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Timestamp: 2016-10-27 22:59:24+00:00

Document:
Dame A.________, repr�sent�e par Me Alain Berger, avocat,
A.________, repr�sent� par Me David Bitton, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, du 24 juin 2011.
A.a Dame A.________, n�e en 1969, de nationalit� portugaise, et A.________, ressortissant nord-am�ricain, n� en 1963, se sont mari�s le 15 mars 1993 aux Etats-Unis. Tous deux sont titulaires d'une autorisation d'�tablissement en Suisse o� ils vivent et travaillent depuis 2000.
Quatre enfants sont issus de cette union: B.________, n� en 1995, C.________, n� en 1998, D.________, n� en 2001 et E.________, n� en 2009.
Les �poux A.________ ont mis un terme � leur union d'un commun accord le 1er janvier 2010, date � laquelle A.________ a quitt� la villa familiale.
B.a Par requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale d�pos�e le 30 mars 2010 aupr�s du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, dame A.________ a notamment sollicit� la condamnation de son �poux � verser une contribution mensuelle � l'entretien de sa famille de 11'200 fr., allocations familiales ou d'�tudes en sus, � compter du 1er janvier 2010 et sous d�duction d'un montant de 4'558 fr.
Le 9 f�vrier 2011, le Tribunal de premi�re instance a, entre autres, condamn� A.________ � verser mensuellement en mains de dame A.________, allocations familiales non comprises, la somme de 5'700 fr. � titre de contribution � l'entretien de sa famille. La contribution �tait due � compter du 1er avril 2010, sous imputation de toutes avances d'entretien effectu�es par A.________ depuis cette date, notamment d'une somme de 17'300 fr.
B.b Statuant le 24 juin 2011 sur appel des deux parties, la Cour de justice du canton de Gen�ve a port� la contribution d'entretien � 5'720 fr. par mois, allocations familiales non comprises, avec effet au 1er janvier 2010 et sous d�duction d'une somme de 46'011 fr. L'arr�t a �t� notifi� aux parties le 27 juin 2011.
B.c Estimant qu'une erreur de calcul s'�tait gliss�e dans les consid�rants de l'arr�t du 24 juin 2011, dame A.________ a d�pos� une requ�te de rectification au sens de l'art. 334 CPC par-devant la Cour de justice en date du 21 juillet 2011.
Par arr�t du 4 novembre 2011, la Cour de justice a d�clar� dite requ�te irrecevable.
Parall�lement � sa requ�te de rectification, dame A.________ a exerc� un recours en mati�re civile devant le Tribunal f�d�ral le 28 juillet 2011. Elle conclut principalement � l'annulation de l'arr�t entrepris en ce qui concerne la contribution d'entretien et � ce que celle-ci soit port�e � 9'000 fr. par mois d�s le 1er janvier 2010, allocations familiales ou d'�tudes non comprises et sous la seule d�duction d'un montant de 28'608 fr.; subsidiairement, elle conclut au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision. A l'appui de ses conclusions, la recourante invoque la violation des art. 9 et 29 al. 2 Cst.
Par ordonnance du 3 ao�t 2011, la Pr�sidente de la IIe Cour de droit civil a ordonn� la suspension de l'instruction de la cause jusqu'� droit connu sur la requ�te de rectification pendante devant la Cour de justice.
En date du 9 novembre 2011, dame A.________ a sollicit� la reprise de l'instruction par le Tribunal de c�ans.
Invit�s � se d�terminer sur le recours par ordonnance du 29 f�vrier 2012, l'intim� a conclu au rejet du recours et � la confirmation de la d�cision cantonale et la Cour de justice a renonc� � prendre position.
Le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 ss CC) est une d�cision en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF (ATF 133 III 393 consid. 2). Il s'agit d'une d�cision finale selon l'art. 90 LTF, d�s lors qu'elle met fin � l'instance sous l'angle proc�dural (ATF 133 III 393 consid. 4). Le recours a en outre pour objet une d�cision rendue par une autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF), dans une affaire de nature exclusivement p�cuniaire, dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF), et il a �t� interjet� dans le d�lai l�gal (art. 45 al. 1 et 100 al. 1 LTF), par la partie qui a succomb� dans ses conclusions devant l'instance pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF), de sorte qu'il est recevable au regard de ces dispositions.
2.1 D�s lors que les mesures protectrices de l'union conjugale sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5 p. 396), seule peut �tre invoqu�e � leur encontre la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine un tel grief que s'il a �t� d�ment invoqu� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF), � savoir expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s). Lorsque le recourant se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.), il ne peut se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours dispose d'une libre cognition; il ne saurait se contenter d'opposer son opinion � celle de la juridiction pr�c�dente, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une application du droit manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3 et les arr�ts cit�s). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2).
2.2 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�ment des constatations de fait de l'arr�t cantonal que s'il d�montre, conform�ment au principe d'all�gation pr�cit�, la violation de droits constitutionnels par l'autorit� pr�c�dente (ATF 133 III 393 consid. 7.1 et 585 consid. 4.1).
Les faits et moyens de preuve nouveaux sont prohib�s, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF; ATF 135 I 221 consid. 5.2.4 p. 229; 133 IV 342 consid. 2.1 p. 344).
3.1 D'apr�s l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, le juge fixe la contribution p�cuniaire � verser par l'une des parties � l'autre. Tant que dure le mariage, les conjoints doivent donc contribuer, chacun selon ses facult�s (art. 163 al. 2 CC), aux frais suppl�mentaires engendr�s par l'existence parall�le de deux m�nages. Si la situation financi�re des �poux le permet encore, le standard de vie ant�rieur, choisi d'un commun accord, doit �tre maintenu pour les deux parties. Quand il n'est pas possible de conserver ce niveau de vie, les �poux ont droit � un train de vie semblable (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa; arr�ts 5A_710/2009 du 22 f�vrier 2010 consid. 4.1 non publi� � l'ATF 136 III 257; 5A_236/2011 du 18 octobre 2011 consid. 4.2.3). Le montant de la contribution d'entretien se d�termine en fonction des facult�s �conomiques et des besoins respectifs des �poux. Le l�gislateur n'a pas arr�t� de mode de calcul � cette fin. L'une des m�thodes pr�conis�es par la doctrine et consid�r�e comme conforme au droit f�d�ral en cas de situations financi�res modestes ou moyennes et tant que dure le mariage (art. 176 al. 1 ch. 1 et art. 163 al. 1 CC), est celle dite du minimum vital, avec r�partition de l'exc�dent. En cas de situation financi�re favorable, la comparaison des revenus et des minima vitaux est inopportune; il convient plut�t de se fonder sur les d�penses indispensables au maintien des conditions de vie ant�rieures (ATF 115 II 424 consid. 3; arr�ts 5A_515/2008 du 1er d�cembre 2008 consid. 2.1 publi� in: FamPra.ch 2009 p. 429; 5A_732/2007 du 4 avril 2008 consid. 2.2; 5P.138/2001 du 10 juillet 2001 consid. 2a/bb publi� in: FamPra.ch 2002 p. 331). Le train de vie men� jusqu'� la cessation de la vie commune constitue la limite sup�rieure du droit � l'entretien (ATF 121 I 97 consid. 3b; 118 II 376 consid. 20b).
3.2 L'art. 176 al. 3 CC pr�voit en outre que, lorsqu'il y a des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures n�cessaires, d'apr�s les dispositions sur les effets de la filiation. En vertu de l'art. 285 al. 1 CC, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'� la situation et aux ressources des p�re et m�re. En cas de situation financi�re particuli�rement bonne, il n'est pas n�cessaire de prendre en consid�ration toute la force contributive des parents pour calculer la contribution � l'entretien de l'enfant. Il ne faut pas prendre comme point de d�part le niveau de vie le plus �lev� qu'il est possible d'avoir avec un certain revenu, mais celui qui est r�ellement men� (ATF 116 II 110 consid. 3b; 120 II 285 consid. 3b/bb; arr�t 5C.66/2004 du 7 septembre 2004 consid. 1.1)
S'agissant de la situation personnelle des parties, la Cour de justice a constat� que dame A.________ travaillait � plein temps en qualit� d'employ�e de banque et qu'elle avait per�u � ce titre un salaire mensuel net de 15'332 fr. en 2009 et de 14'557 fr. en 2010 (bonus, allocations maternit� et frais de repr�sentation inclus).
Les charges mensuelles de dame A.________, incluant celles de ses quatre fils dont elle a la garde, ont �t� arr�t�es � 14'913 fr. (3'020 fr. [dettes hypoth�caires de la villa] + 330 fr. [frais de chauffage] + 400 fr. [entretien courant de la villa] + 583 fr. [primes d'assurance-maladie de base et compl�mentaire de dame A.________] + 204 fr. [primes d'assurance-maladie de base et compl�mentaire de B.________] + 178 fr. [primes d'assurance-maladie de base et compl�mentaires de C.________] + 178 fr. [prime d'assurance-maladie de base et compl�mentaire de D.________] + 161 fr. [primes d'assurance-maladie de base et compl�mentaire de E.________] + 350 fr. [frais d'assurance et d'essence du v�hicule] + 210 fr. [frais de repas hors domicile de dame A.________] + 2'500 fr. [frais de garde des enfants] + 135 fr. [frais de transports publics des trois a�n�s] + 125 fr. [frais de cuisine scolaires] + 2'939 fr. [imp�ts courants] + 50 fr. [frais d'entretien du chien] + 1'350 fr. [minimum vital de dame A.________] + 1'800 fr. [minima vitaux de 600 fr. chacun pour les trois a�n�s] + 400 fr. [minimum vital du cadet]).
Concernant A.________, l'autorit� cantonale a relev� qu'il �tait employ� � temps plein par une multinationale et avait r�alis� � ce titre un revenu mensuel net de 18'616 fr. en 2009 et de 19'730 fr. en 2010 (bonus, dividendes et frais de repr�sentation compris).
Ses charges mensuelles ont �t� arr�t�es � 8'545 fr. (3'000 fr. [loyer de la villa qu'il loue en France] + 580 fr. [primes d'assurance maladie de base et compl�mentaire] + 3'765 fr. [imp�ts courants] + 1'200 fr. [minimum vital]).
Appliquant la m�thode du minimum vital �largi avec r�partition de l'exc�dent, les juges cantonaux ont fix� la contribution mensuelle due par l'�poux pour l'entretien de sa famille � 5'720 fr., avec effet au 1er janvier 2010. La Cour de justice a, � ce titre, estim� qu'il se justifiait de r�partir l'exc�dent par t�te � raison de 5/6 pour l'�pouse, qui assumait la garde de leurs quatre enfants, et de 1/6 pour le mari.
5.1 La recourante reproche � l'autorit� cantonale d'avoir vers� dans l'arbitraire dans la mesure o� elle a retenu que le revenu cumul� des �poux s'�levait � 29'889 fr., en lieu et place de 34'280 fr., ce en contradiction flagrante avec les pi�ces produites et avec ses propres constatations de fait. Elle soutient par cons�quent que la d�cision de la juridiction cantonale serait arbitraire tant dans la motivation relative � la d�termination du montant de la pension alimentaire (calcul proprement dit), que dans le r�sultat auquel elle aboutit (contribution � l'entretien de la famille de seulement 5'720 fr.).
L'intim� admet pour sa part qu'une erreur a pu se glisser dans le calcul de la contribution d'entretien, mais conteste que celle-ci soit constitutive d'une violation de l'interdiction de l'arbitraire dans son r�sultat.
5.2 Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat, ce qu'il appartient � la partie recourante de d�montrer (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.; 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.; arr�t 4A_329/2010 du 17 ao�t 2010 consid. 3.1 ).
5.3 L'autorit� cantonale s'est fond�e, pour le calcul de la contribution � l'entretien de sa famille due par l'intim�, sur la m�thode de calcul du minimum vital �largi avec r�partition de l'exc�dent. Or, il ressort clairement de l'arr�t attaqu� que la Cour de justice a commis une erreur lors de l'�tablissement des revenus cumul�s des �poux, puisque en lieu et place d'un montant de 34'287 fr., correspondant au revenu mensuel net moyen des deux conjoints pour l'ann�e 2010, � savoir 14'557 fr. pour l'�pouse et 19'730 fr. pour le mari, l'autorit� cantonale a, vraisemblablement par inadvertance, retenu un montant de 29'889 fr. correspondant � l'addition des revenus mensuels nets moyens de l'ann�e 2009 (15'332 fr.) et 2010 (14'557 fr.) de la recourante. L'autorit� cantonale a d'ailleurs express�ment reconnu avoir commis une erreur de calcul dans le cadre de sa d�cision sur rectification rendue en date du 4 novembre 2011.
En l'esp�ce, le calcul erron� des revenus des parties a eu une incidence importante sur le montant de la contribution d'entretien due par l'intim�; le r�sultat obtenu constitue donc une violation de l'art. 9 Cst. et le grief doit par cons�quent �tre admis.
5.4 On peut se demander si, dans les circonstances de l'esp�ce, il n'e�t pas �t� plus ad�quat de raisonner � partir du train de vie ant�rieur des �poux plut�t que de se fonder sur leur minimum vital. Il n'y a toutefois pas lieu de discuter cette question plus avant, car la m�thode suivie par l'autorit� cantonale n'est pas critiqu�e. Dans la mesure toutefois o� l'intim� conteste en revanche la cl� de r�partition du disponible choisie par l'autorit� cantonale, � savoir 5/6 pour l'�pouse et les enfants et 1/6 pour lui-m�me, il convient d'examiner cette question.
L'autorit� de premi�re instance avait choisi, tout en appliquant �galement la m�thode du minimum vital �largi avec r�partition de l'exc�dent, de r�partir le disponible � raison de � pour l'�pouse et les enfants et � pour le mari, ceci pour tenir compte du large droit de visite dont disposait ce dernier sur ses enfants et qu'elle estimait � environ 40 % alors qu'il s'�l�ve en r�alit� davantage � 35 %. La Cour de justice, tout en reprenant presque mot pour mot la motivation de l'instance pr�c�dente (droit de visite de 35 %), a �tonnamment et sans la moindre justification modifi� cette cl� de r�partition. Or, si l'on applique la cl� de r�partition choisie par l'instance pr�c�dente tout en corrigeant l'erreur de calcul commise, on constate que la contribution d'entretien due par l'intim� s'�l�verait � 9'380 fr. r�duits � 9'000 fr. pour tenir compte des conclusions de la recourante auxquelles le Tribunal f�d�ral est li� (art. 107 al. 1 LTF; ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140). En effet, le total des revenus des �poux pour l'ann�e 2010 s'�l�ve en d�finitive � 34'287 fr. (19'730 fr. + 14'557 fr.); les charges cumul�es atteignent quant � elles 23'458 fr. (8'545 fr. [charges mensuelles de l'intim�] + 14'913 fr. [charges mensuelles de la recourante et des quatre enfants]), ce qui laisse appara�tre un solde de 10'829 fr. En tenant compte de la r�partition du solde retenue par l'autorit� cantonale � raison de 5/6 en faveur de la recourante, � savoir 9'024 fr. (5/6 de 10'829 fr. arrondis) et en y additionnant les charges de la cr�direnti�re, on constate que cette derni�re disposerait finalement d'un montant de 23'937 fr. (14'913 fr. + 9'024 fr.), ce qui, sous d�duction de son propre revenu mensuel de 14'557 fr., donne une contribution d'entretien de 9'380 fr. (23'937 fr - 14'557 fr.).
Etant pr�cis� qu'il ne peut �tre tenu compte de la diminution de revenu ou de l'augmentation de loyer all�gu�s par l'intim�, s'agissant de nova non admissibles devant la pr�sente instance (cf. supra consid. 2.2) mais qui pourraient toutefois �tre invoqu�s dans le cadre d'une requ�te en modification des mesures protectrices de l'union conjugale (art. 179 CC), on constate qu'en appliquant cette cl� de r�partition l'intim� b�n�ficierait en d�finitive d'un disponible de 2'185 fr. par mois (19'730 [revenu mensuel net de l'intim�] - 8'545 [charges de l'intim�] - 9'000 [pension alimentaire]), alors que la recourante et les enfants disposeraient pour leur part de 8'644 fr. par mois une fois toutes leurs charges couvertes (9'000 [pension alimentaire] + 14'557 [revenu mensuel net de la recourante] - 14'913 [charges de la recourante]). Un tel r�sultat est manifestement in�quitable compte tenu notamment du large droit de visite d'environ 35 % exerc� par le p�re. Il se justifie d�s lors de renvoyer la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Dans un deuxi�me grief, la recourante reproche � l'autorit� cantonale, d'avoir proc�d� � tort � la d�duction d'un montant de 15'000 fr. qui lui aurait d'ores et d�j� �t� vers� par son �poux.
6.1 La recourante soutient que la Cour de justice aurait une seconde fois vers� dans l'arbitraire en consid�rant un montant de 15'000 fr. pay� par l'intim� comme constitutif de contributions d'entretien et en d�duisant par cons�quent ce montant des pensions alimentaires dues par celui-ci � la recourante et � ses enfants. Ce montant aurait en r�alit� �t� arr�t� entre les parties dans le cadre d'une convention de m�diation conclue entre elles en date du 2 f�vrier 2010 � titre de remboursement partiel de montants pr�lev�s par l'intim� pour ses besoins personnels sur leur compte commun, alors que lui-m�me ne l'approvisionnait plus. En admettant implicitement que ce montant de 15'000 fr. constituait des contributions d'entretien d'ores et d�j� vers�es par l'intim� � la recourante, la juridiction cantonale aurait au surplus viol� son droit d'�tre entendue puisqu'elle avait d�j� all�gu� et prouv� les faits susmentionn�s, pi�ces � l'appui, en premi�re et seconde instances, sans toutefois que la Cour de justice n'en tienne compte, et ce sans qu'elle n'expose ses motivations.
L'intim� estime, quant � lui, que le droit d'�tre entendu de la recourante n'aurait nullement �t� viol� puisqu'en d�duisant cette somme de 15'000 fr., la Cour de justice n'aurait fait que suivre le juge de premi�re instance qui avait, selon lui, retenu son argumentation selon laquelle ce montant aurait �t� vers� � la recourante afin qu'elle paie diff�rentes factures de la famille, conform�ment � ce qui avait �t� convenu dans l'accord de m�diation du 2 f�vrier 2010.
6.2 La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. l'obligation pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que le destinataire puisse la comprendre, la contester en connaissance de cause et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le (ATF 133 III 439 consid. 3.3 et les arr�ts cit�s). Pour r�pondre � ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il s'est fond�; il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les arguments invoqu�s par les parties. Il n'y a violation du droit d'�tre entendu que si l'autorit� ne satisfait pas � son devoir minimum d'examiner et de traiter les probl�mes pertinents (ATF 134 I 83 consid. 4.1; 130 II 530 consid. 4.3 et les arr�ts cit�s).
Le Tribunal de c�ans ne peut r�parer une violation du droit d'�tre entendu que s'il dispose d'un libre pouvoir de cognition et qu'il n'en r�sulte aucun pr�judice pour le justiciable (ATF 136 III 174 consid. 5.1.2 a contrario et les r�f�rences cit�es).
6.3 En l'esp�ce, l'autorit� de deuxi�me instance a tenu compte dans la somme totale de 46'011 fr. (15'000 fr. + 26'450 fr. + 4'561 fr.), imput�e au titre de contributions d'entretien d'ores et d�j� vers�es par l'intim�, d'un montant de 15'000 fr., sans pour autant fournir la moindre motivation � ce sujet et ce alors m�me que cette d�duction �tait contest�e par la recourante qui admettait, dans ses �critures en appel du 25 f�vrier 2011, la seule d�duction d'un montant total de 28'608 fr. n'incluant pas les 15'000 fr. litigieux. Contrairement � ce que pr�tend l'intim�, la motivation du Tribunal de premi�re instance ne permet pas de d�duire que cette juridiction aurait adh�r� � ses arguments s'agissant du montant de 15'000 fr. contest� et qu'elle aurait par cons�quent inclus ce dernier montant dans la somme totale de 17'300 fr. qu'il �tait admis � d�duire des pensions alimentaires dues en premi�re instance; la Cour de justice ne peut par cons�quent s'�tre implicitement r�f�r�e � la motivation de ce jugement comme il le soutient.
S'agissant d'une d�cision portant sur des mesures protectrices de l'union conjugale, le Tribunal f�d�ral ne dispose toutefois pas du m�me pouvoir de cognition que l'instance pr�c�dente et ne peut par cons�quent valablement r�parer la violation du droit d'�tre entendu all�gu�e � juste titre par la recourante. Il se justifie d�s lors de renvoyer la cause � l'instance cantonale pour ce motif �galement afin qu'elle d�termine si, et le cas �ch�ant dans quelle mesure, il se justifie de d�duire � titre de contributions d'entretien d'ores et d�j� vers�es par l'intim�, outre un montant de 31'011 fr. (46'011 fr. - 15'000 fr.) non contest� par la recourante, �galement le montant de 15'000 fr. litigieux.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre admis, l'arr�t attaqu� annul� en tant qu'il concerne le montant de la contribution d'entretien et les montants qui doivent �tre imput�s � titre de contributions d'entretien d'ores et d�j� vers�es par l'intim� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. En d�pit de l'issue du recours, la cause demeure ouverte et il se justifie d�s lors de mettre les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., � la charge de chacune des parties par moiti� (art. 66 al. 1 LTF). Les d�pens sont compens�s (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est admis, l'arr�t attaqu� est annul� en tant qu'il condamne A.________ � verser en mains de dame A.________, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, � titre de contribution � l'entretien de la famille, la somme de 5'720 fr. avec effet au 1er janvier 2010, sous imputation de 46'011 fr., et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Les frais judiciaires arr�t�s � 3'000 fr., sont mis par moiti� � la charge de chacune des parties.

References: art. 9
 art. 74
 ATF 
 art. 163
 art. 106
 ATF 
 ATF