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Timestamp: 2016-10-24 01:52:55+00:00

Document:
4C.88/2004 (02.06.2004)
demandeur et recourant, repr�sent� par Me Pierre-Yves Brandt,
d�fendeur et intim�, repr�sent� par Me Raymond Didisheim.
recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois du 22 janvier 2003.
A.a Depuis 1986, A.________ est suivi par le Dr C.________ qui, consult� en 1987 pour des douleurs � l'estomac, l'a adress� au Dr B.________. Gastro-ent�rologue, sp�cialiste FMH en m�decine interne - maladies des voies digestives, celui-ci est m�decin-adjoint de gastro-ent�rologie � l'H�pital X.________ et exploite �galement � titre ind�pendant un cabinet m�dical situ� en ville de Z.________.
Le 18 juin 1988, A.________ s'est rendu � une premi�re consultation chez le Dr B.________. A cette occasion, ce praticien a diagnostiqu� une gastrite chronique superficielle avec l�g�re pouss�e aigu� et a prescrit � A.________ un traitement antacide par prise de Tri-OM gel, lui pr�cisant que la pr�sence de Campylobacter pylori avait �t� constat�e. Dans un rapport au Dr C.________ du 20 juin 1988, le Dr B.________ a notamment pr�cis� que le Tri-OM pouvait �tre poursuivi ind�finiment et sans danger.
Le 7 novembre 1990, A.________ est retourn� en consultation chez le Dr B.________. Celui-ci a pos� le diagnostic de gastrite chronique active, avec pr�sence d'Helicobacter pylori. Cette bact�rie est la m�me que celle d�tect�e chez A.________ en 1988, mais qui a �t� entre-temps rebaptis�e. Le Dr B.________ a prescrit � A.________ du Zantic (Ranitidine) en compl�ment au Tri-OM gel.
A.________ est revenu � la consultation du Dr B.________ les 14 novembre et 12 d�cembre 1990. Sous la date du 14 novembre 1990, la fiche m�dicale de A.________, �tablie par le Dr B.________, mentionne la prise de De Nol quatre fois par jour, ainsi que du Zantic deux fois par jour. Il y est encore pr�cis� que A.________ va bien. Lors de la consultation du 12 d�cembre 1990, A.________ a d�clar� qu'il allait bien avec les m�dicaments prescrits, mais s'est plaint toutefois de br�lures �pigastriques.
Au d�but du mois de janvier 1991, les sympt�mes de gastrite se sont � nouveau manifest�s, de sorte que A.________ a encore consult� le Dr B.________ le 10 janvier 1991. Celui-ci a pos� le diagnostic d'ulc�re angulaire de l'estomac d'aspect b�nin et a prescrit de l'Antra. Sur la fiche m�dicale de A.________, relative � cette consultation, figure la mention d'une prescription de Zantic. Le Dr B.________ n'ayant pas sp�cifiquement recherch� la pr�sence d'Helicobacter pylori, il n'a rien mentionn� � ce sujet.
Le 18 janvier 1991, A.________ est retourn� � la consultation du Dr B.________ pour conna�tre le r�sultat des analyses effectu�es le 10 janvier 1991. A cette occasion, il a d�clar� aller de mieux en mieux. Le praticien lui a propos� un contr�le endoscopique, pr�vu pour le 20 f�vrier 1991.
Le 14 f�vrier 1991, A.________ a t�l�phon� au secr�tariat du cabinet du Dr B.________ pour l'informer que, suite � un contretemps, il annulait le rendez-vous pour le contr�le pr�vu le 20 f�vrier suivant. A.________ n'a pas repris de rendez-vous et ne s'est plus manifest�.
A.b Au mois de mai 1992, A.________ a consult� le Dr D.________, qui a diagnostiqu� un ad�nocarcinome gastrique, n�cessitant une r�section gastrique. Il s'en est suivi un traitement par chimioth�rapie, au cours duquel la pose d'un cath�ter a entra�n� l'apparition d'une thrombose, laquelle a n�cessit� une hospitalisation d'urgence. Depuis lors, A.________ doit �tre suivi m�dicalement de mani�re r�guli�re et prendre quotidiennement des m�dicaments destin�s � le soulager des effets d'une gastrite biliaire s�v�re, pour laquelle il a �t� op�r� le 15 d�cembre 1998. Cette nouvelle op�ration a g�n�r� des complications, particuli�rement une tr�s grave pancr�atite.
A.c En 1996, A.________ a saisi le Bureau d'expertises extrajudiciaires de la FMH. Dans son rapport, le Professeur E.________, d�sign� en qualit� d'expert hors-proc�s, a notamment relev� que le contr�le endoscopique d'un ulc�re gastrique d'aspect b�nin n'�tait pas habituellement consid�r� comme une situation grave, mais bien un cas de routine diagnostique, et ne comportait pas de caract�re d'urgence. Il a �galement not� que tant en 1988, qu'en 1990 et qu'au moment du d�p�t du rapport d'expertise hors-proc�s, le niveau de preuves scientifiques �tait insuffisant pour recommander l'�radication d'Helicobacter pylori chez un malade atteint de gastrite chronique en dehors d'essais th�rapeutiques et que cette r�gle souffrait de rares exceptions, parmi lesquelles les formes familiales de cancers gastriques, ce qui n'�tait pas le cas de A.________. En conclusion, l'expert hors-proc�s a d�clar� qu'il n'avait pas identifi� de faute du Dr B.________ dans les proc�dures diagnostiques propos�es, dans l'interpr�tation de ces proc�dures et dans les traitements propos�s � A.________. Il a ajout� qu'il avait identifi� la possibilit� d'un retard au diagnostic de carcinome gastrique chez A.________ et que cette possibilit�, faible mais non nulle, r�sidait dans le fait que A.________ ne s'�tait pas rendu � l'endoscopie de contr�le � laquelle il avait �t� convoqu� pour le 20 f�vrier 1991. Il a encore pr�cis� qu'il n'�tait pas �tabli que, si un diagnostic avait �t� pos�, les modalit�s th�rapeutiques du carcinome gastrique auraient �t� diff�rentes et que l'�tat actuel de la sant� du patient en aurait �t� am�lior�.
Dans une lettre du 31 janvier 1996 adress�e � A.________, qui le consultait depuis 1988, le Dr F.________ a confirm� que les recherches sur l'�radication de l'Helicobacter pylori n'�taient pas tr�s avanc�es entre 1988 et 1990, qu'elles �taient toujours en cours et que les protocoles variaient encore.
A.d Par d�claration du 20 juillet 1998, le Dr B.________ a renonc� � se pr�valoir de l'exception de prescription jusqu'au 31 juillet 1999.
Le 10 mars 1999, A.________ a saisi la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois d'une demande dans laquelle il a conclu au paiement, par le Dr B.________, de la somme de 369'709 fr. 60, avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er mars 1999.
En cours d'instance, une expertise a �t� confi�e au Professeur G.________. En substance, il ressort du rapport d�pos� par ce praticien que les examens pratiqu�s en 1988, 1990 et 1991 �taient ad�quats, que les diagnostics pos�s �taient corrects et que les traitements prescrits correspondaient aux standards de l'�poque. L'expert judiciaire a notamment pr�cis� que l'assertion de A.________, selon laquelle la gastroscopie de contr�le de f�vrier 1991 aurait permis un diagnostic pr�coce du cancer, �tait purement sp�culative. Il a �galement d�clar� que la recherche d'Helicobacter pylori �tait sous-optimale, mais correspondait � la pratique clinique de tous les jours et que le fait que l'Helicobacter n'ait pas �t� mis en �vidence en janvier 1991 �tait m�dicalement sans importance, car une endoscopie de contr�le �tait pr�vue et le traitement antibiotique d'�radication �tait souvent conduit apr�s le traitement aigu de l'ulc�re, particuli�rement au d�but de l'�re de l'Helicobacter, soit entre 1989 et 1991.
Par jugement du 22 janvier 2003, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a rejet� les conclusions prises par A.________.
Contre ce jugement, A.________ (le demandeur) interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Il conclut � ce que les chiffres I et III du dispositif du jugement entrepris soient r�form�s en ce sens que B.________ est son d�biteur de la somme de 369'709 fr. 60, avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er mars 1999, avec suite de frais et d�pens.
B.________ (le d�fendeur) conclut au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable, avec suite de frais et d�pens.
1.1 Interjet� par le demandeur, qui a �t� d�bout� de l'entier de ses conclusions en paiement, et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ et 451a du Code de proc�dure civile du canton de Vaud du 14 d�cembre 1966) sur une contestation civile (cf. ATF 130 III 102 consid. 1.1) dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le pr�sent recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ). Il en va de m�me de la r�ponse, compte tenu des f�ries (art. 34 al. 1 let. a et 59 al. 1 OJ).
1.2 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2 p. 106; 127 III 248 consid. 2c p. 252). Dans la mesure o� une partie recourante pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte (ATF 130 III 102 consid. 2.2 p. 106; 127 III 248 consid. 2c p. 252). Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours en r�forme n'est pas ouvert pour remettre en cause l'appr�ciation des preuves et les constatations de fait qui en d�coulent (ATF 129 III 320 consid. 6.3 p. 327; 127 III 543 consid. 2c p. 547 et l'arr�t cit�).
Il ne sera par cons�quent pas tenu compte de l'argumentation du demandeur qui s'�carte de ces principes et ses griefs seront exclusivement examin�s � la lumi�re des faits constat�s par la cour cantonale. Il sied en effet de rappeler au demandeur que le recours en r�forme au Tribunal f�d�ral est destin� � assurer l'application uniforme du droit f�d�ral en Suisse (cf. ATF 127 III 383 consid. 1a), mais pas � refaire le proc�s dans son ensemble en discutant de mani�re appellatoire les faits ressortant de la d�cision attaqu�e.
A juste titre, la cour civile ne soumet pas le contrat pass� entre les parties au droit public cantonal (cf. ATF 122 III 101 consid. 1 p. 102 s.), mais aux r�gles du mandat (art. 394 ss CO; arr�t 4C.348/1994 du 31 mai 1995, reproduit in : SJ 1995 p. 708 consid. 2 non publi�; ATF 119 II 456 consid. 2; 114 Ia 350 consid. 6 p. 358 et les r�f�rences cit�es; plus r�cemment Fellmann, Die Haftung des Privatarztes und des Privatspitals, in : Die Haftung des Arztes und des Spitals, Zurich 2003, p. 47 ss, sp�c. p. 49).
3.1 La responsabilit� m�dicale ob�it aux r�gles g�n�rales, � savoir aux principes d�duits de l'art. 398 CO (Tercier, Les contrats sp�ciaux, 3�me �d., Zurich 2003, p. 707, n. 4896). Aux termes de l'art. 398 al. 2 CO, le mandataire est responsable envers le mandant de la bonne et fid�le ex�cution du mandat; l'art. 398 al.1 CO renvoie au surplus aux r�gles sur la responsabilit� du travailleur dans les rapports de travail (art. 321e CO; cf. �galement art. 321 ss CO; ATF 119 II 456 consid. 2).
Pour que la responsabilit� du m�decin soit engag�e, il faut ainsi que l'on puisse lui reprocher une violation des r�gles de l'art, un dommage, une relation de causalit� naturelle et ad�quate entre le manquement du m�decin et le dommage et, enfin, une faute, laquelle est pr�sum�e (art. 97 CO; cf. ATF 108 II 59 consid. 1; 105 II 284 consid. 1 p. 285 s.; Guillod, Responsabilit� m�dicale : de la faute objectiv�e � l'absence de faute, in : Responsabilit�s objectives, Gen�ve 2003, p. 155 ss, sp�c. p. 155). Comme pour toute responsabilit�, ces conditions sont cumulatives.
3.2 Dans la pr�sente cause, la cour civile a consid�r� qu'aucune des conditions pr�cit�es de la responsabilit� contractuelle du d�fendeur n'�taient remplies. Elle a en effet ni� toute violation, par le d�fendeur, de son devoir de diligence. Elle a constat� que le demandeur n'avait prouv� ni l'existence d'une faute imputable au d�fendeur en relation avec le cancer diagnostiqu� en 1992 et ses incidences, ni d'un rapport de causalit� entre les traitements et le suivi m�dical prodigu�s par le d�fendeur et la p�joration ult�rieure de l'�tat de sant� du demandeur. Enfin, elle a relev� que le dommage p�cuniaire dont se pr�valait le demandeur en rapport avec l'atteinte � la sant� dont il est question en l'esp�ce n'�tait pas non plus d�montr�.
Le demandeur s'en prend � chacun de ces �l�ments.
S'agissant de l'exigence de causalit�, le demandeur reproche notamment aux juges cantonaux de ne pas avoir admis de lien entre les pr�tendus manquements du d�fendeur et le dommage qu'il pr�tend avoir subi.
4.1 Le constat de la causalit� naturelle est une question de fait (ATF 129 V 177 consid. 3.1) et ne peut donc en principe �tre critiqu� que par la voie du recours de droit public (arr�t 5C.125/2003 du 31 octobre 2003 consid. 2.2; ATF 128 III 180 consid. 2d p. 184, 174 consid. 2b p. 177, 22 consid. 2d p. 25). Il y a toutefois violation du droit f�d�ral si l'autorit� cantonale m�conna�t le concept m�me de la causalit� naturelle (arr�t 5C.125/2003 du 31 octobre 2003 consid. 2.2; ATF 122 IV 17 consid. 2c/aa; 121 IV 207 consid. 2a p. 212). Dire s'il y a causalit� ad�quate est une question de droit, qui doit �tre examin�e dans le cadre du recours en r�forme lorsque celui-ci est ouvert (arr�t 5C.125/2003 du 31 octobre 2003 consid. 2.2; ATF 123 III 110 consid. 2; 116 II 519 consid. 4a p. 524).
Il y a causalit� naturelle lorsque le fait g�n�rateur de responsabilit� est une condition sine qua non du r�sultat (ATF 128 III 180 consid. 2d p. 184, 174 consid. 2b p. 177; 122 IV 17 consid. 2c/aa). Autrement dit, la causalit� naturelle est toujours donn�e lorsque l'on ne peut faire abstraction de l'�v�nement en question sans que le r�sultat ne tombe aussi (ATF 119 V 335 consid. 1 p. 337; 95 IV 139 consid. 2a).
Il y a causalit� ad�quate lorsque le comportement incrimin� �tait propre, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience g�n�rale de la vie, � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit (arr�t 5C.125/2003 du 31 octobre 2003 consid. 4.1; ATF 129 II 312 consid. 3.3 p. 318, V 177 consid. 3.2; 126 V 353 consid. 5c p. 361).
L'existence d'un rapport de causalit� ad�quate doit �tre appr�ci�e sous l'angle juridique; elle doit �tre tranch�e par le juge seul (ATF 107 V 173 consid. 4b p. 176), et non par les experts m�dicaux (arr�t 5C.156/2003 du 23 octobre 2003 consid. 3.2 et les r�f�rences cit�es; 96 II 392 consid. 2 p. 397). Toutefois, si, en principe, le juge n'est pas li� par les conclusions d'une expertise judiciaire, il ne saurait s'en �carter sans motifs s�rieux et doit motiver sa d�cision � cet �gard (arr�t 5C.67/2002 du 15 avril 2002, reproduit in : SJ 2002 I p. 514 consid. 3a p. 514; ATF 122 V 157 consid. 1c p. 161; 119 Ib 254 consid. 8a p. 274; 118 Ia 144 consid. 1c p. 147 et les arr�ts cit�s). Il sied encore de rappeler que l'appr�ciation in concreto de la valeur probante d'une expertise ressortit au fait et ne peut pas �tre revue en instance de r�forme (arr�t 5C.67/2002 du 15 avril 2002, reproduit in : SJ 2002 I p. 514 consid. 3a p. 514; ATF 98 II 265 consid. II/2 p. 267).
4.2 La cour cantonale a examin� les diff�rents manquements reproch�s par le demandeur au d�fendeur et, pour chacun d'eux, elle a estim� qu'il n'y avait pas de lien de causalit� avec le d�veloppement du cancer gastrique du demandeur.
En ce qui concerne les traitements prescrits, la cour civile, suivant en cela les experts, a en particulier relev� que le d�fendeur avait toujours correctement diagnostiqu� les maladies du demandeur et prescrit les m�dicaments qui correspondaient aux traitements standards de l'�poque. Elle a ajout� qu'au demeurant, il ressortait de sept publications reconnues des ann�es 1996 � 2000 qu'il n'y avait pas de lien entre la suppression de longue dur�e de l'acidit� gastrique par la prise de Zantic et le d�veloppement d'un cancer gastrique. Elle a conclu qu'il n'�tait pas �tabli que les m�dicaments prescrits par le d�fendeur aient �t� inappropri�s et de nature � induire des tumeurs chez le demandeur, mais au contraire, qu'il s'agissait de traitements encore appliqu�s de nos jours.
Pour ce qui est de la renonciation du d�fendeur � �radiquer les Helicobacter pylori, l'autorit� cantonale s'est r�f�r�e au rapport de l'expert judiciaire, qui dispose notamment que la question de savoir si les patients colonis�s par l'Helicobacter pylori d�veloppent un cancer gastrique avec un risque plus �lev� que ceux qui ne le sont pas n'�tait toujours pas r�solue au moment de l'expertise et que, bien qu'une association �pid�miologique entre l'Helicobacter et le carcinome gastrique existe d�s 1991, aucun travail scientifique ne documente que le traitement syst�matique de ce germe diminuerait le risque de cancer gastrique. Les juges cantonaux sont parvenus � la conclusion qu'il n'�tait pas �tabli que le d�fendeur aurait d� entreprendre l'�radication du germe Helicobacter pylori pr�sent chez le demandeur en 1988 et en 1990 au moyen d'une tri-th�rapie et que, de m�me, il n'�tait pas �tabli que ce germe aurait favoris�, voire d�clench� le cancer gastrique du d�fendeur (recte : demandeur).
S'agissant du reproche selon lequel le d�fendeur aurait d� attirer l'attention du demandeur sur l'importance du contr�le endoscopique pr�vu en f�vrier 1991, l'autorit� cantonale, apr�s avoir examin� la question, a relev� que celle-ci pouvait au demeurant rester ind�cise, d�s lors que les deux expertises mises en oeuvre infirmaient la th�se du demandeur selon laquelle un diagnostic plus pr�coce du cancer gastrique aurait permis d'�viter voire d'amoindrir les traitements, notamment chirurgical, auxquels il a �t� confront� suite au diagnostic du cancer et que, de l'avis des deux experts, une prise en charge plus pr�coce du cancer n'aurait pas am�lior� l'�tat actuel du demandeur. Elle a conclu que le demandeur n'avait pas davantage �tabli l'existence d'un lien de causalit� entre une �ventuelle d�sinformation, l'absence de contr�le endoscopique en 1991 et le traitement lourd du cancer qu'il a d� subir d�s 1992.
4.3 On ne voit pas dans cette motivation que la cour cantonale ait m�connu le concept de causalit� naturelle ou ni� � tort l'existence d'un lien de causalit� ad�quate. Elle s'est � juste titre fond�e sur les rapports d'expertise, dont il n'y avait aucune raison de s'�carter en l'esp�ce, pour aboutir � la conclusion qu'� supposer m�me que le d�fendeur ait viol� les r�gles de l'art, ce qu'elle a toutefois ni�, le lien de causalit� entre les pr�tendus manquements et le dommage invoqu� par le demandeur, relatif au traitement lourd du cancer subi en 1992, ferait de toute fa�on d�faut.
Force est ainsi de constater que toutes les critiques du demandeur concernant le refus de l'autorit� cantonale d'admettre un lien de causalit� tombent � faux. En effet, s'il entendait s'en prendre au constat de la causalit� naturelle, le demandeur devait proc�der par la voie du recours de droit public (cf. consid. 4.1), ce qu'il n'a pas fait. Par ailleurs, le demandeur n'a nullement d�montr� en quoi la cour civile aurait m�connu le concept m�me de causalit� naturelle ou raisonn� de fa�on erron�e en mati�re de causalit� ad�quate. Les griefs du demandeur - dont on peut au demeurant douter de la recevabilit� dans la mesure o� ils reviennent en d�finitive � critiquer les faits ce qui n'est pas admissible dans le cadre du recours en r�forme (cf. consid. 1.2) - ne peuvent qu'�tre rejet�s.
D�s lors que l'une des conditions cumulatives de la responsabilit� contractuelle du d�fendeur fait d�faut, le recours doit de toute fa�on �tre rejet�, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner les autres griefs invoqu�s.
Le demandeur versera au d�fendeur une indemnit� de 8'000 fr. � titre de d�pens.

References: ATF 
 ATF 
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 ATF 
 ATF 
 art. 321
 ATF 
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 ATF 
 ATF 
 ATF 
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 ATF