Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F11-10-2012-6B_323-2012
Timestamp: 2016-10-23 01:31:35+00:00

Document:
6B_323/2012 (11.10.2012)
6B_323/2012, 6B_328/2012
6B_323/2012
repr�sent� par Me Xavier Fellay, avocat,
6B_328/2012
repr�sent� par Me Didier Locher, avocat,
Violation grave des r�gles de la circulation routi�re; droit d'�tre entendu, arbitraire, pr�somption d'innocence,
Violation grave des r�gles de la circulation routi�re; droit � un proc�s �quitable, arbitraire, pr�somption d'innocence,
recours contre le jugement du Juge de la Cour p�nale II du Tribunal cantonal du canton du Valais du 13 avril 2012.
Le 6 ao�t 2007, entre 19 h 15 min 54 s et 19 h 16 min 00 s, trois motocyclistes ont fait l'objet d'un contr�le de vitesse au moyen d'un radar stationnaire sur la route de la Forclaz au lieu-dit "Sur-le-Scex" en direction du col de la Forclaz. Alors que le tron�on �tait limit� � 80 km/h, des vitesses de 142, 137 et 122 km/h ont �t� enregistr�es.
Par jugement du 15 novembre 2010, le Juge des districts de Martigny et Saint-Maurice a acquitt� X.________ et Y.________ de l'accusation de violation grave des r�gles de la circulation routi�re (art. 90 al. 2 LCR).
Par jugement du 13 avril 2012, sur appel du Minist�re public, le Juge de la Cour p�nale II du Tribunal cantonal valaisan a condamn� X.________ et Y.________ pour violation grave des r�gles de la circulation routi�re au sens de l'art. 90 al. 2 LCR � une peine de travail d'int�r�t g�n�ral de respectivement 80 et 120 heures, avec sursis et d�lai d'�preuve de quatre ans, et � une amende de 500 francs chacun.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation du jugement du 13 avril 2012 et � son acquittement. Il requiert en outre l'octroi de l'assistance judiciaire.
Y.________ d�pose �galement un recours en mati�re p�nale. Il conclut � l'annulation du jugement cantonal et au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouveau jugement, subsidiairement � la r�forme du jugement cantonal en ce sens qu'il est acquitt�. Il sollicite �galement l'octroi de l'assistance judiciaire.
Aucun �change d'�critures n'a �t� ordonn�e.
Les deux recours, dirig�s contre la m�me d�cision, portent sur les m�mes faits et sur des questions de droit qui se chevauchent. Il se justifie de joindre les causes et de statuer par un seul arr�t (art. 71 LTF et 24 PCF).
Les pi�ces remises � l'appui du recours de Y.________ sont irrecevables, dans la mesure o� elles ne r�sultent pas du jugement entrepris (art. 99 al. 1 LTF).
La jonction des causes des recourants a �t� prononc�e par l'autorit� de premi�re instance le 29 septembre 2010. Le dossier de A.________, d�tenteur du deuxi�me v�hicule flash� le 6 ao�t 2007, a �t� vers� � leur cause par l'autorit� pr�c�dente le 31 janvier 2012. Les recourants estiment n'avoir pas eu la possibilit� de participer � l'administration des preuves figurant dans les diff�rents dossiers joints et notamment � l'audition des t�moins. X.________ y voit une violation de son droit d'�tre entendu. Y.________ soutient que son droit � un proc�s �quitable et le principe d'�galit� des armes ont �t� viol�s.
3.1 Il ne ressort pas du jugement entrepris que les recourants ont fait valoir aupr�s de l'autorit� pr�c�dente une violation du principe d'�galit� des armes ni, s'agissant du versement � leur cause du dossier de A.________, une violation de leur droit d'�tre entendus ou de leur droit � un proc�s �quitable. Dans leur recours en mati�re p�nale, les recourants n'invoquent pas que cette autorit� aurait commis un d�ni de justice en ne traitant pas ces griefs.
Conform�ment aux principes de la bonne foi et de l'�puisement pr�alable des voies de droit cantonal (respectivement art. 5 al. 3 Cst. et cf. ATF 138 I 97 consid. 4.1.5 p. 100 s. et art. 80 al. 1 LTF et cf. ATF 133 III 638 consid. 2 p. 639 s.), les recourants sont forclos � se plaindre de ces pr�tendues violations de leurs droits proc�duraux aupr�s du Tribunal f�d�ral.
3.2 Le droit d'�tre entendu, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend le droit pour l'int�ress� de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes ou de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 135 I 187 consid. 2.2. p. 190; �galement 138 V 125 consid. 2.1 p. 127).
Conform�ment � l'art. 6 par. 3 let. d CEDH, tout accus� a le droit d'interroger ou de faire interroger les t�moins � charge. Il s'agit d'un des aspects du droit � un proc�s �quitable institu� � l'art. 6 par. 1 CEDH. Cette garantie exclut qu'un jugement p�nal soit fond� sur les d�clarations de t�moins sans qu'une occasion appropri�e et suffisante soit au moins une fois offerte au pr�venu de mettre ces t�moignages en doute et d'interroger les t�moins (ATF 131 I 476 consid. 2.2 p. 480 et arr�t cit�). Les �l�ments de preuve doivent en principe �tre produits en pr�sence de l'accus� lors d'une audience publique, en vue d'un d�bat contradictoire. Il n'est toutefois pas exclu de prendre en compte des d�positions recueillies durant la phase de l'enqu�te, pour autant que l'accus� ait dispos� d'une occasion ad�quate et suffisante de contester ces t�moignages � charge et d'en interroger ou d'en faire interroger les auteurs (ATF 125 I 127 consid. 6b p. 132 s. et les arr�ts cit�s).
3.3 S'agissant de la probl�matique de la jonction des causes des deux fr�res, l'argumentation des recourants ne fait aucun cas des explications donn�es par l'autorit� pr�c�dente (jugement entrepris, ch. 5 p. 14-15). Elle est insuffisante au regard des exigences de l'art. 106 al. 2 LTF et partant irrecevable.
Au demeurant, les recourants ont �t� inform�s de la d�cision de jonction le jour m�me, soit le 29 septembre 2010. Un d�lai, qu'ils ont fait prolonger, leur a alors �t� imparti pour requ�rir l'administration de preuves aux d�bats (jugement entrepris, p. 2), fix�s au 15 novembre 2010. Les recourants ont d�s lors eu la possibilit� de solliciter l'administration de preuves et en particulier la r�audition de personnes entendues dans le cadre de la cause de l'autre. Les droits qu'ils invoquent ont par cons�quent �t� respect�s. Pour le surplus, Y.________ semble se pr�valoir du code de proc�dure p�nale f�d�ral (CPP) entr� en vigueur le 1er janvier 2011. Il ne peut toutefois rien en tirer quant � la validit� des actes de proc�dure ordonn�s ou accomplis avant cette date. Conform�ment � l'art. 448 al. 2 CPP, ceux-ci restent en effet valides, nonobstant les nouvelles r�gles de proc�dure pos�es par le CPP.
3.4 Il appara�t enfin que les recourants ont �t� express�ment inform�s de la mise � disposition du dossier de A.________ par courrier du 31 janvier 2012. L'audience d'appel n'a eu lieu que le 21 f�vrier 2012. Rien dans l'argumentation des recourants ne laisse penser qu'ils n'aient pu dans ce laps de temps requ�rir l'administration de preuves. Aucune violation du droit d'�tre entendu ou du droit � un proc�s �quitable n'est r�alis�e, � supposer que de tels griefs aient �t� recevables.
Les recourants contestent avoir �t� au guidon de leur moto lors du contr�le radar. Ils estiment que ce constat r�sulte d'une appr�ciation arbitraire des preuves.
4.1 Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Il n'en va diff�remment que si le fait a �t� �tabli en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313; sur la notion d'arbitraire, v. ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 58 consid. 4.1.2 p. 62).
A l'instar de toute violation de droits fondamentaux, le grief d'arbitraire doit �tre invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF; ATF 138 V 67 consid. 2.2 p. 69). Le recourant doit exposer, de mani�re substantiv�e et pi�ces � l'appui, que les faits retenus l'ont �t� d'une mani�re absolument inadmissible, et non seulement discutable ou critiquable. Il ne saurait se borner � plaider � nouveau sa cause, contester les faits retenus ou rediscuter la mani�re dont ils ont �t� �tablis. Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5).
Lorsque l'autorit� cantonale a forg� sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant. L'appr�ciation des preuves doit en effet �tre examin�e dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'�tat de fait retenu pouvait �tre d�duit de mani�re soutenable du rapprochement de divers �l�ments ou indices. De m�me, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut �tre justifi�e de fa�on soutenable par un ou plusieurs arguments de nature � emporter la conviction. (arr�t 6B_118/2009 du 20 d�cembre 2011 consid. 7.2.2. et arr�ts cit�s, non publi� � l'ATF 138 I 97).
4.2 En l'occurrence, l'autorit� cantonale a consid�r� que les recourants �taient, au moment du contr�le et malgr� leur d�n�gation, bel et bien au guidon de la moto dont ils �taient chacun d�tenteurs. Elle s'est fond�e pour ce faire sur un ensemble d'�l�ments parmi lesquels le fait que les pilotes de ces motos portaient chacun l'�quipement du d�tenteur de la moto conduite et que X.________ avait �t� intercept� au guidon de sa moto quelques minutes apr�s le contr�le et identifi�. Elle a �galement retenu que les trois v�hicules flash�s, - ceux des recourants et celui de A.________ - faisaient route ensemble, de fa�on concert�e. Or, il a �t� �tabli que ce dernier conduisait � cette occasion sa moto et connaissait X.________, d�tenteur de la troisi�me moto, lui-m�me fr�re du d�tenteur de la premi�re moto. L'autorit� cantonale a aussi pris en compte l'attitude des recourants ainsi que les contradictions et impr�cisions �maillant leurs d�clarations. Ainsi, X.________, lors de son interpellation par la police sur les lieux du contr�le, n'a pas contest� avoir conduit sa moto lors de ce contr�le. Par la suite, il a toutefois d�clar� n'avoir pas �t� sur les lieux du contr�le le jour de celui-ci mais se trouver � son travail. Y.________ a quant � lui ni� que la veste figurant sur la photo soit la sienne avant de l'admettre. Il a ensuite indiqu� qu'au moment du contr�le il �tait � un entretien pour un emploi, tandis que son fr�re avait d�clar� qu'il �tait au travail.
L'autorit� cantonale a �galement relev� que les recourants n'avaient pas mentionn� dans leurs premiers contacts avec la police que leur v�hicule aurait �t� emprunt� par leurs cousins domicili�s au Portugal. Dans un deuxi�me temps, X.________ n'avait indiqu� avoir pr�t� � sa cousine que sa propre moto, stationn�e � son domicile, avant de se rendre au garage C.________ � Martigny. Il a cependant modifi� ult�rieurement sa version en indiquant s'�tre rendu avec son cousin chez son fr�re afin de lui pr�ter la moto de ce dernier. Il savait pourtant que son fr�re ne pr�tait ce v�hicule qu'� lui et ignorait � quelle heure celui-l� rentrerait. S'agissant des d�clarations des cousins, l'autorit� pr�c�dente a relev� qu'elles ne reposaient que sur des t�moignages �crits et n'�taient corrobor�es par aucune autre preuve, notamment des pi�ces d�montrant la pr�sence des cousins en Suisse au moment du contr�le. Elle a �galement constat� que la moto de X.________ avait fait trois passages devant le lieu du contr�le. A suivre ce recourant, la premi�re fois le conducteur �tait sa cousine - portant l'�quipement (casque et veste) de X.________ -, la deuxi�me fois son cousin - cens� rouler lors du premier passage avec l'�quipement et la moto de Y.________ - et la troisi�me fois lui-m�me - portant son propre �quipement. L'autorit� pr�c�dente a toutefois estim� que les dires du recourant n'�taient pas vraisemblables: d'une part les passages avaient eu lieu � quelques minutes d'intervalle, ce qui rendait peu vraisemblables les changements indiqu�s par le recourant, d'autre part l'apparence du conducteur �tait � chaque fois la m�me, ce alors que les �quipements des deux fr�res se distinguaient nettement. Enfin l'autorit� pr�c�dente s'est interrog�e sur ce qui aurait amen� X.________, qui pr�tendait �tre venu en voiture, � rev�tir son �quipement et rouler jusqu'au contr�le de police avec sa moto au risque d'�tre pris pour le conducteur flash�. Enfin, cette autorit� a relev� que les cousins n'avaient jamais indiqu� conna�tre A.________ ni qu'il avait �t� leur compagnon de route. Elle ne voyait pas quelle raison aurait pouss� ce dernier � rouler avec eux.
Quant � l'attestation �crite du garage C.________, �tablie 8 mois apr�s les faits, son contenu n'�tait pas incompatible avec la pr�sence de X.________ sur le lieu du contr�le � l'heure de celui-ci. En outre, ce recourant avait d�clar� en d�but d'enqu�te �tre encore chez lui � 18 h 30 tandis que l'attestation pr�tendait le contraire. Y.________ a quant � lui produit un courrier de B.________, dat� du 24 avril 2008. Celui-ci, exploitant d'un atelier de peinture, y attestait avoir eu un entretien d'embauche avec le recourant � une station d'essence � Sion entre 18 h 30 et 19 h 30 le jour du contr�le. B.________ a confirm� ses d�clarations lors de son audition par le juge d'instruction et indiqu� qu'il �tait seul avec le recourant. L'autorit� pr�c�dente a toutefois dout� que les souvenirs de ce t�moin soient conformes � la r�alit�, notamment quant � l'heure du pr�tendu rendez-vous. Le t�moin avait en effet �t� � plusieurs reprises l'employeur du recourant. L'autorit� pr�c�dente en a par cons�quent d�duit qu'ils �taient en bons termes, ce qui avait pu conduire B.________ � soutenir le recourant dans le cadre de la proc�dure p�nale. Il pouvait en outre �tre dans l'int�r�t du t�moin, qui employait le recourant lors de son audition, que ce dernier conserve son permis de conduire.
Sur la base de l'ensemble de ces �l�ments, l'autorit� pr�c�dente a consid�r� que la th�se des recourants n'�tait pas vraisemblable et que ceux-ci conduisaient bel et bien leur moto lors du contr�le. Cette approche n'est pas arbitraire.
4.3 Les recourants contestent la valeur probante accord�e par l'autorit� pr�c�dente aux d�clarations des agents de police pr�sents lors du contr�le.
A l'appui de ce moyen, ils invoquent avoir �t� trait�s de "guignols" par l'un des agents. Cette expression a �t� utilis�e dans un courriel interne adress� par l'un des agents ayant proc�d� au contr�le � l'un de ses coll�gues. Le contenu de ce courriel n'est pas contest� par les recourants. Il en ressort que cet �crit faisait suite � un entretien t�l�phonique au cours duquel X.________ avait annonc� ne pas pouvoir venir comme pr�vu, si bien qu'un nouveau rendez-vous avait d� �tre fix�, ce � une heure tardive. En outre lors de cet entretien, X.________ avait demand� "de quoi il s'agissait". Il avait pourtant �t� reconnu lors du contr�le par le policier qu'il avait en ligne et, sur le lieu du contr�le, celui-ci lui avait indiqu� que son v�hicule avait �t� contr�l� � une vitesse sup�rieure � la limite autoris�e. Le recourant avait alors �t� averti de sa prochaine convocation (jugement entrepris, p. 5). Lors de l'entretien t�l�phonique, X.________ avait de plus indiqu� qu'il "n'�tait pas concern� car au moment des faits, il travaillait". Le policier lui avait alors rappel� qu'il l'avait lui-m�me interpell�. Dans ces circonstances, l'utilisation de l'expression "guignols" ne permet pas � elle seule de rendre insoutenable la force probante accord�e par l'autorit� pr�c�dente aux d�clarations des agents de police.
A l'encontre de cette appr�ciation, Y.________ invoque encore qu'il n'a pas �t� identifi� par la police lors du contr�le et que son fr�re ne l'a �t� que lors de son second passage de descente. De tels �l�ments ne rendent pas arbitraire la valeur probante accord�e aux d�clarations des agents de police.
4.4 Les recourants contestent que les trois motos aient roul� ensemble "de fa�on concert�e".
Celles-ci ont �t� flash�es � 2 et 4 secondes d'intervalle (jugement entrepris, ch. 7 p. 17). Lors de son interpellation quelques minutes apr�s, X.________ a d�clar� aux agents de police qu'il faisait route avec les deux autres motards flash�s (idem, ch. 2a/aa p. 5). Les trois motos sont repass�es ensuite en m�me temps devant les policiers occup�s au contr�le (idem, ch. 7 p. 17). Sur la base de ces �l�ments, il n'�tait pas arbitraire de retenir que les trois motos roulaient "de fa�on concert�e".
4.5 X.________ conteste avoir tard� dans la mise en cause de sa cousine, d�s lors qu'il en a parl� d�s "sa premi�re audition formelle par la police en date du 27 ao�t 2007".
X.________ n'a pas indiqu� que sa moto �tait conduite par sa cousine lors de son interpellation le 6 ao�t 2007 sur les lieux du contr�le, ni lors de son entretien t�l�phonique avec l'un des agents qui avait proc�d� � son interpellation (jugement entrepris, p. 19). Dans ces circonstances, il n'�tait pas insoutenable de retenir qu'il avait avanc� cette th�se de mani�re tardive.
4.6 Les recourants estiment que l'autorit� pr�c�dente est tomb�e dans l'arbitraire en consid�rant les d�clarations en leur faveur comme non probantes et en ne retenant par cons�quent pas leur th�se.
4.6.1 X.________ invoque � cet �gard ses d�clarations et celles de son fr�re ainsi que celles �crites de leurs cousins, r�p�t�es par �crit par leur cousine, de B.________, confirm�es lors de son audition, et celles du garage C.________. Ces �l�ments n'ont pas �t� ignor�s par l'autorit� cantonale. Celle-ci a cependant appr�ci� ces diff�rentes preuves au vu de l'ensemble des �l�ments au dossier, tels que rappel�s ci-dessus ad consid. 4.2, et d�cid� qu'elles n'�taient pas probantes. Le recourant ne critique pas cette appr�ciation des preuves. Il se borne � affirmer de mani�re appellatoire qu'il y avait lieu de donner la pr�f�rence aux d�clarations qu'il invoque. Une telle argumentation est insuffisante � fonder le grief d'arbitraire soulev�.
4.6.2 L'argumentation de Y.________ est quant � elle largement appellatoire. De mani�re irrecevable, elle se fonde de fa�on r�p�t�e sur des faits ne r�sultant pas de l'arr�t entrepris sans que l'arbitraire de leur omission ne soit invoqu�. Le recourant rappelle les d�clarations en sa faveur, soulignant que plusieurs d'entre elles ont �t� r�p�t�es. Il met en cause certains indices de culpabilit�. Ce faisant, il se limite � opposer sa version des faits � celle retenue, sans �tablir une appr�ciation arbitraire des preuves.
Au surplus, Y.________ invoque que son fr�re n'aurait pu faire le trajet de 15 km en 15 minutes. C'est ici oublier que la distance de 15 km est celle s�parant le garage C.________ du col de la Forclaz, alors que le contr�le �tait situ� bien plus bas (jugement entrepris, lit. c p. 16). Le laps de temps de 15 minutes, pour peu qu'on admette que X.________ se trouvait au garage C.________ jusqu'� 19 h, �tait ainsi suffisant pour qu'il parvienne au lieu du contr�le � 19 h 15. On ne per�oit aucun arbitraire dans l'appr�ciation des preuves � cet �gard.
Les recourants se plaignent d'une violation de la pr�somption d'innocence et du principe in dubio pro reo en tant que r�gle relative au fardeau de la preuve.
Ils pr�tendent notamment que si l'accusation avait des doutes concernant les preuves apport�es en leur faveur, elle devait les lever, par exemple en convoquant le signataire du courrier au nom du garage C.________. X.________ soutient ensuite que l'autorit� cantonale a mis ce "visible manquement de l'accusation" � sa charge et y voit un retournement du fardeau de la preuve inacceptable (recours, p. 5). Y.________ consid�re quant � lui qu'il a �t� condamn� car les d�clarations en sa faveur n'�taient pas "suffisantes" (recours, ch. 3 p. 20). Ici encore, les recourants se m�prennent sur l'arr�t cantonal. L'autorit� pr�c�dente ne les a pas condamn�s parce qu'ils n'avaient pas prouv� leur innocence, mais parce que les �l�ments au dossier permettaient de retenir qu'ils �taient au guidon de leur v�hicule lors du contr�le et donc coupables des exc�s de vitesse constat�s � cette occasion. La cour cantonale est donc parvenue � une conviction, sans renverser le fardeau de la preuve.
Pour le surplus, les recourants se plaignent dans le cadre de ce grief que leur th�se, corrobor�e selon eux par plusieurs �l�ments, n'ait pas �t� prise en compte par l'autorit� cantonale et, surtout, n'ait pas �t� consid�r�e comme correspondant � la r�alit�. Ce faisant, ils s'en prennent � nouveau � l'appr�ciation des diff�rentes preuves au dossier par l'autorit� cantonale et non � la r�partition du fardeau de la preuve. Leur grief se confond donc avec l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82). Purement appellatoire, ce moyen est irrecevable.
Y.________ invoque une violation de l'art. 90 al. 2 LCR. Dans la mesure o� il fonde ce grief sur le fait qu'il n'�tait pas au guidon de sa moto, alors qu'il a �t� �tabli sans arbitraire qu'il l'�tait, ce moyen est irrecevable.
Pour le surplus, on ne distingue pas de grief formul� conform�ment aux exigences pos�es par les art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF, sur lequel il y ait lieu d'entrer en mati�re.
Les recours devront �tre rejet�s, dans la mesure de leur recevabilit�. Comme les conclusions �taient d�pourvues de chances de succ�s, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Les recourants devront donc supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF). La situation financi�re difficile de Y.________ devra �tre prise en compte (art. 65 al. 2 LTF). Tel ne sera en revanche pas le cas de celle de X.________, qui r�alise un revenu mensuel net de pr�s de 4'450 fr. et n'a pas de charge de famille. Dans ces circonstances, il y a lieu de d�roger � la r�gle de la solidarit� pr�vue par l'art. 66 al. 5 LTF.
Les causes 6B_323/2012 et 6B_328/2012 sont jointes.
Les demandes d'assistance judiciaire sont rejet�es.
Les frais judiciaires mis � la charge de X.________ sont arr�t�s � 2'000 francs.
Les frais judiciaires mis � la charge de Y.________ sont arr�t�s � 800 francs.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Juge de la Cour p�nale II du Tribunal cantonal du canton du Valais

References: art. 5
 ATF 
 art. 80
 ATF 
 art. 97
 ATF 
 ATF 
in dubio
 art. 42