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Timestamp: 2019-07-22 02:15:14+00:00

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Livres Livres 1 - 10 sur 27 pour ART. 18. Pour les cas d'urgence et de moindre importance, ainsi que pour les travaux....
ART. 18. Pour les cas d'urgence et de moindre importance, ainsi que pour les travaux relatifs à la confection de la table chronologique des chartes imprimées, concernant l'histoire de la Belgique , les membres de la Commission domiciliés à Bruxelles,...
Annuaire de l'Académie royale de Belgique - Page 45
...15 décembre 1838. Il est donné lecture de l'arrêté de M. le ministre de l'intérieur qui règle les travaux relatifs à la confection de la table chronologique des chartes et diplômes imprimés, concernant l'histoire de la Belgique, ordonnée par l'arrêté royal du 8 décembre...
Revue des études historiques, Volumes 5 à 6
...en question ; Vu le projet d'arrêté soumis par la commission prénommée ; Arrête : ARTICLE 1er. Les travaux relatifs à la confection de la table chronologique des chartes et diplômes imprimés concernant l'histoire de la Belgique, ordonnée par l'arrêté royal du 8 décembre...
...en question ; Vu le projet d'arrêté soumis par la commission prénommée ; Arrête : ARTICLE 1er. Les travaux relatifs à la confection de la table chronologique des chartes et diplômes imprimés concernant l'histoire de la Belgique, ordonnée par Гаг • reté royal du...
...question ; Vu le projet d'arrêté soumis par la commission prénommée ; Arrête : ARTICLE 1 er . Les travaux relatifs à la confection de la table chronologique des chartes et diplômes imprimés concernant l'histoire de la Belgique, ordonnée par l'arrêté royal du 8 décembre...
...question ; Vu le projet d'arrêté soumis par la commission prénommée ; ARRÊTE : ARTICLE PREMIER. Les travaux relatifs à la confection de la table chronologique des chartes et diplômes imprimés concernant l'histoire de la Belgique, ordonnée par l'arrêté royal du 8 décembre...
...question ; Vu le projet d'arrêté soumis par la commission prénommée ; ABRÈTE : ARTICLE PREMIER. Les travaux relatifs à la confection de la table chronologique des chartes et diplômes imprimés concernant l'histoire de la Belgique, ordonnée par l'arrêté royal du 8 décembre...
...livres, avec les noms des donateurs, sont imprimes dans le Bulletin. ART. 18. Pour les cas d'urgence et de moindre importance, ainsi que pour les travaux...à ceux qui s'y trouveraient temporairement, sont autorises à prendre telles résolutions qu'ils trouveront convenir. Il est rendu compte h la commission...
...livres, avec les noms des donateurs, sont imprimés dans le Bulletin. ART. 18. Pour les cas d'urgence et de moindre importance, ainsi que pour les travaux...sont autorisés à prendre telles résolutions qu'ils trouveront convenir. II est rendu compte à la commission , à son assemblée ordinaire suivante, de...
...livres, avec les noms des donateurs , sont imprimés dans le Bulletin. ART. 18. Pour les cas d'urgence et de moindre importance, ainsi que pour les travaux...à ceux qui s'y trouveraient temporairement , sont au^ torisés à prendre telles résolutions qu'ils trouveront convenir. Il est rendu compte à la commission...
Compte-rendu des séances de la Commission royale d'histoire ..., Volumes 9 à 10
...livres, avec les noms des donateurs, sont imprimés dans le Bulletin. ART. 18. Pour les cas d'urgence et de moindre importance, ainsi que pour les travaux relatifs à la confection dela table chronologique des chartes imprimées, concernant l'histoire de la Belgique, les membres...

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