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Timestamp: 2016-10-22 05:29:43+00:00

Document:
1A.22/2004 (01.07.2004)
recourants, repr�sent�s par Me Christophe Piguet, avocat,
intim�e, repr�sent�e par Me Laurent Trivelli, avocat,
D�partement de la s�curit� et de l'environnement du canton de Vaud, Service de l'environnement et de l'�nergie, Les Croisettes, case postale 33,
D�partement de la s�curit� et de l'environnement du canton de Vaud, Service de l'am�nagement du territoire, Universit� 3, 1014 Lausanne,
installation d'antennes de t�l�phonie mobile en zone � b�tir,
18 d�cembre 2003.
B.________ est propri�taire de la parcelle n� 262 du registre foncier de la commune de Gollion. D'une surface de 15'223 m�tres carr�s, cette parcelle accueille divers b�timents agricoles, dont un hangar attenant � un rural, flanqu� de quatre silos d'une hauteur d'environ douze m�tres, implant�s en zone de d�gagements et de verdure selon le plan partiel d'affectation du village approuv� par le Conseil d'Etat du canton de Vaud le 27 septembre 1995.
Le 3 avril 2003, A.________ AG a d�pos� une demande de permis de construire visant � installer un m�t d'une hauteur de vingt m�tres, supportant six antennes paraboliques et trois antennes directionnelles, ainsi qu'une armoire technique de 3,4 m�tres sur 2,6, devant les silos �difi�s sur la parcelle n� 262. Soumis � l'enqu�te publique du 11 au 30 avril 2003, ce projet a suscit� plus d'une centaine d'oppositions.
Par d�cision du 1er juillet 2003, la Municipalit� de Gollion a refus� de d�livrer le permis de construire sollicit�. Statuant par arr�t du 18 d�cembre 2003, le Tribunal administratif du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal administratif) a rejet� le recours interjet� par B.________ et A.________ AG contre cette d�cision qu'il a confirm�e. Il a consid�r� que les constructions projet�es n'�taient pas conformes � l'affectation de la zone de d�gagements et de verdure, telle que d�finie � l'art. 48 du r�glement communal sur le plan g�n�ral d'affectation et sur le plan partiel d'affectation du village (RPPA), et qu'une d�rogation n'entrait pas en consid�ration.
Contre cet arr�t, B.________ et A.________ AG ont form� un recours de droit administratif et un recours de droit public; � l'appui du recours de droit administratif, ils demandent au Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t attaqu� en ce sens que toutes les oppositions form�es � l'encontre du projet sont lev�es et que le permis de construire est d�livr�; � titre subsidiaire, ils proposent d'annuler cet arr�t et de renvoyer le dossier � l'autorit� cantonale de seconde instance ou � l'autorit� communale de premi�re instance pour nouvel examen et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Ils pr�tendent que l'impossibilit� de construire des installations de t�l�phonie mobile sur le territoire communal � laquelle aboutit l'arr�t attaqu� serait contraire au droit f�d�ral. Dans le cadre du recours de droit public, ils concluent � l'annulation de l'arr�t attaqu� qui violerait, selon eux, les art. 8, 9, 27, 49 al. 1, 92, 94 al. 1 et 4, 95 al. 2 Cst. A titre de mesures d'instruction, ils sollicitent une inspection locale ainsi que la production des dossiers relatifs aux permis de construire des installations de t�l�phonie mobile d�livr�s � C.________ SA et � D.________ SA.
Le Tribunal administratif et la Commune de Gollion concluent au rejet des recours. Le Service de l'am�nagement du territoire du canton de Vaud s'en remet � justice. Le Service de l'environnement et de l'�nergie du canton de Vaud et l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial ont renonc� � d�poser des observations.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 129 I 185 consid. 1 p. 188; 129 II 225 consid. 1 p. 227 et la jurisprudence cit�e). Les recourants ont form�, dans une m�me �criture, un recours de droit public et un recours de droit administratif. Cette mani�re de proc�der est admise par la jurisprudence; toutefois, en vertu de la r�gle de la subsidiarit� du recours de droit public �nonc�e � l'art. 84 al. 2 OJ, il convient de v�rifier en premier lieu la recevabilit� du recours de droit administratif (ATF 128 II 13 consid. 1a p. 16; 126 I 97 consid. 1c p. 101).
1.1 Selon les art. 97 al. 1 et 98 let. g OJ, mis en relation avec l'art. 5 PA, la voie du recours de droit administratif est ouverte contre les d�cisions des autorit�s cantonales de derni�re instance et qui sont fond�es sur le droit f�d�ral - ou qui auraient d� l'�tre - pour autant qu'aucune des exceptions pr�vues aux art. 99 � 102 OJ ou dans la l�gislation sp�ciale ne soit r�alis�e. Le recours de droit administratif est aussi recevable contre les d�cisions cantonales fond�es � la fois sur le droit f�d�ral et sur le droit cantonal dans la mesure o� la violation de dispositions du droit f�d�ral directement applicables est en jeu (cf. art. 104 let. a OJ; ATF 127 II 1 consid. 2b/aa p. 3/4; 126 I 50 consid. 1 p. 52; 126 II 171 consid. 1a p. 173, 300 consid. 1a p. 301/302; 125 II 10 consid. 2a p. 13 et les arr�ts cit�s). En revanche, c'est la voie du recours de droit public qui est ouverte contre des d�cisions fond�es uniquement sur le droit cantonal et ne pr�sentant aucun rapport de connexit� avec l'application du droit f�d�ral (ATF 126 V 30 consid. 2 p. 32; 123 II 359 consid. 1a/aa p. 361). Pour que le recours de droit administratif soit recevable il ne suffit donc pas que, lors de l'application du droit cantonal autonome, une r�gle de droit f�d�ral doive �tre observ�e ou doive �galement �tre appliqu�e. Encore faut-il que le droit public f�d�ral repr�sente la base ou l'une des bases sur lesquelles repose la d�cision prise dans le cas particulier dans le domaine en cause (ATF 126 V 30 consid. 2 p. 32; 124 II 409 consid. 1d/dd p. 414 et la jurisprudence cit�e).
A teneur de l'art. 34 al. 1 et 3 de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire (LAT; RS 700), le recours de droit administratif est recevable contre les d�cisions prises par l'autorit� cantonale de derni�re instance sur la reconnaissance de la conformit� � l'affectation de la zone de constructions et d'installations sises hors de la zone � b�tir et sur des demandes de d�rogation en vertu des art. 24 � 24d LAT. Les autres d�cisions prises en derni�re instance cantonale, fond�es sur la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire, sont d�finitives sous r�serve du recours de droit public.
1.2 En l'occurrence, nul ne conteste que la zone de d�gagements et de verdure dans laquelle le m�t d'antennes et l'armoire technique prendraient place appartient � la zone � b�tir, de sorte que l'art. 24 LAT n'entre pas en consid�ration (ATF 116 Ib 377 consid. 2a p. 378). Par ailleurs, l'arr�t attaqu� ne met pas en cause la compatibilit� des installations avec l'ordonnance du 23 d�cembre 1999 sur la protection contre le rayonnement non ionisant (ORNI; RS 814.710), mais il nie leur conformit� � la zone dans laquelle elles prendraient place, telle qu'elle est d�finie par le r�glement communal sur le plan g�n�ral d'affectation et sur le plan partiel d'affectation du village, et la possibilit� d'octroyer une d�rogation sur la base de la l�gislation cantonale. L'arr�t attaqu� se fonde ainsi exclusivement sur le droit public communal et cantonal, dont la violation doit �tre invoqu�e par le biais du recours de droit public (cf. Urs Walker, Baubewilligung f�r Mobilfunkantennen: bundesrechtliche Grundlagen und ausgew�hlte Fragen, DC 2000, ch. 1.4.1, p. 7; Christian Bovet, Construction et t�l�communications, in: Journ�e du droit de la construction 2001, p. 127/128). Les recourants pr�tendent certes que l'impossibilit� d'�riger des antennes de t�l�phonie mobile sur le territoire communal � laquelle conduirait l'arr�t attaqu� n'est pas conforme au droit f�d�ral et, en particulier, � la loi f�d�rale sur les t�l�communications (LTC; RS 784.10), qui vise � garantir aux particuliers et aux milieux �conomiques des services de t�l�communication vari�s, avantageux, de qualit� et concurrentiels, et aux principes g�n�raux de l'am�nagement du territoire d�finis � l'art. 1er LAT. Un tel grief ne peut �tre invoqu� � l'appui d'un recours de droit administratif que si cette voie de droit est ouverte sur le fond en vertu des art. 34 al. 1 LAT et 97 al. 1 OJ, ce qui n'est pas le cas en l'occurrence (ATF 125 II 10 consid. 2b p. 14 et les arr�ts cit�s; cf. ATF 115 Ib 383 consid. 1a in fine p. 386). Il en va de m�me des griefs relatifs � une pr�tendue violation des droits constitutionnels, tels que la libert� �conomique ou le droit � l'�galit� de traitement (ATF 125 II 1 consid. 2a p. 5; 123 II 8 consid. 2 p. 11; 122 II 373 consid. 1b p. 375; 122 IV 8 consid. 1b p. 11 et les arr�ts cit�s). Seule la voie du recours de droit public est donc ouverte.
1.3 En leur qualit� respective de requ�rante d'une autorisation de construire refus�e en derni�re instance cantonale et de propri�taire de la parcelle sur laquelle les installations litigieuses devraient �tre �rig�es, A.________ AG et B.________ ont qualit� pour agir en vertu de l'art. 88 OJ. Les autres conditions de recevabilit� du recours de droit public sont pour le surplus remplies de sorte qu'il convient d'entrer en mati�re sur le fond.
Les recourants ont sollicit� � titre de mesures d'instruction la mise en oeuvre d'une inspection locale et la production des dossiers relatifs aux permis de construire des antennes de t�l�phonie mobile d�livr�s � C.________ SA et � D.________ SA.
Les plans, les photo-montages et les autres documents vers�s au dossier cantonal permettent de se faire une id�e suffisamment pr�cise de la dimension et de l'impact des constructions litigieuses. En outre, la question principale � r�soudre est celle de savoir si l'affectation de la zone dans laquelle elles prendraient place exclut l'implantation d'�quipements de t�l�phonie mobile. Il s'agit d'une question purement juridique dont la solution ne requiert pas une inspection locale. Pour les raisons �voqu�es au consid�rant 5.2 ci-dessous, une telle mesure ne s'impose pas plus afin de trancher le grief tir� d'une pr�tendue in�galit� de traitement. Il en va de m�me de la demande tendant � la production des autorisations de construire accord�es � d'autres op�rateurs de t�l�phonie mobile. Au surplus, la Commune de Gollion a d�pos� spontan�ment � l'appui de sa r�ponse au recours une copie du permis de construire d�livr� le 21 juillet 1999 � D.________ SA pour l'installation d'une antenne dans le clocher de l'�glise, ainsi qu'un extrait de la feuille d'enqu�te et du plan de situation, de sorte que la demande est sans objet sur ce point.
Les recourants pr�tendent que l'affectation de la zone, telle qu'elle est d�finie � l'art. 48 RPPA, ne s'opposerait pas � l'implantation d'un m�t d'antennes de t�l�phonie mobile et d'une armoire technique. Ils d�noncent sur ce point une interpr�tation du droit communal arbitraire et contraire au droit f�d�ral.
3.1 Le Tribunal f�d�ral revoit l'interpr�tation et l'application du droit cantonal sous l'angle de l'arbitraire (ATF 128 II 311 consid. 2.1 p. 315 et les arr�ts cit�s). Il ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci se r�v�le insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou si elle a �t� adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En revanche, si l'interpr�tation d�fendue par la cour cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, elle sera confirm�e, m�me si une autre solution para�t �galement concevable, voire m�me pr�f�rable (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et les arr�ts cit�s). En outre, l'annulation de la d�cision attaqu�e ne se justifie que si celle-ci est arbitraire dans son r�sultat (ATF 129 I 173 consid. 3 p. 178), ce qu'il appartient aux recourants de d�montrer (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 124 I 247 consid. 5 p. 250).
3.2 Selon l'art. 48 RPPA, la zone de d�gagements et de verdure est destin�e au maintien d'une importante aire de d�gagement des constructions, vergers, jardins, espaces de jeux, etc. (al. 1). De nouvelles constructions rurales (b�timents d'exploitation ou logements pour l'exploitant) sont admises si les besoins d'une exploitation existante � proximit� les justifient (al. 2). De petites constructions annexes telles que b�chers, cabanes de jardin, kiosques d'agr�ment, etc. � l'exclusion de surfaces de stationnement et de couverts � voitures sont autoris�es (al. 3).
Le texte de cette disposition est clair. Seules sont admises dans la zone de d�gagements et de verdure de nouvelles constructions rurales, dont les installations litigieuses ne font manifestement pas partie, ainsi que de petites constructions annexes; la liste de celles-ci n'est certes pas exhaustive, comme le soulignent les recourants, mais tant la Commune de Gollion que le Tribunal administratif pouvaient admettre de mani�re soutenable qu'un m�t de vingt m�tres de hauteur, muni de six antennes paraboliques et de trois antennes directionnelles, n'�tait pas comparable, par son ampleur et son impact dans le site, aux constructions cit�es comme exemples � l'art. 48 al. 3 RPPA et n'entrait pas dans la cat�gorie des petites constructions autoris�es en annexe � une construction rurale. A titre de comparaison, on observera que les petites constructions admises en tant que d�pendances de peu d'importance, au sens de l'art. 39 du r�glement d'application de la loi vaudoise sur l'am�nagement du territoire et les constructions, ne peuvent pas d�passer trois m�tres de hauteur. Pour le surplus, l'interpr�tation ainsi faite de la notion de petites constructions annexes autoris�es en zone de d�gagements et de verdure, selon l'art. 48 al. 3 RPPA, ne revient pas � exclure les �quipements de t�l�phonie mobile sur le territoire communal et ne conduit pas � un r�sultat contraire au droit f�d�ral; la Commune de Gollion ayant autoris� l'implantation d'installations du m�me type sur son territoire, force est d'admettre qu'une telle possibilit� existe, contrairement � ce que les recourants soutiennent, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner si les permis de construire ont �t� d�livr�s parce que ces installations ont �t� jug�es conformes � la zone dans laquelle elles �taient �difi�es ou moyennant l'octroi d'une d�rogation.
Les recourants s'en prennent �galement au refus de leur accorder une d�rogation qu'ils tiennent pour contraire � l'art. 85 de la loi vaudoise sur l'am�nagement du territoire et les constructions (LATC) et au droit f�d�ral, en tant qu'il omettrait de prendre en consid�ration les int�r�ts de la population et des milieux �conomiques � pouvoir b�n�ficier de services de t�l�communication performants et concurrentiels.
4.1 Les dispositions exceptionnelles ou d�rogatoires, telles que l'art. 85 LATC, ne doivent pas n�cessairement �tre interpr�t�es de mani�re restrictive, mais selon les m�thodes d'interpr�tation ordinaires. Une d�rogation importante peut ainsi se r�v�ler indispensable pour �viter les effets rigoureux de la r�glementation ordinaire (ATF 120 II 112 consid. 3d/aa p. 114; 118 Ia 175 consid. 2d p. 178/179; 108 Ia 74 consid. 4a p. 79 et les r�f�rences cit�es). En tous les cas, la d�rogation doit servir la loi ou, � tout le moins, les objectifs recherch�s par celle-ci: l'autorisation exceptionnelle doit permettre d'adopter une solution refl�tant l'intention pr�sum�e du l�gislateur s'il avait �t� confront� au cas particulier. L'octroi d'une d�rogation suppose une situation exceptionnelle et ne saurait devenir la r�gle, � d�faut de quoi l'autorit� comp�tente pour d�livrer des permis de construire se substituerait au l�gislateur cantonal ou communal par le biais de sa pratique d�rogatoire (ATF 112 Ib 51 consid. 5 p. 53). Il implique une pes�e entre les int�r�ts public et priv�s de tiers au respect des dispositions dont il s'agirait de s'�carter et les int�r�ts du propri�taire priv� requ�rant l'octroi d'une d�rogation, �tant pr�cis� que des raisons purement �conomiques ou l'intention d'atteindre la meilleure solution architecturale, ou une utilisation optimale du terrain, ne suffisent pas � elles seules � conduire � l'octroi d'une d�rogation (arr�t 1P.181/1997 du 23 juin 1997, consid. 4a traduit et publi� in Pra 1998 n� 35 p. 248 et les r�f�rences cit�es).
4.2 En l'occurrence, l'implantation des �quipements de t�l�phonie mobile � l'endroit litigieux r�pond � une pure question de convenance des recourants; ceux-ci n'invoquent � cet �gard aucune situation exceptionnelle qui n�cessiterait de d�roger aux prescriptions relatives � la conformit� de la zone; ils ne pr�tendent en particulier pas que le m�t d'antennes devrait, pour des raisons techniques, imp�rativement �tre implant� � cet emplacement pr�cis plut�t que sur une autre zone constructible du territoire communal ouverte � ce type de construction, mais ils se bornent � affirmer, sans toutefois le d�montrer, qu'il ne pourrait prendre place dans aucune des zones � b�tir de la Commune de Gollion. Or, il est �tabli que celle-ci a autoris� � deux reprises l'implantation d'antennes de t�l�phonie mobile sur son territoire, dont l'une dans le clocher de l'�glise, en zone de constructions principales. On rel�vera en outre qu'elle a propos� sans succ�s � A.________ AG d'autres emplacements pour accueillir les installations litigieuses, montrant ainsi qu'elle n'�tait pas oppos�e en principe � leur �tablissement. Pour le reste, l'int�r�t public � assurer un service suffisant en mati�re de t�l�communications dans toutes les r�gions du pays, tel qu'il d�coule des art. 1er al. 1 et 2 LTC et 92 al. 2 Cst., n'impose pas l'octroi d'une d�rogation dans le cas particulier, d�s lors qu'il existe en principe d'autres possibilit�s d'implanter sur le territoire communal des installations du m�me genre propres � r�pondre � cet objectif. Dans ces conditions, la Municipalit� de Gollion n'a pas fait preuve d'arbitraire ni abus� de son pouvoir d'appr�ciation en refusant d'accorder une d�rogation aux recourants.
4.3 On rel�vera enfin que l'int�r�t public � une couverture optimale du territoire ne saurait justifier une entorse aux r�gles de droit public communal relatives � la conformit� de la zone, auxquelles les op�rateurs de services de t�l�communication doivent aussi se soumettre (cf. ATF 92 I 210 consid. 5 � 7 p. 210-212; J�rg Spahn, La force obligatoire du droit cantonal et communal en mati�re de police des constructions ansi que des prescriptions f�d�rales en mati�re d'am�nagement du territoire � l'�gard de la Conf�d�ration, Berne 1977, p. 11 ss, sp�c. p. 43; Piermarco Zen-Ruffinen/Christine Guy-Ecabert, Am�nagement du territoire, construction, expropriation, Berne 2001, ch. 499, p. 223). Une pes�e globale des int�r�ts, comme le pr�voit l'art. 24 LAT, n'entre en effet pas en ligne de compte lorsque, comme en l'esp�ce, l'installation litigieuse prend place en zone � b�tir (arr�t 1A.140/2003 du 18 mars 2004 consid. 3.1; arr�t 1A.264/2000 du 24 septembre 2002 consid. 9.4 paru au DEP 2002 p. 778); les fournisseurs de services de t�l�communication ne peuvent ainsi pr�tendre r�aliser des �quipements de t�l�phonie mobile sur n'importe quelle partie du territoire d'une commune sous pr�texte qu'ils seraient propres � r�pondre aux objectifs poursuivis par la loi f�d�rale sur les t�l�communications ou la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire. Enfin, dans la mesure o� il existe des possibilit�s concr�tes de r�aliser les installations litigieuses sur le territoire communal, on ne voit pas en quoi l'arr�t attaqu� porterait atteinte � la libert� �conomique d'A.________ AG.
Les recourants se plaignent enfin d'une in�galit� de traitement par rapport � leurs concurrentes directes C.________ SA et D.________ SA, qui ont obtenu l'autorisation d'implanter une antenne de t�l�phonie mobile sur la commune de Gollion.
5.1 Il y a in�galit� de traitement prohib�e par l'art. 8 al. 1 Cst. lorsque, sans motifs s�rieux, deux d�cisions soumettent deux situations de fait semblables � des r�gles juridiques diff�rentes; les situations compar�es ne doivent pas n�cessairement �tre identiques en tous points, mais leur similitude doit �tre �tablie en ce qui concerne les �l�ments de fait pertinents pour la d�cision � prendre (ATF 130 I 65 consid. 3.6 p. 70 et les arr�ts cit�s). Selon la jurisprudence toutefois, le principe de la l�galit� de l'activit� administrative prime celui de l'�galit� de traitement. En cons�quence, le justiciable ne peut g�n�ralement pas se pr�tendre victime d'une in�galit� devant la loi, lorsque celle-ci est correctement appliqu�e � son cas, alors qu'elle aurait �t� faussement, voire pas appliqu�e du tout, dans d'autres cas (ATF 126 V 390 consid. 6a p. 392; 124 IV 44 consid. 2c p. 47). Cela pr�suppose cependant, de la part de l'autorit� dont la d�cision est attaqu�e, la volont� d'appliquer correctement � l'avenir les dispositions l�gales en question. Le citoyen ne peut ainsi pr�tendre � l'�galit� dans l'ill�galit� que s'il y a lieu de pr�voir que l'administration pers�v�rera dans l'inobservation de la loi (ATF 127 I 1 consid. 3a p. 2/3) et qu'aucun int�r�t public ou priv� pr�pond�rant ne s'y oppose (ATF 123 II 248 consid. 3c p. 254).
5.2 Les recourants ne donnent aucune indication pr�cise quant aux cas qu'ils citent. Ils ne pr�tendent en particulier pas que les installations de t�l�phonie mobile dont la Commune de Gollion aurait autoris� l'implantation sur son territoire se trouveraient dans la m�me zone du plan partiel d'affectation du village et que l'art. 48 al. 3 RPPA leur serait applicable. En l'absence de ces pr�cisions que les recourants auraient d� fournir, il est impossible de v�rifier le bien-fond� de leurs affirmations. Quoi qu'il en soit, il ressort des pi�ces produites par la Commune de Gollion � l'appui de ses observations que celle-ci a accord� � D.________ SA l'autorisation d'installer une antenne dans le clocher de l'�glise, class�e en zone des constructions principales selon le plan partiel d'affectation du village. Quant � l'antenne de C.________ SA, elle est �rig�e en dehors du p�rim�tre du plan partiel d'affectation du village, de sorte que l'art. 48 RPPA ne lui �tait pas applicable. La situation des recourants n'est donc pas comparable, en fait et en droit, � celle de ses concurrentes, de sorte que la diff�rence de traitement � laquelle ils ont �t� soumis peut objectivement se justifier. Au demeurant, les recourants ne sauraient de toute mani�re pr�tendre, sur le vu de la jurisprudence qui vient d'�tre rappel�e, � un traitement �gal dans l'ill�galit�.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable, aux frais des recourants qui succombent (art. 156 al. 1 OJ). Ces derniers verseront une indemnit� de d�pens � l'intim�e qui ne dispose pas de l'infrastructure n�cessaire pour proc�der sans l'assistance d'un mandataire ext�rieur (art. 159 al. 1 OJ).
Une indemnit� de 2'000 fr. est allou�e � la Commune de Gollion � titre de d�pens, � la charge des recourants, solidairement entre eux.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au Service de l'environnement et de l'�nergie et au Service de l'am�nagement du territoire du D�partement de la s�curit� et de l'environnement du canton de Vaud, au Tribunal administratif du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial.

References: art. 8
 art. 97
 art. 99
 art. 104
 ATF 
 art. 24
 art. 34
 ATF 
in fine
 ATF 
 art. 1
 ATF