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Timestamp: 2016-10-21 13:19:33+00:00

Document:
4P.250/2002 (07.03.2003)
recourante, repr�sent�e par Me Guy Stanislas, avocat, rue Bellot 2, 1206 Gen�ve,
intim�e, repr�sent�e par Me Christian Girod, avocat, cours de Rive 10, case postale 3054, 1211 Gen�ve 3,
Tribunal arbitral de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Gen�ve (CCIG), p.a. Me Joachim Kuckenburg, arbitre unique, boulevard St-Germain 128, F-75006 Paris.
En novembre 2000, Y.________ & CO (ci-apr�s : Y.________ ), une soci�t� commerciale de droit syrien s'occupant d'import-export, est entr�e en pourparlers avec X.________ S.A. (ci-apr�s : X.________), soci�t� m�re d'un groupe actif dans le n�goce international et dont le si�ge est � Gen�ve, en vue de l'achat de bo�tes de sardines d'origine marocaine.
Par t�l�fax du 26 novembre 2000, X.________ a confirm� � Y.________ qu'elle lui vendait 48'000 cartons de sardines en bo�te provenant du Maroc au prix de 21 US$ le carton. Il �tait notamment pr�vu que Y.________ paierait au moyen d'une lettre de cr�dit irr�vocable, confirm�e par une banque europ�enne ou am�ricaine de premier ordre, acceptable pour le vendeur, payable sur pr�sentation de documents dont la liste �tait �num�r�e. Ce message indiquait encore que l'accord �tait r�gi par le droit suisse et que, si un litige survenait, il devait �tre r�solu par voie d'arbitrage � Gen�ve.
Le 27 novembre 2000, Y.________ a transmis � X.________ un projet de lettre de cr�dit en la priant de lui faire part d'�ventuelles modifications.
Le m�me jour, X.________ a communiqu� par t�l�fax � Y.________ une liste de modifications � apporter � la lettre de cr�dit, dont notamment l'insertion, sous le point 6, des clauses suivantes :"Stale documents acceptable; Third party documents acceptable".
Le 28 novembre 2000, Y.________ a accept� les modifications propos�es sous r�serve du point 6, qu'elle estimait contraire au droit syrien. Puis, elle a inform� X.________ qu'une lettre de cr�dit allait �tre ouverte en sa faveur.
La lettre de cr�dit a �t� envoy�e � X.________ par courrier du 30 novembre 2000. Celle-ci a transmis � Y.________ , par t�l�fax du 4 d�cembre 2000, des amendements concernant la r�partition des frais li�s au cr�dit documentaire, tout en pr�cisant que les autres conditions demeuraient inchang�es.
Le m�me jour, Y.________ a avis� X.________ qu'elle avait donn� l'ordre � sa banque d'introduire la clause propos�e et elle lui a transmis les modifications effectu�es par l'�tablissement bancaire.
Le 5 d�cembre 2000, Y.________ a elle-m�me vendu � des tiers la marchandise objet de l'accord avec X.________ au prix de 24,50 US$ le carton.
Apr�s que Y.________ lui eut demand� � plusieurs reprises la date d'embarquement de la marchandise, X.________ l'a inform�e, par t�l�fax du 11 janvier 2001, que son fournisseur au Maroc rencontrait des probl�mes de main-d'oeuvre. Elle a propos� � Y.________ de lui procurer les m�mes quantit�s de marchandise aupr�s d'un autre fournisseur � un prix plus �lev�, soit 23,75 US$ par carton. Y.________ a refus�.
Par t�l�fax du 12 janvier 2001, X.________ a indiqu� qu'elle avait l'intention de respecter ses engagements et qu'elle allait r�partir la marchandise en plusieurs lots, ce qui pourrait peut-�tre occasionner du retard, mais qu'elle transmettrait rapidement les informations quant � l'embarque- ment.
Par e-mail du 16 janvier 2001, X.________ a avis� Y.________ qu'elle recevrait les premiers containers durant la seconde moiti� de f�vrier 2001. Elle a en outre pri� Y.________ d'ins�rer dans la lettre de change la clause num�ro 6 contenue dans son t�l�fax du 27 novembre 2000, faute de quoi elle ne pourrait proc�der � l'op�ration.
Le 18 janvier 2001, un �change de messages a eu lieu entre les parties desquels il ressort que Y.________ exigeait des certificats relatifs � la marchandise, alors que X.________ maintenait sa position concernant le contenu de la lettre de cr�dit.
Une rencontre entre A.Y.________ et X.________ a eu lieu � Gen�ve le 2 f�vrier 2001. Le 5 f�vrier 2001, X.________ a soulign� que si les amendements � la lettre de cr�dit qu'elle proposait n'�taient pas ins�r�s, elle ne d�livrerait pas la marchandise.
Y.________ n'ayant pas proc�d� � ces modifications, X.________ n'a finalement pas fourni la marchandise.
Par lettre du 5 mars 2001, Y.________ a d�clar� renoncer � l'ex�cution du contrat et a demand� des dommages-int�r�ts en raison du d�faut de livraison de la marchandise.
Le 14 septembre 2001, Y.________ a introduit une proc�dure arbitrale devant la Chambre de Commerce et d'Industrie de Gen�ve (ci-apr�s : CCIG). Elle a conclu � ce que X.________ lui verse au total 269'240 US$ plus int�r�t, � savoir 168'000 US$ avec int�r�t � 5 % d�s le 5 mars 2001 repr�sentant la diff�rence entre le prix de 21 US$ le carton initialement pr�vu et le prix du march�, 96'000 US$ avec int�r�t � 5 % d�s le 17 juillet 2001 correspondant au montant arr�t� avec ses propres acheteurs pour �viter une action en justice de leur part et, enfin, 5'240 US$ avec int�r�t � 5 % d�s le 11 juillet 2001 pour les frais d'ouverture de la lettre de cr�dit.
Par sentence finale du 23 octobre 2002, le Tribunal arbitral, compos� d'un seul arbitre d�sign� par la CCIG, a ordonn� � X.________ de verser � Y.________ le montant total de 245'240 US$ plus int�r�t � 5 % l'an sur 144'000 US$ du 6 mars au 10 juillet 2001, sur 149'240 US$ du 11 au 16 juillet 2001 et sur 245'240 US$ � partir du 17 juillet 2001. S'agissant des frais d'arbitrage, X.________ a d� payer 97'903,01 fr. � Y.________ .
Contre cette sentence, X.________ interjette un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant une violation de l'ordre public, elle conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de la sentence du 23 octobre 2002, au renvoi de la cause au Tribunal arbitral pour nouvelle d�cision � la lumi�re des consid�rants et au d�boutement de toutes autres ou contraires conclusions. A titre subsidiaire, X.________ propose qu'un d�lai lui soit imparti pour produire une traduction certifi�e conforme de la sentence arbitrale r�dig�e en anglais.
Invit� � se prononcer, l'arbitre unique n'a pas pr�sent� d'observations.
Dans le d�lai prolong� qui lui a �t� accord�, Y.________ propose au Tribunal f�d�ral principalement de d�clarer le recours irrecevable, subsidiairement de le rejeter, sous suite de d�pens.
La requ�te de Y.________ tendant � ce que X.________ soit astreinte � d�poser des s�ret�s en garantie des d�pens qui pourraient lui �tre allou�s a �t� rejet�e par ordonnance pr�sidentielle du 30 janvier 2003.
Selon l'art. 85 let. c OJ, le recours de droit public au Tribunal f�d�ral est ouvert contre les sentences des tribunaux arbitraux en vertu des art. 190 ss LDIP (RS 291). Il convient donc au pr�alable de se demander si ces dispositions sont applicables en l'esp�ce et, le cas �ch�ant, � quelles conditions.
1.1 L'accord du 26 novembre 2000 contenait une clause compromissoire fixant le si�ge du Tribunal arbitral en Suisse, � Gen�ve. De plus, l'intim�e n'avait, au moment de la conclusion de cette convention d'arbitrage, ni son domicile ni sa r�sidence habituelle en Suisse. Par cons�quent, en vertu de l'art. 176 al. 1 LDIP, le pr�sent recours est r�gi par les articles 190 ss LDIP, attendu que les parties n'en ont pas exclu l'application par �crit en convenant d'appliquer exclusivement les r�gles de la proc�dure cantonale en mati�re d'arbitrage (art. 176 al. 2 LDIP).
Le recours au Tribunal f�d�ral pr�vu par l'art. 191 al. 1 LDIP est ouvert, puisque les parties n'ont pas choisi, en lieu et place, le recours � l'autorit� cantonale (art. 191 al. 2 LDIP). La recourante ayant son domicile (cf. art. 21 al. 1 LDIP) en Suisse, les parties ne pouvaient en outre exclure un tel recours conventionnellement (cf. art. 192 al. 1 LDIP).
Le recours ne peut �tre form� que pour l'un des motifs �num�r�s de mani�re exhaustive � l'art. 190 al. 2 LDIP (ATF 128 III 50 consid. 1a p. 53 et les arr�ts cit�s). Le grief d'incompatibilit� avec l'ordre public dont se pr�vaut la recourante peut �tre soulev� contre les sentences finales (cf. art. 190 al. 2 let. e et al. 3 LDIP), ce qui est le cas de la d�cision attaqu�e, qui tranche le fond du litige entre les parties (cf. Corboz, Le recours au Tribunal f�d�ral en mati�re d'arbitrage international, SJ 2002 II p. 1 ss, 12).
La recourante peut donc interjeter un recours de droit public au Tribunal f�d�ral, � condition d'en respecter les exigences proc�durales.
1.2 Pour le recours en mati�re d'arbitrage international, la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral est r�gie par les dispositions de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire relatives au recours de droit public (art. 191 al. 1 2�me phrase LDIP), � savoir par les articles 84 ss OJ.
En vertu de la sentence arbitrale entreprise, la recourante est tenue de verser des dommages-int�r�ts � l'intim�e. Celle-ci est donc l�s�e par cette d�cision qui la concerne personnellement, de sorte qu'elle a qualit� pour recourir (art. 88 OJ).
Le recours a en outre �t� interjet� en temps utile (art. 89 al. 1 OJ) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ).
1.3 Hormis certaines exceptions non r�alis�es en l'esp�ce, le recours de droit public n'a qu'un caract�re cassatoire (ATF 128 III 50 consid. 1b p. 53; 127 III 279 consid. 1b). Par cons�quent, dans la mesure o� la recourante demande autre chose que l'annulation de la sentence attaqu�e, � savoir le d�boutement de la CCIG et de l'intim�e de toutes autres ou contraires conclusions, ainsi que le renvoi de la cause au tribunal arbitral pour nouvelle d�cision, ses conclusions sont irrecevables.
La sentence attaqu�e �tant r�dig�e en anglais, le pr�sent arr�t est rendu dans la langue utilis�e par les parties devant le Tribunal f�d�ral, en l'occurrence le fran�ais (cf. art. 37 al. 3 OJ). Il n'y a pas pour autant lieu de donner suite aux conclusions subsidiaires de la recourante et d'exiger une traduction officielle de la sentence arbitrale.
1.4 Enfin, les r�gles de proc�dure �tant celles du recours de droit public, la partie recourante doit former ses critiques conform�ment aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. ATF 127 III 279 consid. 1c p. 282; 115 II 288 consid. 4). Ainsi, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs admissibles qui ont �t� invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours. En mati�re d'arbitrage international, le recourant doit indiquer quelles hypoth�ses de l'art. 190 al. 2 LDIP sont r�alis�es et, en partant de la sentence attaqu�e, montrer de fa�on circonstanci�e en quoi consisterait la violation du principe invoqu� (ATF 128 III 50 consid. 1c p. 53 s.; 127 III 279 consid. 1c). Les critiques purement appellatoires ne sont pas admissibles (cf. Walter, Praktische Probleme der staatsrechtlichen Beschwerde gegen internationale Schiedsentscheide, Bulletin ASA 2001 p. 2 ss, 5).
Il ne sera par cons�quent pas entr� en mati�re sur les questions relatives � la comp�tence du tribunal arbitral et au droit d'�tre entendu �voqu�es dans le recours, d�s lors que la recourante ne forme � leur propos aucune critique claire.
Quant � la violation de l'ordre public, qui est en revanche express�ment soulev�e, la recourante confond le recours de droit public avec un appel. Elle tend � d�montrer que la sentence attaqu�e est contraire � l'ordre public en se fondant sur sa propre version des �v�nements, sans tenir compte des faits sur la base desquels le tribunal arbitral a fond� son raisonnement et sans soulever de griefs pr�cis � l'encontre de celui-ci. Comme le rel�ve pertinemment l'intim�e, on pourrait se demander si une telle argumentation est recevable en regard des exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Cette question peut toutefois demeurer ind�cise, le recours apparaissant de toute mani�re infond�.
La recourante soutient que la sentence arbitrale du 23 octobre 2002 est contraire � l'ordre public, car le raisonnement et la solution qui en d�coule violent les principes fondamentaux de l'ordre juridique suisse, � savoir les r�gles de la bonne foi et l'interdiction de l'abus de droit.
2.1 Selon l'art. 190 al. 2 let. e LDIP, une sentence peut �tre attaqu�e lorsqu'elle est incompatible avec l'ordre public. Une sentence est contraire � l'ordre public mat�riel lorsqu'elle viole des principes juridiques fondamentaux du droit de fond au point de ne plus �tre conciliable avec l'ordre juridique et le syst�me de valeurs d�terminants; au nombre de ces principes figurent entre autres la fid�lit� contractuelle, le respect des r�gles de la bonne foi et l'interdiction de l'abus de droit (ATF 128 III 191 consid. 6b p. 198; 120 II 155 consid. 6a). Lorsque, comme en l'esp�ce, l'ordre public mat�riel est en jeu (Corboz, op. cit., p. 26), la sentence attaqu�e n'est annul�e que si, dans son r�sultat et non seulement dans ses motifs, elle est contraire � l'ordre public (ATF 121 III 331 consid. 3c p. 334; 120 II 155 consid. 6a p. 167; 117 II 604 consid. 3 p. 606).
L'ordre public mat�riel ne s'attache qu'� l'application du droit; il ne comprend pas les �l�ments de fait � la base de la sentence (Walter, op. cit., p. 8). Pour qu'il y ait contrari�t� avec l'ordre public, il ne suffit ainsi pas que les preuves aient �t� mal appr�ci�es ou qu'une constatation de fait soit manifestement fausse (cf. ATF 121 III 331 consid. 3a p. 333; 117 II 604 consid. 3 p. 606; 116 II 634 consid. 4a p. 637). Saisi d'un tel grief, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de rechercher si l'arbitre a interpr�t� correctement une clause contractuelle ni de dire si les constatations incrimin�es reposent sur des moyens de preuve pertinents (arr�t du Tribunal f�d�ral 4P.52/1990 du 25 juillet 1990, in SJ 1991 p. 12 ss, consid. 2b p. 14; cf. �galement ATF 116 II 634 consid. 4b p. 638).
2.2 Le tribunal arbitral a condamn� la recourante � verser des dommages-int�r�ts � l'intim�e en retenant que les parties s'�taient li�es contractuellement le 26 novembre 2000. Interpr�tant le t�l�fax concr�tisant cet accord, l'arbitre est parvenu � la conclusion que rien ne permettait d'en d�duire que la validit� du contrat entre les parties aurait �t� subordonn�e � la remise par l'intim�e d'une lettre de cr�dit contenant les clauses exig�es par la recourante. En outre, l'insertion de telles clauses ne correspondait pas � la pratique observ�e en mati�re de n�goce international. L'intim�e n'avait ainsi aucune obligation de modifier la lettre de cr�dit dans le sens requis par la recourante, ce d'autant que le contrat ne pr�voyait pas de lien financier entre l'acheteuse et le fournisseur marocain. En refusant de d�livrer la marchandise dans le d�lai pr�vu par les parties pour le motif que la lettre de cr�dit n'avait pas �t� modifi�e, la recourante avait ainsi, selon le tribunal arbitral, viol� le contrat et devait r�parer le dommage subi par l'intim�e.
2.3 Sur la base de ces �l�ments, on ne parvient manifestement pas � discerner en quoi la sentence attaqu�e pourrait, dans son r�sultat, appara�tre comme contraire � l'ordre public. Les griefs pr�sent�s par la recourante � cet �gard sont d�pourvus de tout fondement.
2.3.1 La recourante soutient tout d'abord qu'il �tait contraire � la bonne foi et au principe de la confiance qui en d�coule de retenir que les parties s'�taient d�finitivement li�es sur tous les points de leur transaction par l'envoi du message du 26 novembre 2000 et que les questions relatives au contenu de la lettre de cr�dit �taient exclues du champ d'application du contrat. Ce faisant, elle remet en cause l'interpr�tation du contrat � laquelle a proc�d� l'arbitre et s'en prend � la d�termination de la volont� r�elle et commune des parties quant au contenu d'un contrat, ce qui rel�ve des faits (cf. ATF 125 III 305 consid. 2b p. 308). Or, comme il l'a �t� indiqu� (cf. supra consid. 2.1) un recours pour violation de l'ordre public ne permet pas de revoir ces aspects.
Il en va de m�me lorsque la recourante affirme que la sentence arbitrale est incompatible avec le principe de la bonne foi, car elle ne tiendrait absolument pas compte du comportement de l'intim�e, qui lui aurait laiss� croire qu'un accord sur le contenu de la lettre de cr�dit pourrait �tre trouv� et qui aurait d�j� revendu la marchandise sans l'en informer. Ces questions rel�vent de l'appr�ciation des preuves et portent sur des faits ne ressortant pas de la sentence entreprise. Au demeurant, m�me en tenant compte de ces �l�ments, on ne parvient pas � saisir en quoi ceux-ci permettraient de d�montrer une violation de l'ordre public, d�s lors qu'il ressort de la sentence que le contrat n'obligeait pas l'intim�e � modifier la lettre de cr�dit dans le sens voulu par la recourante et que l'acheteuse avait rempli ses obligations en fournissant � la venderesse un cr�dit documentaire conforme � leur accord et aux usages commerciaux.
2.3.2 La recourante invoque ensuite une violation de l'interdiction de l'abus de droit. Elle pr�tend � cet �gard que les raisons invoqu�es par l'intim�e pour refuser d'accepter le contenu de la lettre de cr�dit qu'elle proposait �taient fallacieuses et qu'en r�alit� l'acheteuse s'�tait oppos�e � l'insertion des clauses propos�es sans aucun motif l�gitime, alors qu'elle savait qu'elles �taient essentielles pour la venderesse.
Ce grief n'est pas pertinent. En effet, comme il l'a d�j� �t� soulign�, il ressort de l'interpr�tation du contrat effectu�e par le tribunal arbitral, d'une mani�re qui ne peut �tre revue, que l'intim�e n'�tait pas oblig�e contractuellement d'accepter l'insertion des clauses exig�es par la recourante dans la lettre de cr�dit. Par cons�quent, elle �tait en droit de les refuser, que les raisons invoqu�es pour justifier cette d�cision soient ou non convaincantes.
Dans ces circonstances, le recours ne peut �tre que rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�.
Les frais et d�pens seront mis � la charge de la recourante, qui succombe (cf. art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux parties et au Tribunal arbitral de la Chambre de Commerce et d'Industrie de Gen�ve (CCIG).

References: art. 190
 art. 21
 art. 192
 art. 190
 art. 37
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 156