Source: http://www.speedo.com/fr/fr/termes-et-condition-de-vente.html
Timestamp: 2017-09-23 18:14:12+00:00

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de la boutique en ligne de (le « Site Internet »)
Veuillez lire attentivement les présentes Conditions Générales avant de procéder à un achat de produits SPEEDO sur le Site Internet. Les présentes Conditions Générales font partie intégrante du contrat d'achat conclu entre vous, en votre qualité de client et Speedo International Limited (ci-après « SPEEDO ») sur le Site Internet.
Le Site Internet ne vend des produits qu'à des particuliers qui résident en France métropolitaine et peuvent les acheter au moyen d'une carte de crédit/débit ou via PayPal. Les paiements par chèques ou en espèces ne sont pas acceptés. Si vous êtes âgé(e) de moins de 18 ans, vous ne pouvez utiliser le Site Internet qu'avec la permission explicite et sous la supervision de votre parent ou tuteur légal.
Lorsque vous passez commande d'un produit sur le Site Internet, nous vous envoyons un e-mail confirmant la réception de votre commande et contenant les détails de votre commande. Votre commande constitue une offre visant à nous acheter un produit. Nous acceptons cette offre lorsque nous vous envoyons un e-mail confirmant que nous avons accepté votre commande (l'« E-mail de confirmation de commande »). Cette acceptation sera validée lorsque vous recevrez l'E-mail de confirmation de commande. Lorsque vous passez commande, vous concluez un contrat avec SPEEDO.
Ce contrat devient légalement contraignant lorsque vous passez commande, que nous avons accepté votre commande et que vous avez reçu l'E-mail de confirmation de commande.
Toutes les informations présentes sur le Site Internet, la procédure de commande et la documentation contractuelle sont en français.
SPEEDO conservera la propriété des articles jusqu'à ce que vous les ayez intégralement payés et que le paiement ait été reçu par SPEEDO. Le (s) paiement (s) effectué (s) d’avance par vous dans le cadre de la procédure de commande est (sont) expressément considéré (s) comme un acompte préalablement à la commande et en aucun cas comme des arrhes.
À Speedo, nous sommes fiers des produits que nous fabriquons et des services que nous proposons. Toutefois, si vous avez un problème à nous signaler, nous voulons le régler dès que possible. Veuillez vous adresser à un membre du personnel dans une de nos boutiques ou à notre service clients : ils se feront un plaisir de vous aider.
Cependant, si vous voulez faire une réclamation officielle, vous pouvez nous contacter en remplissant le formulaire en ligne ou en envoyant un e-mail à customerservice@speedo.com, en indiquant « Réclamation » en l'objet. Nous traitons toutes les réclamations et tentons de répondre dans un délai de quatorze (14) jours ouvrables.
Si vous contactez un employé ou un service de Speedo, la requête sera transférée au service clients qui résoudra le problème par le biais de notre procédure de gestion de réclamation client
Si vous passez une précommande, votre commande sera confirmée comme énoncé ci-dessus et le montant sera perçu.
Vous acceptez que les produits précommandés puissent ne pas être disponibles et donc prêts à être livrés pendant soixante (60) jours maximum à compter de la date de l'E-mail de confirmation de commande. Nous mettrons en œuvre tout ce qui est raisonnablement possible pour vous fournir les produits figurant dans l'E-mail de confirmation de commande mais il peut arriver que nous ne soyons pas en mesure de vous livrer des produits (qu'il s'agisse de produits disponibles ou de produits précommandés), notamment pour les raisons suivantes :
• les produits ne sont plus fabriqués ou disponibles.
En cas d'erreur typographique ou technologique entraînant une erreur dans les prix affichés sur le Site Internet, nous nous réservons le droit de révoquer notre acceptation de votre offre. Le cas échéant, nous vous informerons sans délai de l'erreur et vous offrirons la possibilité d'acheter le produit au prix correct. Si vous avez déjà payé le produit et ne souhaitez pas recevoir le produit au prix correct, nous vous rembourserons intégralement. Si vous avez déjà payé et souhaitez recevoir le produit prix correct, nous déduirons la somme déjà versée du prix correct.
SPEEDO se réserve le droit de suspendre les commandes avant leur expédition à des fins de contrôle de sécurité. La boutique SPEEDO France [ LINK ] n'effectue des livraisons qu'en France métropolitaine.
Nos frais de livraison sont :
Livraison standard - [4,95] EUR (GRATUIT pour toute commande supérieure à [50] EUR)
Livraison express - [7,95 ] EUR
Les livraisons ne seront pas effectuées dans les hôtels, dans les lieux publics, dans des adresses de boites postales ou dans des magasins SPEEDO.
Si vous avez reçu un E-mail de confirmation de commande mais que les produits ne vous ont pas été livrés dans le délai spécifié dans celui-ci, veuillez nous contacter et nous ferons de notre mieux pour vous aider. Veuillez noter que, durant les périodes particulièrement chargées (par ex., à Noël) ou en cas de conditions météorologiques particulièrement défavorables, nous vous demandons de patienter un jour supplémentaire avant d'introduire une réclamation.
Si vous n'avez pas reçu votre commande dans les délais spécifiés ci-après, veuillez tout d'abord vérifier auprès de votre bureau de poste local que votre colis ne s'y trouve pas. Si votre bureau de poste local confirme que votre colis ne s'y trouve pas, veuillez nous contacter et nous ferons de notre mieux pour vous aider.
§ 6.1 Renvois ou échanges
Vous pouvez nous renvoyer des produits neufs, non portés et non utilisés que vous souhaitez échanger ou renvoyer dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle ils vous ont été envoyés. Si vous souhaitez échanger un produit, veuillez noter que vous ne pourrez l'échanger qu'avec un produit dont la valeur est inférieure ou égale.
Si vous renvoyez des biens pour un échange ou un renvoi, aucun frais supplémentaire ne vous sera facturé.
Nous ne vous rembourserons pas les frais de livraison originaux en cas d'échange ou de renvoi. Veuillez noter que seuls seront remboursés les frais de renvoi dans les cas décrits au §7 ci-dessous ci-après et au titre de vos droits légaux en matière de responsabilité en cas de défaut si vous révoquez le contrat parce que les produits présentent des défauts.
Les frais de livraison que nous encourrons pour vous envoyer les produits faisant l'objet d'un échange resteront entièrement à notre charge.
En cas de renvoi, seule la valeur des biens commandés vous sera remboursée.
Nous ne paierons les coûts de renvoi et les coûts engendrés par la seconde livraison (le cas échéant) que si le remboursement fait suite à une erreur de notre part et si les produits présentent un défaut.
§ 6.3 Conditions applicables à tous les renvois et échanges
En même temps que les produits SPEEDO que vous avez achetés, vous recevez un Avis de livraison et un Formulaire de renvoi. Pour nous renvoyer les produits, qu'il s'agisse d'un échange ou d'un renvoi, veuillez simplement remplir le Formulaire de renvoi en suivant les instructions, insérer ce formulaire dans le colis, coller l'étiquette DPD gratuite de fret prépayé (qui comporte le numéro de votre Avis de livraison) sur la partie extérieure du colis, et nous envoyer le tout à partir d’un magasin point relais de ramassage DPD. Si vous n'avez pas d'Avis de livraison ou de Formulaire de renvoi, notre équipe chargée des Renvois se fera un plaisir de vous en envoyer une copie électronique que vous pourrez imprimer. Vous pouvez nous contacter par téléphone au : +00800 25 71 13 00 (Numéro gratuit). Nous sommes joignables du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 21 h 00 Heure d’Europe Centrale (HEC).
Veuillez renvoyer les produits à notre entrepôt, à l'adresse suivante : Speedo E-commerce Returns Centre, Unit 3 Walker Park, Walker Road, Guide, Blackburn BB1 2QE, Royaume-Uni. Nous vous rembourserons toutes les sommes reçues de votre part dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits de votre part ou à compter de la date où vous nous transmettez une preuve de renvoi.
§ 8.2 Si un article est défectueux, SPEEDO assumera sa responsabilité soit en remédiant audit défaut, soit en livrant un article exempt de défaut (« exécution ultérieure »), à votre choix. SPEEDO se verra accorder le temps et l'opportunité raisonnables de remédier audit défaut avant qu'une nouvelle réclamation pour défaut ne soit déposée. SPEEDO peut refuser le type d'exécution ultérieure que vous avez sélectionnée si celle-ci représente un coût disproportionné.
§ 8.3 En cas d'échec de l'exécution ultérieure, vous pouvez, au choix, minorer le prix ou vous rétracter du contrat.
§ 8.5 Sous réserve de la disposition du § 8.5 phrase 2 et du § 8.6, les réclamations pour défaut sont prescrites deux ans après la livraison des articles. Vos demandes de dédommagement ou de remboursement des frais au titre d'un défaut ne seront pas affectées par la disposition ci-dessus et seront prescrites dans les délais de prescription légaux ; ces demandes de dédommagement ou de remboursement des frais sont régies par la disposition du § 12.
§ 8.6 Les restrictions en matière de ci-dessus ne s'appliquent pas dans le cas où SPEEDO garantit la qualité des articles ou a intentionnellement dissimulé des défauts.
§ 8.7 Si votre commande présente des disparités ou si vos produits présentent un défaut, veuillez nous en avertir aussi rapidement que possible. Si des articles vous ont été envoyés par erreur, nous vous présentons toutes nos excuses. Veuillez suivre la Procédure en matière de renvois (voir le § 6 ci-dessus) et, dès réception des articles échangés/renvoyés, nous vous en rembourserons le coût. Tous les articles de remplacement vous seront envoyés gratuitement.
Vos commentaires sont les bienvenus, ils peuvent nous aider à améliorer notre service. Notre ambition est de traiter les problèmes d'une façon rapide et équitable. Si vous avez des motifs de vous plaindre de notre service, veuillez envoyer un e-mail à notre Service Client, à l'adresse serviceclients@speedo.fr en énonçant clairement que vous portez une réclamation. Vous pouvez également nous appeler au numéro indiqué sur le Site Internet et en déclarant que vous désirez porter une réclamation. Notre ambition est de répondre à votre plainte dans les sept (7) jours ouvrables, soit en résolvant le problème, soit en vous présentant un calendrier de résolution.
Les produits sont fournis aux prix apparaissant (affichés) sur le site Internet [A1] (c’est-à-dire la boutique en ligne SPEEDO à l‘adresse www.speedo.com/fr) lorsque nous enregistrons les commandes. Tous les prix sont énoncés en euros et s'entendent TVA incluse, sauf mention contraire. Tous les prix s'entendent hors frais de livraison. Vous trouverez ici [A2] une liste de nos frais de livraison. Nous affichons les informations concernant la disponibilité des produits que nous vendons sur le Site Internet et sur chaque page d'informations de produit. Lorsque nous traiterons votre commande, nous vous informerons par e-mail si l'un des produits que vous avez commandés s'avère indisponible.
Lorsque vous commandez des produits sur le Site Internet, il est possible que votre achat soit soumis à des droits de douane et taxes qui seront demandés au moment où le colis parvient à sa destination spécifique. Tous les frais de douane supplémentaires sont à votre charge car nous ne contrôlons pas ces frais et ne sommes pas en mesure de connaître leur montant. Pour en savoir, nous vous invitons à contacter votre bureau de douane local. Veuillez noter par ailleurs que, lorsque vous commandez un produit sur le Site Internet, vous êtes considéré(e) comme l'importateur officiel et vous devez vous conformer à toutes les lois et réglementations du pays dans lequel les produits sont expédiés. Nous attachons de l'importance à la protection de votre vie privée et nous savons que la manière dont nous traitons et partageons les informations sur votre commande est importante pour vous. Nous voulons que nos clients soient conscients du fait que les livraisons transfrontalières peuvent faire l'objet d'une ouverture et d'une inspection par les autorités douanières.
§ 12 EXONÉRATION ET LIMITES DE RESPONSABILITÉ
Ce Site Internet est fourni par SPEEDO « en l'état » et « sous réserve de disponibilité ». SPEEDO ne fait aucune déclaration et n'offre aucune garantie, explicite ou implicite, quant au fonctionnement de ce Site Internet ou aux informations, contenus, documents ou produits présents sur le Site Internet. Vous convenez explicitement que vous utilisez ce Site Internet à vos risques et périls.
SPEEDO décline toute responsabilité, explicite ou implicite, y compris mais sans limitation les garanties implicites de qualité marchande et à l'adéquation d'un produit à un usage particulier, dans toute la mesure autorisée par la loi en vigueur. SPEEDO ne garantit pas que ce Site Internet, ses serveurs ou les e-mails que nous envoyons sont exempts de virus ou d'autres composants nuisibles. SPEEDO ne sera pas tenue responsable en cas de préjudice de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation de ce Site Internet, y compris mais sans limitation les dommages directs, indirects, accessoires, punitifs et consécutifs.
§ 13 COMMUNICATIONS ÉLECTRONIQUES
§ 14 LITIGES
Nous sommes légalement tenus de vous faire savoir que certains litiges peuvent être réglés par les modes alternatifs de résolution des conflits (« MARC »). L'organisme agréé pour la résolution des litiges auprès des instances de médiation sectorielle dans notre secteur est « The Retail Ombudsman ». Vous avez également la possibilité de faire appel à la Plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL), disponible ici : http://ec.europa.eu/odr
§ 15 ALTÉRATION D'UN SERVICE OU AMENDEMENTS AUX CONDITIONS
§ 16 CAS DE FORCE MAJEURE
Cette condition est sans préjudice de vos droits légaux. Par exemple, conformément à l'article L. 216-3 du Code de la consommation, nous rembourserons le prix du (des) produit (s) commandé (s) et les frais de livraison, sans aucune compensation ou retenue, dans un délai maximum de quatorze (14) jours après la résiliation par vous du contrat de manière appropriée et dûment justifiée par le retard ou le manquement visés à l'article L. 216-2 du Code de la consommation.
§ 17 DÉCHARGE DE RESPONSABILITÉ
§ 18 LOI APPLICABLE ET JURIDICTION
Vous (en tant que Client / Client Français en vertu des présentes Conditions Générales de Vente) êtes informés que vous pouvez en tout état de cause recourir à une médiation conventionnelle, notamment auprès de la Commission de la médiation de la consommation (Code de la consommation art. L 612-1). Un médiateur peut vous aider gratuitement (voir pour plus de détails à ce sujet, http://www.economie.gouv.fr/mediation-conso).
§ 19 DÉCLARATION LÉGALE
SPEEDO® et le sont des marques commerciales déposées et sont utilisées sous licence de Speedo Holdings B.V.
www.speedo.com/fr est un nom de domaine enregistré de Pentland Brands plc.
8 Manchester Square, Londres W1U 3PH
Numéro d'immatriculation de la société : 227323.
Numéro TVA : GB 231 0451 21
Indépendamment des conditions spécifiques de garantie applicables aux clients et au produit livré, tous les produits SPEEDO vendus sur le site www.speedo.com/fr sont soumis aux garanties légales suivantes:
- Dispositions relatives aux conditions de livraisons et de renvois pour les retours d’articles
Les présentes conditions de livraison et de renvoi s’appliquent à tous les produits que vous avez achetés, en tant que client, sur notre site Internet speedo.com/fr (le « Site Internet »).
Les produits achetés sur le Site Internet ne peuvent être livrés qu’en France - Si vous ne vivez pas en France, veuillez consulter notre Boutique internationale.
Livraison express - [7,95] EUR
Si vous avez reçu une confirmation d’expédition mais que les produits ne vous ont pas été livrés, veuillez vérifier que vous avez compté suffisamment de temps par rapport aux délais de livraison indiqués sur l’E-mail de confirmation d’expédition.
Livraison standard - [4,95] EUR (GRATUIT pour toute commande supérieure à [50] EUR).
Notre objectif est que votre commande vous soit livrée dans un délai compris entre cinq (5) et sept (7) jours après l’envoi, sans signature requise. Ce service inclut les livraisons le samedi, si possible. Lorsque la valeur d'une commande est de plus de 100 EUR, une signature sera exigée lors de la délivrance de la commande.
Lorsque la livraison n’est pas possible, le colis est acheminé au bureau de poste ou au centre de tri le plus proche de chez vous et vous recevrez une notification de la tentative de livraison.
Si nous recevons votre commande avant 17 h 30 un jour ouvrable, nous procédons à l’envoi de votre commande le jour même. La livraison devrait avoir lieu dans un délai compris entre un(1) jour ouvré et trois (3) jours ouvrés.
Une signature vous sera demandée à la réception de votre commande.
En fonction du transporteur utilisé pour ce service et si vous n’êtes pas en mesure de réceptionner votre commande, le colis est acheminé soit au bureau de poste ou au centre de tri local, soit au dépôt local du transporteur. L’adresse exacte sera indiquée sur la notification de tentative de livraison que le transporteur laissera à votre adresse de livraison.
PROCÉDURE EN MATIÈRE DE RENVOIS
Si, pour une raison quelconque, vous n’êtes pas satisfait de vos produits SPEEDO, veuillez suivre notre Procédure en matière de renvois afin que nous puissions vous assister dans l’échange ou le remboursement de votre commande. SPEEDO se réserve le droit de refuser le remboursement de produits qui ne nous ont pas été renvoyés conformément à notre Procédure en matière de renvois et nous sommes susceptibles de vous demander de nous rembourser les frais de port desdits produits.
Renvois ou échanges
Vous pouvez nous renvoyer des produits neufs, non portés et non utilisés que vous souhaitez échanger ou renvoyer dans un délai de trente (30) jours à compter de la date à laquelle ils vous ont été envoyés. Si vous souhaitez échanger un produit, le produit d’échange doit avoir la même valeur ou une valeur inférieure au produit que vous souhaitez échanger.
Veuillez noter que seuls seront remboursés les frais de renvoi dans les cas décrits à la section III ci-après et au titre de vos droits légaux en matière de responsabilité en cas de défaut si vous rompez le contrat parce que les produits présentent des défauts.
Les frais de livraison que nous encourrons pour vous envoyer les produits faisant l’objet d’un échange resteront entièrement à notre charge.
Conditions applicables à tous les renvois et échanges
Tous les articles doivent nous être renvoyés non utilisés, avec leur emballage d’origine (veuillez noter que vous êtes tenu(e) de prendre raisonnablement soin des articles renvoyés et qu’un remboursement pourra vous être refusé ou des frais vous être facturés si vous négligez de prendre un tel soin des produits et les endommagez). Veillez à ce que votre colis de renvoi soit soigneusement emballé et scellé (si possible, dans ou avec l’emballage d’origine). Les emballages doivent être renvoyés avec l'étiquette DPD gratuite de fret prépayé fournie avec votre avis de livraison.
En même temps que les produits SPEEDO que vous avez achetés, vous recevez un Avis de livraison et un Formulaire de renvoi. Pour nous renvoyer les produits, qu’il s’agisse d’un échange ou d’un renvoi, veuillez simplement remplir le Formulaire de renvoi en suivant les instructions, insérer ce formulaire dans le colis, coller l’étiquette de fret prépayé (qui comporte le numéro de votre Avis de livraison) sur la partie extérieure du colis, et le déposer à votre magasin point relais DPD local. Si vous n’avez pas d’Avis de livraison ou de Formulaire de renvoi, notre équipe chargée des Renvois se fera un plaisir de vous en envoyer une copie électronique que vous pourrez imprimer. Vous pouvez nous contacter par téléphone au +00800 25 71 13 00 (Numéro gratuit). Nous sommes joignables du lundi au vendredi, de 9 h 00 à 21 h 00 Heure d’Europe Centrale (HEC).
Veuillez renvoyer les produits à notre entrepôt, à l’adresse suivante : Speedo E-commerce Returns Centre, Unit 3 Walker Park, Walker Road, Guide, Blackburn BB1 2QE, Royaume-Uni.
Nous vous rembourserons toutes les sommes reçues de votre part dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception des produits de votre part ou à compter de la date où vous nous transmettez une preuve de renvoi.
La rétractation doit nous être envoyée à l’adresse service client suivante : Speedo E-commerce Customer Service, Unit 2 Walker Park, Walker Road, Guide, Blackburn BB1 2QE, Royaume-Uni.
E-mail : serviceclients@speedo.fr
au moyen d’une déclaration non équivoque (par ex., une lettre envoyée par la poste, par fax ou par e-mail) évoquant votre décision de vous rétracter de ce contrat. Vous pouvez utiliser le modèle de formulaire de rétractation, mais vous n’y êtes pas obligé(e).
Si vous vous rétractez de ce contrat, nous sommes tenus de vous rembourser, sans tarder et au plus tard dans un délai de quatorze jours à compter de la date à laquelle nous avons reçu votre notification de rétractation, toutes les sommes que vous avez versées, y compris les frais de livraison (hors les éventuels frais supplémentaires si vous avez opté pour un mode de livraison autre que la livraison standard moins chère que nous vous avions proposée). Pour procéder à ce remboursement, nous utiliserons le même mode de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf s’il en a explicitement été convenu autrement avec vous ; nous ne vous facturerons en aucun cas les frais de ce remboursement. Nous sommes en droit de refuser le remboursement tant que nous n’avons pas reçu les articles renvoyés ou une preuve de leur renvoi, selon l’événement qui se produit en premier.
Vous nous renverrez ou restituerez les articles, sans tarder et au plus tard dans un délai de quatorze jours à compter de la date à laquelle vous nous avez informés de votre rétractation. Ce délai sera considéré comme respecté si vous les renvoyez dans ledit délai de quatorze jours. Les frais directs liés au renvoi des articles seront à votre charge. Vous ne supporterez les coûts liés à la perte de valeur des articles que si cette perte de valeur a été causée par une manipulation d’une manière non requise pour vérifier leur qualité, leurs caractéristiques et leur fonctionnement.
(Si vous souhaitez vous rétracter, veuillez remplir ce formulaire et nous le renvoyer.)
— À : Speedo E-commerce Customer Service, Unit 3 Walker Park, Walker Road, Guide, Blackburn BB1 2QE, Royaume-Uni E-mail : serviceclients@speedo.fr
— Par la présente, je me rétracte/nous nous rétractons du contrat conclu par moi/nous en vue de l’achat des produits suivants (*)/ la fourniture du service suivant (*)
— Nom du/des client(s)
— Adresse du/des client(s)
— Signature du/des client(s) (uniquement en cas de notification sur papier)
Si votre commande présente des disparités ou si vos produits présentent un défaut, veuillez nous en avertir aussi rapidement que possible. Si des articles vous ont été envoyés par erreur, nous vous présentons toutes nos excuses. Veuillez suivre la Procédure en matière de renvois (voir la section II ci-avant) et, dès réception de votre renvoi, nous vous en rembourserons le coût. Tous les articles de remplacement vous seront envoyés gratuitement.

References: § 6
 §7

§ 6

§ 8

§ 8

§ 8
 § 8
 § 8
 § 12

§ 8

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 § 6

§ 12

§ 13

§ 14

§ 15

§ 16

§ 17

§ 18

§ 19