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Timestamp: 2017-03-30 10:47:08+00:00

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Archives numériques de la Révolution française: Tome 17 : Du 9 juillet au 12 août 1790 - page 753
l'Assemblée nationale (24 juillet, p. 338 et suiv.). —
—	Martineau demande qu'on s'occupe, toutes affaires cessantes, de l'organisation de l'armée (27 juillet, p. 381) ; — rapport par Alexandre de Lameth et projet de décret (29 juillet, p. 400 et suiv.); — Pétition d'officiers de fortune du régiment de la Martinique, présentée par Moreau de Saint-Méry et tendant à qu'il soit sursis à nommer aux emplois militaires jusqu'à la réorganisation de l'armée (29 juillet, p. 413);
—	Alexandre ae Lameth propose un projet de décret dans ce sens (ibid.) ;— adoption (ibid.). — Discussion du projet de décret présenté par Alexandre de Lameth sur la réorganisation de l'armée : de Froment, de Bouthillier, Victor de Broglie, de Beauharnais le jeune, d'Amblv, d'Estourmel, de Toulongeon, de Sé-rent, Alexandre de Lameth, Bureaux de Puzy, Alexandre de Lameth, de Noailles, Du Châtelet (30 juillet, p. 427 et suiv.); — de Custine, de Noailles (31 juillet, p, 446); — adoption des art. 1 et 2 (ibid.)',
—	l'Assemblée passe à l'art. 9 : de Noailles, Bureaux de Puzy, Alexandre de Lameth, d'Estourmel (ibid. et p. suiv.). ; — adoption des art. 9 à 13 (ibid. p. 448); art. 7 : de Foucault, Du Châtelet, de Virieu (ibid.) ; adoption (ibid)] — art 18: de Foucauld, de Biron, d'Ambly (1er août, p. 489) ; — ajournement (ibid)',
—	art. 4 : de Sinéty, de Rostaing de Reynaud, d'Haram-bure, de Jessé, de Noailles, d'Elbecq, Du Châtelet, de Broglie, de Reynaud, Regnaud (de Saint-Jean-d'An-gély), Arthur Dillon, de Noailles (2 août, p. 499 et et suiv.) ; — l'Assemblée se prononce contre l'incorporation (ibid. p. 503); — de Noailles demande que le roi soit supplié d envoyer au plus tôt un nouveau plan d'organisation militaire d'après les bases décrétées (ibid. p. 504); — adoption (ibid.). — Mémoire de Pillerault, capitaine-quartier-maître des carabiniers, député du corps, renvoyé au comité militaire (5 août, p. 614 et suiv.). — Rapport par de Menou, au nom du comité militaire, sur la réclamation de l'ex-co-lonel Moreton, relative à sa destitution (ibid. p. 624 et suiv.); — projet de décret ordonnant sa réintégration (ibid. p. 625);—discussion: Martineau, Alexandre de Lameth, abbé Maury, de Broglie, Bouchotte, Gaultier de Biauzat, Alexandre de Lameth, de Cazalès, Dupont (de Nemours), de Mirabeau aîné, de Cazalès, Gaultier de Biauzat (ibid. et p. suiv.); — décret renvoyant l'affaire devant un conseil de guerre (ibid. p. 626). — Mémoire lu par le ministre de la
* guerre, La Tour-du-Pin, sur l'insubordination manifestée dans plusieurs corps de l'armée (6 août, p. 640 et suiv.); — réponse du Président (d'André) (ibid. p. 641); — renvoi au comité militaire (ibid.). — Rapport par Emmery sur l'insubordination des régiments de royal-Champagne et de Poitou et sur les troubles régnant dans plusieurs corps de troupes (ibid. p. et suiv.); — discussion sur le dernier objet : adoption de l'art. 1er sans discussion (ibid. p. 64u2); art. 2: de Foucault, deMurinais, de Noailles (ibid.)-adoption (ibid.) ; — art. 3 : de Tracy, de Roche-brune, Emmery (ibid.); — adoption (ibid.); — art. 4 et 5 : de Foucault (ibid.) ; —adoption (ibid.) — adoption des art. 6 et 7 sans discussion (ibid.) ; — adoption d'un paragraphe additionnel présenté par Robespierre (ibid. et p. suiv.); — adoption de l'art. 8 sans discussion (ibid. p. 643); — texte du décret (ibid). — Projet de décret présenté par Emmery sur les actes d'insurbordination des régiments de royal-Champagne et de Poitou (7 août, p. 630); — discussion : TDu Châtelet (ibid.) ; — adoption (ibid.) — Dénonciation par Georges et Rewbell de faits insurrectionnels attribués à des officiers du régiment de Condé de la garnison de Biiche (9 août, p. 663); — renvoi au comité des recherches (ibid.).
Assemblée nationale. Adresses et dons patriotiques (12 juillet 1790, t. XVII, p. 50), (13 juillet, p. 67), p. 78 et suiv.), (15 juillet, p. 91), (17 juillet p. 165), (ibid. p. 174 et suiv.), (20 juillet, p. 211 et suiv.), (22 juillet, p. 262), (ibid. p. -263), (ibid. p. 269 et suiv.), (24 juillet, p. 321 et suiv.), (25 juillet, p. 337), (26 juillet, p. 359 et suiv.), (27 juillet, p. 378 et suiv.), (ibid. p. 383), (28 juillet, p. 386), (29 juillet, p. 413), (ibid. p. 414), (30 juillet, p. 427), (31 juillet, p. 439 et sniv.), (ibid. p. 448 et suiv.), (2 août, p. 505), (3 août, p. 583), (ibid. p. 584 et suiv.), (5 août,
lr0 SÉRIE. T. XVII.
p. 622), (ibid. p. 623), (7 août, p. 650), (10 août, p. 703 et suiv.), (ibid. p. 706), (11 août, p. 725).
Assemblées bailliagères. Motion de d'Estourmel concernant le payement de leurs frais (30 juillet 1790, t. XVII, p. 426) ; renvoi au comité des finances, (ibid.).
Assignats. Rapport par Le Couteulx et projet de décret sur leur fabrication (18 juillet 1790, t. XVII, p. 186); — discussion : Delley d'Agier, Begouen, Le Bois-Des-guays, de Folleville (ibid.); — décret enjoignant au comité des finances de faire un rapport sur la fixation de l'époque où commenceront l'émission et l'échange des assignats (ibid.). — Rapport par Le Couteulx sur les conditions d'échange des assignats contre les billets de la caisse d'escompte (25 juillet, p. 341 et suiv.); —projet de décret (ibid., p. 342) ; — débat préliminaire : Camus, Le Couteulx, Camus, Briois de Beaumetz, Fréteau, Anson, Fréteau (ibid. et p. suiv.); — ajournement (ibid. p. 343) ; — discussion : Camus, Le Couteulx, Camus (29 juillet, p. 399 et suiv.) ; — adoption du projet de décret amendé (ibid. p. 400). — Décret sur le mode d'émission (7 août, p. 650 et suiv.); — addition proposée par d'Allarde (8 août, p. 659) ; — renvoi au comité des finances (ibid,).
Acbert (Abbé), député du clergé du bailliage de Chau-mont-en-Bassigny. Parle sur le traitement du clergé actuel (t. XVII, p. 51 et suiv.), (p. 53).
Aude, carabinier. A les honneurs de la séance et est félicité par le Président (Treilhard), pour un fait d'armes remontant à 1747 (t. XVII, p. 413).
Audier-Massillon, députe' du tiers état de la sénéchaussée d'Aix. Parle sur le pouvoir judiciaire (t. XVII, p. 621).
Bailly, député du tiers état de la ville de Paris, maire de Paris. Fait une proposition relative aux obsèques de deux fédérés de la ville d'Aurillac (t. XVII, p. 303), — la défend (p. 304). — Envoie à l'Assemblée un bulletin de la santé de Louis XVI, (p. 486 et suiv.). — Annonce qu'il est nommé définitivement chef de la municipalité (p. 583).
Bancs d'église. Rapport par Boullé sur une difficulté survenue à propos des bancs d'une église, à Saint-Hippolyte, district du Mur-de-Barrès, département de l'Aveyron (27 juillet 1790, t. XVII, p. 385) ;— discussion : Devillas, Garat aîné, Mougins de Roquefort (ibid.); — question préalable (ibid.).
Barbé-Marbois, ancien intendant à Saint-Domingue. Sa lettre relative à son administration (t. XVII, p. 50).
Barmond (Abbé Perrotin de), député du clergé de la ville de Paris. Ecrit au sujet de son arrestation à Châlons-sur-Marne (t. XVII, p. 414).
Barnave, député du tiers état du Dauphiné. Demande l'ajournement de la discussion sur le projet de décret concernant les postes aux lettres et aux chevaux (t. XVII, p. 12). — Parle sur le projet de décret relatif aux rangs à observer et au serment â prêter

References: art. 1
 art. 9
 art. 7
	art. 4
 art. 2
 art. 3
 art. 4
 art. 6