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Timestamp: 2016-10-21 16:42:09+00:00

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6B_865/2014 (02.04.2015)
6B_865/2014 � � Arr�t du 2 avril 2015
Mmes et M. et les Juges f�d�raux Jacquemoud-Rossari, Juge Pr�sidant, R�edi et Jametti.
Me Philippe Rossy, avocat,
Violation grave des r�gles de la circulation routi�re; arbitraire,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 13 juin 2014.
Par jugement du 11 mars 2014, le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a reconnu X.________ coupable de violation grave des r�gles de la circulation routi�re et l'a condamn� � vingt jours-amende � 30 fr. le jour, avec sursis pendant deux ans, ainsi qu'� 300 fr. d'amende, la peine privative de libert� de substitution �tant fix�e � dix jours.
Par jugement du 13 juin 2014, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel form� par X.________.
Ce jugement retient, en r�sum�, ce qui suit:
B.a.�Le 16 mars 2011, en fin de matin�e, X.________ circulait au volant de sa voiture sur la route principale Essertines-Syens en direction de M�zi�res. A la sortie de Servion, il s'est retrouv� derri�re un motocycle qui roulait � 60 km/heure. Il a entrepris de le d�passer. Pendant cette manoeuvre, le motocycliste a acc�l�r�. X.________ a alors d�cid� de d�passer encore la voiture qui pr�c�dait le motocycle, pour se rabattre devant cette automobile. La manoeuvre s'est d�s lors prolong�e sur un tron�on de la route o� les deux voies de circulation sont s�par�es par une ligne de s�curit�, trac�e du fait qu'un dos d'�ne masque la visibilit�. Un contr�le effectu� � 11h18 au moyen d'un radar mobile a r�v�l� que X.________ avait atteint une vitesse de 115 km/h lors de cette manoeuvre, apr�s d�duction de la marge de s�curit� de 4 km/h sur la mesure affichant 119 km/heure. La vitesse maximale autoris�e sur le tron�on �tait de 80 km/heure.
B.b.�Une expertise a �t� confi�e � A.________, de l'Institut f�d�ral de m�trologie (ci-apr�s METAS). L'expert, dans son rapport du 19 novembre 2012, puis dans son rapport compl�mentaire du 7 juin 2013, a confirm� le bon fonctionnement du radar de type�
Traffic Observer�qui a constat� l'exc�s de vitesse de X.________. Il a indiqu� que cet instrument proc�dait � deux mesures ind�pendantes l'une de l'autre: la premi�re au moyen d'un scanner, la seconde au moyen d'un dispositif qui prend deux photographies du v�hicule contr�l�, l'une � un point donn�, l'autre � un autre point donn� - � une distance connue du premier - et qui, d'autre part, chronom�tre le temps �coul� entre la prise des deux photographies, de sorte que la vitesse � laquelle le v�hicule a circul� entre les deux points peut �tre obtenue par la division de la distance qui les s�pare par le temps chronom�tr�. Si le r�sultat des deux mesures divergeait, le cas �tait annul� automatiquement par le radar. S'agissant de la mesure par scanner, l'expert a exclu tout facteur de perturbation ext�rieur. Se pronon�ant ensuite sur la seconde m�thode, l'expert a lui-m�me proc�d� au calcul de la vitesse de X.________ sur la base de la distance parcourue (35,40 m�tres � 50 cm) durant le temps �coul� entre les deux photographies (1,086 seconde). Partant, la vitesse s'�levait � 117,4 km/h � 1,7 km/h, r�sultat qui concordait avec celui du scanner.
B.c.�Le 11 mars 2014, le Tribunal de police a proc�d� � une inspection locale en la pr�sence de A.________. L'expert a d�sign� les deux points entre lesquels il avait mesur� la distance parcourue par X.________. Selon une mesure effectu�e s�ance tenante � la chevilli�re par la gendarmerie, la distance parcourue par celui-ci entre les deux points �tait de 34,80 m�tres � 50 centim�tres.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre le jugement cantonal. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, principalement � sa r�forme en ce sens qu'il est condamn� pour violation simple des r�gles de la circulation routi�re � une amende fix�e � dire de justice. Subsidiairement, il requiert le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants et pour qu'une nouvelle expertise soit confi�e � une autorit� neutre.
Le recourant conteste l'appr�ciation faite par la cour cantonale de l'expertise et, partant, des faits. Il invoque �galement une violation de la pr�somption d'innocence.
1.1.�Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire dans la constatation des faits (sur la notion d'arbitraire: ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18 s. et 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.). Ce grief se confond, par ailleurs, avec celui de violation de la pr�somption d'innocence en tant que ce dernier porte sur l'appr�ciation des preuves (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41). La recevabilit� de tels griefs, ainsi que de ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel, suppose l'articulation de critiques circonstanci�es (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 105), claires et pr�cises, r�pondant aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Les critiques appellatoires sont, en particulier, irrecevables (cf. ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
�Comme tous les autres moyens de preuve, les expertises sont soumises � la libre appr�ciation du juge. Celui-ci ne peut cependant pas s'�carter d'une expertise sans motifs pertinents. Il doit examiner, en se fondant sur les autres moyens de preuve administr�s et sur les arguments des parties, si de s�rieuses objections font obstacle au caract�re probant des conclusions de l'expertise. En se fondant sur une expertise non concluante, le juge peut tomber dans l'arbitraire (ATF 136 II 539 consid. 3.2 p. 547 s.). Tel peut �tre le cas si l'expert n'a pas r�pondu aux questions pos�es, si ses conclusions sont contradictoires ou si, de toute autre fa�on, l'expertise est entach�e de d�fauts � ce point �vidents et reconnaissables, m�me sans connaissances sp�cifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer. Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de v�rifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa t�che se limite bien plut�t � examiner si l'autorit� pr�c�dente pouvait, sans arbitraire, se rallier au r�sultat de l'expertise (arr�t 9C_717/2011 du 25 juin 2012 consid. 5.1).
1.2.�La cour cantonale a consid�r� qu'il n'y avait pas lieu de s'�carter de l'expertise, d�s lors qu'elle �tait claire, fiable, convaincante et qu'elle ne comportait aucune contradiction. Elle a ainsi retenu que, d'apr�s la mesure du scanner, le recourant avait circul� � une vitesse de 115 km/h apr�s d�duction de la marge de s�curit� de 4 km/h conform�ment aux prescriptions de l'OOCCR-OFROU (Ordonnance de l'OFROU concernant l'ordonnance sur le contr�le de la circulation routi�re, RS 741.013.1). D'apr�s la mesure par distance, le recourant avait circul� � une vitesse de 117,4 km/heure.
1.3.�Le recourant objecte que le METAS, qui a proc�d� � l'expertise, manque d'objectivit� puisqu'il s'agit de l'organisme charg� d'effectuer le calibrage, le contr�le et la certification des radars de la police. Partant, il requiert qu'une nouvelle expertise soit confi�e � une autorit� neutre.
La cour cantonale a retenu qu'il ne r�sultait pas du jugement du Tribunal de police que le recourant avait requis, lors de d�bats de premi�re instance, la r�cusation de l'expert. Par ailleurs, il avait express�ment renonc� � la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise. Par cons�quent, il �tait forclos, en vertu du principe de la bonne foi, � invoquer un manque d'impartialit� ou d'ind�pendance de l'expert nomm� et � requ�rir une nouvelle expertise. En tant que le recourant ne se d�termine pas sur le prononc� d'irrecevabilit� de son grief en proc�dure d'appel, il ne d�montre pas en quoi les consid�rations cantonales seraient contraires au droit et ne satisfait pas aux exigences de motivation pr�vues par l'art. 42 al. 2 LTF. Le grief est irrecevable.
1.4.�Le recourant soutient que le syst�me " pre-safe " (ndlr: syst�me de d�tection anticip�e des risques d'accident) dont �tait �quip� son v�hicule a perturb� le radar�
Traffic Observer. A l'appui de son grief, il fait valoir que le t�moin B.________, �lectronicien de profession, avait indiqu� qu'on ne pouvait pas exclure qu'un radar soit sensible dans un domaine perturb�.
La cour cantonale a retenu que l'expert, confront� au t�moin, avait expos� de mani�re claire et pr�cise les motifs pour lesquels il fallait s'�carter du raisonnement de celui-ci. Ainsi, c'�tait pr�cis�ment pour �viter tout risque d'erreur que le�
Traffic Observer�proc�dait � deux mesures de vitesse ind�pendantes l'une de l'autre, par des m�thodes diff�rentes. Partant, la cour cantonale pouvait sans arbitraire s'y rallier. Pour le surplus, lorsque le recourant se r�f�re aux courriers du Centre C.________ (pi�ce 34/2) et d'un professeur de l'�cole D.________ (pi�ce 25) pour faire valoir que des essais sur place �taient n�cessaires pour exclure tout facteur de perturbation, il s'�carte de mani�re inadmissible du jugement attaqu� qui ne contient aucune constatation de cet ordre. Au vu de ce qui pr�c�de, le recourant ne d�montre pas, par sa critique, en quoi l'appr�ciation de la fiabilit� du radar fond�e sur l'expertise r�alis�e par le METAS serait insoutenable. Le grief est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
1.5.�Le recourant all�gue que la cour cantonale aurait d� tenir compte d'un exc�s de vitesse de 113,7 km/h, calcul� par le Tribunal de premi�re instance sur la base d'une distance parcourue de 34,30 m�tres (34,80 m�tres moins 50 cm; cf.�
supra�consid. B.c). De cette vitesse, d�s lors qu'elle �tait le r�sultat d'un calcul al�atoire, il fallait encore d�duire la marge de s�curit� de 6 km/h pr�vue � l'art. 8 let. e ou f OOCCR-OFROU. Partant, son exc�s de vitesse �tait inf�rieur � 30 km/h, de sorte qu'il ne pouvait �tre condamn� que pour violation simple des r�gles de la circulation routi�re (art. 90 ch. 1 LCR).
1.5.1.�Conform�ment � l'art. 106 al. 1 LCR, le Conseil f�d�ral arr�te les prescriptions n�cessaires � l'application de cette loi et d�signe les autorit�s f�d�rales comp�tentes pour son ex�cution. Il peut autoriser l'Office f�d�ral des routes (OFROU) � r�gler les modalit�s. En application de cette d�l�gation de comp�tence, le Conseil f�d�ral a �dict� l'ordonnance du 28 mars 2007 sur le contr�le de la circulation routi�re (OCCR; RS 741.013). Conform�ment � l'art. 9 al. 2 OCCR, pour les contr�les effectu�s � l'aide de moyens techniques, l'OFROU fixe, en accord avec l'Office f�d�ral de m�trologie, les modalit�s d'ex�cution et la proc�dure qui s'y rapporte (let. a) ainsi que les exigences li�es aux syst�mes et aux genres de mesures et les marges d'erreur inh�rentes aux appareils et aux mesures (let. b). L'OFROU a �dict�, le 22 mai 2008, l'OOCCR-OFROU. L'art. 8 OOCCR-OFROU pr�cise les marges de s�curit� qui doivent �tre d�duites de la vitesse mesur�e.
En application de la jurisprudence constante du Tribunal f�d�ral, le cas est objectivement grave (art. 90 ch. 2 LCR), c'est-�-dire sans �gard aux circonstances concr�tes, en cas de d�passement de la vitesse autoris�e de 30 km/h ou plus hors des localit�s (ATF 132 II 234 consid. 3.2 p. 238; 124 II 259 consid. 2b p. 261 ss).
1.5.2.�Le recourant proc�de � une lecture erron�e de l'art. 8 OOCCR-OFROU. Cette disposition, � l'instar de l'art. 9 al. 2 let. b OCCR, laisse en effet appara�tre que les marges de s�curit� qui y sont mentionn�es visent � palier la marge d'erreur inh�rente aux appareils de contr�le de la vitesse. En l'occurrence, m�me si l'on devait retenir, au b�n�fice du doute, la vitesse de 113,7 km/h calcul�e par le Tribunal de police, il ressort du jugement querell� que cette vitesse proc�de d'un calcul bas� sur la mesure de la distance parcourue durant le laps de temps �coul� entre deux photographies, mesure qui tient d�j� compte d'une marge d'incertitude de � 50 cm (jugement entrepris, p. 8). D�s lors, contrairement � ce que soutient le recourant, l'art. 8 OOCCR-OFROU ne s'applique pas dans le cas d'esp�ce. Au demeurant, le Tribunal de police a tranch� en faveur du recourant en ayant d�duit, lors de son calcul, la marge d'incertitude de 50 cm puisqu'il a pris comme base de calcul une distance parcourue de 34,30 m�tres. Partant, quoiqu'en dise le recourant, il ne peut rien tirer en sa faveur du fait que la mesure de vitesse � laquelle s'est livr� le tribunal de premi�re instance lui est l�g�rement plus favorable. En tenant compte de cette marge de s�curit� de � 50 cm, le calcul de la distance et son incidence sur la vitesse n'est en effet gu�re diff�rent, que l'on se fonde sur le rapport d'expertise (35,40 m�tres � 50 cm; art. 105 al. 2 LTF) ou la distance relev�e lors de l'inspection locale (34,80 m�tres � 50 cm). Mal fond�, son grief doit �tre rejet�.
1.6.�Pour le surplus, il ne sera pas entr� en mati�re sur les critiques purement appellatoires du recourant ou sur celles qui s'opposent, sans autre motivation, aux constatations cantonales (cf. art. 105 al. 1 et 106 al. 2 LTF). Il en va ainsi lorsque le recourant r�sume la proc�dure cantonale (recours, p. 3 � 5), lorsqu'il sugg�re que l'expert para�t admettre, s'agissant de la validit� du syst�me de contr�le radar, qu'on ne peut avoir de certitude absolue (recours, p. 5) ou encore lorsqu'il all�gue que les deux mesures auxquelles proc�de le radar ne sont pas ind�pendantes l'une de l'autre d�s lors qu'elles ont le temps comme base commune (recours, p. 8). Enfin, dans la mesure o� le recourant se r�f�re � plusieurs reprises � l'appr�ciation des juges de premi�re instance, il perd de vue que la cour d'appel cantonale dispose d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit (cf. art. 398 al. 2 CPP). C'est ainsi en vain qu'il cite le jugement de premi�re instance pour contester les faits retenus et l'appr�ciation de ceux-ci.
1.7.�Au vu de ce qui pr�c�de, la cour cantonale pouvait consid�rer sans arbitraire, sur la base de l'expertise, de son compl�ment et de l'inspection locale, qui a permis de v�rifier les calculs et l'application de la seconde m�thode, que la mesure radar de la vitesse du recourant �tait fiable. Elle n'a ainsi pas viol� la pr�somption d'innocence.
En d�finitive, le recourant s'est rendu coupable d'une violation grave des r�gles de la circulation routi�re, peu importe que l'on retienne une vitesse de 115 km/h - marge de s�curit� d�duite - constat�e par la mesure scanner du radar, de 117,4 km/h calcul�e par l'expert ou de 113,7 km/h calcul�e sur la base de l'inspection locale. Pour le surplus, la faible diff�rence de vitesse de ces trois mesures ne joue aucun r�le sur la fixation de la peine, le recourant n'en tirant au demeurant aucun argument.
Le recourant ne conteste pas avoir franchi une ligne de s�curit�. En revanche, il reproche � l'autorit� cantonale de ne pas �tre entr�e en mati�re sur son grief de violation de l'art. 90 ch. 2 LCR en lien avec le franchissement d'une ligne de s�curit�, alors m�me qu'il y avait consacr� deux pages dans sa d�claration d'appel motiv�e. On comprend de son grief qu'il invoque un d�ni de justice formel.
2.1.�Selon la jurisprudence, commet un d�ni de justice formel et viole l'art. 29 al. 1 Cst. l'autorit� qui ne statue pas ou n'entre pas en mati�re sur un recours ou un grief qui lui est soumis dans les formes et d�lai l�gaux, alors qu'elle �tait comp�tente pour le faire (ATF 135 I 6 consid. 2.1 p. 9; 134 I 229 consid. 2.3 p. 232).
2.2.�Outre le fait qu'il est douteux que son grief soit recevable sous l'angle de l'art. 106 al. 2 LTF, d�s lors que le recourant n'invoque aucune garantie constitutionnelle, il est de toute fa�on infond�. La cour cantonale a en effet jug� que " l'appelant a poursuivi sa manoeuvre de d�passement d'un motocycle et d'une voiture sur un tron�on o� les voies de circulation sont s�par�es par une ligne de s�curit�, justifi�e par un dos d'�ne qui masque la visibilit�. L'appelant a ainsi cr�� un s�rieux danger pour la s�curit� d'autrui " (jugement entrepris, p. 14 consid. 4.3). Aussi succincts qu'ils soient, ces motifs excluent l'omission reproch�e � l'autorit� cantonale. Par ailleurs, le recourant ne saurait rien tirer en sa faveur lorsqu'il all�gue qu'il n'a g�n� aucun autre usager par sa manoeuvre, � savoir qu'il n'a cr�� aucune mise en danger concr�te. Il introduit de la sorte des faits non constat�s par l'autorit� cantonale, sans pour autant former un grief recevable sous l'angle de l'art. 106 al. 2 LTF pour �tablir que ceux-ci auraient �t� arbitrairement omis. Au demeurant, de jurisprudence constante, le franchissement d'une ligne de s�curit� constitue, du point de vue objectif, une violation grave des r�gles de la circulation routi�re en raison du danger notoirement important qu'elle comporte pour la s�curit� du trafic et, en particulier, des usagers de la route circulant en sens inverse (arr�t 6B_193/2012 du 12 juillet 2012 consid. 3; ATF 136 II 447 consid. 3.3 p. 452 s.; 119 V 241 consid. 3d/bb p. 247).
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�. Le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).

References: art. 97
 ATF 
 ATF 
 art. 105
 art. 105
 art. 398
 ATF