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Timestamp: 2016-10-26 17:33:13+00:00

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4A_440/2010 (07.01.2011)
recours en mati�re civile contre la sentence finale rendue le 17 juin 2010 par l'arbitre unique du Centre d'Arbitrage et de M�diation de l'OMPI, le m�morandum rectificatif du 9 juillet 2010 et la d�cision du 4 ao�t 2010 sur demande de sentence additionnelle.
Finalement, un contrat de licence a �t� conclu le 31 janvier 2008. Y.________ y conc�dait � X.________ une licence exclusive d'exploitation de la marque dans diff�rents pays europ�ens, via un r�seau de boutiques et � l'exclusion des grandes surfaces, contre paiement d'une redevance annuelle �gale � 5% du chiffre d'affaires, mais de 600'000 euros au minimum. Tacitement reconductible, le contrat �tait conclu pour une ann�e. Il pr�voyait divers cas de r�siliation imm�diate � son art. 14, notamment la violation grave des engagements r�ciproques, et prescrivait, � son art. 16, la proc�dure � suivre une fois le contrat r�sili�. Entre autres obligations, le preneur de licence se voyait contraint de vendre, dans les d�lais les plus brefs possibles, le stock d'articles en sa possession. Le contrat de licence comportait une clause compromissoire en vertu de laquelle tout litige entre les parties devait �tre soumis � l'arbitrage, conform�ment au R�glement d'arbitrage acc�l�r� de l'Organisation Mondiale de la Propri�t� Intellectuelle (OMPI; ci-apr�s: le R�glement). Le si�ge de l'arbitrage �tait fix� � Gen�ve, le fran�ais d�sign� comme langue de la proc�dure arbitrale et le litige soumis au droit n�erlandais.
Le 31 janvier 2008 �galement, les parties ont pass� une convention, intitul�e "Transaction" (ci-apr�s: la transaction), dans le but de mettre fin aux diff�rends qui les opposaient pour la p�riode du 1er janvier 2006 au 31 d�cembre 2007. L'accord pr�voyait, notamment, la fixation d'un montant en capital �gal � 5% du chiffre d'affaires net effectif de la p�riode pour solde d�finitif de celle-ci au titre de redevance de marque ainsi que l'�talement des paiements dus par X.________ � Y.________ du chef de la transaction.
Par lettre recommand�e du 26 janvier 2009, Y.________ a notifi� � X.________ la r�siliation du contrat pour violation grave des obligations en d�coulant. Dans sa r�ponse du surlendemain, la soci�t� suisse a fait part de sa grande surprise de recevoir un tel courrier et a contest� toute violation du contrat. Cependant, par lettre du 26 f�vrier 2009, elle a d�cid� d'accepter la r�siliation du contrat avec effet imm�diat, soit d�s le 31 janvier 2009, tout en formulant des r�serves expresses quant � l'indemnisation du pr�judice que la situation engendrait pour elle.
Le 1er ao�t 2009, la plupart des boutiques A.________ exploit�es par X.________ ou ses concessionnaires ont �t� rebaptis�es "B.________". Elles ont continu� � �couler les articles A.________ restant en stock.
B.a En date du 3 ao�t 2009, X.________ a adress� une requ�te en dommages-int�r�ts pour inex�cution et rupture abusive du contrat de licence ainsi qu'une demande de mesures provisoires au Centre d'arbitrage et de m�diation de l'OMPI (ci-apr�s: le Centre). Les derni�res conclusions actives qu'elle a prises sur le fond, � l'audience du 19 mars 2010, tendaient, en substance, � la constatation de la nullit� de la r�siliation du contrat de licence; � la condamnation de Y.________ au paiement de dommages-int�r�ts arr�t�s � 4'679'588,30 euros pour inex�cution et rupture fautive du contrat de licence; � la restitution, par Y.________, de la somme de 210'000 euros qu'elle lui avait vers�e � titre de contribution pour l'harmonisation internationale de la marque; � l'octroi d'une indemnit� pour tort moral � fixer par le Tribunal arbitral; au paiement par Y.________ d'une �quitable indemnit�, � fixer par le Tribunal arbitral, mais au moins �gale � 10% du chiffre d'affaires annuel r�alis� par X.________ en 2008, pour la valeur ajout�e que celle-ci avait procur�e � la soci�t� n�erlandaise par les efforts qu'elle avait consentis pour relancer la marque; � la compensation de ses cr�ances avec les cr�ances reconnues en faveur de son adverse partie; enfin, � la condamnation de cette derni�re au versement d'une �quitable indemnit� pour les frais de proc�dure et d'avocat. La demanderesse a requis, en outre, le rejet des conclusions reconventionnelles prises � son encontre par la d�fenderesse.
Par lettre du 19 ao�t 2009, le Centre a notifi� aux parties la d�signation de Me Pascal Hollander, avocat au barreau de Bruxelles, comme arbitre unique.
Le 20 ao�t 2009, Y.________ a adress� au Centre une r�ponse � la requ�te de X.________ ainsi qu'une demande reconventionnelle en dommages-int�r�ts non chiffr�e, pour inex�cution du contrat de licence, accompagn�e d'une demande de mesures provisoires.
Le 7 octobre 2009, l'arbitre unique a rendu une "sentence pr�liminaire" au sujet des mesures provisoires requises par les deux parties. Contre ce prononc�, X.________ a form�, le 20 novembre 2009, un recours en mati�re civile que le Tribunal f�d�ral a d�clar� irrecevable par arr�t du 13 avril 2010 (cf. ATF 136 III 200).
Dans son m�moire apr�s enqu�tes du 26 f�vrier 2010, Y.________ a demand� � l'arbitre unique de condamner X.________ � faire ou � s'abstenir de faire un certain nombre d'actes dans un d�lai de 15 jours et sous astreinte par jour de retard, en particulier � payer les redevances restantes de 2008 et la redevance de 2009 � pr�ciser ult�rieurement, soit au minimum 1'397'783,62 euros. Elle l'a, en outre, invit� � condamner la demanderesse � lui verser la somme de 2'966'400 euros, � titre de dommages-int�r�ts pour le pr�judice subi du fait de la prolongation de l'exploitation de la marque apr�s que les effets du contrat avaient pris fin le 1er ao�t 2009, de m�me qu'une indemnit� �quitable � titre de r�paration du pr�judice cr�� par la perte d'image de la marque aupr�s de la client�le.
B.b Le 17 juin 2010, l'arbitre unique a rendu sa sentence finale, dont il a corrig� une erreur de calcul, sur requ�te de Y.________, dans un m�morandum rectificatif du 9 juillet 2010, tout en y rejetant une requ�te similaire d�pos�e par X.________. Par cette sentence finale rectifi�e, dont le dispositif est cens� reproduit ici int�gralement, l'arbitre unique, en r�sum�, a condamn� Y.________ � restituer � X.________ la somme de 210'000 euros per�ue ind�ment pour l'harmonisation internationale de la marque (A.1) et la somme de 230'000 euros � titre de dommages-int�r�ts pour rupture abusive du contrat de licence du 31 janvier 2008 (A.2). Statuant sur la demande reconventionnelle, il a formul� diverses injonctions � l'adresse de X.________, assorties d'une astreinte de 2'500 euros par jour de retard (B.1, B.2 et B.3), et fix� les modalit�s du calcul du chiffre d'affaires r�alis� par X.________ en 2009 (B.3, B.4 et B.5). Il a, en outre, condamn� X.________ � payer � Y.________ la somme de 227'175 euros � titre de soldes des redevances dues pour l'usage de la marque en 2008 (B.6) et la somme de 636'540 euros � titre de redevances minimales dues pour l'usage de la marque en 2009 (B.7), ces deux sommes �tant major�es des int�r�ts au taux contractuel de 4% l'an depuis des dates diff�rentes et jusqu'� celle du paiement complet (B.6 et B.7). L'arbitre a encore pris des dispositions pour le cas o� les redevances contractuelles de 5% calcul�es conform�ment aux points B.3 et B.4 du dispositif de sa sentence d�passeraient la somme de 636'540 euros (B.8). Il a enfin ordonn� la compensation des cr�ances r�ciproques des parties (A.3 et B.9). Se pronon�ant en dernier lieu sur les frais d'arbitrage, il les a fix�s (C.1), dit qu'ils seraient support�s � parts �gales par les deux parties (C.2) et laiss� � chacune de celles-ci la charge des frais encourus pour sa d�fense (C.3).
B.c Le 15 juillet 2010, X.________, invoquant l'art. 59 let. c) du R�glement, a demand� � l'arbitre unique de rendre une sentence additionnelle sur le dommage subi par elle du fait de la r�siliation abusive du contrat de licence par Y.________, au motif que la proc�dure arbitrale aurait �t� limit�e, dans une premi�re phase, � la question du caract�re abusif ou non de cette r�siliation. Dans sa r�ponse du 16 juillet 2010, Y.________ a conclu � l'irrecevabilit� de cette demande.
Par lettre du 4 ao�t 2010, l'arbitre unique a inform� les parties qu'il n'y avait pas lieu, � son avis, de faire droit � la demande de sentence additionnelle.
Le 23 ao�t 2010, X.________ a form� un recours en mati�re civile. Reprochant � l'arbitre unique d'avoir statu� ultra ou extra petita (art. 190 al. 2 let. c LDIP), d'avoir viol� son droit d'�tre entendue en proc�dure contradictoire ou l'�galit� des parties (art. 190 al. 2 let. d LDIP) et d'avoir rendu une sentence incompatible avec l'ordre public (art. 190 al. 2 let. e LDIP), la recourante a demand� au Tribunal f�d�ral d'annuler les points A.1, A.2, B.1, B.2, B.3, B.4, B.6, B.7, B.8, B.9, C.2 et C.3 de la sentence finale rectifi�e, ainsi que "la sentence additionnelle rejetant la requ�te de sentence additionnelle".
Le 6 septembre 2010, l'arbitre unique a d�pos� des observations sans prendre de conclusion formelle quant au sort du recours.
L'effet suspensif a �t� accord� au recours par ordonnance pr�sidentielle du 1er octobre 2010.
Dans sa r�ponse du 27 octobre 2010, l'intim�e a conclu au rejet du recours. Par lettre du 2 novembre 2010, la recourante a formellement invit� le Tribunal f�d�ral � �carter cette r�ponse du dossier, motif pris de son d�p�t tardif. L'intim�e a conclu au rejet de cette requ�te dans ses observations du 11 novembre 2010.
1.1 Dans le domaine de l'arbitrage international, le recours en mati�re civile est recevable contre les d�cisions de tribunaux arbitraux aux conditions pr�vues par les art. 190 � 192 LDIP (art. 77 al. 1 LTF).
La recourante est directement touch�e par la sentence finale attaqu�e, qui lui impose diverses obligations, notamment p�cuniaires. Elle a ainsi un int�r�t personnel et juridiquement prot�g� � ce que cette sentence n'ait pas �t� rendue en violation des droits d�coulant de l'art. 190 al. 2 LDIP, ce qui lui conf�re la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
Point n'est besoin d'examiner ici la question - controvers�e - de savoir si le recours en mati�re civile est soumis � la condition d'une valeur litigieuse minimale lorsqu'il a pour objet une sentence arbitrale internationale. A supposer que ce soit le cas, cette condition serait, en effet, manifestement remplie en l'esp�ce, eu �gard aux montants litigieux qui d�passent de beaucoup le seuil fix� � l'art. 74 al. 1 let. b LTF pour la recevabilit� du recours en mati�re civile.
D�pos� dans la forme pr�vue par la loi (art. 42 al. 1 LTF), le pr�sent recours est donc recevable sous ces diff�rents angles.
1.2 Le recours porte sur trois objets distincts: la sentence finale du 17 juin 2010, le m�morandum rectificatif du 9 juillet 2010 et la d�cision du 4 ao�t 2010 sur demande de sentence additionnelle.
La recevabilit� du recours ne fait pas probl�me, dans la mesure o� celui-ci est dirig� contre la sentence finale (ATF 136 III 200 consid. 2.3.1 p. 203) et contre la sentence rectificative (ATF 131 III 164 consid. 1.2). Bien que cela n'aille pas de soi, elle doit aussi �tre admise en tant que le recours vise la d�cision par laquelle l'arbitre unique a refus� de donner suite � la demande de sentence additionnelle que la recourante lui avait soumise sur la base de l'art. 59 let. c) du R�glement. A cet �gard, il sied d'appliquer, mutatis mutandis, aux sentences additionnelles les principes jurisprudentiels r�gissant les sentences rectificatives (BERGER/KELLERHALS, International and Domestic Arbitration in Switzerland, 2e �d. 2010, n� 1418). Or, le Tribunal f�d�ral a une conception large de la sentence rectificative, qu'il d�finit comme une sentence rendue � la suite d'une demande en rectification ou d'office, "quelle que soit la d�cision prise dans cette sentence" (ATF 131 III 164 consid. 1.2.3 p. 169). Les auteurs qui se sont pench�s sur la question ont d�duit, � juste titre, de cette d�finition qu'une d�cision du tribunal arbitral refusant une rectification doit �tre rendue sous la forme d'une sentence susceptible de recours (LAURENT HIRSCH, Recours contre une sentence rectificative en mati�re d'arbitrage international, in Jusletter du 22 ao�t 2005, nos 57 � 62; BERGER/KELLERHALS, op. cit., n� 1411). Il doit en aller de m�me en ce qui concerne le rejet d'une demande tendant au prononc� d'une sentence additionnelle. Pour le reste, et dans le droit fil de ce qui a �t� admis relativement aux sentences rectificatives, il convient de poser, ici aussi, que la proc�dure visant � obtenir une sentence additionnelle et la proc�dure de recours contre la sentence finale ne doivent pas interf�rer. Ainsi, le d�p�t d'une demande de sentence additionnelle ne suspendra pas le d�lai pour recourir contre la sentence initiale. De m�me, le droit d'attaquer celle-ci ne devrait pas �tre subordonn� � l'introduction pr�alable d'une telle demande (ATF 131 III 164 consid. 1.2.4). Inversement, la possibilit� d'interjeter un recours contre la sentence au motif que le tribunal arbitral a omis de se prononcer sur un des chefs de la demande (art. 190 al. 2 let. c, seconde hypoth�se, LDIP) ne doit pas emp�cher la partie de s'adresser au tribunal arbitral afin qu'il prononce une sentence additionnelle qui pourrait rendre le recours sans objet; il conviendra toutefois, en pareille hypoth�se, de suspendre la proc�dure de recours jusqu'� droit jug� sur la demande tendant � ce que le tribunal rende une sentence additionnelle (POUDRET/BESSON, Comparative law of international arbitration, 2e �d. 2007, n� 765 p. 696; BERGER/KELLERHALS, op. cit., n� 1419).
1.3 Le recours a �t� d�pos� dans les 30 jours suivant la notification de la sentence finale du 17 juin 2010, compte tenu de la suspension du d�lai du 15 juillet au 15 ao�t 2010 (cf. art. 46 al. 1 let. b LTF). Le d�lai fix� � l'art. 100 al. 1 LTF a donc �t� respect�. A plus forte raison l'a-t-il �t� en ce qui concerne les deux d�cisions subs�quentes formant l'objet du m�me recours.
2.1 Par ordonnance du 25 ao�t 2010, la Pr�sidente de la Ire Cour de droit civil, dirigeant la proc�dure au titre de juge instructeur (art. 32 al. 1 LTF), a invit� l'intim�e, soit pour elle la personne indiqu�e sur la page de garde du m�moire de recours comme �tant son repr�sentant (R.________), � d�poser sa r�ponse �ventuelle jusqu'au 27 septembre 2010. Le 25 septembre 2010, R.________ lui a adress� une lettre recommand�e afin d'obtenir une prolongation du d�lai de r�ponse. A l'appui de sa requ�te, il all�guait n'avoir re�u que tardivement l'ordonnance pr�sidentielle � la clinique o� il suivait un traitement de chimioth�rapie cons�cutif aux trois interventions chirurgicales qu'il avait subies depuis le mois de janvier de ladite ann�e. Cette requ�te a �t� admise par ordonnance pr�sidentielle du 1er octobre 2010 et le d�lai de r�ponse prolong� jusqu'au 27 octobre 2010. A cette date, l'intim�e, agissant par l'interm�diaire de son conseil actuel, a d�pos� sa r�ponse. Cependant, dans l'intervalle, la recourante, par lettre du 22 octobre 2010, avait d�clar� s'opposer formellement � la prolongation de d�lai requise en mettant notamment en doute les all�gations de R.________ au sujet de son hospitalisation. Elle a maintenu sa requ�te tendant � ce que la r�ponse soit �cart�e du dossier dans une lettre du 2 novembre 2010 � laquelle l'intim�e a r�pondu le 11 novembre 2010.
2.2 En vertu de l'art. 47 al. 2 LTF, un d�lai fix� par le juge, tel le d�lai de r�ponse (art. 102 al. 1 LTF), peut �tre prolong� pour des motifs suffisants si la demande en est faite avant son expiration. Cette derni�re condition �tait manifestement r�alis�e en l'esp�ce, puisque la demande de prolongation du d�lai de r�ponse avait �t� faite deux jours avant la date d'expiration de ce d�lai. La juge instructrice a consid�r� que l'autre condition cumulative l'�tait �galement, raison pour laquelle elle a prolong� ledit d�lai jusqu'au 27 octobre 2010. Avant l'expiration du d�lai ainsi prolong�, l'intim�e a d�pos� sa r�ponse.
Aux termes de l'art. 32 al. 3 LTF, les d�cisions du juge instructeur ne sont pas sujettes � recours. Les ordonnances d'avancement de la proc�dure, comme la fixation du d�lai de r�ponse, ne peuvent, en principe, pas non plus faire l'objet d'une demande de r�vision (cf. PIERRE FERRARI, in Commentaire de la LTF, 2009, n� 5 ad art. 121). Dans ces conditions, c'est en pure perte que la recourante tente de remettre en cause l'ordonnance pr�sidentielle du 1er octobre 2010. Partant, sa requ�te tendant � ce que la r�ponse soit �cart�e du dossier est irrecevable.
Dans un premier groupe de moyens, la recourante reproche � l'arbitre unique d'avoir statu� ultra ou extra petita.
3.1 L'art. 190 al. 2 let. c LDIP permet d'attaquer une sentence, notamment, lorsque le tribunal arbitral a statu� au-del� des demandes dont il �tait saisi. Tombent sous le coup de cette disposition les sentences qui allouent plus ou autre chose que ce qui a �t� demand� (ultra ou extra petita). Cependant, selon la jurisprudence, le tribunal arbitral ne statue pas au-del� des demandes s'il n'alloue en d�finitive pas plus que le montant total r�clam� par la partie demanderesse, mais appr�cie certains des �l�ments de la r�clamation autrement que ne l'a fait cette partie ou encore lorsque, �tant saisi d'une action n�gatoire de droit qu'il estime infond�e, il constate l'existence du rapport juridique litigieux dans le dispositif de sa sentence plut�t que d'y rejeter cette action. Le tribunal arbitral ne viole pas non plus le principe ne eat iudex ultra petita partium s'il donne � une demande une autre qualification juridique que celle qui a �t� pr�sent�e par le demandeur. Le principe jura novit curia, qui est applicable � la proc�dure arbitrale, impose en effet aux arbitres d'appliquer le droit d'office, sans se limiter aux motifs avanc�s par les parties. Il leur est donc loisible de retenir des moyens qui n'ont pas �t� invoqu�s, car on n'est pas en pr�sence d'une nouvelle demande ou d'une demande diff�rente, mais seulement d'une nouvelle qualification des faits de la cause. Le tribunal arbitral est toutefois li� par l'objet et le montant des conclusions qui lui sont soumises, en particulier lorsque l'int�ress� qualifie ou limite ses pr�tentions dans les conclusions elles-m�mes (arr�t 4A_464/2009 du 15 f�vrier 2010 consid. 4.1).
3.2 Appliqu�s au cas particulier, ces principes commandent de rejeter le grief de la recourante fond� sur le motif pr�vu � l'art. 190 al. 2 let. c LDIP.
3.2.1 La recourante reproche � l'arbitre unique d'avoir major� les sommes qu'elle a �t� condamn�e � payer � l'intim�e (points B.6 et B.7 du dispositif de la sentence) en y ajoutant des int�r�ts contractuels au taux de 4%, alors que la cr�anci�re n'avait pris aucune conclusion formelle � ce titre. Elle se dit victime d'une in�galit� de traitement, d�s lors que l'arbitre unique a refus� de lui octroyer des int�r�ts sur les sommes port�es � son cr�dit (points A.1 et A.2 du dispositif de la sentence), faute de conclusions ad hoc. Le moyen n'est pas fond�.
Dans son m�moire du 26 f�vrier 2010, l'intim�e avait pris une conclusion reconventionnelle ainsi formul�e:
"Payer les redevances restantes de 2008 et la redevance minimum 2009 � parfaire apr�s transmission du chiffre d'affaires 2009 soit au minimum 1'397'883,62 euros" (termes mis en �vidence par la Cour de c�ans)."
L'int�ress�e avait indiqu� express�ment, � la page 22 dudit m�moire (ch. 3), que ces redevances �taient soumises � un int�r�t de 4% pour les retards de paiement � compter de la date d'exigibilit�, conform�ment aux stipulations contractuelles. Elle avait d'ailleurs inclus ces int�r�ts, sous la d�nomination de "frais financiers", dans le calcul des sommes qu'elle estimait lui �tre dues pour les deux ann�es en question, et ce sans que l'on p�t y d�celer une quelconque volont� d'arr�ter le cours des int�r�ts moratoires � la date du d�p�t de ce m�moire, voire � celle du prononc� de la sentence � venir. Ainsi, par la conclusion pr�cit�e, d�ment interpr�t�e en fonction des motifs qui l'�clairent, l'intim�e avait manifest�, sinon express�ment, � tout le moins d'une mani�re implicite ais�ment reconnaissable, qu'elle entendait r�clamer � la recourante des int�r�ts de retard au taux contractuel de 4% l'an sur les sommes qui lui seraient reconnues, tant et aussi longtemps que celles-ci ne lui seraient pas vers�es. En lui allouant de tels int�r�ts, l'arbitre unique n'a pas statu� au-del� ni en dehors des limites de la demande qui lui �tait soumise, puisque la conclusion topique prise par elle ne comportait pas de plafond, comme cela r�sulte de l'expression "au minimum" qui y figure en regard du montant r�clam�.
Contrairement � celles de l'intim�e, les derni�res conclusions d�pos�es par la recourante �taient, elles, limit�es vers le haut, qui tendaient au paiement de deux sommes fixes, soit 4'679'588,30 euros et 210'000 euros. Or, la recourante n'avait r�clam� aucun int�r�t sur ces deux sommes, ni formul� des pr�tentions � ce sujet dans les motifs de sa demande. Aussi l'arbitre unique ne pouvait-il condamner d'office l'intim�e � lui payer des int�r�ts, sauf � statuer ultra petita. La situation des deux parties �tait donc diff�rente sous cet angle, de sorte qu'elle n'appelait pas la m�me solution. Par cons�quent, la recourante ne saurait se plaindre d'une in�galit� de traitement � cet �gard.
3.2.2 L'arbitre unique se voit encore reprocher par la recourante de l'avoir condamn�e � payer le solde des redevances de 2007, par 39'175 euros, alors qu'aucune conclusion n'avait �t� prise dans ce sens par l'intim�e. Il y aurait donc lieu de rectifier le solde d� pour les redevances de 2008, tel qu'il a �t� fix� au point B.6 du dispositif de la sentence finale rectifi�e (227'175 euros) en violation du principe ne ultra petita, pour le ramener au montant de 188'000 euros.
Le reproche tombe � faux. Il ressort, en effet, des explications fournies dans la r�ponse au recours et des pi�ces qui les �tayent, que l'intim�e a r�clam� le paiement des redevances dues en 2008 et non pas seulement des redevances de 2008 fond�es sur le seul contrat de licence. C'est ainsi que, dans son m�moire d�j� cit� du 26 f�vrier 2010, elle a indiqu� que le solde d� au titre de 2008 "�tait de 358'742 euros (d�compte de X.________ SA) � fin d�cembre 2008" (ibid.). Or, le d�compte auquel elle se r�f�rait, �tabli au d�but de l'ann�e 2009 par la recourante, fait �tat d'un solde ouvert de 358'742 euros � fin 2008, lequel solde inclut un reliquat de 39'175 euros � payer en ex�cution de la transaction pass�e le 31 janvier 2008 (pour la p�riode 2006-2007) en m�me temps que le contrat de licence. Il n'est donc pas douteux que l'expression "redevances restantes de 2008" utilis�e dans la conclusion topique prise � la fin du susdit m�moire embrassait aussi ces 39'175 euros. D�s lors, l'arbitre unique n'a pas m�connu le principe ne ultra petita en allouant cette somme � l'intim�e.
La recourante d�nonce, dans un deuxi�me groupe de moyens, la violation du droit d'�tre entendu en proc�dure contradictoire ou de l'�galit� des parties que l'arbitre aurait commise � son d�triment.
S'agissant du droit de faire administrer des preuves, il faut qu'il ait �t� exerc� en temps utile et selon les r�gles de forme applicables (ATF 119 II 386 consid. 1b p. 389). Le tribunal arbitral peut refuser d'administrer une preuve, sans violer le droit d'�tre entendu, si le moyen de preuve est inapte � fonder une conviction, si le fait � prouver est d�j� �tabli, s'il est sans pertinence ou encore si le tribunal, en proc�dant � une appr�ciation anticip�e des preuves, parvient � la conclusion que sa conviction est d�j� faite et que le r�sultat de la mesure probatoire sollicit�e ne peut plus la modifier.
L'�galit� des parties, elle aussi garantie par les art. 182 al. 3 et 190 al. 2 let. d LDIP, implique que la proc�dure soit r�gl�e et conduite de mani�re � ce que chaque partie ait les m�mes possibilit�s de faire valoir ses moyens. Enfin, le principe de la contradiction, garanti par les m�mes dispositions, exige que chaque partie ait la facult� de se d�terminer sur les moyens de son adversaire, d'examiner et de discuter les preuves apport�es par lui et de les r�futer par ses propres preuves (ATF 117 II 346 consid. 1a).
La partie qui s'estime victime d'une violation de son droit d'�tre entendue ou d'un autre vice de proc�dure doit l'invoquer d'embl�e dans la proc�dure arbitrale, sous peine de forclusion. En effet, il est contraire � la bonne foi de n'invoquer un vice de proc�dure que dans le cadre du recours dirig� contre la sentence arbitrale, alors que le vice aurait pu �tre signal� en cours de proc�dure (arr�ts 4A_348/2009 du 6 janvier 2010 consid. 4 et 4A_69/2009 du 8 avril 2009 consid. 4.1).
4.2.1 En premier lieu, la recourante fait grief � l'arbitre unique d'avoir statu� sur les dommages-int�r�ts lui revenant sans avoir mis en oeuvre une proc�dure probatoire afin de d�terminer le pr�judice subi par elle, violant ainsi son droit � la preuve. Elle pr�cise, � ce propos, que, lors de l'audience d'instruction du 15 janvier 2010, il avait �t� convenu de restreindre l'objet du litige, dans un premier temps, � la seule question du caract�re abusif ou non de la r�siliation incrimin�e. Ce serait d'ailleurs pour ce motif qu'elle avait indiqu�, dans le pr�ambule de son m�moire apr�s enqu�te du 26 f�vrier 2010, que "la d�termination des dommages-int�r�ts pour inex�cution et r�siliation abusive du Contrat, ainsi que leur r�glement suivront". Et la recourante de chercher � d�montrer, pour les diff�rents postes du dommage entrant en ligne de compte, que l'arbitre unique ne pouvait pas en fixer le montant sans une instruction pr�alable et ce qu'elle aurait pu �tablir pour les chiffrer.
Le moyen, essentiellement appellatoire, n'est pas fond�. Comme l'arbitre unique et l'intim�e le soulignent � juste titre, le premier n'�tait pas li� par l'avertissement figurant dans le pr�ambule du m�moire apr�s enqu�te de la recourante, du moment que ni l'ordonnance de proc�dure n� 2 du 21 septembre 2009 fixant le calendrier de la proc�dure, ni le proc�s-verbal de l'audience arbitrale du 15 janvier 2010 confirmant le r�am�nagement de ce calendrier convenu � cette occasion ne pr�voyaient de scinder la proc�dure au fond en deux phases distinctes, sans que la recourante n'ait formul� d'observations � la r�ception de ces actes. Ainsi, la pr�misse de fait sur laquelle repose l'int�gralit� du grief examin� - � savoir, que la d�termination du dommage aurait �t� renvoy�e � une phase ult�rieure de la proc�dure - n'est pas av�r�e. D'o� il suit que l'ensemble du raisonnement fond� sur cette pr�misse tombe � faux. Force est de relever, en outre, que, dans ses derni�res conclusions prises lors de l'audience du 19 mars 2010, la recourante a chiffr� au centime pr�s les postes du dommage autres que ceux qu'elle laissait � l'appr�ciation de l'arbitre unique et qu'elle n'a formul� aucune r�serve quant � une proc�dure probatoire � venir destin�e � fixer le montant d�finitif de sa cr�ance en dommages-int�r�ts. Elle est, partant, malvenue d'invoquer a posteriori une violation de son droit � la preuve.
Par identit� de motif, la recourante s'en prend en vain au refus de l'arbitre unique de rendre une sentence additionnelle sur la question du dommage.
4.2.2 La recourante fait encore grief � l'arbitre unique de n'avoir pas appliqu� les dispositions du droit n�erlandais permettant de d�terminer l'�tendue du dommage. Tel qu'il est pr�sent�, le moyen est irrecevable, faute d'une motivation suffisante. De ce point de vue, la pr�sente cause diff�re manifestement de celle qui a donn� lieu � l'arr�t publi� aux ATF 133 III 235 consid. 5.3 et dans laquelle le recourant avait fait valoir clairement des arguments tir�s de l'application du droit am�ricain et du droit europ�en que le tribunal arbitral n'avait pas examin�s. En l'esp�ce, il e�t appartenu � la recourante d'indiquer quelles dispositions pertinentes du droit n�erlandais touchant la r�paration du dommage elle avait invoqu�es dans la proc�dure arbitrale sans que l'arbitre unique n'y pr�t�t attention, ce qu'elle n'a pas fait (cf. ATF 133 III 235 consid. 5.2 p. 248).
4.2.3 Les motifs indiqu�s au consid. 4.2.1 du pr�sent arr�t commandent �galement le rejet du moyen par lequel la recourante se plaint de la mani�re dont l'arbitre unique a fix� le montant de 230'000 euros qu'il lui a allou� pour la d�pose, la fabrication et la repose d'enseignes. Pour ce poste du dommage, l'arbitre unique a constat� que la recourante n'avait fourni aucun justificatif du montant unitaire avanc� par elle, soit 30'000 fr., de sorte qu'il a retenu celui qui avait �t� admis par l'intim�e, i.e. 10'000 fr. Il s'agit l� d'une modalit� de fixation du dommage qui �chappe � la connaissance du Tribunal f�d�ral lorsqu'il statue sur un recours en mati�re civile visant une sentence arbitrale internationale.
4.3 Toujours sous l'angle du droit d'�tre entendu, la recourante s'insurge, par ailleurs, contre le fait qu'elle a �t� condamn�e au paiement des redevances contractuelles pour l'ann�e 2009, alors qu'il serait admis que le contrat de licence a �t� r�sili� le 26 janvier 2009. A la lecture des explications prolixes fournies sur ce point par l'int�ress�e, il n'est pas possible d'y d�couvrir une critique qui puisse �tre rattach�e au grief consid�r�. Toute l'argumentation d�velopp�e dans ce cadre-l� ne consiste, en r�alit�, que dans une remise en cause irrecevable de la mani�re dont l'arbitre unique a interpr�t� et appliqu� les clauses pertinentes du contrat de licence touchant la liquidation des rapports entre parties apr�s l'extinction de ceux-ci.
De surcro�t, la recourante indique elle-m�me, � la page 36 de son m�moire (let. f.), la raison pour laquelle, au dire de l'arbitre unique, les redevances devaient �tre pay�es au-del� de la date susmentionn�e, � savoir le fait qu'elle avait continu� � faire "un usage effectif de la marque jusqu'au 31 juillet 2009" (cf. sentence, n. 288 � 290). Aussi ne pourrait-elle m�me pas se plaindre d'un d�faut de motivation de la sentence � ce sujet, si le droit d'�tre entendu, au sens de l'art. 190 al. 2 let. d LDIP, exigeait qu'une sentence arbitrale internationale soit motiv�e, ce qui n'est pas le cas (ATF 133 III 235 consid. 5.2 p. 248).
Cette derni�re remarque peut �galement �tre oppos�e � l'argument de la recourante tir� du fait que l'arbitre unique n'a pas indiqu� dans sa sentence la disposition du droit n�erlandais qui lui permettait de fonder le droit de l'intim�e au paiement des redevances sur l'usage effectif de la marque post�rieurement � la r�siliation du contrat de licence.
En dernier lieu, la recourante fait grief � l'arbitre unique d'avoir viol� l'ordre public proc�dural et l'ordre public mat�riel, au sens de l'art. 190 al. 2 let. e LDIP.
5.1.1 L'ordre public proc�dural garantit aux parties le droit � un jugement ind�pendant sur les conclusions et l'�tat de fait soumis au Tribunal arbitral d'une mani�re conforme au droit de proc�dure applicable; il y a violation de l'ordre public proc�dural lorsque des principes fondamentaux et g�n�ralement reconnus ont �t� viol�s, ce qui conduit � une contradiction insupportable avec le sentiment de la justice, de telle sorte que la d�cision appara�t incompatible avec les valeurs reconnues dans un Etat de droit (ATF 132 III 389 consid. 2.2.1). Il faut cependant pr�ciser que toute violation, m�me arbitraire, d'une r�gle proc�durale ne constitue pas une violation de l'ordre public proc�dural. Seule peut entrer en consid�ration ici la violation d'une r�gle essentielle pour assurer la loyaut� de la proc�dure (ATF 129 III 445 consid. 4.2.1et les r�f�rences).
5.1.2 Une sentence est contraire � l'ordre public mat�riel lorsqu'elle viole des principes fondamentaux du droit de fond au point de ne plus �tre conciliable avec l'ordre juridique et le syst�me de valeurs d�terminants; au nombre de ces principes figurent, notamment, la fid�lit� contractuelle, le respect des r�gles de la bonne foi, l'interdiction de l'abus de droit, la prohibition des mesures discriminatoires ou spoliatrices, ainsi que la protection des personnes civilement incapables (arr�t cit�, ibid.).
Le principe pacta sunt servanda, au sens restrictif que lui donne la jurisprudence relative � l'art. 190 al. 2 let. e LDIP, n'est viol� que si le tribunal arbitral refuse d'appliquer une clause contractuelle tout en admettant qu'elle lie les parties ou, � l'inverse, s'il leur impose le respect d'une clause dont il consid�re qu'elle ne les lie pas. En d'autres termes, le tribunal arbitral doit avoir appliqu� ou refus� d'appliquer une disposition contractuelle en se mettant en contradiction avec le r�sultat de son interpr�tation � propos de l'existence ou du contenu de l'acte juridique litigieux. En revanche, le processus d'interpr�tation lui-m�me et les cons�quences juridiques qui en sont logiquement tir�es ne sont pas r�gis par le principe de la fid�lit� contractuelle, de sorte qu'ils ne sauraient pr�ter le flanc au grief de violation de l'ordre public. Le Tribunal f�d�ral a soulign� � maintes reprises que la quasi-totalit� du contentieux d�riv� de la violation du contrat est exclue du champ de protection du principe pacta sunt servanda (arr�t 4A_43/2010 du 29 juillet 2010 consid. 5.2 et les arr�ts cit�s).
5.2.1 Dans une premi�re branche du moyen examin�, la recourante d�nonce une violation du principe pacta sunt servanda du fait que la sentence finale la condamne au paiement de redevances pour l'ann�e 2009, bien que le contrat de licence ait �t� r�sili� le 26 janvier 2009.
A la lecture des motifs �nonc�s � l'appui du grief en question, il appara�t que l'argumentation de la recourante ne consiste ici qu'en un copier-coller de celle qui avait �t� pr�sent�e pr�c�demment pour �tayer le grief de violation du droit d'�tre entendu (cf. consid. 4.3). Il convient donc de lui r�server le m�me sort.
Au demeurant, les arguments avanc�s par la recourante dans ce contexte n'ont rien � voir avec le principe de la fid�lit� contractuelle, tel que d�fini par la jurisprudence f�d�rale pr�cit�e. Ils ne consistent en effet, une fois de plus, qu'en une critique irrecevable de la mani�re dont l'arbitre unique a constat� les faits pertinents et appliqu� les r�gles de droit entrant en ligne de compte.
5.2.2 La recourante revient ensuite � la charge sur la question des int�r�ts allou�s � l'intim�e, mais, cette fois, au titre de la violation de l'ordre public proc�dural. Elle reconna�t, du reste, avoir d�j� pr�sent� le m�me moyen sous l'angle de l'interdiction de statuer ultra petita.
On ne discerne pas, dans son argumentation, quoi que ce soit qui justifierait d'aboutir � une autre solution que celle qui a �t� retenue � l'�gard du moyen similaire examin� plus haut (cf. consid. 3.2.1). En particulier, la recourante m�conna�t la notion d'ordre public proc�dural lorsqu'elle soutient que la sentence attaqu�e n'est pas conforme au droit de proc�dure applicable et, singuli�rement, � l'art. 54 al. 1 let. b du R�glement.
5.2.3 Toujours au titre de la violation de l'ordre public proc�dural, la recourante se plaint d'avoir �t� condamn�e � payer une astreinte de 2'500 euros par jour de retard, quand bien m�me la sentence finale n'avait pas encore acquis son caract�re d�finitif et ex�cutoire puisqu'elle pouvait encore �tre attaqu�e devant le Tribunal f�d�ral.
Cette derni�re affirmation n'est pas exacte et elle est d'ailleurs contredite par le fait que son auteur a jug� n�cessaire de requ�rir l'octroi de l'effet suspensif � son recours f�d�ral. Bien plus, son absence de fondement r�sulte d�j� du R�glement m�me, dont l'art. 57 let. b dispose que la sentence prend effet et devient obligatoire pour les parties � compter de la date de sa communication par le Centre.
D'o� il suit que le moyen est d�nu� de tout fondement.
5.2.4 Dans l'avant-derni�re branche du moyen consid�r�, la recourante d�nonce l'insuffisance du montant qui lui a �t� allou� � titre de dommages-int�r�ts en raison de la r�siliation abusive du contrat de licence par l'intim�e. Elle voit une contradiction irr�ductible, incompatible avec les valeurs reconnues dans un Etat de droit, dans le fait de lui reconna�tre la qualit� de victime d'une telle r�siliation tout en lui refusant une indemnisation digne de ce nom de ce chef.
Le moyen pris de l'incoh�rence intrins�que des consid�rants d'une sentence n'entre pas dans la d�finition de l'ordre public (arr�t 4A_464/2009, pr�cit�, consid. 5.1). De surcro�t, la recourante ne fait qu'all�guer la pr�tendue incoh�rence affectant la sentence attaqu�e, mais sans fournir de raisons d�cisives qui permettraient d'�tablir le bien-fond� de cette affirmation.
Le recours sera donc rejet� sur ce point aussi.
5.2.5 La recourante se plaint, enfin, de la fa�on dont l'arbitre unique a r�parti les frais et d�pens de la proc�dure arbitrale. Elle se lance ici dans une d�monstration purement appellatoire aux fins d'�tablir le caract�re choquant, � ses yeux, de la r�partition contest�e. Cependant, on ne voit pas en quoi la r�partition des frais et d�pens de l'arbitrage int�resserait l'ordre public proc�dural, dans le sens restreint que la jurisprudence f�d�rale attribue � cette notion.
En d�finitive, le pr�sent recours ne peut qu'�tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, qu'il vise la sentence finale du 17 juin 2010, le m�morandum rectificatif du 9 juillet 2010 ou encore la d�cision du 4 ao�t 2010 sur demande de sentence additionnelle.
La requ�te de la recourante tendant � ce que la r�ponse de l'intim�e soit �cart�e du dossier est irrecevable.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 35'000 fr., sont mis � la charge de la recourante.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et � l'arbitre unique du Centre d'Arbitrage et de M�diation de l'Organisation Mondiale de la Propri�t� Intellectuelle (OMPI).

References: art. 14
 art. 16
 ATF 
 art. 190
 art. 46
 art. 121
 art. 182
 ATF 
 ATF