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4A_212/2013 (10.10.2013)
4A_212/2013 � � Arr�t du 10 octobre 2013
X.________, repr�sent� par Mes Enrico Scherrer et Laurent Strawson,
Z.________ SA, repr�sent�e par Me Olivier Carrard,
A.a.�A.________ SA (ci-apr�s: A.________), � Gen�ve, �tait une soci�t� active dans le domaine de l'informatique, qui avait pour but notamment la mise � disposition de personnel (ing�nieurs et techniciens en informatique) au profit de soci�t�s clientes dans les locaux de celles-ci, cela pour le temps n�cessaire � la r�alisation d'une mission.
Par � contrat de collaboration � du 30 octobre 1998, conclu pour une dur�e ind�termin�e, A.________ a confi� � X.________, en qualit� d'ing�nieur commercial, le soin de prospecter et de n�gocier des contrats de d�l�gation de comp�tences, ainsi que des contrats de vente de licence et de prestations relatifs � l'offre yyy, et d'assurer la promotion des activit�s de A.________ aupr�s de soci�t�s �tablies en Suisse. Le contrat pouvait �tre r�sili� par chacune des parties moyennant un pr�avis �crit d'un mois. La r�mun�ration du pr�nomm�, qui avait le titre de directeur commercial, �tait pr�vue � la commission, � raison de 30% de la marge nette sur chaque journ�e factur�e pour la d�l�gation, avec un plafonnement de 3'000 fr. mensuel par contrat de d�l�gation, et � raison de 50% de la marge nette pour les contrats de licence ou r�novation yyy. A.________ devait remettre � X.________ un relev� mensuel des commissions acquises. Selon la convention, X.________ pouvait formuler des offres aux clients, apr�s avoir obtenu l'accord de A.________, et signer des contrats au nom de celle-ci (lesquels devaient alors �tre contresign�s par une personne autoris�e de la soci�t�). L'identit� des clients et fournisseurs de A.________ �tait prot�g�e par une clause de confidentialit� s'�tendant trois ans apr�s la fin du contrat. Pendant la dur�e de l'accord, X.________ s'�tait engag�, par une clause d'interdiction de concurrence, � ne pas d�ployer d'activit�, directement ou indirectement, pour lui-m�me ou pour une autre soci�t� qui pourrait �tre concurrente de A.________.
Le 9 mars 2000, un plan de r�mun�ration sp�cifique, en fonction du nombre de personnes plac�es par le � consultant externe �, a modifi� le contrat du 30 octobre 1998 � partir du seuil de six personnes plac�es.
X.________ a d�clar� que, pendant les relations contractuelles, sa r�mun�ration avait oscill� entre 250'000 fr. et 400'000 fr. par an.
A.b.�Par lettre du 2 octobre 2001, A.________ a r�sili� avec effet imm�diat le contrat susmentionn� � pour concurrence d�loyale �.
X.________ s'est oppos� au cong� par courrier du 9 octobre 2001 et s'est pr�valu du pr�avis de r�siliation d'un mois pr�vu contractuellement.
A.________ et X.________ ont par la suite �t� parties � plusieurs proc�dures les opposant.
Le 18 octobre 2001, A.________ a d�pos� plainte p�nale contre X.________ pour gestion d�loyale aggrav�e, violation de la loi contre la concurrence d�loyale, violation du secret de fabrication et du secret commercial, vol et abus de confiance. La proc�dure a �t� finalement class�e selon ordonnance de la Chambre d'accusation genevoise du 21 octobre 2005.
Une proc�dure relative � la taxe sur la valeur ajout�e a abouti � la condamnation de X.________ � verser � A.________ la somme de 18'533 fr.75 en capital.
A.________ a �galement intent� une proc�dure civile en concurrence d�loyale contre X.________. Par arr�t du 12 f�vrier 2010, la Cour de justice du canton de Gen�ve a notamment rejet� les pr�tentions de A.________ fond�es sur les pr�tendus agissements de X.________ contraires � la loi contre la concurrence d�loyale. Dans cette d�cision, les magistrats genevois ont retenu que les parties avaient �t� li�es par un contrat d'agence au sens des art. 418a ss CO.
B.a.�Le 4 octobre 2007, X.________ (demandeur), apr�s avoir fait notifier un commandement de payer � A.________ - que celle-ci a frapp� d'opposition - a ouvert action contre cette soci�t� (d�fenderesse) devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve. Il a conclu au paiement par la d�fenderesse du total de 738'500 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 30 septembre 2001, somme se d�composant en 100'500 fr. � titre de r�mun�rations pour octobre, novembre et d�cembre 2001, 201'000 fr. � titre d'indemnit� pour r�siliation imm�diate injustifi�e du contrat d'agence, 402'000 fr. � titre d'indemnit� de client�le et 35'000 fr. � titre de commissions pour le mois de septembre 2001, libre cours �tant laiss� � la poursuite.
Il est ressorti de l'instruction que la d�fenderesse a fond� la r�siliation abrupte du contrat conclu le 30 octobre 1998 sur les �v�nements d�crits ci-dessous, qu'elle a qualifi�s de double violation du devoir de fid�lit�.
- Le week-end du 20 mai 2000, X.________, qui a affirm� que les d�comptes des commissions ne lui avaient jamais �t� remis, a emport� � son domicile la documentation relative aux salaires des collaborateurs ainsi qu'un classeur contenant la facturation aux clients, ce qui a entra�n�, le 22 mai 2000, la communication par A.________ au pr�cit� d'un avertissement � pour faute grave �. Lorsqu'il a rapport� les documents, X.________ a remis � A.________ un relev� actualis� des commissions.
- A une date ind�termin�e du mois de septembre 2000, puis � nouveau le 30 septembre 2001, X.________ a organis� deux � rencontres amicales � (garden parties) avec les collaborateurs de A.________, auxquelles ont �galement �t� invit�s leurs femmes et enfants. La premi�re rencontre s'est tenue au domicile de ses parents. X.________, lorsqu'il a �t� entendu par la police, a d�clar� que T.________, administrateur-d�l�gu� de A.________, a particip� � ce cocktail et que, vu le succ�s de la journ�e et son �cho favorable, A.________ lui a rembours� un montant forfaitaire de 4'000 fr. sur les frais qu'il avait engag�s pour organiser cette premi�re garden party. La seconde rencontre s'est tenue au domicile de X.________, � Morges, en pr�sence d'une trentaine de personnes. Selon A.________, les membres de la direction de la soci�t� n'ont pas �t� avertis de cette rencontre; un t�moin a cependant affirm� que l'�pouse de T.________ avait pass� un moment � cette garden party. Plusieurs autres t�moins ont d�clar� que X.________ avait pr�cis� � ses invit�s la nature de son statut d'ind�pendant, qu'il leur avait expos� vouloir mettre un terme � sa collaboration avec A.________ et poursuivre pour son compte les activit�s de prospection qu'il menait, mais qu'il n'avait pas incit� les employ�s de A.________ � le suivre. Pour sa part, X.________ a expos� qu'il avait remis aux invit�s qui le souhaitaient une carte de visite personnelle au nom de la soci�t� W.________ S�rl - active dans le commerce et la distribution d'applications informatiques - qu'il contr�lait par l'interm�diaire de ses parents et de sa compagne.
Entendu pendant les enqu�tes, X.________ a d�clar� que lorsqu'il a commenc� son activit� pour A.________, celle-ci n'avait qu'un employ� mis � disposition d'un seul client; de 1998 � 2001, il a personnellement acquis vingt clients, notamment dans le domaine bancaire, et a plac� 46 personnes aupr�s de diff�rentes soci�t�s; lorsqu'il a quitt� A.________, il lui a laiss� une dizaine de clients, dont L.________, M.________, N.________, O.________, P.________, Q.________ et R.________.
Il a �t� retenu que X.________ a per�u une r�mun�ration de 12'000 fr. pour l'activit� d�ploy�e d'octobre 1998 � d�cembre 1998, laquelle s'est �lev�e ensuite � 214'077 fr. en 1999, � 323'928 fr.80 en 2000 et � 268'328 fr. de janvier � septembre 2001.
Durant cette p�riode, le chiffre d'affaires de A.________ a consid�rablement augment�, passant de 1'575'000 fr. en 1999 � 3'238'318 fr. en 2000 et � 4'936'132 fr. en 2001.
B.b.�Le 31 d�cembre 2008, Z.________ SA (ci-apr�s: Z.________), dont le si�ge est � Lausanne, a repris par suite de fusion les actifs et passifs de la d�fenderesse A.________.
B.c.�Par jugement du 20 septembre 2012, le Tribunal de premi�re instance a condamn� Z.________ � payer � X.________ les sommes de 100'500 fr. repr�sentant les r�mun�rations dues jusqu'au terme l�gal de cong�, de 201'000 fr. � titre d'indemnit� pour cong� abrupt injustifi� et de 150'000 fr. correspondant � l'indemnit� de client�le, le tout avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 30 septembre 2001, l'opposition � la poursuite �tant lev�e � due concurrence.
Le Tribunal de premi�re instance a consid�r� comme injustifi�e la r�siliation imm�diate du contrat d'agence, d�s l'instant o� le motif pris de l'organisation de la rencontre du 30 septembre 2001 n'�tait qu'un pr�texte. Il s'est fond� en particulier sur l'arr�t rendu par la Cour de justice, le 12 f�vrier 2010, dans le cadre du proc�s en concurrence d�loyale intent� par la mandante contre X.________, arr�t d'apr�s lequel il n'avait pas �t� �tabli que celui-ci aurait tent� de convaincre ses invit�s de rompre leurs relations de travail avec Z.________. Le tribunal a encore pris en compte la d�claration effectu�e en cours d'instance par le successeur du demandeur au sein de la d�fenderesse, lequel a affirm� qu'y avait �t� mise sur pied � l'encontre du demandeur � une chasse aux sorci�res �. Admettant un revenu mensuel moyen de commissions de 33'500 fr. entre ao�t et septembre 2001, le tribunal a retenu que la r�siliation devait prendre effet pour le 31 d�cembre 2001, de sorte que le demandeur, mis � pied imm�diatement le 2 octobre 2001, avait droit � ce titre � 100'500 fr. (3 x 33'500 fr.). Au vu de la croissance �conomique tr�s importante obtenue par la d�fenderesse gr�ce � l'intervention efficace du demandeur, de tous les clients qu'il avait amen�s, des nombreuses personnes qu'il avait plac�es aupr�s desdits clients, du pr�texte fallacieux utilis� pour r�silier son contrat et des proc�dures vaines que la d�fenderesse avait ouvertes � son endroit, le tribunal a allou� au demandeur une indemnit� �quivalant � six mois de r�mun�ration, fond�e sur l'art. 337c al. 3 CO, soit de 201'000 fr. (6 x 33'500 fr.). Le tribunal lui a enfin octroy� une indemnit� pour la client�le (art. 418u CO), qu'elle a fix�e
ex aequo et bono�� 150'000 fr.
B.d.�Statuant sur l'appel form� par Z.________, laquelle sollicitait le d�boutement du demandeur, la Cour de justice genevoise, par arr�t du 22 f�vrier 2013, a annul� le jugement du 20 septembre 2012 et d�bout� X.________ de toutes ses conclusions.
Constatant que la qualification de contrat d'agence pour l'accord conclu par les parties - retenue par la Cour de justice dans son arr�t du 12 f�vrier 2010 - �tait admise par ces derni�res, l'autorit� cantonale a jug� que la d�fenderesse �tait fond�e � r�silier l'accord du 30 octobre 1998 avec effet imm�diat. Pour la cour cantonale, le demandeur, li� par une clause de non-concurrence, avait viol� son devoir de fid�lit� en invitant � son domicile, sans informer pr�alablement les organes de la d�fenderesse, les personnes dont il avait la responsabilit� dans sa position d'agent, du moment qu'il avait pr�cis� � cette occasion aux collaborateurs de celle-ci avoir le projet de se mettre � son compte. Il avait en outre remis � ceux qui le souhaitaient la carte de visite de la soci�t� dont il avait le contr�le �conomique. Puisque le cong� abrupt �tait justifi�, le demandeur ne pouvait pas pr�tendre toucher une r�mun�ration jusqu'� l'�ch�ance du d�lai de cong� l�gal ni a fortiori percevoir une indemnit� au sens de l'art. 337c al. 3 CO, dont la cour cantonale a estim� de toute mani�re douteuse l'application en mati�re de contrat d'agence. Enfin, aucune indemnit� pour client�le n'entrait en ligne de compte si le contrat, comme dans le cas pr�sent, avait �t� r�sili� pour un motif imputable � l'agent.
X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. Le recourant conclut principalement � l'annulation de cet arr�t et, cela fait, que l'intim�e soit d�bout�e � de toutes autres ou contraires conclusions �. Subsidiairement, il requiert l'annulation de l'arr�t cantonal et le renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants, l'intim�e devant �tre d�bout�e de toutes autres ou contraires conclusions.
Par ordonnance du 8 juillet 2013, la Ire Cour de droit civil a fait droit � la requ�te d'assistance judiciaire pr�sent�e par le recourant et lui a d�sign� les avocats Enrico Scherrer et Laurent Strawson comme avocats d'office.
L'intim�e propose principalement l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement son rejet.
1.1.�Interjet� par une partie qui a enti�rement succomb� dans ses conclusions en paiement et qui a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2.�Le recours en mati�re civile se caract�rise comme un recours en r�forme (art. 107 al. 2 LTF), de sorte que le recourant doit en principe prendre des conclusions sur le fond. A titre exceptionnel, il est admis que le recourant puisse se limiter � prendre des conclusions cassatoires lorsque le Tribunal f�d�ral, s'il accueillait le recours, ne serait pas en mesure de statuer lui-m�me sur le fond (ATF 134 III 379 consid. 1.3 p. 383 et l'arr�t cit�).
In casu, les conclusions principales du recourant, en raison de leur libell� ambigu, sont irrecevables. Celui-ci requiert en effet que sa partie adverse soit d�bout�e de � toutes autres ou contraires conclusions �. Comme l'intim�e avait conclu, tant devant le Tribunal de premi�re instance que devant la Cour de justice, au rejet entier des pr�tentions du recourant, on ne discerne plus les pr�tentions que ce dernier fait encore valoir devant le Tribunal f�d�ral. En revanche, les conclusions subsidiaires du recourant, qui tendent � l'annulation de l'arr�t cantonal et au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants, sont recevables. Si le pr�sent recours devait �tre admis, la juridiction f�d�rale ne serait pas en mesure de statuer sur les pr�tentions du recourant, en particulier sur l'octroi d'une indemnit� pour client�le au sens de l'art. 418u CO, faute de constatations pr�cises de l'autorit� cantonale en rapport avec les clients qui ont �t� amen�s par le recourant � l'intim�e et qui sont rest�s clients de celle-ci apr�s la fin des relations contractuelles, ainsi que sur les profits que l'intim�e en a retir�s.
1.3.�Le recours est ouvert pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF). Le Tribunal f�d�ral applique ce droit d'office, hormis les droits fondamentaux (art. 106 LTF). Il n'est pas li� par l'argumentation des parties (ATF 138 II 331 consid. 1.3 p. 336) et appr�cie librement la port�e juridique des faits; il s'en tient cependant, d'ordinaire, aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 137 III 580 consid. 1.3 p. 584). Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de fa�on d�taill�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine p. 400/401).
Le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF). Les all�gations de fait et les moyens de preuve nouveaux sont en principe irrecevables (art. 99 al. 1 LTF). La juridiction f�d�rale peut compl�ter ou rectifier m�me d'office les constatations de fait qui se r�v�lent manifestement inexactes, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62), ou �tablies en violation du droit comme l'entend l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante est autoris�e � attaquer des constatations de fait ainsi irr�guli�res si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il lui incombe alors d'indiquer de fa�on pr�cise en quoi les constatations critiqu�es sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, � d�faut de quoi le grief est irrecevable (ATF 137 I 58 ibidem).
Le recourant fait grief aux magistrats genevois d'avoir viol� l'art. 337 CO, applicable par analogie aux rapports contractuels nou�s par les plaideurs en vertu du renvoi de l'art. 418r CO. Il soutient que le reproche de commission d'actes de concurrence d�loyale qui a motiv� la lettre de cong� imm�diat du 2 octobre 2001 est totalement infond�. Rappelant qu'il a �t� blanchi de toute infraction de concurrence d�loyale sur les plans p�nal et civil, il all�gue qu'on ne saurait le bl�mer d'avoir organis� la rencontre du 30 septembre 2001, du moment que ce n'�tait pas la premi�re rencontre de ce type qu'il mettait sur pied, qu'il n'avait pas cach� cette rencontre � ses dirigeants et que l'organisation d'une telle r�union faisait partie de ses attributions. En outre, il ne saurait y avoir transgression de son devoir de fid�lit� du fait qu'il a inform� les invit�s de son projet de fonder sa propre entreprise, dont l'activit� ne devait de toute mani�re d�buter qu'au terme des relations contractuelles. Quant au fait qu'il a pris � son domicile le week-end du 20 mai 2000 des documents comptables de l'intim�e, le recourant affirme que la mandante n'avait pas �tabli de r�capitulatif des commissions qui lui �taient dues et qu'il a donc emport� des livres de compte uniquement afin de v�rifier l'exactitude des commissions qu'il avait acquises dans le cadre de son contrat. Il ajoute que l'avertissement qui lui a �t� communiqu� apr�s cet �v�nement est injuste, puisque l'art. 418k CO lui accorde le droit de consulter les pi�ces justificatives � partir desquelles les provisions sont calcul�es.
2.1.�La cour cantonale a qualifi� le rapport contractuel nou� par les plaideurs de contrat d'agence au sens des art. 418a ss CO. Cette qualification n'est � juste titre pas contest�e. Il convient en cons�quence de statuer sur les questions litigieuses � la lumi�re des dispositions relatives � ce contrat (cf. ATF 136 III 518 consid. 3 et les arr�ts cit�s).
A teneur de l'art. 418r al. 1 CO, le mandant et l'agent peuvent, sans avertissement pr�alable, r�silier imm�diatement le contrat pour de justes motifs. Concernant la r�siliation abrupte du contrat d'agence pour de tels motifs, l'art. 418r al. 2 CO renvoie aux dispositions relatives au contrat de travail. Parmi les normes r�gissant le contrat individuel de travail, l'art. 337 al. 2 CO prescrit que sont notamment consid�r�es comme de justes motifs toutes les circonstances qui, selon les r�gles de la bonne foi, ne permettent pas d'exiger de celui qui a donn� le cong� la continuation des rapports de travail.
Mesure exceptionnelle, la r�siliation imm�diate pour justes motifs doit �tre admise de mani�re restrictive. D'apr�s la jurisprudence, les faits invoqu�s � l'appui d'un renvoi imm�diat doivent avoir entra�n� la perte du rapport de confiance qui constitue le fondement du contrat de travail. Seul un manquement particuli�rement grave du travailleur justifie son licenciement imm�diat; si le manquement est moins grave, il ne peut entra�ner une r�siliation imm�diate que s'il a �t� r�p�t� malgr� un avertissement (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 31, 213 consid. 3.1 p. 221; 129 III 380 consid. 2.1).
Le juge appr�cie librement s'il existe de justes motifs (art. 337 al. 3 in initio CO). Il applique les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC). A cet effet, il prendra en consid�ration tous les �l�ments du cas particulier, notamment la position et les responsabilit�s du travailleur, le type et la dur�e des rapports contractuels, ainsi que la nature et l'importance des manquements (ATF 130 III 28 consid. 4.1 p. 32; 127 III 351 consid. 4a p. 354.
A raison de son obligation de fid�lit�, le travailleur est tenu de sauvegarder les int�r�ts l�gitimes de son employeur (art. 321a al. 1 CO) et, en particulier, de s'abstenir d'entreprendre tout ce qui pourrait lui nuire �conomiquement (ATF 117 II 560 consid. 3a p. 561). Le devoir de fid�lit� de l'agent est concr�tis� sp�cialement � l'art. 418c al. 1 CO.
2.2.�Selon l'art. 418c al. 2 CO, l'agent peut, sauf convention �crite pr�voyant le contraire, travailler aussi pour d'autres mandants. Autrement dit, pendant la dur�e du contrat, l'agent n'exercera son activit� de fa�on exclusive pour le mandant que si les parties en sont convenues.
Le contrat du 30 octobre 1998 ne contenait pas de clause contraignant le recourant � ne travailler que pour l'intim�e, ce qui signifie que ce dernier pouvait aussi se mettre au service d'autres mandants. Mais il ne devait cependant pas travailler pour des concurrents de l'intim�e, car le devoir de fid�lit� de l'agent l'emp�che de travailler pour des concurrents de son mandant (ATF 136 III 518 consid. 4.4 p. 521; cf. DOMINIQUE DREYER, in Commentaire romand, Code des obligations, vol. I, 2e �d. 2012, n� 14 ad art. 418c CO; J OSEF HOFSTETTER, le mandat et la gestion d'affaires, TDPS, vol. VII, II, 1, 1994, � 23, p. 187 en bas). De toute mani�re, la convention pr�cit�e contenait une clause de prohibition de concurrence, d'apr�s laquelle l'agent, pendant la dur�e de l'accord, s'�tait engag� � ne d�ployer aucune activit�, directement ou indirectement, pour une soci�t� qui pourrait �tre concurrente de sa mandante.
Selon une jurisprudence r�cente rendue en droit du travail, le travailleur - dont le contrat contient une clause de prohibition de concurrence lui interdisant d'exercer une activit� concurrente apr�s sa d�mission - ne viole pas son devoir de fid�lit� si, envisageant avec d'autres de fonder une entreprise concurrente, il entreprend des pr�paratifs avant que le contrat de travail ne prenne fin, pour autant cependant qu'il ne commence pas � concurrencer son employeur, � d�baucher des employ�s ou � d�tourner de la client�le (ATF 138 III 67 consid. 2.3.5 p. 73/74).
Il sied donc de v�rifier, � la lumi�re de ces principes jurisprudentiels et doctrinaux, si une violation du devoir de fid�lit� peut �tre reproch�e au recourant.
2.3.�Il a �t� retenu en fait (art. 105 al. 1 LTF) que le recourant, au cours du week-end du 20 mai 2000, a emport� � son domicile, sans autorisation, des documents relatifs aux salaires des collaborateurs de l'intim�e ainsi qu'un classeur contenant la facturation aux clients de celle-ci. La mandante lui a adress� le 22 mai 2000 un avertissement �pour faute grave�. L'intim�e a vu ult�rieurement dans ce comportement de l'agent une violation de son devoir de fid�lit� pouvant fonder la r�siliation sans d�lai du contrat d'agence communiqu�e le 2 octobre 2001. La cour cantonale n'a pas examin� dans l'arr�t d�f�r� s'il s'agissait bien l� d'un juste motif de cong� abrupt, sans doute parce qu'elle a admis que le second motif invoqu� par l'intim�e, dont il sera question ci-dessous, justifiait � lui seul une r�siliation imm�diate.
2.3.1.�Le Tribunal f�d�ral admet que la partie qui r�silie un contrat de travail en invoquant un juste motif ne dispose que d'un court d�lai de r�flexion d�s la connaissance des faits pour signifier la rupture imm�diate des relations. Un d�lai de r�flexion g�n�ralement de deux � trois jours est pr�sum� appropri�; un d�lai suppl�mentaire n'est accord� � celui qui entend r�silier le contrat que si l'on se trouve en pr�sence d'�v�nements particuliers qui exigent dans le cas concret l'admission d'une exception � la r�gle (ATF 130 III 28 consid. 4.4 p. 34 et les arr�ts cit�s). S'il tarde � r�agir, l'employeur est pr�sum� renoncer au licenciement imm�diat ( R�MY WYLER, Droit du travail, 2e �d., 2008, p. 502 s.; pour le contrat d'agence: cf. DREYER, op. cit., n� 3 ad art. 418r CO; SUZANNE WETTENSCHWILER, in Basler Kommentar, Obligationenrecht, vol. I, 5e �d. 2011, n� 3 ad art. 418r CO).
2.3.2.�Nonobstant l'avertissement qu'elle a donn� au recourant le 22 mai 2000, l'intim�e a poursuivi la collaboration avec lui jusqu'au 2 octobre 2001, soit pendant plus de seize mois. Elle est donc �videmment forclose � pr�tendre que ces faits connus rendaient tout d'un coup insupportable la poursuite des relations contractuelles entre parties � compter du 2 octobre 2001. La question ne m�rite pas plus ample examen.
2.4.�L'intim�e a reproch� au recourant d'avoir organis� le 30 septembre 2001 une rencontre � son domicile de Morges avec ses collaborateurs ainsi que leurs �pouses et enfants. Au cours de ce cocktail, mis sur pied, d'apr�s l'intim�e, sans que les membres de sa direction en aient �t� avertis, le recourant aurait fait la promotion d'une soci�t� concurrente dont il avait le contr�le �conomique.
Il a �t� constat� d�finitivement que la rencontre incrimin�e avait �t� pr�c�d�e une ann�e plus t�t d'une premi�re�
garden party�regroupant �galement les collaborateurs de l'intim�e et leurs familles. Le recourant a d�clar�, sans �tre contredit, qu'un administrateur-d�l�gu� de la mandante y avait particip� et que, satisfaite, du succ�s de la journ�e, celle-ci lui avait allou� une somme de 4'000 fr. au titre du remboursement des frais qu'il avait support�s.
Quant � la seconde rencontre du 30 septembre 2001, si l'intim�e a pr�tendu que ses organes dirigeants n'y avaient pas �t� invit�s, un t�moin a affirm� que l'�pouse de l'administrateur-d�l�gu�, pr�sent au premier cocktail, y avait pass� un moment. Cette constatation relativise l'affirmation que la rencontre a �t� organis�e � l'insu de la direction de l'intim�e, d�s l'instant o� l'on voit mal les raisons d'inviter la femme d'un directeur si l'on cherche � cacher la rencontre aux organes qui dirigent la soci�t�.
Au cours de cette seconde rencontre, le recourant a pr�cis� aux invit�s la nature de son statut d'ind�pendant, expos� qu'il voulait mettre un terme � sa collaboration avec l'intim�e et poursuivre pour son compte les activit�s qu'il menait au profit de celle-ci.
En d�crivant son statut d'ind�pendant � l'�gard de l'intim�e, le recourant n'a pas enfreint son devoir de fid�lit�, car l'agent, contrairement au travailleur, n'est pas subordonn� au mandant (ATF 136 III 518 consid. 4.4 p. 519).
Il est de jurisprudence que le travailleur, avant la fin de son contrat, peut entreprendre des pr�paratifs pour se mettre � son compte � l'issue des relations contractuelles. Cela doit valoir d'autant plus pour l'agent qui agit, � la diff�rence du travailleur, � titre ind�pendant, sans �tre soumis au mandant par un rapport de d�pendance �troit. Il a �t� retenu en fait que le recourant, avant d'�tre cong�di�, n'a pas d�but� une activit� pouvant concurrencer l'intim�e ni approcher les clients de celle-ci pour les enjoindre � le suivre dans sa soci�t�. Et il n'a pas tent� de d�baucher des employ�s. Il n'a remis une carte de visite de sa soci�t� qu'� ceux qui le souhaitaient, sans mettre en avant les avantages �conomiques qu'ils pourraient en retirer en se faisant engager par celle-ci.
Au vu du contexte des deux rencontres et des circonstances dans lesquelles s'est d�roul�e la seconde, il n'appara�t pas que l'organisation de la rencontre du 30 septembre 2001 ait pu constituer pour le recourant une violation de son devoir de fid�lit�.
Partant, il sied d'admettre que le cong� imm�diat communiqu� au recourant le 2 octobre 2001 n'�tait pas justifi� et que le grief de transgression de l'art. 337 CO, applicable par renvoi de l'art. 418r al. 2 CO, est fond�.
La r�siliation injustifi�e du contrat d'agence a pour cons�quence que le mandant doit r�parer le dommage qu'il a caus� � l'agent au sens de l'art. 337c al. 1 et 2 CO (art. 418r al. 2 CO; ATF 135 III 405 consid. 3.1). Ainsi le travailleur a droit � des dommages-int�r�ts correspondant � ce qu'il aurait gagn� si les rapports de travail avaient pris fin � l'�ch�ance du d�lai de cong�, sous imputation de ce qu'il a �pargn� par suite de la cessation du contrat ainsi que du revenu qu'il a tir� d'un autre travail ou du revenu auquel il a intentionnellement renonc� (art. 418r al. 2 CO en relation avec l'art. 337c al. 1 et 2 CO).
3.1.�A teneur de l'art. 418q al. 2, 1e phrase, CO, lorsque le contrat a dur� un an au moins, il peut �tre r�sili� moyennant un cong� donn� deux mois d'avance, pour la fin d'un trimestre de l'ann�e civile. Dans cette hypoth�se, les parties ne peuvent pas convenir d'un d�lai de r�siliation plus court ( DREYER, op. cit., n� 1 ad art. 418q CO; WETTENSCHWILER, op. cit., n� 1 ad art. 418q CO).
En l'esp�ce, le contrat litigieux pr�voyait que chacune des parties pouvait le r�silier en tout temps avec un pr�avis �crit d'un mois. Comme l'accord a dur� plus d'un an (i.e. du 30 octobre 1998 au 2 octobre 2001), cette clause est devenue illicite. Le cong� ayant �t� donn� le 2 octobre 2001, les effets de la r�siliation ne pouvaient se produire, en vertu de l'art. 418q al. 2 CO, que pour le 31 d�cembre 2001.
3.2.�Il faut ainsi d�terminer ce que le recourant aurait gagn� s'il avait �t� cong�di� dans le respect de la loi et s'il avait continu� � travailler durant le d�lai de r�siliation. Sont en principe d�terminants les revenus hypoth�tiques qu'il aurait acquis pendant ce d�lai; on peut toutefois se fonder sur le revenu moyen de l'ann�e pr�c�dente en tant qu'il est typique pour le rapport contractuel, mais en prenant en consid�ration les variations saisonni�res ainsi que les d�veloppements du chiffre d'affaires des derniers mois (cf. ATF 125 III 14 consid. 2b p. 17 et les r�f�rences).
En l'occurrence, il n'est pas possible de savoir, sur la base des constatations factuelles de la cour cantonale, si le revenu du recourant pour l'ann�e 2000, qui est 50% plus �lev� que celui de l'ann�e 1999, �tait en phase avec la hausse du chiffre d'affaires, qui a pour sa part plus que doubl� entre 1999 et 2000.
Partant, la cause devra �tre retourn�e aux magistrats genevois pour qu'ils arr�tent ce que le recourant aurait gagn� si les rapports contractuels avaient cess� � l'�ch�ance du d�lai ordinaire de cong�.
Le renvoi de l'art. 418r al. 2 CO aux dispositions relatives au contrat de travail pour le cas o� le contrat d'agence est r�sili� imm�diatement pour de pr�tendus justes motifs englobe les art. 337 ss CO, donc �galement l'indemnit� sp�ciale instaur�e par l'art. 337c al. 3 CO pour r�parer toutes les atteintes � la personnalit� provoqu�es par la r�siliation abrupte injustifi�e du contrat (ATF 136 III 518 consid. 4 p. 519; arr�t 4C.216/2002 du 19 septembre 2003, consid. 4.1; DREYER, op. cit., n� 2 ad art. 418r CO; TERCIER/FAVRE/CONUS, Les contrats sp�ciaux, 4e �d. 2009, ch. 5818 p. 879).
Il appartiendra � la cour cantonale de fixer l'indemnit� auquel le recourant a droit de ce chef
Comme le contrat n'a pas �t� r�sili� pour un motif imputable au recourant, la cour cantonale devra enfin d�terminer si ce dernier a droit � l'indemnit� pour client�le, au sens de l'art. 418u CO, qu'il a sollicit�e - pr�tention qu'elle n'a pas examin�e au vu de la solution qu'elle a adopt�e - et, dans l'affirmative, en calculer la quotit�.
En d�finitive, le recours doit �tre partiellement admis et l'arr�t attaqu� annul�. La cause sera renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le recourant, qui plaide au b�n�fice de l'assistance judiciaire, doit �tre consid�r� comme la partie qui obtient gain de cause. Les frais judiciaires seront mis � la charge de l'intim�e, laquelle devra verser une indemnit� � titre de d�pens au recourant (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF). Si les d�pens mis � la charge de l'intim�e ne pouvaient pas �tre recouvr�s, la caisse du Tribunal f�d�ral versera aux conseils du recourant une indemnit� du m�me montant (art. 64 al. 2 LTF).
La cause est retourn�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
L'intim�e versera au recourant une indemnit� de 9'000 fr. � titre de d�pens. Cette somme sera pay�e aux conseils du recourant par la caisse du Tribunal f�d�ral au cas o� les d�pens ne pourraient pas �tre recouvr�s.

References: art. 418
In casu
 ATF 
 ATF 
in fine
 art. 418
 ATF 
 art. 418
 art. 418
 art. 418
 ATF 
 art. 418
 art. 418
 ATF 
 art. 337
 art. 418