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Timestamp: 2017-05-23 01:22:01+00:00

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Claireaux (Stéphane) - Saint-Pierre-et-Miquelon (975)Les votes de Stéphane Claireaux Né(e) le 23/6/1964Député(e) de Saint-Pierre-et-Miquelon - 1ère circonscriptionGroupe RRDPAdresse électronique : sclaireaux@assemblee-nationale.frLe 30 juillet 2014, remplace Annick Girardin, dont il était le suppléant Un vote en lettres capitales signale que le député s'est prononcé autrement que la majorité de son groupe. N° du scrutinDate du scrutinObjet du scrutinVoteRectificatif après le scrutin
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (première lecture) : amendements de suppression n° 293 de M. Warsmann, n° 331 de M. Costes, n° 339 de Mme Poletti, n° 651 de M. Vercamer et n° 930 de Mme Rabault à l'article 10
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (première lecture) : amendement n° 447 de M. Ollier à l'article 9 (décalage de trois mois de la date de mise en oeuvre de la réforme des exonérations sociales destinées au entreprises ultramarines)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (première lecture) : article 8
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (première lecture) : amendement n° 938 de M. Germain à l'article 7 (conditionnement de la nouvelle tranche d’exonération de cotisations sociales employeur)
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2016 (première lecture) : motion de rejet préalable, déposée par M. Christian Jacob
Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (2ème lecture) : amendement n° 202 de suppression de M. Richard à l'article 32 bis
Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la protection de l'enfant (première lecture) : amendement n° 199 du Gouvernement à l'article 16
Proposition de loi, adoptée par le Sénat, relative à la protection de l'enfant (première lecture) : amendement n° 8 de M. de Ganay après l'article 4 bis
Projet de loi de modernisation de notre système de santé (première lecture) : amendement n° 1740 de suppression de Mme Rabin et amendements identiques n° 209 de M. Door et n° 1864 de M. Roumegas à l'article 42
Projet de loi de modernisation de notre système de santé (première lecture) : amendement n°1351 de M.Richard et amendement identique à l'article 23
Projet de loi de modernisation de notre système de santé (première lecture) : amendement n°2309 rectifié de Mme Orliac à l'article 21
Projet de loi de modernisation de notre système de santé (première lecture) : amendement n° 552 de M. De Mazières et amendements identiques à l'article 17 bis
Projet de loi de modernisation de notre système de santé (première lecture)amendement n° 810 de M. Lurton et amendements identiques après l'article 15
Projet de loi de modernisation de notre système de santé (première lecture) : amendements de suppression n° 39 de M. Goujon, n° 218 de M. Accoyer, n° 383 de M. Larrivé, n° 588 de M. Dhuicq, n° 771 de Mme Maréchal - Le Pen et n° 1770 de M. Poisson à l'article 8
Projet de loi de modernisation de notre système de santé (première lecture) : amendement n° 2442 du Gouvernement et amendements identiques à l'article 4
Projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (première lecture) : amendement n° 3290 du Gouvernement à l'article 83
Projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (première lecture) : amendement de suppression n° 1037 de Mme Fraysse et amendement identique suivant à l'article 81
Projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (première lecture) : amendement n° 102 de suppression de M. Le Fur et amendements identiques suivants à l'article 80
Projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (première lecture) : amendements de suppression n° 94 de M. Le Fur, n° 1031 de Mme Fraysse, n° 1313 de M. Roumegas, n° 2198 de M. Laurent et n° 3046 de M. Goldberg à l'article 72
Projet de loi pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques (première lecture) : amendements de suppression n° 234 de M. Alauzet, n° 2601 de Mme Berger et n° 2638 de M. Paul à l'article 58 quater
Projet de loi de financement de la sécurité sociale (lecture définitive) : amendement n° 8 de M. Le Fur et amendements identiques n° 15 de M. Lurton, n° 16 de M. Charroux et n°18 de M. Cinieri
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (première lecture) : amendement n° 324 rectifié de Mme Clergeau et amendement identique n° 812 (rect) de M. Le Roux avant l'article 61
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (première lecture) : sous-amendement n° 945 du Gouvernement à l'amendement n° 324 rectifié de Mme Clergeau et à l'amendement identique n° 812 (rect) de M. Le Roux avant l'article 61
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (première lecture) : amendement n° 572 de M. Vercamer avant l'article 61
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (première lecture) : amendement n° 305 de M. Véran et amendement identique n° 447 de Mme Lemorton après l'article 43
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (première lecture) : amendement n° 944 du Gouvernement après l'article 29
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (première lecture) : amendement n° 177 de M. Bapt, rapporteur de la commission des affaires sociales, à l'article 66
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (première lecture) : amendement n° 130 de M. Door et identiques à l'article 28 et annexe B
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (première lecture) : amendement n° 499 de M. Tian et identiques à l'article 28 et annexe B
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (première lecture) : amendement n° 70 de M. Sebaoun et amendement 792 de Mme Tallard après l'article 12
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (première lecture) : amendement n° 793 (rect) de Mme Carrey-Conte après l'article 12
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (première lecture) : amendement n° 282 de M. Le Roch et n° 450 de Mme Le Callennec après l'article 12
Projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2015 (première lecture) : amendement n° 789 de M. Germain après l'article 7
Projet de loi de finances pour 2015 (1ère lecture) : amendement n°579 de M. Coronado après l'article 6
Projet de loi de finances pour 2015 (1ère lecture) : amendement n°694 de M. Sansu après l'article 6
Projet de loi de finances pour 2015 (1ère lecture) : amendement n°556 de M. Alauzet après l'article 6
Projet de loi de finances pour 2015 (1ère lecture) : amendement n°565 de M. Alauzet après l'article 6
Projet de loi de finances pour 2015 (1ère lecture) : amendement n°595 de M. Emmanuelli après l'article 6
Projet de loi de finances pour 2015 (1ère lecture) : amendement n°190 de M. Emmanuelli après l'article 6
Projet de loi de finances pour 2015 (1ère lecture) : amendement n° 238 de la commision des finances après l'article 6
Projet de loi relatif à l'adaptation de la société au vieillissement (première lecture) : amendement n°616 de Mme Delaunay retiré par son auteur et repris par M. Jacquat à l'article 2

References: l'article 10
 l'article 9
 l'article 7
 l'article 32
 l'article 16
 l'article 4
 l'article 42
 l'article 23
 l'article 21
 l'article 17
 l'article 15
 l'article 8
 l'article 4
 l'article 83
 l'article 81
 l'article 80
 l'article 72
 l'article 58
 l'article 61
 l'article 61
 l'article 61
 l'article 43
 l'article 29
 l'article 66
 l'article 28
 l'article 28
 l'article 12
 l'article 12
 l'article 12
 l'article 7
 l'article 6
 l'article 6
 l'article 6
 l'article 6
 l'article 6
 l'article 6
 l'article 6
 l'article 2