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Timestamp: 2016-10-23 18:12:36+00:00

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4C.89/2003 (25.08.2003)
A.c.a Le 25 f�vrier 1995, E.________, agissant au nom de P.________, et F.________, qui exploite en raison individuelle une entreprise de peinture, ont conclu un contrat d'entreprise pro forma dans le cadre de la proc�dure d'autorisation d'acquisition d'un immeuble par un �tranger. Les travaux portaient sur la peinture int�rieure et ext�rieure du chalet Z.________; ils devaient �tre r�alis�s entre le 1er juillet et le 30 novembre 1995. Le prix de l'ouvrage, fix� "sur la base des prix et quantit�s de la s�rie de prix de 1995", �tait payable � 40 % dix jours apr�s le d�but des travaux effectifs, 40 % dix jours apr�s la fin des travaux, 10 % � la facture d�finitive et 10 % � l'�ch�ance d'une ann�e de garantie d�s le paiement de la facture d�finitive.
Pendant l'�t� 1997, � une date ind�termin�e, E.________ a adjug� � F.________ les travaux de peinture pr�cit�s. Il a �t� retenu que F.________ n'avait pas devis� lesdits travaux. Ce dernier a travaill� pour la derni�re fois sur le chantier le 12 novembre 1997, jour o� il a proc�d� au vernissage des portes du sous-sol.
A.c.b Le 25 septembre 1997, E.________ a vers� � F.________ un acompte de 3 000 fr.
L'ensemble des travaux effectu�s par F.________ a donn� lieu � l'�tablissement d'une facture d'un montant total de 12 003 fr.20.
Le 17 d�cembre 1997, F.________ a d�pos� aupr�s du Tribunal des districts d'H�rens et Conthey une requ�te en inscription provisoire en sa faveur d'une hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs de 9 003 fr.20, sans int�r�t, sur la parcelle propri�t� de P.________. Le Juge de district comp�tent a ordonn� le 18 d�cembre 1997 l'inscription provisoire requise, qui a �t� op�r�e le lendemain au registre foncier; l'annotation �tait valable jusqu'� droit connu sur le fond, l'action devant �tre introduite dans les trois mois d�s l'inscription, sous peine de d�ch�ance.
Par m�moire-demande du 10 mars 1998, F.________ a ouvert action contre P.________. Le demandeur a conclu � ce que le d�fendeur soit condamn� � lui verser la somme de 9 003 fr.20 plus int�r�ts � 5 % d�s le 1er d�cembre 1997, l'hypoth�que l�gale provisoire �tant inscrite � titre d�finitif � concurrence du montant susmentionn�.
En cours d'instance, une expertise a �t� confi�e � M.________, architecte EPFZ. Selon ce dernier, le chalet est conforme aux souhaits du ma�tre de l'ouvrage et le co�t final correspond approximativement � la valeur des travaux, qu'il estime dans leur ensemble � 776 184 fr.75. L'expert a confirm� qu'en dehors de quelques d�fauts mineurs, le chalet - dont le degr� de confort d�passe le standard moyen - avait �t� r�alis� dans les r�gles de l'art avec des mat�riaux d'excellente qualit�. S'agissant des travaux ex�cut�s par le demandeur, il a qualifi� les prix pratiqu�s de tr�s concurrentiels dans la r�gion et a confirm� les m�tr�s � la base de la facturation. L'expert a constat� que les travaux �taient conformes aux normes techniques usuelles; ils avaient �t� ex�cut�s conform�ment aux r�gles de l'art, sous r�serve que soient effectu�es une petite retouche dans une chambre et des finitions de vernis sur des �l�ments de menuiserie et que soit masqu�e une tache de salissure sur une plinthe. L'expert judiciaire a confirm� que la valeur des travaux ex�cut�s correspondait au montant factur� par le demandeur, � l'exception d'une moins-value de 182 fr.70 pour l'application d'une peinture de dispersion sous la dalle d'un balcon, d'o� un montant facturable de 11 820 fr.50 (12 003 fr.20 - 182 fr.70).
Par jugement du 18 f�vrier 2003, la Cour civile I du Tribunal cantonal valaisan a d�clar� le d�fendeur d�biteur du demandeur de 8 820 fr.50 avec int�r�ts � 5 % d�s le 10 mars 1998. Elle a �galement ordonn� l'inscription d�finitive d'une hypoth�que l�gale au sens de l'art. 837 al. 1 ch. 3 CC de 8 820 fr.50 devant grever en faveur du demandeur le bien-fonds dont le d�fendeur est propri�taire sur la commune de O.________, dite inscription confirmant partiellement celle op�r�e � titre provisoire le 19 d�cembre 1997.
Apr�s avoir admis sa comp�tence � raison du lieu tant en ce qui concerne la demande en paiement que pour la pr�tention en inscription d�finitive d'une hypoth�que l�gale, l'autorit� cantonale a retenu en substance que le d�fendeur et E.________ avaient conclu le 22 octobre 1994 un contrat d'architecte global. Ce dernier �tait ainsi investi du pouvoir de conclure les contrats d'entreprise au nom du ma�tre de l'ouvrage, de sorte que le d�fendeur est li� contractuellement au demandeur en vertu de l'art. 32 CO. La Cour civile a consid�r� que les parties n'�taient pas convenues d'un prix ferme, le contrat du 25 f�vrier 1995, �tabli pour les besoins de la proc�dure d'autorisation de vente aux �trangers, "refl�ta(nt) tout au plus leur volont� de collaborer � la construction du chalet". C'est donc d'apr�s la valeur des travaux effectu�s (art. 374 CO) que la r�mun�ration de l'entrepreneur devait �tre arr�t�e. A propos des conditions de paiement, la cour cantonale a pos� que le contrat du 25 f�vrier 1995 n'�tait pas repr�sentatif de la volont� des plaideurs. Si l'expert avait pr�conis� l'ex�cution de petites retouches de peinture et de finitions de vernis, le d�fendeur ne saurait faire usage des droits conf�r�s par l'art. 368 al. 2 CO, faute d'en avoir respect� les incombances. Suivant l'avis de l'expert judiciaire, les magistrats valaisans ont fix� la cr�ance du demandeur � la somme de 11 820 fr.50 (12 003 fr.20 - 182 fr.70 [moins-value pour la peinture de la dalle d'un balcon]), dont � d�duire l'acompte vers�, par 3 000 fr. L'autorit� cantonale a encore pos� que le demandeur, dont E.________ n'�tait pas l'auxiliaire, n'avait pas � r�pondre du dommage �ventuellement caus� au d�fendeur par le pr�nomm�. Enfin, l'autorit� cantonale a admis que les conditions prescrites par les art. 837 al. 1 ch. 3 et 839 CC pour l'inscription d�finitive d'une hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs �taient r�alis�es.
Le champ d'application territorial de la Convention de Lugano n'est pas r�gl� par une disposition sp�cifique du trait� international. Il n'en demeure pas moins que la localisation sur le territoire d'un Etat contractant du domicile ou du si�ge du d�fendeur est la cl� de vo�te du syst�me instaur� par la CL (Yves Donzallaz, La Convention de Lugano, vol. I, n. 1100 p. 419). Ainsi, lorsque, comme c'est le cas en esp�ce, seule la partie demanderesse est domicili�e sur le territoire d'un Etat signataire, ledit trait� international ne saurait s'appliquer, car l'art. 2 CL, qui en est la r�gle de comp�tence g�n�rale, ne tient pas le domicile du demandeur comme un crit�re de rattachement pertinent (Donzallaz, op. cit., vol. I, n. 1103 p. 420).
Il ressort des constatations cantonales que le demandeur a ex�cut�, moyennant r�mun�ration, des travaux de peinture dans le cadre de la construction du chalet Z.________, propri�t� du d�fendeur. Selon la loi du for, le seul rapport de droit qui peut entrer en consid�ration est le contrat d'entreprise (cf. art. 363 ss CO).
Dans le cas pr�sent, les parties ne sont pas convenues d'un lieu d'ex�cution d�termin� du contrat d'entreprise. Le recourant pr�tend qu'il se situe aux Etats-Unis, pays o� sont d�pos�s les avoirs qu'il pourrait �tre amen� � mettre � contribution, alors que l'intim� affirme qu'il se trouve � O.________, o� est sis le chalet Z.________. Lorsque la d�termination du lieu o� le contrat doit �tre ex�cut� est litigieuse, il y a une controverse doctrinale � propos du droit selon lequel ce lieu doit �tre d�termin�. Pour certains auteurs (cf. Marc Amstutz/Nedim Peter Vogt/Markus Wang, Commentaire b�lois, n. 13 ad art. 113 LDIP; Fran�ois Knoepfler/Philippe Schweizer, Droit international priv� suisse, 2e �d., ch. 604 p. 266), il convient de se fonder sur le droit rendu applicable au contrat par le droit international priv� suisse (lex causae). Pour d'autres auteurs (cf. Max Keller/Jolanta Kren Kostkiewicz, IPRG-Kommentar, n. 14 s. ad art. 113 LDIP; Paolo Michele Pattochi, I contratti internazionali, p. 200-202 in: Il nuovo diritto internazionale privato in Svizzera, Milano 1990), la d�termination du lieu d'ex�cution doit se faire selon la loi du for (lex fori), par application de l'art. 74 CO.
3.4.1 Selon l'art. 117 al. 1 LDIP, le contrat est r�gi par le droit de l'Etat avec lequel il pr�sente les liens les plus �troits. Ces liens sont r�put�s exister avec l'Etat dans lequel la partie qui doit fournir la prestation caract�ristique a sa r�sidence habituelle ou, si le contrat est conclu dans l'exercice d'une activit� professionnelle ou commerciale, son �tablissement (art. 117 al. 2 LDIP). En mati�re de contrat d'entreprise, la prestation caract�ristique d�terminante est celle de l'entrepreneur qui ex�cute l'ouvrage (art. 117 al. 2 let. c LDIP; Gaudenz G. Zindel/Urs Pulver, Commentaire b�lois, 3e �d., n. 32 ad Vorbemerkungen zu Art. 363-379 CO). En cons�quence, le contrat d'entreprise, s'il n'y a pas d'�lection de droit, est r�gi en droit international priv� suisse - s'agissant de l'exercice d'une activit� professionnelle ou commerciale - par le droit de l'Etat dans lequel l'entrepreneur a son �tablissement, lequel se trouve dans l'Etat o� il a le centre de ses activit�s professionnelles ou commerciales (art. 20 al. 1 let. c LDIP). Le demandeur exploite sa raison individuelle � O.________, en Valais, si bien que l'existence et les effets du contrat d'entreprise rel�vent du droit suisse, qui est le droit applicable � la d�termination du lieu d'ex�cution. Or, ainsi qu'on le verra ci-dessous, l'ex�cution de l'obligation p�cuniaire litigieuse, en vertu du Code des obligations de la Suisse, est fix�e en Valais, de sorte que les tribunaux de ce canton sont comp�tents ratione loci pour conna�tre de l'action en paiement du demandeur (art. 113 LDIP).
En revanche, si l'accord du 22 octobre 1994 constituait bien un contrat d'architecte global, ainsi que l'a retenu l'autorit� cantonale, l'architecte E.________ pourrait avoir engag� le recourant et ma�tre de l'ouvrage en adjugeant � l'intim�, au nom du ma�tre, des travaux de peinture, � supposer �videmment que E.________ ait �t� habilit� � conclure des contrats d'entreprise pour le d�fendeur.
En revanche, les indices suivants plaident nettement en faveur de la th�se de la conclusion d'un contrat d'architecte global. Il appert tout d'abord que le d�fendeur a confi� � E.________ la surveillance du chantier ouvert pour la construction du chalet Z.________. Cette activit� de direction des travaux repr�sente une des obligations caract�ristiques de l'architecte, qui est consid�r� de mani�re g�n�rale comme l'homme de confiance du ma�tre (Tercier, op. cit., n. 4858, p. 700; Gauch, op. cit., n. 55/56, p. 18; Alfred Koller, Commentaire bernois, n. 193 ad art. 363 CO). Le fait que le recourant s'est "(engag�) � payer toutes les factures concernant son chalet" d�montre clairement qu'il entendait s'acquitter directement de dettes qui lui �taient propres, issues des prestations fournies par les divers entrepreneurs et v�rifi�es par l'architecte, lequel devait "(signer) les acomptes et la facture d�finitive pour chaque corps de m�tier". Un tel syst�me ne se concevrait pas si un entrepreneur total avait �t� d�sign�. A cela s'ajoute qu'il incombait encore au d�fendeur d'approuver les devis des entrepreneurs, ce qui tend � �tablir que ces documents devaient servir de base � la volont� du ma�tre de conclure diff�rents contrats d'entreprise partiels � des conditions pr�d�termin�es. Enfin, il �tait pr�cis� dans la convention que E.________ avait droit � des "honoraires d'ing�nieur pour calcul de r�sistance du b�ton arm� et de la dalle", qui devaient �tre pay�s en plus des honoraires d'architecte calcul�s au pourcentage des travaux factur�s. Or, l'incorporation dans le m�me acte de ces deux formes de r�mun�ration ne se comprend raisonnablement que parce que les activit�s d'ing�nieur en mati�re immobili�re sont �troitement apparent�es aux prestations de l'architecte et soumises � la m�me r�glementation juridique (Koller, op. cit., n. 200 ad art. 363 CO; Gauch, op. cit., n. 48 p. 16).
5.2.1 La cour cantonale a constat� que, le 25 f�vrier 1995, E.________, repr�sentant le recourant, et l'intim� ont sign� un contrat pro forma, qui avait �t� r�dig� sur la base d'un mod�le type pour les seuls besoins de la proc�dure d'autorisation de vente aux �trangers. Les juges cantonaux en ont d�duit que cet acte n'�tait pas repr�sentatif de leur volont� de se lier par un contrat bilat�ral.
Cette opinion doit �tre approuv�e. Il convient de rappeler que l'autorit� administrative comp�tente n'a autoris� le projet de construction du chalet que le 21 juin 1996. On ne saurait ainsi raisonnablement admettre qu'environ 16 mois auparavant, les parties aient entendu se lier, sans condition, pour l'ex�cution de travaux de peinture concernant un b�timent dont la Commission des constructions pouvait emp�cher la r�alisation. Du reste, il est significatif que le plan de paiement pr�vu dans le contrat pro forma n'a pas du tout �t� respect�, du moment qu'� la date de l'�tablissement de la facture d�finitive, seul un acompte de 25 % avait �t� vers� � l'entrepreneur, alors que le contrat pro forma stipulait qu'� ce moment en tout cas le 40 % du co�t de l'ouvrage aurait d�j� d� �tre r�gl�.
5.2.2 D'apr�s l'�tat de fait d�finitif, le demandeur s'est vu confier en �t� 1997, � une date ind�termin�e, par l'architecte E.________ tous les travaux de peinture int�rieure et ext�rieure du chalet, cela sans qu'un contrat �crit ait �t� pass�. La conclusion du contrat d'entreprise n'est en effet soumise au respect d'aucune forme particuli�re (art. 11 CO; Tercier, op. cit., n. 3978 p. 582).
Il a �t� constat� (art. 63 al. 2 CO) que E.________ au cours de l'�t� 1997, a adjug� au demandeur la totalit� des travaux de peinture du chalet Z.________. L'intim� a travaill� sur le chantier jusqu'au 12 novembre 1997. Le d�fendeur se rendait chaque �t� � O.________ pour suivre la r�alisation de son chalet; il se renseignait en outre r�guli�rement par fax aupr�s de E.________ � propos de l'avancement des travaux et intervenait m�me dans le choix des mat�riaux et �quipements.
Il est donc �vident que le recourant, qui a laiss� E.________ adjuger les travaux pr�cit�s � l'intim�, a cr�� l'apparence que l'architecte �tait son repr�sentant autoris�. Le d�fendeur, qui suivait de tr�s pr�s la construction de son chalet, ne s'est jamais �lev� contre l'attribution au demandeur des travaux de peinture, dont la r�alisation en �t� 1997, p�riode o� il s�journait � O.________, ne pouvait lui �chapper L'attitude du d�fendeur est la source d'une apparence de repr�sentation, qui lui est objectivement imputable au vu des circonstances qu'il connaissait. Du moment que la bonne foi du demandeur - du reste pr�sum�e (art. 3 al. 1 CC) - ne fait pas l'ombre d'un doute, le d�fendeur est li� � celui-ci par le contrat d'entreprise au sens de l'art. 363 CO qu'a conclu au nom du ma�tre son repr�sentant apparent E.________.
6.2.2 Si les parties contractantes n'ont pas fix� le prix de l'ouvrage � l'avance, l'art. 374 CO prescrit que le prix sera d�termin� d'apr�s la valeur du travail et les d�penses de l'entrepreneur. Il appartient � la partie qui pr�tend qu'un prix forfaitaire a �t� convenu de l'�tablir; si elle �choue, le juge devra appliquer la r�gle dispositive de l'art. 374 CO (cf. Tercier, op. cit., n. 4267 p. 620).
D'apr�s l'�tat de fait d�finitif, il a �t� constat� par expertise que l'ouvrage livr� par le demandeur �tait entach� de d�fauts mineurs (petite retouche de peinture � effectuer dans une chambre, tache de salissure � masquer sur une plinthe, finitions de vernis � op�rer sur des �l�ments de menuiserie). A supposer m�me que ces d�fauts n'aient pas d� �tre signal�s imm�diatement apr�s la livraison (art. 370 al. 1 CO) et qu'ils dussent ainsi �tre consid�r�s comme des d�fauts cach�s (sur cette notion, cf. arr�t 4C.149/1995 du 5 d�cembre 1995, consid. 6a; �gal. Gauch, op. cit., n. 2074, 2075 et 2151), le d�fendeur les a au plus tard d�couverts � la date o� l'expert a �tabli son rapport, � savoir le 21 juin 1999 (art. 64 al. 2 OJ). Or, � r�ception de ce document, le recourant n'a pas fait savoir sans d�lai au demandeur qu'il tenait l'ouvrage pour non conforme au contrat et qu'il en rendait ce dernier responsable. Partant, � d�faut d'avoir avis� l'intim� de l'existence de ces d�fauts, le recourant a tacitement accept� l'ouvrage (art. 370 al. 3 in fine CO) et a perdu ses droits � la garantie des d�fauts, et notamment son droit � la r�duction du prix ancr� � l'art. 368 al. 2 CO.
Il suit de l� que c'est en parfaite conformit� avec le droit f�d�ral que la cr�ance du demandeur a �t� fix�e, en accord avec l'avis de l'expert, au montant de 11 820 fr.50, compte tenu d'une moins-value de 182 fr.70 (12 003 fr.20 - 182 fr.70).
7.2 A teneur de l'art. 372 al. 1 CO, le prix de l'ouvrage est payable au moment de la livraison. La livraison au sens de cette norme consiste dans la remise par l'entrepreneur au ma�tre d'un ouvrage achev� et r�alis� conform�ment au contrat dans chacune de ses parties. Peu importe que l'ouvrage soit ou non entach� de d�fauts. Du point de vue de l'entrepreneur, la r�ception correspond � la livraison. Celle-ci se fait par tradition ou par un avis, expr�s ou tacite, de l'entrepreneur au ma�tre (ATF 115 II 456 consid. 4; 113 II 264 consid. 2b; arr�t 4C.132/1994 du 12 septembre 1994, consid. 4a). Si des livraisons et des paiements partiels ont �t� convenus, le prix aff�rent � chaque partie de l'ouvrage est payable au moment de la livraison de cette partie (art. 372 al. 2 CO).
En l'occurrence, il est constant que le demandeur a ex�cut� tous les travaux convenus et que le d�fendeur ne saurait plus invoquer de droit � la r�duction du prix (cf. ci-dessus).
Le 12 novembre 1997, le demandeur a termin� ses travaux. A cette date, il a montr� de mani�re reconnaissable � E.________ repr�sentant du ma�tre, que l'ouvrage �tait achev� et qu'il pouvait �tre utilis�. E.________, qui avait qualit�, sur la seule base de l'art. 396 al. 2 CO, pour prendre livraison de l'ouvrage au nom de son mandant (Schwager, op. cit., n. 851 p. 280), n'a jamais contest� l'ach�vement des travaux, en faisant savoir � l'entrepreneur que certains d'entre eux restaient � effectuer. Partant, c'est le 12 novembre 1997 que l'ouvrage complet a �t� livr� et que le prix est devenu exigible.
Invoquant la solidarit� parfaite (art. 50 CO), le recourant s'attache ensuite � d�montrer que l'intim�, sous-traitant de l'entrepreneur total E.________, agissait comme auxiliaire de ce dernier et que, dans la mesure o� il a particip� � l'augmentation excessive du prix forfaitaire de l'ouvrage convenu dans la convention du 22 octobre 1994, il serait tenu solidairement � r�paration � l'�gard du ma�tre avec E.________ Subsidiairement, le recourant pr�tend que le demandeur r�pondrait envers lui d'un dommage en vertu d'une solidarit� imparfaite (art. 51 CO) avec E.________. A en croire le d�fendeur, l'intim� aurait d� l'aviser de l'incurie de E.________ et refuser d'ex�cuter ses ordres lorsqu'ils entra�naient une augmentation exorbitante du prix.
In casu, il a �t� d�montr� ci-dessus que le demandeur n'�tait pas le sous-traitant de E.________, mais qu'il avait nou� avec le d�fendeur, repr�sent� par le pr�nomm�, un contrat d'entreprise. L'ouvrage que l'intim� a r�alis� a �t� tacitement accept� (art. 370 al. 3 CO). Comme le demandeur n'a pas caus� de dommage au d�fendeur, il ne saurait r�pondre envers ce dernier d'un quelconque chef de responsabilit� et donc �tre tenu � r�paration en vertu d'une solidarit�, qu'elle soit parfaite ou imparfaite.
9.2 En l'esp�ce, il r�sulte des consid�rants qui pr�c�dent que le demandeur, sur la base d'un contrat d'entreprise conclu avec le d�fendeur repr�sent� par l'architecte E.________, a fourni, sur le chalet Z.________ du recourant, du travail et des mat�riaux, pour lesquels il est titulaire d'une cr�ance de 11 820 fr.50, dont il convient de d�duire un acompte de 3 000 fr., d'o� un reliquat encore d� de 8 820 fr.50. On a encore vu qu'aucune compensation n'entrait en ligne de compte. Les conditions du droit � l'inscription pos�es par les art. 837 al. 1 ch. 3 et 839 al. 3 CC sont donc remplies.
Si l'inscription peut �tre requise d�s le moment de la conclusion du contrat (art. 839 al. 1 CC), l'inscription du droit doit intervenir en tout cas dans les trois mois qui suivent l'ach�vement des travaux (art. 839 al. 2 CC; Paul-Henri Steinauer, op. cit., n. 2883 p. 220). Le recourant, � bon droit, ne conteste pas que ce d�lai de p�remption a �t� respect� par l'inscription provisoire du gage qui a �t� op�r�e le 19 d�cembre 1997. C'est donc en parfaite conformit� avec le droit f�d�ral que la cour cantonale a dit qu'il y avait lieu d'inscrire � titre d�finitif sur la parcelle du d�fendeur une hypoth�que l�gale pour le montant de 8 820 fr.50.

References: art. 837
 art. 363
 art. 113
 art. 113
 Art. 363
 art. 363
 art. 363
in fine
In casu
 art. 837