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Timestamp: 2016-10-24 05:26:40+00:00

Document:
6S.452/2002 (28.02.2003)
6S.452/2002 /dxc
Les juges f�d�raux Schneider Pr�sident,
Wipr�chtiger, F�raud, Kolly et Karlen,
crime manqu� de meurtre,
pourvoi en nullit� contre l'arr�t du Tribunal cantonal vaudois, Cour de cassation p�nale, du 17 juin 2002.
Par jugement du 10 d�cembre 2001, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� A.________ pour crime manqu� de meurtre et l�sions corporelles simples qualifi�es � une peine de 7 ans de r�clusion, sous d�duction de 53 jours de d�tention pr�ventive.
Saisie d'un recours en nullit� et en r�forme de A.________, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois, par arr�t du 17 juin 2002, l'a �cart� et a confirm� le jugement attaqu�.
C.a A.________ est n� en 1974. Apr�s avoir suivi ses classes jusqu'� la fin de la huiti�me, il a effectu� un apprentissage de ma�on et a obtenu son CFC. Apr�s une p�riode de ch�mage entrecoup�e de divers jobs, il a �t� engag� en avril 1997 en qualit� d'employ� polyvalent, notamment � la r�fection des routes et � la voirie. A.________ a v�cu avec ses parents jusqu'� leur s�paration. Apr�s une exp�rience de vie ind�pendante, il a pr�f�r� retourner vivre chez son p�re, chez qui il est revenu apr�s avoir v�cu pendant quelque six semaines chez X.________ dont il �tait tomb� amoureux au d�but 1999. A.________ pratique la plong�e sous-marine depuis plusieurs ann�es et a obtenu en 1998 son brevet de secourisme qui est d'un niveau sup�rieur � ce qui est requis dans le cadre de l'obtention du permis de conduire. En 2000, il a obtenu un brevet d'assistant-instructeur de plong�e, formation qu'il a pratiqu�e. Selon le rapport d'expertise psychiatrique ordonn�e en cours d'enqu�te, le trouble de la personnalit� de l'expertis� doit �tre consid�r� comme un d�veloppement mental incomplet; il n'est pas de nature � att�nuer la facult� d'appr�cier le caract�re illicite d'un acte, mais il diminue l�g�rement la capacit� de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation.
C.b En f�vrier 1999, A.________ a nou� une liaison sentimentale avec X.________, qui s'est s�par�e de son �poux et s'est install�e dans un appartement avec son fils, Y.________, n� en 1997. Tout en continuant � vivre officiellement chez son p�re, A.________ a rejoint son amie d�s les premiers jours d'avril et a pass� la quasi totalit� de son temps libre avec elle. Tous les t�moins entendus pendant l'enqu�te ont d�clar� que A.________ s'occupait bien de l'enfant et qu'il �tait "super" avec lui.
C.c Le 20 avril 1999, A.________ a chang� les couches de Y.________. Comme l'enfant pleurait et gigotait, refusant de se laisser langer, A.________ s'est �nerv� et lui a pinc� le sexe tr�s violemment pour lui faire mal et pour qu'il s'arr�te de pleurer. Il a t�l�phon� � son amie pour l'informer qu'il �tait arriv� un petit accident. X.________ a constat� que le p�nis de son enfant �tait rouge et tum�fi� et que quelques gouttes de sang avaient sali sa couche. Elle l'a amen� � l'h�pital o� le m�decin a constat� un oed�me et un �ryth�me du pr�puce qui ont �t� trait�s symptomatiquement.
C.d Le 6 mai 1999, dans le courant de la matin�e, alors qu'il changeait les couches de l'enfant qui �tait agit�, A.________ lui a saisi le bras droit, puis l'a tordu afin de le retourner sur le ventre. Il a agi avec beaucoup de brusquerie, notamment parce qu'il �tait press� de retourner vers son amie. Le soir, lorsque X.________ a vu que le poignet droit de son fils �tait enfl�, elle l'a amen� � l'h�pital o� on a diagnostiqu� une fracture du radius droit, ce qui a n�cessit� la pose d'un pl�tre.
C.e Le 10 mai 1999, X.________ a emmen� Y.________ � l'h�pital de l'Enfance pour un probl�me d'aphtes et de l�vre tum�fi�e. Les m�decins ont constat� que son bras n�cessitait une intervention. Ainsi, le 11 mai 1999, au matin, l'enfant a subi une anesth�sie g�n�rale pour la r�duction de sa fracture. Il a pu quitter l'h�pital vers midi avec sa m�re qui a re�u des recommandations des m�decins.
Ce m�me jour, A.________ est arriv� entre midi et 13 heures chez sa ma�tresse avec qui il a mang�, puis entretenu des relations sexuelles. Y.________, tout juste rentr� de l'h�pital apr�s sa narcose, �tait encore endormi. Comme son amie devait faire des courses avec Z.________, A.________ a propos� de garder l'enfant.
Alors que A.________ �tait en train de jouer � un jeu vid�o au salon, Y.________ s'est r�veill� et s'est mis � pleurer en appelant sa m�re. Agac�, l'adulte s'est rendu dans sa chambre, l'a pris, l'a plus ou moins jet� par terre sur le parquet et lui a donn� des coups violents sur le thorax avec la tranche de la main. Il l'a aussi fait glisser � plusieurs reprises sur le parquet pour qu'il se tape la t�te contre le bois du lit. Exc�d� par les pleurs du petit, il pensait ainsi le faire taire. Apr�s cette premi�re s�rie de coups, il a laiss� l'enfant qui geignait sur le parquet et est retourn� � son jeu vid�o.
Un peu plus tard, alors que Y.________ pleurait � nouveau et poussait m�me des hurlements, A.________ est retourn� dans sa chambre et lui a de nouveau donn� plusieurs coups tr�s violents sur le thorax et lui a tap� la t�te contre le cadre du lit. A la suite de cette sc�ne, A.________ a constat� que l'enfant avait perdu connaissance. Lors de l'enqu�te, il a d�clar� qu'il s'en �tait rendu compte car l'enfant respirait d'une fa�on lente et bizarre et qu'il avait les yeux mi-clos, sans r�action. Il est toutefois retourn� � son jeu vid�o, sans plus s'inqui�ter, laissant l'enfant sur le plancher.
Pendant une p�riode qu'il estime � une demi-heure, trois quarts d'heure, A.________ n'a pas cess� de jouer � son jeu vid�o. Sans que l'on sache exactement pourquoi, il est ensuite retourn� dans la chambre de l'enfant et a constat� qu'il �tait toujours dans le m�me �tat et qu'il �tait "tout froid". Il lui a alors inflig� une nouvelle vol�e de coups violents, toujours � la m�me place sur le thorax, tout en pratiquant comme auparavant pour lui heurter la t�te contre le bois du lit. Il l'a ensuite pos� sur la table � langer pour lui prendre la temp�rature, qui s'�levait � 34.8 �C, et lui a mis un suppositoire.
Lors de l'enqu�te, A.________ a reconnu qu'� un moment donn�, il avait pens� avoir gri�vement bless� l'enfant et avoir m�me imagin� qu'il pouvait en mourir. Lors d'une autre audition, il a contest� avoir pens� que Y.________ pouvait �tre en danger, tout en reconnaissant qu'il savait qu'une personne inconsciente ne devait pas �tre laiss�e sans surveillance et qu'il connaissait le comportement ad�quat � adopter dans ce genre de situation. Aux d�bats, il a admis qu'il avait envisag� un risque de danger de mort pour un enfant de cet �ge, violemment frapp� alors qu'il �tait inconscient.
A son retour, X.________ a constat� que son fils paraissait inconscient et a t�l�phon� � l'h�pital vers 16 h 40 pour demander conseil. Son amie Z.________, arriv�e quelques minutes apr�s elle dans l'appartement, s'est imm�diatement rendue compte de la gravit� de la situation et lui a ordonn� de se rendre � l'h�pital.
C.f A leur arriv�e, une infirmi�re a r�alis� la gravit� de l'�tat de l'enfant et a actionn� l'alarme de r�animation. Un docteur l'a pris en charge, lui a fait du bouche � bouche et l'a ventil� avec un masque � oxyg�ne. L'�tat de l'enfant ne s'am�liorant pas, il a �t� d�cid� de l'intuber. Au cours de cette intervention, Y.________ a fait un arr�t cardiaque qui a n�cessit� un massage et un remplissage vasculaire agressif, ce qui a permis, apr�s quinze � vingt minutes, le r�tablissement d'une activit� cardiaque et le r�veil de l'enfant. Une fois stabilis�, il a �t� transport� au CHUV o� il est rest� aux soins intensifs quinze jours durant lesquels il a �t� nourri artificiellement et maintenu sous morphine. Le 26 mai 1999, il a �t� transf�r� en p�diatrie o� il est rest� jusqu'au 22 juin 1999. Il a ensuite �t� plac� � l'Abri jusqu'au 20 ao�t 1999 avant d'�tre rendu � sa m�re.
Le 12 mai 1999, le Prof. Krompecher a effectu� une expertise clinique de Y.________. Il a constat� une fracture m�diane du pancr�as, une fracture h�patique, de nombreux h�matomes r�cents au niveau de la paroi abdominale et de la r�gion dorsale inf�rieure et l'exarticulation ou l'intrusion de l'incisive lact�ale centrale sup�rieure gauche, avec plaie alv�olaire ouverte et l�g�rement sanglante. Toutes ces l�sions sont les cons�quences des s�vices caus�s � Y.________ par A.________. Aujourd'hui, la gu�rison de l'enfant est totale, sans qu'on doive craindre de s�quelles physiques.
Le Dr Guetta a institu� un soutien p�dopsychiatrique pour Y.________, qu'il a vu r�guli�rement depuis juin 1999. Lors des d�bats, il a confirm� que l'enfant avait �volu� de fa�on tout � fait favorable et a laiss� entendre qu'apr�s la fin de son traitement, l'enfant serait vraisemblablement totalement remis sur le plan psychique et physique.
Invoquant une violation des art. 111 et 63 CP, A.________ se pourvoit en nullit� au Tribunal f�d�ral et conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
Il requiert �galement l'assistance judiciaire et l'effet suspensif.
Le recourant conteste sa condamnation pour crime manqu� de meurtre par dol �ventuel. Il soutient n'avoir jamais eu r�ellement l'intention de mettre fin aux jours de sa victime, ni m�me jamais pens� que la chose fut possible, nonobstant les coups ass�n�s.
2.1 Il y a dol �ventuel lorsque l'auteur envisage le r�sultat dommageable, mais agit n�anmoins, m�me s'il ne le souhaite pas, parce qu'il s'en accommode pour le cas o� il se produirait (ATF 125 IV 242 consid. 3c p. 251; 119 IV 1 consid. 5a p. 2 et les r�f�rences cit�es). Celui qui se rend coupable de n�gligence consciente envisage lui aussi l'av�nement du r�sultat dommageable. Il ne se distingue de celui qui agit par dol �ventuel que parce que, faisant preuve d'une impr�voyance coupable, il escompte que ce r�sultat - qu'il refuse - ne se produira pas. Or, pour qu'il y ait volont� au regard de l'art. 18 al. 2 CP, il faut, mais il suffit que le r�sultat ait �t� accept� pour le cas o� il se produirait, sans pour autant que l'auteur ait agi de mani�re � en favoriser l'av�nement (ATF 125 IV 242 consid. 3c p. 251; 119 IV 1 consid. 5a p. 2).
Ce que l'auteur savait, voulait ou ce dont il s'accommodait rel�ve du contenu de la pens�e, soit de faits internes qui, en tant que faits, ne peuvent en principe pas �tre revus dans le cadre d'un pourvoi en nullit� (cf. supra, consid. 1), m�me si l'autorit� cantonale s'est prononc�e � cet �gard, en l'absence d'aveux de l'auteur, en se fondant sur des �l�ments ext�rieurs r�v�lateurs (ATF 125 IV 242 consid. 3c p. 252 et les r�f�rences cit�es). Toutefois, la question de savoir si les �l�ments ext�rieurs retenus en tant que r�v�lateurs du contenu de la conscience et de la volont�, autorisent � admettre que l'auteur a agi par dol �ventuel, rel�ve du droit. Ainsi, lorsque l'autorit� cantonale a d�duit l'�l�ment subjectif du dol �ventuel sur la base d'�l�ments ext�rieurs, faute d'aveux de l'auteur, les questions de fait et de droit se chevauchent sur certains points. Le Tribunal f�d�ral peut d�s lors revoir, dans une certaine mesure, si ces �l�ments ext�rieurs ont �t� correctement appr�ci�s au regard de la notion juridique du dol �ventuel. En cons�quence, le juge doit exposer ces �l�ments ext�rieurs le plus exhaustivement possible, afin que l'on puisse discerner ce qui l'a conduit � retenir que l'auteur a envisag� le r�sultat dommageable et s'en est accommod� (cf. ATF 125 IV 242 consid. 3c p. 252; 121 IV 249 consid. 3a/aa p. 253 s.; Martin Schubarth, Einheitsbeschwerde in PJA 1992 p. 849 ss, sp�c. p. 851 s.). Parmi les �l�ments ext�rieurs permettant de conclure que l'auteur s'est accommod� du r�sultat dommageable pour le cas o� il se produirait figure notamment la probabilit�, connue par l'auteur, de la r�alisation du risque et l'importance de la violation du devoir de prudence. Plus celles-ci sont grandes, plus sera fond�e la conclusion que l'auteur, malgr� d'�ventuelles d�n�gations, avait accept� l'�ventualit� de la r�alisation du r�sultat dommageable (ATF 125 IV 242 consid. 3c in fine p. 252; 121 IV 249 consid. 3a/aa p. 253 s.; 119 IV 1 consid. 5a p. 2 s.). Peuvent �galement constituer des �l�ments ext�rieurs r�v�lateurs les mobiles de l'auteur et la mani�re dont il a agi (ATF 125 IV 242 consid. 3c in fine p. 252).
2.2 Selon les constatations cantonales qui lient la cour de c�ans, le recourant a reconnu qu'� un moment donn� il avait envisag� qu'il y avait un risque de danger de mort pour l'enfant, ce qui ne l'avait pas emp�ch� de le laisser seul, puis de le frapper � nouveau. Ainsi, le recourant a admis avoir envisag� le r�sultat dommageable, mais a n�anmoins continu� � infliger des s�vices � sa victime. Compte tenu des aveux du recourant et conform�ment � la jurisprudence pr�cit�e (cf. supra, consid. 2.1), on peut fortement douter de la recevabilit� du grief invoqu� qui, de toute mani�re, doit �tre rejet� au fond. En effet, il ressort de l'arr�t attaqu� que le recourant, au b�n�fice d'un brevet de secouriste de plong�e, savait qu'une personne inconsciente ne devait pas �tre laiss�e sans surveillance et qu'il connaissait le comportement ad�quat � adopter dans ce genre de situation. L'arr�t attaqu� retient qu'apr�s la seconde vol�e de coups inflig�e le 11 mai 1999, le recourant s'�tait rendu compte que l'enfant, fragilis� par une narcose, avait perdu connaissance, puisque celui-ci respirait d'une fa�on lente et bizarre et qu'il avait les yeux mi-clos, sans r�action, mais qu'il avait tout de m�me quitt� la pi�ce, sans s'inqui�ter, pour revenir apr�s une demi-heure, trois quarts d'heure, lui ass�ner de nouveaux coups tout en constatant que l'enfant �tait toujours dans le m�me �tat et qu'il �tait tout froid. Se basant sur le rapport d'expertise, l'autorit� cantonale a retenu que le trouble de la personnalit� du recourant n'�tait pas de nature � att�nuer la facult� d'appr�cier le caract�re illicite d'un acte, mais qu'il diminuait l�g�rement la capacit� de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation. Sur la base des d�clarations du psychiatre, elle a aussi relev�, au sujet des �v�nements du 11 mai 1999, que l'agacement et l'angoisse ressentis par le recourant avaient pu lui faire "perdre les p�dales", dans le sens qu'il ne ma�trisait plus la situation, mais a toutefois exclu une d�mence, dans la mesure o� il n'�tait pas hors de la r�alit� et qu'il n'existait pas de d�lire, ni d'hallucination.
Dans ces conditions, tant la probabilit� de la r�alisation du risque que la violation du devoir de prudence �taient extr�mement �lev�es, ce qui constitue des indices d�terminants permettant de conclure que le recourant avait envisag� et accept� l'�ventualit� que l'enfant mour�t. Sont �galement r�v�lateurs l'extr�me violence et l'acharnement avec lesquels le recourant a frapp� l'enfant, ce m�me alors que celui-ci �tait inconscient, de m�me que les mobiles futiles et �go�stes qui l'ont pouss� � commettre de tels actes. Le recourant a donc envisag� et accept� que Y.________ f�t tu� et son grief est d�s lors infond�.
2.3 Le recourant ne conteste pas, � juste titre, la r�alisation des �l�ments constitutifs objectifs de l'infraction. Partant, la condamnation du recourant pour crime manqu� de meurtre par dol �ventuel est en tout point bien fond�e.
Le recourant soutient que la peine de 7 ans de r�clusion serait arbitrairement s�v�re.
3.1 Tout en exigeant que la peine soit fond�e sur la faute, l'art. 63 CP n'�nonce pas de mani�re d�taill�e et exhaustive les �l�ments qui doivent �tre pris en consid�ration, ni les cons�quences exactes qu'il faut en tirer quant � la fixation de la peine; cette disposition conf�re donc au juge un large pouvoir d'appr�ciation. Les �l�ments pertinents pour la fixation de la peine ont �t� expos�s de mani�re d�taill�e dans les ATF 117 IV 112 consid. 1 et 116 IV 288 consid. 2a, auxquels il suffit de se r�f�rer.
M�me s'il est vrai que la Cour de cassation examine librement s'il y a eu violation du droit f�d�ral, elle ne peut admettre un pourvoi en nullit� portant sur la quotit� de la peine, compte tenu du pouvoir d'appr�ciation reconnu en cette mati�re � l'autorit� cantonale, que si la sanction a �t� fix�e en dehors du cadre l�gal, si elle est fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 63 CP, si les �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition n'ont pas �t� pris en compte ou enfin si la peine appara�t exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 124 IV 286 consid. 4a p. 295; 123 IV 49 consid. 2a p. 51; 150 consid. 2a p. 152 s. et les arr�ts cit�s).
Concernant la motivation de la peine, le juge doit exposer, dans sa d�cision, les �l�ments essentiels relatifs � l'acte ou � l'auteur qu'il prend en compte, de mani�re � ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont �t� pris en consid�ration et comment ils ont �t� appr�ci�s, que ce soit dans un sens att�nuant ou aggravant; il peut passer sous silence les �l�ments qui, sans abus du pouvoir d'appr�ciation, lui paraissent non pertinents ou d'une importance mineure. La motivation doit justifier la peine prononc�e, en permettant de suivre le raisonnement adopt�, � savoir les �l�ments pris en compte et l'importance qu'il leur est accord�e. Toutefois, le juge n'est nullement tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde � chacun des �l�ments qu'il cite. Plus la peine est �lev�e, plus la motivation doit �tre compl�te; cela vaut surtout si la peine, dans le cadre l�gal, appara�t comparativement tr�s �lev�e. Un pourvoi ne saurait toutefois �tre admis simplement pour am�liorer ou compl�ter un consid�rant lorsque la d�cision rendue appara�t conforme au droit (ATF 127 IV 101 2c p. 105; 122 IV 265 consid. 2d p. 269; 121 IV 49 consid. 2a/aa p. 56; 120 IV 136 consid. 3a p. 143).
Lorsqu'il admet une responsabilit� p�nale restreinte (art. 11 CP), le juge doit r�duire la peine en cons�quence, sans �tre tenu toutefois d'op�rer une r�duction lin�aire (ATF 123 IV 49 consid. 2c p. 51). Lorsque le r�sultat de l'infraction ne s'est pas produit, la peine doit aussi �tre att�nu�e; la mesure de cette att�nuation d�pend notamment de la proximit� du r�sultat et des cons�quences effectives des actes commis (ATF 121 IV 49 consid. 1 p. 53 ss). Ces r�ductions, de m�me que celles d�coulant de l'art. 64 CP, peuvent toutefois �tre compens�es par une augmentation de la peine s'il existe des circonstances aggravantes, ces derni�res pouvant de la sorte neutraliser les effets de circonstances att�nuantes; il en va de m�me en cas de concours d'infractions (art. 68 ch. 1 al. 1 CP; cf. ATF 116 IV 300 consid. 2 p. 302 ss).
3.2 Le fait qu'en premi�re instance le si�ge du Pr�sident et celui du Minist�re public aient �t� occup�s par des femmes qui, d'apr�s le recourant, seraient plus sensibles que des hommes � des cas de maltraitances enfantines, n'est pas un crit�re pertinent dans l'application de l'art. 63 CP.
3.3 Le recourant soutient vainement que la peine inflig�e est extr�mement lourde compte tenu du fait que l'enfant se porte bien aujourd'hui, �l�ment que l'on ne saurait d�cemment �carter, et de l'absence d'ant�c�dents judiciaires.
La cour cantonale a tenu compte, dans un sens att�nuant, de l'absence d'ant�c�dents du recourant et du fait que l'enfant n'�tait pas d�c�d�. En effet, elle a retenu, sans violation du droit f�d�ral (cf. supra, consid. 2.2), le meurtre manqu� par dol �ventuel et a, par cons�quent, att�nu� la peine conform�ment � l'art. 65 CP, l'enfant ayant miraculeusement surv�cu. La mesure de cette att�nuation d�pend de la proximit� du r�sultat et des cons�quences r�elles des actes commis, soit des l�sions effectives subies par la victime. En l'esp�ce, la vie de l'enfant, qui a subi un arr�t cardiocirculatoire, a �t� s�rieusement mise en danger et ses l�sions ont �t� tr�s importantes (cf. supra, consid. C.f). En revanche, le recourant n'a d'aucune fa�on contribu� � la gu�rison de la victime qui ne doit la vie qu'� l'intervention des m�decins. Selon les constatations cantonales, il n'a pas m�me appel� les secours alors que Y.________ �tait inconscient et en danger de mort. Partant, il ne saurait se pr�valoir du fait que la victime se soit miraculeusement r�tablie.
Pour le surplus, le recourant ne pr�tend pas, et on ne le voit du reste pas, que la peine aurait �t� fix�e sur la base de crit�res �trangers � l'art. 63 CP ou en omettant de tenir compte d'�l�ments importants et pertinents.
3.4 Le recourant soutient que l'autorit� cantonale aurait abus� de son pouvoir d'appr�ciation en pronon�ant une peine exag�r�ment s�v�re.
Le recourant produit un article de presse duquel il ressort qu'un p�re de famille a �t� condamn� par les autorit�s genevoises � 24 mois de prison ainsi qu'� un suivi th�rapeutique pour avoir inflig� des l�sions corporelles graves - partiellement par n�gligence -, pour avoir omis de pr�ter secours � son enfant et pour avoir manqu� � ses devoirs. La comparaison op�r�e par le recourant avec ce cas est vaine, puisque les faits et les infractions retenus ne sont pas les m�mes.
Le recourant s'est rendu coupable de crime manqu� de meurtre au sens de l'art. 111 CP en relation avec l'art. 22 CP. Cette infraction est passible d'une peine de 1 � 20 ans de r�clusion (cf. art. 111, 22 al. 1, 35 et 65 CP). Il s'est �galement rendu coupable de l�sions corporelles simples au sens de l'art. 123 ch. 1 et 2 CP sanctionn�es d'une peine d'emprisonnement. Selon l'arr�t attaqu�, l'apr�s-midi du 11 mai 1999, le recourant s'est acharn�, � trois reprises, avec rage, gratuitement et froidement, sans scrupules, ni compassion, sur un enfant tout juste �g� de 2 ans, fragilis� par une narcose; alors m�me que Y.________ �tait inconscient, il lui a encore inflig� une vol�e de coups sur le thorax et lui a heurt� la t�te sur le bois du lit. De tels faits sont tr�s graves et la faute du recourant est lourde. Celle-ci est d'ailleurs encore aggrav�e par les premi�res agressions des 20 avril et 6 mai 1999 (cf. art. 68 ch. 1 CP). Dans un sens aggravant, il y a �galement lieu de tenir compte du fait que, par la suite, le recourant n'a d�montr� aucun regret, ni remords et qu'il a agi, le 11 mai 1999, pour un motif futile et �go�ste, soit l'envie d'avoir la paix pour jouer � des jeux vid�o. A la d�charge du recourant, on peut retenir le fait que le r�sultat de l'infraction ne s'est pas produit, une responsabilit� p�nale l�g�rement restreinte, son absence d'ant�c�dents, les bons renseignements obtenus sur son compte par les instructeurs de plong�e, ainsi que le suivi psychot�rapeutique qu'il a d�cid� spontan�ment d'entreprendre, tout en relevant que, malgr� ce traitement, il n'a pas r�ellement effectu� une prise de conscience de ses actes, qu'il ne parvient toujours pas � expliquer, m�me s'il semble en avoir honte.
Dans ces conditions, la peine de 7 ans de r�clusion n'est pas excessive au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation. La peine inflig�e ne viole donc pas le droit f�d�ral.
Le pourvoi doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Vu l'issue du recours, l'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 152 al. 1 OJ) et le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 278 al. 1 PPF).

References: art. 111
 ATF 
in fine
in fine
 ATF 
 ATF 
 art. 111
 art. 68