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Document:
5C.123/2006 (29.03.2007)
5C.123/2006 /frs
S�ance du 29 mars 2007
MM. et Mmes les Juges Raselli, Pr�sident, Nordmann,
Escher, Meyer et Hohl.
demandeur et recourant principal, repr�sent� par
Me Bernard Geller,
d�fenderesse, intim�e et recourante par voie de jonction, repr�sent�e par Me Yves Burnand, avocat,
recours en r�forme et recours joint [OJ] contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 12 avril 2006.
X.________, n� le 25 mai 1955, et dame X.________, n�e le 25 f�vrier 1956, tous deux de nationalit� suisse, se sont mari�s le 18 mai 1978 � Onex (Gen�ve); ils ont adopt� le r�gime de la s�paration de biens. Quatre enfants sont issus de leur union: A.________, n�e le 30 septembre 1980, B.________, n�e le 21 novembre 1982, C.________, n� le 6 ao�t 1990, et D.________, n� le 22 novembre 1991. X.________ a encore une fille, E.________, n�e hors mariage le 19 avril 1993.
Les �poux se sont s�par�s en mars 1997.
L'�poux a ouvert action en divorce le 21 juillet 1997 et a requis simultan�ment des mesures provisionnelles.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 25 septembre 1997, le Pr�sident du Tribunal du district de Nyon a, notamment, confi� la garde des quatre enfants � l'�pouse, lui a attribu� la jouissance de la maison conjugale sise � Y.________, � charge pour elle d'en payer les frais de jouissance, a fix� � 6'500 fr. par mois, allocations familiales en sus, la contribution due par l'�poux pour l'entretien de sa famille et a mis �galement � sa charge l'�colage de ses enfants s'�levant � 4'200 fr. par mois. Par ordonnance du 27 octobre 1998, le juge a refus� de modifier le r�gime provisionnel, que ce soit dans le sens d'une baisse de la contribution d'entretien � 5'000 fr. - puis � 3'750 fr. - comme le requ�rait le mari ou d'une hausse � 13'700 fr. comme le demandait l'�pouse. Dans les proc�dures de mesures provisionnelles ult�rieures (ordonnance du 11 septembre 2000, confirm�e en appel le 11 d�cembre 2000, et ordonnance du 17 janvier 2003, confirm�e en appel le 16 avril 2003), la situation financi�re n'a pas �t� modifi�e, sauf que la charge de l'imp�t foncier a �t� pr�cis�e.
C.a Par jugement du 5 avril 2005, le Tribunal civil d'arrondissement de la C�te a, notamment, prononc� le divorce des �poux (ch. I); attribu� l'autorit� parentale et la garde des deux enfants encore mineurs � la m�re (ch. II); fix� le droit de visite du p�re (ch. III); condamn� celui-ci � contribuer � leur entretien par le versement d'une pension, index�e, de 2'500 fr. par mois et par enfant, allocations familiales �ventuelles en sus, jusqu'� l'�ge de 25 ans, ou l'accession � l'ind�pendance financi�re si elle intervient avant, aux conditions de l'art. 277 al. 2 CC (ch. IV et VII), et � leur payer les frais d'�colage (ch. V). Il a conf�r� � l'�pouse le droit d'habiter gratuitement la maison sise � Y.________ jusqu'au 22 novembre 2009, l'�poux en assumant les charges du propri�taire (charges hypoth�caires, assurances, imp�ts, r�parations etc.) et fix� la contribution � l'entretien de l'�pouse, index�e, � 1'800 fr. par mois jusqu'au 31 ao�t 2009 et � 4'000 fr. par mois ensuite et jusqu'� l'�ge de sa retraite (ch. VI, VII et VIII). Il a en outre condamn� le mari � verser � l'�pouse le montant de 890'000 fr. � titre de r�paration de sa lacune de pr�voyance (ch. X).
C.b Par arr�t du 12 avril 2006, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud a partiellement admis le recours de l'�poux. Mat�riellement, elle n'a modifi� que la question relative � la lacune de pr�voyance de l'�pouse: en lieu et place du capital de 890'000 fr., elle lui a allou� un capital de 350'000 fr. et une rente de 1'185 fr. par mois non limit�e dans le temps (ch. VI bis nouveau) et elle a ordonn� le transfert d'un montant de 80'000 fr. du compte de libre passage du mari sur un compte de pr�voyance � d�signer par l'�pouse (ch. X). Elle a confirm� le jugement de premi�re instance pour le surplus.
Contre cet arr�t, le mari exerce, par un seul m�moire, un recours en r�forme et un recours de droit public (cf. 5P.209/2006) au Tribunal f�d�ral. Sur recours en r�forme, il conclut, principalement, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � la Chambre des recours pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Subsidiairement, il conclut � la suppression du ch. VI bis et � la r�forme des ch. IV, VI, X et XII, demandant en substance la r�duction de la contribution mensuelle � l'entretien des enfants de 2'500 fr. � 1'500 fr. chacun, puis 2'000 fr. apr�s le d�part de la maison sise � Y.________ (ch. IV) - les frais d'�colage n'�tant pas remis en cause -, la suppression de la contribution mensuelle � l'entretien de l'�pouse (ch. VI), la suppression du capital de 350'000 fr. et de la rente de 1'185 fr. par mois � titre d'indemnit� pour lacune de pr�voyance de l'�pouse (ch. VI bis), admettant le transfert de la prestation de libre passage de 80'000 fr. � celle-ci (ch. X), et la mise de tous les d�pens de premi�re et deuxi�me instances � la charge de l'�pouse (ch. XII). Il invoque la violation des art. 8 et 139 CC, ainsi que des art. 133, 125 et 126 CC.
La Chambre des recours s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
L'�pouse conclut au rejet du recours. Par recours joint, elle ne remet en cause que le mode d'indemnisation de sa lacune de pr�voyance (ch. VI bis), dans la mesure o� une partie lui a �t� allou�e sous forme de rente, et conclut � ce que l'entier de ce qui lui a �t� reconnu lui soit vers� en capital, soit 650'000 fr.; elle invoque une violation des art. 125 al. 2 ch. 8 et 126 CC. Elle demande �galement � ce que tous les frais et d�pens de premi�re, deuxi�me et troisi�me instances soient mis � la charge de l'�poux.
L'�poux conclut � l'irrecevabilit�, subsidiairement au rejet du recours joint.
Aux termes de l'art. 57 al. 5 OJ, il est sursis en r�gle g�n�rale � l'arr�t sur le recours en r�forme jusqu'� droit connu sur le recours de droit public. Cette disposition souffre toutefois des exceptions dans des situations particuli�res, qui justifient l'examen pr�alable du recours en r�forme; il en est ainsi notamment lorsque le recours en r�forme para�t devoir �tre admis ind�pendamment m�me des griefs soulev�s dans le recours de droit public (ATF 122 I 81 consid. 1 p. 82/83; 120 Ia 377 consid. 1 p. 379; 118 II 521 consid. 1b p. 523). Il se peut �galement que le Tribunal f�d�ral soit amen� � examiner les deux recours en parall�le (ATF 117 II 630 consid. 1b p. 631; 111 II 398 consid. 1 p. 399).
Une des questions � examiner en l'esp�ce est celle de savoir si c'est avec raison que la Chambre des recours a retenu un train de vie de la famille (du temps de la vie commune) s'�levant � 40'000 fr. par mois; c'est en effet sur cette base que les diff�rentes pensions ainsi que la lacune de pr�voyance de la d�fenderesse ont �t� calcul�es. Or, ce montant de 40'000 fr. est critiqu� par le demandeur tant dans le pr�sent recours en r�forme que dans son recours de droit public connexe. Il convient de d�terminer en premier lieu, dans le cadre du recours en r�forme, si la cour cantonale a viol� l'art. 8 CC en retenant un tel train de vie; si tel devait �tre le cas, les griefs soulev�s dans le recours de droit public � ce propos deviendraient en effet sans objet. Dans ces circonstances, un examen simultan� des deux recours s'impose.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 132 III 747 consid. 4 p. 748).
3.1 Interjet�s en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale par l'autorit� supr�me du canton, dans une contestation civile de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 8'000 fr., le recours en r�forme et le recours joint sont recevables au regard des art. 46, 48 al. 1, 54 al. 1 et 59 OJ.
Le demandeur soutient � tort que le recours joint serait irrecevable parce que sa valeur litigieuse est �gale � z�ro puisque la d�fenderesse ne remet pas en cause le montant qui lui a �t� reconnu, soit 650'000 fr., mais seulement son mode de r�glement, dans la mesure o� il est pr�vu en partie sous forme de rente. En effet, lorsque, comme en l'esp�ce, le recours joint porte sur la m�me pr�tention que le recours principal, sa valeur est identique � celle du recours principal (Poudret, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, vol. II, 1990, n. 2.1 et n. 2.5.1 ad art. 59 et 61 OJ).
Toutefois, le chef de conclusions de la d�fenderesse relatif aux frais et d�pens des instances cantonales est irrecevable dans la mesure o� il va au-del� de ce qu'impliqueraient le rejet du recours et l'admission du recours joint (cf. art. 159 al. 6 OJ), leur allocation ne relevant pas du droit civil f�d�ral, mais du droit cantonal (Messmer/Imboden, Die eidgen�ssischen Rechtsmittel in Zivilsachen, 1992, ch. 30, p. 41).
3.2 Selon les exigences pos�es par l'art. 55 al. 1 let. c OJ, l'acte de recours doit contenir les motifs � l'appui des conclusions pr�sent�es; ceux-ci doivent indiquer quelles sont les r�gles de droit f�d�ral viol�es par la d�cision attaqu�e et en quoi consiste cette violation. Il ne suffit pas que le recours soit motiv�, mais il faut qu'il comporte des motifs � l'appui de chacune des conclusions formul�es, qu'elle soit principale ou subsidiaire. Ainsi, les conclusions qui ne sont pas motiv�es dans l'acte de recours ne sont pas recevables, alors m�me que le recours le serait par ailleurs (ATF 131 III 26 consid. 12.3 p. 32; 121 III 397 consid. 2a p. 400; 116 II 745 consid. 3 p. 748/749; 106 II 175).
3.3 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral fonde son arr�t sur les faits tels qu'ils ont �t� constat�s par la derni�re autorit� cantonale, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il n'y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il ne faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2 p. 106; 127 III 248 consid. 2c p. 252 et les arr�ts cit�s). Hormis ces exceptions, il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait - ou l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale (ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140; 129 III 320 consid. 6.3 p. 327) -, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Dans la mesure o� le demandeur s'�carte des faits constat�s par l'arr�t cantonal, les compl�te ou les modifie, son recours est irrecevable.
3.4 Sur recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office; il n'est pas li� par les motifs invoqu�s par les parties (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par l'autorit� cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 131 III 153 consid. 6.5 p. 163; 130 III 297 consid. 3.1 p. 298/299); il peut, d�s lors, admettre un recours pour d'autres motifs que ceux pr�sent�s par le recourant, ou le rejeter en proc�dant � une substitution de motifs (ATF 127 III 248 consid. 2c p. 252/253).
A l'instar des premiers juges, la Chambre des recours a retenu un revenu du demandeur assurant un train de vie de l'ordre de 40'000 fr. par mois du temps de la vie commune; c'est sur cette base que les diff�rentes pensions - en faveur de la d�fenderesse et des enfants mineurs - ainsi que la lacune de pr�voyance de l'�pouse ont �t� calcul�es (cf. supra, let. C). Le demandeur estime qu'en retenant ce chiffre de 40'000 fr. l'autorit� cantonale a viol� les art. 8 et 139 CC, parce qu'elle se serait bas�e sur un degr� de la preuve erron�, � savoir la simple vraisemblance, m�me s'il est pr�cis� que "celle-ci est de loin d�pass�e". Selon lui, il n'y a aucune raison d'admettre un all�gement de la preuve; il en conclut qu'en d�finitive, la cour cantonale s'est bas�e, au motif qu'il aurait mal collabor� � l'�tablissement des faits, sur les all�gations de l'�pouse pour retenir qu'il avait une fortune cach�e de plusieurs dizaines de millions de francs lui permettant un train de vie de l'ordre de 40'000 fr. par mois.
Dans la mesure o� le grief de violation de l'art. 139 CC n'est formul� qu'en lien avec le grief de violation de l'art. 8 CC, il n'a pas de port�e propre, ce d'autant plus que le demandeur n'indique pas - de fa�on sp�cifique - en quoi consisterait la violation de l'art. 139 CC (cf. supra, consid. 3.2 in initio).
4.1 Aux termes de l'art. 170 al. 1 CC, chaque �poux peut demander � son conjoint qu'il le renseigne sur ses revenus, ses biens et ses dettes. Ce devoir peut �tre impos� par le juge pour autant que cette d�marche soit n�cessaire pour juger ou faire valoir des pr�tentions. Sans mener au renversement du fardeau de la preuve, le juge peut en tenir compte lors de l'appr�ciation des preuves; le refus de renseigner peut ainsi avoir pour cons�quence de convaincre le tribunal de la fausset� compl�te ou partielle des all�gations de l'�poux qui refuse de collaborer, par cons�quent de l'amener � croire les indications de l'autre �poux (ATF 118 II 27 consid. 3 p. 28/29; cf. �galement Deschenaux/Steinauer/Baddeley, Les effets du mariage, 2000, n. 324 et les r�f�rences cit�es).
4.2 Le jugement de premi�re instance a calcul� les diff�rentes contributions d'entretien litigieuses sur la base du train de vie de la famille du temps de la vie commune, l'assimilant au revenu th�orique du demandeur. Pour ce faire, il s'est fond� sur l'expertise effectu�e par l'�tude d'avocats Oberson et associ�s (ci-apr�s: expertise Oberson), laquelle a retenu un train de vie de 480'000 fr. par ann�e d�s 1991 - soit 40'000 fr. par mois - (jugement de premi�re instance, p. 176 ss, p. 180), expertise qui a �t� jug�e "objective", "convaincante" et "probante" par les premiers juges (jugement de premi�re instance, p. 214). Les constatations du jugement de premi�re instance �taient bas�es sur la "vraisemblance pr�pond�rante", "d�passant de loin le stade de la simple vraisemblance" (jugement de premi�re instance, p. 207).
4.3 La Chambre des recours, pour sa part, a certes repris les chiffres retenus par les premiers juges (train de vie de 40'000 fr. par mois); elle n'a toutefois pas fond� son argumentation sur une r�duction du degr� de la preuve (vraisemblance pr�pond�rante); elle a en effet consid�r�, se r�f�rant notamment � l'ATF 118 II 27 consid. 3 p. 28/29 (cf. supra, consid. 4.1.2), qu'une collaboration insuffisante de l'un des �poux pouvait influencer l'appr�ciation globale d'un cas par le juge, le refus de renseigner ou un manque de coop�ration pouvant amener le tribunal � se convaincre de la fausset� compl�te ou partielle des all�gations de l'�poux r�calcitrant, et donc � croire les indications de l'autre �poux; l'autorit� cantonale, se r�f�rant notamment aux consid�rations du jugement de premi�re instance, a retenu que le demandeur avait entrav� le travail de l'expert - expertise Ernst & Young ordonn�e par le Pr�sident du tribunal de premi�re instance - (arr�t cantonal, p. 13/14).
4.4 Le demandeur conteste certes son manque de collaboration, mais il s'agit d'une critique de fait, irrecevable dans le recours en r�forme (cf. supra, consid. 3.3); quant au grief formul� � ce sujet dans son recours de droit public connexe, ne respectant pas les exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, il est �galement irrecevable (cf. 5P.209/2006, consid. 10). Le demandeur ne s'en prend pas � la jurisprudence appliqu�e en l'esp�ce par la Chambre des recours, soit l'ATF 118 II 27. Ainsi, sa critique, selon laquelle la cour cantonale se serait content�e en l'esp�ce de la simple vraisemblance, est infond�e, respectivement non pertinente.
Le recours en r�forme doit �tre rejet� sur ce point.
Concernant les contributions d'entretien dues � ses enfants mineurs, le demandeur se plaint d'une violation de l'art. 133 CC. Fond� sur la pr�misse selon laquelle l'autorit� cantonale aurait viol� l'art. 8 CC en retenant un train de vie de 40'000 fr. par mois (recours de droit public, p. 12 in fine et p. 13 in initio) - ce qui, comme vu pr�c�demment, n'est pas le cas (cf. supra, consid. 4) -, son grief est infond�.
En ce qui concerne la contribution d'entretien due � la d�fenderesse, le demandeur invoque une violation de l'art. 125 CC. Dans la mesure o� sa critique se base �galement sur la pr�tendue violation de l'art. 8 CC par la cour cantonale (recours de droit public, p. 12 in fine et p. 13), elle est infond�e (cf. supra, consid. 4 et 5).
Le recourant s'en prend en outre au montant des revenus de l'�pouse, s'�cartant ainsi des faits constat�s par l'arr�t cantonal, y apportant des compl�ments et faisant �tat de simples suppositions, ce qui est irrecevable dans le recours en r�forme (cf. supra, consid. 3.3); � noter que les critiques formul�es par le demandeur dans son recours de droit public connexe au sujet des revenus de la d�fenderesse sont �galement irrecevables (cf. 5P.209/2006, consid. 7.2).
Ainsi, la Chambre des recours ayant � juste titre retenu un train de vie de la famille s'�levant � 40'000 fr. par mois du temps de la vie commune (cf. supra, consid. 4 et arr�t sur recours de droit public: 5P.209/2006, consid. 5), les diff�rentes contributions d'entretien - 2'500 fr. par mois pour chacun des enfants mineurs et, pour l'�pouse, 1'800 fr. par mois jusqu'au 31 ao�t 2009, puis 4'000 fr. par mois jusqu'� sa retraite - ne sauraient violer le droit f�d�ral. Le demandeur ne remet d'ailleurs pas en cause les m�thodes de calcul appliqu�es pour fixer les pensions.
8.1 Comme contribution � l'entretien de la d�fenderesse apr�s l'�ge de sa retraite (cf. art. 125 al. 2 ch. 8 CC), la cour cantonale lui a allou�, en se basant sur les ATF 129 III 257 et 129 III 7, un montant en capital et une rente (cf. art. 126 al. 1 et 2 CC). Elle a estim� que m�me si, en raison de sa situation de fortune, le mari n'avait pas accumul� d'�pargne dans un but de pr�voyance, il fallait admettre qu'il aurait pu et m�me d� le faire en vertu de l'art. 163 CC puisqu'il en avait les moyens; il n'y avait en effet pas de raison de traiter diff�remment celui qui n'a accumul� aucune �pargne de pr�voyance professionnelle et celui qui a effectivement constitu� une telle �pargne. Se basant sur les calculs pr�sent�s par l'expertise Oberson, elle a retenu que le demandeur aurait pu constituer (entre 1978 et 2003) un avoir de pr�voyance de 1'776'973 fr., compte tenu d'un salaire th�orique (train de vie) de 40'000 fr. par mois (d�s 1991). L'autorit� cantonale a �valu� la lacune de pr�voyance de la d�fenderesse � 650'000 fr., seul un montant de 80'000 fr. pouvant lui �tre transf�r� de la caisse de pr�voyance LPP de son �poux. Elle lui a ainsi allou� une rente de 1'185 fr. par mois non limit�e dans le temps et un capital de 350'000 fr. (ch. VI bis du dispositif), soit l'�quivalent en valeur de 650'000 fr.
Le demandeur conteste le principe m�me de cette indemnit�, invoquant une violation de l'art. 125 CC. Par recours joint, la d�fenderesse conteste le mode de r�glement, concluant au versement d'un capital de 650'000 fr.
8.2 Lorsque, durant le mariage, l'�poux a constitu�, au moyen du produit de son travail, une �pargne priv�e � des fins de pr�voyance, qu'en raison du r�gime matrimonial choisi (s�paration de biens), il conserve l'entier - ou une part sup�rieure � la moiti� - de cette �pargne et que, par ailleurs, en raison de la r�partition traditionnelle des t�ches adopt�e par les �poux, l'�pouse n'a pas pu se constituer de pr�voyance professionnelle, la jurisprudence a admis que l'�pargne constitu�e par le mari devait �tre entam�e pour assurer l'entretien convenable de l'�pouse au sens de l'art. 125 al. 1 CC, � savoir le train de vie qui �tait le sien durant le mariage ou, lorsqu'une longue p�riode de s�paration a pr�c�d� le divorce, le train de vie durant cette p�riode (ATF 129 III 7 consid. 3.2 p. 11). Elle a aussi admis, dans le cas d'une �pouse encore jeune et capable de travailler, qu'un capital peut lui �tre allou� pour qu'elle puisse se reconstituer, apr�s le divorce, une pr�voyance appropri�e (ATF 129 III 257 consid. 3.5 p. 263/264).
Contrairement � ce qu'a retenu la cour cantonale, cette jurisprudence ne peut pas �tre appliqu�e au cas de l'�poux qui n'a constitu� aucune �pargne sur le produit de son travail. En effet, selon la jurisprudence relative � l'art. 122 CC, si un conjoint n'est pas tenu de cotiser selon la LPP et qu'il utilise l'entier de son salaire pour les besoins du m�nage, les deux �poux en profitent et il n'y a aucune �pargne � partager; seul le capital que les �poux ont �t� contraints, par la LPP, d'�pargner pour leur pr�voyance peut et doit �tre r�parti entre eux (ATF 129 III 577 consid. 4.3 p. 579). De m�me, lorsqu'un �poux exer�ant une activit� lucrative ind�pendante a utilis� enti�rement son revenu, il n'y a pas d'�pargne priv�e constitu�e � des fins de pr�voyance, et donc pas non plus de lacune de pr�voyance du c�t� de son �pouse.
L'arr�t attaqu� doit donc �tre annul� dans la mesure o� il calcule l'avoir de pr�voyance que le demandeur aurait pu constituer sur la base de son salaire th�orique (train de vie de la famille) de 40'000 fr. par mois, partage ensuite le montant obtenu de 1'776'973 fr. par moiti� pour obtenir 800'000 fr. et le r�duit, pour tenir compte d'une pr�voyance "appropri�e", � 650'000 fr.
8.3 Il n'en demeure pas moins qu'en vertu de l'art. 125 al. 1 CC, l'�poux qui s'est consacr� au m�nage et � l'�ducation des enfants et dont la situation financi�re a �t� concr�tement influenc�e par cette r�partition des t�ches durant le mariage a le droit d'exiger de son conjoint une contribution �quitable pour assurer son entretien convenable, au-del� m�me de l'�ge de la retraite. De surcro�t, lorsque les �poux ont, comme le soutient le demandeur, renonc� d'un commun accord � se constituer une pr�voyance priv�e en raison de son h�ritage � lui et des expectatives successorales de l'�pouse, il y a m�me un engagement conventionnel d'entretien apr�s la retraite, qui doit valoir aussi en cas de divorce.
La cour de c�ans n'est pas en mesure de fixer le montant de la contribution d'entretien auquel la d�fenderesse a droit de la part du demandeur. On ignore en effet quelles seront les rentes (AVS, LPP) que percevra la d�fenderesse � sa retraite, le transfert du montant LPP de 80'000 fr. n'�tant pas remis en cause. Dans ces conditions, n'ayant pas tous les �l�ments � sa disposition, la cour de c�ans n'est pas non plus � m�me de se prononcer sur le mode de r�glement de cette contribution, rente et/ou capital (cf. art. 126 al. 1 et 2 CC). La cause doit donc �tre renvoy�e � l'autorit� cantonale pour compl�ment de l'�tat de fait et nouvelle d�cision sur ces questions.
Le recours principal doit donc �tre partiellement admis, l'arr�t attaqu� annul� en tant qu'il a compl�t� le jugement de premi�re instance par un ch. VI bis (capital et rente de la d�fenderesse) et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants (art. 64 al. 1 OJ). Le recours joint n'a quant � lui plus d'objet. Vu le sort des recours, il se justifie de r�partir les frais de la proc�dure f�d�rale par moiti� entre les parties et de compenser les d�pens (art. 156 al. 3 et 159 al. 3 OJ).
Le recours principal est partiellement admis dans la mesure o� il est recevable. Le recours joint est devenu sans objet et la cause est ray�e du r�le.
L'arr�t attaqu� est annul� en tant qu'il a compl�t� le jugement de premi�re instance par un ch. VI bis (capital et rente de la d�fenderesse) et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Un �molument judiciaire de 6'000 fr. est mis pour moiti� � la charge du demandeur et pour moiti� � celle de la d�fenderesse.

References: art. 8
 art. 133
 art. 125
 art. 46
 art. 59
 art. 159
 ATF 
 ATF 
 art. 8
in fine
in fine
 art. 125
 ATF 
 art. 126
 art. 126