Source: http://www.toacfff.fr/reglement-interieur/
Timestamp: 2019-10-15 12:30:46+00:00

Document:
Règlement Intérieur » TOAC FFF
Chapitre 1: CESSIONS GENERALES
Le Club is Soumis aux regulations généraux de la Fédération Française de Football. Son numéro d’affiliation is: 505.890
Art. 1: Tout licencié au club à Etats se engagent acception DANS SON intégralité le présent regulation et à le signataire.
Art. 2: Le Bureau Gère les actions Du Club sous l’Autorité du Président.
Art. 3: Le Président ous Toute personne mandatée par lui, is seul habilité à communicate aux médias des informations concerning le club. Toute utilisation du nom du Club (publicité, le site internet, manifestation …) ne se Pourra faire sans l’accord du bureau.
Art. 4: Dirigeants, entraineurs, Éducateurs, Joueurs, Responsables et accompagnateurs d’EQUIPES doivent obligatoirement Être Titulaires D’une licence après approbation du gave bureau. Aucune licence ne SERA etablie Tant que, le joueur, les parents SES OÜ Représentants Legaux, n’auront pas Versé la cotisation, REMPLI le dossier d’inscription et La fiche de Renseignements.
Art. 5: Le Renouvellement des licences et le règlement de la cotisation s’effectuent à la fin de each saison (mai / juin). Tout Renewal Effectué après this period exposer le licencié à sa non qualification en correspondre ous à sa non réinscription au club. Le prix de la cotisation is fixed le Bureau. Pour les enfants d’Éducateurs, la cotisation is gratuite.
Art. 6: En débuts de saison, en jeune et classée Très jeunes, juin Réunion with les parents , sérums where will be Organisée les grandes lignes exposées de la saison. Une occasion this les licences distribuées Seront.
Art. 7: Tous les Joueurs évoluant sous les couleurs du TOAC Football FFF et CE Quelle Que Soit la catégorie, doivent Être licenciés au club et ne PEUVENT en Aucune Façon Participer aux compétitions Dans Laquelle le Club is engagé sous juin licence Autre Que Celle Déterminant their identité .
Art. 8: Tout licencié au club NE may Prendre engagement de l’ ONU Avec ou sans club de non AUTRE Avoir le Président Informé OÜ Avoir l’aval du Responsable Technique des Jeunes, versez la section Jeunes et Seniors du Responsable versent les aînés de la section La.
Art. 9: L’utilisation de non Joueurs licenciés au TOAC Football FFF Pourra Être acceptée par le Bureau ous par le Responsable de l’Ecole de Football (UNIQUEMENT versez les catégories le concerning) Dans le cadre de la mise à l’essai LORs d ‘ match de non amical ous d’ONU tournoi, sous la responsabilité du joueur Seule, ous de Ses parents , et (ou) rEPRESENTANTS juridique, versez mineur non. Le TOAC Football FFF, DANS CE CAS LA, acceptera Que Le joueur d’ utiliser les installations et les équipements, DANS LE respecter du Règlement Intérieur.
Art. 10: Un Dirigeant UO ONU Educateur Sie démissionne de Ses fonctions, SES perd de Tous droits au sein du Club et les Etats se engagent à remettre sous huitaine Tous les Equipements et documents en sa possession concerning le club.
Art. 11: En toutes Circonstances espionnent licencié au club en is the representative, il lui Appartient d’Avoir un comportement et Une tenue irréprochables.
Art. 12: Une commission de discipline composée: du Président OÜ Toute personne le representative, du responsable de la catégorie concernée (ou Du aînés responsable), de l’Entraîneur ous de l’éducateur responsable du joueur et du capitaine de l’équipe, HNE chargée de tout fait Traiter ous dysfonctionnement graves n’ayant pu Être regle en interne de la catégorie.
Art. 13:. Chaqué Réunion de commission fait l’objet d’un compte Tarifs rendu porté à la Connaissance des Personnes intéressées
Art. 14: Tout Dirigeant Mandat versez representer le Club aux réunions Extérieures (Ligue, Fédération, District Mairie Etc ….), En faire Doït Compte non rendu Écrit OÜ verbal au Président et au Secrétaire.
Chapitre 2: DISPOSITIONS PARTICULIERES AUX PARENTS JOUEURS, ENTRAINEURS, Educateurs ET PARENTS
Art. 1: Tout Joueur licencié is Tenu de se faire examinateur LORs de la visite médicale. Le médecin signataire obole, dateur et tamponner la licence du joueur. Si non Problème médical survenait au cours de la saison, le Club se déchargerait De toute responsabilité si this article ne etait pas respectée. Il is Demandé aux parents , de signaleur à l’éducateur tout treatment, indication contre ous allergie concerning their enfant.
Art. . 2: Il is Fourni à tous les Joueurs non calendrier des entraînements Hébergements et des compétitions comportant les cordonnées de l’encadrement Qui les relates
Art.3: Tout Joueur licencié Doït se Tenir à la disposition du Club en acceptante:
– Le calendrier des entraînements Hébergements Fixé par les entraineurs.
– Le choix fait pair les entraineurs Pour la composition des Équipes.
– Les CONTRAINTES Imposées par les compétitions Dans le club Lesquelles is engagé.
Art. 4: Tout joueur Doit honorer les convocations d’entrainement et le match. En Cas d’empêchement, le joueur l’obole avertir Entraîneur ou L’éducateur le plus de RAPIDEMENT possible.
Art. 5: Les Éducateurs are Seuls habilités à auswählen si non joueur obole évoluer Dans l’juin ous the other des Equipes de la catégorie. Tout refus of this choix Pourra Être sanctionné. En Cas de litige, la décision appartiendra à la commission de discipline et à Qui statuera au Bureau défaut.
Art. 6: Tout joueur absent ous en retard à l’Entraînement sans raison valable is passible d’Une sanction.
Art. 7: Tout Joueur obole en Déplacement Rester à la disposition de l’Entraîneur. Il ne may lâcheur le groupe sans autorisation sous peine de se voir sanctionné.
Art. 8: Tout joueur s’interdit de formuler des CRITIQUES A l’Egard des arbitres, de Ses coéquipiers, des Joueurs de l’équipe adverse. L’Entraîneur is le seul habilité à Juger de l’Opportunité d’intervention juin.
Art. 9: Tout Joueur Doït les acception de l’arbitre des décisions sans Aucune protestation et keep juin l’ attitude irréprochable. Se il a d’observation à formuler de juin, c’est par l’intermédiaire de fils capitaine Qui a qualité de seul verser Intervenir Auprès du directeur de jeu.
Art. 10: Tout joueur est Couleur Tenu de Prendre Soin des installations mises à votre disposition en sa par le club de ous les Collectivités. Toute dégradation volontaire implique la responsabilité de fils auteur ous Du juridique responsable.
Art. 11: Tout Joueur blessé same légérement Doït Immédiatement, en Aviser l’Entraîneur et le Secrétaire du club, et se faire par l’ examinateur non médecin. Dans le Cas de à this règle au manquement, le Club ne can be responsable de Subi par Quelque préjudice l’galvaudé.
Art. 12:. Tout Joueur ne may Reprendre après blessure fils activité sportive sans l’Avis du médecin et après Avoir Informé fils et le Secrétaire Entraîneur du club de la décision de reprise
Art. 13:. Tout Joueur Doit porter les vêtements Fournis par le Club LORs des manifestations sportives (matchs, tournois …)
Art. 14: Tout Joueur Mandat versez assureur non encadrement à l’école de foot Doït Assumer sa Tâche Avec assiduité. Tout empêchement de sa Nécessite l’ information de juin partie au Responsable de l’équipe concernée versez Pouvoir pallier this carence.
Art. 1: Les Objectifs du Club de DÉTERMINE Sont, en accordance with les Responsables techniques, par le Bureau.
Art. 2: Les entraineurs et Educateurs d’Equipes de jeunes Sont nommés par le Bureau, sur proposition du Responsable Technique et Administratif des DU Responsable jeunes.
Art. 3: Tout Entraîneur et Educateur a verser mission d’inculquer la Connaissance technique à l’équipe Qui lui was confiée in the cadre du Plan d’action mis en lieu par le Responsable Technique des Jeunes et adopted par le Bureau.
Art. 4: Tout Entraîneur et Educateur Doit Être par fils non comportement exemple verser les Joueurs Qui sont sous fils authority. Il a en chargent les JOUEURS Jusqu’a Leur récupération Par les parents.
Art. 5: Tout Entraîneur et Educateur Doït sanctionner lui-même ous Demander juin sanction à fils Responsable Technique de la catégorie, contre tout acte d’indiscipline d’ONU Joueur. Verser des Faits ainsi que des tombes, la commission de discipline can be saisie.
Art. 6: Tout Entraîneur et Educateur Doït après each match de :
– Ranger les licences Dans le Prévu locale
– Communiquer le Résultat du correspondre au Secrétaire du au club , plus Tôt
– provide les Justificatifs des par la rencontre au Trésorier expenditure occasionnées.
Art. 7: Tout Entraîneur et Educateur is garant des EQUIPEMENTS Donnés à fils équipe par le club. Appartient de Il Lui de Prendre Toutes Les cessions nécéssaires verser bureaux de Qué EQUIPEMENTS RESTENT la propriété du club. L’ensemble des équipements doivent Être Restitue en fin de saison.
Art. 8: Les Éducateurs with the aval du Bureau, Ont la charge de le Recruter 2 Dirigeants (assistants OU Éducateurs) À qui le club de licence établira de juin verser l’secouriste LORs des rencontres (juge de touche, REMPLIR la feuille de jeu) ous LORs des entraînements Hébergements .
art. 9:. Les Éducateurs Dont le Club une formation Financé la verser l’obtention de diplômes Fédéraux ous d’Etat, s’engagent à keeping Moins 3 ans au sein du club oubien à inverseurs de les frais de formation à this this same Club
Art . 10: Les Educateurs ous ENTRAINEURS are Tenus d’assisteur aux meetings planifiées technique par le responsable. Politique et actions techniques, bilan sportif régulier, Compte rendu des Réunions du Bureau et des questions Diverses Seront abordés LORs de CES meetings.
Art. 11: Les entraineurs de l’ unité d’organisation Les Ont Besoin des parents , verser les enfants Accompagner LORs des Déplacements. Il is Demandé aux parents , de JOUEURS de Participer activement à transport CE et de s’enquérir si le Nombre de Voitures is reasonable lorsqu’ils laissent their enfant au stade.
Art. 12: des Déplacements les les Lors Propriétaires de Véhicules ne devront pas accepteur d’aller au-delà du seuil authorized assurance their nominale verser transporteur les enfants. Le TOAC Football FFF déclinant Toute responsabilité si this règle Ne est pas respectée. LORs d’Un long Déplacement (supérieur à 100 KM aller-retour) Une indemnité versée aux Pourra Être les parents Utilisant their vehicle.
Art. 13: Les parents , Qui n’assisteront pas aux rencontres et de their entraînements Hébergements enfants (à domicile ous en Déplacement) devront Être sur les horaires ponctuels verser their récupération. En Cas de retard, il is indispensable de Prévenir l’éducateur. A défaut, l’enfant Pourra Être amene au Commissariat de police le plus de proche.

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13

Art. 14

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Art. 13