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Timestamp: 2016-10-28 06:46:23+00:00

Document:
1P.391/2001 (21.12.2001)
1P.391/2001/col
Nay, F�raud, Catenazzi, Favre,
A.________, recourant, repr�sent� par Me Rainer Weibel, avocat, Herrengasse 30, 3011 Berne,
B.________, repr�sent� par Me Alain Ribordy, avocat, rue St-Pierre-Canisius 1, case postale 769, 1701 Fribourg,
C.________, repr�sent� par Me Andr� Fidanza, avocat, boulevard de P�rolles 22, case postale 47,
Assembl�e des Rwandais de Suisse, 1706 Fribourg, repr�sent�e par Me Andr� Clerc, avocat, boulevard de P�rolles 22, case postale 47, 1705 Fribourg,
Pierre Corboz, Tribunal cantonal, place de l'H�tel-de-Ville 2a, 1700 Fribourg,
Roland Henninger, Tribunal cantonal, place de l'H�tel-de-Ville 2a, 1700 Fribourg,
Fabienne Hohl, Tribunal cantonal, place de l'H�tel-de-Ville 2a, 1700 Fribourg,
Catherine Overney, Tribunal cantonal, place de l'H�tel-de-Ville 2a, 1700 Fribourg, intim�s,
Minist�re public de l'Etat de Fribourg, rue Zaehringen 1, 1700 Fribourg,
Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg, Tribunal de cinq membres, place de l'H�tel-de-Ville 2a, 1700 Fribourg.
art. 8, 9, 29, 30 et 32 Cst., art. 6 ch. 1 CEDH (r�cusation)
(recours de droit public contre l'arr�t du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg, Tribunal de cinq membres, du 1er mai 2001)
Le 3 octobre 1997, B.________ a d�pos� plainte p�nale pour calomnie (art. 174 CP), �ventuellement diffamation (art. 173 CP) et injure (art. 177 CP) contre D.________ et A.________, � raison d'articles de presse publi�s entre ao�t et septembre 1997 dans les journaux � L'Objectif � et � Gauchebdo �. Selon ces articles, B.________ - qualifi� de � nazi � rwandais - aurait apport� son soutien au r�gime responsable du g�nocide perp�tr� en 1994 contre les Tutsis du Rwanda. D.________ et A.________ se sont notamment r�f�r�s � un � Memorandum sur la crise provoqu�e par l'attaque du Front patriotique Inkotanyi contre la R�publique rwandaise �, adopt� le 8 mai 1994 par l'Assembl�e rwandaise de Suisse (ci-apr�s: l'Assembl�e), sign� par une vingtaine de personnes, dont B.________.
Le 24 d�cembre 1997, celui-ci a �tendu sa plainte, pour les m�mes motifs, � E.________ et F.________.
Le 17 octobre 1997, C.________ a d�pos� plainte p�nale contre D.________ pour diffamation, en relation avec les m�mes articles de presse. L'Assembl�e, repr�sent�e par G.________ et H.________, a �galement d�pos� plainte pour ce motif, le 23 novembre 1997.
Par ordonnance du 15 mai 1998, le Juge d'instruction du 4�me ressort du canton de Fribourg a inculp� A.________, D.________ et E.________ de d�lits contre l'honneur et renvoy� les pr�venus devant le Tribunal correctionnel de la Sarine.
Le Juge Nicolas Ayer, Pr�sident du Tribunal de la Sarine, a fix� l'audience de jugement aux 16, 18, 23 et 24 novembre 1998.
Le 15 novembre 1998, A.________ et D.________ ont requis le report de l'audience au Juge Ayer dont ils ont demand� la r�cusation.
Le 20 novembre 1998, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Sarine a d�clar� irrecevable la demande de r�cusation.
Par arr�t du 30 mars 1999, le Tribunal f�d�ral a rejet� les recours form�s par A.________ et D.________ contre la d�cision du 20 novembre 1998 (proc�dures 1P.703/1998 et 1P.705/1998).
Le Juge Ayer, pr�sident du Tribunal p�nal de l'arrondissement de la Sarine, a fix� l'audience de jugement aux 18, 19, 25 et 26 octobre 1999.
Pour des raisons m�dicales, D.________ ne s'est pas pr�sent� aux audiences des 19 et 25 octobre 1999, � l'ouverture desquelles le Tribunal p�nal a d�cid� de disjoindre les causes et de poursuivre le proc�s uniquement pour ce qui concernait A.________ et E.________.
Lors de l'audience du 26 octobre 1999, A.________ a demand� la r�cusation du Tribunal p�nal, subsidiairement du seul Juge Ayer, en raison de sa partialit� et de son manque de respect des r�gles de la proc�dure.
Le Tribunal p�nal, apr�s s'�tre retir� pour en d�lib�rer, a d�cid� de communiquer la demande de r�cusation "� qui de droit" et de terminer les d�bats comme pr�vu.
Au terme de la proc�dure probatoire, A.________ a r�it�r� sa demande de r�cusation, en exposant qu'il ne pouvait plaider lui-m�me. Apr�s en avoir d�lib�r�, le Tribunal p�nal a d�cid� de transmettre la demande de r�cusation "� qui de droit" et de terminer les d�bats comme pr�vu.
Le 27 octobre 1999, le Tribunal p�nal a reconnu A.________ coupable de diffamation et l'a condamn� � la peine de trois mois d'emprisonnement avec un d�lai d'�preuve de trois ans.
Le 24 d�cembre 1999, A.________ a appel� de ce jugement. Il a demand� notamment � ce que le manuscrit du proc�s-verbal des audiences d'octobre 1999 soit joint � la proc�dure. Il a r�it�r� cette requ�te le 6 octobre 2000.
Le 24 juillet 2000, le Tribunal p�nal de l'arrondissement de la Sarine a rejet� la requ�te de r�cusation du 26 octobre 1999.
Le 24 ao�t 2000, A.________ a entrepris cette d�cision aupr�s du Tribunal cantonal, qui a d�clar� le recours irrecevable, le 30 ao�t 2000.
Par arr�t du 14 d�cembre 2000, le Tribunal f�d�ral a rejet�, dans la mesure o� il �tait recevable, le recours de droit public form� par A.________ contre le jugement du 24 juillet 2000 (proc�dure 1P.567/2000).
Le 7 f�vrier 2001, le Juge Pierre Kaeser, Pr�sident de la Cour d'appel p�nal du Tribunal cantonal, a fix� au 16 f�vrier 2001 les d�bats relatifs � l'appel du 24 d�cembre 1999.
Le 15 f�vrier 2001, le Juge Kaeser a rejet� les requ�tes de preuve de A.________, notamment l'apport du manuscrit du proc�s-verbal des audiences d'octobre 1999, en pr�cisant que les motifs de cette d�cision seraient indiqu�s dans l'arr�t � rendre au fond.
A.________ a recouru contre cette d�cision, le 27 f�vrier 2001. Le 14 mars 2001, il a d�pos� une plainte p�nale contre le Juge Kaeser pour entrave � l'action p�nale et abus d'autorit�.
Le 6 mars 2001, la Chambre p�nale du Tribunal cantonal, compos�e des Juges Roland Henninger, Pr�sident, Pierre Corboz et Fabienne Hohl, si�geant avec la Greffi�re Catherine Overney, a d�clar� irrecevable le recours du 27 f�vrier 2001.
Le 12 mars 2001, A.________ s'est adress� au Pr�sident Kaeser pour lui demander notamment des pr�cisions quant aux modalit�s du prononc� de la d�cision du 15 f�vrier 2001, ainsi que la composition de la Cour appel�e � si�ger le 16 mars suivant.
Le 13 mars 2001, le Pr�sident Kaeser lui a r�pondu que la Cour serait compos�e de lui-m�me, ainsi que du Juge Adrian Urwyler et du Juge suppl�ant Louis Sansonnens. Pour le surplus, il a renvoy� A.________ au dossier de la proc�dure.
Le 16 mars 2001, la Cour d'appel p�nal a si�g� dans la composition des Juges Kaeser, Urwyler, Sansonnens, avec le Greffier Charles Geissmann.
A l'ouverture des d�bats, A.________ a demand� la r�cusation du Pr�sident Kaeser, ainsi que celle des autres juges ayant particip� � la d�cision du 15 f�vrier 2001.
La Cour d'appel a d�cid� de transmettre la demande de r�cusation � l'autorit� comp�tente et de poursuivre les d�bats.
Par arr�t du 16 mars 2001, la Cour d'appel a rejet� l'appel et confirm� le jugement du 27 octobre 1999. Cet arr�t fait l'objet d'un recours de droit public, parall�le et pendant (proc�dure 1P.319/2001).
Le 19 mars 2001, la Cour d'appel a transmis au Tribunal cantonal la demande de r�cusation du 16 mars 2001, en vue de la constitution du tribunal de cinq membres pr�vu par l'art. 57 let. g LOJ frib.
Le 26 mars 2001, le Juge Pierre Corboz a inform� A.________ que le Tribunal de cinq membres serait compos� de lui-m�me, des Juges Fabienne Hohl et Roland Henninger, ainsi que des Juges suppl�ants Pierre Boivin et Andr� Riedo, assist�s de Catherine Overney comme Greffi�re.
Le 3 avril 2001, A.________ a demand� la r�cusation des Juges Corboz, Hohl et Henninger, ainsi que de la Greffi�re Overney.
Le 12 avril 2001, le Tribunal de cinq membres a cit� les parties � compara�tre � l'audience du 1er mai 2001, au sujet de la demande de r�cusation du 16 mars 2001. Ce mandat indiquait que le Tribunal de cinq membres serait compos� des Juges Corboz, Hohl et Henninger, ainsi que des Juges suppl�ants Boivin et Riedo, assist�s du Greffier Henri A.________. Il pr�cisait aussi que le Tribunal de cinq membres, dans cette m�me composition, avait, le 12 avril 2001, d�clar� irrecevable la demande de r�cusation du 3 avril 2001 et que les motifs de cette d�cision seraient indiqu�s dans l'arr�t � rendre au sujet de la requ�te du 16 mars 2001.
Le 24 avril 2001, A.________ a pr�sent� une nouvelle demande de r�cusation visant les Juges Hohl et Urwyler, ainsi que le Greffier Geissmann.
Par arr�t du 1er mai 2001, le Tribunal de cinq membres a rappel� que la demande de r�cusation du 3 avril 2001 avait �t� d�clar�e irrecevable le 12 avril 2001. Il a d�clar� irrecevable la demande du 24 avril 2001 et rejet�, dans la mesure o� elle �tait recevable, la demande du 16 mars 2001.
Agissant par la voie du recours de droit public, Jean-Marc A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 1er mai 2001 et de joindre la cause � la proc�dure 1P.319/2001, concernant la r�cusation du Tribunal cantonal. Il requiert en outre la r�cusation des Juges f�d�raux Heinz Aemisegger et Arthur Aeschlimann, du Juge f�d�ral suppl�ant Marie-Claire Pont Veuthey et du Greffier Robert Zimmermann, � raison de leur participation au prononc� de l'arr�t du 14 d�cembre 2000. Il invoque les art. 8, 9, 29, 30 et 32 Cst., ainsi que l'art. 6 CEDH.
Le Tribunal de cinq membres, le Juge Corboz et le Minist�re public ont renonc� � se d�terminer. Les Juges Henninger et Hohl, ainsi que la Greffi�re Overney, s'en remettent � justice. B.________, C.________ et l'Assembl�e ont propos� le rejet du recours, dans la mesure o� il serait recevable.
Par un arr�t s�par� du 19 juin 2001, le Tribunal f�d�ral a rejet�, dans la mesure o� elle �tait recevable, la demande de r�cusation visant les Juges Aemisegger, Aeschlimann et Pont Veuthey, ainsi que le Greffier Zimmermann.
1.1 Il n'y a pas lieu de joindre le pr�sent recours avec celui dirig� contre l'arr�t du 16 mars 2001 (cause 1P.319/2001), car l'objet du recours et les parties � la proc�dure ne sont pas les m�mes.
1.2 Rien ne s'oppose � ce que le Juge Aemisegger et le Greffier Zimmermann examinent le recours, puisque la demande de r�cusation dirig�e contre eux a �t� rejet�e le 19 juin 2001
Le recourant reproche au Tribunal de cinq membres d'avoir statu� � huis clos, sans tenir une audience publique au cours de laquelle il aurait pu faire valoir ses arguments. Il se plaint � cet �gard d'une violation des art. 43 al. 2 CPC frib. appliqu� par analogie, ainsi que des art. 30 al. 3 Cst. et 6 par. 1 CEDH.
2.1 Dans l'arr�t du 14 d�cembre 2000 concernant le recourant (1P.567/2000) avait �t� laiss�e ind�cise la question de savoir si la proc�dure de r�cusation, s�par�e du jugement p�nal au fond, entre dans le champ d'application des art. 30 al. 3 Cst. et 6 par. 1 CEDH (consid. 3 de cet arr�t; cf. ATF 124 II 471 consid. 2b p. 475/476). Dans la pr�sente cause, le recourant n'�voque pas d'�l�ments confortant la pr�misse implicite de son argumentation � ce sujet. Li� par le principe d'all�gation r�gissant le recours de droit public (art. 90 al. 1 let. b OJ), le Tribunal f�d�ral n'a pas � approfondir ce point.
2.2 A l'appui de ses requ�tes de r�cusation des 3 et 24 avril 2001, le recourant a express�ment demand� au Tribunal de cinq membres de statuer lors d'une audience publique avec plaidoiries. Le 12 avril 2001, le Tribunal de cinq membres a cit� le recourant � compara�tre le 1er mai � une audience de cl�ture de la proc�dure et de plaidoiries, au sujet de l'examen de la demande de r�cusation du 16 mars 2001. Ce mandat indique en outre que le Tribunal de cinq membres avait, le 12 avril 2001, d�clar� irrecevable la demande de r�cusation du 3 avril 2001, pour des motifs qui seraient expos�s dans sa d�cision � rendre au sujet de la demande de r�cusation du 24 avril 2001. Le 1er mai 2001, le Tribunal de cinq membres a d�clar� les requ�tes irrecevables et les a rejet�es pour le surplus. Aussi bien le 12 avril que le 1er mai 2001, le Tribunal de cinq membres a statu� sans entendre le recourant.
Si le 12 avril 2001, le Tribunal de cinq membres a si�g� sans audience publique, c'est parce qu'il n'est pas entr� en mati�re sur la demande de r�cusation. Le recourant ne d�montre pas, selon une argumentation conforme aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, en quoi le Tribunal de cinq membres aurait viol� le droit cantonal, la Constitution ou la Convention, en se dispensant, en pareil cas, de l'entendre. Il ne para�trait pas, au demeurant, insoutenable de renoncer � une audience publique, m�me exig�e, lorsque l'autorit� peut �carter une demande de r�cusation pour des motifs purement formels, sans examen au fond.
Le Tribunal de cinq membres a statu� le 1er mai 2001 sans l'audience publique pourtant annonc�e dans le mandat de comparution du 12 avril 2001, parce que le recourant avait, par message t�l�copi� du 30 avril 2001 � 17h11, averti le Tribunal de cinq membres qu'il ne para�trait pas � l'audience. Le recourant ne saurait d�s lors reprocher � la cour cantonale d'avoir statu� sans l'audience publique � laquelle il avait valablement renonc� dans l'intervalle (sur la renonciation, cf. ATF 123 I 87 consid. 2b et c p. 89, 121 II 204 consid. 1b, p. 206, 121 I 30, consid. 5f p. 37/38; cf. aussi ATF 125 II 414 consid. 4f p. 426, pour le cas de la renonciation implicite � l'audience publique; au regard de l'art. 6 CEDH, cf. les arr�ts de la Cour europ�enne des droits de l'homme Pauger c. Autriche, du 28 mai 1997 par. 58, Poitrimol c. France, du 23 novembre 1993, S�rie A, vol. 277-A, par. 31 et Schuler-Zgraggen c. Suisse, du 24 juin 1993, S�rie A, vol. 263, par. 58).
Le recourant reproche au Tribunal de cinq membres d'avoir statu� sur sa propre r�cusation. Il y voit une violation de l'art. 30 al. 1 Cst.
3.1 En principe, le juge dont la r�cusation est demand�e ne devrait pas participer � la d�cision � rendre � ce sujet (ATF 122 II 471 consid. 2b p. 476; 114 Ia 278; 105 Ib 301 consid. 1b p. 303). Il peut le faire, cependant, lorsque la demande de r�cusation rel�ve de proc�d�s dilatoires et abusifs (cf. ATF 114 Ia 278 et 105 Ib 301, concernant la r�cusation du Tribunal f�d�ral; cf. en dernier lieu l'arr�t non publi� R. du 13 juillet 2001, consid. 2c.). Est notamment abusif le comportement de la partie qui entreprend de r�cuser syst�matiquement et sans discernement ses juges, en cherchant � paralyser le fonctionnement de l'appareil judiciaire.
3.2 En l'esp�ce, le Tribunal de cinq membres a consid�r� que les multiples demandes de r�cusation pr�sent�es par le recourant avaient �t� soit d�clar�es irrecevables, soit rejet�es au fond, le recourant persistant � voir erron�ment un motif de r�cusation dans le fait qu'un juge ait, � un stade ant�rieur de la proc�dure, particip� � une d�cision rendue contre lui.
Cette appr�ciation r�siste � la critique. Le recourant a persist� dans des d�marches vides de sens, r�p�tant des demandes de r�cusation pour des motifs dont il savait, sur le vu des d�cisions ant�rieures et de la jurisprudence, qu'elles seraient rejet�es. Semblant vouloir r�cuser tout juge qui ne partagerait pas ses vues, le recourant s'est engag� sur une ligne de d�fense qui laisse effectivement � penser qu'il agit de mani�re abusive.
Le recourant critique le fait que saisie d'une demande de r�cusation � l'ouverture des d�bats, la Cour d'appel se soit born�e � acheminer la requ�te � l'autorit� comp�tente, tout en poursuivant l'audience. Cela aurait eu pour cons�quence, selon le recourant, que la Cour d'appel statue dans une composition irr�guli�re.
Dans son arr�t du 14 d�cembre 2000 concernant le recourant, le Tribunal f�d�ral a d�j� eu l'occasion de dire que le proc�d� d�nonc�, pour insolite qu'il soit, ne heurte ni la Constitution, ni la Convention (consid. 4 de cet arr�t, auquel il suffit de renvoyer le recourant, selon l'art. 36d al. 3 OJ, appliqu� par analogie).
5. Le recourant reproche au Tribunal de cinq membres d'avoir rejet� les demandes de r�cusation en violation des art. 30 al. 1 Cst. et 6 par. 1 CEDH.
5.1 Selon l'art. 30 al. 1 Cst. - qui, de ce point de vue, a la m�me port�e que les art. 58 aCst. et 6 CEDH (ATF 126 I 68 consid. 3a p. 73, 228 consid. 2a/aa p. 230, 235 consid. 2a p. 236, et les arr�ts cit�s) - toute personne a droit � ce que sa cause soit entendue par un tribunal �tabli par la loi, comp�tent, ind�pendant et impartial, c'est-�-dire par des juges qui offrent la garantie d'une appr�ciation parfaitement objective de la cause (ATF 123 I 49 consid. 2b p. 51). Des circonstances ext�rieures au proc�s ne peuvent influer sur le jugement d'une mani�re qui ne serait pas objective, en faveur ou au pr�judice d'une partie, celui qui se trouve sous de telles influences ne peut �tre un "juste m�diateur" (ATF 125 I 209 consid. 8a p. 217; 123 I 49 consid. 2b p. 51). Cette garantie est assur�e en premier lieu par les r�gles cantonales relatives � la r�cusation. Mais, ind�pendamment de ces dispositions cantonales, la Convention et la Constitution garantissent � chacun que seuls des juges qui ne font pas d'acception de personnes statuent sur son litige, en d'autres termes des juges qui offrent la certitude d'une appr�ciation ind�pendante et impartiale. Si la simple affirmation de la partialit� ne suffit pas, mais doit reposer sur des faits objectifs, il n'est pas n�cessaire non plus que le juge soit effectivement pr�venu; la suspicion est l�gitime m�me si elle ne se fonde que sur des apparences, pour autant que celles-ci r�sultent de circonstances examin�es objectivement (ATF 124 I 121 consid. 3a p. 123/124; 122 I 18 consid. 2b/bb p. 24; 120 Ia 184 consid. 2b p. 187, et les arr�ts cit�s). D'�ventuelles erreurs de proc�dure ou d'appr�ciation commises par un juge ne suffisent pas � fonder objectivement un soup�on de pr�vention. Seules des fautes particuli�rement graves et r�p�t�es pourraient avoir cette cons�quence; m�me si elles paraissent contestables, des mesures inh�rentes � l'exercice normal de la charge du juge ne permettent pas de suspecter celui-ci de partialit� (ATF 113 Ia 407 consid. 2 p. 408-410; 111 Ia 259 consid. 3b/aa p. 264). Surseoir � statuer sur des offres de preuve ne constitue pas un fait propre � d�montrer la partialit� du juge (arr�t non publi� G. du 31 ao�t 1993 et arr�t du 14 d�cembre 2000, concernant le recourant, consid. 6a).
Saisi du grief de la violation du droit � un juge ind�pendant et impartial, le Tribunal f�d�ral n'examine l'application du droit cantonal que sous l'angle de l'arbitraire. Il appr�cie en revanche librement la compatibilit� de la proc�dure suivie en l'esp�ce avec les garanties offertes par les art. 30 al. 1 Cst. et 6 par. 1 CEDH (ATF 126 I 68 consid. 3b p. 73; 123 I 49 consid. 2b p. 51; 118 Ia 282 consid. 3b p. 284/285, et les arr�ts cit�s).
5.2 Le recourant ne remet plus en discussion, dans le cadre du pr�sent recours, les motifs qui ont conduit le Tribunal de cinq membres � d�clarer irrecevable, subsidiairement rejeter, la demande de r�cusation visant les Juges Kaeser, Urwyler et Sansonnens, ainsi que le Greffier Geissmann. Il n'y a plus lieu d'y revenir.
5.3 Le 3 avril 2001, le recourant a demand� la r�cusation des Juges Corboz, Henninger et Hohl, d�sign�s pour si�ger dans le Tribunal de cinq juges, ainsi que de la Greffi�re Overney. Fond�e sur les art. 53 let. c et 54 let. c LOJ frib., cette requ�te �voquait le fait que les personnes r�cus�es avaient particip� � l'arr�t du 6 mars 2001, par lequel le Tribunal cantonal avait d�clar� irrecevable le recours form� le 27 f�vrier 2001 contre la d�cision du Juge Kaeser de ne pas faire apporter � la proc�dure le manuscrit du proc�s-verbal des audiences d'octobre 1999.
5.3.1 A teneur de l'art. 53 let. c LOJ frib., doit se r�cuser le juge ou le fonctionnaire judiciaire qui a eu � s'occuper de l'affaire pr�c�demment � un autre titre, soit comme membre d'une autorit� administrative ou judiciaire, soit comme fonctionnaire judiciaire, soit comme conseil, mandataire, avocat ou notaire, soit comme t�moin ou expert. Il doit en outre se r�cuser s'il existe d'autres motifs s�rieux rendant douteuse son impartialit� (art. 54 let. c LOJ frib.).
5.3.2 Le fait qu'un juge ou un greffier ait d�j� eu � s'occuper de l'affaire � un stade ant�rieur de la m�me proc�dure ne signifie pas n�cessairement que cette personne ne peut plus entendre la cause d'une mani�re ind�pendante et impartiale; savoir ce qu'il en est d�pend des circonstances concr�tes (ATF 126 I 68 consid. 3c p. 73, et les arr�ts cit�s).
En l'esp�ce, le recourant ne se plaint pas que les m�mes personnes aient eu � conna�tre de sa cause � diff�rents stades de la m�me proc�dure (comme par exemple, la mise en accusation et le jugement au fond). Il reproche aux personnes dont il demande la r�cusation d'avoir particip� � des d�cisions rendues dans des proc�dures s�par�es et voit un motif de r�cusation dans le fait que ses requ�tes faisant l'objet de ces d�cisions ont �t� rejet�es ou d�clar�es irrecevables. Cela ne suffit pas pour justifier la r�cusation, qui doit rester l'exception. A suivre le recourant, devrait se r�cuser tout juge ou greffier qui a particip� au prononc� d'une d�cision d�favorable � l'une des parties au proc�s, ce qui conduirait � des r�sultats aberrants.
5.3.3 Sont ainsi mal fond�s les moyens, soulev�s dans la demande de r�cusation du 3 avril 2001, tir�s du fait que les Juges Corboz, Henninger et Hohl, ainsi que la Greffi�re Overney ont particip� aux arr�ts des 30 ao�t 2000 et aux d�cisions rendues dans le cadre de la proc�dure civile opposant B.________ � l'�diteur du journal "L'Objectif".
Le 16 f�vrier 2001, le recourant a demand� � pouvoir consulter le dossier, en vue de l'audience fix�e au 16 mars suivant. Il a demand� que le manuscrit du proc�s-verbal ("minutaire") des audiences d'octobre 1999 soit joint au dossier et requis de pouvoir consulter cette pi�ce. Le 16 f�vrier 2001, le Pr�sident de la Cour d'appel a rejet� la requ�te. Le recourant a entrepris cette d�cision devant la Chambre p�nale du Tribunal cantonal, en se plaignant d'un d�ni de justice li� au refus de faire apporter le manuscrit du proc�s-verbal au dossier de la proc�dure. Le 6 mars 2001, la Chambre p�nale a d�clar� le recours irrecevable au motif qu'une d�cision relative � une requ�te de preuve n'�tait pas attaquable selon l'art. 202 al. 2 let. a CPP frib., aux termes duquel ne peuvent faire l'objet d'un recours les d�cisions et mesures prises au cours de la proc�dure de jugement, sauf si elles impliquent la contrainte ou sont dirig�es contre des tiers. Le recourant fonde son grief ayant trait � la r�cusation sur le fait que la d�cision du 6 mars 2001 serait fausse. Il soutient que son recours cantonal ne portait pas sur une requ�te de preuve, mais sur le respect du droit de consulter le dossier. A raison de cette erreur, les juges et la greffi�re ayant rendu la d�cision du 6 mars 2001 ne pouvaient plus, selon lui, participer � une d�cision le concernant.
Ce moyen doit �tre �cart�. Interpr�tant � sa guise les �l�ments de la proc�dure - y compris ses propres �critures - le recourant joue sur les mots et sollicite les faits. Pour le surplus, m�me � supposer que la Chambre p�nale se soit tromp�e en d�clarant irrecevable le recours du 27 f�vrier 2001, comme le soutient le recourant, cela ne constituerait pas encore, selon la jurisprudence rappel�e ci-dessus, un motif de r�cusation, que ce soit au regard de l'art. 54 let. c LOJ frib., de l'art. 30 al. 1 Cst. ou de l'art. 6 par. 1 CEDH.
5.4 Le 24 avril 2001, le recourant a demand� la r�cusation du Juge Hohl, � raison du fait que ce magistrat, Professeur � l'Universit�, appartiendrait � un organe d'une personne morale de droit public directement int�ress�e � la proc�dure, ce qui constituerait un motif de r�cusation obligatoire selon l'art. 53 let. b LOJ frib. A titre subsidiaire, le recourant a fond� sa demande de r�cusation sur l'art. 54 let. c LOJ frib., en faisant valoir les liens �troits que le Juge Hohl entretiendrait avec les �tudiants et les professeurs de la Facult� de droit, notamment les Professeurs Nicolas Michel, Marco Borghi et Walter Stoffel.
Selon le Tribunal de cinq membres, un professeur ne pourrait �tre consid�r� comme un organe de l'Universit�, ce qui exclurait le cas de r�cusation obligatoire fond� sur l'art. 53 let. b LOJ frib. S'agissant du motif tir� de l'art. 54 LOJ frib., le Tribunal de cinq membres l'a consid�r� comme tardif, partant irrecevable, parce que le recourant devait savoir depuis longtemps que le Juge Hohl enseignait � la Facult� de droit. De toute mani�re, le seul fait qu'un doctorant de cette Facult� soit partie au proc�s ne constituerait pas un motif de r�cusation facultative.
Cette appr�ciation ne pr�te pas le flanc � la critique. Quant au cas pr�vu par l'art. 53 let. b OJ, il suffit de relever que l'Universit� n'est pas partie au proc�s, ni directement int�ress�e � la proc�dure, car on ne voit pas quelle cons�quence produirait pour l'Universit� le fait que l'un de ses doctorants soit impliqu� dans un proc�s p�nal. Il est d�s lors superflu d'examiner le point de savoir si, au regard de la l�gislation cantonale, un professeur doit �tre consid�r� comme un organe de l'Universit�. En outre, la solution adopt�e dans l'arr�t attaqu� ne peut certainement pas �tre tenue pour arbitraire, comme le soutient le recourant. Pour ce qui concerne le cas de r�cusation facultative de l'art. 54 LOJ frib., on ne peut pas voir dans le fait que l'intim� B.________ a exerc� la fonction d'assistant � la Facult� de droit, ni dans les rapports de coll�gialit� unissant le Juge Hohl aux Professeurs Michel, Borghi et Stoffel, des indices de partialit� du Juge Hohl � l'�gard du recourant. Il importe peu � cet �gard que le Professeur Michel ait r�dig�, le 29 janvier 1997, une lettre de recommandation en faveur de B.________, que le Professeur Borghi ait �tabli, le 4 septembre 1996, un certificat de travail relatif � la p�riode d'assistanat de B.________, ou que le Professeur Stoffel ait, le 26 d�cembre 1998, adress� � la r�daction de "L'Objectif" un texte rectificatif pour protester contre un article paru dans ce journal, selon lequel la Facult� de droit serait un "nid de r�visionnistes rwandais". Tous ces �l�ments ne pr�sentent aucun rapport direct avec le grief et ne sont pas de nature � �tayer le soup�on que le Juge Hohl serait pr�venu contre le recourant.
Le recours doit ainsi �tre rejet�. Les frais en sont mis � la charge du recourant (art. 156 OJ), ainsi qu'une indemnit� � verser � B.________, � C.________ et � l'Assembl�e des Rwandais de Suisse, intim�s (art. 159 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens pour le surplus.
Le recourant versera une indemnit� de 1000 fr. en faveur de B.________, de 1000 fr. en faveur de C.________ et de 1000 fr. en faveur de l'Assembl�e des Rwandais de Suisse, � titre de d�pens. Il n'est pas allou� de d�pens pour le surplus.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux parties, au Minist�re public et au Tribunal de cinq membres du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg.
Lausanne, le 21 d�cembre 2001

References: art. 8
 art. 6
 art. 8
 art. 43
 art. 30
 art. 30
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 30
 art. 58
 art. 30
 art. 53