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Timestamp: 2016-10-26 21:26:52+00:00

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6B_977/2013 � � Arr�t du 4 juillet 2014
Tentative de meurtre, s�jour ill�gal et contravention � la LStup,
recours contre la d�cision de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 1er juillet 2013.
Par jugement du 6 mars 2013, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a reconnu X.________ coupable de tentative de meurtre, de s�jour ill�gal et de contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants; il l'a notamment condamn� � une peine privative de libert� de 4 ans ainsi qu'� verser � A.________ une somme de 8'000 fr. � titre d'indemnit� pour tort moral.
�Entre octobre 2009 et son arrestation le 4 ao�t 2011, X.________ a consomm� de l'h�ro�ne � raison d'une fois tous les 2 � 10 jours.
�Entre le 2 novembre 2010, date de sa derni�re condamnation pour s�jour ill�gal et le 4 ao�t 2011, il a s�journ� en Suisse sans �tre titulaire ni d'un permis d'�tablissement ni d'un permis de s�jour.
�Le 4 ao�t 2011 vers 01 h. 36, X.________ �tait assis sur un banc sur la place de la Riponne � Lausanne. A quelques m�tres de lui se trouvait un groupe compos� notamment de quatre personnes dont A.________. A un moment donn�, X.________ a volontairement jet� � terre une bi�re qui venait de lui �tre offerte par l'une de ces personnes. La situation s'est alors tendue entre lui et le groupe. Dans ce contexte, X.________ a injuri� ses antagonistes et l'un de ces derniers est all� vers lui pour le r�primander pour son geste. Au retour de celui-ci vers le groupe, A.________ s'est � son tour approch� de X.________ pour lui proposer une bi�re. Ce dernier, qui avait entre-temps ouvert son couteau suisse qu'il tenait dans sa main droite l'a imm�diatement agripp� par le col avec sa main gauche. A.________, qui n'avait pas vu le couteau, s'est un peu pench� en avant pour �viter que son collier ne se casse. Sans dire un mot, X.________ lui a alors, d'un geste circulaire de droite � gauche � l'horizontale, port� un coup de couteau du c�t� gauche du cou.
�A la suite de ces faits, A.________ a �t� hospitalis� du 4 au 5 ao�t 2011. Les examens auxquels il a �t� soumis ont permis d'�tablir qu'il souffrait d'une plaie cervicale gauche profonde d'environ 2 cm en surface situ�e dans la r�gion spinale derri�re le muscle sterno-cl�ido-mastodien et d'une h�morragie active. Le trajet du couteau se pr�sentait sous la forme de bulles d'air s'�tendant sur 6 cm de profondeur dans la musculature profonde gauche du cou, � 2,5 cm post�rieurement au paquet jugulo-carotidien.
�Le 5 ao�t 2011, A.________ a d�pos� plainte et s'est constitu� partie plaignante.
Par jugement du 1er juillet 2013, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel form� par X.________ contre ce jugement, qu'elle a confirm�.
X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral contre le jugement de la cour cantonale. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, principalement � la r�forme du jugement attaqu� en ce sens qu'il est lib�r� des chefs d'accusation de tentative de meurtre ainsi que de contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants et condamn� � une peine privative de libert� ferme d'un an au plus pour s�jour ill�gal. Subsidiairement, il conclut � la r�forme du jugement attaqu� en ce sens qu'il est lib�r� du chef d'accusation de contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants, reconnu coupable de tentative de meurtre ainsi que de s�jour ill�gal et condamn� � une peine privative de libert� ferme de 24 mois. Enfin, plus subsidiairement encore, il conclut � l'annulation du jugement attaqu� et au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision. Il sollicite en outre l'assistance judiciaire.
Le recourant se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves et d'une violation du principe � in dubio pro reo � dans la mesure o� le jugement attaqu� retient qu'il a, entre octobre 2009 et le 4 ao�t 2011, consomm� de l'h�ro�ne � raison d'une fois tous les 2 � 10 jours. Il reproche � la cour cantonale de s'�tre fond�e exclusivement sur ses aveux, sur lesquels il est revenu par la suite et qui ne sont �tay�s par aucun autre �l�ment du dossier, le jugement attaqu� relevant au contraire qu'aucune trace d'opiac�es n'a �t� trouv�e dans son sang ou ses urines.
1.1.�La notion d'arbitraire a �t� rappel�e notamment dans l'ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18, auquel on peut se r�f�rer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable. Il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son r�sultat. Le grief d'arbitraire doit �tre invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 139 II 404 consid. 10.1 p. 445).
�La pr�somption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP et 32 al. 1 Cst., ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40; 120 Ia 31 consid. 2c p. 36 et les r�f�rences cit�es). En lien avec l'appr�ciation des preuves, ces principes sont viol�s si le juge du fond se d�clare convaincu de faits d�favorables � l'accus� sur lesquels, compte tenu des �l�ments de preuve qui lui sont soumis, il aurait d� �prouver des doutes (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Lorsque l'appr�ciation des preuves est critiqu�e en r�f�rence au principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82).
1.2.�La cour cantonale n'a nullement m�connu les �l�ments invoqu�s par le recourant. Elle a expos� les raisons pour lesquelles il y avait lieu de retenir ses premi�res d�clarations relatives � sa consommation d'h�ro�ne. Le recourant ne montre pas, par une argumentation satisfaisant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, en quoi ce raisonnement serait manifestement insoutenable. Insuffisamment motiv�, ce grief est irrecevable.
�Par ailleurs, l'art. 106 (recte 160) CPP auquel se r�f�re le recourant ne lui est d'aucun secours. Cette disposition, si elle impose au juge l'obligation de proc�der � une v�rification des aveux, n'exclut nullement la possibilit� de fonder une condamnation sur ceux-ci dans la mesure o� ils sont cr�dibles (voir JEAN-MARC VERNIORY, in Commentaire romand CPP, 2011, n� 9 ad art. 160 CPP).
�Enfin, lorsqu'il invoque le principe � in dubio pro reo �, le recourant ne pr�tend pas que la cour cantonale aurait retourn� le fardeau de la preuve. Il soutient uniquement qu'il subsiste un doute clair sur sa consommation d'h�ro�ne. Tel qu'il est motiv�, ce grief se confond avec celui d'arbitraire.
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 12 CP et soutient que c'est � tort que la cour cantonale a conclu � l'existence d'un acte commis par dol �ventuel.
2.1.�La cour cantonale a admis que nonobstant sa diminution de responsabilit� le recourant ne pouvait pas ignorer qu'en visant une partie du corps abritant une art�re vitale il prenait le risque de blesser mortellement son adversaire et qu'�tant n�anmoins pass� � l'acte il s'�tait accommod� du r�sultat possible, savoir la mort.
2.2.�Le crime de meurtre imput� au recourant est une infraction intentionnelle, le dol �ventuel �tant suffisant m�me au stade de la tentative (voir ATF 122 IV 246 consid. 3a; 120 IV 17 consid. 2c p. 22).
�Il y a dol �ventuel lorsque l'auteur envisage le r�sultat dommageable, mais agit n�anmoins, m�me s'il ne le souhaite pas, parce qu'il s'en accommode pour le cas o� il se produirait (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 4). Parmi les �l�ments ext�rieurs permettant de conclure que l'auteur s'est accommod� du r�sultat dommageable pour le cas o� il se produirait figurent notamment la probabilit� (connue par l'auteur) de la r�alisation du risque et l'importance de la violation du devoir de prudence. Plus celles-ci sont grandes, plus sera fond�e la conclusion que l'auteur, malgr� d'�ventuelles d�n�gations, avait accept� l'�ventualit� de la r�alisation du r�sultat dommageable (ATF 133 IV 222 consid. 5.3 p. 226; ATF 130 IV 58 consid. 8.4 p. 62). Peuvent �galement constituer des �l�ments ext�rieurs r�v�lateurs, les mobiles de l'auteur et la mani�re dont il a agi (ATF 135 IV 12 consid. 2.3.3 p. 18).
�D�terminer ce qu'une personne a su, voulu, envisag� ou accept� rel�ve des constatations de faits, qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), � moins que celles-ci n'aient �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte. Est une question de droit, celle de savoir si l'autorit� cantonale s'est fond�e sur une juste conception de la notion d'intention, notamment de dol �ventuel, et si elle l'a correctement appliqu�e sur la base des faits retenus et des �l�ments � prendre en consid�ration (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 4).
2.3.�Le recourant soutient que, seul face � un groupe, il s'est senti menac� et a seulement cherch� � blesser son adversaire. Il s'en prend ainsi aux constatations de fait, de sorte que son grief est irrecevable sur ce point.
�Il rel�ve par ailleurs son alcool�mie, qu'il estime � 1.65 g. 0/00 au moins au moment des faits, les troubles mis en �vidence par l'expertise psychiatrique, ses capacit�s intellectuelles limites qui ont amen� les experts � retenir une responsabilit� p�nale moyennement diminu�e, � quoi s'ajoute la consommation de divers m�dicaments le jour en question. Il en conclut que son �tat ne lui permettait pas de disposer d'une conscience et d'une volont� suffisamment claires pour qu'un dol �ventuel puisse lui �tre oppos�.
�Ces �l�ments n'ont �t� m�connus ni par la cour cantonale ni par les experts. Dans leur rapport, ceux-ci rel�vent les ressources intellectuelles limites du recourant ainsi qu'un syndrome de d�pendance � l'alcool et aux s�datifs. Ils mentionnent en outre le taux d'alcool du recourant le 4 ao�t 2010 � 2 h. 40, savoir une heure apr�s les faits, ainsi que les r�sultats d'un examen toxicologique r�alis� sur un �chantillon de sang pr�lev� le m�me jour � 12 h. 15 et constatent que, eu �gard au d�lai entre les faits et le pr�l�vement, � les effets ind�sirables et synergiques de ces substances devaient �tre importants. En outre, la pr�sence concomitante des trois substances peut en potentialiser les effets. �. C'est compte tenu de l'ensemble de ces circonstances qu'ils sont parvenus � la conclusion que la facult� du recourant d'appr�cier le caract�re illicite de ses actes �tait conserv�e au moment des faits. Ils ont en revanche admis que sa capacit� � se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation �tait alt�r�e, ce qui a �t� d�ment pris en consid�ration puisqu'il a �t� mis au b�n�fice d'une responsabilit� p�nale moyennement diminu�e.
�Le recourant a vis� le cou de sa victime. M�me compte tenu de ses capacit�s intellectuelles limites, il ne saurait pr�tendre avoir ignor� qu'en donnant un coup de couteau causant une plaie importante � cet endroit il mettait les jours de celle-ci en danger. Le geste qu'il a accompli est celui d'�gorger son adversaire. Un tel acte est universellement connu comme un moyen de donner la mort � un �tre humain ou d'abattre un animal. Le risque d'une issue fatale ne pouvait �chapper au recourant. C'est donc sans violer le droit f�d�ral que la cour cantonale a consid�r� qu'il s'en �tait accommod� pour le cas o� elle interviendrait et lui a imput� une tentative de meurtre par dol �ventuel.
3.1.�Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Le Tribunal f�d�ral n'intervient que lorsque l'autorit� cantonale a fix� une peine en dehors du cadre l�gal, si elle s'est fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, si des �l�ments d'appr�ciation importants n'ont pas �t� pris en compte ou, enfin, si la peine prononc�e est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 136 IV 55 consid. 5.6, 135 IV 130 consid. 5.3.1 p. 134 s.). L'exercice de ce contr�le suppose que le juge exprime, dans sa d�cision, les �l�ments essentiels relatifs � l'acte ou � l'auteur dont il tient compte, de mani�re � ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont �t� pris en consid�ration et comment ils ont �t� appr�ci�s, que ce soit dans un sens aggravant ou att�nuant (art. 50 CP; ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 20 et les arr�ts cit�s). Le juge peut passer sous silence les �l�ments qui, sans abus du pouvoir d'appr�ciation, lui apparaissent non pertinents ou d'une importance mineure. Il n'est pas non plus tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde � chacun des �l�ments qu'il mentionne (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p. 61 et les arr�ts cit�s).
3.2.�Selon l'art. 19 al. 2 CP, le juge att�nue la peine si, au moment d'agir, l'auteur ne poss�dait que partiellement la facult� d'appr�cier le caract�re illicite de son acte ou de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation. Les principes qui pr�sident � la fixation de la peine en cas de diminution de la responsabilit� ont �t� d�velopp�s � l'arr�t publi� aux ATF 136 IV 55 auquel on peut se r�f�rer.
�Partant de la gravit� objective de l'acte, le juge doit appr�cier la faute, subjective. Il doit mentionner, dans le jugement, les �l�ments qui augmentent ou diminuent la faute dans le cas concret et qui permettent d'appr�cier la faute en relation avec l'acte. Le l�gislateur mentionne plusieurs crit�res, qui jouent un r�le important pour appr�cier la faute et peuvent m�me conduire � diminuer celle-ci de telle mani�re qu'il convient de prononcer une peine inf�rieure au cadre l�gal ordinaire de la peine. Parmi ceux-ci figure notamment la diminution de la responsabilit� au sens de l'art. 19 CP. Dans ce cas, contrairement � la lettre de la disposition, il s'agit de diminuer la faute et non la peine; la r�duction de la peine n'est que la cons�quence de la faute plus l�g�re (ATF 136 IV 55 consid. 5.5 p. 59 s.).
3.2.1.�Le juge dispose �galement d'un large pouvoir d'appr�ciation lorsqu'il d�termine l'effet de la diminution de la responsabilit� sur la faute (subjective) au vu de l'ensemble des circonstances. Il peut appliquer l'�chelle habituelle: une faute (objective) tr�s grave peut �tre r�duite � une faute grave � tr�s grave en raison d'une diminution l�g�re de la responsabilit�. La r�duction pour une telle faute (objective) tr�s grave peut conduire � retenir une faute moyenne � grave en cas d'une diminution moyenne et � une faute l�g�re � moyenne en cas de diminution grave. Sur la base de cette appr�ciation, le juge doit prononcer la peine en tenant compte des autres crit�res de fixation de celle-ci. Un tel proc�d� permet de tenir compte de la diminution de la responsabilit� sans lui attribuer une signification excessive (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p. 62).
3.2.2.�En bref, le juge doit proc�der comme suit en cas de diminution de la responsabilit� p�nale: dans un premier temps, il doit d�cider, sur la base des constatations de fait de l'expertise, dans quelle mesure la responsabilit� p�nale de l'auteur est restreinte sur le plan juridique et comment cette diminution se r�percute sur l'appr�ciation de la faute. La faute globale doit �tre qualifi�e et, au regard de l'art. 50 CP, le juge doit express�ment mentionner le degr� de gravit� � prendre en compte. Dans un deuxi�me temps, il lui incombe de d�terminer la peine hypoth�tique qui correspond � cette faute. La peine ainsi fix�e peut ensuite �tre, le cas �ch�ant, modifi�e en raison de facteurs li�s � l'auteur (T�terkomponente) ainsi qu'en raison d'une �ventuelle tentative selon l'art. 22 al. 1 CP (ATF 136 IV 55 consid. 5.7 p. 62 s.).
3.3.�En l'esp�ce, la cour cantonale a relev� que la peine � infliger au recourant sanctionnait le concours entre plusieurs infractions, dont l'une est particuli�rement grave puisqu'il s'agit d'une tentative de meurtre. Elle a not� �galement qu'il avait commis cet acte gratuitement, sans aucun mobile. A charge du recourant, elle a pris en consid�ration ses nombreux ant�c�dents, celui-ci ayant �t� depuis 2004 condamn� � 9 reprises dont deux pour des l�sions corporelles, son attitude en cours de proc�dure, son absence totale de prise de conscience de la gravit� de sa faute ainsi que son mauvais comportement en d�tention. A sa d�charge, elle a express�ment mentionn� son �tat de sant�.
�Le recourant lui reproche de n'avoir pas retenu la tentative et le fait que la victime n'a subi qu'une blessure l�g�re. Cette circonstance n'a pas �t� m�connue par la cour cantonale puisque celle-ci d�bute son consid�rant relatif � la d�termination de la quotit� de la peine par la mention que l'auteur s'est rendu coupable notamment de tentative de meurtre par dol �ventuel et qu'elle �voque dans le m�me contexte la blessure inflig�e � la victime, pr�cisant toutefois, � juste titre, que �a n'est que par chance que la carotide n'a pas �t� touch�e.
�Sur la base de l'expertise, la cour cantonale a admis que la responsabilit� du recourant �tait moyennement diminu�e, de sorte que sa faute, initialement qualifi�e de grave, devait en d�finitive �tre consid�r�e comme moyenne � grave. Le recourant soutient que cette appr�ciation est erron�e, seule une faute moyenne pouvant lui �tre imput�e eu �gard � sa diminution de responsabilit�.
�Certes, au regard de la jurisprudence qui a �t� rappel�e au consid�rant 3.2.1 ci-dessus, c'est une faute moyenne qui devait �tre retenue. On ne saurait toutefois consid�rer que le fait que la cour cantonale l'ait qualifi�e de moyenne � grave constitue � lui seul une violation des dispositions invoqu�es par le recourant d�s lors que cette autorit� a pris en consid�ration les �l�ments pertinents et n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation. Bien que l'infraction principale imput�e au recourant, qui figure parmi les plus graves r�prim�es par le code p�nal, entre en concours avec plusieurs autres, la cour cantonale a prononc� une peine inf�rieure au minimum pr�vu pour celle-l� puisqu'elle en a fix� la dur�e � 4 ans alors que le meurtre est passible d'une peine privative de libert� de 5 ans au moins (art. 111 CP). Ce faisant, elle a suffisamment tenu compte tant de la diminution de responsabilit� du recourant que du degr� de r�alisation de l'infraction, d'autant plus qu'il s'agit d'une tentative achev�e et que �a n'est qu'� la chance que le recourant doit de ne pas avoir � r�pondre d'un meurtre consomm�.
Le recours doit �tre rejet�. Comme les conclusions �taient vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant, qui succombe, supportera les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois fix� en tenant compte de sa situation financi�re.

References: in dubio
 art. 10
in dubio
in dubio
 art. 160
in dubio
 ATF 
 ATF 
 ATF 
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