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Timestamp: 2016-10-23 22:21:07+00:00

Document:
6P.243/2006 (07.06.2007)
6P.243/2006
6S.565/2006 /svc
Arr�t du 7 juin 2007
recourant, repr�sent� par Me Willy Lanz, avocat,
2�me Chambre p�nale de la Cour supr�me
du canton de Berne, case postale 7475, 3001 Berne.
Proc�dure p�nale; arbitraire, principe in dubio pro reo,
6S.565/2006
Fixation de la peine (complicit� de d�lit manqu� de brigandage qualifi�, etc.),
recours de droit public (6P.243/2006) et pourvoi en nullit� (6S.565/2006) contre l'arr�t de la 2�me Chambre p�nale de la Cour supr�me du canton de Berne
Par arr�t du 30 juin 2006, r�formant sur appels du condamn� et du Minist�re public un jugement rendu le 4 novembre 2005 par le Tribunal de l'arrondissement judiciaire de D.________, la 2�me Chambre p�nale de la Cour supr�me du canton de Berne a, notamment, reconnu K.________ coupable de complicit� de crime manqu� de brigandage en bande et � main arm�e, de complicit� d'actes pr�paratoires de brigandage en bande et � main arm�e, de recel et d'entrave � l'action p�nale. Elle l'a condamn� � deux ans et demi de r�clusion, sous d�duction de la d�tention pr�ventive.
Cette condamnation est fond�e, en r�sum�, sur les constatations de fait suivantes:
De fin d�cembre 2003 au 4 f�vrier 2004, K.________ a mis en toute connaissance de cause un appartement � la disposition de X.________, condamn� multir�cidiviste qui purgeait un ensemble de peines de trente-trois ans et trois mois de privation de libert� � la Prison de L.________ et n'avait pas r�int�gr� cet �tablissement au terme d'un cong�. K.________ a aussi mis � la disposition de X.________ de la subsistance, ainsi qu'un t�l�phone portable, en sachant pertinemment que cette aide permettrait � X.________ d'organiser et de commettre des brigandages.
Le 23 d�cembre 2003, K.________ a servi en toute connaissance de cause de chauffeur au guetteur que X.________ et Z.________ avaient charg� de surveiller l'axe routier M.________ - O.________ pendant qu'ils commettaient un crime manqu� de brigandage en bande et � main arm�e dans un petit �tablissement bancaire de M.________. K.________ a tenu compagnie au guetteur pendant toutes les op�rations et particip� au guet.
Le 24 d�cembre 2003, K.________ a accept� de X.________ le paiement d'une somme de 2'000 fr., dont il savait qu'elle provenait du butin d'un brigandage en bande et � main arm�e que X.________ et Z.________ avaient commis le jour m�me au pr�judice d'une station d'essence de F.________.
Au d�but du mois de janvier 2004, K.________ a encore accept� de X.________ le paiement une somme de 15'000 fr., dont il savait qu'elle provenait du butin d'un brigandage en bande et � main arm�e que X.________ et Z.________ avaient commis le 9 janvier 2004 au pr�judice d'une banque de H.________.
Contre cet arr�t, dont il demande l'annulation et subsidiairement la r�forme, K.________ interjette simultan�ment au Tribunal f�d�ral un recours de droit public pour constatation arbitraire des faits, notamment, et un pourvoi en nullit� pour violation de l'art. 63 CP.
La cour cantonale a d�pos� de br�ves d�terminations sur le recours de droit public. Le recourant a pr�sent� des observations sur ces d�terminations.
Invit� � se d�terminer sur le pourvoi en nullit�, le Procureur g�n�ral du canton de Berne a conclu � son rejet.
1.1 En vertu de son art. 132 al. 1, 1�re phrase, la loi f�d�rale du 17 juin 2005 sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110) ne s'applique qu'aux proc�dures introduites devant le Tribunal f�d�ral apr�s son entr�e en vigueur. Interjet�s avant le 1er janvier 2007, les pr�sents recours restent d�s lors soumis aux art. 84 ss de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire du 16 d�cembre 1943 (ci-apr�s OJ) et 268 ss de la loi f�d�rale du 15 juin 1934 sur la proc�dure p�nale (ci-apr�s: PPF; RS 312.0) dans leur teneur au 31 d�cembre 2006.
1.2 Conform�ment � l'art. 275 al. 5 PPF, lorsque la d�cision attaqu�e faisait � la fois l'objet d'un recours de droit public et d'un pourvoi en nullit�, il y avait lieu, en principe, d'examiner d'abord le recours de droit public. Rien ne justifie d'inverser cet ordre de priorit� en l'esp�ce.
Les d�cisions p�nales de derni�re instance cantonale rendues avant le 1er janvier 2007 (art. 132 al. 1 LTF et 86 al. 1 OJ) peuvent faire l'objet d'un recours de droit public au Tribunal f�d�ral pour violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ), d�s lors qu'un tel motif ne peut �tre soulev� � l'appui d'un pourvoi en nullit� (cf. art. 84 al. 2 OJ et 269 al. 2 PPF). Sauf exceptions non r�alis�es en l'esp�ce, le recours de droit public est de nature purement cassatoire (cf. ATF 131 I 137 consid. 1.2 p. 139).
Interjet� en temps utile, par le condamn�, contre un arr�t final rendu par la Cour supr�me du canton de Berne, le pr�sent recours est donc recevable dans la mesure o� il est exerc� pour constatation arbitraire des faits (art. 9 Cst.) et violation du principe in dubio pro reo (art. 84 al. 1 et 2, 86 al. 1, 87, 88 et 89 al. 1 OJ) et dans la mesure o� il tend, pour ces motifs, � l'annulation de l'arr�t attaqu�. En revanche, il est irrecevable dans la mesure o� il est motiv� par l'application pr�tendument fausse du droit f�d�ral (art. 5 de l'acte de recours, p. 9 ss), puisque ce grief peut �tre soulev� � l'appui du pourvoi en nullit� (art. 84 al. 2 OJ et 269 al. 1 PPF), et dans la mesure o� il tend � la r�forme de l'arr�t attaqu�.
2.1 En vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit, sous peine d'irrecevabilit� (ATF 123 II 552 consid. 4d p. 558 et les arr�ts cit�s), contenir un expos� succinct des droits constitutionnels et pr�ciser en quoi consiste la violation all�gu�e. Il en r�sulte que, lorsqu'il est saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'applique pas le droit d'office. Il n'a pas � v�rifier si la d�cision attaqu�e est en tous points conforme � l'ordre juridique. Il n'examine que les griefs de nature constitutionnelle soulev�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31; 125 I 71 consid. 1c p. 76, 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
Invoquant l'art. 6 par. 2 CEDH, ainsi que les art. 9 et 32 al. 1 Cst., le recourant soutient que sa condamnation pour complicit� de crime manqu� de brigandage dans l'affaire de M.________ violerait le principe in dubio pro reo, ainsi que l'interdiction de l'arbitraire dans la constatation des faits.
Dans le cas pr�sent, le recourant, qui ne pr�tend pas que la cour d'appel cantonale aurait �prouv� un doute sur sa culpabilit�, ne se plaint pas d'une violation du principe in dubio pro reo en tant que r�gle du fardeau de la preuve, mais seulement en tant que r�gle d'appr�ciation de la preuve. Son moyen se confond d�s lors enti�rement avec celui pris de l'appr�ciation arbitraire des preuves.
3.2 La cour d'appel cantonale a retenu, sur la base des d�clarations faites par Y.________ lors de l'instruction pr�paratoire, que, pendant que X.________ et Z.________ agissaient � M.________, Y.________ et le recourant se sont rendus aux environs de N.________, o� ils se sont post�s pour surveiller la route et avertir X.________ d'un �ventuel contr�le de police. Pendant cette surveillance, le recourant a t�l�phon� � X.________, qui a aussit�t raccroch�. Ensuite, c'est X.________ qui l'a rappel�, pour l'informer que le brigandage avait �chou� et que Z.________ et lui-m�me quittaient les lieux.
La cour cantonale a consid�r� que cette version des faits �tait parfaitement compatible avec les relev�s t�l�phoniques vers�s au dossier, qui font appara�tre qu'un t�l�phone portable attribu� � X.________ a re�u un appel d'une dur�e de deux secondes � 17h.54, puis qu'il a pass� un appel du secteur couvert par l'antenne R.________, � 17h.57 - alors que le crime manqu� de brigandage a �t� commis � M.________ peu avant 17h.30. Pour la cour cantonale, l'appel pass� de ce t�l�phone � 17h.57 prouve simplement que X.________ et Z.________ ont quitt� M.________ en empruntant une petite route qui passe par S.________ et qui permet, � partir de M.________, de rallier en une vingtaine de minutes le secteur couvert par l'antenne de R.________.
3.2.1 Le recourant critique ces constatations de fait en remettant d'abord en cause la cr�dibilit� des d�clarations de Y.________. Ensuite, il soutient notamment, en se fondant sur des pi�ces nouvelles annex�es � son acte de recours, que le passage par S.________ n'�tait pas possible le 23 d�cembre 2003. Il en conclut que le mobile utilis� dans le secteur de R.________ ne pouvait avoir �t� qu'entre ses mains � lui et qu'au moment o� X.________ et Z.________ tentaient de commettre un brigandage � M.________, il se trouvait d�s lors � R.________, et non � N.________ en train de faire le guet. Le recourant fait aussi valoir que, s'il s'�tait rendu � M.________ au volant d'une Alfa Rom�o rouge pour y faire le guet, comme l'a retenu la cour cantonale, il aurait assur�ment �t� remarqu� par un t�moin - d'autant plus qu'il a une stature particuli�rement imposante et athl�tique. Enfin, le recourant se r�f�re aux d�clarations de Z.________, qui a toujours exclu sa participation aux brigandages.
3.2.2 � l'appui d'un recours de droit public pour arbitraire, les moyens de fait ou de preuve nouveaux sont en principe irrecevables. Cependant, � titre exceptionnel, ils sont admissibles lorsqu'ils concernent un point mentionn� pour la premi�re fois dans la d�cision attaqu�e (ATF 118 Ia 369 consid. 4d; Walter K�lin, Das Verfahren der staatsrechtlichen Beschwerde, p. 369 ss). Dans le cas pr�sent, le fait que X.________ et Z.________ ont quitt� M.________ en passant par S.________ a �t� constat� pour la premi�re fois par la cour d'appel cantonale. Les pi�ces que le recourant a jointes � son m�moire sont d�s lors recevables.
3.2.3 L'arbitraire prohib� par l'art. 9 Cst. ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution aurait �t� possible, voire pr�f�rable. L'appr�ciation des preuves n'enfreint l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis sans raison s�rieuse de tenir compte d'un moyen important et propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (cf. ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et les arr�ts cit�s). Il en r�sulte notamment, s'agissant des exigences de motivation auxquelles l'art. 90 al. 1 let. b OJ soumet la recevabilit� du recours de droit public, que la cour de c�ans n'a pas � entrer en mati�re sur les arguments purement appellatoires - c'est-�-dire sur ceux qui ne font qu'inviter le Tribunal f�d�ral � substituer sa propre appr�ciation � celle du juge du fait, sans tenter de d�montrer que le raisonnement suivi par le juge du fait est insoutenable (cf. ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les r�f�rences).
En l'esp�ce, dans la mesure o� il remet en cause la cr�dibilit� des d�clarations de Y.________ en plaidant � nouveau sur le r�sultat de l'administration des preuves, le recourant d�veloppe une argumentation purement appellatoire et, partant, irrecevable.
Il en va de m�me lorsqu'il invoque les d�clarations de Z.________. Dans l'arr�t entrepris, la cour cantonale a express�ment indiqu� que Z.________, dont elle a jug� les d�clarations g�n�ralement cr�dibles, pouvait fort bien avoir ignor� la pr�sence de guetteurs � M.________, d�s lors que ceux-ci ont �t� engag�s par X.________, qui se comportait en chef de bande et n'informait pas son homme de main de toutes ses d�cisions. Les d�clarations g�n�ralement cr�dibles de Z.________ - qui a toujours exclu la participation du recourant aux brigandages - n'emp�chaient d�s lors pas d'ajouter foi � celles de Y.________ concernant l'implication du recourant (cf. arr�t attaqu�, p. 38, let. g). Dans la motivation de son moyen, le recourant ne conteste pas cet argument de la cour cantonale. Ne tendant pas � d�montrer que le raisonnement de la cour cantonale est insoutenable, le grief qu'il tire des d�clarations de Z.________ est d�s lors purement appellatoire et, partant, irrecevable.
Dans l'arr�t entrepris, la cour cantonale a aussi consid�r� qu'une Alfa Rom�o rouge n'est pas � ce point extraordinaire, dans la r�gion o� se sont d�roul�s les faits de la cause, que le passage ou le stationnement d'un tel v�hicule aux abords de M.________ le 23 d�cembre 2003 aurait �t� n�cessairement remarqu� par un t�moin. Que personne n'ait aper�u le recourant dans les environs de M.________ au moment de l'attaque � main arm�e n'emp�chait d�s lors pas d'ajouter foi aux d�clarations de Y.________ (cf. arr�t attaqu�, p. 39 let. aa). Or, le recourant ne critique pas non plus cette argumentation de la cour cantonale. Le grief qu'il tire de la couleur de son v�hicule est d�s lors, lui aussi, purement appellatoire et, partant, irrecevable.
Pour le surplus, quoi qu'en dise le recourant, les pi�ces annex�es au m�moire de recours ne prouvent pas irr�futablement que la route passant par S.________ �tait impraticable le 23 d�cembre 2003. Elles n'�tablissent pas, en particulier, que la couche de neige qui recouvrait (peut-�tre) certains secteurs de cette route �tait suffisante pour emp�cher ou retarder significativement la circulation. En outre, aucun �l�ment du dossier clairement d�sign� dans le m�moire de recours n'�tablit que la morphologie du recourant emp�cherait en toutes circonstances celui-ci de passer inaper�u plusieurs centaines de m�tres � la ronde. Aussi les preuves invoqu�es par le recourant ne rendent-elles pas insoutenables les constations de fait de la cour cantonale. Dans la faible mesure o� il est recevable, le moyen est d�s lors mal fond�.
Partant, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Vu l'issue du recours, les frais de justice, fix�s � 2'000 fr. (art. 153a OJ), doivent �tre mis � la charge du recourant (art. 156 al. 1 OJ).
5.1 Saisi d'un pourvoi en nullit�, le Tribunal f�d�ral n'est pas juge du fond; il lui incombe seulement d'examiner si l'autorit� pr�c�dente a appliqu� correctement aux faits qu'elle a constat�s le droit f�d�ral en vigueur au moment o� elle a statu� (ATF 129 IV 49 consid. 5.3 p. 51 s.; 117 IV 369 consid. 15 p. 386/387). Les moyens que le recourant fonde sur les nouvelles dispositions de la partie g�n�rale du code p�nal, entr�es en vigueur apr�s l'arr�t attaqu�, le 1er janvier 2007, sont d�s lors irrecevables.
5.2 S'il admet le pourvoi en nullit� quant � l'action p�nale, le Tribunal f�d�ral doit renvoyer la cause � la cour cantonale (art. 277ter al. 1 PPF). Les conclusions subsidiaires en r�forme du recourant sont d�s lors irrecevables.
5.3 Lorsqu'il examine un pourvoi en nullit�, le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par les motifs que les parties invoquent (art. 277bis al. 2 PPF). Mais il ne peut aller au-del� de leurs conclusions (art. 277bis al. 1 PPF), lesquelles doivent �tre interpr�t�es � la lumi�re de la motivation du pourvoi. Celle-ci circonscrit d�s lors les points que la cour de c�ans peut examiner (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66 et les arr�ts cit�s).
En l'esp�ce, le recourant ne critique que la fixation de la peine. Seule l'application des art. 63 ss CP sera donc revue.
Comme arguments recevables, le recourant fait valoir, en r�sum�, qu'il n'a pas d'ant�c�dents judiciaires n�gatifs; que la cour cantonale a viol� la pr�somption d'innocence en retenant comme ant�c�dents � sa charge des faits qui lui ont �t� imput�s dans de pr�c�dentes proc�dures p�nales, mais pour lesquels il a b�n�fici� de non-lieux; que les renseignements recueillis sur son compte sont bons; que la cour cantonale a exag�r� l'importance du r�le qu'il a jou� dans les �v�nements; qu'elle a au contraire minimis� la gravit� de ses probl�mes de sant� et qu'en comparaison avec les peines prononc�es contre ses trois coaccus�s, elle lui a en d�finitive inflig� une peine disproportionn�e.
6.1 Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Un pourvoi en nullit� portant sur le quantum de la peine ne peut donc �tre admis que si la sanction a �t� fix�e en dehors du cadre l�gal, si elle est fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 63 CP, si les �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition n'ont pas �t� pris en compte ou, enfin, si la peine appara�t exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les r�f�rences cit�es).
6.2 Parmi les �l�ments que le juge doit prendre en consid�ration pour fixer la peine, l'art. 63 CP mentionne notamment les ant�c�dents. La loi entend par l� les ant�c�dents personnels de l'auteur, c'est-�-dire son parcours dans la vie avant l'infraction, son origine, sa situation dans la famille de ses parents, son �ducation, sa formation, son rapport g�n�ral � la loi (cf. ATF 117 IV 112 consid. 1 p. 114; Hans Wipr�chtiger, Commentaire b�lois, n. 74 ad art. 63 CP).
Les ant�c�dents personnels comprennent en particulier les infractions p�nales pr�c�demment commises par l'accus� (ant�c�dents p�naux). Il n'est pas n�cessaire que ces infractions aient �t� sanctionn�es p�nalement. En revanche, l'existence des faits constitutifs de ces infractions doit avoir �t� prouv�e. Il s'ensuit que, lorsqu'il prend en consid�ration les ant�c�dents de l'auteur pour fixer la peine, le juge peut fort bien tenir compte de faits punissables qui ont �t� imput�s � l'auteur dans une proc�dure pr�c�dente, bien que celle-ci ait �t� cl�tur�e par une ordonnance de non-lieu. Mais il ne peut le faire qu'� la condition que ces faits aient �t� r�guli�rement �tablis (cf. Wipr�chtiger, op. cit, n. 84 ad art. 63 CP; le m�me, Strafzumessung und bedingter Strafvollzug - eine Herausforderung f�r die Strafbeh�rden, in RPS 1996 p. 422 ss, sp�c. p. 438, et les r�f�rences).
Dans le cas pr�sent, la cour cantonale a notamment mentionn�, parmi les ant�c�dents dont elle tenait compte, le fait que le recourant a �t� impliqu� en 2003 dans une proc�dure argovienne � l'issue de laquelle il a �t� lib�r� de la pr�vention principale de complicit� de brigandage, le fait que le recourant a b�n�fici� en 2004 d'un non-lieu dans une proc�dure ouverte contre lui pour recel, subsidiairement participation � un vol, ainsi que le fait que le recourant a �t� impliqu� dans une affaire valaisanne, �galement aux c�t�s de X.________. Elle a express�ment fait grief aux premiers juges de n'avoir pas tenu compte de cette derni�re affaire "qui a donn� lieu � un non-lieu, notamment pour des questions de proc�dure (...), alors que les pr�ventions n'�taient pas mineures (menaces, contraintes, actes pr�paratoires de brigandage qualifi�)" (cf. arr�t attaqu�, p. 87) - renvoyant, pour �tayer son point de vue, � une pi�ce du dossier o� il est pr�cis� que le Minist�re public a renonc� � poursuivre les menaces, contraintes et actes pr�paratoires de brigandage qualifi� imput�s au recourant dans cette affaire parce qu'il �tait impossible d'�tablir ces faits dans le respect du droit de la d�fense au contre-interrogatoire des t�moins � charge, garanti � l'art. 6 par. 3 al. d CEDH. Ce faisant, la cour cantonale ne s'est pas born�e � reprocher au recourant de fr�quenter X.________, contrairement � ce que sugg�re le Minist�re public dans ses d�terminations. La r�f�rence � la gravit� des chefs de pr�vention pour lesquels le recourant avait �t� mis en cause par le juge charg� d'instruire l'affaire valaisanne d�montre que la cour cantonale a tenu compte, en r�alit�, de l'implication suppos�e du recourant dans la commission m�me des infractions faisant l'objet des proc�dures pr�c�demment dirig�es contre lui. Ainsi, la cour cantonale a retenu � la charge du recourant, pour fixer la peine, des ant�c�dents p�naux qui n'ont pas �t� r�guli�rement �tablis. Partant, elle a tenu compte d'�l�ments �trangers � l'art. 63 CP et viol� le droit f�d�ral. Le pourvoi en nullit� doit d�s lors �tre admis, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner les autres griefs d�velopp�s par le recourant, de sorte que la cause doit �tre renvoy�e � la cour cantonale pour qu'elle fixe � nouveau la peine.
Comme l'accusateur public succombe, il n'y a pas lieu de pr�lever un �molument judiciaire (art. 278 al. 2 PPF).
Le recourant, qui obtient gain de cause, a droit, pour la r�daction et le d�p�t de son pourvoi, � une indemnit� qu'il para�t �quitable de fixer � 2'000 fr. (art. 278 al. 3 PPF).
Il n'est allou� ni indemnit� ni d�pens.
Le pourvoi est admis, l'arr�t entrepris annul� en tant qu'il concerne le recourant et la cause renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera 2'000 fr. au recourant � titre d'indemnit�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Procureur g�n�ral du canton de Berne et � la 2�me Chambre p�nale de la Cour supr�me du canton de Berne.

References: in dubio
 art. 132
 art. 84
 art. 84
 ATF 
in dubio
 art. 9
in dubio
in dubio
 ATF 
 ATF 
 art. 63
 ATF 
 art. 63
 art. 63