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Timestamp: 2016-10-23 03:24:17+00:00

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4A_28/2014 (10.12.2014)
4A_28/2014 � � Arr�t du 10 d�cembre 2014
tous les 2 repr�sent�s par Me Philippe Schellenberg,
tous les 2 repr�sent�s par Me Louise Bonadio,
comp�tence; th�orie de la double pertinence;
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, du 22 novembre 2013.
A.a.�A.A.________ et B.A.________, domicili�s � Monaco, sont respectivement la veuve et le fils, ainsi que les seuls h�ritiers, de C.A.________, d�c�d� aux Etats-Unis le 22 f�vrier 1986.
B.________, domicili� au Liban, �tait le partenaire en affaires du d�funt depuis le d�but des ann�es 1960 et C.________, domicili�e aux Etats-Unis, est la soeur de celui-l�.
A.b.�Il r�sulte des all�gu�s de la demande, repris en substance dans le jugement de premi�re instance, puis dans l'arr�t cantonal, que le d�funt exer�ait de son vivant une activit� d'interm�diaire dans la conclusion d'importants contrats commerciaux entre de grandes entreprises �trang�res, en particulier fran�aises, et divers pays du Golfe persique. Il percevait, � titre de r�mun�ration, des commissions qui lui �taient pay�es par ses clients sur les comptes de diverses entit�s (soci�t�s de domicile) qu'il contr�lait, commissions qu'il partageait avec B.________; ces commissions �taient payables de mani�re �chelonn�e durant plusieurs ann�es.
Le d�funt disposait ainsi d'une tr�s importante fortune, r�partie sur les comptes de plusieurs soci�t�s lui appartenant et ouverts aupr�s d'�tablissements bancaires de diff�rents pays.
A.c.�Peu avant son d�c�s et dans la perspective de celui-ci, alors qu'il �tait hospitalis� aux Etats-Unis, il a d�cid� de r�unir une grande partie de son patrimoine au sein d'un trust. Avec l'aide de B.________ et d'un repr�sentant de la succursale genevoise de la banque D.________ (ci-apr�s: la banque), il a charg� cette banque de constituer un trust au Liechtenstein (nomm� par la suite E.________ Trust), puis de l'administrer en faveur de sa femme et de son fils. Le repr�sentant de la banque s'est d�plac� aux USA pour lui faire signer les documents n�cessaires � cette fin.
�Le d�funt a ainsi entrepris de faire transf�rer ses liquidit�s, titres et autres actifs mobiliers, depuis les diff�rents pays et �tablissements bancaires o� ils �taient d�pos�s, sur un compte joint ouvert � cette fin, � son nom et � celui de sa femme, dans les livres de la banque � Gen�ve sous la d�nomination de " X.________ ", en vue de leur transfert ult�rieur sur un autre compte � ouvrir aupr�s de la banque par E.________ Trust.
A.d.�A.A.________ et B.A.________ ont introduit plusieurs proc�dures civiles � propos du sort du patrimoine du d�funt, en leur nom, seul ou les deux, ou au nom de E.________ Trust, contre la banque � Gen�ve, contre B.________ � Londres, contre l'�tablissement principal de la banque � Londres, et d�pos� des plaintes p�nales, qui ont �t� class�es, contre l'ancien directeur de la banque � Gen�ve en 2006 et contre la banque, son ancien directeur et B.________ � Gen�ve en 2008.
En particulier, en mai 1999, la veuve et le fils ont ouvert action contre la banque devant le tribunal de premi�re instance de Gen�ve pour obtenir la cession des droits du trust. Les parties ont sign� une convention le 22 juin 2000, qui pr�voyait le transfert des avoirs du trust sur les comptes d'autres �tablissements bancaires, ensuite de quoi l'action a �t� retir�e. La veuve et le fils ont invalid� cette convention, apr�s avoir d�couvert que la banque d�tenait encore des documents concernant le transfert d'actifs du d�funt, alors que, durant la proc�dure, elle avait pr�tendu les avoir d�truits.
B.a.�Le 9 juin 2010, A.A.________ et B.A.________ ont ouvert une action en responsabilit� d�lictuelle devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve contre B.________ et C.________, concluant, sous r�serve d'amplification, � ce que ceux-ci soient condamn�s solidairement � leur payer 93'000'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 22 juin 2000, � titre de dommages-int�r�ts. En substance, ils reprochent aux d�fendeurs d'avoir d�tourn� des commissions de 50'000'000 USD qui devaient revenir au d�funt et d'un montant de 40'000'000 USD qui n'a pas �t� cr�dit� sur le compte " X.________ ". Ils all�guent qu'ils ont obtenu dans le cadre d'une action ouverte contre la banque � Londres un rapport du cabinet F.________ et des documents fournis par la banque, desquels il ressort qu'au moment de signer la convention du 22 juin 2000, ils n'avaient pas connaissance de trois �l�ments, � savoir l'existence d'une enveloppe transf�r�e par G.________ � la banque, le fait qu'un montant de 40'000'000 fr. a �t� transf�r� � la banque, mais qu'il n'a pas �t� cr�dit� sur le compte " X.________ ", et l'existence d'un " non-managed account " du trust.
Selon les all�gu�s de la demande, celle-ci est fond�e en premier lieu sur le d�tournement par les d�fendeurs d'une enveloppe d�pos�e aupr�s de la banque � Gen�ve et contenant les actions au porteur de soci�t�s de domicile appartenant au d�funt - sur les comptes desquelles il percevait ses commissions d'interm�diaire de la part de ses clients -, ce qui aurait permis aux d�fendeurs de s'approprier les commissions d�j� vers�es ou qui devaient l'�tre � l'avenir et, partant, de leur avoir caus� un dommage de 53'000'000 fr. (correspondant � 50'000'000 USD).
En second lieu, elle est fond�e sur le d�tournement par les d�fendeurs du montant de 40'000'000 fr. qui aurait �t� re�u par la banque � Gen�ve le 28 f�vrier 1986 - selon un m�morandum de l'ancien directeur de la banque -, mais qui n'aurait jamais �t� cr�dit� sur le compte " X.________ ". Les demandeurs ont all�gu� que, d�s le mois de f�vrier 1986, leur mari et p�re a donn� ordre � ses diff�rentes banques de transf�rer ses avoirs sur le compte " X.________ " � la banque � Gen�ve, ouvert au nom de lui-m�me et de sa femme, cela afin de r�unir tous ses fonds avant leur transfert au trust � constituer; ils soutiennent que ce montant aurait pu �tre vers� sur un compte qui leur a �t� cach� et qui aurait pu servir � abriter encore d'autres montants qui n'auraient pas �t� transf�r�s sur le compte " X.________ ".
Les demandeurs se sont r�serv�s la facult� d'amplifier leurs conclusions, ayant d�couvert l'existence d'un " non-managed account ", lequel �tait cr�diteur en 2000 de 45'000'000 USD.
B.b.�Lors de l'audience d'introduction du 17 septembre 2012, les d�fendeurs ont soulev� d'entr�e de cause deux fins de non-recevoir, une exception de d�clinatoire � raison du lieu et une exception de chose jug�e, en raison des d�cisions d�j� rendues par des tribunaux londoniens sur le m�me objet, concluant � l'irrecevabilit� de la demande.
Les d�bats de premi�re instance ont �t� limit�s � ces deux questions. Les d�fendeurs ont d�pos� des notes de plaidoiries du 2 novembre 2012. L'audience de plaidoiries a eu lieu le 8 novembre 2012.
Par jugement du 17 d�cembre 2012, le tribunal de premi�re instance a d�clar� la demande irrecevable, faute de comp�tence � raison du lieu. Il n'a pas statu� sur la seconde fin de non-recevoir.
Statuant le 22 novembre 2013, la Chambre civile de la Cour de justice de Gen�ve a rejet� l'appel des demandeurs et confirm� le jugement entrepris en tant qu'il a ni� la comp�tence � raison du lieu de la juridiction genevoise. Elle a exclu l'existence d'un lieu de commission de l'acte illicite en Suisse, les demandeurs n'ayant pas all�gu� que les d�fendeurs auraient commis les d�tournements reproch�s depuis la Suisse. Elle a ni� l'existence d'un lieu de r�sultat en Suisse tant en ce qui concerne l'enveloppe contenant les actions que pour le montant non cr�dit� sur le compte " X.________ ".
Au sujet de l'enveloppe, la cour pr�c�dente retient que, m�me s'ils all�guent que les commissions auraient d� en fin de compte leur revenir, les demandeurs n'indiquent pas quel patrimoine aurait �t� l�s� en Suisse; ils ne d�signent pas concr�tement quelles soci�t�s sont touch�es et n'all�guent pas que leurs avoirs - et donc les commissions qui devaient leur �tre vers�es - sont localis�s en Suisse; quant � l'enveloppe, le lieu de sa soustraction n'est pas pertinent car le dommage a �t� caus� par le d�tournement des commissions, pr�tendument commis au moyen des actions de sorte que la soustraction n'est pas l'�v�nement causal imm�diatement � l'origine de l'atteinte au patrimoine. Elle a en outre consid�r� que les demandeurs n'avait pas rendu vraisemblables les d�tournements de commissions qui ont �t� ou devaient �tre vers�es sur des comptes en Suisse.
En ce qui concerne le montant non cr�dit� sur le compte " X.________ ", elle a admis qu'il aurait certes d� se produire � Gen�ve, puisque ce compte �tait ouvert aupr�s de la succursale genevoise de la banque, mais que la comp�tence ne pouvait �tre admise sur la base de cette simple all�gation, la demande n'�tant pas coh�rente et univoque et les demandeurs n'ayant pas �tabli les faits doublement pertinents avec une certaine vraisemblance.
Enfin, la cour cantonale a laiss� ind�cise la question de savoir si les demandeurs auraient d� prendre des conclusions r�formatoires en relation avec la seconde fin de non-recevoir tir�e de l'autorit� de la chose jug�e, l'appel devant �tre rejet� pour d�faut de comp�tence.
Contre cet arr�t, les demandeurs ont interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral le 13 janvier 2014, prenant des conclusions peu claires, dont on d�duit qu'en substance ils demandent au Tribunal f�d�ral, principalement, de r�former cet arr�t en ce sens que l'exception de d�clinatoire est rejet�e et, subsidiairement, de l'annuler et de renvoyer la cause � la cour de justice pour nouveau jugement dans le sens des consid�rants; plus subsidiairement, ils concluent � la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens que les d�pens de premi�re instance soient fix�s � 10'000 fr. (au lieu de 50'000 fr.) et les d�pens d'appel � 18'000 fr. (au lieu de 40'000 fr.) et, encore plus subsidiairement, au renvoi de la cause � l'instance pr�c�dente sur ces deux points.
Ils soutiennent que c'est � tort que la cour cantonale a ni� l'existence d'un lieu de commission de l'acte illicite � Gen�ve, de m�me que celle d'un lieu de r�sultat et, partant, qu'elle a viol� l'art. 129 LDIP; en outre, la cour cantonale aurait viol� le droit en refusant d'appliquer la th�orie des faits de double pertinence et, subsidiairement, ni� � tort qu'ils n'auraient pas rendu vraisemblables les faits doublement pertinents.
Les intim�s concluent au rejet du recours, adoptant pour l'essentiel l'argumentation de la Cour de justice.
Les recourants ont �t� invit�s � fournir des s�ret�s en garantie des d�pens.
Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 et 46 al. 1 let. c LTF) par les demandeurs qui ont succomb� dans leurs conclusions (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise sur recours par le tribunal sup�rieur du canton (art. 75 LTF) dans une contestation civile dont la valeur litigieuse est largement sup�rieure � 30'000 fr. (art. 72 al. 1 et 74 al. 1 let. b LTF), le recours en mati�re civile est recevable au regard de ces dispositions.
Le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit (art. 106 al. 1 LTF) � l'�tat de fait constat� dans l'arr�t cantonal. Il n'est pas limit� par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� articul�s ou, � l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 135 III 397 consid. 1.4 et l'arr�t cit�).�
A titre liminaire, il s'impose de relever que les demandeurs sont les h�ritiers du d�funt et, qu'en tant que tels, ils peuvent faire valoir tous les droits qui appartenaient au d�funt. Ils sont � la recherche de commissions, dont le d�funt �tait l'ayant droit �conomique et dont il avait voulu que les montants soient vers�s sur un compte � Gen�ve, pour �tre ensuite transf�r�s � un trust, et dont ils all�guent qu'elles ne l'auraient pas �t� ensuite d'actes illicites des d�fendeurs.
Il n'est pas contest� que la question du for doive �tre examin�e au regard de la LDIP, aucune convention internationale n'�tant applicable en l'esp�ce, et que seule la comp�tence fond�e sur un acte illicite au sens de l'art. 129 LDIP entre en consid�ration. Il n'est pas non plus contest� que les d�fendeurs ne sont pas domicili�s en Suisse et qu'ils n'y ont pas leur r�sidence habituelle.
Selon l'art. 129 al. 1 2e phrase LDIP, lorsque le d�fendeur n'a ni domicile ni r�sidence habituelle en Suisse, l'action peut �tre intent�e devant le tribunal suisse du lieu de l'acte illicite ou du r�sultat de celui-ci.
4.1.�Sont des fors, d'une part, le lieu de commission de l'acte illicite (�
Handlungsort�) et, d'autre part, le lieu du r�sultat de l'acte illicite (�
Erfolgsort�).
Le lieu de commission de l'acte illicite vise le lieu dans lequel l'activit� illicite a �t� r�alis�e, c'est-�-dire le lieu de survenance de l'�v�nement � l'origine du dommage ou lieu du fait g�n�rateur. Sous r�serve de simples actes pr�paratoires, tout lieu dans lequel est survenu un �v�nement causal pour le r�sultat dommageable peut �tre consid�r� comme un lieu de commission de l'acte (cf. ATF 131 III 153 consid. 6.2 p. 160 s. et les r�f�rences). En particulier, il a �t� admis, s'agissant d'ordres de bourse donn�s depuis l'�tranger en relation avec un compte de d�p�t situ� en Suisse, que l'acte illicite (de gestion d�loyale) n'est r�alis� qu'au moment o� l'op�ration boursi�re est ex�cut�e par la banque d�positaire, conform�ment � l'ordre donn�, de sorte que l'acte de disposition illicite (commission de l'acte) et l'atteinte aux valeurs patrimoniales (r�sultat de l'acte) se produisent en Suisse lors de l'ex�cution par la banque aupr�s de laquelle le client a ouvert son compte. L'ordre donn� depuis l'�tranger n'est qu'un facteur " d�clenchant " (arr�t 5A_873/2010 du 3 mai 2011 consid. 4.1.3 r�sum� in PJA 2012 p. 1634).
Le lieu du r�sultat est celui o� le bien juridique prot�g� a �t� l�s�. Il se trouve � l'endroit o� est survenue la premi�re atteinte illicite imm�diate au bien juridiquement prot�g� (ATF 125 III 103 consid. 2b/aa p. 105 s.). En cas de dommage purement patrimonial, le lieu du r�sultat ne correspond pas n�cessairement au domicile du l�s� (ATF 125 pr�cit�, consid. 2b/bb p. 106). Si les valeurs patrimoniales atteintes peuvent �tre distingu�es du reste du patrimoine et que le lieu o� elles se trouvaient lors de l'atteinte peut �tre constat�, c'est le for de ce lieu qui trouve application; dans les cas d'escroquerie, c'est le lieu dans lequel le l�s� a accompli l'acte de disposition sur son patrimoine (ATF 125 pr�cit�, consid. 3a p. 106; arr�t 5A_873/2010 pr�cit� consid. 4.1.2). S'agissant d'ordres boursiers pass�s depuis l'�tranger, non seulement l'acte illicite est commis en Suisse o� la banque ex�cute l'op�ration boursi�re, mais le r�sultat de l'acte illicite a lieu en Suisse, l� o� les avoirs d�pos�s sur ce compte ont �t� perdus (arr�t 5A_873/2010 pr�cit� consid. 4.1.3).
4.2.�Les faits d�terminants pour l'examen de la comp�tence sont, soit des faits " simples ", soit des faits " doublement pertinents ".
4.2.1.�Les faits sont simples (
einfachrelevante Tatsachen�) lorsqu'ils ne sont d�terminants que pour la comp�tence. Ils doivent �tre prouv�s au stade de l'examen de la comp�tence, lorsque la partie d�fenderesse soul�ve l'exception de d�clinatoire, en contestant les all�gu�s du demandeur (arr�t 4A_113/2014 du 15 juillet 2014 consid. 2.3 non publi� � l'ATF 140 III 418; ATF 137 III 32 consid. 2.3 p. 34 s.; 134 III 27 consid. 6.2.1 p. 34 s.; 122 III 249 consid. 3b/cc p. 252 s.).
4.2.2.�Les faits sont doublement pertinents ou de double pertinence (�
doppelrelevante Tatsachen�) lorsque les faits d�terminants pour la comp�tence du tribunal sont �galement ceux qui sont d�terminants pour le bien-fond� de l'action.
Conform�ment � la th�orie de la double pertinence, le juge saisi examine sa comp�tence sur la base des all�gu�s, moyens et conclusions de la demande, sans tenir compte des objections de la partie d�fenderesse. L'administration des preuves sur les faits doublement pertinents est renvoy�e � la phase du proc�s au cours de laquelle est examin� le bien-fond� de la pr�tention au fond. Tel est notamment le cas lorsque la comp�tence d�pend de la nature de la pr�tention all�gu�e (arr�t 4A_113/2014 d�j� cit� consid. 2.3; ATF 137 III 27 consid. 2.3 p. 34; 133 III 295 consid. 6.2 p. 298 s.; 122 III 249 consid. 3b/bb p. 252).
�En particulier, le juge doit d�cider, en se basant sur les seuls all�gu�s du demandeur (ceux-ci �tant, � ce stade, pr�suppos�s �tablis), s'il y a un acte illicite qui a �t� commis ou dont le r�sultat s'est produit en Suisse. Si tel n'est pas le cas, les conditions permettant de fonder la comp�tence du tribunal saisi ne sont d'embl�e pas remplies et la demande doit �tre d�clar�e irrecevable. Si tel est le cas, l'administration des moyens de preuve sur l'existence d'un tel acte aura lieu dans la suite de l'instance (proc�dure au fond); ce renvoi de l'administration des preuves au fond ne signifie �videmment pas qu'un rejet pour d�faut de comp�tence ne puisse plus �tre prononc�; simplement, le juge renvoie au fond l'administration des moyens de preuve; sur la base des constatations ainsi faites, il statuera sur la comp�tence et, si elle est donn�e, sur le fond de la pr�tention litigieuse elle-m�me.
�Il est fait exception � l'application de la th�orie de la double pertinence - et au renvoi de l'administration des preuves sur les faits doublement pertinents � la phase du proc�s au fond - en cas d'abus de droit de la part du demandeur, par exemple lorsque la demande est pr�sent�e sous une forme destin�e � en d�guiser la nature v�ritable, lorsque les all�gu�s sont manifestement faux (ATF 136 III 486 consid. 4 p. 487 s. et les anciens arr�ts cit�s; par la suite: ATF 137 III 32 consid. 2.3 p. 34 s.; arr�ts 4A_31/2011 du 11 mars 2011 consid. 2; 4A_630/2011 du 7 mars 2012 consid. 2.2 publi� in Pra 2012 no 102 p. 702; 4A_113/2014 d�j� cit� consid. 2.3), ou encore lorsqu'au regard des all�gu�s, il appara�t exclu de retenir la qualification du contrat ou de l'objet du litige telle que propos�e par le demandeur, car la r�gle de for serait �lud�e (ATF 137 III 32 consid. 2.2 p. 34 et consid. 2.4.2 p. 36). Dans ces cas, qui visent tous des situations d'abus, la partie adverse doit �tre prot�g�e contre une tentative abusive du demandeur de l'attraire au for de son choix (ATF 137 III 32 consid. 2.3 p. 34 s.; 136 III 486 consid. 4 p. 487 s.).
�La th�orie de la double pertinence n'entre en outre en ligne de compte ni lorsque la comp�tence d'un tribunal arbitral est contest�e, car il est exclu de contraindre une partie � souffrir qu'un tel tribunal se prononce sur des droits et obligations litigieux s'ils ne sont pas couverts par une convention d'arbitrage valable, ni lorsque la question de l'immunit� de juridiction est invoqu�e par un �tat (ATF 131 III 153 consid. 5.1 et les arr�ts cit�s; 124 III 382 consid. 3b p. 387).
4.3.�Pour peu qu'on puisse suivre son argumentation, il semble que, dans une premi�re motivation, la cour cantonale ait examin� s'il y avait un lieu de commission, respectivement un lieu du r�sultat de l'acte illicite en Suisse en se basant sur les all�gations contenues dans la demande, puis, dans une deuxi�me motivation, qu'elle ait jug� que la demande apparaissait d'embl�e mal fond�e, ce qui aurait oblig� les demandeurs � rendre vraisemblables les faits doublement pertinents.
Cette conception r�sulte d'une mauvaise compr�hension de l'ATF 136 III 486. Dans cet arr�t, le Tribunal f�d�ral a jug� que les faits de double pertinence n'ont pas � �tre prouv�s - ni m�me rendus vraisemblables - au stade de l'examen de la comp�tence; le juge saisi examine et admet sa comp�tence sur la base des all�gu�s, moyens et conclusions de la demande, sans tenir compte des objections de la partie d�fenderesse. L'administration des moyens de preuves relatifs aux faits doublement pertinents est renvoy�e � la suite de l'instance, c'est-�-dire � la phase du proc�s sur le fond. Le Tribunal f�d�ral a pr�cis� que si certains arr�ts semblent avoir exig� que ces faits soient all�gu�s " avec une certaine vraisemblance ", cette condition est �trang�re � la th�orie de la double pertinence; en r�alit�, les arr�ts dans lesquels il est fait r�f�rence � cette notion concernaient des cas exceptionnels dans lesquels la th�se du demandeur proc�dait d'un abus de droit, visant � attraire le d�fendeur au for qu'il avait choisi (consid. 4).
Les recourants reprochent ainsi � juste titre � la cour cantonale d'avoir viol� la th�orie de la double pertinence, d�s lors que, dans sa deuxi�me motivation, elle a proc�d� � un examen provisoire des faits doublement pertinents, selon la vraisemblance des faits all�gu�s, parce que la demande lui paraissait manifestement mal fond�e.
4.4.�A ce stade du proc�s, il ne faut donc examiner la comp�tence de la juridiction genevoise que sur la base des all�gations et moyens de preuve de la demande, en relation avec les deux fondements invoqu�s par les demandeurs.
4.4.1.�Les demandeurs ont all�gu� que les d�fendeurs ont d�tourn� un montant de 40'000'000 fr. qui aurait �t� re�u par la banque � Gen�ve le 28 f�vrier 1986 - selon un m�morandum de l'ancien directeur de la banque -, mais qui n'aurait jamais �t� cr�dit� sur le compte " X.________ "; ils ont all�gu� que, d�s le mois de f�vrier 1986, leur mari et p�re a donn� ordre � ses diff�rentes banques de transf�rer ses avoirs sur le compte " X.________ " � la banque � Gen�ve, ouvert au nom de lui-m�me et de sa femme, cela afin de r�unir tous ses fonds avant leur transfert au trust � constituer; ils invoquent que ce montant aurait pu �tre vers� sur un compte qui leur a �t� cach� - le " non-managed account " - et qui aurait pu servir � abriter encore d'autres montants qui n'auraient pas �t� transf�r�s sur le compte " X.________ ".
La cour cantonale a admis que le versement de ce montant qui n'aurait, sans droit, pas �t� cr�dit� sur le compte " X.________ " aurait d� se produire � Gen�ve selon la th�se des demandeurs, puisque ce compte �tait ouvert aupr�s de la succursale genevoise de la banque. C'est par cons�quent � tort, en se basant sur une fausse conception de la th�orie de la double pertinence, qu'elle a consid�r� que cette all�gation ne suffisait pas pour admettre la comp�tence des tribunaux genevois.
Aucun abus de droit de la part des demandeurs, qui recherchent, en tant qu'h�ritiers du d�funt, o� ont �t� vers�es les commissions revenant � celui-ci, ne peut �tre d�cel�. Selon le m�morandum du directeur de la banque du 28 f�vrier 1986, un montant de 40'000'000 fr. a bien �t� re�u par la banque � Gen�ve. Dans leur r�ponse au pr�sent recours, les intim�s, qui se limitent � reprendre l'argumentation de la cour cantonale, ne soul�vent aucun argument qui imposerait une autre conclusion.
4.4.2.�En ce qui concerne l'enveloppe contenant des actions, donnant pouvoir sur des soci�t�s de domicile offshore, sur les comptes desquelles �taient vers�es les commissions revenant au d�funt, la cour cantonale a ni� tant l'existence d'un lieu de commission de l'acte qu'un lieu de r�sultat de l'acte illicite en Suisse.
Or, c'est � tort qu'elle a consid�r� que le d�tournement all�gu� de l'enveloppe, qui se trouvait � Gen�ve, ne constitue pas la commission d'un acte illicite, parce que les d�fendeurs ne sont pas domicili�s en Suisse et que les demandeurs n'ont pas all�gu� qu'ils auraient commis le d�tournement en Suisse. En effet, d�s lors que, comme all�gu�, cette enveloppe contenait les actions des soci�t�s de domicile donnant pouvoir sur les comptes de ces soci�t�s, sur lesquels �taient vers�es les commissions du d�funt, et que, selon la lettre de la banque du 7 mars 1986 produite sous pi�ce 13, elle se trouvait aupr�s de la banque en Suisse, il s'agit d'un premier acte illicite (all�gu�) commis en Suisse dans la succession des actes illicites ayant conduit au dommage (all�gu�). En tant qu'ils soutiennent, dans leur r�ponse au pr�sent recours, que la question ne pourrait �tre examin�e que sous l'angle du lieu du r�sultat de l'acte illicite, les intim�s se m�prennent sur le sens de l'arr�t 5A_873/2010 pr�cit�: l'acte illicite est commis au lieu o� l'ordre de bourse est ex�cut� par la banque d�positaire du portefeuille et du compte de gestion et le dommage se produit au lieu o� le patrimoine individualis� - constitu� par le portefeuille et le compte de gestion - est diminu�. Pour le reste, les intim�s ne contestent pas que l'enveloppe en cause se trouvait � Gen�ve, se limitant � soutenir que la demanderesse a reconnu, au cours des proc�dures anglaises, que l'enveloppe et les actions qu'elle contenait lui auraient �t� remises et qu'elle a donc renonc� � ses pr�tentions concernant l'enveloppe - deux arguments qui ne concernent pas la comp�tence -, puis qu'elle aurait autoris� la banque � leur remettre l'enveloppe.
Selon les all�gu�s de la demande, un premier acte illicite ayant �t� commis en Suisse, il n'est pas n�cessaire de rechercher si, en plus, un lieu de r�sultat en Suisse doit �tre admis.
S'agissant de ce second fait fondant la demande, on ne d�c�le pas non plus un abus de droit de la part des demandeurs.
4.5.�Il s'ensuit que le recours doit �tre admis pour violation de l'art. 129 al. 1 2
e�phrase LDIP et de la th�orie de la double pertinence applicable dans ce domaine.
4.6.�D�s lors que l'administration des preuves - quant � la comp�tence - dans la phase du proc�s sur le fond portera n�cessairement sur le " non-managed account " sur lequel aurait �t� transf�r� le montant de 40'000'000 fr., il n'y a pas lieu d'examiner sp�cialement le grief form� par les recourants au sujet du d�faut de constatation de l'all�gation de l'existence d'un " non-managed account " comme fondement suppl�mentaire d'une comp�tence en Suisse.
Partant, il est superflu d'examiner les autres griefs des recourants, fond�s sur l'�tablissement inexact des faits et sur la violation des art. 8 CC et 29 al. 2 Cst, ainsi que des art. 29, 29a et 30 Cst.
La cause devant �tre renvoy�e � la cour cantonale pour suite de la proc�dure, il n'y a pas lieu de se prononcer en l'�tat sur le grief des recourants concernant le montant des d�pens allou�s en premi�re instance et en appel.
Vu le sort du recours, les frais de la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral doivent �tre mis � la charge des intim�s, qui succombent (art. 66 al. 1 et 5 LTF).
�Pour le calcul de l'�molument judiciaire, il y a lieu de tenir compte du fait qu'en l'esp�ce la Cour de c�ans ne s'est pench�e que sur la question de l'application de la th�orie de la double pertinence. La pr�sente d�cision ne repr�sente qu'une �tape vers la d�cision finale et elle ne cl�t pas le litige; la question tranch�e par la Cour de c�ans porte ainsi sur un point tr�s limit�. Cela �tant, et en tenant compte de la valeur litigieuse, il para�t ad�quat de fixer l'�molument � 30'000 fr. Les intim�s qui succombent seront condamn�s � payer aux recourants une indemnit� de d�pens de 35'000 fr. (art. 68 al. 1, 2 et 4 LTF).
Le recours est admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � la Cour de justice pour suite de la proc�dure.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 30'000 fr., sont mis solidairement � la charge des intim�s.
Les intim�s, en tant que d�biteurs solidaires, verseront aux recourants, cr�anciers solidaires, une indemnit� de 35'000 fr. � titre de d�pens.

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 8
 art. 29