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Timestamp: 2016-10-24 03:30:30+00:00

Document:
2C_526/2009 (14.05.2010)
X.________, repr�sent� par Florence Rouiller, juriste,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 27 juillet 2009.
X.________, ressortissant du Kosovo, est arriv� en Suisse le 29 octobre 1989. Il est aujourd'hui titulaire d'une autorisation d'�tablissement. Il a trois enfants, soit A.________, n� le *** 1990, B.________, n� le *** 1994, et C.________, n�e le *** 1995, tous n�s au Kosovo. Leur m�re, D.________, n�e le *** 1968, est domicili�e au Kosovo. B.________ et C.________ sont n�s au Kosovo et y ont toujours v�cu aupr�s de leur m�re.
Le 19 avril 1999, X.________ a d�pos� une demande de regroupement familial en faveur de la m�re de ses enfants et de ceux-ci, ainsi que de sa propre m�re. L'int�ress� l'a retir�e le 13 juin 2000 au motif qu'il ne disposait pas de moyens financiers suffisants et que ses enfants et leur m�re n'avaient pas encore de documents de l�gitimation valables.
Par d�cision du 13 septembre 2004, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service de la population) a d�livr� une autorisation d'�tablissement en faveur de A.________.
Le 8 mars 2007, B.________ a d�pos� une demande de visa en vue de rejoindre son p�re en Suisse et de vivre aupr�s de lui. Par d�cision du 17 avril 2008, le Service de la population a refus� l'autorisation d'entr�e, respectivement de s�jour. X.________ a d�pos� un recours � l'encontre de cette d�cision.
C.________ a fait une demande de visa le 27 juin 2008. Par d�cision du 20 novembre 2008, le Service de la population a refus� l'autorisation d'entr�e, respectivement de s�jour en sa faveur. X.________ a recouru � l'encontre de cette d�cision.
Le Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal), apr�s avoir joint les proc�dures concernant B.________ et C.________, a rejet� les recours par arr�t du 27 juillet 2009.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t du 27 juillet 2009 du Tribunal cantonal, de d�livrer une autorisation d'entr�e, respectivement de s�jour � B.________ et C.________, subsidiairement de renvoyer le dossier � l'autorit� inf�rieure pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le Service de la population renonce � se d�terminer sur le recours. Le Tribunal cantonal se r�f�re aux dispositif et consid�rants de son arr�t. L'Office f�d�ral des migrations conclut au rejet du recours.
Le 1er janvier 2008 est entr�e en vigueur la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr ou la loi sur les �trangers; RS 142.20), qui a remplac� la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE ou la loi sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers; RS 1 113; en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007). En vertu de l'art. 126 al. 1 LEtr, les demandes d�pos�es avant l'entr�e en vigueur de la loi sont r�gies par l'ancien droit.
En l'occurrence, la demande d'autorisation d'entr�e et de s�jour litigieuse de B.________ a �t� d�pos�e le 8 mars 2007, soit avant l'entr�e en vigueur de la nouvelle loi. Son cas sera ainsi examin�, pour ce qui est du droit interne, � la lumi�re de l'ancien droit. Quant � la demande d'autorisation d'entr�e et de s�jour de C.________, elle a �t� formul�e le 27 juin 2008. D�s lors, sa cause sera jug�e � la lumi�re de la nouvelle loi sur les �trangers.
2.1.1 En vertu de l'art. 17 al. 2 3e phrase LSEE, les enfants c�libataires �g�s de moins de dix-huit ans ont le droit d'�tre inclus dans l'autorisation d'�tablissement de leurs parents aussi longtemps qu'ils vivent aupr�s d'eux. Selon sa lettre et sa finalit�, cette disposition ne s'applique directement que si le lien conjugal unissant les parents est intact; � certaines conditions, la jurisprudence admet toutefois �galement son application par analogie aux parents s�par�s, divorc�s ou veufs dont l'un d'eux, �tabli en Suisse depuis plusieurs ann�es, veut faire venir apr�s coup aupr�s de lui ses enfants rest�s au pays qui ont �t� entre-temps confi�s � l'autre parent ou � des proches (cf. ATF 129 II 11 consid. 3 p. 14 ss; 125 II 585 consid. 2a p. 586/587).
En l'esp�ce, B.________ est �g� de moins de dix-huit ans et son p�re b�n�ficie d'une autorisation d'�tablissement. Le recours en mati�re de droit public est recevable � cet �gard. La question de la r�alisation des conditions pour qu'une autorisation de s�jour puisse lui �tre octroy�e rel�ve du fond.
2.1.2 En vertu de l'art. 43 al. 1 LEtr, C.________ dispose en principe d'un droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour, �tant donn� qu'elle est c�libataire, a moins de dix-huit ans et que son p�re est titulaire d'une autorisation d'�tablissement. Partant, le recours en mati�re de droit public est �galement recevable sous cet angle.
2.3.1 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). Toute conclusion nouvelle est irrecevable (art. 99 al. 2 LTF). A contrario, cette disposition n'interdit pas une argumentation juridique nouvelle, pour autant que celle-ci repose sur les constatations de fait de la d�cision attaqu�e (ATF 134 III 643 consid. 5.3.2 p. 651; arr�t 4A_28/2007 du 30 mai 2007 consid. 1.3, non publi� in ATF 133 III 421).
2.3.2 Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral, qui comprend les droits de nature constitutionnelle (cf. art. 95 lettre a et 106 al. 1 LTF; ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. L'acte de recours doit ainsi, sous peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits ou principes constitutionnels viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation (ATF 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254; 133 III 393 consid. 6 p. 397). Le Tribunal f�d�ral se fonde sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). Comme il n'est pas li� par les motifs que les parties invoquent, il peut admettre le recours pour d'autres raisons que celles avanc�es par le recourant ou, au contraire, confirmer la d�cision attaqu�e pour d'autres motifs que ceux retenus par l'autorit� pr�c�dente (ATF 133 II 249 consid. 1.4.1 p. 254; 133 III 545 consid. 2.2 p. 550; 133 IV 150 consid. 1.2 p. 152).
Le recourant d�nonce la violation des principes de la bonne foi (art. 5 al. 3 et 9 Cst.) et de la confiance. Il se r�f�re, pour cela, � un courrier du 6 d�cembre 2004 du Service de la population par lequel celui-ci a accept� la demande de regroupement familial en faveur du fils a�n� du recourant et qui mentionne l'�ventuelle venue en Suisse des deux autres enfants du recourant.
Ce grief ne peut �tre examin� sur la base des faits de l'arr�t attaqu�. En effet, il est fond� sur une lettre du Service de la population du 6 d�cembre 2004 que le recourant produit pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral. A cet �gard, dans la mesure o� il s'agit d'une pi�ce nouvelle qui aurait pu �tre produite devant le Tribunal cantonal, elle n'est pas recevable et doit �tre �cart�e (cf. consid. 2.3.1). Partant, � d�faut d'une constatation de faits suffisante dans l'arr�t entrepris, le moyen tir� de la violation du principe de la bonne foi est irrecevable.
Le litige revient � se demander si le recourant, qui vit en Suisse depuis 1989 et y a �t� rejoint par son fils a�n� en janvier 2005, peut obtenir une autorisation de s�jour pour ses deux autres enfants, soit B.________, n� en 1994, dont la cause doit �tre examin�e au regard de l'ancienne loi sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers, et C.________, n�e en 1995, cas auquel s'applique la nouvelle loi sur les �trangers.
La situation de B.________ va �tre examin�e en premier lieu.
5.1 Selon la jurisprudence (cf. ATF 2C_270/2009 du 15 janvier 2010 consid. 4.1; 133 II 6 consid. 3.1 p. 9 ss; 129 II 11 consid. 3.1.1 p. 14 et les arr�ts cit�s), le but de l'art. 17 al. 2 LSEE (cf. consid. 2.1.1) est de permettre le maintien ou la reconstitution d'une communaut� familiale compl�te entre les deux parents et leurs enfants communs encore mineurs (la famille nucl�aire). Ce but ne peut �tre enti�rement atteint lorsque les parents sont divorc�s ou s�par�s et que l'un d'eux se trouve en Suisse depuis plusieurs ann�es, et l'autre � l'�tranger avec les enfants, ou lorsque l'un d'eux est d�c�d�. Le regroupement familial ne peut alors �tre que partiel. Dans cette hypoth�se, ce droit est soumis � des conditions sensiblement plus restrictives que lorsque les parents font m�nage commun. Il n'existe pas un droit inconditionnel de faire venir aupr�s du parent �tabli en Suisse des enfants qui ont grandi � l'�tranger dans le giron de leur autre parent. La reconnaissance d'un droit au regroupement familial suppose alors qu'un changement important des circonstances (sur cette notion, cf. ATF 133 II 6 consid. 3.1.2 p. 11), notamment d'ordre familial, se soit produit, rendant n�cessaire la venue des enfants en Suisse, comme par exemple une modification des possibilit�s de leur prise en charge �ducative � l'�tranger (cf. ATF 2C_270/2009 du 15 janvier 2010 consid. 4.1; 133 II 6 consid. 3.1 p. 9 ss; 129 II 11 consid. 3.1.3 p. 14/15, 249 consid. 2.1 p. 252 et les arr�ts cit�s). D'apr�s la pratique r�cente, le crit�re de la relation familiale pr�pond�rante n'est plus d�terminant (arr�t 2C_617/2008 du 10 novembre 2008 consid. 3.2).
5.2 En ce qui concerne B.________, le Tribunal cantonal a retenu pour l'essentiel qu'il importait peu que le recourant pr�tende qu'il avait assum� de mani�re effective l'�ducation de son fils en intervenant � distance pour r�gler son existence sur les questions essentielles, le crit�re de la relation familiale pr�pond�rante n'�tant pas d�cisif. D'autre part, il n'existait pas de changement de circonstances justifiant la demande de regroupement familial, l'entr�e dans l'adolescence de son fils, le fait que l'�ducation de celui-ci ne pourrait plus �tre assur�e de mani�re satisfaisante dans son pays et la p�joration financi�re de D.________ ne pouvant �tre consid�r�s comme des changements d�terminants. En outre, B.________, qui avait presque treize ans au moment du d�p�t de la demande, avait toujours v�cu avec sa m�re au Kosovo. Ainsi, le Tribunal cantonal a consid�r� qu'il avait ses attaches familiales, sociales et culturelles au Kosovo. Enfin, X.________ avait attendu treize ans pour d�poser une demande de regroupement familial pour B.________. L'argument selon lequel sa situation �conomique d'alors �tait trop pr�caire n'�tait pas d�cisif. Il avait de toute fa�on un travail fixe depuis 2005. Les conditions du regroupement familial partiel diff�r� n'�taient ainsi pas remplies. Ce faisant, le Tribunal cantonal a d�velopp� une argumentation pertinente (cf. arr�t attaqu� consid. 4) � laquelle il peut �tre renvoy� (art. 109 al. 3 LTF).
5.3 Dans son m�moire, le recourant estime que l'all�gation du Tribunal cantonal, selon laquelle B.________ devrait faire face � un d�racinement en rejoignant son p�re et son fr�re en Suisse, est arbitraire et ne repose sur aucun �l�ment concret. Il faudrait plut�t tenir compte du fait que le fils a�n� du recourant est arriv� en Suisse alors qu'il �tait plus �g� que B.________ et qu'il s'est parfaitement bien int�gr� au syst�me scolaire vaudois et � la culture suisse. Ceci d�montrerait que le recourant a les facult�s �ducatives n�cessaires au bien-�tre de ses enfants.
Avec cette argumentation, le recourant ne remet pas en cause l'appr�ciation du Tribunal cantonal selon laquelle les changements de circonstance invoqu�s ne sauraient justifier le regroupement familial demand� (arr�t attaqu� consid. 4 p. 5). Il ne conteste pas qu'un changement de circonstances important est la condition propre � fonder son droit au regroupement familial partiel (cf. consid. 5.1) et ne fait pas valoir que cette condition serait r�alis�e en l'esp�ce. Dans ces circonstances, les �l�ments susmentionn�s invoqu�s par le recourant ne sont pas d�terminants.
5.4 Finalement, le recourant conteste que le fait d'avoir attendu presque treize ans pour pr�senter une demande de regroupement familial soit constitutif d'un abus de droit (sur cette notion, cf. ATF 133 II 6 consid. 3.2 p. 12). Il importe toutefois peu que tel soit ou non le cas puisque ce n'est que par surabondance de droit que le Tribunal cantonal a qualifi� cette attente d'abus de droit (arr�t attaqu� fin consid. 4e p. 7). Il constatait en effet au pr�alable que les conditions pos�es au regroupement familial n'�taient pas r�alis�es dans le cas du fils du recourant.
5.5 Compte tenu de ce qui pr�c�de, la demande de regroupement familial form�e pour B.________ est mal fond�e.
Le recourant se pr�vaut de l'art. 8 CEDH, dans une argumentation dont il est douteux qu'elle soit conforme aux exigences d�coulant de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. consid. 2.3.2), en faveur de son fils.
Il est de jurisprudence constante que si cette disposition conventionnelle peut faire obstacle, dans certaines circonstances, � une mesure d'�loignement ou d'expulsion qui emp�che ou rend tr�s difficile le maintien de la vie familiale, elle n'octroie en revanche pas de droit absolu � l'entr�e ou au s�jour en Suisse de membres de la famille d'un �tranger qui y est �tabli. En particulier, le parent qui a librement d�cid� de venir en Suisse et d'y vivre s�par� de sa famille pendant de nombreuses ann�es ne peut normalement pas se pr�valoir d'un tel droit en faveur de ses enfants rest�s au pays lorsqu'il entretient avec ceux-ci des contacts moins �troits que l'autre parent ou que les membres de la famille qui en prennent soin, et qu'il peut maintenir les relations existantes (ATF 133 II 6 consid. 3.1 p. 10 et les r�f�rences cit�es). Il s'ensuit que, dans le cas particulier, le recourant ne peut d�duire de cette disposition conventionnelle un droit � ce que son fils, qui a pass� toute sa vie au Kosovo aupr�s de sa m�re, puisse le rejoindre en Suisse.
Selon le recourant, l'arr�t attaqu� viole l'art. 3 de la convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (CDE; RS 0.107).
Etant rappel� que l'on ne peut d�duire de cette disposition une pr�tention directe � l'obtention d'une autorisation de s�jour, le grief qui, comme en l'esp�ce, tend � reprocher � l'instance pr�c�dente de n'avoir pas suffisamment pris en consid�ration les int�r�ts de l'enfant, revient � se plaindre d'une mauvaise pes�e des int�r�ts en pr�sence et se confond, par cons�quent, avec les moyens tir�s de la violation de l'art. 17 al. 2 LSEE qui a �t� rejet� (cf. consid. 5).
8.1 Le recourant invoque la violation du principe de l'�galit� (art. 8 Cst.). Selon lui, le fait que le regroupement familial a �t� admis pour son fils a�n� et qu'il a �t� refus� pour B.________ est constitutif d'une telle violation, la situation des deux enfants �tant identique, � savoir qu'ils n'ont jamais v�cu avec leur p�re depuis leur naissance, qu'ils ont une relation en tous points semblable avec celui-ci, qu'ils ont re�u la m�me �ducation dans le m�me milieu culturel jusqu'� douze ans et qu'ils ont pass� les dix premi�res ann�es de leur vie au sein d'une fratrie de trois enfants.
8.2 On ne sait pas pour quelles raisons l'a�n� des enfants du recourant a obtenu une autorisation d'�tablissement. Toutefois, en 2004, ann�e d'octroi de l'autorisation � A.________, la jurisprudence relative au regroupement familial partiel �tait moins restrictive que celle applicable � B.________. En effet, un tel regroupement �tait possible non seulement en cas de changement important des circonstances mais �galement lorsque le parent �tabli en Suisse avait maintenu avec ses enfants rest�s � l'�tranger une relation familiale pr�pond�rante en d�pit de la s�paration et de la distance (ATF 133 II 6 consid. 3.1 et 3.1.1 p. 9 ss). Or, ce deuxi�me cas de figure n'est aujourd'hui plus d�terminant (cf. consid. 5.1 in fine). Ainsi, la jurisprudence plus large de l'�poque peut expliquer la diff�rence de traitement entre A.________ et son fr�re.
9.1 Aux termes de l'art. 43 al. 1 LEtr, intitul� "Conjoint et enfants �trangers du titulaire d'une autorisation d'�tablissement", les enfants c�libataires �trangers de moins de dix-huit ans du titulaire d'une autorisation d'�tablissement ont droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit�, � condition de vivre en m�nage commun avec lui.
La loi sur les �trangers a introduit des d�lais pour requ�rir le regroupement familial. L'art. 47 al. 1 1�re phrase LEtr �nonce le principe selon lequel le regroupement familial doit �tre demand� dans les cinq ans. Pour les enfants de plus de 12 ans, le regroupement doit intervenir dans un d�lai de 12 mois (art. 47 al. 1 2�me phr. LEtr). S'agissant de membres de la famille d'�trangers, le d�lai commence � courir lors de l'octroi de l'autorisation de s�jour ou d'�tablissement ou lors de l'�tablissement du lien familial (art. 47 al. 3 lettre b LEtr). Selon la disposition transitoire de l'art. 126 al. 3 LEtr, les d�lais pr�vus � l'art. 47 al. 1 LEtr commencent � courir � l'entr�e en vigueur de la loi sur les �trangers, dans la mesure o� l'entr�e en Suisse ou l'�tablissement du lien familial sont ant�rieurs � cette date.
Dans l'ATF 2C_270/2009 du 15 janvier 2010 (consid. 4.8), le Tribunal f�d�ral a jug� que les conditions restrictives d�finies par la jurisprudence, sous l'empire de l'ancien droit, pour le regroupement familial partiel (cf. consid. 5.1) ne pouvaient pas �tre reprises pour l'application du nouveau droit. Celui-ci, avec son syst�me de d�lais, marque en effet une rupture par rapport aux conditions restrictives pos�es par la jurisprudence ant�rieure. Pour autant, le respect des d�lais fix�s pour demander le regroupement n'implique pas que celui-ci doive automatiquement �tre accord�. Le regroupement familial partiel peut en effet poser des probl�mes sp�cifiques, surtout lorsque l'enfant pour lequel une autorisation de s�jour en Suisse est requise vit � l'�tranger avec l'autre parent ou dans sa famille. Trois �l�ments sont alors d�terminants. Premi�rement, le droit au regroupement familial ne doit pas �tre invoqu� de mani�re abusive (art. 51 al. 1 lettre a et al. 2 lettre a LEtr). En deuxi�me lieu, le parent qui d�pose une autorisation de s�jour, pour son enfant, au titre de regroupement familial doit b�n�ficier (seul) de l'autorit� parentale ou, en cas d'autorit� parentale conjointe, l'autre parent vivant � l'�tranger doit avoir donn� son accord expr�s (cf., � ce sujet, ATF 125 II 585 consid. 2a p. 587). Finalement, le regroupement familial partiel suppose de tenir compte de l'int�r�t sup�rieur de l'enfant, comme l'exige l'art. 3 CDE. Il faut donc se demander si la venue en Suisse d'un enfant au titre du regroupement familial partiel n'entra�nerait pas un d�racinement traumatisant, ne reviendrait pas de facto � le couper de tout contact avec la famille r�sidant dans son pays d'origine et n'interviendrait pas contre la volont� de celui-ci. D�terminer l'int�r�t de l'enfant est tr�s d�licat. Les autorit�s comp�tentes en mati�re de droit des �trangers ne doivent pas perdre de vue qu'il appartient en priorit� aux parents de d�cider du lieu de s�jour de leur enfant, en prenant en consid�ration l'int�r�t de celui-ci. En raison de l'�cart du niveau de vie par rapport au pays d'origine, il est certes possible que les parents d�cident de la venue de l'enfant en Suisse sur la base de consid�rations avant tout �conomiques. Pour autant, les autorit�s comp�tentes en mati�re de droit des �trangers ne sauraient, en ce qui concerne l'int�r�t de l'enfant, substituer leur appr�ciation � celle des parents, comme une autorit� tut�laire peut �tre amen�e � le faire. Leur pouvoir d'examen est bien plut�t limit� � cet �gard: elles ne doivent intervenir et refuser le regroupement familial que si celui-ci est manifestement contraire � l'int�r�t de l'enfant (cf. aussi ATF 2C_490/2009 du 2 f�vrier 2010 [consid. 3.2.3]).
9.2 Le Tribunal cantonal a fond� l'arr�t attaqu�, en ce qui concerne les exigences du regroupement familial partiel, sur la jurisprudence rendue sous l'empire de la loi sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers. Il n'a examin� que succinctement la situation de C.________, a d�clar� qu'elle �tait "sensiblement" la m�me que celle de son fr�re et a renvoy� aux consid�rants traitant de celui-ci. Or, l'ancienne jurisprudence n'est plus applicable sous le nouveau droit (cf. consid. 9.1). Il s'agit, d�s lors, d'examiner si, sur la base des faits retenus, le r�sultat de l'arr�t attaqu� est ou non conforme aux nouvelles exigences de la loi sur les �trangers (cf. consid. 9.1).
9.3 Le Tribunal cantonal a retenu que la fille du recourant, qui avait douze ans au moment du d�p�t de la demande, est n�e alors que son p�re vivait d�j� en Suisse. Celle-ci avait ainsi toujours v�cu aupr�s de sa m�re au Kosovo et jamais avec son p�re. L'arr�t attaqu� renvoie, pour le surplus, aux consid�rants concernant B.________ (consid. 7b p. 9). Selon ceux-ci, la pr�tendue p�joration financi�re de la m�re des enfants ne saurait �tre d�terminante, le recourant pouvant lui envoyer de l'argent. En outre, m�me si le recourant avait dirig� l'�ducation de ses enfants depuis la Suisse, eu des contacts t�l�phoniques hebdomadaires avec eux et les voyait r�guli�rement lors de ses voyages au Kosovo, le d�racinement que constituerait la venue de B.________, donc de C.________, en Suisse, serait probl�matique, �tant donn� que les deux enfants avaient pass� toute leur enfance au Kosovo et y avaient tiss� des attaches familiales, sociales et culturelles importantes. De plus, selon le Tribunal cantonal, si le recourant souhaitait que ses enfants suivent la scolarit� obligatoire pour ensuite aller au gymnase ou suivre un apprentissage, ce d�sir ne tenait pas compte des r�alit�s et des difficult�s li�es � une scolarit� dans une nouvelle langue et dans un pays inconnu. Partant, le regroupement familial ne pouvait �tre accept�.
On constate, au regard de ce qui pr�c�de, que l'arr�t attaqu� retient qu'il n'existe pas de raisons pertinentes qui permettraient d'accepter le regroupement familial. Or, selon la jurisprudence concernant le nouveau droit, le regroupement ne peut �tre refus� que s'il est manifestement contraire � l'int�r�t de l'enfant, en l'esp�ce C.________, et non seulement en raison de l'absence de motifs d�terminants.
Ainsi, il convient de renvoyer la cause � l'autorit� pr�c�dente, afin qu'elle examine ce point et se prononce sur les autres conditions dont la jurisprudence du Tribunal f�d�ral (cf. consid. 9.1) fait d�pendre le regroupement familial partiel.
Il suit de ce qui pr�c�de que le recours en mati�re de droit public doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable en ce qui concerne B.________. Il doit �tre admis dans la mesure o� il est recevable en tant qu'il a trait � C.________, l'arr�t attaqu� annul� dans cette mesure et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente, afin qu'elle statue dans le sens des consid�rants (cf. art. 107 al. 2 LTF) et qu'elle r�gle � nouveau le sort des frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 67 et 68 al. 5 LTF).
Le recourant doit ainsi supporter des frais judiciaires r�duits (art. 66 al. 1 LTF). Succombant partiellement, le canton de Vaud versera des d�pens au recourant (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable en tant qu'il concerne B.________.
Le recours est admis dans la mesure o� il est recevable en tant qu'il concerne C.________. L'arr�t du 27 juillet 2009 du Tribunal cantonal du canton de Vaud est annul� dans cette mesure. La cause est renvoy�e � cette autorit� pour une nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants et afin qu'elle r�gle � nouveau le sort des frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la repr�sentante du recourant, au Service de la population et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.

References: ATF 
 ATF 
 art. 95
 ATF 
 art. 105
 art. 105
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in fine
 ATF 
 ATF 
 art. 107