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Timestamp: 2016-10-25 22:42:10+00:00

Document:
2C_217/2015 (29.12.2015)
2C_217/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 29 d�cembre 2015
repr�sent� par Me Olga Collados Andrade, avocate,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 5 f�vrier 2015.
A.a.�Ressortissant kosovar de Serbie n� en 1979, X.________ est entr� ill�galement en Suisse en 2005. A la suite de son mariage avec une Suissesse (aucun enfant n'est issu de cette union), il a obtenu une autorisation de s�jour le 28 septembre 2006. L'�pouse de l'int�ress� a quitt� la Suisse pour la France le 1er mai 2007, afin d'y exercer une activit� lucrative comme accueillante familiale. Indiquant continuer � entretenir des contacts r�guliers avec son �pouse et faire m�nage s�par� dans l'attente de trouver un travail au domicile fran�ais de celle-ci, X.________ a obtenu la prolongation de son autorisation de s�jour en Suisse jusqu'au 27 septembre 2009. Par d�cision du 4 mars 2010, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal) a refus� de prolonger une nouvelle fois l'autorisation de s�jour, ce que le Tribunal f�d�ral a confirm� en derni�re instance de recours par arr�t 2C_871/2010 du 7 avril 2011, au motif que X.________ ne pouvait plus se pr�valoir de l'exception pour raisons majeures justifiant l'existence de domiciles s�par�s des �poux et �tre consid�r� comme faisant m�nage commun avec son �pouse.
A.b.�Pri� de quitter la Suisse en avril 2011, X.________ a, le 16 mai 2011, inform� les autorit�s que son �pouse �tait revenue vivre au domicile conjugal suisse et s'�tait inscrite au registre des habitants de Moudon le 15 avril 2011, ensuite de quoi son autorisation de s�jour a �t� renouvel�e. Dans le cadre d'une enqu�te diligent�e par les autorit�s, les �poux ont admis qu'ils s'�taient s�par�s au mois de septembre 2011. Le Service cantonal a refus� de renouveler l'autorisation de s�jour et prononc� le renvoi de Suisse de X.________ par d�cision du 18 septembre 2013. Saisie d'un recours par l'int�ress� contre cette d�cision, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) l'a confirm�e par arr�t du 21 novembre 2013. Par arr�t 2C_14/2014 du 27 ao�t 2014 (ATF 140 II 345), le Tribunal f�d�ral a admis le recours de l'int�ress� contre l'arr�t du Tribunal cantonal, auquel la cause a �t� renvoy�e pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Le Tribunal f�d�ral a consid�r� que les juges cantonaux n'avaient pas �tabli les faits de mani�re suffisante pour v�rifier si X.________ r�unissait les conditions de la dur�e minimum de trois ans de l'union conjugale avec une Suissesse et de l'int�gration r�ussie pr�vues � l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, qui lui permettraient dans l'affirmative de pr�tendre au renouvellement de son autorisation de s�jour.
Le Tribunal cantonal a r�ouvert l'instruction de la cause et invit� les parties � se d�terminer sur les crit�res de la dur�e de l'union conjugale et de l'int�gration en Suisse de X.________. Le Service cantonal a admis le respect de ce dernier crit�re, mais a contest� le crit�re de la dur�e de l'union conjugale. Dans le cadre d'une audience tenue le 14 janvier 2015, l'�pouse de l'int�ress� a notamment confirm� la s�paration du couple, mais a indiqu� qu'aucune proc�dure de s�paration n'avait formellement �t� engag�e et que le couple �tait en train de se "rapprocher afin de reprendre, cas �ch�ant, la vie en commun". Lors du d�part de l'�pouse pour la France, il avait �t� pr�vu que X.________ l'y rejoigne � terme, sans qu'aucun planning ne soit �tabli sur ce point, �tant pr�cis� qu'il �tait n�cessaire qu'il continue � travailler en Suisse au b�n�fice d'un revenu fixe pour que son �pouse soit autoris�e � exercer la profession d'accueillante en France. Les �poux �taient rest�s en contact et s'�taient rencontr�s r�guli�rement durant cette p�riode. A la suite des "probl�mes administratifs" rencontr�s par X.________ avec son permis de s�jour, son �pouse, qui a indiqu� qu'elle serait revenue en Suisse en tout �tat, �tait retourn�e en Suisse aupr�s de lui pour s'installer dans son studio, mais s'�tait s�par�e de lui ensuite de tensions conjugales le 1er septembre 2011. Par arr�t du 5 f�vrier 2015, le Tribunal cantonal a rejet� le recours form� par Gazmend X.________ contre la d�cision du Service cantonal du 18 septembre 2013, qu'il a confirm�e.
X.________ forme un recours en mati�re de droit public � l'encontre de l'arr�t du Tribunal cantonal du 5 f�vrier 2015. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, principalement, � la r�forme de l'arr�t entrepris dans le sens de l'annulation de la d�cision du 18 septembre 2013 et du renouvellement de l'autorisation de s�jour en sa faveur; subsidiairement, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle instruction et d�cision dans le sens des consid�rants. Le Service cantonal renonce � se d�terminer sur le recours. Le Tribunal cantonal et le Secr�tariat d'Etat aux migrations en proposent le rejet.
Par ordonnance pr�sidentielle du 12 mars 2015, le Tribunal f�d�ral a admis la requ�te d'effet suspensif form�e par le recourant.
Le recourant invoque de mani�re d�fendable l'art. 50 al. 1 let. a LEtr (RS 142.20) selon lequel, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� subsiste dans certains cas; l'exception d'irrecevabilit� au recours en mati�re de droit public pr�vue � l'art. 83 let. c LTF (RS 173.110) n'est ainsi pas applicable (cf. ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179; arr�t 2C_14/2014 du 27 ao�t 2014 consid. 1, non publi� in ATF 140 II 345). Le recours est en outre dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). Le recours a �t� au surplus d�pos� en temps utile (art. 45 al. 1 et 100 al. 1 LTF), et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t entrepris qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF). Par cons�quent, il y a lieu d'entrer en mati�re sur le recours.
L'arr�t querell� fait suite � l'arr�t 2C_14/2014 du 27 ao�t 2014 (ATF 140 II 345) par lequel le Tribunal f�d�ral a admis le recours que X.________ avait form� contre l'arr�t du Tribunal cantonal du 21 novembre 2013, a annul� ce dernier et a renvoy� la cause � la pr�c�dente instance pour qu'elle contr�le, dans le cadre d'une nouvelle d�cision, si le recourant remplit les conditions pr�vues � l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, dont la teneur est la suivante:
Apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint (...) � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 subsiste dans les cas suivants: a. l'union conjugale a dur� au moins trois ans et l'int�gration est r�ussie; (...).
2.1.�Les consid�rants de l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral (art. 107 al. 2 LTF) lient les parties et le Tribunal f�d�ral lui-m�me (ATF 125 III 421 consid. 2a p. 423; arr�ts 2C_519/2013 du 3 septembre 2013 consid. 2.1; 2C_1156/2012 du 19 juillet 2013 consid. 3). Il s'ensuit que ce dernier ne peut pas se fonder sur des motifs qu'il avait �cart�s ou dont il avait fait abstraction dans sa pr�c�dente d�cision. Quant aux parties, elles ne peuvent plus faire valoir, dans un nouveau recours contre la seconde d�cision cantonale, des moyens que le Tribunal f�d�ral avait rejet�s dans son arr�t de renvoi ou qu'il n'avait pas eu � examiner, faute pour les parties de les avoir invoqu�s dans la premi�re proc�dure de recours, alors qu'elles pouvaient - et devaient - le faire (ATF 135 III 334 consid. 2 p. 335; 133 III 201 consid. 4.2 p. 208). L'autorit� pr�c�dente est tenue pour sa part de fonder sa nouvelle d�cision sur les consid�rants de droit de l'arr�t de renvoi; elle est li�e par ce qui a d�j� �t� tranch� par le Tribunal f�d�ral, ainsi que par les constatations de fait qui n'ont pas �t� critiqu�es devant lui; des faits nouveaux ne peuvent �tre pris en consid�ration que sur les points ayant fait l'objet du renvoi, lesquels ne peuvent �tre ni �tendus, ni fond�s sur une base juridique nouvelle (ATF 135 III 334 consid. 2 p. 335; arr�ts 2C_519/2013 du 3 septembre 2013 consid. 2.1; 2C_1156/2012 du 19 juillet 2013 consid. 3).
2.2.�Invoquant la violation de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, le recourant reproche au Tribunal cantonal de ne pas s'�tre confin� � l'examen de la question - soulev�e par le Tribunal f�d�ral dans son arr�t de renvoi ATF 140 II 345 - de savoir si le lien conjugal avec son �pouse avait �t� effectivement maintenu durant toute la p�riode de vie s�par�e du couple tombant sous l'exception � l'exigence du m�nage commun des �poux pour raisons majeures et justifiant ainsi l'existence de domiciles s�par�s (art. 49 LEtr). Outrepassant les directives contenues dans l'arr�t pr�cit�, le Tribunal cantonal serait revenu sur des consid�rations tir�es de l'art. 49 LEtr, sur lesquelles la Cour de c�ans se serait pourtant d�j� prononc�e dans un sens diff�rent. Ce grief commande de comparer (consid. 2.2.3) l'analyse effectu�e par le Tribunal f�d�ral dans l'arr�t de renvoi pr�cit� au sujet des aspects li�s � l'art. 49 LEtr (consid. 2.2.1) � celle faite par le Tribunal cantonal dans l'arr�t entrepris (consid. 2.2.2).
2.2.1.�Dans l'ATF 140 II 345, le Tribunal f�d�ral a admis la possibilit� de principe pour le recourant de cumuler, au regard du crit�re de la dur�e de l'union conjugale d�fini � l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, trois p�riodes distinctes.
En premier lieu, il convenait de tenir compte de la p�riode de sept mois et deux jours - du 28 septembre 2006 au 30 avril 2007 - durant laquelle les �poux avaient effectivement fait m�nage commun en Suisse (p�riode 1; ATF 140 II 345 consid. 4.3 p. 348).
En deuxi�me lieu, se posait la question de la prise en consid�ration de la p�riode de 28 mois et 27 jours allant du 1er mai 2007 (date de d�part de l'�pouse du recourant pour s'installer et travailler en France) au 27 septembre 2009, date d'�ch�ance de l'autorisation de s�jour en faveur du recourant, pass�e laquelle les autorit�s cantonales avaient � bon droit (arr�t 2C_871/2010 du 7 avril 2011 consid. 3.2) refus� d'octroyer une nouvelle prolongation de l'autorisation de s�jour au recourant, au motif que ce dernier ne r�unissait plus, apr�s trois ans de vie s�par�e du couple, les conditions pour b�n�ficier de l'exception � l'exigence du m�nage commun de l'art. 49 LEtr (p�riode 2; ATF 140 II 345 consid. 4.4 p. 348 ss).
En troisi�me lieu, la p�riode de vie commune des �poux de quatre mois et seize jours - du 15 avril au 1er septembre 2011 -, soit � partir du retour officiel de l'�pouse du recourant en Suisse (inscription au registre des habitants de Moudon) jusqu'� la s�paration d�finitive du couple, devait �galement �tre comptabilis�e (p�riode 3; ATF 140 II 345 consid. 4.5.3 p. 351 s.).
Seule la prise en compte de la p�riode 2 demeurait litigieuse � ce stade. En effet, le Tribunal f�d�ral avait reproch� aux juges cantonaux de ne pas avoir examin� le maintien effectif de la communaut� conjugale � la suite de l'octroi de la prolongation jusqu'� l'�ch�ance au 27 septembre 2009 de l'autorisation de s�jour accord�e au recourant en application de l'art. 49 LEtr, ce qu'il leur appartenait de faire sur renvoi (ATF 140 II 345 consid. 4.4.1 et 4.4.2 p. 349 s.).
2.2.2.�Dans l'arr�t querell� du 5 f�vrier 2015 et � l'aune des mesures d'instruction effectu�es, le Tribunal cantonal a retenu qu'apr�s le d�part de l'�pouse pour la France, elle et le recourant avaient continu� � entretenir une relation conjugale, en se contactant et se voyant r�guli�rement; aucun �l�ment au dossier n'indiquait que celle-ci ait cess� avant l'�ch�ance de l'autorisation de s�jour au 27 septembre 2009 et m�me au-del�. Les pr�c�dents juges ont ainsi conclu qu'en d�pit de la vie g�ographiquement s�par�e du couple entre le 1er mai 2007 et le 14 avril 2011, la communaut� conjugale avait "effectivement dur� du 28 septembre 2006 au 1er septembre 2011, soit au total durant quatre ans et onze mois" (arr�t attaqu�, consid. 3a p. 9 s.).
Le Tribunal cantonal a toutefois retenu, de mani�re surprenante, qu'on ne pouvait pas d�duire de ce constat que l'union conjugale entre les �poux avait dur� au moins trois ans, au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr. Il convenait en effet de consid�rer les conditions d�rogatoires de l'art. 49 LEtr comme n'�tant plus r�unies au-del� du 30 novembre 2008, date � partir de laquelle, au plus tard, on aurait pu exiger du recourant, selon les juges cantonaux, qu'il r�alise son projet de s'installer aupr�s de son �pouse en France. En cons�quence, la vie de couple du recourant et de son �pouse suisse n'atteignait pas la dur�e minimum de trois ans prescrite � l'art. 50 al. 1 let. a LEtr (arr�t attaqu�, consid. 3b et 3c p. 10 � 13).
2.2.3.�En comparant les analyses juridiques effectu�es par le Tribunal f�d�ral et le Tribunal cantonal sur le terrain de l'art. 49 LEtr, il appara�t, tel que le rel�ve � juste titre le recourant, que les juges cantonaux ont ind�ment d�pass� le cadre fix� par les consid�rants de l'arr�t de renvoi de la Cour de c�ans. Dans l'ATF 140 II 345, celle-ci a en effet charg� l'instance pr�c�dente de v�rifier que l'union conjugale du recourant avec son �pouse s'�tait maintenue tout au long de la p�riode de vie s�par�e que les autorit�s cantonales avaient elles-m�mes accept� d'assimiler � une p�riode d�rogatoire au sens de l'art. 49 LEtr, soit jusqu'au 27 septembre 2009. Dans l'arr�t querell�, le Tribunal cantonal a confirm� qu'il en avait bien �t� ainsi et que les �poux n'avaient pas mis fin � leur communaut� conjugale d�j� avant l'�ch�ance formelle de l'autorisation de s�jour du recourant, voire fictivement pr�tendu maintenir une telle union.
Il ne lui �tait en revanche pas demand� ni permis de revenir sur la v�rification des conditions d'application de l'art. 49 LEtr durant la p�riode d�rogatoire d�j� consentie par les autorit�s vaudoises dans la d�cision de non-renouvellement du Service cantonal du 4 mars 2010, telle que confirm�e en derni�re instance par le Tribunal f�d�ral par arr�t 2C_871/2010 du 7 avril 2011. D'une part, la Cour de c�ans avait en effet d�j�, dans ce dernier arr�t, valid� la position prise par les autorit�s cantonales selon laquelle le recourant, apr�s avoir dispos� de pr�s de trois ann�es pour trouver un emploi au domicile fran�ais de son �pouse, ne pouvait plus,�
pro futuro, se pr�valoir de l'exception pour raisons majeures et de la sorte obtenir une nouvelle prolongation de son autorisation de s�jour pass� le 27 septembre 2009. D'autre part, dans l'ATF 140 II 345, le Tribunal f�d�ral a pr�cis� que les conditions de l'art. 49 LEtr avaient �t� r�unies durant l'ensemble de la p�riode d�rogatoire accord�e. Cela r�sulte, en particulier, des trois passages suivants de l'arr�t de renvoi: premi�rement, celui d'apr�s lequel�
"les autorit�s cantonales ont admis que le recourant pouvait (...) se pr�valoir de l'exception � l'exigence de m�nage commun"et n'ont pas r�voqu� l'autorisation de s�jour accord�e � ce titre�
"avant son �ch�ance"�(ATF 140 II 345 consid. 4.4 p. 349); deuxi�mement, le passage distinguant l'admission de la p�riode d�rogatoire selon l'art. 49 LEtr de sa prise en compte, totale ou partielle, conform�ment � l'art. 50 al. 1 let. a LEtr (ATF 140 II 345 consid. 4.4.1 p. 349 s.); troisi�mement et derni�rement, le passage rappelant qu'une�
"situation exceptionnelle a �t� reconnue au sens de l'art. 49 LEtr"et que la�
"question (...) potentiellement d�cisive"�demeur�e ouverte concernait le�
"maintien de la communaut� conjugale jusqu'� l'�ch�ance, au 27 septembre 2009, de l'autorisation de s�jour"�(ATF 140 II 345 consid. 4.4.2 p. 350). Par cons�quent, l'arr�t de renvoi a consid�r� les conditions d�rogatoires de l'art. 49 LEtr comme �tant acquises tout au long de la p�riode de prolongation d'autorisation accord�e � ce titre. Seuls le point relatif au maintien effectif de l'union conjugale durant ladite p�riode et celui relatif � l'int�gration r�ussie en Suisse, selon l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, devaient donc encore �tre clarifi�s par le Tribunal cantonal.
2.2.4.�En conclusion, s'il est vrai qu'au moment de reconna�tre une situation d�rogatoire selon l'art. 49 LEtr en faveur du recourant, les autorit�s cantonales auraient pu envisager l'octroi d'une prolongation d'autorisation de s�jour plus courte, voire sa r�vocation en cours de validit� apr�s avoir par hypoth�se constat� l'absence d'efforts concrets de la part de l'int�ress� pour trouver un emploi au domicile fran�ais de son �pouse, ce point n'a �t�, � aucun stade de la proc�dure, contest� devant les instances judiciaires. Avait uniquement �t� en jeu la nouvelle prolongation de cette d�rogation sollicit�e par l'int�ress� au-del� du 27 septembre 2009 (arr�t 2C_871/2010 pr�cit�), respectivement �tait en jeu dans l'ATF 140 II 345 la question du maintien effectif de l'union conjugale durant cette p�riode dans la perspective de pouvoir ou non en tenir compte pour le calcul des trois ans de communaut� requis par l'art. 50 al. 1 let. a LEtr. Revenir, comme l'a fait le Tribunal cantonal dans son arr�t querell�, sur les "raisons majeures" de la vie s�par�e du couple et le point de savoir si l'art. 49 LEtr �tait applicable � (toute) la p�riode en cause a d�pass� non seulement le cadre pos� par l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral, mais est susceptible de contrevenir � l'interdiction constitutionnelle des comportements contradictoires par l'autorit� (cf. art. 5 al. 3 et 9 Cst.), puisque ce point avait auparavant �t� admis par les autorit�s cantonales elles-m�mes.
2.3.�Il s'ensuit que, s'agissant de l'art. 49 LEtr, le Tribunal f�d�ral tiendra compte uniquement des consid�rants juridiques de l'arr�t entrepris qui ont trait au maintien effectif de l'union conjugale durant la p�riode allant du 1er mai 2007 au 27 septembre 2009, � l'exclusion des arguments rediscutant l'existence de "raisons majeures" au d�faut de m�nage commun des �poux (cf. art. 49 LEtr).
3.1.�Comme indiqu� pr�c�demment, les juges cantonaux ont, dans l'arr�t du 5 f�vrier 2015, retenu que la communaut� conjugale que le recourant et son �pouse avaient form�e avait "effectivement dur� du 28 septembre 2006 au 1er septembre 2011", c'est-�-dire �galement durant la p�riode o� l'�pouse du recourant s'�tait domicili�e en France (arr�t attaqu�, consid. 3 p. 10). Contrairement � ce qu'a finalement retenu l'arr�t entrepris, sur la base d'�l�ments non pertinents d'apr�s la teneur de l'arr�t de renvoi ATF 140 II 345, l'union conjugale a donc dur� plus de trois ans, au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr in initio.
3.2.�Quant au second crit�re, cumulatif (ATF 140 II 289 consid. 3.5.3 p. 295; 136 II 113 consid. 3.3.3 p. 119), de l'int�gration r�ussie au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr in fine, le Tribunal cantonal a, de mani�re non contest�e par les parties et en application des crit�res l�gaux et jurisprudentiels entourant cette notion, jug� que l'int�gration du recourant en Suisse �tait r�ussie, d�s lors que ce dernier travaillait depuis 2011 comme monteur-�lectricien pour un salaire mensuel de 5'000 fr. � la satisfaction de son employeur, n'a jamais d�pendu de l'assistance publique et n'a pas �t� condamn� p�nalement en Suisse (arr�t attaqu�, consid. 3d p. 13).
3.3.�En cons�quence, le Tribunal cantonal a, � tort, confirm� la d�cision du Service cantonal refusant de renouveler l'autorisation de s�jour du recourant, au motif que la situation de celui-ci ne r�pondrait pas aux conditions de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr. L'arr�t attaqu� a donc viol� cette derni�re disposition, ce qui doit conduire � l'admission du recours, ainsi qu'� l'annulation de l'arr�t attaqu�. L'affaire sera renvoy�e au Service cantonal pour qu'il octroie au recourant une autorisation de s�jour. Il est partant inutile d'examiner l'argumentation subsidiaire d�velopp�e par le recourant devant le Tribunal f�d�ral.
Au vu de ce qui pr�c�de, le pr�sent arr�t sera rendu sans frais (art. 66 al. 1 et 4 LTF). Le recourant, qui est repr�sent� par une avocate, a droit � des d�pens, qui seront mis � la charge du canton de Vaud (art. 68 al. 1 et 2 LTF). L'affaire sera �galement renvoy�e au Tribunal cantonal pour fixation des frais et d�pens de la proc�dure cantonale (cf. art. 67 et 68 al. 5 LTF).
Le recours est admis et l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 5 f�vrier 2015 annul�.
La cause est renvoy�e au Service de la population du canton de Vaud pour qu'il octroie une autorisation de s�jour au recourant.
Le canton de Vaud versera au recourant une indemnit� de 2'000 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure f�d�rale.
Lausanne, le 29 d�cembre 2015

References: ATF 
 ATF 
 art. 42
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 5
 art. 49
 ATF 
in fine
 art. 67