Source: https://www.oasisdespassions.com/page-8-Conditions+g%C3%A9n%C3%A9rales+de+vente.html
Timestamp: 2019-11-12 02:01:29+00:00

Document:
L'Oasis des Passions : Conditions générales de vente
Danielle Hoareau, propriétaire et éditeur
du site www.oasisdespassions.com
Siège social : 39, allée Bois de Senteur - Bellemène - 97460 Saint-Paul
RCS 512 223 942 00016
Adresse électronique : loasisdespassions@orange.fr
Téléphone : 06 92 75 88 11
Les présentes conditions de vente sont conclues entre, d’une part, le propriétaire et éditeur du site www.oasisdespassions.com et d’autre part, toute personne physique ou morale dénommée ci-après l’Acheteur, souhaitant procéder à un achat par le biais du même site.
Dans ces conditions, l'Oasis des Passions, invite les clients qui se sont connectés sur son catalogue électronique de vente à distance à lire attentivement les conditions générales de vente ci-après, avant de procéder à toute commande effective de produits ou services figurant sur ce catalogue.
Les présentes conditions de vente visent à définir les relations contractuelles entre le propriétaire et éditeur du site www.oasisdespassions.com et l’acheteur, et les conditions applicables à tout achat effectué par le biais du même site.
Art. 2 – Avertissement :
L’éditeur et propriétaire du site www.oasisdespassions.com fait tout ce qui est en son pouvoir pour assurer la plus grande exactitude des informations données sur ce site , cependant ces informations sont communiquées à titre purement indicatif et n'engagent pas sa responsabilité.
L’utilisation de ce site constitue une confirmation que vous avez lu et compris cette clause et que vous l’approuvez sans réserve.
Art. 3 – Caractéristiques des biens et services proposés :
Les offres présentées sur la boutique en ligne www.oasisdespassions.com sont valables dans la limite des stocks disponibles. En cas d’indisponibilité du produit, l’acheteur en sera informé au plus tôt et aura la possibilité d’annuler sa commande. L’acheteur aura alors le choix de demander soit le remboursement des sommes versées soit l’échange du produit ou service. En cas de rupture de stock, l'éditeur et propriétaire du présent site se réserve le droit d'annuler la commande et de rembourser les sommes versées. L’indisponibilité du produit ne saurait engager sa responsabilité, ni ouvrir droit à des dommages et intérêts pour l’acheteur.
L’éditeur et propriétaire du site www.oasisdespassions.com, présente les produits ou services à vendre avec les caractéristiques nécessaires qui permettent de respecter l’Article L111-1 du Code de la Consommation, qui prévoit la possibilité pour l’acheteur potentiel de connaître avant la prise de commande définitive les caractéristiques essentielles des produits qu’il souhaite acheter.
- Les photographies des produits figurant sur le site www.oasisdespassions.com, sont présentées à titre indicatif et ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit reçu, notamment sur les couleurs, texture, forme, aspect. Ces photos sont donc non contractuelles (voir également l’article 14 sur la propriété intellectuelle).
- Les indications de poids et de taille ne figurent qu'à titre indicatif et peuvent varier étant donné le caractère artisanal et naturel de certains produits.
Art. 4 – Tarifs :
Les prix figurant sur le site www.oasisdespassions.com, sont entendus nets, en une seule devise (euro). La TVA est non applicable, suivant art. 293 B du CGI.
Les prix indiqués ne comprennent pas les frais de transport et de livraison. Les produits demeurent la propriété de l’éditeur et propriétaire du site www.oasisdespassions.com, jusqu'au complet paiement du prix par l’acheteur.
Art. 5 – Zone géographique :
- Zone géographique de couverture de l'offre : l'offre visée aux présentes conditions générales de vente n'est pas limitée par une zone géographique, et concerne le monde entier.
- Zone géographique de livraison : l'offre visée aux présentes conditions générales de vente n'est pas limitée par une zone géographique, et concerne le monde entier.
Art. 6 – Commande :
L'Oasis des Passions confirmera par courrier électronique la commande passée par l’acheteur, au plus tard au moment de la livraison. L'acheteur dispose d'un droit de rétractation dont les conditions et modalités sont décrites à l'article 8 ci-après.
Art. 7 – Satisfait ou remboursé / délai et modalités de rétractation :
L'Oasis des Passions met tout en œuvre pour donner entière satisfaction à chaque acheteur. Cependant si un produit ne correspond pas à ses attentes, conformément à la législation (article L.121-16 du Code de la Consommation), l’acheteur, (uniquement personne physique non professionnelle), bénéficie d'un délai de rétractation de 14 jours francs à compter de la date de livraison du produit pour le retourner en vue d'un échange ou d'un remboursement, sans pénalité, à l’exception de tous les frais liés au retour du produit. Si ce délai expire un samedi, un dimanche ou un jour férié ou chômé, il est prorogé jusqu’au premier jour ouvrable suivant.
Tout retour devra être signalé au préalable par courrier électronique à : loasisdespassions@orange.fr Tout produit à rembourser devra être retourné au siège de la boutique ci-dessus nommé, aux frais de l’acheteur, selon les modalités transmises par voie électronique.
Les frais résultant de cet envoi en retour sont à la charge de l’acheteur, sauf si ce retour est imputable à l’équipe de www.oasisdespassions.com, à savoir : tout produit endommagé ou non conforme à la commande originale de l’acheteur. Les conditions de l'envoi et du retour doivent être identiques (retour sous pli recommandé avec valeur déclarée ou colissimo suivi).
En cas d’exercice du droit de rétractation, dès lors que l'acheteur a exercé son droit dans le délai imparti, l'Oasis des Passions s'engage à lui rembourser dans les meilleurs délais et au plus tard dans les trente jours suivant la date à laquelle ce droit a été exercé.
Voir aussi notre page information : " Droit de rétractation et politique de retour".
Art. 8 – Modalités de paiement :
1 - Carte bancaire : Le paiement par carte bancaire est réalisé par le biais du système sécurisé PayPalTM, qui utilise le protocole SSL (Secure Socket Layer) de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau. Il n’est pas nécessaire pour l’acheteur, d’ouvrir un compte PAYPAL pour commander et payer par carte bancaire sur le site www.oasisdespassions.com.
3 - Chèque bancaire : Le paiement peut être effectué par chèque bancaire en euros, émis uniquement par un établissement bancaire français à l’ordre de : Danielle Hoareau. Le chèque doit être accompagné du bon de commande papier, à imprimer lors de la validation de la commande et à envoyer à l’adresse suivante : L'Oasis des Passions 39, allée Bois de Senteur - Bellemène - 97460 Saint-Paul - Ile de La Réunion.
De façon générale, la commande validée par l’acheteur, ne sera considérée effective que lorsque les centres de paiement bancaires concernés auront donné leur accord. En cas de refus des dits centres, la commande sera automatiquement annulée et l’acheteur prévenu par courrier électronique. Par ailleurs, l'Oasis des Passions se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.
Voir aussi notre page information : "Modes de paiement et paiement sécurisé".
Art. 9 – Livraisons :
Adresse : les livraisons sont faites à l’adresse indiquée par l’acheteur lors de la commande qui ne peut être que dans la zone géographique définie à l’article 5. Pour chaque commande, il vous est demandé une participation forfaitaire aux frais de traitement de la commande (port, emballage, confection du colis) qui vous est communiquée dans l'étape "Panier" lors du passage de votre commande. Ni l'Oasis des Passions, ni le transporteur, ne peuvent être rendus responsables d’une impossibilité de livraison en raison d’une imprécision dans l’adresse.
Délais : à réception du règlement, l'Oasis des Passions met toute son énergie à expédier les commandes rapidement et dans un délai ne dépassant pas en général 72 heures maximum (hors week-end, jours fériés et cas de force majeur) après validation effective de la commande, sous réserve de disponibilité des articles commandés. l'Oasis des Passions décline toute responsabilité quant à l’allongement des délais de livraison du fait du transporteur, notamment en cas de perte des produits ou de grève. Un retard dans la livraison ne peut, en aucun cas, donner droit à l'annulation des commandes en cours, et aucune indemnisation ou pénalité pour retard de livraison quelles que soient les causes, importances et conséquences directes ou indirectes ne pourront être réclamées.
Services : la livraison se fait essentiellement par La Poste en "Lettre max ou Colissimo" qui offrent un service fiables avec suivi. Dès l'envoi du colis l’acheteur reçoit un courriel de confirmation d'envoi avec le numéro de suivi du colis, lui permettant de suivre l’acheminement de sa commande sur le site www.laposte.fr ou auprès du transporteur. Si l’acheteur n’a pas reçu sa commande dans les 10 jours suivant l'expédition, il doit contacter rapidement nos services par courrier electronique, afin que nous puissions effectuer les démarches nécessaires auprès des services de La Poste.
Force majeure: les délais d’acheminement indiqués par La Poste, ne sont donnés qu’à titre indicatif. En cas de force majeure, empêchant partiellement ou totalement la livraison, ce délai sera prorogé de la durée avérée de la force majeure. Il est rappelé que sont notamment considérés comme des cas de force majeure, les faits de grèves, les blocages des réseaux routiers, ferrés ou aériens quelle qu’en soit la cause et bien entendu les faits dus aux intempéries, ou en raison de tout autre événement de force majeure. Comme prévu à l'article 1148 du Code Civil, l'Oasis des Passions ne peut être tenu pour responsable du non-respect de son obligation de délivrance en cas de force majeure au sens habituellement donné par la jurisprudence.
Réserves: les risques sont à la charge de l’acheteur à compter du moment où les produits ont quitté nos locaux. En cas de perte du colis pendant l’acheminement, la protestation motivée doit être formulée auprès du transporteur ou du bureau de poste dans un délai de 48 heures à compter de la livraison, par l’acheteur, qui signalera parallèlement ces anomalies à nos services par courrier électronique.
Art. 10 – Garantie :
Nous apportons un soin particulier dans le choix des fournisseurs et des produits et services mis en vente sur www.oasisdespassions.com.
La responsabilité del'Oasis des Passions est systématiquement limitée à la valeur du produit mis en cause, valeur à sa date de mise en vente et ce sans possibilité de recours envers la marque ou la société productrice du produit.
Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par voie postale à l’adresse suivante : L'Oasis des Passions 39, allée Bois de Senteur - Bellemène - 97460 Saint-Paul - Ile de La Réunion.
Art. 11 – Entretien des bijoux, cristaux et objets en pierre :
Art. 12 – Données de sécurité :
Il appartient à l’acheteur de veiller à ne pas laisser les produits commercialisés sur le site www.oasisdespassions.com, à la portée des enfants en bas âge.
Art. 13 – Responsabilité :
L'Oasis des Passions ne pourra en aucun cas être tenu responsable des vitesses d’accès au site www.oasisdespassions.com depuis d’autres sites, des vitesses d’ouverture et de consultation des pages du site, de ralentissements externes, de la suspension ou de l’inaccessibilité de ses services, de l’utilisation frauduleuse par des tiers de toutes les informations mises à disposition sur le site.
L’acheteur est seul responsable de l’installation, de l’exploitation et de la maintenance de ses équipements techniques nécessaires pour accéder au site. En aucun cas l’éditeur et propriétaire du présent site ne saurait être tenue responsable si le service proposé par www.oasisdespassions.com s’avérait incompatible ou présentait des dysfonctionnements avec certains logiciels, configurations, systèmes d’exploitation ou équipements de l’acheteur.
Enfin, l’éditeur et propriétaire du site www.oasisdespassions.com est libre à tout moment d’interrompre ou de suspendre l’accès à tout ou partie du site ou des services, notamment pour des raisons opérationnelles ou de maintenance, de modifier, suspendre, supprimer le site et mettre fin à sa publication sur le réseau Internet sans que l’acheteur puisse prétendre à une quelconque indemnité.
Art. 14 – Propriété intellectuelle :
Tous les éléments mis à disposition sur le site www.oasisdespassions.com, y compris, mais non exclusivement, les textes, graphiques, logos, icônes, illustrations et photographies sont, et restent, la propriété intellectuelle et exclusive de l’éditeur et propriétaire du présent site, de ses concédants de licence ou de ses fournisseurs d’images tiers.
Les photos affichées sur le site www.oasisdespassions.com sont présentées à titre d’illustration. Chaque article peut avoir une apparence légèrement différente l’un de l’autre et de ce qu’il représente sur la photo. L’ensemble des photos du site sont donc non contractuelles, sauf si ceci est mentionné dans la description du produit et à l’exception de certaines photos de la catégorie " minéraux de collection" qui représentent l’objet vendu. Toutefois, l’éditeur et propriétaire du présent site, ne saurait être responsable des modifications de couleur ou d’aspect lié au traitement numérisé, photographique de pré ou post production, ou imputable au matériel informatique du vendeur ou de l’acheteur. Si des erreurs s’y sont introduites, en aucun cas la responsabilité de l’éditeur et propriétaire du présent site ne pourra être engagée.
Les visiteurs du site www.oasisdespassions.com ne doivent faire aucun usage des documents présentés sur ce site, susceptibles de porter atteinte aux droits de propriété industrielle ou intellectuelle de l’éditeur et propriétaire du présent site et ne peuvent les divulguer à aucun tiers.
Art. 15 – Données à caractère personnel :
Voir aussi notre page information : "Politique de confidentialité".
Art. 16 – Litige éventuel et loi applicable :
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée avant toute action judiciaire. A défaut d’accord amiable, tout litige relatif à la conclusion, l’interprétation, l’exécution ou la résiliation des présentes sera soumis à la compétence exclusive des Tribunaux français. Ils sont de la compétence du Tribunal de Commerce de Saint-Denis (Ile de La Réunion), quels que soient le lieu de livraison et le mode de paiement accepté.
Les colis sont généralement préparés et expédiés dans un délai ne dépassant pas 72h, hors week-end, jours fériés et cas de force majeur, ceci après réception de votre paiement. Lorsque vous payez par chèque, votre commande est expédiée après encaissement.
Les colis sont acheminés en France ou à l'étranger, par les services de La Poste ou par transporteur, avec ou sans suivi et sans signature (1).
(1) Merci de nous contacter par courrier électronique, pour tout envoi si vous souhaitez une remise avec signature (un coût supplémentaire s'applique).
Les délais de livraison sont généralement de 48h pour la France métropolitaine. En cas d’absence le jour de livraison à votre domicile, vous disposez de 15 jours pour retirer votre colis auprès de votre bureau de poste ou du transporteur.
Les délais de livraison peuvent varier en cas de difficultés d'acheminement, de rupture de stocks ou de période de vacances.
Le mode d'expédition peut varier, en fonction du poids et de la quantité des articles commandés ("Lettre avec suivi", "Lettre Max", "Colissimo acces", etc). Tous les modes de livraison que nous utilisons possèdent un numéro de suivi permettant la traçabilité de votre colis.
Vous êtes informé par mail dès que votre commande est expédiée. Grâce au numéro de suivi, vous pouvez suivre les différentes étapes d’acheminement de votre colis sur les sites La Poste ou de nos transporteurs.
La Poste ou nos transporteurs sont responsables du bon acheminement de votre colis à partir de la prise en charge jusqu’à la livraison. En cas de défaut de livraison, veuillez contacter les services de La Poste ou de nos transporteurs.
Seule La Poste ou le transporteur est responsable du bon acheminement de votre colis. en cas de perte, nous vous remercions de contacter le service de réclamation de La Poste ou du transporteur.
Les frais de port sont calculés automatiquement en fonction du poids de votre commande et de sa destination, après que vous ayez ajouté un ou des articles et validé votre panier. Vous pouvez revenir en arrière à tout moment pour modifier votre commande.
Lettre MAX + Colissimo AccessSi le poids total de votre commande n'excède pas 250g, un forfait de 3,50 € sera automatiquement appliqué.
Jusqu’à 250g : 3,50 €
De 251 à 500g : 4,50 €
De 501 à 750g : 7,90 €
De 751 à 1kg : 8,50 €
De 1,001kg à 2kg : 9,40 €
De 2,001kg à 3kg : 10,30 €
De 3,001kg à 4kg : 11,20 €
De 4,001kg à 5kg : 12,20 €
De 5,001kg à 6kg : 13,10 €
De 6,001kg à 7kg : 14,00 €
De 7,001kg à 8kg : 14,90 €
De 8,001kg à 9kg : 15,80 €
De 9,001kg à 10kg : 16,70 €
De 10,001kg à 11kg : 17,70 €
De 11,001kg à 12kg : 18,60 €
De 12,001kg à 13kg : 19,50 €
De 13,001kg à 14kg : 20,40 €
De 14,001kg à 15kg : 21,35 €
De 15,001kg à 16kg : 22,25 €
De 16,001kg à 17kg : 23,20 €
De 17,001kg à 18kg : 24,10 €
De 18,001kg à 19kg : 25,10 €
De 19,001kg à 20kg : 26,10 €
De 20,001kg à 21kg : 26,90 €
De 21,001kg à 22kg : 27,80 €
De 22,001kg à 23kg : 28,90 €
De 23,001kg à 24kg : 29,70 €
De 24,001kg à 25kg : 30,60 €
De 25,001kg à 26kg : 31,50 €
De 26,001kg à 27kg : 32,60 €
De 27,001kg à 28kg : 33,50 €
De 28,001kg à 29kg : 34,40 €
De 29,001kg à 30kg : 35,30 €
Emballages écologiques. Nous sommes sensibles à l’environnement et nous essayons d’utiliser le moins possible des matières non recyclables. Nous privilégions lorsque cela est possible des emballages ayant déjà été utilisés.
Pour toute question sur la livraison ou le suivi de votre commande, vous pouvez nous joindre par courrier électronique.
*Sur notre site www.oasisdespassions.com : vous pouvez utiliser plusieurs modes de paiements pour régler vos achats en ligne :
***Paiement par chéque (Chèques libellés en Euros)
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***Paiement par virement bancaire - (sur un compte à "La Banque Postale")
***Paiement par Carte Bancaire - (CB via PaypalPaiement sécurisé par carte bancaire)
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De plus, lorsque vous procédez à un paiement via PayPal™, vos données financières personnelles ne sont jamais communiquées au site www.oasisdespassions.com.
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par email : loasisdespassions@orange.fr
par courrier : L'Oasis des Passions - 39, allée Bois de Senteur - Bellemène - 97460 Saint-Paul (Ile de La Réunion).
Droit de rétractation, politique de retour
En vertu de l’Article L 121-21 du code de la consommation, le client ayant passé commande sur le site www.oasisdespassions.com, dispose d’un délai de rétractation de 14 jours, à compter de la réception de la marchandise commandée.
Conditions de retour, d’échange et de remboursement :
39, allée Bois de Senteur
Seuls les produits achetés sur le site www.oasisdespassions.com bénéficient de notre politique de retour, d’échange ou de remboursement.
-Tout produit endommagé de notre fait, malgré le soin que nous apportons à l’emballage du produit.
-Tout produit livré au client qui ne serait pas conforme à la commande originale de ce dernier, suite à une erreur de l’équipe www.oasisdespassions.com.
-Vous avez le droit de changer d’avis. Nous acceptons le retour d’un ou plusieurs articles qui ne vous satisfont pas, sans que vous ayez à justifier la cause de retour.
Si la marchandise est en bon état au moment de la réception et que le retour n’est pas dû à une erreur de l’équipe www.oasisdespassions.com, les frais de retour sont à la charge du client. Une confirmation de retour, échange ou remboursement est envoyée par courrier électronique dès réception de l’article retourné dans nos locaux. L’échange ou remboursement sera traité dans les 7 à 14 jours ouvrables après réception du colis.
Si un remboursement est approuvé, le montant total de la marchandise achetée et retournée - à l’exception des frais de port si le retour n’est pas imputable à l’équipe www.oasisdespassions.com sera :
-soit crédité au compte utilisateur pour régler les paiement d’achats à venir ,
-soit réglé par chèque libellé en euros, envoyé par courrier postal à l'adresse du client.
L’article doit nous être retourné dans son emballage d'origine ou dans un emballage de bonne qualité contenant suffisamment de rembourrage, afin qu’il soit protégé efficacement des chocs et ne subisse pas une détérioration lors de son retour dans nos bureaux.
Les minéraux polis de cette rubrique peuvent présenter des imperfections naturelles (crevasses, fissures, cavités, etc...) qui ne peuvent disparaître malgré le polissage. Ces phénomènes naturels n’altèrent en rien les qualités physiques et vibratoires du minéral. Ils peuvent même parfois les amplifier en créant des ondes de forme bénéfiques.
Chaque minéral vendu sur ce site est unique et présente ses propres caractéristiques de forme et de couleur. Ces caractéristiques peuvent varier pour certaines familles de pierre et être différentes des photos qui sont présentées sur la fiche produit qui vous sont présentés titre d’exemple.
L’auteur de ce site décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations données sur ce site.

References: Art. 2

Art. 3

Art. 4
 art. 293

Art. 5

Art. 6
 l'article 8

Art. 7

Art. 8

Art. 9
 l'article 1148

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13

Art. 14

Art. 15

Art. 16