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Timestamp: 2017-09-25 02:46:01+00:00

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Archives numériques de la Révolution française: Tome 38 : Du 29 janvier au 21 février 1792 - page 769
Tome 38 : Du 29 janvier au 21 février 1792 » page 769
Coppens, député du Nord. — 1792. — Parle sur une demande du tribunal du 1er arrondissement de Palais (t. XXXVIII, p. 328).
Corbeau, capitaine d'artillerie. Sollicite un rapport sur sa pétition (12 février 1792, t. XXXVIII, p. 461).
Corbigny (Commune de). Voir Lormes.
Corneille (François), de Perpignan. Acte d'accusation contre lui (6 février 1792, t. XXXVIII, p. 196 et suiv.).
Cornet jeune, député de Saône-et-Loire. — 1792. — Parle sur l'arrestation à Chagny d'un convoi d'espèces monnayées (t. XXXVIII, p. 201).
Oorse (Département de la). Rapport par Barris fils sur la fixation du chef-lieu de département à Corte et le siège épiscopal à Ajaccio (11 février 1792, t. XXXVIII, p. 397 suiv.). — Deuxième lecture (18 février, p. 608 et suiv.).
Corte (Commune de). —Voir Corse. (Département de la).
Cossé-Brissac. Lettre au sujet de la force de la garde du roi (11 février 1792, t. XXXVIII, p. 401).
Coton. Mémoire sur la filature du coton envoyé par Amelot (8 février 1792, t. XXXVIII, p. 275); — renvoi au comité de commerce (ibid.).
Coupé, député de l'Oise, — 1792 — Communique des pièces relatives à des troubles dans le département de l'Oise (t. XXXVIII, p. 297), (p. 346),—une adresse de la ville de Noyon (p. 396), — une lettre d'Imbert, administrateur du district de Noyon (p. 487). — Parle sur les troubles de l'Oise (p. 518), (p. 541).
Courtès, médecin. Don et offrande patriotique (3 février 1792, t. XXXVIII, p. 106).
Coustard, député delà Loire-Inférieure. — 1792. — Fait un rapport sur l'augmentation de 6 adjudants généraux et la création de deux aides de camp généraux (t. XXXVIII, p. 126 et suiv). — Soumet à la discussion son rapport sur le marché passé avec le sieur Baudouin (p. 269 et suiv.).
Gouthon, député du Puy-de-Dôme. — 1792. — Parle sur la sanction des décrets (t. XXXVIII, p. 198), — sur une pétition des citoyens de Clermont-Ferrand (p. 464).
Créances sur l'Etat. 1° Suite delà discussion du projet de décret relatif au délai dans lequel les créanciers de l'Etat devront produire leurs titres sous peine de déchéance. — Adoption de l'article 6 (4 février 1792, t. XXXVIII, p. 134 et suiv.). — Art. 7. Lecointe-Puy-raveau (ibid. p. 135) ; — adoption avec amendement (ibid). — Adoption sans discussion de l'article 8 (ibid.). — Art. 9 : un membre, Dorizy, Cambon (ibid.) ; — adoption avec amendement (ibid.) — Adoption sans discussion des articles 10 et 11 (ibid.). — Renvoi au comité de l'extraordinaire des finances d'un article additionnel relatif aux créan-cés antérieures à 1764 (ibid. p. 136). — Adoption d'un article additionnel du Baignoux (ibid.). — Texte des 6 articles décrétés (ibid.).— Adoption du considérant (6 février, p. 209). — Adoption de l'article 5, qui avait été renvoyé au comité, et de l'article 12 (ibid. p. 210). — Nouvelle rédaction de l'article relatif aux créances antérieures à 1764 proposée par le comité [iid.)\ — nouveau renvoi au comité (ibid.). — Texte définitif du décret (ibid. et p. suiv.). — Article additionnel (ibid. p. 231) ; — renvoi aux comités de liquidation et de l'extraordinaire des finances (ibid.).
2° Rapport par Chaubry sur la question de soustraire à la formalité de l'enregistrement les certificats
que sont tenus de présenter les créanciers de l'État (11 février 1792, t. XXXVII, p. 403); — projet de décret (ibid.) ; — la présentation du projet de décret est considérée comme la première (ibid.). — Deuxième lecture (18 février, p. 611).
Créqui (Alexandre), né Bourbon-Montmorency. Sollicite le rapport de son affaire (29 janvier 1792, t. XXXIII, p. 8). — Adresse de nouvelles pièces à l'Assemblée (1er février, p. 74 et suiv.); — observations de Vié-not-Vaublanc et de Grangeneuve (ibid. p. 76). — Le sieur Daniel désavoue toute relation avec lui (13 février, p. 465).
Crestin, député de la Haute-Saône. — 1792. — Parle sur la fixation de l'ordre du jour (t. XXXVIII, p. 13),
—	sur le rétablissement des passeports (p. 19), (p. 62),
—	sur la circulation des grains (p. 297), — sur les troubles du district de Noyon (p. 544), — sur les troubles du Midi (p. 685).
Croy (De). Réclame les cercueils et mausolées érigés aux frais de sa famille dans l'église collégiale de Condé (6 février 1792, t. XXXVIII, p. 192); — renvoi au comité de l'extraordinaire des finances (ibid).
Crublier-d'Optère, député de l'Indre. — 1792. — Parle sur des découvertes du sieur Paroisse (t. XXXVIII, p. 6). — N'est pas autorisé à rejoindre l'armée (p. 51).
—	Parle sur l'ordre du jour (p. 259), — sur une invention du sieur Wilson (p. 462), — sur l'état des frontières (p. 591), — sur le traitement des troupes en campagne (p. 598), (p. 601), (p. 602), (p. 603).— Fait un rapport sur les lettres de commandement à temps à accorder dans les places de guerre (p. 611 et suiv.). — Parle sur la fourniture de la viande fraîche aux troupes (p. 722), (p. 723).
Cultes (Accord de la religion et des). — Voir Religion.
Cumul . — Voir Fonctionnaires.
Dames de la halle. Présentent une pétition en faveur de l'établissement connu sous le nom de Caisse de commerce (19 février 1792, t. XXXVIII, p. 652).
Damourette, député des Ardennes. — 1792. — Fait un rapport sur les préparatifs de guerre relatifs aux fourrages et charrois dans les départements frontières (t. XXXVIII, p. 526 et suiv.).
Danet, grenadier au 20e régiment. La dame Boulé lui fait hommage de deux assignats de 100 sols (1" février 1792, t. XXXVIII, p. 59).
Daniel. Désavoue toute liaison avec le sieur Créquy, né Bourbon-Montmorency (13 février 1792, t. XXXVIII, p. 465).
Dauphiné (Ci-devant province du). Etat des dépense nécessaires pour mettre les placcs fortes en état de défense (V février 1792, t. XXXVIII, p. 644) ; — renvoi au comité militaire (ibid.).
Dause. Lettre relative à son arrestation à Mons (17 février 1792, t. XXXVIII, p. 584); — renvoi au comité diplomatique (ibid.,.
Dautet. Présente un mémoire sur la contribution foncière (3 février 1792, t. XXXVIJI, p. 105).

References: l'article 6
 Art. 7
 l'article 8
 Art. 9
 l'article 5
 l'article 12