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Timestamp: 2016-10-23 01:31:48+00:00

Document:
6B_373/2011 (14.11.2011)
X.________, repr�sent� par Laurent Fischer, avocat,
Agression, droit �tre entendu, arbitraire, sursis
recours contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du canton de Vaud du 21 mars 2011.
Par jugement du 16 d�cembre 2010, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________ pour agression et contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants (LStup) � une peine privative de libert� de 8 mois, sous d�duction de 7 jours de d�tention pr�ventive, et � une amende de 500 francs, la peine privative de libert� de substitution en cas de non paiement fautif de l'amende �tant de 5 jours, peine compl�mentaire � celle prononc�e le 2 f�vrier 2010.
- L'un des quatre coaccus�s de X.________ avait appris que Y.________ cultivait des plants de marijuana � son domicile et d�cid� de les lui d�rober. Il avait �voqu� notamment avec X.________ la possibilit� de se rendre chez Y.________ � cette fin.
- Le 17 novembre 2008, les cinq coaccus�s se sont retrouv�s au pied de l'immeuble de Y.________. L'un d'eux est mont� et a sonn� � la porte de ce dernier. Apr�s que Y.________ eut essay� de fermer la porte, jugeant le comportement du coaccus� suspect, ce dernier a bloqu� ladite porte et une bagarre entre les deux protagonistes s'en est suivie. Deux coaccus�s et X.________ sont mont�s pour pr�ter main forte � celui se trouvant d�j� avec Y.________. Plusieurs coups de pied et de poing ont �t� ass�n�s � ce dernier sur toute la zone du corps ainsi qu'au niveau de la t�te. X.________ l'a pour sa part frapp� � plusieurs reprises, dont une fois au niveau de l'arcade sourcili�re avec la crosse d'un pistolet � bille.
- Les coups re�us par Y.________ lui ont caus� des h�matomes et des griffures sur le visage, une plaie du cuir chevelu qui a n�cessit� quatorze points de suture et une fracture de l'auriculaire droit.
Par arr�t du 21 mars 2011, la Cour de cassation du canton de Vaud a rejet� le recours de X.________.
Ce dernier forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il conclut � la r�forme de l'arr�t en ce sens qu'il est lib�r� du chef d'accusation d'agression, subsidiairement que sa peine privative de libert� de huit mois est assortie du sursis. Plus subsidiairement encore, il requiert l'annulation de l'arr�t et le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouveau jugement. Il sollicite �galement l'octroi de l'assistance judiciaire.
1.1 Le Tribunal f�d�ral n'examine les moyens fond�s sur la violation de droits fondamentaux que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). L'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation (ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494; 134 II 349 consid. 3 p. 351).
1.2 Pour toute motivation, le recourant soutient que les autorit�s cantonales n'ont "pas cherch� � �tablir l'intention du recourant et plus particuli�rement s'il avait envisag� que les coups port�s � Y.________ auraient pu entra�ner des l�sions corporelles graves ou m�me la mort" (recours, p. 8). Cette argumentation ne remplit pas les exigences susmentionn�es. Le grief est partant irrecevable. Au demeurant, les premiers juges se sont d�termin�s sur la question de l'intention du recourant de participer � l'agression (jugement du 16 d�cembre 2010, p. 20-21; arr�t, p. 9).
Le recourant s'en prend aux faits retenus par l'arr�t entrepris.
2.1 le Tribunal f�d�ral statue sur la base de ces faits (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Le recourant ne peut ainsi les critiquer que s'ils ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (sur la notion d'arbitraire, cf. ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 58 consid. 4.1.2 p. 62), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Ce grief doit �tre soulev� conform�ment aux exigences de motivation accrues pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF.
2.2 Le recourant estime que le l�s� a, d'une part, ripost� aux attaques port�es et, d'autre part, fait fuir ses agresseurs. L'autorit� pr�c�dente a jug� irrecevable le grief concernant le premier fait (arr�t attaqu�, p. 10). A d�faut pour le recourant de contester cette d�cision d'irrecevabilit�, le moyen reformul� devant le Tribunal f�d�ral est irrecevable, ne satisfaisant pas � l'exigence de l'�puisement des instances cantonales (cf. art. 80 al. 1 LTF; ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93). Le grief relatif au fait que la victime aurait mis ses agresseurs en fuite n'a pas �t� abord� par la cour cantonale et le recourant ne soutient pas qu'il l'aurait soulev� de mani�re conforme. Il est donc lui aussi irrecevable en vertu de l'art. 80 al. 1 LTF.
2.3 Pour le surplus, le recourant invoque plusieurs autres faits ne ressortant pas de l'arr�t entrepris sans exposer en quoi ces �l�ments ont �t� omis de mani�re arbitraire par l'autorit� pr�c�dente. Il ne peut d�s lors en �tre tenu compte.
3.1 On comprend qu'il reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir confirm� que les conditions pos�es par la jurisprudence pour admettre un concours id�al entre cette infraction et celle de l�sions corporelles simples �taient remplies, alors que seul un concours imparfait aurait d� �tre retenu, l'infraction de l�sions corporelles simples absorbant celle d'agression.
3.2 Aux termes de l'art. 134 CP, celui qui aura particip� � une agression dirig�e contre une ou plusieurs personnes au cours de laquelle l'une d'entre elles ou un tiers aura trouv� la mort ou subi une l�sion corporelle sera puni d'une peine privative de libert� de cinq ans au plus ou d'une peine p�cuniaire.
Pour que les �l�ments constitutifs de l'agression, qui est une infraction de mise en danger, soient r�unis, il faut qu'une ou plusieurs des personnes agress�es soient bless�es ou tu�es. Il s'agit l� d'une condition objective de punissabilit�. Cela signifie que l'auteur se rend passible d'une peine du seul fait de sa participation � l'agression. Par cons�quent, il suffit de prouver l'intention de l'auteur de participer � l'agression, sans qu'il ne soit n�cessaire d'�tablir qu'il a voulu donner la mort ou provoquer des l�sions corporelles (ATF 135 IV 152 consid. 2.1.1 p. 153-154).
3.3 S'il peut �tre �tabli que l'un des agresseurs, intentionnellement ou par n�gligence, cause des l�sions corporelles, l'infraction de l�sions vis�e par les art. 122 ss CP absorbe, en ce qui le concerne, l'agression au sens de l'art. 134 CP. En effet, l'infraction de l�sions corporelles saisit et r�prime d�j� la mise en danger effective de la personne bless�e lors de l'agression. D�s lors, un concours entre les art. 134 CP et 122 ss CP ne peut �tre envisag�, lorsqu'une seule personne est bless�e, que si lors de l'agression, elle n'a subi que des l�sions corporelles simples, mais que la mise en danger a d�pass� en intensit� le r�sultat intervenu (ATF 135 IV 152 consid. 2.1.2 p. 154 s.).
3.4 La question d'un concours entre deux infractions ne se pose que si toutes les conditions pr�vues par les dispositions l�gales r�primant chacune d'elles sont remplies, soit si elles peuvent toutes deux, individuellement, �tre sanctionn�es. L'absorption d'une infraction par une autre, dans le cas d'un concours imparfait, n'est ainsi envisageable que si l'infraction en principe absorbante est effectivement sanctionn�e. Lorsque tel ne peut �tre le cas, par exemple en l'absence de plainte n�cessaire, l'int�ress� reste condamnable en vertu de l'infraction en principe absorb�e (cf. ATF 96 IV 39 consid. 2 p. 41; arr�ts 6S.312/2003 du 1er octobre 2003, consid. 1.1; 6S.628/2001 du 20 novembre 2001 consid. 2a). De m�me, lorsque seule l'une des deux infractions entrant th�oriquement en concours id�al peut �tre sanctionn�e, un tel concours ne saurait �tre admis. Seule l'infraction dont toutes les conditions pos�es par la disposition l�gale la sanctionnant sont r�unies doit �tre r�prim�e, ce sans �gard quant � la r�alisation des conditions �ventuellement exig�es en plus pour admettre un concours id�al.
3.5 En l'esp�ce, l'infraction de l�sions corporelles simples ne pouvait pas et n'a pas �t� retenue, celle-ci n'�tant poursuivie que sur plainte (art. 125 CP) et le l�s� ayant retir� la sienne (jugement du 16 d�cembre 2010, p. 19, 22 et ch. I p. 34). Dans ces circonstances d�j�, on ne saurait admettre l'existence d'un concours imparfait, comme le plaide le recourant. De m�me, la question d'un concours id�al ne se pose pas concr�tement vu le retrait de plainte. Cela �tant, on comprend de la motivation cantonale que c'est un concours id�al th�orique qui a �t� envisag�, de mani�re � appr�hender l'agression comme infraction ind�pendante de celle de l�sions corporelles simples, selon les crit�res expos�s � l'ATF 135 IV 152 pr�cit�. Cette approche n'est pas critiquable. Au vu des coups de poing et de pied port�s � la t�te de la victime, la mise en danger a effectivement d�pass� en intensit� le r�sultat des l�sions corporelles, de sorte que l'agression entrait de toute fa�on en ligne de compte.
3.6 Il r�sulte des faits retenus, dont l'arbitraire n'a pas �t� d�montr�, que le recourant est mont�, avec deux coaccus�s, devant la porte du l�s� afin de pr�ter main forte au comparse se bagarrant d�j� avec ce dernier. Les quatre coaccus�s ont ensuite frapp� le l�s�, qui a subi de ce fait des l�sions corporelles, dont une fracture et quatorze points de suture. Au vu de ces �l�ments, l'autorit� pr�c�dente pouvait sans violer l'art. 134 CP retenir que l'ensemble des conditions pos�es par cette disposition �taient remplies et confirmer la condamnation du recourant pour agression.
Le recourant se plaint que le sursis lui a �t� refus�, estimant arbitraire de nier l'existence de circonstances particuli�rement favorables au sens de l'art. 42 al. 2 CP.
4.1 Aux termes de l'art. 42 CP, le juge suspend en r�gle g�n�rale l'ex�cution d'une peine privative de libert� de six mois au moins et de deux ans au plus lorsqu'une peine ferme ne para�t pas n�cessaire pour d�tourner l'auteur d'autres crimes ou d�lits (al. 1). En cas de condamnation dans les cinq ans qui pr�c�dent l'infraction � une peine privative de libert� ferme ou avec sursis de six mois au moins, le sursis n'est toutefois possible qu'en pr�sence de circonstances particuli�rement favorables (al. 2).
Dans ce dernier cas, la pr�somption d'un pronostic favorable, respectivement du d�faut d'un pronostic d�favorable, ne s'applique plus, la condamnation ant�rieure constituant un indice faisant craindre que l'auteur puisse commettre d'autres infractions. L'octroi du sursis n'entre donc en consid�ration que si, malgr� l'infraction commise, on peut raisonnablement supposer, � l'issue de l'appr�ciation de l'ensemble des facteurs d�terminants, que le condamn� s'amendera. Le juge doit examiner si la crainte de r�cidive fond�e sur l'infraction commise peut �tre compens�e par les circonstances particuli�rement favorables, soit des circonstances qui emp�chent que l'infraction ant�rieure ne d�t�riore le pronostic. Tel sera notamment le cas si l'infraction � juger n'a aucun rapport avec l'infraction ant�rieure ou que les conditions de vie du condamn� se sont modifi�es de mani�re particuli�rement positive (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.3 p. 7). Le fait que l'auteur ait omis de r�parer le dommage comme on pouvait raisonnablement l'attendre de lui (art. 42 al. 3 CP) est �galement un indice � prendre en compte dans l'�tablissement du pronostic (ATF 134 IV 1 consid. 4.2.4 p. 7).
Dans l'hypoth�se vis�e par l'art. 42 al. 2 CP, la possibilit� d'un sursis partiel au sens de l'art. 43 CP est exclue (arr�t 6B_492/2008 du 19 mai 2009 consid. 3.1.3 non publi� in ATF 135 IV 152).
Le juge doit justifier sa d�cision de mani�re suffisante (art. 50 CP). Sa motivation doit permettre de v�rifier s'il a tenu compte de tous les �l�ments pertinents et comment ils ont �t� appr�ci�s (ATF 135 IV 180 consid. 2.1 p. 186 et arr�ts cit�s). Dans l'�mission du pronostic vis� par l'art. 42 CP, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Le Tribunal f�d�ral n'intervient que s'il l'a exc�d� ou en a abus�, notamment lorsqu'il a omis de tenir compte de crit�res pertinents et s'est fond� exclusivement sur les ant�c�dents du condamn� (ATF 134 IV 140 consid. 4.2 p. 143; 133 IV 201 consid. 2.3 p. 204).
4.2 En l'esp�ce, la peine privative de libert� de 8 mois inflig�e au condamn� est compatible avec l'octroi du sursis. Toutefois, dans les cinq ans avant la commission de l'infraction litigieuse, le recourant a �t� condamn�, le 31 octobre 2007, � une peine d'emprisonnement de 12 mois. Le sursis n'est d�s lors possible qu'en pr�sence de circonstances particuli�rement favorables au sens de l'art. 42 al. 2 CP.
On ne peut suivre le recourant lorsqu'il soutient que l'infraction pour laquelle il a �t� sanctionn� n'a aucun rapport avec les infractions commises ant�rieurement. Il a en effet �t� condamn� les 31 octobre 2007 et 12 juin 2008 notamment pour vol en bande, violation de domicile et contravention � la LStup. Or, dans la pr�sente cause, le recourant s'est rendu chez la victime, avec quatre coaccus�s, dans le dessein de lui d�rober ses plants de cannabis. Force est ainsi de constater que le recourant s'ent�te dans le m�me genre de comportement.
L'absence de nouvelle infraction commise depuis le 17 novembre 2008 ne constitue pas non plus un �l�ment pertinent, dans la mesure o� une telle �volution correspond � celle attendue de la part de tout auteur d'un d�lit (cf. arr�t 6B_889/2010 du 24 mai 2011 consid. 4.2).
L'ex�cution par le recourant des autres peines fermes auxquelles il a �t� condamn� ne fonde pas plus une circonstance particuli�rement favorable permettant seule d'octroyer le sursis dans le cas de figure vis� par l'art. 42 al. 2 CP. Si tel �tait le cas, le sursis devrait en effet �tre accord� � chaque fois qu'une personne pr�c�demment condamn�e � une peine ferme, soit pr�cis�ment l'une des deux hypoth�ses vis�es par l'art. 42 al. 2 CP, ex�cute sa premi�re peine.
Le recourant a invoqu� qu'il �tait employ� � 50% avant d'entrer en ex�cution de peine, avait la promesse d'�tre r�engag� � 100% � sa sortie de prison, avait ouvert un compte afin de rembourser les victimes de ses agissements, entretenait une relation amoureuse stable depuis onze mois et comptait d�m�nager en Valais au terme de sa peine afin de changer de cadre de vie. L'autorit� pr�c�dente n'a pas omis les d�clarations du recourant � cet �gard, mais a constat� que ses dires quant � sa situation actuelle et ses projets n'�taient attest�s par aucun �l�ment concret (arr�t entrepris, ch. 5.2 p. 14). Il s'agit l� d'une constatation de fait qui lie le Tribunal f�d�ral. Dans ces circonstances, l'autorit� pr�c�dente pouvait sans violer le droit f�d�ral consid�rer que les d�clarations du recourant ne suffisaient pas, m�me ajout�es � sa prise apparente de conscience de la gravit� de ses agissements, pour admettre des circonstances particuli�rement favorables. En refusant le sursis au recourant, la cour cantonale a donc fait une correcte application de l'art. 42 al. 2 CP.

References: ATF 
 art. 80
 ATF 
 art. 122
 art. 134
 ATF 
 ATF