Source: http://le-salon.forumactif.fr/t249-proposition-de-modifications-sur-la-la-loi-concernant-le-projet-saisons
Timestamp: 2018-10-23 23:15:50+00:00

Document:
Proposition de modifications sur la la loi concernant le Projet Saisons
Sujet: Proposition de modifications sur la la loi concernant le Projet Saisons Jeu 30 Jan - 21:04
En le jeudi 30 janvier 34.
Chers membres du Salon et consulaires, confrères savants,
Par la présente je publie à votre égard les modifications destinées à être apportées à la loi sur le Projet Saison, à savoir le chapitre 23 de notre règlement.
Je met en parallèle les points abordés présents actuellement dans le codex, et les modifications souhaitées.
Je laisse donc à notre communauté, et ce jusqu'au 6 février inclus, la possibilité de réagir face à ces modifications, proposer ses idées et autres rectifications. Il est également souhaitable que ceux qui sont en faveur de ces changements l'expriment via l'urne disposée dés aujourd'hui, en y glissant sur un papier son accord et sa signature.
Dans le cas où la majorité du Salon aura accepté lesdits changements, ceux-ci seront appliqués dés le vendredi 7.
Dans le cas où nulle réaction n'aura été faite d'ici le 6, ayant déjà l'accord de Monsieur l'Ordonnateur, les modifications seront également appliquées dés le 7.
K.Fracassor.
* Une urne est déposée à côté du panneau, dans l'attente des " votes". ( Hrp : Tout comme pour les élections, ces votes sont à effectuer en Spoiler, à la suite de ce post ). *
Modifications à apporter à la loi concernant le projet Saisons
Chapitre 23, article 3, § 2 : La séance saisonnière sera considérée comme privée aux membres de la Loge et aux consulaires du Salon.
« , § 4 : les membres du Salon, les consulaires et le Chancelier discuteront et choisiront ensemble, de la manière qui leur convient le mieux, le domaine de recherche mis à l'honneur durant cette saison ainsi que le nom officiel du prix saisonnier. Une fois fait, le choix devra être annoncé au minimum à la communauté du Salon et au maximum à
à l'ensemble de la communauté savante de l'Alliance via les bibliothèques des capitales des différents états-membres.)
§ 7 : Le prix saisonnier sera de nature monétaire ( 100 pièce d'or), auquel est ajouté la rémunération officielle de la recherche, garantie par le chapitre 18, article 4,§ 2.
article 4, § 4 : Tout(e) citoyen(ne) de l'Alliance, reconnu comme tel, intéressé(e) par le thème choisi lors de la séance saisonnière dispose du droit de déposer sa/ses recherche(s) dans le but que celle-ci soit évaluée et puisse faire l'objet d'une remise de prix.
Article 5, § 1 : Les recherches déposées dans le cadre du projet saisonnier sont évaluées selon la méthode traditionnelle du Salon, par les membres de la Loge et les consulaires, sur une cote allant de 1 à 10/10.
§2 : La recherche ayant la cote la plus élévée (avec un plancher de 7/10) sera considérée comme la recherche " gagnante" de la Saison. Son auteur se verra se remettre le prix saisonnier des mains du chancelier en fonction lors d'une cérémonie officielle, annoncée au préalable à l'ensemble de la Communauté Savante Salonique, Alliée ou invitée à la Saison.
§ 3 : Si deux recherches arrivent à égalité d'évaluation, celle-ci seront départagées par les membres de la Loge et les consulaires lors d'un vote.
Articles et paragraphes concernés par les modifications
§2 : Cette séance sera considérée comme privée au Salon.
§4 : Lors de cette Séance saisonnière, les membres du Salon et le chancelier discuteront ensemble et choisirons le domaine de recherche mis à l'honneur durant cette saison ainsi que le nom officiel du prix saisonnier. Une fois fait, le choix devra être annoncé au minimum à la communauté du Salon et au maximum à une communauté définie durant cette séance.
§ 7 : Le prix saisonnier sera de nature monétaire ( 100 pièce d'or), aux frais de la Communauté du Salon.
§4 : Toute personne ou organisation intéressée par le thème choisi lors de la séance saisonnière dispose du droit de déposer sa/ses recherche(s) dans le but que celle-ci soit évaluée et puisse faire l'objet d'une remise de prix. Pour peu que les membres ou organisations externes aient été conviés à participer à la saison.
§1 : Les recherches déposées dans le cadre du projet saisonnier sont évaluées selon la méthode traditionnelle du Salon, par les membres de la Loge, sur une cote allant de 1 à 10 sur 10.
§ 2 : La recherche ayant la cote la plus élévée (avec un plancher de 6/10) sera considérée comme la recherche " gagnante" de la Saison. Son auteur se verra se remettre le prix saisonnier des mains du chancelier en fonction lors d'une cérémonie officielle, annoncée au préalable à l'ensemble de la Communauté Savante Salonique, Alliée ou invitée à la Saison.
§3 : Si deux recherches arrivent à égalité d'évaluation, celle-ci seront départagées par les membres de la Loge lors d'un vote.
Sujet: Re: Proposition de modifications sur la la loi concernant le Projet Saisons Mar 4 Fév - 17:59
Le pandaren chaman vint déposer un petit papier dans l'urne du Centre au sujet des modifications.
Moi, Lipong Fourrure-de-jade, vote en faveur des modifications apportées au Projet Saison
Sujet: Re: Proposition de modifications sur la la loi concernant le Projet Saisons Ven 7 Fév - 18:18
En le vendredi 7 février 34
En vertu de ma fonction de chancelier actuel du Quatrième Salon, de l'accord préalable de Monsieur l'Ordonnateur et des décisions inscrites concernant l'application des modifications de la loi du Projet Saisons, lesdites modifications sont en ce jour appliquées et inscrites sur le Codex des lois du Quatrième Salon.
Dans le cas d'éventuels problèmes pouvant survenir à l'avenir au sujet de ces modifications, l'Ordonnateur Septimus Kromann se réserve le devoir, si la volonté général des membres du Salon se manifeste, d'y apporter des changements ou de procéder à une suppression partielle ou complète des modifications.
Sujet: Re: Proposition de modifications sur la la loi concernant le Projet Saisons

References: § 2
 § 4

§ 7
 § 4
 § 1

§2

§ 3

§2

§4

§ 7

§4

§1

§ 2

§3