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Timestamp: 2017-06-29 02:12:32+00:00

Document:
Les présentes conditions sont conclues entre, d'une part, la S.A. de droit belge Café Knopes inscrite à la Banque Carrefour des Entreprises de Belgique sous le numéro 0428.165.027 et sise à 6791 Athus, 7, Rue du terminal (PED), ci-après dénommée sous l’enseigne commerciale "Knopes Coffee Roasters" et, d'autre part, les personnes souhaitant effectuer un achat via le site Internet http://www.knopes.com ci-après dénommées "l'utilisateur". 1.1 Identification Café Knopes SARue du Terminal, 7 (PED)6791 AthusBelgiqueTVA : BE 0428.165.027Site internet : http://www.knopes.com E-mail : info@knopes.com
1.2 Généralités Les parties conviennent que leurs relations seront régies exclusivement par le présent contrat. Si une condition venait à faire défaut, elle serait considérée être régie par les usages en vigueur dans le secteur de la vente à distance dont les sociétés ont siège en Belgique. La non application d'une ou plusieurs dispositions des présentes conditions ne peut jamais être considérée par le client/acheteur comme une renonciation à ces conditions. Les présentes conditions visent à définir les modalités de vente entre Knopes Coffee Roasters et l'utilisateur, de la commande aux services, en passant par le paiement et la livraison. Elles règlent toutes les étapes nécessaires à la passation de la commande et assurent le suivi de cette commande entre les parties contractantes. Tout utilisateur du site non titulaire d'un numéro de client devra suivre une procédure d'inscription lui permettant d'obtenir, par la suite, son numéro de client. Dans tous les cas, la validation finale de la commande implique l'acceptation de celle-ci, dans son intégralité et au prix indiqué, par l'utilisateur. Cette validation vaut signature et acceptation expresse de toutes les opérations effectuées sur le site.
Les services proposés par Knopes Coffee Roasters sur son site Internet, à savoir la vente de produits seront ci-après dénommés les « services Knopes Coffee Roasters », chaque personne souhaitant bénéficier des services de Knopes Coffee Roasters et ayant satisfait aux conditions générales de vente sera ci-après dénommée un « client », chaque entreprise ayant mandaté Knopes Coffee Roasters pour vendre un produit lui appartenant sur son site sera dénommé un « fournisseur », chaque commande effectuée par un client dans les conditions prévues sera ci-après dénommé « la commande ». Article 3. Enregistrement des données personnellesLors du processus d'enregistrement, la personne physique ou morale reçoit un numéro d’identifiant et choisi un mot de passe et ces informations sont confirmées par l’envoi d’un email récapitulatif par Knopes Coffee Roasters au client. Le client est responsable de la confidentialité, de la sécurité et de l'usage proprement dit de son identifiant et de son mot de passe. Tout usage de l’identifiant et du mot de passe d'un certain client est supposé avoir été fait par ce client. Knopes Coffee Roasters pourra rendre impossible l'utilisation de l’identifiant et du mot de passe de manière provisoire ou permanente, s'il apparaît que le client méconnaît une ou plusieurs dispositions des présentes conditions générales. Le traitement de ces données personnelles dans le fichier de données de Knopes Coffee Roasters a lieu en vue de l'administration de la clientèle, de la gestion des commandes, des livraisons, de la facturation de services matériels et immatériels, du suivi de la solvabilité, de la publicité au moyen du profil, du traitement personnalisé et du marketing. Article 4. Protection de la vie privée
Vous disposez à tout moment du droit d'accès et de rectification à ces données ainsi que du droit d'opposition, afin de vérifier leur exactitude et de faire corriger les éventuelles erreurs les concernant. Pour cela envoyez nous un e-mail à info@knopes.com en précisant bien vos coordonnées. Article 5. Modalités des prix
Le prix de vente de chaque produit présenté sur le site de Knopes Coffee Roasters est exprimé en euros. Il s´agit d´un prix qui inclue la TVA (lorsqu'elle est applicable) ainsi que l´ensemble des frais, hors frais de livraison (Voir ART.6 des conditions de vente). Le prix que paie l'acheteur, appelé ci-après prix total, est également indiqué explicitement comme tel lors de la passation de commande elle même. Article 6. Livraison et conditions
Frais de livraison :Belgique € 6,65Pays-Bas, Luxembourg et Allemagne € 8,10France € 11,50Autriche € 12,35Grande-Bretagne € 13,90Ces prix incluent la TVA applicable pour le transportPour la Grande-Bretagne, Pays-Bas et France, la livraison n'est pas possible dans les îles. Si toutefois vous habitez une île dans ces pays, contactez-nous par e-mail (info@knopes.com) pour connaître les suppléments de frais de livraison. En cas d'acceptation de ces conditions, la livraison pourra être envisagée. Les frais d’envois sont facturés selon le tableau ci-dessus.Dans le cas de retour de colis, les frais de retour sont toujours à charge du client. (Voir ART.10 des conditions de vente) Délais de livraison : Pour garantir une fraîcheur optimale de nos cafés, nous centralisons toutes nos commandes. L'unique jour d'envoi est le mardi. Toute commande passée avant mardi 6h, sera traitée et expédiée ce-jour-là. Pour toute commande passée après ce délai, celle-ci sera envoyée le mardi de la semaine suivante. Le délai de livraison est situé entre 1 jour et 4 jours à partir du mardi d'envoi (jour de l'envoi de la commande). Il se peut qu'en cas de rupture de stock, le délai soit en peu plus long pour nous permettre un réassort. Nous garantissons toutefois un délai de maximum 15 jours. Emballage et assurance : Vos achats sont emballés avec le plus grand soin, à l'aide de matériaux de protection. L'attention que nous portons au conditionnement nous permet de proposer une livraison dans les meilleures conditions. Les produits expédiés sont assurés gratuitement contre la détérioration et le vol pendant toute la durée du transport. Vous devez donc vous assurez de l'intégrité de votre commande et de tous les articles qui la composent à la réception du colis et en présence de la personne qui effectue la livraison afin d'émettre une réserve le cas échéant. Dans l'hypothèse où vous auriez un quelconque doute de l'état ou le contenu de la commande, vous êtes tenu de refuser la marchandise à la réception de celle-ci. Tout produit refusé devra être remis au transporteur dans son ensemble et dans son emballage d'origine. En cas d'absence : Si vous êtes absent lors d'une livraison, un avis de passage est déposé dans votre boîte aux lettres. Le transporteur se présentera 3 fois maximum. Après une première absence, il vous sera possible de téléphoner au transporteur afin de prendre un rendez-vous. Perte éventuelle de colis : Malgré le suivi informatique de nos envois, il se peut très exceptionnellement qu'un colis soit égaré. Dans ce cas, nous vous invitons à prendre contact avec notre service client par Email : info@knopes.com Les cas suivants de force majeure notamment libèrent Knopes Coffee Roasters de son obligation de livraison: guerre, révolte, incendie, grèves, accident et impossibilité d'être approvisionnée elle-même par les fournisseurs ou les transporteurs normaux. Dans les cas suivants notamment, Knopes Coffee Roasters peut suspendre provisoirement la livraison: dérangements du réseau interne, dérangements en matière de téléphonie, dérangements en matière d'accès (problématique) à l'Internet et semblables. L'exécution du contrat est alors suspendue jusqu'à ce qu'il soit remédié au dérangement et/ou que l'accès à l'Internet soit rétabli sans que l'acheteur puisse invoquer la dissolution du contrat et/ou des dommages et intérêts. Pour toute question concernant la livraison, veuillez nous envoyer un mail à info@knopes.com. Article 7. Modalités de commande
La commande est passée par le client à Knopes Coffee Roasters par l'intermédiaire du site Internet. La commande ne peut être enregistrée sur le site que si l'utilisateur s'est clairement identifié par l'entrée de son numéro de client qui lui est strictement personnel.Toute commande vaut acceptation des prix et description des produits disponibles à la vente. (Voir ART.5 des conditions de vente). En passant une commande en ligne, le client signale explicitement vouloir conclure un contrat de vente avec Knopes Coffee Roasters et être d'accord avec les présentes conditions générales. Le client est informé de la confirmation de cette commande par e-mail, appelé ci-après e-mail de confirmation. Knopes Coffee Roasters s'engage à honorer les commandes reçues sur le site internet uniquement dans la limite des stocks disponibles des produits. A défaut de disponibilité du produit, Knopes Coffee Roasters s'engage à en informer au plus vite le client. Article 8. Modalités de paiement
Afin de traiter les commandes dans les délais les plus courts et d’offrir le meilleur service, Knopes Coffee Roasters invite le client à acquitter le prix d’achat au moment de la passation de la commande. En cas de renonciation de la commande (Voir ART.10 des conditions de vente), Knopes Coffee Roasters est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans indemnités. Les frais de renvoi du colis étant à charge du client (Voir ART.10 des conditions de vente). Le prix d'achat est acquitté lors de la commande via le service Paypal - (Voir ART.9 des conditions de vente). Si vous ne souhaitez pas passer par le service de payement sécurisé Paypal, vous avez la possibilité de payer par virement. Sur base de la confirmation de votre commande, vous effectuez le paiement et dès réception de celui-ci nous traiterons votre commande.Pour toute question concernant les modalités de paiement, il suffit au client d’envoyer un mail à info@knopes.com. Article 9. Sécurité des transferts électroniques de fonds
Fonctionnement : • 1. Le client se connecte au site internet de Knopes Coffee Roasters, sélectionne des articles qu'il place dans son "panier d’achat" et exprime sa volonté de passer la commande.• 2. Le client, indique lors de son enregistrement ses coordonnées de livraison et de facturation. Le montant total de la commande toutes taxes comprises et les frais de port lui sont indiqués• 3. Après avoir reçu un récapitulatif complet de sa commande, le client confirme sa volonté de passer à l'étape du paiement.• 4. Le client est redirigé de manière transparente vers le site de Paypal, où il entre ses paramètres de paiement • 5. Le paiement est demandé à l'organisme financier concerné.• 6. Le client reçoit le résultat de la transaction qu’il peut imprimer et conserver comme preuve faisant foi.• 7. Knopes Coffee Roasters exécute le traitement après vente automatisée et envoie le colis au client.
Les produits expédiés sont assurés gratuitement contre la détérioration et le vol pendant toute la durée du transport. Vous devez donc vous assurez de l'intégrité de votre commande et de tous les articles qui la compose à la réception du colis et en présence de la personne qui effectue la livraison afin d'émettre une réserve le cas échéant. Knopes Coffee Roasters ne donnera suite à la renonciation par l'acheteur que si l'emballage d'origine du produit est resté intact, notamment si le scellé et le produit lui même n'ont été ni utilisés ni endommagés. La notification de l'acheteur doit avoir lieu par e-mail (info@knopes.com). Pour vous faciliter la vie lorsque vous retournez un article, Knopes Coffee Roasters vous propose de vous rembourser par transfert sur votre compte bancaire. Pour bénéficier de ce service pratique, sûr et rapide, il vous suffit de renseigner votre numéro de compte bancaire sur le bordereau d'envoi qui accompagne les articles retournés. Nous effectuerons le virement dans les meilleurs délais (maximum 30 jours) suivant le moment où Knopes Coffee Roasters aura pris réellement connaissance de la volonté de renonciation et après que les produits aient été restitués à Knopes Coffee Roasters. Les frais d’envoi du colis ne sont pas remboursés. En cas de retours abusifs, Knopes Coffee Roasters se réserve le droit de refuser une commande ultérieure. Article 11. Garanties
En cas de produits non conformes à l'information donnée lors de la présentation des produits sur le site ou présentant des vices cachés, ils seront remplacés ou remboursés en fonction de la disponibilité de produits similaires et de la volonté du client. Si le produit ne peut être remplacé, faute de stock, vous recevrez un chèque cadeau de la valeur de votre prix d'achat à valoir sur la boutique en ligne de Knopes Coffee Roasters. Article 12. Responsabilité
Knopes Coffee Roasters n'a pour toutes les étapes d'accès au site, du processus de commande, de la livraison ou des services postérieurs, qu'une obligation de moyen. La responsabilité de Knopes Coffee Roasters ne saurait être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture du service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques, ou de tout fait qualifié de force majeure, conformément à la jurisprudence. Knopes Coffee Roasters ne pourra être tenu responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. Knopes Coffee Roasters ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas de rupture de stock ou indisponibilité du produit, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. Knopes Coffee Roasters s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations communiquées par les clients sur le site. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées par ses services internes que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication notamment par les emails d'information. Knopes Coffee Roasters ne vend donc pas, ne commercialise pas, et ne loue pas à des tiers les informations concernant ses clients. Article 13. Copyright
Information juridique - Conditions d'utilisation du siteL'utilisation du site Knopes Coffee Roasters est soumise au respect des conditions générales décrites ci avant. En accédant à ce site, vous déclarez avoir pris connaissance et avoir accepté, sans la moindre réserve, ces conditions générales d'utilisation. Droits de propriété intellectuelle Les textes, mises en page, illustrations et autres éléments constitutifs du site sont protégés par le droit d'auteur ou, s'agissant de bases de données par un droit spécifique. Tous ces éléments constituent la propriété de Knopes Coffee Roasters. Sauf stipulation contraire, l'information textuelle ou chiffrée figurant sur le site peut être utilisée gratuitement mais moyennant mention de la source et uniquement pour un usage qui ne soit ni commercial, ni publicitaire. Par contre, toute reproduction à caractère commercial ou publicitaire de ces informations, de même que toutes formes d'utilisation et de reproduction des autres éléments constitutifs du site, tels que la ligne graphique, les images, les sons ou les applications informatiques, sont strictement interdites sans autorisation préalable.
Les présentes conditions sont soumises à la loi belge. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à Knopes Coffee Roasters pour obtenir une solution amiable. A défaut, seuls les tribunaux de l’arrondissement judiciaire d'Arlon sont compétents, quelques soient les lieux de livraison et les modes de paiement acceptés.	A découvrir aussi

References: ART.6
 ART.10
 ART.5
 ART.10
 ART.10
 ART.9