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Timestamp: 2016-10-22 01:53:27+00:00

Document:
6B_842/2011 (09.01.2012)
6B_842/2011
Arr�t du 9 janvier 2012
Appr�ciation des preuves,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 20 septembre 2011.
Par jugement du 1er juin 2011, le Tribunal de police de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a condamn� X.________ � une peine p�cuniaire de 105 jours-amende � 20 fr. le jour et � une amende de 300 fr. - convertible en une peine privative de libert� de substitution de 15 jours en cas de non paiement fautif - des chefs de voies de faits et contrainte commises au pr�judice de Y.________, ainsi que violation grave des r�gles de la circulation routi�re.
Statuant sur appel de X.________, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois l'a rejet� aux termes d'un jugement rendu le 20 septembre 2011.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale contre le jugement cantonal, dont il requiert l'annulation en concluant � son acquittement. En outre, il requiert le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Il n'a pas �t� ouvert d'�change d'�critures.
Dans la mesure o� le recourant �voque une violation des droits de la d�fense, le grief outrepasse l'objet du litige circonscrit � l'examen au fond de la cause. Il est par cons�quent irrecevable faute d'�puisement des voies de droit cantonales (cf. art. 80 al. 1 LTF; voir �galement ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93).
Le recourant se plaint d'arbitraire.
2.1 De jurisprudence constante, une d�cision, respectivement une appr�ciation, n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle appara�t discutable ou m�me critiquable. Il faut qu'elle soit manifestement insoutenable ou, autrement dit, absolument inadmissible, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat (cf. ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148 et les arr�ts cit�s), ce qui, � peine d'irrecevabilit�, doit �tre d�montr� dans le recours conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il y a arbitraire (pour une d�finition de l'arbitraire, cf. ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.) lorsque l'autorit� n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, si elle ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision ou lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des �l�ments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41).
2.2 Les juges cantonaux ont observ� qu'en l'absence de rapport de police, de t�moin oculaire ou de toute autre pi�ce � conviction, les faits reposaient sur les seules d�clarations des parties. Proc�dant � l'examen de celles-ci, ils ont retenu la version des faits telle qu'elle r�sultait des d�clarations constantes, convaincantes et dignes de foi du plaignant. Par contre, le recourant avait pr�sent� plusieurs versions diff�rentes des faits de sorte que ses d�clarations, consid�r�es comme peu fiables et entach�es de contradictions, ont �t� �cart�es.
2.3 Le recourant, qui renvoie � ses �critures cantonales, conteste les faits qui lui sont reproch�s et s'en pr�tend au contraire lui-m�me victime de la part de Y.________. Il reproche � l'autorit� cantonale de s'�tre forg�e une intime conviction sur la base des seules d�clarations imaginaires et impertinentes de ce dernier, plut�t que de suivre sa version des faits dont il �num�re un certain nombre d'�l�ments susceptibles d'�tablir le bien-fond�.
2.3.1 Dans la mesure o� le recours renvoie aux actes cantonaux, il est irrecevable pour le motif que le m�moire adress� au Tribunal f�d�ral doit �tre complet (cf. art. 42 al. 1 et 2 LTF; voir �galement ATF 134 II 244 consid. 2.1-2.3 p. 246 ss; arr�t 2C_445/2008 du 26 novembre 2008 consid. 2 in RDAF 2008 II p. 528).
2.3.2 Pour seule motivation, le recourant se contente d'�num�rer un certain nombre de questions et d'�l�ments de faits propres � �tablir sa version des faits. Il ne s'emploie de la sorte pas � d�montrer en quoi les �l�ments retenus par la cour cantonale et le raisonnement qu'elle a suivi seraient arbitraires. Il n'expose pas non plus en quoi les magistrats auraient proc�d� � une appr�ciation insoutenable des preuves. En particulier, il n'all�gue pas que la cour cantonale aurait faussement retranscrit ses propres d�clarations ou celles du plaignant. Il se borne � relater sa propre version du litige aux termes d'une d�marche appellatoire qui ne remplit pas les exigences de motivation requises et qui se r�v�le irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397). Le recours doit donc �tre �cart� en application de l'art. 108 al. 1 let. b LTF.
Comme les conclusions du recours �taient manifestement d�nu�es de chance de succ�s, le recourant doit �tre d�bout� de sa demande d'assistance judiciaire (art. 64 al. 1 LTF a contrario) et supporter les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF), r�duits pour tenir compte de sa situation financi�re.

References: art. 80
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 42
 ATF 
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