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⭐CAHIER SPECIAL DES CHARGES RÉFÉRENCE CSC JFN / POSTES CLIENTS MARCHE DE FOURNITURES APPEL D'OFFRES GENERAL
CAHIER SPECIAL DES CHARGES RÉFÉRENCE CSC JFN / POSTES CLIENTS MARCHE DE FOURNITURES APPEL D'OFFRES GENERAL
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1 CAHIER SPECIAL DES CHARGES RÉFÉRENCE CSC JFN / POSTES CLIENTS MARCHE DE FOURNITURES APPEL D'OFFRES GENERAL MARCHÉ PORTANT SUR LA FOURNITURE DE NOUVEAU MATÉRIEL DESTINÉ À REMPLACER L ENSEMBLE DU PARC DES POSTES CLIENTS Centre de compétence Technofutur TIC asbl Avenue Jean Mermoz, Gosselies CSC JFN / Postes clients v Page 1 sur 182 Table des matières Table des matières... 2 I. Introduction... 4 II. Description du marché... 4 Pouvoir adjudicateur fonctionnaire dirigeant - contact... 4 Objet du marché... 4 Dispositions applicables au marché... 5 III. Procédure de passation... 6 Nature et mode de passation du marché Critères de sélection qualitative... 6 Causes d exclusion... 6 Capacité économique et financière... 6 Capacité technique Critères d attribution La qualité technique de la solution proposée : 70 points Postes «Zéro Client» (25 points) Postes clients «classiques» (45 points) Le délai d exécution du marché : 5 points Le prix : 25 points... 7 Variantes et options... 8 Établissement de l'offre... 8 Prix... 8 Contenu de l offre... 9 Délai de validité des offres... 9 Dépôt des offres... 9 Hypothèse de non attribution... 9 IV. Conditions d exécution Cautionnement Adresse de livraison ou de prestation Réception Facturation et modalités de paiement Révision des prix Délais d exécution du marché Garanties légales et maintenance Clauses d exécution Marché Stock CSC JFN / Postes clients v Page 2 sur 183 V. Dispositions diverses Confidentialité Cession de créance Élection de domicile Responsabilité Litiges Droit applicable VI. Spécifications techniques Objectifs du remplacement Prescriptions techniques Postes «Zéro clients» Postes clients «classiques» Desktop Pied combiné type «All-in-One» Écran Garantie Annexe I. Document de soumission du CSC JFN / Postes clients Annexe II. Inventaire Récapitulatif «Zéro Clients» Annexe III. Inventaire Récapitulatif Postes clients «classiques» CSC JFN / Postes clients v Page 3 sur 184 I. INTRODUCTION Technofutur TIC est un centre de compétence subventionné par la Région wallonne et des fonds européens. Son objet est la mise en œuvre de projets de formation, d information et de sensibilisation de haut niveau dans le domaine des technologies de l information et de la communication. Le centre dispose à l heure actuelle d un parc de postes clients vieillissant (7 ans) qui ne permet plus d assurer le haut niveau de qualité exigé par nos formations. Le remplacement par du matériel en adéquation avec nos besoins actuels et futurs ainsi qu avec les technologies récentes semble la meilleure option. II. DESCRIPTION DU MARCHÉ Pouvoir adjudicateur fonctionnaire dirigeant - contact Le pouvoir adjudicateur du marché est Technofutur TIC asbl (Avenue Jean Mermoz, 18 à 6041 Gosselies - Téléphone général : 071/ ). Le fonctionnaire dirigeant du marché, au sens de l article 11 de l'arrêté royal du 14 janvier 2013, est Monsieur Yvan Huque, Directeur. Le fonctionnaire dirigeant est habilité à donner toutes les directives devant permettre la bonne exécution du marché. Le fonctionnaire dirigeant a la qualité de représentant du pouvoir adjudicateur, et a un pouvoir propre de décision limité à TVAC. Les personnes de contacts sont : Renseignements administratifs ou juridiques Yvan HUQUE Renseignements techniques Jean-François NIVAILLE 071/ / Toute demande de renseignements complémentaires et les questions relatives aux documents du cahier spécial des charges doivent être adressées par voie électronique. Il ne sera répondu qu aux questions ayant été envoyées au plus tard 10 jours calendrier avant la date limite pour le dépôt des offres. Le pouvoir adjudicateur mettra les réponses aux questions posées (de manière anonyme) à disposition de tous les compétiteurs sur le site internet suivant : Objet du marché Le marché porte sur la fourniture de nouveau matériel destiné à remplacer l ensemble du parc de postes clients. Les fournitures faisant l objet du marché sont plus amplement décrites dans la partie technique du présent cahier spécial des charges. CSC JFN / Postes clients v Page 4 sur 185 Dispositions applicables au marché Le marché est soumis à la réglementation relative aux marchés publics. Tout soumissionnaire est censé connaître et accepter les dispositions reprises dans les textes légaux et réglementaires suivants (liste non exhaustive) : Loi du 15 juin 2006 relative aux marchés publics et à certains marchés de travaux, de fournitures et de services (M.B. du 15 février 2007). Arrêté royal du 15 juillet 2011 relatif à la passation des marchés publics dans les secteurs classiques (M.B. du 9 août 2011). Arrêté royal 14 janvier 2013 établissant les règles générales d'exécution des marchés publics et des concessions de travaux publics (M.B. du 14 février 2013). Loi 17 juin 2013 relative à la motivation, à l information et aux voies de recours en matière de marchés publics et certains marchés de travaux, fournitures et services (M.B. du 21 juin 2013) Loi du 04/08/96 relative au bien-être des travailleurs lors de l exécution de leur travail, et ses AR d application inclus dans le code sur le bien-être au travail. Prescriptions en matière de bien-être au travail encore contenues dans le règlement général pour la protection du travail. Tout autre texte auquel ceux cités ci-dessus se réfèrent. Tout autre texte ultérieur complétant et/ou modifiant les lois et arrêtés précités. Les prescriptions du présent Cahier Spécial des Charges et de toutes les annexes jointes. Ces obligations régissent l ensemble du marché. Toute clause contraire, en ce compris celles des conditions générales du soumissionnaire, n est pas applicable et est susceptible d entraîner l irrégularité de l offre. CSC JFN / Postes clients v Page 5 sur 186 III. PROCÉDURE DE PASSATION Nature et mode de passation du marché Il s agit d un marché de fournitures attribué par appel d'offres général avec publicité européenne. 1. Critères de sélection qualitative Causes d exclusion Le soumissionnaire ne peut se trouver dans une des causes d exclusion énumérées à l article 61 de l arrêté royal du 15 juillet Par le fait de sa participation, le soumissionnaire déclare sur l honneur qu il ne se trouve pas dans un des cas d exclusion visé à l article 61 de l arrêté royal du 15 juillet Le Pouvoir Adjudicateur peut, sans qu il puisse en résulter un droit quelconque pour le candidat, s informer, par tous les moyens qu'il juge utiles, de la situation en matière de paiement de cotisations de sécurité sociale et de sécurité d'existence. Il peut notamment demander communication de cette situation à l Office national de sécurité sociale. Capacité économique et financière Le soumissionnaire doit disposer d une capacité financière et économique sérieuse qu il démontre par une déclaration concernant son chiffre d affaire global et son chiffre d affaires réalisé dans le domaine de l informatique sur les trois derniers exercices. Le chiffre d affaires spécifique moyen des trois dernières années pour des marchés analogues doit être d au moins euros. Si la société existe depuis moins de trois ans, elle fournira les données pour ses années d existence. Capacité technique Le soumissionnaire présentera la liste des principaux marchés de fournitures analogues qu il a réalisés au cours des trois dernières années (au moins trois références). Il précisera si son acheteur était un pouvoir adjudicateur, et si c était le cas, cette liste devra être appuyée de certificats de bonne exécution conformément à l article 72 de l arrêté royal du 15 juillet Si la société existe depuis moins de trois ans, elle fournira les données pour ses années d existence. Pour chaque référence fournie, le prestataire communiquera : Une description du projet qui se limitera à une feuille A4 (le projet doit avoir un objet comparable au présent marché : fourniture de postes clients). Le délai de livraison. Les coordonnées d une personne de contact qui pourra confirmer les compétences du prestataire sur ce type de mission. La valeur financière du projet (au moins euros). CSC JFN / Postes clients v Page 6 sur 187 2. Critères d attribution Les critères d attribution du marché et leur pondération sont les suivants : 2.1. La qualité technique de la solution proposée : 70 points Postes «Zéro Client» (25 points) Écran : 10 points Ergonomie : 6 points Connectique : 5 points Clavier : 2 points Souris : 2 points Postes clients «classiques» (45 points) Desktop : 15 points Pied combiné : 15 points Écran : 15 points 2.2. Le délai d exécution du marché : 5 points 2.3. Le prix : 25 points CSC JFN / Postes clients v Page 7 sur 188 Variantes et options Les variantes (solutions alternatives) libres ne sont pas autorisées. Les options (éléments accessoires) libres ne sont pas autorisées. Le présent marché comporte deux options obligatoires pour lesquelles les soumissionnaires doivent obligatoirement remettre offre. Le pouvoir adjudicateur se réserve la possibilité de décider, en cours d exécution du marché, de commander ou de ne pas commander ces options. Les options obligatoires portent sur les licences VDA pour les Zéro Clients et l extension de garantie à 5 ans pour l ensemble du matériel. Établissement de l'offre L offre et l inventaire sont établis conformément aux formulaires prévus dans le présent cahier spécial des charges. L offre comprend les indications mentionnées à l article 81 de l arrêté royal du 15 juillet L offre est établie en langue française. L utilisation de l anglais est admise en ce qui concerne les spécifications et documents techniques. Prix Sont inclus dans les prix du marché toutes les impositions généralement quelconques auxquelles est assujetti le marché, à l exception de la taxe sur la valeur ajoutée. Conformément à l article 19, 2 de l'arrêté royal du 15 juillet 2011, sont également inclus tous les frais, mesures et impositions quelconques inhérents à l exécution du marché, notamment (et si nécessaire) : 1) Les frais de chargement, de transbordement et de déchargement intermédiaire, de transport, d'assurance et de dédouanement; 2) Le déchargement, le déballage et la mise en place à l adresse du pouvoir adjudicateur ; 3) La documentation relative à la fourniture; 4) L'installation, le montage et la mise en service du matériel; 5) La formation nécessaire à l'usage; 6) Les emballages ; 7) Les cotisations type Auvibel, Bebat, Reprobel et Recupel Les prix seront établis en euros. Le marché est à bordereau de prix : Un prix unitaire HTVA par référence sera mentionné. Les offres doivent mentionner séparément les prix unitaires HTVA et le taux applicable à ceux-ci. La notification des commandes, datées et signées, confère à l'adjudicataire le droit et l'obligation de livrer la ou les fournitures et de prester le ou les services indiqués aux lieux et dans les délais qui sont fixés dans le présent Cahier Spécial des Charges (ou pour les délais suivant ceux optimisés dans leur offre). CSC JFN / Postes clients v Page 8 sur 189 L offre doit contenir : Contenu de l offre L offre, le formulaire de soumission (Annexe I) et les tableaux récapitulatifs d inventaire (Annexes II et III) dûment complétés. Une documentation complète (incluant les fiches techniques) relative au matériel ou services proposés. Un exemplaire de chaque modèle de machine, configurée telle que proposé dans l offre, conforme devra être mis à disposition du pouvoir adjudicateur pour une durée minimum d un mois et en tous cas au minimum jusqu à l attribution du marché. Ces machines ne seront pas comptabilisées dans la livraison du matériel commandé et seront restituées au terme du délai de mise à disposition. Tous les renseignements permettant au pouvoir adjudicateur d apprécier l offre eu égard aux critères d attribution. Tous les documents et renseignements exigés pour la sélection qualitative. L'adjudicataire est tenu de fournir le matériel ou les services proposés aux conditions de son offre, suivant les demandes prévues au Cahier Spécial des Charges. Technofutur TIC se réserve le droit de demander des précisions techniques et fonctionnelles complémentaires. Les réponses à celles-ci se feront par écrit et feront partie intégrante de l offre. Délai de validité des offres Conformément à l article 57 de l AR du 15/07/2011, l'offre est valable pendant un délai de 90 jours calendrier prenant cours le dernier jour admis pour la réception des offres. Dépôt des offres Les offres sont introduites en version papier par courrier ou déposées à l adresse du pouvoir adjudicateur. L offre contient également une version électronique de l ensemble des documents transmis sur une clé USB ou un CD au format PDF excepté les tableaux d inventaire qui pourront être au format Excel modifiable. Afin de limiter le gaspillage de papier, il sera toléré, uniquement pour la partie documentation (documents commerciaux ou techniques disponibles en libre accès sur internet) de ne recevoir que la version sur support informatique (clé USB ou CD). L offre papier devra toutefois identifier les documents qui ne sont repris que sur le support informatique. L offre doit parvenir au contact technique désigné dans l article 1 au plus tard le 4 mai 2015 à 10 heures. Par l envoi de son offre, le soumissionnaire reconnaît avoir examiné tous les documents mis à sa disposition par le pouvoir adjudicateur et avoir sollicité et obtenu tous les renseignements utiles et nécessaires à l établissement de son offre et à l appréciation des prestations à fournir. Les soumissionnaires sont invités à prendre connaissance des dispositions légales relatives à l envoi et au respect du délai de réception des offres, telles que stipulées à l article 90 de l AR du 15 juillet Hypothèse de non attribution La participation à la présente procédure se fait aux frais des soumissionnaires. Aucune indemnité ne sera due par le pouvoir adjudicateur aux soumissionnaires à qui le présent marché n aura pas été attribué. Le pouvoir adjudicateur se réserve le droit de ne pas attribuer le présent marché. CSC JFN / Postes clients v Page 9 sur 1810 IV. CONDITIONS D EXÉCUTION Cautionnement Conformément à l article 25 1 er 1 de l A.R. du 14 janvier 2013, aucun cautionnement n est exigé pour l exécution du présent marché en raison du délai d exécution qui n excède pas 45 jours calendrier. Adresse de livraison ou de prestation Les fournitures et/ou services sont livrés et/ou prestés à l adresse du pouvoir adjudicateur dans les horaires suivants : du lundi au vendredi, excepté jours fériés, de 9h00 à 12h et de 13h30 à 17h00 sauf accord préalable du contact technique désigné à l article 1. Réception Le pouvoir adjudicateur dispose d'un délai de vérification de 30 jours à partir de la date de livraison. Ce délai prend cours le lendemain de l arrivée des fournitures à destination, pour autant que le pouvoir adjudicateur soit en possession du bordereau et de la facture. Le délai de vérification n'est pas prescrit à peine de déchéance. Le pouvoir adjudicateur procède dans le délai de vérification aux opérations suivantes : il vérifie les fournitures ; il procède aux constatations d avaries éventuelles. Facturation et modalités de paiement Le pouvoir adjudicateur pourra demander la répartition du montant du marché sur plusieurs factures afin de pouvoir couvrir la dépense totale par plusieurs financements distincts. Le paiement du montant dû au fournisseur est effectué conformément à l'article 120, 2, de l AR du 14 janvier Les factures seront payées endéans les 30 jours calendrier à compter de la fin des opérations de vérification pour autant que le pouvoir adjudicateur soit, en même temps, en possession de la facture régulièrement établie ainsi que des autres documents éventuellement exigés. Il est expressément prévu que le délai susmentionné est un délai de paiement et non un délai de contestation. En cas de retard de paiement, les paiements s imputeront d abord sur le capital et ensuite sur les intérêts. Le délai de paiement est compté à partir de la fin des opérations de vérification, pour chacune des livraisons partielles. Chaque facture reprendra les références de la commande et du marché et pourra correspondre à une ou plusieurs livraisons ou prestations. Les factures seront envoyées au service "Comptabilité" du pouvoir adjudicateur accompagnées de la preuve de livraison ou prestation sur site (note d'envoi ou autre). Les prix sont fermes et définitifs. Révision des prix Conformément à l article 20, 2, de l AR du 15 juillet 2011 qui prévoit que «une révision des prix n'est pas obligatoire pour les marchés d'un montant estimé inférieur à euros ou lorsque le délai d'exécution initial est inférieur à cent-vingt jours ouvrables ou cent-quatre-vingts jours de calendrier», les prix du présent marché ne sont pas soumis à révision. CSC JFN / Postes clients v Page 10 sur 1811 Délais d exécution du marché Les livraisons ou services doivent être exécutés dans un délai à exprimer en jours de calendrier que le soumissionnaire est tenu de mentionner dans son offre. Ce délai sera de maximum 35 jours calendrier à compter du lendemain de la date à laquelle la conclusion du marché a eu lieu. Vu que le délai d exécution est un critère d attribution, le fait de ne pas mentionner ce délai pourra entraîner l irrégularité substantielle de l offre. Étant donné que le délai est un critère d attribution, le plafond des amendes pour retard fixé à l article 86, 6, de l A.R. du 14 janvier 2013 est fixé à 10% du montant du marché (HTVA). Garanties légales et maintenance Le prestataire doit garantir que le matériel, les logiciels et les éléments créés utilisés ou fournis à Technofutur TIC asbl pour utilisation ne sont pas illégaux et ne viole en aucune façon les droits de tierces parties. La maintenance et les garanties devront apparaître explicitement dans l offre du soumissionnaire. Clauses d exécution Le soumissionnaire s engage, jusqu à la complète exécution du marché, à respecter les 8 conventions de base de l OIT, en particulier : L interdiction du travail forcé (conventions n 29 concernant le travail forcé ou obligatoire, 1930, et n 105 sur l abolition du travail forcé, 1957) ; Le droit à la liberté syndicale (convention n 87 sur la liberté syndicale et la protection du droit syndical, 1948) ; Le droit d organisation et de négociation collective (convention n 98 sur le droit d organisation et de négociation collective, 1949) ; L interdiction de toute discrimination en matière de travail et de rémunération (conventions n 100 sur l égalité de rémunération, 1951 et n 111 concernant la discrimination (emploi et profession), 1958) ; L âge minimum fixé pour le travail des enfants (convention n 138 sur l âge minimum, 1973), ainsi que l interdiction des pires formes du travail des enfants (convention n 182 sur les pires formes du travail des enfants, 1999). Le non-respect de cet engagement pourra, en vertu de l article 44, 1 er, 1 de l A.R. du 14 janvier 2013, donner lieu à l application des mesures d office prévues à l article 47 2 du même A.R., et notamment à la résiliation unilatérale du marché. Marché Stock Le soumissionnaire remet prix pour 20 postes «Zéro Clients» et 235 postes clients «classiques». Le présent marché est un marché Stock. Une fois le marché attribué, le pouvoir adjudicateur commandera en principe 20 postes «Zéro Clients» et 235 postes clients «classiques» à l adjudicataire. Ce nombre de postes est donné à titre indicatif et ne constitue nullement un engagement de la part de Technofutur TIC. Une variation des quantités d un modèle vers l autre pourra intervenir entre la transmission du Cahier spécial des charges et la première commande effective suite à la confrontation des offres avec le budget disponible. L adjudicataire ne pourra se prévaloir d une diminution des quantités commandées de l un ou l autre modèle pour réclamer un quelconque dédommagement. Après la première commande, le pouvoir adjudicateur pourra éventuellement recommander durant une période de 24 mois des postes supplémentaires de l un ou l autre modèle au prix mentionné par l adjudicataire dans son offre. Ces machines seront identiques ou au moins équivalentes à celles qui ont fait l objet de la première commande. CSC JFN / Postes clients v Page 11 sur 1812 V. DISPOSITIONS DIVERSES Confidentialité Les soumissionnaires et l adjudicataire s engagent à traiter de manière strictement confidentielle, à n utiliser et à ne divulguer à des tiers aucun fait, connaissance, document ou autre dont il aurait reçu communication ou pris connaissance à l occasion de l exécution du contrat. Ces obligations persisteront après l exécution du contrat. L utilisation de ces informations à des fins autres que l exécution du contrat au seul bénéfice du pouvoir adjudicateur est subordonnée à l autorisation expresse et préalable de ce dernier, sans préjudice des obligations légales du pouvoir adjudicateur en matière de motivation et d information. L adjudicataire reconnaît que les obligations qui lui incombent en vertu du présent article sont essentielles à la bonne exécution de la convention ; leur non-respect constituera un manquement grave pouvant entraîner la résiliation du contrat. Cession de créance Conformément à l article 43, 4 de la loi du 15 juin 2006, les éventuelles cessions de créance doivent être préalablement notifiées au fonctionnaire dirigeant. Élection de domicile Pour l exécution du marché, le soumissionnaire élit domicile à l adresse indiquée dans le formulaire d offre, où sera adressée toute correspondance du pouvoir adjudicateur. Responsabilité L adjudicataire assume seul, à l entière décharge de Technofutur TIC, la responsabilité de tous dégâts et (ou) accidents quelconques durant l exécution du contrat, dans son chef ou celui de ses éventuels sous-traitant. Litiges Droit applicable Toutes contestations et tous litiges pouvant survenir sur base de la présente ou de ses suites seront du ressort des tribunaux de Charleroi. Seul le droit belge sera applicable. CSC JFN / Postes clients v Page 12 sur 1813 VI. SPÉCIFICATIONS TECHNIQUES 1. Objectifs du remplacement En plus de remplacer le matériel vieillissant, un des objectifs poursuivis est de permettre le passage de nos salles de cours ainsi que de tous les postes clients administratifs en VDI (Virtual Desktop Infrastructure) afin de faciliter la gestion quotidienne et de maximiser l utilisation de nos salles de formation. Deux types de machines ont été identifiés pour répondre à nos besoins : Des postes de type Zéro Client. Des postes clients classiques mais agencés façon All-in-One qui seront le plus souvent utilisés comme clients VDI mais qui devront également pouvoir être utilisés comme clients classiques pour certaines de nos formations. 2. Prescriptions techniques Postes «Zéro clients» Les postes devront répondre aux exigences minimales suivantes : Format : All-in-One Type : Zéro Client VDI (destinés à fonctionner sous VMware View en PCoIP) Processeur : TERA2321 PCoIP Zéro Client (ou équivalent) Mémoire système : 512 Mo au minimum 2 ports USB libres au minimum (hors clavier et souris) Clavier filaire Azerty Belge avec pavé numérique Souris optique filaire symétrique avec molette et capteur laser au minimum Taille d écran : 23 (visible) en format 16/9 au minimum - Résolution : 1920x1080 au minimum - Luminosité : 250 cd/m² au minimum - Contraste standard : 1000:1 au minimum Connectique : permettre le chaînage avec un second moniteur dans la même résolution Pied réglable en hauteur et en inclinaison au minimum Des haut-parleurs doivent être intégrés ainsi qu une sortie casque et une entrée micro Une licence Microsoft VDA sera proposée en option, le soumissionnaire précisera le prix unitaire en version académique et en version gouvernementale. CSC JFN / Postes clients v Page 13 sur 1814 2.2. Postes clients «classiques» Les postes devront répondre aux exigences minimales suivantes : Desktop Format maximum : SFF Processeur : Intel Core i5 de 4 ème génération (Haswell) au minimum (ou équivalent) Mémoire : 16 Go minimum en un minimum de barrettes Disque dur : 1 To minimum Lecteur optique : DVD-ROM au minimum, type mange-disque de préférence Cartes réseau : 3 ports Gigabit au minimum, 5 ports est un plus (1 embarqué + 2 ou 4 sur une carte supplémentaire) Attention toutefois aux adresses MAC qui doivent être supérieures à l adresse MAC de la NIC intégrée Clavier filaire Azerty Belge avec pavé numérique Souris optique filaire symétrique avec molette et capteur laser au minimum Licence Windows 8.1 Pro OEM en français Pied combiné type «All-in-One» Fixation type VESA ou autre destinée à accueillir l écran réglable en hauteur et en inclinaison au minimum Fixation type VESA ou autre (pas de sangle) destinée à accueillir la partie «Desktop» Système de gestion du câblage : il doit permettre l agencement des câbles, un système de protection des connexions au «desktop» est un plus. Si ce dernier prend la forme d un couvercle, il conviendra de prévoir deux ou quatre rallonges RJ-45 (male-femelle) de maximum 50 cm pour déporter les ports réseaux supplémentaires hors de la boîte Écran Taille : 23 (visible) en format 16/9 au minimum Résolution : 1920x1080 au minimum Luminosité : 250 cd/m² Contraste : 1 000:1 Connectique : DisplayPort ou mini-dp (avec adaptateur DP) au minimum Fixation type VESA ou autre, donc si possible livré en version sans pied standard car inutile 2.3. Garantie La garantie de chaque modèle couvrira les pièces et la main d œuvre sur une période de 3 ans prenant court à la date de la facture et sera de type «Next Business Day Pickup and Return». Le soumissionnaire proposera en option une extension de garantie équivalente pour une période totale de 5 ans. CSC JFN / Postes clients v Page 14 sur 1815 Annexe I. DOCUMENT DE SOUMISSION DU CSC JFN / POSTES CLIENTS Soumission L'ENTREPRISE : - Raison sociale ou dénomination :... - Forme :... - Nationalité :... - Siège social :... - Téléphone :... - Téléfax : Représenté(e) par le(s) soussigné(s) :... - Agissant en qualité de :... - Activité principale :... - Immatriculation O.N.S.S. n :... - TVA (uniquement en Belgique) n :... - Les paiements seront valablement opérés par virement : au compte n IBAN de l'établissement financier suivant... ouvert au nom de... Confirme que tous les prix (arrondis à 2 décimales) sont en euros ; S'engage à exécuter, conformément aux clauses et conditions du cahier des charges précité, le(s) marché(s) relatif(s) au(x) service(s) ou fourniture(s) décrit(es) dans le présent cahier des charges; moyennant le prix hors T.V.A. de : Prix global hors T.V.A en toutes lettres, et en EUROS... Fait à., le.../.../2015 Le soumissionnaire Nom et Qualité : (Signature) CSC JFN / Postes clients v Page 15 sur 1816 Cette page est volontairement (presque) blanche pour permettre l impression en recto/verso. CSC JFN / Postes clients v Page 16 sur 1817 Annexe II. Inventaire Récapitulatif «Zero Clients» Qté Référence Produit Description Prix unitaire HTVA Prix Total HTVA Nom du soumissionnaire et référence de l'offre : Total général HTVA CSC JFN / Postes clients v Page 17 sur 1818 Annexe III. Inventaire Récapitulatif Postes clients «classiques» Qté Référence Produit Description Prix unitaire HTVA Prix Total HTVA Nom du soumissionnaire et référence de l'offre : Total général HTVA CSC JFN / Postes clients v Page 18 sur 18 Documents pareils
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