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1C_318/2014 (02.10.2014)
1C_318/2014 � � Arr�t du 2 octobre 2014
A.A.________ et B.A.________, repr�sent�s par Me Albert J. Graf, avocat,
Municipalit� de Mont-la-Ville, 1148 Mont-la-Ville, repr�sent�e par Me Alain Th�venaz, avocat.
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 21 mai 2014.
C.________ est propri�taire de la parcelle n� 224 du Registre foncier de la commune de Mont-la-Ville. Situ� au lieu-dit "Les Ouches", ce bien-fonds de 3'312 m
2est class� pour environ un tiers de sa surface, dans sa partie nord-ouest, en "zone village B" et pour le solde, situ� dans sa partie sud-est, en "zone villas" selon le plan g�n�ral d'affectation et le r�glement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (ci-apr�s: RPEPC), approuv� par le Conseil d'�tat du canton de Vaud le 9 juillet 1986.
�Il est projet� que la parcelle consid�r�e fasse l'objet d'un morcellement dont il r�sulterait la cr�ation, au nord-ouest, de la parcelle n� 224 A d'une surface de 712 m
2et, au sud-est, la constitution de la parcelle n� 224 B d'une surface de 1'400 m
2. La parcelle n� 224 ne b�n�ficie d'aucun acc�s � la rue du Four, laquelle est situ�e � une vingtaine de m�tres � l'ouest.
S'agissant du bien-fonds n� 224 B, le 29 avril 2013, C.________, en qualit� de propri�taire, ainsi que trois promettants-acqu�reurs, ont requis l'autorisation de construire deux villas jumelles s�par�es par deux garages ext�rieurs. Le projet pr�voit que l'acc�s depuis la rue du Four sera assur� par la constitution d'une servitude portant sur un chemin qui passera au nord-ouest de la parcelle n� 223, sise au sud de la parcelle n� 224 et contigu� � cette derni�re.
�Plusieurs oppositions ont �t� form�es par des voisins � l'encontre de ce dernier projet. Par d�cisions du 8 octobre 2013, la Municipalit� de Mont-la-Ville (ci-apr�s: la municipalit�) a lev� les oppositions et d�livr� le permis de construire. Deux groupes d'opposants ont recouru contre ces d�cisions. Apr�s avoir ordonn� la jonction des causes (AC.2013. 450, AC.2013.0462), la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal ou la cour cantonale) a admis les recours et annul� les d�cisions attaqu�es.
En ce qui concerne le bien-fonds n� 224 A, le 4 avril 2013, C.________, D.________, propri�taire de la parcelle n� 223, ainsi que deux promettants-acheteurs ont sollicit� la d�livrance d'un permis de construire portant notamment sur une maison familiale avec garage sur ladite parcelle ainsi que l'am�nagement d'une route d'acc�s sur la parcelle n� 223, par le biais de la constitution d'une servitude de passage.
�Dans le d�lai d'enqu�te publique, ce dernier projet a notamment suscit� les oppositions de A.A.________ et B.A.________, copropri�taires de la parcelle n� 488 sise au nord de la parcelle n� 224 A et contigu� � cette derni�re. Le 24 juillet 2013, la municipalit� a lev� l'opposition des pr�nomm�s.
�Par acte du 26 ao�t 2013, A.A.________ et B.A.________ ont port� la cause devant le Tribunal cantonal. Ils ont par ailleurs requis que la jonction avec la cause AC.2013.450, � laquelle ils �taient �galement parties, soit ordonn�e. En cours d'instance, les promettant-acqu�reurs ont inform� la cour cantonale qu'ils ne rev�taient plus la l�gitimit� passive d�s lors que la promesse de vente et d'achat conclue avec C.________ �tait caduque. Ce dernier a, pour sa part, indiqu� au Tribunal cantonal vouloir poursuivre la proc�dure en vue de la d�livrance d'une autorisation de construire. La cour cantonale a proc�d� � une inspection locale en pr�sence des parties.
�Par arr�t du 21 mai 2014, le Tribunal cantonal a rejet� le recours form� par A.A.________ et B.A.________ dans la mesure de sa recevabilit�. En substance, il a retenu que la jonction requise ne se justifiait pas au regard de l'absence d'identit� compl�te entre les parties ainsi qu'entre les probl�matiques litigieuses; par ailleurs, le chemin projet� pour assurer l'acc�s � la parcelle n� 224 A �tait conforme � la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire du 22 juin 1979 (LAT ; RS 700).
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.A.________ et B.A.________ demandent principalement au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t rendu par le Tribunal cantonal, par voie de cons�quence, d'annuler l'autorisation de construire d�livr�e par la municipalit�. Subsidiairement, ils sollicitent de la Cour de c�ans le renvoi de la cause au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Ils requi�rent en outre l'octroi de l'effet suspensif.
�Au terme de ses observations, la municipalit� conclut au rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilit�. Le Tribunal cantonal ne s'est pas d�termin�. Par acte du 4 septembre 2014, les recourants ont d�pos� d'ultimes observations et ont maintenu leurs conclusions.
�Par ordonnance du 15 juillet 2014, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif.
1.1.�Dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public des constructions (art. 82 let. a LTF), le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. Les recourants ont pris part � la proc�dure de recours devant le Tribunal cantonal. En tant que propri�taires d'une parcelle directement voisine du projet, ils sont particuli�rement touch�s par l'arr�t attaqu� confirmant l'octroi d'un permis de construire pour un projet de construction qu'ils tiennent notamment pour non conforme � la loi vaudoise sur l'am�nagement du territoire et des constructions du 4 d�cembre 1985 (LATC ; RSV 700.11) ainsi qu'� la LAT. Ils peuvent ainsi se pr�valoir d'un int�r�t personnel et digne de protection � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Ils ont d�s lors qualit� pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF.
1.2.�Le m�moire de recours doit contenir les conclusions et les motifs � l'appui de celles-ci (art. 42 al. 1 LTF). Les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). Pour satisfaire � cette exigence, la partie recourante doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi elle estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit. Il faut qu'� la lecture de son expos�, on comprenne clairement quelles r�gles de droit auraient �t�, selon elle, transgress�es par l'autorit� cantonale (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89 et les r�f�rences).
�Les griefs de violation des droits fondamentaux et des dispositions de droit cantonal sont en outre soumis � des exigences de motivation accrues (art. 106 al. 2 LTF). La partie recourante doit alors indiquer les principes constitutionnels qui n'auraient pas �t� respect�s et expliquer de mani�re claire et pr�cise en quoi ces principes auraient �t� viol�s; de m�me, elle doit citer les dispositions du droit cantonal dont elle se pr�vaut et d�montrer en quoi ces dispositions auraient �t� appliqu�es arbitrairement ou d'une autre mani�re contraire au droit (cf. ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
Dans un premier grief d'ordre formel, les recourants reprochent de mani�re sommaire � l'autorit� municipale d'avoir viol� leur droit d'�tre entendus, tout d'abord, lors de l'enqu�te publique, puis dans le cadre du traitement de leur opposition. Ils affirment �galement, sans toutefois le motiver, que le Tribunal cantonal a viol� l'art. 29 Cst. en appr�ciant certains de leurs arguments sans avoir, au pr�alable, ordonn� la production de certaines pi�ces en d�pit de leur requ�te. Cela �tant, les recourants ne discutent pas r�ellement les consid�rants de la d�cision entreprise. De surcro�t, ils n'indiquent pas de mani�re explicite la nature des violations dont ils auraient �t� victimes. Par voie de cons�quence, le grief, insuffisamment motiv� au regard des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF, doit �tre d�clar� irrecevable.
Sous un grief intitul� "faits essentiels et �tablissement inexact des faits au sens de l'article 97 LTF", les recourants exposent une s�rie de faits et d'hypoth�ses et demandent au Tribunal f�d�ral de compl�ter l'�tat de fait retenu par l'autorit� pr�c�dente. Or les points ainsi all�gu�s ressortent d�j� de l'arr�t attaqu�. Ainsi, tant l'absence d'acc�s dont souffre la parcelle n� 224 que la suggestion �mise � l'attention des autorit�s communales, dans les causes AC.2013.0450 et AC. 2013.0462, de r�examiner l'ensemble de la question des acc�s au quartier ont �t� retenues et examin�es par le Tribunal cantonal. Il en va de m�me s'agissant des d�clarations du Syndic de Mont-la-Ville quant � l'hypoth�tique classement d'une partie du quartier en zone agricole et du risque de la cr�ation d'une seconde voie d'acc�s. En d�finitive, les recourants se limitent � une simple �num�ration d'�l�ments dont l'autorit� inf�rieure a d'ores et d�j� tenu compte dans le cadre de sa d�cision. Par ailleurs, ce grief est d�pourvu de toute motivation quant � la violation du droit invoqu�e de sorte qu'on peine � comprendre en quoi l'autorit� inf�rieure aurait �tabli les faits de mani�re contraire au droit (cf. art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF). Par cons�quent, mal fond�, ce grief doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
�Dans le cadre d'une critique portant sur le refus de mesures d'instruction et du d�ni de justice, les recourants requi�rent �galement du Tribunal f�d�ral qu'il compl�te l'�tat de fait au sens de l'art. 105 LTF. La Cour de c�ans peut n�anmoins faire l'�conomie de l'examen du pr�sent grief dans la mesure o� les faits invoqu�s par les recourants ont �t� pris en compte par le Tribunal cantonal dans le cadre d'une appr�ciation anticip�e des preuves qui ne pr�te pas le flanc � la critique (voir�
Toujours sous l'angle formel, les recourants se plaignent d'une violation de l'art. 24 al. 1 de la loi vaudoise sur la proc�dure administrative du 28 octobre 2008 (LPA-VD; RSV 173.36), en ce sens que le Tribunal cantonal a refus� de joindre la pr�sente cause aux affaires cantonales r�f�renc�es AC.2013.0450 et AC.2013.0462, lesquelles ont fait l'objet d'un arr�t ind�pendant rendu le 21 mai 2014, �galement.
4.1.�Appel� � revoir l'interpr�tation d'une norme de droit cantonal sous l'angle de l'arbitraire, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En revanche, si l'application de la loi d�fendue par l'autorit� cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, cette interpr�tation sera confirm�e, m�me si une autre solution - �ventuellement plus judicieuse - para�t possible (ATF 139 III 334 consid. 3.2.5 p. 339 et les r�f�rences).
�L'art. 24 LPA-VD dispose que l'autorit� peut, d'office ou sur requ�te, joindre en une m�me proc�dure des affaires qui se rapportent � une situation de faits identique ou � une cause juridique commune.
4.2.�Dans son arr�t, le Tribunal cantonal consid�re que la jonction des causes ne se justifie pas d�s lors que les affaires AC.2013.0450 et AC.2013.0462 portent, d'une part, sur des projets distincts, qui ont fait l'objet de proc�dures de demandes de permis de construire et de d�cisions distinctes et qui, d'autre part, concernent des parcelles diff�rentes. Il a en outre pr�cis� que l'identit� des parties n'�tait que partielle et que les probl�matiques juridiques ne se recouvraient pas enti�rement non plus. Dans ces affaires, que les recourants souhaiteraient voir qualifi�es de connexes � la pr�sente affaire, la probl�matique centrale �tait celle de savoir si les constructions projet�es devaient �tre consid�r�es comme une seule et m�me entit� au regard des dispositions relatives � l'ordre des constructions du RPEPC. Cette question est en revanche absente de la pr�sente cause. Les recourants ni ne critiquent ni ne d�montrent que ces motifs objectifs ayant conduit la cour cantonale � refuser la jonction des causes seraient entach�s d'arbitraire. Ils se contentent d'affirmer que le Tribunal cantonal se serait contredit dans ses deux d�cisions, ce qui fonderait l'arbitraire. La cour cantonale a certes regrett� que la commune n'ait pas examin� la possibilit� d'un acc�s unique. Elle a, en outre, soulign� l'opportunit� d'un r�examen de la question des acc�s dans son ensemble. Toutefois, dans la mesure o� ces consid�rations ne rev�tent aucune force contraignante, elles ne rendent pas la solution finalement retenue arbitraire. Enfin, l'art. 24 LPA-VD est formul� de mani�re potestative et laisse au Tribunal cantonal une marge d'appr�ciation quant � l'opportunit� d'une jonction.
�En d�finitive, la solution du Tribunal cantonal, faisant l'objet d'une motivation circonstanci�e, n'est pas insoutenable; le grief d'application arbitraire du droit cantonal de proc�dure est mal fond� et ne peut �tre que rejet�.
Dans une derni�re critique d'ordre formel, les recourants se plaignent du refus de proc�der � certaines mesures d'instruction et y voient un d�ni de justice commis � leur d�triment par le Tribunal cantonal. En r�alit�, ce grief doit �tre compris comme une critique portant sur la violation du droit d'�tre entendu dans le cadre de l'administration des preuves.
5.1.�Le droit d'�tre entendu garanti � l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment celui de faire administrer les preuves, pour autant qu'elles apparaissent utiles � l'�tablissement des faits pertinents (cf. ATF 139 II 489 consid. 3.3 p. 496). L'autorit� de d�cision peut donc se livrer � une appr�ciation anticip�e de la pertinence du fait � prouver et de l'utilit� du moyen de preuve offert et, sur cette base, refuser de l'administrer. Ce refus ne viole le droit d'�tre entendu que si l'appr�ciation � laquelle elle a ainsi proc�d� est entach�e d'arbitraire (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p.148; 131 I 153 consid. 3 p. 157 et les arr�ts cit�s).
�Il appartient aux recourants de d�montrer le caract�re arbitraire par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62).
5.2.�Le Tribunal cantonal, apr�s avoir rappel� la jurisprudence en la mati�re, a consid�r�, sur la base des pi�ces composant le dossier et de l'inspection locale, que les mesures d'instruction requises n'�taient pas de nature � l'amener � modifier son opinion.
�Pour leur part, les recourants reprochent � la cour cantonale de n'avoir pas donn� suite � leur requ�te et de n'avoir ainsi pas proc�d� "aux calculs des trois surfaces morcel�es issues de la parcelle n� 224 avec la surface totale en zone village B et la surface totale en zone villas ainsi que le nombre total de villas � construire, d'autre part du total des passages de v�hicules pour l'int�gralit� de la parcelle n� 224 et toutes les parcelles du quartier comprenant la parcelle n� 223 et celles du bas desservies par le chemin d'acc�s passant par la parcelle n� 224". Ils sont d'avis que, d�s lors que "la parcelle du propri�taire est � cheval sur deux zones", le Tribunal cantonal aurait imp�rativement d� "arr�ter les calculs et coefficients propres � chaque zone afin de respecter le RPE".
�Les recourants perdent de vue que la future parcelle n� 224 A se trouvera exclusivement en zone "village B" et que l'�tat de fait mentionne clairement sa superficie. Par ailleurs, les mesures des construc-tions projet�es ressortent du dossier communal, plus particuli�rement du plan d'enqu�te. Cela �tant, les int�ress�s n'expliquent pas en quoi le fait que l'actuelle parcelle se trouve � cheval sur deux zones diff�rentes rendrait n�cessaire de proc�der aux mesures d'instruction requises. Ils ne d�montrent pas plus que les calculs sollicit�s seraient susceptibles de mettre en exergue le caract�re arbitraire de l'appr�ciation anticip�e des preuves op�r�e par la cour cantonale. Les recourants se contentent d'affirmer que la prise de position du Tribunal cantonal est infond�e et non motiv�e. Ils se bornent en r�alit� � substituer leur propre appr�ciation, s'agissant de la n�cessit� des mesures requises, � celle op�r�e par l'autorit� pr�c�dente. En cons�quence, leur argumentation est de nature appellatoire et ne r�pond de surcro�t pas aux exigences accrues de motivation d�coulant des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF. Le pr�sent grief doit ainsi �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
Sur le fond, les recourants reprochent au Tribunal cantonal une mauvaise application des art. 48 al. 2, 49 al. 3 et 51 LATC.
�La question de la recevabilit� du grief tir� de la violation des art. 49 al. 3 et 51 LATC, grief qui n'a pas �t� invoqu� au stade de la derni�re instance cantonale, peut demeurer ind�cise, dans la mesure o� ce dernier est mal fond�. Enfin, et alors m�me que l'intitul� du grief �voque la violation du droit cantonal, les recourants reprochent �galement � la cour cantonale une mauvaise application de l'art. 15 al. 4 let. b LAT.
6.1.�L'art. 48 al. 2 LATC dispose que les zones � b�tir doivent �tre d�limit�es dans le cadre fix� par les plans directeurs. Elles ne doivent comprendre que des terrains d�j� largement b�tis ou probablement n�cessaires � la construction dans les quinze ans � venir et qui seront �quip�s dans ce d�lai; l'art. 49 al. 3, demeure r�serv�. Il s'agit en r�alit� du pendant cantonal de l'article 15 al. 4 let. b LAT. Quant � l'art. 49 al. 3 LATC, il pr�cise que la commune pr�voit dans le p�rim�tre des zones � b�tir un programme �chelonnant dans le temps la r�alisation des �quipements. La municipalit� peut fixer les conditions techniques du raccordement aux installations publiques. Enfin, l'art. 51 LATC pr�voit le r�gime cantonal en mati�re de zones interm�diaires, en pr�cisant que ces derni�res comprennent les terrains dont la destination sera d�finie ult�rieurement par des plans d'affectation ou de quartier.
6.2.�Tout en reconnaissant que la parcelle, objet de la pr�sente proc�dure, se trouve en zone � b�tir, les recourants soulignent que "les terrains compris dans cette zone [...] sont actuellement des champs cultiv�s". Ils en d�duisent que la condition du territoire largement b�ti pr�vue par l'art. 48 al. 2 LATC n'est pas r�alis�e. En outre, ils soutiennent que le quartier consid�r� devrait prochainement �tre r�affect� en zone agricole, selon les dires du Syndic de la commune de Mont-la-Ville. De mani�re peu compr�hensible, les recourants d�duisent de ce qui pr�c�de que la parcelle concern�e devrait, par analogie, �tre consid�r�e comme �tant une zone interm�diaire au sens de l'art. 51 LATC, zone par d�finition inconstructible. Enfin, ils reprochent � la cour cantonale d'avoir estim� la condition d'�quipement r�alis�e, violant ainsi l'art. 49 al. 3 LATC.
�Leurs critiques se fondent principalement sur les d�clarations du Syndic portant sur un hypoth�tique retour de certaines parcelles du quartier en zone agricole. Les int�ress�s en d�duisent la n�cessit� de modifier la planification actuelle. Cela �tant, ils perdent de vue qu'un examen pr�judiciel de la planification en vigueur - laquelle consacre, en l'esp�ce, une zone � b�tir - dans le cadre d'une proc�dure portant sur une autorisation de construire, n'est possible qu'� certaines conditions restrictives. Or ces derni�res ne sont pas r�unies en l'esp�ce ni m�me all�gu�es (ATF 131 II 103 consid. 2.4.1 p. 110; 123 II 337 consid. 3a p. 342). Dans ces circonstances, on ne discerne pas que le Tribunal cantonal a viol� les art. 48 al. 2, 49 al. 3 et 51 LATC qui se trouvent �tre des dispositions de planification qui ne sauraient, en l'esp�ce, �tre invoqu�es qu'aux conditions restrictives de l'examen pr�judiciel.
�Dans ces circonstances, c'est sans verser dans l'arbitraire que le Tribunal cantonal a fond� sa d�cision sur la planification en vigueur, sans retenir les d�clarations vagues et hypoth�tiques formul�es par le Syndic de Mont-la-Ville, lors de l'inspection locale.
�Mal fond�, ce grief doit �tre rejet�.
Les recourants soutiennent que la cour cantonale a viol� le droit f�d�ral en consid�rant que l'acc�s projet� r�pondait aux exigences de l'art. 19 LAT. Plus pr�cis�ment, ils estiment que le trac� de l'acc�s envisag� pourrait n�cessiter la cr�ation d'un second chemin pour le cas o� la parcelle n� 223 viendrait � �tre construite, ce qui g�n�rerait une emprise disproportionn�e sur le sol. Par ailleurs, ils reprochent �galement au Tribunal cantonal d'avoir statu� sans disposer d'�l�ments probants s'agissant du raccordement en alimentation en eau et en �nergie ainsi que pour l'�vacuation des eaux us�es.
7.1.�L'art. 19 LAT exige l'am�nagement des voies d'acc�s adapt�es � l'utilisation pr�vue. Un bien-fonds ne peut �tre consid�r� comme �quip� si, une fois construit conform�ment aux r�gles du plan d'affectation, son utilisation entra�ne un accroissement du trafic qui ne peut �tre absorb� par le r�seau routier ou s'il provoque des atteintes nuisibles ou incommodantes pour le voisinage (ATF 129 II 238 consid. 2 p. 241). La loi n'impose pas des voies d'acc�s id�ales; il faut et il suffit que, par sa construction et son am�nagement, une voie de desserte soit praticable pour le trafic li� � l'utilisation du bien-fonds et n'expose pas ses usagers ni ceux des voies publiques auxquelles elle se raccorderait � des dangers excessifs. Dans le cadre de l'interpr�tation et de l'application de la notion d'acc�s suffisant, les autorit�s communales et cantonales disposent d'une importante marge d'appr�ciation que le Tribunal f�d�ral doit respecter, en particulier quand il s'agit d'�valuer les circonstances locales (cf. ATF 135 I 176 consid. 6.1 p. 181; 121 I 65 consid. 3a p. 68; arr�t du Tribunal f�d�ral 1P.319/2002 du 25 novembre 2002 consid. 3 in RDAT 2003 I n� 59 p. 211).
7.2.�Les recourants estiment que la voie d'acc�s projet�e n'est pas adapt�e � l'utilisation pr�vue au sens de l'art. 19 LAT. A l'appui de leur grief, ils soutiennent que l'assiette de la voie d'acc�s ne serait pas adapt�e au futur retour en zone agricole de certaines parcelles du quartier. Cette modification de la planification engendrera, d'apr�s eux, une diminution du nombre d'usagers, laquelle rendra l'emprise de l'acc�s disproportionn�e, tout particuli�rement si un deuxi�me chemin devait �tre construit pour parvenir � la parcelle n� 223. Ils ne critiquent en revanche pas la position du Tribunal cantonal lorsque celui-ci estime que l'acc�s envisag� est conforme � la loi f�d�rale sur la protection de l'environnement du 7 octobre 1983 (LPE; RS 814.01) ainsi qu'� ses diff�rentes ordonnances d'application. La cour cantonale a certes entendu les craintes des recourants, mais d�s lors que des voies d'acc�s id�ales ne sont pas exig�es, elle est arriv�e � la conclusion que le projet r�pondait n�anmoins aux exigences de la loi.
�Une fois encore, les recourants fondent leur critique sur les d�clarations du Syndic de Mont-la-Ville s'agissant d'un hypoth�tique retour en zone agricole de certaines parcelles. Dans ce cadre, ils n'all�guent ni ne d�montrent qu'un projet concret serait actuellement � l'�tude aupr�s des instances communales. Les recourants cherchent en vain � pr�ter � ces propos un effet anticip� qu'ils ne sauraient en aucune mani�re rev�tir vu leur caract�re hypoth�tique et vague. En d�finitive, ils ne critiquent pas tant le trac� de l'acc�s�
per se, mais le fait que la cour cantonale n'ait pas retenu que le quartier pouvait �ventuellement et en partie �tre rendu � la zone agricole. Suivre le raisonnement des recourants, fond� sur de simples hypoth�ses, conduirait � consacrer une solution contraire au principe de la s�curit� du droit. C'est ainsi � juste titre que la cour cantonale a fond� sa d�cision sur la situation actuelle. Elle a en outre tenu compte des circonstances locales et concr�tes, apr�s avoir proc�d� � une inspection locale.
�Quand bien m�me un trac� diff�rent aurait peut-�tre �t� pr�f�rable, le Tribunal f�d�ral doit faire preuve de retenue dans la pr�sente probl�matique eu �gard � la marge de manoeuvre dont disposent les autorit�s cantonales dans ce domaine. Ainsi, la Cour de c�ans ne saurait remettre en cause l'acc�s finalement retenu par le Tribunal cantonal �tant donn� qu'il s'agit d'une question d'appr�ciation des circonstances locales que l'autorit� de proximit� est plus � m�me de conna�tre.
�Sur le vu de ce qui pr�c�de, le pr�sent grief doit �tre rejet�.
7.3.�Les recourants all�guent encore que les preuves d'�quipement et de raccordement en alimentation en eau et en �nergie ainsi que pour l'�vacuation des eaux us�es n'ont pas �t� apport�es dans le cadre de la proc�dure cantonale. Tout d'abord et contrairement � ce qu'affirment les recourants, le dossier cantonal contient un plan d'implantation du projet de construction pr�voyant notamment les diff�rents raccordements aux r�seaux d'eaux us�es et d'eaux claires. Ensuite, dans la mesure o� ni le recours ni l'arr�t entrepris ne contiennent d'�l�ments de fait permettant d'appuyer cette argumentation, ce grief - soulev� pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral - est irrecevable.
7.4.�Enfin, les recourants affirment qu'il revient au droit cantonal de "d�crire ce qu'il entend par acc�s suffisant". Forts de ce postulat, ils font grief au Tribunal cantonal d'avoir examin� la question de l'�quipement, plus particuli�rement celle de l'acc�s suffisant, � l'aune du droit f�d�ral. Cela �tant, ils n'expliquent pas quelles dispositions cantonales auraient �t� viol�es ni quelles cons�quences juridiques ils entendent en d�duire. Insuffisamment motiv� au regard des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF, ce grief est irrecevable.
Compte tenu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais des recourants qui succombent (art. 65, 66 al. 1 et 5 LTF). Aucune allocation de d�pens n'est allou�e � l'intim� qui n'a pas proc�d�. Enfin, conform�ment � l'art. 68 al. 3 LTF, il n'est pas allou� de d�pens � la Municipalit� de Mont-la-Ville.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au mandataire de la Municipalit� de Mont-la-Ville, ainsi qu'� la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

References: art. 82
 ATF 
 art. 42
 l'article 97
 art. 42
 ATF 
 art. 42
 art. 48
 art. 49
 l'article 15
 art. 48
 ATF 
 art. 42