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Timestamp: 2016-10-24 03:43:40+00:00

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5A_860/2009 (26.03.2010)
A.a X.________, n� le *** 1962, et Dame X.________, n�e le *** 1966, se sont mari�s le *** 1994. Deux enfants sont issus de cette union: A.________, n� le *** 1997, et B.________, n�e le *** 2000.
Le 8 octobre 2008, l'�pouse a requis des mesures protectrices de l'union conjugale aupr�s du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve.
A.b Le Service de protection des mineurs (ci-apr�s: SPMi) a rendu un rapport d'�valuation sociale le 28 janvier 2009.
B.a Par jugement du 2 avril 2009, le Tribunal de premi�re instance a, entre autres points, attribu� � la m�re la garde sur les deux enfants, r�serv� un droit de visite au p�re devant s'exercer chaque semaine, du mercredi matin au jeudi matin � la reprise des cours, un week-end sur deux ainsi que la moiti� des vacances scolaires, et condamn� l'�poux � verser la somme de 3'500 fr. par mois � titre de contribution � l'entretien de la famille.
B.b L'�poux a fait appel de ce jugement. Par arr�t pr�paratoire du 16 juillet 2009, la Cour de justice du canton de Gen�ve a invit� le SPMi � informer les mineurs du d�roulement de la proc�dure d'appel, � recueillir leur avis et � les informer de leur droit d'�tre entendu par un juge. Par courrier du 28 ao�t 2009, le SPMi a inform� la Cour que la fille cadette n'avait pas souhait� s'exprimer et que le fils a�n� avait demand� que le contenu de sa d�claration soit uniquement transmis au juge et pas aux parties.
Par arr�t du 13 novembre 2009, la Cour de justice du canton de Gen�ve a admis l'appel form� par l'�poux et r�form� le jugement du 2 avril 2009, en ce sens la garde sur les enfants est attribu�e � leur p�re, qu'un droit de visite est r�serv� � la m�re chaque semaine du jeudi � la fin des cours au vendredi matin � la reprise des cours, un week-end sur deux ainsi que durant la moiti� des vacances scolaires, et que l'�poux est condamn� � verser � l'�pouse une somme de 1'000 fr. par mois � titre de contribution � son entretien.
L'�pouse interjette le 18 d�cembre 2009 un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, concluant � sa r�forme en ce sens que la garde sur les enfants lui est attribu�e, qu'il lui est donn� acte du fait qu'elle s'en remet � justice sur le droit de visite du p�re, et que l'�poux est condamn� � lui verser par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, la somme de 3'500 fr. � titre de contribution � l'entretien de la famille; subsidiairement, elle conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. La recourante se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendue (art. 29 al. 2 Cst.), de son droit � un proc�s �quitable (art. 29 al. 1 Cst.) et du principe de l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.). Elle sollicite en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
L'intim� conclut au rejet du recours. La Cour de justice du canton de Gen�ve persiste dans les termes de son arr�t.
Par ordonnance du 26 janvier 2010, la requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par la recourante a �t� admise, afin de maintenir le statu quo durant la proc�dure f�d�rale.
1.1 La d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 ss CC) est une d�cision en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF. Elle est finale selon l'art. 90 LTF, car elle tranche d�finitivement, dans une proc�dure s�par�e, des questions qui ne pourront plus �tre revues avec l'�ventuelle d�cision sur le divorce et ses effets accessoires (ATF 133 III 393 consid. 4 p. 395 et les r�f�rences cit�es). Le recours porte sur l'attribution de la garde de l'enfant, ainsi que sur les questions patrimoniales qui lui sont li�es; la contestation est donc non p�cuniaire dans son ensemble (arr�ts 5A_220/2009 du 30 juin 2009 consid. 1; 5A_49/2008 du 19 ao�t 2008 consid. 1). II a par ailleurs �t� d�pos� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale par le tribunal sup�rieur du canton de Gen�ve (art. 75 LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable.
1.2 Comme l'acte attaqu� porte sur des mesures provisionnelles (ATF 133 III 393 consid. 5 p. 396, 585 consid. 3.3 p. 587), seule peut �tre invoqu�e la violation de droits constitutionnels (art. 98 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire express�ment soulev�s et expos�s de fa�on claire et d�taill�e (principe d'all�gation; ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 II 396 consid. 3 p. 399/400). Le recourant qui se plaint d'arbitraire ne saurait, d�s lors, se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision est manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 352).
L'arbitraire prohib� par l'art. 9 Cst. ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution serait concevable, voire pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Il ne suffit pas que la motivation de cette d�cision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 133 I 149 consid. 3.1 p. 153; 133 II 257 consid. 5.1 p. 260; 133 III 462 consid. 4.4.1 p. 470).
1.3 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t cantonal que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale. Les art. 95 et 97, ainsi que l'art. 105 al. 2 LTF ne s'appliquent donc pas directement puisqu'ils ne sont pas des droits constitutionnels (ATF 133 III 393 consid. 7.1 p. 398; 133 III 585 consid. 4.1 p. 588). Toutefois, l'application de l'art. 9 Cst. aboutit pratiquement au m�me r�sultat: le Tribunal f�d�ral ne corrige les constatations de fait que si elles sont arbitraires et ont une influence sur le r�sultat de la d�cision.
Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 et les arr�ts cit�s). Il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait a abus� de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il m�conna�t des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte, lorsque des constatations de fait sont manifestement fausses, ou enfin, lorsque l'appr�ciation des preuves est tout � fait insoutenable (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a p. 211). Il montre une retenue d'autant plus grande lorsque, comme en l'esp�ce en mati�re de mesures protectrices de l'union conjugale, le juge n'examine la cause que de mani�re sommaire, se contentant de la preuve de la vraisemblance des faits (ATF 127 III 373 consid. 2b/bb p. 478 et les r�f�rences).
2.1 La recourante se plaint tout d'abord d'une violation de son droit d'�tre entendue (art. 29 al. 2 Cst.), pour le motif qu'aucun compte rendu, �crit ou m�me oral, de l'audition du fils a�n� n'a �t� transmis aux parties par les juges pr�c�dents, alors que celle-ci aurait, � son sens, manifestement influenc� leur d�cision d'attribuer la garde des enfants � l'intim�. Elle y voit �galement une violation de son droit � un proc�s �quitable (art. 29 al. 1 Cst.).
2.2 La recourante ne se plaignant pas de la violation de r�gles du droit cantonal de proc�dure r�gissant son droit d'�tre entendu, c'est � la lumi�re de l'art. 29 al. 2 Cst. qu'il convient d'examiner son grief (ATF 126 I 15 consid. 2a p. 16 et les arr�ts cit�s).
En ce qui concerne l'audition de l'enfant (art. 144 al. 2 CC; applicable �galement � la proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale; ATF 131 III 553 consid. 1.1), les parents ont le droit d'�tre renseign�s sur les �l�ments essentiels du r�sultat de l'audition, dans la mesure o� ceux-ci influencent la d�cision du juge (Schweighauser, in FamKomm Scheidung, Berne 2005, n� 15 ad art. 144 CC; Reusser, Die Stellung der Kinder im neuen Scheidungsrecht, in Von altem zum neuen Scheidungsrecht, Berne 1999, n� 4.86 p. 199; Breitschmid, in Basler Kommentar, n� 6 ad art. 144 CC). Le Tribunal f�d�ral a d�j� eu l'occasion de juger que, au regard de la Constitution, il suffit que les parents puissent se d�terminer, avant la d�cision sur l'attribution des enfants, sur le compte rendu de l'entretien confidentiel que le juge a eu avec leur enfant; les d�tails de l'entretien n'ont pas � �tre communiqu�s aux parents (ATF 122 I 53 consid. 4a et 4c p. 55-56; arr�t 5C.210/2000 du 27 octobre 2000 consid. 2a, publi� in FamPra.ch 2001 p. 606).
L'art. 387b al. 4 de la Loi de proc�dure civile genevoise du 10 avril 1987 (LPC/GE; RSG E 3 05) pr�voit � cet �gard que le juge consigne les d�clarations de l'enfant ou un r�sum� de celles-ci dans un proc�s-verbal; au pr�alable, il doit informer l'enfant que ses parents pourront en prendre connaissance et qu'il n'y consignera aucune d�claration sans son accord.
2.3 En l'esp�ce, la recourante expose que la cour cantonale a, � la suite de l'audition des enfants par le SPMi le 18 ao�t 2009, adress� le 7 d�cembre 2009 un courrier aux avocats des parties, � teneur duquel il est expliqu� que sa fille n'a pas souhait� s'exprimer et que, conform�ment � la volont� de son fils, le compte rendu de son audition n'est pas transmis aux parents. La recourante n'�tablit pas, ni ne soutient d'ailleurs, qu'� r�ception de cette lettre, elle ait requis d'�tre renseign�e, � tout le moins dans leur teneur essentielle, sur les d�clarations de son enfant. En outre, dans ses conclusions motiv�es d�pos�es le 17 d�cembre 2009, elle n'a pas fait grief aux juges pr�c�dents de ne pas lui avoir communiqu� le r�sultat de l'audition de son fils, ni ne s'est plainte � cet �gard d'une violation du droit d'�tre entendue. En attendant que la d�cision attaqu�e soit rendue pour s'en plaindre, pour le motif que cette audition pourrait avoir influenc� la d�cision de la cour cantonale d'attribuer la garde des enfants � l'intim� plut�t qu'� elle, la recourante agit de mani�re contraire � la bonne foi (ATF 124 I 121 consid. 2 p. 122). La critique qu'elle soul�ve devant la cour de c�ans est tardive. Partant, son grief est irrecevable.
La recourante estime que la cour cantonale a vers� dans l'arbitraire en attribuant la garde des enfants � l'intim�.
3.1 En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif � l'organisation de la vie s�par�e, lorsque les �poux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures n�cessaires, d'apr�s les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC); il peut notamment confier la garde des enfants � un seul des parents (art. 297 al. 2 CC). Les principes pos�s par la jurisprudence et la doctrine en mati�re de divorce sont applicables par analogie (BR�M, Commentaire zurichois, n� 89 et 101 ad art. 176 CC). La r�gle fondamentale en ce domaine est l'int�r�t de l'enfant, celui des parents �tant rel�gu� � l'arri�re-plan. Au nombre des crit�res essentiels entrent en ligne de compte les relations entre parents et enfant, les capacit�s �ducatives respectives des parents, leur aptitude � prendre soin de l'enfant et � s'en occuper personnellement ainsi qu'� favoriser les contacts avec l'autre parent; il faut choisir la solution qui, au regard des donn�es de l'esp�ce, est la mieux � m�me d'assurer � l'enfant la stabilit� des relations n�cessaires � un d�veloppement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel; ce dernier crit�re rev�t un poids particulier lorsque les capacit�s d'�ducation et de soin sont similaires (ATF 117 II 353 consid. 3 p. 354/355; 115 II 206 consid. 4a p. 209 et 317 consid. 2 p. 219; 114 II 200 consid. 5 p. 203/204).
Le juge appel� � se prononcer sur le fond qui, par son exp�rience en la mati�re, conna�t mieux les parties et le milieu dans lequel l'enfant est amen� � vivre, dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Le Tribunal f�d�ral n'intervient que lorsque le juge, sans aucun motif, a �cart� des crit�res essentiels pour la d�cision sur l'attribution des enfants ou, � l'inverse, s'est fond� sur des �l�ments d�pourvus d'importance au regard du bien de l'enfant ou contrevenant aux principes du droit f�d�ral (ATF 117 II 353 consid. 2 p. 355).
3.2 La cour cantonale a retenu que les capacit�s respectives des parents � assurer la garde des enfants sont reconnues par le SPMi. Sur le plan de leur stabilit� affective ou psychique, malgr� les reproches respectifs des parties, il n'existe pas non plus de crit�re distinctif. Quant � l'�pisode ayant pr�c�d� le d�p�t de la requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale, il est isol� et n'a pas concern� directement les enfants; si des �clats de voix ou des �carts de langage ont �t� constat�s entre les �poux, il ne s'agit pas non plus de circonstances d'une gravit� telle qu'elles emp�cheraient l'un ou l'autre des parents d'exercer une garde sur les enfants. Enfin, les renseignements transmis par le psychiatre de l'appelant d�montrent que celui-ci a �t� capable d'entreprendre un travail sur lui-m�me et que, au terme de plusieurs ann�es, le r�sultat semble satisfaisant. Le SPMi, pour justifier l'attribution de la garde � la m�re, a insist� sur le fait que celle-ci paraissait plus encline que le p�re � respecter une implication r�guli�re des deux parents. Cette appr�ciation, reprise par le Tribunal de premi�re instance, para�t trop g�n�rale selon la cour cantonale: le SPMi a lui-m�me constat� que les r�ticences du p�re �taient limit�es aux aspects �ducatifs alors qu'il ne remettait pas en cause le maintien d'une relation affective des deux parents. Cette seule assertion de l'appelant n'est pas suffisante pour privil�gier la solution de la garde aupr�s de la m�re. Le SPMi - et � sa suite le Tribunal de premi�re instance - a �galement justifi� l'attribution de la garde � la m�re par le fait que celle-ci concevait un plus grand �quilibre entre la vie intellectuelle des enfants et leur vie sociale et affective. Ce jugement de valeur repose sans doute sur le constat que le p�re encourage de nombreuses activit�s extra-scolaires, ce qui semble moins �tre le cas de la m�re qui privil�gie les temps de repos; or, en l'�tat de la proc�dure, il ne semble pas que ce choix du p�re soit pr�judiciable aux enfants. D'ailleurs, � l'�ge que les enfants atteignent, il faut partir du principe que ce choix est partag� par les int�ress�s. D�s lors, ces circonstances ne sont pas � ce point d�terminantes pour justifier l'attribution de la garde � la m�re.
La cour cantonale a ensuite pris en consid�ration le fait que c'est le p�re qui, d�j� du temps de la vie commune, a principalement assum� les t�ches d'�ducation aupr�s des enfants, �l�ment important pour assurer une stabilit� de ceux-ci sur le plan scolaire. C'est �galement le p�re qui dispose de l'emploi du temps le plus adapt� pour assurer ces t�ches ainsi que pour accompagner les enfants � leurs activit�s extra-scolaires. Sur ce point, s'il est exact que l'a�n� des enfants peut certainement se rendre seul � certaines de celles-ci, en revanche, cela semble moins �vident pour la cadette, �g�e de neuf ans, surtout si ces activit�s, par exemple l'�quitation, se d�roulent � la campagne. En fonction de ces �l�ments objectifs, les juges pr�c�dents ont admis que l'attribution de la garde au p�re est susceptible d'offrir une meilleure stabilit� pour les enfants.
3.3.1 La recourante reproche � la cour cantonale d'�tre tomb�e dans l'arbitraire en admettant que l'intim� pr�sente la m�me stabilit� affective et psychologique qu'elle-m�me. Elle fait valoir que son �poux a suivi, depuis 2003, une th�rapie aupr�s d'un psychiatre, qu'il a achev�e en juillet 2008. Comme l'ont retenu les juges pr�c�dents, le r�sultat "semble" satisfaisant. En outre, son m�decin a indiqu� au SPMi que son patient "se sent" en mesure de g�rer le contexte de la s�paration, ce qui �tait impensable quelques ann�es en arri�re. Enfin, l'intim� a fait preuve de violence � l'�gard de son �pouse, �pisode que celle-ci reproche aux juges pr�c�dents d'avoir banalis� en le qualifiant d'isol� et en mentionnant qu'il n'a pas concern� directement les enfants. Selon la recourante, il subsiste au vu des �l�ments qui pr�c�dent des incertitudes importantes quant � la stabilit� psychologique de l'intim�, de sorte qu'il serait arbitraire de conclure que celui-ci offre une meilleure stabilit� aux enfants.
Par cette critique, en grande partie appellatoire, la recourante joue sur les mots et se borne, en r�alit�, � substituer sa propre appr�ciation des faits � celle de la cour cantonale, sans d�montrer en quoi celle-ci serait arbitraire. Partant, elle est irrecevable (cf. supra, consid. 1.2). Pour le surplus, lorsqu'elle invoque que l'intim� aurait �t� dispens� d'accomplir l'arm�e pour le motif qu'il �tait d�pressif, elle se fonde sur des faits que la d�cision attaqu�e ne constate pas, sans toutefois faire grief aux juges pr�c�dents de les avoir � tort omis alors qu'ils �taient prouv�s. Son argumentation est par cons�quent irrecevable (cf. supra, consid. 1.3).
3.3.2 La critique de la recourante est infond�e lorsqu'elle tente de remettre en cause l'appr�ciation de la cour cantonale quant � l'aptitude de chacun des parents � favoriser les contacts avec l'autre. A cet �gard, le rapport du SPMi retient que "en terme de reconnaissance du r�le parental de chacun, Dame X.________ semble, en l'�tat, accorder une plus grande importance au maintien d'une implication r�guli�re des deux parents, au vu de la compl�mentarit� de leurs apports respectifs � l'�gard des enfants; X.________, pour sa part, sans remettre en question le maintien d'une relation affective de ces derniers avec chacun des parents, pr�conise, par rapport aux aspects �ducatifs, le retrait du parent non gardien, au vu des divergences parentales sur ce plan". Dans cette mesure, on ne saurait retenir que la cour cantonale a vers� dans l'arbitraire en jugeant que les r�ticences du p�re sont limit�es aux aspects �ducatifs, alors qu'il ne remet pas en cause le maintien d'une relation affective avec les deux parents.
En outre, en tant que la recourante fait grief � la cour cantonale d'avoir consid�r� que cela suffirait, a contrario, pour attribuer la garde au p�re, sans d�montrer toutefois pour quelle raison, son argumentation est d�nu�e de pertinence; ce n'est pas, en effet, sur la base de ce seul �l�ment que les juges pr�c�dents ont admis que l'attribution de la garde au p�re est susceptible d'offrir une meilleure stabilit� aux enfants.
3.3.3 Enfin, la recourante fait grief � la cour cantonale d'avoir admis que l'intim� serait plus disponible qu'elle pour s'occuper personnellement des enfants. L'intim� est, en effet, enseignant � plein temps aupr�s du D�partement de l'instruction publique, alors qu'elle travaille � 60% comme �ducatrice. Selon la recourante, ces constatations seraient en contradiction avec la conclusion des juges pr�c�dents, aux termes de laquelle c'est le p�re qui dispose de l'emploi du temps le plus adapt� pour assurer les t�ches d'�ducation ainsi que pour accompagner les enfants � leurs activit�s extra-scolaires.
Cette critique est insuffisante pour d�montrer l'arbitraire de l'appr�ciation juridique de l'autorit� cantonale. S'il est �tabli que l'intim� travaille � plein temps comme enseignant - de sorte que son emploi du temps et ses vacances se calquent sur ceux des enfants -, la recourante, qui travaille � 60% dans une cr�che situ�e dans le canton de Vaud, r�alise en outre une activit� ind�pendante dans le domaine des consultations ayurv�diques et psychologiques, dans le cadre de laquelle elle admet r�aliser un gain suppl�mentaire net de 700 fr. par mois. L'arr�t attaqu� n'indique pas le nombre d'heures consacr�es par l'int�ress�e � cette activit�. Celle-ci implique cependant n�cessairement que son occupation professionnelle d�passe le taux de 60%. Pour le surplus, la recourante ne s'en prend pas aux constatations de fait de la cour cantonale quant � l'emploi du temps respectif des parties et ne tente pas de d�montrer qu'elle serait plus disponible que l'intim� pour s'occuper des enfants. Partant, la seule comparaison des taux d'activit� des parties ne suffit pas � �tablir que la cour cantonale aurait fait preuve d'arbitraire. Enfin, la recourante se fonde sur des faits que l'arr�t cantonal ne constate pas lorsqu'elle fait valoir que sa fille se rendrait seule et � pied � l'�quitation, dans la mesure o� cette activit� aurait lieu � seulement quelques m�tres de son domicile, ou encore lorsqu'elle soutient que la cour cantonale aurait vers� dans l'arbitraire en lui imposant un droit de visite le jeudi alors qu'elle travaillerait ce jour de la semaine, �tant disponible les mardis et mercredis. Dans la mesure o� la recourante ne d�montre pas, ni ne soutient du reste, que les juges pr�c�dents auraient �tabli les faits de mani�re manifestement inexacte, son argumentation est irrecevable (cf. supra, consid. 1.3). Au demeurant, elle ne prend pas de conclusions subsidiaires tendant � la modification de son droit de visite, pour le cas o� la cour de c�ans confirmerait l'attribution de la garde des enfants � l'intim�.
3.3.4 En d�finitive, la recourante n'�tablit pas en quoi la cour cantonale, qui dispose � cet �gard d'un large pouvoir d'appr�ciation (cf. supra, consid. 3.1), aurait arbitrairement appliqu� le droit f�d�ral pertinent et les principes jurisprudentiels y relatifs en attribuant la garde des enfants � leur p�re.
3.4 D�s lors que l'attribution de la garde des enfants au p�re doit �tre confirm�e, il n'y a pas lieu d'examiner la question de la contribution que la recourante r�clame pour l'entretien de la famille dans l'hypoth�se o� la garde lui serait confi�e.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et versera des d�pens � l'intim� (art. 68 al. 1 LTF). Le recours �tant manifestement vou� � l'�chec, la requ�te d'assistance judiciaire est rejet�e (art. 64 al. 1 LTF).

References: ATF 
 art. 95
 ATF 
 art. 144
 art. 144
 art. 273
 art. 176