Source: https://www.etaamb.be/fr/pub/2014/08/25.html
Timestamp: 2020-06-01 03:37:33+00:00

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M.B. Index des textes publies le 25 aout 2014
M.B. Index des textes publiés le 25 août 2014
type loi prom. 27/05/2014 pub. 25/08/2014 numac 2014014359 source service public federal mobilite et transports Loi portant approbation de certaines modifications de divers actes internationaux adoptés sous les auspices de l'Organisation maritime internationale. - Addendum type loi prom. 22/05/2014 pub. 25/08/2014 numac 2014014365 source service public federal mobilite et transports Loi modifiant la loi du 6 avril 1995 relative à la prévention de la pollution par les navires et la loi du 20 janvier 1999 visant la protection du milieu marin et l'organisation de l'aménagement des espaces marins sous juridiction de la Belgique type loi prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014003341 source autorite des services et marches financiers Inscription comme entreprise hypothécaire conformément à l'article 43 de la loi du 4 août 1992 relative au crédit hypothécaire Par décision du comité de direction de l'Autorité des services et marchés financiers du 19 août 2014, il est pr(..
type arrêté royal prom. 27/02/2013 pub. 25/08/2014 numac 2014014579 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 2 juin 2010 relatif à la circulation routière des véhicules exceptionnels. - Annulation partielle par le Conseil d'Etat type arrêté royal prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014022453 source service public federal securite sociale Institut national d'assurance maladie-invalidité. - Commission de profils des prestations et des prescriptions des médecins de médecine générale, instituée auprès du Service des soins de santé. - Renouvellement du mandat de président Par arrêt type arrêté royal prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014014577 source service public federal mobilite et transports Démission d'office Par arrêté royal du 8 juillet 2014, M. ing. Pirson, Pierre, attaché, est démis d'office de ses fonctions en qualité d'agent de l'Etat, à l'expiration de la journée du 30 juin 2014. type arrêté royal prom. 17/07/2014 pub. 25/08/2014 numac 2014014575 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal portant émission de valeurs postales spéciales au cours de l'année 2015 type arrêté royal prom. 13/06/2014 pub. 25/08/2014 numac 2014018241 source agence federale des medicaments et des produits de sante Arrêté royal modifiant l'arrete royal du 28 février 2014 portant nominations au sein de la commission consultative prevue a l'article 122, § 2 de l'arrêté royal du 14 décembre 2006 concernant les medicaments a usage humain et vétérinaire type arrêté royal prom. 13/06/2014 pub. 25/08/2014 numac 2014018245 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement et agence federale des medicaments et des produits de sante Arrêté royal portant octroi d'une dotation en faveur de l'Agence fédérale des Médicaments et des Produits de Santé type arrêté royal prom. 13/06/2014 pub. 25/08/2014 numac 2014018244 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement et agence federale des medicaments et des produits de sante Arrêté royal portant octroi d'une dotation en faveur de l'Agence fédérale des Médicaments et des Produits de Santé type arrêté royal prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014018249 source agence federale des medicaments et des produits de sante Liste des personnes qualifiées prévue par l'article 84 en l'article 211 de l'arrêté royal du 14 décembre 2006 concernant les médicaments à usage humain et vétérinaire Douzième complément à la liste publiée au Moniteur belge du 28 février 2 type arrêté royal prom. 30/11/2011 pub. 25/08/2014 numac 2014014578 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 9 mars 2007 portant les prescriptions d'équipage sur les voies navigables du Royaume. - Annulation partielle par le Conseil d'Etat type arrêté royal prom. 04/12/2013 pub. 25/08/2014 numac 2014014580 source service public federal mobilite et transports Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 10 juillet 2006 relatif au permis de conduire pour les véhicules de catégorie B et l'arrêté royal du 23 mars 1998 relatif au permis de conduire type arrêté royal prom. 15/05/2014 pub. 25/08/2014 numac 2014011502 source service public federal de programmation integration sociale, lutte contre la pauvrete et economie sociale Arrêté royal relatif aux procédures en matière de mesures d'ordre, de sanctions et de traitement des plaintes des bénéficiaires de l'accueil. - Addendum type arrêté royal prom. 21/07/2014 pub. 25/08/2014 numac 2014011484 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté royal concernant les organismes notifiés autorisés à exécuter, en tant que tierces parties, des tâches relevant de la procédure d'évaluation et de vérification de la constance des performances des produits de construction
type arrêté ministériel prom. 16/07/2014 pub. 25/08/2014 numac 2014204921 source autorite flamande Arrêté ministériel relatif à l'entrée en vigueur de diverses dispositions de l'arrêté du Gouvernement flamand du 19 juillet 2013 réglant le devoir d'information, de prévention, de restriction et de réparation en matière de dommages environnemen type arrêté ministériel prom. 19/06/2014 pub. 25/08/2014 numac 2014011442 source service public federal de programmation integration sociale, lutte contre la pauvrete et economie sociale Arrêté ministériel fixant la répartition des subsides accordés aux communes qui ont un centre ouvert pour l'accueil des demandeurs d'asile sur leur territoire en 2013
type avis prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014003342 source autorite des services et marches financiers Avis de cession d'un portefeuille de créances hypothécaires En application de l'article 53 de la loi du 4 août 1992 relative au crédit hypothécaire, est publiée la cession de l'intégralité du portefeuille de créances hypothécaires de l'entrepr type avis prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014018278 source conseil d'etat Avis prescrit par l'article 3quater de l'arrêté du Régent du 23 août 1948 déterminant la procédure devant la section du contentieux administratif du Conseil d'Etat Eddy COUSIN, Carla STEENS et Robert VAN CAUWENBERGE ont demandé le 12 juin 2014 l
type accord de coopération prom. 15/05/2014 pub. 25/08/2014 numac 2014205135 source service public de wallonie Accord de coopération entre la Région wallonne et la Communauté française portant exécution de l'accord de coopération du 23 mai 2013 entre la Région wallonne et la Communauté française portant sur le développement d'une initiative commune en ma
type document prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014204850 source service public federal emploi, travail et concertation sociale Direction générale Relations collectives de travail. - Nomination des membres de la Commission paritaire de l'industrie et du commerce du diamant Par arrêté du Directeur général du 24 juillet 2014, qui entre en vigueur le jour de sa publication s type document prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014205145 source service public de wallonie Les centres de coordination des soins et de l'aide à domicile. - Appel aux candidatures Vu le Code wallon de l'Action sociale et de la Santé, notamment les articles 434 et suivants; Vu le Code réglementaire wallon de l'Action sociale et de la Consid type document prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014205110 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte procédant à l'enregistrement de M. Gaëtan Galle, en qualité de transporteur de déchets autres que dangereux L'Inspecteur type document prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014205160 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Acte modifiant l'acte du 22 juillet 2011 procédant à l'enregistrement de la SPRL M.C. Terrassements, en qualité de transporteur
type erratum prom. 17/07/2013 pub. 25/08/2014 numac 2014003103 source service public federal finances Loi relative à la protection contre le faux monnayage et au maintien de la qualité de la circulation fiduciaire . - Erratum type erratum prom. 18/07/2013 pub. 25/08/2014 numac 2014003104 source service public federal finances Erratum
type arrêt prom. 11/12/2013 pub. 25/08/2014 numac 2014022458 source service public federal securite sociale Arrêté du Comité de gestion portant fixation du plan de personnel 2014 de l'Office national des Vacances annuelles
type nomination par arrêté royal prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014018240 source agence federale des medicaments et des produits de sante Ordres nationaux. - Promotions et nominations Par arrêtés royaux du 8 mai 2014 : Ordre de Léopold Est promu Commandeur de l'Ordre de Léopold : M. LHOIR André, conseiller général, domicilié à Kraainem . Est promue Offi(...) Mme PUTSEYS Myriam,
type vacance d'emploi prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014009459 source service public federal justice Ordre judiciaire. - Places vacantes. - Erratum Dans la publication, au Moniteur belge du 18 août 2014, page 60706 : - « Borgloon » doit être remplacé par « Borgworm » dans le texte néerlandophone de la place vacante de juge de paix du canton -
type document concernant l'ordre judiciaire prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014009460 source service public federal justice Ordre judiciaire. - Liste des juges au tribunal disciplinaire, des conseillers au tribunal disciplinaire d'appel et des magistrats assesseurs désignés pour siéger au tribunal disciplinaire et au tribunal disciplinaire d'appel suite à l'appel aux ca
type arrêté de la communauté germanophone prom. 22/05/2014 pub. 25/08/2014 numac 2014204633 source ministere de la communaute germanophone Arrêté du Gouvernement modifiant l'arrêté du Gouvernement du 4 novembre 2010 portant nomination des membres de la Commission consultative pour les hôpitaux
type nominations prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014018204 source agence federale des medicaments et des produits de sante Personnel. - Nomination Par arrêté ministériel du 7 avril 2014 Mme VERLEY, Lesley, est nommée à titre définitif à partir du 1 er mars 2014 en qualité d'Attaché à l'agence fédérale des médicaments et des produits de santé dans le cadre type nominations prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014018242 source agence federale des medicaments et des produits de sante Personnel. - Nomination Par arrêté ministériel du 27 mai 2014, Mme Goedele Alaerts est nommée à titre définitif en qualité d'Attaché de classe A1 à l'Agence fédérale des médicaments et des produits de santé à partir du 1 er mai 2014 - type nominations prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014018275 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Personnel. - Nomination à titre définitif Auprès de l'Agence fédérale pour la Sécurité de la Chaîne alimentaire, est nommée à titre définitif, en qualité d'attaché : Par arrêté ministériel du 4 août 2014 : A partir du 1 er juin 2 - Mme type nominations prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014018243 source agence federale des medicaments et des produits de sante Personnel. - Nomination Par arrêté ministériel du 12 juin 2014, M. Hans Vincke est nommé à titre définitif en qualité d'Attaché de classe A1 à l'Agence fédérale des médicaments et des produits de santé à partir du 1 er juin 2014 - serv type nominations prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014009252 source service public federal justice Personnel. - Nomination Par arrêté royal du 2 avril 2014, M. CHALLE, Gaël, né le 8 mars 1983 est nommé en qualité d'agent d(...) type nominations prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014018213 source agence federale des medicaments et des produits de sante Personnel. - Nomination Par arrêté ministériel du 14 mai 2014 Mme DE FAYS, Laurence, est nommée à titre définitif à partir du 1 er avril 2014 en qualité d'Attaché A2 à l'agence fédérale des médicaments et des produits de santé dans le type nominations prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014018113 source agence federale des medicaments et des produits de sante Personnel. - Nomination Par arrêté ministériel du 20 décembre 2013 M. GOOSSENS, Xavier, est nommé à titre définitif en qual(...)
type liste prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014205121 source service public federal securite sociale Liste des secrétariats sociaux agréés d'employeurs et de leurs succursales à la date du 6 août 2014 100 GROUP S - SOCIAAL SECRETARIAAT Sociaal secretariaat voor werkgevers VZW 100 GROUP S - SECRETARIAT SOCI Secrétariat social agréé d'employeu type liste prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014018270 source agence federale des medicaments et des produits de sante Liste des agréments d'établissements de matériel corporel humain octroyés entre le 1 er juin 2014 et le 30 juin 2014 en application de la loi du 19 décembre 2008 relative à l'obtention et à l'utilisation de matériel corporel hu Instelling Pl
type autorisation prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014003334 source banque nationale de belgique Instructions de déclaration concernant les statistiques relatives aux paiements Le Comité de direction de la Banque nationale de Belgique, Vu le Règlement n° 1409/2013 de la Banque centrale européenne du 28 novembre 2013 concernant les (...) Vu l type autorisation prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014205108 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE 0003001206 L'autorité wallon type autorisation prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014205106 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE 0003001284 L'autorité wallon type autorisation prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014205107 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE 0003001268 L'autorité wallon type autorisation prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014205105 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets FR 2014059029 L'autorité wallon type autorisation prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014205104 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets FR 2014059038 L'autorité wallon type autorisation prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014205103 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets FR 2014059059 L'autorité wallon type autorisation prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014205102 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets FR 2014062031 L'autorité wallon type autorisation prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014205095 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets LU 012088 L'autorité wallonne c type autorisation prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014205096 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets LU 012085 L'autorité wallonne c type autorisation prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014205097 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets FR 2013057066 L'autorité wallon type autorisation prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014205099 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE 0003001269 L'autorité wallon type autorisation prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014205100 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE 0003001073 L'autorité wallon type autorisation prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014205101 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets NL 212038 L'autorité wallonne c type autorisation prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014205098 source service public de wallonie Direction générale opérationnelle Agriculture, Ressources naturelles et Environnement. - Office wallon des déchets. - Direction de la Politique des déchets. - Autorisation de transferts transfrontaliers de déchets BE 0003001276 L'autorité wallon
type communication du selor prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014204960 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative d'inspecteurs de la navigation (m/f) (niveau A2), néerlandophones, pour le SPF Mobilité et Transport (ANG14272) Une liste de 30 lauréats maximum, valable un an, sera établie après la sélection. Outre cette liste d(...) Cond type communication du selor prom. -- pub. 25/08/2014 numac 2014205017 source selor - bureau de selection de l'administration federale Sélection comparative d'inspecteurs financiers (niveau A1), francophones, pour l'Office de Contrôle des Mutualités et des Unions nationales de Mutualités (AFG14227) Une liste de 10 lauréats maximum, valable un an, sera établie après la sél(...)
https://www.etaamb.be/fr/pub/2014/08/25.html

References: l'article 43
 l'article 122
 § 2
 l'article 84
 l'article 211
 l'article 53
 l'article 3