Source: https://frda.stanford.edu/fr/catalog/zk023fy2787_00_0714
Timestamp: 2017-10-22 18:50:49+00:00

Document:
Archives numériques de la Révolution française: Tome 33 : Table générale alphabétique de l’Assemblée nationale Constituante - page 710
Tome 33 : Table générale alphabétique de l’Assemblée nationale Constituante » page 710
﻿UNI
Ulry, député du tiers état du bailliage de Bar-le-Duc en Barrois. Répond à l'appel général (t. Vlll, p. 90). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 138). = Parle sur la réponse du roi du 4 octobre 1789 à une demande de sanction (t. XI, p. 345). == Parle sur la division du royaume (t. XI, p. 406). = Parle sur les biens domaniaux (t. XV, p. 493). = Parle sur les patentes (t. XXlll, p. 218).
Ultima ratio regam. De Sillery demande Ja suppression de cette légende, qui est empreinte sur les canons (19 juin 1790, t. XVI, p. 376).
Uniforme des gardes nationales. — Voir garde nationale, §§ 18, 19, 26 et 27.
§ 1er.— Les recteurs, principaux, professeurs et agrégés de l'Université de Paris, introduits à la barre, affirment leur adhésion à tous les décrets de l'Assemblée pour l'organe de Du-mou'-hel, recteur (8 janvier 1791, t. XXII, p. 92); — réponse du président Emmery (ibid. et p. suiv.).
§ 2. — Projet de décret présenté par Vieillard sur la nomination des officiers des Universités (18 janvier 1791, t. XXII, p. 305); — renvoi au comité de Constitution (ibid.). — Voir ci-dessous § 4.
§ 3. — Rapport par Vieillard sur une contestation entre les corps administratifs de la ville de Poitiers et l'Université de cette ville (5 février 1791, t. xxil, p. 735 et suiv.) ; — discussion : abbé Maury, Babey, abbé Maury, Beaupoil de Sainte-Aulaire, Thibaudeau, Lanjuinais, Dumouchel (ibid. p. 736 et suiv.) adoption (ibid. p. 738).
§ 4. —Le Chapelier communique une lettre du président du directoire du département de Pans (La Rochefoucauld), accompagnée .d'un
Universités (Suite).
projet de décret relatif à la nomination du recteur de l'université de Paris, au mode de remplacement des professeurs et à l'obligation du serment pour les professeurs (22 mars 1791, t. XXIV, p. 280 "et suiv.); — adoption (ibid. p. 281);-r- un membre demande l'extension de ce décret aux autres universités (ibid.) ; — renvoi de cette motion, sur la demande de Treilhard, au comité ecclésiastique (ibid.).
§ 5. — L'Assemblée décide qu'une députation de 12 membres de l'Assemblée assistera à la distribution de l'Université deParis (10 Ml" lel 1791, t. XXVlll, p. 99); — liste des membres composant cette députation (ibid.).
Usage des compliments et des remerciements à l'occasion de l'élection des présidents de l Assemblée. —Suppression dé cet usage. — Voir Présidence de l'Assemblée.
Usines. — Voir Etablissements dangereux.
Usson (Marquis d'), député de la noblesse delà sénéchaussée de Pamiers. Propose la création d'une caisse patriotique et militaire (t. XI, p. 619 et suiv.). = Présente un projet de caisse patriotique et militaire (t. XXXII, p. 105 et suiv.).
Usure. — Prêts à intérêts.
Uzerche (Affaire d'). — Voir Troubles, § 48. Limousin (Bas-)
Uzerche (Ville d'). —Voir Impositions locales, § 18. — Paroisses (Suppression, réduction, circonscription et gouvernement de), § 69.
Uzès (Catholiques de la ville d'). — Voir Religion, §
Uzès (District d'). — Voir Paroisses (Suppression, réduction, circonscription etgouvernementde),
. § 40.
Uzès (Ville dO- — Voir Troubles, § 1 lO.

References: § 1

§ 2
 § 4

§ 3

§ 4

§ 5
 § 48
 § 18
 § 69
 § 40
 § 1