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Timestamp: 2016-10-24 07:11:45+00:00

Document:
1C_266/2013 (09.10.2013)
1C_266/2013 � � Arr�t du 9 octobre 2013
F.________ et G.________,
tous repr�sent�s par Me Jean-Daniel Th�raulaz, avocat,
H.________, I.________ et J.________, repr�sent�s par la Soci�t� rurale d'assurance de protection juridique FRV SA,
Municipalit� de Founex, route de Ch�taigneriaz 2, 1297 Founex, repr�sent�e par Me Luc Pittet, avocat,
Service du d�veloppement territorial du canton de Vaud, place de la Riponne 10, 1014 Lausanne, repr�sent� par Me Edmond de Braun, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 12 f�vrier 2013.
Les fr�res I.________ et J.________ sont exploitants agricoles sp�cialis�s dans la vitiviniculture et l'arboriculture. Le centre de leur exploitation se trouve dans le village de Founex, mais se compose de nombreuses parcelles totalisant 40,56 hectares. En raison du d�veloppement rapide de cette activit� au cours des derni�res ann�es, les locaux disponibles au centre du village sont apparus sous-dimensionn�s.
Le 1er juin 2011, les fr�res I.________ et J.________ ont d�pos� une demande de permis de b�tir ayant pour objet la construction d'une cave viticole avec hangar et 4 places de parc sur la parcelle n� 277 de la commune de Founex. Cette parcelle, propri�t� de leur p�re, est colloqu�e en zone agricole; au sud-ouest, elle est s�par�e par le chemin des Neyruaz d'une zone villas regroupant une trentaine de maisons; au sud-est, elle est bord�e par le chemin de l'Epinette au-del� duquel se trouve la d�chetterie intercommunale.
Se fondant sur la synth�se des autorisations sp�ciales et des pr�avis recueillis par la Centrale des autorisations (CAMAC), la Municipalit� de Founex a, par d�cision du 4 octobre 2011, lev� l'opposition des voisins et d�livr�, le 17 octobre 2011, le permis de construire.
Les voisins de la parcelle n� 277 ont interjet� recours contre cette d�cision, contestant notamment la conformit� de l'installation � la zone, l'ad�quation du lieu d'implantation choisi ainsi que l'int�gration de la construction projet�e dans le paysage.
Comme mesure d'instruction, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a proc�d� � une inspection locale et sollicit� du Service cantonal de l'agriculture, constructions hors zone (ci-apr�s: le Sagr), des explications sur sa mani�re de calculer la surface n�cessaire de l'exploitation en fonction des divers �l�ments � abriter. Nanti de ces �l�ments, le Tribunal cantonal a rejet� le recours par arr�t du 12 f�vrier 2013.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________, B.________ et C.________, D.________, E.________ ainsi que F.________ et G.________ demandent au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t cantonal pr�cit� en ce sens que la d�cision de la Municipalit� de Founex du 4 octobre 2011 est annul�e et le permis sollicit� refus�. Subsidiairement, ils concluent � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi du dossier au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le Tribunal cantonal renonce � se d�terminer et se r�f�re aux consid�rants de son arr�t. La Municipalit� de Founex, le Service du d�veloppement territorial et les fr�res I.________ et J.________ concluent au rejet du recours. Les recourants ont encore d�pos� des observations compl�mentaires.
Par ordonnance du 26 avril 2013, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif des recourants.
Le recours est dirig� contre une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF. Celle-ci a �t� prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public de l'am�nagement du territoire et des constructions (art. 82 let. a LTF) : le recours est ainsi recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e.
Les recourants ont pris part � la proc�dure de recours devant le Tribunal cantonal (art. 89 al. 1 let. a LTF). Ils doivent en outre �tre particuli�rement atteints par la d�cision (art. 89 al. 1 let. b LTF) et avoir un int�r�t digne de protection � son annulation (art. 89 al. 1 let. c LTF). Tel est en particulier le cas de la recourante D.________, qui occupe une villa sise � une distance de 70 m�tres du hangar projet�, sur lequel elle aurait une vue directe depuis l'�tage (cf. arr�t 1C_338/2011 du 30 janvier 2012 consid. 3, publi� in SJ 2012 I 422). Il en va de m�me du recourant A.________, propri�taire de parcelles voisines de celle des constructeurs (cf. ATF 121 II 171 consid. 2b p. 174). Dans ces conditions, la qualit� pour agir des autres recourants peut demeurer ind�cise, comme elle l'a �t� devant le Tribunal cantonal.
Dans un grief de nature formelle qu'il convient d'examiner en premier lieu, les recourants se plaignent d'une violation de leur droit d'�tre entendus. Ils reprochent � la cour cantonale de ne pas avoir donn� suite � leur requ�te de produire le "rapport de la Commission de construction de la Commune" ainsi que les "plaintes concernant les nuisances provoqu�es par l'exploitation des recourants".
2.1.�Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend notamment pour le justiciable le droit d'obtenir l'administration des preuves pertinentes et valablement offertes, de participer � l'administration des preuves essentielles et de se d�terminer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 133 I 270 consid. 3.1 p. 277 et les r�f�rences). Le juge peut cependant renoncer � l'administration de certaines preuves, notamment lorsque les faits dont les parties veulent rapporter l'authenticit� ne sont pas importants pour la solution du litige. Ce refus d'instruire ne viole leur droit d'�tre entendues que si l'appr�ciation anticip�e de la pertinence du moyen de preuve offert, � laquelle le juge a ainsi proc�d�, est entach�e d'arbitraire (ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157 et les r�f�rences).
2.2.�S'agissant du rapport de la Commission de construction de la Commune, les intim�s ont expliqu� - r�f�rence l�gale � l'appui - que cette instance ne se pronon�ait que pour les projets de constructions communales et que tel n'�tait pas le cas en l'esp�ce, ce qui expliquait l'absence du document dans le dossier communal. Les recourants ne contestent pas ce point de vue, ni n'exposent en quoi un tel rapport - s'agissant d'un projet soumis � des autorisations du canton - serait pertinent pour l'issue du litige. Quant aux �ventuelles plaintes relatives � l'exploitation actuelle des intim�s dans les locaux sous-dimensionn�s au centre du village (cf. consid. 3.1.3 ci-apr�s), elles ne sauraient exercer d'influence sur le sort de la proc�dure relative � une nouvelle construction situ�e ailleurs. L'autorit� n'avait ainsi pas l'obligation de discuter ces moyens de preuve, pouvant se limiter � ceux qui lui paraissaient pertinents (cf. ATF 136 I 229 consid. 5.2 p. 236).
Le grief de violation du droit d'�tre entendu peut ainsi �tre rejet�.
Les recourants d�noncent dans l'arr�t attaqu� une violation de l'art. 16a de la loi f�d�rale du 22 juin 1979 sur l'am�nagement du territoire (LAT; RS 700). Ils soutiennent, d'une part, que l'installation pr�vue n'est pas conforme � la zone, dans la mesure o� la n�cessit� de la construction en zone agricole n'est nullement d�montr�e. Ils estiment, d'autre part, que le b�timent ne s'int�gre pas dans le paysage car il ne se situe pas dans une zone d�j� b�tie.
3.1.�Il convient d'abord d'examiner la question de la conformit� de l'installation � la zone.
3.1.1.�A teneur de l'art. 22 al. 2 LAT, une autorisation de construire est d�livr�e si la construction ou l'installation est conforme � l'affectation de la zone. L'art. 16a LAT fixe les conditions g�n�rales auxquelles des constructions et des installations peuvent �tre consid�r�es comme conformes � l'affectation de la zone agricole. L'art. 34 OAT pr�cise ces conditions, en disposant en particulier que l'autorisation de construire ne peut �tre d�livr�e que si la construction ou l'installation est n�cessaire � l'exploitation (art. 34 al. 4 let. a OAT), si aucun int�r�t pr�pond�rant ne s'oppose � leur implantation � l'endroit pr�vu (let. b) et s'il est pr�visible que l'exploitation pourra subsister � long terme (let. c). En exigeant que la construction soit n�cessaire � l'exploitation en cause, l'art. 34 al. 4 let. a OAT (qui reprend la condition pos�e � l'art. 16a al. 1 LAT) entend limiter les constructions nouvelles � celles qui sont r�ellement indispensables � l'exploitation agricole ou viticole afin de garantir que la zone agricole demeure une zone non constructible. La n�cessit� de nouvelles constructions s'appr�cie en fonction de crit�res objectifs. Elle d�pend notamment de la surface cultiv�e, du genre de cultures et de production (d�pendante ou ind�pendante du sol), ainsi que de la structure, de la taille et des n�cessit�s de l'exploitation (arr�t 1C_22/2012 du 30 ao�t 2012 consid. 3.2 et les r�f�rences). En d�finitive, ces constructions doivent �tre adapt�es, notamment par leur importance et leur implantation, aux besoins objectifs de l'exploitation en cause (ATF 133 II 370 consid. 4.2 p. 374; 129 II 413 consid. 3.2 p. 415).
Lorsqu'il s'agit de tenir compte de circonstances locales ou de trancher de pures questions d'appr�ciation, le Tribunal f�d�ral s'impose une certaine retenue (ATF 135 I 176 consid. 6.1 p. 181; 132 II consid. 4.3 p. 416 et les r�f�rences).
3.1.2.�Pour r�soudre la question de la conformit� de l'installation � la zone, la cour cantonale a v�rifi� que la nouvelle construction ne soit pas surdimensionn�e par rapport � l'utilisation envisag�e et les besoins de l'exploitation. Dans ce contexte, elle s'est fond�e sur l'�valuation �tablie par le Sagr.
Dans un premier temps, ce service a �valu� les besoins justifi�s par la vinification, le rangement des machines et les locaux techniques de la p�pini�re � un total de 2'519 m2. Pour parvenir � ce r�sultat, ce service s'est fond� sur les calculs fournis par les exploitants mis en relation avec diff�rentes normes techniques sp�cifiques au monde agricole et viticole. Il a ainsi retenu une surface de 343 m2 pour le rangement des machines et outils pour l'arboriculture (4,70 ha) et l'agriculture (4,89 ha), une surface de 550 m2 pour les machines n�cessaires � l'exploitation viticole (23,70 ha), une surface de 1'231 m2 pour la vinification de la production propre des exploitants (encavage et toutes op�rations de la r�ception du raisin � la vente de la bouteille), une surface de 380 m2 concernant les p�pini�res viticoles (7,27 ha) et une surface de 15 m2 pour remiser les engrais. Compte tenu des surfaces disponibles au centre du village et qui demeurent utiles � l'exploitation (838 m
2�), la surface projet�e (1'673 m2) reste en de�a de la surface n�cessaire telle qu'estim�e par le service sp�cialis� en la mati�re, soit 1'681 m2 (2'519 m2 - 838 m2).
Dans un second temps, le Sagr a proc�d� � une nouvelle estimation, plus pr�cise ensuite de la visite des lieux. Ce bilan adapt� laisse d�sormais appara�tre une surface totale n�cessaire de 2'727 m2. La surface existante a �galement �t� pr�cis�e et port�e � 947 m2. D�s lors, la surface n�cessaire subsistante a �t� arr�t�e � 1'780 m2 (2'727 m2 - 947 m2), soit une surface sup�rieure par rapport � celle de l'installation projet�e.
Au vu de ces �l�ments, la cour cantonale a consid�r� que la cave projet�e �tait n�cessaire � l'exploitation des constructeurs et - pour ce motif - conforme � la zone agricole. Elle a ajout� que, dans la mesure o� les produits �labor�s dans la cave provenaient de l'exploitation des intim�s, il n'�tait pas � craindre que l'installation rev�te un caract�re industriel.
3.1.3.�Les recourants affirment que les besoins objectifs de l'exploitation ne justifient pas la construction envisag�e. A l'appui de leur point de vue, ils �voquent une contradiction entre la surface de 40,56 hectares retenue par le Sagr pour estimer les besoins justifi�s de la vinification et la surface de 23,70 hectares, seulement, d�volue � la vigne. L'arr�t cantonal, reprenant les donn�es du SAgr, a op�r� la distinction entre les diverses activit�s de l'exploitation et les diff�rents besoins en surface que ces activit�s impliquaient. S'agissant sp�cifiquement de l'activit� de vinification, le Service cantonal sp�cialis� a appliqu� des normes techniques de la branche consid�r�e (Agridea). Les recourants n'expliquent pas en quoi ces normes, d�taill�es et sp�cialis�es, seraient inadapt�es. Ils ne d�montrent pas non plus que le service cantonal sp�cialis� aurait fond� ses calculs sur d'autres surfaces de terre que celles li�es � cette production. Quant � la comparaison entre la pr�sente cause et une affaire jug�e par le Tribunal f�d�ral dix ans auparavant (ATF 129 II 413), elle n'est d'aucune aide aux recourants: d'une part, elle reste cantonn�e � une comparaison abstraite et superficielle de deux situations diff�rentes; d'autre part, les dispositions l�gales applicables ne sont pas les m�mes, l'arr�t pr�cit� se fondant sur l'art. 24c LAT, alors que la pr�sente cause est soumise � l'art. 16a LAT.
En affirmant que la progression "fulgurante" de l'exploitation des intim�s aurait "pour seule cause la n�cessit� de d�montrer un besoin objectif qui n'est nullement �tabli", les recourants proc�dent par conjectures, s'�cartant ainsi des faits �tablis souverainement par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). En tout �tat, celle-ci n'a pas viol� le droit en fondant son appr�ciation sur la taille actuelle de l'exploitation agricole (cf. ATF 113 Ib 138 consid. 4c p. 141), laquelle - �l�ment non contest� - est destin�e � subsister � long terme (cf. art. 34 al. 4 let. c OAT).
Par cons�quent, en se fondant sur les calculs et les appr�ciations du Service cantonal comp�tent, la cour cantonale n'a pas viol� l'art. 16a LAT en retenant que la cave projet�e �tait conforme � l'affectation de la zone agricole. Le recours doit donc �tre rejet� sur ce point.
3.2.�Les recourants critiquent tant la localisation du hangar projet� que son int�gration au site.
3.2.1.�A l'int�rieur de la zone agricole, il d�coule de l'art. 34 al. 4 let. b OAT que le requ�rant doit d�montrer un int�r�t digne de protection � implanter la construction ou l'installation � l'endroit pr�vu; l'autorisation de construire ne peut �tre d�livr�e que si les b�timents litigieux se justifient � cet endroit et si aucune autre implantation n'est envisageable au terme d'une pes�e des int�r�ts en pr�sence. Le droit f�d�ral n'exige cependant pas l'�tude de variantes en ce qui concerne l'emplacement d'une construction agricole (arr�t 1C_574/2011 du 20 septembre 2012 consid. 3.1 et les r�f�rences).
L'int�gration de la construction projet�e au site rel�ve en revanche du droit cantonal. Cette question est r�gl�e dans le canton de Vaud � l'art. 83 du r�glement d'application de la loi du 4 d�cembre 1985 sur l'am�nagement du territoire et les constructions (RS/VD 700.11.1; ci-apr�s RLATC). A teneur de cette disposition, les constructions et installations agricoles doivent s'int�grer dans le paysage. Leur bonne int�gration d�pend notamment du choix de leur implantation, de leur volume, des mat�riaux et des teintes utilis�es (al. 1). En outre, tout nouveau b�timent li� � une exploitation agricole doit �tre regroup� avec les b�timents d�j� existants et former un ensemble architectural. Des d�rogations peuvent �tre accord�es par le d�partement si le propri�taire apporte la preuve que les imp�ratifs de l'exploitation agricole le justifient (al. 3).
3.2.2.�S'agissant du premier point, la cour cantonale a retenu que l'emplacement choisi est strat�gique, dans la mesure o� il est situ� � l'entr�e du village, en face de la d�chetterie et au carrefour des diverses parcelles viticoles exploit�es par les intim�s; il correspond en outre aux exigences d'une exploitation agricole raisonnable; le choix d'un autre emplacement, � quelques 900 m�tres de distance, n'entrait donc pas en consid�ration.
Par rapport � ces �l�ments de fait, les recourants reprochent � l'autorit� pr�c�dente d'avoir consid�r� "artificiellement" que la localisation choisie �tait centrale. Le grief est peu compr�hensible. En tout �tat, il ne r�pond pas aux exigences de motivation d�duites de l'art. 42 al. 1 LTF puisqu'il ne contient pas de critique pr�cise des diff�rents �l�ments retenus par l'instance pr�c�dente. Les recourants, en particulier, n'expliquent pas en quoi l'appr�ciation de la cour, selon laquelle l'emplacement choisi est central, se trouverait en contradiction avec les �l�ments du dossier. Dans ces conditions, l'arr�t attaqu� ne consacre pas de violation du droit f�d�ral.
3.2.3.�En ce qui concerne l'int�gration du b�timent dans le site, les juges cantonaux - qui ont proc�d� � une inspection locale - ont retenu que le hangar est pr�vu dans un secteur relativement plat, devant la d�chetterie existante, elle-m�me adoss�e � la for�t qui limite l'horizon � cet endroit; la construction est implant�e le plus loin possible de la zone de villas des recourants et un verger sera maintenu c�t� sud de la parcelle n� 277, soit sur la partie la plus proche de ces villas; la hauteur au fa�te a �t� r�duite pour diminuer autant que possible l'impact sur le voisinage; enfin, des mat�riaux en bois ont �t� privil�gi�s pour les fa�ades.
L� encore, les recourants ne cherchent pas � d�montrer que les constatations de fait auxquelles a proc�d� la cour cantonale seraient manifestement inexactes. Ils critiquent en revanche l'appr�ciation des juges pr�c�dents quant � un "regroupement du b�ti" et leur reprochent d'avoir consid�r� que l'installation serait comprise dans "une zone largement b�tie". Ils semblent de la sorte sugg�rer que l'arr�t attaqu� contreviendrait � l'art. 83 al. 3 RLATC. Ce faisant, ils perdent de vue que le Tribunal f�d�ral, appel� � revoir l'interpr�tation d'une norme cantonale sous l'angle restreint de l'arbitraire, ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4 p. 560). Dans ce contexte, la cour cantonale a estim� que la localisation proche d'une zone d�j� largement b�tie et de regroupement de b�timents r�pondait, � tout le moins en partie, au but de l'art. 83 al. 3 RLATC. Une telle motivation ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause: il convient d�s lors de confirmer cette approche, m�me si une autre solution - m�me pr�f�rable - serait envisageable (ATF pr�cit�s, ibid.).
3.3.�Au vu de ce qui pr�c�de, les griefs li�s � la conformit� de la construction avec la zone, � l'implantation et � l'int�gration de l'installation doivent �tre rejet�s, dans la mesure de leur recevabilit�.
Les frais judiciaires sont mis � la charge des recourants qui succombent (art. 66 al. 1 LTF). Ceux-ci verseront en outre aux intim�s, qui obtiennent gain de cause, des d�pens pour les frais de leur mandataire autoris� � les repr�senter devant le Tribunal f�d�ral (art. 40 et 68 al. 1 et 2 LTF; Bernard Corboz, Commentaire de la LTF, n. 17 ad art. 68). Il n'y a pas lieu de pr�voir de d�pens au b�n�fice de la Municipalit�, celle-ci ayant agi dans l'exercice de ses attributions officielles sans que son int�r�t patrimonial soit en cause (art. 68 al. 3 LTF). Il en va de m�me des services cantonaux qui ont particip� � la proc�dure.
Le recours est rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � la charge des recourants, solidairement entre eux.
Une indemnit� de 3'000 fr. est allou�e aux intim�s � titre de d�pens, � la charge des recourants, solidairement entre eux.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, de la Municipalit� de Founex et du Service du d�veloppement territorial du canton de Vaud, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, et � l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial.
Lausanne, le 9 octobre 2013

References: art. 82
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 34
 art. 68