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Timestamp: 2016-10-24 23:40:26+00:00

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4A_732/2011 (20.04.2012)
tous les 2 repr�sent�s par Me Michel Dupuis,
1. X.________, repr�sent� par Me Laurent Trivelli,
2. Banque Y.________, repr�sent�e par Me Guy Mustaki et Me Gilles Robert-Nicoud,
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 29 septembre 2011.
Le 31 janvier 2003, A.________ et B.________ (ci-apr�s: les demandeurs) ont ouvert une action en lib�ration de dette contre la Banque Y.________ et X.________ (ci-apr�s: les d�fendeurs).
La demande en lib�ration de dette concerne des cr�ances (de 2'500'000 fr. et 479'276 fr. 10) objet de poursuites en r�alisation de gages immobiliers fond�es sur des c�dules hypoth�caires en 1er et 2e rang, garantissant des pr�ts hypoth�caires contract�s par les demandeurs, aupr�s de la Banque Y.________, sur la parcelle ... de la commune de Lausanne.
Les demandeurs ont �galement conclu � ce que les d�fendeurs soient condamn�s � leur verser solidairement la somme de 3'000'000 fr.
Par r�ponse du 18 ao�t 2003, la d�fenderesse a conclu � ce que A.________ soit condamn� � lui verser le montant de 10'882'486 fr. 35 et, solidairement avec B.________, la somme de 3'671'870 fr. 10, les oppositions form�es par les demandeurs devant �tre d�finitivement lev�es. La d�fenderesse a recens� tous les cr�dits accord�s au demandeur, ainsi que les autres engagements de celui-ci � son �gard. Elle a notamment all�gu� que A.________ et U.________ se sont conjointement constitu�s cautions solidaires des engagements de la Clinique V.________ SA, devenue SI W.________ SA, � l'�poque � l'�gard de la Banque Z.________ � concurrence de 4'200'000 fr.
Par r�ponse du 19 d�cembre 2003, le d�fendeur a conclu au rejet de la demande.
Entre mars et mai 2007, six audiences d'audition de t�moins ont eu lieu. Un rapport d'expertise et un compl�ment ont �t� �tablis les 15 mai 2007 et 25 mars 2008.
Le 22 juillet 2009, apr�s divers incidents de proc�dure, le Juge instructeur de la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois, consid�rant que la cause �tait en �tat d'�tre plaid�e, a imparti aux parties un d�lai au 5 octobre 2009 pour d�poser un m�moire, aux fins d'exposer leurs moyens de droit (cf. art. 317a de l'ancien Code de proc�dure civile vaudois du 14 d�cembre 1996 [aCPC/VD]).
Apr�s s'�tre r�form�e, la d�fenderesse a encore d�pos� une duplique compl�mentaire le 21 septembre 2010.
Par requ�te du 17 novembre 2010, les demandeurs ont appel� en cause les h�ritiers de feu U.________ (ci-apr�s: la caution solidaire).
Le 13 d�cembre 2010, la d�fenderesse s'est oppos�e � cette requ�te, qui lui paraissait t�m�raire. Le 14 f�vrier 2011, le d�fendeur a qualifi� la requ�te d'appel en cause d'inopportune et de dilatoire; il a d�clar� s'en remettre � justice.
Le Juge instructeur de la Cour civile, par jugement incident du 28 f�vrier 2011, a rejet� la requ�te d'appel en cause, consid�rant principalement qu'elle �tait tardive.
Par arr�t du 29 septembre 2011, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours form� par les demandeurs et confirm� le jugement incident. Elle a retenu que les demandeurs avaient connaissance du cautionnement solidaire de U.________ � partir du d�p�t de la r�ponse de la d�fenderesse (en 2003) et que rien ne les emp�chait de requ�rir formellement l'appel en cause des pr�sum�s h�ritiers du d�funt dans les d�lais pr�vus par l'art. 85 al. 1 aCPC/VD. Elle a au surplus consid�r� que l'appel en cause devait �tre refus�, celui-ci conduisant � une complication excessive du proc�s (cf. art. 83 al. 2 aCPC/VD).
Les demandeurs exercent un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal du 29 septembre 2011. Ils concluent, sous suite de frais et d�pens, � sa r�forme en ce sens que l'appel en cause d�pos� le 17 novembre 2010 soit admis, subsidiairement � son annulation et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale. Les recourants invoquent une constatation manifestement inexacte des faits (art. 97 al. 1 LTF), une violation de l'art. 8 CC et une application arbitraire des art. 83 al. 2 et 86 aCPC/VD.
La Banque Y.________ (ci-apr�s: l'intim�e) conclut � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet.
X.________ (ci-apr�s: l'intim�) d�clare renoncer � d�poser des d�terminations sur le recours et la r�plique.
1.1 Le refus d'autoriser l'appel en cause est une d�cision partielle vis�e par l'art. 91 let. b LTF, susceptible de recours selon cette disposition (ATF 134 III 379 consid. 1.1 p. 382).
1.2 En cas de recours contre une d�cision partielle, la valeur litigieuse doit �tre d�termin�e en fonction de l'ensemble des conclusions qui �taient litigieuses devant l'autorit� pr�c�dente (art. 51 al. 1 let. b LTF). Celles-ci d�passent en l'occurrence tr�s largement le seuil de 30'000 fr. fix� � l'art. 74 al. 1 let. b LTF.
Pour le surplus, interjet� par les parties qui ont succomb� (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF), le recours en mati�re civile est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
D�s lors que le recours en mati�re civile est recevable, il en r�sulte n�cessairement que le recours constitutionnel, qui est subsidiaire (art. 113 LTF), est irrecevable.
1.3 Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Il peut donc �galement �tre form� pour violation d'un droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313).
Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s. Il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389).
1.4 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 314) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
En l'esp�ce, les recourants et l'intim�e pr�sentent un "rappel des faits". Ils ne montrent cependant pas de mani�re pr�cise quels faits pertinents auraient �t� retenus ou omis en contradiction manifeste avec le r�sultat univoque de l'administration des preuves (cf. arr�t 4A_132/2011 du 1er juin 2011 consid. 1.3 et la r�f�rence). En cons�quence, ils ne formulent pas avec la pr�cision requise, dans leur �tat de fait, un grief � l'encontre des constatations cantonales (art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF) et le Tribunal f�d�ral ne voit aucune raison de s'�carter de l'�tat de fait contenu dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 et 2 LTF).
2.1 Les recourants s'attaquent � la motivation alternative fournie par la cour cantonale (sur l'exigence de recevabilit� pos�e par la jurisprudence, cf. ATF 133 IV 119 consid. 6.3 p. 120 s.).
Ils invoquent une application arbitraire de l'art. 83 al. 2 aCPC/VD, soutenant que l'appel en cause aurait d� �tre admis sous cet angle, aucune complication excessive du proc�s ne pouvant �tre retenue. Soutenant une application arbitraire de l'art. 86 aCPC/VD, ils expliquent �galement, pour autant qu'on les comprenne, que la d�cision cantonale est affect�e d'un vice de proc�dure, la requ�te d'appel en cause devant, selon eux, n�cessairement �tre notifi�e aux appel�s en cause.
En rapport avec la motivation principale de l'autorit� pr�c�dente, soit le caract�re tardif de leur requ�te (cf. art. 85 al. 1 aCPC/VD), les recourants se limitent � soutenir que la cour cantonale a arbitrairement �tabli les faits. Selon eux, il convenait de constater qu'ils n'avaient pas connaissance du d�c�s de la caution solidaire et de son domicile, et qu'ils ignoraient l'existence d'�ventuels h�ritiers. Ils tirent argument de l'art. 97 al. 1 LTF (soit de l'�tablissement arbitraire des faits, art. 9 Cst.) et de l'art. 8 CC (insistant sur le fait qu'il appartenait aux intim�s de prouver que les recourants avaient � disposition les informations n�cessaires pour appeler en cause les h�ritiers de la caution solidaire). Dans leur acte de recours, ils n'invoquent par contre pas express�ment la violation arbitraire de l'art. 85 aCPC/VD, ni ne d�montrent, par une motivation circonstanci�e, en quoi l'autorit� pr�c�dente, sur la base des faits qu'ils �voquent, aurait commis une application arbitraire de cette r�gle de droit cantonal (cf. supra consid. 1.3). L'affirmation expresse selon laquelle il �tait "arbitraire [...] d'appliquer strictement les crit�res de [l'art. 85 al. 1 aCPC/VD], puisque [les recourants] ne disposaient pas, et pour cause, des �l�ments permettant d'appeler en cause imm�diatement les hoirs de feu U.________, dont ils ignoraient totalement l'existence" ressort pour la premi�re fois de la r�plique produite par les recourants. La r�plique ne permet cependant pas aux parties recourantes de formuler pour la premi�re fois un grief qu'elles auraient d�j� pu pr�senter dans le d�lai de recours (ATF 125 I 71 consid. 1d/aa p. 77; 122 I 70 consid. 1c p. 74). La recevabilit� du moyen est d�s lors fort douteuse sous l'angle de l'art. 106 al. 2 LTF.
F�t-il recevable, le moyen serait de toute fa�on mal fond�.
2.2 Selon la jurisprudence, l'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral n'annulera la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148, 263 consid. 3.1 p. 265 s.).
2.3 Il r�sulte clairement de l'art. 85 al. 1 aCPC/VD que la demande d'appel en cause de la part du demandeur doit �tre faite dans le d�lai de r�plique ou, � d�faut de r�plique, au plus tard par conclusions prises � l'audience pr�liminaire.
En l'esp�ce, il a �t� �tabli, en fait (art. 105 al. 1 LTF), que les recourants ont proc�d� par une requ�te d�pos�e le 17 novembre 2010, post�rieure aux �ch�ances mentionn�es � l'art. 85 al. 1 aCPC/VD. Les recourants ne le contestent d'ailleurs pas, mais ils insistent sur le fait qu'ils ne poss�daient pas les informations n�cessaires pour appeler en cause la caution solidaire, de sorte qu'ils ne pouvaient agir dans les d�lais pr�vus par cette disposition l�gale. Ils n'auraient dispos� des renseignements utiles qu'au moment du d�p�t par l'intim�e, le 21 septembre 2010, de sa duplique compl�mentaire.
Il ne r�sulte toutefois pas de la lettre de l'art. 85 al. 1 aCPC/VD que le manque d'informations au sujet de l'appel� en cause permettrait � l'appelant de faire fi des exigences strictes pos�es, quant aux d�lais pour requ�rir l'appel en cause, dans cette r�gle de proc�dure cantonale. Les commentateurs de l'ancien Code de proc�dure civile vaudois indiquent au contraire en des termes absolus que, contrairement � la d�nonciation de litige qui peut g�n�ralement intervenir en tout �tat de cause, l'appel en cause doit imp�rativement �tre requis avant toute d�fense au fond; ils ne font �tat d'aucune exception permettant de r�duire, dans le sens voulu par les recourants, la port�e du texte l�gal (cf. POUDRET/HALDY/TAPPY, Proc�dure civile vaudoise, 3e �d. 2002, commentaire ad art. 84 aCPC/VD; POUDRET/WURZBURGER, Code de proc�dure civile vaudois, 2e �d. 1980, commentaire ad art. 84 aCPC/VD; VINCENT SALVAD�, D�nonciation d'instance et appel en cause, th�se Lausanne 1995, p. 193). Les recourants eux-m�mes ne soutiennent d'ailleurs pas qu'il existerait une jurisprudence cantonale qui instaurerait une exception � l'art. 85 al. 1 aCPC/VD.
Compte tenu de ce qui pr�c�de, on ne saurait en tout cas pas conclure que le r�sultat auquel est parvenu la cour pr�c�dente �tait ind�fendable et le moyen soulev�, � consid�rer qu'il soit recevable, doit �tre d�clar� mal fond�.
Cela �tant, il est inutile d'examiner de fa�on plus approfondie l'argumentation des recourants visant � d�montrer qu'ils ne poss�daient pas les informations n�cessaires pour appeler en cause la caution solidaire. La question d'une �ventuelle transgression de l'art. 97 al. 1 LTF (constatation manifestement inexacte des faits) et de l'art. 8 CC (dont l'invocation est par ailleurs difficilement compr�hensible, la question d'esp�ce ne portant pas sur une pr�tention de droit f�d�ral) n'a aucune incidence sur l'issue de la querelle, de sorte que ce volet de la critique est sans consistance.
De m�me, l'appel en cause devant �tre refus� d�j� en raison du caract�re tardif de la requ�te, il est inutile d'examiner le moyen tir� de l'application arbitraire de l'art. 83 aCPC/VD (conditions de l'appel en cause). Enfin, les recourants se m�prennent quand ils pr�tendent, en faisant r�f�rence � l'art. 86 aCPC/VD, que le juge ne saurait refuser l'appel en cause sans avoir au pr�alable entendu les appel�s en cause. L'appel en cause �tant tardif, son refus devait �tre prononc� et il n'y avait �videmment plus lieu de demander aux appel�s en cause de se d�terminer.
Le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable et le recours en mati�re civile, pour autant qu'il soit recevable, doit �tre d�clar� mal fond�.
A titre de parties qui succombent, les recourants doivent s'acquitter solidairement des frais judiciaires et des d�pens � allouer � l'intim�e qui a d�pos� une r�ponse.
Il n'est pas allou� de d�pens � l'intim�, qui a renonc� � pr�senter des observations.
Les recourants verseront, solidairement entre eux, une indemnit� de 6'000 fr. � la Banque Y.________ � titre de d�pens.
Il n'est pas allou� de d�pens � X.________.

References: art. 317
 art. 83
 art. 83
 art. 95
 ATF 
 art. 85
 art. 9
 art. 84
 art. 84