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Timestamp: 2020-06-04 05:37:52+00:00

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817.02 Ordonnance du 16 décembre 2016 sur les denrées alimentaires et les objets usuels (ODAlOUs)
232.112.1 Ordonnance du 2 septembre 2015 sur l’utilisation des indications de provenance suisses pour les denrées alimentaires (OIPSD) Art. 3 Calcul de la proportion minimale requise
Art. 5 Dispositions spÃ©ciales
451.61 Ordonnance du 11 décembre 2015 sur l’acceÌs aux ressources geìneìtiques et le partage juste et eìquitable des avantages deìcoulant de leur utilisation (Ordonnance de Nagoya, ONag) Art. 11 TÃ¢ches des autres autoritÃ©s
681.41 Ordonnance du 5 juin 1989 concernant la prise en charge des boissons distillées par l'Administration fédérale des douanes Art. 3 Exigences auxquelles doit satisfaire lâ€™eau-de-vie de fruits Ã pÃ©pins
812.212.27 Ordonnance du 18 août 2004 sur les médicaments vétérinaires (OMédV) Art. 13 DÃ©lais dâ€™attente pour mÃ©dicaments reconvertis
Art. 10c Substances et prÃ©parations interdites
Art. 12 Reconversion de mÃ©dicaments autorisÃ©s
813.12 Ordonnance du 18 mai 2005 concernant la mise sur le marché et l’utilisation des produits biocides (Ordonnance sur les produits biocides, OPBio) Art. 1a Champ dâ€™application
Art. 11 Conditions gÃ©nÃ©rales
814.911 Ordonnance du 10 septembre 2008 sur l’utilisation d’organismes dans l’environnement (Ordonnance sur la dissémination dans l’environnement, ODE) Art. 26 ProcÃ©dure dâ€™autorisation applicable
Art. 27 DÃ©rogations au rÃ©gime de lâ€™autorisation
817.021.23 Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les limites maximales applicables aux résidus de pesticides présents dans ou sur les produits d’origine végétale ou animale (OPOVA) Feuille de titre
817.022.11 Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur l’eau potable et l’eau des installations de baignade et de douche accessibles au public (OPBD) Feuille de titre
817.022.13 Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les limites maximales applicables aux résidus de substances pharmacologiquement actives et d'additifs pour l'alimentation animale dans les denrées alimentaires d'origine animale (ORésDAlan) Feuille de titre
817.022.14 Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les compléments alimentaires (OCAl) Feuille de titre
817.022.15 Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les teneurs maximales en contaminants (Ordonnance sur les contaminants, OCont) Feuille de titre
817.022.151 Ordonnance de l’OSAV du 16 décembre 2016 concernant l’importation et la mise sur le marché de denrées alimentaires contaminées par du césium à la suite de l’accident survenu à la centrale nucléaire de Tchernobyl (Ordonnance Tchernobyl) Feuille de titre
817.022.16 Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 concernant l’information sur les denrées alimentaires (OIDAl) Feuille de titre
817.022.2 Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les nouvelles sortes de denrées alimentaires Feuille de titre
817.022.31 Ordonnance du DFI du 25 novembre 2013 sur les additifs admis dans les denrées alimentaires (Ordonnance sur les additifs, OAdd) Feuille de titre
817.022.32 Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur l’adjonction de vitamines, de sels minéraux et de certaines autres substances aux denrées alimentaires (OASM) Feuille de titre
817.022.41 Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur les arômes et les additifs alimentaires ayant des propriétés aromatisantes utilisés dans ou sur les denrées alimentaires (Ordonnance sur les arômes) Feuille de titre
817.022.51 Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les denrées alimentaires génétiquement modifiées (ODAlGM) Feuille de titre
817.023.41 Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les objets destinés à entrer en contact avec les muqueuses, la peau ou le système pileux et capillaire, et sur les bougies, les allumettes, les briquets et les articles de farces et attrapes (Ordonnance sur les objets destinés à entrer en contact avec le corps humain, OCCH) Feuille de titre
817.023.61 Ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les générateurs d’aérosols Feuille de titre
817.024.1 Ordonnance du DFI du 16 décembre 2016 sur l’hygiène dans les activités liées aux denrées alimentaires (Ordonnance du DFI sur l’hygiène, OHyg) Feuille de titre
817.026.1 Ordonnance de l’OSAV du 14 septembre 2015 régissant l’importation de gomme de guar originaire ou en provenance d’Inde Feuille de titre
817.026.2 Ordonnance de l’OSAV du 28 janvier 2016 sur l’importation de denrées alimentaires originaires ou en provenance du Japon Feuille de titre
817.032 Ordonnance du 16 décembre 2016 sur le plan de contrôle national de la chaîne alimentaire et des objets usuels (OPCN) Annexe 1
817.042 Ordonnance du 16 décembre 2016 sur l’exécution de la législation sur les denrées alimentaires (OELDAl) Art. 12 Listes des Ã©tablissements annoncÃ©s et autorisÃ©s
Art. 2 DÃ©finitions
Art. 7 Annonce
Art. 15 Instructions aux organismes dâ€™Ã©valuation de la conformitÃ©
Art. 26 Documents dâ€™accompagnement manquants
Art. 32 ContrÃ´les renforcÃ©s
817.190 Ordonnance du 16 décembre 2016 concernant l’abattage d’animaux et le contrôle des viandes (OAbCV) Art. 3
Art. 18 Traitements dâ€™ordre chimique ou physique
Art. 19 AutocontrÃ´le
910.19 Ordonnance du 25 mai 2011 sur l’utilisation des dénominations «montagne» et «alpage» pour les produits agricoles et les denrées alimentaires qui en sont issues (Ordonnance sur les dénominations «montagne» et «alpage», ODMA) Art. 3 Utilisation de la dÃ©nomination Â«AlpesÂ»
916.151 Ordonnance du 7 décembre 1998 sur la production et la mise en circulation du matériel végétal de multiplication (Ordonnance sur le matériel de multiplication) Art. 14a Présence dâ€™impuretés constituées dâ€™organismes génétiquement modifiés
916.307 Ordonnance du 26 octobre 2011 sur la production et la mise en circulation des aliments pour animaux (Ordonnance sur les aliments pour animaux, OSALA) Art. 68 Aliments pour animaux contenant des traces dâ€™organismes gÃ©nÃ©tiquement modifiÃ©s
916.350.2 Ordonnance du 25 juin 2008 concernant les suppléments et l’enregistrement des données dans le domaine du lait (Ordonnance sur le soutien du prix du lait, OSL) Art. 1c SupplÃ©ment versÃ© pour le lait transformÃ© en fromage
Art. 2 SupplÃ©ment de non-ensilage
916.401 Ordonnance du 27 juin 1995 sur les épizooties (OFE) Art. 47 Sous-produits de la transformation du lait
Art. 101 Lait, produits laitiers et viande provenant de troupeaux mis sous sÃ©questre
Art. 102 Trafic des animaux et des marchandises dans les zones de protection et de surveillance
916.443.10 Ordonnance du 18 novembre 2015 réglant les échanges d’importation, de transit et d’exportation d’animaux et de produits animaux avec les pays tiers (OITE-PT) Art. 3 Droit applicable
Art. 51 Autorisation des Ã©tablissements dâ€™exportation par les autoritÃ©s cantonales
Art. 72 Confiscation
916.443.11 Ordonnance du 18 novembre 2015 réglant les échanges d’importation, de transit et d’exportation d’animaux et de produits animaux avec les Etats membres de l’UE, l’Islande et la Norvège (OITE-UE) Art. 3 Droit applicable
916.51 Ordonnance du 26 novembre 2003 relative à la déclaration de produits agricoles issus de modes de production interdits en Suisse (Ordonnance agricole sur la déclaration, OAgrD) Art. 5 Forme de la dÃ©claration
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References: Art. 3

Art. 5
 Art. 11
 Art. 3
 Art. 13

Art. 10

Art. 12
 Art. 1

Art. 11
 Art. 26

Art. 27
 Art. 12

Art. 2

Art. 7

Art. 15

Art. 26

Art. 32
 Art. 3

Art. 18

Art. 19
 Art. 3
 Art. 14
 Art. 68
 Art. 1

Art. 2
 Art. 47

Art. 101

Art. 102
 Art. 3

Art. 51

Art. 72
 Art. 3
 Art. 5