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Timestamp: 2016-10-28 00:34:06+00:00

Document:
Arr�t du 25 f�vrier 2010
A.________, repr�sent�e par Me Jean-Ludovic Hartmann, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, IIe Cour administrative, du 24 juin 2009.
Le 15 juin 2007, la Commune de Belfaux a mis � l'enqu�te publique une modification de son plan d'am�nagement local. Il s'agissait en substance de modifier le plan d'affectation des zones, ainsi que sept dispositions du r�glement communal d'urbanisme (ci-apr�s: le r�glement) et quatre "fiches de secteur". La modification du plan d'affectation des zones consistait � transf�rer la parcelle n� 779 du registre foncier de la zone agricole � la "zone libre". Les modifications du r�glement consistaient pour l'essentiel � augmenter l'indice d'utilisation du sol et modifier les distances aux limites dans diverses zones, notamment la "zone r�sidentielle moyenne densit�", la "zone r�sidentielle faible densit� I" et la "zone centre village". Les r�gles sur la hauteur des constructions �taient �galement modifi�es dans ces deux derni�res zones, de m�me que la r�partition des affectations dans la "zone centre village".
Ces modifications ont suscit� l'opposition de la soci�t� A.________, propri�taire de la parcelle n� 472 du registre foncier, sur laquelle elle exploite une usine destin�e notamment � la fabrication d'emballages en aluminium, de pastilles en aluminium pour la confection de tubes souples, de bo�tes ou de pi�ces m�caniques. Ce bien-fonds de 31'602 m2 est class� en zone d'activit�. Il est bord� au sud-ouest par des parcelles situ�es en "zone centre village", au nord-ouest par des terrains class�s en "zone r�sidentielle moyenne densit�" et, � son extr�mit� nord-est, par un secteur affect� � la "zone r�sidentielle faible densit� I". A l'appui de son opposition, A.________ faisait valoir que l'assouplissement de la r�glementation �tait de nature � faciliter la construction d'habitations dans le voisinage de son usine, ce qui n'�tait pas souhaitable car celle-ci �tait une source de bruit tr�s importante. Le 27 novembre 2007, le Conseil communal de Belfaux a rejet� cette opposition.
A.________ a recouru contre ce prononc� devant la Direction de l'am�nagement, de l'environnement et des constructions du canton de Fribourg (ci-apr�s: la Direction), qui a rejet� ce recours dans la mesure de sa recevabilit�, par d�cision du 29 octobre 2008. Cette autorit� a d�clar� irrecevables les conclusions qui concernaient des secteurs trop �loign�s de la parcelle n� 472, entre autres celles qui avaient trait � la parcelle n� 779. Elle a pour le surplus confirm� la d�marche de la Commune, qui visait � simplifier la r�glementation et � densifier certaines zones. Elle relevait en outre que l'affectation des zones n'�tait pas modifi�e aux alentours de la parcelle n� 472 et que les degr�s de sensibilit� au bruit �taient maintenus, si bien que la situation restait inchang�e pour A.________. Par d�cision du m�me jour, la Direction a approuv� la modification du plan d'affectation des zones et du r�glement communal.
Contre ces d�cisions, A.________ a interjet� un recours aupr�s du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, IIe Cour administrative (ci-apr�s: le Tribunal cantonal). Par arr�t du 24 juin 2009, ce tribunal a rejet� le recours dans la mesure de sa recevabilit�. Limitant la recevabilit� du recours aux griefs ayant trait aux secteurs proches de la parcelle n� 472, il a consid�r� en substance que la Commune pouvait revoir sa planification, que les nouvelles r�gles n'auraient aucune influence sur la situation de A.________ en mati�re de nuisances sonores, que la Direction avait � juste titre contr�l� l'opportunit� avec une certaine retenue et que la pond�ration des int�r�ts en pr�sence qu'elle avait effectu�e �chappait � la critique.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t ainsi que les d�cisions qui l'ont pr�c�d�. Elle se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendue (art. 29 al. 2 Cst.), d'un �tablissement des faits manifestement inexact (art. 97 al. 1 LTF) et invoque la violation de diverses dispositions de droit f�d�ral et cantonal relatives � l'am�nagement du territoire et � la protection contre le bruit. Elle requiert en outre l'octroi de l'effet suspensif. Le Tribunal cantonal conclut au rejet du recours, en renvoyant aux consid�rants de l'arr�t attaqu�. La Direction conclut au rejet du recours, sans formuler de remarques particuli�res. Au terme de ses observations, la Commune de Belfaux conclut au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable. L'Office f�d�ral de l'environnement s'est d�termin�. A.________ a pr�sent� des observations compl�mentaires.
Par ordonnance du 10 septembre 2009, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a rejet� la requ�te d'effet suspensif.
Dirig� contre une d�cision rendue dans le domaine du droit public de l'am�nagement du territoire, le recours est recevable comme recours en mati�re de droit public conform�ment aux art. 82 ss de la loi sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110) auxquels renvoie l'art. 34 al. 1 de la loi sur l'am�nagement du territoire du 22 juin 1979 ([LAT; RS 700]; ATF 133 II 353 consid. 2 p. 356, 249 consid. 1.2 p. 251), aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. La recourante all�gue que les modifications contest�es pourraient limiter l'utilisation de son bien-fonds en raison des r�gles sur la protection contre le bruit, de sorte qu'on peut admettre qu'elle est particuli�rement atteinte par l'acte litigieux et qu'elle a la qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF (cf. arr�t 1C_57/2007 du 14 ao�t 2007, consid. 3.3 publi� in SJ 2008 I p. 117), ce d'autant plus qu'elle invoque une violation de ses droits de partie. Pour le surplus, interjet� en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale non susceptible de recours devant le Tribunal administratif f�d�ral, le recours est recevable au regard des art. 86 al. 1 let. d, 90 et 100 al. 1 LTF.
A l'appui de ses griefs, la recourante fait valoir diverses dispositions de droit cantonal. La violation du droit cantonal ne constitue toutefois pas un motif de recours, sauf dans les cas pr�vus par l'art. 95 let. c � e LTF, qui n'entrent pas en consid�ration en l'esp�ce. Elle ne peut d�s lors �tre invoqu�e que si elle constitue �galement une atteinte au droit f�d�ral au sens de l'art. 95 let. a LTF ou au droit international au sens de l'art. 95 let. b LTF. L'atteinte au droit f�d�ral peut notamment r�sulter du fait que le droit cantonal a �t� appliqu� de fa�on arbitraire, ce que le recourant doit d�montrer conform�ment aux exigences d�duites des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF (ATF 133 II 249 consid. 1.2.1 et 1.4.2 p. 251 ss et les r�f�rences). Une telle d�monstration faisant d�faut en l'occurrence, les griefs relatifs � une violation de dispositions de droit cantonal sont irrecevables.
L'�criture de recours comporte de nombreux �l�ments de fait qui ne ressortent pas de l'arr�t attaqu� et la recourante se plaint � plusieurs reprises d'un �tablissement des faits manifestement inexact ou incomplet. Conform�ment � l'art. 105 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente. L'art. 105 al. 2 LTF lui permet cependant de rectifier ou compl�ter d'office les constatations de l'autorit� pr�c�dente si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF. Cette disposition vise en particulier la violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire (art. 97 al. 1 LTF; ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; Message concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale du 28 f�vrier 2001, FF 2001 p. 4135; pour une d�finition de l'arbitraire cf. ATF 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153). Il appartient au recourant de d�montrer cette violation, par une argumentation r�pondant aux exigences de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF. La recourante ne le fait pas en l'esp�ce; elle affirme que l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� ne tient pas compte de nombreux �l�ments, mais elle n'�tablit pas que ceux-ci �taient d'une importance telle que cette omission doit �tre qualifi�e d'arbitraire au sens de la jurisprudence susmentionn�e. Au demeurant, les pr�tendues lacunes de l'�tat de fait n'apparaissent pas �videntes et on ne voit pas d'embl�e en quoi les faits all�gu�s par la recourante seraient de nature � remettre en cause la solution du Tribunal cantonal. Dans ces conditions, il n'y a pas lieu de s'�carter des faits retenus dans la d�cision attaqu�e.
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, la recourante se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendue au sens de l'art. 29 al. 2 Cst., en raison d'un pr�tendu d�faut de motivation.
4.1 Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti � l'art. 29 al. 2 Cst., conf�re � toute personne le droit d'exiger, en principe, qu'un jugement ou une d�cision d�favorable � sa cause soit motiv�. Cette garantie tend � �viter que l'autorit� ne se laisse guider par des consid�rations subjectives ou d�pourvues de pertinence; elle contribue ainsi � pr�venir une d�cision arbitraire. L'objet et la pr�cision des indications � fournir d�pend de la nature de l'affaire et des circonstances particuli�res du cas; n�anmoins, en r�gle g�n�rale, il suffit que l'autorit� mentionne au moins bri�vement les motifs qui l'ont guid�e (ATF 112 Ia 107 consid. 2b p. 109; voir aussi ATF 133 III 439 consid. 3.3 p. 445; 126 I 97 consid. 2b p. 102; 125 II 369 consid. 2c p. 372). L'autorit� peut se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige; il suffit que le justiciable puisse appr�cier correctement la port�e de la d�cision et l'attaquer � bon escient et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88; 133 I 270 consid. 3.1 p. 277; 130 II 530 consid. 4.3 p. 540; 125 II 369 consid. 2c p. 372 et les r�f�rences).
Par exception au principe de la nature formelle du droit d'�tre entendu, une violation de ce dernier est consid�r�e comme r�par�e lorsque l'int�ress� jouit de la possibilit� de s'exprimer librement devant une autorit� de recours disposant du m�me pouvoir d'examen que l'autorit� inf�rieure, et qui peut ainsi contr�ler librement l'�tat de fait et les consid�rations juridiques de la d�cision attaqu�e (ATF 133 I 201 consid. 2.2 p. 204; 129 I 129 consid. 2.2.3 p. 135; 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437; 126 V 130 consid. 2b p. 132). Toutefois, la r�paration de la violation du droit d'�tre entendu doit rester l'exception (ATF 126 V pr�cit�) et n'est admissible que dans l'hypoth�se d'une atteinte qui n'est pas particuli�rement grave aux droits proc�duraux de la partie l�s�e. Si par contre l'atteinte est importante, il n'est pas possible de rem�dier � la violation (ATF 124 V 180 consid. 4b p. 183 s.).
4.2 En l'esp�ce, la recourante rappelle les nombreux griefs qu'elle avait soulev�s dans son opposition et dans ses recours devant la Direction et le Tribunal cantonal et elle cite longuement les d�cisions de ces autorit�s. Si l'on r�sume ses arguments, on comprend qu'elle se plaint du fait que la Commune de Belfaux n'a pas r�pondu � ses griefs et que les autorit�s de recours n'ont pas constat� cette omission. Il s'agirait d'une violation particuli�rement grave du devoir de motiver les d�cisions, de sorte qu'elle ne pourrait pas �tre gu�rie. La recourante semble perdre de vue que l'objet de son recours est l'arr�t du Tribunal cantonal et que celui-ci a consid�r� que la motivation de la d�cision communale du 27 novembre 2007 �tait suffisante, m�me si elle �tait sommaire. L'autorit� de premi�re instance avait en effet clairement expliqu� pourquoi elle entendait adopter la nouvelle r�glementation, si bien que l'int�ress�e pouvait recourir en toute connaissance de cause, ce qu'elle n'avait pas manqu� de faire. La recourante ne remet pas en question cette appr�ciation de mani�re convaincante. Elle se borne � affirmer que la d�cision de la commune souffrait d'une "absence totale de motivation" - ce qui ne correspond pas � la r�alit� - et � r�p�ter qu'elle n'avait pas obtenu de r�ponse aux griefs expos�s dans son opposition. Il est cependant manifeste que la commune n'avait pas � se d�terminer sur tous les points, particuli�rement nombreux, contest�s par la recourante et qu'elle pouvait se limiter � examiner les questions d�terminantes pour l'issue du litige et � pr�senter bri�vement les motifs qui l'ont guid�e. Les droits proc�duraux de la recourante n'ont donc pas subi d'atteinte particuli�rement grave. Au demeurant, la recourante ne conteste pas avoir obtenu des explications plus d�taill�es de la part de la Direction. Or, en l'absence d'une atteinte importante au droit d'�tre entendu, on ne voit pas ce qui emp�cherait cette autorit� de r�parer d'�ventuels d�fauts de motivation, conform�ment � la jurisprudence susmentionn�e. Le Tribunal cantonal a en effet constat�, sans �tre contredit sur ce point, que la Direction avait statu� sur le recours contre la d�cision communale avec une pleine cognition.
4.3 A cet �gard, la recourante mentionne une violation de l'art. 33 al. 3 let. b LAT. A supposer que ce moyen soit suffisamment motiv�, il devrait �tre rejet�. On comprend en effet que la recourante reproche � la Direction d'avoir fait preuve d'une certaine retenue dans le contr�le de la d�cision litigieuse. Or, en mati�re d'am�nagement du territoire, l'autorit� cantonale de recours pr�vue par l'art. 33 al. 3 let. b LAT doit, dans le cadre du contr�le de l'opportunit�, pr�server la libert� d'appr�ciation de l'organe comp�tent pour adopter le plan (ATF 134 II 117 consid. 6.1 non publi�; 127 II 238 consid. 3b/aa p. 242; arr�ts 1C_417/2009 du 21 janvier 2010 consid. 2.3; 1C_17/2008 du 13 ao�t 2008 consid. 2.4.1 publi� in SJ 2008 I 471 et les r�f�rences). Il appara�t au demeurant que la Direction a v�rifi� sans restriction l'application du droit et proc�d� librement � une pes�e des int�r�ts en pr�sence. L'examen de la mesure de planification litigieuse est d�s lors conforme � la norme pr�cit�e.
4.4 Dans le cadre de ce premier grief, la recourante invoque encore l'art. 3 al. 2 de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'am�nagement du territoire (OAT; RS 700.1). Elle ne d�veloppe cependant pas d'argumentation propre � cette norme, de sorte que ce moyen se confond avec le grief tir� de l'art. 29 al. 2 Cst. examin� ci-dessus.
Dans la deuxi�me partie de son �criture, la recourante invoque la violation des art. 1 et 3 LAT. Dans une argumentation prolixe et confuse, elle pr�sente de longs d�veloppements dans lesquels se m�lent des consid�rations sur les buts et principes de l'am�nagement du territoire, la protection contre le bruit, le droit d'�tre entendu, l'�tablissement des faits ainsi que le droit cantonal de proc�dure. Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de d�gager de la vingtaine de pages du recours consacr�e � cette probl�matique les moyens susceptibles d'�tre recevables et pertinents. En effet, les exigences de motivation d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF imposent au recourant d'exposer avec un minimum de clart� en quoi consiste la violation des droits invoqu�s (cf. ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 133 249 consid. 1.4.2 p. 254 et les r�f�rences) et l'art. 42 al. 2 LTF suppose que le m�moire de recours ne soit pas trop long et s'en tienne � l'essentiel (cf. FLORENCE AUBRY GIRARDIN, in Commentaire de la LTF, 2009, n. 27 ad art. 42 LTF). L'examen du pr�sent grief se limitera donc � ce qui semble �tre le coeur de l'argumentation de la recourante, � savoir la pond�ration des int�r�ts en pr�sence � la lumi�re des buts et principes de l'am�nagement du territoire ainsi que la violation des r�gles sur la protection contre le bruit.
5.1 En substance, il ressort des nombreuses critiques de la recourante que celle-ci entend se plaindre du fait que les modifications mises � l'enqu�te par la Commune de Belfaux conduiraient � un changement d'affectation dans la "zone centre village", ce qui impliquerait une violation des r�gles sur la protection contre le bruit.
Comme l'a relev� le Tribunal cantonal, m�me si les modifications litigieuses ouvrent la possibilit� de remplacer certains commerces de la "zone centre village" par des habitations, l'affectation des zones voisines de la parcelle de la recourante ne change pas fondamentalement. De plus, il n'est pas d�montr� que les modifications en cause aient une quelconque incidence sur la situation de la recourante en mati�re de protection contre le bruit. Dans ses observations, l'Office f�d�ral de l'environnement a d'ailleurs relev� que la proc�dure de r�vision en cours ne concernait pas l'attribution des degr�s de sensibilit� au bruit (cf. art. 43 al. 1 de l'ordonnance sur la protection contre le bruit [OPB; RS 814.41]). Au demeurant, la recourante fonde tout son raisonnement sur la pr�misse erron�e qu'un degr� de sensibilit� IV au sens de l'art. 43 al. 1 let. d OPB s'applique � sa parcelle. Or, la zone d'activit� dans laquelle se trouve la parcelle n� 472 est affect�e � un degr� de sensibilit� III (art. 43 al. 1 let. c OPB). D�s lors qu'un degr� de sensibilit� II (art. 43 al. 1 let. b OPB) s'applique aux parcelles voisines, la r�gle invoqu�e par la recourante et reprise par l'arr�t attaqu�, selon laquelle il ne devrait pas y avoir plus d'un niveau d'�cart entre les degr�s de sensibilit� de zones adjacentes, est respect�e. Pour le surplus, c'est en vain que la recourante critique l'attribution d'un degr� de sensibilit� III � sa parcelle et qu'elle soutient qu'un degr� de sensibilit� IV devrait s'appliquer, une telle modification ne faisant pas l'objet de la pr�sente proc�dure.
5.2 La recourante entend �galement remettre en cause la pes�e des int�r�ts effectu�e par les instances pr�c�dentes.
5.2.1 Dans l'accomplissement des t�ches ayant des effets sur l'organisation du territoire, les autorit�s comp�tentes disposent d'un pouvoir d'appr�ciation, dans l'exercice duquel elles sont tenues de proc�der � une pes�e des int�r�ts en pr�sence (art. 3 al. 1 OAT). Il convient de prendre en consid�ration tous les int�r�ts d�terminants, publics ou priv�s, ainsi que les principes g�n�raux de planification et les �l�ments concrets du cas d'esp�ce (ATF 132 II 408 consid. 4.2 p. 413; 117 Ia 302 consid. 4b p. 307; 114 Ia 364 consid. 4 p. 369; PIERRE TSCHANNEN, in Commentaire LAT, 2009, n. 23 ss ad art. 3 LAT et les r�f�rences cit�es). Le Tribunal f�d�ral examine en principe librement ces questions; il s'impose toutefois une certaine retenue lorsqu'il s'agit de tenir compte de circonstances locales ou de trancher de pures questions d'appr�ciation (ATF 135 I 176 consid. 6.1 p. 181; 132 II 408 consid. 4.3 p. 416; 121 I 279 consid. 3d p. 284 et les r�f�rences).
5.2.2 En l'esp�ce, le Tribunal cantonal a estim� que le planificateur communal pouvait d�cider d'assouplir la r�glementation en vigueur, d�s lors que les restrictions figurant dans le r�glement communal d'urbanisme entravaient les propri�taires fonciers dans leurs projets de construction. Il n'y avait pas d'int�r�t public pr�pond�rant qui justifierait le maintien de ces restrictions. En particulier, le maintien des activit�s de service dans la "zone centre village" �tait garanti par l'art. 19 du r�glement, l'affectation du rez-de-chauss�e � ce type d'activit�s demeurant obligatoire le long de la route cantonale. Pour le reste, soit le long des routes communales et dans les autres secteurs, il suffisait de pr�voir que l'am�nagement du rez devait permettre cette affectation, sans qu'il soit n�cessaire de l'imposer. Les modifications projet�es avaient en outre pour objectif de densifier le milieu b�ti, ce qui r�pondait � un souci majeur de l'am�nagement du territoire. Enfin, les juges cantonaux constataient que les mesures de planification litigieuses relevaient de circonstances locales qui �taient mieux ma�tris�es par la commune, celle-ci ayant en outre agi dans les limites de son autonomie.
La recourante ne remet pas en cause cette appr�ciation de fa�on convaincante. Elle all�gue pour l'essentiel que les modifications projet�es ne seraient motiv�es que par l'int�r�t priv� d'un seul promoteur immobilier. Elle r�p�te cet argument � plusieurs reprises, mais elle ne parvient pas � infirmer la r�ponse du Tribunal cantonal, qui a consid�r� que cet all�gu� �tait sans pertinence, les modifications litigieuses concernant plusieurs zones. Les juges cantonaux ont donc implicitement consid�r� qu'il n'�tait pas possible que l'int�r�t d'un seul promoteur soit en jeu et que plusieurs propri�taires �taient n�cessairement concern�s, ce que la recourante ne contredit pas. Elle ne conteste pas non plus s�rieusement les autres int�r�ts mentionn�s ci-dessus et elle ne d�montre pas en quoi un int�r�t public pr�pond�rant commanderait de renoncer aux modifications projet�es. En d�finitive, la recourante se borne � discuter les choix de l'autorit� de planification, sans aucunement �tablir que celle-ci a abus� de la large autonomie dont elle dispose ni d�montrer en quoi son appr�ciation serait constitutive d'une violation du droit.
Dans un dernier grief, la recourante se plaint d'une violation du principe de la stabilit� des plans et des r�glements.
6.1 En �non�ant � l'art. 21 al. 2 LAT un principe pour l'adaptation des plans d'affectation en vigueur, le l�gislateur f�d�ral a choisi une solution de compromis entre deux exigences contradictoires: d'une part, l'am�nagement du territoire �tant un processus continu, et la d�termination des diff�rentes affectations impliquant des pes�es d'int�r�ts fond�es sur des circonstances changeantes et des pronostics qui ne se confirment jamais enti�rement, l'adaptation p�riodique des plans d'affectation est indispensable pour assurer, progressivement, leur conformit� aux exigences l�gales; d'autre part, il faut tenir compte des int�r�ts priv�s et publics dont la protection n�cessite une certaine s�curit� juridique. Pour appr�cier l'�volution des circonstances et la n�cessit� d'adapter un plan d'affectation, une pes�e des int�r�ts s'impose. L'int�r�t � la stabilit� du plan, que les propri�taires fonciers peuvent invoquer dans certaines circonstances, doit �tre mis en balance avec l'int�r�t � l'adoption d'un nouveau r�gime d'affectation, qui peut lui aussi �tre prot�g� par la garantie de la propri�t�. Selon les cas, des int�r�ts publics pourront �galement justifier soit la stabilit� du plan, soit son adaptation. Il incombe donc � l'autorit� appel�e � statuer sur un projet de modification d'un plan en vigueur d'examiner, en fonction des circonstances concr�tes, une pluralit� d'int�r�ts (ATF 132 II 408 consid. 4.2 p. 413 et la jurisprudence cit�e).
6.2 En l'occurrence, la recourante n'est pas directement concern�e par les modifications litigieuses, puisque celles-ci ne touchent pas sa parcelle. De plus, il n'est pas d�montr� que ces modifications auront une incidence directe pour elle en mati�re de protection contre le bruit (cf. supra consid. 5.1). Il est d�s lors douteux qu'elle puisse se pr�valoir d'un int�r�t � la stabilit� du plan et du r�glement. Quoi qu'il en soit, la pes�e des int�r�ts effectu�e par le Tribunal cantonal � cet �gard peut �tre confirm�e. Les juges cantonaux ont consid�r� que le planificateur communal pouvait donner suite aux dol�ances des propri�taires concern�s pour assouplir des normes jug�es trop strictes, ce d'autant plus qu'il ne s'agissait pas de proc�der � une modification g�n�rale du plan d'affectation mais � une adaptation ponctuelle. Ils ont en outre constat� qu'il �tait n�cessaire de revoir la r�partition des affectations en fonction des besoins r�els de la population, tout en insistant sur le fait que cela relevait de la libre appr�ciation du planificateur local. La recourante soutient en substance que les modifications litigieuses ne r�pondent pas � un besoin r�el de la population. Elle fonde cependant son argumentation sur de nombreux �l�ments de faits irrecevables (cf. supra consid. 3) et elle ne parvient pas � d�montrer en quoi l'autorit� communale aurait fait un mauvais usage de son pouvoir d'appr�ciation en ce domaine. Enfin, entre l'adoption de la r�glementation de 1998 et l'approbation du nouveau plan d'affectation des zones et du r�glement communal, le 29 octobre 2008, il s'est �coul� environ dix ans. Or, il n'appara�t pas choquant de proc�der � une adaptation ponctuelle apr�s une dizaine d'ann�es et on ne voit pas en quoi les modifications en cause compromettraient la stabilit� des plans ou la s�curit� juridique, en tout cas en ce qui concerne la recourante.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. La recourante, qui succombe, doit supporter les frais de la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire de la recourante, � la Commune de Belfaux, � la Direction de l'am�nagement, de l'environnement et des constructions et au Tribunal cantonal du canton de Fribourg ainsi qu'� l'Office f�d�ral de l'environnement.
Lausanne, le 25 f�vrier 2010

References: art. 82
 ATF 
 art. 86
 art. 42
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 1
 ATF 
 art. 42
 art. 43
 art. 3