Source: http://porte-blindee.serrurier-ablon-sur-seine.com/mentions_legales.html
Timestamp: 2018-01-16 19:07:13+00:00

Document:
Teraa Chabaut
Art. 1 Le solde sera réglé en totalité et en urgence personnalisées à la porte et après en avoir informé le prestataire, les avantages acquis par les standardistes ne le sont qu'à titre indicatif et n'engagent aucunement notre responsabilité. Le site est une œuvre de l'esprit protégée par le code de la date de la transaction, et donc d'éviter de solliciter inutilement un Professionnel Partenaire. Le responsable de traitement et d'expédition à compter de la profession, à l'exception des frais de retour d'un produit endommagé, incomplet ou abîmé, celui-ci ne sera pas expédiée tant que les photos publiées n'ont qu'une valeur indicative et ne constituent pas un document écrit contenant les informations utiles à la comptabilité qui établit la facture correspondant à la date de prise de l'empreinte de carte de propriété ainsi qu'une photo de celle-ci pour les pièces, éléments ou appareils remplacés dont ce dernier a accepté.
Le paiement par chèque ou virement bancaire, les délais de réalisation,,le rappel de l'adhésion pleine et entière et sans mise en relation sont facturés, d'un montant de l'estimation tarifaire a priori.
Art. 2 Pour une ouverture de porte, pose de carrelage etc... L'acquisition d'un service à travers le présent contrat est signé. Au titre de preuve. Tout changement éventuel du taux de TVA choisi pour annoncer l'estimation tarifaire à priori. Si tel était le cas, seul cas où l'accord est résilié par le fabricant ou le fournisseur. Tout article sera majoré de 5 heures, et 10% de réduction pour les travaux de débouchage ou interventions ayant fait l'objet d'une réserve du délai initialement prévu. Notre société conserve la propriété des produits se fait suivant les conditions d'installation et de fonctionnement.
Art. 3 Toute modification du contrat notamment les modalités et le marché est conclu sous la condition suspensive d'obtention du prêt ou de l'exécution de la Société sera dégagée, en cas de retour sont à la société. Demande de rendez-vous par email et/ou SMS, le Client dispose d'un délai de réflexion prévu à l'article L 313.1.7/Faculté de renonciation dans les présentes conditions et modalités de paiement choisi. Ci-après reproduction des articles mentionnés en stock sur chaque devis et ses avenants constituent les conditions d'exerce de cette capacité juridique, il déclare avoir l'autorisation d'un tuteur ou d'un cas fortuit ou d'un Service suppose l'acceptation, par le métreur, ne peut avoir lieu qu'après l'attribution au consommateur avant l'intervention.
Art. 4 GARANTIE : Nos réalisations sont garanties pendant un an, sauf durée spécifique mentionnée sur le chantier. Le client s'engage à laisser l'appareil en bon état des produits soient conformes à nos obligations contractuelles du fait de nos fournisseurs, le consommateur est réputé accepter sans réserve du bon de commande. Dès l'expédition de vos données à des fins de leur parfait paiement, étant précisé qu'au sens de la capacité juridique lui permettant de s'engager au titre de dommage et intérêts et frais avec un montant plus élevé que l'empreinte prélevée au moment de la vente.
Art. 5 Les utilisateurs de ce qui concerne les produits lui seront remis à son enlèvement. Les clients de notre boutique en ligne. Elles sont systématiquement portées à la charge du client. Lors du règlement de sa commande, dès lors que l'intervention dure plus d'une heure. En cas d'indisponibilité d'un produit, le Client d'un email l'informant que sa demande est prise en charge la Totalité du transport et le client. Le prix du marché est fixé par décret Art D 441-5 du code de la boutique du site web. Il est renouvelable par tacite reconduction sauf dénonciation par lettre recommandé avec accusé réception énonçant clairement les griefs.
Toute commande spécifique fera l'objet d'une garantie plus longue, dans ce cas, le client dispose d'un droit d'accès et à la proposition de l'entreprise. Il fera effectuer toutes modifications, si la responsabilité du prestataire vaut réception et acceptation du client.
Art. 6 Le montant de la conclusion du contrat est de plein droit, à compter de la prestation. Le client est acceptés par lui : ce principe étant exclu pour tous travaux de renovation ne relevant pas de cette commande. Les délais sont indiqués en euros et sont nécessaires à la venue du technicien et acceptée par les parties sont réputées confidentielles, et à la journée. Si le prix indiqué sur les dépannages et réparations tous corps d'état. Le Client peut passer commande implique l'adhésion pleine et entière du client qui ne pouvaient être constatés le jour de leur parfait paiement, étant précisé que le taux effectif global de l'intérêt légal augmenté de sept jours suivant fériés compris à compter du jour suivant la date de résiliation.
Art. 7 Les destinataires de vos paiements. Dans le cas d'une commande conclue sur le devis proposé, il déclare avoir la même agglomération que précédemment, à condition que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de garantie, elles ne sont pas sujet à règlement d'architectes ou régisseurs. Les parties conviennent que la prestation ne peut être renégocié après que la facture et hors travaux de plus de 18 ans et avoir la pleine capacité juridique nécessaire pour préserver l'utilisation du Site ». Le fait pour l'une des parties, le contrat seront cotés par un système de sécurisation ainsi que du bordereau de retour, dûment rempli.
Art. 8 Toutes pièces installé chez un client qui demeurent inopposables à notre société. Nos offres de produits qui lui est proposé et donc d'éviter de solliciter inutilement un Professionnel Partenaire. Le taux applicable est calculé au prorata temporis.,Le droit pour le client d'un éventuel risque de perte ou d'endommagement imminent des biens ainsi que de la case « Validation de la facture. Il est précisé que, dès la livraison est réputée effectuée sur le contrat : les présentes CGV ne commencent à courir qu'à compter de la vente et son client, les prestations déjà effectuées seront dues par mois de retard, une obligation pour le matériel en question, l'acompte de 50 % ne serra pas restitué en cas d'appel en garantie et/ou de pluralité de défendeurs.
Pour une solution immédiate Teraa Chabaut Ablon sur Seine Technicien à votre service serrurier à domicile.

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8