Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F23-10-2006-4C-235-2006
Timestamp: 2016-10-25 15:48:47+00:00

Document:
4C.235/2006 (23.10.2006)
4C.235/2006 /ech
Arr�t du 23 octobre 2006
MM. et Mmes les Juges Corboz, pr�sident, Klett, Rottenberg Liatowitsch, Kiss et Mathys.
demandeur et recourant, repr�sent� par Me Nicolas Jeandin,
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Daniel Tunik.
soci�t� anonyme; r�vocation du liquidateur
(recours en r�forme contre l'arr�t de la 1re Section de la Cour de justice genevoise du 18 mai 2006).
A.a A.________ d�tient deux actions de la Soci�t� Anonyme du Journal de Gen�ve et de la Gazette de Lausanne (ci-apr�s: SAJGGL) sur un total de 1'162'500 actions nominatives.
En 1997, A.________ et d'autres actionnaires minoritaires ont tent� en vain de s'opposer � la cessation de la parution du Journal de Gen�ve et Gazette de Lausanne et � la cr�ation subs�quente du quotidien Le Temps.
La SAJGGL s'est depuis lors transform�e en une soci�t� holding dont la principale activit� �tait de d�tenir 47 % du capital-actions de la SA Le Temps. Elle poss�dait par ailleurs une cr�ance postpos�e de 6 millions de francs contre cette soci�t�.
B.________ �tait administrateur de la SAJGGL et de la SA Le Temps. Disposant d'une signature collective � deux, il a sign�, avec une autre personne, la convention de postposition de la cr�ance de la SAJGGL, agissant tant pour cette derni�re que pour la SA Le Temps.
Lors de l'assembl�e g�n�rale de la SAJGGL du 4 juillet 2000, alors que la situation comptable de la soci�t� correspondait � celle vis�e � l'art. 725 al. 1 CO, B.________ a recommand� aux actionnaires de ne pas tirer de cons�quences de cette situation comptable et de ne pas aviser le juge.
A la suite d'une offre d'achat lanc�e en f�vrier 2001, le 80 % des actions de la SAJGGL a �t� regroup� en mains de quelques actionnaires alli�s � un groupe de banquiers priv�s. Ces actionnaires majoritaires ont d�l�gu� au conseil d'administration de la SAJGGL le soin de les repr�senter lors des assembl�es g�n�rales de la soci�t�.
Le 31 mai 2001, la SAJGGL a vendu � trois actionnaires, � savoir C.________, D.________ et E.________ SA, sa participation de 47 % du capital-actions de la SA Le Temps, ainsi que sa cr�ance postpos�e pour le prix de 11 millions de francs. Cette vente �tait soumise � l'approbation de l'assembl�e g�n�rale.
Lors de l'assembl�e g�n�rale de la SAJGGL du 22 juin 2001, il a notamment �t� d�cid�, � la majorit� absolue, de ratifier la vente conclue le 31 mai 2001, de dissoudre la SAJGGL et de nommer B.________ en qualit� de liquidateur. La dissolution a �t� accept�e par 1'049'448 voix dont 1'035'523 voix �taient repr�sent�es par les organes de la soci�t�.
Depuis le 22 juin 2001, la SAJGGL n'a pratiquement plus exerc� d'activit�.
A.b Le 22 ao�t 2001, A.________, de concert avec un groupe d'actionnaires, a introduit une action en justice � Gen�ve tendant notamment � l'annulation de la d�cision d'approbation du rapport de gestion et des comptes pour l'exercice 2000 de la SAJGGL, de la d�charge donn�e aux administrateurs, de leur reconduction dans leurs fonctions et de l'�lection de Y.________ en tant qu'organe de r�vision, ainsi qu'� l'annulation des d�cisions prises le 22 juin 2001.
Par ordonnance du 1er juillet 2002, le Tribunal a notamment interdit � titre provisoire l'inscription au registre du commerce de la dissolution et de la mise en liquidation de la SAJGGL.
Par jugement du 8 d�cembre 2005, le Tribunal de premi�re instance a rejet� la demande pour l'essentiel, annulant uniquement la d�cision de d�charge des administrateurs, pour le motif que ceux-ci avaient vot� leur propre d�charge. A.________ et ses consorts ont appel� de cette d�cision. La proc�dure est actuellement pendante devant la Cour de justice genevoise.
La vente par la SAJGGL de 47 % du capital-actions de la SA Le Temps, ainsi que la dissolution et la liquidation subs�quente de la SAJGGL sont donc pour l'instant bloqu�es et d�pendent de l'issue des proc�dures pendantes.
Les actionnaires candidats au rachat du capital-actions de la SA Le Temps n'ont pay� � la qu'une partie des 11 millions de francs stipul�s, le solde du prix de vente, portant int�r�t, a �t� garanti � premi�re demande par des billets � ordre �mis par lesdits actionnaires, qui n'ont pas �t� acquitt�s. Ce montant a �t� comptabilis� au poste actif "d�biteurs" dans les livres de la SAJGGL.
A.c Lors d'une assembl�e g�n�rale du 11 f�vrier 2004, les comptes pour les exercices 2001 et 2002 de la SAJGGL ont �t� approuv�s et la d�charge du liquidateur a �t� vot�e. A cette occasion, B.________ a consid�r� que les conditions mises � la r�alisation de la convention du 31 mai 2001 �taient r�unies, de sorte que celle-ci �tait devenue ex�cutoire.
A.d Le 25 juin 2004, A.________, qui n'�tait pas satisfait des informations qui lui avaient �t� transmises � sa requ�te avant et au cours de l'assembl�e du 11 f�vrier 2004, a d�pos� une demande de renseignements et de consultation de pi�ces � l'encontre de la SAJGGL. Rejet�e en premi�re instance, cette demande a �t� admise par la Cour de justice, qui a ordonn� � la SAJGGL d'autoriser A.________ � consulter les livres.
A.e Lors de l'assembl�e g�n�rale de la SAJGGL du 6 juillet 2004, B.________ a expliqu� que le poste d�biteurs apparaissant � l'actif du bilan � hauteur de 6'845'469,94 fr. repr�sentait le solde de la dette de deux des trois actionnaires ayant repris la participation de la soci�t� dans la SA Le Temps, le troisi�me ayant pay� enti�rement sa part, d�s que les conditions d'achat de la convention du 31 mai 2001 avaient �t� r�unies. Ce solde �tait garanti par deux billets � ordre imm�diatement n�gociables. A l'�poque, le conseil d'administration avait consid�r� qu'il n'�tait pas ad�quat de faire porter aux actionnaires repreneurs la charge de l'immobilisation de la totalit� de leur engagement financier pris dans la perspective d'une liquidation de la soci�t�, alors que celle-ci �tait report�e en raison d'�l�ments qu'ils ne ma�trisaient pas.
A.f Lors de l'assembl�e g�n�rale du 23 juin 2005, il a �t� d�cid� de r�duire le capital social de la SAJGGL de 13'960'000 fr. � 4'068'750 fr. par remboursement de 8 fr. 50 par action, de modifier les statuts en ce sens, de reporter le b�n�fice de l'exercice 2004, de donner la d�charge au liquidateur et de nommer Y.________ aux fonctions d'organe de r�vision. B.________ a pris part au vote.
La r�duction du capital social �tait justifi�e par le fait que, n'exer�ant plus aucune activit� commerciale, la SAJGGL �tait surcapitalis�e, ce qui entra�nait des frais inutiles, notamment en mati�re d'imp�ts, au d�triment de la soci�t� et des actionnaires. Cette r�duction devait s'effectuer par un versement en esp�ces aux actionnaires pour un montant de 3'693'937 fr. 50 et par compensation partielle de la cr�ance des actionnaires repreneurs des actifs de la SAJGGL � hauteur de 6'187'312 fr. 50 Pour ces derniers, la r�duction envisag�e avait donc pour effet de compenser partiellement le paiement du prix de vente avec le remboursement de leurs actions.
A l'occasion de cette assembl�e, A.________ a d�nonc� un conflit d'int�r�ts de Y.________, en raison de ses mandats de r�vision pour la SA Le Temps et le Groupe Edipresse.
Le 24 ao�t 2005, un groupe d'actionnaires minoritaires comprenant A.________ a actionn� la SAJGGL en annulation de la d�cision de r�duire le capital social. Cette proc�dure est actuellement pendante.
La modification statutaire ent�rinant la diminution du capital-actions a �t� publi�e dans la Feuille d'avis officielle le 12 d�cembre 2005.
A.g En sa qualit� d'administrateur de la SAJGGL, B.________ recevait 50'000 fr. d'honoraires annuels et il a continu� � percevoir le m�me montant en qualit� de liquidateur de la soci�t�. Cette r�mun�ration est vers�e sur la base de notes d'honoraires succinctes.
La comptabilit� de la SAJGGL est tenue par la Soci�t� Z.________, qui s'occupe aussi de certaines t�ches administratives. Elle per�oit environ 60'000 fr. d'honoraires annuels. Le contentieux judiciaire de la SAJGGL est pris en charge par une Etude d'avocats, qui a encaiss� 22'000 fr. d'honoraires en 2004.
A.h Le 2 ao�t 2005, A.________ a d�pos� une plainte p�nale contre B.________ et les trois actionnaires candidats au rachat de 47 % du capital-actions de la SA Le Temps. Le classement de cette plainte par le Procureur g�n�ral a �t� confirm� par la Chambre d'accusation. Le recours de A.________ au Tribunal f�d�ral contre cette d�cision a �t� d�clar� irrecevable le 28 mars 2006 (cause 1P.171/2006).
Le 28 octobre 2005, A.________ a d�pos� une action � l'encontre de la SAJGGL en concluant � la r�vocation pour justes motifs de B.________ de ses fonctions de liquidateur de la soci�t� et en requ�rant, � titre pr�alable, la condamnation de cette derni�re � produire diverses pi�ces (art. 64 al. 2 OJ).
Par jugement du 16 janvier 2006, le Tribunal de premi�re instance a d�bout� A.________ de l'entier de ses conclusions.
La 1�re Section de la Cour de justice, par arr�t du 18 mai 2006, a rejet� le recours d�pos� par A.________ et confirm� le jugement attaqu�.
Contre l'arr�t du 18 mai 2006, A.________ (le demandeur) d�pose un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de la d�cision attaqu�e et � ce que le Tribunal f�d�ral, statuant � nouveau, r�voque B.________ de ses fonctions de liquidateur de la SAJGGL et retourne la cause � l'autorit� cantonale, afin qu'elle nomme un nouveau liquidateur offrant toutes les garanties de comp�tences et d'ind�pendance n�cessaires.
La SAJGGL (la d�fenderesse) propose de rejeter le recours et de confirmer l'arr�t du 18 mai 2006.
1.1 Le pr�sent litige porte sur une demande tendant � la r�vocation d'un liquidateur. La jurisprudence a reconnu le caract�re civil d'une telle proc�dure, lorsque le mandat du liquidateur repose sur la loi, les statuts, une d�cision de la soci�t� ou un contrat (ATF 117 II 163 consid. 1a). Cette contestation rev�t �galement une nature p�cuniaire et, compte tenu des int�r�ts �conomiques en jeu, il y a lieu d'admettre que la valeur litigieuse minimale de l'art. 46 OJ est d�pass�e (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral 4C.139/2001 du 13 ao�t 2001 consid. 1c).
Interjet� par le demandeur, qui a �t� enti�rement d�bout� de ses conclusions, et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ), le recours, d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ), est ainsi recevable.
1.2 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office, sans �tre li� par les motifs que les parties invoquent (art. 63 al. 1 et 3 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 130 III 297 consid. 3.1). Il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux invoqu�s par le recourant (ATF 130 III 297 consid. 3.1 in fine) et il peut �galement rejeter le recours en adoptant une autre solution que celle retenue par la cour cantonale (ATF 127 III 248 consid. 2c p. 253).
Lorsqu'il statue sur un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2; 127 III 248 consid. 2c et les arr�ts cit�s). Hormis ces exceptions que le recourant doit invoquer express�ment, il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Sous r�serve des faits retenus en application de l'art. 64 al. 2 OJ par la Cour de c�ans, il ne sera pas tenu compte des pr�cisions et des compl�ments apport�s par le demandeur � l'�tat de fait reproduit dans l'arr�t entrepris.
Le demandeur se plaint d'une violation de l'art. 741 al. 2 CO. Il reproche en substance � la cour cantonale d'avoir rejet� sa demande tendant � la r�vocation du liquidateur, en examinant isol�ment chacun des comportements de ce dernier, sans proc�der � l'appr�ciation de la situation dans son ensemble, et en niant que ces diff�rentes circonstances puissent constituer des justes motifs au sens de l'art. 741 al. 2 CO.
3.1 Les divers comportements du liquidateur mis en �vidence par le demandeur sont intervenus post�rieurement � l'entr�e en vigueur, le 1er juillet 1992, du nouveau droit de la soci�t� anonyme, de sorte que le nouveau droit est applicable (ATF 132 III 564 consid. 4.1). Toutefois, comme l'art. 741 al. 2 CO actuel correspond � l'art. 741 al. 1 aCO, la doctrine et la jurisprudence rendues sous l'empire de l'ancien droit gardent leur pertinence (arr�t 4C.139/2001 pr�cit�, consid. 2).
3.2 Alors que la l�gitimation active appartient � tout actionnaire, seule la soci�t� et non le liquidateur poss�de la l�gitimation passive (B�rgi/Nordmann-Zimmermann, Commentaire zurichois, n. 5 ad art. 741 aCO; Meier-Hayoz, Die richterliche Ernennung von Liquidatoren bei der Aktiengesellschaft, RSJ 46/1950 p. 213 ss, 218). C'est donc � juste titre que le demandeur a introduit son action � l'encontre de la SAJGGL.
3.3 L'art. 741 al. 2 CO pr�voit qu'� la requ�te d'un actionnaire et s'il existe de justes motifs, le juge peut r�voquer des liquidateurs et, au besoin, en nommer d'autres. Cette disposition a pour but de prot�ger les int�r�ts de la minorit� (St�ubli, Commentaire b�lois, n. 11 ad art. 741 CO; B�ckli, Schweizer Aktienrecht, 3e �d. Zurich 2004, � 17 n. 40).
Par justes motifs, il faut entendre toutes circonstances desquelles on peut d�duire objectivement que la liquidation ne sera pas ex�cut�e de mani�re r�guli�re, de telle sorte que les int�r�ts des actionnaires et de la soci�t� pourraient �tre mis en p�ril ou l�s�s. Il peut s'agir par exemple de l'incapacit� d'un liquidateur, de sa n�gligence, de son absence, de son manque de probit� ou encore de sa d�pendance pr�visible � l'�gard d'une majorit� qui prendrait des d�cisions abusives (arr�ts du Tribunal f�d�ral 4C.92/2005 du 19 juillet 2005, publi� in SJ 2006 I p. 134 ss, consid. 2.1 et 4C.139/2001 pr�cit�, consid. 2a, ainsi que la r�f�rence � B�rgi/Nordmann-Zimmermann, op. cit., n. 9 ad art. 741 aCO). Il peut aussi y avoir un juste motif lorsqu'un liquidateur occupe une double fonction, par exemple liquidateur de la soci�t� dissoute et administrateur d'une soci�t� nouvellement cr��e qui doit reprendre les valeurs patrimoniales de l'ancienne soci�t� (St�ubli, op. cit., n. 11 ad art. 741 CO) ou si un liquidateur est en conflit avec un actionnaire ou un groupe d'actionnaires (Meier-Hayoz, op. cit., p. 217).
La crainte qu'un liquidateur ne remplisse pas r�guli�rement sa fonction sera d'autant plus fond�e qu'il a d�j� viol� ses devoirs (arr�ts pr�cit�s 4C.92/2005, publi� in SJ 2006 I p. 134 ss, consid. 2.1, et 4C.139/2001, consid. 2a). A l'instar d'un administrateur, le liquidateur dispose d'une marge de manoeuvre �tendue, qui est toutefois limit�e par le fait qu'il doit garantir les int�r�ts de la soci�t�, et non agir dans son propre int�r�t ou dans celui d'actionnaires d�termin�s ou de tiers. L'art. 717 CO lui est applicable, de sorte qu'il doit veiller � un traitement �gal de tous les actionnaires (cf. art. 717 al. 2 CO; Stoffel, FJS 403 p. 10). Le respect de cette exigence pose probl�me en cas de conflit d'int�r�ts (Riek, Das Liquidationsstadium bei der AG, th�se Zurich 2003, p. 60) et la jurisprudence consid�re qu'en pr�sence d'un tel conflit, il faut, contrairement � la r�gle habituelle, pr�sumer que le liquidateur a agi contrairement � ses devoirs (arr�t 4C.139/2001 pr�cit�, consid. 2a/bb in fine).
On peut ajouter que les justes motifs doivent r�sider dans la personne du liquidateur. Ainsi, il peut �tre tenu compte, lors de l'application de l'art. 741 al. 2 CO, du fait qu'un liquidateur a d�j� adopt� par le pass� un comportement non conforme � ses fonctions pour la soci�t�, peu importe qu'il n'ait alors pas agi en tant que liquidateur, mais par exemple en qualit� de dirigeant (cf. arr�t 4C.139/2001 pr�cit�, consid. 3b).
Pour d�terminer s'il existe des justes motifs de r�vocation au sens de l'art. 741 al. 2 CO, le juge doit faire usage de son pouvoir d'appr�ciation. Il appliquera les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC), en tenant compte de toutes les circonstances particuli�res du cas concret (arr�ts pr�cit�s 4C.92/2005, publi� in SJ 2006 I p. 134 ss, consid. 2.1, et 4C.139/2001, consid. 2b). Comme chaque fois qu'une question rel�ve du pouvoir d'appr�ciation du juge, le Tribunal f�d�ral ne revoit qu'avec r�serve la d�cision d'�quit� prise en derni�re instance cantonale et n'intervient que si le juge a exc�d� ou abus� de son pouvoir d'appr�ciation. Tel est notamment le cas si la d�cision attaqu�e s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le ou lorsqu'elle ignore des �l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration; le Tribunal f�d�ral redresse en outre les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (ATF 132 III 49 consid. 2.1 p. 51, 109 consid. 2 p. 111 s. et les arr�ts cit�s).
3.4 En l'esp�ce, la cour cantonale n'a pas examin� dans leur ensemble les diff�rents motifs de r�vocation avanc�s par le demandeur. Elle les a analys�s individuellement, parvenant � la conclusion qu'aucun d'eux n'�tait constitutif de justes motifs au sens de l'art. 741 al. 2 CO. Comme le rel�ve pertinemment la d�fenderesse, on ne peut, dans ce cas, faire grief aux juges cantonaux de n'avoir pas proc�d� � un examen d'ensemble des diff�rents comportements reproch�s au liquidateur, d�s lors qu'ils n'ont pas retenu le moindre indice d'un risque que la liquidation ne soit pas ex�cut�e r�guli�rement. On ne se trouve donc pas dans la situation o� la cour cantonale aurait �mis des doutes quant � certains comportements du liquidateur qui, pris isol�ment, ne lui auraient pas paru suffisamment graves pour justifier sa r�vocation, mais ne les aurait pas envisag�s globalement. La critique du demandeur concernant l'absence d'appr�ciation d'ensemble de la situation dans l'arr�t attaqu� tombe par cons�quent � faux.
3.5 En revanche, il faut se demander si, comme le soutient le demandeur, la cour cantonale a viol� l'art. 741 al. 2 CO en niant, sur la base des faits constat�s, l'existence de justes motifs de r�vocation. Lors de cet examen, les �v�nements qualifi�s de d�terminants par l'actionnaire minoritaire seront pass�s en revue.
3.5.1 Le demandeur invoque tout d'abord le fait que B.________ ait recommand�, lors de l'assembl�e g�n�rale du 4 juillet 2000, d'adopter les comptes de 1999, malgr� la situation de surendettement de la d�fenderesse.
Sur ce point, le demandeur pr�sente sa propre version des �v�nements, s'�cartant des constatations cantonales, ce qui n'est pas admissible dans un recours en r�forme (cf. supra consid. 2). Il a en effet �t� retenu que la soci�t� n'�tait pas surendett�e, de sorte que l'on ne voit manifestement pas qu'en recommandant de ne pas aviser le juge, B.________ ait viol� l'art. 725 al. 2 CO. Selon l'arr�t attaqu�, la situation comptable de la d�fenderesse correspondait � celle vis�e par l'art. 725 al. 1 CO et, contrairement � ce que soutient le demandeur, les faits constat�s ne permettent pas d'en conclure que B.________ aurait m�connu les exigences de cette disposition le 4 juillet 2000.
3.5.2 Le demandeur se pr�vaut du fait que le liquidateur lui ait cach� certaines informations auxquelles il avait droit en tant qu'actionnaire, ce que la Cour de justice a du reste admis, par arr�t du 6 janvier 2005.
Les juges cantonaux ont estim� que, puisque le demandeur avait finalement obtenu les renseignements auxquels il avait droit, cette circonstance n'avait pas � �tre prise en compte. De plus, ils discernaient mal que l'on puisse en d�duire un risque, m�me abstrait, que les op�rations de liquidation ne se d�roulent pas correctement, ce que l'appelant n'expliquait pas.
Une telle appr�ciation ne saurait �tre confirm�e. En effet, il appara�t que le liquidateur a manqu� � son devoir d'information envers un actionnaire minoritaire (cf. art. 697 CO) et qu'un appel au juge a �t� n�cessaire pour que cet actionnaire puisse obtenir les renseignements auxquels il avait droit. Un tel �l�ment est objectivement de nature � susciter un doute sur la capacit� ou la volont� du liquidateur � remplir r�guli�rement sa fonction envers les actionnaires minoritaires dans le futur, peu importe qu'en d�finitive le demandeur ait obtenu les informations qu'il requ�rait.
3.5.3 Selon le demandeur, la cour cantonale aurait d� tenir compte du cumul de fonctions de B.________, en relation avec la signature de la convention de postposition entre la d�fenderesse et la SA Le Temps.
Il ressort des constatations cantonales que B.________, alors qu'il �tait administrateur de la d�fenderesse et de la SA Le Temps, a sign� au nom des deux soci�t�s une convention de postposition portant sur une cr�ance de 6 millions de francs d�tenue par la d�fenderesse. Pour les juges cantonaux, la mise en danger des int�r�ts de la soci�t� cr�anci�re ou de ceux des actionnaires n'a pas �t� rendue vraisemblable, car B.________ n'avait pas sign� seul cette convention. En outre, les deux soci�t�s �taient �troitement li�es, la d�fenderesse poss�dant 47 % de la SA Le Temps.
Cette position m�conna�t la port�e d'une d�claration de postposition. Le cr�ancier qui accepte la postposition, s'il ne renonce pas � sa cr�ance, se d�clare tout de m�me pr�t, en cas de faillite ou de liquidation, � n'�tre d�sint�ress� qu'apr�s tous les autres cr�anciers (Forstmoser/Meier-Hayoz/Nobel, Schweizerisches Aktienrecht, Berne 1996, � 50 n. 215; B�ckli, op. cit., � 13 n. 792). D�s qu'une postposition est mise en place par une m�me personne, agissant en tant qu'organe des deux personnes morales parties � la convention, il y a conflit d'int�r�ts potentiel (Witmer, Der Rangr�cktritt im schweizerischen Aktienrecht, th�se Saint-Gall 1999, p. 128; cf. arr�t du Tribunal f�d�ral 5C.137/2000 du 29 ao�t 2000, consid. 4b et c), avec le risque que l'une des parties soit privil�gi�e par rapport � l'autre (Forstmoser/Meier-Hayoz/Nobel, op. cit., � 30 n. 124).
En l'esp�ce, il est admis que B.________ a conclu la convention de postposition en tant qu'administrateur de la d�fenderesse et de la SA Le Temps. Peu importe qu'il n'ait dispos� que de la signature collective � deux et que la d�fenderesse ait d�tenu 47 % des actions de la SA Le Temps. Sa participation, en tant qu'administrateur commun aux deux soci�t�s, � l'accord sur la postposition suffit � r�v�ler un conflit potentiel d'int�r�ts et, partant, le risque que la d�fenderesse ait �t� l�s�e dans cette op�ration. On ignore certes si ce risque s'est concr�tis� et cette question n'a pas � �tre tranch�e dans la pr�sente proc�dure, qui se limite � v�rifier s'il existe objectivement des �l�ments de nature � faire douter de l'objectivit� du liquidateur. Dans cette appr�ciation, la double fonction exerc�e par B.________ ne peut �tre occult�e en relation avec la postposition.
3.5.4 C'est en revanche � juste titre que la cour cantonale n'a pas tir� de cons�quence de la participation de B.________ dans le choix de l'organe de r�vision. On ne voit en effet pas en quoi l'on peut mettre en doute l'objectivit� ou l'ind�pendance d'un liquidateur qui propose une soci�t� qu'il conna�t en qualit� d'organe de r�vision. Le risque que le r�viseur propos� se trouve lui-m�me, en fonction de ses autres engagements, dans une situation de conflit d'int�r�ts, ne peut constituer un juste motif de r�vocation du liquidateur, sauf si cet �l�ment devait sauter aux yeux de ce dernier lors de sa proposition. L'arr�t attaqu� ne contient pas de faits permettant de tirer une telle conclusion.
3.5.5 Le demandeur all�gue que le liquidateur a d�cid�, en f�vrier 2003, de proc�der � une ex�cution partielle de la convention du 31 mai 2001 par laquelle la d�fenderesse avait vendu aux actionnaires majoritaires sa participation de 47 % du capital-actions de la SA Le Temps, ainsi que sa cr�ance postpos�e contre cette derni�re pour le prix de 11 millions de francs. Selon le demandeur, B.________ devait soit ne pas ex�cuter cette convention, dont la d�cision d'approbation par l'assembl�e g�n�rale le 22 juin 2001 a fait l'objet de contestations judiciaires encore pendantes, soit l'ex�cuter compl�tement. Il ne pouvait choisir la voie m�diane d'une ex�cution partielle, favorisant les acheteurs et actionnaires majoritaires.
La cour cantonale n'a pas examin� cette probl�matique, consid�rant que, comme les d�cisions prises par l'assembl�e g�n�rale sont ex�cutoires d�s leur adoption, nonobstant l'introduction d'une action en annulation, il ne pouvait �tre reproch� au liquidateur d'avoir ex�cut� la vente approuv�e le 22 juin 2001. Cette argumentation n'est pas pertinente. S'agissant d'examiner l'existence de justes motifs au sens de l'art. 741 al. 2 CO, il importe peu de savoir si le liquidateur �tait ou non en droit d'ex�cuter la convention de vente, puisque celui-ci peut �tre r�voqu�, m�me s'il n'a pas commis de manquements ou de faute (cf. B�rgi/Nordmann-Zimmermann, op. cit., n. 8 ad art. 741 CO; Meier-Hayoz, op. cit., p. 217; Montavon, Droit suisse de la SA, 3e �d., Lausanne 2004, p. 853). Seule importe la question de savoir si le choix du liquidateur d'ex�cuter partiellement la convention est r�v�lateur d'un manque d'objectivit� qui risque d'entraver le d�roulement correct de la liquidation.
Selon l'arr�t attaqu�, B.________ a consid�r�, lors de l'assembl�e g�n�rale du 11 f�vrier 2004, que la convention de vente du 31 mai 2001 �tait devenue ex�cutoire. Les actionnaires majoritaires acheteurs ont ainsi obtenu les actions et sont devenus titulaires de la cr�ance postpos�e, mais n'ont pay� qu'une partie des 11 millions de francs stipul�s. Le solde du prix, s'�levant � 6'854'469 fr. 94 et portant int�r�t, a �t� garanti � premi�re demande par des billets � ordre �mis par les acheteurs et port�s au poste actif "d�biteurs" dans les livres de la d�fenderesse. C'est en raison de la contestation en justice de la d�cision de l'assembl�e g�n�rale d'approuver cette vente que les acheteurs n'ont pas acquitt� l'entier du prix. Le conseil d'administration de la d�fenderesse a consid�r� qu'il n'�tait pas ad�quat de faire porter aux actionnaires repreneurs la charge de l'immobilisation de la totalit� de l'engagement financier qu'ils avaient contract� dans la perspective d'une liquidation de la soci�t�, alors que le report de la liquidation, pourtant adopt�e par l'assembl�e g�n�rale, r�sultait d'�l�ments qu'ils ne ma�trisaient pas.
Il ressort de ces constatations que le mode d'ex�cution mis en place par B.________ ne l�se pas d'un point de vue strictement comptable la d�fenderesse, qui d�tient une cr�ance garantie envers les acheteurs, mais la prive tout de m�me de liquidit�s. Cependant, les actionnaires majoritaires repreneurs apparaissent comme privil�gi�s par cette op�ration, qui leur a permis de disposer des actions, sans devoir en payer imm�diatement le prix. Du reste, l'arr�t attaqu� a express�ment relev� que le conseil d'administration avait cherch�, par ce proc�d�, � leur �viter d'immobiliser les fonds qu'ils s'�taient pourtant engag�s � verser � la d�fenderesse d�s la remise des actions, aux termes de la convention de vente. L'ex�cution partielle de la convention � l'initiative du liquidateur se r�v�le ainsi comme un �l�ment pertinent dans l'appr�ciation des conditions de l'art. 741 al. 2 CO.
3.5.6 Le demandeur fait �tat de la proposition form�e par le liquidateur � l'assembl�e g�n�rale du 23 juin 2005 de diminuer le capital social de la d�fenderesse, ce qui a permis aux actionnaires majoritaires ayant achet� les actions et la cr�ance postpos�e de compenser les montants encore dus � la d�fenderesse � hauteur de 6'187'312 fr. 50.
En ce qui concerne la r�duction du capital social propos�e par le liquidateur, la cour cantonale a constat�, sur la base des �l�ments port�s au dossier, que, comme la d�fenderesse n'exer�ait plus d'activit� commerciale, cette op�ration permettait de supprimer des frais inutiles et de r�duire les imp�ts. Elle ne portait donc pas atteinte aux int�r�ts de la d�fenderesse ou des actionnaires minoritaires.
Cette appr�ciation ne pr�te, en elle-m�me, pas le flanc � la critique. Toutefois, si l'on met la d�cision de r�duire le capital social en parall�le avec l'ex�cution partielle de la convention de vente du 31 mai 2001 d�cid�e par le liquidateur en f�vrier 2004 (cf. supra consid. 3.5.5), la proposition de B.________ appara�t sous un autre jour. Cette solution s'av�re particuli�rement favorable aux actionnaires majoritaires parties � la convention de vente du 31 mai 2001, puisque, par ce biais, ils sont d�finitivement lib�r�s de l'obligation de verser � la d�fenderesse le solde du prix de vente, leur cr�ance s'�teignant par compensation. En outre, il ne faut pas perdre de vue qu'une r�duction du capital-actions avec remboursement aux actionnaires constitue, en fait, une liquidation partielle de la soci�t� (Montavon, op. cit., p. 390), car elle revient � la vider de sa substance (cf. Forstmoser/Meier-Hayoz/Nobel, op. cit., � 53 n. 29 et 52). Comme la d�cision formelle de liquider la d�fenderesse a �t� contest�e par certains actionnaires minoritaires et fait l'objet de proc�dures encore pendantes, on peut se demander si la proposition du liquidateur ne constitue pas un moyen d�tourn� de parvenir de facto � un r�sultat �quivalant � la liquidation de la soci�t�. A nouveau, il ne s'agit que d'hypoth�ses; il n'en demeure pas moins qu'elles suffisent objectivement � jeter un doute sur la comp�tence ou la volont� du liquidateur de mener r�guli�rement la liquidation.
3.5.7 Le demandeur ne peut �tre suivi lorsqu'il d�duit de la r�mun�ration per�ue par le liquidateur un indice de son manque d'ind�pendance. Soumis aux r�gles du mandat dans ses rapports avec la soci�t�, le liquidateur a droit � une r�mun�ration pour son activit� (Forstmoser/Meier-Hayoz/Nobel, op. cit., � 56 n. 56), de sorte que le fait que B.________ ait per�u 50'000 fr. d'honoraires annuels n'est nullement suspect. Les d�cisions du liquidateur de d�l�guer, dans le cadre de son mandat, la comptabilit� et certaines t�ches administratives � une fiduciaire et de faire appel � une �tude d'avocats pour r�gler le contentieux judiciaire de la d�fenderesse ne sont pas davantage r�v�latrices d'une quelconque pr�vention du liquidateur. C'est ainsi � juste titre que la cour cantonale a estim� que cet �l�ment n'�tait pas pertinent en regard de l'art. 741 al. 2 CO.
3.5.8 Enfin, le demandeur invoque le comportement du liquidateur, qui a lui-m�me pris part aux votes concernant le prononc� de sa propre d�charge.
La cour cantonale a admis � juste titre que B.________ n'�tait pas en droit de participer, en tant que repr�sentant des actionnaires majoritaires, � la d�cision de l'assembl�e g�n�rale du 23 juin 2005 lui donnant d�charge (cf. art. 695 al. 1 CO; ATF 128 III 142 consid. 3; B�ckli, op. cit., � 12 n. 437 et 440). Elle n'en a toutefois tir� aucune cons�quence, consid�rant, sur la base du m�me raisonnement que celui suivi s'agissant de la violation du devoir d'information du liquidateur, que, puisque le tribunal avait donn� suite � l'action en annulation des d�cisions de l'assembl�e g�n�rale et corrig� la transgression, les int�r�ts des actionnaires minoritaires ou de la soci�t� ne paraissaient pas en p�ril. Comme d�j� indiqu� (cf. supra consid. 3.5.2), une telle argumentation n'est pas pertinente s'agissant d'examiner si, objectivement, on peut douter d'une ex�cution r�guli�re de la liquidation. D�s lors que l'exclusion du droit de vote pr�vue � l'art. 695 al. 1 CO tend notamment � �viter les conflits d'int�r�ts dans le but de sauvegarder la capacit� de fonctionner de la soci�t� et de prot�ger la minorit� (ATF 128 III 142 consid. 3b p. 145), le liquidateur qui ne s'y soumet pas peut donner objectivement l'apparence que les int�r�ts des actionnaires minoritaires risquent d'�tre l�s�s dans la liquidation. La cour cantonale devait donc tenir compte de cette circonstance dans son appr�ciation.
3.6 Il appara�t ainsi que la cour cantonale n'a pas pris en consid�ration des �l�ments qui auraient absolument d� l'�tre lorsqu'elle a appr�ci� s'il existait des justes motifs de r�vocation du liquidateur au sens de l'art. 741 al. 2 CO. Le recours en r�forme n'�tant pas ouvert pour se plaindre uniquement de la motivation de la d�cision entreprise (cf. supra consid. 1.2), encore faut-il examiner si les circonstances tenues pour pertinentes sous l'angle de l'art. 741 al. 2 CO justifient, envisag�es dans leur ensemble, une r�vocation du liquidateur.
En substance, les �l�ments retenus r�v�lent tout d'abord que le liquidateur a manqu� � ses obligations par deux fois, la premi�re en relation avec son devoir d'information envers un actionnaire minoritaire, la seconde s'agissant du vote de sa d�charge. Il a fallu l'intervention du juge pour redresser ces manquements, qui concernaient le respect de dispositions tendant notamment � prot�ger les int�r�ts des actionnaires minoritaires. Ensuite, le cumul par B.________ des fonctions d'administrateur de la SA Le Temps et d'administrateur, puis de liquidateur de la d�fenderesse engendre un conflit potentiel d'int�r�ts, qui s'est en particulier r�v�l� lors de la conclusion de la convention de postposition, le liquidateur ayant agi et sign� cet acte en tant que repr�sentant des deux parties. Enfin, le liquidateur est � l'origine d'op�rations ayant eu pour r�sultat d'avantager les actionnaires majoritaires, tout en privant la d�fenderesse de liquidit�s et en la vidant de sa substance. Tel a �t� le cas lorsqu'il a d�cid� de n'ex�cuter que partiellement la convention de vente du 31 mai 2001 et lorsqu'il a propos� de r�duire le capital social de la d�fenderesse. On peut d�duire de l'ensemble de ces circonstances un risque objectif que les op�rations de liquidation ne se d�roulent pas correctement et que les int�r�ts des actionnaires minoritaires ou de la soci�t� soient mis en p�ril ou l�s�s. Force est donc de constater qu'en ne retenant pas l'existence de justes motifs de r�vocation au sens de l'art. 741 al. 2 CO, la cour cantonale a viol� cette disposition.
3.7 Il convient par cons�quent d'admettre le recours, d'annuler l'arr�t du 18 mai 2006 et de prononcer la r�vocation de B.________ de sa fonction de liquidateur de la d�fenderesse.
La cause sera par ailleurs renvoy�e � l'instance inf�rieure (art. 64 al. 1 OJ), afin qu'elle nomme, au besoin, un ou d'autres liquidateurs comme le pr�voit l'art. 741 al. 2 in fine CO. Il n'appartient pas � la Cour de c�ans de proc�der � cette nomination ou de donner des indications � ce sujet, car la d�signation d'un liquidateur par le juge est un acte de juridiction gracieuse qui �chappe � la comp�tence du Tribunal f�d�ral statuant sur recours en r�forme (cf. ATF 117 II 163 consid. 1a in fine p. 164). Lors de ce renvoi, la cour cantonale statuera �galement � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 157 et 159 al. 6 OJ).
L'arr�t attaqu� est annul�. B.________ est r�voqu� de ses fonctions de liquidateur de la d�fenderesse. La cause est au surplus renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
La d�fenderesse versera au demandeur une indemnit� de 3'500 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties et � la Cour de justice genevoise.

References: ATF 
in fine
 ATF 
 art. 741
 art. 741
 art. 741
 art. 741
 art. 717
in fine
 art. 697
 art. 741
 art. 695
 ATF 
in fine
 ATF 
in fine