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Timestamp: 2016-10-21 20:23:04+00:00

Document:
H 158/06 (05.09.2007)
recourante, repr�sent�e par la DAS Protection Juridique SA, avenue de Provence 82, 1007 Lausanne,
F.________, n�e le 15 avril 1956, a �pous� le 25 septembre 1998 R.________ F.________, n� le 7 janvier 1923. Dans un questionnaire d'affiliation pour les personnes sans activit� lucrative du 17 mars 2005, elle a demand� � �tre affili�e � la Caisse cantonale vaudoise de compensation (ci-apr�s: la caisse) d�s le 1er janvier 2004. Elle d�clarait qu'elle avait cess� en 1998 d'exercer une activit� lucrative et que son mari �tait retrait�. Sous la rubrique relative aux revenus acquis sous forme de rentes, elle mentionnait celles vers�es par le 2�me pilier et par les 3�mes piliers a et b.
Le 9 ao�t 2005, la caisse a invit� F.________ � produire une attestation des rentes per�ues d�s 2000. Par d�cision du 19 ao�t 2005, elle a fix� � 1'759 fr. 90 par ann�e les cotisations dues en qualit� de personne sans activit� lucrative d�s le 1er janvier 2000, en r�clamant la somme de 9'679 fr. 45 pour la p�riode allant du 1er janvier 2000 au 30 juin 2005. Elle indiquait que son affiliation � la caisse remontait au 1er janvier 2000, que les ann�es ant�rieures � 2000 �taient atteintes par la prescription et que la taxation �tait provisoire, dans l'attente des �l�ments fiscaux.
Le 24 ao�t 2005, F.________ a form� opposition contre la d�cision de cotisations du 19 ao�t 2005. Se r�f�rant � la communication de la caisse du 9 ao�t 2005, elle a r�pondu qu'elle ne percevait aucune rente et que son mari avait pay� pour elle des cotisations � la Caisse AVS de la F�d�ration patronale vaudoise jusqu'au 31 d�cembre 2003. Elle produisait une circulaire de cette caisse dat�e de janvier 2005, adress�e � tous les b�n�ficiaires de rentes, faisant �tat d'une nouvelle pratique administrative applicable r�troactivement d�s le 1er janvier 2004 en ce qui concerne l'obligation de payer des cotisations des conjoints sans activit� lucrative d'assur�s exer�ant une activit� lucrative. Elle demandait que les cotisations soient calcul�es � partir du 1er janvier 2004.
Par d�cision du 25 ao�t 2005, la caisse a r�clam� � F.________ des int�r�ts moratoires d'un montant de 1'159 fr. 85. Dans une lettre du 30 ao�t 2005, celle-ci a form� opposition contre cette d�cision.
Par d�cision du 2 septembre 2005, la caisse a rejet� l'opposition contre la d�cision de cotisations du 19 ao�t 2005 et celle contre la d�cision d'int�r�ts moratoires du 25 ao�t 2005.
Par jugement du 19 juillet 2006, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours form� par F.________ contre cette d�cision.
Le 12 septembre 2006, F.________ a interjet� un recours de droit administratif contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de celui-ci, la Cour de c�ans �tant invit�e � constater qu'elle �tait exempt�e du paiement des cotisations AVS/AI pour les ann�es 1998 � 2004. A titre subsidiaire, elle invitait le Tribunal � constater qu'elle �tait exempt�e du paiement des cotisations de 1998 � 2000 et � annuler dans cette mesure le jugement attaqu�. A titre plus subsidiaire, elle concluait � l'annulation de celui-ci en ce qui concerne le non-paiement des cotisations de 1998 � 2000, en demandant � �tre condamn�e au paiement de ces cotisations.
Le 6 novembre 2006, la Caisse cantonale vaudoise de compensation a conclu au rejet du recours. Dans un pr�avis du 22 d�cembre 2006, l'Office f�d�ral des assurances sociales a propos� l'admission du recours.
L'objet du litige est d�termin� par la d�cision sur opposition du 2 septembre 2005. Il concerne les cotisations personnelles r�clam�es par l'intim�e � la recourante en sa qualit� de personne sans activit� lucrative pour la p�riode du 1er janvier 2000 au 30 juin 2005 et les int�r�ts moratoires calcul�s sur la p�riode du 1er janvier 2001 au 19 ao�t 2005. Le litige porte �galement sur le point de savoir � partir de quand l'affiliation de la recourante � la caisse intim�e doit prendre effet.
Le litige n'a pas pour objet l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, de sorte que le Tribunal de c�ans doit se borner � examiner si la juridiction cantonale a viol� le droit f�d�ral, y compris par l'exc�s ou par l'abus de son pouvoir d'appr�ciation, ou si les faits pertinents ont �t� constat�s d'une mani�re manifestement inexacte ou incompl�te, ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 132 en corr�lation avec les art. 104 let. a et b et 105 al. 2 OJ).
3.1 Les assur�s sont tenus de payer des cotisations tant qu'ils exercent une activit� lucrative. Les personnes sans activit� lucrative sont tenues de payer des cotisations � compter du 1er janvier de l'ann�e qui suit la date � laquelle elles ont eu 20 ans; cette obligation cesse � la fin du mois o� les femmes atteignent l'�ge de 64 ans, les hommes l'�ge de 65 ans (art. 3 al. 1 LAVS). Les conjoints sans activit� lucrative d'assur�s exer�ant une activit� lucrative sont r�put�s avoir pay� eux-m�mes des cotisations, pour autant que leur conjoint ait vers� des cotisations �quivalant au moins au double de la cotisation minimale (art. 3 al. 3 let. a LAVS).
3.2 Selon la jurisprudence (arr�t H 127/03 du 29 octobre 2003, publi� aux ATF 130 V 49), le fait qu'une personne assur�e, ayant droit � une rente de vieillesse, exerce une activit� lucrative et verse des cotisations �quivalant au moins au double de la cotisation minimale, ne lib�re pas le conjoint sans activit� lucrative de l'obligation de payer des cotisations. L'art. 3 al. 3 let. a LAVS n'est pas applicable dans ce cas (ATF 130 V 49 consid. 3.2.2 p. 51; cf. ATF 133 V 201 consid. 2.2 p. 202).
Dans l'arr�t H 73/06 du 26 janvier 2007 (ATF 133 V 201), le Tribunal de c�ans, apportant une pr�cision au consid. 3.2.2 in fine de l'arr�t H 127/03, a consid�r� que l'art. 3 al. 3 let. a LAVS est �galement applicable si la personne sans activit� lucrative, dont le conjoint per�oit une rente de vieillesse et poursuit l'exercice d'une activit� lucrative, peut justifier, lorsque son conjoint per�oit la rente, d'un revenu suffisant pour b�n�ficier d'une rente de vieillesse maximale au regard des ann�es de cotisations dont elle se sera acquitt�e au jour de ses 64, respectivement 65 ans r�volus (ATF 133 V 201 consid. 4.3 p. 204).
Ainsi que l'a retenu la juridiction cantonale, la recourante n'exerce plus d'activit� lucrative depuis 1998. D�s cette �poque-l�, celle-ci �tait donc tenue de payer des cotisations en qualit� de personne sans activit� lucrative (art. 3 al. 1 deuxi�me phrase LAVS). Avec l'intim�e, les premiers juges, se fondant sur l'arr�t ATF 130 V 49, ont consid�r� que l'art. 3 al. 3 let. a LAVS n'�tait pas applicable et que la caisse �tait en droit de r�clamer des cotisations � la recourante pour la p�riode du 1er janvier 2000 au 30 juin 2005.
4.1 La recourante reproche � la juridiction cantonale d'avoir donn� � l'arr�t ATF 130 V 49 une port�e qu'il n'a pas, dans la mesure o� la situation n'�tait pas la m�me que dans le cas d'esp�ce et o� il n'a jamais �t� question de paiement r�troactif de cotisations.
4.2 Cela est inexact. Dans l'arr�t ATF 130 V 49, la personne sans activit� lucrative s'�tait annonc�e � la caisse en cette qualit� le 6 mars 2002. Selon ses indications, elle avait exerc� une activit� lucrative jusqu'� fin 1998. Par d�cisions du 8 mai 2002, la caisse lui a r�clam� des cotisations pour 1997, 1999 et 2000, ainsi que provisoirement pour 2001 et janvier/f�vrier 2002. S'agissant de l'obligation de la personne sans activit� lucrative de payer des cotisations, les ann�es 1997, 1999, 2000 et 2001 n'�taient pas litigieuses, de m�me que les mois de janvier/f�vrier 2002 (consid. 2.1 non publi� aux ATF 130 V 49, traduit in VSI 2004 p. 162).
4.3 Dans le cas particulier, la situation est diff�rente selon qu'il s'agit de la p�riode de cotisation de 2000 � 2002 ou de celle allant de 2003 � 2005.
Dans sa r�ponse du 6 novembre 2006, l'intim�e indique que, comme cela ressort du compte individuel du conjoint de la recourante, celui-ci a vers� des cotisations �quivalant au moins au double de la cotisation minimale pour 2000, 2001 et 2002, mais qu'il ne l'a pas fait pour 2003, 2004 et 2005.
Il s'ensuit que l'art. 3 al. 3 let. a LAVS n'est pas applicable en ce qui concerne la p�riode de cotisation de 2003 � 2005 (ATF 130 V 49 consid. 3.2.2 p. 51; cf. ATF 133 V 201 consid. 2.2 et 4.1 p. 202 s. ), pour laquelle les conditions permettant � la recourante d'�tre exempt�e de l'obligation de payer des cotisations en qualit� de personne sans activit� lucrative ne sont pas remplies. Dans la mesure o� les conclusions de la recourante portent sur cette p�riode, elles doivent �tre rejet�es.
4.4 En revanche, s'agissant de la p�riode de cotisation allant de 2000 � 2002, le conjoint de la recourante a vers� pendant ces ann�es-l� des cotisations �quivalant au moins au double de la cotisation minimale. Il importe d�s lors de savoir si la recourante peut justifier d'un revenu suffisant pour b�n�ficier d'une rente de vieillesse maximale au regard des ann�es de cotisations dont elle se sera acquitt�e au jour de ses 64 ans (ATF 133 V 201 consid. 4.3 p. 204). Cela suppose que l'on connaisse le revenu annuel moyen acquis par la recourante, ce qui n�cessite un rassemblement de ses comptes individuels.
Il appartiendra d�s lors � l'intim�e, � laquelle la cause doit �tre renvoy�e, de proc�der � une instruction compl�mentaire sur ce point, afin que l'on sache si l'art. 3 al. 3 let. a LAVS est applicable en ce qui concerne les ann�es 2000, 2001 et 2002.
4.5 L'�tendue de l'obligation de verser des int�r�ts moratoires d�pend de l'issue de l'instruction compl�mentaire � laquelle devra proc�der l'intim�e (supra, consid. 4.4). A ce stade de la proc�dure, il n'y a donc pas lieu d'examiner plus avant les griefs de la recourante sur ce point.
Le litige porte �galement sur le point de savoir � partir de quand l'affiliation de la recourante � la caisse intim�e doit prendre effet.
5.1 L'intim�e a fait remonter l'affiliation de la recourante en qualit� de personne sans activit� lucrative au 1er janvier 2000, �tant donn� que le d�lai de cinq ans de l'art. 16 al. 1 premi�re phrase LAVS �tait �chu pour la p�riode de cotisation de 1998 � 1999.
5.2 La recourante, qui ne conteste pas que le d�lai de cinq ans de l'art. 16 al. 1 premi�re phrase LAVS est �chu pour cette p�riode, demande que l'affiliation � l'intim�e remonte � 1998, tout en requ�rant le b�n�fice de l'exemption de l'obligation de payer des cotisations pour la p�riode de 1998 � 1999.
5.3 Il est constant que depuis 1998, la recourante, en sa qualit� de personne sans activit� lucrative, avait l'obligation de s'annoncer aupr�s de la caisse de compensation cantonale (art. 64 al. 5 LAVS).
Le 17 mars 2005, celle-ci a rempli un questionnaire d'affiliation pour les personnes sans activit� lucrative. A ce moment-l�, le d�lai de cinq ans de l'art. 16 al. 1 premi�re phrase LAVS pour notifier une d�cision de cotisations �tait d�j� �chu en ce qui concerne les ann�es 1998 et 1999. Il ne ressort pas du dossier que l'hypoth�se de la deuxi�me phrase de cette disposition l�gale entre en ligne de compte dans le cas particulier (sur ce point, cf. arr�t F. du 30 novembre 2006 [H 1/06]).
D�s lors, l'affiliation de la recourante � la caisse intim�e en tant que personne sans activit� lucrative ne pouvait prendre effet qu'� partir du 1er janvier 2000. Dans la mesure o� la recourante a pris des conclusions en ce qui concerne la p�riode de cotisation de 1998 � 1999, le recours est mal fond�.
6.1 La recourante excipe de sa bonne foi. Elle fait valoir que, de mani�re constante depuis la cessation de son activit� lucrative en 1998 jusqu'au d�but du mois de janvier 2005, l'intim�e, par son comportement et ses explications ponctuelles, l'a exempt�e du paiement des cotisations, sans jamais l'informer qu'elle avait l'obligation de payer des cotisations pendant cette p�riode. Se r�f�rant au bulletin d'information n� 153 de l'OFAS, du 24 mai 2004, et � la circulaire de la Caisse AVS de la F�d�ration patronale vaudoise de janvier 2005, elle fait valoir que l'administration, par l'interm�diaire de la caisse intim�e, est intervenue � plusieurs reprises dans une situation concr�te � son �gard, en l'exemptant chaque ann�e du paiement des cotisations litigieuses. Selon elle, le fait que l'arr�t ATF 130 V 49 a �t� rendu le 29 octobre 2003 ne change rien � cet �tat de fait.
6.2 Le droit � la protection de la bonne foi est express�ment consacr� � l'art. 9 Cst. Selon la jurisprudence, il permet au citoyen d'exiger que l'autorit� respecte ses promesses et qu'elle �vite de se contredire. Ainsi, un renseignement ou une d�cision erron�s peuvent obliger l'administration � consentir � un administr� un avantage contraire � la loi, si les conditions cumulatives suivantes sont r�unies :
5. que la loi n'ait pas chang� depuis le moment o� le renseignement a �t� donn� (ATF 131 II 636 consid. 6.1, 129 I 170 consid. 4.1, 126 II 387 consid. 3a, 122 II 123 consid. 3b/cc, 121 V 66 consid. 2a; RAMA 2000 n� KV 126 p. 223).
6.3 En ce qui concerne la p�riode de cotisation de 1998 � 1999, il n'est pas n�cessaire d'examiner si la lacune de cotisation est due � un comportement de l'administration contraire aux dispositions l�gales, une telle �ventualit� n'ouvrant pas la possibilit� de s'acquitter de cotisations p�rim�es (ATF 100 V 154 consid. 3 p. 156 s.). Au surplus, on ne voit pas quels renseignements concrets l'intim�e a bien pu donner � la recourante ces ann�es-l�, puisque celle-ci ne s'est annonc�e en d�finitive � la caisse qu'au mois de mars 2005, alors qu'elle avait en outre l'obligation de le faire d�s la fin de son activit� lucrative.
6.4 En ce qui concerne la p�riode de cotisation du 1er janvier 2000 au 30 juin 2005, la question de la bonne foi ne se pose pas. En effet, gr�ce � la d�cision du 19 ao�t 2005, la recourante a la possibilit� de s'acquitter des cotisations r�clam�es par l'intim�e pour cette p�riode. La condition, selon laquelle la personne doit s'�tre fond�e sur le renseignement obtenu pour prendre des dispositions qu'elle ne saurait modifier sans subir un pr�judice, n'est d�s lors pas remplie.
7.1 L'OFAS, citant le Conseil f�d�ral dans son Premier message du 21 d�cembre 2005 relatif � la 11e r�vision de l'AVS (nouvelle version, FF 2006 II 1962), propose d'appliquer l'art. 3 al. 3 let. a LAVS aux personnes sans activit� lucrative, dont le conjoint per�oit une rente de vieillesse et poursuit l'exercice d'une activit� lucrative, afin que tous les couples puissent � nouveau profiter de la lib�ration de l'obligation de cotiser, ind�pendamment des cons�quences sur le revenu annuel moyen d�terminant du conjoint non-actif.
7.2 D�j�, dans l'arr�t H 73/06, l'OFAS avait fait la m�me proposition de changement de pratique. Le Tribunal de c�ans a consid�r� qu'il n'y avait pas lieu de se prononcer dans ce sens, d'autant moins que la nouvelle version du projet de 11e r�vision de l'AVS devait encore �tre discut�e devant le Conseil National et le Conseil des Etats (ATF 133 V 201 consid. 4.4 p. 204 s.). Il n'y a d�s lors aucune raison qu'il en aille autrement dans le cas particulier.
8. La recourante n'obtient que partiellement gain de cause. La proc�dure �tant on�reuse (art. 134 OJ a contrario), les frais judiciaires seront mis proportionnellement � la charge de la recourante et de l'intim�e (art. 156 al. 3 en corr�lation avec l'art. 135 OJ). Repr�sent�e par une assurance de protection juridique, la recourante a droit � une indemnit� de d�pens r�duite pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 3 en liaison avec l'art. 135 OJ; ATF 126 V 11 consid. 2 p. 12).
Le recours est partiellement admis en ce sens que le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud, du 19 juillet 2006, et la d�cision sur opposition du 2 septembre 2005 sont annul�s en ce qui concerne la p�riode de cotisation de 2000 � 2002, la cause �tant renvoy�e � la Caisse cantonale vaudoise de compensation pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouvelle d�cision.
Les frais de justice, d'un montant de 1'100 fr., seront support�s pour moiti� par la recourante et par l'intim�e; la recourante ayant vers� l'avance de frais de 1'100 fr., la diff�rence, d'un montant de 550 fr., lui est restitu�e.
La Caisse cantonale vaudoise de compensation versera � la recourante la somme de 1'000 fr. (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.

References: art. 104
 ATF 
 ATF 
in fine
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF