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Timestamp: 2016-10-26 11:29:59+00:00

Document:
4A_598/2014 (14.01.2015)
4A_598/2014 � � Arr�t du 14 janvier 2015
Mmes et M. les Juges Kiss, pr�sidente, Klett et Berti, juge suppl�ant.
recours en mati�re civile contre la sentence finale rendue le 11 septembre 2014 par l'arbitre unique si�geant sous l'�gide de la Swiss Chambers' Arbitration Institution.
A.________ est le fondateur principal, l'actionnaire majoritaire et le CEO de la soci�t� C.________ SA (ci-apr�s: la Soci�t�), dont le si�ge est � ... et qui produit du caf� en dosettes.
B.________, autre fondateur de la Soci�t�, a particip� activement au financement de celle-ci.
A une date sur laquelle ils sont en d�saccord, A.________ (le promettant) et B.________ (le b�n�ficiaire) ont sign� une convention, intitul�e "Promesse de Vente d'actions De la soci�t� C.________ S.A. Du 31 mars 2009" (ci-apr�s: la convention). Y figurent notamment les clauses suivantes:
Le Promettant s'engage de mani�re ferme et irr�vocable � c�der la pleine propri�t� de 9 771 (...) actions de la Soci�t�, � la valeur nominale de 10 (...) francs suisses par action, major�s d'une prime de 50% (...), soit 15 (...) francs suisses par action, au B�n�ficiaire. Le B�n�ficiaire accepte la pr�sente Promesse en tant que telle, mais sans s'engager � acqu�rir.
Pendant la dur�e de la Promesse, le Promettant s'interdit de c�der tout ou partie des actions objet des pr�sentes et s'engage � les conserver libres de tout nantissement, gage, usufruit, option et autres droits quelconques en faveur de tiers.
L'exercice de la promesse est soumise (sic) � la condition de sa conformit� aux termes des contrats d'actionnaires d'ores et d�j� conclus et/ou � conclure d'ici la date d'exercice pr�vue ci-apr�s (31.3.2014) par le Promettant et relatifs au capital-actions de C.________ S.A. A ce titre, le Promettant attire express�ment l'attention du B�n�ficiaire qu'aux termes d'une convention d'actionnaires d�j� conclue, le transfert des actions qu'il poss�de est soumis � un droit de pr�emption.
Article 2 : Dur�e de la Promesse
La pr�sente Promesse est consentie ce jour et pour une dur�e de 5 ans jusqu'au 31 mars 2014. Au del� de cette date, la Promesse sera d�finitivement caduque.
D�lai et modalit�s d'exercice de la Promesse
La pr�sente Promesse pourra �tre exerc�e � tout moment � compter du 31 d�cembre 2010 et jusqu'au 31 mars 2014.
L'exercice de la Promesse devra �tre effectu�e (sic) par lettre recommand�e avec avis de r�ception, adress�e au domicile du Promettant au plus tard � la date d'�ch�ance de la Promesse, le cachet de la poste faisant foi.
Date de transfert de la propri�t�
Dans le cas o� la pr�sente Promesse serait exerc�e dans les conditions pr�cit�es, le transfert de propri�t� des actions promises interviendrait au plus tard 10 (...) jours calendaires suivant la premi�re pr�sentation de la lettre recommand�e valant exercice de la Promesse.
A la date du transfert d'actions, le Promettant remettra au B�n�ficiaire un ordre de mouvement d�ment sign� correspondant au nombre d'actions c�d�es, ledit ordre de mouvement �tant notifi� � la Soci�t�, par voie d'original ou de copie, � l'initiative de la partie la plus diligente, afin qu'elle proc�de � l'inscription en compte de la cession...
En consid�ration de l'engagement du Promettant, le B�n�ficiaire remet ce jour au Promettant en d�p�t la somme de 14 565 (...) Francs suisses, � titre de prime d'option, ce dernier en donnant valable et bonne quittance.
Si le B�n�ficiaire n'exerce pas la Promesse de vente d'actions de la Soci�t� au plus tard � son �ch�ance, la prime pr�cit�e sera acquise d�finitivement au Promettant sauf dans le cas d�crit � l'Article 7.
Le prix total des 9 771 actions acquises en application de la pr�sente Promesse est �gal � la somme globale de 146 565 (...) Francs suisses soit 15 Francs suisses par action.
Les parties d�clarent que le prix des actions ainsi fix� a �t� d�termin� librement entre elles et r�sulte d'une estimation de la valeur de la Soci�t� fond�e sur la valorisation retenue lors du dernier financement r�alis� par la Soci�t� le 31 juillet 2008, plus une prime de 50% (...).
Le paiement total pr�cit� sera vers� par le B�n�ficiaire au Promettant, d�duction faite de la prime d'option, et � la date de transfert de propri�t� contre remise de l'ordre de mouvement de cessions d'actions.
Article 7 : Caducit� de la Promesse et Renonciation
Les parties d�clarent express�ment que la pr�sente Promesse de vente d'actions de la Soci�t� deviendra purement et simplement caduque et sans effet, sauf � avoir �t� exerc�e pr�alablement selon les modalit�s fix�es � l'article 3, en cas d'admission des actions de la Soci�t� � la n�gociation sur un march� r�glement�.
La pr�sente Promesse est r�dig�e en langue fran�aise et sera soumise pour son interpr�tation et son ex�cution exclusivement au droit suisse.
Tout diff�rend survenant sur la validit�, l'interpr�tation et l'ex�cution de la pr�sente convention et ses suites sera tranch� d�finitivement par arbitrage selon le r�glement d'arbitrage des Chambres suisses de Commerce par un arbitrage (sic) unique conform�ment � son r�glement.
Le si�ge de l'arbitrage sera � Lausanne et la langue de l'arbitrage sera le fran�ais.
Par lettre recommand�e du 23 avril 2013, B.________ a demand� � A.________ l'ex�cution du transfert des actions contre paiement de la somme de 146'565 fr. Il s'est vu opposer un fin de non-recevoir par le promettant, lequel lui a fait remarquer, dans sa r�ponse du 1er mai 2013, que la convention �tait caduque faute de paiement de la prime d'option par le b�n�ficiaire.
En d�pit d'une mise en demeure du 11 mai 2013, avec fixation d'un ultime d�lai au 21 du m�me mois, A.________ n'a pas obtemp�r�.
Le 21 juin 2013, B.________, se fondant sur la clause arbitrale ins�r�e dans la convention, a d�pos� une requ�te d'arbitrage dirig�e contre A.________ aupr�s de�
Swiss Chambers' Arbitration Institution�(ci-apr�s: la Chambre), laquelle a d�sign� un arbitre unique en la personne d'un avocat neuch�telois (ci-apr�s: l'arbitre) et a communiqu� son choix aux parties en date du 3 septembre 2013.
Par lettre de son conseil du 5 septembre 2013, A.________ a inform� la Chambre qu'il r�cusait cet arbitre, motif pris d'un conflit d'int�r�ts existant entre eux.
Le m�me jour, l'arbitre a adress� � l'avocat de A.________ un courrier �lectronique dans lequel il d�clarait se sentir impartial, neutre et ind�pendant � l'�gard des deux parties, nonobstant les all�gations du pr�nomm�.
Dans une lettre du 9 septembre 2013, l'avocat en question a expliqu� en d�tail � la Chambre pourquoi il refusait la nomination de l'arbitre choisi par elle. L'arbitre, qui en a re�u une copie, s'est d�termin� sur le contenu de cette lettre par courrier �lectronique du m�me jour.
Le conseil de B.________ a fait savoir � la Chambre, par lettre du 10 septembre 2013, que son mandant maintenait son opposition � la demande de r�cusation de l'arbitre.
Par lettre du 19 septembre 2013, la Chambre a inform� les parties que la Cour d'arbitrage avait rejet� cette demande, si bien que l'arbitre �tait habilit� � conduire la proc�dure arbitrale.
Dans son m�moire-demande du 11 novembre 2013, B.________ a invit� l'arbitre � constater la validit� de la convention, � condamner A.________ � lui remettre un ordre de mouvement d�ment sign� relatif aux 9'771 actions c�d�es et � lui donner acte qu'il s'engageait � verser � son adverse partie le prix de vente convenu dans les 5 jours ouvrables d�s la remise de ce document.
A.________ a conclu au rejet int�gral de la demande dans son m�moire-r�ponse du 9 d�cembre 2013.
Apr�s avoir instruit la cause, l'arbitre a rendu sa sentence le 11 septembre 2014. Dans le dispositif de celle-ci, il a fait droit aux conclusions que lui avait soumises B.________, les frais et d�pens de la proc�dure arbitrale �tant mis � la charge du d�fendeur.
Le 20 octobre 2014, A.________ (ci-apr�s: le recourant) a form� un recours en mati�re civile, assorti d'une requ�te d'effet suspensif. Il conclut � l'annulation de la sentence pr�cit�e et invite le Tribunal f�d�ral � "statuer � nouveau", en d�boutant son adversaire de toutes ses conclusions et en le condamnant � tous les frais et d�pens de la proc�dure d'arbitrage.
L'arbitre a produit le dossier complet de la cause. Dans sa lettre d'accompagnement du 30 octobre 2014, il a indiqu� qu'il n'avait pas d'observations � formuler sur le recours.
Par lettre du 11 novembre 2014, l'avocat du recourant a pr�cis� le sens de deux passages de son m�moire, suite � un �change de vues avec le conseil de la partie adverse.
En t�te de sa r�ponse du 12 novembre 2014, B.________ (ci-apr�s: l'intim�) a conclu au rejet du recours, tout en �mettant de s�rieux doutes quant � sa recevabilit�.
L'effet suspensif a �t� accord� au recours par ordonnance pr�sidentielle du 9 d�cembre 2014.
opting out�pr�vue � l'art. 353 al. 2 CPC. Qu'il s'agisse de l'objet du recours, de la qualit� pour recourir ou du d�lai de recours, aucune de ces conditions de recevabilit� ne fait probl�me en l'esp�ce. Tel n'est pas le cas, toutefois, des conclusions prises en t�te du m�moire de recours. Le recourant, en effet, ne se limite pas � r�clamer l'annulation de la sentence attaqu�e, puisqu'il demande au Tribunal f�d�ral de d�bouter lui-m�me l'intim� de toutes ses conclusions et de r�gler diff�remment le sort des frais et d�pens de la proc�dure arbitrale. Ce faisant, il m�conna�t l'art. 77 al. 2 LTF, lequel exclut pour l'arbitrage, qu'il soit interne ou international, l'application de l'art. 107 al. 2 LTF, dans la mesure o� cette disposition permet au Tribunal f�d�ral de statuer sur le fond de l'affaire (dans le m�me sens, cf. l'art. 395 al. 1 et 2 CPC en mati�re d'arbitrage interne; pour des exceptions � ce principe, cf. l'art. 395 al. 4 CPC ainsi que,�
mutatis mutandis, l'ATF 136 III 605 consid. 3.3.4 p. 616 au sujet des probl�mes de comp�tence et de r�cusation). Partant, les conclusions du recourant sont irrecevables en tant qu'elles vont au-del� de la simple annulation de la sentence entreprise. E�t �t� recevable, en revanche, une conclusion, jointe au grief fond� sur l'art. 393 let. a CPC, invitant la Cour de c�ans � prononcer elle-m�me la r�cusation de l'arbitre mis en cause. Cependant, le m�moire de recours ne contient rien de tel. Demeure r�serv�, pour le surplus, l'examen de la recevabilit� des griefs formul�s dans le pr�sent recours.
Dans un premier moyen, fond� sur l'art. 393 let. a CPC, le recourant se plaint de la d�signation irr�guli�re de l'arbitre qui a rendu la sentence attaqu�e.
2.1.�Conform�ment � l'art. 11 al. 2 et 3 du R�glement suisse d'arbitrage international (ci-apr�s: le R�glement), entr� en vigueur le 1er juin 2012, dont le champ d'application n'est pas limit� � l'arbitrage international en d�pit de son intitul� ( ZUBERB�HLER/M�LLER/HABEGGER, Swiss Rules of International Arbitration, Commentary, 2e �d. 2013, n� 2 ad art. 1er du R�glement) et qui est applicable en l'esp�ce de par la volont� des parties (cf. art. 9 de la convention) conjugu�e avec la disposition transitoire de l'art. 1er al. 3 du R�glement - il rend cette version applicable � toute proc�dure arbitrale dans laquelle la notification d'arbitrage a �t� d�pos�e � cette date ou ult�rieurement -, la Cour d'arbitrage de la�
Swiss Chambers' Arbitration Institution�a statu� le 19 septembre 2013 sur la demande de r�cusation de l'arbitre, d�pos�e par le recourant, qu'elle a rejet�e sans motiver sa d�cision. Emanant d'un organisme priv�, cette d�cision, qui ne pouvait pas faire l'objet d'un recours direct au Tribunal f�d�ral, ne saurait lier ce dernier. La Cour de c�ans peut donc revoir librement si les circonstances invoqu�es � l'appui de la demande de r�cusation sont de nature � fonder le grief de d�signation irr�guli�re de l'arbitre incrimin� (cf. ATF 136 III 605 consid. 3.1).
2.2.1.�Un arbitre doit, � l'instar d'un juge �tatique, pr�senter des garanties suffisantes d'ind�pendance et d'impartialit�. Le non-respect de cette r�gle conduit � une d�signation irr�guli�re relevant de l'art. 190 al. 2 let. a LDIP en mati�re d'arbitrage international et de l'art. 393 let. a CPC en mati�re d'arbitrage interne. Pour dire si un arbitre pr�sente de telles garanties, il faut se r�f�rer aux principes constitutionnels d�velopp�s au sujet des tribunaux �tatiques, en ayant �gard, toutefois, aux sp�cificit�s de l'arbitrage - surtout dans le domaine de l'arbitrage international - lors de l'examen des circonstances du cas concret (ATF 136 III 605 consid. 3.2.1 p. 608 et les pr�c�dents cit�s).
La garantie d'un tribunal ind�pendant et impartial d�coulant de l'art. 30 al. 1 Cst. permet d'exiger la r�cusation d'un juge dont la situation ou le comportement est de nature � susciter des doutes quant � son impartialit�. Elle vise � �viter que des circonstances ext�rieures � l'affaire puissent influencer le jugement en faveur ou au d�triment d'une partie. Elle n'impose pas la r�cusation seulement lorsqu'une pr�vention effective du juge est �tablie, car une disposition relevant du for int�rieur ne peut gu�re �tre prouv�e; il suffit que les circonstances donnent l'apparence de la pr�vention et fassent redouter une activit� partiale du magistrat. Cependant, seuls les �l�ments objectivement constat�s doivent �tre pris en consid�ration; les impressions purement individuelles du plaideur ne sont pas d�cisives (ATF 140 III 221 consid. 4.1 et les arr�ts cit�s).
L'apparence de pr�vention peut d�couler du fait qu'un juge se trouve ou s'est trouv� dans un rapport particulier, notamment de nature professionnelle, avec une partie au proc�s. Dans sa jurisprudence relative aux juges assesseurs (ou aux arbitres) exer�ant une activit� professionnelle principale d'avocat, le Tribunal f�d�ral a retenu qu'il y avait apparence de pr�vention, ind�pendamment des autres circonstances du cas, s'il existait encore un rapport de mandat entre ce juge assesseur (ou cet arbitre) et une partie ou que celui-l� avait �t� le mandataire de celle-ci � plusieurs reprises ou peu de temps auparavant, ind�pendamment de la question de savoir si le mandat pr�sentait un lien avec le litige en cause (ATF 140 III 221 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s).
Cette jurisprudence a �t� �tendue en ce sens que l'avocat qui exerce les fonctions de juge assesseur (ou d'arbitre) appara�t objectivement partial non seulement lorsque, dans le cadre d'une autre proc�dure, il repr�sente ou a repr�sent� r�cemment l'une des parties � la proc�dure dans laquelle il si�ge, mais �galement lorsqu'il repr�sente ou a repr�sent� r�cemment la partie adverse de cette partie (ATF 139 III 120 consid. 3.2.1 p. 124 et les arr�ts cit�s). L'exp�rience enseigne, en effet, qu'une partie � un proc�s reporte souvent ses sentiments n�gatifs � l'�gard de sa partie adverse sur l'avocat de cette partie. Aussi est-il compr�hensible qu'une partie n'attende pas d'un juge assesseur (ou d'un arbitre) qu'il se comporte soudainement en toute impartialit� envers elle, alors qu'il la combat ou l'a combattue il y a peu en sa qualit� de repr�sentant de sa partie adverse (ATF 139 III 120 consid. 3.2.2 p. 125; 138 I 406 consid. 5.3 et 5.4; 135 I 14 consid. 4.3 p. 18).
2.2.2.�Dans la partie de son m�moire relative � la r�cusation de l'arbitre (p. 28 ss, nos 18 � 40), le recourant expose, en substance, que, quelques ann�es avant le d�but de la proc�dure d'arbitrage, une soci�t� X., repr�sent�e par l'arbitre en sa qualit� d'avocat, avait actionn� une soci�t� Y., dont lui-m�me �tait l'administrateur unique avec signature individuelle, en vue d'obtenir l'ex�cution d'une clause permettant le rachat de stocks d'invendus. Selon le recourant, durant l'instruction de cette affaire, que la soci�t� Y. avait port�e en vain devant le Tribunal f�d�ral (arr�t 4C.104/2004 du 2 juin 2004), il avait �t� directement confront� � l'arbitre par deux fois, ce qui avait donn� lieu � des "�changes de propos vifs, pour ne pas dire plus...". Or, en d�pit des explications que l'int�ress� lui avait fournies � ce sujet, l'arbitre avait ni�, contre toute �vidence, que le recourant e�t particip� � la proc�dure en qualit� de partie adverse, e�t figur� dans les actes de la proc�dure et e�t �t� actionnaire de la soci�t� Y. Dans ces conditions, l'arbitre, toujours selon le recourant, eu �gard aux relations houleuses qu'ils avaient entretenues lors de la pr�c�dente proc�dure judiciaire, n'apparaissait plus impartial pour trancher le diff�rend soumis � son examen. Aussi la Chambre, qui avait de surcro�t refus� de se renseigner aupr�s de l'avocat de la soci�t� Y. qui lui avait pourtant demand� de le faire, aurait-elle d� prononcer la r�cusation de l'arbitre. Ne l'ayant pas fait, il en est r�sult� une sentence finale rendue par un arbitre irr�guli�rement d�sign�, au sens de l'art. 393 let. a CPC.
La version des faits propos�e par le recourant n'est pas conforme � la v�rit�. D'abord, le laps de temps qui s'est �coul� entre l'introduction de la proc�dure judiciaire et la saisine de l'arbitre est bien plus long que ce que sugg�re l'int�ress� en usant de l'expression euph�mique "quelques ann�es avant le d�but de la proc�dure d'arbitrage". En effet, la premi�re action a �t� ouverte le 17 mai 2001 devant le Tribunal cantonal neuch�telois, tandis que la requ�te d'arbitrage a �t� introduite le 21 juin 2013 aupr�s de la Chambre, soit quelque 12 ans plus tard. A cet �gard et � titre de comparaison, on citera une r�cente d�cision dans laquelle le Tribunal f�d�ral n'a pas consid�r� qu'un juge suppl�ant ayant particip� � une proc�dure dont l'instruction avait �t� close le 24 f�vrier 2014 e�t repr�sent�
r�cemment�la partie adverse, au nom de qui lui-m�me et un associ� de l'�tude dans laquelle il travaille avaient agi successivement dans deux proc�dures closes, la premi�re en 2001, la seconde � l'automne 2010 (arr�t 4F_12/2014 du 15 d�cembre 2014 consid. 3). Ensuite, le recourant, quoi qu'il en dise, n'a pas pris part � la proc�dure judiciaire ant�rieure en qualit� de partie, car cette proc�dure a oppos� deux soci�t�s anonymes, lui-m�me n'�tant que l'administrateur de l'une d'elles. Enfin, le caract�re pr�tendument houleux de cette proc�dure judiciaire et les �changes de propos vifs auxquels celle-ci aurait donn� lieu ne consistent qu'en de simples all�gations faites par le conseil actuel du recourant dans sa lettre du 9 septembre 2013 � la Chambre. Les deux proc�s-verbaux d'audiences produits par le recourant pour �tayer ces affirmations ne lui sont d'aucun secours, tant il est vrai qu'il n'en ressort rien de concluant, sinon qu'une discussion s'est engag�e entre les personnes pr�sentes, qui n'a pas abouti. Le recourant, certes, pr�cise que la Chambre a refus� de se renseigner aupr�s de l'avocat de la soci�t� Y., en d�pit d'une requ�te ad hoc de sa part. Force est, toutefois, de constater qu'il ne soul�ve pas express�ment de grief motiv� � ce propos, de sorte qu'il n'y a pas lieu de s'y arr�ter (cf. art. 77 al. 3 LTF). Au demeurant, le caract�re probant d'un tel moyen de preuve appara�t pour le moins sujet � caution, s'agissant de renseignements � fournir par un avocat ayant d�fendu les int�r�ts d'une soci�t� administr�e par le recourant, autrement dit d'un t�moin proche d'une partie � la proc�dure arbitrale.
Cela �tant, le seul fait que l'arbitre ayant rendu la sentence attaqu�e avait d�fendu, quelque 12 ans avant l'introduction de la requ�te d'arbitrage, les int�r�ts d'une partie oppos�e � une soci�t� dont l'administrateur a comparu, une grosse d�cennie plus tard, devant lui, en tant que partie, n'appara�t pas de nature � justifier la r�cusation de cet arbitre sur le vu de la jurisprudence pr�cit�e. D�s lors, le moyen fond� sur l'art. 393 let. a CPC tombe � faux.
En second lieu, le recourant reproche � l'arbitre d'avoir rendu une sentence arbitraire au niveau tant des faits que du droit.
3.1.�La sentence issue d'un arbitrage interne peut �tre attaqu�e, entre autres motifs, lorsqu'elle est arbitraire dans son r�sultat parce qu'elle repose sur des constatations manifestement contraires aux faits r�sultant du dossier ou parce qu'elle constitue une violation manifeste du droit ou de l'�quit� (art. 393 let. e CPC). Ce motif de recours a �t� repris de l'art. 36 let. f CA.
3.2.�L'arbitre consid�re que la convention dat�e du 31 mars 2009 a �t� effectivement sign�e entre le mois d'avril 2010 et le mois de juillet 2010, partant qu'il s'agit d'un contrat antidat�. Il expose par le menu les raisons qui ont forg� sa conviction � cet �gard, en analysant les divers documents, correspondances et proc�s-verbaux d'auditions vers�s au dossier de l'arbitrage (sentence, n. 147 � 167).
La constatation de la date � laquelle a �t� sign�e la convention litigieuse rel�ve du domaine des faits. Elle r�sulte, en l'occurrence, d'une appr�ciation des �l�ments de preuve dont disposait l'arbitre.
Dans son m�moire (p. 32 ss, n. 1 � 31), le recourant, bien qu'il cite correctement, en pr�ambule, la jurisprudence qui vient d'�tre rappel�e, en fait fi par la suite pour se lancer dans une d�monstration purement appellatoire o� il ne fait que remettre en cause le r�sultat de cette appr�ciation des preuves. On y cherche en vain la r�f�rence � un document ou � une d�claration qui attesterait de mani�re irr�futable que la convention en question n'a pu �tre sign�e que le 31 mars 2009, en conformit� avec son intitul�. Qui plus est, le recourant, non seulement n'explique pas en quoi la constatation, par hypoth�se arbitraire, du fait que la convention en cause a �t� antidat�e aurait rendu la sentence arbitraire dans son r�sultat, mais conc�de lui-m�me, de surcro�t, que "peu importe la date de signature du contrat litigieux" (recours, p. 38, n. 3).
Le grief examin� appara�t ainsi manifestement irrecevable dans sa premi�re branche.
3.3.1.�En droit, l'arbitre commence par qualifier juridiquement la convention litigieuse. Il y voit un "contrat d'option", lequel permettait � l'intim�, par une simple d�claration de volont�, de faire na�tre entre le recourant et lui un rapport d'obligation dont l'objet �tait le transfert de 9'771 actions du recourant moyennant paiement de 146'565 fr. par l'acqu�reur.
Passant ensuite � l'interpr�tation de la clause de "prime d'option" �nonc�e � l'art. 4 de la convention, l'arbitre constate, sur la base de son analyse des circonstances tant ant�rieures que post�rieures � la conclusion de la convention, que la commune et r�elle intention des parties au moment de la signature de celle-ci �tait de garantir une prime d'option au promettant afin de le d�dommager, pour s'�tre oblig� � conserver les actions, au cas o� le b�n�ficiaire ne l�verait pas l'option (sentence, n. 174 � 179). Dans une argumentation subsidiaire, il expose les raisons pour lesquelles on parviendrait, selon lui, � la m�me conclusion en interpr�tant les d�clarations et les comportements des parties selon la th�orie de la confiance (sentence, n. 180 � 189). Citant, en outre, des extraits d'un arr�t du Tribunal f�d�ral publi� aux ATF 135 III 295 consid. 5, l'arbitre en d�duit, s'agissant du cas concret, que, �tant donn� le caract�re irr�vocable de la promesse de vente des actions, m�me si, contrairement � ce qu'il a retenu, la clause litigieuse avait constitu� une condition suspensive potestative ayant pour objet le paiement de la prime d'option, le recourant n'aurait pas pu s'opposer � la vente des titres � l'intim� (sentence, n. 190 � 194). Ainsi, aux yeux de l'arbitre, le paiement de la prime d'option ne conditionnait pas la validit� de la promesse de vente ins�r�e dans la convention.
Cela pos�, l'arbitre, apr�s avoir constat� que l'option a �t� exerc�e conform�ment aux modalit�s arr�t�es dans la convention, arrive � la conclusion que l'intim� est en droit de r�clamer au recourant la remise d'un ordre de mouvement d�ment sign� correspondant � 9'971 actions de la Soci�t� contre le versement de la somme de 146'565 fr. par l'acqu�reur des titres.
3.3.2.�Confront� � l'interpr�tation d'une disposition contractuelle, le juge doit tout d'abord s'efforcer de d�terminer la commune et r�elle intention des parties, sans s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la nature v�ritable de la convention (art. 18 al. 1 CO; ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 412 s.). D�terminer ce qu'un cocontractant savait ou voulait au moment de conclure rel�ve des constatations de fait; la recherche de la volont� r�elle des parties est qualifi�e d'interpr�tation subjective (ATF 131 III 606 consid. 4.1 p. 611). Si le juge parvient � �tablir une volont� r�elle et concordante des parties, il s'agit d'une constatation de fait qui lie en principe le Tribunal f�d�ral conform�ment � l'art. 105 al. 1 LTF, �tant pr�cis� qu'aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut lui �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). Il n'en va pas autrement en mati�re d'arbitrage, l'application des deux dispositions cit�es n'�tant pas exclue par l'art. 77 al. 2 LTF, lequel s'oppose, en revanche, � la mise en oeuvre de l'art. 105 al. 2 LTF, si bien que le Tribunal f�d�ral ne peut ni rectifier ni compl�ter d'office les constatations d'un tribunal arbitral ou d'un arbitre, m�me si les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit.
En l'esp�ce, on l'a vu, l'arbitre a pu �tablir la volont� r�elle et concordante des parties relativement � l'art. 4 de la convention. Il n'a eu recours � l'interpr�tation objective de cette clause qu'� titre surabondant. Comme le r�sultat de l'interpr�tation subjective de la stipulation concernant la prime d'option lie le Tribunal f�d�ral et, partant, ne peut pas �tre remis en question par le recourant, ce dernier s'en prend en pure perte � l'interpr�tation subsidiaire, telle qu'elle a �t� faite par l'arbitre selon la th�orie de la confiance, en vue d'�tablir, notamment, que l'intim� n'aurait pas acquis le droit d'option d�s lors qu'il n'avait pas vers� la prime d'option. Au reste, sa d�monstration, qui consiste pour l'essentiel dans une suite d'affirmations p�remptoires s'�cartant des constatations souveraines de l'arbitre, est totalement impropre � faire appara�tre la d�cision solidement motiv�e de l'arbitre non seulement comme erron�e, mais, ce qui seul importe, comme insoutenable.
Enfin, l'exception d'inex�cution soulev�e par le recourant sur la base de l'art. 82 CO confine � la t�m�rit�. C'est, en effet, lui qui a refus� obstin�ment d'honorer sa signature en s'opposant au transfert de 9'971 actions de la Soci�t� � l'intim�, alors que celui-ci avait offert d'ex�cuter sa propre obligation, c'est-�-dire de payer le prix de vente convenu pour ces titres, allant m�me jusqu'� en verser le montant sur un compte "avoir-clients" de l'�tude de son propre mandataire au su du recourant.

References: l'Article 7
 l'article 3
 art. 1
 art. 9
 ATF 
 art. 77
 ATF 
 ATF