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Timestamp: 2016-10-27 20:35:35+00:00

Document:
Arr�t du 22 mars 2007
recourante, repr�sent�e par Me Laurent Damond, avocat, avenue du Tribunal-F�d�ral 3, 1005 Lausanne,
A.________, n�e en 1957, travaillait depuis le 26 ao�t 1997 en qualit� d'ouvri�re au montage au service de l'entreprise F.________ SA. A compter du 4 mars 1998, elle a pr�sent� une incapacit� totale de travailler en raison de douleurs � la hanche droite. Licenci�e pour le 31 mai 1998, elle n'a plus repris d'activit� lucrative depuis lors.
Le 24 f�vrier 1999, A.________ a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� tendant � l'octroi d'une rente. Dans le cadre de l'instruction de la demande, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a recueilli l'avis de la doctoresse C.________, m�decin traitant, et fait verser le dossier constitu� par la Vaudoise Assurance, assureur perte de gain en cas de maladie. Il a �galement confi� la r�alisation d'une expertise au docteur S.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie. Dans un rapport du 27 septembre 2002, ce m�decin a retenu les diagnostics de trouble somatoforme indiff�renci� de degr� l�ger et de personnalit� � traits d�pendants et conclu � une capacit� r�siduelle de travail de 80 % dans toute activit� adapt�e � ses probl�mes somatiques.
Par d�cision du 28 avril 2003, confirm�e sur opposition le 24 juin 2004, l'office AI a allou� � l'assur�e une rente enti�re d'invalidit� limit�e dans le temps du 1er mars 1999 au 31 mars 2000.
A.________ a form� recours contre la d�cision sur opposition du 24 juin 2004 aupr�s du Tribunal des assurances du canton de Vaud, en concluant implicitement � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� au-del� du 31 mars 2000. A l'appui de son recours, elle a produit un rapport d'expertise du 1er juillet 2004 �tabli par l'H�pital X.________, qui concluait � l'existence chez l'assur�e d'une capacit� r�siduelle de travail de 20 % au plus dans une activit� adapt�e en raison d'un trouble somatoforme douloureux persistant s�v�re et de lombalgies chroniques (sur troubles statiques et d�g�n�ratifs lombaires avec spondylolisth�sis L5-S1 de premier degr�).
Par jugement du 17 octobre 2005, le tribunal cantonal des assurances a rejet� le recours.
A.________ a interjet� recours de droit administratif contre ce jugement dont elle a demand� l'annulation. Sous suite de d�pens, elle a conclu principalement � l'octroi d'une rente enti�re d'invalidit� � compter du 1er mars 1999, subsidiairement au renvoi de la cause au Tribunal des assurances du canton de Vaud pour compl�ment d'instruction et nouveau jugement, tr�s subsidiairement au renvoi de la cause � l'office AI pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision.
L'office AI a conclu implicitement au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Le jugement entrepris porte sur des prestations de l'assurance-invalidit�. Selon l'art. 132 al. 1 OJ dans sa version selon le ch. III de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 portant modification de la LAI (en vigueur depuis le 1er juillet 2006), dans une proc�dure concernant l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, le Tribunal f�d�ral peut aussi examiner l'inopportunit� de la d�cision attaqu�e et n'est pas li� par la constatation de l'�tat de fait de l'autorit� cantonale de recours. En vertu de l'art. 132 al. 2 OJ, ces d�rogations ne sont cependant pas applicables lorsque la d�cision qui fait l'objet d'un recours concerne les prestations de l'assurance-invalidit�. Selon le ch. II let. c de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005, l'ancien droit s'applique aux recours pendants au moment de l'entr�e en vigueur de la modification. D�s lors que le recours a �t� interjet� avant le 1er juillet 2006, le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral r�sulte de l'ancien art. 132 OJ, dont la teneur correspond � celle du nouvel al. 1.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA), entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, de m�me que les modifications de la LAI du 21 mars 2003 (4�me r�vision), entr�e en vigueur le 1er janvier 2004, ont entra�n� la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-invalidit�. Conform�ment au principe selon lequel les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits (ATF 130 V 445), le droit litigieux doit �tre examin� � l'aune des dispositions de la LAI en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, pour la p�riode courant jusqu'� cette date, puis � celle de la nouvelle r�glementation pour la p�riode post�rieure au 1er janvier 2003, respectivement au 1er janvier 2004, �tant pr�cis� que le juge n'a pas � prendre en consid�ration les modifications de droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision litigieuse du 24 juin 2004 (ATF 129 V 1 consid. 1.2 p. 4). Cela �tant, les notions et les principes d�velopp�s jusqu'alors par la jurisprudence en mati�re d'�valuation de l'invalidit� n'ont pas �t� modifi�s par l'entr�e en vigueur de la LPGA ou de la 4�me r�vision de la LAI (voir ATF 130 V 343).
4.1 En l'occurrence, il n'est pas contest�, ni contestable, que la recourante peut pr�tendre une rente enti�re de l'assurance-invalidit� pour la p�riode courant du 1er mars 1999 au 31 mars 2000. Le litige porte sur le point de savoir si l'invalidit� de la recourante s'est modifi�e durant cette p�riode de telle mani�re que le droit � la rente puisse �tre supprim� � compter du 1er avril 2000.
4.2 Selon la jurisprudence, le bien-fond� d'une d�cision d'octroi, � titre r�troactif, d'une rente limit�e dans le temps, doit �tre examin�e � la lumi�re des conditions de r�vision du droit � la rente (ATF 125 V 413 consid. 2d p. 417 et les r�f�rences). D'apr�s les art. 41 LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002) et 17 LPGA (applicable � compter du 1er janvier 2003), si le taux d'invalidit� du b�n�ficiaire de la rente subit une modification notable, la rente est, d'office ou sur demande, r�vis�e pour l'avenir, � savoir augment�e ou r�duite en cons�quence, ou encore supprim�e. Le point de savoir si un tel changement s'est produit doit �tre tranch� en comparant les faits tels qu'ils se pr�sentaient au moment de la d�cision initiale de rente et les circonstances r�gnant � l'�poque de la d�cision litigieuse (ATF 130 V 343 consid. 3.5 p. 349 et les r�f�rences).
Pour pouvoir calculer le degr� d'invalidit�, l'administration (ou le juge, s'il y a eu recours) a besoin de documents qu'un m�decin, �ventuellement d'autres sp�cialistes, doivent lui fournir. La t�che du m�decin consiste � porter un jugement sur l'�tat de sant� et � indiquer dans quelle mesure et pour quelles activit�s l'assur� est incapable de travailler. En outre, les donn�es m�dicales constituent un �l�ment utile pour d�terminer quels travaux sont raisonnablement exigibles de la part de l'assur� (ATF 125 V 256 consid. 4 p. 261, 115 V 133 consid. 2 p. 134, 114 V 310 consid. 3c p. 314, 105 V 156 consid. 1 p. 158).
Selon le principe de la libre appr�ciation des preuves, qui s'applique aussi bien en proc�dure administrative qu'en proc�dure de recours de droit administratif (pour la proc�dure administrative: art. 40 PCF en corr�lation avec les art. 19 PA et 55 al. 1 LPGA; pour la proc�dure devant le tribunal cantonal des assurances: art. 61 let. c LPGA; pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral: art. 95 al. 2 OJ en corr�lation avec les art. 113 et 132 OJ, dans leur teneur en vigueur jusqu'au 30 juin 2006), l'administration ou le juge appr�cient librement les preuves, sans �tre li�s par des r�gles formelles, en proc�dant � une appr�ciation compl�te et rigoureuse des preuves. Le juge doit examiner de mani�re objective tous les documents � disposition, quelle qu'en soit la provenance, puis d�cider si ceux-ci permettent de porter un jugement valable sur le droit litigieux. Si les rapports m�dicaux sont contradictoires, il ne peut trancher l'affaire sans appr�cier l'ensemble des preuves et sans indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion m�dicale plut�t qu'une autre (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352).
Lorsque, au stade de la proc�dure administrative, une expertise confi�e � un m�decin ind�pendant est �tablie par un sp�cialiste reconnu, sur la base d'observations approfondies et d'investigations compl�tes, ainsi qu'en pleine connaissance du dossier, et que l'expert aboutit � des r�sultats convaincants, le juge ne saurait les �carter aussi longtemps qu'aucun indice concret ne permet de douter de leur bien-fond� (ATF 125 V 351 consid. 3b/bb p. 353). Par ailleurs, le simple fait qu'un certificat m�dical est �tabli � la demande d'une partie et produit pendant la proc�dure ne justifie pas, en soi, des doutes quant � sa valeur probante. Une expertise pr�sent�e par une partie peut �galement valoir comme moyen de preuve. Le juge est donc tenu d'examiner si elle est propre � mettre en doute, sur les points litigieux importants, l'opinion et les conclusions de l'expert mandat� par le tribunal. Cette jurisprudence s'applique aussi lorsqu'un assur� entend remettre en cause, au moyen d'une expertise priv�e, les conclusions d'une expertise am�nag�e par l'administration (ATF 125 V 351 consid. 3b/dd et 3c p. 353 sv.).
6.1 L'octroi limit� par l'office AI d'une rente enti�re d'invalidit� du 1er mars 1999 au 31 mars 2000 est fond� sur les conclusions de l'expertise du docteur S.________. Dans le rapport qu'il a �tabli le 27 septembre 2002, ce m�decin a expliqu� que la recourante avait d�velopp� un �tat anxio-d�pressif r�actionnel au d�but de l'ann�e 1998 trouvant ses racines dans un contexte professionnel conflictuel associ� � un �puisement personnel li� aux probl�mes de sant� de son �poux. L'examen clinique pratiqu� ne relevait que de discrets signes de la lign�e d�pressive, bien insuffisants pour rentrer dans le cadre d'un �tat d�pressif majeur, voire m�me mineur, telle une dysthymie. Il existait chez la recourante une certaine vuln�rabilit� anxieuse qui se manifestait par une tendance � l'hyperactivit� neurov�g�tative, toutefois insuffisante pour retenir l'existence d'un trouble de l'anxi�t� g�n�ralis�, d'un trouble panique ou d'un autre trouble anxieux. La recourante pr�sentait un tableau clinique polyalgique atypique mal syst�matisable, associ� � une symptomatologie digestive, urog�nitale, ainsi qu'� des c�phal�es occasionnelles. Le diagnostic retenu �tait celui de trouble somatoforme indiff�renci�. La prise d'antalgiques semblait d'ailleurs �tre mod�r�e. La recourante pr�sentait �galement des traits de personnalit� de type d�pendant, insuffisants pour �tre assimilables � une atteinte � la sant� mentale. Tout indiquait que la recourante avait accumul� des facteurs de stress psychologique justifiant pleinement le d�veloppement d'un trouble de l'adaptation en 1998. Depuis 2000 toutefois, l'�volution avait �t� grandement favorable d'un point de vue psychologique. La capacit� de travail pouvait �tre estim�e, d'un point de vue strictement psychiatrique, � plus de 80 % dans toute activit� adapt�e.
6.2 A l'appui du recours qu'elle a form� devant le tribunal cantonal des assurances, l'assur�e a produit une expertise priv�e dat�e du 1er juillet 2004 r�alis�e � l'H�pital X.________.
Les experts ont retenu � titre principal l'existence d'un trouble somatoforme douloureux persistant. Si une partie des douleurs pouvait s'expliquer par un m�canisme physiopathologique, � savoir une atteinte d�g�n�rative de la colonne lombaire, la patiente pr�sentait cependant des douleurs dans tout le c�t� droit, ainsi que, de moindre intensit�, dans le c�t� gauche. Les experts �taient frapp�s par l'envahissement de la douleur dans le quotidien de la recourante. Elle �tait en effet incapable de se laver, de s'habiller, de tenir son m�nage et de faire � manger sans l'assistance de sa fille. Les douleurs alt�raient dramatiquement ses relations interpersonnelles, en particulier familiales (cf. consultation du docteur M.________ du 22 d�cembre 2003). Sur le plan rhumatologique, l'assur�e pr�sentait une h�mitotalgie droite dans un contexte de troubles lombaires statiques et d�g�n�ratifs importants avec spondylolisth�sis L5-S1 du 1er degr�, peut-�tre instable, ainsi que des dysbalances musculaires �tag�es et un d�conditionnement physique global. Si un travail d'ouvri�re non qualifi�e, avec postures statiques, semblait totalement inad�quat au vu des circonstances, il convenait n�anmoins, sur un plan ass�curologique, de documenter davantage la situation rachidienne (cf. consultation du docteur G.________ du 4 mars 2004).
Dans leur appr�ciation globale du cas, les experts ont indiqu� avoir �t� frapp�s par l'importance de l'�tat � algique � de la recourante qui avait visiblement une importante r�percussion fonctionnelle; elle �tait en effet limit�e dans toutes les activit�s de la vie quotidienne et n�cessitait une aide importante de son entourage. Ils n'ont en revanche pas suivi les recommandations du consultant en rhumatologie, consid�rant que les examens requis ne changeraient en rien tant le pronostic que la qualit� de vie de l'expertis�e. D'un point de vue ass�curologique, elle pr�sentait depuis mars 1998 une incapacit� de travail sup�rieure � 80 %, aussi bien sur le plan psychiatrique que rhumatologique.
7.1 La juridiction cantonale a estim� qu'il n'y avait pas lieu de s'�carter des observations et conclusions auxquelles �tait parvenu le docteur S.________. Les divergences apparues entre les deux expertises pr�cit�es �taient avant tout dues � des diff�rences d'appr�ciation, lesquelles n'�taient pas encore suffisantes pour mettre s�rieusement en doute les conclusions de la premi�re expertise. De surcro�t, les experts de l'H�pital X.________ n'avaient pas v�ritablement motiv� les raisons qui les avaient amen�s � s'�carter des conclusions du docteur S.________. Cela �tant, le trouble somatoforme diagnostiqu� par ce dernier n'avait, au regard de la jurisprudence, aucun caract�re invalidant, non seulement parce qu'une comorbidit� psychiatrique faisait d�faut, mais encore parce que les autres crit�res mentionn�s par la jurisprudence pour fonder le caract�re non exigible de la r�int�gration dans le processus de travail n'�taient pas r�alis�s.
7.2 La recourante reproche aux premiers juges de s'�tre fond�s exclusivement sur l'expertise psychiatrique du docteur S.________, alors m�me qu'il ressortait du dossier qu'elle pr�sentait �galement des troubles d'origine somatique. C'est d'ailleurs la raison pour laquelle une expertise pluridisciplinaire priv�e a �t� sollicit�e aupr�s de l'H�pital X.________. Plus compl�te que l'expertise du docteur S.________, ses conclusions devaient �tre prises en compte.
Les expertises pr�cit�es mettent en �vidence une symptomatologie o� aussi bien des troubles psychiques que somatiques semblent exercer une influence sur la capacit� de travail et de gain de la recourante.
8.1 S'agissant du volet psychiatrique, les conclusions des experts se r�v�lent �tre diam�tralement oppos�es, l'expert mandat� par l'office AI concluant � une capacit� de travail de 80 % au moins, celui mandat� par la recourante retenant, � l'inverse, une capacit� r�siduelle de travail de 20 % au plus. Les avis divergent d�j� fortement au niveau du diagnostic puisque le docteur S.________ a retenu, principalement, un trouble somatoforme indiff�renci� (F 45.1) alors que les experts de l'H�pital X.________ ont diagnostiqu� un trouble somatoforme douloureux persistant s�v�re (F 45.4).
Pareilles diff�rences sont pour le moins �tonnantes au regard de l'anamn�se et des observations cliniques pour l'essentiel superposables r�sultant des expertises. Cela �tant, il n'y a pas lieu de renvoyer la cause aux premiers juges afin qu'ils ordonnent une surexpertise psychiatrique. Le rapport �tabli par le docteur S.________ r�pond aux crit�res d�finis par la jurisprudence pour accorder pleine valeur probante � une expertise m�dicale. Ce m�decin a proc�d� � une �tude circonstanci�e de la situation m�dicale de la recourante, fond�e sur l'anamn�se recueillie et ses propres observations cliniques. Le diagnostic a fait l'objet d'une discussion d�taill�e et les conclusions auxquelles il a abouti ont �t� motiv�es de mani�re convaincante. En revanche, on ne peut en dire autant de l'expertise r�alis�e par l'H�pital X.________. L'opinion des experts, qui ne se sont au demeurant pas prononc�s sur les motifs qui les ont contraints � se distancer de l'appr�ciation faite par le docteur S.________, repose pour l'essentiel sur les seules plaintes subjectives exprim�es par la recourante au cours de l'expertise. Or, compte tenu des difficult�s, en mati�re de preuve, � �tablir l'existence de douleurs (en l'absence d'observation m�dicale concluante), les simples plaintes subjectives d'un assur� ne sauraient suffire pour justifier une invalidit�, enti�re ou partielle (ATF 130 V 352 consid. 2.2.2 p. 353; arr�t I 382/00 du 9 octobre 2001, consid. 2b). La gravit� all�gu�e du trouble somatoforme douloureux persistant ne transpara�t toutefois gu�re des �l�ments objectifs recens�s dans l'expertise. Ceux-ci ne mettent pas en �vidence d'affection psychique qui, en elle-m�me ou en corr�lation avec l'�tat douloureux, serait propre, par son importance, � entra�ner une limitation de longue dur�e de la capacit� de travail (comorbidit� psychiatrique). On ne trouve par ailleurs gu�re d'indices qui laisseraient � penser que l'assur�e ne disposerait plus des ressources n�cessaires pour vaincre ses douleurs et r�int�grer le processus de travail. Bien que le processus maladif dure d�sormais depuis de nombreuses ann�es, la recourante ne fait pas l'objet d'un suivi th�rapeutique sp�cialis�. Sur le plan social, elle a pr�serv� une vie familiale relativement harmonieuse, le contact avec ses enfants et son mari demeurant bon. L'expertise ne laisse pas non plus transpara�tre de conflit intrapsychique majeur ou de situation conflictuelle externe qui constituerait la cause essentielle du trouble somatoforme douloureux persistant (sur l'ensemble de la question, ATF 132 V 65 et 131 V 49 ainsi que les r�f�rences).
8.2 De m�me, la situation sur le plan somatique ne justifie-t-elle pas de proc�der � des investigations suppl�mentaires. La plupart des m�decins consult�s ont fait part d'observations cliniques et radiologiques peu �vocatrices et ne permettant pas de retenir un diagnostic pr�cis (rapport des docteurs H.________ du 26 janvier 1998, U.________ et B.________ du 23 mars 1998 et R.________ du 7 juillet 1998). Certes, le consultant en rhumatologie de l'H�pital X.________ a mis en exergue l'existence d'un spondylolisth�sis L5-S1 du premier degr� qui n'avait jusqu'alors pas encore �t� mentionn�. Toutefois, ce m�decin s'est abstenu de porter des conclusions d�finitives au sujet de la capacit� r�siduelle de travail sur le plan somatique, pr�cisant tout au plus qu'une activit� statique n'�tait pas ad�quate et relevant par ailleurs une discordance marqu�e � l'examen clinique entre la gestuelle spontan�e et syst�matique.
8.3 Sur le vu de ce qui pr�c�de, l'expertise de l'H�pital X.________ n'�tait pas de nature � mettre en doute les conclusions de l'expertise r�alis�e par le docteur S.________, du moins � justifier la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise. C'est � juste titre que l'office AI et les premiers juges ont d�ni� le droit de la recourante � des prestations de l'assurance-invalidit� � compter du 1er avril 2000. Mal fond�, le recours doit par cons�quent �tre rejet�.

References: art. 132
 ATF 
 art. 41
 art. 40
 art. 19
 art. 61
 art. 95
 art. 113
 ATF