Source: http://www.ec.gc.ca/ese-ees/default.asp?lang=Fr&n=8A598C49-1
Timestamp: 2020-05-30 05:07:48+00:00

Document:
Environnement et Changement climatique Canada - DSAR ERC et TTC
Ébauche d'évaluation préalable Substances jugées comme étant peu préoccupantes au moyen de l'approche de la Classification du risque écologique des substances organiques et de l'approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances
(Format PDF - 265 KB)
2.1 Risque d'effets nocifs pour l'environnement
2.2 Risque d'effets nocifs pour la santé humaine
3. Résumé des résultats de l'évaluation préalable
Annexe A. Substances relevées par les approches de la CRE et du SPT et visées par la présente évaluation préalable
Figure 3-1. Groupement des résultats des approches de la CRE et du SPT
Tableau A-1. Classifications établies par l'approche de la CRE des 74 substances visées par la présente évaluation préalable
Tableau A-2. Valeurs du SPT, estimations de l'absorption dans l'environnement et estimations de l'exposition directe pour les 74 substances visées par la présente évaluation préalable
En vertu des articles 68 ou 74 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement 1999 (LCPE), les ministres de l'Environnement et de la Santé ont procédé à une évaluation préalable de 74 substances. Ces substances ont été jugées prioritaires pour une évaluation, car elles satisfont aux critères de catégorisation du paragraphe 73(1) de la LCPE ou ont été déclarées d'intérêt prioritaire en raison de préoccupations liées à la santé humaine ou l'environnement.
Les risques pour l'environnement associés aux substances visées par la présente évaluation ont été caractérisés au moyen de l'approche de la classification du risque écologique des substances organiques (CRE). Il s'agit d'une approche basée sur le risque qui tient compte de plusieurs paramètres utilisés pour évaluer à la fois le danger et l'exposition dans le but de classer le risque en fonction du poids de la preuve. Les profils de danger principalement basés sur des paramètres liés au mode d'action toxique, à la réactivité chimique, à des seuils de toxicité interne dérivés du réseau trophique, à la biodisponibilité et à l'activité biologique et chimique sont établis. Les paramètres pris en compte pour dresser les profils d'exposition sont notamment le taux d'émission potentielle, la persistance globale et le potentiel de transport à grande distance. À l'aide d'une matrice de risques, un niveau de préoccupation, c'est-à-dire faible, modéré ou élevé, est assigné aux substances suivant leur profil de danger et d'exposition. Sur les 640 substances examinées à l'aide de cette approche, 548 ont été jugées modérément ou faiblement préoccupantes pour l'environnement et ne nécessitent aucune évaluation approfondie pour le moment.
Les risques pour la santé humaine associés aux substances visées par la présente évaluation ont été caractérisés au moyen de l'approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances. L'approche du SPT permet d'établir la valeur seuil de l'exposition humaine à une substance chimique en dessous de laquelle la probabilité d'un risque pour la santé humaine est faible. Cette approche a permis d'évaluer 237 substances pour lesquelles l'exposition de la population générale devrait être limitée. Il a aussi été déterminé que 89 substances présentent une estimation d'exposition inférieure au SPT et sont considérées peu préoccupantes pour la santé humaine, compte tenu des niveaux actuels d'exposition.
Après avoir groupé les résultats de l'approche de la CRE et de l'approche du SPT, un sous-ensemble de 74 substances qui ont été jugées peu préoccupantes autant pour la santé humaine que pour l'environnement a été obtenu. Dans le cas des substances restantes (c.-à-d. celles jugées faiblement préoccupantes pour l'environnement par l'approche de la CRE ou faiblement préoccupantes pour la santé humaine par l'approche du SPT, mais pas les deux catégories ensemble), les conclusions seront tirées lors d'évaluations ultérieures.
Compte tenu de tous les éléments de preuve disponibles exposés dans la présente ébauche d'évaluation préalable, les 74 substances de l'annexe A présentent un faible risque d'effets nocifs sur les organismes et sur l'intégrité globale de l'environnement. Il est proposé de conclure que ces 74 substances ne satisfont pas aux critères énoncés aux l'alinéas 64a) ou b)de la LCPE, car elles ne pénètrent pas dans l'environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions de nature à avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou sur la diversité biologique, ou à mettre en danger l'environnement essentiel pour la vie.
Compte tenu des renseignements dont le présent document fait état, il est proposé de conclure que les 74 substances de l'annex A ne satisfont pas aux critères de l'alinéa 64c)de la LCPE, car elles ne pénètrent pas dans l'environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions de nature à constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaines.
Il est donc suggéré de conclure que ces 74 substances ne satisfont à aucun des critères énoncés à l'article 64 de la LCPE.
En vertu des articles 68 et 74 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement 1999 (LCPE) (Canada, 1999), les ministres de l'Environnement et de la Santé ont procédé à l'évaluation préalable de 74 substances afin de déterminer si ces substances présentent ou peuvent présenter un risque pour l'environnement ou la santé humaine. Les substances ont été considérées comme prioritaires pour une évaluation, car elles satisfont aux critères de catégorisation du paragraphe 73(1) de la LCPE ou ont été déclarées d'intérêt prioritaire en raison de préoccupations pour la santé humaine ou l'environnement (ECCC, SC [modifié 2007]).
Deux documents sur l'approche scientifique, la Classification du risque écologique (CRE) des substances organiques (ECCC, 2016a) et l'Approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances (SC, 2016) ont été publiés en 2016. La présente ébauche d'évaluation préalable tient compte des résultats de ces deux documents.
Les risques pour l'environnement associés aux substances visées par la présente évaluation ont été caractérisés par l'approche de la CRE (ECCC, 2016a). Cette approche permet de décrire le danger posé par une substance à l'aide de paramètres clés, c'est-à-dire le mode d'action toxique, la réactivité chimique, les seuils de toxicité interne dérivés du réseau alimentaire, la biodisponibilité et l'activité chimique et biologique, et prend en considération l'exposition éventuelle des organismes dans les milieux terrestre ou aquatique sur la base de facteurs comme le taux d'émission potentielle, la persistance globale et le potentiel de transport atmosphérique à grande distance. Les différents éléments de preuve sont combinés pour que soient cernées les substances qui méritent une évaluation plus approfondie des risques d'effets nocifs pour l'environnement ou qui sont associées à une faible probabilité d'effets nocifs sur l'environnement.
Les risques pour la santé humaine associés aux substances visées par la présente évaluation ont été caractérisés au moyen de l'approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SC, 2016). L'approche du SPT a été appliquée aux substances pour lesquelles on prévoit une exposition limitée dans la population générale. L'approche permet d'établir une valeur seuil de l'exposition humaine en dessous de laquelle la probabilité d'un risque pour la santé humaine est faible pour une substance chimique donnée. Pour chaque substance, on a comparé l'estimation de l'exposition à la valeur du SPT assignée pour relever les substances peu susceptibles de nuire à la santé humaine.
Dans la présente ébauche d'évaluation préalable, les conclusions proposées visent les substances jugées peu susceptibles de nuire à la santé humaine et à l'environnement.
Le présent document a été préparé par le personnel des programmes d'évaluation des risques de la LCPE de Santé Canada et d'Environnement et Changement climatique Canada, et tient compte des données d'autres programmes de ces ministères. Les documents sur l'approche scientifique « Approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique pour certaines substances » et « Classification du risque écologique des substances organiques » ont été soumis à un examen externe par des pairs spécialistes. Susan Felter (Proctor & Gamble), Mitch Cheeseman (Steptoe & Johnson), Susan Barlow (consultante en évaluation du risque et en toxicologie) et Krul Lisette (TNO, Organisation néerlandaise de recherche scientifique appliquée) ont émis des commentaires sur l'approche fondée sur le SPT. Le Dr Jon Arnot (d'Arnot Research and Consulting, ARC) et M. Geoff Granville (de GCGranville Consulting Corp.) ont formulé des commentaires sur les parties techniques du document sur la CRE. En outre, les deux documents sur l'approche scientifique ont fait l'objet d'une période de consultation du public de 60 jours dans le but de recevoir des commentaires. Bien que des commentaires externes aient été pris en considération, Santé Canada et Environnement et Changement climatique Canada assument la responsabilité du contenu final et des résultats de l'ébauche d'évaluation préalable.
La présente ébauche d'évaluation préalable s'appuie sur des renseignements essentiels permettant de déterminer si les substances satisfont aux critères énoncés à l'article 64 de la LCPE. Pour ce faire, les renseignements scientifiques ont été examinés et pris en compte en fonction de la force probante de la preuve et du principe de précautionNote de bas de page 1. Dans le présent document, nous présentons ces renseignements essentiels et les éléments sur lesquels se fonde la conclusion proposée.
Les risques pour l'environnement associés aux substances visées par la présente évaluation ont été caractérisés à l'aide de l'approche de la CRE (ECCC, 2016a). Il s'agit d'une approche fondée sur le risque qui tient compte de plusieurs paramètres permettant d'évaluer le danger et l'exposition en fonction de la pondération de divers éléments de preuve, et qui vise à classer le risque. Les divers éléments de preuve sont rassemblés pour que l'on puisse distinguer les substances présentant une puissance faible ou élevée, et un risque d'exposition faible ou élevé dans divers milieux. Cette approche permet de réduire l'incertitude globale liée à la caractérisation des risques, contrairement à une approche reposant sur un seul paramètre mesuré dans un seul milieu (p. ex. CL50). Un résumé de l'approche est présenté ci-dessous; l'approche est décrite en détail dans le document sur la CRE (ECCC, 2016a).
Des données sur les propriétés physico-chimiques, le devenir (demi-vie chimique dans divers milieux et biotes, coefficient de partition, bioconcentration dans les poissons), l'écotoxicité aiguë chez le poisson et les volumes des substances chimiques importées ou fabriquées au Canada ont été colligées à partir de publications scientifiques, des bases de données empiriques disponibles (p. ex. la boîte à outils RQSA de l'OCDE) et des réponses aux enquêtes menées en vertu de l'article 71 de la LCPE. Des données à partir de la relation quantitative structure-activité (RQSA) ou des modèles du devenir du bilan massique ou de la bioaccumulation ont été produites. Ces données ont été utilisées comme intrants dans d'autres modèles de bilan massique ou pour compléter les profils de danger des substances et d'exposition à ces dernières.
Les profils de danger principalement basés sur des paramètres liés au mode d'action toxique, à la réactivité chimique, à des seuils de toxicité interne dérivés du réseau trophique, à la biodisponibilité et à l'activité chimique et biologique ont été établis. Les profils d'exposition ont aussi été élaborés à l'aide de plusieurs paramètres, soit le taux d'émission potentielle, la persistance globale et le potentiel de transport à grande distance. Les profils de danger et d'exposition ont été comparés aux critères de décision afin de classer le danger de chaque substance organique et le risque d'exposition à celle-ci comme étant faibles, moyens ou élevés. Des règles supplémentaires ont été appliquées (p. ex. cohérence de la classification, marge d'exposition) pour améliorer les classifications préliminaires de danger et d'exposition.
Une matrice de risques a été utilisée pour classer le risque potentiel associé à chaque substance comme étant faible, modéré ou élevé, suivant la classification du danger et de l'exposition. Les classifications du risque potentiel obtenues par l'approche de la CRE ont subi une vérification en deux étapes. La première étape consistait à modifier à la baisse la classification du risque (qui passe de modéré ou élevé à faible) des substances présentant une faible estimation du taux d'émission dans l'eau après le traitement des eaux usées, ce qui représente un faible risque d'exposition. La deuxième étape consistait à revoir les résultats de classification faibles à la lumière de scénarios de risque relativement prudents à l'échelle locale (c.-à-d. dans la zone à proximité du point de rejet) conçus pour protéger l'environnement, afin de déterminer si la classification du risque potentiel devrait être reclassée à un niveau supérieur.
La CRE est une approche pondérée qui vise à réduire au minimum le risque d'une classification supérieure ou inférieure du danger, de l'exposition et du risque subséquent. Les approches équilibrées utilisées pour réduire les incertitudes sont décrites en détail dans le document d'ECCC (2016a). Dans ce qui suit, nous décrivons deux des domaines d'incertitude les plus importants. Des valeurs de toxicité aiguë empiriques ou modélisées erronées peuvent entraîner un changement de classification du risque, en particulier dans le cas des paramètres liés à des valeurs de résidus dans les tissus (p. ex. mode d'action toxique), dont un grand nombre sont des valeurs prédites à partir de modèles de QSAR. Toutefois, l'incidence de ce type d'erreur est atténuée par le fait qu'une surestimation de la létalité médiane donnera une valeur prudente (protectrice) de résidus dans les tissus qui servira à l'analyse critique des résidus corporels. L'erreur due à une sous-estimation de la toxicité aiguë sera atténuée par le recours à d'autres paramètres de risque, tels que le profil structurel du mode d'action, la réactivité et/ou l'affinité de liaison à l'estrogène. Les changements ou les erreurs touchant les quantités chimiques peuvent conduire à des classifications différentes de l'exposition, la classification de l'exposition et du risque étant très sensible au taux d'émission et aux quantités utilisées. Les classifications obtenues au moyen de l'approche de la CRE reflètent donc l'exposition et le risque au Canada, compte tenu des quantités vraisemblablement utilisées actuellement, mais pourraient ne pas rendre compte des tendances futures (voir tableau A-1).
Les données essentielles et les facteurs pris en compte pour produire les profils et les classifications de l'exposition, du danger et du risque pour l'environnement propres aux substances ainsi que la détermination d'un besoin éventuel d'assurer le suivi des futurs modes d'utilisation sont présentés dans le document d'ECCC (2016b).
Les risques pour la santé humaine associés aux substances visées par la présente évaluation ont été caractérisés par l'approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SC, 2016). Conformément à l'approche, un arbre de décision a été utilisé pour assigner à une substance donnée une valeur seuil d'exposition chez l'humain en fonction de ses caractéristiques chimiques structurelles et de données de génotoxicité propres à la substance (p. ex. test d'Ames), s'il y a lieu. Cette valeur seuil est la valeur en dessous de laquelle la probabilité d'un risque pour la santé humaine est faible, soit le seuil de préoccupation toxicologique ou SPT. Des représentations structurales des substances ont été trouvées et utilisées pour calculer les SPT, les substances ont été examinées à la lumière de critères d'exclusion et, pour chaque substance examinée avec l'approche du SPT, des estimations prudentes de l'exposition ont été produites. Les concentrations dans l'environnement ont été calculées à l'aide du modèle de fugacité environnementale canadien, ChemCAN v6.00 (ChemCAN 2003) et ont été utilisées pour estimer l'exposition de la population générale dans divers milieux (soit l'air ambiant, l'eau de surface et le sol). L'exposition directe a été estimée pour des substances utilisées dans des produits de consommation, comme les parfums présents dans les produits de beauté, les lubrifiants et les adhésifs, ainsi que les substances pouvant servir d'agent aromatisant dans les aliments ou qui s'avèrent être utilisées dans les matériaux d'emballage des aliments. Pour chaque substance, l'estimation de l'exposition a été comparée au SPT assigné, et les substances dont l'estimation de l'exposition est inférieure au SPT sont considérées comme peu préoccupantes pour la santé humaine aux niveaux actuels d'exposition (voir tableau A-2).
Les incertitudes associées à l'approche du SPT ont été décrites dans le document sur l'approche scientifique (SC, 2016). Parmi les sources d'incertitude, citons la comparaison entre les SPT associés à une exposition par voie orale et les estimations d'exposition par voie cutanée. L'application de facteurs liés à la voie cutanée a été jugée prudente et continue d'être révélatrice de certains paramètres qui pourraient influencer la dose interne absorbée par cette voie. La confiance à l'égard des modèles prédictifs de génotoxicité est une autre source d'incertitude. Dans le cas des substances pour lesquelles on prédit un résultat négatif, l'incertitude est accrue si la substance se situe hors du domaine d'applicabilité du modèle. Vous trouverez de plus amples renseignements sur les modèles et les domaines d'applicabilité servant à déterminer la génotoxicité des substances dans le document sur l'approche fondée sur le SPT (SC, 2016).
Pour les substances pour lesquelles on a assigné un SPT en fonction de la classe de Cramer, il existe une incertitude quant à la représentation de chaque substance dans l'ensemble de données de Munro utilisé pour calculer les valeurs seuils. Toutefois, lorsqu'on compare les propriétés physicochimiques et les chémotypes de ces substances et ceux de l'ensemble de données de Munro, la plupart des substances s'avèrent être dans l'intervalle de l'ensemble de données de Munro d'origine (SC, 2016).
Les données essentielles et les facteurs utilisés lors de l'application de l'approche fondée sur le SPT sont présentés dans le document de SC (2016).
Longue description pour la figure 3-1
Cette figure illustre le nombre total de substances examinées au moyen des approches de la CRE (640 substances) et du SPT (237 substances). D'après l'approche de la CRE, 92 substances ont été considérées comme nécessitant une évaluation plus approfondie en raison de préoccupations possibles pour l'environnement, et 548 substances ne devraient pas poser de risques pour l'environnement selon les renseignements dont on dispose actuellement. D'après l'approche du SPT, parmi les 237 substances examinées, 89 étaient jugées peu préoccupantes pour la santé humaine, et 148 subiront une évaluation approfondie des risques pour la santé humaine dans le cadre d'autres initiatives. Au cours de l'examen des 548 et des 89 substances qui ne devraient pas poser de risques pour l'environnement et qui sont jugées peu préoccupantes pour la santé humaine, respectivement, il a été établi que 74 substances faisaient partie des deux catégories; par conséquent, on propose la conclusion selon laquelle ces substances sont peu préoccupantes à la fois pour la santé humaine et l'environnement et donc peu susceptibles de nuire à la santé ou à l'environnement.
Sur les 640 substances examinées avec l'approche de la CRE, 98 substances ont été, à l'origine, jugées modérément ou fortement préoccupantes, et 542 ont été déclarées modérément ou faiblement préoccupantes pour l'environnement. Selon une évaluation supplémentaire, la classification du risque pour l'environnement déterminée par l'approche de la CRE de six des substances (y compris quatre substances de la présente évaluation) a été revue à la baisse à la suite de la publication du document sur l'approche scientifique. Ainsi, il a été déterminé que 92 substances nécessitaient une évaluation supplémentaire en raison des préoccupations possibles pour l'environnement, et que 548 substances ne devraient pas poser de risques pour l'environnement, d'après les renseignements dont on dispose actuellement.
Parmi les 237 substances examinées à l'aide de l'approche du SPT, 89 substances ont été jugées non préoccupantes pour la santé humaine aux niveaux actuels d'exposition, tandis que les 148 autres substances avaient besoin d'être évaluées plus en profondeur.
À la suite du groupement des résultats des deux approches, on a relevé 75 substances peu préoccupantes pour la santé humaine et l'environnement. L'une des substances (no CAS 118-96-7) s'est avérée associée à un résultat positif de cancérogénicité selon une classification internationale reposant sur des données empiriques, ce qui l'exclut de l'approche fondée sur le SPT. Cette substance est en cours d'évaluation dans le cadre d'un examen préalable rapide des substances pour lesquelles l'exposition est limitée chez l'humain (ECCC, SC, 2017). Par conséquent, 74 substances, au final, sont visées par la présente évaluation. Vous trouverez une liste de ces substances à l'annexe A. Le tableau A-1 présente les résultats de l'approche de la CRE appliquée à ces 74 substances, et le tableau A-2, les résultats de l'approche du SPT (soit les SPT et les estimations d'exposition). Comme ces 74 substances sont peu préoccupantes pour l'environnement et la santé humaine, elles risquent peu de nuire aux organismes et à l'intégrité globale de l'environnement, et le risque potentiel pour la santé humaine est jugé faible.
La liste complète des substances pour lesquelles on a appliqué les approches de la CRE et du SPT peut être consultée dans chacun des documents sur l'approche scientifique correspondant (ECCC, 2016a; SC, 2016).
Dans le cas des substances figurant dans les documents sur l'approche scientifique qui ne sont pas visées par la présente évaluation (c.-à-d. celles jugées peu préoccupantes pour l'environnement avec l'approche de la CRE ou celles jugées peu préoccupantes pour la santé humaine avec l'approche du SPT, mais pas les deux catégories ensemble), les conclusions seront tirées au cours d'évaluations préalables ultérieures menées en vertu de l'article 68 ou 74 de la LCPE.
L'exposition à chacune des 74 substances n'est pas préoccupante aux niveaux actuels d'exposition, mais il ressort de la présente évaluation que 36 d'entre elles sont associées à des effets préoccupants. Trente-cinq substances sont associées à des effets préoccupants sur l'environnement (voir tableau A-1). Les critères utilisés pour relever ces substances sont les suivants :
Faible exposition aux niveaux actuels, mais grand danger;
Faible exposition aux niveaux actuels, mais perturbateur endocrinien possible en raison de sa liaison au récepteur de l'estrogène;
Potentiel modéré de risque; membre d'un groupe de substances qui n'a pas été considéré prioritaire pour une évaluation pour le moment;
Faible exposition aux niveaux actuels, mais risque élevé de réactivité avec des tissus biologiques;
Substitut possible d'une substance présentant un potentiel de risque élevé; ou
Risque accru d'exposition à l'échelle locale.
Il a été établi que l'une des substances, soit le 2,5,8,11-tétraoxadodécane (no CASNote de bas de page 2 112-49-2; voir le tableau A-2), présentait un risque d'effets préoccupants pour la santé humaine selon la classification d'un autre organisme national ou international en raison d'une toxicité pour le développement ou la reproduction. Les modes d'utilisation qui prévalent et les quantités actuellement commercialisées ne suscitent aucune préoccupation, mais il y aurait peut-être lieu de s'inquiéter si les quantités de ces 36 substances devaient augmenter au Canada, compte tenu de leurs effets sur l'environnement et la santé humaine.
Sur la base des renseignements existants, il est proposé de conclure que les 74 substances (énumérées à l'annexe A) ne pénètrent pas dans l'environnement en une quantité ou concentration ou dans des conditions de nature à avoir, immédiatement ou à long terme, un effet sur l'environnement ou sur la diversité biologique, ou à mettre en danger l'environnement essentiel pour la vie ou constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaines.
[ECCC] Environnement et Changement climatique Canada. 2016b. Data used to create substance-specific hazard and exposure profiles and assign risk classifications in the ecological risk classification of organic substances. Gatineau (Qc). ECCC.
[ECCC, SC] Environnement et Changement climatique Canada, Santé Canada. 2017. Rapid Screening of Substances with Limited Human Health Exposure. Ottawa (Ont.), ECCC, SC Mois 2017. link.
[SC] Santé Canada. 2016. Document sur l'approche scientifique. Approche fondée sur le seuil de préoccupation toxicologique (SPT) pour certaines substances. Ottawa (Ont.), Santé Canada. Septembre 2016.
Classification d'après la CRE
Risque élevé pour l'environnement
60-24-2 2-Mercaptoéthanol faible faible faible -
77-47-4 Hexachlorocyclopentadiène élevé faible faiblea ouib
78-67-1c 2,2'-Diméthyl-2,2'-azodipropiononitrile faible modéré faible -
79-74-3 2,5-Di-tert-pentylhydroquinone élevé faible faiblea ouib
85-42-7c Anhydride cyclohexane-1,2-dicarboxylique faible faible faible -
87-66-1c Pyrogallol faible faible faible -
92-70-6c Acide 3-hydroxy-2-naphtoïque modéré faible faible ouid
101-37-1c 2,4,6-Triallyloxy-1,3,5-triazine modéré faible faible -
103-24-2 Azélate de bis(2-éthylhexyle) faible faible faible -
111-55-7c Di(acétate) d'éthylène faible faible faible -
111-96-6c Oxyde de bis(2-méthoxyéthyle) faible faible faible -
112-49-2c 1,2-Bis(2-méthoxyéthoxy)éthane faible faible faible -
120-11-6 Oxyde de benzyle et de 2-méthoxy-4-prop-1-enylphényle faible faible faible -
120-24-1 Phénylacétate de 2-méthoxy-4-prop-1-enylphényle faible faible faible -
121-91-5 Acide isophtalique faible faible faible -
122-68-9 Cinnamate de 3-phénylpropyle faible faible faible -
122-79-2c Acétate de phényle faible faible faible -
126-33-0c 1,1-Dioxyde de tetrahydrothiophène faible faible faible -
132-65-0 Dibenzothiophène modéré faible faible -
133-14-2 Peroxyde de bis(2,4-dichlorobenzoyle) élevé faible faiblea ouib
288-88-0c 1,2,4-Triazole faible faible faible -
614-45-9c Perbenzoate de tert-butyle faible faible faible -
632-51-9 Tetraphényléthylène faible faible faible -
793-24-8 N-1,3-Diméthylbutyl-N'-phényl-p-phénylènediamine modéré élevé modéré ouie
2379-79-5 2-(1-Aminoanthraquinon-2-yl)anthra[2,3-d]oxazole-5,10-dione élevé faible faiblea ouib
3006-86-8 Peroxyde de cyclohexylidènebis[tert-butyle] modéré faible faiblef ouig
3081-14-9 N,N'-Bis(1,4-diméthylpentyl)-p-phénylènediamine élevé faible faiblea ouib
3327-22-8c Chlorure de (3-chloro-2-hydroxypropyl)triméthylammonium modéré faible faible ouih
3851-87-4 Peroxyde de bis(3,5,5-triméthylhexanoyle) modéré faible faible -
4979-32-2 N,N-Dicyclohexylbenzothiazole-2-sulfénamide modéré faible faible ouih
5285-60-9 4,4'-Méthylènebis[N-sec-butylaniline] élevé faible modéré ouie
6858-49-7 Carbanilate de 2-[4-(2,2-dicyanovinyl)-N-éthyl-3-méthylaniline]éthyle élevé faible faiblea ouib
8001-04-5c Muscs faible faible faible -
13082-47-8 Hydroxyde de 9-(2-carboxyphényl)-3,6-bis(diéthylamino)xanthylium élevé faible faiblea ouib
13472-08-7c 2,2'-Azobis[2-méthylbutyronitrile] faible modéré faible ouii
15791-78-3 1,8-Dihydroxy-4-[[4-(2-hydroxyéthyl)phényl]amino]-5-nitroanthraquinone élevé faible faiblea ouib
19720-45-7 1,4-Bis[(2-méthylpropyl)amino]anthraquinone élevé faible faiblea ouib
21652-27-7 (Z)-2-(8-Heptadécenyl)-4,5-dihydro-1H-imidazole-1-éthanol élevé faible faiblea ouib
26266-77-3 [1R-(1α,4aβ,4bα,10aα)]-Dodécahydro-7-isopropyl-1,4a-diméthylphénanthrène-1-méthanol faible faible faible ouih
26544-38-7 Dihydro-3-(tetrapropenyl)furane-2,5-dione faible faible faiblej -
27193-86-8 Dodécylphénol élevé faible faiblea ouib
28173-59-3 Carbonate de 2-[(1-amino-9,10-dihydro-4-hydroxy-9,10-dioxo-2-anthryl)oxy]éthyle et de phényle élevé faible faiblea ouib
28777-98-2c Dihydro-3-(octadécenyl)furane-2,5-dione faible élevé faiblej -
28984-69-2 2-(Heptadécényl)-2-oxazoline-4,4-diméthanol élevé faible faiblea ouib
29036-02-0 Quaterphényle élevé faible faiblea ouib
29350-73-0 [1S-(1α,4α,4aα,6α,8aβ)]-Décahydro-4-isopropyl-1,6-diméthylnaphtalène, dérivé didéhydrique faible faible faible -
32072-96-1c Anhydride hexadécénylsuccinique faible élevé faiblej -
38640-62-9c Bis(isopropyl)naphtalène élevé faible faible -
53894-23-8 Benzene-1,2,4-tricarboxylate de triisononyle faible faible faible -
61788-72-5c Acides gras de tallol epoxydes, esters d'octyle élevé faible faiblea ouib
61789-01-3c Acides gras de tallol epoxydes, esters 2-éthylhexyliques élevé faible modéré ouie
61790-28-1 Nitriles de suif faible élevé faible -
61790-29-2 Nitriles de suif hydrogéné faible faible faible -
64754-95-6 Huile de ricin hydrogénée, sel de lithium faible faible faible -
64800-83-5 Éthylphénéthylbenzène faible faible faible -
68082-35-9 Acides gras de soja époxydes, esters de méthyle élevé faible faiblea ouib
68139-89-9 Acides gras de tallol maléates élevé faible modéré ouie
68140-48-7 1-[2,3-Dihydro-1,1,2,6-tétraméthyl-3-(1-méthyléthyl)-1H-inden-5-yl]éthan-1-one faible faible faible -
68398-19-6 Éthyl(phénéthyl)benzène, dérivé mono-ar-éthylique faible faible faible -
68442-69-3 Benzène, dérivés mono-alkyles en C10-14 faible faible faible ouih
68515-60-6 Acide benzène-1,2,4-tricarboxylique, esters de trialkyles en C7-9, ramifiés et linéaires faible faible faible -
68603-15-6 Alcools en C6-12 faible faible faible -
68783-36-8 Acides gras en C16-22, sels de lithium élevé faible modéré ouie
68784-12-3 Anhydride succinique, dérivés monoalcényles en C15-20 faible élevé faiblej -
68784-26-9 Phénol, dodécyl-, sulfurisé, carbonates, sels de calcium, superbasiques faible faible faible -
68909-18-2 Benzylpyridinium, dérivés éthyles et méthyles, chlorures faible faible faible ouii
68916-97-2 Essences de marruke blanc faible faible faible -
68955-53-3 Amines tert-alkyles en C12-14 faible faible faible ouih
71486-79-8c Acide benzènesulfonique, derivés mono-C15-30-alkyles ramifiés, di-C11-13-alkyles ramifiés et alkyles ramifiés, sous forme de sels de calcium faible modéré faible ouih
73984-93-7 5-(tert-Dodécyldithio)-1,3,4-thiadiazole-2(3H)-thione élevé faible faiblea ouib
80584-90-3 N,N-Bis(2-éthylhexyl)-4-méthyl-1H-benzotriazole-1-méthylamine élevé faible faiblea ouib
94270-86-7 N,N-Bis(2-éthylhexyl)-ar-methyl-1H-benzotriazole-1-méthanamine élevé faible faiblea ouib
125328-64-5 Nitriles, huile de colza hydrogénée faible modéré faible -
174333-80-3 5-Nonylsalicylaldéhyde-oxime ramifié élevé faible faiblea ouib
a. Résultat de la classification du risque associé aux substances présentant un faible risque, compte tenu d'un faible risque d'exposition.
b. Risque élevé pour l'environnement – D'après la CRE, cette substance présente un faible potentiel de risque compte tenu des modes d'utilisation actuels; toutefois, étant donné les risques élevés associés à la substance relevés par la CRE, une augmentation considérable des quantités utilisées pourrait entraîner des risques.
c. Cette substance n'a pas été relevée en vertu du paragraphe 73(1) de la LCPE, mais est visée par la présente évaluation, car elle a été jugée d'intérêt prioritaire compte tenu d'autres préoccupations pour la santé humaine ou l'environnement.
d. Risque élevé pour l'environnement – D'après la CRE, cette substance présente un faible potentiel de risque compte tenu des modes d'utilisation actuels; toutefois, étant donné qu'il s'agit possiblement d'un perturbateur endocrinien, une augmentation considérable des quantités utilisées pourrait entraîner des risques.
e. Risque élevé pour l'environnement – D'après la CRE, cette substance présente un potentiel de risque modéré; toutefois, son groupe chimique n'a pas été jugé prioritaire pour une évaluation pour le moment.
f. La classification de cette substance a été révisée après l'application de la règle de cohérence de la classification (voir ECCC, 2016a, section 6).
g. Risque élevé pour l'environnement – D'après la CRE, cette substance présente un risque faible, compte tenu des modes d'utilisation actuels; toutefois, étant donné le risque élevé de réactivité de la substance avec les tissus biologiques, une augmentation considérable des quantités utilisées pourrait entraîner des risques.
h. Risque élevé pour l'environnement – D'après la CRE, cette substance présente un faible potentiel de risque compte tenu des modes d'utilisation actuels; toutefois, sa structure est semblable à celle des substances présentant un potentiel de risque élevé. Elle peut donc servir de substitut à ces substances dans l'avenir.
i. Risque élevé pour l'environnement – D'après la CRE, cette substance présente un faible potentiel de risque compte tenu des modes d'utilisation actuels; toutefois, on a relevé un grand risque d'exposition à l'échelle locale et un grand risque dans le futur si les quantités augmentaient considérablement.
j. D'après une évaluation supplémentaire, la classification du risque pour l'environnement associé à la substance par l'approche de la CRE est passée à un niveau inférieur à la suite de la publication du document sur l'approche scientifique.
Tableau A-2. Valeurs du SPT, estimations de l'absorption dans l'environnement et estimations de l'exposition directe pour les 74 substances visées par la présente évaluation préalable (SC, 2016)
Valeur du SPT
(μg/kg p.c/j)
Estimation de l'absorption dans l'environnement
(μg/kg p.c par jour)
Estimation de l'exposition directe
Scénario d'exposition directe
60-24-2 30 1,04E-4 0,74 Emballage alimentaire -
77-47-4 0,0025 3,42E-5 s.o. s.o. -
78-67-1 1,5 5,32E-3 0,0006 Emballage alimentaire -
79-74-3 30 1,32E-6 s.o. s.o. -
85-42-7 1,5 6,86E-4 s.o. s.o. -
87-66-1 0,0025 6,92E-5 s.o. s.o. -
92-70-6 1,5 6,92E-4 s.o. s.o. -
101-37-1 1,5 3,86E-3 s.o. s.o. -
103-24-2 30 5,57E-3 s.o. s.o. -
111-55-7 0,0025 6,31E-5 s.o. s.o. -
111-96-6 30 6,92E-5 s.o. s.o. -
112-49-2 0,0025 6,92E-4 s.o. s.o. Ouib
120-11-6 1,5 1,65E-6 0,014 Aromatisant -
120-24-1 30 8,12E-7 0,0042 Aromatisant -
121-91-5 30 6,91E-2 0,050 (adulte)
8,61 (nourrisson) Emballage alimentaire -
122-68-9 30 1,57E-6 250,52
Aromatisant -
122-79-2 0,0025 8,98E-7 0,00014 Aromatisant -
126-33-0 0,0025 6,91E-4 s.o. s.o. -
132-65-0 0,0025 8,76E-4 s.o. s.o. -
133-14-2 0,0025 6,45E-6 s.o. s.o. -
288-88-0 1,5 1,18E-4 1,2 Produit de consommation
(lubrifiant) -
614-45-9 0,0025 8,68E-5 0,005 (amortie)
28 (par événement)c Produit de consommation
(adhésif en tube) -
632-51-9 1,5 1,18E-6 s.o. s.o. -
793-24-8 1,5 1,65E-1 s.o. s.o. -
2379-79-5 0,0025 3,42E-5 s.o. s.o. -
3006-86-8 1,5 1,95E-2 0,0014 Emballage alimentaire -
3081-14-9 1,5 1,20E-4 s.o. s.o. -
3327-22-8 0,0025 6,93E-4 0,0020 Emballage alimentaire -
3851-87-4 30 3,51E-5 s.o. s.o. -
4979-32-2 0,0025 1,63E-5 s.o. s.o. -
5285-60-9 1,5 2,54E-4 s.o. s.o. -
6858-49-7 0,0025 3,42E-5 s.o. s.o. -
8001-04-5 1,5 1,03E-6 0,0042 Aromatisant -
13082-47-8 0,0025 3,42E-5 s.o. s.o. -
13472-08-7 1,5 5,33E-3 0,51 Emballage alimentaire -
15791-78-3 0,0025 3,42E-4 s.o. s.o. -
19720-45-7 1,5 2,08E-6 s.o. s.o. -
21652-27-7 1,5 3,42E-3 s.o. s.o. -
26266-77-3 30 1,18E-6 s.o. s.o. -
26544-38-7 1,5 5,64E-4 s.o. s.o. -
27193-86-8 0,0025 5,68E-5 s.o. s.o. -
28173-59-3 0,0025 3,42E-4 s.o. s.o. -
28777-98-2 1,5 1,11E-1 0,15 Emballage alimentaire -
28984-69-2 1,5 3,42E-4 1,1 Produit de consommation
(antigel/dégivrant) -
29036-02-0 0,0025 1,12E-3 s.o. s.o. -
29350-73-0 30 9,17E-7 0,00071 Aromatisant -
32072-96-1 1,5 1,11E-2 0,55 Emballage alimentaire -
38640-62-9 0,0025 9,99E-4 s.o. s.o. -
53894-23-8 30 3,42E-2 s.o. s.o. -
61788-72-5 1,5 5,38E-6 s.o. s.o. -
61789-01-3 1,5 5,27E-4 s.o. s.o. -
61790-28-1 0,0025 3,38E-4 s.o. s.o. -
61790-29-2 0,0025 9,09E-4 s.o. s.o. -
64754-95-6 1,5 3,42E-3 s.o. s.o. -
64800-83-5 0,0025 1,02E-4 s.o. s.o. -
68082-35-9 1,5 6,11E-7 s.o. s.o. -
68139-89-9 1,5 5,66E-4 s.o. s.o. -
68140-48-7 1,5 2,30E-4 s.o. s.o. -
68398-19-6 1,5 1,05E-4 s.o. s.o. -
68442-69-3 1,5 5,60E-5 s.o. s.o. -
68515-60-6 30 1,05E-4 s.o. s.o. -
68603-15-6 30 3,42E-5 s.o. s.o. -
68783-36-8 1,5 3,42E-2 s.o. s.o. -
68784-12-3 1,5 1,11E-1 0,59 Emballage alimentaire -
68784-26-9 1,5 3,42E-1 1,2 Produit de consommation
68909-18-2 1,5 1,68E-1 s.o. s.o. -
68916-97-2 0,0025 1,08E-6 s.o. s.o. -
68955-53-3 30 1,11E-4 s.o. s.o. -
71486-79-8 1,5 3,42E-2 s.o. s.o. -
73984-93-7 1,5 3,42E-5 s.o. s.o. -
80584-90-3 1,5 1,12E-4 0,9 Produit de consommation
94270-86-7 1,5 1,12E-4 0,9 Produit de consommation
125328-64-5 0,0025 1,99E-3 s.o. s.o. -
174333-80-3 1,5 1,34E-3 s.o. s.o. -
.a. Le risqué élevé pour la santé a été déterminé en fonction de la classification établie par d'autres organismes nationaux ou internationaux portant sur la cancérogénicité, la génotoxicité, la toxicité pour le développement ou la reproduction.
b. Désignation de risque élevé pour la santé en fonction de la classification et de l'étiquetage harmonisé de la Commission européenne (CLP) – Annexe VI (toxicité pour la reproduction).
c. La substance présente des alertes structurales associées à une génotoxicité; l'exposition à l'adhésif en tube devrait être intermittente; une dose quotidienne moyenne pour la durée de vie (DQMDV) a été calculée à l'aide du nombre de jours par année pour lesquels on s'attend à ce que le produit soit utilisé. Le risque associé aux paramètres autres que le cancer est évalué en comparant l'estimation de l'exposition « par événement » au SPT établi pour la classe de Cramer (classe I ou 30 µg/kg p.c./jour)
Pour déterminer si un ou plusieurs des critères de l'article 64 de la LCPE sont satisfaits, on se base sur une évaluation des risques potentiels pour l'environnement et/ou la santé humaine associés aux expositions dans l'environnement général. Pour les humains, ceci comprend, sans toutefois s'y limiter, les expositions par l'air ambiant ou intérieur, l'eau potable, les aliments et les produits de consommation. Une conclusion tirée en vertu de la LCPE n'est toutefois pas pertinente pour une évaluation menée en fonction des critères de risque stipulés dans le Règlement sur les matières dangereuses qui fait partie du cadre réglementaire du Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail couvrant les produits dangereux utilisés, manipulés ou stockés sur les lieux de travail. Une telle conclusion n'empêche pas non plus la tenue d'une telle évaluation. De même, une conclusion basée sur les critères de l'article 64 de la LCPE n'empêche pas de prendre des mesures en vertu d'autres articles de la LCPE ou d'autres lois.
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References: l'article 64
 l'article 64
 l'article 71
 l'article 68
 l'article 64
 l'article 64