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Timestamp: 2016-10-27 17:01:33+00:00

Document:
5P.366/2001 (23.05.2002)
recourant, repr�sent� par Me Emma Lombardini, avocate,
intim�e, repr�sent�e par Me Pascal Maurer, avocat, Etude de Mes Keppeler & Associ�s, 15, rue Ferdinand-Hodler,
case postale 360, 1211 Gen�ve 17,
(recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 14 septembre 2001)
X.________, n� le 21 ao�t 1952, et Y.________, n�e le 3 juin 1954, se sont mari�s le 22 juin 1984 sous le r�gime de la s�paration de biens. De cette union est n�e Z.________, le 6 octobre 1988. La vie commune a cess� en juin 1995.
Le 22 ao�t 1995, l'�pouse a form� une demande de divorce.
Par jugement sur mesures provisoires du 17 avril 1997, confirm� par la Cour de justice le 25 septembre 1997, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a, notamment, confi� � la m�re la garde sur l'enfant.
Statuant le 16 septembre 1999, le Tribunal de premi�re instance a prononc� le divorce des �poux, attribu� � la m�re la garde et l'autorit� parentale sur l'enfant et r�gl� d'autres effets accessoires du divorce. Le 18 f�vrier 2000, la Cour de justice a confirm� ce jugement en tant qu'il pronon�ait le divorce et l'a annul� pour le surplus, renvoyant la cause � l'autorit� de premi�re instance pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision en application du nouveau droit du divorce.
Dans leurs conclusions pr�sent�es devant le Tribunal de premi�re instance les 10 juillet et 15 septembre 2000, les parties ont chacune r�clam�, notamment, l'attribution de l'autorit� parentale. Par prononc� du 22 d�cembre 2000 fond� sur le nouveau droit, le Tribunal de premi�re instance a, en particulier, derechef confi� � la m�re la garde et l'autorit� parentale sur l'enfant, r�serv� au p�re un large droit de visite et condamn� celui-ci � verser pour l'�pouse et l'enfant des contributions d'entretien mensuelles de 20'000 fr. et 5'000 fr. respectivement, allocations familiales non comprises, ces pensions �tant index�es.
Le 30 janvier 2001, X.________ a appel� de ce jugement, requ�rant la Cour de justice de lui attribuer la garde et l'autorit� parentale sur l'enfant, de r�server un large droit de visite � la m�re et de le lib�rer du paiement de toute contribution d'entretien, tant en faveur de sa fille que de son �pouse. Y.________ a conclu au rejet de l'appel. Elle a en outre sollicit�, en particulier, que l'�poux soit condamn� � verser, pour elle-m�me, une rente viag�re mensuelle de 30'000 fr. et, pour l'enfant, une contribution d'entretien mensuelle de 10'000 fr. jusqu'� sa majorit� et au-del� en cas d'�tudes s�rieuses.
Statuant le 14 septembre 2001, la Cour de justice a exempt� d'indexation les contributions d'entretien � charge de X.________ et confirm� le jugement attaqu� pour le surplus.
Contre cet arr�t, X.________ exerce en parall�le un recours de droit public et un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral (5C.274/2001). Dans le premier, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�. A l'appui, il d�nonce une application arbitraire des preuves, en violation des art. 9 Cst. et 196 LPC/GE. Il se plaint en outre d'une violation du principe de l'�galit� (art. 8 al. 1 Cst.) et du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.).
La Cour de justice d�clare se r�f�rer � son arr�t. L'intim�e conclut � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet.
En vertu de l'art. 57 al. 5 OJ, il est sursis en r�gle g�n�rale � l'arr�t sur le recours en r�forme jusqu'� droit connu sur le recours de droit public. Les conditions d'une d�rogation � ce principe ne sont pas remplies en l'esp�ce (cf. notamment, ATF 123 III 213 consid. 1; 122 I 81 consid. 1; 120 Ia 377 consid. 1 et 117 II 630 consid. 1a).
Form� en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, le recours est recevable au regard des art. 89 al. 1, 86 al. 1 et 87 OJ.
Invoquant la protection contre l'arbitraire (art. 9 Cst.), le recourant reproche d'abord � l'autorit� intim�e de ne pas s'�tre d�termin�e sur son all�gu� selon lequel il lui est r�guli�rement impossible de communiquer avec sa fille, lorsque celle-ci se trouve � l'�tranger avec sa m�re, faute de recevoir de nouvelles et de conna�tre leur lieu de s�jour. A ses dires, d�s lors que la jurisprudence relative � l'art. 133 al. 2 CC impose d'examiner lequel des deux parents est le mieux � m�me de favoriser les contacts avec l'autre parent, l'omission de l'autorit� cantonale de tenir compte de l'all�gu� pr�cit�, dont la v�racit� ressort de pi�ces d�termin�es du dossier, devait ainsi conduire � annuler l'arr�t attaqu� en tant qu'il attribue � l'�pouse les droits parentaux.
Ce moyen est irrecevable, faute de respecter le principe de subsidiarit� du recours de droit public consacr� par l'art. 84 al. 2 OJ (cf. ATF 124 III 134 consid. 2b). En effet, il revient exclusivement � pr�tendre que l'�tat de fait retenu par les juges cantonaux ne permet pas d'appliquer l'art. 133 al. 2 CC, ce que le Tribunal f�d�ral examine dans le recours en r�forme en vertu de l'art. 64 OJ lorsque, comme en l'esp�ce, cette voie est ouverte.
En second lieu, le recourant consid�re arbitraire le montant mensuel du train de vie de l'�pouse, �valu� par les juges cantonaux � 20'000 fr. alors qu'il ne s'�l�ve � son avis qu'� 11'250 fr.
3.1 La Cour de justice a implicitement adh�r� aux consid�rants du Tribunal de premi�re instance chiffrant le standard de vie du couple lors des trois derni�res ann�es de vie commune � une somme mensuelle de 41'000 fr. - soit de 20'000 fr. par �poux -, ce montant englobant 8'000 fr. de loyer, 2'000 fr. de t�l�phones, �lectricit�, charges etc., 1'000 fr. d'assurance-maladie, 6'000 fr. de frais entra�n�s par un v�hicule de luxe et le personnel de maison, ainsi que 24'000 fr. de d�penses courantes li�es notamment � de nombreux voyages.
3.2 De son c�t�, le recourant d�clare obtenir le chiffre de 11'250 fr. en s'appuyant sur la moyenne mensuelle des d�penses de l'�pouse par carte de cr�dit de juin 1991 � avril 1995 (5'550 fr.), puis en y ajoutant le loyer (4'200 fr.), l'assurance-maladie (500 fr.) et la femme de m�nage (1'000 fr.).
3.3 L'argumentation du recourant, qui appara�t du reste largement appellatoire, faillit � d�montrer l'arbitraire dans la d�termination du train de vie de l'�pouse. En effet, le recourant ne conteste pas le montant de 41'000 fr. chiffrant le standard de vie des deux conjoints, ni la m�thode consistant � diviser cette somme par deux pour �valuer le niveau de vie de l'�pouse uniquement, mais se borne � faire �tat des d�penses d'apr�s lui effectu�es par l'int�ress�e, sans indiquer du reste si et dans quelle mesure ses calculs int�grent les frais que lui seul assumait en faveur des deux conjoints (sur l'exigence de motivation des griefs soulev�s dans un recours de droit public, cf. art. 90 al. 1 let. b OJ, ATF 125 I 492 consid. 1b, 117 Ia 10 consid. 4b, 110 Ia 1 consid. 2a et 107 Ia 186; quant � la notion d'arbitraire, cf. ATF 127 I 54 consid. 2b, 60 consid. 5a, 125 I 166 consid. 2a et 125 II 129 consid. 5b). Dans ces conditions, ce grief doit �tre rejet� en tant que recevable, qu'il soit trait� sous l'angle de l'art. 9 Cst. ou de l'art. 196 LPC/GE selon lequel "� moins que la loi ne prescrive le contraire, le juge appr�cie librement les r�sultats des mesures probatoires."
Enfin, soulignant le refus de la Cour de justice d'imputer � l'�pouse une capacit� de gain par l'exercice d'une activit� lucrative, le recourant invoque l'�galit� garantie par l'art. 8 al. 1 Cst. et le droit d'�tre entendu conf�r� par l'art. 29 al. 2 Cst. A l'appui, il indique avoir expos� devant l'autorit� cantonale deux d�cisions rendues par celle-ci les 21 mars 1997 et 6 octobre 2000 (le second prononc� ayant du reste �t� confirm� par le Tribunal f�d�ral in ATF 127 III 136) dans des cas semblables � sa propre affaire, mais attribuant aux �pouses en question une capacit� d'insertion professionnelle. De l'avis du recourant, l'arr�t entrepris a ainsi commis une in�galit� en traitant sa propre cause de mani�re diff�rente et viol� de plus son droit d'�tre entendu en omettant de motiver cette distinction.
Le grief que le recourant d�duit d'une in�galit� de traitement est irrecevable au regard de l'art. 84 al. 2 Cst., car il �quivaut en r�alit� � d�noncer une violation de l'art. 125 CC r�gissant la contribution d'entretien apr�s divorce, soit une disposition qui peut �tre examin�e dans un recours en r�forme (cf. consid. 2 ci-dessus).
Quant au moyen tir� d'un pr�tendu d�faut de motivation, il ne peut davantage �tre accueilli. Selon la jurisprudence, la motivation d'une d�cision est suffisante lorsque l'autorit� mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid�e et sur lesquels elle a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse les comprendre et exercer son droit de recours � bon escient. L'autorit� n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuves et griefs invoqu�s par les parties, mais peut se limiter � ceux qui, sans arbitraire, apparaissent pertinents (ATF 123 I 31 consid. 2c; 122 IV 8 consid. 2c; 121 I 54 consid. 2c; 119 Ia 264 consid. 4d; 117 Ib 64 consid. 4). En l'occurrence, les juges cantonaux ont suffisamment expos� les motifs conduisant � renoncer � exiger de l'intim�e une activit� lucrative, sans qu'ils soient tenus de pr�ciser au surplus les raisons pour lesquelles ils se sont �cart�s sous cet angle de deux prononc�s ant�rieurs, en particulier de l'ATF 127 III 136.
Vu ce qui pr�c�de, le recours de droit public est mal fond� en tant que recevable. Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires ainsi qu'une indemnit� pour les d�pens en faveur de l'intim�e.
Le recours de droit public est rejet� en tant que recevable.
Il est mis � la charge du recourant:
2.1 un �molument judiciaire de 3'500 fr.,
2.2 une indemnit� de 3'500 fr. � verser � l'intim�e pour les d�pens.

References: art. 9
 ATF 
 art. 89
 ATF 
 art. 90
 ATF 
 ATF 
 ATF