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Timestamp: 2016-10-26 09:30:25+00:00

Document:
X.________ SA, repr�sent�e par Me Serge Fasel, avocat,
1. Y.________ GmbH, repr�sent�e par Me Daniel Richard,
2. Banque Z.________, repr�sent�e par Me Philippe Preti et Me Jean-Louis Collart,
mesures provisionnelles; lettre de cr�dit standby,
le 9 d�cembre 2011 par la Chambre civile de
En f�vrier 2011, A.________ a fait un appel d'offre pour l'achat de produits p�troliers aupr�s de la soci�t� Y.________ GmbH, sise en Autrich. A.________, qui agissait pour le compte de X.________ SA sise � Gen�ve, a d'embl�e pr�cis� que celle-ci devait servir d'interm�diaire � une soci�t� turque. En avril 2011, la soci�t� ... en qualit� de vendeuse et la soci�t� ... en qualit� d'acheteuse ont conclu un contrat de vente assorti de la clause Incoterms 2010 "FOB" (free on board); le port de chargement se situait en Ukraine. Le prix �tait payable par lettre de cr�dit "standby". Le contrat �tait soumis au droit suisse et comportait une clause d'arbitrage � Gen�ve.
Le 26 avril 2011, la Banque Z.________ (ci-apr�s: la banque) a �mis en faveur de la vendeuse une lettre de cr�dit payable � vue contre pr�sentation de divers documents, dont une d�claration de la vendeuse indiquant le montant demeur� impay� et certifiant qu'il lui �tait d� aux termes du contrat de vente pr�cit�. La lettre de cr�dit �tait r�gie par le droit anglais, avec �lection de for exclusive en faveur des tribunaux anglais.
Le 16 mai 2011, A.________ a signal� � la vendeuse l'affr�tement du bateau "V.________". L'affr�teur �tait la soci�t� R.________ Ltd (ci-apr�s: R.________), dont A.________ �tait le directeur. Le 19 mai 2011, ce dernier a donn� � la vendeuse l'instruction de livrer la marchandise en Turquie et de d�signer comme consignataire dans les connaissements une soci�t� turque d�nomm�e S.________ (raison sociale abr�g�e); des documents devaient �tre adress�s � R.________. La cargaison de produits p�troliers a �t� charg�e sur le "V.________" entre le 25 et le 27 mai 2011.
Le 30 mai 2011, l'acheteuse a pri� la vendeuse de ne proc�der � aucun d�chargement sans instruction de sa part. Elle affirmait que les produits p�troliers avaient �t� vol�s et que A.________ n'�tait pas autoris� � agir en son nom. Le 1er juin 2011, la vendeuse a inform� les intervenants concern�s du fait que la cargaison aurait �t� vol�e. L'acheteuse a vainement tent� d'emp�cher la livraison � la soci�t� S.________, laquelle, comme unique consignataire, a obtenu gain de cause devant un tribunal turc.
Entendu dans le cadre d'une proc�dure p�nale ouverte dans le canton de Gen�ve, A.________ a expliqu� qu'il avait convenu avec l'acheteuse que les produits p�troliers reviendraient � R.________ puis, par cette derni�re, � la soci�t� S.________; il s'agissait selon lui d'une op�ration de compensation avec des commissions qui lui �taient dues sur des op�rations qu'il avait conclues pour le compte de l'acheteuse.
Le 3 juin 2011, l'acheteuse a signifi� � la banque que la vendeuse n'�tait pas en droit de faire appel � la lettre de cr�dit. Le 7 juin 2011, la vendeuse a envoy� � la banque les documents �nonc�s dans la lettre de cr�dit.
Le 16 juin 2011, l'acheteuse a d�pos� devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve une requ�te de mesures provisionnelles tendant � faire interdire � la banque de payer � la vendeuse - ou � une autre entit� en sa faveur - tout ou partie de la somme de 2'385'506 euros en lien avec la lettre de cr�dit du 26 avril 2011.
Parall�lement, l'acheteuse a assign� la banque et la vendeuse devant la High Court of Justice de Londres en date du 15 juillet 2011.
En Suisse, le tribunal a rejet� la requ�te provisionnelle par ordonnance du 26 ao�t 2011. L'acheteuse a d�f�r� cette d�cision � la Chambre civile de la Cour de justice, laquelle a rejet� l'appel et confirm� l'ordonnance par arr�t du 9 d�cembre 2011.
Par-devant le Tribunal f�d�ral, l'acheteuse (ci-apr�s: la recourante) interjette un recours en mati�re civile dans lequel elle conclut � ce que la banque se voie signifier l'interdiction de payer � la vendeuse tout ou partie de la somme de 2'385'506 euros en lien avec la lettre de cr�dit ouverte le 26 avril 2011, ce jusqu'� droit jug� ou accord intervenu entre les parties, et � ce qu'il soit constat� que la recourante a d'ores et d�j� valid� la mesure provisionnelle par le d�p�t d'une action devant les juridictions anglaises comp�tentes.
Dans sa r�ponse, la vendeuse (ci-apr�s: la soci�t� intim�e) requiert � titre principal que le recours soit d�clar� irrecevable, qu'il soit constat� que la recourante n'a pas valid� la mesure provisionnelle par le d�p�t d'une action devant les juridictions anglaises et que toute autre conclusion de la recourante soit rejet�e. Subsidiairement, elle requiert que l'arr�t attaqu� soit confirm�, que son droit au paiement de 2'385'506 euros en mains de la banque soit confirm�, qu'il soit constat� que la recourante n'a pas valid� la mesure provisionnelle par le d�p�t d'une action devant les juridictions anglaises et que toute autre conclusion de la recourante soit rejet�e.
La banque intim�e s'en remet � justice tant sur la recevabilit� du recours que sur le fond. L'autorit� pr�c�dente se r�f�re � son arr�t.
Par ordonnances du 25 janvier 2012 et du 13 mars 2012, la Pr�sidente de la Cour de c�ans a refus� d'octroyer l'effet suspensif au recours.
1.1 La d�cision statuant sur une requ�te de mesures provisionnelles n'est finale au sens de l'art. 90 LTF que si elle est rendue dans le cadre d'une proc�dure autonome. Tel n'est pas le cas lorsqu'il s'agit d'ordonner des mesures provisionnelles pour la dur�e d'une proc�dure principale en cours, respectivement � la condition r�solutoire qu'un proc�s au fond soit introduit. La d�cision admettant ou rejetant ce type de mesures est une d�cision incidente (ATF 134 I 83 consid. 3.1), susceptible d'un recours en mati�re civile uniquement si elle peut causer un pr�judice irr�parable, ce qu'il incombe au recourant de d�montrer (art. 93 al. 1 let. a LTF; ATF 137 III 324 consid. 1.1 p. 328 s.). Le principe sous-tendant les art. 90-93 LTF est que le Tribunal f�d�ral ne doit examiner une affaire qu'une seule fois, au stade de la d�cision finale (Message du 28 f�vrier 2001 concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale, FF 2001 4129).
Selon certains auteurs, doit �tre qualifi�e de finale la d�cision du juge �tatique suisse statuant sur des mesures provisionnelles alors que le proc�s au fond est pendant devant une autorit� �trang�re (art. 10 LDIP) ou devant des arbitres (DENIS TAPPY, Les mesures provisionnelles en mati�re civile dans le nouveau syst�me de recours au Tribunal f�d�ral, RSPC 2007 102, cit� par YVES DONZALLAZ, Loi sur le Tribunal f�d�ral, Commentaire, 2008, p. 1200 n� 3206).
1.2 En l'occurrence, il n'est � juste titre pas contest� que la requ�te provisionnelle est r�gie par les art. 261 ss CPC, et en particulier par l'art. 263 CPC qui impose au juge de fixer un d�lai pour d�poser une demande lorsque l'action au fond n'est pas d�j� pendante.
Les autorit�s genevoises ont fond� leur comp�tence sur les art. 31 CL et art. 10 let. b LDIP, ce qui revient � dire qu'une autorit� �tatique �trang�re �tait � leur sens comp�tente pour statuer sur la proc�dure principale. Il appara�t toutefois que la mesure d'interdiction de payer a �t� requise � l'encontre de la banque dans une proc�dure provisionnelle �galement dirig�e contre la b�n�ficiaire de la lettre de cr�dit. Deux actions entrent en consid�ration pour valider la mesure demand�e: d'une part, l'action fond�e sur le contrat de vente liant la donneuse d'ordre (recourante) et la b�n�ficiaire (soci�t� intim�e); d'autre part, l'action fond�e sur le mandat conclu entre la donneuse d'ordre et la banque (sur ces questions, cf. entre autres auteurs MARC ROBERT RICHTER, Standby Letter of Credit, 1990, p. 285 s. et J�RGEN DOHM, Les garanties bancaires dans le commerce international, 1986, p. 163 s. n� 363 et p. 175-181 n�s 377-392, pour qui l'action principale doit �tre introduite contre le seul b�n�ficiaire de la lettre de cr�dit, contra NICOLAS DE GOTTRAU, Le cr�dit documentaire et la fraude [ci-apr�s: Cr�dit documentaire], 1999, p. 451 ss, sp�c. p. 464 s.). L'action tir�e du contrat de vente devrait �tre intent�e devant une juridiction arbitrale en Suisse, ce qui pose la question de savoir si la proc�dure provisionnelle peut �tre consid�r�e comme autonome par rapport � la proc�dure principale.
Il appara�t en outre qu'une proc�dure est pendante � l'�tranger dans un Etat membre de la Convention de Lugano, ce qui impliquerait d'examiner si le proc�s principal - pour autant qu'il s'agisse d'une action au fond - est susceptible d'�chapper � la connaissance du Tribunal f�d�ral.
Toutes ces questions peuvent rester ind�cises. Il appara�t en effet que le recours, suppos� recevable, devrait de toute fa�on �tre rejet�.
La soci�t� intim�e conteste la recevabilit� du recours au regard de l'art. 42 al. 7 LTF.
2.1 Cette disposition d�clare irrecevable le recours introduit de mani�re proc�duri�re ou � tout autre �gard abusif. Un tel caract�re peut notamment d�couler d'une attitude d'obstruction syst�matique, de la multiplication des proc�dures, de la disproportion �vidente entre l'enjeu et les proc�d�s mis en ?uvre ou de la poursuite d'un but dilatoire (cf. ATF 118 IV 291 consid. 2a et 118 II 87 consid. 4, rendus sous l'ancienne OJ; LAURENT MERZ, in Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 2�me �d. 2011, n� 113 ad art. 42 LTF; DONZALLAZ, op. cit., p. 455 s. n� 1061).
2.2 En l'occurrence, la recourante reproche essentiellement � la cour cantonale de s'�tre �cart�e d'un avis de droit �tranger qu'elle a produit en appel et qui lui est favorable. L'on ne discerne pas en quoi un tel grief serait abusif. Il importe peu que la recourante n'ait apparemment pas encore intent� action sur la base du contrat de vente, d�s lors qu'elle pouvait l�gitimement attendre de conna�tre le sort de la proc�dure provisionnelle; une solution � l'amiable n'est pas rare lorsque le paiement est provisoirement bloqu� (cf. DE GOTTRAU, Cr�dit documentaire, op. cit., p. 450). Quant aux proc�dures p�nale et civile ouvertes respectivement � Gen�ve et en Angleterre, l'arr�t attaqu� ne donne pas d'informations pr�cises; il n'appara�t pas, au regard notamment du vraisemblable d�tournement de la cargaison et des probl�mes de comp�tence pos�s par une relation triangulaire, que la recourante aurait multipli� les proc�dures de fa�on abusive. Quand bien m�me elle se serait m�prise sur la comp�tence des autorit�s anglaises, cela ne d�noterait pas encore un comportement abusif.
En bref, le grief ne peut qu'�tre rejet�.
Lorsqu'un recours est form� contre une d�cision portant sur des mesures provisionnelles, seule peut �tre invoqu�e la violation des droits constitutionnels (art. 98 LTF). A ce titre, la partie recourante peut notamment se plaindre d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. dans l'�tablissement des faits (cf. ATF 136 III 552 consid. 4.2) ou dans l'application du droit f�d�ral ou �tranger (ATF 133 III 446 consid. 3.1). Conform�ment � l'art. 106 al. 2 LTF, l'acte de recours doit contenir un expos� succinct des droits ou principes constitutionnels viol�s et exposer de mani�re claire et circonstanci�e en quoi consiste leur violation (ATF 135 III 232 consid. 1.2; 134 II 244 consid. 2.2).
La recourante reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir vers� dans l'arbitraire en ne reprenant pas des faits retenus dans la d�cision de premi�re instance. Le grief est manifestement mal fond�. Il est en effet patent que la cour cantonale a fait sien l'�tat de fait des premiers juges en tant qu'il constatait qu'en date du 30 mai 2011, la recourante avait demand� � la soci�t� intim�e de ne pas d�charger la cargaison et l'avait inform�e du fait que A.________ agissait sans pouvoir, apr�s quoi la soci�t� intim�e, en date du 1er juin 2011, avait alert� les intervenants concern�s du vol de la cargaison.
La recourante se plaint d'arbitraire dans l'application de l'art. 261 CPC, respectivement du droit anglais r�gissant la lettre de cr�dit.
5.1 Le Tribunal de premi�re instance a recueilli les informations suivantes: le droit anglais, � l'instar du droit suisse, conna�t le principe de la rigueur documentaire et de l'autonomie de la lettre de cr�dit standby, en ce sens que la banque doit payer la somme convenue contre pr�sentation de documents sp�cifi�s dans la lettre de cr�dit, sans pouvoir soulever des objections ou exceptions r�sultant du rapport de valeur (relation entre le donneur d'ordre et le b�n�ficiaire) ou du rapport de couverture (relation entre le donneur d'ordre et la banque �mettrice) (pour le droit suisse, cf. NICOLAS DE GOTTRAU, La lettre de cr�dit standby en droit suisse, � la lumi�re des r�gles de la CCI et de la CNUDCI, SJ 2005 II p. 3, 9 et 33; arr�t 4A_488/2008 du 15 janvier 2009 consid. 6.1 et 6.2 ; cf. aussi ATF 115 II 67 consid. 2a et 100 II 145 consid. 4a). Le droit anglais admet toutefois une d�rogation au principe de l'autonomie, en ce sens que l'existence d'une fraud permet � certaines conditions de s'opposer au paiement de la lettre de cr�dit. Il y a tout d'abord fraud lorsque les documents pr�sent�s ne correspondent pas strictement aux exigences pos�es dans la lettre de cr�dit. La fraud peut en outre d�couler de la transaction sous-jacente; cette exception ne concerne que les cas clairs et ne peut �tre invoqu�e lorsque la fraud est le fait d'un tiers. Enfin, une exception tir�e de l'exorbitance a �t� retenue par la jurisprudence de Singapour; toutefois, sa port�e est floue et n'a pas �t� confirm�e par les tribunaux anglais.
En appel, la recourante a produit un avis de droit r�dig� le 18 juillet 2011 par C.________, professeur de droit commercial anglo-saxon et avocat au barreau d'Angleterre et du pays de Galles. Cet avocat a retenu qu'une fraud avait �t� en l'occurrence commise dans la pr�sentation des documents d�s lors que la soci�t� intim�e avait certifi� � tort que le prix �tait d� en vertu du contrat de vente, tout en sachant que l'ex�cution de cet accord s'�tait mal d�roul�e. Son comportement �tait aussi constitutif de fraud dans l'op�ration sous-jacente. Le seul fait qu'elle ait eu connaissance d'une fraud avant de faire appel � la lettre de cr�dit suffisait � entacher sa demande de fraud, sans �gard � l'origine de la fraud et nonobstant le fait qu'elle n'en �tait pas l'auteur. Enfin, l'appel � la garantie pourrait �tre consid�r� comme exorbitant selon la jurisprudence de Singapour d�velopp�e � propos des garanties � vue.
5.2 Dans une argumentation qui se situe � la limite des exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, mais qui est encore recevable, la recourante reproche � la cour cantonale de s'�tre �cart�e de l'avis de droit "sans aucune justification", c'est-�-dire sans r�f�rence l�gale, doctrinale ou jurisprudentielle. Elle fait aussi grief � la Cour de justice de n'avoir pas retenu l'exception d'exorbitance; sur ce point, la motivation est insuffisante. La recourante pr�cise tout au plus que cette exception rel�ve de la bonne foi sans indiquer quelle port�e propre aurait ce cas de fraud non explicit� par les premiers juges; le renvoi � la pi�ce 20 contenant l'avis de droit n'est pas suffisant s'agissant d'un grief fond� sur l'art. 9 Cst. Il n'y a ainsi pas � entrer en mati�re sur ce dernier aspect.
5.3 Dans le cas concret, le grief de fraud dans les documents se confond avec celui de fraud dans l'op�ration sous-jacente. Dans l'un et l'autre cas, la recourante met en cause le fait que la soci�t� intim�e a demand� le paiement de la lettre de cr�dit en sachant que la cargaison n'�tait pas parvenue � sa destinataire l�gitime et qu'un d�tournement avait �t� commis.
La cour cantonale a constat� que le d�tournement de la cargaison �tait vraisemblablement d� � A.________ et qu'il s'agissait d'un r�glement de compte entre celui-ci et la recourante en raison d'un diff�rend au sujet du paiement de commissions. La recourante devait r�pondre de ce probl�me en tant qu'elle avait charg� A.________ de proc�der � la poursuite de l'ex�cution du contrat. Quant � la soci�t� intim�e, il n'�tait pas rendu vraisemblable qu'elle se serait comport�e de mani�re frauduleuse, qu'elle aurait �t� complice de A.________ ou qu'elle aurait d� nourrir des doutes quant � sa probit�, d'autant moins que la recourante elle-m�me n'en avait pas eu.
La recourante ne discute nullement ces points de fait et de droit, qui sont d�s lors acquis. Dans ces circonstances, l'on ne discerne pas en quoi il �tait arbitraire d'exclure l'exception de fraud. Les premiers juges ont cit� une jurisprudence de la Chambre des Lords selon laquelle l'exception de fraud dans la transaction sous-jacente ne peut concerner que des cas clairs et ne saurait �tre retenue lorsque la fraud est le fait d'un tiers. La recourante ne pr�tend pas que cette jurisprudence serait remise en question ou relativis�e par d'autres arr�ts ou par la doctrine majoritaire; elle ne soutient pas non plus que le r�sum� de l'avis de droit dans l'arr�t de la Cour de justice m�conna�trait des �l�ments importants. Il d�coule par ailleurs de la pr�sentation du droit anglais faite par les premiers juges que ce droit est gouvern� par des principes tr�s similaires au droit suisse, � savoir l'autonomie de la lettre de cr�dit et une admission restrictive des exceptions � ce principe. Or, sauf � nier le caract�re ind�pendant de la lettre de cr�dit, l'on ne saurait confondre l'abus de droit (respectivement la "fraude" au sens de divers droits �trangers) avec l'inex�cution ou la mauvaise ex�cution du rapport de valeur. Il s'agit ainsi d'�tablir une distinction entre l'abus de droit (respectivement la "fraude") - et la violation contractuelle (DE GOTTRAU, Cr�dit documentaire, op. cit., p. 156, 199 et 204). En d�finitive, il n'appara�t pas que la cour cantonale ait vers� dans l'arbitraire en adoptant une conception trop restrictive de l'exception de fraud du droit anglais. En effet, elle a conc�d� sur le principe que la fraud d'un tiers pouvait justifier un refus de paiement pour autant qu'une part de responsabilit� - pas n�cessairement limit�e au dol - soit imputable � la b�n�ficiaire de la lettre de cr�dit; elle a toutefois jug� qu'une telle responsabilit� ne pouvait �tre retenue en l'esp�ce, ce que la recourante ne critique pas en soi.
La soci�t� intim�e objecte que le droit anglais n'entre pas en consid�ration dans le cas concret d�s lors qu'il r�git uniquement le contrat sui generis qu'elle a conclu avec la banque.
Il suffit de constater que le droit suisse, suppos� applicable, ne conduirait pas � une solution diff�rente. L'abus de droit n'est en effet admis que de fa�on tr�s restrictive, lorsque le vice affectant le rapport de valeur est particuli�rement grave (ATF 131 III 222 consid. 4.2; 130 III 462 consid. 6.1). En outre, m�me si des contrats soumis au droit suisse servent de fondement � la responsabilit� que la banque et la soci�t� intim�e engagent envers la recourante en cas d'appel abusif � la lettre de cr�dit (sur ces obligations, cf. RICHTER, op. cit., p. 150 s. et 165), il n'en demeure pas moins que la question de l'abus est li�e au principe d'abstraction de la lettre de cr�dit et � la relation contractuelle unissant la banque � la soci�t� intim�e, relation qui est en l'occurrence r�gie par le droit anglais.
5.4 Le grief d'arbitraire dans l'application du droit anglais se r�v�le infond�. Pour le surplus, la recourante ne pr�tend pas que l'autorit� pr�c�dente se serait m�prise sur le degr� de vraisemblance requis par l'art. 261 CPC ou aurait fait preuve d'arbitraire � un autre titre dans l'application de cette disposition. En cons�quence, la requ�te provisionnelle en interdiction de paiement doit �tre rejet�e. Sont d�s lors priv�es d'objet les conclusions de la recourante et de la soci�t� intim�e aff�rentes � la validation de la mesure requise. Quant � la conclusion de la soci�t� intim�e tendant � faire "confirmer son droit" au paiement de la somme de 2'385'506 euros en mains de la banque, elle est nouvelle et, partant, irrecevable (art. 99 al. 2 LTF).
La recourante succombe sur l'essentiel. En cons�quence, elle supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et versera des d�pens � la soci�t� intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
La banque intim�e s'en est remise � justice, mais a d�pos� des observations � propos des deux requ�tes d'effet suspensif et du recours. En cons�quence, une indemnit� r�duite fix�e � 4'000 fr. lui sera allou�e � titre de d�pens.
La recourante versera � titre de d�pens une indemnit� de 12'000 fr. � l'intim�e Y.________ GmbH, ainsi qu'une indemnit� de 4'000 fr. � l'intim�e Banque Z.________.

References: ATF 
 art. 90
 art. 261
 art. 31
 art. 10
 ATF 
 art. 42
 ATF 
 ATF 
sui generis