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Timestamp: 2016-10-25 08:29:35+00:00

Document:
4P.32/2004 (23.04.2004)
4P.32/2004 /ech
recourante, repr�sent�e par Me Ralph Schlosser,
intim�e, repr�sent�e par Me Dominique Hahn,
arbitraire; proc�dure civile; contrat de travail
(recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois du 26 mai 2003).
En �t� 1993, les �poux A.________, un couple de ressortissants portugais domicili� dans le canton de Vaud, ont fait la connaissance au Portugal de B.________, n�e le 21 juin 1977, et lui ont propos� de venir en Suisse s'occuper de leurs deux jeunes enfants. Il �tait convenu que B.________ toucherait 400 fr. par mois, qui seraient vers�s aupr�s d'une banque � X.________.
Du 24 ao�t 1993 au 29 septembre 1994, B.________ a travaill� comme jeune fille au pair au service des �poux A.________, dans l'appartement de trois pi�ces occup� par la famille. Elle n'�tait au b�n�fice d'aucune autorisation de s�jour ni de travail en Suisse.
A peine �g�e de 16 ans, la jeune fille avait pour t�che de veiller sur les deux enfants A.________, de faire le m�nage, la lessive � la main et la cuisine pour cinq personnes. Elle devait en outre garder les enfants d'autres couples portugais.
A.________, qui partait travailler � 6h.15, r�veillait B.________ vers 6h., afin qu'elle puisse s'occuper des deux enfants et �tre en mesure d'accueillir les autres enfants qu'elle gardait et qui arrivaient en g�n�ral vers 6h.30. La jeune fille travaillait presque sans interruption jusqu'� 19h. ou 20h. Il a �t� retenu que, durant les treize mois de son activit� pour les �poux A.________, B.________ avait travaill� 13 heures par jour, sans b�n�ficier d'aucun jour de cong� ni de vacances.
B.________ �tait log�e dans la chambre des enfants o� se trouvaient uniquement deux lits de 90 cm. de large. Le plus jeune des enfants dormait initialement dans la chambre de ses parents, mais, comme il lui arrivait de pleurer et de mouiller son lit, B.________ a d� partager son lit avec lui, d�s No�l 1993.
A partir de janvier 1994, la jeune fille n'a plus eu le droit de regarder la t�l�vision et devait se coucher en m�me temps que les enfants, entre 19h. et 20h.
B.________ n'avait pas l'autorisation de sortir seule et a �t� pratiquement priv�e de tout contact avec l'ext�rieur et de tout loisir. Elle �tait quasiment clo�tr�e dans l'appartement des A.________ et, comme elle devait constamment travailler, elle n'a pu tisser de liens sociaux ni apprendre le fran�ais. Ses seules sorties consistaient � mener l'un des enfants A.________ � l'�cole ou � l'arr�t de bus et � faire de petites courses.
Enfin, � l'exception de quelques sommes modiques, B.________ n'a per�u aucun salaire en esp�ces durant son activit� pour les A.________. Il avait �t� convenu qu'elle recevrait �galement la moiti� des frais de garde encaiss�s par A.________ pour les enfants qui lui �taient amen�s durant la journ�e, mais B.________ n'a rapidement re�u que des montants inf�rieurs, pour ne plus rien toucher d�s janvier 1994, hormis une somme de 100 fr. et divers habits en compensation.
Les 10 juin et 5 novembre 1998, les �poux A.________ ont vers� au total 6'000 fr. � titre de salaires au conseil de B.________ et ont sign� en faveur de cette derni�re une reconnaissance de dette portant sur 500 fr., sans indiquer que ce montant repr�senterait des int�r�ts.
Le 6 novembre 1998, le Tribunal correctionnel du district de Morges a condamn� les �poux A.________ notamment pour infraction � la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers et il a allou� � B.________ une indemnit� pour tort moral de 20'000 fr. pour les abus sexuels commis par sieur A.________, renvoyant la victime devant le juge civil pour ses pr�tentions relatives au contrat de travail.
Par demande en justice du 28 septembre 1999, B.________ a conclu � ce que les �poux A.________ soient reconnus ses d�biteurs, solidairement entre eux, subsidiairement dans la proportion que justice dira, des montants de 13'494,40 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 15 mars 1994, de 375 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er septembre 1994, de 3'250 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 15 mars 1994 et de 12'000 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er octobre 1994.
Rejetant l'exception de prescription invoqu�e par les �poux A.________, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois, par jugement du 22 juillet 2002, a condamn� les �poux A.________, solidairement entre eux, � payer � B.________ les sommes de 14'477,40 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 15 mars 1994 en compensation des heures suppl�mentaires effectu�es, ainsi que des vacances non prises, et de 12'000 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er octobre 1994 � titre de tort moral.
Par arr�t du 26 mai 2003, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a maintenu le jugement du 22 juillet 2002, rejetant, dans la mesure de sa recevabilit�, le recours en nullit� form� par A.________.
Parall�lement � son recours en nullit� cantonal, A.________ a �galement d�pos� un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre le jugement de la Cour civile du 22 juillet 2002.
Contre l'arr�t de la Chambre des recours du 26 mai 2003 dont la motivation a �t� transmise aux parties le 17 d�cembre 2003, A.________ interjette un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant l'arbitraire, elle conclut, avec suite de d�pens, � l'admission du recours et � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
B.________ propose le rejet du recours, pour autant qu'il soit recevable, sous suite de frais et d�pens.
La Chambre des recours a, pour sa part, renonc� � d�poser des observations, se r�f�rant aux consid�rants de son arr�t.
A.________ et B.________ requi�rent en outre toutes les deux l'octroi de l'assistance judiciaire dans le cadre de la pr�sente proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Conform�ment � la r�gle g�n�rale de l'art. 57 al. 5 OJ, il y a lieu de statuer d'abord sur le recours de droit public. Cette disposition s'applique �galement lorsque, comme en l'esp�ce, le recours en r�forme est dirig� contre la d�cision finale d'une autorit� supr�me cantonale et que le recours de droit public vise la d�cision rendue sur un recours en nullit� cantonal dans la m�me cause (arr�t du Tribunal f�d�ral non publi� 4P.203/2001 du 18 mars 2002 consid. 1; Messmer/Imboden, Die eidgen�ssischen Rechtsmittel in Zivilsachen, Zurich 1992, p. 148, note 12).
L'arr�t rendu par la Chambre des recours, qui est final, n'est susceptible d'aucun autre moyen de droit sur le plan f�d�ral ou cantonal dans la mesure o� la recourante invoque la violation directe d'un droit constitutionnel, de sorte que la r�gle de la subsidiarit� du recours de droit public est respect�e (art. 84 al. 2 et 86 al. 1 OJ; ATF 128 II 259 consid. 1.1). En revanche, si la recourante soul�ve une question relevant de l'application du droit f�d�ral, le grief n'est pas recevable, parce qu'il pouvait faire l'objet d'un recours en r�forme (art. 43 al. 1 et 84 al. 2 OJ; cf. ATF 129 I 173 consid. 1.1; 126 III 445 consid. 3b).
2.2 La Chambre des recours a rejet� le recours en nullit� d�pos� par la recourante � l'encontre du jugement la condamnant solidairement � verser � l'intim�e un montant total de 26'477,40 fr. plus int�r�t, de sorte que celle-ci est touch�e par la d�cision attaqu�e qui la concerne personnellement. Elle a donc qualit� pour recourir (art. 88 OJ).
Le pr�sent recours ayant �t� interjet� en temps utile compte tenu des f�ries (art. 32, 34 al. 1 let. c et 89 al. 1 OJ) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), il convient d'entrer en mati�re.
La recourante ne doit toutefois pas perdre de vue que, saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 113 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s). Il ne sera donc pas entr� en mati�re sur les critiques de nature purement appellatoires d�velopp�es dans le recours (cf. ATF 125 I 492 consid 1b p. 495).
La recourante invoque exclusivement l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et dans l'�tablissement des faits.
3.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'article 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution que celle retenue par l'autorit� cantonale pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86, 273 consid. 2.1; 127 I 60 consid. 5a p. 70; 126 III 438 consid. 3 p. 440). S'agissant de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait, l'autorit� tombe dans l'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1). Il appartient au recourant d'�tablir la r�alisation de ces conditions en tentant de d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision incrimin�e est insoutenable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 185 consid. 1.6; 122 I 70 consid. 1c p. 73). Enfin, pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 129 I 173 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s).
3.2 En l'occurrence, le recours de droit public est dirig� contre un arr�t de la Chambre des recours, statuant sur un recours en nullit�. Celle-ci a alors, sur les questions relatives � l'appr�ciation des preuves, une cognition semblable � celle du Tribunal f�d�ral saisi d'un recours de droit public pour arbitraire (ATF 126 I 257 consid. 1b p. 259). Dans un tel cas, le Tribunal f�d�ral ne se limite pas � examiner, sous l'angle de l'arbitraire, si l'autorit� cantonale de recours s'est elle-m�me livr�e � une interpr�tation insoutenable. Il examine au contraire librement si c'est � juste titre que celle-ci n'a pas retenu l'arbitraire (cf. ATF 125 I 492 consid. 1a/cc; 111 Ia 353 consid. 1b p. 355).
3.3 La recourante reproche premi�rement � la Chambre des recours d'avoir appliqu� arbitrairement les r�gles cantonales en mati�re d'administration des preuves, en admettant que les faits ressortant du jugement p�nal rendu par le Tribunal correctionnel le 6 novembre 1998 pouvaient �tre pris en consid�ration. Elle soutient qu'en proc�dant de la sorte, les juges ont d�tourn� la proc�dure civile cantonale qui interdit au juge civil de forger sa conviction en se basant sur les d�clarations des parties, alors que le droit p�nal le lui autorise.
Il est vrai qu'en proc�dure civile vaudoise, l'interrogatoire des parties n'appartient pas aux modes de preuve reconnus (Poudret/Haldy/Tappy, Proc�dure civile vaudoise, 3e �d. Lausanne 2002, art. 170 CPC vaud. ch. 1). Toutefois, lorsque le jugement p�nal est, comme en l'esp�ce, all�gu� et annonc� � titre de preuve dans un proc�s civil, la jurisprudence cantonale admet qu'il puisse constituer une pi�ce au dossier. Le juge civil est donc fond� � retenir dans sa d�cision les faits expos�s dans ce jugement p�nal, pour autant qu'il les tienne pour �tablis lorsqu'il r�examine la question du point de vue civil (JdT 1969 III 89). Cette jurisprudence ne contient aucune restriction concernant des faits admis par le juge p�nal sur la base de moyens de preuves qui ne seraient pas reconnus au plan civil.
Dans ce contexte, on ne voit manifestement pas que l'on puisse reprocher � la Chambre des recours d'avoir appliqu� arbitrairement le droit cantonal, d�s lors qu'elle n'a fait que se conformer � la jurisprudence pr�cit�e en reconnaissant, de mani�re g�n�rale, que la cour cantonale pouvait, lors de l'examen de la question civile, tenir compte des constatations figurant dans le jugement p�nal. La recourante ne d�montre du reste nullement que les juges civils auraient repris des faits issus de la proc�dure p�nale qui reposeraient uniquement sur des d�clarations des parties et qui ne seraient pas conformes � la r�alit�. Le grief est donc infond�.
3.4 En deuxi�me lieu, la recourante conteste que les r�gles figurant dans l'Accord europ�en sur le placement au pair et dans une lettre du Service cantonal de l'emploi du 24 juin 1994 soient de nature � �tablir le salaire et les conditions de travail en usage dans la localit� et la profession au sens de l'art. 9 al. 2 OLE (RS 823.21).
L'autorit� intim�e n'est pas entr�e en mati�re sur cette probl�matique, estimant qu'il s'agissait d'une question de droit, irrecevable dans le cadre d'un recours en nullit� cantonal. Une telle appr�ciation est parfaitement correcte. D�terminer si l'Accord europ�en et/ou la lettre du Service de l'emploi 24 juin 1994 sont propres � �tablir les salaires et les conditions de travail des jeunes gens au pair en application de l'art. 9 al. 2 OLE rel�ve du droit f�d�ral. La recourante elle-m�me souligne qu'elle n'invoque ce grief dans la pr�sente proc�dure qu'� titre subsidiaire, car, � son avis, il s'agit d'un point de droit qu'elle a aussi soulev� dans le cadre du recours en r�forme d�pos� contre le jugement du 22 juillet 2002. Cette voie de droit �tant en l'occurrence ouverte, le grief est irrecevable dans le cadre d'un recours de droit public (cf. supra consid. 2.1).
3.5 En troisi�me lieu, la recourante s'en prend au montant du salaire �quivalant � 500 fr. par mois retenu par les juges cantonaux, leur reprochant d'avoir admis de mani�re insoutenable que les parties se seraient mises d'accord sur cette somme.
S'agissant du salaire d� � l'intim�e, les premiers juges ont us� d'une double motivation. Faisant application de l'art. 9 al. 2 OLE, ils ont d'une part consid�r� que le montant de 500 fr. par mois correspondait � l'usage. D'autre part, ils ont tenu compte du fait que les �poux A.________ avaient finalement vers� en 1998 l'�quivalent de 500 fr. par mois � l'intim�e, ce qui d�montrait qu'ils estimaient devoir ce montant � titre de salaire. Comme l'a relev� pertinemment la Chambre des recours, le premier pan de cette argumentation rel�ve du droit, le second des faits.
En cas de double motivation, la partie recourante doit s'en prendre � chacun des aspects de l'argumentation pr�sent�e (ATF 122 III 488 consid. 2; 121 III 46 consid. 2). C'est donc � juste titre que la recourante a contest� que les parties se soient mises d'accord sur un salaire de 500 fr. par mois devant la Chambre des recours, alors qu'elle a critiqu� le montant de la r�mun�ration minimale retenue sur la base de l'art. 9 al. 2 OLE dans le cadre de la proc�dure de recours en r�forme d�pos�e parall�lement.
En ce qui concerne le salaire convenu par les parties, on peut se demander si les critiques de la recourante r�pondent aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, car celle-ci perd de vue que la d�cision attaqu�e dans le pr�sent recours de droit public est l'arr�t de la Chambre des recours (cf. supra consid. 3.2). Or, cette autorit� ne s'est pr�cis�ment pas prononc�e sur un �ventuel accord des parties concernant un salaire de 500 fr. par mois, estimant que ce point n'�tait pas pertinent. Il appartenait donc � la recourante de d�montrer que ce refus �tait arbitraire et non pas de chercher � prouver qu'en r�alit� le salaire convenu s'�levait � 400 fr. par mois.
Cette question peut toutefois demeurer ind�cise, d�s lors que, de toute mani�re, il ne peut �tre fait grief � la Chambre des recours de ne pas avoir examin� si les parties s'�taient accord�es sur un salaire de 400 ou 500 fr. par mois. En effet, selon la jurisprudence, lorsque, comme en l'esp�ce, le travailleur �tranger est occup� en Suisse sans autorisation, il peut pr�tendre aux conditions de r�mun�ration exig�es par l'art. 9 OLE (cf. ATF 122 III 110 consid. 4e). Si le salaire convenu est inf�rieur, il doit alors �tre consid�r� comme nul et le juge est tenu, en vertu de l'art. 342 al. 2 CO, d'allouer au travailleur un salaire conforme � l'art. 9 OLE (cf. ATF 129 III 618 consid. 5.1; 122 III 110 consid. 4f). Dans ce contexte, il importe peu d'examiner si les parties se sont mises d'accord sur une r�mun�ration inf�rieure au minimum impos� par les r�gles de droit public, puisque, m�me si tel �tait le cas, la recourante ne pourrait se pr�valoir de cet accord. On ne peut donc reprocher � la Chambre des recours de ne pas s'�tre prononc�e sur un �l�ment qui n'�tait pas de nature � influencer le sort du litige.
3.6 Le quatri�me et dernier grief de la recourante porte sur le nombre d'heures de travail effectu� tous les jours par l'intim�e.
La Chambre des recours a estim� que l'appr�ciation de la cour civile, selon laquelle la jeune fille, qui se r�veillait vers 6h. et se couchait entre 19h. et 20 h., travaillait presque sans interruption treize heures par jour �tait logique et coh�rente. Cette conclusion ne peut �tre que confirm�e, compte tenu des nombreuses t�ches domestiques que devait effectuer l'intim�e et de la garde des enfants qui lui incombait �galement. Sur ce dernier point, l'argument de la recourante, selon lequel il ne faudrait pas tenir compte des heures de travail de la jeune fille consacr�es � la garde d'enfants de tiers, parce que les parties avaient convenu d'une r�tribution s�par�e, confine � la t�m�rit�, d�s lors qu'il est ind�niable que cette activit� s'ajoutait aux autres t�ches de l'intim�e durant la journ�e et qu'il a �t� retenu que celle-ci, hormis un montant de 100 fr. et quelques habits, n'avait jamais re�u la r�mun�ration promise pour cette activit� suppl�mentaire.
Dans ces circonstances, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�.
Eu �gard � l'issue du litige, les conclusions de la recourante �taient vou�es � l'�chec, de sorte que la requ�te d'assistance judiciaire form�e par cette partie doit �tre rejet�e. En revanche, il y a lieu d'accorder l'assistance judiciaire � l'intim�e, qui a �galement form� une requ�te en ce sens et qui remplit les conditions de l'art. 152 OJ. Sa mandataire sera d�sign�e comme avocate d'office.
D�s lors que la valeur litigieuse, �tablie selon la pr�tention � l'ouverture de l'action, ne d�passe pas le seuil de 30'000 fr. (art. 343 al. 2 et 3 CO; ATF 115 II 30 consid. 4b p. 41; 100 II 358 consid. a), la proc�dure est gratuite.
Cela ne dispense pas la recourante de verser des d�pens � l'intim�e (art. 159 al. 1 OJ). Comme cette derni�re a obtenu l'assistance judiciaire, les honoraires de son avocate, fix�s dans le dispositif du pr�sent arr�t, seront support�s par la Caisse du Tribunal f�d�ral au cas o� les d�pens ne pourraient �tre recouvr�s (art. 152 al. 2 OJ).
La requ�te d'assistance judiciaire de l'intim�e est admise et Me Dominique Hahn est d�sign�e comme avocate d'office de celle-ci.
La recourante versera � l'intim�e une indemnit� de 2'000 fr. � titre de d�pens. Au cas o� ces d�pens ne pourraient pas �tre recouvr�s, la Caisse du Tribunal f�d�ral versera cette somme � l'avocate d'office de l'intim�e.

References: ATF 
 ATF 
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 ATF 
 l'article 9
 ATF 
 ATF 
 art. 170
 ATF 
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