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Timestamp: 2016-10-25 03:21:24+00:00

Document:
U 118/03 (30.06.2004)
U 118/03
O.________, recourant, repr�sent� par Me Pierre Gabus, avocat, rue de Candolle 9, 1205 Gen�ve,
A.a O.________, n� en 1952, travaillait en qualit� de chauffeur pour l'entreprise de transports D.________ depuis le 23 janvier 1995. A ce titre, il �tait assur� contre les accidents professionnels et non professionnels aupr�s de la Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (ci-apr�s: CNA).
Apr�s avoir subi un premier accident, le 31 ao�t 1991, qui a entra�n� une fissure du calcan�um droit et dont les suites ont �t� prises en charge par la CNA, le pr�nomm� a �t� victime d'un second �v�nement accidentel: le 4 novembre 1995, en descendant de la cabine de son camion, il a chut� et est tomb� sur son �paule gauche. Consult� par l'assur�, le docteur R.________ a diagnostiqu� une distorsion massive en abduction de l'�paule gauche et attest� d'une incapacit� de travail de 100 % d�s le 20 novembre 1995 (rapport du 1er d�cembre 1995). Des investigations m�dicales compl�mentaires ont montr� que l'assur� souffrait d'une l�sion du bourrelet gl�no�dien ant�rieur. Malgr� divers examens et traitements m�dicaux, une limitation fonctionnelle importante et douloureuse de l'�paule gauche persistait (rapport du docteur T.________, m�decin d'arrondissement de la CNA du 21 d�cembre 1998) et l'assur� n'a pas repris son activit� depuis l'�v�nement en question.
A.b Le 4 octobre 1997, alors que O.________ �tait en train de ralentir au volant de sa voiture pour les besoins de la circulation, son v�hicule a �t� percut� � l'arri�re par une voiture et projet� sur une distance de 9,50 m. Il a �t� conduit � l'H�pital C.________ o� le docteur E.________ a diagnostiqu� un �coup du lapin�, le patient pr�sentant des douleurs nucales et une contracture paravert�brale, et lui a prescrit un traitement antalgique ainsi que le port d'une collerette. Dans un rapport du 14 octobre 1997, le docteur B.________, sp�cialiste FMH en neurologie, a fait �tat de douleurs lat�ro-cervicales, de c�phal�es et de troubles de la m�moire, sans vertiges ni troubles neuro-psychiatriques. Il a diagnostiqu� un status apr�s traumatisme cr�nio-cervical de type �whip-lash� avec probable commotion c�r�brale et �tat confusionnel transitoire; l'examen neurologique �lectro-clinique �tait normal, sans signes d'une complication intra-cr�nienne post-traumatique de type h�matome. Par la suite, le m�decin a indiqu� � la CNA que son patient continuait � souffrir de c�phal�es, d'insomnies et de difficult�s de concentration dues au syndrome post-commotionnel caus� par l'accident du 4 octobre 1997, malgr� les traitements entrepris. Selon lui, une incapacit� de travail � long terme, due avant tout � l'impotence fonctionnelle de l'�paule et, � un moindre degr�, aux troubles neuro-psychologiques, �tait � craindre (rapports des 24 mars 1999, 27 avril 1999 et 28 mars 2000). Entre-temps, la CNA a recommand� � O.________ de s'annoncer aupr�s des organes de l'assurance-invalidit�, ce que celui-ci a fait en d�posant une demande de prestations le 30 septembre 1997 aupr�s de l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit�.
Apr�s avoir d'abord mandat� le Professeur G.________ qui s'est prononc� dans un rapport du 4 avril 2000 sans avoir vu l'assur�, la CNA confia ensuite une expertise au Professeur L.________, sp�cialiste FMH en neurologie. Dans un rapport du 13 d�cembre 2000, celui-ci a exclu la pr�sence de s�quelles organiques de l'accident du 4 octobre 1995. Il a, par ailleurs, expos� que les douleurs et les troubles de la m�moire pr�sent�s par le patient, certes apparus apr�s cet �v�nement, �taient maintenant entretenus tout sp�cialement par des facteurs extra-traumatiques. Selon lui, le patient pr�sentait dans son ensemble une somatisation excessive avec, en premier plan, la pr�sence d'un syndrome douloureux somatoforme. Dans une appr�ciation m�dicale du 30 avril 2001, le docteur K.________, m�decin de l'�quipe m�dicale de m�decine des accidents de la CNA, a confirm� les conclusions du Professeur L.________.
Par d�cision du 10 juillet 2001, la CNA a mis fin, avec effet au 31 juillet suivant, aux prestations allou�es jusqu'alors � O.________ en raison de l'accident du 4 octobre 1997, en pr�cisant qu'elle continuerait � verser les indemnit�s journali�res et les frais m�dicaux en relation avec l'�v�nement du 4 novembre 1995. Elle a consid�r� que les troubles dont l'assur� souffrait encore � cette date n'�taient plus en relation avec l'accident de circulation de 1997.
L'assur�, ainsi que sa caisse-maladie, la Mutuelle Valaisanne, assurance maladie et accident, ont fait opposition. Par la suite, la caisse-maladie a retir� son opposition par courrier du 5 novembre 2001, en se fondant sur une appr�ciation m�dicale de son m�decin-conseil, selon laquelle les troubles pr�sent�s par l'assur� n'avaient aucune relation probable avec l'accident du 4 octobre 1997. L'opposition de l'assur� a �t� rejet�e par la CNA le 22 mai 2002.
A.c Entre-temps, le 25 f�vrier 2002, la CNA a rendu une d�cision par laquelle elle a fix� le solde des indemnit�s journali�res dues � l'assur� du 4 novembre 1995 au 30 novembre 2001, en tenant compte des versements de l'assurance-invalidit�, O.________ ayant �t� mis au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er novembre 1996, fond�e sur un taux d'invalidit� de 100 % (d�cision de l'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� du 10 octobre 2001). Des calculs annex�s � la d�cision, il ressortait que l'indemnit� journali�re avait �t� fix�e � 113 fr. jusqu'au 31 d�cembre 1997, puis � 128 fr. du 1er janvier 1998 au 30 novembre 2001.
L'assur� a derechef form� opposition contre cette d�cision, motif pris qu'il n'avait touch� jusque-l� que des indemnit�s journali�res � hauteur de 109 fr. Apr�s un �change de correspondances, la CNA a maintenu sa position et rejet� ladite opposition par une nouvelle d�cision dat�e du 22 mai 2002.
A.d Le 4 septembre 2002, la CNA a encore rendu une d�cision par laquelle elle a mis fin au paiement des soins m�dicaux relatifs aux suites de l'accident du 4 novembre 1995 et limit� celui de l'indemnit� journali�re au 31 octobre 2002 sur la base d'une incapacit� de travail de 100 %; elle a �galement indiqu� examiner si les conditions pour l'indemnisation d'une invalidit� partielle d�s le 1er novembre 2002 �taient remplies. Enfin, elle a allou� une indemnit� pour atteinte � l'int�grit� de 24'300 fr. pour les cons�quences de l'�v�nement accidentel mentionn�. L'assur� ne s'est pas oppos� � cette d�cision.
Par acte de recours du 19 ao�t 2002, O.________ a d�f�r� les deux d�cisions sur opposition du 22 mai 2002 au Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve (aujourd'hui, en mati�re d'assurance-accidents: Tribunal cantonal des assurances sociales).
Par jugement du 25 mars 2003, le Tribunal administratif genevois a rejet� le recours de l'assur�. En bref, il a retenu, d'une part, que le lien de causalit� naturelle et ad�quate faisait d�faut entre l'accident du 4 octobre 1997 et l'atteinte � la sant� de O.________ au-del� du 31 juillet 2001 et, d'autre part, que l'assureur-accidents avait correctement �valu� l'indemnit� journali�re due � ce dernier.
O.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation. Il conclut, principalement, au versement d'une rente d'invalidit� et � l'octroi d'un capital pour atteinte � l'int�grit� et, subsidiairement, au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour instruction compl�mentaire, le tout sous suite de d�pens.
La CNA conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales, Domaine Maladie et accident (int�gr�, depuis le 1er janvier 2004, � l'Office f�d�ral de la sant� publique), ne s'est pas d�termin�.
Selon l'art. 128 OJ, le Tribunal f�d�ral des assurances conna�t en derni�re instance des recours de droit administratif contre des d�cisions au sens des art. 97, 98 let. b � h et 98a OJ, en mati�re d'assurances sociales. Dans la proc�dure juridictionnelle administrative, ne peuvent �tre examin�s et jug�s, en principe, que les rapports juridiques � propos desquels l'autorit� administrative comp�tente s'est prononc�e pr�alablement d'une mani�re qui la lie, sous la forme d'une d�cision. Dans cette mesure, la d�cision d�termine l'objet de la contestation qui peut �tre d�f�r� en justice par voie de recours. En revanche, dans la mesure o� aucune d�cision n'a �t� rendue, la contestation n'a pas d'objet, et un jugement sur le fond ne peut pas �tre prononc� (ATF 125 V 414 consid. 1a, 119 Ib 36 consid. 1b et les r�f�rences cit�es).
En l'esp�ce, la contestation porte, d'une part, sur le droit du recourant au versement par l'intim�e de prestations de l'assurance-accidents obligatoire � la suite de l'accident du 4 octobre 1997 et, d'autre part, sur le montant des indemnit�s journali�res vers�es par l'intim�e au recourant du 4 novembre 1995 au 30 novembre 2001 en raison d'une incapacit� de travail de 100 %, singuli�rement sur le montant du gain assur� pris en compte pour le calcul de celles-ci. En revanche, les d�cisions entreprises n'avaient pas pour objet d'autres prestations de l'assurance-accident (rente ou atteinte � l'int�grit�) li�es � l'accident du 4 novembre 1995, de sorte qu'il n'y a pas lieu de se prononcer, dans le cadre de la pr�sente proc�dure, sur le droit de l'assur� � d'autres prestations ensuite de cet �v�nement.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante des d�cisions litigieuses du 22 mai 2002 (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
Il s'agit tout d'abord de d�terminer si un rapport de causalit� naturelle entre les affections dont se plaint le recourant et l'accident du 4 octobre 1997 subsiste au-del� du 31 juillet 2001, date � laquelle l'intim�e a mis fin au versement de ses prestations dues ensuite de cet �v�nement.
3.1 L'exigence d'un lien de causalit� naturelle est remplie lorsqu'il n'y a pas lieu d'admettre que, sans cet �v�nement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la m�me mani�re. Il n'est pas n�cessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou imm�diate de l'atteinte � la sant�; il faut et il suffit que l'�v�nement dommageable, associ� �ventuellement � d'autres facteurs, ait provoqu� l'atteinte � la sant� physique ou psychique de l'assur�, c'est-�-dire qu'il se pr�sente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'�v�nement assur� et l'atteinte � la sant� sont li�es par un rapport de causalit� naturelle est une question de fait, que l'administration, ou le cas �ch�ant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre m�dical, et qui doit �tre tranch�e en se conformant � la r�gle du degr� de vraisemblance pr�pond�rante, appliqu�e g�n�ralement � l'appr�ciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause � effet entre l'accident et le dommage para�t possible, mais qu'elle ne peut pas �tre qualifi�e de probable dans le cas particulier, le droit � des prestations fond�es sur l'accident assur� doit �tre ni� (ATF 119 V 337 consid. 1, 118 V 289 consid. 1b et les r�f�rences).
3.2 En mati�re de l�sions au rachis cervical par accident de type �coup du lapin� sans preuve d'un d�ficit fonctionnel, l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre l'accident et l'incapacit� de travail ou de gain doit en principe �tre admise en pr�sence d'un tableau clinique typique pr�sentant de multiples plaintes (maux de t�te diffus, vertiges, troubles de la concentration et de la m�moire, naus�es, fatigabilit�, troubles de la vue, irritabilit�, d�pression, etc.), lorsque ces sympt�mes ne sont apparus qu'apr�s l'accident et qu'ils ne peuvent �tre expliqu�s, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, par d'autres facteurs non accidentels. Encore faut-il que l'existence d'un tel traumatisme et de ses suites soit d�ment attest�e par des renseignements m�dicaux fiables (cf. ATF 119 V 337 sv. consid. 1, 117 V 360 consid. 4b et les r�f�rences cit�es).
3.3.1 Dix jours apr�s l'accident du 4 octobre 1997, le docteur B.________ a examin� le recourant et fait �tat d'un syndrome cervical mod�r� accompagn� de troubles subjectifs post-traumatiques relativement discrets. Le patient se plaignait alors de douleurs persistantes avec des irradiations vers la r�gion frontale et l'oeil gauche, ainsi que de troubles de la m�moire; il ne pr�sentait en revanche pas de troubles neuro-psychiatriques, la vision et l'audition �tant au surplus correctes. L'examen neurologique �lectro-clinique �tait par ailleurs normal, sans signes suspects d'une complication intra-cr�nienne post-traumatique de type h�matome (rapport du 14 octobre 1997). Par la suite, le m�decin a indiqu� que le recourant souffrait de c�phal�es quotidiennes souvent violentes, d'insomnies, de nervosit�, de troubles de la m�moire, ainsi que de difficult�s de concentration (rapport interm�diaire parvenu � la CNA le 24 mars 1999). Selon lui, ces troubles �taient �� mettre sur le compte� d'un syndrome post-commotionnel et le rapport de cause � effet par rapport � l'accident du 4 octobre 1997 ne faisait gu�re de doute (rapport du 27 avril 1999).
Pour sa part, le 13 d�cembre 2000, le Professeur L.________ a pos� le diagnostic de syndrome subjectif avec multiples plaintes comme c�phal�es, cervicalgies, irritabilit� aux bruits et troubles de la sph�re neuropsychologique amplifi�s par la pr�sence de plusieurs facteurs extra-traumatiques d�terminant la persistance des plaintes actuelles. Si ces plaintes subjectives somatiques �taient apparues apr�s l'accident de 1997, l'absence d'une diminution spontan�e de cette symptomatologie subjective �liminait toutefois, d'apr�s l'expert, une origine purement traumatique; les douleurs et les troubles de la m�moire �taient maintenant entretenus �tout sp�cialement� par les facteurs extra-traumatiques. En conclusion, le m�decin constatait que le recourant pr�sentait dans son ensemble une somatisation excessive avec en premier plan un syndrome douloureux somatoforme qui s'expliquait par plusieurs facteurs extra-traumatiques, tels que, entre autres �l�ments, l'attitude r�sign�e et passive du patient, une crainte tr�s probable de perdre les indemnit�s de l'assurance-accidents et un environnement familial d�favorable.
Il ressort de ces constatations m�dicales que les douleurs d�crites par le recourant peu apr�s l'accident, accompagn�es de troubles de la m�moire, correspondent en grande partie au tableau clinique des s�quelles traumatiques d'un traumatisme de type �coup du lapin� (voir supra consid. 3.2) - lors m�me que d'autres �l�ments, tels que l'irritabilit� ou des difficult�s de concentration ne sont apparus que plus tard (rapport du docteur B.________ parvenu � la CNA le 24 mars 1999). Si trois ans apr�s l'accident en cause les facteurs psychog�nes �voqu�s par le Professeur L.________ jouent un r�le pr�pond�rant dans la persistance des troubles, ceux-ci ont toutefois �t� provoqu�s par l'�v�nement du 4 octobre 1997, ce que l'expert reconna�t implicitement dans la mesure o� il exclut �une origine purement traumatique� du syndrome douloureux subjectif diagnostiqu�. Que des facteurs ind�pendants de l'accident amplifient les douleurs du recourant, comme le rel�ve le neurologue, ne suffit pas � nier le lien de cause � cons�quence entre l'�v�nement en question et les troubles invoqu�s. Il n'est en effet pas n�cessaire, selon la jurisprudence (voir supra consid. 3.1) que l'accident soit la cause unique de l'atteinte � la sant�. Par cons�quent, contrairement � ce qu'ont retenu les premiers juges et � ce que soutient l'intim�e, il y a lieu de tenir pour �tablie l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre l'�v�nement du 4 octobre 1997 et l'atteinte � la sant� de O.________ au-del� du 31 juillet 2001.
Il convient d�s lors d'examiner si ce rapport de causalit� est non seulement naturel mais �galement ad�quat.
4.1 La causalit� est ad�quate si, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le fait consid�r� �tait propre � entra�ner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce r�sultat paraissant de fa�on g�n�rale favoris�e par une telle circonstance (ATF 125 V 461 consid. 5a et les r�f�rences).
Lors de troubles d'ordre psychique cons�cutifs � un accident, l'appr�ciation de la causalit� ad�quate se fonde sur des crit�res diff�rents selon que l'assur� a �t� victime ou non d'un traumatisme de type �coup du lapin� � la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue (SVR 1995 UV n� 23 p. 67 consid. 2) ou d'un traumatisme cranio-c�r�bral. En effet, lorsque l'existence d'un tel traumatisme est �tablie, il faut, si l'accident est de gravit� moyenne, examiner le caract�re ad�quat du lien de causalit� en se fondant sur les crit�res �num�r�s aux ATF 117 V 366 sv. consid. 6a et 382 sv. consid. 4b, sans qu'il soit d�cisif de savoir si les troubles dont est atteint l'assur� sont plut�t de nature somatique ou psychique (ATF 117 V 367 consid. 6a; RAMA 1999 n� U 341 p. 408 sv. consid. 3b). En revanche, dans les autres cas, l'examen du caract�re ad�quat du lien de causalit� doit se faire, pour un accident de gravit� moyenne, sur la base des crit�res �num�r�s aux ATF 115 V 140 consid. 6c/aa et 409 consid. 5c/aa).
4.2 Toutefois, lorsque des l�sions appartenant sp�cifiquement au tableau clinique des suites d'un traumatisme de type �coup du lapin� � la colonne cervicale, d'un traumatisme analogue ou d'un traumatisme cranio-c�r�bral, bien qu'en partie �tablies, sont toutefois rel�gu�es au second plan par rapport aux probl�mes d'ordre psychique, ce sont les crit�res �num�r�s aux ATF 115 V 140 consid. 6c/aa et 409 consid. 5c/aa, et non pas ceux �num�r�s aux ATF 117 V 366 sv. consid. 6a et 382 sv. consid. 4b, qui doivent fonder l'appr�ciation de la causalit� ad�quate (ATF 123 V 99 consid. 2a; RAMA 1995 p. 115 ch. 6). Toutefois, pour que les crit�res d�gag�s en mati�re de troubles du d�veloppement psychique cons�cutifs � un accident puissent �tre appliqu�s, il faut que la probl�matique psychique pr�sente un caract�re pr�dominant d�j� rapidement apr�s l'accident (ATF 123 V 99 consid. 2a). Lorsque cette jurisprudence doit �tre appliqu�e � un stade ult�rieur, la question de savoir si les probl�mes psychiques pr�dominent sur les autres troubles � la suite d'un accident de type �coup du lapin� au point de les rel�guer au second plan ne doit pas �tre examin�e en fonction d'une appr�ciation instantan�e de la situation. Bien plus, il convient d'examiner si, durant toute la phase d'�volution, depuis l'accident jusqu'� la date du prononc�, les troubles physiques n'ont jou� dans l'ensemble qu'un r�le tout � fait secondaire et, partant, sont rel�gu�s enti�rement au second plan. L'existence d'un lien de causalit� ad�quate ne doit �tre appr�ci�e selon la jurisprudence applicable en cas de troubles du d�veloppement psychique (ATF 115 V 140 consid. 6c/aa et 409 consid. 5c/aa) que si tel est le cas (RAMA 2002 n� U 465 p. 439 consid. 3b).
4.3 En l'esp�ce, le premier m�decin qui a pos� un diagnostic psychiatrique sugg�rant que les suites du traumatisme subi le 4 octobre 1997 n'auraient plus qu'une importance marginale par rapport � des facteurs d'ordre psychog�ne est le Professeur L.________. Dans son rapport du 13 d�cembre 2000, l'expert retient en effet le diagnostic de syndrome subjectif avec multiples plaintes et troubles de la sph�re neuropsychologique amplifi�s par la pr�sence de plusieurs facteurs extra-traumatiques et fait �tat d'un trouble somatoforme douloureux. Il pr�cise que les douleurs et troubles de la m�moire sont �maintenant entretenus tout sp�cialement par les facteurs extra-traumatiques�, soit trois ans apr�s l'accident du 4 octobre 1997. Jusque l�, le m�decin traitant du recourant, le docteur B.________ avait toujours attest� de troubles faisant partie du tableau clinique des s�quelles d'un traumatisme de type �coup du lapin�, sans mentionner de probl�mes psychiques en tant que tels. On ne saurait donc, � l'instar de l'intim�e (cf. d�cision sur opposition du 22 mai 2002), affirmer qu'une composante psychique a tr�s vite domin� le tableau clinique. D�s lors, les suites de l'accident en cause doivent �tre appr�ci�es, en ce qui concerne la causalit� ad�quate, au regard des conditions pos�es par la jurisprudence aux ATF 117 V 366.
Pour le surplus, l'accident du 4 octobre 1997 doit �tre class� - comme l'ont retenu � juste titre les premiers juges et ce que le recourant ne conteste pas - parmi les accidents de gravit� moyenne.
4.4 Lorsque l'accident est de gravit� moyenne, l'existence ou l'inexistence d'un rapport de causalit� ad�quate ne peut �tre d�duite de la seule gravit� objective de l'accident. Conform�ment � la jurisprudence (ATF 117 V 366 consid. 6a), il convient, dans un tel cas, de se r�f�rer en outre, dans une appr�ciation globale, � d'autres circonstances objectivement appr�ciables, en relation directe ou apparaissant comme la cons�quence directe ou indirecte de celui-ci. En mati�re d'accidents du type �coup du lapin�, les crit�res les plus importants sont les suivants:
- la gravit� ou la nature particuli�re des l�sions;
4.4.1 En l'esp�ce, contrairement � ce que tente de d�montrer le recourant, les circonstances de l'accident ne sauraient �tre qualifi�es de dramatiques ou particuli�rement impressionnantes. Le recourant a �t� victime d'une collision par l'arri�re avec un v�hicule qui �tait en train de freiner, alors que lui-m�me ralentissait pour les besoins de la circulation. En soi, le fait que son v�hicule a �t� projet� en avant sur plusieurs m�tres ne constitue pas un �l�ment rendant la collision particuli�rement impressionnante, dans la mesure o� il s'agit d'une r�action physique habituelle en cas d'impact entre deux voitures et que le v�hicule du recourant n'a rencontr� aucun obstacle qui aurait provoqu� un second choc en l'arr�tant. M�me si le recourant a �t� inconscient quelques instants, il a pu sortir de sa voiture peu apr�s la collision et recevoir un traitement ambulatoire. En outre, aucune l�sion traumatique, que ce soit imm�diatement apr�s l'accident ou par la suite n'a �t� mise en �vidence par les m�decins qui l'ont examin� (cf. rapports du docteur B.________ des 14 octobre 1997 et 28 mars 2000). Il n'appara�t ensuite pas � la lecture du dossier que le recourant aurait �t� victime d'erreurs dans le traitement m�dical entra�nant une aggravation notable des s�quelles de l'accident.
4.4.2 En ce qui concerne l'incapacit� de travail du recourant, il est constant qu'il n'avait plus repris d'activit� professionnelle � la suite de l'accident du 4 novembre 1995. Les m�decins qui se sont prononc�s sur la situation apr�s l'�v�nement du 4 octobre 1997 ont ainsi confirm� que l'incapacit� de travail �tait due � l'atteinte traumatique de l'�paule gauche (cf. rapports du docteur B.________ parvenu � la CNA le 24 mars 1999 et du Professeur L.________ du 13 d�cembre 2000), de sorte que les troubles subjectifs cons�cutifs � l'�v�nement du 4 octobre 1997 n'ont eu aucune influence sur la capacit� de travail du recourant.
4.4.3 Reste que le recourant continuait, au moment de l'expertise du docteur L.________, soit plus de trois ans apr�s l'accident en cause, � souffrir de c�phal�es, de cervicalgies et d'intol�rance au bruit, ainsi qu'� suivre un traitement antalgique et anxiolytique. Le crit�re de l'existence de douleurs persistantes doit toutefois �tre relativis� en l'esp�ce dans la mesure o� d'apr�s le Professeur L.________, l'importance des douleurs dont se plaint le recourant est disproportionn�e par rapport aux s�quelles de l'accident en question et entretenues tout sp�cialement par des facteurs extra-traumatiques. D�s lors, et au regard de l'ensemble des circonstances du cas, le crit�re de la persistance des douleurs et celui de la longue dur�e du traitement m�dical ne rev�tent pas, � eux seuls, une importance telle qu'ils permettent de retenir l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre l'accident du 4 octobre 1997 et l'atteinte � la sant� dont souffre le recourant au-del� du 31 juillet 2001 (sur le cumul des crit�res en cas d'accident de gravit� moyenne, voir ATF 117 V 366 consid. 6a et b). Les premiers juges ont d�s lors admis � juste titre que l'intim�e �tait en droit de mettre un terme � ses prestations d�s cette date.
Il reste � examiner le point de savoir si le gain assur� servant de base au calcul du montant de l'indemnit� journali�re vers�e au recourant � partir du 7 novembre 1995 a �t� correctement �valu� par l'intim�e dans sa d�cision du 25 f�vrier 2002, laquelle portait sur un calcul de surindemnisation en raison de la rente allou�e par l'assurance-invalidit� depuis le 1er novembre 1996.
5.1 L'assur� totalement ou partiellement incapable de travailler � la suite d'un accident a droit � une indemnit� journali�re (art. 16 al. 1 LAA). Les indemnit�s journali�res et les rentes sont calcul�es d'apr�s le gain assur� (art. 15 al. 1 LAA). Est r�put� gain assur� pour le calcul des indemnit�s journali�res le dernier salaire que l'assur� a re�u avant l'accident (art. 15 al. 2 LAA). Ce salaire, y compris les �l�ments non encore per�us par l'assur� et auxquels il a droit, est converti en gain annuel et divis� par 365 (art. 22 al. 3 et 25 al. 1 OLAA, annexe 2 � l'OLAA). Le l�gislateur a charg� le Conseil f�d�ral d'�dicter des prescriptions sur le gain assur� pris en consid�ration dans des cas sp�ciaux, soit notamment lorsque l'assur� a droit pendant une longue p�riode aux indemnit�s journali�res ou lorsqu'il est occup� de mani�re irr�guli�re (art. 15 al. 3 LAA). Faisant usage de cette d�l�gation de comp�tence, le Conseil f�d�ral a pr�vu � l'art. 23 al. 7 OLAA que le salaire d�terminant doit �tre fix� � nouveau pour l'avenir au cas o� le traitement m�dical a dur� au moins trois mois et o� le salaire de l'assur� aurait �t� augment� d'au moins 10 % au cours de cette p�riode.
5.2 Comme en instance cantonale, le recourant se contente de reprocher � l'intim�e �l'opacit� des calculs� relatifs au gain assur� d�terminant pour le montant de l'indemnit� journali�re. Selon lui, l'absence d'indication quant au mode de calcul des indemnit�s journali�res, tant dans la d�cision litigieuse que le jugement entrepris, justifierait le renvoi de la cause � la juridiction cantonale de recours pour instruction compl�mentaire. Il fait en outre valoir qu'il pourrait obtenir un revenu hypoth�tique de 4'850 fr. par mois devant servir de base de calcul des indemnit�s journali�res.
5.3 En l'esp�ce, la d�cision initiale de l'intim�e du 25 f�vrier 2002 comprend un calcul d�taill� de surindemnisation d�crivant tant le montant du droit � l'indemnit� journali�re de l'assur� du 7 novembre 1995 au 30 novembre 2001 (271'858 fr.), que celui des indemnit�s journali�res d�j� vers�es (238'675 fr. 70), celui des prestations de l'assurance-invalidit� (102'694 fr.), ainsi que le gain pr�sumable perdu (352'084 fr. 60) pour cette p�riode. Pour chacun de ces postes, l'intim�e a �galement effectu� un d�compte d�taill� expliquant les montants retenus. De m�me a-t-elle fourni un d�compte relatif � �l'�volution du salaire de l'assur� et examen de l'art. 23/7 OLAA� permettant de comprendre le calcul du droit � l'indemnit� journali�re, qu'elle a d'abord fix� � 113 fr. par jour du 4 novembre 1995 au 31 janvier 1996, puis � 128 fr. pour les ann�es 1997 � 2001. A la suite de l'opposition du recourant, l'intim�e a clairement expliqu� dans la d�cision litigieuse du 22 mai 2002 � quoi correspondaient les salaires mensuels qu'elle avait retenus � titre de gain assur� pour les ann�es 1995 � 2001 et sur lesquels se fondait le calcul de l'indemnit� journali�re. Il d�coule de sa motivation circonstanci�e qu'elle s'est r�f�r�e tout d'abord au dernier salaire re�u par l'assur� en 1995 (en application de l'art. 15 al. 1 LAI), en se basant sur les renseignements fournis par l'employeur du recourant. Elle a ensuite adapt� ce montant pour les ann�es 1996 � 2001, conform�ment � l'art. 23 al. 7 OLAA et aux indications de l'employeur quant � l'�volution du salaire de son employ� pour 1996 et 1997, puis, pour les ann�es 1998 � 2001, en se fondant sur les salaires minima indiqu�s par l'Association genevoise des entreprises de transports, � d�faut de pr�cisions de l'employeur. La CNA a �galement indiqu� explicitement au recourant que l'indemnit� journali�re, fix�e initialement � 109 fr., avait �t� r�vis�e � la hausse en prenant en consid�ration les renseignements fournis tardivement par l'employeur quant � l'�volution escompt�e du salaire, en application de l'art. 23 al. 7 OLAA, et augment�e � 113 fr. en fonction d'un salaire mensuel de 4'000 fr. en 1995, puis � 128 fr. sur la base d'un revenu de 4'330 fr. par mois, � partir du 1er janvier 1998. D�s lors que le calcul de surindemnisation �tait fond� sur ces nouveaux montants, le solde en faveur du recourant qui en r�sultait prenait en consid�ration les montants r�troactifs auxquels il avait droit.
Au vu des d�comptes de calcul compris dans la d�cision initiale de l'intim�e et des explications qu'elle a fournies le 22 mai 2002, on constate que les r�gles l�gales ont �t� appliqu�es de mani�re exacte et conduisent � une indemnisation correcte - voire favorable - du recourant. L'argumentation de ce dernier selon laquelle la CNA �n'a jamais daign� donner une quelconque indication quant au mode de calcul utilis� pour la d�termination des indemnit�s journali�res� s'av�re, par ailleurs, manifestement infond�e. A cet �gard, on ne peut que renvoyer le recourant � la lecture des d�cisions de l'intim�e.
5.4 Quant au montant de 4'850 fr. all�gu� par O.________ sans autre motivation � titre de �revenu hypoth�tique� pour le calcul de l'indemnit� journali�re, il rel�ve d'une confusion entre la notion de gain assur� - seul d�terminant en mati�re d'indemnit� journali�re -, qui se fonde sur la situation r�elle de l'assur� avant l'accident (cf. consid. 5.1) et celle de gain pr�sum� perdu (cf. cf. art. 40 LAA et 51 al. 3 OLAA). Par �gain annuel dont on peut pr�sumer que l'int�ress� est priv�, il faut entendre le salaire hypoth�tique que l'assur� r�aliserait sans invalidit�, ce qui ne correspond pas forc�ment au gain effectivement obtenu avant la survenance de l'�ventualit� assur�e (gain assur�; ATF 122 V 316 consid. 2a et les r�f�rences).
Pour le surplus, les autres �l�ments du calcul de surindemnisation, au demeurant non contest�s par le recourant, ainsi que le solde qui en r�sulte pour l'assur�, ne sont pas critiquables.
En cons�quence de ce qui pr�c�de, le recours se r�v�le mal fond�.
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties, au Tribunal cantonal des assurances de la R�publique et canton de Gen�ve et � l'Office f�d�ral de la sant� publique.

References: art. 97
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 40
 ATF