Source: http://www.lesmoutards.fr/nos-rendez-vous/
Timestamp: 2018-07-17 13:33:56+00:00

Document:
Règlement du Club |
Association régie par la loi du 01/07/1901 qui a pour objectifs :
• de réunir des personnes qui ont en commun le plaisir de la moto, de la 125cc au side-car
• d’organiser des sorties et balades moto entre ses membres
• d’organiser des manifestations diverses dans le but de générer des recettes qui permettront une participation financière du club lors de ses sorties.
Cette association est apolitique et ouverte à tous.
Cette association est limitée à 50 adhérents maximum.
Toutefois l’adhésion est conditionnée par l’acceptation du présent règlement intérieur et le paiement de la cotisation annuelle.
Le siège est fixé au domicile du Président.
Le siège pourra être transféré :
• sur simple décision du conseil d’administration
• par vote en assemblée générale.
ART.2 : CONSEIL D’ADMINISTRATION
L’association est administrée par un conseil d’administration qui fait également office de bureau, il détient le pouvoir décisionnel sur l’association.
Est éligible tout membre de l’association à jour de sa cotisation au jour de l’élection depuis 1 an au moins et être âgé de plus de 21 ans au jour de l’élection.
• et le cas échéant un vice-président, un secrétaire adjoint et un trésorier adjoint
• propose aux membres les activités et sorties du club
• préside l’assemblée générale et présente le rapport moral de l’association
• peut pour un acte précis, délégué ce pouvoir à un autre membre du bureau
• est chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives
• rédige les comptes-rendus de réunions, des assemblées et en général toutes les écritures concernant le fonctionnement de l’association à l’exception de la comptabilité.
• est chargé de tenir la comptabilité de l’association
• effectue tous paiements et reçoit sous la surveillance du Président toutes les sommes dues à l’association
• ne peut aliéner les valeurs constituant le fonds de réserve qu’avec l’autorisation du bureau
• tient une comptabilité régulière de toutes les opérations qu’il effectue et en rend compte à l’assemblée générale annuelle en communiquant un écrit détaillé à l’ensemble des adhérents des opérations réalisées sur l’année.
Le Président et le Trésorier sont habilités à ouvrir, utiliser un compte bancaire et à signer les chèques.
ART. 3 : ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ET RÉUNIONS
Se tient au moins une fois par an et réuni tous les membres de l’association disponible et à jour de leur cotisation de l’année écoulée.
• pour présenter le bilan moral et financier
• pour établir un calendrier de l’année suivante pour les actions principales
• pour résoudre les problèmes rencontrés au cours de l’année
• pour définir le montant de la cotisation de l’année à venir
• pour voter les décisions ou modifications proposées
Une convocation sera envoyée au moins 30 jours avant la réunion, accompagnée du bilan financier et des différents documents nécessaires aux délibérations.
Quorum : l’assemblée générale doit réunir au moins la moitié des adhérents plus 1 pour délibérer valablement.
Déroulement de l’assemblée générale et vote :
• le président assisté par les membres du bureau préside l’assemblée.
• le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan écrit à l’approbation de l’assemblée, il propose le montant de la cotisation.
• l’assemblée élit chaque année les dirigeants de l’association qui auront posé leur candidature auprès du bureau avant l’AG.
• les décisions sont prises à la majorité des voix des membres présents ou représentés, en cas d’égalité la voix du président est prépondérante.
• pour les décisions modifiant une disposition statutaire, la majorité des 2/3 est requise
• chaque membre de l’association dispose d’une voix
• Le vote se fait à main levée ou par bulletin secret, le mode de scrutin est précisé avant chaque vote
• Pour l’adhésion ou la radiation d’un membre à l’association la décision sera prise lors d’un vote du bureau à majorité
• Aucun vote par correspondance n’est prévu
• Un procès-verbal est établi. Il est signé par le Président, le trésorier, le secrétaire et mis à disposition des adhérents.
Le club se réunit au moins une fois par mois sur convocation du bureau ou sur demande d’1/4 de ses membres.
ART. 4 : MEMBRES DU CLUB
• L’adhésion est valable pour un an du 1e septembre au 31 aout de chaque année.
• Ne peuvent devenir membres que les personnes physiques qui s’engagent à mettre en commun, leurs connaissances, leur bonne humeur au profit du club.
• Toute personne désirant devenir membre devra se soumettre à une période d’essai de 6 mois avec le groupe afin qu’il soit jugé sur sa conduite, son comportement en général, son état d’esprit et l’intégration au sein du groupe
• L’adhérent devra posséder
• Les permis l’autorisant à la conduite de son véhicule, ne pas faire l’objet d’une suspension de permis
• La carte grise dudit véhicule
• Les équipements conformes à la pratique de la moto
• La moto devra être conforme aux données du constructeur et en parfait état de fonctionnement (pneumatique, organes de sécurités……)
• Un esprit d’entraide, d’ouverture et de participation à la vie associative du club est demandé
• Chaque membre s’engage à adopter un comportement conforme aux bonnes moeurs de manière à ne pas mettre en péril la réputation du club
• Par radiation prononcée par le bureau pour manquement au règlement intérieur ou pour motifs graves (défaut d’assurances, suspension ou retrait de permis, alcoolémie…..)
• En cas de non validation de la période d’essai
• Aucun membre ne peut prétendre à une rémunération, leurs fonctions sont bénévoles seul le remboursement des frais dument justifiés pourra être accordé
• Toute infraction au code de la route laissera l’adhérent face à ses responsabilités
Art. 5 : SORTIES ET BALADES MOTOS
• Les frais liés aux sorties sont à la charge de chaque adhérent.
• Elles sont ouvertes aux adhérents et sur invitation de Membres du Club à des « non adhérents ».
• Elles sont présentées à la réunion mensuelle, elles peuvent se faire sur une demi-journée, une journée voire sur plusieurs jours en semaine ou en week-end. Par ailleurs tout adhérent peut proposer une sortie et en aura la responsabilité quant à son organisation.
• elles sont soumises à des règles de déontologie, respect du code de la route, respect de l’environnement notamment lors des pique-niques.
• l’équipement des motos devra être conforme à la réglementation en vigueur.
• La consommation d’alcool est fortement déconseillée. En cas d’alcoolémie avérée ou de suspicion d’alcoolémie, le président ou le responsable de la sortie se garde le droit de confisquer les clés du véhicule.
• En aucun cas la responsabilité du club et /ou des organisateurs ne saurait être engagé pour tout accident ou incident pouvant survenir à l’occasion d’une sortie.
• Pour toutes sorties, la présence des participants est obligatoire 15 minutes avant le départ.
• Toute inscription à une sortie, restaurant, ou autre évènement organisé par le club fait office de validation. En cas d’hébergement un acompte (30%) sera demandé, en cas d’annulation non effectuée dans un délai raisonnable le montant de la sortie sera du ou l’acompte sera perdu.
Action pour une participation au financement des sorties
• Le club organise tous les ans une ou plusieurs manifestations afin de récolter des fonds financiers.
• La subvention financière ne peut être attribuée qu’après un an d’adhésion.
• Le montant de la subvention individuelle est annoncé lors de l’assemblée générale annuelle.
• Il n’y a pas de report de la subvention sur l’année suivante
• Subvention loto (ou autres manifestations lucratives) : 1/3 du bénéfice restera au club en fond de réserves, 2/3 seront répartis à part égale aux adhérents participant à la manifestation.
• Subvention à la vie du club (calculée sur l’année N-1) : être présent au minimum à la moitié des réunions du club sur l’année pour en bénéficier. Le montant de la somme globale à distribuer est annoncé à l’AG.
• Subvention exceptionnelle : définie par le bureau selon les finances et le projet concerné, elle sera présentée lors d’une réunion mensuelle pour validation et vote.
ART. 6 : LA COTISATION
• La totalité de la cotisation est exigible même si l’intégration intervient en cours d’année.
• Le montant de la cotisation est décidé à l’assemblée générale chaque fin d’année pour l’année suivante
• son montant est révisable chaque année sur décision du bureau
• En cas de rupture d’adhésion par l’adhérent ou le club il ne pourra se prévaloir d’aucun remboursement sur la période restant à couvrir.
• Toute rupture se fait sans préavis
• La cotisation est identique pour tous les pilotes
• La cotisation est identique pour tous les passagers
ART. 7 : CONSIGNES DE SECURITE
• Dans la mesure du possible ne pas rouler en file indienne mais en quinconce pour avoir son suiveur dans le rétro et attendre les retardataires à chaque changement de direction ou au
regroupement indiqué sur l’itinéraire. Le groupe s’oblige à suive l’ouvreur même s’il existe des différences dans le GPS.
• Prévenir pour tous les changements de directions.
• Respecter les consignes données au départ et respecter la destination de ralliement fixée.
• Rester courtois.
• Ne jamais s’arrêter dans les carrefours, dans les ronds-points mais trouver un endroit propice et sécurisé.
• Ne pas doubler trop près et ne pas mettre en danger le plus lent.
• Ne pas consommer d’alcool, de stupéfiants lors de la conduite.
ART. 8 : MATERIEL DU CLUB
Le club dispose de matériel pouvant être mis à disposition des adhérents gratuitement sur simple demande. Le matériel mis à disposition est sous l’entière responsabilité du demandeur, celui-ci s’engage à en assumer les frais en cas de détérioration.
Le matériel sera rendu dans l’état ou il a été emprunté (nettoyage effectué si nécessaire).
La liste non exhaustive du matériel (celle-ci peut évoluer en fonction des achats ou mises au rebus) est jointe en annexe à ce règlement.
REGLEMENT ETABLI ET VALIDE LORS DE L’ASSEMBLEE GENERALE LE 13 OCTOBRE 2017.
Une remorque pour moto
Une cuve à hot dog
Un hot dogger
Une grosse cafetière
Bouteilles thermos pour cafetière
Un camescope (à confirmer)
La réunion mensuelle aura lieu le vendredi 29 Juin à 20h30 Nouvelle salle Multi activités Ruffey ( vers Tennis)

References: ART.2

ART. 3

ART. 4

Art. 5

ART. 6

ART. 7

ART. 8