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Timestamp: 2019-10-18 09:36:23+00:00

Document:
AGB Vebato GmbH
§ 1 Le domain d'application. (!) Ces conditions de vente valent envers des entrepreneurs, personnes juridiques du droit public ou des fortunes spéciales de droit public de l'esprit de §310 le paragraphe 1 le Code civil. Nous ne reconnaissons des conditions s'opposant ou des conditions du client qui s'écartent de nos conditions de vente que si nous nous déclarations d'accord explicitement par écrit avec la validité.
(2) Ces conditions de vente sont valables aussi pour tous les future commerces avec le client autant qu'il s'agisse des commerces de droit de la manière pareille (par précaution, les conditions de vente devaient être joints dans chaque cas dela confirmation de commande).
§ 4 Prix et paiement (1) Si nous n'avons convenu rien d'autre par écrit, nos prix sont valables départ d'usine sans emballage et plus TVA à la hauteur chaque fois valable. Des frais d'emballage sont séparément mis en compte.
(2) le paiement du prix d'achat doit se produire exclusivement sur le compte idiqué au verso. La déduction du scompte est admissible seulement à l'accord particulier écrit.
(3) Si rien d'autre n'est convenu, le prix d'achat est à payer au cours de 8 jours aprèsla livraison. Des intérêts de retard deviennent compte d'un montand de 8% sur le taux de base respectif p.a. (cf. annexe 1). La revendication d'un dommage de retard plus haut reste réservé.
(4) Si aucune convention de prix fixe était rencontrée, les modifications des prix conformes, à cause des coûts salariaux changeants,des frais de materiel et des frais de distribution pour des livraisons qui se produisent pendant 3 mois ou plus tard après la conclusion du contrat, restent réservées.
§ 5 La compensation et droits de rétention. Le droit à la compensation revient au client seulement si les contreexigences sont constatées éxécutoire ou sont incontestées. Le client n'est autorisè à l'exercice d'un droit de retention que sur ce point que sa contreexigence est fondée sur le même rapport de traité.
§ 6 Le delai de livraison. (1) Le debut du delai de livraison donné par nous suppose l'accomplissement opportun et réglementaire des obligations du client. L'objection du traité non rempli reste réservé.
(2) Si le client vient dans le retard d'acceptation ou blesse coupablement des autres devoirs de collaboration, nous sommes à exiger, de manière autorisée, que le dommage et la plus grande dépense qui nous naît, nous soient remplacés par conséquent. Des exigences additionelles restent réservées. Si les conditions précédentes existent, le danger d'un déclin accidentel ou d'une dégradation accidentelle de la chose d'achat passe sur le client le jour auquel celui-ci est arrivé au retard d'acceptation ou de débiteur.
§ 7 Passage de danger à l'expédition. Si la marchandise est envoyée au client sur sa demande, le danger de déclin accidentel ou de dégradation accidentelle de la marchandise sur le client passe à celui-ci à la date de l'expédition, au plus tard avec le fait de quitter l'ouvrage/le magasin. C'est valable indépendamment si l'expédition de la marchandise se produit du lieu d'exécution ou qui porte les frais de transport.
§ 8 La réserve de propriété. Nous nous réservons la propriété à la chose livrée jusqu' au paiement complet de toutes les demandes du contrat de livraison. C'est valable aussi pour toutes les livraisons en avenir, bien que nous ne nous référions pas toujours explicitement à cela. Nus sommes autorisés à reprendre la chose d'achat, si le client se comporte contrairement au contrat.
(2) Le client est obligé, tant que la propriété n'et pas encore venue sur lui, à traiter soigneusement la chose d'achat. En particulier il est obligé à l'assurer à ses frais contre des dommages de vol, dommages de feu et dommages d'eau suffisament à la valeur à neuf (indication seulement admissible à la vente des biens de haute qualité). Si du travail d'entretien et d'inspection doit être effectué, le client doit le faire à ses frais à temps. Tant que la propriété n'a pas encore passé, le client est obligé de nous informer immédiatement par écrit, si l'objet livré est saisi ou est abandonné aux autres interventions de troisièmes parties.
Autant que le troisième ne soit pas en mesure de nous rembourser les frais judicaires et extrajodicaires d'une plainte selon § 771 ZPO, le client porte responsabilité de la perte née à nous.
Le client reste autorisé pour la prise de la demande aussi après la cession. Notre compétence de saisir la demande indépendamment reste intact de cela. Donc, nous ne saisirons pas la demande tant que le client suit ses obligations financières des produits de vente encaissés, s'il n'est pas dans le retard de paiement et, en particulier, si aucune motion sur l'ouverture d'une procédure d'insolvabilité n'est déposée ou n'existe l'arrêt de paiement.
(4) Nous nous engageons à rendre les guaranties qui nous reviennent sur la demande du client autant que sa valeur dépasse les exigences à assurer autour de plus de 20%
§ 9 Garantie et réclamation ainsi que recours de fabricant
(1) Des droits de garantie du client supposent qu'il a suivi ses obligantions d'enquête et de reprimande due au code de commerce §377 en bonne et due forme.
(2) Des exigences de défaut se préscrivent dans 24 mois après la livraison de la marchandise livrée par nous s'est produite par nous chez notre client.
Si, malgré tout le soin dépensé, la marchandise montre un manque qui existait déjà pour la date du passage de danger, nous nous décidérons à retoucher la marchndise, ou livrer une marchandise de remplacement, de manière supposée que la reprimande de défuts s'est produite à temps. Toujours, il y est à nous accorder l'occasion au postaccomplissement pendant le délai conforme. Des exigences de recours restent intactes de la réglementation précédente sans réstriction.
(4) Si le postaccomlissement échoue, le client peut reculer sans dommages des exigences de dommage-intérêts éventuelles du traité ou diminuer le remboursement.
(5) Des exigences de défauts ne se composent pas à la difference seulement insignificante de la qualité convenue, au préjudice seulement insignificant de l'utilité, à l'usure naturelle ou usure comme à des dommages qui naissent après le passage de danger par suite du traitement incorrect ou négligeant, de la revendication ecessive ou en raison des influences extérieurs particuliers qui ne sont pas suposés d'après le traité. Si du travail de réparation ou des modifications sont entrepris incorrectement par le client ou des troisièmes parties, également aucune exigence des défauts ne se compose pour celui-ci et les conséquences en naissant.
(6) Des exigences du client à cause des dépenses nécessaires en vue du postaccomplissement, en particulier des frais de transport, frais de chemins, charges salariales et frais de matériel, sont exclius autant que les depenses augmentent parce que la marchandise livrée par nous a été passé plus tard à un autre lieu que l'agence du client, à moins que, le transport correspond à son usage conforme à la disposition.
(7) Des exigences de recours du client contrenous se composent seulement sur ce point, quand le client avec son acheteur n'a rencontré aucun accord sortant les exigences de défaut irréfutalbles légalement. Pour l'étendue des exigences de recours du client contrele fournisseur, le paragraphe 6 lointain est valable proportionnellement.
§ 10 Autre
(1) Ce traité et les relations de droit totales des parties succombent au droit d la République Fédérale d'Allemagne sous l'exclusion du droit d'achat des Nations Unies (CISG).
(2) Le lieu d'exécution et la place de tribunal exclusive et pour tous les différends e ce traité est notre siège de commerce, si de la confirmation de commande rien d'autre ne résulte.
(3) Si des dispositions séparées de ce traité sont inefficaces ou contiennent une lacune, les autres dispositions en restent intactes. Les partis s'engagent à rencontrer une telle réglementation légalement admissible à la place de la réglementation inefficace qui vient le plus près de la fin de la réglementation inefficace ou remplit cette lacune.

References: § 1
 §310

§ 4

§ 5

§ 6

§ 7

§ 8
 § 771

§ 9
 §377

§ 10