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Timestamp: 2016-10-22 19:53:33+00:00

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5A_873/2010 (03.05.2011)
tous les deux repr�sent�s par Me Charles Poncet, avocat,
repr�sent�e par Mes Enrico Scherrer et Laurent Strawson, avocats,
A.________, ressortissant italien, actuellement domicili� � Duba�, exerce l'activit� de g�rant de fortune ind�pendant.
C.________, n�e en 1977, ressortissante italienne, vit � Milan. Elle est la fille unique de D.________.
Lors de vacances � Capri, D.________ a fait la connaissance de A.________.
En 1999, � la suite de cette rencontre, il a ouvert un compte aupr�s de la banque E.________ � Gen�ve, lequel a �t� tenu par A.________ en qualit� de g�rant ind�pendant.
Le 3 novembre 2000, A.________ a constitu� B.________ Ltd., dont le si�ge se trouve � Nassau (Bahamas) et dont il est l'ayant droit �conomique. Le 5 d�cembre 2000, il a conclu, au nom de cette soci�t�, un contrat de g�rant de fortune ind�pendant avec une banque genevoise (ci-apr�s: la banque H.________ SA). Il a annonc� � D.________ qu'il quittait E.________ pour rejoindre ce nouvel �tablissement.
D.________ a alors d�plac� ses avoirs aupr�s de la banque H.________ SA. Par la suite, il en a transf�r� une partie, � titre d'avancement d'hoirie, � sa fille, C.________, sur un compte ouvert � cette occasion dans les livres de la banque pr�cit�e.
Le 28 ao�t 2001, C.________ a sign� des documents d'ouverture d'un compte intitul� � X.________ � no xxxx. Conform�ment � une pi�ce bancaire compl�t�e le 23 ao�t suivant par A.________, l'objectif de ce compte devait �tre une � gestion traditionnelle fiduciaire et des obligations (traduction libre) �.
Au 1er d�cembre 2008, le portefeuille � X.________ � de C.________ s'�levait � 5'617'639,39 Euros. Selon les relev�s de compte produits, 5'596'339 Euros, soit 99,62 % du portefeuille, �taient investis dans Thema International Fund (ci-apr�s: Thema), fonds li� � Bernard Madoff. Le solde de 21'300,39 Euros se trouvait quant � lui sur un compte courant.
Le 31 d�cembre 2008, le portefeuille affichait un solde de 21'524,51 Euros. La quasi-totalit� des avoirs investis dans Thema a �t� perdue.
Requis par C.________ de fournir des explications, la banque H.________ SA lui a r�pondu, le 12 f�vrier 2009, que le mandat de gestion avait �t� donn� � B.________ en qualit� de g�rant externe, laquelle avait initi� toutes les transactions contest�es, de telle sorte que la banque ne pouvait encourir de responsabilit�.
Le 4 mars 2009, C.________ a d�pos� une plainte p�nale aupr�s du Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve pour abus de confiance, gestion d�loyale et faux dans les titres � l'encontre de la banque H.________ SA ainsi que contre toute autre personne qui serait impliqu�e dans la commission des actes d�nonc�s.
Le 11 septembre suivant, cette d�nonciation a entra�n� l'inculpation de A.________ pour gestion d�loyale avec dessein d'enrichissement ainsi que la saisie conservatoire du compte de B.________, aupr�s de la banque H.________ SA, sur lequel se trouvaient 2'155'000 Euros.
Le 10 avril 2010, la Chambre d'accusation a ordonn� la lev�e de la saisie conservatoire pour toutes les sommes autres que la r�mun�ration per�ue par B.________ en relation avec l'investissement de C.________ dans le fonds Thema.
Dans l'intervalle, le 31 mars 2010, sur requ�te de C.________ fond�e sur la responsabilit� d�lictuelle (gestion d�loyale; art. 41 CO) de A.________ et /ou sa responsabilit� contractuelle (art. 97 et 398 al. 2 CO), le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve avait ordonn� le s�questre des avoirs en mains de la banque H.________ SA d�pos�s par A.________, notamment le compte no xxxx ouvert au nom de B.________ dont il est l'ayant droit �conomique, � concurrence de 7'688'931 fr. 99 (contre-valeur de 5'370'340,98 Euros), avec int�r�ts � 5 % d�s le 29 d�cembre 2006. Il n'a pas exig� la fourniture de s�ret�s.
Le 26 ao�t 2010, le Pr�sident du Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a rejet� l'opposition au s�questre form�e par A.________ et B.________.
Statuant le 4 novembre 2010 sur le recours de ces derniers, la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� ce jugement.
Par �criture du 10 d�cembre 2010, A.________ (ci-apr�s: le recourant) et B.________ (ci-apr�s: la recourante ou la soci�t� recourante) exercent un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Ils concluent � l'annulation de l'arr�t cantonal et � sa r�forme, en ce sens que le s�questre ordonn� le 31 mars 2010 est annul� et, en cons�quence, l'Office des poursuites et faillites de Gen�ve invit� � lever ladite mesure.
Sans y �tre invit�s, les recourants ont d�pos�, le 27 d�cembre 2010, un exemplaire corrig� de leur recours.
1.1 Interjet� � temps (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 589 consid. 1 p. 590) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF), le pr�sent recours est recevable sous l'angle de ces dispositions. La valeur litigieuse �tant atteinte, il l'est aussi de ce chef (art. 74 al. 1 let. b LTF). S'agissant de la qualit� pour recourir, il convient de pr�ciser que le d�biteur n'est pas touch� dans ses int�r�ts par un s�questre portant sur les biens de tiers et qu'il n'a donc pas qualit� au sens de l'art. 76 al. 1 LTF pour critiquer lui-m�me le fait que le cr�ancier cherche � se d�sint�resser sur le patrimoine de tiers (cf. ATF 114 Ia 381 rendu sous l'empire de l'art. 88 OJ).
1.2 D�pos� apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours de l'art. 100 al. 1 LTF et sans que le Tribunal f�d�ral n'ait imparti de d�lai pour rem�dier � d'�ventuelles irr�gularit�s au sens de l'art. 42 al. 6 LTF (sur la port�e de cette disposition: FLORENCE AUBRY GIRARDIN, Commentaire de la LTF, 2009, no 41 ad art. 42 LTF), le m�moire corrig� du 27 d�cembre 2010 ne peut pas �tre pris en consid�ration.
1.3 D'apr�s la jurisprudence, la d�cision sur opposition au s�questre prise par l'autorit� judiciaire sup�rieure (cf. art. 278 al. 3 LP) porte sur des � mesures provisionnelles � au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234); d�s lors, seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels (cf. ATF 133 III 638 no 87; 134 II 349 consid. 3 p. 351).
Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation des droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF). Celui-ci doit donc exposer de mani�re claire et d�taill�e en quoi des droits constitutionnels auraient �t� viol�s (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351/352; 133 III 393 consid. 6 p. 397).
La Cour de justice a rappel� que, lorsque le d�biteur n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autres cas de s�questre, le cr�ancier ne peut obtenir le s�questre qu'� la condition que la cr�ance ait un lien suffisant avec la Suisse, ce qu'elle a admis en l'esp�ce. Elle a jug� en bref que les prestations li�es � la gestion de fortune �taient concr�tement ex�cut�es en Suisse, d�s lors que le recourant avait reconnu que les r�mun�rations per�ues dans le cadre de la gestion de fortune �taient vers�es sur le compte de la recourante aupr�s de la banque H.________ SA, � Gen�ve. Il �tait par ailleurs constant que l'intim�e avait ouvert un compte bancaire aupr�s de ce m�me �tablissement, dont elle avait confi� la gestion au recourant ou � la recourante. Les prestations de gestion convenues �taient concr�tement ex�cut�es en Suisse, quand bien m�me le recourant pouvait donner des instructions � distance de son domicile � Duba� ou d'ailleurs. La cr�ance de l'intim�e d�coulant d'une violation des obligations de l'un ou l'autre des recourants dans la gestion de son compte pr�sentait d�s lors un lien mat�riel avec la Suisse suffisant pour fonder un cas de s�questre. La pr�sence des biens de l'intim�e en Suisse avait �galement pour cons�quence que le r�sultat de l'infraction reproch�e au recourant, soit l'appauvrissement de l'intim�e, �tait selon toute vraisemblance survenu en Suisse.
S'agissant de la condition prise de l'existence de biens appartenant au d�biteur, l'autorit� cantonale a consid�r� que la soci�t� recourante n'avait, selon toute vraisemblance, aucune ind�pendance vis-�-vis du recourant. Dans le cadre de la proc�dure p�nale, celui-ci avait en effet d�clar� avoir constitu� cette soci�t� au d�but des ann�es 2000, afin que ses clients puissent avoir un nom de soci�t� pour signer un mandat de gestion de fortune. Il avait en outre expos� n'avoir qu'un seul et unique compte en Suisse, � savoir celui aupr�s de la banque H.________ SA, au nom de sa soci�t�. Il avait en outre pr�cis� que toutes ses r�mun�rations, y compris celles concernant les parts du fonds Thema acquises par l'intim�e, figuraient sur ce compte, qu'il avait par ailleurs utilis� pour acqu�rir un bien immobilier � Duba� ainsi que pour effectuer des op�rations d'acquisition et de vente de montres.
Les recourants taxent d'arbitraires ces consid�rations en tant qu'elles admettent l'existence d'un lien suffisant de la cr�ance avec la Suisse et l'appartenance au d�biteur des biens s�questr�s. S'agissant de la condition tir�e de la vraisemblance de la cr�ance en dommages-int�r�ts fond�e sur un acte illicite (art. 41 CO) et/ou la violation de dispositions contractuelles (art. 97 CO), ils n'entreprennent nullement l'arr�t cantonal (cf. supra, consid. 1.3) qui la juge remplie, vu l'inculpation pour gestion d�loyale du recourant et l'absence de contestation sur cet �l�ment du s�questre.
D'apr�s la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une solution diff�rente soit concevable, voire pr�f�rable; pour qu'une telle d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3 et les arr�ts cit�s).
Selon l'art. 272 al. 1 LP, le s�questre est autoris�, entre autres exigences, si l'on est en pr�sence d'un cas de s�questre (ch. 2) et qu'il existe des biens appartenant au d�biteur (ch. 3).
4.1 Aux termes de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP, le cr�ancier d'une dette �chue et non garantie par gage peut requ�rir le s�questre des biens du d�biteur lorsque celui-ci n'habite pas en Suisse, s'il n'y a pas d'autres cas de s�questre, pour autant que la cr�ance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur un jugement ex�cutoire ou sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP.
4.1.1 En l'esp�ce, les recourants pr�tendent que la Cour de justice est tomb�e dans l'arbitraire en admettant que la cr�ance invoqu�e � l'appui du s�questre a un lien suffisant avec la Suisse.
Ils reprochent d'abord � l'autorit� cantonale d'avoir retenu que l'acte illicite, en l'occurrence la gestion fautive, a �t� commis en Suisse. Ils soutiennent en bref que le recourant, citoyen italien, domicili� � Duba�, exerce l'activit� de g�rant de fortune, que celle-ci consiste � conseiller le client et � passer des ordres d'investissements, que ces derniers, en tant qu'ils concernaient l'intim�e, ont �t� donn�s de Milan, puis de Duba�, et qu'il a d�s lors agi � distance. Dans de telles circonstances, il �tait insoutenable de retenir que les prestations de gestion litigieuses avaient �t� concr�tement ex�cut�es en Suisse.
Les recourants exposent ensuite qu'il est arbitraire de consid�rer que l'appauvrissement de l'intim�e s'est produit en Suisse, motif pris que le compte sur lequel portait la gestion se trouve dans ce pays. Ils affirment en r�sum� que les avoirs bancaires n'ont pas de � r�alit� physique �, qu'ils ne peuvent ainsi �tre localis�s, que l'appauvrissement d'un compte bancaire, qui n'a pas de personnalit� juridique, est impossible et que, d�s lors, le lieu du si�ge de la banque dans lequel est ouvert le compte n'est pas relevant pour d�terminer le lieu de r�sultat. Par ailleurs, la gestion d�loyale �tant une infraction portant directement atteinte aux � int�r�ts p�cuniaires � de la victime, il serait absurde de situer ces int�r�ts ailleurs qu'� l'endroit o� se trouve cette derni�re, �tant pr�cis� que c'est elle-m�me qui est l�s�e et non son patrimoine. Enfin, situer l'appauvrissement de la victime au lieu du si�ge de la banque o� sont d�pos�s les avoirs cr�erait une instabilit� juridique manifeste, tout d�placement des avoirs bancaires ayant pour effet de d�placer le for.
4.1.2 L'exigence d'un � lien suffisant � avec la Suisse ne doit pas �tre interpr�t�e restrictivement (ATF 124 III 219 consid. 3 p. 220; 123 III 494 consid. 3a p. 496); elle est notamment r�alis�e, lorsque la cr�ance invoqu�e � l'appui de la r�quisition est soumise au droit suisse ou que les juridictions suisses sont comp�tentes ratione loci pour conna�tre du litige (ATF 124 III 219 consid. 3b/bb p. 220; 123 III 494 consid. 3a p. 495; WALTER A. STOFFEL, Kommentar zum SchKG, vol. III, no 85 ad art. 271 LP; PATOCCHI/LEMBO, Le lien suffisant de la cr�ance avec la Suisse en tant que condition de recevabilit� du s�questre selon la nouvelle teneur de l'art. 271 al. 1er ch. 4 LP - Quelques observations, in FS SchKG im Wandel, p. 385 ss, sp�c. 400 ss et les auteurs cit�s).
La question de savoir si les juridictions suisses sont comp�tentes ratione loci pour conna�tre du litige doit s'examiner, lorsque la cr�ance en jeu est fond�e sur un acte illicite et pr�sente des �l�ments d'extran�it�, au regard de l'art. 129 LDIP. Cette disposition d�termine le for relatif � de telles pr�tentions et, selon la jurisprudence, aussi celui de l'action, qui, en sus d'actes illicites, reproche au d�fendeur une violation d'obligations contractuelles (ATF 117 II 204, sp�c. 207).
Selon l'art. 129 al. 2 LDIP, lorsque, comme en l'occurrence, le d�fendeur n'a ni domicile ou r�sidence habituelle, ni �tablissement en Suisse, l'action peut �tre intent�e devant le tribunal suisse du lieu de l'acte ou du r�sultat.
Le lieu de l'acte vise le lieu dans lequel l'activit� illicite a �t� r�alis�e, le lieu de survenance de l'�v�nement � l'origine du dommage, le lieu du fait g�n�rateur. En cas d'actes partiels r�partis dans diff�rents endroits, la comp�tence � raison du lieu est multipli�e, dans le sens o� chaque tribunal dans le ressort duquel un acte a �t� commis est comp�tent � raison du lieu de mani�re concurrente. Sous r�serve de simples actes pr�paratoires, tout lieu dans lequel est survenu un �v�nement causal pour le r�sultat dommageable peut �tre consid�r� comme un lieu de l'acte (cf. ATF 131 III 153 consid. 6.2 p. 160/161 et les r�f�rences).
Le � lieu du r�sultat � est celui o� le bien juridique prot�g� a �t� l�s�. Il faut distinguer de ce lieu celui o� le dommage suppl�mentaire s'est produit; le lieu du r�sultat se trouve � l'endroit o� est survenue la premi�re atteinte illicite imm�diate au bien juridiquement prot�g� (ATF 125 III 103 consid. 2b/aa p. 105/106; VOLKEN, Z�rcher Kommentar zum IPRG, 2�me �d., no 86 ad art. 129 LDIP). En cas de dommage purement patrimonial, le lieu du r�sultat ne correspond pas n�cessairement au domicile du l�s� (ATF 125 pr�cit�, consid. 2b/bb p. 106). Si les valeurs patrimoniales atteintes peuvent �tre distingu�es du reste du patrimoine et que le lieu o� elles se trouvaient lors de l'atteinte peut �tre constat�, c'est le droit de ce lieu qui trouve application; dans les cas d'escroquerie, c'est le lieu dans lequel le l�s� a accompli l'acte de disposition sur son patrimoine (ATF 125 pr�cit�, consid. 3a p. 106).
4.1.3 En l'esp�ce, l'acte illicite susceptible d'engager la responsabilit� d�lictuelle du recourant ou de la recourante consiste en la gestion d�loyale des avoirs de l'intim�e d�pos�s sur le compte d'une banque genevoise. En r�sum�, les recourants soutiennent d'une part que cet acte n'a pas �t� commis en Suisse dans la mesure o� les ordres d'investissement litigieux ont �t� pass�s � distance, depuis l'�tranger (Duba� ou Milan). Ils estiment d'autre part que son r�sultat ne s'est pas produit au lieu de situation de la banque (Gen�ve), mais au domicile de l'intim�e (Milan), d�s lors que les avoirs bancaires n'ont pas de � r�alit� physique � et ne sont pas localisables et qu'un compte ne peut �tre appauvri (pour les d�tails de l'argumentation: supra, consid. 4.1.1).
Ce faisant, ils semblent oublier que l'ordre d'investissement donn�, comme dans le cas particulier, par un g�rant externe n'est qu'un facteur � d�clenchant �: l'acte de gestion n'est r�alis� qu'au moment o� l'op�ration boursi�re est ex�cut�e par la banque d�positaire selon l'ordre qui lui a �t� donn� par ce g�rant (sur les rapports entre le g�rant de fortune ind�pendant, le client et la banque: arr�t 4A_270/2007 du 19 f�vrier 2007 consid. 4.1.1 publi� � la RtiD 2008 II p. 671; 4C.108/2002 du 23 juillet 2002 consid. 2b publi� � la Pra 2003 no 51 p. 244). En l'occurrence, si l'ordre d'investissement a pu �tre pass� de l'�tranger, l'acte de disposition et l'atteinte aux valeurs patrimoniales se sont produits en Suisse lors de son ex�cution par la banque aupr�s de laquelle l'intim�e a ouvert le compte dont l'un ou l'autre des recourants avait la gestion. Ainsi que l'a relev� la Cour de justice, les prestations de gestion litigieuses sont ainsi concr�tement intervenues � Gen�ve. Les recourants ne contestent par ailleurs pas l'arr�t cantonal en tant qu'il constate que les r�mun�rations per�ues pour cette activit� �taient vers�es sur le compte de la recourante aupr�s du m�me �tablissement bancaire.
D'un autre c�t�, il est �tabli que le compte ouvert par l'intim�e dans la banque genevoise �tait destin� � accueillir le portefeuille re�u � titre d'avancement d'hoirie, que sa gestion a �t� confi�e � l'un ou l'autre des recourants et que, � la suite des investissements ordonn�s, la quasi-totalit� des avoirs figurant sur ce compte a �t� perdue. Or, selon la jurisprudence, en cas de dommage purement patrimonial affectant des valeurs qui peuvent �tre distingu�es du reste du patrimoine et dont le lieu de situation peut �tre constat� avec pr�cision, le lieu du r�sultat ne correspond pas n�cessairement au domicile du l�s�. Il se trouve l� o� s'est produite la premi�re atteinte illicite directe au bien juridiquement prot�g�, soit, en l'occurrence, Gen�ve (cf. ATF 125 III 103 consid. 2b/aa et bb p. 106 rendu sous l'angle du droit applicable).
Cela �tant, l'autorit� cantonale pouvait sans arbitraire consid�rer que la cr�ance pr�sentait, sous l'angle de la vraisemblance, un lien suffisant avec la Suisse au vu de la comp�tence des juridictions suisses pour conna�tre du litige selon l'art. 129 LDIP.
4.2 Conform�ment � l'art. 272 al. 1 ch. 3 LP, le cr�ancier doit rendre vraisemblable l'existence de biens appartenant au d�biteur.
4.2.1 Selon la soci�t� recourante, la Cour de justice serait tomb�e dans l'arbitraire en consid�rant que cette condition est r�alis�e en l'esp�ce. Elle conteste que le s�questre puisse porter, en vertu du principe de la transparence, sur son compte bancaire. Elle soutient en substance qu'aucun des quatre motifs retenus par l'autorit� cantonale n'�tablit que le d�biteur se r�fugie, de mani�re abusive, derri�re la dualit� juridique de la soci�t� et du propri�taire d'actions.
4.2.2 Selon l'art. 271 al. 1 ch. 3 LP, le s�questre ne peut frapper que les � biens du d�biteur �. Doivent �tre consid�r�s comme biens de tiers tous ceux qui, en vertu des r�gles du droit civil, appartiennent � une personne physique ou morale autre que le d�biteur; en principe, seule l'identit� juridique est ainsi d�terminante en mati�re d'ex�cution forc�e (ATF 107 III 103 consid. 1 p. 104; 105 III 107 consid. 3a p. 112 et les citations). Ce n'est que dans des circonstances particuli�res qu'un tiers peut �tre tenu des engagements d'un d�biteur avec lequel il forme une identit� �conomique; tel est le cas si l'identit� �conomique absolue entre le d�biteur et le tiers n'est ni contestable ni s�rieusement contest�e et que la dualit� des sujets n'est invoqu�e qu'aux fins de se soustraire abusivement � l'ex�cution forc�e (ATF 105 III 107 consid. 3a p. 113 et la jurisprudence cit�e; 126 III 95 consid. 4a p. 96; arr�ts 5A_144/2008 du 11 avril 2008 consid. 3.3 et 5P.1/2007 du 20 avril 2007 consid. 3.1). Il appartient au s�questrant de rendre vraisemblable que, malgr� notamment la possession, l'inscription dans un registre public ou l'intitul� du compte bancaire, les avoirs � mettre sous main de justice appartiennent au d�biteur (art. 272 al. 1 ch. 3 LP; ATF 107 III 33 consid. 2 p. 35/36; 126 III 95 consid. 4a p. 97, avec les nombreuses citations); de simples all�gations sont insuffisantes (arr�t 5P.1/2007 du 20 avril 2007 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s).
4.2.3 Se fondant sur les d�clarations du d�biteur dans le cadre de la proc�dure p�nale, l'autorit� cantonale a jug� que la soci�t� recourante n'avait, selon toute vraisemblance, aucune ind�pendance vis-�-vis de celui-l� et que, partant, il y avait lieu de maintenir le s�questre du compte bancaire inscrit au nom de la soci�t� au pr�judice du d�biteur.
4.2.4 Sous l'angle de l'arbitraire, ces consid�rations r�sistent � l'examen. Il r�sulte de l'arr�t attaqu� que, dans le cadre de la proc�dure p�nale, le d�biteur a d�clar� avoir constitu� la soci�t� recourante au d�but des ann�es 2000 afin que ses clients puissent avoir un nom de soci�t� pour signer un mandat de gestion de fortune et n'avoir eu qu'un seul et unique compte bancaire en Suisse, � savoir celui ouvert au nom de la soci�t� recourante � Gen�ve, sur lequel figuraient toutes ses r�mun�rations, y compris celles concernant les parts du fonds I.________ acquises par l'intim�e, et qu'il avait par ailleurs utilis� pour acqu�rir un bien immobilier � Duba� et effectuer des op�rations d'acquisition et de ventes de montres. Il n'est pas insoutenable de consid�rer que de telles d�clarations - dont il n'est pas pr�tendu qu'elles auraient �t� arbitrairement t�noris�es (art. 106 al. 2 LTF; supra, consid. 1.3) - laissent supposer, sous l'angle de la vraisemblance, que la soci�t� recourante - dont le si�ge est � Nassau (Bahamas) et dont le d�biteur est l'ayant droit �conomique - n'est en r�alit� qu'un simple instrument au service de ce dernier et ne poursuit aucune activit� propre. De l'aveu m�me des int�ress�s, elle n'a �t� constitu�e que pour une question de � marketing �. Au vu de ces �l�ments et de la localisation offshore de la soci�t� recourante, il ne para�t pas choquant d'admettre qu'en l'esp�ce, il y a lieu de faire abstraction de la dualit� juridique et, conform�ment � la r�alit� �conomique, de consid�rer que les biens s�questr�s appartiennent au d�biteur (cf. VINCENT JEANNERET/JEAN-YVES DE BOTH, S�questre international, for du s�questre en mati�re bancaire et s�questre de biens d�tenus par des tiers, in SJ 2006 II p. 169, sp�c. 183). Le recours se r�sume de fait � exposer appellatoirement, en contradiction avec la teneur des propres d�clarations du recourant telles que rapport�es par la cour cantonale ainsi qu'avec les faits constat�s, qu'il n'y a rien d'�tonnant � ce que le d�biteur n'ait pas de compte en Suisse vu l'absence de lien avec ce pays, que les r�mun�rations li�es � la gestion des avoirs de l'intim�e se trouvent sur le compte de la soci�t� recourante pour le motif que le mandat de gestion a �t� pass� entre ces deux parties, que rien n'emp�che une soci�t� d'effectuer des investissements ind�pendants de l'activit� �conomique pour laquelle elle a �t� constitu�e et qu'aucun �l�ment ne permet de dire que les op�rations immobili�res ont profit� directement au d�biteur.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Les recourants, qui succombent, supporteront les frais de la proc�dure, solidairement entre eux (art. 66 al. 1 et 5 LTF). L'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre, n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

References: art. 41
 ATF 
 ATF 
 art. 42
 art. 278
 ATF 
 art. 271
 ATF 
 art. 129
 ATF 
 ATF