Source: https://fr.scribd.com/document/74701154/Futsal-Reglement-F
Timestamp: 2020-05-28 15:26:52+00:00

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Futsal-Reglement F | Variantes de sport | Football
Futsal-Reglement F
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Mâcon, Le 26 Janvier 2010
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RGLEMENT DE FUTSAL
A. Dispositions gnrales
Comptition Principes de base Terrains de jeu, ballons et temps de jeu Calendrier des comptitions, organisation des journes de matches Arbitres Fair-play Domaine disciplinaire
Joueurs, qualification, autorisation de jouer et contrle des joueurs Principes Octroi de la qualification Dispositions pour les transferts dfinitifs et dure limite Expiration et perte de la qualification Participation de joueurs non qualifis
D. Protts
E. Cas de forfait
Le prsent rglement rgle tous les aspects du Futsal, en particulier Objet du prl'organisation des comptitions ainsi que la qualification et l'autorisa- sent rglement tion de jouer des joueurs de Futsal. Pour les cas non prvus par le prsent rglement, il convient d'appli- Rapport avec le quer de manire judicieuse le rglement de jeu de l'ASF dans sa ver- rglement de jeu sion actuelle en tenant compte des particularits du Futsal. Les dsignations de personnes figurant dans ce rglement comme Rgle linguistijoueurs, arbitres, etc. sont valables pour les hommes et pour les que femmes. Pour des raisons de lisibilit, on a renonc utiliser la forme fminine.
B. Comptition 1. Principes de base
Art. 4 1. En fonction de la demande, le dpartement technique de l'ASF orga- Championnats nise des championnats dans les catgories suivantes: Hommes: Ligue nationale A (Futsal-LNA) Ligue nationale B (Futsal-LNB) re re 1 Ligue (1 Ligue Futsal)
2. Le dpartement technique peut dlguer ses comptences au niveau de l'organisation de certains championnats aux sections et aux associations rgionales de l'ASF. 3. Le vainqueur du championnat de LNA est champion suisse de Futsal. Art. 5 Pour dterminer le classement des quipes au sein d'un groupe, les critres suivants sont applicables dans l'ordre donn: le nombre des points obtenus; les points gagns lors des rencontres directes; le classement fair-play; la meilleure diffrence de buts; le plus grand nombre de buts marqus; la diffrence des buts lors des rencontres directes opposant les quipes ex-aequo concernes; 7. le plus grand nombre de buts marqus l'extrieur lors de rencontres directes entre les quipes concernes. Art. 6 Le dpartement technique dicte les dispositions d'excution ncessai- Modalits des res pour chaque comptition (modalits d'inscription et de retrait, r- diverses comptitions partition dans les groupes, mode avec promotion/relgation, etc.). Tous les matches se droulent selon la version actuelle des rgles de jeu officielles de la FIFA pour le Futsal.
Rgles de jeu Classements des championnats
1. Le dpartement technique rpartit des quipes nouvellement annon- Affectation des ces par de nouveaux clubs ou par des clubs existants dans la ligue la nouvelles quipes plus basse des ligues existantes. 2. Le dpartement technique peut rpartir les quipes de Futsal d'un club Scissions nouvellement admis rsultant de la scission d'un club existant de l'ASF, dans les ligues et les catgories auxquelles elles appartenaient avant la scission de leur club d'alors. Le DT peut agir de mme lorsque la section de Futsal d'un club existant de l'ASF se rallie un autre club existant de l'ASF. En LNA, seule une quipe par club peut participer. L'ventuelle promo- Limitation de la tion sportive en LNA d'une deuxime quipe d'un seul et mme club participation en LNA est transfre l'quipe suivante du classement. Les dispositions du rglement de jeu sur les obligations des clubs en matire de promotion des juniors ne sont pas applicables pour le Futsal.
Obligations en matire de promotion des juniors
Afin d'assurer le droulement des comptitions, le dpartement tech- Manque d'arbinique est habilit dicter des dispositions relatives l'admission du tres nombre d'quipes de Futsal d'un club en rapport avec le nombre d'arbitres Futsal qualifis pour ledit club.
2. Terrains de jeu, ballons et temps de jeu
Art. 12 Tous les matches sont disputs dans des halles de sport trois salles Dimensions du terrain de jeu sur un terrain d'au moins 38 m x 18 m et de maximum 42 m x 25 m. Le marquage du terrain de jeu du handball de la halle est valable. Par Marquage ailleurs, un point de rparation est marqu sur la ligne dlimitant la surface de rparation 6 m du milieu des montants de but et gale distance de ceux-ci. Un second point de rparation est marqu (bande adhsive) 10 m du milieu des montants du but et gale distance de ceux-ci. 1. La zone de remplacement est situe au bord de la ligne de touche, de- Zone de remvant les bancs des quipes o les joueurs passent lors de chaque rem- placement placement, pour pntrer sur le terrain ou le quitter. 2. La zone de remplacement est situe directement devant les bancs de chaque quipe. Chaque zone mesure 5 m de long; elle est dlimite par une ligne perpendiculaire la ligne de touche (scotch). 3. Lespace situ entre l'intersection de la ligne mdiale et de la ligne de touche et le bout de la zone de remplacement le plus proche doit mesurer 5 m. Lespace situ juste devant la table du chronomtreur doit rester libre.
Autres rgles relatives au terrain de jeu
Pour le reste, les terrains de jeu doivent tre conformes aux dispositions officielles de jeu de la FIFA pour le Futsal.
Pour les ballons, les dispositions officielles de la FIFA pour le Futsal Ballons sont applicables.
Le temps de jeu des matches est de 2 x 20 minutes effectives. Entre les deux mi-temps une pause de 15 minutes doit tre respecte.
En cas d'galit la fin du temps rglementaire dans les matches de Coupe, de play-off et les matches de barrage, il sera directement procd aux tirs au but du point de rparation 6 m selon les dispositions officielles de la FIFA pour le Futsal.
3. Calendrier et organisation des matches
Art. 19 Le calendrier des matches (journes et coup d'envoi de chaque match Calendrier des matches d'un tour) est fix par le dpartement technique. Le club charg d'un tour selon le calendrier des matches doit s'assurer Rservation des qu'une halle de sport conforme au rglement est disponible durant halles de sport toute la dure du tour concern. D'ventuels cots de location ou autres sont la charge du club organisateur. 1. Les requtes de dplacement des matches sont envoyer exclusivement au secrtariat du Service du Football de base du DT/ASF avec la proposition d'une nouvelle date fixe avec l'accord de l'adversaire. 2. Le club qui demande le dplacement d'un match doit s'assurer qu'une halle de sport est disponible. De plus, il doit en supporter lui-mme tous les frais (salle / arbitre). 3. Si aucun accord nest trouv pour une date, le match est dclar gagn par forfait (3:0) par l'adversaire du club ayant demand le dplacement du match.
Dplacement des matches
4. Arbitres
Art. 22 Les matches sont dirigs par des arbitres officiels. Ceux-ci sont forms et convoqus, pour les matches resp. les tours, par la CA/ASF. Les arbitres sont indemniss par l'ASF.
Formation et convocation Indemnisations
Art. 24 Les quipes sont pries de se comporter sur le terrain de jeu dune Principe manire correcte en ce qui concerne la ponctualit, la tenue vestimentaire et le comportement. Avant et pendant les matches, il est strictement interdit de consommer Interdiction de des produits illicites (drogues, alcool). Cette interdiction vaut pour les consommer des produits illicites joueurs et le staff.
Les quipes entrent sur le terrain de jeu en colonne par deux derrire Entre et sortie les arbitres. Une fois la ligne du milieu atteinte, les deux quipes se du terrain croisent et se saluent en se serrant la main. Ensuite, les deux quipes salignent sur une ligne avec les arbitres. Ds le match termin, les deux quipes se rassemblent dans le rond central et prennent cong en se serrant la main, les deux capitaines en font de mme avec les arbitres 1. A la fin de la saison, le DT remet une distinction de fair-play dans les Classement fair-play deux catgories de championnat. 2. Lquipe vainqueur du Fair-play est celle qui aura obtenu le moins de points de pnalit durant la phase des matches de groupes. En cas dgalit entre deux ou plusieurs quipes, les critres suivants (dans lordre) sont pris en considration pour dpartager les quipes : 1. le nombre le plus bas de cartons rouges 2. le nombre le plus bas de cartons jaunes 3. le nombre le plus bas de fautes.
6. Domaine disciplinaire
Art. 28 Dans le cadre de ses comptences statutaires, le dpartement techni- Responsabilit que est responsable pour toutes les affaires pnales en rapport avec les comptitions de Futsal. Les cas dpassant la comptence statutaire du dpartement technique sont du ressort de la commission pnale et de contrle de l'ASF. Les directives pour les mesures disciplinaires de la commission pnale Directives pour les sanctions et de contrle sont applicables. disciplinaires 1. Les suspensions pour un certain nombre de matches ne s'appliquent Effets des susque pour l'alignement du joueur concern en tant que joueur de Futsal. pensions 2. Les suspensions pour une certaine priode s'appliquent l'alignement du joueur incrimin tant comme joueur de Futsal que comme joueur de football en plein air. Art. 31 Le club qui organise une journe de matches est responsable, durant Responsabilit toute la journe, du maintien du calme et de l'ordre dans toute la halle en lieu et place de sport.
C. Joueurs, qualification, autorisation de jouer et contrle des joueurs 1. Principes
Art. 32 Seul un joueur ayant t qualifi pour un club par la commission de Exigence pour contrle des joueurs de l'ASF sur la base d'une inscription ou d'une la qualification demande de transfert est autoris prendre part la comptition officielle de Futsal. Des transferts titre de prt sont interdits dans le Futsal.
Exclusion de contrats de prt
La qualification d'un joueur pour le Futsal est indpendante de la qualification du mme joueur pour le football en plein air et vice versa. Cela est galement valable lorsqu'un club dispose tant d'une quipe de Futsal que d'une quipe de football en plein air.
Rapport avec la qualification pour le football en plein air
1. L'autorisation de jouer pour chaque comptition officielle de Futsal se Autorisation de base sur le prsent rglement et sur les dispositions d'excution du jouer et restrictions dpartement technique de l'ASF pour les diverses comptitions. 2. Dans les catgories actives les joueurs gs juniors B ont le droit de jouer. 3. Les joueurs d'une quipe de niveau infrieur d'un club ne sont autoriss jouer les trois derniers matches de championnat ainsi que des play-off, respectivement des matches dcisifs, que s'ils n'ont pas disput compltement ou partiellement plus de quatre matches de championnat avec une quipe de niveau suprieur du mme club. Seuls des joueurs amateurs sont autoriss participer aux compti- Statut d'amations de Futsal. Le statut d'amateur est applicable selon les disposi- teur tions dterminantes du rglement de jeu. La nationalit du joueur n'a aucune importance ni pour la qualification Nationalit du joueur ni pour l'autorisation de jouer.
Art. 38 1. Les demandes d'inscriptions peuvent tre envoyes du 01.10. au Dlais d'envoi 28.02. de l'anne suivante (timbre postal). 2. Les demandes de transfert peuvent tre envoyes du 01.10. au 31.12. (timbre postal). Art. 39 1. Un joueur peut tre annonc par l'entremise d'une demande d'inscrip- Inscription ou transfert tion - s'il n'a jamais t qualifi ou qu'il n'a jamais t align comme joueur de Futsal pour un club de l'ASF ou un club l'tranger et qu'il est libre d'tre joueur de Futsal selon les dispositions de la FIFA, ou - s'il a t annonc comme joueur de Futsal par un club ASF, un club d'entreprise ou un club SATUS ou - s'il est encore qualifi comme joueur de Futsal pour un club ASF, mais qu'il n'a disput aucun match officiel de Futsal avec son club actuel au cours des deux dernires annes prcdant son inscription. 2. Dans tous les autres cas, une demande de transfert est obligatoire. Art. 40 Pour le transfert international de joueurs de Futsal, les dispositions du Transferts interrglement de la FIFA relatif au statut et aux transferts de joueurs de nationaux Futsal ainsi que celles du rglement de jeu de l'ASF sont valables. Les joueurs reoivent leur qualification cinq jours aprs la remise (tim- Dlai pour la qualification bre postal) de leur demande complte d'inscription ou de transfert Le passeport pour joueur de Futsal fait office de certification de la qua- Passeport de lification. Ce passeport n'a aucune validit pour les quipes de football joueur en plein air ou pour un autre club.
1. Des joueurs qualifis qui ne sont pas en possession d'un passeport de Absence du joueur de Futsal pour quelque raison que ce soit, doivent signer la passeport de joueur carte officielle des joueurs en prsence de l'arbitre. 2. Le capitaine doit signer la carte des joueurs en prsence de l'arbitre, confirmant ainsi son exactitude.
3. Prescriptions pour les transferts
Art. 44 Un joueur peut tre qualifi au maximum pour trois clubs par saison. Nombre de Durant cette priode, le joueur n'est autoris disputer des matches transferts officiels que pour deux clubs au maximum. 1. Pour le transfert de joueurs, l'autorisation crite de l'ancien club est Approbation de obligatoire, sachant que cette signature du club en question sur la de- l'ancien club mande de transfert n'est valable que si elle provient d'un fonctionnaire autoris signer au moment de la remise de la demande de transfert en vertu des statuts du club. 2. Des conventions crites entre des clubs et des joueurs pour un transfert ultrieur ne sont reconnues que si elles ont t dposes auprs du secrtariat central dans les deux mois suivant leur signature. 3. Les joueurs qui ont rsili leur contrat et les joueurs de clubs dissous n'ont pas besoin de l'accord de leur ancien club. 4. Lorsque la demande de transfert est complte (avec l'accord de l'ancien club) la qualification est octroye selon l'art. 41. Art. 46 1. Si l'accord crit de l'ancien club manque, une demande de transfert Absence de signe par le nouveau club et par le joueur peut tre remise au cours l'accord de l'ancien club de la priode des transferts. 2. Le contrle des joueurs informe l'ancien club de l'introduction d'une demande de transfert non signe par lui en lui demandant de donner, dans les dix jours, les raisons pour lesquelles il n'a pas sign la demande. L'argument portant sur une indemnit de formation n'est pas valable pour le Futsal. 3. Sans rponse de l'ancien club durant le dlai imparti, le contrle des joueurs accorde la qualification selon l'art. 41. 4. Si l'ancien club rpond la demande dans le dlai imparti, le dossier est alors transmis la commission pnale et de contrle. Cette dernire dcide de la qualification aprs avoir entendu les deux clubs et le joueur. Elle peut refuser la qualification pour le nouveau club pour une dure de 12 mois. La dcision de la commission pnale et de contrle est dfinitive, sous rserve de l'accord crit ultrieur de l'ancien club pour le transfert ou d'une convention l'amiable entre les parties concernes. 5. Jusqu' la dcision de la commission pnale et de contrle, l'ancien club peut encore donner son accord pour le transfert. Le nouveau club et/ou le joueur peuvent dans le mme temps annuler la demande de transfert.
Approbation et annulation avant la dcision
4. Expiration et perte de la qualification
Art. 47 La qualification d'un joueur de Futsal expire: lors du retrait en tant que joueur de Futsal annonce par le club. Le retrait en tant que joueur de Futsal est possible du 01. au 15.03. (timbre postal). Il n'a aucun effet sur une ventuelle qualification du joueur comme joueur de football en plein air; le jour suivant la remise d'une demande valable et complte de transfert comme joueur de Futsal, sachant qu'une demande de transfert n'est valable que si les dispositions des art. 57 ss du prsent rglement sont remplies.
Expiration de la qualification
5. Participation de joueurs non autoriss
Art. 48 L'organe de contrle des joueurs contrle l'autorisation de jouer des Contrle des joueurs qui, du fait de l'absence du passeport, signent la carte officielle signatures des joueurs. Une taxe fixe par le comit central est prleve pour chaque signature. Si un club a des doutes concernant l'autorisation de jouer des joueurs Doutes sur de l'adversaire, il peut, dans les trois jours suivant la rencontre, de- l'autorisation de jouer mander un contrle au dpartement technique de l'ASF en remettant un prott crit et statutairement valable. Pour le reste, les dispositions du rglement de jeu de l'ASF sont appli- Autres disposicables pour le contrle des signatures et les consquences de l'ali- tions gnement de joueurs non autoriss.
Art. 51 Art. 52 La caution pour les protts s'lve CHF 300.00.
Pour le reste, les dispositions concernes du rglement de jeu sont Autres dispositions applicables dans les cas de protts.
E. Cas de forfaits
Art. 53 Dans les cas suivants, un match est perdu par 0:3 buts par l'quipe fautive, respectivement responsable, pour autant que la diffrence des buts de l'quipe fautive n'en soit pas amliore: 1. lorsque le match ne peut pas commencer 1.1. parce qu'une quipe ne se prsente pas; 1.2. parce qu'une quipe se prsente I'heure prescrite avec moins de 5 joueurs prts et en tat de jouer;
Le match ne peut pas commencer
1.3. parce qu'une quipe se prsente en tenue non conforme au rglement ou que I'quipe visiteuse se prsente, par sa propre faute, en tenue de mme couleur ou de couleur susceptible d'tre confondue avec celle de I'quipe recevante et qu'il n'y a pas de possibilit de se procurer une tenue d'une autre couleur de sorte que, selon dcision de I'arbitre, le match ne peut pas se drouler rgulirement; 1.4. parce que I'un des clubs a renvoy le match de son propre chef, ou qu'il a obtenu le renvoi au moyen de fausses indications; 1.5. parce qu'un club (et toutes ses quipes) est boycott. 2. lorsque le match ne peut pas tre termin rgulirement
Le match ne peut pas tre termin
2.1. parce que l'une des quipes quitte le terrain de jeu avant le coup de sifflet final; 2.2. parce que l'arbitre doit arrter le match pour manque d'ordre sur le stade, envahissement du terrain par des spectateurs, agression ou autre indiscipline grave son gard ou encore pour des motifs analogues; 2.3. parce que le match, commenc par l'arbitre titre d'essai malgr des tenues de mmes couleurs ou de couleurs susceptibles d'tre confondues, doit tre arrt la suite de difficults survenues;
Annulation du rsultat
3. Lorsque le rsultat du match doit tre annul aprs coup 3.1. parce que I'autorit comptente constate que des joueurs n'ayant pas eu le droit de jouer ont pris part au match; 3.2. parce que des infractions de dopage ont t constates; 3.3. parce qu'un club (et toutes ses quipes) tait boycott.
Lorsque le prott prsent par I'adversaire est dclar motiv, un Dclaration de match est perdu 0:3 forfait par I'quipe qui est responsable du retard forfait aprs coup au dbut du match, qui empche de le continuer ou qui a compromis le droulement normal du jeu, pour autant que la diffrence des buts de l'quipe fautive n'en soit pas amliore. C'est, entre autre, le cas: 1. lorsque le dbut du match est retard 1.1. parce que, par sa propre faute, une quipe ne se prsente prte jouer, sur le terrain, qu'aprs I'heure fixe pour le dbut du match; 1.2. parce qu'une quipe ne peut porter cinq le nombre de ses joueurs quips qu'aprs I'heure fixe pour le dbut du match; 2. lorsque les circonstances suivantes ont compromis, d'une faon Empchement au droulement prouve, le droulement normal du match
du match Dbut retard
2.1. parce qu'une quipe, par sa propre faute, s'est prsente au match
sous les mmes couleurs ou sous des couleurs susceptibles d'tre confondues bien que l'arbitre ait nanmoins dirig le match; 2.2. parce qu' l'occasion d'un match, un spectateur rend un joueur, arbitre ou arbitre-assistant neutre incapable d'agir en se livrant sur lui des voies de fait ou en le blessant au moyen d'un objet ou d'un projectile; 2.3. parce qu'un spectateur pntre sur le terrain et compromet le droulement du match. Dans les cas 1.1., 1.2. et 2.1. le prott doit tre notifi l'arbitre avant le dbut du match; dans les cas 2.2. et 2.3. avant la reprise du jeu.
Art. 55 Le dpartement technique de l'ASF dcide en dernier ressort sur les cas non prvus par les rglements en rapport avec le Futsal. En cas de divergences de textes, le texte allemand fait foi, et est dterminant.
Cas non prvus
Texte dcisif
1. Le prsent rglement a t approuv l'assemble du conseil de l'as- Entre en vigueur sociation du 25 avril 2009. 2. Il entre en vigueur le 1 juillet 2009. 3. Toutes les dispositions en matire de Futsal contraires celles du prsent rglement sont nulles.
ASSOCIATION SUISSE DE FOOTBALL Le Prsident central: R. Zloczower Le Secrtaire gnral: P. Gilliron
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References: Art. 4
 Art. 5
 Art. 6

Art. 12

Art. 19

Art. 22

Art. 24

Art. 28
 Art. 31

Art. 32

Art. 38
 Art. 39
 Art. 40

Art. 44
 Art. 46

Art. 47
 art. 57

Art. 48

Art. 51
 Art. 52

Art. 53

Art. 55