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Timestamp: 2016-10-28 16:22:30+00:00

Document:
6B_801/2013 � � Arr�t du 17 d�cembre 2013
X.________, repr�sent� par Me Vincent Kleiner, avocat,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 11 juin 2013.
Par jugement du 11 octobre 2010, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a condamn� X.________, par d�faut, � deux ans de privation de libert� pour abus de confiance, escroquerie, gestion d�loyale, faux dans les titres et infractions � la loi f�d�rale sur la circulation routi�re. Le m�me jour, X.________ a requis le relief de ce jugement au motif qu'il �tait en mesure de d�sint�resser les parties plaignantes. Ensuite de son d�faut, constat� � 9h20, � l'audience de reprise de cause du 6 f�vrier 2012, � 9h00, et par d�cision de ce jour-l�, le Tribunal correctionnel a confirm� le jugement du 11 octobre 2010. Le 21 f�vrier 2012, X.________ a d�pos� une seconde demande de nouveau jugement, faisant valoir une hospitalisation d'urgence le matin du 6 f�vrier 2012, document�e par un � certificat de passage � au service d'accueil des urgences du Centre hospitalier A.________ (France), de 4h18 � 11h12, avec le diagnostic de reflux gastro-oesophagien. Le 3 d�cembre 2012, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a rejet� cette demande.
Le 11 juin 2013, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel form� par X.________ contre la d�cision du 3 d�cembre 2012 et confirm� le dispositif de celle-ci.
X.________ recourt en mati�re p�nale contre ce jugement sur appel, concluant, avec suite de frais et d�pens, principalement � la constatation de la nullit�, respectivement � l'annulation des jugements des 11 juin 2013 et 6 f�vrier 2012 et au renvoi de la cause � l'autorit� de premi�re instance pour la reprise de cause sur le fond. A titre subsidiaire, il conclut � la r�forme de la d�cision entreprise dans le sens de l'admission de sa demande de relief du 21 f�vrier 2012 et au renvoi de la cause � l'autorit� de premi�re instance pour la reprise de cause. A titre plus subsidiaire, le recourant demande l'annulation du jugement sur appel du 11 juin 2013 et le renvoi de la cause � la cour cantonale afin qu'elle statue contradictoirement.
La demande de nouveau jugement litigieuse a �t� pr�sent�e le 21 f�vrier 2012. Conform�ment � l'art. 452 al. 2 CPP, de telles demandes pr�sent�es apr�s l'entr�e en vigueur du nouveau code par les personnes qui ont �t� jug�es dans le cadre d'une proc�dure par d�faut selon l'ancien droit sont appr�ci�es � la lumi�re de celui qui leur est le plus favorable.
1.1.�On peut se demander, en l'esp�ce, quelle est l'incidence sur la question du droit transitoire de la d�cision rendue le 6 f�vrier 2012, soit apr�s l'entr�e du nouveau code, par laquelle le Tribunal correctionnel a � confirm� le jugement du 11 octobre 2010 �.
En jugeant l'�
appel�du recourant recevable, la d�cision entreprise para�t sugg�rer que cette � confirmation � conf�rerait � la d�cision du 6 f�vrier 2012 la port�e d'un jugement susceptible d'appel (art. 398 al. 1 CPP en corr�lation avec l'art. 80 al. 1 CPP). Toutefois, dans cette perspective, il aurait logiquement fallu consid�rer aussi qu'ensuite de l'admission de la premi�re demande de relief, les nouveaux d�bats de premi�re instance, fix�s au 6 f�vrier 2012, n'avaient pu �tre ouverts qu'� cette date, soit post�rieurement � l'entr�e en vigueur du code de proc�dure p�nale. Cela aurait rendu le nouveau droit de proc�dure applicable (art. 450 CPP) � ce nouveau jugement par d�faut et, partant, aussi � la d�cision sur la demande de nouveau jugement (art. 452 al. 2 CPP a contrario). Toutefois, un prononc� rejetant une (premi�re ou seconde) demande de nouveau jugement ne peut, par essence, trancher une question p�nale ou civile au fond (cf. art. 80 al. 1 CPP). La cour de c�ans a ainsi d�j� eu l'occasion de prononcer que le fait de confirmer un pr�c�dent jugement par d�faut en cas d'absence du�
contumax�� l'audience de reprise des d�bats ensuite d'une premi�re demande de relief en application de l'ancien art. 408 CPP/VD n'a pas mat�riellement de port�e diff�rente de celle de l'art. 369 al. 4 CPP. On ne peut, en tous les cas, en conclure que, ce faisant, le tribunal saisi de la demande aurait rendu un nouveau jugement au fond. En cons�quence, c'est la voie du recours (art. 393 CPP) qui est ouverte contre une telle d�cision (arr�t 6B_346/2011 du 1er juillet 2011 consid. 4.2; v. aussi THOMAS MAURER, in Basler Kommentar, Strafprozessordnung, 2011, art. 369 CPP, n� 9). Il s'ensuit, par ailleurs, qu'il faut consid�rer que la proc�dure par d�faut d�terminante au regard de l'art. 452 al. 2 CPP est bien celle qui a conduit au jugement au fond initial, du 11 octobre 2010, � l'issue de l'instruction effectu�e en l'absence de l'accus� (cf. art. 398 al. 1 aCPP/VD) en application de l'ancien droit. C'est, d�s lors, � juste titre que la cour cantonale a recherch� lequel de l'ancien ou du nouveau droit de proc�dure �tait le plus favorable au recourant (art. 452 al. 2 CPP).
1.2.�Etant rappel� que la violation du droit cantonal ne constitue pas un motif de recours en mati�re p�nale (art. 95 LTF a contrario), le recourant ne critique d'aucune mani�re l'appr�ciation de la cour cantonale selon laquelle l'ancien droit de proc�dure cantonal est plus favorable en tant qu'il autorisait une seconde demande de relief, il n'y a pas lieu d'examiner la cause sous cet angle (art. 106 al. 2 LTF).
1.3.�Comme on le verra, la voie de droit dans laquelle la question a �t� examin�e en seconde instance demeure, en l'esp�ce, sans influence sur l'issue du litige.
Le recourant invoque tout d'abord n'avoir pas �t� valablement cit� � compara�tre � l'audience du 6 f�vrier 2012. Il souligne, en substance, que conform�ment � l'art. 87 al. 4 CPP, lorsqu'une partie est tenue de compara�tre personnellement � une audience ou d'accomplir elle-m�me un acte de proc�dure, la communication lui est notifi�e directement, une copie �tant adress�e � son conseil juridique.
2.1.�Le destinataire d'une d�cision n'a certes pas � p�tir d'une erreur dans la notification. La jurisprudence n'attache toutefois pas n�cessairement la nullit� � l'existence de vices dans la notification. Il s'agit de proc�der � une pes�e des int�r�ts entre la s�curit� du droit et le respect de la bonne foi. La protection des parties est suffisamment r�alis�e lorsque la notification irr�guli�re atteint son but malgr� l'irr�gularit�. Dans chaque cas, il y a lieu d'examiner, d'apr�s les circonstances, si la partie int�ress�e a de ce fait subi un dommage (ATF 122 I 97 consid. 3 a/aa p. 99). Sous r�serve des hypoth�ses dans lesquelles il existe des motifs s�rieux de penser que la citation � compara�tre n'a pas atteint l'int�ress� (arr�t 6B_294/2009 du 3 juillet 2009 consid. 2.1), la personne condamn�e par d�faut ne saurait ainsi exiger la reprise de sa cause pour le seul motif que la citation � compara�tre ou le jugement de condamnation lui ont �t� notifi�s par l'entremise de son d�fenseur (cf. ATF 132 I 249 consid. 7 p. 254 s.).
2.2.�En l'esp�ce, il est constant que le recourant a �t� atteint par la notification. Cela ressort notamment d'un courrier adress� par le recourant au Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois le 3 f�vrier 2012 (v. infra consid. 5.3.1). Or le recourant n'indiquait pas, � cette occasion, ne pas �tre en mesure de se rendre � l'audience appoint�e le 6 f�vrier suivant en raison d'une notification irr�guli�re, tardive en particulier. Il all�gue, du reste, aussi que, sous le coup d'un retrait de permis, il avait convenu avec ses parents que ceux-ci iraient le chercher � son domicile � B.________ (France) vers 4h30 le matin de l'audience pour s'y rendre ensuite avec lui et il invoque, pour justifier son absence, son passage aux urgences d'un �tablissement m�dical en raison d'un malaise. Le recourant ne peut, d�s lors, rien d�duire en sa faveur des modalit�s de notification de la citation � compara�tre � l'audience du 6 f�vrier 2012, qui ne sont manifestement pas la cause de son d�faut.
Le recourant fait grief � la cour cantonale d'avoir trait� son appel en proc�dure �crite et d'avoir ainsi fait une application erron�e des art. 406 al. 1 let. a et 390 al. 2 CPP.
Comme on l'a vu, la d�cision de premi�re instance rejetant la seconde demande de relief ne constituant pas un jugement au sens des art. 80 al. 1 et 398 al. 1 CPP, elle aurait d� faire l'objet d'un recours (art. 393 al. 1 let. b CPP), soit d'une proc�dure exclusivement �crite (art. 397 al. 1 CPP). Il s'ensuit que le recourant n'avait, quels que fussent les griefs invoqu�s, aucune pr�tention � ce que la question de son droit � un nouveau jugement soit examin�e en deuxi�me instance dans une proc�dure orale.
Pour le surplus, en tant que le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir ignor� l'art. 390 al. 2 CPP en ne proc�dant pas � un �change d'�critures, il ne d�montre pas en quoi il serait affect� par cette mani�re de proc�der dont pourraient, tout au plus, se plaindre les parties et autorit�s intim�es qui n'ont pas �t� invit�es � s'exprimer.
Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir examin� l'existence d'un cas de force majeure � la lumi�re du seul certificat de passage aux urgences.
Si la cour cantonale a expos� que � l'emp�chement dont se pr�vaut l'appelant devra toutefois �tre examin� exclusivement � la lumi�re du certificat de passage �tabli le 6 f�vrier 2012 [...] En effet, seul ce document a �t� produit dans le d�lai imparti � (jugement entrepris, consid. 3.2 p. 7), elle a ajout�: � Les pi�ces produites par l'appelant et les mesures d'instruction requises par ce dernier � l'appui de son appel sont par cons�quence irrecevables et doivent �tre �cart�es � (ibidem). Dans la suite, la cour cantonale s'est aussi prononc�e sur le courriel adress� par la m�re du recourant � son avocat, produit � l'appui de la demande de relief. On comprend ainsi que la cour cantonale a �cart� les preuves produites devant elle pour la premi�re fois mais qu'elle a appr�ci� celles qui l'avaient �t� en premi�re instance, sans se limiter au seul certificat de passage, qui lui est cependant apparu comme l'�l�ment de preuve essentiel. Etant pr�cis� que, dans le cadre de la voie de droit ouverte contre le rejet d'une demande de nouveau jugement, l'autorit� de seconde instance se fonde principalement sur les preuves administr�es en cours d'instruction et en premi�re instance (art. 389 al. 1 CPP), le recourant n'expose pas pr�cis�ment quelles preuves pertinentes auraient �t� ignor�es par la cour cantonale et quelle aurait pu �tre leur influence sur l'issue du litige. Tout au plus se r�f�re-t-il au courrier pr�cit� qu'il a adress� au Tribunal le 3 f�vrier 2012, mais, comme on le verra, il ne peut rien d�duire en sa faveur de cet �l�ment de preuve (v. infra consid. 5.3.2) en relation avec son absence du 6 f�vrier 2012. En d�finitive, insuffisamment motiv�, le grief est irrecevable.
Sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst.; v. sur cette notion et l'exigence d'une influence sur le r�sultat: ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379), le recourant reproche � la cour cantonale, en r�sum�, d'avoir consid�r� exclusivement le diagnostic de reflux gastro-oesophagien. Il objecte qu'au matin du 6 f�vrier 2012, sa situation, marqu�e par des douleurs thoraciques violentes et inhabituelles, accompagn�es de vomissements et de vertige, l'a conduit � faire appel aux secours. Ces manifestations �voquaient les sympt�mes typiques d'un probl�me cardiaque, ce qui avait justifi� son d�placement en ambulance et sa prise en charge en urgence sur ordre d'un m�decin. Il avait ensuite �t� admis durant 7 heures aux urgences, pendant lesquelles il avait subi de nombreux contr�les, notamment cardiaques. Les analyses ordonn�es ult�rieurement par son m�decin d�montraient �galement qu'il ne s'agissait pas d'un reflux gastrique b�nin.
5.1.�L'accus� a le droit d'�tre jug� en sa pr�sence. Cette facult� d�coule de l'objet et du but de l'art. 6 CEDH, ainsi que de l'art. 29 al. 2 Cst. et de l'art. 3 al. 2 let. c CPP qui consacrent le droit d'�tre entendu. Ce droit n'est toutefois pas absolu. La Constitution et la Convention ne s'opposent pas � ce que les d�bats aient lieu en l'absence de l'accus�, lorsque celui-ci refuse d'y participer ou lorsqu'il se place fautivement dans l'incapacit� de le faire (ATF 129 II 56 consid. 6.2 p. 59 s.). Si le fardeau de la preuve � ce propos ne peut lui �tre impos�, on peut en revanche attendre du condamn� par d�faut qu'il all�gue, dans les forme et d�lai prescrits, les faits qui l'ont emp�ch� de se pr�senter (ATF 126 I 36 consid. 1b p. 39 s.). D�terminer si l'absence du d�faillant lui est imputable � faute, compte tenu des circonstances d�ment constat�es, est une question de droit, que le Tribunal f�d�ral examine librement. A cet �gard, il faut consid�rer l'absence comme valablement excus�e non seulement en cas de force majeure (impossibilit� objective de compara�tre), mais �galement en cas d'impossibilit� subjective, due � des circonstances personnelles ou � une erreur non imputable au d�faillant (ATF 127 I 213 consid. 3a et 3b p. 216).
5.2.�La cour cantonale a relev� qu'il ressortait du certificat m�dical que le recourant s'�tait pr�sent� au service d'accueil des urgences le 6 f�vrier 2012 � 4h18 et qu'il en �tait ressorti le m�me jour � 11h12, raison pour laquelle ce document �tait intitul� � certificat de passage �. Le recourant n'avait, d�s lors, pas �t� hospitalis�, contrairement � ce qu'affirmait sa m�re dans un courriel adress� � son avocat. Le motif de cette consultation �tait un � reflux gastro-oesophagien �, ce qui ne constitue pas une pathologie mais d�signe uniquement le passage dans l'oesophage d'une partie du contenu gastrique acide, ph�nom�ne se produisant notamment apr�s les repas. Parfois, un reflux excessivement fr�quent et/ou prolong� peut provoquer des sympt�mes g�nants, tels que des br�lures d'estomac. Par ailleurs, il r�sultait de la pi�ce annex�e � ce certificat qu'un m�dicament (Omeprazol) avait �t� prescrit au recourant, afin de r�duire la s�cr�tion acide. Enfin, ce dernier avait pu quitter le service d'accueil de l'h�pital le matin m�me. La cour cantonale en a conclu que les reflux gastriques dont il souffrait ne l'emp�chaient nullement de se d�placer et de se pr�senter � l'audience du 6 f�vrier 2012, au besoin en obtenant au pr�alable en pharmacie de garde un m�dicament pour calmer ses br�lures d'estomac. La cour cantonale a encore soulign� que nombre de justiciables comparaissaient avec les inconv�nients li�s au stress d�coulant d'une proc�dure. Toutefois, de simples maux d'estomac ne suffisaient pas pour admettre un cas de force majeure. A teneur du certificat de passage, rien ne justifiait objectivement que le recourant se pr�sente � l'accueil d'urgence d'un h�pital. Au contraire, il fallait retenir que c'est probablement pour �viter sa comparution qu'il avait agi de la sorte, d�s lors que la veille de l'audience, il ne pr�sentait aucune douleur et qu'il �tait ressorti du service hospitalier quelques heures apr�s y �tre entr�. Ces constatations d�montraient que le recourant n'avait pas �t� emp�ch�, pour cause de force majeure, de se pr�senter � l'audience du 6 f�vrier 2012. Il s'�tait plac� fautivement dans l'incapacit� de compara�tre et son absence aux d�bats devait �tre consid�r�e comme injustifi�e.
5.3.�En tant qu'elle revient, pour l'essentiel, � constater que le recourant n'a pas d�montr� l'existence d'un cas de force majeure pour justifier son absence, sans discuter plus avant l'emp�chement subjectif all�gu�, la d�marche de la cour cantonale n'appara�t pas conforme aux r�gles expos�es ci-dessus (v. d�j� en relation avec les art. 406 et 407 CPP/VD: ATF 113 Ia 225 consid. 2b p. 231). Pour autant, la d�cision querell�e n'appara�t pas critiquable dans son r�sultat.
5.3.1.�Convoqu� en cours d'enqu�te par le juge d'instruction, le recourant demandait d�j�, dans un courrier du 19 novembre 2007, le report d'une audition (apparemment d�j� report�e une fois) fix�e au 19 d�cembre 2007 � une date ult�rieure � la fin du deuxi�me trimestre 2008 (dossier cantonal, p. 19), invoquant, en particulier, son s�jour aux c�t�s de sa compagne en Ukraine et la naissance prochaine de leur enfant. Dans la suite, le recourant a exprim� � plusieurs reprises son intention de trouver un arrangement avec les plaignants (lettre du 28 f�vrier 2008 au juge d'instruction, dossier cantonal, p. 28; lettre du 29 f�vrier 2008 au juge d'instruction, dossier cantonal p. 30). Il indiquait, � cette derni�re occasion: � Vous savez tr�s bien que je recherche des possibilit�s afin de ne pas trop avoir de probl�mes car comprenez que je ne supporterais pas le fait d'�tre �loign� de ma famille et de devoir purger une quelconque peine d'emprisonnement, loin des miens et sans la possibilit� de passer du temps avec mon enfant et ma famille �. Dans un courrier du 14 avril 2008, il ajoutait: � [...] comme je vous l'ai d�j� expliqu� par e-mail, nous avons trouv� un accord avec mes anciens associ�s en vue d'un remboursement et de l'abandon de plaintes � mon encontre. Une copie de cet arrangement vous sera transmise d�s qu'elle sera en ma possession. L'accord donc stipule un abandon de toutes plaintes p�nales � mon encontre ainsi qu'un arrangement de remboursement des diff�rents montants [...] Il reste d�sormais apr�s signature de cet accord � trouver un arrangement pour les plaintes des l�s�s au niveau des v�hicules mis en circulation frauduleusement. Je n'ai actuellement pas vraiment les moyens de d�dommager les gens ou de rembourser ces derniers mais je ferais mon possible afin de trouver un moyen d'arrangement des probl�mes � (lettre au juge d'instruction du 14 avril 2008, dossier cantonal, p. 32). Il s'est cependant av�r� dans la suite qu'aucun arrangement n'avait �t� conclu avec les associ�s du recourant, ce dernier r�affirmant son intention de r�gler ses probl�mes avec l'ensemble des parties concern�es (lettre au juge d'instruction du 18 juillet 2008; dossier cantonal, p. 28). Un nouvel accord devait avoir �t� trouv� au mois d'ao�t 2008 (courrier �lectronique du 19 ao�t 2008; dossier cantonal, p. 42). Le juge d'instruction a cependant �t� inform� par l'un des anciens associ�s du recourant que ce dernier � ne cherch[ait] absolument pas � coop�rer avec nous pour tenter de r�gler divers probl�mes encore en suspens � (lettre de D.________ au juge d'instruction, du 13 octobre 2008; dossier cantonal, p. 48). Dans un courrier �lectronique du 8 d�cembre 2008, le recourant indiquait � nouveau vouloir reprendre contact avec ses ex-associ�s jusqu'� la fin du mois pour finaliser le plan de remboursement. Selon un courrier dat� du 9 janvier 2009, �manant de ces derniers, cet arrangement n'�tait toujours pas venu � chef au mois de janvier 2009 (dossier cantonal, p. 57). Il n'a �t� sign� qu'au mois de f�vrier suivant (dossier cantonal, p. 58). Convoqu� � l'audience de jugement du 11 janvier 2010, le recourant a vainement tent� d'en obtenir le report (dossier cantonal, p. 93 et 95). Lors de dite audience, une transaction ayant �t� pass�e entre le recourant et les parties civiles (y compris la soci�t� C.________ s�rl et l'un des ex-associ�s du recourant), la proc�dure a �t� suspendue pour permettre au recourant de faire la preuve de sa bonne foi et honorer les engagements souscrits. Il est cependant apparu au mois de mai suivant d�j� que le recourant ne s'ex�cutait pas, ce qui a conduit � la fixation d'une nouvelle audience de reprise de cause au 11 octobre 2010 (dossier cantonal, p. 101, 103 et 104). Le 8 octobre 2010, le recourant a cependant indiqu� au Tribunal qu'en raison d'un cas de � force majeure � (impossibilit� de trouver un vol de retour depuis la Lituanie), il ne pourrait �tre pr�sent. Il requ�rait, par ailleurs, d'ores et d�j� la suspension de la cause afin de disposer de temps (3 � 5 mois) pour d�sint�resser les autres parties (dossier cantonal, p. 111). Le 11 octobre 2010, son d�faut ayant �t� constat� � l'audience de reprise de cause, le recourant a demand� le relief du jugement rendu le jour-m�me, r�it�rant sa demande d'un d�lai de 3 � 5 mois suppl�mentaires pour r�gler les sommes dues. Il indiquait, par ailleurs, � la peur d'une incarc�ration est tr�s difficile � vivre, d'autant plus lorsque mon envie de voir les plaignants retirer leurs plaintes p�nales est r�elle et ma bonne foi �galement bien que je suis conscient que mon capital confiance aupr�s du tribunal est en-dessous de z�ro au vu des mois pass�s � (dossier cantonal, p. 113). Une citation � compara�tre le 6 f�vrier 2012 � l'audience de relief lui a alors �t� notifi�e (dossier cantonal, p. 117). Le 3 f�vrier 2012, le recourant a adress� un nouveau courrier au Pr�sident du Tribunal d'arrondissement, � afin de faire part de [s]es intentions et de [s]es regrets sinc�res envers toute cette affaire tout en esp�rant que [s]a d�fense sera entendue et prise en compte �. Il y indiquait, en substance, souhaiter r�gler ses probl�mes et rembourser les l�s�s, d�sirer continuer � vivre libre pour ce faire et continuer de subvenir aux besoins de sa famille. Soulignant n'avoir pas tenu les promesses faites jusque l�, il relevait avoir pris des engagements qu'il n'�tait pas en mesure de tenir mais avoir n�anmoins, au prix de gros efforts et nonobstant des revenus modestes et la disparition d'une partie du mat�riel dont il disposait, r�gl� quelque 20'000 fr. en deux ans. Le recourant demandait ainsi � un d�lai d�finitif fix� par le tribunal � hauteur de [s]es possibilit�s � dans le but de rembourser les l�s�s. Il soulignait aussi qu'il � serai[t] enti�rement � la disposition des services judiciaires suisses par la suite � afin d'assumer ses responsabilit�s et qu'il souhaitait � r�ellement obtenir la possibilit� de r�gler les divers probl�mes avant qu'intervienne [une] peine � mais �tre dispos� � effectuer des travaux d'int�r�t g�n�ral, demandant au tribunal de lui laisser une derni�re possibilit� de r�gler les affaires en cours. Le recourant, indiquant �tre rong� par la peur et avoir des soucis de sant�, soulignait encore qu'en cas de peine ferme il pr�f�rerait purger celle-ci afin de repartir sur de meilleures bases mais que cela supposait qu'il puisse r�gler les probl�mes �engrang�s ces derni�res ann�es � (dossier cantonal, p. 147). Il y a lieu, sur les points qui pr�c�dent, de compl�ter d'office l'�tat de fait de la d�cision querell�e (art. 105 al. 2 LTF).
5.3.2.�Il ressort de ce qui pr�c�de, en particulier du courrier du 3 f�vrier 2012, que le recourant n'a eu de cesse, tout au long de la proc�dure, de tenter d'obtenir des d�lais suppl�mentaires pour d�sint�resser les l�s�s. Si cette intention, m�me motiv�e par la crainte d'une privation de libert�, n'est pas critiquable en elle-m�me, il n'en demeure pas moins qu'apr�s plus de quatre ann�es de proc�dure, marqu�es par de tr�s nombreux atermoiements, des promesses non tenues et un premier d�faut faisant suite au non-respect des engagements souscrits en audience, les autorit�s cantonales pouvaient l�gitimement s'interroger sur le motif invoqu� par le recourant pour justifier son absence � l'audience de relief du 6 f�vrier 2012. L'affirmation du recourant selon laquelle il aurait ressenti les sympt�mes d'un malaise cardiaque ce matin-l� repose sur ses seules d�clarations. Le certificat m�dical produit ne fait pas �tat de la suspicion d'un infarctus ou d'un autre probl�me cardiaque. Le comportement du recourant en cours de proc�dure, notamment ses nombreuses affirmations, souvent d�menties, quant � la conclusion d'une transaction avec ses ex-associ�s, permettent, du reste, l�gitimement de ne pas tenir ce fait pour �tabli sur la seule base de ses d�clarations. Quoi qu'il en soit, il ne fait aucun doute, contrairement � ce qu'all�gue le recourant sans le d�montrer, qu'une �ventuelle pathologie cardiaque pouvait �tre tr�s rapidement �cart�e par les urgentistes, si ce n'est d�j� durant le transport (auscultation), tout au moins tr�s peu de temps apr�s l'arriv�e dans un service hospitalier (�lectrocardiogramme). Du reste, le mutisme du certificat sur la suspicion d'une pathologie cardiaque tend aussi � d�montrer qu'une telle hypoth�se n'a, en tous les cas, pas guid� longtemps d'�ventuelles investigations m�dicales dans cette direction. Une fois rassur� sur ce point, le recourant n'avait donc, m�me subjectivement, plus aucun motif de ne pas tenter de se pr�senter � l'audience. On pouvait tout au moins attendre de lui qu'il annonce un �ventuel retard, ce qui aurait, sans doute, conduit l'autorit� de jugement � surseoir au-del� de 9h20 au prononc� du d�faut (cf. THOMAS MAURER, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, art. 366 CPP, n� 1). A cela s'ajoute que le recourant a choisi de demeurer en France jusqu'au matin de l'audience de relief, appoint�e � 9h00. Il n'avait, selon ses propres dires, planifi� son d�part qu'� 4h30 (v. supra consid. 2.2), au risque d'�tre emp�ch� par des conditions de route hivernales, ou toute autre anicroche, de rallier � temps le tribunal distant, au minimum, de plus de 250 km, respectivement quelque 4 heures de trajet. Dans ces conditions, les autorit�s cantonales pouvaient, sans violer le droit f�d�ral, consid�rer, compte tenu du comportement du recourant en cours de proc�dure et durant les jours puis les heures pr�c�dant l'audience du 6 f�vrier 2012, que son absence s'inscrivait encore une fois dans une d�marche d'atermoiement (f�t-ce dans l'espoir de d�sint�resser les l�s�s), respectivement qu'elle r�sultait � tout le moins d'une impr�voyance qui devait lui �tre imput�e � faute. Le grief est infond�.

References: art. 80
 art. 408
 art. 369
 art. 398
 ATF 
 art. 406
 art. 80
 ATF 
 art. 406
 ATF 
 art. 366