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Timestamp: 2016-10-22 03:42:30+00:00

Document:
4A_46/2011 (16.05.2011)
Arr�t du 16 mai 2011
X.________ GmbH, (pr�c�demment V.________ GmbH), repr�sent�e par Me Teresa Giovannini et Me Thomas Burckhardt,
Y.________ S�rl, repr�sent�e par Mes Anne V�ronique Schlaepfer et Philippe B�rtsch,
recours en mati�re civile contre la sentence finale rendue le 3 d�cembre 2010 par le Tribunal arbitral ad hoc.
Le pr�sent litige est li� � la livraison, par la soci�t� V.________ GmbH (ci-apr�s: V.________; actuellement: X.________ GmbH) � la soci�t� Y.________ S�rl (ci-apr�s: Y.________), d'une installation (ligne de production) permettant de fabriquer des non-tiss�s. Un non-tiss� est un textile dont les fibres sont maintenues de fa�on al�atoire par voie chimique, thermique (thermoliage), m�canique (aiguilletage) ou hydraulique (hydroliage). Selon Y.________, son but �tait de produire un non-tiss� hydrophobe � usage m�dical en vue de le vendre � des soci�t�s internationales pour la confection, entre autres objets, de blouses de chirurgien, de trousses chirurgicales et de champs op�ratoires.
Les relations entre ces deux soci�t�s ont �t� formalis�es dans un contrat conclu le 12 octobre 2001 (ci-apr�s: le Contrat), suivi d'un avenant sign� le 18 avril 2002 (l'Avenant n� 1 dans la terminologie utilis�e par V.________) et d'une extension technique accept�e d'un commun accord en date du 18 d�cembre 2003 (l'Avenant n� 2 dans la terminologie utilis�e par V.________ ou l'Extension technologique dans le langage de l'intim�e; les deux modifications du Contrat seront d�sign�es collectivement ci-apr�s par le terme "Avenants").
B.a Le 20 janvier 2009, Y.________, se fondant sur la clause compromissoire incluse dans le Contrat, a initi� une proc�dure arbitrale. Dans le dernier �tat de ses conclusions, elle a r�clam� � V.________, d'une part, le paiement de 5'127'646 euros, motif pris de ce que la ligne de production n'aurait jamais �t� r�ceptionn�e ni en �tat de fabriquer le non-tiss� pr�vu, et, d'autre part, une d�claration concernant la fourniture de pi�ces de rechange durant une p�riode de dix ans.
En dernier ressort, V.________ a conclu, pr�alablement, � l'irrecevabilit� de la proc�dure arbitrale du fait que Y.________ n'avait pas respect�, selon elle, deux clauses du Contrat prescrivant le recours � un expert neutre, respectivement une tentative de conciliation, avant l'introduction d'une telle proc�dure. Subsidiairement, elle a requis la suspension de celle-ci jusqu'� ce que ces deux d�marches pr�alables aient �t� effectu�es, de m�me que la condamnation de Y.________ � lui verser une compensation d'un million d'euros pour les avoir omises. En tout �tat de cause et sur le fond, elle a conclu � lib�ration.
B.b Un Tribunal arbitral ad hoc de trois membres a �t� constitu�. Si�geant � Gen�ve et appliquant le droit suisse, il a rendu, le 3 d�cembre 2010, sa sentence finale par laquelle il a rejet� les conclusions pr�alables de V.________, y compris celle ayant trait � la compensation financi�re relative � ces conclusions, admis partiellement les demandes de Y.________, en ce sens que V.________ a �t� condamn�e � verser � celle-ci 3'250'000 euros, int�r�ts en sus, et � lui fournir des pi�ces de rechange contre paiement jusqu'au 31 d�cembre 2015, mis les frais de l'arbitrage � la charge des parties � raison d'une moiti� chacune et compens� les d�pens, enfin rejet� toutes les autres conclusions.
Les motifs sur lesquels repose cette sentence seront �nonc�s, en tant que de besoin, dans le cadre de l'examen des griefs s'y rapportant.
Le 21 janvier 2011, V.________ (ci-apr�s: la recourante) a form� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Invoquant l'art. 190 al. 2 let. b, d et e LDIP, elle conclut, sur comp�tence, � ce que le Tribunal f�d�ral constate que le Tribunal arbitral n'�tait pas comp�tent ratione temporis pour trancher le litige et, partant, annule la sentence attaqu�e. Sur le fond, elle reprend cette derni�re conclusion. La requ�te d'effet suspensif formul�e dans le m�moire de recours a �t� rejet�e par ordonnance pr�sidentielle du 4 mars 2011.
En date du 21 f�vrier 2011, le Tribunal arbitral a produit un certain nombre de pi�ces extraites du dossier de l'arbitrage et formul� une br�ve remarque visant l'un des griefs articul�s par la recourante. Par lettre du 4 mars 2011, la recourante a demand� au Tribunal f�d�ral d'�carter l'une de ces pi�ces.
Dans sa r�ponse du 28 f�vrier 2011, Y.________ (ci-apr�s: l'intim�e) conclut au rejet du recours.
Le 15 mars 2011, la recourante a d�pos� des observations au sujet de de la d�termination du Tribunal arbitral et de la r�ponse de l'intim�e.
L'intim�e a formul� des remarques sur ces observations et sur la lettre de la recourante du 4 mars 2011 dans une �criture du 29 mars 2011.
Dans le domaine de l'arbitrage international, le recours en mati�re civile est recevable contre les d�cisions de tribunaux arbitraux aux conditions fix�es par les art. 190 � 192 LDIP (art. 77 al. 1 LTF). Qu'il s'agisse de l'objet du recours, de la qualit� pour recourir, du d�lai de recours, des conclusions prises par la recourante ou encore des motifs de recours invoqu�s, aucune de ces conditions de recevabilit� ne fait probl�me en l'esp�ce. Rien ne s'oppose donc � l'entr�e en mati�re. Demeure r�serv� l'examen de la recevabilit� des diff�rents griefs formul�s par la recourante.
Le 21 f�vrier 2011, le Tribunal arbitral, par le truchement de son pr�sident, a produit un certain nombre de pi�ces tir�es du dossier de l'arbitrage, dont une note dat�e du 3 avril 2009 qui �tait annex�e � une �criture de l'un des conseils de la recourante portant la m�me date et intitul�e (par le pr�sident du Tribunal arbitral) "R�ponse sommaire de la D�fenderesse � la notice d'arbitrage".
Dans une lettre du 4 mars 2011, ce conseil s'�tonne de la production de ladite pi�ce, souligne le caract�re informel de celle-ci et rel�ve que l'intim�e a, elle aussi, adress� au pr�sident du Tribunal arbitral une note similaire qui n'a pas �t� transmise au Tribunal f�d�ral. Aussi requiert-il que la pi�ce en question soit �cart�e du dossier. Cependant, comme l'intim�e le fait remarquer � juste titre dans ses observations du 29 mars 2011, le but que la recourante poursuit en formulant une telle requ�te n'est pas perceptible, �tant donn� que cette partie n'indique pas en quoi la susdite pi�ce pourrait influer sur l'issue de la proc�dure de recours. Effectivement, il n'appara�t pas que la note du 3 avril 2009 soit d'un quelconque int�r�t � cet �gard. Il n'y a pas lieu, dans ces conditions, de donner suite � la requ�te de la recourante. Il y a d'autant moins de raison de le faire que l'existence de la pi�ce controvers�e est formellement constat�e dans la sentence entreprise (n. 171).
En premier lieu, la recourante reproche au Tribunal arbitral de s'�tre d�clar� comp�tent � tort, "soit en m�connaissance du m�canisme contractuel pr�alable et obligatoire de recours � un expert neutre et de m�diation". L'analyse de ce grief, fond� sur l'art. 190 al. 2 let. b LDIP, n�cessite le r�sum� pr�alable des motifs qui �tayent la sentence sur les deux questions soulev�es par la recourante et des arguments que les parties avancent, qui pour les critiquer, qui pour les affermir.
3.1.1 L'art. 18 al. 3 du Contrat pr�voit ce qui suit:
"En cas de contestations concernant la conformit� ou la non-conformit� des fournitures et prestations, l'ACHETEUR et le FOURNISSEUR doivent avoir recours � un expert neutre avant de soumettre le litige � un tribunal arbitral."
Quant � l'art. 20 du Contrat, sa teneur est la suivante:
"En cas de litige � l'occasion de l'interpr�tation ou de l'ex�cution des pr�sents, un accord � l'amiable sera d'abord recherch� par les parties.
Les litiges �ventuels qui viendraient � na�tre du fait de l'interpr�tation ou de l'ex�cution des dispositions du pr�sent MARCHE seront soumis, apr�s �chec d'une tentative de conciliation, � un tribunal arbitral, sans aucun recours aux tribunaux judiciaires. Le tribunal arbitral sera compos� de 3 arbitres. Chacune des parties d�signe un arbitre.
Le Tribunal arbitral s'est formellement prononc�, lors de son audience du 27 janvier 2010 d�j�, sur les exceptions d'irrecevabilit� soulev�es par la recourante sur la base de ces deux clauses. Il les a rejet�es en indiquant que les motifs de ce rejet seraient d�velopp�s dans la sentence � venir. Ces motifs sont r�sum�s ci-apr�s.
Sur le premier point, les arbitres exposent que la mission assign�e � l'expert par l'art. 18 al. 3 du Contrat aurait �t� de se prononcer sur les aspects techniques des fournitures et prestations en relation avec une d�fectuosit� particuli�re de la ligne de production. Or, en l'esp�ce, l'essentiel du litige relevait avant tout du droit, puisqu'�taient en cause l'interpr�tation du Contrat et une �ventuelle inex�cution de celui-ci, mais non des questions techniques. Au demeurant, comme le r�le d�volu � l'expert aurait consist� principalement � assister les parties dans la recherche d'une solution acceptable, il �tait douteux que son opinion ait pu amener celles-ci � trouver un accord sur des objets totalement �trangers � sa mission. Qui plus est, eu �gard aux positions extr�mes prises par les parties d�s la survenance du litige, il �tait peu vraisemblable, voire exclu, qu'un expert se pronon�ant sur les seuls aspects techniques e�t �t� � m�me de convaincre les antagonistes de trouver un accord. Ainsi, la recourante n'ayant pas �tabli que la mise en oeuvre d'un expert aurait permis de r�soudre le diff�rend avant l'introduction d'une demande d'arbitrage, son moyen visant � d�clarer cette demande irrecevable, pour cause de violation de l'art. 18 al. 3 du Contrat, ou � obtenir une suspension de la proc�dure jusqu'� la remise du rapport de l'expert, devait �tre rejet�.
Sur le second point, le Tribunal arbitral a jug� que les termes de l'art. 20 al. 2 du Contrat n'�taient pas suffisamment clairs pour permettre d'affirmer que l'absence d'une tentative de conciliation entra�nerait n�cessairement l'irrecevabilit� de la demande. De plus, une r�union entre les parties avait bel et bien eu lieu le 13 janvier 2009. Qu'elle n'e�t peut-�tre pas rev�tu un caract�re formel importait peu: le fait qu'elle n'avait pas �t� couronn�e de succ�s confirmait que les relations entre les parties s'�taient � ce point d�t�rior�es qu'il n'y avait plus d'autre issue envisageable que le recours � l'arbitrage. Enfin, compte tenu des positions inconciliables adopt�es par les parties, c'e�t �t� faire preuve d'un formalisme excessif que de d�clarer la demande irrecevable ou d'admettre la requ�te de suspension de la proc�dure en raison d'une violation de l'art. 20 al. 2 du Contrat.
3.1.2 S'agissant des "principes applicables", la recourante �voque la question de la mani�re de sanctionner la violation d'une convention imposant aux parties de ne pas proc�der devant un tribunal arbitral sans avoir mis en oeuvre pr�alablement les modes alternatifs d�termin�s de r�solution des litiges. Elle rappelle, � ce propos, que la jurisprudence f�d�rale a laiss� ouverte cette question fort controvers�e et, plus pr�cis�ment, le point de savoir si une telle violation entra�ne l'irrecevabilit�, voire le rejet en l'�tat, de la demande ou si elle doit �tre r�par�e par le versement de dommages-int�r�ts � la partie adverse (arr�t 4A_18/2007 du 6 juin 2007 consid. 4.3.1). A son avis, une analyse comparative de la doctrine et de la jurisprudence en Suisse et � l'�tranger montre une tendance marqu�e � sanctionner pareille violation par une d�cision d'irrecevabilit� ratione temporis.
Appliquant ces principes au cas particulier, la recourante soutient, en premier lieu, que l'interpr�tation du Tribunal arbitral concernant l'expertise pr�alable ne r�siste pas � l'examen. Selon elle, les arbitres �taient pr�cis�ment saisis de la question de la conformit� de l'installation livr�e (l'objet fourni) avec l'installation promise (l'objet du contrat). Cette question ne pouvait �tre r�solue sans l'intervention d'un expert, tel l'ing�nieur dans les contrats de construction soumis aux r�gles de la F�d�ration internationale des ing�nieurs-conseils (FIDIC). Aussi le Tribunal arbitral s'�tait-il arrog� une comp�tence qu'il n'avait pas en statuant sans qu'un sp�cialiste e�t �t� mis en oeuvre au pr�alable, alors que ses membres �taient d�pourvus de toute connaissance technique en la mati�re. Quant aux deux autres motifs retenus par lui, ils proc�daient de la pure sp�culation et n'�taient ainsi d'aucun secours pour r�pondre � la question pos�e.
En second lieu, la recourante fait valoir que, contrairement � l'opinion des arbitres, les termes "un accord � l'amiable sera d'abord recherch� par les parties", figurant � l'art. 20 al. 1 du Contrat, indiquent clairement que les parties avaient l'obligation de chercher un accord de bonne foi avant d'introduire une proc�dure arbitrale, ce que l'intim�e s'�tait refus�e � faire.
Plus g�n�ralement et � l'�gard des deux pr�alables prescrits par le Contrat, la recourante estime qu'une expertise neutre aurait permis, selon toute vraisemblance, de clarifier nombre de questions de conformit� aux stipulations contractuelles, comme le d�montre l'expertise produite par elle dans la proc�dure arbitrale; � son avis, une tentative de conciliation, dans un tel contexte, aurait eu des chances d'aboutir.
Enfin, pour ce qui est du respect de la bonne foi et de l'interdiction de l'abus de droit, la recourante dit avoir d�montr� qu'elle a exig� en vain, par lettres des 14 et 19 janvier 2009, le respect du m�canisme contractuel en question et qu'elle a soulev� une exception d'irrecevabilit� de ce chef dans son m�moire de r�ponse du 31 ao�t 2009 d�j�, puis dans ses �critures des 13 janvier et 19 mai 2010.
3.1.3 Dans sa r�ponse, l'intim�e rappelle qu'en vertu de l'art. 186 al. 2 LDIP, l'exception d'incomp�tence doit �tre soulev�e pr�alablement � toute d�fense sur le fond. Selon elle, la recourante ne se serait pas pli�e � cette exigence, le mot "incomp�tence" ne se trouvant dans aucune de ses �critures vers�es au dossier de l'arbitrage. De fait, l'int�ress�e avait conclu � l'irrecevabilit� de la proc�dure arbitrale, mais pas � l'incomp�tence du Tribunal arbitral auquel elle avait soumis des conclusions sur le fond. Elle n'avait, de surcro�t, pas recouru imm�diatement contre la pr�tendue d�cision d'incomp�tence rendue � l'audience du 27 janvier 2010, attendant pour ce faire de recevoir la sentence finale. Par cons�quent, son grief devrait �tre d�clar� irrecevable pour cause de forclusion.
A titre subsidiaire, l'intim�e soutient que, m�me �tablies, les violations all�gu�es seraient sans incidence sur la comp�tence du Tribunal arbitral. En effet, la violation d'un m�canisme contractuel constituant un pr�alable obligatoire � l'arbitrage ne rel�verait pas de la comp�tence du Tribunal arbitral, mais entra�nerait tout au plus une d�claration d'irrecevabilit� temporaire de la demande, voire le rejet d�finitif de celle-ci au cas o� le m�canisme pr�vu ne pourrait plus �tre mis en oeuvre. Tel serait l'avis de la doctrine majoritaire, en Suisse et � l'�tranger, auquel ferait �cho la pratique des tribunaux arbitraux et d'autres juridictions nationales. Au reste, dans l'arr�t pr�cit�, le Tribunal f�d�ral n'aurait pas dit que l'une des cons�quences envisageables de la violation en cause pourrait �tre l'incomp�tence du Tribunal arbitral. D'o� il suit, en bref, que les arbitres auraient tranch�, sur ce point, une question de recevabilit�, si bien que leur d�cision ne serait pas susceptible de recours au Tribunal f�d�ral sous l'angle de l'art. 190 al. 2 let. b LDIP.
L'intim�e consid�re, en tout �tat de cause, que le Tribunal arbitral n'a pas m�connu les m�canismes pr�vus aux art. 18 al. 3 et 20 al. 2 du Contrat. Pour elle, le caract�re obligatoire de tels m�canismes ne d�coulerait pas du texte de ces deux dispositions, non plus que l'incomp�tence du Tribunal arbitral comme sanction de la violation de celles-ci. En outre, s'agissant de la conciliation pr�alable, il serait av�r� qu'elle a eu lieu en date du 13 janvier 2009. A suivre l'intim�e, les arbitres �taient, quoi qu'il en soit, fond�s � consid�rer qu'une tentative de conciliation e�t �t� vou�e � l'�chec, �tant donn� les divergences irr�ductibles des parties quant � l'ex�cution de leurs obligations contractuelles respectives, de sorte que la recourante ne saurait soutenir de bonne foi qu'une conciliation aurait eu des chances d'aboutir. En ce qui concerne l'expertise, l'intim�e estime, � l'instar des arbitres, qu'elle n'e�t �t� d'aucune utilit� pour r�soudre les probl�mes juridiques, et non techniques, qui se posaient en l'esp�ce. Preuve en serait, � ses yeux, le fait qu'en juillet 2005, un ing�nieur, d�nomm� A.________, avait rendu un rapport confirmant que la ligne de production ne permettait pas de fabriquer le produit que l'intim�e d�sirait commercialiser et que ce constat, fait par un homme de l'art, n'avait pas constitu� un �l�ment propre � favoriser un r�glement amiable du diff�rend. L'intim�e consid�re, partant, que la recourante n'avait pas d'int�r�t � la mise en oeuvre du processus d'expertise pr�vu � l'art. 18 al. 3 du Contrat.
3.2 Saisi du grief d'incomp�tence, le Tribunal f�d�ral examine librement les questions de droit, y compris les questions pr�alables, qui d�terminent la comp�tence ou l'incomp�tence du tribunal arbitral (ATF 134 III 565 consid. 3.1). En revanche, il ne revoit les constatations de fait sur lesquelles repose la sentence attaqu�e que si l'un des griefs mentionn�s � l'art. 190 al. 2 LDIP est soulev� � leur encontre ou que des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont exceptionnellement pris en consid�ration dans le cadre de la proc�dure du recours en mati�re civile (arr�t 4A_234/2010 du 29 octobre 2010 consid. 2.1).
3.3.1 Selon la jurisprudence, la d�cision incidente, au sens de l'art. 186 al. 3 LDIP, par laquelle le Tribunal arbitral admet sa comp�tence, non seulement peut �tre attaqu�e imm�diatement devant le Tribunal f�d�ral, en application de l'art. 190 al. 3 LDIP, mais encore doit l'�tre sous peine de forclusion (ATF 130 III 66 consid. 4.3; 118 II 353 consid. 2). L'intim�e en d�duit que le pr�sent recours serait irrecevable, faute pour son auteur d'avoir entrepris en temps utile la d�cision rendue par le Tribunal arbitral � l'audience du 27 janvier 2010 au sujet de sa comp�tence. Elle a tort. En effet, le recours au Tribunal f�d�ral contre une d�cision doit �tre d�pos� dans les 30 jours qui suivent la notification de l'exp�dition compl�te (art. 100 al. 1 LTF). Or, ce d�lai ne commence � courir qu'avec la r�ception de la d�cision motiv�e (BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, 2009, n� 9 ad art. 100 LTF). En l'esp�ce, comme cela ressort express�ment de l'extrait du proc�s-verbal de ladite audience produit par l'intim�e, le pr�sident du Tribunal arbitral a indiqu� aux parties, � cette occasion, que les motifs justifiant le rejet, s�ance tenante, des exceptions d'irrecevabilit� soulev�es par la recourante seraient �nonc�s dans la sentence finale. Cette partie ne pouvait donc pas attaquer la d�cision incidente relative � ces exceptions avant d'en conna�tre les motifs.
3.3.2 Dans de longues explications, l'intim�e fait valoir que la recourante n'aurait jamais contest� la comp�tence du Tribunal arbitral, mais uniquement la recevabilit� de la demande. L'absence du terme "incomp�tence" dans les �critures de cette partie et le d�p�t de conclusions sur le fond ne laisseraient pas de doute � cet �gard. Il s'en suivrait l'irrecevabilit�, pour cause de forclusion, du grief fond� sur l'art. 190 al. 2 let. b LDIP.
Pareil argument, de caract�re tr�s formaliste, n'appara�t pas convaincant. D'abord, il se fonde sur une analyse dichotomique contestable des notions d'irrecevabilit� de la demande et d'incomp�tence de la juridiction saisie. Aussi bien, l'intim�e croit pouvoir opposer de mani�re cat�gorique ces deux notions qui s'excluraient l'une l'autre. Cela reste pourtant � d�montrer. Le fait que le droit proc�dural suisse, pour ne citer que lui, consid�re g�n�ralement la comp�tence comme une condition de recevabilit� de la demande et son d�faut comme une fin de non-recevoir (cf. l'intitul� du chapitre 2 du titre 3 du Code de proc�dure civile du 19 d�cembre 2008 [CPC; RS 272] et l'art. 59 al. 2 let. b du m�me code; voir aussi, parmi d'autres: FABIENNE HOHL, Proc�dure civile, tome II, 2e �d. 2010, nos 388 et 484) tendrait, au contraire, � prouver l'existence d'une �troite corr�lation entre ces deux notions.
Force est de souligner ensuite que, dans sa conclusion pr�alable, la recourante invitait le Tribunal arbitral � "d�clarer la proc�dure arbitrale irrecevable en raison de la violation des art. 18 et 20 du Contrat". Ce faisant, elle d�niait aux arbitres le droit de statuer au fond tant et aussi longtemps que les d�marches pr�vues par ces deux clauses contractuelles n'auraient pas �t� accomplies. En d'autres termes, cette partie contestait que le Tribunal arbitral f�t comp�tent en l'�tat pour se prononcer sur les demandes pr�sent�es par l'intim�e. Elle n'admettait pas, inversement, que les arbitres fussent d'ores et d�j� autoris�s � trancher le litige, m�me pour d�clarer ces demandes irrecevables. Que la recourante ait soumis au Tribunal arbitral des conclusions sur le fond ne saurait infirmer les d�ductions qui pr�c�dent, quoi qu'en dise l'intim�e. En effet, elle ne les a formul�es qu'� titre subsidiaire et par pr�caution, puisque le Tribunal arbitral avait d�cid� de n'indiquer qu'in fine litis les motifs du rejet des exceptions d'irrecevabilit� soulev�es dans la r�ponse � la demande.
Pour le surplus, la recourante souligne avec raison que le Tribunal f�d�ral a admis, au consid. 4.2 de l'arr�t 4A_18/2007 pr�cit�, que le reproche fait � un tribunal arbitral d'avoir pass� outre � la tentative de conciliation obligatoire pr�vue dans le contrat en cause revenait � lui faire grief de ne pas s'�tre d�clar� incomp�tent ratione temporis et � invoquer ainsi un moyen entrant dans les pr�visions de l'art. 190 al. 2 let. b LDIP.
Il y a lieu, partant, d'entrer en mati�re sur le moyen fond� sur cette disposition.
3.4 Le Tribunal f�d�ral, on l'a vu (arr�t 4A_18/2007 pr�cit�, ibid.), envisage sous l'angle de l'art. 190 al. 2 let. b LDIP, relatif � la comp�tence du tribunal arbitral, le grief tir� de la violation d'un m�canisme contractuel constituant un pr�alable obligatoire � l'arbitrage (tentative de conciliation, mise en oeuvre d'un expert, m�diation, etc.). Il le fait en quelque sorte par d�faut, dans l'impossibilit� o� il se trouve de rattacher semblable grief � un autre motif de recours, au sens de cette disposition, admettant ainsi de mani�re implicite que pareille violation n'est certes pas suffisamment grave pour relever de l'ordre public proc�dural vis� par l'art. 190 al. 2 let. e LDIP (sur cette notion, cf. ATF 132 III 389 consid. 2.2.1), mais doit n�anmoins �tre sanctionn�e d'une fa�on ou d'une autre. Cela ne signifie pas, dans son esprit, qu'un tel rattachement dicterait n�cessairement la solution � adopter pour sanctionner le fait de d�poser une requ�te d'arbitrage sans avoir accompli la d�marche pr�alable obligatoire convenue par les parties.
D�licat au niveau de la recevabilit� du grief aff�rent � la violation consid�r�e, le probl�me l'est encore davantage lorsqu'il s'agit de d�terminer la sanction qui s'attache � une telle violation. La question est fort controvers�e, comme le Tribunal f�d�ral l'a d�j� soulign� dans le dernier arr�t cit� (consid. 4.3.1). L'une des explications � cette absence de consensus r�side peut-�tre dans le fait que les diverses solutions propos�es pour sanctionner semblable violation �manent de tribunaux ou d'auteurs provenant d'horizons juridiques diff�rents et ne donnant pas tous la m�me signification aux notions de base qui entrent en ligne de compte dans ce contexte (comp�tence de jugement, recevabilit� de la demande, exception de proc�dure, fin de non-recevoir, etc.). D'ailleurs, la formulation m�me de la question litigieuse, telle qu'elle a �t� faite dans ledit arr�t (ibid.), peut d�j� pr�ter � discussion dans la mesure o� elle semble vouloir opposer de mani�re irr�ductible la sanction mat�rielle (dommages-int�r�ts � payer � l'adverse partie) et la sanction proc�durale (irrecevabilit� ou rejet, en l'�tat, de la demande). Il n'est, en effet, pas certain que les deux types de sanction ne puissent se combiner. A preuve les conclusions pr�alables prises par la recourante, qui tendaient � la fois � faire d�clarer la proc�dure arbitrale irrecevable en raison de la violation des art. 18 et 20 du Contrat et � obtenir une compensation financi�re pour le m�me motif. Cela �tant, il n'est gu�re possible d'affirmer, comme le fait la recourante, qu'il existerait une tendance marqu�e � sanctionner la violation d'un m�canisme obligatoire pr�alable � l'arbitrage par une d�cision d'irrecevabilit� ratione temporis de la demande au fond. Il semblerait plut�t qu'un courant doctrinal majoritaire se dessine, du moins en Suisse, en faveur de la suspension de la proc�dure arbitrale et de la fixation d'un d�lai aux parties pour leur permettre de r�parer cette omission (cf., parmi d'autres: POUDRET/BESSON, Comparative law of international arbitration, 2e �d. 2007, n� 13 in fine; KAUFMANN-KOHLER/RIGOZZI, Arbitrage international, 2e �d. 2010, n� 32a; CHRISTOPHER BOOG, How to Deal with Multi-tiered Dispute Resolution Clauses, in Bulletin ASA 2008 p. 103 ss, sp�c. p. 109).
Quoi qu'il en soit, point n'est besoin de trancher ici la question controvers�e, si tant est qu'elle puisse recevoir une r�ponse adapt�e � tous les cas de figure envisageables, ce dont on peut raisonnablement douter. En effet, pour les motifs indiqu�s ci-apr�s, le Tribunal arbitral n'a pas viol� les deux clauses contractuelles invoqu�es par la recourante.
3.5.1 L'art. 18 al. 3 du Contrat prescrivait le recours pr�alable � un expert neutre "en cas de contestations concernant la conformit� ou non-conformit� des fournitures et prestations". Il est �tabli que les parties n'ont pas fait appel aux services d'un expert avant que l'intim�e n'introduise la proc�dure arbitrale.
Le Tribunal arbitral indique que l'expert aurait eu pour mission exclusive de se prononcer sur les aspects techniques des fournitures et prestations, en relation avec une d�fectuosit� particuli�re de la ligne de production, alors que les questions pos�es aux arbitres ne portaient pas sur ses aspects-l�, mais sur l'objet du contrat et une �ventuelle inex�cution de celui-ci, � savoir sur des points de droit (sentence, n. 222, 1er tiret). Le Tribunal f�d�ral est li� par la constatation des arbitres relative aux questions qui se posaient � eux. Aussi la recourante tente-t-elle en vain de remettre en cause cette constatation. De m�me ne formule-t-elle pas une critique intelligible de l'interpr�tation faite par les arbitres de la mission assign�e � l'expert par la clause contractuelle pr�cit�e, lorsqu'elle affirme, sans autres explications, que l'expertise produite par elle dans la proc�dure arbitrale "d�montre l'identit� d'objet" ou que cette mission �quivalait � "celle de l'Ing�nieur dans les contrats de construction FIDIC, dont tout le monde sait que la d�cision constitue le pr�alable n�cessaire et obligatoire � toute saisine d'un tribunal arbitral" (recours, n. 50). Par ailleurs, l'argument compl�mentaire qu'elle formule "ex abundanti cautela" dans ses observations du 15 mars 2011 (n. 19), quant � l'utilit� du recours � l'expert, n'est pas recevable pour avoir �t� pr�sent� hors d�lai. Il n'infirme du reste nullement l'interpr�tation que le Tribunal arbitral a faite de la susdite clause pour en d�duire la nature du r�le que l'expert aurait �t� cens� jouer en l'occurrence. Il appert de ce qui pr�c�de qu'il n'y avait pas d'ad�quation entre le r�le d�volu � l'homme de l'art et les questions � r�gler par les arbitres. De ce fait, ces derniers consid�rent avec raison comme douteux, dans ces conditions et vu les positions extr�mes soutenues par les int�ress�es dans la proc�dure arbitrale, que l'opinion de l'expert ait pu amener les parties � trouver un accord sur des objets totalement �trangers � sa mission (sentence, n. 222, 2e et 3e tirets). Il ne s'agit pas d'une "pure sp�culation", quoi qu'en dise la recourante (recours, n. 51), mais d'une appr�ciation sens�e de l'efficacit� qu'aurait pu avoir la mise en oeuvre du m�canisme pr�vu � l'art. 18 al. 3 du Contrat.
Par cons�quent, la recourante se plaint � tort de ce qu'un expert n'ait pas �t� mis en oeuvre avant l'introduction de l'arbitrage.
3.5.2 Le moyen de la recourante tir� du non-respect de l'exigence d'une tentative pr�alable de conciliation n'appara�t pas non plus fond�.
Il s'agit de d�terminer, en premier lieu, si l'art. 20 du Contrat instituait un pr�alable obligatoire de conciliation, comme le soutient la recourante, ou s'il ne faisait que soumettre � l'arbitrage les diff�rends n'ayant pas pu �tre r�gl�s � l'amiable, comme l'ont admis les arbitres. Cela suppose que l'on interpr�te cette clause contractuelle conform�ment aux principes g�n�raux gouvernant l'interpr�tation des manifestations de volont� (arr�t 4A_18/2007, sus-indiqu�, consid. 4.3.2 et l'arr�t cit�). A cet �gard, il n'appara�t pas que le Tribunal arbitral ait m�connu ces principes en mettant l'accent sur le caract�re incident de la mention, faite � l'art. 20 al. 2 du Contrat, d'une "tentative de conciliation", sur l'absence d'�l�ments concrets dans le texte de cette clause propres � �tablir qu'un tel pr�alable constituait une mesure n�cessaire � la recevabilit� de la proc�dure arbitrale et sur le fait que le texte consid�r� ne d�crit pas la proc�dure de conciliation de mani�re plus compl�te (sentence, n. 224, 2e tiret). Aussi bien, � la lecture de la clause en question, on ne sait pas exactement en quoi aurait d� consister cette tentative de conciliation, � supposer que les parties aient attribu� la m�me signification � pareille d�marche, ni si elle exigeait ou non l'intervention d'un m�diateur, voire encore si elle devait �tre initi�e dans un certain d�lai. Ce manque de pr�cision ne plaide sans doute pas en faveur du caract�re obligatoire de la conciliation � tenter. La recourante voit pourtant un fort indice d'un tel caract�re au premier alin�a de la clause examin�e, plus pr�cis�ment dans le membre de phrase disant qu'"un accord � l'amiable sera d'abord recherch� par les parties". La formulation de ce membre de phrase, en particulier l'utilisation du futur, semblerait lui donner raison; mais elle soul�ve un autre probl�me, c'est-�-dire la relation entre les deux premiers alin�as de l'art. 20 du Contrat et, � cet �gard, le point de savoir si les notions d'accord � l'amiable et de conciliation utilis�es par chacun d'eux sont ou non synonymes. Il n'est cependant pas n�cessaire de pousser plus avant l'analyse de cette question. En effet, le caract�re obligatoire de la tentative de conciliation mentionn�e � l'art. 20 al. 2 du Contrat serait-il av�r�, le sort du grief examin� ne s'en trouverait pas modifi� pour autant.
C'est le lieu de rappeler, avec le Tribunal arbitral, que les parties se sont rencontr�es � Gen�ve, le 13 janvier 2009, avant que l'intim�e ne d�pose sa requ�te d'arbitrage, et que cette r�union n'a pas �t� couronn�e de succ�s (cf. sentence, n. 166 et 224, 2e tiret). Cet �tat de choses permet de tirer deux conclusions: premi�rement, en d�pit du caract�re informel de cette r�union, tentative de conciliation, au sens de l'art. 20 al. 2 du Contrat, il y a bel et bien eu en l'esp�ce; � cet �gard, il n'est pas possible de retenir l'affirmation p�remptoire de la recourante selon laquelle "les faits d�montrent que [l'intim�e] s'est refus�e � toute discussion de bonne foi" (recours, n. 52). Secondement, �tant donn� l'�chec de cette tentative des parties de trouver un accord � l'amiable et la constatation souveraine des arbitres voulant que cet �chec ne f�t que confirmer la d�t�rioration irr�versible des relations entre les parties, la recourante agit de mani�re abusive en reprochant aujourd'hui � l'intim�e de l'avoir assign�e devant le Tribunal arbitral sans poursuivre, au pr�alable, la recherche d'une solution transactionnelle, les chances de succ�s d'une telle d�marche pouvant d'ores et d�j� �tre exclues � l'�poque.
3.5.3 La recourante ne critique pas la d�cision des arbitres de lui refuser la compensation financi�re qu'elle r�clamait en raison du non-accomplissement des d�marches pr�alables pr�vues par le Contrat. Il n'y a donc pas lieu d'examiner cette question dont le sort est intimement li� � celui des deux questions qui viennent d'�tre trait�es (art. 77 al. 3 LTF).
D�s lors, le grief fond� sur l'art. 190 al. 2 let. b LDIP sera rejet� dans toutes ses branches.
L'art. 12.2 du Contrat, relatif � la garantie du fournisseur, �nonce ce qui suit:
"La Dur�e de la garantie s'�tend sur une:
- p�riode de 12 (douze) mois � compter de la r�ception du mat�riel chez le Client Utilisateur et de toute fa�on
- au plus tard sur une p�riode de 22 (vingt-deux) mois � compter de la date d'embarquement du mat�riel; la date de connaissement ou du certificat de prise en charge faisant foi."
Quant � l'art. 10.2 al. 4 du Contrat, il pr�cise que "la p�riode de garantie commencera � courir � la date de la r�ception".
4.1.1 A l'appui d'un deuxi�me groupe de moyens, la recourante, se fondant sur les clauses cit�es, expose avoir soulev�, dans son m�moire apr�s enqu�te du 19 mai 2010 (ch. 33 ss), l'exception de prescription en se pr�valant � la fois du d�lai relatif de 12 mois et du d�lai absolu de 22 mois institu�s par l'art. 12.2 du Contrat. S'agissant de ce second d�lai, elle explique avoir d�montr�, pi�ce � l'appui, que le dernier mat�riel livr� � l'intim�e avait �t� embarqu� le 2 f�vrier 2004, de sorte que le d�lai de 22 mois avait expir� le 2 d�cembre 2005. D�s lors, l'action de l'intim�e, ouverte le 20 janvier 2009 seulement, �tait prescrite et aurait d� �tre rejet�e pour ce motif d�j�, � son avis.
Passant � l'analyse de la sentence sur la question de la prescription, la recourante note que le Tribunal arbitral a certes constat� l'existence de l'exception qu'elle avait soulev�e de ce chef (sentence, n. 285, let. a avec r�f�rence au m�moire pr�cit�), mais qu'il a ensuite restreint son examen au probl�me de la prescription relative (sentence, nos 287 et 288), sans jamais aborder la seconde hypoth�se de l'art. 12.2 du Contrat, i.e. celle de la prescription absolue de 22 mois � compter de la date d'embarquement du mat�riel.
Selon la recourante, pareille omission porterait atteinte � son droit d'�tre entendue, au sens de l'art. 190 al. 2 let. d LDIP, le Tribunal arbitral n'ayant pas examin� un moyen lib�ratoire, et elle serait de plus incompatible avec le principe pacta sunt servanda, �l�ment constitutif de l'ordre public mat�riel vis� par l'art. 190 al. 2 let. e LDIP, faute pour les arbitres d'avoir appliqu� une clause contractuelle dont ils avaient reconnu l'existence.
4.1.2 Dans sa r�ponse au recours, l'intim�e, apr�s avoir rappel� que le droit d'�tre entendu n'exige pas qu'une sentence internationale soit motiv�e, se r�f�re aux passages pr�cit�s de la sentence pour en d�duire que le Tribunal arbitral a rejet� l'exception de prescription dans son int�gralit�, y compris sur la question du d�lai de 22 mois fix� � l'art. 12.2 du Contrat. Aussi, pour elle, la recourante ne saurait se plaindre d'une violation de son droit d'�tre entendue.
Quant au principe pacta sunt servanda, l'intim�e conteste qu'il ait pu �tre viol� en l'esp�ce, �tant donn� que les arbitres, en �cartant l'exception de prescription, ont rendu une sentence conforme � leur interpr�tation de la clause contractuelle r�gissant cette question.
4.1.3 Pour sa part, le Tribunal arbitral, dans une lettre de son pr�sident du 21 f�vrier 2011, a pr�cis� ce qui suit au sujet de la prescription:
"Le Tribunal arbitral a examin� �galement l'objection de prescription bas�e sur le d�lai absolu de 22 mois � compter de la date de l'embarquement du mat�riel. Il l'a implicitement rejet�e en constatant que la demanderesse [i.e. l'intim�e dans la proc�dure f�d�rale] a r�pondu � cette objection de mani�re substantielle et convaincante (v. M�moire en R�plique � 202) et que la D�fenderesse [i.e. la recourante dans la proc�dure f�d�rale], dans son M�moire de Duplique (v. �� 243-244), n'a pas contredit les arguments d�velopp�s par la Demanderesse de mani�re substantielle".
4.2 Dans l'une des deux branches du moyen consid�r�, la recourante reproche au Tribunal arbitral d'avoir m�connu le principe de la fid�lit� contractuelle, qui constitue l'un des �l�ments de l'ordre public mat�riel.
4.2.1 Le principe pacta sunt servanda, au sens restrictif que lui donne la jurisprudence relative � l'art. 190 al. 2 let. e LDIP, n'est viol� que si le tribunal arbitral refuse d'appliquer une clause contractuelle tout en admettant qu'elle lie les parties ou, � l'inverse, s'il leur impose le respect d'une clause dont il consid�re qu'elle ne les lie pas. En d'autres termes, le tribunal arbitral doit avoir appliqu� ou refus� d'appliquer une disposition contractuelle en se mettant en contradiction avec le r�sultat de son interpr�tation � propos de l'existence ou du contenu de l'acte juridique litigieux. En revanche, le processus d'interpr�tation lui-m�me et les cons�quences juridiques qui en sont logiquement tir�es ne sont pas r�gis par le principe de la fid�lit� contractuelle, de sorte qu'ils ne sauraient pr�ter le flanc au grief de violation de l'ordre public. Le Tribunal f�d�ral a soulign� � maintes reprises que la quasi-totalit� du contentieux d�riv� de la violation du contrat est exclue du champ de protection du principe pacta sunt servanda (arr�t 4A_480/2010 du 15 mars 2011consid. 3.1 et l'arr�t cit�).
4.2.2 La recourante fait valoir que le Tribunal arbitral aurait reconnu l'existence d'une disposition contractuelle - l'art. 12.2 du Contrat - mais aurait refus� purement et simplement (par omission) de l'appliquer. Il n'en est rien. Le principe pacta sunt servanda trouverait � s'appliquer ici si les arbitres avaient admis que l'action de l'intim�e �tait prescrite, conform�ment � la disposition cit�e, pour avoir �t� introduite plus de 22 mois apr�s la date d'embarquement du mat�riel, mais qu'ils eussent n�anmoins accueilli les conclusions de la demande. Il n'est pas question de cela en l'occurrence: si le Tribunal arbitral a fait droit aux conclusions de l'intim�e, c'est parce qu'il a jug� que l'action n'�tait pas prescrite. Il n'y a donc aucune incoh�rence entre la pr�misse et la conclusion de son raisonnement.
Par cons�quent, le grief examin� se r�v�le infond� sur ce point. Il reste � examiner la critique formul�e par la recourante dans le m�me contexte, mais sous l'angle du droit d'�tre entendu.
4.3.1 Le droit d'�tre entendu en proc�dure contradictoire, au sens de l'art. 190 al. 2 let. d LDIP, n'exige certes pas qu'une sentence arbitrale internationale soit motiv�e (ATF 134 III 186 consid. 6.1 et les r�f�rences). Il impose, toutefois, aux arbitres un devoir minimum d'examiner et de traiter les probl�mes pertinents (ATF 133 III 235 consid. 5.2 p. 248 et les arr�ts cit�s). Ce devoir est viol� lorsque, par inadvertance ou malentendu, le tribunal arbitral ne prend pas en consid�ration des all�gu�s, arguments, preuves et offres de preuve pr�sent�s par l'une des parties et importants pour la d�cision � rendre. Si la sentence passe totalement sous silence des �l�ments apparemment importants pour la solution du litige, c'est aux arbitres ou � la partie intim�e qu'il appartient de justifier cette omission dans leurs observations sur le recours. Il leur incombe de d�montrer que, contrairement aux affirmations du recourant, les �l�ments omis n'�taient pas pertinents pour r�soudre le cas concret ou, s'ils l'�taient, qu'ils ont �t� r�fut�s implicitement par le tribunal arbitral. Cependant, les arbitres n'ont pas l'obligation de discuter tous les arguments invoqu�s par les parties, de sorte qu'il ne peut leur �tre reproch�, au titre de la violation du droit d'�tre entendu en proc�dure contradictoire, de n'avoir pas r�fut�, m�me implicitement, un moyen objectivement d�nu� de toute pertinence (ATF 133 III 235 consid. 5.2 et les arr�ts cit�s).
4.3.2 Il est constant que l'argument de la recourante tir� de l'�coulement du d�lai de prescription absolu de 22 mois n'a pas �t� express�ment r�fut� par le Tribunal arbitral. Celui-ci reconna�t du reste, dans ses observations sur le recours, qu'il n'a rejet� qu'implicitement cet argument. Ce rejet implicite est fond� sur le fait que la recourante n'a pas contredit, dans sa duplique, les explications que l'intim�e avait pr�sent�es, dans sa r�plique, pour s'opposer au moyen fond� sur la prescription absolue de la cr�ance litigieuse.
Dans les explications dont il est ici question, l'intim�e exposait, en substance, que, pour certains types de d�fauts, telle la fabrication de pi�ces sp�cifiques, il �tait possible que le d�lai de prescription de 22 mois, qui commen�ait � courir � la date d'embarquement du mat�riel, arriv�t � �ch�ance avant le d�lai relatif de 12 mois, dont le cours �tait li� � la r�ception de la ligne de production des non-tiss�s. Cependant, dans l'ordre normal des choses, il n'y aurait pas d� y avoir d'incoh�rence entre les deux types de prescription, car la r�ception de la ligne aurait d� intervenir dans les semaines suivant la livraison du mat�riel. Si incoh�rence il y a eu, en l'occurrence, c'est parce que la r�ception de la ligne de production a �t� rendue impossible du fait que celle-ci n'avait pas encore �t� achev�e quatre ans apr�s son montage. Au demeurant, toujours selon l'intim�e, l'action introduite par elle n'�tait pas une action en garantie des d�fauts, mais une action en inex�cution (m�moire en r�plique du 29 octobre 2009, n. 202).
Il est vrai que, sous n. 243/244 de son m�moire de duplique du 13 janvier 2010, la recourante n'a pas sp�cifiquement r�fut� cette argumentation, comme le souligne le Tribunal arbitral dans les susdites observations, mais s'est born�e, pour l'essentiel, � contester sa pr�tendue inex�cution du contrat et � d�montrer la validit� de la clause excluant la responsabilit� du vendeur. Toutefois, dans ses observations du 15 mars 2011, l'int�ress�e indique au Tribunal f�d�ral qu'elle avait expliqu� sa position sur le point controvers� de mani�re bien plus approfondie dans une autre �criture, � savoir son m�moire apr�s enqu�tes du 19 mai 2010 (n. 22 � 41 et 236). Effectivement, la recourante �num�re, dans le passage cit�, les raisons pour lesquelles l'action de l'intim�e �tait soumise, selon elle, aux m�mes r�gles en mati�re de prescription, qu'elle f�t une action pour cause d'inex�cution du contrat (art. 97 ss CO) ou une action en garantie des d�fauts de la chose vendue (art. 197 ss CO). Elle y pr�cise en outre, de mani�re circonstanci�e, les raisons pour lesquelles ladite action serait prescrite sous l'un et l'autre aspect du double r�gime de prescription �tabli par l'art. 12.2 du Contrat (n. 38) et, singuli�rement, au regard de la p�riode absolue de 22 mois pr�vue par cette clause (n. 38 let. ii, 39 et 246). Or, on cherche en vain, dans le texte de la sentence, une r�futation, m�me implicite, des arguments d�velopp�s par la recourante en ce qui concerne le d�lai de prescription absolu. La r�f�rence, faite sous n. 285 let. a de la sentence (consacr� � la pr�sentation de la position de la recourante), � "l'article 12.2 du Contrat (D�f. 19.05.2010, n� 33 ss)" a trait � un passage de l'�criture de cette partie traitant des deux types de prescription et n'a donc rien de sp�cifique. Il est d'ailleurs frappant de constater, � cet �gard, que, dans les br�ves observations qu'il a formul�es sur le recours, le Tribunal arbitral ne cite pas le m�moire portant cette derni�re date, qui traite en d�tail le point controvers�, mais une pr�c�dente �criture qui appara�t beaucoup plus vague � ce propos. De m�me, les consid�rations �mises par les arbitres sous n. 287 de la sentence se rapportent � la notion de r�ception de la ligne de production et, partant, au d�lai de prescription relatif. Preuve en est, de surcro�t, le fait que, selon le Tribunal arbitral, "ce n'est pas la dur�e du d�lai de prescription qui est controvers�e, mais son point de d�part" (sentence, n. 287, 1er �). En revanche, la sentence ne contient pas de r�f�rence, f�t-ce allusive, au d�lai de prescription absolu de 22 mois, pour ce qui est de l'applicabilit� m�me de ce d�lai ou de ses conditions d'application, en particulier son point de d�part. Il n'en ressort pas davantage, contrairement � ce que soutient le Tribunal arbitral dans lesdites observations, que les arbitres auraient constat� que l'intim�e avait r�pondu � l'exception de prescription "de mani�re substantielle et convaincante". On en est donc r�duit � ajouter foi aux seules all�gations faites par le Tribunal arbitral dans la proc�dure f�d�rale quant � savoir s'il a trait� ou non la question litigieuse. Or, s'il est vrai que l'obligation de motiver ne constitue pas l'un des �l�ments de la garantie du droit d'�tre entendu au sens de l'art. 190 al. 2 let. d LDIP, ce serait vider de son contenu le devoir minimum des arbitres de traiter les questions pertinentes, tel que la jurisprudence susmentionn�e l'a d�duit de cette garantie, que de se fonder, face aux d�n�gations de la partie recourante, sur la simple all�gation du Tribunal arbitral selon laquelle il a trait� la question litigieuse.
L'intim�e semble vouloir soutenir, de mani�re implicite � tout le moins, que le probl�me de la prescription absolue pr�vue par l'art. 12.2 du Contrat n'�tait pas pertinent pour r�soudre le cas concret. Cependant, elle s'emploie � �tablir, � l'appui de sa th�se, que le Tribunal arbitral n'aurait pu qu'�carter l'exception de prescription fond�e sur le d�lai de 22 mois fix� par cette clause contractuelle s'il s'y �tait arr�t�. Pareille tentative est vou�e � l'�chec, car elle vise � d�montrer, non pas le d�faut de pertinence du moyen tir� de la prescription absolue, mais son absence de fondement. Or, la pertinence d'un tel moyen est ind�niable, puisque l'admission de celui-ci entra�nerait le rejet de l'action au fond. Quant � savoir si ce moyen aurait d� �tre admis, s'il avait �t� trait� par les arbitres, ce n'est pas au Tribunal f�d�ral d'en d�cider. Cela reviendrait, en effet, � m�conna�tre la nature formelle du droit d'�tre entendu et la n�cessit�, en cas de violation de ce droit, d'annuler la d�cision attaqu�e ind�pendamment des chances de la partie recourante d'obtenir un r�sultat diff�rent (ATF 135 I 187 consid. 2.2, 279 consid. 2.6.1; 133 III 235 consid. 5.3 i.f.).
Il y a lieu, dans ces conditions, d'admettre le moyen tir� de la violation du droit d'�tre entendu et, partant, d'annuler la sentence entreprise.
Cela �tant, pour tenir compte de la nature formelle du droit d'�tre entendu, d'une part, et du principe de l'�conomie de la proc�dure, d'autre part, il para�t exp�dient de traiter n�anmoins les autres griefs articul�s dans le recours, de mani�re � �viter que l'auteur de celui-ci ne doive saisir derechef le Tribunal f�d�ral pour qu'il les examine dans l'hypoth�se o� les arbitres rejetteraient l'exception de prescription dans leur nouvelle sentence.
Dans un troisi�me moyen, �galement divis� en deux branches, la recourante reproche au Tribunal arbitral d'avoir admis sa responsabilit� contractuelle sur la base, non pas du Contrat et des Avenants conclus, mais d'une "�modification tacite� ex post de ces derniers" (recours, n. 73). Elle lui fait grief, de ce chef, d'avoir viol� son droit d'�tre entendue (art. 190 al. 2 let. d LDIP) et de s'�tre d�clar� � tort comp�tent ratione materiae "pour se prononcer sur l'existence d'un accord tacite" (recours, n. 74).
5.1.1 En Suisse, le droit d'�tre entendu se rapporte surtout � la constatation des faits. Le droit des parties d'�tre interpell�es sur des questions juridiques n'est reconnu que de mani�re restreinte. En r�gle g�n�rale, selon l'adage jura novit curia, les tribunaux �tatiques ou arbitraux appr�cient librement la port�e juridique des faits et ils peuvent statuer aussi sur la base de r�gles de droit autres que celles invoqu�es par les parties. En cons�quence, pour autant que la convention d'arbitrage ne restreigne pas la mission du tribunal arbitral aux seuls moyens juridiques soulev�s par les parties, celles-ci n'ont pas � �tre entendues de fa�on sp�cifique sur la port�e � reconna�tre aux r�gles de droit. A titre exceptionnel, il convient de les interpeller lorsque le juge ou le tribunal arbitral envisage de fonder sa d�cision sur une norme ou une consid�ration juridique qui n'a pas �t� �voqu�e au cours de la proc�dure et dont les parties ne pouvaient pas supputer la pertinence (ATF 130 III 35 consid. 5 et les r�f�rences). Au demeurant, savoir ce qui est impr�visible est une question d'appr�ciation. Aussi le Tribunal f�d�ral se montre-t-il restrictif dans l'application de ladite r�gle pour ce motif et parce qu'il convient d'avoir �gard aux particularit�s de ce type de proc�dure en �vitant que l'argument de la surprise ne soit utilis� en vue d'obtenir un examen mat�riel de la sentence par l'autorit� de recours (arr�t 4A_392/2010 du 12 janvier 2011 consid. 5.1 et les arr�ts cit�s).
5.1.2 Le grief consid�r�, tel qu'il est formul�, pr�te d�j� � discussion du point de vue de sa recevabilit�. La recourante expose, � son appui, que le litige portait sur la question de savoir si elle s'�tait engag�e � fournir � sa cocontractante une ligne de production permettant de fabriquer des non-tiss�s hydrophiles (th�se de la recourante) ou des non-tiss�s hydrophobes (th�se de l'intim�e). Elle cite ensuite un long passage du m�moire apr�s enqu�tes d�pos� le 19 mai 2010 par l'intim�e (n. 117 � 124 et 135/136 de cette �criture) pour en d�duire, sans autre d�monstration, que cette partie, tout comme elle-m�me, avait fait porter le d�bat exclusivement sur l'interpr�tation des accords �crits (Contrat et Avenants) qui les liaient. Or, selon elle, le Tribunal arbitral aurait conclu � l'existence d'un engagement contractuel dans le sens voulu par l'intim�e en se basant sur un pr�tendu accord tacite des parties post�rieur � ces accords �crits, bien qu'aucune de celles-ci n'e�t soulev� semblable argument juridique. Et de renvoyer simplement le Tribunal f�d�ral, � ce propos, au passage pr�cit� du m�moire apr�s enqu�te de l'intim�e, en affirmant pour le reste qu'il "sera ais� de v�rifier [la chose] par les �critures des parties vers�es au dossier" (recours, n. 78 avec r�f�rence, en note infrapaginale 78, aux pi�ces A-F du bordereau de la recourante).
Sans doute ne peut-on pas reprocher � la recourante de renvoyer la Cour de c�ans aux �critures produites dans l'instance arbitrale, puisqu'il s'agit de constater l'absence d'un argument juridique, i.e. un fait n�gatif. Il n'en demeure pas moins que l'argumentation de la recourante, r�sum�e ci-dessus, appara�t pour le moins lacunaire et peu conforme aux exigences de l'art. 77 al. 3 LTF dans sa pr�sentation des opinions �mises respectivement par l'intim�e et le Tribunal arbitral sur la question des �l�ments � prendre en consid�ration pour d�terminer l'objet du Contrat.
Quoi qu'il en soit, m�me recevable, le grief examin� ne pourrait qu'�tre rejet�.
5.1.3 Il ressort des explications d�taill�es et convaincantes donn�es sous n. 92 � 98 de la r�ponse de l'intim�e, avec r�f�rence aux indications chronologiques figurant sous n. 237 � 243 de la sentence, que le Tribunal arbitral n'a pas retenu que la modification tacite de l'objet initial du Contrat serait intervenue apr�s la conclusion des Avenants, mais qu'il a bien plut�t admis que cette modification r�sultait de la conclusion de l'Avenant n� 1 et de l'Extension technologique, de m�me que du comportement adopt� par les parties dans l'intervalle. Par ailleurs, l'intim�e, en se r�f�rant � des passages d'�critures vers�es par elle au dossier de l'arbitrage, d�montre � satisfaction de droit que la th�se de la modification de l'objet initial du Contrat du fait, notamment, de l'attitude adopt�e par les parties apr�s la conclusion de celui-ci avait bien �t� d�velopp�e par elle dans l'arbitrage (r�ponse, n. 99 et les r�f�rences faites en notes de pied 79/80).
Dans ces conditions, la recourante plaide en vain l'effet de surprise sur le point de savoir de quelle mani�re le Contrat conclu le 12 octobre 2001 avait �t� modifi� ult�rieurement. Elle est d'autant moins l�gitim�e � le faire que la jurisprudence f�d�rale consid�re de longue date le comportement adopt� par les parties post�rieurement � la conclusion du contrat comme un indice de la volont� r�elle de celles-ci (ATF 107 II 417 consid. 6), c'est-�-dire comme un �l�ment d�terminant pour l'interpr�tation subjective du contrat.
5.2 La recourante soutient, en outre, que le Tribunal arbitral aurait exc�d� les limites de sa comp�tence mat�rielle. Il n'en est rien.
L'art. 20 al. 2, pr�cit�, du Contrat soumettait � l'arbitrage "les litiges �ventuels qui viendraient � na�tre du fait de l'interpr�tation ou de l'ex�cution des dispositions du pr�sent MARCHE". Le diff�rend qui a �t� tranch� par le Tribunal arbitral entrait incontestablement dans cette cat�gorie de litiges, puisqu'il avait trait � l'interpr�tation de la volont� des parties, telle qu'elle s'�tait exprim�e dans des actes formels (Contrat et Avenants) ou concluants (comportement des parties). Quant � l'argument de la recourante voulant que les arbitres ne se soient pas limit�s � interpr�ter les accords contractuels, mais aient "cr�[�] entre les [parties] et de toutes pi�ces un nouvel accord tacite" (recours, n. 85), il a d�j� �t� r�fut� � l'occasion de l'examen du grief pr�c�dent.
Cela �tant, le troisi�me moyen soulev� par la recourante se r�v�le infond� si tant est qu'il ne soit pas d�j� partiellement irrecevable.
La recourante reproche, enfin, au Tribunal arbitral d'avoir viol� son droit d'�tre entendue en ignorant des preuves essentielles, r�guli�rement produites, au sujet de la r�ception de la ligne de production, � savoir sur un �l�ment d�cisif pour la fixation du point de d�part du d�lai de prescription relatif de 12 mois pr�vu par le Contrat. A son avis, ces preuves d�montreraient que la r�ception de la chose vendue �tait intervenue bien avant le 20 janvier 2008, contrairement � ce qui a �t� retenu par les arbitres, qu'elle �tait donc ant�rieure de plus d'un an � l'ouverture de l'action et que, partant, cette derni�re serait prescrite.
6.1 Le droit d'�tre entendu, vis� par l'art. 190 a. 2 let. d LDIP, est viol�, comme on l'a d�j� relev� plus haut (consid. 4.3.1), lorsque, par inadvertance ou malentendu, le tribunal arbitral ne prend pas en consid�ration des all�gu�s, arguments, preuves et offres de preuve pr�sent�s par l'une des parties et importants pour la d�cision � rendre. Il incombe � la partie soi-disant l�s�e d'�tablir, d'une part, que le tribunal arbitral n'a pas examin� certains des �l�ments de fait, de preuve ou de droit qu'elle avait r�guli�rement avanc�s � l'appui de ses conclusions et, d'autre part, que ces �l�ments �taient de nature � influer sur le sort du litige (arr�t 4A_482/2010 du 7 f�vrier 2011 consid. 3.2 et l'arr�t cit�).
6.2 Dans sa sentence, le Tribunal arbitral indique, par le menu, les raisons pour lesquelles, � son avis, la ligne de production n'a pas �t� r�ceptionn�e conform�ment aux conditions d�finies � l'art. 10.2 du Contrat � l'issue des tests effectu�s en 2004 (n. 260 � 266) et en janvier 2008 (n. 267 � 274). Il en d�duit que la r�ception a finalement eu lieu � une date post�rieure au 20 janvier 2008 (n. 275), soit moins d'un an avant le d�p�t de la requ�te d'arbitrage (n. 276 ch. 3).
Selon la recourante, semblable d�duction reposerait sur les deux motifs suivants (recours, n. 96): d'une part, le fait que l'intim�e avait abandonn�, pendente lite, ses conclusions initiales tendant � la r�siliation du Contrat et au remboursement du prix de vente, acceptant ainsi de conserver la ligne de production (sentence, n. 272/273); d'autre part, le fait que l'intim�e pouvait utiliser partiellement l'installation, quand bien m�me ce n'�tait pas dans la mesure qu'elle aurait pu esp�rer (sentence, n. 274). De ce constat, l'int�ress�e tire une double conclusion: d'abord, elle d�nie toute pertinence � l'argument fond� sur la modification de la demande en cours de proc�s, s'agissant de d�terminer le moment de la r�ception de la ligne de production (recours, n. 97); ensuite, elle reproche aux arbitres de n'avoir pas examin� les faits et preuves - pourtant mentionn�s dans la sentence (voir l'�num�ration de ceux-ci sous n. 102 du recours) - que les parties leur avaient offerts pour d�terminer l'�poque � laquelle l'utilisation partielle de l'installation avait commenc�, alors qu'ils avaient fait de cette utilisation partielle le crit�re d�terminant pour fixer la date de r�ception de la chose vendue (recours, n. 98 et 103).
Il appert de ce r�sum� de son argumentation que la recourante ne semble pas avoir saisi la v�ritable signification des motifs �nonc�s dans la sentence sur le point controvers�. Il r�sulte, en effet, non seulement du contenu de ceux-ci, mais encore de la syst�matique de leur pr�sentation, que le Tribunal arbitral n'a jamais entendu faire de l'utilisation partielle de la ligne de production le crit�re permettant de d�terminer le moment de la r�ception de cette installation. Dans un premier temps, il a recherch� si les tests effectu�s en 2004 et 2008 remplissaient les conditions fix�es � l'art. 10.2 du Contrat pour que l'on p�t parler d'une r�ception de la ligne de production au sens de cette clause; et il a jug� que tel n'�tait pas le cas (sentence, p. 72 � 77, n. 3.3.1/3.3.2). Dans un second temps, pour r�pondre � une objection de l'intim�e selon laquelle "la ligne n'aurait jamais �t� en �tat d'�tre r�ceptionn�e" (sentence, n. 231), il a consid�r�, au regard des r�gles de la bonne foi, que pareille objection ne pouvait plus �tre admise apr�s que l'intim�e eut renonc� � demander la r�siliation du Contrat et qu'elle utilisait au moins partiellement l'installation litigieuse, m�me si ce n'�tait pas dans la mesure escompt�e (sentence, p. 78/79, n. 3.3.3). En d'autres termes, le Tribunal arbitral a donc admis, par une sorte de fiction juridique, que le comportement adopt� par cette partie dans la proc�dure arbitrale (modification de ses conclusions) et dans les faits (utilisation partielle de l'installation) permettait de consid�rer que si la ligne de production n'avait pas �t� r�ceptionn�e avant le 20 janvier 2008 selon les modalit�s convenues, elle �tait cens�e avoir �t� r�ceptionn�e en fait ult�rieurement par actes concluants. Ayant admis cela, il pouvait rejeter l'objection soulev�e par l'intim�e sans avoir � fixer, pour ce faire, la date pr�cise de cette r�ception fictive, celle-ci �tant de toute fa�on intervenue moins de 12 mois avant l'introduction de la proc�dure arbitrale.
Cela �tant, force est de constater que la critique de la recourante tombe � faux dans la mesure o� elle vise � �tablir que les arbitres n'auraient pas pris en consid�ration un certain nombre de circonstances, pourtant constat�es par eux, � l'effet d'�tablir que l'utilisation partielle de la ligne de production avait d�but� bien avant le 20 janvier 2008. De telles circonstances se rapportent � un crit�re inad�quat, s'agissant de d�terminer si, jusqu'� cette date, l'installation avait �t� r�ceptionn�e conform�ment aux conditions fix�es � l'art. 10.2 du Contrat. Il sied d'observer, au demeurant, que la recourante ne pr�cise pas ce que recouvre la notion de r�ception, au sens de cette clause, alors qu'il ressort de la lecture de celle-ci et des explications donn�es par l'intim�e � son sujet (r�ponse, n. 112) que le terme en question y rev�t une signification particuli�re en ce sens qu'il d�signe la fin d'un processus de v�rification technique relativement complexe.
Enfin et plus g�n�ralement, les explications fournies par la recourante r�v�lent que celle-ci s'en prend, en r�alit�, � la mani�re dont les arbitres ont appr�ci� les preuves vers�es au dossier de l'arbitrage pour en d�duire que les tests effectu�s en 2004 et 2008 n'avaient pas abouti � une r�ception de l'ouvrage, dans l'acception donn�e � ce terme par la clause contractuelle pr�cit�e. Or, l'appr�ciation des preuves �chappe � l'examen du Tribunal f�d�ral lorsqu'il statue sur un recours en mati�re civile visant une sentence arbitrale internationale.
D�s lors, � le supposer recevable, ce dernier moyen appara�t d�nu� de fondement.
La recourante a succomb� pour l'essentiel. Cependant, son recours a �t� admis sur un moyen qui pourrait se r�v�ler d�cisif sur le sort de l'action au fond ouverte contre elle. Dans ses conditions, il se justifie de r�partir les frais de la proc�dure f�d�rale de mani�re �gale entre les parties (art. 66 al. 1 LTF) et de compenser les d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
La requ�te de la recourante tendant � ce que la note r�dig�e le 3 avril 2009 par l'un de ses conseils soit �cart�e du dossier est rejet�e.
Le recours est partiellement admis, dans la mesure o� il est recevable, et la sentence attaqu�e est annul�e.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 25'000 fr., sont mis pour moiti� � la charge de chacune des parties.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et au pr�sident du Tribunal arbitral ad hoc.
Lausanne, le 16 mai 2011

References: art. 190
 art. 18
 art. 100
 art. 18
in fine
 ATF 
 art. 18
in fine