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9C_572/2014 (24.12.2014)
9C_572/2014 � � Arr�t du 24 d�cembre 2014
Pr�voyance professionnelle (prestation d'invalidit�, r�vision),
A.a.�A.________ (n�e en 1954) a travaill� � plein temps en qualit� d'adjointe de direction aupr�s du Service de la s�curit� sociale de la commune de V.________, du 1er juin au 31 d�cembre 2003, puis � 50 % comme employ�e d'administration sp�cialis�e du 1er janvier au 30 septembre 2004, date � laquelle les rapports de travail ont pris fin � la suite d'un licenciement par l'employeur. Pendant cette p�riode, elle a �t� assur�e pour la pr�voyance professionnelle aupr�s de la Caisse Intercommunale de pensions (ci-apr�s: CIP).
er�janvier 2005 et jusqu'au 30 novembre 2009, A.________ a travaill� en tant que collaboratrice administrative au service de l'Association B.________. � ce titre, elle �tait assur�e pour la pr�voyance professionnelle aupr�s de Comunitas, fondation de pr�voyance de l'Association des Communes Suisses (Comunitas Vorsorgestiftung).
A.b.�Entre-temps, le 29 d�cembre 2003, A.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Le docteur C.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et m�decin traitant, a diagnostiqu� des lombosciatalgies gauches chroniques r�cidivantes sur dysfonction de la sacro-iliaque gauche et un �tat d�pressif r�actionnel sur un fond d�pressivo-anxieux chronique; la patiente s'�tait vue dans l'obligation de diminuer de moiti� son temps de travail en raison de l'exacerbation d'une douleur chronique par dysfonction de la sacro-iliaque gauche, et par une menace de d�pression aigu� (rapport du 16 f�vrier 2004). Entre autres mesures d'instruction, l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a soumis A.________ � un examen aupr�s du docteur D.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et en rhumatologie (rapport du 1er juin 2005), ainsi qu'� un examen bidisciplinaire (rapport du 5 septembre 2006) aupr�s des docteurs E.________, sp�cialiste FMH en m�decine physique et r��ducation, et F.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie, tous deux m�decins aupr�s du Service m�dical r�gional de l'assurance-invalidit� (SMR). Le 20 juin 2007, le docteur G.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique et traumatologie de l'appareil locomoteur, a indiqu� � l'office AI que l'assur�e pr�sentait une gonarthrose tricompartimentale (f�moro-patellaire s�v�re), une d�chirure m�niscale d�g�n�rative interne et externe et une chondrocalcinose massive des deux genoux. Le 18 janvier suivant, en l'absence d'am�lioration significative, le m�decin a proc�d� � la pose d'une proth�se totale du genou droit. Par d�cision du 22 f�vrier 2008, l'office AI a ni� le droit de A.________ � une rente d'invalidit�, au motif que le taux d'invalidit� pr�sent� (de 25 %) �tait insuffisant pour fonder cette pr�tention.
Saisi d'un recours de l'assur�e contre cette d�cision, le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, l'a admis par jugement du 2 juillet 2009; il a r�form� la d�cision du 22 f�vrier 2008 en ce sens qu'il a reconnu � A.________ le droit � un trois quarts de rente � partir du 1er janvier 2005. En bref, il a retenu en se fondant sur l'expertise du docteur D.________, que l'assur�e disposait d'une capacit� de travail de 50 %, qui lui permettait d'obtenir aupr�s de l'Association B.________ un salaire inf�rieur de 65 % � celui qu'elle r�alisait sans atteinte � la sant�.
A.c.�Dans l'intervalle, A.________ a demand� la r�vision de sa situation, de sorte que l'office AI a recueilli des renseignements m�dicaux aupr�s du docteur C.________ et de la doctoresse H.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie. Il a aussi soumis l'int�ress�e � un examen orthop�dique aupr�s du docteur I.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique et traumatologique de l'appareil locomoteur et m�decin aupr�s du SMR, qui a conclu qu'elle avait �t� totalement incapable de travailler entre novembre 2007 et janvier 2009, mais �tait depuis lors en mesure d'exercer � 50 % une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles d�crites (rapport du 17 d�cembre 2009). Le 19 avril 2010, l'office AI a rendu une d�cision par laquelle il a mis A.________ au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit� du 1er f�vrier 2008 au 31 mars 2009, puis d'un trois quarts de rente d�s le 1er avril 2009.
Sur recours de l'assur�e, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois a, par jugement du 3 octobre 2011, r�form� la d�cision du 19 avril 2010 en ce sens qu'elle a reconnu � A.________ le droit � une rente enti�re d'invalidit�, fond�e sur un taux d'invalidit� de 78 %, au-del� du 31 mars 2009.
A.d.�De son c�t�, le 29 juillet 2004, la CIP a notamment indiqu� � A.________ qu'elle lui allouait une pension d'invalidit� d�finitive de 50 % d�s le 1er janvier 2004 (calcul�e sur la base de son traitement assur� qui s'�levait � 50'116 fr. [50 %]), ainsi qu'une pension d'invalidit� fonctionnelle de 2 % � partir de la m�me date.
Apr�s plusieurs �changes de correspondances avec la CIP au cours des ann�es 2007 et 2008 visant � la r�vision de ses rentes, A.________ a requis en vain de la caisse de pensions qu'elle adapt�t son droit aux prestations en fonction du jugement cantonal rendu le 2 juillet 2009 (courrier du 24 septembre 2009). La CIP �tait d'avis que sa d�finition de l'invalidit� ne correspondait pas � celle de l'assurance-invalidit� (courrier du 9 octobre 2009).
Par demande du 5 novembre 2009 (compl�t�e le 5 ao�t 2010), A.________ a ouvert action contre la CIP devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois. Elle a conclu en substance � ce que la caisse de pensions soit condamn�e � lui verser "une rente r�glementaire d'invalidit� calcul�e sur un taux de 65 % du 1er octobre 2004 au 12 d�cembre 2007, puis une rente calcul�e sur un taux de 100 %". La CIP a conclu au rejet de la demande.
Apr�s que la proc�dure a �t� suspendue � deux reprises, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois a, par jugement du 26 juin 2014, rejet� la demande. En substance, elle a consid�r� que le changement d'emploi de l'int�ress�e � partir du 1er octobre 2004, et la diminution de salaire qui s'en �tait suivi, ne constituaient pas un motif de r�viser la pension d'invalidit� d�s cette date et jusqu'au mois de d�cembre 2007. Ces faits �taient la cons�quence d'une restructuration de l'administration de la Commune de V.________ et non pas d'une cause m�dicale touchant l'int�ress�e. Par ailleurs, � d�faut d'un rapport de connexit� mat�rielle entre les incapacit�s de travail qui s'�taient manifest�es � partir du mois de d�cembre 2007 (li�es � des probl�mes aux genoux) et celle qui s'�tait manifest�e durant les rapports de pr�voyance, l'int�ress�e ne pouvait pr�tendre � des prestations suppl�mentaires � celles qui lui avaient �t� allou�es par la CIP pendant la p�riode en cause.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle demande l'annulation. Sous suite de frais et d�pens, elle conclut � ce que lui soit reconnu le droit � une rente d'invalidit� r�glementaire de 65 % d�s le 1er octobre 2004 et de 100 % d�s le 1er d�cembre 2007, dont les montants seront fix�s par la juridiction cantonale, � laquelle la cause doit �tre renvoy�e.
La CIP conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se prononcer.
Le Tribunal f�d�ral revoit librement les dispositions de droit public cantonal et communal en mati�re de pr�voyance professionnelle, � tout le moins celles portant sur l'octroi et le refus de prestations d'assurances (cf. ATF 134 V 199; voir �galement Markus Schott, Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 2�me �d. 2011, n� 46 ad art. 95 LTF).
2.1.�Au regard des conclusions du recours (art. 107 al. 1 LTF), le litige porte sur le point de savoir si la recourante a droit, pour la p�riode du 1er octobre 2004 au 30 novembre 2007, � une augmentation de sa rente d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle plus �tendue (initialement accord�e � partir du du 1er janvier 2004), calcul�e en fonction d'un degr� d'invalidit� de 65 % et non de 50 % tel que d�termin� par l'intim�e; pour la p�riode courant d�s le 1er d�cembre 2007, est litigieuse l'augmentation de la rente d'invalidit� en fonction d'un degr� d'invalidit� de 100 % au lieu de 50 % r�sultant du calcul de l'intim�e.
2.2.�Le jugement entrepris expose de mani�re compl�te les dispositions r�glementaires pertinentes des Statuts de la CIP (ci-apr�s: les statuts) relatives � la notion d'invalidit� d�finitive (art. 61), au montant de la pension (art. 64) et aux conditions d'une r�vision (art. 68), ainsi que les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels sur les conditions auxquelles une institution de pr�voyance reste tenue � prestations apr�s la dissolution du rapport de pr�voyance, singuli�rement le double crit�re de la connexit� mat�rielle et temporelle entre l'incapacit� de travail et l'invalidit� exig� pour fonder l'obligation de prester d'une institution de pr�voyance � laquelle �tait affili�e l'int�ress� (ATF 130 V 270 consid. 4.1 p. 275 et les arr�ts cit�s), �galement applicable lorsque plusieurs atteintes � la sant� concourent � l'invalidit� (ATF 138 V 409 consid. 6.3 p. 419). Il suffit d'y renvoyer.
3.1.�En ce qui concerne la modification de la rente d'invalidit� pour la premi�re p�riode entrant en consid�ration (du 1er octobre 2004 au 30 novembre 2007), la recourante se plaint d'une constatation manifestement inexacte des faits. Elle reproche aux premiers juges d'avoir constat� que le changement d'employeur (de la Commune de V.________ � l'Association B.________) et la diminution de salaire qui en avait r�sult� �taient la cons�quence d'une restructuration de l'administration de la Commune de V.________ et non pas des atteintes � la sant� dont elle souffrait. Selon elle, il ressortait de la r�siliation des rapports de travail du 24 juin 2004 par la Commune de V.________, avec effet au 30 septembre 2004, que celle-ci souhaitait majorer le poste qu'elle occupait alors comme employ�e de l'administration de 50 % � 80 %, voire � 100 %, et que comme son �tat de sant� ne lui permettait pas d'augmenter son temps de travail dans un bref avenir, l'employeur se voyait contraint de mettre un terme au contrat de travail. La recourante en d�duit que c'est bien en raison de son atteinte � la sant� qu'elle a �t� licenci�e et que son "salaire d'invalide" a baiss� de 54'704 fr. � 39'000 fr. Elle fait valoir qu'en vertu de l'art. 64 al. 2 des statuts, la pension devait �tre calcul�e en fonction de la diff�rence existant entre l'ancien et le nouveau traitement, soit sur la base d'un taux d'invalidit� de 65 % (110'944 fr. - 39'000 fr./ 110'944 fr. x 100).
3.2.�En tant que la recourante invoque un "nouveau salaire d'invalide" (soit le revenu obtenu d�s le 1er octobre 2004 aupr�s de l'Association B.________) qui devrait �tre compar� � celui r�alis� avant la survenance de son atteinte � la sant� aupr�s de la Commune de V.________, afin de d�terminer le taux d'invalidit� pour son droit � la rente d'invalidit� r�glementaire, son raisonnement rel�ve d'une interpr�tation erron�e de la notion d'invalidit� et de son �valuation selon les dispositions statutaires.
3.2.1.�Comme l'ont retenu � bon droit les premiers juges, l'intim�e dispose de sa propre d�finition de l'invalidit�, qui ne correspond pas � celle pr�vue par le droit de l'assurance-invalidit�. Selon l'art. 61 (invalidit� d�finitive) des statuts, "[e]st d�finitivement invalide l'assur� qui, par suite de maladie ou d'accident, devient avant l'�ge terme incapable de remplir totalement ou partiellement sa fonction ou toute autre fonction de substitution et dont le traitement est r�duit ou supprim� � titre d�finitif". La notion statutaire d'invalidit� appara�t plus large que celle qui r�sulte de la LAI dans la mesure o� elle �tablit une invalidit� de fonction (ou d'une fonction de substitution) qui n'exige pas la prise en consid�ration d'une activit� raisonnablement exigible sur l'ensemble du march� du travail pertinent pour l'int�ress� (cf. arr�ts 9C_388/2009 du 10 mai 2010 consid. 4.2, non publi� in ATF 136 V 225 et B 146/06 du 3 d�cembre 2007 consid. 7).
Sous le titre "a) montant de la pension", l'art. 64 al. 2 des statuts pr�voit que:
2 En cas d'invalidit� partielle, la pension est calcul�e:
- proportionnellement au degr� d'invalidit� d�termin� par rapport � une activit� � temps complet. La somme du degr� d'invalidit� et du degr� d'activit� potentiel restant ne peut d�passer 100 %;
- sur la diff�rence entre l'ancien et le nouveau traitement assur�, lorsque l'int�ress� est d�plac� dans une autre fonction avec un traitement r�duit, mais sans modification de son degr� d'activit�.
3.2.2.�Il ressort des faits constat�s par la juridiction cantonale, qui ne sont pas remis en cause par les parties (consid. 1 supra), que la recourante a r�duit son degr� d'activit� aupr�s de la Commune de V.________ � partir du 1er janvier 2004 pour des raisons de sant�. C'est donc l'art. 64 al. 2 premier tiret des statuts qui lui est applicable, et non pas le second tiret, puisque son degr� d'activit� s'est modifi�. Par cons�quent, la prestation d'invalidit� doit �tre calcul�e en fonction de la diminution du degr� d'activit� ("proportionnellement au degr� d'invalidit� d�termin� par rapport � une activit� � temps complet"), soit en l'occurrence 50 % d�s le 1er janvier 2004. Ce taux a �t� correctement appliqu� par l'intim�e, qui a calcul� la pension d'invalidit� sur la base de 50 % de "l'ancien traitement cotisant" (soit le traitement assur� r�sultant du salaire obtenu par la recourante avant la diminution de son taux d'activit� en tant qu'adjointe de direction [100'233 fr.]; courriers de l'intim�e des 16 f�vrier et 29 juillet 2004). La recourante a par ailleurs b�n�fici� d'une pension d'invalidit� fonctionnelle de 2 % pour r�duction de traitement.
En cons�quence, compte tenu de l'art. 64 al. 2 premier tiret des statuts, la recourante se r�f�re � tort � un "nouveau salaire d'invalide" ou au "salaire raisonnablement exigible compte tenu de son �tat de sant�" qu'il y aurait lieu de prendre en consid�ration si l'invalidit� devait �tre �valu�e en fonction d'une comparaison des revenus avant et apr�s invalidit� au sens des art. 16 LPGA (RS 830.1) et 28a al. 1 LAI (en relation avec les art. 7 et 8 LPGA).
3.3.�La recourante invoque ensuite en vain le changement de poste � partir du 1er octobre 2004. Celui-ci ne constitue pas un motif de r�vision au sens de l'art. 68 al. 1 premi�re phrase des statuts, selon lequel les prestations de la Caisse sont r�vis�es chaque fois que les conditions qui ont donn� naissance � la pension d'invalidit� (art. 58 et 61) se modifient.
Il est constant, en l'occurrence, que la recourante est devenue incapable de remplir partiellement (soit � 50 %) sa fonction d'adjointe de direction � partir du 1er janvier 2004, en raison de ses atteintes � la sant�. Elle a ensuite travaill� � 50 % comme employ�e d'administration sp�cialis�e, toujours au service de la Commune de V.________, qui l'a licenci�e au 30 septembre 2004. Or ce licenciement, respectivement le changement de travail qui s'en est suivi (avec une baisse des revenus) ne modifient pas l'incapacit� partielle de la recourante de remplir sa fonction ou toute autre fonction de substitution. Elle ne pr�tend pas � cet �gard en instance f�d�rale qu'elle n'aurait pas �t� en mesure, � cause de ses atteintes � la sant�, de continuer � travailler � 50 % comme employ�e d'administration sp�cialis�e si son poste avait �t� maintenu avec ce taux d'activit� par la Commune de V.________. Son argumentation selon laquelle sans atteinte � la sant�, elle aurait continu� � travailler � 100 % comme adjointe de direction ou que, si sa sant� le lui avait permis, elle aurait augment� son taux d'activit� comme employ�e d'administration � au moins 80 % pour maintenir et garder son emploi aupr�s de la Commune de V.________ n'est pas pertinente. Il ne s'agit pas de circonstances hypoth�tiques qui modifieraient, singuli�rement augmenteraient l'incapacit� - de 50 %, d�ment reconnue - de l'int�ress�e � remplir totalement ou partiellement sa fonction ou toute autre fonction de substitution au sens de l'art. 61 des statuts. Faute de motif de r�vision au sens de cette disposition en relation avec l'art. 68 al. 1 des statuts, la juridiction cantonale �tait en droit de nier toute modification des prestations d'invalidit� de la recourante � partir du 1er octobre 2004.
4.1.�Se pronon�ant sur une �ventuelle modification de la rente d'invalidit� pour la p�riode courant � partir du 1er d�cembre 2007, la juridiction cantonale a tout d'abord ni� l'existence d'un lien de connexit� mat�rielle entre l'incapacit� de travail survenue alors que la recourante travaillait pour la Commune de V.________ et l'incapacit� de travail survenue � compter du mois de d�cembre 2007. Elle a constat� que la recourante avait �t� totalement incapable de travailler en raison de probl�mes aux genoux entre d�cembre 2007 et la fin de l'ann�e 2008. De tels probl�mes n'avaient en revanche pas �t� signal�s par le m�decin traitant de l'assur�e en 2004 (rapports du docteur C.________ des 16 f�vrier et 24 ao�t 2004), alors que dans son expertise du 1er juin 2005, le docteur D.________ n'avait pas expliqu� le diagnostic de syndrome f�moro-rotulien bilat�ral pr�dominant � gauche, qui n'�tait pas fond� sur les plaintes rapport�es et les limitations fonctionnelles d�crites. Les premiers juges en ont d�duit que l'incapacit� de travail li�e aux probl�mes aux genoux n'�tait pas en relation de connexit� mat�rielle avec celle pr�sent�e par la recourante au moment o� elle travaillait pour la Commune de V.________.
L'autorit� judiciaire de premi�re instance a ensuite constat�, au vu des rapports des docteurs C.________ et H.________, que la recourante pr�sentait depuis le d�but de l'ann�e 2009 une polysymptomatologie caract�ris�e par des cervico-dorso-lombalgies, des troubles du sommeil et un �tat anxio-d�pressif, qui l'emp�chait, selon ses m�decins, d'exercer une activit� lucrative. Les premiers juges ont repris � leur compte les conclusions du docteur I.________, selon lesquelles l'assur�e pr�sentait une incapacit� de travail de 50 % dans son activit� habituelle (parfaitement adapt�e) en raison de multiples atteintes ost�omusculaires (rapport du 17 d�cembre 2009). Ils ont en revanche ni� l'existence d'une affection d'origine psychique qui aurait diminu� davantage la capacit� de travail de l'assur�e, faute de description clinique pr�cise. En conclusion, ils ont constat� que la situation m�dicale de la recourante n'avait objectivement pas �volu� par rapport � celle qui pr�valait au moment o� lui avaient �t� reconnues les prestations d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle plus �tendue: la recourante pr�sentait toujours des troubles somatiques qui r�duisaient sa capacit� de travail de moiti�.
4.2.�Faisant grief � la juridiction cantonale d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves au dossier, la recourante soutient, en se r�f�rant au jugement cantonal du 3 octobre 2011, qu'elle �tait totalement invalide � partir de la fin de l'ann�e 2008. Selon elle, il r�sulterait de cet arr�t que l'aggravation de son �tat de sant� s'inscrivait dans le cadre de multiples pathologies invalidantes sur le plan somatique et psychique, et non pas seulement des seules atteintes aux genoux. La recourante reproche aussi � l'autorit� judiciaire de premi�re instance de s'�tre fond�e sur le rapport du docteur I.________, alors que dans son jugement du 3 octobre 2011, celle-ci avait ni� la valeur probante de cette �valuation m�dicale. Selon la recourante, l'ensemble des affections mises en �vidence par les m�decins depuis la fin de l'ann�e 2003 existaient d�j� au moment de son affiliation � la CIP et portaient d�j� atteinte � sa capacit� de travail. En particulier, les probl�mes aux genoux diagnostiqu�s par le docteur G.________ (rapport du 20 juin 2007), la probl�matique psychiatrique (rapport de la doctoresse H.________ du 31 janvier 2008), ou encore la r�cidive de cervico-dorso-lombalgies avec troubles du sommeil et �tat d�pressivo-anxieux chronique (rapport du docteur C.________ du 7 septembre 2009) s'inscrivaient dans le cadre des affections invalidantes qui s'�taient "r�v�l�es" alors que la recourante �tait affili�e � la CIP. Aussi, le taux d'invalidit� � prendre en consid�ration � partir du 1er d�cembre 2007 correspondait-il, selon la recourante, � 100 %.
4.3.�Dans la mesure o� la recourante renvoie tout d'abord au jugement cantonal du 3 octobre 2011, soit � la d�cision de la Cour des assurances sociales concernant le droit de l'assur�e � une rente enti�re de l'assurance-invalidit� au-del� du 31 mars 2009 (date � partir de laquelle l'office AI lui avait reconnu le droit � un trois quarts de rente), son argumentation est mal fond�e. La recourante m�conna�t en effet que conform�ment � la jurisprudence (ATF 138 V 409 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s), l'intim�e et, � sa suite, les premiers juges, �taient en droit de proc�der librement � l'�valuation de l'invalidit� selon les r�gles statutaires, sans �tre li�s par celle effectu�e par les organes de l'assurance-invalidit�, puis, en raison du litige survenu en mati�re d'assurance-invalidit�, par la juridiction cantonale, puisque la notion d'invalidit� r�sultant des statuts (consid. 3.2.1) ne correspond pas � celle de la LAI. C'est en vain que la recourante se r�f�re donc � "l'invalidit� totale" reconnue par l'arr�t cantonal du 3 octobre 2011 au-del� du 1
er�avril 2009 (en r�alit� une invalidit� de 78 %).
Au demeurant, contrairement � ce que pr�tend la recourante, dans son jugement du 3 octobre 2011, la juridiction cantonale n'a pas "rejet� la valeur probante" des conclusions du docteur I.________, puisqu'elle s'est fond�e sur celles-ci pour d�terminer la capacit� r�siduelle de travail de l'assur�e dans une activit� adapt�e (au sens de l'art. 16 LPGA). De plus, la recourante ne saurait rien tirer en sa faveur de la constatation de l'autorit� cantonale de recours, toujours dans ledit jugement, relative � la probl�matique "globale" de l'assur�e. La Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois n'a pas examin� en relation avec chaque atteinte � la sant� si l'incapacit� de travail qui en a r�sult� �tait survenue durant l'affiliation � l'institution de pr�voyance et �tait � l'origine d'une invalidit� (cf. ATF 138 V 420 consid. 6.3 p. 419 s.), ce qu'elle n'avait pas � faire dans la proc�dure contentieuse en mati�re d'assurance-invalidit�.
4.4.�En ce qui concerne pr�cis�ment l'examen du lien de connexit� mat�rielle par les premiers juges, la recourante, en se limitant dans une large mesure � affirmer que l'ensemble des affections qui ont conduit progressivement � son invalidit� totale existaient d�j� au moment de son affiliation � l'intim�e, n'�tablit pas le caract�re manifestement inexact ou arbitraire de leurs constatations sur ce point.
4.4.1.�S'agissant des affections qui se sont manifest�es durant le rapport de pr�voyance (et qui a entra�n� une incapacit� de travail), soit pendant la p�riode courant du 1er juin 2003 au 30 septembre 2004, on constate - et il convient ici de compl�ter les faits �tablis par la juridiction cantonale (consid. 1 supra) - que l'intim�e a reconnu � l'assur�e une incapacit� de travail de 50 % � compter du mois de janvier 2004 uniquement en raison de dorso-lombalgies chroniques sur discopathie �tag�e. Il ressort en effet de l'avis (du 8 mars 2004) du docteur J.________, m�decin-conseil de l'intim�e, qui avait examin� la recourante le 19 f�vrier 2004, que celle-ci souffrait de dorso-lombalgies chroniques sur discopathie �tag�e en raison desquels il admettait une incapacit� de travail � 50 % d�s janvier 2004. Le m�decin-conseil n'a d�s lors pas retenu la "menace de d�pression aig�e" dont avait fait �tat le docteur C.________, dans son rapport du 16 f�vrier 2004, ni aucun autre trouble psychique.
D�s lors, la recourante invoque en vain l'atteinte aux genoux qui a �t� diagnostiqu�e apr�s le moment o� est survenue l'incapacit� de travail initiale d�terminante. En particulier, le caract�re incapacitant de cette atteinte a �t� mis en �vidence par le docteur G.________, le 20 juin 2007 seulement (cf. aussi l'avis du docteur C.________ du 4 mai 2007 ["[r]�cemment se sont d�velopp�s des gonalgies bilat�rales [...]"). Sur ce point, on ne saurait tirer de la seule mention du diagnostic de syndrome f�moro-rotulien bilat�ral pr�dominant � gauche par le docteur D.________, dans son expertise du 1er juin 2005, que cette atteinte existait d�j� au moment o� l'assur�e est devenue incapable d'exercer sa fonction pour la Commune de V.________ et aurait d� �tre prise en consid�ration pour �valuer l'incapacit� de travail d�terminante. Outre l'absence de ce diagnostic dans les rapports rendus en 2004 par le docteur C.________, l'expert mandat� par l'office AI n'a pas expliqu� les motifs qui l'ont conduit � retenir le diagnostic en cause, lequel ne r�sultait pas des plaintes et donn�es de l'assur�e (qui avaient trait uniquement aux lombalgies). De plus, le docteur D.________ n'a fait �tat d'aucune limitation influen�ant la capacit� de travail de l'assur�e en relation avec le syndrome f�moro-rotulien bilat�ral, ni dans son expertise, ni dans le compl�ment de celle-ci du 22 ao�t 2005.
4.4.2.�Quant � la probl�matique psychiatrique qu'invoque la recourante en se r�f�rant � l'avis de la doctoresse H.________ du 31 janvier 2008, on ne saurait retenir qu'elle avait entra�n� une incapacit� de travail d�terminante durant les rapports de pr�voyance qui liaient la recourante � l'intim�e. Si, au terme de ceux-ci, la psychiatre a diagnostiqu� un �pisode d�pressif moyen (rapport du 27 novembre 2004), elle a �galement indiqu� que du point de vue psychique, la patiente ne pr�sentait pas de handicaps fonctionnels dans l'activit� exerc�e jusqu'alors (employ�e de bureau), ceux-ci �tant uniquement li�s � la pathologie lombaire. Dans l'anamn�se, la doctoresse H.________ a mentionn� que la patiente avait r�duit son temps de travail de 100 % � 50 % depuis le 1er janvier 2004, afin de pouvoir soigner son dos; en �t� 2004, elle avait re�u son cong�, car son employeur avait besoin d'une personne � 100 %, situation qui avait provoqu� un effondrement psychique chez la patiente qui avait fait beaucoup d'effort pour assumer son travail, malgr� les douleurs intenses. Le m�decin a conclu que le traitement d�but� en juin 2004 (psychoth�rapie de soutien et traitement m�dicamenteux) avait entra�n� une am�lioration de l'�tat de sant� de l'assur�e et qu'il n'existait pas, du point de vue psychiatrique, d'incapacit� de travail.
Il appara�t, au regard de ces indications m�dicales, que l'�pisode d�pressif moyen diagnostiqu� en 2004 n'a pas eu de r�percussion d�terminante sur la capacit� de travail de la recourante au moment o� une incapacit� de travail dans sa fonction lui a �t� reconnue par l'intim�e. Une telle appr�ciation est corrobor�e par celle du m�decin-conseil de la caisse de pensions, qui n'a, comme on l'a vu (supra consid. 4.4.1), retenu aucune atteinte psychique pour justifier l'incapacit� de travail reconnue.
4.4.3.�Il n'y a pas lieu, enfin, de s'�carter des constatations de la juridiction cantonale quant � l'absence d'�volution de la situation m�dicale de la recourante s'agissant de la seule atteinte dorso-lombaire, qui avait entra�n� en 2004, l'incapacit� de travail d�terminante de 50 %. Dans son rapport du 7 septembre 2009, �labor� � l'attention de l'assurance-invalidit�, le docteur C.________ a mentionn� un ensemble de troubles qui concouraient � une incapacit� de travail totale. Parmi ceux-ci, la r�cidive des cervico-dorso-lombalgies n'a pas �t� d�crite comme plus importante ou plus grave que les troubles pr�valant en 2004; le m�decin a surtout mis l'accent sur la fatigue, les troubles du sommeil et la difficult� de concentration pr�sent�s par sa patiente. De son c�t�, le docteur I.________ a conclu que la recourante continuait � pr�senter une capacit� de travail de 50 % dans son activit� habituelle, qui restait adapt�e. D�s lors que ces conclusions apparaissent convaincantes puisqu'elles reposent sur une appr�ciation compl�te et claire de la situation de l'assur�e sous l'angle orthop�dique, en fonction de l'examen men� par le m�decin du SMR, les premiers juges pouvaient, sans faire preuve d'arbitraire, les suivre pour constater l'absence d'�volution de l'�tat de sant�, au seul regard de l'atteinte dorso-lombaire.
Partant, en l'absence de motif de r�vision au sens de l'art. 68 al. 1 des statuts, la juridiction cantonale �tait en droit, pour la p�riode courant � partir de d�cembre 2007, de nier la pr�tention de la recourante � des prestations sup�rieures � celles qui lui avaient �t� initialement reconnues par l'intim�.
Vu l'issue de la proc�dure, les frais de justice y aff�rents doivent �tre mis � la charge de la recourante (art. 66 al. 1 LTF).
Lucerne, le 24 d�cembre 2014

References: ATF 
 art. 95
 ATF 
 art. 16
 art. 7
 ATF