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Timestamp: 2016-10-23 01:37:11+00:00

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6B_301/2010 (30.11.2010)
Le 12 juillet 2009, vers 4h30, A.________, B.________ et C.________ ont quitt� la cabane D.________ dans le but de gagner et de gravir ensemble la face sud du sommet de D.________.
Trente minutes plus tard, C.________ a constat� que ses crampons �taient insuffisants. Il a renonc� � l'excursion et fait demi-tour. En revanche, A.________ et B.________ ont poursuivi.
Vers 8h35, alors que A.________ et B.________ se trouvaient en pleine ascension, une pierre descell�e par un alpiniste inconnu est tomb�e sur l'un d'eux. Le bless� a entra�n� son compagnon dans sa chute. Les deux hommes sont d�c�d�s.
Apr�s enqu�te pr�liminaire, le Juge d'instruction du Bas-Valais a refus� d'ouvrir une information.
Par d�cision du 26 f�vrier 2010, le Juge de l'autorit� de plainte du Tribunal cantonal du canton du Valais a rejet� la plainte, au sens des art. 166 ss du Code de proc�dure p�nale valaisan (RS/VS 312.0), que les p�re et m�re de B.________ ont form�e contre le refus du juge d'instruction.
La m�re de B.________, X.________, recourt au Tribunal f�d�ral contre cette derni�re d�cision. Elle conclut � son annulation et au renvoi de la cause aux autorit�s cantonales pour ouverture d'une information judiciaire.
En vertu de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, la victime qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Cette derni�re condition, reprise de l'art. 270 let. e ch. 1 aPPF (RO 2000 2719), doit �tre interpr�t�e comme elle l'�tait pour l'application de cette ancienne disposition l�gale, qui �non�ait les conditions auxquelles la victime avait qualit� pour se pourvoir en nullit� selon les art. 268 ss aPPF (cf. ATF 133 IV 228 consid. 2.3.3 p. 234). Si le recours est dirig� contre un jugement, elle n'est remplie que si la victime a exerc� l'action civile, en prenant au proc�s des conclusions en r�paration de tout ou partie de son dommage mat�riel ou de son tort moral (ATF 131 IV 195 consid. 1.2.2 p. 198 s.; 127 IV 185 consid. 1b p. 188). Doivent tout au plus �tre r�serv�s les cas o� le dommage n'est pas encore suffisamment �tabli, mais il incombe alors � la victime d'expliquer dans son m�moire quelles pr�tentions elle entend faire valoir et pourquoi elle n'a pas agi en paiement dans le cadre de la proc�dure p�nale (ATF 123 IV 184 consid. 1b p. 187). En revanche, si le recours est dirig� contre une d�cision de non-lieu, il n'est pas n�cessaire que la victime ait pris des conclusions (ATF 131 IV 195 consid. 1.2.2 p. 199; 122 IV 139 consid. 1 p. 141). Il suffit qu'elle explique dans son m�moire quelles pr�tentions civiles elle entend exercer sur la base des faits qu'elle reproche � l'intim� ou que, compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e, l'on puisse d�duire directement et sans ambigu�t� quelles pr�tentions civiles pourraient �tre �lev�es et en quoi la d�cision attaqu�e pourrait influencer n�gativement leur jugement (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 186 s.).
En l'esp�ce, la recourante fait valoir qu'il est possible que la mort de son fils ait �t� caus�e par la n�gligence de tiers. Il est manifeste qu'elle entend prendre contre les �ventuels responsables des conclusions en paiement d'une indemnit� pour tort moral, au moins, et que le sort de ces conclusions est compromis par la d�cision attaqu�e. Il y a d�s lors lieu de lui reconna�tre la qualit� pour recourir contre le refus d'ouvrir une information pour homicide sur la personne de son fils.
La recourante demande, en premier lieu, l'ouverture d'une information contre C.________ du chef d'homicide par n�gligence (art. 117 CP).
2.1 Le d�lit d'homicide par n�gligence suppose la r�union de trois �l�ments constitutifs: la mort d'une personne, une n�gligence de l'auteur et un lien de causalit� entre celle-ci et celle-l�. La pr�sence du premier �l�ment est en l'esp�ce incontest�e.
2.2 La n�gligence est l'impr�voyance coupable commise par celui qui, ne se rendant pas compte des cons�quences de son acte, agit sans user des pr�cautions command�es par les circonstances et sa situation personnelle (art. 12 al. 3 CP). Pour qu'il y ait n�gligence, deux conditions doivent �tre remplies. En premier lieu, il faut que l'auteur ait viol� les r�gles de la prudence, c'est-�-dire le devoir g�n�ral de diligence institu� par la loi p�nale, qui interdit de mettre en danger les biens d'autrui p�nalement prot�g�s contre les atteintes involontaires (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262 et la r�f�rence). L'auteur viole les r�gles de la prudence s'il agit en d�passant les limites du risque admissible alors qu'il devrait, de par ses connaissances et aptitudes personnelles, se rendre compte du danger qu'il fait courir � autrui (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262; 121 IV 10 consid. 3 p. 14) ou s'il omet, alors qu'il occupe une position de garant (art. 11 al. 2 et 3 CP) et que le risque dont il doit emp�cher la r�alisation vient � d�passer la limite de l'admissible, d'accomplir une action dont il devrait se rendre compte, de par ses connaissances et aptitude personnelles, qu'elle est n�cessaire pour �viter un dommage (cf. ATF 134 IV 255 consid. 4.2.2 p. 260 ss; 117 IV 130 consid. 2a p. 132 ss). Pour d�terminer le contenu du devoir de prudence, il faut se demander si une personne raisonnable dans la m�me situation et avec les m�mes aptitudes que l'auteur pouvait pr�voir, dans les grandes lignes, le d�roulement des �v�nements - question qui s'examine suivant la th�orie de la causalit� ad�quate si l'auteur n'est pas un expert dont on pouvait attendre de meilleures pr�visions - et, le cas �ch�ant, quelles mesures cette personne pouvait prendre, compte tenu des connaissances qu'elle pouvait avoir au moment des faits, pour �viter la survenance du r�sultat. Lorsque des prescriptions l�gales ou administratives ont �t� �dict�es dans un but de pr�vention des accidents, ou lorsque des r�gles analogues �manant d'associations sp�cialis�es sont g�n�ralement reconnues, leur violation fait pr�sumer la violation du devoir g�n�ral de prudence (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262 et les r�f�rences). En second lieu, pour qu'il y ait n�gligence, il faut que la violation du devoir de prudence soit fautive, c'est-�-dire que l'on puisse reprocher � l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, une inattention ou un manque d'effort bl�mable (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262 et les r�f�rences).
2.3 La causalit� ne se pr�sente pas sous le m�me aspect selon que l'auteur a viol� son devoir de prudence par action ou par omission.
2.3.1 Une action est l'une des causes naturelles d'un r�sultat dommageable si, dans l'encha�nement des �v�nements tels qu'ils se sont produits, elle a �t�, au regard de r�gles d'exp�rience ou de lois scientifiques, une condition sine qua non de la survenance de ce r�sultat - soit si, en la retranchant intellectuellement des �v�nements qui se sont produits en r�alit�, et sans rien ajouter � ceux-ci, on arrive � la conclusion, sur la base des r�gles d'exp�rience et des lois scientifiques reconnues, que le r�sultat dommageable ne se serait tr�s vraisemblablement pas produit (cf. ATF 115 IV 199 consid. 5b p. 206 et les r�f�rences). La s�rie des �v�nements � prendre en consid�ration pour cette op�ration intellectuelle commence par l'action reproch�e � l'auteur, finit par le dommage et ne comprend rien d'autre que les �v�nements qui ont reli� ces deux extr�mit�s de la cha�ne d'apr�s les r�gles d'exp�rience et les lois scientifiques. La causalit� naturelle ne cesse d�s lors pas lorsque le dommage r�sulte effectivement de l'action reproch�e � l'auteur, mais serait survenu quand m�me sans cette cause, � raison d'autres �v�nements qui l'auraient entra�n� si l'auteur ne l'avait pas lui-m�me caus� (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 167 et les r�f�rences).
Par ailleurs, une action qui est l'une des causes naturelles d'un r�sultat dommageable en est aussi une cause ad�quate si, d'une part, elle �tait propre, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience g�n�rale de la vie, � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168 et les r�f�rences) et si, d'autre part, elle a effectivement caus� le r�sultat dommageable pour des raisons en rapport avec le but protecteur de la r�gle de prudence viol�e, et non pour des raisons fortuites (connexit� du dommage et du risque; cf. ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 167 s. et les r�f�rences). Il s'agit l� de questions de droit que la cour de c�ans revoit librement.
Il y a rupture du lien de causalit� ad�quate, l'encha�nement des faits perdant sa port�e juridique, si une autre cause concomitante - par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou celui d'un tiers - propre au cas d'esp�ce constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre. Cependant, cette impr�visibilit� de l'acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le rapport de causalit� ad�quate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � celui-ci, notamment le comportement de l'auteur (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168 et les r�f�rences).
2.3.2 En revanche, en cas de violation du devoir de prudence par omission, il faut proc�der par hypoth�ses et se demander si l'accomplissement de l'acte omis aurait, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, �vit� la survenance du r�sultat qui s'est produit, pour des raisons en rapport avec le but protecteur de la r�gle de prudence viol�e; pour l'analyse des cons�quences de l'acte suppos�, il faut appliquer les concepts g�n�raux de la causalit� naturelle et de la causalit� ad�quate (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.1 p. 264 s.; 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168 et les r�f�rences).
2.4 La recourante fait grief � la d�cision attaqu�e de violer les art. 11, 12 al. 3 et 117 CP en ce qu'elle exclut que C.________ se soit rendu coupable d'homicide par n�gligence, alors que la responsabilit� p�nale de celui-ci pourrait �tre engag�e en raison des actions ou omissions suivantes.
2.4.1 D'abord, alors qu'il avait constat� d�s le 11 juillet que A.________ toussait un peu, C.________ n'a pas dissuad� celui-ci d'entreprendre une excursion en montagne. Selon la recourante, une personne titulaire des dipl�mes universitaires de C.________ devait se rendre compte du danger que comportait une course en montagne pour un alpiniste souffrant des m�mes sympt�mes que A.________. C.________ aurait d�s lors d�, en vertu du devoir d'assistance mutuelle qui lie les membres d'une m�me cord�e, conseiller � A.________ de renoncer � l'ascension. La recourante est d'avis que, si C.________ avait exprim� des r�serves sur l'�tat de sant� de A.________, son fils n'aurait pas pris le risque de poursuivre seul avec celui-ci apr�s l'abandon de celui-l�. L'accident aurait ainsi �t� �vit�.
Il est vrai que, conform�ment � l'art. 11 CP, un d�lit de commission peut aussi �tre r�alis� par omission (d�lit d'omission improprement dit) si l'auteur reste passif au m�pris d'une obligation juridique d'agir d�coulant pour lui d'une position de garant. Une telle position peut r�sulter notamment d'une communaut� de risques librement consentie (art. 11 al. 2 let. c CP). Ainsi, les alpinistes qui conviennent de faire ensemble une ascension acceptent de prendre en commun les risques que cette entreprise comporte pour la vie ou l'int�grit� corporelle de chacun d'eux. Ils sont d�s lors oblig�s de se porter mutuellement secours en cas d'accident (cf., sous l'ancien droit, ATF 108 IV 14 consid. 2a p. 16 s.). Il est aussi possible que l'un d'eux ait des obligations � l'�gard des autres parce qu'il les a pris sous sa protection. En effet, lorsqu'un sportif jouissant d'une certaine exp�rience invite des personnes moins exp�riment�es � pratiquer avec ses conseils et sous son contr�le une activit� comportant des risques pour la vie ou l'int�grit� corporelle, il assume de ce chef une position de garant, parce que les personnes moins exp�riment�es n'auraient pas couru les risques de l'activit� sans son invitation (ATF 108 IV 14 consid. 2a p. 16). S'il s'aper�oit que l'une de ces personnes a un probl�me de sant� dont elle ne sait peut-�tre pas mesurer l'impact sur son aptitude � l'activit� en question, il est possible qu'il ait alors l'obligation de s'enqu�rir de la gravit� de ce probl�me et, le cas �ch�ant, de conseiller � la personne touch�e de renoncer � l'activit�. Mais une telle obligation ne saurait exister entre sportifs de m�me niveau d'exp�rience. En effet, lorsque plusieurs personnes accomplissent ensemble une certaine t�che, le devoir de diligence de chacune d'elles est limit� par le principe de la confiance, d�velopp� � l'origine en mati�re de circulation routi�re. Selon ce principe, tout conducteur peut, sauf indice du contraire et pour autant qu'il se comporte lui-m�me correctement, compter que les autres usagers respecteront leur devoir de prudence (ATF 125 IV 83 consid. 2b p. 87 s.). �tendu aux cas o�, pour l'accomplissement d'une t�che complexe, il y a partage de comp�tences entre plusieurs personnes, charg�es de parties distinctes de cette t�che (r�partition horizontale du travail), ce principe signifie que chaque participant peut l�gitimement, tant qu'aucune circonstance ne laisse pr�sumer le contraire, partir de l'id�e que les autres accompliront leur part du travail en prenant les pr�cautions command�es par les circonstances. Chacun peut ainsi se vouer � sa propre t�che sans avoir � surveiller les autres. �tendu aux cas de d�l�gation d'une comp�tence (r�partition verticale du travail), le principe signifie que le responsable qui donne une mission � un auxiliaire peut, sauf indice du contraire, compter que celui-ci l'accomplira correctement s'il l'a lui-m�me choisi, instruit et surveill� correctement � cet effet. Son propre devoir de diligence se r�duit ainsi � la cura in eligendo, instruendo et custodiendo (arr�t 6B_200/2007 du 8 mai 2008 consid. 4.1.1). Dans un groupe d'alpinistes d'exp�rience sensiblement �gale, chacun est le mieux � m�me d'�valuer son propre �tat de sant� avant de partir et les autres peuvent d�s lors, en vertu du principe de la confiance, s'en remettre � son appr�ciation, sauf inaptitude manifeste.
En l'esp�ce, il ne ressort pas des constatations de fait de la d�cision attaqu�e que C.________ aurait eu, en mati�re d'alpinisme, une exp�rience significativement sup�rieure aux deux autres participants. Il n'�tait d�s lors pas tenu, contrairement � ce que fait valoir la recourante, de v�rifier si la toux dont souffrait A.________ l'emp�chait d'entreprendre l'ascension projet�e. Au demeurant, m�me s'il avait eu une telle obligation, rien n'indique que C.________ aurait d� recommander � A.________ d'abandonner, une toux l�g�re n'interdisant pas l'activit� sportive. En ne conseillant pas � A.________ de renoncer, C.________ n'a donc commis aucune n�gligence susceptible d'engager sa responsabilit� p�nale.
2.4.2 C.________ est parti avec des crampons insuffisants, emprunt�s � A.________. Selon la recourante, il a ainsi viol� une directive de la Commission d'Alpinisme du Club Alpin Suisse qui prescrit aux participants � une course en montagne d'emporter avec eux tout le mat�riel n�cessaire et d'en ma�triser le fonctionnement. Cette n�gligence aurait eu pour effets, le 11 juillet au soir, d'amener A.________ � aider C.________ � faire un essai avec ses crampons plut�t que de converser avec les autres alpinistes faisant halte � la cabane D.________ et, le 12 juillet au matin, de retarder A.________ et B.________.
Les r�gles de prudence dont la violation peut constituer une n�gligence au sens de l'art. 12 al. 3 CP sont exclusivement celles qui sont destin�es � pr�venir un dommage pour autrui (cf. supra, consid. 2.2). La r�gle du Club Alpin Suisse invoqu�e par la recourante tend d'abord � assurer la s�curit� de son propre destinataire, non celle des tiers. Le sportif qui ne la respecte pas ne met en principe que lui-m�me en danger, ce qui n'engage pas sa responsabilit� p�nale. Elle ne peut �tre qualifi�e de r�gle de prudence que dans la mesure o� il est possible qu'elle tende aussi, accessoirement, � pr�venir que des alpinistes encord�s � une personne mal �quip�e ne soient entra�n�s avec elle dans une glissade ou une chute due aux d�fauts de son �quipement. Mais, en l'esp�ce, on ne saurait reprocher � C.________ d'avoir viol� la r�gle du Club Alpin Suisse ainsi comprise, puisqu'il a renonc� � l'excursion et qu'il s'est s�par� de ses deux compagnons de cord�e avant que l'�tat de ses crampons ne provoque un accident. Certes, la recourante lui fait grief d'avoir trop attendu pour abandonner et d'avoir ainsi retard� A.________ et B.________. Mais l'on ne discerne pas en quoi cela constituerait une n�gligence. En prenant le d�part pour ne renoncer qu'en cours de route, C.________ n'a pas accru les risques pr�visibles de l'ascension. L'augmentation du danger de chute de pierres li�e � l'�l�vation de la temp�rature apr�s le lever du soleil n'est pas - en tout cas pas notoirement - d'une ampleur telle que l'ascension d'un sommet pr�senterait des risques inadmissibles � certaines heures de la journ�e, m�me en �t�. Quant au fait que A.________ n'a pas pu converser avec les autres alpinistes pr�sents � la cabane D.________ le 11 juillet au soir, on ne comprend pas comment il pourrait avoir contribu� � l'accident. Nul ne pouvait pr�voir, m�me dans les grandes lignes, que le fait de retarder A.________ et B.________ de la dur�e exacte que ceux-ci ont mise pour prendre la d�cision de continuer et refaire l'encordage � deux aurait pour cons�quence, aussi tragique que fortuite, de leur faire croiser � un moment donn� la trajectoire d'une pierre descell�e par un alpiniste d'une autre cord�e.
2.4.3 La recourante se dit convaincue, sur la base d'un texte que l'int�ress� aurait publi� sur internet apr�s l'accident, que C.________ a incit� ses deux compagnons de cord�e � poursuivre apr�s leur avoir annonc� son propre abandon. Elle fait grief � la d�cision attaqu�e de ne pas retenir ce fait, qui constituerait l'un des chefs de responsabilit� possibles de C.________.
En vertu de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, le recourant doit, � peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), motiver son recours en exposant succinctement en quoi la d�cision attaqu�e viole le droit. Pour ce faire, il doit en principe se fonder sur les faits retenus par le juge pr�c�dent (cf. art. 97 LTF). Il ne peut s'en �carter que s'il explique de mani�re circonstanci�e en quoi ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit, au sens des art. 95 et 96 LTF, ou de fa�on manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire (cf. arr�t 6B_178/2007 du 23 juillet 2007 consid. 1.2, non publi� in ATF 133 IV 286). Il en va de m�me s'il demande que l'�tat de fait soit compl�t� en application de l'art. 105 al. 2 LTF.
Dans le cas pr�sent, la recourante n'indique pas pr�cis�ment sur quelle pi�ce du dossier elle se fonde pour requ�rir que l'�tat de fait soit compl�t� dans le sens qu'elle souhaite. En particulier, elle ne pr�cise pas si, et le cas �ch�ant � quelle page, le texte auquel elle se r�f�re a �t� vers� au dossier cantonal. D�s lors, son grief est insuffisamment motiv� et, comme tel, irrecevable.
Au demeurant, m�me si l'on devait tenir pour possible que C.________ ait incit� ou encourag� ses amis � continuer sans lui, on ne pourrait pas pour autant lui imputer la responsabilit� de l'accident. En effet, il est incontest� que l'ascension projet�e pouvait se faire � deux. En outre, C.________ ne pouvait pas pr�voir que ce matin-l�, un alpiniste inconnu allait desceller une pierre au-dessus de ses compagnons de cord�e.
2.4.4 Enfin, la recourante voit une n�gligence dans le fait que C.________ n'a pas signal� son retour � la cabane D.________.
Il est possible qu'en omettant de signaler son retour � la cabane, C.________ ait manqu� � une r�gle de comportement � suivre en montagne. Cependant, cet �ventuel manquement est sans rapport de causalit� avec l'accident.
2.4.5 En d�finitive, les griefs de la recourante � l'endroit de C.________ sont sans fondement. Au regard des faits que les autorit�s cantonales ont r�guli�rement constat�s, l'accident survenu le 12 juillet 2009 ne saurait �tre imput� � une n�gligence de celui-ci.
En second lieu, la recourante se plaint de diverses lacunes dans les investigations men�es pour identifier l'alpiniste qui a descell� la pierre. Elle demande que les autorit�s cantonales entendent un guide de montagne qui accompagnait un groupe de quatre personnes qui se trouvaient � proximit� du lieu du drame, ainsi que la gardienne de la cabane D.________, qui a eu un entretien de plus d'une heure avec ces quatre personnes apr�s les faits. Elle requiert aussi qu'un autre alpiniste, d�j� entendu par la police, soit r�entendu. Elle demande encore que les autorit�s cantonales cherchent l'explication de certaines circonstances qu'elle trouve �tonnantes. Ce faisant, la recourante fait valoir, implicitement, une violation de son droit constitutionnel � l'administration de preuves sur des faits pertinents, composante du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst.
Suivant le principe de l'�puisement pr�alable des instances cantonales qui d�coule de l'art. 80 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine, en principe, que les griefs constitutionnels qui, pouvant l'�tre, ont �t� pr�sent�s � l'autorit� cantonale de derni�re instance et les questions qui constituaient l'objet du litige devant l'autorit� pr�c�dente (arr�t 6B_924/2008 du 22 mai 2009 consid. 1.1; cf. aussi, pour le recours en mati�re civile: ATF 134 III 524 consid. 1.3 p. 527). Il n'y a lieu d'entrer en mati�re sur un grief constitutionnel soulev� pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral que si c'est la proc�dure suivie par l'autorit� de derni�re instance cantonale qui y donne lieu ou s'il concerne une question que cette autorit� devait examiner d'office.
En proc�dure p�nale valaisanne, le pouvoir d'examen du juge de l'autorit� de plainte est limit� aux questions soulev�es dans la plainte (cf. RVJ 2008 p. 321 consid. 1a p. 321/322). Si l'auteur de la plainte soutient que l'enqu�te pr�liminaire est lacunaire, il doit requ�rir des moyens de preuve en en justifiant la pertinence (RSV 2008 p. 321 consid. 1b p. 322). Or, en l'esp�ce, dans la plainte qu'elle a d�pos�e avec son mari le 2 d�cembre 2009, la recourante n'a formul� aucune critique contre les investigations men�es pour identifier l'alpiniste qui a descell� la pierre et elle n'a requis aucune mesure d'instruction compl�mentaire. Faute d'avoir valablement �puis� les instances cantonales, elle ne peut d�s lors pas invoquer une violation de son droit � l'administration de preuves devant le Tribunal f�d�ral. Sur ce point, ses griefs sont irrecevables.
Partant, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.

References: art. 166
 art. 268
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 11
 ATF 
 art. 97
 art. 95
 ATF 
 ATF