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Timestamp: 2016-10-27 09:18:14+00:00

Document:
2D_61/2014 {T�0/2} � � Arr�t du 2 f�vrier 2015
Commission de recours de l'Universit� de Lausanne.
Examens universitaires (�chec d�finitif et exmatriculation),
recours constitutionnel contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 24 juin 2014.
X.________, n� en ***, a �t� inscrit � *** l'Universit� de Lausanne d�s l'ann�e acad�mique 2005-2006 en vue d'obtenir un baccalaur�at universitaire ***. Le ***, il a �t� victime d'un grave accident lui ayant occasionn� des fractures � la face et au cr�ne, ainsi qu'une atteinte m�dullaire. Il a souffert notamment d'une diplopie (vision double) qui s'est progressivement aggrav�e. Apr�s la stabilisation de cette diplopie, il a pu subir une intervention chirurgicale qui s'est d�roul�e le 13 avril 2011.
�Inscrit � la premi�re partie des examens de deuxi�me ann�e � la session d'hiver 2009, il a �t� d�clar� en "s�rie non termin�e" par proc�s-verbal de notes du 14 f�vrier 2009. Par la suite, il ne s'est pas pr�sent� � deux �preuves pour raisons m�dicales d�ment attest�es. X.________ a �t� d�clar� en �chec partiel, apr�s avoir malgr� tout pr�sent� tous les examens auxquels il s'�tait inscrit pour la session d'automne 2009. A la session d'automne 2010, il s'est pr�sent� � une seule des cinq �preuves, ce qu'il a justifi� en produisant un certificat m�dical. Le 17 septembre 2010, la Facult� *** (ci-apr�s: la Facult�) a propos� � X.________, compte tenu de son �tat de sant�, un programme sp�cial lui permettant de passer des examens de troisi�me ann�e, alors m�me qu'il n'avait pas encore termin� sa deuxi�me ann�e. Il a accept� cette offre et a pr�sent� un examen de deuxi�me ann�e et sept de troisi�me ann�e � la session d'hiver 2011. Inscrit � la session d'�t� 2011 pour pr�senter trois examens de deuxi�me ann�e et trois de troisi�me ann�e, l'int�ress� s'est retir� � la faveur d'un certificat m�dical. A la session d'hiver 2012, X.________ a pr�sent� huit examens de troisi�me ann�e. A la session d'�t� 2012, il a pr�sent� les trois derniers examens obligatoires de deuxi�me ann�e ("***", "***" et "***") en derni�re tentative. Il a obtenu des notes respectives de 3.0, 2.0 et 3.0 sur 6.0.
Sur les quatorze �preuves que comptait la deuxi�me ann�e, X.________ a ainsi obtenu 54 points, alors que la moyenne de 4.0 supposait 56 points. Par proc�s-verbal du 14 juillet 2012, il a �t� inform� �tre en situation d'�chec d�finitif. Il a recouru contre ce proc�s-verbal aupr�s de la Facult�. Par d�cision du 24 ao�t 2012, celle-ci a confirm� la situation d'�chec en constatant notamment que l'int�ress� ne pouvait pas recourir contre des notes autres que les trois derni�res obtenues et contest�es dans le d�lai de recours. Cette d�cision a �t� confirm�e par la Direction de l'Universit� de Lausanne (ci-apr�s: la Direction) le 22 novembre 2012. X.________ a contest� ce prononc� devant la Commission de recours de l'Universit� de Lausanne (ci-apr�s: la Commission).
�Pr�c�demment, le 24 juillet 2012, suite � l'�chec d�finitif de l'int�ress�, le Services des immatriculations et inscriptions de l'Universit� de Lausanne a exmatricul� X.________. Cette d�cision n'a pas �t� contest�e, mais a fait l'objet d'une demande de r�examen dont la Commission s'est saisie sur recours le 25 janvier 2013. Celle-ci a joint les deux proc�dures pendantes par-devant elle le 21 mars 2013.
�Le 5 avril 2013, la Commission a rejet� le recours du 22 novembre 2012 et d�clar� sans objet celui du 25 janvier 2013. Le 10 mai 2013, l'int�ress� a saisi la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) d'un recours contre cette d�cision.
�Par arr�t du 24 juin 2014, le Tribunal cantonal a rejet� le recours de X.________, dans la mesure de sa recevabilit�. Apr�s avoir limit� l'objet du litige aux r�sultats des �preuves de la session d'�t� 2012, les juges cantonaux ont en particulier consid�r� que l'examen "***" ne pr�sentait pas un vice entra�nant son annulation et que X.________ ne pouvait invoquer son �tat de sant� post�rieurement � la session d'examens pour invalider ses r�sultats.
Agissant par la voie du recours constitutionnel subsidiaire, X.________ demande en substance au Tribunal f�d�ral, sous suite de d�pens, d'annuler la d�cision du Tribunal cantonal du 24 juin 2014, d'augmenter les notes de huit des quatorze examens de deuxi�me ann�e et de constater son succ�s pour cette ann�e, de valider les examens de troisi�me ann�e et de l'autoriser � terminer celle-ci; subsidiairement de renvoyer la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants; plus subsidiairement d'annuler l'arr�t du Tribunal cantonal du 24 juin 2014, de l'autoriser � repasser certains examens de son choix, tout en validant les notes obtenues pour les examens de troisi�me ann�e et de l'autoriser � terminer celle-ci; encore plus subsidiairement, en cas d'irrecevabilit� du recours constitutionnel subsidiaire, de convertir celui-ci en "recours de droit administratif". Il se plaint d'�tablissement arbitraire des faits et d'arbitraire dans l'application du droit. Il invoque par ailleurs implicitement une violation de son droit d'�tre entendu.
�La Direction renvoie � ses d�terminations d�pos�es devant les instances pr�c�dentes, le Tribunal cantonal conclut au rejet du recours.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office sa comp�tence (cf. art. 29 al. 1 LTF). Il contr�le donc librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (cf. ATF 138 I 475 consid. 1 p. 476 et les arr�ts cit�s).
1.1.�En vertu de l'art. 83 let. t LTF, le recours en mati�re de droit public n'est pas ouvert � l'encontre des d�cisions sur le r�sultat d'examens ou d'autres �valuations des capacit�s, notamment en mati�re de scolarit� obligatoire, de formation ult�rieure ou d'exercice d'une profession. Le motif d'irrecevabilit� contenu dans cette disposition d�pend en principe de la mati�re et non du grief soulev� (voir notamment arr�ts 2C_422/2013 du 8 juillet 2013 consid. 1.1.1; 2C_40/2010 du 28 mai 2010 consid. 1.1).
�Selon la jurisprudence, les d�cisions d'exmatriculation d'une universit� ou d'une haute �cole ou celles d'�limination d'une facult� ou d'un programme d'�tudes tombent sous le coup de l'art. 83 let. t LTF lorsque la d�cision d'exmatriculation ou d'�limination est en lien avec une �valuation des capacit�s de l'�tudiant �vinc� (ATF 136 I 229 consid. 1 p. 231; arr�t 2C_120/2010 du 16 d�cembre 2010 consid. 1.1, non publi� in ATF 137 I 69). Tel est pr�cis�ment le cas en l'esp�ce, puisque le recours porte, au fond, sur l'�chec d�finitif du recourant au baccalaur�at universitaire ***, de sorte que le recours en mati�re de droit public est irrecevable. Seule est donc potentiellement ouverte la voie du recours constitutionnel subsidiaire.
�Le mandataire du recourant m�conna�t la port�e et le caract�re subsidiaire de ce recours. Ainsi, la conclusion tendant � convertir celui-ci en "recours de droit administratif", voie de droit abolie avec l'entr�e en vigueur de la LTF le 1er janvier 2007, doit d'embl�e �tre d�clar�e irrecevable.
1.3.�Les conclusions et griefs dirig�s contre des d�cisions �manant d'autres instances que l'arr�t attaqu� sont irrecevables en raison de l'effet d�volutif du recours aupr�s du Tribunal cantonal et de l'exigence d'�puisement des instances cantonales (cf. art. 114 et 86 al. 1 let. d LTF). Ainsi, les griefs directement dirig�s contre le correcteur des examens ou contre la Facult� sont irrecevables (cf. arr�t 2C_449/2013 du 21 f�vrier 2014 consid. 1.3 et les arr�ts cit�s).
1.4.�Le recours constitutionnel subsidiaire ne peut �tre form� que pour violation des droits constitutionnels (art. 116 LTF). En vertu de l'art. 106 al. 2 LTF, applicable par renvoi de l'art. 117 LTF, les griefs y relatifs doivent �tre invoqu�s et motiv�s de fa�on d�taill�e, sous peine d'irrecevabilit� (ATF 138 I 232 consid. 3 p. 237).
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 118 al. 1 LTF). Il peut n�anmoins rectifier ou compl�ter les constatations de l'autorit� pr�c�dente si les faits ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 116 LTF (art. 118 al. 2 LTF), ce que le recourant doit d�montrer d'une mani�re circonstanci�e, conform�ment aux exigences de motivation pos�es � l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 III 439 consid. 3.2 p. 444 s.; arr�t 2C_144/2009 du 15 juin 2009, consid. 2.2). Sont ainsi d'embl�e irrecevables les r�f�rences faites par le recourant notamment � son �tat de sant� ou aux sp�cificit�s des corrections de ses examens; s'en pr�valant de fa�on appellatoire, le recourant n'en traite en effet pas en lien, en particulier, avec l'interdiction de l'arbitraire garantie � l'art. 9 Cst. (art. 106 al. 2 LTF).
Sans toutefois invoquer la violation de son droit d'�tre entendu (mais � tort l'interdiction de l'arbitraire), le recourant reproche � l'autorit� pr�c�dente de ne pas avoir proc�d� � l'audition d'un m�decin. A ce propos, il cite par contre l'art. 6 CEDH.
3.1.�Selon la jurisprudence de la Cour europ�enne des droits de l'homme, reprise par le Tribunal f�d�ral, faute de l'existence d'une "contestation", l'art. 6 � 1 CEDH est inapplicable aux proc�dures portant sur le r�sultat d'examens (cf. ATF 131 I 467 consid. 2.6 ss p. 470 ss et les r�f�rences cit�es, arr�t 2D_5/2012 du 19 ao�t 2012 consid. 2.2; arr�t de la CourEDH, van Marle contre Pays-Bas du 26 juin 1986, s�rie A, vol. 101 � 34-37). Les griefs tir�s de la violation de cette norme sont par cons�quent rejet�s.
3.2.�Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend notamment le droit pour l'int�ress� d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes (ATF 137 IV 33 consid. 9.2 p. 48 s. et les r�f�rences cit�es). Ce droit suppose que le fait � prouver soit pertinent, que le moyen de preuve propos� soit n�cessaire pour constater ce fait et que la demande soit pr�sent�e selon les formes et d�lais prescrits par le droit cantonal (ATF 119 Ib 492 consid. 5b/bb p. 505 s.). L'autorit� peut cependant mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 138 III 374 consid. 4.3.2 p. 376 s.; 136 I 229 consid. 5.3 p. 236 s.).
3.3.�Le recourant fait grief au Tribunal cantonal de ne pas avoir entendu son m�decin et d'ainsi ne pas avoir tenu compte de son �tat de sant� pour statuer. Il n'indique cependant pas du tout dans quelle mesure l'appr�ciation anticip�e des preuves effectu�e par l'autorit� pr�c�dente serait arbitraire et n'explique pas non plus en quoi ce moyen de preuve serait pertinent. En effet, il est �tablit que le recourant s'est pr�sent� aux examens, se r�servant ainsi unilat�ralement le droit de recourir en cas d'�chec. Il lui incombait bien plus de d�poser au pr�alable une attestation m�dicale pour mettre en �vidence son incapacit� � se pr�senter � ces examens. Une audition de son m�decin qui aurait �t� effectu�e dans de telles circonstances ne lui est d'aucun secours. Sa motivation ne r�pondant aucunement aux conditions de l'art. 106 al. 2 LTF, son recours, sur ce point, doit �tre d�clar� irrecevable.
Le litige porte en d�finitive sur la question de savoir si c'est de mani�re arbitraire que le Tribunal cantonal a confirm� sur recours la d�cision pronon�ant l'�chec d�finitif du recourant dans ses �tudes universitaires.
4.1.�Une d�cision est arbitraire (art. 9 Cst.) lorsqu'elle contredit clairement la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou qu'elle heurte d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une solution autre que celle de l'autorit� cantonale semble concevable, voire pr�f�rable (ATF 132 III 209 consid. 2.1 p. 211). Pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; il faut encore que cette d�cision soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5 et les arr�ts cit�s).
�Conform�ment � sa jurisprudence constante, le Tribunal cantonal s'est impos� une retenue particuli�re dans l'appr�ciation de r�sultats d'examens � l'instar du Tribunal f�d�ral. En effet, en mati�re d'examen, le Tribunal f�d�ral fait preuve d'une retenue particuli�re et n'annule le prononc� attaqu� que si l'autorit� pr�c�dente s'est laiss�e guider par des motifs sans rapport avec l'examen ou d'une autre mani�re manifestement insoutenables, de telle sorte que celui-ci appara�t arbitraire (ATF 131 I 467 consid. 3.1 p. 473 et les r�f�rences; arr�t 2D_14/2011 du 29 ao�t 2011 consid. 1.3 et les arr�ts cit�s; 2D_55 /2010 du 1er mars 2011 consid. 1.5).
4.2.�L'autorit� cantonale a limit� l'objet de la contestation aux examens de deuxi�me ann�e. Il faut ici constater que le recourant ne motive nullement en quoi l'appr�ciation de l'autorit� pr�c�dente sur ce point serait arbitraire. Au demeurant, d�s lors que la d�cision contest�e devant le Tribunal cantonal ne traite que des examens de deuxi�me ann�e, l'irrecevabilit� des conclusions relatives aux examens de troisi�me ann�e, prononc�e par celui-ci, ne saurait �tre qualifi�e d'arbitraire.
4.3.�Les juges cantonaux ont ensuite consid�r� que chaque proc�s-verbal de note contenait des voies de droit et que seuls les r�sultats des trois derniers examens pass�s lors de la session d'�t� 2012, � l'exclusion de ceux des session ant�rieures, avaient �t� contest�s devant eux. Il est fort douteux que la motivation du recours � ce propos soit suffisante et remplisse les conditions de l'art. 106 al. 2 LTF. Toutefois, cette question peut souffrir de rester ind�cise, le recours devant de toute fa�on �tre rejet� sur ce point. En effet, c'est sans arbitraire que le Tribunal cantonal a admis l'existence de voies de droit, le recourant l'ayant express�ment reconnu par �crit en date du 4 septembre 2012. Sur cette base, c'est �galement sans arbitraire que l'autorit� pr�cit�e, se fondant sur le r�glement de la Facult� et sur la loi vaudoise du 6 juillet 2004 sur l'Universit� de Lausanne (LUL/VD; RSV 414.11), a jug� qu'il appartenait au recourant de contester chaque note dans les 10 jours suivant sa notification. Au demeurant, le recourant ne fait pas valoir � suffisance une application arbitraire de la l�gislation cantonale � ce propos.
4.4.�Apr�s avoir exclu d'augmenter la note de l'examen "***" de 2.0 � 4.5, le Tribunal cantonal a en particulier jug� que la donn�e n'�tait pas trompeuse et que m�me si le bar�me n'avait effectivement �t� fix� qu'au moment de la correction, cela ne constituait pas un vice de nature � entra�ner l'annulation de l'examen. Le fait de ne pas indiquer, dans la donn�e d'examen, la pond�ration de chaque question n'est d'embl�e pas arbitraire, du moment que l'on peut attendre d'un candidat qu'il r�ponde � toutes les questions dans le temps qui lui est imparti, ce qui n'est pas contest� en l'esp�ce. Par ailleurs, il n'est pas non plus insoutenable de consid�rer, comme l'a fait l'autorit� pr�c�dente, que lorsque pratiquement la moiti� des pa-ges de documentation et des pages de donn�es de l'examen concerne une seule question, qui plus est la premi�re, on ne saurait parler de pr�sentation trompeuse. Le recourant n'invoque pas d'application arbitraire d'une disposition r�glementaire qui pr�voirait l'obligation d'indiquer la pond�ration des questions dans la donn�e d'examen. En outre, le reste de l'argumentation du recourant relative � cet examen est fond� sur des faits qui n'ont pas �t� retenus par l'autorit� pr�c�dente et qu'il n'y a pas lieu de prendre en compte (cf. consid. 2 ci-dessus).
4.5.�Le recourant d�nonce des "pressions" de la Facult�, en ce que celle-ci lui aurait signifi� qu'il devait terminer sa deuxi�me ann�e lors de la session d'examens de l'�t� 2012. Les faits invoqu�s � l'appui de ce grief n'ont de loin pas tous �t� retenus par l'autorit� cantonale. Au demeurant, la Facult� n'a fait que rappeler au recourant qu'il �tait n�cessaire de respecter la dur�e maximale des �tudes de baccalaur�at universitaire pr�vue par le r�glement. Contrairement � ce qu'il pense, un tel rappel ne constitue nullement des pressions. En tout �tat de cause, il n'explique pas en quoi une telle application du r�glement serait contraire � un droit constitutionnel. A ce propos, c'est �galement sans arbitraire que le Tribunal cantonal a jug� que si le recourant estimait ne pas �tre en mesure de se pr�senter aux examens en raison d'une atteinte � sa sant� pr�existante et connue, il devait en avertir la Facult� avant la session d'�t� 2012 et ne pouvait s'en pr�valoir apr�s avoir re�u ses r�sultats. Il s'agit en d�finitive d'une simple application du principe de la bonne foi qui doit r�gir les relations entre les justiciables et les autorit�s, ceux-ci devant exercer leurs droits dans un esprit de loyaut� (cf. ATF 132 III 503 consid. 3.3 p. 508 s.; 121 I 30 consid. 5f p. 37 s.; Auer/Malinverni/Hottelier, Droit constitutionnel suisse, Vol. II, 3e �d. 2013, n� 1183).
4.6.�Pour le surplus, les �ventuelles autres critiques contenues dans le m�moire de recours, faute de se fonder sur des faits retenus par l'autorit� pr�c�dente ou d'�tre motiv�es conform�ment aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF, doivent �tre d�clar�es irrecevables.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours constitutionnel subsidiaire dans la mesure o� il est recevable. Succombant, le recourant supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, � la Direction de l'Universit� de Lausanne, � la Commission de recours de l'Universit� de Lausanne et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.

References: art. 29
 ATF 
 ATF 
 art. 114
 ATF 
 ATF