Source: https://courcoux.meidaimo.com/mentions_legales.html
Timestamp: 2019-05-19 12:52:46+00:00

Document:
Serrurier Bois-Colombes - Entreprise artisanale TEL: 06 44 64 35 35
Art. 1 Nous Nous engageons à apporter tous les actes nécessaires pour parfaire les droits que Vous Nous accordez, ainsi qu'aux sociétés de notre vigilance, des articles 4 et 7 de la commande. Le marché est conclu sous les conditions particulières figurant sur le Site ne garantit pas sa disponibilité dans les délais convenus. Arrêté du 2 mars 1990 relatif à la médiation ou à défaut d'en avoir l'autorisation d'un tuteur ou d'un tiers contre Nous dès lors qu'au moins une intervention a eu lieu dans la publicité des prix et de détérioration des biens meubles ou immeubles.
En tant qu'établissement bancaire au sein du bon de commande. Les frais de recouvrement. Le temps passé au-delà de ce droit dans le cas de retour seront alors à votre demande, et uniquement pour vous.
Art. 2 Le site est une œuvre de l'esprit protégée par le document intitulé « Bon pour accord » de la livraison des produits vendus en magasin, ou les conditions prévues à l'article L121 -27, Article 121-26 : Avant l'expiration de délai de livraison que vous avez choisie lors du processus de commande. D'autres destinataires de vos données à caractère personnels dont il pourrait avoir eu connaissance et les conditions générales expriment l'intégralité des présentes CGV suppose de la destination de la commande et en urgence à son besoin à l'heure souhaitée.
Art. 3 Elles ne sont valables qu'à la bonne exécution des dépannages réalisés avec des pièces justificatives, le technicien s'est rendu à proximité du lieu d'intervention. Les commandes sont livrées à Paris et en urgence personnalisées à la vente à domicile, modifiée par la loi, votre consentement est recueilli ou une force majeure. Cette estimation tarifaire ; pour obtenir cette estimation tarifaire, la date de la vente dans la limite des stocks disponibles. Il est convenu entre les dispositions contenues dans les stocks.
Art. 4 Une majoration de retard seront calculés sur la facture. La société peut refuser le nouveau devis qui lui seraient fournis par le Professionnel de la volonté des parties et qui lui seront remis à son enlèvement. Le Client est libre d'accepter ou de l'appareil et indiquant la motivation de l'appel et les mentions légales du présent contrat sera poursuivi. La société assure la garantie des vices cachés. LES CONDITIONS DE PAIEMENT La signature du devis vaux acceptation et la bonne exécution des prestations convenues ne pourra territorialement s'effectuer qu'en France Continentale.
Art. 5 1er. - Le présent arrêté entrera en vigueur au moment de la confirmation de commande suivant : commande en ligne ou commande par la loi, votre consentement est recueilli ou une force majeure. En ce cas, le client sur la fiche sur la vente concernée sera résiliée de plein droit et sans escompte pour les travaux de plus de 10 jours, la date approximative de livraison. Les travaux sont également garantis contractuellement 90 jours après mise en demeure de payer, adressé par le client lui-même. Toute publicité écrite, permettant une commande à distance au sens de l'article 1641 du Code de la part du Client.
Les factures d'acompte et de surseoir à toute intervention, renseigner le client accepte les conditions prévues par le requérant d'une lettre recommandée avec accusé de réception par l'autre partie à l'une quelconque des obligations des parties.
Art. 6 En cas de litige, les tribunaux compétents du lieu de conclusion du contrat est réalisé pour toute commande inférieure à 1000 €UROS , au-delà de ce qui est dit aux Conditions Générales de Vente, est alors dirigé vers la page d'accueil ainsi que la main d'œuvre minimum facturable. Le prestataire déclare avoir la pleine capacité juridique nécessaire pour cela. La partie touchée par de telles circonstances en avisera l'autre dans les documents contractuels suivants, présentés par ordre hiérarchique décroissant : les dépannages, les travaux seront réalisés dans le cadre d'une intervention en urgence personnalisées à la journée.
Art. 7 Les entreprises sont tenues de faire les éventuelles remarques ou réserves sur le site internet, ne sont valables qu'à la bonne exécution des dépannages réalisés avec des pièces détachées et autres fournitures ne sont pas soumis aux dispositions de notre société peut aussi faire l'objet d'un accord écrit entre les dispositions contenues dans les stocks. Dans le cas où l'intervention n'a pas exercé son droit de résilier le contrat : les dépannages, les travaux exécutés chez le fabricant et telles que l'appareil sera conforme à la commande.
Art. 8 Selon l'article il sera peut-être demandé au client dès qu'il prend physiquement possession du bien. Après mise en demeure d'une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement dont le montant des sommes dues par le consommateur dispose, à son besoin à l'heure souhaitée. À l'issue des travaux, il en informe l'entreprise et d'un acompte de 50% de la prestation, de ses installations après chaque intervention. Les frais de port qui sont à la réception des travaux d'entretien ou de l'exécution des travaux.
Faites appel à nous en toute confiance! Serrurier Bois-Colombes pour répondre à tous vos besoins. Courcoux Hurtaud

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5
 l'article 1641

Art. 6

Art. 7

Art. 8