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Timestamp: 2016-10-25 13:43:09+00:00

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4P.205/2003 (22.12.2003)
MM. et Mmes les Juges Corboz, Pr�sident, Walter, Klett, Rottenberg Liatowitsch et Nyffeler.
art. 9 Cst. (appr�ciation arbitraire des preuves, proc�dure civile),
recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois du 20 ao�t 2003.
A son entr�e en fonction, A.________ a per�u un salaire mensuel brut de 9'320 fr., qui a �t� port� � 10'770 fr. brut d�s le 1er janvier 1994 vers� treize fois, d'o� une r�mun�ration annuelle brute de 140'000 fr. pour l'ann�e 1994. Selon son contrat de travail, elle avait droit, "en d�rogation � l'article 24 du R�glement g�n�ral du personnel", � cinq semaines de vacances par ann�e et b�n�ficiait d'un d�lai de r�siliation de trois mois apr�s le temps d'essai.
A.c.a Ce contexte particulier a p�jor� les relations d�j� difficiles qu'entretenait A.________ avec C.________. Des diff�rends sont apparus � propos de la prise de vacances et de rattrapage d'heures suppl�mentaires. Il a en outre �t� reproch� � l'avocate, qui avait conserv� son domicile � Gen�ve et se d�pla�ait en train, d'�tre moins pr�sente sur son lieu de travail que les autres membres de la direction.
X.________, sous la plume de C.________, a ni� vertement les accusations de discrimination prof�r�es � l'encontre de la soci�t�. A.________ n'a finalement obtenu pour l'ann�e 1996 qu'une augmentation de salaire de 3% - ce qui lui donnait un traitement annuel brut de 154'500 fr. - et l'extension � six mois de son d�lai de cong�.
En ce qui la concerne, A.________ n'a re�u un bonus qu'en 1995, lequel se montait � 7'000 fr.
- D.________ (pr�c�dent juriste/secr�taire g�n�ral de X.________) est titulaire d'une double licence en droit et en HEC. Avant d'�tre engag� par X.________ le 1er juillet 1986, il avait travaill� dix ans dans les milieux diplomatiques affect�s aux questions �conomiques; de 1983 � 1986, il avait ainsi �t� chef du Service �conomique et financier du D�partement f�d�ral des affaires �trang�res, avec titre de ministre. En 1986, le salaire annuel brut de base de D.________ se montait � 130'000 fr. En 1992, il a touch� 191'600 fr.50 (13 x 14'738, 50). Du 1er janvier au 3 septembre 1993, il a encaiss� un revenu brut de 134'000 fr., ce qui correspondait � un salaire annuel de 199'264 fr.;
- H.________, dipl�m� en "Public Accountancy" d'une universit� de Montr�al (Canada), est entr� en juin 1984 comme contr�leur au service de la d�fenderesse, dont il a �t� nomm� directeur du d�partement "Administration et Finance" du groupe le 27 mars 1985. H.________ a �t� licenci� � fin 1995 parce qu'il d�sapprouvait l'acquisition de U.________. Engag� avec un salaire annuel initial de 130'000 fr., il a touch�, en 1994, 287'610 fr. brut, bonus compris (art. 64 al. 2 OJ). En 1995, H.________ a encaiss� 243'880 fr.; s'il n'a pas re�u de bonus, une indemnit� de d�part de 250'000 fr. lui a �t� allou�e;
- I.________, "Certified Public Accountant" en Californie, est entr� au service de la d�fenderesse en automne 1987 en qualit� de chef de l'administration de Lausanne avec le titre de sous-directeur. Son salaire annuel brut, arr�t� initialement � 130'000 fr., a pass�, bonus compris, � 187'000 fr. en 1993, 192'350 fr. en 1994 et 232'500 fr. en 1995; hors suppl�ment, son salaire, cette derni�re ann�e, �tait de 195'000 fr. I.________ a d�missionn� de son poste aupr�s de X.________ avec effet au 31 mai 1996;
- J.________, n� en 1965, a d�but� son activit� chez X.________ en 1997 comme "assistant finances". Il ne poss�de apparemment pas de dipl�me universitaire. Son salaire annuel brut initial a �t� fix� � plus de 130'000 fr. (art. 64 al. 2 OJ). J.________ a repris les attribution habituelles de I.________;
- L.________, n�e en 1968, dont la formation n'a pas fait l'objet de constatations, est entr�e au service de X.________ en 1996, apr�s le d�part de H.________, pour prendre la t�te du d�partement "Administration". Son salaire initial brut ascendait � 127'500 fr. En 1997, son salaire a d�pass� 170'000 fr. par an;
- F.________, dont on ignore la formation, a �t� engag� par la d�fenderesse en 1968. En 1981, il a �t� nomm� chef des services administratifs, qui englobent le service du personnel, l'�conomat et les fondations de pr�voyance, puis directeur-adjoint en 1984. Ses certificats de salaire 1995 et 1996 indiquent un montant brut annuel de respectivement 197'779 fr. et 204'153 fr. Le salaire de F.________ a diminu� en 1997, sans qu'il ait �t� possible de d�terminer en valeur la baisse qui est intervenue;
- G.________, qui avait travaill� 13 ans pour une soci�t� informatique fran�aise, dont 10 ans comme responsable du secteur Banque, � Paris, est entr� au service de X.________ en juin 1981 en qualit� de chef du service informatique avec un salaire initial de 130'000 fr. En 1995, sa r�mun�ration annuelle s'est �lev�e au moins � 249'000 fr., � laquelle s'est ajout� un bonus de 11'000 fr. Celle-ci a subi en 1996 une correction � la baisse de quelques milliers de francs du fait de la diminution du bonus; il en a �t� de m�me pour l'ann�e 1997;
- M.________ a �t� engag� le 1er octobre 1989 comme adjoint du chef comptable. Dipl�m� de "cours intercadres Vaud", son salaire annuel initial de 91'000 fr. a atteint 120'900 fr. en 1995;
- N.________, ing�nieur EPFL, qui est entr�, � temps partiel, au service de X.________ le 1er novembre 1983 en tant que chef adjoint du service EDP pour un salaire annuel de 72'000 fr., a vu sa r�mun�ration atteindre 126'100 fr. en 1995 pour le m�me taux r�duit d'activit�;
- O.________, qui poss�de un dipl�me alg�rien d'ing�nieur analyste en informatique et un certificat de 3e cycle en informatique de l'EPFL, a commenc� son activit� d'analyste-programmeur aupr�s de la d�fenderesse le 1er f�vrier 1985. Son salaire, arr�t� initialement � 84'500 fr. par an, s'est mont� � 150'150 fr., bonus en sus, pour l'ann�e 1995.
B.a Faisant valoir qu'elle a �t� victime chez X.________ de discriminations salariales en comparaison des cadres masculins de ladite soci�t�, A.________ a ouvert action contre celle-ci, par demande du 22 mai 1996, devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois. Elle a conclu � ce que (I) la d�fenderesse lui doive paiement de 282'750 fr., plus int�r�ts � 5% d�s le 30 avril 1995, date moyenne, et (II) � ce qu'il soit dit que le salaire annuel d� par X.________, d�s et y compris le 1er janvier 1997, est fix� � 250'000 fr.
Passant � l'appr�ciation du traitement de A.________, l'expert a conc�d� que la demanderesse �tait nettement moins pay�e que son pr�d�cesseur, mais que cela �tait logique au vu de la politique de r�mun�ration alors adopt�e par X.________. Le salaire de la demanderesse se situait dans la fourchette correspondant au march� lausannois, bien qu'il soit en dessous de la ligne de tendance de la branche. Pour l'expert, le brevet d'avocat n'�tait pas un �l�ment d�terminant pour le poste de la demanderesse, au contraire de l'exp�rience diplomatique de D.________ qui, elle, �tait "un atout important". Pour finir, il estime que A.________ aurait pu pr�tendre � 10'000 fr. ou 15'000 fr. de plus par ann�e en p�riode plus favorable, mais que cette diff�rence "provient du contexte et non d'une discrimination".
B.c Une seconde expertise a �t� confi�e � Q.________, Professeur � l'Universit� de Gen�ve, qui a d�pos� son rapport le 17 juin 1999 et un rapport compl�mentaire le 11 f�vrier 2000. L'expert s'est propos�, dans un premier temps, pour mettre en �vidence la politique salariale appliqu�e par la d�fenderesse, de comparer le comportement de X.________ � l'�gard de son personnel f�minin avec la pratique pr�valant dans le march� genevois et vaudois de la finance. Partant des donn�es de l'ann�e 1993, l'expert a pris en compte dans son analyse diverses variables rattach�es � des coefficients, soit le capital humain compris comme la dotation du travailleur qui accro�t sa productivit� (niveau d'�ducation, exp�rience sur le march� du travail, niveau d'anciennet�), le sexe, l'�tat civil, la taille de l'entreprise, la position hi�rarchique, le niveau de formation requis pour le poste. Sur cette base, il a �tabli une �quation des salaires mensuels bruts octroy�s aux personnes oeuvrant dans le secteur consid�r�, ce qui lui a permis de constater que A.________ aurait pu pr�tendre, sur ce march�, � une r�mun�ration annuelle de 180'756 fr. pour sa premi�re ann�e de service. Ajoutant une prime de 1,6% par ann�e de travail suppl�mentaire d�coulant du coefficient associ� � la variable "exp�rience", il a arr�t� le pr�judice salarial minimum subi par la demanderesse pour toute la dur�e de son activit� � 163'492 fr.
Afin de v�rifier la pertinence de son analyse et de l'�quation salariale utilis�e, l'expert a appliqu� cette m�thode pour le calcul du salaire d'autres collaborateurs et d�termin� que D.________, s'il �tait rest� au service de X.________, aurait d� toucher 194'531 fr. en 1993, 197'643 fr. en 1994, 200'806 fr. en 1995 et 204'019 fr. en 1996; quant � I.________ et H.________, ils auraient d� en 1993 respectivement percevoir 172'106 fr. et 257'801 fr. L'expert en a d�duit que la preuve �tait faite que la m�thode qu'il pr�conise est un outil pr�cis et performant pour l'�valuation des salaires auxquels peuvent aspirer les employ�s de X.________.
A la suite de la crise travers�e par la d�fenderesse en 1994, le brevet d'avocat, qui n'�tait pas n�cessaire au d�part � l'exercice des fonctions de la demanderesse, est devenu apparemment indispensable, ce qui aurait d� donner lieu � une revalorisation du traitement de A.________ les deux ann�es suivantes. L'expert, int�grant cette donn�e, a admis que le pr�judice salarial de la demanderesse doit �tre augment� de 10'798 fr. pour 1995 et de 10'971 fr. pour 1996.
En se fondant sur les r�sultats fournis par l'enqu�te biennale r�alis�e par l'Office f�d�ral de la statistique et en les affinant pour prendre en compte les r�alit�s du march� vaudois, l'expert Q.________ a calcul� que les r�mun�rations annuelles de A.________ et de D.________ devaient se monter en 1993 � 189'645 fr. pour la premi�re et � 203'436 fr. pour le second. Pour l'expert, ces r�sultats confirment l'existence du comportement discriminatoire de la d�fenderesse � l'encontre de la demanderesse.
Dans le premiers cas (95 observations), l'expert a arr�t� le salaire non discriminatoire d� � A.________ en 1993 au montant de 200'787 fr. Mais comme le salaire de D.________, calcul� sur cette m�me base, ascenderait � 211'204 fr., il a consid�r� que l'estimation devait �tre r�duite de 6% pour mieux cerner la r�alit�. Apr�s corrections, il a ainsi fix� le pr�judice salarial de la demanderesse de 1993 � 1997 au montant total de 193'259 fr.
Dans le second cas (personnel administratif seul, 45 observations), l'expert a calcul� que le salaire non discriminatoire de la demanderesse s'�l�verait � 195'243 fr. en 1993. Selon la m�me m�thode, le salaire de I.________ se monterait � 181'175 fr. et celui de H.________ � 244'575 fr. Apr�s prise en consid�ration de la m�me correction � la baisse que ci-dessus, A.________, � suivre l'expert, aurait subi pour les ann�es 1993 � 1997 un dommage salarial de 171'426 fr. La diff�rence par rapport au r�sultat pr�c�dent proviendrait du fait que l'exp�rience accumul�e est plus valoris�e pour l'ensemble du personnel (+ 3,6%) que pour les seuls employ�s administratifs (+ 3.3%).
Et l'expert Q.________ de conclure que, dans tous les cas de figure envisag�s, le personnel f�minin de X.________ serait discrimin� au plan salarial; et d'ajouter que "les femmes obtiennent un salaire inf�rieur de 21,3% � celui des hommes si l'on consid�re l'ensemble du personnel de la d�fenderesse et de 21,5% s'agissant du seul personnel administratif".
B.f Par jugement du 22 novembre 2001, dont les consid�rants ont �t� communiqu�s le 31 octobre 2002, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a condamn� la d�fenderesse � payer � la demanderesse la somme de 212'716 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 30 avril 1995, sous d�duction des charges sociales usuelles (I) et dit que le salaire annuel non discriminatoire de la demanderesse depuis le 1er janvier 1997 est fix� � 199'814 fr.50, bonus annuel par 7'000 fr. compris (II).
Passant � l'�tude du pr�judice salarial subi par A.________, la Cour civile a retenu la m�thode de calcul de l'expert Q.________, fond�e sur les donn�es internes de la d�fenderesse et centr�e sur le personnel administratif auquel l'int�ress�e avait appartenu; cette analyse r�pondait en effet le mieux aux exigences de la jurisprudence et de la doctrine et permettait une comparaison particuli�rement pointue. Il convenait toutefois de corriger les chiffres de l'expert en valorisant le salaire de chacune des ann�es 1995 et 1996 du montant de 10'000 fr. - calcul� par l'expert - pour tenir compte que ces ann�es-l� le brevet d'avocat de la demanderesse s'�tait r�v�l� un atout indispensable. La prise en compte de cet �l�ment permettait du reste d'indemniser ex aequo et bono la discrimination li�e � la non-nomination de A.________ au poste de directrice-adjointe. Enfin, il y avait lieu d'ajouter un bonus de 7'000 fr. pour chaque ann�e d'activit� - sauf pour 1995 o� la demanderesse en a b�n�fici� -, calcul� prorata temporis en 1993 et 1997.
C.a X.________ SA a form� parall�lement un recours de droit public et un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre le jugement pr�cit�. X.________ a �galement d�pos� � l'encontre de la m�me d�cision un recours en nullit� devant la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois.
Par arr�t du 20 ao�t 2003, la Chambre des recours a rejet� le recours en nullit� dans la mesure de sa recevabilit� et confirm� le jugement critiqu�. En substance, elle a ni� que la Cour civile ait appr�ci� arbitrairement tant les expertises judiciaires que les t�moignages recueillis. Elle a affirm� que la composition de la Cour civile ne donnait pas mati�re � r�cusation. Pour finir, la Chambre des recours a jug� que c'�tait sans violer le droit cantonal de proc�dure que le Juge instructeur de la Cour civile avait rejet� la requ�te de r�forme de la d�fenderesse.
C.b X.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t de la Chambre des recours, dont elle requiert l'annulation.
L'intim�e conclut au rejet du recours, alors que la Chambre des recours se r�f�re aux consid�rants de sa d�cision.
L'arr�t rendu par la cour cantonale, qui a statu� dans le cadre d'un recours en nullit� pour arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et d�ni de justice formel, outre qu'il est final, n'est susceptible d'aucun autre moyen de droit sur le plan f�d�ral ou cantonal dans la mesure o� la recourante invoque la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (ATF 126 I 257 consid. 1b), de sorte que la r�gle de la subsidiarit� du recours de droit public est respect�e (art. 84 al. 2 et 86 al. 1 OJ). En revanche, si la recourante soul�ve une question relevant de l'application du droit f�d�ral, le grief n'est pas recevable, parce qu'il pouvait faire l'objet d'un recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile (art. 43 al. 1 et 84 al. 2 OJ).
Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 113 consid. 2.1; 128 III 50 consid. 1c et les arr�ts cit�s, p. 53/54).
La recourante soutient que le choix op�r� par la cour cantonale de privil�gier l'expertise de Q.________ au d�triment de l'expertise de P.________ serait insoutenable.
Puis la d�fenderesse taxe d'arbitraire les arguments que la cour cantonale a utilis�s pour �carter les �l�ments mis en avant par P.________ � propos de la politique des salaires au sein de X.________. Elle soutient encore que c'est arbitrairement que la Cour civile s'est ralli�e aux conclusions de l'expertise Q.________.
2.1 Il convient, avant d'examiner l'ensemble de ces griefs, de rappeler les principes que l'autorit� cantonale doit respecter si elle entend donner la pr�f�rence � l'avis d'un des experts qu'elle a commis et se rallier � son opinion et le contr�le que le Tribunal f�d�ral doit exercer dans ce domaine.
Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou encore heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motif objectif et en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution para�t �galement concevable, voire m�me pr�f�rable (ATF 129 I 8 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s).
Lorsque l'autorit� cantonale juge une expertise concluante et en fait sien le r�sultat, le Tribunal f�d�ral n'admet le grief d'appr�ciation arbitraire que si l'expert n'a pas r�pondu aux questions pos�es, si ses conclusions sont contradictoires ou si, d'une quelconque autre fa�on, l'expertise est entach�e de d�fauts � ce point �vidents et reconnaissables, m�me sans connaissances sp�cifiques, que le juge ne pouvait tout simplement pas les ignorer (arr�t 5P.457/2000 du 20 avril 2001, consid. 4a). Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de v�rifier si toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa t�che se limite bien plut�t � examiner si l'autorit� intim�e pouvait, sans arbitraire, se rallier au r�sultat de l'expertise. Si l'autorit� cantonale est confront�e � plusieurs expertises judiciaires et qu'elle se rallie aux conclusions de l'une d'elles, elle est tenue de motiver son choix. Dans un tel cas, le Tribunal f�d�ral n'admet le grief d'appr�ciation arbitraire des preuves que si cette motivation est insoutenable ou si le r�sultat de l'expertise qui a eu la pr�f�rence de l'autorit� cantonale est arbitraire pour l'un des motifs sus-indiqu�s (cf. arr�t 5P.187/2001 du 29 octobre 2001 consid. 2a et arr�t 5P.447/2000 du 20 avril 2001, ibidem).
2.2 La recourante reproche � la Cour civile d'avoir pr�f�r� l'avis de l'expert Q.________, qui a montr� que la demanderesse, pendant son engagement chez la d�fenderesse, a �t� moins pay�e que ses coll�gues masculins, � celui de l'expert P.________, qui a adopt� l'opinion inverse.
Quoi qu'en pense la d�fenderesse, la cour cantonale a motiv� ce choix, en soulignant le fait que l'expert Q.________, apr�s avoir int�gr� dans ses �tudes un grand nombre de donn�es, est clairement arriv� � la conclusion que la diff�rence de salaire n'�tait due � aucun facteur objectif et qu'elle n'avait touch� que la demanderesse, seule femme parmi les cadres de la d�fenderesse. Cette argumentation n'est nullement insoutenable au vu des pi�ces du dossier. Elle correspond d'ailleurs au pr�avis du Bureau vaudois de l'�galit�, qui a d�nonc� sans ambages les faiblesses m�thodologiques et scientifiques de l'expertise P.________ et a recommand� l'adoption des conclusions de l'expert Q.________, parce qu'elles reposent sur des arguments �conom�triques neutres.
2.3.1 La recourante fait grief � la cour cantonale d'avoir consid�r� que n'�tait pas �tablie la politique salariale de la d�fenderesse d�crite par l'expert P.________, selon laquelle, pour la p�riode de 1992 � 1997, X.________ a engag� ses cadres � un niveau de r�mun�ration bas, puis a augment� rapidement leur salaire. Cette politique des salaires, pratiqu�e lors de l'engagement de la demanderesse, se serait poursuivie lors de l'engagement ult�rieur de nouveaux collaborateurs, tels R.________, "K.________", et L.________.
L'engagement de la d�nomm�e R.________ par X.________, sa formation et l'�volution de sa r�mun�ration n'ont fait l'objet d'aucune constatation en instance cantonale, et cela sans que la d�fenderesse n'invoque l'arbitraire � ce propos. Vu l'absence de toute information concernant les diff�rents salaires touch�s par cette personne chez X.________ au cours des ann�es consid�r�es, on ne voit pas comment l'entr�e en service de cette collaboratrice et le niveau de r�mun�ration qu'elle a atteint ult�rieurement pourraient s'inscrire dans la politique des salaires d�crite par l'expert P.________.
S'agissant de "K.________", la recourante admet qu'il a remplac� I.________ comme "assistant finances". La Cour civile, � la page 20, consid. 6d, de son jugement, a fait �tat de ce nom en regard de la fonction de chef comptable. Il appara�t pourtant que ce n'est pas "K.________", mais J.________ qui a succ�d� � I.________. On peut se r�f�rer � cet �gard aux organigrammes de l'expert P.________, reproduits aux pages 25 et 26 du jugement de la Cour civile, et � son tableau des fonctions et de leurs titulaires figurant � la p. 29 du m�me jugement. Du reste, la Chambre des recours, � la p. 14 de l'arr�t d�f�r�, a fait mention du patronyme "J.________" et de sa fonction au sein de X.________. Mais, il n'importe. En effet, l'�volution de la r�mun�ration chez X.________ de la personne engag�e en 1997 comme "assistant finances" n'a derechef pas �t� constat�e. Pour les motifs expliqu�s plus haut, la r�f�rence � cette personne est sans pertinence aucune.
Il a �t� retenu que L.________, entr�e au service de la d�fenderesse en 1996, a dirig� le d�partement "Administration". Engag�e pour un montant annuel brut de 127'500 fr., son salaire a d�pass� en 1997 le somme de 170'000 fr. par an, ce qui repr�sente une hausse de plus de 33% en une ann�e. En ce qui concerne la demanderesse, elle a d�but� son activit� en 1993 avec un salaire annuel brut de 120'000 fr. et s'est vu r�mun�rer en 1997 sur la base d'un salaire annuel de 154'500 fr., d'o� une augmentation d'environ 29% par rapport au salaire initial, mais sur quatre ans. Il est donc �vident que sa r�mun�ration a moins augment� en valeur que celle de L.________, et, de toute mani�re, infiniment moins rapidement. A cela s'ajoute que le successeur de A.________, E.________, qui est son cadet de dix ans, a �t� engag� en 1997 pour un salaire annuel carr�ment �quivalent � celui per�u par la demanderesse la derni�re ann�e de son contrat.
Il s'ensuit qu'il n'�tait nullement insoutenable de nier l'existence de la politique salariale pr�cit�e, clairement contredite par l'�volution plut�t lente du salaire de A.________ si on la compare � celle du traitement de L.________ et surtout par le niveau initial de la r�tribution de E.________.
2.3.2 La recourante critique la cour cantonale pour avoir �cart� arbitrairement la d�monstration de l'expert P.________, selon laquelle, de 1992 � 1997, la d�fenderesse a corrig� � la baisse les r�tributions des personnes en place avant la demanderesse, lesquelles avaient �t� fix�es dans les ann�es 1980, alors que l'�conomie �tait florissante. Elle pr�tend que l'autorit� cantonale aurait d� �galement prendre en compte les salaires d'engagement du personnel entr� en service � la fin de la p�riode consid�r�e, soit "K.________" et L.________.
H.________, directeur du d�partement "Administration et Finance", a certes vu son salaire brut de 1994, soit 287'610 fr. avec bonus, ramen� � 243'880 fr. en 1995. Il a toutefois encaiss� cette derni�re ann�e une indemnit� de d�part de 250'000 fr., ce qui relativise pour le moins la correction de salaire all�gu�e.
Il r�sulte des certificats de salaire du chef des services administratifs de X.________, F.________, que, de 1995 � 1996, son salaire a pass� de 197'779 fr. � 204'153 fr., ce qui repr�sente une augmentation de 3%. Sa r�tribution a diminu� en 1997, mais la baisse intervenue n'a pas �t� �tablie. La politique de r�duction progressive des salaires de X.________ entre 1992 et 1997 n'est en tout cas pas prouv�e par ce cas d'esp�ce.
Le chef du service informatique G.________, qui touchait, bonus compris, 260'000 fr. en 1995, a subi les deux ann�es suivantes une baisse de r�mun�ration de quelques milliers de francs, du fait de la diminution du bonus accord�. Etant donn� que la diminution salariale - du reste l�g�re - de ce cadre r�sulte d'une baisse d'une gratification, l'autorit� cantonale pouvait admettre sans arbitraire qu'elle ne concordait pas avec la politique des salaires pr�sent�e par P.________.
A propos des deux nouveaux collaborateurs, on ne sait si le salaire de J.________ (et non "K.________") a �t� r�duit apr�s son engagement. Quant � L.________, sa r�tribution, au lieu d'�tre diminu�e apr�s son entr�e en service, a au contraire �t� tr�s fortement augment�e l'ann�e suivante.
Partant, il appert que c'est sans le moindre arbitraire que la Cour civile a pu retenir que l'existence invoqu�e par l'expert P.________ de cette autre politique des salaires chez X.________ n'a pas �t� �tablie.
2.4 La recourante pr�tend liminairement que la m�thode utilis�e par l'expert Q.________ ne r�pondrait pas aux exigences pos�es par la Loi sur l'�galit� et que le r�sultat de l'expertise qu'il a men�e serait ind�fendable.
2.4.1 Si la recourante entend s'en prendre � la mani�re dont l'�valuation de la valeur des diverses activit�s d'une entreprise doit �tre op�r�e, il soul�ve une question qui rel�ve de l'application du droit f�d�ral, en singuli�rement de l'art. 3 LEg (Elisabeth Freivogel, Commentaire de la loi sur l'�galit�, n. 103 s. ad art. 3 LEg; Margrith Bigler-Eggenberger, Et si la justice �tait son bandeau ?, La jurisprudence du Tribunal f�d�ral sur l'�galit� entre femmes et hommes, n. 551 p. 285/286 et n. 651 s. p. 339/340). Vu la subsidiarit� absolue du recours de droit public, le grief est irrecevable (art. 84 al. 2 OJ).
2.4.2 On ne voit pas en quoi l'adoption des conclusions de l'expertise Q.________ conduirait � un r�sultat insoutenable. Les conclusions finales de cet expert, � teneur desquelles la demanderesse a �t� discrimin�e au plan salarial par rapport � des cadres masculins de X.________, sont parfaitement claires et exemptes de toutes contradictions.
2.5 La recourante soutient ensuite que l'expertise Q.________ serait entach�e de d�fauts �vidents, au point qu'elle serait inutilisable et qu'il aurait �t� arbitraire pour la Cour civile de s'y rallier.
2.5.1 La d�fenderesse fait valoir que l'expertise Q.________ ne permettrait pas d'�valuer si les activit�s de la demanderesse et celles de ses coll�gues masculins seraient de valeur �gale.
Que ce soit dans son analyse fond�e sur des donn�es externes (march� genevois et vaudois de la finance) que dans celle fond�e sur des donn�es internes, l'expert a consid�r� que le poste de cadre de la demanderesse pouvait �tre compar� � ceux qu'avaient occup� H.________, I.________ et D.________. On peut certes douter de la pertinence d'une comparaison avec H.________, qui avait le statut de directeur depuis 1985, alors que A.________ �tait sous-directrice. En revanche, mettre en balance le poste de cette derni�re avec celui de son pr�d�cesseur D.________ �tait tout � fait logique, m�me si l'ancien pr�sident B.________, qui ignorait d'ailleurs les t�ches que le pr�sident C.________ avait confi�es � dame A.________, a affirm� que D.________ �tait plus proche de la direction g�n�rale. En ce qui concerne I.________, il s'agissait d'un cadre avec rang de sous-directeur, � l'instar de la demanderesse, ce qui permettait bien �videmment une comparaison, d'autant qu'il n'appara�t pas que l'int�ress�, dont la formation �tait celle de "Certified Public Accountant" ou expert-comptable dipl�m�, ait poss�d� l'�quivalent d'un titre universitaire suisse.
2.5.2 D'apr�s la recourante, l'expert Q.________ aurait d� se baser sur le contenu des diff�rents postes de travail, "�valu�s in concreto dans l'entreprise en question, qui a ses particularit�s propres". C'est pourtant exactement ce qu'a fait l'expert, lequel a admis qu'� partir de 1994, �poque o� la d�fenderesse a travers� une tr�s grave crise structurelle, les t�ches du poste juriste/secr�taire g�n�ral s'�taient consid�rablement modifi�es, au point que D.________, avec sa formation de diplomate, n'aurait plus �t� l'homme de la situation. De fait, il �tait alors devenu indispensable que le titulaire dudit poste poss�d�t le brevet d'avocat pour coordonner les nombreuses proc�dures judiciaires que la soci�t� avait �t� contrainte d'engager en Suisse et en France. Autrement dit, l'expert a bel et bien pris en compte les comp�tences sp�cifiques que le juriste/secr�taire g�n�ral de X.________ devait avoir dans le contexte particulier des ann�es 1995 et 1996.
2.5.3 A suivre la recourante, l'expert se serait focalis� sur les �l�ments personnels des cadres de X.________ (formation, exp�rience, �ge), sans prendre en consid�ration les fonctions et responsabilit�s exerc�es, la conjoncture �conomique, ou les "�ventuelles p�riodes de ch�mage" survenues.
L'expert devait bien �videmment examiner le profil personnel des cadres, d�s l'instant o� l'anciennet�, la qualification et l'exp�rience font partie des motifs qui peuvent influencer la valeur m�me du travail (ATF 127 III 207 consid. 3c et les arr�ts cit�s). Et l'expert, comme on vient de le voir, n'a pas n�glig� les responsabilit�s endoss�es par les cadres, et en particulier par la demanderesse.
Le r�le jou� par la conjoncture �conomique dans les disparit�s salariales est une question relevant du droit f�d�ral (ATF 125 III 368 consid. 5c/ee p. 381), qui n'a pas � �tre examin�e dans la pr�sente instance (art. 84 al. 2 OJ).
Quant aux �ventuelles p�riodes d'inactivit� forc�e travers�es par le cadre dans sa carri�re, il s'agit d'un �l�ment li� � l'exp�rience de celui-ci, donc � son profil personnel, crit�re que semble pourtant d�crier la d�fenderesse.
2.5.4 La recourante soutient que l'analyse purement interne � laquelle a proc�d� Q.________, faute d'�tre fiable, ne r�pondrait pas aux exigences de la Loi sur l'�galit�. Il suffit, pour faire justice de ce grief, de renvoyer au consid�rant 2.4.1 ci-dessus.
3.1 Changeant son fusil d'�paule, la recourante fait grief � la Cour civile de n'avoir pas reproduit, dans son jugement, l'�quation salariale, qui constituerait la pierre angulaire de la d�monstration de l'expert Q.________. Selon la d�fenderesse, il serait insoutenable de retenir le r�sultat final d'un calcul, dont les �l�ments constitutifs n'ont pas �t� expos�s.
3.2 Ce grief a trait au devoir du juge de motiver sa d�cision. La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu, consacr� par l'art. 29 al. 2 Cst., une telle obligation, cela afin que l'int�ress� puisse comprendre la d�cision qui le concerne, l'attaquer utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa, 97 consid. 2b; 125 II 369 consid. 2c; 124 II 146 consid. 2a). Il y a �galement violation du droit d'�tre entendu si l'autorit� ne satisfait pas � son devoir minimum d'examiner et de traiter les probl�mes pertinents (ATF 126 I 97 consid. 2b; 124 II 146 consid. 2a; 122 IV 8 consid. 2c).
En l'esp�ce, si la Cour civile n'a pas mentionn� l'�quation salariale pos�e par l'expert � partir des donn�es internes de la d�fenderesse, elle a fait �tat, � la page 38 de son jugement, des variables qui composent l'�quation, ainsi que des coefficients qui y sont rattach�s. Elle a encore r�sum� avec soin les d�clarations des deux experts judiciaires et scrupuleusement discut� chacun des motifs avanc�s par P.________ pour nier l'existence d'une discrimination li�e au sexe. Soutenir qu'un tel jugement, qui comporte plus de 70 pages, n'est pas motiv� confine � la t�m�rit�.
La recourante pr�tend que c'est arbitrairement que la Cour civile a �cart� les t�moignages de F.________, S.________ et AA.________ aux motifs qu'ils �taient employ�s de X.________, alors que cette autorit� a retenu les d�clarations de BB.________, qui est directrice du contr�le chez X.________, avec r�sidence � Londres.
Le moyen est totalement infond�. En effet, la Cour civile a clairement expliqu�, en p. 4 de son jugement, que les trois t�moins pr�cit�s, en sus des liens contractuels qu'ils avaient avec la d�fenderesse, avaient eu connaissance de la proc�dure et avaient particip� � des degr�s divers � son �laboration, alors que tel n'avait pas �t� le cas de BB.________. On cherche vainement, dans ce contexte, comment il pourrait y avoir arbitraire � d�nier toute valeur probante aux trois d�positions en cause.
5.1 La recourante all�gue que la requ�te de r�forme qu'elle a form�e le 23 juin 2002 (recte: 2000) a �t� arbitrairement rejet�e par le Juge instructeur de la Cour civile. Elle fait valoir que le refus de l'introduction de son nouvel all�gu� 364 - qui avait pour objectif d'�tablir que X.________ avait vendu son secteur "Trade Finance" en 1996, ce qui avait all�g� d'autant le cahier des charges de la demanderesse - a influ� sur le jugement entrepris, qu'il s'agissait d'un �l�ment, offert � la preuve par t�moins, qui ne ressortait pas des pi�ces du dossier et que sa requ�te incidente aurait d� �tre accueillie d'autant plus que l'art. 6 LEg contraint la partie d�fenderesse � un exercice "qui rel�ve de la schizophr�nie proc�durale".
5.2 La recourante ne se pr�vaut d'aucune violation d'une disposition de la proc�dure cantonale, ce qui rend douteux la recevabilit� du grief au regard de l'art. 90 al. 1 let. b OJ.
Il n'importe, d�s l'instant o� la critique est sans consistance.
L'institution de la r�forme, consacr�e aux art. 153 � 157 CPC vaud., permet � la partie qui d�sire obtenir la restitution d'un d�lai, corriger ou compl�ter sa proc�dure, de demander l'autorisation de se r�former jusqu'� la cl�ture de l'audience de jugement (art. 153 al. 1 CPC vaud.). La r�forme ne sera accord�e que si le requ�rant y a un int�r�t r�el (art. 153 al. 2 CPC vaud.). La demande de r�forme indique les motifs et l'�tendue de la r�forme demand�e (art. 154 al. 1 CPC vaud.).
Selon la jurisprudence cantonale, il appartient au requ�rant de d�montrer l'existence d'un int�r�t r�el, qui est une condition de la r�forme (JdT 1979 III 126). La partie qui sollicite la r�forme doit notamment pr�ciser la liste des t�moins qu'elle veut faire entendre et exposer les motifs qui permettraient de consid�rer que la r�forme requise semble n�cessaire � la solution de la querelle (cf. JT 1985 III 21; Jean-Fran�ois Poudret/Jacques Haldy/Denis Tappy, Proc�dure civile vaudoise, 3e �d., n. 1 ad art. 154 CPC vaud.).
A lire la requ�te de r�forme de la d�fenderesse, il n'est expos� nulle part en quoi l'all�gu� 364 aurait une quelconque pertinence pour la question � r�soudre. Bien que cet all�gu� soit offert � la preuve testimoniale, la recourante n'a pas pr�cis� les t�moins qui auraient d� �tre entendus � son propos. Il appert donc que c'est sans arbitraire que la cour cantonale a pu rejeter la r�forme en tant qu'elle portait sur l'introduction de l'all�gu� 364, d�s l'instant o� la requ�te ne pr�cisait pas suffisamment ses motifs, �tant encore pr�cis� que la recourante ne s'en prend plus au refus qui lui a �t� oppos� de pr�senter d'autres all�gations en proc�dure.
Dans un dernier moyen, la recourante critique la composition de la Cour civile, qui aurait �t� form�e de trois juges, tous pr�sent�s par des partis de gauche, dont la sensibilit� "monocolore" se serait manifest�e par l'adh�sion "quasi aveugle" � l'expertise Q.________. Elle y voit une violation de l'art. 1 al. 3 CPC vaud.
L'art. 1 al. 3 CPC vaud. prescrit, in initio, que le juge doit veiller � ce que l'�galit� soit maintenue entre les parties. La recourante ne pr�cise toutefois pas en quoi les plaideurs auraient �t� trait�s diff�remment par la Cour civile, ce qui rend sa critique irrecevable.
Si tant est que la recourante entende mettre en doute l'impartialit� des juges vaudois, le moyen est constitutif d'un abus de droit.
L'art. 46 CPC vaud., qui dispose, � son al. 1, que la r�cusation doit �tre demand�e d'entr�e de cause, ne sanctionne pas, � son al. 2, la tardivet� de la demande par la d�ch�ance du droit de r�cuser, mais par la seule condamnation aux frais frustraires, ce que d�plorent sans d�tour les commentateurs du Code de proc�dure civile vaudois (cf. Poudret/Haldy/Tappy, op. cit., n. 1 ad art. 46 CPC vaud. ).
Le principe de la bonne foi doit �tre respect� en proc�dure civile, tant par les parties que par le juge (arr�t 4C. 347/2000 du 6 avril 2001, consid. 2b; Max Baumann, Commentaire zurichois, n. 34 et 35 ad art. 2 CC). Un des principaux devoirs impos�s au plaideur par la loyaut� veut ainsi qu'il se pr�vale de ses moyens au moment pr�vu par la loi et sans tarder, � d�faut de quoi il troublerait inutilement le cours du proc�s. D'apr�s la jurisprudence, "il est contraire au principe de la bonne foi d'invoquer apr�s coup des moyens que l'on avait renonc� � faire valoir en temps utile en cours de proc�dure, parce que la d�cision intervenue a finalement �t� d�favorable" (ATF 111 Ia 161 consid. 1a; arr�t 4C. 347/2000 d�j� cit�, ibidem).
A consid�rer ces principes, la recourante, en invoquant un tel moyen contre la Cour civile, alors que la proc�dure devant cette autorit� a dur� plus de six ans, commet un abus de droit caract�ris�, qui ne m�rite aucune protection.
Il suit de l� que le recours doit �tre rejet�. La proc�dure est gratuite (art. 12 al. 2 LEg et art. 343 al. 3 CO). Cela ne dispense pas la recourante, qui succombe, de verser des d�pens � l'intim�e.

References: art. 9
 l'article 24
 ATF 
 art. 3
 art. 153
 art. 154
 art. 46
 art. 2
 art. 343