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Timestamp: 2016-10-20 19:50:14+00:00

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U 163/02 (16.04.2003)
Mme et MM. les Juges Leuzinger, Pr�sidente, R�edi et Ferrari. Greffi�re : Mme Berset
R.________, recourant, repr�sent� par Me Michel De Palma, avocat, avenue de Tourbillon 3, 1951 Sion,
R.________ travaillait comme ma�on au service de l'entreprise F.________. A ce titre, il �tait assur� contre le risque d'accidents aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA).
Le 3 novembre 1995, alors qu'il se trouvait sur une �chelle, il perdit l'�quilibre et tomba d'une hauteur d'environ 2 m�tres en se blessant l'�paule et la main gauches. Il a pr�sent� une incapacit� de travail totale jusqu'au 4 d�cembre 1995. La CNA a pris le cas en charge.
Deux ans plus tard, le 17 d�cembre 1997, alors qu'il tentait de pousser, avec force, une porte en s'appuyant sur son c�t� gauche, il ressentit des douleurs � l'�paule gauche. Son m�decin traitant, le docteur K.________, diagnostiqua une rupture partielle du tendon du sous-�pineux gauche (rapport du 23 janvier 1998). Depuis lors, l'incapacit� de travail de l'assur� a �t� totale. Le 2 mars 1998, le docteur G.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, a proc�d� � la r�insertion du tendon sous-�pineux gauche et � un �largissement de l'espace sous-acromial selon la proc�dure de Neer.
Le 18 mai 1999, R.________ a consult� le docteur V.________, chirurgien de la division m�decine des accidents de la CNA, � Lucerne, qui diagnostiqua des troubles de la sensibilit� de l'�paule gauche avec limitations globales de mouvements (diagnostic diff�rentiel: �frozen shoulder� ou syndrome d'impingement associ� � une symptomatologie tr�s douloureuse et � un comportement de m�nagement dans le cadre d'une tendance � la somatisation et � l'amplification des sympt�mes), suite aux contusions � l'�paule survenues le 3 novembre 1995, ainsi qu'une anomalie au pouce gauche (difficult� d'�carter l'index et l'annulaire). Il jugea n�cessaire de faire examiner l'assur� par un sp�cialiste en orthop�die.
La CNA confia une mission d'expertise � la Clinique Y.________. Selon le rapport du 22 octobre 1999 du professeur X.________, directeur et m�decin-chef, et de la doctoresse H.________, m�decin-assistante, il n'existait aucun �l�ment organique clair susceptible d'expliquer le dysfonctionnement de l'�paule et la coiffe des rotateurs en particulier �tait intacte (absence de syndrome d'impingement). Il n'y avait aucun traitement � proposer du point de vue orthop�dique. En revanche, ces praticiens sugg�raient la mise en place de plus amples investigations sur le plan psychosocial.
Le docteur V.________ compl�ta son analyse en faisant siennes les conclusions des experts orthop�distes: la diminution de la r�sistance � l'�preuve de l'�paule gauche pouvait se traduire par une exigibilit� de 50 % dans son ancienne activit� de ma�on, sous r�serve des travaux impliquant l'utilisation de la main gauche au-dessus de l'�paule, clairement exclus. Dans une activit� l�g�re n�cessitant l'emploi du bras gauche de mani�re moins r�p�titive pour soulever des poids, et limit�e � la hauteur de l'�paule, une pleine capacit� de travail �tait envisageable. Quant au d�ficit fonctionnel du bras gauche, il n'�tait que l'expression maladroite d'une souffrance et d'un comportement de m�nagement qui ne s'expliquaient pas par les suites objectivables du traumatisme. Par ailleurs, l'atteinte � l'int�grit� pouvait �tre �valu�e � 5 % du point de vue strictement organique pour une arthrod�se acromio-claviculaire (rapport du 17 d�cembre 1999).
Sur cette base et apr�s avoir proc�d� � une enqu�te �conomique, la CNA a accord� � R.________, d'une part, une rente d'invalidit� LAA fond�e sur une incapacit� de gain de 30 % � partir du 1er avril 2000, estimant qu'il pouvait encore r�aliser un salaire mensuel moyen de 45'662 fr. et, d'autre part, une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� d'un taux de 5 % (d�cision du 31 mars 2000). Saisie d'une opposition, la CNA l'a �cart�e dans une nouvelle d�cision du 30 juin 2000, en retenant que sa d�cision du 31 mars 2000 �tait entr�e en force dans la mesure o� elle visait l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit�, faute d'avoir �t� attaqu�e.
R.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal des assurances du canton du Valais en concluant � l'octroi, par la CNA, d'une rente bas�e sur une incapacit� de gain de 70 %, ainsi que d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� d'un taux de 50 %.
Par jugement du 23 avril 2002, le tribunal a rejet� le recours.
R.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il requiert l'annulation, sous suite de frais et d�pens. Il conclut, principalement � l'octroi d'une rente d'invalidit� LAA fond�e sur un taux d'invalidit� de 68,1%, ainsi que d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� de 50 %. Subsidiairement, il demande le renvoi de la cause � la CNA, respectivement au Tribunal cantonal des assurances pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
La CNA propose le rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Par d�cision du 19 f�vrier 2001, l'Office cantonal valaisan de l'assurance-invalidit� a mis R.________ au b�n�fice d'une rente AI de 100 %, avec effet r�troactif au 1er d�cembre 1998.
Le jugement entrepris expose de mani�re exacte les dispositions l�gales et la jurisprudence relatives � l'�valuation de l'invalidit�, de sorte qu'on peut y renvoyer.
On ajoutera que la loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision sur opposition de la CNA (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
2.1 Le recourant reproche aux premiers juges d'avoir fond� leur d�cision sur l'appr�ciation du docteur V.________, sans �gard pour celle du 14 septembre 2000 des docteurs A.________, S.________ et Z.________ - respectivement m�decin-chef, m�decin-chef rempla�ant et m�decin-assistante du/au d�partement de m�decine de l'H�pital W.________ - dont il ressort qu'il peut exercer seulement une activit� l�g�re � 50 % (maximum) dans un atelier prot�g�, compte tenu de son handicap (amputation fonctionnelle du bras gauche et s�v�re atrophie musculaire).
2.2 Selon la jurisprudence, le juge peut accorder valeur probante aux rapports et expertises �tablis par les m�decins de la CNA aussi longtemps que ceux-ci aboutissent � des r�sultats convaincants, que leurs conclusions sont s�rieusement motiv�es, que ces avis ne contiennent pas de contradictions et qu'aucun indice concret ne permet de mettre en cause leur bien-fond�. Le simple fait que le m�decin consult� est li� � l'assureur par un rapport de travail ne permet pas encore de douter de l'objectivit� de son appr�ciation ni de soup�onner une pr�vention � l'�gard de l'assur�. Ce n'est qu'en pr�sence de circonstances particuli�res que les doutes au sujet de l'impartialit� d'une appr�ciation peuvent �tre consid�r�s comme objectivement fond�s. Etant donn� l'importance conf�r�e aux rapports m�dicaux dans le droit des assurances sociales, il y a lieu toutefois de poser des exigences s�v�res quant � l'impartialit� de l'expert (ATF 125 V 353 sv. consid. 3b/ee).
En ce qui concerne, par ailleurs, la valeur probante d'un rapport m�dical, ce qui est d�terminant c'est que les points litigieux aient fait l'objet d'une �tude circonstanci�e, que le rapport se fonde sur des examens complets, qu'il prenne �galement en consid�ration les plaintes exprim�es par la personne examin�e, qu'il ait �t� �tabli en pleine connaissance de l'anamn�se, que la description du contexte m�dical et l'appr�ciation de la situation m�dicale soient claires et enfin que les conclusions de l'expert soient d�ment motiv�es. Au demeurant, l'�l�ment d�terminant pour la valeur probante n'est ni l'origine du moyen de preuve ni sa d�signation comme rapport ou comme expertise, mais bel et bien son contenu (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences).
2.3 En l'esp�ce, les premiers juges ont proc�d� � une appr�ciation correcte des avis m�dicaux. En particulier, le rapport du 18 mai 1999 du docteur V.________ (sp�cialiste en chirurgie) - tel qu'il a �t� compl�t� et modifi� le 17 d�cembre 1999 pour tenir compte des conclusions des docteurs X.________ et H.________ (sp�cialistes en orthop�die) de la Clinique Y.________ - r�pond aux exigences de la jurisprudence pr�cit�e. En effet, se fondant sur une anamn�se compl�te, sur une dizaine de clich�s radiographiques, sur les plaintes de l'assur�, sur des constatations objectives �tay�es par une argumentation doctrinale pertinente, sur une analyse claire de la situation, il aboutit � des r�sultats convaincants, ainsi qu'� des conclusions s�rieusement motiv�es. Aucune circonstance ne permet de mettre en doute l'objectivit� de son avis ni de soup�onner une pr�vention � l'�gard de l'assur�. Si le docteur V.________ est revenu sur son diagnostic initial diff�rentiel de �frozen shoulder� ou de syndrome d'impingement de l'�paule, c'est pr�cis�ment au motif que ses confr�res orthop�distes ont �cart� sans ambigu�t� la pr�sence d'une telle affection. Partant, le moyen du recourant tir� de cette modification de diagnostic tombe � faux. Dans ce contexte, l'expertise des m�decins de l'H�pital W.________ - d'ailleurs destin�e � l'assurance-invalidit� - n'est pas propre � mettre en doute les conclusions du docteur V.________. En tout �tat de cause, il n'appartient pas � la cour de c�ans d'�valuer la valeur probante de l'expertise bernoise puis de proc�der � une comparaison.
On doit d�s lors admettre que le recourant pr�sente une capacit� de travail de 50 % dans son ancienne activit� de ma�on, sous r�serve de certains travaux au-dessus de l'�paule gauche et qu'il est � m�me d'exercer � 100 % une activit� l�g�re adapt�e (utilisation du bras gauche moins fr�quente pour soulever des poids et limit�e � la hauteur de l'�paule).
3.1 En l'occurrence, le tribunal cantonal a confirm� l'appr�ciation de la CNA aussi bien en ce qui concerne la capacit� de travail r�siduelle de R.________ que l'�valuation de son invalidit� - y compris la d�termination du revenu d'invalide fond�e sur cinq descriptions de poste de travail (DPT) - ce qui l'a conduit � reconna�tre � l'assur� un degr� d'invalidit� de 30 % [65'052. fr. 82 (revenu sans invalidit�) - 45'662 (revenu d'invalide) x 100 : 65'052 fr. 82].
3.2 Le recourant reproche � l'intim�e et aux premiers juges de n'avoir pas annualis� le salaire qu'il a per�u du 3 novembre 1994 au 2 novembre 1995 - correspondant � une p�riode de 11 mois - tout en consid�rant le revenu du mois de d�cembre 1994 comme nul. Il se pr�vaut � cet �gard d'une violation des art. 22 al. 4 et 24 OLAA.
3.3 Selon l'art. 15 al. 2 LAA seconde phrase, est d�terminant pour le calcul des rentes le salaire que l'assur� a gagn� durant l'ann�e qui a pr�c�d� l'accident. Les bases de calcul dans le temps du gain assur� sont r�gl�es � l'art. 22 al. 3 OLAA pour l'indemnit� journali�re et � l'art. 22 al. 4 OLAA pour les rentes d'invalidit�. Cette derni�re disposition pr�voit notamment que si les rapports de travail ont dur� moins d'une ann�e, le salaire est converti en gain annuel: on pr�sume que l'assur� aurait travaill� toute l'ann�e aux m�mes conditions. Cette r�gle n'est pas seulement applicable aux cas o� les rapports de travail ont dur� moins d'une ann�e avant l'accident; elle vaut, entre autres, lorsque l'assur� a obtenu un cong� non pay� durant l'ann�e qui a pr�c�d� l'accident (ATF 114 V 113; Jean-Maurice Fr�sard, L'assurance-accidents obligatoire, in : Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht, (SBVR), Soziale Sicherheit, no. 52 p. 24).
3.4 En l'occurrence, le recourant a �t� engag� par l'entreprise F.________ en mai 1993. Les rapports de travail ont dur� toute l'ann�e pr�c�dent le deuxi�me accident. Il r�sulte des propres d�clarations du recourant � l'inspecteur de la CNA qu'il n'a pas travaill� en d�cembre 1994 et qu'il n'a pas non plus timbr� au ch�mage jusqu'� la fin de la premi�re semaine de janvier 1995. Or, l'entreprise qui l'employait n'�tait apparemment pas li�e � une activit� saisonni�re, d�s lors que selon les pi�ces du dossier elle �tait active en janvier 1995. Par ailleurs, on ne voit aucune trace d'une r�duction drastique d'horaire en d�cembre 1994 sous la forme, par exemple, d'une indemnisation. Dans ces circonstances, on doit admettre qu'il s'agit pour l'essentiel de vacances pour lesquelles le recourant a per�u le 13,3 % du salaire horaire, � d�faut de quoi on en viendrait � retenir cumulativement le salaire non per�u pour un mois �non travaill� et les indemnit�s de vacances. Il n'y a pas de place pour l'application de la r�gle de conversion pr�vue � l'art. 22 al. 4 OLAA dans ce contexte. Il s'ensuit que la fixation par l'intim�e du revenu sans invalidit� sur la base du salaire r�alis� par le recourant du 1er novembre 1994 au 2 novembre 1995 - auquel elle a ajout� 13,3 % pour les vacances, + 8,3 % de gratification + les allocations familiales - ne pr�te pas le flanc � la critique.
Il reste � examiner si l'�valuation de l'invalidit� du recourant � laquelle a proc�d� la CNA est conforme aux r�gles l�gales applicables ainsi qu'aux principes d�gag�s par la jurisprudence en la mati�re.
4.1 Dans un arr�t publi� aux ATF 128 V 174 consid. 4a, le Tribunal f�d�ral des assurances a pr�cis� que, sous r�serve de modifications significatives des donn�es hypoth�tiques d�terminantes durant la p�riode post�rieure, la comparaison des revenus prend date au moment de l'ouverture du droit � une �ventuelle rente et non � celui de la d�cision sur opposition.
En l'esp�ce, le revenu sans invalidit� de 65'053 fr. r�alis� par le recourant en 1995, apr�s adaptation � l'�volution des salaires (cf. La Vie �conomique, Donn�es �conomiques actuelles 12/2001 p. 81, tabelle B 10.2) de 1,3 % en 1996, 0,5% en 1997, 0,7% en 1998, 0,3 % en 1999 et 1,3 % en 2000 - ann�e d�terminante en l'occurrence - est de 67'761 fr.
4.2 La CNA a fix� le revenu d'invalide � 45'662 fr. sur la base de la moyenne des salaires r�sultant de cinq descriptions de poste de travail (DPT; conditions salariales 2000, sauf pour l'une d'entre elles 1999), dont on doit admettre qu'elles sont adapt�es au handicap du recourant. Cette appr�ciation ne pr�te pas le flanc � la critique. Le recourant ne la conteste d'ailleurs pas.
4.3 La comparaison du revenu sans invalidit� de 67'761 fr. et du revenu d'invalide de 45'662 fr. conduit � reconna�tre � l'assur� un degr� d'invalidit� de 32,6 %, soit un taux l�g�rement sup�rieur � celui retenu par la CNA.
4.4 Le r�sultat serait sensiblement le m�me si l'on se fondait sur l'enqu�te sur la structure des salaires 1998 de l'Office f�d�ral de la statistique (ATF 126 V 76 sv. consid. 3b/aa et bb), table TA1, niveau 4 pour hommes. Eu �gard � l'activit� l�g�re de substitution que pourrait exercer le recourant, le salaire de r�f�rence pour des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur priv�, serait alors de 4'268 fr. par mois, part au 13�me salaire comprise. Ce montant mensuel hypoth�tique repr�sente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardis�s se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 1998 (41,9 heures; La Vie �conomique, 12-2001 p. 80, tabelle B 9.2) un revenu d'invalide de 4'470 fr. par mois (4'268 x 41,9 : 40). Apr�s adaptation � l'�volution des salaires des ann�es 1999 (0,3 %) et 2000 (1,3 %), le revenu d'invalide � prendre en consid�ration serait de de 4'541 fr. par mois, ou 54'492 fr. par an (cf. La Vie �conomique, 12-2001 p. 81, tabelle B 10.2). Or, m�me en op�rant une d�duction globale (cf. ATF 126 V 75) de 15 % (maximum admissible en l'esp�ce; comp. RAMA 1998 no U 320 p. 600 ss), le salaire d'invalide serait de 3'860 fr. par mois ou 46'319 fr. par an et la comparaison avec le revenu sans invalidit� de 67'761 fr. conduirait � un taux d'invalidit� de 31,64 %.
Selon la jurisprudence, l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre un accident insignifiant ou de peu de gravit� et des troubles psychiques peut, en r�gle g�n�rale, �tre d'embl�e ni�e, tandis qu'en principe, elle doit �tre admise en cas d'accident grave; pour admettre le caract�re ad�quat du lien de causalit� entre un accident de gravit� moyenne et des troubles psychiques, il faut que soient r�unis certains crit�res particuliers et objectifs (ATF 115 V 139 sv. consid. 6, 408 consid. 5). Dans cette derni�re �ventualit�, le juge des assurances ne peut admettre la causalit� ad�quate que si l'un des crit�res retenus s'est manifest� de mani�re particuli�rement marquante pour l'accident, ou si ces crit�res d�terminants se trouvent soit cumul�s, soit r�unis d'une fa�on frappante. En outre, il convient, aux fins de proc�der � une classification des accidents de nature � entra�ner des troubles psychiques, non pas de s'attacher � la mani�re dont l'assur� a ressenti et assum� le choc traumatique, mais bien plut�t de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'�v�nement accidentel lui-m�me (ATF 115 V 135 consid. 4a et 408 consid 5).
En l'esp�ce, appr�ci� objectivement, l'accident du 17 d�cembre 1997, relativement banal, doit �tre consid�r� comme de peu de gravit�, de sorte qu'il y aurait lieu de nier d'embl�e l'existence d'un lien de causalit� entre cet �v�nement et d'�ventuels troubles psychiques. Il s'ensuit qu'il ne se justifie pas de proc�der � un compl�ment d'instruction comme le demande le recourant, la CNA n'ayant pas � r�pondre de ces suites. M�me dans l'hypoth�se o� l'on ferait entrer l'�v�nement assur� dans la cat�gorie des accidents de gravit� moyenne (� la limite inf�rieure), il faudrait nier l'existence d'un lien de causalit� avec les affections psychiques, les conditions pos�es par l'arr�t ATF 115 V 140 consid. 6c/aa, 409 consid. 5c/aa n'�tant pas r�unies.
Dans son recours devant la juridiction cantonale, l'assur� a conclu � l'octroi d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� sup�rieure � celle de 5 % retenue par la caisse intim�e. Tout en consid�rant cette conclusion comme irrecevable (consid. 1), le jugement entrepris rejette simplement le recours. Il s'agit l� d'une inadvertance manifeste : dans la mesure o� la cour cantonale n'est pas entr�e en mati�re sur cette question, elle aurait d� en faire �tat dans le dispositif.
Ce point n'est cependant pas d�cisif. En effet, selon la jurisprudence, l'obligation d'articuler les griefs (R�geprinzip) vaut en principe aussi dans la proc�dure d'opposition. C'est dire que dans la mesure o� la d�cision n'est pas attaqu�e en proc�dure d'opposition et ne fait pas l'objet d'un examen d'office, elle entre partiellement en force (ATF 119 V 347, cf. aussi ATF 125 V 190 consid. 1b et les r�f�rences), sous r�serve de cas o� la question de la causalit� est litigieuse (SJ 2001 II 212; RAMA 1999 no U 323 p. 98; cf. aussi ATF 125 V 415 consid. 1b et 417 consid. 2c).
En l'esp�ce, il est constant que la d�cision du 31 mars 2000 portait sur l'octroi d'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� de 5 % et d'une rente d'invalidit� de 30 %. Or, sur la base des pi�ces au dossier, compte tenu du fait que le recourant �tait repr�sent� par un mandataire professionnel, on doit consid�rer, sans faire preuve de formalisme excessif, que l'opposition ne visait que le taux de la rente d'invalidit�. Par ailleurs, la question de la causalit� n'�tait pas litigieuse d�s lors que l'indemnit� pour atteinte � l'int�grit� �tait allou�e pour l'atteinte � l'�paule. Seul le taux de cette indemnit� �tait en cause, si bien que c'est � juste titre que les premiers juges ne sont pas entr�s en mati�re. Le recours doit �tre �cart� sur ce point.
Le recourant qui obtient tr�s partiellement gain de cause a droit � une indemnit� de d�pens r�duits (art. 159 al. 1 OJ).
Le recours est tr�s partiellement admis. Le jugement du 23 avril 2002 du Tribunal des assurances du canton du Valais ainsi que la d�cision sur opposition du 30 juin 2000 sont modifi�s en ce sens que le recourant a droit � une rente d'invalidit� de l'assurance-accidents de 32,6 %.
L'intim�e versera au recourant une indemnit� de d�pens de 500 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) pour la proc�dure f�d�rale.
Le Tribunal des assurances du canton du Valais statuera � nouveau sur les d�pens de la proc�dure cantonale, au regard de l'issue d�finitive du proc�s de derni�re instance.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, au Tribunal des assurances du canton du Valais, et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.
p. la Pr�sidente de la IVe Chambre: La Greffi�re:

References: art. 22
 ATF 
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