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Timestamp: 2016-10-23 06:23:43+00:00

Document:
6B_799/2011 (26.01.2012)
Y.________, repr�sent� par Me Claudio Fedele, avocat,
Par arr�t du 3 d�cembre 2010, la Cour d'assises de la R�publique et canton de Gen�ve a condamn� Y.________, pour infractions � l'art. 19 ch. 1 et 2 LStup, � quatre ans et six mois de peine privative de libert�, sous d�duction de la d�tention subie avant jugement. Cet arr�t est fond� sur les �l�ments de faits suivants.
Le 30 mai 2009, Y.________ a transport� depuis la Hollande une quantit� ind�termin�e d'h�ro�ne et 25 kilos de produit de coupage destin�s � �tre �coul�s sur le march� genevois de la drogue pour le compte de X.________. Le 3 juin 2009, il a remis � un d�nomm� A.________, un kilo d'h�ro�ne qu'il avait import� pour le compte de B.________. Les 7 et 8 juin 2009, il a transport� pour le compte de X.________, 2 kilos d'h�ro�ne acquis en Hollande pour la somme de 28'770 euros que lui avait remis son commanditaire. Le 8 juin 2009 � St-Julien en France, il a remis 12 kilos de produit de coupage � C.________, que cette derni�re a emmen�s � son domicile pour les m�langer � de l'h�ro�ne qu'il avait import�e de Hollande.
Par arr�t du 21 octobre 2011, la Cour de cassation genevoise a rejet� le pourvoi form� par Y.________.
Celui-ci forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut � son annulation. Il sollicite par ailleurs l'assistance judiciaire.
Dans la partie de son m�moire intitul�e "en fait", le recourant proc�de � un libre expos� des faits selon son appr�ciation. Il n'en sera pas tenu compte, � d�faut de tout grief recevable au regard des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF.
Le recourant se plaint d'arbitraire et invoque la violation de la pr�somption d'innocence.
2.1 Le grief d'arbitraire et de violation de la pr�somption d'innocence, tels qu'ils sont motiv�s en l'esp�ce, n'ont pas de port�e distincte. A l'appui de l'un comme de l'autre, le recourant fait valoir que les faits retenus l'ont �t� ensuite d'une appr�ciation arbitraire des preuves.
2.2 La cour de cassation a relev� que le recourant ne faisait qu'opposer sa propre version des faits � celle retenue et qu'elle n'avait pas � entrer en mati�re sur une argumentation appellatoire. Elle a au surplus fait �tat de la motivation de la cour d'assises, bas�e en particulier sur les �coutes t�l�phoniques, dont il ressortait que les protagonistes avaient us� de pr�cautions et de langage cod� au t�l�phone. Une telle attitude ne se justifiait que si la marchandise transport�e avait une valeur bien sup�rieure � celle du produit de coupage et qu'il s'agissait donc d'h�ro�ne. La cour de cassation a consid�r� que cette d�duction �tait exempte d'arbitraire.
2.3 Le recourant met en cause le transport du 30 mai 2009, soutenant qu'il s'agissait uniquement de produit de coupage. Il affirme que son argumentation pr�sent�e en instance cantonale n'�tait pas uniquement appellatoire et que la motivation cantonale est choquante. Il met en cause la valeur probante des �coutes t�l�phoniques. Il rel�ve qu'il s'agissait de son premier transport et que le reproche d'avoir trafiqu� 4 kilos d'h�ro�ne a �t� abandonn� au profit d'une quantit� ind�termin�e.
L'argumentation par laquelle le recourant s'en prend aux faits retenus � la base de l'infraction litigieuse se r�duit � une rediscussion purement appellatoire de l'appr�ciation des �l�ments de preuve sur laquelle repose sa condamnation. On n'y discerne aucune d�monstration, qui satisfasse aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, de ce que cette appr�ciation serait arbitraire, au sens d�fini par la jurisprudence. Sur ce point, le recours est par cons�quent irrecevable, faute de motivation suffisante. Au demeurant, il n'y a rien de manifestement insoutenable, bien au contraire, � d�duire des diverses pr�cautions prises par les auteurs et des montants en euros �voqu�s dans la transcription t�l�phonique, que le trafic portait sur de l'h�ro�ne.
3.1 Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Il prend en consid�ration les ant�c�dents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilit� est d�termin�e par la gravit� de la l�sion ou de la mise en danger du bien juridique concern�, par le caract�re r�pr�hensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu �viter la mise en danger ou la l�sion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances ext�rieures (al. 2). En mati�re de trafic de stup�fiants, il y a lieu de tenir compte de la quantit� de drogue. M�me si elle ne joue pas un r�le pr�pond�rant, la quantit� constitue un �l�ment essentiel, qui perd cependant de l'importance au fur et � mesure que s'�loigne la limite � partir de laquelle le cas est grave au sens de l'art. 19 ch. 2 let. a LStup (d�sormais art. 19 al. 2 let. a LStup; ATF 121 IV 202 consid. 2d/cc p. 206). Le type et la nature du trafic en cause sont d�terminants. Aussi l'appr�ciation sera diff�rente selon que l'auteur a agi de mani�re autonome ou comme membre d'une organisation. Dans ce dernier cas, la nature de sa participation et sa position au sein de l'organisation doivent �tre prises en compte. L'�tendue g�ographique du trafic entre �galement en consid�ration: l'importation en Suisse de drogue a des r�percussions plus graves que le seul transport � l'int�rieur des fronti�res. S'agissant d'appr�cier les mobiles qui ont pouss� l'auteur � agir, le juge doit distinguer le cas de celui qui est lui-m�me toxicomane et agit pour financer sa propre consommation de celui qui participe � un trafic uniquement pouss� par l'app�t du gain (arr�t 6B_390/2010 du 2 juillet 2010 consid. 1.1). L'art. 47 CP conf�re un large pouvoir d'appr�ciation au juge. Par cons�quent, celui-ci ne viole le droit f�d�ral en fixant la peine que s'il sort du cadre l�gal, s'il se fonde sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, s'il omet de prendre en consid�ration des �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19/20; 129 IV 6 consid. 6.1 p. 21).
3.2 Le recourant rel�ve qu'il est p�re de famille, qu'il a subi un accident du travail en 2006, qu'il touche des indemnit�s, que sa fille est malade, qu'il n'a pas d'ant�c�dents, qu'il a collabor� et exprim� des regrets.
Il ne ressort pas de l'arr�t attaqu�, qui renvoie � celui de la cour d'assises, que des �l�ments pertinents auraient �t� omis ou pris en consid�ration � tort. Les �l�ments expos�s par le recourant ont �t� pris en compte (cf. arr�t cour d'assises, p. 24). Le recourant n'explique pas de mani�re motiv�e en quoi, au vu des �l�ments pris en compte, la peine inflig�e serait exag�r�ment s�v�re au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation. Cela n'est pas le cas.
3.3 Le seul grief que d�veloppe v�ritablement le recourant consiste � se plaindre d'une in�galit� de traitement avec son coaccus� D.________.
Dans le contexte de la fixation de la peine, le recourant peut faire valoir une in�galit� de traitement. Compte tenu toutefois des nombreux param�tres qui interviennent dans la fixation de la peine, une comparaison avec des affaires concernant d'autres accus�s et des faits diff�rents est d'embl�e d�licate (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144 et les arr�ts cit�s; cf. aussi ATF 123 IV 49 consid. 2e p. 52 s.). S'il est appel� � juger les coauteurs d'une m�me infraction ou deux coaccus�s ayant particip� ensemble au m�me complexe de faits d�lictueux, le juge est tenu de veiller � ce que la diff�rence des peines inflig�es aux deux int�ress�s soit justifi�e par une diff�rence dans les circonstances personnelles en fonction desquelles, conform�ment � l'art. 47 CP, la peine doit �tre individualis�e (cf. ATF 135 IV 191 consid. 3.2 p. 193 ss; ATF 121 IV 202 consid. 2b p. 244 ss).
En l'esp�ce, il ressort de l'arr�t de la cour d'assises que la culpabilit� des accus�s a �t� appr�ci�e de mani�re distincte pour chacun d'entre eux. Par les diff�rentes r�ponses du jury, l'arr�t expose comment chaque accus� a contribu� au trafic. L'arr�t mentionne en outre s�par�ment les �l�ments pris en compte pour fixer les peines respectives. Ainsi, le recourant a �t� sanctionn� en fonction de crit�res qui lui sont propres.
Les coaccus�s, dont D.________, ont certes particip� au m�me r�seau. Toutefois, D.________ a �t� condamn� pour un acte distinct de ceux reproch�s au recourant, soit le transport en mars 2009 de 3 kilos d'h�ro�ne brute, pour lequel il a �t� condamn� � 3 ans de peine privative de libert�. D�s lors qu'il s'agit d'un transport unique, une comparaison avec les faits reproch�s au recourant est exclue, celui-ci �tant impliqu� dans plusieurs transports. C'est donc en vain qu'il invoque une in�galit� de traitement. Le grief est infond�.

References: art. 42
 art. 19
 ATF 
 ATF 
 ATF 
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