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Document:
6B_597/2010 (22.12.2010)
6B_597/2010, 6B_613/2010
Arr�t du 22 d�cembre 2010
6B_597/2010
6B_613/2010
Escroquerie, gestion d�loyale, faux dans les titres; fixation de la peine,
Escroquerie, faux dans les titres, instigation � gestion d�loyale; fixation de la peine,
recours contre l'arr�t de la Cour de cassation du canton de Gen�ve du 1er juin 2010.
Il est reproch� � X.________ et Y.________ d'avoir, � Gen�ve et dans le canton de Vaud, en 1998 et 1999, commis, en qualit� de coauteurs, une escroquerie (art. 146 al. 1 CP), un faux dans les titres (art. 251 ch. 1 CP) et une gestion d�loyale aggrav�e (art. 158 ch. 1 CP) au pr�judice des soci�t�s A.________ SA et B.________ SA avec la pr�cision que Y.________ a �t� poursuivi pour instigation � gestion d�loyale (art. 24 al. 1 CP).
Par jugement du 7 mars 2006, la Cour correctionnelle genevoise, si�geant avec jury, a reconnu X.________ et Y.________ coupables de faux dans les titres et gestion d�loyale aggrav�e, mais les a lib�r�s du chef d'accusation d'escroquerie.
Le 26 janvier 2007, la Cour de cassation genevoise a confirm� le verdict de culpabilit� pour faux dans les titres. Elle a en revanche annul� l'acquittement de X.________ et Y.________ pour escroquerie ainsi que la condamnation de X.________ pour gestion d�loyale aggrav�e et de Y.________ pour instigation � gestion d�loyale aggrav�e et par voie de cons�quence la mesure de la peine, les suites civiles et la cr�ance compensatrice.
Ce jugement ayant fait l'objet de deux recours au Tribunal f�d�ral, ce dernier les a tous deux d�clar�s irrecevables, motifs pris que l'arr�t cantonal ne constituait pas une d�cision finale, ni une d�cision partielle ou incidente susceptible d'un recours imm�diat (ATF 133 IV 137).
Le 16 mai 2008, la Cour correctionnelle genevoise, si�geant avec le concours du jury, a notamment acquitt� X.________ des pr�ventions d'escroquerie et de gestion d�loyale et Y.________ des pr�ventions d'escroquerie et d'instigation � gestion d�loyale.
Cette partie de son arr�t, ainsi que la fixation des peines et le rejet des conclusions civiles ont �t� annul�s par la Cour de cassation cantonale le 13 mars 2009. Le recours interjet� au Tribunal f�d�ral par X.________ contre ce dernier arr�t a �t� d�clar� irrecevable le 18 mai 2009.
Par arr�t du 21 janvier 2010, la Cour correctionnelle avec jury a condamn� X.________ � une peine p�cuniaire de deux cents jours-amende d'un montant de cinquante francs pour escroquerie, faux dans les titres et gestion d�loyale aggrav�e. Cette peine, compl�mentaire � celles prononc�es le 17 ao�t 2007 et le 15 d�cembre 2008 par le juge d'instruction de Lausanne, a �t� assortie du sursis pendant deux ans. Y.________ a �t� condamn� � quatorze mois de peine privative de libert� pour escroquerie, faux dans les titres et instigation � gestion d�loyale aggrav�e. Cette peine, compl�mentaire � celles prononc�es le 21 f�vrier 2000 par la Cour de cassation p�nale de Lausanne et le 7 septembre 2007 par le juge d'instruction de Lausanne, a �t� assortie du sursis pendant deux ans.
Les faits de la cause tels qu'�tablis par l'autorit� de jugement sont en r�sum� les suivants:
a) En 1996, C.________ �tait l'actionnaire unique d'A.________ SA, soci�t� dont le but �tait l'acquisition et l'exploitation de caf�s, restaurants et h�tels constituant le groupe D.________. Par la suite, son fils, E.________, l'a repr�sent� dans la soci�t� et s'est occup� des affaires de son p�re.
b) A.________ SA �tait l'actionnaire unique de B.________ SA et F.________ l'administrateur des deux soci�t�s. B.________ SA �tait propri�taire de fonds de commerce et avait notamment pour but l'exploitation d'un caf�-restaurant, le G.________, � Lausanne, exploit� par Y.________.
c) Le 5 janvier 1996, A.________ SA a vendu � Y.________ le capital-actions de B.________ SA pour le prix de 1,1 million de francs. Malgr� le non-paiement de cette somme, l'acheteur a �t� autoris� � exploiter l'�tablissement et � entreprendre des travaux dans ses locaux. Ce contrat a fait l'objet de divers avenants, dont l'un, conclu le 20 mars 1997, relatif � un cr�dit-vendeur partiel de 400'000 francs. Quatre mensualit�s de 9'500 fr. chacune ont �t� vers�es.
d) L'exploitation de l'�tablissement le G.________ a g�n�r� des pertes, ce qui a amen� Y.________ � passer de l'exploitation d'une pizzeria � celle d'un bar � l'enseigne le H.________. De nouvelles pertes ont n�anmoins �t� subies.
e) En 1997, K.________ Lausanne S�rl (ci-apr�s: K.________ S�rl) a �t� constitu�e avec, pour associ�s, Y.________ et Z.________.
Le 23 avril 1998, A.________ SA a vendu � K.________ S�rl le capital-actions de B.________ SA pour le prix de 1'118'000 fr., payable comme suit: 110'000 fr. � la signature du contrat, puis quatre-vingt-quatre mensualit�s de 12'000 fr. chacune. Il a �t� stipul� qu'A.________ SA demeurait propri�taire des actions et ayant droit �conomique de B.________ SA jusqu'au complet paiement du prix de vente, les titres �tant d�pos�s � l'UBS au nom du vendeur. Le contrat, qui annulait celui du 5 janvier 1996 et ses avenants, a �t� sign� par F.________ et Y.________. 206'000 fr. ont �t� vers�s par l'acheteur au vendeur, soit 110'000 fr. � la signature ainsi que huit mensualit�s de 12'000 fr. jusqu'� fin 1998.
f) La comptabilit� de K.________ S�rl �tait tenue par L.________, soci�t� fiduciaire exploit�e en raison individuelle par X.________, propri�taire, qui fut nomm� administrateur de B.________ SA en septembre 1998, F.________ le restant aux fins de contr�le de la bonne ex�cution du contrat de vente.
g) Le 23 d�cembre 1998, agissant comme si elle en �tait propri�taire, K.________ S�rl, repr�sent�e par Y.________, a vendu le fonds de commerce le H.________, avec l'accord de B.________ SA, repr�sent�e par l'un de ses administrateurs, X.________, � la soci�t� M.________ AG pour le prix de 1,2 million de francs, payable comme suit : 100'000 fr. � la signature du contrat, repr�sentant la commission de courtage de la soci�t� N.________ Ltd, 500'000 fr. le 28 d�cembre 1998 lors de la reprise des locaux, et 600'000 fr. le 15 janvier 1999. Les fonds ont �t� int�gralement vers�s sur le compte de K.________ S�rl aupr�s de la Banque de d�p�t et de gestion � Lausanne (ci-apr�s: la BDGL). A hauteur de 600'000 fr., ils ont notamment servi � payer des dettes de K.________ S�rl et de B.________ SA par l'interm�diaire de l'Office des poursuites de Lausanne. 364'000 fr. ont transit� par le compte de L.________ rubrique K.________ S�rl, aupr�s de l'UBS. Tant Y.________ que X.________ ont effectu� d'importants retraits en argent liquide, dont l'affectation n'a �t� que partiellement justifi�e.
h) D�but janvier 1999, Y.________ et X.________ ont propos� � A.________ SA un avenant au contrat de vente du 23 avril 1998, soit le versement imm�diat d'un montant de 500'000 fr. moyennant une diminution du prix de vente des actions � 671'900 fr. et un nouvel �chelonnement du paiement du solde, savoir le versement de 60 mensualit�s de 2'865 fr. chacune d�s le mois de f�vrier 1999. Ces versements ne sont pas intervenus.
i) Cet avenant a �t� sign� le 15 janvier 1999 par F.________ pour A.________ SA, par Y.________, tant pour K.________ S�rl qu'� titre personnel comme d�biteur conjoint et solidaire, et par X.________ pour B.________ SA en qualit� de d�bitrice conjointe et solidaire de K.________ S�rl. Cette derni�re a remis � A.________ SA un ch�que de 500'000 fr. tir� sur le compte de K.________ S�rl aupr�s de la BDGL. L'avenant pr�voyait le transfert imm�diat � K.________ S�rl de la propri�t� des actions de B.________ SA.
j) Le 6 mai 1999, la faillite de K.________ S�rl a �t� prononc�e. La proc�dure, suspendue pour d�faut d'actifs, a �t� cl�tur�e le 15 janvier 2001.
k) En d�cembre 1999, l'expert-comptable P.________, de CRM Expertises SA, organe de r�vision de B.________ SA, a re�u de X.________ le bilan de la soci�t� au 30 avril 1999. En interrogeant X.________ au sujet de cette comptabilit�, il a d�couvert que K.________ S�rl avait vendu le fonds de commerce du H.________ pour 1,1 million de francs � M.________ AG, sans qu'aucune �criture comptable ne soit pass�e au sujet de cette ali�nation. Le bilan attestait faussement que la soci�t� en �tait toujours propri�taire. K.________ S�rl avait encaiss� le prix de vente en lieu et place de B.________ SA. P.________ a obtenu de X.________ qu'il �tablisse un nouveau bilan de la soci�t� conforme � la r�alit� �conomique.
l) E.________ et F.________ ont affirm� avoir ignor�, jusqu'en d�cembre 1999, le fait que le fonds de commerce avait �t� vendu en d�cembre 1998 et avoir �t� tromp�s par Y.________ et X.________. Selon eux, s'ils avaient eu connaissance de cette vente et de ses effets, ils n'auraient pas sign� l'avenant du 15 janvier 1999.
m) Devant le refus de X.________ et de Y.________ de leur verser le moindre montant, A.________ SA et B.________ SA ont d�pos� plainte p�nale en raison de ces faits le 13 mars 2002.
Le 1er juin 2010, la Cour de cassation cantonale a rejet� les pourvois form�s par X.________ et Y.________ contre l'arr�t de la Cour correctionnelle du 21 janvier 2010.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral, dans lequel il conclut � l'annulation de l'arr�t de la cour de cassation cantonale du 1er juin 2010, au prononc� de son acquittement des chefs d'accusation d'escroquerie, gestion d�loyale et faux dans les titres et subsidiairement � une diminution de la peine prononc�e � 100 jours-amende.
Y.________ forme �galement un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral, dans lequel il conclut � l'annulation des arr�ts cantonaux et � son acquittement des chefs d'escroquerie, de faux dans les titres et d'instigation � gestion d�loyale aggrav�e. Subsidiairement, il conclut au constat que l'action p�nale dirig�e contre lui serait devenue irrecevable. Il invoque une violation de l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst), de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst) et des art. 47, 50, 146, 158 ch. 1 al. 3 CP, 110 al. 5 et 251 al.1 aCP.
Les deux recourants ont �t� condamn�s dans le cadre du m�me contexte de faits et la cour cantonale a statu� sur les recours dans le m�me arr�t. Il se justifie d�s lors de joindre les recours et de statuer dans un seul arr�t.
Les recourants s'en prennent tout d'abord � leur condamnation pour escroquerie.
2.1 Aux termes de l'art. 146 CP, se rend coupable d'escroquerie celui qui, dans le dessein de se procurer ou de procurer � un tiers un enrichissement ill�gitime, aura astucieusement induit en erreur une personne par des affirmations fallacieuses ou par la dissimulation de faits vrais ou l'aura astucieusement confort�e dans son erreur et aura de la sorte d�termin� la victime � des actes pr�judiciables � ses int�r�ts p�cuniaires ou � ceux d'un tiers.
L'escroquerie ne sera consomm�e que s'il y a un dommage (CORBOZ, Les infractions en droit suisse, 3e �d. 2010, n. 32 ad art. 146 CP). Sur le plan subjectif, l'escroquerie est une infraction intentionnelle, l'intention devant porter sur tous les �l�ments constitutifs de l'infraction. L'auteur doit en outre agir dans le dessein de se procurer ou de procurer � un tiers un enrichissement ill�gitime, soit un avantage patrimonial correspondant au d�savantage patrimonial constituant le dommage (ATF 134 IV 210 consid. 5.3 p. 213 s.).
Il est reproch� aux recourants d'avoir d�termin� A.________ SA � accepter un abattement sur le prix convenu le 23 avril 1998 pour la vente � K.________ S�rl du capital-actions de B.________ SA, en profitant du fait qu'ils savaient qu'A.________ SA avait besoin de liquidit�s et en offrant � cette soci�t� un versement imm�diat de 500'000 fr. tout en lui cachant que cet argent provenait du produit de la vente pass�e sans droit par K.________ S�rl du seul actif de B.________ SA, soci�t� dont A.________ SA �tait encore propri�taire.
2.2 Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti � l'art. 29 al. 2 Cst., implique pour l'autorit� l'obligation de motiver sa d�cision afin que l'int�ress� puisse en comprendre la port�e et l'attaquer utilement s'il y a lieu. Il suffit, pour satisfaire � ces exigences, que l'autorit� examine les questions d�cisives pour l'issue du litige (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88) et expose les motifs qui fondent son prononc�, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse en saisir la port�e et exercer ses droits de recours � bon escient. Elle n'est pas tenue de discuter de fa�on d�taill�e tous les arguments avanc�s et n'est pas davantage astreinte � se prononcer s�par�ment sur chacune des conclusions qui lui sont pr�sent�es (ATF 133 I 270 consid. 3.1 p. 277). Le Tribunal f�d�ral examine librement si les exigences pos�es par l'art. 29 al. 2 Cst. ont �t� respect�es (ATF 124 I 49 consid. 3a p. 51 et les arr�ts cit�s). Il n'examine en revanche que sous l'angle de l'arbitraire l'application des dispositions cantonales.
L'escroquerie consiste � tromper la dupe par des affirmations fallacieuses, par la dissimulation de faits vrais ou par un comportement qui la conforte dans son erreur. Il ressort clairement de l'arr�t cantonal, qui se r�f�re sur ce point � ses d�cisions pr�c�dentes, que le jury a bien retenu l'existence d'une tromperie. Au demeurant, l'existence d'une tromperie ressort des questions pos�es au jury et de la motivation du verdict de culpabilit� reprise par l'arr�t cantonal. Quant � la caract�risation de la tromperie, elle n'a pas �chapp� � la cour de cassation cantonale, qui a clairement dit que la tromperie, soit la dissimulation de la vente du fonds de commerce � M.________ AG, ne consistait pas en une omission, mais en une commission, dans la mesure o� les auteurs avaient n�goci� et conclu un avenant en pr�sentant une vision tronqu�e de la r�alit� et en omettant sciemment d'�voquer certains faits. On ne discerne ainsi aucune application arbitraire du droit cantonal, tel que motiv� par le recourant Y.________, ni aucune violation du droit d'�tre entendu des recourants. Le premier grief ne peut d�s lors qu'�tre rejet�.
2.3 Pour qu'il y ait escroquerie, une simple tromperie ne suffit cependant pas. Il faut qu'elle soit astucieuse. Le juge p�nal n'a pas � accorder sa protection � celui qui est tomb� dans un pi�ge qu'un peu d'attention et de r�flexion lui aurait permis d'�viter. Selon la jurisprudence, la tromperie est astucieuse lorsque l'auteur recourt � un �difice de mensonges, � des manoeuvres frauduleuses ou � une mise en sc�ne, mais aussi lorsqu'il donne simplement de fausses informations, si leur v�rification est impossible, ne l'est que difficilement ou ne peut raisonnablement �tre exig�e, de m�me que si l'auteur dissuade la dupe de v�rifier ou pr�voit, en fonction des circonstances, qu'elle renoncera � le faire en raison d'un rapport de confiance particulier (ATF 133 IV 256 consid. 4.4.3 p. 264; 128 IV 18 consid. 3a p. 20).
2.3.1 Comme relev� ci-dessus, il n'appartenait pas � l'autorit� de jugement de traiter tous les arguments soulev�s par les recourants sur l'existence ou non d'un lien de confiance particulier excluant une n�gligence de la soci�t� dup�e. Elle devait exposer les raisons pour lesquelles elle admettait l'existence d'un tel lien, ce qu'elle a fait, sur demande de la cour de cassation. En effet, cette derni�re avait jug� que l'hypoth�se selon laquelle A.________ SA et B.________ SA, parties civiles, devaient se douter que l'argent provenait de la vente du fonds de commerce ne reposait sur aucun �l�ment du dossier et qu'il appartenait, dans ces conditions � l'autorit� de jugement d'examiner s'il existait entre parties un rapport de confiance particulier de nature � exclure l'astuce. Ainsi, l'autorit� de jugement, suivie par la cour cantonale a exclu toute n�gligence de la dupe en raison d'un rapport de confiance particulier entre les parties, d�duit de constatations dont elle a fait �tat et � propos desquelles la cour cantonale a exclu tout arbitraire. Cette motivation ne viole pas le droit d'�tre entendu des recourants.
S'agissant de la soi-disant absence de toute motivation dans l'arr�t attaqu� au sujet du grief d'arbitraire dirig� contre l'appr�ciation des premiers juges du fait qu'un des recourants n'aurait pas eu l'intention de s'acquitter des mensualit�s pr�vues � l'avenant du 15 janvier 1999, elle ne viole pas non plus le droit d'�tre entendu des recourants, qui n'�tablissent � aucun moment en quoi ce fait aurait �t� pertinent et utilis� dans le cas particulier pour retenir l'astuce.
2.3.2 L'autorit� de jugement, suivie par la cour cantonale, a admis l'existence d'un lien de confiance particulier entre parties sur la base d'un ensemble de faits. C.________ et E.________ �taient en relation d'affaires avec Y.________ depuis 1996. Alors que le prix n'avait pas encore �t� pay�, C.________ avait autoris� Y.________ � commencer l'exploitation du caf�-restaurant le G.________ d�s le 15 janvier 1996 et m�me � entreprendre des travaux dans les locaux. Apr�s la conclusion de la vente du capital-actions de B.________ SA � K.________ S�rl, X.________ �tait devenu administrateur de B.________ SA, soci�t� propri�taire du fonds de commerce de l'ancien G.________, devenu le H.________, aux c�t�s de F.________, administrateur d'A.________ SA. Il avait par cons�quent l'obligation de d�fendre les int�r�ts de B.________ SA. Le m�me X.________, qui �tait comptable de K.________ S�rl et administrateur de B.________ SA, �tait un ancien �l�ve de P.________, organe de contr�le d'A.________ SA et de B.________ SA. De plus, K.________ S�rl avait, malgr� ses difficult�s financi�res, respect� ses obligations de paiement d�coulant du contrat de vente du 23 avril 1998 du capital-actions de B.________ SA.
Le recourant Y.________, bien qu'il l'invoque, ne d�montre pas, d'une mani�re conforme aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, que ces faits auraient �t� �tablis de mani�re arbitraire, de telle sorte qu'ils lient la cour de c�ans.
On doit admettre qu'A.________ SA pouvait, sur la base de ces diff�rents �l�ments, renoncer � toute v�rification, d'autant plus qu'il n'est pas �tabli qu'elle devait se douter que l'argent offert par K.________ S�rl provenait de la vente du fonds de commerce du H.________ et qu'au contraire, les recourants ont eu la volont� claire de lui cacher l'existence de la vente de ce fonds en utilisant leur r�le respectif dans les diff�rentes soci�t�s. Le r�le jou� par X.________, administrateur de B.________ SA et charg� de veiller sur ses int�r�ts, est � ce titre d�terminant et clairement de nature � endormir toute m�fiance et � dissuader la dupe de proc�der � des v�rifications. En plus d'omettre volontairement de mentionner la vente du fonds de commerce dans la comptabilit� commerciale, et alors qu'il ne pouvait pas engager B.________ SA seul, il a non seulement donn� son accord � la vente dudit fonds, mais a ensuite n�goci� l'avenant d�but janvier 1999 avec Y.________ et engag� B.________ SA en qualit� de d�bitrice conjointe et solidaire de K.________ S�rl envers A.________ SA lors de la signature de cet avenant portant sur le transfert de propri�t� du capital-actions de B.________ SA, alors qu'il savait que B.________ SA ne disposait plus du fonds de commerce, seul bien de la soci�t� et que cette derni�re �tait une coquille vide. Dans ce contexte, l'exp�rience des administrateurs de la soci�t� dup�e ou du r�viseur n'est pas suffisante pour permettre de conclure � une n�gligence de la dupe. Par cons�quent, en admettant que la tromperie �tait astucieuse, l'arr�t cantonal ne viole pas le droit f�d�ral et n'est � tout le moins pas arbitraire.
2.4 La tromperie astucieuse doit amener la dupe, dans l'erreur, � accomplir un acte pr�judiciable � ses int�r�ts p�cuniaires ou � ceux d'un tiers. La dupe doit conserver une certaine libert� de choix (CORBOZ, op. cit., n. 28 ad art. 146 CP). L'erreur cr��e ou confort�e par la tromperie doit motiver l'acte (ATF 119 IV 210 consid. 3d p. 214).
Le recourant Y.________ conteste le rapport de causalit� ou de motivation car il serait uniquement d�duit des d�clarations de MM. E.________ et F.________, ce qu'il consid�re comme une appr�ciation arbitraire des preuves.
Contrairement � ce qu'il pr�tend, admettre qu'A.________ SA n'aurait pas conclu l'avenant de janvier 1999 si elle avait eu connaissance de la vente du fonds de commerce du H.________ sur la base des d�clarations de MM. E.________ et F.________, renforc�es encore par celles du r�viseur, n'est en rien insoutenable et le recourant Y.________, qui se contente d'all�guer que ces d�clarations ne feraient que refl�ter l'opinion de personnes directement int�ress�es au proc�s et ne seraient pas corrobor�es par des �l�ments objectifs, ne d�montre pas le contraire.
Les �l�ments cit�s par le recourant, soit qu'A.________ SA n'a pas invalid� le contrat lorsqu'elle s'est rendue compte de son erreur ou que le r�viseur a r�clam� par la suite le paiement du solde pr�vu par l'avenant, ne permettent pas non plus de qualifier d'insoutenable la volont�, admise par l'autorit� de jugement, d'A.________ SA au moment de la conclusion de l'avenant. Il en est de m�me du transfert de propri�t� sur le fonds de commerce, admis par l'avenant. Il aurait certes permis � K.________ S�rl, devenue propri�taire de B.________ SA, de vendre le fonds de commerce de cette derni�re, mais il ne dit rien sur la volont� ou la motivation d'A.________ SA au moment de la conclusion de l'avenant. En revanche, l'avenant pr�voyait que B.________ SA �tait, en plus de K.________ S�rl, d�bitrice conjointe et solidaire. Que l'avenant contienne une telle clause conforte les d�clarations de MM. E.________, F.________ et du r�viseur, et permet de nier tout arbitraire dans l'appr�ciation faite par l'autorit� de jugement de la volont� d'A.________ SA de ne pas conclure l'avenant si elle avait su que B.________ SA �tait une coquille vide. Il n'�tait pas non plus insoutenable d'admettre qu'A.________ SA a �t� motiv�e par le paiement imm�diat de 500'000 fr. pour accepter l'avenant au contrat de vente du 15 janvier 1999, ce qui n'aurait pas �t� le cas si elle avait eu connaissance de la provenance de ce montant.
Cette appr�ciation ne proc�de pas non plus d'un renversement du fardeau de la preuve. Il n'a en effet pas �t� demand� aux recourants de prouver leur innocence et notamment d'�tablir que les dupes auraient conclu l'avenant au contrat m�me si elles avaient eu connaissance de la tromperie. L'autorit� cantonale a admis sans arbitraire sur la base des �l�ments ci-dessus la volont� et la motivation des dupes. Il appartenait aux recourants qui entendaient contester cette appr�ciation d'en d�montrer l'arbitraire, ce qui ne constitue pas un renversement du fardeau de la preuve contraire � la pr�somption d'innocence. Que la motivation de l'arr�t cantonal ne mentionne pas l'examen de ce grief, qui est sans pertinence, ne viole pas le droit d'�tre entendu des recourants.
Au demeurant, les recourants ne contestent pas le lien de causalit� entre la tromperie astucieuse et la signature de l'avenant, qui pouvait, au vu des �l�ments ci-dessus, �tre admis sans violer le droit f�d�ral.
2.5 Le dommage est une l�sion du patrimoine sous la forme d'une diminution de l'actif, d'une augmentation du passif, d'une non-augmentation de l'actif ou d'une non-diminution du passif, mais aussi d'une mise en danger de celui-ci telle qu'elle a pour effet d'en diminuer la valeur du point de vue �conomique. Il n'est pas n�cessaire que le dommage corresponde � l'enrichissement de l'auteur, ni qu'il soit chiffr�. Il suffit qu'il soit certain (ATF 123 IV 17 consid. 3d p. 22; 121 IV 104 consid. 2c p. 107).
2.5.1 La cour cantonale a admis que le dommage consistait dans le fait que B.________ SA avait �t� d�pouill�e de son seul actif sans contrepartie correspondante. Cette motivation, certes tr�s succincte, permettait aux recourants de savoir en quoi consistait le dommage et de le contester devant la cour de c�ans, qui a un pouvoir d'examen libre sur cette question. Le dommage n'avait pas besoin d'�tre chiffr� et pouvait consister en une mise en danger du patrimoine de la dupe. Le droit d'�tre entendu du recourant Y.________ n'a par cons�quent pas �t� viol�.
2.5.2 Etant �tabli que B.________ SA a �t� d�pouill�e de son seul actif sans contrepartie correspondante, cette situation n'est pas la cons�quence d'un acte de la dupe, mais bien de la vente du fonds de commerce, seul actif de B.________ SA, par K.________ S�rl � M.________ AG. Cependant, la dupe a conclu l'avenant sans savoir que B.________ SA �tait une coquille vide priv�e de son unique actif. L'avenant a �t� sign� par X.________ au nom de B.________ SA, qui s'est engag�e en tant que d�bitrice conjointe et solidaire de K.________ S�rl vis-�-vis de la dupe. Or, lorsque l'acte de la dupe consiste � conclure un contrat, il faut examiner si celui-ci comporte moins de droits ou plus de risques que ne le pensait la dupe sur la base de la tromperie (CORBOZ, op. cit., n. 35 ad art. 146 CP). Tel est le cas en l'esp�ce, puisque l'avenant pr�voyait que la dupe pouvait s'adresser pour le paiement des mensualit�s dues par l'avenant aussi bien � K.________ S�rl qu'� B.________ SA, d�bitrice conjointe et solidaire. Or, cette derni�re �tait une coquille vide, priv�e d'actif par la vente de son fonds de commerce sans contrepartie, vente dont A.________ SA n'avait pas connaissance au moment de la signature de l'avenant. Par cons�quent, la garantie que croyait avoir la dupe quant au paiement des acomptes n'existait pas et l'avenant comportait plus de risques pour A.________ SA. D'ailleurs, les acomptes ne lui ont jamais �t� vers�s et K.________ S�rl est tomb�e en faillite le 6 mai 1999, soit peu apr�s la transaction.
Peu importe ce qu'aurait pu retirer A.________ SA de la faillite de K.________ S�rl si elle n'avait pas conclu l'avenant. En effet, dans cette derni�re hypoth�se, A.________ SA aurait gard� la propri�t� du capital-actions de B.________ SA, qui �tait elle-m�me propri�taire du fonds de commerce du H.________. De plus, un dommage temporaire ou provisoire suffit (ATF 122 II 422 consid. 3b/aa p. 430). L'avenant pr�judiciable aux int�r�ts p�cuniaires de A.________ SA ayant �t� conclu, peu importe qu'il ait �t� annulable par la suite pour cause de dol (cf. Donatsch, Strafrecht III, 9e �d. 2008, p. 214; Corboz, op. cit., n. 36 ad art. 146 CP). Au vu de la motivation des recours, point n'est besoin d'examiner plus avant la question du dommage.
Les griefs des recourants tir�s de leur condamnation pour escroquerie sont ainsi tous rejet�s.
Les recourants contestent leur condamnation pour faux dans les titres.
3.1 L'art. 251 CP vise non seulement le faux mat�riel, qui consiste dans la fabrication d'un titre faux ou la falsification d'un titre, mais aussi le faux intellectuel, qui consiste dans la constatation d'un fait inexact, en ce sens que la d�claration contenue dans le titre ne correspond pas � la r�alit�. Ainsi, constitue un faux mat�riel, un titre dont l'auteur r�el ne co�ncide pas avec l'auteur apparent, alors que le faux intellectuel vise un titre qui �mane de son auteur apparent mais qui est mensonger dans la mesure o� son contenu ne correspond pas � la r�alit� (ATF 126 IV 65 consid. 2a p. 67).
La confiance dans le fait qu'un titre ne soit pas faux ou falsifi� est plus grande que la confiance dans le fait que quelqu'un ne mente pas dans la forme �crite. C'est pourquoi l'existence d'un faux intellectuel ne doit �tre retenue que si le document a une capacit� accrue de convaincre, parce qu'il pr�sente des garanties objectives de la v�rit� de son contenu. La question de savoir si l'on se trouve en pr�sence d'un mensonge �crit ou d'un faux intellectuel doit �tre tranch�e de cas en cas, en fonction des circonstances concr�tes (ATF 126 IV 65 consid. 2a p. 67 s. et les arr�ts cit�s).
Sur le plan subjectif, l'infraction r�prim�e par l'art. 251 CP suppose que l'auteur ait agi intentionnellement et dans un dessein sp�cial, qui peut se pr�senter sous deux formes alternatives, soit le dessein de porter atteinte aux int�r�ts p�cuniaires ou aux droits d'autrui ou le dessein de se procurer ou de procurer � un tiers un avantage illicite.
3.2.1 Dans son arr�t du 26 janvier 2007, la cour de cassation cantonale a consid�r� � juste titre que le bilan lacunaire de B.________ SA �tabli par X.________ �tait un titre et que les comptes de la soci�t�, qui �taient aussi faux dans la mesure o� aucune �criture n'avait �t� pass�e dans les livres sur l'ali�nation d'un avoir de la soci�t�, �taient �galement un titre. Peu importe que X.________ ait aussi activ� le fonds de commerce de B.________ SA pour 1 fr. seulement les ann�es pr�c�dentes dans un but fiscal. Il est clairement constat� en fait que le bilan et les comptes ne mentionnaient pas la vente du fonds de commerce, soit d'un avoir de B.________ SA, et les recourants, qui se limitent � contester que les �crits incrimin�s ne soient assimilables � des comptes ou � un bilan en opposant leur propre appr�ciation des faits, ne d�montrent pas l'arbitraire des constatations cantonales d'une mani�re r�pondant aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. Partant, les recourants ne sauraient s'en �carter dans l'examen de l'infraction de faux dans les titres.
S'agissant de la comptabilit� commerciale d'une entreprise, il a �t� d�duit des art. 957 et 963 CO qu'elle fait preuve, de par la loi, de la v�racit� de la situation et des op�rations qu'elle pr�sente (ATF 132 IV 12 consid. 8.1 p. 15; 125 IV 17; consid. 2a/aa p. 23). Au demeurant, m�me un bilan provisoire doit �tre exact (Corboz, op. cit. n. 43 ad art. 251 CP). Peu importe d�s lors que la comptabilit� devait encore �tre soumise au r�viseur. Cette comptabilit� commerciale, �tablie par X.________, co-administrateur de la soci�t� et directeur de la fiduciaire qui s'occupait des comptes de K.________ S�rl, �tait, selon les constatations cantonales, destin�e � tromper la soci�t� B.________ SA et son actionnaire A.________ SA et � porter atteinte aux droits de ces derni�res. Ce faisant, X.________ a bien commis un faux intellectuel et en l'admettant la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral.
3.2.2 Dans son arr�t du 26 janvier 2007, la cour cantonale a consid�r� que Y.________ n'avait pas d�montr� l'arbitraire de la constatation des premiers juges relative au fait qu'il avait eu connaissance du faux perp�tr� par X.________ et aurait d�termin� ce dernier � le commettre.
Y.________ se plaint de ne pas comprendre pourquoi son grief d'arbitraire a �t� rejet� et invoque une violation de son droit d'�tre entendu. Il ressort cependant clairement de l'arr�t cantonal que ce grief n'a pas �t� examin� faute d'avoir �t� motiv� correctement. Y.________ ne saurait d�s lors se plaindre d'une violation de son droit d'�tre entendu. Dans son recours devant la cour de c�ans, Y.________ ne fait que critiquer la constatation de fait retenue par l'autorit� de jugement. Or, faute de d�cision de derni�re instance cantonale sur l'arbitraire de celle-ci (art. 80 al. 1 LTF) et faute pour le recourant de d�montrer que l'absence d'une d�cision sur ce point violerait ses droits constitutionnels, son grief tir� de l'arbitraire n'a pas � �tre examin�. Au demeurant, ce grief n'est pas motiv� conform�ment aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF et serait de toute mani�re irrecevable.
3.2.3 Au vu des constatations de faits cantonales rappel�es ci-dessus, c'est �galement en vain que les recourants contestent l'�l�ment subjectif de l'infraction. En effet, il est �tabli que Y.________ a d�termin� X.________ � commettre le faux pour cacher le plus longtemps possible � A.________ SA la vente du fonds de commerce de B.________ SA, seul actif de cette derni�re soci�t�, et permettre � K.________ S�rl d'en encaisser ind�ment le prix. Une �ventuelle erreur ou inexp�rience de X.________ a �t� clairement �cart�e, compte tenu du fait qu'il exploitait une fiduciaire et que l'�tablissement de la comptabilit� commerciale faisait partie de ses t�ches habituelles. Les recourants, qui se limitent � nouveau � contester cette appr�ciation en y opposant la leur, n'en d�montrent pas l'arbitraire d'une mani�re conforme aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. Par cons�quent, les faits constat�s �tablissent clairement la conscience et la volont� des recourants. Il est �galement admis qu'ils ont agi dans le dessein de se procurer ou de procurer � un tiers un avantage illicite. Par cons�quent, les �l�ments subjectifs de l'infraction sont aussi r�alis�s et c'est sans violer le droit f�d�ral que l'arr�t cantonal admet que les recourants ont commis un faux dans les titres.
L'art. 158 CP punit celui qui, en vertu de la loi, d'un mandat officiel ou d'un acte juridique, est tenu de g�rer les int�r�ts p�cuniaires d'autrui ou de veiller sur leur gestion et qui, en violation de ses devoirs, aura port� atteinte � ces int�r�ts ou aura permis qu'ils soient l�s�s (ch. 1 al. 1). Le cas de la gestion d�loyale aggrav�e est r�alis� lorsque l'auteur a agi dans le dessein de se procurer ou de procurer � un tiers un enrichissement ill�gitime (ch. 1 al. 3).
Il est �tabli, et les recourants ne d�montrent pas que ce soit de mani�re arbitraire, qu'au moment de la vente du fonds de commerce de B.________ SA � M.________ AG le 23 d�cembre 1998, A.________ SA �tait rest�e propri�taire des actions et demeurait l'ayant droit �conomique de B.________ SA jusqu'� complet paiement du prix de vente. X.________, en sa qualit� d'administrateur de B.________ SA, �tait inscrit au registre du commerce et avait le devoir de sauvegarder les int�r�ts p�cuniaires de la soci�t�, devoir qu'il a viol� en acceptant la vente du seul actif de celle-ci � K.________ S�rl. En d�cembre 2008, K.________ S�rl, qui a initi� la vente et encaiss� le produit, n'�tait pas juridiquement la d�tentrice du capital-actions de B.________ SA. Elle a b�n�fici� de l'ali�nation d'un actif d'une soci�t� dont elle n'�tait pas encore l'ayant droit �conomique.
Les recourants contestent cette interpr�tation en pr�tendant que toute l'op�ration de vente �tait soumise � la condition qu'un bail soit obtenu, ce qui ne s'est pass� qu'� fin janvier 1999. Ils pr�tendent �galement que le moment d�terminant pour juger qui �tait l'ayant droit �conomique n'est pas le moment o� la vente du fonds de commerce est intervenu, le 23 d�cembre 1998, mais le moment o� la vente est devenue d�finitive en raison de l'obtention du bail. Or, � ce moment-l�, c'�tait K.________ S�rl qui �tait l'actionnaire unique de B.________ SA, gr�ce � l'avenant sign� le 15 janvier 1999 par A.________ SA, qui �tait l'ayant droit �conomique du fonds de commerce.
La cour de c�ans doit cependant statuer sur la base des faits constat�s desquels elle ne saurait s'�carter, faute pour les recourants d'en avoir d�montr� l'arbitraire. Or, il est �tabli que M.________ AG, qui a pay� le prix de la vente, a �t� mis imm�diatement en possession du fonds de commerce vendu. Le contrat ne peut d�s lors pas �tre interpr�t� comme une sous-location, mais doit �tre consid�r� comme une vente. Que cette vente soit soumise � la condition r�solutoire du transfert de bail n'y change rien. De plus, le recourant Y.________ est de mauvaise foi lorsqu'il pr�tend que B.________ SA aurait pu s'opposer au transfert de bail pour emp�cher la vente, �tant donn� qu'il ressort des faits constat�s que cette derni�re n'a eu connaissance de la vente de son seul actif que bien apr�s le transfert de bail, en d�cembre 1999.
X.________, qui �tait administrateur de B.________ SA et qui avait de ce fait le devoir de veiller sur les int�r�ts de la soci�t�, �tait au courant de toute l'op�ration men�e par Y.________. Il a favoris� cette derni�re et a donn� son accord � la vente du fonds de commerce par K.________ S�rl � M.________ AG avant que cette soci�t� ne devienne actionnaire unique de B.________ SA et � l'encaissement par K.________ S�rl du produit de la vente. Ce faisant, il a clairement viol� son devoir de gestion.
K.________ S�rl a encaiss� 100'000 fr. � la signature du contrat, 500'000 fr. le 28 d�cembre 1998 � la reprise des locaux et 600'000 fr. le 15 janvier 1999, jour de la signature de l'avenant et du transfert de la propri�t� du capital-actions de B.________ SA � K.________ S�rl. La violation du devoir de gestion a donc permis � K.________ S�rl, qui n'�tait pas encore propri�taire de B.________ SA - donc qui n'�tait pas actionnaire unique, ce qui exclut la jurisprudence invoqu�e par les recourants -, de m�me qu'� des tiers, dont les recourants, de b�n�ficier du produit de la vente � la place de B.________ SA, en disposant de mani�re illicite d'un bien confi�. Peu importe que le 15 janvier 1999, K.________ S�rl ait acquis la propri�t� du capital- actions de B.________ SA. Peu importe �galement que la vente n'ait �t� que conditionnelle, comme le pr�tendent les recourants. Un pr�judice temporaire suffit (ATF 123 IV 17 consid. 3d p. 22).
C'est d�s lors sans violer le droit f�d�ral que l'arr�t cantonal condamne les recourants pour gestion d�loyale aggrav�e.
Les recourants s'en prennent � la mesure de la peine.
5.1 Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Celle-ci doit �tre �valu�e en fonction de tous les �l�ments objectifs pertinents, qui ont trait � l'acte lui-m�me, � savoir notamment la gravit� de la l�sion, le caract�re r�pr�hensible de l'acte et son mode d'ex�cution (objektive Tatkomponente); du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensit� de la volont� d�lictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive Tatkomponente). A ces composantes de la culpabilit�, il faut ajouter les facteurs li�s � l'auteur lui-m�me (T�terkomponente), � savoir les ant�c�dents (judiciaires et non judiciaires), la r�putation, la situation personnelle (�tat de sant�, �ge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de r�cidive, etc.), la vuln�rabilit� face � la peine, de m�me que le comportement apr�s l'acte et au cours de la proc�dure p�nale (ATF 129 IV 6 consid. 6.1).
5.2 L'autorit� de jugement a qualifi� la faute de relativement lourde pour Y.________ et de moins lourde pour X.________. Elle a tenu compte du fait qu'ils ont exploit� le lien de confiance existant entre les diff�rents protagonistes qui se connaissaient et travaillaient ensemble, tout en pr�cisant que Y.________ avait jou� le r�le le plus important, amenant en particulier X.________ � violer ses devoirs d'administrateur et � �tablir un faux bilan. Elle a estim� que, par leur comportement, les recourants avaient caus� un important pr�judice aux parties civiles, B.________ SA ayant �t� spoli�e de son unique actif. Elle a consid�r� que les recourants ne pouvaient tirer aucun b�n�fice de leur modeste collaboration � l'enqu�te. L'autorit� de jugement a par ailleurs retenu la circonstance att�nuante du temps relativement long en ce qui concerne les infractions d'escroquerie et de gestion d�loyale aggrav�e et a op�r� une r�duction de peine suffisamment importante pour r�parer les cons�quences dommageables de la dur�e de la proc�dure. Elle a retenu aussi la circonstance aggravante du concours d'infractions.
X.________ a �t� condamn� � une peine p�cuniaire de deux cents jours-amende d'un montant de 50 fr. avec sursis pendant 2 ans, peine compl�mentaire � celles prononc�es les 17 ao�t 2007 et 15 d�cembre 2008. Y.________ a �t� condamn� � quatorze mois de peine privative de libert� avec sursis pendant 2 ans, peine compl�mentaire � celles prononc�es le 21 f�vrier 2000 et le 7 septembre 2007.
La peine a �t� fix�e sur la base de crit�res pertinents et ne sort pas du cadre l�gal. Sa motivation est suffisante pour permettre aux recourants de suivre le raisonnement de l'autorit� de jugement et l'attaquer � bon escient, de telle sorte que toute violation de l'art. 50 CP ou du droit d'�tre entendu des recourants est exclue.
5.3 Comme le rel�ve l'arr�t cantonal, la peine n'a pas �t� justifi�e eu �gard � un montant chiffr� pr�cis du pr�judice subi. Les droits des parties civiles ayant �t� r�serv�es, ce dernier devra �tre fix� ult�rieurement.
Le pr�judice a �t� qualifi� d'important, attendu que les recourants avaient priv� B.________ SA de son seul actif. Compte tenu du fait que les recourants ont notamment, en commettant une gestion d�loyale aggrav�e, priv� au moins momentan�ment B.________ SA de son seul actif sans contrepartie correspondante, l'autorit� de jugement pouvait qualifier ce dommage d'important. Ce qualificatif pourrait �tre �galement employ� si le montant r�el du pr�judice s'�levait, comme le pr�tend le recourant Y.________, � 412'000 fr.
5.4 Les recourants se plaignent de l'application qui a �t� faite de l'art. 48 let. e CP. Ils soutiennent qu'ils auraient aussi d� b�n�ficier de la circonstance att�nuante du temps relativement long pour l'infraction de faux dans les titres. Ils estiment qu'on n'arrive pas � discerner si l'application de l'art. 48 e CP a �t� correcte.
La circonstance att�nuante du temps relativement long (art. 64 avant-dernier alin�a CP dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2006; art. 48 let. e CP, dont la teneur en vigueur depuis le 1er janvier 2007 n'a subi que des modifications purement r�dactionnelles [Message du 21 septembre 1998 du Conseil f�d�ral concernant la modification du Code p�nal suisse, FF 1999 II 1787 ss, sp�c. p. 1868]) est li�e � l'approche de la prescription et suppose que l'accus� se soit bien comport� dans l'intervalle. Selon la jurisprudence, on ne peut consid�rer qu'un temps relativement long s'est �coul� que si la prescription de l'action p�nale est pr�s d'�tre acquise. Pour les infractions soumises � la prescription ordinaire, cette condition est r�alis�e lorsque les deux tiers du d�lai de prescription de l'action p�nale sont �coul�s (ATF 132 IV 1 consid. 6.2 p. 2 ss). Le d�lai �coul� peut cependant aussi �tre plus court pour tenir compte de la nature et de la gravit� de l'infraction. Pour d�terminer si l'action p�nale est proche de la prescription, le juge doit se r�f�rer � la date � laquelle les faits ont �t� souverainement �tablis et non au jugement de premi�re instance. Ainsi, lorsque le condamn� a fait appel et qu'en vertu de la proc�dure cantonale, ce recours a un effet d�volutif et suspensif, il faut prendre en consid�ration le moment o� le jugement de seconde instance a �t� rendu (ATF 115 IV 95 consid. 3).
L'arr�t attaqu� applique correctement cette jurisprudence en constatant que les faits � la base de l'infraction de faux dans les titres, commise entre avril et d�cembre 1999, ont �t� �tablis par jugement de la Cour correctionnelle du 7 mars 2006, la cour de cassation n'�tant pas autorit� d'appel, et que par cons�quent, le temps �coul� entre la commission de l'infraction et la date du jugement (moins de 7 ans) �tait encore trop �loign� du d�lai de prescription de 15 ans pour que la circonstance att�nuante du temps relativement long soit retenue. M�me si cette circonstance att�nuante devait �tre retenue, dans la mesure o� les premiers juges ne se sont prononc�s sur la peine qu'en 2010, on ne voit pas et les recourants n'en disent rien, en quoi cela aurait une influence sur la mesure de la peine �tant donn� que l'autorit� de jugement a admis la circonstance att�nuante du temps relativement long pour l'escroquerie et la gestion d�loyale aggrav�e et a de plus largement tenu compte du temps �coul� pour r�parer les cons�quences dommageables de la proc�dure. L'arr�t attaqu� ne porte donc pas � critique dans son r�sultat.
5.5 En d�finitive, les recourants ne citent aucun �l�ment important, propre � modifier la peine, qui aurait �t� omis ou pris en consid�ration � tort. La peine a �t� fix�e dans le cadre l�gal. Compte tenu du concours d'infractions, le maximum de peine �tait de 7 ans et demi. Au vu des circonstances, les peines prononc�es ne peuvent �tre qualifi�es d'� ce point s�v�res qu'elles proc�deraient d'un exc�s du large pouvoir d'appr�ciation conf�r� � l'autorit� de jugement.
La diff�rence de peine entre les deux recourants se justifie, eu �gard � la faute moins lourde de X.________ et � leurs situations personnelles respectives. Ce dernier n'a �t� qu'un instrument n�cessaire manipul� par Y.________, qui a jou� le r�le d�cisif. Une comparaison avec les peines prononc�es dans la m�me affaire par la cour correctionnelle dans des jugements qui ont �t� annul�s, n'a en revanche aucune pertinence. Le recourant Y.________ ne d�montre pas concr�tement une violation de l'art. 47 CP sous l'angle du principe de l'�galit� de traitement.
Les recours doivent �tre rejet�s dans la mesure o� ils sont recevables. Les frais sont mis � la charge des recourants, solidairement entre eux et par moiti�.
Le recours de Y.________ est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 8000 fr., sont mis � la charge des recourants, solidairement entre eux et par moiti�.
Lausanne, le 22 d�cembre 2010

References: art. 47
 art. 146
 art. 146
 art. 146
 art. 146
 art. 957
 art. 251
 art. 48