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Timestamp: 2020-07-02 16:04:48+00:00

Document:
Arrete Royal du 24/10/2013 modifiant les articles 14, b) et k), 15 et 21, § 3, de l'annexe a l'arrete royal du 14 septembre 1984 etablissant la nomenclature des prestations de sante en matiere d'assurance obligatoire soins de sante et indemnites
Arrêté royal modifiant les articles 14, b) et k), 15 et 21, § 3, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités
2013022580
24 OCTOBRE 2013. - Arrêté royal modifiant les articles 14, b) et k), 15 et 21, § 3, de l'annexe à l' arrêté royal du 14 septembre 1984Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 14/09/1984 pub. 16/12/2013 numac 2013000795 source service public federal securite sociale Arrêté royal établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités. - Traduction allemande d'extraits fermer établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités
Vu la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994, l'article 35, § 1er, alinéa 4, modifié par les lois des 20 décembre 1995, 22 février 1998, 24 décembre 1999, 10 août 2001, 22 août 2002, 5 août 2003, 22 décembre 2003, 9 juillet 2004, 27 avril 2005 et 27 décembre 2005, et § 2, 1°, modifié par la loi du 20 décembre 1995, par l'arrêté royal du 25 avril 1997 confirmé par la loi du 12 décembre 1997 et par la loi du 10 août 2001;
Vu la décision de la Commission nationale médico-mutualiste du 9 juillet 2012;
Vu la décision du Comité de l'assurance soins de santé de l'Institut national d'assurance maladie-invalidité du 3 décembre 2012;
Vu l'accord du Ministre du Budget, donné le 6 mai 2013;
Vu l'avis 53.401/2 du Conseil d'Etat, donné le 12 juin 2013, en application de l'article 84, § 1er, alinéa 1er, 1°, des lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973;
Article 1er.A l'article 14, b), de l'annexe à l' arrêté royal du 14 septembre 1984Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 14/09/1984 pub. 16/12/2013 numac 2013000795 source service public federal securite sociale Arrêté royal établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités. - Traduction allemande d'extraits fermer établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, modifié en dernier lieu par l'arrêté royal du 13 novembre 2012, le libellé de la prestation 230252-230263 est complété par ce qui suit : « , sauf pour libération du canal carpien ».
Art. 2.L'article 14, k), de la même annexe, modifié en dernier lieu par l' arrêté royal du 12 juin 2008Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 12/06/2008 pub. 27/06/2008 numac 2008022317 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant les articles 14, k), I, § 1er, B, 2° et 34, § 1er, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire so fermer, est remplacé par l'annexe du présent arrêté.
Art. 3.L'article 15 de de la même annexe, modifié en dernier lieu par l' arrêté royal du 22 octobre 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 22/10/2010 pub. 22/11/2010 numac 2010022457 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 24, § 2, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 22/10/2010 pub. 29/11/2010 numac 2010022467 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 2, A, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 22/10/2010 pub. 07/12/2010 numac 2010022481 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant les articles 14, l), et 15, § 17, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 22/10/2010 pub. 29/11/2010 numac 2010022468 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 11, § 1er, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 22/10/2010 pub. 29/11/2010 numac 2010022469 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 14, h), § 1er, I., 1°, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités fermer, est complété par le paragraphe 18 rédigé comme suit : § 18. Sous réserve de dispositions contraires, dans l'article 14, k), le concept de rayon est admis comme champ opératoire dans la main et le pied. Par rayon de la main, on entend le squelette métacarpophalangien formant l'axe d'un doigt et les articulations adjacentes, et l'ensemble des tissus mous et des paquets vasculonerveux correspondants. Par rayon du pied, on entend le squelette métatarsophalangien formant l'axe d'un orteil et les articulations adjacentes, et l'ensemble des tissus mous et des paquets vasculonerveux correspondants.
Art. 4.A l'article 21, § 3, de la même annexe, modifié en dernier lieu par l' arrêté royal du 18 avril 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 18/04/2010 pub. 12/05/2010 numac 2010022231 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant les articles 11, 14, 20, 21 et 25, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 18/04/2010 pub. 12/05/2010 numac 2010022229 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 20 de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 18/04/2010 pub. 12/05/2010 numac 2010022230 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 20, § 2, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités fermer, les numéros d'ordre 293392-293403 sont supprimés de la liste et les numéros d'ordre 275192-275203 sont ajoutés.
Art. 6.Le ministre qui a les Affaires sociales dans ses attributions est chargé de l'exétion du présent arrêté.
Annexe à l'arrêté royal du 24 octobre 2013 modifiant les articles 14, b) et k), 15 et 21, § 3, de l'annexe à l' arrêté royal du 14 septembre 1984Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 14/09/1984 pub. 16/12/2013 numac 2013000795 source service public federal securite sociale Arrêté royal établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités. - Traduction allemande d'extraits fermer établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités. k) les prestations relevant de la spécialité en orthopédie (DP) :
I.Prestations chirurgicales.
§ 1er. Traitements sanglants.
A. Traitements sanglants généraux.
1° Os et articulations :
° Enlèvement de matériel de synthèse percutané
Enlèvement de matériel de synthèse sous-cutané
Enlèvement de matériel de synthèse profond : vis, fils ou agrafes (quel qu'en soit le nombre)
Enlèvement de matériel de synthèse profond : clous intramédullaires ou clous pour col fémoral
Enlèvement de matériel de synthèse profond : plaques ou clous-plaques
Remplacement de broches ou vis trans-osseuses au cours d'une traction continue
Ablation d'une prothèse articulaire avec ou sans mise en place d'un spacer au niveau :
Ablation d'une tumeur osseuse à la surface d'un os de la main ou du pied (type exostose)
Ablation d'une tumeur osseuse à la surface d'un os autre que ceux de la main ou du pied (type exostose)
Cure d'une tumeur intra-osseuse d'un os de la main ou du pied
Cure d'une tumeur intra-osseuse d'un os autre que ceux de la main ou du pied
Trépanation-curetage d'un os superficiel avec ou sans biopsie
Trépanation-curetage avec ou sans biopsie, d'un os profond (vertèbre-os iliaque-fémur-omoplate-humérus)
Amputations et désarticulations :
inter-iléo-abdominale
inter-scapulo-thoracique
de la cuisse jusque et inclus le médio-pied, quel que soit le niveau
du bras jusque et inclus le poignet, quel que soit le niveau
de l'avant-pied, quel que soit le niveau
de la main, quel que soit le niveau
d'un orteil, quel que soit le niveau
d'un doigt, quel que soit le niveau
Réfection d'un moignon d'amputation à la main ou au pied
Réfection d'un moignon d'amputation des os autres que ceux de la main ou du pied
Prélèvement d'une greffe osseuse autologue sur un os du membre supérieur dans un 2e champ opératoire
Prélèvement d'une greffe osseuse autologue sur un os du membre inférieur dans un 2e champ opératoire
Les prestations désignées par les numéros d'ordre 277793-277804 et 277815-277826 réalisées dans le même temps opératoire que la transplantation sont attestées à 100 %.
Epiphysiodèse au niveau d'un membre, quelle que soit la technique
2° Tendons, ligaments, bourses séreuses :
Incision de gaine tendineuse
Excision de gaine tendineuse
Exploration tendineuse
Raccourcissement tendineux
Résection tendineuse
Suture d'une rupture musculaire sous-cutanée
Cure chirurgicale d'une hernie musculaire
Aponévrotomie pour syndrome des loges des membres supérieurs ou inférieurs
Cure radicale d'un ongle incarné avec exérèse partielle ou totale de la matrice et des parties molles
Excision d'une tumeur ténosynoviale de la main ou du pied (Giant Cell Tumor)
Excision d'une tumeur des tissus mous de la main ou du pied à l'exception de toute structure kystique
B.Cou et tronc.
1° Cou :
Réduction sanglante d'une luxation, fracture ou fracture-luxation de la colonne cervicale sans fixation
Ostéosynthèse cervicale, y compris la greffe éventuelle
Arthrodèse cervicale postérieure, y compris le prélèvement du greffon
Arthrodèse occipito-cervicale, y compris le prélèvement du greffon
Arthrodèse intercorporéale cervicale, y compris le prélèvement du greffon
Cure chirurgicale d'une hernie discale cervicale
Traitement du syndrôme du défilé cervico thoracique par une voie d'abord
Traitement du défilé thoracique par deux voies d'abord
Traitement chirurgical de torticolis congénital par ténotomie à ciel ouvert ou par résection du sterno-cléido-mastoïdien
2° Colonne dorso-lombaire :
Réduction sanglante d'une luxation, fracture ou fracture-luxation de la colonne dorso-lombaire
La prestation désignée par les numéros d'ordre 281514 - 281525 ne peut être portée en compte lors d'une vertébroplastie.
Ostéosynthèse vertébrale
Arthrodèse vertébrale postérieure avec greffon apposé unilatéral ou bilatéral, y compris le prélèvement du greffon
La prestation désignée par les numéros d'ordre 281551 - 281562 ne peut être portée en compte lors d'une vertébroplastie.
Arthrodèse vertébrale postérieure avec greffon encastré (Bosworth ou similaire) ou avec évidement élargi (Hibbs ou similaire), y compris le prélèvement du greffon
Résection partielle ou totale du greffon après arthrodèse vertébrale
Vissage simple inter-articulaire postérieur
Arthrodèse inter-articulaire postérieure, y compris le prélèvement du greffon
Arthrodèse ou vissage intercorporéal par voie antérieure, y compris le prélèvement éventuel du greffon
Arthrodèse intercorporéale par voie postérieure intrarachidienne
Epiphysiodèse ou agrafage vertébral
Laminectomie sans ouverture de la dure-mère
Laminectomie avec arthrodèse
Flavoligamentectomie
Nucléotomie percutanée pour hernie discale sous contrôle d'amplificateur de brillance
Cure chirurgicale de hernie discale et arthrodèse, y compris le prélèvement éventuel du greffon
Résection de l'arc postérieur
Exérèse d'une tumeur osseuse de l'arc postérieur
Résection de l'arc postérieur avec arthrodèse
Résection d'une ou plusieurs apophyses épineuses
Résection d'apophyse transverse
Opération pour spondylite ou spondylodiscite infectieuse par abord direct des corps vertébraux avec ou sans greffe osseuse
Exérèse d'une tumeur osseuse du corps vertébral
Résection-reconstruction d'un ou plusieurs corps vertébraux
Ostéotomie vertébrale de redressement pour spondylarthrite ankylosante, temps postérieur
Ostéotomie vertébrale de redressement pour spondylarthrite ankylosante, temps antérieur
Alloplastie de type Gruca
Cure chirurgicale de scoliose par la technique de Harrington, y compris le prélèvement du greffon
Transplantation ou myoplastie pour séquelles paralytiques des muscles du dos
Fasciotomie lombaire bilatérale
3° Sacrum, coccyx :
Cure de coccygodynie par neurotomie
Traitement sanglant de la fracture du sacrum
Curetage du sacrum sous anesthésie générale
Résection partielle du sacrum pour tumeur
Résection osseuse pour cure d'ostéïte ou d'abcès du sacrum
4° Thorax :
Réduction sanglante d'une fracture du sternum
Curetage du sternum sous anesthésie générale
Résection partielle du sternum
Xyphoïdectomie
Traitement chirurgical d'un thorax en entonnoir (pectus excavatum), interventions type phrénosternolyse
Traitement chirurgical d'un thorax en entonnoir (pectus excavatum), à l'exclusion des interventions type phrénosternolyse
Reconstruction du sternum pour nécrose post sternotomie par un lambeau pédiculé, quel que soit le type de lambeau pédiculé
Ostéosynthèse pour fracture de côtes : d'une côte
Ostéosynthèse pour fracture de côtes : de deux ou plusieurs côtes d'un même hémithorax
Résection costale pour tumeur
Résection costale pour affection non tumorale
Curetage d'une ou plusieurs côtes sous anesthésie générale
C.Membres supérieurs et ceinture scapulaire.
Traitement sanglant de la luxation acromio-claviculaire par fixation osseuse et suture des ligaments extrinsèques
Traitement sanglant de la luxation acromio-claviculaire par fixation osseuse et suture des ligaments intrinsèques, ou par transfert tendineux ou plastie ou greffe ligamentaire
Arthrotomie acromio-claviculaire
Traitement sanglant de la luxation sterno-claviculaire
Arthrotomie sterno-claviculaire
Arthroplastie sterno-claviculaire
Traitement sanglant de la luxation scapulo-humérale antérieure ou postérieure
Cure chirurgicale d'une instabilité antérieure ou postérieure récidivante de l'épaule, quelle que soit la technique
Arthrotomie scapulo-humérale
Arthroplastie scapulo-humérale
Capsulectomie scapulo-humérale (incluant l'arthrolyse pour l'épaule gelée)
Synovectomie scapulo-humérale
Arthroplastie céphalique de l'épaule
Arthroplastie par prothèse totale de l'épaule
Remplacement isolé d'un insert en polyéthylène d'une prothèse totale de l'épaule
Remplacement d'un composant d'une prothèse totale de l'épaule (sauf polyéthylène)
Remplacement complet d'une prothèse totale de l'épaule
Arthrodèse scapulo-humérale
Résection scapulo-humérale
Traitement sanglant d'une fracture de la clavicule
Cure chirurgicale d'une pseudarthrose de la clavicule
Ostéotomie de la clavicule, quel que soit le type ou le niveau
Emondage de la clavicule pour cal vicieux
Résection partielle de la clavicule
Traitement sanglant d'une fracture extra-articulaire de l'omoplate
Traitement sanglant d'une fracture intra-articulaire de l'omoplate
Cure chirurgicale d'une pseudarthrose de l'omoplate (col-glène)
Ostéotomie de la glène de l'omoplate
Acromionectomie ou résection d'un os acromial
Résection partielle de l'omoplate
Cure chirurgicale des paralysies de l'épaule résultant d'une lésion nerveuse périphérique (gestes sur les parties molles et sur l'os)
Réduction et ostéosynthèse à foyer fermé ou mini-open par brochage percutané d'une fracture ou luxation-fracture de l'extrémité supérieure de l'humérus
Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert d'une fracture des tubérosités de la tête humérale
Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert d'une fracture ou luxation-fracture de la tête ou col de l'humérus
Traitement sanglant d'une fracture de l'extrémité supérieure de l'humérus par arthroplastie céphalique
Traitement sanglant d'une fracture de la diaphyse de l'humérus
Réduction et ostéosynthèse à foyer fermé par brochage percutané d'une fracture de l'extrémité inférieure de l'humérus
Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert d'une fracture de l'extrémité inférieure de l'humérus
Traitement sanglant d'une fracture de l'épicondyle ou de l'épitrochlée
Cure chirurgicale d'une pseudarthrose de l'humérus, quel que soit le niveau
Ostéotomie de l'humérus, quel(s) que soi(en)t le type et/ou le niveau
Cure chirurgicale d'épicondylalgie ou épitrochléalgie (sans arthrotomie)
Résection de la diaphyse de l'humérus avec perte de la continuité et reconstruction locale
Traitement sanglant d'une luxation du coude
Traitement sanglant d'une luxation-fracture du coude
Arthrotomie du coude
Capsulectomie du coude (arthrolyse)
Synovectomie du coude, traitement complet (incluant le traitement de la chondromatose et la pathologie des franges synoviales)
Arthroplastie du coude par prothèse totale
Remplacement isolé d'un insert en polyéthylène d'une prothèse totale du coude
Remplacement d'un composant d'une prothèse totale du coude (sauf polyéthylène)
Remplacement complet d'une prothèse totale de coude
Remplacement prothétique de l'extrémité supérieure du radius
Arthrodèse du coude
Résection-arthroplastie du coude avec interposition tissulaire
Traitement chirurgical de l'ostéochondrite disséquante du coude :
par débridement-spongialisation-exérèse du séquestre
par plastie en mosaïque ou ostéosynthèse ou greffe
Ostéotomie du coude en cas d'ankylose osseuse
Exérèse d'ostéome intramusculaire du coude
Traitement sanglant d'une fracture-luxation de Monteggia ou de Galeazzi
Réduction et ostéosynthèse à foyer fermé ou mini-open d'une fracture d'un os de l'avant-bras par brochage percutané ou fixateur externe, quel que soit le niveau. N
Réduction et ostéosynthèse à foyer fermé ou mini-open d'une fracture des deux os de l'avant-bras par brochage percutané ou fixateur externe, quel que soit le niveau
Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert d'une fracture d'un os de l'avant-bras (matériel profond), quel que soit le niveau
Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert d'une fracture des deux os de l'avant-bras (matériel profond), quel que soit le niveau
Cure chirurgicale d'une pseudarthrose d'un os de l'avant-bras, quel que soit le niveau
Cure chirurgicale d'une pseudarthrose des deux os de l'avant-bras, quel que soit le niveau
Ostéotomie d'un os de l'avant-bras, quels que soient le type et/ou le niveau
Ostéotomie des deux os de l'avant-bras, quels que soient le type et/ou le niveau
Résection diaphysaire d'un os de l'avant-bras sans reconstruction
Résection diaphysaire d'un os de l'avant-bras avec perte de la continuité et reconstruction locale
Résection diaphysaire des deux os de l'avant-bras avec perte de la continuité et reconstruction locale
Ablation de synostose de l'avant-bras
Phalangisation des deux os de l'avant-bras
Résection de la tête du radius
Résection de l'extrémité distale de l'ulna
Résection de la styloïde radiale
Remplacement prothétique de l'extrémité distale de l'ulna
Arthrodèse de l'articulation radio-ulnaire distale
Arthroplastie radiocarpienne par prothèse (y compris la résection de la première rangée)
Arthroplastie par prothèse totale du poignet (radio-métacarpienne)
Remplacement isolé d'un insert en polyéthylène d'une prothèse totale du poignet
Remplacement d'un composant d'une prothèse totale du poignet (sauf polyéthylène)
Remplacement complet d'une prothèse totale du poignet
Ostéosynthèse d'une fracture d'un os du carpe
Cure chirurgicale d'une pseudarthrose d'un os du carpe
Ostéotomie d'un os du carpe
Ablation totale ou partielle d'un os du carpe
Remplacement par prothèse d'un os du carpe
Traitement sanglant de la luxation d'un os du carpe
Traitement sanglant de la luxation périlunaire du carpe
Arthrotomie du poignet
Synovectomie du poignet
Arthroplastie du poignet
Arthrodèse du poignet et/ou arthrodèse intra-carpienne
Traitement chirurgical de la rhizarthrose par :
Trapézectomie et ligamentoplastie ou mise en place d'un spacer
Remplacement par prothèse totale de l'articulation trapézo-métacarpienne
Réduction et ostéosynthèse à foyer fermé ou mini-open d'une fracture d'un os de la main (métacarpien-phalange) par brochage percutané ou fixateur externe
Réduction et ostéosynthèse à foyer fermé d'une fracture d'au moins deux métacarpiens adjacents par brochage transversal
Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert (matériel profond) d'une fracture d'un os de la main
Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert par brochage d'une fracture de deux os de la main par la même incision
Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert (matériel profond) d'une fracture de deux os de la main par la même incision
Traitement sanglant d'une luxation d'une articulation carpo-métacarpienne ou métacarpo-phalangienne
Traitement sanglant d'une luxation de plusieurs articulations carpo-métacarpiennes ou métacarpo-phalangiennes par la même incision
Cure chirurgicale d'une pseudarthrose d'un os de la main
Arthrodèse d'une articulation carpo-métacarpienne
Arthrodèse de plusieurs articulations carpo-métacarpiennes par la même incision
Arthrodèse intermétacarpienne
Traitement sanglant d'une luxation d'un doigt
Arthrotomie d'une articulation d'un doigt
Arthrotomie de plusieurs articulations des doigts par la même incision
Synovectomie d'une articulation d'un doigt
Synovectomie de plusieurs articulations des doigts par la même incision
Arthrolyse d'une articulation d'un doigt
Arthrolyse de plusieurs articulations des doigts par la même incision
Arthroplastie d'une articulation d'un doigt
Arthroplastie de plusieurs articulations des doigts par la même incision
Arthrodèse d'une articulation d'un doigt
Arthrodèse de plusieurs articulations des doigts par la même incision
Remplacement prothétique de l'articulation d'un doigt
Remplacement prothétique de plusieurs articulations des doigts par la même incision
Transfert d'une articulation d'un doigt
Amputation d'un doigt, quel que soit le niveau, avec un lambeau local de couverture
Reconstruction d'un rayon de la main par translocation d'un doigt long
Résection d'un rayon de la main (type small hand)
Phalangisation du premier métacarpien
Pollicisation d'un doigt
Centralisation ou radialisation du carpe (radial club hand)
Traitement d'une duplication du pouce (y exclus la résection simple)
Traitement d'une cleft hand, quelle que soit la technique
Traitement d'une syndactylie (y compris une greffe de peau) :
par chirurgie des tissus mous
par chirurgie des tissus mous et osseux
Syndactylie entre pouce et index
Allongement d'un doigt par distraction ou par greffe osseuse
Cure chirurgicale d'une rupture de la coiffe des rotateurs, quelle que soit la technique :
par débridement - arthrolyse - lambeau deltoïdien
par réparation directe d'un ou plusieurs tendons
Ténotomie de la longue portion du biceps associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 287011-287022, 276076-276080
Ténodèse de la longue portion du biceps associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 287011-287022, 276076-276080
Résection acromio-claviculaire associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 287011-287022, 276076-276080
Suture du bourrelet glénoïdien associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 287011-287022, 276076-276080
Transposition de lambeau musculo-tendineux local ou greffe associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 287011-287022, 276076-276080
Les prestations désignées par les numéros d'ordre 276091-276102, 276113-276124, 276135-276146, 276150-276161, 276172-276183 sont cumulables à 100 % avec les prestations désignées par les numéros d'ordre 287011-287022, 276076-276080.
Les prestations désignées par les numéros d'ordre 276091-276102, 276113-276124, 276135-276146, 276150-276161, 276172-276183 ne sont pas cumulables entre elles.
Cure chirurgicale d'une rupture, ténosynovite ou luxation du tendon de la longue portion du biceps, quelle que soit la technique :
par ténotomie
par ténodèse
Cure chirurgicale d'une lésion du bourrelet supérieur (SLAP lésion) :
Transferts musculo-tendineux à l'épaule (grand rond ou grand pectoral ou grand dorsal)
Traitement chirurgical de la tendinite calcifiante de la coiffe par évacuation des calcifications :
sans acromioplastie
avec acromioplastie
Excision d'une bursite sous-acromio-deltoïdienne :
Cure chirurgicale d'une rupture du tendon inférieur du biceps
Suture du ligament latéral interne ou externe du coude
Plastie ligamentaire du coude
Transfert(s) musculo-tendineux au coude, quel que soit le type
Exérèse de bursite olécrânienne avec ou sans résection d'os ou de périoste
Traitement chirurgical du syndrome compressif du nerf ulnaire :
par translocation sous-cutanée ou neurolyse in situ
par translocation sous-musculaire du nerf et/ou épitrochléoplastie
Traitement chirurgical d'un syndrome compressif du nerf radial au delà du coude
Traitement chirurgical d'un syndrome compressif du nerf médian au coude ou à l'avant-bras
Désinsertion des muscles fléchisseurs de l'avant-bras pour séquelles d'un syndrome des loges
Transplantations tendineuses à l'avant-bras ou à la main :
d'un tendon
de deux tendons
de trois tendons ou plus
Suture des tendons fléchisseurs du poignet ou de la main :
de trois tendons
de quatre tendons
de cinq tendons
de six tendons ou plus
Suture des tendons extenseurs du poignet ou de la main :
Rétablissement de la continuité des tendons du poignet ou de la main par greffe ou prothèse :
Traitement des plaies complexes au niveau du poignet et de la main dont suture d'un nerf
Traitement des plaies complexes au niveau du poignet et de la main dont suture de deux nerfs ou plus
Traitement des plaies complexes au niveau du poignet et de la main dont suture d'une artère
Traitement des plaies complexes au niveau du poignet et de la main dont suture d'une artère et d'un nerf
Traitement des plaies complexes au niveau du poignet et de la main dont suture d'une artère et deux nerfs ou plus
On entend par "Traitement des plaies complexes de la main et du poignet" une chirurgie réparatrice de lésions traumatiques pluritissulaires qui comprend au moins la réparation d'un tendon.
Le principe de base de la tarification est de tenir compte de la lésion tendineuse que ce soit un fléchisseur pour la face palmaire ou un extenseur pour la face dorsale et d'ajouter à la tarification la réparation des autres éléments intervenant dans celle-ci. Une ostéosynthèse exécutée dans ce cadre peut en plus être honorée à cinquante pourcent de la valeur de la prestation correspondante.
Suture ligamentaire du carpe (y compris la capsulodèse)
Ligamentoplastie du carpe (transfert tendineux-greffe libre)
Dénervation articulaire ou sympathectomie au niveau d'un doigt
Suture ligamentaire d'une articulation d'un doigt
Ligamentoplastie d'une articulation d'un doigt
Traitement de la maladie de Dupuytren (greffe de peau y compris) :
Correction chirurgicale de la rétraction de l'articulation métacarpo-phalangienne ou interphalangienne
Correction chirurgicale de la rétraction de l'articulation métacarpo-phalangienne et interphalangienne d'un rayon
Correction chirurgicale de la rétraction de l'articulation métacarpo-phalangienne et interphalangienne de deux rayons
Correction chirurgicale de la rétraction de l'articulation métacarpo-phalangienne et interphalangienne de trois rayons ou plus
Cure chirurgicale de doigt à ressort
Cure chirurgicale de la maladie de De Quervain
Ténolyse des fléchisseurs
Ténolyse des extenseurs
Réfection d'une poulie tendineuse digitale
Extirpation d'un kyste synovial dorsal du poignet
Extirpation d'un kyste synovial palmaire du poignet
Libération du canal carpien, quelle que soit la technique
Libération du canal de Guyon
Ténosynovectomie des fléchisseurs, sauf pour libération du canal carpien
Suture du lit de l'ongle
Reconstruction du lit de l'ongle par greffe
Restauration de la sensibilité digitale par transplantation d'un lambeau cutané pédiculé
Résection des gaines digito-palmaires
° Incision et drainage d'un panaris d'un doigt
Incision et drainage d'un phlegmon de la main
Incision et drainage des gaines digito-palmaires
3° Réimplantation après section complète :
Réimplantation après section complète : elle implique les reconstitutions de tous les éléments : vasculaires, osseux, musculo-tendineux, cutanés et éventuellement nerveux :
d'un métacarpe (section transversale complète)
Greffe d'un orteil sur une main métacarpienne où il ne reste qu'un doigt, pour la reconstruction d'une pince
Greffe de deux orteils sur une main métacarpienne pour la reconstruction d'une pince
Les prestations désignées par les numéros d'ordre 288315 - 288326, 288330 - 288341, 288352 - 288363, 288374 - 288385, 288396 - 288400, 288411 - 288422 et 288433 - 288444 comprennent les manipulations de conservation du membre sectionné en vue de réimplantation.
D. Membres inférieurs et ceinture pelvienne.
Traitement sanglant d'une luxation sacro-iliaque
Arthrotomie sacro-iliaque
Arthrodèse sacro-iliaque unilatérale
Arthrodèse sacro-iliaque bilatérale
Résection sacro-iliaque
Traitement sanglant d'une disjonction pubienne
Synthèse de la symphyse pubienne
Arthrodèse de la symphyse pubienne
Résection pubienne
Traitement sanglant d'une fracture de l'os iliaque à l'exclusion des fractures du cotyle
Traitement sanglant d'une fracture du cotyle de l'os iliaque
Cure chirurgicale d'une pseudarthrose de l'os iliaque
Ostéotomie périacétabulaire
Résection partielle de l'os iliaque
Traitement sanglant d'une luxation de la hanche
Traitement sanglant d'une fracture-luxation de la hanche
Traitement sanglant de la luxation congénitale de la hanche chez l'enfant
Arthrotomie de la hanche
Ablation d'un corps libre intra-articulaire de la hanche
Cure chirurgicale d'ostéochondrite dissécante de la hanche
Capsulectomie ou synovectomie de la hanche ou traitement de lésions du bourrelet cotyloïdien
Traitement chirurgical du conflit fémoro-acétabulaire
Arthroplastie de la hanche avec prothèse fémorale
Arthroplastie de la hanche avec prothèse totale (cotyle et fémur)
Remplacement isolé d'un insert en polyéthylène d'une prothèse totale de la hanche
Remplacement du composant acétabulaire ou fémoral d'une prothèse totale de hanche
Remplacement complet d'une prothèse totale de hanche
Arthrodèse intra-articulaire de la hanche
Arthrodèse extra-articulaire de la hanche
Arthrodèse de la hanche avec ostéotomie du fémur ou du bassin
Arthrorise de la hanche : butée simple
Arthrorise de la hanche : arthroplastie extracapsulaire
Résection de la hanche
Résection-angulation de la hanche (intervention de Milch)
Traitement sanglant d'une fracture du fémur, quel que soit le niveau
Traitement d'une fracture péri-prothétique, quel que soit le niveau
Cure chirurgicale d'une pseudarthrose du fémur, quel que soit le niveau
Réduction sanglante, synthèse ou épiphysiodèse pour épiphysiolyse cervico-céphalique
Oblitération médullaire du fémur
Décollement périosté du fémur
Ostéotomie du fémur, quel que soit le niveau
Allongement du fémur
Résection simple du fémur
Résection du fémur avec perte de la continuité et reconstruction avec greffe osseuse
Traitement sanglant d'une luxation de la rotule
Traitement sanglant d'une luxation fémoro-tibiale
Intervention chirurgicale pour luxation récidivante de la rotule
Arthrotomie du genou
Enlèvement d'un corps libre intra-articulaire du genou, quelle que soit la technique
Méniscectomie interne ou externe du genou, quelle que soit la technique
Pour la prestation désignée par les numéros d'ordre 276636 - 276640, un document iconographique du ménisque démontrant la région lésionnelle pré et post-opératoire figure dans le dossier du patient.
Suture d'une déchirure méniscale, quelle que soit la technique
Traitement d'une lésion ostéochondrale du genou par shaving
Traitement d'une lésion ostéochondrale du genou par perforations ou spongialisation en cas de lésion cartilagineuse documentée
Traitement d'une lésion ostéochondrale du genou par ostéosynthèse ou par plastie en mosaïque
Les prestations désignées par les numéros d'ordre 275273 - 275284, 276636 - 276640, 277336 - 277340, 277351 - 277362, 277476 - 277480, 300252 - 300263, 300274 - 300285, 300296 - 300300, 300311 - 300322, 300392 - 300403 et 300414 - 300425 ne sont pas cumulables entre elles, ni avec d'autres prestations orthopédiques sanglantes effectuées dans le même champ, à l'exclusion des appareils plâtrés.
Capsulotomie postérieure du genou
Synovectomie dite totale du genou
Arthroplastie fémoro-patellaire avec prothèse
Arthroplastie du genou par prothèse uni-compartimentale avec composant tibial et fémoral
Arthroplastie du genou avec prothèse totale
Remplacement isolé d'un insert en polyéthylène d'une prothèse totale du genou
Remplacement d'un composant d'une prothèse totale de genou (sauf polyéthylène)
Remplacement complet d'une prothèse totale de genou, ou révision vers une arthrodèse
Arthrodèse péronéo-tibiale, quel que soit le niveau
Résection du genou
Traitement sanglant d'une fracture de la rotule
Traitement sanglant d'une fracture intra-articulaire d'un plateau tibial ou d'une éminence intercondylienne
Traitement sanglant d'une fracture intra-articulaire des deux plateaux tibiaux
Traitement sanglant d'une fracture du tibia (à l'exception de la métaphyse distale)
Traitement sanglant d'une fracture du péroné
Cure chirurgicale d'une pseudarthrose de la jambe
Cure chirurgicale d'une pseudarthrose de la rotule
Ostéotomie du péroné
Ostéotomie du tibia, quel que soit le niveau
Ostéotomie du tibia avec geste associé sur les tissus mous, quel que soit le niveau
Raccourcissement de la jambe
Résection du péroné, quel que soit le niveau
Résection diaphysaire du tibia
Résection du tibia avec perte de la continuité et reconstruction avec greffe osseuse
Patellectomie partielle
Patellectomie totale
Traitement sanglant d'une fracture du pilon tibial
Cure chirurgicale d'une synostose tibio-fibulaire
Traitement sanglant des fractures malléolaires :
Uni-malléolaire
Bi-malléolaire
Tri-malléolaire
Cure chirurgicale de la pseudarthrose des malléoles :
Bi-malléolaire ou tri-malléolaire
Ostéotomie malléolaire :
Arthrotomie de la cheville ou de l'arrière-pied
Synovectomie totale de la cheville ou de l'arrière-pied (y compris l'ostéochondromatose)
Arthroplastie de la cheville ou de l'arrière-pied
Capsulectomie (arthrolyse) de la cheville ou de l'arrière-pied
Arthroplastie par prothèse totale de la cheville
Remplacement isolé d'un insert en polyéthylène d'une prothèse totale de la cheville
Remplacement d'un composant tibial ou talaire d'une prothèse totale de cheville
Remplacement complet d'une prothèse totale de cheville, ou révision vers une arthrodèse
Cure chirurgicale du conflit tibio-talaire au moyen d'un geste sur les tissus mous
Cure chirurgicale du conflit tibio-talaire au moyen d'un geste sur les tissus osseux
Cure chirurgicale d'une lésion ostéochondrale du talus :
par ostéosynthèse ou par plastie en mosaïque (incluant l'ostéotomie malléolaire) ou par placement d'une prothèse talaire
avec débridement, forage, micro-fracturing ou prothèse talaire isolée
Traitement sanglant d'une fracture de l'astragale
Traitement sanglant d'une fracture du calcanéum
Réduction et fixation à foyer fermé ou mini-open d'une fracture et/ou luxation du tarse ou du Lisfranc :
deux os ou plus par la même incision
Réduction et fixation à foyer ouvert d'une fracture et/ou luxation du tarse ou du Lisfranc par embrochage ou fixateur externe :
Réduction et fixation à foyer ouvert d'une fracture et/ou luxation du tarse ou du Lisfranc par du matériel profond (vis ou plaque) :
Réduction et fixation à foyer fermé ou mini-open d'une fracture du métatarse
Réduction et ostéosynthèse à foyer ouvert d'une fracture du métatarse (broche, vis ou plaque) :
Réduction et fixation à foyer fermé ou mini-open d'une fracture et/ou luxation métatarso-phalangienne et/ou phalangienne
Réduction et fixation à foyer ouvert d'une fracture et/ou luxation métatarso-phalangienne et/ou phalangienne :
Résection de synostose de l'arrière-pied ou des os du tarse
Ablation d'une exostose de Haglund avec résection de la bursite rétro-calcanéenne
Ablation partielle ou totale d'un os du pied
Arthrodèse médio-tarsienne
Arthrodèse tibio-tarsienne
Arthrodèses simultanées médio-tarsienne et subtalaire (triple arthrodèse)
Arthrodèses simultanées médio-tarsienne, subtalaire et tibio-talaire
Arthrodèses simultanées subtalaire et tibio-talaire
Arthrodèse de l'articulation de Lisfranc (tarso-métatarsienne) :
plus de trois articulations
Cure chirurgicale de pseudarthrose(s) :
un os de l'arrière du pied et/ou du médio-pied
un os de l'avant-pied à l'exclusion de l'orteil
Ostéotomie d'un os de l'arrière pied et/ou du médio-pied
Arthroplastie ou capsulectomie ou synovectomie métatarso-phalangienne :
plus d'un rayon par la même incision
Excision d'un scaphoïde surnuméraire
Cure chirurgicale des pathologies des sésamoïdes
Cure chirurgicale du pied bot, équinovarus et/ou pied varus :
par geste(s) sur tissus mous uniquement avec capsulotomies multiples
par geste(s) sur tissus mous avec capsulotomies multiples associé(s) à des gestes osseux
Cure chirurgicale d'un pied creux (pes cavus/cavo-varus/cavo-valgus) :
par un geste isolé sur les tissus mous
par plus d'un geste isolé sur les tissus mous
par une ostéotomie
par ostéotomies multiples
par gestes multiples sur les tissus mous et osseux
Cure chirurgicale du pied plat (pes planus/plano-valgus/plano-valgus-abductus) :
par un geste isolé sur les tissus mous ou par arthrorise par implant du sinus du tarse
par plus d'un geste sur les tissus mous
Cure chirurgicale de l'hallux valgus ou flexus :
par bunionectomie ou ostéotomie phalangienne
par une ostéotomie du métatarse et geste sur les tissus mous
par plus d'une ostéotomie (métatarse ou phalange) et geste sur les tissus mous
par arthroplastie
par arthrodèse
par plastie tendineuse
par arthrodèse tarso-métatarsienne associée à un geste osseux et/ou sur les tissus mous distaux
Cure chirurgicale de l'hallux rigidus :
par cheilectomie isolée
par cheilectomie et ostéotomie (métatarse ou phalange)
par cheilectomie et plus d'une ostéotomie (métatarse ou phalange)
par prothèse totale ou interposition tissulaire
Cure chirurgicale de l'hallux varus y compris transferts tendineux et gestes osseux
Cure chirurgicale du quintus varus
Cure chirurgicale d'orteil en marteau, en griffe, supra- ou infra-adductus et d'une métatarsalgie :
par allongement tendineux et/ou capsulectomie et/ou geste osseux sur les phalanges
par transfert tendineux
par geste isolé sur les tissus osseux (métatarse)
par geste isolé sur les tissus osseux (métatarse) de deux rayons par la même incision
par un geste sur les tissus osseux et geste(s) sur les tissus mous
par un geste sur les tissus osseux et geste(s) sur les tissus mous de deux rayons par la même incision
Ablation d'exostose sub-unguéale
Supplément pour traction continue en vue d'une correction chirurgicale orthopédique de fractures des membres inférieurs effectuée à l'occasion des prestations désignées par les numéros d'ordre 276570 - 276581, 279075 - 279086, 288853 - 288864, 288875 - 288886, 290474 - 290485, 290496 - 290500, 290533 - 290544 et 290570 - 290581
Section des adducteurs de la hanche
Section du psoas
Section des fléchisseurs de la hanche
Section des rotateurs de la hanche
Section d'une partie du quadriceps
Section du fascia lata
Section combinée des muscles de la hanche (deux incisions au moins,
interventions type Voss)
Ténodèse pour hanche paralytique
Transplantation musculo-aponévrotique pour hanche paralytique
Transplantation des fessiers
Transplantation des ischio-jambiers
Neurolyse du nerf crural
Neurolyse du nerf fémoro-cutané
Résection de bourse sous-fessière
Libération de l'appareil extenseur du genou, comprenant la désinsertion du quadriceps et l'arthrolyse du genou (interventions type R.et J. Judet et Thompson T.C.)
Suture du tendon quadricipital
Suture du tendon rotulien
Plastie par matériel tendineux, cutané ou aponévrotique du tendon quadricipital
Plastie par matériel tendineux, cutané ou aponévrotique du tendon rotulien
Suture du ligament interne ou externe du genou
Suture de plusieurs ligaments du genou, quelle que soit la technique
Plastie par matériel tendineux, cutané ou aponévrotique du ligament interne ou externe du genou ou du ligament médial fémoro-patellaire
Sutures d'un ou des ligaments croisés du genou, quelle que soit la technique
Plastie par matériel tendineux, cutané ou aponévrotique d'un ou des ligaments croisés du genou, quelle que soit la technique
Méniscectomie associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 277336-277340, 277351-277362
La prestation désignée par les numéros d'ordre 277432 - 277443 est cumulable à 100 % avec les prestations désignées par les numéros d'ordre 277336-277340, 277351-277362.
Pour la prestation désignée par les numéros d'ordre 277432 - 277443, un document iconographique du ménisque démontrant la région lésionnelle pré et post-opératoire figure dans le dossier du patient.
Suture d'une déchirure méniscale associée à une des prestations désignées par les numéros d'ordre 277336-277340, 277351-277362
La prestation désignée par les numéros d'ordre 277653 - 277664 est cumulable à 100 % avec les prestations désignées par les numéros d'ordre 277336-277340, 277351-277362.
Pour la prestation désignée par les numéros d'ordre 277653 - 277664, un document iconographique du ménisque démontrant la région lésionnelle pré et post-opératoire figure dans le dossier du patient.
Les prestations désignées par les numéros d'ordre 277432 - 277443 et 277653 - 277664 ne sont pas cumulables entre elles.
Excision de plica synovialis ou (ré)section d'aileron rotulien, quelle que soit la technique
Plastie par matériel tendineux, cutané ou aponévrotique de plusieurs ligaments du genou, quelle que soit la technique
Section des fléchisseurs du genou
Allongement des fléchisseurs du genou
Transplantation des fléchisseurs du genou
Transplantation trans-rotulienne
Excision du kyste poplité
Exérèse de bursite prérotulienne
Suture des ligaments collatéraux de la cheville
Cure chirurgicale d'une rupture de la syndesmose tibio-fibulaire distale
Cure chirurgicale de l'instabilité chronique de la cheville (ligament collatéral médial ou latéral) à l'exclusion de geste(s) osseux
Cure chirurgicale d'une instabilité de la syndesmose tibio-fibulaire distale au moyen d'un transfert tendineux
Cure chirurgicale de la luxation récente des tendons fibulaires
Cure chirurgicale de la luxation récidivante des tendons fibulaires
Plastie par matériel tendineux d'un tendon de la cheville et du cou-de-pied
Cure chirurgicale d'une tendinose ou d'une péritendinite avec/sans déchirure partielle d'un tendon de la cheville ou du cou de pied
Suture d'un tendon du pied ou coup de pied
Allongement ou raccourcissement d'un tendon de la jambe ou du pied à l'exception de la pathologie des orteils en marteau et en griffe
Transplantation d'un tendon du pied à l'exception de la pathologie des orteils en marteau et en griffe
Transplantation de plusieurs tendons du pied à l'exception
de la pathologie des orteils en marteau et en griffe
Suture du tendon d'Achille incluant l'utilisation du plantaris brevis
Plastie par matériel tendineux, cutané ou aponévrotique du tendon d'Achille
Cure chirurgicale d'une tendinose ou d'une péritendinite du tendon d'Achille par ténosynovectomie et/ou peignage
Désinsertion de l'aponévrose plantaire
Excision d'un névrome plantaire
Evidement du sinus du tarse
Libération du nerf tibial postérieur ou de ses branches
§ 2. Traitements non sanglants.
1° Les traitements non sanglants des fractures sont divisés en deux groupes.Le critère essentiel sur lequel se base cette division est la modification de l'état anatomique qu'entraîne la réduction : une radiographie de contrôle en fournira la preuve.
Les libellés du premier groupe concernent le traitement des fractures sans réduction par appareillage orthopédique : plâtres, gouttières, attelles, bandages adhésifs ou non. Ces libellés ne peuvent être portés en compte qu'une fois par traitement d'une même fracture. Ces règles s'appliquent également aux libellés repris sous le titre "Traitements des fractures avec ou sans réduction".
Les libellés du deuxième groupe concernent le traitement des fractures avec réduction; ils comprennent la mise en place des moyens de contention quel qu'en soit le type. Les traitements par traction continue peuvent être considérés comme traitements avec réduction.
A l'occasion du traitement d'une même fracture, ne peuvent être portés en compte successivement les libellés "Traitements des fractures sans réduction" et "Traitements de fractures avec réduction". La contention provisoire précédant une réduction doit être tarifée selon la prestation désignée par les numéros d'ordre 145250 - 145261.
2° Les traitements des luxations comprennent la contention, quel qu'en soit le type. 3° Le renouvellement d'un plâtre au cours du traitement d'une fracture ou luxation ne peut être porté en compte au maximum que deux fois dans le délai de 6 semaines à partir de la date du traitement initial, selon les libellés prévus sous le titre "Appareils plâtrés. 4° Le remplacement de broches ou vis transosseuses au cours d'une traction continue est porté en compte selon la prestation désignée par les numéros d'ordre 280114 - 280125. 5° Les tractions continues et appareils plâtrés consécutifs à une intervention chirurgicale sont portés en compte à raison de 50 p.c. de la valeur indiquée sous les titres "Appareils plâtrés" et "Tractions continues".
B. Cou et tronc.
1° Traitements des fractures et luxations :
Traitement des fractures, luxations ou luxations-fractures de la colonne vertébrale sans réduction
Traitement des fractures, luxations ou luxations-fractures de la colonne vertébrale avec réduction
° Traitement des fractures d'une ou plusieurs côtes
° Traitement d'une fracture du sternum sans réduction
Traitement par traction continue d'une fracture du sternum
Fractures de la cage thoracique avec volet, traitement par bandages
Fractures de la cage thoracique avec volet, traitement par broche(s)
Fractures de la cage thoracique avec volet, traitement par traction continue
2° Appareils plâtrés :
Appareil cervico-thoracique (Minerve)
Corset avec épaulières moulées
Coquille, lit
Réduction des déviations de la colonne par corset plâtré exécuté sur cadre de redressement sous traction horizontale : type Abboth, EDF ou Riser
3° Tractions continues :
Traction continue de la colonne vertébrale par étrier crânien, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations
Traction continue de la colonne vertébrale par collier et/ou ceinture, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations
4° Manipulations :
Manipulations articulaires ou réduction de malformations ou malpositions de la colonne sous anesthésie générale
5° Prises de moulage :
Colonne cervico-dorsale
Colonne dorso-lombaire
Colonne cervico-dorso-lombaire
Tête et colonne cervico-dorsale
Tête et colonne cervico-dorso-lombaire
C.Ceinture scapulaire et membres supérieurs.
1° Traitements de fractures et luxations :
a) Traitements des luxations :
° Luxation de l'épaule
Luxation rétrolunaire du carpe ou antérieure du semi-lunaire
° Luxation d'un doigt
° Luxation de deux ou plusieurs doigts d'une même main
° Traitement de la pronation douloureuse
° Reposition d'une luxation récidivante de l'épaule sans anesthésie générale
b) Traitements des fractures avec réduction :
Luxation et fracture de l'épaule
Fracture de la tête ou du col de l'humérus
Luxation - fracture du coude
Fracture de la tête ou du col du radius
Fracture diaphysaire de l'avant-bras : un os
Fracture diaphysaire de l'avant-bras : deux os
Fracture de l'extrémité distale d'un ou des deux os de l'avant-bras
Fracture du métacarpe (un ou plusieurs métacarpiens d'une même main)
Fracture de deux ou plusieurs doigts d'une même main
c) Traitements des fractures avec ou sans réduction :
° Fracture de la clavicule
° Fracture de l'omoplate
° Fracture de l'apophyse coronoïde
° Fracture du carpe
° Luxation acromio- ou sterno-claviculaire
Supplément pour la contention d'une fracture par broche
d) Traitements des fractures sans réduction :
° Fractures de la tête ou du col de l'humérus
° Fractures de la diaphyse de l'humérus
° Fractures de la palette humérale
° Fractures de l'olécrâne
° Fractures de la tête ou du col du radius
° Fractures de la diaphyse de l'avant-bras : un ou deux os
° Fractures de l'extrémité distale d'un ou des deux os de l'avant-bras
° Fractures du métacarpe (un ou plusieurs métacarpiens)
° Fracture d'un doigt
° Fractures de deux ou plusieurs doigts de la même main
° Du doigt ou des doigts
° Du poignet et/ou de la main
° De l'avant-bras
° Du coude
° Du bras
Thoraco-brachial
Les prestations désignées par les numéros d'ordre 297113-297124, 297135-297146, 297150-297161, 297172-297183, 297194-297205 et 297216-297220 ne sont pas cumulables entre elles.
Traction continue du membre supérieur par matériel transosseux (humérus, olécrâne, avant-bras, métacarpe), à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations
Traction continue par matériel transosseux d'un doigt, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations
Traction continue par matériel transosseux de deux ou plusieurs doigts de la même main, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations
Traction continue du membre supérieur par appareil adhésif ou non, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations
Manipulations articulaires ou réductions de malformations, malpositions ou ostéoclasies sous narcose du membre supérieur, quel que soit le segment ou le nombre de segments
5° Prises de moulages :
Du membre supérieur, quel que soit le segment ou le nombre de segments, à l'exclusion des prises de moulages des doigts
D'un moignon du membre supérieur, quel que soit le niveau de l'amputation
D.Ceinture pelvienne et membres inférieurs.
Luxation fémoro-tibiale
Luxation tibio-tarsienne
Luxation du tarse ou tarso-métatarsienne
° Luxation d'un orteil
° Luxation de deux ou plusieurs orteils d'un même pied
Fracture ou luxation du bassin
Luxation et fracture de la hanche
Fracture intertrochantérienne du fémur
Fracture de(s) condyle(s) du fémur
Fracture diaphysaire de la jambe : tibia ou les deux os
Fracture unimalléolaire
Fracture bi- ou trimalléolaire
Fracture du tarse antérieur
Luxation et fracture du tarse
Fracture du métatarse (un ou plusieurs métatarsiens d'un même pied)
° Fracture de la tête ou de la diaphyse du péroné (avec ou sans réduction)
° Fracture d'un ou plusieurs orteils d'un même pied (avec ou sans réduction)
Fracture des condyles du fémur
° Fracture de la rotule
° Fracture du plateau tibial
° Fracture diaphysaire de la jambe : tibia ou les deux os
° Fracture du pilon tibial
° Fracture unimalléolaire
° Fracture bi- ou trimalléolaire
° Fracture de l'astragale
° Fracture du calcanéum
° Fracture du tarse antérieur
° Fracture du métatarse (un ou plusieurs métatarsiens d'un même pied)
Thoraco-pédieux double ou simple
Pelvi-pédieux double ou simple, culotte plâtrée
° Cruro-pédieux, cruro-malléolaire
° Botte plâtrée ou appareil de Delbet
° Cou-de-pied et pied
Plâtre pour autoplastie par lambeau pédiculé immobilisant soit deux membres, soit un membre et le tronc ou la tête
Traction continue du membre inférieur par matériel transosseux : grand trochanter, fémur, tibia, calcanéum, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations
Traction continue par matériel transosseux du membre inférieur, métatarse, un orteil, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations
Traction continue par matériel transosseux de deux ou plusieurs orteils d'un même pied, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations
Traction continue du membre inférieur par bande ou bande adhésive, à l'exclusion des traitements pour fractures ou luxations
Manipulations articulaires ou réductions de malformations, malpositions ou ostéoclasies sous narcose du membre inférieur, quel que soit le segment ou le nombre de segments
Manipulations pour luxation congénitale de la hanche avec ou sans narcose (honoraires pour la contention non compris)
Manipulation pour luxation congénitale du genou ou pour pied-bot avec ou sans narcose (honoraires pour la contention non compris)
Les prestations désignées par les numéros d'ordre 299530 - 299541 et 299552 - 299563 ne sont dues qu'une fois par cas.
Les manipulations ultérieures sous narcose ou les renouvellements de plâtre éventuels sont portés en compte par la prestation désignée par les numéros d'ordre 299515 - 299526 ou par les libellés prévus sous le titre "Appareils plâtrés".
Thoraco-pédieux double ou simple, pelvi-pédieux double ou simple, culotte ou bassin
Du membre inférieur, quel que soit le segment ou le nombre des segments, à l'exclusion des prises de moulages pour semelles orthopédiques
Prise de moulage d'un moignon du membre inférieur, quel que soit le niveau de l'amputation
§ 3 Chirurgie oncologique.
Résection en bloc d'une tumeur osseuse maligne primitive, quel que soit l'os atteint sans reconstruction anatomique définitive
Résection en bloc pour tumeur osseuse maligne primitive d'un segment osseux ou ostéo-articulaire avec reconstruction anatomique par auto- ou allogreffe osseuse ou par prothèse
Remplacement par une nouvelle prothèse ou greffe, d'une prothèse à charnière ou d'une allogreffe massive initialement implantée pour tumeur osseuse maligne primitive
II. Prestations non chirurgicales.
Injection thérapeutique intra-discale, pour l'ensemble du traitement
III. Arthroscopies diagnostiques.
Arthroscopie diagnostique avec ou sans prélèvement biopsique
La prestation désignée par les numéros d'ordre 300252-300263 est ouverte aux connexistes non spécialistes en pathologie externe.
Les prestations désignées par les numéros d'ordre 276636 - 276640,300274 - 300285, 300296 - 300300 et 300311 - 300322 ne sont pas connexes à des pathologies autres que la pathologie externe.
Arthroscopie diagnostique avec utilisation d'un palpeur, y compris la biopsie éventuelle, le rinçage et les petites manipulations non incluses dans les autres prestations arthroscopiques
Les prestations désignées par les numéros d'ordre 275273 - 275284, 276636 - 276640, 277336 - 277340, 277351 - 277362, 277476 - 277480, 300252 - 300263, 300274 - 300285, 300296 - 300300, 300311 - 300322, 300392 - 300403 et 300414 - 300425ne sont pas cumulables entre elles, ni avec d'autres prestations orthopédiques sanglantes effectuées dans le même champ, à l'exclusion des appareils plâtrés.
Vu pour être annexé à Notre arrêté du 24 octobre 2013 modifiant les articles 14, b) et k), 15 et 21, § 3, de l'annexe à l' arrêté royal du 14 septembre 1984Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 14/09/1984 pub. 16/12/2013 numac 2013000795 source service public federal securite sociale Arrêté royal établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités. - Traduction allemande d'extraits fermer établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités.
arrêté royal Ordres nationaux **** arrêté royal du 24 octobre 2013 **** **** ****, ancien membre de la Chambre des représentants est promu au grade de Commandeur de l'Ordre de ****. Il portera la décoration civile. Il prend rang dans l'Ordre à Par **** arrêté royal Direction générale Humanisation du travail Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 15 mai 2012 relatif à la nomination des membres extraordinaires du Conseil supérieur pour la Prévention et la Protection au travail. Par arrêté royal du 24 D arrêté royal du 18 juin 2017 Arrêté royal modifiant les articles 14, l), et 15, § 7, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités
arrêté royal du 03 octobre 2018 Arrêté royal modifiant les articles 1er, §§ 4bis, I, 7, 9 et 12, 4°, 2, C, 3, § 1er, A, II, 14, e), 14, k), I, § 1er, D, 1°, 17, § 1er, 12°, 18, § 2, B, d)septies, 20, §
type arrêté royal prom. 12/06/2008 pub. 27/06/2008 numac 2008022317 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant les articles 14, k), I, § 1er, B, 2° et 34, § 1er, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire so
arrêté royal du 22 octobre 2010
type arrêté royal prom. 22/10/2010 pub. 22/11/2010 numac 2010022457 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 24, § 2, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 22/10/2010 pub. 29/11/2010 numac 2010022467 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 2, A, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 22/10/2010 pub. 07/12/2010 numac 2010022481 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant les articles 14, l), et 15, § 17, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités
type arrêté royal prom. 22/10/2010 pub. 29/11/2010 numac 2010022468 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 11, § 1er, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 22/10/2010 pub. 29/11/2010 numac 2010022469 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 14, h), § 1er, I., 1°, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités
type arrêté royal prom. 18/04/2010 pub. 12/05/2010 numac 2010022231 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant les articles 11, 14, 20, 21 et 25, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 18/04/2010 pub. 12/05/2010 numac 2010022229 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 20 de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités type arrêté royal prom. 18/04/2010 pub. 12/05/2010 numac 2010022230 source service public federal securite sociale Arrêté royal modifiant l'article 20, § 2, de l'annexe à l'arrêté royal du 14 septembre 1984 établissant la nomenclature des prestations de santé en matière d'assurance obligatoire soins de santé et indemnités
https://www.etaamb.be/fr/arrete-royal-du-24-octobre-2013_n2013022580.html

References: § 3
 § 3
 § 3
 l'article 35
 § 1
 § 2
 l'article 84
 § 1
 l'article 14

Art. 2
 § 1
 § 1

Art. 3
 l'article 24
 § 2
 l'article 2
 § 17
 l'article 11
 § 1
 l'article 14
 § 1
 § 18
 l'article 14

Art. 4
 l'article 21
 § 3
 l'article 20
 l'article 20
 § 2

Art. 6
 § 3

§ 1

§ 2

§ 3
 § 3
 § 7
 § 1
 § 1
 § 1
 § 2
 § 1
 § 1
 l'article 24
 § 2
 l'article 2
 § 17
 l'article 11
 § 1
 l'article 14
 § 1
 l'article 20
 l'article 20
 § 2