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Timestamp: 2016-10-24 23:52:03+00:00

Document:
5A_62/2007 (24.08.2007)
recourant, repr�sent� par Me Ninon Pulver, avocate,
intim�e, repr�sent�e par Christelle Biaggi Guignard, curatrice, Service de protection des mineurs,
recours en mati�re civile contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 19 janvier 2007.
A.a Le 15 juillet 2004, B.________ a donn� naissance, hors mariage, � l'enfant A.________.
Le 1er novembre 2005, le curateur de l'enfant a ouvert action en constatation de filiation et en fixation de contribution d'entretien contre X.________, d�sign� comme p�re de l'enfant par la m�re.
A la suite d'une expertise, selon laquelle le lien de filiation �tait �tabli � 99,99%, X.________ a acquiesc� � l'action en constatation de paternit�.
A.b X.________ est p�re de deux autres enfants: C.________, n�e le 17 d�cembre 1995, et D.________, n�e le 8 septembre 2002, qui vivent chez leur m�re. Par convention du 15 mars 2004, approuv�e par l'autorit� tut�laire le 4 juin 2004, X.________ s'est engag� � verser, � titre de contribution d'entretien pour chacune de ses deux filles, mensuellement et allocations familiales non comprises, les sommes suivantes : 350 fr. jusqu'� 5 ans r�volus, 400 fr. de 5 � 10 ans, 450 fr. de 10 � 15 ans, 500 fr. de 15 � 18 ans.
Le 2 juillet 2006, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a condamn� X.________ � verser � titre de contribution d'entretien de l'enfant A.________ les sommes suivantes, mensuellement et allocations familiales non comprises : 800 fr. d�s le 1er novembre 2004 jusqu'� 5 ans r�volus, 900 fr. de 5 � 10 ans, 1'000 fr. de 10 � 15 ans et 1'100 fr. de 15 ans � la majorit�.
Statuant sur appel le 19 janvier 2007, la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� les contributions d'entretien fix�es par le premier juge.
Contre cet arr�t, X.________ interjette un recours en mati�re civile; il conclut � ce que les montants et paliers de la contribution d'entretien soient fix�s de fa�on identique � ceux pr�vus en faveur de ses deux premi�res filles dans la convention du 15 mars 2004; subsidiairement, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi � l'autorit� cantonale pour nouvelle instruction et d�cision. Il requiert le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Par ordonnance du 15 mars 2007, le Pr�sident de la cour de c�ans a d�clar� sans objet la requ�te d'effet suspensif du recourant.
L'intim�e conclut au rejet du recours; elle requiert �galement le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
L'arr�t attaqu� ayant �t� rendu apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007 (RO 2006 1242), de la loi f�d�rale du 17 juin 2005 sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110), la proc�dure est r�gie par le nouveau droit (art. 132 al. 1 LTF).
En l'esp�ce, seule la contribution d'entretien en faveur de l'enfant est litigieuse. Il s'agit d'une contestation civile de nature p�cuniaire (ATF 116 II 493 consid. 2), dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. Le recours satisfait donc aux exigences des art. 72 al. 1 et 74 al. 1 let. b LTF. Interjet� en temps utile contre une d�cision finale prise par une autorit� cantonale de derni�re instance, le recours est �galement recevable au regard des art. 75 al. 1, 90 et 100 al. 1 LTF.
Le recourant se plaint tout d'abord d'un �tablissement inexact des faits (art. 97 al. 1 LTF), � propos du montant de sa charge de loyer.
3.1 Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral fonde son arr�t sur les faits tels qu'ils ont �t� constat�s par l'autorit� cantonale (art. 105 al. 1 LTF), � moins que des faits pertinents pour l'issue du litige n'aient �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte, � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (FF 2001 p. 4135), ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 LTF).
Le Tribunal f�d�ral ne sanctionne la violation de droits fondamentaux tels que la protection contre l'arbitraire que si ce moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF). Les exigences de motivation de l'acte de recours correspondent � celles de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (FF 2001 p. 4142). Le recourant doit ainsi d�montrer par une argumentation pr�cise que la d�cision attaqu�e se fonde sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables. Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397). Par ailleurs, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF; ATF 133 III 393 consid. 3 p. 395).
3.2 En l'esp�ce, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir refus� de prendre en compte sa nouvelle charge de loyer de 1'450 fr., montant qui r�sulte du contrat de bail qu'il a produit en appel. La Cour de justice a consid�r� que l'occupation effective de cet appartement par le recourant depuis le 1er septembre 2006 n'�tait pas �tablie, d�s lors que, selon l'Office cantonal de la population, il �tait toujours lors du jugement domicili� � son ancien logement, dont le loyer mensuel s'�l�ve � 600 fr.; subsidiairement, elle a estim� que le loyer pr�tendu �tait trop �lev� eu �gard aux ressources du d�biteur.
3.3 Le premier motif rel�ve de l'appr�ciation des preuves. En l'absence d'une violation de l'art. 280 al. 2 CC, les griefs relatifs � l'appr�ciation des preuves et aux constatations de fait qui en r�sultent ne peuvent �tre invoqu�s que sous l'angle de la prohibition de l'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. Hohl, Proc�dure civile, t. I, n. 1103 et 1127). Or, le recourant se borne � affirmer qu'il n'avait pas encore signal� son d�m�nagement - survenu selon lui le 1er septembre 2006 - au moment o� la cour cantonale a statu� le 19 janvier 2007, � savoir pr�s de quatre mois plus tard. En cela, il ne d�montre pas en quoi il �tait arbitraire pour la cour cantonale de se fonder sur les attestations de l'Office cantonal de la population afin de s'assurer du caract�re effectif d'un logement dont la r�alit� pouvait para�tre douteuse - deux pi�ces meubl�es dans la villa d'un particulier pour 1'450 fr. Faute de motivation suffisante, le grief est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
La motivation principale de la cour cantonale r�sistant � la critique, le grief doit �tre rejet� sans qu'il n'y ait lieu d'examiner le bien-fond� de la motivation subsidiaire (ATF 133 III 221 consid. 7 p. 228; 132 I 13 consid. 6 p. 20).
3.4 Le recourant s'en prend �galement au montant de 600 fr. retenu comme charge de loyer; cette somme correspond � sa participation au loyer d'un ami qui l'a accueilli provisoirement, solution qui ne saurait devenir d�finitive. En tant qu'il signifie que la cour cantonale aurait d� prendre en compte un loyer sup�rieur � son loyer effectif, le grief est mal fond�; en effet, seules les charges r�ellement acquitt�es peuvent �tre comptabilis�es dans le calcul du minimum vital (ATF 122 III 20 consid. 3a et 3b p. 22/23 et les arr�ts cit�s; arr�t 5C.282/2002 du 27 mars 2003, consid. 2.2, reproduit in JdT 2003 I p. 193).
Toujours sous l'angle de la constatation des faits, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir retenu le montant des frais de garde de 750 fr. comme charge de l'enfant. sur la base du seul t�moignage de la m�re de l'intim�e. Ce grief, qui ressortit � l'appr�ciation des preuves (arr�t 5C.28/2004 du 26 mars 2004, consid. 5.1 non reproduit in Fampra.ch 2004 p. 702), ne satisfait pas aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. consid. 3.1 ci-dessus), dans la mesure o� le recourant se contente d'affirmer que le montant des frais de garde a �t� retenu "en l'absence de preuve"; il est donc irrecevable.
S'agissant du calcul du disponible, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir augment� de 20% le seul montant de base du droit des poursuites � l'exclusion de ses charges incompressibles de loyer, d'assurance-maladie et d'imp�t.
Selon la jurisprudence de la cour de c�ans, c'est pourtant cette fa�on de calculer qui est conforme au droit f�d�ral, au contraire de celle pr�conis�e par le d�fendeur (arr�t 5C.107/2005 du 13 avril 2006 consid. 4.2.1; cf. �galement ATF 129 III 385 consid. 5.2.2 p. 390/391; arr�t 5P.295/2005 du 4 octobre 2005, consid. 2.3.2; arr�t 5C.100/2002 du 11 juillet 2002, consid. 3.1, reproduit in FamPra.ch 2002 p. 827). Au demeurant, comme les besoins de l'enfant ne sont pas couverts, il n'aurait pas �t� contraire au droit f�d�ral de s'en tenir au minimum vital du droit des poursuites sans majoration du montant de base (ATF 127 III 68 consid. 2c p. 70; 126 III 353 consid. 1a/aa p. 356; 123 III 1 consid. 3b/bb p. 4/5).
Le recourant se plaint de surcro�t d'une violation du principe d'�galit� de traitement entre ses enfants; les contributions en faveur de l'intim�e s'�l�vent en effet � plus du double de celles fix�es conventionnellement en faveur de ses deux premi�res filles.
6.1 Les enfants d'un m�me d�biteur doivent �tre financi�rement trait�s de mani�re identique, proportionnellement � leurs besoins objectifs, ce qui signifie que des frais �ducatifs, m�dicaux ou de formation sp�cifiques � chacun d'eux peuvent �tre pris en consid�ration. L'allocation de montants distincts n'est d�s lors pas d'embl�e exclue, mais commande une justification particuli�re. La quotit� de la contribution ne d�pend en outre pas uniquement de la capacit� contributive du parent d�biteur d'aliments, mais aussi des ressources financi�res du parent qui a obtenu la garde; le parent auquel incombe l'entretien de plusieurs enfants dont les besoins sont semblables peut ainsi avoir � payer des montants diff�rents, si ces enfants vivent dans des foyers disposant de moyens financiers dissemblables (ATF 126 III 353 consid. 2b p. 358-359; 127 III 68 consid. 2b p. 70 et les r�f�rences mentionn�es). Dans les litiges relatifs � l'obligation d'entretien envers l'enfant, le juge doit en outre examiner d'office les faits pertinents et appr�cier librement les preuves, et ce pour tous les m�nages concern�s (cf. ATF 126 III 353 consid. 2b/bb p. 360 et consid. 3b non publi�).
6.2 Le Tribunal f�d�ral a admis que le principe d'�galit� entre les enfants pouvait �tre viol� lorsque la contribution fix�e en faveur de l'enfant cr�ancier �tait inf�rieure, sans justification, � celles que percevaient les autres enfants du d�biteur en vertu de jugements ou de conventions ant�rieurs (ATF 126 III 353 consid. 2b/bb; arr�t 5C.127/2000 du 5 septembre 2000, consid. 3b in fine; arr�t 5C.197/2004 du 9 f�vrier 2005, consid. 3 et 4). Il est �galement intervenu lorsque les ressources du d�biteur ne suffisaient pas � assurer l'entretien de l'enfant cr�ancier; dans ce cas, le principe de l'�galit� de traitement impose de calculer � nouveau les contributions pour tous les enfants en retirant de fa�on comptable du minimum vital du d�biteur les montants qu'il doit � ses autres enfants puis en r�partissant le solde disponible entre chaque enfant, en fonction de leurs besoins sp�cifiques et des ressources des autres parents; cas �ch�ant, le d�biteur doit ouvrir action en modification de jugements ant�rieurs qui fixent des contributions trop �lev�es (ATF 127 III 68 consid. 2; arr�t 5C.197/2004 du 9 f�vrier 2005, consid. 3 et 4; arr�t 5C.127/2003 du 15 octobre 2003, consid. 4.1.4).
6.3 En l'esp�ce, la Cour de justice n'a proc�d� � aucune instruction s'agissant des ressources de la m�re des deux premi�res filles ainsi que de leurs besoins d'�ducation, de sant� ou de formation; elle a simplement consid�r� que la convention fixant les contributions d'entretien en leur faveur avait d� prendre en compte les ressources de leur m�re.
Cela �tant, le cas pr�sent diff�re des hypoth�ses d�crites ci-dessus (consid. 6.2) en ce sens, d'une part, que l'�ventuelle in�galit� de traitement ne nuirait pas � l'intim�e, mais � ses demi-soeurs - qui ne sont pas parties � la proc�dure - et, d'autre part, que les contributions d'entretien ne portent pas atteinte au minimum vital du d�biteur. Celui-ci ne r�clame d'ailleurs pas un partage �gal de son disponible entre ses trois enfants, mais se borne � exiger que le montant de sa contribution en faveur de l'intim�e soit r�duit au niveau de celles que per�oivent ses deux premi�res filles, solution qui n'est d'ailleurs pas forc�ment compatible avec le principe de l'�galit� de traitement (arr�t 5C.127/2003 du 15 octobre 2003, consid. 4.3). C'est cependant � ces derni�res qu'il appartiendrait d'intenter action si la contribution qu'elles re�oivent ne suffisait pas � couvrir leur entretien convenable ou si elle violait le principe d'�galit� de traitement en leur d�faveur (cf. en ce sens : arr�t 5C.49/2006 du 24 ao�t 2006, consid. 2.3). En l'�tat, d�s lors que les ressources du d�biteur sont suffisantes pour assurer le paiement de toutes les contributions et que l'intim�e n'est en tous les cas pas victime d'une in�galit� de traitement, il ne se justifie pas de r�duire l'entretien de celle-ci; le recourant ne saurait en effet invoquer le principe de l'�galit� de traitement de fa�on contraire � son but - et donc abusive (ATF 131 III 535 consid. 4.2 p. 539 et les r�f�rences) - afin d'obtenir la r�duction d'une contribution que ses ressources lui permettent de payer.
Le recourant conteste enfin le caract�re r�troactif de la contribution d'entretien, dont la juridiction cantonale a fix� le d�but des paiements au 1er novembre 2004.
7.1 Il invoque tout d'abord un versement de 5'000 fr. qu'il aurait effectu� - � titre de contribution d'entretien volontaire - apr�s que sa paternit� eut �t� �tablie et qu'il faudrait d�duire des contributions dues r�troactivement. Ce versement, dont ni l'existence ni la cause ne ressortent des constatations de l'autorit� pr�c�dente, constitue un fait nouveau irrecevable (art. 99 al. 1 LTF).
7.2 Le recourant reproche �galement � la Cour de justice de n'avoir pas distingu� entre la p�riode o� la m�re travaillait � temps plein et celle o� elle a r�duit son temps de travail � 50 %.
7.2.1 Ce grief est fond�. L'autorit� cantonale ne saurait tenir compte, pour une p�riode donn�e ant�rieure � sa d�cision, de charges ou de revenus qui ne correspondent pas � la situation � l'�poque; si, sur le laps de temps pour lequel une contribution d'entretien doit �tre fix�e avec effet r�troactif (cf. art. 279 al. 1 CC), la situation financi�re des parties ou de l'une d'entre elles s'est modifi�e de mani�re importante, le juge doit distinguer plusieurs p�riodes et fixer la contribution d'entretien de mani�re diff�renci�e sur la base de la situation effective pendant les p�riodes concern�es (cf., en mati�re de mesures provisionnelles, arr�ts non publi�s 5P.376/2004 du 7 janvier 2005, consid. 2.2; 5P.29/1991 du 17 mai 1991, consid. 5c).
7.2.2 La cour cantonale a constat� que, de novembre 2004 � fin d�cembre 2005, la m�re de l'intim�e travaillait � plein temps et r�alisait un revenu mensuel net de 5'085 fr. 60; ses charges ayant �t� estim�es � 3'567 fr. 40, son disponible pour cette p�riode s'�levait � 1'518 fr. 20, en sorte qu'elle �tait en mesure de subvenir aux besoins de l'enfant conjointement avec le p�re. La cour cantonale a viol� le droit en n'en tenant pas compte.
Cela �tant, les besoins de l'enfant de novembre 2004 � fin d�cembre 2005 n'ont pas fait l'objet d'une instruction par la cour cantonale, en particulier s'agissant des frais de garde, qui pourraient ne pas �tre identiques � ceux calcul�s pour la p�riode o� la m�re de l'intim�e travaillait � mi-temps. Sur ce point il se justifie donc de renvoyer la cause � la juridiction cantonale pour compl�ment de l'�tat de fait et nouvelle d�cision (art. 107 al. 2 LTF).
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre admis, dans la mesure de sa recevabilit�, s'agissant des contributions relatives � la p�riode du 1er novembre 2004 au 31 d�cembre 2005, et rejet� pour le surplus.
Le recourant n'obtenant que partiellement gain de cause, les frais judiciaires arr�t�s � 1'500 fr. seront r�partis � raison de 1'000 fr. (2/3) pour le recourant et de 500 fr. (1/3) pour l'intim�e.
Le recourant, qui obtient partiellement gain de cause avec l'aide d'un avocat, a droit � des d�pens qui doivent �tre r�duits de deux tiers (art. 68 al. 1 LTF).
La requ�te d'assistance judiciaire du recourant sera rejet�e au vu de sa situation financi�re actuelle; en effet, le disponible de 550 fr. all�gu� - 770 fr. moins le 20% du montant de base du droit des poursuites - s'�l�ve en r�alit� � 1'400 fr. si l'on tient compte du loyer effectif de 600 fr. et non du loyer pr�tendu de 1'450 fr. Il n'y a ainsi pas lieu de pr�voir, pour le cas o� les d�pens seraient irr�cup�rables, l'indemnisation de son avocat par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
En revanche, la requ�te d'assistance judiciaire de l'intim�e tendant � la dispense de paiement des frais judiciaires doit �tre admise; la condition d'indigence est clairement remplie et ses conclusions n'apparaissaient pas vou�es � l'�chec (art. 64 al. 1 LTF). La part des frais judiciaires lui incombant sera donc provisoirement support�e par la Caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 4 LTF); l'octroi de l'assistance judiciaire ne la dispense cependant pas du paiement des d�pens (ATF 122 I 322 consid. 2c p. 324/325).
Le recours est partiellement admis dans la mesure de sa recevabilit�, le jugement attaqu� est annul� en tant qu'il concerne les contributions d'entretien pour la p�riode du 1er novembre 2004 au 31 d�cembre 2005 et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouveau jugement dans le sens des consid�rants. Pour le surplus, le recours est rejet�.
La demande d'assistance judiciaire de l'intim�e est admise.
Un �molument judiciaire de 1'500 fr. est mis � la charge du recourant pour 1'000 fr. et de l'intim�e pour 500 fr.
La part de l'�molument judiciaire incombant � l'intim�e est provisoirement support�e par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
L'intim�e versera au recourant une indemnit� de 500 fr. � titre de d�pens r�duits.

References: art. 72
 art. 75
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in fine
 art. 279