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Timestamp: 2016-10-25 17:30:26+00:00

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I 346/05 (24.05.2006)
I 346/05
Mme et MM. les Juges Leuzinger, Pr�sidente, Borella et Fr�sard. Greffi�re : Mme Gehring
C.________, recourant, repr�sent� par Me Roland Schaller, avocat, Saint-Germain 5, 2740 Moutier 2,
Office de l'assurance-invalidit� du canton du Jura, rue Bel-Air 3, 2350 Saignel�gier, intim�
(Jugement du 14 avril 2005)
A.a Souffrant de lombalgies chroniques avec lombo-sciatalgies, de gonalgies gauches chroniques, de troubles � l'�paule gauche, ainsi que d'un syndrome f�moro-patellaire gauche, C.________, ma�on de profession, a subi d'importantes p�riodes d'incapacit� totale de travail au cours du premier semestre 1998 (rapports du 10 juillet 1998 du docteur S.________ [m�decin d'arrondissement de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents] et du 7 octobre 1998 du docteur T.________ [sp�cialiste FMH en m�decine interne et des maladies des poumons]). Donnant suite � une demande tendant � l'octroi d'une mesure de reclassement dans une nouvelle profession d�pos�e le 8 juillet 1998, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton du Jura (ci-apr�s: l'office AI) a mis l'assur� au b�n�fice d'un stage de r�adaptation (effectu� � partir du 11 f�vrier 1999 jusqu'au 28 mars 1999), puis d'une formation de base en m�canique de pr�cision d'une dur�e d'une ann�e d�s le 29 mars 1999.
A.b A d�faut d'avoir pu retrouvrer un emploi adapt� � son �tat de sant�, C.________ a repris l'exercice d'activit�s lucratives n�cessitant le port de charges lourdes. Depuis lors, il souffre de cervico-dorso-lombalgies ayant entra�n� une incapacit� totale de travail � partir du 15 mai 2003. Le 26 juin suivant, il a derechef d�pos� une demande de prestations aupr�s de l'assurance-invalidit� tendant � l'octroi d'une mesure de reclassement dans une nouvelle profession. Afin d'examiner sa capacit� de travail ainsi que ses aptitudes � la r�adaptation professionnelle, l'office AI l'a mis au b�n�fice d'un stage d'observation dont en substance il appert qu'il n'est plus � m�me d'exercer des travaux lourds mais qu'en revanche il dispose d'une capacit� r�siduelle de travail de 50 % dans des activit�s lucratives de m�canique de pr�cision ou de production requ�rant l'utilisation de machines-outils semi-automatiques ou pr�-r�gl�es (rapport du 25 novembre 2003 du Centre d'observation professionnelle de l'assurance-invalidit� [COPAI]). Se fondant sur ces conclusions, l'office AI a allou� � C.________, un quart de rente d�s le 1er mai 2004, en regard d'un degr� d'invalidit� de 48 % (d�cision du 30 juillet 2004 confirm�e sur opposition le 1er octobre suivant).
Par jugement du 14 avril 2005, le Tribunal cantonal de la R�publique et du canton du Jura a rejet� le recours form� par C.________ contre la d�cision sur opposition de l'office AI.
L'assur� interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il requiert l'annulation de m�me que celle de la d�cision litigieuse, en concluant, sous suite de frais et d�pens, principalement � l'octroi d'un trois-quart de rente ou �ventuellement d'une demi-rente, subsidiairement au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour compl�ment d'instruction.
Le litige porte sur le droit � la rente du recourant, singuli�rement sur le degr� d'invalidit� qu'il pr�sente.
2.1 Selon l'art. 28 al. 1 LAI, l'assur� a droit � une rente enti�re s'il est invalide � 70 % au moins, � trois-quarts de rente s'il est invalide � 60 % au moins, une demi-rente s'il est invalide � 50 % au moins, ou � un quart de rente s'il est invalide � 40 % au moins.
2.2 Chez les assur�s actifs, le degr� d'invalidit� doit �tre �valu� sur la base d'une comparaison des revenus. Pour cela, le revenu que l'assur� aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide est compar� avec celui qu'il pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qui peut raisonnablement �tre exig�e de lui apr�s les traitements et les mesures de r�adaptation, sur un march� du travail �quilibr� (art. 16 LPGA). La comparaison des revenus s'effectue, en r�gle g�n�rale, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la diff�rence permettant de calculer le taux d'invalidit�. Dans la mesure o� ces revenus ne peuvent �tre chiffr�s exactement, ils doivent �tre estim�s d'apr�s les �l�ments connus dans le cas particulier, apr�s quoi l'on compare entre elles les valeurs approximatives ainsi obtenues (m�thode g�n�rale de comparaison des revenus; ATF 128 V 30 consid. 1, 104 V 136 consid. 2a et 2b; cf. ATF 130 V 348 consid. 3.4).
3.1 Les premiers juges ont d�termin� le taux d'invalidit� du recourant (48 %) en regard de revenus sans et avec invalidit� d'un montant de 51'146 fr., respectivement 26'220 fr. 80, ce dernier correspondant � l'exercice � 50 % d'une activit� lucrative adapt�e � l'�tat de sant� de l'assur�, sous d�duction d'un abattement de 10 %.
3.2 Contestant ce dernier revenu, celui-ci fait grief aux premiers juges de s'�tre fond�s sur des salaires statistiques, lesquels font fi des particularismes �conomiques r�gionaux tels que notamment la dur�e de travail hebdomadaire ou les salaires pratiqu�s usuellement par les entreprises locales. Il conteste �galement le montant de ce revenu en tant qu'il d�passe pour un travail � plein temps le dernier salaire qu'il percevait sans invalidit� et alors m�me qu'il perd le b�n�fice de son acquis en qualit� de ma�on et ne b�n�ficie d'aucune autre exp�rience professionnelle. En regard du fait qu'il ne peut plus exercer de travaux lourds, que sa formation professionnelle est insuffisante et qu'il souffre d'un �tat anxio-d�pressif cons�cutif � un climat familial d�favorable, il r�clame enfin un abattement du revenu d'invalide de 25 %.
4.1 Selon l'ensemble des pi�ces m�dicales vers�es au dossier (voir en particulier les rapports des 7 juillet 2003, 2 juin 2003 et 29 janvier 2003 du docteur B.________ [sp�cialiste FMH en m�decine interne et des maladies rhumatismales]), il est �tabli et non contest� que sur le plan somatique, le recourant pr�sente des cervico-brachialgies gauches r�cidivantes sur discopathie C5-C6, C6-C7 et dysbalance musculaire cervico-scapulaire, des dorso-lombalgies chroniques sur status post-d�chirure d'anneaux fibreux lombaires sur discopathie L3-L4 d�butante et troubles statiques (scoliose � convexit� droite), une tendinopathie du sus-�pineux avec bursite sous-acromio-sous-delto�dienne. Ces affections entra�nent une incapacit� totale de travail de l'assur� dans son ancien m�tier de ma�on. En revanche, il dispose d'une capacit� r�siduelle de travail de 50 % dans une activit� lucrative l�g�re permettant l'alternance des positions assise et debout, de courts instants de repos en cas d'ex�cution de travaux de m�canique de pr�cision s'exer�ant � l'aide de machines-outils semi-automatiques ou pr�-r�gl�s et �vitant le port de charges exc�dant cinq kilos (rapports du 24 novembre 2003 du docteur M.________ [m�decin conseil aupr�s du COPAI] et du 25 novembre 2003 du COPAI).
4.2 Certes l'assur� souffre-t-il �galement d'un �tat anxio-d�pressif (rapports du 7 juillet 2003 du docteur B.________ et du 24 novembre 2003 du docteur M.________). Toutefois, il n'appert pas que ce trouble affecte la capacit� de travail du recourant dans une mesure telle que la mise � profit de celle-ci ne peut, pratiquement, plus �tre raisonnablement exig�e de lui (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les r�f�rences; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine). Aussi les troubles psychiques pr�sent�s par le recourant ne rev�tent-ils pas de caract�re invalidant au sens de la loi.
5.1 Pour d�terminer le degr� d'invalidit� du recourant, l'administration et les premiers juges ont pris en consid�ration le revenu mensuel de 3'880 fr. (index� � l'ann�e 2004) qu'il r�alisait au service de son dernier employeur en 2002 et 2003, alors qu'il �tait d�j� atteint dans sa sant�. Or, on constate qu'en 1997, lorsqu'il travaillait comme ma�on, il r�alisait un salaire plus �lev� (4'100 fr. par mois plus un 13�me salaire). Par cons�quent, le revenu sans invalidit� d�terminant en l'esp�ce est celui qu'il aurait r�alis� s'il avait pu poursuivre son activit� dans la construction. Ne disposant pas de donn�es corr�latives actualis�es � l'�poque d�terminante pour la comparaison des revenus, � savoir 2004 (cf. ATF 129 V 222), on peut se r�f�rer aux donn�es statistiques ressortant de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires (ESS). Ainsi, le revenu auquel pouvaient pr�tendre en 2002 les hommes effectuant des travaux dans le secteur de la construction, s'�levait � 59'896 fr. ([12 x 4'765 fr.] x 41.9 heures : 40 heures]; cf. ESS 2002, TA 1, p. 43, niveau de qualification 4; voir �galement La Vie �conomique 7/8-2005, p. 98, tableau B 9.2 dans la construction). Apr�s adaptation de ce montant � l'�volution des salaires dans la construction en 2003 et 2004 (+ 1.0 %, respectivement + 0,4 %; cf. La Vie �conomique, op.cit., p. 99, tableau B 10.2), on obtient un salaire annuel de 60'737 fr.
5.2 Pour �valuer le revenu d'invalide, il convient de se r�f�rer aux donn�es statistiques lorsque, comme en l'esp�ce, l'assur� n'a pas repris d'activit� lucrative (ATF 126 V 76 consid. 3b/bb, 124 V 322 consid. 3b/aa). Le salaire de r�f�rence est celui auquel pouvaient pr�tendre en 2002 les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur priv�, � savoir 57'008 fr. ([12 x 4'557 fr.] x 41.7 heures : 40 heures]; cf. ESS 2002, TA 1, p. 43, niveau de qualification 4; voir �galement La Vie �conomique 7/8-2005, p. 98, tableau B 9.2). Apr�s adaptation de ce montant � l'�volution des salaires en 2003 et 2004 (+ 1,4 %, respectivement + 0,9 %; cf. La Vie �conomique, op.cit., p. 99, tableau B 10.2), on obtient un revenu annuel de 58'326 fr. Eu �gard au fait que le recourant ne peut plus accomplir des travaux lourds, il se justifie d'op�rer une diminution du revenu d'invalide de 10 % qui constitue en l'occurrence un maximum (ATF 126 V 79 ss. consid. 5b/aa). En tant qu'ils constituent des facteurs �trangers � l'invalidit� (ATF 107 V 21 consid. 2c; VSI 1999 p. 247 consid. 1), les autres �l�ments invoqu�s par l'assur� pour justifier une diminution du revenu d'invalide de 25 % (formation insuffisante, climat familial d�favorable, cf. consid. 3.2 supra) ne sauraient �tre pris en compte lors de l'�valuation de celui-ci. Compte tenu d'une capacit� r�siduelle de travail de 50 %, le revenu d'invalide s'�l�ve en d�finitive � 26'247 fr.
5.3 En proc�dant � la comparaison des revenus avec et sans invalidit�, on obtient une perte de gain de 34'490 fr. correspondant � un degr� d'invalidit� (arrondi; cf. ATF 130 V 121) de 57 %, ouvrant droit � une demi-rente.
5.4 L'argument selon lequel il conviendrait d'adapter les salaires statistiques aux conditions locales ne saurait �tre retenu au motif d�j� que si l'on suivait le recourant sur ce point, il conviendrait alors de fixer le revenu sans invalidit� (supra consid. 5.1) �galement sur la base de statistiques r�gionales. Le calcul de l'invalidit� qui se fonde en l'esp�ce sur les donn�es statistiques nationales pour les deux termes de la comparaison des revenus n'est donc pas d�favorable au recourant.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours se r�v�le bien fond�.
7.1 La proc�dure est gratuite, d�s lors qu'elle porte sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurance (art. 134 OJ).
7.2 Le recourant, qui obtient gain de cause, a droit � une indemnit� de d�pens � charge de l'intim� (art. 159 al. 3 OJ).
Le recours est partiellement admis. Le jugement du Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura du 14 avril 2005, ainsi que la d�cision sur opposition de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton du Jura du 1er octobre 2004 sont modifi�s en ce sens que C.________ a droit � une demi-rente � partir du 1er mai 2004.
L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton du Jura versera au recourant une indemnit� de 2'500 fr. (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.
Le Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura statuera sur les d�pens pour la proc�dure de premi�re instance, au regard de l'issue du proc�s de derni�re instance.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura, Chambre des assurances, et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.
La Pr�sidente de la IIe Chambre: La Greffi�re:

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
in fine
 ATF 
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