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Timestamp: 2016-10-22 07:19:41+00:00

Document:
MM. les juges Lustenberger, Pr�sident, Meyer et Ferrari. Greffi�re : Mme Berset
ELVIA Soci�t� Suisse d'Assurances Zurich, Badenerstrasse 694, 8048 Zurich, recourante,
HOTELA, Caisse-maladie et accidents de la Soci�t� suisse des h�teliers, rue de la Gare 18, 1820 Montreux, intim�e,
A.- A.________ a travaill� en qualit� d'aide femme de chambre � l'H�tel X.________. A ce titre, elle �tait assur�e contre les accidents professionnels et non professionnels par l'Elvia Soci�t� Suisse d'Assurances Zurich (ci-apr�s : l'Elvia). Le 31 mai 1994, elle s'est tordu le genou gauche sur son lieu de travail.
Par deux d�cisions s�par�es du 10 mars 1997, notifi�es � l'assur�e et � HOTELA, Caisse-maladie/accidents de la Soci�t� suisse des h�teliers (ci-apr�s : HOTELA) - se fondant sur un rapport du 6 mars 1997 du docteur B.________, sp�cialiste en chirurgie - l'Elvia a allou� � l'assur�e une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� de 17,5 % et mis fin aux autres prestations (indemnit�s journali�res et frais m�dicaux) au 30 avril 1997.
A la suite de l'opposition form�e s�par�ment par l'assur�e et HOTELA, l'Elvia a ni� le droit de la premi�re � une rente de l'assurance-accidents, par d�cision sur opposition du 12 mai 1998.
B.- Par acte du 28 juillet 1998, HOTELA a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud.
Dans le cadre de l'instruction, les premiers juges ont d�sign� le docteur C.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, comme expert judiciaire. Dans un rapport du 27 mai 2000, ce dernier a indiqu� que l'assur�e souffrait de douleurs du genou gauche, apr�s patellectomie et d'un �tat d�pressif chronique avec adymie et anxi�t�. Attribuables � l'accident, ces troubles �taient, selon lui, amplifi�s par une importante surcharge psychog�ne. L'assur�e pr�sentait, une ann�e au plus tard apr�s sa patellectomie, une capacit� de travail de 50 � 75 % dans une activit� d'auxiliaire dans une lingerie, selon la mani�re dont �taient r�parties les t�ches assises et debout; dans une activit� assise, sa capacit� de travail serait comprise entre 75 % et 100 %. Dans un rapport compl�mentaire du 8 juillet 2000, le docteur C.________ a pr�cis�, en ce qui concerne l'activit� assise, que la fourchette de 25 % tenait compte des ph�nom�nes d'adaptation qui permettaient d'augmenter la capacit� de travail dans de telles situations.
Consid�rant que l'Elvia �tait tenue d'allouer ses prestations � raison d'une incapacit� de gain de 25 % (d�s le 1er mai 1997), la cour cantonale a admis le recours d'HOTELA et renvoy� la cause � l'assureur-accidents pour qu'il rende une nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
C.- L'Elvia interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont elle demande l'annulation, sous suite de frais et d�pens. Principalement, elle conclut � ce que le recours de droit cantonal soit d�clar� irrecevable, faute de qualit� pour recourir de la part d'HOTELA. Subsidiairement, elle requiert la confirmation de la d�cision sur opposition du 12 mai 1998.
2.- a) Sur le plan proc�dural, la recourante soutient que l'intim�e n'�tait pas l�gitim�e � recourir contre sa d�cision sur opposition, pour le (premier) motif qu'elle n'est pas un assureur social au sens de l'art. 129 OLAA et que la d�cision litigieuse ne concerne pas son obligation de fournir des prestations.
b) Aux termes de l'art. 129 al. 1 OLAA, lorsqu'un assureur-maladie ou une autre assurance sociale prend une d�cision touchant � l'obligation de l'autre assureur d'allouer des prestations, cette d�cision doit �galement �tre notifi�e � cet autre assureur. Ce dernier dispose des m�mes voies de droit que l'assur�.
Par cette disposition, le l�gislateur s'est efforc�, d'une mani�re g�n�rale, de coordonner les assurances sociales pour �viter, notamment, la surindemnisation et faciliter les r�glements de comptes lorsque deux institutions int�ress�es ne parviennent pas � se mettre d'accord (ATF 125 V 340 consid. 2; Fr�sard, L'assurance-accidents obligatoire in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], ch. 259 note 368). En revanche, l'assureur priv� n'a pas qualit� pour recourir contre la d�cision d'un assureur-accidents en application de l'art. 129 OLAA ou de l'art. 103 let. a OJ (125 V 341 consid. 2 et 342 consid. 3b).
c) En l'esp�ce, c'est � juste titre que les premiers juges ont admis, sans autre examen, que la l�gitimation active de l'intim�e � recourir �tait donn�e. En effet, celle-ci d�clare qu'elle est assureur pour les indemnit�s journali�res maladie au sens de la LAMal, que l'assur�e a conclu une telle assurance au sens des art. 67 ss LAMal et qu'elle ne pratique pas l'assurance compl�mentaire au sens de la LCA. Il n'y a aucun motif de mettre en doute ces affirmations. Le Tribunal f�d�ral des assurances a d'ailleurs d�j� eu l'occasion de juger que les prestations de l'intim�e rel�vent de l'assurance facultative d'indemnit�s journali�res selon les art. 67 ss LAMal et non de la LCA (RAMA 2000 no KV 137 p. 353 consid. 1). Par ailleurs, contrairement � ce que soutient la recourante, l'intim�e a un int�r�t � l'issue de la proc�dure, dans la mesure o� l'�tendue de ses prestations d�pend du taux d'incapacit� de travail reconnu � l'assur�e. En cons�quence, l'intim�e est un assureur social l�gitim� � recourir contre la d�cision d'un autre assureur social au sens de l'art. 129 OLAA et le premier moyen de la recourante doit �tre �cart�.
3.- a) Sur le fond, la recourante reproche aux juges cantonaux d'avoir confondu degr� d'incapacit� de travail et degr� d'invalidit�, en retenant que l'int�ress�e pr�sentait une incapacit� de gain de 25 %. Sans remettre v�ritablement en question le taux d'incapacit� de travail de l'assur�e de 25 % (maximum) fix� par l'expert judiciaire C.________, dans une activit� adapt�e en position assise, elle all�gue, en particulier, que m�me dans une activit� � 75 %, l'assur�e est en mesure de r�aliser un revenu excluant une rente.
b) Il d�coule du rapport de l'expert judiciaire C.________ - auquel il convient d'accorder enti�re valeur probante (ATF 125 V 352 consid. 3a et les r�f�rences) - que la capacit� de travail de l'assur�e dans son ancienne profession d'aide femme de chambre/auxiliaire de lingerie est de 50 � 75 %, alors qu'elle serait de 75 � 100 % dans une activit� adapt�e en position assise. Compte tenu de la capacit� de travail suppl�mentaire de 25 % que l'assur�e pr�sente dans une activit� assise, on peut exiger de celle-ci - en vertu de son obligation de diminuer le dommage (ATF 123 V 96 et ss consid. 4c ; SVR 1995 UV no 35 p. 106 consid. 5b; comp. 123 V 233 consid. 3c), - qu'elle mette � profit sa capacit� de travail r�siduelle de 75 % (minimum) dans une occupation adapt�e, � dire d'expert, soit dans une activit� en position assise.
4.- a) Selon l'art. 18 LAA, si l'assur� devient invalide � la suite d'un accident, il a droit � une rente d'invalidit� (al. 1). Est r�put� invalide celui dont la capacit� de gain subit vraisemblablement une atteinte permanente ou de longue dur�e. Pour l'�valuation de l'invalidit�, le revenu du travail que l'assur� devenu invalide par suite d'un accident pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qu'on peut raisonnablement attendre de lui, apr�s ex�cution �ventuelle de mesures de r�adaptation et compte tenu d'une situation �quilibr�e du march� du travail, est compar� au revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide (al. 2).
La comparaison des revenus s'effectue, en r�gle ordinaire, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la diff�rence permettant de calculer le taux d'invalidit� (m�thode g�n�rale de comparaison des revenus; ATF 119 V 481 ss consid. 2b, 114 V 313 consid. 3a; VSI 2001 p. 81 consid. 1).
b) En l'esp�ce, ni l'administration, ni la juridiction cantonale n'ont proc�d� � la comparaison des revenus prescrite par l'art. 18 LAA. C'est ainsi que pour parvenir � la conclusion que l'assur�e avait droit � une rente d'invalidit� de 25 %, les premiers juges ont consid�r� que le taux d'incapacit� de gain de l'int�ress�e se confondait avec le taux d'incapacit� de travail de 25 % d�termin� par l'expert C.________. Tronqu�, ce raisonnement se heurte aux principes m�mes d�coulant de l'art. 18 LAA et n'est pas conforme � la jurisprudence constante de la Cour de c�ans sur ce point.
c) Dans ces circonstances, il appartiendra � la recourante de reprendre l'instruction du cas et de proc�der en outre � une comparaison des revenus tenant compte des principes d�coulant de la jurisprudence (not. ATF 126 V 75 ss et VSI 2001 p. 79 ss).
5.- Il suit de l� que le recours est partiellement bien fond�. L'intim�e succombe pour l'essentiel dans un litige ayant pour objet l'octroi ou le refus de prestations d'assurance. Or, selon la jurisprudence, le l�gislateur a �dict� l'art. 134 OJ avant tout dans l'int�r�t des assur�s en litige avec un assureur social. Aussi, lorsqu'un assureur-accidents et un assureur-maladie sont en litige � propos de la prise en charge des frais cons�cutifs � un accident subi par l'un de leurs assur�s communs, la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral des assurances n'est pas gratuite (ATF 127 V 107 consid. 6). Il n'y a aucune raison en l'esp�ce de mettre l'intim�e au b�n�fice de la r�gle de faveur pr�vue � l'art. 134 OJ en ce qui concerne la dispense des frais.
La recourante, qui a conclu � l'octroi de d�pens, ne saurait toutefois en pr�tendre, aucune indemnit� pour les frais de proc�s n'�tant allou�e, en r�gle g�n�rale, aux organismes charg�s de t�ches de droit public (art. 159 al. 2 in fine OJ; ATF 126 V 150 consid. 4a).
du 17 novembre 2000, et la d�cision sur opposition de
l'Elvia du 12 mai 1998 sont annul�s, la cause �tant
renvoy�e � la recourante pour instruction compl�mentaire
mis � la charge d'HOTELA.
III. L'avance de frais vers�e par la recourante, d'un
montant de 3000 fr., lui est restitu�e.
Tribunal des assurances du canton de Vaud, � l'Office
f�d�ral des assurances sociales et � A.________.

References: art. 67
 art. 67
 ATF 
 ATF 
in fine
 ATF