Source: http://www.klekoon.com/JOCE/joue-appel-offre-acquisition-mobiliers-materiels-neufs-colleges-services-conseil-general-1898238.htm
Timestamp: 2018-09-19 03:29:26+00:00

Document:
Appels offres : Acquisition de mobiliers et matériels neufs pour les collèges et les services du Conseil général de Loir et Cher. Acquisition de mobiliers et matériels neufs pour les collèges et les services du conseil général de Loir et Cher. CPV: 39160000.
Acquisition de mobiliers et matériels neufs pour les collèges et les services du Conseil général de Loir et Cher. Acquisition de mobiliers et matériels neufs pour les collèges et les services du conseil général de Loir et Cher. CPV: 39160000.
2010/S 130-199108 (Source TED)
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Conseil général du Loir et Cher 1 place de la République Attn: M. le président du Conseil général de Loir-et-Cher 41020 Blois Cedex FRANCE Téléphone +33 254584210 Courrier électronique (e-mail): sec.marches@cg41.fr Fax +33 254584228 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.marches-publics.cg41.fr Adresse du profil d'acheteur http://www.marches-publics.cg41.fr Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Conseil général de Loir et Cher 1 place de la République Contact: service des marchés publics 41020 Blois Cedex FRANCE Téléphone +33 254584210 Courrier électronique (e-mail): sec.marches@cg41.fr Fax +33 254584228 internet: http://www.marches-publics.cg41.fr Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Conseil général de Loir et Cher 1 place de la République Contact: service des marchés publics 41020 Blois Cedex FRANCE Téléphone +33 254584210 Courrier électronique (e-mail): sec.marches@cg41.fr Fax +33 254584228 internet: http://www.marches-publics.cg41.fr Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Acquisition de mobiliers et matériels neufs pour les collèges et les services du Conseil général de Loir et Cher.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services Fournitures Achat Lieu principal de livraison département de Loir et Cher. Code NUTS FR245
II.1.4) Informations sur l'accord-cadre Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la durée de l'accord-cadre Fréquence et valeur des marchés à attribuer Ces marchés à bons de commande doivent être regardés comme des accords-cadres au sens de la directive 2004/18/ce du 31.3.2004. Leur durée et leur valeur totale sont exprimées dans l'avis d'apel public à la concurrence initial.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Acquisition de mobiliers et matériels neufs pour les collèges et les services du conseil général de Loir et Cher.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 39160000
II.2.1) Quantité ou étendue globale Conformément à l'article 77 du Code des marchés publics, la consultation donnera lieu à un marché à bons de commande dont les prestations seront susceptibles de varier de la manière suivante pour la durée totale du marché soit 4 ans : Montant minimum.
Lot 1 - acquisition, livraison et installation de mobiliers scolaires montant minimum : 125 418,06 EUR HT;
Lot 2 - acquisition, livraison et installation de tableaux scolaires, vitrines et panneaux d'affichage montant minimum : 3 344,48 EUR HT;
Lot 3 - acquisition, livraison et installation de mobiliers de CDI montant minimum : 50 167,22 EUR HT;
Lot 4 - acquisition, livraison et installation de casiers eleves et professeurs montant minimum : 41 806,02 EUR HT;
Lot 5 - acquisition, livraison et installation de matériels audiovisuels montant minimum : 12 541,81 EUR HT;
Lot 6 - acquisition, livraison et installation de photocopieurs montant minimum : 5 016,72 EUR HT;
Lot 7 - acquisition, livraison et installation de mobiliers scientifiques montant minimum : 12 541,81 EUR HT;
Lot 8 - acquisition, livraison et installation de matériels scientifiques montant minimum : 12 541,81 EUR HT;
Lot 9 - acquisition, livraison et installation de mini-fraiseuses a commande numerique montant minimum : 8 361,20 EUR HT;
Lot 10 - acquisition, livraison et installation de matériels de technologie montant minimum :16 722,41 EUR HT;
Lot 11 - acquisition, livraison et installation de matériels sportifs montant minimum : 4 180,60 EUR HT;
Lot 12 - acquisition, livraison et installation de matériels d'entretien des sols montant minimum : 8 361,20 EUR HT;
Lot 13 - acquisition, livraison et installation de matériels de cuisine et d'entretien du linge montant minimum: 25 083,61 EUR HT;
Lot 14 - acquisition, livraison et installation D'Equipements D'Infirmerie montant minimum :8 361,20 EUR HT.
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Acquisition, livraison et installation de mobiliers scolaires.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39160000 LOT n° 2
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Acquisition, livraison et installation de tableaux scolaires, vitrines et panneaux d'affichage.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 35261000, 39171000 LOT n° 3
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Acquisition, livraison et installation de mobiliers de CDI.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39155000 LOT n° 4
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Acquisition, livraison et installation de casiers élèves et professeurs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 44421710 LOT n° 5
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Acquisition, livraison et installation de matériels audiovisuels.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 32321300 LOT n° 6
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Acquisition, livraison et installation de photocopieurs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 30121100 LOT n° 7
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Acquisition, livraison et installation de mobiliers scientifiques.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39180000 LOT n° 8
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Acquisition, livraison et installation de matériels scientifiques.
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Acquisition, livraison et installation de mini-fraiseuses a commande numerique.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 42632000 LOT n° 10
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Acquisition, livraison et installation de matériels de technologie.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39162100 LOT n° 11
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Acquisition, livraison et installation de matériels sportifs.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 37420000 LOT n° 12
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Acquisition, livraison et installation de matériels d'entretien des sols.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 39713400 LOT n° 13
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Acquisition, livraison et installation de matériels de cuisine et d'entretien du linge.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 42341000 LOT n° 14
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Acquisition, livraison et installation d'équipements d'infirmerie.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Sauf renoncement du titulaire porté à l'acte d'engagement, le versement d'une avance prévue dans les cas et selon les modalités stipulées ci-après, sera effectué si le montant minimum du marché est supérieur à 20 000 EUR hors taxes.
Le montant de l'avance est déterminé par application de l'article 87 du code des marchés publics. Cette avance est égale à 20 % du montant initial toutes taxes comprises du marché, si le délai d'exécution du marché n'excède pas 12 mois. Si cette durée est supérieure à 12 mois, l'avance est égale à 20 % d'une somme égale à 12 fois le montant minimum divisé par la durée du marché exprimée en mois.
Le montant de l'avance versée au titulaire n'est ni révisable, ni actualisable. Financement : budget départemental, section investissement, fonds propre du conseil général. Paiement : mandat administratif suiv d'un virement bancaire. Délai de paiement : conformément aux dispositions de l'article 98 du code des marchés publics.
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - la lettre de candidature (formulaire DC4) datée et signée par le mandataire du groupement, précisant la composition du groupement et, le cas échéant, les lots pour lesquels l'offre est présentée, - la déclaration du candidat (formulaire DC5), complétée dans les cadres A à J (y compris cadre F, références), datée et signée, OU les renseignements équivalents sur papier libre, y compris l'attestation sur l'honneur mentionnée à l'article 44 du code des marchés publics; ce formulaire devra être fourni par tous les membres du groupement, - tout document permettant de vérifier que le signataire a capacité à représenter l'entreprise (pouvoir, extraits de statuts, délibération du Conseil d'administration), - la copie du ou des jugements prononcés à cet effet si le candidat est en redressement judiciaire ainsi que tous documents attestant de l'autorisation de poursuite d'activité pendant la durée du marché, - la déclaration sur l'honneur du candidat stipulant qu'il n'entre pas dans l'un des cas mentionné à l'article 43 du code des marchés publics.
III.2.3) Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - Les références nationales et régionales de moins de 3 ans pour des prestations similaires.
3. délai et mise en oeuvre des livraisons. Pondération 10 %
4. délai de garantie et service après vente. Pondération 10 %
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 10S0072
8. 9.2010 - 14:00 Lieu Hôtel du département de Loir et Cher. Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres Oui La date d'ouverture des offres est prévisionnelle et est susceptible de modificatiion.
Le candidat devra fournir, à l'appui de sa proposition, les échantillons suivants : pour le lot no1 une table scolaire individuelle et une chaise scolaire taille 6; pour les autres lots : la documentation des modèles proposés. Ces échantillons sont gratuits. En aucun cas, ils ne pourront être facturés par le candidat. Toute proposition devra faire l'objet d'un envoi d'échantillon. Remise des plis sur support papier :
Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté portant la mention suivante : "Affaire no10s0072 - acquisition, livraison et installation de mobiliers et matériels neufs pour les colleges et les services du conseil general de loir et cher - ne pas ouvrir ". L'enveloppe contient les justificatifs de candidature visés à l'article 44 du Code des Marchés Publics, à l'article 45 du Code des marchés publics et au règlement de la consultation, ainsi que les éléments relatifs à l'offre.
Les plis devront être remis contre récépissé à l'adresse suivante : Hôtel du département, service marchés publics place de la République, 41020 Blois cedex, FRANCE. Ou, s'ils sont envoyés par la poste, devront l'être à l'adresse ci-dessous : Département de Loir et Cher, service marchés publics, hôtel du département, place de la République, 41020 Blois cedex, FRANCE. Par pli recommandé avec avis de réception postal, par Chronopost ou similaire.
Les dossiers qui parviendraient après les date et heure limites fixées dans l'avis d'appel public à la concurrence paru dans la presse, ainsi que ceux parvenus sous enveloppe non cachetée ne seront pas retenus et seront renvoyés à leur auteur. Remise des plis par voie électronique : Modalités de la dématérialisation. Conformément aux dispositions des articles 48 I et 56 du code des marchés publics et de l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés, les candidats ont la possibilité de télécharger le dossier de consultation des entreprises et de déposer une candidature/offre par voie dématérialisée en utilisant le site dont l'adresse est la suivante : www.le-loir-et-cher.fr, rubrique marchés publics Pour que les candidats puissent accéder à ce site, ils devront disposer d'un navigateur Web Internet autorisant un cryptage 128 bits. Afin de pouvoir télécharger les DCE, les candidats doivent impérativement s'inscrire sur la plate-forme. Pour cela, ils doivent renseigner leur nom (raison sociale, etc.), une adresse électronique ainsi que le nom d'un correspondant. Ils pourront bénéficier de toutes les informations complémentaires diffusées lors du déroulement de la présente consultation, en particulier les éventuelles précisions ou modifications apportées au DCE.
Les candidats devront choisir entre les deux formes suivantes de dépôt : - soit le dépôt par voie dématérialisée sur le site dont l'adresse est indiquée ci-dessus, - soit le dépôt d'une candidature/offre sous forme papier, conformément aux stipulations du présent règlement de la consultation. Toute autre forme de dépôt d'une candidature/offre est interdit. Conformément à l'article 48 du code des marchés publics, les offres sont transmises en une seule fois. Dans le cas où plusieurs offres seraient successivement transmises par un même candidat, seule est ouverte la dernière offre reçue, par voie électronique ou sur support matériel, dans le délai fixé pour la remise des offres. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP :
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta.-orleans@juradm.fr Téléphone +33 238775900 internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr Fax +33 238538516
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours Tribunal administratif d'Orléans 28 rue de la Bretonnerie 45057 Orléans Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta.-orleans@juradm.fr Téléphone +33 238775900 internet: http://www.ta-orleans.juradm.fr Fax +33 238538516
37420000 - Équipements de gymnastique
42632000 - Machines à commande numérique pour le travail des métaux

References: l'article 77
 l'article 87
 l'article 98
 l'article 44
 l'article 43
 l'article 44
 l'article 45
 l'article 48
 l'article 56
 l'article 48