Source: https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=LEGITEXT000005617990
Timestamp: 2019-06-18 00:00:06+00:00

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Arrêté du 10 février 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense | Legifrance
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Arrêté du 10 février 1995 fixant l'organisation générale des études et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires d'un baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense
NOR: RESK9500109A
Le ministre de l'éducation nationale et le ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche,
Vu le décret n° 82-776 du 10 septembre 1982 modifié relatif aux lycées militaires ;
Vu le décret n° 94-1015 du 23 novembre 1994 relatif à l'organisation et au fonctionnement des classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant des ministres chargés de l'éducation, de l'agriculture et des armées, et notamment ses articles 2, 3 et 11 ;
Vu l'arrêté du 23 novembre 1994 relatif à l'admission et au régime des études dans les classes préparatoires aux grandes écoles organisées dans les lycées relevant du ministre chargé de l'éducation ou fonctionnant sous contrat d'association dans les établissements privés, et notamment ses articles 2, 4 et 5 ;
Vu l'arrêté du 23 novembre 1994 fixant la durée de la scolarité des classes préparatoires aux écoles nationales vétérinaires ;
Vu l'arrêté du 10 février 1995 définissant la nature des classes composant les classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles ;
Vu l'avis du ministre d'Etat, ministre de la défense, en date du 16 janvier 1995 ;
Vu l'avis du ministre de l'agriculture et de la pêche en date du 16 janvier 1995 ;
Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation en date du 17 novembre 1994 ;
Vu l'avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche en date du 21 novembre 1994,
L'organisation générale et les horaires des classes préparatoires scientifiques aux grandes écoles, accessibles aux titulaires du baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense obtenue en application du premier alinéa de l'article 4 du décret susvisé, sont définis par les dispositions du présent arrêté.
TITRE Ier : Filières mathématique et physique, physique et chimie, physique et sciences de l'ingénieur, physique et technologie.
Afin de permettre une orientation progressive des étudiants vers les quatre classes de seconde année de mathématique et physique (MP), physique et chimie (PC), physique et sciences de l'ingénieur (PSI), physique et technologie (PT), les enseignements de première année sont respectivement organisés dans le cadre des trois classes de première année de mathématique, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI) et physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI).
Les parcours sont organisés ainsi qu'il suit :
La classe de mathématique, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI) conduit en seconde année à la classe de mathématique et physique (MP) ou, dans les conditions fixées aux articles 4 et 18 ci-dessous, à la classe de physique et sciences de l'ingénieur (PSI) ;
La classe de physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI) conduit en seconde année, dans les conditions fixées aux articles 5 et 18 ci-dessous, à la classe de physique et chimie (PC) ou à la classe de physique et sciences de l'ingénieur (PSI) ;
La classe de physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI) conduit en seconde année à la classe de physique et technologie (PT) ou, dans les conditions fixées aux articles 4 et 18 ci-dessous, à la classe de physique et sciences de l'ingénieur (PSI).
Modifié par Arrêté du 15 juillet 2013 - art. 1
Les classes de première année de mathématique, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI), de physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI) et de physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI) sont organisées en deux périodes.
La première période s'achève à la fin de la dix-huitième semaine de cours.
En deuxième période, les classes de première année de mathématique, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI) et de physique, technologie et sciences de l'ingénieur (PTSI) comportent chacune une option Sciences de l'ingénieur sous la forme d'un module optionnel spécifique, requis des étudiants souhaitant accéder en classe de seconde année de physique et sciences de l'ingénieur (PSI).
L'inscription à cette option s'effectue sur décision et après avis des instances compétentes, à l'issue de la première période.
En deuxième période, la classe de première année de physique, chimie et sciences de l'ingénieur (PCSI) comporte un enseignement commun et un enseignement à option.
L'affectation des élèves, dont on a préalablement recueilli les voeux, soit en option Physique et chimie, soit en option Physique et sciences de l'ingénieur est effectuée sur décision et après avis des instances compétentes, à l'issue de la première période.
Elle détermine l'accès des étudiants respectivement en classe de seconde année de physique et chimie (PC) ou en classe de seconde année de physique et sciences de l'ingénieur (PSI).
La classe de première année de mathématique, physique et sciences de l'ingénieur (MPSI) et la classe de seconde année de mathématique et physique (MP) peuvent comporter une option informatique. Dans ce cas, les étudiants concernés sont dispensés de l'enseignement de sciences industrielles.
La seconde année d'études est organisée dans le cadre de chacune des quatre classes de seconde année de mathématique et physique (MP), de physique et chimie (PC), de physique et sciences de l'ingénieur (PSI) et de physique et technologie (PT).
Modifié par Arrêté 1996-06-04 art. 1 JORF 12 juin 1996
Les horaires hebdomadaires des classes mentionnées aux articles 3 et 7 ci-dessus sont fixés à l'annexe I du présent arrêté.
Le présent arrêté ainsi que ses annexes sont publiés au Bulletin officiel du ministère de l'éducation nationale en date du 23 mars 1995.
L'annexe VIII du présent arrêté a été modifié par l'annexe à l'arrêté du 4 juin 1996 paru au Journal officiel du 12 juin 1996.
L'arrêté du 4 juin 1996 et ses annexes sont publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 4 juillet 1996.
L'annexe I du présent arrêté a été modifié par l'annexe à l'arrêté du 20 août 1997 publié au JORF du 28 août 1997.
L'arrêté du 20 août 1997 et son annexe sont publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale du 25 septembre 1997.
L'annexe I a été modifié par l'art. 1 à l'arrêté du 10 octobre 1997 publié au JORF du 18 octobre 1997 dont l'annexe est publiée au B.O. de l'éducation nationale en date du 6 novembre 1997.
L'organisation des études et les horaires hebdomadaires fixés aux titres Ier et VII du présent arrêté sont applicables aux classes mentionnées à l'article 7, affectées d'une étoile (*).
TITRE II : Filières technologie et sciences industrielles et technologie, physique et chimie.
Les classes de technologie et sciences industrielles (TSI) et de technologie, physique et chimie (TPC) sont destinées à accueillir les titulaires d'un baccalauréat technologique.
Les horaires hebdomadaires des classes de première et seconde années mentionnées à l'article 10 ci-dessus sont fixés respectivement aux annexes II et III du présent arrêté.
TITRE III : Filière biologie, chimie, physique et sciences de la terre.
L'horaire hebdomadaire des classes de première et seconde années de biologie, chimie, physique et sciences de la terre (BCPST) est fixé à l'annexe IV du présent arrêté.
TITRE IV : Classe préparatoire aux écoles nationales vétérinaires.
L'horaire hebdomadaire de l'année d'étude en classe préparatoire aux écoles nationales vétérinaires est fixé à l'annexe V du présent arrêté.
TITRE V : Filière mathématique et technologie.
L'horaire hebdomadaire des classes de première et seconde années de mathématique et technologie (MT) est fixé à l'annexe VI du présent arrêté.
L'annexe VI est mofifiée par l'article 1er de l'arrêté du 9 octobre 1995 paru au JORF du 18 octobre 1995.
TITRE VI : Filière technologie et biologie.
Les classes de technologie et biologie (TB) sont destinées à accueillir les titulaires d'un baccalauréat technologique.
Abrogé par Arrêté 2005-10-27 art. 4 JORF 11 novembre 2005 en vigueur le 2 septembre 2004
TITRE VI bis : Filière E.N.S. de Cachan Section C Arts-création industrielle
Modifié par Décret n°2019-77 du 5 février 2019 - art. 3 (V)
L'horaire hebdomadaire des classes préparatoires de première et seconde années à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, département Arts-création industrielle est fixé à l'annexe VII bis du présent arrêté.
L'annexe VII bis est fixée conformément à l'annexe II du présent arrêté.
Le présent arrêté et ses annexes sont publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 4 juillet 1996.
Modifié par Arrêté 1996-06-04 art. 3 JORF 12 juin 1996
Abrogé par Arrêté 2005-10-27 art. 5 JORF 11 novembre 2005 en vigueur le 2 septembre 2004
La durée hebdomadaire des interrogations orales effectuées dans les classes préparatoires scientifiques accessibles aux titulaires du baccalauréat ou d'un titre admis en équivalence ou d'une dispense est fixée à l'annexe VIII du présent arrêté.
Les interrogations orales sont organisées hebdomadairement durant trente semaines en classe de première année, et durant vingt-cinq semaines en classe de seconde année ou dans les classes préparatoires aux écoles nationales vétérinaires.
L'annexe VIII au présent arrêté a été modifié par l'annexe à l'arrêté du 9 octobre 1995 paru au Journal officiel du 18 octobre 1995, par l'annexe à l'arrêté du 13 novembre 1995 paru au Journal officiel du 23 novembre 1995 et par l'annexe à l'arrêté du 4 juin 1996 paru au Journal officiel du 12 juin 1996.
L'arrêté du 13 novembre et son annexe sont publiés au Bulletin officiel de l'éducation nationale en date du 14 décembre 1995.
Arrêté du 27 octobre 2005 art. 5 : Les dispositions de l'article 17 sont abrogées uniquement en ce qui concerne les classes de la voie technologie-biologie (TB).
A l'issue de la première année d'études, les étudiants sont admis en seconde année sur décision et après avis des instances compétentes.
L'accès en classe de seconde année est subordonné à l'accomplissement de la scolarité dans la classe correspondante de première année, sous réserve de l'organisation particulière prévue à l'article 2 ci-dessus.
A titre exceptionnel, des changements d'orientation pourront être accordés sur décision et après avis des instances compétentes.
Ces dispositions ne s'appliquent pas aux classes préparatoires aux écoles nationales vétérinaires.
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur à compter de la rentrée de l'année scolaire 1995-1996 pour les classes de première année et de la rentrée de l'année scolaire 1996-1997 pour les classes de seconde année, à l'exception des classes suivantes :
Classes préparatoires à l' Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, département Arts-création industrielle : les dispositions concernant ces classes entrent en vigueur à compter de l'année scolaire 1996-1997 pour la première et la seconde années d'études ;
Classes de mathématiques et technologie (MT) : classes mises en place à titre transitoire ainsi qu'il suit :
- année scolaire 1995-1996 : classe de première année ;
- année scolaire 1996-1997 : classes de première et de seconde années ;
- année scolaire 1997-1998 : classe de seconde année ;
- année scolaire 1998-1999 : classe de seconde année réservée aux redoublants ;
Classes de technologie et biologie (TB) : classes mises en place à titre transitoire ainsi qu'il suit :
- années scolaires 1995-1996 et 1996-1997 : classes de première et seconde années ;
- année scolaire 1998-1999 : classe de seconde année réservée aux redoublants.
Toutefois, les travaux d'initiative personnelle encadrés sont mis en place dans les classes concernées des lycées relevant du ministre chargé de l'éducation à compter de la rentrée de l'année scolaire 1995-1996 pour la première année et à compter de la rentrée de l'année scolaire 1996-1997 pour la seconde année.
La date de mise en place des travaux d'initiative personnelle encadrés dans les classes concernées des lycées relevant des ministres chargés de l'agriculture et des armées est fixée par arrêtés respectifs de ces deux ministres. Cette date ne peut être postérieure à la rentrée de l'année scolaire 1996-1997 pour les deux années de classes préparatoires.
Pour l'année scolaire 1996-1997, à l'exception des classes de mathématique et technologie (MT) et de technologie et biologie (TB), des dispositions transitoires concernant les modalités de redoublement de la classe de seconde année dans le nouveau dispositif sont définies par arrêté conjoint des ministres chargés de l'éducation et de l'enseignement supérieur.
Sont abrogés, dans les conditions indiquées ci-après, les arrêtés suivants :
- arrêté du 22 novembre 1985 modifié fixant les horaires et programmes des classes de technologie et de mathématiques supérieures et de technologie et mathématiques spéciales TA ;
- arrêté du 17 juillet 1986 fixant les horaires et programmes des classes de technologie et mathématiques supérieures et de technologie et mathématiques spéciales TB.
Les dispositions de ces arrêtés concernant la première année d'études sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 1995-1996.
Les dispositions de ces arrêtés concernant la seconde année d'études sont abrogées à compter de la rentrée de l'année scolaire 1996-1997.
Les dispositions concernant l'organisation des études et les horaires des classes préparatoires de première et seconde années à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay, section C, département Arts-création industrielle, en vigueur à la date de publication du présent arrêté, sont maintenues pour l'année scolaire 1995-1996.
Modifié par Arrêté du 4 avril 2013 - art. 2
Modifié par Arrêté du 27 novembre 2013 - art. 2
Horaire hebdomadaire des filières mathématique et physique, physique et chimie, physique et sciences de l'ingénieur, physique et technologie
Première année : classes de " mathématique, physique et sciences de l'ingénieur ", " physique, chimie et sciences de l'ingénieur ",
" physique, technologie et sciences de l'ingénieur "
Mathématique, physique et sciences de l'ingénieur
Langue vivante étrangère II (facultative)
(a) Deux heures de travaux pratiques pour les étudiants de la classe de Mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur suivant l'option Science de l'ingénieur (module optionnel).
(b) Non applicable aux étudiants de la classe de Mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur suivant l'option Informatique.
(c) Plus une heure de cours et une heure de travaux dirigés pour les étudiants de la classe Mathématiques, physique et sciences de l'ingénieur suivant l'option Informatique.
(d) Plus deux heures de travaux pratiques en première et deuxième périodes pour les étudiants issus du baccalauréat général (série scientifique) n'ayant pas choisi en enseignement obligatoire les sciences de l'ingénieur.
(e) Plus une heure de cours pour les étudiants de la classe de Physique, technologie et sciences de l'ingénieur suivant l'option Sciences de l'ingénieur (module optionnel).
(f) Plus deux heures pour les étudiants de la classe de Mathématique, physique et sciences de l'ingénieur suivant l'option Sciences de l'ingénieur (module optionnel).
Deuxième année : classes de " mathématique et physique ", " physique et chimie ", " physique et sciences de l'ingénieur ",
" physique et technologie ", affectées ou non d'une étoile (*)
Travail d'initiative personnelle encadrée
6,5(d)
7,5(d)
(a) Non applicable aux étudiants de la classe de Mathématiques et physique suivant l'option Informatique.
(b) Plus une heure de cours et une heure de travaux dirigés sur l'ensemble de l'année pour les étudiants de la classe de Mathématiques et physique suivant l'option Informatique.
(c) Horaire limité à la première période de la seconde année
(d) Horaire diminué d'une heure en deuxième période
Modifié par Arrêté du 15 juillet 2013 - art. 2
Horaire hebdomadaire des classes de technologie et sciences industrielles
DISCIPLINES 1re ANNÉE 2e ANNÉE
Cours TD TP Cours TD TP
a) Horaire limité à la première période de la seconde année ;
b) A partir de la deuxième période ;
c) L'équipe pédagogique dispose de 3 heures de TD supplémentaires pour accompagner de façon personnalisée les étudiants dans les disciplines scientifiques et technologiques ;
d) Horaire diminué d'une heure en première période ;
e) Horaire diminué d'une heure en deuxième période.
Arrêté du 15 juillet 2013, article 5 : Le présent arrêté entre en vigueur à compter de la rentrée universitaire 2013 en ce qui concerne les horaires hebdomadaires de la première année et à compter de la rentrée universitaire 2014 en ce qui concerne les horaires hebdomadaires de seconde année.
Modifié par Arrêté du 15 juillet 2013 - art. 3
Horaire hebdomadaire des classes de technologie, physique et chimie
DISCIPLINES Cours
1 ESLV (*)
(*) ESLV : enseignement de sciences en langue vivante.
c) Horaire diminué d'une heure en première période ;
d) Horaire diminué d'une heure en deuxième période.
Horaire hebdomadaire des classes de biologie, chimie, physique et sciences de la terre
Horaire hebdomadaire de la classe préparatoire aux écoles nationales vétérinaires
Horaire hebdomadaire des classes de mathématique et technologie
(a) 1 heure au premier trimestre ; cet horaire est ensuite inclus dans celui des disciplines scientifiques et technologiques.
(b) 5 heures au premier trimestre.
(c) 1 heure d'enseignement au total est consacrée à l'informatique ; ces horaires est inclus dans celui des disciplines scientifiques et technologiques.
Annexe VII (abrogé)
Horaire hebdomadaire des classes préparatoires à l'Ecole normale supérieure Paris-Saclay,
section C, département arts-création industrielle
Compréhension 3 D
Philosophie générale de l'art
(a) Dont deux heures de design de communication.
Modifié par Arrêté du 15 juillet 2013 - art. 4
Durée hebdomadaire des interrogations orales dans les classes préparatoires scientifiques accessibles aux titulaires du baccalauréat ou son équivalent
En ce qui concerne les classes TB, voir arrêté du 25 octobre 2005.
Classe de Mathématique, Physique et sciences de l'ingénieur
Classe de Physique, chimie et sciences de l'ingénieur
(1) Première période 15 mn Deuxième période 20 mn (b) 15 mn (c)
Première période 5 mn Deuxième période 5 mn (d)
Classe de Physique, technologie et sciences de l'ingénieur
Classe de Technologie et sciences industrielles
Classe de Technologie, physique et chimie
Classe de Biologie, chimie, physique et sciences de la terre
Classe préparatoire aux écoles nationales vétérinaires
Classe de Mathématique et technologie
Classe préparatoire à l'ENS Cachan, section C, département Arts-création industrielle
(a) Une séance d'interrogation de 30 minutes par trimestres, soit trois séances au total pour l'année.
(b) 10 minutes en physique et 10 minutes en chimie pour les étudiants de l'option Physique et chimie.
(c) 15 minutes en physique et chimie pour les étudiants de l'option Physique et sciences de l'ingénieur.
(d) 5 minutes en sciences technologiques pour les étudiants de l'option Physique et sciences de l'ingénieur.(1) Dispositions modifiées. Voir note de service no 97-208 du 29 septembre 1997.
Classe de Mathématique et physique (1)
Classe de Physique et chimie (1)
20 mn (b)
Classe de Physique et sciences de l'ingénieur (l)
Classe de Physique et technologie (1)
Classe de Technologie et biologie
(1) Classes affectées ou non d'une étoile (*).
(a) Deux séances d'interrogation de 30 minutes réparties sur les deux premiers trimestres.
(b) 10 minutes en physique et 10 minutes en chimie.

References: l'article 4
 art. 1
 art. 1
 l'article 7
 l'article 10
 l'article 1
 art. 4
 art. 3
 art. 3
 art. 5
 art. 5
 l'article 17
 l'article 2
 art. 2
 art. 2
 art. 2
 art. 3
 art. 4