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Timestamp: 2016-10-24 08:55:07+00:00

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5A_48/2012 (03.07.2012)
du 25 ao�t 2011.
Le 14 avril 2008, la soci�t� B.________ (poursuivante) a requis le Tribunal de Ferrare (Italie) d'enjoindre � A.________ (poursuivie), ainsi qu'� deux autres d�biteurs, de lui verser solidairement la somme de 19'163.24 Euros plus int�r�ts. Statuant le 23 avril 2008 en application des art. 633 ss CPC/IT, ce tribunal a fait droit � la requ�te, en indiquant que la d�cision pouvait �tre frapp�e d'opposition dans un d�lai de 40 jours d�s sa notification, faute de quoi �il presente decreto diverr� definitivo�.
Le 27 juin 2008, le tribunal italien a adress� au Tribunal d'arrondissement de Lausanne un formulaire de �demande aux fins de signification ou de notification � l'�tranger d'un acte judiciaire ou extrajudiciaire� pour la notification du �decreto ingiuntivo� du 23 avril 2008; � cette occasion, l'huissier du Tribunal d'arrondissement de Lausanne a compil� le 21 juillet 2008 le formulaire �attestation-certificate� en mentionnant que la notification avait �t� effectu�e le 18 juillet 2008 en mains de C.________, adjoint, par �remise simple�. Par courrier du 23 ao�t 2008, r�dig� en fran�ais, la poursuivie a form� opposition au �decreto ingiuntivo�; cependant, il ressort d'un certificat �tabli le 9 f�vrier 2011 par le Tribunal de Ferrare que cette �criture a �t� �cart�e, car elle ne pouvait �per modo e forma considerarsi atto di opposizione�; � teneur de l'attestation de ce tribunal du 23 janvier 2009, le �decreto ingiuntivo� est ex�cutoire depuis le 19 d�cembre 2008.
Dans la poursuite fond�e sur la d�cision italienne, le Juge de paix du district de La Riviera - Pays-d'Enhaut a prononc� le 5 octobre 2010 la mainlev�e d�finitive de l'opposition � concurrence de 28'554 fr.75 plus int�r�ts � 5 % d�s le 1er mai 2008. Statuant le 25 ao�t 2011, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a partiellement admis le recours de la poursuivie et r�form� le prononc� attaqu� en ce sens que l'opposition est lev�e � hauteur de 28'172 fr.69, sans int�r�t, et maintenu l'opposition pour le surplus.
Par acte du 16 janvier 2012, la poursuivie exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t; elle conclut principalement � sa r�forme en ce sens que l'opposition � la poursuite est maintenue, subsidiairement � son annulation et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle instruction et nouvelle d�cision.
La poursuivante n'a pas �t� invit�e � r�pondre sur le fond.
Par ordonnance du 23 f�vrier 2012, la Pr�sidente de la IIe Cour de droit civil a attribu� l'effet suspensif au recours.
1.1 Le recours a �t� d�pos� dans le d�lai l�gal (art. 46 al. 1 let. c et 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.4) qui confirme, en derni�re instance cantonale et sur recours (art. 75 LTF), l'exequatur d'une d�cision condamnatoire �trang�re et la mainlev�e d�finitive de l'opposition au commandement de payer (art. 72 al. 1 let. a et let. b ch. 1 LTF); la poursuivie, qui a succomb� devant la juridiction pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.2 En l'esp�ce, il est constant que la valeur litigieuse n'atteint pas le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), comme l'indique par ailleurs la d�cision attaqu�e (art. 112 al. 1 let. d LTF), de sorte que le recours en mati�re civile n'est pas ouvert. La recourante estime n�anmoins que la pr�sente cause soul�ve une �question juridique de principe�, car le Tribunal f�d�ral �n'a jamais tranch� la question de la reconnaissance d'une d�cision qui serait contraire � l'ordre juridique [recte: � l'ordre public] suisse, s'agissant en particulier de la prohibition du formalisme excessif, sous l'angle de l'article 27 chiffre 1 aCL�.
Cette argumentation ne peut �tre suivie. On ne saurait affirmer que la question �voqu�e donnerait lieu � une �incertitude caract�ris�e� qui appelle d'une �mani�re pressante� un �claircissement de la part du Tribunal f�d�ral (ATF 135 III 397 consid. 1.2 et les r�f�rences), d'autant que la m�me probl�matique peut assur�ment se poser un jour avec la valeur litigieuse l�galement requise (arr�t 5A_224/2008 du 3 d�cembre 2008 consid. 1.2.2); du reste, la recourante n'expose ni controverses doctrinales, ni jurisprudences contradictoires, et - contrairement � ce qu'elle pense - le fait que le point en discussion n'ait pas encore �t� tranch� par le Tribunal f�d�ral ne suffit pas (Corboz, in: Commentaire de la LTF, 2009, n� 40 ad art. 74; Rudin, in: Basler Kommentar, BGG, 2e �d., 2011, n� 50 ad art. 74). En r�alit�, la question litigieuse porte sur un aspect de l'intervention de l'ordre public (proc�dural) en tant que motif de refus de l'exequatur d'une d�cision �trang�re qui est soumise � la Convention de Lugano, sujet qui a donn� lieu � plusieurs arr�ts (cf. pour la casuistique: Bucher, in: Commentaire romand, 2011, n� 17 ad art. 34 CL), notamment en rapport avec le �decreto ingiuntivo� du droit italien (arr�ts 4A_145/2010 du 5 octobre 2010 consid. 4, in: RtiD 2011 I 783 ss; 5A_611/2010 du 8 novembre 2011 consid. 3.4.2); il ne s'agit donc que d'une application de principes jurisprudentiels � un cas particulier, ce qui ne satisfait pas � l'exigence l�gale (ATF 133 III 493 consid. 1.2). Le pr�sent recours doit d�s lors �tre trait� comme recours constitutionnel subsidiaire au sens des art. 113 ss LTF. A ce titre, il se r�v�le tr�s largement irrecevable au regard des exigences l�gales de motivation (art. 106 al. 2, en relation avec l'art. 117 LTF; ATF 133 III 439 consid. 3.2; arr�t 2C_528/2010 du 6 novembre 2010 consid. 1.1.3, in: SJ 2011 I 107); cette question peut toutefois rester ind�cise, car la recourante doit �tre de toute fa�on d�bout�e de ses conclusions.
En premier lieu, l'autorit� pr�c�dente a retenu que la notification de la d�cision italienne avait �t� r�guli�re; � tout le moins, la recourante n'en a pas contest� la validit� dans son opposition du 23 ao�t 2008 et, de surcro�t, elle a effectivement re�u cette d�cision. En second lieu, la cour cantonale a consid�r� que l'ordre public au sens de l'art. 27 al. 1 aCL n'avait pas �t� viol�: les exigences de forme, notamment l'obligation de proc�der dans la langue officielle du pays, n'est pas en soi contraire � la clause de r�serve, le droit suisse posant des exigences semblables; pour le surplus, on ignore si d'autres motifs ont conduit le tribunal italien � refuser d'entrer en mati�re sur l'opposition - faute de production des pi�ces utiles, en particulier de la lettre du 11 mai 2010 du Tribunal de Ferrare - et si la recourante a us� d'�ventuelles voies de droit contre cette d�cision d'irrecevabilit�.
La recourante se plaint d'une violation des �articles 27 chiffre 1 aCL et 29 alin�a 1er Cst.�; elle soutient que les r�gles de la proc�dure civile italienne en application desquelles son opposition a �t� �rejet�e� sont contraires � l'ordre public suisse; celui-ci serait ainsi viol� si son acte avait �t� �cart� en raison de sa tardivet� (consid. 2.2), de la langue dans laquelle il a �t� r�dig� (consid. 2.3) ou pour �d'autres motifs� que la juridiction italienne n'a pas explicit�s (consid. 2.4).
2.1.1 Comme l'a admis l'autorit� cantonale, le pr�sent litige est soumis � la Convention de Lugano (CL) dans sa version de 1988 (cf. sur ce point: arr�t 5A_611/2010 pr�cit� consid. 2.1 et les citations).
2.1.2 Le Tribunal f�d�ral a d�j� eu l'occasion d'exposer la nature du �decreto ingiuntivo� du droit italien, en sorte qu'il n'y a pas lieu d'y revenir (cf. � ce sujet: ATF 135 III 623 consid. 2.1 et les citations); il suffit de rappeler qu'il s'agit d'une d�cision qui, une fois d�clar�e ex�cutoire (art. 647 al. 1 CPC/IT), est soumise aux dispositions de la Convention de Lugano sur la reconnaissance et l'ex�cution (art. 25 ss aCL; arr�t de la CJCE du 13 juillet 1995, aff. C-474/93, Hengst Import BV c/ Campese, Rec. 1995 I 2127 n� 14; arr�t 4A_145/2010 pr�cit� consid. 4.1, in: RtiD 2011 I 785 et les citations) et constitue un titre � la mainlev�e d�finitive de l'opposition (ATF 135 III 623 consid. 2.1).
2.2 La cour cantonale n'a pas consid�r� que l'opposition au �decreto ingiuntivo� aurait �t� tardive, ce que reconna�t du reste la recourante; les critiques que celle-ci �met � cet �gard (p. 4/5) apparaissent d�s lors irrecevables, le Tribunal f�d�ral n'ayant pas � se prononcer sur des questions purement hypoth�tiques (art. 76 al. 1 let. b LTF; ATF 136 I 274 consid. 1.3; 135 III 513 consid. 7.2 et les arr�ts cit�s).
2.3 Il appartient � la lex fori de d�terminer la langue dans laquelle les parties doivent proc�der en justice (cf. parmi plusieurs: Bucher/Bonomi, Droit international priv�, 2e �d., 2004, n� 192; Geimer, Internationales Zivilprozessrecht, 6e �d., 2009, n� 2650), en l'esp�ce l'italien (art. 122 al. 1 CPC/IT); l'�criture de la recourante, r�dig�e en fran�ais, est ainsi inefficace et n'a pas emp�ch� le d�lai (40 jours) pour former opposition de courir (cf. Brunelli, in: Commentario breve al codice di procedura civile, 6e �d., 2009, ch. I/3 ad art. 122 CPC/IT et les citations).
D'apr�s la jurisprudence constante du Tribunal f�d�ral, le juge ne peut pas d�clarer irrecevable un acte r�dig� dans une autre langue que la langue officielle de la proc�dure, mais doit le renvoyer � son auteur en lui fixant un d�lai pour en fournir une traduction, sous peine de verser dans un formalisme excessif prohib� par l'art. 29 al. 1 Cst. (ATF 102 Ia 35; 106 Ia 299 consid. 2b/cc in fine; arr�ts 1B_17/2012 du 14 f�vrier 2012 consid. 3; 1B_4/2012 du 11 janvier 2012 consid. 3; 2C_341/2010 du 14 octobre 2010 consid. 3.2.2); cette opinion ne para�t cependant pas unanimement admise (cf. l'arr�t du BGH du 14 juillet 1981, in: NJW 1982 p. 532 n� 24; critique: Schack, Internationales Zivilverfahrensrecht, 3e �d., 2002, n� 576; cf. aussi, sous l'angle de l'art. 6 CEDH: Geimer, op. cit., n� 2651). Il n'y a pas lieu d'examiner s'il est ou non arbitraire d'admettre que la d�cision italienne est conforme sur ce point � l'ordre public proc�dural suisse (cf. sur cette notion: arr�t 5A_611/2010 pr�cit� consid. 3.4.2.1, avec les arr�ts cit�s), car le recours s'av�re mal fond� pour un autre motif (cf. infra, consid. 2.4).
2.4 Dans un arr�t r�cent, le Tribunal f�d�ral a rappel� que l'opposition au �decreto ingiuntivo� est soumise � des exigences de forme pr�cises et s�v�res; en particulier, elle doit imp�rativement comporter la signature d'un �procuratore� (avocat), faute de quoi l'acte est �inexistant�; partant, �non urta il sentimento di giustizia ammettere che un tribunale italiano [i.e. celui de Ferrare] possa considerare come non avvenuta (...) un'opposizione sprovvista della firma di un procuratore, ossia di un elemento che (...) ne condiziona l'esistenza stessa e non si pronunci quindi su di essa� (arr�t 4A_145/2010 pr�cit� consid. 6.3 et 7.1, avec les r�f�rences, in: RtiD 2011 I 788/789). Or, il r�sulte des constatations de l'arr�t entrepris (art. 105 al. 1 LTF) - confirm�es par l'exemplaire de la d�claration d'opposition du 23 ao�t 2008 figurant au dossier - que l'�criture de la recourante ne satisfait aucunement � ce r�quisit. Cette seule consid�ration scelle le sort du pr�sent recours.
En conclusion, le pr�sent recours (trait� comme recours constitutionnel subsidiaire; cf. supra, consid. 1.2) doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais de la recourante (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�e n'a pas �t� invit�e � r�pondre sur le fond et s'est oppos�e � tort � l'octroi de l'effet suspensif, de sorte qu'elle n'a pas droit � des d�pens.
Le recours, trait� comme recours constitutionnel subsidiaire, est rejet� dans la mesure o� il est recevable.

References: art. 633
 ATF 
 l'article 27
 art. 74
 art. 74
 art. 34
 art. 113
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 122
in fine