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Timestamp: 2017-11-19 21:21:33+00:00

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lemoinebouchard - Mentions légales
(Version du 2/6/2014)
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Art. 1 Description du site
Lemoine-Bouchard Fine Arts, SIRET 800 868 820 00013, dont le siège social est 13, rue des Petites Ecuries, 75010 Paris, France, a mis en ligne un site qu'elle édite et qui est accessible à l'adresse URL suivante : www.lemoinebouchard.com
Le site est hébergé par Netissime, groupe e.l.b. multimedia, inscrite au RCS de Lyon n° 429.999.030 et dont le siège est 17, rue Jean Bourgey, 69100 Villeurbanne
Les présentes conditions générales sont accessibles sur la page d'accueil du site et à l'adresse URL suivante : http://www.lemoinebouchard.com/content/2-mentions-legales
Art. 2 Composition du site
Ce site est composé de trois parties.
La partie Expertise présente l'activité du cabinet d'expertise, ses actualités ; les résultats des ventes sont fournis à titre indicatif et ne sauraient engager notre responsabilité en cas d'erreur ou d'omission.
La partie Galerie est un site de vente en ligne
La partie Centre de recherches présente l'activité et le programme du centre de recherche sur la miniature et l'iconographie française.
Nathalie Lemoine-Bouchard est titulaire à titre exclusif de l'ensemble des droits afférents à ce site, à ses composantes graphiques, textuelles ou logicielles. Toute utilisation de ce site ou de l'un de ses éléments sans son accord est interdite et pourra faire l'objet de poursuites.
De même toute utilisation du nom Lemoine-Bouchard Fine Arts est interdite sans son accord exprès.
Toute utilisation de nos photos devra faire l'objet d'un accord préalable et devra obligatoirement indiquer la mention « Lemoine-Bouchard Fine Arts, Paris ».
Art. 4 Protection des données personnelles
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Art. 7 Divers
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References: Art. 1

Art. 2

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7