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Timestamp: 2016-10-23 09:46:52+00:00

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112 III 9023. Extrait de l'arr�t de la Chambre des poursuites et des faillites du 26 septembre 1986 dans la cause Banque Worms & Cie (Suisse) S.A. (recours LP)
Conditions auxquelles une d�cision pr�paratoire peut faire l'objet d'un recours LP. La d�cision de l'autorit� cantonale de surveillance qui r�gle la proc�dure en donnant des ordres pr�cis � l'office et en obligeant une partie � y obtemp�rer (art. 292 CP) peut faire l'objet d'un recours au sens des art. 75 ss OJ (pr�cision de la jurisprudence) (consid. 1). Saisie de la cr�ance d'un fiduciant. La banque qui, sur mandat et gr�ce aux fonds que lui a vers�s le poursuivi, a accord� � titre fiduciaire des pr�ts � des tiers ne peut invoquer le secret bancaire et refuser de fournir � l'office les renseignements lui permettant d'�valuer la cr�ance du poursuivi contre la banque � saisir (consid. 3). La banque charg�e d'octroyer des pr�ts � titre fiduciaire est tenue de rendre compte au fiduciant (art. 400 CO). Celui-ci dispose donc d'une cr�ance � terme qui peut faire l'objet d'un s�questre ou d'une saisie, � moins que le fiduciant puisse valablement invoquer la subrogation vis-�-vis des tiers emprunteurs (art. 401 CO) (consid. 4). Saisie de la cr�ance du titulaire d'un compte-joint. Les titulaires d'un compte-joint dont les relations internes restent ignor�es sont cr�anciers solidaires de la banque. Dans la mesure o� l'un d'entre eux fait l'objet d'une poursuite, sa cr�ance peut donc �tre saisie en faisant abstraction des r�gles de l'OTF concernant la saisie et la r�alisation de parts de communaut�. Le cotitulaire du compte peut, le cas �ch�ant, revendiquer ses droits en application des art. 106 ss LP (consid. 5). Etendue des renseignements � fournir par la banque en cas de saisie d'une cr�ance du poursuivi r�sultant du mandat d'octroyer des pr�ts � titre fiduciaire (consid. 6). Faits � partir de page 91
A.- Le 24 mars 1983, Transinvest Group Inc. (ci-apr�s: Transinvest) a obtenu du Pr�sident du Tribunal de Premi�re instance de Gen�ve le s�questre de tous esp�ces, valeurs, titres, cr�ances BGE 112 III 90 S. 92et autres biens)... appartenant � B. en mains de divers �tablissements, dont la Banque Worms & Cie (Suisse) S.A., � Gen�ve.
Le s�questre a �t� valid� en temps utile par une poursuite dont l'opposition fut provisoirement lev�e, sans que le poursuivi n'ouvre par la suite action en lib�ration de dette. Transinvest a requis la saisie le 12 avril 1984.
B.- Avis�e de la saisie, la Banque Worms informa l'Office des poursuites de Gen�ve, le 2 mai 1984, qu'elle avait accord� entre 1977 et 1979 six pr�ts fiduciaires � des emprunteurs �trangers sur les instructions de B. Elle expliquait qu'elle avait vers� en son propre nom, mais pour le compte du poursuivi, les fonds que celui-ci lui avait pr�alablement vers�s en d�signant les tiers auxquels ils devaient �tre remis. La banque s'�tait engag�e � transmettre � B. les �ventuels remboursements des emprunteurs, sous d�duction des frais. Les emprunteurs n'avaient rien rembours�, de sorte qu'il n'existait, de l'avis de la banque, aucune cr�ance saisissable en ses mains.
Suite � une demande de renseignements compl�mentaires, la Banque Worms pr�cisa � l'Office, le 4 mars 1985, que les six pr�ts avaient �t� accord�s sous son propre nom, mais pour les deux titulaires d'un compte 1339, dont B. Toutefois, dans deux cas, un tiers �tait intervenu comme cofiduciant aux c�t�s des titulaires du compte 1339. La banque pr�cisait que les emprunteurs n'avaient jamais vers� d'int�r�ts ni rembours� le capital, que les fiduciants ne lui avaient pas donn� d'autres instructions, de sorte que, n'ayant pas fait d'op�rations, elle n'avait per�u ni commissions ni frais. La Banque Worms soutenait que le fiduciant B. n'avait pas de cr�ance contre elle, qu'il aurait certes pu pr�tendre au transfert de la cr�ance contre les emprunteurs acquise nominalement par la banque, mais qu'il l'avait directement acquise par subrogation (art. 401 CO), d�s l'instant qu'il s'�tait acquitt� de toutes ses obligations envers la banque en la couvrant du montant des pr�ts consentis aux tiers anonymes. Au moment du s�questre, B. ne d�tenait donc aucune cr�ance contre la banque. Une telle cr�ance ne pourrait na�tre que si les emprunteurs remboursaient les pr�ts � la banque, ce qui n'avait pas �t� le cas, ou si B. la chargeait de proc�der � l'encaissement des pr�ts, ce qu'il n'avait pas demand�. Sans doute les fiduciants d�tenaient-ils contre les emprunteurs les cr�ances d�coulant des pr�ts, mais ces cr�ances n'�taient pas domicili�es � la banque. L'Office �tait donc invit� � BGE 112 III 90 S. 93constater que ni le s�questre ni la saisie n'avaient port� en ses mains, en tant que ces mesures avaient pour objet les six pr�ts mentionn�s.
C.- Le 12 mars 1985, l'Office inscrivit au proc�s-verbal de saisie dans la poursuite en validation de s�questre que la mesure portait, en mains de la Banque Worms, sur toutes sommes, tous avoirs, notamment cr�ances r�sultant de six pr�ts fiduciaires appartenant au d�biteur, � concurrence du montant de la poursuite (3'305'995 fr. 85, sous d�duction des versements de 320'000 fr. et DM 500'000.--). Ces cr�ances furent estim�es � 1 fr. Le m�me jour, la Banque Worms fut inform�e qu'elle aurait d�sormais � s'acquitter de sa dette en mains de l'Office, sous peine d'avoir � payer deux fois (art. 99 LP).
D.- Transinvest a port� plainte contre cette saisie, en demandant que le proc�s-verbal soit compl�t� par l'indication du montant nominal des six pr�ts, en capital et int�r�ts, sur la base des renseignements � fournir par la Banque Worms.
Dans le cadre de l'instruction de cette plainte, la Banque Worms a encore pr�cis� que deux des pr�ts avaient �t� consentis sur mandat des titulaires du compte-joint 1339 et d'un tiers, celui-ci �tant intervenu pour la moiti� du montant pr�t� dans un cas, pour le tiers dans l'autre. La banque a vers� les montants des pr�ts en son propre nom, n'a jamais demand� d'instructions pour prolonger ou pour faire rembourser les pr�ts et ignore ce qu'il en est advenu. La commission pr�vue n'a jamais �t� d�bit�e sur le compte de ses clients, qui ont �t� inform�s qu'elle ne s'occuperait plus de cette affaire et tenait la documentation � leur disposition. La banque a toutefois refus� de produire les pi�ces relatives � ces op�rations devant l'autorit� cantonale de surveillance, mais s'est d�clar�e dispos�e � les soumettre � un expert qui pourrait confirmer ses dires, soit que le poursuivi n'avait aucune cr�ance contre elle au moment du s�questre.
Statuant le 16 juillet 1986, l'Autorit� de surveillance des offices de poursuite pour dettes et de faillite du canton de Gen�ve a annul� le proc�s-verbal de saisie dans la mesure o� il porte sur les cr�ances r�sultant des six pr�ts fiduciaires. Puis, statuant pr�paratoirement, l'autorit� de surveillance a charg� l'Office de recueillir de la Banque Worms, sous menace des peines pr�vues par l'art. 292 CP, la preuve que les fiduciants lui ont avanc� les fonds pour l'octroi des six pr�ts fiduciaires, des indications sur le montant de ces pr�ts et la somme � concurrence de laquelle B. y a particip�, sur les dates pr�vues pour les remboursements et sur le point de savoir si un remboursement BGE 112 III 90 S. 94total ou partiel des pr�ts est d�j� intervenu, ainsi que les noms et adresses des emprunteurs. Elle a en outre charg� l'Office d'obtenir de la Banque Worms tous autres renseignements utiles.
E.- La Banque Worms exerce en temps utile un recours � la Chambre des poursuites et des faillites du Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation de la d�cision attaqu�e, � ce qu'il soit dit que tant l'avis de la saisie d'une cr�ance du 12 mars 1985 que l'inscription au proc�s-verbal d'une saisie portant notamment sur les cr�ances r�sultant de six pr�ts fiduciaires en mains de la Banque Worms sont nuls en raison de leur impr�cision, de m�me que la saisie qui viole l'OTF du 17 janvier 1923 concernant la saisie et la r�alisation de parts de communaut�. La recourante conclut encore � ce qu'il soit dit que la saisie cons�cutive au s�questre n'a pas port�, en raison de la subrogation l�gale intervenue ant�rieurement au s�questre, sur une cr�ance r�sultant des mandats de fiducie qui lui ont �t� confi�s. Subsidiairement, la Banque Worms propose le renvoi de l'affaire � l'autorit� cantonale.
L'intim�e Transinvest conclut avec suite de d�pens au rejet du recours.
L'effet suspensif a �t� accord� au recours.
1. La d�cision attaqu�e ne statue pas d�finitivement sur la plainte port�e par la poursuivante contre le proc�s-verbal de saisie, mais se d�signe express�ment comme une d�cision pr�paratoire. Selon la jurisprudence, les d�cisions de l'autorit� cantonale r�glant le d�roulement de la proc�dure ne peuvent pas faire l'objet d'un recours au sens des art. 75 ss OJ (ATF 104 III 103 consid. 2; ATF 100 III 12). En l'esp�ce toutefois, les mesures d'instruction consistent en des ordres pr�cis donn�s � l'Office et comportent l'obligation pour la recourante d'y obtemp�rer sous menace des peines pr�vues par l'art. 292 CP. La recourante est d�s lors touch�e dans ses int�r�ts par la d�cision critiqu�e, de sorte que la voie du recours � la Chambre des poursuites et des faillites du Tribunal f�d�ral lui est ouverte.
3. A l'appui de sa d�cision, l'autorit� cantonale a consid�r� que les d�clarations de la recourante niant �tre d�bitrice du poursuivi n'emp�chaient pas l'Office de saisir la cr�ance de B. contre la banque, a titre de cr�ance contest�e, et qu'il BGE 112 III 90 S. 95appartiendrait au juge du fond de statuer sur l'existence et le montant de la cr�ance saisie au moment de la r�alisation. Toutefois, cette cr�ance doit �tre estim�e (art. 97 LP) sur la base des renseignements que le tiers d�biteur est en mesure de donner et qu'il ne saurait refuser, au stade de la saisie d�finitive, en se retranchant derri�re le secret bancaire. C'est pourquoi l'autorit� cantonale a invit� l'Office � recueillir aupr�s de la recourante les renseignements lui permettant d'�valuer la cr�ance � saisir.
4. En ce qui concerne la nature et l'extension de cette cr�ance du poursuivi, contest�e par le tiers d�biteur, on doit consid�rer ce qui suit:
a) Comme l'admet la recourante, l'octroi des pr�ts qu'elle a consentis en son propre nom, mais pour le compte et selon les instructions de tiers, apr�s que les fonds n�cessaires � l'op�ration lui ont �t� fournis, consiste en l'ex�cution d'un mandat que lui ont confi� les fiduciants; en vertu de ce contrat, la banque a assum� le r�le de repr�sentant indirect pour contracter avec les emprunteurs, aux yeux desquels elle appara�t seule comme pr�teur (cf. ATF 85 II 99; ATF 99 II 395; ATF 102 II 106; HELG, Le placement et le cr�dit fiduciaires en droit suisse, th�se Gen�ve 1982, p. 124 ss, p. 134 No 128; GAUTSCHI, Subrogation und Aussonderung von beweglichen Treuhandverm�gen, RSJ 1976 p. 317 ss). Il s'agit d'ailleurs d'une op�ration de plus en plus r�pandue dans la pratique bancaire (HELG, op.cit., p. 11).
b) La jurisprudence et la doctrine admettent que les r�gles qui r�gissent le mandat s'appliquent � la convention de fiducie (ATF 99 II 396 consid. 6 et les r�f�rences). La banque qui agit � titre fiduciaire est d�s lors tenue, en sa qualit� de mandataire, de rendre compte au fiduciant (art. 400 CO). Celui-ci dispose ainsi d'une cr�ance � terme qui peut faire l'objet d'un s�questre ou d'une saisie (HELG, op.cit., p. 101/102 Nos 105 ss). En revanche, le tiers n'est tenu, comme emprunteur, qu'� l'�gard de la banque.
c) La recourante ne conteste pas ces principes. Mais elle fait valoir que d�s l'instant qu'elle a �t� couverte par le fiduciant des montants des pr�ts qu'il l'a charg�e d'accorder aux tiers qu'il lui avait d�sign�s, et dans la mesure o� elle ne lui r�clame aucune autre prestation que ce versement, le fiduciant est subrog� dans ses droits � l'�gard des emprunteurs (art. 401 CO). La banque ne peut d�s lors plus disposer de la cr�ance qu'elle d�tenait � titre fiduciaire et celle-ci ne peut plus �tre saisie ni r�alis�e entre ses mains.BGE 112 III 90 S. 96
L'art 401 CO s'applique principalement en cas de faillite du fiduciaire. Il tend � �viter que ne tombent dans la masse du fiduciaire les biens meubles et les cr�ances - � l'exception des immeubles (cf. ATF 39 II 814; ATF 99 II 397; GAUTSCHI, n. 6b ad art. 401 CO) - que celui-ci a acquis en son propre nom et qui font partie de son patrimoine, mais qui sont destin�s, du point de vue �conomique, au fiduciant (GAUTSCHI, op.cit. in RSJ, p. 324 n. 42 ss).
La doctrine admet en outre que l'art. 401 CO puisse aussi tendre � prot�ger le fiduciant contre les actes de disposition sur les cr�ances auxquels le fiduciaire proc�derait en violation des engagements pris dans le contrat de fiducie (cf. GAUTSCHI, n. 24b ad art. 401 CO). Le fiduciant serait ainsi prot�g�, quel que soit le sort r�serv� � son actio mandati directa (art. 400 CO).
La subrogation peut �tre invoqu�e en tout temps (GAUTSCHI, n. 2a ad art. 401 CO), d�s que le fiduciant a pour sa part satisfait aux obligations que lui impose le contrat de fiducie. C'est donc au fiduciant qu'il appartient de savoir si et � partir de quand il veut notifier la subrogation au tiers d�biteur (MERZ, Aussonderungsrecht gem�ss Art. 401 OR, in Stabilit� et dynamisme du droit dans la jurisprudence du Tribunal f�d�ral suisse, Recueil offert au Tribunal f�d�ral � l'occasion de son centenaire par les Facult�s de droit suisses, p. 451 ss, p. 463). En principe, c'est lorsque le fiduciant se rend compte que la situation financi�re du fiduciaire est compromise qu'il voudra se prot�ger en invoquant la subrogation. Ce n'est toutefois qu'� partir du moment o� la subrogation lui aura �t� notifi�e par le fiduciant que le tiers d�biteur ne pourra plus se lib�rer valablement entre les mains du fiduciaire, mais entre celles du fiduciant, ou proc�der � la consignation s'il subsiste un litige sur la question de l'av�nement de la subrogation (GAUTSCHI, n. 24e ad art. 401 CO).
En l'esp�ce, dans sa lettre � l'Office en date du 2 mai 1984, la recourante n'a nullement affirm� qu'elle avait r�gl� compte avec le fiduciant, ou que celui-ci, pr�tendant � la subrogation, l'avait notifi�e aux emprunteurs. Il r�sultait bien plut�t de ses explications qu'elle �tait charg�e d'encaisser les int�r�ts et le remboursement du capital des pr�ts accord�s, et d'en rendre compte au poursuivi. Son mandat ne s'achevait pas avec la transmission des fonds aux emprunteurs; m�me imm�diatement couverte du montant des pr�ts consentis par les avances du fiduciant - ce qui est au demeurant la condition que pose la pratique BGE 112 III 90 S. 97bancaire � une op�ration de cr�dit fiduciaire (cf. HELG, op.cit., p. 8 No 6, p. 90 ss Nos 93, 95) -, la banque n'en avait pas moins encore le devoir de suivre aux op�rations dans l'int�r�t du fiduciant, sans que celui-ci ait � lui donner un mandat de recouvrement. Aussi longtemps que la subrogation n'avait pas �t� notifi�e aux tiers d�biteurs, la recourante demeurait l'exclusive titulaire des cr�ances � l'�gard des emprunteurs et seule habilit�e � en poursuivre le recouvrement. En outre, la recourante n'all�guait pas dans la lettre du 2 mai 1984 qu'elle avait per�u la commission convenue, de sorte que le fiduciant ne pouvait pas invoquer la subrogation l�gale, n'ayant pas satisfait � toutes ses obligations (cf. HELG, op.cit., p. 297/298 No 232).
d) Les tardives all�gations de la recourante selon lesquelles elle aurait r�gl� compte avec son ou ses mandants et tenu les pi�ces relatives aux op�rations � leur disposition ne sont pas non plus de nature � imposer la conclusion qu'au moment du s�questre la cr�ance des fiduciants d�coulant de l'art. 400 CO �tait �teinte. Les premi�res et deuxi�mes explications de la banque n'invoquaient rien de pareil, de sorte que l'Office des poursuites ne pouvait, au moment de pratiquer la saisie, �videmment pas en tenir compte. Faute de d�monstration imm�diate, et en pr�sence des seules d�clarations nouvelles de la recourante, on ne saurait tenir la cr�ance des fiduciants pour �teinte lors du s�questre. Une extinction post�rieure � cette mesure serait au demeurant d�pourvue de pertinence.
e) Il r�sulte de ces consid�rations que le poursuivi d�tenait bien contre la recourante une cr�ance saisissable, dont le montant doit �tre d�termin� en fonction de celui des pr�ts consentis entre 1977 et 1979, et les modalit�s suivant celles qui r�gissaient les cr�dits octroy�s, ainsi que les conditions de r�tribution du fiduciaire.
Pour �tre en mesure de d�terminer cette cr�ance et la saisir en la sp�cifiant de mani�re suffisante, l'Office des poursuites doit obtenir de la recourante l'indication des montants mis � la disposition de la banque par le fiduciant, ainsi que des int�r�ts stipul�s lors de l'octroi des pr�ts. La recourante ne saurait faire valoir qu'elle n'a pas rempli ses obligations de mandataire et s'est d�sint�ress�e des pr�ts accord�s en son propre nom. Ce faisant, elle all�guerait une violation du contrat de fiducie qui entra�nerait sa responsabilit� pour un montant identique � celui que le contrat lui imposait de restituer au fiduciant. Tout ce que la banque peut �tre admise � d�duire, c'est sa r�mun�ration pr�vue pour BGE 112 III 90 S. 98une fid�le ex�cution du mandat, soit la commission fiduciaire (cf. HELG, op.cit., p. 319 No 245).
f) La banque ne saurait se r�fugier derri�re le secret bancaire pour refuser des renseignements qui pourraient �tre exig�s, sous la menace des peines de droit, du poursuivi, son mandant (cf. ATF 103 III 92 consid. 1). Il n'est toutefois pas utile, pour d�terminer le montant de la cr�ance du poursuivi, de conna�tre l'identit� des tiers emprunteurs. Ce ne sont en effet pas les cr�ances �ventuelles du poursuivi contre ces tiers qui peuvent faire l'objet de la saisie apr�s s�questre, mais uniquement la cr�ance qu'il d�tient, en application de l'art. 400 CO, � l'encontre de la banque.
5. La recourante fait en outre valoir que le poursuivi n'�tait pas l'unique titulaire de la cr�ance d�coulant du contrat de fiducie, mais que cette cr�ance appartenait �galement � l'autre titulaire du compte-joint 1339, pour quatre des pr�ts octroy�s, et encore � un tiers pour les deux autres pr�ts. La recourante d�clare toutefois qu'elle ignore tout des relations internes entre les titulaires du compte-joint 1339, d'une part, et entre ceux-ci et le tiers, de l'autre. Elle reproche d�s lors � l'Office des poursuites d'avoir viol� l'Ordonnance du Tribunal f�d�ral du 17 janvier 1923 concernant la saisie et la r�alisation de parts de communaut�.
Dans la mesure o� les relations internes des titulaires d'un compte-joint sont ignor�es, ceux-ci sont cr�anciers solidaires de la banque (cf. ATF 110 III 26 consid. 3 et les r�f�rences). Le poursuivi �tait d�s lors habile � remettre seul des fonds � la banque en vue de leur affectation aux pr�ts fiduciaires, puisqu'il agissait comme titulaire du compte-joint. Il n'est d�s lors aucunement d�montr� que B. ait agi dans le cadre d'une communaut� qu'il formait avec l'autre titulaire du compte, ni que sa cr�ance fond�e sur l'art. 400 CO soit n�e de l'exercice d'une soci�t� avec son cotitulaire. La cr�ance n'avait donc pas � �tre saisie selon les r�gles que pose l'OTF du 17 janvier 1923. La recourante se borne sur ce point � des all�gations dont elle n'affirme m�me pas l'exactitude.
Il en va d'ailleurs de m�me en ce qui concerne la participation d'un tiers pour deux des pr�ts. La recourante sait seulement que ce tiers a avanc� la moiti� des fonds dans un cas, et le tiers dans l'autre. Elle ignore toutefois si les trois int�ress�s entendaient agir conjointement, ou si chacun voulait obtenir s�par�ment le b�n�fice du pr�t envisag� pour la part correspondant � sa propre avance. Dans ces conditions, on ne saurait exclure que chacun des fiduciants ait voulu confier pour sa propre BGE 112 III 90 S. 99par un mandat � la banque, de sorte qu'il n'est pas �tabli que les droits d�coulant de l'art. 400 CO devaient �tre exerc�s en commun par les fiduciants. Si tel �tait le cas, la recourante devrait du reste indiquer � l'Office tous les �l�ments de la cr�ance commune appartenant au poursuivi et � ses associ�s, soit non seulement le montant de la cr�ance d�coulant de l'avance effectu�e, mais encore celui de la part de chacun des soci�taires et le nom de ceux-ci, pour qu'une saisie selon l'art. 1er de l'OTF du 17 janvier 1923 soit possible. Ce n'est cependant manifestement pas � quoi tend le recours.
En l'�tat, faute de tout indice sur l'existence d'une communaut�, l'Office des poursuites peut donc se borner � exiger de la banque des renseignements sur les fonds avanc�s par le poursuivi B. en sa qualit� de cr�ancier solidaire du compte-joint 1339, sans tenir compte du cotitulaire de ce compte. Il appartiendra � ce tiers, le cas �ch�ant, de revendiquer ses droits en application des art. 106 ss LP.
6. C'est d�s lors � un bon droit que l'autorit� cantonale de surveillance a invit� l'Office des poursuites � exiger des renseignements compl�mentaires de la recourante, en sa qualit� de tiers d�biteur, sous la menace des sanctions de l'art. 292 CP. Il r�sulte toutefois du consid�rant 4 que les investigations de l'Office doivent porter uniquement sur la cr�ance du poursuivi contre la banque, les cr�ances de la recourante � l'encontre des emprunteurs �tant d�pourvues de pertinence. Le recours est donc partiellement bien fond�.
Il appartiendra ainsi � la recourante d'indiquer � l'office le montant des sommes qui lui ont �t� avanc�es par les titulaires du compte-joint 1339 entre 1977 et 1979 pour financer six pr�ts fiduciaires, ainsi que la date de ces avances et le montant de l'int�r�t stipul�.
Ces renseignements seront suffisants pour permettre � l'Office d'�tablir la cr�ance du poursuivi fond�e sur l'art. 400 CO. L'Office sera en droit de tenir compte aussi des indications donn�es par la recourante sur ses propres pr�tentions � l'�gard du poursuivi fond�es sur l'art. 402 CO.
7. La proc�dure de plainte n'entra�ne pas l'allocation de d�pens (art. 68 TLP).
104 III 103,
99 II 395 suite... ,
99 II 397,
110 III 26
art. 75 ss OJ suite... ,

References: art. 75
 art. 106
 art. 75
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 401
 art. 401
 art. 401
 Art. 401
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