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Timestamp: 2018-09-19 01:31:55+00:00

Document:
BdFlore05 : Espèces végétales protégées au niveau national
Espèces protégées au niveau national
ARRETE DU 20 JANVIER 1982 modifié
Relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l'ensemble du territoire national
(JONC du 13 mai 1982)
(titre modifié par Arr. du 31 août 1995, art.1er.)
Art. 1er. (Arr. du 31 août 1995, art.2) – Afin de prévenir la disparition d’espèces végétales menacées et de permettre la conservation des biotopes correspondants, il est interdit en tout temps et sur tout le territoire national de détruire, de colporter, de mettre en vente, de vendre ou d'acheter et d'utiliser tout ou partie des spécimens sauvages des espèces sauvages présents sur le territoire national, à l'exception des parcelles habituellement cultivées, des espèces citées à l'annexe I du présent arrêté.
Art. 3. – Pour les spécimens sauvages poussant sur le territoire national des espèces citées à l’annexe II, le ramassage ou la récolte, l’utilisation, le transport, la cession à titre gratuit ou onéreux sont soumis à autorisation du ministre chargé de la protection de la nature après avis du comité permanent du conseil national de la protection de la nature.
(Arr. du 31 août 1995, art.3) Cette autorisation doit être présentée à toute requête des agents mentionnés à l'article L. 215-5 du Code rural (devenu article L. 415-1 du Code de l'environnement).
Les formulaires de demande d’autorisation (référence CERFA n° 07-0354) sont disponibles auprès du ministère chargé de la protection de la nature (direction de la la nature et des paysages, sous-direction de la chasse, de la faune et de la flore sauvage).
Attention, 2 nouvelles espèce sont protégées au niveau national depuis le 23 mai 2013
Arrêté du 23 mai 2013 portant modification de l’arrêté du 20 janvier 1982
relatif à la liste des espèces végétales protégées sur l’ensemble du territoire national
NOR : DEVL1308547A
Art. 1er. − A l’annexe I de l’arrêté du 20 janvier 1982 susvisé :
1o Au sein de la section « Phanérogames », sous-section 2 « Dicotylédones », après la ligne :
« Dracocephalum austriacum L. Dracocéphale d’Autriche. »,
« Dracocephalum ruyschiana L. Dracocéphale de Ruysch. » ;
2o Au sein de la section « Phanérogames », sous-section « Monocotylédones », après la ligne :
« Nectaroscordum siculum Lindley. Ail de Sicile. »,
« Orchis provincialis Balbis. Orchis de Provence. » ;
(Arr. du 15 sept. 1982 et Arr. du 31 août 1995)
Aconitum corsicum Gayer
Aconit de Corse
Corbeille d'or des sables
Androsace chamaejasme Wulfen
Anemone trifolia L.
Angelique à fruits variés
Arbuste d'argent, Barbe de Jupiter
Arenaria provincialis Chater et Halliday
Oeillet marin, Gazon d'Espagne
Armeria pungens (Link) Hoffmanns. et Link
Armeria du Roussillon
Armeria de Soleirol
Asperule à feuilles par six
Asperule occidentale
Grande Croisette
Queue de renard d'Espagne
Atriplex longipes Drejer
Bartsia spicata Ramond.
Chardon de Bérard, Berarda
Buglossoides gastonii (Bentham) I.M. Johnston
Gremil du Béarn, G. de Gaston
Cardamine fausse Chélidoine
Centaurée en corymbe, C. de la Clape
Centaurium scilloides (L. Fil.) Sampaio.
Cephalaria syriaca (L.) Roem. et Schultes.
Cirsium montanum (Waldst. et Kit. ex Willd.) Sprengel
Ciste hérissé
Choux marin
Dauphinelle (Pied d'alouette) de Requien
Pied d'alouette de Bresse
Oeillet de France, Oeillet des dunes
Drave blanchâtre
Dracocephalum ruyschiana L. Dracocéphale de Ruysch.
Erodium manescavii Cosson.
Erodium (Bec de grue) de Manescot
Panicaut des Alpes, Etoile des Alpes
Panicaut blanc des Alpes, chardon blanc
Euphorbia variabilis Cesati.
Euphorbe variable
Géranium d'Endress
Hélianthème (Fleur de soleil) à feuilles de lavande
Helianthemum mariifolium (L.) Miller.
Heracleum minimum Lamarck
Herniaria latifolia Lapeyr. ssp. litardierei Gamis
Herniaire de Litardière
Heteropogon contortus (L.) Beauv. ex Roemer et Schultes
Herbe barbue, Andropogon
Hieracium eriophorum Saint-Amans.
Epervière des dunes
Corbeille d'argent du mont Aurouse
Corbeille d'Argent de De Candolle
Isatis allionii P.W. Ball
Jurinea humilis D.C.
Serratule naine
Gesse de mer
Spéculaire de Castille
Marguerite à feuilles épaisses
Leuzea rhapontica (L.) J. Holub.
Rhapontique des Alpes
Ligulaire (Séneçon) de Sibérie
Limoniastrum monopetalum (Li.) Boiss.
Grand statice, Limoniastrum
Statice à rameaux raides
Statice diffus
Statice nain du groupe minutum
Limonium ramosissimum (Poiret) Mair. ssp. provinciale Pignatti
Statice de Provence
Linaria cirrhosa (L.) Cav.
Lindernie couchée
Loeflingia hispanica L.
Loeflingie d'Espagne
Euphraise de Jaubert (et Euphraise des Cévennes)
Oenanthe foucaudi Tesseron;
Oenanthe de Foucaud
Andromède bleue, Phyllodoce bleue
Raiponce de Villars
Primevère d'Allioni
Primula halleri J.F. Gmelin
Corbeille d'argent des Pyrénées
Herbe de Saint-Roch
Anémone (Pulsatille) de Haller
Pyrola rotundifolia L. ssp. maritima (Kenyon) E.F. Warburg
Pyrole des dunes
Bouton d'or de Canut
Bouton d'or à mille feuilles
Bouton d'or à feuilles d'Ophioglosse
Thapsie de Rouy
Saxifraga hieraciifolia Waldst. et Kit.
Saxifrage à feuille d'épervière
Saxifrage oeil de bouc
Saxifrage fausse-mousse
Saxifrage de Vaud
Scrofulaire des Pyrénées
Vermiculaire d'Angers
Senecio macrochaetus Willk.
Séneçon à grosse soies
Serratule à feuilles de chanvre d'eau
Seseli de Bocone
Silene coeli-rosa (L.) Godron
Silène d'un rose céleste
Silene de Salzmann
Sisymbre couché
Epiaire hérissée
Teline linifolia (L.) Webb et Berthelot.
Thorella, Faux-Cresson de Thore
Tartonraire
Passerine de Thomas
Trèfle à fleurs penchées
Utricularia ochroleuca R. Hartmann
Utriculaire d'un vert jaunâtre
Vesce élevée
Vesce argentée
Vesce de Barbazita
Violette sous-arbustive
Viola cryana Gillot
Violette de Cry
Pensée de Rouen
Vitis vinifera L. ssp. sylvestris (C.C. Gmelin) Hegi
Lambrusque, vigne sauvage
Xatartia, Givert del isards
Ampelodesmos mauretanica (Poiret) T. Durand et Schinz
Jacinthe à trois feuilles
Bromus bromoideus (Lej.) Crépin.
Alisma (Fluteau) à feuilles de Parnassie
Arum d'eau, Choucelle
Laiche noirâtre
Laiche bicolore
Laiche de Buxbaum
Laiche à long rhizome
Laiche rigide
Laiche de Fritsch
Laiche de Griolet
Laiche à épis d'orge
Laiche inondable des tourbières
Laiche des tourbières ; Laiche des vases
Laiche à petite arète
Laiche faux-pied d'oiseau
Carex reichenbachii Bonnet
Laiche de Reichenbach
Carex repens Bellardi
Laiche rampante
Laiche à feuille engainante
Palmier nain, Doum
Etoile d'eau à nombreuses graines
Seigle de mer, Grand Oyat
Epipogon sans feuilles
Fritillaria orientalis Adans in Web. fil. ex Mohr.
Gagea bohemica (Zauscher) Schultes
Gagea foliosa (J. et C. Presl.) Schultes
Gagea lutea (L.) Ker-Gawler
Gagea minima (L.) Ker-Gawler
Gagea saxatilis (Mert. et Koch) Schultes
Gagea soleirolii F.W. Schultz
Glaïeul des marais
Iris tubéreux
Iris faux-Sisyrhinque
Iris d'Espagne
Jonc des Pyrénées
Leucoium aestivum L.
Leucoium longifolium Gren.
Leucoium nicaeense Ardoino.
Lolium parabolicum Sennen ex Sampaio.
Ivraie du Portugal
Narcissus triandrus L. ssp. capax (Salisb.) L. A. Webb.
Orchis provincialis Balbis. Orchis de Provence
Ophrys bombiliflora Link.
Orchis provincialis Balbis ssp. pauciflora (Ten.) Camus
Scille fausse-jacinthe
Sérapias négligé
Serapias nurrica B. Corrias
Sérapias des nuraghi
Spiranthes aestivalis L.C.M. Richard.
Stenbergia colchiciflora Waldst. et Kit
Tofieldie boréale
Triglochin laxiflorum Guss.
Troscart à fleurs lâches
Tulipe oeil de soleil
Tulipes de Gesner savoyardes
Tulipa sylvestris L. ssp. sylvestris
Tulipe sauvage, sous-espèce type
Typha shuttleworthii Koch et Sonder
Scille éphémère
Scille à feuilles ondulées
Pinus mugho Turra
Doradille à feuilles en coin
Doradille du Mercantour
Doradille du Verdon, Doradille de Jahandier
Doradille pulvérulente
Doradille de Seelos
Botrychium lanceolatum Angström.
Botrychium à feuilles lancéolées
Botrychium matricariaefolium A. Braun ex Koch.
Botrychium à feuilles de Matricaire
Botrychium à feuilles multifides
Petit Botrychium
Cheilanthes catanensis H.P. Fuchs
Doradille laineuse, Notochlaena
Cystopteris diaphana (Bory) Blasdell
Cystopteris des montagnes
Diphasiastrum complanatum (L.) Holub s.l.
Lycopode aplati du groupe complanatum
Polystic atlantique
Polystic à crètes
Dryopteris pallida (Bory) Maire et Petitmengin
Dryoptéris pâlissante
Dryopteris tyrrhena Fraser-Jenkins
Dryoptéris tyrrhénienne
Hymenophyllum de Tonbridge
Hymenophyllum de Wilson
Isoète de Bory
Isoetes durieui Bory
Isoète à spores spinuleuses
Isoetes hystrix Bory
Isoète épineux
Isoète des lacs
Isoète grêle
Isoetes velata A. Braun
Lycopode des tourbières
Ophioglosse des Açores
Boulettes d'eau
Pilularia minuta Durieu ex A. Braun
Pilulaire délicate
Polystichum braunii Fée
Salvinia nageante
Scolopendrium hemionitis Swartz.
Herbe à la Mule
Stenogramma pozoi Iwatsuki.
Polypode d'Afrique
Trichomanes remarquable
Woodsie d'Elbe
(Arr. du 31 août 1995)
Grand oeil de boeuf, Adonis printanier
Petite centaurée à fleurs en tête
Staphysaigre, Herbe aux poux
Oeillet magnifique
Drosera anglica Hudson
Euphorbe Peplis
Paeonia mascula (L.) Miller
Bouton d'or à grandes feuilles
Séneçon du Rouergue
Pensée de Curtis
Asphodelus arrondeani Lloyd.
Bâton blanc d'Arrondeau
Squille, Scille maritime

References: art.1

Art. 1
 art.2

Art. 3
 art.3

Art. 1