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Document:
1C_309/2013 (04.07.2013)
1C_309/2013 � � Arr�t du 4 juillet 2013
repr�sent�e par Ma�tres Hans Leonz Notter & Thomas Locher, avocats, Etude Notter M�gevand & Associ�s,
repr�sent�e par Me Jean-Yves Hauser, avocat,
Pr�fet du district de la Sarine.
de Fribourg, IIe Cour administrative, du 8 f�vrier 2013.
Le 25 janvier 2010, Y.________ AG a d�pos� une demande de permis de construire en vue d'�difier un b�timent commercial de 15'000 m
2environ et d'am�nager 335 places de parc en surface dans la commune de Z.________. Ce projet et la modification du plan d'am�nagement de d�tail (ci-apr�s: PAD) visant le secteur concern� ont fait l'objet, le 29 janvier 2010, d'une mise � l'enqu�te publique au cours de laquelle quatre oppositions ont �t� d�pos�es. Apr�s conciliation par la commune de Z.________, ces oppositions - qui n'�manaient pas de la Soci�t� X.________ (ci-apr�s: X.________) - ont �t� retir�es et la modification du PAD a �t� adopt�e par le Conseil communal de Z.________, puis transmise � la Direction de l'am�nagement, de l'environnement et des constructions du canton de Fribourg (ci-apr�s: DAEC) pour approbation.
�Le 21 juillet 2011, Y.________ AG a d�pos� une nouvelle demande de permis de construire comprenant deux modifications. La premi�re concerne le parking: les deux tiers des places - soit 215 sur 335 - sont d�sormais situ�es dans un parking souterrain. La seconde modification vise l'implantation du b�timent: celui-ci est d�plac� 5 m�tres plus � l'est, de mani�re � am�liorer la circulation � ses abords. Ces modifications ont �t� mises � l'enqu�te publique par publication dans la Feuille officielle du canton de Fribourg du ... avec la mention que�"�seules les modifications peuvent faire l'objet de remarque ou d'opposition�".
�Par courrier du 11 ao�t 2011, X.________ a form� opposition faisant valoir qu'il s'agissait en r�alit� d'un nouveau projet et que la seconde mise � l'enqu�te aurait d� porter sur l'ensemble de celui-ci. Par d�cision du 1
er�juin 2012, le Pr�fet de la Sarine a d�livr� le permis de construire et rejet� cette opposition, dans la mesure o� elle �tait recevable.
Par arr�t du 8 f�vrier 2013, la II
e�Cour administrative du Tribunal cantonal du canton de Fribourg (ci-apr�s: le Tribunal cantonal ou la cour cantonale) a rejet� le recours form� par X.________ contre la d�cision du 1er�juin 2012, qu'elle a confirm�e. Elle a en outre mis � la charge de la recourante les frais de la proc�dure et l'a condamn�e � verser des d�pens � son adverse partie.
�En substance, la cour cantonale a retenu que l'opposition de X.________ ne pouvait porter que sur le coulissement de 5 m�tres du b�timent et sur la cr�ation d'un parking souterrain, ces deux points devant �tre consid�r�s comme des modifications secondaires du projet d'origine; il n'y avait donc pas lieu de traiter les griefs qui ne portaient pas sur ces modifications. Elle a �galement exclu que des autorisations sp�ciales fussent n�cessaires aux modifications du projet, ce qui ne rendait - de ce fait - pas obligatoire une nouvelle mise � l'enqu�te de l'ensemble du projet. Enfin, l'instance pr�c�dente a retenu que la r�alisation du parking souterrain ne permettrait pas au constructeur de cr�er un nombre de places de stationnement sup�rieur � celui mentionn� dans le permis de construire, � savoir 335.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande principalement au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du Tribunal cantonal du 8 f�vrier 2013 et de rejeter la demande de permis de construire de Y.________ AG. Elle conclut subsidiairement au renvoi de l'affaire � l'autorit� comp�tente pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Elle soutient que les modifications apport�es au projet sont importantes, de sorte que le nouveau projet aurait d� �tre mis � l'enqu�te dans son ensemble.
�Le constructeur, le Pr�fet de la Sarine et la commune de Z.________ ont conclu au rejet du recours, avec suite de frais et d�pens � la charge de la recourante. La cour cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de la d�cision entreprise. La recourante a r�pliqu� par courrier du 6 mai 2013.
�Par ordonnance du 22 avril 2013, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a rejet� la requ�te d'effet suspensif form�e par la recourante.
Le recours est dirig� contre une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF. Celle-ci a �t� prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public des constructions (art. 82 let. a LTF) : le recours est ainsi recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e.
La recourante a pris part � la proc�dure de recours devant le Tribunal cantonal (art. 89 al. 1 let. a LTF). Elle doit en outre �tre particuli�rement atteinte par la d�cision (art. 89 al. 1 let. b LTF) et avoir un int�r�t digne de protection � son annulation art. 89 al. 1 let. c LTF). Selon la jurisprudence, le recourant doit se trouver dans une relation sp�ciale, �troite et digne d'�tre prise en consid�ration avec l'objet de la contestation. Le voisin direct de la construction ou de l'installation litigieuse a en principe la qualit� pour recourir (ATF 121 II 171 consid. 2b p. 174). Le crit�re de la distance n'est pas le seul d�terminant; s'il est certain ou tr�s vraisemblable que l'installation ou la construction litigieuse sera � l'origine d'immissions - bruit, poussi�res, vibrations, lumi�re, fum�e - atteignant sp�cialement les voisins, m�me situ�s � une certaine distance, ces derniers peuvent avoir qualit� pour recourir (ATF 136 II 281 consid. 2.3.1 p. 285). La recourante invoque en l'esp�ce l'accroissement du trafic induit par la construction d'un b�timent commercial de taille importante avec cr�ation d'un parking de plus de 300 places. Ces �l�ments suffisent � admettre un int�r�t pratique d�coulant d'une relation sp�ciale avec l'objet du litige. Elle peut ainsi se pr�valoir d'un int�r�t personnel et digne de protection � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Elle a d�s lors qualit� pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Les autres conditions de recevabilit� sont par ailleurs r�unies, si bien qu'il y a lieu d'entrer en mati�re sur le fond.
La recourante s'en prend d'abord � la constatation de certains �l�ments de fait par la cour cantonale. Il y a lieu de rappeler le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral en cette mati�re.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral fonde son arr�t sur les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 II 304 consid. 2.4 p. 314) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Si le recourant entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente, il doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es et la correction du vice susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF; ATF 135 II 313 consid 5.2.2 p. 322 s.). A d�faut, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergent de celui qui est contenu dans l'acte attaqu�. En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356 et les arr�ts cit�s).
2.2.�La recourante reproche � la cour cantonale d'avoir indiqu� que la nouvelle demande de permis de construire avait �t� d�pos�e le 21 juillet 2011 " suite � l'entr�e en vigueur de nouvelles normes relatives au stationnement des v�hicules " afin que le projet soit en conformit� avec " la nouvelle r�glementation des places de stationnement entr�e en vigueur le 1er janvier 2011 ". Or, le r�glement fribourgeois d'ex�cution de la loi sur l'am�nagement du territoire et les constructions du 1er d�cembre 2009 (ReLATeC; RSF 710.11) - comprenant un art. 62 al. 3 visant les places de stationnement li�es aux centres commerciaux - est entr� en vigueur le 1er janvier 2010 (art. 116 ReLATeC). Dans la mesure cependant o� la recourante ne pr�tend pas que la nouvelle autorisation, qui est seule objet du pr�sent litige, contreviendrait de mani�re arbitraire � ces dispositions, on ne discerne pas en quoi la rectification de cet �l�ment de fait serait susceptible d'avoir une influence sur le sort de la cause.
�La recourante critique ensuite la cour cantonale pour avoir retenu, � tort, que le projet litigieux ne comportait que deux modifications par rapport au projet initial. A la suivre, ces modifications comportaient �galement la modification de la fa�ade avec une entr�e de parking aux dimensions importantes, le r�am�nagement ainsi que l'am�lioration des routes d'acc�s et des zones de chargement des camions, la cr�ation de 50 places pour v�los et de 10 places pour motos, l'am�nagement d'une bordure couverte de gazon avec des arbres et l'agrandissement de la surface de la jardinerie, passant de 1'767 m2 � 1'867 m2. Ces assertions ne sont cependant soutenues par aucune r�f�rence � des pi�ces ou documents de la proc�dure; la recourante ne soutient pas non plus que la cour cantonale aurait omis de prendre en compte des �l�ments d�terminants du dossier ou arbitrairement appr�ci� les preuves � disposition. Une telle critique est ainsi sans port�e. Quant au nombre de places de stationnement pour voitures sollicit� dans la nouvelle autorisation de construire (368), il ressort de la d�cision attaqu�e de sorte que le grief de constatation manifestement inexacte des faits sur ce point n'est pas non plus fond�.
�Enfin, la recourante fait grief � la cour cantonale d'avoir retenu que le projet de construction initial impliquait �galement des travaux de terrassement. Selon elle, cette appr�ciation serait contredite par la comparaison entre les plans d'origine et les plans modifi�s, de sorte que " le projet modifi� devait juridiquement �tre qualifi� de projet nouveau ou, � tout le moins, comme ayant �t� notablement modifi� ". Comme l'admet la recourante elle-m�me, la critique rel�ve ainsi essentiellement de l'appr�ciation juridique portant sur l'ampleur des modifications intervenues par rapport au projet initial, grief qui sera trait� pour lui-m�me (cf. consid. 3.2.2).
2.3.�Dans ces circonstances, les critiques de la recourante soit sont sans influence sur l'issue de la cause, soit restent purement appellatoires. D�s lors, elles ne permettent pas au Tribunal f�d�ral de s'�carter des faits souverainement �tablis par la cour cantonale.
Sur le fond, la recourante soutient en substance que le projet modifi� aurait d� faire l'objet d'une nouvelle mise � l'enqu�te compl�te. Elle d�nonce ainsi une violation par l'instance inf�rieure de diff�rentes dispositions du droit cantonal ainsi que du principe de coordination pr�vu � l'art. 25a LAT.
3.1.�Le Tribunal f�d�ral applique le droit, tel que d�fini � l'art. 95 LTF, d'office (art. 106 al. 1 LTF). En revanche, il ne revoit l'interpr�tation et l'application du droit cantonal que sous l'angle de l'arbitraire. Il ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci se r�v�le insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou si elle a �t� adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain, ce qu'il appartient au recourant de d�montrer par une argumentation qui r�ponde aux exigences des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF (cf. ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s. et les r�f�rences). Le recourant doit ainsi indiquer pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et d�montrer par une argumentation pr�cise en quoi consiste la violation. En outre, si l'interpr�tation d�fendue par la cour cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, elle sera confirm�e, m�me si une autre solution para�t �galement concevable, voire pr�f�rable (ATF 138 I 305 consid. 4.3 p. 319).
3.2.�Dans son arr�t, la cour cantonale a estim� que le projet litigieux avait subi deux modifications, secondaires, qui n'alt�raient pas de mani�re significative le projet initial: en effet, la forme, l'apparence, la volum�trie et le d�veloppement architectural du b�timent �taient rest�s identiques. En application de l'art. 97 al. 2 ReLATeC, la proc�dure ne n�cessitait pas de nouvelle mise � l'enqu�te compl�te. D�s lors, les nouvelles oppositions ne pouvaient porter que sur le coulissement de 5 m�tres du b�timent et sur la cr�ation du parking souterrain. Quant aux autres griefs, ils �taient irrecevables.
3.2.1.�La recourante soutient d'abord que le projet initial - pour ne pas avoir pr�vu un parking souterrain - n'�tait pas en accord avec l'art. 62 al. 3 ReLATeC. L'autorit� administrative aurait ainsi d� refuser de d�livrer l'autorisation objet de la mise � l'enqu�te publique du ... . La recourante qualifie d�s lors la premi�re version du projet comme �tant�"�ill�gale (...) inautorisable�"et�"�incompatible ab initio avec le droit des constructions�". A suivre la recourante, on ne saurait admettre que le projet d'origine pourrait �tre simplement modifi� au sens de l'art. 97 al. 2 ReLATeC; il aurait donc d� faire l'objet d'une nouvelle mise � l'enqu�te compl�te. La recourante d�nonce ainsi une violation arbitraire des art. 62 al. 2 et 90 al. 3 ReLATeC.
�Par une telle argumentation, la recourante cherche � revenir sur le contenu du projet mis � l'enqu�te le ... . Or, la recourante n'a pas fait opposition au projet mis � l'enqu�te � cette date,�bien qu'elle en avait la possibilit�. Partant, elle n'a pas pris part � la proc�dure et ne satisfait pas � l'exigence d'une l�sion formelle ("formelle Beschwer"). Cette condition de nature proc�durale tire sa justification du principe de la bonne foi: la partie int�ress�e doit faire valoir ses moyens le plus t�t possible, au lieu d'attendre d'agir devant l'instance de recours pour lui soumettre pour la premi�re fois des moyens qui n'avaient pas �t� examin�s; la r�gle sert � assurer l'immutabilit� du litige et reste coh�rente avec le principe de l'�puisement des voies de recours pr�alables (arr�t 1C_41/2013 du 24 avril 2013 consid. 2.3; cf.�Moor/Poltier, Droit administratif, volume II: Les actes administratifs et leur contr�le, 3�me �dition 2011, p. 752;�Isabelle H�ner, in�Auer/M�ller/Schindler, Kommentar zum VwVG, 2008, n. 7 ad art. 48 PA).
�Il est vrai que l'art. 90 al. 3 ReLATeC pr�voit que la commune doit aviser le requ�rant lorsqu'un projet contrevient manifestement aux prescriptions de droit public sur les constructions. Quant � l'art. 62 al. 2 ReLATeC, il dispose certes que les places li�es aux centres commerciaux doivent en principe �tre am�nag�es en sous-sol ou int�gr�es dans les constructions principales, des exceptions n'�tant possibles que si la solution pr�vue, d�ment justifi�e, r�pond � un am�nagement de qualit� et permet de mettre les places de stationnement � la disposition du public. Ces dispositions de droit cantonal ne sauraient cependant faire �chec � la port�e de l'exigence d'une l�sion formelle. En outre, la recourante ne soutient pas que le projet d�finitif contreviendrait au principe ancr� � l'art. 62 al. 2 ReLATeC, de sorte que, en tout �tat, la d�cision � laquelle est parvenue l'autorit� pr�c�dente n'est pas insoutenable dans son r�sultat.
�Par cons�quent, ce premier grief doit �tre �cart�.
3.2.2.�La recourante reproche ensuite � la cour cantonale d'avoir arbitrairement consid�r� que les modifications apport�es au projet initial �taient secondaires. Selon elle, la loi pose comme principe que la mise � l'enqu�te compl�te de l'ensemble du projet s'impose en cas de modification (art. 97 al. 1 ReLATeC), l'absence d'une telle mise � l'enqu�te �tant r�serv�e aux situations exceptionnelles o� les modifications ne sont que secondaires (art. 97 al. 2 ReLATeC). Toujours � suivre la recourante, il conviendrait d'interpr�ter l'art. 97 al. 2 ReLATeC de mani�re restrictive. Or, la cour cantonale n'avait pas proc�d� de cette mani�re, sombrant ainsi dans l'arbitraire.
�D�terminer si un projet de construction modifi� pendant la proc�dure ou apr�s la d�cision de l'autorit� comp�tente fait l'objet de " modifications secondaires " au sens de l'art. 97 al. 2 ReLATeC constitue une question d'appr�ciation. Cette question doit n�cessairement se fonder sur les circonstances locales, domaine dans lequel le Tribunal f�d�ral�s'impose une certaine retenue (ATF 132 II 408 consid. 4.3 p. 415 et les r�f�rences). En outre, s'agissant de l'application d'une notion de droit cantonal, son interpr�tation par les instances cantonales n'est sanctionn�e que dans la mesure o� elle s'av�re manifestement contraire au sens et au but de la l�gislation en cause. Or, la cour cantonale a expos� que l'art. 97 al. 2 ReLATeC r�pond � un souci d'�conomie de proc�dure devant �viter de soumettre � nouveau toute la proc�dure d'autorisation � l'occasion de modifications du projet de moindre importance; elle a ensuite consid�r� que les deux modifications vis�es, � savoir la cr�ation d'un parking souterrain et le d�placement du b�timent sur une distance de cinq m�tres, n'avaient pas d'incidence sur la forme, l'apparence, la volum�trie et le d�veloppement architectural du b�timent, de sorte que le projet initial n'�tait pas alt�r� de mani�re significative. Contrairement � ce que soutient la recourante, une telle appr�ciation de la situation juridique n'est pas�"excessivement large�". Vu les faits qui lient le Tribunal f�d�ral, il n'est pas arbitraire de consid�rer que les deux modifications pr�cit�es conservent au projet ses grandes lignes et gardent ses �l�ments fondamentaux. De surcro�t, l'interpr�tation donn�e au droit cantonal en pr�serve le but, � savoir d'assurer une proc�dure efficiente lorsque des modifications de moindre importance sont apport�es � un projet ayant d�j� subi une proc�dure d'autorisation compl�te. Enfin, une interpr�tation, m�me large, du droit cantonal ne conduit pas n�cessairement � une application arbitraire du droit. Tel pourrait �ventuellement �tre le cas si l'autorit� cantonale s'�tait �cart�e sans aucun motif objectif d'une jurisprudence �tablie de longue date. Or, la recourante ne pr�tend pas que tel serait le cas ici.
�Par cons�quent, ce deuxi�me grief doit �galement �tre �cart�.
3.2.3.�La recourante fait encore valoir une violation arbitraire de l'art. 92 al. 2 ReLATeC en ce sens que la publication du projet d'origine et celle des modifications litigieuses n'auraient pas d�sign� correctement l'objet et la nature des travaux. Elle rel�ve essentiellement que la d�signation�"�volontairement trompeuse et incompl�te�"�d'un�"�magasin de bricolage et de mat�riaux�"en lieu et place d'un�"�centre commercial�", d'un�"�hypermarch�", d'un�"�m�gastore�"�ou d'un�"�supermarch�"��tait de nature � induire en erreur le citoyen, ce qui expliquerait - selon elle - le nombre r�duit d'oppositions.
�En tant qu'elle est dirig�e contre la publication du projet d'origine, la critique se heurte au principe de l'autorit� de la chose d�cid�e (cf. consid. 3.2.1 supra). La recourante ne soutient au demeurant pas que la d�signation pr�tendument inexacte ou l'�ventuelle absence de mention d'une �tude d'impact aurait entra�n� la nullit� de cette autorisation-l�, laquelle pourrait alors exceptionnellement �tre revue en tout temps (cf. ATF 132 II 21 consid. 3.2 p. 27 et les r�f�rences). S'agissant de la seconde publication, la cour cantonale a retenu que les adaptations du projet ressortaient tr�s clairement de la lettre du bureau d'architectes et de ses annexes, de sorte que les voisins �taient en mesure de se rendre compte des modifications � la lecture du dossier. Une telle appr�ciation est exempte d'arbitraire. Quant � la mention dans l'arr�t attaqu� d'un article de presse locale relatant les modifications apport�es au projet, elle d�montrait uniquement que l'information d�j� contenue dans la publication officielle �tait aussi disponible dans d'autres m�dias; contrairement � ce que soutient la recourante, la cour cantonale n'a pas retenu que cet article de presse rempla�ait la publication officielle. La recourante poursuit ses critiques en faisant �tat d'une pr�tendue violation de l'art. 92 al. 3 ReLATeC relatif � la mention, dans l'avis de mise � l'enqu�te publique, d'une �ventuelle demande de d�rogation et d'un �ventuel rapport d'impact. Cette argumentation, qui s'�carte en partie des faits arr�t�s par l'autorit� cantonale, ne cherche pas � d�montrer en quoi le r�sultat auquel est parvenue la cour cantonale serait arbitraire; elle est d�s lors irrecevable.
�Ce troisi�me grief doit ainsi �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�.
3.3.�La recourante voit une violation du droit f�d�ral dans le fait que le nouveau projet de construction n'a pas fait l'objet d'une nouvelle mise � l'enqu�te compl�te, incluant le pr�avis de tous les services concern�s, en particulier celui de l'Office f�d�ral des routes (OFROU) et celui de l'Inspection cantonale des installations �lectriques (ICIE). Elle d�nonce ainsi une violation du principe de coordination ancr� � l'art. 25a LAT.
3.3.1.�Le principe de la coordination des proc�dures vise en premier lieu � assurer, d'un point de vue mat�riel, une application coh�rente des normes sur la base desquelles des d�cisions administratives doivent �tre prises (cf. ATF 120 Ib 400 consid. 5 p. 409 s.). Le moyen d'y parvenir, lorsque l'implantation ou la transformation d'une construction ou d'une installation n�cessite des d�cisions �manant de plusieurs autorit�s, rel�ve de la coordination formelle. A ce titre, l'art. 25a LAT pr�voit qu'une autorit� charg�e de la coordination doit en particulier veiller � ce que toutes les pi�ces du dossier de demande d'autorisations soient mises simultan�ment � l'enqu�te publique (art. 25a al. 2 let. b LAT) et � ce qu'il y ait une concordance mat�rielle des d�cisions ainsi que, en r�gle g�n�rale, une notification commune ou simultan�e (art. 25a al. al. 2 let. d LAT) (arr�t 1C_145/2011 consid. 3.1 publi� in SJ 2012 I 451). La loi ne tend pas � une coordination maximale, mais doit assurer une coordination suffisante, ce que pr�cisent les textes allemand et italien de l'art. 25 al. 1 LAT ("ausreichende Koordination"; "coordinazione sufficiente";�Arnold Marti,�in Commentaire LAT, n. 23 ad art. 25a LAT).
3.3.2.�Dans l'arr�t attaqu�, la cour cantonale a retenu que tous les services concern�s avaient �mis un pr�avis - favorable ou favorable avec conditions - lors de la premi�re enqu�te publique. Constatant ensuite que le projet ne n�cessitait pas d'autorisation sp�ciale, elle a consid�r� qu'une nouvelle mise � l'enqu�te compl�te du projet modifi� n'�tait pas n�cessaire. Enfin, les juges cantonaux ont estim� que les pr�avis rendus en 2010 demeuraient parfaitement valables apr�s la modification du projet.
�La cour cantonale s'est plus particuli�rement arr�t�e � la question de l'impact de la construction du parking souterrain sur les sites pollu�s. Elle a relev� � cet �gard que, m�me dans le projet d'origine, les fondations du b�timent - � plus de cinq m�tres en-dessous du niveau naturel du terrain - �taient susceptibles d'avoir la m�me influence sur l'environnement, de sorte que le pr�avis d�livr� par le Service de l'environnement en 2010 demeurait valable. La cour a encore ajout� que l'impact de l'ouvrage sur le sol et sur l'environnement serait diminu� en raison du d�placement du b�timent et de l'enterrement du parking. Pour ces motifs, il n'�tait pas n�cessaire de consulter une deuxi�me fois les services sp�cialis�s de l'Etat.
3.3.3.�Devant le Tribunal f�d�ral, la recourante rel�ve l'absence de nouvelles prises de position de l'OFROU et de l'ICIE, lesquelles seraient � son sens indispensables. On ne discerne cependant pas en quoi le d�placement de cinq m�tres de l'implantation du b�timent ainsi que la r�alisation - en sous-sol plut�t qu'en surface - d'un parking dot� du m�me nombre de places de stationnement auraient une influence mat�rielle sur un nouveau pr�avis de l'OFROU; contrairement � ce que soutient la recourante, ces modifications du projet ne sont pas de nature � justifier de nouveaux am�nagements des sorties et entr�es d'autoroute. Quant � une nouvelle prise de position de l'ICIE, l'intim�e d�montre - en r�f�rence au droit cantonal et sans que cela soit contest� par la recourante - que ce service n'a aucune comp�tence particuli�re pour l'installation de parkings souterrains. L'autorit� cantonale pouvait ainsi consid�rer que les conditions contenues dans le pr�avis concernant le projet d'origine s'appliquaient de la m�me mani�re aux modifications litigieuses.
�Par cons�quent, les modifications du projet ne n�cessitaient pas de nouvelles prises de position des services pr�cit�s. Le refus de soumettre le nouveau projet � une enqu�te publique compl�te ne contrevient donc pas � une coordination suffisante au sens de l'art. 25a LAT. Le grief de violation du droit f�d�ral doit ainsi �tre rejet�.
Dans un dernier moyen, la recourante soutient que son droit d'�tre entendue a �t� viol�, dans la mesure o� la cour cantonale n'a pas examin� tous les griefs qu'elle dirigeait contre le projet dans son ensemble. Comme l'autorit� inf�rieure pouvait consid�rer, sans arbitraire, que les modifications n'alt�raient pas le projet d'origine, elle n'avait pas � traiter des arguments dirig�s contre la premi�re mise � l'enqu�te. La cour cantonale n'a donc pas viol� le droit d'�tre entendue de la recourante.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre enti�rement rejet�.
�La recourante, qui succombe, doit supporter les frais de la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF) et s'acquitter de d�pens en faveur du constructeur. Il n'y a en revanche pas lieu de pr�voir de d�pens au b�n�fice de l'autorit� communale, celle-ci ayant agi dans l'exercice de ses attributions officielles (art. 68 al. 3 LTF).
La recourante versera � l'intim�e la somme de 3'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la commune de Matran, au Pr�fet du district de la Sarine et au Tribunal cantonal du canton de Fribourg, II

References: art. 82
 art. 89
 ATF 
 art. 62
 art. 42
 ATF 
 art. 62
 art. 48
 ATF 
 ATF 
 art. 25