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Timestamp: 2016-10-25 15:41:13+00:00

Document:
1B_338/2011 (24.11.2011)
MM. les Juges Aemisegger, Juge pr�sidant, Reeb et Merkli.
A.________, repr�sent� par Pierre-Xavier Luciani, avocat,
1. B.________, repr�sent�e par Marc Mulegg, avocat,
2. C.________, repr�sent� par Raymond Didisheim, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 28 avril 2011.
Le 2 octobre 2007, A.________ a d�pos� une plainte p�nale contre inconnu pour l�sions corporelles graves par n�gligence. Apr�s une op�ration de la hanche r�alis�e le 13 juin 2006 par les docteurs B.________, D.________ et C.________, une perte de sensibilit� de la cuisse droite, puis une hypotrophie musculaire avaient �t� constat�es. Au terme d'examens pass�s aux mois de mars et d�cembre 2008, il apparaissait que le nerf f�moral ne fonctionnait plus correctement, probablement en raison d'une l�sion occasionn�e par un �carteur pos� lors de l'op�ration.
Par ordonnance du 22 f�vrier 2011, le Procureur de l'arrondissement de Lausanne a class� la proc�dure p�nale, consid�rant que les m�decins n'avaient viol� ni leur devoir d'information ni les r�gles de l'art m�dical. Selon un rapport d'expertise du 13 janvier 2009, le patient avait �t� inform� de certaines complications possibles. La l�sion du nerf pouvait survenir sans incident op�ratoire. La trop grande extension de l'�carteur n'�tait qu'une supposition, l'utilisation d'un tel instrument engendrant toujours des l�sions. Une l�sion du nerf f�moral pouvait tr�s rarement survenir, mais ce risque n'�tait pas suffisamment connu � l'�poque de l'intervention.
Par arr�t du 28 avril 2011, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois a confirm� l'ordonnance de classement. Lors d'une pr�c�dente op�ration de la hanche en 2005, A.________ avait d�j� re�u une premi�re s�rie d'informations. Avant la seconde op�ration, le Dr B.________ l'avait inform� du risque d'une l�sion du nerf ou d'un vaisseau sanguin emp�chant les muscles de la jambe de fonctionner normalement. Le risque de l�sion du nerf f�moral n'�tait pas connu � l'�poque de l'op�ration. Compte tenu de la faiblesse de ce risque, l'information donn�e au patient �tait suffisante. L'op�ration avait �t� effectu�e dans les r�gles de l'art et la l�sion du nerf f�moral faisait partie des complications possibles, sans qu'il y ait n�cessairement faute m�dicale.
Par acte du 24 juin 2011, A.________ forme un recours en mati�re p�nale par lequel il demande l'annulation de l'arr�t cantonal et le renvoi de la cause au Minist�re public pour que celui-ci compl�te l'instruction et engage l'accusation contre les Dr B.________ et C.________.
La Chambre des recours p�nale se r�f�re � son arr�t. Le Minist�re public conclut au rejet du recours. C.________ et B.________ concluent au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable. Le recourant a formul� des observations compl�mentaires.
La d�cision attaqu�e confirme le classement de la proc�dure p�nale prononc� par le Minist�re public. Il s'agit d'une d�cision rendue en mati�re p�nale au sens de l'art. 78 LTF. L'arr�t attaqu� a un caract�re final (art. 90 LTF) et �mane de l'autorit� cantonale de derni�re instance (art. 80 LTF). Le recourant a agi en temps utile (art. 100 al. 1 LTF).
1.2 Lorsque, comme en l'esp�ce, le recours est dirig� contre une d�cision de classement de l'action p�nale, il n'est pas n�cessaire que la partie plaignante ait d�j� pris des conclusions civiles (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1). En revanche, elle doit expliquer dans son m�moire quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir contre l'intim� � moins que, compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e, l'on puisse d�duire directement et sans ambigu�t� quelles pr�tentions civiles pourraient �tre �lev�es et en quoi la d�cision attaqu�e pourrait influencer n�gativement leur jugement (ATF 137 IV 219 consid. 2.4 p. 222 et les arr�ts cit�s).
1.3 En l'occurrence, le recourant ne s'exprime pas sur cette question et ne donne aucune indication chiffr�e sur le dommage qu'il aurait subi et les pr�tentions civiles qu'il entendrait �lever. Le recourant m�conna�t �galement que, l'intervention n'ayant probablement pas eu lieu dans une clinique priv�e, la relation avec les m�decins ainsi que la responsabilit� de ceux-ci sont soumises au droit public (cf. ATF 128 IV 188; arr�t 6B_869/2010 du 16 septembre 2011). La question des pr�tentions civiles, et d�s lors de la recevabilit� du recours, peut n�anmoins demeurer ind�cise compte tenu de l'issue de la cause sur le fond.
Le recourant se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits. Il reproche � la cour cantonale d'avoir retenu qu'il avait de bonnes chances de r�cup�rer l'usage de sa jambe, et qu'il souffrirait d'une insuffisance musculaire plut�t que d'une paralysie, alors que plusieurs m�decins auraient pos� un diagnostic de paralysie non �volutive.
2.2 En l'occurrence, le classement de la plainte p�nale et sa confirmation en instance cantonale ne repose pas sur des consid�rations relatives aux chances d'am�lioration de l'�tat du recourant. Il est fond� d'une part sur l'information qui a �t� donn�e au patient � propos des risques encourus, et d'autre part sur l'absence d'erreur m�dicale lors de l'op�ration. Les faits �voqu�s par le recourant sont donc sans pertinence sur l'issue de la cause, et le grief doit �tre �cart�.
Le recourant se plaint ensuite d'une application arbitraire de l'art. 21 de la loi vaudoise sur la sant� publique (LSP; RS/VD 800.01), disposition selon laquelle chaque patient doit �tre inform� notamment sur les cons�quences et les risques pr�visibles qu'implique le traitement envisag�. Le Dr B.________ aurait reconnu n'avoir jamais �voqu� la possibilit� d'une paralysie de la jambe; l'�vocation d'une l�sion vasculo-nerveuse ne serait pas suffisamment pr�cise.
3.1 L'arr�t attaqu� rappelle le devoir d'information du m�decin, d�coulant non seulement de la disposition cantonale pr�cit�e mais aussi du droit � l'int�grit� corporelle du patient. Le consentement �clair� de ce dernier constitue un fait justificatif propre � supprimer l'illic�it� de l'atteinte port�e � son int�grit� (ATF 133 III 121 consid. 4.1.1 p. 128 s.; 124 IV 258 consid. 2 p. 260 s.). Il suppose que le patient ait re�u du m�decin, en termes clairs, intelligibles et aussi complets que possible, une information sur le diagnostic, la th�rapie, le pronostic, les alternatives au traitement propos�, les risques de l'op�ration, les chances de gu�rison, �ventuellement sur l'�volution spontan�e de la maladie et les questions financi�res, notamment relatives � l'assurance (ATF 134 II 235 consid. 4 p. 237; 133 III 121 consid. 4.1.2 p. 129). Le recourant ne pr�tend pas que la disposition cantonale qu'il invoque poserait des exigences accrues en mati�re d'information au patient.
3.2 La cour cantonale a retenu que la l�sion du nerf f�moral lors d'une op�ration de la hanche est une complication tr�s rare, d'une fr�quence de l'ordre de 1%. Cette appr�ciation est fond�e sur les explications de l'expert (notamment dans le rapport compl�mentaire du 11 janvier 2010) et des diff�rents m�decins entendus durant l'instruction. Contrairement � ce que soutient le recourant, cela n'est pas incompatible avec l'affirmation selon laquelle la pose d'un �carteur durant l'op�ration cause "en principe toujours des l�sions". L'expert a en effet �voqu� de mani�re g�n�rale des l�sions dues � l'extension des tissus, mais n'a pas mentionn� de l�sions syst�matiques ou fr�quentes du nerf f�moral. L'arr�t attaqu� retient �galement, sur la base du rapport d'expertise compl�mentaire, que le risque n'�tait pas clairement reconnu � l'�poque de l'op�ration, et n'aurait fait l'objet de publications qu'� partir de 2009.
Dans ces conditions, il n'y a pas d'arbitraire � retenir que le risque n'�tait pas suffisamment connu au moment de l'intervention, et qu'il �tait en outre trop faible pour faire l'objet d'une information sp�cifique (cf. ATF 133 III 121 consid. 4.2 concernant le risque de l�sion du nerf crural lors de la pose d'une proth�se de la hanche). La cour cantonale a �galement consid�r� que m�me s'il avait �t� inform� sp�cifiquement du risque de paralysie, le recourant aurait tout de m�me consenti � l'op�ration puisque la pr�c�dente s'�tait bien d�roul�e et qu'il souffrait tellement de la hanche qu'il d�sirait �tre op�r� le plus rapidement possible. La jurisprudence permet en effet de reconna�tre un consentement hypoth�tique lorsque le patient ne fait pas valoir de motifs personnels qui l'auraient conduit � refuser l'op�ration, s'il en avait connu les risques (ATF 133 III 121 consid. 4.1.3 p. 130). En l'occurrence, le recourant ne conteste nullement les consid�rations pr�cit�es de la cour cantonale (pr�c�dente op�ration, situation d'urgence), qui permettent de retenir un consentement hypoth�tique.
Les griefs du recourant relatifs au devoir d'information doivent par cons�quent �tre �cart�s.
Le recourant soutient ensuite que la cour cantonale aurait viol� les art. 125 al. 2 et 12 al. 3 CP en ne retenant pas l'existence d'une erreur m�dicale. Il ressortirait du dossier que la l�sion est due � une "trop grande extension" de l'�carteur, causant un �tirement du nerf. Il ne s'agirait donc pas d'une complication mais d'un geste technique mal ex�cut�, de sorte que le m�decin aurait viol� son devoir de diligence. Dans un grief distinct, mais qu'il convient de traiter simultan�ment, le recourant invoque le principe "in dubio pro duriore" concr�tis� � l'art. 324 al. 1 CPP. La culpabilit� des m�decins ne pouvant �tre �cart�e de fa�on certaine, la cause devrait �tre renvoy�e devant un tribunal.
4.1 Le principe "in dubio pro duriore" ne figure pas express�ment dans la loi. Il se d�duit toutefois indirectement des art. 324 al. 1 et 319 al. 1 CPP (ATF 137 IV 219 consid. 7 p. 226). Il signifie qu'un classement de la proc�dure p�nale par le minist�re public n'est possible que lorsqu'il appara�t clairement qu'une condamnation ne pourra pas �tre prononc�e. En cas de doute sur ce point, la proc�dure p�nale doit se poursuivre, m�me lorsque la possibilit� d'un acquittement appara�t plus vraisemblable que celle d'une condamnation (ATF 137 IV 219 consid. 7.1 p. 226). Lorsque, pour d�terminer s'il y a l�sions corporelles par n�gligence, il appara�t n�cessaire de compl�ter l'�tat de fait de mani�re d�taill�e et de r�soudre des questions juridiques compliqu�es, un classement au sens de l'art. 310 CPP ne se justifie pas (arr�t 1B_365/2011 du 30 septembre 2011, destin� � la publication, consid. 2.5).
4.2 En l'occurrence, il n'est pas contest� que la cause la plus vraisemblable de la l�sion du nerf f�moral est une pression occasionn�e par l'usage d'un �carteur chirurgical. La probabilit� d'une section du nerf a �t� �cart�e. Les experts ont �galement exclu un mauvais placement ou un glissement de l'instrument au cours de l'intervention. L'utilisation d'un �carteur - dont la fonction est d'�carter les tissus de la zone � op�rer - cause par principe toujours des l�sions; lorsque l'expert consid�re que la l�sion serait due � une trop grande extension de l'�carteur, il a simplement voulu expliquer que la pression occasionn�e pouvait �tre responsable de la l�sion, sans pour autant qu'il y ait violation des r�gles de l'art. Cela r�sulte clairement du rapport du 13 janvier 2009, dans lequel l'expert conclut, apr�s examen du rapport d'op�ration et audition des participants, que l'�carteur avait �t� mis en place de mani�re correcte. Dans son rapport compl�mentaire, l'expert pr�cise plus clairement encore qu'il n'existe pas de crit�re permettant de d�terminer objectivement lors de l'intervention si l'extension de l'�carteur est trop grande, et qu'on ne peut que le constater apr�s coup, en cas de l�sion d�tect�e dans la phase postop�ratoire. Il en r�sulte que la l�sion subie par le recourant n'est pas le r�sultat d'une erreur m�dicale, mais d'une complication constituant un risque inh�rent � l'op�ration.
Le dossier ne contient pas d'�l�ment permettant de parvenir � une conclusion diff�rente et le recourant ne pr�tend pas que des mesures d'instruction suppl�mentaires pourraient remettre en cause le bien-fond� de la d�cision de classement. Celle-ci ne viole d�s lors pas le principe "in dubio pro duriore".
Le recours doit par cons�quent �tre rejet�, aux frais du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Conform�ment � l'art. 68 al. 2 LTF, une indemnit� de d�pens est allou�e aux intim�s qui obtiennent gain de cause avec l'assistance d'un avocat.
Les indemnit�s de d�pens suivantes sont mises � la charge du recourant:
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, au Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale.

References: ATF 
 ATF 
 art. 125
in dubio
in dubio
 art. 324
in dubio