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Timestamp: 2016-10-25 13:54:53+00:00

Document:
5A_585/2010 (15.06.2011)
tous trois repr�sent�s par Me Fran�ois Bellanger,
protection de la personnalit� etc.,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 18 juin 2010.
La soci�t� anonyme C.________ (ci-apr�s: C.________ SA; la soci�t� intim�e) est active dans l'horlogerie. Elle a �t� inscrite au registre du commerce de Gen�ve le 7 avril 2006. Elle est g�r�e par deux administrateurs, B.________, domicili� dans le canton de Vaud, �galement pr�sident de la soci�t�, et A.________, domicili� en Espagne.
Les actions de la soci�t�, initialement en main de son fondateur, A.________, ont �t� transf�r�es rapidement, � raison de 90 %, � D.________ GmbH (ci-apr�s: D.________), une soci�t� autrichienne elle-m�me d�tenue par la fondation liechtensteinoise E.________.
En avril 2006, X.________, citoyen russe domicili� � Moscou, a fait la connaissance de A.________ � l'occasion du salon horloger de B�le.
En 2007, les pr�nomm�s se sont li�s d'amiti� et sont convenus de devenir partenaires en affaires: X.________ devait recevoir des actions de D.________ contre un investissement important et sur la base d'un contrat dont les modalit�s devaient �tre fix�es par �crit.
Dans le courant de la m�me ann�e et jusqu'au d�but 2008, anticipant son �ventuelle entr�e dans le capital de D.________, X.________ a fait verser � E.________ environ 3'000'000 fr. par sa fondation liechtensteinoise F.________, laquelle �tait destin�e � d�tenir les titres de sa participation dans D.________. Ce montant devait permettre � C.________ SA de financer son activit�. Pendant cette p�riode, cette derni�re a �mis des cartes de visite au nom de X.________, qui disposait �galement d'un e-mail et d'un num�ro de t�l�phone mobile professionnels dont les abonnements �taient financ�s par la soci�t�.
En d�cembre 2007, E.________ et F.________ sont convenues que les versements effectu�s seraient transform�s en un pr�t en faveur de E.________, remboursable au 28 d�cembre 2008, si aucune convention �crite n'aboutissant � la prise de participation de X.________, respectivement de F.________, ne devait �tre conclue au 28 d�cembre 2007. Cette derni�re hypoth�se s'est r�alis�e, aucun accord �crit portant sur l'actionnariat n'ayant �t� sign�.
A la fin mars 2008, X.________ a �t� compl�tement �cart� de C.________ SA. Son adresse de courrier �lectronique a �t� d�connect�e et son abonnement de t�l�phone mobile a �t� r�sili�. Il n'a plus re�u de cartes de visite commerciales et n'a pas obtenu de carte d'exposant pour le salon horloger de B�le d'avril 2008.
En r�action, il a, durant cette foire, r�dig� et distribu� � un certain nombre de personnes une lettre ouverte dans laquelle il affirmait �tre victime d'un groupe criminel international organis�, dirig� par B.________ et avoir fait l'objet de menaces de la part de A.________. Il indiquait que C.________ SA �tait une soci�t� fictive qui ne d�voilait que 10 % de son chiffre d'affaires et que les comptes de la compagnie seraient bient�t saisis.
Le 27 juin 2008, X.________ a d�pos� une premi�re plainte p�nale contre B.________ pour d�t�rioration de donn�es en raison de la d�connexion de son adresse de courrier �lectronique.
Le 28 d�cembre 2008, le remboursement des fonds n'a pas eu lieu.
X.________ a d�pos�, le 31 d�cembre suivant, une nouvelle plainte p�nale contre B.________ � et ses complices � pour escroquerie, abus de confiance et gestion d�loyale.
Par message � SMS � du 24 janvier 2009 � A.________, il a r�clam� le remboursement de ses fonds, promettant d'informer les m�dias des agissements � criminels � des int�ress�s lors du prochain salon horloger de B�le en 2009, si la dette ne devait pas �tre acquitt�e.
En f�vrier 2009, X.________ a r�dig� une nouvelle lettre ouverte relatant sa version de son investissement dans C.________ SA, accusant A.________ et B.________ de lui avoir � vol� � plusieurs millions et les traitant de � groupe criminel � et � d'escrocs � qui m�riteraient d'�tre emprisonn�s. Il a �galement fait �tat de l'existence de � comptes bancaires cach�s � et � d'�vasion fiscale � de A.________ et de B.________ et promis de faire conna�tre tous ces faits de mani�re aussi large que possible.
Le contenu de cette lettre ouverte a �t� repris et comment� sur un site internet li� � l'horlogerie. Il y figurait avant l'ouverture, le 26 mars 2009, du salon horloger de B�le.
Le 24 mars 2009, C.________ SA, A.________ et B.________ ont requis des mesures pr�provisionnelles et provisionnelles tendant � ce qu'il soit fait interdiction � X.________, jusqu'� droit jug� d�finitif ou accord entre les parties, sous la menace des sanctions de l'art. 292 CP, de diffuser ou faire diffuser la lettre ouverte et/ou les all�gations y contenues, notamment, mais pas seulement, lors du salon horloger de B�le 2009, de tenir, en pr�sence de tiers, des propos attentatoires � leur honneur, de publier ou annoncer sous une forme quelconque, par affirmation ou allusion, qu'il est victime d'un groupe criminel organis� dirig� par B.________, qu'il est ou a �t� victime de menaces de leur part, que C.________ SA est une fausse soci�t� qui ne d�voile que 10 % de son chiffre d'affaires, que A.________ et B.________ lui ont vol� plusieurs millions, qu'ils sont des escrocs et/ou un groupe criminel et qu'ils m�ritent d'�tre emprisonn�s, qu'ils et/ou C.________ SA ont des comptes bancaires cach�s et qu'ils et/ou ladite soci�t� pratiquent l'�vasion fiscale.
Le 26 mars 2009, la Cour de justice a accord� les mesures pr�provisionnelles sollicit�es durant la foire d'horlogerie de B�le, soit du 26 mars au 2 avril 2009, exclusivement.
Par ordonnance provisionnelle du 19 juin 2009, elle a donn� acte � X.________ de son engagement - pris en s�ance de comparution personnelle - de ne pas diffuser sa lettre ouverte de f�vrier 2009 et de ne pas employer, jusqu'� droit connu sur le fond, sauf dans le cadre de proc�dures judiciaires, les expressions � escrocs � et � voleurs � � propos de A.________ et B.________ et � groupe criminel international � et � fraude fiscale � � propos de C.________ SA et l'y a condamn� en tant que de besoin. Elle l'a en outre astreint � ne pas diffuser sous une forme quelconque, sauf dans le cadre de proc�dures judiciaires et jusqu'� droit connu sur le fond ou accord entre les parties, des expressions �quivalentes � celles vis�es ci-dessus. Ces condamnations ont �t� assorties de la menace de la peine de l'art. 292 CP.
Le 23 juillet 2009, C.________ SA, A.________ et B.________ ont d�pos� une action en interdiction et en constatation de trouble � l'encontre de X.________, tendant � la validation de l'ordonnance de mesures provisionnelles du 19 juin 2009.
Statuant le 18 juin 2010, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a constat� l'illic�it� de l'utilisation par X.________ des expressions � escrocs � et � voleurs � � propos de A.________ et B.________ et � groupe criminel international � et � fraude fiscale � � propos de C.________ SA, en particulier dans la lettre ouverte du mois de f�vrier 2009. Partant, elle a valid� les mesures provisionnelles du 19 juin 2009. Elle a en outre condamn� le pr�nomm� � ne pas utiliser et/ou diffuser, sous une forme quelconque et en quelque langue que ce soit, les m�mes termes ou des expressions �quivalentes � celles vis�es ci-dessus, � propos de A.________, B.________ et C.________ SA. Elle a assorti la condamnation de la menace de la peine d'amende pr�vue par l'art. 292 CP, statu� sur les d�pens et d�bout� les parties de toutes autres conclusions.
Par �criture du 27 ao�t 2010, X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut principalement � l'annulation de l'arr�t cantonal et au renvoi pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il demande subsidiairement sa r�forme dans le sens d'un rejet de l'action en validation des mesures provisionnelles.
L'arr�t ayant �t� rendu et communiqu� aux parties avant le 1er janvier 2011, le Code de proc�dure civile du 19 d�cembre 2008 (CPC; RS 272) n'est pas applicable (art. 404 al. 1 et 405 al. 1 CPC; arr�t 4A_80/2011 du 31 mars 2011 consid. 2 destin� � la publication).
Les intim�s sont, d'une part, une soci�t� anonyme et, d'autre part, ses administrateurs (dont l'un est aussi actionnaire de la soci�t�). Ils ont exerc� une action tendant � faire constater et cesser des comportements du recourant qu'ils qualifient d'illicites au sens de l'art. 3 LCD, respectivement de l'art. 28 CC. Se fondant sur les art. 31 al. 1 let. b ch. 2 et 32 de la loi cantonale sur l'organisation judiciaire du 22 novembre 1941 (LOJ/GE), dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2010, la Cour de justice s'est saisie - en unique instance cantonale - tant de l'action de la soci�t� en mati�re de concurrence d�loyale selon l'art. 9 LCD, dont elle a jug� qu'elle englobait aussi la protection de la personnalit� de la soci�t� elle-m�me, que de celle de ses administrateurs en protection de leur propre personnalit� selon les art. 28 ss CC.
2.1 L'action en protection de la personnalit� est une contestation civile portant sur un droit de nature non p�cuniaire, qui peut faire l'objet d'un recours en mati�re civile en vertu de l'art. 72 al. 1 LTF (arr�t 5A_57/2010 du 2 juillet 2010 consid. 1 non publi� aux ATF 136 III 410; 5A_605/2007 du 4 d�cembre 2008 consid. 1.1; 5A_78/2007 du 24 ao�t 2007 consid. 1; cf., sous l'empire de l'art. 44 OJ, ATF 110 II 411 consid. 1 et 127 III 481 consid. 1a).
Les contestations en mati�re de concurrence d�loyale sont de nature p�cuniaire, m�me si la partie demanderesse n'a pas pris de conclusions en paiement de dommages-int�r�ts (arr�t 4C. 295/2005 du 15 d�cembre 2005 consid. 1.1 et les r�f�rences).
Lorsqu'il y a, comme en l'esp�ce, cumul objectif entre une action de nature non p�cuniaire et une autre de nature p�cuniaire dont les pr�tentions sont �troitement connexes, il faut admettre la recevabilit� du recours par attraction de la seconde par la premi�re (cf. JEAN-FRAN�OIS POUDRET, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, vol. II, ch. 1.4, p. 203/204, ad art. 44 OJ).
En l'occurrence, le recours en mati�re civile est ainsi recevable sans �gard � la valeur litigieuse. Dans ces conditions, point n'est besoin d'examiner si les deux questions juridiques que le recourant qualifie "de principe" rev�tent effectivement un tel caract�re.
Le recours a par ailleurs �t� exerc� en temps utile (art. 46 al. 1 let. c et 100 al. 1 LTF) par la partie qui s'est oppos�e sans succ�s � l'admission des actions en cessation de trouble dirig�es contre elle et qui a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) en instance cantonale unique.
2.2 Le recourant conclut principalement - � par pragmatisme � - � l'annulation du recours et - � � titre alternatif � - � sa r�forme dans le sens d'un rejet des conclusions des intim�s. Pour justifier son chef de conclusions principal en annulation, il soutient confus�ment que la cour cantonale, sur la base d'une mauvaise compr�hension du droit de la concurrence d�loyale, s'est content�e de juger abstraitement les propos qu'il a tenus ind�pendamment des actes commis par les d�fendeurs. A son avis, il importerait que ceux-l� soient constat�s dans la mesure o� ils sont n�cessaires pour juger de la l�gitimit� de ses all�gations.
Le Tribunal f�d�ral �tant lui-m�me en mesure de statuer au fond (art. 107 al. 2 LTF; arr�t 5A_239/2010 du 23 juillet 2010 consid. 1 et les arr�ts cit�s), les conclusions principales tendant � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause sont irrecevables.
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties. Compte tenu des exigences de motivation pos�es, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), � l'art. 42 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une juridiction de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 133 IV 150 consid. 1.2 p. 152).
Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� retenus d'une mani�re manifestement inexacte - � savoir arbitraire (ATF 135 II 145 consid. 8.1 p. 153; 135 III 127 consid. 1.5 p. 129/130 et 397 consid. 1.5 p. 401) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� cantonale doit exposer de fa�on circonstanci�e en quoi les exceptions pr�vues par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi on ne saurait tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui qui figure dans la d�cision attaqu�e (ATF 134 IV 36 consid. 1.4.1 p. 39; 133 III 462 consid. 2.4 p. 466/467; 133 IV 150 consid. 1.3 p. 152). Les faits nouveaux et les preuves nouvelles sont exclus, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Autant que, dans son � pr�ambule � ou dans le reste de son �criture, le recourant s'�carte des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente, les compl�te ou les modifie, sans se pr�valoir de l'une des exceptions susmentionn�es, ses all�gations ne seront pas prises en consid�ration.
Le recourant s'en prend aux consid�rations de la Cour de justice refusant l'administration des mesures d'instruction qu'il avait requises dans son courrier du 15 avril 2010.
5.1 L'autorit� cantonale a jug� que les faits pertinents �tant suffisamment �tablis pour statuer, il n'�tait pas utile � d'interroger � � nouveau les parties, qui avaient au demeurant d�j� �t� entendues � deux reprises dans la proc�dure de mesures provisionnelles. S'agissant d'un probl�me de droit, l'audition de t�moins n'�tait pas davantage n�cessaire, d'autant qu'il n'appartenait pas � la juridiction civile d'ex�cuter ou de r�p�ter des actes qui relevaient de la proc�dure p�nale.
5.2 Le recourant reproche d'abord � la Chambre civile de ne pas l'avoir invit� � plaider sur les mesures d'instruction demand�es alors m�me qu'il s'en �tait r�serv� le droit pour le cas o� les parties ne seraient pas interrog�es. Ce refus de l'entendre serait arbitraire (art. 9 Cst.) et violerait les r�gles sur le proc�s �quitable (art. 29 Cst. et 6 CEDH).
Une telle critique n'est gu�re soutenable. Le recourant - qui para�t m�conna�tre la proc�dure genevoise - est malvenu de se plaindre de ne pas avoir pu plaider sur les mesures d'instruction demand�es, alors qu'il a lui-m�me indiqu� au tribunal qu'il renon�ait � toute plaidoirie et qu'il ne s'est ni pr�sent� ni fait repr�senter � l'audience de plaidoiries du 16 avril 2010. Il ne d�montre pas non plus en vertu de quelle disposition du droit cantonal de proc�dure il tire l'obligation pour l'autorit� cantonale d'inviter les parties � plaider sur les autres mesures d'instruction lorsqu'il est renonc� � l'interrogatoire des parties.
5.3 Le recourant pr�tend ensuite que le refus de la Chambre civile serait arbitraire, dans la mesure o� les moyens probatoires requis devaient permettre de � constater de fa�on [...] nette que les intim�s n'avaient jamais pu avoir l'intention de rembourser la somme de 3 millions quand ils ont fait cette promesse �.
Certes, le refus d'instruire viole le droit d'�tre entendu des parties si l'appr�ciation anticip�e du moyen de preuve offert, � laquelle le juge a proc�d�, est entach�e d'arbitraire (ATF 129 III 18 consid. 2.6 p. 24 s. et les arr�ts cit�s; 125 I 127 consid. 6c/cc p. 137). En l'occurrence, le recourant n'all�gue pas, du moins pas de mani�re suffisamment motiv�e, que l'appr�ciation anticip�e � laquelle l'autorit� pr�c�dente s'est livr�e serait insoutenable, de sorte que le grief ne satisfait, � cet �gard, gu�re aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. Loin de critiquer les consid�rations de l'autorit� cantonale (supra, consid. 5.1), le recourant se contente en effet d'opposer appellatoirement sa propre opinion.
Le recourant s'en prend aux consid�rations de la Cour de justice �cartant de la proc�dure son m�moire-r�ponse dat� du 12 mars 2010. Il soul�ve deux griefs � cet �gard, l'un tir� de l'art. 130 LPC/GE, l'autre de l'art. 128 LPC/GE.
6.1 Sous r�serve d'exceptions qui ne sont pas r�alis�es dans le cas pr�sent (art. 95 let. c � e LTF), le recours en mati�re civile ne peut pas �tre form� pour violation du droit cantonal. En revanche, le recourant peut faire valoir que l'application du droit cantonal est constitutive d'une violation de l'art. 9 Cst., la notion de �droit f�d�ral� au sens de l'art. 95 let. a LTF incluant les droits constitutionnels du citoyen (ATF 135 V 94 consid. 1 p. 95; 133 III 462 consid. 2.3 p. 466). Le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation du droit cantonal que si un tel moyen a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF; sur les exigences de motivation: ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88).
6.2 En l'esp�ce, la Chambre civile n'a pas pris en consid�ration l'�criture litigieuse pour le motif que, si elle avait �t� exp�di�e au greffe dans le d�lai imparti au 12 mars 2010, elle n'avait pas �t� signifi�e aux demandeurs dans ce d�lai, mais deux jours plus tard, par courrier �lectronique. Or, sont seules recevables les �critures et les pi�ces qui ont �t� r�guli�rement signifi�es dans les temps impartis, c'est-�-dire, conform�ment � l'art. 128 al. 1 LPC/GE, ont �t� adress�es - dans les temps - aux autres parties, puis remises en copie au greffe munies de l'accus� de r�ception de ces derni�res.
6.3 Le recourant pr�tend d'abord qu'en vertu de l'art. 130 LPC/GE, l'autorit� cantonale aurait d� ouvrir une � proc�dure incidente � afin qu'il puisse � se prononcer de mani�re compl�te � sur � l'incident � pris de la signification irr�guli�re de son m�moire-r�ponse. Il aurait ainsi pu exposer les raisons (�chec de l'envoi du courrier �lectronique du 12 mars 2010) pour lesquelles celle-l� est intervenue hors d�lai.
Autant qu'elle r�pond aux exigences de motivation (supra, consid. 6.1), cette argumentation est d�pourvue de toute pertinence. L'application de l'art. 130 LPC/GE suppose un � incident relatif � l'instruction pr�alable survenant en dehors d'une audience �. Cette notion englobe toute difficult� qui survient � propos de l'instruction de la cause et embarrasse l'organisation et la progression de l'instance (BERTOSSA/GAILLARD/GUYET/ SCHMIDT, Commentaire de la loi de proc�dure civile genevoise, no 1 ad art. 130 LPC et no 4 ad 97 LPC).
Tel n'est pas le cas en l'esp�ce. Le non-respect d'un d�lai imparti pour effectuer un acte de proc�dure (en l'occurrence la communication de la r�ponse � la partie adverse dans la forme de l'art. 128 LPC/GE) ne constitue pas un incident au sens pr�cit�. La proc�dure ouverte � cet �gard est, � certaines conditions, celle de la restitution de d�lai (cf. � ce sujet: FABIENNE HOHL, Proc�dure civile, tome II, 1�re �d., 2002, nos 2176 s.; depuis l'entr�e en vigueur du Code de proc�dure civile du 19 d�cembre 2008: op. cit., 2�me �d., 2010, nos 891 ss). Contrairement � ce que pense le recourant, la Cour de justice n'avait ainsi pas � ouvrir une proc�dure incidente pour qu'il puisse s'expliquer sur les raisons du retard. Elle pouvait se borner � prendre acte de la lettre des demandeurs l'informant de l'irr�gularit� de la signification et des explications du d�fendeur � ce sujet, puis � appliquer les sanctions pr�vues par le droit cantonal en cas d'inobservation des d�lais. Le recourant ne peut s'en prendre qu'� lui-m�me s'il s'est alors limit� � justifier le mode de transmission choisi (courrier �lectronique), alors m�me que les intim�s se plaignaient de la communication tardive de la r�ponse. Rien ne s'opposait - si ce n'est apparemment une mauvaise compr�hension de la question qui avait �t� soulev�e par les intim�s - � ce qu'il � se prononce � alors � de mani�re compl�te � et expose notamment les raisons (�chec de l'envoi du courrier �lectronique du 12 mars 2010) de la signification hors d�lai.
6.4 Le recourant pr�tend ensuite qu'�carter une �criture, � pourtant correctement communiqu�e au tribunal (en temps utile), parce qu'une exp�dition faite le vendredi soir �choue, alors qu'elle est r�p�t�e avec succ�s le dimanche, revient � violer gravement le sens que peut encore l�gitimement avoir l'art. 128 LPC/GE et, en tous les cas, [...] le principe constitutionnel de proportionnalit� �. Il soutient par ailleurs que, si le sens de cette disposition est �d'exiger la remise de l'�criture � l'avocat adverse, de la faire viser et de l'apporter au greffe �, elle introduit une discrimination indirecte en violation des art. 1, 3 a contrario et 4 de la loi f�d�rale du 23 juin 2000 sur la libre circulation des avocats (LLCA; RS 935.61) et de l'art. 1, notamment, de la loi f�d�rale du 6 octobre 1995 sur le march� int�rieur (LMI; RS 943.02).
Dans la mesure o� le recourant semble reprocher � la Chambre civile d'avoir m�connu le sens de l'art. 128 LPC/GE et de l'avoir appliqu� sans respecter le principe de la proportionnalit�, sa critique est peu compr�hensible et appellatoire (cf. supra, consid. 6.1). Partant, elle est irrecevable. Pour le reste, le recourant semble m�conna�tre que, selon les commentateurs, les modalit�s de production institu�es par l'art. 128 LPC/GE n'ont pas un caract�re imp�ratif et que les principes g�n�raux en mati�re de respect des d�lais s'appliquent aussi � l'instruction pr�alable (art. 31 LPC/GE). Ainsi, la production d'une �criture par envoi postal est-elle concevable, si les modalit�s sont respect�es. Plus particuli�rement, la lettre recommand�e vaut accus� de r�ception au sens de l'art. 128 al. 1 LPC/GE (sur cette question: BERTOSSA/GAILLARD/ GUYET/SCHMIDT, op. cit., no 6 ad art. 128 LPC). On ne saurait ainsi dire que l'art. 128 LPC/GE � cr�e des co�ts absurdes pour un avocat dont l'�tude n'est pas situ�e � Gen�ve, alors que les avocats genevois pratiquant hors de ce canton ne sont pas expos�s � une telle chicane �, en violation de la LLCA et de la LMI.
S'agissant de la violation du droit f�d�ral, le recourant pr�tend que les termes qu'il a utilis�s en l'esp�ce sont le reflet de la v�rit� et que, dans un tel cas, il ne peut y avoir de comportement d�loyal au sens de l'art. 3 let. a LCD. En admettant que la question de la v�racit� des faits n'avait pas d'importance dans le cas particulier, la Cour de justice aurait ainsi appliqu� faussement la disposition pr�cit�e et viol� l'art. 16 Cst.
7.1 La Chambre civile a consid�r� que, du point de vue de la concurrence d�loyale, la v�racit� des faits relat�s dans les lettres ouvertes des mois d'avril 2008 et f�vrier 2009 n'aurait pas suffi pour �carter l'existence d'un comportement d�loyal, d�s lors que la lettre du mois de f�vrier 2009 comportait des appr�ciations ou des jugements de valeur qui renfor�aient le d�nigrement des demandeurs dans le but de faire pression sur eux. Il r�sultait en effet clairement du message � SMS � du d�fendeur du 24 janvier 2009 que les propos contest�s avaient �t� utilis�s en vue d'obtenir le remboursement du pr�t. Pour le surplus, les all�gations contenues dans les lettres litigieuses n'�taient pas pertinentes pour comparer les produits fournis par les demandeurs avec d'autres concurrents. Elles visaient uniquement � diminuer l'int�r�t qu'un acheteur pouvait avoir � acqu�rir les produits, de sorte qu'elles �taient inutilement blessantes au sens de l'art. 3 let. a LCD.
7.2 Aux termes de l'art. 3 let. a LCD, agit de fa�on d�loyale celui qui d�nigre autrui, ses marchandises, ses oeuvres, ses prestations, ses prix ou ses affaires par des all�gations inexactes, fallacieuses ou inutilement blessantes. D�nigrer signifie s'efforcer de noircir, de faire m�priser (quelqu'un ou quelque chose) en disant du mal, en attaquant, en niant les qualit�s. Un propos est d�nigrant lorsqu'il rend m�prisable le concurrent et ses marchandises, notamment. Tout propos n�gatif ne suffit pas: il doit rev�tir un certain caract�re de gravit�. Une all�gation n'est pas d�j� illicite au sens de l'art. 3 let. a LCD du seul fait qu'elle d�nigre un concurrent; il faut encore qu'elle soit inexacte - c'est-�-dire contraire � la r�alit� -, ou bien fallacieuse - soit exacte en elle-m�me, mais susceptible, par la mani�re dont elle est pr�sent�e ou en raison de l'ensemble des circonstances, d'�veiller chez le destinataire une impression fausse -, ou encore inutilement blessante - � savoir qu'elle donne du concurrent, respectivement de ses prestations au sens large, une image n�gative, outranci�re, que la lutte �conomique ne saurait justifier (ATF 124 III 72 consid. 2b/aa p. 76; arr�t 4C. 171/2006 du 16 mai 2007 consid. 6.1 et les r�f�rences, reproduit in sic! 9/2007 p. 649).
7.3 Au vu des principes d�gag�s ci-dessus, le recourant se m�prend lorsqu'il soutient que le fait de dire la v�rit� exclut tout comportement d�loyal au sens de l'art. 3 let. a LCD. Ce faisant, il m�conna�t qu'un tel acte doit aussi �tre admis lorsqu'un concurrent est d�nigr� par une all�gation en soi exacte, mais qui est inutilement blessante. Comme il a �t� dit (supra, consid. 7.2), cette derni�re hypoth�se est r�alis�e lorsque le propos contest� donne du concurrent, respectivement de ses prestations au sens large, une image n�gative, outranci�re, que la lutte �conomique ne justifie pas.
C'est � bon droit que l'autorit� cantonale a admis que tel �tait le cas en l'esp�ce. Le recourant ne s'est en effet pas content� de relater sa version de son investissement dans la soci�t� intim�e et de tenir des propos n�gatifs sur le comportement des administrateurs. Il a aussi port� des jugements de valeur et d'appr�ciation en des termes forts - sous-entendant des comportements p�nalement r�pr�hensibles - qui renforcent cette mauvaise image. Il a en effet accus� les intim�s de lui avoir � vol� � plusieurs millions, les a trait�s de � groupe criminel � et d'� escrocs � qui m�riteraient d'�tre emprisonn�s. Il a �galement fait �tat de l'� existence de comptes bancaires cach�s � et d'� �vasion fiscale �. Quand bien m�me ces termes correspondraient � une certaine r�alit�, ils n'ont �t� tenus qu'en vue de faire � pression � sur les intim�s en entamant la sympathie que le consommateur pouvait leur porter. Le recourant ne le nie pas, mais tente de justifier cette pression par la n�cessit� d' � obtenir le remboursement � du pr�t, de � favoriser l'ex�cution par les intim�s de leurs obligations � et donc de � favoriser tout simplement la cr�ation d'une situation conforme au droit �. C'est m�conna�tre que, dans un �tat de droit, les voies p�nales, civiles et de poursuite - quand bien m�me elles peuvent parfois �tre longues et co�teuses - sont ouvertes au justiciable qui entend obtenir l'ex�cution ou la protection de ses droits. Si, selon la jurisprudence, des all�gations particuli�rement d�nigrantes sont admissibles dans la mesure o� elles refl�tent r�ellement la conduite de la personne ainsi critiqu�e (arr�t 4A_481/2007 du 12 f�vrier 2008, reproduit in sic! 6/2008 p. 450), elles ne sauraient �tre justifi�es par un autre but que la lutte �conomique. Quant � l'argument tir� de la violation des art. 16 Cst. et 10 CEDH, il est sans pertinence. Le recourant se r�f�re � une jurisprudence qui concerne les m�dias et le rapport entre la libert� d'opinion dont ceux-ci jouissent en vertu de la Constitution et le droit de la concurrence d�loyale (4C.171/2006 du 16 mai 2007, reproduit in sic! 9/2007 p. 649).
Dans une critique qui ne peut se rapporter qu'aux consid�rations de l'autorit� cantonale sur l'existence de motifs justificatifs au sens de l'art. 28 al. 2 CC, le recourant soutient que ses int�r�ts priv�s et l'int�r�t du public l'emportent sur l'int�r�t des intim�s � ne pas �tre critiqu�s.
8.1 Selon l'art. 28 al. 2 CC, une atteinte � la personnalit� est illicite, � moins qu'elle ne soit justifi�e par le consentement de la victime, par un int�r�t pr�pond�rant priv� ou public, ou par la loi. Appel� � examiner l'existence de motifs justificatifs au sens de cette disposition, le juge doit proc�der � une pes�e des int�r�ts en pr�sence, en examinant si le but poursuivi par le d�fendeur et les moyens mis en oeuvre � cette fin sont dignes de protection (arr�t 5A_832/2008 du 16 f�vrier 2009 consid. 4.1 et la r�f�rence).
8.2 Pour l�gitimer ses propos, le recourant se pr�vaut d'int�r�ts priv�s pr�pond�rants. Il pr�tend, d'une part, qu'il se justifiait d'exercer une certaine pression afin d'obtenir des intim�s l'ex�cution de leurs obligations, et d'�viter que, par des transferts entre soci�t�s offshore, ceux-l� r�duisent � n�ant ses possibilit�s d'obtenir le remboursement du pr�t. Il soutient, d'autre part, qu'il se devait de rectifier les communiqu�s de presse mensongers des intim�s. Ces arguments ne portent pas. A cet �gard, il suffit de renvoyer � ce qui a �t� dit ci-devant dans le cadre de l'art. 3 let. a LCD (supra, consid. 7.3) et d'ajouter que, si des int�r�ts priv�s pr�pond�rants peuvent �tre sauvegard�s par des mesures ne causant pas, ou dans une mesure moindre, de l�sion � la personnalit�, ils ne peuvent justifier une atteinte � ce bien juridique (cf. THOMAS GEISER, Die Pers�nlichkeitsverletzung insbesondere durch Kunstwerke, 1990, n. 9.65 p. 159/160; cf. aussi PIERRE TERCIER, Le nouveau droit de la personnalit�, 1984, no 666 p. 95). En outre, l'existence de communiqu�s de presse mensongers ne ressort pas de l'arr�t entrepris et les all�gations sur une �ventuelle fuite des capitaux vers des soci�t�s offshore ne sont que pure sp�culation.
Quant � l'argument tir� de l'int�r�t du public � conna�tre les agissements contraires � � l'�thique des affaires � des intim�s, il n'est pas plus pertinent. L'int�r�t de l'auteur � diffuser une information exacte ou un commentaire soutenable doit tenir compte du besoin de protection de la personnalit� du tiers vis�. L'int�r�t g�n�ral n'exige pas la diffusion d'informations dont la connaissance n'est pas indispensable � l'appr�ciation correcte, par le citoyen, d'�v�nements relatifs � la soci�t� (arr�t 4C. 295/2005 du 15 d�cembre 2005 consid. 5.1, reproduit in sic! 6/2006 p. 420). En l'occurrence, m�me s'il s'agit d'une affaire f�cheuse pour le recourant, l'int�r�t � sa divulgation ne peut �tre qualifi� de g�n�ral et encore moins d'int�r�t public pr�pond�rant. Par ailleurs, les propos tenus, qui s'�cartent du simple expos� des circonstances dans lesquelles les intim�s ont fait appel au recourant pour financer leurs activit�s et de leur comportement ult�rieur, n'apparaissent pas essentiels pour informer les � membres honn�tes de la communaut� des affaires �.
Vu ce qui pr�c�de, la Cour de justice n'a pas viol� le droit f�d�ral en constatant l'illic�it�, tant au regard de l'art. 3 let. a LCD que de l'art. 28 CC, des termes � escrocs � et � voleurs �, d'une part et � groupe criminel international � et � fraude fiscale �, d'autre part, tenus � propos des administrateurs, respectivement de la soci�t� intim�e dans la lettre de f�vrier 2009.
Les consid�rations de l'autorit� cantonale sur l'interdiction d'utiliser et/ou de diffuser, sous une forme quelconque et en quelque langue que ce soit, les m�mes termes ou des expressions �quivalentes � celles vis�es ci-dessus ne faisant l'objet d'aucune critique du recourant, il n'y a pas lieu de traiter cette question (cf. supra, consid. 3).
Cela �tant, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable, aux frais de son auteur, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens aux intim�s qui n'ont pas �t� invit�s � r�pondre (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

References: art. 31
 art. 28
 ATF 
 ATF 
 art. 44
 art. 95
 ATF 
 art. 130
 art. 1
 art. 128
 art. 16