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Timestamp: 2016-10-21 23:45:12+00:00

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121 III 35070. Extrait de l'arr�t de la Ire Cour civile du 10 octobre 1995 dans la cause F�d�ration Suisse de Lutte Amateur contre Grossen (recours en r�forme)
Association sportive - r�gles de la bonne foi (art. 2 CC) - responsabilit�. Adopte un comportement contraire aux r�gles de la bonne foi l'association sportive qui, peu avant le d�but d'une comp�tition et sans raison valable, impose une �preuve de s�lection suppl�mentaire � un athl�te d�j� qualifi� selon les crit�res pos�s pr�c�demment (consid. 5). Une telle attitude contradictoire engage la responsabilit� de l'association pour le dommage subi par le sportif s�lectionn� dans un premier temps, puis �cart� (consid. 6). Faits � partir de page 351
A.- La F�d�ration Suisse de Lutte Amateur (ci-apr�s: la FSLA) est une association dont les t�ches consistent, en particulier, � assurer la formation des lutteurs - en styles libre ou gr�co-romain - et � organiser la pr�paration des athl�tes ainsi que la repr�sentation de la Suisse aux comp�titions internationales.
Les Championnats du monde de lutte devaient se d�rouler � Martigny du 25 ao�t au 3 septembre 1989. Chaque pays pouvait pr�senter un lutteur par cat�gorie de poids, dans les deux styles de lutte. Sur proposition de la commission technique, le comit� central (ou bureau pr�sidentiel, organe ex�cutif de la FSLA) a fix� les crit�res de s�lection. Pour repr�senter la Suisse, le lutteur devait se classer dans les quatre premiers rangs lors des Championnats suisses 1989 et remporter le tournoi de qualification sp�cial; il devait ensuite prendre part � un tournoi � l'�tranger et suivre un camp d'entra�nement sp�cifique. Par ailleurs, les participants aux Jeux olympiques de S�oul en 1988 pouvaient s'inscrire au tournoi de qualification dans la cat�gorie de poids dans laquelle ils avaient concouru aux Jeux olympiques, m�me s'ils n'avaient pas particip� aux Championnats suisses.
Ludwig K�ng a particip� aux Jeux de S�oul dans la cat�gorie 62 kg, style libre. Bless�, il n'a pu concourir aux Championnats suisses 1989 et a pris du poids. En mai 1989, le comit� central a rejet� une demande de l'entra�neur national des lutteurs de style libre visant � autoriser K�ng � participer au tournoi de qualification dans la cat�gorie 68 kg.
Le tournoi qualificatif a eu lieu � Moosseedorf le 8 juillet 1989. Deuxi�me en lutte libre dans la cat�gorie 68 kg aux Championnats suisses 1989, Ren� Grossen, seul concurrent, a �t� d�clar� vainqueur du tournoi dans cette cat�gorie. Du 26 au 30 juillet 1989, il a particip� au tournoi international de Bratislava puis, du 7 au 20 ao�t 1989, au camp de pr�paration aux Championnats de monde, � Ovronnaz. Grossen remplissait ainsi tous les crit�res de s�lection pour repr�senter la Suisse � Martigny dans la cat�gorie 68 kg. Son nom figurait du reste sur la liste des participants publi�e dans le programme officiel des Championnats du monde et dans la presse.
L'�viction de K�ng a suscit� des protestations. Soumis � diverses pressions, le Pr�sident central de la FSLA a d�cid�, � la fin juillet 1989, qu'un combat d�partagerait Grossen et K�ng. Apr�s avoir vainement protest� aupr�s de la FSLA, Grossen a d�pos� une requ�te de mesures provisionnelles tendant � faire interdire le match. Par d�cision du 17 ao�t 1989, le BGE 121 III 350 S. 352juge-instructeur des districts de Martigny et Saint-Maurice a rejet� la requ�te.
Peu auparavant, le 12 ao�t 1989, le comit� central avait ent�rin� la d�cision de son pr�sident de proc�der � un combat de qualification suppl�mentaire. La rencontre a eu lieu le 27 ao�t 1989, soit quatre jours avant le d�but du tournoi de lutte libre des Championnats du monde; K�ng a gagn� et s'est trouv� seul qualifi� dans la cat�gorie 68 kg.
B.- Par m�moire-demande du 21 juin 1990, Grossen a ouvert action contre la FSLA en paiement, d'une part, d'un montant de 10'478 fr. 55 � titre de dommages-int�r�ts et, d'autre part, d'une indemnit� en r�paration du tort moral laiss�e � l'appr�ciation du tribunal. Le demandeur, salari�, faisait valoir en particulier qu'il avait d� prendre des cong�s non-pay�s pour participer au tournoi de Bratislava et au stage d'Ovronnaz.
Par jugement du 19 d�cembre 1994, la IIe Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Valais a admis l'action en dommages-int�r�ts � concurrence de 5'033 fr. 15 et rejet� toutes autres ou plus amples conclusions.
C.- La FSLA a interjet� un recours en r�forme, concluant au rejet de la demande.
Le Tribunal f�d�ral a rejet� le recours dans la mesure o� il �tait recevable et a confirm� le jugement attaqu�.
5. A ce stade, il convient d'examiner de plus pr�s le comportement du bureau pr�sidentiel de la d�fenderesse dans le cadre de la s�lection des lutteurs pour les Championnats du monde 1989.
a) Conform�ment � la proc�dure de s�lection mise en place pour toutes les cat�gories de lutteurs et vu l'absence de toute mise en garde de la part du comit� central, le demandeur �tait assur� de prendre part aux Championnats du monde � l'issue du tournoi de qualification de Moosseedorf, le 8 juillet 1989, pour autant qu'il participe ensuite au tournoi de Bratislava et au stage d'entra�nement d'Ovronnaz. A ce moment-l�, sa qualification d�finitive ne d�pendait donc plus que de lui. Or, le 12 ao�t 1989, le comit� central a d�cid�, uniquement pour la cat�gorie 68 kg, d'organiser un combat d�cisif entre K�ng et le demandeur, le vainqueur �tant qualifi� pour les Championnats du monde. Ce faisant, il a adopt� une attitude contradictoire que rien ne laissait pr�sager.BGE 121 III 350 S. 353
Le revirement du bureau pr�sidentiel appara�t d'autant plus choquant que celui-ci connaissait de longue date le probl�me d'exc�s de poids de K�ng et qu'il avait pr�cis�ment interdit � ce lutteur de participer au tournoi de qualification de Moosseedorf dans la cat�gorie 68 kg. En outre, le comit� central ne peut faire valoir aucun juste motif � l'appui de sa volte-face. La raison invoqu�e - donner une chance de s�lection � l'un des meilleurs lutteurs du pays - existait d�j� lors du tournoi qualificatif du 8 juillet 1989. Par ailleurs, il n'est all�gu� nulle part que le demandeur se serait bless� ou aurait connu une baisse de forme importante depuis le tournoi qualificatif. En r�alit�, le bureau pr�sidentiel a c�d� � des pressions, qui se sont faites encore plus insistantes apr�s les joutes de Moosseedorf.
b) En modifiant, dans ces circonstances, le mode de s�lection dans une seule cat�gorie de lutteurs � moins de trois semaines des Championnats du monde, le comit� central de la d�fenderesse a-t-il enfreint les r�gles de la bonne foi (art. 2 CC)?
Selon la jurisprudence, la loi ne prot�ge pas l'attitude contradictoire ("venire contra factum proprium") lorsque le comportement ant�rieur d'une partie a inspir� chez l'autre partie une confiance l�gitime qui l'a d�termin�e � des actes qui se r�v�lent pr�judiciables une fois que la situation a chang� (ATF 116 II 700 consid. 3b p. 702, ATF 115 II 331 consid. 5a p. 338, ATF 110 II 494 consid. 4 p. 498, ATF 106 II 320 consid. 3a).
En l'esp�ce, force est de constater que ces conditions sont remplies. En effet, apr�s le tournoi de Moosseedorf, le demandeur n'avait aucune raison de douter de sa qualification, ce qui l'a amen� � prendre des cong�s non-pay�s pour se rendre � Bratislava et � Ovronnaz. Sa confiance, digne de protection, a d�s lors �t� tromp�e lorsque le comit� central, pendant le camp de pr�paration d'Ovronnaz, a d�cid� du combat de qualification suppl�mentaire contre K�ng.
Certes, ce n'est pas la d�cision d'organiser le duel qui a �limin� le demandeur, mais bien le r�sultat du match lui-m�me. Sur ce point, il y a lieu toutefois d'observer que le bureau pr�sidentiel a pris intentionnellement le risque d'�vincer un lutteur pourtant d�j� qualifi�; le risque �tait d'ailleurs d'autant plus important que, selon les propres dires des repr�sentants de la d�fenderesse, K�ng �tait d'un niveau sup�rieur au demandeur.
6. Organis�e sous forme d'association, la d�fenderesse a la personnalit� juridique (art. 60 al. 1 CC). Le comit� central est habilit� � la repr�senter (art. 69 CC). La d�fenderesse est par cons�quent li�e par les actes du bureau pr�sidentiel. En l'occurrence, ce dernier a agi de mani�re BGE 121 III 350 S. 354contraire aux r�gles de la bonne foi � l'�gard du demandeur, membre du club de lutte bernois TV L�nggasse, qui r�clame r�paration du dommage subi de ce fait. La responsabilit� de la d�fenderesse est-elle engag�e pour autant? En d'autres termes, y a-t-il un fondement juridique � la pr�tention en dommages-int�r�ts exerc�e par le demandeur?
a) Faute d'un quelconque contrat liant les parties, une responsabilit� contractuelle de la d�fenderesse n'entre pas en consid�ration en l'esp�ce.
b) Il convient de se demander en revanche si la responsabilit� de la d�fenderesse n'est pas engag�e sur la base de l'art. 41 CO.
La jurisprudence qualifie d'illicite l'acte, voire l'omission, objectivement contraire � des ordres ou � des interdictions du droit �crit ou non �crit (ATF 120 II 331 consid. 4 et les arr�ts cit�s).
Selon une th�se d�fendue en particulier par KELLER, un comportement pr�judiciable contraire aux r�gles de la bonne foi peut �tre illicite s'il existe un rapport particulier de confiance entre le l�s� et le responsable (KELLER/GABI, Das Schweizerische Schuldrecht, tome II, 2e �d., p. 39 ss; KELLER, Ist eine Treu und Glauben verletzende Sch�digung widerrechtlich? in recht 1987, p. 136 ss; cf. �galement REY, Rechtliche Sonderverbindungen und Rechtsfortbildung, in Festschrift Keller, 1989, p. 231 ss). Dans un arr�t publi� aux ATF 108 II 305, le Tribunal f�d�ral a toutefois refus�, sauf cas tout � fait exceptionnels, de consid�rer l'art. 2 CC comme une norme de protection fondamentale dont la violation est propre � entra�ner une responsabilit� bas�e sur l'art. 41 CO; l'art. 2 CC ne fonde en effet pas une obligation ind�pendante, mais s'applique en rapport avec des droits et obligations d�j� existants (consid. 2b p. 311).
c) Cela �tant, il se d�gage n�anmoins de la jurisprudence des cas mettant en cause des relations de confiance dans lesquels le Tribunal f�d�ral reconna�t un chef de responsabilit�, sans se prononcer n�cessairement sur sa nature juridique.
Ainsi, la responsabilit� d�coulant d'une "culpa in contrahendo" repose sur l'id�e que, pendant les pourparlers contractuels, les parties doivent agir selon les r�gles de la bonne foi. En effet, l'ouverture des pourparlers cr�e d�j� une relation juridique entre elles et leur impose des devoirs r�ciproques, comme par exemple de n�gocier s�rieusement conform�ment � leurs v�ritables intentions (ATF 116 II 695 consid. 3 p. 698, ATF 105 II 75 consid. 2a). Le Tribunal f�d�ral n'a pas tranch� la question de savoir si cette responsabilit� est de nature d�lictuelle ou contractuelle (ATF 108 II 419 consid. 5 p. 422), estimant pr�f�rable de rechercher la disposition BGE 121 III 350 S. 355applicable selon le probl�me pos� (par exemple, l'art. 60 CO pour la prescription: ATF 101 II 266 consid. 4c).
De m�me, celui qui, disposant de connaissances particuli�res dans un domaine, accepte de fournir des renseignements ou des conseils hors de tout rapport contractuel doit agir de bonne foi (ATF 111 II 471 consid. 3); commet ainsi un acte illicite engageant sa responsabilit� celui qui, intentionnellement ou � la l�g�re, donne des informations inexactes ou passe sous silence des faits dont il doit reconna�tre l'importance pour l'autre partie (ATF 116 II 695 consid. 4, ATF 111 II 471 consid. 3). L'illic�it� r�sulte du fait que le renseignement inexact ou le conseil incorrect a suscit� chez l'autre partie une confiance justifi�e qui se trouve tromp�e ult�rieurement (arr�t non publi� du 13 d�cembre 1990 dans la cause 4C.211/1989, consid. 4b/cc).
Citant la doctrine r�cente, le Tribunal f�d�ral a rattach� par la suite, dans un obiter dictum, la responsabilit� pour renseignement inexact � la notion de responsabilit� fond�e sur la confiance ("Vertrauenshaftung") (ATF 120 II 331 consid. 5a p. 337 et les r�f�rences). D�velopp�e en droit allemand, cette forme juridique consiste � imputer une responsabilit� d�duite des r�gles de la bonne foi � celui qui a cr�� une situation de confiance � laquelle une autre personne peut se fier et s'est du reste fi�e en r�alit� (KRAMER/SCHMIDLIN, Commentaire bernois, n. 150 ad Allgemeine Einleitung in das schweizerische OR; cf. �galement STAUDINGER/DILCHER, Kommentar zum BGB, 12e �d., n. 44 ss ad Vorbemerkungen ad �� 116-144). Dans cette optique, la "culpa in contrahendo" constitue un cas particulier de la responsabilit� fond�e sur la confiance (KRAMER/SCHMIDLIN, op.cit., n. 151 ad Allgemeine Einleitung in das schweizerische OR).
Un autre aspect de la responsabilit� fond�e sur la confiance a �t� mis en exergue r�cemment dans la jurisprudence. Le Tribunal f�d�ral a admis, malgr� l'absence d'un fondement contractuel ou d�lictuel, la responsabilit� d'une soci�t� m�re pour des d�clarations publicitaires adress�es aux clients de sa filiale, qui mettaient l'accent sur le lien entre les deux soci�t�s du groupe et cherchaient ainsi � faire b�n�ficier la filiale de la bonne r�putation de la soci�t� m�re (ATF 120 II 331). Les conditions pos�es par la jurisprudence pour qu'une telle responsabilit� soit engag�e sont strictes: il faut que, par son comportement, la soci�t� m�re ait provoqu�, puis d��u de mani�re contraire � la bonne foi, des attentes d�termin�es quant � son r�le et � sa responsabilit� dans le groupe (m�me arr�t, BGE 121 III 350 S. 356consid. 5a p. 336).
A l'instar des responsabilit�s d�coulant de la "culpa in contrahendo" ou de renseignements inexacts, la responsabilit� de la soci�t� m�re suppose, entre le l�s� et le responsable, une relation particuli�re ("Sonderverbindung"), soit un rapport sp�cial de confiance et de fid�lit� (ibid.; cf. REY, op.cit., p. 234 ss; KELLER, op.cit., in recht 1987, p. 137).
d) En l'occurrence, le demandeur est membre du club de lutte TV L�nggasse, qui fait lui-m�me partie d'une association r�gionale (art. 4 let. a et art. 5.2. des statuts FSLA). Pour sa part, la d�fenderesse est compos�e des associations r�gionales, ainsi que de membres honoraires et de membres passifs, qui constituent les seuls membres individuels (art. 4 statuts FSLA). Dans ce syst�me, aucun lien de soci�tariat direct n'existe entre les parties. Il n'en demeure pas moins que la d�fenderesse dispose, en particulier en mati�re de repr�sentation aux comp�titions internationales (art. 2.2. � 3 statuts FSLA), d'une situation de monopole qui s'exerce �galement � l'�gard du demandeur et qui est d'ailleurs la r�gle en mati�re sportive (cf. BADDELEY, L'association sportive face au droit, th�se Gen�ve 1994, p. 83; JOLIDON, Ordre sportif et ordre juridique, in RJB/ZBJV 127/1991, p. 232; SCHERRER, Sportrecht - Eine notwendige Sonderdisziplin? in RSJ/SJZ 84/1988, p. 2 et 5). Par ailleurs, m�me en l'absence de toute affiliation directe, le sportif uniquement membre d'une section a certains droits et obligations vis-�-vis de la f�d�ration, notamment un devoir de fid�lit� (SATTIVA SPRING, Les f�d�rations � but id�al en droit suisse, th�se Lausanne 1990, p. 184).
En contre-partie, la f�d�ration qui se trouve en position monopolistique doit se voir imposer le respect de certains principes fondamentaux � l'�gard des sportifs, et sp�cialement la fid�lit� aux actes. Au m�me titre que dans les cas de responsabilit� fond�e sur la confiance d�crits ci-dessus, le lien particulier qui unit le sportif individuel � sa f�d�ration commande donc que la responsabilit� de celle-ci soit engag�e lorsqu'elle cause un dommage � l'athl�te en agissant de mani�re contraire aux r�gles de la bonne foi.
En l'esp�ce, comme d�j� relev�, la confiance que le demandeur pouvait l�gitimement placer dans le respect de la proc�dure de s�lection institu�e par la d�fenderesse elle-m�me a �t� tromp�e de mani�re crasse par la d�cision injustifi�e d'imposer - un peu moins de trois semaines avant l'ouverture des Championnats du monde, style libre - un duel de qualification suppl�mentaire dans lequel le demandeur avait tout � perdre.BGE 121 III 350 S. 357
Comme la cour cantonale l'a admis � juste titre, cette attitude contraire aux r�gles de la bonne foi �tait propre � engager la responsabilit� de la d�fenderesse pour le dommage caus� au demandeur.
7. a) S'agissant des autres conditions de la responsabilit�, le lien de causalit� naturelle est �tabli puisque la cour cantonale a constat�, d'une part, que Grossen n'aurait pas assum� les d�penses dont il r�clame le remboursement s'il avait �t� conscient des risques qu'il prenait et, d'autre part, que la consultation de l'avocat bernois est intervenue en raison du revirement du comit� central.
Le dommage se trouve �galement dans un lien de causalit� ad�quate avec l'acte reproch� � la d�fenderesse. En effet, il est conforme au cours ordinaire des choses et � l'exp�rience g�n�rale de la vie qu'un lutteur amateur s�lectionn� prenne des cong�s non-pay�s pour participer aux tournoi et stage obligatoires en vue des Championnats du monde, puis cherche � conna�tre ses droits aupr�s d'un avocat de sa r�gion de domicile lorsqu'il apprend que sa qualification est remise en cause.
b) Par ailleurs, il est vrai que le demandeur a finalement livr� le combat litigieux, non sans avoir cherch�, en vain, � le faire interdire par le juge. On ne saurait toutefois en d�duire qu'il a consenti au dommage; � ce moment-l�, s'il voulait participer aux Championnats du monde, le lutteur n'avait d'autre choix que de se plier � la nouvelle exigence du comit� central.
c) Enfin, la d�fenderesse se plaint d'une violation de l'art. 41 CO. Elle pr�tend que le dommage est inexistant, car le demandeur aurait de toute mani�re particip� au tournoi de Bratislava et au camp d'Ovronnaz.
Il s'agit l� d'une critique qui se fonde sur un fait contredit par les constatations souveraines figurant dans le jugement attaqu�. Ce faisant, la d�fenderesse remet en cause les faits d'une mani�re inadmissible dans un recours en r�forme, ouvert pour violation du droit f�d�ral (art. 43, art. 55 al. 1 let. c, art. 63 al. 2 OJ). Le moyen soulev� a du reste d�j� fait l'objet d'un examen dans le recours de droit public connexe. Il n'y a donc pas lieu d'entrer en mati�re sur ce grief.
105 II 75,
108 II 419,
art. 69 CC suite... ,
art. 43, art. 55 al. 1 let,

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 5
 art. 55
 art. 63

art. 69

art. 43
 art. 55