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Document:
5A_76/2013 (15.03.2013)
5A_76/2013
Arr�t du 15 mars 2013
A._________ SA,
repr�sent�e par Me Francine Defferrard, avocate,
repr�sent� par Me Michel Dupuis, avocat,
Office des poursuites de la Gruy�re,
Grand-Rue 30, 1630 Bulle.
nullit� de poursuites,
recours contre l'arr�t de la Chambre des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Fribourg du 14 janvier 2013.
En 2000, A.________ SA (alors A.________ S�rl) et B.________ ont conclu un contrat d'entreprise g�n�rale portant sur la construction d'une villa jumel�e � X.________. Depuis la livraison de cette maison le 22 d�cembre 2000, les parties sont en litige, tant civil que p�nal.
A.a De fin 2005 � d�but 2010, B.________ (ci-apr�s: le poursuivant) a fait notifier � A.________ SA (la poursuivie), � intervalles r�guliers d'une ann�e, dix-sept commandements de payer interruptifs de prescription, pour les sommes et motifs suivants:
30'000 fr. de dommages-int�r�ts pour la perte de jouissance de faux frais par suite de non-ex�cution des travaux de r�fection sous garantie (poursuites n� 1; 2; 3; 4; 5 de l'Office des poursuites de la Gruy�re).
10'300 fr. selon le d�compte final du 22 d�cembre 2000, respectivement du 28 mars 2001 (poursuites n� 6; 7; 8; 9 de l'Office des poursuites de la Gruy�re).
16'000 fr. � titre de restitution d'un paiement du m�me montant pour des am�nagements ext�rieurs (poursuites 10; 20; 21; 17 de l'Office des poursuites de la Gruy�re).
10'000 fr. de remboursement des honoraires d'ing�nieur en g�nie civil (poursuites 11; 12; 13; 14 de l'Office des poursuites de la Gruy�re).
Au mois d'avril 2010 et en mars 2011, le poursuivant a fait notifier � la poursuivie les commandements de payer 15 et 16 de l'Office des poursuites de la Gruy�re, interruptifs de prescription, s'agissant d'un montant de 150'000 fr. pour cause d'inex�cution, ex�cution fautive du contrat d'entreprise, d�fauts affectant la construction et les travaux livr�s, avec r�f�rence aux poursuites 9; 14; 17; 5.
En octobre 2010 et 2011, le poursuivant a fait notifier � la poursuivie, et solidairement � l'administrateur de A.________ SA, les commandements de payer 18 et 19 de l'Office des poursuites de la Gruy�re, chacun pour un montant de 50'875 fr. 10 au titre de conclusions civiles pour actes illicites et violation contractuelle, selon un d�compte du 29 juin 2009, et d'acte des r�serves civiles par le juge p�nal le 27 octobre 2009.
A.b Le 16 d�cembre 2011, la poursuivie a fait parvenir au poursuivant une d�claration de renonciation � invoquer la prescription, valable jusqu'au 30 novembre 2014, � concurrence des sommes de 150'000 fr. et 50'875 fr. 10, plus int�r�ts, au titre des causes mentionn�es dans les commandements de payer qui lui ont �t� notifi�s par le poursuivant.
Le 8 mars 2012, la poursuivie a �tabli une nouvelle d�claration de renonciation � la prescription pour le montant de 150'000 fr., valable jusqu'au 31 mars 2014.
Le poursuivant n'a pas retir� les poursuites engag�es, mais n'en a plus introduit de nouvelle.
Le 23 octobre 2012, la poursuivie a requis l'Office des poursuites de la Gruy�re qu'il constate la nullit� des dix-sept poursuites introduites � son encontre par le poursuivant qui figurent encore au registre, � savoir l'ensemble des poursuites introduites depuis fin 2005, � l'exception des poursuites 1; 6; 10 et 11.
B.a Le 5 novembre 2012, l'Office des poursuites de la Gruy�re a implicitement rejet� la requ�te de la poursuivie, relevant son incomp�tence pour statuer sur la nullit� des poursuites.
Le 15 novembre 2012, la poursuivie a d�pos� une plainte contre cette d�cision de l'office des poursuites, subsidiairement une requ�te en constatation de la nullit� des commandements de payer.
B.b Statuant par arr�t du 14 janvier 2013, la Chambre des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Fribourg a d�clar� irrecevable la plainte dirig�e contre la d�cision du 5 novembre 2012 et rejet� la requ�te en constatation de la nullit� des commandements de payer 2; 7; 20; 12; 3; 8; 21; 13; 4; 17; 9; 14; 5; 15; 18; 16; 19 de l'Office des poursuites de la Gruy�re.
Par acte du 25 janvier 2013, la poursuivie interjette un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation et � la r�forme de l'arr�t entrepris principalement en ce sens que la plainte est admise, la d�cision du 5 novembre 2012 est annul�e, ordre est donn� � l'Office des poursuites de la Gruy�re d'admettre la requ�te tendant � la constatation de la nullit� des poursuites et l'action en constatation de la nullit� des dix-sept commandements de payer incrimin�s est admise, subsidiairement en ce sens que la plainte est admise, les d�cisions du 5 novembre 2012 et du 14 janvier 2013 sont annul�es et la cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente, voire � l'Office des poursuites de la Gruy�re, plus subsidiairement encore, en ce sens que l'arr�t attaqu� est annul�, la plainte est recevable, la d�cision du 5 novembre 2012 est annul�e et la cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente, voire � l'Office des poursuites de la Gruy�re. En outre, la poursuivie conclut � ce que les poursuites 2; 7; 20; 12; 3; 8; 21; 13; 4; 17; 9; 14; 5; 15; 18; 16; 19 de l'Office des poursuites de la Gruy�re soient d�clar�es abusives et leur nullit� constat�e.
Le recours a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 2 let. a LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, par la poursuivie, qui a succomb� devant l'autorit� pr�c�dente et qui a un int�r�t � la modification ou � l'annulation de la d�cision entreprise (art. 76 al. 1 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 350 consid. 1.2) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 19 LP) par une autorit� de surveillance ayant statu� en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF). En vertu de l'art. 74 al. 2 let. c LTF, le recours est ouvert ind�pendamment de la valeur litigieuse. Il r�sulte de ce qui pr�c�de que la voie du recours en mati�re civile est ouverte, de sorte que le recours constitutionnel subsidiaire exerc� parall�lement par la recourante est d'embl�e irrecevable (art. 113 LTF; ATF 134 II 379 consid. 1.2 p. 382).
2.1 Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 134 III 102 consid. 1.1 p. 104). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant conform�ment au principe d'all�gation ("R�geprinzip", art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3 p. 310 s.; 134 I 83 consid. 3.2 p. 88), c'est-�-dire s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 II 396 consid. 3.1 p. 399 in fine).
2.2 Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les constatations de fait ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � l'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 135 II 145 consid. 8.1 p. 153; 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5 p. 401) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend se plaindre d'un �tablissement manifestement inexact - c'est-�-dire arbitraire (art. 9 Cst.) - des faits doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (cf. supra consid. 2.1). Les faits et moyens de preuve nouveaux sont prohib�s, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Le recours a pour objet la constatation de la nullit� de commandements de payer en raison de l'abus de droit du poursuivant invoqu� par la recourante.
3.1 Selon la jurisprudence, la nullit� d'une poursuite pour abus de droit (art. 2 al. 2 CC) ne peut �tre admise par les autorit�s de surveillance que dans des cas exceptionnels, notamment lorsqu'il est manifeste que le poursuivant agit dans un but n'ayant pas le moindre rapport avec la proc�dure de poursuite ou pour tourmenter d�lib�r�ment le poursuivi; une telle �ventualit� est, par exemple, r�alis�e lorsque le poursuivant fait notifier plusieurs commandements de payer fond�s sur la m�me cause et pour des sommes importantes, sans jamais requ�rir la mainlev�e de l'opposition, ni la reconnaissance judiciaire de sa pr�tention, lorsqu'il proc�de par voie de poursuite contre une personne dans l'unique but de d�truire sa bonne r�putation, ou encore lorsqu'il reconna�t, devant l'office des poursuites ou le poursuivi lui-m�me, qu'il n'agit pas envers le v�ritable d�biteur (ATF 115 III 18 consid. 3b p. 21). En revanche, la proc�dure de plainte des art. 17 ss LP ne permet pas d'obtenir l'annulation de la poursuite en se pr�valant de l'art. 2 al. 2 CC, dans la mesure o� le grief pris de l'abus de droit est invoqu� � l'encontre de la r�clamation litigieuse, la d�cision � ce sujet �tant r�serv�e au juge ordinaire. En effet, c'est une particularit� du droit suisse que de permettre l'introduction d'une poursuite sans devoir prouver l'existence de la cr�ance; le titre ex�cutoire n'est pas la cr�ance elle-m�me ni le titre qui l'incorpore �ventuellement, mais seulement le commandement de payer pass� en force (ATF 113 III 2 consid. 2b p. 3; arr�ts 5A_588/2011 du 18 novembre 2011 consid. 3.2; 5A_250/2007 du 19 septembre 2007 consid. 3.1; GILLI�RON, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 4�me �d., n� 108 ; FLAVIO COMETTA, Il giudice del diritto esecutivo e il principio della buona fede, in: RSJ 1991 p. 297 ss = BlSchK 1992 p. 161 ss). Ainsi, en droit suisse, l'ex�cution forc�e s'op�re sur la simple demande du cr�ancier, sans jugement pr�alable des tribunaux.
3.2 S'agissant de la plainte form�e par la poursuivie, la Chambre des poursuites et faillites a rappel� que l'objet d'une plainte au sens de l'art. 17 al. 1 LP est une d�cision ou une mesure de l'office, prise unilat�ralement ou d'office, de nature � cr�er ou � modifier une situation du droit de l'ex�cution forc�e. Relevant que, en l'esp�ce, l'Office des poursuites de la Gruy�re a refus� de constater la nullit� des commandements de payer qu'il avait �mis, la cour cantonale a jug� que l'office avait implicitement confirm� ses mesures, en sorte que la d�cision du 5 novembre 2012 n'est pas sujette � plainte. Statuant sur la requ�te subsidiaire en constatation et entrant quoi qu'il en soit en mati�re d'office en qualit� d'autorit� de surveillance (art. 22 al. 1 in fine LP), les juges pr�c�dents ont examin� l'�ventuelle nullit� des mesures de l'office. A cet �gard, ils ont constat� que les parties �taient en relations contractuelles depuis 2000 et se trouvent depuis lors en litige, en sorte que l'existence d'une partie au moins des pr�tentions invoqu�es par le poursuivant n'�tait pas exclue, d'autant que la poursuivie a accept� de signer des d�clarations de renonciation � la prescription pour des montants de 150'000 fr. et 50'875 fr. 10, plus int�r�ts. L'autorit� pr�c�dente a estim� que le poursuivant n'avait agi ni dans un but sans rapport avec la proc�dure de poursuite, ni dans le but de tourmenter d�lib�r�ment la poursuivie, d'autant qu'aucune nouvelle poursuite n'avait �t� introduite depuis la signature des d�clarations de renonciation � la prescription. Elle a �galement jug� que le fait que plusieurs poursuites avaient �t� engag�es pour les m�mes montants n'�tait pas d�cisif puisqu'il s'agit de poursuites interruptives de prescription et que le poursuivant a expos� de mani�re vraisemblable ne pas avoir encore pu obtenir la reconnaissance judiciaire de ses pr�tentions parce que la r�paration de diff�rents d�fauts de construction n'a pas �t� ex�cut�e et que les d�comptes finaux des am�nagements ext�rieurs n'ont pas �t� fournis par la poursuivie. La cour cantonale a en outre relev� que la renonciation � la prescription ne doit pas n�cessairement conduire � un retrait des poursuites intent�es ant�rieurement � la renonciation, celles-ci peuvent conserver leur importance dans la mesure o� la renonciation n'est valable que pour autant que la prescription n'est pas encore acquise. Les juges pr�c�dents ont en d�finitive admis que le poursuivant recherchait effectivement le recouvrement de pr�tentions envers la poursuivie qui "semble bien pouvoir �tre sa d�bitrice". La Chambre des poursuites et faillites a alors rejet� la requ�te de la poursuivie tendant � la constatation de la nullit� de dix-sept commandements de payer et a pr�cis� que les arguments que celle-ci faisait valoir relevaient d'une action au fond en constatation de l'inexistence de la cr�ance.
La recourante reproche � la Chambre des poursuites et faillites la violation et l'application arbitraire (art. 9 Cst.) de la maxime inquisitoire de l'art. 20a al. 2 ch. 2 LP, ainsi que la violation des art. 97 al. 1 LTF et 9 Cst. en raison de l'arbitraire dans les constatations de fait et l'appr�ciation des preuves.
4.1 A l'appui de ces griefs, la recourante se plaint tout d'abord du refus de l'Office des poursuites de la Gruy�re du 5 novembre 2012 de proc�der sur sa plainte et expose que la Chambre des poursuites et faillites ne pouvait retenir que l'objet de la d�cision du 5 novembre 2012 �tait le rejet de la requ�te en constatation de la nullit� des commandements de payer, partant, la confirmation implicite de ses mesures. Elle soutient que la Chambre des poursuites et faillites a �cart� le v�ritable objet de la d�cision du 5 novembre 2012, alors que ce fait est pertinent et �tabli par pi�ces. S'agissant toujours du refus d'examiner sa plainte, la recourante soutient que l'Office des poursuites de la Gruy�re avait la comp�tence d'intervenir et d'admettre une requ�te en constatation de la nullit� des poursuites en raison de l'abus de droit du poursuivant, et que l'autorit� pr�c�dente, en statuant diff�remment et en contrecarrant la recevabilit� de la plainte, a viol� les art. 17 al. 1 et 22 al. 1 LP, de m�me que l'art. 22 al. 1 et 2 LP, et a vers� dans l'arbitraire (art. 9 Cst.).
Les autorit�s de poursuites, en particulier l'Office des poursuites, ne sont pas comp�tentes pour statuer sur une action g�n�rale en constatation de l'inexistence de la cr�ance, dont le jugement peut conclure � la nullit� de la poursuite (ATF 128 III 334 p. 335). Le bien-fond� des mesures prises par l'Office des poursuites a ainsi �t� examin� sous l'angle de l'abus de droit (art. 2 al. 2 CC) par la Chambre des poursuites et faillites, laquelle autorit� doit constater d'office l'�ventuelle nullit� des mesures de l'Office des poursuites au sens de l'art. 22 al. 1 in fine LP, en sa qualit� d'autorit� de surveillance (cf. supra consid. 3.2). Il s'ensuit que la critique de la recourante est mal fond�e.
4.2 La recourante expose ensuite, sous les m�mes griefs, que l'autorit� pr�c�dente a omis de tenir compte du fait que le poursuivant n'a pas requis de renonciation � invoquer la prescription et que la poursuivie lui en a spontan�ment d�livr�e une afin d'�viter la notification d'une poursuite, "sans reconnaissance de responsabilit�, ni d'obligation", puis lui en a remise une seconde quand bien m�me elle la qualifie de superflue. Vu cet �l�ment r�guli�rement all�gu� et prouv� par pi�ces, la recourante estime que la Chambre des poursuites et faillites ne pouvait pas retenir que les pr�tentions du poursuivant ne sont pas exclues. La recourante reproche �galement � l'autorit� pr�c�dente d'avoir m�connu un courrier qu'elle a adress� le 5 mars 2012 au conseil du poursuivant, dans lequel elle signalait � celui-ci que "toute �ventuelle nouvelle notification d'une poursuite d�montrerait sans conteste que [le poursuivant] agit dans un but chicanier et pour [la] tourmenter d�lib�r�ment" et le fait que trois poursuites notifi�es par le poursuivant � l'administrateur de la poursuivie ont �t� d�clar�es nulles en raison de leur caract�re abusif, entre octobre 2010 et septembre 2012. La recourante fait aussi valoir que la Chambre des poursuites et faillites ne pouvait pas retenir que les poursuites litigieuses sont interruptives de prescription, d�s lors qu'elle a contest� cette nature dans un courrier du 9 mars 2012 adress� au poursuivant et que le comportement du poursuivant - assist� d'un avocat - indique une volont� chicani�re de sa part, celui-ci ayant introduit une poursuite tous les ans alors que la notification d'un commandement de payer "fait partir un nouveau d�lai qui est de m�me dur�e que le d�lai initial (art. 137 al. 1 CO), � savoir en mati�re contractuelle au minimum de 5 ans". La poursuivie critique encore l'arr�t attaqu� en ce sens qu'il retiendrait, en violation des art. 8 CC, 20a al. 2 LP, 97 al. 1 LTF et 9 Cst., que "le poursuivant expose de mani�re vraisemblable qu'il n'a pas encore pu obtenir la reconnaissance judiciaire de ses pr�tentions parce que la r�paration de diff�rents d�fauts de construction n'a pas �t� ex�cut�e par [la poursuivie], qui n'a pas non plus fourni les d�comptes finaux concernant les am�nagements ext�rieurs" (cf. consid. 3.2 ci-dessus), alors que l'existence de diff�rents d�fauts n'est pas �tablie, pas plus que la livraison des am�nagements ext�rieurs ne serait prouv�e; elle soutient par ailleurs que l'absence de reconnaissance judiciaire de pr�tentions ne justifierait pas la notification de poursuites annuelles sans en requ�rir la mainlev�e et reproche aux juges cantonaux d'avoir admis que la d�livrance de renonciations � la prescription ne devait pas n�cessairement conduire au retrait des poursuites. La recourante soutient en d�finitive que ces �l�ments d�montrent le but du poursuivant, qui n'est pas de sauvegarder ses droits, mais uniquement d'utiliser l'institution de la poursuite pour la tourmenter, partant que l'appr�ciation de la cour cantonale est insoutenable.
La recourante estime que la remise spontan�e d'une d�claration de renonciation � la prescription, sans reconnaissance de l'existence de la cr�ance, l'introduction annuelle d'une poursuite alors que le d�lai de prescription court � nouveau pour la dur�e initiale, sa contestation de la nature interruptive de la prescription, les trois poursuites intent�es contre l'administrateur de la poursuivie d�clar�es abusives, ainsi que l'absence de jugement statuant sur l'existence de d�fauts imputables � la poursuivie et sur le montant d'am�nagements ext�rieurs livr�s, indiquent que la notification des commandements de payer querell�s �tait purement chicani�re. Ce faisant, la recourante se contente de pr�senter sa propre appr�ciation des preuves, sans exposer en quoi le raisonnement de la cour cantonale, qui diverge du sien, serait arbitraire (cf. supra consid. 2.1 et 2.2), pas plus qu'elle ne remet en cause l'appr�ciation de moyens de preuve. Dans son expos�, la recourante se r�f�re � ses propres all�gu�s, � ses actes judiciaires et � ses �critures, ainsi qu'� un arr�t rendu le m�me jour que la d�cision attaqu�e entre le poursuivant et l'administrateur de la poursuivie, qu'elle produit devant la cour de c�ans; or, de simples all�gations de partie - fussent-elles m�me plausibles - ne suffisent pas � prouver un fait, � moins qu'elles ne soient corrobor�es par des pi�ces qui accr�ditent la th�se soutenue (arr�t 5A_225/2010 du 2 novembre 2010 consid. 3.2 non publi� � l'ATF 136 III 583). Tel n'est pas le cas en l'esp�ce; au surplus la pi�ce post�rieure � l'arr�t entrepris est d'embl�e irrecevable (cf. supra consid. 2.2 in fine ; art. 99 al. 1 LTF).
Quoi qu'il en soit, une clause d'absence de reconnaissance de responsabilit� et d'obligation ins�r�e dans une d�claration de renonciation � la prescription, la nullit� de poursuites introduites contre un tiers qui n'�tait pas partie � la relation contractuelle � l'origine du litige, la question de la prescription au regard de la n�cessit� de requ�rir annuellement la notification de poursuites interruptives de prescription et du retrait des poursuites � la suite de la remise de renonciations � la prescription, ainsi que l'absence de jugement statuant sur l'existence de d�fauts imputables � la poursuivie et sur le montant d'am�nagements ext�rieurs, sont des �l�ments qui concernent l'existence m�me de la cr�ance, partant qui n'ont pas � �tre examin�s par les autorit�s de poursuites, mais rel�vent de l'examen du juge ordinaire (cf. supra consid. 3.1 et 4.1; ATF 128 III 334 p. 335).
Par surabondance, il faut relever que l'abus de droit au sens de l'art. 2 al. 2 CC entra�nant la nullit� des poursuites doit �tre manifeste (cf. supra consid. 3.1), ce qui n'est visiblement pas le cas en l'esp�ce vu la prolixe �criture de la recourante qui s'efforce de le d�montrer sur une centaine de pages, alors que l'autorit� pr�c�dente a pu d'embl�e constater l'existence d'une relation contractuelle entre le poursuivant et la poursuivie, le litige qui s'en est suivi et la nature interruptive de prescription des commandements de payer.
4.3 Toujours sous couvert de la violation et de l'application arbitraire (art. 9 Cst.) de la maxime inquisitoire de l'art. 20a al. 2 ch. 2 LP, ainsi que la violation des art. 97 al. 1 LTF et 9 Cst., la recourante consid�re l'�tablissement des faits manifestement lacunaire et requiert le compl�tement des constatations de l'autorit� pr�c�dente par l'ajout des �l�ments suivants : l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 2 d�cembre 2008 dans un litige opposant les m�mes parties, la notification de cinq poursuites ant�rieurement � fin 2005, le paiement par la poursuivie des sommes de 46'260 fr. 50 et 5'962 fr. au poursuivant, le fait que les poursuites diligent�es sont mentionn�es dans l'extrait du registre des poursuites qu'elle est parfois amen�e � pr�senter � de potentiels futurs ma�tres d'ouvrage l'obligeant � devoir se justifier, et le fait que l'administrateur de la poursuivie r�side dans la r�gion dans laquelle elle exerce son activit�. La recourante affirme que ces constatations influencent directement sur le r�sultat de la cause, d�s lors que les deux premiers �l�ments prouveraient que le poursuivant n'est pas emp�ch� d'agir devant la justice civile et l'ensemble des faits susd�sign�s d�montrent que le comportement du poursuivant porte atteinte � sa bonne r�putation de mani�re durable depuis 5 ans, autrement dit que le poursuivant utilise l'institution de la poursuite uniquement dans le but de tourmenter la poursuivie.
En l'occurrence, ces �l�ments de fait, soit rel�vent du bien-fond� de la cr�ance, ainsi l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 2 d�cembre 2008 opposant les m�mes parties et le paiement de 46'260 fr. 50 et de 5'962 fr. au poursuivant, soit ne sont pas pertinents pour la pr�sente cause, notamment le fait que l'administrateur de la poursuivie r�side dans la r�gion dans laquelle elle exerce son activit� et le fait que la poursuivante doit se justifier lorsqu'elle produit un extrait des poursuites � de potentiels futurs ma�tres d'ouvrage, en sorte qu'ils ne sauraient avoir pour cons�quence l'�ventuelle reconnaissance d'un abus de droit manifeste des poursuites introduites par le poursuivant. Ainsi qu'il a d�j� �t� expos� (cf. supra consid. 4.1), seul un jugement admettant l'inexistence de la cr�ance d�duite en poursuite aurait pour effet d'emp�cher que les poursuites litigieuses ne soient communiqu�es aux tiers en vertu de l'art. 8a al. 3 let. a LP (ATF 128 III 334 p. 335 et 125 III 149 consid. 2d p. 153). Faute de pertinence pour l'issue du litige (cf. supra consid. 2.2), l'�tablissement des faits par l'autorit� cantonale, limit�e aux constats pertinents pour l'appr�ciation de la nullit� manifeste des commandements de payer en sa qualit� d'autorit� de surveillance, n'est pas incomplet.
4.4 En conclusion, les critiques de violation et d'application arbitraire (art. 9 Cst.) de la maxime inquisitoire de l'art. 20a al. 2 ch. 2 LP, ainsi que la violation des art. 97 al. 1 LTF et 9 Cst. doivent �tre rejet�es, dans la mesure o� elles sont recevables au regard de l'exigence de motivation (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF, cf. consid. 2.1 et 2.2 ci-dessus).
Dans son dernier grief, la recourante se plaint de la violation de l'art. 2 al. 2 CC. Elle reprend n�anmoins encore une fois, sous un autre angle, ses premiers griefs de violation de la maxime inquisitoire (art. 20a al. 2 LP) et d'appr�ciation arbitraire des faits et preuves (art. 97 al. 1 LTF, art. 9 Cst.), en pr�tendant que la d�cision cantonale rejette � tort sa demande de nullit� des commandements de payer au vu des circonstances dont elle livre son appr�ciation personnelle. Le sort de ce grief est d�s lors scell� pour les motifs sus-expos�s.
En conclusion, le recours en mati�re civile est rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Vu l'issue de la proc�dure, il y a lieu de mettre les frais � la charge de la recourante qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer une indemnit� de d�pens � l'intim� qui n'a pas �t� invit� � d�poser des observations sur le recours (art. 68 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � l'Office des poursuites de la Gruy�re et � la Chambre des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Fribourg.

References: ATF 
 ATF 
 art. 95
 art. 106
 ATF 
in fine
 art. 17
in fine
 art. 97
 art. 17
in fine
 art. 8
in fine
 art. 99
 ATF 
 art. 97
 art. 97
 art. 9