Source: https://www.mekki.fr/publications/?date=2015
Timestamp: 2020-06-01 22:43:18+00:00

Document:
Publications - 2015 | Mustapha Mekki
Droit privé de l'environnement, LexisNexis, à paraître en 2016.
Traité de droit de la preuve, co-rédigé avec Benjamin Rémy, LGDJ, à paraître fin 2016.
Actes courants, techniques contractuelles et droit de l'immobilier, Lexisnexis, à paraître en 2016 sous la direction scientifique de M. Mekki.
M. Mekki, L. Cadiet et C. Grimald (dir.), La preuve, regards croisés, Thèmes et commentaires, Dalloz, 2015.
M. Mekki (dir.), Critiques constructives sur la réforme du régime général des obligations: morceaux choisis, Gaz. Pal. 3 et 4 juin 2015, n° 154 à 155, p. 4 et s.
Mustapha Mekki (dir.), « La loi Macron : autres regards », JCP N, 4 septembre 2015, n° 36,
M. Mekki (dir.), « Critiques constructives du projet d’ordonnance portant réforme du droit des obligations : Parfaire sans défaire », Dossier spécial, Gazette du Palais, 2015, n°119-120, p. 3.
Ph. Delebecque et M. Mekki (dir.), « La preuve », Dossier spécial, Revue Henri Capitant, n°6, 30 juin 2013.
M. Mekki, JurisClasseur Civil, art. 2003 à 2010, fasc. unique « Mandat – Extinction du mandat », 2012.
M. Mekki, JurisClasseur Civil, art. 1991 à 2002, fasc. 20 « Mandat – Obligations du mandant – Effets entre les parties – Effets à l'égard des tiers », 2010 (dernière mise à jour : 2012).
M. Mekki, JurisClasseur Civil, art. 1991 à 2002, fasc. 10 « Mandat – Obligations du mandataire à l'égard du mandant et des tiers », 2010 (dernière mise à jour : 2012).
M. Mekki, M. Mekki, JurisClasseur Civil, art. 1984 à 1990, fasc. 30 « Mandat – Preuve de l’existence et de l’étendue du mandat », 2009.
M. Mekki, JurisClasseur Civil, art. 1984 à 1990, fasc. 20 « Mandat – Conditions de validité » 2010-… (dernière mise à jour : 2012).
M. Mekki, JurisClasseur Civil, art. 1984 à 1990, fasc. 10 « Mandat – Définition et caractères distinctifs », 2009-… (dernière mise à jour : 2012).
Mustapha Mekki, « La place du préjudice en droit de la responsabilité civile. Rapport de synthèse », La notion de préjudice. Journées franco-japonaise à Tokyo, juillet 2009, coll. Travaux Henri Capitant, Bruylant, à paraître (septembre 2015).
M. Mekki (avec la collaboration de M. Kloepfer Pelese), « Hardship and Modification (or ‘Revision’ of the Contract) », in Droit européen des contrats, Kluwer, 2010.
Mustapha Mekki, « Vérité et preuve. Rapport français », in La preuve. Journées internationales 2013 d'Amsterdam, Pays-Bas et Liège, Belgique, coll. Travaux Henri Capitant, vol. LXIII, Paris / Bruxelles, LB2V et Bruylant, 2015.
Mustapha Mekki, « Droit d’accès au juge et droit d’accès au droit », in Libertés et droits fondamentaux, Dalloz, 2015, p. 587 et s.
M. Mekki, « Le risque de la preuve : aspects de droit substantiel », in M. Mekki, L. Cadiet et C. Grimald (dir.), La preuve, regards croisés, Thèmes et commentaires, Dalloz, 2015.
M. Mekki, « Argument sociologique, forces et faiblesses », in D. Fenouillet (dir.), L’argument sociologique en droit, Thèmes et commentaires, Dalloz, 2015.
Mustapha Mekki, « Réseau, Lobbies et conflits d’intérêts », note de l’intervention lors de la conférence « L’Université de tous les savoirs » à la salle du jeu de Paume à versailles, non publiéee.
Mustapha Mekki, « Société civile et indivision », notes d’une conférence au centre de formation des notaires de Paris, novembre 2012, non publiées.
Mustapha Mekki, « La politique d’aide aux victimes », notes d’une conférence à Tebessa (Algérie), non publiées.
Mustapha Mekki, « Le droit du surendettement en droit français », notes d’une conférence à Bari (Italie), non publiées.
M. Mekki, La loi Macron: les dispositions sur la profession, J.C.P. (N), n° 37, 11 septembre 2015, 870

References: art. 2003
 art. 1991
 art. 1991
 art. 1984
 art. 1984
 art. 1984