Source: https://verkehrsunfall-ruhrgebiet.de/Fran-ais/Termes-et-conditions/
Timestamp: 2020-02-19 20:13:23+00:00

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Carcrashinfo, Unfall-experte, Verkehrsunfall-Ruhrgebiet, Notrufgutachter, - Termes et conditions
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1. 1 La création et la fourniture de conseils par l'entrepreneur est fait pour un client uniquement sur la base des termes et conditions.
être différentes conditions commerciales du client qu'à une partie du contrat lorsqu'il est explicitement et exclusivement par écrit établi par les experts à l'avance par écrit.
§ 2 attribution du contrat
2. 1 Une commande est placée pour un avis consultatif ne peut être faite par l'autorité d'émettre des personnes. L'ordre doit être émis par écrit. Une autre commande est passée oralement, par téléphone ou par tout autre moyen de télécommunication est autorisée. L'ordre sans réponse Sun est obligatoire à partir du moment de la prise de commande.
2. 2 Le client doit fournir à l'entrepreneur pour la préparation du rapport complet tous nécessaires à la préparation des documents de rapport, et sans aucune demande spéciale est disponible. De même pour l'entrepreneur à obtenir d'importantes informations exactes et des informations.
2. 3 En outre, le client avec un contrat garantit que toutes les données sur l'étendue des dégâts et l'ampleur des dégâts ont été expliqués pleinement et sincèrement. Alors seulement, une évaluation des dommages est correcte possible.
2. 4 Il est fait remarquer, est que le client d'identifier tous les dommages existants et antérieurs et de montrer. peut-être inconvénients existants en fournissant des informations incorrectes ou fausses vont la dissimulation des faits pas au détriment de l'entrepreneur.
2. 5 objet d'une ordonnance est toute nature sur les activités des experts, y compris les conclusions de fait, et tous les contrôles et une enquête sur les causes comprennent. Toutes les activités peuvent être réalisées dans le cadre d'un tribunal ou dans un rapport d'arbitrage.
2. 6 Chaque commande est exécutée conformément valable pour les impartialement principes d'experts et au mieux de ma connaissance. L'expert a remboursé ses expertises en personne. Néanmoins, il est indiqué qu'il pourrait être nécessaire ou opportun que l'expert a utilisé dans la préparation de sa commande pour la préparation du rapport de l'aide d'experts des autres employés.
2. 7 En outre, l'expert a le droit d'effectuer le traitement de l'ordre au détriment du client pour tous les examens nécessaires pour utiliser son jugement professionnel ou à effectuer.
Les demandes de renseignements et les enquêtes doivent être effectuées par l'expert en vue de la commande. À moins que des promenades font Voyage et du tourisme, ou des photos et des dessins devraient être créés, il en coûte les ours du client. Un contrat supplémentaire pour la création de ces documents ne sont pas requis par le client.
2. Le sujet 8 d'experts aux exigences légales d'un renforcement de la confidentialité de la peine.
2. 9 Les experts de l'automobile retient les services rendus par lui dans la mesure où cela est des documents protégeables sont également des droits d'auteur. Le rapport est utilisé exclusivement pour l'usage prévu. D'autres utilisations du rapport est interdite sans l'accord préalable écrit de l'expert.
2. 10 Le rapport sera fourni dans le délai convenu, en trois exemplaires, au client. photocopies et des copies supplémentaires seront facturés séparément.
2. 11 Il convient de noter que les coûts pour les documents en retard ou non reçus des ours clients.
§ 3 pouvoirs
3. 1 Le client doit être légitimé par carte contre l'entrepreneur.
§ 4 Paiement et paiements
4..1 L'expert a droit à sa rémunération. Les honoraires des experts est dû immédiatement après la création de rapports et / ou la réception de la facture. Les résultats d'évaluation effectués en espèces à la livraison.
4. 2 Le paiement sera effectué exclusivement dans les transactions de paiement sans numéraire.
4. 3 Si l'expert après rappel sans succès aucun frais ont été payés, cela peut engager sans préavis, une ordonnance du tribunal, ou même faire une réclamation.
4. 4 En cas de défaut ou d'insolvabilité de l'expert est immédiatement et ce par écrit en indiquant les raisons. L'expert a le droit de garder ses métiers ou sont les lacunes récupérables. En outre, l'expert a le droit de résilier le contrat et le coût à payer le remboursement dans ce cas.
§ 5 Frais et conditions
5. 1 Dans une évaluation des dommages est une redevance dépend du montant des dommages. Le montant des dommages et intérêts respectifs, dans le cas d'une réparation de véhicules les frais de réparation calculés incl. TVA.
En outre, la dépréciation peut être pertinente.
5. 2 Si une perte totale est produite, la valeur de remplacement incl. TVA avant tout dommage occurs est pris comme base de calcul.
5. 3 Une grille tarifaire est fixée pour l'inspection de la page d'accueil. Ils seront fixés aux conditions d'utilisation.
5. 4 Dans les revues automobiles des frais pour les experts après la table des frais internes compréhensibles pour les évaluations de véhicules sont.
5. 5 Dans le package de service est appelé. Fix prix. Celles-ci concernent par exemple sur un rapport d'évaluation, ainsi que sur compte de chèques. Ici aussi, une table de redevance correspondante est enregistrée dans les conditions d'utilisation.
5 6 consultations courtes ou des conseils d'événements de perte sont effectués sans frais et sans posséder la perception de l'expert.
5 7 Autres conseils ou avis seront facturés au coût respectif du taux horaire. TVA calculée. Plus d'informations peuvent être trouvées dans l'annexe aux barèmes d'honoraires.
5. 8 Tous les autres services sont fournis dans les tableaux ci-joints surplombées.
5. 9 L'expert doit faire une Festpreisvereinbahrung séparée dans des cas exceptionnels.
5. 10 Pour l'usinage et Nachbesichtigungen ces types sont généralement traités comme un nouveau contrat et les coûts supplémentaires peuvent donc 25% du montant indiqué dans le tarif ne taxe de base seront facturés.
5. Tout a commencé 11 et les photographies sont facturés avec un supplément de 2,40 € par pièce. les impressions suivantes le u.U. doit être joint au rapport, il sera facturé un montant de 0,90 € par action.
5. seront réglés 11 requis pour les affaires judiciaires après JVEG valide (Justitzvergütungsgesetz et le droit de la rémunération des juges, interprètes, experts). Einzelehieten cela peut être trouvé sous www.JVEG.de.
5. 12 frais de déplacement doivent être remboursés à l'expert. Elles font référence au district local Fondamentalement, un taux forfaitaire de 25,00 € est facturé pour les voyages à 30 km. En outre, d'autres voyages doivent être calculés à 1,15 € par kilomètre.
5. 13 Pour complète Schadensfestellung peut-être De - et d'installation due. Ce serait alors facturé en fonction du temps respectif.
§ 6 annulation et de résiliation
6. 1 Fondamentalement, une résiliation du contrat est exclue en vertu du droit applicable.
6. 2 L'expert, mais aussi le client peut résilier le contrat seulement après la contrôlabilité du Code civil que pour une bonne cause.
6. 2 Un expert a le droit de payer jusqu'à concurrence des frais de résiliation encourus par le client.
6. 3 En cas de frais d'annulation sont TVA due, plus ce avec 120,00 €. Sont calculés. Ce montant est dû immédiatement en cas d'annulation.
6. 4 après le début de l'ordre et la mise en œuvre du montant de la facture complète et pertinente est due.
§ 7 clause de compensation de différentiel
7. 1 Si les experts des services supplémentaires s'engagent (par exemple, par la cour d'appel), d'autres activités menées telles que des fins de preuve - ou comme témoin ou comme expert judiciaire - ce montant de différence sont dues.
7. 2 montants de différenciation sont alors entre le tribunal et les frais d'expert en matière de rémunération selon le par. 5 et suivants de la présente ici termes condition.
§ 8 opinions création et garanties
8. 1 Le client reçoit, lui fournit rien
8. 2 Le client peut d'abord du point de vue d'une garantie que la demande réparation gratuite si l'avis a été créé déficiente ou délibérément fausse. Cependant, ce serait, de prouver au client.
8. 3 défauts de responsabilité doivent être signalés immédiatement à l'expert et toujours continuer à écrire. entrées tardives sur les défauts matériels ne seront pas considérés et annuler la demande de garantie.
8. 4 La formulation du contenu et de la structure du rapport respectent les lignes directrices pour la responsabilité et les dommages de la coque à l'Institut de Sachverständigenwesen à Cologne. Le client a mais conteste également la possibilité de l'Association
- expert sans voiture e.V. (V.F.K. e.V.) à 40212 Düsseldorf, Friedrichstr. 91 -
§. 9. Expédition
§. 9 L'envoi d'un rapport tel que décrit au paragraphe 4.1.
§. 9. 1 L'envoi d'un rapport peut être fait au client ou à la demande du client à des tiers. Le risque supporté ainsi exclusivement par le client.
§ 10 garanties et de responsabilité
§ 10. 1 L'expert est responsable pour une raison quelconque de toujours en fonction du Code civil. Cette base est considérée par la merveilleuse grâce à une action intentionnelle ou par négligence ou imprudence.
§ 2 10. D'autres ou d'autres demandes de dommages sont exclus.
§ 10. Si 3 ne nécessite pas de rectification dans un délai de 4 semaines après avoir reçu l'expertise, la responsabilité est exclue, même si elle est des défauts évidents ou si l'entrepreneur lui-même est un entrepreneur.
La responsabilité, y compris des dommages indirects, ainsi que la responsabilité à des tiers, à moins qu'il est une atteinte à la vie, l'intégrité physique ou à la santé, limitée à l'intention et de négligence grave § 10. 4
§ 11 Statut juridique
§ 11. 1 conformément aux conditions d'utilisation des accords conclus entre le client et l'entrepreneur couvre toutes les questions et toutes les relations juridiques de la procédure contentieuse.
§ 11. 2 Il applique les normes juridiques de la République fédérale d'Allemagne.
§ 12 Lieu d'exécution et compétence
§ 12. 1 performance est l'établissement professionnel de l'expert dans les aliments. Cela vaut également pour les clients que les règles des marchands HGB.
§ 12. 2 Si des dispositions de ces termes et conditions ou d'autres termes autres Vereinbahrungen inefficaces ou voilà ce que la validité de toutes les autres dispositions ou les accords ne sont pas affectés.
§ 13. 1. La disposition de vide applique ce qui est le but recherché de la disposition peut être légalement communiquée aux autres.
§ 14 supplémentaires
§ 14. 1 Une fois de plus je clairement indiqué que les termes et conditions énumérées ici sont authentiques, tel que modifié, 2014.
§ 14 deux pièces jointes et les tables sont tels que décrits au § 5 ff peut le voir sur les pièces jointes de la table.
§ 15 Publicité:
Tous les contient à la publicité sur le site web - éléments et photographiques sont préalablement informés des dispositions légales et approbations écrites sur la Veröffentlicheng sur cette page d'accueil.
Les sources sont bien sûr:
Fotolia: le vandalisme par Clarini
Vol par Schlierner
Tech. Nouvelles et la grêle par adimos
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Les assureurs de Sacha Bergmann
Transport par XtravaganT
La location par Marco en 2811
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Le temps est l'argent par Jakub Krechowicz
Un voleur volé un sac à main par Gina Sanders
Robert Bosch: système ACC (Adaptive Cruise Control)
concept de véhicule: A..T. Kearney Miromaxx
TÜV Rheinland: personnes - CA
Privé: Leon Nikita Art par Bettina Kohlstedt
S'il vous plaît continuer à défiler vers le bas - Recherche de véhicule
les dispositions visées sous les Termes et Conditions applicables!
tables droits de base pour la responsabilité et les dommages collision
peut également être vu dans les tribunaux ou JVEG
La rémunération des juges et Loi sur les accidents (en abrégé JVEG) sont entrées en Allemagne à compter du 1er Juillet 2004 en remplacement de la loi sur l'indemnisation des témoins et des experts (ZuSEG) et la loi sur la rémunération des juges.
Par conséquent, vous pouvez voir une sélection de frais Sachverständligen reconnu de JVEG, afin que votre prochaine facture est aussi transparent que possible pour vous.
montant net de perte
montant brut des dommages
net des frais de base
taxe de base brut
La taxe de base est déterminé en fonction du montant de la perte.
Une quantité de dommages est calculé à partir des divers facteurs.
Les coûts de réparation montants nets appelés. « limite de la victime ».
De plus applicable valeur, ou sous réserve de Vorschadensberechnungen applicables peuvent survenir.
Si une perte totale est présente, la taxe de base est déterminée par la valeur de remplacement brut.
accumulation d'énergie pour la responsabilité et les dommages de collision pour couvrir les frais de base
visitez Schadensfestellungen
La détermination de la quantité de dommages
Calcul evetl. perte de valeur encourue
Les calculs de Vorschadensberechnungen
Préparation de l'avis
finales chèques
Enfermé dans les frais de base des éléments suivants ne sont pas inclus.
Nachbesichtigungstermine, le démantèlement des œuvres, juxtapositions de véhicules à l'examen, l'examen des rapports étrangers, ce qui donne des avis, par l'assureur.
Les coûts supplémentaires sont calculés comme dans le tableau ci-dessous pour ce type de performance.
En outre, les services individuels sont décrits plus
Les estimations pour des dommages mineurs aux dommages d'un montant de 750,00 €
Les frais de déplacement dans l'emplacement principal expert de 10 KM sont inclus. Chaque kilomètre additionnel contiendra brut 0,95 € / KM net et € 1,13 KM.
incl. expression de calcul et 6 photos 100,00 € nets / 119,00 € bruts
Services pour la réparation ou confirmations pour les audits
incl. écriture et 5 photos 35.00 € / net / 41,65 € / brut
Services pour les examens de véhicules (voiture) jusqu'à l'âge de 12 ans
incl. certificat d'identification et 4 photos 75,00 € nets / 89,25 € brut
Services pour les examens de véhicules (véhicules utilitaires, remorques)
Les frais de déplacement dans l'emplacement principal expert de 20 KM sont inclus. Chaque kilomètre additionnel contiendra brut 0,95 € / KM net et € 1,13 KM.
incl. certificat d'identification et 6 photos 125.00 € nets / 148,75 € bruts
Services pour les examens de véhicules youngtimer
Les frais de déplacement dans l'emplacement principal expert de 20 KM sont inclus.
Chaque kilomètre additionnel contiendra brut 0,95 € / KM net et € 1,13 KM.
incl. certificat d'identification et 6 photos 90,00 € nets / 107,10 € bruts
Services pour véhicules spéciaux et critiques véhicules voitures anciennes
inkl.Bewertungsurkunde et 6 photos 150,00 € / 178,50 € brut
millésime de haute qualité et des véhicules à la mode seront facturés dans les évaluations sur une base de temps
Les rapports d'état tels. En location - nom de retour ou retours
incl. rapport d'état et 4 photos 45,00 € nets / 53,55 € brut
Le coût des avantages supplémentaires provenant des experts externes seront facturés sans Aufschag.
La nuit, 22h00-6h00 et le dimanche et les jours fériés, nous nous permettons un supplément de 60% pour calculer.
Enfin, permettez-moi brièvement pointer vers des opérations météorologiques particulières. Dans les opérations météorologiques extrêmes ou des visites dans les régions éloignées, nous pouvons nous permettre un supplément d'avoir jusqu'à 100%.
Pour les opérations plus importantes telles que Voyage en avion, le client peut être demandé par l'utilisation des ressources financières accrues pour faire avancer.
Thème utilisé la recherche de voiture
Le coût de la recherche de voitures d'occasion dépendent essentiellement de quatre points:
Toutefois, un montant fixe de € 75,00 TVA est généralement plus. En raison.
• Appliqué et consommé ressources
• allocation (temps)
• Disponibilité des véhicules
Pour des renseignements, nous sommes à votre disposition.

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§ 6

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 § 5

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