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Timestamp: 2020-01-28 20:13:37+00:00

Document:
Arrete Royal du 03/10/2001 portant nomination des president, vice-presidents et membres du conseil national de l'art infirmier
publié le 10 octobre 2001
Arrêté royal portant nomination des président, vice-présidents et membres du Conseil national de l'Art infirmier
2001022712
3 OCTOBRE 2001. - Arrêté royal portant nomination des président, vice-présidents et membres du Conseil national de l'Art infirmier
Vu l'arrêté royal n° 78 relatif à l'exercice des professions des soins de santé, notamment l'article 21duodecies, inséré par la loi du 20 décembre 1974, et modifié par les lois des 22 février 1994 et 10 août 2001 et renuméroté par la loi du 6 avril 1995;
Article 1er.Sont nommés pour un délai de six ans, respectivement membres effectifs et membres suppléants du Conseil national de l'art infirmier : 1° En tant que membres représentant les personnes habilitées à exercer l'art infirmier : M.Foulon, Michel, 3300 Tienen;
M. Glorieux, Marc, 1700 Sint-Ulriks-Kapelle.
Mme Meylemans, Myriam, 3018 Wijgmaal;
Mme Huysmans, Lia, 2650 Edegem.
Mme Glorieux, Annemie, 8420 De Haan;
M. De Raeve, Paul, 1730 Asse.
Mme Declercq, Gerlinde, 9300 Aalst; Mme Flam, Raphaëlla, 1800 Vilvoorde.
M. Derycke, Bernard, 9080 Lochristi;
M. Pascal, Ronny, 3500 Hasselt.
Mme Saint Amand, Fabienne, 5310 Upigny;
Mme Hans, Sabine, 6044 Charleroi.
M. Borgs, Michel, 6900 Marche;
M. Lardennois, Miguel, 1090 Bruxelles.
M. Dejace, Alain, 4000 Liège;
M. Schumacher, Frederic, 7390 Quaregnon.
Mme Treccani, Laurence, 6280 Acoz;
Mme Herpelinck, Pascaline, 1650 Beersel.
Mme Kessler, Anna-Maria, 4700 Eupen; M. Weber, Wilfried, 4783 Saint-Vith.
M. Paredis, Willem, 3090 Overijse;
Mme Achten, Marie-Rose, 3600 Genk.
Mme Vololonirina, Marie-Louise, 1030 Schaerbeek;
M. David, Alain, 4210 Burdinne.
Mme Roelen, Mariette, 2140 Borgerhout;
Mme Lecomte, Yvette, 1000 Bruxelles.
Mme Theodore, Rachel, 5340 Goyet-Mozet;
Mme Gallez, Marie-Christine, 7332 Sirault.
M. Vandepoele, Eric, 1740 Ternat;
M. Tussaen, Alain, 1000 Bruxelles.
Mme Javaux, Pascale, 5380 Fernelmont;
M. Van Severen, Robert, 9000 Gent. 2° En tant que membres, docteurs en médecine, chirurgie et accouchements : Mme Boisdenghien, Annie, 1030 Bruxelles; M. Herry, Luc, 4051 Vaux-sous-Chèvremont.
M. Godts, Piet, 2520 Ranst;
M. Willems, Axel, 8790 Waregem.
M. Van Hoorde, Pierre, 9830 Sint-Martens-Latem;
M. Himpe, Dirk, 2970 's-Gravenwezel.
M. Rosillon, Jean, 1200 Bruxelles;
M. Scheveneels, Dirk, 2610 Wilrijk.
M. Put, Théo, 3600 Genk;
M. De Wilde, Philippe, 9600 Ronse.
M. Moscariello, Annibale, 6150 Anderlues;
M. Deflandre, Louis, 4000 Rocourt. 3° Trois fonctionnaires désignés par les autorités compétentes pour l'enseignement en vertu des articles 127 et 130, § 1er, alinéa 1er, de la Constitution coordonnée : M.Declercq, Jozef, 2811 Hombeek;
M. Dockx, Chris, 2800 Mechelen.
M. Moriaux, Raymond, 1180 Bruxelles;
Mme Wauquier, Michèle, 1070 Bruxelles.
Mme Godart, Liliane, 4710 Herbesthal;
Mme Cormann, Karin, 4730 Raeren. 4° En qualité de fonctionnaires représentant le Ministre qui a la Santé publique dans ses attributions, et assurant le secrétariat : M.Borgions, Joseph, 2221 Booischot;
M. Van Opstal, Peter, 3350 Linter.
Mme Desmarlières, Carine, 7861 Lessines;
Mme Vermeulen, Christiane, 1000 Bruxelles.
Art. 2.Est nommé président du Conseil national de l'Art infirmier : M. Foulon, Michel, 3300 Tienen.
Art. 3.Sont nommés vice-présidents du Conseil national de l'Art infirmier : M. Paredis, Willem, 3090 Overijse;
M. Dejace, Alain, 4000 Liège.
Art. 4.Sont nommés membres du bureau : Mme Declercq, Gerlinde, 9300 Aalst;
Mme Kessler, Anna-Maria, 4700 Eupen;
M. Van Hoorde, Pierre, 9830 Sint-Martens-Latem.
Art. 5.Le présent arrêté entre en vigueur le jour de sa publication au Moniteur belge.
Art. 6.Notre Ministre de la Protection de la Consommation, de la Santé publique et de l'Environnement est chargé de l'exécution du présent arrêté.
Donné à Bruxelles, le 3 octobre 2001.
arrêté royal Personnel. - Pension de retraite Par arrêté royal du 14 avril 2002, démission honorable de ses fonctions est accordée à partir du 1 er juin 2002 à M. Warin, André G.R.G., conseiller à l'Institut de Formation de l'Administration fédéral Il est arrêté royal du 17 octobre 2006 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 octobre 2001 portant nomination des président, vice-présidents et membres du Conseil national de l'Art infirmier arrêté royal du 05 août 2006 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 octobre 2001 portant nomination des président, vice-présidents et membres du Conseil national de l'Art infirmier
arrêté royal du 10 janvier 2006 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 octobre 2001 portant nomination des président, vice-présidents et membres du Conseil national de l'Art infirmier arrêté royal du 22 septembre 2005 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 octobre 2001 portant nomination des président, vice-présidents et membres du Conseil national de l'Art infirmier arrêté royal du 21 septembre 2004 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 octobre 2001 portant nomination des président, vice-présidents et membres du Conseil national de l'Art infirmier arrêté royal du 21 septembre 2004 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 octobre 2001 portant nomination des président, vice-présidents et membres du Conseil national de l'Art infirmier arrêté royal du 04 juillet 2004 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 octobre 2001 portant nomination des président, vice-présidents et membres du Conseil national de l'Art infirmier arrêté royal du 28 septembre 2003 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 octobre 2001 portant nomination des président, vice-présidents et membres du Conseil national de l'art infirmier arrêté royal du 07 septembre 2003 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 octobre 2001 portant nomination des président, vice-présidents et membres du Conseil national de l'art infirmier arrêté royal du 11 juillet 2003 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 octobre 2001 portant nomination des président, vice-présidents et membres du Conseil national de l'art infirmier arrêté royal du 14 mars 2003 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 octobre 2001 portant nomination des président, vice-présidents et membres du Conseil national de l'Art infirmier arrêté royal du 29 janvier 2003 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 octobre 2001 portant nomination des président, vice-présidents et membres du Conseil national de l'Art infirmier arrêté royal du 15 janvier 2003 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 octobre 2001 portant nomination des président, vice-présidents et membres du Conseil national de l'art infirmier arrêté royal du 06 décembre 2002 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 octobre 2001 portant nomination des président, vice-présidents et membres du Conseil national de l'art infirmier arrêté royal du 19 novembre 2002 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 octobre 2001 portant nomination des président, vice-présidents et membres du Conseil national de l'Art infirmier arrêté royal du 06 juin 2002 Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 octobre 2001 portant nomination des président, vice-présidents et membres du Conseil national de l'Art infirmier arrêté royal du 29 juin 2008 Arrêté royal portant nomination des président, vice-présidents et membres du Conseil national de l'Art infirmier
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References: l'article 21
 § 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6