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Timestamp: 2019-06-25 22:51:06+00:00

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OMC | Règlement des différends - Module de formation au système de règlement des différends - Annexe I - Tableau des affaires citées dans la présente publication - Page 1
tableau des affaires citées dans la présente publication
MODULE DE FORMATION AU SYSTÈME DE RÈGLEMENT DES DIFFÉRENDS: ANNEXE I
Titre complet de l'affaire et référence
Allemagne — Droits à l'importation d'amidon
Rapport du Groupe spécial Droits appliqués par l'Allemagne à l'importation d'amidon et de fécule de pomme de terre, 16 février 1955, non adopté, IBDD, S3/86
Allemagne — Sardines
Rapport du Groupe spécial Régime des importations de sardines en Allemagne, adopté le 31 octobre 1952, IBDD, S1/56
Argentine — Chaussures (CE)
Rapport de l'Organe d'appel Argentine — Mesures de sauvegarde à l'importation de chaussures, WT/DS121/AB/R, adopté le 12 janvier 2000, DSR 2000:I, 515
Argentine — Peaux et cuirs
Rapport du Groupe spécial Argentine — Mesures visant l'exportation de peaux de bovins et l'importation de cuirs finis, WT/DS155/R et Corr.1, adopté le 16 février 2001
Décision de l'arbitre Argentine — Mesures visant l'exportation de peaux de bovins et l'importation de cuirs finis — Arbitrage au titre de l'article 21:3 c) du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends, WT/DS155/10, 31 août 2001
Australie — Saumons
Rapport de l'Organe d'appel Australie — Mesures visant les importations de saumons, WT/DS18/AB/R, adopté le 6 novembre 1998, DSR 1998:VIII, 3327
Australie — Sulfate d'ammonium
Rapport du Groupe de travail — Les subventions australiennes aux importations de sulfate d'ammonium, adopté le 3 avril 1950, IBDD, II/204
Brésil — Aéronefs
Rapport de l'Organe d'appel Brésil — Programme de financement des exportations pour les aéronefs, WT/DS46/AB/R, adopté le 20 août 1999, DSR 1999:III, 1161
Canada — Aéronefs
Rapport de l'Organe d'appel Canada — Mesures visant l'exportation des aéronefs civils, WT/DS70/AB/R, adopté le 20 août 1999, DSR 1999:III, 1377
Canada — Automobiles
Rapport de l'Organe d'appel Canada — Certaines mesures affectant l'industrie automobile, WT/DS139/AB/R, WT/DS142/AB/R, adopté le 19 juin 2000, DSR 2000:VI, 2995
Décision de l'arbitre Canada — Certaines mesures affectant l'industrie automobile — Arbitrage au titre de l'article 21:3 c) du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends, WT/DS139/12, WT/DS142/12, 4 octobre 2000, DSR 2000:X, 5079
Canada — Brevets pour les produits pharmaceutiques
Décision de l'arbitre Canada — Protection conférée par un brevet pour les produits pharmaceutiques — Arbitrage au titre de l'article 21:3 c) du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends, WT/DS114/13, 18 août 2000
Canada — Durée d'un brevet
Décision de l'arbitre Canada — Durée de la protection conférée par un brevet — Arbitrage au titre de l'article 21:3 c) du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends, WT/DS170/10, 28 février 2001
Canada — LEIE
Rapport du Groupe spécial Canada — Administration de la loi sur l'examen de l'investissement étranger, adopté le 7 février 1984, IBDD, S30/147
CE — Amiante
Rapport du Groupe spécial Communautés européennes — Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant, WT/DS135/r et Add.1, adopté le 5 avril 2001, tel qu'il a été modifié par le rapport de l'Organe d'appel WT/DS135/AB/R
Rapport de l'Organe d'appel Communautés européennes — Mesures affectant l'amiante et les produits en contenant, WT/DS135/AB/R, adopté le 5 avril 2001
CE — Bananes III
Rapport de l'Organe d'appel Communautés européennes — Régime applicable à l'importation, à la vente et à la distribution des bananes, WT/DS27/AB/R, adopté le 25 septembre 1997, DSR 1997:II, 591
(article 21:5 — CE)
Rapport du Groupe spécial Communautés européennes — Régime applicable à l'importation, à la vente et à la distribution des bananes — Recours des Communautés européennes à l'article 21:5 du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends, WT/DS27/RW/EEC et Corr.1, 12 avril 1999, DSR 1999:II, 783
CE — Bananes III (Équateur) (article 22:6 — CE)
Décision des arbitres Communautés européennes — Régime applicable à l'importation, à la vente et à la distribution des bananes — Recours des communautés européennes à l'arbitrage au titre de l'article 22:6 du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends, WT/DS27/ARB/ECU, 24 mars 2000, DSR 2000:V, 2243
CE — Hormones
Rapport de l'Organe d'appel Mesures communautaires concernant les viandes et les produits carnés (hormones), WT/DS26/AB/R, WT/DS48/AB/R, adopté le 13 février 1998, DSR 1998:I, 135
Décision de l'arbitre Mesures communautaires concernant les viandes et les produits carnés (hormones) — Arbitrage au titre de l'article 21:3 c) du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends, WT/DS26/15, WT/DS48/13, 29 mai 1998, DSR 1998:V, 1833
CE — Matériels informatiques
Rapport de l'Organe d'appel Communautés européennes — Classement tarifaire de certains matériels informatiques, WT/DS62/AB/R, WT/DS67/AB/R, WT/DS68/AB/R, adopté le 22 juin 1998, DSR 1998:V, 1851
CE — Pectinidés (Canada)
Rapport du Groupe spécial Communautés européennes — Désignation commerciale des pectinidés — Demande du canada, WT/DS7/R, 5 août 1996, DSR 1996:I, 89
CE — Pectinidés (Pérou et Chili)
Rapport du Groupe spécial Communautés européennes — Désignation commerciale des pectinidés — Demandes du Pérou et du Chili, WT/DS12/R, WT/DS14/R, 5 août 1996, DSR 1996:I, 93
CE — Produits butyreux
Rapport du Groupe spécial Communautés européennes — Mesures affectant des produits butyreux, WT/DS72/R, 24 novembre 1999
CE — Sardines
Rapport de l'Organe d'appel Communautés européennes — Désignation commerciale des sardines, WT/DS231/AB/R, adopté le 23 octobre 2002
CE — Linge de lit
Rapport de l'Organe d'appel Communautés européennes — Droits antidumping sur les importations de linge de lit en coton en provenance d'Inde, WT/DS141/AB/R, adopté le 12 mars 2001
CEE — Fruits en boîte
Rapport du Groupe spécial Communauté économique européenne — Aides accordées à la production de pêches en boîte, poires en boîte, mélanges de fruits en boîte et raisins secs, 20 février 1985, non adopté, L/5778
CEE — Oléagineux I
Rapport du Groupe spécial Communauté économique européenne — Primes et subventions versées aux transformateurs et aux producteurs d'oléagineux et de protéines apparentées destinées à l'alimentation des animaux, adopté le 25 janvier 1990, IBDD, S37/91
CEE — Oléagineux II
Rapport du Groupe spécial Communauté économique européenne — Suite donnée au rapport du Groupe spécial sur les primes et subventions versées aux transformateurs et aux producteurs d'oléagineux et de protéines apparentées destinées à l'alimentation des animaux, 31 mars 1992, IBDD, S39/101
CEE — Pommes de table
Rapport du Groupe spécial Communauté économique européenne — Restrictions à l'importation de pommes de table — Plainte du Chili, adopté le 22 juin 1989, IBDD, S36/100
CEE (États membres)
— Bananes I
Rapport du Groupe spécial CEE — Régimes d'importation applicables aux bananes dans les États membres, 3 juin 1993, non adopté, DS32/R
Corée — Boissons alcooliques
Rapport de l'Organe d'appel Corée — Taxes sur les boissons alcooliques, WT/DS75/AB/R, WT/DS84/AB/R, adopté le 17 février 1999, DSR 1999:I, 3
Décision de l'arbitre Corée — Taxes sur les boissons alcooliques — Arbitrage au titre de l'article 21:3 c) du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends, WT/DS75/16, WT/DS84/14, 4 juin 1999, DSR 1999:II, 937
États-unis — Acier laminé à chaud
Rapport de l'Organe d'appel États-Unis — Mesures antidumping appliquées à certains produits en acier laminés à chaud en provenance du Japon, WT/DS184/AB/R, adopté le 23 août 2001
États-Unis — Article 110 5), Loi sur le droit d'auteur
Décision de l'arbitre États-Unis — Article 110 5) de la Loi sur le droit d'auteur — Arbitrage au titre de l'article 21:3 c) du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends, WT/DS160/12, 15 janvier 2001
(article 25:3)
Décision des arbitres États-Unis — Article 110 5) de la Loi sur le droit d'auteur — Recours à l'arbitrage au titre de l'article 25 du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends, WT/DS160/ARB25/1, 9 novembre 2001
États-Unis — Article 211, Loi portant ouverture de crédits
Rapport de l'Organe d'appel États-Unis — Article 211 de la Loi générale de 1998 portant ouverture de crédits, WT/DS176/AB/R, adopté le 1er février 2002
États-Unis — Article 301, Loi sur le commerce extérieur
Rapport du Groupe spécial États-Unis — Articles 301 à 310 de la Loi de 1974 sur le commerce extérieur, WT/DS152/R, adopté le 27 janvier 2000, DSR 2000:II, 815
États-Unis — Certains produits en provenance des CE
Rapport du Groupe spécial États-Unis — Mesures à l'importation de certains produits en provenance des Communautés européennes, WT/DS165/R et Add.1, adopté le 10 janvier 2001, tel qu'il a été modifié par le rapport de l'Organe d'appel, WT/DS165/AB/R
Rapport de l'Organe d'appel États-Unis — Mesures à l'importation de certains produits en provenance des Communautés européennes, WT/DS165/AB/R, adopté le 10 janvier 2001
États-Unis — Chemises et blouses de laine
Rapport de l'Organe d'appel États-Unis — Mesure affectant les importations de chemises, chemisiers et blouses, de laine, tissés en provenance d'Inde, WT/DS33/AB/R et Corr.1, adopté le 23 mai 1997, DSR1997:I, 323
États-Unis — Crevettes
Rapport de l'Organe d'appel États-Unis — Prohibition à l'importation de certaines crevettes et de certains produits à base de crevettes, WT/DS58/AB/R, adopté le 6 novembre 1998, DSR 1998:VII, 2755
(article 21:5 — Malaisie)
Rapport de l'Organe d'appel États-Unis — Prohibition à l'importation de certaines crevettes et de certains produits à base de crevettes — Recours de la Malaisie à l'article 21:5 du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends, WT/DS58/AB/RW, adopté le 21 novembre 2001
États-Unis — DRAM
(article 21:5 — Corée)
Rapport du Groupe spécial États-Unis — Droit antidumping sur les semi-conducteurs pour mémoires RAM dynamiques (DRAM) de un mégabit ou plus, originaires de Corée — Recours de la Corée à l'article 21:5 du Mémorandum d'accord, WT/DS99/RW, 7 novembre 2000
États-Unis — Essence
Rapport de l'Organe d'appel États-Unis — Normes concernant l'essence nouvelle et ancienne formules, WT/DS2/AB/R, adopté le 20 mai 1996, DSR 1996:I, 3
États-Unis — Fils de coton
Rapport de l'Organe d'appel États-Unis — Mesure de sauvegarde transitoire appliquée aux fils de coton peignés en provenance du Pakistan, WT/DS192/AB/R, adopté le 5 novembre 2001
États-Unis — Fonds spécial pour l'environnement
Rapport du Groupe spécial États-Unis —Ttaxes sur le pétrole et certains produits d'importation, adopté le 17 juin 1987, IBDD, S34/154
États-Unis — Gluten de froment
Rapport de l'Organe d'appel États-Unis — Mesures de sauvegarde définitives à l'importation de gluten de froment en provenance des Communautés européennes, WT/DS166/AB/R, adopté le 19 janvier 2001
États-Unis — Loi de 1916
Rapport de l'Organe d'appel États-Unis — Loi antidumping de 1916, WT/DS136/AB/R, WT/DS162/AB/R, adopté le 26 septembre 2000, DSR 2000:X, 4793
Décision de l'arbitre États-Unis — Loi antidumping de 1916 — Arbitrage au titre de l'article 21:3 c) du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends, WT/DS136/11, WT/DS162/14, 28 février 2001
États-Unis — Loi sur la compensation (Amendement Byrd)
Rapport de l'Organe d'appel États-Unis — Loi de 2000 sur la compensation pour continuation du dumping et maintien de la subvention, WT/DS217/AB/R, WT/DS234/AB/R, adopté le 27 janvier 2003
États-Unis — Mesures compensatoires sur certains produits en provenance des CE
Rapport de l'Organe d'appel États-Unis — Mesures compensatoires concernant certains produits en provenance des Communautés européennes, WT/DS212/AB/R, adopté le 8 janvier 2003
États-Unis — Plomb et bismuth II
Rapport de l'Organe d'appel États-Unis — Imposition de droits compensateurs sur certains produits en acier au carbone, plomb et bismuth laminés à chaud originaires du Royaume-Uni, WT/DS138/AB/R, adopté le 7 juin 2000, DSR 2000:V, 2601
États-Unis — Tubes et tuyaux de canalisation
Rapport de l'Organe d'appel États-Unis — Mesures de sauvegarde définitives à l'importation de tubes et tuyaux de qualité carbone soudés, de section circulaire, en provenance de Corée, WT/DS202/AB/R, adopté le 8 mars 2002
Décision de l'arbitre États-Unis — Mesures de sauvegarde définitives à l'importation de tubes et tuyaux de qualité carbone soudés, de section circulaire, en provenance de Corée — Arbitrage au titre de l'article 21:3 c) du Mémorandum d'accord, WT/DS202/17, 26 juillet 2002
États-Unis — Viande d'agneau
Rapport de l'Organe d'appel États-Unis — Mesures de sauvegarde à l'importation de viande d'agneau fraîche, réfrigérée ou congelée en provenance de Nouvelle-Zélande et d'Australie, WT/DS177/AB/R, WT/DS178/AB/R, adopté le 16 mai 2001
Guatemala — Ciment I
Rapport de l'Organe d'appel Guatemala — Enquête antidumping concernant le ciment portland en provenance du Mexique, WT/DS60/AB/R, adopté le 25 novembre 1998, DSR 1998:IX, 3767
Inde — Automobiles
Rapport de l'Organe d'appel Inde — Mesures concernant le secteur automobile, WT/DS146/AB/R, WT/DS175/AB/R, adopté le 5 avril 2002
Inde — Brevets (États-Unis)
Rapport de l'Organe d'appel Inde — Protection conférée par un brevet pour les produits pharmaceutiques et les produits chimiques pour l'agriculture, WT/DS50/AB/R, adopté le 16 janvier 1998, DSR 1998:I, 9
Inde — Restrictions quantitatives
Rapport du Groupe spécial Inde — Restrictions quantitatives à l'importation de produits agricoles, textiles et industriels, WT/DS90/R, adopté le 22 septembre 1999, tel qu'il a été confirmé par le rapport de l'Organe d'appel WT/DS90/AB/R, DSR 1999:V, 1799
Indonésie — Automobiles
Décision de l'arbitre Indonésie — Certaines mesures affectant l'industrie automobile — Arbitrage au titre de l'article 21:3 c) du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends, WT/DS54/15, WT/DS55/14, WT/DS59/13, WT/DS64/12, 7 décembre 1998, DSR 1998:IX, 4029
Italie — Machines agricoles
Rapport du Groupe spécial Mesures discriminatoires appliquées par l'Italie à l'importation de machines agricoles, adopté le 23 octobre 1958, IBDD, S7/64
Japon — Boissons alcooliques II
Rapport du Groupe spécial Japon — Taxes sur les boissons alcooliques, WT/DS8/R, WT/DS10/R, WT/DS11/R, adopté le 1er novembre 1996, tel qu'il a été modifié par le rapport de l'Organe d'appel WT/DS8/AB/R, WT/DS10/AB/R, WT/DS11/AB/R, DSR 1996:I, 125
Rapport de l'Organe d'appel Japon — Taxes sur les boissons alcooliques, WT/DS8/AB/R, WT/DS10/AB/R, WT/DS11/AB/R, adopté le 1er novembre 1996, DSR 1996:I, 97
Décision de l'arbitre Japon — Taxes sur les boissons alcooliques — Arbitrage au titre de l'article 21:3 c) du Mémorandum d'accord sur le règlement des différends, WT/DS8/15, WT/DS10/15, WT/DS11/13, 14 février 1997, DSR 1997:i, 3
Japon — Cuir II (États-Unis)
Rapport du Groupe spécial sur les mesures appliquées par le Japon aux importations de cuirs, adopté le 15 mai 1984, IBDD, S31/102
Japon — Pellicules
Rapport du Groupe spécial Japon — Mesures affectant les pellicules et papiers photographiques destinés aux consommateurs, WT/DS44/R, adopté le 22 avril 1998, DSR 1998:IV, 1179
Japon — Semi-conducteurs
Rapport du Groupe spécial Japon — Commerce des semi-conducteurs, adopté le 4 mai 1988, IBDD, S35/126
Thaïlande — Poutres en H
Rapport de l'Organe d'appel Thaïlande — Droits antidumping sur les profilés en fer ou en aciers non alliés et les poutres en h en provenance de Pologne, WT/DS122/AB/R, adopté le 5 avril 2001
Uruguay — Recours à l'article XXIIIi
Rapport du Groupe spécial Recours de l'Uruguay à l'article XXIII, adopté le 16 novembre 1962, IBDD, S11/98

References: l'article 21
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 l'article 22
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 l'article 25
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