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Timestamp: 2016-10-28 02:55:37+00:00

Document:
5A_883/2015 � � Arr�t du 29 f�vrier 2016
repr�sent�e par Me Alain-Val�ry Poitry, avocat,
repr�sent� par Me Gaspard Couchepin, avocat,
Le 17 d�cembre 2014, A.A.________ (1969) a d�pos� une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale tendant notamment � ce qu'elle soit autoris�e � vivre s�par�e de son �poux, B.A.________ (1974), � ce que la garde de leurs deux filles, n�es de leur union en 2002 et 2006, lui soit confi�e, � ce qu'une m�diation familiale soit ordonn�e, et � ce que le p�re ne puisse pas prendre les enfants � son domicile durant la journ�e et la nuit, ainsi que pendant les vacances scolaires, jusqu'� ce que les �poux parviennent � un accord.
Par d�terminations du 21 janvier 2015, l'�poux a notamment conclu � ce qu'il lui soit accord�, sous r�serve de meilleure entente avec son �pouse, un droit de visite usuel d'un week-end sur deux du vendredi soir au dimanche soir, ainsi que la moiti� des vacances scolaires et des jours f�ri�s.
A.a.�Lors de l'audience de mesures protectrices de l'union conjugale du 22 janvier 2015, les �poux, assist�s de leur conseil respectif, sont convenus de confier la garde des enfants � l'�pouse, d'octroyer � l'�poux un droit de visite sur ses filles � exercer un jour par semaine, alternativement le samedi et le dimanche, de 9h00 � 18h00, ainsi que d'entreprendre une th�rapie familiale aupr�s de l'Unit� de Consultation pour le Couple et la Famille (ci-apr�s : UCCF), afin de r�tablir progressivement un droit de visite usuel. Cette convention a �t� ratifi�e s�ance tenante par la Vice-pr�sidente du Tribunal d'arrondissement de La C�te pour valoir prononc� partiel de mesures protectrices de l'union conjugale.
Le lendemain, 23 janvier 2015, l'�pouse a requis, � titre de mesures superprovisionnelles, la suppression du droit de visite d'un jour par semaine octroy� � son �poux par la convention du 22 janvier 2015 et le r�tablissement du droit de visite du p�re, en accord avec l'UCCF, selon des modalit�s � d�finir. A l'appui de sa requ�te, l'�pouse a produit un courrier de la Dresse C.________, m�decin � l'UCCF, dat� du m�me jour.
A.b.�Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 23 janvier 2015, la Vice-pr�sidente du tribunal a suspendu tout droit de visite de l'�poux sur ses filles, jusqu'� ce qu'il puisse �tre r�tabli en accord avec l'UCCF.
A l'audience du 2 avril 2015, l'�poux a conclu principalement � ce qu'un droit de visite ordinaire soit imm�diatement r�tabli sur ses enfants, subsidiairement, � ce qu'un droit de visite limit� � un jour chaque deux semaines soit r�tabli sur sa fille cadette, en outre il a conclu � ce que la m�diation avec la Dresse C.________ soit termin�e et � ce qu'une expertise soit mise en oeuvre.
L'�pouse a conclu au rejet des conclusions qui pr�c�dent.
A.c.�Par prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale du 10 juin 2015 - rendu sans frais judiciaires, ni d�pens -, la Vice-pr�sidente du tribunal a confirm� la suppression de tout droit de visite de l'�poux sur ses filles, jusqu'� ce que ce droit puisse �tre r�tabli en accord avec l'UCCF, selon modalit�s � d�finir.
L'�poux a form� appel contre le prononc� pr�cit� le 22 juin 2015, requ�rant la diminution du montant de la contribution d'entretien et un droit de visite usuel sur ses filles, � savoir d'un week-end sur deux du vendredi soir au dimanche soir, ainsi que la moiti� des vacances scolaires et des jours f�ri�s.
Le m�me jour, l'�pouse a �galement interjet� appel, contestant, outre le montant de la contribution d'entretien, le refus de lui allouer des d�pens de premi�re instance.
A.d.�Lors de l'audience du Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois (ci-apr�s : Juge d�l�gu�) du 3 septembre 2015, les �poux ont trouv� un accord partiel, � teneur duquel ils sont notamment convenus que le mari contribuerait � l'entretien des siens � hauteur de 8'200 fr. par mois et que " chaque partie prendra � sa charge la moiti� de la moiti� des frais judiciaires relatifs � la pr�sente proc�dure d'appel. La r�partition de l'autre moiti� de ces frais fera l'objet du prononc� � rendre par l'autorit� d'appel concernant la question litigieuse r�siduelle (droit de visite sur les enfants) ".
A.e.�Statuant par arr�t du 19 octobre 2015, communiqu� aux parties le 30 octobre 2015, le Juge d�l�gu� a ratifi� la convention sign�e par les parties � l'audience du 3 septembre 2015 pour valoir arr�t partiel sur appel de mesures protectrices de l'union conjugale (ch. I), admis l'appel de l'�poux (ch. II), fix� en faveur de celui-ci un droit de visite sur ses enfants � exercer un jour par semaine, alternativement le samedi ou le dimanche de 9h00 � 18h00 (ch. III), confirm� le prononc� du 10 juin 2015 pour le surplus (ch. IV), arr�t� les frais judiciaires de deuxi�me instance � 4'167 fr, mis la somme de 833 fr. 50 � la charge de l'�poux et le solde de 3'333 fr. 50 � la charge de l'�pouse (ch. V), et condamn� celle-ci � verser � son mari le montant de 3'166 fr. 50 � titre de d�pens et de restitution d'avance de frais de deuxi�me instance (ch. VI).
Par acte non motiv� du 6 novembre 2015, A.A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation et � la r�forme des chiffres III, V et VI du dispositif de l'arr�t rendu par le Juge d�l�gu� le 19 octobre 2015, en ce sens que le droit de visite de son mari sur les filles est suspendu jusqu'� ce qu'il puisse �tre r�tabli en accord avec l'UCCF, selon des modalit�s � d�finir, et que les frais judiciaires de deuxi�me instance et les d�pens sont mis � la charge de l'�poux. Au pr�alable, la recourante sollicite l'octroi de l'effet suspensif concernant le chiffre III du dispositif de l'arr�t cantonal attaqu� (droit de visite).
A l'appui de son recours, la recourante produit des pi�ces, � savoir un rapport du suivi de la famille �tabli par la Dresse C.________ le 30 mars 2015, ainsi que deux rapports m�dicaux re�us le 6 novembre 2015, l'un �tabli par le psychiatre de la fille cadette, l'autre par la Dresse C.________.
Par m�moire du 20 novembre 2015, la recourante a motiv� son recours en mati�re civile. Elle a encore produit deux pi�ces, � savoir un extrait du Tarif des frais judiciaires civils du canton de Vaud et le d�compte des frais judiciaires qui lui a �t� adress�.
Par ordonnance pr�sidentielle du 6 novembre 2015, il a �t� ordonn� que, jusqu'� d�cision sur la requ�te d'effet suspensif, aucune mesure d'ex�cution de la d�cision attaqu�e ne pouvait �tre prise, �tant pr�cis� que l'effet suspensif superprovisoire ne concernait que le chiffre III de l'arr�t d�f�r�.
Invit�s � se d�terminer sur la requ�te d'effet suspensif, l'�poux s'y est oppos� et l'autorit� pr�c�dente s'en est remise � justice.
Par ordonnance du 30 novembre 2015, le Pr�sident de la IIe Cour de droit civil du Tribunal f�d�ral a admis la requ�te d'effet suspensif concernant le chiffre III de l'arr�t attaqu� (droit de visite).
Il n'a pas �t� requis de r�ponses sur le fond.
Le pr�sent recours motiv� a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) ainsi que dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 393 consid. 4) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF). Comme le litige port� devant le Tribunal f�d�ral ne concerne, sur le fond, plus que le droit aux relations personnelles de l'�poux sur les deux enfants, ainsi que les frais judiciaires et les d�pens de deuxi�me instance, la cause est non p�cuniaire, d�s lors que les frais judiciaires et les d�pens sont r�clam�s comme droits accessoires (art. 51 al. 3 LTF). Il s'ensuit que le recours est ouvert ind�pendamment de la valeur litigieuse (arr�t 5A_452/2015 du 20 novembre 2015 consid. 1). La recourante a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant succomb� dans ses conclusions, a un int�r�t digne de protection � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
2.1.�D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 � 179 CC), lesquelles sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5), le Tribunal f�d�ral dispose d'un pouvoir d'examen limit�, seule la violation des droits constitutionnels pouvant �tre invoqu�e. Le Tribunal f�d�ral n'examine les griefs de violation de droits constitutionnels que s'ils ont �t� soulev�s express�ment et motiv�s de mani�re claire et d�taill�e ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 IV 286 consid. 1.4). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 II 396 consid. 3.2).
Selon la jurisprudence, l'arbitraire (art. 9 Cst.) ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution serait envisageable ou m�me pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral n'annule la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il que le recourant d�montre qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 139 III 334 consid. 3.2.5; 138 I 305 consid. 4.3; 133 I 149 consid. 3.1).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels, particuli�rement de l'art. 9 Cst., conform�ment au principe d'all�gation susmentionn� (�
Le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 ss). Cette retenue est d'autant plus grande dans le domaine des mesures protectrices de l'union conjugale, ordonn�es � la suite d'une proc�dure sommaire (art. 271 let. a CPC), avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degr� de la preuve � la simple vraisemblance (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb, rendu avant l'entr�e en vigueur du CPC, mais qui demeure applicable). Bien que les moyens de preuve ne soient pas restreints aux seuls titres, l'administration de ceux-ci doit pouvoir intervenir imm�diatement (art. 254 al. 2 let. c et 272 CPC).
2.3.�Les faits et moyens de preuve nouveaux sont prohib�s, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF; ATF 135 I 221 consid. 5.2.4; 133 IV 342 consid. 2.1), de m�me que les faits et pi�ces post�rieurs � l'arr�t entrepris (ATF 133 IV 342 consid. 2.1).
Vu ce qui pr�c�de, les rapports m�dicaux �tablis le 5 novembre 2015 respectivement par le psychiatre de la fille cadette et la Dresse C.________ de l'UCCF, ainsi que le d�compte des frais judiciaires remis par la Cour d'appel civile le 11 novembre 2015 sont des pi�ces post�rieures � l'arr�t entrepris, partant, d'embl�e irrecevables. Peu importe � cet �gard que la recourante consid�re que ces pi�ces auraient d� faire partie de la proc�dure si le juge cantonal avait " correctement fait usage de la maxime d'office " et que le contenu desdites pi�ces " m�rite au moins d'�tre pris en consid�ration ". Est �galement irrecevable l'extrait du Tarif des frais judiciaires civils du canton de Vaud, produit avec la motivation du recours, d�s lors qu'il s'agit d'un moyen de preuve nouveau qui pouvait �tre produit devant l'autorit� cantonale, et qui concerne quoi qu'il en soit l'�tablissement du droit. Quant au rapport du suivi de la famille �tabli par la Dresse C.________ le 30 mars 2015, ce document figure d�j� au dossier de la cause.
Le recours a pour objet la suspension du droit aux relations personnelles de l'�poux sur les deux enfants, ainsi que la r�partition et le montant des frais et d�pens.
Sous le grief d'application arbitraire (art. 9 Cst.) des art. 273 et 274 CC, 296 et 298 CPC, ainsi que 12 de la Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (CDE; RS 0.107), la recourante critique le r�tablissement du droit de visite octroy� � son �poux. La recourante expose d'abord que le droit de visite d'un jour par semaine pr�vu conventionnellement �tait li� � l'engagement de suivre une th�rapie familiale, puis discute le raisonnement du premier juge. La recourante critique ensuite l'arr�t attaqu�; singuli�rement, elle soutient que le Juge d�l�gu� a arbitrairement qualifi� " d'impressions " le diagnostic pos� par la Dresse C.________ dans son rapport du 30 mars 2015, a " pr�f�r� s'en tenir � des consid�rations jurisprudentielles abstraites plut�t que de tenir compte de la situation r�elle et concr�te des enfants " et n'a proc�d� � aucune mesure d'instruction compl�mentaire pour fonder sa d�cision. Elle reproche au juge d'appel d'avoir transgress� la maxime inquisitoire et d'office, ainsi que le crit�re du bien de l'enfant en n'ayant " m�me pas daign� prendre contact avec la Dresse C.________ afin de conna�tre la situation des enfants au moment o� l'arr�t sur appel devait �tre rendu ", ce qui lui aurait permis d'apprendre que son �poux n'a eu aucun contact, m�me t�l�phonique, avec ses filles, depuis le mois d'ao�t 2015 et que celui-ci ne s'est rendu qu'� trois - et non dix - s�ances de m�diation. Outre l'audition des intervenants, la recourante expose que le juge pr�c�dent devait entendre les enfants. En d�finitive, la recourante soutient que le juge d'appel n'avait " aucune connaissance de la r�alit� r�cente " et " ne pouvait d�s lors affirmer, sans autre examen, que le bien des enfants n'�tait pas menac� ", en sorte que le r�tablissement d'un droit de visite � exercer un jour par semaine, sans pr�voir un lieu neutre, ni la pr�sence d'un intervenant, serait " grave et quelque peu inconscient ", �tant pr�cis� qu'elle n'est " absolument pas oppos�e � un r�tablissement du droit de visite du p�re ".
4.1.�En substance, le Juge d�l�gu� a consid�r� que la souffrance des deux filles ne devait pas �tre minimis�e, mais que celle-ci ne devait pas aboutir � une suspension directe et totale, m�me provisoire, du droit de visite du p�re - dont il est incontest� qu'il soit aimant et dispose des capacit�s �ducatives n�cessaires -, d�s lors qu'il n'existe aucune circonstance grave, telle que la suspicion d'abus ou de violences, et qu'il n'y a pas de constat d'�chec d'autres modes d'exercice du droit de visite. En d�pit de l'�pisode du 22 janvier 2015, lors duquel les enfants ont manifest� une grande anxi�t� de revoir leur p�re apr�s une s�paration de plus d'un mois, constitutif d'un �v�nement unique qui ne faisait pas suite � un contact avec leur p�re, le juge d'appel a estim� que le bien des filles n'est vraisemblablement pas en danger, qu'il est essentiel que des contacts r�guliers ainsi qu'un dialogue hors pr�sence de professionnels soient r�instaur�s entre le p�re et les filles et que les r�ticences de celles-ci sont compr�hensibles et justifient une attention continue, mais ne sont pas suffisantes pour fonder une mesure aussi extr�me que la suspension du droit aux relations personnelles. Le Juge d�l�gu� a encore pr�cis� que la situation pourrait faire l'objet d'un r�examen lorsque le droit de visite r�duit d'un jour par semaine de 9h00 � 18h00 aura �t� concr�tement exerc� par l'�poux.
4.2.�En tant que la recourante discute sur une pleine page le prononc� de la Pr�sidente du tribunal d'arrondissement, la critique est d'embl�e irrecevable. L'art. 106 al. 2 LTF exige en effet que la partie recourante discute de mani�re circonstanci�e les consid�rants de la d�cision attaqu�e (�
cf. supra�consid. 2.1); il doit exister un lien entre la motivation et la d�cision attaqu�e, condition qui fait d�faut d�s lors que la recourante s'en prend � la d�cision de premi�re instance.
S'agissant de l'appr�ciation de la cause par rapport aux r�gles l�gales (art. 273 et 274 CC) et jurisprudentielles, la recourante admet explicitement que le Juge d�l�gu� a suivi la jurisprudence et n'�num�re pas les �l�ments de la situation concr�te que le juge pr�c�dent aurait m�connu et qui seraient essentiels pour le sort de la cause. En particulier, la recourante n'expose pas, ni�
a fortiori�ne d�montre, quel serait le danger encouru par les filles � la suite de l'exercice par leur p�re d'un droit de visite d'un jour par semaine, d'autant qu'elle reconna�t que les capacit�s �ducatives de celui-ci ne sont pas en cause. Elle ne discute pas non plus l'opportunit� de cette mesure, qui doit �tre prononc�e en dernier recours, par rapport � des mesures moins incisives. A la lecture de son argumentation, l'on ne discerne donc pas en quoi le raisonnement de l'arr�t d�f�r� serait manifestement insoutenable, m�conna�trait gravement les dispositions cit�es du Code civil (art. 273 et 274 CC) ou la jurisprudence, ou heurterait de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�.
Quant � l'administration des preuves, la recourante ne cite aucune mesure d'instruction qu'elle aurait requise et qui lui aurait �t� refus�e, telle que l'audition de la Dresse C.________. La renonciation implicite du juge d'appel d'entendre les intervenants, voire les enfants - mesure que le juge aurait d� entreprendre d'office selon la recourante - ne saurait �tre tax�e d'arbitraire dans le cadre de mesures protectrices de l'union conjugale, lesquelles sont ordonn�es � la suite d'une proc�dure sommaire avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degr� de la preuve � la simple vraisemblance (�
cf. supra�consid. 2.2 et arr�ts 5A_265/2015 du 22 septembre 2015 consid. 2.2.2; 5A_661/2011 du 10 f�vrier 2012 consid. 2.3; 5A_572/2012 du 15 novembre 2012 consid. 2.3), qui n'exige pas une administration compl�te des moyens de preuve, puisqu'elle aboutit � une d�cision provisoire. Dans la proc�dure de mesures provisionnelles, il s'agit d'am�nager le plus rapidement possible une situation optimale, singuli�rement pour les enfants. De longs �claircissements, ne sauraient �tre la r�gle, m�me dans les cas litigieux; ils ne doivent �tre ordonn�s que dans des circonstances particuli�res (arr�t 5A_265/2015 du 22 septembre 2015 consid. 2.2.2). Or, la recourante n'all�gue nullement que le cas d'esp�ce, qui a fait l'objet d'un rapport sur la situation familiale �tabli le 30 mars 2015 par la Dresse C.________, comporterait un �l�ment exceptionnel justifiant d'administrer des preuves plus avant, notamment en proc�dant � des auditions, au d�triment de la c�l�rit�. Il s'ensuit que le Juge d�l�gu� n'a pas vers� dans l'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'appr�ciation des preuves et l'application des maximes inquisitoire et d'office (art. 296 et 298 CPC).
Enfin, concernant la pr�tendue violation de l'art. 12 CDE, la recourante se contente de citer la norme conventionnelle, sans nullement d�velopper en quoi la protection offerte par cette disposition trouverait application ou aurait une port�e propre dans le cas d'esp�ce. Dans ces conditions, sa critique, non motiv�e (art. 106 al. 2 LTF;�
cf. supra�consid. 2.1), est d'embl�e irrecevable.
La recourante se plaint �galement, sous le grief d'arbitraire (art. 9 Cst.), de la r�partition et du montant des frais judiciaires et des d�pens, invoquant l'application des art. 106 al. 2 et 107 al. 1 let. c CPC, en ce sens que les frais sont r�partis selon le sort de la cause et les d�pens en �quit�, ainsi que des art. 65 al. 1 et 67 al. 1 du Tarif vaudois des frais judiciaires civils (ci-apr�s : TFJC) concernant respectivement le montant de l'�molument pour un appel contre une ordonnance de mesures provisionnelles et la r�duction dudit �molument � la suite d'une transaction. La recourante fait valoir que son �poux n'a pas totalement obtenu gain de cause s'agissant de sa conclusion relative au droit de visite, que l'�molument aurait d� �tre r�duit de deux tiers s'agissant de la question du montant de la contribution d'entretien que les parties ont transig�e et que le montant de l'�molument aurait d� �tre fix� � 800 fr. Elle explique que le partage de l'�molument en deux fois 2'500 fr. est arbitraire et que les calculs du juge d'appel sont faux, en sorte que le Tribunal cantonal doit rendre � chaque partie le montant de 416 fr. 65. Enfin, elle expose qu'elle aurait d� recevoir une indemnit� de d�pens � la charge de son mari, d�s lors que les parties ont transig� la question de la contribution d'entretien et que son �poux n'a pas obtenu gain de cause s'agissant de sa conclusion relative au droit de visite.
5.1.�Le Juge d�l�gu� a retenu que les frais judiciaires pour chaque appel se montaient � 2'500 fr., � savoir 5'000 fr. au total, au regard de la quotit� de la contribution d'entretien litigieuse (art. 65 al. 4 TFJC). Il a ensuite appliqu� la convention des parties, selon laquelle " chaque partie prendra � sa charge la moiti� de la moiti� des frais judiciaires relatifs � la pr�sente proc�dure d'appel. La r�partition de l'autre moiti� de ces frais fera l'objet du prononc� � rendre par l'autorit� d'appel concernant la question litigieuse r�siduelle (droit de visite sur les enfants) ". Il a d'abord r�duit d'un tiers la moiti� des frais - fraction se rapportant � la question de la contribution d'entretien - (2/3 de 2'500 fr. = 1667 fr.), vu la transaction des parties, qu'il a mis pour moiti� � la charge de chacune de parties (2 x 833 fr. 50). L'autre moiti� des frais judiciaires (2'500 fr.), concernant le droit de visite a �t� mise � la charge de l'�pouse. Le juge d'appel a aussi mis � la charge de celle-ci la somme de 3'166 fr. 50, en faveur du mari, � titre de d�pens et de restitution de l'avance de frais vers�e en trop.
5.2.�S'agissant du montant des frais judiciaires, la recourante m�conna�t l'art. 65 al. 4 TFJC qui permet au juge d'augmenter l'�molument de base de 600 fr. " librement jusqu'� 10'000 francs lorsque l'appel porte sur une contribution d'entretien de la famille d�passant 7'200 francs ", ce qui est le cas en l'esp�ce. La r�duction d'un tiers de l'�molument est �galement conforme � l'art. 67 al. 2 TFJC - qui pr�voit que "en cas de transaction sur l'objet de l'appel lorsque le dossier a circul� aupr�s des membres de la cour, l'�molument de d�cision est r�duit d'un tiers", d�s lors qu'il est incontest� que la cause est de la comp�tence d'un juge unique, partant, que la question de la circulation du dossier aupr�s des membres de la cour n'est pas pertinente. Quant � la r�partition dudit �molument, le juge a tenu compte de la convention des parties et des conclusions des parties pour le surplus. On ne distingue donc pas en quoi le juge aurait mal appliqu� l'art. 106 CPC et les dispositions du TFJC,�
a fortiori, aurait fait preuve d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application des normes pr�cit�es.
Sur la question des d�pens, la recourante se contente de contester l'appr�ciation effectu�e par le Juge d�l�gu�, mais elle omet de tenir compte dans sa critique qu'elle a succomb� dans sa conclusion relative au droit de visite, quand bien m�me son �poux n'a pas obtenu un droit de visite aussi �tendu que celui auquel il avait conclu. En retenant que l'�pouse a succomb� sur le principe de la suppression du droit aux relations personnelles, l'on ne voit pas en quoi le juge cantonal aurait fait preuve d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application de l'art. 107 CPC, qui laisse au juge un large pouvoir d'appr�ciation, que la recourante ne conteste au demeurant pas.
En d�finitive, le recours est rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. La recourante supportera les frais de la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer d'indemnit� de d�pens � l'intim�, qui a succomb� s'agissant de l'effet suspensif et qui n'a pas �t� invit� � d�poser des observations sur le fond (art. 68 al. 1 LTF).
Lausanne, le 29 f�vrier 2016

References: ATF 
 art. 106
 ATF 
 ATF 
 art. 273
 art. 106
 art. 65