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Timestamp: 2016-10-26 15:28:33+00:00

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Violation simple des r�gles de la circulation,
Le 14 mai 2009, � 13 h 40, X.________ circulait en automobile sur le chemin de la Fauvette. Il s'approchait du croisement avec la route d'Oron, avec l'intention de tourner � droite sur cette route. Y.________ arrivait quant � lui d'un chemin priv� d�bouchant �galement sur la route d'Oron, � droite du chemin emprunt� par X.________ et se trouvant s�par� de ce chemin par un petit muret surmont� d'une haie. Il avait lui aussi l'intention de s'engager sur la route d'Oron, mais dans la direction inverse. Alors que X.________ avait tourn� la t�te � gauche pour voir si des automobilistes prioritaires arrivaient sur la route d'Oron, l'avant-droit de sa voiture a heurt� l'aile avant-gauche de celle, alors arr�t�e, de Y.________.
Statuant sur appel de X.________, le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne a, par jugement du 8 octobre 2010, confirm� le prononc�, rendu le 10 f�vrier 2010 par le Pr�fet du district de Lausanne, le condamnant pour violation simple des r�gles de la circulation � une amende de 250 fr., la peine de substitution �tant fix�e � 3 jours.
Le 12 novembre 2010, X.________ a form� un recours en mati�re p�nale et un recours constitutionnel subsidiaire et conclu � son acquittement.
Parall�lement, il a �galement d�pos�, contre le jugement du 8 octobre 2010, un recours en nullit� aupr�s de la Cour de cassation p�nale du canton de Vaud. Par arr�t du 14 d�cembre 2010, cette autorit� a d�clar� ce recours irrecevable.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 136 I 42 consid. 1 p. 43).
1.1 La d�cision attaqu�e a �t� rendue avant le 1er janvier 2011. Les modifications de la LTF entr�es en vigueur � cette date ne sont donc pas applicables � la pr�sente proc�dure de recours (cf. art. 132 al. 1 LTF; arr�t 4A_584/2010 du 1er f�vrier 2011 consid. 1).
1.2 Conform�ment � l'art. 80 al. 1 LTF, le recours en mati�re p�nale est recevable contre les d�cisions prises par les autorit�s cantonales de derni�re instance. L'al. 2 de cette disposition pr�cise que les cantons instituent comme autorit�s cantonales de derni�re instance des tribunaux sup�rieurs, qui statuent sur recours. Conform�ment � l'art. 130 al. 1 1�re phrase LTF, les cantons devaient �dicter des dispositions d'ex�cution sur ce point d'ici � l'entr�e en vigueur d'un code de proc�dure p�nale suisse, soit d'ici au 1er janvier 2011. Les jugements de tribunaux inf�rieurs rendus avant cette date, qui ne pouvaient donner lieu � un recours de droit cantonal pour violation du droit f�d�ral, parce que le canton n'avait pas encore adopt� la r�glementation prescrite par l'art. 130 al. 1 1�re phrase LTF, pouvaient �tre attaqu�s directement par la voie du recours en mati�re p�nale (cf. arr�t 6B_821/2008 du 14 juillet 2009 consid. 1).
1.3 En l'esp�ce et comme cela ressort de l'arr�t du 14 d�cembre 2010 de la Cour de cassation p�nale du canton de Vaud, le recourant ne pouvait attaquer devant cette autorit� le jugement du Tribunal de police pour violation du droit f�d�ral ou �tablissement incorrect des faits. Le recours en mati�re p�nale form� contre cette derni�re d�cision est d�s lors recevable.
Le recours constitutionnel subsidiaire est d�s lors exclu (art. 113 LTF).
L'autorit� intim�e a confirm� la condamnation du recourant � une amende de 250 fr. pour violation de l'art. 3 de l'ordonnance du 13 novembre 1962 sur les r�gles de la circulation routi�re (OCR; RS 741.11).
2.1 Aux termes de l'art. 31 al. 1 de la loi f�d�rale du 19 d�cembre 1958 sur la circulation routi�re (LCR; RS 741.01), le conducteur doit rester constamment ma�tre de son v�hicule de fa�on � pouvoir se conformer aux devoirs de la prudence. Selon l'art. 3 al. 1 OCR, le conducteur voue son attention � la route et � la circulation. La violation simple de ces r�gles de circulation est punie de l'amende (art. 90 al. 1 LCR).
Le degr� de l'attention requise par l'art. 3 al. 1 OCR s'appr�cie au regard des circonstances d'esp�ce, telles que la densit� du trafic, la configuration des lieux, l'heure, la visibilit� et les sources de danger pr�visibles (ATF 127 II 302 consid. 3c p. 303 et arr�t cit�).
2.2 Selon le jugement attaqu�, le recourant circulait sur le chemin de la Fauvette, en direction de la route d'Oron. Peu avant le d�bouch� sur celle-ci, il a tourn� la t�te � gauche pour voir si des automobilistes prioritaires arrivaient sur la route d'Oron. Au m�me instant, il est entr� en collision avec l'automobile arr�t�e de Y.________, qu'il n'avait pas vu en raison de la haie qui s�pare les deux chemins.
Ces faits permettent de constater que le recourant, alors qu'il avan�ait sur le chemin de la Fauvette, ne voyait pas une partie de cette route qu'il s'appr�tait pourtant � emprunter. Il aurait d�s lors d� garder la vue sur celle-ci, afin de s'assurer qu'il pourrait l'emprunter en toute s�curit�, en particulier du fait qu'aucune voiture ne s'y trouvait. Au lieu de cela, le recourant a quitt� des yeux la route, tout en continuant � avancer. Il n'a pu, de ce fait, constater en temps utile la pr�sence de la voiture arr�t�e de Y.________ et l'�viter. Ce faisant, le recourant a commis une inattention fautive. C'est donc � raison que l'autorit� intim�e l'a condamn�, en vertu des art. 3 al. 1 OCR et 90 al. 1 LCR, � une peine d'amende.
Le recourant ne conteste pas avoir �t� inattentif � l'approche du lieu o� s'est produit l'accident. Il invoque uniquement avoir �t� g�n� par Y.________ qui n'aurait pas respect� la priorit� qu'il lui devait. Il estime que le fait pour l'autorit� intim�e de retenir que Y.________ s'est engag� correctement dans l'intersection violerait l'interdiction de l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves, la pr�somption d'innocence, le droit d'�tre entendu et m�conna�trait le droit mat�riel f�d�ral applicable au fond, notamment les art. 36 LCR et 14 OCR.
3.1 Le Tribunal f�d�ral n'examine les moyens fond�s sur la violation de droits fondamentaux que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF). L'acte de recours doit ainsi, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation (cf. ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351; �galement ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494).
Le recourant, s'il expose th�oriquement le contenu des droits fondamentaux qu'il invoque, ne d�montre aucunement en quoi le fait pour l'autorit� intim�e d'avoir consid�r� que Y.________ s'�tait engag� correctement, sans g�ner le recourant, violerait concr�tement ces droits. Les griefs d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves, de violation de la pr�somption d'innocence et du droit d'�tre entendu sont d�s lors irrecevables.
3.2 Le recourant invoque ensuite la violation du droit mat�riel f�d�ral applicable au fond, les art. 36 LCR et 14 OCR notamment.
Ces dispositions ont trait aux r�gles de priorit�. On comprend donc que le recourant entend se lib�rer de l'inattention dont il s'est rendu coupable en invoquant que Y.________ a viol� la priorit� qu'il lui devait.
Les r�gles de la circulation sont des prescriptions de s�curit� destin�es � pr�venir les accidents. L'art. 90 LCR r�prime donc une infraction de mise en danger abstraite, sans �gard au r�sultat concret de ces violations (cf. ATF 92 IV 33 consid. 1 p. 34; �galement arr�ts 6P.69/2004 du 18 juin 2004 consid. 9; 6S.295/1994 du 4 juillet 1994 consid. 2; 6S.214/1990 du 28 mai 1990 consid. 3). La condamnation du recourant ne d�pend donc pas de la question de savoir si Y.________ a respect� les obligations qui lui incombaient, � tout le moins au vu des circonstances d'esp�ce, celui-ci �tant � l'arr�t et l'accident ayant �t� provoqu� par l'inattention du recourant. Le moyen soulev� est par cons�quent infond�.
Le recours en mati�re p�nale est rejet�, dans la mesure o� il est recevable.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal d'arrondissement de Lausanne.

References: art. 132
 art. 3
 art. 36
 ATF 
 ATF 
 art. 36
 ATF