Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F04-10-2011-9C_66-2011
Timestamp: 2016-10-27 07:01:00+00:00

Document:
9C_66/2011 (04.10.2011)
B.________, repr�sent� par Me Julie Laverri�re, avocate,
Assurance-invalidit� (�valuation de l'incapacit� de travail et de l'invalidit�),
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois du 6 d�cembre 2010.
B.________, boucher, s'est annonc� le 8 f�vrier 2001 � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s : l'office AI). Il arguait souffrir des suites totalement incapacitantes d'un accident de la circulation routi�re survenu en juin 2000 et demandait l'octroi d'une mesure de r�adaptation sous forme d'une orientation professionnelle.
Sollicit� par l'office AI, le docteur L.________, chirurgien orthop�dique, a fait �tat d'un status post-accident avec multiples fractures (hanche et cotyle gauches, colonne, pied droit, palette hum�rale et ol�cr�ne gauches, m�tatarsiens II � IV droits, sinus frontal, onzi�me dent), fracas facial et mise en place d'une proth�se totale de la hanche l�s�e dans un avenir imm�diat ; les s�quelles des affections mentionn�es emp�chaient l'exercice de l'activit� habituelle mais permettaient d'envisager � court terme la reprise � plein temps d'une activit� semi-s�dentaire ne n�cessitant pas d'efforts (rapport du 9 mars 2001).
L'administration a analys� l'opportunit� de r�aliser une mesure de r�adaptation (rapport du 4 d�cembre 2001) et a octroy� � l'assur� un stage d'orientation (rapport et communication des 2 et 16 avril 2002), puis un reclassement dans la profession de dessinateur en b�timent (rapports et communications des 20 et 26 juin 2002, 22 et 23 janvier 2003 ainsi que 5 f�vrier 2003). L'aptitude intellectuelle de l'assur� � acqu�rir un certificat f�d�ral ou une autre certification reconnue dans ce domaine ayant �t� jug�e insuffisante (compte-rendu d'entretien et rapport du 19 juin 2003), il a �t� mis un terme � la mesure.
L'office AI s'est �galement procur� la copie d'un rapport d'expertise effectu�e � la demande de l'assureur-accidents. Le docteur W.________, chirurgien orthop�dique, a notamment indiqu� l'�volution concr�te et pr�visible des fractures diagnostiqu�es apr�s l'accident et retenu une capacit� enti�re � pratiquer une activit� essentiellement s�dentaire, sans port de charges de plus de dix kilogrammes (rapport du 22 ao�t 2003).
L'administration a continu� la proc�dure de r�adaptation en organisant un stage d'observation dans le domaine de la chimie (rapports et d�cision des 4, 6, 20 novembre et 10 d�cembre 2003). Le m�me probl�me d'aptitude � entreprendre une formation certifi�e a �t� r�v�l� (compte-rendu d'entretien du 30 janvier 2004).
L'int�ress� a alors s�journ� � l'h�pital psychiatrique X.________ du 1er au 11 mars 2004. Les docteurs C.________ et O.________ ont diagnostiqu� un �tat d�pressif moyen avec syndrome somatique et une modification durable de la personnalit� suite � une exp�rience de catastrophe (rapport du 13 mai 2004). Sur le plan psychiatrique, l'office AI a aussi obtenu la copie d'un rapport d'expertise r�alis�e � la requ�te de l'assureur-accidents. Le docteur E.________ a observ� un �tat d�pressif majeur en r�mission partielle et une personnalit� immature � traits caract�riels et � fonctionnement passif-d�pendant d�compens� qui devrait permettre � B.________, avec le soutien actif de l'administration, de rechercher et d'exercer � plein temps un activit� adapt�e (t�ches simples et r�p�titives, sans initiative, ni analyse de probl�mes complexes, accomplies dans un environnement peu comp�titif lui permettant de conserver une certaine autonomie sans �tre soumis aux contraintes de la hi�rarchie ; rapport du 26 mai 2005).
L'office AI a soumis le dossier � son service m�dical qui a estim� que, s'il s'orientait vers un projet professionnel plus modeste, l'assur� pourrait trouver et exercer � plein temps un emploi adapt� � ses limitations physiques et psychiques (rapport du docteur P.________ du 14 septembre 2005). Il a ent�rin� ces conclusions (rapport du 19 d�cembre 2005) et, sur la base d'un taux d'invalidit� de 5,5 %, a rejet� la requ�te de prestations (d�cision du 6 mars 2006).
L'int�ress� a d'abord critiqu� la valeur du rapport du docteur E.________ (lettres des 20 et 24 mars 2006 ainsi que 4 avril 2006) puis s'est oppos� � la d�cision, contestant principalement le montant retenu � titre de revenu sans invalidit�, l'appr�ciation de sa capacit� de travail qui n'aurait pas tenu compte d'une aggravation de son �tat de sant� tant sur le plan somatique que psychique et la r�duction du revenu d'invalide qu'il estimait sous-�valu�e ; il sollicitait aussi la r�alisation d'une expertise.
L'administration a requis l'avis des m�decins traitants. Le docteur R.________, psychiatre, a attest� la pr�sence d'un trouble psychique complexe dont la compr�hension n�cessitait la mise en oeuvre d'une expertise, d'autant plus qu'une partie des conclusions du docteur E.________ �taient selon lui erron�es (rapport du 25 avril 2007). Le docteur L.________ a pour sa part repris les diagnostics qu'il avait d�j� pos�s en y int�grant les op�rations pratiqu�es post�rieurement ainsi que les troubles psychiques et a conclu � une capacit� r�siduelle de travail de 50 % dans une activit� s�dentaire ou semi-s�dentaire sans port de charges ni d�placement en terrains irr�guliers ni exposition � des �l�ments tels que le froid, la poussi�re ou le bruit (rapport du 18 octobre 2007).
L'office AI a rejet� l'opposition (d�cision du 10 d�cembre 2007). Il estimait en substance qu'il ne se justifiait pas de r�aliser une nouvelle expertise d�s lors que l'avis du docteur U.________, m�decin-conseil de l'assureur-accidents (rapport du 7 juillet 2005), confirmait celui du docteur W.________ sur le plan somatique, que le docteur L.________ d�crivait fonci�rement un �tat stationnaire et que le docteur R.________ ne contredisait pas valablement le docteur E.________. Il a cependant corrig� le montant retenu � titre de revenu sans invalidit� et fix� le taux d'invalidit� � 21 %.
B.________ a recouru aupr�s de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois concluant � l'octroi d'une rente enti�re ou au renvoi de la cause � l'administration pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision. Il contestait l'appr�ciation des preuves consid�rant substantiellement que l'expertise du docteur W.________ �tait trop optimiste dans la mesure o� elle ignorait l'influence des affections psychiatriques et que celle du docteur E.________ se fondait sur un a priori n�gatif, comportait de nombreuses impr�cisions et �tait contredite par l'avis du docteur R.________. Il estimait d'une fa�on g�n�rale que l'aspect psychiatrique de son cas avait �t� totalement pass� sous silence et requ�rait la mise en oeuvre d'une expertise.
La juridiction cantonale a rejet� la demande d'expertise (d�cision et jugement incidents des 21 mai et 23 septembre 2008).
L'assur� a encore produit un rapport �tabli le 26 f�vrier 2009 par le d�partement de psychiatrie de la Clinique Y.________ attestant un suivi pour des troubles d�pressif r�current, �pisode actuel moyen, sans syndrome somatique et de la personnalit� sans pr�cision avec traits narcissiques. Le service m�dical de l'office AI a estim� que ce document ne contenait aucun �l�ment de nature � modifier la d�cision attaqu�e (avis des docteurs M.________ et D.________ du 4 juin 2009). L'int�ress� a encore d�pos� plusieurs requ�tes d'instruction compl�mentaire (�critures des 15 mai et 2 juillet 2009 ainsi que 12 ao�t 2010).
Les premiers juges ont d�bout� B.________ de ses conclusions (jugement du 6 d�cembre 2010).
L'assur� interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement. Il en requiert l'annulation et conclut sous suite de frais et d�pens � l'octroi d'un rente enti�re ou d'une demi-rente d�s le 1er janvier 2001 ou au renvoi du dossier � la juridiction cantonale pour qu'elle statue au sens des consid�rants. Il sollicite en outre l'octroi de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Le litige porte sur le droit de l'assur� � une rente d'invalidit�, plus particuli�rement sur l'appr�ciation de sa capacit� r�siduelle de travail ainsi que sur l'�valuation de son taux d'invalidit�.
3.1 Le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir viol� son droit droit d'�tre entendu. Eu �gard � la nature formelle de ce droit, dont la violation entra�ne l'annulation du jugement entrepris ind�pendamment des chances de succ�s du recours sur le fond (� ce sujet cf. notamment ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437), il convient d'examiner pr�alablement ce grief.
3.2 L'assur� soutient que les premiers juges auraient d� donner suite � ces requ�tes d'instruction suppl�mentaire tendant, d'une part, � l'audition de t�moins qui auraient pu confirmer son incapacit� � conserver les positions statiques et effectuer des t�ches simples et r�p�titives et, d'autre part, � l'�tablissement d'un rapport actualis� par son psychiatre traitant qui aurait pu r�pondre aux questions non r�solues ou laiss�es ouvertes par le docteur E.________.
3.3 La jurisprudence a d�duit de l'art. 29 al. 2 Cst. le droit pour chaque partie d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes (cf. notamment ATF 132 V 368 consid. 3.1 p. 370). La disposition constitutionnelle mentionn�e ne conf�re cependant pas au recourant un droit absolu � ce que ses t�moins soient auditionn�s ni � ce que l'avis de son psychiatre traitant actuel soit requis dans la mesure o� l'autorit� peut mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de se forger une conviction et que, proc�dant d'une fa�on non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude que ces derni�res ne pourraient plus l'amener � modifier son opinion (cf. notamment ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148). Or, il appara�t que la juridiction cantonale a concr�tement proc�d� � une telle appr�ciation d�s lors que, par d�cision et jugement incidents des 21 mai et 29 septembre 2008, elle a consid�r� que le dossier m�dical �tait suffisamment instruit pour trancher le cas et clairement �cart� les critiques de l'assur� contre l'expertise du docteur E.________. On ne voit par cons�quent pas - et le recourant ne l'explique pas - en quoi l'audition des deux t�moins qui n'ont aucune comp�tence m�dicale, ni en quoi l'avis actuel du psychiatre traitant qui diagnostiquait des troubles analogues (trouble d�pressif r�current �pisode actuel moyen sans syndrome somatique; trouble de la personnalit� sans pr�cision avec traits narcissiques) � ceux retenus par l'expert psychiatre (�tat d�pressif majeur en r�mission; personnalit� immature � traits caract�riels et � fonctionnement passif-d�pendant) pourraient modifier cette appr�ciation ou la feraient para�tre arbitraire. Le recours est donc mal fond� sur ce point.
4.1 L'assur� reproche aussi aux premiers juges d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves dans le sens o� les s�quelles physiques de l'accident auraient �t� largement sous-�valu�es et les suites psychiques totalement ignor�es, ce qui aurait entra�n� une sur�valuation de sa capacit� r�siduelle de travail.
4.2 Sur le plan somatique, la juridiction cantonale a relev� que le docteur W.________ avait retenu une pleine capacit� de travail malgr� la subsistance de s�quelles orthop�diques importantes et que cette conclusion �tait partag�e par le docteur U.________ et le service m�dical de l'office intim�. Elle a �galement constat� que le docteur L.________ n'avait fait �tat d'aucune p�joration physique de la situation m�dicale de son patient pouvant justifier une diminution du taux de capacit� de travail de 100 � 50 % de 2001 � 2007, que cette diminution �tait manifestement motiv�e par des �l�ments psychiques et que son certificat du 24 f�vrier 2009 attestant une incapacit� de travail de longue dur�e n'�tait pas suffisamment pr�cis pour mettre en doute l'avis concordant des docteurs W.________ et U.________ ainsi que du service m�dical de l'administration. Elle en a d�duit que le recourant disposait d'une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e. L'argumentation de l'assur� - qui consiste essentiellement � affirmer qu'il ne peut pas rester assis ou debout sur une longue dur�e, � citer un passage de l'expertise du docteur W.________ �non�ant les cons�quences pr�visibles des s�quelles de l'accident ou � qualifier cette expertise de trop optimiste notamment parce qu'elle faisait abstraction de l'aspect psychiatrique du cas - ne saurait remettre en question l'appr�ciation des premiers juges d�s lors qu'elle ne d�montre aucunement en quoi ceux-ci se seraient manifestement tromp�s. Au contraire, il appara�t que la description des cons�quences pr�visibles des s�quelles physiques de l'accident n'a pas emp�ch� le docteur W.________ de conclure � une pleine capacit� de travail, que l'influence des troubles psychiatriques sur la capacit� de travail du recourant a de toute fa�on �t� consid�r�e comme nulle ainsi qu'on va le voir et que les affirmations de l'assur� quant � son incapacit� � conserver les positions statiques de mani�re prolong�e ne reposent sur aucun fondement m�dical.
4.3 Sur le plan psychiatrique, la juridiction cantonale a constat� que le rapport du docteur E.________ remplissait les conditions jurisprudentielles pour se voir reconna�tre pleine valeur probante et n'�tait pas remis en cause de mani�re d�terminante par les rapports des autres m�decins qui s'�taient exprim�s. Elle estimait que les constatations du docteur R.________, bien que succinctes et peu motiv�es, �taient proches de celles de l'expert psychiatre dans le sens o� le premier praticien avait aussi signal� un trouble d�pressif et un trouble de la personnalit� pr�sent depuis l'adolescence. Elle relevait en outre que les docteurs C.________ et O.________ avaient mentionn� la ma�trise th�rapeutique des affections. N'ayant d�s lors aucune raison de s'�carter des conclusions du docteur E.________, elle a � nouveau retenu une pleine capacit� de travail dans une activit� adapt�e telle que d�crite par l'expert. L'argumentation du recourant ne remet pas en question ce qui pr�c�de dans la mesure o� il semble soutenir que les difficult�s rencontr�es sur le plan psychique n'ont pas �t� prises en consid�ration, ce qui de toute �vidence n'est pas le cas vu les constatations des premiers juges, ou dans la mesure o� les r�percussions sur la capacit� de travail des difficult�s mentionn�es avaient �t� ignor�es, ce qui n'est pas non plus le cas vu que le jugement cantonal repose principalement sur les conclusions du docteur E.________ qui n'a nullement ignor� l'influence sur la capacit� de travail de l'assur� des troubles psychiques diagnostiqu�s mais en a seulement exclu l'existence au terme d'une appr�ciation motiv�e. Que le recourant ait d�velopp� des affections psychiatriques en raison du fait qu'il n'a plus exerc� d'activit� professionnelle depuis son accident et qu'il a rencontr� des difficult�s dans sa vie personnelle ne change rien � ce qui pr�c�de d�s lors que les m�decins qui se sont prononc�s, en particulier le docteur E.________, connaissaient ces �l�ments et en ont tenu compte.
5.1 L'assur� conteste enfin l'�valuation de son invalidit�. Il estime que le montant retenu � titre de revenu sans invalidit� doit prendre en consid�ration l'augmentation de 500 fr. cons�cutive � l'obtention du certificat f�d�ral de boucher, une prime de 20 fr. par jour pour sa fonction d'inspecteur des viandes ainsi que des montants mensuels de 1'626 fr. 20 pour les heures suppl�mentaires et de 140 fr. pour les allocations familiales. Il critique �galement le taux d'abattement du revenu d'invalide de 15 % et consid�re que les circonstances justifient de le fixer � 25 %.
5.2 Contrairement � ce que semble soutenir le recourant, on rel�vera que la d�cision sur opposition litigieuse int�gre d�j� l'augmentation de salaire de 500 francs. Pour le surplus, il appara�t que les montants de la prime, des heures suppl�mentaires et des allocations familiales sont des faits nouveaux au sens de l'art. 99 al. 1 LTF qui n'ont pas �t� all�gu� devant l'autorit� pr�c�dente (cf. BERNARD CORBOZ, Commentaire de la LTF, 2009, n� 13 ad art. 99) et dont il n'y a pas lieu de tenir compte (cf. BERNARD CORBOZ, Commentaire de la LTF, 2009, n� 14 ad art. 99). Il en va de m�me en ce qui concerne le taux d'abattement d�s lors que les crit�res sur lesquels repose la fixation dudit taux (�ge, ann�es de service, nationalit�/cat�gorie d'autorisation de s�jour et taux d'occupation) sont des faits qui n'ont pas �t� contest� devant l'instance cantonale et qui ne justifieraient de toute fa�on pas un abattement plus important selon la jurisprudence (cf. ATF 126 V 75 consid. 5b/aa-cc p. 79; en l'occurrence, �ge: 43 ans au moment de la d�cision litigieuse; deux ans de service aupr�s du dernier employeur; nationalit�: suisse; taux d'occupation: 100 %).
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires sont mis � la charge de l'assur� (art. 66 al. 1 LTF) qui ne peut pr�tendre des d�pens (art. 68 al. 1 LTF). L'assistance judiciaire lui est toutefois octroy�e d�s lors que les conditions auxquelles l'art. 64 al. 1 et 2 LTF subordonne son attribution sont r�alis�es. Le recourant est rendu attentif au fait qu'il devra rembourser la caisse du Tribunal s'il devient en mesure de le faire ult�rieurement (art. 64 al. 4 LTF).
Une indemnit� de 2'800 fr., support�e par la caisse du Tribunal, est allou�e � Me Julie Laverri�re � titre d'honoraires.

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 99
 art. 99
 ATF