Source: https://hpcontrol.fr/regulamin
Timestamp: 2020-07-05 16:34:37+00:00

Document:
Conditions générales du magasin - FR HPControl
Conditions générales du magasin - FR
Termes et Conditions (valable depuis 25.12.2014)
§ 1. Informations sur le propriétaire de la boutique en ligne
Le propriétaire de ce site (ci - après: la boutique en ligne) est DIGINET SEBASTIAN BÓJCZUK, Cicha 26, 83-000 Pruszcz Gdański POLOGNE. Numéro d'identification fiscale: 593-158-46-03,
téléphone: +48 58 741 72 00, est entré dans le registre et l' information sur l' activité économique de la République de Pologne centrale tenu par le ministre de l'Economie
(ci - après: DIGINET Sebastian Bójczuk, le vendeur).
Banque numéros de compte:
50 1020 5558 1111 1084 9030 0057 - PLN
30 1870 1045 2078 1000 2508 0003 SWIFT / BIC: NESBPLPW - USD
57 1870 1045 2078 1000 2508 0002 SWIFT / BIC: NESBPLPW - EURO
DIGINET Sebastian Bójczuk réalise des ventes au détail par l' intermédiaire de l'Internet. Les commandes sont reçues à travers le domaine de site Web: https://hpcontrol.fr
§ 2. Informations sur les produits, les prix et les promotions
2.1. Tous disponible dans les produits de Boutique en ligne sont complètement nouveau, sans aucun défaut juridiques et physiques et ils ont été légalement mis sur le marché polonais.
2.2. Tous les prix des produits dans la boutique en ligne sont en zlotys polonais et ils sont des prix bruts. Pour chaque produit vendu une facture de TVA est émise. Une facture de TVA sera
livré à l'adresse indiquée par le client.
2.3. Les informations présentées sur le site de la boutique en ligne en particulier, les prix sont là pour la commodité seulement et ne constituent pas une offre de DIGINET
SEBASTIAN BÓJCZUK au sens du Code civil ou des règlements ne peut être la base pour les réclamations contre DIGINET SEBASTIAN BÓJCZUK.
2.4. Le client avant de passer commande, en cas de doutes quant à la description du produit et ses caractéristiques techniques passées sur le site, doit contacter DIGINET
SEBASTIAN BÓJCZUK pour clarifier les doutes et de recevoir des informations supplémentaires.
2.5. Les promotions disponibles dans la boutique en ligne ne sont pas fusionnés avec un autre. Avant de passer la commande , le client doit choisir le type de promotion,
y compris le prix promotionnel ou d' autres produits et services offerts au sein de la campagne de promotion.
§ 3. Placer la commande, ce qui rend le contrat de vente
3.1. Les commandes passées conformément aux conditions spécifiées dans la description du produit et dans le panier (méthode de livraison, frais de port et de la méthode de paiement)
sont traitées conformément aux conditions spécifiées dans le panier après confirmation par DIGINET SEBASTIAN BÓJCZUK. Pour les commandes de livraison de pays étrangers
conditions (méthode, entreprise de livraison, coûts) seront réglés individuellement (y compris les conditions de l'expéditeur). Dans ce cas , la boutique en ligne enverra nouvelle offre
comprend de nouvelles conditions générales de vente au client et la poursuite du processus de nouvel ordre dépendra de l'approbation de ces conditions par le client.
3.2. Le client passe la commande à travers les scripts disponibles sur les sites Internet de la boutique en ligne, soumet l'offre d'achat produit spécifié sur les conditions
spécifié dans la description du produit et dans le panier (ci - après: l'Ordre)
3.3. Les commandes peuvent être passées 24/7. Les commandes passées en semaine après 16h00 les samedis, dimanches et jours fériés seront traitées suivant les jours.
3.4. Après avoir placé la commande, le client reçoit le courrier électronique à partir de la boutique en ligne qui précise notamment les détails concernant le Client et l'Ordre.
Ce message contient des informations sur la politique de vendeur et de retour. Cet e - mail ne résiste pas à une confirmation de l'offre d'achat par le Client,
en particulier , il ne résiste pas à un accord de vente entre le Client et DIGINET SEBASTIAN BÓJCZUK. La confirmation sera envoyée au Client
après qu'il est vérifié et toutes les conditions sont acceptées par la boutique en ligne.
3.5. Dans les plus brefs délais (mais pas plus de 3 jours de la semaine) puisque l'ordre a été placé indépendamment de la réception du message (mentionné dans le paragraphe 3
le client sera contacté par téléphone ou par courriel par l'ouvrier de DIGINET SEBASTIAN BÓJCZUK afin de: confirmer la conclusion du contrat de vente et d'achat,
y compris le prix des produits, la disponibilité, la date de commande d'achèvement et d' autres détails de la transaction (de ci - après: la confirmation). La confirmation signifie réception
de l'offre par DIGINET SEBASTIAN BÓJCZUK d'acheter le produit par le client et il est la conclusion du contrat de vente et d' achat entre le Client et DIGINET
SEBASTIAN BÓJCZUK. Toutefois, lorsque la confirmation reçue par l'ouvrier de DIGINET SEBASTIAN BÓJCZUK change de manière significative les conditions de l' offre d'achat,
l'accord est réputé être fait et la commande est traitée, si le client confirme de nouvelles conditions incluses dans la confirmation par téléphone ou par e - mail;
en variante , il est possible que la confirmation ne sera pas envoyé dans les trois jours de la semaine. Dans ce cas DIGINET SEBASTIAN BÓJCZUK accepte l'offre d'achat sur ​​le plan
présenté par le client
informe que l'Ordre ne peut pas être traitée. DIGINET SEBASTIAN BÓJCZUK a le droit de refuser de traiter l'ordre et de refuser la conclusion de la vente et de l' achat
accord, à condition qu'il soit impossible de traiter l'ordre, de manière significative difficile ou il nécessite des coûts élevés.
3.6 Les formulaires de commande incomplets ou mal remplis ne seront pas traitées et ils ne résistent pas à la Commande et ils ne font pas obligation DIGINET SEBASTIAN BÓJCZUK
3.7. Le paiement de la commande se fait par le Client de la manière qui a été choisi lors de la Commande.
3.8. La Commande est traitée après avoir reçu le paiement intégral de ce qui a été spécifié dans la confirmation de commande. En cas de sous - paiement de la
Processus de commande sera suspendue. Tout en choisissant l' argent sur ​​le mode de paiement de la livraison , le procédé ne nécessite pas reçu le paiement complet.
3.9. DIGINET SEBASTIAN BÓJCZUK fait tous les efforts pour traiter les commandes aussi vite que possible.
§ 4 paiements
4.1. Il y a les modes de paiement suivants:
une. Transfert d'argent électronique
L'acheteur paie le montant dû par transfert électronique d'argent de l'Ordre émis par DIGINET SEBASTIAN BÓJCZUK via payu.pl * (connexion sécurisée SSL 128 bits).
La liste des banques prises en charge est visible lors de la commande et à la page de paiement. La vérification du transfert électronique d'argent se fait en quelques heures (surtout
pendant Le même jour, au maximum jusqu'à la fin du jour suivant).
b. Paiement par carte de crédit
L'acheteur paie le montant dû par l' intermédiaire du centre de comptabilité à payu.pl * (connexion sécurisée SSL 128 bits). La vérification se fait dans les 24 heures en semaine.
c. Transfert d'argent traditionnel
Cette option est pour ceux dont le compte bancaire ne sont pas pris en charge sur la page de paiement. Il est possible de payer par virement bancaire traditionnel via payu.pl * ou par
l' argent individuelle transférer dans sa banque. Afin de payer de cette façon, il est nécessaire de choisir: "prépayé" dans le panier, puis envoyer de l' argent à:
30 1870 1045 2078 1000 2508 0003 SWIFT / BIC: PBPBPLPW - USD
57 1870 1045 2078 1000 2508 0002 SWIFT / BIC: PBPBPLPW - EURO
La vérification se fait dans les 1-3 jours de semaine après passer commande.
* Les paiements électroniques sont exploités par PayU Inc. Entreprise située à Poznan, en Pologne. Il est le récepteur principal de transfert d'argent (sur le relevé bancaire).
ré. Paiement à la livraison
Argent comptant seulement, à une personne agissant au nom du transporteur qui a été choisi pour livrer le produit commandé (en espèces à la livraison) ou d'une collection personnelle
Siège social DIGINET SEBASTIAN BÓJCZUK.
4.2. Les paiements ne peuvent être effectuées que par ceux qui sont autorisés à utiliser les cartes de crédit propres.
4.3. Afin de traiter le paiement effectué par le client DIGINET SEBASTIAN BÓJCZUK passe les clients le formulaire de commande. Toutes les données du formulaire de commande
est automatiquement transmis à Payu.pl.
4.4 Après avoir accepté le formulaire de commande et en choisissant le mode de paiement via Payu.pl le Client est automatiquement redirigé vers:
une. Les paiements effectués avec une carte de crédit - centre comptable au site Payu.pl,
b. Les paiements effectués par transfert électronique d'argent - site bancaire Payu.pl,
c. Les paiements effectués par virement bancaire traditionnel - site Payu.pl.
4.5. Afin d'effectuer le paiement du client doit confirmer d' effectuer le paiement sur ​​le site du partenaire particulier Payu.pl conformément aux principes énoncés par la présente
Partenaire. En cas de faire des changements dans le formulaire de commande disponible sur ces pages Web et automatiquement remplis par Payu.pl le paiement pourrait ne pas être traitées.
4.6. DIGINET SEBASTIAN BÓJCZUK se réserve le droit de restreindre le mode de paiement pour des produits particuliers en baissant certaines des méthodes de paiement mentionnées
ci - dessus.
4.7. Les coûts de transfert d'argent, les commissions et la banque, poste charges de bureau doivent être couverts par le client (y compris le transfert d'argent de l' étranger). En cas de
ne pas payer la totalité de la somme pour le produit DIGINET SEBASTIAN BÓJCZUK suspend le processus de commande jusqu'à ce que le reste du paiement est reçu.
§ 5. Frais de port et de livraison
5.1. Délai de livraison ne prend pas plus de 30 jours depuis le jour de l'accord. Le temps de la réception de l'envoi signifie le temps de remplir la commande , plus le temps
d'expédition établi par la société de livraison; la plupart du temps le colis arrive prochain jour de semaine après le jour où le paiement est réservé sur DIGINET SEBASTIAN BÓJCZUK compte
bancaire (le temps ne devrait pas être plus de 5 jours).
5.2. Les produits commandés seront livrés à l'adresse indiquée par le client lors de la commande ou tout en confirmant la commande passée par
Ouvrier de DIGINET SEBASTIAN BÓJCZUK. Pour bon processus d'expédition du Client est tenu de fournir des données personnelles et le numéro de téléphone qui sera partagé
avec la société de livraison afin d'organiser le temps de livraison. Dans le cas où il est faux numéro de téléphone et des données personnelles les coûts de réexpédition sont couverts par le Client.
Une autre expédition est possible après avoir payé pour cela à l' avance. Dans ce cas , le client sera contacté par l'ouvrier de DIGINET SEBASTIAN BÓJCZUK.
5.3. Le produit commandé est livré par une société de courrier. Le client couvre les frais d'expédition qui sont spécifiés dans Livraison onglet Paiement à https://hpcontrol.fr et
finalement sélectionné dans le panier par le client. Les frais de transport dépendent de la valeur de la commande, le mode de paiement choisi et le mode de livraison du produit. Information sur les
coûts de livraison est affiché lors de la commande dans le panier. Ces coûts ne sont valables que pour les livraisons sur le territoire polonais. Frais de livraison actuels sont visibles dans le panier
lors de la passation de l'Ordre. Les conditions d'expédition à l'étranger sont réglées individuellement.
5.4. Au moment de la réception du colis, le client, en présence d'un représentant de messagerie d' une entreprise, est obligé de vérifier s'il n'y a aucun dommage externe sur la parcelle
(déchiré ruban adhésif ou une boîte endommagée). Si oui, le client est obligé de refuser la réception du colis. Toutefois, si le client décide de le recevoir, le client, en présence
d'un représentant d'une société de courrier, est obligé de compiler l'acte de dommages.
5.5. Chaque livraison doit être confirmée par une signature. La signature confirme que le contenu du paquet a bien été livré. A partir du moment reçoit le client
le colis le client est responsable des produits commandés.
5.6. DIGINET SEBASTIAN BÓJCZUK est pas responsable des erreurs commises par le client lors de la commande, qui ont abouti à ne pas recevoir le colis ou refus injustifié
de la recevoir. Les frais de réexpédition sont couverts par le Client.
§ 6. Garantie, la politique de retour, le retrait du contrat
Afin d'éviter tout doute, il est précisé que toute durée et Condition écrit ici ne limite pas les droits du client réglementés par la loi sur le territoire polonais. Dans le cas où il existe
une telle réglementation alors la loi polonaise est appliquée: La Loi sur les droits des consommateurs le 30 mai 2014 (JO 24 Juin 2014, section 827), Le Code civil 23 Avril 1964. Le Code civil
(JO section 1964 no. 16 93, avec d' autres modifications).
6.1. Garantie et politique de retour
6.1.1. Les produits peuvent avoir fabricant / importateur / vendeur garantie qui est valable sur le territoire de la République de Pologne. Le temps de garantie de chaque produit est écrit dans
sa description sur le site Internet. Détails de la garantie sont définis dans la version imprimée de la garantie délivrée par le garant. La plupart des produits ont la garantie traitée par
DIGINET Sebastian Bójczuk. Dans d' autres cas , il est attaché d' informations sur les détails de la garantie.
6.1.2. Le produit réparé est livré au client et le client est obligé de couvrir les frais d'expédition. La garantie du produit ne limite pas les droits d'un acheteur en vertu
la garantie pour les défauts du produit.
6.1.3. Le vendeur est responsable de tous les défauts dans les produits en vertu de la loi. Dans le cas de la vente de vente non-consommateur , il n'y a aucun règlement de la garantie qui sont inclus
6.1.4. Allégations au titre de la garantie peuvent être présentées par courriel info@hpcontrol.fr ou sous une forme écrite à l'adresse du vendeur. Les frais d'expédition doivent être couverts par le Client.
6.1.5. Le client a le droit de baisser le prix ou résilier le contrat, à moins que le vendeur remplace immédiatement produit défectueux avec celui qui est exempt de défauts ou
supprime le défaut. Cette restriction ne concerne pas lorsque le produit a déjà été remplacé ou réparé par le vendeur ou le vendeur n'a pas remplacé le produit avec le bon un
libre de tout défaut ou pas de défauts ont été enlevés.
6.1.6. Le vendeur reconnaît une réclamation en vertu de la garantie dans les 14 jours à compter de la date où le produit a été reçu dans la bonne forme. Si le vendeur ne respecte pas les exigences
du client dans les 14 jours, cela signifie que le vendeur estime que la demande est justifiée. Dans chacun des cas mentionnés ci - dessus lorsque la réalisation des demandes du client est
associé à la livraison du produit neuf ou réparé les coûts sont couverts par le Vendeur.
6.2. Retrait du contrat
6.2.1. Conformément à la Loi sur les droits des consommateurs le 30 mai 2014 (JO 24 Juin 2014, section 827), le client étant une personne physique, qui conclut un accord avec
l'entrepreneur qui ne sont pas directement liées à l' activité économique ou professionnelle, qui a conclu un accord de distance et de l' emplacement de l' entreprise à l' extérieur a le droit de
retirer du présent contrat dans les 14 jours sans donner de raison et sans frais. Si le client a choisi la voie de la livraison du produit autre que l'option la moins chère d'expédition
offert par le vendeur, le vendeur est tenu de restituer les dépenses des clients pour le montant correspondant à l'option de livraison le moins cher disponible au moment de la passation de la Commande.
6.2.2. Le délai de rétractation expire après 14 jours à compter de la date à laquelle acquiert le client, ou un tiers autre que le transporteur et indiquées par les acquiert des clients,
la possession matérielle du produit.
6.2.3. Pour exercer son droit de rétractation, le client doit contacter le vendeur à propos pris la décision. Le client peut utiliser le formulaire de déclaration de retrait du contrat.
En utilisant le formulaire de déclaration ne soit pas obligatoire.
6.2.4. Dans le cas où le client payé en espèces, il est suggéré que le formulaire de déclaration de retrait du contrat doit inclure le numéro de compte bancaire où l' argent
seront transférés.
6.2.5. Le retrait du marché peut être appliquée à tous les produits commandés ou de leurs parties.
6.2.6. Pour respecter le délai de résiliation du contrat , il est seulement nécessaire d'envoyer le formulaire de déclaration de retrait du contrat avant l' expiration du délai de rétractation.
6.2.7. Le vendeur offre la possibilité de soumission du formulaire de déclaration de retrait du contrat par le client par e-mail: info@hpcontrol.fr fax: +48 58 741 72 23
ou envoyer à: DIGINET Sebastian Bójczuk, Cicha 26 83-000, Pruszcz Gdański POLOGNE - suggéré annotation "Retrait du contrat". Le vendeur envoie immédiatement
courriel confirmant que la lettre a été reçue.
6.2.8. En cas de résiliation du contrat qui est décrit ci - dessus contrat d'achat est considéré ne pas être fait.
6.2.9. Le vendeur, au plus tard 14 jours à compter du jour où le retrait du contrat a été reçu, rembourse au client tous les paiements reçus de la clientèle
y compris les frais de livraison (sous réserve du point 6.2.1.). Le vendeur peut suspendre le remboursement jusqu'à ce que le produit est reçu en retour.
6.2.10 Le client couvre tous les frais de retour des choses que le retrait du contrat -à- dire les coûts d'emballage et d' expédition.
6.2.11. Le vendeur rembourse par les mêmes moyens qui ont été utilisés par le client pour la transaction initiale. Au cas où le client a payé pour le produit à la livraison,
le Client doit accepter de recevoir l'argent sur ​​le compte bancaire inclus dans le formulaire de déclaration de retrait du contrat.
6.2.12. Le Client est tenu de retourner immédiatement le produit au vendeur, mais au plus tard 14 jours à compter du jour de la résiliation du contrat. Le délai est respecté
si le client renvoie le produit avant la période de 14 jours a expiré. Le produit qui est retourné par le Client doit contenir tous les accessoires et
les documents délivrés au moment de la vente à l' adresse: DIGINET Sebastian Bójczuk, CICHA 26, 83-000 Pruszcz Gdański POLOGNE. Le produit doit être retourné avec tous les avantages
et les primes qui ont été donnés au client tout en faisant l' achat.
6.2.13. Le client est responsable de la réduction de la valeur du produit en l' utilisant au - delà de la façon dont il est conçu pour être utilisé. Par exemple: produit sale, des marques de montage , etc.
absence de boîte d' origine, l' équipement, les accessoires et la documentation. Le vendeur a le droit de facturer au client les coûts supplémentaires en raison de la réduction de la valeur du produit.
6.2.14. Le client n'a pas de droit de résilier le contrat lorsque (I) le sujet est des enregistrements audiovisuels ou des programmes informatiques livrés dans un emballage scellé
et le paquet a été ouvert après l' accouchement, (II) l'accord porte sur la livraison de journaux, sauf abonnement.
§ 7. Données personnelles
7.1. L'administrateur des données personnelles des clients Boutique en ligne est DIGINET SEBASTIAN BÓJCZUK conformément à la Loi sur la protection des données personnelles 29 Août 1997
(loi Gazette section 2002 n °. 101 926, avec d' autres modifications).
7.2. Le client au cours du processus d'enregistrement soumet les données personnelles librement.
7.3. DIGINET SEBASTIAN BÓJCZUK traite les clients des données personnelles afin de traiter la commande (envoi de courriels avec des informations sur l'état de la commande).
Présentation des données personnelles par le client se fait librement, mais nécessaire pour traiter l'ordre. Les données personnelles du client est partagé avec d' autres partis comme
les entreprises de messagerie, opérateurs de paiement uniquement dans le but de traiter l'ordre.
7.4. Le client dispose d' un droit de mettre à jour, de refuser le traitement ou la suppression des données personnelles. Si ces données sont incomplètes, périmées, fausses ou ils ont été recueillis
à la violation de la loi. Le client d' autres droits et responsabilités sont décrites dans la loi Gazette 2002 , aucun. L' article 101 926, avec d' autres changements
7.5. Les détails de la politique de confidentialité peuvent être trouvés à https://hpcontrol.fr
§ 8. Autres termes
8.1. DIGINET SEBASTIAN BÓJCZUK est pas responsable des pauses pendant l' utilisation du magasin en ligne causé par les pannes de serveur, la maintenance , etc.
8.2. Termes et Conditions actuelles sont publiés à l' adresse https://hpcontrol.fr et livré gratuitement par e - mail au client à la demande.
8.3. DIGINET SEBASTIAN BÓJCZUK a le droit de faire des changements dans le contenu de ces Termes et Conditions à tout moment. Les changements seront appliqués 30 jours après le nouveau
Termes et Conditions sont publiés de la manière indiquée au paragraphe 8.2. Chaque client dispose d' un droit de supprimer le compte si les nouveaux changements introduits dans les Conditions
ne sont pas satisfaisants.
Pièce jointe no. 1 Modèle de formulaire de rétractation
(ce formulaire doit être rempli et retourné en cas de retrait du contrat)
<DONNEES CLIENT>
Cicha 26, 83-000 Pruszcz Gdański
I / Nous (*) souhaite se retirer de la convention d'achat des produits suivants:
Date de commande: (*)
Ordre Date de recevoir: (*)
Nom du client et nom:
S'il vous plaît retourner l'argent au suivant numéro de compte bancaire / de la manière suivante (*)
Signature (uniquement en version papier)
(*) - Supprimer le cas échéant.

References: § 1

§ 2

§ 3

§ 4

§ 5

§ 6

§ 7

§ 8