Source: http://coachclub.cosmopolitan.fr/us/content/userAgreement
Timestamp: 2019-10-23 10:11:01+00:00

Document:
En vigueur à la date du 14 juin 2014 - CGV
CoachClub® est un service de coaching d’activité sportive, physique et bien-être, accessible aux membres du service CoachClub par internet, par télévision via ADSL, par téléphone mobile et par téléphone fixe. Certaines fonctionnalités du Service CoachClub sont accessibles gratuitement et d'autres fonctionnalités sont payantes.
Les membres de CoachClub sont invités à lire attentivement les présentes Conditions d'Utilisation pour participer, avec CoachClub, au développement d'un Internet responsable et d'un service de qualité. En devenant membre de CoachClub, vous vous engagez à respecter les présentes Conditions d'Utilisation. Si vous n'acceptez pas ces Conditions d'Utilisation, vous ne pourrez pas vous inscrire sur CoachClub.
L'inscription à un ou plusieurs services CoachClub ainsi que l'utilisation du présent site supposent l'acceptation pleine et entière des présentes Conditions d'Utilisation par le membre. En cliquant sur le bouton « Inscrivez-vous gratuitement » situé au bas de la page de l'inscription pour la valider, le membre reconnaît qu'il est pleinement informé et qu'il accepte l'ensemble des dispositions des présentes Conditions d'Utilisation.
« CoachClub » désigne un ensemble de Services ayant pour objet de proposer du coaching en activité sportive, physique et bien-être. CoachClub est disponible en multi-accès (Internet, Télévision, SMS, MMS, WAP, etc.), de manière gratuite ou payante.
« Forfait » désigne un forfait payant donnant accès aux Services payants de CoachClub à volonté sur une période limitée qui peut être de 15 jours, 1 mois, 2 mois, 3 mois, 4 mois, 5 mois, 6 mois et 12 mois, et renouvelable tacitement par période d'un mois quel que soit le mode de paiement (carte bancaire ou tout autre système de gestion permettant la gestion des paiements récurrents).
« Service(s) » désigne l'ensemble des Services, payants ou gratuits, accessibles aux Membres de CoachClub.
« Service(s) Payant(s) » désigne l'ensemble des Services payants accessibles aux Membres de CoachClub disposant d'un Forfait valide.
« Membre(s) » désigne un (ou l'ensemble des) utilisateur(s) du Service CoachClub valablement inscrit(s) et qui a (ont) payé ou non pour l'utilisation de CoachClub.
« Conditions d'Utilisation » désigne le présent contrat.
ARTICLE 2. ACCÈS ET INSCRIPTION AUX SERVICES DE COACHCLUB
Les équipements (ordinateur, logiciels, moyens de télécommunications, etc.) permettant l'accès aux Services sont à la charge exclusive du Membre, de même que les frais de télécommunications induits par leur utilisation. Pour être membre de CoachClub, le Membre doit avoir rempli l'ensemble des champs obligatoires figurant dans les formulaires d'inscription. Le Membre garantit que les données qu'il communique, sont exactes et conformes à la réalité. Il s'engage à informer CoachClub, sans délai, en cas de modification des données qu'il a communiquées lors de son inscription et, le cas échéant, à procéder lui-même aux dites modifications au sein de son espace personnel du site CoachClub.
Lorsque les conditions nécessaires à l'inscription sont remplies, chaque Membre dispose d'un ou de plusieurs identifiant(s) (login) et d'un ou de plusieurs mot(s) de passe, en fonction des différents Services auxquels il s'est inscrit (internet, newsletters, téléphone), qui sont strictement personnels et confidentiels et qui ne devront pas être communiqués ni partagés avec des tiers. Hormis en cas de faute exclusivement imputable à CoachClub ou de défaillance technique du Service indépendante de CoachClub, le Membre sera responsable de l'utilisation de ces éléments d'identification par des tiers ou des actions ou déclarations faites par l'intermédiaire de son compte personnel de Membre, qu'elles soient frauduleuses ou non et garantit CoachClub contre toute demande à ce titre. Par ailleurs, CoachClub n'a pas pour obligation et ne dispose pas des moyens techniques pour s'assurer de l'identité des personnes s'inscrivant à ses Services. Si le Membre a des raisons de penser qu'une personne utilise ses éléments d'identification ou son compte, il devra en informer immédiatement CoachClub. Lorsqu'un Membre souhaite parrainer un ami et fournit à CoachClub les coordonnées de ce dernier, il s'engage à avoir, préalablement, obtenu de cet ami le consentement exprès de ce dernier au traitement de ses données par CoachClub, qui seront uniquement utilisées pour adresser, au nom et pour le compte du Membre ayant fourni à CoachClub ses coordonnées, un message électronique l'informant de CoachClub et des Services. Le cas échéant, le Membre fournit ces informations volontairement et librement et sous sa responsabilité exclusive. Par mesure de sécurité et de qualité du Service, CoachClub désactive les comptes des Membres qui n'ont pas été utilisés pendant une période supérieure ou égale à 6 (six) mois après la résiliation d'un abonnement (Forfait).
Conformément aux dispositions légales en vigueur, le Membre dispose d'un délai de quatorze jours à compter de l’inscription au service pour exercer son droit de rétractation auprès de CoachClub, sans avoir à justifier de motifs ni à payer de pénalités, à fin de remboursement.
Le droit de rétractation peut être exercé en ligne, à l'aide du formulaire de rétractation disponible sur le site internet de CoachClub, auquel cas un accusé de réception sur un support durable sera immédiatement communiqué au Membre par CoachClub, ou de toute autre déclaration, dénuée d'ambiguïté, exprimant la volonté de se rétracter. En cas d'exercice du droit de rétractation dans le délai susvisé, seul le prix des services achetés sont remboursés, sous réserve des dispositions légales en vigueur.
Lorsque le droit de rétractation est exercé, CoachClub remboursera le Membre de la totalité des sommes versées, y compris les frais de livraison, sans retard injustifié et au plus tard dans les quatorze jours à compter de la date à laquelle il est informé de la décision du Membre de se rétracter.
Aussi, le Membre est informé que selon l’article L 121-21-5 du Code de la consommation, « Si le consommateur souhaite que l’exécution d’une prestation de services commence avant la fin du délai de rétractation mentionné à l’article L. 121-21, le professionnel recueille sa demande expresse sur papier ou sur support durable. « Le consommateur qui a exercé son droit de rétractation d’un contrat de prestation de services dont l’exécution a commencé, à sa demande expresse, avant la fin du délai de rétractation verse au professionnel un montant correspondant au service fourni jusqu’à la communication de sa décision de se rétracter ; ce montant est proportionné au prix total de la prestation convenu dans le contrat. « Aucune somme n’est due par le consommateur ayant exercé son droit de rétractation si sa demande expresse n’a pas été recueillie en application du premier alinéa du présent article ou si le professionnel n’a pas respecté l’obligation d’information prévue au 4o du I de l’article L. 121-17 ».
Toutefois, selon l’article L. 121-21-8 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture de services pleinement exécutés avant la fin du délai de rétractation et dont l’exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation, selon les dispositions et conditions légales en vigueur.
ARTICLE 3. UTILISATION DE COACHCLUB
Une fois inscrit, et sous réserve de disposer le cas échéant d'un Forfait, le Membre bénéficiera d'un accès aux Services disponibles sur CoachClub. Le prix et les modalités de paiement des différents Services Payants sont détaillés dans l'article « Prix et modalités de paiement » des présentes Conditions d'Utilisation et sont accessibles à tout moment sur le site CoachClub lors de la présentation ou de l'utilisation du (ou des) Service(s) Payant(s) au(x)quel(s) le Membre souhaite souscrire, ainsi que leur(s) tarif(s) respectif(s).
3.1. Obligations de CoachClub
CoachClub assure à distance et par voie électronique la fourniture d'un Service de coaching sportif et physique virtuel, via des services de communication électronique. L'activité de CoachClub ne recouvre pas la fourniture d'un accès au réseau Internet, ni la fourniture d'un service de communication électronique au public. En conséquence, CoachClub n'a pas pour obligation légale d'identifier les Membres lorsqu'ils se connectent au site Internet CoachClub ou de contrôler les contenus édités par les Membres. CoachClub ne pouvant techniquement assurer de telles prestations, CoachClub ne s'engage pas contractuellement à vérifier l'identité des Membres ou la véracité des contenus qu'ils éditent sous leur responsabilité exclusive, ni à modérer lesdits contenus.
Le Membre titulaire d'un abonnement « à vie » pourra bénéficier d'un accès aux Services disponibles sur CoachClub pendant toute la durée d'exploitation desdits Services et sous réserve d'utiliser les Services accessibles aux Membres de CoachClub au moins une fois dans les 12 (douze) mois suivants la date de souscription de son abonnement « à vie », puis au moins une fois dans les 12 (douze) mois suivant la date anniversaire de son abonnement « à vie ».
Par abonnement « à vie », il convient d'entendre un abonnement sans limitation de durée dans le temps valable pendant toute la durée d'exploitation des Services accessibles aux Membres de CoachClub, tels que définis à l'article 1 des présentes Conditions d'Utilisation de CoachClub, et dans les limites ci-après définies.
L'abonnement « à vie » est subordonné à la condition que le Membre titulaire de l'abonnement utilise les Services accessibles aux Membres de CoachClub au moins une fois dans les 12 (douze) mois suivants la date de souscription de son abonnement « à vie », puis au moins une fois dans les 12 (douze) mois suivant la date anniversaire de son abonnement « à vie ». A défaut, l'abonnement « à vie » sera résilié automatiquement et prendra fin de plein droit dans les conditions définies à l'article 8 des présentes Conditions d'Utilisation de CoachClub.
Par ailleurs, l'abonnement « à vie » est personnel et ne peut en aucun cas être rétrocédé, loué ou prêté à un tiers. En cas d'utilisation frauduleuse (prêt, location ou revente de l'abonnement), CoachClub pourra mettre fin à l'abonnement « à vie » dans les conditions prévues à l'article 8 des présentes Conditions d'Utilisation de CoachClub.
3.2 Obligations du Membre
Les dispositions du présent article s'appliquent sans préjudice de l'article « Résiliation ». Dans le cadre de l'utilisation des Services, le Membre s'engage à se conformer aux lois en vigueur, à respecter les droits des tiers et les dispositions des présentes Conditions d'Utilisation.
Le Membre a pour obligation de se comporter de façon loyale à l'égard de CoachClub et des autres Membres et de respecter les droits de propriété intellectuelle afférents aux contenus fournis par CoachClub et par les autres Membres.
3.2.2. Obligations particulières
Le Membre a pour obligation de vérifier par lui-même qu'il est apte physiquement à pratiquer les sports recommandés par CoachClub. Il s'engage à avoir passé une visite médicale ayant pour but la délivrance d'un certificat médical de non contre-indication médicale lui permettant de pratiquer en amateur les sports qui font l'objet d'un entrainement via le Service de CoachClub.
ARTICLE 4.PRIX, MODALITÉS DE PAIEMENT, DE RENOUVELLEMENT
L'utilisation des Services Payants suppose que le Membre dispose d'un Forfait. Les Membres peuvent acquérir un Forfait soit par carte bancaire (sur internet ou par téléphone) soit par chèque soit en participant à des jeux ou Services proposés par CoachClub.
4.1. Prix, échéances et modalités de paiement
Les prix et modalités de paiement sont fournis aux tarifs en vigueur figurant sur le site CoachClub et au plus tard lors de la présentation ou de l'utilisation du (ou des) Service(s) Payant(s) au(x)quel(s) le Membre souhaite souscrire. Les prix sont exprimés en Euros, HT et TTC. Ces tarifs sont fermes et non révisables pendant leur période de validité, telle qu'indiquée sur le site internet, le Vendeur se réservant le droit, hors cette période de validité, de modifier les prix à tout moment. Ils ne comprennent pas les frais de traitement, d'expédition, de transport et de livraison, qui sont facturés en supplément, dans les conditions indiquées sur le site internet et calculés préalablement à la passation de la commande. Le paiement demandé au Client correspond au montant total de l'achat, y compris ces frais. L'acquisition d'un Forfait sur le compte du Membre est quasiment simultanée à partir de la validation de la transaction par CB.
A défaut de pouvoir calculer raisonnablement en avance le prix, le Vendeur s’engage à fournir le mode de calcul du prix, et s’il y a lieu, indiquer les frais supplémentaires de transport, de livraison ou d’affranchissement et tous les autres frais éventuels. Si ces frais ne peuvent pas être raisonnablement calculés à l’avance, le Vendeur informe le Client qu’ils peuvent être exigibles, conformément aux dispositions légales en vigueur.
Forfaits CoachClub : Forfait 12 mois : 11,90€ TTC (9,92€ HT)/mois soit 142,80€ TTC (119€ HT) pour 1 an // Forfait 6 mois : 14,90€ TTC (12,42€ HT)/mois soit 89,40€ TTC (74,50€ HT) pour 6 mois // Forfait 3 mois : 16,90€ TTC (14,08€ HT)/mois soit 50,70€ TTC (42,25€ HT) pour 3 mois // Forfait 1 mois : 21,90€ TTC (18,25€ HT).
4.2. Modalités de renouvellement d'un Forfait
Le Membre peut, à tout moment, notifier à CoachClub son souhait de résilier son forfait sans autres frais que ceux éventuellement liés à la transmission de sa demande. La résiliation prendra effet à la date d'échéance du forfait en cours, conformément aux dispositions de l'article 8 « Résiliation » des présentes et aux dispositions légales en vigueur.
Les codes des offres promotionnelles et des bons de réduction s'appliquent exclusivement à la période initiale du forfait acheté. A l’expiration de cette période initiale, le membre sera automatiquement facturé au tarif en vigueur, affiché sur le site de CoachClub. Le tarif sera associé à la périodicité définie dans les conditions de l’offre initialement souscrite, sauf résiliation notifiée par le Membre à CoachClub 48h avant l'échéance du forfait en cours.
A défaut de résiliation dans les délais requis, son forfait sera prorogé par périodes équivalentes à celle de l'Abonnement initial, jusqu'à ce que le Membre notifie à CoachClub son souhait de résilier son Abonnement en cours dans les conditions décrites à l'article 8 « Résiliation » des présentes CGU, sous réserve des dispositions légales en vigueur. En outre, une information comparable sur l'échéance du forfait d'un Membre est constamment rappelée aux Membres dans la rubrique « Mon Compte » qui leur permet de gérer leur forfait et les options de leur compte. Le présent article 4.2 n'a pas vocation à s'appliquer aux forfaits « à vie ».
La passation d'une commande d’Abonnement sur le site de Coachclub implique la conclusion d'un contrat d'une durée minimum d’un mois (sous réserve des abonnements à durée différente) renouvelable pour une même durée par tacite reconduction.
Il est indiqué au Membre qu’aux termes de l'article L 136-1 du Code de la consommation, littéralement reproduit :
« Le professionnel prestataire de services informe le consommateur par écrit, par lettre nominative ou courrier électronique dédiés, au plus tôt trois mois et au plus tard un mois avant le terme de la période autorisant le rejet de la reconduction, de la possibilité de ne pas reconduire le contrat qu'il a conclu avec une clause de reconduction tacite. Cette information, délivrée dans des termes clairs et compréhensibles, mentionne, dans un encadré apparent, la date limite de résiliation. Lorsque cette information ne lui a pas été adressée conformément aux dispositions du premier alinéa, le consommateur peut mettre gratuitement un terme au contrat, à tout moment à compter de la date de reconduction. Les avances effectuées après la dernière date de reconduction ou, s'agissant des contrats à durée indéterminée, après la date de transformation du contrat initial à durée déterminée, sont dans ce cas remboursées dans un délai de trente jours à compter de la date de résiliation, déduction faite des sommes correspondant, jusqu'à celle-ci, à l'exécution du contrat. A défaut de remboursement dans les conditions prévues ci-dessus, les sommes dues sont productives d'intérêts au taux légal. Les dispositions du présent article s'appliquent sans préjudice de celles qui soumettent légalement certains contrats à des règles particulières en ce qui concerne l'information du consommateur. Les trois alinéas précédents ne sont pas applicables aux exploitants des services d'eau potable et d'assainissement. Ils sont applicables aux consommateurs et aux non-professionnels ».
4.3 Fourniture de la prestation
Les Services commandés par le Membre seront fournis immédiatement après la validation définitive de la commande du Membre à la suite du paiement, dans les conditions prévues aux présentes Conditions d’Utilisation, à l'adresse indiquée par le Membre lors de sa commande sur le site Internet "Indiquer le site internet".
CoachClub s'engage à faire ses meilleurs efforts pour fournir les Services commandés par le Membre dans les délais ci-dessus précisés.
Si les services commandés n'ont pas été fournis dans un délai de 15 jours après la date indicative ci-dessus précisée, pour toute autre cause que la force majeure ou le fait du Membre, la vente pourra être résolue à la demande écrite du Membre dans les conditions prévues aux articles L 138-2 et L 138-3 du Code de la consommation. Les sommes versées par le Client lui seront alors restituées au plus tard dans les quatorze jours qui suivent la date de dénonciation du contrat, à l'exclusion de toute indemnisation ou retenue.
CoachClub respecte les normes européennes et françaises en vigueur de protection de la vie privée et des données personnelles notamment la loi « informatique et libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 intégrant en droit français la Directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 sur la protection des données personnelles et de la vie privée au sein de l'Union européenne et la loi sur la « confiance dans l'économie numérique » n° 2004-575 du 21 juin 2004 intégrant en droit français la Directive 2000/31/CE du 8 juin 2000 sur le commerce électronique et la Directive 2002/58/CE du 12 juillet 2002 sur la protection des données personnelles et de la vie privée dans les communications électroniques, sous réserve d’autres dispositions légales en vigueur.
Les fichiers de CoachClub font l'objet de déclarations auprès de l'autorité française de protection des données personnelles (la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés - CNIL) sous le numéro 796865 puis 802516.
Chaque Membre peut, lors de son inscription ou à tout moment ultérieurement, demander à recevoir des offres par email et/ou sur son mobile portant sur des produits ou services fournis par des partenaires de CoachClub. Ultérieurement, chaque Membre peut demander gratuitement via CoachClub à recevoir ou à ne pas recevoir la newsletter de CoachClub et/ou les offres promotionnelles qui lui sont adressées par email et/ou sur son mobile de la part de CoachClub et/ou de ses partenaires en gérant ses options dans la rubrique « Mon Compte ».
5.1. Quand et pourquoi CoachClub recueille des informations au sujet de ses membres?
Le Membre est amené à fournir des informations le concernant lorsqu'il s'inscrit au Service, il participe à un concours, il répond à un sondage, il participe au forum, il acquiert un forfait. Il arrive que certaines informations soient obligatoires pour participer au Service.
5.2. Quelles informations sont recueillies par CoachClub?
Les informations personnelles recueillies par CoachClub peuvent inclure les noms, adresse postale et/ou électronique, numéro de téléphone fixe et/ou portable, informations bancaires, informations sur les antécédents de santé, informations sur la condition physique, informations sur le niveau sportif, informations sur l'utilisation du Service. En outre, certaines informations non personnelles peuvent être recueillies comme la version du navigateur du Membre ou de tout utilisateur (Netscape, Internet Explorer, etc.), le type de système d'exploitation utilisé (Windows 98, Mac Os, etc.) et l'adresse IP de l'ordinateur utilisé.
CoachClub utilise des cookies, destinés à stocker des informations identifiant le Membre durant la consultation du site Internet CoachClub afin de lui éviter d'avoir à les saisir manuellement à chaque page consultée. De plus, ces cookies sont nécessaires à la fourniture par CoachClub des services souscrits par le Membre. Le Membre dispose toutefois de la possibilité d'empêcher l'utilisation des cookies en modifiant les options de son logiciel de navigation sur Internet. Sur ce point, voir les conseils de modification de ces options selon le navigateur utilisé, accessibles dans la rubrique « vos traces » du site de l'autorité française de protection des données personnelles (la CNIL) : www.cnil.fr.
5.3.1. Les informations recueillies sur les membres lors de leur inscription à CoachClub et de leurs souscriptions aux Services sont utilisées pour offrir différents Services aux membres. Toutes les précautions ont été prises sur les bases de données pour archiver ces informations dans un environnement sécurisé. Seuls certains des employés de CoachClub ont accès à ces informations, qui leur sont accessibles uniquement en cas de besoin. Les informations personnelles fournies lors de l'inscription ne seront pas accessibles à des tiers, ni transmises, ni vendues ou échangées, sauf dans les cas visés ci-dessous et sous réserve de l'information et de l'accord préalable du membre, ou à défaut d'opposition de sa part.
5.3.2. CoachClub est susceptible de faire parvenir à ses Membres sous réserve de leur libre accord préalable et informé lors de leur inscription et sauf si ils s'y opposent ultérieurement, sans frais autres que la transmission de la demande lors de l'inscription ou à tout autre moment, des offres promotionnelles de certains partenaires. Si le membre ne souhaite pas recevoir ces offres promotionnelles, il peut s'y opposer à tout moment à partir de la rubrique « Mon compte » sur le site CoachClub ou par courrier postal à l'adresse mentionnée à l'article 12 ci-dessous ou par mail à l'adresse : service-clients@coachclub.com.
5.3.3. CoachClub peut partager des informations sociodémographiques générales non nominatives avec des partenaires pour leur permettre de cibler leurs annonces (par catégories d'âge, de sexe, etc.). Dans ces cas, Coachclub ne transmet pas d'informations qui permettraient d'identifier les membres.
6.1. Contenus diffusés par CoachClub
Les marques (notamment CoachClub®), les logos, les graphismes, les photographies, les animations, les vidéos et les textes contenus sur le site CoachClub et dans le Service CoachClub sont la propriété intellectuelle de CoachClub ou de ses partenaires et ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés sans l'autorisation expresse de CoachClub ou de ses partenaires, sous peine de poursuites judiciaires. L'usage de ces éléments de propriété intellectuelle par le Membre est strictement réservé à un usage privé et personnel dans le cadre et pour la durée de l'adhésion à CoachClub. Toute autre utilisation par le Membre est interdite sans l'autorisation de CoachClub. Le Membre s'interdit notamment de modifier, copier, reproduire, télécharger, diffuser, transmettre, exploiter commercialement et/ou distribuer et/ou utliliser de quelque façon que ce soit les vidéos des disciplines, les pages du site CoachClub, ou les codes informatiques des éléments composant les Services et le site CoachClub.
Les membres (hors abonnés) s’engagent à ne pas visionner plus de cinquante vidéos sur les sept derniers jours "7 jours glissants" sans autorisation de CoachClub et sans détenir une quelconque licence sur le contenu qui appartient exclusivement à CoachClub.
7.1 Fonctionnement du site CoachClub et des Services
Pour utiliser les Services, le Membre doit posséder un équipement des logiciels et des paramétrages nécessaires au bon fonctionnement de CoachClub : Chrome ou équivalent, activation des fonctions Java script, réception de cookies de session et acceptation de l'affichage de fenêtres « pop-ups ». L'utilisation de CoachClub sur un MAC nécessite l'utilisation exclusive du navigateur Mozilla Firefox - CoachClub ne garantit pas un fonctionnement optimal avec les navigateurs SAFARI ou OPERA. Attention, pour une utilisation complète de CoachClub vous devrez disposer de logiciels Adobe flash à jour (téléchargement sur www.adobe.com).
Le Membre doit disposer des compétences, des matériels et des logiciels requis pour l'utilisation d'Internet, ou le cas échéant, de services Internet, téléphoniques et par Audiotel et reconnaît que les caractéristiques et les contraintes d'Internet ne permettent pas de garantir la sécurité, la disponibilité et l'intégrité des transmissions de données durant leur transit sur Internet. CoachClub ne garantit pas que les Services seront utilisables si l'abonné utilise un utilitaire de « pop-up killer » ; dans ce cas, cette fonction devra être désactivée préalablement à l'utilisation du Service. CoachClub ne garantit pas que les Services seront utilisables si le fournisseur d'accès Internet du Membre se montre défaillant dans l'accomplissement de sa propre prestation. Dans ces conditions, CoachClub n'est pas responsable d'un non fonctionnement, d'une impossibilité d'accès, ou de mauvaises conditions d'utilisation du site CoachClub imputables à un équipement non adapté, à des dysfonctionnements internes au fournisseur d'accès du Membre, à l'encombrement du réseau Internet, et pour toutes autres raisons extérieures à CoachClub ayant le caractère d'un cas de force majeure tel que défini par les juridictions françaises. L'exploitation des Services pourra être momentanément interrompue pour cause de maintenance, de mises à jour ou d'améliorations techniques, ou pour en faire évoluer le contenu et/ou leur présentation. Dans la mesure du possible, CoachClub informera ses Membres préalablement à une opération de maintenance ou de mise à jour.
CoachClub ne pourra en aucun cas être tenu responsable d'un accident survenu à l'un de ses Membres durant l'une des séances d'exercice. Le Membre avant de pratiquer les exercices recommandés s'engage à avoir en sa possession un certificat médical de non contre-indication médicale récent (moins de 3 mois) lui permettant de pratiquer ces exercices. CoachClub ne pourra voir sa responsabilité engagée par un Membre que dans l'hypothèse où la preuve certaine et définitive serait établie en justice d'une faute commise par CoachClub ou par l'un de ses prestataires intervenant dans l'exécution des obligations contractuelles de CoachClub, ayant causé au Membre un dommage.
CoachClub ne sera pas responsable des dommages directs ou indirects subis par le Membre lorsque le comportement du Membre est à l'origine ou a concouru au dommage qu'il prétend subir. À titre d'illustration, CoachClub ne sera pas responsable des dommages directs et indirects subis par le Membre du fait de l'inexécution ou de la mauvaise exécution des présentes Conditions d'Utilisation par le Membre.
CoachClub garantit, conformément aux dispositions légales et sans paiement complémentaire, le Membre, contre tout défaut de conformité ou vice caché, provenant d'un défaut de conception ou de réalisation des Services commandés dans les conditions et selon les modalités conformes aux dispositions légales en vigueur.
Afin de faire valoir ses droits, le Membre devra informer CoachClub, par écrit, de l'existence des vices ou défauts de conformité dans un délai maximum de 14 jours à compter de la fourniture des Services. CoachClub remboursera ou rectifiera ou fera rectifier (dans la mesure du possible) les services jugés défectueux dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours suivant la constatation par CoachClub du défaut ou du vice. Le remboursement s'effectuera par crédit sur le compte bancaire du Membre ou par chèque bancaire adressé au Membre.
La garantie du CoachClub est limitée au remboursement des Services effectivement payés par le Membre et CoachClub ne pourra être considéré comme responsable ni défaillant pour tout retard ou inexécution consécutif à la survenance d'un cas de force majeure habituellement reconnu par la jurisprudence française.
Les Services fournis par l'intermédiaire du site Internet de CoachClub sont conformes à la réglementation en vigueur en France.
8.1 Chaque Membre peut mettre fin à son inscription à CoachClub en demandant la clôture de son compte à tout moment auprès de CoachClub, sans frais autres que ceux liés à la transmission de sa demande et sans motif, notamment via la rubrique « Mon compte » du Site CoachClub dédiée à cet effet ou par tout autre moyen qui pourra lui être indiqué dans cette rubrique. Cette demande sera réputée effectuée dans les 3 jours ouvrés suivant la réception par CoachClub de la demande de clôture du compte concerné.
Cette demande n'emporte pas le remboursement au Membre de la période restant à courir jusqu'à l'échéance du forfait du Membre, sauf si la résiliation s'avérait fondée sur une faute commise par CoachClub dans les conditions visées à l'article 7.4 ci-dessus. La résiliation d'un forfait décidée par le Membre prend effet à la date d'expiration du forfait en cours. Sans préjudice des autres dispositions des présentes, en cas de manquement grave du Membre, CoachClub résilie le compte du Membre sans préavis ni mise en demeure. Cette résiliation produit les mêmes effets que celle décidée par le Membre.
8.2 Sans préjudice des autres dispositions des présentes, en cas de manquement du Membre, CoachClub pourra résilier le compte de l’Abonné 7 (sept) jours après l'envoi à l’Abonné d'un courrier électronique lui demandant de se conformer aux présentes Conditions d'Utilisation resté infructueux. En cas de manquements du Membre non abonné, CoachClub pourra résilier le compte du Membre immédiatement. Cette résiliation interviendra sans préjudice de tous les dommages et intérêts qui pourraient être réclamés par CoachClub au Membre ou ses ayants droit et représentants légaux en réparation des préjudices éventuels subis par CoachClub ou ces derniers du fait de tels manquements, sous réserve des dispositions légales en vigueur.
8.3 L'abonnement « à vie », sera résilié automatiquement et de plein droit dans le cas où le Membre titulaire de l'abonnement n'utiliserait pas les Services accessibles aux Membres de Coach Club au moins une fois dans les 12 (douze) mois suivants la date de souscription de son abonnement « à vie », puis au moins une fois dans les 12 (douze) mois suivant la date anniversaire de son abonnement « à vie ».
Dans ce cas, le Membre concerné sera informé, par courrier électronique envoyé 4 (quatre) semaines avant la date anniversaire de la souscription de son abonnement, que son abonnement à vie sera résilié automatiquement et de plein droit à cette date, s'il n'utilise pas au moins un Service accessible aux Membres de CoachClub avant la date anniversaire de la souscription de son abonnement « à vie ». En l'absence de toute utilisation d'un Service avant cette date nonobstant ce message d'alerte, l'abonnement à vie sera résilié automatiquement et de plein droit.
ARTICLE 9. CONVENTION ENTRE LE MEMBRE ET COACHCLUB
Ces Conditions d'Utilisation constituent un contrat régissant les relations entre le Membre et CoachClub. Elles annulent et remplacent toutes les dispositions antérieures non expressément visées ou annexées et constituent l'intégralité des droits et obligations de CoachClub et du Membre relatifs à leur objet. Si une ou plusieurs stipulations des présentes Conditions d'Utilisation était déclarée nulle en application d'une loi, d'un règlement ou à la suite d'une décision définitive d'une juridiction compétente, les autres stipulations garderont toute leur force et leur portée, dans la mesure permise par ladite décision. En outre, le fait pour une Partie de ne pas se prévaloir d'un manquement de l'autre Partie à l'une quelconque des dispositions des présentes Conditions d'Utilisation ne saurait s'interpréter comme une renonciation de sa part à se prévaloir dans l'avenir d'un tel manquement.
ARTICLE 10. MODIFICATIONS DES CONDITIONS D'UTILISATION
CoachClub pourra modifier à tout moment les présentes Conditions d'Utilisation. Le Membre sera informé de la nature de ces modifications dès leur mise en ligne sur le site CoachClub. Les modifications entreront en vigueur un mois après leur mise en ligne sur le Site. Pour les Membres inscrits postérieurement à la mise en ligne des modifications, celles-ci leur seront immédiatement applicables car ils les auront acceptées expressément en devenant Membre. Le cas échéant, plusieurs possibilités se présenteront au Membre :
10.1. Le forfait initialement souscrit par le Membre n'a pas encore expiré : Dans ce cas, le Membre peut exiger le maintien des Conditions d'Utilisation qui étaient en vigueur lors de la souscription de ce forfait, jusqu'à l'échéance initiale du forfait.
10.2. La durée initiale du forfait souscrit par le Membre a expiré : Dans ce cas, les nouvelles Conditions d'Utilisation sont réputées acceptées par le Membre lors du renouvellement à défaut pour ce dernier d'avoir manifesté son souhait de résilier son compte.
Force Majeure. CoachClub ne pourra être tenu responsable de retards ou de non exécutions, et sans qu'il y ait faute ni négligence de la part de sa part, en cas de force majeure définie selon les dispositions légales en vigueur.
Non renonciation. Le fait pour l'une des Parties de ne pas se prévaloir d'un manquement auprès de l'autre Partie à l'une quelconque des obligations visées au sein des présentes Conditions Générales ne saurait être interprété pour l'avenir comme une renonciation à l'obligation en cause.
Nullité d’une disposition. L'annulation de l'une des stipulations des présentes Conditions Générales n'entraînera pas l'annulation de celles-ci dans son ensemble, que pour autant que la stipulation litigieuse puisse être considérée, dans l'esprit des signataires, comme substantielle et déterminante, et que son annulation remette en cause l'équilibre général des présentes. En cas d'annulation d'une des stipulations des présentes Conditions Générales, considérée comme non substantielle, les parties s'efforceront de négocier une clause économiquement équivalente.
Le Membre est informé qu'il peut en tout état de cause recourir à tout mode alternatif de règlement des différends (conciliation, par exemple) en cas de contestation. Les différends qui viendraient à se produire à propos de la validité, de l’interprétation, de l’exécution ou de l’inexécution, de l’interruption ou de la résiliation des présentes Conditions Générales pourront notamment être soumis à une procédure de conciliation entre les Parties.
Cette procédure est confidentielle. Dans cette hypothèse, un conciliateur (tiers aux présentes Conditions Générales) sera saisi conjointement par les Parties. La conciliation sera mise en œuvre devant un conciliateur unique. En cas de désaccord sur la désignation du conciliateur, les conseils respectifs des Parties se mettront d’accord afin de désigner un conciliateur neutre dans le meilleur intérêt de chacune des parties. La tentative de conciliation devra être faite de bonne foi et les Parties conviennent, dans cet esprit, de se rencontrer au moins une fois sous l’égide du conciliateur. À défaut d’accord contraire des Parties, la conciliation ne saurait se prolonger au-delà d’un délai de 1 (un) mois à compter de la saisine du conciliateur. Les frais et honoraires de la conciliation seront supportés par moitié par chacune des Parties. Chaque Partie conservera à sa charge les frais et honoraires des conseils éventuellement désignés par elles dans le cadre de la conciliation. Les Parties acceptent d’ores et déjà qu’en cas d’accord de conciliation, celui-ci sera rédigé et signé par les Parties sous l’égide du conciliateur et permettra une issue amiable au différend qui lui aura été soumis. Si toutefois l’action juridique d’une des Parties était soumise à un délai de prescription susceptible de prendre fin pendant la conciliation, cette Partie pourrait interrompre la prescription par tout moyen de droit, à titre conservatoire, cette procédure restant toutefois suspendue jusqu’à l’issue de la conciliation.
A défaut de solution au travers d’un mode alternatif de règlement des différends, tout litige relatif à l’existence, la validité, l’interprétation, l’exécution et la réalisation des présentes Conditions Générales (ou de l’une quelconque de ces clauses) sera de la compétence exclusive des tribunaux compétents dans les conditions de droit commun.
ARTICLE 13. INFORMATION PRE-CONTRACTUELLE - ACCEPTATION DU CLIENT
Le Membre reconnait avoir eu communication, préalablement à la passation de sa commande, d'une manière lisible et compréhensible, des présentes Conditions Générales de Vente et de toutes les informations et renseignements visés aux articles L111-1 à L111-7 du Code de la consommation, et en particulier : (i) les caractéristiques essentielles du Service, compte tenu du support de communication utilisé et du Service concerné, (ii) le prix des Services et des frais annexes (livraison, par exemple) ; (iii) en l'absence d'exécution immédiate du contrat, la date ou le délai auquel CoachClub s'engage à livrer le Service, (iv) les informations relatives à l'identité de CoachClub, à ses coordonnées postales, téléphoniques et électroniques, et à ses activités, si elles ne ressortent pas du contexte, (v) les informations relatives aux garanties légales et contractuelles et à leurs modalités de mise en œuvre, (vi) les fonctionnalités du contenu numérique et, le cas échéant, à son interopérabilité ; (vii) la possibilité de recourir à une conciliation en cas de litige ; (viii) les informations relatives au droit de rétractation (existence, conditions, délai, modalités d'exercice de ce droit et formulaire type de rétractation), aux modalités de résiliation et autres conditions contractuelles importantes.
Le fait pour une personne physique (ou morale), de commander des Services de CoachClub emporte adhésion et acceptation pleine et entière des présentes Conditions Générales de Vente, ce qui est expressément reconnu par le Membre, qui renonce, notamment, à se prévaloir de tout document contradictoire, qui serait inopposable à CoachClub.
CoachClub, SAS au capital social de 252 626 euros, inscrite au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre (France) sous le numéro 51018831100029 établie 3B Rue Taylor, CS 20004, 75481 PARIS CEDEX 10 Paris, France, représentée par Madame Leslie VARTABÉDIAN, Présidente et Directrice de la publication du site CoachClub (tel : 01 85 09 27 75). Le site CoachClub est hébergé sur les serveurs de CoachClub. Pour toute question, contacter CoachClub en remplissant le formulaire contact Client.

References: l'article 1
 l'article 8
 l'article 8
 l'article 8
 l'article 8
 l'article 12
 l'article 7