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Timestamp: 2016-10-26 15:30:50+00:00

Document:
6B_830/2011 (09.10.2012)
1. Minist�re public du canton de Gen�ve, case postale 3565, 1211 Gen�ve 3,
2. Association A.________, repr�sent�e par
Gestion d�loyale aggrav�e (art. 158 ch. 1 al. 3 CP); arbitraire,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale, du 14 novembre 2011.
Par jugement du 25 janvier 2010, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a acquitt� X.________ des chefs d'accusation de gestion d�loyale et d'abus de confiance. Il a consid�r� que la plupart des infractions de gestion d�loyale aggrav�e �taient prescrites et, pour le surplus, que le dommage n'avait pas pu �tre �tabli, les parties civiles se fondant sur des comptabilit�s " reconstitu�es " pour les exercices 2001 et 2002.
Par arr�t du 14 novembre 2011, la Chambre p�nale de la Cour de justice genevoise a admis l'appel form� par l'association A.________ et annul� le jugement de premi�re instance. Statuant � nouveau, elle a reconnu X.________ coupable de gestion d�loyale aggrav�e (art. 158 ch. 1 al. 3 CP) et d'abus de confiance (art. 138 ch. 1 al. 2 CP). Elle l'a condamn� � une peine p�cuniaire de nonante jours-amende, le montant du jour-amende �tant fix� � 60 fr., et a suspendu l'ex�cution de cette peine pendant une dur�e de deux ans. Sur le plan civil, elle a constat� que les pr�tentions en dommages-int�r�ts formul�es par l'association A.________ �taient fond�es dans leur principe et l'a renvoy�e � agir devant la juridiction civile.
B.a A.________ est une association dont le but est de permettre � ses membres de s'associer � un projet humanitaire, tel que la construction d'une �cole, dans une r�gion du monde (art. 1 des statuts). Les ressources de l'association proviennent des cotisations annuelles, des b�n�fices r�alis�s lors de manifestations, des dons et des montants vers�s par les participants aux voyages (art. 4 des statuts).
Le bureau, qui est compos� d'un tr�sorier et de trois membres au moins, est charg� notamment de coordonner les activit�s et de nommer les responsables de voyages ainsi que les coordinateurs locaux. Il d�finit les mesures � prendre pour un bon d�roulement des voyages. Le tr�sorier est responsable de la tenue et de la pr�sentation des comptes, �galement avec les responsables de voyages. Ceux-ci s'engagent � suivre et � faire respecter toutes les consignes transmises par le bureau. Ils ont la responsabilit� de la pr�paration du voyage et de l'encadrement sur place. Les coordinateurs locaux organisent l'activit� sur le terrain (art. 10 des statuts).
B.b X.________ �tait responsable du voyage " Tanzanie ". Durant l'ann�e 2001, il a effectu� divers achats priv�s au moyen de l'argent d�volu au projet, en particulier des achats � la FNAC (144 fr. 90, 137 fr. 50 et 1'059 fr.), des achats de carburant, le paiement d'amendes d'ordre et de photos (1'500 fr.) (chiffres I 2, I 5 et I 9 de la feuille d'envoi). En outre, il a encaiss� un don de 9'000 fr. remis par l'entreprise B.________ SA, destin� � la construction d'une �cole en Tanzanie, sur le compte de ch�ques postaux n� xxx qu'il avait ouvert � son nom et portant la d�nomination " Tanzanie 2001 ", puis " Tanzanie 2002 " (chiffre I 3 de la feuille d'envoi). Enfin, il a totalis�, � titre de frais de voyage, sur le compte CCP " Tanzanie 2002 " un montant de 26'000 fr., alors que le montant vers� aurait d� s'�lever � 32'500 fr., � savoir la participation de 13 personnes au prix de 2'500 fr. (chiffre I 8 de la feuille d'envoi). Pour ces faits, il a �t� reconnu coupable de gestion d�loyale aggrav�e (art. 158 ch. 1 al. 3 CP).
En outre, X.________ a retir� 10'000 fr. en esp�ces de son CCP " Tanzanie 2002 " le 18 juillet 2002 et vers�, sur le compte de C.________, devenue son �pouse depuis lors, un montant de 6'000 fr. le 25 juillet 2002. Le 3 septembre 2002, il a effectu� un transfert de 12'000 fr. du CCP " Tanzanie 2002 " en faveur de sa future �pouse. Pour ces faits, il a �t� reconnu coupable d'abus de confiance (art. 138 ch. 1 al. 2 CP).
Contre ce dernier arr�t, X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut, principalement, � son acquittement et, � titre subsidiaire, au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouveau jugement.
Appel�s � se d�terminer, l'association A.________ et le Minist�re public genevois ont conclu au rejet du recours. La cour cantonale a renvoy� � ses consid�rants et renonc� � formuler des observations.
Le recourant n'a pas pr�sent� de d�terminations sur les observations des autres parties.
Le recourant d�nonce une violation des art. 70 ss aCP sur la prescription. Selon lui, les infractions de gestion d�loyale aggrav�e qui lui sont reproch�es (art. 158 ch. 1 al. 3 CP) seraient prescrites. En effet, seules les circonstances aggravantes de la partie sp�ciale, qui se fondent sur des crit�res objectifs, seraient d�terminantes pour calculer le d�lai de la prescription de l'action p�nale. La circonstance aggravante du dessein d'enrichissement (art. 158 ch. 1 al. 3 CP), qui se r�f�re � l'�l�ment subjectif, serait sans influence. L'infraction de gestion d�loyale (infraction de base) �tant passible de l'emprisonnement (art. 158 aCP), la prescription absolue serait de sept ans et demi (art. 70 al. 2 aCP), et les infractions de gestion d�loyale reproch�es qui ont �t� commises entre 2001 et 2003 seraient donc manifestement prescrites.
1.1 La prescription se d�termine selon la peine maximale pr�vue pour l'infraction en cause, c'est-�-dire en fonction de la peine dont l'auteur est menac�, et non pas d'apr�s la peine qu'il m�rite concr�tement dans le cas d'esp�ce (m�thode dite abstraite). Le juge ne tient pas compte des circonstances att�nuantes et aggravantes de la partie g�n�rale du Code p�nal, mais de celles qui aggravent ou att�nuent la peine d'apr�s la partie sp�ciale du Code p�nal. Ainsi, lorsque la loi pr�voit, par rapport � l'infraction de base, une peine maximale r�duite ou aggrav�e en pr�sence de certaines conditions, objectives ou subjectives, qui sont pr�cis�ment d�crites, c'est la peine maximale pr�vue pour l'infraction qualifi�e ou privil�gi�e, concr�tement en cause, qui sera d�terminante pour fixer le d�lai de prescription, et non celle de l'infraction de base (ATF 108 IV 41 consid. 2a p. 42 s.; KOLLY, in Commentaire romand, Code p�nal I, n. 53 ad art. 97 CP). Ces principes s'appliquent �galement lorsque l�aggravation de la peine n'est que facultative (ATF 136 IV 117 consid. 4.3.3).
La situation est plus d�licate lorsque la loi ne fixe pas elle-m�me les crit�res d�terminants pour qualifier ou privil�gier une infraction, mais renvoie � l'appr�ciation du juge en pr�voyant une peine maximale diff�rente dans des cas dits " graves " ou " particuli�rement graves " (art. 266 ch. 2 al. 2, 185 ch. 3 CP) ou de " tr�s peu de gravit� " (art. 240 al.2 CP). Certains auteurs proposent de ne pas tenir compte de ces circonstances aggravantes, qui ne seraient que des crit�res d'aggravation ou d'att�nuation de la peine, et de se fonder sur la peine que la loi pr�voit pour l'infraction de base (STRATENWERTH, Schweizerisches Strafrecht, allgemeiner Teil I: Die Straftat, 4e �d., n. 8 ad � 6). Pour sa part, la jurisprudence consid�re que le l�gislateur a renonc� � �num�rer les " cas graves " et a laiss� au juge le soin d'interpr�ter cette notion, en raison des nombreuses causes possibles d'aggravation. Ce faisant, il n'a pas conf�r� au juge un pouvoir d'appr�ciation identique � celui dont il dispose pour fixer la peine, compte tenu des circonstances att�nuantes ou aggravantes de la partie g�n�rale. Pour d�terminer si l'on est en pr�sence d'un cas grave, le juge devra en cons�quence examiner la gravit� objective de l'infraction, en faisant abstraction des �l�ments subjectifs inh�rents au cas d'esp�ce (ATF 108 IV 41 consid. 2e p. 45 s.; cf. aussi ATF 136 IV 117 consid. 4.3.3 p. 121).
1.2 La gestion d�loyale au sens strict est punie d'une peine privative de libert� de trois ans au plus ou d'une peine p�cuniaire (art. 158 ch. 1 al. 1 CP). L'existence d'un dessein d'enrichissement ill�gitime �largit vers le haut le cadre l�gal de la peine en donnant au juge la facult� de prononcer une peine privative de libert� de cinq ans (art. 158 ch. 1 al. 3 CP). La circonstance aggravante du dessein d'enrichissement ill�gitime est une circonstance aggravante, que la loi d�crit pr�cis�ment et qui ne renvoie pas � l'appr�ciation du juge. Contrairement � ce que soutient le recourant, il convient donc d'en tenir compte pour d�terminer la gravit� de l'infraction (crime ou d�lit, art. 10 CP) et calculer le d�lai de prescription (art. 97 CP et 70 aCP).
Dans les cas o� il y a dessein d'enrichissement, l'infraction est ainsi passible d'une peine privative de libert� jusqu'� cinq ans, ce qui en fait un crime (art. 10 al. 2 CP; CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 3e �d., 2010, n. 23 ad art. 158 CP) et le d�lai de prescription de l'action p�nale sera de quinze ans, selon le nouveau droit (art. 97 al. 1 let. b CP), ou, selon l'ancien droit, de dix ans (d�lai relatif; art. 70 al. 2 aCP) et de quinze ans (d�lai absolu; art. 72 ch. 2 al. 2 aCP ). Que l'on applique l'ancien ou le nouveau droit, les infractions de gestion d�loyale aggrav�e commises entre 2001 et 2003 ne sont d�s lors manifestement pas prescrites. Mal fond�, le grief soulev� doit �tre rejet�.
Le recourant conteste sa condamnation pour gestion d�loyale (art. 158 CP). Il fait notamment valoir qu'il ne rev�t pas la qualit� de g�rant.
2.1 L'art. 158 CP punit celui qui, en vertu de la loi, d'un mandat officiel ou d'un acte juridique, est tenu de g�rer les int�r�ts p�cuniaires d'autrui ou de veiller sur leur gestion et qui, en violation de ses devoirs, aura port� atteinte � ces int�r�ts ou aura permis qu'ils soient l�s�s (ch. 1 al. 1). Le cas de la gestion d�loyale aggrav�e est r�alis� lorsque l'auteur a agi dans le dessein de se procurer ou de procurer � un tiers un enrichissement ill�gitime (ch. 1 al. 3).
L'infraction r�prim�e par l'art. 158 ch. 1 CP ne peut �tre commise que par une personne qui rev�t la qualit� de g�rant. Selon la jurisprudence, il s'agit d'une personne � qui incombe, de fait ou formellement, la responsabilit� d'administrer un complexe patrimonial non n�gligeable dans l'int�r�t d'autrui (ATF 129 IV 124 consid. 3.1 p. 126). Le devoir de sauvegarder des int�r�ts p�cuniaires ou de veiller sur de tels int�r�ts doit repr�senter un aspect caract�ristique et essentiel du rapport liant l'auteur au titulaire du patrimoine g�r� (arr�t 6B_223/2010 du 13 janvier 2011, consid. 3.3.2; arr�t 6B_294/2008 du 1er septembre 2010, consid. 5.3.2). La qualit� de g�rant suppose, en outre, un degr� d'ind�pendance suffisant et un pouvoir de disposition autonome sur les biens administr�s. Ce pouvoir peut aussi bien se manifester par la passation d'actes juridiques que par la d�fense, au plan interne, d'int�r�ts patrimoniaux, ou encore par des actes mat�riels, l'essentiel �tant que le g�rant se trouve au b�n�fice d'un pouvoir de disposition autonome sur tout ou partie des int�r�ts p�cuniaires d'autrui, sur les moyens de production ou le personnel d'une entreprise (ATF 123 IV 17 consid. 3b p. 21). L'activit� du g�rant peut ainsi avoir trait � la gestion d'int�r�ts p�cuniaires dans des rapports externes ou dans des rapports internes (ATF 129 IV 124 consid. 3.1 p. 126).
2.2 En l'esp�ce, le recourant ne faisait pas partie des organes de l'association, mais avait �t� d�sign�, par le bureau, comme responsable de voyage. En cette qualit�, il avait la responsabilit� de la pr�paration d'un voyage en Tanzanie et de l'encadrement des participants sur place (art. 10 des statuts). Il �tait certes charg� de rechercher les fonds, en r�coltant des dons (institutionnels ou priv�s) et en organisant des manifestations. Il ne pouvait toutefois pas disposer librement de l'argent r�colt�, mais devait le transf�rer sur le compte de l'association, en vue de son affectation au projet humanitaire. En outre, il �tait autoris� � organiser des manifestations, destin�es � diminuer le co�t du voyage. L� aussi, il ne pouvait pas disposer librement des recettes r�colt�es. Ni les statuts ni le cahier des charges n'octroyaient au recourant l'administration des int�r�ts p�cuniaires de l'association. En l'absence de t�che de gestion, le recourant ne peut �tre qualifi� de g�rant, de sorte que l'un des �l�ments constitutifs de l'infraction n'est pas r�alis�. L'arr�t attaqu� doit donc �tre annul� sur ce point et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouveau jugement.
Le recourant critique �galement sa condamnation pour abus de confiance (art. 138 CP). Il s'en prend � l'�tablissement des faits, qu'il qualifie d'arbitraire (art. 9 Cst.), et d�nonce la violation de la pr�somption d'innocence (art. 32 al. 1 Cst.).
3.1 Le Tribunal f�d�ral est un juge du droit. Il ne peut revoir les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que si ceux-ci l'ont �t� de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356). On peut renvoyer, sur la notion d'arbitraire, aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (voir par ex: ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560 ; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arr�ts cit�s). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat.
Dans la mesure o�, comme en l'esp�ce, l'appr�ciation des preuves est critiqu�e en r�f�rence avec la pr�somption d'innocence, celle-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41).
3.2.1 La cour cantonale a constat� que les extraits du CCP du recourant r�v�laient un retrait en esp�ces de 10'000 fr. le 18 juillet 2002 et un virement de 12'000 fr. en faveur de C.________ le 3 septembre 2002. En outre, les extraits du CCP de C.________ montraient un versement de 6'000 fr. le 25 juillet 2002 (valeur au 18 juillet 2002) et un autre de 12'000 fr. le 4 septembre 2002. La cour cantonale a consid�r� que ces mouvements laissaient appara�tre que le recourant avait vers�, sur le compte de son �pouse, un montant total de 18'000 fr. provenant de l'association.
3.2.2 Le recourant soutient que son �pouse avait accord� � l'association A.________ une avance de 21'290 fr. pour payer les billets d'avion des participants au voyage, de sorte que la somme de 18'000 fr. qu'il a vers�e � cette derni�re en date des 25 juillet et 4 septembre 2002 correspondrait au remboursement partiel de ce montant. Il se fonde sur une pi�ce attestant un pr�l�vement de 26'000 fr. effectu� par son �pouse quelques jours � peine avant son remboursement partiel, ainsi que sur les d�clarations de celle-ci.
La cour cantonale a admis que la date du retrait en esp�ces de 26'000 fr. effectu� par l'�pouse correspondait � celle de l'acquisition des billets d'avion qui a eu lieu le 18 juillet 2002. En revanche, ce montant de 26'000 fr. ne correspondait pas au prix des billets de 21'920 fr., ni au montant de 18'000 fr. vers� sur le compte de l'�pouse au titre de remboursement. En outre, la cour cantonale a expliqu� qu'elle ne comprenait pas pourquoi le recourant avait effectu� un retrait de 10'000 fr. sur son CCP le 18 juillet 2002, le jour m�me o� son �pouse lui aurait remis 26'000 fr. pour payer les billets d'avion, ni pourquoi il aurait revers� � celle-ci quelques jours plus tard 6'000 fr. La cour cantonale n'a donc pas jug� cr�dibles les d�clarations du recourant et de son �pouse et a admis que le recourant avait employ�, � son propre profit et � celui de son �pouse, les valeurs qui lui avaient �t� confi�es.
3.2.3 Dans son m�moire de recours, le recourant reprend la version des faits qu'il a pr�sent�e devant la cour cantonale et soutient que les versements effectu�s � son �pouse constituaient un remboursement partiel d'un pr�t qu'elle avait accord� � l'association en vue d'acheter les billets d'avion. Cette argumentation est purement appellatoire, en ce sens que le recourant ne d�montre pas en quoi le raisonnement de la cour cantonale serait arbitraire (versement d'un montant de 18'000 fr. � son �pouse), mais se borne � lui opposer sa propre version des faits (remboursement d'un pr�t partiel). Le grief est d�s lors irrecevable.
D�non�ant l'application arbitraire de l'art. 97 CPP/GE, le recourant critique l'ampleur des frais et d�pens mis � sa charge.
Sauf dans les cas cit�s express�ment � l'art. 95 LTF, le recours ne peut pas �tre form� pour violation du droit cantonal en tant que tel. En revanche, il est toujours possible de faire valoir que la mauvaise application du droit cantonal constitue une violation du droit f�d�ral, en particulier qu'elle est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. ou contraire � d'autres droits constitutionnels. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral n'examinera le moyen fond� sur la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF).
En l'esp�ce, le recourant ne motive pas son grief, se bornant � affirmer que la longueur et la dur�e de la proc�dure n'est nullement de son fait. Son grief est d�s lors irrecevable, �tant pr�cis� que la cause est renvoy�e pour nouveau jugement sur la peine et, partant, sur les frais et d�pens.
Le recours doit �tre partiellement admis en ce qui concerne la condamnation pour gestion d�loyale, l'arr�t attaqu�, annul� et la cause, renvoy�e � la cour cantonale pour nouveau jugement. Pour le surplus, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant obtient partiellement gain de cause. L'intim�e, Association A.________, succombe partiellement �galement. Les frais sont mis pour 2'000 fr. � la charge du recourant et pour 1'000 fr. � la charge de l'association intim�e, le Procureur g�n�ral ne pouvant �tre condamn� aux frais (art. 66 al. 4 LTF). Les d�pens sont compens�s entre le recourant et l'association intim�e (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le recours est admis partiellement, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � la cour cantonale pour nouveau jugement. Pour le surplus, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis pour 2'000 fr. � la charge du recourant et pour 1'000 fr. � la charge de l'intim�e.

References: art. 70
 art. 97
 ATF 
 art. 10
 art. 158
 art. 70
 art. 72
 ATF