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Timestamp: 2020-02-26 04:27:47+00:00

Document:
Droit de la consommation, 5e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2000
L'Étoile, Vincent de
«Récents développements en recours collectifs au Québec», Barreau du Québec, vol. 397, Colloque national sur les recours collectifs - Développements récents au Québec, au Canada et aux États-Unis (2015), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 149
L. Lamboni, Charles
La Rosa, Catherine
« Les tribunaux et le patrimoine familial depuis les deux dernières années: digestion ou indigestion' », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 92, Développements récents en droit familial (1997), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 273
LaRoche, Carl
« L'article 2097 C.c.Q.: la continuation du contrat de travail, un leurre' », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 120, Développements récents en droit du travail (1999), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 131
« Les conjoints de fait et le droit d’usage de la résidence familiale », dans Congrès annuel du Barreau du Québec (1997), Montréal, Barreau du Québec, p. 347
« Les conjoints de fait et la résidence familiale », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 140, Développements récents sur l'union de fait (2000), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 99
« L'arrêt Boston révolutionne-t-il le droit de la famille' », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 176, Développements récents en droit familial (2002), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 209
« Sommes globales: 100 000$ et plus », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 209, Développements récents en droit familial (2004), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 237
« Exercice discrétionnaire des tribunaux dans la fixation des revenus : exercice libéral ou conservateur' », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, vol. 286, Les barèmes fixant les pensions alimentaires pour enfants : dixième anniversaire (2008), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 1
LaTraverse, Pierre
« Que dire du ouï-dire », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 127, Développements récents en droit civil (1999), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 1
« L'obligation de réparer en cas d'inexécution contractuelle – La perte subie et le gain manqué – Revue de la jurisprudence récente », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 255, Les dommages en matière civile et commerciale (2006), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 447
« Fidéicommis », (2007) 109 R. du N. 333
« L’achalandage : vis attractiva de l’entreprise », (2009) 39 R.G.D. 379
L’arrêt Gordon c. Goertz a 15 ans : les principes dégagés dans cet arreêt relativement au déménagement du parent gardien ont-ils été respectés par les tribunaux québécois ? (2011) 70 R. du B. 97
«L'interprétation du meilleur intérêt de l'enfant dans les litiges de garde», (2013) 72 R. du B. 65
« L'article 418 C.c.Q., plaisir mathématique et maux de tête assurés », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 176, Développements récents en droit familial (2002), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 163
« L'ABC du partage des entreprises dans le cadre de la société d'acquêts », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 273, Développements récents en droit familial (2007), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 647
Labrecque, Pierre
« Rapports de droit avec les biens : domaines public et privé », Fascicule 5, JurisClasseur Québec – Biens et publicité des droits, Montréal, LexisNexis Canada, 2009
« Du château fort au château de cartes: quelques regards sur les mutations du droit de la filiation », Mélanges Jean-Louis Baudouin, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012, p.87
Droit de l'entreprise, 7e édition, Sillery, Éditions Narval, 2009
Le contrat de transaction : étude de droit privé comparé (France-Québec) et de droit international privé, Thèse présentée à la Faculté des études supérieures de l’Université Laval et à la Faculté de droit de l’Université Panthéon-Assas (Paris II) en vue de l'obtention du grade de Docteur en droit (LL.D.), Université Laval, 2004.
Le contrat de transaction : étude de droit privé comparé et de droit international privé, Cowansville, Éditions Yvon Blais, Bruxelles, Bruylant, 2005
« Le document technologique », (2005) 107 R. du N. 351
« La nature juridique du projet d'accord: l'État doit-il peser plus lourd que le citoyen? », Mélanges Roger Comtois, Montréal, Éditions Thémis, 2007, p. 381
«Animal Suffering: From Science to Law», Cowansville, Yvon Blais, 2013
«La reconnaissance juridique de la nature sensible de l’animal : du gradualisme français à l’inertie québécoise», (2013) 72 R. du B. 579
De la donation, 3e éd., Montréal, éd. Wilson & Lafleur, 2014
Lachapelle, Lucien
« Recours hypothécaires – immeubles », dans Congrès annuel du Barreau du Québec (1995), Montréal, Barreau du Québec, p. 257
« La réalisation des sûretés immobilières », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 76, Développements récents en droit immobilier (1996), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 183
Lacoste-Jobin, Jonathan
« La sécurité des opérations bancaires par Internet », (2007) 41 R.J.T. 89
« Propositions de réforme pour une protection des titulaires de cartes de débit victimes de transferts de fonds non autorisés », (2009) 54 R.D. McGill 91
«Richard c. Time Inc.: à la recherche de la définition du consommateur moyen!», (2012) 90 R. du B. can. 495
Lacroix, Jean-Vincent
La divulgation de la preuve : un véritable principe de justice fondamentale ?, Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université Laval, 2001.
Interactions entre le droit des sûretés sous le Code civil du Québec et la Loi sur les banques, Mémoire présenté à l’Institut de droit comparé en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université McGill, 1996.
L'avocat diffamateur : ses devoirs de conduite et la mise en œuvre de sa responsabilité civile, Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université de Montréal, 2005.
« L'option de responsabilité en droit international privé québécois », (2005) 84 R. du B. can. 277
« Pour une reconnaissance encadrée des dommages-intérêts punitifs en droit privé français contemporain, à l’instar du modèle juridique québécois », (2006) 85 R. du B. can. 569
L'avocat diffamateur : ses devoirs de conduite et la mise en oeuvre de sa responsabilité civile, coll. « Minerve », Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007
« Préjudice admissible : direct, certain, légitime, cessible », Fascicule 20, JurisClasseur Québec – Obligations et responsabilité civile, Montréal, LexisNexis Canada, 2008
« Les fondations épistémologiques de la responsabilité civile », (2009) 50 C. de D. 415
«Attention au gros lot ! – Richard c. Time Inc.» (2012) 71 R. du B. 147
« Le dommage en matière de responsabilité civile extracontractuelle : continuum de la lésion d’un intérêt à la lésion d’un droit», (2012) 46 R.J.T. 293
Le fait générateur de responsabilité civile extracontractuelle personnelle: continuum de l'illicéité à la faute simple, au regard de l'article 1457 C.c.Q., (2012) R.J.T. 25
« Les dommages-intérêts généraux - Oblivio aut omissio balduini' », Mélanges Jean-Louis Baudouin, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012, p. 891
«La relativité acquilienne en droit de la responsabilité civile-analyse comparée des systèmes germanique, canadien et québécois», (2013) 59 R. D. McGill 425
«Le cas des inaptes juridiques et leur (ir)responsabilité civile», (2013) 54 C. de D. 811
«L'illicéité - Essai théorique et comparatif en matière de responsabilité civile extracontractuelle pour le fait personnel», coll. Minerve, Cowansville, Yvon Blais, 2013
« Le Code civil du Québec… en chair et en os? », dans Les oubliés du Code civil du Québec, Montréal, éd. Thémis, 2015, p. 1
Ladouceur, André
« Enclenchement et préalables », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 94, Développements récents en arbitrage civil et commercial (1997), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 67
« Le rôle de l'avocat en médiation », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 162, Développements récents en médiation (2001), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 33
« Concilier la productivité de l’entreprise et la protection de la santé, de la sécurité et de la dignité du salarié : des solutions novatrices en France et au Québec », (2013) C. de D. 219
Droit au partage et partage, Thèse présentée à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Docteur en droit (LL.D.), Université Laval, 1998.
Le partage consécutif à l'indivision, coll. « Minerve », Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1999
La copropriété, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2000
« La dérive de l'indivision vers la société : quand l'indivision se conjugue avec la société », (2000) 30 R.D.U.S. 317
La copropriété par indivision, 2e édition, Montréal, Chambre des notaires du Québec, 2007
« Indivision, société et la détention de l’immeuble », (2008) 110 R. du N. 841
Le mandat donné en prévision de l’inaptitude. De l'expression de la volonté à sa mise en œuvre, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008
« Copropriété par indivision », Fascicule 11, JurisClasseur Québec – Biens et publicité des droits, Montréal, LexisNexis Canada, 2009
« Distinction des biens », Fascicule 1, JurisClasseur Québec – Biens et publicité des droits, Montréal, LexisNexis Canada, 2009
« Indivision, société et la détention de l’immeuble », Le droit des sociétés de personnes dans tous ses états!, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, p. 55
Lafleur, Marie-Claude
« Le recours collectif : entre la commodité procédurale et la justice sociale », (1998-1999) 29 R.D.U.S. 3
« L'exercice du droit de propriété et les troubles de voisinage : petit Code (civil) de conduite à l'intention des voisins », (1999) 33 RJT 225
Précis de droit des biens , 2e édition, Montréal, Éditions Thémis, 1999
« Le recours collectif québécois des années 2000 et les consommateurs: deux poids, quatre mesures », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 156, Développements récents sur les recours collectifs (2001), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 39
« Les nouvelles fonctions de la propriété – La vente à tempérament: une sûreté singulière à régimes pluriels », (2004) 106 R. du N. 45
« L'arrêt Dell Computer et l'avenir du recours collectif au Québec : un pavé dans la mare de l'accès des consommateurs à la justice », (2007) 37 R.G.D. 357
Le droit de la consommation sous influences, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007
Précis de droit des biens, 2e édition, Montréal, Éditions Thémis, 2007
« Classification des immeubles », Fascicule 2, JurisClasseur Québec – Biens et publicité des droits, Montréal, LexisNexis Canada, 2009
« Le Code civil du Québec et la Loi sur la protection du consommateur : un mariage de solitudes », (2009) 88 R. du B. can. 407
« L’heureuse alliance des troubles de voisinage et du recours collectif : portée et effets de l’arrêt Ciment du Saint-Laurent », (2009) 68 R. du B. 385
L'accès à la justice civile au Québec, Cowansville, Yvon Blais, 2012
« Le modèle québécois de recours collectif : une procédure originale et adaptée à la réparation des dommages », dans Mélanges Pierre Ciotola, Montréal, Éd. Thémis, 2012, p.127
« Pour en finir avec la liberté contractuelle du consommateur », Mélanges Jean-Louis Baudouin, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012, p.483
« Caveat venditor! Pour en finir avec la liberté contractuelle du consommateur », (2013) 47 R.J.T.U.M. 9
«Droit de la protection du consommateur», dans Les apparences en droit civil, Cowansville, éd. Yvon Blais, 2015
Lafontaine, Jean-Frédéric
La recherche médicale chez les personnes en situation d'urgence : vers une désindividualisation du droit à l'autonomie, Mémoire présenté à la Faculté de droit en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université de Sherbrooke, 2001.
La recherche médicale chez les personnes en situation d'urgence : vers une désindividualisation du droit à l'autonomie, Mémoire présenté à la Faculté de droit en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université de Sherbrooke, 2002.
« La vente sous contrôle de justice: comment le législateur se porte à la défense d'intérêts contradictoires », (1998) 29 R.G.D. 5
La vente sous contrôle de justice : comment le législateur se porte à la défense d'intérêts contradictoires, Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures et postdoctorales en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université d’Ottawa, 1998.
« Notes sur la rédaction juridique : l'usage des définitions », (1999) 33 RJT 651
« Les avant-contrats intenationaux en matière de recherche pharmaceutique et biomédicale », (2002) 36 RJT 771
« Divers problèmes relatifs à la transmission de l’entreprise familiale », L’entreprise familiale : évolution et transmission, Les Journées Maximilien-Caron 2004, Montréal, Éditions Thémis, 2005, p. 79
« Le crépuscule du bref d'exécution », (2012) 46 R.J.T. [vii]
Laing, Andrea
Lajoie, Diane
Lajoie, Marc D.
En raison de l'obligation de secours de l'article 2 de la Charte des droits et libertés de la personne du Québec, le médecin doit-il révéler l'état de son patient séropositif ou atteint du sida aux partenaires sexuels de celui-ci sans son consentement ?, Mémoire présenté à la Faculté de droit en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université de Sherbrooke, 1997.
Lalancette, Josée
La famille d'accueil comme outil de protection de la jeunesse : questions juridiques et paradoxes, Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université Laval, 2000.
Le droit à la protection de la vie privée et au respect de la confidentialité des dossiers de thérapie des plaignantes dans le cadre des procès pour infractions d'ordre sexuel : une utopie, Mémoire présenté à la Faculté de droit en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université de Sherbrooke, 1998.
« Les donations par contrat de mariage », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 209, Développements récents en droit familial (2004), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 63
« La renonciation aux déductions de l'article 418 C.c.Q. », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 273, Développements récents en droit familial (2007), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 75
« Le mariage du patrimoine familial et de la société d’acquêts », dans Congrès annuel du Barreau du Québec (2009) : Faire preuve de leadership, Service de la formation continue, Barreau du Québec (ressource électronique)
« Médiation et droit : opposition, intégration ou transformation? Le « continuum » dans la pratique civile et commerciale de la médiation », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 162, Développements récents en médiation (2001), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 73
« L’application de la Charte des droits et libertés de la personne dans le monde vécu, de la protection civiliste à la promotion des droits fondamentaux – Réflexion sur le rapport entre la Charte et le monde vécu », (2006) R. du B. (numéro thématique hors série) 321
Lamarre, Elizabeth
L'influence de la loi dans le processus de négociation sur le partage des biens, au moment d'un divorce : médiation familiale et système juridique, Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université Laval, 1997.
La médiation familiale, étape par étape, 2e édition, Brossard, CCH, 2009
« Une révision traditionnelle plutôt qu’une authentique réforme de la procédure civile au Québec », Sources et instruments de justice en droit privé, Montréal, Éditions Thémis, 2002, p. 219
« Le mandat de protection a 17 ans : s’émancipera-t-il bientôt' », (2007) 109 R. du N. 427
La procédure civile, Moncton, Centre international de la common law en français, Faculté de droit, Université de Moncton/Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009
Les régimes matrimoniaux (Art. 431 à 492 C.c.Q.), coll. « Commentaires sur le Code civil du Québec (DCQ) », Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012
Les sûretés : extraits du Droit civil en ligne, vol. 1, « Gage commun des créanciers, priorités et hypothèques (dispositions générales)?(Art. 2644 à 2680 C.c.Q.) », Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009
Les sûretés : extraits du Droit civil en ligne, vol. 2, « Hypothèque conventionnelle (dispositions générales) et immobilière(Art. 2681 à 2695 C.c.Q.) », Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009
Les sûretés : extraits du Droit civil en ligne, vol. 3, « Hypothèque mobilière et hypothèque ouverte (Art. 2696 à 2723 C.c.Q.) », Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009
Les sûretés : extraits du Droit civil en ligne, vol. 4, « Hypothèque légale et certains effets de l’hypothèque (Art. 2724 à 2747 C.c.Q.) », Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009
« Plaidoyer pour un ouvrage approfondi en droit des biens », (1997) 76 R. du B. can. 228
Lamonde, Anne-Sophie
«La fiducie en droit familial: à l'abri de qui et de quoi'», dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 372, Développements récents en droit familial (2013), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 369
Droit spécialisé des contrats - Les contrats relatifs à l'entreprise, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1999
Droit spécialisé des contrats - Les principaux contrats : la vente, le louage, la société et le mandat, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2000
Droit spécialisé des contrats - Les contrats relatifs à l'entreprise, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2001
Les droits sur les mutations immobilières, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2001
Droit de la vente, 3e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2005
Le droit minier, 2e édition, Montréal, Éditions Thémis, 2005
Biens et propriété, 6e édition, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009
Biens et propriété, 7e édition, Cowansville, Yvon Blais, 2013
Lamontagne, Pierre
« L’arbitrage en matière civile et commerciale : aspects juridiques et réflexions pratiques », dans Association du Barreau canadien, Division Québec, Actes de la formation juridique permanente 2009, vol. 5, Droit des affaires : récents développements et conseils pratiques, Montréal, l’Association, 2009, p. 51
La renonciation à l’exercice des droits et libertés garantis par les chartes, coll. « Minerve », Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007
Lamothe-Samson, Madeleine
« Lire entre les lignes, ou comment comprendre les décisions récentes de la Cour suprême en matière de droit d'auteur », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, vol. 281, Développements récents en droit de la propriété intellectuelle (2007), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 139
« L’affaire Bruker c. Marcovitz : variations sur un thème », (2008) 49 C. de D. 655
«La liberté d'expression en contexte de crise: le cas de la grève étudiante», (2012) 53 C. de D. 831
«L'avenir de la liberté d'expression: quels enjeux, quelles menaces'», (2012) 53 C. de D. 683
La diminution de loyer, Montréal, Wilson et Lafleur, 2004
Le statut juridique des représentants en assurance et leurs obligations envers les assurés, Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université de Montréal, 2002.
Les représentants en assurance : pouvoirs de représentation et obligations, Markham, LexisNexis Canada, 2007
« Confidentialité et informatisation de l’information personnelle/génétique dans le domaine de l’assurance : une étude comparée Québec/France », (2007-2008) 75 Assurances et gestion des risques 13
« Gestion d’affaires, réception de l’indu et enrichissement injustifié », Fascicule 8, JurisClasseur Québec – Obligations et responsabilité civile, Montréal, LexisNexis Canada, 2008
L’utile et le juste de la discrimination dans la sélection, la classification et la tarification des risques assuranciels, Thèse présentée à l’Institut de droit comparé en vue de l'obtention du grade de Docteur en droit (D.C.L.), Université McGill, 2008.
« L’utilisation du pointage de stabilité financière dans la tarification des risques assuranciels », dans Service de la formation continue, Barreau du Québec, vol. 306, Développements récents en droit des assurances (2009), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 141
L'intérêt d'assurance en assurance de personnes: une étude de droit comparé, 80 Assurances et gestion des risques
Lanctöt, Sébastien
Droit des assurances: Décisions commentées et textes normatifs, 6e édition, Montréal, Thémis, 2014
Landheer-Cieslak, Christelle
La religion devant les juges français et québécois de droit civil, coll. « Minerve », Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2007
« L’impact de la règle religieuse sur la disparition du lien conjugal en droit civil français et québécois », (2007) 37 R.G.D. 97
Landry, Isabelle
« Fardeau de la preuve, présomption de bonne foi et connaissance judiciaire », Fascicule 2, JurisClasseur Québec – Preuve et prescription, Montréal, LexisNexis Canada, 2008
« Gauthier c. Beaumont: la reconnaissance de l'impossibilité psychologique d'agir », (1998) 58 R. du B. 167
« Acte criminel de l'employé et responsabilité objective de l'employeur: pour une redéfinition du critère de rattachement », (2013) 47 R.J.T.U.M. 31
« Les contrats de la vie commune », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 140, Développements récents sur l'union de fait (2000), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 31
« Les contrats d’association entre professionnels », Le défi du droit nouveau pour les professionnels : Le Code civil du Québec et la réforme du Code des professions, Les Journées Maximilien-Caron 1994, Montréal, Éditions Thémis, 1995, p. 17
Lapointe, Sébastien
« Les règles de l’art de l’expertise médico-légale : portée et conséquences », Barreau du Québec, vol. 398, Développements récents en matière d’accidents d’automobile (2015), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 51
Laporte, P. Claude
« Quand une maxime en perd... son latin », (2004) 64 R. du B. 203
L'erreur judiciaire : une démonstration difficile, Mémoire présenté à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université de Montréal, 2004.
Contrat de société et d'association, 2e édition, Montréal, Chambre des notaires du Québec, 2007
« Du patrimoine des sociétés de personnes et applications pratiques », (2007) 109 R. du N. 219
Le louage immobilier non résidentiel, 2e édition, Montréal, Chambre des notaires du Québec, 2007
Les recours du vendeur de la chose mobilière, Mémoire présenté à l’Institut de droit comparé en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université McGill, 1995.
Larocque, Bernard
« Le défaut du produit dans la responsabilité du fait des médicaments », Mélanges Jean-Louis Baudouin, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012, p.799
Lasser, Mitchel de S.-O.-l’E.
« Trois palais - deux styles' », Le droit civil, avant tout un style', Montréal, Éditions Thémis, 2003, p. 121
Latreille, Marie-Andrée
« Constitution de la société par actions », Fascicule 4, JurisClasseur Québec – Droit des sociétés, Montréal, LexisNexis Canada, 2009
La médiation judiciaire: un nouvel exercice de justice, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2012
Launay, Dominique
Laurent-Boyer, Lisette
La Médiation familiale, édition révisée, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 1998
Laurin, Laurette
La médiation par les juges ou par des non-juges : incohérence de choix institutionnels dans les tribunaux administratifs québécois ? des perceptions aux causes, Essai présenté à la Faculté de droit en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université de Sherbrooke, 2007.
Lauroba, Elena
« Le Code civil québécois et le Code civil catalan », (2009) 88 R. du B. can. 465
Lauzière, Lucie
« La responsabilité civile des huissiers de justice », (1999) 101 R. du N. 207
L'application judiciaire de la Loi sur la protection des personnes dont l'état mental présente un danger pour elles-mêmes ou pour autrui : pour un plus grand respect des droits fondamentaux, Mémoire présenté à la Faculté de droit en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université de Sherbrooke, 2001.
« La perception judiciaire des devoirs des administrateurs de personnes morales : quel progrès? », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 112, Développements récents en droit commercial (1998), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 151
« L’impact des recours collectifs à portée nationale sur l’évolution du recours collectif québécois », dans Congrès annuel du Barreau du Québec (1999), Montréal, Barreau du Québec, p. 63
« La classe nationale en recours collectif – Critères d'autorisation », dans Service de la formation permanente, Barreau du Québec, vol. 232, Développements récents sur les recours collectifs (2005), Cowansville, Éditions Yvon Blais, p. 35
Lavallée, Andréanne
« Les baux commerciaux : comment maximiser leur impact positif sur la valeur marchande d’un immeuble' », Droit immobilier, vol. 5, coll. « Collection Blais », Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2010, p. 35
« La place de la famille en droit québécois », (1997-1998) 28 R.D.U.S. 291
«Le droit de l'enfant québécois à la connaissance de ses origines évalué à l'aune de la Convention internationale relative aux droits de l'enfant», (2013) 72 R. du B. 147
Lavallée, Christiane
La réhabilitation des terrains contaminés et le droit québécois : un droit négocié, Thèse présentée à la Faculté des études supérieures en vue de l'obtention du grade de Docteur en droit (LL.D.), Université de Montréal, 2002.
« Examen médical et autres demandes d’expertise », Fascicule 21, JurisClasseur Québec – Procédure civile I, Montréal, LexisNexis Canada, 2009
Lavery, De Billy (avocats)
Procédures en matière familiale : divorce, séparation de corps, union de fait, coll. « Points de droit », Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2001
Lavigne, Sébastien
Droits et responsabilités entre les parents et les enfants : y a-t-il un équilibre', Fonds Charles-Coderre, Sherbrooke, Éditions Revue de droit,Université de Sherbrooke, 1998
L'information génétique recueillie en période prénatale : quelques enjeux éthiques et juridiques concernant sa nature, son utilité et sa finalité, Mémoire présenté à la Faculté de droit en vue de l'obtention du grade de Maître en droit (LL.M.), Université de Sherbrooke, 2001.
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