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Timestamp: 2016-10-27 01:07:19+00:00

Document:
6B_728/2012 (18.02.2013)
X.________, repr�sent� par Me Daniel Guignard, avocat,
2. A.________, repr�sent� par Me Jean-Yves Schmidhauser, avocat,
3. B.________ S�rl, repr�sent�e par Me Alexandre Bernel, avocat,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 13 septembre 2012.
Par jugement du 30 novembre 2011, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a condamn� X.________, pour gestion d�loyale, � une peine privative de libert� de quinze mois avec sursis pendant cinq ans. Il a donn� acte � A.________ de ses r�serves civiles et dit que X.________ �tait le d�biteur de la soci�t� " B.________ S�rl " de la somme de 674'571 fr. 70, plus int�r�ts.
Par jugement du 13 septembre 2012, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a admis tr�s partiellement l'appel. Elle a confirm� la condamnation pour gestion d�loyale et la peine privative de libert� de quinze mois avec sursis. Elle a modifi� la dur�e du d�lai d'�preuve, le contenu de la r�gle de conduite et le montant d� � la soci�t� " B.________ S�rl ".
B.a Au lieu-dit "B.________" � La Tour-de-Peilz (Vaud), d'importants terrains non b�tis se trouvaient en phase d'�tre class�s en zone constructible. A.________ et X.________ ont d�cid� de s'associer en vue d'y r�aliser une promotion immobili�re. Par acte du 1er juillet 2003, ils ont fond� dans ce but une soci�t� � responsabilit� limit�e, appel�e "B.________ S�rl". Ils sont tous deux associ�s-g�rants de la soci�t�, avec pouvoir de signature collective � deux, et poss�dent chacun la moiti� du capital.
Le 26 ao�t 2003, les hoirs C.________ ont pass� avec la soci�t� " B.________ S�rl " une promesse de vente et d'achat avec cession d'un droit d'emption sur des terrains appartenant alors � l'hoirie C.________. Lors de cette transaction, les associ�s ont fait la connaissance de D.________, qui avait proc�d� � un �change de terrains avec l'hoirie.
Le 15 d�cembre 2004, X.________ et A.________ ont pass� une convention r�partissant entre eux les gains � r�aliser sur les terrains acquis de l'hoirie C.________. Par courriel du 3 f�vrier 2005, A.________ a reproch� � son associ� d'avoir, selon lui, r�alis� un gain de 678'478 fr. sur une des parcelles. Il a demand� le partage par moiti� de ce b�n�fice ou, � d�faut, sa restitution totale � l'hoirie. Il ajoutait qu'il consid�rait que " la situation actuelle �tait une escroquerie vis-�-vis de lui, de l'hoirie C.________ mais aussi vis-�-vis de la soci�t� " B.________ S�rl " ". X.________ n'a pas donn� suite � ce message, si ce n'est pour proposer une rencontre � son associ�.
B.b A la fin du mois de f�vrier 2005, les associ�s ont rencontr� D.________ dans les locaux de A.________ pour discuter de l'acquisition de terrains. D.________ a accept� d'entrer en mati�re. Les trois protagonistes se sont alors s�par�s, se laissant le temps de la r�flexion. Sit�t apr�s l'entretien, D.________ et X.________ ont bu l'ap�ritif et fait connaissance sur le plan personnel. D.________ a t�l�phon� � X.________ le 1er mars 2005 et l'a autoris� � arpenter son terrain. X.________ l'a rappel� autour du 5 mars suivant pour annoncer que l'arpentage aurait lieu incessamment, hors sa pr�sence. Par la suite, il lui a propos� une nouvelle rencontre en t�te-�-t�te.
Le 9 mars 2005, D.________ a rencontr� X.________. Il a fait savoir � son interlocuteur qu'il �tait oblig� de vendre, m�me si c'�tait � contrecoeur. Il a pr�cis� qu'il avait �t� mal � l'aise dans les locaux de A.________ et �tait de mani�re g�n�rale mal � l'aise dans toute forme de n�gociation triangulaire. X.________ lui a alors r�pondu qu'il �tait �galement mal � l'aise dans sa relation avec son associ� et lui a propos� de traiter � deux directement. Il lui a expliqu� qu'il �tait en train de se s�parer de son associ�, de sorte qu'il �tait pr�f�rable pour le promettant de traiter avec E.________ S�rl " pour ne pas �tre m�l� au litige C.________ ". D.________ a ajout� qu'il rechignait � traiter avec un professionnel de l'immobilier, vu le harc�lement dont il faisait l'objet de la part de ces milieux depuis 1991. Il a toutefois fait une exception en faveur de la soci�t� " B.________ S�rl " car il avait eu de bons contacts avec l'hoirie C.________ et celle-ci avait trait� avec la soci�t�, de sorte qu'il avait report� sur la soci�t� la confiance que lui avait accord�e l'hoirie.
Le 15 mars 2005, D.________ a t�l�phon� � X.________ et lui a dit qu'il acceptait de lui vendre ses terrains. Il a confirm� son consentement d�finitif � la constitution d'un droit d'emption sur son fonds le 26 mars suivant apr�s r�glement des conditions de la vente. Le 13 avril 2005, devant le notaire F.________, D.________ a accord� � la soci�t� E.________ S�rl, repr�sent�e par X.________, un droit d'emption portant sur une surface de 4000 m2 de sa parcelle, num�ro xxx du registre foncier de La Tour-de-Peilz. La valeur du m2 a �t� arr�t�e � 360 francs.
B.c Le 17 juin 2005, les associ�s ont pass� une " convention finale de r�partition " des b�n�fices issus de l'activit� de la soci�t� " B.________ S�rl ". Cet accord pr�voyait pour l'essentiel que ces b�n�fices seraient partag�s entre X.________ et sa soci�t� E.________ S�rl, d'une part, et A.________ et sa soci�t� anonyme d'architecture (G.________), d'autre part. Il disposait aussi que, concernant l'une des parcelles issues de la partition de la parcelle xxx, acquise de D.________, si G.________ obtenait le mandat de la r�alisation de la villa � construire sur ce fonds, elle verserait, d�s signature du contrat d'architecte, un montant de 20'000 fr. � X.________. Ce montant a �t� vers� selon quittance paraph�e le 22 mai 2006 par dame X.________ qui engageait express�ment son �poux par sa signature.
Le 31 janvier et le 4 d�cembre 2007, l'assembl�e g�n�rale de la soci�t� " B.________ S�rl ", constitu�e de X.________ et de A.________, ont vot� la d�charge des associ�s pour les exercices annuels 2005 et 2006 et les a r��lus en qualit� de g�rants pour l'exercice suivant.
Les 16 avril et 20 novembre 2007, le domaine acquis de D.________ a �t� divis� en quatre parcelles portant num�ros de feuillet xxx � xxx et le droit d'emption du 13 avril 2005 a �t� report� sur celles-ci. Au cours de la m�me op�ration, X.________, agissant � titre personnel et par E.________ S�rl, a exerc� son droit d'emption puis revendu les quatre parcelles acquises aupr�s de D.________ � divers tiers acqu�reurs. Ce faisant, il a r�alis� un b�n�fice total de 699'940 fr.
B.d Le 20 novembre 2008, A.________ a d�pos� une plainte p�nale et s'est constitu� partie plaignante contre X.________.
Par ordonnance du 11 janvier 2010, confirm�e par arr�t du Tribunal d'accusation du 22 f�vrier 2010, le Juge d'instruction de l'arrondissement de l'Est vaudois a clos la proc�dure pr�liminaire et renvoy� X.________ devant le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois comme accus� de gestion d�loyale.
L'assembl�e g�n�rale de la soci�t� " B.________ S�rl ", fix�e au 8 octobre 2010, n'a pas pu �tre tenue, les deux associ�s-g�rants �tant, en raison de leur opposition, dans l'incapacit� de d�signer un pr�sident. Faisant valoir que la soci�t� �tait ainsi paralys�e et dans l'impossibilit� de faire valoir ses droits dans la proc�dure p�nale dirig�e contre X.________, A.________ a d�pos� aupr�s du Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois, le 15 octobre 2010, une requ�te tendant � la nomination d'un commissaire pour la soci�t�. Par jugement du 20 janvier 2011, confirm� par arr�t du Tribunal f�d�ral du 5 mars 2012, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois a admis la requ�te et nomm� H.________ en qualit� de commissaire pour la soci�t�.
Le 14 octobre 2011, la soci�t� " B.________ S�rl ", repr�sent�e par son commissaire, a demand� � participer au proc�s en qualit� de demanderesse au p�nal et au civil. Par prononc� du 24 octobre 2011, le Pr�sident du Tribunal civil d'arrondissement de l'Est vaudois a admis la soci�t� au proc�s en qualit� de partie civile. Le 10 novembre 2011, la Chambre des recours p�nale a d�clar� irrecevable le recours form� contre ce dernier prononc�. Par prononc� du 22 novembre 2011, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois a rejet� la requ�te de X.________ tendant au rejet de la demande faite par " B.________ S�rl " de participer au proc�s en qualit� de partie civile. Le 29 novembre 2011, le Tribunal d'arrondissement a rejet� une nouvelle requ�te de X.________.
Contre le jugement du 13 septembre 2012, X.________ a d�pos� un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut, pour l'essentiel, � son acquittement et au rejet des conclusions civiles de la soci�t� " B.________ S�rl " et de A.________.
Le recourant soutient que la cour cantonale a viol� la pr�somption d'innocence en retenant que la soci�t� " B.________ S�rl " aurait pu acqu�rir les terrains de D.________, en lieu et place du recourant. Il d�nonce des contradictions dans les d�clarations de D.________.
1.1 Telle qu'elle est invoqu�e, � savoir comme r�gle de l'appr�ciation des preuves, la pr�somption d'innocence interdit au juge de se d�clarer convaincu d'un �tat de fait d�favorable � l'accus�, lorsqu'une appr�ciation objective des �l�ments de preuve recueillis laisse subsister un doute s�rieux et insurmontable quant � l'existence de cet �tat de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41 et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral ne revoit que sous l'angle de l'arbitraire la question de savoir si le juge aurait d� �prouver un doute, c'est-�-dire celle de l'appr�ciation des preuves (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40 ss; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38). La notion d'arbitraire a �t� rappel�e r�cemment dans l'ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5, auquel on peut donc se r�f�rer. En bref, une d�cision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle appara�t discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat.
1.2 Il ressort clairement des auditions de D.________ devant le juge d'instruction et devant le tribunal de premi�re instance qu'il �tait pr�t � contracter avec la soci�t� " B.________ S�rl ", m�me s'il s'agissait d'une soci�t� immobili�re, et cela en raison des bonnes relations que celle-ci avait eues avec l'hoirie C.________. D.________ n'a jamais refus� de n�gocier avec M. A.________, et il aurait aussi bien pu traiter avec une soci�t� qu'avec une autre. Le fait que D.________ a d�clar� lors des d�bats de premi�re instance qu' "il ne souhaitait pas contracter avec la soci�t� " B.________ S�rl " ou avec les deux associ�s en raison de leurs mauvaises relations " n'infirme pas cette constatation. En effet, D.________ ne voulait pas n�gocier avec deux associ�s qui ne s'entendaient pas. Il a r�p�t� � plusieurs reprises que l'important pour lui �tait d'avoir un seul interlocuteur, ce qui n'emp�chait pas que l'affaire soit conclue pour le compte de la s�rl. Du reste, X.________ avait laiss� croire � D.________ au d�but que M. A.________ �tait inform� de leur affaire - ce qui ne l'avait pas dissuad� de vendre ses terrains - , et ce n'est qu'au moment de la conclusion de l'affaire qu'il a dit qu'il �tait " brouill� " avec son associ� et que celui-ci ne s'occuperait plus de ses terrains. Dans ces conditions, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire en retenant que D.________ aurait �t� d'accord de vendre ses terrains � la s�rl.
Le recourant conteste sa condamnation pour gestion d�loyale (art. 158 CP).
2.1 L'infraction r�prim�e par l'art. 158 ch. 1 CP ne peut �tre commise que par une personne qui rev�t la qualit� de g�rant. Selon la jurisprudence, il s'agit d'une personne � qui incombe, de fait ou formellement, la responsabilit� d'administrer un complexe patrimonial non n�gligeable dans l'int�r�t d'autrui (ATF 129 IV 124 consid. 3.1 p. 126). La qualit� de g�rant suppose un degr� d'ind�pendance suffisant et un pouvoir de disposition autonome sur les biens administr�s. Ce pouvoir peut aussi bien se manifester par la passation d'actes juridiques que par la d�fense, au plan interne, d'int�r�ts patrimoniaux, ou encore par des actes mat�riels, l'essentiel �tant que le g�rant se trouve au b�n�fice d'un pouvoir de disposition autonome sur tout ou partie des int�r�ts p�cuniaires d'autrui, sur les moyens de production ou le personnel d'une entreprise (ATF 123 IV 17 consid. 3b p. 21). Un tel devoir incombe notamment aux organes des soci�t�s commerciales, � savoir aux membres du conseil d'administration et � la direction, ainsi qu'aux organes de fait (DUPUIS ET AL., Petit commentaire du CP, 2e �d., 2012, n. 11 ad art. 158 CP; TRECHSEL/CRAMERI, Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 2e �d., 2013, n. 6 ad art. 158 CP).
En tant qu'associ� g�rant de la soci�t� " B.________ S�rl ", le recourant avait une position de g�rant. Il ne le conteste du reste pas.
2.2.1 Pour qu'il y ait gestion d�loyale, il faut que le g�rant ait viol� une obligation li�e � la gestion confi�e (ATF 123 IV 17 consid. 3c p. 22). Le comportement d�lictueux consiste � violer le devoir de gestion ou de sauvegarde. Pour dire s'il y a violation, il faut d�terminer concr�tement le contenu du devoir impos� au g�rant. Cette question s'examine au regard des rapports juridiques qui lient le g�rant aux titulaires des int�r�ts p�cuniaires qu'il administre, compte tenu de la loi, mais aussi des statuts, des r�glements ou des d�cisions de l'assembl�e g�n�rale pour ce qui est d'une soci�t� anonyme (arr�t 6B_223/2010 du Tribunal f�d�ral du 13 janvier 2011 consid. 3.3.2).
En vigueur depuis le 1er janvier 2008, la loi du 16 d�cembre 2005 relative au droit de la soci�t� � responsabilit� limit�e et � l'adaptation des droits de la soci�t� anonyme, de la soci�t� coop�rative, du registre du commerce et des raisons de commerce a apport� d'importantes modifications � la r�glementation sur la soci�t� � responsabilit� limit�e (RO 2007 p. 4791; FF 2002 p. 2949 et 2004 p. 3745). Comme la revente des parcelles a �t� parachev�e en 2007 encore, � savoir avant l'entr�e en vigueur de la novelle, l'ancien droit reste applicable aux faits de la cause. Bien qu'il ne le mentionnait pas express�ment, il imposait aux associ�s, en tout cas aux associ�s g�rants, un devoir de diligence et de fid�lit� envers la soci�t�. Il �tait en principe interdit � l'associ� g�rant de faire concurrence � la soci�t� (art. 818 aCO). Selon l'art. 818 al. 1 aCO, aucun associ� g�rant ne pouvait, dans la branche exploit�e par la soci�t� et sans le consentement des autres associ�s, faire des op�rations pour son compte personnel ou pour le compte d'un tiers.
2.2.2 En l'esp�ce, la soci�t� " B.________ S�rl ", dont le but �tait la promotion immobili�re, avait entam� des d�marches pour acheter des terrains aupr�s de D.________. Le recourant a toutefois convaincu le promettant-vendeur de traiter uniquement avec lui et de passer un acte constituant un droit d'emption directement avec sa propre soci�t� E.________. Pour convaincre le promettant-vendeur de traiter avec sa propre soci�t�, il a d�clar� � ce dernier qu'il envisageait de se s�parer de son associ�, avec lequel ses relations �taient pr�tendument mauvaises. En agissant de la sorte, le recourant a fait concurrence � la soci�t� " B.________ S�rl " et a viol� le devoir de gestion et de fid�lit� auquel il �tait tenu � son �gard.
Le recourant soutient que D.________ ne souhaitait pas traiter avec la soci�t� " B.________ S�rl " vu la m�sentente av�r�e entre les associ�s, de sorte qu'il n'aurait viol� aucun devoir de fid�lit� ni fait concurrence � la s�rl en contractant avec D.________. Par cette argumentation, il s'�carte de l'�tat de fait cantonal, qui lie la cour de c�ans. En effet, il a �t� constat� - sans arbitraire (cf. consid. 1.2) - que D.________ �tait d'accord de vendre ses terrains � la s�rl.
En outre, le recourant fait valoir que ni son associ�, ni lui n'ont jamais voulu faire b�n�ficier leur soci�t� de quelque op�ration que ce soit, leur s�rl n'ayant servi que de pare-feu pour �viter � ses associ�s de devoir r�pondre sur leur patrimoine en cas de perte sur les transactions immobili�res. A l'appui de cette argumentation, il explique que, pour les terrains C.________, ils ont conclu deux conventions, dans lesquelles ils convenaient de se r�partir les b�n�fices entre les associ�s, contournant ainsi la s�rl. Il devait en aller de m�me pour le terrain de D.________, comme le montre la convention finale de r�partition du 17 juin 2005. Ces conventions s�par�es pour la r�partition des b�n�fices sont certes insolites, dans la mesure o� on s'attendrait que les b�n�fices reviennent � la s�rl constitu�e pour conclure ces op�rations. Ces conventions n'impliquent toutefois pas une libert� de contracter pour son propre compte � l'encontre du but et des int�r�ts de la soci�t� et, partant, au d�triment de l'autre associ�. Dans le cas des terrains de D.________, agissant ensemble, les associ�s avaient entrepris de n�gocier au nom de la s�rl, qui venait d'en acqu�rir d'autres, l'acquisition de dites parcelles. En �cartant la s�rl de la transaction, le recourant a viol� son devoir de gestion.
2.3 L'infraction de gestion d�loyale n'est consomm�e que s'il y a eu un dommage patrimonial. Ce pr�judice doit �tre en rapport de causalit� avec la violation des devoirs. Le dommage est une l�sion du patrimoine sous la forme d'une diminution de l'actif, d'une augmentation de passif, d'une non-augmentation de l'actif ou d'une non-diminution du passif, mais aussi d'une mise en danger de celui-ci telle qu'elle a pour effet d'en diminuer la valeur du point de vue �conomique (ATF 129 IV 124 consid. 3.1 p. 125).
En l'esp�ce, la s�rl a subi un dommage, sous la forme d'un gain manqu�. Le pacte d'emption l'a priv�e d'une affaire qui lui �tait promise, puisque, selon les faits retenus (cf. consid. 1.2), le promettant-vendeur aurait accept� de traiter avec elle. Si la s�rl avait r�alis� l'op�ration envisag�e par les associ�s au d�but de l'ann�e 2005, elle en aurait retir� un profit important, comme le prouve le b�n�fice obtenu par le recourant apr�s division et revente du bien-fonds promis-vendu le 13 avril 2005. Dans la mesure o� le recourant pr�tend que D.________ ne voulait pas vendre ses terrains � la s�rl et donc que celle-ci ne pouvait pas percevoir de gain, il s'�carte de l'�tat de fait cantonal sans en d�montrer l'arbitraire (cf. consid. 1.2); son grief est donc irrecevable.
2.4 L'infraction de gestion d�loyale requiert l'intention qui doit porter sur tous les �l�ments constitutifs (qualit� de g�rant, violation du devoir de gestion et dommage). Le dol �ventuel suffit (ATF 129 IV 125 consid. 3.1; 123 IV 17 consid. 3ep. 23), lequel doit cependant �tre strictement caract�ris� (ATF 123 IV 17 consid. 3e p. 23).
En l'esp�ce, il est �tabli en fait que le recourant a d�lib�r�ment agi � l'insu de son associ� et, partant, de la soci�t�, ce dans le dessein de se procurer un avantage �conomique indu. Le recourant fait valoir qu'il �tait fond� � croire, et qu'il le croyait que D.________ ne voulait pas traiter avec la soci�t� " B.________ S�rl ". Par cette argumentation, il s'�carte de l'�tat de fait cantonal, sans en d�montrer l'arbitraire. Il ressort en effet de celui-ci que le recourant a convaincu le promettant-vendeur de ne conclure qu'avec sa soci�t�, invoquant sa m�sentente avec son associ� (cf. consid. 1.2). Contrairement � ce que soutient le recourant, son comportement, notamment la discr�tion qu'il a sollicit�e de I.________ au sujet de l'achat des terrains de D.________, d�montre qu'il a agi d�lib�r�ment et consciemment � l'insu de son associ�.
2.5 En conclusion, les �l�ments constitutifs objectifs et subjectifs d�finis � l'art. 158 CP sont r�alis�s. La cour cantonale n'a donc pas viol� le droit f�d�ral en reconnaissant le recourant coupable de gestion d�loyale.
Le recourant conteste la qualit� de partie plaignante de la soci�t� " B.________ S�rl ".
3.1 On entend par partie plaignante le l�s� qui d�clare express�ment vouloir participer � la proc�dure p�nale comme demandeur au p�nal ou au civil (art. 118 al. 1 CPP). Le l�s� qui veut d�poser des conclusions civiles doit pr�alablement s'�tre constitu� partie plaignante par la d�claration expresse pr�vue � l'art. 118 al. 1 CPP, � d�faut de quoi ses conclusions civiles ne seront pas recevables (NICOLAS JEANDIN/HENRY MATZ, in Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale suisse, 2011, n. 7 ad art. 118 CPP).
La d�claration de constitution de partie plaignante doit �tre faite devant une autorit� de poursuite p�nale avant la cl�ture de la proc�dure pr�liminaire (art. 118 al. 3 CPP; cf. art. 299 ss CPP), � savoir avant qu'une d�cision de classement, de non-lieu ou de mise en accusation ne soit rendue. La constitution de partie plaignante ne peut plus se faire apr�s la cl�ture de la proc�dure pr�liminaire, par exemple lors de la proc�dure de premi�re instance. Compar�e avec le droit qui �tait en vigueur dans certains cantons, cette limite temporelle est restrictive (cf. NICOLAS JEANDIN/HENRY MATZ, op. cit., n. 16 ad art. 118 CPP). Ainsi, dans le canton de Vaud, le l�s� pouvait se constituer partie civile jusqu'� la fin des d�bats (art. 93 aCPP/VD).
Selon l'art. 118 al. 4 CPP, si le l�s� n'a pas fait spontan�ment de d�claration, le minist�re public attire son attention d�s l'ouverture de la proc�dure pr�liminaire sur son droit d'en faire une. Le CPP ne pr�voit aucune sanction en cas de d�faut d'information de la part du minist�re public. Lorsque la loi conf�re � l'autorit� un devoir d'information qu'elle a compl�tement omis de satisfaire, l'administr� peut, en se pr�valant de la protection de la bonne foi, exiger de l'autorit� qu'elle entre en mati�re sur sa demande quand bien m�me ses droits seraient prescrits (ATF 131 IV 183 consid. 3.1.1. p. 187 et 123 II 241 consid. 3f p. 245 � propos de l'art. 8 al. 2 LAVI). Ainsi, faut-il admettre que, lorsque le minist�re public a omis de faire l'information pr�vue � l'art. 118 al. 4 CPP, le l�s� doit �tre autoris� � se constituer partie civile ult�rieurement (VIKTOR LIEBER, in Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung (StPO), 2010, n. 14 ad art. 118).
3.2.1 La cour cantonale a relev� que la s�rl n'�tait pas intervenue � la proc�dure avant la cl�ture de la proc�dure pr�liminaire, conform�ment � l'art. 118 al. 3 CPP. Elle a consid�r� qu'elle �tait toutefois fond�e � obtenir une restitution de d�lai au sens de l'art. 94 al. 1 CPP (cf. art. 94 al. 5 CPP). En effet, la soci�t� avait �t� emp�ch�e d'agir contre le recourant en raison de la m�sentente existant entre les associ�s, et A.________ avait d� requ�rir la nomination d'un commissaire (cf. consid. B.d). On devait, au regard des circonstances, nier toute faute imputable � la soci�t�, cette derni�re ayant par ailleurs imm�diatement r�agi, une fois la d�cision civile d�signant un commissaire devenue ex�cutoire. En outre, on devait admettre que la s�rl subirait un pr�judice important et irr�parable si elle ne pouvait participer � la proc�dure p�nale (jugement attaqu� p. 37).
Le recourant conteste que les conditions formelles d'une demande de restitution de d�lai soient r�alis�es. Il rel�ve que le l�s� n'a pas d�pos� de demande de restitution motiv�e devant une autorit� de poursuite p�nale et que celle-ci n'a rendu aucune d�cision accordant la restitution de d�lai.
3.2.2 Selon l'art. 94 al. 1er CPP, une partie peut demander la restitution d'un d�lai si elle a �t� emp�ch�e de l'observer et qu'elle est de ce fait expos�e � un pr�judice important et irr�parable; elle doit toutefois rendre vraisemblable que le d�faut n'est imputable � aucune faute de sa part. La demande de restitution, d�ment motiv�e, doit �tre adress�e par �crit dans les 30 jours � compter de celui o� l'emp�chement a cess�, � l'autorit� aupr�s de laquelle l'acte de proc�dure aurait d� �tre accompli. L'acte de proc�dure omis doit �tre r�p�t� durant ce d�lai (al. 2). L'autorit� p�nale rend sa d�cision sur la demande par �crit (al. 4).
Comme le rel�ve le recourant, la s�rl n'a pas d�pos� de demande de restitution dudit d�lai. La simple demande de constitution de partie civile, adress�e le 14 octobre 2011, ne peut �tre assimil�e � une telle demande (pi�ce 36). Elle ne contient aucune requ�te de restitution du d�lai de l'art. 118 al. 3 CPP et de motivation dans ce sens. De plus, elle n'est pas adress�e � l'autorit� aupr�s de laquelle l'acte de proc�dure aurait d� �tre accompli, � savoir aux autorit�s de poursuite p�nale, mais au pr�sident du Tribunal de premi�re instance. Par ailleurs, aucune d�cision de restitution de d�lai ne figure au dossier. Par le prononc� du 24 f�vrier 2011, le Pr�sident du tribunal n'a pas restitu� le d�lai de l'art. 118 al. 3 CPP (ce pour quoi il n'aurait du reste pas �t� comp�tent), mais a admis la s�rl au proc�s en qualit� de partie civile. Les griefs du recourant sont donc fond�s, et le raisonnement de la cour cantonale ne peut �tre suivi. Cela ne signifie toutefois pas que la qualit� de partie plaignante de la s�rl ne doive pas �tre admise.
3.3 Selon l'art. 448 CPP, les proc�dures pendantes au moment de l'entr�e en vigueur du nouveau code se poursuivent selon le nouveau droit; l'ancien droit de proc�dure cantonal ne s'applique que si les d�bats ont �t� ouverts avant l'entr�e en vigueur du nouveau CPP (art. 450 CPP). En l'esp�ce, la proc�dure pr�liminaire s'est d�roul�e selon l'ancien droit de proc�dure cantonal. Le juge d'instruction a rendu son ordonnance de renvoi le 11 janvier 2010. Le l�s� pouvait penser que l'audience serait fix�e encore en 2010, et qu'il pourrait donc, conform�ment � l'art. 93 aCPP/VD, se constituer partie civile jusqu'� la fin des d�bats. L'audience de premi�re instance s'est toutefois tenue le 30 novembre 2011, apr�s l'entr�e en vigueur du CPP, de sorte que celui-ci �tait applicable. Or, avec le nouveau CPP, qui pr�voit que la d�claration de constitution de partie plaignante doit se faire avant la fin de la proc�dure pr�liminaire, le l�s� se trouvait d�chu du droit de se porter partie civile.
Pour �viter cette situation, la doctrine pr�conisait une application anticip�e du CPP, et recommandait aux autorit�s de poursuite p�nale des cantons, qui permettaient une constitution de partie civile encore lors des d�bats de premi�re instance, d'informer les l�s�s qu'il convenait de se constituer partie civile avant la fin de la proc�dure pr�liminaire dans les cas o� il ne paraissait pas certain que les d�bats de premi�re instance puissent encore se tenir en 2010 (VIKTOR LIEBER, in Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung (StPO), 2010, n. 15 ad art. 118; NIKLAUS SCHMID, �bergangsrecht der Schweizerischen Strafprozessordnung (StPO), 2010, n. 127 , p. 35, cf. aussi note bas de bage 66 p. 38). En l'absence d'une telle information, pour des raisons d'�quit� et de bonne foi, une d�claration de constitution de partie plaignante devait pouvoir �tre d�pos�e ult�rieurement (SCHMID, op. cit, n. 137 p. 38; LIEBER, ibidem; ESTHER WYSS SISTI, Neuer Strafprozess : die Rechte der Opfer, in Pl�doyer 2008, p. 34, sp�c. p. 36).
En l'esp�ce, les autorit�s de poursuite p�nale n'ont pas inform� la s�rl qu'il convenait de se constituer partie plaignante avant la fin de la proc�dure pr�liminaire ou, � tout le moins, encore en 2010. Dans ces conditions, on ne saurait lui reprocher de ne pas avoir d�pos� sa d�claration de partie plaignante avant la fin de la proc�dure pr�liminaire, surtout qu'elle pouvait l�gitimement penser que l'audience se tiendrait encore en 2010. Comme le droit vaudois autorisait la constitution de partie civile encore durant les d�bats de premi�re instance et vu l'absence de toute information de la part des autorit�s de poursuite p�nale au sujet du nouveau droit, il faut admettre, pour des raisons d'�quit�, que la d�claration de partie civile de la s�rl, faite avant les d�bats de premi�re instance, est valable.
Le recourant soutient que son associ� �tait au courant de la signature du droit d'emption et qu'en lui donnant d�charge lors des assembl�es g�n�rales du 31 janvier et du 4 d�cembre 2007 pour les exercices 2005 et 2006 de la s�rl, il a manifest� par acte concluant qu'il consentait � ce que le recourant agisse et m�ne seul l'affaire D.________. Il fait valoir que A.________ connaissait, le 17 juin 2005, au plus tard, la transaction intervenue entre D.________ et le recourant.
4.1 La d�charge est une d�cision de l'assembl�e g�n�rale, par laquelle la soci�t� renonce � exercer une action en responsabilit� � l'encontre de l'un de ses organes. Elle ne concerne que l'action en dommages-int�r�ts dont dispose la soci�t�, hors faillite, � l'encontre de ses organes, � raison du dommage qu'ils lui ont caus�. Elle lie la soci�t� et exclut donc que celle-ci puisse exercer l'action sociale hors faillite (BERNARD CORBOZ, in Commentaire romand, Code des obligations II, 2008, n. 1, 4 et 7 ad art. 758 CO).
La d�charge ne vaut que pour les faits qui �taient connus, de n'importe quelle mani�re, par les actionnaires. Elle est opposable � la soci�t� et � l'actionnaire uniquement pour " les faits r�v�l�s " (art. 758 CO). Ceux-ci ne se limitent pas aux seuls rapports et communications qui ont �t� pr�sent�s � l'assembl�e g�n�rale, mais comprennent aussi les faits dont les actionnaires ont eu connaissance autrement, par exemple par voie de publication dans la presse (CORBOZ, op. cit., n. 10 ad art. 758).
Les personnes qui ont coop�r� d'une mani�re quelconque � la gestion des affaires ne peuvent prendre part aux d�cisions qui donnent d�charge aux g�rants (art. 695 al. 1 CO pour la SA, non modifi� par la novelle du 16 d�cembre 2005, applicable ici � la s�rl; cf. aussi nouvel art. 806a CO pour la s�rl); il r�sulte de cette r�gle que lorsque tous les associ�s sont g�rants, ils ne peuvent pas se donner d�charge (CORBOZ, op. cit., n. 3 ad art. 806a CO; contra: MICHEL MONTAVON, Droit suisse de la SARL, 2008, p. 264). La d�charge vot�e par une assembl�e g�n�rale � laquelle ont particip� une ou plusieurs personnes exclues est annulable (CORBOZ, op. cit., n. 5 ad art. 806a CO); l'action s'�teint si elle n'est pas exerc�e au plus tard dans les deux mois qui suivent l'assembl�e g�n�rale (art. 808c CO renvoyant aux art. 706 s. CO).
4.2.1 Selon la cour cantonale, la d�charge ne peut pas concerner des actes illicites, surtout lorsqu'ils ont �t� commis, comme dans le cas d'esp�ce, en dehors de l'activit� de gestion de la s�rl, ce qui est du reste pr�cis�ment la raison pour laquelle ils sont illicites. En outre, la d�charge exclut l'action sociale; or, en l'esp�ce, les conclusions civiles de la s�rl ne rel�veraient pr�cis�ment pas d'une action sociale. Enfin, les personnes qui ont coop�r� d'une mani�re quelconque � la gestion des affaires sociales ne peuvent prendre part aux d�cisions qui donnent ou refusent d�charge au conseil d'administration (art. 695 al. 1 CO) (jugement attaqu� p. 38).
Le recourant conteste le raisonnement de la cour cantonale, relevant notamment que les conclusions prises par la s�rl � son encontre rel�vent bien de l'action sociale en raison de la violation du devoir de gestion.
4.2.2 Pour d�terminer si la d�charge excluait toute pr�tention en dommages-int�r�ts de la soci�t� � l'�gard du recourant, il convient d'examiner si A.________, associ�-g�rant, avait connaissance des faits reproch�s lors de la d�cision de d�charge. Ceux-ci ne ressortaient pas des rapports ou communications faites � l'assembl�e g�n�rale. Les " faits r�v�l�s " comprennent toutefois aussi les faits dont les associ�s ont eu connaissance d'une autre mani�re. Dans sa plainte, A.________ mentionne qu'il avait eu connaissance de l'op�ration litigieuse par une voisine et qu'il avait interrog� son associ�, qui avait ni� les faits. Si l'on peut admettre que A.________ savait que son associ� �tait en contact avec D.________, il n'avait pas de raison de penser ni qu'une affaire s'�tait faite entre eux, ni que, si une affaire devait se faire, ce serait entre le recourant et D.________ seulement. Pour le surplus, la convention du 17 septembre 2005, invoqu�e par le recourant, porte seulement sur une parcelle de 886 m2, se situant dans l'angle nord-ouest de la parcelle xxx de la commune de La Tour-de-Peilz, exclue des premi�res n�gociations, et non sur l'ensemble de la parcelle de D.________. Il ne s'agit donc pas d'une ratification de l'achat de l'ensemble du terrain de D.________ par le recourant pour son propre compte. Au vu de l'ensemble des faits, on peut admettre que A.________ n'avait pas connaissance des faits reproch�s � son associ� lorsqu'il a sign� la d�charge et que, partant, celle-ci n'exclut pas l'action sociale.
Le recourant conteste enfin qu'il soit donn� acte de ses r�serves civiles � A.________, faute pour ce dernier d'avoir, selon lui, la qualit� de l�s� au sens de l'art. 115 CPP.
5.1 Dans la mesure o� le recourant conteste le chiffre II/VI du dispositif du jugement, qui donne acte de ses r�serves civiles � A.________, son grief est irrecevable. En effet, cette d�cision n'a pas d'effet condamnatoire sur ce point. Partant, le recourant n'a pas d'int�r�t juridiquement prot�g� au sens de l'art. 81 al. 1 let. b LTF � la contester par la voie du recours en mati�re p�nale.
5.2 A supposer que le recourant entendait aussi se plaindre de l'allocation de d�pens � A.________ - ce qu'il ne fait pas express�ment - , son grief est infond�. En effet, A.________ a �t� plaignant d�s le d�but de la proc�dure, sans que le recourant n'ait soulev� de moyen � ce propos � quelque phase que ce soit de l'instruction p�nale. Il a ainsi notamment particip� aux d�bats en qualit� de plaignant sans que le recourant - qui a pourtant contest� par la voie incidente que la s�rl participe au proc�s en qualit� de partie civile - ne s'y soit oppos�. Dans la mesure o� personne n'a contest� sa qualit� de l�s� durant la proc�dure et qu'il a eu gain de cause sur le plan p�nal, A.________ a droit au remboursement de ses frais. En effet, le principe de la bonne foi oblige celui qui constate un pr�tendu vice de proc�dure � le signaler imm�diatement, � un moment o� il pourrait encore �tre corrig�, et lui interdit d'attendre en restant passif afin de pouvoir s'en pr�valoir ult�rieurement devant l'autorit� de recours (ATF 126 I 194 consid. 3b p. 196).
Le recourant demande l'allocation d'une indemnit� en application de l'art. 429 CPP.
Selon l''art. 429 al. 1 let. a CPP, si le pr�venu est acquitt� totalement ou en partie ou s'il b�n�ficie d'une ordonnance de classement, il a droit � une indemnit� pour les d�penses occasionn�es par l'exercice raisonnable de ses droits de proc�dure. Vu l'issue du recours, ce grief est sans objet.
Il n'y a pas lieu d'allouer d'indemnit� � A.________ et � la soci�t� " B.________ S�rl ", qui n'ont pas d�pos� de m�moire dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.

References: art. 158
 art. 158
 art. 118
 art. 299
 art. 118
 art. 118
 art. 94
 art. 118
 art. 758
 art. 758
 art. 806
 art. 806
 art. 806
 art. 706