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Timestamp: 2016-10-22 07:16:24+00:00

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6B_298/2015 � � Arr�t du 17 mars 2016
Fixation de la peine (infractions simples et graves � la LStup, vol, dommages � la propri�t�, etc.),
recours contre le jugement de la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Jura du 29 janvier 2015.
Par jugement du 17 avril 2014, le Tribunal p�nal du canton du Jura a reconnu X.________ coupable d'infractions simples et graves � la LStup, de vols et dommages � la propri�t�, de tentative de l�sions corporelles graves, d'infractions � la LArm et de conduite inconvenante. Il l'a condamn� � une peine privative de libert� de 36 mois, avec sursis partiel pendant 5 ans pour 18 mois, la peine privative ferme �tant de 18 mois, sous d�duction de 384 jours de d�tention avant jugement. Il a �galement prononc� une amende contraventionelle de 200 fr., la peine privative de libert� de substitution �tant fix�e � 2 jours en cas de non-paiement fautif de l'amende. Il a renonc� � r�voquer le sursis � l'ex�cution de la peine p�cuniaire de 15 jours-amende prononc�e le 5 mai 2008 et a prolong� le d�lai d'�preuve initial de deux ans d'un an suppl�mentaire.
X.________ a form� appel de ce jugement. Le Minist�re public du canton du Jura a interjet� un appel joint. Par arr�t du 29 janvier 2015, la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Jura a confirm� le jugement de premi�re instance tel qu'expos� ci-dessus.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, � sa r�forme partielle en ce sens qu'il est lib�r� des chefs de pr�vention de vol et de dommages � la propri�t� en ce qui concerne les faits survenus le 21 juillet 2009 et que la peine privative de libert� est ramen�e � 26 mois, dont 11 fermes, sous d�duction de 384 jours de d�tention subie avant jugement, le solde de 15 mois �tant suspendu par l'octroi du sursis avec un d�lai d'�preuve de 5 ans. Subsidiairement, il sollicite le renvoi du dossier � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue sur la mesure de la peine. Il requiert le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le recourant conteste �tre l'auteur du vol et des dommages � la propri�t� commis le 21 juillet 2009 au pr�judice de A.________ SA. Il invoque une appr�ciation arbitraire des faits et une violation du principe in dubio pro reo.
1.1.�Le Tribunal f�d�ral est li� par les constatations de fait de la d�cision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'elles n'aient �t� �tablies en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 p. 253).
Lorsque le tribunal a forg� sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant. L'appr�ciation des preuves doit �tre examin�e dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'�tat de fait retenu pouvait �tre d�duit de mani�re soutenable du rapprochement de divers �l�ments ou indices. De m�me, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles si la solution retenue peut �tre justifi�e de fa�on soutenable par un ou plusieurs arguments de nature � emporter la conviction (arr�t 6B_118/2009 du 20 d�cembre 2011 consid. 7.2.2 non reproduit aux ATF 138 I 97 et arr�ts cit�s).
Comme r�gle r�gissant l'appr�ciation des preuves, telle qu'invoqu�e par le recourant, le principe " in dubio pro reo " interdit au juge de se d�clarer convaincu d'un �tat de fait d�favorable au pr�venu, lorsqu'une appr�ciation objective des �l�ments de preuve recueillis laisse subsister un doute s�rieux et insurmontable quant � l'existence de cet �tat de fait. Lorsque l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits sont critiqu�es en r�f�rence au principe " in dubio pro reo", celui-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82).
Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce grief est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 p. 253).
1.2.�L'autorit� pr�c�dente a retenu que le recourant �tait l'auteur du cambriolage litigieux sur la base d'un faisceau d'indices. Trois ordinateurs vol�s ont �t� retrouv�s dans un garage lui appartenant. A �galement �t� d�couverte � cet endroit une liste des biens vol�s, �crite par le recourant et similaire en tout point � celle produite par le magasin lors du d�p�t de la plainte p�nale. Les explications du recourant quant � la pr�sence de ce mat�riel et de cette liste �taient invraisemblables. L'�taient �galement ses d�clarations sur la raison d'�tre et le sens � donner � trois conversations t�l�phoniques qu'il a eues avec un tiers peu apr�s l'heure du cambriolage. Le mode op�ratoire - passer par une fen�tre entrouverte durant la journ�e - �tait le m�me, selon les d�clarations d'un t�moin, que celui que le recourant avait sugg�r� dans un autre magasin. Dans un autre cambriolage qu'il avait admis, le recourant �tait en outre pass� par la fen�tre, bris�e par ses soins quelques instants avant.
1.3.�A l'encontre de l'appr�ciation cantonale, le recourant pr�sente une argumentation purement appellatoire, le plus souvent fond�e sur des �l�ments ne r�sultant pas de l'arr�t attaqu� sans r�f�rence pr�cise � des preuves au dossier. Elle est irrecevable.
Le recourant conteste la quotit� de la peine privative de libert� de 36 mois prononc�e. Il y voit une violation de l'art. 47 CP.
2.1.�Les r�gles g�n�rales r�gissant la fixation de la peine ont �t� rappel�es dans les arr�ts publi�s aux ATF 136 IV 55 et 134 IV 17. Il y est renvoy�. S'agissant plus particuli�rement de la peine � prononcer dans le cadre d'un trafic de stup�fiants, il est aussi fait r�f�rence aux arr�ts 6B_107/2013 du 15 mai 2013 consid. 2.1.1 et 6B_921/2010 du 25 janvier 2011 consid. 2.1.
2.2.�Il ne sera pas entr� en mati�re sur le grief d�s lors qu'il se fonde sur des faits non constat�s par l'autorit� pr�c�dente, sans que le recourant n'all�gue et ne d�montre l'arbitraire de leur omission.
Le recourant conteste le taux de puret� de la coca�ne retenu par l'autorit� pr�c�dente, sans critiquer l'appr�ciation de ce fait par cette autorit� (arr�t, p. 22, ch. 4.1.8) et en d�montrer le caract�re arbitraire. Son grief est irrecevable.
2.3.�Le recourant rel�ve que l'autorit� d'appel a retenu un trafic de coca�ne portant sur 66.2 g, alors que l'autorit� de premi�re instance avait retenu une quantit� de 73.2 grammes. L'autorit� d'appel a �galement constat� un gain de 8'000 fr., contre 11'000 fr. en premi�re instance. Contrairement � cette derni�re, l'autorit� d'appel n'a par cons�quent pas retenu la circonstance grave du m�tier (art. 19 ch. 2 let. c aLStup; cf. ATF 129 IV 253 consid. 2.2. p. 256 qui juge qu'est important au sens de cette derni�re disposition un gain de 10'000 fr.), le recourant �tant condamn� pour cas grave uniquement en vertu de l'art. 19 ch. 2 let. a aLStup. Le recourant invoque que ces changements auraient d� conduire au prononc� d'une peine inf�rieure � celle ordonn�e en premi�re instance et que l'autorit� pr�c�dente n'a fourni aucune justification sp�ciale � cet �gard.
2.3.1.�Lorsqu'une partie importante de l'accusation est abandonn�e en proc�dure d'appel, la peine prononc�e en premi�re instance ne peut �tre confirm�e par l'autorit� d'appel que si celle-ci est motiv�e de mani�re pr�cise (arr�ts 6B_837/2015 du 18 f�vrier 2016 consid. 1.4.1 et 6B_737/2012 du 23 juillet 2013 consid. 2.3.2).
2.3.2.�Que l'abandon de la circonstance du m�tier ne conduise pas � une modification de la peine a �t� d�ment motiv� dans l'arr�t cantonal (p. 36 ch. 9.3.3). Le recourant ne critique pas cette appr�ciation, qui ne pr�te pas flanc � la critique.
En mati�re de trafic de stup�fiants, m�me si la quantit� de drogue ne joue pas un r�le pr�pond�rant, elle constitue sans conteste un �l�ment important dans la fixation de la quotit� de la peine. Elle perd cependant de l'importance au fur et � mesure que l'on s'�loigne de la limite, pour la coca�ne de 18 grammes (ATF 138 IV 100 consid. 3.2 p. 103), � partir de laquelle le cas doit �tre consid�r� comme grave au sens de l'art. 19 al. 2 let. a LStup (cf. ancien art. 19 ch. 2 let. a LStup; ATF 121 IV 193 consid. 2b aa p. 196).
Au vu de cette jurisprudence, mais �galement du fait que la peine litigieuse sanctionne le recourant pour toute une s�rie d'infractions, la diminution de la quantit� de coca�ne pure retenue - de 55.2 g au dessus des 18 g pr�cit�s, � 48.2 g au dessus de cette limite - n'est pas assimilable � l'abandon d'une partie importante de l'accusation et n'est pas propre � imposer une r�duction de la peine prononc�e.
2.4.�Le recourant estime que l'autorit� pr�c�dente a outrepass� son pouvoir d'appr�ciation en consid�rant que ses ant�c�dents n'�taient pas bons. L'appr�ciation de l'autorit� pr�c�dente ne pr�te pas flanc � la critique d�s lors qu'elle repose sur le fait que le recourant a �t� condamn� � une amende en 2006 pour d�lit contre la LArm et une peine p�cuniaire de 15 jours-amende en 2008 pour violence ou menace contre les autorit�s et les fonctionnaires.
2.5.�Le recourant invoque qu'il aurait d� �tre mis au b�n�fice de la circonstance att�nuante du repentir sinc�re pr�vue par l'art. 48 let. d CP.
Le repentir sinc�re n'est r�alis� que si l'auteur a adopt� un comportement particulier, d�sint�ress� et m�ritoire. L'auteur doit avoir agi de son propre mouvement dans un esprit de repentir, dont il doit avoir fait la preuve en tentant, au prix de sacrifices, de r�parer le tort qu'il a caus� (ATF 107 IV 98 consid. 1 p. 99 et les r�f�rences cit�es). Le seul fait qu'un d�linquant a pass� des aveux ou manifest� des remords ne suffit pas. Il n'est en effet pas rare que, confront� � des moyens de preuve ou constatant qu'il ne pourra �chapper � une sanction, un pr�venu choisisse de dire la v�rit� ou d'exprimer des regrets. Un tel comportement n'est pas particuli�rement m�ritoire (arr�t 6B_339/2014 du 27 novembre 2014 consid. 2.1).
L'autorit� pr�c�dente, tenant compte des accords pass�s avec ses victimes, a constat� que le recourant n'avait pas fait preuve de remords ou d'empathie, que ce soit au regard de ses clients � qui il a vendu de la drogue, des victimes de ses vols ou de la victime de ses coups, au-del� de la simple manoeuvre tactique (arr�t attaqu�, p. 36 ch. 9.3.4). Cette approche, dont le recourant n'�tablit pas qu'elle reposerait sur une appr�ciation arbitraire des faits mais qu'il se limite � critiquer de mani�re appellatoire, exclut l'application de l'art. 48 let. d CP.
2.6.�Pour le surplus la peine privative de libert� de 36 mois, au vu des infractions retenues, ne sort pas du cadre l�gal. Elle a �t� fix�e sur la base de crit�res pertinents et on n'en discerne pas qui auraient �t� omis ou pris en consid�ration � tort. Les �l�ments � prendre en compte ont par ailleurs �t� correctement �valu�s et ont abouti au prononc� d'une peine qui ne peut �tre qualifi�e d'excessive. La sanction inflig�e ne viole donc pas le droit f�d�ral.
Le recourant estime que l'autorit� pr�c�dente a viol� l'art. 43 CP en fixant la dur�e de la peine ferme � 18 mois, soit la moiti� de la peine.
3.1.�Aux termes de l'art. 43 CP, le juge peut suspendre partiellement l'ex�cution d'une peine p�cuniaire, d'un travail d'int�r�t g�n�ral ou d'une peine privative de libert� d'un an au moins et de trois ans au plus afin de tenir compte de fa�on appropri�e de la faute de l'auteur; la partie � ex�cuter doit �tre au moins de six mois (al. 3), mais ne peut pas exc�der la moiti� de la peine (al. 2). S'il prononce une peine de trois ans de privation de libert�, le juge peut donc assortir du sursis une partie de la peine allant de dix-huit � trente mois. Pour fixer dans ce cadre la dur�e de la partie ferme et avec sursis de la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. A titre de crit�re de cette appr�ciation, il y a lieu de tenir compte de fa�on appropri�e de la faute de l'auteur. Le rapport entre les deux parties de la peine doit �tre fix� de telle mani�re que la probabilit� d'un comportement futur de l'auteur conforme � la loi et sa culpabilit� soient �quitablement prises en compte. Ainsi, plus le pronostic est favorable et moins l'acte appara�t bl�mable, plus la partie de la peine assortie du sursis doit �tre importante. Mais en m�me temps, la partie ferme de la peine doit demeurer proportionn�e aux divers aspects de la faute (ATF 134 IV 1 consid. 5.6 p. 15).
3.2.�Le recourant fonde son argumentation sur des faits qui ne r�sultent pas de l'arr�t entrepris, sans se pr�occuper de d�montrer l'arbitraire par l'autorit� pr�c�dente de leur omission. Elle est irrecevable sous cet angle. Le recourant affirme en particulier n'avoir pas r�cidiv� depuis sa sortie de prison. Ce faisant, il s'�carte de mani�re irrecevable des constatations cantonales qui retiennent notamment qu'il a commis apr�s sa lib�ration en f�vrier 2010 un vol et, en janvier 2012, tent� de fuir.
Pour le surplus, l'autorit� pr�c�dente a tenu compte du fait que, s'agissant des stup�fiants, le recourant semblait avoir tir� bon enseignement de la d�tention provisoire subie. Il jouissait d'un bon soutien familial et sa fille, n�e en octobre 2014, semble jouer un r�le stabilisateur. Ses projets professionnels d�notaient �galement d'une volont� de stabilisation, quand bien m�me le recourant ne les avait pas encore concr�tis�s. La faute du recourant ne devait toutefois pas �tre minimis�e, ni le risque de r�cidive qui n'�tait pas totalement exclu selon l'expert. Au vu de l'ensemble de ces �l�ments, l'autorit� pr�c�dente a consid�r� que la peine ferme devait �tre fix�e � 18 mois. Il r�sulte de ce qui pr�c�de que les juges cantonaux ont tenu compte des �l�ments pertinents pour fixer la quotit� de la peine ferme � effectuer et on ne discerne aucun abus ni exc�s dans leur appr�ciation. Le grief doit donc �tre �cart�.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Les conclusions �taient d�nu�es de chance de succ�s, de sorte que la demande d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF a contrario). Le recourant supportera les frais de justice dont la quotit� tiendra compte de sa situation financi�re difficile (art. 65 al. 2 et art. 66 al. 1 LTF).

References: in dubio
 art. 97
 ATF 
in dubio
in dubio
 ATF 
 ATF 
 art. 19
 ATF 
 art. 66