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Timestamp: 2016-10-26 09:25:30+00:00

Document:
5A_870/2010 (15.03.2011)
repr�sent�e par Me Josiane Stickel-Cicurel, avocate,
recours contre l'arr�t de la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 4 novembre 2010.
A.________ SA est une soci�t� anonyme sise � C.________. Le 23 avril 2010, elle a requis du Tribunal de premi�re instance de Gen�ve le s�questre, � hauteur de 285'124 fr. 52, plus int�r�ts � 8 % d�s le 1er janvier 2008, des biens de B.________ ou de ceux de D.________ Ltd, dont le pr�nomm� est l'ayant droit �conomique aupr�s de la banque Pictet & Cie � Gen�ve. La requ�te a �t� rejet�e le m�me jour, pour le motif que la cr�anci�re n'avait pas sollicit� du conseil de B.________ la divulgation de l'adresse priv�e de celui-ci.
Sur nouvelle requ�te de A.________ SA du 29 avril 2010, le Tribunal de premi�re instance a, le 30 avril suivant, ordonn� le s�questre sur la base de l'art. 271 al. 1 ch. 1 et ch. 4 LP, moyennant la fourniture d'un montant de 28'000 fr. � titre de s�ret�s.
Le 27 juillet 2010, la Vice-pr�sidente du tribunal a admis l'opposition au s�questre form�e par B.________ contre cette ordonnance, qu'elle a r�voqu�e.
Statuant le 4 novembre 2010 sur le recours de A.________ SA, la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� ce jugement. Elle a consid�r� en bref que l'existence d'un domicile en Suisse avait davantage �t� rendue vraisemblable que celle d'un domicile � l'�tranger.
Par �criture du 9 d�cembre 2010, A.________ SA exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, concluant au d�boutement de B.________ ou, en d'autres termes, au rejet de l'opposition au s�questre form�e par ce dernier.
Par ordonnance du 28 d�cembre 2010, la Pr�sidente de la IIe Cour de droit civil a admis la requ�te d'effet suspensif.
1.1 Interjet� � temps (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 589 consid. 1 p. 590) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF), le pr�sent recours est recevable sous l'angle de ces dispositions. La valeur litigieuse �tant atteinte, il l'est aussi de ce chef (art. 74 al. 1 let. b LTF). La recourante a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.2 D'apr�s la jurisprudence, la d�cision sur opposition au s�questre prise par l'autorit� judiciaire sup�rieure (cf. art. 278 al. 3 LP) porte sur des � mesures provisionnelles � au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2. p. 234); d�s lors, seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels (cf. ATF 133 III 638 no 87). Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation des droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF). Celui-ci doit donc exposer de mani�re claire et d�taill�e en quoi des droits constitutionnels auraient �t� viol�s (ATF 133 III 393 consid. 6).
La recourante reproche � la Cour de justice d'avoir d�clar� irrecevables les pi�ces XVII et XVIII produites � l'audience de plaidoiries du 30 septembre 2010. Elle invoque confus�ment une violation des dispositions cantonales et une violation de son droit d'�tre entendue garanti par l'art. 29 al. 2 Cst.
2.1 L'autorit� cantonale a d�clar� irrecevable le charg� compl�mentaire de la recourante du 30 septembre 2010 remis � l'audience de plaidoiries du m�me jour, pour le motif que des pi�ces nouvelles ne peuvent �tre d�pos�es en appel que si elles sont produites avec les �critures qui les visent. Elle s'est r�f�r�e aux art. 356 al. 1, 301 al. 1 et 306A al. 1 LPC/GE, ainsi qu'� un article relatant les jurisprudences genevoises en mati�re de s�questre, publi� � la SJ 2005 II 357 (sp�c. p. 362). Elle a par ailleurs consid�r� que cette irrecevabilit� n'avait pas d'incidence sur l'issue du litige, d�s lors qu'il r�sultait d�j� de pi�ces produites en premi�re instance que la location de la villa n'avait �t� factur�e � l'�pouse du poursuivi qu'� partir de juin 2010.
2.2 La recourante semble d'abord faire grief � l'autorit� cantonale d'avoir d�clar� irrecevables les pi�ces de son charg� du 30 septembre 2010, motif pris qu'elles n'auraient pas �t� produites avec les �critures qui les visent. Elle soutient que ces moyens de preuve ont �t� d�pos�s, re�us et accept�s par l'intim�, avec, � pour support �, ses notes de plaidoiries. En pr�tendant ainsi que des pi�ces peuvent �tre vers�es lors de l'audience de plaidoiries, elle oppose appellatoirement son opinion � celle - contraire - de la Cour de justice fond�e sur les dispositions cantonales de proc�dure (art. 356 al. 1, 301 al. 1 et 306A al. 1 LPC/GE ) et la jurisprudence cantonale rendue en la mati�re (SJ 2005 II p. 362), laquelle les d�clare pr�cis�ment irrecevables. Une telle critique ne r�pond pas aux exigences de motivation pos�es � la d�monstration de la violation du droit cantonal (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254).
2.3 Autant que la recourante para�t en outre voir une violation de son droit d'�tre entendue, son moyen n'est pas fond�. Certes, la garantie constitutionnelle de l'art. 29 al. 2 Cst. comprend le droit de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur la d�cision � prendre (ATF 132 V 368 consid. 3.1 p. 370 s. et les r�f�rences; 129 II 497 consid. 2.2 p. 504/505; 127 III 576 consid. 2c p. 578; 127 I 54 consid. 2b p. 56; 122 II 464 consid. 4a p. 469 et la jurisprudence mentionn�e). En l'esp�ce, toutefois, le grief tombe � faux. L'autorit� cantonale a jug� que le fait all�gu� (facturation du loyer de la villa � l'�pouse du d�biteur seulement d�s le mois de juin 2010), dont la recourante voulait apporter la preuve avec la production de son charg� compl�mentaire, r�sultait d�j� des pi�ces d�pos�es en premi�re instance. Ce faisant, elle a proc�d� � une appr�ciation des preuves. Si la recourante entendait la contester, il lui appartenait de soulever un grief d�taill� � cet �gard (art. 106 al. 2 LTF; ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 130 II 425 consid. 2.1 p. 428; 125 I 417 consid. 7b p. 430; 115 Ia 8 consid. 3a p. 11/12 et 97 consid. 5b p. 101), ce qu'elle ne fait pas.
Le s�questre a �t� requis le 29 avril 2010 sur la base de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP. L'autorit� cantonale a refus� de l'ordonner, motif pris que la th�se du d�biteur, relative � la constitution d'un domicile en Suisse au jour du d�p�t de la requ�te de s�questre, �tait davantage vraisemblable que celle de la cr�anci�re, qui n'avait au demeurant apport� aucun �l�ment relatif � l'existence d'un domicile � l'�tranger.
3.1 Aux termes de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP, le cr�ancier d'une dette �chue et non garantie par gage peut requ�rir le s�questre des biens du d�biteur lorsque celui-ci n'habite pas en Suisse, s'il n'y a pas d'autres cas de s�questre, pour autant que la cr�ance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur un jugement ex�cutoire ou sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP.
La notion � d'habiter en Suisse � se d�finit en rapport avec l'existence d'un for de poursuite ordinaire en Suisse (art. 46 LP). Pour d�terminer celui-ci, les principes g�n�raux de l'art. 23 CC sont appliqu�s. Le moment d�cisif pour fixer le domicile est celui du d�p�t de la requ�te de s�questre (5A_161/2009 du 23 avril 2009 consid. 4.3 et les r�f�rences; pour un commentaire de cet arr�t: WALTER A. STOFFEL, Basler Kommentar, 2�me �d., no 80 ad art. 271 LP; sur la question en g�n�ral: MATTEO PEDROTTI, Le s�questre international, th�se Fribourg 2001, p. 150 ss; ATF 125 III 100 consid. 2; arr�t 5P.291/2004 consid. 4.1).
3.2 L'autorit� saisie d'un recours contre l'admission de l'opposition au s�questre (cf. art. 278 LP) ne dispose pas d'un pouvoir d'examen plus large que celui du juge de l'opposition; elle statue pareillement sous l'angle de la vraisemblance de la r�alisation des conditions du s�questre (Yvonne Artho von Gunten, Die Arresteinsprache, 2001, p. 146; BERTRAND REEB, Les mesures provisoires dans la proc�dure de poursuite, in: RDS 116/1997 II p. 482). Il suffit ainsi que le juge, se fondant sur des �l�ments objectifs, acqui�re l'impression que les faits pertinents se sont produits, mais sans qu'il doive exclure pour autant la possibilit� qu'ils se soient d�roul�s autrement (WALTER A. STOFFEL, in Kommentar zum Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, vol. III 1998, n. 3 ad art. 272 LP et la doctrine cit�e; cf. pour les mesures provisionnelles: ATF 104 Ia 408 consid. 4 p. 413).
3.3 Le point de savoir si le degr� de vraisemblance requis par le droit f�d�ral est atteint dans le cas particulier ressortit � l'appr�ciation des preuves (ATF 130 III 321 consid. 5 p. 327 et les arr�ts cit�s). Dans ce domaine, le Tribunal f�d�ral reconna�t une ample latitude aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables; encore faut-il que la d�cision attaqu�e en soit vici�e dans son r�sultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41 et la jurisprudence).
Examinant la question au regard notamment des principes d�gag�s de l'art. 23 CC ainsi que sous l'angle de la vraisemblance et des preuves imm�diatement disponibles, l'autorit� cantonale a jug� qu'il ressortait des pi�ces produites que le d�biteur avait exerc� une activit� lucrative � E.________ en septembre 2009. Par ailleurs, quand bien m�me les bulletins de versement du loyer de la villa n'avaient �t� dress�s au nom de l'�pouse qu'� partir de juin 2010, il apparaissait que le couple avait vraisemblablement d�j� occup� cet endroit auparavant, parce que le d�biteur y avait r�ceptionn� des meubles en octobre 2009, et que c'�tait � cette adresse que des soins m�dicaux lui avaient �t� factur�s, en d�cembre 2009 et mars 2010. A cette derni�re date, le d�biteur �tait en outre affili� aupr�s d'une caisse d'assurance-maladie suisse. Enfin, tant sa carte d'identit� fran�aise que son autorisation de s�jour d�livr�es en 2009 faisaient mention de l'adresse en cause et il �tait effectivement contribuable vaudois.
La recourante taxe ces consid�rations d'arbitraires (art. 9 Cst.).
5.1 Elle pr�tend d'abord que la cour cantonale aurait retenu, � en contradiction flagrante avec le dossier �, que l'intim� �tait, au mois de mars 2010, affili� � une caisse maladie suisse. Il d�coulerait de la pi�ce 13 du charg� de la partie adverse du 20 juillet 2010 que l'affiliation n'a �t� effective qu'� partir du mois d'avril suivant. Certes, le document produit consiste en un d�compte de primes dat� du 8 mars 2010 pour la � p�riode du 01.04.2010 au 30.06.2010 �. Il fait toutefois aussi �tat d'un � avoir apr�s d�compte � au � 08.02.2010 �. Dans ces conditions, il n'�tait pas insoutenable, sous l'angle de la vraisemblance, de consid�rer qu'au mois de mars, l'intim� �tait affili� � une caisse maladie suisse.
5.2 La recourante reproche en outre � l'autorit� cantonale d'avoir tenu pour probantes les factures �tablies par un ost�opathe (pi�ces 18 et 19 du charg� de l'intim� du 20 juillet 2010). Elle soutient que c'est un fait notoire que toute personne souffrant d'un blocage ira consulter un tel th�rapeute n'importe o� dans le monde o� elle est de passage sans pour autant se constituer un domicile.
Il convient pr�alablement de souligner que la pi�ce 19 concerne une facture de loyer et non des prestations d'ost�opathie. Par ailleurs, sous pi�ce 18, l'intim� a d�pos� deux notes d'honoraires �tablies par le m�me ost�opathe en d�cembre 2009 et en mars 2010 pour des manipulations effectu�es respectivement le 8 d�cembre et le 21 octobre 2009. La r�p�tition du traitement va � l'encontre de la th�se de la recourante fond�e sur le patient � de passage �. Au demeurant, la recourante semble oublier qu'� ces deux factures s'est ajout�e celle d'un m�decin en d�cembre 2009.
5.3 Lorsque la recourante se fonde sur les pi�ces XVII et XVIII de son charg� du 30 septembre 2010 pour tenter de d�montrer que, contrairement � ce qui a �t� retenu par la cour cantonale, le couple n'a r�sid� au chemin ...., � E.________, qu'� partir du 17 mai 2010, soit apr�s la requ�te de s�questre, le grief est irrecevable. Les moyens de preuve auxquels elle se r�f�re ont �t� d�clar�s irrecevables par la Cour de justice, dont l'arr�t a �t� vainement attaqu� devant la cour de c�ans (supra, consid. 2).
5.4 Selon la recourante, la Cour de justice aurait retenu de fa�on insoutenable que l'intim� a exerc� une activit� lucrative � E.________ d�s le mois de septembre 2009. Elle conteste la force probante du certificat de salaire (pi�ce 22 du charg� de l'intim� du 20 juillet 2010), motif pris qu'il a �t� caviard� s'agissant du revenu et ne mentionne aucune retenue � titre de pr�voyance professionnelle et d'imp�t � la source. Elle se pr�vaut aussi du fait que la formule d'annonce des personnes impos�es � la source (pi�ce 1 du charg� de l'intim� du 23 ao�t 2010) n'a �t� d�pos�e que le 1er juin 2010.
On ne voit pas en quoi ces �l�ments seraient pertinents pour d�montrer l'arbitraire de la constatation vis�e. Le fait � prouver n'�tait pas le montant du salaire ni les d�ductions � op�rer sur celui-ci, mais l'exercice ou non d'une activit� lucrative. A cet �gard, le document produit atteste que l'intim� est employ� d'une soci�t� anonyme dont l'adresse est � E.________ et dont la recourante ne pr�tend pas - ni ne d�montre - qu'elle constituerait une identit� �conomique avec l'intim� ou qu'elle aurait �tabli un certificat de complaisance.
5.5 Pour le surplus, la recourante pr�tend avoir �tabli par la pi�ce XVI de son charg� du 6 ao�t 2010 que l'intim� n'�tait pas connu, jusqu'au 30 juillet 2010, des registres de l'Administration cantonale des imp�ts. Ce faisant, elle ne fait qu'opposer sa propre opinion � celle - contraire - de l'autorit� cantonale, fond�e sur une autre attestation de l'administration cantonale des imp�ts du 16 ao�t 2010, certifiant que l'intim� est domicili� � E.________, qu'il est r�sident fiscal en Suisse depuis le 15 juin 2009 et qu'il est assujetti de mani�re illimit�e � l'imp�t dans le canton de Vaud, et dont elle ne critique ni la recevabilit� ni le contenu. Son grief est d�s lors irrecevable.
Autant que la recourante semble reprocher � l'autorit� cantonale de ne pas avoir tir� les conclusions qui s'imposaient quant � l'intention du d�biteur de s'�tablir au sens de l'art. 23 CC, sa critique n'est pas fond�e. La Cour de justice a admis que l'existence d'un domicile en Suisse �tait davantage vraisemblable que celle d'un domicile � l'�tranger en se basant, d'une part, sur les documents administratifs, notamment les papiers d'identit�, une attestation de l'autorit� fiscale et une autorisation de s�jour et, d'autre part, sur des �l�ments concernant la vie professionnelle (exercice d'une activit� lucrative) et personnelle (occupation d'une villa, soins m�dicaux). Il s'agit l� d'un ensemble d'indices que la recourante a contest� en vain (supra, consid. 5) et auxquels elle se borne finalement � opposer l'absence de toute inscription dans un annuaire �lectronique et le d�p�t, post�rieur � la requ�te de s�questre, du formulaire d'annonce en tant que personne impos�e � la source, dont on ne voit pas en quoi il constituerait une circonstance pertinente. Au contraire, ce dernier document, �tabli par l'employeur, fait �tat d'une date d'entr�e en fonction de l'intim� le 1er septembre 2009 au sein d'une entreprise �tablie � E.________, localit� indiqu�e aussi comme � lieu de travail � et � NP/domicile � de l'intim�. L'arr�t attaqu� constate en outre - sans qu'aucun grief ne soit soulev� � cet �gard - que la recourante n'a apport� aucun �l�ment relatif � l'existence d'un domicile � l'�tranger. Dans ces conditions, l'autorit� cantonale pouvait, sans arbitraire, juger que la th�se du d�biteur prise de l'existence d'un domicile en Suisse �tait davantage vraisemblable que celle contraire de la cr�anci�re.
La recourante reproche aussi � la Cour de justice d'avoir viol� l'art. 2 al. 2 CC en ne retenant pas un abus de droit de la part de l'intim�. Elle soutient en bref que celui-ci a agi abusivement en n'apparaissant pas sur le contrat de bail, en ne figurant pas sur l'annuaire �lectronique suisse, en ne s'�tant pas inscrit avant le 1er juin 2010 comme personne impos�e � la source pour l'ann�e 2009 et en n'autorisant pas � ses conseils de communiquer son adresse priv�e, puis, en faisant valoir un pr�tendu domicile en Suisse pour s'opposer au s�questre de ses biens.
Ce faisant, la recourante ne fait qu'exposer la difficult� � laquelle est confront� tout cr�ancier requ�rant lorsqu'il entend fonder son s�questre sur l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP, soit celle d'�tablir que son d�biteur n'habite pas en Suisse ou, en d'autres termes, poss�de un domicile � l'�tranger (Pedrotti, op. cit., p. 155 s.). Au demeurant, son raisonnement repose sur la pr�misse selon laquelle le d�biteur serait oblig� de collaborer � l'�tablissement d'un tel cas de s�questre. Or, on ne saurait demander � ce dernier de participer � sa propre ex�cution. Les limites qu'impose l'interdiction g�n�rale de l'abus de droit (art. 2 al. 2 CC) peuvent intervenir lorsqu'il s'agit de d�terminer si des moyens de droit nouveaux - tel un d�placement de domicile apr�s le prononc� de s�questre - peuvent �tre invoqu�s lors de la phase d'opposition (PEDROTTI, op. cit., p. 300).
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. La recourante, qui succombe supportera les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�, qui n'a pas �t� invit� � r�pondre sur le fond et s'est oppos� � l'octroi de l'effet suspensif, n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

References: ATF 
 art. 278
 ATF 
 art. 356
 ATF 
 ATF 
 art. 271
 ATF 
 art. 278
 art. 272
 ATF