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Timestamp: 2016-10-27 01:07:22+00:00

Document:
Y.________ SA, repr�sent�e par Me Philippe Schweizer,
r�siliation imm�diate,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel, Cour d'appel civile, du 19 mars 2012.
Engag� en 1986 par la banque Y.________ SA en qualit� de collaborateur, et devenu fond� de pouvoir d�s le 1er janvier 1998, X.________ (ci-apr�s: l'employ� ou le demandeur) a �t� soup�onn� de malversations d�s l'�t� 1998.
Apr�s avoir �t� interrog� par des enqu�teurs internes le 9 octobre 1998, l'employ� a �t� suspendu d�s le 15 octobre 1998, puis licenci� avec effet imm�diat le 27 novembre 1998. Il s'est aussit�t oppos� � son licenciement, dont les motifs lui ont �t� communiqu�s, � sa demande, le 14 d�cembre 1998. En substance, son employeur lui a reproch� d'avoir favoris� une connaissance, au d�triment d'autres clients, dans l'attribution de produits d�riv�s nomm�s "xxx".
Le 13 janvier 1999, la banque a port� plainte contre son ex-employ�, en m�me temps que contre son coll�gue A.________, lequel avait admis diverses irr�gularit�s. La banque d�clarait cette plainte compl�mentaire � celle qu'elle avait d�j� d�pos�e le 16 juin 1998 contre B.________, pour des faits de m�me nature.
L'instruction p�nale a �t� extr�mement longue. En 2000 d�j�, cependant, les trois clients que la plaignante d�signait comme l�s�s ont d�clar� qu'ils ne reprochaient rien au pr�venu. Celui-ci a alors demand� la disjonction des causes, avec pr�avis de non-lieu, mais le juge d'instruction alors saisi a rejet� cette requ�te le 10 mai 2001, avec confirmation par la Chambre d'accusation le 6 septembre 2001. Selon le rapport d'expertise d�livr� le 17 juillet 2003, il n'est pas �tabli que le pr�venu aurait syst�matiquement favoris� un client au d�triment de trois autres. Les investigations men�es dans les ann�es suivantes (et notamment une expertise compl�mentaire portant essentiellement sur les actes de B.________) n'ont pas apport� de nouvel �claircissement d�cisif au sujet du pr�venu.
Malgr� la demande du pr�venu, du 27 janvier 2006, qu'un non-lieu soit prononc� en sa faveur, son renvoi devant le Tribunal p�nal �conomique a �t� pr�avis� par le juge d'instruction le 25 septembre 2006, en m�me temps que ceux de B.________ et A.________, ce dernier ayant confirm� ses aveux de malversations devant le juge d'instruction d�j� le 12 mai 1999.
A l'audience du Tribunal p�nal �conomique, le procureur a conclu � l'acquittement du demandeur, la banque concluant � sa condamnation, tout en s'en remettant � l'appr�ciation du tribunal quant � la quotit� de la peine.
Par jugement du 18 avril 2008, le Tribunal p�nal �conomique a acquitt� "purement et simplement" l'ex-employ� en laissant sa part de frais � charge de l'Etat. En substance, il a consid�r� qu'il n'y avait pas de "d�monstration d'un comportement frauduleux de la part de X.________", malgr� certaines saisies tardives dans le syst�me informatique de la banque (soit � un moment o� les gains ou les pertes �taient scell�s), non constitutives en elles-m�mes d'une infraction.
Le 30 septembre 2009, le demandeur a ouvert action contre la banque, principalement en paiement de 321'769 fr. 95. Les postes les plus importants du dommage se distinguent comme suit: 61'533 fr. 20 de salaire (couvrant le d�lai de cong� de six mois); 45'000 fr. de primes de performance pour l'ann�e 1998 et le premier semestre 1999; 48'083 fr. 25 d'indemnit� de licenciement, en vertu de la convention relative � la suppression d'emploi ...; 52'000 fr. d'indemnit� pour cong� imm�diat injustifi� selon l'art. 337c al. 3 CO; 50'000 fr. d'indemnit� de tort moral; 53'800 fr. de frais d'avocat pour la proc�dure p�nale.
Dans sa r�ponse, la d�fenderesse a en particulier reconnu devoir � son ex-employ� la somme de 40'696 fr. 65, soit l'�quivalent de trois mois de salaire.
Par jugement du 19 mai 2011, le juge instructeur de la Ire Cour civile du Tribunal cantonal neuch�telois, statuant comme juge unique, a notamment condamn� la d�fenderesse � verser au demandeur le montant brut de 39'476 fr. 60 et net de 1'200 fr. (en couverture des pr�tentions de salaires et accessoires durant un d�lai de r�siliation de trois mois), ainsi qu'une indemnit� de 52'000 fr. (bas�e sur l'art. 337c al. 3 CO). Elle a rejet� toute autre pr�tention.
Sur appel du demandeur, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal neuch�telois, par arr�t du 19 mars 2012, a confirm� le jugement attaqu�, en consid�rant toutefois que la d�fenderesse devait encore verser � sa partie adverse le montant de 19'000 fr. � titre de prime (bonus) pour l'ann�e 1998.
Le demandeur exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t cantonal du 19 mars 2012. Demandant son annulation partielle, le recourant conclut � ce que la d�fenderesse soit condamn�e � lui payer, en plus des postes d�j� admis par la cour cantonale, 50'000 fr. � titre d'indemnit� pour tort moral, ainsi que 53'800 fr. � titre de d�dommagement pour les frais de mandataire encourus dans la proc�dure p�nale. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision et, en tout �tat de cause, � la condamnation de la d�fenderesse aux frais et d�pens.
L'intim�e conclut, sous suite de d�pens, au rejet du recours.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� partiellement dans ses conclusions en paiement (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire en mati�re de droit du travail dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 15'000 fr. (art. 74 al. 1 let. a LTF), le recours est en principe recevable puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 48 al. 1 et 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2 Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF.
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). En l'esp�ce, le recourant n'invoque pas l'arbitraire dans l'�tablissement des faits et il n'y a pas lieu de s'�carter de l'�tat de fait dress� par l'autorit� pr�c�dente.
2.1 La cour cantonale juge, au regard de l'ensemble des circonstances d'esp�ce, que l'intim�e doit �tre condamn�e � verser au recourant l'indemnit� maximale (six mois de salaire) autoris�e par l'art. 337c al. 3 CO. Elle consid�re par contre que l'atteinte subie par le recourant n'est pas telle qu'elle exigerait une r�paration suppl�mentaire sous l'angle de l'art. 49 CO.
Insistant en particulier sur l'atteinte grave � sa personnalit� r�sultant de la proc�dure p�nale mise en ?uvre par l'intim�e, le recourant conteste le raisonnement de la cour pr�c�dente, estimant qu'une indemnit� suppl�mentaire pour tort moral de 50'000 fr. doit lui �tre attribu�e.
2.2 L'art. 337c al. 3 CO pr�voit qu'en cas de r�siliation imm�diate injustifi�e, le juge peut allouer au travailleur une indemnit� dont il fixera librement le montant, en tenant compte de toutes les circonstances, mais sans d�passer l'�quivalent de six mois de salaire.
Cette indemnit�, qui s'ajoute aux droits d�coulant de l'art. 337c al. 1 CO, rev�t une double finalit�, � la fois r�paratrice et punitive, quand bien m�me elle ne consiste pas en des dommages-int�r�ts au sens classique, car elle est due m�me si la victime ne subit ou ne prouve aucun dommage; rev�tant un caract�re sui generis, elle s'apparente � la peine conventionnelle (ATF 135 III 405 consid. 3.1 p. 407; 120 II 209 consid. 9b p. 214; cf. arr�t 4C.86/2001 du 28 mars 2002 consid. 1a).
L'indemnit� est fix�e d'apr�s la gravit� de la faute de l'employeur, la mesure de l'atteinte port�e aux droits de la personnalit� du travailleur et la mani�re dont la r�siliation a �t� annonc�e; d'autres crit�res tels que la dur�e des rapports de travail, l'�ge du l�s�, sa situation sociale, une �ventuelle faute concomitante et les effets �conomiques du licenciement entrent aussi en consid�ration (arr�t 4A_660/2010 du 11 mars 2011 consid. 3.2 et les r�f�rences).
Statuant selon les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC), le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Le Tribunal f�d�ral ne substitue qu'avec retenue sa propre appr�ciation � celle de la juridiction cantonale. Il n'intervient que si la d�cision s'�carte sans raison des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation, ou lorsqu'elle repose sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le, ou encore lorsqu'elle n'a pas tenu compte d'�l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration; en outre, il sanctionnera les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (cf. ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 32; 130 III 213 consid. 3.1 p. 220; 129 III 380 consid. 2 p. 382).
2.3 Selon la jurisprudence, l'allocation et l'�valuation d'une indemnit� � verser en application de l'art. 49 al. 1 CO d�pendent avant tout de la gravit� des souffrances caus�es par l'atteinte � la personnalit�, et de la possibilit� de l'adoucir sensiblement par le versement d'une somme d'argent (ATF 137 III 303 consid. 2.2.2 p. 309; 130 III 699 consid. 5.1 p. 704). Une indemnit� est par exemple due au travailleur qui a �t� victime, dans l'entreprise de l'employeur, de harc�lement psychologique ou mobbing, lorsque, d'un point de vue objectif, il a subi une humiliation particuli�rement s�v�re (ATF 125 III 70 consid. 3a p. 74 s.; voir aussi ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704; r�cemment: arr�t 4A_607/2011 du 10 novembre 2011 consid. 3).
L� �galement, le juge appr�cie selon les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC) si une indemnit� se justifie au regard des circonstances particuli�res de la cause (ATF 129 III 715 consid. 4.4 p. 725; r�cemment: arr�t 4A_578/2011 du 12 janvier 2012 consid. 6.2). Le Tribunal f�d�ral ne contr�le qu'avec r�serve une d�cision d'�quit� prise en derni�re instance cantonale (cf. supra consid. 2.2).
Comme on l'a d�j� indiqu�, l'indemnit� pr�vue � l'art. 337c al. 3 CO n'a pas pour seule fonction de punir l'auteur du cong� abusif; elle vise �galement la r�paration du tort moral subi par le travailleur licenci� (cf. arr�ts 4C.84/2005 du 16 juin 2005 consid. 5.1; 4C.86/2001 d�j� cit� consid. 2a; 4C.310/1998 du 8 janvier 1999 consid. 4a publi� in SJ 1999 I 277). Du fait de sa finalit� r�paratrice, ladite indemnit� ne laisse gu�re de place � l'application cumulative de l'art. 49 CO, car elle embrasse toutes les atteintes � la personnalit� du travailleur qui d�coulent de la r�siliation abusive du contrat (arr�t 4C.310/1998 d�j� cit� consid. 4a).
Demeure r�serv�e l'hypoth�se dans laquelle une telle atteinte serait � ce point grave qu'un montant correspondant � six mois de salaire ne suffirait pas � la r�parer. Sous cette r�serve, l'application de l'art. 49 CO, parall�lement � l'art. 337c al. 3 CO, ne saurait entrer en ligne de compte que dans des circonstances exceptionnelles. On songe ici, par exemple, � des reproches de type diffamatoire, n'ayant aucun lien de connexit� avec la relation de travail, que l'employeur adresserait au travailleur � l'occasion de son licenciement ou encore au d�nigrement du second par le premier vis-�-vis de tiers et notamment des employeurs potentiels du travailleur cong�di� (arr�t 4C.86/2001 d�j� cit� consid. 2a; 4C.310/1998 d�j� cit� consid. 4).
2.4 Le recourant soutient en substance que, en estimant que les atteintes qu'il a subies (y compris la souffrance morale) sont r�par�es par l'indemnit� correspondant � six mois de salaire, la cour cantonale a mal appr�ci� les circonstances; selon lui, l'autorit� pr�c�dente devait consid�rer qu'une r�paration suppl�mentaire s'imposait.
En lien avec les atteintes � la personnalit� du recourant qui d�coulent de la r�siliation injustifi�e du 27 novembre 1998 (pour les atteintes r�sultant d'une autre cause, cf. infra consid. 2.5), on ne voit toutefois pas que la cour cantonale aurait omis de tenir compte de faits d�terminants. Pour fixer l'indemnit� maximale pr�vue par l'art. 337c al. 3 CO, elle a relev� que le recourant avait travaill� douze ans au service du m�me employeur, � la satisfaction tr�s manifeste de celui-ci. L'autorit� pr�c�dente a en particulier tenu compte des accusations (ayant conduit au licenciement imm�diat) qui se sont r�v�l�es infond�es, des circonstances du licenciement qui comportaient une "certaine duret� psychologique" (relative absence d'�coute aux explications de l'employ� et absence de motifs pr�cis, au moment de sa suspension), ainsi que des cons�quences de la r�siliation injustifi�e sur la sant� de l'employ� (soit un �tat "anxio-d�pressif et tensionnel" attest� par son m�decin traitant). Toujours en se fondant sur les crit�res d'appr�ciation fix�s par la jurisprudence, elle a �galement examin� les cons�quences �conomiques du licenciement, soulignant qu'apr�s une p�riode de ch�mage de quelques mois, le recourant a fond� sa propre soci�t�, ce qui lui a permis de retrouver une situation professionnelle comparable.
Concernant ce dernier crit�re, il faut observer que le temps que l'employ� met � exercer une nouvelle activit� est propre � aggraver l'atteinte caus�e par le cong� injustifi� et qu'il peut � ce titre �tre pris en consid�ration (arr�t 4A_660/2010 du 11 mars 2011 consid. 3.1 et 3.3). Ainsi, contrairement � ce que laisse entendre le recourant, l'autorit� pr�c�dente, dans l'examen des effets �conomiques du licenciement, �tait en droit de tenir compte du fait qu'il avait retrouv� relativement rapidement une activit� professionnelle comparable � celle qu'il exer�ait aupr�s de l'intim�e.
L'indemnit� maximale autoris�e par l'art. 337c al. 3 CO a �t� octroy�e au recourant. Il n'appara�t pas que l'autorit� pr�c�dente ait pris une d�cision choquante ou in�quitable en estimant que l'atteinte n'�tait pas grave, au sens de la jurisprudence pr�cit�e, au point que cette indemnit� maximale ne suffisait pas � la r�parer. Dans une situation comparable (cause 4C.86/2001), la Cour de c�ans avait d'ailleurs abouti � la m�me conclusion. Il �tait alors question d'un employ�, ayant travaill� pendant plus de quinze ans pour son employeur, qui a d�nonc� - � juste titre - le non-respect par certains chefs de service de prescriptions concernant la dur�e du travail ou la s�curit� dans l'exploitation. Cet employ� a fait l'objet de toute sorte de reproches dont certains se sont r�v�l�s discutables voire mal fond�s; son licenciement s'est d�roul� de mani�re relativement humiliante; la d�fenderesse a pris pour pr�texte la plainte d'un usager pour le licencier, sans lui permettre de s'exprimer, n'offrant aucun espace de discussion; par ailleurs le licenciement a eu de s�rieuses r�percussions sur la sant� de l'employ� qui a souffert d'un �tat anxio-d�pressif important et inqui�tant � l'annonce de son futur licenciement; il a aussi eu de lourdes cons�quences �conomiques puisque le travailleur s'est retrouv� au ch�mage et qu'il ne semble pas avoir pu reprendre rapidement une nouvelle activit� professionnelle (arr�t cit� consid. 1e); l'atteinte � la personnalit� de l'employ� a �t� consid�r�e comme grave et une indemnit� correspondant � six mois de salaire lui a �t� octroy�e. La Cour de c�ans a alors observ� qu'aucun des motifs pouvant justifier l'application de l'art. 49 CO n'a �t� constat� et que l'atteinte � la personnalit� du travailleur se rattachait strictement au motif du licenciement, � ses modalit�s et � ses cons�quences (arr�t cit� consid. 2b).
Compte tenu de la retenue avec laquelle le Tribunal f�d�ral substitue sa propre appr�ciation � celle de la juridiction cantonale, on ne voit donc pas que l'autorit� pr�c�dente ait transgress� le droit f�d�ral en n'accordant pas, sous l'angle de l'art. 49 CO, une r�paration suppl�mentaire � celle d�j� octroy�e sur la base de l'art. 337c al. 3 CO, �tant encore pr�cis� que les d�sagr�ments subis par le recourant par suite de la proc�dure p�nale ne peuvent �tre consid�r�s comme r�sultant de la r�siliation injustifi�e (cf. infra consid. 2.5).
2.5.1 Selon les constatations cantonales, le pr�judice subi par le recourant ne r�sulte toutefois pas seulement de la r�siliation injustifi�e proprement dite (arr�t entrepris p. 9; cf. d�j� : jugement de premi�re instance p. 17), mais �galement d'une autre cause, soit de la proc�dure p�nale men�e � son encontre (et mise en ?uvre plusieurs semaines apr�s la r�siliation injustifi�e). L'autorit� pr�c�dente fait d'ailleurs r�f�rence � la souffrance morale de l'ex-employ�, laissant entendre que l'angoisse ressentie par celui-ci, d�passant "clairement les cons�quences n�cessairement li�es � une r�siliation de contrat injustifi�e", trouve son origine dans les comparutions, qui lui rappelaient ses probl�mes professionnels.
Il ressort ind�niablement des constatations cantonales que la proc�dure p�nale a caus� une souffrance r�elle au recourant. Plus pr�cis�ment, on observe � la lecture de l'arr�t entrepris que la souffrance ressentie par l'ex-employ� est due � la longueur extr�me de la proc�dure, et en particulier aux comparutions qui ont jalonn� celle-ci (arr�t entrepris p. 9).
Cette cause ne saurait �tre ignor�e et il convient de d�terminer si le cas d'esp�ce supposait l'application cumulative de l'art. 49 CO, en raison de circonstances n'�tant plus directement rattach�es � la r�siliation injustifi�e (cf. ATF 123 III 391 consid. 3c; arr�t 4C.86/2001 d�j� cit� consid. 2b; HARDY LANDOLT, Z�rcher Kommentar, 3e �d. 2007, no 879 ad art. 49 CO et les nombreuses r�f�rences; ROLAND BREHM, Berner Kommentar, 3e �d. 2006, no 76a ad art. 49 CO).
Il s'agit alors d'examiner si c'est bien en raison du comportement illicite de l'intim�e que le pr�judice a �t� caus� (sur la n�cessaire r�alisation des conditions de l'art. 41 CO dans un cas d'application bas� sur l'art. 49 CO: ATF 123 III 204 consid. 2e p. 209 s.; BREHM, op. cit., no 13 ad art. 49 CO; LANDOLT, op. cit., no 92 ad art. 49 CO).
2.5.2 En l'esp�ce, il r�sulte des constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) - que les premiers soup�ons de l'intim�e � l'encontre du recourant �taient l�gitimes. Contrairement � ce que soutient le recourant, il n'importe � cet �gard qu'il n'aurait pas �t� poursuivi p�nalement sans le d�p�t de la plainte de l'intim�e. On ne saurait en tout cas consid�rer que celle-ci a d�pos� une plainte p�nale contre son ex-employ� (et donc mis en ?uvre la proc�dure p�nale) en sachant que sa d�marche �tait vou�e � l'�chec (cf. arr�t 4C.353/2002 du 3 mars 2003 consid. 5.1). Certes, la cour cantonale a constat� que, r�trospectivement, la position de plaignante de l'intim�e � l'encontre du recourant "appara�t tr�s discutable, quoi qu'ait pu en dire � l'�poque la Chambre d'accusation". Toutefois, l'ouverture d'une action, m�me objectivement injustifi�e, ne saurait, � elle seule, engager la responsabilit� de celui qui en est � l'origine (ATF 117 II 394 consid. 4 p. 398). L'intim�e n'�tant, lorsqu'elle a d�pos� plainte, pas de mauvaise foi, elle pouvait confier la d�fense de ses droits pr�sum�s aux autorit�s de poursuite p�nale sans que l'on puisse parler d'une atteinte illicite � la personnalit� du recourant susceptible de justifier l'octroi d'une indemnit� pour tort moral (cf. ATF 117 II 394, ibidem).
2.5.3 S'agissant du maintien des accusations de la banque au cours de la proc�dure p�nale, la cour cantonale a retenu que, depuis le rapport d'expertise de 2003, cette position n'�tait plus d�fendable. Il ressort cependant �galement de l'arr�t cantonal que les autorit�s de poursuite p�nale, qui avaient � disposition le m�me rapport, ont toujours refus�, jusqu'au renvoi devant le juge de si�ge, de prononcer un non-lieu. Cela �tant, si l'on peut certainement reprocher � l'intim�e d'avoir trop longtemps maintenu un amalgame entre la situation du recourant et celle des autres pr�venus (plut�t que d'admettre qu'elle n'avait pas de preuve de sa culpabilit� [arr�t entrepris p. 15]), il est par contre d�licat de qualifier d'embl�e ce comportement d'illicite. La question peut toutefois rester ind�cise, la condition du lien de causalit� faisant ici quoi qu'il en soit d�faut.
S'agissant du lien de causalit� naturelle, qui rel�ve des constatations de fait (ATF 123 III 110 consid. 2; 116 II 305 consid. 2c/ee; 115 II 440 consid. 5b), il s'agissait de d�montrer que la souffrance morale subie par le recourant, due � la proc�dure p�nale, trouvait son origine dans le comportement de la banque.
A cet �gard, il est �tabli que l'extr�me longueur de la proc�dure p�nale n'est pas due � l'attitude de l'intim�e, qui a au contraire requis � plusieurs reprises sa progression plus rapide et a m�me d�pos�, le 10 d�cembre 2004, un recours pour retard injustifi�, retir� vu la reprise des op�rations (arr�t entrepris p. 10). Partant, on ne saurait reprocher � l'intim�e d'avoir tir�, par l'utilisation de divers incidents de proc�dure, le proc�s en longueur. Dans cette perspective, la souffrance du recourant d�coulant de la longueur de la proc�dure p�nale ne peut �tre consid�r�e comme r�sultant du comportement de l'intim�e.
Il reste � d�terminer si le maintien des accusations port�es par la banque � l'encontre du pr�venu a caus� le dommage �voqu�. Il s'agissait alors d'�tablir que les autorit�s de poursuite p�nale, instruisant des infractions se poursuivant d'office, se sont fond�es de mani�re d�terminante sur ces accusations (pour les d�tails cf. arr�t 4C.77/2001 du 12 septembre 2001 consid. 2d/aa publi� in SJ 2002 I p. 9).
Il est constant que, si l'intim�e a maintenu l'amalgame entre le comportement du recourant et ceux de B.________ et A.________, elle n'a pas us� de machinations dans le but de cr�er une apparence de culpabilit�, de fa�on � pousser les autorit�s p�nales � poursuivre la proc�dure.
Il n'est en outre pas �tabli que le seul maintien des accusations de la plaignante aurait eu pour effet d'influencer les autorit�s de poursuite p�nale, de sorte que celles-ci, plut�t que d'opter pour le non-lieu, auraient d�cid� de poursuivre la proc�dure et de renvoyer le recourant devant le Tribunal p�nal �conomique. Certes, la cour cantonale a jug� "peu probable (...) que le Minist�re public ait repris compl�tement l'examen du dossier, au moment d�j� du renvoi des pr�venus en instance de jugement, vu le pr�avis non diff�renci� qui lui avait �t� transmis par la juge d'instruction" (arr�t cantonal p. 10). Ce constat est impropre � d�montrer que le procureur g�n�ral aurait prononc� un non-lieu si l'intim�e n'avait pas maintenu ses accusations. Il faut � cet �gard relever que, m�me � consid�rer que le Minist�re public n'a pas repris l'examen complet du dossier avant le renvoi, il n'en demeure pas moins que celui-ci a �t� d�cid� sur la base d'un pr�avis du juge d'instruction. Certes, la cour cantonale indique que la position de la plaignante n'�tait plus d�fendable. Le juge d'instruction, dans son pr�avis, et � sa suite le Minist�re public, ont toutefois appr�ci� la situation de fa�on diff�rente (en tout cas � cette �poque puisqu'ensuite le Minist�re public, en audience de jugement, a conclu � l'acquittement du pr�venu) et il n'est pas d�montr� que, dans le cadre de cette appr�ciation, ils auraient �t� influenc�s de fa�on d�terminante par l'intim�e.
Il ne r�sulte donc pas des constatations souveraines de l'autorit� cantonale que le recourant aurait apport� la preuve que, sans le maintien des accusations de l'intim�e, un non-lieu aurait �t� prononc� et que la proc�dure p�nale (et donc les comparutions jalonnant celles-ci), � l'origine de ses souffrances, aurait pris fin plus rapidement.
L'existence d'un lien de causalit� naturelle n'a pas �t� d�montr�e et l'art. 49 CO ne saurait trouver application en l'esp�ce.
3.1 L'autorit� cantonale retient que les frais assum�s par le recourant pour sa d�fense dans la proc�dure p�nale ne peuvent �tre mis � la charge de l'intim�e, celle-ci n'ayant commis aucun acte illicite au sens de l'art. 41 CO. En substance, elle consid�re qu'en proc�dure p�nale, particuli�rement lorsque celle-ci a trait � une poursuite d'office, l'intervention du Minist�re public comme accusateur principal ne laisse plus gu�re de place � un acte illicite. Elle r�serve toutefois l'hypoth�se d'une d�nonciation calomnieuse, notamment si celle-ci s'accompagne d'une machination destin�e � cr�er une apparence de culpabilit�; cette hypoth�se n'est, selon elle, pas r�alis�e ici.
Le recourant soutient que l'intim�e, en raison des "comportements qu'elle a adopt�s � l'encontre de son ex-employ�, a engag� sa responsabilit�". Se fondant sur divers pr�c�dents (notamment: arr�ts 1C_10/2007 du 12 juillet 2007 consid. 4.1; 4C.195/2001 du 12 mars 2002 consid. 2b/bb), il est d'avis que les frais d'avocat doivent �tre consid�r�s comme un �l�ment du dommage que le responsable doit r�parer.
En l'esp�ce, on ne peut toutefois r�fl�chir en fonction de pertes patrimoniales (frais d'avocat) qui constitueraient un �l�ment du dommage (que le responsable doit indemniser), mais le fondement de la responsabilit� doit �tre recherch� dans le proc�s (p�nal) lui-m�me (sur la distinction: ATF 117 II 394 consid. 3 p. 395 ss).
On constate ainsi d'embl�e qu'il n'est pas n�cessaire de se demander si le recourant qui pr�tend � une indemnisation aurait d�j� pu se voir accorder des d�pens pour les frais engag�s dans la proc�dure p�nale, cette question se posant pr�cis�ment lorsque les frais d'avocat repr�sentent un �l�ment du dommage (cf. ATF 117 II 394 consid. 3a p. 396; r�cemment: arr�t 4A_127/2011 du 12 juillet 2011 consid. 12.2).
3.2 C'est ainsi � juste titre que la cour cantonale a observ� que la participation du recourant � la proc�dure p�nale occasionne elle-m�me le dommage et qu'il s'agit de se demander si celui-ci r�sulte d'un comportement illicite de l'autre partie. Le fondement de cette responsabilit� repose en principe sur l'art. 41 CO.
Dans l'ATF 117 II 394, le Tribunal f�d�ral s'est demand� si l'action ouverte devait constituer la violation d'une norme de comportement (cf. dans ce sens: ATF 93 II 170 consid. 9 p. 183; 88 II 276 consid. 4 p. 280 s.). Il a laiss� la question ind�cise consid�rant que, quoi qu'il en soit, la responsabilit� suppose un comportement contraire aux moeurs, intentionnel ou d� � une n�gligence grave, au sens de l'art. 41 CO. Engage ainsi sa responsabilit� celui qui ouvre abusivement un proc�s ou se comporte dans le proc�s d'une mani�re malveillante ou contraire � la bonne foi, peu importe que ce comportement tombe ou non sous le coup de la loi p�nale (ATF 117 II 394 consid. 4; arr�t 4C.77/2001 d�j� cit� consid. 2a/aa). Une faute l�g�re, qui aurait conduit � une appr�ciation erron�e d'une situation juridique, ne peut donner lieu � des dommages-int�r�ts. Cette appr�ciation n'a que les cons�quences pr�vues par le droit de proc�dure (ATF 117 II 394 consid. 4 p. 398 s.). Engage sa responsabilit� celui qui, non seulement ouvre une action � la l�g�re, mais sait d'embl�e que sa position �tait d�pourvue de toute chance (arr�t 4C.353/2002 d�j� cit� consid. 5.1); il en va de m�me de celui qui a tir� le proc�s en longueur, utilisant � dessein tous les incidents de proc�dure pour le compliquer (PIERRE TERCIER, L'indemnisation des frais d'avocat et l'assurance de protection juridique, in Journ�es du droit de la circulation routi�re, 1994, p. 12).
3.3 Le raisonnement adopt� plus haut (cf. supra consid. 2.5) peut �tre repris ici mutatis mutandis.
On ne saurait inf�rer du d�p�t d'une plainte p�nale un comportement illicite de l'intim�e, ses soup�ons �tant, � ce moment-l�, l�gitimes (cf. supra consid. 2.5.2).
S'agissant du maintien des accusations de l'intim�e au cours de la proc�dure p�nale, la question de l'illic�it� peut rester ind�cise et le cas r�solu sur la base du lien de causalit� naturelle (sur la n�cessit� d'�tablir ce lien pour fonder une responsabilit� r�sultant d'un comportement abusif adopt� en proc�dure, express�ment: HUGO CASANOVA, Die Haftung der Parteien f�r prozessuales Verhalten, th�se Fribourg 1982, p. 72 s.). Il a d�j� �t� indiqu� plus haut (cf. infra consid. 2.5.3) qu'il n'a pas �t� �tabli que les autorit�s judiciaires se seraient fond�es de mani�re d�terminante sur les accusations maintenues par la banque en cours de proc�dure; il n'est ainsi pas d�montr� que la proc�dure p�nale aurait �t� plus br�ve, en l'absence de l'intervention de la partie plaignante. On doit d�s lors conclure que le lien de causalit� entre le comportement de la banque et le dommage patrimonial subi (soit les frais d'avocat r�sultant d'une proc�dure p�nale s'�tendant jusqu'� l'audience de jugement) n'a pas �t� �tabli. Partant, la responsabilit� de l'intim�e ne peut �tre engag�e.
Enfin, il n'est pas �tabli que la banque aurait, en particulier depuis la divulgation du rapport d'expertise de 2003, effectu� des requ�tes importantes ayant n�cessit� une activit� de la part du mandataire de l'ex-employ� qui irait au-del� de celle qu'il aurait d� de toute fa�on entreprendre en l'absence d'intervention de la partie plaignante. Le recourant, qui n'axe d'ailleurs pas son argumentation sous cet angle, n'a donc pas non plus apport� la preuve que le maintien des accusations de l'intim�e lui aurait caus�, dans cette perspective �galement, un dommage.
Le grief �tant mal fond�, il n'y a pas lieu d'examiner le moyen tir� de la prescription dont se pr�vaut l'intim�e, �tant par ailleurs pr�cis� qu'il est douteux que ce moyen, invoqu� pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral, soit recevable (cf. ATF 134 V 223 consid. 2.2 p. 226 s.; 122 IV 285 consid. 1c et d).
Les frais et d�pens sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).

References: art. 95
sui generis
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 49
 art. 49
 ATF 
 art. 49
 art. 49
 ATF 
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