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Timestamp: 2016-10-23 20:26:55+00:00

Document:
6B_822/2014 (08.01.2015)
6B_822/2014 � � Arr�t du 8 janvier 2015
2. A.________, repr�sent�e par Me Dominique Bavarel, avocat,
Contrainte sexuelle, s�questration, fixation de la peine.
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 11 juin 2014.
Le 18 ao�t 2011, A.________ a d�pos� plainte p�nale contre son compagnon depuis une quinzaine d'ann�es, X.________. En r�sum�, elle a d�crit une situation dans laquelle ce dernier, excessivement jaloux et convaincu de son infid�lit� l'avait, depuis le mois de juin 2010, rabaiss�e, harcel�e, injuri�e, frapp�e et menac�e. Elle s'�tait soumise � des rapports sexuels qu'elle ne voulait pas et qu'elle avait v�cus comme des viols, sans pouvoir se d�battre de peur de ses r�actions.
Par jugement du 30 ao�t 2013, le Tribunal correctionnel du canton de Gen�ve a reconnu X.________ coupable de l�sions corporelles simples aggrav�es, de voies de fait aggrav�es et de menaces, l'acquittant, par ailleurs, des chefs d'accusation d'injure, s�questration et contrainte sexuelle. X.________ a �t� condamn� � 9 mois de privation de libert� avec sursis pendant 3 ans et � 1000 fr. d'amende (substituables par 10 jours de privation de libert�). Un suivi psychoth�rapeutique a �t� impos� � l'int�ress� (�galement soumis � une assistance de probation) � titre de r�gle de conduite pendant la dur�e du d�lai d'�preuve, un rapport devant �tre transmis trimestriellement au Service de l'application des peines et des mesures. Ce jugement se prononce, en outre, sur la recevabilit� des conclusions civiles de A.________, le sort de papiers saisis ainsi que les frais.
La Chambre p�nale de la Cour de justice du Canton de Gen�ve a �t� saisie d'un appel du Minist�re public (tendant � la condamnation pour s�questration et contrainte sexuelle en sus � une peine de 4 ans de privation de libert�, suspendue au profit d'un traitement ambulatoire), d'un appel joint de A.________ (visant la condamnation pour injure, s�questration et contrainte sexuelle) et d'un appel joint du condamn� concluant � l'annulation du jugement de premi�re instance tant sur la culpabilit� que sur la peine. Par jugement du 11 juin 2014, cette autorit� a admis l'appel principal, ainsi que partiellement l'appel joint de A.________, et a rejet� celui de X.________. Le jugement du 30 ao�t 2013 a �t� annul� quant aux acquittements prononc�s (� l'exception des injures) et modifi� en ce sens que X.________ a aussi �t� reconnu coupable de s�questration et contrainte sexuelle. Une peine de 3 ans de privation de libert� a �t� prononc�e, dont 18 mois avec sursis pendant 2 ans. Un traitement ambulatoire, sous forme d'un suivi psychoth�rapeutique, a �t� ordonn�.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre ce jugement. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, principalement � sa r�forme en ce sens qu'il soit acquitt� des chefs d'accusation de s�questration et contrainte sexuelle et condamn� � une peine n'exc�dant pas 9 mois de privation de libert� avec sursis pendant 3 ans. A titre subsidiaire, il demande que sa peine soit r�duite � 2 ans au plus de privation de libert� avec sursis pendant 3 ans. Plus subsidiairement, X.________ conclut � l'annulation de la d�cision querell�e et au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Il requiert, par ailleurs, le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le recourant conteste les faits fondant sa condamnation pour contrainte sexuelle et s�questration.
Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire dans la constatation des faits (sur la notion d'arbitraire : ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18 s. et 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.). Ce grief se confond, par ailleurs, avec celui de violation de la pr�somption d'innocence en tant que ce dernier porte sur l'appr�ciation des preuves (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41 ; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). La recevabilit� de tels griefs, ainsi que de ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel, suppose l'articulation de critiques circonstanci�es (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 105), claires et pr�cises, r�pondant aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Les critiques appellatoires sont, en particulier, irrecevables (cf. ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
1.1.�Dans une perspective d'ensemble, la cour cantonale a jug� les d�clarations de la partie plaignante incontestablement plus fiables que celles du recourant. Elle a relev�, dans ce contexte, l'existence de concordances entre les circonstances v�cues par les deux parties (le recourant reconnaissait avoir acc�d� au compte de messagerie de sa compagne, avoir install� une ficelle sur la porte d'entr�e pour contr�ler les d�placements de celle-ci, l'avoir soup�onn�e d'entretenir des relations consenties ou non avec des tiers apr�s avoir constat� que le sexe de son ancienne compagne �tait � bleut� � et avoir gard� sa carte SIM, le t�l�phone portable ayant �t� cass�) m�me si les r�cits divergeaient sur des d�tails et l'interpr�tation de ces �v�nements. Plusieurs �l�ments objectifs confirmaient la cr�dibilit� des propos de la partie plaignante, alors que tel n'�tait pas le cas pour ceux du recourant. Il ressortait, au contraire, du rapport d'expertise psychiatrique qu'entre juin 2010 et ao�t 2011, le recourant avait souffert d'un trouble d�lirant persistant et transitoire, caract�ris� par des id�es de pers�cution et des convictions d�lirantes de jalousie, susceptibles d'affecter sa capacit� d'autod�termination, ainsi que sa perception de la r�alit�. Le recourant n'en avait pas conscience, m�me�
a posterioriet en d�pit d'une possibilit� ult�rieure de critique partielle des id�es d�lirantes.
En relation plus �troite avec la contrainte sexuelle, la cour cantonale a retenu, en se fondant sur les d�clarations, jug�es cr�dibles, de la partie plaignante, que celle-ci avait d� subir � diverses reprises des actes de sodomie. Contrairement aux autres rapports sexuels non d�sir�s, qu'elle avait subis par renoncement, elle avait refus� ces actes-l� parce que cela lui faisait mal, sans pour autant parvenir � s'y opposer activement. Il aurait appartenu au recourant de s'assurer de son consentement expr�s avant d'accomplir des actes sexuels ne relevant pas de la pratique habituelle du couple.
1.1.1.�Le recourant taxe ces constatations d'arbitraires. Il rel�ve que la partie plaignante n'a pas fait �tat de ces actes lors de son audition par la police. Selon les d�clarations de l'int�ress�e, celle-ci et le recourant auraient fait chambre � part durant la p�riode o� se seraient d�roul�s ces faits (mai � juillet 2011). La partie plaignante n'avait pas non plus mentionn� ceux-ci lors de la consultation de son m�decin le 30 septembre 2011 et ce praticien n'avait jamais constat� de l�sions sur le corps de la partie plaignante du 1er janvier 2010 au 30 septembre 2011; il avait, au contraire, d�clar� que sa patiente lui semblait aller bien lorsqu'elle l'avait consult� le 1er juin 2011. La partie plaignante se serait contredite en expliquant en premi�re instance n'avoir jamais r�ussi � manifester son d�saccord et n'avoir jamais refus� un rapport sexuel sans l'accepter par la suite alors qu'elle avait d�clar� devant la Cour de justice avoir manifest� clairement son d�saccord avec les actes de sodomie. Son r�cit n'apporterait, de surcro�t, aucun d�tail sur les lieux ou le d�roulement des faits, � l'exception d'un cas au mois d'avril 2011.
1.1.2.�Cette argumentation proc�de d'une rediscussion de l'ensemble des �l�ments de preuve sur lesquels s'est prononc�e la cour cantonale, � laquelle le recourant oppose sa propre appr�ciation. Cette d�marche appellatoire n'est pas recevable dans le recours en mati�re p�nale.
Au demeurant, la partie plaignante a fait �tat des actes d'ordre sexuel d�s son audition par le Minist�re public et elle a expliqu� pourquoi elle n'avait pas r�v�l� l'int�gralit� des faits lors de son audition par la police (proc�s-verbal d'audition du 2 novembre 2011, p. 3 et 7; proc�s-verbal de la Chambre d'appel p�nal du 8 avril 2014 p. 5). Le recourant ne conteste, par ailleurs, plus en instance f�d�rale sa condamnation pour l�sions corporelles simples aggrav�es, voies de fait aggrav�es et menaces en relation avec des faits qui se sont d�roul�s entre janvier et ao�t 2011 (claques, coups de poing et de pied, d�but d'�tranglement, gifles ayant caus� un oeil au beurre noir, coup de poing sur le bras ayant caus� un important h�matome, et autres d�clarations inqui�tantes: � je te d�truirai psychiquement �; � je te d�couperai en morceaux jusqu'� ce que tu dises la v�rit� �, etc.). Il s'ensuit que des actes de brutalit� d�ment �tablis ont pu passer inaper�us aux yeux du m�decin de la partie plaignante. Le recourant ne peut rien d�duire en sa faveur de son argumentation sur ce point. Le recourant a, quant � lui, admis devant l'autorit� de premi�re instance avoir eu des rapports sexuels avec la partie plaignante entre le mois d'avril et celui de juillet 2011 (proc�s-verbal du Tribunal correctionnel, du 30 ao�t 2013, p. 4). Hormis le fait que ces d�clarations confirment, elles aussi la cr�dibilit� du r�cit de la partie plaignante, on ne per�oit pas concr�tement ce que le recourant entend d�duire en sa faveur du fait que le couple faisait chambre � part � ce moment-l�. Suppos� recevable, l'argumentaire du recourant ne serait, de toute mani�re, pas de nature � d�montrer que l'appr�ciation des preuves op�r�e par la cour cantonale est arbitraire.
1.2.�A propos de la s�questration, la cour cantonale a retenu qu'il n'y avait pas lieu de douter de la cr�dibilit� des d�clarations de la partie plaignante. On comprend ainsi que la cour cantonale a tenu pour �tabli son r�cit, selon lequel le recourant l'avait enferm�e dans la chambre � coucher une ou deux fois et dans la chambre de son fils une dizaine de fois, pendant toute la nuit, ne lui ouvrant la porte qu'au matin (jugement querell�, consid. B.a.b p. 6/32). Il avait bien pos� la ficelle sur la poign�e de la porte de la chambre, et non pas sur celle de la porte d'entr�e (jugement entrepris, consid. C. b.b, p. 14/32).
1.2.1.�Le recourant objecte que les d�clarations de la partie plaignante auraient vari� quant � la p�riode et � la fr�quence de ces infractions. Elle n'en aurait pas fait �tat lors de sa premi�re audition par la police. L'intention du recourant en pla�ant un brin de ficelle sur la porte ext�rieure aurait �t� d'exercer une surveillance � son insu, de sorte qu'elle n'aurait pu se sentir enferm�e.
1.2.2.�La cour cantonale n'a pas m�connu les premiers �l�ments relev�s par le recourant puisqu'elle a indiqu� que l'appr�ciation des juges de premi�re instance, qui en avaient d�duit qu'il demeurait un doute sur la r�alit� de ces faits, ne pouvait �tre suivie. Elle a cependant consid�r�, au contraire, que le r�cit de la victime, pr�cis� sur certains points, trouvait appui dans le dossier de la cause, soit, en particulier, le fait que le d�part du fils de la partie plaignante en 2007 avait laiss� une chambre libre dans l'appartement et l'aveu du recourant quant � l'usage d'un morceau de ficelle, pos� sur la porte d'entr�e comme t�moin d'�ventuelles entr�es et sorties. De plus, un tel comportement de s�questration �tait plausible au regard de la personnalit� du recourant. On peut y ajouter que le recourant a lui-m�me fait �tat, devant la police, de ses soup�ons, quant � des intrusions nocturnes d'inconnus dans la chambre de la partie plaignante, par la fen�tre, sans pouvoir expliquer comment ces faits auraient pu se d�rouler au dixi�me �tage d'un immeuble (proc�s-verbal d'audition du 18 ao�t 2011, p. 2). La cour cantonale pouvait ainsi constater que le r�cit de la partie plaignante, m�me s'il souffrait de quelques impr�cisions, se trouvait �tay� par divers indices, contrairement � celui - largement empreint d'affabulations - du recourant. Elle pouvait tenir pour cr�dibles les d�clarations de la partie plaignante selon lesquelles ces soup�ons ont conduit le recourant � exercer une surveillance accrue sur elle ouvertement (et non � l'insu de celle-ci) y compris durant la nuit (� au mois d'ao�t [...] nous avons dormi dans la m�me chambre mais dans des lits s�par�s, il voulait me surveiller. Il imaginait que j'avais un amant qui me rejoignait dans la chambre, alors que nous habitions au 10e �tage �). Il n'y avait donc rien d'insoutenable � retenir la version des faits selon laquelle le recourant l'avait bel et bien enferm�e � diverses reprises dans l'une ou l'autre chambre, en tournant la cl� et en tressant une ficelle autour de la poign�e depuis l'ext�rieur.
Quant � l'application du droit, le recourant soutient que l'autorit� cantonale aurait viol� l'art. 183 CP en retenant qu'il se serait rendu coupable de s�questration par le fait de contr�ler les d�placements de la partie plaignante et en apposant une ficelle sur la porte d'entr�e en guise de t�moin.
Comme on vient de le voir, la cour cantonale n'a pas retenu que le recourant aurait uniquement contr�l� les d�placements de la partie plaignante, � l'insu de celle-ci, au moyen du morceau de ficelle appos� sur la porte d'entr�e. Elle a, au contraire, jug� que le caract�re anecdotique de ce d�tail du r�cit du recourant constituait un indice en faveur de la cr�dibilit� des d�clarations de la partie plaignante selon lesquelles il l'enfermait dans sa chambre en tournant la cl� et en tressant une ficelle autour de la poign�e depuis l'ext�rieur. Il n'y a pas lieu d'examiner plus avant ce grief, fond� sur un �tat de fait distinct de celui constat� par la cour cantonale, aux consid�rants de droit de laquelle on peut renvoyer pour le surplus (art. 109 al. 3 LTF).
Le recourant conteste aussi sa condamnation pour contrainte sexuelle (art. 189 CP). Il ne discute ni les actes en eux-m�mes ni leur nature, mais uniquement leur caract�re contraint. La partie plaignante les aurait subis par renoncement. Si elle avait peut-�tre refus� de les accomplir dans un premier temps, elle aurait fini par accepter d'avoir de tels rapports pour calmer les soup�ons d'infid�lit� du recourant, sans que celui-ci ait eu � exercer une quelconque forme de contrainte ou ait eu conscience du fait que sa compagne n'�tait, en r�alit�, pas consentante. Ni la contrainte ni l'intention d'imposer un acte d'ordre sexuel par ce moyen ne seraient r�alis�es.
3.1.�Cette argumentation repose, en totalit�, sur un �tat de fait distinct de celui constat� souverainement par l'autorit� cantonale. Cette derni�re a, en effet, retenu que, contrairement aux autres rapports sexuels non d�sir�s qu'elle avait subis par renoncement, la partie plaignante avait refus� ces actes-l� parce que cela lui faisait mal, sans pour autant parvenir � s'y opposer activement. On comprend ainsi que la partie plaignante a non seulement exprim� son refus mais ne s'en est pas d�partie (quand bien m�me elle n'�tait pas en mesure de s'opposer efficacement) et que le recourant a fait fi de cette opposition. Contrairement � ce que soutient le recourant, le jugement querell� ne contient aucune contradiction sur ce point, comme l'illustrent suffisamment les explications de la partie plaignante selon lesquelles, � une occasion, par exemple, elle avait manifest� son d�saccord mais n'avait pu crier en raison de la pr�sence du fr�re du recourant et de ses enfants dans une chambre voisine.
3.2.�Quant au moyen de contrainte, la cour cantonale a constat�, en se r�f�rant aux explications de deux m�decins (psychiatre charg� de l'expertise du recourant et m�decin traitant de la partie plaignante), l'existence d'un climat de violence physique et de pressions psychologiques, notamment par le biais d'une surveillance excessive, que le recourant avait cr�� � l'encontre de son ancienne compagne par jalousie. Elle a relev� la compatibilit� des violences subies par celle-ci avec le trouble d�lirant de la jalousie affectant celui-l�, �l�ments corrobor�s par les constatations du psychologue ayant suivi la partie plaignante apr�s le d�p�t de sa plainte. Les sympt�mes traumatiques pr�sent�s, associ�s � sa grande difficult� � �voquer les faits en cause, d�montraient une emprise psychique. Dans ce contexte, la peur et l'angoisse que la partie plaignante ressentait l'emp�chaient de s'opposer activement � des actes sexuels non consentis. Ces consid�rations mettent suffisamment en �vidence, au sein du couple, une situation d'intimidation, assimilable � une tyrannie permanente ( ATF 131 IV 167 consid. 3.1 p. 171), permettant d'expliquer pourquoi la partie plaignante se trouvait dans une situation sans espoir propre � la faire c�der ( ATF 128 IV 106 consid. 3a/bb p. 111; 122 IV 97 consid. 2b p. 100), de sorte que l'on ne pouvait pas attendre d'elle de r�sistance au moment des faits ( ATF 131 IV 167 consid. 3.1 p. 170 s. et les r�f�rences cit�es).
3.3.�Sur le plan subjectif, la contrainte sexuelle exige l'intention. L'auteur doit savoir que la victime n'est pas consentante ou, du moins, en accepter l'�ventualit�, et il doit vouloir ou, tout au moins, accepter qu'elle soit contrainte par le moyen qu'il met en oeuvre ou la situation qu'il exploite.
En l'esp�ce, la cour cantonale a jug� qu'il aurait incomb� au recourant de s'assurer du consentement expr�s de sa compagne avant d'accomplir des actes sexuels ne relevant pas de la pratique habituelle du couple. On comprend ainsi qu'aux yeux de la cour cantonale le recourant ne pouvait pas consid�rer�
a priori�sa compagne comme consentante aux actes d'ordre sexuel. Cette appr�ciation n'est pas insoutenable en elle-m�me mais ne r�pond que partiellement � la question, soulev�e par le recourant, de sa capacit� � distinguer le refus de sa compagne dans ces cas de l'abn�gation dont elle a fait preuve dans leurs autres rapports. Quoi qu'il en soit, la constatation de fait selon laquelle la partie plaignante a exprim� son refus suffit � �tablir que le recourant la savait non consentante. Les infractions retenues � l'encontre du recourant (voies de fait, l�sions corporelles, menaces), de m�me que l'ensemble des d�clarations de la partie plaignante, jug�es cr�dibles par la cour cantonale, d�montrent par ailleurs suffisamment qu'au-del� de l'atmosph�re pesante de suspicion r�sultant de sa jalousie morbide, le recourant a cr�� un climat de violence physique et de pressions psychologiques, consistant aussi en d�clarations et comportements d'une extr�me vulgarit�, ravalant la partie plaignante au statut de simple objet (� je te d�truirai psychiquement �; � je pourrais creuser [...] un trou et t'[...]enterrer vivante, personne te trouverait �; � je te d�couperai en morceaux jusqu'� ce que tu dises la v�rit� �), y compris dans son int�grit� sexuelle (inspections nocturnes du sexe de la partie plaignante � la recherche d'hypoth�tiques traces de relations sexuelles avec un tiers). Ces �l�ments d�montrent suffisamment qu'en l'absence de toute consid�ration pour l'int�grit� de sa compagne, tant physique, psychique, que sexuelle, le recourant entendait que la partie plaignante, nonobstant les refus exprim�s, se soumette � ses d�sirs. Il n'est, d�s lors, pas n�cessaire de rechercher, de surcro�t, si des d�clarations telles que � d'accord ou pas d'accord, c'est la m�me chose [...] t'es bonne qu'� vider mes c[...] � peuvent �tre retenues dans ce contexte quand bien m�me elles ne figurent pas formellement dans l'acte d'accusation.
Le recourant conteste encore la quotit� de la peine qui lui a �t� inflig�e. Selon lui, sa faute devrait �tre relativis�e parce que les actes ont �t� commis sous l'emprise d'un grave trouble mental (trouble d�lirant d'ordre pers�cutoire et trouble d�lirant de l'ordre de la jalousie, tous deux de s�v�rit� moyenne). Il conviendrait aussi de prendre en consid�ration sa situation personnelle, soit le fait qu'il s'est mari� en 2012 au Kosovo, une proc�dure de regroupement familial �tant en cours, projet qui pourrait �tre remis en cause par une p�riode de privation de libert� trop longue. Il se serait montr� collaborant et toujours � disposition de la justice, se soumettant � l'expertise et r�pondant aux questions. Le recourant rel�ve aussi qu'il n'a pas d'ant�c�dents judiciaires.
4.1.�On renvoie sur les principes pertinents aux ATF 136 IV 55 et 134 IV 17 (consid. 2.1 et les r�f�rences cit�es).
4.2.�Contrairement � ce que laisse entendre le recourant, l'expertise ne conclut pas au cumul de deux troubles mentaux de gravit� moyenne, mais � l'existence d'un trouble d�lirant (CIM 10; F22.0) m�lant des aspects de type pers�cutoire et de jalousie d�lirante (syndrome d'Othello). Cette atteinte est certes d'intensit� moyenne mais selon l'expert, la responsabilit� du recourant au moment des faits n'�tait que faiblement restreinte, �l�ment que la cour cantonale n'a pas m�connu au moment de fixer la peine (jugement entrepris, consid. 3.3 p. 25/33). La cour cantonale n'a pas ignor� non plus l'absence d'ant�c�dents du recourant, mais a accord� � cet �l�ment l'importance qui lui revient d'ordinaire au stade de la fixation de la peine, sans que le recourant d�montre d'une quelconque mani�re que des circonstances exceptionnelles imposeraient en l'esp�ce une autre solution (ATF 136 IV 1). Le recourant, qui n'a ni admis facilement les faits ni contribu� d'une quelconque mani�re � leur �lucidation, ne peut rien d�duire en sa faveur de son comportement en cours d'instruction. Quant � la situation familiale du recourant, ce dernier estime qu'une peine de deux ann�es de privation de libert� serait ad�quate pour tenir compte de ce facteur. Toutefois, consid�r�e sous l'angle de l'effet de la sanction sur l'avenir du recourant, une telle circonstance, relevant de la pr�vention sp�ciale, ne permettrait qu'une correction marginale de la quotit� de la sanction, la peine devant, en tous les cas, rester proportionn�e � la faute (arr�ts 6B_14/2007 du 17 avril 2007 consid. 5.2 et 6B_252/2008 du 23 juin 2008 consid. 6.1). Or, la peine de deux ans de privation de libert� appel�e de ses voeux par le recourant ne remplit de toute �vidence pas cette condition, d'une part. D'autre part, une r�duction moins importante de la dur�e de la privation de libert�, tenant encore ad�quatement compte de la culpabilit�, ne serait manifestement pas de nature � �viter les inconv�nients d�crits par le recourant. Il faut en conclure que l'on ne se trouve pas, en l'esp�ce, dans une configuration o� cette r�gle est susceptible de d�ployer ses effets.
4.3.�Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recourant ne d�montre pas en quoi la cour cantonale aurait ignor� un �l�ment pertinent en sa faveur ou aurait, au contraire, pris en consid�ration � tort des �l�ments sans pertinence au moment de fixer la peine, dont la quotit� n'appara�t pas non plus proc�der d'un exc�s dans l'exercice du pouvoir d'appr�ciation de l'autorit� cantonale.
Le recourant succombe. Ses conclusions �taient d'embl�e d�nu�es de chances de succ�s. L'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant supporte les frais judiciaires, qui seront fix�s en tenant compte de sa situation �conomique, qui n'appara�t pas favorable (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).

References: art. 97
 ATF 
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