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Timestamp: 2020-02-20 14:37:49+00:00

Document:
Subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 5e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville. M. Jean-Pierre PIERRE-BLOCH, rapporteur.
Déliberation/ Conseil municipal/ Décembre 1998 [1998 DFAECG 142]
Vu le projet de délibération, en date du 8 décembre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions à des associations de commerçants et d'artisans du 5e arrondissement qui participent à l'organisation de "Mon quartier, ma rue 1998", opération de promotion du commerce de centre ville ;
Vu l'avis du Conseil du 5e arrondissement, en date du 7 décembre 1998 ;
Article premier.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association des artisans et commerçants du village Saint-Hilaire, 25, rue Geoffroy-Saint-Hilaire (5e) (C 00186), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 2.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Union des commerçants, industriels, artisans et prestataires de service du 5e (U.C.I.A.P.), 72, boulevard Port-Royal (5e) (C 00080), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 3.- Une subvention de 10.000 F est attribuée au Groupement des amis du Val-de-Grâce, 8, place Alphonse-Laveran (5e) (C 00049), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 4.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association Laplace - Panthéon, 17, rue Laplace (5e) (C 00229), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 5.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association Les villages de Mouffetard, 62, rue Mouffetard (5e) (C 00001), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 6.- Une subvention de 10.000 F est attribuée à l'Association des commerçants de la rue Mouffetard, 3, rue de Bazeilles (5e) (C 00022), au titre de leur participation à l'organisation de l'opération "Mon quartier, ma rue 1998".
Art. 7.- La dépense correspondante, d'un montant total de 60.000 F, sera imputée à la nature 6574, fonction 98, ligne P001, du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.

References: Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7