Source: https://publications.europa.eu/fr/publication-detail/-/publication/fbf064b3-b13e-459b-b361-1891be1da4f8/language-fr
Timestamp: 2017-09-25 08:20:59+00:00

Document:
Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1 er octobre 2009 au 31 octobre 2009 [Décisions prises en vertu de l'article 34 de la directive 2001/83/CE du Parlement européen et du Conseil ou de l'article 38 de la directive 2001/82/CE du Parlement européen et du Conseil ] - EU Law and Publications
Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1 er octobre 2009 au 31 octobre 2009 [Décisions prises en vertu de l'article 34 de la directive 2001/83/CE du Parlement européen et du Conseil ou de l'article 38 de la directive 2001/82/CE du Parlement européen et du Conseil ]
Sujet: autorisation de vente, législation pharmaceutique, médicament, médicament vétérinaire, norme de commercialisation, produit pharmaceutique, retrait du marché, État membre UE
CELEX : 52009XC1127(02)
OJ : JOC_2009_288_R_0011_01
Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1 er novembre 2009 au 30 novembre 2009 [Décisions prises en vertu de l'article 34 de la directive...
29.1.2010 FR Journal officiel de l'U...
Sujet: autorisation de vente, législation pharmaceutique, médicament, norme de commercialisation, produit pharmaceutique, État membre UE
Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1 er décembre 2009 au 31 décembre 2009 [Décisions prises en vertu de l'article 34 de la directive...
Sujet: autorisation de vente, législation pharmaceutique, médicament, produit pharmaceutique, État membre UE
Relevé des décisions communautaires en matière d'autorisations de mise sur le marché des médicaments du 1 er mai 2009 au 31 mai 2009 [Décisions prises en vertu de l'article 34 de la directive...
26.6.2009 FR Journal officiel de l'U...
Sujet: autorisation de vente, commercialisation, législation pharmaceutique, médicament, norme de commercialisation, retrait du marché, État membre UE

References: l'article 34
 l'article 38
 l'article 34
 l'article 38
 l'article 34
 l'article 34
 l'article 34