Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F13-09-2011-4A_365-2011
Timestamp: 2016-10-24 12:37:03+00:00

Document:
4A_365/2011 (13.09.2011)
X.________, repr�sent�e par Mes Michel Montini et Marino Montini,
recours contre l'arr�t de la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 24 mai 2011.
X.________ a �t� affili�e aupr�s de Y.________ SA par l'interm�diaire de son ancien employeur, d'abord par contrat d'assurance collective d'indemnit�s journali�res le 6 f�vrier 2006, puis � titre individuel apr�s la r�siliation de son contrat de travail.
En mai 2006, la compagnie d'assurance a re�u de l'ancien employeur de X.________ un avis de maladie avec un certificat m�dical attestant d'une incapacit� de travail � 100% d�s le 3 avril 2006. L'incapacit� de travail a �t� r�guli�rement attest�e par les m�decins traitants au fil des mois.
La compagnie d'assurance a mis en ?uvre une expertise psychiatrique de X.________, laquelle ne r�v�le aucune incapacit� de travail du point de vue psychiatrique, puis une expertise aupr�s du Dr A.________, sp�cialiste en rhumatologie et m�decine interne, de laquelle il ressort que l'incapacit� de travail serait cons�cutive � un �v�nement survenu le 27 mars 2006 � son poste de travail (d�placement d'un bac rempli de d�chets de platine pesant plus de 25 kilos). L'expert a estim� que X.________ disposait, � la date de l'expertise (le 16 mars 2007), d'une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e, telle qu'une activit� d'employ�e de commerce (qu'elle avait d�j� exerc�e auparavant), et que m�me dans la profession qu'elle a pratiqu�e en dernier lieu, soit une activit� de manutentionnaire, elle pourrait �galement recouvrer une capacit� de travail enti�re, au plus dans les deux mois, si elle pouvait b�n�ficier d'une prise en charge ad�quate de reconditionnement physique multidisciplinaire.
Sur la base de ces constatations m�dicales, l'assurance a annonc� � son assur�e, par courrier du 11 avril 2007, qu'elle cesserait le versement des indemnit�s journali�res � la date du 30 avril 2007.
Les m�decins de l'H�pital ... consult�s par X.________ ont propos� une prise en charge stationnaire dans l'Unit� du rachis et de r�habilitation de leur h�pital, cette prise en charge �tant effectu�e du 9 au 27 juillet 2007.
X.________ a �galement requis une expertise aupr�s du Dr B.________. Celui-ci a pr�conis� de poser diverses questions � la compagnie d'assurance et est arriv� � la conclusion que cette derni�re devait revenir sur sa d�cision et � tout le moins verser ses prestations pour une dur�e de deux mois d�s la fin du traitement aupr�s de l'Unit� du rachis et de r�habilitation.
Nanti des commentaires formul�s par le Dr B.________, le Dr A.________ a maintenu sa position, consid�rant que le rapport de son confr�re n'apportait aucun �l�ment nouveau.
X.________ a d�pos� une demande devant le Tribunal cantonal de Neuch�tel le 2 avril 2008, concluant � la condamnation de la compagnie d'assurance � lui payer le montant de 21'450 fr. (indemnit�s journali�res pour la p�riode du 1er mai au 27 septembre 2007) et 1'000 fr. suppl�mentaires � titre de participation aux frais d'avocat avant proc�s; la demande a �t� amplifi�e de 22'165 fr. � l'audience d'instruction du 9 juillet 2008 pour tenir compte d'une incapacit� de travail s'�tant prolong�e jusqu'� fin f�vrier 2008 selon attestation des m�decins traitants de X.________.
Le pr�sident du Tribunal civil du district du Val-de-Ruz (auquel le dossier a �t� transmis), par ordonnance de preuves du 14 juillet 2009, a rejet� la mise en ?uvre de l'expertise sollicit�e par la demanderesse pour d�terminer sa capacit� de travail pour la p�riode s'�tendant au-del� du 30 avril 2007.
Dans un jugement du 2 juin 2010, le tribunal pr�cit� a condamn� la compagnie d'assurance � payer � la demanderesse la somme de 13'156 fr., avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 3 mars 2008. Apr�s avoir examin� les divers documents m�dicaux figurant au dossier, il a privil�gi� l'avis �mis par le Dr A.________, reconnaissant ainsi une capacit� de travail enti�re � la demanderesse d�s le 1er mai 2007 dans une activit� adapt�e. Il a n�anmoins observ� que la compagnie d'assurance n'avait notifi� aucun avis � l'assur�e pour lui accorder un d�lai ad�quat destin� � trouver un emploi adapt�; sur la base des conditions g�n�rales de l'assurance, le tribunal de premi�re instance a d�s lors condamn� celle-ci � s'acquitter des indemnit�s journali�res durant trois mois suppl�mentaires, soit la somme de 13'156 fr.
La Cour de cassation civile du Tribunal cantonal de Neuch�tel, par arr�t du 24 mai 2011, a rejet� le recours form� par X.________ et le recours joint interjet� par la compagnie d'assurance.
X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal du 24 mai 2011. Sous suite de frais et d�pens, elle conclut, principalement, � son annulation et � la condamnation de sa partie adverse � lui verser la somme de 44'625 fr., plus int�r�t � 5% l'an d�s le 1er mai 2007, et, subsidiairement, � l'annulation de l'arr�t d�f�r� et � son renvoi � l'autorit� cantonale. Elle invoque une violation de son droit d'�tre entendue (art. 29 al. 2 Cst.), de l'art. 8 CC et de l'ancien art. 85 al. 2 de la loi f�d�rale sur la surveillance des entreprises d'assurance (LSA; RS 961.01); elle reproche �galement � l'autorit� pr�c�dente d'avoir �tabli les faits de fa�on arbitraire (art. 9 Cst.).
L'intim�e conclut, sous suite de frais et d�pens, au rejet du recours.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� partiellement dans ses conclusions en paiement (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 45 al. 1, 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il peut �galement tenir compte de ceux figurant dans la d�cision de l'autorit� inf�rieure, pour autant que l'arr�t attaqu� reprenne au moins implicitement cet �tat de fait (cf. ATF 129 IV 246 consid. 1, confirm� apr�s l'entr�e en vigueur de la LTF notamment par l'arr�t 4A_565/2009 du 21 janvier 2010 consid. 2.2.4).
Le Tribunal f�d�ral ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5 p. 401; 135 II 145 consid. 8.1 p. 153) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
En l'esp�ce, la recourante expose divers points de fait, aux pages 2 � 5 de son m�moire. D�s lors qu'elle n'invoque pas l'arbitraire (art. 9 Cst.) et ne d�montre pas, de mani�re pr�cise, avec r�f�rence � des pi�ces du dossier, qu'un fait aurait �t� constat� ou omis de mani�re insoutenable, il n'y a pas lieu d'en tenir compte et le raisonnement doit �tre men� sur la base de l'�tat de fait contenu dans la d�cision attaqu�e.
La recourante reproche aux autorit�s pr�c�dentes d'avoir refus� d'ordonner l'expertise judiciaire qu'elle avait pourtant r�clam�e. Elle invoque une violation de son droit d'�tre entendue, sous deux formes diff�rentes (cf. infra consid. 2.1 et 2.2).
Vu la nature formelle du droit d'�tre entendu, dont la violation entra�ne l'annulation de la d�cision attaqu�e ind�pendamment des chances de succ�s du recours sur le fond (ATF 135 I 187 consid. 2.2 p. 190), il convient d'examiner en priorit� (ATF 124 149 consid. 1 p. 50) et avec une libre cognition (ATF 121 154 consid. 2a p. 57) le moyen relatif � ce droit.
2.1 Invoquant son droit � obtenir une d�cision motiv�e, la recourante soutient que, contrairement � l'avis de la cour cantonale, le premier juge n'a pas suffisamment motiv� les raisons qui lui ont permis d'emporter sa conviction.
La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu consacr� par l'art. 29 al. 2 Cst. l'obligation pour le juge de motiver ses d�cisions. Il suffit cependant qu'il mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 135 III 670 consid. 3.3.1 p. 677; 134 I 183 consid. 4.1 p. 88). Savoir si la motivation pr�sent�e est convaincante est une question distincte de celle du droit � une d�cision motiv�e. D�s lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guid� la d�cision du juge, le droit � une d�cision motiv�e est respect� (arr�t 4A_474/2008 du 13 f�vrier 2009 consid. 2.1; cf. ATF 126 197 consid. 2c p. 103).
En l'esp�ce, il ressort de la d�cision de premi�re instance, � laquelle renvoie la cour cantonale, que le juge s'est attel�, par une motivation portant sur pr�s de cinq pages, � analyser la valeur probante des divers rapports d'expertise ou avis m�dicaux figurant dans le dossier pour justifier son choix de donner la pr�f�rence � l'opinion exprim�e par le Dr. A.________. Il a ainsi expliqu� clairement que les preuves � sa disposition �taient suffisantes pour emporter sa conviction et ajout� qu'il �tait, de toute mani�re, difficile d'imaginer qu'un expert judiciaire puisse utilement se prononcer au sujet de la dur�e de l'incapacit� de travail de la recourante, tenant compte du temps �coul� depuis le 30 avril 2007. La motivation de l'arr�t attaqu�, qui renvoie aux arguments pr�sent�s par le premier juge, permet de comprendre pour quelles raisons la cour cantonale a refus� d'ordonner une expertise judiciaire et il ne saurait �tre question de violation du droit d'�tre entendu, autre �tant la question de savoir si la motivation pr�sent�e est exempte de tout arbitraire (cf. infra consid. 3).
2.2 La recourante reproche � la cour pr�c�dente d'avoir refus� d'administrer une preuve r�guli�rement offerte. Elle invoque une violation de son droit d'�tre entendue (art. 29 al. 2 Cst.), qui comprend le droit de produire des preuves pertinentes, ainsi qu'une transgression de l'art. 8 CC.
S'agissant d'une pr�tention de droit f�d�ral, les critiques de la recourante doivent �tre examin�es � l'aune de l'art. 8 CC, dont les conditions sont identiques � celles de l'art. 29 al. 2 Cst. (arr�t 5A_726/2009 du 30 avril 2010 consid. 3.1 non publi� in ATF 136 III 365; arr�t 5A_620/2007 du 7 janvier 2010 consid. 6.1 publi� in SJ 2010 I p. 568).
En l'occurrence, le moyen se r�v�le sans consistance.
Dans la partie "Violation du droit � la preuve" de son m�moire, la recourante estime que l'expertise requise �tait pertinente et qu'elle avait pour but de trancher entre des avis m�dicaux contradictoires. En l'esp�ce, la cour cantonale, suivant l'avis du premier juge, a �t� convaincue par l'expertise du Dr. A.________ et elle a estim� inutile d'ordonner une expertise judiciaire. La critique de la recourante vise donc l'appr�ciation (anticip�e) des preuves; son grief ne concerne pas l'application de l'art. 8 CC, d�s lors que cette disposition ne d�termine pas, dans une pareille cause, quelles sont les mesures probatoires qui doivent �tre ex�cut�es (ATF 127 III 519 consid. 2a p. 522 et les r�f�rences).
Au m�me titre que toute appr�ciation des preuves, l'appr�ciation anticip�e de celles-ci doit �tre examin�e sous l'angle de l'interdiction de l'arbitraire (ATF 124 I 274 consid. 5b p. 285 et les r�f�rences cit�es; arr�t 2P.161/2005 du 17 octobre 2005 consid. 2.1; pour l'examen cf. infra consid. 3).
3.1 Contr�lant l'appr�ciation des preuves entreprise par le premier juge, la cour pr�c�dente a confirm� que celui-ci n'avait pas sombr� dans l'arbitraire en s'appuyant sur les conclusions du Dr A.________, et en �cartant les autres avis m�dicaux. Elle a confirm� la valeur probante du rapport du m�decin-conseil de l'intim�e, ce document �tant complet, circonstanci� et dot� de conclusions non contradictoires; elle a retenu que le premier juge avait favoris� � juste titre le rapport A.________ (qui conclut � la pleine capacit� de travail de l'assur�e dans une activit� adapt�e), l'expertise du Dr B.________, sollicit�e par l'assur�e, n'op�rant aucune nuance entre une activit� adapt�e (sur laquelle elle ne se prononce pas) et l'activit� de manutentionnaire exerc�e en dernier lieu par la recourante. S'agissant des rapports du Dr C.________, ils n'ont pas influenc� l'appr�ciation des autorit�s cantonales, ce m�decin traitant ne se penchant pas sur les possibilit�s objectives de r�insertion professionnelle de la recourante. Enfin, aucune valeur probante n'a �t� accord�e aux divers certificats m�dicaux �mis (Dr C.________ et Dr D.________), ceux-ci n'�tant �tay�s par aucun rapport m�dical ou expertise et ne s'exprimant pas sur une possible activit� adapt�e.
3.2 De jurisprudence constante, le Tribunal f�d�ral reconna�t un large pouvoir aux autorit�s cantonales en mati�re de constatation des faits et d'appr�ciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 104 Ia 381 consid. 9 p. 399). Il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge cantonal n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs s�rieux de tenir compte de preuves pertinentes ou a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9); encore faut-il que la d�cision attaqu�e en soit vici�e, non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58; 124 IV 86 consid. 2a p. 88).
Lorsque la juridiction cantonale se rallie au r�sultat d'une expertise, le Tribunal f�d�ral n'admet le grief d'appr�ciation arbitraire des preuves que si l'expert n'a pas r�pondu aux questions, si ses conclusions sont contradictoires ou si, de quelqu'autre mani�re, l'expertise est entach�e de d�fauts � ce point �vidents et reconnaissables, m�me en l'absence de connaissances ad hoc, qu'il n'�tait tout simplement pas possible de les ignorer. L'autorit� cantonale n'est point tenue de contr�ler � l'aide d'ouvrages sp�cialis�s l'exactitude scientifique des avis de l'expert. Il n'appartient pas non plus au Tribunal f�d�ral de v�rifier que toutes les affirmations de l'expert sont exemptes d'arbitraire; sa t�che se limite � examiner si l'autorit� cantonale pouvait, sans arbitraire, faire siennes les conclusions de l'expertise. Si l'autorit� cantonale est, comme dans le cas particulier, confront�e � plusieurs rapports m�dicaux et qu'elle adh�re aux conclusions de l'un d'eux, elle est tenue de motiver son choix; le Tribunal f�d�ral n'accueille alors le reproche d'appr�ciation arbitraire des preuves que si elle a fourni une motivation insoutenable ou s'est fond�e sur un rapport qui souffre de l'un des d�fauts indiqu�s pr�c�demment (cf. arr�ts 5P.76/2006 du 26 septembre 2006 consid. 2.1; 5P.421/2001 du 22 janvier 2002, consid. 4a; 5P.187/2001 du 29 octobre 2001, consid. 2a; 5P.457/2000 du 20 avril 2001, consid. 4a).
3.3 La partie recourante qui invoque l'arbitraire doit montrer de mani�re pr�cise en quoi la d�cision attaqu�e serait insoutenable (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2 p. 246). Dans la partie "Pi�ces m�dicales figurant au dossier et leur valeur probante", la recourante, bien que se pr�valant de l'arbitraire, se limite le plus souvent � fournir sa propre appr�ciation des divers avis m�dicaux figurant au dossier. En proc�dant de la sorte, la recourante ne remplit que partiellement les exigences susmentionn�es, parce qu'il est difficile de discerner les points sur lesquels l'arbitraire est invoqu�. Il n'est donc possible d'entrer en mati�re que dans la mesure o� la motivation pr�sent�e fait ressortir un grief d'arbitraire avec une pr�cision suffisante.
La recourante fait surtout valoir qu'il �tait insoutenable de donner la pr�f�rence � l'opinion du Dr A.________, celle-ci se heurtant � l'avis contraire d'autres professionnels de la sant� (en particulier celui du Dr B.________) et contenant des contradictions.
Il est �tabli (art. 105 al. 1 LTF) que le Dr B.________ a r�dig� son propre rapport, � la demande de la recourante, en ayant � disposition le rapport du Dr A.________. Il ressort �galement des constatations cantonales que le Dr B.________ a pos� un diagnostic similaire � celui du m�decin-conseil de l'intim�e. Dans ses conclusions, le Dr B.________, contrairement � son coll�gue, n'op�re toutefois aucune nuance entre une (nouvelle) activit� adapt�e et l'activit� de manutentionnaire exerc�e en dernier lieu par X.________; le Dr B.________ revient uniquement, de fa�on g�n�rale, sur le traitement de reconditionnement physique, condition sine qua non, selon le Dr A.________, pour que la recourante puisse reprendre � court terme son activit� de manutentionnaire; il ne soul�ve par contre pas la moindre critique quant � la pleine capacit� de l'assur�e de travailler dans une activit� adapt�e d�s le mois de mai 2007. Dans ces conditions, on ne voit pas qu'il �tait insoutenable de se fonder sur la conclusion prise par le Dr A.________.
S'agissant des autres professionnels de la sant� consult�s, ceux-ci n'envisagent pas la possibilit� d'une r�insertion professionnelle et leurs avis ne sont pas susceptibles d'entrer en contradiction avec les conclusions du Dr A.________.
Il r�sulte des explications qui pr�c�dent que la cour cantonale s'est appuy�e sur les conclusions de l'expertise A.________ en motivant, de mani�re non arbitraire, les raisons qui l'ont pouss�e � favoriser cette expertise, et non en accordant a priori une force probante particuli�re � ce moyen de preuve. La critique selon laquelle la cour pr�c�dente aurait assimil� le rapport A.________ � une expertise judiciaire tombe d�s lors � faux.
La recourante consid�re que le rapport A.________ contient des contradictions flagrantes; par exemple l'affirmation de l'expert selon laquelle il n'y a pas lieu de proc�der � de plus amples investigations sur la situation m�dicale de la patiente, alors m�me que celle-ci doit encore suivre un traitement dont l'issue est incertaine; ou encore le fait qu'il consid�re que la patiente aurait une capacit� de travail � 100% dans une activit� adapt�e, alors m�me qu'il estime qu'un pronostic favorable ne peut �tre �voqu� qu'� la condition de pouvoir proposer � la patiente un traitement idoine.
En r�alit�, la recourante introduit elle-m�me les pr�tendues contradictions dans le rapport du Dr A.________, en confondant les deux conclusions distinctes prises par l'expert, soit la premi�re ayant trait � l'activit� adapt�e de la recourante qu'elle omet de s�parer de la seconde qui vise l'activit� de manutentionnaire. Si l'on tient compte de cette distinction, les contradictions disparaissent puisque l'on comprend que la capacit� de travail � 100% dans une activit� adapt�e n'est pas subordonn�e � la condition du traitement et que cette conclusion (capacit� de travail enti�re) ne n�cessite logiquement aucune investigation suppl�mentaire.
La recourante fait �galement �tat d'une contradiction trouvant son origine dans le fait que le Dr A.________ "semble" se focaliser sur un syndrome d'amplification des sympt�mes dont souffrirait la patiente. Le Tribunal f�d�ral ne saurait entrer en mati�re, qui plus est sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst.), sur une critique que la recourante exprime sous la forme d'une supposition.
3.4 La recourante revient � la charge en insistant sur le fait qu'il n'existe aucun �l�ment concret permettant de douter de l'impartialit� des m�decins traitants de la recourante; elle soutient qu'il n'y a pas lieu de penser que ces m�decins auraient tranch� en faveur de leur patiente en raison du rapport de confiance qui les unit (sur la jurisprudence, cf. ATF 125 V 351 consid. 3b/cc p. 353).
En l'esp�ce, la cour cantonale a confirm� l'avis du premier juge (soit la d�cision de se fonder sur l'opinion du Dr A.________) en examinant objectivement le contenu des rapports et certificats m�dicaux, et non en �cartant les opinions donn�es en fonction de leur provenance (m�decins traitants ou non). S'il est vrai que le jugement de premi�re instance (auquel l'arr�t cantonal renvoie largement) fait r�f�rence � la jurisprudence relative aux m�decins traitants, il ne le fait qu'� titre d'argument suppl�tif, sans donner � celui-ci une port�e propre.
3.5 La recourante tente de tirer argument de l'attitude de l'intim�e, affirmant que, "contrairement � ce que retient la Cour intim�e", la compagnie d'assurance a bel et bien acquiesc� au rapport du Dr B.________ dans sa r�ponse au courrier du mandataire de la recourante qui l'invitait � revoir son appr�ciation de la situation. Elle oppose ainsi simplement sa version des faits � celle retenue par l'autorit� pr�c�dente, ce qui n'est pas admissible au regard des exigences strictes pos�es par l'art. 105 al. 2 LTF (cf. supra consid. 1.3).
En conclusion, toutes les critiques de la recourante se r�v�lent, pour autant que recevables, infond�es. L'appr�ciation (anticip�e) des preuves men�e par la cour cantonale, confirmant celle du premier juge, ne saurait �tre tax�e d'arbitraire.
3.6 Enfin, le moyen tir� par la recourante de l'art. 85 al. 2 aLSA alors applicable (cette disposition a �t� abrog�e, avec effet au 1er janvier 2011, par le ch. II 31 de l'annexe 1 au Code de proc�dure civile du 19 d�cembre 2008) ne change rien � la conclusion qui pr�c�de.
On ne saurait retenir que cette disposition imposait au juge un devoir d'examen �tendu qui l'aurait oblig� � ordonner l'expertise judiciaire requise. En effet, m�me si la proc�dure �tait r�gie par la maxime inquisitoire sociale, celle-ci laisse le juge libre dans sa mani�re d'appr�cier les preuves et ne lui interdit pas de renoncer � un moyen de preuve par appr�ciation anticip�e des preuves; elle n'impose pas au juge d'administrer un genre de preuve d�termin�, comme une expertise judiciaire, sous r�serve des cas dans lesquels la loi le pr�voit express�ment (arr�t 5C.228/2003 du 6 janvier 2001 consid. 3.2; arr�t 5C.97/2003 du 16 juin 2003 consid. 4.1; cf. ATF 125 III 231 consid. 4a p. 238).
Le recours doit d�s lors �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
Les frais judiciaires sont mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Cette derni�re n'a pas � verser de d�pens (cf. art. 68 LTF) � l'intim�e, celle-ci n'ayant pas �t� repr�sent�e par un avocat (art. 40 LTF; ATF 133 III 439 consid. 4 p. 446) et n'ayant pas �tabli avoir assum� des frais particuliers pour la d�fense de ses int�r�ts (cf. ATF 125 II 518 consid. 5b p. 519 s.; sous l'empire de la LTF: arr�t 4A_634/2009 du 3 mars 2010 consid. 3).

References: art. 85
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 68
 ATF 
 ATF