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Timestamp: 2019-06-26 01:41:34+00:00

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CODEX DU FORT
par Admin le Sam 27 Mai - 23:22
Codex du Fort de Sécurité du Rouergue
Art. I. Ce présent Codex ne pourra être modifié qu’après vote à la majorité absolue de l’Etat Major.
Art. II. Ce présent Codex ou partie de Codex, ne pourra en aucun cas être abroger par un autre texte, décret, édit ou loi sans un vote à la majorité absolue de l'Etat Major.
- Livre I. Du Fort de Sécurité du Rouergue
Titre I — Du Statut du FSR
Titre II — De la Hiérarchie du FSR
Titre III — Du Membre du FSR
- Livre II. De l'OST
Titre I — Du Statut de l’OST
Titre II — De la Hiérarchie de l’OST
Titre III — Du Statut de la Garnison
Chapitre I — De l’Organisation des Garnisons
Chapitre II — Du Statut du Soldat
- Livre III. De la Compagnie d'Ordonnance Prévôtale
Titre I — Statut de la Compagnie d'Ordonnance Prévôtale
Chapitre I — Devoirs des agents de la Compagnie d'Ordonnance Prévôtale
Chapitre II — Devoirs des Agents de la Compagnie Prévôtale
Titre II — De la Maréchaussée
Chapitre I — Des Officiers
Chapitre II — Des Sous-Officiers
Chapitre III — Des Hommes du Rang : les Franc-Archers
Titre III — De la Douane
Par le présent Codex, le Comté du Rouergue, ayant conscience des menaces, intérieures comme extérieures pouvant nuire à son peuple ainsi qu'à ses intérêts, se dote d'un garant de ses défenses.
Ce présent Codex régit l'organisation du Fort de Sécurité du Rouergue aussi désignée par l'acronyme FSR.
Le FSR regroupe l'ensemble des forces sécuritaires du Comté, il se compose de :
- L'OST : Devant assurer la défense contre toutes attaques sur tout le sol Rouergate.
- La Compagnie d'Ordonnance Prévôtale aussi désignée par Prévôté : Devant assurer la sécurité intérieure, en maintenant l'ordre civil et veiller au respect de l'ensemble des lois comtales et municipales en vigueur sur les terres du Rouergue, incluant la Douane, devant surveiller les frontières et tous les déplacements de personnes sur tout le Comté du Rouergue.
Livre I. Du Fort de Sécurité du Rouergue
Art. 1. Le Conseil Comtal lui délègue la tache d’assurer la sécurité du peuple et du Comté du Rouergue, il doit le défendre des attaques physiques et/ou morales, venant de l’extérieur comme de l’intérieur.
Art. 2. Le FSR est placé sous le commandement d'un Etat Major tel que défini par le Titre II – De la Hiérarchie du FSR.
Art. 3. Le Conseil Comtal doit fournir tous les moyens nécessaire à son bon fonctionnement.
Art. 4. Le FSR dispose de ses locaux propres, à l’extérieur de l’enceinte du Castel, les membres permanents de celui-ci sont en charge de leur bonne tenue.
Art. 5. Le FSR assure une rapidité de l'échange d'information entre les services, permettant ainsi une réactivité d'action exemplaire.
Art. 1. Statut de l’Etat Major
Art. 1.1. L’Etat Major est composé du Comte/sse, du Prévôt des Maréchaux, du Capitaine, du Connétable, du Capitaines de Prévôté, du Capitaines Douanier, du Mestre de Camp, des Sénéchaux et des Lieutenants.
Art. 1.2. Son rôle est de décider de la stratégie à mettre en œuvre face aux risques potentiels, il est le garant du bon fonctionnement du Fort de Sécurité du Rouergue.
Art. 1.3. En cas de Régence ou d'absence du Comte/sse, l'Etat Major dans son ensemble sera considéré comme Chef du FSR. Les décisions concernant les affaires courantes seront alors prises à la majorité des membres de l'Etat Major. Aucune décision d'importance stratégique non imposée par les événements ne pourra être prise en l'absence de Comte/sse légitime.
Art. 1.4. L’Etat Major peut se passer de l’avis du Conseil Comtal en cas d'urgence, une motion de censure devra alors, dans les 72 heures suivant la crise, être votée.
Cet état d'urgence est défini par une situation demandant une réponse effective en moins de 24 heures et ne permettant pas de joindre le Conseil Comtal.
La motion de censure, pour être adoptée, doit recueillir la majorité absolue des votes des Conseillers comtaux. En cas d'adoption, elle entraîne l'annulation de toutes les décisions prises durant la crise.
Art. 2. Les Membre de l’Etat Major
Art. 2.1. Le Comte/sse
Il est au sommet de la hiérarchie du FSR, Chef du FSR.
A ce titre, il décide de la politique de défense de la province, des objectifs militaires de haut niveau, de l'état de guerre du Comté, de l'application de la loi martiale et de l'envoi de troupes en dehors des frontières.
Il peut révoquer, dégrader ou promouvoir sur l'ensemble des membres du FSR, après avis de l'Etat Major.
Art. 2.2. Le Prévôt des Maréchaux
Il a en charge la Compagnie d’Ordonnance Prévôtale du Rouergue dont il est le membre le plus haut-gradé dans le domaine pénal.
Il gère les dossiers pénaux, fait respecter la loi, autorise les étrangers à circuler sur le territoire du Comté du Rouergue.
Il est le lien entre la Procure et la Compagnie d’Ordonnance Prévôtale.
Il monte les dossiers de plaintes ou d'infraction.
Art. 2.3. Le Capitaine
Il représente l’OST dans les instances officielles, c’est le lien entre le Conseil Comtal, les troupes armées déployées à l'intérieur comme à l'extérieur, ainsi que les Offices Royaux.
Il est le plus haut gradé dans l’OST
Il entretient ou développe les coopérations militaire avec les Comté / Duché voisins.
Il donne les directives générales de la politique de défense de l'OST.
Il en charge de remettre l'agrément comtal aux armées présentes sur le territoire et de constituer et gérer l’armée comtale.
En cas d'absence du Prévôt, c'est lui qui donne les autorisations de circulation sur le territoire du Comté du Rouergue.
Si le Capitaine est reconnu militairement compétent par l'Etat Major, il pourra conseiller le Mestre de Camp ou en cas d’absence le remplacer, en dirigeant opérationnellement l’OST de manière à atteindre les objectifs fixés par l’Etat Major et assurant sa gestion courante : application des ordres, patrouilles, escortes, gardes, reprises de mairie.
Art. 2.4. Le Connétable
Il gère la logistique l'OST dans le domaine de l'armement.
Il doit veiller à la fourniture des soldes, armements et ravitaillements nécessaires au bon fonctionnement de l’OST
Il veille à allouer une somme suffisante au Prévôt pour le financement des gardes de maréchaux.
Art. 2.5. Le Mestre de Camp
C’est un Militaire expérimenté et impliqué dans l’OST, c’est le plus haut gradé permanent.
Il dirige opérationnellement l’OST de manière à atteindre les objectifs donnés par les directives générales de la politique de défense et assure sa gestion courante : application des ordres, patrouilles, escortes, gardes, reprises de mairie.
Il pourra conseiller le Capitaine dans la gestion de l’armée comtal, du déploiement des troupes ainsi que l’assister sur les coopérations militaire.
Art. 2.6. Le Capitaine de Prévôté
C’est un Agent de la Prévôté expérimenté et impliqué dans la Prévôté, dont il est le membre le plus haut-gradé dans le domaine de la défense.
Il gère opérationnellement les Prévôtés, de manière à atteindre les objectifs donnés par les directives générales de politique de défense et assure sa gestion courante : application des ordres, gardes, rapports.
Il pourra conseiller le Prévôt en toute circonstance et le remplacer en cas d’absence.
Art. 2.7. Le Capitaine Douanier
C’est un Douanier expérimenté et impliqué dans la Douane.
Il gère opérationnellement les Postes de Douane, appliquant les directives générales décidées par l'Etat-Major du FSR en ce qui concerne l’état des frontières ainsi que la circulation des groupes et corps sur tout le territoire du Rouergue.
Art. 2.8. Les Sénéchaux
Ce sont des militaires ayant déjà appartenu à l’état-major ou dignitaires de l’OST reconnus par leurs pairs comme particulièrement compétents.
Ils pourront se voir confier une mission par l’Etat Major ou un poste spécial par le Mestre de Camp au sein de l’OST (gestion des Réserviste, de l’Académie Militaire, de l’Intendance …)
Ils ne sont pas spécifiquement affectés à une caserne. Ils peuvent toutefois pourvoir aux charges de Lieutenant.
Leur nomination peut être proposée à l'Etat Major par le Comte/sse, le Capitaine ou le Mestre de Camp qui devra être validé par un vote à la majorité des deux tiers.
Art. 2.9. Les Lieutenants
Ils commandent et ont pouvoir de dégradation ou de promotion sur les militaires appartenant à leur garnison.
Ils peuvent prononcer des sanctions légères pour les manquements ou les indisciplines commis en garnison. Il s’agit de sanctions pouvant aller jusqu’à des jours de cachot. La teneur de ces sanctions est laissée à l’appréciation des lieutenants
Ils ont en charge le recrutement et l’entraînement des soldats de leur régiment.
Art. 2.10. Lors du changement de conseil, restent en fonction tous les officiers de l'Etat Major n'étant pas Conseillers Comtaux.
Art. 3. Du Mestre de Camp, des Capitaine de Prévôté ou Douanier
Art. 3.1. Un Membre du FSR nommé Mestre de Camp ne pourra pas cumuler avec une charge de Capitaine de la Prévôté ou Douanier et inversement, toutefois s’il en est capable, il pourra continuer de servir dans un autre service.
Art 3.2 Ils sont nommé à vie sauf en cas de démission, mort ou renvoi par la Cour Martiale. Dans le cas d'une démission, il pourra conseiller l’Etat Major sur son successeur et devra faire un préavis d’un mois.
Art. 3.3 Si l’un d’eux outrepasse ses droits en prenant seul et sans en faire part à l’Etat Major des décisions, il sera passible de la Cour Martiale.
Art. 3.4. Le grade de Mestre de Camp, de Capitaine de Prévôté ou Douanier n'est pas cumulables avec les postes de Conseillers Comtaux membre de l’Etat Major, il devra désigner un suppléant, approuvé par l’état-major. Il retrouvera alors ses fonctions à l’issue de son mandat.
Art. 4. Des cas d'incompétence de l'un des membres de l'Etat major
Si un Conseiller Comtal nommé membre de l’Etat Major est jugé au trois quart par les membres de celui-ci, inapte à occuper son poste et les responsabilités qui en découlent, ils en informeront le Comte/sse par le biais d'une missive lui étant adressée où figureront les griefs et explications qui les amènent à effectuer une telle démarche.
Le Comte/sse reste seul juge sur la décision à prendre concernant la révocation ou non de ce membre.
Il pourra se voir remplacer dans la gestion courante de son service principalement et/ou dans certaines de ses fonctions par :
Le Mestre de Camp pour le Capitaine
Le Capitaine de Prévôté pour le Prévôt
Art. 5. Des nominations de membre du FSR au Conseil Comtal
Art. 5.1. Un Officier d’État-major qui serait élu au Conseil Comtal, que ce soit à un poste du FSR ou un autre, pourra s’il s’en sent capable continuer de gérer sa garnison ou d’assumer son poste, toutefois un lieutenant devra nommer un sergent suppléant ou à défaut confier celle-ci à un Sénéchal pour la durée de son mandat, à l’issue il retrouvera ses fonctions.
Art. 6. Le Capitaine, Prévôt et Connétable non membre du FSR, n’obtient à la fin de son mandat aucun droit de rester à l’Etat-major.
Titre III — Des Membres du FSR
Art. 1. Sont considéré comme membres du FSR :
Tous les Militaires tels que défini par le Livre II - Titre I - Art. 1.
Tous les Agents de la Prévôté tels que définis par le Livre III - Titre I - Art. 1.
Le Comte/sse tel que défini par le Livre I - Titre II - Art. 2.1.
Art. 2. Des conditions préalables d'acceptation
Les volontaires désireux de servir leur Comté dans le FSR devront remplir les conditions suivantes pour que leur candidature soit examinée:
Etre résident Rouergat depuis plus de 15 jours ainsi que propriétaire terrien. Ceux désirant être Réserviste devront être résident depuis plus d'une semaine.
Posséder un casier Judiciaire vierge dans le Comté du Rouergue ainsi que sur l’ensemble du Royaume de France
Ne pas avoir été exclut du FSR ou de l’un de ses services antérieur à sa création.
L'Etat-major pourra accorder une dérogation aux conditions énoncées ci-dessus.
Art. 3. De la Candidature
Le volontaire souhaitant servir dans le FSR devra se plier au questionnaire qu’il lui sera demandé de remplir en toute bonne foi.
Il choisira le service de son choix lors du dépôt de sa candidature, soit l’OST, la Prévôté ou la Douane, pouvant en changer par la suite après demande de l’intéressé ou de ses supérieurs directes, l'état major sera en charge de la décision et devra y répondre sous un délai de 5 jours.
Art. 4. Tour Membre du FSR pourra demander d’effectuer une période de 7 jours dans un autre service que le sien.
Art. 5. Du Devoir des Membres du FSR
Art. 5.1. Du Serment
Tout Membre se doit de prêter et respecter ce serment.
Moi, XX, conscient des responsabilités qui m'incombent, en tant que membre de la Force de Sécurité Rouergate, je jure solennellement :
De toujours et en toute circonstance servir fidèlement, loyalement, les intérêts et les valeurs du Comté du Rouergue.
D'exécuter les ordres qui me seront donnés par mes supérieurs pour le Comté, de toutes mes forces, fût-ce sacrifiant si nécessaire, ma vie pour sa défense.
De remplir mes fonctions sans aucun acte qui pourrait nuire à mes devoirs ou au Comté
De garder strictement secret le contenu de mes missions ainsi que tout renseignement pouvant venir à ma connaissance dans l'exercice de mes fonctions, sauf demande de l’Etat Major
Fait à (la ville), le JJ/MM/AAAA
Art. 5.2. D'Objectivité et de Neutralité
Tout Membre en activité se doit de demeurer neutre de toute influence politique et/ou religieuse, ni de s'adonner à la pratique du militantisme actif comme passif au sein du FSR.
Tout membre ne peut tenir en tout lieu de critiques contraires aux intérêts du Rouergue et du Conseil légitimement élu. Un Membre, ne portant pas l'uniforme et inscrit sur une liste comtale, à bien évidement droit à une opinion politique divergente.
Art. 5.3. En plus de ces présents devoirs chaque membre devra respecter les devoirs et droits spécifiques à son service d’affectation tel que défini dans le Livre correspondant à ce dit service.
Art. 6. Cumul des postes
Art. 6.1. Le poste de Douanier est cumulable avec un poste de Soldat ou d’Agent de la Prévôté.
Art. 6.2. Un Soldat ou un Agent de la Prévôté pourra s’il s’en sent capable assumer un poste dans l’OST et dans le Prévôté, toutefois si l’Etat Major estime que les devoirs ne sont pas remplit, il devra choisir l’un ou l’autre.
Art. 7. Des Droits des Membres du FSR
Art. 7.1. De la Démission
Tout Membre peut démissionner sans autre condition que celle de prévenir son supérieur directe.
Cependant, il devra respecter un délai de prévenance de sept jours, son supérieur direct pourra le dispenser de respecter ce délai pour des raisons d’opportunité.
La démission est suspendue pendant toute la durée de la mission en cours à laquelle participe ledit Membre ou de l’état d’alerte. Elle prendra effet lorsque celui-ci sera libéré de ses obligations.
Art. 7.2. Tout Membre en activité peut demander auprès de sa hiérarchie directe d'être temporairement dégagé de sa charge de service et/ou à la participation aux missions. Cette demande devra être accompagnée d'un justificatif et être déposé au plus tôt.
Art. 7.3. Tout Membre à le droit de demander une formation complémentaire dans un domaine de son service, afin de parfaire son expérience et pouvoir postuler pour un poste supérieur.
Art. 7.4. Tout Membre jugeant qu’un ordre ou une sanction n’est pas justifié, peut faire une demande de validité à un responsable immédiatement supérieur, s’il est absent ou n’existe pas, cette demande pourra être porté à l’Etat Major.
Art. 7.5. Tout Membre jugeant qu’une sanction n’est pas justifié, peut faire une demande de jugement en Cour Martiale.
Un procès sera donc ouvert tel que défini par le Livre VII . Du Pénal
Art. 8. Tout Membre pourra effectuer une mission dans un autre service que le sien, pour une durée maximum de 7 jours (Un Soldat pour effectuer des gardes de maréchaux, un Agent de la Prévôté partir en manœuvre). Une prolongation pourra être faite au volontariat du Membre, ce genre de mission est exceptionnelle et sur demande de l'Etat Major.
Art. 9. Tout Membre du FSR est dépositaire de l’autorité comtale, quelque soit son grade et sa fonction, toutes atteintes, de quelque nature que ce soit, à son intégrité physique ou morale est considérée comme une atteinte directe au Comté. À ce titre les peines prononcées seront alourdies en conséquence.
Art. 10. Tout Membre du FSR abusant ou se servant de son pouvoir pour son propre intérêt se verra sanctionné par la Cour Martiale.
Livre II. De l'OST
Ce présent Livre régit l'organisation de l’OST.
Comme le Codex du FSR dans son ensemble ce présent Livre ne peut être modifié qu'après vote à la majorité absolu de l'Etat Major.
Une condition supplémentaire s’applique à ce Livre :
- La décision de modification doit-être commune du Capitaine et du Mestre de Camp.
Art. 1. Tout Militaire Rouergat, quelque soit son grade et sa fonction, est soumis à ce présent Livre
Sont considérés comme militaires :
- Les Soldat de l’OST,
- Les Réserviste versés dans l’arrière-ban lorsqu’ils sont en action militaire,
- Les Nobles ayant prêté allégeance au Rouergue durant la levée du ban,
- Les Officiers et Sous-officier de l’OST tel que défini dans l’Art.
Art. 2. La Mission de l’OST.
Elle doit assurer la sécurité et l’indépendance sur tout le territoire du Rouergue ce qui comprend villes et routes.
Elle a en charge de protéger et de garder intacts le peuple, leurs biens, ainsi que les biens appartenant au Comté du Rouergue.
Elle apporte son soutien à la Prévôté dans le combat, la recherche et l’arrestation des envahisseurs et brigands sur les terres du Rouergue
Elle assure les escortes de hauts personnages, dignitaires invités du Comté et circulant sur le territoire du Rouergue.
Art. 3. En cas de guerre ou de manœuvres militaires au préalable déclarée, l’Etat Major peut accorder des dérogations à la loi pour les militaires. Celles ci devront-être explicitement désignées avant leur entrée en vigueur et validé par le Comte.
Art. 1. L’OST reçoit ses ordres de l’Etat Major du FSR.
Art. 2. La Hiérarchie Interne de l’OST est composé par ordre décroissant :
- Des Officiers tels que défini par l’Art. 2.1.
- Des Garnisons tels que défini par l’Art. 2.2.
Art. 2.1. Les Officiers
Dans la hiérarchique ont le même grade, mais des fonctions et missions différentes tel que défini dans le Livre I - Titre II
- Le Mestre de Camp et le Capitaine
- Les Lieutenants et Sénéchaux
Art. 2.2. Les Garnisons
Art. 2.2.1. Les Sergents
Ils secondent le Lieutenant et peuvent être au nombre de deux dans une garnison.
Ils sont choisis par le lieutenant pour leur implication, leur présence, leur charisme et leur savoir-faire.
Ils ont en charge de former et mener les groupes armés de la garnison,
Ils ont accès au bureau des officiers de garnison afin de donner leur avis sur la vie interne de la garnison, et répondre aux requêtes du Lieutenant.
Un Sergent pourra être désigné par le lieutenant pour diriger la garnison en son absence, le Lieutenant devra alors laisser au Sergent toutes les consignes nécessaires, et informer l’état-major du nom de son remplaçant.
Art. 2.2.2. Les Caporaux
Le Lieutenant peut nommer un Soldat au grade de Caporal pour ses compétences, son expérience ou son implication au sein de la garnison.
Il est le premier gradé dans l'échelle hiérarchique juste au-dessus de la condition du Soldat qui leurs doivent le respecter, mais n’ont aucun pouvoir hiérarchique sauf lors de mission où ont leur assigne cette tâche.
Il a les capacités pour devenir Sergent, manquant encore d’expérience ou tout simplement un tel poste n’étant pas disponible au sein de la garnison.
Art. 2.2.3. Les Soldats tels que définit dans le Titre III - Chap. II
Art. 1. Chaque ville comporte une Garnison. Une Garnison est l'ensemble des Soldats stationnés en permanence dans cette ville.
Chaque Garnison est commandée par un Lieutenant, qui agit sous le contrôle du Mestre de Camp ou éventuellement du Capitaine.
Les Garnisons pourraient être, si besoin était, regroupées en une seule stationnée ou non en une même ville.
Art. 2. Une garnison est ou peut-être composée :
- D’un Lieutenant
- Deux Sergents
- De Caporaux
- De Soldats
Art. 3. Le Lieutenant peut nommer un Caporal ou un Soldat à un grade d'y spécialiste, leurs attribuant certaines tâches particulières.
Art. 1. Le Soldat est un homme ou une femme qui s’est engagé dans l’OST, c’est un métier à part entière, avec des droits et devoirs.
Le grade de Soldat est le plus bas dans la hiérarchie, en faisant ses preuves il pourra gravir les échelons dans l’OST.
Art. 2. Des Devoirs du Soldat
Art. 2.1. Un Soldat doit toujours respecter sa hiérarchie et doit suivre les ordres qui lui sont donnés.
En cas d'ordres contradictoires, il devra suivre celui venant du plus haut gradé. Si cet ordre est contraire à la loi, il devra tout de même s'y conformer si celui-ci est écrit et validé par Mestre de camp ou a défaut le Capitaine.
Art. 2.2. Un Soldat se doit de rester mobilisable jusque 20h00 tous les jours, passé ce délai sans ordre, il pourra faire une autre activité.
Art. 2.3. Un Soldat se doit d’être présent tous les jours en sa garnison et de participer à la vie interne de celle-ci, qu’il s’agisse des entraînements, des rassemblements, des cérémonies...
Art. 2.4. Un Soldat, s'il n'est pas en permission, se doit d'être prêt à partir en mission dans un délai de 24h à partir du moment où il en reçoit l'ordre.
Art. 2.5. Un Soldat ne doit pas quitter sa Garnison sans en avoir auparavant informé son supérieur pour obtenir une permission. De même tout déménagement ou voyage doit être annoncé.
Art. 3. Des Droits du Soldat
Art. 3.1. Un Soldat peut faire une demande de permission au Lieutenant pour ne plus être astreint à un de ses devoirs pour une période donnée.
Art. 3.2. Un Soldat a le droit de demander des explications sur un ordre à ses supérieurs mais sans remettre en cause ni l'ordre ni sa hiérarchie et en restant respectueux. Ses supérieurs ne sont par contre pas tenus de lui fournir ces explications.
Art. 3.3. Tout Soldat a droit à une solde réglementaire en cas de mission lui enlevant la possibilité de travailler. Celle ci est fixée par le Livre VI - Titre I – Art. 1.1
Art. 3.4. Un Soldat est autorisés à faire partie d'un ordre militaire religieux, seulement si celui-ci est reconnu par la couronne ou la curie et qu’il respecte le Livre I – Titre III – Art. 5.2 : D'Objectivité et de Neutralité
En temps de paix, tout soldat souhaitant se déplacer pour une mission avec son ordre militaire devra au préalable en demander l'autorisation à l'Etat-major en indiquant la nature, le motif et la durée du déplacement. L’Etat-Major est libre de refuser cette autorisation sans avoir à donner de motivation.
En temps de guerre, les soldats devront faire passer les ordres de l'armée rouergate avant ceux de leur ordre militaire religieux.
Art. 4. Le soldat reçoit un uniforme avec son insigne qu’il se doit de porter à l'intérieur des bâtiments militaires du FSR et du Castel Rouergat, de façon a être rapidement identifiable par ses pairs ou supérieurs hiérarchiques. Il peut rester en civil sur la place de son village ou en dehors de son service.
Art. 5. Du Suivi Médical et Professionnel du Soldat
Afin d’assurer son service, un Soldat effectue une visite médical trimestriel.
Il complète et tient à jour son dossier médical avec le Médecin.
Il tient également à jour son parcours professionnel, et signale les armes et pièces d'équipement qu'il possède à titre privé.
Art. 6. Des Missions et de leur Compte Rendu
Un Soldat effectuant une mission (gardes, patrouilles, etc.) qui lui est assignée, remplit un rapport quotidien, qu’il fournira à la fin de celle-ci, il servira également de registre d’intendance pour la solde dût en fin de mission.
LIVRE III. De la Compagnie d'Ordonnance Prévôtale
Ce présent Livre régit l'organisation de la Compagnie d'Ordonnance Prévôtale aussi désignée par Prévôté ou l'acronyme COP.
Comme le Codex dans son ensemble ce présent Livre ne peut être modifié qu'après vote à la majorité absolu de l'Etat Major.
La décision de modification doit-être commune Prévôt des Maréchaux, du Capitaine de Maréchaussée et du Capitaine des Douanes.
Titre I – Statut de la Compagnie d'Ordonnance Prévôtale
Article 1. Portée du Livre
Tout Agent de la Prévôté, quelque soit son grade et sa fonction, est soumis à ce présent Livre
Est considéré comme Agent de la Prévôté tout membre intégré dans les services de la COP, quel que soit son grade.
Article 2. Bureaux de la Compagnie d'Ordonnance Prévôtale
Les services de la Compagnie d'Ordonnance Prévôtale disposent de leurs bureaux au sein de la Sénéchaussée.
Les Officiers de la Compagnie d'Ordonnance Prévôtale gardent tout de même leurs droits civiques et moraux dans les locaux du Fort de Sécurité du Rouergue.
Article 3. Missions de la Compagnie d'Ordonnance Prévôtale
La Compagnie d'Ordonnance Prévôtale est divisée en deux services : La Maréchaussée et le Service des Douanes.
La Maréchaussée a pour mission de maintenir l'ordre civil, la sécurité des personnes et des biens
Elle surveille l'activité des marchés et offre d’emploi, et veille au respect de l'ensemble des lois comtales et municipales en vigueur sur les terres du Rouergue.
Elle a en charge de recueillir les plaintes des victimes et de préparer les dossiers à fournir au Procureur .
Elle contrôle les mouvements de groupes ou personnes en délivrant des autorisations de passage.
Elle est aidée dans cette dernière tâche, de la Douane.
La Douane surveille les mouvements de groupes et de personnes sur le sol rouergat et aux frontières, en possible collaboration avec les villes voisines.
Article 4. Statut de l'Agent de la Compagnie d'Ordonnance Prévôtale
L’Agent de la Prévôté est un homme ou une femme statutairement mandatée pour maintenir l'ordre civil, la sécurité des personnes et des biens, et veiller au respect des lois comtales et municipales sur l'ensemble du territoire Rouergat.
Il est le garant de la tranquillité des villes, en instaurant un dialogue avec la population afin de créer un climat de confiance et de bonne entente.
Il effectue un travail de prévention sur le terrain en expliquant les lois et en répondant aux questions éventuelles.
Article 5. Cumul des postes
Aucun poste au sein de la Compagnie d'Ordonnance Prévôtale n'est cumulable avec le poste de Juge ou de Procureur. En cas de nomination à l'une de ces deux fonctions, l'Agent devra désigner un suppléant, approuvé par l’Etat-Major. Il retrouvera ses fonctions à à La Compagnie d'Ordonnance Prévôtale à l’issue de son mandat.
Tout poste au sein de la Compagnie d'Ordonnance Prévôtale est cumulable avec un ou plusieurs autres.
Chapitre I – Devoirs des Agents de la Compagnie d'Ordonnance Prévôtale
Article 1. Assiduité
Un Agent se doit d’assurer une présence régulière au sein de son poste.
Article 2. Obéissance
Un Agent se doit d’assurer une stricte obéissance et un devoir d'exécution à un ordre formel provenant d'un supérieur hiérarchique
Article 3. Dévotion
Il se doit, le jour de sa garde, de s’acquitter de sa tâche avec honneur et abnégation, en l'absence de toute préoccupation autre que l'exécution pleine et entière de la tâche confiée.
Article 4. Courtoisie
Il se doit de se conformer aux valeurs de courtoisie élémentaires en toutes circonstances.
Article 5. Intégrité
Tout agent recevant un ordre lui paraissant contraire aux Lois rouergates se doit d'alerter sans délai le Prévôt des Maréchaux, et si le ou les ordres proviennent de celui-ci, le Comte.
Chapitre II - Droit des Agents de la Compagnie d'Ordonnance Prévôtale
Article 1. Vacances
Un Agent peut faire une demande de permission à son supérieur hiérarchique pour ne plus être astreint à l'un ou plusieurs de ses devoirs pour une période donnée.
Article 2. Changement d'affectation
Tout Agent de Prévôté assigné au service d'une ou plusieurs villes peut en changer à son initiative ou celle de son supérieur hiérarchique, pour une période définie ou indéfinie. Néanmoins tout changement d'affectation doit faire l'objet d'un accord mutuel entre l'Agent et son Capitaine ou le Prévôt des Maréchaux.
Article 3. Démission
Tout Agent de la Compagnie d'Ordonnance Prévôtale a le droit de démissionner en envoyant une lettre au Prévôt des Maréchaux quarante-huit heures au moins avant l'effet de sa démission.
Titre II – De la Maréchaussée
Article 1. Portée du Titre
Tout Agent de Maréchaussée est soumis au présent Titre.
Est considéré comme Agent de Maréchaussée tout membre intégré dans les services de la Maréchaussée.
Article 2. Hiérarchie
La Hiérarchie Interne de la Maréchaussée est composée, par ordre décroissant :
Le Prévôt des Maréchaux ; et
Le Capitaine de Maréchaussée
Des Sous-Officiers :
Les Chef-Maréchaux ; et
Des Hommes du Rang : les Francs-Archers.
Article 3. Statut des Maires
Les Maires de par leur statut de chef milicien ne sont pas considérés comme Agent de la Prévôté mais y sont assimilés, de par ce fait ils se doivent de déposer ou de faire déposer les rapports de leurs miliciens quotidiennement.
Chapitre I – Des Officiers
Article 1. Du Prévôt des Maréchaux
Il recueille auprès des Agents de la Maréchaussée les dossiers pénaux, gère les plaintes, et réalise une enquête préliminaire qu'il peut transmettre au Procureur.
Le Prévôt peut entamer ou faire entamer une médiation, s’il juge que le dossier peut être classé sans procédure juridique. Si toutefois il n’y a aucune réponse sous les 48 heures, le dossier sera transmis au Procureur.
Une copie des courriers échangés par l’Agent de Prévôté chargé du dossier, devra alors être ajoutée au dossier de la personne délictueuse.
Il délivre les autorisations aux étrangers voulant circuler sur le territoire du Comté du Rouergue si celles-ci sont nécessaires.
Il est assisté du Capitaine de Prévôté qui a pour principal rôle de le Conseiller, de le former, et de le remplacer en cas d'absence.
Article 2. Du Capitaine de Maréchaussée
Le Capitaine de Maréchaussée est nommé par l'Etat-Major du Fort de Sécurité du Rouergue après proposition du Prévôt des Maréchaux et/ou son prédécesseur. Son mandat n'est pas lié aux élections Comtales conformément au Livre I - Titre II - Art. 3.2.
Il est en constante relation avec le Prévôt des Maréchaux qu'il assiste, forme et remplace en cas d'absence.
Il établit chaque jour, au regard des douanes transmises, des alertes pour chacune des villes du Rouergue, qu'il met à la disposition des Maires et de l'Etat Major.
Il prévient les personnes ou groupes ayant interdiction de pénétrer en territoire rouergat et les somme, s'ils contreviennent à cette interdiction, de partir dans les plus brefs délais.
Ses instructions en matière de sécurité des villes prévalent sur toute autre, hormis celles du Prévôt des Maréchaux, et a fortiori celles du Comte.
Il a accès à la liste des personnes fichées, dite « Liste Parme » en Rouergue afin de vérifier ou d'affiner les alertes des villes en fonction des individus présents.
Chapitre II – Des Sous-Officiers
Article 1. Du Chef-Maréchal
Il est recruté et formé par le Prévôt des Maréchaux ou le Capitaine de Maréchaussée.
Il est en charge d’assurer la défense de la ville dont il a la charge en effectuant des gardes, en fonction du planning défini par le Prévôt et son Capitaine.
Il se place en défense du pouvoir avec son groupe de maréchaux, selon les directives reçues.
Il rend, chaque matin suivant ses rondes de gardes, un rapport comprenant les informations recueillies auprès des Maréchaux.
Il veille à la bonne application des lois municipales et comtales du Rouergue dans sa ville et prévient son supérieur en cas de manquement à ces lois.
Il perçoit, le lendemain de chaque garde, une solde de dix-sept écus, versée par le Prévôt des Maréchaux.
Article 2. Du Maréchal
Il agit sous les ordres du Chef Maréchal. Recruté par le Prévôt, il accompagne le Chef-Maréchal dans sa garde et lui rend un rapport au lendemain de chaque garde.
Il perçoit, le lendemain de chaque garde, une solde de quinze écus, versée par le Prévôt des Maréchaux.
Chapitre III – De l'Homme du Rang : le Franc-Archer
Il assiste la Maréchaussée en cas de danger imminent dans la ville où il est présent.
Il communique régulièrement au Capitaine de Maréchaussée ses disponibilités et sa localisation.
Il est en charge d'assister bénévolement le Chef-Maréchal de la ville dans laquelle il se trouve.
Ainsi, ses jours de vacation, il n'a le droit de s'engager à travailler durant la nuit uniquement s'il n'a pas reçu ordre de défendre la ville à seize heures (heure française).
Titre III – De la Douane
Tout Douanier est soumis au présent Titre
Est considéré comme Douanier tout membre intégré dans les services de la Douane.
Aucun des postes au sein de la Douane de donne lieu à rémunération.
Article 3. Hiérarchie
La Hiérarchie interne de la Douane est composée, par ordre décroissant :
Le Capitaine des Douanes.
Des Sous-Officiers : les Douaniers.
Article 4. Du Prévôt des Maréchaux
Il est en charge de la Douane du Rouergue dont il veille a ce que les rapports soient transmit à l'Etat-Major.
Il remplace le Capitaine des Douanes en cas d'absence de celui-ci.
Article 5. Du Capitaine des Douanes
Le Capitaine Douanier est nommé par l'Etat-Major du FSR après proposition du Prévôt des Maréchaux et/ou son prédécesseur. Son mandat n'est pas lié aux élections comtales conformément à le Livre I - Titre II - Art. 3.2.
Il consulte chaque jour les mouvements de personnes dans les villes rouergates ou frontalières et en extrait, en consultant la « Liste Parme », la liste des individus dangereux présents dans chacune des villes au Capitaine de Maréchaussée.
Il est seul habilité à détenir la « Liste Parme » du Rouergue et ne la modifie que s'il dispose de l'accord de la Majorité des Officiers de la Compagnie d'Ordonnance Prévôtale.
Article 6. Du Douanier
Il consulte chaque jour les rapports des Chefs-Maréchaux et des miliciens la ville dont il a la charge, et rend un rapport de chacune des entrées et des sorties de ladite ville à son Capitaine.
Un Douanier peut être en charge des douanes d'une ou plusieurs villes.

References: Art. 1

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Art. 3

Art. 4

Art. 5

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Art. 2

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Art. 3

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Art. 6

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Art. 6

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Art. 7

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Art. 8

Art. 9

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