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Timestamp: 2017-12-14 14:58:22+00:00

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French Revolution Digital Archive: Tome 24 : Du 10 mars au 12 avril 1791 - page 759
Tome 24 : Du 10 mars au 12 avril 1791 » page 759
des paroisses de la ville de Troyes (t. XXIV, p. 86 et suiv.). — Parle sur l'admission à la barre des vicaires des paroisses supprimées (p. 88). — Présente un projet de décret sur les paroisses de Beauvais (p. 143 et suiv.). — Parle sur les contributions (p. 148), — sur les baux emphytéotiques (p. 198), (p. 200), — sur la régence (p. 331 et suiv.), — sur les troubles de Nîmes et d'Uzès (p. 522), — sur l'avancement des militaires appartenant à l'Assemblée (p. 623). —Présente un projet de décret sur les paroisses de Noyon (p. 659), — snr les dettes des pays d'états (p. 717). — Fait un rapport sur le traitement des curés supprimés (p. 719 et suiv.).
Lepelletier Saint-Fargeau, député de la noblesse de la ville de Paris. Propose d'étendre aux grands rois les honneurs décrétés pour les grands hommes (t.XXI V, p. 559), (p. 560). — Parle sur un amendement de Bouche à une motion de Robespierre (p. 624). — Fait un rapport sur la responsabilité ministérielle (p. 625 et suiv.).
Lessart (De), ministre de l'intérieur. Ecrit à l'Assemblée au sujet de l'opposition de la municipalité de Saint-Mange (district de Sedan) au reculement des barrières (t. XXIV, p. 180 et suiv.), — au sujet des commissaires envoyés à Aix pour y rétablir la tranquillité (p. 189). — Annonce qu'il a fait suspendre les travaux ae l'enceinte de Paris (p. 418 et suiv.).
Leyris d'Esponchez, député du clergé de la Viguerie de Perpignan. Parle sur les troubles de Nîmes et d'Uzès (t. XXIV, p. 523).
Ligues grises. Copie de la traduction de la lettre écrite par les trois Ligues Grises au roi, le 16 mars 1791 (8 avril 1791, t. XXIV, p. 651.)
Linguet, orateur d'une dêputation de Saint-Domingue. Donne des explications sur les actes de l'assemblée de Saint-Marc (t. XXIV, p. 486), (p. 487 et suiv.), (p. 580 et suiv.).
Liquidation. Adoption d'un projet de décret présenté par Camus sur le remboursement à diverses personnes ae ce qui leur revient en exécution des précédents décrets (10 mars 1791, t. XXIV, p. 2).
Adoption de deux décrets présentés par de Batz et ayant le même objet (15 mars, p. 84 et suiv.).
Projet de décret présenté par de Longuève sur des liquidations d'offices (17 mars, p. 139 et suiv.). — Adoption (ibid. p. 142).
Motion de Gaultier-Biauzat sur les quittances de la captation pour 1789 et des vingtièmes et droits pour 1790 (ibid.) ; — discussion : Longuève, Camus, Gaultier-Biauzat (ibid.) ; — adoption avec amendement (ibid. et p. suiv.).
Projet de décret présenté par Longuève sur les sommes dues au sieur Morel pour effets d'hôpitaux (ibid. p. 143); — discussion : Defermon, Camus, Defermon, Camus (ibid.); — adoption (ibid.).
Rectifications au décret du 17 mars, proposées par Fréteau (18 mars, p. 179 et suiv.) ; — discussion :
—	Martinèau, Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély), Lanjuinais, Fréteau (ibid. p. 180) ; — renvoi au comité de liquidation (ibid.)
D'André se plaint de ce qu'on n'ait pas encore soldé les mémoires des ouvriers et fournisseurs dans le département des bâtiments du roi (19 mars, p. 192) ;
—	Camus demande que dans trois jours un rapport soit fait à ce sujet (ibid.); — adoption de cette motion (ibid.).
Projet de décret présenté par Camus sur différentes parties d'arriéré (20 mars, p. 220) ; — adoption (ibid.).
Projet de décret présenté par Chasset et relatif à la liquidation des créances particulières sur les maisons, corps et communautés ecclésiastiques (23 mars, p. 293 et suiv.) ; — renvoi au comité central de liquidation (ibid. p. 295).
Compte rendu par le même des vérifications et rapports faits par le directeur général de la liquidation (27 mars, p. 406 et suiv.) ; — adoption (ibid. p. 409).
Projet de décret présenté par le même sur le dénombrement des biens des ci-devant ecclésiastiques, (3 avril, p. 524 et suiv.).
Projet de décret présenté par Curt sur le remboursement de la dette de l'Etat (ibid. p. 525 et suiv.);
—	adoption (ibid. p. 527).
Rapport par le même sur la direction générale de la liquidation (ibid. et suiv.).
Projet de décret relatif à l'acquittement des dettes exigibles contractées par les maisons, corps, communautés et établissements supprimés (8 avril, p. 646 et suiv.) ; — adoption des 16 premiers art. avec amendements (ibid. p. 648 et suiv.) ; — adoption d'une disposition additionnelle à l'art. 4 du titre 1er (12 avril, p. 734) ; titre II, art. Ie': Bouche, Martinèau (ibid.) ; adoption (ibid.) ; — art. 2 : adoption (ibid.) ;
—	art. 3 et 4 : Mougins, de Folleville, Delavigne, (ibid. et p. suiv.) ; — adoption des art. amendés (ibid. p. 735); art. 5, 6, 7, 8 (art. 6, 8,9. 10 du projet) : Delavigne, de Folleville (ibid.) ; — adoption de ces quatre articles (ibid.); — {art. 11 du projet : de Folleville (ibid).; — ajournement (ibid.) ;-r-art. 9 (art. 12 du projet) : adoption (ibid. et. p. suiv.); —art. 10 (art. 13 du projet): Berthereau (ibid. p. 736)";—adoption (ibid.); — art. 11 (art. 14 du projet) : de Folleville, Delavigne (ibid.);— adoption avec amendement (ibid.);—adoption sans discussion des art. 12,13 et 14 (art. 15,16 et 17 du projet) (ibid. et p. suiv.) *, art. additionnel proposé par le rapporteur : Martinèau, Lanjuinais, rapporteur, Martinèau (ibid. p. 737) ; — ordre du jour (ibid.) ; — art 15 (nouveau) ; Delà vigne, de Folleville (ibid.) ; — adoption (ibid ) ; — adoption sans discussion des art. 16 et 17 (art. 18 et 19 du projet) (ibid.).
Lcewenstein-Wartheind (Prince). Son ordonnance interdisant aux Français rebelles de recruter dans ses Etats (t. XXIV, p. 683).
Longuève (De), député du tiers état du bailliage d'Orléans. Présente des projets de décrets sur des liquidations d'offices (t. XXIV, p. 139 et suiv.),"— sur l'arriéré militaire (p. 143).
Louis XVI. Bulletin de sa santé(10 mars 1791, t. XXIV, p. 1), (11 mars, p. 30), (12 mars, p. 38), (13 mars, p. 65), (14 mars, p. 74),'(15 mars, p. 82 et suiv.); —fin de son indisposition (16 mars, p. 128); — Miche-Ion demande que les bons citoyens illuminent (ibid.) ;
—	dernier bulletin (ibid. p. 129); — l'Assemblée, sur l'invitation de la municipalité de Paris, décrète qu'une dêputation de 48 de ses membres assistera à un Te Deurn chanté à Notre-Dame pour la convalescence du roi (17 mars, p. 143). — Un compagnon joaillier-bijoutier offre d'exécuter pour le roi un diadème au trois couleurs, surmonté de 83 cœurs en fleurons et ayant pour base un globe orné du coq vigilant (5 avril, p. 578),
Loys,député du tiers état de la sénéchaussée du Périgord. Parle sur les successions (t. XXIV, p. 496), (p. 501), — sur les troubles de Nîmes et d'Uzès (p. 523).
—	Demande que le président (Tronchet) intervienne
dans la discussion sur les successions (p.541 et suiv.),
(p. 542), — sur les sollicitations (p. 624).
Lucas, député du tiers état de la sénéchaussée de Moulins. Parle sur la résidence des fonctionnaires publics (t. XXIV, p. 435).
Maçonnais (Le). Voy. Troubles (22 mars 1791, t. XXIV, p. 287etjsuiv.).
Madier de Montjau,député du tiers état de la sénéchaus-

References: art. 2
	art. 3
 art. 5
 art. 11
 art. 12
 art. 16