Source: http://m-x.ca/publi_circulaires_fr.php?year=2003
Timestamp: 2017-04-27 10:59:41+00:00

Document:
Négociation des stratégies pour les instruments dérivés sur taux d'intérêt durant la séance de négociation matinale
Research in Motion Inc. (RIM) - Ajout de symbole d'option sur actions
24 décembre 2003 - Séance de négociation restreinte
Exigences de marge et de capital pour les positions et appariements de swaps de taux et sur rendement total - Modifications à l'article 7226 et ajout de l'article 7226A
Exigences de marge et de capital pour les appariements impliquant des actions de capital ou des titres convertibles ou des titres susceptibles d'exercice - Modifications aux articles 7202A et 7213 et ajout des articles 7227 et 7228
Exigences de marge pour contrats à terme et taux flottants de marge sur produits indiciels
Modifications à la séance de négociation restreinte
Rajustement de contrat - Compagnie Financière Canada-Vie (CL) - Plan d'arrangement avec Great West Lifeco Inc. (GWO)
Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour un contrat à terme CGB 2003-12-04
Limites de position - contrats à terme 2003-12-04
Liste des frais 2004 de Bourse de Montréal Inc.
Avis réglementaire conjoint sur la législation fédérale et provinciale en matière de protection des renseignements personnels
Conférence des OAR 2004 - Questions de l'heure en matière de conformité 2003-11-28
RÉVISÉ - Modification de l'heure de fermeture le 24 décembre 2003
iUnits S&P/TSX Capped Gold Index Fund - Modification des symboles pour les options sur actions
Liste des titres admissibles à un taux de marge réduit 2003-11-25
Nouvelle classe d'options - Quebecor World Inc.
Responsabilités du dirigeant responsable de la conformité et de la personne responsable désignée - Modifications aux articles 3502 et 7452 et ajout de la Politique C-13
Modification de l'heure de fermeture des marchés le 24 décembre 2003 et le 24 décembre 2004
Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour un contrat à terme CGB 2003-11-12
Démission d'un participant agréé - Valeurs mobilières Teraxis inc. 2003-11-10
Exigences de marge pour contrats à terme et taux flottant de marge sur produits indiciels 2003-11-06
Note importante pour les négociateurs de contrats à terme - Fermeture à 13 heures le 10 novembre 2003 pour les contrats à terme sur taux d'intérêt
Avis de modification du taux de marge sur devises étrangères 2003-10-30
Sollicitation de commentaires - Identification et saisie des ordres et maintien des dossiers afférents - Modifications des articles 6312, 6376, 6377 et 6379 des Règles de Bourse de Montréal Inc.
Jours fériés et fermetures à 13h pour l'année 2004
Nouvelle méthode de déclaration des prix de stratégies
Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour un contrat à terme CGB
Limites de position - options sur actions 2003-10-08
Contrat à terme 30 jours sur le taux "repo" à un jour (ONX) - Prix de règlement final - Modification à l'article 15922
Erratum - Exigences de marge pour contrats à terme et taux flottant de marge sur produits indiciels 2003-10-07
Exigences de marge pour contrats à terme et taux flottant de marge sur produits indiciels 2003-10-07
Limites de position - contrats à terme 2003-10-02
Avis de modification du taux de marge sur devises étrangères 2003-10-02
Politique Coupe-Circuit (T-3) - Paramètres d'intervention pour le quatrième trimestre 2003
Fusion entre deux participants agréés - Courtage à escompte Banque Nationale Inc. et Altamira Securities
Démission d'un participant agréé - Altamira Securities
Sollicitation de commentaires - Normes minimales concernant l'ouverture, le fonctionnement et la surveillance des comptes institutionnels - ajout de la Politique C-7
Sollicitation de commentaires - Avis d'exécution pour les opérations effectuées pour des comptes gérés - modifications aux articles 7455, 11155 et 14154
Sollicitation de commentaires - Publicité, documentation commerciale et correspondance - modifications aux articles 8001, 8002, 11003 et 14054 - ajout des articles 8003, 8004 et 8005 à la Règle Huit
Sollicitation de commentaires - Garantie (C) de l'assurance des institutions financières - perte ou endommagement en cours de transport - Modifications à l'article 7076 2003-09-30
Nouveau participant agréé de Bourse de Montréal Inc. - BNP (Canada) Valeurs Mobilières Inc. 2003-09-10
Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour un contrat a terme CGB 2003-09-09
Exigences de marge pour contrats à terme et taux flottant de marge sur produits indiciels 2003-09-03
Liste des titres admissibles à un taux de marge réduit (supplément)
Actualisation de la Règle Un des Règles de Bourse de Montréal Inc.
Modification à l'article 1 des Règles concernant le Comité spécial de la réglementation
Nouvelle classe d'option sur action
Rajustement de contrat - Magna International Inc. (MG) - Opération de scission
Rapports relatifs aux positions détenues dans des contrats d'options
Fermeture à 14 heures le 15 août 2003 pour les contrats à terme sur taux d'intérêt
Comptabilisation de la perte éventuelle attribuable à un litige
Sollicitation de commentaires - Extension de la gamme des échéances OBX - Modifications aux articles 6751 et 6757
Sollicitation de commentaires - Modifications à l'articles 6642 des Règles - Options commanditées : conditions d'admissibilité d'un commanditaire
Exigences de marge pour contrats à terme et taux flottant de marge sur produits indiciels 2003-08-07
Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour un contrat à terme CGB 2003-08-04
Sollicitation de commentaires - Ententes de garde - Modifications à l'État B et à l'État C - Politique C-3 de la Bourse
Signal précurseur - Modifications à l'article 7010
Rajustement de contrat anticipé - Magna International inc. (MG) - Opération de scission 2003-07-22
Credit Suisse First Boston Corporation - Nouvelle dénomination sociale - Participant agréé étranger
Livraison des documents au cours d'une grève postale
Exigences de marge et de capital sur titres convertibles - Modifications à l'article 7213
Options sur actions à long terme échéant en janvier 2006
Rajustement de contrat - Compagnie Financière Canada-Vie (CL) - Plan d'arrangement avec Great West Lifeco Inc. (GWO) - SUIVI
Rajustement de contrat anticipé - Compagnie Financière Canada-Vie (CL), Plan d'arrangement anticipé avec Great West Lifeco Inc. (GWO)
Conversion des symboles des options sur actions à long terme - Janvier 2004
Politique coupe-circuit (T-3) - Paramètres d'intervention pour le troisième trimestre 2003
Dispositions relatives aux noms de commerce et aux noms légaux utilisés par les participants agréés dans leurs communications avec les clients - Ajout des articles 8025 à 8033 à la Règle Huit
Yorkton Valeurs Mobilières Inc. - Nouvelle dénomination sociale
Fermeture à 13 heures le 30 juin 2003 pour les contrats à terme sur taux d'intérêt
RÉVISÉE - Modifications à la séance de négociation restreinte
Options à long terme échéant en janvier et mars 2006
Changement de dénomination sociale - Services financiers Sunlife du Canada Inc.
Limites de position du contrat à terme BAX - Modifications à l'article 15508
Friedberg Mercantile Group - Nouvelle dénomination sociale
Nouvelle classe d'options sur obligation du gouvernement du Canada
Politique F-3 : Conditions requises à l'octroi d'un cours ou d'un examen de l'industrie
BS Bunting Warburg Inc. - Nouvelle dénomination sociale
Conversion des symboles des options sur actions à long terme - Janvier 2004 et mars 2004
Pratique officielle d'allocation de capacité pour SAM
Taux de surdimensionnement acceptables sur les opérations de financement avec des contreparties agréées
Changement de CUSIP - Petrokazakhstan Inc. (PKN)
Changement de nom et symbole - Hurricane Hydrocarbons Ltd.
Modifications de concordance à la Politique C-3 - Rapport et questionnaire financiers réglementaires uniformes
Sollicitation de commentaires - Modification à l'article 1 des Règles concernant le Comité spécial de la réglementation
Nouveau participant agréé étranger - Wolverine Trading UK Limited
Démission d'un participant agréé - Georgia Pacific Securities Corporation
Options sur actions à long terme - Échéance en janvier 2006
Offre de service – Mind Trade Management (MTM) - Disponibilité d’accès pour tous les participants agréés et les participants agréés étrangers
Signal précurseur - Établissement et maintien de contrôles internes adéquats - Modifications à l’article 7010 et à la Politique C-4
Délégation de pouvoirs de la Commission des valeurs mobilières du Québec à Bourse de Montréal Inc.
Suspension de l’option sur contrat à terme sur obligations du Gouvernement du Canada de dix ans (OGB)
Changement de dénomination sociale - Bourse canadienne de croissance (CDNX) - Modifications à l'article 7202
Marché des options - Conversion des options à long terme en 2003
RÉVISÉ - Changement de nom - Indices canadiens S&P/TSX
Changement de nom - Indices canadiens S&P/TSX
Décision disciplinaire Jean-Nicolas Brousseau
Conseil d'administration de Bourse de Montréal Inc. 2003 - 2004
Exigences de marge sur obligations avec options intégrées - Ajout de l'article 7215 à la Règle Sept
Sollicitation de commentaires - Modifications aux articles 7202, 7204 et 7213 - Exigences de marge et de capital sur titres de fiducie de capital
Sollicitation de commentaires - Appariements impliquant des actions de capital ou des titres convertibles ou des titres susceptibles d'exercice - Modifications aux articles 7202A et 7213 et ajout des articles 7227 et 7228
Sollicitation de commentaires - Exigences de marge et de capital sur titres convertibles - Modifications à l'article 7213
Sollicitation de commentaires - Positions et appariements de swaps de taux d'intérêt et sur rendement total - Modifications à l'article 7226 et ajout de l'article 7226A
Décision disciplinaire - Jean-Yves Renaud
Nouvelles classes d'options sur Barclays iUnits
Exigences de marge pour les contrats à terme sur acceptations bancaires canadiennes de trois mois (BAX)
Sollicitation de commentaires - Fonctions de dirigeants exercées à temps partiel - Modifications aux articles 3301, 3303, 3401 et 3403
Sollicitation de commentaires - Exigences relatives à la compétence - Modifications à la Politique F-2
Devoirs fixes - Modifications à l'article 7410 de la Règle Sept
Nouveau participant agréé étranger - Deutsche Bank Securities Inc.
Nouveau participant agréé de Bourse de Montréal Inc. - CBID Markets Inc.
Sollicitation de commentaires - Modification à l'article 15508 - Limites de position du contrat à terme BAX
Politique Coupe-Circuit (T-3) - Paramètres d'intervention pour le second trimestre 2003
FIMAT Produits Dérivés Canada Inc. - Nouvelle dénomination sociale
Pistes de vérification électroniques
Assurance postale des participants agréés et calcul de la couverture d'assurance d'institution financière exigée pour les courtiers remisiers de type 1 et de type 2 - Modifications aux articles 7076, 7470 et à la Politique C-3
Sollicitation de commentaires - Obligation de fournir une mise en garde sur l'effet de levier aux clients de détail - Modifications à l'article 7452
Transmission électronique de documents - Modification aux articles 7455, 14154 et 14155
et ajout de la Politique C-15
Accès électronique aux Règles et Politiques de la Bourse
Rajustement de contrat - Angiotech Pharmaceutique Inc. (ANP) - 2 pour 1 (division d'actions)
Surveillance et conformité - Ajout de l'article 3011 à la Règle Trois
Démission d'un participant agréé - Casgrain & Compagnie Limitée
Modification à la Liste des frais 2003 - Données de marché en temps réelAnnexe 1
Liste des émissions d'obligations livrables du gouvernement du Canada pour le contrat à terme CGB
Décision disciplinaire - John Patrick Doyle
Information importante pour l'expiration d'avril 2003 sur les options sur actions, obligations, indices et i-units
Nouveau participant agréé étranger - Lehman Brothers Inc.
Politique Coupe-Circuit (T-3) - Paramètres d'intervention pour le premier trimestre 2003

References: l'article 7226
 l'article 7226
 l'article 15922
 l'article 7076
 l'article 1
 l'article 7010
 l'article 7213
 l'article 15508
 l'article 1
 l'article 7202
 l'article 7215
 l'article 7213
 l'article 7226
 l'article 7226
 l'article 7410
 l'article 15508
 l'article 7452
 l'article 3011