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2C_245/2011 (28.07.2011)
2C_245/2011
X.________, repr�sent� par Me Christian Bacon, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 11 f�vrier 2011.
A.a Ressortissant d'ex-Yougoslavie n� le 3 f�vrier 1977, X.________ est arriv� en Suisse avec ses parents le 1er d�cembre 1991. Sa demande d'asile a �t� d�finitivement rejet�e le 23 mai 1995. L'int�ress� a �pous� le 24 mai 1996 une Italienne au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement et a obtenu une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial. Les �poux se sont s�par�s plusieurs fois � partir du 8 d�cembre 1999 et ils ont divorc� le 3 juin 2005.
A.b X.________ a fait l'objet de diff�rentes condamnations p�nales. Ainsi, il s'est vu infliger les peines suivantes:
- sept mois d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans pour vol en bande, tentative de vol en bande, dommages � la propri�t� et voies de fait, par jugement du Tribunal correctionnel du district de Lausanne du 26 novembre 1999;
- 340 fr. d'amende pour avoir log� des �trangers en situation ill�gale, par prononc� pr�fectoral du 6 septembre 2002;
- cinq jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans et 600 fr. d'amende pour ivresse au volant et conduite d'un v�hicule sans permis, par ordonnance de condamnation du Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne du 6 d�cembre 2002;
- douze mois d'emprisonnement, avec expulsion du territoire suisse pour une dur�e de cinq ans et r�vocation du sursis accord� le 6 d�cembre 2002, pour vol en bande, tentative de vol en bande, dommages � la propri�t�, violation de domicile et contravention � la loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants et les substances psychotropes (loi sur les stup�fiants, LStup; RS 812.121), par jugement du Tribunal correctionnel de la C�te du 24 janvier 2006, confirm� par arr�t de la Cour de cassation du Tribunal cantonal vaudois du 10 mars 2006.
Le 27 novembre 2007, le Grand Conseil vaudois a rejet� la demande de gr�ce pr�sent�e par X.________.
A.c Le 7 ao�t 2007, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal) a refus� de renouveler l'autorisation de s�jour de X.________ en raison de ses condamnations p�nales, de sa situation financi�re ob�r�e et de son instabilit� professionnelle. Par arr�t du 31 d�cembre 2008, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a confirm� cette d�cision.
Le 3 f�vrier 2009, X.________ a �pous� Y.________, une compatriote titulaire d'une autorisation d'�tablissement qui �tait son amie intime depuis 2003, voire 2000. Un fils issu de cette relation est n� le 13 d�cembre 2005 et a �t� reconnu par son p�re le 26 octobre 2007. La m�re avait d�j� une fille n�e en 2000 d'une pr�c�dente union.
Le 18 juin 2009, X.________ a d�pos� une demande d'autorisation de s�jour au titre du regroupement familial. Le 1er octobre 2009, il a confirm� cette requ�te.
Le 1er mars 2010, le Service cantonal a refus� l'autorisation de s�jour sollicit�e pour des motifs pr�ventifs de protection de l'ordre et de la s�curit� publics.
X.________ a alors port� sa cause devant le Tribunal cantonal qui, par arr�t du 11 f�vrier 2011, a rejet� le recours et confirm� la d�cision du Service cantonal du 1er mars 2010.
Le 16 mars 2011, X.________ a form� un recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du Tribunal cantonal du 11 f�vrier 2011. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, principalement � ce que l'arr�t attaqu� soit r�form� en ce sens que le refus d'octroyer une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial soit annul�, que ladite autorisation lui soit accord�e et que le d�lai lui ayant �t� imparti pour quitter la Suisse soit annul�. Subsidiairement, il demande que l'arr�t entrepris soit annul�, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� cantonale de derni�re instance pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. X.________ requiert l'assistance judiciaire.
Le Tribunal cantonal et le Service cantonal ont renonc� � r�pondre au recours.
L'Office f�d�ral des migrations n'a pas d�pos� de d�terminations dans le d�lai imparti � cette fin.
Par ordonnance du 28 mars 2011, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public a admis la demande d'effet suspensif contenue dans le recours.
1.1 D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions relatives � une autorisation de droit des �trangers � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit.
1.1.1 L'art. 43 al. 1 de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20) dispose que le conjoint �tranger du titulaire d'une autorisation d'�tablissement a droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit�, � condition de vivre en m�nage commun avec lui.
Le recourant a �pous� une compatriote au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement. Il n'est pas contest� qu'il fait m�nage commun avec sa femme, en tout cas depuis sa sortie de prison le 23 juin 2009. Par cons�quent, le pr�sent recours est recevable, � cet �gard, par rapport � l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
1.1.2 Un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir de l'art. 8 par. 1 CEDH, qui garantit le respect de la vie priv�e et familiale (comme d'ailleurs l'art. 13 al. 1 Cst. �galement invoqu� par le recourant), pour s'opposer � l'�ventuelle s�paration de sa famille. Encore faut-il, pour pouvoir se r�clamer de cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse (sur cette notion, cf. ATF 135 I 143 consid. 1.3.1 p. 145 s.; 130 II 281 consid. 3.1 p. 285) soit �troite et effective (cf. ATF 131 II 265 consid. 5 p. 269; 129 II 193 consid. 5.3.1 p. 211). D'apr�s la jurisprudence, les relations familiales qui peuvent fonder, en vertu de l'art. 8 par. 1 CEDH, un droit � une autorisation de police des �trangers sont avant tout les rapports entre �poux ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant ensemble (ATF 135 I 143 consid. 1.3.2 p. 146; 127 II 60 consid. 1d/aa p. 65; 120 Ib 257 consid. 1d p. 261).
Il est admis que le recourant vit avec sa femme, titulaire d'une autorisation d'�tablissement, et son fils. Son recours est donc aussi recevable, sous l'angle de l'art. 8 par. 1 CEDH, au regard de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
1.2 Pour le surplus, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF); en outre, il a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF). Par cons�quent, il est en principe recevable.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral et du droit international (cf. art. 95 let. a et b ainsi que 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF), en particulier en violation de l'interdiction de l'arbitraire (ATF 136 II 447 consid. 2.1 p. 450). Si le recourant entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente, il doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es et la correction du vice susceptible d'influer sur le sort de la cause (cf. art. 97 al. 1 LTF). Sinon, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergent de celui qui est contenu dans l'acte attaqu� (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322). En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322).
Bien que le recourant se plaigne d'une constatation manifestement inexacte des faits, il s'en prend en r�alit� non pas tant � l'�tablissement des faits qu'� leur appr�ciation juridique. Il s'agit l� d'une question de droit, que le Tribunal f�d�ral revoit librement (cf. arr�t 2C_853/2010 du 22 mars 2011 consid. 3).
L'art. 51 al. 2 let. b LEtr dispose que les droits pr�vus en particulier � l'art. 43 LEtr s'�teignent s'il existe des motifs de r�vocation au sens de l'art. 62 LEtr.
3.1 D'apr�s l'art. 62 let. b LEtr, l'autorit� comp�tente peut r�voquer une autorisation de s�jour si l'�tranger a notamment �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e. Selon la jurisprudence, une peine privative de libert� est de longue dur�e lorsqu'elle d�passe un an d'emprisonnement (ATF 135 II 377 consid. 4.2 p. 379 ss et 4.5 p. 383), ind�pendamment du fait qu'elle ait �t� prononc�e avec sursis (complet ou partiel) ou sans sursis (arr�t 2C_48/2011 du 6 juin 2011 consid. 6.1). En outre, la peine privative de libert� de longue dur�e au sens de cette disposition ne peut r�sulter de l'addition de peines plus courtes (arr�t 2C_915/2010 du 4 mai 2011 consid. 3.1; cf. aussi ATF 2C_415/2010 du 15 avril 2011 consid. 2.3.6).
En l'occurrence, il ressort de l'arr�t entrepris que le recourant a fait l'objet de plusieurs condamnations � des peines privatives de libert� qui ne peuvent pas �tre cumul�es dans l'application de l'art. 62 let. b LEtr (ATF 2C_415/2010 du 15 avril 2011 consid. 2). La plus longue est une peine de douze mois d'emprisonnement, qui se situe � l'extr�me limite, mais ne peut pas encore �tre qualifi�e de longue dur�e selon la jurisprudence. D�s lors, le motif de r�vocation contenu dans cette disposition n'est pas r�alis� (cf. arr�t 2C_915/2010 du 4 mai 2011 consid. 3.1).
3.2.1 Selon l'art. 62 let. c LEtr, l'autorit� comp�tente peut r�voquer une autorisation de s�jour si l'�tranger attente de mani�re grave et r�p�t�e � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse ou � l'�tranger, les met en danger ou repr�sente une menace pour la s�curit� int�rieure ou ext�rieure de la Suisse.
L'art. 80 al. 1 let. a de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201) pr�cise qu'il y a notamment atteinte � la s�curit� et � l'ordre publics en cas de violation de prescriptions l�gales ou de d�cisions d'autorit�s. La s�curit� et l'ordre publics sont menac�s lorsque des �l�ments concrets indiquent que le s�jour en Suisse de la personne concern�e conduit selon toute vraisemblance � une atteinte � la s�curit� et � l'ordre publics (art. 80 al. 2 OASA).
On rel�vera que les conditions de r�vocation d'une autorisation pour atteinte � la s�curit� et � l'ordre publics par le conjoint d'un d�tenteur d'une autorisation d'�tablissement sont moins strictes que celles qui sont pr�vues pour le conjoint d'un ressortissant suisse. Dans ce dernier cas, l'atteinte doit �tre "tr�s grave" (art. 63 al. 1 let. b LEtr; arr�t 2C_273/2010 du 6 octobre 2010 consid. 3.2, in ZBl 112/2011 p. 96). D'apr�s le Message du 8 mars 2002 concernant la loi sur les �trangers, il peut exister un motif de r�vocation d'une autorisation d'�tablissement - donc � plus forte raison d'une autorisation de s�jour - lorsqu'une personne a viol� de mani�re r�p�t�e, grave et sans scrupule la s�curit� et l'ordre publics par des comportements relevant du droit p�nal et montre ainsi qu'elle n'a ni la volont� ni la capacit� de respecter � l'avenir le droit (FF 2002 3564 ch. 2.9.2). Tel est ainsi le cas lorsque les actes individuels ne justifient pas en eux-m�mes une r�vocation mais que leur r�p�tition montre que la personne concern�e n'est pas pr�te � se conformer � l'ordre en vigueur (arr�t 2C_915/2010 du 4 mai 2011 consid. 3.2.1; cf. aussi MARC SPESCHA, in Migrationsrecht, 2e �d. 2009, n� 7 ad art. 62 LEtr).
D'une fa�on g�n�rale, la pratique d�velopp�e sous l'empire de l'ancienne loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 1 113), en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007, reste valable pour l'application des diff�rents motifs de r�vocation (arr�ts 2C_915/2010 du 4 mai 2011 consid. 3.2.1 et 2C_793/2008 du 27 mars 2009 consid. 2.1). L'art. 9 al. 2 let. b LSEE pr�voyait la r�vocation de l'autorisation de s�jour notamment lorsque la conduite de l'�tranger donnait lieu � des plaintes graves. L'art. 10 al. 1 let. b LSEE, qui autorisait � expulser un �tranger de Suisse si sa conduite, dans son ensemble, et ses actes permettaient de conclure qu'il ne voulait pas s'adapter � l'ordre �tabli dans le pays qui lui offrait l'hospitalit� ou qu'il n'en �tait pas capable, correspondait davantage au nouveau droit. Selon l'art. 16 al. 2 du r�glement d'ex�cution du 1er mars 1949 de la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (RSEE; RO 1949 I 232), en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007, l'expulsion pouvait para�tre fond�e notamment si l'�tranger contrevenait gravement ou � r�it�r�es reprises � des dispositions l�gales ou � des d�cisions de l'autorit�. Ces dispositions ont une teneur semblable � celle des art. 62 let. c LEtr et 80 al. 1 let. a OASA mentionn�s ci-dessus. D�s lors, la jurisprudence �tablie � propos de l'art. 10 al. 1 let. b LSEE peut en principe �tre appliqu�e dans le cadre du nouveau droit et permet de mieux cerner la notion d'atteinte grave ou r�p�t�e � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse (arr�t 2C_915/2010 du 4 mai 2011 consid. 3.2.1; cf. aussi ANDREAS Z�ND/LADINA ARQUINT HILL, Beendigung der Anwesenheit, Entfernung und Fernhaltung, in Ausl�nderrecht, 2e �d. 2009, p. 326 s. n. 8.29).
3.2.2 A l'�ge adulte, le recourant a commis des d�lits qui lui ont valu une peine de sept mois d'emprisonnement, selon jugement du 26 novembre 1999, ce qui a amen� le Service cantonal � lui adresser un tr�s s�rieux avertissement le 8 d�cembre (recte: novembre) 2000. Malgr� cette condamnation et l'avertissement pr�cit�, le recourant est retomb� dans la d�linquance en 2003 (recte: 2002) et 2004. Il a �t� condamn� en 2006 � la peine de douze mois d'emprisonnement, accompagn�e d'une mesure d'expulsion pour une dur�e de cinq ans. Il a exerc� son activit� d�lictuelle sur plusieurs ann�es et dans des domaines tr�s vari�s. En effet, il a �t� condamn� notamment pour vol en bande, dommages � la propri�t�, violation de domicile, voies de fait, contravention � la loi sur les stup�fiants, ivresse au volant, conduite d'un v�hicule sans permis ainsi que violation du droit des �trangers. D�s lors que l'int�ress� a �t� condamn� pour voies de fait, on ne saurait le suivre quand il pr�tend qu'il n'a commis que des atteintes � des biens mat�riels et qu'il n'a jamais fait preuve d'une quelconque violence � l'�gard de ses victimes. Le comportement du recourant tombe assur�ment sous le coup de l'art. 62 let. c LEtr, compte tenu de la r�p�tition de ses infractions et de leur gravit�, attest�e par des condamnations � sept et douze mois d'emprisonnement prononc�es entre 1999 et 2006. Du reste, ce comportement a conduit les autorit�s � ne pas renouveler l'autorisation de s�jour du recourant en ao�t 2007, d�cision confirm�e par le Tribunal cantonal le 31 d�cembre 2008 et entr�e en force. Il convient � pr�sent de se demander si le mariage du recourant post�rieurement � ces d�cisions justifie de lui conf�rer une nouvelle autorisation de s�jour, ce qui rel�ve avant tout de la pes�e des int�r�ts examin�e ci-apr�s.
4.1 Comme sous l'empire de la LSEE, m�me lorsqu'un motif de refuser une autorisation de s�jour est r�alis�, le prononc� d'un tel refus ne se justifie que si la pes�e des int�r�ts � effectuer dans le cas d'esp�ce fait appara�tre la mesure comme proportionn�e. Il convient alors de prendre en consid�ration, dans la pes�e des int�r�ts publics et priv�s en pr�sence, le degr� d'int�gration respectivement la dur�e du s�jour effectu� en Suisse ainsi que le pr�judice que l'int�ress� et sa famille auraient � subir en raison de la mesure (art. 96 al. 1 LEtr; arr�t 2C_915/2010 du 4 mai 2011 consid. 3.3.1; cf. aussi ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381 au sujet de l'application de l'art. 62 let. b LEtr). Cette pes�e des int�r�ts se confond largement avec celle qui doit �tre effectu�e lors de la mise en oeuvre de l'art. 8 CEDH, de sorte qu'il y sera proc�d� � cette occasion (cf. consid. 5.2, ci-dessous), le recourant soulevant �galement la violation de cette disposition.
4.2 Le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 par. 1 CEDH n'est pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible selon l'art. 8 par. 2 CEDH. L'application de cette disposition suppose une pes�e des int�r�ts en pr�sence et l'examen de la proportionnalit� de la mesure (ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381). Il faut notamment tenir compte de la situation du membre de la famille qui peut rester en Suisse et dont le d�part � l'�tranger ne peut �tre exig� sans autre (ATF 135 I 153 consid. 2.1 p. 155; 134 II 10 consid. 4.2 p. 23).
5.1 Le recourant fait valoir qu'il a �t� condamn� au total � "une peine cumul�e qui d�passe � peine une ann�e et demie de prison" dont il n'a purg� que trois mois qui ont transform� sa mentalit� et son existence. Il met en avant un s�jour l�gal en Suisse de pr�s de vingt ans. En outre, il invoque sa situation personnelle (lib�ration conditionnelle, travail) et familiale (cohabitation avec son fils, sa femme et la fille de celle-ci) pour se plaindre d'une violation des garanties d�coulant des art. 8 CEDH et 13 Cst.
La port�e de l'art. 13 Cst. n'�tant pas plus �tendue que celle de l'art. 8 CEDH, comme le reconna�t du reste le recourant, il suffira d'examiner ses griefs sous l'angle de cette derni�re disposition.
5.2 Au moment o� l'arr�t attaqu� a �t� rendu, le recourant r�sidait en Suisse depuis plus de dix-neuf ans, ce qui est incontestablement long. Malgr� ce long s�jour en Suisse, le Tribunal cantonal a relev� que le recourant ne s'�tait pas bien int�gr� dans ce pays. L'int�ress� n'avait pas effectu� de formation professionnelle et il avait travaill� irr�guli�rement, g�n�ralement dans le cadre de missions temporaires. Durant ses p�riodes d'inactivit�, il avait rencontr� des personnes peu recommandables avec lesquelles il avait commis des d�lits. Le Tribunal cantonal a tenu compte du fait que le recourant disposait dor�navant d'un emploi, tout en soulignant que sa situation financi�re �tait ob�r�e et en rappelant qu'en ao�t 2007, des actes de d�faut de biens pour un montant de 97'524 fr. avaient �t� d�livr�s � ses cr�anciers. Il a ajout� que l'int�ress� ne pr�tendait pas avoir commenc� � rembourser ses dettes. En sa faveur, les juges cantonaux ont pris en consid�ration que le recourant avait "une vie de famille exemplaire" et qu'il avait pris conscience de la n�cessit� de changer de mode de vie. Cependant, ils ont aussi rappel� qu'avant son activit� d�lictueuse de "2003-2004", l'int�ress� b�n�ficiait d�j� d'un emploi stable et qu'il partageait d�j� la vie de son �pouse actuelle. Ils ont soulign� que ces conditions favorables sur les plans professionnel et affectif ne l'avaient pas emp�ch� de retomber dans la d�linquance, de sorte qu'on ne pouvait pas exclure le risque de r�cidive. Quant � l'obtention de la lib�ration conditionnelle, elle n'avait rien d'extraordinaire, mais correspondait � l'�volution normale qu'on pouvait attendre de tout d�tenu. Cette appr�ciation n'est pas critiquable et l'on ne saurait suivre le recourant qui veut y voir une resocialisation hors norme, permettant d'�carter tout risque de r�cidive. Au demeurant, on rappellera que le Grand Conseil vaudois a rejet� sa demande de gr�ce.
Le Tribunal cantonal a reconnu que le retour du recourant dans sa patrie o� il avait v�cu quatorze ans poserait certainement quelques probl�mes de r�adaptation et qu'il en irait de m�me pour son �pouse si elle le suivait au Kosovo, dont elle �tait toutefois aussi originaire et o� elle avait pass� dix-huit ans. Il a estim� que celle-ci avait certainement envisag� cette hypoth�se, puisqu'elle avait �pous� le recourant alors qu'il ne b�n�ficiait plus d'une autorisation de s�jour. Certes, l'int�ress� pr�tend que son �pouse n'a jamais imagin� qu'il pourrait retourner au Kosovo avec ou sans sa famille. On ne peut le suivre, d�s lors que son �pouse �tait au courant de sa situation. En effet, elle ne pouvait pas ignorer le pass� p�nal de son futur mari lorsqu'elle l'a �pous�, d'autant qu'elle avait �t� impliqu�e dans une partie de l'activit� d�lictueuse de celui-ci. Elle a donc pris le risque de devoir vivre sa vie de couple � l'�tranger (cf. arr�t 2C_651/20009 du 1er mars 2010 consid. 4.3). Quant aux enfants, les juges cantonaux ont consid�r� qu'� leur �ge - cinq ans pour le fils et dix ans pour la belle-fille du recourant -, ils pourraient surmonter les difficult�s r�sultant d'un d�part de Suisse, en raison de l'�quilibre qu'ils trouveraient au sein de leur famille.
Au regard de l'ensemble des circonstances, force est de constater que la pes�e des int�r�ts effectu�e par les juges cantonaux en application tant de la LEtr que de l'art. 8 CEDH n'est pas critiquable.
6.1 Le recourant invoque indirectement l'arr�t Reneja (ATF 110 Ib 201, cit� in ATF 135 II 377 consid. 4.4 p. 382) et fait valoir que l'ensemble de ses peines est inf�rieur � la limite de deux ans �tablie alors par le Tribunal f�d�ral.
La jurisprudence Reneja - qui demeure valable sous la LEtr (ATF 135 II 377 consid. 4.4 p. 382 s.) - s'applique au conjoint �tranger d'un ressortissant suisse. Selon elle, une condamnation � deux ans de privation de libert� constitue la limite � partir de laquelle, en g�n�ral, il y a lieu de refuser l'autorisation de s�jour, quand il s'agit d'une premi�re demande d'autorisation ou d'une requ�te de prolongation d'autorisation d�pos�e apr�s un s�jour de courte dur�e.
On a parfois appliqu� cette jurisprudence par analogie au conjoint �tranger du titulaire d'une autorisation d'�tablissement, en proc�dant � une pes�e des int�r�ts plus stricte (arr�ts 2A.23/2002 du 8 avril 2002 consid. 2.3 et 2A.42/2001 du 11 mai 2001 consid. 3.2), mais elle n'est pas pertinente en l'occurrence. Dans l'arr�t Reneja, on a fix� � deux ans de privation de libert� la limite � partir de laquelle une autorisation de s�jour n'est pas accord�e, bien qu'on ne puisse pas exiger du conjoint suisse qu'il quitte son pays. Il en va autrement ici, puisque l'int�ress� n'est pas mari� � une Suissesse, mais � une de ses compatriotes. En outre, on peut attendre de la femme du recourant qu'elle retourne avec lui dans leur patrie commune, o� elle a d'ailleurs pass� toute sa jeunesse, puisqu'elle y a v�cu jusqu'� dix-huit ans. Et ce d'autant plus que, comme on l'a rappel� ci-dessus (consid. 5.2), lorsqu'elle s'est mari�e, elle savait que le recourant n'obtiendrait peut-�tre pas d'autorisation de s�jour, en raison de son comportement d�lictueux.
6.2 Le recourant se pr�vaut de l'arr�t Emrah Emre rendu le 22 mai 2008 par la Cour europ�enne des droits de l'homme. Toutefois, cette jurisprudence ne lui est d'aucun secours, car on n'est pas en pr�sence d'un �tranger ayant pass� toute son enfance en Suisse et dont les d�lits sont en partie des actes de d�linquance juv�nile.
Au vu de ce qui pr�c�de, il convient de rejeter le recours.
Les conclusions du recourant �taient d�pourvues de toute chance de succ�s, de sorte qu'il convient de lui refuser l'assistance judiciaire (art. 64 LTF). Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires qui seront fix�s compte tenu de sa situation financi�re (art. 65 et 66 al. 1 LTF).
Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens (art. 68 al. 3 LTF).

References: ATF 
 ATF 
 art. 95
 art. 105
 art. 105
 art. 97
 ATF 
 art. 62
 art. 62
 ATF 
 art. 8
 ATF