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Timestamp: 2016-10-27 11:14:00+00:00

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2C_540/2013 (05.12.2013)
2C_540/2013 {T�0/2} � � Arr�t du 5 d�cembre 2013
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public, du 8 mai 2013.
Ressortissant kosovar n� en 1974, A.X.________ est entr� en Suisse en 1997 et y a d�pos� une demande d'asile qui a �t� d�finitivement rejet�e le 5 juin 2000. Le 26 mai 2000, il a �pous� B.________, ressortissante suisse n�e en 1952, et a de ce fait obtenu une autorisation de s�jour le 22 d�cembre 2000, qui a �t� r�guli�rement renouvel�e jusqu'en mai 2004. Aucun enfant n'est issu de cette union.
Le 31 ao�t 2004, l'Office f�d�ral des migrations (ci-apr�s: l'Office f�d�ral) a accord� la nationalit� suisse par voie facilit�e � A.X.________ du fait de son mariage avec une Suissesse. Les �poux ont introduit une requ�te commune de divorce le 26 septembre 2005; leur mariage a �t� dissout le 30 janvier 2006. Le 18 octobre 2006, l'Office de l'�tat civil de Martigny (VS) a d�livr� � A.X.________ un certificat de capacit� matrimoniale en vue de son mariage, le 7 f�vrier 2007, avec une ressortissante kosovare n�e en 1985 et domicili�e au Kosovo. Par d�cision du 8 novembre 2007, subs�quemment confirm�e par le Tribunal administratif f�d�ral et par le Tribunal f�d�ral (arr�t 1C_129/2009 du 26 mai 2009), l'Office f�d�ral a annul� la naturalisation facilit�e accord�e � A.X.________, au motif que son union avec B.________ ne pouvait pas �tre consid�r�e comme une communaut� conjugale effective et stable et que la naturalisation facilit�e avait �t� obtenue sur la base de d�clarations mensong�res, voire d'une dissimulation de faits essentiels.
Priv� de titre de s�jour valable en Suisse ensuite de la r�vocation de la nationalit� suisse, A.X.________ a requis l'octroi d'une autorisation de s�jour le 1er septembre 2009. Par d�cision du 26 octobre 2010, le Service de la population et des migrations du canton du Valais (ci-apr�s: le Service cantonal) a rejet� cette demande et prononc� le renvoi de Suisse de A.X.________, dont le recours contre cette d�cision a �t� rejet� par le Conseil d'Etat valaisan le 22 ao�t 2012. Le recours form� par A.X.________ contre la d�cision du 22 ao�t 2012 a, � son tour, �t� rejet� par arr�t du Tribunal cantonal du canton du Valais (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) du 8 mai 2013.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public contre l'arr�t du 8 mai 2013, A.X.________ demande au Tribunal f�d�ral, principalement, son annulation et, subsidiairement, l'octroi d'une autorisation de s�jour en Suisse. Le Tribunal cantonal et le Service cantonal renoncent � se d�terminer; le Conseil d'Etat valaisan et l'Office f�d�ral proposent le rejet du recours.
Par ordonnance pr�sidentielle du 17 juin 2013, le Tribunal f�d�ral a admis la requ�te d'effet suspensif form�e par le recourant.
La loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2008, abrogeant la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (aLSEE). En vertu de l'art. 126 al. 1 LEtr, les demandes d�pos�es avant le 1er janvier 2008 sont r�gies par l'ancien droit.
Etant donn� que le recourant a sollicit� une autorisation de s�jour le 1er septembre 2009, sa cause est soumise au nouveau droit (cf. consid. 4.1 infra). Que le recourant ait jusqu'alors pu r�sider en Suisse en raison de son mariage avec une Suissesse, union qui avait �t� dissoute sous l'empire de l'ancien droit, est sans pertinence; gr�ce � l'effet suspensif accompagnant ses recours contre la r�vocation de la naturalisation facilit�e, le recourant avait en effet b�n�fici� du titre, certes pr�caire, de s�journer en Suisse au-del� de l'entr�e en vigueur de la LEtr (cf. arr�ts 2C_869/2010 du 19 avril 2011 consid. 2.3 in fine; 2C_411/2010 du 9 novembre 2010 consid. 1, non publi� in ATF 137 II 1).
2.1.�Selon l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions relatives � une autorisation de droit des �trangers � laquelle ni le droit f�d�ral, ni le droit international ne donnent droit. Le recourant invoque l'art. 50 al. 1 LEtr selon lequel, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� subsiste dans certains cas. D�s lors qu'il n'est pas d'embl�e exclu que cette disposition soit applicable et que ses conditions soient remplies, il convient d'admettre un droit de recourir sous l'angle de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF. Le recourant a en effet potentiellement un droit � l'autorisation sollicit�e, le point de savoir si c'est � juste titre que les autorit�s cantonales en ont ni� l'application et ont retenu une situation d'abus de droit relevant du fond et non de la recevabilit� (cf. ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179).
Tel n'est en revanche pas le cas s'agissant de la violation all�gu�e de l'art. 30 LEtr, puisque cette disposition ne conf�re pas un droit � une autorisation de s�jour (arr�ts 2C_68/2013 du 25 mars 2013 consid. 1.2; 2C_400/2011 du 2 d�cembre 2011 consid. 1.2.2), si bien que le recours est irrecevable la concernant. Il l'est �galement s'il devait �tre consid�r� comme recours constitutionnel subsidiaire, puisque le recourant n'invoque la violation d'aucun droit constitutionnel (art. 113 et 116 LTF; cf. arr�t 2C_377/2013 du 7 mai 2013 consid. 3).
2.2.�Pour le surplus, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et 2 LTF). D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF), par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF, le recours en mati�re de droit public est par cons�quent recevable.
Hormis ces domaines, le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par les motifs de l'autorit� pr�c�dente ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours pour d'autres motifs que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; arr�t 2C_349/2012 du 18 mars 2013 consid. 2.1).
En outre, le Tribunal f�d�ral se fonde sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ceux-ci n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire (ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). Si le recourant entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 97 al. 1 LTF), il doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. Sinon, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergeant de celui qui est contenu dans l'acte attaqu�. Les faits et les critiques invoqu�s de mani�re appellatoire sont irrecevables (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104).
4.1.�Le recourant s'en prend � l'arr�t attaqu� principalement au motif que ce dernier a appliqu� l'ancien droit (aLSEE) � son cas, alors que, selon l'int�ress�, la disposition plus favorable de l'art. 50 LEtr, dont il estime du reste remplir l'ensemble des conditions pour pouvoir demeurer en Suisse, aurait d� trouver � s'appliquer en l'occurrence. Le Tribunal cantonal a quant � lui justifi� l'application de l'ancien droit des �trangers par le fait que tant le mariage que le divorce des �poux X.________, dont le recourant entendait d�duire un droit de s�jour, �taient intervenus sous l'empire de l'aLSEE, le principe de la lex mitior invoqu� par le recourant ne s'appliquant par ailleurs qu'aux dispositions p�nales, en vertu de l'art. 126 al. 4 LEtr. Or, comme il a �t� vu (consid. 1 supra), ledit crit�re retenu par le Tribunal cantonal n'est pas conforme � l'art. 126 al. 1 LEtr a contrario, selon lequel c'est le jour du d�p�t de la demande d'autorisation de s�jour litigieuse - soit le 1er septembre 2009 - qui d�termine en principe le droit mat�riel applicable, ici la LEtr. Sur ce point, le recourant a donc raison, mais cela ne signifie pas pour autant que son recours doive �tre admis pour ce motif.
4.2.�Le recourant s'�tait vu conf�rer une autorisation de s�jour le 22 d�cembre 2000 qui avait �t� r�guli�rement renouvel�e jusqu'au 25 mai 2004; n'ayant pas �t� renouvel�e subs�quemment, elle s'�tait toutefois �teinte, conform�ment � l'art. 61 al. 1 let. c LEtr. Elle n'existait plus (contrairement � ce que l'arr�t attaqu� a retenu � son consid. 3.3, en contradiction avec la let. B de l'�tat de fait et les pi�ces au dossier; art. 105 al. 2 LTF) lorsque le recourant a obtenu la naturalisation facilit�e, le 31 ao�t 2004. Au moment de la r�vocation de la naturalisation, la question d'une �ventuelle r�activation du statut ant�rieur en droit des �trangers du recourant (cf. ATF 135 II 1 consid. 3 p. 5 ss; arr�ts 2C_682/2012 du 7 f�vrier 2013 consid. 6.1; 2C_563/2010 du 16 ao�t 2010 consid. 2), �chu auparavant, ne se posait d�s lors pas. Seule entre ainsi en consid�ration l'hypoth�se du droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour � la suite de la dissolution de la famille, selon l'art. 50 LEtr, et non celle de sa prolongation (cf. consid. 5 infra).
5.1.�En vertu de l'art. 50 al. 1 LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint et des enfants � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 subsiste dans les cas suivants: l'union conjugale a dur� au moins trois ans et l'int�gration est r�ussie (let. a); la poursuite du s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures (let. b). D'apr�s l'art. 51 al. 2 let. a LEtr, les droits pr�vus aux art. 43, 48 et 50 LEtr s'�teignent toutefois lorsqu'ils sont invoqu�s abusivement, notamment pour �luder les dispositions de la loi sur les �trangers sur l'admission et le s�jour ou ses dispositions d'ex�cution.
5.2.�Ce n'est que lorsque les conditions d'application de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr sont r�alis�es, ce qui suppose que l'union conjugale entre l'�tranger et son conjoint suisse ou titulaire d'une autorisation d'�tablissement a effectivement dur� trois ans, qu'il faut se demander, en fonction de l'existence d'indices, si les conjoints ont seulement cohabit� pour la forme et si la dur�e de la communaut� conjugale, compte tenu de l'interdiction de l'abus de droit (art. 51 LEtr), ne doit pas �tre prise en compte ou ne l'�tre que partiellement (ATF 136 II 113 consid. 3.2 in fine p. 117; arr�t 2C_177/2013 du 6 juin 2013 consid. 3.1; cf. aussi arr�ts 2C_682/2012 du 7 f�vrier 2013 consid. 6.2.2; 2C_839/2010 du 25 f�vrier 2011 consid. 7.2).
En l'occurrence, le mariage du recourant avec sa premi�re �pouse de nationalit� suisse a dur� du 26 mai 2000 jusqu'au prononc� du divorce le 30 janvier 2006. La requ�te de divorce confirmant la d�sunion du couple a cependant �t� introduite le 26 septembre 2005; il ressort en outre de la proc�dure diligent�e � l'encontre de la r�vocation de la naturalisation du recourant que, selon les dires de sa premi�re ex-�pouse, les probl�mes conjugaux, attribu�s � une incompatibilit� d'humeur, �taient survenus � partir du d�but de l'ann�e 2005 et que son ex-mari aurait quitt� le domicile conjugal environ quatre mois plus tard (arr�t 1C_129/2009 du 26 mai 2009, let. B). Quoi qu'il en soit de la date exacte de la fin de l'union conjugale des �poux, sa dur�e a donc formellement d�pass� le seuil minimum de trois ans requis par l'art. 50 al. 1 let. a LEtr. En tant que l'arr�t querell� a retenu des indices suppos�s corroborer l'existence d'un mariage fictif, il y a donc lieu, avant d'examiner si les autres conditions de l'art. 50 LEtr seraient par hypoth�se remplies, de v�rifier si lesdits �l�ments confirment ou non la nature abusive du mariage contract� par les �poux X.________.
Il sera encore pr�cis� qu'au vu des consid�rations qui suivent en lien avec l'abus de droit, la question de savoir si le remariage du recourant avec une ressortissante kosovare, domicili�e au Kosovo et d�pourvue de titre de s�jouren Suisse, lui permettait encore de se pr�valoir de l'art. 50 LEtr en lien avec son pr�c�dent mariage avec une Suissesse (art. 42 LEtr; cf. ATF 137 II 345 consid. 3.2.1 p. 348 s.; arr�t 2C_590/2010 du 29 novembre 2010 consid. 2.5.3), souffre de rester ouverte.
5.3.�Le Tribunal f�d�ral a jug� que la jurisprudence rendue sous l'ancien droit en mati�re de mariage abusif pouvait �tre reprise sous le nouveau droit (arr�ts 2C_177/2013 du 6 juin 2013 consid. 3.2; 2C_811/2010 du 23 f�vrier 2011 consid. 4.4.1).
5.3.1.�Il y a mariage fictif lorsque celui-ci est contract� dans le seul but d'�luder les dispositions de la loi f�d�rale sur les �trangers, en ce sens que les �poux (voire seulement l'un d'eux) n'ont jamais eu la volont� de former une v�ritable communaut� conjugale (cf. ATF 127 II 49 consid. 4a p. 55; arr�t 2C_222/2008 du 31 octobre 2008 consid. 3.3 in fine et 4.3). Est consid�r�e comme abusive l'invocation d'un mariage qui n'a plus de substance et n'existe plus que formellement parce que l'union conjugale para�t d�finitivement rompue, faute de chances de r�conciliation entre les �poux (cf. ATF 130 II 113 consid. 4.2 p. 117; 128 II 145 consid. 2 et 3 p. 151 s.). Dans l'une et l'autre de ces hypoth�ses, l'intention r�elle des �poux ne peut souvent pas �tre �tablie par une preuve directe, mais seulement gr�ce � des indices (cf. ATF 127 II 49 consid. 5a p. 57; arr�t 2C_177/2013 du 6 juin 2013 consid. 3.2).
5.3.2.�Constituent notamment les indices d'un mariage fictif ou d'un abus de droit le fait que l'�poux �tranger soit menac� d'un renvoi ou ne puisse obtenir une autorisation de s�jour autrement que par un mariage; l'existence d'une sensible diff�rence d'�ge entre les �poux; les circonstances particuli�res de leur rencontre et de leur relation, tels une courte p�riode de fr�quentation avant le mariage ou le peu de connaissances que les �poux ont l'un de l'autre, etc. (parmi de nombreuses r�f�rences, cf. ATF 122 II 289 consid. 2b p. 295; arr�ts 2C_587/2008 du 4 d�cembre 2008 consid. 4.1; 2C_222/2008 du 31 octobre 2008 consid. 3.3).
5.3.3.�Selon la jurisprudence, un mariage fictif existe m�me si l'un seul des �poux a contract� mariage en vue d'�luder la loi sur les �trangers, tandis que l'autre d�sirait sinc�rement fonder une communaut� de vie avec son conjoint. Toutefois, dans la plupart des cas soumis au Tribunal f�d�ral, de tels couples connaissaient assez t�t d'importantes difficult�s relationnelles, quand ils ne volaient pas en �clats � br�ve �ch�ance. C'est pourquoi, lorsque la vie commune a pr�sent� une certaine dur�e et qu'il n'appara�t pas de mani�re manifeste qu'elle soit de pure fa�ade, la jurisprudence pose des exigences relativement �lev�es pour admettre l'existence d'un mariage fictif sur la seule base d'indices. Ceux-ci doivent alors �tre clairs et concrets. En outre, la preuve d'un mariage fictif doit �tre apport�e par l'autorit�, sous r�serve de l'obligation des parties de collaborer � l'�tablissement des faits. Cette obligation des parties est d'autant plus grande que les circonstances objectives du cas permettent de douter de la r�elle et commune volont� des �poux de former une communaut� de vie. En pr�sence d'indices s�rieux d'un mariage fictif, il appartient aux parties de d�montrer, par une argumentation circonstanci�e, l'existence d'une relation conjugale r�ellement v�cue et voulue (arr�t 2C_177/2013 du 6 juin 2013 consid. 3.4 et les nombreuses r�f�rences cit�es).
5.3.4.�Les constatations portant sur les indices peuvent concerner des circonstances externes tout comme des �l�ments d'ordre psychique relevant de la volont� interne (volont� de chacun des �poux). Il s'agit, dans les deux cas, de constatations de fait (ATF 128 II 145 consid. 2.3 p. 152 et les arr�ts cit�s) qui lient le Tribunal f�d�ral, sauf si elles ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (consid. 3 supra). En revanche, le Tribunal f�d�ral examine librement si les constatations de fait (indices) permettent de conclure � l'existence d'un mariage fictif.
5.4.�En l'esp�ce, les pr�c�dents juges ont ni� la r�alit� de l'union conjugale�
ab initio, en consid�rant que le mariage avait �t� conclu dans le but de permettre au recourant de demeurer en Suisse en contournant la l�gislation en mati�re d'�trangers. Ce faisant, le Tribunal cantonal s'est en particulier fond� sur les �l�ments suivants: le recourant avait �pous� une ressortissante suisse � une �poque o� sa demande d'asile avait �t� rejet�e en premi�re instance; la dissolution du mariage cons�cutivement � l'obtention de la naturalisation facilit�e par l'int�ress� n'avait �t� pr�c�d�e par aucun �v�nement particulier susceptible de l'expliquer; elle avait en outre �t� suivie, peu de temps apr�s, par le remariage du recourant avec une ressortissante du Kosovo.
L'instance pr�c�dente s'est de plus express�ment r�f�r�e � la proc�dure que l'Office f�d�ral avait initi�e en vue de la r�vocation de la naturalisation facilit�e et qui, en derni�re instance, avait �t� sanctionn�e par le Tribunal f�d�ral (arr�t 1C_129/2009 du 26 mai 2009). A cet �gard, le Tribunal f�d�ral avait confirm� la position du Tribunal administratif f�d�ral selon laquelle l'on pouvait douter que le recourant ait r�ellement voulu constituer une v�ritable communaut� conjugale (arr�t 1C_129/2009 du 26 mai 2009 consid. 4.1) et que les �l�ments retenus et leur encha�nement chronologique relativement rapide �taient de nature � fonder la pr�somption que l'int�ress� avait choisi d'�pouser une ressortissante suisse dans le but pr�pond�rant de s'installer dans ce pays et d'en obtenir ult�rieurement la nationalit� (cf. arr�t du Tribunal administratif f�d�ral du 18 f�vrier 2009 consid. 6.2). L'hypoth�se d'un mariage de complaisance �tait en outre corrobor�e par le laps de temps entre la d�claration des �poux confirmant leur vie en communaut� conjugale (14 juin 2004), l'octroi de la naturalisation facilit�e (31 ao�t 2004), la requ�te commune de divorce (26 septembre 2005) et les d�marches entreprises par le recourant en vue d'�pouser une ressortissante kosovare (18 octobre 2006). S'ajoutait � cela, deuxi�mement, le fait que le recourant avait �pous� une ressortissante suisse en mai 2000, alors qu'il faisait l'objet d'une proc�dure de refus d'asile et de renvoi de Suisse et que ses conditions de s�jour paraissaient pr�caires. Troisi�mement, le recourant avait �pous� une femme de vingt-deux ans son a�n�e, situation inhabituelle dans son milieu socio-culturel. Quatri�mement, moins d'une ann�e apr�s son divorce, il avait entrepris des d�marches en vue de contracter mariage avec une compatriote trente-trois ans plus jeune que sa premi�re �pouse. Cinqui�mement et finalement, les d�clarations des ex-�poux lors des diff�rentes auditions avaient pr�sent� des divergences (arr�t 1C_129/2009 pr�cit�, consid. 4.1). Au vu de ces �l�ments, l'on pouvait pr�sumer que le recourant avait obtenu sa naturalisation frauduleusement, pr�somption qu'il n'�tait du reste pas parvenu � affaiblir (arr�t 1C_129/2009 pr�cit�, consid. 4.1 in fine).
5.5.�Compte tenu des nombreux indices retenus tant par les pr�c�dents juges que dans le cadre de la proc�dure de r�vocation de la naturalisation � laquelle ceux-ci se sont r�f�r�s (indices qui n'�taient pas uniquement propres � retenir que la naturalisation facilit�e avait �t� obtenue � l'aide d'une d�claration mensong�re, mais �taient �galement pertinents pour l'appr�ciation du mariage en droit des �trangers), il n'appara�t ainsi pas choquant que les juges cantonaux aient retenu que la relation v�cue par le recourant avec sa premi�re ex-�pouse n'avait �t� que de pure complaisance d�s ses d�buts. Il n'est notamment pas arbitraire d'admettre que le lien des �poux X.________ s'expliquait par l'int�r�t � ce que le recourant puisse, de son point de vue, demeurer et travailler en Suisse et y acqu�rir un titre de s�jour durable, puis la naturalisation suisse facilit�e gr�ce � son mariage avec une ressortissante suisse. D�s l'obtention de la naturalisation facilit�e, il lui �tait ensuite possible de divorcer d'avec sa premi�re �pouse et de convoler avec une femme plus proche de son �ge et de son milieu socio-culturel.
5.6.�Par cons�quent, les juges cantonaux ont, de mani�re claire et soutenable, consid�r� que le mariage des ex-�poux X.________ avait �t� d�nu� de substance d�s ses d�buts, si bien que le recourant serait mal venu d'invoquer l'art. 50 LEtr pour en tirer un quelconque droit de demeurer en Suisse au b�n�fice d'une autorisation de s�jour, ensuite de la r�vocation de la naturalisation facilit�e en sa faveur (cf. art. 51 al. 1 let. a LEtr).
5.7.�L'argument qu'oppose le recourant, d'apr�s lequel le Tribunal cantonal n'aurait pas eu le droit de faire abstraction de l'union conjugale des ex-�poux au regard de l'art. 50 LEtr tant que le mariage n'avait pas �t� dissout dans le cadre d'une proc�dure d'annulation du mariage au sens du Code civil suisse (dont l'art. 105 ch. 4 fonde une cause d'annulation lorsque l'un des �poux ne veut pas fonder une communaut� conjugale mais �luder les dispositions sur l'admission et le s�jour des �trangers), ne lui est d'aucun secours.
D'une part, il ne tient compte ni de la nature m�me de l'abus de droit (cf. art. 51 LEtr et art. 2 al. 2 CC), qui permet pr�cis�ment de faire abstraction d'un droit, en l'occurrence l'institution juridique du mariage, dont l'exercice n'a �t�, comme ici, que de pure fa�ade, ni de la circonstance que l'application de l'art. 50 LEtr ne d�pend pas de l'extinction formelle du mariage, mais de la fin de la communaut� conjugale r�ellement v�cue (ATF 138 II 229 consid. 2 p. 231; 137 II 345 consid. 3.1.2 p. 347). Au demeurant, le recourant perd de vue qu'au moment o� les autorit�s s'�taient aper�ues de l'abus de droit, son mariage avec sa premi�re �pouse s'�tait d�j� termin� par le divorce.
D'autre part, ce n'est pas parce que, sur le plan du droit civil, le mariage du recourant avec sa premi�re �pouse n'a pas �t� annul�, mais a �t� dissout par le divorce que les proc�dures engag�es en parall�le sur le terrain du droit public des �trangers ne pouvaient pas suivre leur cours. Il sera � ce titre pr�cis� qu'en introduisant dans le Code civil une cause d'annulation du mariage permettant de combattre les mariages de complaisance (art. 105 ch. 4 CC), le l�gislateur a entendu renforcer la lutte contre ce ph�nom�ne et non pas limiter, voire entraver l'application des sanctions qui �taient d�j� pr�vues en droit public des �trangers ainsi qu'en droit p�nal (cf., � ce sujet, Message du 8 mars 2002 concernant la loi sur les �trangers, in FF 2002 3469, p. 3513 ch. 1.3.7.8).
Le recourant soutient que l'arr�t attaqu� heurterait le principe de la proportionnalit�. Il fait � ce titre valoir son long s�jour (seize ans) et sa bonne int�gration en Suisse (r�sidence continue � Riddes; travail ininterrompu dans la m�me entreprise; absence d'infractions commises), la quasi-absence de contacts avec son pays d'origine, ainsi que le s�jour de ses fr�res et soeurs en Suisse.
6.1.�Dans la mesure o� le recourant a d�j� s�journ� en Suisse depuis de nombreuses ann�es et o� l'arr�t entrepris a pour r�sultat de l'emp�cher de demeurer sur le territoire helv�tique, la question de la proportionnalit� se pose. Exprim� de mani�re g�n�rale � l'art. 5 al. 2 Cst. et d�coulant �galement de l'art. 96 LEtr, ce principe exige que la mesure prise par l'autorit� soit raisonnable et n�cessaire pour atteindre le but d'int�r�t public ou priv� poursuivi (cf. ATF 136 I 87 consid. 3.2 p. 91 s.; 135 II 377 consid. 4.2 p. 380).
6.2.�En l'esp�ce, on ne voit pas que la d�cision d�niant au recourant l'octroi d'une autorisation de s�jour, alors qu'il ne disposait (plus) d'aucun droit � r�sider en Suisse par suite de l'expiration de son autorisation de s�jour en 2004, de la r�vocation de la naturalisation facilit�e en 2007 et du constat qu'il avait men� un mariage de complaisance ab initio avec une ressortissante suisse soit disproportionn�e.
Arriv� en Suisse en 1997, � l'�ge de presque vingt-trois ans, le recourant a pass� toute son enfance et son adolescence au Kosovo. Bien qu'il faille lui reconna�tre un certain degr� d'int�gration au vu de l'obtention de la naturalisation facilit�e en 2004, le recourant ne peut n�anmoins pas avancer des motifs pr�pond�rants qui plaideraient en faveur du maintien de son s�jour en Suisse; en particulier, il est sans enfant en Suisse et ne fait point valoir ni n'�tablit que des liens exceptionnels le lieraient � ses fr�res et soeurs vivant en Suisse, que ses contacts avec son pays d'origine seraient enti�rement coup�s ou encore qu'il serait emp�ch� de trouver, au Kosovo, du travail similaire � celui qu'il exerce actuellement pour une coop�ration fruiti�re.
6.3.�Compte tenu de l'ensemble des circonstances, il n'appara�t pas qu'en faisant primer l'int�r�t public � �loigner le recourant sur l'int�r�t priv� de celui-ci de rester en Suisse, le Tribunal cantonal ait m�connu les art. 5 al. 2 Cst. ou 96 LEtr. Le grief tir� de la violation du principe de proportionnalit� doit donc �tre �cart�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Service de la population et des migrations du canton du Valais, au Conseil d'Etat du canton du Valais, au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.

References: in fine
 ATF 
 ATF 
 art. 105
 art. 105
 art. 97
 art. 105
 ATF 
 art. 42
 art. 43
in fine
 ATF 
 ATF 
in fine
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in fine
 art. 51
 art. 51
 art. 2
 ATF 
 art. 5