Source: http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-grand-stade-liaisons-pietonnes-cite-scientifique-serrurerie-clotures-1689314.htm
Timestamp: 2016-10-27 10:52:48+00:00

Document:
Appels d'offres : grand stade - liaisons pi�tonnes - cit� scientifique - serrurerie - cl�tures - portails et portillons � Villeneuve d'Ascq
grand stade - liaisons pi�tonnes - cit� scientifique - serrurerie - cl�tures - portails et portillons � Villeneuve d'Ascq Travaux
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Communaut� Urbaine de Lille, direction Espace Public et Voirie GAJ 1 rue du Ballon B.P. 749, � l'attention de Mme la Pr�sidente de la Communaut� Urbaine de Lille, F-59034 Lille Cedex. T�l. : (+33) 03 20 21 28 69. E-mail : marches-dvep@lillemetropole.fr. Fax : (+33) 03 20 21 30 54.
Adresse(s) internet : Adresse g�n�rale du pouvoir adjudicateur : http://www.lillemetropole.fr.
II.1.1) Intitul� attribu� au march� par le pouvoir adjudicateur : villeneuve d'ascq - grand stade - liaisons pi�tonnes - cit� scientifique - serrurerie - cl�tures - portails et portillons.
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre : II.1.5) Description succincte du march� ou de l'achat/des achats : travaux de serrurerie - cl�tures - portails et portillons aux abords du domaine universitaire.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les march�s publics) : 45340000, 45421148,44316500.
II.2.1) Quantit� ou �tendue globale : les quantit�s figurent au d�tail estimatif � titre indicatif (non contractuel).
II.2.2) Options : II.3) Dur�e du march� ou d�lai d'ex�cution : Dur�e en mois : 3 (� compter de la date d'attribution du contrat).
III.1.1) Cautionnement et garanties exig�s : une retenue de garantie de 5 % sera appliqu�e sur chaque acompte, au fur et � mesure de l'avancement du march�.
La retenue de garantie peut �tre remplac�e par une garantie � premi�re demande.
III.1.2) Modalit�s essentielles de financement et de paiement et/ou r�f�rences aux textes qui les r�glementent : les d�penses relatives au march� seront financ�es par le budget de la Communaut� Urbaine de Lille.
Les prix sont r�visables.
Le r�glement des d�penses se fera par mandat administratif suivi d'un virement.
Sauf renoncement du titulaire port� � l'acte d'engagement, une avance de 5 % est accord�e au titulaire dans les conditions reprises au C.C.A.P.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'op�rateurs �conomiques attributaire du march� : Aucune forme de groupement n'est impos�e par le pouvoir adjudicateur.
1� En qualit� de candidats individuels et de membres d'un ou plusieurs groupements
Lettre de candidature ou formulaire Dc1 et habilitation, le cas �ch�ant, du mandataire par ses co-traitants;
- d�claration sur l'honneur d�ment dat�e et sign�e que le candidat a satisfait � ses obligations fiscales et sociales ,qu'il n'a pas fait l'objet d'une interdiction de concourir et qu'il n'a pas fait l'objet au cours des cinq derni�res ann�es d'une condamnation inscrite au bulletin n�2 du casier judiciaire pour les infractions vis�es aux articles L. 8221-1, L. 8221-3, L. 8221-5, L. 8251-1, L. 5221-8, L. 8231-1, L. 8241-1 et L. 8241-2 du Code du travail ;
- d�claration sur l'honneur d�ment dat�e et sign�e attestant que le candidat assujetti � l'obligation d�finie � l'article L. 5212-2 du Code du travail a, au cours de l'ann�e pr�c�dant le lancement de la consultation, souscrit la d�claration vis�e � l'article L. 5212-5 ou vers� la contribution vis�e � l'article L. 5212-9 ;
- d�claration sur l'honneur du candidat dat�e et sign�e attestant qu'il n'a pas fait l'objet, au cours des 5 derni�res ann�es, d'une condamnation d�finitive pour l'une des infractions pr�vues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 � 313-3, 314-1 � 314-3, 324-1 � 324-6, 421-2-1, par le deuxi�me alin�a de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxi�me alin�a de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 � 441-7, par les premier et deuxi�me alin�as de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code p�nal, ainsi que par l'article 1741 du code g�n�ral des imp�ts ;
- si le candidat est en redressement judiciaire, la copie du ou des jugements prononc�s � cet effet ;
- les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilit�e � engager la soci�t�.
III.2.2) Capacit� �conomique et financi�re : Renseignements et formalit�s n�cessaires pour �valuer si ces exigences sont remplies : d�claration concernant le chiffre d' affaires global et le chiffre d' affaires concernant les fournitures, services ou travaux objet du march� , r�alis�s au cours des trois derniers exercices disponibles.
D�claration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l' importance du personnel d' encadrement pour chacune des trois derni�res ann�es;
- pr�sentation d' une liste des travaux ex�cut�s au cours des cinq derni�res ann�es, appuy�e d'attestations de bonne ex�cution pour les travaux les plus importants. Ces attestations indiquent le montant, l'�poque et le lieu d'ex�cution des travaux et pr�cisent s'ils ont �t� effectu�s selon les r�gles de l'art et men�s r�guli�rement � bonne fin. Seront mises en �vidence, dans cette liste, les r�f�rences de travaux effectu�s dans des conditions similaires � celles des travaux faisant l' objet de la pr�sente consultation
Pour justifier de ses capacit�s professionnelles, techniques et financi�res, le candidat, m�me s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient �galement prises en compte les capacit�s professionnelles, techniques et financi�res d'autres op�rateurs �conomiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces op�rateurs et lui. Dans ce cas, le candidat produit les m�mes documents concernant ces op�rateurs �conomiques que ceux exig�s de lui par le pouvoir adjudicateur. En outre, pour justifier qu'il dispose des capacit�s de ces op�rateurs �conomiques pour l'ex�cution du march�, le candidat produit un engagement �crit de ces op�rateurs.
2. valeur technique (jug�e en fonction du contenu du m�moire technique)
IV.3.1) Num�ro de r�f�rence attribu� au dossier par le pouvoir adjudicateur : 11S0356.
IV.3.2) Publication(s) ant�rieure(s) concernant le m�me march� : IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents compl�mentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de r�ception des offres ou des demandes de participation : 19 d�cembre 2011, � 12:00
IV.3.8) Modalit�s d'ouverture des offres : 21 d�cembre 2011, � 09:00.
Lieu : lille H�tel de Communaut�.
seulement le repr�sentant du pouvoir adjudicateur et les services gestionnaires du march�.
VI.1) Il s'agit d'un march� � caract�re p�riodique : VI.2) Le march� s'inscrit dans un projet/programme financ� par des fonds communautaires : VI.3) Autres informations : Les date et heure d'ouverture des offres sont pr�visionnelles.
La s�ance n'est pas publique.
Le dossier de consultation est remis gratuitement, sous forme de support papier ou de support physique �lectronique (c�d�rom), � chaque candidat qui en fera la demande (courrier ou t�l�copieur) � l'adresse reprise en t�te du pr�sent avis. Le dossier de consultation est t�l�chargeable sur le site http://www.lillemetropole-marchepublic.fr.
Dispositions particuli�res pour fichiers volumineux :
Tous les plans concernant ce dossier sont t�l�chargeables � l'adresse suivante :
ftp://11s0356:lecteur@ftp.cudl-lille.fr
les candidatures et offres sur support papier devront parvenir � l'adresse reprise en t�te du pr�sent avis, par tout moyen permettant de d�terminer de fa�on certaine la date et l'heure de leur r�ception et d'en garantir la confidentialit�.
Les candidatures et offres d�mat�rialis�es devront �tre d�pos�es sur le site internet : http://www.lillemetropole-marchepublic.fr, et pourront donner lieu � la transmission d'une copie de sauvegarde dans les conditions pr�vues par le r�glement de la consultation.
La transmission des candidatures et offres sur support physique �lectronique n'est pas autoris�e (sauf copies de sauvegarde).
Date d'envoi du pr�sent avis au JOUE et au BOAMP : 8 novembre 2011.
VI.4.1) Instance charg�e des proc�dures de recours : Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Gi�lee, F-59800 Lille. E-mail : greffe.ta-lille.fr@juradm.fr. T�l. : (+33) 03 20 63 13 00. URL : http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 03 20 63 13 47
VI.4.3) Service aupr�s duquel des renseignements peuvent �tre obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Lille, 143 rue Jacquemars Gi�l�e, F-59800 Lille. E-mail : greffe.ta-lille.fr@juradm.fr. T�l. : (+33) 03 20 63 13 00. URL : http://lille.tribunal-administratif.fr/ta-caa/. Fax : (+33) 03 20 63 13 47
VI.5) Date d'envoi du pr�sent avis : 8 novembre 2011.Mots d�scripteursClotureSerrureriePorte automatiqueClasse d'Activit�ClasseDescription de la classe d'activit�45Travaux de construction

References: l'article 421
 l'article 433
 l'article 434
 l'article 441
 l'article 441
 l'article 450
 l'article 1741