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Timestamp: 2016-10-21 13:21:15+00:00

Document:
6P.91/2004 (29.09.2004)
6P.91/2004
6S.255/2004 /rod
Arr�t du 29 septembre 2004
Karlen et Z�nd.
recourant, repr�sent� par Me Jacques Philippoz,
intim�e, repr�sent�e par Me Viviane Schenker, avocate,
Cour de cassation du canton de Gen�ve, place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, 1211 Gen�ve 3
art. 9 et 32 Cst., art. 6 ch. 2 CEDH (proc�dure p�nale; arbitraire, principe "in dubio pro reo"),
6S.255/2004
viol (art. 190 CP),
recours de droit public (6P.91/2004) et pourvoi en nullit� (6S.255/2004) contre l'arr�t de la Cour de cassation du canton de Gen�ve du 11 juin 2004.
A. Par arr�t du 31 octobre 2003, la Cour correctionnelle sans jury de Gen�ve a condamn� X.________, pour viol, l�sions corporelles simples, dommages � la propri�t� et violation de domicile, � la peine de 30 mois de r�clusion. Le pourvoi en cassation interjet� par le condamn� contre cet arr�t a �t� �cart� par arr�t du 11 juin 2004 de la Cour de cassation du canton de Gen�ve.
Cette condamnation repose, en r�sum�, sur les faits suivants.
B.a A la mi-juin 2002, X.________ s'est �tabli chez Y.________, dont il avait fait la connaissance en avril de la m�me ann�e. Le soir du 30 juin 2002, � la suite d'un diff�rend, Y.________ n'est pas rentr�e � son domicile, sans en avertir son ami, qui en a �t� irrit�. En souci pour elle, il n'aurait pas trouv� le sommeil de la nuit.
B.b Le lendemain 1er juillet au matin, Y.________, qui �tait retourn�e � son domicile pour se changer avant de se rendre � son travail, s'est trouv�e face � X.________ dans l'escalier, alors qu'elle venait de quitter son appartement. Questionn�e sur le motif de son absence et sur son emploi du temps, elle a refus� de r�pondre, arguant qu'elle n'avait pas de compte � lui rendre. X.________ l'a alors pouss�e dans l'escalier en la frappant avec ses poings et ses pieds et l'a poursuivie dans l'appartement, o� elle avait tent� de se r�fugier, lui donnant encore un coup de pied.
En �tat de choc, Y.________ s'est allong�e, habill�e, sur son lit pour se remettre. X.________ s'est alors approch� de son amie, prostr�e et silencieuse, et, s'allongeant � ses c�t�s, a tent� en vain de l'embrasser. Puis, sans �gard � l'�tat dans lequel elle se trouvait et profitant de la panique qu'elle �prouvait et de son absence de r�action, il s'est couch� sur elle, lui a ouvert le pantalon, qu'il a descendu, et, baissant son propre pantalon, l'a p�n�tr�e, �jaculant en elle.
B.c Ayant d� quitter le logement de son amie � la suite de ces �v�nements, X.________ y est retourn� durant la nuit du 1er au 2 juillet. Apr�s avoir enfonc� la porte de l'appartement, il s'y est introduit et a r�p�t� ses violences, frappant son amie au visage, lui tirant les cheveux et lui donnant des coups de pied � la t�te, alors qu'elle hurlait. Souffrant de nombreux h�matomes � la t�te, Y.________ a �t� contrainte � un arr�t de travail du 2 au 8 juillet 2002.
X.________ a reconnu les infractions qui lui �taient reproch�es, � l'exception du viol. Selon ses d�clarations, son amie, qui ne l'avait pas repouss�, �tait consentante. Avec le recul, il admettait toutefois qu'elle �tait tr�s choqu�e par leur dispute et la violence dont il avait fait preuve.
La Cour correctionnelle a accord� foi � la version de la victime. Elle a relev� que cette derni�re avait fait des d�clarations constantes et cr�dibles, corrobor�es par son comportement apr�s l'agression sexuelle (vie recluse, peur de toute intimit� avec les hommes, crainte de se retrouver seule � l'ext�rieur). Certes, la victime avait tard� � r�v�ler le viol, ce qui s'expliquait toutefois par la nature du traumatisme qu'elle avait subi et sa personnalit� introvertie. Deux m�decins qui l'avaient examin�e avaient d'ailleurs d�crit des sympt�mes caract�ristiques (honte, culpabilit�, anxi�t�, sentiment d'impuissance, angoisse), en pr�cisant qu'ils �taient compatibles avec le r�cit de la victime. Au stade de la qualification juridique, la Cour correctionnelle a consid�r� que les faits retenus �taient constitutifs de viol, la victime s'�tant vu imposer l'acte sexuel dans un climat de contrainte ininterrompu depuis les violences du 1er juillet au matin et alors qu'elle se trouvait sans r�action, dans un �tat proche de la paralysie, ensuite des violences subies.
Statuant sur le pourvoi du condamn�, la Cour de cassation a jug� infond�s aussi bien les griefs d'appr�ciation arbitraire des preuves et de motivation insuffisante de l'arr�t entrepris que celui pris d'une violation de l'art. 190 CP soulev�s devant elle.
X.________ forme un recours de droit public et un pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral. Se plaignant, dans le premier, d'une violation du principe "in dubio pro reo" et, dans le second, d'une violation de l'art. 190 CP, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Il sollicite par ailleurs l'assistance judiciaire pour les deux recours.
Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral ne peut examiner que les griefs d'ordre constitutionnel qui sont invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 127 I 38 consid. 3c p. 43; 126 III 534 consid. 1b p. 536; 125 I 71 consid. 1c p. 76, 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s). Sous peine d'irrecevabilit�, le recourant doit donc non seulement indiquer quels sont les droits constitutionnels qui, selon lui, auraient �t� viol�s, mais d�montrer, pour chacun d'eux, en quoi consiste cette violation.
Le recourant fait valoir qu'il est inacceptable qu'il soit condamn� � une peine de 30 mois de r�clusion sur la base d'un �tat de fait contest�, qu'un seul tribunal, soit la Cour correctionnelle, pouvait revoir avec une cognition compl�te, puisque le pouvoir d'examen de la cour de cassation genevoise quant aux faits est limit� � l'arbitraire. Il y voit une violation manifeste de l'art. 6 CEDH.
Le grief revient � se plaindre d'une violation du droit au double degr� de juridiction. L'art. 6 ch. 1 CEDH ne fonde pas � proprement parler une telle garantie. Celle-ci d�coule en revanche de l'art. 2 ch. 1 du Protocole additionnel n� 7 � la CEDH (RS 0.101.07), qui reconna�t � toute personne d�clar�e coupable d'une infraction p�nale par un tribunal le droit de faire examiner par une juridiction sup�rieure la d�claration de culpabilit� ou la condamnation, en pr�cisant toutefois que l'exercice de ce droit, y compris les motifs pour lesquels il peut �tre exerc�, sont r�gis par la loi. Elle peut �galement �tre d�duite, sur le plan interne, de l'art. 32 al. 3 Cst., qui consacre le droit de toute personne condamn�e � faire examiner le jugement par une juridiction sup�rieure. Selon la jurisprudence et la doctrine, la garantie ainsi accord�e n'implique toutefois pas que la juridiction sup�rieure jouisse d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit. Un contr�le limit� aux questions de droit est suffisant (ATF 124 I 92 consid. 2a et b p. 94 ss et les r�f�rences cit�es). Un recours permettant un r�examen complet des questions de droit et un r�examen des faits et des preuves limit� � l'arbitraire est donc parfaitement admissible (ATF 124 I 92 consid. 2c p. 96 et les r�f�rences cit�es). Or, le pourvoi en cassation genevois garantit un tel contr�le (ATF 128 I 177 consid. 2.2 p. 182). Le grief est par cons�quent infond�.
Invoquant une violation des art. 9 et 32 al. 1 Cst., de l'art. 4 aCst. ainsi que de l'art. 6 ch. 2 CEDH, le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir �cart� sa version des faits au profit de celle de l'intim�e.
3.1 Le recourant ne saurait � l'�vidence invoquer l'art. 4 aCst., qui n'est manifestement pas applicable, l'arr�t attaqu� ayant �t� rendu le 11 juin 2004, soit plus de 4 � ans apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2000, de la nouvelle Constitution f�d�rale du 18 avril 1999. Au demeurant, la notion d'arbitraire de l'art. 9 Cst., qu'il invoque �galement, correspond � celle qui a �t� d�finie par la jurisprudence relative � l'art. 4 aCst. (cf. FF 1997 I 146).
3.2 Sous ch. 7 de la page 9 de son recours, le recourant se plaint d'une violation du principe "in dubio pro reo" d�coulant de la pr�somption d'innocence garantie par l'art. 32 al. 1 Cst. en tant que r�gle sur le fardeau de la preuve. Rappelant qu'il n'appartient pas � l'accus� de prouver son innocence et all�guant que sa version des faits n'a m�me pas �t� discut�e, il soutient que, non seulement le tribunal n'a pas �tabli sa culpabilit�, mais lui a "interdit proc�duralement" de le faire.
Il ne ressort pas de l'arr�t attaqu� que ce grief ait �t� soumis � la cour de cassation cantonale, alors que cette derni�re ne pouvait examiner que les motifs de cassation invoqu�s devant elle (art. 350 CPP/GE). Selon l'arr�t attaqu�, le recourant s'est en effet uniquement plaint dans son recours cantonal, outre d'une violation de l'art. 190 CP et d'une motivation insuffisante du jugement de premi�re instance en ce qui concerne le moyen de contrainte utilis�, de ce que les premiers juges avaient admis arbitrairement qu'il avait agi de mani�re intentionnelle. Or, le recourant n'�tablit pas ni m�me ne pr�tend avoir soulev� le pr�sent grief devant la cour de cassation cantonale et que cette derni�re aurait omis de l'examiner en violation de ses droits constitutionnels. Il n'all�gue pas non plus, au demeurant avec raison, qu'elle n'aurait pu en conna�tre ou n'aurait pu le faire qu'avec une cognition moindre que celle du Tribunal f�d�ral dans le cadre d'un recours de droit public. Le grief est par cons�quent irrecevable, faute d'�puisement des instances cantonales (art. 86 al. 1 OJ; ATF 126 I 257 consid. 1a p. 258; 111 Ia 353 consid. 1b p. 354).
3.3 Pour le surplus, le grief de violation du principe "in dubio pro reo" invoqu� par le recourant se confond avec celui d'appr�ciation arbitraire des preuves, au motif que les �l�ments de preuve retenus �taient, sauf arbitraire, insuffisants � justifier qu'il soit accord� cr�dit � la version des faits de l'intim�e plut�t qu'� la sienne.
3.3.1 La notion d'arbitraire a �t� rappel�e r�cemment dans l'ATF 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, auquel on peut se r�f�rer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la d�cision attaqu�e apparaisse critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat.
3.3.2 Pour d�terminer s'il y avait eu viol, les juges cantonaux, comme c'est loin d'�tre rare en pareil cas, ne disposaient d'aucun t�moignage et �taient donc amen�s � examiner les versions oppos�es des parties et les �ventuels indices venant les corroborer, ainsi qu'ils l'ont fait. Appr�ciant ces �l�ments, ils ont acquis la conviction qu'il y avait lieu d'accorder foi aux d�clarations de l'intim�e plut�t qu'aux d�n�gations du recourant. A l'appui, ils ont relev� que l'intim�e avait fait des d�clarations constantes et cr�dibles quant aux circonstances de l'agression sexuelle, en particulier quant au climat de contrainte ininterrompu dans lequel l'agression s'�tait d�roul�e. Ces d�clarations �taient en outre �tay�es par le repli et le mutisme caract�ristiques dans lesquels l'intim�e s'�tait confin�e ainsi que son comportement depuis l'agression (vie recluse, peur de toute intimit� avec les hommes, crainte de se retrouver seule � l'ext�rieur). Ils ont ajout� que les sympt�mes pr�sent�s par l'intim�e avaient au demeurant �t� qualifi�s, par deux m�decins, de parfaitement compatibles avec le r�cit de celle-ci. Ils ont consid�r� que, dans ces conditions, le fait que l'intim�e, nonobstant plusieurs opportunit�s, n'avait pas imm�diatement parl� du viol qu'elle avait subi, ne suffisait pas � faire douter de ses d�clarations.
Sur la base de l'ensemble de ces �l�ments, il n'�tait pas arbitraire, c'est-�-dire manifestement insoutenable, de conclure qu'il y avait lieu d'accorder cr�dit � la version des faits de l'intim�e et, en particulier, d'admettre que le recourant �tait conscient du refus de celle-ci d'entretenir une relation sexuelle et y avait pass� outre en profitant du climat de contrainte qu'il avait cr��. Le recourant n'�tablit d'ailleurs pas r�ellement le contraire d'une mani�re qui satisfasse aux exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ.
Pour l'essentiel, l'argumentation du recourant se r�duit en effet � objecter que l'intim� a tard� � parler du viol. Les juges cantonaux, comme on vient de le voir, ne l'ont toutefois pas m�connu, mais l'ont expliqu� par le caract�re introverti de l'intim�e, par son repli et son mutisme caract�ristiques ainsi que par son comportement depuis lors. S'agissant, du premier de ces �l�ments, le recourant se borne � insinuer, sans aucunement l'�tablir, que la personnalit� de l'intim�e aurait "chang� en quelques semaines pour favoriser une telle d�nonciation". Quant aux autres �l�ments retenus, le recourant les conteste vainement en laissant entendre que les juges cantonaux les auraient uniquement tir�s des r�gles de l'exp�rience de la vie. Autant qu'ils l'auraient fait, c'est-�-dire se seraient fond�s sur des r�gles consid�r�es comme ayant une valeur normative et destin�es � �tre utilis�es, de la m�me mani�re que des r�gles juridiques, pour trancher un nombre ind�termin� de cas futurs analogues, leur raisonnement rel�verait de l'application du droit f�d�ral (cf. ATF 117 II 256 consid. 2b p. 258), laquelle peut �tre contest�e dans un pourvoi en nullit� et ne peut donc �tre remise en cause dans un recours de droit public (art. 269 PPF; art. 84 al. 2 OJ). Au demeurant, les juges cantonaux se sont �galement r�f�r�s � l'avis de deux m�decins, qui ont d�crit les sympt�mes manifest�s par l'intim�e (honte, culpabilit�, anxi�t�, sentiment d'impuissance, angoisse), en observant qu'ils �taient compatibles avec le r�cit de celle-ci, sans que le recourant ne d�montre en quoi ce raisonnement serait arbitraire.
Contrairement � ce qu'affirme le recourant, les juges cantonaux se sont bas�s sur un faisceau d'indices convergents, et non seulement sur les d�clarations de l'intim�e. Comme on l'a vu, ils n'ont nullement m�connu que celle-ci n'avait parl� que tardivement du viol subi, pas plus qu'ils n'ont m�connu les arguments du recourant, qui ont au contraire �t� express�ment rappel�s sous lettre C de la page 3 de l'arr�t attaqu�. On ne voit au reste pas - et le recourant, qui souligne par ailleurs lui-m�me qu'il n'y en a pas, ne le dit pas - sur quels "autres t�moignages" ils auraient pu se fonder. Qu'ant�rieurement aux faits, les relations des parties - qui, d'ailleurs, ne se connaissaient que depuis quelques semaines et ne faisaient vie commune que depuis une quinzaine de jours - aient �t� bonnes, est manifestement insuffisant � faire admettre l'arbitraire all�gu�. Enfin, on ne discerne pas d'appr�ciation manifestement insoutenable des �l�ments de preuve pris en compte, du moins qui soit suffisamment d�montr�e au regard des exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ.
Saisie d'un pourvoi en nullit�, la Cour de cassation contr�le l'application du droit f�d�ral (art. 269 PPF) sur la base d'un �tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 277bis et 273 al. 1 let. b PPF). Le raisonnement juridique doit donc �tre men� sur la base des faits retenus dans la d�cision attaqu�e, dont la Cour de cassation ne peut s'�carter et que le recourant est irrecevable � contester ou � rediscuter (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66/67; 124 IV 53 consid. 1 p. 55, 81 consid. 2a p. 83 et les arr�ts cit�s).
Le recourant conteste sa condamnation pour viol, soutenant que l'intim�e �tait consentante et que l'acte sexuel a �t� accompli sans recours � la contrainte.
6.1 Se rend coupable de viol, celui qui, notamment en usant de menace ou de violence, en exer�ant sur sa victime des pressions d'ordre psychique ou en la mettant hors d'�tat de r�sister, aura contraint une personne de sexe f�minin � subir l'acte sexuel (art. 190 al. 1 CP).
Il y a contrainte lorsque la victime n'est pas consentante, que l'auteur le sait ou accepte cette �ventualit� et qu'il passe outre en profitant de la situation ou en employant un moyen efficace (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100 et la jurisprudence cit�e).
L'auteur use de menace lorsque, par ses paroles ou son comportement, il fait volontairement redouter � la victime la survenance d'un pr�judice s�rieux pour l'amener � c�der (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100). Il fait usage de violence lorsqu'il emploie volontairement la force physique sur la personne de la victime afin de la faire c�der (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100). La mise hors d'�tat de r�sister englobe les cas o� l'auteur, pour parvenir � ses fins, rend la victime inconsciente, ce qui le dispense de recourir � la menace ou � la violence pour agir sans le consentement de la victime (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100). Quant aux pressions d'ordre psychique, elles visent les cas o� l'auteur provoque chez la victime des effets d'ordre psychique, tels que la surprise, la frayeur ou le sentiment d'une situation sans espoir, propres � la faire c�der (ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb p. 111; 122 IV 97 consid. 2b p. 100 et les r�f�rences cit�es). En cas de pressions d'ordre psychique, il n'est toutefois pas n�cessaire que la victime ait �t� mise hors d'�tat de r�sister (ATF 124 IV 154 consid. 3b p. 158). Ainsi, une situation d'inf�riorit� physique et de d�pendance sociale et �motionnelle peut suffire (ATF 126 IV 124 consid. 3b p. 129; 124 IV 154 consid. 3b et c p. 159 ss). De m�me un climat de psycho-terreur entre �poux peut, m�me sans violence, exercer une influence telle sur la volont� que la victime estime, de mani�re compr�hensible, qu'elle n'a pas de possibilit� r�elle de r�sister (ATF 126 IV 124 consid. 3b et c p. 129 ss).
Comme l'indique l'adverbe "notamment", la liste des moyens de contrainte �num�r�s par la loi n'est pas exhaustive (ATF 122 IV 97 consid. 2b p. 100/101 et les r�f�rences cit�es). Il faut toutefois que la victime ait �t� contrainte, ce qui suppose un moyen efficace, c'est-�-dire que la victime ait �t� plac�e dans une situation telle qu'il �tait possible d'accomplir l'acte sans tenir compte de son refus. Il suffit en d�finitive que, selon les circonstances concr�tes, la soumission de la victime soit compr�hensible (ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb p. 111; 126 IV 124 consid. 3b p. 129; 124 IV 154 consid. 3b p. 159; 122 IV 97 consid. 2b p. 101).
6.2 L'arr�t attaqu� retient que l'intim�e n'�tait pas consentante et que le recourant, qui ne pouvait, de bonne foi, ne pas en �tre conscient, a pass� outre au refus de celle-ci d'avoir une relation sexuelle. Cette constatation rel�ve du fait (ATF 123 IV 155 consid. 1a p. 156; 122 IV 156 consid. 2b p. 160; 121 IV 185 consid. 2a p. 188/189; 119 IV 1 consid. 5a p. 3, 49 consid. 3a p. 50, 222 consid. 2 p. 223 et les arr�ts cit�s) et lie donc la Cour de c�ans, de sorte que le recourant est irrecevable � la contester dans son pourvoi (cf. supra, consid. 5).
6.3 Il ne ressort pas des faits retenus que le recourant aurait menac� l'intim�e en lui faisant, par ses paroles ou son comportement, redouter la survenance d'un pr�judice s�rieux pour l'amener � c�der ni que ce soit � cette fin qu'il a us� de violence physique envers elle. Il n'en ressort pas non plus que le recourant aurait mis l'intim�e hors d'�tat de r�sister en la rendant inconsciente pour parvenir � ses fins sans avoir � recourir � la menace ou � la violence. La seule question est donc de savoir si le recourant a exerc� sur l'intim�e des pressions d'ordre psychique pour la faire c�der ou s'il l'a, d'une autre mani�re, plac�e dans une situation telle qu'il pouvait accomplir l'acte sexuel sans tenir compte de son refus.
6.4 Selon les constatations de fait cantonales, apr�s une altercation dans l'escalier, lors de laquelle il l'avait frapp�e avec ses poings et ses pieds, le recourant a poursuivi l'intim�e dans son appartement o� elle tentait de se r�fugier. Alors que, pour se remettre, elle s'�tait allong�e habill�e sur son lit, prostr�e et silencieuse, il s'est couch� � ses c�t�s et a tent�, en vain, de l'embrasser, l'intim�e serrant les m�choires. C'est alors que, profitant de l'�tat de choc et de prostration dans lequel elle se trouvait ainsi que de son absence de r�action, il a entrepris de la d�shabiller et, baissant son pantalon, l'a p�n�tr�e. Malgr� l'irritation qu'il ressentait, il ne pouvait ignorer l'�tat de traumatisme dans lequel elle se trouvait ensuite des violences qu'il avait exerc�es sur elle et qu'elle ne consentait pas � une relation intime. Aveugl� par ses pulsions et son �gocentrisme, il n'avait toutefois rien voulu voir et avait pass� outre � la volont� de l'intim�e.
Il en r�sulte que le recourant a impos� l'accomplissement de l'acte sexuel � l'intim�e alors que cette derni�re se trouvait en �tat de choc et comme t�tanis�e suite aux violences qu'il lui avait fait subir, de sorte qu'elle n'�tait pas � m�me de lui opposer de la r�sistance et qu'il pouvait donc accomplir l'acte sans tenir compte de son refus. Compte tenu des violences qu'elle venait de subir et du traumatisme qui en r�sultait, il est par ailleurs ais�ment explicable que l'intim�e se soit trouv�e comme priv�e de r�action et n'ait pas �t� � m�me d'opposer de la r�sistance. Sa soumission, au vu des circonstances concr�tes, est donc compr�hensible. Il est au reste �tabli en fait que le recourant ne pouvait ignorer ni l'�tat dans lequel se trouvait l'intim�e ni son refus d'une relation sexuelle et qu'il a pass� outre, profitant bien plut�t de la situation pour assouvir ses pulsions. Dans ces conditions, l'arr�t attaqu� ne viole pas le droit f�d�ral en tant qu'il admet que le recourant a fait subir l'acte sexuel � l'intim�e en recourant � la contrainte.
Le recourant n'avance pas d'argument qui soit propre � l'infirmer. Que la violence dont il a fait preuve � l'encontre de l'intim�e peu avant l'acte serait � mettre en rapport avec le fait que les parties vivaient ensemble depuis deux semaines environ, comme il le fait valoir, est manifestement priv� de pertinence au regard de la question � trancher. C'est au reste en vain qu'il insiste sur le fait que l'intim�e a tard� � parler du viol, d�s lors que, sur la base d'une appr�ciation des preuves dont l'arbitraire n'a pas �t� d�montr� (cf. supra, consid. 3.2.2), la cour cantonale a retenu que ce retard �tait en l'occurrence parfaitement explicable. Enfin, le recourant all�gue vainement que le m�decin de l'intim�e n'a pas observ� d'�tat de choc chez celle-ci. L'arr�t attaqu� ne contient aucune constatation en ce sens, sans que, dans son recours de droit public, le recourant n'ait �tabli ni m�me invoqu� d'arbitraire sur ce point.
Le pourvoi doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Comme le recours de droit public et le pourvoi �taient d'embl�e d�pourvus de chances de succ�s, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 152 al. 1 OJ) et le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 156 al. 1 OJ; art. 278 al. 1 PPF), dont le montant sera fix� en tenant compte de sa situation financi�re.
Il n'y a pas lieu d'allouer une indemnit� � l'intim�e, qui n'a pas �t� amen�e � se d�terminer dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (cf. art. 278 al. 3 PPF).
Il n'est pas allou� d'indemnit�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve et � la Cour de cassation du canton de Gen�ve.

References: art. 9
 art. 6
in dubio
in dubio
 art. 90
 ATF 
 art. 9
in dubio
 ATF 
in dubio
 ATF 
 art. 84
 art. 277
 art. 278
 art. 278