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Timestamp: 2016-10-23 20:23:31+00:00

Document:
6B_675/2013, 6B_687/2013 � � Arr�t du 9 janvier 2014
X.________, repr�sent�e par Me Jocelyn Ostertag, avocat,
2. Y.________, repr�sent� par Me Michel Ducrot, avocat,
Y.________, Sarclentz, 1996 Basse-Nendaz, repr�sent� par Me Michel Ducrot, avocat, rue des Pr�s de la Scie 4, 1920 Martigny,
L�sions corporelles graves, arbitraire, droit d'�tre entendu, d�ni de justice,
L�sions corporelles graves,
Par jugement du 25 septembre 2012, le Juge III du district de Sierre a reconnu Y.________ coupable de l�sions corporelles graves � l'encontre de X.________ (art. 122 al. 3 CP) et l'a condamn� � une peine privative de libert� de douze mois, avec sursis pendant deux ans, ainsi qu'� une amende de 3'000 fr., la peine privative de libert� de substitution en cas de non-paiement fautif de l'amende �tant de trente jours. Sur le plan civil, il a rejet� les pr�tentions civiles form�es par X.________ contre Y.________ et d�clar� irrecevables celles qu'elle avait form�es contre l'Etat du Valais.
Statuant le 7 juin 2013, le Tribunal cantonal valaisan a rejet� l'appel de la partie plaignante X.________ et admis celui du pr�venu Y.________. En cons�quence, il a acquitt� ce dernier et rejet� les pr�tentions civiles de X.________, dans la mesure o� elles �taient recevables.
B.a.�A.________ - qui porte le nom de X.________ � la suite de son mariage et qui par commodit� sera appel�e X.________ dans le pr�sent arr�t -, a �t� engag�e le 25 septembre 1997 en tant que professeur auxiliaire de l'enseignement secondaire du deuxi�me degr� aupr�s de l'Ecole sup�rieure de commerce de Sierre (ci-apr�s: l'ESC). A l'instar d'autres coll�gues, elle a rencontr� assez vite des difficult�s relationnelles avec le directeur de l'ESC, Y.________. Celui-ci critiquait avant tout les activit�s de X.________ dans le cadre de l'animation th��trale. Il ne la soutenait pas en cas de conflit avec les �l�ves; il avait m�me, � une occasion, d�savou� des mesures disciplinaires qu'elle avait prises. Il lui faisait des remarques sur sa fa�on de s'habiller. Il lui arrivait de se montrer ind�licat et de faire irruption dans sa salle de classe sans frapper. Il a �galement adopt� envers elle un comportement ambigu, en lui reprochant de ne pas s'int�resser � lui, de ne pas lui �crire durant les vacances d'�t� et de le faire souffrir. Il lui imposait certains contacts physiques (poign�es de main, bises, notamment). Il surveillait les relations de l'int�ress�e avec son entourage professionnel. Il la gratifiait de plaisanteries grivoises.
B.b.�Le 25 ao�t 2001, X.________ a d�pos� une plainte administrative � l'encontre de Y.________, soulignant les atteintes � la sant� qu'avaient engendr�es ses actes irrespectueux contre elle. Au terme de son �criture des 15 novembre/17 d�cembre 2001, la commission disciplinaire de l'Etat du Valais a propos� au Conseil d'Etat de constater l'existence d'un harc�lement psychologique de la part de Y.________ � l'endroit de X.________ et B.________ et de sanctionner l'int�ress� d'une " mise au provisoire " pendant un an avec transfert dans une nouvelle fonction. Apr�s avoir recouru au Tribunal cantonal contre cette d�cision, Y.________, se basant sur un certificat m�dical attestant son incapacit� totale de travail, a donn� sa d�mission au Conseil d'Etat qui l'a accept�e par d�cision du 6 f�vrier 2002, rendant ainsi son recours sans objet.
B.c.�D�s 2002, diff�rentes plaintes p�nales ont �t� d�pos�es de part et d'autre.
Le 14 mars 2002, Y.________ a d�pos� une plainte p�nale contre X.________, B.________ et C.________ pour infractions contre l'honneur et contrainte, estimant que ces personnes l'avaient abusivement d�nonc� et que leurs agissements l'avaient amen� � devoir demander une retraite anticip�e.
Le 22 avril 2002, X.________ a d�pos� une plainte contre Y.________ au motif que celui-ci l'avait d�nonc�e p�nalement, ce qui constituait � ses yeux des actes suppl�mentaires de harc�lement psychologique.
Le 30 juin 2003, elle a �galement d�nonc� p�nalement Y.________ pour faux t�moignage � la suite d'un interrogatoire du 24 juin 2003, en qualit� de t�moin, dans la proc�dure civile l'opposant � l'Etat du Valais.
Le 25 ao�t 2003, elle l'a d�nonc� p�nalement pour l�sions corporelles graves, en relevant que l'atteinte � sa sant� �tait d�montr�e tant par les observations et attestations m�dicales �mises par les m�decins que par les t�moignages de nombreux t�moins entendus dans le cadre de la proc�dure civile. Elle s'est constitu�e partie civile.
B.d.�Le 15 novembre 2006, le juge d'instruction a ouvert une instruction d'office contre Y.________ pour d�nonciation calomnieuse, l�sions corporelles graves et faux t�moignage.
Dans ce cadre, des expertises ont �t� ordonn�es. Le 13 d�cembre 2007, les Professeurs D.________ et E.________ ainsi que le Dr F.________ ont vers� leur rapport en cause. Le 28 janvier 2011, le Dr G.________ a remis un second rapport d'expertise, r�dig� en concours avec les Drs H.________ et I.________.
Dans leur analyse, les seconds experts ont distingu� trois p�riodes: une premi�re p�riode de 1997 au 17 d�cembre 2001, une deuxi�me de fin d�cembre 2001 � mars 2002 et une troisi�me de mars 2002 � 2010. Ils ont relev� l'absence chez X.________ de troubles de la personnalit� ant�rieurs � 1997.
Les experts ont constat� que la d�gradation de l'�tat de sant� de X.________ avait d�but� � partir des ann�es 1997-1998 avec la manifestation de troubles du sommeil, un amaigrissement, des c�phal�es, des troubles digestifs, une fatigue, des crises d'angoisse, mais �galement un sentiment de col�re, d'incompr�hension et de culpabilit�. La situation s'�tait d�t�rior�e en 2001 au motif qu'elle n'avait pas b�n�fici� du programme d'enseignement et d'activit� th��trale qu'elle escomptait. Sa situation de couple s'�tait �galement p�jor�e, car X.________ �tait totalement pr�occup�e par sa situation professionnelle.
Sur la base des explications fournies par la Dresse J.________, les experts ont relev� " une �volution favorable " d�s le moment o� Y.________ avait quitt� son emploi; � cette m�me p�riode, X.________ avait nou� une relation sentimentale avec l'avocat qui la d�fendait. Elle n'�tait alors plus en proie � de l'anxi�t�, � des plaintes d�pressives ou � des troubles du sommeil. Lors de sa derni�re consultation chez la Dresse J.________ le 18 janvier 2002, elle �tait " quasiment asymptomatique ". D�s janvier 2002, elle s'�tait sentie psychiquement et physiquement mieux et elle avait entrevu une p�riode qui d�butait sous de meilleurs auspices. Elle n'�tait plus confront�e quotidiennement � Y.________, qui avait d�missionn�. Elle avait manifest� le souhait d'appartenir � la nouvelle �quipe de direction de l'ESC. Elle s'�tait mise en m�nage avec son nouveau compagnon. Enceinte, elle avait pu envisager une vraie vie de famille. Dans ce contexte de tr�s net mieux-�tre, voire de r�el bien-�tre, elle n'avait plus ressenti le besoin de consulter de psychiatre. En f�vrier 2002, elle avait stopp� la prise d'antid�presseur.
Les experts ont constat� que, d�s le d�p�t de la plainte p�nale de mars 2002, alors que X.________ se trouvait dans un processus �volutif positif, son �tat psychique s'�tait p�jor� progressivement, dans un contexte de proc�dures juridiques multiples et d'expertises. X.________ et Y.________ avaient ainsi �t� pris au pi�ge dans une sorte de tourmente juridique qu'ils alimentaient, chacun � leur tour, en cherchant � se d�fendre. Ces d�fenses reposaient sur d'autres accusations et envenimaient le conflit qui perdurait dans une succession de proc�dures juridiques. Cette situation complexe �tait entretenue dans une r�ciprocit� d'accusations.
Les experts ont indiqu� que le mauvais �tat de sant� actuel de X.________, qui se manifestait sur les niveaux physique, psychique et social, n'�tait pas la cons�quence du comportement de Y.________ durant la p�riode scolaire 1997-2001, mais des proc�dures et des exigences qui s'y rapportaient, apr�s mars 2002 et principalement depuis l'�t� 2007. Dans leurs rapports compl�mentaires des 23 mars et 10 mai 2011, ils ont confirm� la rupture du lien de causalit� entre le harc�lement initial et l'�tat de sant� de X.________ post�rieur � mars 2002, en mettant le doigt sur le r�le d�terminant et particuli�rement n�faste sur cet �tat de sant� des proc�dures judiciaires engag�es par les int�ress�s.
B.e.�Par m�moire du 8 juillet 2002, X.________ a �galement ouvert action en responsabilit� contre l'Etat du Valais en raison des agissements de Y.________. La proc�dure s'est termin�e par un arr�t du 9 mai 2006 du Tribunal f�d�ral, lequel a notamment condamn� l'Etat du Valais � verser � l'int�ress�e 42'249 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 8 juillet 2002.
Contre le jugement du 7 juin 2013, le Minist�re public valaisan d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. D�non�ant une violation de l'art. 122 CP (l�sions corporelles graves), il conclut � l'annulation du jugement attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
X.________ interjette �galement contre ce dernier jugement un " recours pour d�ni de justice et refus de statuer, un recours en mati�re p�nale et subsidiairement un recours constitutionnel " devant le Tribunal f�d�ral.
Le 21 novembre 2013, elle a produit trois pi�ces nouvelles, qui, conform�ment � l'art. 99 LTF, sont irrecevables.
Comme les deux recours concernent la m�me d�cision et portent, partiellement, sur les m�mes questions, il y a lieu de joindre les causes et de les traiter dans un seul arr�t (art. 24 al. 2 PCF et 71 LTF).
I. Recours du minist�re public
2.1.1.�Selon l'art. 81 al. 1 LTF, a qualit� pour former un recours en mati�re p�nale quiconque a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente ou a �t� priv� de la possibilit� de le faire (let. a) et a un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e, � savoir en particulier l'accusateur public (let. b ch. 3). Si la Conf�d�ration ou les cantons ont d�sign� un premier procureur ou un procureur g�n�ral, ils d�terminent le minist�re public habilit� � interjeter recours (art. 381 al. 2 CPP). Lorsque l'organisation judiciaire mise en place dans le canton r�serve � un procureur d'un rang sup�rieur la comp�tence de recourir, ce magistrat pourra former un recours en mati�re p�nale m�me s'il n'a pas personnellement particip� aux �tapes pr�c�dentes de la proc�dure (ATF 134 IV 36 consid. 1.3.2 p. 38 s.; JO PITTELOUD, Code de proc�dure p�nale suisse, 2012, n� 1119, p. 760; ANDREAS J. KELLER, in Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung (StPO), 2010, n� 22 ad art. 397 CPP).
Le Minist�re public valaisan est constitu� d'un office central, dont le si�ge est � Sion, et de trois offices r�gionaux, dont les si�ges sont respectivement � Vi�ge, Sion et St-Maurice (art. 23 al. 2 de la loi valaisanne d'organisation de la justice du 11 f�vrier 2009 en vigueur depuis le 1er janvier 2011; LOJ; RS/VS 173.1). L'office central est dirig� par le procureur g�n�ral et chaque office r�gional par un premier procureur (art. 23 al. 3 LOJ). Selon l'art. 40 al. 1 de la loi valaisanne d'application du code de proc�dure p�nale du 11 f�vrier 2009 (entr�e �galement en vigueur au 1er janvier 2011; LACPP; RS/VS 312.0), le premier procureur ou le procureur qui a proc�d� en premi�re instance a qualit� pour interjeter recours. Le procureur g�n�ral a toujours qualit�, subsidiairement, pour interjeter recours (art. 40 al. 3 LACPP).
2.1.2.�En l'esp�ce, le m�moire de recours est sign� par le procureur g�n�ral et un procureur de l'Office r�gional du Bas-Valais (qui n'a pas proc�d� en premi�re instance). Dans la mesure o� le m�moire de recours a �t� contresign� par le procureur g�n�ral, la qualit� pour recourir doit �tre admise.
2.2.�L'accusateur public est habilit� � faire valoir tous les motifs de recours pr�vus aux art. 95 et 98 LTF. En particulier, il peut invoquer l'appr�ciation arbitraire des preuves (ATF 134 IV 36 consid. 1.4).
Le Minist�re public remet en cause l'acquittement de l'intim� de l'infraction de l�sions corporelles graves � l'encontre de X.________.
3.1.�Selon l'art. 122 CP, celui qui, intentionnellement, aura bless� une personne de fa�on � mettre sa vie en danger (al. 1), aura mutil� le corps d'une personne, un de ses membres ou un de ses organes importants ou caus� � une personne une incapacit� de travail, une infirmit� ou une maladie mentale permanentes, ou aura d�figur� une personne d'une fa�on grave et permanente (al. 2) ou lui aura fait subir toute autre atteinte grave � l'int�grit� corporelle ou � la sant� physique ou mentale (al. 3), sera puni d'une peine privative de libert� de dix ans au plus ou d'une peine p�cuniaire de 180 jours-amende au moins.
3.2.�Le Minist�re public soutient que les atteintes subies par X.________ sont graves.
3.2.1.�Les l�sions corporelles visent aussi bien des l�sions du corps humain (c'est-�-dire des blessures, telles que des fractures par exemple) que des atteintes � la sant� psychique (ATF 134 IV 189 consid. 1.1 p. 191 � propos de l'art. 123 CP; BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. 1, 3e �d., n� 6 ad art. 122 CP).
Les l�sions corporelles sont graves, notamment, si l'auteur a caus� intentionnellement une incapacit� de travail, une infirmit� ou une maladie mentale permanentes (art. 122 al. 2 CP). Dans tous ces cas, la loi vise une diminution ou une perte d'une facult� humaine subie par la victime, li�e � des atteintes d'ordre physique ou psychique ( DUPUIS ET AL., Petit commentaire du Code p�nal, 2e �d., n� 13 ad art. 122 CP). L'atteinte doit �tre permanente, c'est-�-dire durable et non limit�e dans le temps; il n'est en revanche pas n�cessaire que l'�tat soit d�finitivement incurable et que la victime n'ait aucun espoir de r�cup�ration ( CORBOZ, op. cit., n. 10 ad art. 122 CP; JOS� HURTADO POZO, Droit p�nal, Partie sp�ciale, 2009, p. 160, n� 532).
L'art. 122 al. 3 CP constitue une clause g�n�rale destin�e � englober les l�sions du corps humain ou les maladies qui ne sont pas pr�vues par les alin�as 1 et 2, mais qui rev�tent une importance comparable et qui doivent �tre qualifi�es de graves dans la mesure o� elles impliquent plusieurs mois d'hospitalisation, de longues et graves souffrances ou de nombreux mois d'arr�t de travail (ATF 124 IV 53 consid. 2 p. 57; arr�t 6B_88/2010 consid. 2.3; CORBOZ, op. cit., n� 12 ad art. 122 CP; DUPUIS ET AL., op. cit., n� 15 ad art. 122 CP). Il faut proc�der � une appr�ciation globale: plusieurs atteintes, dont chacune d'elles est insuffisante en soi, peuvent contribuer � former un tout constituant une l�sion grave (ATF 101 IV 383; CORBOZ, ibidem). Il faut tenir compte d'une combinaison de crit�res li�s � l'importance des souffrances endur�es, � la complexit� et la longueur du traitement (multiplicit� d'interventions chirurgicales, etc.), � la dur�e de la gu�rison, respectivement de l'arr�t de travail, ou encore � l'impact sur la qualit� de vie en g�n�ral ( DUPUIS ET AL., op. cit., n� 15 ad art. 122 CP).
3.2.2.�Suivant les seconds experts, la cour cantonale a distingu� trois p�riodes: une premi�re p�riode de 1997 au 17 d�cembre 2001, une deuxi�me de fin d�cembre 2001 � mars 2002 et une troisi�me de mars 2002 � 2010. Durant la p�riode o� X.________ a travaill� � l'ESC sous la direction de l'intim�, elle a pr�sent� les sympt�mes suivants: insomnies, asth�nies, perte d'�nergie, manque d'app�tit et perte de poids, symptomatologie gastro-intestinale et douleurs diverses, humeur d�pressive avec anh�donie, manque d'int�r�t et d'initiative, troubles de la m�moire et de la concentration, troubles anxieux et somatisation (troubles d'ordre psychique) (jugement attaqu� p. 46). Le mobbing de l'intim� a entra�n� la n�cessit� pour X.________ d'arr�ter de travailler (totalement ou partiellement) durant plusieurs mois entre le 9 avril 2001 et le 31 janvier 2002 (jugement attaqu� p. 46). D�s le 1er f�vrier 2002, elle a recouvr� sa pleine capacit� de travail lorsque l'intim� a �t� contraint de d�missionner (jugement attaqu� p. 46). D�s mars 2002, les proc�dures judiciaires et administratives ont influ� de mani�re d�l�t�re sur l'�tat de sant� de X.________.
L'incapacit� de travail, � 50 % ou � 100 %, de X.________ pendant plusieurs mois durant la p�riode du 9 avril 2001 � la fin janvier 2002, ne constitue pas une l�sion grave au sens de l'art. 122 al. 2 CP, puisqu'elle n'a pas un caract�re permanent. En effet, d�s le 1er f�vrier 2002, X.________ avait recouvr� sa pleine capacit� d'activit�s et �tait quasiment asymptomatique d�s janvier 2002 au plus tard. On ne saurait pas non plus retenir une maladie mentale permanente au sens de l'art. 122 al. 2 CP, puisque X.________ s'est r�tablie du stress induit par le comportement de l'intim�. En effet, les seconds experts ont �cart� l'existence d'un �tat de stress post-traumatique (" Les sympt�mes typiques comprennent, entre autres, la reviviscence r�p�t�e de l'�v�nement traumatique dans des cauchemars ou des r�ves, ce qui n'est pas le cas pour X.________ ") et le diagnostic de modifications durables de la personnalit� (" La conservation de la qualit� de ses comp�tences cognitives, que l'on constate aussi bien dans ses propos que dans ses courriers irait � l'encontre d'un tel diagnostic, de m�me que les �loges que l'on peut lire dans ses attestations de travail ") (cf. notamment jugement attaqu� p. 30). Reste � examiner si ces l�sions peuvent tomber - comme le soutient le Minist�re public - sous le coup de la clause g�n�rale de l'art. 122 al. 3 CP.
Comme vu ci-dessus, l'art. 122 al. 3 CP doit englober les l�sions du corps humain ou les maladies non pr�vues aux alin�as 1 et 2, mais qui rev�tent une�
importance comparable. Ainsi, dans la mesure o� l'incapacit� de travail de X.________ pendant plusieurs mois ne rev�t pas un caract�re suffisamment grave pour tomber sous le coup de l'alin�a 2, elle ne saurait pas non plus tomber sous le coup de l'alin�a 3. Pour le surplus, l'appr�ciation d'ensemble ne peut conduire � retenir une l�sion corporelle grave: les sympt�mes �num�r�s ci-dessus, qui ont certes amoindri la qualit� de vie de la recourante, ne constituent pas des graves atteintes � la sant� psychique; ils n'ont entra�n� aucune hospitalisation et X.________ s'est r�tablie du stress induit par le comportement de l'intim�, qui ne lui a pas caus� une grave perturbation de la personnalit�.
D�s mars 2002, l'�tat de sant� de X.________ s'est d�t�rior� et il est actuellement mauvais (cf. notamment d�cision de l'AI, jugement attaqu� p. 26). Il n'y a toutefois pas lieu d'examiner si celui-ci peut �tre qualifi� de grave selon l'art. 122 CP, puisqu'il n'est pas en relation de causalit� ad�quate avec le comportement de l'intim� durant la p�riode scolaire 1997-2001, tel qu'il est reproch� dans l'acte d'accusation. En effet, la d�gradation de l'�tat de sant� de X.________ a �t� caus�e par les d�marches judiciaires ult�rieures, qui sont le fait autant de l'intim� que de X.________ elle-m�me (cf. consid. 3.3 et 6).
Le Minist�re public fonde son argumentation sur l'avis des premiers experts, qui auraient qualifi� de graves les atteintes � la sant� mentale de X.________. La cour cantonale a toutefois �cart� cette premi�re expertise. Elle a expliqu� que les premiers experts judiciaires n'avaient pas examin� la rupture possible du lien de causalit� entre les agissements de Y.________ durant la p�riode scolaire 1997-2001 et l'�tat de sant� actuel de X.________. En outre, leur rapport ne contenait pas de v�ritable anamn�se de X.________, alors que l'examen de l'expertis�e �tait primordial en cas d'atteintes internes difficilement objectivables. S'agissant de la qualification de l'atteinte � la sant� et de l'existence d'un lien de causalit� entre cet �tat et les agissements de Y.________, en sa qualit� de directeur, l'argumentation �tait extr�mement sommaire, s'agissant d'une expertise m�dicale dans un domaine o� la survenance d'atteintes irr�versibles n'�tait pas la r�gle (jugement attaqu� p. 33). Les motifs invoqu�s par la cour cantonale pour �carter cette premi�re expertise sont convaincants; le Minist�re public ne les conteste du reste pas. Dans la mesure o� il se fonde sur la premi�re expertise et qu'il s'�carte donc de l'�tat de fait retenu par la cour cantonale sans �tablir que celui-ci serait arbitraire, son argumentation est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
3.3.�Le Minist�re public s'en prend au lien de causalit�, naturelle et ad�quate.
3.3.1.�Entre le comportement reproch� � l'auteur et les l�sions corporelles subies par la victime, il faut un rapport de causalit� naturelle et ad�quate ( CORBOZ, op. cit., n� 14 ad art. 122 CP). L'acte reproch� � l'auteur est en relation de causalit� naturelle avec le r�sultat s'il en constitue l'une des conditions�
sine qua non�(ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 167). Pour d�terminer si le r�sultat peut �tre imput� p�nalement � l'auteur, il faut ensuite poser une appr�ciation sur le lien qui existe entre son comportement et le r�sultat: la causalit� est ad�quate lorsque le comportement de l'auteur �tait propre, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience g�n�rale de la vie, � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168). La causalit� ad�quate peut cependant �tre exclue si une autre cause concomitante - par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers - constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire que l'on ne pouvait s'y attendre. L'impr�visibilit� d'un acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le rapport de causalit� ad�quate; il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168). Le juge doit d�terminer si, dans le cours normal des choses et selon l'exp�rience ordinaire de la vie humaine, la cons�quence demeure dans le champ raisonnable des possibilit�s objectivement pr�visibles.
3.3.2.�Il convient de distinguer les l�sions subies par X.________ pendant la p�riode scolaire 1997-2001 et celles qui sont survenues post�rieurement � mars 2002.
Il n'est pas contest� que le comportement de l'intim� a entra�n� une d�gradation de l'�tat de sant� de X.________ durant la p�riode scolaire 1997-2001. Il a toutefois �t� admis que ces souffrances ne pouvaient pas �tre qualifi�es de l�sions corporelles graves (cf. consid. 3.2.2). Dans la mesure o� le Minist�re public tente de d�montrer un quelconque lien de causalit� entre le comportement de l'intim� et les atteintes � la sant� intervenues entre 1997 et 2001, son argumentation n'est donc pas pertinente.
D�s mars 2002, X.________ a vu son �tat de sant� se d�t�riorer (cf. notamment d�cision de l'AI, jugement attaqu� p. 26). Il est admis que sa sant� est actuellement mauvaise. Il n'est pas contest� que les agissements de l'intim� en constituent une cause " �loign�e ", puisqu'ils sont eux-m�me � l'origine des proc�dures judiciaires et administratives ult�rieures (causalit� naturelle). Ces agissements ne sont toutefois pas dans un rapport de causalit� ad�quate avec l'�tat de sant� actuel de X.________: en effet, les gestes d�plac�s, les paroles d�sobligeantes, voire provocantes, les reproches sur l'apparence ou sur les relations de X.________, tels que retenus dans l'acte d'accusation, ne sont pas propres, dans le cours ordinaire des choses, � g�n�rer une incapacit� de travail ou une maladie mentale permanentes. Ce ne sont pas les agissements de l'intim�, mais les proc�dures administratives et judiciaires ouvertes depuis mars 2002 qui ont caus� la d�gradation de l'�tat de sant� de X.________. C'est donc � juste titre que la cour cantonale a d�ni� tout lien de causalit� ad�quate entre le comportement de l'intim� durant la p�riode scolaire 1997-2001 et la d�gradation de l'�tat de sant� de X.________.
3.4.�Le Minist�re public soutient que l'intim� a agi intentionnellement.
3.4.1.�L'infraction de l�sions corporelles graves est intentionnelle; le dol �ventuel suffit. L'intention doit porter sur tous les �l�ments constitutifs de l'infraction et, en particulier, sur la gravit� des l�sions caus�es.
3.4.2.�L'infraction de l�sions corporelles graves est exclue par rapport � l'atteinte � la sant� durant la p�riode 1997-2001, faute de l�sions graves au sens de l'art. 122 CP. La question de l'intention ne se pose donc pas.
L'infraction d�finie � l'art. 122 CP n'entre pas non plus en ligne de compte en ce qui concerne le mauvais �tat de sant� actuel de X.________, en l'absence de lien de causalit� entre le comportement de l'intim� durant la p�riode scolaire 1997-2001 (retenu dans l'acte d'accusation) et cet �tat de sant� (dont la qualification juridique a �t� au demeurant laiss�e ouverte). La question de l'intention ne se pose donc pas non plus.
3.5.�En conclusion, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en lib�rant l'intim� de l'infraction de l'art. 122 CP. Les l�sions corporelles intervenues en 1997-2001 ne peuvent �tre qualifi�e de graves. Au demeurant, le comportement de l'intim� durant la p�riode scolaire 1997-2001 n'est pas la cause du mauvais �tat de sant� actuel de X.________; celui-ci a �t� caus� par les proc�dures judiciaires et administratives ult�rieures.
Ainsi, le recours du Minist�re public doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable.
En conformit� avec l'art. 66 al. 4 LTF, le Minist�re public ne peut se voir imposer des frais judiciaires.
5.1.�Le jugement attaqu� a �t� rendu en derni�re instance cantonale, dans une cause de droit p�nal. Il peut donc faire l'objet d'un recours en mati�re p�nale au sens des art. 78 ss LTF, de sorte que le recours constitutionnel subsidiaire est exclu (art. 113 LTF). Il convient d'examiner l'ensemble des griefs soulev�s par la recourante dans la proc�dure du recours en mati�re p�nale, l'intitul� erron� d'un recours ne nuisant pas � son auteur, si les conditions d'une conversion en la voie de droit ad�quate sont r�unies (ATF 131 I 291 consid. 1.3 p. 296; 126 II 506 consid. 1b p. 509 et les arr�ts cit�s).
5.2.�Selon l'art. 81 al. 1 LTF, a qualit� pour former un recours en mati�re p�nale quiconque a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente ou a �t� priv� de la possibilit� de le faire (let. a) et a un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (let. b). Un tel int�r�t juridique est reconnu � la partie plaignante si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles (art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF). En cas d'acquittement du pr�venu, cela suppose que la partie plaignante fasse valoir dans la proc�dure p�nale, autant que cela pouvait raisonnablement �tre exig� d'elle, des pr�tentions civiles d�coulant de l'infraction (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1 p. 247 s.). On entend par partie plaignante le l�s� qui d�clare express�ment vouloir participer � la proc�dure p�nale comme demandeur au p�nal ou au civil (art. 118 al. 1 CPP). Le l�s� est celui dont les droits ont �t� touch�s directement par une infraction, � savoir le d�tenteur d'un bien juridique que la disposition p�nale en question prot�ge directement d'une atteinte ou d'une mise en danger (art. 115 al. 1 CPP; ATF 138 IV 258 consid. 2.2.3).
5.3.�Constituent des pr�tentions civiles celles qui sont fond�es sur le droit civil et doivent en cons�quence �tre d�duites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des pr�tentions en r�paration du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO. Les pr�tentions fond�es sur le droit public n'entrent pas dans cette cat�gorie. Selon les art. 4 et 5 de la loi valaisanne sur la responsabilit� des collectivit�s publiques et de leurs agents (LRCPA; RSV 170.1), le canton r�pond seul du dommage caus� par ses fonctionnaires dans l'exercice de leur fonction; en pareille situation, la victime n'a qu'une cr�ance fond�e sur le droit public cantonal et elle ne peut pas pr�senter de pr�tentions civiles d�coulant du droit priv� contre le fonctionnaire concern� (ATF 128 IV 188 consid. 2.2 et 2.3 p. 191). Or, les faits reproch�s � l'intim� selon l'acte d'accusation se limitent au comportement de celui-ci en tant que directeur de l'ESC, de sorte que la recourante ne peut faire valoir que des pr�tentions de droit public contre l'Etat du Valais. La recourante pr�tend certes le contraire, consid�rant que les actes post�rieurs � 2002 de l'intim� (alors qu'il n'�tait plus directeur de l'ESC) sont englob�s dans l'acte d'accusation; comme la cour de c�ans l'explique plus loin, cette interpr�tation de l'acte d'accusation ne peut toutefois �tre suivie (sur la port�e de l'acte d'accusation, cf. consid. 6). Ne pouvant faire valoir des pr�tentions civiles � l'�gard de l'intim�, la recourante ne remplit pas les conditions de l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF. Dans la mesure o� elle pr�tend avoir des pr�tentions civiles contre l'intim� (m�moire de recours p. 82), son grief doit �tre �cart�.
5.4.�Ind�pendamment de sa qualit� pour recourir sur le fond, celui qui se pr�tend l�s� par une infraction peut invoquer la violation de droits que la loi de proc�dure applicable ou le droit constitutionnel lui reconna�t comme partie � la proc�dure, lorsque cette violation �quivaut � un d�ni de justice formel (ATF 136 IV 41 consid. 1.4 p. 44, 29 consid. 1.9 p. 40; 133 IV 228 consid. 2.3.2 p. 232 s. et les r�f�rences cit�es). La possibilit� d'invoquer des garanties proc�durales ne lui permet cependant pas de remettre en cause, m�me de fa�on indirecte, le jugement au fond. Le recourant ne peut ni critiquer l'appr�ciation des preuves ni faire valoir que la motivation n'est pas correcte d'un point de vue mat�riel (ATF 136 I 323 consid. 1.2 p. 326; 136 IV 41 consid. 1.4 p. 44, 29 consid. 1.9 p. 40; 133 IV 228 consid. 2.3.2 p. 232 s. et les r�f�rences cit�es).
Dans la mesure o� la recourante reproche � la cour cantonale de ne pas avoir retenu des l�sions corporelles graves (m�moire de recours p. 13-49), l'intention de l�ser (m�moire p. 49-76) ou encore le lien de causalit� entre les agissements de l'intim� et les pr�tendues l�sions corporelles graves (m�moire p. 77-81), elle remet en cause le fond du jugement et ses griefs sont irrecevables. Il convient en revanche d'examiner le grief pour d�ni de justice et refus de statuer, le grief tir� de la composition du Tribunal cantonal et le grief pour retard injustifi� qui sont li�s � la qualit� de partie.
La recourante reproche � la cour cantonale d'avoir consid�r� que l'acte d'accusation n'englobait pas les agissements de l'intim� post�rieurs � la fin de ses activit�s comme directeur au sein de l'ESC. La cour cantonale aurait commis un acte arbitraire de d�ni de justice en refusant de statuer sur l'impact qu'a eu le d�p�t des trois plaintes p�nales d�pos�es par Y.________ qui constituerait un acte suppl�mentaire de harc�lement psychologique.
6.1.�L'art. 9 CPP consacre la maxime d'accusation. Selon cette disposition, une infraction ne peut faire l'objet d'un jugement que si le minist�re public a d�pos� aupr�s du tribunal comp�tent un acte d'accusation dirig� contre une personne d�termin�e sur la base de faits pr�cis�ment d�crits. En effet, le pr�venu doit conna�tre exactement les faits qui lui sont imput�s et les peines et mesures auxquelles il est expos�, afin qu'il puisse s'expliquer et pr�parer efficacement sa d�fense (ATF 126 I 19 consid. 2a p. 21; 120 IV 348 consid. 2b p. 353). Le tribunal est li� par l'�tat de fait d�crit dans l'acte d'accusation, mais peut s'�carter de l'appr�ciation juridique qu'en fait le minist�re public (art. 350 al. 1 CPP), � condition d'en informer les parties pr�sentes et de les inviter � se prononcer (art. 344 CPP). Le principe de l'accusation d�coule �galement de l'art. 29 al. 2 Cst. (droit d'�tre entendu), de l'art. 32 al. 2 Cst. (droit d'�tre inform�, dans les plus brefs d�lais et de mani�re d�taill�e, des accusations port�es contre soi) et de l'art. 6 par. 3 let. a CEDH (droit d'�tre inform� de la nature et de la cause de l'accusation).
Les art. 324 ss CPP r�glent la mise en accusation, en particulier le contenu strict de l'acte d'accusation. Selon l'art. 325 CPP, l'acte d'accusation d�signe notamment les actes reproch�s au pr�venu, le lieu, la date et l'heure de leur commission ainsi que leurs cons�quences et le mode de proc�der de l'auteur (let. f); les infractions r�alis�es et les dispositions l�gales applicables de l'avis du minist�re public (let. g). En d'autres termes, l'acte d'accusation doit contenir les faits qui, de l'avis du minist�re public, correspondent � tous les �l�ments constitutifs de l'infraction reproch�e � l'accus�.
6.2.�En l'esp�ce, dans une premi�re partie de l'acte d'accusation, le Minist�re public a r�sum� la proc�dure: il a nomment mentionn� l'enqu�te administrative � l'encontre de l'intim�, la plainte p�nale d�pos�e par l'intim� contre la recourante et les trois plaintes p�nales d�pos�es par la recourante contre l'intim� (A/1). Puis, sous un deuxi�me chiffre (A/2), il a d�sign� les comportements hautement r�pr�hensibles que Y.________ a eu en sa qualit� de directeur de l'ESC � l'�gard de X.________. Il a cit� toute une s�rie de faits qui se sont d�roul�s entre 1997 et f�vrier 2002 et a conclu qu' "�
il appara�t que Y.________, directeur de l'ESC, a inflig� sciemment � X.________ des atteintes r�p�t�es � son int�grit� physique et psychique - conform�ment aux exemples pr�cit�s -, en particulier par des gestes d�plac�s, des paroles d�sobligeantes et/ou provocantes, parfois � connotation sexuelle, des reproches sur son apparence ou ses relations�".
Suivant la cour cantonale, il faut admettre que l'accusation se limite aux actes intervenus entre 1997 et d�but 2002, alors que l'intim� �tait directeur de l'ESC, et n'inclut pas les actes de proc�dure post�rieurs. Le fait que le procureur a r�sum� la proc�dure et a mentionn� la plainte que Y.________ a d�pos�e contre la recourante et son avocat C.________ � la suite de la plainte administrative d�pos�e contre lui ne modifie pas le contenu des faits reproch�s � l'intim�. Le grief soulev� doit donc �tre rejet�. A toutes fins utiles, il convient de relever que la plainte p�nale d�pos�e par l'intim� contre la recourante, dont il est fait mention dans l'acte d'accusation dans la partie consacr�e � la proc�dure et qui, selon la recourante, fait �galement l'objet de l'accusation, a �t� class�e en mars 2003, de sorte qu'elle ne saurait �tre � l'origine de la longue d�gradation de son �tat de sant�.
D�non�ant une violation des art. 8 (�galit�) et 9 Cst. (protection contre l'arbitraire), ainsi que de l'art. 14 CEDH (interdiction de discrimination), la recourante critique la composition de la cour cantonale, compos�e de trois hommes, au motif que ceux-ci n'ont pas compris en quoi consistait un harc�lement psychologique, sexuel ou moral. Elle les accuse d'avoir fait preuve de partialit� et d'une volont� manifeste d'exon�rer l'intim� de toute faute.
7.1.�La garantie d'un tribunal ind�pendant et impartial est institu�e par les art. 30 al. 1 Cst. et 6 par. 1 CEDH. Elle permet d'exiger la r�cusation d'un juge dont la situation ou le comportement est de nature � faire na�tre un doute sur son impartialit� (ATF 126 I 68 consid. 3a p. 73). Cette garantie est concr�tis�e par les motifs de r�cusation figurant � l'art. 56 CPP.
7.2.�La recourante n'explique pas quel motif mentionn� par l'art. 56 CPP serait susceptible d'�tre applicable en l'esp�ce. Elle ne fait valoir aucun �l�ment permettant d'�veiller un soup�on de pr�vention des magistrats cantonaux et on ne voit pas quelle circonstance constat�e objectivement aurait emp�ch� ceux-ci de statuer en toute impartialit�. En particulier, elle n'explique pas en quoi les magistrats cantonaux auraient �t� sexistes. Dans cette mesure, le grief soulev� n'est donc pas motiv� conform�ment aux exigences des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF et, partant, est irrecevable.
La recourante se plaint de la dur�e de la proc�dure p�nale.
8.1.�L'art. 5 CPP et l'art. 29 al. 1 Cst. garantisent notamment � toute personne le droit � ce que sa cause soit trait�e dans un d�lai raisonnable. Ces dispositions consacrent le principe de la c�l�rit� et prohibent le retard injustifi� � statuer.
L'autorit� viole cette garantie lorsqu'elle ne rend pas une d�cision qu'il lui incombe de prendre dans le d�lai prescrit par la loi ou dans le d�lai que la nature de l'affaire et les circonstances font appara�tre comme raisonnable (cf. ATF 130 I 312 consid. 5.1 p. 331). Le caract�re raisonnable du d�lai s'appr�cie selon les circonstances particuli�res de la cause, eu �gard notamment � la complexit� de l'affaire, � l'enjeu du litige pour l'int�ress�, � son comportement ainsi qu'� celui des autorit�s comp�tentes (ATF 135 I 265 consid. 4.4 p. 277; 130 I 312 consid. 5.1 p. 331). On ne saurait reprocher � l'autorit� quelques temps morts, qui sont in�vitables dans une proc�dure. Lorsqu'aucun d'eux n'est d'une dur�e vraiment choquante, c'est l'appr�ciation d'ensemble qui pr�vaut. Des p�riodes d'activit� intense peuvent donc compenser le fait que le dossier a �t� laiss� momentan�ment de c�t� en raison d'autres affaires (ATF 130 IV 54 consid. 3.3.3 p. 56 s.; 130 I 312 consid. 5.2 p. 332).
Il appartient au justiciable d'entreprendre ce qui est en son pouvoir pour que l'autorit� fasse diligence, que ce soit en l'invitant � acc�l�rer la proc�dure ou en recourant, le cas �ch�ant, pour retard injustifi� (ATF 130 I 312 consid. 5.2 p. 332). Cette r�gle d�coule du principe de la bonne foi (art. 5 al. 3 Cst.), qui doit pr�sider aux relations entre organes de l'Etat et particuliers. Il serait en effet contraire � ce principe qu'un justiciable puisse valablement soulever ce grief devant l'autorit� de recours, alors qu'il n'a entrepris aucune d�marche aupr�s de l'autorit� pr�c�dente afin de rem�dier � cette situation (cf. arr�t 2A.588/2006 du 19 avril 2007 consid. 2 et la r�f�rence � l'ATF 125 V 373 consid. 2b/aa p. 375 s.).
8.2.�La recourante se borne � contester la dur�e de la proc�dure sans �tablir l'existence de longues p�riodes d'inactivit� fautive des autorit�s cantonales. Son argumentation est impr�cise et peu claire. Elle se plaint notamment " de la violation crasse des r�gles de rang constitutionnel portant sur le d�lai raisonnable d'une proc�dure p�nale, qui a �t� suspendue, contre l'avis de la victime, pendant plusieurs ann�es, jusqu'� droit connu sur le sort de la proc�dure p�nale ". Elle ne d�montre pas non plus �tre intervenue de quelque mani�re que ce soit lorsque les autorit�s cantonales n'auraient pas, selon elle, fait preuve de la diligence requise. Elle fait certes r�f�rence � diverses plaintes pour retard injustifi�, mais ne donne aucune autre pr�cision. Or, il n'incombe pas � la cour de c�ans de rechercher d'office dans le dossier l'une ou l'autre intervention en ce sens �manant de la recourante. A elles seules, les affirmations non �tay�es de la recourante ne suffisent pas � faire admettre une dur�e d�raisonnable de la proc�dure qui se serait �ternis�e sans motifs suffisants. Une violation du principe de la c�l�rit� n'est d�s lors pas d�montr�e � suffisance de droit.
Le recours du Minist�re public valaisan est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Une partie des frais judiciaires, arr�t�e � 4'000 fr., est mise � la charge de X.________.

References: art. 397
 art. 95
 art. 122
 art. 122
 art. 122
 art. 122
 art. 122
 art. 122
 art. 122
 art. 78
 ATF 
 art. 41
 art. 4
 art. 324
 art. 8
 art. 30
 art. 42
 ATF