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Timestamp: 2016-10-26 02:27:00+00:00

Document:
1C_138/2011 (13.07.2011)
A.________, repr�sent� par Me Jacques Roulet, avocat,
B.________, repr�sent� par Me Bertrand Gros, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, du 15 f�vrier 2011.
B.________ est propri�taire de la parcelle 9416 (anciennement 7967 et 7968) de la commune de Collonge-Bellerive, � l'adresse 18 chemin de Botterel, V�senaz.
Son voisin, A.________ est propri�taire des parcelles 5683 et 6883 de la m�me commune, � l'adresse 7 chemin de Botterel. Le premier bien-fonds supporte sa villa et le second est s�par� du premier par le chemin de Botterel qui le longe sur une septantaine de m�tres. Un muret est construit en retrait du chemin, laissant � nu une bande de terre, aujourd'hui occup�e par un trottoir construit en bordure de parcelle et objet du pr�sent litige.
Le chemin de Botterel, qui prend naissance perpendiculairement � la route d'Hermance, forme un premier coude � angle droit puis se poursuit entre les parcelles de A.________ et forme un second coude � angle droit. Apr�s ce virage, il longe la parcelle 7978 voisine de celle de B.________ pour venir buter sur la parcelle 9416 de ce dernier. Le chemin n'a pas d'autre issue.
Le chemin de la R�serve (parcelle 7646), propri�t� de la commune de Collonge-Bellerive, m�ne au bas de la parcelle 9416 en longeant le lac et la r�serve de la Pointe de Bise apr�s avoir travers� une bande �troite de la parcelle 7978, aboutissant au lac.
Lors d'un contr�le effectu� sur place le 19 avril 2006, le D�partement cantonal des constructions et des technologies de l'information (ci-apr�s: le D�partement cantonal) a constat� qu'une bordure en �l�ments de b�ton remplie de galets ciment�s (trottoir en galets) �tait en cours de r�alisation le long du pourtour de la parcelle 6883 et en bordure du chemin de Botterel.
Par d�cision du 8 mai 2006, le D�partement cantonal a notifi� � A.________ un ordre d'arr�t des travaux et lui a enjoint de d�poser, dans un d�lai de trente jours, une demande d'autorisation de construire portant sur la bordure litigieuse. Cette d�cision n'a pas fait l'objet d'un recours. Le d�lai a, par la suite, �t� prolong� plusieurs fois et, en dernier lieu, jusqu'au 30 janvier 2008.
En parall�le, le 19 janvier 2007, le D�partement cantonal a d�livr� � A.________ une autorisation en proc�dure acc�l�r�e pour lui permettre de remettre en �tat des bordurettes de sa parcelle 5683 au bord du chemin de Botterel. Celles-l�, d'une hauteur de 25 cm, dont la construction �tait pr�vue juste avant le virage � angle droit du chemin de Botterel, devaient servir � la protection d'un mur arrondi �difi� sur la parcelle de A.________. Cet ouvrage �tait situ� en face du trottoir de galets.
La commission cantonale de recours en mati�re de constructions, puis le Tribunal administratif (actuellement la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre administrative; ci-apr�s: la Cour de justice), ont rejet� le recours de B.________ contre l'autorisation pr�cit�e, ayant consid�r� que celle-ci �tait conforme aux prescriptions en mati�re de construction.
Le 21 janvier 2008, A.________ a d�pos� une demande compl�mentaire d'autorisation de construire en proc�dure acc�l�r�e portant sur la cr�ation du trottoir recouvert de galets d�j� construit sur la parcelle 6883, en face des bordurettes d�j� autoris�es.
Le trottoir, selon les plans vis�s ne varietur le 17 mars 2008, �tait d'une hauteur de 15 cm, d'une largeur de 99 cm et d'une longueur de 8 m. Il devait se situer en bordure du chemin, juste avant l'angle droit situ� devant le n� 14 dudit chemin.
La police du feu a pr�avis� favorablement le projet, le 28 janvier 2008, � la condition que la voie d'acc�s des engins des services d'incendie et de secours soient conformes � la directive n� 7 du r�glement d'application de la loi sur la pr�vention des sinistres, l'organisation et l'intervention des sapeurs-pompiers. Les 31 janvier et 8 f�vrier 2008, le domaine de l'am�nagement du territoire et la commune de Collonge-Bellerive ont pr�avis� favorablement le projet. Le 1er mars 2008, l'Office cantonal de la mobilit� a d�livr� un pr�avis positif avec la remarque suivante: "la bordurette projet�e � l'angle du mur (parcelle 5683) doit avoir une hauteur de 15 cm".
Le 15 f�vrier 2008, B.________ a d�pos� des observations aupr�s du D�partement cantonal en s'opposant � l'autorisation requise.
Par d�cision du 17 mars 2008, le D�partement cantonal a d�livr� l'autorisation de construire requise pour la r�alisation du trottoir, incorporant le pr�avis du service du feu comme condition n� 2.
La commission cantonale de recours en mati�re de constructions a rejet� le recours de B.________ contre la d�cision pr�cit�e le 23 octobre 2009. Les inconv�nients all�gu�s provenaient essentiellement du fait que B.________ disposait d'un v�hicule d'une taille imposante qui ne lui permettait pas de prendre en une fois le virage � la hauteur de la bordurette litigieuse. De tels inconv�nients ne pouvaient �tre qualifi�s de graves. En outre, tous les pr�avis recueillis par le D�partement cantonal �taient favorables et il n'avait pas �t� d�montr� que le chemin de la R�serve ne permettait pas aux v�hicules d'urgence d'acc�der � la villa.
Par arr�t du 15 f�vrier 2011 et apr�s avoir proc�d� � un transport sur place, la Cour de justice a admis le recours de B.________ et annul� la d�cision pr�cit�e ainsi que l'autorisation de construire du 17 mars 2008. La cour cantonale a consid�r� en substance que la d�cision attaqu�e �tait fond�e sur une constatation inexacte des faits pertinents. Le chemin de la R�serve ne pouvait constituer une alternative d'acc�s � la propri�t� de B.________. Le transport sur place avait permis d'�tablir que le franchissement du virage �tait particuli�rement difficile. Partant, la construction, telle qu'autoris�e, repr�sentait par sa situation une g�ne durable pour la circulation des v�hicules et donc pour B.________ qui devait pouvoir acc�der � sa propri�t�.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t de la Cour de justice du 15 f�vrier 2011. Il se plaint pour l'essentiel d'une appr�ciation arbitraire des preuves, d'une application arbitraire du droit cantonal et d'une violation de la garantie de la propri�t�.
La Cour de justice persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t. L'intim� conclut au rejet du recours. Le recourant a r�pliqu� et maintenu ses conclusions.
Dirig� contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale dans le domaine du droit public de l'am�nagement du territoire et des constructions, le recours est recevable comme recours en mati�re de droit public conform�ment aux art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. Le recourant a manifestement qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF contre l'arr�t attaqu� qui annule l'autorisation de construire qui lui a �t� d�livr�e.
Dans un premier grief, le recourant se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves.
2.1 Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus par l'art. 105 al. 2 LTF. Selon la jurisprudence, l'appr�ciation des preuves ou l'�tablissement des faits sont arbitraires (art. 9 Cst.; pour une d�finition de l'arbitraire cf. ATF 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153) lorsque l'autorit� n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, si elle ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision ou lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des �l�ments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41).
2.2 Le recourant fait valoir que la Cour de justice s'est �cart�e sans motif des pr�avis, tous favorables, �mis par les autorit�s concern�es, lesquels d�montreraient que le trottoir en galets litigieux est conforme � la l�gislation en vigueur. Dans le cadre de la proc�dure connexe relative au r�tablissement des bordurettes � l'angle de la parcelle 5683, les pr�avis �taient �galement favorables � l'�dification projet�e et la Cour de justice avait rejet� le recours de l'intim�. Dans le cas d'esp�ce, la cour cantonale aurait toutefois proc�d� � une appr�ciation arbitraire des divers �l�ments en substituant son avis � celui des autorit�s sp�cialis�es et du D�partement cantonal.
Dans son arr�t, la Cour de justice a relev� que le pr�avis �mis par l'office cantonal de la mobilit� le 1er mars 2008 �tait certes favorable, mais pour autant que la bordurette � construire de l'autre c�t� du chemin, sur la parcelle 5683, ait une hauteur de 15 cm. Or, la bordurette en question a une hauteur de 25 cm. Par ailleurs, le pr�avis de la police du feu posait comme condition que les voies d'acc�s des engins des services d'incendie et de secours soient conformes � la directive n� 7 du r�glement d'application de la loi sur la pr�vention des sinistres, l'organisation et l'intervention des sapeurs-pompiers, condition reprise dans l'autorisation de construire. Dans ses �critures, le D�partement cantonal avait toutefois indiqu�, en contradiction avec l'autorisation qu'il avait d�livr�e, que la directive n� 7 ne s'appliquait pas � la voie d'acc�s � des villas, comme en l'esp�ce. De toute fa�on, la largeur du chemin est inf�rieure � la largeur minimale de 3 m pr�vue par la directive. Dans ces conditions, la Cour de justice pouvait, sans arbitraire, consid�rer que la proc�dure suivie par le D�partement cantonal pour d�livrer l'autorisation litigieuse �tait entach�e d'inexactitudes et d'incoh�rences et qu'elle n'avait par cons�quent pas de raison de restreindre son pouvoir d'examen. Ayant au surplus effectu� eux-m�mes un transport sur place, les juges cantonaux pouvaient d�s lors substituer leur appr�ciation � celle du D�partement cantonal, sans que l'on puisse, pour cet unique motif, leur reprocher d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves.
Le recourant soutient que le trottoir en galets n'entrave aucunement le passage sur le chemin de Botterel, pas plus par ailleurs qu'il n'emp�che les services d'urgence d'acc�der � la propri�t� de l'intim�. Le transport sur place a toutefois permis d'�tablir que le franchissement du virage � angle droit par un v�hicule 4x4 supposait presque in�vitablement de monter avec la roue avant gauche du v�hicule sur le trottoir litigieux, ce qui �tait possible pour un 4x4 mais non pour une voiture basse, telle une Mercedes. En plus des bordurettes d�j� autoris�es, trois poutrelles m�talliques fix�es contre le mur entourant la propri�t� du recourant � l'angle du chemin, en face du trottoir litigieux, entravaient encore davantage le passage de v�hicules, m�me moins larges qu'un 4x4. A cela s'ajoute qu'il d�coule de l'expertise priv�e r�alis�e � la demande du recourant lui-m�me que le franchissement de ce virage est particuli�rement difficile, sauf pour des conducteurs chevronn�s ou de petits v�hicules. Au vu de ces �l�ments, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire en retenant que le risque de toucher soit le trottoir, soit les bordurettes, ou encore les poutrelles, avec un v�hicule �tait particuli�rement �lev�, danger d'autant plus grand pour des tiers et des visiteurs occasionnels et in�vitable pour des v�hicules d'urgence d'une certaine taille.
Mal fond�, le grief doit �tre rejet� et le Tribunal f�d�ral est par cons�quent li� par les faits constat�s dans l'arr�t attaqu�, conform�ment � l'art. 105 al. 1 LTF.
Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir proc�d� � une application arbitraire des art. 14 al. 1 et 121 de la loi cantonale genevoise du 14 avril 1988 sur les constructions et les installations diverses (LCI).
En vertu de l'art. 14 al. 1 LCI, le d�partement peut refuser l'octroi d'une autorisation lorsqu'une construction ou une installation peut �tre la cause d'inconv�nients graves pour les usagers, le voisinage ou le public (let. a) ou peut cr�er, par sa nature, sa situation ou le trafic que provoque sa destination ou son exploitation, un danger ou une g�ne durable pour la circulation (let. e). L'art. 121 al. 3 let. b LCI pr�voit qu'une construction doit �tre maintenue en tel �tat et utilis�e de telle sorte qu'elle ne cr�e pas, par sa nature, sa situation ou le trafic que provoque sa destination ou son exploitation, un danger ou une g�ne pour la circulation.
3.1 Le Tribunal f�d�ral ne revoit l'interpr�tation et l'application du droit cantonal que sous l'angle de l'arbitraire. Il ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci se r�v�le insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou si elle a �t� adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain, ce qu'il appartient au recourant de d�montrer par une argumentation qui r�ponde aux exigences des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF (cf. ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 249 consid de 1.4.2 p. 254 et les r�f�rences). Le recourant doit ainsi indiquer pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et d�montrer par une argumentation pr�cise en quoi consiste la violation. En outre, si l'interpr�tation d�fendue par la cour cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, elle sera confirm�e, m�me si une autre solution para�t �galement concevable, voire pr�f�rable (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17).
3.2 En l'esp�ce, la Cour de justice a constat� que le chemin de la R�serve ne pouvait pas constituer, pour l'intim�, une alternative d'acc�s � sa propri�t�. La commission cantonale de recours en mati�re de constructions avait par ailleurs omis de prendre en compte le changement de situation r�sultant de l'autorisation de construire d�livr�e pour l'autorisation des bordurettes sur la parcelle 5683. Le risque de toucher avec un v�hicule le trottoir, les bordurettes ou les poutrelles �tait particuli�rement �lev�, surtout pour des visiteurs occasionnels et des v�hicules d'urgence d'une certaine taille. Enfin, le trottoir ne permettait pas le cheminement pi�tonnier puisqu'il �tait compos� de gros galets scell�s et aucune utilit�, sauf celle de border la parcelle du recourant, n'avait pu �tre �tablie. Sur la base de ces �l�ments, la cour cantonale est arriv�e � la conclusion que la construction litigieuse repr�sentait par sa situation une g�ne durable pour la circulation des v�hicules au sens des art. 14 al. 1 let. e et 121 al. 3 let. b LCI.
Le recourant estime qu'en annulant l'autorisation de construire d�livr�e par le D�partement cantonal, la Cour de justice aurait, de fait, conc�d� � l'intim� le droit de passage qu'il r�clame et qui fait l'objet d'une proc�dure civile actuellement pendante devant le Tribunal f�d�ral. En indiquant que le franchissement du virage suppose presque in�vitablement le passage sur le trottoir en galets, la d�cision attaqu�e aurait en effet d�livr� � l'intim� une autorisation de droit public � passer quotidiennement sur la parcelle du recourant. L'art. 14 LCI vise � pr�venir la g�ne durable ou les nuisances provoqu�es par un ouvrage pour la circulation ou le trafic. L'on peinerait � distinguer en quoi le trottoir querell� pourrait constituer une telle nuisance, d�s lors qu'il est b�ti sur la propri�t� exclusive du recourant, sans d�border sur le chemin de Botterel. Le trottoir ne limiterait en rien l'utilisation du chemin de Botterel et ne pourrait donc constituer une g�ne.
Force est de relever que le recourant n'explique pas en quoi le raisonnement pr�cit� de la Cour de justice serait arbitraire. Il se contente en r�alit� d'opposer sa propre opinion � celle des juges cantonaux, sans jamais tenter de d�montrer en quoi l'arr�t attaqu� serait insoutenable, d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but des dispositions cantonales en cause. Ses critiques, de nature purement appellatoire, sont par cons�quent irrecevables. Le Tribunal f�d�ral n'est d�s lors pas tenu d'examiner d'office si, en l'occurrence, les art. 14 al. 1 et 121 LCI ont �t� correctement appliqu�s. Quoi qu'il en soit, l'application du droit cantonal par les juges cantonaux n'appara�t pas d�raisonnable et doit �tre confirm�e. Au surplus, le fait que le trottoir soit construit sur la parcelle du recourant, ce qui n'est pas contest�, ne suffit pas � d�montrer qu'il ne constitue pas une g�ne pour la circulation et il appara�t t�m�raire d'affirmer que le constat selon lequel le franchissement du virage suppose presque in�vitablement le passage sur le trottoir litigieux reviendrait � octroyer un droit de passage en faveur de l'intim�.
Le recourant invoque enfin l'art. 26 Cst. Il fait valoir que les juges cantonaux auraient conc�d� � l'intim� le droit de passer avec ses v�hicules � l'angle de sa parcelle, en violation �vidente de la garantie de la propri�t�. Aucun int�r�t public ne pourrait par ailleurs justifier l'annulation de l'autorisation sollicit�e, puisque les exigences de s�curit�, de salubrit� et mobilit�s publiques seraient parfaitement respect�es.
En l'occurrence, il ne ressort pas de l'arr�t attaqu� que les juges cantonaux auraient octroy� � l'intim� le droit de passer avec ses v�hicules sur le trottoir du recourant (cf. consid. 3.2 in fine ci-dessus). Ensuite, la garantie de la propri�t� n'est pas absolue, une restriction pouvant �tre justifi�e par un int�r�t public ou pour la protection d'un droit fondamental d'autrui (art. 36 al. 2 Cst.). Or, la cour cantonale a jug� que la construction litigieuse repr�sentait par sa situation une g�ne durable pour la circulation des v�hicules au sens des art. 14 al. 1 let. e et 121 al. 3 let. b LCI et donc pour le recourant qui devait pouvoir acc�der � sa propri�t� (art. 19 al. 1 LAT). Le danger de toucher le trottoir �tait en outre in�vitable pour des v�hicules d'urgence d'une taille certaine. Dans ces conditions, il est manifeste que l'annulation de l'autorisation de construire le trottoir en question est justifi�e par un int�r�t public pr�pond�rant, � savoir celui de la s�curit�, voire de la mobilit�. Le pr�sent grief doit donc �tre rejet�.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). En vertu de l'art. 68 al. 2 LTF, celui-ci versera � l'intim� une indemnit� � titre de d�pens.
Une indemnit� de 2'000 fr. est allou�e � l'intim� � titre de d�pens, � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, au D�partement des constructions et des technologies de l'information et � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative.

References: art. 82
 ATF 
 art. 14
 art. 42
 ATF 
 art. 14
 art. 14
in fine
 art. 14