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Timestamp: 2016-10-26 02:34:27+00:00

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4A_538/2010 (20.12.2010)
Y.________, repr�sent� par Me Laurent Maire,
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 3 ao�t 2010.
Le 11 mai 1996, Y.________, qui est t�nor de profession, a sign� un contrat de mandat qui pr�voit en substance que X.________ le repr�sente pour g�rer sa carri�re d'artiste, moyennant une r�mun�ration �gale � 10% des sommes revenant � Y.________ � quelque titre que ce soit.
Les rapports entre les parties se sont d�grad�s et il n'est pas contest� que la relation juridique a pris fin.
Le 21 ao�t 2008, Y.________ a d�pos� devant le Tribunal de Grande Instance de Paris une demande en reddition de compte et en restitution � l'encontre de X.________ et des soci�t�s V.________ et W.________. Le demandeur soutient en substance que X.________ a fait sur son compte bancaire des pr�l�vements exc�dant les sommes dues.
Par demande d�pos�e le 15 avril 2009, X.________ a ouvert action contre Y.________ devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois, concluant � ce que sa partie adverse soit condamn�e � lui verser diff�rents montants (137'572,40 euros, 8'280 USD et 63'403 fr.90) avec int�r�ts, � la mainlev�e de l'opposition et � ce que d'autres droits soient constat�s. Il soutient que Y.________ ne lui a pas pay� des sommes qu'il lui doit en vertu du m�me rapport juridique.
Par requ�te incidente d�pos�e le 17 juillet 2009, Y.________ a conclu devant la juridiction vaudoise, avec suite de frais et d�pens, � la suspension de la cause jusqu'� droit connu sur la comp�tence du Tribunal de Grande Instance de Paris dans la cause pendante devant lui.
Par jugement incident du 29 d�cembre 2009, le juge instructeur de la Cour civile du Tribunal cantonal a suspendu la cause jusqu'� droit connu sur la comp�tence du Tribunal de Grande Instance de Paris dans le cadre de la proc�dure ouverte par Y.________ � l'encontre de X.________ et des soci�t�s V.________ et W.________, avec suite de frais et d�pens.
Par arr�t du 3 ao�t 2010, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois, saisie d'un recours interjet� par X.________, l'a rejet� avec suite de frais.
Ayant re�u cet arr�t le 20 ao�t 2010, X.________ a d�pos� dans un bureau de poste suisse, le 21 septembre 2010 (le mardi suivant imm�diatement le Je�ne f�d�ral), un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de la d�cision attaqu�e et au rejet des conclusions incidentes prises par Y.________, subsidiairement au renvoi de la cause � la cour cantonale.
L'intim� a conclu, sous suite de frais et d�pens, � l'irrecevabilit�, subsidiairement au rejet du recours.
1.1 La d�cision attaqu�e, qui prononce seulement une suspension, ne met pas fin � la proc�dure ouverte entre les parties; elle ne se prononce pas non plus sur une partie de ce qui est demand� au fond, ni n'exclut un participant de la proc�dure. Il ne s'agit donc ni d'une d�cision finale (art. 90 LTF), ni d'une d�cision partielle (art. 91 LTF).
Dans l'arr�t attaqu�, la cour cantonale a constat� qu'il y avait litispendance avec la proc�dure introduite � Paris, que le juge fran�ais avait �t� saisi en premier et qu'il lui appartenait donc, en application de l'art. 21 de la Convention de Lugano (CL), de statuer sur sa propre comp�tence, la proc�dure vaudoise �tant suspendue dans cette attente. Les juges vaudois ont ainsi admis, en raison de l'ant�riorit�, que la comp�tence pour statuer sur le for appartenait aux juges fran�ais. Il s'agit donc d'une d�cision incidente prise s�par�ment qui porte sur une question de comp�tence au sens de l'art. 92 al. 1 LTF. La jurisprudence avait d�j� admis une telle qualification sous l'empire de l'ancienne loi d'organisation judiciaire (ATF 123 III 414 consid. 2b p. 418) et il n'y a aucune raison de la qualifier diff�remment sous le r�gime de la LTF (BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, n� 12 ad art. 92 LTF). La d�cision attaqu�e est donc susceptible d'un recours imm�diat au Tribunal f�d�ral (art. 92 al. 1 LTF).
1.2 L'intim� soutient que le recours est irrecevable, parce que sa partie adverse n'aurait plus d'int�r�t juridique actuel (cf. art. 76 al. 1 let. b LTF), les juridictions fran�aises ayant d�j� rendu une d�cision ex�cutoire admettant leur comp�tence. Aucun arr�t de ce genre n'a �t� officiellement communiqu� au Tribunal f�d�ral et on ne trouve aucune trace d'une telle d�cision dans l'arr�t attaqu�, dont l'�tat de fait lie la Cour de c�ans (art. 105 al. 1 LTF). On se trouve donc, par rapport � l'�tat de fait retenu par la cour cantonale, en pr�sence d'un fait nouveau, qui n'est pas recevable (art. 99 al. 1 LTF). De surcro�t, dans le m�canisme pr�vu par l'art. 21 de la Convention de Lugano, l'admission de la comp�tence par le premier tribunal saisi implique que le tribunal saisi en second lieu rende une d�cision de dessaisissement (art. 21 al. 2 CL); la d�cision attaqu�e n'a pas cet objet et on ne saurait pr�juger de la d�cision que doit rendre le tribunal vaudois. Au demeurant, l'int�r�t du recourant subsiste � savoir si l'on se trouve ou non en pr�sence d'un cas de litispendance entra�nant l'application de l'art. 21 de la Convention de Lugano.
Il faut donc conclure que le recourant, qui est partie � la proc�dure et qui a succomb� dans ses conclusions devant l'autorit� cantonale, a qualit� pour recourir en application de l'art. 76 al. 1 LTF.
1.3 La d�cision attaqu�e a �t� rendue en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF) et se rapporte � une cause civile (art. 72 al. 1 LTF) qui, en ce qui concerne les pr�tentions sur le fond, rev�t un caract�re p�cuniaire et atteint la valeur litigieuse de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 45 al. 1, 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
Le recourant invoque la possibilit� de traiter son recours comme un recours constitutionnel subsidiaire. D�s lors que le recours en mati�re civile est recevable, le recours constitutionnel, qui est subsidiaire, est exclu (art. 113 LTF).
1.4 Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Il peut donc �tre form� pour violation d'une convention internationale en vigueur en Suisse et directement applicable aux citoyens (art. 95 let. b LTF) ou pour violation d'un droit constitutionnel (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313), mais non pas - sous r�serve de l'art. 95 let. c et d LTF - pour violation du droit cantonal (sauf � d�montrer l'arbitraire: ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382 s.; 133 I 201 consid. 1 p. 203; 133 III 462 consid. 2.3 p. 466). L'argumentation du recourant est assez touffue et n'indique pas de mani�re limpide quelle est la violation du droit qui est invoqu�e. De la d�cision attaqu�e, on d�duit qu'il soutient que la suspension ne pouvait pas �tre ordonn�e en application de l'art. 21, �ventuellement de l'art. 22 CL.
Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 134 III 102 consid. 1.1 p. 104). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400).
1.5 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 314; 135 II 145 consid. 8.1 p. 153; 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5 p. 401) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 serait r�alis�e, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e ou d'un fait qu'il n'y figure pas (ATF 136 I 184 consid. 1.2 p. 187; 133 IV 286 consid. 1.4 et 6.2). Une rectification de l'�tat de fait ne peut �tre demand�e que si elle est de nature � influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
2.1 La d�cision de suspension attaqu�e est fond�e sur l'art. 21 de la Convention de Lugano.
La Convention conclue � Lugano le 16 septembre 1988 concernant la comp�tence judiciaire et l'ex�cution des d�cisions en mati�re civile et commerciale (ci-apr�s: CL; RS 0.275.11) est entr�e en vigueur, aussi bien pour la France que pour la Suisse, le 1er janvier 1992. Elle s'applique en mati�re civile et commerciale, quelle que soit la nature de la juridiction, sous r�serve des causes �num�r�es � l'art. 1 CL qui n'entrent pas en consid�ration ici (cf. art. 1 CL).
S'agissant en l'esp�ce d'une cause civile post�rieure � l'entr�e en vigueur de la Convention qui pose un probl�me de comp�tence entre les tribunaux fran�ais et les tribunaux suisses, il n'est pas douteux que la Convention de Lugano s'applique.
Selon l'art. 21 al. 1 CL, lorsque des demandes ayant le m�me objet et la m�me cause sont form�es entre les m�mes parties devant des juridictions d'Etats contractants diff�rents, la juridiction saisie en second lieu sursoit d'office � statuer jusqu'� ce que la comp�tence du tribunal premier saisi soit �tablie.
Il ressort des constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) et qui ne sont pas contest�es - que la juridiction fran�aise a �t� saisie en premier lieu et la juridiction suisse en second.
En d�cidant de surseoir � statuer (ce qui fait seul l'objet de la d�cision attaqu�e) pour permettre � la juridiction fran�aise de se prononcer sur sa comp�tence, la juridiction suisse a manifestement respect� le m�canisme de l'art. 21 al. 1 CL.
Il reste �videmment � se demander, pour que l'art. 21 al. 1 CL soit applicable, si les deux demandes (celle d�pos�e � Paris et celle d�pos�e dans le canton de Vaud) ont le m�me objet et la m�me cause et sont form�es entre les m�mes parties (litispendance au sens de l'art. 21 al. 1 CL).
2.2 Il n'est pas douteux que les pr�tentions r�ciproques sont form�es entre les m�mes parties, peu importe � cet �gard que leur r�le soit invers� (l'une des parties est demanderesse dans l'un des pays et d�fenderesse dans l'autre) et qu'il y ait de surcro�t d'autres parties en cause dans la proc�dure fran�aise (cf. ATF 128 III 284 consid. 3a p. 286 et les r�f�rences cit�es). Chacune des parties ayant pris des conclusions contre l'autre, la condition de l'identit� subjective est r�alis�e.
Encore faut-il, selon le texte de l'art. 21 al. 1 CL, que les demandes aient le m�me objet et la m�me cause.
On observe d'embl�e que les deux demandes reposent sur la m�me cause juridique, � savoir le contrat conclu entre les parties le 11 avril 1996 et les obligations qui en d�coulent. La question est de savoir si elles ont le m�me objet au sens de l'art. 21 al. 1 CL.
Le Tribunal f�d�ral a admis qu'il y avait identit� de l'objet du litige lorsque, dans l'un et l'autre proc�s, les parties soumettent au juge la m�me pr�tention en se fondant sur les m�mes causes juridiques et les m�mes faits. L'identit� de l'objet du litige s'entend au sens mat�riel; il n'est pas n�cessaire, ni m�me d�terminant que les conclusions soient formul�es de mani�re identique (ATF 128 III 284 consid. 3b et les arr�ts cit�s). Cette jurisprudence, d�gag�e au sujet de l'art. 35 LFors vaut �galement pour l'art. 21 CL (ATF 128 III 284 consid. 3b/bb p. 288). Ainsi, une action en constatation n�gative de droit doit �tre consid�r�e comme identique � une action en ex�cution (cf. ATF 128 III 284 consid. 3). Le but d'harmonisation vis� par la Convention de Lugano ne peut �tre atteint que si les termes propres � cette convention sont interpr�t�s de la m�me mani�re dans tous les pays qui y sont parties; il convient donc d'attacher de l'importance � la jurisprudence europ�enne; il en a �t� d�duit qu'une action tendant � faire constater la nullit� d'un contrat ou � l'invalider avait un objet identique � une action tendant � en obtenir l'ex�cution (ATF 124 III 414 consid. 5 p. 422). La notion d'identit� ne doit donc pas �tre interpr�t�e de mani�re restrictive; le point central est de savoir s'il y a lieu d'�viter des jugements qui seraient en contradiction l'un avec l'autre et s'av�reraient inconciliables (arr�t 4C.351/2005 du 28 f�vrier 2006 consid. 4.3 et 4.4). Il n'y a en revanche pas d'identit� si les deux actions apparaissent ind�pendantes en ce sens que l'existence de l'une est sans influence sur l'existence de l'autre (arr�t 4A_298/2008 du 19 d�cembre 2008 consid. 4).
En l'esp�ce, l'action d�pos�e en premier lieu devant la juridiction parisienne tend principalement � une reddition des comptes. Cette formule, telle qu'elle doit �tre comprise de bonne foi, ne vise pas une remise de documents, mais bien l'�tablissement d'un d�compte indiquant les sommes dues de part et d'autre et permettant de savoir, � l'issue de la relation contractuelle, lequel des cocontractants est d�biteur de l'autre et pour quel montant. Supposant que l'issue de cette op�ration lui sera favorable, le demandeur � l'action d�pos�e en France a formul� des conclusions en paiement pour les sommes auxquelles il estime avoir droit. On ne saurait cependant se fixer de mani�re trop litt�rale sur les conclusions prises, puisqu'il ne semble pas que celles-ci soient d�finitives et qu'il n'est donc pas exclu que le demandeur puisse amplifier ses pr�tentions ou ajouter des conclusions en constatation n�gative de droit, afin d'�tablir une somme due pour solde de tout compte, excluant toute autre pr�tention r�sultant du m�me rapport contractuel. Il n'est pas exclu non plus que la partie adverse puisse former une demande reconventionnelle.
Dans la proc�dure ouverte en Suisse, le recourant a isol� certaines de ses pr�tentions, sous le pr�texte qu'elles sont particuli�rement liquides, afin de les faire valoir s�par�ment et d'obtenir que sa partie adverse soit condamn�e � paiement.
Les conclusions prises en France (en reddition de compte) sont tellement larges qu'il n'est pas possible de dire que les cr�ances invoqu�es en Suisse en sont exclues. Il appara�t au contraire qu'il s'agit en France de faire le d�compte entre les parties et que toutes les cr�ances r�ciproques litigieuses vont �tre examin�es en vue de d�terminer le solde d�. L'action d�pos�e en France a donc un objet plus large, mais qui englobe �galement les pr�tentions que le recourant voudrait faire valoir isol�ment en Suisse, de sorte que l'on ne peut pas dire que les deux actions ont des objets diff�rents (sur cette figure juridique: cf. Yves Donzallaz, La Convention de Lugano, volume I, 1996, n� 1446).
En admettant l'exception de litispendance, la cour cantonale a donc correctement appliqu� l'art. 21 CL et c'est � juste titre qu'elle a suspendu la cause introduite en Suisse.
Certes, il n'est pas exclu d'imaginer, au moins sur le plan th�orique, que les conclusions prises en Suisse portent sur des faits (par exemple une publication ou une repr�sentation d�termin�e) et des montants (les honoraires qui en d�coulent) qui ne sont pas inclus dans les conclusions telles qu'elles ont �t� prises devant le tribunal parisien. On peut alors soutenir - comme le recourant tente de le faire - que les causes ont des objets diff�rents et reposent sur des faits diff�rents. M�me si l'on devait suivre le recourant dans cette voie, il faudrait constater d'embl�e - l'intim� s'opposant � la demande - que le juge suisse ne pourrait pas prononcer la condamnation demand�e sans avoir examin� pr�alablement si la cr�ance invoqu�e par le recourant n'est pas �teinte par compensation en raison des cr�ances oppos�es par l'intim� et litigieuses devant le tribunal parisien. Pour statuer sur la compensation, il faudrait donc se prononcer sur l'existence des cr�ances compensantes qui font pr�cis�ment l'objet de la proc�dure parisienne. Il en r�sulterait un risque �vident de d�cision contradictoire. Il se justifierait alors d'admettre que les causes sont connexes au sens de l'art. 22 al. 1 CL, ce qui justifierait �galement de surseoir � statuer, de sorte que la d�cision attaqu�e serait de toute mani�re conforme au droit.
2.3 Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir refus� des pi�ces qu'il voulait produire en vue d'�tablir son domicile. Aucune r�gle constitutionnelle ou l�gale n'oblige le juge � ordonner des mesures probatoires qui sont inutiles pour �tablir les faits pertinents. D�s lors que la cour cantonale parvenait � la conviction - sans violer le droit f�d�ral - qu'il appartenait aux juges fran�ais de trancher la question de leur comp�tence, le juge suisse n'avait pas � examiner le probl�me du domicile des parties. Savoir o� le recourant est domicili� est une question sans pertinence pour le juge suisse, d�s lors que, selon le m�canisme de l'art. 21 CL, il incombe au juge fran�ais de statuer sur sa comp�tence.
Le recourant fait valoir que l'intim� lui avait accord� une procuration. Il n'est en soi pas �tonnant qu'un mandataire ait des pouvoirs de repr�sentation (cf. art. 396 al. 2 et 3 CO). Quoi qu'il en soit, il est possible que la relation juridique entre les parties soit complexe et il est fort probable qu'il y ait eu entre eux une relation de compte courant. Ces questions n'ont cependant pas � �tre �lucid�es au stade de l'application de l'art. 21 al. 1 CL. L'interpr�tation faite par la cour cantonale de la notion de reddition de compte est soutenable et implique que toutes les cr�ances r�ciproques litigieuses soient examin�es pour d�terminer le solde d�; peu importe � cet �gard que la relation juridique qui a exist� entre les parties soit plus ou moins complexe.
Savoir si les autres soci�t�s ont �t� mises en cause � juste titre devant le juge parisien est une question qui ne rel�ve que de la juridiction fran�aise, puisque ces soci�t�s ne sont pas parties devant le juge suisse.
L'art. 21 al. 1 CL ayant �t� correctement appliqu�, il n'y a aucune trace, dans l'�tat de fait cantonal, d'une forme d'abus de droit comme semble le soutenir le recourant.
Les frais judiciaires fix�s � 4'000 fr. sont mis � la charge du recourant.

References: art. 92
 art. 76
 art. 95
 ATF 
 art. 1
 ATF 
 ATF 
 art. 396