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Timestamp: 2016-10-25 05:15:30+00:00

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4C.177/2003 (21.10.2003)
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Gilles Crettol, avocat, case postale 3199, 1211 Gen�ve 3,
demandeur et intim�, repr�sent� par Me Matteo Inaudi, avocat, avenue L�on-Gaud 5, 1206 Gen�ve.
contrat de travail; cong� abusif; tort moral
(recours en r�forme contre l'arr�t de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve du 5 mai 2003).
X.________ AG est une entreprise sp�cialis�e dans l'organisation de transports internationaux de marchandises. Elle a �t� fond�e en 1955 par B.________, qui a pr�sid� le conseil d'administration et dirig� la soci�t� jusqu'en �t� 2001. Elle a son si�ge � B�le, mais dispose d'un r�seau de succursales, dont une � Gen�ve-Cointrin.
N� en 1944, A.________ a �t� engag� par X.________ AG en qualit� de directeur-adjoint de la succursale de Gen�ve-Cointrin, charg� du fret a�rien et terrestre. Le contrat de travail liant les parties pr�voyait un d�lai de cong� de six mois.
Jusqu'� fin 1994, A.________ a fourni un travail donnant enti�re satisfaction � son employeur. Sous son impulsion, la succursale de Gen�ve-Cointrin est pass�e de 4 employ�s en 1969 � 18 au d�but des ann�es 1990.
D�s 1995, la direction b�loise de X.________ AG n'a plus �t� satisfaite des prestations de A.________.
En automne 1995, la direction a ordonn� la fusion de la succursale de Gen�ve-Cointrin charg�e du fret a�rien et terrestre, qui �tait pass�e en-dessous du seuil de rentabilit�, avec une autre succursale genevoise.
Estimant que A.________ ne s'investissait plus dans ses t�ches et qu'il demeurait totalement inactif, B.________ a fait parvenir � celui-ci, de 1995 � 1997, des messages comportant des jugements de valeur, des appr�ciations quant � ses capacit�s, � son s�rieux et � ses comp�tences sur un ton inacceptable et humiliant. Ces �crits ont �t� remis en copie non seulement aux sup�rieurs de l'int�ress�, mais aussi � ses pairs et � ses subordonn�s.
Bien que tr�s affect� � l'�poque par le contenu et la diffusion de ces messages d�pr�ciatifs, A.________ a gard� le silence par peur de perdre son emploi.
A partir de la fin de l'ann�e 1997, B.________ n'a plus ins�r� ce type de messages dans les instructions �crites remises � A.________.
Dans le courant de l'ann�e 1999, A.________ a �t� formellement nomm� directeur de la succursale "fusionn�e" de Gen�ve, faute d'une autre personne � disposition, selon B.________. Un d�lai d'un an a �t� imparti � A.________ pour assainir la situation, sous peine d'�tre remplac� � la t�te de la succursale.
En octobre 2000, la situation � Gen�ve ne s'�tant pas am�lior�e, X.________ AG a engag� C.________ pour seconder A.________, notamment dans le domaine de la prospection de clients.
La succursale de Gen�ve a am�lior� de fa�on significative son chiffre d'affaires � la fin de l'ann�e 2000. Seul le secteur du fret a�rien, r�serv� � A.________, a continu� � baisser.
Au d�but du mois de janvier 2001, B.________, persuad� que les difficult�s persistantes de Gen�ve �taient imputables principalement � l'inaction de A.________, a charg� D.________, le chef du r�seau des succursales suisses de X.________ AG, d'examiner la situation avec celui-ci et de formuler une ultime mise au point.
Le 5 janvier 2001, D.________ a eu un entretien avec A.________ et lui a fix�, sur ordre du "patron", un d�lai de trois mois pour am�liorer les r�sultats d'ensemble de la succursale de Gen�ve, � d�faut de quoi il y aurait un changement � la t�te de cette derni�re.
Au d�but du mois de f�vrier 2002 (recte 2001), B.________ et D.________ ont d�cid� de relever A.________ de ses fonctions de directeur de succursale et de le remplacer, d�s le 1er mars 2001, par C.________. Compte tenu de l'�ge et de l'anciennet� dans l'entreprise de A.________, il a �t� convenu de ne pas se s�parer de lui, mais, � partir du 1er mars 2001, de modifier ses attributions en le chargeant du fret a�rien, ainsi que de la prospection de client�le, et de r�duire son salaire, le faisant passer de 9'450 fr. brut par mois � 7'450 fr.
Le 12 f�vrier 2002 (recte 2001), A.________ a �t� re�u � B�le par B.________, accompagn� de D.________. Tr�s remont�, B.________ a d'entr�e tanc� vertement A.________. Il l'a trait� de "nul", pr�cisant que sa d�cision �tait prise et qu'il ne reviendrait plus en arri�re, puis il a quitt� la pi�ce. D.________, qui venait de proposer le poste de directeur de succursale � C.________, qui avait imm�diatement accept�, a alors expliqu� � A.________ les changements pr�vus dans son statut.
Celui-ci, t�tanis� et bl�me, n'a pas r�agi, mais a demand� un d�lai de r�flexion. D.________, sans formuler de d�lai, l'a encourag� � r�fl�chir.
Le 14 f�vrier 2003 (recte 2001), D.________ a inform� A.________ du fait que C.________ avait accept� de prendre la direction de la succursale. Les modifications de son contrat lui seraient envoy�es par courrier du jour et il viendrait � Gen�ve le 22 mars 2001 pour informer sur place les collaborateurs des modifications d�cid�es.
Par courrier du 14 f�vrier 2001, X.________ AG, se r�f�rant � l'entretien du 12 f�vrier, a confirm� � A.________ ses nouvelles conditions de travail � partir du 1er mars 2001. Il en ressort notamment que, d�s cette date, la direction de Gen�ve serait reprise par C.________, que A.________ lui serait d�sormais subordonn� et aurait d'autres attributions. Quant � sa r�mun�ration, elle s'�l�verait, depuis le 1er mars 2001, � 7'450 fr. brut par mois vers� 13 fois l'an. A.________ devait renvoyer une copie sign�e de cette lettre pour montrer son accord.
Le 21 f�vrier 2001, A.________ a demand� conseil � un avocat, qui a adress�, le jour m�me, une lettre, transmise par fax � X.________ AG. Usant de termes courtois, l'avocat a attir� au nom de son client l'attention de l'entreprise sur le fait qu'il n'�tait pas possible d'imposer unilat�ralement, avec effet au 1er mars 2001, les changements contractuels d�cid�s et il a incit� l'employeur � reconsid�rer sa position.
La direction de X.________ AG a �t� tr�s irrit�e des d�marches entreprises par A.________. Son opposition aux modifications d�cid�es, pr�sent�es par l'entremise d'un avocat, a �t� re�ue comme une v�ritable d�claration de guerre.
A la suite de ce fax, X.________ AG a notifi�, le jour-m�me, � A.________ son licenciement pour la fin du d�lai contractuel de cong� de six mois, qui devait arriver � expiration le 31 ao�t 2001. Il �tait fait r�f�rence au refus de cet employ� d'accepter les modifications de son contrat.
A.________ a �t� lib�r� imm�diatement de son obligation de travailler.
Le 16 mars 2001, A.________ s'est oppos� � ce cong�, indiquant qu'il s'agissait d'une r�siliation abusive.
Le 28 mars 2001, X.________ AG a r�pondu que le licenciement n'�tait pas abusif, mais qu'il �tait d� � des motifs purement commerciaux.
Le 15 juin 2001, A.________ a saisi la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve, demandant le paiement par X.________ AG de 47'250 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 31 mars 2001 � titre d'indemnit� pour licenciement abusif. Le 15 ao�t 2001, il a encore r�clam� 30'000 fr. avec int�r�t � titre de r�paration pour tort moral.
Par jugement du 4 d�cembre 2001, le Tribunal de prud'hommes a d�bout� A.________ de toutes ses conclusions.
Par arr�t du 5 mai 2003, la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve a admis l'appel form� par A.________, annul� le jugement du 4 d�cembre 2001 et, statuant � nouveau, elle a condamn� X.________ AG � verser � A.________ 37'800 fr. net avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 31 mars 2001, correspondant � quatre mois de salaire, � titre d'indemnit� pour licenciement abusif. En outre, elle a prononc� une r�probation judiciaire en raison de l'atteinte grave port�e par X.________ AG � la personnalit� de A.________ entre 1995 et 1997 par le biais d'appr�ciations et de formulations inacceptables contenues dans diff�rents �crits qui �taient envoy�s � celui-ci, avec copies � des pairs et des subordonn�s.
Contre l'arr�t du 5 mai 2003, X.________ AG (la d�fenderesse) interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral r�dig� en langue allemande. Elle conclut, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et � la confirmation du jugement du tribunal de prud'hommes du 4 d�cembre 2001, dans la mesure o� il d�boute A.________ de l'ensemble de ses conclusions. A titre subsidiaire, elle demande le renvoi de la cause � l'autorit� inf�rieure, pour qu'elle compl�te son �tat de fait.
A.________ (le demandeur) propose le rejet du recours et, si besoin est, la confirmation de l'arr�t du 5 mai 2003, avec suite de frais et d�pens.
Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile (cf. ATF 129 III 301 consid. 1.2.2; 128 III 250 consid. 1a) dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ).
Sur ce dernier point, il convient de pr�ciser que la d�fenderesse �tait en droit de d�poser un recours au Tribunal f�d�ral en allemand (cf. art. 30 al. 1 OJ; art. 4 Cst.), langue que ma�trise du reste le demandeur. Il n'y a cependant aucune raison de d�roger en l'esp�ce � l'art. 37 al. 3 1�re phrase OJ, � teneur duquel l'arr�t est r�dig�, en r�gle g�n�rale, dans la langue de la d�cision attaqu�e. Du reste, la proc�dure cantonale s'�tant d�roul�e en fran�ais, la d�fenderesse ne saurait faire valoir qu'elle serait incapable de comprendre cette langue (cf. ATF 124 III 205 consid. 2).
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit mener son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c et l'arr�t cit�). Dans la mesure o� une partie recourante pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte (ATF 127 III 248 consid. 2c). Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours en r�forme ne permet pas de remettre en cause l'appr�ciation des preuves et les constatations de fait qui en d�coulent (ATF 128 III 271 consid. 2b/bb p. 277; 127 III 519 consid. 2a p. 522 in fine).
La d�fenderesse compl�te l'�tat de fait ressortant de l'arr�t attaqu� par d'autres �l�ments en pr�cisant qu'il s'agit de circonstances essentielles qu'elle a all�gu�es et dont il n'a pas �t� tenu compte. Il ressort toutefois de son argumentation qu'elle formule d'une part des critiques de nature appellatoire, pr�sentant en r�alit� sa propre version des �v�nements et remettant en cause l'appr�ciation des preuves � laquelle a proc�d� la cour cantonale, ce qui n'est pas admissible. D'autre part, elle demande des compl�ments sur des faits destin�s � prouver que l'employeur �tait mat�riellement en droit de mettre fin au contrat de travail du demandeur. Or, comme il le sera d�montr� ci-apr�s, cette question n'est pas pertinente (cf. infra consid. 3.3).
C'est par cons�quent exclusivement � la lumi�re des faits constat�s par la cour cantonale que les griefs de la d�fenderesse seront examin�s.
Invoquant une violation de l'art. 336 al. 1 let. d CO, la d�fenderesse reproche en premier lieu � la cour cantonale d'avoir admis l'existence d'un cong�-modification abusif.
3.1 Le cong� sous r�serve de modification ou cong�-modification (�nderungsk�ndigung) vise une r�siliation prononc�e � la suite du refus du salari� d'accepter une modification de ses conditions de travail. Il y a cong�-modification au sens �troit lorsque la partie r�silie le contrat tout en accompagnant sa d�claration de l'offre de poursuivre les rapports de travail � des conditions modifi�es (ATF 123 III 246 consid. 3). Le salari� est ainsi plac� devant l'alternative consistant soit � accepter une p�joration de ses conditions de travail, soit � quitter l'entreprise. Sur le plan juridique, il s'agit d'une r�siliation li�e � une offre de poursuivre les rapports de travail � des conditions modifi�es (arr�t du Tribunal f�d�ral non publi� 4C.463/1995 du 17 d�cembre 1996, consid. 4b/aa in fine). Le cong�-modification au sens large vise, pour sa part, une r�siliation qui n'est pas directement coupl�e avec la proposition de modification (ATF 123 III 246 consid. 3 p. 249; confirm� in arr�t du Tribunal f�d�ral non publi� 4C.385/1999 du 6 mars 2000, consid. 4a).
En l'esp�ce, on est en pr�sence d'un cong� sous r�serve de modification au sens �troit. Les �v�nements d�montrent en effet que le demandeur n'avait pas d'autre choix que d'accepter sa r�trogradation dans l'entreprise et une diminution de son salaire � partir du 1er mars 2001. Le 12 f�vrier 2001, au moment de lui pr�senter l'alternative, le directeur de la d�fenderesse lui a d'ailleurs indiqu� que sa d�cision �tait prise et qu'il ne reviendrait plus en arri�re. En outre, avant m�me de conna�tre la position du demandeur, la d�fenderesse a propos� le poste de directeur de succursale qu'il occupait � son adjoint � partir du 1er mars 2001, et ce dernier a imm�diatement accept�. Enfin, lorsque, par le biais de son avocat, le demandeur a sugg�r� � la d�fenderesse, le 21 f�vrier 2001, de reconsid�rer sa position, il a �t� imm�diatement licenci�.
3.2 La jurisprudence, suivant l'avis de la doctrine dominante, admet le principe d'un cong�-modification, car, comme tout contrat, le contrat de travail n'est pas immuable; il peut cependant y avoir abus dans certaines circonstances (cf. ATF 123 III 246 consid. 3a et b p. 249 s. et les r�f�rences cit�es; arr�t du 17 d�cembre 1996 op. cit., consid. 4b/bb). Tel est notamment le cas lorsque l'employeur propose des modifications qui doivent entrer en vigueur imm�diatement, soit avant l'expiration du d�lai de licenciement, et qu'il cong�die le salari� qui n'a pas accept�. La pratique consid�re que le licenciement est abusif au sens de l'art. 336 al. 1 let. d CO, car, en refusant une modification du contrat avant l'�ch�ance, l'employ� fait valoir de bonne foi une pr�tention d�coulant de son contrat de travail et c'est ce refus qui est � l'origine du licenciement. Selon le Tribunal f�d�ral, un tel proc�d� constitue toujours un cong� abusif, car l'employeur doit fournir les m�mes prestations jusqu'� l'expiration du d�lai de cong� (ATF 123 III 246 consid. 4a; arr�t du Tribunal f�d�ral 4C.7/1999 du 13 juin 2000, in SJ 2000 I 49, consid. 2; arr�t du 17 d�cembre 1996 op. cit., consid. 4b/bb). La doctrine partage cet avis (cf. Zoss, La r�siliation abusive du contrat de travail, th�se Lausanne 1996, p. 207 s.; Wyler, Droit du travail, Berne 2002 p. 405 s.; Geiser, Die �nderungsk�ndigung im schweizerischen Arbeitsrecht, AJP/PJA 1/99 p. 60 ss, no 3.14, qui rattache toutefois ce cas d'abus � l'art. 336 al. 1 let. c CO; Aubert, Commentaire romand, art. 336 CO no 9, qui consid�re, pour sa part, que la probl�matique rel�ve de l'art. 337 CO).
En l'esp�ce, le demandeur b�n�ficiait d'un d�lai de cong� contractuel de six mois et son employeur lui a propos�, le 12 f�vrier 2001, de le r�trograder de son poste de directeur et de r�duire son salaire � partir du 1er mars suivant, soit dans un d�lai d'� peine trois semaines. Le licenciement donn� alors que le demandeur avait os� proposer que cette d�cision soit reconsid�r�e appara�t ainsi comme abusif.
3.3 Il vient d'�tre expos� que l'abus r�side dans le fait que l'employeur met fin au contrat, parce que le salari� n'accepte pas une p�joration imm�diate de ses conditions de travail, alors qu'en vertu des dispositions l�gales, il �tait en droit de s'y opposer. C'est donc le proc�d� utilis� par l'employeur qui rend ce cong� abusif, de sorte qu'il n'y a pas lieu de se demander si, au surplus, les modifications du contrat propos�es �taient en elles-m�mes admissibles (cf. en ce sens Geiser, op. cit., no 3.14) ou si l'employeur avait par ailleurs des raisons de mettre fin au contrat dans le d�lai ordinaire de cong�. La d�fenderesse ne peut donc reprocher � la cour cantonale de ne pas avoir examin� si le comportement du demandeur justifiait son licenciement ou � tout le moins les modifications contractuelles propos�es.
De m�me, les motifs qui ont pouss� l'employeur � proposer au demandeur de rester dans l'entreprise, mais avec un statut et un salaire inf�rieurs ne sont pas pertinents, contrairement � ce que soutient la d�fenderesse. En effet, m�me si sa proposition �tait dict�e par le souhait d'�viter au demandeur, compte tenu de son �ge et de son anciennet� dans l'entreprise, les affres d'un licenciement, l'employeur n'�tait pas dispens� pour autant de respecter le d�lai l�gal de cong� s'il entendait modifier le contrat au d�triment de son salari�. Au demeurant, rien ne l'emp�chait, lorsque le demandeur lui a courtoisement indiqu�, par l'interm�diaire de son avocat, que sa proposition n'�tait pas conforme � la loi, de reporter les effets des modifications propos�es au terme du d�lai contractuel de cong�, plut�t que de licencier sur le champ son salari�.
Enfin, ce n'est pas parce que, depuis plusieurs ann�es, le demandeur avait �t� avis� que, si les r�sultats de la succursale qu'il dirigeait ne s'am�lioraient pas, il serait licenci�, que la d�fenderesse pouvait modifier le contrat � sa guise dans un d�lai de trois semaines.
3.4 La d�fenderesse se m�prend lorsqu'elle cherche � se pr�valoir des consid�rations figurant dans l'ATF 123 III 246, selon lesquelles il n'y a abus que si l'employeur propose un cong�-modification sans vouloir la cessation des rapports de travail, mais qu'il recourt � ce moyen seulement pour imposer une modification du contrat en sa faveur au d�triment du salari� en-dehors de toute justification mat�rielle. En effet, l'examen du bien-fond� mat�riel du cong�-modification n'a d'int�r�t que si celui-ci n'est pas d�j� abusif pour un autre motif, par exemple parce que le proc�d� utilis� par l'employeur n'est pas admissible (cf. Geiser, op. cit., no 3.14). Or, comme on l'a vu (cf. supra consid. 3.2), tel est toujours le cas lorsque la modification propos�e doit intervenir imm�diatement ou si les nouvelles conditions propos�es violent la loi ou une convention collective (cf. arr�t du 13 juin 2000 pr�cit�, in SJ 2000 I 49, consid. 3).
3.5 Le cong�-modification �tant abusif, le demandeur pouvait pr�tendre � une indemnit� en vertu de l'art. 336a al. 1 CO (Geiser, op. cit., no 5.14). En fixant celle-ci � quatre mois de salaire, compte tenu de l'�ge, de l'anciennet� du demandeur dans la soci�t� d�fenderesse, ainsi que des difficult�s de r�insertion professionnelle rencontr�es par celui-ci, la cour cantonale a pris en consid�ration des circonstances pertinentes et n'a pas abus� du pouvoir d'appr�ciation dont jouit le juge en la mati�re (cf. art. 336a al. 2 CO; arr�t 4C.310/1998 du 8 janvier 1999, in SJ 1999 I 277, consid. 3c; ATF 123 III 391 consid. 3b et c). La d�fenderesse ne formule du reste aucune critique sur ce point.
Les griefs dirig�s contre la partie de l'arr�t attaqu� concernant le cong� abusif sont donc infond�s.
En second lieu, la d�fenderesse soutient que la cour cantonale ne pouvait, en sus de l'indemnisation du demandeur pour licenciement abusif, la sanctionner en application des art. 49 et 328 CO.
4.1 Lorsque l'atteinte � la personnalit� subie par le salari� cong�di� abusivement d�coule du licenciement, l'indemnit� de l'art. 336a CO comprend en principe la r�paration du tort moral subi par le travailleur licenci� (arr�t du Tribunal f�d�ral du 8 janvier 1999 pr�cit�, in SJ 1999 I 277, consid. 4a; ATF 123 III 391 consid. 3). Cette indemnit� ne laisse gu�re de place � une application cumulative de l'art. 49 CO. Le Tribunal f�d�ral ne l'exclut cependant pas dans des situations exceptionnelles, lorsque l'atteinte serait � ce point grave qu'un montant correspondant � six mois de salaire ne suffirait pas � la r�parer (consid. 9c non publi� de l'ATF 126 III 395; arr�t du 22 d�cembre 1999 pr�cit�, in SJ 1999 I 277, consid. 4a).
En revanche, comme l'art. 336a al. 2 in fine CO r�serve les dommages-int�r�ts qui pourraient �tre dus � un autre titre, le travailleur conserve le droit de r�clamer la r�paration du pr�judice r�sultant d'une cause autre que le caract�re abusif du cong� (cf. ATF 123 III 391 consid. 3c p. 394; cf. Staehelin, Commentaire zurichois, art 336a no 8 p. 579; Streiff/von Kaenel, Leitfaden zum Arbeitsvertragsrecht, 5e �d. Zurich 1992, art. 336a no 8), par exemple le tort moral r�sultant d'un harc�lement ant�rieur au cong� abusif (Aubert, op. cit., art. 336a no 3).
En l'occurrence, l'atteinte � la personnalit� du demandeur retenue par la cour cantonale �tait li�e aux courriers r�dig�s sur un ton inacceptable et humiliant qui avaient �t� envoy�s par le directeur g�n�ral de la d�fenderesse entre 1995 et 1997. Cette cause est ind�pendante du cong�-modification qui a justifi� le versement d'une indemnit� sur la base de l'art. 336a CO. Par cons�quent, on ne peut consid�rer que l'indemnit� pour licenciement abusif absorbe la r�paration de l'�ventuelle atteinte � la personnalit� du demandeur li�e � ces courriers. Rien n'emp�chait donc la cour cantonale de faire application de l'art. 49 CO parall�lement � l'art. 336a CO et elle pouvait allouer une r�paration morale, sans qu'il soit n�cessaire que l'atteinte ait une gravit� telle que sa r�paration d�passe le versement de l'indemnit� maximale de l'art 336a CO.
4.2 Il reste � examiner s'il y a eu atteinte � la personnalit� et si celle-ci pouvait �tre sanctionn�e par une r�probation judiciaire.
4.2.1 Selon l'art. 328 al. 1 CO, l'employeur prot�ge et respecte, dans les rapports de travail, la personnalit� du travailleur. La violation des obligations pr�vues � l'art. 328 CO entra�ne l'obligation pour l'employeur de r�parer le pr�judice mat�riel et le tort moral caus�s par sa faute ou celle d'un autre employ� (cf. ATF 125 III 70 consid. 3a; arr�t du Tribunal f�d�ral non publi� 2C.2/2000 du 4 avril 2003, consid. 2.3). N'importe quelle atteinte l�g�re � la r�putation professionnelle d'une personne ne justifie pas une r�paration (cf. ATF 125 III 70 consid. 3a in fine et les r�f�rences cit�es).
Il ressort des faits constat�s que le fondateur et pr�sident du conseil d'administration de la d�fenderesse a, de 1995 � 1997, fait parvenir au demandeur des messages comportant des jugements de valeur, des appr�ciations quant � ses capacit�, � son s�rieux et � ses comp�tences en usant d'un ton inacceptable et humiliant. Des copies de ces �crits �taient adress�es non seulement aux sup�rieurs du demandeur, mais �galement � ses pairs et � ses subordonn�s. Il a �t� retenu qu'� l'�poque, le demandeur avait �t� tr�s affect� et avait souffert du contenu et de la diffusion de ces messages d�pr�ciatifs, mais qu'il s'�tait tu, de peur de perdre sa place de travail. Ces circonstances d�montrent que l'on se trouve manifestement en pr�sence d'une atteinte � la personnalit� du salari�, qui a non seulement re�u pendant environ trois ans des messages humiliants, mais qui a �galement d� supporter la diffusion de ces �crits parmi le personnel de l'entreprise. Le fait que, pour l'auteur des messages, le ton utilis� �tait habituel n'y change rien. La d�fenderesse a donc viol� l'art. 328 CO et ce d'autant plus gravement que c'est elle-m�me, par l'interm�diaire de son fondateur et pr�sident du conseil d'administration, qui �tait � l'origine des messages attentatoires � l'honneur de son employ�. On est bien loin d'une atteinte insignifiante � l'image professionnelle dont la d�fenderesse cherche � d�montrer l'existence dans son recours.
4.2.2 La r�paration morale est r�gie par l'art. 49 CO. Cette disposition pr�voit le versement d'une somme d'argent pour autant que la gravit� de l'atteinte le justifie et que l'auteur n'ait pas donn� satisfaction autrement � la victime (cf. al. 1). Le juge peut substituer ou ajouter � l'allocation de cette indemnit� un autre mode de r�paration (al. 2). S'agissant du mode de r�paration, le juge n'est pas li� par les conclusions du demandeur (Deschenaux/Tercier, La responsabilit� civile, Berne 1982, p. 208 no 14). Les conditions pour l'octroi d'un montant en esp�ces ou d'un autre mode de r�paration sont les m�mes (Brehm, Commentaire bernois, art. 49 CO no 98). L'ampleur de la r�paration morale d�pend avant tout de la gravit� des souffrances physiques ou psychiques cons�cutives � l'atteinte subie par la victime (ATF 129 IV 22 consid. 7.2; 125 III 269 consid. 2a p. 273). Selon la jurisprudence, la fixation de l'indemnit� et, a fortiori, le prononc� d'un autre mode de r�paration par le juge, est une question d'�quit� et non une question d'appr�ciation au sens strict qui limiterait la cognition du Tribunal f�d�ral � l'abus ou � l'exc�s du pouvoir d'appr�ciation. Celui-ci examine ainsi librement si la somme allou�e ou la r�paration envisag�e tient suffisamment compte de la gravit� de l'atteinte ou si elle est disproportionn�e par rapport � l'intensit� des souffrances morales caus�es � la victime (cf. ATF 129 III 22 consid. 7.2 p. 37; 125 III 269 consid. 2a p. 273 s.).
Compte tenu de l'atteinte � la personnalit� ind�niablement subie par le demandeur en raison des courriers re�us � plusieurs reprises entre 1995 et 1997, on ne voit pas que l'on puisse reprocher � la cour cantonale d'avoir consid�r� qu'une r�paration au sens de l'art. 49 CO s'imposait. En outre, en l'absence d'un recours joint (art. 59 al. 2 OJ), il n'est pas n�cessaire de se demander si une r�paration sous forme d'argent aurait �t� au surplus justifi�e.
4.2.3 Il reste � examiner si la d�sapprobation judiciaire prononc�e en l'esp�ce peut constituer un mode de r�paration au sens de l'art. 49 al. 2 CO. Dans une jurisprudence ancienne, le Tribunal f�d�ral l'a admis (cf. ATF 63 II 184 consid. 1c p. 187; 43 II 309 consid. 5 p. 325). La doctrine est divis�e sur cette question. Invoquant le fait qu'une d�sapprobation judiciaire ne peut �tre l'objet d'une proc�dure et qu'elle ne constitue pas une v�ritable r�paration, certains auteurs refusent cette possibilit� (Rey, �usservertragliches Haftpflichtrecht, 2e �d. Zurich 1998, no 513; J�ggi, Fragen des privatrechtlichen Schutzes der Pers�nlichkeit, ZSR 1960 II p. 10 ss, 189a/190a), alors que d'autres �mettent seulement des doutes (Deschenaux/Tercier, op. cit., p. 261 no 7; von Tuhr/Peter, Allgemeiner Teil des Schweizerischen Obligationenrechts, Zurich 1979, p. 129). Brehm soutient, pour sa part, que, par analogie avec les proc�dures en constatation de droit, le prononc� d'une telle mesure doit �tre admise dans le cadre de l'art. 49 al. 2 CO (Brehm, op. cit., art. 49 CO no 106 s.).
Sans trancher d�finitivement cette controverse, il convient de consid�rer que, dans le cas particulier, le prononc� d'une r�probation judiciaire doit �tre admis. En effet, on ne se trouve pas dans la situation o� le jugement se limiterait � cette seule r�probation, car la d�fenderesse a �galement �t� condamn�e � verser au demandeur une somme d'argent en application de l'art. 336a CO. Certes, l'atteinte � la personnalit� subie par le demandeur est ind�pendante de la r�siliation abusive, toutefois la r�probation judiciaire a �t� prononc�e dans le m�me contexte. En outre, il ne faut pas oublier que l'art. 49 al. 2 CO laisse au juge une grande libert� dans la d�termination du mode de r�paration et que le prononc� de cette r�probation n'appara�t en tous les cas pas in�quitable en l'esp�ce.
Un �molument judiciaire de 2'000 fr. est mis � la charge de la d�fenderesse.

References: ATF 
 art. 30
 art. 4
 ATF 
 ATF 
in fine
in fine
 ATF 
 art. 336
 art. 336
 ATF 
 art. 49
 ATF 
in fine
 ATF 
 art. 336
 art. 336
 ATF 
 ATF 
in fine
 art. 49
 ATF 
 ATF 
 art. 49