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Timestamp: 2016-10-22 16:24:39+00:00

Document:
6P.59/2007 (12.10.2007)
6P.59/2007
6S.130/2007 /svc
Proc�dure p�nale; arbitraire,
6S.130/2007
Infraction grave � la LStup; recel; fixation de la peine,
recours de droit public (6P.59/2007) et pourvoi en nullit� (6S.130/2007) contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale,
du 22 d�cembre 2006.
Par jugement du 2 ao�t 2006, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois a condamn� A.________, pour recel et infraction grave � la LStup, � cinq ans de r�clusion, sous d�duction de la d�tention pr�ventive et l'a expuls� � vie du territoire suisse. Dans la m�me d�cision, il a �galement condamn� B.________, D.________ et C.________ ou � des peines respectives de 10, 7 et 3 ans de r�clusion.
Cette condamnation repose, en substance, sur les �l�ments suivants.
A.a A.________ est n� en 1970 au Maroc. Sa requ�te d'asile a �t� rejet�e le 20 d�cembre 1991 et il n'a pas obtemp�r� � son renvoi qui a �t� diff�r� jusqu'au mois de mai 1993 en raison d'un grave accident de la route dont il a �t� victime. Il a ensuite v�cu clandestinement en Suisse en utilisant notamment le capital de 50'000 fr. vers� par une assurance. Selon une expertise psychiatrique �tablie en 2000, sa responsabilit� p�nale est enti�re.
Son casier judiciaire mentionne cinq condamnations prononc�es depuis 1994, notamment pour l�sions corporelles, rixe, vol, dommages � la propri�t�, injure, menaces, violation de domicile, violence ou menace contre les autorit�s et les fonctionnaires, infractions � la LStup et � la LSEE.
A.b Entre 1997, ou en tout cas 2001, et 2003, A.________ a vendu 18,92 g de coca�ne pure � E.________. Dans le courant de l'ann�e 2001, il a �galement acquis, avec B.________, un kilo de coca�ne, correspondant � 380 g de drogue pure, � Estavayer-le-Lac. Il en a revendu 500 g et �chang� le reste contre un kilo d'h�ro�ne, correspondant � 190 g de drogue pure, aupr�s d'un ressortissant des Balkans, � Zurich.
En ao�t 2003, E.________ a remis � A.________ et ses trois coaccus�s, en �change de 10 g de coca�ne, un appareil photo num�rique, une cam�ra video et un t�l�phone portable. Tous ces objets provenaient de vols, ce que chacun savait.
Par arr�t du 22 d�cembre 2006, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a notamment rejet� le recours de A.________.
Ce dernier d�pose un recours de droit public pour arbitraire, violation du droit � un proc�s �quitable et du droit d'�tre entendu. Il forme �galement un pourvoi en nullit� dans lequel il conteste sa qualit� de coauteur, sa condamnation pour recel ainsi que la peine inflig�e. Dans ses deux m�moires, il conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal et requiert l'assistance judiciaire.
Il n'a pas �t� requis de d�terminations.
Le pr�sent recours est d�pos� contre un acte rendu avant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007, de la loi sur le Tribunal f�d�ral, de sorte que celle-ci ne s'applique pas (art. 132 al. 1 LTF).
2.2 En vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation. Lorsqu'il est saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'a donc pas � v�rifier de lui-m�me si l'arr�t entrepris est en tous points conforme au droit et � l'�quit�. Il n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours. Le recourant ne saurait se contenter de soulever de vagues griefs ou de renvoyer aux actes cantonaux (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261, 26 consid. 2.1 p. 31).
Dans un recours pour arbitraire fond� sur l'art. 9 Cst., le justiciable ne peut pas se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition. Il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision repose sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261 s.; 129 I 113 consid. 2.1 p. 120).
Le recourant voit une violation de l'art. 432 CPP/VD et de son droit d'�tre entendu dans le fait de ne pas avoir pu se d�terminer sur les recours de ses coaccus�s et le pr�avis du Minist�re public.
3.1.1 Aux termes de l'art. 431 CPP/VD, si le recours est manifestement irrecevable, le pr�sident de la Cour de cassation l'�carte pr�judiciellement sans le soumettre � la Cour ni autres parties (al. 1). Si la Cour de cassation unanime estime que le recours est manifestement mal fond�, elle le rejette sans le communiquer aux autres parties (al. 2). L'arr�t du pr�sident ou de la Cour, rendu � huit clos et en l'absence des parties, est communiqu� � ces derni�res (al. 3). L'art. 432 CPP/VD pr�voit que, dans les autres cas, le greffier de la Cour de cassation fixe aux autres parties non recourantes, sauf au Minist�re public, un d�lai de dix jours pour consulter le dossier et d�poser un m�moire (al. 1). Lorsque plusieurs parties ont recouru, le greffier de la Cour de cassation les invite � d�poser, dans le m�me d�lai, un m�moire au sujet des recours dont elles ne sont pas les auteurs (al. 2). Le condamn�, le plaignant et la partie civile se joignent au recours principal en prenant � cet effet des conclusions dans le m�moire qu'ils sont appel�s � d�poser en vertu de l'al. 1 (al. 3).
3.1.2 Selon l'arr�t attaqu� (arr�t. p. 54), la Cour de cassation a statu� � huit clos et rejet� les recours en application de l'art. 431 al. 2 CPP/VD, jugeant ceux-ci manifestement mal fond�s. D�s lors, elle n'avait pas � inviter le recourant � se d�terminer sur les actes de ses coaccus�s conform�ment � l'art. 432 CPP/VD, un tel �change d'�critures n'ayant pas lieu, au regard du droit cantonal, lorsque le recours est d�clar� irrecevable ou manifestement mal fond�. Pour le reste, la loi vaudoise ne pr�voit pas la possibilit� pour les parties de se d�terminer sur le contenu du pr�avis d�pos� par le Minist�re public. Partant, on ne discerne aucune violation des dispositions pr�cit�es.
3.2.1 Le droit d'�tre entendu est l'un des aspects de la notion g�n�rale du proc�s �quitable au sens des art. 29 al. 1 Cst. et 6 par. 1 CEDH. Il implique en principe le droit pour les parties � un proc�s de prendre connaissance de toute pi�ce ou observation pr�sent�e au juge et de la discuter. Peu importe que celle-ci contienne ou non de nouveaux arguments de fait ou de droit, et qu'elle soit ou non concr�tement susceptible d'influer sur le jugement. Les parties � un litige doivent avoir la possibilit� d'indiquer si elles estiment qu'un document appelle des commentaires de leur part. Il y va notamment de la confiance des justiciables dans le fonctionnement de la justice (ATF 133 I 100 consid. 4.3 � 4.6 p. 102 ss; arr�t Kessler c Suisse du 26 juillet 2007 de la Cour europ�enne des droits de l'Homme et les r�f�rences cit�es). L'autorit� peut se limiter dans un premier temps � communiquer la nouvelle pi�ce qui lui a �t� transmise � titre d'information, sans avis formel de la possibilit� de r�pliquer. La partie est ainsi mise en situation de faire ou non usage de cette possibilit�; si elle s'en abstient, elle est cens�e y avoir renonc� (ATF 132 I 42 consid. 3.3.2 � 3.3.4 p. 46 s. et les r�f�rences cit�es).
3.2.2 En l'esp�ce, une copie du pr�avis du Minist�re public a �t� communiqu�e au recourant le 30 novembre 2006, de sorte que celui-ci a eu connaissance du d�p�t des recours de ses coaccus�s et du contenu de l'acte formul� par le Procureur g�n�ral. Il a ainsi �t� mis en situation de s'exprimer sur ces documents, dans la mesure il pouvait demander une copie des m�moires des autres condamn�s et se d�terminer directement sur le pr�avis en question. Or, il ne s'est aucunement manifest� devant les autorit�s cantonales et n'explique pas non plus en quoi il aurait �t� emp�ch� de le faire, �tant pr�cis� que l'�criture du Minist�re public est dat�e du 30 novembre 2006 et que l'arr�t attaqu� a �t� rendu le 22 d�cembre 2006. Dans ces conditions, son droit d'�tre entendu n'a pas �t� viol� et le grief doit �tre rejet�.
Invoquant une violation de l'art. 177 CPP/VD et du droit � un proc�s �quitable, le recourant reproche aux autorit�s cantonales d'avoir statu� sur un dossier incomplet.
4.1 Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend le droit pour l'int�ress� de prendre connaissance du dossier, de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 124 II 132 consid. 2b et la jurisprudence cit�e). Le juge peut cependant renoncer � l'administration de certaines preuves offertes, lorsque le fait dont les parties veulent rapporter l'authenticit� n'est pas important pour la solution du cas, que la preuve r�sulte d�j� de constatations vers�es au dossier ou lorsqu'il parvient � la conclusion que ces preuves ne sont pas d�cisives pour la solution du litige, voire qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'�tre entendu des parties que si l'appr�ciation anticip�e de la pertinence du moyen de preuve offert, � laquelle le juge a ainsi proc�d�, est entach�e d'arbitraire (ATF 130 II 425 consid. 2.1; 125 I 127 consid. 6c/cc in fine, 417 consid. 7b).
L'appr�ciation des preuves n'enfreint l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis sans raison s�rieuse de tenir compte d'un moyen important et propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
4.2 Lors de l'audience de jugement, le Tribunal correctionnel a entendu F.________ avant de verser au dossier un proc�s-verbal d'audition de ce t�moin, produit par un d�nonciateur. Les coaccus�s ont alors requis la production au dossier de toutes les pi�ces se trouvant �ventuellement encore dans les locaux des d�nonciateurs ou du Juge d'instruction.
Le Tribunal correctionnel a rejet� cette requ�te, celle-ci concernant des pi�ces ind�termin�es et �tant par cons�quent sans pertinence (jugement p. 24). La Cour de cassation a constat� que les coaccus�s se bornaient � d�clarer que le dossier de la cause n'�tait peut-�tre pas complet, qu'ils ne mentionnaient pas quelles �taient les pi�ces manquant au dossier et que rien n'indiquait qu'il existait de tels documents, le proc�s-verbal d'audition de F.________, produit lors de l'audience du jugement au fond, ne suffisant pas pour consid�rer l'enqu�te comme incompl�te. Elle a �galement relev� que le Pr�sident du Tribunal correctionnel n'avait pas � demander aux d�nonciateurs si d'autres pi�ces manquaient au dossier, les r�gles de la bonne foi commandant que le recourant pos�t lui-m�me la question s'il l'estimait utile (arr�t p. 12 et 14).
4.2.1 La motivation cantonale ne pr�te pas le flanc � critique. En effet, d�s lors que le recourant n'est pas � m�me de pr�ciser quelles sont les offres de preuves qui auraient pu �t� �cart�es du dossier et dans quelle mesure celles-ci auraient �t� propres � �tablir des faits pertinents pour la cause, on ne discerne pas en quoi consiste la violation du droit d'�tre entendu dont il se pr�vaut. Pour le reste, il se borne � affirmer qu'il n'est pas exclu que le dossier des d�nonciateurs puisse contenir d'autres �l�ments � d�charge, alors que les juges cantonaux ont admis que rien n'indiquait qu'il existait de tels documents. Ce faisant, il se contente de formuler des hypoth�ses, ce qui ne suffit pas pour faire admettre l'arbitraire. Son grief est par cons�quent irrecevable.
4.2.2 Le recourant invoque encore p�le-m�le la violation d'autres droits cantonaux et constitutionnels, sans toutefois pr�ciser, de mani�re distincte, en quoi ces droits seraient viol�s. De telles critiques ne satisfont pas aux exigences de motivation pos�es par l'art. 90 al. 1 let. b OJ et sont d�s lors irrecevables.
Invoquant une violation de son droit � un proc�s �quitable, le recourant critique le refus des autorit�s cantonales d'ordonner la production par la Police f�d�rale du proc�s-verbal d'audition du mois de mai 2005 de B.________. Il explique que cette pi�ce d�montre que la r�tractation de ce coaccus� a d�j� eu lieu avant l'audience de jugement.
Lors des d�bats, B.________ a contest� l'implication du recourant dans certaines infractions et a d�clar� l'avoir d�j� mis hors de cause pour ces faits lors de son audition par les autorit�s f�d�rales en 2005 (jugement p. 25 s. et 59). Au vu de ces d�clarations, d�ment protocol�es, le refus des autorit�s cantonales ne viole pas le droit d'�tre entendu du recourant, le fait querell�, � savoir les r�tractations faites en 2005 par B.________, �tant �tabli et la production du proc�s-verbal devenant d�s lors superflue.
Invoquant l'arbitraire et une violation de son droit d'�tre entendu, le recourant conteste avoir particip� � l'achat d'un kilo de coca�ne, ainsi qu'au partage et � l'�change de cette drogue � Estavayer-le-Lac et Zurich. Il expose � ce sujet que B.________ s'est r�tract�, que G.________ a relativis� ses aveux en audience, que les d�clarations de H.________ ont vari� et que K.________ n'a jamais reconnu avoir trait� avec lui. Il critique le refus d'audition des t�moins L.________, H.________ et N.________, qui sont pourtant les protagonistes principaux, � savoir les commanditaires de cette op�ration.
6.1 Dans le courant de l'ann�e 2001 � Estavayer-le-Lac, B.________, le recourant et un Libanais d�nomm� M.________ ont acquis aupr�s de H.________ un kilo de coca�ne, soit 380 g de drogue pure, au prix de 60'000 fr. Ils avaient renonc� � un achat similaire quelques semaines auparavant en raison de la mauvaise qualit� de la marchandise (jugement p. 59 s.).
6.1.1 Le Tribunal correctionnel a admis ces faits en se basant sur les premiers aveux de B.________ et en �cartant ses r�tractations ult�rieures au motif qu'elles n'avaient d'autre motif que de rendre service � son coaccus� et de lui �viter d'�tre sanctionn� pour ces faits. B.________ a fait des premiers aveux pr�cis et d�taill�s. Il a expliqu� que le recourant lui avait propos� cette affaire int�ressante, qu'il �tait demeur� en contact avec H.________ et avait cach� la drogue obtenue dans son studio � Yverdon-les-Bains. Il a confirm� la mise en cause du recourant, lors de l'enqu�te, soulignant que celui-ci connaissait les autres participants, � l'exclusion de F.________. Il a encore une fois maintenu toutes ses d�clarations lors de la confrontation avec l'int�ress�. Il n'avait aucune raison compr�hensible de mentir � ce sujet. Le Tribunal correctionnel a par ailleurs constat� que ces aveux �taient corrobor�s par les auditions de H.________ et de K.________. En effet, si ceux-ci n'avaient pas �voqu� la vente d'un kilo de coca�ne, ils avaient en revanche racont� que K.________ avait servi de garde du corps � H.________ lors d'une rencontre en 2001, en vue d'une discussion avec deux Marocains - dont l'un identifi� comme le recourant - f�ch�s de la qualit� de la coca�ne fournie. Ces d�clarations correspondaient � l'�vocation par B.________ d'un premier �chec de l'affaire en raison de la mauvaise qualit� de la marchandise.
6.1.2 L'argumentation du recourant se r�duit � nier le fait contest� en opposant sa propre appr�ciation des preuves � celle de l'autorit�, ce qui ne suffit manifestement pas � faire admettre l'arbitraire all�gu�. En outre, sur la base des �l�ments pr�cit�s, il n'est pas insoutenable d'admettre l'implication du recourant dans l'achat du kilo de coca�ne. Le fait que les d�clarations de H.________, qui a contest� cette op�ration, aient vari� et que K.________ n'ait pas reconnu les deux accus�s ne suffit pas � mettre en doute l'implication du recourant dans cette affaire.
6.2 Dans le fitness tenu par F.________, � Lucens, le kilo de coca�ne achet� aupr�s de H.________ a �t� partag� en deux paquets de 500 g. L'un a �t� remis � F.________ et l'autre a �t� �chang�, � Zurich, par B.________ et le recourant contre un kilo d'h�ro�ne, �quivalant � 190 g de drogue pure. Les accus�s ont re�u chacun une commission de 3'000 fr. (jugement p. 60 ss).
6.2.1 Le Tribunal correctionnel s'est d�clar� convaincu de ces faits en se basant tout d'abord sur les d�clarations de F.________. En effet, si ce dernier a contest� ces faits, il a cependant admis que B.________ lui avait vendu un total de 1 � 1,5 kilo de coca�ne, quantit� qui correspondait aux 500 g litigieux additionn�s aux 800 autres grammes retenus dans un cas pr�c�dent. De plus, il a reconnu que H.________ �tait venu dans son fitness une ou deux fois, qu'il �tait possible que B.________ l'ait accompagn�, qu'il lui ait fait go�t� de la marchandise et qu'il ait d�cr�t� � une reprise qu'elle n'�tait pas bonne et, � une autre reprise, qu'elle n'�tait pas mal. Enfin, il a admis qu'il �tait possible que le recourant ait accompagn� H.________ et B.________ lorsque tous deux s'�taient rendus pour la deuxi�me fois � son fitness. Le Tribunal correctionnel s'est �galement fond� sur les aveux de B.________ en cours d'enqu�te et a �cart� ses r�tractations concernant l'implication du recourant, consid�rant que celles-ci n'avaient d'autres motifs que de rendre service � son coaccus� et de lui �viter d'�tre sanctionn� pour ces faits. Dans ses premi�res d�clarations, B.________ fournit plusieurs d�tails qui en attestent l'authenticit�. Le Tribunal correctionnel s'est enfin appuy� sur les t�moignages de G.________, partie � cette transaction, qui a affirm� que le recourant �tait pr�sent tant lors des n�gociations de l'�change de coca�ne contre de l'h�ro�ne � Estavayer-le-Lac que lors de son ex�cution � Zurich.
6.2.2 L'argumentation du recourant se r�duit � une rediscussion purement appellatoire de l'appr�ciation des indices corroboratifs sur lesquels s'est fond�e l'autorit� cantonale pour retenir les faits contest�s. Il se borne � opposer sa propre appr�ciation des �l�ments retenus � celle de l'autorit� cantonale, ce qui ne suffit pas pour d�montrer l'arbitraire. Au demeurant, les nombreux �l�ments d'appr�ciation pris en compte et le raisonnement suivi par le Tribunal correctionnel sont soutenables. Les aveux de F.________ et de B.________ mettent le recourant en cause s'agissant de la remise de 500 g de coca�ne dans le fitness de Lucens. Quant aux d�clarations de G.________, elles sont suffisamment claires et confirment l'implication de l'int�ress� dans l'�change de coca�ne contre de l'h�ro�ne. On ne discerne aucun arbitraire dans la solution cantonale, de sorte que le grief est infond�.
6.3 Sur le vu de ce qui pr�c�de, le Tribunal correctionnel disposait d'�l�ments suffisants pour admettre, sans arbitraire, l'implication du recourant dans l'achat, la vente et l'�change du kilo de coca�ne. D�s lors, il pouvait, sans violation du droit d'�tre entendu, rejeter les mesures probatoires sollicit�es par le recourant.
Invoquant une violation des art. 411 let. h et i CPP/VD, 32 al. 1 Cst. et 6 al. 2 CEDH, le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et d'une violation du principe "in dubio pro reo".
En l'esp�ce, il n'�tablit nullement qu'il aurait �t� condamn� parce que les juges cantonaux seraient partis de la fausse pr�misse qu'il lui incombait de prouver son innocence. Son argumentation vise exclusivement � d�montrer que, sur la base des �l�ments de preuves dont ils disposaient, les juges cantonaux auraient d� �prouver des doutes quant � sa culpabilit�, donc � faire admettre une violation du principe "in dubio pro reo" en tant que r�gle de l'appr�ciation des preuves. En d�finitive, le grief revient donc � se plaindre d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves.
7.1 Le recourant conteste toute vente de drogue � E.________. Il reproche aux autorit�s cantonales de s'�tre fond�es exclusivement sur les d�clarations de ce t�moin, alors qu'elles sont contradictoires et �manent d'un toxicomane et d�linquant d'habitude. Il estime �galement que la d�cision est insuffisamment motiv�e � ce sujet.
7.1.1 Entre 1996 et l'�t� 2003, les coaccus�s ont vendu un total de 210 g de coca�ne pure � E.________. Le Tribunal correctionnel a toutefois admis que le recourant ne lui avait vendu qu'une quantit� de 18,92 g, les deux int�ress�s ne s'�tant c�toy�s que sept mois pendant toute la p�riode �voqu�e. Il a fond� sa conviction en se basant sur les d�clarations de E.________ (jugement p. 44 ss).
Contrairement aux all�gations du recourant, l'appr�ciation des premiers juges n'est pas arbitraire, le t�moin pr�cit� l'ayant mis en cause � plusieurs reprise. En effet, lors de sa premi�re audition, il a mentionn� conna�tre l'int�ress� qu'il lui arrivait de c�toyer irr�guli�rement (pi�ce 1 p. 4). Le 9 novembre 2004, il a d�clar� avoir acquis aupr�s de B.________, par lui ou par l'interm�diaire de l'un des trois autres coaccus�s, un total sup�rieur � 600 g et pr�cis� que le recourant avait toujours �t� dans la m�me combine que B.________ d�s 1996 (pi�ce 9 p. 2 et 3). Le 28 d�cembre 2004, il a confirm� ses pr�c�dentes d�clarations (pi�ce 25 p. 2). Le 2 f�vrier 2005, il a �crit au Juge d'instruction pour confirmer une nouvelle fois ses d�clarations ant�rieures, faisant valoir qu'il n'avait aucun int�r�t, ni aucun motif de charger mensong�rement les accus�s en faisant des d�clarations qui le mettaient lui-m�me en cause. Que le t�moin n'ait pas clairement et directement affirm� qu'il s'approvisionnait aupr�s du recourant lors de sa premi�re audition et que le rapport de police concernant E.________ ne mentionne pas le nom de l'int�ress� ne constituent pas des contradictions importantes et ne permettent pas de douter de l'implication du recourant dans les ventes litigieuses.
7.1.2 Dans l'ATF 118 Ia 28 auquel le recourant se r�f�re, le Tribunal f�d�ral a d�cid� que les d�clarations recueillies par un juge d'instruction alors que le t�moin, toxicomane, se trouvait non seulement dans un grave �tat de manque, mais aussi sous l'effet de forts m�dicaments, ne pouvaient fonder � elles seules la culpabilit� de l'accus�.
Cette jurisprudence n'est toutefois pas pertinente dans le cas particulier. En effet, l'arr�t attaqu� ne contient aucun �l�ment qui permettrait de mettre en doute la capacit� de t�moigner de E.________ et d'affirmer que ce dernier aurait �t� sous l'influence de stup�fiants ou en manque au moment de ses d�clarations. Au contraire, ce dernier a pu d�tailler ses achats ann�e apr�s ann�e et a � plusieurs reprises confirm� ses propos. La critique relative � la cr�dibilit� du t�moin est d�s lors vaine.
7.1.3 Enfin, le grief de motivation insuffisante doit �galement �tre rejet�. En effet, l'arr�t contest� pr�cise les preuves d'o� ressortent les faits constat�s, explique les motifs pour lesquels celles-ci ont �t� retenues, �tant rappel� que l'autorit� n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � ceux qui lui paraissent pertinents (ATF 130 II 530 consid. 4.3 p. 540; 126 I 97 consid. 2b p. 102 s.).
7.2 Contestant sa condamnation pour recel, le recourant soutient qu'il n'existe aucun �l�ment d�montrant qu'il aurait particip� � cette op�ration, qu'il aurait connu l'origine d�lictueuse de la marchandise �chang�e ou qu'il aurait eu une quelconque intention d�lictueuse � cet �gard. Il estime �galement que le jugement est lacunaire sur ce point et insuffisamment motiv� quant � savoir pour quelle raison tous les coaccus�s ont �t� condamn�s pour cette infraction.
7.2.1 Le Tribunal correctionnel a admis que les quatre coaccus�s avaient remis � E.________ 10 g de coca�ne en �change d'objets provenant de vols, ce que chacun savait. Il s'est d�clar� convaincu de la v�racit� du r�cit livr� par ce t�moin, corrobor� par les aveux partiels et le relev� de la carte bancaire de B.________ (jugement p. 47 s.). Dans ces auditions et confrontations, E.________ a effectivement relat� cet �pisode en donnant des d�tails pr�cis. Il a d'abord rencontr�, � la brasserie du Palace, D.________ � qui il a transf�r� les objets vol�s contre la remise diff�r�e de 10 g de coca�ne. Son interlocuteur s'en est all� et l'a fait patienter avant de lui fixer un rendez-vous � Ouchy, devant l'�tablissement public La Navigation, o� il a rencontr� les quatre accus�s r�partis en deux v�hicules. Il s'est alors d�plac� avec eux � Yverdon-les-Bains, a attendu au pub Le V�ry avec B.________ pendant que les trois autres sont all�s chercher la drogue. Ces derniers sont enfin revenus et le recourant lui a remis les stup�fiants. Le Tribunal correctionnel a encore relev� que les quatre accus�s savaient pertinemment que E.________ ne se procuraient des ressources qu'en commettant des cambriolages, qu'il �tait connu dans le monde p�nitentiaire pour �tre un toxicomane et un voleur d'habitude, que le recourant et le t�moin avaient d'ailleurs �t� d�tenus ensemble de septembre 2002 � mai 2003 et, enfin, que les circonstances m�mes du troc, � savoir de la drogue contre des appareils �lectroniques de faible encombrement, devaient manifestement �veiller leurs soup�ons.
7.2.2 Au vu des �l�ments d'appr�ciation pris en compte, il n'�tait manifestement pas insoutenable de d�duire que le recourant �tait impliqu� dans cet �change et qu'il savait pertinemment que la drogue �tait remise en �change d'objets vol�s, m�me si ceux-ci ont �t� remis � un seul des comp�res, en l'absence des trois autres. Le recourant ne critique d'ailleurs pas les moyens retenus � charge, mais se contente d'affirmer que les d�clarations de E.________ sont douteuses, que celles du t�moin H.________ sont contradictoires, alors qu'elles ne concernent pas cette transaction, que la quantit� de drogue en jeu n'a jamais �t� �tablie et que sa participation n'a pas �t� examin�e individuellement. Insuffisamment motiv�e, sa critique est irrecevable sous l'angle de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Pour le reste, le jugement est suffisamment clair et motiv� s'agissant de la participation du recourant � cette infraction. Son grief est donc infond�.
7.3 Le recourant conteste avoir agi comme homme de main s'occupant de la vente de la drogue et de son encaissement, aucun consommateur, � l'exception de E.________, ne l'ayant jamais mis en cause en qualit� de vendeur de produits stup�fiants.
Au regard des infractions commises par le recourant en compagnie d'un ou de plusieurs coaccus�s et de la position dominante occup�e par B.________ au sein du groupe, laquelle n'est pas contest�e par l'int�ress�, les autorit�s cantonales n'ont commis aucun arbitraire en qualifiant le recourant d'homme de main, celui-ci ayant en d�finitive plut�t jou� un r�le subalterne. Du reste, on ne voit pas en quoi ce qualificatif aurait particuli�rement nuit au recourant, notamment dans le cadre de l'appr�ciation de la peine (jugement p. 68 et 74). Le grief est d�s lors vain.
7.4 Le recourant conteste avoir r�alis� des gains suffisants lui permettant de subsister au moyen de son activit� illicite, alors que ceux-ci ne lui permettaient pas de vivre pendant des ann�es et qu'il a exerc� divers petits emplois.
Dans le cadre de l'appr�ciation de la peine, le Tribunal correctionnel a retenu, � d�charge, que le recourant ne s'�tait pas enrichi et avait seulement subsist� en recourant � son trafic (jugement p. 74). L'�l�ment contest� ayant �t� retenu en faveur de l'int�ress�, on ne voit pas en quoi l'appr�ciation des preuves effectu�e par les juges serait insoutenable, en tout cas dans son r�sultat. Le moyen est mal fond�.
En conclusion, le recours de droit public est rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme il apparaissait d'embl�e d�pourvu de chances de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire est rejet�e (art. 152 al. 1 OJ) et le recourant, qui succombe, en supportera les frais (art. 156 al. 1 OJ), fix�s en fonction de sa situation financi�re.
Pourvoi en nullit�
Le pourvoi en nullit� ne peut �tre form� que pour violation du droit f�d�ral, � l'exception de la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 269 PPF). Il n'est notamment pas ouvert pour se plaindre de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 124 IV 81 consid. 2a p. 83; 123 IV 184 consid. 1a p. 186) ou pour invoquer la violation directe d'un droit constitutionnel (ATF 120 IV 113 consid. 1a p. 114; 119 IV 17 consid. 1 p. 19). Il ne peut donner lieu qu'� un contr�le de l'application du droit f�d�ral sur la base d'un �tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 277bis et 273 al. 1 let. b PPF) et dont le recourant est par cons�quent irrecevable � s'�carter (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66 s.).
Invoquant une violation de l'art. 160 CP, le recourant conteste sa condamnation pour recel, seul l'accus� ayant pris possession de la marchandise pouvant �tre condamn� pour cette infraction.
10.1 Se rend coupable de recel, celui qui acquiert, re�oit en don ou en gage, dissimule ou aide � n�gocier une chose dont il sait ou doit pr�sumer qu'un tiers l'a obtenue au moyen d'une infraction contre le patrimoine (art. 160 ch. 1 al. 1 CP). Il y a acquisition lorsque l'auteur acquiert un pouvoir de disposition propre sur la chose (B. Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, ad art. 160, p. 414; S. Trechsel, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Kurzkommentar, 2�me �d., ad art. 160, n. 8). Le recel est une infraction intentionnelle.
Est un coauteur celui qui collabore, intentionnellement et de mani�re d�terminante, avec d'autres personnes � la d�cision de commettre une infraction, � son organisation ou � son ex�cution, au point d'appara�tre comme l'un des participants principaux; il faut que, d'apr�s les circonstances du cas concret, la contribution du coauteur apparaisse essentielle � l'ex�cution de l'infraction. La seule volont� quant � l'acte ne suffit pas; il n'est toutefois pas n�cessaire que le coauteur ait effectivement particip� � l'ex�cution de l'acte ou qu'il ait pu l'influencer. La coactivit� suppose une d�cision commune, qui ne doit cependant pas obligatoirement �tre expresse, mais peut aussi r�sulter d'actes concluants, le dol �ventuel quant au r�sultat �tant suffisant. Il n'est pas n�cessaire que le coauteur participe � la conception du projet; il peut y adh�rer ult�rieurement. Il n'est pas non plus n�cessaire que l'acte soit pr�m�dit�; le coauteur peut s'y associer en cours d'ex�cution. Ce qui est d�terminant c'est que le coauteur se soit associ� � la d�cision dont est issue l'infraction ou � la r�alisation de cette derni�re, dans des conditions ou dans une mesure qui le font appara�tre comme un participant non pas secondaire, mais principal (ATF 130 IV 58 consid. 9.2.1 p. 66; 125 IV 134 consid. 3a p. 136).
Ce concept de coactivit� montre qu'une personne peut �tre consid�r�e comme auteur d'une infraction, m�me si elle n'en est pas l'auteur direct, c'est-�-dire si elle n'a pas accompli elle-m�me tous les actes d�crits dans la disposition p�nale; cela r�sulte naturellement du fait qu'une infraction, comme toute entreprise humaine, n'est pas n�cessairement r�alis�e par une personne isol�e, mais peut proc�der d'une action commune avec une r�partition des t�ches (ATF 120 IV 17 consid. 2d p. 23 s.).
10.2 Des faits retenus, qui lient l'autorit� de c�ans, il r�sulte que les quatre coaccus�s savaient que E.________ leur remettait de la marchandise vol�e en �change de coca�ne. E.________ a d'abord rencontr� D.________; il lui a donn� les objets vol�s contre la remise diff�r�e de 10 g de coca�ne. Son interlocuteur l'a alors fait patienter avant de lui fixer rendez-vous � Ouchy, o� il a rencontr� les quatre coaccus�s, r�partis dans deux v�hicules. Il s'est ensuite d�plac� avec eux � Yverdon-les-Bains, o� il a attendu dans un pub avec B.________ pendant que les trois autres allaient chercher la drogue. Ils sont finalement revenus et le recourant lui a remis la marchandise.
Sur la base de ces constatations, il peut �tre admis sans violation du droit f�d�ral que les �l�ments objectifs du recel sont r�alis�s, l'un des coaccus�s, � savoir D.________, ayant acquis un pouvoir de disposition sur des objets provenant de vols. De plus, les auteurs ont agi intentionnellement puisqu'ils savaient que la marchandise remise �tait vol�e. Au regard des faits retenus, il n'est pas non plus contraire au droit f�d�ral d'admettre que le recourant a agi en qualit� de coauteur, de sorte qu'il est sans pertinence qu'il n'ait pas lui-m�me directement acquis les objets vol�s, ceux-ci ayant �t� remis � l'un de ses comp�res. Il s'est effectivement associ� � la r�alisation de l'infraction en cause, dans des conditions ou dans une mesure qui le font appara�tre comme un participant principal. Il s'est impliqu� dans l'�change en allant chercher les stup�fiants et en les remettant � E.________, apportant ainsi une contribution essentielle au d�roulement de l'activit� litigieuse. Dans ces conditions, la condamnation du recourant pour recel ne viole pas le droit f�d�ral et le grief doit �tre rejet�.
Se plaignant d'une mauvaise application de l'art. 25 CP, le recourant conteste sa qualit� de coauteur et pr�tend n'avoir agi que comme complice � tout le moins pour l'achat du kilo de coca�ne aupr�s de H.________ et pour le partage et l'�change de ces stup�fiants.
11.1 Les actes vis�s par l'art. 19 ch. 1 LStup constituent des infractions ind�pendantes et achev�es punissables comme telles. Celui qui r�unit tous les �l�ments objectifs et subjectifs d'une de ces infractions est un auteur et non pas un participant secondaire passible d'une peine att�nu�e. Il importe peu qu'il n'ait �t� qu'un personnage subalterne dans l'organisation, qu'il se soit born� � ob�ir � un ordre ou qu'il ait agi dans l'int�r�t d'autrui. Ce qui compte, c'est qu'il ait accompli seul les actes constitutifs de l'infraction et en soit responsable. Le rapport de subordination ne suffit pas juridiquement � en faire un simple complice; on peut en revanche en tenir compte dans la fixation de la peine (ATF 106 IV 72 consid. b p. 73; cf. ATF 119 IV 266 consid. 3a p. 368 s. et 118 IV 397 consid. 2c p. 400 s.).
La complicit� implique que l'assistance pr�t�e � autrui en vue d'une infraction se limite � une contribution subalterne ne constituant pas elle-m�me une infraction sui generis. Tel est, par exemple, le cas de celui qui met � disposition un v�hicule pour le transport de stup�fiants, qui aide � am�nager une cachette dans une voiture (ATF 106 IV 72 consid. b p. 73) ou qui tient le volant d'un v�hicule en panne sachant qu'il y a de la drogue � bord (ATF 113 IV 90 consid. 2 p. 90 s.). En revanche, la jurisprudence a admis la qualit� de coauteur de celui qui, comme conducteur, accomplit un trajet en voiture avec des personnes qui, de mani�re reconnaissable pour lui, font le parcours dans le seul but d'aller chercher, �galement dans son propre int�r�t, des stup�fiants et de les ramener chez eux, et qui gardent la drogue sur eux, sans la cacher dans le v�hicule (ATF 114 IV 162 consid. 1a p. 163).
11.2 Selon les faits retenus, le recourant, B.________ et un Libanais ont acquis un kilo de coca�ne au prix de 60'000 fr.; les accus�s ont ensuite partag� cette drogue, la moiti� �tant remise � F.________ et l'autre moiti� �chang�e aupr�s d'un ressortissant des Balkans contre un kilo d'h�ro�ne. Selon les d�clarations de B.________, retenues par les juges cantonaux, c'est le recourant qui lui a propos� cette affaire, qui est rest� en contact avec l'acheteur, qui a cach� la drogue dans son studio et qui connaissait les autres participants � cette op�ration, � l'exclusion de F.________(jugement p. 60). Selon les aveux de G.________, l'int�ress� �tait pr�sent tant lors de la n�gociation de l'�change coca�ne contre h�ro�ne � Estavayer-le-Lac que lors de son ex�cution � Zurich, d'o� le recourant est reparti avec l'h�ro�ne.
Sur la base de ces constatations, le recourant a accompli personnellement des actes que la loi �rige en d�lits ind�pendants, soit ceux r�prim�s par l'art. 19 ch. 1 al. 3, 4 et 5 LStup et il importe peu, conform�ment � la jurisprudence pr�cit�e, qu'il ait �t� sous l'emprise de B.________ ou qu'il n'ait obtenu qu'une r�mun�ration de 3'000 fr., l'achat, la d�tention, l'entrep�t, le transport, l'�change et la vente de stup�fiants constituant des infractions sui generis. Le recourant a ainsi agi comme auteur et non comme complice. La gravit� des infractions au sens de l'art. 19 al. 2 LStup n'est, � juste titre, pas contest�e. Le grief doit �tre rejet�.
12.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Un pourvoi en nullit� portant sur la quotit� de la peine ne peut donc �tre admis que si la sanction a �t� fix�e en dehors du cadre l�gal, si elle est fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 63 CP, si les �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition n'ont pas �t� pris en compte ou enfin si la peine appara�t exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les r�f�rences cit�es).
Les �l�ments pertinents pour la fixation de la peine ont �t� rappel�s � l'ATF 129 IV 6 consid. 6.1 et, en mati�re de stup�fiants, aux ATF 121 IV 193 consid. 2b/aa et 121 IV 202 consid. 2d, auxquels on peut donc se r�f�rer.
Une in�galit� de traitement dans la fixation de la peine peut �tre invoqu�e dans un pourvoi en nullit�. Compte tenu des nombreux param�tres qui interviennent dans la fixation de la peine, une comparaison avec d'autres cas concrets est cependant d'embl�e d�licate et le plus souvent st�rile, d�s lors qu'il existe presque toujours des diff�rences entre les circonstances, objectives et subjectives, que le juge doit prendre en consid�ration dans chacun des cas. Il ne suffirait d'ailleurs pas que le recourant puisse invoquer un cas o� une peine particuli�rement cl�mente a �t� fix�e pour pr�tendre � un droit � l'�galit� de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144 et les arr�ts cit�s). L'id�e de ne pas cr�er un �cart trop important entre deux coaccus�s qui ont particip� ensemble au m�me complexe de faits d�lictueux est n�anmoins soutenable (ATF 123 IV 150 consid. 2b p. 154).
12.2 Le recourant estime que sa peine est excessivement s�v�re par rapport � celles prononc�es � l'encontre d'autres trafiquants et celles inflig�es � ses coaccus�s.
Il se r�f�re d'abord � quatre affaires dans lesquelles les accus�s ont tous �t� condamn�s � des peines inf�rieures � la sienne, alors que leur trafic a port� sur des quantit�s allant de 466 g � 920 g de coca�ne. Toutefois, selon le principe de l'individualisation des peines, ces comparaisons, bas�es sur les seules quantit�s de drogue en jeu et sans aucune indication quant aux autres circonstances ayant influenc� la peine, sont d�nu�es de toute pertinence.
Les autorit�s cantonales, qui ont d�ment motiv� les peines inflig�es (jugement p. 67 ss; arr�t p. 49 s.), ont tenu compte du r�le de chaque coaccus� au sein du trafic, relevant que B.________ occupait une position dominante, que D.________ et le recourant �tait des hommes de main et que C.________ occupait une place particuli�re � mi-chemin entre le subordonn� et l'associ�. Elles ont ensuite d�taill� les diverses op�rations et infractions retenues � l'encontre de chacun d'eux. Il en ressort que les transactions effectu�es par le recourant sont, dans leur ensemble, moins importantes que celles imput�es � B.________ et D.________, mais plus vastes que celles retenues � l'encontre de C.________. Les juges ont enfin relev� les �l�ments � charge et � d�charge pour chacun d'eux, avant de fixer des peines de 10, 7, 5 et 3 ans de r�clusion. Le recourant et ses coaccus�s ont ainsi �t� condamn�s � des peines diff�rentes, qui tiennent manifestement compte de l'importance de la faute de chacun d'eux, eu �gard notamment � leur r�le respectif. L'all�gation du recourant qui pr�tend simplement que sa peine serait excessivement s�v�re par rapport � celles inflig�es � ses coaccus�s est donc d�pourvue de fondement.
12.3 Le recourant reproche aux autorit�s vaudoises de ne pas avoir relev� que son trafic ne pr�sentait pas de ramification internationale et d'avoir prononc� des peines plus s�v�res au motif que les quatre accus�s constituaient un groupe et avaient un mode op�ratoire commun, alors que ces �l�ments n'ont pas �t� prouv�s.
La premi�re partie de l'argumentation tombe � faux, les juges ayant d�taill� toutes les op�rations auxquelles a particip� l'int�ress� et n'ayant pas retenu, dans un sens aggravant, que son trafic comportait des ramifications internationales.
Pour le reste, dans la mesure o� le recourant conteste le mode op�ratoire commun, il s'en prend � l'appr�ciation des preuves, ce qu'il est irrecevable � faire dans un pourvoi. De plus, cet �l�ment peut, sans violation du droit f�d�ral, �tre pris en consid�ration dans le cadre de l'art. 63 CP, puisqu'il a pour cons�quence de renforcer la d�termination de chacun et donc d'accro�tre la gravit� de la faute des accus�s. Le grief est d�s lors infond�.
12.4 En d�finitive, la peine de 5 ans de r�clusion inflig�e au recourant a �t� fix�e sur la base de crit�res pertinents, sans que l'on discerne d'�l�ments importants qui auraient �t� omis ou pris en consid�ration � tort. Compte tenu de la culpabilit� du recourant, elle n'est pas d'une s�v�rit� qui d�noterait un abus du pouvoir d'appr�ciation et ne viole donc pas le droit f�d�ral.
En conclusion, le pourvoi en nullit� est rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme il apparaissait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire est rejet�e (art. 152 al. 1 OJ) et le recourant, qui succombe, en supportera les frais (art. 278 al. 1 PPF), fix�s en fonction de sa situation financi�re.
Un �molument judiciaire de 1'600 fr. est mis � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Minist�re public du canton de Vaud et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale.
Lausanne, le 12 octobre 2007

References: art. 29
in fine
 art. 411
in dubio
in dubio
 art. 277
 art. 160
 art. 160
 ATF 
sui generis
sui generis
 ATF