Source: http://www.etaamb.be/fr/arrete-du-gouvernement-de-la-communaute-francaise-du-1_n2015029116.html
Timestamp: 2019-06-19 16:52:40+00:00

Document:
Arrete Du Gouvernement De La Communaute Francaise du 12/11/2014 arrete du gouvernement de la communaute francaise portant designation des membres du jury de la communaute francaise de l'enseignement secondaire
Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du jury de la Communauté française de l'enseignement secondaire
12 NOVEMBRE 2014. - Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du jury de la Communauté française de l'enseignement secondaire
Le Gouvernement de la Communauté française, Vu le décret du 12 mai 2004Documents pertinents retrouvés type décret prom. 12/05/2004 pub. 22/06/2004 numac 2004029217 source ministere de la communaute francaise Décret portant organisation du jury de la Communauté française de l'Enseignement secondaire fermer portant organisation du jury de la Communauté française de l'enseignement secondaire;
Vu l'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 23 juin 2004 fixant les modalités de désignation, la durée des mandats et les indemnités de vacations des membres du jury de la Communauté française de l'enseignement secondaire;
Article 1er.§ 1er. Mme Christine PONCHON, inspectrice de l'enseignement secondaire, est désignée en qualité de président du jury de la Communauté française de l'enseignement secondaire à dater du 1er septembre 2014 jusqu'au 31 août 2016. § 2. Sont désignés, à dater du 1er septembre 2014 jusqu'au 31 août 2016, en qualité de présidents de section du jury de la Communauté française de l'enseignement secondaire: 1° M.Franz GAROT (CE1D/CE2D); 2° M.Jean-Claude BLAISE (CESS);
Art. 2.§ 1er. Mme Dominique Lorquet est désignée en qualité de secrétaire de la première section du jury de la Communauté française de l'enseignement secondaire.
M. François Zègres est désigné en qualité de secrétaire adjoint de la première section du jury de la Communauté française de l'enseignement secondaire. § 2. Mme Christiane Flamant et Mme Joëlle Hougardy sont désignées en qualité de secrétaires de la deuxième section du jury de la Communauté française de l'enseignement secondaire.
Mme Christine Pepinster et M. Jacques Declercq sont désignés en qualité de secrétaires adjoints de la deuxième section du jury de la Communauté française de l'enseignement secondaire.
Art. 3.Sont désignés en qualité de membres permanents du jury de la Communauté française de l'enseignement secondaire : 1° Mme Marianne BOUTON;2° Mme Delphine COLIN;3° Mme Karine DURIEUX;4° Mme Mireille GOSEZ;5° M.Nicolo LICATA; 6° M.Eddy SPRIMONT; 7° M.Jean-Luc THOMAS.
Art. 4.Sont nommés en qualité de membres non-permanents de la première section du jury de la Communauté française de l'enseignement secondaire, pour les sessions organisées entre le 1er septembre 2014 et le 31 août 2016. 1° pour l'enseignement officiel : - ALSTEENS Etienne, professeur admis à la retraite; - BARBIER Christiane, professeur retraitée; - BAUWIN José, professeur admis à la retraite; - BAVAY Myriam, professeur à l'Institut provincial d'enseignement agronomique de La Reid; - BEDUIN Raymond, professeur admis à la retraite; - BOLTERYS Claudine, professeur au FOYA à Anderlues; - BOURGE Jacqueline, professeur retraitée; - BRASSEUR José, professeur admis à la retraite; - BRODKOM Annette, professeur à l'académie d'Ixelles; - CAMBIER Anita, professeur admis à la retraite; - CHIARAMONTE Stefano, chargé de mission; - COLLIGNON Nathalie, professeur à l'Institut provincial d'enseignement agronomique de La Reid; - CORBISIER Eddy, professeur au CEPES à Jodoigne; - CORDIER Francine, professeur admise à la retraite; - D'HOINE Hedwige, professeur à l'Athénée royal de Jette; - DEBOIS Philippe, DPPR; - DECHESNE Françoise, professeur à l'A.R. à Welkenraedt; - DEGOUYS Cédric, professeur à l'Académie de musique de Ath; - DEKEERSMAEKER Noël, professeur à l'Institut Saint-Joseph à Ciney; - DELABYE Viviane, professeur au CEPES de Jodoigne; - DELVAUX Colette, professeur admise à la retraite; - DEPRETZ Marie-Claire, professeur admise à la retraite; - DESCHUYTENEER Claude, professeur admis à la retraite; - DESMET Irène, Institut Bischoffsheim à Bruxelles; - DE TEMMERMAN Guy, professeur admis à la retraite; - DEWINTER Nancy, professeur à l'Institut Jean Jaurès à Charleroi; - DINEUR Françoise, professeur à l'Athénée royal à Ciney; - DUBOIS Lise, professeur admise à la retraite; - DUMONT Michel, professeur admis à la retraite; - DUPONT Eric, professeur à l'Athénée royal de Waremme; - ELOY Joséphine, professeur admise à la retraite; - FRAIPONT Danny, professeur à l'A.R. de Jodoigne; - GILLOT Albert, professeur admis à la retraite; - GOFFINET François, professeur à l'Institut des Techn. et Com.
Agro-Alimentaire à Suarlée; - GOFFINET Yves, professeur admis à la retraite; - GOHY Michel, professeur admis à la retraite; - GOMAND Marcel, professeur admis à la retraite; - GUERITTE Francis, professeur admis à la retraite; - HANNAERT van BRABANDT Monique, professeur admise à la retraite; - HEINE Roger, professeur à l'A.R. du Condroz à Ciney; - HIROUX Guy, professeur admis à la retraite; - JANSSENS Martine, professeur à l'IPES à Wavre; - JANSSENS Paulette, professeur à l'Institut Bischoffsheim à Bruxelles; - JEUKENNE Guy, professeur admis à la retraite; - KERCKHOFS Francine, professeur admise à la retraite; - LABAR Francis, professeur admis à la retraite; - LAURENT Alain, professeur admis à la retraite; - LEFRANCQ Jacques, professeur admis à la retraite; - LEJEUNE Jacques, professeur admis à la retraite; - LEMBREE Daniel, professeur admis à la retraite; - LEOKA Jacques, professeur admis à la retraite; - LEQUEUX Michel, professeur admis à la retraite; - LEROUX Charles, professeur admis à la retraite; - LESUISSE José, professeur admis à la retraite; - LIMBOURG Myriam, professeur admise à la retraite; - LIZEN Axel, professeur à l'Athénée royal de Waremme; - LORQUET Véronique, professeur à l'IPES de Wavre; - MANIGART Michel, professeur admis à la retraite; - MAROT Julien, professeur admis à la retraite; - MARTINI Ugo, professeur admis à la retraite; - MASSET Martine, professeur admise à la retraite; - MASSINON Béatrice, professeur à l'Athénée royal de Jemeppe-sur-Sambre; - MASURE Patricia, professeur admise à la retraite; - MEUREE Jean-Claude, professeur admis à la retraite; - MEURIS Jacqueline, professeur admise à la retraite; - MIEVIS Gisèle, professeur à l'Institut Bischoffsheim à Bruxelles; - Monsieur Jacques, professeur admis à la retraite; - NOEL Colette, professeur au CEPES à Jodoigne; - OBLINGER Dominique, formateur au C.A.F. à Tihange; - PAUL Michelle, professeur admise à la retraite; - PAULUS Josée, professeur admis à la retraite; - RADELET Emile, professeur admis à la retraite; - SAUVAGE Lucette, professeur admise à la retraite; - Mlle STASSIN Emilienne, professeur admise à la retraite; - THIRION Claire, professeur admise à la retraite; - TRUONG Thuyen-Mai, professeur à l'Institut Léon Mignon, à Liège; - VALCKENEERS Philippe, professeur admis à la retraite; - VANBEEK Gaëtane, professeur à l'IATA à Namur; - VERHULST Hélène, professeur admis à la retraite; - VIGNOBLE Chantal, professeur admise à la retraite; - VOS Michèle, professeur admis à la retraite; - WAUTERS Jean-Paul, professeur admis à la retraite; - WAUTERS Micheline, professeur admise à la retraite; - WERY Christian, professeur admis à la retraite; 2° pour l'enseignement libre : - BARBIEUX Guy, professeur admis à la retraite; - BASTAITS Yves, professeur au Collège d'enseignement catholique de Gembloux; - BERTRAND François, professeur admis à la retraite; - BISTON Francis, professeur à l'Institut Sainte-Thérèse de Florennes; - BLAFFART Théo, professeur admis à la retraite; - BODART Michel, professeur admis à la retraite; - CALMANT Anne-Marie, professeur admise à la retraite; - CANTAGALLO Félicetta, professeur admise à la retraite; - CHAPLIER Marie-José, professeur admise à la retraite; - CHARLIER Maurice, professeur admis à la retraite; - CLAUS Xavier, professeur admis à la retraite; - CUISINIER Gérard, professeur admis à la retraite; - DAGNEAU Michel, professeur admis à la retraite; - DANTINNE Laurent, professeur au GPH à Gosselies; - DAVISTER Thierry, professeur au Collège Saint-Guibert à Gembloux; - DEBLANDER Francine, professeur admise à la retraite; - DEBOIS Julie, professeur à l'Institut Saint-Albert de Jodoigne; - DEBOIS Philippe, professeur à l'Institut Saint-Guibert à Gembloux; - DEBOIS Julie, professeur Institut Saint-Albert à Jodoigne; - DEFRESNE Claude, professeur admis à la retraite; - DEGOLLA Fabien, professeur au Collège Saint-Albert de Jodoigne; - DEKEERSMAEKER Noël, professeur à l'Institut Saint-Joseph de Ciney; - DELOBBE Marie-Pierre, professeur admise à la retraite; - DELOGE Béatrice, professeur à l'Institut de la Providence de Wavre; - DELSEMME André, professeur admis à la retraite; - DELVAUX Eveline, professeur admise à la retraite; - DEPRES Annie, professeur admise à la retraite; - DI MEO Aurélie, professeur à l'Institut Saint-Joseph à La Louvière; - DEROANNE Jean-Marie, professeur admis à la retraite; - DOUCET Marie-Claire, professeur admise à la retraite; - DUBUS Lucie, professeur à l'Institut Saint-Henri à Comines; - DUMORTIER Thérèse, professeur admise à la retraite; - DUSAUSOIT Xavier, professeur au Centre scolaire du Sacré-Coeur de Bruxelles; - FAVRESSE Jacques, professeur admis à la retraite; - FERENC Georges, professeur à l'Institut Marie-Thérèse à Liège; - FLAMENT Patrick, professeur admis à la retraite; - FLORENCE Béatrice, professeur à la Haute Ecole de Namur-Liège-Luxembourg; - FOUQUET Chantal, professeur au Collège Saint-François Xavier à Verviers; - FRAIPONT Albert, professeur admis à la retraite; - FRANÇOIS Michel, professeur admis à la retraite; - FRANCQ Christine, professeur à l'Institut du Sacré-Coeur de Nivelles; - GAROT Chantal, professeur à l'Institut Saint-Guibert à Gembloux; - GENNEN Jean, professeur admis à la retraite; - GILLOT Jean, professeur admis à la retraite; - GILMARD Paul, professeur admis à la retraite; - GODELAINE Marie-Paul, professeur admise à la retraite; - GOETHALS Paul, professeur admis à la retraite; - GOFFAUX Brigitte, professeur à l'Institut Sainte-Marie à Namur; - GUERARD Marie, professeur à l'Institut Saint-Joseph à Carlsbourg; - GUISSET Claire, professeur à l'Institut de la Sainte-Union de Dour; - HANSENNE Christian, professeur admis à la retraite; - HEEKHOUT Yves, professeur à l'Institut Cardinal Mercier de Braine-l'Alleud; - HONOREZ Micheline, professeur admise à la retraite; - HUBIN Jean-Marie, professeur admis à la retraite; - HUSSIN Stéphane, professeur à l'Institut Sainte-Marie de Liège; - LACROIX Astrid, professeur au Collège Saint-Albert à Jodoigne; - LAWALREE Dominique, professeur à la Haute Ecole Léonard de Vinci de Nivelles; - LEPOUTRE Annie, professeur admise à la retraite; - LIBOTTE Valérie, professeur au CESJB à Wanfercée-Baulet; - LORENT Jean, professeur à l'Institut Saint-Jean-Baptiste de Wavre; - MAGIS Nicole, professeur admise à la retraite; - MAIRY Nicole, professeur admise à la retraite; - MANGON Louise, professeur admise à la retraite; - MANGON Nicole, professeur admise à la retraite; - MAQUOI Patrick, professeur à l'Institut Saint-Sépulcre à Liège; - MARLIERE Bernard, professeur admis à la retraite; - MAROT Lucien, professeur à l'Ecole libre professionnelle de Namur; - MOREAU Vincent, professeur à l'Institut Sainte-Anne à Gosselies; - MOUREAUX Bernadette, professeur à l'Institut Sainte-Thérèse à Florennes; - NOIROUX Gisèle, professeur à l'Institut Maris Stella à Bruxelles; - NUTTIN Joseph, professeur admis à la retraite; - PAQUET Christine, professeur admise à la retraite; - PATOUX Jules, professeur admis à la retraite; - PETITJEAN Catherine, professeur à l'Institut Saint-Joseph de Paliseul; - PIEDBOEUF Régis, professeur au Collège Saint-Barthélemy à Liège; - PLATIAU Patrick, professeur admis à la retraite; - POSTE Valérie, professeur à l'Institut Marie-Thérèse à Liège; - RAICKMAN Geneviève, professeur à l'Institut Marie-Thérèse à Liège; - RENARD André, professeur admis à la retraite; - RENARD Jean-Pierre, professeur à l'Institut Notre-Dame de Fleurus; - SCHMITZ Caroline, professeur à l'Institut Marie-Thérèse à Liège; - SCHOFFERS Louis, professeur admis à la retraite; - STRADELLI Bernard, professeur à l'Institut Sainte-Anne à Gosselies; - THIJS Gaston, professeur admis à la retraite; - THITEUX André, professeur admis à la retraite; - TREPANT Jacques, professeur admis à la retraite; - VANBEEK Gaëtane, professeur à l'IATA à Namur; - VANABELLE Albert, professeur admis à la retraite; - VANACKER Emilienne, professeur admis à la retraite; - VILAIN Michel, DPPR; - WUYLENS Laurence, professeur au Centre éducatif de la Sainte-Union de Tournai; - ZEGRES François, chargé de mission; - ZEYEN Katharina, professeur à l'Institut Sainte-Marie à Huy.
Art. 5.Sont nommés en qualité de membres non-permanents de la deuxième section du jury de la Communauté française de l'enseignement secondaire (enseignement général), pour les sessions organisées entre le 1er septembre 2014 et le 31 août 2016 : 1° pour l'enseignement officiel : - Francisca BARBA-SABALETE, Athénée royal, B-7600 Péruwelz; - Jean BEMELMANS, Athénée royal du Condroz Jules Delot, B-5590 Ciney; - Julien BERTHELOT, Ecole internationale du SHAPE; - Christophe DELISTRIE, Athénée royal de Visé; - Jacqueline DESCY, Athénée royal François Bovesse, B-5000 Namur; - Guy DE TEMMERMAN, Athénée royal, B-7800 Ath; - Eric DRICOT, Athénée royal François Bovesse, B-5000 Namur; - Lise DUBOIS, retraitée; - Colette FLAMAND, Athénée royal, B-1400 Nivelles; - Christiane HOUBRECHTS, retraitée; - Guy JEUKENNE, retraité; - Myriam LIMBOURG, Athénée royal, B-1400 Nivelles; - Jacques MARNEFFE, inspecteur de l'enseignement secondaire; - Claude RENARD, Athénée royal, B-7800 Ath; - Françoise SOUDRON, Athénée royal, B-1410 Waterloo; - Claire THIRION, retraitée; - Anne VAN HORENBEECK, Athénée royal, B-1410 Waterloo; - Michèle VASSAUX, Athénée royal Paul Delvaux, B-1340 Ottignies; - Micheline WAUTERS, Athénée royal - Mons I, B-7000 Mons; 2° pour l'enseignement libre : - François BERT, Institut Notre-Dame, B-6220 Fleurus; - Christiane BUISSERET, Institut Saint-Boniface Parnasse, B-1050 Ixelles; - Marcelle CHARLIER, Lycée des Soeurs de l'Enfant-Jésus, B-1400 Nivelles; - Ghislain De BO, retraité; - Marc DEBRUS, Communauté éducative, B-5060 Tamines; - Véronique DELATTRE, Ecole Ave Maria, B-5002 Saint-Servais; - Jean-Marie DEROANNE, Petit Séminaire de Saint-Roch, B-4190 Ferrières; - Philippe DUPONCHELLE, professeur au Collège de Tournai; - Emilie DUVIEUSART, Centre scolaire du Sacré-Coeur, B-6000 Charleroi; - Maryvonne GERARD, Institut libre Georges Cousot, B-5500 Dinant; - Christiane GOOR, Collège Saint-François d'Assise, B-4430 Ans; - Dominique HENRY, Institut Notre-Dame, B-6220 Fleurus; - Micheline HONOREZ, retraitée; - Sarah HOTTELET, professeur au Centre scolaire Saint-Vincent de Paul à Ixelles; - Jean-Luc JELEN, Lycée Maria Assumpta, B-1020 Laeken; - Jean-François KERKHOFS, chargé de mission; - Alain KICQ, Centre scolaire Don Bosco, B-7380 Quiévrain; - Annie LEPOUTRE, Institut Notre-Dame, B-7780 Comines; - Louise-Marie LIZIN, Centre scolaire Saint-Joseph, B-6040 Jumet; - Patrick MALICE, professeur au Collège de Tournai; - Jean-François MORTEHAM, retraité; - Jos NUTTIN, retraité; - Jean-Pierre RENARD, Institut Notre-Dame, B-6220 Fleurus; - Lucien SABADDINI, Institut Notre-Dame de Jupille, B-4020 Jupille-sur-Meuse; - Anna TILLIEUX, Institut Saint-Joseph, B-5590 CINEY; - Jean-Luc VAN DE WALLE, retraité.
Art. 6.Sont nommés en qualité de membres non-permanents de la deuxième section du jury de la Communauté française de l'enseignement secondaire (enseignements technique, artistique et professionnel), pour les sessions organisées entre le 1er septembre 2014 et le 31 août 2016 : 1° pour l'enseignement officiel : - Michel ABRAHAM, Athénée royal François Bovesse, B-5000 Namur; - Gabriel ACHY; - Sylvie AERTS; - Nadine ANESINI, Institut d'enseignement secondaire paramédical provincial, B-7000 Mons; - Leila BARACCHI, Athénée royal, B-1081 Koekelberk; - Francis BASTIN, Institut technique de la Communauté - hôtellerie, B-4900 Spa - Myriam BASTIN, retraitée; - France BAUDOUIN, Institut technique de la Communauté - F. Rops, B-5000 Namur - Franz BAURIRE, Athénée royal Jean Rey, B-5660 Couvin; - Salima BENBAKOURA, ITCF Renée Joffroy, B-7801 Irchonwelz; - Elfriede BERGHMANS, Haute Ecole de la Communauté Bruxelles 1, B-1180 Uccle; - Edgard BLONDEAU, Athénée royal Lucienne Tellier, B-7910 Anvaing; - André BONNEELS, Institut technique de la Communauté, B-5500 Dinant; - Sophie BONVARLET, I.T.M.A., B-7500 Tournai; - Danièle BOTTEMAN, Athénée royal, B-1081 Koekelberg; - Quentin BOUTIQUE, I.T.M.A., B-7500 Tournai; - Jean BRENDEL, Institut d'enseignement supérieur pédagogique de la ville, B-4000 Liège; - Emmanuel BRIDE, Institut d'enseignement secondaire paramédical provincial, B-7000 Mons; - Edith BRUNIN, retraitée; - Dominique BUXIN, Athénée royal Baudouin Ier, B-5190 Jemeppe-sur-Sambre - Julie CARETTE; - Roger CAVENAILE, Haute Ecole de la Communauté "Charlemagne", B-4000 Liège; - Françoise CERFONTAINE, Institut Marius Renard, B-1070 Anderlecht; - Christine CHAMPAGNE, Athénée royal, B-5100 Jambes; - Nicole CHARLES, Athénée royal Bruxelles II, B-1020 Laeken; - Marcel CHENOT, Institut technique de la Communauté "Centre Ardennne", B-6800 Libramont-Chevigny; - Fabienne CLAERBOUT, Institut technique provincial, B-1490 Court-Saint-Etienne; - Jacqueline COLLARD, Athénée royal Norbert Collard, B-5570 Beauraing; - Roland COLLEAUX, retraité; - Anne COME, Athénée royal, B-1370 Jodoigne; - Yolande CONARD, Athénée royal, B-1083 Ganshoren; - Martine CONSTANT, Ecole hôtelière provinciale de la Citadelle, B-5000 Namur; - Marie-Bernadette CORNET, Athénée royal, B-6980 La Roche-en-Ardenne; - Philippe CORNET, ITCF, B-5030 Gembloux; - Bernard COUVREUR, enseignant; - Willy CRAEYE, Institut technique de la Communauté, B-7700 Mouscron; - Eliane DAL, Institut technique de la Communauté - F. Rops, B-5000 Namur; - Jacqueline DAUBIT, Institut communal d'enseignement secondaire Léon Mignon, B-4000 Liège; - Joëlle DE BAERDEMAEKER, enseignant; - Brigitte DEBLESER, Athénée royal - Mons I, B-7000 Mons; - Michel DEBREMME, Athénée royal à Montegnée - Grâce-Hollogne, B-4420 Saint-Nicolas; - Pascal DECHENE, Haute Ecole de la ville, B-4000 Liège; - Ariane DECOSTER, Athénée royal, B-1081 Koekelberg; - Anne DECUPERE, enseignant; - Yves DEGUELLE, Académie de musique de Woluwe-Saint-Lambert, B-1200 Woluwe-Saint-Lambert; - Monique DEKEYSER, Académie de musique, B-1160 Auderghem; - Laurence DELFOSSE, Institut d'enseignement secondaire provincial paramédical, B-7500 Tournai; - Xavier DELMOTTE, Ecole provinciale d'équitation, B-5340 Gesves; - Aurélie DELVAUX, Institut provincial Bischoffsheim, B-1000 Bruxelles; - Daniel DELVAUX, Institut technique de la Communauté - H. Maus, B-5000 Namur; - Colette DEMANET, ITCF Renée Joffroy, B-7801 Irchonwelz; - Léon DENIS, retraité; - Irène DESMET, Institut Bischoffsheim, B-1000 Bruxelles; - Isabelle DE STOOP, Institut provincial d'enseignement secondaire paramédical "la Samaritaine", B-6061 Montignies-sur-Sambre; - André DEWEZ, Ecole technique provinciale d'Agriculture, B-5590 Ciney; - Pascal DOCHAIN, Athénée royal J. Bordet, B-1000 Bruxelles; - Nicole DOLPHENS; - Omer DORAENE, Athénée royal Baudouin Ier, B-5190 Jemeppe-sur-Sambre; - Danièle DOYEN, Lycée de la Communauté française, B-4432 Alleur; - Yves DRAMAIX, Athénée royal, B-1160 Auderghem; - Jean-Henri DREZE, Conservatoire royal de musique, B-4000 Liège; - Guy DRUART, Etablissement d'enseignement spécial, B-7390 Quaregnon; - Lise DUBOIS, Institut provincial de Nursing du Centre, B-7100 La Louvière; - Georges DUBUCQ, Institut technique de la Communauté, B-7700 Mouscron; - Dominique DUCHENNE, Ecole polytechnique de Huy, B-4500 Huy; - Martine DUDART, Centre scolaire ICMES-ITSSEP, B-1150 Woluwe-Saint-Pierre; - Stéphanie DUHAYON, Institut technique de la Communauté du Val d'Escaut, B-7500 Tournai; - Georges DUMAREY, Institut d'enseignement technologique de la ville, B-4000 Liège - Gérard DUROISIN, retraité; - Marie-France ENGLEBERT, ITCF, B-6810 Izel; - Dino FIDANZA, Institut de la construction, des arts décoratifs et industriels, B-4000 Liège; - Jean FONTENELLE, Institut technique de la Communauté, B-7140 Morlanwelz-Mariemont; - Ernest FRICKE, Athénée royal Gatti de Gamond, B-1000 Bruxelles; - Béatrice GAILLARD, Ecole technique provinciale d'Agriculture, B-5590 Ciney; - Krystyna GALUSZKA, Institut technique de la Communauté, B-7801 Irchonwelz; - Christiane GENIN, Haute Ecole de la ville, B-4000 Liège; - Christiane GERON, Athénée royal, B-4840 Welkenraedt; - Raymond GILLES, ITCF, B-5030 Gembloux; - Pascale GILSON; - Michel GOESENS, ITCF Renée Joffroy, B-7801 Irchonwelz; - Antoine GOSET, Ecole d'enseignement spécial, B-1400 Nivelles; - Jacky GOSSIAUX, Athénée royal, B-1370 Jodoigne; - Geneviève GUSTIN, Institut technique de la Communauté - hôtellerie, B-4900 Spa; - Nadine HABRAN, Athénée royal, B-4630 Soumagne; - Sylviane HAESEVOETS, Athénée royal Marcel Tricot, B-1020 Laeken; - Marie HALLYNCK, enseignant; - Claude HAMTIAUX, Athénée royal Emile Fonck, B-6900 Marche-en-Famenne; - Alix HECQ, Ecole provinciale d'Agriculture, B-5590 Ciney; - Noëlle HOUSSET, Institut provincial d'enseignement secondaire, B-5300 Andenne; - Jean-Marie HOYOUX, Institut technique de la Communauté, B-5030 Gembloux; - Line HUBERT, Institut communal d'enseignement secondaire Léon Mignon, B-4000 Liège; - Jacqueline HUMBLET, ITCF, B-4000 Liège; - Félix HURET, ITCF, B-5030 Gembloux; - Freddy ISTIRY, ITCF, B-1140 Evere; - Charles JACQUET, retraité; - Guy JEUKENNE, Institut d'enseignement supérieur pédagogique de la ville, B-4000 Liège; - André JOSSE, ITCF, B-1070 Anderlecht; - Julien KERMER, retraité; - Fabrice KETTMUS, B-5340 Gesves; - Martine KOCH, Académie de musique, B-4300 Waremme; - Christo KOUSSANTAS, Athénée royal, B-4470 Saint-Georges-sur-Meuse; - Isabelle LACHAUSSEE, H.E. de la province de Liège "André Vésale", B-4020 Liège; - Guy LAIGAUX, retraité; - Bernadette LAMBERT, H.E. de la province de Liège "André Vésale", B-4020 Liège; - Eugène LAMBERT, Athénée royal Marcel Tricot, B-1020 Laeken; - Alain LAURENT, ITMA - 7500 Tournai; - Nicole LEBON, retraitée; - Marc LEFEBVRE, Institut provincial d'enseignement technique, B-1400 Nivelles; - Jean-Marie LEGROS, Athénée provincial Guy Lang, B-4400 Flémalle; - Jacques LEMAIRE; - Olivier LERUTH, Institut de Mot-Couvreur, B-1000 Bruxelles; - José LESUISSE, Institut de la construction, des arts décoratifs et industriels, B-4000 Liège; - Nicole LEWALLE, admise à la retraite; - Myriam LIMBOURG, Athénée royal, B-1400 Nivelles; - André LIONNEZ, Institut technique des Métiers de l'Alimentation, B-7500 Tournai; - Jean-Paul LOCHET, Inst. sup. des sc. de l'information et des sc. sociales de la province de Liège, B-4000 Liège; - Roland LOOSEN, Athénée royal Riva Bella, B-1420 Braine-l'Alleud; - Véronique LORQUET, Institut provincial d'enseignement secondaire, B-1300 Wavre; - Jean-Luc LOUIS, Institut Diderot, B-1000 Bruxelles; - Eric LOYENS, Académie royale des Beaux-Arts, B-4000 Liège; - Jean-Marie MAHIEU, Académie des Beaux-Arts et des Arts décoratifs, B-7500 Tournai; - Isabelle MARCHAND, enseignant; - Michel MARCOTTY, Institut communal d'enseignement secondaire Léon Mignon, B-4000 Liège; - Brigitte MALHERBE, Académie de musique, B-7850 Enghien; - Pierre MARIN, Athénée royal, B-1083 Ganshoren; - Yves MEULENIJZER, Institut technique de la Communauté, B-7140 Morlanwelz-Mariemont; - Jacqueline MIGNON, Institut technique de la Communauté - F. Rops, B-5000 Namur; - Monique MISENGA BANYINGELA, Athénée royal, B-1400 Nivelles; - Nicole MOENS, Athénée royal Paul Delvaux, B-1340 Ottignies; - France MONOYER, enseignant; - Dominique MONT, enseignant; - Robert MOOR, ITCF d'Horticulture, B-4000 Liège; - Albert MOUCHENIER, Athénée royal M. Tricot, B-1020 Laeken; - Léonidas MPENGEKEZE, Athénée royal de Bruxelles 2, B-1020 Bruxelles; - Freddy NEVEN, retraité; - Maud NULENS, Athénée royal, B-4470 Saint-Georges-sur-Meuse; - Auguste OLBRECHTS, enseignant; - Marie-France OTTO, enseignant - Carmen PACELLA, enseignant; - Christine PARADIS, Institut d'enseignement secondaire paramédical provincial, B-7000 Mons; - Ariane PARISIS, Athénée royal, B-1410 Waterloo; - Paul PARTHOENS, retraité; - Arabelle PECOL; - Georges PEETERS, Athénée royal Jean d'Avesnes, B-7000 Mons; - Viviane PENE, Athénée royal Riva-Bella, B-1420 Braine-l'Alleud; - Claudia PENNING, Athénée royal, B-6791 Athus; - Maurice PESESSE, Institut communal d'enseignement secondaire Léon Mignon, B-4000 Liège; - Evelyne PICQUE, préfète Athénée royal Campin, B-7500 Tournai; - Myriam PITRONS, Athénée royal, B-6791 Athus; - Pierre-Moïse PIVIN, Académie de musique, B-1030 Schaerbeek; - Ingrid POOLEN, Institut communal d'enseignement secondaire Léon Mignon, B-4000 Liège; - Pérouse RADJABALI, professeur à l'Athénée royal de Koekelberg; - Marie-Claude REMY, Académie de musique de Dinant, B-5500 Dinant; - Danièle RINGOET, Athénée royal, B-1180 Uccle; - Michel ROBA, Athénée royal, B-5600 Philippeville; - Marie-Pierre ROSEL, Athénée royal Andrée Thomas, B-1190 Forest; - Laurence ROUCOUX, Lycée de la Communauté française, B-4432 Alleur; - Bernadette ROUELLE, retraitée; - Micheline SABLE, Institut technique provincial Jean Boets, B-4000 Liège; - Danielle SACRE, enseignante; - Etienne SALPETIER, Institut technique de la Communauté "Centre Ardennne", B-6800 Libramont-Chevigny; - Martine SCHELLINGS, inspectrice; - Noria SETILA, enseignante; - Godelieve SEVRIN, Centre communal d'enseignement technique Pierre Paulus (EHR), B-1060 Saint-Gilles; - André SIWY, Conservatoire de musique, B-1000 Bruxelles; - Monique SOHET, Institut technique des Métiers de l'Alimentation, B-7500 Tournai; - Jean STREE, enseignant; - Claudine SWANN, Académie de musique de Schaerbeek, B-1030 Schaerbeek; - Chantal THERASSE, H.E. de la province de Liège "André Vésale", B-4020 Liège; - Claude THOMAS, enseignant; - Christiane TIMPERMAN, Athénée royal, B-1140 Evère; - Cécile TONDU, Haute Ecole de la Communauté "Charlemagne", B-4000 Liège; - Catherine TREMONT, ITCF Renée Joffroy, B-7801 Irchonwelz; - Pierre TRIFFAUX, Athénée royal, B-1370 Jodoigne; - Brigitte URBAIN, enseignante; - Marie-Claire URBING, Athénée royal François Bovesse, B-5000 Namur; - José VAN DURMEM, IPES, B-7800 Ath; - Christian VASAMILLET, enseignant; - Christian VAN OVERSCHELDE, retraité; - Anita VANVAL, enseignante; - Régis VAN WETTER, Institut technique de la Communauté du Val d'Escaut, B-7500 Tournai; - Rudy VERBRUGGE, Institut technique de la Communauté, B-7700 Mouscron; - Suzanne VERCAMMEN, Athénée royal Victor Horta, B-1060 Saint-Gilles; - Catherine VERCLEYEN, ITMA, B-7500 Tournai; - Pierre VERMEIR, Institut technique des Métiers de l'Alimentation, B-7500 Tournai; - Giuseppe VITELLARO, chargé de mission; - Chantal VIGNOBLE, Institut de Val d'Escaut; - Olivier VOET, IPES, B-7800 Ath; - Eudoxoula VOIDANIDIS, Institut d'enseignement des langues modernes, B-4000 Liège; - Michel VOITURON, Institut technique de la Communauté du Val d'Escaut, B-7500 Tournai; - Jean-François VOLCHER, Institut communal d'électricité, de mécanique et des métaux, B-1000 Bruxelles; - Claude VOSSAERT, Institut prov. d'ens. secondaire, B-4040 Herstal; - Jean-Claude WAGNER, Athénée royal Marcel Tricot, B-1020 Laeken; - Mireille WASTERLAIN, retraitée; - Jean-Paul WAUTERS, DDPPR; - Pol WAUTHION, Athénée royal, B-5660 Couvin. 2. pour l'enseignement libre : - Hélène ABRAHAM, Institut technique Saint-Vincent, B-7060 Soignies; - Benoît ALSTEENS, Institut Saint-Etienne à Court-Saint-Etienne; - Daniel ARDENOIS, Collège Notre-Dame de la Tombe, B-7540 Kain; - Geneviève AUSLOOS, Institut technique Cardinal Mercier - Notre-Dame du Sacré-Coeur, B-1030 Schaerbeek; - Danièle AUVENS, Institut Saint-Vincent, B-7060 Soignies; - Henri BARBIER, Institut Saint-Luc, B-7520 Ramegnies-Chin; - Paul BAUDOUR, Aumônier du Travail B-7330 Saint-Ghislain; - Isabelle BERG, Centre scolaire Saint-Louis, B-4020 Liège; - Yvette BERNY, Institut de la Providence (2e et 3e degrés), B-1300 Wavre; - Yvette BESSELING, Institut de la Sainte Famille, B-6760 Virton; - René BETTONVILLE, professeur admise à la retraite; - Jeanine BODART, professeur admise à la retraite; - Claude BONNET, retraité; - Paulette BONTE, I.R.S.A. type 7, B-1180 Uccle; - Marie-Cécile BOSSEAU, retraitée; - Alain BOTTELDOORN, Centre d'enseignement secondaire libre Notre-Dame des Champs, B-1180 Uccle; - Marcel BOUCKHUYT, Institut Saint-Henri, B-7780 Comines; - Anne BOULVAIN, enseignante; - Christian BOURLEAU, Institut Notre-Dame, B-1070 Anderlecht; - Frédérique BRAEM, Institut Saint-Henri, B-7780 Comines; - Nicole BRAVIN, Institut libre d'ens. technique Marie-Thérèse, B-4000 Liège; - Jacques BROECKAERT, retraité; - Jean-Claude BRUNEEL, Institut Sainte-Anne, B-6041 Gosselies; - Gaëtan CAMPISI, Institut de la Providence, B-1070 Bruxelles; - Brigitte CANTILLON, Institut Maria Goretti, B-4031 Angleur; - Marie-Thérèse CAR, Institut Saint-Ferdinand, B-7012 Mons; - René CARABIN, Institut Notre-Dame, B-4960 Malmedy; - Eliane COCQ, Institut Sainte-Anne, B-6041 Gosselies; - Jean-Claude CONGAN, Institut Sainte-Anne, B-6041 Gosselies; - Bernard CONIL, Institut Don Bosco, B-7500 Tournai; - Jean COOPMANS, Collège d'enseignement technique des Aumôniers du Travail, B-6000 Charleroi; - Nadine COPPENS, Centre scolaire Saint-Vincent de Paul - Enfant Jésus, B-1050 Ixelles; - Robert COTTIN, Institut Reine Astrid, B-7000 Mons; - Jean-Jacques CRAMPPE, Communauté scolaire Eperonniers-Mercelis (1er degré), B-1000 Bruxelles; - Alain CROMBEZ, Institut Saint-Luc, B-7520 Ramegnies-Chin; - Gérard CUISINIER, Institut Saint-Luc, B-7520 Ramegnies-Chin; - Janine DAFFE, Ecole chrétienne Genval - La Hulpe (1er degré), B-1310 La Hulpe; - Salvator DAL MAS, Institut Sainte-Marie, B-6200 Châtelet; - Guy DAMMANS, retraité; - Jean-Pierre DASTY, Institut d'enseignement des Arts et Techniques artisanales, B-5000 Namur; - Eric DAVAUX, Petit Séminaire, B-5150 Floreffe; - Max DE BEER, Académie de musique de Braine-le-Comte, B-7090 Braine-le-Comte; - Jean DEBOUNY, Lycée Martin V, B-1348 Louvain-la-Neuve; - Xavier DECALUWE, Institut Notre-Dame, B-7500 Tournai; - Fernand DECKERS, professeur admis à la retraite; - Marie DECUYPER, professeur admis à la retraite; - Dominique DE GUSSEM, Institut Saint-Henri, B-7780 Comines; - Annie DEJONGHE, enseignante; - Jean-Michel DELANTSHEER, Don Bosco, B-1150 Woluwe-Saint-Pierre; - Brigitte DELEUZE, Institut Saint-Joseph, B-7330 Saint-Ghislain; - Pol DENDAL, enseignant; - Eric DEPAEPE, Collège Saint-Vincent, B-7060 Soignies; - Christiane DE PAUW, Institut Notre-Dame, B-5000 Namur; - Charles DEPREZ, Institut de la Providence, B-1200 Woluwe-Saint-Lambert; - Alain DEQUESNE, Institut Saint-Joseph Ecole technique, B-5590 Ciney; - Bernard DESART, Institut Notre-Dame, B-6220 Fleurus; - Jean-Marc DESBONNEZ; - Bernard DESPAS, enseignant; - René DESORBAIS, Institut technique Saint-Joseph, B-1040 Etterbeek; - Laure DESTERCKE, Institut Saint-Louis, B-1000 Bruxelles; - Carine DE VINCK, Conservatoire de musique de Huy, B-4500 Huy; - Gérard DEVOS, Institut Cardinal Mercier, B-1410 Waterloo; - Françoise DEWAME, Institut Saint-Joseph, B-7070 Le Roeulx; - Jean-Marc DIERCKX, Centre d'enseignement secondaire libre Notre-Dame des Champs, B-1180 Uccle; - Nicole DOLPHENS, enseignant; - Philippe DOR, enseignant; - Johnny DORME, professeur admis à la retraite; - Marie-Claire DOUCET, Institut Notre-Dame, B-6900 Marche-en-Famenne; - Sophie DUBOIS, enseignant; - Jacqueline DUBUISSON, professeur admis à la retraite; - Claude DUCHESNE, professeur admis à la retraite; - Thérèse DUMORTIER, professeur admise à la retraite; - Fabienne DUPONT, Collège Saint-François d'Assise, B-1480 Tubize; - Pierre-Paul DUPONT, Institut Sainte-Marie Saint-Antoine, B-1060 Saint-Gilles; - Baudouin DUSSART, Collège Saint-Servais, B-5002 Namur; - Jacques FAVRESSE, retraité; - Patrick FLAMENT, retraité; - Anne FLUCHE, Centre scolaire Eperonniers-Mercelis, B-1050 Ixelles; - Jeannine FREZZOTTI, enseignante; - Françoise GENNART, Institut des Filles de Marie, B-1060 Saint-Gilles; - Etienne GERARD, Institut Saint-Henri, B-7780 Comines; - Elise GOOSSENS, enseignante; - Marie-Louise HAMOIR, Collège Saint-Henri (2e et 3e degrés), B-7700 Mouscron; - Alain HEERINS, Institut d'enseignement des Arts et Techniques artisanales, B-5000 Namur; - Alain HEINEN, Institut Sainte-Marie (2e et 3e degrés), B-5100 Jambes; - Marie-Paule HENNAUX, Institut Saint-Joseph, B-7070 Le Roeulx; - Marguerite-Marie HONNAY, Institut de la Providence (2e et 3e degrés), B-1300 Wavre; - Micheline HONOREZ, retraitée; - Maryse HOVENS, enseignante; - Anne HUBERT, enseignante; - Renaud HUBERLANT, Institut supérieur libre des Arts plastiques, B-1060 Saint-Gilles; - Luc JADIN, enseignant; - Benoît JAVAUX, Collège d'enseignement catholique Saint-Guibert, B-5030 Gembloux; - Nicole JEANDRAIN, Ilon Saint-Jacques, B-5000 Namur; - Carine JORISSEN, enseignante; - Hervé JOSIS, retraité; - Dominique KELEKOM, Institut du Sacré-Coeur, B-1400 Nivelles; - Chantal KLARIC, Institut du Sacré-Coeur, B-1400 Nivelles; - Alain KICQ, professeur admis à la retraite; - Christine LACROIX, professeur à l'Institut Sainte-Anne à Gosselies; - Guy LAINEZ, professeur admis à la retraite; - Geneviève LALOUX, Notre-Dame, B-5000 Namur; - Astrid LAMBEAUX; - Luc LAMY, Institut Saint-Luc, B-1060 Saint-Gilles; - Joëlle LANNOY, Institut Maria Goretti, B-4031 Angleur; - Dominique LAWALREE, Lycée des Soeurs de l'Enfant Jésus, B-1400 Nivelles; - Françoise LECLERCQ, Académie de musique de Waremme, B-4300 Waremme; - Jean-François LECOMTE, Institut Don Bosco, B-1150 Woluwe-Saint-Pierre; - Ruth LEDECQ, Centre scolaire Sainte-Marie - La Sagesse, B-1030 Schaerbeek; - Liliane LEGROS, Institut Ilon Saint-Jacques, B-5000 Namur; - Pierre-Michel LELOUP, Institut Sainte-Begge, B-5300 Andenne; - Frédéric LEMAIRE, Institut technique, B-7800 Ath; - Nathalie LEMMENS, Institut du Sacré-Coeur enseignement secondaire général, B-7000 Mons; - Philippe LEUCKX, Institut technique Saint-Vincent, B-7060 Soignies; - Jacques LEVAUX, Institut Saint-Laurent, B-4620 Fléron; - Laurent LOSFELD, Institut professionnel le Tremplin enseignement spécial, B-7700 Mouscron; - Anne-Marie MALHERBE, enseignante; - Nicole MANGON, professeur admis à la retraite; - Reine MARCHAL, Institut Notre-Dame, B-5000 Namur; - Lucien MAROT, enseignant; - Bruno MATHELART, Collège Saint-François d'Assise, B-1480 Tubize; - Caroline MATTHEWS, Institut Sainte-Marie, B-6200 Châtelet; - Annick MEEUS, Institut de la Vallée Bailly, B-1420 Braine-l'Alleud; - Marie-Madeleine MENTION, Institut Saint-Joseph, B-7330 Saint-Ghislain; - Herbert MEYER, enseignant; - Patrick MINOT, Collège Saint-François d'Assise, B-1480 Tubize; - Jean-Marc MONIN, enseignant; - Anne MOTTART, professeur admis à la retraite; - Philippe MOTTEQUIN, professeur admis à la retraite; - Marie-Pascale MOTTOUL, Institut Saint-Joseph, B-7070 Le Roeulx; - Christiane MOURY, Institut la Sainte-Union, B-7370 Dour; - Martine MUYS, Collège Saint-Henri (2e et 3e degrés), B-7700 Mouscron; - Chantal NADIN, Institut d'enseignement secondaire Sainte-Marie, B-4100 Seraing; - Robert NENS, retraité; - Gabrielle NIX, Institut Maria Goretti, B-4031 Angleur; - Edmond NOEL, retraité; - Gisèle NOIROUX, Institut Maris Stella, B-1020 Bruxelles; - Thérèse OME, Institut Sainte-Thérèse d'Avilla, B-4032 Chênée; - Christine PANIER, Institut du Sacré-Coeur, B-1400 Nivelles; - Bernard PAQUOT, inspecteur; - Alain PEELEN, Institut Saint-Luc, B-4000 Liège; - Michel PEETZ, Institut d'enseignement des Arts et Techniques artisanales, B-5000 Namur; - Jean PENASSE, retraité; - Nadine PETIT, Ecole chrétienne Genval - La Hulpe (1er degré), B-1310 La Hulpe; - Véronique PETIT, enseignante; - Catherine PETITJEAN, Institut Saint-Joseph, B-6850 Carlsbourg; - Lucien PIERET, retraité; - Emile PIRSON, enseignant; - Francine PLATTEEUW, Institut de la Providence, B-1070 Anderlecht; - Albert PULINCKX, retraité; - Edith QUIGNON, Académie de musique de Liège, B-4020 Liège; - Guy RAEVENS, retraité; - Geneviève RAICKMAN, Institut libre d'ens. technique Marie-Thérèse, B-4000 Liège; - Christine RODRIQUE, Institut de la Providence (2e et 3e degrés), B-1300 Wavre; - Marie-Christine ROSOUX, Institut Don Bosco, B-4500 Huy; - Giuseppe SAVERINO, Institut Maria Goretti, B-4031 Angleur; - Caroline SCHMITZ, professeur à l'Institut Marie-Thérèse et à l'Institut Saint-Sépulcre à Liège; - Claudine SIBENALER, Institut Notre-Dame (2e et 3e degrés), B-6700 Arlon; - Robert SLEYPEN, Ecole industrielle Sainte-Begge, B-5300 Andenne; - Jacques SNACKERS, professeur admis à la retraite; - Bernard SOUGNEZ, professeur admis à la retraite; - Philippe SOUTMANS, Haute Ecole, B-1348 Louvain-la-Neuve; - Jean-François STELLIAN, Collège Saint-Henri (2e et 3e degrés), B-7700 Mouscron; - Gilberte STEYAERT, Institut technique Cardinal Mercier - Notre-Dame du Sacré-Coeur, B-1030 Schaerbeek; - Pierre TASIAUX, Institut d'enseignement des Arts et Techniques artisanales, B-5000 Namur; - André TESAIN, Institut de la Providence Ecole normale humanités, B-6041 Gosselies; - Laurent THIBEAU, Aumôniers du Travail, B-7330 Saint-Ghislain; - Chantal THYRION, enseignante; - Emmanuel TILQUIN, enseignant; - Anne TOUSSAINT, Institut Maria Goretti, B-4031 Angleur; - Henri TREKELS, Conservatoire de musique de Huy, B-4500 Huy; - Marie-Paul T'SJOEN, Institut technique Cardinal Mercier - Notre-Dame du Sacré-Coeur, B-1030 Schaerbeek; - Albert VANABELLE, retraité; - François VAN BINST, Institut technique Cardinal Mercier - Notre-Dame du Sacré-Coeur, B-1030 Schaerbeek; - Anny VAN DAELE, Institut Notre-Dame, B-7780 Comines; - Claude VAN DEN HOVE, enseignant; - Paul VANDEPEUTE, Collège Saint-Henri (2e et 3e degrés), B-7700 Mouscron; - Dominique VAN DE POEL, Com. scol. Marie Immaculée, B-1070 Anderlecht; - Michel VANDEPUTTE, Institut Saint-Charles, B-7711 Mouscron; - Georges VANDEWEGHE, Saint-Henry, B-7700 Mouscron; - Daniel VANDEWINCKEL, enseignant; - Monique VANKEERBERGHEN, Institut des Ursulines Doa, B-1081 Koekelberg; - Claire VANLIL, Institut technique Cardinal Mercier - Notre-Dame du Sacré-Coeur, B-1030 Schaerbeek; - Philippe VAN RAVESTYN, Institut d'enseignement des Arts et Techniques artisanales, B-5000 Namur; - Patrick VERHEYDEN, Inst. Marie Haps, B-1050 Ixelles; - Hugues VERHOYE, Collège Saint-Henry, B-7700 Mouscron; - Marie-Christine VOISIN, Institut Saint-Charles, B-7600 Peruwelz; - Françoise WEBER, Institut de la Sainte Famille, B-6760 Virton; - Laurence YAELE, enseignante; - Anne YANSIS, Collège N.-D. de Bon Secours, B-7130 Binche; - François ZEGRES, chargé de mission.
Art. 7.La liste des membres non permanents établie aux articles 4, 5 et 6 n'est pas exhaustive. Elle peut être complétée en fonction des besoins.
Art. 8.Les membres non-permanents nommés par les articles 4, 5 et 6 dans une des trois sections du Jury sont habilités à interroger dans les trois sections du Jury de la Communauté française de l'enseignement secondaire
Art. 9.L'arrêté du Gouvernement de la Communauté française du 27 juillet 2006 portant désignation des membres du jury de la Communauté française de l'enseignement secondaire est abrogé.
Art. 10.Le présent arrêté prend ses effets le 1er septembre 2014.
Art. 11.Le Ministre ayant l'Enseignement secondaire dans ses attributions est chargé de l'exécution du présent arrêté.
arrêté du gouvernement de la communauté francaise du 11 janvier 2017 Arrêté du Gouvernement de la Communauté française portant désignation des membres du jury de la Communauté française de l'enseignement secondaire
type décret prom. 12/05/2004 pub. 22/06/2004 numac 2004029217 source ministere de la communaute francaise Décret portant organisation du jury de la Communauté française de l'Enseignement secondaire
http://www.etaamb.be/fr/arrete-du-gouvernement-de-la-communaute-francaise-du-1_n2015029116.html

References: § 2

Art. 2
 § 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11