e. Lorsque cette d�cision est r�dig�e dans une autre langue (ici l'anglais), le Tribunal f�d�ral utilise la langue officielle choisie par les parties. Devant l'arbitre unique, celles-ci ont utilis� l'anglais, tandis que, dans les m�moires qu'elles ont adress�s au Tribunal f�d�ral, elles ont employ�, qui le fran�ais (la recourante), qui l'allemand (l'intim�e). Conform�ment � sa pratique, le Tribunal f�d�ral adoptera la langue du recours et rendra, par cons�quent, son arr�t en fran�ais.
2.1 Le si�ge de l'arbitrage a �t� fix� � Gen�ve. L'une des parties au moins (en l'occurrence, les deux) n'avait pas son domicile en Suisse au moment d�terminant. Les dispositions du chapitre 12 de la LDIP sont donc applicables (art. 176 al. 1 LDIP).
2.2 La recourante est directement touch�e par les sentences attaqu�es, �tant donn� que l'arbitre unique, apr�s avoir �cart� les objections qu'elle avait soulev�es � l'encontre de la demande de l'intim�e, l'a condamn�e � payer une somme d'argent � cette partie. Elle a ainsi un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que ces sentences n'aient pas �t� rendues en violation de l'art. 190 al. 2 let. d LDIP, ce qui lui conf�re la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
D�pos� dans les 30 jours suivant la notification de la sentence finale (art. 100 al. 1 LTF en liaison avec l'art. 46 al. 1 let. a LTF), le recours, qui satisfait aux exigences formelles pos�es par l'art. 42 al. 1 LTF, est en principe recevable.
2.3 L'intim�e conteste toutefois la recevabilit� du recours pour deux motifs qu'il y a lieu d'examiner successivement.
2.3.1 Tirant un parall�le avec l'affaire ayant donn� lieu au prononc� de l'arr�t publi� aux ATF 128 III 50, l'intim�e soutient, en substance, que la partial arbitral award rendue le 5 septembre 2007 par l'arbitre unique constituait une d�cision incidente concernant la comp�tence, au sens de l'art. 92 LTF, qui aurait d� �tre attaqu�e dans les 30 jours suivant sa notification sous peine de forclusion. Tel n'ayant pas �t� le cas, le recours serait irrecevable puisque le grief qui y est formul� vise exclusivement la sentence incidente du 5 septembre 2007.
Semblable opinion ne saurait �tre partag�e. Dans le pr�c�dent cit� par l'intim�e, la partie d�fenderesse avait manifest� la ferme volont� de refuser l'arbitrage (cf. ATF 128 III 50 consid. 2c/bb p. 59 ss). Il n'en va pas de m�me dans la pr�sente esp�ce. Comme cela ressort du texte de l'ordre de proc�dure du 22 juin 2006 (p. 4 s., ch. 3 et 4), auquel se r�f�re l'intim�e, et plus encore de celui de la sentence susmentionn�e (p. 19, nos 43 et 44), ce n'est pas tant la comp�tence de l'arbitre unique comme telle, qui a �t� contest�e par la recourante dans l'instance arbitrale, que la l�gitimation des parties relativement � la cr�ance litigieuse; et l'int�ress�e n'a pas formellement d�ni� � l'arbitre unique le pouvoir de trancher cette question relevant du fond, ce qu'elle ne fait pas non plus devant le Tribunal f�d�ral. Sans doute l'arbitre unique a-t-il constat� sa propre comp�tence dans le dispositif de ladite sentence, mais il y a aussi et surtout �cart� les objections de la recourante quant au locus standi des parties, point qui repr�sentait le v�ritable noeud du litige. Dans cette mesure, on a affaire, non pas � une sentence partielle, comme son intitul� pourrait le donner � penser, mais � une sentence pr�judicielle (sur cette notion, cf. ATF 130 III 755 consid. 1.2.1 p. 757). Etant donn� sa nature, cette sentence ne pouvait pas �tre attaqu�e directement pour le motif tir� de la violation du droit d'�tre entendu (cf. art. 190 al. 3 LDIP a contrario). La recourante n'en conservait pas moins la possibilit� de la critiquer � l'occasion du recours dirig� contre la sentence finale (art. 93 al. 3 LTF en liaison avec l'art. 77 al. 2 LTF a contrario; arr�t 4A_458/2009 du 10 juin 2010 consid. 4.3).
2.3.2 Selon la jurisprudence, la partie qui s'estime victime d'une violation de son droit d'�tre entendue doit s'en plaindre d'embl�e dans la proc�dure arbitrale; les r�gles de la bonne foi s'opposent, en effet, � ce qu'elle attende la notification de la sentence pour d�noncer alors seulement, si l'issue du litige lui est d�favorable, un vice qui aurait pu �tre r�par� s'il avait �t� signal� en temps utile (ATF 119 II 386 consid. 1a et les r�f�rences).
Forte de cette jurisprudence, l'intim�e reproche � la recourante de ne s'�tre jamais plainte de la pr�tendue violation de son droit d'�tre entendue durant les deux ans et demi qui se sont �coul�s entre le prononc� de la sentence pr�judicielle et celui de la sentence finale, alors qu'elle aurait eu maintes fois l'occasion de le faire. A l'en croire, un tel comportement, contraire aux r�gles de la bonne foi, s'opposerait � l'entr�e en mati�re sur le recours.
Il faudrait sans doute donner raison � l'intim�e � supposer que la recourante ait eu l'occasion de faire r�parer, dans l'intervalle ayant s�par� le prononc� des deux sentences, le vice proc�dural qu'elle d�nonce aujourd'hui. Cependant, rien n'est moins s�r. En effet, l'arbitre unique ne pouvait pas revenir sur sa sentence pr�judicielle, m�me si celle-ci n'�tait pas rev�tue de l'autorit� de la chose jug�e (ATF 122 III 492 consid. 1b/bb). Quant � la recourante, elle ne pouvait pas l'y contraindre: d'une part, la sentence pr�judicielle en cause n'�tait pas susceptible de recours imm�diat au Tribunal f�d�ral, eu �gard au vice invoqu� (cf., ci-dessus, consid. 2.3.1 in fine); d'autre part, le vice en question ne constituait pas un motif qui e�t permis � la recourante d'obtenir la r�vision de ce prononc� (cf. ATF 134 III 286 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s). Par cons�quent, le second argument avanc� par l'intim�e pour s'opposer � la recevabilit� du recours tombe, lui aussi, � faux.
Cela �tant, le fait, pour la recourante, de n'avoir jamais d�plor�, d'une mani�re ou d'une autre, durant une aussi longue p�riode, la violation dont elle se plaint aujourd'hui et d'�tre m�me all�e jusqu'� reprocher � l'intim�e de vouloir revenir sur la question du locus standi, pour chercher, ensuite seulement, � tirer argument de cette pr�tendue violation, une fois connue l'issue d�favorable du litige, est sans doute de nature � fragiliser la position de cette partie relativement au probl�me litigieux.
Comme unique grief, la recourante reproche � l'arbitre d'avoir fond� sa sentence pr�judicielle et, partant, sa sentence finale sur un motif juridique impr�visible pour les parties, en violation de son droit d'�tre entendue.
3.1 En Suisse, le droit d'�tre entendu se rapporte surtout � la constatation des faits. Le droit des parties d'�tre interpell�es sur des questions juridiques n'est reconnu que de mani�re restreinte. En r�gle g�n�rale, selon l'adage jura novit curia, les tribunaux �tatiques ou arbitraux appr�cient librement la port�e juridique des faits et ils peuvent statuer aussi sur la base de r�gles de droit autres que celles invoqu�es par les parties. En cons�quence, pour autant que la convention d'arbitrage ne restreigne pas la mission du tribunal arbitral aux seuls moyens juridiques soulev�s par les parties, celles-ci n'ont pas � �tre entendues de fa�on sp�cifique sur la port�e � reconna�tre aux r�gles de droit. A titre exceptionnel, il convient de les interpeller lorsque le juge ou le tribunal arbitral envisage de fonder sa d�cision sur une norme ou une consid�ration juridique qui n'a pas �t� �voqu�e au cours de la proc�dure et dont les parties ne pouvaient pas supputer la pertinence (ATF 130 III 35 consid. 5 et les r�f�rences). Au demeurant, savoir ce qui est impr�visible est une question d'appr�ciation. Aussi le Tribunal f�d�ral se montre-t-il restrictif dans l'application de ladite r�gle pour ce motif et parce qu'il convient d'avoir �gard aux particularit�s de ce type de proc�dure en �vitant que l'argument de la surprise ne soit utilis� en vue d'obtenir un examen mat�riel de la sentence par l'autorit� de recours (arr�ts 4A_464/2009 du 15 f�vrier 2010 consid. 6.1 et 4A_400/2008 du 9 f�vrier 2009 consid. 3.1).
3.2 Pour �tayer son grief, la recourante fait valoir, en r�sum�, que l'arbitre unique a fond� sa sentence pr�judicielle, d�terminante pour le sort du litige, sur un argument de droit - la nullit� du BCA 2003 pour cause de simulation - dont aucune des parties ne s'�tait pr�value, que ce f�t avant le d�but de la proc�dure arbitrale ou pendant le d�roulement de celle-ci. Concr�tement, elle expose, en analysant les diverses phases de cette proc�dure (acte de mission, ordonnance du 22 juin 2006, d�p�t des �critures des parties, avis de droit d'un avocat zurichois, witness statements), que la validit� de ce contrat n'avait jamais �t� remise en cause par qui que ce f�t.
Dans une seconde �tape de son raisonnement, la recourante indique pourquoi, � son avis, les parties ne pouvaient pas supputer la pertinence, in casu, de l'argument juridique retenu par l'arbitre unique. Elle s'emploie � d�montrer que les parties n'auraient jamais imagin� ou pu imaginer que l'arbitre unique allait utiliser un tel argument pour consid�rer que le BCA 2003 �tait nul, tout en confessant que lui-m�me n'�tait pas en mesure d'�tablir la nature du contrat dissimul� liant les parties. Selon elle, si les parties avaient pu s'exprimer sur ce point et apporter les preuves n�cessaires, l'opinion de l'arbitre unique sur l'interpr�tation du BCA 2003, voire sur le contenu du contrat dissimul�, aurait sans aucun doute �t� diff�rente.
3.3 La recourante ne saurait �tre suivie, lorsqu'elle plaide l'effet de surprise. Tout au plus peut-on lui conc�der que le terme "simulation" n'appara�t pas express�ment dans les �critures des parties vers�es au dossier de l'arbitrage. De l� � en tirer la conclusion que les parties ne pouvaient en aucun cas envisager que l'arbitre unique se serv�t de cette figure juridique pour motiver sa sentence, il y a un pas qu'il n'est pas possible de franchir.
D'abord, la recourante, repr�sent�e par un avocat genevois, s'est r�f�r�e elle-m�me, dans trois m�moires au moins (r�ponse du 18 mai 2005, p. 12 s. n. 57; synth�se du 30 novembre 2005, p. 4 n. 21; d�terminations du 27 f�vrier 2007 sur la question du locus standi [ci-apr�s: d�terminations], p. 28 n. 163), � l'art. 18 CO dont la note marginale est ainsi libell�e: "D.Interpr�tation des contrats; simulation". Elle en a d'ailleurs cit� le texte du premier alin�a, y compris le passage �voquant la figure de la simulation ("... with the intention of concealing the true nature of the contract"; r�ponse et d�terminations, ibid.). Et elle l'a fait pour soutenir que les parties au BCA 2003 n'avaient pas eu l'intention de conclure un Business Consultancy Agreement, contrairement � ce que le titre ainsi donn� � cette convention et diverses clauses de celle-ci auraient pu laisser croire, mais une cession � un tiers (W.________) du rapport contractuel ou des cr�ances d�coulant du BCA 2001. Preuve en �tait, selon elle, le fait que le contrat de construction avait d�j� �t� attribu�, au moment de la signature du BCA 2003, � une soci�t� du groupe X.________, alors qu'il s'agissait du principal objectif assign� au Business Consultancy Agreement. La recourante ajoutait que la soci�t� W.________ e�t �t� dans l'impossibilit� totale de fournir les services mentionn�s dans le BCA 2003 (d�terminations, p. 29 s. n. 171 let. a et b), m�me si elle soutient aujourd'hui le contraire devant le Tribunal f�d�ral (recours, p. 14 s.). Autrement dit, l'int�ress�e �tait consciente que les parties au BCA 2003 avaient conclu un contrat en utilisant des termes qui ne correspondaient pas � leur v�ritable intention. D�s lors, elle devait, � tout le moins, envisager l'hypoth�se que l'arbitre unique puisse qualifier cette convention de contrat simul� et, � partir de l�, chercher � d�montrer qu'une telle qualification n'e�t pas �t� de mise.
Il convient de relever, ensuite, que l'intim�e n'a jamais admis que le BCA 2003, auquel elle n'�tait du reste pas partie, puisse �tre qualifi� de Business Consultancy Agreement, conform�ment � son intitul�, voire de contrat de cession, suivant la th�se soutenue par la recourante. Elle a toujours maintenu que le contrat en question n'avait en rien modifi� la situation juridique telle qu'elle r�sultait du BCA 2001, sur lequel elle fondait ses pr�tentions (cf. m�moire conclusif du 27 f�vrier 2007, p. 15 n. 10 let. f � h). Aussi la recourante ne pouvait-elle qu'�tre consciente du fait que la validit� du BCA 2003 �tait sujette � caution, et elle devait envisager toutes les hypoth�ses, peu nombreuses au demeurant, dans lesquelles un contrat peut �tre inefficace en vertu des dispositions g�n�rales du CO, y compris celle relative � l'acte simul�.
Enfin, il ne pouvait �chapper � la recourante que, de jurisprudence constante, le juge doit relever d'office la simulation lorsque celle-ci est �tablie (ATF 97 II 201 consid. 5 p. 207; arr�t 4A_96/2008 du 26 mai 2008 consid. 2.3). L'int�ress�e ne pouvait donc �carter l'�ventualit� que l'arbitre unique concl�t � l'existence d'un contrat simul� sur le vu du texte m�me du BCA 2003 et des explications qu'elle lui avait fournies au sujet de cette convention.
Dans ces conditions, le moyen pris de la violation du droit d'�tre entendu se r�v�le d�nu� de fondement en l'esp�ce. Pour le surplus, il n'appartient pas � la Cour de c�ans d'examiner si c'est � bon droit que l'arbitre unique a vu un acte simul� dans le BCA 2003. La recourante tente, d�s lors, en pure perte de la convaincre que tel n'�tait pas le cas, en se pr�valant notamment de ce que l'arbitre unique n'a pas �t� en mesure de dire si le contrat simul� en dissimulait un autre et, dans l'affirmative, de d�crire l'objet du contrat dissimul�.
Cela �tant, il y a lieu de rejeter le recours et de mettre � la charge de son auteur les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF) ainsi que les d�pens auxquels peut pr�tendre l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 190
in fine
 ATF 
in casu