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Timestamp: 2016-10-26 06:07:48+00:00

Document:
6S.156/2003 (26.06.2003)
6S.156/2003 /pai
recourante, repr�sent�e par Me Pierre de Preux, avocat, rue Fran�ois-Bellot 6, 1206 Gen�ve,
Plainte (art. 28 CP), calomnie (art. 174 CP),
A.________, repr�sent� par Me Y.________, a �t� en conflit avec la soci�t� B.________ dont il a �t� le pr�sident de 1981 � janvier 2000, date de son exclusion. Cette soci�t� publie un journal dont X.________ est la r�dactrice en chef et qui s'adresse � plus de 7'000 personnes en Suisse.
A.a Dans l'�dition du journal du 11 janvier 2002, X.________ a r�dig� un article intitul� "A.________ a perdu son proc�s contre la soci�t� B.________". Ce document mentionnait express�ment Me Y.________ comme �tant le conseil de A.________ et comportait notamment les passages suivants:
"Ce qui porte � sourire a posteriori, c'est de se souvenir � quel point les dirigeants actuels de la soci�t� n'ont cess� d'�tre insult�s tant par l'ex-pr�sident que par son conseil durant toute la proc�dure. Menaces et manoeuvre d'intimidation ont rythm� de fa�on constante le d�roulement de cette affaire.
On est alors en droit de se reposer la question du r�le que l'avocat est cens� jouer aux c�t�s de son client! Car enfin, toutes les m�thodes ne sont pas bonnes pour justifier de la d�fense des int�r�ts de son client. Et lorsqu'on constate qu'un avocat s'ent�te dans des d�veloppements juridiques erron�s, au m�pris des r�gles de droit les plus �l�mentaires, on peut l�gitimement se demander quel but il poursuit!
Soit il ignore le droit, et c'est f�cheux pour un avocat, soit il le conna�t, et sa persistance � tenir des positions insoutenables devient ridicule. Sans compter, d'ailleurs, que ce ridicule co�te au client, car m�me lorsqu'il se trompe lourdement, l'avocat se fait bien entendu payer!"
A.b Saisissant la Cour de justice du canton de Gen�ve Y.________ a d�pos� une demande de droit de r�ponse qui a �t� rejet�e par arr�t du 14 mars 2002.
A.c Le 15 mars 2002, Y.________ a d�pos� plainte p�nale pour calomnie contre X.________ et toutes autres personnes pouvant �tre tenues pour responsables de la r�daction et de la publication de l'article pr�cit�.
A.d Par ordonnance du 23 avril 2002, le Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve a condamn� X.________, pour calomnie, � une amende de 400 francs. Il a jug� que les all�gations selon lesquelles la plaignante aurait insult� les dirigeants de la soci�t� B.________ et aurait particip� � des menaces ou manoeuvres d'intimidation devaient �tre sanctionn�es et relevaient de la calomnie, X.________ ne pr�tendant pas que ses propos correspondaient � la v�rit�.
Par jugement du 3 octobre 2002, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a condamn� X.________ pour calomnie (art. 174 ch. 1 CP) � une amende de 400 francs.
Par arr�t du 24 mars 2003, la Chambre p�nale de la Cour de justice genevoise a rejet� l'appel de X.________ et confirm� la d�cision attaqu�e.
X.________ forme un pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t pr�cit�. Invoquant une violation des art. 28 et 174 CP, elle conclut � son annulation.
Invoquant une violation de l'art. 28 CP, la recourante reproche � l'autorit� cantonale d'avoir �largi le contenu de la plainte en retenant des faits - � savoir les accusations d'insultes, de menaces et de manoeuvres d'intimidation - non d�sign�s par l'intim�e.
2.1 La plainte p�nale au sens des art. 28 ss CP est une d�claration de volont� inconditionnelle par laquelle le l�s� demande l'introduction d'une poursuite p�nale. Elle constitue ainsi une simple condition de l'ouverture de l'action p�nale (ATF 128 IV 81 consid. 2a p. 83). Du point de vue des faits, le l�s� peut limiter la plainte � son gr�; il lui appartient de dire quels sont les faits qu'il entend voir poursuivre et de les d�signer. R�serv� le cas des infractions poursuivies d'office, l'enqu�te et l'examen du juge ne peuvent porter que sur ce dont l'ayant droit se plaint (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral du 21 novembre 1975 publi� in RVJ 1976 p. 215; ATF 85 IV 75 consid. 2 p. 75).
2.2 En l'esp�ce, contrairement aux all�gations de la recourante, il ressort des constatations cantonales de mani�re � lier l'autorit� de c�ans (cf. supra, consid. 1), que la plainte de l'intim�e porte sur tous les �l�ments de l'article incrimin�. En effet, cette derni�re, en pr�cisant qu'on l'accusait notamment de certains faits, visait l'article litigieux dans son ensemble et ses griefs ne sont donc pas limit�s aux passages express�ment retranscrits dans la plainte. Il s'agit l� d'une constatation de fait qui lie le Tribunal f�d�ral et autant que la recourante la conteste dans son pourvoi, sa critique est irrecevable.
Se plaignant d'une violation de l'art. 174 CP, la recourante soutient que l'une des conditions subjectives de la calomnie, soit la connaissance de la fausset� du fait all�gu�, n'est pas r�alis�e.
3.1 La calomnie (art. 174 CP) est une forme qualifi�e de diffamation (art. 173 CP) dont elle se distingue en cela que les all�gations attentatoires � l'honneur sont fausses, que l'auteur doit avoir eu connaissance de la fausset� de ses all�gations et qu'il n'y a d�s lors pas place pour les preuves lib�ratoires pr�vues dans le cas de la diffamation. Sur le plan subjectif, la calomnie implique que l'auteur ait agi avec l'intention de tenir des propos attentatoires � l'honneur d'autrui et de les communiquer � des tiers, le dol �ventuel �tant � cet �gard suffisant, et qu'il ait en outre su que ses all�gations �taient fausses, ce qui implique une connaissance stricte, de sorte que, sur ce point, le dol �ventuel ne suffit pas (Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, BT I, 5�me �d., Berne 1995, � 11 n� 54 ss; Trechsel, Kurzkommentar, 2�me �d. Zurich 1997, art. 174 n� 1-3; Schubarth, Kommentar, vol III, Berne 1984, art. 174 n� 1 ss; Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, p. 572).
3.2 Concernant l'aspect subjectif de l'infraction, la cour cantonale a simplement relev� que la recourante, titulaire d'un brevet d'avocat, connaissait le caract�re attentatoire � l'honneur des mots employ�s, qu'elle avait indiscutablement choisi des termes de nature � porter atteinte � l'honneur de l'intim�e, ce d'autant plus que la qualit� d'avocat de cette derni�re �tait clairement mise en �vidence et alors qu'elle n'�tait pas en mesure d'en d�montrer la v�racit�. Ce faisant, l'arr�t attaqu� ne contient aucune constatation en vertu de laquelle la recourante savait que ses all�gations �taient fausses, ni aucune indication � ce propos. En outre, la cour cantonale m�lange les conditions d'application des art. 173 et 174 CP en pr�cisant que la recourante ne serait pas en mesure de d�montrer la v�racit� de ses all�gations, alors que la question des preuves lib�ratoires ne se pose pas en cas de calomnie puisque celle-ci implique que l'auteur ait eu la connaissance de la fausset� de ses all�gations. L'�tat de fait ne permettant pas de revoir l'application de la loi, l'arr�t attaqu� doit �tre annul� conform�ment � l'art. 277 PPF et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale.
Il est statu� sans frais et une indemnit� est allou�e � la recourante (art. 278 PPF). En revanche, il n'y a pas lieu d'allouer d'indemnit� � l'intim�e qui n'a pas d�pos� de m�moire dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera � la recourante une indemnit� de 3'000 francs.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire de la recourante, � l'intim�e, au Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve et � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale.

References: art. 28
 art. 28
 ATF 
 art. 174
 art. 174
 art. 173