Source: http://monkeyrunrally.com/condition-generale/
Timestamp: 2019-06-27 04:09:05+00:00

Document:
Règlement et Conditions de Vente – Monkey Run Rally
Art. 1 – INSCRIPTIONS
Les participants seront admis uniquement sur invitation.
Le nombre maximum d’équipages admis au départ est limité (avec une proportion d’un tiers maximum pour la catégorie « Gt Prestige »).
L’organisation adressera sans délai une confirmation définitive d’engagement aux participants sélectionnés.
La clôture définitive des engagements sera effective au plus tard le 5 mai 2019.
Il sera établi une liste d’attente pour les candidats. Ceux-ci pourront bénéficier du désistement d’un ou plusieurs concurrents sélectionnés et en seront alors avisés le plus rapidement possible.
L’organisation se réserve le droit :
De prolonger la date de clôture des engagements
De diminuer ou d’augmenter ultérieurement le nombre de véhicules admis
De refuser toute demande d’inscription sans avoir à en donner les raisons
Les numéros seront attribués dans l’ordre des inscriptions.
Les demandes d’engagement ne seront acceptées que si elles sont accompagnées :
Du bulletin d’engagement dûment rempli et signé, la signature dudit document attestant de l’acceptation du présent règlement et de ses avenants, des conditions d’engagement et des conditions d’annulation..
De la copie de la carte grise du véhicule (si l’immatriculation n’est pas au nom du conducteur, une autorisation d’utilisation légalisée avec copie du passeport du propriétaire est obligatoire, une copie des statuts en cas d’immatriculation par une société)
De la copie des passeports de l’équipage.
De la copie de l’attestation d’assurance du véhicule.
Du montant de l’engagement correspondant à la date de son expédition.
Elles devront être adressées par mail : monkeyrunrally@gmail.com
Art. 2- DROITS D’ENGAGEMENT – INSCRIPTIONS
Le montant des droits d’engagement figurant sur les bulletins d’engagement comprend les prestations suivantes pour une voiture et un équipage de deux personnes. La suppression le cas échéant de certaines prestations ne peut permettre à une diminution sur les tarifs proposés
Trois packs vous sont proposés
01- Pack BUSINESS
(transport du véhicule sur camion au départ de la Belgique vers Almeria et retour de Marbella vers la Belgique, une et une seule adresse de départ – une et une seule adresse de retour)
02- Pack GOLD
(transport du véhicule sur camion au départ de la Belgique vers Barcelone et retour de Marbella vers la Belgique, une et une seule adresse de départ – une et une seule adresse de retour)
03- Pack SILVER
(sans transport du véhicule)
Inclus dans les trois packs :
(Pack BUSINESS) 7 nuits d’hôtel « luxe » en chambre double et petits-déjeuners du 04 au 10 juin 2019 (en option, chambre single)
(Pack GOLD – Pack SILVER) 9 nuits d’hôtel « luxe » en chambre double et petits-déjeuners du 01 au 10 juin 2019 (en option, chambre single)
La restauration quotidienne midi ou soir, boissons non comprises.
Le convoyage des bagages entre les hôtels (facultatif). Lorsque le convoyage est demandé par l’équipage, les bagages doivent, sous la responsabilité de celui-ci, être rassemblés, dans chaque hôtel, au lieu indiqué par l’organisation, et dans les délais prescrits.
Assistance technique par du personnel qualifié pour essayer de garder le véhicule en ordre de roulage (pas de réparations mécaniques ou carrosserie ’importantes)
Transport de véhicules en panne vers un endroit sécurisé (garage, Parking, hôtel) maxi 100 Km inclus.
Le stage de formation à la régularité + GPS Tripy
Le road-book électronique (GPS Tripy), les plaques de rallye et les n° de course.
La dotation « textile » faite aux concurrents
La mise à disposition d’un « Véhicule de Courtoisie » suivant disponibilité- jusqu’au terme de l’étape en cours pour les participants victimes d’un ennui mécanique.
L’encadrement général et technico-sportif
Le gardiennage des parcs de stationnement des véhicules
La soirée de gala de remise des prix 🏆🥇🥈🥉
Le retour à MRR par le concurrent du bulletin d’engagement implique qu’il a pris connaissance et qu’il a accepté les Conditions de vente, les Conditions d’annulation, le Règlement général et sportif.
Ces documents sont portés à sa connaissance et mis à sa disposition en même temps que le bulletin d’engagement.
Ils sont disponibles en permanence sur le site internet du Monkey Run Rally: monkeyrunrally@gmail.com
Le tarif proposé dans le bulletin d’engagement correspond aux prestations décrites dans l’Article 2
Les demandes par les concurrents de suppression de différentes prestations ou services ne sauraient justifier une diminution sur les tarifs proposés.
Tarif Promo jusqu’au 10 avril 2019 :
Tarif du Pack BUSINESS de 8.990€ TVAC.
Tarif du Pack GOLD de 9.950 € TVAC.
Tarif Pack SILVER de 8.450 € TVAC
Tarif standard jusqu’au 05 Mai 2019 :
Tarif Pack BUSINESS de 9.790 € TVAC.
Tarif du Pack GOLD de 10.750 € TVAC.
Tarif Pack SILVER de 9.250 € TVAC
Sont proposés pour les inscriptions assorties de l’acompte de 50% du montant total.
Dans les trois cas, le solde est payable au plus tard le 5 mai 2019.
Clôture définitive des engagements le 5 mai 2019
Les participants qui souhaiteraient opter pour une chambre single ou une suite devront le préciser sur le formulaire dans la rubrique “options”.
Les prix indiqués, même s’ils ont été négociés par l’organisation, restent des prix donnés à titre informatif, et le coût de ces options est à charge des participants.
Les suppléments et options décrits dans le bulletin d’engagement et choisis par le concurrent ne pourront en aucun cas être remboursés.
2.1 – Conditions de remboursement des droits d’engagement :
a) Les acomptes ou les droits d’engagements seront entièrement remboursés :
Aux candidats dont l’engagement aurait été refusé dans le cas où l’épreuve n’aurait pas lieu, déduction faite des frais administratifs s’élevant à 1500 € par équipage inscrit.
b) Les droits d’engagements seront partiellement remboursés :
En cas d’annulation de l’engagement émanant d’un participant pour quelque motif que ce soit et dûment notifié à l’organisation, 50 % du montant total des droits (hors options) seront encaissés.
2.2 – Le Comité d’Organisation se réserve le droit de refuser l’inscription d’un participant ou d’un concurrent.
2.3 – L’inscription ne sera prise en compte qu’à réception du premier acompte, selon l’échéancier de paiement.
2.4 – Le respect des échéances est impératif, qu’il s’agisse des paiements ou des informations et/ou documents à transmettre à l’organisation. L’Organisateur se dégage de toute responsabilité en cas de complication administrative, si les informations requises ne lui ont pas été fournies dans les temps.
Le règlement et le droit d’engagement doivent être signé avec la mention LU ET APPROUVE par chaque participant ou concurrent.
Art. 3 – VÉRIFICATION ADMINISTRATIVES ET TECHNIQUES
Tout équipage participant au “MRR” devra se présenter au complet aux vérifications administratives qui se dérouleront, conformément à l’horaire de convocation qui lui aura été communiqué.
Lors de ces vérifications administratives chaque équipage devra présenter :
la carte grise du véhicule et éventuellement l’autorisation d’utilisation.
l’attestation d’assurance de son véhicule
l’attestation d’assurance rapatriement du véhicule et participants
Le(s) permis de conduire en cours de validité
Le document signé des deux équipiers de décharge de responsabilité.
Aux vérifications techniques les Commissaires vérifieront :
La conformité du véhicule avec la fiche d’engagement, son état général
La présence des éléments de sécurité essentiels incluant extincteur, triangle de sécurité et bombe anti-crevaison, gilets de sécurité, etc. (attention que pour l’Espagne si vous portez des lunettes, une 2ème paire est obligatoire)
Ils pourront refuser le départ à tout véhicule non conforme aux règles de sécurité.
Un passeport valable 6 mois minimum à partir de la date d’entrée au Maroc.
Vous devez équiper votre véhicule d’un câble d’alimentation 12V électrique en direct de la batterie pour brancher le TRIPY (Road Book GPS) à proximité immédiate du pare-brise côté co-pilote.
Art. 4 – TRANSPORT – ASSURANCES
Transport du véhicule (Pack GOLD)
Les dates définitives de chargement et de déchargement seront précisées lors de la confirmation des engagements.
Le montant du transport aller-retour par voiture qui figure sur le formulaire d’engagement comprend :
Le transport aller-retour par camion
Les frais de convoyage, de gardiennage avant et après l’épreuve dans le respect des dates prévues pour le dépôt et le retrait des véhicules.
L’assurance transport jusqu’à concurrence de 125000 € par voiture
Les propriétaires des véhicules participant à cette manifestation déclarent décharger les organisateurs de toute responsabilité découlant du transport de leur voiture pendant le déroulement de l’épreuve.
4.1 – Assurances participants
Le MONKEY RUN RALLY est une manifestation ayant pour but de rassembler des automobiles de Tourisme, Sport, de Grand Tourisme. Ce n’est pas une course de vitesse.
L’attention des participants est spécifiquement attirée sur le fait qu’ils devront vérifier auprès de leur compagnie d’assurance si leur police garantit la prise en charge de dommages aux tiers, aux biens et aux véhicules, à l’occasion de la participation à une manifestation comme le MONKEY RUN RALLY, et le cas échéant solliciter tout avenant à cet effet.
Les propriétaires des véhicules participant à cette manifestation sont seule responsable de leurs assurances rapatriement véhicule (genre Europe assistance, Mondial assistance, etc.).
Chaque participant doit être en possession d’une assurance individuelle « rapatriement » (genre Europe assistance, Mondial assistance, etc.) et fournir une copie de leur contrat lors des vérifications administratives.
En cas de non-présentation le départ à l’épreuve sera refusé.
4.2 – Assurance organisateur
L’organisateur MRR a souscrit une police d’assurance garantissant sa responsabilité civile à l’égard des tiers. La garantie de cette assurance prendra effet le samedi 1 juin 2019 à 00h00 et sera acquise jusqu’à l’arrivée officielle du Rallye soit jusqu’au lundi 10 juin 2019 à 00h00 mais cessera immédiatement en cas d’abandon ou d’exclusion du concurrent.
En cas d’accident le concurrent ou son représentant devra en faire la déclaration par écrit au plus tard dans les 24 heures auprès du Comité de Course.
4.3 – Responsabilité des Organisateurs
Rappel aux concurrents MRR ne peut en aucun cas être tenu responsable de quelque dommage et/ou de toutes les conséquences (matérielles, pénales) que ce soit, infligés à leurs voitures ou à eux-mêmes et qui découlent d’incidents, d’accidents, d’émeutes, de manifestations, de cataclysmes, d’actes de vandalismes ou de catastrophes naturelles survenant au cours du déroulement de l’épreuve, qu’ils devront par conséquence supporter eux-mêmes.
MRR décline toute responsabilité quant aux conséquences des infractions aux lois, règlements et arrêtés des pays traversés. Toutes infractions commises par les concurrents et leurs accompagnants seront exclusivement supportées par ceux qui les auront commises. Dans les pays traversés, et par respect vous êtes priés de vous conformer aux traditions et coutumes locales.
Chaque concurrent déclare décharger les organisateurs de toute responsabilité découlant de l’usage de leur voiture, pour tout dommage corporel ou matériel que ce soit vis-à-vis d’eux-mêmes ou de leur coéquipier(e).
Une décharge de responsabilité sera signée par le concurrent et le propriétaire du véhicule sur un document spécifique lors des vérifications administratives.
Art. 5 – PUBLICITÉ
Les logos et les noms (MONKEY RUN RALLY) sont des marques déposées.
Toute utilisation d’un des logos ou l’une des marques, et du concept du “Monkey Run Rally”, pour la réalisation d’images, l’organisation d’opérations de relations publiques ou de promotion ayant comme support cette manifestation devront faire l’objet d’un accord particulier avec l’organisateur MRR sous peine de poursuites devant les tribunaux de commerce concernés.
Les concurrents s’engagent à apposer sur leur voiture la publicité organisation figurant sur les numéros de portières, les plaques de rallye et le bandeau de pare-brise.
Pour ceux qui refuseraient ces publicités, ils ne pourront le faire que contre une indemnisation payable immédiatement de 12 000 Euros ou 135.000 DH.
D’autre part, il est permis aux concurrents d’apposer librement toute autre publicité sur leurs voitures pour autant que celle-ci :
Soit autorisée par les lois nationales
Ne soit pas contraire aux bonnes mœurs et coutumes
N’empiète pas sur les endroits réservés à l’organisation
Ne soit pas concurrentielle à celle de l’organisateur sauf accord du Comité sportif
Art. 6 – ÉQUIPAGES
Le départ ne sera autorisé qu’aux équipages invités et retenus exclusivement composés de deux personnes titulaires d’un permis de conduire.
Tous les membres de l’équipage pourront conduire au cours de l’épreuve.
L’attention est particulièrement attirée sur le fait que les polices d’assurances devront autoriser le co-équipier à conduire le véhicule.
Pour des impératifs d’assurance, le changement d’un membre de l’équipage pendant la durée d’une étape ne peut intervenir qu’après accord de la Direction sportif.
Lors des vérifications administratives, chaque participant devra signer un “contrat
d’engagement et le règlement”, par lequel il s’engage à :
Respecter le présent règlement,
Respecter les lois en vigueur dans les pays traversés par le rallye,
Respecter l’environnement et à jeter tout déchet dans les zones prévues à cet usage,
Garantir l’exactitude des informations transmises sur les véhicules et les équipages,
Présenter son véhicule en conformité avec les règlements, à tout moment,
Etre en possession de tous les documents administratifs nécessaires et être seul
responsable de leur validité.
Les équipages et les concurrents s’engagent sur le MONKEY RUN RALLY en pleine
connaissance des risques que le déroulement de cette épreuve peut les amener à courir. Chaque participant ou concurrent est conscient des responsabilités que pourraient entraîner tout manquement à ces règles.
Art. 7 – ORDRE DE DÉPART – PLAQUES – NUMEROS
Le départ de la 1ère étape sera donné dans l’ordre croissant des numéros.
L’ordre de départ des étapes suivantes sera déterminé en fonction du classement général à la fin de l’étape précédente. Le départ sera donné en alternance dans l’ordre croissant ou décroissant du classement.
Les Organisateurs fourniront à chaque équipage les 2 plaques de rallye et 2 panneaux portant les numéros d’identification réglementaires.
Les plaques de Rallye devront être apposées visiblement à l’avant et à l’arrière de la voiture pendant toute la durée de l’épreuve.
Les numéros de portières, fournis par les organisateurs, devront obligatoirement être apposés pendant toute la durée du rallye sur chacun des côtés de la voiture.
Les noms du conducteur, et du coéquipier ainsi que le drapeau de leur nationalité, devront être apposés de chaque côté sur le haut des ailes avant du véhicule.
Art. 8 – CIRCULATION
Pendant toute la durée de l’épreuve, les équipages devront se conformer strictement au code de la route des Pays traversés et aux prescriptions de toutes autorités quelles qu’elles soient réglementant la circulation.
Les règles applicables au MONKEY RUN RALLY ne peuvent en aucun cas permettre de déroger à ces dispositions.
En cas d’infraction et de contrôle de police, les équipages sont
intégralement responsables des faits qui leur seront reprochés. Les amendes éventuelles
pourront se cumuler aux pénalités pour non-respect de vitesse.
Les vitesses maximales autorisées seront celles autorisées par le Code de la Route des pays traversés.
Tout équipage ayant abandonné devra impérativement barrer ou enlever ses numéros de portières.
Tout équipage qui ne se conformera pas à ces prescriptions, se verra infliger une pénalisation de 100 à 1000 points et des sanctions pouvant aller jusqu’à l’exclusion.
Art.9 – CIRCULATION Découverte du circuit d’ASCARI
« une séance de roulage libre sans notion de compétition ».
Dans le but de sensibiliser les conducteurs à la Sécurité Routière et en particulier aux risques liés à la vitesse, il est organisé une journée intitulée « Découverte du circuit d’Ascari », ouvert à tous conducteurs et titulaires des pièces afférentes à la circulation du dit véhicule.
Le participant ou concurrent renonce ainsi irrévocablement à tous recours, pour lui-même et tous ses ayants droits, à quelque titre que ce soit, contre L’ORGANISATEUR,
MONKEY RUN RALLY ou tout autres personnes qui en relèvent à titre quelconque, ainsi que les assureurs des sociétés MRR.
Il déclare avoir pris connaissance de la piste et de ses dispositifs de sécurité avant de commencer les roulages, et accepte sans réserve l’état dans lequel ils se trouvent, renonçant donc à pouvoir exercer une action à l’encontre des organisateurs MRR, qu’il soit accidenté de son fait ou de celui d’une autre personne sur la piste (panneauteur, photographe, commissaire de piste, équipe de sécurité, …), ou pour tout autre raison.
Il s’engage à prendre à sa charge toutes les dégradations qu’il pourrait occasionner au titre d’utilisateur de ce Circuit, sur la base d’un devis établi par le Circuit et ses organisateurs.
Le comité sportif MRR ou le personnelle de sécurité d’Ascari se réservent les droits, d’interrompre à tout instant l’évolution des utilisateurs pour des raisons de sécurité, et d’exclure de façon définitive un participant ou un accompagnateur dont le comportement empêcherait le bon déroulement de la journée.
Il reconnaît avoir pris connaissance et accepté l’intégralité du Règlement MRR et du Règlement Intérieur du Circuit correspondant à la date du roulage.
L’organisateur MRR ne peuvent être tenus responsables des accidents dont pourraient être victimes les usagers (pilotes et accompagnateurs), tant au niveau corporel que matériel, ni des vols ou litiges survenant entre utilisateurs et/ou accompagnateurs.
Vous serez dans l’obligation de remplir le formulaire fourni par la direction du circuit ASCARI avant de rouler avec votre véhicule sur la piste et de présenter la copie du formulaire au directeur sportif du MRR
Art. 10 – ITTINÉRAIRE
Le respect de l’itinéraire tel que décrit dans le Road Book est strictement obligatoire.
Les véhicules ont l’obligation de suivre intégralement chacune des étapes sous peine d’exclusion au classement.
Ils ne pourront pas éviter une étape pour ensuite revenir à la course,
sauf sur autorisation exceptionnelle de la direction de sportive.
Les véhicules et personnes inscrits se doivent d’avoir un comportement courtois et respectueux.
Toute incivilité constatée donnera lieu à une pénalité de 100 à 1000 points.
Toute récidive donnera lieu à des pénalisations pouvant aller jusqu’à l’exclusion.
Art. 11 – INSTRUMENTS DE MESURE ET CONTRÔLE DU TRACE SUIVI
Seul le tripy fourni par l’organisation sera utilisé pour contrôler le tracé suivi et les distances parcourues.
Les appareils de mesure et de navigation (GPS) sont libres.
Tripmaster / Rétrotrip:
Compteur de distances indépendant de celui d’origine du véhicule, ayant la précision du mètre.
Au, MRR tous les types de Tripmaster électronique ou mécanique sont autorisés et même
Art. 12 – INSTALLATION DANS LE VÉHICULE
Installation du câble d’alimentation électrique par vos soins :
Vous devrez équiper votre véhicule d’un câble d’alimentation électrique qui permettra d’alimenter le GPS Tripy.
Ce câble d’alimentation électrique (6V ou 12V) doit être branchée en direct de la batterie du véhicule sans passer par un coupe circuit afin de fournir une alimentation permanente 24/7.
A son extrémité côté habitacle, votre câble d’alimentation devra être équipé d’un connecteur mâle en T équipé de deux cosses plate femelle 6,3mm.
Aucun autre équipement électronique ne peut se trouver à moins de 50cm du GPS Tripy.
Art. 13 – CARNET DE CONTROLE
Au départ de chaque étape, chaque équipage recevra un carnet de contrôle sur lequel figureront les temps impartis pour parcourir la distance entre deux contrôles horaires. Ce carnet sera rendu au contrôle d’arrivée de l’étape ou de demi-étape. L’équipage est seul responsable de son carnet de contrôle.
La présentation du carnet aux différents contrôles et l’exactitude des inscriptions demeurent sous l’entière responsabilité de l’équipage.
L’absence de visa de n’importe quel contrôle ou la non-remise du carnet à chaque poste de contrôle (horaire ou de passage) entraînera une pénalisation de 200 points.
Art.14 – ABANDON ET RETOUR EN COURSE
Tout équipage victime d’un fait de course et contraint à quitter une étape pourra rejoindre l’épreuve dans les conditions suivantes :
En cas de reprise à bord d’un véhicule éligible dans la catégorie ou le concurrent était initialement engagé, possibilité de retour en course avec attribution d’une pénalité forfaitaire de 500 points.
En cas de reprise à bord d’un véhicule non éligible dans la catégorie ou le concurrent était initialement engagé, possibilité de demeurer intégré dans la course hors classement.
Art. 15 – RECLAMATIONS
Le MONKEY RUN RALLY est une manifestation de voitures de collection et de prestige avant tout placée sous le signe de la convivialité, de la décontraction et du plaisir.
Par le fait de s’engager dans cette épreuve, chaque membre de l’équipage accepte d’adhérer au présent règlement et de se conformer aux décisions des organisateurs et/ou du comité de course.
Afin de s’assurer du bon déroulement du rallye, un comité de course constitué du directeur sportif et au moins deux autres personnes aura comme mission de faire respecter le règlement et de délibérer sur chaque problème lié aux éventuels problèmes sportifs.
La composition du comité de course sera communiquée lors des vérifications administratives.
Le comité sportif a pour rôle :
De s’assurer de la conformité des classements édités
De recueillir les éventuelles doléances et suggestions sportives des concurrents, pour garantir dans une démarche non conflictuelle, le bon déroulement de la manifestation et l’application du présent règlement.
Toutes les réclamations se feront par écrit auprès du Directeur sportif et seront traitées lors de la réunion journalière (vers 19h30) du comité sportif. Leurs décisions seront communiquées sur le tableau d’affichage « information » situé dans le hall d’entrée de chaque hôtel.
Le comité sportif peut être réuni également à l’initiative du Directeur de l’épreuve ou d’un de ses membres.
Les décisions du comité de course ne sont pas sujettes à appel.
Art. 16 – EXCLUSION
Sur décision du comité sportif, elle fera toujours l’objet d’une réunion entre l’équipage devant être exclu et le comité sportif.
En cas de comportement anti-sportif
En cas de d’excès de vitesses répétés en zone réglementée
En cas de comportement non adapté à l’endroit ou aux circonstances.
A la demande des autorités locales (gendarmerie, police, douane, etc.)
A la suite des vérifications administratives et techniques, tout équipage se voyant refuser le départ pour non-conformité administrative ou technique, ne pourra prétendre à aucun remboursement de ses frais d’engagement.
Art. 17 – PARC GARDÉ
Avant le départ et à l’arrivée de chaque étape les voitures seront placées dans un parc gardé. Pour des raisons de sécurité, seules les personnes portant un badge ou un bracelet d’identification délivré par l’organisateur seront admises à pénétrer dans ces parcs.
Art. 18 – REMISE DES PRIX
La remise des trophées et souvenirs se déroulera le lundi 10 juin 2019 à 21h00 (lieu à confirmer).
Toutes équipage non excusé et non présent à la remise des prix perdra son éventuel trophée.
La remise des trophées sera suivie d’un dîner de gala.
Art.19 – APPLICATION ET INTERPRÉTATION DES RÈGLEMENTS
Seuls les textes français du présent règlement particulier feront foi.
Il existe des traductions néerlandaise et anglaise.
La langue française sera toutefois employée devant les juridictions.
En cas d’appel, l’autorité compétente sera le tribunal devant des juridictions marocaines
de l’ordre judiciaires.
Art.20 -DÉCHARGE DE RESPONSABILITE
En s’inscrivant et en prenant part au Monkey Run Rally, chaque participant accepte que, dans la limite des dispositions législatives applicables, ni l’organisateur ni les étapes, ne seraient être tenus responsables en cas de perte, d’accident, de blessure ou de maladie.
En acceptant les conditions d’inscription et le présent règlement, chaque participant reconnait et assume sa pleine responsabilité en cas d’accident pouvant se produire durant toute la durée de l’événement et à l’occasion des trajets aller et/ou retour.
Art.21- FORCE MAJEURE
Si l’événement devait être annulé pour cas de force majeure ou pour un motif indépendant de la volonté de l’organisateur, les participants ne pourront prétendre à un quelconque remboursement (en ce compris frais d’inscription ou indemnité éventuellement perçue).
Art.22- ACCEPTATION DU RÈGLEMENT
La participation au Monkey Run Rally implique l’acceptation expresse et sans réserve par chaque participant du présent règlement. L’organisateur du Monkey Run Rally se réserve le droit de le modifier, notamment, pour des raisons qui lui serait imposées par les autorités compétentes.
Chaque participant reconnaît avoir pris connaissance du présent règlement et en accepte les clauses dans leur intégralité.
CAUTIONNEMENT / RESTITUTION GPS TRIPY
Une fois le matériel installé et testé ( Barcelone) :
Une fois le matériel totalement installé par le technicien Tripy, il ne peut en aucun cas être débranché ni quitter le véhicule ni être déplacé, et ce, jusqu’à l’arrivée finale. L’organisateur étant susceptible de réaliser des communications radio avec les équipements Tripy de jour comme de nuit, si un véhicule ne répond pas et que l’on se rend compte que c’est parce que le matériel Tripy-R a été débranché ou retiré du véhicule, ou mal alimenté, le concurrent sera pénalisé.
Durant les contrôles administratifs, nous vous demanderons de remplir un document de caution garantissant la restitution du système GPS à la fin du Rallye.
Le montant du cautionnement est de 500 €.
A la fin de l’épreuve, le système GPS Tripy doit être restitué aux Relations concurrents.
Dans tous les cas, la restitution du système GPS devra être effectuée à l’organisateur après la fin de l’épreuve.
Au terme de ce délai, le matériel sera considéré comme non remis et fera l’objet d’une facturation dans les conditions définies ci-dessus.
En cas d’abandon en cours d’épreuve, le système GPS Tripy devra être restitué aux Relations Concurrents présents dans les Parcs Fermés de début ou de fin d’étape. Le concurrent est responsable du matériel dès la prise de possession.

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art.9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13

Art.14

Art. 15

Art. 16

Art. 17

Art. 18

Art.19

Art.20

Art.21

Art.22