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Timestamp: 2016-10-23 20:40:03+00:00

Document:
6B_1157/2015 � � Arr�t du 21 juin 2016
2. A.________, repr�sent� par��������������Me Michel Ducrot, avocat,
ordonnance de classement (l�sions corporelles simples),
recours contre l'ordonnance du Tribunal cantonal du canton du Valais, Chambre p�nale, du 7 octobre 2015.
Le 17 juillet 2014, X.________ a d�pos� plainte p�nale contre A.________ pour l�sions corporelles graves, subsidiairement l�sions corporelles simples et/ou voies de fait. X.________ reproche � A.________, employ� de la soci�t� B.________ SA � Conthey, de l'avoir violemment pouss� au sol, sans raison apparente, dans les locaux de l'entreprise pr�cit�e.
Par ordonnance du 29 avril 2015, l'Office r�gional du Minist�re public du Valais central a d�cid� de classer la proc�dure p�nale au motif qu'aucune infraction contre l'int�grit� corporelle de X.________ ne pouvait �tre reproch�e � A.________.
Par ordonnance du 7 octobre 2015, la Chambre p�nale du Tribunal cantonal du Valais a rejet� le recours form� par X.________ contre l'ordonnance du 29 avril 2015. En effet, les probabilit�s de condamnation de A.________ n'apparaissaient pas plus �lev�es ni �quivalentes aux probabilit�s d'acquittement. Il pouvait donc �tre renonc� � une mise en accusation.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre cette ordonnance, dont il demande l'annulation. Il conclut au renvoi de la cause � l'Office r�gional du Minist�re public du Valais central pour qu'il poursuive l'instruction et administre une expertise tendant � d�terminer les causes et cons�quences des �v�nements survenus le 17 avril 2014.
En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, il incombe au recourant d'all�guer les faits qu'il consid�re comme propres � fonder sa qualit� pour recourir (ATF 138 III 537 consid. 1.2 p. 539; 133 II 353 consid. 1 p. 356). Lorsque le recours est dirig� contre une d�cision de non-entr�e en mati�re ou de classement de l'action p�nale, la partie plaignante n'a pas n�cessairement d�j� pris des conclusions civiles (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1 p. 248). Quand bien m�me la partie plaignante aurait d�j� d�clar� des conclusions civiles (cf. art. 119 al. 2 let. b CPP), il n'en reste pas moins que le procureur qui refuse d'entrer en mati�re ou prononce un classement n'a pas � statuer sur l'aspect civil (cf. art. 320 al. 3 CPP). Dans tous les cas, il incombe par cons�quent � la partie plaignante d'expliquer dans son m�moire au Tribunal f�d�ral quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir contre l'intim�. Comme il n'appartient pas � la partie plaignante de se substituer au Minist�re public ou d'assouvir une soif de vengeance, la jurisprudence entend se montrer restrictive et stricte, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'entre en mati�re que s'il ressort de fa�on suffisamment pr�cise de la motivation du recours que les conditions pr�cit�es sont r�alis�es, � moins que l'on puisse le d�duire directement et sans ambigu�t� compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 4 s.).
2.1.�Contrairement � ce que soutient le recourant, son int�r�t juridique � recourir ne d�coule pas automatiquement de l'infraction all�gu�e (art. 123 CP); en effet, un h�matome ou une entorse, par exemple, ne permettent pas n�cessairement d'envisager l'existence d'un tort moral. La partie plaignante qui se pr�vaut de l�sions corporelles simples en raison de telles atteintes est ainsi irrecevable si elle ne fournit pas d'explications convaincantes sur les pr�tentions civiles dont elle entend se pr�valoir (arr�t 6B_1001/2013 du 16 janvier 2014 consid.1.2).
2.2.�En l'esp�ce, le recourant affirme disposer de pr�tentions civiles en remboursement de "�
la totalit� des frais m�dicaux d�j� encourus et/ou � venir ainsi que le versement d'une indemnit� pour tort moral, ceci en sus des autres postes du pr�judice (atteinte � l'avenir �conomique, pr�judice m�nager, etc.). " Il ne chiffre cependant aucun de ces postes de dommage. En particulier, s'agissant des frais m�dicaux all�gu�s, le recourant ne pr�cise pas en quoi consistent les frais encourus � ce jour, moins encore quelle part serait demeur�e � sa charge. Il ne d�taille pas non plus ceux qu'il anticipe.
Par ailleurs, le recourant affirme avoir �t� tr�s choqu� par son agression. S'agissant de la l�sion subie du fait de sa chute, il fait uniquement mention d'une " possible fissure costale " au niveau droit, selon le rapport m�dical du 7 mai 2014. Il ajoute �tre d�sormais entrav� dans toutes ses activit�s, tant priv�es que professionnelles, en raison d'importantes souffrances au niveau de l'�paule et du bras droit. Il ne d�taille toutefois pas l'intensit� de ses douleurs ni ne d�crit les entraves concr�tes qu'elles entra�neraient, alors que de telles pr�cisions seraient n�cessaires pour que l'on puisse en d�duire que le degr� de gravit� ouvrant le droit � une pr�tention en tort moral est atteint (cf. arr�t 4A_373/2007 du 8 janvier 2008 consid. 3.2, non publi� in ATF 134 III 97; ATF 132 II 117 consid. 2.2.2 p. 119; arr�t 6B_970/2010 du 23 mai 2011 consid. 1.1.2), ou encore qu'il dispose de pr�tentions civiles en r�paration de son pr�judice m�nager et/ou de l'atteinte � son avenir �conomique. En l'absence de ces explications, l'int�ress� ne dispose pas de la qualit� pour recourir sur le fond de la cause.
L'hypoth�se vis�e � l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas en consid�ration, le recourant ne soulevant aucun grief recevable quant � son droit de porter plainte (cf. art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF).
Ind�pendamment des conditions pos�es par l'art. 81 al. 1 LTF, la partie plaignante serait habilit�e � se plaindre d'une violation de ses droits de partie �quivalant � un d�ni de justice formel, sans toutefois pouvoir faire valoir par ce biais, m�me indirectement, des moyens qui ne peuvent �tre s�par�s du fond (ATF 141 IV 1 consid. 1.1 p. 5).
4.1.�En l'occurrence, le recourant se plaint, sous couvert de violations de son droit d'�tre entendu et de la maxime d'instruction, que l'expertise m�dicale qu'il a requise dans le cadre de la proc�dure p�nale n'a pas �t� administr�e. Il entend toutefois, par ce moyen de preuve, �tablir le fondement de ses accusations, de sorte que ce grief ne peut �tre s�par� du fond et ne saurait, partant, fonder sa qualit� pour recourir sous l'angle de la violation de ses droits proc�duraux.
4.2.�Le recourant reproche par ailleurs au Minist�re public d'avoir viol� les art. 29 al. 2 Cst. et 139 CPP en statuant sur la proc�dure alors que, lors de la derni�re audience du 20 avril 2015, il avait indiqu� qu'il se r�servait le droit de produire le r�sultat de nouveaux examens m�dicaux qui allaient �tre mis en place. Le Minist�re public avait alors rendu une ordonnance de classement sans informer pr�alablement le recourant de son intention de clore l'instruction.
Dans la mesure o� le recourant ne s'en prend ainsi pas � la d�cision attaqu�e, mais � celle rendue par l'autorit� de premi�re instance, son grief est irrecevable (cf. art. 80 al. 1 LTF).
Au surplus, il serait infond�. En effet, conform�ment � l'art. 318 al. 1 CPP, le Minist�re public a communiqu� aux parties un avis de cl�ture le 21 octobre 2014. Apr�s avoir proc�d� � plusieurs auditions � la demande du recourant, il a rendu, le 5 mars 2015, une d�cision sur requ�te en compl�ment de preuve admettant l'audition d'un t�moin suppl�mentaire et rejetant tous les autres moyens de preuve sollicit�s. Toutes les requ�tes de preuve formul�es par le recourant ont ainsi �t� tranch�es selon ce que prescrit l'art. 318 al. 2 CPP. Par ailleurs, le Minist�re public n'avait pas � adresser aux parties un nouvel avis de cl�ture apr�s l'administration des moyens de preuve compl�mentaires (cf. PIERRE CORNU, in Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale suisse, 2011, n� 21 ad art. 318). Les art. 139 CPP et 29 al. 2 Cst. n'ont pas �t� viol�s par le prononc� du classement avant que le recourant n'ait r�alis� les examens m�dicaux qu'il envisageait.
Au regard de ce qui pr�c�de, le pr�sent recours se r�v�le enti�rement irrecevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires aff�rents � la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF).

References: art. 119
 art. 320
 ATF 
 ATF 
 art. 42
 art. 29
 art. 80
 art. 318
 art. 139