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Timestamp: 2016-10-24 10:37:20+00:00

Document:
4C.357/2000 (08.05.2001)
X.________ S.A., demanderesse et recourante, repr�sent�e par Me Olivier Brunisholz, avocat � Gen�ve,
Y.________ S.A., d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Serge Fasel, avocat � Gen�ve;
(art. 97 CO; responsabilit� de la banque qui verse � un tiers non autoris� les fonds que son client lui a confi�s)
A.- a) C.________, citoyen fran�ais, est actif depuis 1965 dans le domaine de la construction et de la promotion immobili�re. En juin 1985, il pria la fiduciaire R.________ (ci-apr�s: la Fiduciaire), � Gen�ve, d'entreprendre les d�marches n�cessaires aux fins de cr�er une soci�t� panam�enne. Cela fut fait sous le nom de X.________ S.A. (ci-apr�s: X.________), soci�t� au capital de 10'000 dollars am�ricains (USD), dont les titres ont �t� d�tenus aupr�s de la Fiduciaire pour le compte de C.________, qui devenait ainsi propri�taire et seul ayant droit �conomique de la soci�t� panam�enne.
La Fiduciaire avait pour mandat d'administrer et de g�rer X.________. Le 5 juin 1985, elle fit ouvrir un compte aupr�s de la Y.________ S.A. (ci-apr�s: la Banque).
X.________ conf�ra � la Banque un pouvoir de gestion des avoirs figurant sur ce compte, ainsi qu'un pouvoir sp�cial autorisant celle-ci � proc�der � des placements fiduciaires.
Le m�me jour, X.________ signa en faveur de la Banque une d�charge relative aux ordres t�l�phoniques et t�l�graphiques qui a la teneur suivante:
"Le(s) soussign�(s), titulaire(s) et/ou mandataire(s)
du compte X.________ SA aupr�s de Y.________
SA � Gen�ve, d�sirant transmettre ses (leurs)
instructions � ladite Banque par t�l�phone, t�lex
ou t�l�gramme sans chiffre de rep�re ni confirmation
�crite, d�charge(nt) express�ment par la pr�sente
responsabilit� pour avoir ex�cut� lesdites instructions.
Toute ex�cution d'ordre t�l�phonique, par t�lex ou
t�l�gramme, re�u par ladite Banque et donn� par
tiers, sera consid�r�e comme valable et accept�e. ".
Toujours � la date du 5 juin 1985, X.________ donna � la Banque des "instructions relatives � la correspondance banque restante", lesquelles sp�cifient que toute la correspondance, extraits de compte, formules de bien-trouv�s, notifications et actes de toutes sortes destin�s � X.________ devaient �tre retenus � la Banque, c'est-�-dire lui �tre adress�s "banque restante"; ces divers documents �taient alors consid�r�s comme ayant �t� valablement communiqu�s, � la d�charge de la Banque (art. 64 al. 2 OJ).
Au nom de X.________, C.________ signa le 21 juin 1985 en faveur de la Banque une d�charge relative aux ordres donn�s au moyen d'un nom de code, laquelle a la teneur suivante:
1. Ordres donn�s par t�l�phone, t�lex ou t�l�gramme.
Le(s) soussign�(s), titulaire(s) et/ou mandataire(s)
du compte susmentionn�, aupr�s de Y.________
SA � Gen�ve, d�sirant transmettre ses/leurs instructions
� la Banque, par t�l�phone, t�lex ou t�l�gramme,
sans chiffre de rep�re, mais en utilisant
le nom de code d�sign� cidessus, d�charge(nt) express�ment
responsabilit� pour avoir ex�cut� lesdites instructions,
donn�es par le(s) titulaire(s), son/ses mandataire(s),
ou encore par un tiers. Toute ex�cution
d'ordre re�u par la Banque par t�l�phone, t�lex ou
t�l�gramme accompagn� du nom de code sera consid�r�e
comme valable et accept�e. ".
C.________ ne d�posa pas un sp�cimen de sa signature manuscrite aupr�s de la Banque.
Par la suite, C.________ fut pr�sent� aux divers gestionnaires de la Banque qui ont eu � s'occuper du compte ouvert au nom de X.________; il a ainsi �t� consid�r� comme l'ayant droit �conomique de ce compte.
b) Le 23 septembre 1988, S.________, employ� de la Banque qui g�rait le compte de X.________ en l'absence de la gestionnaire habituelle, H.________, re�ut un appel t�l�phonique d'un homme qui lui d�clara �tre le propri�taire de X.________ et lui donna pour instruction de payer, le 26 septembre suivant, les montants de 1'600'000 FF et de 250'000 USD � un certain D.________ qui devait se pr�senter aux guichets de la Banque, muni de son passeport ou de sa carte d'identit�. S.________ dit avoir reconnu la voix de C.________, qu'il avait rencontr� un mois auparavant. Il a cependant demand� � son interlocuteur de d�cliner son identit� et de donner le nom de code. Celui-ci a indiqu� qu'il se nommait C.________ et a prononc� le nom de code "Z.________".
S.________ ayant indiqu� � l'int�ress� que l'ordre de renouveler des placements fiduciaires avait �t� donn� la veille, celui-ci fit valoir qu'il avait un besoin urgent d'argent pour une op�ration immobili�re. S.________ lui r�pondit qu'il �tait possible de lui accorder une avance � terme fixe, garantie par le placement fiduciaire. L'avance � terme fixe fut accord�e par le chef du service des cr�dits et les fonds furent mis � disposition du b�n�ficiaire d�sign� qui se pr�senta aux guichets de la Banque le 26 septembre 1988. L'individu exhiba une carte d'identit� fran�aise au nom de D.________, dont la Banque conserva une photocopie, et prit possession des fonds. Il signa deux re�us, les signatures ne diff�rant pas de celle figurant sur la carte d'identit�.
c) Lors d'une visite � la Banque, le 27 janvier 1989, C.________ nia �tre l'auteur de l'appel t�l�phonique du 23 septembre 1988; il contesta la validit� des d�bits effectu�s le 26 septembre 1988 et r�voqua les d�charges relatives aux ordres t�l�phoniques et aux ordres donn�s au moyen d'un nom de code, tout en maintenant active la relation bancaire.
Il s'est av�r� par la suite que D.________ n'existait pas et que la carte d'identit� remise � la Banque �tait un document vol� et falsifi�.
B.- Le 18 novembre 1998, X.________ saisit le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve d'une action tendant au paiement par la Banque de 1'601'283 fr.80, avec int�r�ts � 5% d�s le 26 septembre 1988.
La d�fenderesse conclut au rejet de l'action.
Par jugement du 27 janvier 2000, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve rejeta l'action.
Par arr�t du 6 octobre 2000, la Cour de justice du canton de Gen�ve rejeta le recours interjet� par X.________ contre ce jugement, qu'elle confirma.
C.- X.________ exerce un recours en r�forme contre l'arr�t cantonal. Invoquant la violation des art. 8 CC et 100 al. 2, 481 al. 1, 120 et 398 al. 2 CO, elle conclut principalement � la condamnation de la Banque � lui payer la somme de 1'601'283 fr.80 plus int�r�ts � 5% d�s le 26 septembre 1998 (sic). A titre subsidiaire, la recourante requiert que la cause soit retourn�e � la Cour de justice pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
2.- Apr�s avoir rappel� que les relations contractuelles entre les parties �taient notamment r�gies par les conditions g�n�rales de la Banque, la cour cantonale, se pla�ant sur le terrain de la responsabilit� contractuelle d�rivant d'un contrat de mandat liant les plaideurs, a consid�r� que la d�fenderesse ne pouvait se voir reprocher aucun manquement � ses devoirs de diligence (art. 398 CO) pour s'�tre fi�e � l'ordre t�l�phonique de remettre les sommes litigieuses � D.________ et n'avoir pas proc�d� � d'autres v�rifications avant de verser effectivement ces sommes � celui qui s'est identifi�, faussement, sous ce nom.
La recourante reproche � l'autorit� cantonale d'avoir omis d'examiner l'�tat de fait qu'elle a pos� � la lumi�re des art. 481 al. 1 et 100 al. 2 CO. Elle soutient que la d�fenderesse ne s'est pas lib�r�e de son obligation de restituer � l'ayant droit, c'est-�-dire � la demanderesse, les fonds que cette soci�t� lui avait confi�s, car l'�tablissement bancaire ne peut s'abriter derri�re ses conditions g�n�rales la lib�rant de son devoir de payer une seconde fois les montants vers�s � tort � un tiers, d�s l'instant o� de graves fautes ont �t� commises dans la gestion des fonds de la recourante.
3.- La cour cantonale n'a pas d�fini si les fonds remis par la recourante � l'intim�e ont fait l'objet d'un pr�t ou d'un d�p�t, mais peu importe en l'esp�ce. Par l'ouverture du compte de la demanderesse, la d�fenderesse s'est engag�e � remettre tout ou partie de l'avoir disponible � la cr�anci�re (cf. ATF 111 II 263 consid. 1a). Lorsqu'elle r�clame le remboursement des montants vers�s ind�ment � un tiers, augment�s des int�r�ts non per�us, la demanderesse exerce une action en ex�cution du contrat (ATF 112 II 450 consid. 3a; 111 II 263 ibidem).
La preuve de la bonne ex�cution d'une obligation contractuelle incombe au d�biteur. En r�gle g�n�rale, c'est le d�biteur - la d�fenderesse en l'occurrence - qui supporte le risque d'une prestation ex�cut�e en main d'une personne non autoris�e (ATF 112 II 450 consid. 3a; 111 II 263 consid. 1b; arr�t du 4 juillet 1995 in: SJ 1996 p. 225, consid. 4c).
Il arrive cependant que les parties adoptent conventionnellement une clause dite de transfert, qui a pour effet de faire supporter au client le risque assum� en principe par la banque (ATF 112 II 450 consid. 3a); ainsi, le contrat pr�voira que le dommage r�sultant d'un d�faut de l�gitimation ou d'un faux non d�cel� sera � la charge du client, sauf faute grave de la banque (ATF 112 II 450 consid. 3 in initio p. 453).
En l'esp�ce, l'art. 3 des conditions g�n�rales de la d�fenderesse, sous le titre "Examen des signatures, l�gitimation et capacit� civile", constitue une clause de ce type.
Elle pr�voit:
"La Banque compare les signatures qui lui sont donn�es
avec les sp�cimens d�pos�s chez elle, mais aucune
responsabilit� ne lui incombe pour les cons�quences
de falsifications ou de d�fauts de l�gitimation
ou de capacit� civile qu'elle n'a pas d�couverts
lui �tre imput�e. La Banque n'est pas tenue de proc�der
� un contr�le plus �tendu" (art. 64 al. 2
L'art. 100 al. 1 CO, qui r�git les conventions exclusives de responsabilit�, s'applique par analogie � une telle clause (cf. ATF 112 II 450 consid. 3a). Celle-ci sera ainsi d�nu�e de port�e si la banque se voit imputer un dol ou une faute grave (art. 100 al. 1 CO). En cas de faute l�g�re de la banque, le juge pourra tenir pour nulle une clause mettant d'embl�e � la charge du client le risque d'une ex�cution en main d'une personne non autoris�e � recevoir la prestation (art. 100 al. 2 CO; ATF 112 II 450 consid. 3a p. 455).
4.- Que la querelle soit analys�e sous l'angle de la responsabilit� contractuelle, comme l'ont fait les instances cantonales, ou sous celui de l'ex�cution du contrat de d�p�t ou de pr�t, comme le sugg�re maintenant la recourante, il convient d'examiner les moyens de la demanderesse en ce qui concerne les agissements pr�tendument fautifs de l'intim�e, pour autant que lesdits moyens ne remettent pas en cause de mani�re inadmissible l'�tat de fait retenu par la cour cantonale (art. 55 al. 1 let. c OJ).
a) Pour la demanderesse, qui se r�f�re � l'art. 100 CO, la cour cantonale aurait donn� � l'institution du nom de code une port�e excessive en admettant que son utilisation par le client en relation avec un ordre donn� � la Banque dispensait celle-ci de toute autre v�rification. Cette mani�re de voir erron�e aurait conduit la Cour de justice, en violation du droit f�d�ral, � n�gliger de v�rifier si la d�fenderesse avait agi in casu avec pr�caution et prudence.
Cette critique est d�pourvue de fondement, d�j� en raison du fait que la cour cantonale ne s'est pas content�e de contr�ler si l'employ� de l'intim�e avait demand� le nom de code, mais a analys� soigneusement tous les griefs formul�s par la demanderesse concernant le pr�tendu d�faut de diligence de la Banque. Ces griefs, repris par la recourante en instance de r�forme, seront examin�s ci-dessous. Cela �tant, la d�charge conc�d�e par la recourante au sujet des instructions donn�es en utilisant le nom de code, dont les termes ont �t� rappel�s supra, est parfaitement claire. Elle permet � la Banque d'ex�cuter l'ordre donn� par t�l�phone, t�lex ou t�l�gramme sans autre v�rification concernant l'authenticit� dudit ordre. Il va de soi que la Banque n'est pas pour autant d�charg�e de son devoir de diligence et qu'elle doit proc�der � des v�rifications si des circonstances s'�cartent du cours normal des op�rations pr�vues par le contrat ou r�sultant de la pratique (cf. ATF 116 II 459 consid. 2a).
b) Selon la recourante, plusieurs indices montreraient que la d�fenderesse n'avait pas vou� � l'op�ration de retrait litigieuse toute l'attention n�cessaire. En premier lieu, elle aurait d� �prouver des doutes au vu de l'importance du retrait qui s'effectuait en esp�ces et repr�sentait pr�s des trois quarts des avoirs d�pos�s sur le compte. Le fait que, comme le rel�ve la cour cantonale, "les retraits importants en esp�ces au guichet n'�taient pas rares � l'�poque", ne suffirait pas � conf�rer � ladite op�ration un aspect ordinaire.
Or, la recourante oublie que la cour cantonale a aussi retenu que l'importance du retrait a �galement �t� justifi�e aux yeux de la Banque par une pr�tendue op�ration immobili�re, laquelle faisait partie des activit�s usuelles de la demanderesse telles qu'elles �taient connues de l'intim�e.
L'importance du retrait et le fait qu'il devait �tre effectu� en esp�ces ne devaient pas en soi inciter l'�tablissement bancaire � redoubler d'attention.
c) La demanderesse n'ayant jamais op�r� de retrait sur son compte auparavant, l'important montant demand� aurait d�, selon la recourante, �veiller l'attention d'un banquier prudent et diligent.
Le recours n'est pas conforme sur ce point aux exigences de motivation pos�es par l'art. 55 al. 1 let. c OJ.
Il ne suffit pas de r�p�ter des arguments soutenus devant l'autorit� cantonale; encore faut-il tenter de d�montrer l'insuffisance ou la fausset� de l'arr�t attaqu�, ce que la recourante ne s'emploie pas � faire.
Au demeurant, la Cour de justice a d�j� r�pondu � cet argument et ses consid�rants � cet �gard sont convaincants:
la demanderesse avait convenu de donner des ordres t�l�phoniques en utilisant un nom de code; elle n'avait en outre pas laiss� entendre que les fonds d�pos�s ne devaient pas �tre utilis�s � d'autres fins que pour effectuer des placements; l'ordre de retirer les montants litigieux ne pr�sentait d�s lors en soi aucun caract�re exorbitant.
d) D'apr�s la recourante, l'attention de l'intim�e aurait d� �tre mise en alerte par le fait que, outre les circonstances pr�cit�es, la somme en question devait �tre remise � un tiers inconnu du gestionnaire.
Par l�, la recourante demande au Tribunal f�d�ral de prendre sp�cialement en consid�ration un fait qui n'a pas �t� retenu par la cour cantonale, ce qui n'est pas admissible, comme on l'a vu.
Du reste, la circonstance que la personne qui s'est fait remettre la somme litigieuse �tait inconnue de la d�fenderesse n'est pas d�terminante, puisque cette personne correspondait � celle qui avait �t� indiqu�e par l'ayant droit du compte.
e) A suivre la recourante, S.________, du fait qu'il n'�tait que le rempla�ant de la gestionnaire attitr�e du compte, aurait d� faire preuve de pr�cautions accrues et contacter la personne qu'il rempla�ait.
A nouveau, la recourante se contente d'affirmations p�remptoires et non �tay�es, que ne corroborent pas les faits retenus par la cour cantonale. Celle-ci a relev� que S.________ avait pris toutes les pr�cautions requises par les circonstances, compte tenu du fait qu'il avait reconnu la voix de C.________ et qu'il lui avait fait confirmer le nom de code et son identit�. Dans ces conditions, on ne voit pas ce qu'un contact avec le gestionnaire attitr� du compte, pour autant que cela f�t possible, ce qui n'est pas �tabli, e�t chang� � la situation. La recourante n'avance d'ailleurs aucun argument sur ce dernier point. En outre, les pr�cautions prises par S.________ sont all�es au-del� de ce qu'exigeaient les instructions donn�es par le client, lesquelles dispensaient la Banque de requ�rir une confirmation �crite d'un ordre t�l�phonique donn� en utilisant le nom de code "Z.________".
f) Les parties �taient li�es par les conditions g�n�rales de l'intim�e dont l'art. 3 a �t� rappel� ci-dessus, ainsi que par les conventions concernant la d�charge relative aux ordres donn�s par t�l�phone, dont la teneur a �t� �galement retranscrite supra.
La cour cantonale retient que S.________, bien qu'ayant reconnu la voix de C.________, ayant droit du compte de la demanderesse, avait cependant demand� � celui-ci de donner le nom de code et de d�cliner son identit�. Partant, il n'avait pas � prendre d'autres pr�cautions. La recourante all�gue que c'est pr�cis�ment le fait que l'ayant droit ait donn� son nom qui �tait anormal, du moment que la seule mention du nom de code suffisait. Cela aurait d� amener S.________ � se m�fier.
Le moyen est infond�. La recourante ne peut se plaindre � la fois d'un d�faut et d'un suppl�ment de pr�cautions.
Il est vrai que l'utilisation du nom de code dispensait en principe l'intim�e de proc�der � d'autres v�rifications.
Elle lib�rait l'�tablissement bancaire de toute responsabilit� pour avoir ex�cut� un ordre pourvu de ce nom. Il n'�tait cependant pas interdit � l'intim�e de demander d'autres renseignements, surtout en pr�sence d'un ordre vidant les trois quarts du compte au profit d'un tiers inconnu. Que, dans ces circonstances, l'interlocuteur de S.________ se soit en outre identifi� sous le nom de C.________ ne devait pas raisonnablement intriguer cet employ�.
g) En 1992, soit quatre ans apr�s l'entretien t�l�phonique qu'il avait eu avec l'interlocuteur qui s'�tait pr�sent� sous le nom de C.________, S.________ a r�dig� un rapport dans lequel il a mentionn� que cet interlocuteur avait fait r�f�rence � un d�p�t de la demanderesse en dollars am�ricains.
Entendu en 1999 comme t�moin par le Tribunal de premi�re instance, S.________ a confirm� ce rapport. Or, comme la demanderesse n'avait jamais proc�d� � des placements en dollars, elle tire argument des d�clarations de S.________ sur ce point pour mettre en doute l'ensemble des d�positions de ce t�moin.
Appr�ciant ledit t�moignage, la cour cantonale a retenu que S.________ s'�tait tromp� et que cela �tait compr�hensible, �tant donn� que les souvenirs d'une conversation datant de quatre ans, respectivement de onze ans lors de la d�position en justice de l'int�ress�, pouvaient �tre partiellement erron�s.
La recourante estime que S.________ ne s'est pas tromp� et que son interlocuteur lui avait bien parl� d'un d�p�t en dollars. Cette indication �tant fausse, ce qui pouvait ais�ment �tre v�rifi�, l'intim�e aurait commis une n�gligence grave en renon�ant � des contr�les.
Or, contrairement � ce qu'all�gue la recourante, la cour cantonale n'a pas seulement �mis une supposition au sujet de faits pass�s, mais elle a retenu un fait: la d�faillance de la m�moire du t�moin sur un point pr�cis. Cela lie le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme. La critique est irrecevable.
h) La Cour de justice admet en fait que lors de l'entretien t�l�phonique du 23 septembre 1988, S.________ a indiqu� � son interlocuteur que l'intim�e ne pouvait pas ex�cuter l'ordre donn�, les fonds de la demanderesse ayant fait l'objet de placements fiduciaires. Comme celui qui se pr�sentait comme �tant C.________ a insist� sur l'urgence de disposer des fonds en question, S.________ lui a d�clar� qu'une avance � terme fixe, garantie par les fonds plac�s, pouvait �tre octroy�e, ce qui fut fait.
La recourante soutient qu'en accordant ce cr�dit sans que soit �tabli l'accord expr�s de la cliente, la d�fenderesse a gravement viol� les directives de l'Association suisse des banquiers, applicables en l'occurrence, lesquelles interdisent, sans instructions sp�cifiques du client, de rendre d�biteurs ou potentiellement d�biteurs les comptes g�r�s, ce que la cour cantonale aurait d� stigmatiser. La recourante reproche au demeurant � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 8 CC en ayant admis que l'op�ration avait �t� approuv�e par X.________.
aa) La demanderesse fait fausse route. Selon les "instructions relatives � la correspondance banque restante", du 5 juin 1985, toute la correspondance �crite de la d�fenderesse devait �tre conserv�e � la Banque m�me et �tait consid�r�e comme ayant �t� valablement communiqu�e � la cliente.
Il en r�sulte que, contrairement � ce que croit pouvoir lui reprocher la recourante, l'intim�e n'avait pas � faire acheminer � sa cliente la confirmation du pr�t accord�.
bb) Pour toutes les pr�tentions relevant du droit priv� f�d�ral (cf. ATF 125 III 78 consid. 3b), l'art. 8 CC r�partit le fardeau de la preuve (ATF 122 III 219 consid. 3c) - en l'absence de disposition sp�ciale contraire - et d�termine, sur cette base, laquelle des parties doit assumer les cons�quences de l'�chec de la preuve (ATF 126 III 189 consid. 2b; 125 III 78 consid. 3b). Cette disposition ne r�gle cependant pas comment et sur quelles bases le juge peut forger sa conviction (ATF 122 III 219 consid. 3c; 119 III 60 consid. 2c; 118 II 142 consid. 3a).
D�s l'instant o� l'appr�ciation des moyens de preuve administr�s a convaincu la Cour de justice que la demanderesse avait consenti � ce que lui soit octroy� un pr�t garanti par les placements fiduciaires, il n'y a plus place pour une violation de l'art. 8 CC. La seconde branche du grief est sans consistance.
5.- Se fondant sur les irr�gularit�s qu'elle pense avoir d�montr�es, la recourante estime que les fautes commises par l'intim�e sont graves. A l'en croire, la d�fenderesse aurait d� v�rifier par t�l�phone aupr�s de son client l'authenticit� des instructions donn�es.
Les consid�rations sur le degr� de la faute deviennent sans objet, d�s lors que la cour cantonale a consid�r� � bon droit qu'aucun manquement ne pouvait �tre reproch� � la d�fenderesse, au vu des diff�rentes d�charges sign�es par la recourante en faveur de la Banque.
Au demeurant, c'est pr�cis�ment le fait de solliciter une confirmation par t�l�phone des instructions en cause qui e�t pu mettre en danger la confidentialit� tr�s stricte des transactions voulue par la demanderesse et consacrer ainsi une violation du devoir de diligence de l'intim�e.
6.- Selon la recourante, ce serait � tort que l'autorit� cantonale aurait admis l'existence d'un contrat de pr�t valablement conclu, car des manifestations de volont� r�ciproques des parties ne seraient pas �tablies. Partant, la Banque ne pouvait pas �tre autoris�e � compenser le pr�t octroy� � la demanderesse avec les avoirs d�pos�s par celle-ci.
La critique repose sur un �tat de fait qui s'�carte compl�tement de celui retenu par la cour cantonale, laquelle a pos� que la d�fenderesse avait agi conform�ment aux instructions de sa cliente. Le grief est manifestement irrecevable.
7.- La recourante, renvoyant � ses arguments soulev�s � propos de la pr�tendue violation des art. 100 al. 2 et 481 CO, avance que l'intim�e a commis une faute grave dans sa gestion, dont elle doit r�pondre sur la base de l'art. 398 CO.
Du moment que l'autorit� cantonale a pu retenir, en parfaite conformit� avec le droit f�d�ral, que le comportement de la d�fenderesse �tait exempt de toute faute, le moyen est vid� de sa substance.
8.- Il suit de l� que le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit� et l'arr�t attaqu� confirm�.
Vu l'issue de la querelle, les frais et d�pens doivent �tre mis � la charge de la recourante (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
2. Met un �molument judiciaire de 15'000 fr. � la charge de la recourante;
3. Dit que la recourante versera � l'intim�e une indemnit� de 18'000 fr. � titre de d�pens;

References: art. 8
 art. 481
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in casu
 ATF 
 ATF 
 art. 100