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Timestamp: 2018-12-16 01:29:36+00:00

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Rouergue (R.F.) (Informations et Traités)...
Sujet: Rouergue (R.F.) (Informations et Traités)... Mer 21 Déc 2011 - 17:35
Juin Statut diplomatique amical
Comtesse Tiffany de Quincy de Belle-Rivière
Chambellan Cleopatre de Payns
Ambassadeur en poste en BA Consul de la région centre : Benoit de Herstal
- Voyages : Les frontières sont ouvertes.
- Port d'armes : Le port d'armes est libre en Rouergue.
- Lances armées : Les lances ne sont actuellement pas libres en Rouergue.
- Loi martiale : 48h pour quitter le comté si la loi martiale est déclarée.
De 0 à 8 : 14 écus
De 9 à 19 : 19 écus
Artisan : 21 écus
- Commercer avec les villes : Le commerce n'est pas libre, les MA et les étrangers doivent demander l'autorisation au maire de la ville pour vendre sur la marché.
- Universités : Les études sont ouvertes aux étrangers.
Ambassade http://hostel-de-rutenes.forumsactifs.com
Château http://castelderodez.forums-actifs.com/index.htm
Université http://castelderodez.forums-actifs.com/index.htm
Archevêché : http://cathedrale-clermont.lightbb.com/index.htm
Ost Rouerguat: http://armee-rouergue.forum-actif.net/forum.htm
-Traité de définition du statut diplomatique entre le Comté du Rouergue et le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
Traité bilatéral de coopération judiciaireentre le Comté de Rouergue et le Duché du Bourbonnais-Auvergne
Traité de Collaboration Economique entre le Bourbonnais Auvergne et le Rouergue.
Mise à jour le 9 Octobre par Legowen .
Sujet: Re: Rouergue (R.F.) (Informations et Traités)... Mer 21 Déc 2011 - 17:37
Conseil Comtal du Comté de Rouergue
du 28 décembre 1460
Comte : Félix Auguste de Chéroy [Ig : Felix_Auguste]
Vice Comte : LordMick
Porte-Parole : SaintJuste
Bailli : Godefroi06
CAMGT : LordMick
Commissaire au Commerce : Annabelle45
Procureur : Crysania
Juge :Troudebal
Prévôt des Maréchaux : Romu2b
Capitaine : Serph51
Connétable : Flora23
Vice Chambellan : Istar.333
Sans charge : Niceaux, Zeblile2
Recteur : antoineleroy
Mise à jour par Jazon le 04/01/1460
- Comté du Rouergue -
Création : 18-04-1456 (2008)
- 1 mine d’or : Accès par la ville de Millau et Rodez
- 1 mine de fer : Accès par la ville de Villefranche-De-Rouergue et Rodez
- 1 carrière de pierre : Accès par la ville d'Espalion et Rodez
Mairies du Rouergue
Maire : Ratatouille06l
Ressource : Forêt
Maire : Cecile34
Ressource : Lac
Maire : Pere_Jean
Maire : Shunsene
Nord : Bourbonnais-Auvergne
Route Rodez / Aurillac
Sud : Toulouse
Route Villefranche de Rouergue / Albi
Est : Languedoc
Route Espalion / Mende
Route Millau / Lodève
Ouest : Guyenne
Route Villefranche de Rouergue / Cahors
Nord-Ouest : Limousin-Marche
Castel de Rodez
Salle des Lois Rouergates
L'Hostel de Ruthène (chancellerie)
Mémoires du Rouergue
Traité de définition du statut diplomatique entre le Comté du Rouergue et le Duché du Bourbonnais-Auvergne.
Conscients que la diplomatie est un fondement essentiel de la coopération, de la politique et des gouvernements, le Comté du Rouergue et le Duché du Bourbonnais-Auvergne assurent et définissent par le présent traité les statuts et les droits de leurs émissaires respectifs. Par essence, on entend par diplomatie toute action émanant d'un dialogue entre les deux parties ou cherchant à établir ledit contact.
Le Comté du Rouergue et le Duché du Bourbonnais-Auvergne reconnaissent le droit à leurs émissaires de se rendre sur leurs terres afin d'y exercer leurs offices diplomatiques et ce, en temps de paix comme de guerre. Toutefois, si la loi martiale devait être déclarée dans la totalité ou une partie d'une des contrées, les dits émissaires devront signaler leur présence aux autorités compétentes, à savoir la chancellerie ou la maréchaussée.
Les émissaires du Comté de Rouergue, en l'exercice reconnu de leurs fonctions bénéficient d'une immunité leur permettant d'officier la diplomatie sur l'ensemble du territoire du Bourbonnais-Auvergne. Réciproquement, les émissaires du Bourbonnais-Auvergne en l'exercice de leurs fonctions jouissent de la même immunité en territoire du Rouergue.
Fait et signé à Rodez
Le dixième jour du huitième mois de l'an de grâce 1456
Au nom du Comté du Rouergue :
- Crysania Régente du Rouergue
-Martymcfly de Montfort-Balmyr, Duc du Bourbonnais Auvergne
- Lanfeust86, Ambassadeur du Bourbonnais Auvergne
Traité de Collaboration Economique
entre le Bourbonnais Auvergne et le Rouergue.
Nous, les hautes autorités comtale et Ducale du Rouergue et du Bourbonnais Auvergne forts de notre volonté de nous unir dans une coopération sans cesse plus approfondie entre nos divers peuples, conscients de l’importance d’entretenir des relations commerciales cordiale, avons décidé le traité suivant :
Art. 1: Le comté du Rouergue reconnait son voisin le Bourbonnais Auvergne comme un partenaire commercial privilégié et s’engage à lui communiquer par le biais de son commissaire au commerce les offres et les demandes dont il pourrait être l’objet.Toutefois cela n’empêche pas le Comté du Rouergue de faire des contrats commerciaux avec d'autres provinces sans avertir le Duché du Bourbonnais Auvergne.
Art. 2: Le Duché du Bourbonnais Auvergne reconnait son voisin le Rouergue comme un partenaire commercial privilégié et s’engage à lui communiquer par le biais de son commissaire au commerce les offres et les demandes dont il pourrait être l’objet.Toutefois cela n’empêche pas le Duché du Bourbonnais Auvergne de faire des contrats commerciaux avec d'autres provinces sans avertir le Comté du Rouergue
Art. 3: Le comté du Rouergue s’engage à renseigner les MA du Bourbonnais Auvergne sur les dangers éventuels qu'ils pourraient rencontrer et à ne nuire en aucune façon à ces personnes , ceci dans le cadre de leur mission Ducale entre le Bourbonnais Auvergne et le Rouergue
Art. 4: Le Duché du Bourbonnais Auvergne s’engage à à renseigner les MA du Rouergue sur les dangers éventuels qu'ils pourraient rencontrer et à ne nuire en aucune façon à ces personnes , ceci dans le cadre de leur mission Comtale entre le Rouergue et le Bourbonnais Auvergne
Art. 5:Dans ce cadre, les armées du Rouergue et du Bourbonnais Auvergne se devront de ne point toucher au dit marchand. Cependant, s'il advenait que le marchand Ambulant soit blessé par une armée du fait qu'un membre de son groupe/lance soit listé , le remboursement des pertes sera à la charge du Marchand Ambulant. De plus, dans le cas d’un brigandage, justice devra être faite par l’autorité concernée jusqu’à la réparation du larcin et ceci dans le cadre du traité judiciaire en vigueur entre nos deux contrées.
Art. 6: Le comté du Rouergue par le biais de son conseil comtale s’engage à faciliter l’entrée des marchands ambulants du Bourbonnais Auvergne sur son territoire en leur envoyant un laissez-passer (s’il est nécessaire en fonction de l’état des frontières) dès leur noms connus et ce, avant le début de la mission commerciale. De plus, les douaniers du Rouergue devront être mis au courant afin de ne point envoyer de courrier superflu.
Art. 7: Le Duché du Bourbonnais Auvergne par le biais de son conseil Ducal s’engage a facilité l’entrée des marchands ambulant du Rouergue sur son territoire en leur envoyant un laissez-passer (s’il est nécessaire en fonction de l’état des frontières) dès leur noms connus et ce avant le début de la mission commerciale. De plus, les douaniers du Bourbonnais Auvergne devront être mis au courant afin de ne point envoyer de courrier superflu.
Ce traité prend effet dès sa signature et jusqu'à résiliation partielle ou totale par l'une ou l'autre des parties. Il se devra d’être rappelé à chaque entrée en fonction d’un nouveau commissaire aux commerces. Et sera revu tous les six mois pour garantir l'évolution et l'adaptation de ce traité. Les autorités de chaque partie s'engagent à ce que leur peuple prenne rapidement connaissance de ces faits.
Le XXVIe jour du VIIIe mois de l'An de Grasce 14611
Comtesse de Rouergue
Tiffany de Quincy de Belle-Rivière, Comtesse du Rouergue
Arthur Dayne, Duc du Bourbonnais-Auvergne
Témoins pour le Comté de Rouergue
Cleopatre dePayns, Chambellan
Benoit de Herstal, Consul pour la Région Centre
Témoins pour le Duché du Bourbonnais Auvergne
Legowen du Kastel de Rhiannon , Ambassadrice extraordinaire du Bourbonnais Auvergne
Traité de coopération judiciaire entre le Comté du Rouergue
Dans leur grande sagesse, Calamity_Mel de Kerdoret,, Comtesse du Rouergue et .Mathilde. de Vaucanson, Duchesse du Bourbonnais Auvergne ont souhaité mettre par écrit le présent traité de coopération judiciaire qui lie les peuples du Rouergue et du Bourbonnais Auvergne.
.Mathilde. de Vaucanson, Duchesse du Bourbonnais Auvergne
- Agwalenn, Chambellan du Bourbonnais Auvergne
Signé en la Chancellerie de Rouergue
le XXVIIe jour du mois d'Avril 1461
- Calamity_Mel de Kerdoret,, Comtesse du Rouergue
- Son Excellence Cleopatre dePayns de Trévière
Témoin pour le Rouergue :
- Charlilotte, Ambassadrice du Rouergue pour le Bourbonnais Auvergne
- Benoit de Herstal, Consul de la Région Centre pour le Rouergue
- Legowen du Kastel de Rhiannon , Ambassadeur Extraordinaire du Bourbonnais Auvergne
Mise à jour par Legowen le 9 Octobre 1461

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7