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Document:
4P.316/2006 (23.02.2007)
4P.316/2006 /ech
Arr�t du 23 f�vrier 2007
M. et Mmes les Juges Corboz, Pr�sident,
recourant, repr�sent� par Me Dominique Warluzel,
intim�e, repr�sent�e par Me Michel Bergmann,
art. 9 et 29 Cst. (appr�ciation des preuves en proc�dure civile),
A.a X.________, ressortissant fran�ais n� en 1952, domicili� � Paris, a ouvert le 29 octobre 1984 aupr�s de Y.________ SA, succursale de Gen�ve (ci-apr�s: Y.________), sous la relation num�rique n� xxx et la d�signation �Flocon�, le compte courant en francs suisses n� xxx-1, avec compte de d�p�t sous n� xxx-2. Il a sign� � cette date un contrat relatif � l'ouverture d'un compte et d'un d�p�t, ainsi que les conventions sp�ciales compl�tant le contrat relatives au compte sous num�ro ou pseudonyme. Selon le contrat d'ouverture de compte, la correspondance, �tablie en un exemplaire et en fran�ais, �tait conserv�e � la banque.
X.________ n'a pas conf�r� de mandat de gestion � Y.________, mais a autoris� la banque � effectuer des placements fiduciaires. Les documents d'ouverture de compte ne comportaient pas de convention qui autorisait la banque � accepter et � ex�cuter des ordres transmis par t�l�phone et qui l'exon�rait de toute responsabilit� en cas d'ordre donn� par un tiers non autoris�.
A.b Le contrat relatif � l'ouverture d'un compte ou d'un d�p�t pr�voit � son art. 5 que �la correspondance retenue conform�ment aux instructions re�ues sera consid�r�e comme exp�di�e au d�posant� et renvoie aux conditions g�n�rales de la banque, r�put�es faire partie int�grante de la convention, qui pr�voient ce qui suit � leur art. 7 :
�Toute r�clamation du client relative � l'ex�cution ou � l'inex�cution d'un ordre ainsi qu'� l'encontre d'autres communications de la banque doit �tre pr�sent�e � r�ception de l'avis correspondant ou au plus tard dans le d�lai fix� par la banque. Si celle-ci n'envoie pas l'avis que le client doit s'attendre � recevoir, celui-ci doit pr�senter sa r�clamation d�s le moment o� il aurait d�, normalement, recevoir cet avis par la poste. Si la r�clamation est tardive, tout dommage est � la charge du client.
Les contestations concernant les relev�s de comptes et de d�p�ts doivent �tre pr�sent�es dans le d�lai d'un mois. Ce d�lai �coul�, les relev�s sont consid�r�s comme approuv�s. L'approbation expresse ou tacite du relev� de compte emporte celle de tous les articles qui y figurent ainsi que des r�serves �ventuelles de la banque.�
Les relev�s de Y.________ rappellent en bas de page la teneur de l'art. 7 des conditions g�n�rales: �(...) les contestations concernant les relev�s de compte doivent �tre pr�sent�es dans le d�lai d'un mois. Ce d�lai �coul�, les relev�s sont consid�r�s comme approuv�s�.
B.a A.________ a �t�, d�s ao�t 1990, employ� de Y.________ � Lausanne, puis � Nyon. En 1996, il a �t� affect� au d�partement �private banking� de Y.________ � Gen�ve. Il a pris la responsabilit� du portefeuille des clients de son pr�d�cesseur � la banque et a fait, dans ces circonstances, la connaissance de X.________, dont il a g�r� le compte n� xxx �Flocon�.
B.b Du 1er juillet 1997 au 20 novembre 2000, date de la cl�ture du compte, de nombreuses op�rations sur titres et fonds de placement ont �t� r�guli�rement effectu�es par les d�bit et cr�dit des diff�rentes rubriques (francs suisses, euros, yens, etc.) de la relation bancaire n� xxx �Flocon�. Les relev�s de comptes mentionnent une vingtaine de transferts entre ces diff�rentes rubriques en vue d'�quilibrer les soldes respectifs. Six transferts par le d�bit du compte sont litigieux :
B.b.a CHF 153'783.-, valeur au 12 novembre 1997, en faveur du compte n� bbb �Aimable�, ouvert aupr�s de Y.________, succursale de Chiasso, dont le titulaire �tait B.________, citoyen fran�ais domicili� � Monaco.
B.b.b CHF 76'550.80, valeur au 12 octobre 1998, en faveur du compte n� ccc �Eurovision�, ouvert aupr�s de Y.________, succursale de Gen�ve, dont le titulaire �tait C.________, citoyen fran�ais domicili� � Paris.
B.b.c CHF 77'267.-, valeur au 30 novembre 1998, en faveur du m�me compte �Eurovision�.
B.b.d EUR 47'112.98 (FRF 309'000.-), valeur au 14 septembre 1999, en faveur du m�me compte �Eurovision�. Une fiche d'accompagnement du 14 septembre 1999 mentionne, en relation avec le compte de d�p�t n� xxx-2, un ordre t�l�phonique de �Transf�rer FRF 309'000 sur Eurovision, pour couverture: vendre CS bd fd 279146�. Le 15 septembre 1999, vingt-huit parts du fonds CS bd fd Luxembourg USD B ont ainsi �t� vendues pour couvrir le montant du transfert, le compte courant euros n� xxx-3 �tant cr�dit�, � la date valeur du 17 septembre 1999, de EUR 47'088.43.
B.b.e EUR 31'861.64 (FRF 209'000.-), valeur au 22 novembre 1999, en faveur du m�me compte �Eurovision�. Une fiche de t�l�phone du m�me jour mentionne un ordre, concernant le compte de d�p�t n� xxx-2, de transf�rer par le d�bit du compte courant euros le montant de FRF 209'000.- sur le compte �Eurovision�.
B.b.f EUR 219'000.-, valeur au 21 juillet 2000, en faveur du compte n� ddd ouvert aupr�s de Y.________, succursale de Gen�ve, dont le titulaire �tait D.________, citoyen fran�ais domicili� � Paris. Simultan�ment, le remboursement de deux cent cinquante parts du fonds CS eq fd prime 50 O (EUR 120'452), de quatre-vingt-cinq parts du fonds CS ef Lux sm Jap B (JPY 9'443'330.-) et de quarante-cinq parts du fonds CS ef high tech (EUR 10'885.83) et deux transferts entre rubriques du compte ont �t� ex�cut�s sur la relation n� xxx �Flocon� pour couvrir l'op�ration.
B.c Y.________ n'a pas trouv� dans les archives de la banque d'autres pi�ces relatives aux transferts litigieux que les deux fiches t�l�phoniques pour les op�rations des 14 septembre et 22 novembre 1999. Les deux fiches en question sont de la main de la secr�taire de A.________, mais ont �t� vis�es par un autre collaborateur de Y.________ dont l'identit� n'est pas connue. X.________ d�clare ne pas conna�tre les titulaires des comptes n� bbb �Aimable�, n� ccc �Eurovision� et n� ddd.
C.a Le 1er novembre 2000, X.________ a ouvert aupr�s de W.________ Bank SA (ci-apr�s: W.________) � Gen�ve un compte num�rique n� zzz. Il a confi� un mandat de gestion � cette banque, la correspondance �tant conserv�e banque restante. Le m�me jour, soit le 1er novembre 2000, il a donn� instructions �crites � Y.________ de cl�turer le compte de d�p�t n� xxx-2 et de transf�rer l'int�gralit� de ses avoirs � W.________ � Zurich. La relation bancaire n� xxx �Flocon� a �t� cl�tur�e le 22 novembre 2000 par la bonification de Y.________ � W.________ de USD 128'547.-, les avoirs en d�p�t sur le compte n� xxx-2, estim�s � CHF 1'487'237.- au 31 d�cembre 1999, ayant �t� mis � la disposition du client, valeur au 16 novembre 2000.
X.________ affirme n'avoir pas pris connaissance de l'�tat de ses actifs � l'occasion du transfert de ses avoirs � W.________ et n'avoir pas consult� les relev�s de comptes. Il a pr�cis� n'avoir pas demand� de relev�s de comptes � Y.________, lorsqu'il est venu � Gen�ve au moment de l'ouverture du compte aupr�s de W.________.
A.________ a pris les fonctions de gestionnaire de fortune, avec rang de directeur-adjoint, chez W.________ le 25 novembre 2000 et a en cette qualit� continu� de g�rer les avoirs bancaires de X.________.
C.b Le 1er octobre 2003, W.________ a d�pos� plainte p�nale contre A.________, qu'elle avait cong�di� la veille. Celui-ci a �t� inculp� de faux dans les titres, de gestion d�loyale et d'escroquerie dans la proc�dure P/.../2003 en raison de d�tournements au pr�judice de clients de W.________, dont X.________.
X.________ s'est constitu� partie civile dans la proc�dure p�nale le 5 janvier 2004 en faisant �tat d'un dommage chez W.________ de EUR 1'459'143.- � la suite de malversations de A.________ � son pr�judice. Il a affirm� devant le Juge d'instruction n'avoir jamais proc�d� � des op�rations de compensation et ignorer de quoi il s'agissait.
S'agissant des retraits litigieux ex�cut�s sur la relation n� xxx �Flocon� aupr�s de Y.________, A.________ a expliqu� au Juge d'instruction avoir proc�d�, � la demande de son client, qui avait grand besoin de liquidit�s en France, � des op�rations de compensation, notamment par le biais du compte �Eurovision�. Le client ne connaissait pas forc�ment les r�f�rences des comptes, mais �tait au courant du proc�d�. A.________ a pr�cis� que X.________ connaissait l'�tat de la relation bancaire au moment de sa cl�ture et du transfert des avoirs � W.________ pour s'entretenir avec lui au moins deux fois par mois par t�l�phone ou directement � Paris. Confront� � X.________, il a confirm� avoir remis les montants retir�s du compte au client en France � l'occasion d'op�rations de compensation, ce que X.________ a contest�.
C.c Par lettre recommand�e du 11 mars 2004, X.________ a mis en demeure Y.________ d'�tablir en sa faveur deux ch�ques de respectivement CHF 398'670.83 et EUR 356'081.94 en r�paration de son dommage. Parall�lement, � l'issue de n�gociations avec W.________, il a accept�, le 25 mai 2004, d'�tre indemnis� par cette banque � concurrence de EUR 700'000.- pour solde de toute pr�tention � son encontre.
D.a Le 27 octobre 2004, X.________ a actionn� Y.________, pris en sa succursale de Gen�ve, devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve en paiement d'un montant total de CHF 768'514.-, correspondant aux six transferts litigieux (cf. lettre B.b supra), avec int�r�ts � 5% l'an d�s la date de valeur de chaque op�ration litigieuse. Il a fond� sa pr�tention en all�guant n'avoir donn� aucune instruction de d�biter son compte des montants litigieux, lesquels ne lui auraient au demeurant pas �t� remis en France.
Y.________ s'est oppos� � la demande, en soutenant que le client avait particip� � des op�rations de compensation, qui lui avaient permis de disposer des fonds en France. Ces op�rations ne constituaient pas un service de la banque, pour laquelle elle aurait per�u une r�mun�ration, mais �taient organis�es, dans la discr�tion et la confiance, par les gestionnaires des comptes dans l'int�r�t des clients, ce qui expliquait l'absence de pi�ces justificatives. En outre, X.________ n'avait pas contest� les d�bits port�s en compte � r�ception des relev�s bancaires et n'avait soulev� aucune objection lors de la cl�ture du compte en novembre 2000, � l'occasion du transfert de ses avoirs � W.________.
D.b Le Tribunal a ordonn� des enqu�tes qui lui ont permis d'entendre, en qualit� de t�moins asserment�s, A.________, E.________, ancien employ� de Y.________, F.________, secr�taire de A.________ � Y.________, et G.________, sous-directrice du d�partement juridique de W.________. L'existence des op�rations de compensation, possibles � l'�poque et offertes par Y.________ et par W.________ aux clients domicili�s � l'�tranger, a �t� confirm�e par les t�moins, qui ont d�crit le syst�me, en mettant en �vidence l'absence de quittances lors de la remise des fonds entre les diff�rents intervenants et les instructions par t�l�phone.
D.b.a A.________ a affirm�, par rapport aux cinq premiers transferts litigieux par les comptes �Aimable� et �Eurovision�, qu'il s'�tait agi d'op�rations par l'interm�diaire de tiers, qui pratiquaient la compensation, et avoir remis au client � Paris, sans quittance, l'argent qu'il avait re�u du passeur en contrepartie en France. D.________ �tait en revanche un de ses clients, qui souhaitait transf�rer de l'argent en Suisse, alors que X.________ �tait int�ress� � prendre cet argent et � faire une compensation interne en Suisse pour disposer des fonds en France; il s'�tait occup� lui-m�me de remettre la contrepartie des fonds en France � X.________, qui ne voulait voir personne. Il aurait d� faire signer des quittances au client lorsque ce dernier venait � Gen�ve; s'il ne l'avait pas fait, c'est parce qu'il avait mal fait son travail. A.________ a encore pr�cis�, sans �tre contredit, rencontrer X.________, qui venait rarement � Gen�ve, une fois par mois � Paris, pour l'informer de l'�tat de son compte et emporter avec lui les relev�s de comptes dits de voyage, sans indication du num�ro de compte du client.
A.________ a rappel� au Tribunal de premi�re instance avoir reconnu les faits s'agissant des infractions au pr�judice des clients de W.________; en revanche, il n'avait pas commis d'op�rations irr�guli�res durant la p�riode de son activit� � Y.________. Devant le Juge d'instruction, il a pr�cis� que c'est � partir d'octobre/novembre 2001 qu'il avait r�alis� des faux. Il a expliqu� son comportement d�lictueux par la circonstance que peu de clients l'avaient suivi lorsqu'il avait quitt� Y.________; il avait en effet quelque CHF 600'000'000.- sous gestion � Y.________ et s'�tait retrouv� chez W.________ avec CHF 12'000'000.- � g�rer; il avait alors cherch� � augmenter la masse sous gestion, en l'occurrence par le moyen de produits d�riv�s, op�rations qui s'�taient sold�es par des pertes.
D.b.b E.________ a confirm� ses d�clarations au Juge d'instruction expliquant la nature et le but du compte �Eurovision� : �Concr�tement, il y avait un d�p�t sur le compte "Eurovision". L'argent passait sur d'autres comptes dans d'autres �tablissements. Il y avait une remise physique sur place � l'�tranger. Un rendez-vous �tait arrang� et comme dans les films, il y avait des indices pour se reconna�tre. Il n'y avait pas de nom, ni d'adresse de domicile�. Le client pour une op�ration de transfert donn�e signait l'ordre de transfert tant�t avant tant�t apr�s celui-ci, avec la pr�cision que de nombreux clients � l'�tranger �taient r�ticents � signer des documents et qu'il fallait attendre qu'ils viennent en Suisse pour r�gulariser l'op�ration.
Sup�rieur hi�rarchique de A.________ jusqu'au 31 mars 1999, date de son d�part de Y.________, E.________ n'a pas v�rifi� syst�matiquement ou par sondage que A.________ faisait signer une d�charge au client ni qu'il �tablissait une fiche pour les ordres t�l�phoniques.
D.b.c Selon G.________, X.________ a �t� indemnis� par W.________ sur la base des avoirs qu'il a apport�s � la banque. Certains montants ont �t� transf�r�s du compte de X.________ en faveur d'autres comptes ouverts aupr�s de W.________. Les montants ont alors �t� extourn�s de mani�re pr�cise; en ce qui concerne le compte �Effebi�, les transferts n'ont pas �t� compt�s dans le pr�judice lorsqu'une pi�ce �tait sign�e par X.________, ce qui �signifie que M. X.________ effectuait des op�rations de compensation�. D'apr�s son analyse, il est hautement vraisemblable que les op�rations effectu�es dans le cadre de �Effebi� (compte de compensation chez W.________) aient �t� ex�cut�es � la demande du client.
D.b.d Devant le Juge d'instruction, H.________, ancien collaborateur de Y.________, a confirm� que les comptes �Aimable� et �Eurovision� �taient des comptes dont les titulaires pratiquaient des op�rations de compensation.
D.c Par jugement du 27 octobre 2005, le Tribunal de premi�re instance a condamn� Y.________, sous suite de d�pens, � payer � X.________ les montants de CHF 153'783.- avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 12 novembre 1997, CHF 76'550.80 avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 12 octobre 1998, CHF 77'267.- avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 30 novembre 1998 et CHF 338'988.97 (contre-valeur de EUR 219'000.-) avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 21 juillet 2000.
Le Tribunal a retenu en substance que, sous r�serve des d�bits de EUR 47'112.98 (FRF 309'000.-) du 14 septembre 1999 et de EUR 31'861.64 (FRF 209'000.-) du 22 novembre 1999 en faveur du compte �Eurovision�, pour lesquels la banque avait d�montr� l'existence d'ordres t�l�phoniques, la proc�dure n'avait pas �tabli que de tels ordres avaient �t� donn�s par le client pour les quatre autres d�bits litigieux. Par cons�quent, la responsabilit� de la banque, qui ne pouvait pas se pr�valoir valablement de la clause de �banque restante� dans la mesure o� X.________ n'avait pas �t� en mesure de r�aliser l'irr�gularit� des transferts avant l'enqu�te p�nale, se trouvait engag�e.
Statuant par arr�t du 13 octobre 2006, rendu sur appel tant du demandeur que de la d�fenderesse, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a annul� le jugement de premi�re instance et a d�bout� le demandeur de ses conclusions, avec suite de d�pens des deux instances. La motivation de cet arr�t, dans ce qu'elle a d'utile � retenir pour l'examen du recours, est en substance la suivante :
E.a Les parties �taient li�es par un contrat de d�p�t ouvert combin� avec mandat d'administration g�n�rale et compl�t� d'un contrat de compte courant. R�clamant la restitution de l'avoir en compte � concurrence des six transferts litigieux, le demandeur exerce une action en ex�cution du contrat, qui n'est pas subordonn�e � l'existence d'une faute de la banque (ATF 132 III 449 consid. 2). Dans la mesure o� c'est la banque qui supporte le risque d'une prestation ex�cut�e en main d'une personne non autoris�e, c'est � elle de prouver qu'elle a agi sur instruction du client et lui a remis le montant litigieux (cf. arr�t 4C.357/2000 du 8 mai 2001, reproduit in SJ 2001 I p. 583).
E.b La d�fenderesse a �tabli que cinq des six transferts ont �t� effectu�s en faveur de deux comptes, soit �Aimable� et �Eurovision�, dont les titulaires, ressortissants fran�ais domicili�s respectivement � Monaco et � Paris, pratiquaient des op�rations de compensation avec la France. Elle a par ailleurs produit deux documents relatifs � des ordres t�l�phoniques, concernant la relation bancaire du demandeur, de transf�rer des fonds sur le compte �Eurovision�, dont le premier comporte des instructions de vente de parts de fonds de placement qui ont �t� ex�cut�es (cf. lettres B.b.d et B.b.e supra) et qui ne sont comme telles pas remises en cause par le demandeur.
� cet �gard, le demandeur soutient que l'absence de convention t�l�phonique n'autoriserait pas la d�fenderesse � se pr�valoir d'ordres t�l�phoniques et, en tous les cas, que les documents seraient d�nu�s de valeur probante. Par rapport au premier moyen, il suffit de rappeler que la formule qui permet au client de donner des instructions par t�l�phone permet, en cas d'ordre donn� frauduleusement par un tiers non autoris� sans que la banque ait une faute � se reprocher, d'exon�rer la banque de toute responsabilit�. L'absence d'une convention t�l�phonique n'interdit ainsi pas � la banque d'ex�cuter des instructions donn�es par t�l�phone. Quant � l'argument tir� de l'absence de valeur probante des documents, les critiques du demandeur se rapportent � la r�daction des documents sans s'en prendre � leur mat�rialit�.
E.c Le demandeur affirme qu'aucune contrepartie des op�rations ne lui a jamais �t� remise en France. Il est toutefois contredit sur ce point par le gestionnaire du compte, entendu sous serment, qui a expliqu� s'�tre d�plac� en France pour r�ceptionner les fonds et les d�livrer au client (cf. lettre D.b.a supra). Certes, le gestionnaire a �t� inculp� pour des malversations commises au pr�judice de clients de W.________, apr�s qu'il eut quitt� la d�fenderesse (cf. lettre C.b supra). Cette circonstance ne permet pas pour autant d'�carter son t�moignage comme d�pourvu de toute cr�dibilit�. Entendu par le Juge d'instruction, le demandeur a pour sa part indiqu� n'avoir jamais proc�d� � des op�rations de compensation et ignorer m�me de quoi il s'agissait (cf. lettre C.b supra), alors que des transferts par le d�bit de son compte aupr�s de W.________ ont pourtant �t� effectu�s vers le compte �Effebi�, vou� � la compensation dans cette banque (cf. lettre D.b.c supra).
E.d La derni�re op�ration litigieuse (cf. lettre B.b.f supra) a consist�, selon la d�fenderesse, en une op�ration de compensation entre les comptes de deux de ses clients, dont le gestionnaire avait la responsabilit�. � ce sujet, ce dernier a expliqu� que le demandeur souhaitait disposer de fonds en France et le titulaire du compte n� ddd transf�rer de l'argent en Suisse; il s'�tait occup� lui-m�me de remettre la contrepartie des fonds en France au demandeur, qui ne voulait voir personne (cf. lettre D.b.a supra). Quant au titulaire du compte n� ddd, entendu par le Juge d'instruction le 18 mai 2006, il a d�clar� ne pas conna�tre le demandeur et n'avoir jamais re�u un tel montant sur son compte pour le remettre au demandeur. Aucune question ne lui a toutefois �t� pos�e au sujet de la raison du cr�dit de EUR 219'000.-, en provenance du compte du demandeur, port� sur son compte n� ddd, cr�dit qui, � l'en suivre, aurait �t� effectu� sans cause. Dans cette mesure, les explications du titulaire du compte n� ddd sont insuffisantes pour infirmer le t�moignage du gestionnaire du compte. Par ailleurs, la couverture de l'op�ration sur le compte du demandeur a n�cessit� la vente de parts de fonds de placement en euros et en yens, accompagn�e d'un transfert du compte courant en yens sur le compte courant en euros (cf. lettre B.b.f supra), toutes op�rations qui n'ont pas �t� discut�es par le demandeur.
E.e Assur�ment, la d�fenderesse, qui a la charge de la preuve des instructions du client, aurait d� �tre en mesure de produire des confirmations �crites de ce dernier. Toutefois, on doit retenir � cet �gard que le demandeur a �t� en contact r�gulier avec la d�fenderesse, � laquelle il n'avait pas conf�r� de mandat de gestion, si l'on fait r�f�rence aux nombreuses op�rations d'achat et de vente de titres et de fonds de placement enregistr�es sur ses comptes dans la p�riode du 1er juillet 1997 au 20 novembre 2000, date de la cl�ture de la relation bancaire (cf. lettre B.b supra). En outre, le gestionnaire du compte a d�clar� se rendre une fois par mois � Paris pour rencontrer le demandeur et lui soumettre des relev�s de comptes de voyage; il s'entretenait �galement par t�l�phone avec ce dernier (cf. lettre D.b.a supra), qui admet pour sa part avoir �t� �sporadiquement� renseign� par t�l�phone sur l'�tat des comptes.
Par ailleurs, le demandeur, lorsqu'il all�gue n'avoir pas sollicit� de la d�fenderesse d'�tre renseign� sur l'�tat de son compte lorsqu'il en a requis la cl�ture, explique ce comportement, pour le moins inhabituel, par la seule confiance qu'il avait plac�e dans la personne du gestionnaire. Or le demandeur admet �tre venu � Gen�ve le 1er novembre 2000 pour signer les documents d'ouverture du compte n� zzz aupr�s de W.________ et il a produit les instructions �crites du m�me jour de cl�ture du compte aupr�s de la d�fenderesse (cf. lettre C.a supra), dont on imagine mal qu'il les ait adress�es par la poste. De plus, � cette date, si l'on se r�f�re � l'�tat du d�p�t au 31 d�cembre 1999 et au virement op�r� par la d�fenderesse � W.________ � la suite de la cl�ture de la relation bancaire, les avoirs du demandeur �taient de l'ordre de CHF 1'500'000.-. Le demandeur r�clame aujourd'hui le remboursement d'un montant de plus de CHF 700'000.-, correspondant pratiquement � la moiti� des avoirs en compte � l'�poque de la cl�ture. Dans ces conditions, on peine � concevoir, vu les montants en pr�sence, que le demandeur ait pu effectivement ignorer l'�tat de ses avoirs. Quoi qu'il en soit, son partenaire contractuel pouvait attendre de lui qu'il v�rifie � ce moment, du point de vue de la bonne foi et compte tenu des conditions g�n�rales de la banque, les op�rations et les r�sultats de la cl�ture du compte.
En d�pit de l'absence de confirmation �crite des op�rations par le client, qui n'est pas d�terminante dans les circonstances du cas particulier, les �l�ments concordants mis en �vidence ci-dessus, en plus du t�moignage du gestionnaire, conduisent � retenir que le demandeur a bien donn� instructions � la d�fenderesse de proc�der aux transferts litigieux.
E.f Le demandeur ne conteste pas �tre li� par l'art. 7 des conditions g�n�rales de la banque, relatif aux r�clamations (cf. lettre A.b supra). Or il n'a �mis aucune contestation � l'�poque des op�rations litigieuses et n'a pas davantage r�agi au moment de la cl�ture du compte. En �levant pour la premi�re fois des pr�tentions � l'encontre de la d�fenderesse le 11 mars 2004, le demandeur ne s'est ainsi pas conform� au d�lai conventionnel et est cens� avoir ratifi� les op�rations sur le compte.
Les parties sont toutefois convenues que la correspondance serait retenue � la banque. En ce qui concerne les suites juridiques d'une absence de r�action, le destinataire du courrier en �banque restante� est trait� de la m�me mani�re, dans ses rapports avec son partenaire contractuel, que le client qui a r�ellement re�u le courrier; cependant, une situation manifestement contraire � l'�quit� pourra �tre sanctionn�e au titre de l'abus de droit, qui est r�alis� lorsque la banque profite de la fiction de la r�ception du courrier pour agir sciemment au d�triment du client, pour s'�carter soudainement des instructions re�ues ou pour accomplir des actes en sachant que le client ne les approuve pas (arr�t 4C.378/2004 du 30 mai 2005, reproduit in SJ 2006 I p. 1 consid. 2.2).
Dans le cas du demandeur, son absence de r�action a constitu� l'un des �l�ments, parmi d'autres, qui ont conduit � retenir que les transferts litigieux �taient bien li�s � des op�rations de compensation. Les cons�quences de la fiction de la r�ception ne rev�tent donc, en l'esp�ce, aucun caract�re choquant qui justifierait une approche diff�rente du point de vue de l'�quit�.
Parall�lement � un recours en r�forme, le demandeur forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal, en concluant avec suite de frais et d�pens � l'annulation de cet arr�t. La d�fenderesse conclut avec suite de frais et d�pens � l'irrecevabilit� et au rejet du recours de droit public.
1.2 En vertu de l'art. 57 al. 5 OJ, il est sursis en r�gle g�n�rale � l'arr�t sur le recours en r�forme jusqu'� droit connu sur le recours de droit public. Cette disposition est justifi�e par le fait que, si le Tribunal f�d�ral devait d'abord examiner le recours en r�forme, son arr�t se substituerait � la d�cision cantonale, rendant ainsi sans objet le recours de droit public, faute de d�cision susceptible d'�tre attaqu�e par cette voie (ATF 122 I 81 consid. 1; 120 Ia 377 consid. 1 et les arr�ts cit�s). Il n'y a pas lieu d'y d�roger en l'esp�ce.
1.3 Le recours de droit public au Tribunal f�d�ral est ouvert contre une d�cision cantonale pour violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ).
L'arr�t rendu par la cour cantonale, qui est une d�cision finale (cf. art. 87 OJ) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ), n'est susceptible d'aucun autre moyen de droit sur le plan f�d�ral dans la mesure o� le recourant invoque la violation directe d'un droit de rang constitutionnel, de sorte que la r�gle de la subsidiarit� absolue du recours de droit public (art. 84 al. 2 OJ; cf. ATF 124 III 134 consid. 2b) est respect�e. En revanche, si le recourant soul�ve une question relevant de l'application du droit f�d�ral, le grief n'est pas recevable, parce qu'il pouvait faire l'objet d'un recours en r�forme (art. 43 al. 1 et 84 al. 2 OJ), � consid�rer la valeur litigieuse entrant en ligne de compte (cf. art. 46 OJ).
Le recourant est personnellement touch� par la d�cision attaqu�e, qui rejette ses conclusions en paiement, de sorte qu'il a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cette d�cision n'ait pas �t� prise en violation de ses droits constitutionnels; en cons�quence, il a qualit� pour recourir (art. 88 OJ).
1.4 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 26 consid. 2.1, 258 consid. 1.3; 129 I 113 consid. 2.1).
Dans un recours de droit public pour arbitraire, les all�gations, preuves ou faits nouveaux sont irrecevables (ATF 124 I 208 consid. 4b; 119 II 6 consid. 4a; 118 III 37 consid. 2a et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral se fonde d�s lors sur l'�tat de fait tel qu'il a �t� retenu dans l'arr�t attaqu�, � moins que le recourant ne d�montre que la cour cantonale a retenu ou, au contraire, ignor� de mani�re insoutenable des faits d�terminants pour l'issue du litige (ATF 118 Ia 20 consid. 5a p. 26). Le recours de droit public n'�tant pas un appel, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de substituer sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� cantonale; il n'entre par cons�quent pas en mati�re sur les griefs rev�tant un caract�re appellatoire (ATF 130 I 258 consid. 1.3; 128 I 295 consid. 7a p. 312; 117 Ia 10 consid. 4b; 110 Ia 1 consid. 2a; 107 Ia 186 et la jurisprudence cit�e).
Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 132 I 13 consid. 5.1; 132 III 209 consid. 2.1; 131 I 57 consid. 2, 217 consid. 2.1). En ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits, la d�cision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1; ATF 118 Ia 28 consid. 1b et les arr�ts cit�s). Il appartient au recourant de d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision attaqu�e repose sur une appr�ciation des preuves manifestement insoutenable (ATF 125 I 492 consid. 1b; cf. ATF 120 Ia 369 consid. 3a).
Le recourant fait grief � la Cour de justice d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves pour avoir retenu qu'il avait bien donn� instructions � l'intim�e de proc�der aux transferts litigieux et que les fonds correspondants lui avaient �t� remis dans le cadre d'op�rations de compensation.
3.1.1 Le recourant fait d'abord grief � l'autorit� cantonale de n'avoir tenu aucun compte des r�gles internes de la banque en mati�re d'op�rations de compensation et d'instructions donn�es par t�l�phone, alors qu'il a pu �tre �tabli par le t�moignage de E.________, confirm� d'ailleurs par celui de A.________, que la r�glementation interne de l'intim�e faisait obligation � ses employ�s d'obtenir pour tout transfert de fonds des instructions �crites du client, avec la pr�cision, s'agissant des op�rations de compensation, que la confirmation �crite du client intervenait le plus souvent apr�s coup. Or si la Cour de justice avait tenu compte des r�gles internes de l'intim�e et, partant, constat� qu'elles avaient en l'esp�ce �t� viol�es, elle n'aurait pas pu tenir pour av�r�e l'existence d'instructions �manant du recourant en relation avec les six op�rations litigieuses et aurait d�s lors d� admettre la responsabilit� de la banque.
3.1.2 Ce grief se r�v�le mal fond�. La cour cantonale n'a pas omis de tenir compte des t�moignages de E.________ et de A.________, dont il r�sultait que ce dernier aurait d�, selon les r�gles internes de la banque, faire signer une d�charge au client, m�me apr�s coup s'agissant de transferts op�r�s dans le cadre d'op�rations de compensation (cf. lettres D.b.a et D.b.b supra). Elle a d'ailleurs express�ment expos� que la banque, qui a la charge de la preuve des instructions du client, aurait d� �tre en mesure de produire des confirmations �crites de ce dernier (cf. lettre E.e in limine supra). La question n'est toutefois pas de savoir si le gestionnaire a viol� les r�gles internes de l'intim�e en omettant de faire signer au client des confirmations �crites qui auraient permis � l'intim�e d'apporter la preuve que le recourant a donn� l'ordre d'effectuer les op�rations litigieuses. En effet, m�me en cas de violation de ces directives internes, la responsabilit� de la banque n'est pas engag�e si celle-ci �tablit, par des moyens autres que la production d'une d�charge sign�e du client, avoir agi conform�ment aux instructions de ce dernier. Or la cour cantonale a pr�cis�ment retenu, en se fondant sur un ensemble d'�l�ments probants, que cette preuve avait �t� rapport�e.
3.2.1 Le recourant reproche ensuite � la cour cantonale d'avoir tenu pour acquis, s'agissant des transferts des 14 septembre et 22 novembre 1999 (cf. lettres B.b.d et B.b.e supra), que la banque avait apport� la preuve des instructions re�ues du recourant par la production de deux fiches d'instructions t�l�phoniques (cf. lettre E.b supra). D�s lors que l'analyse de ces documents et du t�moignage de leur auteur, � savoir la secr�taire de A.________ (cf. lettre B.c supra), ne permettent pas d'identifier qui au sein de la banque aurait re�u les instructions, de quel client elles �maneraient ni � quelle date l'op�ration envisag�e devait �tre ex�cut�e, la Cour de justice serait arriv�e � une conclusion insoutenable en retenant la valeur probante de ces documents.
3.2.2 Ce grief est mal fond�. En effet, les fiches t�l�phoniques en question, r�dig�es de la main de la secr�taire de A.________, comportent pour la premi�re la date de l'appel t�l�phonique et de l'�tablissement de la fiche, soit le 14 septembre 1999, qui co�ncide avec la date de valeur de l'op�ration, et pour la seconde la date d'�tablissement de la fiche, soit le jeudi 18 novembre 1999, ainsi que l'indication que l'op�ration devait �tre effectu�e valeur au lundi 22 novembre 1999, qui co�ncide avec la date de valeur effective de l'op�ration. Les deux fiches comportent en outre l'indication du compte concern� (n� xxx-2 �Flocon�), qui permet d'identifier le donneur d'ordre en la personne du titulaire de ce compte, le compte de destination (�Eurovision�), l'indication du montant � transf�rer, ainsi que, pour l'op�ration du 22 novembre 1999, la d�signation des parts de fonds de placement � vendre pour couvrir l'op�ration. Enfin, les deux fiches comportent le visa de la personne qui a pris l'instruction, quand bien m�me cette personne n'a pas pu �tre identifi�e. Compte tenu de ces �l�ments, et d�s lors que l'authenticit� des fiches n'est pas mise en cause, la cour cantonale pouvait sans arbitraire y voir la preuve que le recourant a bel et bien donn� les instructions t�l�phoniques d'effectuer les deux transferts en question.
3.3.1 Le recourant se plaint de ce que la cour cantonale, apr�s avoir elle-m�me rappel� qu'il incombait � la banque d'apporter non seulement la preuve de l'existence des instructions re�ues, mais �galement celle de la remise effective des fonds au client (cf. lettre E.a supra), n'a mentionn� aucun des �l�ments d'appr�ciation l'ayant conduite � consid�rer que la preuve de la remise des fonds avait �t� rapport�e. Cette absence de motivation violerait l'exigence de motivation des jugements d�coulant de l'art. 29 al. 2 Cst. En outre, si l'on admet que la cour cantonale n'a pu se fonder que sur le seul t�moignage de A.________, la force probante donn�e � cette d�position serait totalement insoutenable et choquante. En effet, A.________ ne serait pas intervenu en qualit� de t�moin, mais en qualit� d'inculp� d'abus de confiance, gestion d�loyale, escroquerie et faux dans les titres pour des crimes commis au pr�judice de clients de la banque W.________, son employeur subs�quent, et �tait par cons�quent d�sireux de minimiser ses turpitudes.
3.3.2 Contrairement � ce que soutient le recourant, la Cour de justice a clairement indiqu� se fonder sur le t�moignage de A.________ - qui, entendu sous serment, a expliqu� s'�tre d�plac� en France pour r�ceptionner les fonds et les d�livrer au client - pour retenir que les fonds correspondant aux op�rations de compensation litigieuses avaient bien �t� remis au recourant. Elle a en outre d�ment expos� les raisons pour lesquelles elle consid�rait pouvoir accorder cr�dit aux d�clarations de A.________ en d�pit de son inculpation pour des malversations commises au pr�judice de clients de W.________ (cf. lettre E.c supra), si bien que le moyen tir� de la pr�tendue violation de l'obligation de motivation des jugements d�coulant de l'art. 29 al. 2 Cst. (cf., sur cette obligation, ATF 129 I 232 consid. 3.2; 126 I 97 consid. 2b; 122 IV 8 consid. 2c et les arr�ts cit�s) tombe � faux.
3.3.3 Sur le fond, le recourant ne d�montre pas que l'appr�ciation des preuves qui a conduit l'autorit� cantonale a retenir que la banque avait apport� la preuve non seulement de l'existence des instructions re�ues, mais �galement celle de la remise effective des fonds au client, serait manifestement insoutenable.
En premier lieu, il n'appara�t pas arbitraire d'accorder foi au t�moignage de A.________ lorsque celui-ci d�clare que les transferts litigieux ont �t� op�r�s dans le cadre d'op�rations de compensation pratiqu�es par le recourant, auquel il avait lui-m�me remis l'argent � Paris, sans quittance (cf. lettre D.b.a supra). En effet, A.________, qui a �t� entendu en qualit� de t�moin asserment�, a toujours ni� avoir commis de quelconques d�tournements alors qu'il �tait employ� de l'intim�e, et il a expliqu� de mani�re convaincante, devant le Juge d'instruction, pourquoi il n'a commenc� � d�tourner des fonds qu'en octobre/novembre 2001, alors qu'il �tait employ� chez W.________ (cf. lettre D.b.a supra). Cela �tant, la cour cantonale pouvait sans arbitraire consid�rer que le fait que A.________ ait �t� inculp� pour des malversations commises � partir de l'automne 2001 au pr�judice de clients de W.________ ne permettait pas pour autant d'�carter son t�moignage comme d�pourvu de toute cr�dibilit� (cf. lettre E.c supra). L'autorit� cantonale a d'ailleurs soulign� dans ce contexte que les affirmations du recourant, selon lesquelles il ne pratiquait pas d'op�rations de compensation, �taient contredites non seulement par le t�moignage de A.________, mais �galement par celui de G.________ (cf. lettre E.c supra).
Au surplus, si l'on admet que les transferts litigieux ont bien �t� effectu�s sur instructions du recourant dans le cadre d'op�rations de compensation - ce que la cour cantonale pouvait retenir sans arbitraire au regard non seulement des t�moignages, mais aussi, pour deux des transferts en question, des fiches t�l�phoniques produites (cf. consid. 3.2.2 supra) -, le recourant n'aurait pas manqu� de r�agir � l'�poque si les fonds ne lui avaient pas �t� remis, ce qu'il n'a pas fait. Dans ces circonstances, il n'appara�t pas que la cour cantonale ait vers� dans l'arbitraire en tenant la preuve de la remise des fonds pour rapport�e.
3.4.1 Le recourant s'en prend enfin � l'appr�ciation de la Cour de justice selon laquelle on peinait � concevoir, vu les montants en pr�sence, que le recourant ait pu ignorer l'�tat de ses avoirs au moment du transfert de ceux-ci � la banque W.________ (cf. lettre E.e supra). Cette d�duction rel�verait d'un abus manifeste de son pouvoir d'appr�ciation par la Cour de justice : d'une part, en effet, celle-ci n'aurait tenu aucun compte des d�clarations et explications fournies par le recourant sur la mani�re dont s'est effectu� le transfert de ses avoirs de Y.________ � la banque W.________; d'autre part, elle aurait donn� un poids incompr�hensible � la d�position de A.________, qui soutenait que le recourant avait consult� ses relev�s lors du transfert de ses avoirs � la banque W.________.
3.4.2 Ce grief se r�v�le mal fond� dans la mesure o� il est recevable. En effet, la cour cantonale n'a pas principalement fond� sa conviction sur ce point sur le t�moignage de A.________, dont on a d�j� vu qu'il pouvait sans arbitraire �tre pris en consid�ration (cf. consid. 3.3.3 supra). Elle a estim� qu'il n'�tait gu�re plausible que le recourant n'ait pas pris connaissance de l'�tat de ses avoirs lors de la cl�ture de la relation bancaire aupr�s de Y.________, et elle a mentionn� plusieurs �l�ments � l'appui de cette conviction (cf. lettre E.e supra). Tout d'abord, le recourant admet �tre venu � Gen�ve le 1er novembre 2000 pour signer les documents d'ouverture du compte n� zzz aupr�s de W.________; il a produit les instructions �crites du m�me jour de cl�ture du compte aupr�s de Y.________, dont on imagine mal qu'il les ait adress�es par la poste. Au surplus, � cette date, les avoirs du recourant �taient de l'ordre de CHF 1'500'000.-; or il est difficilement cr�dible que le recourant ne se serait rendu compte que des ann�es plus tard qu'un montant correspondant pratiquement � la moiti� de ces avoirs lui aurait �t� soustrait frauduleusement.
Le recourant ne discute pas cette motivation, mais se borne � opposer � nouveau sa propre th�se, telle qu'il l'avait d�velopp�e dans son m�moire responsif � la Cour de justice, � celle de l'autorit� cantonale, dans une argumentation de nature appellatoire qui ne satisfait pas aux exigences pos�es par l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. consid. 1.4 supra). Cela �tant, l'appr�ciation d�ment motiv�e et en tous les cas soutenable de la cour cantonale sur le point ici litigieux �chappe au grief d'arbitraire.
Le recourant fait enfin grief � l'autorit� cantonale d'avoir viol� les art. 2 CC et 6 CO et fait preuve d'arbitraire dans son appr�ciation des preuves pour n'avoir pas sanctionn� l'abus de droit que commettrait selon lui l'intim�e en invoquant la convention banque restante et l'art. 7 de ses conditions g�n�rales pour se soustraire � ses obligations (cf. lettre E.f supra).
Tel qu'il est formul�, ce grief s'en prend en r�alit� exclusivement � l'application du droit f�d�ral - plus particuli�rement des art. 2 CC et 6 CO - � l'�tat de fait retenu par la cour cantonale. Il est d�s lors irrecevable dans le cadre du recours de droit public, devant �tre soulev� par la voie du recours en r�forme (cf. consid. 1.3 supra).
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais de la proc�dure seront mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 156 al. 1 OJ). Celui-ci devra en outre verser � l'intim�e, qui obtient gain de cause, une indemnit� pour ses d�pens (art. 159 al. 1 et 2 OJ).
Un �molument judiciaire de 9'500 fr. est mis � la charge du recourant.
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 11'000 fr. � titre de d�pens.
Lausanne, le 23 f�vrier 2007

References: art. 9
 art. 5
 art. 7
 art. 87
 ATF 
 art. 46
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 2
 art. 2