Source: https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000023970771&fastPos=36&fastReqId=2138143196&categorieLien=cid&oldAction=rechTexte
Timestamp: 2019-08-19 08:59:57+00:00

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Vous êtes dans : Accueil> Les autres textes législatifs et réglementaires> Arrêté du 27 avril 2011 fixant les programmes, les conditions d'organisation et de déroulement ainsi que les coefficients attribués aux différentes épreuves des concours prévus à l'article 13-1 du décret n° 2008-952 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie
Vu le décret n° 2010-1375 du 12 novembre 2010 modifiant le décret n° 2008-952 du 12 septembre 2008 portant statut particulier du corps des sous-officiers de gendarmerie, notamment son article 11,
TITRE IER : ORGANISATION GENERALE DES CONCOURS
Modifié par ARRÊTÉ du 3 juillet 2015 - art. 2
Les concours comprennent des épreuves écrites d'admissibilité, à l'exception du concours prévu au 3° de l'article 13-1 du décret du 12 septembre 2008 susvisé pour lequel l'épreuve d'admissibilité consiste dans l'examen de l'expérience professionnelle du candidat.
Les concours prévus aux 1° et 2° de l'article 13-1 du décret du 12 septembre 2008 susvisé comprennent des épreuves orales et sportives d'admission. Le concours prévu au 3° de l'article 13-1 du décret du 12 septembre 2008 susvisé comprend des épreuves d'admission.
Pour les concours prévus aux 1° et 2° de l'article 13-1 du décret du 12 septembre 2008 susvisé, l'organisation des épreuves écrites d'admissibilité tient compte du décalage tenant aux fuseaux horaires afin d'assurer, pour les candidats ultramarins, des conditions de déroulement équitables par rapport aux candidats effectuant les épreuves en métropole. A ce titre, le recours à des sujets distincts pour les centres d'examen très éloignés géographiquement de la métropole est autorisé.
Une fois les sujets élaborés, le président du jury procède à un tirage au sort afin de les répartir entre les quatre zones géographiques suivantes :
Modifié par ARRÊTÉ du 3 juillet 2015 - art. 3
Seuls les candidats déclarés admissibles à l'issue de la phase d'admissibilité sont autorisés à se présenter aux épreuves d'admission.
Modifié par ARRÊTÉ du 3 juillet 2015 - art. 4
Les épreuves orales d'admission des concours prévus aux 1° et 2° de l'article 13-1 du même décret peuvent être organisées, pour l'outre-mer, en visioconférence. Pour le concours prévu au 3° de l'article 13-1 du même décret, en fonction de la nature de l'épreuve pratique d'aptitude professionnelle, un arrêté du ministre de l'intérieur fixe la possibilité ou non d'offrir aux candidats le recours à la visioconférence. Le recours à la visioconférence n'est possible qu'à condition que soit assurée en temps simultané, réel et continu, la transmission de la voix et de l'image des candidats ultramarins et du jury. Si ces garanties techniques ne sont pas assurées dans un centre d'examen, les candidats effectuent les épreuves d'admission en métropole.
Abrogé par Arrêté du 14 mars 2018 - art. 1
Modifié par Arrêté du 25 février 2019 - art. 1
-un officier général de gendarmerie, président ;
-des psychologues militaires ou civils ;
-des officiers chargés de l'organisation et du contrôle de l'exécution de l'épreuve sportive.
Un psychologue est chargé de coordonner l'organisation des entretiens conduits par les psychologues.
Le président, les examinateurs représentant les groupes d'examinateurs des différents centres d'examen, le psychologue chargé de coordonner l'organisation des entretiens conduits par les psychologues et l'officier chargé de coordonner l'organisation de l'épreuve sportive constituent la commission d'admission. Cette commission opère, s'il y a lieu, une péréquation des notes attribuées par chaque groupe d'examinateurs et procède à la délibération finale ;
b) Pour le concours prévu au 3° de l'article 13-1 du même décret :
-un président, officier général ou officier supérieur de la gendarmerie nationale du grade de colonel, assisté d'un ou plusieurs militaires de la gendarmerie nationale ou experts civils ;
-des examinateurs pour l'épreuve pratique d'aptitude professionnelle ;
-un ou plusieurs psychologues militaires ou civils.
Le président, le ou les militaires de la gendarmerie nationale ou experts civils et un ou plusieurs examinateurs représentant les groupes d'examinateurs de l'épreuve pratique d'aptitude professionnelle, constituent la commission d'admissibilité.
Pour l'épreuve pratique d'admission, des groupes d'examinateurs peuvent être constitués.
Le président, le ou les militaires de la gendarmerie nationale ou experts civils et les examinateurs de l'épreuve pratique d'aptitude professionnelle, constituent la commission d'admission. Cette commission opère, s'il y a lieu, une péréquation des notes attribuées par chaque groupe d'examinateurs et procède à la délibération finale ;
c) Pour les trois concours, les membres du jury et le suppléant du président, dans le cas où celui-ci se trouverait dans l'impossibilité de poursuivre sa mission, sont désignés par le directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale.
Le recours à la visioconférence, dans des conditions d'emploi conformes à l'article 8 du présent arrêté, est autorisé lors des réunions de la commission d'admissibilité et de la commission d'admission. Les procès-verbaux de réunion des commissions indiquent le nom des membres du jury présents et de ceux réputés présents. Sont réputés présents les membres du jury qui participent aux réunions par visioconférence.
Modifié par ARRÊTÉ du 25 novembre 2014 - art. 1
Pour chaque concours, la liste des candidats inscrits est fixée par décision du directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale.
Elle est consultable sur le site internet de la gendarmerie nationale.
― d'introduire dans le lieu des épreuves tout document, note ou matériel non autorisés par le jury ;
― de communiquer entre eux ou de recevoir quelque renseignement que ce soit ;
Toute exclusion est prononcée par le président du jury, qui peut en outre proposer au ministre de l'intérieur l'interdiction temporaire ou définitive pour le candidat fraudeur de se présenter à un concours ultérieur. Aucune décision ne peut être prise sans que l'intéressé n'ait été convoqué devant le jury et mis à même de présenter sa défense.
TITRE II : EPREUVES D'ADMISSIBILITE
Modifié par ARRÊTÉ du 3 juillet 2015 - art. 6
Est éliminatoire toute note inférieure à 6 sur 20 obtenue :
- à l'épreuve de composition de culture générale, pour le concours prévu au 1° de l'article 13-1 du même décret ;
- à l'épreuve de connaissances professionnelles, pour le concours prévu au 2° de l'article 13-1 du même décret.
Modifié par ARRÊTÉ du 3 juillet 2015 - art. 7
La commission d'admissibilité propre à chaque concours :
1° Etablit la liste de classement des candidats par ordre de mérite ;
2° Propose au directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale :
- le nombre total de points au-dessus duquel elle estime que les candidats peuvent être déclarés admissibles, pour les concours prévus aux 1° et 2° de l'article 13-1 du même décret ;
- la liste des candidats qui peuvent être déclarés admissibles, pour le concours prévu au 3° de l'article 13-1 du même décret.
Pour chaque concours, au vu de cette proposition, le directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale, par délégation du ministre de l'intérieur, fixe par décision la liste nominative des candidats déclarés admissibles, par ordre alphabétique. Elle est consultable sur le site internet de la gendarmerie nationale.
TITRE III : EPREUVES ECRITES, ORALES ET SPORTIVES D'ADMISSION
Modifié par ARRÊTÉ du 3 juillet 2015 - art. 8
Les épreuves d'admission ont lieu pour les trois concours dans les centres d'examen ouverts par arrêté du ministre de l'intérieur.
Les candidats aux concours prévus aux 1° et 2° de l'article 13-1 du même décret doivent présenter le jour de l'épreuve sportive un certificat médical mentionnant leur aptitude à subir cette épreuve. Ce certificat doit dater de moins d'un an.
Modifié par ARRÊTÉ du 3 juillet 2015 - art. 9
Les épreuves orales, sportives et, le cas échéant, pratiques sont notées de 0 à 20.
L'épreuve sportive se déroule sous le contrôle d'un officier.
Les conditions de déroulement et les barèmes de l'épreuve sportive, épreuve commune aux concours prévus aux 1° et 2° de l'article 13-1 du décret du 12 septembre 2008 susvisé, sont définis en annexe IV du présent arrêté.
Modifié par ARRÊTÉ du 3 juillet 2015 - art. 10
Pour le concours prévu au 2° de l'article 13-1 du décret du 12 septembre 2008 susvisé, sous réserve qu'il fournisse les pièces justificatives nécessaires, une dérogation, totale ou partielle, aux conditions médicales et physiques d'aptitude peut être accordée par le directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale au candidat militaire présentant une infirmité résultant d'une blessure, d'un accident ou d'une maladie imputable au service. Le candidat qui bénéficie d'une telle dérogation peut être dispensé de l'épreuve sportive. Le candidat doit alors fournir un certificat médical établi par un médecin militaire précisant qu'il n'est pas apte à effectuer cette épreuve.
Si le candidat n'est pas apte à effectuer l'épreuve de sport, il en est dispensé. Sa moyenne générale est alors calculée sur l'ensemble des épreuves du concours sans tenir compte du coefficient affecté à l'épreuve sportive.
Pour les concours prévus aux 1° et 2° de l'article 13-1 du décret du 12 septembre 2008 susvisé, la candidate enceinte ou venant d'accoucher et bénéficiant du délai légal postnatal est dispensée de l'épreuve sportive. Sa moyenne générale est calculée sur l'ensemble des épreuves du concours sans tenir compte du coefficient affecté à l'épreuve sportive.
Avant le début des épreuves d'admission, elle doit adresser au jury, par voie postale, un certificat médical datant de moins de quatre semaines établi par un médecin agréé et justifiant de son état.
Un candidat qui ne se présente pas à une épreuve d'admission pour cas de force majeure dûment constaté peut être autorisé par le président du jury à subir cette épreuve à une date ultérieure qui doit obligatoirement se situer avant la fin des épreuves d'admission. Lorsque l'empêchement est d'ordre médical, cette décision est prise après avis d'un médecin. En tout état de cause, toute épreuve non effectuée est sanctionnée par la note zéro. La note zéro est également attribuée aux candidats qui ont débuté l'épreuve sportive sans pouvoir la terminer, y compris pour cause de blessure.
L'arrêté du 15 mars 2017, publié au JORF du 18 mars 2017 (NOR : INTJ1708397A), a reporté la date d'entrée en vigueur de l'arrêté du 10 février 2017 au 4 octobre 2017.
Pour les trois concours, est éliminé tout candidat ayant obtenu une note inférieure à 6 sur 20 à l'une des épreuves, à l'exception de l'épreuve physique gendarmerie pour laquelle toute note inférieure à 3 sur 20 est éliminatoire.
Modifié par Arrêté du 25 février 2019 - art. 2
La commission d'admission établit pour chaque concours la liste de classement des candidats par ordre de mérite. Sont exclus de cette liste les candidats qui ont obtenu une note éliminatoire à l'une des épreuves d'admission.
Les candidats classés ex æquo au terme des épreuves sont départagés en premier lieu en fonction de la note obtenue à l'entretien avec le jury puis, si nécessaire, en fonction du classement au terme des épreuves d'admissibilité puis, toujours en cas d'égalité, pour les candidats des concours prévus aux 1° et 2° de l'article 13-1 du décret du 12 septembre 2008 susvisé, en fonction de la note obtenue à l'épreuve physique gendarmerie.
Modifié par ARRÊTÉ du 29 septembre 2015 - art. 3
Pour chaque concours, à partir de la liste de classement des candidats et au vu de la proposition de la commission d'admission, le directeur des personnels militaires de la gendarmerie nationale, par délégation du ministre de l'intérieur, fixe par décision, par ordre de mérite :
- la date à partir de laquelle il ne pourra plus être fait appel aux candidats inscrits sur la liste complémentaire.
Ces décisions sont publiées au Journal officiel de la République française.
Modifié par Arrêté du 25 février 2019 - art. 3
CONCOURS SUR ÉPREUVES OUVERT AUX CANDIDATS TITULAIRES DU BACCALAURÉAT
OU D'UN DIPLÔME OU TITRE ENREGISTRÉ ET CLASSÉ AU MOINS AU NIVEAU IV
(1° de l'article 13-1 du décret du 12 septembre 2008 susvisé)
La phase d'admissibilité comprend une épreuve de composition de culture générale (durée : 3 heures ; coefficient 7).
Cette épreuve consiste en la rédaction d'un devoir sur un sujet d'ordre général, ayant pour objectif d'évaluer les qualités rédactionnelles des candidats.
Il est notamment attendu qu'ils aient une bonne culture générale et qu'ils présentent de bonnes aptitudes à exposer leur point de vue grâce à une argumentation pertinente.
2.3. Epreuve orale d'entretien avec le jury (durée : 10 minutes de préparation et 20 minutes d'entretien ; coefficient 7).
L'évaluation de l'aptitude professionnelle, les inventaires de personnalité et l'entretien avec le ou les psychologues constituent une aide à la décision des groupes d'examinateurs.
Modifié par ARRÊTÉ du 3 juillet 2015 - art.
CONCOURS SUR ÉPREUVES OUVERT SANS CONDITION DE DIPLÔME AUX CANDIDATS JUSTIFIANT D'UNE EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE DE TROIS ANNÉES
(3° de l'article 13-1 du décret du 12 septembre 2008 susvisé)
I.-Nature et forme de la phase d'admissibilité
La phase d'admissibilité vise à apprécier les acquis de l'expérience professionnelle du candidat.
Elle consiste en l'examen d'un dossier dont la composition est fixée par l'arrêté du ministre de l'intérieur.
Les membres de la commission d'admissibilité apprécient chaque dossier puis établissent une présélection des candidats.
II.-Inventaires de personnalité
En même temps que les épreuves d'admission, les candidats sont soumis à deux inventaires de personnalité destinés à préparer leur entretien individuel avec un ou plusieurs psychologues.
Ces inventaires n'étant pas une épreuve du concours, aucune préparation n'est nécessaire.
III.-Nature et forme des épreuves d'admission
-une épreuve pratique d'aptitude professionnelle (coefficient 1) ;
-une épreuve d'entretien (coefficient 1).
1. Epreuve pratique d'aptitude professionnelle :
Cette épreuve consiste en une mise en situation pratique en lien direct avec la nature de l'expérience professionnelle au titre de laquelle le concours est ouvert. La durée, le programme et les modalités de cette épreuve sont fixés par arrêté du ministre de l'intérieur.
2. Epreuve d'entretien :
Cette épreuve consiste en un entretien de vingt minutes avec le président du jury et un ou plusieurs militaires de la gendarmerie nationale ou experts civils. Elle vise à apprécier les aptitudes, la personnalité et la motivation du candidat, ainsi qu'à évaluer les acquis de son expérience professionnelle.
Les inventaires de personnalité et l'entretien avec le ou les psychologues constituent une aide à la décision.
Pour cet entretien, les membres disposent du dossier du candidat.
Modifié par Arrêté du 27 avril 2017 - art. 2
L'épreuve physique gendarmerie (EPG), réalisée en tenue de sport, se compose de trois ateliers :
- un parcours d'obstacles (chronométré) ;
- une simulation d'un combat (chronométrée) ;
- un transport de poids (évalué : échec ou réussite).
Le schéma du parcours de l'EPG est consultable sur le site internet de la gendarmerie nationale.
I. - Description de l'EPG
1.1. Atelier n° 1 : parcours d'obstacles
Le candidat accomplit six fois le parcours d'une longueur de 50 mètres en appliquant les consignes suivantes :
2. Contourner le cône 1, traverser en diagonale en direction du cône 2. Avant d'atteindre ce cône, franchir d'un bond, sans le toucher, un obstacle (tapis de sol) de 1,80 m de long pour les hommes, de 1,60 m de long pour les femmes. A la réception, tourner à gauche autour du cône 2 et se diriger vers l'escalier.
6. Au cône 5, tourner à droite et se diriger vers le cône de départ. Avant d'atteindre ce dernier, franchir une poutre placée à 0,90 m du sol, maîtriser sa réception et se laisser tomber sur le dos ou sur le ventre (alternativement à chaque tour). Se relever sans aide (ne pas se retourner si l'on tombe sur le ventre, ne pas rouler sur le côté lorsque l'on tombe sur le dos, ne jamais s'aider de la poutre) et contourner le cône de départ avant d'accomplir un autre tour ;
7. Lorsque les six tours sont terminés, se diriger vers l'atelier n° 2.
-non-franchissement du tapis ;
-cône ou barre renversé ;
-poutre touchée avec toute autre partie que les mains ou les pieds ;
-se relever en s'aidant de la poutre ou en roulant sur le côté.
Toute faute est immédiatement sanctionnée par l'obligation de tenter à nouveau le passage de l'obstacle jusqu'à y parvenir après avoir, le cas échéant, replacé l'élément tombé. Le non-franchissement du tapis répété six fois entraîne l'échec de l'épreuve.
1. Exercice de traction : agripper la corde et soulever un poids de 36 kg pour les hommes et 25 kg pour les femmes. En conservant le poids dans cette position, se déplacer en décrivant un arc de cercle de 180° et toucher le mur de chaque côté de l'appareil. Répéter l'exercice six fois en touchant ainsi le mur trois fois de chaque côté. Conserver son équilibre et garder ses coudes fléchis pendant toute la durée de l'exercice.
2. Chutes maîtrisées : après l'exercice de traction, déposer le poids sur le sol, s'éloigner de l'appareil (1 mètre), tomber sur le ventre, se relever, toucher le mur, exécuter une autre chute sur le dos, se relever sans rouler sur le côté et toucher encore le mur. Cette séquence est exécutée deux fois (4 chutes : 2 vers l'avant, 2 vers l'arrière).
3. Exercice de poussée : après avoir touché le mur, se déplacer jusqu'à l'appareil de poussée. A l'aide des poignées, pousser afin de soulever du sol un poids de 36 kg pour les hommes et 25 kg pour les femmes. Le conserver dans cette position et décrire six arcs de cercle complets en touchant trois fois le mur de chaque côté (idem exercice de traction). Les bras doivent demeurer fléchis au niveau des coudes : ni les coudes ni les mains ne doivent toucher la poitrine ou les épaules.
En cas de mauvaise exécution, le candidat doit reprendre l'exercice (chute ou arc).
La partie chronométrée de l'EPG prend fin au moment où le candidat termine le 6e arc de l'exercice de poussée (dépôt du poids sur le sol).
Le candidat doit se reposer une minute avant d'entreprendre le transport du sac de sable.
Faute relevée : incapacité à soulever le sac, à le porter en se déplaçant ou à le poser en douceur à la fin de l'exercice.
II. - Présentation de l'EPG par un moniteur d'entraînement physique et sportif
III. - Echauffement
IV. - Barème de l'EPG
4.1. Ateliers 1 et 2 : parcours d'obstacles et simulation d'un combat
20 2'55 3'05
19 3'00 3'10
18 3'05 3'15
17 3'10 3'20
16 3'15 3'25
15 3'20 3'30
14 3'25 3'35
13 3'30 3'40
12 3'35 3'45
11 3'40 3'50
10 3'45 3'55
9 3'50 4'00
8 3'55 4'05
7 4'00 4'10
6 4'11 4'21
5 4'20 4'30
4 4'25 4'35
3 4'30 4'40
2 4'35 4'45
1 4'40 4'50
0 > 4'40 et abandons/échecs > 4'50 et abandons/échecs

References: l'article 13
 art. 2
 l'article 13
 l'article 13
 l'article 13
 l'article 13
 art. 3
 art. 4
 l'article 13
 l'article 13
 art. 1
 art. 1
 l'article 13
 l'article 8
 art. 1
 art. 6
 l'article 13
 l'article 13
 art. 7
 l'article 13
 l'article 13
 art. 8
 l'article 13
 art. 9
 l'article 13
 art. 10
 l'article 13
 l'article 13
 art. 2
 l'article 13
 art. 3
 art. 3
 l'article 13
 l'article 13
 art. 2