Source: http://laws-lois.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-92-541/page-18.html
Timestamp: 2015-02-27 00:30:13+00:00

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Règlement sur la classification des carcasses de bétail et de volaille (DORS/92-541)Texte complet : HTMLTexte complet : Règlement sur la classification des carcasses de bétail et de volaille | XMLTexte complet : Règlement sur la classification des carcasses de bétail et de volaille [221 KB] | PDFTexte complet : Règlement sur la classification des carcasses de bétail et de volaille [519 KB]Règlement à jour 2015-02-04; dernière modification 2007-05-03 Versions antérieures
Normes des catégories Canada B1, B2, B3 et B443. (1) Les normes applicables aux carcasses de veau des catégories Canada B1, Canada B2, Canada B3 ou Canada B4 sont les suivantes :a) un poids d’au moins 80 kg et d’au plus 180 kg;b) [Abrogé, DORS/2007-88, art. 4]c) une musculature qui varie de moyennement faible à excellente, présente quelques dépressions ou n’en présente aucune et ne possède pas plus de deux des caractéristiques suivantes :(i) pointes de hanche visibles mais non proéminentes,(ii) longes présentant des dépressions de chaque côté des apophyses des vertèbres dorsales,(iii) apophyses épineuses du carré légèrement recouvertes de chair;d) une chair d’une couleur conforme aux exigences visées au paragraphe (2);e) des dépôts de gras sur les rognons ou les flancs qui varient de minces à excessifs.(2) Les exigences de couleur des catégories Canada B1, Canada B2, Canada B3 et Canada B4 sont les mêmes que celles énoncées respectivement pour les catégories Canada A1, Canada A2, Canada A3 et Canada A4 dans le tableau de l’article 42. DORS/97-370, art. 4; DORS/2001-342, art. 8; DORS/2007-88, art. 4.Version précédente
Normes des catégories Canada C1 et C244. Les normes applicables aux carcasses de veau des catégories Canada C1 ou Canada C2 sont les suivantes :a) un poids d’au moins 80 kg et d’au plus 180 kg;b) [Abrogé, DORS/2007-88, art. 5]c) une musculature qui varie de déficiente à excellente ou qui ne satisfait pas aux normes des catégories Canada B;d) une chair d’une couleur conforme aux exigences énoncées dans le tableau du présent article;e) des dépôts de gras sur les rognons ou les flancs qui varient de minces à inexistants.TABLEAUEXIGENCES DE COULEUR DES CATÉGORIES CANADA CColonne IColonne IIArticleCatégorieCouleur de la chair1.Canada C1La couleur de la chair est rose ou plus pâle et correspond à une valeur colorimétrique de 40 ou plus2.Canada C2La couleur de la chair est rouge pâle ou rouge foncé et correspond à une valeur colorimétrique de 39 ou moinsDORS/97-370, art. 5; DORS/2001-342, art. 9; DORS/2007-88, art. 5.Version précédente
Règlement sur la classification des carcasses de bétail et de volaille1 - TITRE ABRÉGÉ
3 - PARTIE I - ADMINISTRATION
3 - Modalités de classement
4 - Certificat de classification
5 - Estampillage
13 - Commerce
14 - Saisie et rétention
17 - Confiscation
18 - Droits
29 - PARTIE II
29 - PARTIE III - NOMS ET NORMES DES CATÉGORIES DE CARCASSES DE BOEUF
31 - Normes des catégories Canada A, Canada AA, Canada AAA et Canada Primé
32 - Normes de la catégorie Canada B1
33 - Normes de la catégorie Canada B2
34 - Normes de la catégorie Canada B3
35 - Normes de la catégorie Canada B4
36 - Normes de la catégorie Canada D1
37 - Normes de la catégorie Canada D2
38 - Normes de la catégorie Canada D3
39 - Normes de la catégorie Canada D4
40 - Normes de la catégorie Canada E
ANNEXE I - CARACTÉRISTIQUES D’ÂGE DES CARCASSES DE BOEUF
ANNEXE II - CARACTÉRISTIQUES D’ÂGE DES CARCASSES DE BOEUF
ANNEXE III - ESTAMPILLE DE CLASSIFICATION
ANNEXE IV - MARQUES D’ESTAMPILLAGE
41 - ANNEXE V - ESTAMPILLE DE RENDEMENT
41 - PARTIE IV - NOMS ET NORMES DES CATÉGORIES DE CARCASSES DE VEAU
41 - Dispositions générales
42 - Normes des catégories Canada A1, A2, A3 et A4
43 - Normes des catégories Canada B1, B2, B3 et B4
44 - Normes des catégories Canada C1 et C2
ANNEXE I - CARACTÉRISTIQUES D’ÂGE DES CARCASSES DE VEAU
45 - ANNEXE II - ESTAMPILLE DE CLASSIFICATION DE VEAU
45 - PARTIE V - CLASSIFICATION DES CARCASSES D’OVIN
46 - Normes de la catégorie Canada AAA
46.1 - Normes de la catégorie Canada C1
46.2 - Normes de la catégorie Canada C2
47 - Normes de la catégorie Canada D1
47.1 - Normes de la catégorie Canada D4
ANNEXE I - CARACTÉRISTIQUES D’ÂGE DES CARCASSES D’AGNEAU
48 - ANNEXE II - CARACTÉRISTIQUES D’ÂGE DES CARCASSES DE MOUTON
48 - PARTIE VI - NOMS ET NORMES DES CATÉGORIES DE CARCASSES DE BISON
50 - Normes des catégories Canada A1, Canada A2, Canada A3 et Canada A4
51 - Normes de la catégorie Canada B1
52 - Normes de la catégorie Canada B2
53 - Normes de la catégorie Canada B3
54 - Normes des catégories Canada D1 et Canada D2
54.1 - Normes de la catégorie Canada D3
ANNEXE I - CARACTÉRISTIQUES D’ÂGE DES CARCASSES DE BISON
ANNEXE III - CARACTÉRISTIQUES D’ÂGE DES CARCASSES DE BISON
55 - ANNEXE IV - ESTAMPILLE DE CLASSIFICATION DE BISON
55 - PARTIE VII - NOMS ET NORMES DES CATÉGORIES DE CARCASSES DE VOLAILLE
57 - Normes de la catégorie Canada A
58 - Normes de la catégorie Canada Utilité
59 - Normes de la catégorie Canada C
60 - Certificat d’inspection
61 - Emballage
63 - Marquage de la volaille
SCHEDULE I / ANNEXE I (article 64 et 66)
Page précédentePage suivanteTable des matièresPage 11 ... 2345 ... 910 ... 12.113 ... 13.114 ... 1617 ... 3031 ... 3334 ... 3940ANNEXE I : CARACTÉRISTIQUES D’ÂGE DES CARCASSES DE BOEUFANNEXE II : CARACTÉRISTIQUES D’ÂGE DES CARCASSES DE BOEUFANNEXE III : ESTAMPILLE DE CLASSIFICATIONANNEXE IV : MARQUES D’ESTAMPILLAGEANNEXE V : ESTAMPILLE DE RENDEMENT ... 4243 ... 44ANNEXE I : CARACTÉRISTIQUES D’ÂGE DES CARCASSES DE VEAUANNEXE II : ESTAMPILLE DE CLASSIFICATION DE VEAU ... 4646.1 ... 47.1ANNEXE I : CARACTÉRISTIQUES D’ÂGE DES CARCASSES D’AGNEAUANNEXE II : CARACTÉRISTIQUES D’ÂGE DES CARCASSES DE MOUTON ... 5152 ... 54.1ANNEXE I : CARACTÉRISTIQUES D’ÂGE DES CARCASSES DE BISONANNEXE IIANNEXE III : CARACTÉRISTIQUES D’ÂGE DES CARCASSES DE BISONANNEXE IV : ESTAMPILLE DE CLASSIFICATION DE BISON ... 5758 ... 5960 ... 636465 ... 6667SCHEDULE I /

References: art. 4
 art. 4
 art. 8
 art. 4
 art. 5
 art. 5
 art. 9
 art. 5