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1B_730/2011 (25.06.2012)
1B_730/2011
repr�sent�e par Me Christophe Schwarb, avocat,
recours contre l'arr�t de l'Autorit� de recours en mati�re p�nale du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel du 30 novembre 2011.
Employ�e aupr�s de la soci�t� Y.________ S�rl depuis 2009, X.________ a �t� confront�e � des difficult�s dans le cadre de son activit� professionnelle qui ont conduit � une incapacit� de travail � 50 % d�s le 2 f�vrier 2011, puis � 100 % entre le 28 f�vrier et le 30 mars 2011 et � nouveau � 50 % d�s le 31 mars 2011. Par lettre du 18 mars 2011, elle a inform� la direction g�n�rale de l'entreprise qu'elle �tait victime d'agissements r�p�t�s de nature discriminatoire pouvant s'apparenter � du harc�lement sur son lieu de travail. L'employeur n'a pas r�pondu � son courrier et X.________ a �t� licenci�e en mai 2011. Elle a alors introduit une proc�dure civile pour licenciement abusif et violation de la loi f�d�rale sur l'�galit� entre femmes et hommes.
Le 20 mai 2011, X.________ a d�pos� plainte p�nale pour l�sions corporelles simples contre son employeur, respectivement contre les personnes � l'origine de ses graves probl�mes de sant� dus au harc�lement (mobbing) dont elle faisait l'objet sur son lieu de travail. Elle a expos� avoir �t� victime de toute une s�rie d'agissements (propos discriminatoires, actes visant � l'isoler, r�trogradation professionnelle) qui ont conduit � une incapacit� de travail.
Le Minist�re public de la R�publique et canton de Neuch�tel a ordonn� l'ouverture d'une instruction p�nale contre inconnu pour l�sions corporelles simples en relation avec les conditions de travail de la plaignante au sein de la soci�t� pr�cit�e. Le 12 juillet 2011, le Minist�re public a auditionn� la plaignante qui a pr�cis� que sa plainte �tait dirig�e contre A.________ (vice-pr�sident de la soci�t� pour l'Europe) et son ex-coll�gue B.________ qui �taient � l'origine du probl�me, mentionnant �galement C.________ qui avait pris la d�cision de licenciement. En ex�cution d'un mandat d'investigation d�livr� par le Minist�re public, la police a proc�d� aux auditions de A.________ et B.________ en qualit� de personnes appel�es � donner des renseignements, ainsi que de D.________ (ex-repr�sentante des Ressources Humaines de la soci�t�) comme t�moin. Il a �t� renonc� � l'audition de C.________ dans la mesure o� il r�sidait aux USA et que son r�le semblait secondaire.
Par ordonnance du 23 septembre 2011, le Minist�re public a class� la proc�dure p�nale pour insuffisance de charge. Il a estim� que, sous l'angle strictement p�nal, les �l�ments recueillis ne permettaient pas de retenir un comportement actif, intentionnel ou par dol �ventuel, de certains collaborateurs de l'entreprise ayant conduit � une atteinte � la sant� psychique de la plaignante; il s'agissait davantage d'un conflit relationnel entre diverses personnes au sein d'une structure en pleine �volution. Il a en outre renonc� � interroger personnellement les personnes auditionn�es par la police, comme le demandait la recourante.
Par arr�t du 30 novembre 2011, l'Autorit� de recours en mati�re p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a confirm� l'ordonnance de classement (art. 319 al. 1 let. b CPP).
Par acte du 27 d�cembre 2012, X.________ forme un recours en mati�re p�nale par lequel elle demande l'annulation de l'arr�t cantonal et le renvoi de la cause au Minist�re public pour que celui-ci compl�te l'instruction.
Le Tribunal cantonal se r�f�re aux consid�rants de son arr�t et le Minist�re public � son ordonnance de classement ainsi qu'� ses observations du 21 octobre 2011.
L'arr�t attaqu� confirme le classement de la proc�dure p�nale prononc� par le Minist�re public en application de l'art. 319 CPP. Rendu en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 80 al. 1 LTF), il met fin � la proc�dure p�nale (art. 90 LTF). Partant, il peut faire l'objet d'un recours en mati�re p�nale selon les art. 78 ss LTF.
1.1 Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral, si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Constituent de telles pr�tentions celles qui sont fond�es sur le droit civil et doivent en cons�quence �tre d�duites ordinairement devant les tribunaux civils. Il s'agit principalement des pr�tentions en r�paration du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO.
Lorsque le recours est dirig� contre une d�cision de classement de l'action p�nale, il n'est pas n�cessaire que la partie plaignante ait d�j� pris des conclusions civiles (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1 p. 248). En revanche, elle doit expliquer dans son m�moire quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir contre l'intim� � moins que, compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e, l'on puisse d�duire directement et sans ambigu�t� quelles pr�tentions civiles pourraient �tre �lev�es et en quoi la d�cision attaqu�e pourrait influencer n�gativement leur jugement (ATF 137 IV 219 consid. 2.4 p. 222 et les arr�ts cit�s). Tel est le cas en l'occurrence. La cour cantonale a en effet retenu que la recourante avait subi une incapacit� de travail de plusieurs semaines et que son psychiatre avait diagnostiqu� une "d�pression r�actionnelle � des facteurs de stress ing�rables" li�e au v�cu professionnel de l'int�ress�e au sein de l'entreprise. Aussi, le classement prononc� par l'autorit� cantonale, au motif que l'atteinte � la sant� de la recourante n'�tait pas la cons�quence d'actes de harc�lement psychologique au sens de l'art. 123 CPP est de nature � influencer n�gativement le jugement des pr�tentions civiles en tort moral fond�es sur les art. 47 ou 49 CO que la recourante pourrait faire valoir en raison de la gravit� de l'atteinte subie � sa sant� psychique. La recourante a donc la qualit� pour agir sur la base de l'art. 81 al. 1 LTF.
1.2 Les autres conditions de recevabilit� sont par ailleurs r�unies, si bien qu'il y a lieu d'entrer en mati�re sur le fond.
La recourante fait grief au Minist�re public de ne pas avoir proc�d� lui-m�me aux auditions de t�moins et de personnes appel�es � donner des renseignements, en violation des art. 16 et 311 CPP. Celui-ci ne pouvait, compte tenu des circonstances, charger la police d'accomplir ces actes d'enqu�te.
2.1 Aux termes de l'art. 16 CPP, le Minist�re public est responsable de l'exercice uniforme de l'action publique (al. 1); il lui incombe de conduire la proc�dure pr�liminaire, de poursuivre les infractions dans le cadre de l'instruction et, le cas �ch�ant, de dresser l'acte d'accusation et de soutenir l'accusation (al. 2). Selon l'art. 311 al. 1 CPP, les procureurs recueillent eux-m�mes les preuves; la Conf�d�ration et les cantons d�terminent dans quelle mesure ils peuvent confier des actes d'instruction particuliers � leurs collaborateurs. Enfin, l'art. 312 al. 1 CPP indique que m�me apr�s l'ouverture de l'instruction, le Minist�re public peut charger la police d'investigations compl�mentaires; il lui donne � cet effet des directives �crites, verbales en cas d'urgence, qui sont limit�es � des actes d'enqu�te pr�cis�ment d�finis.
2.2 En l'esp�ce, le Minist�re public a entendu personnellement la recourante en pr�sence de son mandataire et a charg� la police de proc�der � l'audition de diff�rentes personnes - qu'il a d�sign�s nomm�ment - en qualit� de personne appel�e � fournir des renseignements ou en qualit� de t�moin. La recourante estime que dans la mesure o� il ne s'agissait pas d'entendre simultan�ment de nombreuses personnes, le Minist�re public ne pouvait renoncer � accomplir lui-m�me ces auditions. Cette critique n'est toutefois pas fond�e. En effet, le principe ancr� � l'art. 311 al. 1 CPP selon lequel le procureur administre lui-m�me les preuves n'est pas absolu, des exceptions ayant �t� pr�vues: � savoir la possibilit� pour le Minist�re public de confier des actes d'enqu�te � ses collaborateurs (art. 311 al. 1 2� phrase CPP) et celle de donner des mandats � la police pour qu'elle proc�de � des op�rations d�termin�es (art. 312 CPP; cf. Message relatif � l'unification du droit de la proc�dure p�nale du 21 d�cembre 2005, FF 2006 1057, sp�c. 1248). La loi ne fixe que peu de limites � la possibilit� de d�l�guer des op�rations � la police et n'exclut aucun type d'acte d'enqu�te (cf. PIERRE CORNU, in Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale suisse, 2011, n. 4 ad. art. 312 CPP). En particulier, le CPP n'impose pas au Minist�re public de proc�der personnellement � une audition, sous r�serve cependant de l'art. 307 al. 2 CPP concernant les infractions graves et tout autre �v�nement s�rieux qui n'entre pas en consid�ration en l'esp�ce. La question de la d�l�gation d'actes d'instruction rel�ve ainsi en principe du pouvoir d'appr�ciation du Minist�re public. Or, en l'esp�ce, rien ne laisse supposer que celui-ci aurait abus� de son pouvoir d'appr�ciation en d�l�guant les auditions litigieuses � la police. En outre, afin de parer au risque d'atteinte aux droits de la d�fense, l'art. 312 al. 2 CPP garantit aux parties, dans le cadre des auditions d�l�gu�es par la police, les m�mes droits que pour les op�rations accomplies par le Minist�re public lui-m�me. Le grief de la recourante doit d�s lors �tre �cart�.
La recourante fait �galement grief au Minist�re public d'avoir commis une violation de son droit d'�tre entendue, garanti par l'art. 3 al. 2 let. c CPP, en renon�ant � administrer les preuves requises tendant � ce qu'il interroge personnellement les t�moins cl�s et qu'il proc�de, le cas �ch�ant, � des confrontations.
3.1 Le droit d'�tre entendu, consacr� aux art. 29 al. 2 Cst. et 3 al. 2 let. c CPP, comprend �galement le droit pour l'int�ress� d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 135 II 286 consid. 5.1 p. 293 et les arr�ts cit�s).
Toutefois, le droit d'�tre entendu ne peut �tre exerc� que sur les �l�ments qui sont d�terminants pour d�cider de l'issue du litige. Il est ainsi possible de renoncer � l'administration de certaines preuves offertes, lorsque le fait dont les parties veulent rapporter l'authenticit� n'est pas important pour la solution du cas, lorsque les preuves r�sultent d�j� de constatations vers�es au dossier ou lorsque le juge parvient � la conclusion qu'elles ne sont pas d�cisives pour la solution du litige ou qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'�tre entendu des parties que si l'appr�ciation anticip�e de la pertinence du moyen de preuve offert, � laquelle le juge a ainsi proc�d�, est entach�e d'arbitraire (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236). Ces principes sont d�sormais consacr�s, en proc�dure p�nale, aux art. 139 al. 2 et 318 al. 2 CPP (cf. arr�t 1B_653/2011 du 19 mars 2012 consid. 5.2).
3.2 En l'occurrence, la cour cantonale a expos� pour quelle raison il n'y avait pas lieu de donner suite aux requ�tes de preuve propos�es par la recourante. L'instance pr�c�dente a, sur la base d'une appr�ciation anticip�e des preuves, consid�r� que les moyens offerts n'�taient pas de nature � modifier son appr�ciation des faits puisque les auditions men�es par la police avaient �t� effectu�es de mani�re compl�te et soigneuse et qu'il �tait hautement vraisemblable qu'en cas de confrontations entre les diff�rents protagonistes, ceux-ci ne feraient que confirmer leur position. A l'appui de son grief, la recourante se contente de soutenir que les t�moins cl�s auraient d� �tre interrog�s imp�rativement par le procureur sans d�montrer en quoi les consid�rations de l'instance pr�c�dente seraient arbitraires.
Sur ce point, son grief ne r�pond pas aux exigences de motivation rappel�es ci-dessus et est, par cons�quent, irrecevable.
La recourante se plaint enfin d'une constatation manifestement inexacte des faits et estime que les conditions d'un classement n'�taient pas r�unies. Elle affirme qu'une application de l'art. 123 CP ne peut �tre exclue en l'�tat et que le Minist�re public a contrevenu � l'art. 6 CPP en renon�ant � administrer d'autres preuves.
4.1 En vertu de l'art. 6 al. 1 CPP, les autorit�s p�nales recherchent d'office tous les faits pertinents pour la qualification de l'acte et le jugement du pr�venu.
Selon l'art. 319 al. 1 let. b CPP, le Minist�re public ordonne le classement de tout ou partie de la proc�dure lorsque les �l�ments constitutifs d'une infraction ne sont pas r�unis.
Le principe "in dubio pro duriore" d�coule du principe de la l�galit� (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; arr�t 1B_687/2011 du 27 mars 2012 destin� � la publication, consid. 4.2). Il signifie qu'en principe, un classement ne peut �tre prononc� par le minist�re public que lorsqu'il appara�t clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions � la poursuite p�nale ne sont pas remplies. Le minist�re public et l'autorit� de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appr�ciation que le Tribunal f�d�ral revoit avec retenue. En revanche, pour autant qu'une ordonnance p�nale n'entre pas en consid�ration, l'accusation doit en principe �tre engag�e lorsqu'une condamnation appara�t plus vraisemblable qu'un acquittement (arr�t 1B_687/2011 pr�cit�, consid. 4.1.1; ATF 137 IV 219 consid. 7.1-7.2 p. 226 s.). Lorsque les probabilit�s d'acquittement et de condamnation apparaissent �quivalentes, une mise en accusation s'impose en principe �galement, en particulier lorsque l'infraction est grave (cf. arr�t 1B_687/2011 pr�cit�, consid. 4.1.2).
4.2 Le harc�lement psychologique, appel� aussi mobbing, se d�finit comme un encha�nement de propos et/ou d'agissements hostiles manifest�s fr�quemment et sur une p�riode assez longue par une ou plusieurs personnes envers un tiers. Il n'y a toutefois pas de harc�lement psychologique du seul fait qu'un conflit existe dans les relations professionnelles et qu'il r�gne une mauvaise ambiance de travail. Le mobbing n'est pas une infraction retenue par le code p�nal. Cependant, le comportement de l'employeur ou des coll�gues de la victime peut constituer une infraction p�nale, notamment des l�sions corporelles simples. L'art. 123 CP r�prime les l�sions du corps humain ou de la sant� qui ne peuvent �tre qualifi�es de graves au sens de l'art. 122 CP; cette disposition prot�ge l'int�grit� corporelle et la sant� tant physique que psychique (ATF 134 IV 189 consid. 1.4 p. 192). L'infraction suppose la r�union de trois conditions: un comportement dangereux et intentionnel, des l�sions corporelles simples et un lien de causalit� entre le comportement de l'auteur et les l�sions corporelles simples subies par la victime.
4.3 En l'occurrence, la cour cantonale a consid�r� que si la recourante avait bien subi une atteinte psychique li�e � son v�cu professionnel au sein de la soci�t� concern�e, cette atteinte n'�tait pas la cons�quence d'actes hostiles et r�p�t�s de ses sup�rieurs hi�rarchiques ou de ses coll�gues, soit d'un comportement dangereux adopt� intentionnellement ou par dol �ventuel au sens de l'art. 123 CP. L'instance pr�c�dente a retenu que le caract�re et le comportement de la recourante �taient objectivement de nature � contribuer � la d�gradation du climat de travail, de sorte que l'on se trouvait en pr�sence d'un conflit relationnel entre les protagonistes d�pourvu de nature p�nale. Elle a en particulier consid�r� que les remarques de A.________ dont la t�moin D.________ a fait �tat lors de son audition - aussi d�plac�es fussent-elles - ne rev�taient pas le caract�re d'un harc�lement psychologique, rien au dossier n'indiquant qu'elles auraient �t� plus qu'occasionnelles.
La recourante n'a pas contest� que son comportement et son caract�re - tels que d�crits par la t�moin D.________ - �taient objectivement de nature � favoriser la d�t�rioration du climat de travail au sein de la soci�t�. La t�moin a ainsi d�clar� que la plaignante estimait �tre la meilleure et sup�rieure � d'autres et qu'elle avait une sensibilit� exacerb�e au sujet de sa personne et de ses coll�gues; s'agissant d'�ventuels probl�mes de communication, elle a d�clar� que si la recourante �tait contrari�e, elle hurlait et s'�nervait au lieu de parler tranquillement et qu'elle r�p�tait r�guli�rement qu'elle devait �tre mieux consid�r�e que les autres. A.________ a d'ailleurs confirm� en substance que les comp�tences professionnelles de la recourante n'�taient pas remises en cause, mais que ses capacit�s d'�changer avec les autres �taient plus probl�matiques.
La recourante affirme en revanche que le procureur ne pouvait classer sa plainte et devait compl�ter l'instruction afin de d�terminer si les remarques d�gradantes que lui avaient adress�es A.________ pr�sentaient uniquement un caract�re occasionnel - comme le retient la cour cantonale - ou si, au contraire, elles �taient fr�quentes comme elle le soutient. L'appr�ciation de la cour cantonale sur ce point n'appara�t toutefois pas arbitraire. En effet, la t�moin - ex-repr�sentante des Ressources Humaines au sein de l'entreprise - a indiqu� que les discussions men�es avec les membres du d�partement concern� avaient r�v�l� que A.________ �mettait "parfois" des propos pouvant �tre mal interpr�t�s. Elle ne mentionne qu'une seule remarque du pr�nomm� dont lui aurait fait part la recourante ("Si t'es pas bien en Suisse, tu peux toujours retourner d'o� tu viens"). Les d�clarations de D.________ t�moignent ainsi davantage d'un sentiment de discrimination que de discrimination objective dont aurait �t� victime la recourante. L'int�ress�e n'a en outre propos� aucune mesure d'instruction compl�mentaire de nature � remettre en cause l'appr�ciation de la cour, comme par exemple l'audition d'un nouveau t�moin. Dans ces circonstances, la cour cantonale pouvait sans arbitraire consid�rer, au vu du t�moignage de l'ex-repr�sentante des Ressources Humaines, que les propos tenus par A.________ (propos au demeurant non reconnus par celui-ci) n'�taient qu'occasionnels et que, par cons�quent, l'atteinte � la sant� de la recourante n'�taient pas la cons�quence d'un comportement dangereux, intentionnel ou par dol �ventuel, de ses sup�rieurs ou de ses coll�gues. En d�finitive, l'appr�ciation de l'autorit� comp�tente ne contrevient pas aux art. 6 et 319 al. 1 let. b CPP ni � l'art. 123 CP.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire de la recourante, au Minist�re public de la R�publique et canton de Neuch�tel, Parquet r�gional BAP, ainsi qu'� l'Autorit� de recours en mati�re p�nale du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel.
Lausanne, le 25 juin 2012

References: art. 78
 art. 41
 art. 47
 art. 16
 art. 312
 art. 29
 art. 139
in dubio
 art. 319
 ATF 
 art. 6