Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F16-08-2007-I_112-2006
Timestamp: 2016-10-28 21:49:52+00:00

Document:
I 112/06 (16.08.2007)
intim�, repr�sent� par Me Bruno Kaufmann, avocat, rue de Lausanne 18, 1700 Fribourg,
recours de droit administratif contre le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 29 d�cembre 2005.
H.________, recourant, repr�sent� par Me Bruno Kaufmann, avocat, rue de Lausanne 18, 1700 Fribourg,
recours de droit administratif contre le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 16 f�vrier 2006.
A.a H.________, n� en 1963, a exerc� une activit� de manoeuvre du b�timent jusqu'en ao�t 1998, date � laquelle il a cess� de travailler en raison de probl�mes de sant�. Le 4 f�vrier 2000, il a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�.
Dans un rapport m�dical du 15 octobre 2000, le docteur P.________, m�decin-chirurgien FMH, a pos� le diagnostic de rachialgies diffuses avec discopathie L4-L5, de douleurs du membre inf�rieur droit - type de lombosciatalgies droites -, et de douleurs multiples, d�crites comme �troubles somatoformes douloureux�. Mentionnant une expertise m�dicale du docteur C.________, rhumatologue FMH et m�decin-chef de l'H�pital X.________, il fixait � 100 % l'incapacit� de travail pr�sent�e par le patient depuis le 15 octobre 1997.
Le 18 f�vrier 2002, les m�decins du SMR (Service m�dical r�gional de l'assurance-invalidit�) ont proc�d� � un examen clinique bidisciplinai- re. Dans un rapport du 19 f�vrier 2002, les docteurs I.________, sp�cialiste FMH en chirurgie plastique et reconstructive, F.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne-rhumatologie, et V.________, psychiatre, ont diagnostiqu� notamment des lombosciatalgies gauches chroniques persistantes et un trouble somatoforme douloureux. Celui-ci n'�tait accompagn� d'aucune comorbidit� psychiatrique et il n'y avait pas d'incapacit� de travail sur ce plan-l�. Les m�decins concluaient � une capacit� de travail exigible de 100 % dans une activit� adapt�e.
Dans un projet de d�cision du 4 juin 2002, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (l'office AI) a avis� H.________ que depuis septembre 1998, sa capacit� de travail �tait enti�re dans une activit� adapt�e (avec alternance des positions assise et debout, limite du port de charges � 10 kilos, absence de position en porte-�-faux statique du rachis lombaire) o� il pourrait r�aliser un revenu annuel moyen de 48'908 fr. Le revenu sans invalidit� qu'il aurait pu r�aliser comme manoeuvre de chantier s'�levait � 57'096 fr. Il r�sultait de la comparaison des revenus une invalidit� de 14.34 %, taux qui ne donnait pas droit � une rente.
Le 8 octobre 2002, H.________, repr�sent� par Me Kaufmann, avocat � Fribourg, a contest� ce projet de d�cision. Il s'en prenait aux m�decins du SMR, qui avaient effectu� l'examen clinique bidisciplinaire sans le recours d'un interpr�te, et demandait � b�n�ficier d'une traduction et de nouvelles mesures d'instruction sur le plan m�dical. En outre, il invitait l'office AI � r�examiner le calcul du revenu sans invalidit� et du revenu d'invalide.
Dans sa r�ponse du 26 novembre 2002, l'office AI a avis� H.________ qu'il maintenait sa position. Il lui accordait un d�lai de deux semaines pour d�poser ses observations, lequel est rest� sans suite.
Par d�cision du 21 janvier 2003, l'office AI a rejet� la demande.
A.b Dans un m�moire du 27 f�vrier 2003, H.________ a form� opposition contre cette d�cision, en concluant, sous suite de d�pens, � l'annulation de celle-ci et � la mise en oeuvre de nouvelles investigations tant sur le plan m�dical qu'�conomique. Il demandait � b�n�ficier de l'assistance judiciaire pour la proc�dure d'opposition.
Par d�cision du 22 novembre 2004, l'office AI a rejet� l'opposition, au motif que H.________ pr�sentait une invalidit� de 11 %, taux ne donnant pas droit � une rente ni � des mesures d'ordre professionnel. Par une autre d�cision du m�me jour, il a refus� l'assistance judiciaire pour la proc�dure d'opposition.
Dans deux m�moires s�par�s dat�s du 10 janvier 2005, H.________ a form� recours contre ces d�cisions devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud. Il produisait un rapport du 28 f�vrier 2003 de l'H�pital Z.________ o� il avait s�journ� du 13 au 31 janvier 2003.
Lors d'une audience du 12 d�cembre 2005, le Pr�sident du tribunal des assurances a proc�d� � l'audition des parties. H.________ a requis la mise en oeuvre d'une expertise m�dicale.
Par jugement du 29 d�cembre 2005, le Pr�sident du tribunal des assurances a admis le recours contre la d�cision de refus de l'assistance judiciaire et r�form� celle-ci en ce sens que l'assistance judiciaire devait �tre accord�e � l'assur� pour la proc�dure d'opposition.
Lors d'une audience du 16 f�vrier 2006, le rapport des m�decins du SMR du 19 f�vrier 2002 a �t� traduit dans son int�gralit� par un interpr�te parlant la langue de H.________. Celui-ci a confirm� avoir pris connaissance de ce rapport.
Par jugement du 16 f�vrier 2006, notifi� le 23 octobre 2006, le tribunal des assurances a prononc� que la demande d'expertise m�dicale �tait rejet�e (ch. I du dispositif) et que le recours contre la d�cision sur opposition du 22 novembre 2004 �tait rejet� (ch. II du dispositif).
C.a Le 1er f�vrier 2006, l'Office AI a interjet� un recours de droit administratif contre le jugement du 29 d�cembre 2005, en concluant � l'annulation de celui-ci.
Dans sa r�ponse du 2 mars 2006, H.________ a conclu, sous suite de d�pens, au rejet du recours. A titre subsidiaire, il sollicitait l'assistance judiciaire gratuite pour l'instance f�d�rale. L'Office f�d�ral des assurances sociales (OFAS) n'a pas d�pos� d'observations.
C.b Le 22 novembre 2006, H.________ (le recourant) a interjet� un recours de droit administratif contre le jugement du 16 f�vrier 2006, en concluant, sous suite de d�pens, � l'annulation de celui-ci, la cause �tant renvoy�e au Tribunal des assurances du canton de Vaud, voire � l'office AI, pour nouvelle enqu�te dans le sens des consid�rants. A titre subsidiaire, il invitait la Cour de c�ans � dire qu'il avait droit � une rente enti�re, pour une invalidit� de 70 % au moins. Il sollicitait l'assistance judiciaire gratuite et totale.
L'Office AI a conclu au rejet du recours et l'OFAS a renonc� � se d�terminer.
1.1 La loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�ral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2007 (RO 2006 1205, 1242). Les actes attaqu�s ayant �t� rendu avant cette date, la proc�dure reste r�gie par l'OJ (art. 132 al. 1 LTF; ATF 132 V 393 consid. 1.2 p. 395).
1.2 Les recours sont dirig�s contre deux jugements qui opposent les m�mes parties. Il se justifie d�s lors de joindre les causes et de les liquider par un seul arr�t (ATF 131 V 59 consid. 1 p. 60, 128 V 192 consid. 1 p. 194, 123 V 214 consid. 1 p. 215).
La garantie de la publicit� des d�bats consacr�e par les art. 30 al. 3 Cst et 6 � 1 CEDH vise en priorit� le contentieux devant l'autorit� judiciaire de premi�re instance. Elle ne s'impose pas devant l'Autorit� de derni�re instance lorsque - comme en l'esp�ce - le recours de l'assur� ne soul�ve aucune question de fait ou de droit qui ne puisse �tre jug�e de mani�re appropri�e sur la base des pi�ces au dossier (arr�t B. du 25 octobre 2002 [B 58/02], mentionn� in RSAS 2004 p. 150). Il n'y a d�s lors pas lieu de donner suite � la demande du recourant et d'ordonner des d�bats.
Le premier litige porte sur le droit �ventuel du recourant � des prestations d'invalidit�, singuli�rement sur le caract�re invalidant des troubles de la sant� et le taux d'invalidit� fondant le droit aux prestations. Le second a trait au droit � l'assistance judiciaire pour la proc�dure d'opposition.
La loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 modifiant la loi f�d�rale sur l'assurance-invalidit� est entr�e en vigueur le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003), apportant des modifications qui concernent notamment la proc�dure conduite devant le Tribunal de c�ans (art. 132 al. 2 et 134 OJ). Le recours de droit administratif contre le jugement du 16 f�vrier 2006 a �t� form� apr�s le 1er juillet 2006. Ce dernier portant sur des prestations de l'assurance-invalidit�, le tribunal examine uniquement si l'autorit� cantonale de recours a viol� le droit f�d�ral, y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation, si les faits pertinents ont �t� constat�s de mani�re manifestement inexacte ou incompl�te ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 132 al. 2 OJ [dans sa teneur selon le ch. III de la novelle du 16 d�cembre 2005], en relation avec les art. 104 let. a et b, ainsi que l'art. 105 al. 2 OJ).
Le recours de droit administratif contre le jugement du 29 d�cembre 2005 reconnaissant le droit du recourant � l'assistance judiciaire dans la proc�dure d'opposition n'est pas consid�r� comme un litige en mati�re de prestations d'assurance. D�s lors, le pouvoir d'examen du tribunal est, sur ce point �galement, le m�me que plus haut (art. 132 en corr�lation avec les art. 104 let. a et b et 105 al. 2 OJ).
4.1 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-invalidit�. La d�cision sur opposition litigieuse, du 22 novembre 2004, est post�rieure � l'entr�e en vigueur de la LPGA. Conform�ment au principe g�n�ral de droit transitoire, selon lequel - m�me en cas de changement des bases l�gales - les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits, il y a lieu d'examiner le droit � une rente au regard de l'ancien droit pour la p�riode jusqu'au 31 d�cembre 2002 et en fonction de la nouvelle r�glementation l�gale apr�s cette date (ATF 130 V 445 et les r�f�rences; cf. aussi ATF 130 V 329).
4.2 Le jugement attaqu� expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels - ayant conserv� leur validit� sous l'empire de la LPGA (ATF 130 V 343) - relatifs aux notions d'incapacit� de gain (art. 7 LPGA) et d'invalidit� (art. 4 LAI et art. 8 al. 1 LPGA), notamment en cas de troubles somatoformes douloureux. On peut sur ces points y renvoyer.
5.1 La juridiction cantonale, suivant les conclusions des m�decins du SMR, a retenu que le recourant pr�sentait des lombosciatalgies gauches chroniques persistantes, avec une importante discopathie et une discr�te protrusion discale m�dio-lat�rale gauche, et un trouble somatoforme douloureux. Les constatations neuroradiologiques au niveau lombaire imposaient de retenir les limitations fonctionnelles usuelles dans ce genre de situation. Une activit� professionnelle respectant rigoureusement les limitations fonctionnelles �tait possible � plein rendement. H.________ pr�sentait un trouble somatoforme douloureux � la pr�sentation d�monstrative, qui n'�tait accompagn� d'aucune comorbidit� psychiatrique.
5.2 Le recourant reproche aux premiers juges de s'�tre fond�s sur l'expertise SMR du 19 f�vrier 2002, au motif qu'elle n'aurait pas pleine valeur probante en l'absence de traduction et de tests psychologiques ou neuropsychologiques. Il leur reproche �galement de s'�tre r�f�r�s � l'expertise du docteur C.________ du 12 mai 1999, violant ainsi son droit d'�tre entendu en ce sens qu'il n'aurait pas eu l'occasion de se prononcer sur le choix de l'expert ni sur le questionnaire qui lui a �t� soumis.
5.3 Etant donn� le pouvoir d'examen limit� de la Cour de c�ans, celle-ci est li�e par les faits pertinents constat�s par les premiers juges. Sur ce point, les arguments du recourant ne sont qu'une critique de l'appr�ciation des faits par la juridiction cantonale. Toutefois, il ne pr�cise pas en quoi l'absence de traduction et de tests psychologiques ou neuropsychologiques aurait amen� � une constatation manifestement inexacte ou incompl�te des faits.
5.3.1 S'agissant de l'absence de traduction, il y a lieu de relever que devant la juridiction cantonale le rapport SMR du 19 f�vrier 2002 a �t� traduit dans son int�gralit� dans la langue du recourant. Celui-ci en a pris connaissance et n'a pas contest� son contenu.
S'agissant de l'examen clinique effectu� par les m�decins du SMR le 18 f�vrier 2002, les difficult�s de l'assur� � s'exprimer n'ont pas emp�ch� ces m�decins d'�tablir une anamn�se suffisante pour se prononcer, les docteurs F.________ et V.________ ma�trisant l'allemand et le suisse-allemand (prise de position de l'office AI du 26 novembre 2002). On ne voit pas en quoi, dans le cas particulier, l'absence d'un interpr�te lors de l'examen de l'�tat psychique aurait pu nuire tant � l'anamn�se qu'� la mise en �vidence du status psychique. En effet, il ressort aussi bien de l'expertise SMR que du rapport des m�decins de l'H�pital Z.________ que la situation se caract�rise par le mutisme de l'assur� et sa fixation sur les douleurs. Au demeurant, le recourant n'a pas requis la pr�sence d'un interpr�te � r�ception de la convocation du 9 janvier 2002, pas plus qu'au cours de l'examen du 18 f�vrier 2002, et il ne ressort pas de la proc�dure que le recourant n'ait pu s'exprimer pleinement sur son �tat douloureux.
L'absence de tests psychologiques ou neuropsychologiques ne permet pas non plus de qualifier de manifestement inexactes ou incompl�tes au sens de l'art. 105 al. 2 OJ les faits pertinents constat�s par les premiers juges; le recourant ne pr�cise d'ailleurs pas en quoi les conclusions des m�decins du SMR auraient pu �tre modifi�es.
5.3.2 L'expertise du docteur C.________ du 12 mai 1999 a �t� effectu�e sur mandat de l'assureur-maladie Visana, qui n'est pas partie � la pr�sente proc�dure. Elle a �t� vers�e au dossier de l'office AI et le recourant a eu la possibilit� de s'exprimer sur cette expertise. D�j�, dans la d�cision sur opposition du 22 novembre 2004, l'office AI avait mentionn�, parmi les avis m�dicaux sur lesquels il se fondait, celui du docteur C.________. Si l'assur� avait des doutes sur l'impartialit� ou l'objectivit� de ce m�decin, il avait la possibilit� dans son m�moire de recours cantonal d'invoquer ce grief, ce qu'il n'a pas fait. En outre, on ne ne voit pas ce qui aurait pu amener l'expert � faire preuve, subjectivement, de partialit� dans le cadre d'un litige qui oppose l'assur� � l'office AI. A tout le moins, il convient de constater que la preuve du contraire permettant de renverser la pr�somption d'impartialit� dont b�n�ficie l'expert n'a pas �t� rapport�e (cf. Auer/Malinverni/Hottelier, Droit constitutionnel suisse, Berne 2000, n� 1205). Il n'y a pas eu violation de la part des premiers juges de r�gles essentielles de proc�dure.
5.4 L'assur� reproche aux premiers juges d'avoir consid�r� que le rapport des m�decins de l'H�pital Z.________ du 28 f�vrier 2003, dans lequel ceux-ci ont admis une incapacit� de travail de 100 %, n'apportait pas d'�l�ments remettant en cause les conclusions des m�decins du SMR.
L'apparente divergence entre les conclusions des m�decins du SMR et celles des m�decins de l'H�pital Z.________ ne permet pas de retenir que les premiers juges aient proc�d� � une constatation manifestement inexacte des faits pertinents. En effet, l'exigibilit� est un aspect de l'incapacit� de travail selon l'art. 6 LPGA (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398). A la diff�rence des m�decins du SMR, les docteurs S.________ et E.________ n'ont pas pris en compte cet aspect dans leur rapport du 28 f�vrier 2003, dont les conclusions concernant l'incapacit� de travail ne sont pas motiv�es sur ce point.
5.5.1 Il est �tabli que sur le plan somatique, l'assur� pr�sente des lombosciatalgies gauches chroniques persistantes, avec une importante discopathie et une discr�te protrusion discale m�dio-lat�rale gauche. L'exercice d'une activit� professionnelle respectant rigoureusement les limitations fonctionnelles usuelles dans ce genre de situation est cependant possible � plein rendement.
Sur le plan psychique, les premiers juges ont retenu que la capacit� de travail de l'assur� �tait totale, d�s lors qu'il n'existait aucune atteinte � la sant� invalidante de cet ordre et que les troubles somatoformes constat�s ne pouvaient �tre qualifi�s d'affection invalidante, la pr�sence d'un trouble psychiatrique pur ou des param�tres requis en pareil cas n'�tant pas �tablie dans le cas d'esp�ce.
5.5.2 Les griefs de l'assur� n'y changent rien. Selon les m�decins du SMR, celui-ci pr�sente un trouble somatoforme douloureux, qui n'est accompagn� d'aucune comorbidit� psychiatrique. Les autres crit�res consacr�s par la jurisprudence, dont l'existence permet d'admettre le caract�re non exigible de la reprise du travail, ne sont pas non plus r�alis�s.
Ainsi, le crit�re des affections corporelles chroniques, d'un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable (symptomatologie inchang�e ou progressive) n'est pas rempli. Dans leur expertise du 19 f�vrier 2002, les m�decins du SMR ont indiqu� que le tableau douloureux annonc� par l'assur� �tait totalement inexplicable par les seules constatations pathologiques objectiv�es. De leur c�t�, les m�decins de l'H�pital Z.________ ont relev� �galement qu'il n'y avait pas d'explication sur le plan organique � la diffusion des douleurs dans les extr�mit�s. De l'avis des m�decins du SMR, on est surtout en pr�sence d'un trouble somatoforme douloureux.
Il n'y a pas non plus de perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie. M�me si l'assur� montre une tr�s faible capacit� d'adaptation, il n'en demeure pas moins qu'il vit avec sa famille (rapport SMR ci-dessus du 19 f�vrier 2002).
A aucun moment, les m�decins n'ont �voqu� l'existence d'un �tat psychique cristallis�, sans �volution possible au plan th�rapeutique, r�sultant de l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art et on ne voit pas que l'apparition du trouble somatoforme douloureux r�sulterait de la lib�ration du processus de r�solution du conflit (profit primaire tir� de la maladie, fuite dans la maladie). Les m�decins, en particulier les docteurs S.________ et E.________ dans leur rapport du 28 f�vrier 2003, ne font mention d'aucune source de conflit intrapsychique ni de situation conflictuelle externe permettant d'expliquer le d�veloppement du trouble somatoforme douloureux et son aboutissement jusqu'� une interruption totale de l'activit� lucrative.
5.5.3 Le trouble somatoforme douloureux ne se manifeste donc pas avec une s�v�rit� telle que, d'un point de vue objectif, seule une mise en valeur limit�e de la capacit� de travail de l'assur� puisse �tre raisonnablement exig�e de lui.
Les griefs du recourant sur la d�termination �conomique de son pr�judice et du taux d'invalidit� en r�sultant ne sont pas pertinents.
A d�faut de revenus effectifs, les revenus d�terminants ont �t� fix�s en fonction des donn�es de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires, publi�e par l'Office f�d�ral de la statistique (ATF 126 V 75 consid. 3b/aa et bb p. 76 s.). Ces donn�es tiennent compte d'un large �ventail d'activit�s simples et r�p�titives existant sur le march� du travail et dont un bon nombre est adapt� aux handicaps de l'assur� pour qu'il puisse mettre � profit sa capacit� de travail r�siduelle.
Compte tenu d'un revenu sans invalidit� de 54'588 fr. par ann�e et d'un revenu annuel d'invalide de 48'314 fr. (valeur 1999), la comparaison des revenus ([54'588 - 48'314] x 100 : 54'588) donne une invalidit� de 11 %, taux qui ne conf�re pas de droit � une rente d'invalidit� (art. 28 al. 1 LAI), ni � des mesures de reclassement (art. 17 LAI).
Est litigieux le droit de l'assur� � l'assistance judiciaire pour la proc�dure d'opposition.
7.1 Aux termes de l'art. 29 al. 3 Cst., toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, � moins que sa cause paraisse d�pourvue de toute chance de succ�s, � l'assistance judiciaire gratuite. Elle a en outre droit � l'assistance gratuite d'un d�fenseur, dans la mesure o� la sauvegarde de ses droits le requiert.
Selon l'art. 37 al. 4 LPGA, lorsque les circonstances l'exigent, l'assistance gratuite d'un conseil juridique est accord�e au demandeur. Ainsi, il existe aujourd'hui une r�glementation de droit f�d�ral du droit � l'assistance judiciaire en proc�dure administrative (ATF 131 V 153 consid. 3.1 p. 155 et la r�f�rence � Kieser, ATSG-Kommentar, N. 22 ad art. 37). La jurisprudence y relative rendue dans le cadre de l'art. 4 aCst. (comp. art. 29 al. 3 Cst.) sur les conditions de l'assistance judiciaire en proc�dure d'opposition (partie dans le besoin, conclusions non d�pourvues de toute chance de succ�s, assistance objectivement indiqu�e d'apr�s les circonstances concr�tes; ATF 125 V 32 consid. 2 p. 34 et les r�f�rences, VSI 2000 p. 164 consid. 2b p. 165 s. [I 69/99]) continue de s'appliquer, conform�ment � la volont� du l�gislateur (arr�ts M. du 29 novembre 2004 [I 557/04] consid. 2.1, W. du 12 octobre 2004 [I 386/04] consid. 2.1; FF 1999 V 4242; Kieser, op. cit., N. 15 s. ad art. 37).
L'assistance par un avocat s'impose uniquement � titre exceptionnel, dans les cas o� il est fait appel � un avocat parce que des questions de droit ou de fait difficiles rendent son assistance apparemment n�cessaire et qu'une assistance par le repr�sentant d'une association, par un assistant social ou d'autres professionnels ou personnes de confiance d'institutions sociales n'entre pas en consid�ration (ATF 132 V 200 consid. 4.1 p. 201 et les arr�ts cit�s).
7.2 Il est constant que l'opposition ne paraissait pas, au vu du dossier, vou�e � l'�chec. Ainsi, les conclusions de l'assur� n'�taient pas d�pourvues de toute chance de succ�s.
En ce qui concerne la condition de la partie dans le besoin, le premier juge a consid�r� que l'assur� ne paraissait pas �tre en mesure d'assumer ses frais d'assistance sans compromettre les moyens n�cessaires � l'entretien normal et modeste de lui-m�me, de son �pouse et de ses quatre enfants mineurs, d�s lors qu'il avait cess� d'exercer sa profession de manoeuvre de chantier en ao�t 1998 et qu'il n'exer�ait plus d�sormais d'activit� lucrative. Son indigence n'�tait du reste pas contest�e par l'office AI.
Cela est inexact. La question de l'indigence n'a pas �t� examin�e par l'office AI dans sa d�cision du 22 novembre 2004 de refus de l'assistance judiciaire. Il aurait donc fallu que le premier juge �lucide si l'assur� �tait dans le besoin pendant la proc�dure d'opposition. En l'�tat du dossier, on ne dispose pas des renseignements n�cessaires sur ce point. Etant donn� le pouvoir d'examen limit� de la Cour de c�ans (supra, consid. 3), il se justifie d�s lors d'annuler le jugement attaqu� et de renvoyer la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle proc�de � une instruction compl�mentaire sur la question de l'indigence de l'assur� pendant la proc�dure d'opposition.
Il appartiendra �galement � la juridiction de premi�re instance d'examiner si l'assistance par un avocat �tait n�cessaire. Il est constant que l'assur� n'�tait pas � m�me de d�fendre seul ses propres int�r�ts dans la proc�dure d'opposition et qu'une assistance �tait donc justifi�e. Il importe d�s lors de savoir si l'on se trouve dans un cas o� des questions de droit ou de fait difficiles rendaient l'assistance par un avocat apparemment n�cessaire et qu'une assistance par le repr�sentant d'une association, par un assistant social ou d'autres professionnels ou personnes de confiance d'institutions sociales n'entrait pas en consid�ration (ATF 132 V 200 consid. 4.1 d�j� cit� p. 201).
La proc�dure est on�reuse en ce qui concerne le droit aux prestations (art. 134 OJ); elle ne l'est pas, en revanche, en ce qui concerne le droit � l'assistance judiciaire dans la proc�dure d'opposition (SVR 1994 IV Nr. 29 p. 75 consid. 4 p. 76).
Le recourant, qui succombe sur la premi�re question, supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ) et ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens (art. 159 al. 1 en liaison avec l'art. 135 OJ). Repr�sent� par un avocat, il demande � �tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire gratuite. Sa requ�te tend � la dispense des frais judiciaires et � la d�signation d'un avocat d'office. En l'�tat du dossier, on peut admettre qu'il remplit les conditions de l'assistance judiciaire gratuite (art. 152 al. 1 et 2 en relation avec l'art. 135 OJ; ATF 125 V 201 consid. 4a p. 202, 371 consid. 5b p. 372 et les r�f�rences). L'attention de l'assur� est cependant attir�e sur le fait qu'il devra rembourser la caisse du Tribunal s'il devient ult�rieurement en mesure de le faire (art. 152 al. 3 OJ; SVR 1999 IV n�6 p. 15 [I 521/97]).
Sur la seconde question, l'office AI, qui a conclu � l'annulation du jugement du 29 d�cembre 2005, obtient gain de cause en instance f�d�rale. L'assur� ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens (art. 159 al. 1 en liaison avec l'art. 135 OJ). Il sollicite l'assistance judiciaire gratuite. Sa requ�te tend � la d�signation d'un avocat d'office. En l'�tat du dossier, on peut admettre qu'il remplit les conditions de l'assistance judiciaire gratuite (art. 152 al. 1 et 2 en relation avec l'art. 135 OJ; ATF 125 V 201 consid. 4a p. 202, 371 consid. 5b p. 372 et les r�f�rences). L'attention de l'assur� est cependant attir�e sur le fait qu'il devra rembourser la caisse du Tribunal s'il devient ult�rieurement en mesure de le faire (art. 152 al. 3 OJ; SVR 1999 IV n�6 p. 15 [I 521/97]).
Le recours interjet� par H.________ est rejet�.
Le recours interjet� par l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud est admis en ce sens que le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 29 d�cembre 2005 est annul�, la cause �tant renvoy�e � la juridiction de premi�re instance pour compl�ment d'instruction au sens des consid�rants et nouveau jugement.
Les frais de justice de 500 fr. sont mis � la charge de H.________, mais ils sont support�s provisoirement par la caisse du Tribunal f�d�ral.
L'assistance judiciaire est accord�e. Les honoraires de Me Bruno Kaufmann, avocat � Fribourg, sont fix�s � 2'500 fr. (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) pour la proc�dure f�d�rale et seront support�s par la caisse du Tribunal.
Lucerne, le 16 ao�t 2007

References: ATF 
 art. 30
 art. 104
 art. 104
 ATF 
 art. 8
 art. 37
 art. 29
 ATF 
 art. 37
 ATF 
 ATF