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Timestamp: 2016-10-21 22:08:18+00:00

Document:
4A_334/2012 (16.10.2012)
4A_334/2012
Y.________ S�rl, repr�sent�e par Me Val�rie Lorenzi, avocate,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 27 avril 2012.
X.________ exploite une entreprise individuelle de travaux de second oeuvre dans le b�timent, sous le nom de A.________. Dans le cadre des travaux de r�novation de l'h�tel B.________, � ..., il a confi� � Y.________ SA, en sous-traitance, des travaux de carrelage dans les salles de bains.
Le 27 ao�t 2003, Y.________ SA a adress� � A.________ un devis d'un montant total de 191'686 fr.70 TTC, soit 178'147 fr.50 HT correspondant � un prix unitaire de 2'375 fr. pour 75 salles de bains. X.________ a corrig� � la main deux prix unitaires figurant sur ce devis, ramenant le poste "pose de carrelage et joint + les fa�ences" de 48 fr. � 43 fr. et celui "F. P. silicone" de 16 fr. � 14 fr.; il a �galement inscrit un rabais de 5% et un escompte de 3%.
Par courrier du 21 septembre 2003, Y.________ SA a remis � A.________ un avis de situation, r�clamant le paiement de 76'674 fr. correspondant � 40% du devis du 27 ao�t 2003. X.________ a consid�r� que Y.________ SA avait surestim� les travaux ex�cut�s; en cons�quence, il a pay� un acompte de 55'779 fr.84 seulement.
Le 25 novembre 2003, Y.________ SA a adress� � A.________ une facture finale d'un montant de 172'993 fr.90 TTC, portant sur les travaux effectu�s dans 70 salles de bains.
Par lettre du 8 d�cembre 2003, X.________ a indiqu� � Y.________ SA que la soci�t� propri�taire de l'h�tel mettait en cause la qualit� du travail ex�cut� dans certaines salles de bains; un d�lai au 19 d�cembre 2003 �tait imparti � l'entrepreneur pour rem�dier � cette situation. Par ailleurs, X.________ relevait que le nombre de chambres, les surfaces et les prix unitaires figurant dans la facture finale ne correspondaient pas au devis du 27 ao�t 2003; il invitait Y.________ SA � prendre contact avec lui afin de clarifier la situation. Cette d�marche est demeur�e vaine.
Par courrier du 12 mars 2004, X.________ a transmis � Y.________ SA un d�compte �tabli par lui-m�me. Selon ce document, il reconnaissait devoir � l'entreprise la somme de 45'392 fr.56 TTC; d'un total brut de 118'856 fr.08 HT, il convenait de d�duire les montants de 16'653 fr.48 (retouches ex�cut�es par A.________ et r�paration des malfa�ons), 8'171 fr.21 (rabais d'adjudication de 8%) et 55'779 fr.84 (acompte d�j� vers�).
Le 10 mai 2004, Y.________ SA a adress� � A.________ une nouvelle facture, d'un montant total de 138'128 fr.55 HT. Par rapport � la facture du 25 novembre 2003, le poste "coupe de fa�ences autour de portes et fen�tres" par 7'700 fr. �tait supprim�; les surfaces et m�tres lin�aires �taient r�duits, tout en restant plus importants que ceux r�sultant du d�compte de X.________; enfin, �taient d�duits de la facture les montants de 2'275 fr. (retouches effectu�es par A.________), 680 fr. (benne pour �vacuation) et 3'000 fr. (en raison de malfa�ons dans la pose des carrelages). X.________ a refus� de payer cette facture, qu'il a retourn�e � Y.________ SA.
Le 9 octobre 2008, Y.________ SA a c�d� � Y.________ S�rl une cr�ance de 102'826 fr.51 envers X.________.
Le 16 d�cembre 2008, Y.________ S�rl a fait notifier � X.________ un commandement de payer le montant de 102'826 fr.50. Le poursuivi a form� opposition.
Par acte d�pos� le 21 octobre 2009, Y.________ S�rl a assign� X.________ en paiement de 102'826 fr.51, plus int�r�ts � 5% d�s le 10 juin 2004; elle concluait �galement au prononc� de la mainlev�e d�finitive de l'opposition.
X.________ a reconnu devoir � Y.________ S�rl uniquement la somme de 45'392 fr.56, plus int�r�ts � 5% d�s la date moyenne du 1er janvier 2004. Il a d�pos� une demande reconventionnelle tendant � ce qu'il soit dit et constat� que Y.________ S�rl lui devait un montant de 45'000 fr. avec int�r�ts � 5% d�s la date moyenne du 1er janvier 2004, que les montants de 45'392 fr.56 et 45'000 fr. �taient compens�s et qu'il devait � Y.________ S�rl le montant de 392 fr.56, qu'il avait pay� par ch�que du 8 mars 2010.
Par jugement du 7 septembre 2011, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a, sur demande principale, condamn� X.________ � verser � Y.________ S�rl la somme de 81'936 fr.15 avec int�r�ts � 5% d�s le 10 mai 2004 et prononc� la mainlev�e d�finitive de l'opposition. Il a rejet� la demande reconventionnelle.
Statuant le 27 avril 2012 sur appel de X.________, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a admis partiellement le recours et annul� le dispositif du jugement de premi�re instance en tant qu'il concernait la demande principale; elle a ensuite condamn� X.________ � verser � Y.________ S�rl la somme de 61'134 fr.20 avec int�r�ts � 5% d�s le 10 juin 2004 et prononc� la mainlev�e d�finitive de l'opposition � hauteur de cette somme.
X.________ interjette un recours en mati�re civile. Tant sur la demande principale que sur la demande reconventionnelle, il reprend les conclusions qu'il a formul�es devant les instances cantonales. A titre subsidiaire, il demande le renvoi de la cause � la Cour de justice pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants du Tribunal f�d�ral.
Dans sa r�ponse, Y.________ S�rl propose le rejet du recours.
1.1 Dans les affaires p�cuniaires ne concernant ni le droit du travail ni le droit du bail � loyer, le recours en mati�re civile est recevable � condition que la valeur litigieuse s'�l�ve � 30'000 fr. au moins (art. 74 al. 1 let. b LTF). Cette valeur est d�termin�e d'apr�s les conclusions rest�es litigieuses devant l'autorit� pr�c�dente (art. 51 al. 1 let. a LTF). Pour le calcul de la valeur litigieuse, le montant de la demande principale et celui de la demande reconventionnelle ne sont pas additionn�s (art. 53 al. 1 LTF), de sorte que la recevabilit� du recours en mati�re civile est en principe d�termin�e s�par�ment pour chacune de ces actions.
Devant la Cour de justice, la valeur litigieuse de la demande principale s'�levait � 36'543 fr.59 (81'936 fr.15 - 45'392 fr.56). En effet, la demanderesse principale ne remettait pas en cause le montant de 81'936 fr.15 que le d�fendeur devait payer selon le jugement de premi�re instance et l'appelant reconnaissait sa dette � hauteur de 45'392 fr.56. Le recours en mati�re civile est d�s lors recevable ratione valoris en ce qui concerne la demande principale.
Dans sa demande reconventionnelle qui n'a jamais vari�, le recourant r�clame un montant de 45'000 fr., cr�ance qu'il entend ensuite opposer en compensation � la dette reconnue de 45'392 fr.56. Contrairement � ce que le recourant pr�tend, il n'y a pas, dans un cas de ce genre, � appliquer la r�gle de l'exc�dent (cf. ATF 102 II 397 consid. 1a p. 398; JEAN-MAURICE FR�SARD, in Commentaire de la LTF, 2009, n� 11 ad art. 53 LTF), puisque le montant de la cr�ance oppos�e en compensation ne d�passe pas celui - reconnu - de la cr�ance principale. Lorsque la cr�ance oppos�e en compensation est inf�rieure � la cr�ance reconnue, la valeur litigieuse de la demande reconventionnelle correspond au montant de la premi�re cr�ance (cf. JEAN-FRAN�OIS POUDRET, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, 1990, volume II, n� 2.3 ad art. 47 OJ, p. 255; cf. �galement HENRI DESCHENAUX/JEAN CASTELLA, La nouvelle proc�dure civile fribourgeoise, 1960, p. 44). Par cons�quent, la valeur litigieuse de 30'000 fr. est atteinte �galement par la demande reconventionnelle.
Pour le surplus, interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF), le recours est en principe recevable puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 45 al. 1 et art. 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
Le recourant et Y.________ SA �taient li�s par un contrat d'entreprise ayant pour objet des travaux de carrelage dans les salles de bains de l'h�tel B.________. Les parties ne contestent pas que des prix unitaires ont �t� convenus; ceux-ci r�sultent du devis du 27 ao�t 2003, dont deux postes ont �t� modifi�s le lendemain par le recourant. La contestation porte sur le prix final de l'ouvrage. La cour cantonale l'a fix�, hors TVA, � 109'021 fr. selon le d�compte suivant:
Montant total brut HT admis par le
recourant dans son d�compte du
12 mars 2004 118'856 fr.08
Poste "pr�paration sol et mur, y compris
nettoyage" selon devis du 27 ao�t 2003 5'600 fr.
Prix total brut HT des travaux 124'456 fr.08
D�ductions pour d�fauts admises
par Y.________ SA - 5'955 fr.
Sous-total interm�diaire 118'501 fr.08
Rabais d'adjudication de 8%
admis par Y.________ SA - 9'480 fr.08
Sous-total HT 109'021 fr.
A ce montant, la Chambre civile a ajout� la TVA par 7,6%, puis d�duit l'acompte vers� et le montant du ch�que du 8 mars 2010 pour aboutir � un solde � payer par le recourant de 61'134 fr.20.
2.1 Invoquant l'art. 9 Cst., le recourant se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves en rapport avec deux postes de ce d�compte.
D'une part, il reproche � la cour cantonale d'avoir retenu un prix de 5'600 fr. pour la pr�paration des sols et des murs, y compris le nettoyage, en se basant uniquement sur l'absence de contestation de ce poste apr�s r�ception du devis du 27 ao�t 2003 dans lequel il figurait; or, il r�sulterait de l'�tat de fait que la pr�paration des murs n'a pas �t� effectu�e, ce qui a conduit � des d�fauts dans la pose du carrelage; il serait ainsi insoutenable d'inclure le prix de ces travaux dans la facture finale.
D'autre part, la cour cantonale aurait vers� dans l'arbitraire en retenant que le recourant n'avait pas prouv� que le co�t de la remise en �tat � la suite des malfa�ons dans la pose du carrelage �tait sup�rieur � 5'955 fr. Les juges genevois auraient manifestement mal interpr�t� l'une de ses d�clarations en retenant que la r�duction de prix all�gu�e en rapport avec ce d�faut correspondait � l'augmentation de la facture de l'entreprise ayant pos� les miroirs dans les salles de bains. Au surplus, les malfa�ons des travaux r�alis�s par Y.________ SA auraient induit des complications pour plusieurs corps de m�tiers, lesquels auraient pass� plus de temps ou utilis� plus de mat�riaux que pr�vu; or, la preuve de tels co�ts ne pourrait �tre apport�e par pi�ce comptable.
2.1.1 Le Tribunal f�d�ral n'annule une d�cision pour arbitraire (art. 9 Cst.) que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Par ailleurs, il ne suffit pas qu'une autre solution soit concevable, voire pr�f�rable; encore faut-il que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.).
2.1.2 Sur le premier point, le recourant reconna�t lui-m�me qu'il a accept� le prix unitaire de 80 fr. par salle de bains pr�vu dans le devis pour le poste "pr�paration sol et mur y compris nettoyage", ce qui repr�sente 5'600 fr. pour 70 salles de bains. Contrairement � ce qu'il pr�tend, il ne ressort pas de l'arr�t attaqu� que ces travaux n'ont pas �t� effectu�s du tout. La cour cantonale a seulement relat� un courrier de la soci�t� propri�taire de l'h�tel, selon lequel la pr�paration des murs ne semble pas avoir �t� faite, ainsi que le t�moignage de la repr�sentante de cette soci�t�, laquelle affirmait que les murs n'avaient pas �t� suffisamment liss�s. Ces �l�ments ne suffisent pas au demeurant pour �tablir que la pr�paration des murs n'a pas �t� ex�cut�e correctement. Il s'ensuit qu'en retenant un montant de 5'600 fr. pour le poste susmentionn�, la cour cantonale ne s'est pas livr�e � une appr�ciation arbitraire des preuves.
2.1.3 Sur le second point, le recourant devait prouver le montant de la r�duction de prix li�e aux d�fauts de l'ouvrage. Il all�guait � cet �gard que les malfa�ons en rapport avec la pose des carrelages lui avaient caus� des frais � hauteur de 16'653 fr.48, montant sur lequel Y.________ SA admettait devoir 5'955 fr. Pour les 10'698 fr.48 restants, la cour cantonale a relev� que le recourant n'avait pas d�crit de mani�re pr�cise quels avaient �t� les frais subis, ni quelle entreprise avait �t� charg�e des travaux, ni quelle avait �t� la nature des travaux de r�fection n�cessaires et qu'il n'avait produit aucune pi�ce comptable � l'appui de ses all�gations ni indiqu� d'offre de preuve; lors de son audition, le recourant avait seulement mentionn� que l'entreprise en charge de la pose des miroirs dans les salles de bains avait d� caler ceux-ci, ce qui lui avait �t� factur�. A ce propos, la cour cantonale s'est born�e � relever que si les co�ts all�gu�s par le recourant (12 fr. pour 1'141,54 m2) se r�f�raient � la pose des miroirs, cela signifiait que chaque salle de bains comportait 16,3 m2 en miroirs, ce qui �tait plus que douteux. On ne discerne aucun arbitraire dans cette constatation. Au surplus, faute d'all�gations et de preuves correspondantes, la cour cantonale pouvait sans arbitraire tenir pour non �tablis des co�ts de r�fection sup�rieurs au montant admis par l'entrepreneur.
2.2 Le recourant invoque �galement une violation de l'art. 8 CC en rapport avec la r�duction de prix li�e aux d�fauts dans la pose du carrelage. Il expose avoir �t� "limit� par une difficult� probatoire" d�coulant de la nature m�me des travaux de r�fection entrepris et consid�re que la cour cantonale aurait d� se fonder sur une haute vraisemblance, au lieu d'exiger qu'il apporte une preuve stricte du montant des r�parations.
2.2.1 Lorsqu'une preuve stricte n'est pas possible ou ne peut �tre raisonnablement exig�e (��tat de n�cessit� en mati�re de preuve�), le degr� de preuve requis se limite � la vraisemblance pr�pond�rante. Tel est le cas par exemple lorsqu'il s'agit d'�tablir l'existence d'un lien de causalit� naturelle, respectivement hypoth�tique (ATF 133 III 81 consid. 4.2.2 p. 88 s., 462 consid. 4.4.2 p. 470 s. et les arr�ts cit�s). Il y a violation du droit f�d�ral si le juge impose � la partie charg�e de la preuve d'�tablir les faits avec certitude alors que le degr� de preuve requis est la vraisemblance pr�pond�rante (ATF 133 III 81 consid. 4.2.3 p. 89).
2.2.2 En l'esp�ce, le moyen est d�nu� de tout fondement. Le recourant faisait valoir des "malfa�ons sur pose (carrelage avec redents)" et all�guait avoir d� proc�der et faire proc�der � des r�parations. On ne voit pas en quoi le recourant aurait �t� emp�ch� d'�tablir le prix de ces r�fections par des factures d�taillant les travaux entrepris. Le ma�tre de l'ouvrage soutient �galement que les malfa�ons ont induit des complications co�teuses pour d'autres corps de m�tier. L� aussi, l'explication, trop floue, ne permet pas de comprendre pourquoi il n'�tait pas possible d'obtenir la mention d'un �ventuel surco�t dans les factures des artisans en cause.
Dans sa demande reconventionnelle, le recourant fait valoir un dommage de 45'000 fr. qui correspondrait � la retenue effectu�e par la soci�t� propri�taire de l'h�tel sur sa propre facture, en raison des d�fauts affectant la pose du carrelage dans les salles de bains. Selon la cour cantonale, le recourant n'a pas prouv� ce dommage. L'autorit� pr�c�dente a jug� que les deux t�moignages invoqu�s par le recourant n'�taient pas suffisants � cet �gard.
3.1 Le recourant reproche tout d'abord � la Cour de justice d'avoir viol� l'art. 317 al. 1 let. b CPC en d�clarant irrecevable un document du 8 mars 2004 qu'il a produit pour la premi�re fois en appel.
Selon l'art. 317 al. 1 CPC, un moyen de preuve nouveau n'est pris en compte au stade de l'appel que s'il est produit sans retard (let. a) et qu'il ne pouvait l'�tre devant la premi�re instance bien que la partie qui s'en pr�vaut ait fait preuve de la diligence requise (let. b).
La pi�ce litigieuse, dat�e du 8 mars 2004 et �manant du recourant lui-m�me, existait d�j� lors de la fixation de l'objet du litige devant la premi�re instance (cf. art. 229 CPC). Pour les novas improprement dits, il appartient au plaideur qui entend les invoquer devant l'instance d'appel de d�montrer qu'il a fait preuve de la diligence requise, ce qui implique notamment d'exposer pr�cis�ment les raisons pour lesquelles le moyen de preuve n'a pas pu �tre produit en premi�re instance (NICOLAS JEANDIN, in Code de proc�dure civile comment�, 2011, n� 8 ad art. 317 CPC; PETER REETZ/SARAH HILBER, in Kommentar zur Schweizerischen Zivilprozessordnung (ZPO), Sutter-Somm/Hasenb�hler/Leuengerger [�d.], 2010, n� 61 ad art. 317 CPC). Dans le syst�me du CPC, tous les faits et moyens de preuve doivent en principe �tre apport�s dans la proc�dure de premi�re instance; la diligence requise suppose donc qu'� ce stade, chaque partie expose l'�tat de fait de mani�re soigneuse et compl�te et qu'elle am�ne tous les �l�ments propres � �tablir les faits jug�s importants (cf. PETER VOLKART, in Schweizerische Zivilprozessordnung (ZPO) - Kommentar, Brunner/Gasser/Schwander [�d.], 2011, n� 13 ad art. 317 CPC).
En l'esp�ce, le recourant expose que, devant le premier juge, il estimait avoir prouv� le dommage par l'audition des t�moins et qu'il lui semblait d�s lors inutile de rechercher des documents "datant de plus de huit ans". L'explication est l�g�re et ne permet en aucun cas d'admettre que le recourant a fait preuve de la diligence requise. Aucune violation de l'art. 317 al. 1 let. b CPC ne peut �tre reproch�e � la cour cantonale pour avoir �cart� la pi�ce litigieuse.
Au demeurant, les juges genevois ont proc�d� � une appr�ciation anticip�e des preuves et d�ni� toute force probante au document du 8 mars 2004 pour des motifs tout � fait convaincants auxquels il peut �tre renvoy�.
3.2 Le recourant fait �galement grief � l'autorit� cantonale de n'avoir pas pris en compte "� leur juste valeur" les t�moignages de M. C.________ et de Mme D.________ relatifs � la diminution de sa r�tribution, alors m�me que ces d�clarations ne sont contredites par aucun �l�ment du dossier. L'appr�ciation des faits figurant dans l'arr�t attaqu� serait ainsi en contradiction manifeste avec les preuves du dossier et la Cour de justice aurait vers� dans l'arbitraire en retenant que le recourant n'avait pas suffisamment prouv� son dommage � hauteur de 45'000 fr.
Le t�moin D.________, repr�sentante du propri�taire de l'h�tel et ma�tre de l'ouvrage, a certes confirm� que des retenues avaient �t� effectu�es sur les montants dus � l'entreprise du recourant, sans toutefois �tre en mesure de pr�ciser les prestations sur lesquelles ces retenues avaient �t� op�r�es. Elle a d�clar� �galement qu'il �tait "possible" qu'un montant de 45'000 fr. ait �t� d�duit en raison des malfa�ons du carrelage. Pour sa part, le t�moin C.________, architecte, a d�clar� qu'il "imagin[ait]" que le ma�tre de l'ouvrage avait pu r�duire le prix de certaines prestations en raison de pr�tendus d�fauts, �tant donn� qu'il avait agi ainsi avec lui-m�me.
Le recourant devait prouver le dommage qu'il invoquait. Les t�moignages susmentionn�s, d�pourvus de tout ton cat�gorique, n'�taient manifestement pas � m�me de d�montrer � eux seuls le pr�judice et son ampleur. S'il explique peut-�tre le manque de pr�cision du t�moignage D.________, le long laps de temps �coul� depuis les travaux n'est en tout cas pas, contrairement � ce que pense le recourant, une circonstance qui devait amener la cour cantonale � admettre sans autre le chiffre articul�. Le recourant n'a au surplus fourni aucun �l�ment �crit �manant du ma�tre de l'ouvrage, propre � �tayer le pr�judice qu'il pr�tendait avoir subi. En conclusion, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire en jugeant que la preuve du dommage n'avait pas �t� rapport�e.

References: ATF 
 art. 53
 art. 47
 art. 100
 art. 229
 art. 317
 art. 317
 art. 317