Source: http://www.assemblee-nationale.fr/14/propositions/pion0026.asp
Timestamp: 2016-05-24 09:56:13+00:00

Document:
N� 26 - Proposition de loi, adopt�e par la S�nat, tendant � actualiser plusieurs dispositions du code �lectoral
escription : LOGO N� 26
tendant � actualiser plusieurs dispositions du code �lectoral,
S�nat : 7, 57, 280, 310 et T.A. 92 (2000-2001).
LES IN�LIGIBILIT�S
L’article L. 195 du code �lectoral est ainsi r�dig� :
� Art. L. 195. – I. – Les pr�fets de r�gion et les pr�fets ne peuvent �tre �lus membres du conseil g�n�ral dans un d�partement compris dans le ressort dans lequel ils exercent ou dans lequel ils ont exerc� leurs fonctions depuis moins de trois ans.
� II. – Ne peuvent �tre �lus membres du conseil g�n�ral dans un d�partement compris dans le ressort dans lequel ils exercent ou dans lequel ils ont exerc� leurs fonctions depuis moins d’un an :
� 1� Les sous-pr�fets, les secr�taires g�n�raux de pr�fecture, les directeurs de cabinet de pr�fet, les directeurs des services du cabinet du pr�fet, les secr�taires g�n�raux ou charg�s de mission pour les affaires r�gionales ou pour les affaires de Corse et les directeurs et chefs de service des pr�fectures et des sous-pr�fectures ;
� 2� Les magistrats des cours d’appel, des tribunaux de grande instance et des tribunaux d’instance ;
� 3� Les membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d’appel ;
� 4� Les magistrats des chambres r�gionales des comptes et les magistrats de la Cour des comptes exer�ant les fonctions de magistrat dans une chambre r�gionale des comptes ;
� 5� Les officiers des arm�es de terre, de mer et de l’air exer�ant un commandement territorial ;
� 6� Les directeurs, directeurs-adjoints, chefs de service et adjoints au chef de service des administrations civiles de l’�tat dans la r�gion et dans le d�partement ;
� 7� Les tr�soriers-payeurs g�n�raux, les comptables employ�s � l’assiette, � la perception, au contr�le et au recouvrement des contributions directes et indirectes et au paiement des d�penses publiques de toute nature ;
� 8� Les ing�nieurs g�n�raux, les ing�nieurs en chef et les ing�nieurs des ponts et chauss�es ;
� 9� Les chefs d’arrondissement, ing�nieurs divisionnaires et ing�nieurs des travaux publics de l’�tat, les techniciens sup�rieurs, techniciens sup�rieurs principaux et techniciens sup�rieurs en chef de l’�quipement, les contr�leurs et contr�leurs principaux des travaux publics de l’�tat ;
� 10� Les recteurs d’acad�mie, les inspecteurs de l’�ducation nationale, les inspecteurs d’acad�mie, les inspecteurs r�gionaux et d�partementaux de la jeunesse et des sports, les inspecteurs de l’enseignement primaire, les inspecteurs de l’enseignement technique et les inspecteurs p�dagogiques r�gionaux ;
� 11� Les ing�nieurs en chef et les ing�nieurs du g�nie rural, des eaux et for�ts ; les v�t�rinaires inspecteurs en chef, v�t�rinaires inspecteurs principaux et v�t�rinaires inspecteurs ;
� 12� Les inspecteurs des affaires sanitaires et sociales et les inspecteurs du travail et de la formation professionnelle ;
� 13� Les directeurs des caisses primaires et des caisses r�gionales de s�curit� sociale ; les directeurs d’h�pitaux publics ;
� 14� Les inspecteurs de la concurrence, de la consommation et de la r�pression des fraudes ; les inspecteurs principaux des postes et t�l�communications ;
� 15� Les directeurs g�n�raux, directeurs, directeurs-adjoints, chefs de service et adjoints au chef de service des communes de plus de 100 000 habitants, des communaut�s urbaines, des communaut�s d’agglom�ration, des conseils g�n�raux, des conseils r�gionaux et de la collectivit� territoriale de Corse ;
� 16� Les directeurs de cabinet et les adjoints au directeur de cabinet des maires des communes de plus de 100 000 habitants, des pr�sidents de communaut�s urbaines, des pr�sidents de communaut�s d’agglom�ration, des pr�sidents de conseils g�n�raux, des pr�sidents de conseils r�gionaux, du pr�sident de l’Assembl�e de Corse et du pr�sident du Conseil ex�cutif de Corse.
� III. – Sont in�ligibles, pendant un an, le pr�sident du conseil g�n�ral ou le conseiller g�n�ral vis� au deuxi�me alin�a de l’article 2 de la loi n� 88-227 du 11 mars 1988 relative � la transparence financi�re de la vie politique, qui n’a pas d�pos� l’une des d�clarations pr�vues par ce m�me article. �
L’article L. 231 du code �lectoral est ainsi r�dig� :
� Art. L. 231. – I. – Les pr�fets de r�gion et les pr�fets ne peuvent �tre �lus membres du conseil municipal d’une commune comprise dans le ressort o� ils exercent ou dans lequel ils ont exerc� leurs fonctions depuis moins de trois ans.
� II. – Ne peuvent �tre �lus membres du conseil municipal de toute commune comprise dans le ressort dans lequel ils exercent ou dans lequel ils ont exerc� leurs fonctions depuis moins d’un an :
� 1� Les sous-pr�fets, les secr�taires g�n�raux de pr�fecture, les directeurs de cabinet de pr�fet, les directeurs des services du cabinet du pr�fet et les secr�taires g�n�raux ou charg�s de mission pour les affaires r�gionales ou pour les affaires de Corse et les directeurs et chefs de service des pr�fectures et sous-pr�fectures ;
� 15� Les directeurs g�n�raux, directeurs, directeurs-adjoints, chefs de service et adjoints au chef de service des communaut�s urbaines, des communaut�s d’agglom�ration, des conseils g�n�raux, des conseils r�gionaux et de la collectivit� territoriale de Corse ;
� 16� Les directeurs de cabinet et les adjoints au directeur de cabinet des pr�sidents des communaut�s urbaines, des pr�sidents des communaut�s d’agglom�ration, des pr�sidents de conseils g�n�raux, des pr�sidents de conseils r�gionaux, du pr�sident de l’Assembl�e de Corse et du pr�sident du Conseil ex�cutif de Corse.
� III. – Les agents salari�s communaux ne peuvent �tre �lus au conseil municipal de la commune qui les emploie. Ne sont pas compris dans cette cat�gorie ceux qui, �tant fonctionnaires publics ou exer�ant une profession ind�pendante, ne re�oivent une indemnit� de la commune qu’� raison des services qu’ils lui rendent dans l’exercice de cette profession, ainsi que, dans les communes comptant moins de 1 000 habitants, ceux qui ne sont agents salari�s de la commune qu’au titre d’une activit� saisonni�re ou occasionnelle. �
LES INCOMPATIBILIT�S
I. – L’article L. 2122-4 du code g�n�ral des collectivit�s territoriales est compl�t� par quatre alin�as ainsi r�dig�s :
� Les fonctions de maire d’une commune d’au moins 100 000 habitants sont incompatibles avec l’exercice de fonctions publiques non �lectives.
� Sont except�s des dispositions de l’alin�a pr�c�dent :
� – les professeurs et les ma�tres de conf�rence des universit�s ainsi que les directeurs et les ma�tres de recherches au Centre national de la recherche scientifique, � l’Institut national de la recherche agronomique et � l’Institut national de la sant� et de la recherche m�dicale ;
� – dans les d�partements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin et de la Moselle, les ministres des cultes et les d�l�gu�s du Gouvernement dans l’administration des cultes. �
II. – Dans le deuxi�me alin�a de l’article L. 5211-2 du m�me code, le mot : � quatri�me � est remplac� par le mot : � huiti�me �.
L’article L. 3122-3 du code g�n�ral des collectivit�s territoriales est compl�t� par quatre alin�as ainsi r�dig�s :
� Les fonctions de pr�sident de conseil g�n�ral sont incompatibles avec l’exercice de fonctions publiques non �lectives.
L’article L. 4133-3 du code g�n�ral des collectivit�s territoriales est compl�t� par quatre alin�as ainsi r�dig�s :
� Les fonctions de pr�sident de conseil r�gional et celles de pr�sident du Conseil ex�cutif de Corse sont incompatibles avec l’exercice de fonctions publiques non �lectives.
I. – L’article L. 270 du code �lectoral est ainsi modifi� :
� Si le candidat ainsi appel� � remplacer le conseiller municipal se trouve de ce fait dans l’un des cas d’incompatibilit� mentionn�s � l’article L. 46-1, il dispose d’un d�lai de trente jours � compter de la date de la vacance pour faire cesser l’incompatibilit� en d�missionnant de l’un des mandats vis�s par ces dispositions. A d�faut d’option dans le d�lai imparti, le remplacement est assur� par le candidat suivant dans l’ordre de la liste. � ;
2� Dans le deuxi�me alin�a, les mots : � de l’alin�a pr�c�dent � sont remplac�s par les mots : � des alin�as pr�c�dents �.
II. – Apr�s le premier alin�a de l’article L. 272-6 du code �lectoral, il est ins�r� un alin�a ainsi r�dig� :
� Si le candidat ainsi appel� � remplacer le conseiller de Paris ou le conseiller municipal se trouve de ce fait dans l’un des cas d’incompatibilit� mentionn�s � l’article L. 46-1, il dispose d’un d�lai de trente jours � compter de la date de la vacance pour faire cesser l’incompatibilit� en d�missionnant de l’un des mandats vis�s par ces dispositions. � d�faut d’option dans le d�lai imparti, le remplacement est assur� par le candidat suivant dans l’ordre de la liste. �
III. – L’article L. 360 du code �lectoral est ainsi modifi� :
� Si le candidat ainsi appel� � remplacer le conseiller r�gional se trouve de ce fait dans l’un des cas d’incompatibilit� mentionn�s � l’article L. 46-1, il dispose d’un d�lai de trente jours � compter de la date de la vacance pour faire cesser l’incompatibilit� en d�missionnant de l’un des mandats vis�s par ces dispositions. � d�faut d’option dans le d�lai imparti, le remplacement est assur� par le candidat suivant dans l’ordre de la liste. � ;
2� Dans le dernier alin�a de cet article, les mots : � du premier alin�a � sont remplac�s par les mots : � des premier et deuxi�me alin�as �.
LES CONDITIONS D’EXERCICE DE CERTAINES FONCTIONS �LECTIVES PAR DES FONCTIONNAIRES
Apr�s l’article 47 de la loi n� 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives � la fonction publique de l’�tat, sont ins�r�s deux articles 47-1 et 47-2 ainsi r�dig�s :
� Art. 47-1. – Par d�rogation aux dispositions de l’article 45, le fonctionnaire d�tach� pour exercer les fonctions de maire d’une commune d’au moins 100 000 habitants, de pr�sident de conseil g�n�ral, de pr�sident de conseil r�gional ou de pr�sident du Conseil ex�cutif de Corse ne peut b�n�ficier, durant l’exercice de ses fonctions �lectives, d’aucun avancement de grade ou de classe et ne peut faire l’objet d’un avancement d’�chelon que si celui-ci est conforme � l’avancement moyen � l’anciennet� pr�vu par son statut particulier.
� Lorsque ce fonctionnaire est r�int�gr� dans son corps d’origine, l’autorit� administrative comp�tente ne peut proc�der � une reconstitution de sa carri�re dans les conditions o� elle aurait d� normalement se poursuivre s’il y �tait demeur�.
� Art. 47-2 – L’avancement du fonctionnaire d�tach� pour exercer les fonctions de maire d’une commune dont la population est comprise entre 50 000 et 99 999 habitants, de vice-pr�sident de conseil g�n�ral, de vice-pr�sident de conseil r�gional ou de vice-pr�sident du Conseil ex�cutif de Corse est fix� sur la base de l’avancement moyen des fonctionnaires du corps auquel appartient l’int�ress�.
� Les dispositions du deuxi�me alin�a de l’article 47-1 sont applicables. �
Apr�s l’article 68 de la loi n� 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives � la fonction publique territoriale, sont ins�r�s deux articles 68-1 et 68-2 ainsi r�dig�s :
� Art. 68-1. – Par d�rogation aux dispositions de l’article 64, le fonctionnaire d�tach� pour exercer les fonctions de maire d’une commune d’au moins 100 000 habitants, de pr�sident de conseil g�n�ral, de pr�sident de conseil r�gional ou de pr�sident du Conseil ex�cutif de Corse ne peut b�n�ficier, durant l’exercice de ses fonctions �lectives, d’aucun avancement de grade ou de classe et ne peut faire l’objet d’un avancement d’�chelon que si celui-ci est conforme � l’avancement moyen � l’anciennet� pr�vu par son statut particulier.
� Lorsque ce fonctionnaire est r�int�gr� dans son cadre d’emplois, emploi ou corps d’origine, l’autorit� administrative comp�tente ne peut proc�der � une reconstitution de sa carri�re dans les conditions o� elle aurait d� normalement se poursuivre s’il y �tait demeur�.
� Art. 68-2. – L’avancement du fonctionnaire d�tach� pour exercer les fonctions de maire d’une commune dont la population est comprise entre 50 000 et 99 999 habitants, de vice-pr�sident de conseil g�n�ral, de vice-pr�sident de conseil r�gional ou de vice-pr�sident du Conseil ex�cutif de Corse est fix� sur la base de l’avancement moyen des fonctionnaires du cadre d’emplois, emploi ou corps auquel appartient l’int�ress�.
� Les dispositions du deuxi�me alin�a de l’article 68-1 sont applicables. �
Apr�s l’article 58 de la loi n� 86-33 du 9 janvier 1986 portant dispositions statutaires relatives � la fonction publique hospitali�re, sont ins�r�s deux articles 58-1 et 58-2 ainsi r�dig�s :
� Art. 58-1. – Par d�rogation aux dispositions de l’article 51, le fonctionnaire d�tach� pour exercer les fonctions de maire d’une commune d’au moins 100 000 habitants, de pr�sident de conseil g�n�ral, de pr�sident de conseil r�gional ou de pr�sident du Conseil ex�cutif de Corse ne peut b�n�ficier, durant l’exercice de ses fonctions �lectives, d’aucun avancement de grade ou de classe et ne peut faire l’objet d’un avancement d’�chelon que si celui-ci est conforme � l’avancement moyen � l’anciennet� pr�vu par son statut particulier.
� Art. 58-2. – L’avancement du fonctionnaire d�tach� pour exercer les fonctions de maire d’une commune dont la population est comprise entre 50 000 et 99 999 habitants, de vice-pr�sident de conseil g�n�ral, de vice-pr�sident de conseil r�gional ou de vice-pr�sident du Conseil ex�cutif de Corse est fix� sur la base de l’avancement moyen des fonctionnaires du corps auquel appartient l’int�ress�.
� Les dispositions du deuxi�me alin�a de l’article 58-1 sont applicables. �
LES SONDAGES �LECTORAUX
Le premier alin�a de l’article 11 de la loi n� 77-808 du 19 juillet 1977 relative � la publication et � la diffusion de certains sondages d’opinion est remplac� par cinq alin�as ainsi r�dig�s :
� Sans pr�judice des dispositions du quatri�me alin�a, sont interdits, pendant les deux semaines qui pr�c�dent chaque tour de scrutin, la publication, la diffusion et le commentaire, par quelque moyen que ce soit, de tout sondage tel que d�fini � l’article 1er, s’il n’a pas �t� r�alis� par un organisme ayant souscrit la d�claration pr�vue � l’article 7, au moins trois mois avant le premier tour de scrutin.
� Sans pr�judice des m�mes dispositions, dans les cas pr�vus � l’article 9 et lorsque la publication, la diffusion ou le commentaire du sondage est intervenu pendant les deux semaines qui pr�c�dent un tour de scrutin, la mise au point demand�e par la Commission des sondages doit �tre, suivant le cas, diffus�e dans un d�lai de vingt-quatre heures et de mani�re que lui soit assur�e une audience �quivalente � celle de ce sondage, ou ins�r�e dans le plus prochain num�ro du journal ou de l’�crit p�riodique � la m�me place et en m�mes caract�res que l’article qui l’aura provoqu�e et sans aucune intercalation.
� Lorsque, pendant les deux semaines qui pr�c�dent un tour de scrutin, un sondage tel que d�fini � l’article 1er a �t� publi� ou diffus� depuis un lieu situ� hors du territoire national, la Commission des sondages peut faire programmer et diffuser dans un d�lai de vingt-quatre heures une mise au point par les soci�t�s nationales de radiodiffusion et de t�l�vision. Elle peut aussi, le cas �ch�ant, exiger des organes d’information qui, en France, auraient fait �tat sous quelque forme que ce soit de ce sondage, la diffusion ou l’insertion, suivant le cas, dans les conditions pr�vues � l’alin�a pr�c�dent.
� Le jour qui pr�c�de chaque tour de scrutin ainsi que pendant le d�roulement de celui-ci, sont interdits, par quelque moyen que ce soit, la publication, la diffusion et le commentaire de tout sondage tel que d�fini � l’article 1er.
� Toutefois, la publication, la diffusion et le commentaire des r�sultats individualis�s par circonscription de tout sondage tel que d�fini � l’article 1er sont interdits pour les scrutins uninominaux, � l’exception de celui relatif � l’�lection du Pr�sident de la R�publique, pendant la semaine qui pr�c�de chaque tour de scrutin ainsi que pendant le d�roulement de celui-ci. �
L’article L. 52-3 du code �lectoral est compl�t� par un alin�a ainsi r�dig� :
� Il est interdit aux candidats, aux partis et groupements politiques de faire figurer sur les bulletins de vote la combinaison des trois couleurs bleu, blanc et rouge, m�me compl�t�e par une ou plusieurs autres couleurs. �
Les dispositions des articles 1er � 9 entreront en vigueur lors du prochain renouvellement intervenant � �ch�ance pr�vue par la loi des assembl�es d�lib�rantes concern�es.
Les articles 2, 6, 10 et 11 sont applicables � Mayotte, en Polyn�sie fran�aise et en Nouvelle-Cal�donie.
L’article 1er est applicable � Mayotte et l’article 10 est applicable dans les �les Wallis et Futuna.
Les articles 7 � 9 ne sont pas applicables � Saint-Pierre-et-Miquelon.
D�lib�r� en s�ance publique, � Paris, le 17 mai 2001.

References: Art. 47
 Art. 47
 Art. 68
 Art. 68
 Art. 58
 Art. 58