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Timestamp: 2017-08-24 03:02:52+00:00

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Archives numériques de la Révolution française: Tome 43 : Du 4 au 22 mai 1792 - page 768
Tome 43 : Du 4 au 22 mai 1792 » page 768
Jouart (Nicolas), secrétaire de l'administration du district de Gray. Fait un don patriotique. (13 mai 1792, t. XLIII, p. 307).
Jouffret, député de l'Allier. — 1792. — Parle sur le règlement concernant le service de l'infanterie (t. XLIII, p. 5). — Présente le texte de l'acte d'accusation contre les sieurs Mollette etDebar(p. 10 etsuiv.). — Parle sur le droit du récusation des hauts jurés par les accusés (p. 178 et suiv.), (p. 180). — Présente les actes d'accusation contre Marat et l'abbé Royou (p. 622 etsuiv.).
—	Fait un rapport tendant à accorder un secrétaire au commissaire du roi près le tribunal du district d'Orléans (p. 658).
Jouffroy, électeur du département du Doubs. Fait un don patriotique (12 mai 1792, t. XLIII, p. 296).
Jourdain (Yves-Claude), membre du directoire du district de Rennes. Fait un don patriotique (S mai 1792, t. XLIII, p. 18).
Journaux. —Voir Ami du peuple et ami du roi. — Législateurs.
Journu-Auber, député de la Gironde. — 1792. — Fait un rapport sur les secours à accorder à Saint-Domingue (t. XLIII, p. 424 et suiv.).
Jousselin, administrateur du directoire du département de la Nievre. Fait un don patriotique (7 mai 1792, t. XLIII, p. 85.)
Jocy, de Cumières. Fait un don patriotique. (21 mai 1792, t. XLIII, p. 621).
Juéry, député de l'Oise. — 1792. — Parle sur la justice militaire (t. XLIII, p. 185). — Fait une motion sur le remplacement d'une médaille volée au sieur Réveillon (p. 356). — Parle sur l'affaire du juge de paix Larivière (p. 611). — sur la circulation des pièces de monnaie fabriquées par des particuliers (p. 647).
Jugements militaires. Rapport par Mathieu Dumas sur la forme des jugements militaires en campagne et la police correctionnelle de l'armée (5 mai 1792, t. XLIII, p. 27 et suiv.) ; — projet de décret (ibid. p. 29 et suiv.). — Discussion générale : Merlin (9 mai, p. 181 et suiv.); — adoption de l'urgence (ibid. p. 185). — Discussion des articles.— Titre Ier. Art.1er. Juéry, Albitte,Taillefer (ibid.), — adoption avec amendement (ibid.). — Adoption sans discussion de l'article 2 (ibid. p. 186). — Art. 3 : Albitte, Mathieu Dumas, rapporteur, Guadet, Carnot-Feuleins, Gérar-din (ibid. et p. suiv.); — adoption (ibid. p. 187). — Art. 4 : Thuriot, Daverhoult, Albitte, Dumolard, Delacroix, Guadet, Lemontey, Herault-de-Séchelles (12 mai, p. 271 et suiv.); — adoption avec amendement (ibid. p. 273). — Titre II. — Adoption sans discussion des articles 1 à 5 (ibid. p. 275 et suiv.).
—	Adoption avec amendement des articles 6 et 7 (ibid. p. 276). — Titre III. — Adoption de l'article 1er (ibid.). — Art. 2 : Lemontey (ibid.)] — adoption avec amendement (ibid ). — Adoption sans discussion des articles 3 et 4 (ibid. et suiv.). — Texte définitif du décret (ibid. p. 277 et suiv.).
Juges des tribunaux de commerce. Lettre du ministre de la justice relative au costume qu'ils doivent prendre (12 mai 1792, t. XLIII, p. 308) ; — renvoi au comité de législation (ibid.)
Juhane, ex-Cent-Suisse. Réclame contre son arrestation à Belfort (21 mai 1792, t. XLIII, p. 623). — Il est élargi (ibid. p. 629).
Julien (Veuve). Il lui est accordé une pension annuelle de 200 livres (11 mai 1792, t. XLIII, p. 257).
Jullerot , ex-Cent-Suisse. Réclame contre son arresta-tation à Belfort (21 mai 1792, t. XLIII, p. 623). — 11 est élargi (ibid. p. 629).
Jurys militaires. Proposition relative à leur formation
(9 mai 1792, t. XLIII, p. 186); — rapport par Carnot-Feuleins sur les changements proposés dans leur composition (11 mai, p'. 242 et suiv.); — projet de décret (ibid p. 243;; — discussion : Gasparin, Daverhoult, Albitte, Ramond, Louis Hébert (ibid. et p. suiv.); — l'Assemblée décrète qu'il n'y a pas lieu à délibérer sur les changements proposés (ibido p. 247).
Justice militaire. — Voir Jugements militaires.
Kkkk. Signature d'un voyageur qui fait un don de 12 guinées (8 mai 1792, t. XLIII, p. 123).
Kellermann, général. Écrit au sujet de la désertion des régimenls de hussards de Berchiny et de Saxe (14 mai 1792, t. XLIII, p. 345). — Nomme, au grade d'officier, un maréchal des logis du régiment des hussards de Saxe (ibid. p. 358).
Kerglain. Présente une pétition (13 mai 1792, t. XLIII, p. 315); — renvoi aux comités militaire et de législation réunis (ibid.).
Kerner (Georges). Fait un don patriotique (9 mai 1792, t. XLIII, p. 175).
Kersaint, député de Paris. — 1792. — Parle sur les affaires d'Avignon (t. XLIII, p. 17), — sur l'organisation de l'artillerie et de l'infanterie de la marine (p. 296 et suiv.), — sur les mesures de police à prendre à Paris (p. 549).
Kersy, consul général à Alger. Somme qui lui est due pour remboursement de dépenses (17 mai 1792, t. XLIII, p. 529).
Kock, député du Bas-Rhin. — 1792. — Fait un rapport sur la ratification des conventions arrêtées entre le roi, le prince de Lowenstein-Wertheim et leprince de Salm-Salm (t. XLIII, p. 432).
Kroutter, ex-Cent-Suisse. Réclame contre son arrestation à Belfort (21 mai 1792, t. XLIII, p. 623). — Il est élargi (ibid. p. 629).
Labadie et Gallet, gardes-magasins à Trinquemaley. Rapport sur leur pétition par Roujoux (6 mai 1792, t. XLIII, p. 48) ; — projet de décret (ibid. et p. suiv.).
Labrousse, administrateur du directoire du département de la Dordogne. Don patriotique (6 mai 1792, t. XLIII, p. 50).
Lacépède, député de Paris. — 1792. — Parle sur la célébration d'une fête à la mémoire du maire d'Etampes (t. XLIII, p. 53).
Lacharrière, juge de paix du canton de la Chapelie-de-Guinchay. Fait un don patriotique (11 mai 1792, t. XLIII, p. 238).
La Châtre (District de).
Tribunal. Etat de ses travaux depuis son organisation (21 mai 1792, t. XLIII, p. 618 et suiv.).
Lacombe. Se plaint de la suppression de sa pension (5 mai 1792, t. XLIII, p. 36); — renvoi au comité de liquidation (ibid.).
Lacombe-Saint-Michel, député du Tarn. — 1792. — Parle sur une nouvelle levée de volontaires nationaux

References: Art.1
 l'article 2
 Art. 3
 Art. 4
 l'article 1
 Art. 2