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Timestamp: 2016-10-23 14:31:30+00:00

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2C_662/2014 2C_663/2014 {T�0/2} � � Arr�t du 25 avril 2015
MM. et Mme les Juges f�d�raux Z�nd, Pr�sident, Aubry Girardin, Donzallaz, Stadelmann et Haag.
repr�sent�e par Me Pierre Gillioz, avocat,
Imp�ts cantonal et communal 2001 � 2009; rappel d'imp�t,
Imp�t f�d�ral direct 2001 � 2009; rappel d'imp�t,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 1�re section, du 12 juin 2014.
X.________ SA est une soci�t� anonyme dont le si�ge est � Gen�ve. Elle est inscrite au registre du commerce de ce canton depuis septembre 2000. Son but statutaire est: " op�rations financi�res, commerciales et immobili�res, ainsi que promotion, gestion et mise en valeur d'immeubles ".
�Cette soci�t� a �t� tax�e pour les ann�es fiscales 2001 � 2007 par l'Administration fiscale cantonale de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'Administration fiscale). Les d�cisions de taxation, rendues ensuite de proc�dures de taxation ordinaire, de r�clamation ou de rappel d'imp�t, sont toutes entr�es en force.
�Ensuite du d�c�s du principal animateur et actionnaire de la soci�t� int�ress�e, celle-ci, par courriers des 17 novembre 2009 et 2 f�vrier 2010, a inform� l'Administration fiscale que trois cr�anciers figurant � son bilan pour un montant total de 4'431'818 fr. 50, �taient des personnes fictives.
Suite � cette annonce, l'Administration fiscale a ouvert une proc�dure de rappel d'imp�t ainsi qu'une proc�dure p�nale pour soustraction d'imp�t, aussi bien en ce qui concerne l'imp�t f�d�ral direct (ci-apr�s: IFD), que les imp�ts cantonal et communal (ci-apr�s: ICC). La soci�t� s'�tant d�nonc�e spontan�ment, l'Administration fiscale a renonc� � toute poursuite p�nale. Dans une d�cision du 2 d�cembre 2011, elle a par contre proc�d� � la taxation d�finitive de la soci�t� pour l'IFD et l'ICC des ann�es 2001 � 2007, int�r�ts moratoires compris. Par d�cisions du m�me jour, elle a �galement communiqu� � l'int�ress�e sa taxation pour les ann�es fiscales 2008 et 2009. Cette derni�re a �lev� r�clamation contre les d�cisions de taxation 2001 � 2009. Par quatre d�cisions sur r�clamation du 10 f�vrier 2012, l'Administration fiscale a rejet� les r�clamations. Le 6 mai 2013, ces d�cisions ont �t� confirm�es sur recours par le Tribunal administratif de premi�re instance de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Tribunal administratif de premi�re instance). Le 18 juin 2013, la soci�t� a contest� ce prononc� devant la Chambre administrative de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de justice).
�Par arr�t du 12 juin 2014, la Cour de justice a rejet� le recours de l'int�ress�e. Elle a jug� que la proc�dure de rappel d'imp�t, m�me si elle avait �t� initi�e ensuite d'une d�nonciation spontan�e de la soci�t�, constituait le r�sultat d'une soustraction fiscale intentionnelle et r�alis�e, si bien que tout ajustement du bilan commercial de la soci�t� int�ress�e, par un nouveau calcul de la provision pour imp�ts des exercices concern�s, �tait exclu.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ SA demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, outre l'effet suspensif, de r�former l'arr�t de la Cour de justice du 12 juin 2014 et d'annuler le jugement du Tribunal administratif de premi�re instance, la d�cision sur r�clamation de l'Administration fiscale et les bordereaux d'imp�ts de l'Administration fiscale, puis de renvoyer la cause � cette derni�re pour qu'elle effectue un nouveau calcul de l'IFD et l'ICC en proc�dant � la correction de la provision pour imp�ts pour chaque exercice concern�. Elle se plaint de violation du droit f�d�ral.
�Par ordonnance du 1er septembre 2014, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a rejet� la requ�te d'effet suspensif.
�La Cour de justice persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t. L'Administration fiscale et l'Administration f�d�rale des contributions concluent au rejet du recours. Dans des observations finales, X.________ SA a confirm� ses conclusions.
La Cour de justice a rendu une seule d�cision valant tant pour l'imp�t f�d�ral direct que pour les imp�ts cantonal et communal, ce qui est admissible, d�s lors que la question juridique � trancher est r�gl�e de la m�me fa�on en droit f�d�ral et dans le droit cantonal harmonis� (cf. ATF 135 II 260 consid. 1.3.1 p. 262 ss). Dans ces circonstances, on ne peut reprocher � la recourante d'avoir form� les m�mes griefs et pris des conclusions valant pour les deux cat�gories d'imp�ts dans son recours devant le Tribunal f�d�ral (cf. ATF 135 II 260 consid. 1.3.3 p. 264). Par souci d'unification par rapport � d'autres cantons dans lesquels deux d�cisions sont rendues, la Cour de c�ans a toutefois ouvert deux dossiers, l'un concernant l'imp�t cantonal (2C_662/2014) et l'autre l'imp�t f�d�ral direct (2C_663/2014). Comme l'�tat de fait est identique et que les questions juridiques se recoupent, les deux causes seront n�anmoins jointes et il sera statu� dans un seul arr�t (art. 71 LTF et 24 de la loi de proc�dure civile f�d�rale du 4 d�cembre 1947 [PCF; RS 273]).
2.1.�Dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF) dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF), sans qu'aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF ne soit r�alis�e, le recours en mati�re de droit public est en principe ouvert conform�ment aux art. 146 de la loi f�d�rale du 14 d�cembre 1990 sur l'imp�t f�d�ral direct (LIFD; RS 642.11) et 73 al. 1 de la loi f�d�rale du 14 d�cembre 1990 sur l'harmonisation des imp�ts directs des cantons et des communes (LHID; RS 642.14), d�s lors qu'il porte sur la correction du bilan commercial de la recourante, par la prise en compte de provisions pour imp�ts dans le cadre d'une proc�dure de rappel d'imp�t, soit une mati�re harmonis�e figurant aux art. 25 et 53 LHID. La recourante a particip� � la proc�dure devant l'instance pr�c�dente, est particuli�rement atteinte par la d�cision entreprise en tant que contribuable et a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification. Elle a ainsi qualit� pour recourir (cf. art. 89 al. 1 LTF). D�pos� en temps utile (cf. art. 100 al. 1 LTF), le recours est par cons�quent recevable, sous r�serve de ce qui suit.
2.2.�Dans la mesure o� la recourante demande le renvoi de la cause � l'Administration fiscale pour nouvelle d�cision, ses conclusions ont un caract�re r�formatoire. Le Tribunal f�d�ral a jug� que de telles conclusions �taient recevables �galement en ce qui concerne le droit cantonal harmonis�, car l'art. 73 al. 3 LHID, qui pr�voit qu'en cas d'acceptation du recours, le Tribunal f�d�ral annule la d�cision attaqu�e et renvoie l'affaire pour nouvelle d�cision � l'autorit� inf�rieure, doit c�der le pas devant l'art. 107 al. 2 LTF qui conf�re au Tribunal f�d�ral un pouvoir g�n�ral de r�forme quel que soit le recours interjet� devant lui (ATF 134 II 207 consid. 1 p. 209; arr�t 2C_291/2013 du 26 novembre 2013 consid. 2.4, non publi� in ATF 140 II 88).
2.3.�En revanche, dans la mesure o� la recourante demande l'annulation du jugement du Tribunal administratif de premi�re instance, l'annulation de la d�cision sur r�clamation de l'Administration fiscale et l'annulation des bordereaux d'imp�ts de cette derni�re, ses conclusions sont irrecevables en raison de l'effet d�volutif complet du recours aupr�s de la Cour de justice (ATF 136 II 539 consid. 1.2 p. 543; concernant sp�cifiquement Gen�ve, arr�ts 8C_47/2013 du 28 octobre 2013 consid. 4.2; 2C_886/2012 du 29 juin 2013 consid. 1, non publi� in ATF 139 II 529).
3.1.�Le Tribunal f�d�ral fonde son raisonnement juridique sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire (ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51) - ou en violation du droit (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 97 al. 1 LTF) doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es et la correction du vice susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). A d�faut, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergent de celui qui est contenu dans l'acte attaqu�. En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
3.2.�Le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF). Cependant, il ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant, selon le principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3 p. 310 s.; 134 I 83 consid. 3.2 p. 88). En revanche, sauf exceptions non pertinentes en l'esp�ce (cf. art. 95 let. c, d et e LTF), l'on ne peut invoquer la violation du droit cantonal ou communal en tant que tel devant le Tribunal f�d�ral (art. 95 LTF e contrario). Il est n�anmoins possible de faire valoir que son application consacre une violation du droit f�d�ral, comme la protection contre l'arbitraire (art. 9 Cst.) ou la garantie d'autres droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine alors de tels moyens que s'ils sont formul�s conform�ment aux exigences de motivation qualifi�e pr�vues � l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 136 II 304 consid. 2.5 p. 314; arr�t 2C_668/2013 du 19 juin 2014 consid. 2.1).
En l'absence d'une r�glementation expresse contraire, le droit applicable � la taxation est celui en vigueur pendant la p�riode fiscale en cause (cf. arr�ts 2C_620/2012 du 14 f�vrier 2013 consid. 3.1, in RDAF 2013 II 197; 2A.209/2005 du 3 novembre 2005 consid. 3.2). Le rappel d'imp�t relevant du droit mat�riel, le droit applicable ob�it aux m�mes r�gles (cf. arr�ts 2C_620/2012 du 14 f�vrier 2013 consid. 3.1, in RDAF 2013 II 197; 2P.411/1998 du 31 janvier 2000 consid. 10a et 10d/aa). Le pr�sent litige porte sur les p�riodes fiscales 2001 � 2009. C'est par cons�quent le droit comptable ant�rieur � la r�vision du 23 d�cembre 2011 (RO 2012 6679) qui est applicable.
En 2009, la recourante a annonc� � l'Administration fiscale avoir faussement inscrit dans ses comptes des op�rations impliquant trois personnes qui, � fin 2008, auraient �t� cr�anci�res de la soci�t� � concurrence de 4'431'818 fr. 50 et avoir ainsi engendr� des op�rations comptables sans lien avec la r�alit�. Par cons�quent, l'Administration fiscale a notamment engag� une proc�dure de rappel d'imp�t et effectu� des reprises de b�n�fices pour les ann�es 2001 � 2009. La recourante ne conteste pas la proc�dure de rappel d'imp�t sur son principe. Elle est cependant d'avis que l'Administration fiscale, en corrigeant son bilan pour les ann�es en cause, afin de proc�der aux reprises de b�n�fices, aurait �galement d� constituer des provisions pour imp�ts et ainsi diminuer les montants des b�n�fices repris. Elle invoque � ce propos le fait de s'�tre d�nonc�e spontan�ment et l'absence de sanction qui devrait en d�couler (art. 181a LIFD et 57b LHID). Elle fait en outre valoir la violation des principes de l'�galit� de l'imposition et de la capacit� contributive.
�Le pr�sent litige porte donc sur la proc�dure de rappel d'imp�t pour l'IFD et l'ICC 2001 � 2009 et en particulier sur le point de savoir si, lorsqu'une telle proc�dure fait suite � une d�nonciation spontan�e du contribuable, l'Administration fiscale, en corrigeant le bilan de celui-ci, doit �galement modifier la provision pour imp�ts � l'avantage de ce dernier.
�I.�������Imp�t f�d�ral direct
6.1.�Selon l'art. 58 al. 1 LIFD, le b�n�fice net imposable de la soci�t� comprend en particulier le solde du compte de r�sultats (let. a) et tous les pr�l�vements op�r�s sur le r�sultat commercial avant le calcul du solde du compte de r�sultats, qui ne servent pas � couvrir des d�penses justifi�es par l'usage commercial (let b). L'art. 58 al. 1 let. a LIFD �nonce le principe de l'autorit� du bilan commercial ("Mass-geblichkeitsprinzip"), selon lequel le bilan commercial est d�terminant en droit fiscal. Les comptes �tablis conform�ment aux r�gles du droit commercial lient les autorit�s fiscales, � moins que le droit fiscal ne pr�voie des r�gles correctrices sp�cifiques. L'autorit� fiscale peut donc s'�carter du bilan remis par le contribuable lorsque des dispositions imp�ratives du droit commercial sont viol�es ou que des normes fiscales correctrices l'exigent (ATF 137 II 353 consid. 6.2 p. 359; 132 I 175; arr�ts 2C_1218/2013 du 19 d�cembre 2014 consid. 3.1, destin� � la publication; 2C_911/2013 du 26 ao�t 2014 consid. 6.1.1; 2C_787/2012 du 15 janvier 2013 consid. 2.2, in StE 2013 B 72.11 n� 23 et RDAF 2013 II 380). Selon ce principe, le contribuable est li� � la situation patrimoniale de la p�riode fiscale, telle qu'elle ressort des livres de compte r�guli�rement �tablis.
6.2.�Si la comptabilisation se fait de mani�re contraire au droit commercial, une correction de bilan ("Bilanzberichtigung") est possible jusqu'� l'entr�e en force de la d�claration d'imp�t (arr�ts 2C_1218/2013 pr�cit� consid. 3.3; 2C_911/2013 pr�cit� consid. 6.1.2; 2C_787/2012�
ibidem; Peter Locher, Kommentar zum DBG, II. Teil, 2004, n� 21 ad art. 58 LIFD). La correction de bilan peut intervenir en faveur ou en d�faveur de la personne morale contribuable (Peter Locher, op. cit., n� 18 ss ad art. 58 LIFD). Une fois que la taxation est entr�e en force, une correction de bilan en raison d'une violation d'une disposition imp�rative du droit commercial n'est envisageable que dans les cas de r�vision au sens des art. 147 ss LIFD (en faveur du contribuable), respectivement de rappel d'imp�t au sens des art. 151 ss LIFD (en d�faveur du contribuable) (arr�ts 2C_1218/2013�
ibidem; 2C_911/2013�
ibidem; 2A.370/2004 du 11 novembre 2005 consid. 4.2, in Archives 77 p. 257; Peter Locher, op. cit., n� 21 ad art. 58 LIFD; Danielle Yersin, Les corrections et modifications apport�es par une entreprise � sa comptabilit� et leurs cons�quences fiscales, RDAF 1977 p. 371, p. 377; Robert Danon, in Commentaire romand, Imp�t f�d�ral direct, 2008, n� 38 ad art. 57-58 LIFD; Markus Berger, Probleme der Bilanzberichtigung, Archives 70 p. 539, p. 554 ss).
6.3.�D'apr�s l'art. 151 LIFD, lorsque des moyens de preuve ou des faits jusque-l� inconnus de l'autorit� fiscale lui permettent d'�tablir qu'une taxation n'a pas �t� effectu�e, alors qu'elle aurait d� l'�tre, ou qu'une taxation entr�e en force est incompl�te ou qu'une taxation non effectu�e ou incompl�te est due � un crime ou � un d�lit commis contre l'autorit� fiscale, cette derni�re proc�de au rappel de l'imp�t qui n'a pas �t� per�u, y compris les int�r�ts. Le rappel d'imp�t n'est soumis qu'� des conditions objectives: il implique qu'une taxation n'a, � tort, pas �t� �tablie ou est rest�e incompl�te, de sorte que la collectivit� publique a subi une perte fiscale; il suppose aussi l'existence d'un motif de rappel. Ce motif peut r�sider dans la d�couverte de faits ou de moyens de preuve inconnus jusque-l�, soit des faits ou moyens de preuve qui ne ressortaient pas du dossier dont disposait l'autorit� fiscale au moment de la taxation. Il n'est pas n�cessaire que le contribuable ait commis une faute (arr�ts 2C_416/2013 du 5 novembre 2013 consid. 8.1, non publi� in ATF 140 I 68; 2C_104/2008 du 20 juin 2008 consid. 3.3; 2A.300/2006 du 27 f�vrier 2007 consid. 3.3 et les r�f�rences cit�es, RF 62/2007 p. 369).
�Le rappel d'imp�t ne repr�sente pas une pr�tention fiscale de nature diff�rente de la cr�ance primitive d'imp�t. En outre, la fixation de ce montant ne se fait pas selon des crit�res de calcul particuliers et ne fait pas l'objet d'une majoration. Le contribuable doit ainsi s'acquitter de l'imp�t primitivement d� qui n'a pas �t� tax� correctement ou qui n'a pas �t� tax� du tout. Le rappel d'imp�t n'a donc pas de caract�re p�nal ou de r�paration; il porte uniquement sur l'obligation fiscale primitive qui ne s'est pas encore �teinte (ATF 121 II 257 consid. 4b p. 264 s. et les r�f�rences cit�es; Hugo Casanova, Le rappel d'imp�t, in RDAF 1999 II p. 3, p. 9). Les droits et les obligations du contribuable sont les m�mes que lors de la proc�dure de taxation (art. 153 al. 3 LIFD). Les contribuables doivent notamment faire tout ce qui est n�cessaire pour assurer une taxation compl�te et exacte (art. 126 al. 3 LIFD). En d'autres termes, la proc�dure de rappel d'imp�t sert � mettre le contribuable dans la situation qui aurait d� �tre la sienne si, lors de la proc�dure de taxation ordinaire, l'autorit� avait eu connaissance de tous les faits et moyens de preuve pertinents.
6.4.�Il n'est en l'occurrence pas contest� et il n'y a pas lieu de douter que les conditions fondant un rappel d'imp�t sont donn�es, la recourante ayant volontairement tu certains faits pertinents en incluant dans ses comptes de fausses indications visant � r�duire artificiellement son b�n�fice. Ce faisant, elle a au moins viol� une r�gle imp�rative du droit commercial (cf. ancien art. 959 CO qui fonde le principe de la sinc�rit� du bilan), permettant ainsi � l'Administration fiscale de s'�carter du principe de l'autorit� du bilan commercial. Cette derni�re, en pr�sence d'un cas de rappel d'imp�t, pouvait donc corriger le bilan commercial de la recourante, malgr� le fait que les taxations en cause �taient d�j� entr�es en force.
6.5.�Le Tribunal f�d�ral, dans une jurisprudence de principe r�cente destin�e � la publication, s'est demand� si des provisions pour imp�ts pouvaient �tre prises en compte post�rieurement � la cl�ture du bilan (cf. arr�t 2C_1218/2013 pr�cit� consid. 5). Apr�s une �tude approfondie de la question, il a jug� que, dans le syst�me postnumerando, pour chaque cas de reprise de b�n�fice fond� sur l'art. 58 al. 1 let. b ou c LIFD, il convenait d'augmenter en cons�quence la provision pour les imp�ts y relatifs, ceux-ci constituant une charge justifi�e par l'usage commercial (cf. art. 59 al. 1 let. a LIFD). Il a consid�r� que ce proc�d� r�sultait non seulement d'une disposition imp�rative du droit commercial, mais �galement d'une norme de droit fiscal (en l'occurrence de l'art. 58 al. 1 let. b ou c LIFD en relation avec l'art. 59 al. 1 let. a LIFD). Le Tribunal f�d�ral a ainsi conclu que le principe de l'autorit� du bilan commercial ne s'opposait pas � une correction d'office du bilan et que les dispositions fiscales pr�cit�es ne n�cessitaient pas de d�terminer pour quels motifs le contribuable n'avait pas tenu compte de la provision dans son bilan ou s'il aurait pu �tre attendu de celui-ci qu'il le fasse.
�En l'esp�ce, il n'y a pas � s'�carter de la solution d�velopp�e dans cette jurisprudence de principe, m�me si celle-ci n'avait pas trait � un cas de rappel d'imp�t. Lors d'une reprise de b�n�fice effectu�e dans le cadre d'une correction de bilan, l'autorit� fiscale doit donc �galement corriger d'office les montants de provision pour imp�ts des ann�es en cause, cette correction devant au demeurant intervenir ind�pendamment de la volont� du contribuable et du fait qu'il ait ou non pu reconna�tre l'erreur figurant dans son bilan commercial. Cela revient � admettre qu'il n'est pas pertinent de savoir si le rappel d'imp�t est la cons�quence d'une soustraction fiscale, pour d�terminer s'il y a lieu de prendre en compte a posteriori une provision pour imp�ts lors d'une correction de bilan. Cette solution est au demeurant en accord avec les principes du rappel d'imp�t qui doivent conduire � taxer le contribuable conform�ment � la situation qui aurait d� �tre la sienne en proc�dure ordinaire.
�Certes, la Cour de justice fonde son raisonnement sur l'arr�t 2C_651/2012 du 28 septembre 2012 consid. 4.2.3. Toutefois, et pour autant que cette d�cision exclue effectivement la correction d'une provision pour imp�ts lors d'un rappel d'imp�t intervenant ensuite d'une soustraction fiscale, une telle pratique ne saurait �tre confirm�e au vu de la jurisprudence r�cente du Tribunal f�d�ral rendue post�rieurement � l'arr�t entrepris. Comme on l'a vu pr�c�demment, il n'est en effet pas admissible de prendre en compte l'intention du contribuable, �l�ment subjectif, pour exclure une correction de bilan exig�e par une norme fiscale correctrice. Cet aspect subjectif ne doit en d�finitive intervenir que dans la proc�dure p�nale (pour soustraction fiscale par exemple), qui ne fait en l'occurrence pas partie de l'objet de la contestation. Le fait que la recourante ait proc�d� � une d�nonciation spontan�e est donc sans importance pour la pr�sente proc�dure.
�L'autorit� pr�c�dente ne pouvait par cons�quent pas confirmer le refus de prendre en compte, respectivement de modifier, le montant des provisions et ainsi augmenter faussement la charge fiscale de la recourante. En proc�dant de la sorte, elle a sciemment exclu de d�duire des charges justifi�es par l'usage commercial (art. 59 al. 1 let. a LIFD) et p�nalis� sans raison la recourante.
6.6.�Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent � l'admission du recours dans la mesure o� il est recevable en tant qu'il concerne l'imp�t f�d�ral direct. L'arr�t attaqu� doit �tre annul� et la cause renvoy�e � l'Administration fiscale afin qu'elle proc�de au rappel d'imp�t pour les ann�es 2001 � 2009 en corrigeant les bilans de la recourante pour ces ann�es, dans le sens o� elle y inscrira notamment des provisions pour imp�ts correspondant aux engagements fiscaux des diff�rentes p�riodes litigieuses.
�Au vu de l'issue du recours, il n'y a pas lieu d'examiner les autres griefs de la recourante.
�II.�������Imp�ts cantonal et communal
Les principes juridiques pr�cit�s, qui concernent la correction du bilan commercial, la d�duction des charges justifi�es par l'usage commercial et la proc�dure de rappel d'imp�t, trouvent leur parall�le en mati�re d'imp�ts cantonal et communal (cf. art. 25 et 53 LHID; art. 13 de la loi genevoise du 23 septembre 1994 sur l'imposition des personnes morales [LIPM/GE; D 3 15] et 59 de la loi genevoise du 4 octobre 2001 de proc�dure fiscale [LPFisc/GE; D 3 17]). Il peut donc �tre renvoy� � ce qui pr�c�de s'agissant de la correction des bilans 2001 � 2009 dans la proc�dure de rappel d'imp�t.
�Partant, le recours doit �galement �tre admis dans la mesure o� il est recevable en tant qu'il concerne les imp�ts cantonal et communal. L'arr�t attaqu� sera aussi annul� en ce qu'il concerne cet imp�t et la cause renvoy�e � l'Administration fiscale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants (cf. consid. 6.5 ci-dessus).
Dans ces conditions, les frais judiciaires sont mis � la charge de la R�publique et canton de Gen�ve, dont l'int�r�t patrimonial est en cause (art. 66 al. 1 et 4 LTF). La R�publique et canton de Gen�ve doit en outre verser � la recourante une indemnit� � titre de d�pens (cf. art. 68 al. 1 LTF). La recourante ayant �t� consid�r�e comme succombant enti�rement devant l'autorit� pr�c�dente, il y a lieu de renvoyer la cause � cette derni�re pour qu'elle proc�de � une nouvelle r�partition des frais et d�pens de la proc�dure qui s'est d�roul�e devant elle (art. 67 LTF).
Les causes 2C_662/2014 et 2C_663/2014 sont jointes.
Le recours est admis dans la mesure o� il est recevable en tant qu'il concerne l'imp�t f�d�ral direct.
Le recours est admis dans la mesure o� il est recevable en tant qu'il concerne l'imp�t cantonal et communal.
L'arr�t de la Cour de justice du 12 juin 2014 est annul� et la cause est renvoy�e � l'Administration fiscale cantonale de la R�publique et canton de Gen�ve pour nouvelles d�cision dans le sens des consid�rants.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 8'000 fr., sont mis sont mis � la charge de la R�publique et canton de Gen�ve.
La R�publique et canton de Gen�ve versera � la recourante une indemnit� de 8'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire de la recourante, � l'Administration fiscale cantonale et � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 1�re section, ainsi qu'� l'Administration f�d�rale des contributions.

References: ATF 
 ATF 
 art. 146
 art. 25
 art. 89
 art. 100
 ATF 
 ATF 
 art. 97
 art. 95
 ATF 
 art. 95
e contrario
 art. 58
 art. 58
 art. 147
 art. 151
 art. 58
 art. 57
 ATF 
 art. 959
 art. 59
 art. 25
 art. 13
 art. 68