Source: https://www.vermolen-ego.nl/fr/conditions/
Timestamp: 2020-05-31 23:13:38+00:00

Document:
Conditions - Handelmij Vermolen
CONDITIONS GENERALES DE HANDELMIJ. Vermolen situé à Elst
Ces conditions générales de vente s'appliquent à toutes les offres et les appels d'offres de contrats, fournitures et travaux effectués par Vermolen. Toute vente de ces différents termes sont expressément convenu entre la contrepartie et Vermolen. L'autre partie a conclu un accord avec Vermolen de fermer le recours renoncé à d'autres conditions. Même si les termes de l'autre partie une disposition équivalente à celle de la phrase précédente est incluse, les conditions de Vermolen toujours préséance sur les conditions de cette autre Partie. Parmi les «autre partie» dans ces conditions, toute personne physique ou morale qui Vermolen a conclu un accord ou si elle veut cesser de fumer et sauver leur représentant (s), agent (s), cessionnaire (s) et l'héritier (s).
Art. 2 offres et appels d'offres
Une offre de Vermolen qui ne sont pas expressément prévues par écrit au contraire, est entièrement volontaire. L'accord entre le parti et Vermolen conclu que par l'acceptation écrite de la commande par Vermolen. Lorsque Vermolen entre le parti et un accord est atteint, parce que l'autre partie par les votes Vermolen offre ferme en temps opportun d'accepter le contenu de l'accord conclu par le seul texte de cette offre ferme. Changements d'un accord négocié une fois ne sont efficaces que lorsque la confirmation dans la mesure où Vermolen par écrit. Vermolen a le bon ordre sans donner de raisons de refuser.
Art. 3 Les prix
Indiqués s'appliquent prix, sauf indication contraire, hors TVA, droits d'importation, autres taxes, droits et taxes, et l'expédition et de manutention. Les prix convenus sont basés sur le prix (coût) des facteurs déterminants.
Art. 4 Expédition
Déterminent le transport, l'emplacement de l'autre partie. Choix de la méthode d'expédition et l'emballage est Vermolen. Vermolen n'est en aucune façon responsable des retards d'expédition ou de dommages causés aux fournitures.
Franco à domicile à une adresse aux Pays-Bas par des contrats ci-dessus € 250,00. Pour les commandes à votre demande en plusieurs parties sont livrés, nous sommes de la deuxième livraison les frais de transport. Les commandes ci-dessous € 125,00 ne sont pas libres, les frais de port et d'emballage sur séparément, vous seront facturés. Les données ou dans un délai de livraison convenu est approximatif sauf convention contraire expresse par écrit. Un délai exprimé en première livraison commence à courir à partir du moment où le dernier des conditions prévues à l'exécution de la commande. Si la livraison des marchandises à l'heure indiquée se produit, Vermolen a le droit de prolonger le délai de livraison de 1 mois. Cette période commence à la demande par écrit l'autre partie. Si, après avis pas de livraison est le seul parti autorisé à annuler le contrat par écrit. Sans une annulation écrite, la partie tenue aux obligations qui lui est imposée. L'échec de la livraison peut Vermolen jamais, même pas après la notification, une demande d'indemnisation.
Art. 6 Retours
Marchandises fournies ne peuvent être retournés, après téléphone ou par écrit l'autorisation de Vermolen. Le coût des retours pour l'autre partie, sauf accord Vermolen à la publicité.
Art. 7 Propriété
Dans le cas de vente par Vermolen livré et à fournir ces biens restent la propriété exclusive de Vermolen, jusqu'à ce que toutes les réclamations Vermolen a ou aura sur l'autre partie, pour une raison quelconque, ont été entièrement libérées. Si l'autre partie contre Vermolen ses obligations en vertu d'un accord échoue en cas de saisie, demandant sureance de paiement ou de faillite, Vermolen sans préavis est requis pour reprendre la marchandise, auquel cas le contrat sans judiciaire l'intervention est terminée, sans préjudice du droit des Vermolen à une indemnisation. L'autre partie est tenu d'informer immédiatement Vermolen si les biens sont saisis par un tiers ou des parties d'autres mesures à l'égard des marchandises prises.
Vermolen n'est pas responsable des dommages, que ce soit que l'autre partie ou des tierces parties peuvent souffrir par tout acte et / ou omissions de Vermolen et / ou les personnes qui sont ou peuvent être Vermolen responsable et / ou à la suite de l' utiliser des produits Vermolen. Dans tous les cas, notre indemnité est limitée à la valeur de la facture Vermolen de la transaction à partir de laquelle le dommage survient ou qui s'y rapportent. Par la simple réception des marchandises fournies par ou au nom de l'autre partie, Vermolen indemnisés à l'égard des prétentions de la partie et / ou une tierce partie à payer des dommages, indépendamment du fait que le préjudice résultant de la composition et / ou de fabrication, ou par toute autre cause.
Art. 9 Plaintes
Parmi les plaintes doivent être prises pour dire que tous les griefs de l'autre partie à l'égard de l'état de l'approvisionnement énergétique. L'autre partie des marchandises, y compris l'emballage dès son arrivée pour vérifier les défauts et / ou des dommages, ou pour effectuer cette vérification après la notification de Vermolen que les biens disponibles à l'autre partie. Identifié déficits et / ou des dommages-intérêts doit être par l'autre partie sur la livraison et / ou la facture doit être indiqué, à défaut de quoi l'autre partie est réputé avoir accepté la livraison. Plaintes à cet égard, ils ne seront pas considérées. Les plaintes peuvent être exercés mauvaise si elles sont soumises par écrit et la publicité des conseils, qui est une description de l'annonce doit contenir un délai de 8 jours après la livraison dans la possession de Vermolen est sans préjudice des paragraphes suivants. Si une réclamation a été rapide et les marchandises ne répondent pas aux termes du contrat battra Vermolen notre choix de retourner les marchandises livrées, soit les soins de restitution libre ou l'autre partie au crédit d'une reprise de possession des biens. Pour toute autre obligation Vermolen pas nécessaire, en particulier de payer des dommages. En déposant une réclamation, l'obligation de paiement de l'autre partie en ce qui concerne les biens en litige n'est pas suspendu.
Vermolen garantit la solidité et la qualité de la marchandise livrée et / ou les produits transformés, tels le respect de ce qui est défini ailleurs dans ces conditions. Garantie par Vermolen, les biens achetés ailleurs n'est donnée que si et dans la mesure où la pertinente fabricant / fournisseur de la garantie. Les réclamations de garantie ne comprennent le remplacement ou la commande des produits concernés. Tous les dommages, directs ou indirects, causés par le mauvais fonctionnement des marchandises couvertes par Vermolen sa garantie. Les réclamations de garantie ne sont pas reconnus si l'utilisation des instructions d'utilisation des produits ne sont pas suivies, le cas échéant des fins autres que normales ou maladroitement traités, utilisés ou entretenus. Si l'autre partie de son obligation (s) ne parvient pas, en tant que Vermolen résultat est également soulagé de sa garantie (caution) obligation (s).
Art. 11 Force Majeure
Dans le cas où Vermolen est empêché par la force majeure de l'accord de se rencontrer, Vermolen a le droit, sans intervention judiciaire, la mise en œuvre de l'accord de suspendre le contrat en totalité ou en partie ou en dissous, au gré de Vermolen sans Vermolen à une quelconque indemnisation ou de garantie. En ce qui concerne Vermolen, la force majeure dans ces conditions signifie toute circonstance, à la fois prévus et imprévus, affectant ainsi l'exécution du contrat par l'autre partie ne peut pas raisonnablement être étendus, y compris mais non limité à: la guerre, sabotage, insurrection, émeute ou de troubles, les actes d'un État hostile, les défaillances de transport, les grèves, les accidents, incendie, explosion, tempête et autres catastrophes naturelles, la pénurie de travail, manque de carburant, des défaillances techniques, la dévaluation et l'inflation, et le gouvernement les mesures restrictives telles que l'augmentation soudaine des importations et des fonctions et / ou des taxes et des retards de livraison par les fournisseurs, Vermolen a le droit, dans de tels cas, les marchandises sont disponibles auprès de ses clients, en proportion de diviser. En cas de force majeure, le rendement du contrat ou délai d'éviter Vermolen est en droit de résilier le contrat sans l'autre partie tout droit à indemnisation.
Art. 12 Dissolution
Si il est convenu que les marchandises destinées à être livrées dans un délai fixé par l'autre partie doit être appelé et l'autre partie à cet égard ne s'est Vermolen le droit sans préavis et sans intervention totalement ou partiellement dissoudre les biens à sa discrétion, l'autre partie à livrer les biens ou aux frais et risques de l'autre partie pour sauver, qui Vermolen ses obligations relatives à la livraison aura rencontré.
Art. 13 Paiement
Sauf indication contraire sur la facture, paiements dans les 14 jours suivant la réception de la facture à payer sur l'un des comptes bancaires Vermolen ou en espèces. Tout dans la remise sur facture pour paiement comptant peut être déduit en cas de paiement dans ce délai, sauf si un ou plusieurs autres factures n'ont pas été respectées. Lorsque vous payez par virement bancaire ou postal, la date de paiement le jour de créditer le giro ou Vermolen compte bancaire. Vermolen n'a aucune obligation à l'attention de l'autre partie avant l'expiration d'un paiement ou de lui envoyer ces déclarations et, sauf accord contraire. À l'expiration du paiement par l'autre partie est un intérêt égal au taux d'intérêt sur le crédit bancaire, mais au moins 1,5% par mois ou partie de celui-ci qui est plus tard sur le montant dû, la publicité de suspendre l'obligation de paiement. La dette n'est jamais permis. Tous les coûts de collecte judiciaires et extrajudiciaires au moins 15% du capital de retard avec un minimum de € 115,00 et sont dus et payables sans autre exigence fois Vermolen la revendication d'un tiers pour la collecte de données. Vermolen a le droit à la fois avant et après l'achèvement de l'accord pour exiger un cautionnement pour le paiement, en vertu de la suspension de l'exécution de l'accord par Vermolen tant que la sécurité est établi, sans préjudice du droit de Vermolen à la performance, la rémunération et / ou d'annulation totale ou partielle du contrat et sans une telle intervention judiciaire et sans être redevable d'aucune Vermolen dommages sera.
Art. 14 Annulation
D'annulation par la partie à un contrat ou une partie de celui-ci, pour une raison quelconque, ne peut accepter Vermolen après il a annulé ses fournisseurs ont également accordé et confirmé. Tous les coûts associés à l'annulation à la fois du fournisseur et Vermolen, porté par l'autre partie. Cette annulation sera d'au moins 10% de la commande (voir aussi l'article 11. Force majeure).
Art. 15 cas de certitude
De paiement d'une somme due, la cessation des paiements et si, après la conclusion de l'accord de tout doute raisonnable se pose au sujet de la bonne exécution par l'autre partie de ses obligations est tenu à un paiement anticipé de la demande de subvention ou de la sécurité . Le défaut de satisfaire à cette exigence sera considérée comme défaut et donne Vermolen résilier le contrat sans préavis et / ou une intervention judiciaire, totalement ou partiellement dissoudre Vermolen qui revendique une indemnité au moins égale au montant que la contrepartie en vertu de l'accord Vermolen dû.
Art. 16 Transfert
Des droits et obligations de l'autre partie en vertu de ces conditions ne sont pas transférables, sauf que l'autre partie peut céder ses droits à la personne qui reprend son entreprise tout entière, c'est la même chose pour Vermolen mutandis.
De tous nos accords sont régis par le droit néerlandais. Tout différend relatif à la formation, l'interprétation ou l'exécution d'un accord entre Vermolen et faire la fête, et tout autre conflit dans le cadre de l'accord doivent être réglés exclusivement par le tribunal compétent du district où est situé Vermolen.

References: Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 6

Art. 7

Art. 9

Art. 11

Art. 12

Art. 13

Art. 14
 l'article 11

Art. 15

Art. 16