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Timestamp: 2016-10-25 06:44:12+00:00

Document:
Assassinat; atteinte � la paix des morts;
pourvoi en nullit� contre l'arr�t du Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation p�nale, du 4 octobre 2002.
Par jugement du 14 f�vrier 2002, le Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� C.________, ressortissant sri-lankais n� en 1966, pour assassinat (art. 112 CP) et atteinte � la paix des morts (art. 262 CP), � la peine de 14 ans de r�clusion et a ordonn� son expulsion pour 15 ans avec sursis pendant 5 ans. Il a par ailleurs condamn� plusieurs coaccus�s, � savoir A.________, B.________ et D.________, et statu� sur des conclusions civiles.
B.a En 1996, E.________ a fait la connaissance de F.________, avec laquelle il a nou� une relation intime. Lors d'un s�jour en Albanie en f�vrier 1997, F.________ a �t� fianc�e contre sa volont� � un compatriote albanais, ce dont E.________ a �t� tr�s affect�. Apr�s le mariage de F.________, dont le mari est rest� en Albanie, les amants ont continu� de se retrouver en cachette.
B.b En novembre 1999, E.________ a d�cid� de se marier avec une compatriote. Il a demand� � un ami, B.________, d'organiser son mariage avec D.________, soeur de A.________, lui-m�me ami de B.________. A.________ et B.________ �taient au courant de la relation amoureuse qu'avait eue E.________ avec une femme albanaise, lequel leur a toutefois certifi� que cette relation avait cess�. Le mariage a ainsi eu lieu le 5 d�cembre 1999, selon le rite tamoul uniquement.
B.c Malgr� son mariage, E.________ a poursuivi sa relation avec F.________. S'�tant rapidement rendu compte que son mari n'�tait pas heureux de leur union, D.________ en a parl� � sa m�re, � son fr�re et � B.________, avec lequel elle entretenait de bons rapports.
Le 18 janvier 2000, A.________, accompagn� de sa m�re et de B.________, s'est rendu chez G.________, cousin de E.________, qui avait cautionn� le mariage. G.________ s'est entretenu avec E.________, qui a contest� poursuivre sa relation avec une femme albanaise. Peu convaincus, A.________, B.________ et un de leurs compatriotes, C.________, mis entre-temps dans la confidence, ont, durant les jours suivants, tent� de diverses mani�res d'intimider E.________, d�vissant et jetant dans le lac les plaques d'immatriculation du v�hicule qu'il utilisait, griffonnant des dessins et menaces sur la porte de son studio et cassant une clef dans le cylindre.
B.d Le 15 f�vrier 2000, E.________ a avou� � B.________ qu'il poursuivait sa relation avec F.________, ajoutant que sa vie priv�e ne le regardait pas. Il a par ailleurs d�clar� � son �pouse qu'un jour il lui dirait toute la v�rit�, mais qu'elle devait le consid�rer d�sormais comme un fr�re et non comme un mari.
De leur c�t�, A.________ et B.________, voyant que leurs tentatives d'intimidation �taient rest�es vaines et se sentant responsables de l'union de E.________ et de D.________, ont d�cid� d'agir de fa�on radicale. Apr�s de nombreuses discussions, ils ont d�cid� de le battre � mort et, � cette fin, ont sollicit� l'aide de C.________.
B.e Le 21 f�vrier 2000, B.________ a averti par t�l�phone D.________ de leur intention de se rendre � son domicile pour agresser son mari, qui avait trahi leur confiance, laissant clairement entendre qu'ils voulaient le tuer. Dans un premier temps, le projet a toutefois d� �tre report� en raison de l'indisponibilit� de A.________.
Le 24 f�vrier 2000, A.________ et B.________ ont t�l�phon� � D.________ pour conna�tre l'heure de retour de son mari. En vue de l'ex�cution de leur projet, ils s'�taient procur�s divers accessoires, soit un spray lacrymog�ne, un tuyau m�tallique, un rouleau de scotch double-face pour b�illonner la victime, des attaches en plastique autoblocantes pour lui lier les mains et les pieds et une pelle destin�e � enterrer le cadavre. Dans la soir�e, ils ont demand� � C.________ de les rejoindre et, apr�s avoir tous consomm� du cognac m�lang� � du Coca-Cola pour se donner du courage, se sont rendus en voiture au domicile de E.________.
B.f Peu avant leur arriv�e, vers 22 heures, A.________ s'est assur� aupr�s de D.________ de la pr�sence de son mari et lui a demand� d'ouvrir la porte de l'immeuble. Une fois dans l'appartement, A.________ et ses deux comparses ont pris place dans le salon pour discuter avec E.________, l'�pouse de ce dernier se trouvant dans la cuisine. B.________ s'est alors soudainement lev� et a asperg� avec le spray le visage de E.________, puis, prenant le tuyau m�tallique qu'il avait dissimul� dans ses v�tements, a frapp� E.________, qui se prot�geait le visage avec les mains, � la hauteur de la nuque. Il a ensuite donn� le tuyau � A.________, qui, � son tour, a frapp� � plusieurs reprises la victime � la t�te et aux jambes. Pendant ce temps, C.________, charg� d'emp�cher la victime de crier, s'�tait d�plac� derri�re elle, lui mettant la main devant la bouche avant de la b�illonner avec un foulard.
L'agression a dur� une quinzaine de minutes. Apr�s quoi, A.________ et B.________ ont couch� la victime sur le sol et lui ont li� les mains dans le dos ainsi que les chevilles avec des attaches en plastique autoblocantes. Au moyen de deux autres attaches autoblocantes, li�es pr�alablement entre elles, ils ont alors serr� le cou de la victime, tirant sur le syst�me de fermeture autoblocant. C.________, qui maintenait toujours le b�illon, a entendu un r�le et a encore demand� � ses comparses de serrer plus fort les brides autour du cou de la victime.
B.g Le corps de la victime a �t� emball� dans une couverture, maintenue avec le scotch et le c�ble du t�l�phone, pr�alablement arrach�, puis plac� dans le coffre de la voiture. Les trois agresseurs se sont ensuite rendus dans une for�t, o� ils ont tent� sans succ�s d'enterrer le corps. Apr�s une seconde tentative, �galement vaine, dans une autre for�t, ils ont finalement abandonn� le corps sur place et, apr�s s'�tre procur� un bidon de quinze litres d'essence, lui ont mis le feu. Le m�me soir, ils ont fait dispara�tre divers objets compromettants (tuyau m�tallique, coussins ensanglant�s, carte SIM et t�l�phone portable de la victime), les jetant dans des poubelles �parses.
Le lendemain du crime, A.________ et B.________ sont retourn�s dans l'appartement de la victime pour nettoyer les taches de sang et effacer leurs empreintes digitales. Ils se sont �galement d�barrass�s du spray et des v�tements qu'ils portaient au moment des faits et ont m�me rachet� un t�l�phone, avec lequel l'un d'eux a fait semblant de chercher � atteindre la victime � son lieu de travail. C.________ n'a pas particip� � ces op�rations, sous le faux pr�texte d'un d�placement en Suisse allemande.
Le 28 f�vrier 2000, D.________, qui avait appris la mort de son mari le soir m�me ou le lendemain du crime, a annonc� sa disparition � la police.
Par arr�t du 4 octobre 2002, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a �cart� le recours en nullit� et en r�forme interjet� par C.________ contre ce jugement, de m�me que ceux de ses coaccus�s et d'une partie civile. Elle a notamment consid�r� que l'homicide avait �t� qualifi� � juste titre d'assassinat, que C.________ y avait bien particip� en qualit� de coauteur et que, compte tenu des �l�ments � prendre en compte, la peine qui lui avait �t� inflig�e n'�tait pas excessive.
C.________ se pourvoit en nullit� au Tribunal f�d�ral. Contestant les infractions retenues � son encontre, le degr� de sa participation � l'homicide ainsi que la peine qui lui a �t� inflig�e, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�, en sollicitant l'assistance judiciaire.
Saisi d'un pourvoi en nullit�, qui ne peut �tre form� que pour violation du droit f�d�ral (art. 269 PPF), la Cour de cassation contr�le l'application de ce droit sur la base d'un �tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 273 al. 1 let. b et 277bis al. 1 PPF). Le raisonnement juridique doit donc �tre men� sur la base des faits retenus dans la d�cision attaqu�e, dont le recourant est irrecevable � s'�carter (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66/67; 124 IV 53 consid. 1 p. 55, 81 consid. 2a p. 83 et les arr�ts cit�s).
Le recourant conteste que l'homicide qui lui est reproch� puisse �tre qualifi� d'assassinat, faisant valoir, en substance, qu'on ne peut personnellement lui imputer une mani�re d'agir particuli�rement odieuse ni lui faire grief d'avoir agi pour un motif futile.
2.1 L'assassinat (art. 112 CP) est une forme qualifi�e d'homicide intentionnel, qui se distingue du meurtre ordinaire (art. 111 CP) par le le fait que l'auteur a tu� avec une absence particuli�re de scrupules. Cette derni�re suppose une faute sp�cialement lourde et d�duite exclusivement de la commission de l'acte; pour la caract�riser l'art. 112 CP �voque le cas o� les mobiles, le but ou la fa�on d'agir de l'auteur sont particuli�rement odieux, mais cet �nonc� n'est pas exhaustif.
Aux termes de l'art. 26 CP, les relations, qualit�s et circonstances personnelles sp�ciales dont l'effet est d'augmenter, de diminuer ou d'exclure la peine n'auront cet effet qu'� l'�gard de l'auteur, instigateur ou complice qu'elles concernent. En cas d'homicide, seul peut donc �tre condamn� en application de l'art. 112 CP le participant qui l'a commis avec une absence particuli�re de scrupules (ATF 120 IV 265 consid. 3a p. 275).
2.2 L'arr�t attaqu� retient que le recourant a en d�finitive agi parce qu'il a pr�f�r� choisir de conserver l'amiti� de ses deux amis, soit des coaccus�s A.________ et B.________, plut�t que de sauver une vie humaine. A l'appui, il rel�ve que le recourant n'a pas �t� directement humili� par le comportement de la victime, mais qu'on peut tout au plus admettre que l'�chec du mariage de celle-ci, en lui renvoyant l'image de ses propres d�boires conjugaux, a pu �veiller chez lui un sentiment de justicier. Il observe �galement que l'expertise � laquelle a �t� soumis le recourant, si elle fait �tat d'une personnalit� tr�s d�pendante, ne consid�re pas moins que cette faiblesse de la personnalit� ne permet pas de comprendre qu'il n'ait pu avoir conscience de la gravit� de ses actes; � cet �gard, il ajoute que l'expertise souligne d'ailleurs que le recourant a su par la suite opposer un refus � ses comparses lorsqu'ils l'ont sollicit� pour aller nettoyer l'appartement de la victime le lendemain de l'homicide.
Ces constatations rel�vent du fait et lient donc la Cour de c�ans (cf. supra, consid. 1). Il en r�sulte que le recourant n'a pas agi parce qu'il aurait eu personnellement � souffrir d'un comportement r�pr�hensible de la victime � son �gard, laquelle ne l'a personnellement ni bless� ni offens�, et qu'il ne l'a pas non plus fait parce qu'il aurait �t� incapable d'opposer un refus � ses comparses, mais parce que, plut�t que de d�plaire � ces derniers, il a pr�f�r� adh�rer � leur projet criminel, d�t-il pour cela sacrifier la vie d'un ami, dont il n'avait pourtant pas eu personnellement � souffrir. En fin de compte, l'�go�sme l'a donc emport� chez lui sur toute autre consid�ration.
Au demeurant, l'arr�t attaqu� constate que le recourant, qui avait �t� mis dans la confidence, savait qu'il s'agissait de battre la victime � mort. Le soir du crime, lorsque ses comparses ont soudainement agress� la victime et, sortant un tuyau m�tallique, ont entrepris de la battre sauvagement, il n'a manifest� aucune surprise. Plus est, il est �tabli en fait qu'il s'�tait vu attribuer un r�le pr�cis dans l'ex�cution de l'homicide, lors duquel il �tait charg� d'emp�cher la victime de crier pendant que ses comparses la battaient puis l'�tranglaient et, comme le rel�ve par ailleurs l'arr�t attaqu�, il s'en est acquitt� avec z�le et est m�me all� au-del� en sugg�rant de serrer plus fort le cou de la victime lorsqu'il l'a entendu r�ler. Il est d�s lors manifeste que le recourant savait � quoi s'en tenir quant � la mani�re dont l'homicide serait perp�tr� et y a pleinement adh�r�. Il a ainsi apport�, en toute connaissance de cause, son concours � une mise � mort commise avec une l�chet�, une sauvagerie et un sang froid qui ont conduit � juste titre � qualifier sa mani�re d'agir de particuli�rement odieuse. Le comportement du recourant apr�s l'acte, lequel est en relation directe avec ce dernier, ne fait que le confirmer; apr�s avoir, avec ses comparses, vainement tent�, � deux reprises, de faire dispara�tre le cadavre en l'enterrant, il n'a pas h�sit�, d'un commun accord avec eux, � le br�ler apr�s l'avoir arros� d'essence.
Dans ces conditions, c'est sans violation du droit f�d�ral que l'arr�t attaqu� retient l'assassinat, � l'exclusion du meurtre. Le recourant n'�tablit d'ailleurs pas r�ellement de violation de l'art. 112 CP sur la base des faits retenus. Son argumentation se r�duit en effet largement � rediscuter les constatations cantonales relatives � ses mobiles et � soutenir qu'il ignorait tout de la mani�re dont l'homicide serait perp�tr�, ce qu'il est irrecevable � faire dans un pourvoi en nullit� (cf. supra, consid. 1).
Le recourant conteste le degr� de sa participation � l'homicide, soutenant que son r�le n'a �t� que celui d'un simple complice, et non d'un coauteur.
3.1 Est un coauteur, celui qui collabore, intentionnellement et de mani�re d�terminante, avec d'autres personnes � la d�cision de commettre une infraction, � son organisation ou � son ex�cution, au point d'appara�tre comme l'un des participants principaux. Il faut que, d'apr�s les circonstances du cas concret et le plan d'action, la contribution du coauteur apparaisse essentielle � l'ex�cution de l'infraction; la seule volont� quant � l'acte ne suffit pas; il n'est toutefois pas n�cessaire que le coauteur ait effectivement particip� � l'ex�cution de l'acte ou ait pu l'influencer. La coactivit� suppose une d�cision commune, mais qui ne doit pas n�cessairement �tre expresse; elle peut aussi r�sulter d'actes concluants et le dol �ventuel quant au r�sultat suffit. Il n'est pas n�cessaire que le coauteur participe � la conception du projet; il peut y adh�rer ult�rieurement. Il n'est pas non plus n�cessaire que l'acte soit pr�m�dit�; le coauteur peut s'y associer en cours d'ex�cution. Ce qui est d�terminant c'est que l'auteur se soit associ� � la d�cision dont est issue l'infraction ou � la r�alisation de cette derni�re, dans des conditions ou dans une mesure qui le font appara�tre comme un participant non pas secondaire, mais principal (ATF 125 IV 134 consid. 3a p. 136 et les arr�ts cit�s).
Le complice est "celui qui aura intentionnellement pr�t� assistance pour commettre un crime ou un d�lit" (art. 25 CP). La complicit� est une forme de participation accessoire � l'infraction; elle suppose que le complice apporte � l'auteur principal une contribution causale � la r�alisation de l'infraction, de telle sorte que les �v�nements ne se seraient pas d�roul�s de la m�me mani�re sans cette contribution. Il n'est toutefois pas n�cessaire que l'assistance du complice ait �t� une condition sine qua non de la r�alisation de l'infraction; il suffit qu'elle l'ait favoris�e (ATF 121 IV 109 consid. 3a p. 119; 120 IV 265 consid. 2c/aa p. 272; 119 IV 289 consid. 2c/aa p. 292; 118 IV 309 consid. 1a p. 312 et les arr�ts cit�s).
3.2 En l'esp�ce, il est manifeste que le r�le du recourant n'a pas �t� celui d'un simple complice. S'il n'est pas �tabli qu'il ait pris part � la conception du projet d�lictueux, il a par la suite pleinement adh�r� � ce projet, acceptant, en toute connaissance de cause, d'apporter sa contribution � un plan consistant � battre la victime � mort, dont l'essentiel, voire maints d�tails, lui �taient manifestement connus, puisqu'il s'�tait vu attribuer un r�le pr�cis, qui impliquait qu'il coordonne son comportement � celui de ses comparses. Il s'est donc associ�, � tout le moins par actes concluants, de mani�re significative � la d�cision dont est issue l'homicide. Il a ensuite particip� � l'ex�cution du projet, en assumant avec z�le, et m�me au-del�, le r�le qui lui revenait et qui ne se limitait certes pas � un simple acte de favorisation. Le recourant ne s'est en effet pas born� � favoriser de mani�re accessoire la r�alisation du projet d�lictueux d�cid� par ses comparses, par exemple en leur servant de chauffeur ou en leur fournissant quelques renseignements propres � leur faciliter la t�che. Il a particip� activement � la r�alisation de la d�cision de tuer la victime, selon un plan qui, en tout cas pour l'essentiel, lui �tait connu, et a contribu� de mani�re d�cisive � la mise � mort de celle-ci, qu'il n'a pas moins voulue que ses comparses, comme le montre notamment sa suggestion de resserrer l'�treinte autour du cou de la victime lorsqu'il l'a entendu r�ler.
Sur la base des faits retenus, qu'il est irrecevable � contester ou rediscuter, il n'�tait en rien contraire au droit f�d�ral d'admettre que le recourant a particip� � l'homicide en tant que coauteur, et non comme un simple complice.
Le recourant invoque une violation des art. 68 et 262 CP. All�guant qu'il n'avait d'autre intention que de faire dispara�tre le cadavre pour masquer l'homicide, il soutient que l'infraction d'atteinte � la paix des morts ne pouvait �tre retenue � sa charge, le concours entre cette infraction et l'homicide �tant ainsi exclu et la peine devant en cons�quence �tre sensiblement r�duite.
4.1 Ce grief revient � contester la r�alisation de l'infraction r�prim�e par l'art. 262 CP; en effet, le concours entre cette infraction et l'homicide n'est en soi pas contest� par le recourant, qui ne l'exclut que comme une cons�quence de la pr�tendue violation de l'art. 262 CP.
Le grief ainsi soulev� n'a toutefois pas �t� soumis � la cour de cassation cantonale, qui ne l'a donc pas examin�. Se pose d�s lors la question de sa recevabilit�.
4.2 Le pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral rev�t un caract�re subsidiaire par rapport aux voies de recours de droit cantonal et suppose donc l'�puisement pr�alable des instances et voies de droit cantonales permettant de faire r�examiner librement l'application du droit f�d�ral. Il d�coule de cette exigence, r�sultant de l'art. 268 ch. 1 PPF, que si l'autorit� cantonale avait la possibilit� ou le devoir, selon le droit cantonal, d'examiner aussi des questions de droit qui ne lui �taient pas express�ment soumises, ces questions peuvent �tre soulev�es pour la premi�re fois dans le cadre du pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral. En revanche, si l'autorit� cantonale, selon la loi de proc�dure applicable, ne pouvait examiner que les griefs valablement soulev�s devant elle, il n'y a pas d'�puisement des instances cantonales, si la question d�j� connue n'a pas �t� r�guli�rement invoqu�e, de sorte que l'autorit� cantonale ne pouvait se prononcer sur celle-ci (ATF 123 IV 42 consid. 2a p. 44 s.; 122 IV 56 consid. 3b p. 60 s., 285 consid. 1c p. 287; 121 IV 340 consid. 1a p. 341).
4.3 Il r�sulte de l'arr�t attaqu� que, dans son recours en r�forme, le recourant a contest� la qualification d'assassinat, le degr� de sa participation � l'homicide et la peine prononc�e � son encontre. Il concluait en cons�quence � la r�forme du jugement attaqu�, principalement en ce sens qu'il soit condamn� "pour complicit� de meurtre et complicit� d'atteinte � la paix des morts" � une peine tr�s inf�rieure � celle prononc�e en premi�re instance et, subsidiairement, en ce sens qu'il soit condamn� "pour assassinat et atteinte � la paix des morts", � une peine sensiblement inf�rieure � celle prononc�e par les premiers juges. Il n'a en revanche pas contest� la r�alisation de l'infraction d'atteinte � la paix des morts et n'a pas pris de conclusion tendant � sa suppression, mentionnant au contraire express�ment cette infraction parmi celles qu'il admettait, dans ses conclusions, pouvoir �tre retenues � sa charge. Tout au plus pourrait-on admettre, au vu de ses conclusions principales, qu'il entendait remettre en cause - ce qu'il ne fait plus dans son pourvoi - le degr� de sa participation � l'infraction r�prim�e par l'art. 262 CP, qu'en elle-m�me il ne contestait en revanche nullement. Le grief, soulev� pour la premi�re fois dans le pourvoi, de violation de l'art. 262 CP, au motif que les conditions n'en seraient pas r�alis�es, est par cons�quent irrecevable, faute d'�puisement des instances cantonales.
4.4 Comme d�j� relev�, le concours entre l'infraction d'atteinte � la paix des morts et l'homicide n'est en lui-m�me pas contest� par le recourant (cf. supra, consid. 4.1). Au demeurant, il est manifeste que la profanation du cadavre de la victime - laquelle a consist� � br�ler la d�pouille apr�s l'avoir arros�e d'essence et non pas � tenter simplement de l'enterrer, comme voudrait le faire admettre le recourant - n'�tait nullement n�cessaire � la r�alisation de l'homicide, qui �tait d�j� consomm�, mais constitue clairement un acte distinct, r�prim� sp�cifiquement par l'art. 262 ch. 1 al. 3 CP. L'admission du concours entre cette infraction et l'homicide ne viole donc en rien le droit f�d�ral.
Le recourant se plaint de la peine qui lui a �t� inflig�e. Il reproche aux juges cantonaux de n'avoir pas suffisamment tenu compte dans la fixation de la peine de la diminution de sa responsabilit�, en violation des art. 11 et 66 CP. Il leur fait en outre grief d'avoir prononc� une peine "arbitrairement s�v�re" au vu du r�le qu'il a jou�, de sa "psychologie tout � fait particuli�re" et, plus g�n�ralement, de sa culpabilit�.
5.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Un pourvoi en nullit� portant sur la quotit� de la peine ne peut donc �tre admis que si la sanction a �t� fix�e en dehors du cadre l�gal, si elle est fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 63 CP, si les �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition n'ont pas �t� pris en compte ou enfin si la peine appara�t exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les arr�ts cit�s).
5.2 En cours d'enqu�te, le recourant a �t� soumis � une expertise psychiatrique. Dans leur rapport, d�pos� le 9 janvier 2001, les experts ont relev� que l'expertis�, dont l'�pouse �tait devenue d�pressive et jalouse, vivait une situation conjugale difficile. Ils ont notamment �voqu� une personnalit� tr�s soumise et d�pendante, d'importants sentiments de culpabilit� et de d�valorisation, avec une perte d'espoir, ainsi que des troubles anxieux cons�quents et une grande nervosit�. Ils ont diagnostiqu� des troubles de la personnalit� "� type de personnalit� d�pendante associ�e � des troubles anxieux et d�pressifs mixtes", se caract�risant par une tendance � autoriser, voire encourager, les autres � prendre les d�cisions importantes � sa place et une subordination de ses propres besoins � ceux des autres, avec une soumission excessive � leur volont�. Ils ont estim� que ces troubles avaient laiss� intacte la conscience de l'expertis�, mais qu'ils avaient alt�r� sa volont�, dans une mesure qu'ils ont qualifi� de l�g�re.
Indiquant qu'ils n'avaient pas de raison de s'�carter des conclusions de l'expertise, les premiers juges ont retenu, conform�ment � celles-ci, une diminution l�g�re de la responsabilit� du recourant et ont en cons�quence r�duit la peine, en application des art. 11 et 66 CP. Quant � la cour cantonale, elle ne s'est pas �cart�e de ce raisonnement, qu'elle a confirm�.
Ainsi, le recourant a �t� mis au b�n�fice de la l�g�re diminution de responsabilit� qu'il pr�sente � dire d'experts et les juges cantonaux en ont tir� les cons�quences en r�duisant la peine en application des art. 11 et 66 CP. On ne discerne donc pas de violation de ces dispositions.
5.3 L'infraction la plus grave retenue � la charge du recourant, soit l'assassinat, est passible de la r�clusion � vie mais au minimum pour dix ans (art. 112 CP). Le recourant devait en outre r�pondre d'atteinte � la paix des morts en raison d'une profanation du cadavre de la victime et, en l'esp�ce, cette profanation doit �tre qualifi�e de grave au vu de la jurisprudence relative � cette notion (cf. ATF 129 IV 172 consid. 2.1 p. 173); le recourant ne s'est en effet pas born� � effectuer un geste m�prisant ou d�pr�ciatif envers le cadavre, mais, avec ses comparses, n'a pas h�sit� � le br�ler apr�s l'avoir arros� d'essence. Certes, il y avait lieu de tenir compte, dans un sens favorable, de son absence d'ant�c�dents judiciaires, des bons renseignements g�n�raux recueillis sur son compte ainsi que de son comportement positif durant l'instruction et la proc�dure, comme l'ont fait les juges cantonaux, qui pouvaient toutefois admettre, sans abuser de leur pouvoir d'appr�ciation, que ces �l�ments �taient contrebalanc�s par la circonstance aggravante du concours. A ce stade, compte tenu de la gravit� de l'assassinat commis, la r�clusion � vie ou, du moins, une peine qui s'en rapproche e�t donc pu entrer en consid�ration. Tenant toutefois compte, � juste titre, de deux �l�ments favorables, � savoir du r�le plus effac� du recourant par rapport � celui de ses comparses dans la commission de l'homicide et de la l�g�re diminution de responsabilit� qu'il pr�sente � dire d'experts, les juges cantonaux ont fix� la peine � 14 ans de r�clusion, la r�duisant ainsi sensiblement � raison de ces �l�ments.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que la peine a �t� fix�e sur la base de crit�res pertinents, sans que l'on discerne d'�l�ments importants qui eussent �t� omis ou pris en consid�ration � tort. Par sa quotit�, la peine n'est au demeurant pas excessive au point que les juges cantonaux doivent se voir reprocher un abus de leur pouvoir d'appr�ciation. La peine inflig�e ne viole donc pas le droit f�d�ral.
Le pourvoi doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme il �tait d'embl�e d�pourvu de chances de succ�s, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 152 al. 1 OJ) et le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 278 al. 1 PPF), dont le montant sera arr�t� en tenant compte de sa situation financi�re.

References: art. 273
 art. 68
 art. 11
 art. 11
 art. 11
 ATF