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Timestamp: 2016-10-25 17:35:54+00:00

Document:
6B_310/2007 (30.11.2007)
6B_310/2007 /rod
recourante, repr�sent�e par Me Pascal M�tral, avocat,
intim�, repr�sent� par Me Christian Luscher, avocat,
L�sions corporelles simples, omission de pr�ter secours,
recours en mati�re p�nale contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale, du 21 mai 2007.
Par ordonnance de condamnation du 29 mai 2006, le Minist�re public de Gen�ve a condamn� X.________, � la peine de trois mois d'emprisonnement avec sursis pendant trois ans, pour l�sions corporelles simples intentionnelles (art. 123 ch. 1 et 2 CP) et omission de pr�ter secours (art. 128 CP).
L'ordonnance de condamnation retient ce qui suit:
� Qu'il est reproch� � X.________ d'avoir, � Gen�ve, le 7 juillet 2005, bless� X.________, � la suite d'un accident de voiture,
Que le jour en question, X.________ et X.________ ont pass� la soir�e ensemble au restaurant (...),
Qu'� la sortie de l'�tablissement, X.________ a voulu partir au volant de son v�hicule, mais en a toutefois �t� emp�ch� par X.________,
Qu'apr�s un certain temps, X.________ a toutefois r�ussi � quitter les lieux avec sa fourgonnette, � laquelle est accroch�e une remorque de mar�chal -ferrant, laquelle est plus large que le v�hicule tracteur,
Que X.________ s'est accroch�e au r�troviseur, avant de le l�cher, et de tomber � terre,
Que X.________ a poursuivi son chemin sans s'arr�ter ni se pr�occuper de l'�tat de X.________, ou de l'endroit o� elle avait chut�,
Que celle-ci ne conserve aucun souvenir des �v�nements, mais a �t� retrouv�e baignant dans son sang sur la route, devant le domicile qu'elle partage avec X.________,
Qu'� la suite de ces �v�nements, X.________ souffre d'une fracture du coude gauche, de plusieurs fractures de l'orbite et de la pommette droite, ainsi que du nez, et ressent des douleurs � la cheville, au genou et � la hanche du c�t� droit�.
Statuant le 5 octobre 2006 sur l'opposition form�e par X.________ � l'ordonnance du Minist�re public genevois, le Tribunal de police de Gen�ve a acquitt� X.________ des fins de la poursuite p�nale et a d�bout� X.________, partie civile, de toutes ses conclusions, laissant les frais � la charge de l'Etat.
Les juges genevois ont consid�r� que le d�roulement des faits n'avait pas pu �tre �tabli avec certitude quand bien m�me il apparaissait fort probable que X.________ avait bien �t� heurt�e par les parties saillantes de la remorque tract�e par le v�hicule conduit par X.________. Selon eux, il existait ainsi un doute concernant le lien de causalit� entre le comportement de X.________ au volant de son v�hicule et les l�sions corporelles subies par la partie civile.
Par arr�t du 21 mai 2007, la Chambre p�nale de la Cour de justice de Gen�ve a rejet� l'appel form� par X.________ et confirm� le jugement du Tribunal de police genevois.
Contre cet arr�t, X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Elle conclut que l'arr�t attaqu� soit annul� et que X.________ soit reconnu coupable de l�sions corporelles simples et d'omission de pr�ter secours. Elle sollicite en outre l'assistance judiciaire.
La d�cision attaqu�e a �t� rendue apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007 (RO 2006, 1242), de la loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110). Le recours est donc r�gi par le nouveau droit (art. 132 al. 1 LTF).
2.1 Selon l'art. 81 al. 1 LTF, a qualit� pour former un recours en mati�re p�nale quiconque a pris part � la proc�dure p�nale devant l'autorit� pr�c�dente (let. a) et a un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e, � savoir en particulier la victime si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles (let. b).
Selon la jurisprudence et la doctrine, l'art. 81 LTF doit �tre interpr�t� dans la continuit� de l'ancien art. 270 PPF et la qualit� pour agir doit �tre reconnue � la victime selon l'art. 2 al. 1 LAVI, � l'exclusion du l�s� simple (ATF 133 IV 229 consid. 2). Pour admettre la qualit� de la victime � recourir, la sentence attaqu�e doit en outre toucher ses pr�tentions civiles ou avoir des incidences sur le jugement de celles-ci, ce qui implique que la victime ait pris des conclusions civiles sur le fond dans le cadre de la proc�dure p�nale, pour autant que cela pouvait raisonnablement �tre exig� d'elle (ATF 127 IV 185 consid. 1a p. 186).
Ces conditions sont en l'esp�ce r�alis�es. La recourante a port� la cause devant la cour cantonale et est � l'origine de la d�cision attaqu�e, de sorte qu'elle remplit la condition formelle de la participation � la proc�dure. Atteinte directement dans son int�grit� corporelle, elle doit �tre consid�r�e comme une victime au sens de l'art. 2 al. 1 LAVI. Enfin, l'arr�t attaqu� peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles, dans la mesure o� elle a pris des conclusions civiles pour le tort moral et pour son dommage mat�riel devant le tribunal de police. Il s'ensuit qu'elle a qualit� pour recourir.
2.2 Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui.
Sous r�serve des exceptions pr�vues � l'art. 97 al. 2 LTF, le recourant ne peut critiquer la constatation de faits importants pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont �t� constat�s en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou, alors, de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire arbitraire (cf. Message du Conseil f�d�ral concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale, du 28 f�vrier 2001, FF 2001 4135; arr�t 6B_89/2007 du 24 octobre 2007, consid. 1.4.1 � para�tre aux ATF 133 X xxx). D�s lors, pour v�rifier la conformit� au droit de la d�cision attaqu�e, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur le m�me �tat de fait que l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF). Si l'autorit� pr�c�dente a refus� de tenir compte de certains faits pour des raisons de proc�dure cantonale, ces faits ne peuvent pas �tre pris en consid�ration par le Tribunal f�d�ral, � moins que la cour cantonale n'ait viol� un droit constitutionnel du recourant, ou commis l'arbitraire, en refusant de les introduire dans l'�tat de fait de sa d�cision.
Comme sous l'empire de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, dont les exigences demeurent valables pour les griefs soumis au principe d'all�gation en vertu de l'art. 106 al. 2 LTF, le recourant qui se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) ne peut se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision repose sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenable. Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (cf. ATF 133 III 397 consid. 6).
La recourante se plaint de l'�tablissement arbitraire des faits.
3.1 Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision critiqu�e soient insoutenables, encore faut-il que cette derni�re soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178). A cet �gard, il ne suffit pas non plus qu'une solution diff�rente de celle retenue par l'autorit� cantonale apparaisse �galement concevable ou m�me pr�f�rable (ATF 128 II 259 consid. 5 p. 280; 127 I 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5a p. 70).
Lorsque le recourant - comme c'est le cas en l'esp�ce - s'en prend � l'appr�ciation des preuves et � l'�tablissement des faits, la d�cision n'est entach�e d'arbitraire que si le juge ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un moyen de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'il se trompe manifestement sur le sens et la port�e d'un tel �l�ment, ou encore lorsqu'il tire des d�ductions insoutenables � partir des �l�ments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41).
3.2 La cour cantonale a consid�r� qu'il n'�tait pas prouv� au degr� requis que l'intim� ait heurt� la recourante avec son v�hicule ni qu'elle ait �t� bless�e au moment o� elle a l�ch� le r�troviseur, notamment en raison de l'emplacement o� elle a �t� retrouv�e sur la chauss�e. Selon elle, d'autres hypoth�ses sont envisageables. Premi�rement, apr�s s'�tre accroch�e au r�troviseur, la recourante a pu tenter de se hisser sur la remorque et chuter. Une n�gligence ne pourrait alors �tre imput�e � l'intim� que s'il avait �t� en mesure d'observer de nuit le comportement de sa compagne. Et dans ce cas, on pourrait en outre se demander si le lien de causalit� n'a pas �t� rompu par le comportement dangereux de la victime. En second lieu, la cour cantonale a �mis l'id�e qu'un tiers aurait pu intervenir, rappelant que, de l'avis du policier qui a proc�d� au constat, les l�sions pr�sent�es par la recourante ne provenaient pas d'un choc avec un v�hicule. Enfin, d'apr�s les juges cantonaux, la recourante a pu �tre victime d'un accident de la circulation impliquant un autre conducteur.
La recourante soutient que la version du Minist�re public est la seule soutenable, et qu'en s'�cartant de celle-ci, la cour cantonale est tomb�e dans l'arbitraire. Elle fonde son argumentation sur diff�rents �l�ments, dont la cour cantonale n'aurait pas tenu compte. Il serait ainsi �tabli que la recourante se serait accroch�e au r�troviseur de la fourgonnette, que l'intim� aurait quitt� pr�cipitamment la maison, laissant notamment la lumi�re allum�e, qu'apr�s avoir �cras� sa compagne, il aurait parqu� son van dans un champ avant de poursuivre son chemin jusque chez sa nouvelle amie et que quinze minutes se seraient �coul�es entre la sortie d'un restaurant et le moment o� l'intim� a quitt� la maison avec son v�hicule. Contrairement � la cour cantonale, la recourante estime que le fait qu'elle a �t� retrouv�e gisant au milieu de la chauss�e confirme qu'elle s'est accroch�e au r�troviseur avant de le l�cher et que le van tract� par l'intim� l'a �cras�e alors qu'elle �tait tomb�e � terre.
Les faits all�gu�s par la recourante � l'appui de son argumentation ne sont pas d�terminants pour retenir une version plut�t qu'une autre. La recourante a pu dans un premier temps s'accrocher au r�troviseur, puis le l�cher pour monter ou tenter de monter sur la remorque. Le d�part pr�cipit� de la maison en laissant les lumi�res allum�es n'est d'aucune pertinence quant au d�roulement de l'accident; l'intim� ne conteste pas qu'en sortant du restaurant, il voulait aller tout de suite chez sa nouvelle amie pour l'informer qu'il avait rompu et que la recourante a tent� par tous les moyens de l'en emp�cher. Le parcage du van dans un champ avant d'arriver chez sa nouvelle amie - fait au demeurant non �tabli au dossier et non retenu par les juges cantonaux - comme l'extinction de son t�l�phone portable � son arriv�e ne permettent pas davantage de lui imputer avec la certitude requise un comportement fautif. Suppos� ce fait �tabli, on ne saurait en d�duire, comme le soutient la recourante, que le but vis� �tait d'�chapper � un contr�le lors de l'enqu�te de police alors que ces contr�les pouvaient �tre effectu�s sans difficult� et sans �chappatoire possible le lendemain. Par ailleurs, il n'appara�t pas d�raisonnable ni m�me insolite d'�viter de tracter un van vide, de nuit, dans une agglom�ration. Enfin, �teindre son portable pour �viter d'�tre d�rang� apr�s la rupture annonc�e ne saurait constituer comme tel un indice de culpabilit�.
La cour cantonale et la recourante divergent aussi sur l'interpr�tation � donner de l'emplacement o� cette derni�re a �t� retrouv�e gisant sur la chauss�e. Pour la cour cantonale, le fait que la jeune femme a �t� retrouv�e au milieu de la route exclut l'hypoth�se que celle-ci ait �t� �cras�e par le van tract�, car elle n'aurait pas pu �tre suspendue au r�troviseur sur une telle distance. Selon la recourante, au contraire, il est �vident qu'elle aurait parcouru quelques m�tres aux c�t�s du v�hicule avant de l�cher prise alors que le v�hicule avait pris trop de vitesse. Sur la base des faits constat�s par l'arr�t attaqu�, les deux interpr�tations sont soutenables, de sorte que l'on ne saurait accuser la cour cantonale d'�tre tomb�e dans l'arbitraire en excluant que la recourante aurait pu �tre tra�n�e sur une si grande distance.
En conclusion, la version de la cour cantonale, selon laquelle les indices ne permettent pas de d�terminer ce qui s'est r�ellement pass� et que des doutes existent en cons�quence quant � la culpabilit� de l'intim�, n'est pas pas insoutenable. Dans ces conditions, on ne saurait lui reprocher d'avoir viol� l'art. 9 Cst. en acquittant l'intim� au b�n�fice du doute. Mal fond�s, les griefs soulev�s doivent donc �tre rejet�s.
La recourante fait valoir que l'arr�t attaqu� viole le principe in dubio pro reo.
4.1 La pr�somption d'innocence, garantie par l'art. 32 al. 1 Cst., porte � la fois sur la r�partition du fardeau de la preuve dans le proc�s p�nal, d'une part, et sur la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves, d'autre part. En ce qui concerne le fardeau de la preuve, il incombe enti�rement et exclusivement � l'accusation d'�tablir la culpabilit� du pr�venu, et non � celui-ci de d�montrer qu'il n'est pas coupable. La pr�somption d'innocence est viol�e lorsque le juge rend un verdict de culpabilit� au seul motif que l'accus� n'a pas prouv� son innocence. Lorsque le recourant se plaint d'une telle violation, la Cour de cassation examine librement s'il ressort du jugement, consid�r� objectivement, que le juge a condamn� l'accus� uniquement parce qu'il n'avait pas prouv� son innocence. Quant � la constatation des faits, la pr�somption d'innocence interdit au juge de prononcer une condamnation alors qu'il �prouve des doutes sur la culpabilit� de l'accus�. Des doutes abstraits ou th�oriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent certes pas � exclure une condamnation. De ce point de vue, dans la proc�dure devant la Cour de cassation qui n'est pas juge du fait, la pr�somption d'innocence n'offre pas de protection plus �tendue que l'interdiction d'une appr�ciation arbitraire des preuves, garantie par l'art. 9 Cst. La pr�somption d'innocence n'est invoqu�e avec succ�s que si le recourant d�montre qu'� l'issue d'une appr�ciation exempte d'arbitraire de l'ensemble des preuves, le juge aurait d� �prouver des doutes s�rieux et irr�ductibles sur sa culpabilit� (ATF 120 Ia 31 consid. 2 p. 33 ss, 124 IV 86 cconsid. 2a p. 87 s.).
4.2 En l'esp�ce, la recourante d�nonce la violation du principe in dubio pro reo en relation avec l'�tablissement des faits, grief qui se confond avec celui de l'appr�ciation arbitraire des preuves et qui a �t� d�clar� mal fond�.
Se fondant sur son droit d'�tre entendu, la recourante reproche � la cour cantonale de ne pas avoir donn� suite � sa requ�te tendant � ordonner une expertise. Celle-ci devait permettre - sur la base de son dossier m�dical - de d�terminer si les l�sions avaient �t� caus�es par des coups ou par l'impact d'un v�hicule ou d'une remorque.
Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comporte notamment le droit � l'administration de preuves, valablement offertes, quant aux faits de nature � influer sur le sort de la d�cision � rendre (ATF 129 II 497 consid. 2.2 p. 504/505 et les arr�ts cit�s). Il n'y a toutefois pas violation de ce droit lorsque la mesure probatoire refus�e est inapte � �tablir le fait � prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d'une appr�ciation non arbitraire des preuves dont elle dispose d�j�, l'autorit� parvient � la conclusion que les faits pertinents sont �tablis et que le r�sultat, m�me favorable au requ�rant, de la mesure probatoire sollicit�e ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157 et les arr�ts cit�s).
En l'esp�ce, le moyen propos� n'est toutefois pas apte � apporter la preuve n�cessaire. Comme l'a d�clar� la cour cantonale, m�me si un expert parvenait � la conclusion que les l�sions subies par la recourante avaient bien �t� caus�es par un v�hicule automobile ou une remorque, cela ne permettait pas de d�terminer quel v�hicule les avait provoqu�es et dans quelles circonstances l'accident s'�tait produit. Dans ces conditions, la cour cantonale n'a pas viol� le droit d'�tre entendu de la recourante en rejetant sa requ�te tendant � une expertise. Mal fond�, le grief soulev� doit �tre rejet�.
Comme ses conclusions �taient d'embl�e vou�es � l'�chec, la recourante doit �tre d�bout�e de sa demande d'assistance judiciaire (art. 64 al. 1 et 2 LTF a contrario) et supporter les frais de justice (art. 65 et 66 al. 1 LTF), r�duits � 800 fr. compte tenu de sa situation financi�re actuelle.
L'intim�, qui n'a pas �t� invit� � d�poser une r�ponse, n'a pas droit � l'allocation de d�pens.

References: art. 270
 art. 95
 ATF 
 ATF 
 art. 105
 ATF 
in dubio
in dubio