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Timestamp: 2016-10-21 18:17:11+00:00

Document:
4A_45/2016 (20.06.2016)
4A_45/2016 � � Arr�t du 20 juin 2016
Klett et Abrecht, juge suppl�ant.
Me Olivier Gabus,
7 d�cembre 2015 par la Cour d'appel civile du
A.a.�Par contrat du 27 octobre 2004, B.________ (ci-apr�s: la cliente), n�e en septembre 1923, a conf�r� � la soci�t� A.________ SA (ci-apr�s: la g�rante) le mandat de g�rer ses actifs d�pos�s aupr�s de la banque C.________ SA (ci-apr�s: la Banque) � Neuch�tel. L'art. 5 du contrat pr�voyait que �le Mandataire exercera le mandat de gestion conform�ment � la politique de placement express�ment convenu (sic) avec le Mandant et consign� (sic) dans le document A1�. L'art. 9 avait la teneur suivante: �Le Mandataire ne peut �tre tenu responsable des actions ou des omissions fond�es sur la bonne foi, c'est-�-dire qu'il r�pond uniquement des cas de n�gligence grave. (...) �. Le document A1, dat� du m�me jour, qualifiait le �profil du client� de �dynamique�, par opposition � �conservateur� ou �pond�r�. Le placement avait pour objectif la croissance r�elle du capital, la cliente �tant pr�te � prendre des risques, selon une attitude plut�t agressive. La monnaie de r�f�rence des placements �tait le franc suisse et des investissements sp�culatifs �taient autoris�s. Une deuxi�me annexe A2 pr�cisait que �Le pr�sent acte autorise la soci�t� � effectuer pour le compte du client des placements � caract�re sp�culatif (options, situations sp�ciales, obligations � haut rendement, instruments d�riv�s de toutes sortes) �, cela � hauteur de 80 % du montant des avoirs. Figurait encore la clause selon laquelle �Les risques inh�rents � ces types d'investissement sont enti�rement connus et accept�s par le client. Sa disposition � assumer des pertes est totale�.
A.b.�Au 31 d�cembre 2004, les avoirs de la cliente aupr�s de la Banque s'�levaient � environ 180'000 fr. La cliente �tait en outre titulaire d'un d�p�t aupr�s d'une banque priv�e, pour une valeur de quelque 195'000 fr. A fin f�vrier 2007, le dossier titres d�tenu aupr�s de cet �tablissement a �t� transf�r� � la Banque, qui est devenue seule d�positaire d�s ce moment-l�. Au 25 juin 2009, la valeur du portefeuille de la demanderesse aupr�s de la Banque est tomb�e � 8'700 fr. La cliente dit avoir d�couvert la disparition quasi-totale de sa fortune au printemps 2009, au moment de remplir sa d�claration d'imp�ts avec l'aide de proches; elle a alors charg� un mandataire d'obtenir des explications circonstanci�es de la g�rante. Il s'en est suivi un �change de correspondances, � l'occasion duquel la g�rante a fourni quelques documents bancaires, sans gu�re donner d'explications sur les raisons de la perte constat�e.
B.a.�Par demande d�pos�e le 27 octobre 2009 devant le Tribunal cantonal neuch�telois, la cliente (ci-apr�s: la demanderesse) a actionn� la g�rante (ci-apr�s: la d�fenderesse) en paiement de 147'675 fr. plus int�r�ts, somme correspondant au dommage qu'elle consid�rait avoir subi du fait de la mauvaise gestion de son portefeuille par la d�fenderesse. En substance, la demanderesse all�guait qu'au 31 d�cembre 2007, son capital �tait encore de 243'500 fr., montant dont il fallait d�duire 35'000 fr. qu'elle avait pr�lev�s au cours de l'ann�e 2008. De ces 208'500 fr., il ne subsistait plus que 8'700 fr. en juin 2009, la perte effective �tant de 199'800 fr. (208'500 - 8'700). La perte admissible eu �gard � la chute g�n�rale des march�s aurait �t� de - 25 %, soit 52'125 fr. La demanderesse chiffrait ainsi son dommage � 147'675 fr. (199'800 - 52'125).
B.b.�Par r�ponse du 25 janvier 2010, la d�fenderesse a conclu au rejet int�gral de la demande.
B.c.�Ensuite de l'entr�e en vigueur du CPC et de la nouvelle organisation judiciaire neuch�teloise, la cause a �t� transf�r�e au Tribunal civil du Littoral et du Val-de-Travers (ci-apr�s: le Tribunal civil).
Une expertise judiciaire a �t� mise en oeuvre. L'expert, qui exploite un bureau fiduciaire, a d�pos� un rapport principal le 11 juin 2013 et un compl�ment le 24 d�cembre 2013.
B.d.�Par jugement du 9 juin 2015, le Tribunal civil a condamn� la d�fenderesse � verser � la demanderesse la somme de 96'988 fr. plus int�r�ts. Son raisonnement est succinctement r�sum� ci-dessous.
Le contrat de gestion conclu par les parties est soumis aux r�gles du mandat, en particulier quant � la responsabilit� de la d�fenderesse en tant que g�rante de fortune ind�pendante. Celle-ci a viol� son devoir d'information tant � la conclusion du contrat qu'au cours de son ex�cution; elle s'est �cart�e sans droit des instructions contenues dans le contrat et a plus g�n�ralement viol� les r�gles �l�mentaires de la profession en mati�re de sauvegarde des int�r�ts du mandant. Il s'agit l� d'une faute grave, rendant inop�rante la clause d'exclusion de responsabilit� figurant � l'article 9 du contrat. La preuve du dommage �tant tr�s difficile � apporter, il faut recourir � l'art. 42 al. 2 CO et proc�der en �quit�, par comparaison avec le r�sultat d'une gestion qui aurait �t� conforme au contrat, en tenant compte de l'�volution des march�s financiers. Il ressort de l'expertise que la perte subie par le portefeuille de la demanderesse est sup�rieure de 80'189 fr. par rapport � l'indice UBS Actions dont la monnaie de r�f�rence est le franc suisse, respectivement sup�rieure de 96'988 fr. par rapport � l'indice Euro Stoxx 50 exprim� en euro. En d�finitive, le tribunal s'est fond� sur ce dernier indice, consid�r� comme le plus proche du type de gestion pratiqu�e par la d�fenderesse, du point de vue de l'expert et de l'aveu m�me de la d�fenderesse.
B.e.�Par arr�t du 7 d�cembre 2015, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal neuch�telois a rejet� l'appel interjet� par la d�fenderesse contre le jugement du 9 juin 2015.
La d�fenderesse a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, concluant � ce que la demande du 27 octobre 2009 soit enti�rement rejet�e.
La demanderesse a sollicit� l'octroi de l'assistance judiciaire et d�pos� dans le m�me temps une r�ponse concluant au rejet du recours.
L'autorit� pr�c�dente s'est r�f�r�e � son arr�t.
1.1.�La d�fenderesse, qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires (art. 76 al. 1 LTF), a agi en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu sur appel par le tribunal sup�rieur du canton (art. 75 LTF) dans une contestation civile dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 72 al. 1 et 74 al. 1 let. b LTF). Son recours en mati�re civile est recevable sur le principe.
1.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut rectifier ou compl�ter les constatations de l'autorit� pr�c�dente que si elles sont manifestement inexactes ou d�coulent d'une violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). "Manifestement inexactes" signifie ici "arbitraires" (ATF 140 III 115 consid. 2 p. 117; 135 III 397 consid. 1.5). Encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
1.3.�Le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit (art. 106 al. 1 LTF) � l'�tat de fait constat� dans l'arr�t cantonal. Cela n'implique pas qu'il examine toutes les questions juridiques qui pourraient se poser, � l'instar d'un juge de premi�re instance. Eu �gard � l'obligation de motiver impos�e par l'art. 42 al. 2 LTF, l'autorit� de c�ans ne traite que les questions qui sont soulev�es devant elle par les parties, � moins que la violation du droit ne soit manifeste (ATF 140 III 115 consid. 2 p. 116; 140 III 86 consid. 2).
2.1.�Les parties ne contestent pas avoir conclu un mandat de gestion de fortune.
Dans le mandat de gestion de fortune (appel� aussi contrat de gestion de fortune), le g�rant s'oblige � g�rer, dans les termes du contrat, tout ou partie de la fortune du mandant, en d�terminant lui-m�me les op�rations boursi�res � effectuer, dans les limites fix�es par le client (arr�ts 4A_336/2014 du 18 d�cembre 2014 consid. 4.1; 4A_90/2011 du 22 juin 2011 consid. 2.2.1; 4A_168/2008 du 11 juin 2008 consid. 2.1, in SJ 2009 I 13). Le mandat de gestion est un mandat au sens des art. 394 ss CO, au moins en ce qui concerne les devoirs et la responsabilit� du g�rant (ATF 132 III 460 consid. 4.1 p. 464; 124 III 155 consid. 2b p. 161).
2.2.�La responsabilit� du g�rant �tant soumise aux r�gles du mandat, le g�rant est responsable envers le client de la bonne et fid�le ex�cution du contrat (art. 398 al. 2 CO; ATF 124 III 155 consid. 2b p. 161). Le g�rant a un devoir de diligence et r�pond du dommage qu'il cause au client en violant ce devoir intentionnellement ou par n�gligence (art. 321e CO applicable par renvoi de l'art. 398 al. 1 CO; ATF 124 III 155 consid. 3 p. 161; arr�t pr�cit� 4A_90/2011 consid. 2.2.2). Le g�rant doit ex�cuter avec soin la mission qui lui est confi�e et sauvegarder fid�lement les int�r�ts l�gitimes de son mandant, son premier devoir �tant d'agir au profit du mandant et de s'abstenir de tout acte susceptible de lui porter pr�judice (arr�t 4A_351/2007 du 15 janvier 2008 consid. 2.2; arr�t 4C.387/2000 du 15 mars 2001 consid. 2a, in SJ 2001 I 525; ATF 108 II 197 consid. 2a p. 198). Le devoir de diligence doit �tre d�termin� de mani�re objective (arr�t pr�cit� 4A_90/2011 consid. 2.2.2; arr�t 4C.158/2006 du 10 novembre 2006 consid. 3.1; arr�t 4C.126/2004 du 15 septembre 2004 consid. 2.2). S'il doit d�ployer la diligence due, le g�rant ne garantit aucun r�sultat (arr�t pr�cit� 4C.158/2006 consid. 3.1; arr�t 4C.18/2004 du 3 d�cembre 2004 consid. 1.1, in Praxis 2005 n� 73 p. 566).
2.3.�Selon la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, les personnes qui s'occupent � titre professionnel de gestion de patrimoine, � l'instar du gestionnaire de fortune, ont un devoir particulier d'information envers leurs clients, qui d�coule de l'obligation de diligence et de fid�lit� impos�e au mandataire par l'art. 398 al. 2 CO. Le client doit �tre renseign� sur les risques des investissements qu'il envisage, conseill� au besoin de mani�re appropri�e quant aux diff�rentes possibilit�s de placement et pr�venu contre la prise de d�cisions inconsid�r�es, cela en fonction du niveau propre de ses connaissances et de la nature des placements entrant en consid�ration. Le mandataire doit donc s'informer, en questionnant son client, sur le niveau de connaissances de celui-ci et sur sa tol�rance au risque. Les obligations du mandataire sont d'autant plus strictes qu'il s'agit d'affaires � option ou d'op�rations � terme, lesquelles sont, selon l'exp�rience, hautement sp�culatives et en cons�quence risqu�es (ATF 124 III 155 consid. 3a et les r�f�rences cit�es; arr�ts 4A_364/2013 du 5 mars 2014 consid. 6.3; 4A_380/2010 du 16 novembre 2010 consid. 2.1).
2.4.�En mati�re contractuelle, les conditions d'une action en responsabilit� sont �nonc�es � l'art. 97 al. 1 CO. Si le client ne peut obtenir l'ex�cution de l'obligation ou ne peut l'obtenir qu'imparfaitement, le g�rant est tenu de r�parer le dommage en r�sultant, � moins qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable (arr�t pr�cit� 4A_90/2011 consid. 2.2.2).
2.4.1.�La notion juridique du dommage est commune aux responsabilit�s contractuelle et d�lictuelle (art. 99 al. 3 CO; ATF 87 II 290 consid. 4a p. 291) : consistant dans la diminution involontaire de la fortune nette, le dommage correspond � la diff�rence entre le montant actuel du patrimoine du l�s� et le montant que ce m�me patrimoine aurait si l'�v�nement dommageable - ou la violation du contrat - ne s'�tait pas produit. Il peut survenir sous la forme d'une diminution de l'actif, d'une augmentation du passif, d'une non-augmentation de l'actif ou d'une non-diminution du passif (ATF 133 III 462 consid. 4.4.2 p. 471).
2.4.2.�Selon l'art. 42 CO, la preuve d'un dommage incombe � celui qui en demande r�paration (al. 1). Lorsque le montant exact du dommage ne peut pas �tre �tabli, le juge le d�termine �quitablement, en consid�ration du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie l�s�e (al. 2). Cette derni�re disposition tend � instaurer une preuve facilit�e en faveur du l�s�; n�anmoins, elle ne le lib�re pas de la charge de fournir au juge, dans la mesure o� cela est possible et o� on peut l'attendre de lui, tous les �l�ments de fait qui constituent des indices de l'existence du dommage et qui permettent ou facilitent son estimation; elle n'accorde pas au l�s� la facult� de formuler sans indications plus pr�cises des pr�tentions en dommages-int�r�ts de n'importe quelle ampleur. Au demeurant, l'estimation du dommage rel�ve de la constatation des faits et elle �chappe, sous r�serve de la protection contre l'arbitraire, au contr�le du Tribunal f�d�ral (ATF 131 III 360 consid. 5.1 p. 363/364; voir aussi ATF 133 III 462 consid. 4.4.2 p. 471).
Si, dans le proc�s, le l�s� ne satisfait pas enti�rement � son devoir de fournir des �l�ments utiles � l'estimation, l'une des conditions dont d�pend l'application de l'art. 42 al. 2 CO n'est pas r�alis�e, alors m�me que, le cas �ch�ant, l'existence d'un dommage est certaine. Le l�s� est alors d�chu du b�n�fice de cette disposition. La preuve du dommage n'�tant pas apport�e, le juge doit refuser la r�paration (arr�t 4A_154/2009 du 8 septembre 2009 consid. 6).
2.4.3.�Dans plusieurs contestations concernant la responsabilit� du g�rant de fortune, le Tribunal f�d�ral a admis que le dommage pouvait �tre d�termin� par comparaison entre le r�sultat du portefeuille effectivement en cause et celui d'un portefeuille hypoth�tique constitu� et g�r� conform�ment au contrat pendant la m�me p�riode (arr�ts pr�cit�s 4A_351/2007 consid. 3.2.2; 4C.295/2006 consid. 5.2.2; 4C.18/2004 consid. 2). Cette m�thode permet de prendre en consid�ration, � l'avantage du g�rant fautif, la perte que le mandant aurait probablement aussi subie avec un g�rant consciencieux, par l'effet d'une baisse g�n�ralis�e des cours dans la p�riode en cause (arr�t pr�cit� 4C.158/2006 consid. 4); cela se justifie car une perte de ce genre ne se trouve pas en lien de causalit� avec l'ex�cution d�fectueuse du contrat (arr�t 4A_481/2012 du 14 d�cembre 2012 consid. 3, in SJ 2013 I 487).
3.1.�L'analyse port�e par les juges cantonaux sur le comportement de la g�rante est succinctement pr�sent�e ci-dessous.
La d�fenderesse a viol� de mani�re flagrante ses devoirs d'information tant lors de la conclusion du contrat que durant son ex�cution, ainsi que son devoir d'investigation envers la demanderesse, qui �tait �g�e de 81 ans lors de la conclusion du contrat, �tait inexp�riment�e en mati�re d'investissements financiers et n'avait d'autres ressources que son portefeuille de titres et sa rente AVS.
La d�fenderesse a non seulement omis d'informer la demanderesse de fa�on conforme � ses obligations, mais elle a de surcro�t enfreint les instructions re�ues. Pendant toute la dur�e du contrat, la limite de 80 % pos�e pour les placements sp�culatifs a �t� d�pass�e, et les avoirs ont presque exclusivement �t� plac�s en euros alors que la monnaie de r�f�rence convenue �tait le franc suisse.
Enfin, les placements d�cid�s par la d�fenderesse ont viol� tous les principes applicables en mati�re de diversification. Selon l'expertise, le portefeuille de la demanderesse n'�tait constitu� que de trois � cinq positions, pour des avoirs de l'ordre de 375'000 fr. en d�but de mandat (valeur de l'ensemble du dossier au 31 d�cembre 2014). Bien plus, les placements li�s au produit P.________ ont repr�sent� entre 35,5 % et 100 % des placements sp�culatifs selon les ann�es (placements sp�culatifs qui ont eux-m�mes toujours d�pass� la proportion convenue de 80 % des avoirs sous gestion); � certaines p�riodes se sont m�me ajout�es des actions P.________ qui ont encore augment� l'exposition au risque sur cette soci�t�. Aucun gestionnaire diligent n'aurait expos� son client - � tout le moins sans l'avoir d�ment inform� et averti, ce qui n'a pas �t� le cas en l'esp�ce - � un tel risque, de surcro�t concentr� sur des warrants. Ces produits dits structur�s pr�sentent un risque accru, voire tr�s �lev�; � la diff�rence des actions, o� une chute du cours peut �tre suivie d'une reprise avec la perspective d'un gain futur, la perte subie sur un warrant est d�finitive.
3.2.�Concernant le dommage subi par la demanderesse, le Tribunal civil, et dans la foul�e le Tribunal cantonal, s'appuyant sur l'expertise, ont jug� que la preuve du dommage avait �t� apport�e � satisfaction et que, conform�ment � la jurisprudence pr�cit�e (consid. 2.4.3 supra), il fallait comparer, sur toute la dur�e contractuelle puisque la violation contractuelle s'�tendait sur cette p�riode, l'�volution du portefeuille de la demanderesse avec celle d'un portefeuille hypoth�tique, dont la composition aurait en l'occurrence correspondu � celle de l'indice Euro Stoxx 50.
A cet �gard, l'expert a pr�cis� qu'il �tait difficile de trouver un indice permettant une comparaison de performance. Il avait vainement demand� � la d�fenderesse des r�f�rences de rendement pour des portefeuilles dynamiques en rapport avec les ann�es 2004 � 2008. L'expert avait finalement pris en compte deux crit�res: d'une part, l'indice Euro Stoxx 50, qui regroupe des soci�t�s europ�ennes et dont la monnaie de r�f�rence est l'euro; d'autre part, l'indice UBS Actions, qui est l'indice le plus dynamique de cette banque, constitu� � 90 % d'actions et dont la monnaie de r�f�rence est le franc suisse. La perte subie par le portefeuille de la demanderesse exc�dait de 80'189 fr. celle enregistr�e avec l'indice UBS Actions; elle d�passait de 96'988 fr. celle enregistr�e avec l'indice Euro Stoxx 50. Celui-ci, aux dires de l'expert, se rapprochait le plus du genre de placements pratiqu�s par la d�fenderesse dans l'ex�cution du mandat. L'administrateur de la d�fenderesse l'avait du reste reconnu devant l'expert. Par cons�quent, les juges neuch�telois ont retenu cet indice comme �l�ment de comparaison et conclu que le dommage subi par la d�fenderesse �tait de 96'988 fr.
3.3.�Devant le Tribunal f�d�ral, la d�fenderesse dit ne pas remettre en cause la responsabilit� qui lui a �t� imput�e, quand bien m�me elle ne partage pas l'appr�ciation du premier juge et de la cour cantonale � cet �gard. Dans ces conditions, il n'y a pas mati�re � revoir le raisonnement des juges neuch�telois en tant qu'ils reprochent � la d�fenderesse une violation de ses obligations d�coulant du contrat de gestion (consid. 3.1 supra), ce raisonnement n'�tant entach� d'aucune erreur juridique manifeste (consid. 1.3 supra).
Seront d�s lors examin�s les griefs relatifs � la preuve et au calcul du dommage (consid. 3.2 supra).
3.4.�La d�fenderesse reproche � la demanderesse de ne pas avoir suffisamment apport� la preuve de son dommage. L'indice Euro Stoxx 50 ne serait pas pertinent du fait qu'il serait trop �loign� de la composition effective du portefeuille de la demanderesse. Il aurait bien plut�t fallu se r�f�rer � un portefeuille hypoth�tique contenant des produits similaires dans leur nature intrins�que � ceux composant le portefeuille de la demanderesse. L'indice Euro Stoxx 50, comme d'ailleurs l'indice UBS Actions, est compos� d'actions et n'aurait d�s lors rien de comparable avec les v�hicules d'investissement sp�culatifs utilis�s dans la gestion du portefeuille de la demanderesse.
3.5.�Les griefs de la d�fenderesse tombent � faux. En effet, celle-ci perd de vue que le portefeuille hypoth�tique dont le r�sultat peut �tre compar� � celui du portefeuille de la cliente doit �tre constitu� et g�r� de fa�on conforme au contrat et aux r�gles du mandat (cf. consid. 2.4.3 supra). Or, en l'esp�ce, il est constant que le recours � des v�hicules d'investissement hautement sp�culatifs comme des warrants constituait en lui-m�me une violation caract�ris�e des devoirs d'information incombant au g�rant (cf. consid. 2.3 supra). Qui plus est, la limite de 80 % pour les placements sp�culatifs a �t� d�pass�e pendant toute la dur�e du contrat, et le portefeuille de la demanderesse n'�tait constitu� que de trois � cinq positions, en violation de tous les principes applicables en mati�re de diversification (cf. consid. 3.1 supra).
L'expert s'est expliqu� sur les difficult�s � trouver un indice de r�f�rence dans le cas particulier, pr�cisant que s'il n'existait pas d'indice adapt� pour la comparaison avec le portefeuille litigieux, cela tenait peut-�tre au fait qu'en r�gle g�n�rale, les portefeuilles ne contiennent pas une proportion aussi importante de warrants (compl�ment d'expertise, p. 14). Le Tribunal cantonal a fait sienne cette remarque, relevant que les difficult�s rencontr�es tenaient peut-�tre bien au fait que la gestion du portefeuille �tait � ce point atypique que celui-ci ne pouvait �tre compar� � aucun autre. La d�fenderesse taxe cette explication d'arbitraire en soulignant le bon rendement obtenu initialement avec les placements risqu�s; ce faisant, elle m�conna�t les pertes importantes qu'ils ont finalement g�n�r�es. En outre, elle ne dit mot sur le fait qu'elle n'a pas propos� d'autres indices de r�f�rence � l'expert.
L'expert a jug� que l'indice Euro Stoxx 50 se rapprochait le plus du genre de placements op�r�s par l'appelante. La cour cantonale a constat� en fait, de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral (cf. consid. 1.2 supra), que l'administrateur de la d�fenderesse avait admis le choix de cet indice devant l'expert. La d�fenderesse tente vainement de contester ce fait en se r�f�rant � une pi�ce d�nu�e de pertinence.
Certes, la monnaie de r�f�rence de cet indice est l'euro, tandis que le contrat optait pour le franc suisse. Cet �l�ment n'est toutefois pas d�terminant dans ce cas particulier. En effet, le franc suisse a �t� choisi en relation avec un profil tr�s risqu�, ce qui excluait au moins le risque sur effet de change. Or, encore une fois, ce profil contractuel ne saurait servir de crit�re pour le portefeuille hypoth�tique, la d�fenderesse ayant viol� l'art. 398 al. 2 CO en omettant d'informer la cliente des risques d'un tel profil, qui �tait inadapt� � sa situation. L'Euro Stoxx 50 est notoirement consid�r� comme une r�f�rence du march� de la zone euro; il effectue une moyenne des actions de cinquante grandes soci�t�s de la zone euro, s�lectionn�es dans divers secteurs de l'�conomie en fonction de l'importance de leur capitalisation boursi�re. On se situe ainsi dans une perspective de gestion plus classique et diversifi�e, appropri�e � la situation de la demanderesse, les risques �tant moindres que ceux ressortant du profil d�fini dans le contrat. L'administrateur de la d�fenderesse a par ailleurs approuv� le choix d'un indice en euros, alors que l'�volution respective du franc suisse et de l'euro sur la p�riode critique lui �tait connue. Dans ces circonstances, il n'y a pas mati�re � critiquer l'utilisation de cet indice.
3.6.�La mani�re dont les juges cantonaux ont d�termin� le dommage sur la base des conclusions de l'expertise judiciaire �chappe ainsi � la critique, ce qui scelle le sort du recours.
Vu l'issue du recours, les frais de la pr�sente proc�dure seront mis � la charge de la d�fenderesse (art. 66 al. 1 LTF), qui versera en outre � la demanderesse une indemnit� de 6'000 fr. � titre de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
La requ�te d'assistance judiciaire formul�e par la demanderesse (art. 64 LTF) est en cons�quence priv�e d'objet.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 5'000 fr., sont mis � la charge de la d�fenderesse.
La requ�te d'assistance judiciaire de la demanderesse est sans objet.

References: l'article 9
 art. 394
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF