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Timestamp: 2016-10-25 13:52:36+00:00

Document:
6B_84/2012 (05.07.2012)
6B_84/2012
Y.________, repr�sent� par Me Fran�ois Canonica, avocat, et Me Jacques Barillon, avocat,
repentir sinc�re ; arbitraire, droit d'�tre entendu, etc.,
Par jugement du 19 ao�t 2011, le Tribunal correctionnel du canton de Gen�ve a reconnu Y.________ coupable de brigandage aggrav�, de vol, de dommages � la propri�t� et de violation de domicile et l'a condamn� � une peine privative de libert� de 4 ans, tenant compte d'un repentir sinc�re.
Par arr�t du 14 d�cembre 2011, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice genevoise a rejet� l'appel interjet� par Y.________. Elle a, en revanche, admis celui du Minist�re public et r�form� le jugement en ce sens que Y.________ a �t� condamn� � une peine privative de libert� de 4 ans et 6 mois, la circonstance att�nuante du repentir sinc�re n'�tant pas retenue.
Le 6 mai 2008, Y.________ et un comparse ont p�n�tr� chez B.________ et ont d�rob� des objets d'art anciens et des bijoux.
Le 27 f�vrier 2009, Y.________ s'est rendu, avec cinq comparses, de Marseille � Gen�ve afin de commettre des cambriolages dans cette ville. Le 28 f�vrier 2009 en d�but de soir�e, apr�s des rep�rages effectu�s dans la journ�e, les six comparses ont p�n�tr�, par une fen�tre bris�e par l'un d'eux, dans la villa des �poux A.________. Deux employ�es de maison, ainsi que la m�re de Mme A.________ s'y trouvaient. Elles ont �t� neutralis�es et les deux employ�es ont �t� violent�es pour qu'elles indiquent la combinaison du coffre. Comme elles ne la connaissaient pas, les protagonistes ont descell� le coffre pour l'emmener avec eux. Ils ont toutefois �t� interrompus par la venue d'un agent de s�curit�. Cinq des protagonistes, dont Y.________, ont pu prendre la fuite alors que l'un d'eux a �t� interpell� par l'agent de s�curit�. Un briquet en or a �t� d�rob�.
Un montant de 9000 euros a �t� vers�, avant l'audience de premi�re instance, aux victimes au nom de Y.________ en remboursement partiel de leur dommage.
Y.________ forme un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, principalement, � sa r�forme en ce sens qu'il est condamn� � une peine privative de libert� de 4 ans et, subsidiairement, � l'annulation de la d�cision et au renvoi du dossier � l'autorit� pr�c�dente pour nouveau jugement.
Invoquant les art. 6 par. 1 CEDH, 29 al. 2 Cst. et 80 al. 2 CPP, le recourant reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir viol� son obligation de motivation s'agissant de son refus de retenir le repentir sinc�re.
1.1 La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu consacr� � l'art. 29 al. 2 Cst. et de l'art. 6 par. 1 CEDH, qui n'a pas de port�e diff�rente dans ce contexte, le devoir pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que le destinataire puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le. Ce devoir est �galement consacr� � l'art. 80 al. 2 CPP, qui n'a toutefois pas de port�e propre. Pour r�pondre � ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision. Il n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige (art. 50 CP; ATF 134 I 83 consid. 4.1 p.88; 133 III 439 consid. 3.3 p. 445). La motivation peut pour le reste �tre implicite et r�sulter des diff�rents consid�rants de la d�cision (arr�t 6B_101/2011 du 14 f�vrier 2012 consid. 3.1).
1.2 En l'esp�ce, la cour cantonale a expliqu� les raisons pour lesquelles elle consid�rait que le recourant ne remplissait pas les conditions du repentir sinc�re � savoir l'inexistence d'un effort m�ritoire fond� sur l'absence d'accord sur le remboursement des montants pay�s aux victimes et de paiement ult�rieur du recourant. Celui-ci pouvait comprendre ces motifs et contester utilement cette d�cision, ce qu'il a d'ailleurs fait. Ce grief est infond�.
Le recourant reproche � la cour cantonale d'�tre tomb�e dans l'arbitraire en retenant que le versement de 9000 euros en faveur des victimes provenait exclusivement de tiers et qu'il n'existait aucune obligation de rembourser les sommes vers�es. Il ressortirait du dossier que le montant vers� aux victimes provenait du recourant et de ses proches et que ce dernier a propos� de s'engager � r�parer tout le solde du dommage subi par les parties plaignantes. Il serait ainsi arbitraire de ne pas le mettre au b�n�fice de la circonstance att�nuante du repentir sinc�re.
2.1 Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Il n'en va diff�remment que si le fait a �t� �tabli en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 136 II 304 consid. 2.4, p. 313; sur la notion d'arbitraire, v. : ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5). L'invocation de ce moyen ainsi que, de mani�re g�n�rale, de ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel (art. 106 al. 2 LTF), suppose une argumentation claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287), circonstanci�e (ATF 136 II 101 consid. 3, p. 105). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 II 353 c. 5.1 p. 356 et r�f. cit�es).
2.2 Selon l'art. 48 let. d CP, le juge att�nue la peine si l'auteur a manifest� par des actes un repentir sinc�re, notamment s'il a r�par� le dommage autant qu'on pouvait l'attendre de lui. Le repentir sinc�re n'est r�alis� que si l'auteur a adopt� un comportement d�sint�ress� et m�ritoire, qui constitue la preuve concr�te d'un repentir sinc�re. L'auteur doit avoir agi de son propre mouvement dans un esprit de repentir, dont il doit avoir fait la preuve en tentant, au prix de sacrifices, de r�parer le tort qu'il a caus�. Celui qui ne consent � faire un effort particulier que sous la menace de la sanction � venir ne manifeste pas un repentir sinc�re, il s'inspire de consid�rations tactiques et ne m�rite donc pas d'indulgence particuli�re (ATF 107 IV 98 consid. 1 p. 99; arr�t 6B_94/2012 du 19 avril 2012 consid. 2.2). Le seul fait qu'un d�linquant a pass� des aveux ou manifest� des remords ne suffit pas. Il n'est en effet pas rare que, confront� � des moyens de preuve ou constatant qu'il ne pourra �chapper � une sanction, un accus� choisisse de dire la v�rit� ou d'exprimer des regrets. Un tel comportement n'est pas particuli�rement m�ritoire (ATF 117 IV 112 consid. 1 p. 113 s.; arr�t 6B_265/2010 du 13 ao�t 2010 consid.1.1).
2.3 La cour cantonale a constat� que � l'existence d'une obligation de rembourser les sommes vers�es n'[�tait] �tay�e par aucun �l�ment du dossier �. Contrairement � ce que semble penser le recourant, cette affirmation ne se rapporte pas aux propositions qu'il a faites aux victimes en cours d'audience, qui ont �t� d�ment constat�es par la cour cantonale. Elle se rapporte � un �ventuel engagement du recourant envers ses proches de rembourser les montants pay�s par ceux-ci aux victimes. Ces deux engagements �tant distincts, il n'�tait pas contradictoire, partant pas arbitraire, de retenir qu'un accord entre le recourant et ses proches n'�tait pas �tabli. A cet �gard, lorsque le recourant pr�tend que le paiement effectu� par ceux-ci constituait un avancement d'hoirie, il s'�carte de mani�re irrecevable des faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente, qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF).
2.4 Le recourant fait valoir que le versement op�r� en faveur des victimes provenait de lui-m�me et de ses proches.
La cour cantonale a constat� que ce versement provenait exclusivement de tiers. Elle a ainsi proc�d� � une nouvelle appr�ciation des preuves faisant usage de son plein pouvoir d'examen (cf. art. 398 al. 2 et 3 CPP). Savoir si cette constatation est arbitraire peut demeurer ind�cis, d�s lors qu'elle n'est pas de nature � faire appara�tre la solution retenue comme arbitraire dans son r�sultat. En effet, m�me si l'on devait retenir que le recourant a particip� au versement, il ne d�montre pas que sa propre contribution repr�senterait une part importante de ce qui a �t� vers�, ni qu'elle constituerait un sacrifice particulier. Il n'est ainsi pas �tabli que le recourant a particip� de mani�re significative au versement du montant op�r� en faveur des victimes, ni qu'il se soit engag� envers ses proches � rembourser tout ou partie de leur participation. En outre, le versement est intervenu avant la d�cision des premiers juges et n'a pas �t� suivi d'autres versements du recourant, malgr� les propositions formul�es lors de l'audience de premi�re instance. Dans ces conditions, l'attitude du recourant ne peut �tre qualifi�e de m�ritoire. Les regrets tardifs ainsi que les propositions d'indemnisations formul�s en audience ne sont, � cet �gard, pas suffisants. En l'absence de sacrifice particulier la cour cantonale pouvait, sans violation du droit f�d�ral, nier la circonstance att�nuante du repentir sinc�re. Le grief doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.

References: art. 6
 ATF 
 art. 97
 ATF 
 ATF 
 art. 398