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Timestamp: 2016-10-22 19:40:14+00:00

Document:
6B_726/2010 (17.05.2011)
6B_726/2010
X.________, repr�sent� par Me Romain Jordan, avocat,
Brigandage (circonstance aggravante de la mise en danger de mort de la victime), d�ni de justice, motivation de la peine, assistance judiciaire
recours contre l'arr�t de la Cour de cassation du canton de Gen�ve du 25 juin 2010.
Par arr�t du 18 d�cembre 2009, la Cour correctionnelle sans jury du canton de Gen�ve a condamn� X.________, n� le 9 d�cembre 1990, � trois ans de privation de libert�, sous d�duction de la d�tention pr�ventive subie, pour six brigandages aggrav�s, commis seul ou en groupe. Quant � la quotit� de la sanction, la Cour correctionnelle a relev� que le plancher de la peine entrant en consid�ration �tait de 5 ans, compte tenu de la mise en danger de mort, et que, eu �gard � l'ensemble des circonstances, une peine privative de 6 ans s'av�rait ad�quate, mais qu'elle devait �tre r�duite d'environ 50% pour tenir compte d'une responsabilit� moyennement restreinte. L'ex�cution en a �t� suspendue au b�n�fice du placement en �tablissement pour jeunes adultes, ordonn� avec un traitement psychoth�rapeutique ambulatoire comportant des contr�les d'abstinence.
Par arr�t du 25 juin 2010, la Cour de cassation cantonale genevoise a rejet� le pourvoi form� par le condamn� et mis � sa charge un �molument de 2000 fr. En bref, cet arr�t, auquel on renvoie pour le surplus, repose sur l'�tat de fait suivant.
B.a X.________ et deux comparses s'en sont pris successivement � un groupe de cinq personnes le 21 mars 2009, puis, le 27 mars suivant, � quatre groupes de trois � six individus, ainsi qu'� une personne seule. Ils les ont d�pouill�s d'objets et de valeurs divers (t�l�phones, iPods, porte-monnaie, cartes et petites sommes d'argent) en les mena�ant � l'aide de couteaux et, dans certains cas, d'une � arme � faisant penser � un fusil, qui n'a pu �tre identifi�e.
B.b Le 21 mars, X.________ a, en particulier, plac� son couteau sous la gorge de l'une des cinq victimes qui refusait d'�tre d�pouill�e, lui disant qu'il allait la � percer �. Il lui a ensuite mis la lame sous le nez, lui causant une �raflure.
B.c Le 27 mars, alors que X.________ et ses comparses s'en prenaient � un groupe de trois personnes, le premier nomm� a exhib� son � arme � et oblig� une victime � s'asseoir pour la fouiller. Ses acolytes ont plaqu� l'un des membres d'un autre groupe de trois personnes par le cou contre un banc. Ils ont aussi plac� un couteau sous la gorge d'une autre victime, en leur intimant de remettre ce qu'ils avaient. X.________ a accept� pleinement et sans r�serve ce comportement. Il a, de son c�t�, point� son � arme � sur deux victimes et en a fouill� une pour �tre s�r que ses comparses n'avaient rien oubli�. Face au refus du groupe suivant, de six personnes, X.________ a exhib� l'� arme � tenant lieu de fusil, l'a point�e contre le ventre d'une personne alors que l'un des deux autres auteurs montrait son couteau. Les uns et les autres ont exig� porte-monnaie, t�l�phones portables et autres valeurs de leurs victimes. X.________ a fait savoir � ces derni�res que si elles ne se d�p�chaient pas, elles recevraient une balle dans la t�te. Il a appos� pendant cinq secondes son � arme � contre la tempe d'une personne qui refusait de s'ex�cuter. Il l'a �galement braqu�e sur une autre, qui tentait de s'�chapper, pendant que ses acolytes mena�aient le reste du groupe d'un couteau. Les int�ress�s ont encore menac� un groupe de quatre personnes. X.________ a exhib� l'� arme � tenant lieu de fusil et l'un de ses comparses son couteau. Un membre du trio a ass�n� un coup sur la t�te d'une victime qui a �t� jet�e sur un banc. Enfin, le trio et deux autres individus s'en sont pris � une personne seule. X.________ a exig�, en braquant l'� arme � tenant lieu de fusil directement contre elle, qu'elle remette son porte-monnaie et son t�l�phone portable, pendant que les quatre autres faisaient le guet.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t. Il conclut � son annulation et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Il requiert, en outre, le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le recourant invoque la violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.). Il reproche, en substance, � l'autorit� de premi�re instance de n'avoir pas expos� en quoi la condition subjective de la circonstance aggravante de l'art. 140 ch. 4 CP �tait r�alis�e, soit, en particulier, s'il avait agi par dol direct ou �ventuel et, dans cette derni�re hypoth�se, quels faits permettaient de lui imputer d'avoir accept� l'existence d'un risque de mort imminent. La cour cantonale aurait, de m�me, viol� son droit d'�tre entendu en consid�rant, en r�ponse au m�me grief, que la motivation du jugement de premi�re instance �tait suffisamment compr�hensible d�s lors qu'elle avait permis au recourant de discerner que le caract�re intentionnel de la premi�re des deux infractions relevait du dol �ventuel. Le recourant souligne, dans ce contexte, que la cour cantonale a admis que les premiers juges avaient omis de sp�cifier que l'intention d�lictueuse ressortissait au dol �ventuel. Il reproche �galement � l'autorit� pr�c�dente d'avoir appliqu� arbitrairement (art. 9 Cst.) son droit de proc�dure (art. 340 et 350 aCPP/GE) en compl�tant sur un point de fait le jugement de premi�re instance, soit en constatant elle-m�me sa volont� interne. Enfin, faute pour les premiers juges d'avoir expos� les circonstances externes pertinentes pour �tablir sa volont� interne quant � la circonstance aggravante de l'art. 140 ch. 4 CP, la condamnation du recourant violerait cette derni�re disposition.
1.1 Ces trois moyens du recourant reposent sur la pr�misse que le jugement de premi�re instance ne constaterait pas sa volont� interne en relation avec l'�l�ment subjectif de la circonstance aggravante de l'art. 140 ch. 4 CP, respectivement les �l�ments de fait externes qui permettraient de conclure qu'il a accept� pour le cas o� il se produirait le risque de mise en danger de mort de certaines victimes. Il convient d'examiner pr�alablement ce point.
1.2 Il ressort du jugement de premi�re instance que � l'accus� et ses comparses se sont munis d'un objet [...] ainsi que de couteaux qu'ils ont brandis devant leurs victimes et m�me plac�s sur la gorge de quelques unes d'entre elles. Ce faisant, l'accus� et ses comparses ont agi sans scrupules, ne se souciant nullement du traumatisme qu'ils pouvaient causer, ni du danger mortel s'agissant de l'usage de couteaux � (arr�t de la Cour correctionnelle sans jury, p. 15). Le reproche d'avoir agi � sans scrupules [en] ne se souciant pas du danger mortel � d�montre suffisamment qu'aux yeux de la Cour correctionnelle, le recourant et ses comparses agissant comme coauteurs (arr�t pr�cit�, p. 9) ont, tout au moins, accept� le danger mortel, qu'ils connaissaient, r�sultant de l'utilisation de couteaux plac�s sur la gorge des victimes. La pr�cision � sans scrupules � ne permet, en particulier, pas de comprendre le fait que les int�ress�s ne se sont pas souci�s du danger mortel en ce sens qu'ils l'auraient ignor� ou qu'ils auraient admis que la mise en danger ne se r�aliserait pas. Contrairement � ce que pr�tend le recourant, l'autorit� de premi�re instance a, ce faisant, constat� sa volont� interne et celle de ses comparses en relation avec l'�l�ment subjectif de l'art. 140 ch. 4 CP.
1.3 On ne saurait, partant, reprocher � la cour cantonale d'avoir consid�r� que le jugement de premi�re instance ne pr�sentait pas, sur ce point, une lacune de motivation violant le droit d'�tre entendu du recourant, mais tout au plus une motivation imparfaite qui ne l'avait, de surcro�t, pas emp�ch� de recourir utilement. En effet, outre la constatation de fait pr�cit�e, l'autorit� de premi�re instance a aussi indiqu�, dans sa majeure en droit, que, au plan subjectif, la circonstance aggravante de l'art. 140 ch. 4 CP suppose la conscience et l'intention, au stade du dol �ventuel tout au moins, de mettre la victime en danger de mort (arr�t pr�cit�, p. 10). Elle a, en outre, constat� tous les �l�ments de fait externes dont la cour cantonale s'est servie pour expliciter la volont� interne du recourant et de ses comparses (v. infra consid. 1.4). Il s'ensuit que, en d�finitive, seule faisait d�faut, dans le raisonnement des premiers juges, la mention expresse de la qualification en droit du dol �ventuel, comme l'a retenu � juste titre l'autorit� de recours en relevant l'omission � de sp�cifier que l'intention d�lictueuse ressortait au dol �ventuel �. On aurait certes pu attendre des premiers juges qu'ils pr�cisent quels �l�ments de faits ext�rieurs, d�ment constat�s, leur avaient permis de conclure � la constatation pr�cit�e relative � la volont� interne du recourant et de ses comparses. Il aurait �galement �t� souhaitable que la br�ve constatation de fait relative � la volont� interne du recourant et de ses comparses figur�t express�ment non seulement dans les motifs pr�sidant � la fixation de la peine, mais d�j� dans les consid�rants en droit relatifs aux �l�ments constitutifs de la circonstance aggravante de l'art. 140 ch. 4 CP. Mais une motivation implicite, r�sultant des diff�rents consid�rants de la d�cision, n'en suffit pas moins � respecter le droit d'�tre entendu (arr�t 2C_23/2009 du 25 mai 2009 consid. 3.1, publi� in RDAF 2009 II p. 434), de sorte que ce grief est infond�.
1.4 Il s'ensuit, par ailleurs, qu'en pr�cisant dans son arr�t quels �l�ments de fait externes, d�ment constat�s par l'autorit� de premi�re instance (l'utilisation de v�ritables couteaux � cran d'arr�t et le modus operandi; arr�t entrepris, consid. 4, p. 15/21), permettaient de conclure � la volont� interne du recourant et de ses comparses, retenue par la cour correctionnelle, la cour cantonale s'est born�e � �tayer, en en explicitant les motifs, la conclusion de la Cour correctionnelle sur l'intention du recourant. On ne saurait, partant, reprocher � la cour cantonale d'avoir compl�t� sur des points de fait non constat�s, la d�cision de premi�re instance. Le grief relatif � l'application arbitraire des art. 340 et 350 aCPP/GE est, en cons�quence, infond� lui aussi.
1.5 Enfin, le fait de positionner une lame ac�r�e � proximit� imm�diate de la gorge d'une victime, ou directement sur celle-ci, de telle sorte qu'il en r�sulte un danger qu'une �chauffour�e ou un mouvement minime, par exemple un mouvement r�flexe involontaire, de la victime ou de l'auteur entra�ne une l�sion mortelle constitue, selon la jurisprudence, objectivement une mise en danger de sa vie au sens de l'art. 140 ch. 4 CP (ATF 117 IV 427 consid. 3b/aa, p. 428; 114 IV 8 consid. 2 p. 9 s.). Cette circonstance aggravante est, partant, r�alis�e en l'esp�ce, au vu des circonstances dans lesquelles les victimes se sont trouv�es en contact avec les couteaux � cran d'arr�t utilis�s par le recourant et ses comparses ainsi que ce qui a �t� expos� ci-dessus au plan subjectif. Ce grief est infond� �galement.
Le recourant reproche ensuite � la cour cantonale d'avoir commis un d�ni de justice en refusant d'examiner le grief soulev� dans son recours cantonal, en relation avec la fixation de la peine (art. 47 CP) et sa motivation (art. 50 CP; non-prise en consid�ration du jeune �ge et de l'effet de la sanction sur son avenir) au motif qu'en discutant la peine th�orique de 6 ans, avant prise en consid�ration de la responsabilit� diminu�e du recourant, ce dernier ne s'en prenait qu'aux motifs de la d�cision de premi�re instance et n'avait, de ce fait, pas d'int�r�t juridique au recours (arr�t entrepris, consid. 8 p. 19 s.).
2.1 L'autorit� de recours qui ne traite pas un grief relevant de sa comp�tence, motiv� de fa�on suffisante et pertinente pour l'issue du litige, commet un d�ni de justice formel prohib� par l'art. 29 al. 1 Cst. (ATF 117 Ia 116 consid. 3a p. 117/118; 113 Ia 426 consid. 3 p. 430), ce qu'il appartient au recourant d'�tablir (ATF 87 I 241 consid. 3 p. 246). Le Tribunal f�d�ral examine librement ce grief (ATF 135 I 6 consid. 2.1 p. 9 et les arr�ts cit�s).
2.2 Dans ses �critures cantonales, le recourant a argu� que � la peine inflig�e de six ann�es d�not[ait] un exc�s du pouvoir d'appr�ciation des premiers juges [...] notamment au vu du jeune �ge du recourant �. Il a �galement relev� que ni la question de son jeune �ge, ni celle de l'effet de la peine sur son avenir n'avaient �t� examin�es dans le cadre de la fixation de la peine.
Cette argumentation ressortit exclusivement � la violation du droit f�d�ral (art. 47 et 50 CP) et constitue un moyen de cassation typique, relevant du pouvoir d'examen de la cour cantonale (cf. art. 340 let. a aCPP/GE). Elle comportait trois griefs distincts, bien que mal d�limit�s. Le recourant discutait, en effet, non seulement l'exc�s du pouvoir d'appr�ciation en mentionnant la dur�e de la peine inflig�e, mais aussi son abus, en tant que, selon lui, certains crit�res pertinents n'auraient pas �t� pris en consid�ration et, tout au moins, la violation des r�gles de motivation d�duites de l'art. 50 CP, en tant qu'ils n'�taient pas mentionn�s express�ment.
Les consid�rations de l'autorit� cantonale de recours ne justifient en tous les cas pas le refus d'entrer en mati�re sur le recours cantonal sous l'angle de l'abus du pouvoir d'appr�ciation, respectivement du d�faut de motivation, au sens de l'art. 50 CP, de la d�cision de premi�re instance. De plus, l'autorit� de premi�re instance ayant r�duit lin�airement de 50% la peine th�orique de 6 ans, au motif d'une responsabilit� moyennement diminu�e (v. infra consid. 2.3.1), l'argumentation du recourant remettait n�cessairement en cause la peine de 3 ans qui lui a �t� inflig�e. Dans ces conditions, c'est � tort que la cour cantonale a refus� d'entrer en mati�re sur ces griefs.
2.3 Le recourant ne conclut pas express�ment � la constatation judiciaire du vice et ne pr�tend pas que celle-ci lui offrirait une r�paration suffisante. Il demande l'annulation de la d�cision entreprise. Cette sanction ne se justifie pas en l'esp�ce pour les motifs qui suivent.
2.3.1 Il y a lieu de relever, d'une part, qu'au stade de la fixation de la peine, le jugement de premi�re instance mentionne la situation personnelle du recourant, soit en particulier le fait qu'il est n� le 9 d�cembre 1990, son arriv�e � Gen�ve en 2001 apr�s avoir v�cu aupr�s de sa grand-m�re maternelle au Br�sil, sa scolarit� �court�e avant la fin de sa huiti�me ann�e, son retour au Br�sil en 2005 puis son retour � Gen�ve une ann�e plus tard, son accueil en foyer puis son placement dans un foyer d'�ducation par le Tribunal de la jeunesse. Il est aussi fait �tat, en plus des conclusions de l'expertise psychiatrique, de sa fugue de ce foyer et de la commission de nouvelles infractions ainsi que des vagues perspectives d'accueil par une tante ou sa m�re, d�sormais �tablie aux Etats-unis. L'autorit� de premi�re instance a, ensuite, renvoy� � � l'ensemble de ces circonstances � au moment de quantifier la sanction (jugement, p. 16 s.). Le jeune �ge du recourant, qui ressort clairement de ces circonstances, a, de surcro�t, d�termin� la mesure que l'autorit� de premi�re instance a substitu�e � la peine, soit un placement dans un �tablissement pour jeunes adultes, de sorte que cette circonstance n'a, en r�alit�, pas �t� ignor�e. On peut rappeler, d'autre part, dans ce contexte, qu'un tel placement doit favoriser l'aptitude de l'auteur � vivre de fa�on responsable et sans commettre d'infractions et doit notamment lui permettre d'acqu�rir une formation ou un perfectionnement (art. 61 al. 3 CP), ce qui proc�de �galement de la prise en consid�ration de l'avenir du recourant, compte tenu de sa situation personnelle, soit en particulier de sa scolarit� inachev�e et de l'absence de perspective concr�te et s�rieuse d'accueil dans sa famille. Il s'ensuit que les premiers juges n'ont pas ignor� purement et simplement les �l�ments relev�s par le recourant.
A cela s'ajoute que les premiers juges ont consid�r� que la responsabilit� moyennement restreinte du recourant justifiait une diminution de 50% environ de la peine th�orique de six ans qui aurait �t� ad�quate. Ils ont, ce faisant, appliqu� les principes pos�s dans l'ATF 134 IV 132. Or, selon la jurisprudence plus r�cente (ATF 136 IV 55), la diminution de responsabilit� n'influence pas directement la peine, mais la faute de l'auteur qui d�termine elle-m�me la quotit� de la sanction. Par ailleurs, la restriction de responsabilit� ne constitue qu'un crit�re parmi d'autres susceptibles d'amoindrir la faute li�e � l'acte (cf. � titre att�nuant: art. 11 al. 4, 16 al. 1, 18 al. 1, 21, 23 al. 1, 25 et 48 let. a � c CP) ou de la faire appara�tre plus grave (p. ex.: l'existence de mobiles bl�mables). Ainsi, suivant cette jurisprudence, une responsabilit� moyennement diminu�e, n'est susceptible de ramener une faute objectivement grave qu'� une faute l�g�re � moyennement grave selon les autres circonstances d�terminantes.
Concr�tement, en l'esp�ce, l'autorit� de premi�re instance a jug� la culpabilit� du recourant � lourde �, compte tenu notamment du caract�re l�che de ses agissements r�sultant du choix de jeunes victimes peu susceptibles de se d�fendre et du fait qu'il n'avait pas agi seul. Les int�ress�s avaient agi sans scrupules, en ne se souciant pas du traumatisme qu'ils pouvaient causer, ni du danger mortel s'agissant de l'usage de couteaux. Le recourant avait, en outre, agi � plusieurs reprises et le nombre de brigandages commis le 27 mars �tait impressionnant (arr�t de la Cour correctionnelle, p. 15). Partant de la peine plancher de 5 ans de l'art. 140 ch. 4 CP, seules des circonstances personnelles tr�s favorables pourraient, � c�t� de la responsabilit� moyennement restreinte, justifier que la faute apparaisse si l�g�re qu'une peine largement inf�rieure au minimum l�gal soit inflig�e. Or, de telles circonstances ne sont pas r�alis�es. Les premiers juges ont, en particulier, soulign� que le recourant ne pouvait se pr�valoir d'une bonne collaboration � l'instruction et qu'il avait encore minimis� � l'audience son implication dans les faits qu'il avait fini par admettre (arr�t de la cour correctionnelle, p. 16). Et le recourant ne tente pas de d�montrer l'omission d'autres circonstances favorables, hormis son jeune �ge (v. supra consid. 2.3.1) et l'effet de la sanction sur son avenir. Or, la prise en consid�ration, m�me dans une plus large mesure que les premiers juges, de l'effet de la sanction sur l'avenir du recourant ne changerait rien � la quotit� de la peine inflig�e. Cet �l�ment de pr�vention sp�ciale ne permet, en effet, que des corrections marginales, la peine devant, en tous les cas, rester proportionn�e � la faute (arr�ts du Tribunal f�d�ral 6B_14/2007 du 17 avril 2007 consid. 5.2 et 6B_252/2008 du 23 juin 2008 consid. 6.1). Il s'ensuit que l'application, en l'esp�ce, des principes qui pr�c�dent conduirait, dans le meilleur des cas, en raison de l'interdiction de la reformatio in pejus, � la confirmation de la sanction inflig�e au recourant.
2.3.2 Dans ces conditions, le seul fait que l'autorit� pr�c�dente n'est pas entr�e en mati�re sur le grief du recourant, ne justifie pas d'annuler sa d�cision et de lui renvoyer la cause � seule fin qu'elle se prononce formellement sur le pr�tendu d�faut de motivation que le recourant reproche � l'autorit� de premi�re instance. En effet, le Tribunal f�d�ral dispose en ce qui concerne l'application des art. 47 et 50 CP d'un pouvoir d'examen non moins �tendu que celui de la Cour de cassation genevoise, de sorte que le vice r�sultant du refus de cette derni�re d'entrer en mati�re sur le grief du recourant, qui n'est pas particuli�rement grave, peut �tre gu�ri en instance f�d�rale moyennant prise en consid�ration des inconv�nients qui en r�sultent pour le recourant au stade de la fixation des frais (cf. ATF 133 I 201 consid. 2.2 p. 204 s.; 124 II 460 consid. 3a p. 469 s. et les r�f�rences cit�es; arr�t du 3 f�vrier 2010, 1C_436/2009, consid. 3.3).
Le recourant reproche enfin � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 29 al. 3 Cst. et appliqu� arbitrairement l'art. 7 let. a du R�glement genevois sur l'assistance judiciaire (RAJ/GE) en mettant � sa charge un �molument judiciaire de 2000 fr. nonobstant le fait qu'il �tait au b�n�fice de l'assistance judiciaire totale au niveau cantonal. Le recourant invoque, en particulier, l'arr�t publi� aux ATF 135 I 91 ss.
3.1 La jurisprudence � laquelle se r�f�re le recourant a trait aux frais de la d�fense d'office, mais non aux �moluments judiciaires en tant que tels. Cette jurisprudence ne remet, par ailleurs, pas en cause le fait que l'art. 29 al. 3 Cst. n'offre qu'une garantie d'acc�s � la justice et non de gratuit� des proc�dures (ATF 135 I 91 consid. 2.4.2.3, p. 97). Or, le recourant ne tente pas de d�montrer, par une argumentation pr�cise (art. 106 al. 2 LTF), en quoi la mise � la charge du condamn�, respectivement du recourant d�bout�, apr�s cl�ture d'une proc�dure p�nale men�e d'office contre lui de frais qu'un accus� n'est, en g�n�ral, jamais appel� � avancer (contrairement, par exemple, aux frais de traduction, d'expertise et d'avocat en mati�re p�nale ou aux frais qu'une partie � une proc�dure civile ou administrative doit avancer), remettrait en question son droit d'acc�s � la justice, qui plus est s'agissant d'une somme de 2000 fr. Il ne tente pas non plus de d�montrer que, dans la r�gle, l'acc�s � la cour de cassation cantonale serait subordonn� � l'avance des frais et que, partant, c'est au titre de l'assistance judiciaire qu'il a �t� dispens� d'avancer l'�molument qui lui a �t� impos�. Ce grief se r�v�le ainsi insuffisamment motiv�. Il est irrecevable pour ce motif d�j�.
3.2 De plus, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits retenus par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), dont il ne peut s'�carter que s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 et 97 al. 1 LTF), ce qu'il incombe au recourant d'all�guer et de d�montrer, � peine d'irrecevabilit� (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254/255; 133 III 350 consid. 1.3 p. 351/352, 393 consid. 7.1 p. 398). Par ailleurs, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent�, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
3.3 Il ne ressort pas de l'arr�t attaqu� que le recourant aurait plaid� au b�n�fice de l'assistance juridique en instance cantonale et, � l'appui de son grief, celui-ci ne se r�f�re � aucune pi�ce qui attesterait du contraire, notamment � aucune d�cision lui octroyant l'assistance juridique, la dispense d'avancer ou de payer les frais judiciaires en particulier. Le grief repose ainsi sur l'all�gation d'un fait non d�montr�.
Dans la mesure o� le fait litigieux ressortirait de pi�ces vers�es � la proc�dure post�rieurement � l'�ch�ance du d�lai de recours, il devrait �tre consid�r� comme nouveau au sens de l'art. 99 LTF, faute de r�sulter de l'arr�t attaqu�.
Il s'ensuit que le grief est irrecevable pour ce motif �galement.
Le recours tendait � l'annulation de la d�cision entreprise et au renvoi de la cause � l'une ou l'autre des autorit�s inf�rieures. Les conclusions du recourant �taient, dans cette mesure, d'embl�e d�nu�es de chances de succ�s, de sorte que l'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant succombe. Il supporte les frais de la proc�dure, qui seront fix�s en tenant compte, d'une part, de sa situation �conomique, qui n'appara�t pas favorable en raison de sa d�tention et, d'autre part, des motifs conduisant au rejet du grief examin� au consid. 2 ci-dessus (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1200 fr., sont mis � la charge du recourant.

References: art. 340
 art. 340
 art. 11
 art. 47
 ATF 
 ATF 
 art. 105
 art. 105
 art. 106
 ATF