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Timestamp: 2016-10-28 20:05:24+00:00

Document:
repr�sent�s par Me Soli Pardo, avocat,
repr�sent�e par Me Nicolas Peyrot, avocat,
art. 9 et 29 al. 2 Cst. (arbitraire; droit d'�tre entendu),
Sieur A.________ est propri�taire de la parcelle no yyy de la commune de Cologny. Apr�s avoir, dans un premier temps, charg� un tiers architecte de la r�alisation d'une piscine sur la propri�t� susmentionn�e, les �poux A.________ (ci-apr�s: les �poux) ont renonc� � ce mandat avant de confier les travaux � X.________ SA, qui offre ses services dans le m�tier du b�timent, le g�nie civile et la d�molition.
Le 18 juin 1997, les parties ont sign� les conditions g�n�rales du contrat d'entreprise et le 25 juin 1997, les �poux ont sign� un devis mentionnant un prix forfaitaire, cl�s en mains, de 347'190 fr. Les travaux ont commenc� � la fin du mois de juin 1997 et la mise en eau de la piscine a eu lieu le 14 ao�t 1997. Courant mars et avril 1998, X.________ SA a ex�cut� toute une s�rie de travaux de r�fections, corrections et compl�ments (�tanch�it� de la dalle en encorbellement et de la rigole, d�pose des margelles et agrandissement de la rigole, reprise des travaux d'�tanch�it�).
Le 12 mai 1998, X.________ SA a fait parvenir aux �poux une facture finale d'un montant total de 362'588 fr. 85 comprenant quelques travaux suppl�mentaires command�s en cours d'ex�cution, dont la diff�rence avec le devis du 25 juin 1997 n'a jamais �t� contest�e par les �poux. A cette date, ceux-ci restaient devoir � X.________ SA la somme de 157'388 fr. 85, soit 100 (recte: 59'100) fr. (solde de situation no 2 au 31 juillet 1997), 40'600 fr. (situation no 3 au 31 ao�t 1998 - recte: 1997) et 57'688 fr. 85 (situation no 4 au 30 avril 1998).
Le 15 juin 1998, B.________, ing�nieur conseil d�j� mandat� unilat�ralement par les �poux � la fin de mois d'ao�t 1997, a �tabli un nouveau rapport dont il a �t� retenu que la piscine fonctionnait correctement, que les fissures sur le front ext�rieur de l'encorbellement �taient superficielles et pouvaient �tre masqu�es esth�tiquement avec un enduis appropri�, enfin que les travaux rest�s en souffrance selon liste �tablie par le ma�tre �taient achev�s.
Le 12 avril 1999, X.________ SA a fait notifier aux �poux des commandements de payer les sommes de 59'100 fr. avec int�r�t � 7,25 % l'an d�s le 30 septembre 1997, 40'600 fr. avec int�r�t � 7,25 % l'an d�s le 30 octobre 1997 et 57'688 fr. 85 avec int�r�t � 7,25 % l'an d�s le 12 juillet 1998. Les �poux y ont fait opposition.
Le 30 avril 1999, X.________ SA a saisi le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve d'une action en paiement et en mainlev�e. Par jugement du 6 mars 2003, cette autorit� a condamn� les �poux � verser � X.________ SA les sommes de 59'100 fr. plus int�r�t � 7,25 % l'an d�s le 30 septembre 1997, 40'600 fr. plus int�r�t � 7,25 % l'an d�s le 30 octobre 1997 et 57'688 fr. 85 plus int�r�t � 7,25 % l'an d�s le 12 juillet 1998, le tout sous d�duction de 20'000 fr. - montant admis par X.________ SA -, ainsi qu'� des d�pens.
En cours d'instance, une expertise judiciaire a �t� mise en oeuvre, dont il ressort en substance ce qui suit. Le prix demand� est normal pour un ouvrage que l'on peut qualifier de haut de gamme. L'�tanch�it� de la plage en encorbellement est vraisemblablement fissur�e, mais les r�gles de l'art n'envisagent pas la pose d'une �tanch�it� de ce type ou � fortiori de type lourd (toiture). L'ouvrage est acceptable sous r�serve des travaux de r�fection d�crits (20'000 fr.). La moins-value �quivaut � ce chiffre. Les travaux propos�s par les �poux (d�p�t du granit afin d'installer une �tanch�it� lourde, enl�vement du b�ton, mise en place de l'�tanch�it�, repose du b�ton et du granit) sont disproportionn�s. R�pondant pr�cis�ment � la question num�ro neuf libell�e "quels sont les travaux n�cessaires pour rendre l'ouvrage conforme aux r�gles de l'art et conforme � ce que les ma�tres de l'ouvrage pouvaient raisonnablement en attendre relativement � l'environnement, au cadre et au co�t de l'ouvrage", l'expert a d�crit les travaux � entreprendre et les a chiffr�s � 18'000 fr., montant auquel s'ajoute la r�fection du fronton circulaire de la plage, pour un co�t de 2'000 fr. Entendu le 4 d�cembre 2002, l'expert a confirm� son rapport et consid�r� qu'aucune nouvelle intervention lourde n'�tait n�cessaire, que des travaux de d�molition et de reconstruction seraient disproportionn�s et qu'ils ne se justifiaient pas au regard de quelques gouttes d'eau qui pourraient suinter.
Statuant sur appel des �poux du 5 mai 1993 (recte: 2003), la Cour de justice du canton de Gen�ve a, par arr�t du 13 f�vrier 2004, confirm� le jugement rendu par le Tribunal de premi�re instance et condamn� ceux-ci aux d�pens d'appel.
Les �poux A.________ (les recourants) interjettent un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant la violation de leur droit d'�tre entendus et l'arbitraire, ils concluent � l'annulation de l'arr�t entrepris, avec suite de frais et d�pens.
X.________ SA (l'intim�e) conclut au rejet du recours, avec suite de frais et d�pens. Pour sa part, la Cour de justice se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
Parall�lement � leur recours de droit public, les �poux A.________ ont �galement interjet� un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral.
L'arr�t attaqu� est final, dans la mesure o� la cour cantonale a statu� sur le fond, sur une demande p�cuniaire, par une d�cision qui n'est susceptible d'aucun autre moyen sur le plan f�d�ral ou cantonal, s'agissant du grief de violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 84 al. 2 et 86 al. 1 OJ).
Les recourants sont personnellement touch�s par la d�cision entreprise, qui confirme un jugement les condamnant au paiement de diverses sommes d'argent, de sorte qu'ils ont un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cette d�cision n'ait pas �t� adopt�e en violation de leurs droits constitutionnels; en cons�quence, la qualit� pour agir doit leur �tre reconnue (art. 88 OJ).
2.2 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 113 consid. 2.1; 128 III 50 consid. 1c p. 53 s. et les arr�ts cit�s). Par ailleurs, il se fonde sur l'�tat de fait tel qu'il a �t� retenu dans l'arr�t attaqu�, � moins que le recourant n'�tablisse que l'autorit� cantonale a constat� les faits de mani�re inexacte ou incompl�te en violation de la Constitution (ATF 118 Ia 20 consid. 5a).
Invoquant l'art. 29 al. 2 Cst., les recourants reprochent premi�rement � la cour cantonale d'avoir viol� leur droit d'�tre entendus. Partant de la pr�misse que l'expert a analys� deux types de travaux envisageables, ce qui ressortirait selon eux de sa r�ponse � la question num�ro onze, ils soutiennent d'une part que l'on ignore pour quelles raisons les juges cantonaux ont retenu la r�fection d'un montant inf�rieur, et non celle qui aurait permis que l'ouvrage litigieux puisse �tre qualifi� de "haut de gamme". Ils estiment d'autre part que la cour cantonale n'a pas trait� l'un des griefs principaux soulev� dans leur appel, selon lequel il n'appartient pas � un expert de se prononcer sur le caract�re pr�tendument "disproportionn�" d'une des solutions avanc�es, cette question �tant clairement du ressort du juge.
3.1 Les recourants se fondent sur les garanties offertes par la Constitution f�d�rale, sans se pr�valoir de la violation d'une r�gle de droit cantonal de proc�dure qui leur offrirait une protection sup�rieure. C'est donc exclusivement � la lumi�re de l'art. 29 al. 2 Cst. que leur grief sera examin� (ATF 126 I 15 consid. 2a et les arr�ts cit�s).
3.2 Apr�s avoir soulign� que l'�tablissement des faits les plus importants (�tanch�it� et p�rennit� de l'ouvrage) impliquait l'audition de t�moins et surtout la d�signation d'un expert - le juge ne poss�dant pas les connaissances sp�ciales requises sur ces questions -, les juges cantonaux ont relev� que l'expert avait �valu� tr�s pr�cis�ment le co�t de la r�fection sur une question pr�cise (soit la num�ro neuf), prenant en compte l'environnement, le cadre et le co�t de l'ouvrage. Ils ont ensuite expos� que la cour n'avait aucune raison de substituer son opinion � celle de l'expert sur cette question technique, ce d'autant plus que la contestation � propos des constatations de fait de l'expert �tait insuffisamment motiv�e.
3.3 Force est de constater que les recourants fondent leur argumentation sur une pr�misse erron�e, dans la mesure o� ils sortent la r�ponse, apport�e par l'expert � la question num�ro onze, de son contexte.
En effet, � la question num�ro dix, pos�e par les recourants, l'expert s'est vu demander si les travaux n�cessaires pour rendre l'ouvrage acceptable ne comprenaient pas, en particulier, le d�p�t du granit afin d'installer une �tanch�it� "lourde" de type toiture, l'enl�vement du b�ton, la mise en place de cette �tanch�it�, la protection des fers avec des r�sines synth�tiques, la pause de pipettes conform�ment aux r�gles de l'art, avec r�solution des probl�mes d'�coulement, enfin la repose du b�ton et de granit. Il a r�pondu que ces travaux semblaient disproportionn�s et qu'il pensait que seuls les travaux d�crits sous la question num�ro neuf �taient n�cessaires.
A la question num�ro onze, l'expert �tait requis de chiffrer, poste par poste, les diff�rents travaux n�cessaires � l'obtention d'un ouvrage conforme aux r�gles de l'art et � ce que les ma�tres de l'ouvrage pouvaient raisonnablement attendre au vu de l'adjudication, en particulier de dire si le granit pouvait supporter une d�pose et une repose, si la d�pose du granit entra�nerait une destruction, impliquant de nouveaux mat�riaux et enfin de chiffrer, le cas �ch�ant, le co�t d'une telle op�ration. Il a �valu� les travaux de r�fection qu'il avait sugg�r�s en r�ponse � la question num�ro neuf � 18'000 fr. et ceux �voqu�s par les recourants � la question num�ro dix � 112'000 fr., montants auxquels s'ajoutait la r�fection du fronton circulaire de la plage, pour un co�t de 2'000 fr.
Il d�coule de ce qui pr�c�de que l'expert n'a en aucun cas propos� deux types de travaux n�cessaires pour rendre l'ouvrage conforme aux r�gles de l'art, seuls ceux d�crits en r�ponse � la question num�ro neuf rev�tant ce caract�re, � l'exclusion de ceux �voqu�s par les recourants. Tout porte � croire que c'est dans ce sens que l'expert a qualifi� ceux-ci de "disproportionn�s". Dans ces circonstances, la lecture de l'arr�t entrepris permettait parfaitement de comprendre qu'en affirmant suivre l'expert, les juges cantonaux se r�f�raient � la seule solution propos�e par celui-ci. La critique des recourants ne r�siste ainsi pas � l'examen, pas plus que celle, fond�e sur la m�me pr�misse erron�e, selon laquelle la cour cantonale ne serait pas entr�e en mati�re sur le grief selon lequel il n'appartient pas � un expert de se prononcer sur le caract�re pr�tendument "disproportionn�" d'une des solutions avanc�es. Leur grief doit ainsi �tre rejet�.
Cela �tant, la question de savoir si, en se ralliant � l'avis de l'expert, les juges cantonaux ont appliqu� arbitrairement le droit cantonal, ce qu'invoquent �galement les recourants, sera examin�e ci-apr�s (cf. consid. 4).
Invoquant l'art. 9 Cst., les recourants se plaignent ensuite d'arbi traire dans l'application du droit cantonal, soit des art. 196 et 255 de la loi de proc�dure civile du canton de Gen�ve du 10 avril 1987 (ci-apr�s: LPC/GE). Selon eux, les juges cantonaux auraient viol� l'art. 255 LPC/GE dans la mesure o�, en suivant l'expert dans le choix de l'une des deux solutions avanc�es plut�t que d'utiliser leur pouvoir d'appr�ciation, ils auraient admis une extension du pouvoir de l'expert.
Lorsque la partie recourante invoque une violation arbitraire du droit cantonal, elle doit indiquer avec pr�cision quelle est la disposition cantonale qui aurait �t� viol�e et l'examen se limite � cette question (ATF 128 I 273 consid. 2.1 p. 275 s.). Le Tribunal f�d�ral revoit l'application du droit cantonal sous l'angle de l'arbitraire (ATF 128 I 177 consid. 2.1; 128 II 311 consid. 2.1).
L'art. 196 LPC/GE dispose qu'� moins que la loi ne prescrive le contraire, le juge appr�cie librement les r�sultats des mesures probatoires. Aux termes de l'art. 255 al. 1 LPC/GE, pour s'�clairer sur une question de fait qui requiert l'avis d'un sp�cialiste, le juge peut ordonner qu'il soit proc�d� � une expertise.
L'intervention d'un technicien (d'un expert) s'impose chaque fois qu'il s'agit de d�terminer ou d'�valuer un fait et que le juge ne poss�de pas lui-m�me les connaissances techniques ou �conomiques indispensables � cette d�termination ou � cette �valuation; le juge ayant ainsi l'obligation de recourir � l'intervention d'un tiers, la question se pose de savoir s'il est li� par l'avis, la consultation ou la constatation faite par l'expert � sa demande. La r�ponse est en principe n�gative: le juge conserve le pouvoir d'appr�ciation que la loi lui reconna�t sans restriction dans tout le domaine de la preuve (cf. art. 196 LPC/GE). En principe, le juge n'est donc pas contraint de s'en tenir strictement aux conclusions de l'expert qu'il a mis en oeuvre et il reste libre de les interpr�ter � la lumi�re des autres moyens de preuve recueillis dans la proc�dure. Le juge se gardera cependant de s'�carter de l'avis du sp�cialiste sans motifs particuli�rement concluants et il �vitera de substituer purement et simplement sa propre appr�ciation � celle du technicien; comme toute mesure probatoire, le recours � l'expert n'a pour objet que d'�tablir des faits, ces derniers se distinguant par leur complexit� et par leur caract�re technique. En rapportant ces faits, le technicien pourra et devra m�me leur donner "l'�clairage" de sa science, en se gardant toutefois de toute appr�ciation d'ordre juridique (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, Commentaire de la loi de proc�dure civile du canton de Gen�ve du 10 avril 1987, vol. II, n. 1 � 3 ad art. 255 LPC/GE).
4.2 D�s lors que, pour les raisons pr�c�demment expos�es (cf. consid. 3.3), les recourants partent � tort de l'hypoth�se que l'expert a propos� deux solutions entre lesquelles la cour cantonale lui aurait ind�ment d�l�gu� le pouvoir de choisir, leur critique tombe � faux. Cela �tant, les juges cantonaux, consid�rant qu'il n'y avait aucune raison de s'�carter du rapport d'expertise, se sont � juste titre fond�s sur les conclusions de celui-ci, qui correspondaient au demeurant au r�sultat des enqu�tes, pour trancher les questions juridiques qui se posaient � eux. Ainsi, la d�cision entreprise ne laisse en rien appara�tre une application arbitraire des dispositions cantonales invoqu�es par les recourants, les juges cantonaux n'ayant pas abus� du pouvoir d'appr�ciation que celles-ci leur conf�rent en mati�re d'appr�ciation des preuves.
Pour le surplus, les recourants ne semblent pas contester le contenu de l'expertise, ni l'appr�ciation que les juges cantonaux auraient fait de son r�sultat (sur cette question, cf. arr�t 4P.205/2003 du 22 d�cembre 2003 consid. 2.1; ATF 122 V 157 consid. 1c p. 160; 119 Ib 254 consid. 8a p. 274; 118 Ia 144 consid. 1c p. 146). A tout le moins ne l'ont-ils pas fait d'une mani�re qui satisfasse aux exigences pos�es par l'art. 90 al. 1 let. b OJ. A supposer recevable, le grief des recourants ne peut donc pas �tre accueilli.
Compte tenu de l'issue du litige, les recourants supporteront l'�molument de justice et verseront � l'intim�e une indemnit� � titre de d�pens, solidairement entre eux (art. 156 al. 1 et 7 et 159 al. 1 et 5 OJ).
Les recourants, d�biteurs solidaires, verseront � l'intim�e une indemnit� de 6'500 fr. � titre de d�pens.

References: art. 9
 ATF 
 art. 196
 art. 196
 art. 255
 ATF