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Timestamp: 2016-10-28 06:46:02+00:00

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1B_137/2015 (01.09.2015)
1B_137/2015 � � Arr�t du 1er septembre 2015
3. C.________,,
toutes les trois repr�sent�es par Me Robert
Assa�l, avocat,
�D.________, repr�sent� par Me Claude Aberl�, avocat,
�E.________, repr�sent�e par Me Michel Bosshard, avocat,
�A.F.________ et B.F.________, repr�sent�s par leur curateur Me Vincent Spira, avocat,
recours contre l'arr�t de la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve du 2 mars 2015.
D.________ est pr�venu d'avoir tir�, dans la nuit du 13 au 14 juin 2014, un nombre ind�termin� de coups de feu sur son ex-�pouse, G.________, causant ainsi la mort de cette derni�re (proc�dure P/11909/2014). Leurs deux enfants, A.F.________ et B.F.________, ainsi que la m�re de la victime, E.________, se sont constitu�s parties plaignantes.
Le 29 juillet 2014, A.________, B.________ et C.________, les trois soeurs de la victime, se sont annonc�es, par le biais de leur mandataire, en tant que parties plaignantes dans la proc�dure p�nale susmentionn�e. A la suite de diff�rents �changes d'�critures relatifs aux liens des trois soeurs avec la victime, le Minist�re public de la R�publique et canton de Gen�ve a refus�, par d�cision du 10 septembre 2014, de leur octroyer la qualit� de partie plaignante; il a en particulier consid�r� que des appels t�l�phoniques r�guliers avec la victime ne constituaient pas des relations particuli�rement �troites.
Le 2 mars 2015, la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� le recours intent� par A.________, B.________ et C.________ contre cette d�cision. Cette autorit� a retenu que la qualit� de soeurs de la victime ne leur permettait pas d'�tre automatiquement parties � la proc�dure p�nale. Elle a alors examin� si les rapports entretenus par les quatre soeurs rev�taient une intensit� telle que les trois soeurs survivantes devaient �tre admises en tant que parties plaignantes. Elle a cependant constat� que les quatre soeurs ne semblaient pas s'�tre vues depuis des ann�es et que, d�s lors, l'appel t�l�phonique hebdomadaire qu'elles se faisaient ne paraissait pas suffisant pour admettre l'existence de relations d'une intensit� particuli�re. La cour cantonale a aussi consid�r� que l'assistance, offerte post�rieurement au d�c�s, � leur m�re ainsi qu'� leurs neveu et ni�ce n'�tait pas pertinente pour d�terminer la relation qui existait pr�alablement avec la victime.
Par acte du 17 avril 2015, A.________, B.________ et C.________ (ci-apr�s les recourantes) forment un recours en mati�re p�nale contre ce jugement, concluant � son annulation et � l'admission de leur constitution de parties plaignantes dans la proc�dure P/11909/2014. Relevant que le courrier du 18 septembre 2014 �crit par leur m�re avait �t� produit sans signature devant l'instance cantonale, elles ont joint une copie de celui-ci d�ment sign�.
Invit� � se d�terminer, le Minist�re public s'en est rapport� � justice s'agissant de la recevabilit� et a conclu au rejet sur le fond. Le 12 mai 2015, l'intim� a d�pos� une requ�te de s�ret�s en garantie des d�pens � hauteur de 3'000 fr.; sur le fond, il a conclu, le 13 juillet suivant, au rejet du recours. Agissant par leur curateur, A.F.________ et B.F.________ ont appuy� les conclusions prises par les recourantes. La cour cantonale n'a pas formul� d'observations. Le 16 juillet 2015, les recourantes ont persist� dans leurs conclusions. Le 24 ao�t 2015, A.F.________ et B.F.________ en ont fait de m�me.
Par ordonnance du 13 mai 2015, les recourantes ont �t� astreintes � verser 2'000 fr. � titre de s�ret�s en garantie des d�pens; ce montant a �t� pay� en temps utile.
Les recourantes, qui ont pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 81 al. 1 let. a LTF), se voient d�nier la qualit� de parties plaignantes. Elles sont ainsi priv�es de la possibilit� de faire valoir les pr�tentions en tort moral qu'elles affirment d�tenir en tant que soeurs de la victime (ATF 118 II 404 consid. 3b/cc p. 409; arr�t 6B_369/2012 du 29 septembre 2012 consid. 2.1.2). La question de savoir si cette qualit� leur permet dans le cas pr�sent de prendre de telles conclusions peut, au stade de la recevabilit�, rester ind�cise d�s lors que cette probl�matique se recoupe avec celle soulev�e au fond. Elles ont donc un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF).
La d�cision qui rejette une demande de constitution de partie plaignante dans le proc�s p�nal pr�sente pour la partie concern�e, qui se trouve d�finitivement �cart�e de l'instruction, les traits d'une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF (ATF 139 IV 310 consid. 1 p. 312). Le recours a en outre �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et les conclusions qui y sont prises sont recevables (art. 107 al. 2 LTF). Il y a donc lieu d'entrer en mati�re.
Invoquant des violations des art. 115, 116 al. 2 et 118 al. 1 CPP, les recourantes reprochent � la juridiction pr�c�dente de n'avoir pas retenu l'existence de liens suffisamment �troits avec leur soeur d�c�d�e et ainsi de leur avoir d�ni� la qualit� de parties plaignantes dans la proc�dure p�nale ouverte contre l'auteur pr�sum� de l'agression ayant entra�n� la mort de leur soeur.
2.1.�Selon l'art. 116 al. 2 CPP, on entend par proches de la victime son conjoint, ses enfants, ses p�re et m�re et les autres personnes ayant avec elle des liens analogues. Cette liste correspond � celle pos�e � l'art. 1 al. 2 de la loi f�d�rale du 23 mars 2007 sur l'aide aux victimes d'infractions (LAVI; RS 312.5).
Le conjoint, les enfants, le p�re et la m�re ont ainsi la qualit� de proches de par la loi, ind�pendamment de liens affectifs qu'ils entretiennent avec la victime ( MAZZUCCHELLI/POSTIZZI, in BSK StPO, 2�me �d. 2014, n�17 ad art. 116 CPP; CHRISTINE GUY-ECABERT, in Commentaire romand CPP, 2011, n� 14 ad art. 116 CPP).
Quant aux "autres personnes", elles n'ont pas n�cessairement � �tre apparent�es � la victime (arr�t 1B_594/2012 du 7 juin 2013 consid. 3.4.2, publi� in Pra 2013 118 907) et ne font pas obligatoirement vie commune avec celle-ci (Jo Pitteloud, Code de proc�dure p�nale suisse, 2012, n� 259 p. 167). Sont alors d�terminantes les circonstances concr�tes, l'intensit� du lien entretenu avec la victime ("Lebensverh�ltnissen"; arr�t 1B_594/2012 susmentionn� consid. 3.4.2) et/ou la fr�quence des rencontres, �l�ments que ceux all�guant �tre des proches au sens de l'art. 116 al. 2 in fine CPP devront rendre vraisemblables afin de d�montrer qu'ils ont, avec la victime, des liens analogues aux premi�res personnes mentionn�es dans cette disposition (Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire, Code de proc�dure p�nale, 2013, n� 18 ad art. 116 CPP; Jo Pitteloud, op. cit., n� 259 p. 167; Christine Guy-Ecabert, op. cit., n� 14 ad art. 116 CPP; en mati�re civile pour l'application de l'art. 47 CO, cf. Max B. Berger, Die Genugtuung und ihre Bestimmung, in Weber/M�nch (�dit.), Haftung und Versicherung, Beraten und Prozessieren im Haftplicht- und Versicherungsrecht, 2�me �d. 2015, n� 11.23 p. 506).
Peuvent ainsi g�n�ralement �tre consid�r�s comme des proches de la victime le concubin (ATF 138 III 157 consid. 2), le partenaire enregistr�, les petits-enfants qui auraient �t� �lev�s par leurs grands-parents en raison par exemple du d�c�s de leurs parents, ainsi que, cas �ch�ant, une relation d'amiti� ou fraternelle tr�s �troite (arr�t 1B_594/2012 susmentionn� consid. 3.4.2 et 3.4.3; cf. �galement Mazzucchelli/Postizzi, op. cit., n� 17 ad art. 116 CPP; Viktor Lieber in Donatsch/Hansjakob/Lieber (�dit.), Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung (StPO), 2�me �d. 2014, nos 5 ss ad art. 116 CPP; Niklaus Schmid, Schweizerische Strafprozessordnung (StPO), Praxiskommentar, 2�me �d. 2013, n� 9 ad art. 116 CPP; Moreillon/ Parein-Reymond, op. cit., n� 18 ad art. 116 CPP; Jo Pitteloud, op. cit., n� 259 p. 166 s. et n� 260 p. 167 pour des exemples de refus; Christine Guy-Ecabert, op. cit., n� 14 ad art. 116 CPP; en mati�re de LAVI, Dominik Zehntner, in Gomm/Zehntner (�dit.), Opferhilfegesetz, Bundesgesetz vom 23. M�rz 2007 �ber die Hilfe an Opfer von Straftaten, 3�me �d. 2009, nos 48 ss ad art. 1 LAVI).
S'agissant du cas particulier des fr�res et soeurs, ils comptent parmi les membres de la famille qui peuvent pr�tendre � une indemnit� pour tort moral (ATF 118 II 404 consid. 3b/cc p. 409). Cependant, ce droit d�pend des circonstances et la pratique en la mati�re est plut�t restrictive (arr�ts 6B_714/2013 du 25 mars 2014 consid. 4.2; 6B_369/2012 du 28 septembre 2012 consid. 2.1.2; 1B_15/2012 du 23 mars 2012 consid. 1.4 publi� in SJ 2012 I 458 et les r�f�rences cit�es). Le fait de vivre sous le m�me toit est cependant un indice important de l'intensit� de la relation pouvant exister dans une fratrie, ce qui peut ainsi ouvrir le droit � une indemnisation (arr�ts 6B_714/2013 consid. 4.2 et 1B_15/2012 susmentionn�s; en droit de la responsabilit� civile, cf. Max B. Berger, op. cit., n� 11.24 p. 506). Si tel n'est pas le cas au moment du d�c�s du fr�re ou de la soeur, l'allocation d'une indemnit� pour tort moral n'est envisageable qu'en pr�sence de contacts tr�s �troits, seuls susceptibles d'occasionner des souffrances morales exceptionnelles (arr�ts 6B_714/2013 et 1B_15/2012 susmentionn�s; 1B_272/2011 du 22 mars 2012 consid. 2.3; cf. l'approche similaire en mati�re de LAVI, arr�ts 1C_544/2009 du 26 mars 2010 consid. 6.2; 1C_286/2008 du 1er avril 2009 consid. 5.2 in fine; St�phanie Converset, Aide aux victimes d'infractions et r�paration du dommage, 2009, ad II.B/5/d p. 40 et VI.A/4/b p. 266).
En d'autres termes, d�terminer si une personne est un proche de la victime au sens de l'art. 116 al. 2 in fine CPP s'examine au regard des circonstances d'esp�ce; il s'agit donc d'une question d'appr�ciation d�licate puisque la probl�matique peut varier au gr� d'un cas � l'autre (arr�t 1B_594/2012 susmentionn� consid. 3.4.3; en mati�re de LAVI, cf. Dominik Zehntner, op. cit., no 51 in fine ad art. 1 LAVI).
2.2.�En l'occurrence, les diff�rentes circonstances all�gu�es par les recourantes d�montrent incontestablement une bonne entente familiale. En revanche, elles ne permettent pas de retenir qu'il existait entre les quatre soeurs, au moment du d�c�s de la victime, une relation particuli�rement intense qui justifierait de leur reconna�tre le statut de proches au sens de l'art. 116 al. 2 in fine CPP.
En effet, les quelque vingt ans pass�s sous le m�me toit (1974-1994; cf. ad g p. 3 du jugement attaqu�) semblent correspondre � l'enfance des quatre soeurs; cet �l�ment - mis � part son �loignement dans le temps - n'est ainsi pas caract�ristique d'un lien particulier. Quant aux photos de famille produites - non dat�es -, aux visites effectu�es pour le moins jusqu'en 2008, aux cadeaux adress�s semestriellement et aux coups de t�l�phone hebdomadaires, ils permettent encore une fois de d�montrer que les membres de la famille continuaient avoir des relations affectives et p�riodiques entre eux. Cependant, leur fr�quence relativement limit�e - notamment celle des appels t�l�phoniques - ne suffit pas pour retenir que ces �changes auraient �t� au-del� de ceux existant g�n�ralement dans une fratrie ayant quitt� le giron parental.
Une telle constatation ne d�coule pas non plus du courrier de la m�re des recourantes, ni de l'attestation du centre de consultation LAVI. A cet �gard, c'est le lieu de pr�ciser que, dans cette mati�re et de mani�re conforme � ses buts d'assistance, une conception plus large des proches peut �tre admise que celle pr�valant en proc�dure (cf. Jo Pitteloud, op. cit., n� 260 p. 167; Christine Guy-Ecabert, op. cit., n� 19 ad art. 116 CPP; en mati�re de LAVI, cf. St�phanie Converset, op. cit., ad II.B/4 p. 33 s.). Le contenu des deux courriers susmentionn�s vient confirmer les liens existant entre les quatre soeurs - non contest�s -, le chagrin �prouv� au d�c�s de la victime, ainsi que l'implication des trois recourantes � la suite de celui-ci, notamment par rapport � leurs neveu et ni�ce. Ces �l�ments - notamment la souffrance ressentie et la r�action en faveur des enfants de la victime - attestent de l'existence d'une relation fraternelle harmonieuse. Ils ne permettent en revanche pas d'appr�cier la nature, respectivement l'intensit� des liens qui existaient ant�rieurement entre les quatre soeurs.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, la Chambre p�nale des recours n'a pas viol� le droit f�d�ral, a fortiori fait preuve d'arbitraire, en confirmant le refus du Minist�re public d'accorder aux trois recourantes la qualit� de parties plaignantes.
Les recourantes, qui succombent, supportent les frais judiciaires, solidairement entre elles (art. 66 al. 1 LTF). L'intim� a droit � une indemnit� de d�pens � la charge solidaire des recourantes (art. 68 al. 1 LTF). Cette indemnit� de d�pens sera pr�lev�e sur les s�ret�s d�pos�es en garantie conform�ment � l'art. 62 al. 2 LTF. La m�re de la victime n'a pas proc�d�; il n'y a d�s lors pas lieu de lui mettre des frais judiciaires � sa charge ou de lui allouer de d�pens. Quant aux enfants, ils ont appuy� le recours, sans d�poser d'observations; il se justifie donc de ne pas leur faire supporter des frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) ou des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Une indemnit� de d�pens, fix�e � 2'000 fr., est allou�e � l'intim� � la charge des recourantes. Cette indemnit� est pr�lev�e sur les s�ret�s d�pos�es en garantie des d�pens � la caisse du Tribunal f�d�ral.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, au Minist�re public de la R�publique et canton de Gen�ve, au mandataire de E.________, au curateur de A.F.________ et B.F.________, ainsi qu'� la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve.

References: art. 115
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in fine
 art. 116
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