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Timestamp: 2016-10-23 12:04:17+00:00

Document:
2C_980/2011 (22.03.2012)
2C_980/2011
Arr�t du 22 mars 2012
Mme et MM. les Juges Z�nd, Pr�sident,
D�partement de l'int�rieur du canton de Vaud, Secr�tariat g�n�ral,
Autorisation d'�tablissement; r�vocation,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 27 octobre 2011.
X.________ (ci-apr�s: le recourant), n� en 1986 au Portugal, pays dont il est ressortissant, est arriv� en Suisse le 20 avril 1996, � l'�ge de 9 ans pour rejoindre son p�re � Ch�tel-St-Denis. Il a suivi sa scolarit� obligatoire jusqu'� l'�ge de 15 ans, sans obtenir de certificat de fin de scolarit�, puis commenc� deux apprentissages, notamment de monteur en chauffage, qu'il n'a pas termin�s. Son p�re et quatre fr�res et s?urs vivent en Suisse et b�n�ficient de la nationalit� suisse. Sa m�re vit au Portugal. Selon les explications de l'int�ress�, elle s'est remari�e et vit avec son second mari et leurs deux filles.
Au casier judiciaire du recourant figurent les condamnations suivantes :
- 16 ao�t 2006, Tribunal correctionnel de Lausanne, 6 mois d'emprisonnement avec sursis pour brigandage.
- 22 d�cembre 2006, Juge d'instruction de Fribourg, 20 jours d'emprisonnement avec sursis et 500 fr. d'amende pour vol d'importance mineure, agression, contravention � la loi f�d�rale sur les transports publics, et � la loi f�d�rale sur les stup�fiants et d�lit contre la loi f�d�rale sur les stup�fiants.
- 7 f�vrier 2007, Tribunal de police de Lausanne, peine privative de libert� de 5 mois avec sursis, notamment pour l�sions corporelles simples et qualifi�es, voies de fait, menaces et violences ou menaces contre les autorit�s et les fonctionnaires.
- 9 octobre 2007, Juge d'instruction de Lausanne, peine privative de libert� de 30 jours pour l�sions corporelles simples et qualifi�es et menaces.
- 8 juillet 2008, Tribunal correctionnel de Lausanne, peine privative de libert� de 7 mois, peine suspendue au profit d'un traitement ambulatoire, pour l�sions corporelles simples, injure, violences ou menaces contre les autorit�s et les fonctionnaires.
- le 5 septembre 2008, X.________ a obtenu une lib�ration conditionnelle ordonn�e par le juge d'application des peines d�s le 8 octobre 2008 avec un d�lai d'�preuve d'un an, le solde de la peine � ex�cuter correspondant � 5 mois et 25 jours.
- 4 novembre 2008, Juge de police de la Veveyse, peine privative de libert� de 2 mois pour d�lit contre la loi f�d�rale sur les stup�fiants, peine compl�mentaire et partiellement compl�mentaire des jugements qui pr�c�dent.
- Le 20 octobre 2009, l'office des juges d'application des peines a prolong� le d�lai d'�preuve accord� le 5 septembre 2008 jusqu'au 20 avril 2010.
- Le 30 septembre 2010, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la C�te l'a condamn� � une peine privative de libert� de 3 ans et demi pour brigandage, violation de domicile et contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants, infractions commises entre le 4 novembre 2008 et le 2 d�cembre 2009. Ce jugement a �t� confirm� par la Cour de cassation du Tribunal cantonal dans un arr�t rendu le 26 novembre 2010.
X.________ a commenc� l'ex�cution de sa derni�re peine le 22 novembre 2010. La lib�ration conditionnelle est pr�vue pour le 31 mars 2012, le terme de la peine �tant fix� au 31 mai 2013.
Par d�cision du 27 mai 2011, apr�s lui avoir fait part de son intention d'aller en ce sens et donn� la possibilit� de s'exprimer, le Chef du D�partement de l'int�rieur du canton de Vaud (ci-apr�s: le Chef du D�partement cantonal) a r�voqu� l'autorisation d'�tablissement de X.________ et lui a imparti un d�lai imm�diat pour quitter la Suisse d�s qu'il aurait satisfait � la justice vaudoise. La d�cision retient un risque de r�cidive important et le fait que l'int�ress� ne peut pas se pr�valoir d'une int�gration r�ussie en Suisse puisqu'il n'a pas obtenu de certificat de scolarit� ni achev� de formation professionnelle.
X.________ a recouru contre ce prononc� aupr�s de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal), laquelle a rejet� ledit recours en date du 27 octobre 2011.
X.________ forme un "recours" aupr�s du Tribunal f�d�ral contre le jugement du Tribunal cantonal du 27 octobre 2011. Il requiert principalement l'annulation de l'arr�t entrepris et l'octroi d'une autorisation d'�tablissement. Sa conclusion subsidiaire a la m�me teneur, si ce n'est qu'elle int�gre au surplus un avertissement � lui adresser, assorti d'une menace d'expulsion en cas de r�cidive. Le Service cantonal de la population (ci-apr�s: le Service cantonal) et le Chef du D�partement cantonal renoncent � se d�terminer, le Tribunal cantonal et l'Office f�d�ral des migrations concluent au rejet du recours.
1.1 Selon l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Il est recevable contre les d�cisions r�voquant une autorisation d'�tablissement parce qu'il existe en principe un droit au maintien de cette autorisation (ATF 135 II 1 consid. 1.2.1 p. 4), ce qui est le cas en l'esp�ce. Le recourant �tant de nationalit� portugaise, il peut au surplus se pr�valoir de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses �tats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681). Ce Trait� conf�re en principe aux ressortissants des Etats membres de l'Union europ�enne et de la Suisse le droit d'entrer sur le territoire d'une autre partie contractante (art. 1 let. a et 3 ALCP) ainsi que le droit de s�journer et d'acc�der � la vie �conomique sous r�serve des dispositions de l'art. 10 ALCP et conform�ment aux dispositions de l'annexe I ALCP (art. 1 let. a et 4 ALCP). Selon l'art. 2 al. 2 de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20), la LEtr ne s'applique aux ressortissants des Etats membres de l'Union europ�enne que lorsque l'ALCP n'en dispose pas autrement ou lorsque la LEtr pr�voit des dispositions plus favorables, ce qui sera �galement examin�. Par cons�quent, le pr�sent recours est recevable sous l'angle de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
1.2 Pour le surplus, l'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes requises (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF, le recours en mati�re de droit public est par cons�quent recevable. Il y a donc lieu d'entrer en mati�re sur le recours, �tant pos� que son absence de d�signation exacte - le recourant intitule son m�moire "recours" - ne saurait nuire au recourant, dans la mesure o� il remplit les conditions de recevabilit� du recours en mati�re de droit public, seul recevable en la cause.
2.1 Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral et du droit international (cf. art. 95 let. a et b ainsi que 106 al. 1 LTF), alors qu'il n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF). Ainsi, lorsque le grief d'arbitraire est soulev�, il appartient au recourant d'expliquer clairement en quoi consiste l'arbitraire (cf. ATF 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.; 134 II 124 consid. 4.1 p. 133). En outre, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il peut cependant rectifier ou compl�ter d'office les constatations de l'autorit� pr�c�dente si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF; cf. aussi art. 97 al. 1 LTF). Par ailleurs, l'art. 99 al. 1 LTF dispose qu'aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente.
2.2 Tout au long de son �criture, le recourant all�gue des faits qui ne ressortent pas du jugement entrepris. Il n'invoque pourtant nulle part une appr�ciation arbitraire des preuves par l'instance pr�c�dente et, moins encore, motive un tant soit peu un tel grief. Conform�ment � l'art. 105 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral examinera donc l'application du droit sur la base des seuls faits retenus par le Tribunal cantonal.
3.1 Il s'agit en premier lieu d'examiner si la LEtr conf�re au recourant une situation plus favorable que l'ALCP. Le recourant n'a certes pas directement invoqu� la violation de cette loi. S'agissant toutefois de droit f�d�ral, le Tribunal f�d�ral examine d'office cette question d�s lors qu'elle se trouve en relation avec les conclusions articul�es. Il en va d'autant plus ainsi que le r�gime conventionnel, dont la violation est invoqu�e, r�serve express�ment les solutions plus favorables du droit interne.
3.2 Une autorisation d'�tablissement d'un �tranger qui s�journe en Suisse l�galement et sans interruption depuis plus de quinze ans ne peut �tre r�voqu�e que si l'�tranger attente de mani�re tr�s grave � la s�curit� en Suisse, la met en danger, ou si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e (art. 63 al. 2 LEtr, en relation avec les art. 63 al. 1 let. b et 62 let. b LEtr). Une peine privative de libert� est consid�r�e de longue dur�e au sens de l'art. 62 let. b LEtr lorsqu'elle atteint une dur�e sup�rieure � un an. Pour savoir si tel est le cas, il n'est pas admissible d'additionner diff�rentes peines de dur�e inf�rieure (ATF 135 II 377 consid. 4.2; 137 II 297 consid. 2). La question de savoir si la peine en question a �t� prononc�e avec ou sans sursis, respectivement avec un sursis partiel ne joue aucun r�le (arr�t 2C_839/2011 du 28 f�vrier 2012 consid. 2.1). Attente de mani�re tr�s grave � l'ordre public ou le met en danger l'�tranger dont les actes l�sent ou compromettent des biens juridiques particuli�rement importants, tels que l'int�grit� corporelle, physique ou sexuelle (ATF 137 II 297 consid. 3.3 p. 303 s.; arr�t 2C_265/2011 du 27 septembre 2011 consid. 5.3.1). La gravit� qualifi�e de l'atteinte peut �galement �tre r�alis�e en cas de violation r�p�t�e, grave et sans scrupule de la s�curit� et de l'ordre publics par des comportements relevant du droit p�nal et montrant que l'�tranger n'avait ni la volont� ni la capacit� de respecter � l 'avenir le droit (ATF 137 II 297 consid. 3.3 p. 303 s.; arr�t 2C_839/2011 du 28 f�vrier 2012 consid. 2.1).
3.3 Ces motifs sont �galement d�terminants pour la r�vocation d'une autorisation d'�tablissement UE/AELE dans la mesure o� ce trait� n'�nonce pas les situations donnant lieu � r�vocation d'autorisation qui sont d�livr�es au regard des exigences du droit national (art. 2 al. 2 LEtr; art. 5 et 23 OLCP, RS 142.203). L'art. 5 al. 1 Annexe I ALCP compl�te toutefois le r�gime dans la mesure o� il pr�cise que les droits octroy�s par les dispositions de l'Accord ne peuvent �tre limit�s que par des mesures justifi�es par des raisons d'ordre public, de s�curit� publique et de sant� publique. L'art. 5 al. 2 annexe I ALCP se r�f�re � cet �gard aux directives correspondantes de la Communaut� europ�enne, en particulier la directive 64/221/CEE du 25 f�vrier 1964 pour la coordination des mesures sp�ciales aux �trangers en mati�re de d�placement et de s�jour justifi�es par des raisons d'ordre public, de s�curit� publique et de sant� publique. Les limitations au principe de la libre circulation des personnes doivent s'interpr�ter de mani�re restrictive. Le recours par une autorit� nationale � la notion de l'ordre public suppose, en tout cas, l'existence, en dehors du trouble pour l'ordre social que constitue toute infraction � la loi, d'une menace r�elle et suffisamment grave, affectant un int�r�t fondamental de la soci�t� (ATF 137 II 233; 136 II 5 consid. 4.2). Une condamnation p�nale ant�rieure ne peut ainsi �tre prise en consid�ration que si les circonstances les entourant font appara�tre l'existence d'une menace actuelle pour l'ordre public (ATF 130 II 176 consid. 3.4.1 p. 183 s.; 129 II 215 consid. 7.4 p. 222 et les arr�ts cit�s de la CJCE; cf. �galement ATF 134 II 10 consid. 4.3 p. 24 qui souligne le "r�le d�terminant" du risque de r�cidive). Selon les circonstances, la jurisprudence admet n�anmoins que le seul fait du comportement pass� de la personne concern�e puisse r�unir les conditions de pareille menace actuelle (ATF 130 II 176 consid. 3.4.1 p. 183 s. et l'arr�t cit� de la CJCE du 27 octobre 1977 C-30/77 Bouchereau, Rec. 1977 p. 1999 point 29). Dans ce cas, il ne doit pas �tre �tabli avec certitude que l'�tranger commettra d'autres infractions � l'avenir; inversement, ce serait aller trop loin que d'exiger que le risque de r�cidive soit nul pour que l'on renonce � une telle mesure. Compte tenu de la port�e que rev�t le principe de la libre circulation des personnes, ce risque ne doit, en r�alit�, pas �tre admis trop facilement. Il faut bien plut�t l'appr�cier en fonction de l'ensemble des circonstances du cas et, en particulier, de la nature et de l'importance du bien juridique menac�, ainsi que de la gravit� de l'atteinte qui pourrait y �tre port�e (ATF 130 II 493 consid. 3.3 p. 499 s.; arr�t 2C_547/2010 du 10 d�cembre 2010 consid. 3). L'�valuation du risque de r�cidive sera d'autant plus rigoureuse que le bien juridique menac� est important (ATF 137 II 233 consid. 4.3.2 p. 30; ATF 130 Il 493 consid. 3.3 p. 499 s.; arr�t 2C_547/2010 du 10 d�cembre 2010 consid. 3).
3.4 La r�vocation de l'autorisation doit �galement �tre proportionnelle (cf. ATF 135 II 377 consid. 4.3 et 4.5; arr�t 2C_839/2011 du 28 f�vrier 2012 consid. 2.3). Dans le cadre de cette pes�e d'int�r�ts il y a notamment lieu de prendre en compte la dur�e du s�jour en Suisse, l'�ge d'arriv�e dans ce pays, les relations sociales, familiales et professionnelles, le niveau d'int�gration et les cons�quences d'un renvoi. L'autorisation d'�tablissement d'un �tranger qui r�side de longue date en Suisse ne peut �tre r�voqu�e qu'avec retenue. En cas d'activit� p�nale grave ou r�p�t�e, une telle r�vocation n'est toutefois pas exclue, m�me si l'�tranger est n� en Suisse o� il a pass� toute son existence (arr�t 2C_839/2011 du 28 f�vrier 2012 consid. 2.3; arr�t 2C_562/2011 du 21 novembre 2011 consid. 3.3). En cas d'actes p�naux graves et de r�cidive, respectivement en cas de d�linquance persistante, il existe en g�n�ral un int�r�t public important � mettre un terme � la pr�sence de l'�tranger en Suisse dans la mesure o� ce type de comportement porte atteinte � la s�curit� et � l'ordre publics (arr�t 2C_839/2011 du 28 f�vrier 2012 consid. 2.3; arr�t 2C_903/2010 du 6 juin 2011 consid. 3.1 np in ATF 137 II 233; 130 II 176 consid. 4.4.2 p. 190). Le fait qu'un �tranger n'ait commis que des d�lits contre le patrimoine ne s'oppose pas � une mesure de renvoi dans le cadre de l'ALCP (ATF 134 II 25 consid. 4.3.1; arr�t 2C_839/2011 du 28 f�vrier 2012 consid. 3.1; arr�t 2C_680/2010 du 18 janvier 2011 consid. 2.3).
La d�cision querell�e, aux consid�rants de laquelle il peut �tre renvoy�, est conforme � la pratique du Tribunal f�d�ral et l'instance pr�c�dente a proc�d� � une pes�e des int�r�ts en pr�sence qui n'est pas critiquable au regard de l'art. 63 al. 2 en lien avec l'art. 62 let. b LEtr, respectivement des art. 5 Annexe I ALCP et 8 CEDH.
4.1 Dans le cas d'esp�ce, le recourant a �t� condamn� sept fois, la derni�re fois le 30 septembre 2010, jugement confirm� le 26 novembre 2010 par la Cour de cassation, pour des faits pouvant �tre qualifi�s de tr�s graves. Il r�sulte en effet du jugement du Tribunal d'arrondissement de La C�te et de l'arr�t de la Cour de cassation, tel que repris dans l'arr�t entrepris et expos� ci-dessus, que le 11 novembre 2009, le recourant s'est rendu avec deux autres personnes au domicile d'un couple sachant que le concubin s'adonnait � la culture et � la vente du cannabis avec le dessein de le voler aussi bien en nature (stup�fiants) qu'en esp�ce (produit du trafic). Afin que ce dernier indique l'endroit o� il dissimulait la drogue et l'argent provenant de son commerce, le recourant s'est livr� sur lui � des actes de violence, tant physique que psychologique, que la Cour de cassation d�crit dans son arr�t comme "d'une brutalit� peu commune". Il a ainsi fait chauffer un marteau trouv� dans l'appartement sur une plaque �lectrique en mena�ant sa victime de "lui faire la peau". Il lui a ensuite ass�n� des coups de marteau et des coups de pied au corps et � la t�te. Le recourant n'a pas h�sit� � s'alcooliser et � commettre des actes d'une violence extr�me alors qu'il avait d�j� �t� condamn� � six reprises, souvent pour des actes similaires, et qu'il �tait suivi m�dicalement pour ses probl�mes d'alcool. Comme l'a rappel� le Tribunal cantonal � juste titre, une pr�c�dente p�riode de d�tention et une d�marche th�rapeutique apparemment suivie avec succ�s pour l'aider � surmonter ses probl�mes d'alcool ne l'ont pas emp�ch� de r�cidiver. A cela s'ajoute que les d�lits les plus graves et les plus r�cents ont �t� commis alors que le recourant �tait d�j� entr� dans l'�ge adulte puisqu'il avait presque 23 ans au moment des faits. Dans ces circonstances, il y a lieu de constater que le recourant repr�sente une menace grave et actuelle pour l'ordre public.
4.2 Au vu de la gravit� des faits reproch�s au recourant et sa persistance � ne pas respecter l'ordre juridique suisse, le maintien du droit de demeurer en Suisse ne pouvait se justifier qu'en pr�sence de circonstances tout � fait particuli�res, qui font manifestement d�faut en l'esp�ce. En effet, bien qu'il ait pass� la majeure partie de sa vie en Suisse, le recourant a toujours des liens avec le Portugal, o� il a v�cu jusqu'� l'�ge de neuf ans et o� vit toujours sa m�re, qu'il voit r�guli�rement, et ses demi-s?urs. Il en ma�trise la langue et y a effectu� des s�jours fr�quents. Arriv� enfant en Suisse, il y a sans doute nou� des liens sociaux et culturels, et forg� l'essentiel de sa personnalit�, mais du point de vue de son int�gration, le recourant, qui a connu des difficult�s scolaires, n'a pas de certificat de fin de scolarit� ni termin� de formation professionnelle. Il devrait toutefois pouvoir utiliser dans son pays d'origine les connaissances acquises durant sa formation inachev�e de monteur en chauffage. Ainsi, les int�r�ts priv�s du recourant ne sauraient primer sur la protection de l'int�r�t public. Conforme aux principes juridiques ci-dessus rappel�s, l'arr�t entrepris doit donc �tre confirm� (pour un cas analogue, cf. arr�t 2C_839/2011 du 28.2.2012). Il suffit pour le reste de se r�f�rer au consid�rant 4 dudit arr�t.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours, dans les limites de sa recevabilit�. Celui-ci �tant d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, le recourant ne peut �tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire (art. 64 LTF). Succombant, il doit ainsi supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au D�partement de l'int�rieur, au Service de la population et � la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.

References: art. 95
 ATF 
 art. 97
 art. 63
 art. 5
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 5