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Timestamp: 2016-10-21 23:57:46+00:00

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6B_897/2014 (23.07.2015)
6B_897/2014 � � Arr�t du 23 juillet 2015
X.________, repr�sent� par Me Alain De Mitri, avocat,
2. A.________, repr�sent�e par Me Virginia Lucas, avocate,
L�sions corporelles simples ; arbitraire,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 13 juin 2014.
Par jugement du 12 juin 2013, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a condamn� X.________ pour l�sions corporelles simples au pr�judice de A.________ � une peine p�cuniaire de 30 jours-amende, � 30 fr. le jour et sursis pendant trois ans. X.________ a �galement �t� astreint � payer � A.________ une indemnit� de 1'000 fr. pour le tort moral subi.
Par arr�t du 13 juin 2014, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet� l'appel form� par X.________ et l'appel joint d�pos� par A.________. Elle a statu� � nouveau s'agissant des d�pens occasionn�s � A.________ par la proc�dure.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut, avec suite de d�pens, � l'annulation de cette d�cision, � son acquittement, au rejet des conclusions civiles formul�es par A.________ et � l'allocation de d�pens pour la proc�dure de premi�re instance, subsidiairement � l'annulation de l'arr�t du 13 juin 2014 et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. Il sollicite l'assistance judiciaire.
Le recourant reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir privil�gi� la version des faits fournie par l'intim�e sur la sienne et ainsi retenu qu'il avait, le 19 f�vrier 2011, saisi cette derni�re par le cou puis, sur le lit, l'avait encercl�e au niveau de la gorge avec ses jambes, lui causant des marques � cet endroit. Il invoque une constatation arbitraire des faits, une violation du principe in dubio pro reo et une motivation insuffisante constituant une violation de son droit d'�tre entendu.
1.1.1.�Le Tribunal f�d�ral n'est pas une autorit� d'appel, aupr�s de laquelle les faits pourraient �tre rediscut�s librement. Il est li� par les constatations de fait de la d�cision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'elles n'aient �t� �tablies en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Il n'entre ainsi pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266).
1.1.2.�La jurisprudence d�duit du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst., art. 3 al. 2 let. c CPP) l'obligation pour le juge de motiver ses d�cisions afin que le justiciable puisse les comprendre et exercer ses droits de recours � bon escient. Le juge doit ainsi mentionner, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. Il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige (arr�t 1B_26/2015 du 16 f�vrier 2015 consid. 2.1; ATF 139 IV 179 consid. 2.2 p. 182).
1.1.3.�Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266).
1.2.�L'autorit� cantonale a d�cid�, apr�s avoir expos� les diff�rentes preuves au dossier, de se fonder, malgr� les d�nis constants du recourant, sur les dires de l'intim�e qui accusait le recourant de lui avoir caus� des l�sions corporelles simples le 19 f�vrier 2011 en la saisissant par le cou et, apr�s l'avoir faite tomber sur le lit, en l'encerclant au niveau de la gorge avec ses jambes. En substance, la cour a certes relev� que le discours du recourant �tait plus constant que celui de l'intim�e, cela pouvant toutefois s'expliquer par le choc ressenti. La chute rocambolesque sur le lit d�crite par le recourant pr�sentait une coh�rence largement discutable. La version de l'intim�e �tait corrobor�e par le certificat m�dical �tabli deux jours plus tard, dont la force probante �tait elle-m�me appuy�e par le t�moignage de l'�poux de l'intim�e qui avait constat� des marques au niveau du cou de celle-ci le jour m�me. La localisation des marques en question, telle qu'attest�e par le certificat m�dical confirmait le r�cit de l'intim�e. Le psychiatre consult� par cette derni�re avait relev� des sympt�mes de stress, rev�tant � ses yeux une coh�rence interne. Une tendance � l'exag�ration avait �t� ni�e par ce psychiatre, par l'�poux de l'intim�e et par le recourant, sous la r�serve de son �tat d�pressif. L'absence de comportement violent dont a t�moign� l'�pouse du recourant n'�tait pas de nature � modifier la perception de la r�alit� telle qu'elle d�coulait des t�moignages et observations m�dicales, dans la mesure o� une situation de frustration ou de rejet est susceptible, chez tout �tre humain, de provoquer une r�action sortant de l'ordinaire, surtout sous l'effet de l'alcool, alcool que les deux parties avaient largement consomm�. Les ecchymoses constat�es par certificat m�dical correspondaient � des l�sions corporelles qui ne pouvaient �tre qualifi�es de peu de gravit�, au regard de leurs effets d�passant le trouble passager, r�f�rence �tant faite ici � l'hospitalisation subie par l'intim�e � la suite de l'�pisode du 19 f�vrier 2011. En cons�quence, l'autorit� pr�c�dente a jug� le recourant coupable de l�sions corporelles simples au sens de l'art. 123 ch. 1 al. 1 CP sur la personne de l'intim�e.
1.3.�A l'appui de son argumentation, le recourant s'�carte de mani�re inadmissible des consid�rants de l'arr�t attaqu� et des �l�ments du dossier. Ainsi, lorsqu'il fait dire � la cour cantonale qu'elle aurait admis que l'intim�e avait, � chaque fois qu'elle avait �t� entendue, donn� une version fonci�rement diff�rente ou qu'elle aurait reconnu les explications du recourant comme " invariables et constantes " (recours, ch. 8), alors que la cour cantonale a uniquement constat� que son discours avait �t� " plus constant que celui de l'intim�e ". Il en va de m�me lorsqu'il d�clare que les deux gendarmes intervenus sur les lieux le 19 f�vrier 2011 auraient v�rifi� le cou de l'intim�e et n'y auraient pas constat� de marque. En effet, l'un des agents a dit ne pas se souvenir, l'autre que l'intim�e ne pr�sentait pas de " l�sion " et n'avait pas montr� une quelconque marque sur son corps. Quoi qu'il en soit, les �l�ments invoqu�s sont inaptes � �tablir une appr�ciation arbitraire des preuves.
1.4.�Le recourant invoque qu'une ordonnance de non-entr�e en mati�re aurait �t� rendue s'agissant de l'accusation d'injure port�e par l'intim�e contre le recourant compte tenu des d�clarations contradictoires des parties et de l'absence d'�l�ment de preuve. On peut ici se borner � constater que dans la pr�sente cause les dires de l'intim�e sont appuy�s par plusieurs �l�ments, dont un certificat m�dical, les d�clarations d'un psychiatre, les constatations de marques du mari de l'intim�e et la d�position lors de l'audience d'appel de l'un des gendarmes intervenus sur les lieux (arr�t attaqu� p. 5 let. cb). Les deux causes sont ainsi diff�rentes. Le prononc� de l'ordonnance de non-entr�e en mati�re invoqu�e n'est pas propre � rendre insoutenable l'appr�ciation des preuves op�r�e par la cour cantonale.
1.5.�Le recourant s'en prend � la valeur probante accord�e par l'autorit� pr�c�dente aux d�clarations de l'intim�e, invoquant que celle-ci aurait donn� trois versions diff�rentes.
Selon lui, face aux policiers, le 19 f�vrier 2011, l'intim�e n'aurait pas fait �tat de deux �tranglements successifs. Or les deux policiers, dans toute la mesure de leurs souvenirs, ont attest� que l'intim�e avait d�clar� lors de leur intervention � son domicile le 19 f�vrier 2011 que le recourant l'avait saisie au cou (proc�s-verbal d'audition de B.________ du 18 mai 2012, p. 2) et qu'apr�s que les parties sont tomb�es sur le lit, il avait serr� l'intim�e avec ses jambes (proc�s-verbal d'audition de C.________, p. 2 du 4 juin 2012; arr�t attaqu�, p. 5 let. cb). Contrairement � ce que soutient le recourant, ces premi�res d�clarations de l'intim�e le 19 f�vrier 2011 sont tout � fait inconciliables avec sa propre version des faits, consistant � nier toute violence de sa part � l'�gard de l'intim�e. Pour le surplus, qu'il soit indiqu� dans le rapport de police qu'aucun coup n'a �t� �chang� est sans pertinence d�s lors que ce n'est pas cela que le recourant s'est vu reprocher. Le recourant fait grand cas du fait que les premi�res d�clarations de l'intim�e ne faisaient pas �tat d'une demande de restitution de clef. Il estime qu'il s'agissait l� d'un motif invent� tardivement par l'intim�e pour expliquer l'agression d�nonc�e. On peut ici se borner � relever que le policier B.________ a attest� que le recourant a lui-m�me d�clar�, le 19 f�vrier 2011, que l'intim�e avait d�cid� de le mettre � la porte (proc�s-verbal d'audition de B.________ du 18 mai 2012, p. 2; arr�t attaqu�, p. 5 let. cb), ce qui impliquait la restitution des clefs. L'argument est infond�.
Le recourant commente ensuite les d�clarations faites par l'intim�e � la police le 2 mars 2011, puis au procureur. La lecture de son argumentation, en parall�le avec celle des d�positions invoqu�es, permet de constater que l'intim�e a apport� des pr�cisions sur le d�roulement de la dispute survenue le 19 f�vrier 2011 par rapport aux d�clarations sommaires faites sur le vif � la police lors de l'intervention dans son studio. Cela n'a rien d'anormal et ne d�montre en tout cas pas que l'autorit� pr�c�dente aurait fait preuve d'arbitraire en jugeant cr�dibles les accusations de l'intim�e.
Le recourant ne rel�ve pour le surplus pas, en dehors de ces pr�cisions, de contradictions entre les diff�rentes auditions de l'intim�e - et on n'en distingue pas - qui rendraient arbitraire la force probante qui leur a �t� accord�e par la cour cantonale. Pour le reste, le recourant se contente d'interpr�ter les preuves en sa faveur ou l'absence selon lui de preuves � charge afin de tenter d'imposer sa version des faits sur celle retenue par l'autorit� pr�c�dente, sans d�montrer que celle-ci �tait arbitraire. Une telle argumentation, appellatoire, est irrecevable.
1.6.�A plusieurs reprises � travers son �criture, le recourant rel�ve qu'aucun signe de lutte, ni d�g�ts n'a �t� constat� le 19 f�vrier 2011. Il souligne �galement �tre un porteur constant de lunettes et que celles-ci n'auraient pas vol� � travers la pi�ce, respectivement �t� bris�es. Ce faisant, il ne pr�sente qu'une argumentation appellatoire, fond�e sur des �l�ments qui n'ont pas �t� constat�s par l'autorit� pr�c�dente, n'expliquant notamment pas en quoi ceux-ci rendraient insoutenable la force probante donn�e par l'autorit� pr�c�dente aux accusations de l'intim�e.
1.7.�Le recourant s'en prend � la valeur probante du t�moignage du psychiatre de l'intim�e. Contrairement � ce qu'il soutient, l'autorit� pr�c�dente n'a pas fond� toute sa conviction sur ce t�moin (recours, ch. 78) et celui-ci n'a pas �t� le seul t�moin � attester de l'absence de tendance � exag�rer chez l'intim�e (recours, p. 79; cf. arr�t attaqu�, p. 9 ch. 2.3 4
e�paragraphe et supra consid. 1.2). Le grief est infond�.
1.8.�Apr�s 81 chiffres d'argumentations vari�es, le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu, " d�s lors qu'aucune motivation n'explique les raisons du silence de la Cour sur ces divergences et contradictions " (recours, ch. 82). Insuffisamment motiv� au vu des exigences pos�es par les art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF, un tel grief est irrecevable.
1.9.�Le recourant conteste la valeur probante accord�e par l'autorit� pr�c�dente au certificat m�dical du 21 f�vrier 2011, attestant d'ecchymoses au niveau du cou de l'intim�e, marques dont l'existence a �t� corrobor�e par le mari de l'intim�e qui les a constat�es, le jour m�me des faits, soit le 19 f�vrier 2011. Il invoque la d�monstration m�dicale qu'il aurait faite aupr�s des autorit�s pr�c�dentes que des marques, telles qu'attest�es dans le certificat, ne pouvaient �tre rouges deux jours apr�s avoir �t� caus�es. La seule pi�ce cit�e � l'appui de cette d�monstration soit l' "'extrait de trait� m�dical " comprend, s'agissant de la couleur, uniquement une citation d'une partie d'une phrase d'un ouvrage. Elle est totalement insuffisante � d�montrer le caract�re arbitraire de la valeur probante donn�e au certificat. L'argumentation du recourant sur ce point et sur la validit� du t�moignage du mari de l'intim�e est appellatoire. Elle est irrecevable.
1.10.�Le recourant se plaint que sa version ait �t� jug�e rocambolesque par l'autorit� pr�c�dente, sans motif. Cette autorit� a qualifi� de rocambolesque la chute d�crite par le recourant (cf. arr�t entrepris, p. 9 ch. 2.3). Cela pr�cis�, ce dernier n'a pas �t� condamn� pour avoir chut� ou fait chuter l'intim�e mais pour avoir port� ses mains au cou de l'intim�e puis, une fois les deux au sol, ses jambes au cou de l'intim�e. Sur ces points, l'autorit� a expos� de mani�re suffisante pour quel motif elle �cartait la version du recourant et privil�giait celle de l'intim�e, corrobor�e par d'autres preuves (cf. supra consid. 1.2). Cette motivation permet de comprendre le raisonnement suivi par la cour cantonale, que le recourant est en mesure de critiquer. Cela suffit � exclure la violation du droit d'�tre entendu invoqu�e en relation avec une motivation insuffisante (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88).
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Il �tait d�pourvu de chances de succ�s, de sorte que l'assistance judiciaire demand�e par le recourant doit lui �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF a contrario). Ce dernier supportera les frais de justice dont la quotit� tiendra compte de sa situation financi�re (art. 65 al. 2 et art. 66 al. 1 LTF).

References: in dubio
 art. 97
 art. 3
 ATF 
 art. 42
 art. 66