Source: http://www.lostobject.ch/lostobject/fr/general_terms
Timestamp: 2020-04-05 22:26:00+00:00

Document:
Conditions générales | Lost Object
Contenu et conclusion du contrat
Prix, frais d'envoi, taxe sur la valeur ajoutée et paiement
Responsabilité pour défauts de la marchandise livrée
Obligations d'information en cas de dommages de transport
Information sur la révocation
Utilisation de www.lostobject.ch
Politique de confidentialité LOST OBJECT SA
Les présentes conditions générales sont applicables à tous les rapports contractuels existants entre Lost Object S.A. (ci-après « L.O. ») et ses prestataires de service, aux clients du magasin en ligne www.lostobject.ch. Restent réservés les éventuels accords particuliers existants entre L.O. et les prestataires de services, respectivement le client pour autant que ces accords aient été stipulés par écrit.
Les relations commerciales entre L.O. et le client sont soumises au droit suisse. Restent réservées les éventuelles dispositions contractuelles impératives réservées par le droit des consommateurs.
§ 2. Contenu et conclusion du contrat
L.O. propose à ses clients une plateforme digitale, pour leur faciliter la possibilité de retrouver leur objet identifié grâce à différents supports munis d’un code numérique de façon à garder l’anonymat. Les supports consistent en des étiquettes autocollantes L.O. de différentes tailles, un porte-clés L.O., une médaille L.O.
La présentation des produits dans le magasin en ligne ne constitue pas une offre juridique contraignante, mais un catalogue en ligne sans engagement. En revanche, le client s’engage par l’envoi d’une validation de commande ferme des marchandises proposées à la vente et intégrées dans le panier du client en cliquant sur le bouton « Commandez ». La confirmation de la réception de la commande est adressée en même temps que l’acceptation de la commande, par envoi d’un courrier électronique automatique de confirmation. Le contrat de vente est réputé conclu par l’envoi du courrier électronique de confirmation (email de confirmation de commande).
Les conditions générales peuvent être consultées en cliquant sur le lien « Conditions Générales de Vente », ou « CGV ».
§ 3. Prix, frais d’envoi, taxe sur la valeur ajoutée et paiement.
Les prix indiqués sur le site correspondent aux différents types de services offerts. Tous les prix incluent la TVA.
Les prix du pack choisi s’entendent sans les frais d’envoi.
Le montant des frais d’envoi dépend de la destination souhaitée. Il est facturé en sus par L.O.
La livraison aux clients est effectuée par L.O. contre l’un des modes de paiement suivants, au choix du client :
- Paiement par carte de crédit.
Si les modes de paiement Visa, Master Card ou PayPal sont sélectionnés, le paiement est traité par notre Payment Service Provider Suisse. Le client est transféré sur le site concerné pour saisir ses données de paiement. L.O. elle-même n’enregistre pas de données liées au moyen de paiement.
Le compte lié à la carte de crédit du client est débité quand la commande est validée par le client.
L.O. émet systématiquement une facture au client, laquelle est adressée par courrier électronique uniquement.
§ 4. Livraison et transfert du risque
La livraison des marchandises commandées est effectuée par la Poste Suisse.
Les marchandises commandées sont livrées à l’adresse indiquée par le client dans le bulletin de commande électronique.
L’envoi des marchandises est effectué dans les 15 jours ouvrables maximum sauf en cas de rupture de stock et d’imprévus majeurs. Le client en sera immédiatement averti par courriel.
Les marchandises livrées restent la propriété de L.O. jusqu’au règlement de toutes les créances découlant du contrat.
§ 6. Responsabilité pour défauts de la marchandise livrée
En cas de défauts, le client peut bénéficier des droits de garantie légaux conformément aux dispositions suivantes.
Les dommages causés par des actes inappropriés du client lors de l’utilisation, de l’installation, de la manipulation ou du stockage de la marchandise ne lui donnent aucun droit de garantie envers L.O.
Le client est tenu de présenter ses réclamations pour défauts de la marchandise livrée à L.O. dans un délai de dix jours ouvrables après réception.
§ 7. Obligations d’information en cas de dommages de transport
Si des marchandises sont livrées avec des dommages visibles sur l’emballage ou au contenu, le client est tenu de réclamer immédiatement auprès du transporteur, indépendamment de ses droits de garantie, et de prendre contact par email ou autrement (par courrier) avec L.O. pour que cette dernière puisse faire valoir ses droits envers le transporteur le cas échéant.
§ 8. Information sur la révocation.
Le client peut révoquer sa déclaration contractuelle dans les quatorze jours, sans indiquer de motif, sous forme écrite (lettre ou email). Le délai commence à courir au moment de la réception par L.O.de cette information sous forme écrite, mais pas avant la réception de la marchandise par le destinataire (en cas de livraison répétée de marchandises de même type, pas avant la réception de la première livraison partielle).Pour que le délai de révocation soit respecté, il suffit que la demande de révocation ou la chose soit envoyée dans les délais.
La révocation doit être adressée à : (Veuillez ne pas envoyer de marchandises à cette adresse) :
Il n’y a pas de remboursement prévu si le client renonce à la prestation durant la période des deux ans (par ex. en cas de déménagement à l’étranger ou autre raison).
En cas de révocation effective, L.O. n’est pas tenue d’informer le propriétaire si son bien a été retrouvé et que quelqu’un le signale sur le site. L.O. pourra remettre l’information contre une taxe minimum de cent francs, ainsi que le renouvellement obligatoire d’un abonnement pour une durée de 2 ans.
§ 9. Utilisation dewww.lostobject.ch
L.O. permet aux clients d’enregistrer les objets qu’ils souhaitent identifier sur le site www.lostobject.ch.
L’enregistrement est effectué par l’indication de données personnelles telles que le nom, adresse, et autres données de contact, ainsi que l’indication d’un ou plusieurs codes L.O., et d’un QR Code qui doivent être attribuées au client.
Après enregistrement sur www.lostobject.ch, le client peut dans son espace :
modifier ses données de contact et ses données d’accès
enregistrer de nouveaux codes L.O.
traiter ou effacer des codes L.O. existants
annuler l’enregistrement de ses biens
Les données personnelles du client enregistré ne sont pas transmises, mais les données de contact de la personne ayant trouvé l’objet sont transmises au client enregistré pour que celui-ci puisse entrer en contact avec elle si elle le souhaite.
§ 10. Récompense
La personne qui récupère son bien grâce à L.O. est tenue de récompenser la personne qui lui aura fourni les indications nécessaires pour retrouver son bien selon les articles 720 et suivants du Code Civil Suisse. Cette récompense est obligatoire si la personne qui a trouvé le bien en souhaite une. Dans ce dernier cas, la personne qui souhaite une récompense ne pourra pas rester anonyme, et devra traiter directement avec la personne qui a perdu son bien.
§ 11. Politique de confidentialité LOST OBJECT SA
La protection de votre vie privée est prise très au sérieux par Lost Object SALe présent engagement de confidentialité s’applique à la façon dont nous collectons, utilisons, divulguons, transférons et conservons vos données.Veuillez prendre le temps de vous familiariser avec nos pratiques en matière de protection des données à caractère personnel et contactez-nous si vous avez des questions.Le site web de Lost Object SA est protégé ainsi que les autres systèmes par des mesures techniques et organisationnelles contre la perte, la destruction, l’accès, la modification ou la dissémination de vos données par des personnes non autorisées.L’accès à votre compte « client » n’est possible qu’après saisie de votre mot de passe personnel.Lost Object SA vous rappelle que vous devez toujours garder confidentiels vos codes d’accès et toujours fermer la fenêtre du navigateur lorsque vous avez terminé votre visite sur le site, spécialement si vous partagez l’ordinateur avec d’autres personnes ou que vous utilisez celui d’un tiers.
Collecte et utilisation des données à caractère personnelVous pouvez visiter lostobject.ch sans fournir d’informations personnelles.Les données personnelles (ou « informations personnelles ») sont des données qui peuvent être utilisées pour identifier de manière unique les personnes.Il peut vous être demandé de communiquer vos données personnelles à tout moment lorsque vous êtes en contact avec lostobject.ch.En premier lieu, vos données personnelles sont mémorisées pour le bon déroulement des commandes et elles ne sont transmises à des tiers (plus précisément à des fournisseurs) que lorsque cela s’avère nécessaire en vue de l’exécution d’une commande ou, éventuellement, pour la restitution d’un objet identifié par un code. Ces prestataires n’ont accès à vos données personnelles que dans la mesure où cela est nécessaire pour remplir leur mission. Ils ne sont pas autorisés à utiliser vos données à d’autres fins. Tous signent des accords de confidentialité.Dans le cas d’un paiement en ligne par carte de crédit, vos coordonnées carte de crédit (MasterCard ou VISA, numéro de carte, code CVV ainsi que date d’expiration de la carte) sont exclusivement communiquées aux organismes prenant soin du bon déroulement de l’exécution de l’ordre de paiement. La société Lost Object SA ne mémorise ni ne conserve les coordonnées bancaires.
Quelles sont les données personnelles que nous collectons ?Lorsque vous créez un identifiant Lost Object, achetez et enregistrez un produit, téléchargez une mise à jour de logiciel, nous collectons tout un ensemble d’informations, y compris vos nom, prénom, adresse postale, numéro de téléphone, adresse électronique, etc.Nous utilisons également vos données personnelles pour nous aider à développer, livrer et améliorer nos produits et services.Nous pourrons utiliser périodiquement vos données personnelles pour vous envoyer des notifications importantes, telles que des communications sur les achats et les modifications de nos CGV et chartes. Ces informations étant importantes pour votre relation avec Lost Object SA, vous ne pouvez pas vous opposer à la réception de ces communications.Nous pouvons également utiliser les données personnelles à des fins internes, par exemple pour les audits, analyses de données et recherches pour améliorer les produits, services et communications clients de Lost Object SA.
Collecte et utilisation des données à caractère non personnelNous collectons également des données à caractère non personnel (données dont la forme ne nous permet pas de faire un rapprochement direct avec une personne en particulier). Nous pouvons collecter, utiliser, transférer et divulguer des données non personnelles à quelque fin que ce soit.
Pourquoi les données sont-elles recueillies?Les données personnelles sont utilisées pour le bon déroulement des commandes, pour la livraison des étiquettes, pour enregistrer les objets que vous avez marqués par les étiquettes, pour rendre les objets perdus, pour tester la solvabilité, pour exécuter un ordre de paiement, pour vous informer sur nos prestations.
Cookies et autres technologiesLes cookies sont de petites données de texte qui permettent de reconnaître l’utilisateur. Notre site Internet les enregistre temporairement sur le disque dur de votre ordinateur pour vous identifier le temps de votre visite sur notre site. L'information contenue dans un "cookie" envoyé par notre site ne peut être consultée que par notre site.Alors que les cookies de session ont une durée de vie limitée et sont envoyés de manière décryptée, les cookies permanents sont envoyés de manière cryptée, afin de protéger vos données.Si vous préférez ne pas recevoir de cookies en naviguant sur notre site Internet, vous avez la possibilité de régler les paramètres de votre navigateur de manière à être averti(e) de l'existence de cookies et à pouvoir ainsi les accepter ou les refuser chaque fois que le navigateur vous avertit de leur présence.Vous pouvez aussi refuser tous les cookies. L’utilisation de cookies est exclusivement destinée à nous aider à adapter notre site Internet à vos besoins personnels.Le site Internet, les services en ligne, les applications interactives, les messages électroniques et les publicités de Lost Object SA peuvent utiliser des « cookies » et d’autres technologies telles que des balises web ou « pixel tag ».Ces technologies nous permettent de mieux comprendre le comportement des utilisateurs, nous indiquent quelles parties de notre site sont les plus visitées, et facilitent et mesurent l’efficacité des publicités et recherches Internet. Nous traitons les données collectées par les cookies et autres technologies comme des données non personnelles. Toutefois, dans la mesure où les adresses IP (Internet Protocol) ou identifiants similaires sont considérés comme des données à caractère personnel par la loi locale, nous traiterons également ces identifiants comme des données personnelles.De la même manière, dans la mesure où des données non personnelles sont associées à des données personnelles, nous traiterons les informations ainsi associées comme des données personnelles aux fins du présent engagement de confidentialité.Lost Object SA et ses partenaires utilisent également des cookies et autres technologies pour se souvenir de vos données personnelles lorsque vous utilisez notre site, nos services en ligne et nos applications. Dans ce cas, notre objectif est de rendre votre visite plus pratique et de la personnaliser. Par exemple, le fait de connaître votre prénom nous permettra de vous souhaiter la bienvenue lors de votre prochaine visite sur lostobject.chLe fait de connaître votre pays et votre langue nous permet de vous proposer une visite personnalisée plus efficace.A l’instar de nombreux sites Internet, nous collectons certaines informations automatiquement et les stockons dans des fichiers journaux. Ces données comprennent les adresses IP (Internet Protocol), le type de navigateur et la langue, le fournisseur d’accès à Internet (FAI), les pages de renvoi et de sortie, le système d’exploitation, la date / l’heure et les données relatives à votre parcours sur le site.Nous utilisons ces données pour comprendre et analyser les tendances, administrer le site, connaître le comportement des utilisateurs sur le site et collecter des informations démographiques à propos de l’ensemble de nos utilisateurs.
Prestataires de servicesLost Object SA partage des données personnelles avec des sociétés qui fournissent des services tels que le traitement de l’information, l’exécution des commandes clients, la livraison des produits, la gestion et le développement des données clients, l’évaluation de votre intérêt pour nos produits et services et la réalisation d’enquêtes de satisfaction ou de développement de clientèle.Ces sociétés sont obligées de protéger vos données et peuvent se trouver dans tout pays dans lequel Lost Object SA exerce des activités.
Autres dispositionsLost Object SA pourra être amené – du fait de la loi, dans le cadre d’une procédure en justice, d’un litige et/ou d’une requête des autorités publiques de votre pays de résidence ou autre – à divulguer vos données personnelles.Nous pouvons également divulguer vos données si nous pensons qu’à des fins de sécurité nationale, d’application de la loi ou autre sujet d’intérêt public, la divulgation est nécessaire ou appropriée.Nous pouvons également divulguer des informations vous concernant si nous pensons que cette divulgation est raisonnablement nécessaire pour faire valoir le respect de nos conditions générales ou protéger nos activités ou nos utilisateurs.
Protection des données à caractère personnelLorsque vous vous inscrivez sur notre site ou lorsque vous passez une commande, vos données personnelles sont récupérées sur nos serveurs sécurisés. Le protocole SSL assure la transmission sécurisée de vos données entre le site et nos serveurs. Nous utilisons aussi d’autres programmes et moyens matériels pour protéger vos données personnelles. Dans le cadre de ces mesures de sécurité, de temps en temps, nous vous demandons de prouver votre identité avant d’accéder à vos données personnelles.Lost Object SA prend des précautions – y compris des mesures administratives, techniques et physiques – pour protéger vos données personnelles contre la perte, le vol et la mauvaise utilisation, ainsi que l’accès, la divulgation, l’altération et la destruction non autorisés.Les services en ligne Lost Object utilisent le cryptage Secure Sockets Layer (SSL) sur toutes les pages web sur lesquelles des données personnelles sont collectées. Pour effectuer des achats auprès de ces services, vous devez utiliser un navigateur SSL, tel que Safari, Firefox ou Internet Explorer. Cela permettra de préserver la confidentialité de vos données à caractère personnel lors de leur transmission sur l’Internet.
Intégrité et conservation des données à caractère personnelLost Object SA vous permet de préserver l’exactitude, la mise à jour et l’intégrité de vos données personnelles facilement. Nous conserverons vos données personnelles pour la durée nécessaire aux finalités décrites dans le présent engagement de confidentialité, sauf si une période de conservation plus longue est imposée ou permise par la loi.
Accès aux données à caractère personnelVous pouvez vous assurer que vos coordonnées et préférences sont exactes, complètes et à jour en vous connectant à votre compte. Concernant les autres données à caractère personnel, nous nous efforçons de bonne foi de vous donner un accès vous permettant de nous demander de corriger les données si elles sont inexactes ou de les supprimer, si Lost Object SA n’est pas obligée de les conserver du fait de la loi ou à des fins commerciales légitimes.Nous pourrons refuser de traiter les demandes excessivement répétitives, nécessitant des efforts techniques disproportionnés, mettant en péril la confidentialité des données des tiers, les demandes qui sont extrêmement difficiles à mettre en place ou pour lesquelles un accès n’est pas imposé autrement par la loi applicable.Les demandes d’accès, de correction ou de suppression peuvent être envoyées aux adresses électroniques : contact@lostobject.ch.
EnfantsEn connaissance de cause, nous ne collectons pas les données personnelles des mineurs.
Sites et services de tiersLes sites Internet, produits, applications et services Lost Object peuvent contenir des liens vers des sites Internet, produits et services de tiers. Les informations collectées par les tiers, qui peuvent comprendre des éléments tels que les données de localisation ou les coordonnées, sont régies par leurs chartes de confidentialité. Nous vous invitons à lire les chartes de confidentialité de ces tiers.
Utilisateurs internationauxLes informations que vous divulguez pourront être transférées ou seront accessibles par des sociétés à travers le monde, ainsi que décrit dans le présent engagement de confidentialité. Lost Object SA se conforme aux principes « Safe Harbor » définis par le Ministère américain du Commerce en matière de collecte, d’utilisation et de conservation des informations personnelles collectées par des sociétés de l’Espace Economique Européen et de Suisse. Vous trouverez ici de plus amples informations sur le programme « Safe Harbor » du Ministère américain du Commerce.
La protection de votre vie privée : un engagement à l’échelle de notre entrepriseSoucieux de préserver la sécurité de vos informations personnelles, nous communiquons les présentes règles de confidentialité et de sécurité à chacun de nos salariés et appliquons une politique très stricte en la matière au sein de notre entreprise.
Questions sur la confidentialitéSi vous avez des questions ou des inquiétudes concernant le traitement de vos données ou l'engagement de confidentialité de Lost Object SA, n’hésitez pas à prendre contact avec notre département administratif.Lost Object SA peut mettre son engagement « Charte de confidentialité » à jour périodiquement. En cas de modification substantielle, une notification sera affichée sur notre site Internet, accompagnée de l’engagement de confidentialité mis à jour.
Sécurité contrôléeLost Object SA garantit un standard de sécurité extrêmement élevé pour la protection de vos données.

References: § 2

§ 3

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§ 6

§ 7

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§ 9

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§ 11