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Timestamp: 2016-10-27 14:57:39+00:00

Document:
A.________ , repr�sent� par Me Christian Bacon, avocat � Lausanne,
l'arr�t rendu le 26 avril 2000 par la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud, dans la cause qui oppose le recourant � B.________ , repr�sent� par Me Ralph Schlosser, avocat � Lausanne, � C.________ et au Minist�re public du canton de Vaud;
A.- Le 3 novembre 1992, A.________ a d�pos� une plainte p�nale contre inconnu pour le vol de deux v�hicules de marque Ferrari 328 GTS Targa et de marque BMW 750 iAL ainsi que de plusieurs v�tements de luxe, perp�tr� dans la nuit du 2 au 3 novembre 1992 � son domicile de D.________, et pour dommages � la propri�t�.
Le 12 novembre 1992, il a rempli un avis de sinistre � l'attention de la Winterthur Assurances � propos du vol de la Ferrari et de la BMW. Consid�rant que les circonstances du cambriolage n'�taient pas claires, la compagnie d'assurances a refus� toute indemnisation.
Le 27 novembre 1992, A.________ a envoy� � C.________ une autre d�claration de sinistre concernant le vol des v�tements de luxe. Cette compagnie a vers� 18'022 fr. � son assur� en date du 24 f�vrier 1993.
Les constatations techniques faites par le Service de l'identit� judiciaire ont finalement permis d'�tablir que le cambriolage avait �t� simul�.
A.________ et B.________ ont �t� arr�t�s le 23 mars 1994 comme pr�venus de tentative d'escroquerie et d'induction de la justice en erreur, respectivement de complicit� de crime manqu� d'escroquerie. Apr�s avoir ni� toute implication dans la disparition des deux v�hicules, B.________ a d�clar� que A.________, en proie � des probl�mes d'argent, l'avait contact� dans le courant du mois de septembre 1992 pour savoir s'il connaissait une personne int�ress�e � lui reprendre ses voitures. Il se serait alors approch� de l'une de ses connaissances, E.________, domicili� dans les environs de Milan et d�c�d� en ao�t 1993, qui aurait finalement accept� de r�ceptionner les v�hicules. Il aurait accompagn� A.________ au volant de la BMW jusqu'� Domodossola; tandis que ce dernier rentrait en train, il aurait achemin� le v�hicule chez E.________ et serait retourn� en Suisse avec les plaques de contr�le. Trois jours plus tard, ils se seraient rendus une nouvelle fois en Italie au volant de la Ferrari qu'ils auraient d�pos�e dans le garage de la villa de E.________, avant de regagner la Suisse en train.
A.________ a contest� toute implication dans la disparition des v�hicules et des v�tements faisant l'objet de sa plainte, en sugg�rant que B.________ avait agi avec un complice dans le but de lui nuire.
Les visites domiciliaires effectu�es � D.________ et dans l'appartement que A.________ poss�de en Italie ont permis de d�couvrir une robe et un manteau de marque "Mila Schon", qui figuraient dans l'inventaire des objets d�rob�s et qui avaient �t� annonc�s comme vol�s aupr�s de C.________. La Ferrari a par ailleurs �t� retrouv�e chez E.________, intacte et munie de ses plaques de contr�le.
Le 21 octobre 1996, le Juge d'instruction de l'arrondissement du Nord vaudois a renvoy� A.________ devant le Tribunal correctionnel du district d'Echallens comme accus� d'escroquerie, de crime manqu� d'escroquerie et d'induction de la justice en erreur.
B.- D'avril � la fin juillet 1998, F.________ et G.________ ont s�journ� � l'Auberge de D.________ que A.________ exploite depuis 1978. Ils ont commis divers cambriolages durant cette p�riode, de concert avec H.________ et I.________. Par l'interm�diaire de ce dernier, ils auraient vendu � A.________, en juin ou au d�but juillet 1998, des cigarettes vol�es pour environ 1'000 fr. au prix de 2 fr. le paquet. F.________ aurait �galement c�d� � A.________ une montre-bracelet en or vol�e en Allemagne, pour le prix de 1'000 fr., en compensation de la note d'h�tel.
A.________ a contest� ces faits en se disant la victime d'une machination.
Le Juge d'instruction de l'arrondissement du Nord vaudois l'a renvoy� le 17 f�vrier 1999 devant le Tribunal correctionnel du district d'Echallens comme accus� de recel. Le 29 mars 1999, le Pr�sident de cette juridiction a joint les deux causes pour l'instruction et le jugement.
C.- A raison de ces faits, le Tribunal correctionnel du district d'Echallens a, par jugement du 3 f�vrier 2000, condamn� A.________ pour escroquerie, escroquerie manqu�e, induction de la justice en erreur et recel, � la peine d'ensemble d'un an d'emprisonnement avec sursis pendant quatre ans, sous d�duction de la d�tention pr�ventive subie. Il a par ailleurs condamn� B.________ pour complicit� d'escroquerie manqu�e et ivresse au volant, � la peine de trois mois d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans.
Statuant par arr�t du 26 avril 2000, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s, la cour cantonale) a rejet� le recours en nullit� form� par A.________ contre ce jugement. Elle a estim� en substance qu'il n'y avait ni lacune, ni insuffisance du jugement au sens de l'art. 441 let. h du Code de proc�dure p�nale vaudois (CPP vaud.) et que l'adage "in dubio pro reo" n'avait pas �t� viol� par les premiers juges, quel que soit l'angle sous lequel ce principe pouvait �tre invoqu�.
D.- Agissant par la voie du recours de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t pour violation des art. 9 Cst. et 6 � 2 CEDH. Il se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves ainsi que de la violation de son droit d'�tre entendu et de l'adage "in dubio pro reo".
Le Minist�re public du canton de Vaud et la cour cantonale se r�f�rent � l'arr�t attaqu�. B.________ et C.________ n'ont pas d�pos� d'observations.
E.- Par ordonnance du 30 octobre 2000, le Pr�sident de la Ie Cour de droit public a rejet� la demande d'effet suspensif pr�sent�e par A.________.
1.- a) Le pourvoi en nullit� � la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral n'est pas ouvert pour se plaindre d'une appr�ciation arbitraire des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 124 IV 81 consid. 2ap. 83 et les arr�ts cit�s) ou pour invoquer la violation directe d'un droit constitutionnel (ATF 120 IV 113 consid. 1a p. 114), tel que la maxime "in dubio pro reo" consacr�e aux art. 32 al. 1 Cst. et 6 � 2 CEDH (ATF 120 Ia 31 consid. 2b p. 35/36). Au vu des arguments soulev�s, seul le recours de droit public est ouvert en l'occurrence.
b) Le recourant est personnellement touch� par la d�cision attaqu�e qui porte sur sa condamnation p�nale; il a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que ce jugement soit annul� et a, partant, qualit� pour recourir selon l'art. 88 OJ. Form� en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, le recours r�pond au surplus aux exigences des art. 86 al. 1et 89 al. 1 OJ.
2.- Invoquant les art. 9 Cst. et 6 � 2 CEDH, le recourant se plaint � divers titres d'une appr�ciation arbitraire des preuves et d'une violation de l'adage "in dubio pro reo".
a) En tant qu'elle a trait � la constatation des faits et � l'appr�ciation des preuves, la maxime "in dubio pro reo" est viol�e lorsque l'appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laisse subsister un doute insurmontable sur la culpabilit� de l'accus� (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Saisi d'un recours de droit public mettant en cause l'appr�ciation des preuves, le Tribunal f�d�ral examine seulement si le juge cantonal a outrepass� son pouvoir d'appr�ciation et �tabli les faits de mani�re arbitraire (ATF 124 I 208 consid. 4p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30 et les arr�ts cit�s). Une constatation de fait n'est pas arbitraire pour la seule raison que la version retenue par le juge ne co�ncide pas avec celle de l'accus�; encore faut-il que l'appr�ciation des preuves soit manifestement insoutenable, en contradiction flagrante avec la situation effective, qu'elle constitue la violation d'une r�gle de droit ou d'un principe juridique clair et indiscut�, ou encore qu'elle heurte de fa�on grossi�re le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30), ce qu'il appartient au recourant d'�tablir (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
En tant que r�gle sur la r�partition du fardeau de la preuve, la maxime "in dubio pro reo" signifie qu'il incombe � l'accusation d'�tablir la culpabilit� du pr�venu et non � ce dernier de d�montrer son innocence. Elle est viol�e lorsque le juge rend un verdict de culpabilit� au seul motif que l'accus� n'a pas prouv� son innocence ou lorsqu'il r�sulte � tout le moins de la motivation du jugement que le juge s'est inspir� d'une telle r�partition erron�e du fardeau de la preuve pour condamner (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 37; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30). Le Tribunal f�d�ral examine librement cette question (ATF 120 Ia 31 consid. 3d p. 38).
L'art. 32 al. 1 Cst. , qui consacre sp�cifiquement la notion de la pr�somption d'innocence, ne fait que reprendre les principes pos�s dans ce domaine par la jurisprudence rendue en application de l'art. 4 aCst. (FF 1997 I 1 ss, notamment p. 188/189).
b) En l'esp�ce, les premiers juges se sont fond�s sur les constatations techniques du Service de l'identit� judiciaire, qui font �tat d'un cambriolage simul�, sur le r�sultat des visites effectu�es aux r�sidences du recourant, qui ont permis de retrouver deux v�tements de marque d�clar�s vol�s � la police et aupr�s de C.________, ainsi que sur les d�clarations � charge de B.________, pour conclure � la culpabilit� du recourant des chefs d'accusation d'escroquerie, de crime manqu� d'escroquerie et d'induction de la justice en erreur. De m�me, ils se sont d�clar�s convaincus que le recourant s'�tait rendu coupable de recel sur la base des t�moignages concordants de F.________, de G.________, de H.________ et de I.________. Ils n'ont donc pas conclu � sa culpabilit� parce qu'il n'aurait pas �tabli son innocence.
On ne saurait d�duire pareille cons�quence du seul fait qu'ils ont relev� que le recourant avait persist� � nier toute implication dans les infractions qui lui �taient reproch�es.
Le recours est manifestement mal fond� sur ce point.
c) Le recourant voit une lacune, dans la motivation du jugement de premi�re instance, dans le fait que les juges se sont d�clar�s convaincus que B.________ avait dit la v�rit� sans indiquer les �l�ments sur lesquels ils avaient forg� leur conviction. Il ne pr�cise toutefois pas le principe ou la disposition de droit constitutionnel ou conventionnel qui aurait �t� viol�. Quoi qu'il en soit, la recevabilit� de ce grief au regard des exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ peut rester ind�cise car il est de toute mani�re infond�.
En effet, les premiers juges ont tenu les derni�res d�clarations � charge de B.________ pour probantes parce que les constatations faites par le Service de l'identit� judiciaire et le r�sultat des visites domiciliaires venaient les conforter.
Ils ont donc indiqu� les raisons pour lesquelles ils se sont d�clar�s convaincus que B.________ avait dit la v�rit�.
La motivation du jugement de premi�re instance n'�tait ainsi nullement lacunaire ou insuffisante, comme l'a d'ailleurs retenu � juste titre l'autorit� intim�e.
Les premiers juges se sont par ailleurs fond�s sur les constatations du Service de l'identit� judiciaire, qui ont permis d'�tablir que le cambriolage avait �t� simul�, ainsi que sur le r�sultat des visites domiciliaires op�r�es aux domiciles du recourant, qui ont abouti � la d�couverte de deux v�tements de marque qui figuraient sur la liste des objets annonc�s vol�s � la police aupr�s de C.________, pour conclure � un simulacre de vol commis par le recourant. Ce dernier ne pr�tend pas que les constatations du Service de l'identit� judiciaire seraient erron�es ou que les premiers juges en auraient tir� des conclusions fausses en retenant que le cambriolage avait �t� simul�. De m�me, il ne conteste pas qu'une robe et un manteau de luxe annonc�s vol�s ont �t� retrouv�s � son domicile. Il reproche aux premiers juges de s'�tre fond�s sur la derni�re version des faits donn�e par son coaccus� alors que celui-ci avait fait pr�c�demment des d�clarations fausses ou contradictoires. On peut se demander si les circonstances �voqu�es ci-dessus n'�taient pas d�j� en soi suffisantes pour conclure � la culpabilit� du recourant.
Peu importe en d�finitive. Le fait que B.________ ait cherch� � minimiser son r�le dans la tentative d'escroquerie mise en place par A.________, en d�clarant avoir agi sans contrepartie financi�re et en taisant le fait qu'il connaissait E.________, voire m�me qu'il avait un lien de parent� �loign� avec ce dernier, n'est pas de nature � mettre en doute la cr�dibilit� des accusations port�es contre le recourant.
La simulation du cambriolage �tant �tablie, les premiers juges pouvaient au demeurant sans arbitraire admettre que seul un familier des lieux pouvait avoir agi sans �veiller l'attention des occupants de la maison pr�sents le soir des faits et du chien berger allemand et �carter la th�se d'une tierce intervention � laquelle seraient m�l� B.________ et un �ventuel complice.
La production tardive au dossier du carnet d'adresses de E.________ et la destruction des proc�s-verbaux des �coutes t�l�phoniques ne permettent pas de remettre en cause cette appr�ciation. Il en va de m�me du fait, au demeurant non �tabli, que l'enqu�te aurait �t� men�e exclusivement � charge d�s lors que le Tribunal correctionnel du district d'Echallens a ordonn� une instruction compl�mentaire - qui s'est r�v�l�e n�gative - destin�e � v�rifier l'all�gationdu recourant suivant laquelle il aurait �t� victime d'une machination orchestr�e par B.________ de concert avec un complice. On ne voit enfin pas en quoi les accusations port�es par le fils adoptif du recourant, J.________, contre B.________ au sujet d'un pr�tendu trafic de coca�ne, seraient de nature � jeter un doute sur les d�clarations de celui-ci concernant l'escroquerie � l'assurance reproch�e� A.________.
d) En d�finitive, ce dernier ne parvient pas � d�montrer qu'un examen objectif de l'ensemble des �l�ments de la cause aurait d� inciter les premiers juges � douter de sa culpabilit�, ni, partant, que ces derniers auraient viol� sous cet angle la maxime "in dubio pro reo" en rendant contre lui un jugement de condamnation, ni enfin que la cour cantonale aurait elle-m�me viol� ce principe en confirmant ce jugement.
3.- Le recourant voit une violation de son droit d'�tre entendu et de l'art. 6 CEDH propre � remettre en cause sa condamnation pour recel dans le fait qu'� l'exception de I.________, qui s'est r�tract�, il n'a pas �t� confront�� ses accusateurs.
a) La jurisprudence rendue en application de l'art. 4 aCst. , qui garde toute sa validit� sous l'empire de l'art. 29 al. 2 Cst. , reconna�t � tout accus� le droit d'interroger ou de faire interroger les t�moins � charge et d'obtenir la convocation et l'interrogatoire des t�moins � d�charge dans les m�mes conditions que les t�moins � charge (ATF 125 I 127 consid. 6b p. 133; 124 I 274 consid. 5b p. 284; 121 I 306 consid. 1b p. 308 et les arr�ts cit�s).
Les �l�ments de preuve doivent en principe �tre produits en pr�sence de l'accus� lors d'une audience publique, en vue d'un d�bat contradictoire (ATF 125 I 127 consid. 6b p. 132). Cette r�gle tend � assurer l'�galit� des armes entre l'accusateur public et la d�fense (ATF 121 I 306 consid. 1b p. 308; 104 Ia 314 consid. 4b p. 316). Il n'est toutefois pas exclu de tenir compte des d�positions recueillies durant la phase de l'enqu�te, pour autant que l'accus� ait dispos� d'une occasion ad�quate et suffisante de contester ces t�moignages � charge et d'en interroger ou d'en faire interroger les auteurs (ATF 125 I 127 consid. 6b p. 132/133 et les arr�ts cit�s). Exceptionnellement, le juge peut prendre en consid�ration une d�position faite au cours de l'enqu�te alors que l'accus� n'a pas eu l'occasion d'en faire interroger l'auteur, en particulier s'il n'est plus possible de faire proc�der � une audition contradictoire en raison du d�c�s ou d'un emp�chement durable du t�moin (ATF 125 I 127 consid. 6c/dd p. 136; 105 Ia 396 consid. 3b p. 397; Tomas Poledna, Praxis zur EMRK, Zurich 1993, no 696, p. 166). S'il n'est pas possible d'organiser une confrontation avec les t�moins � charge, l'accus� doit avoir la possibilit� de faire poser par �crit des questions compl�mentaires � ces t�moins (ATF 124 I 274 consid. 5b p. 286; 118 Ia 462 consid. 5a/aa p. 469 et les arr�ts cit�s). Tel est en particulier le cas lorsque ceux-ci se trouvent � l'�tranger et qu'ils ne peuvent �tre entendus que par le biais d'une commission rogatoire (ATF 125 I 127 consid. 6c/ee p. 137; 118 Ia 462 consid. 5a/bb p. 470 et les arr�ts cit�s).
L'exercice du droit � l'interrogatoire des t�moins est soumis aux dispositions de la loi de proc�dure applicable, qui peut poser des conditions de forme et de d�lai; il peut aussi �tre renonc�, express�ment ou tacitement, � ce droit; une telle renonciation ne rend pas nulles les d�positions recueillies en cours d'enqu�te et ne donne aucun droit �ce qu'elles soient r�p�t�es (ATF 125 I 127 consid. 6c/bbp. 134; 121 I 306 consid. 1b p. 309 et les arr�ts cit�s).
La volont� de l'accus� de renoncer � son droit d'�tre confront� aux t�moins � charge ne doit pas �tre admise trop facilement, en particulier lorsque celui-ci ne ma�trise pas la langue de la proc�dure et qu'il n'est pas assist� d'un d�fenseur et d'un interpr�te, mais doit �tre �tablie de mani�re non �quivoque et s'entourer d'un minimum de garanties correspondant � sa gravit� (ATF 121 I 30 consid. 5fp. 37/38).
La question de savoir si le droit d'interroger ou de faire interroger les t�moins � charge garanti � l'art. 6 � 3 let. d CEDH est respect� doit en cons�quence �tre examin�e dans chaque cas en fonction de l'ensemble de la proc�dure et des circonstances concr�tes de l'esp�ce.
b) En l'occurrence, le recourant avait sollicit�, par acte du 1er octobre 1999, l'audition des quatre personnes qui le mettaient en cause. Le 11 octobre 1999, le Tribunal correctionnel du district d'Echallens a convoqu� I.________ � son audience du 1er novembre 1999; il a renonc� � assigner aux d�bats les trois autres personnes, qui �taient retourn�es en Serbie. A la suite du renvoi de l'audience, ces t�moins ont �t� cit�s � compara�tre � l'audience de jugement du 31 janvier 2000, par lettre du 4 janvier 2000. Cette convocation est cependant rest�e sans suite. Il ne r�sulte par ailleurs pas du dossier que le recourant aurait demand� le report de l'audience afin de proc�der � une nouvelle assignation des t�moins ou d'entendre ces derniers par voie rogatoire.
Celui-ci reconna�t au demeurant avoir renonc� � proc�der par la voie incidente pour exiger la pr�sence des autres t�moins aux d�bats car il avait appris que ces derniers avaient regagn� leur pays d'origine, le principal t�moin �tant m�me d�c�d�.
Dans ces conditions, l'autorit� intim�e pouvait sans arbitraire admettre que A.________ avait renonc� � exercer son droit d'interroger les t�moins � charge; elle n'a pas non plus viol� le droit d'�tre entendu du recourant en statuant sur la base de d�clarations de t�moins auxquels celui-ci n'avait pas �t� confront�.
Pour le surplus, le recourant n'indique pas sur quels points pertinents pour appr�cier sa culpabilit� du chef d'accusation de recel ces derniers se seraient contredits.
Il ressort au contraire clairement du dossier que les d�clarations des diff�rents t�moins � charge concordent pour l'essentiel, s'agissant de l'achat de cigarettes et de la montre-bracelet vol�es. Enfin, il n'�tait pas arbitraire de tenir compte des d�clarations initiales de I.________ mettant en cause le recourant dans le cadre du recel et corrobor�es par les autres t�moignages recueillis durant l'enqu�te et de faire abstraction de ses r�tractations ult�rieures.
Pour autant qu'il soit exprim� selon les exigences de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495), le grief tir� d'une appr�ciation arbitraire des preuves est mal fond� en tant qu'il a trait au chef d'accusation de recel.
4.- Le recours doit par cons�quent �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable, aux frais du recourant qui succombe (art. 156 al. 1 OJ). Les autres parties � la proc�dure n'ont pas pr�sent� d'observations et ne sauraient pr�tendre � des d�pens.
4. Communique le pr�sent arr�t en copie aux parties ainsi qu'au Minist�re public et � la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

References: in dubio
 art. 9
in dubio
in dubio
 art. 32
 art. 86
 art. 9
in dubio
in dubio
in dubio
in dubio