Source: https://www.vcamberieu.fr/46+reglement-interieur.html
Timestamp: 2018-10-18 14:27:42+00:00

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Art.1: L’association est affiliée à la Fédération Française de Cyclisme
II) ADHESION AU CLUB
Art.2: les personnes désirant adhérer ou renouveler leur adhésion au club devront s’acquitter des formalités suivantes :
- remplir un formulaire « demande de licence ».
- fournir un certificat médical de non contre indication à la pratique du cyclisme datant de moins de 3 mois s’il désire participer à des compétitions ou à compléter directement sur l’imprimé «demande de licence».
- s’acquitter du montant de la licence et de la cotisation club redevable pour l’année d’adhésion
- pour les nouveaux adhérents le règlement de la licence et la cotisation se fera le jour de l’inscription.
Art.3 : Sur décision du Comité Directeur les sociétaires assurant une fonction de dirigeant ou d’encadrement se voient rembourser leur licence sur la base d’une licence encadrement et sont exemptés de cotisation club.
III) COTISATIONS
Art.4: les licenciés de toutes les catégories sont redevables d’une cotisation annuelle dont le montant est fixé chaque année par le comité directeur.
Art.5: les licenciés d’une même famille bénéficient d’un tarif dégressif. Le premier paie une cotisation complète, le second paie la moitié du montant de la cotisation, les suivants sont exemptés du paiement de la cotisation.
IV) EQUIPEMENT VESTIMENTAIRE
Art.6: A la remise de licence, chaque nouveau sociétaire (à jour de la cotisation club et licence) recevra, à titre de prêt contre un chèque de caution non daté, une tenue vestimentaire correspondant à sa catégorie ou fonction.
Il devra acheter au club un cuissard.
Par la suite, en fonction de son niveau de pratique il pourra se voir remettre un complément d’équipement.
Art.7: Les vêtements en prêts déchirés sur chute ou usés seront remplacés uniquement sur restitution de ceux-ci.
Art.8: le sociétaire est tenu de porter la tenue vestimentaire qui lui a été remise à toutes les activités cyclistes ( y compris les entrainements) auxquelles il participe.
Art.9: En cas de départ du club, l’équipement devra être restitué propre et dans un délai maximum de un mois. Au delà de ce délai, le chèque de caution sera encaissé.
N.B.: Le port du casque de protection, des gants et vélo équipé de cale-pied ou pédales automatiques sont obligatoires tant pendant l’entraînement que lors du déroulement des compétitions sportives. Chaque adhérent a le devoir de se soumettre à cette règle impérative.
V) AIDE AUX COUREURS
Art.10: Le Comité Directeur se réserve le droit d’attribuer une aide financière ou matériel aux coureurs sur les critères suivants : résultats, assiduité aux entrainements, participation à la vie du club.
Cette aide se verra attribuée après renouvellement de la licence.
Art.11: en cas de mutation l’Art. 10 ne sera pris en considération que par décision du Comité Directeur.
VI) ENGAGEMENT DANS LES COURSES
Art.12: le coureur participe aux courses choisies par lui et son entraîneur.
Art.13: le coureur s’inscrit auprès de la personne responsable des engagements de sa catégorie.
Art.14: le coureur doit s’inscrire 5 jours avant le jour de l’épreuve, passé ce délai, il s’engage lui même sur le lieu de l'épreuve, ce mode d’engagement doit rester exceptionnel.
VII) DROITS D’ENGAGEMENT
Art.15: Les droits d’engagement sont à la charge du coureur, pour cela il verse périodiquement une avance au trésorier du club afin de réalimenter le « compte club » de l’application d’engagement par internet, cette avance est déterminée en Comité Directeur en début de chaque saison.
Art.16: Les amendes éventuelles pour absence au départ sont à la charge des coureurs.
Art.17: l'inscription aux courses par équipe (étapes ou CLM), championnat de France VTT est prise en charge par le club.
VIII) REUNIONS et MANIFESTATIONS
Art.18: tout sociétaire est tenu d’assister aux réunions et manifestations auxquelles il est convié (Assemblée générale, photos, etc....). Il doit avertir l’initiateur en cas d’empêchement.
IX) COMITE DIRECTEUR
Art.19: Tout membre du Comité Directeur est tenu d’assister aux réunions programmées par le bureau en début de saison. Quatre absences consécutives non excusées entraînent sa radiation du Comité Directeur.
Art.20:: Les adhérents qui le désirent peuvent assister aux réunions du Comité Directeur, ils ne peuvent pas participer aux débats et prises de décisions, sauf s’ils y ont été invité.
X) ENTRAINEMENTS & STAGES
Art.21: les coureurs de toutes les catégories et disciplines sont tenus d’assister aux entraînements et stages qui leur sont organisés. Les éducateurs seront préalablement informés de toute absence.
Art.22: Tout coureur du club, volontaire pour suivre un stage quel qu'il soit, participe à une partie des frais. Il est tenu de se conformer aux directives des éducateurs qui le reçoit et d'assumer pleinement les cours, sous peine de se voir réclamer le remboursement total du montant de ce stage. Tous les cas seront étudiés en comité directeur.
Art.23: Tout éducateur membre du club, volontaire pour suivre un stage de perfectionnement consacré à l'encadrement des coureurs dont la décision est prise en comité directeur, reçoit une aide financière du club pour les frais de stage. En contrepartie, l'éducateur s'engage pour deux années à participer à l'encadrement au sein du club, faute de quoi il sera tenu de restituer l'aide consentie en cas d'arrêt de cet exercice. Tous les cas seront étudiés par le comité directeur.
XI) EXCLUSION
Art.24: tout sociétaire peut être exclu de l’association sur décision du comité directeur pour fautes graves (geste anti sportif, dopage reconnu, comportement portant atteinte à l’honneur du club, infraction au règlement intérieur…).
Art.25: avant toute mesure d’exclusion, le sociétaire pourra demander à être entendu par le comité directeur pour s’expliquer sur les faits qui lui sont reprochés.
XII) MUTATIONS
Art.26: Tout coureur désirant être licencié au club paiera sa mutation au comité régional. Lors du renouvellement de sa licence la saison suivante, le club lui remboursera sa mutation (part versée au Comité Régional)

References: Art.2

Art.3

Art.4

Art.5

Art.6

Art.7

Art.8

Art.9

Art.10

Art.11

Art.12

Art.13

Art.14

Art.15

Art.16

Art.17

Art.18

Art.19

Art.20

Art.21

Art.22

Art.23

Art.24

Art.25

Art.26