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Timestamp: 2016-10-28 08:27:16+00:00

Document:
4P.246/2005 (20.03.2006)
4P.246/2005 /ech
recourante, repr�sent�e par Me Gabriel Benezra,
intim�, repr�sent� par Me Nicolas Perret,
art. 9 et 29 al. 2 Cst. (appr�ciation arbitraire des preuves en proc�dure civile; droit d'�tre entendu),
recours de droit public contre l'arr�t de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve du 19 juillet 2005.
Par contrat du 27 f�vrier 2000, Y.________ SA - dont les actifs et passifs ont depuis lors �t� repris par X.________ SA dans le cadre d'une fusion -, repr�sent�e par son administrateur pr�sident B.________, a engag� A.________ � compter du 15 mars suivant en qualit� de directeur d'un h�tel qu'elle exploitait.
Le salaire mensuel brut convenu s'�levait � 7'692 fr., payable treize fois l'an. S'y ajoutaient une somme "forfaitaire et confidentielle" de 10'000 fr. par an pour les frais, ainsi que des primes d'int�ressement de "2,5 % sur le chiffre d'affaires total de l'h�tel qui d�passerait le budget net, � condition que le GOP" - soit le Gross Operating Profit - "soit �gal � 25 % au minimum, inclus salaires et frais directeurs" et de "5 % sur le chiffre d'affaires total de l'h�tel de 2'700'000 fr., � condition que le GOP soit �gal � 25 % au minimum, inclus salaires et frais directeurs".
Une autre clause pr�voyait que les frais de d�placement seraient pay�s selon un budget approuv�, soit en nombre de kilom�tres, soit en train, soit en voiture pr�t�e par la soci�t�. Sous la rubrique "conditions sp�ciales" l'accord r�servait encore le remboursement des frais d'h�bergement et de transport pour des missions sp�ciales confi�es au directeur pour le compte de l'employeur ou des autres soci�t�s du groupe. Le directeur avait droit � quatre semaines de vacances par ann�e civile, � prendre pendant les p�riodes de fermeture de l'h�tel, en accord avec la direction de X.________ SA. L'employ� �tait enfin assur� contre la perte de gain.
Un cahier des charges d�taill� �tait annex� au contrat, rappelant notamment que le directeur �tait subordonn� � X.________ SA (art. 1), qu'il devait assurer la gestion de l'h�tel sous toutes ses formes (art. 2), l'engagement et la surveillance du personnel (art. 5.3), qu'il s'effor�ait d'en pr�server la stabilit� et qu'il lui appartenait de veiller � ce que les licenciements soient signifi�s aux employ�s, avec la recommandation de consulter la soci�t� avant de se s�parer d'un collaborateur (art. 7).
A.________ a expliqu� que ses relations avec B.________, harmonieuses dans les premiers mois de son activit�, avaient commenc� � se d�t�riorer � partir de juin 2000. Il avait alors �t� soumis � un harc�lement psychologique de plus en plus intense. B.________ intervenait continuellement dans la gestion courante de l'h�tel et modifiait les objectifs � atteindre. Ce dernier a contest� les griefs formul�s � son endroit et a d�nonc� l'activit� � ses yeux insatisfaisante du directeur, tant au niveau de l'exploitation courante que des r�sultats financiers obtenus.
Le 23 juin 2000, B.________ a accord� � A.________ un pr�t personnel de 10'000 fr. En cours d'instance, il a confirm� qu'il autorisait X.________ SA � invoquer la compensation pour le remboursement du pr�t.
Les 21 septembre 2000, 4 janvier et 3 mars 2001, B.________, au nom de X.________ SA, a donn� pour instruction � la banque de transf�rer � chaque fois la somme de 10'000 fr. sur le compte de A.________, avec la mention "avancement sur int�ressement futur" ou "sur prime selon contrat".
A.________ s'est trouv� en incapacit� de travail pour cause de maladie du 12 au 17 avril 2001, puis a pris des vacances du samedi 5 ou du lundi 7 mai 2001 au mercredi 23 mai 2001. Il a �t� victime d'une d�compression psychique importante justifiant son hospitalisation du 4 juin au 2 ao�t 1999 (recte: 2001), puis une convalescence, avec une incapacit� � 100 % jusqu'au 1er mars 2000 (recte: 2002) et � 50 % pendant les deux mois suivants. Son m�decin traitant et le psychiatre qui l'a suivi lors de son hospitalisation ont attribu� les causes affectant l'�tat de leur patient aux pressions et exigences trop importantes qui lui avaient �t� impos�es par son employeur dans le cadre de ses activit�s professionnelles.
Par lettre du 10 septembre 2001, X.________ SA a licenci� A.________ avec effet au 30 avril 2002, en le lib�rant dans l'intervalle de son obligation de travailler. Invit�e � motiver la d�cision, la soci�t� l'a justifi�e en reprochant au directeur de ne pas avoir donn� satisfaction, notamment en ne parvenant pas � r�aliser le chiffre d'affaires pr�vu, en fournissant une gestion insuffisante et en omettant de pr�senter des rapports de gestion pourtant annonc�s au mois d'octobre 2000. La r�siliation s'expliquait aussi par la longue absence pour cause de maladie, enfin par la restructuration du personnel de l'h�tel et par un changement de politique.
L'employeur a continu� � verser le salaire convenu jusqu'au 30 avril 2002, mais en op�rant � partir de septembre 2001 des d�ductions mensuelles de 2'500 fr. destin�es au remboursement de primes pour un total de 30'000 fr., vers�es selon lui � tort au directeur � titre d'avances sur les r�sultats d'exploitation selon le contrat de travail.
Le 27 septembre 2001, A.________ a assign� X.________ SA devant le Tribunal des prud'hommes du canton de Gen�ve en paiement de la somme de 286'000 fr. plus int�r�t � 5 % l'an d�s le 27 septembre 2001 � titre d'indemnit� pour licenciement abusif, de r�mun�ration d'heures suppl�mentaires, de paiement de vacances non prises en nature, de frais de d�placement et d'indemnit� de tort moral pour mobbing. Huit mois plus tard, il a modifi� ses pr�tentions et r�clam� - en fonction d'un salaire mensuel de 7'692 fr. major� d'un montant net de 833 fr. 35 pour la part des frais forfaitaires annuels de 10'000 fr. - le total brut de 86'629 fr. 40 pour cinq cent trente-cinq heures et demie de cong�s et jours f�ri�s non pris, un solde de vacances de onze jours et demi et huit cent quarante-neuf heures suppl�mentaires en 2000 et 2001, ainsi que la somme nette de 178'452 fr. 35 correspondant � des heures de cong�s et jours f�ri�s non prises, � des jours de vacances non pris, � des heures suppl�mentaires, � une indemnit� pour licenciement abusif, � une indemnit� � titre de r�paration pour le mobbing dont il avait souffert, au remboursement de pr�l�vements indus et � celui de frais professionnels.
X.________ SA s'est oppos�e aux pr�tentions de A.________, admettant uniquement �tre redevable de frais � raison de 1'870 fr. et de 1'810 fr. 20. Reconventionnellement, elle a r�clam� 23'797 fr. 85 correspondant � des frais forfaitaires pay�s en trop, � des allocations familiales per�ues � tort, � un solde de pr�l�vement de caisse, au co�t de t�l�phones priv�s, � des int�r�ts courus sur une carte de cr�dit, � des heures suppl�mentaires factur�es par une employ�e et enfin au remboursement du pr�t de 10'000 fr. accord� par B.________, major� d'int�r�ts.
Par jugement du 13 janvier 2004, le Tribunal des prud'hommes s'est estim� incomp�tent quant � la mati�re pour statuer sur le remboursement du pr�t de 10'000 fr. consenti personnellement par B.________. En fonction des t�moignages recueillis, il a estim� que celui-ci avait soumis A.________ � un harc�lement assimilable � du mobbing, comportement qui justifiait l'allocation d'une r�paration morale de 5'000 fr. Le licenciement ne se r�v�lait en revanche pas abusif. A.________ avait droit � un solde de vacances de 4'579 fr. 35. N'occupant pas une position dirigeante �lev�e au sens de l'art. 3 let. b LTr., il pouvait pr�tendre au paiement de dimanches et de jours f�ri�s travaill�s pour un total de 35'280 fr., � l'exclusion d'heures suppl�mentaires dont la r�alit� n'avait au demeurant pas �t� d�montr�e. L'employeur avait l�gitimement op�r� des d�ductions sur le salaire de son directeur � concurrence d'avances repr�sentant un total de 30'000 fr., car les r�sultats d'exploitation de l'h�tel ne justifiaient pas l'allocation de primes d'int�ressement, et de 1'890 fr. pour des allocations familiales vers�es � tort. La r�alit� d'autres imputations sur le salaire n'avait pas �t� d�montr�e. L'employ� devait encore se voir rembourser des frais professionnels � raison de 7'269 fr. 65. Les montants ainsi allou�s ont �t� major�s d'int�r�ts moratoires. Le tribunal a enfin rejet� les conclusions reconventionnelles de l'employeur.
Saisie par les deux parties et statuant par arr�t du 19 juillet 2005, la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve a annul� le jugement entrepris et condamn� X.________ SA � payer � A.________ les montants de 14'240 (recte: 14'250) fr. net avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er ao�t 2001 (indemnit� pour licenciement abusif et indemnit� � titre de r�paration morale � raison du mobbing), 21'621 fr. 60 brut avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 27 octobre 2001 (r�mun�ration des week-ends et jours f�ri�s), 2'938 fr. 80 brut avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 27 octobre 2001 (r�tribution d'un solde de vacances), 6'060 fr. 65 net avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 27 octobre 2001 (remboursement de frais professionnels) et 20'000 fr. net avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er janvier 2002 (paiement des trois "avances", sous d�duction du montant de 10'000 fr. en remboursement du pr�t accord� par B.________).
Parall�lement � un recours en r�forme, X.________ SA (la recourante) interjette un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant les art. 9 et 29 al. 2 Cst., elle se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves ainsi que de la violation de son droit d'�tre entendue et conclut � l'annulation de la d�cision attaqu�e, sous suite de frais et d�pens.
A.________ (l'intim�) propose le rejet du recours, avec suite de d�pens. N'ayant pas d'observations particuli�res � formuler, la cour cantonale se r�f�re quant � elle � son arr�t, dans les termes duquel elle persiste.
2.1 Exerc� en temps utile compte tenu des f�ries (art. 34 al. 1 let. b et 89 al. 1 OJ), dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), pour violation de droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ), contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ), par la recourante qui est personnellement touch�e par la d�cision attaqu�e (art. 88 OJ), le recours de droit public soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral est en principe recevable.
A la fin de son m�moire, la recourante invoque l'art. 29 al. 2 Cst. et soutient que la motivation du consid. 8 de la d�cision attaqu�e, relatif � la question des "avances" faites � l'intim�, serait lacunaire, contradictoire et confuse. En particulier, elle n'�noncerait aucun des faits sur lesquels la cour cantonale pouvait fonder sa d�termination de la volont� r�elle des parties, selon laquelle les trois "avances" seraient en r�alit� le paiement inconditionnel d'un salaire d�.
3.1 Vu la nature formelle du droit d'�tre entendu, dont la violation entra�ne l'annulation de la d�cision attaqu�e ind�pendamment des chances de succ�s du recours sur le fond (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437), ce moyen doit �tre examin� en priorit� (ATF 124 I 49 consid. 1).
3.3 Selon la jurisprudence, le droit d'�tre entendu implique notamment pour l'autorit� l'obligation de motiver sa d�cision afin que le justiciable puisse la comprendre, l'attaquer utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le (ATF 129 I 232 consid. 3.2 p. 236 et les arr�ts cit�s). L'autorit� n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais elle peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, lui paraissent pertinents (ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102 s. et les arr�ts cit�s). Il appartient � la partie recourante de d�montrer de fa�on pr�cise quels sont les arguments pertinents pr�sent�s qui auraient �t� occult�s par le juge (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ).
3.4 En l'occurrence, la cour cantonale a longuement expos�, sur plus de trois pages, le raisonnement qui l'avait conduite � juger que la recourante �tait redevable envers l'intim� de la somme nette de 30'000 fr. correspondant aux trois sommes vers�es les 21 septembre 2000, 4 janvier et 3 mars 2001. Dans la mesure o� elle a attaqu� la d�cision entreprise tant sous l'angle de l'arbitraire, dans son recours de droit public, que sous celui de la violation du droit f�d�ral, dans son recours en r�forme, la recourante a d�montr� qu'elle l'avait bien comprise ou avait � tout le moins �t� en mesure de la contester. Dans ces circonstances, il ne saurait �tre question de violation du droit d'�tre entendu au sens de la jurisprudence susmentionn�e et le grief doit �tre rejet�.
La recourante estime que la cour cantonale a fait montre d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits, en violation de l'art. 9 Cst.
Dans la mesure o� l'arbitraire est invoqu� en relation avec l'�tablissement des faits, il convient de rappeler que le juge dispose d'un large pouvoir lorsqu'il appr�cie les preuves (arr�t 4P.223/2005 du 15 d�cembre 2005, consid. 4.1; 4P.178/2005 du 18 octobre 2005, consid. 3.1). La partie recourante doit ainsi expliquer dans quelle mesure le juge a abus� de son pouvoir d'appr�ciation et, plus particuli�rement, s'il a omis, sans aucune raison s�rieuse, de prendre en compte un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision attaqu�e, s'il s'est manifestement tromp� sur son sens et sa port�e ou encore si, en se fondant sur les �l�ments recueillis, il en a tir� des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41). Il ne suffit pas que la partie recourante invoque seulement quelques moyens de preuve dont elle souhaiterait qu'ils aient une port�e diff�rente de celle retenue dans l'arr�t attaqu�. Le recours de droit public n'�tant pas un appel, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de substituer sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� cantonale (cf. ATF 128 I 295 consid. 7a), de sorte que la partie recourante ne peut discuter librement les faits et le droit en pr�sentant sa propre version des �v�nements (cf. ATF 129 III 727 consid. 5.2.2 in fine).
4.2 La recourante invoque d'abord l'arbitraire en rapport avec la question de la compensation des jours de cong�.
4.2.1 Sur ce point, la cour cantonale a retenu que plusieurs t�moins avaient relat� de mani�re convaincante que l'intim� travaillait les week-ends et les jours f�ri�s. Le fait pouvait donc �tre admis, mais uniquement pour les saisons touristiques allant du week-end avant No�l au lundi de P�ques et du 1er juin au week-end de l'Open de golf. Entre les saisons touristiques, l'intim� avait la possibilit� de s'organiser pour prendre ses jours de cong�. Les p�riodes d�terminantes allaient donc du 15 mars au 24 avril et du 1er juin au dimanche 10 septembre 2000, puis du 23 d�cembre 2000 au 16 avril 2001, enfin le samedi 2 juin 2001. Pour le surplus, il convenait de tenir compte des jours de cong� et de vacances indiqu�s comme ayant �t� pris - ou rattrap�s en semaine - sur les r�capitulatifs 2000-2001 produits par l'employ� (pi�ce 11).
Sur ces bases, les week-ends - samedi et/ou dimanche - ainsi que les jours f�ri�s travaill�s repr�sentaient quatre jours et demi jusqu'au 24 avril 2000, vingt jours du 1er juin au 10 septembre 2000, vingt jours du 23 d�cembre 2000 au 16 avril 2001, ainsi que le samedi 2 juin 2001, soit en tout quarante-cinq jours et demi. En fonction d'une r�mun�ration quotidienne de 352 fr. 80, major�e de 50 % pour vingt-quatre dimanches, la r�mun�ration due repr�sentait la somme brute de (21 x 352 fr. 80 + 24 x 592 fr. 20 sic =) 21'621 fr. 60, avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 27 octobre 2001.
4.2.2 En substance, la recourante reproche � la cour cantonale d'avoir arbitrairement retenu que l'intim� avait travaill� quarante-cinq jours et demi de week-ends et jours f�ri�s en se fondant sur la pi�ce 11 produite par celui-ci et les t�moignages. A son avis, il serait insoutenable de retenir d'une part le d�compte �tabli par l'intim�, dans lequel celui-ci pr�tendait avoir joui de cong�s sur un nombre important de week-ends, et d'accueillir d'autre part comme probants les t�moignages selon lesquels l'intim� aurait travaill� tous les week-ends et jours f�ri�s, alors que ces deux �l�ments auraient des port�es contradictoires. Les pr�c�dents juges auraient par ailleurs proc�d� � une distinction entre la basse et la haute saison touristique qui ne reposerait sur aucun �l�ment du dossier, l'intim� jouissant selon elle en tout temps de la libert� d'organiser son horaire � sa guise et rien ne venant confirmer l'absence de compensation. Il serait enfin arbitraire d'admettre que l'intim� avait droit � deux jours de cong� par semaine - compte tenu de l'art. 329 CO - et � la compensation de vingt-quatre dimanches.
4.2.3 Quand bien m�me la recourante rel�ve, dans son m�moire, que la pi�ce 11 de l'intim� avait �t� "�tablie par lui-m�me et port�e pour la premi�re fois � (sa) connaissance (...) en cours de proc�dure en date du 3 mai 2002", elle ne semble pas critiquer en tant que tel le fait, pour les juges cantonaux, d'avoir pris ladite pi�ce en compte. A tout le moins ne le fait-elle pas d'une mani�re qui satisfasse aux exigences d�coulant de l'art. 90 al. 1 let. b OJ.
Concernant la distinction entre haute et basse saison, l'on ne voit pas en quoi la cour cantonale aurait commis arbitraire en consid�rant, � l'issue de l'appr�ciation des �l�ments de preuve en pr�sence, que l'intim� n'avait pas pu compenser les jours de week-ends et f�ri�s travaill�s pendant la saison touristique et dans la mesure o�, sur ce point, la recourante ne fait qu'opposer sa propre version � celle de la cour cantonale, son argumentation n'est pas admissible.
Pour le surplus, il appara�t que la cour cantonale n'a pas express�ment pr�cis� le nombre de jours de cong� hebdomadaires auxquels l'intim� avait droit. D'un c�t�, le fait qu'elle mentionne le samedi 2 juin 2001 comme faisant partie des p�riodes d�terminantes, qu'elle fasse �tat des "week-ends - samedi et/ou dimanche" travaill�s et qu'elle parvienne � un total de quarante-cinq jours et demi � compenser, dont vingt-quatre sont des dimanches et dont le solde ne saurait vraisemblablement correspondre uniquement � des jours f�ri�s, porte � croire qu'elle a consid�r� qu'ils �taient au nombre de deux, soit les samedis et les dimanches. D'un autre c�t�, l'on constate que les pr�c�dents juges se sont implicitement r�f�r�s au raisonnement tenu par le Tribunal des prud'hommes pour d�terminer la r�mun�ration quotidienne de l'intim�, fix�e � 352 fr. 80. Or, � cet �gard, les premiers juges ont retenu que les parties n'avaient pas express�ment pr�cis� la dur�e et le nombre de jours de travail � effectuer par l'intim�, que les enqu�tes avaient prouv� que celui-ci travaillait en tout cas six jours par semaine et que compte tenu de sa position de directeur et de son salaire, un horaire de six jours par semaine devait �tre retenu. Quoi qu'il en soit, force est de constater que la recourante ne d�montre pas en quoi la cour cantonale aurait, sur ce point, proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves. Pour le surplus, � supposer que l'on consid�re que la cour cantonale se soit effectivement r�f�r�e au raisonnement du Tribunal des prud'hommes qui, en l'absence de clause sp�cifique et faute d'avoir pu d�terminer la commune et r�elle intention des parties, semble avoir interpr�t� le contrat de travail en application du principe de la confiance, il s'agit d'une question de droit qui ne peut �tre critiqu�e que dans le cadre d'un recours en r�forme (ATF 131 III 217 consid. 3 p. 219, 268 consid 5.1.3 p. 276, 606 consid. 4.1 p. 611). Il en va de m�me de l'application - �ventuelle - de l'art. 329 CO, ind�ment invoqu� par la recourante dans son recours de droit public (art. 84 al. 2 OJ).
En d�finitive, le moyen doit �tre rejet�.
4.3 La recourante invoque encore l'arbitraire en relation avec la probl�matique des avances faites � l'intim�.
4.3.1 A cet �gard, la cour cantonale a rappel� qu'� teneur du contrat, le directeur devait recevoir un "int�ressement" de 2,5 % sur le chiffre d'affaires total de l'h�tel qui d�passerait le budget net, � la condition que le "Gross Operating Profit" soit �gal � 25 % au minimum, inclus salaires et frais directeurs". Un pourcentage de 5 % avait �t� promis aux m�mes conditions si le chiffre d'affaires atteignait 2'700'000 fr. De l'avis des premiers juges, ni l'une ni l'autre de ces hypoth�ses ne s'�tait r�alis�e.
S'agissant de l'int�ressement de 2,5 %, les juges cantonaux ont relev� qu'aucun budget �tabli au moment de la conclusion du contrat de travail n'avait �t� communiqu�, alors qu'un tel document aurait logiquement d� �tre pr�par� � ce moment, puisqu'il servait � d�finir les conditions de la r�mun�ration. La recourante s'�tait content�e de produire en vrac des pi�ces comptables, dont deux budgets datant de la fin ao�t 2000, puis de f�vrier 2001. Aucune explication n'avait �t� donn�e permettant de comprendre cette lacune. On savait en revanche que le directeur avait d� refaire plusieurs fois des budgets, sur ordre de l'administrateur de la recourante. Pour le surplus, � la lecture des comptes de r�sultats pour 2000 et 2001, on pouvait certes concevoir que le "GOP" conventionnellement pr�vu n'avait pas atteint 25 %, mais pour autant que le pourcentage en question se r�f�re au chiffre d'affaires, ce que le contrat de travail ne pr�cisait pas � tout le moins clairement. D�j� � ce niveau, l'argumentation de l'employeur se r�v�lait fragile.
La d�cision prise le 24 septembre 2001 d'op�rer des d�ductions sur le salaire du directeur, de mani�re � obtenir le remboursement des trois "avances", �tait �galement critiquable.
Dans le cas d'esp�ce, les trois sommes de 10'000 fr. avaient �t� mentionn�es comme �tant des avances sur la prime d'int�ressement promise selon le contrat de travail. L'employ� n'avait � l'�poque pas r�agi, de sorte que le vocable utilis� paraissait correspondre � premi�re vue � la volont� commune des parties. L'administrateur de la recourante avait rappel� durant l'instruction de la cause les motifs avanc�s par l'intim� pour recevoir ces fonds, li�s aux obligations financi�res qui lui incombaient envers son ex-�pouse et ses enfants. Il n'avait cependant pas �t� d�montr� que l'int�ress� s'�tait v�ritablement trouv� dans le besoin au sens de l'art. 323 al. 4 CO et l'on devait donc plut�t retenir que les versements avaient �t� effectu�s sur la base de l'art. 81 CO.
Cependant, l'employeur n'�tait en tous les cas pas fond� � r�clamer la restitution des deux avances de 10'000 fr. datant des 21 septembre 2000 et 4 janvier 2001, consenties � l'�vidence en fonction des r�sultats de l'exercice clos le 31 d�cembre 2000. La participation du directeur pour cette ann�e devait �tre vers�e le 30 juin 2001 au plus tard, selon l'art. 323 al. 3 CO. Or, la recourante n'avait pas r�agi avant cette date, en objectant que les objectifs �conomiques d�finis par le contrat de travail pour l'ann�e 2000 n'auraient pas �t� atteints.
Restait l'"avance" de 10'000 fr. consentie le 3 mars 2001. L'instruction de la cause avait d�montr� que l'administrateur de la recourante contr�lait �troitement l'activit� du directeur et la gestion de l'h�tel. Un t�moin avait rappel� qu'un directeur pouvait �tre amen� � adresser quotidiennement des comptes aux investisseurs, exigence qu'il avait consid�r�e comme normale. Tout donnait ainsi � penser que l'administrateur disposait de comptes d'exploitation de l'h�tel en tous les cas pour le mois de janvier et peut-�tre de f�vrier 2001, lorsqu'il avait accept� de verser la troisi�me "avance". Aucune r�serve n'avait en outre �t� exprim�e durant les semaines qui avaient suivi, d�non�ant le fait que le chiffre d'affaires ou le GOP pour la saison d'hiver 2001 n'aurait pas �t� r�alis�. On devait ainsi � nouveau admettre que la recourante avait pay� le troisi�me montant de 10'000 fr. en choisissant en connaissance de cause d'ex�cuter son obligation par anticipation conform�ment � l'art. 81 CO et en estimant que la prime convenue �tait due. Sa premi�re r�action pour en obtenir le remboursement, le 27 septembre 2001, apparaissait en tout �tat tardive.
4.3.2 Relevant qu'il semblait que la cour cantonale, en admettant que les avances avaient �t� pay�es au titre de l'art. 81 CO, soit en ex�cution anticip�e d'une dette existante, avait estim� que la volont� r�elle des parties aurait �t� de consid�rer que les 30'000 fr. feraient partie de mani�re inconditionnelle du salaire convenu, la recourante reproche � celle-ci de s'�tre �cart�e tant du texte expr�s du contrat pr�voyant un int�ressement conditionnel au chiffre d'affaires que du libell� m�me des trois avances effectu�es, sans pour autant qu'il y ait de raison s�rieuse � cette interpr�tation. Elle tient pour choquante et insoutenable l'opinion de la cour cantonale selon laquelle la demande en remboursement d'avances op�r�es � tort serait soumise � un d�lai qui n'aurait pas �t� respect� en l'esp�ce, dans la mesure o� non seulement les juges cantonaux ne diraient pas quel serait ce d�lai et sur quelle disposition l�gale ou contractuelle il serait fond�, mais encore elle n'aurait nullement tard� � faire valoir sa pr�tention, puisqu'elle avait invoqu� la compensation d�s le mois de septembre 2001, soit d�s le premier mois suivant le prononc� du cong�.
4.3.3 Concernant l'argumentation relative � la pr�tendue d�termina-tion, par la cour cantonale, de la volont� commune et r�elle des parties, celle-ci a effectivement retenu que les trois sommes avaient �t� "mentionn�es comme �tant des avances sur la prime d'int�ressement promise selon le contrat de travail. L'employ� n'a � l'�poque pas r�agi, de sorte que le vocable utilis� para�t correspondre � premi�re vue � leur volont� commune".
Toutefois, dans la partie "en fait" de sa d�cision, la cour cantonale avait expos� que, dans le cadre de la proc�dure d'appel, l'intim� avait tout d'abord affirm� qu'en sus de son salaire de 7'692 fr. payable treize fois l'an et du d�fraiement compl�mentaire forfaitaire de 10'000 fr. pour les frais, sa r�mun�ration comprenait une prime annuelle garantie qu'il avait tout d'abord �voqu�e comme �tant de 42'000 fr. Il avait ensuite mentionn� une r�tribution de 140'000 fr. par an - calcul�e en fonction des trois "avances" de 10'000 fr. - et expliqu� avoir indiqu� � B.________, au moment de cet engagement, qu'il avait besoin de ces montants pour couvrir ses charges d'�poux divorc�. La recourante avait contest� cette version et rappel� que les trois montants de 10'000 fr. repr�sentaient bien des avances sur la prime d'int�ressement aux r�sultats d'exploitation de l'h�tel, telle que pr�vue dans le contrat de travail. Or, les chiffres pr�vus n'avaient pas �t� r�alis�s. B.________ avait ajout� que l'intim� avait sollicit� les avances, en lui indiquant avoir des dettes � payer.
Face � cette divergence d'opinion sur la nature des montants vers�s les 21 septembre 2000, 4 janvier ainsi que 3 mars 2001, la cour cantonale ne pouvait que se livrer � une interpr�tation selon le principe de la confiance, question de droit qui doit �tre examin�e dans la proc�dure du recours en r�forme (ATF 131 III 217 consid. 3 p. 219, 268 consid 5.1.3 p. 276, 606 consid. 4.1 p. 611).
De m�me, le probl�me de l'�ventuelle d�ch�ance ou p�remption du droit de la recourante de demander, le cas �ch�ant, le remboursement des avances ind�ment vers�es, rel�ve de l'application du droit f�d�ral et ne saurait par cons�quent �tre abord� dans le pr�sent arr�t sur recours de droit public (art. 84 al. 2 OJ).
Partant, le moyen de la recourante doit �tre rejet�.
Compte tenu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�.
Un �molument judiciaire de 3'000 fr. est mis � la charge de la recou-rante.
La recourante versera � l'intim� une indemnit� de 3'500 fr. � titre de d�pens.

References: art. 9
 art. 9
 art. 90
 ATF 
 ATF 
in fine