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Timestamp: 2016-09-25 19:05:05+00:00

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5A_875/2015 (22.04.2016)
5A_875/2015 � � Arr�t du 22 avril 2016
repr�sent� par Me Giorgio Camp�,
repr�sent�e par Me Sonia Ryser, avocate,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 25 septembre 2015.
A.a.�A.A.________ et B.A.________, se sont mari�s en 2011 � U.________ (Schwytz).
Aucun enfant n'est n� de cette union.
A.b.�Les �poux ont v�cu � U.________ jusqu'au 1
er�janvier 2014, date � laquelle ils ont mis un terme � leur vie commune.
B.A.________ est rest�e vivre au domicile conjugal, alors que A.A.________ s'est install� � V.________ (Vaud), avant de s'�tablir � Gen�ve en novembre 2014.
A.c.�Par jugement du 10 septembre 2014, saisi d'une requ�te de l'�pouse, le Tribunal d'arrondissement de Wollerau (Schwytz) a autoris� les parties � vivre s�par�es.
B.a.a.�Par acte du 24 d�cembre 2014, A.A.________ a saisi le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve (ci-apr�s: le tribunal) d'une requ�te en mesures protectrices de l'union conjugale. Au fond, il a conclu au paiement d'une contribution d'entretien en sa faveur de 60'000 fr. par mois � compter du d�p�t de la requ�te, � l'autorisation de vivre s�par�s et � la production, par l'�pouse, de tous les renseignements et documents relatifs aux biens h�rit�s de sa m�re.
B.A.________ a conclu � l'irrecevabilit� de la requ�te, excipant de l'autorit� de chose jug�e du jugement schwytzois. Subsidiairement, elle a conclu au rejet de la requ�te.
B.a.b.�Par jugement du 3 juin 2015, apr�s avoir limit�, par ordonnance du 1
er�avril 2015, la proc�dure � la question de la recevabilit�, le tribunal a d�clar� irrecevable la requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale.
B.b.�Par arr�t du 25 septembre 2015, la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet� l'appel interjet� par A.A.________ contre cette d�cision.
Par acte post� le 2 novembre 2015, A.A.________ exerce un recours en mati�re civile contre cet arr�t. Il conclut principalement � sa r�forme, en ce sens que sa requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale d�pos�e le 24 d�cembre 2015 est recevable et la cause renvoy�e au Tribunal de premi�re instance de Gen�ve pour que ladite requ�te soit instruite et jug�e et qu'une audience de comparution personnelle des parties soit convoqu�e � bref d�lai. Il conclut subsidiairement � son annulation et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. En substance, il se plaint de la violation de l'art. 29 al. 1 Cst., ainsi que d'arbitraire dans l'application des art. 172, 179 et 23 al. 1 CC.
Le recours est form�, en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF); celle-ci a en outre �t� prise en derni�re instance et sur recours par le tribunal sup�rieur du canton de Gen�ve (art. 75 LTF). Sur le fond, la contestation porte sur des mesures protectrices de l'union conjugale, soit une d�cision en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF). L'affaire est de nature p�cuniaire et la valeur litigieuse est atteinte (art. 51 al. 1 let. a et 4
cum�74 al. 1 let. a LTF). Le recourant a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente; il est particuli�rement touch� par la d�cision attaqu�e et a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 76 al. 1 LTF). Le recours est donc en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
2.1.�L'arr�t attaqu� porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5; 585 consid. 3.3), de sorte que seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine ce grief que s'il a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (" principe d'all�gation "; ATF 133 IV 286 consid. 1.4).
Saisi d'un recours fond� sur l'art. 98 LTF, le Tribunal f�d�ral revoit l'application du droit f�d�ral sous l'angle de l'arbitraire (ATF 135 III 232 consid. 1.2; arr�t 5A_59/2012 du 26 avril 2012 consid. 1.3 et les r�f�rences, non publi�
in�ATF 138 III 382). La partie recourante ne peut ainsi se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme elle le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours dispose d'une libre cognition; elle ne saurait se contenter d'opposer son opinion � celle de la juridiction pr�c�dente, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une application du droit manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 II 396 consid. 3.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 139 II 404 consid. 10.1). Pour que la d�cision soit annul�e, il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 133 I 149 consid. 3.1 et les r�f�rences).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t attaqu� que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale. Les art. 95 et 97, ainsi que l'art. 105 al. 2 LTF, ne s'appliquent donc pas directement puisqu'ils ne sont pas des droits constitutionnels (ATF 133 III 393 consid. 7.1; 585 consid. 4.1). Le Tribunal f�d�ral ne corrige les constatations de fait que si elles sont arbitraires (art. 9 Cst.) et ont une influence sur le r�sultat de la d�cision (arr�t 5A_909/2010 du 4 avril 2011 consid. 2.2).
3.1.�L'autorit� cantonale a rejet� le recours sur la base d'une double motivation. Premi�rement, elle a jug� que la d�cision du 10 septembre 2014 avait autorit� de chose jug�e et que le recourant ne pouvait en demander la modification qu'aux conditions de l'art. 179 CC, conditions qui n'�taient pas r�alis�es. Secondement, elle a jug� que la comp�tence � raison du lieu des autorit�s genevoises n'�tait pas donn�e (art. 23 al. 1 CPC). En effet, aucune des parties n'�tait domicili�e � Gen�ve. En particulier, il ressortait du r�le de l'Office cantonal de la population que le recourant n'�tait pas domicili� dans le canton.
3.2.1.�S'agissant de la seconde motivation pr�cit�e, sans invoquer l'art. 9 Cst. mais en qualifiant le raisonnement de l'autorit� cantonale d'arbitraire, le recourant soutient que le domicile officiel ne se confond pas avec le domicile civil au sens des art. 23 al. 1 CPC et 23 CC, que la subsomption de l'autorit� cantonale est en contradiction avec la partie en fait de son arr�t, o� elle retient qu'il s'est install� � Gen�ve en novembre 2014, ainsi qu'avec son�
rubrum, qui indique �galement son adresse � Gen�ve, et qu'il a produit le bail de son logement sis dans cette ville.
3.2.2.�La comp�tence � raison du lieu est une des conditions de recevabilit� de la requ�te (art. 59 al. 2 let. b CPC). Le tribunal examine d'office si ces conditions sont remplies (art. 60 CPC). Cette r�gle ne dispense les parties ni de la charge de la preuve, ni de collaborer activement � r�unir les �l�ments du proc�s (cf. art. 160 CPC), en renseignant le juge sur les faits de la cause et en lui indiquant les moyens de preuve disponibles (ATF 139 III 278 consid. 4.3). Dans les proc�dures de mesures protectrices de l'union conjugale, l'art. 272 CPC pr�voit certes l'application de la maxime inquisitoire limit�e. Cette maxime n'oblige toutefois pas le tribunal � rechercher les faits d'office, mais lui impose de prot�ger une partie non assist�e ou plus faible, ce qui en pratique se traduit notamment par un devoir d'investigation renforc� au cours des d�bats (art. 273 al. 1 CPC) et le devoir d'inviter � produire les preuves manquantes. Elle ne dispense pas les parties d'indiquer au tribunal les �l�ments de fait n�cessaires et de produire les preuves disponibles, pas plus qu'elle n'impose au tribunal de conseiller les parties sur les questions de proc�dure (arr�ts 5A_298/2015 du 30 septembre 2015 consid. 2.1.2; 5A_2/2013 du 6 mars 2013 consid. 4.2 et les r�f�rences, publi�
in�FamPra.ch 2013 p. 769).
3.2.3.�Aux termes de l'art. 23 al. 1 CPC, le tribunal du domicile de l'une des parties est imp�rativement comp�tent pour statuer sur les requ�tes et actions fond�es sur le droit du mariage ainsi que sur les requ�tes en mesures provisionnelles.
Les parties ne peuvent pas s'�carter de cette r�gle (art. 9 al. 2 CPC). Le domicile se d�termine sur la base du CC (arr�t 5A_903/2013 du 29 janvier 2014 consid. 2.1). Selon l'art. 23 al. 1 CC, le domicile d'une personne se trouve au lieu o� elle s�journe avec l'intention de s'y �tablir. Pour fonder un domicile, deux �l�ments doivent d�s lors �tre r�unis: un �l�ment objectif externe, le s�jour, et un �l�ment subjectif interne, l'intention de s'y �tablir. Selon la jurisprudence la volont� interne n'est pas d�cisive, mais bien l'intention objectivement reconnaissable pour les tiers, permettant de d�duire une telle intention (ATF 137 II 122 consid. 3.6). Le centre de vie d�terminant correspond normalement au domicile, c'est-�-dire au lieu o� la personne dort, passe son temps libre et o� se trouvent ses effets personnels ainsi qu'usuellement, un raccordement t�l�phonique et une adresse postale (arr�t 4A_695/2011 du 18 janvier 2012 consid. 4.1). Des documents administratifs ou le d�p�t de papiers d'identit� constituent certes des indices s�rieux de l'existence du domicile, propres � faire na�tre une pr�somption de fait � cet �gard, mais il ne s'agit l� que d'indices. La pr�somption que ces indices cr�ent peut �tre renvers�e par des preuves contraires (ATF 136 II 405 consid. 4.3; 125 III 100 consid. 3; arr�t 5A_757/2015 du 15 janvier 2016 consid. 4.2). Les constatations relatives � ces circonstances rel�vent du fait, mais la conclusion que le juge en tire quant � l'intention de s'�tablir est une question de droit (ATF 136 II 405 consid. 4.3; 120 III 7 consid. 2a; arr�t 5A_903/2013 du 29 janvier 2014 consid. 2.2).
3.2.4.�En l'esp�ce, le recourant ne soul�ve pas l'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application de l'art. 272 CPC, de sorte que, faute de grief (cf.�
supra�consid. 2.1), il n'y pas lieu de juger si l'autorit� cantonale aurait d� l'interpeller au sujet de son domicile, d'autant plus qu'il �tait assist� d'un avocat durant la proc�dure cantonale. Pour le reste, le recourant n'all�gue pas avoir offert d'autres preuves que la seule production de son contrat de bail pour d�montrer son domicile. Or, �tant donn� qu'il n'est pas inscrit dans le registre officiel des habitants du canton de Gen�ve, il appara�t certes s�v�re, mais pas arbitraire, de la part de l'autorit� cantonale, de s'en �tre tenue � la pr�somption attach�e � ce registre et d'avoir en cons�quence jug� que le recourant n'�tait pas domicili� � Gen�ve. Cela vaut d'autant plus que, dans les circonstances de la cause, soit la saisine d'autorit�s de diff�rents cantons � trois mois d'intervalle, le recourant aurait d� faire preuve de prudence et de pr�cision quant � ses all�gu�s et offres de preuve permettant de fonder la comp�tence � raison du lieu des autorit�s genevoises. S'agissant pour le surplus de son dernier argument, contrairement � ce qu'il soutient, si l'autorit� cantonale a certes mentionn� qu'il s'�tait �tabli � Gen�ve depuis novembre 2014, on ne peut d�duire de cette constatation qu'elle aurait tranch� la question de droit de l'art. 23 CC.
Il en r�sulte que le grief d'arbitraire dans l'application des art. 23 al. 1 CPC et 23 al. 1 CC doit �tre rejet�.
Le rejet de ce grief suffit � sceller le sort du litige. En effet, bien que subsidiaire, la motivation qui en est l'objet permet � elle seule de maintenir la d�cision attaqu�e. Il est donc superflu d'examiner les griefs du recourant dirig�s contre la premi�re motivation de la cour cantonale relative � l'autorit� de chose jug�e des mesures protectrices de l'union conjugale.
En conclusion, le recours doit �tre rejet�, aux frais de son auteur qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Des d�pens ne sont pas dus (art. 68 al. 1 LTF).

References: art. 172
 ATF 
 art. 95
 art. 23
 art. 160
 art. 23