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Timestamp: 2016-10-25 13:59:21+00:00

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M 2/04 (04.10.2004)
M 2/04
G.________, recourant, repr�sent� par Me Michel Bergmann, avocat, rue de Hesse 8-10, 1204 Gen�ve,
Office f�d�ral de l'assurance militaire, Division de Gen�ve, rue Jacques-Grosselin 8, 1227 Carouge GE, intim�
Le 23 octobre 1988, G.________, n� en 1951, juriste de formation, a fait une chute d'une hauteur d'environ trois m�tres dans une fouille de chantier, � M.________. Il �tait alors en cong� g�n�ral pendant son �cole militaire centrale. Il a tout d'abord �t� hospitalis� � M.________, d'o� il a �t� transf�r� par h�licopt�re le lendemain � la clinique de B.________, � Z.________. Il a subi une fracture par tassement de la premi�re vert�bre lombaire, avec cyphose de 18 degr�s. Le 3 novembre 1988, il a subi une op�ration de reposition et fixation par fixateur interne D11-L2 et spondylod�se dorso-lat�rale. L'incapacit� de travail, totale ou partielle, a dur� jusqu'au 18 avril 1990. Le traitement a �t� consid�r� comme termin� par le m�decin traitant le 7 juillet 1990. Le m�decin sugg�rait un contr�le radiologique dans les six mois ou dans l'ann�e � venir afin de suivre la bonne marche de stabilisation. Le cas a �t� pris en charge par l'assurance militaire.
Le 10 d�cembre 1995, G.________ a �t� victime d'un nouvel accident au cours de la vie civile: il a gliss� sur une plaque de verglas et a chut� lourdement sur le dos. A cette �poque, il travaillait � 55 pour cent comme salari� au service de la soci�t� L.________ SA, pour un salaire annuel de 31'335 fr. 80. Pour le reste, il exer�ait une activit� ind�pendante. Apr�s cette chute, il n'a plus repris d'activit� professionnelle. La Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents (CNA) a pris en charge le traitement m�dical et a vers� des indemnit�s journali�res. Par ailleurs, l'assur� a �t� mis au b�n�fice d'une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er d�cembre 1996.
Par courrier du 30 juillet 1997, la CNA a inform� l'assurance militaire qu'elle mettait fin � ses prestations au 31 juillet 1997 et l'a invit�e � reprendre le cas � sa charge, consid�rant que l'assur� ne pr�sentait plus de s�quelles de l'accident du 10 d�cembre 1995. Afin de d�terminer la nature et l'origine des troubles dont l'assur� souffrait, ainsi que le lien de causalit� entre ces derniers et l'accident du 23 octobre 1988, l'Office f�d�ral de l'assurance militaire (OFAM) a confi� un mandat d'expertise pluridisciplinaire � la Policlinique A.________. Le rapport d'expertise a �t� �tabli le 25 ao�t 1999 par le professeur D.________ et le docteur C.________. Les experts se sont notamment fond�s sur un consilium psychiatrique du 16 f�vrier 1999 (doctoresse V.________), un consilium rhumatologique du 16 mars 1999 (professeur E.________) et un consilium neurologique du 11 mars 1999 (docteur H.________). Dans le rapport pr�cit�, les experts ont pos� les diagnostics de troubles somatoformes douloureux persistants, de status post-fracture par tassement de L1 (status post-fixation par fixateur interne et spondylod�se; hypercyphose s�quellaire; discarthrose D12-L1; discrets syndromes radiculaires sensitivo-moteurs S1) et de dysfonction �rectile d'origine ind�termin�e. Selon les conclusions du rapport, l'assur� souffre en priorit� d'un trouble somatoforme douloureux persistant qui s'est d�velopp� dans les suites de l'accident de 1988 � la faveur de facteurs de stress psychosociaux et d'une vuln�rabilit� psychique sous forme de traits narcissiques. Bien que l'�tiologie d'un tel syndrome demeure inconnue, un lien de causalit� entre ces troubles et l'accident de 1988 est admis par les experts et la part de responsabilit� de l'assurance militaire est estim�e � 50 pour cent. L'assur� pr�sente en outre une incapacit� de travail de 75 pour cent.
Par d�cision du 30 janvier 2001, l'OFAM a d�s lors admis un taux de responsabilit� de 50 pour cent � charge de l'assurance militaire pour l'ensemble des s�quelles de l'accident survenu en 1988. Il a allou� � l'assur� une rente d'invalidit� de 100 pour cent pour la p�riode du 1er ao�t 1997 au 31 d�cembre 1999, puis de 75 pour cent � compter du 1er janvier 2000, sur la base d'un gain annuel assur� de 72'000 fr. Par une nouvelle d�cision du 17 mai 2001, il a rejet� l'opposition form�e par G.________.
G.________ a recouru contre cette d�cision devant le Tribunal des assurances du canton de Vaud. Il a conclu � ce que son invalidit� soit enti�rement imput�e � l'accident de 1988. Il a en outre demand� au tribunal de dire que le revenu moyen, sans accident, soit fix� � 169'612 fr. 50.
Par jugement incident du 19 novembre 2002, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� les conclusions subsidiaires du recours dans la mesure o� elles portaient sur la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise psychiatrique.
Par arr�t du 25 juillet 2003, le Tribunal f�d�ral des assurances a d�clar� irrecevable le recours form� contre cette d�cision incidente par l'assur�.
Statuant au fond le 28 novembre 2003, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a rejet� le recours.
Contre ce jugement, G.________ interjette un recours de droit administratif dans lequel il conclut � la reconnaissance d'un taux de responsabilit� de la Conf�d�ration de 100 pour cent et au paiement par l'assurance militaire d'indemnit�s journali�res et de rentes � hauteur de 100 pour cent. Il demande, comme en premi�re instance �galement, que le revenu moyen soit fix� � 169'612 fr. 50.
Selon l'art. 109 de la loi sur l'assurance militaire du 19 juin 1992 (LAM), les cas en cours au moment de l'entr�e en vigueur de cette loi, le 1er janvier 1994, seront trait�s selon le nouveau droit dans les parties qui n'ont pas �t� reconnues ou n'ont pas fait l'objet d'une d�cision. En l'esp�ce, les d�cisions de l'OFAM ont �t� rendues post�rieurement � l'entr�e en vigueur de la LAM, de sorte que le litige est soumis au nouveau r�gime juridique.
2.1 Est tout d'abord litigieux le taux de responsabilit� de la Conf�d�ration pour les suites de l'accident survenu en service en 1988.
2.2 Il est admis, � juste titre, que c'est la r�gle de responsabilit� de l'art. 6 LAM qui s'applique. D'apr�s cette disposition, si l'affection est constat�e seulement apr�s le service par un m�decin, un dentiste ou un chiropraticien et est annonc�e ensuite � l'assurance militaire, ou si des s�quelles tardives ou une rechute sont invoqu�es, l'assurance militaire en r�pond seulement s'il est �tabli au degr� de vraisemblance pr�pond�rante que l'affection a �t� caus�e ou aggrav�e pendant le service ou seulement s'il est �tabli au degr� de vraisemblance pr�pond�rante qu'il s'agit de s�quelles tardives ou de rechute d'une affection assur�e. Les rechutes et les s�quelles tardives ont ceci en commun qu'elles sont attribuables � une atteinte � la sant� qui a �t� consid�r�e comme gu�rie alors qu'elle ne l'�tait qu'en apparence. Il y a rechute lorsque c'est la m�me maladie qui se manifeste � nouveau. On parle de s�quelles tardives lorsque l'atteinte apparemment gu�rie produit, au cours d'un laps de temps prolong�, des modifications organiques ou psychiques qui conduisent souvent � une pathologie diff�rente (ATF 123 V 138 consid. 3a). En l'esp�ce, les s�quelles invoqu�es ont incontestablement le caract�re de s�quelles tardives.
2.3 Les prestations de l'assurance militaire sont r�duites �quitablement lorsque l'affection assur�e n'est due qu'en partie aux atteintes subies pendant le service (art. 64 LAM). Cette disposition correspond � l'ancien art. 41 al. 1 LAM et � l'ancien art. 91 LAMA. La r�duction des prestations doit proc�der d'une juste proportion entre la totalit� du dommage et la part de celui-ci dont l'assurance militaire n'aura pas � r�pondre. Dans le cas d'une affection constat�e apr�s le service, une r�duction peut �tre op�r�e, notamment, quand l'atteinte couverte par l'assurance militaire subit une aggravation en raison d'un accident ult�rieur, sans rapport avec le service (J�rg Maeschi, Kommentar zum Bundesgesetz �ber die Milit�rversicherung [MVG] vom 19. Juni 1992, Berne 2000, note 16 ad art. 64).
2.4 Le recourant conteste la valeur probante de l'expertise du professeur E.________ et du docteur C.________. Il consid�re, � cet �gard, que le taux de responsabilit� de 50 pour cent retenu par les experts - et sur lequel l'OFAM a fond� sa d�cision - est arbitraire. Selon lui, les experts ont fait totalement abstraction des conclusions �mises par l'expert-psychiatre, la doctoresse V.________. Il ne serait gu�re compr�hensible que les experts aient conclu � un taux de responsabilit� de 50 pour cent, alors que la doctoresse V.________ estimait que l'affection psychiatrique, � elle seule, �tait imputable, � raison de 70 � 80 pour cent, aux suites de l'accident de 1988. De plus, les experts n'auraient pas tenu compte d'autres consultations sp�cialis�es. Ainsi, le professeur E.________ avait estim� que, sur le plan rhumatologique, l'accident de 1988 intervenait dans une mesure de 50 pour cent dans l'incapacit� de travail de l'assur�. En r�sum�, le recourant reproche aux experts d'avoir conclu � un taux de responsabilit� de 50 pour cent, sans tenir compte des avis sp�cialis�s sur la base desquels ils d�clarent pourtant fonder leurs conclusions.
2.5 Les contradictions relev�es par le recourant ne sont en r�alit� qu'apparentes. Le taux de l'incapacit� de travail ou, comme en l'esp�ce, de responsabilit� de l'assurance militaire, ne r�sulte pas de la simple addition de taux retenus par des m�decins sp�cialistes appel�s � se prononcer dans le cadre de l'expertise. Ce taux proc�de bien plut�t d'une �valuation globale. S'agissant, comme en l'esp�ce, d'une expertise pluridisciplinaire (ou interdisciplinaire), les conclusions ne proc�dent pas d'une juxtaposition de rapports m�dicaux: les r�ponses aux questions pos�es font l'objet d'une discussion entre les experts qui doivent apporter des r�ponses communes sur la base d'un consensus (Jacques Meine, L'expert et l'expertise - crit�res de validit� de l'expertise m�dicale, in L'expertise m�dicale, Gen�ve 2002, p. 23 sv; Fran�ois Paych�re, Le juge et l'expert - plaidoyer pour une meilleure compr�hension, ibidem, p. 147). Il n'y a donc pas de raison, en l'esp�ce, de s'�carter des conclusions de l'expertise.
Le moyen soulev� est d�s lors mal fond�.
3.1 Le second point litigieux a trait au montant du gain assur�.
3.2 Avant l'accident de 1995, le recourant exer�ait une activit� salari�e de conseiller juridique au sein de l'entreprise L.________ SA, dont l'actionnaire principal �tait son p�re. Le taux de cette activit� �tait de 55 pour cent et le salaire s'�levait � 31'335 fr. 80. En outre, le recourant exer�ait une activit� ind�pendante en tant qu'administrateur de diverses soci�t�s.
L'OFAM a pris en compte, pour l'activit� ind�pendante, un revenu brut de 65'750 fr. et retenu un gain net assur� de 39'450 fr. (40 pour cent de 65'750 fr.). Au total, il en r�sulte un gain assur� de 70'786 fr. (31'336 fr. + 39'450 fr.) que l'OFAM a port� � 72'000 fr. pour tenir compte du rench�rissement intervenu dans l'intervalle.
3.3 En ce qui concerne l'activit� salari�e, le recourant soutient que, compte tenu de sa formation (licence en droit) et de sa carri�re politique (ancien d�put� au Conseil national) et militaire (officier sup�rieur), il aurait pu pr�tendre un revenu annuel de 200'000 fr. au moins, soit 110'000 fr. pour une activit� � 55 pour cent.
3.4 Au sens de l'art. 40 al. 3 LAM, est assur� le gain annuel que l'assur� aurait probablement pu r�aliser durant la dur�e de l'invalidit� sans l'affection assur�e. Le gain est assur� jusqu'� concurrence d'un montant maximum, actuellement de 130'534 fr. (art. 7 de l'ordonnance 03 sur l'adaptation des prestations de l'assurance militaire � l'�volution des salaires et des prix [RS 833.2]). D'apr�s la jurisprudence, le moment d�terminant pour la fixation de ce gain est celui de la naissance du droit � la rente (SVR 2003 MV n� 1 p. 2 consid. 3.2.1).
En outre, si les deux notions de gain annuel assur� et de revenu sans invalidit� doivent �tre distingu�es sur un plan fonctionnel, elles n'en pr�sentent pas moins une grande similitude dans leurs d�finitions respectives (cf. art. 40 al. 3 LAM; art. 40 al. 4 aLAM; art. 16 LPGA; Maeschi, op. cit., note 45 ad art. 40 LAM), qui se r�f�rent, dans les deux cas, � un gain hypoth�tique qui aurait pu �tre r�alis� sans invalidit�, apr�s la survenance de l'�v�nement assur� (voir aussi Franz Schlauri, Die Milit�rversicherung, in Schweizerisches Bundesverwaltungsrecht [SBVR], Soziale Sicherheit, ch. 139). La jurisprudence relative aux art. 28 al. 2 aLAI et 18 al. 2 aLAA (voir d�sormais l'art. 16 LPGA), applicable �galement dans ce contexte, pose que des possibilit�s th�oriques de d�veloppement professionnel ou d'avancement ne doivent �tre prises en consid�ration que lorsqu'il est tr�s vraisemblable qu'elles seraient advenues. Il convient, � cet �gard, d'exiger la preuve d'indices concrets que l'assur� aurait obtenu dans les faits un avancement et une augmentation corr�lative de ses revenus s'il n'�tait pas devenu invalide. Des indices concrets en faveur de l'�volution de la carri�re professionnelle doivent exister, par exemple, lorsque l'employeur a laiss� entrevoir une telle perspective d'avancement ou a donn� des assurances en ce sens. De simples d�clarations d'intention de l'assur� ne suffisent pas. L'intention de progresser sur le plan professionnel doit, bien plus, d�j� s'�tre manifest�e par des �tapes concr�tes, telles que la fr�quentation de cours, le d�but d'�tudes ou la passation d'examens (SVR 2003 MV n� 1 p. 2 consid. 3.2.2). C'est la raison pour laquelle on pose la pr�somption que l'assur� aurait continu� d'exercer son activit� sans la survenance de son invalidit� (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1)
Par ailleurs, si, en se basant sur les circonstances du cas particulier, il y a lieu d'admettre que l'assur�, en l'absence d'atteinte � la sant�, se serait content� d'un gain modeste, il faut prendre en compte ce revenu, m�me si l'int�ress� avait pu b�n�ficier de meilleures conditions de r�mun�ration (ATF 125 V 157 consid. 5c/bb et les r�f�rences; RCC 1992 p. 96 consid. 4a).
3.5.1 En l'esp�ce, il ressort des pi�ces que, pour les ann�es 1993 et 1994, l'autorit� fiscale a retenu, au titre de revenu net de l'activit� d�pendante du recourant, un revenu moyen de 26'130 fr. Pour les ann�es 1991 � 1992, la moyenne du revenu annuel est de 3'726 fr. Il est certes possible que le recourant, licenci� en droit, aurait eu la possibilit� d'embrasser une carri�re - dans l'administration publique ou dans l'�conomie priv�e - qui lui e�t permis en 1995 de r�aliser un revenu sensiblement sup�rieur � 58'000 par an, ce qui correspond environ, pour une activit� � plein temps, au gain retenu de de 31'336 fr. (pour un emploi � 55 pour cent). Mais le recourant a fait un autre choix professionnel, � savoir l'exercice d'une activit� d�pendante � temps partiel, lui permettant de se consacrer, �galement, � une activit� ind�pendante. Le fait qu'il aurait chang� d'orientation s'il n'�tait pas devenu invalide rel�ve de pures conjectures. Du reste, en 1995, le recourant �tait �g� de 44 ans, ce qui ne plaide gu�re en faveur d'un changement profond d'orientation professionnelle.
3.5.2 En ce qui concerne le revenu d'ind�pendant, il n'est pas contest� comme tel (65'750 fr.). Le recourant conteste en revanche le taux de r�duction op�r� sur ce montant de 40 pour cent au titre de frais d'acquisition du revenu. Les frais d'acquisition du revenu seraient de 5 pour cent au plus.
Selon l'art. 16 al. 3 OAM, est r�put� gain assur� pour les ind�pendants le revenu net de l'entreprise qui ressort de la comptabilit� commerciale sur la base du bilan et dans les autres cas en fonction du revenu brut apr�s d�duction des co�ts de production et, le cas �ch�ant, des amortissements, pertes et provisions (premi�re phrase). En l'esp�ce, l'OFAM, suivi en cela par les premiers juges, a retenu un abattement de 40 pour cent du revenu brut en proc�dant � la moyenne des taux de d�ductions forfaitaires successivement retenues par l'administration fiscale (33,3 pour cent, 37 pour cent et 50 pour cent). Cette mani�re de faire n'appara�t pas critiquable. Le recourant fait certes valoir que les taux de d�ductions admis par le fisc ne sont pas pertinents en l'esp�ce, car les assur�s acceptent l'imposition par le fisc dans l'ignorance des aspects que cette imposition pourrait rev�tir sous l'angle des assurances sociales. Mais du point de vue du principe de la bonne foi, un assur� ne saurait gu�re jouer sur deux tableaux en minimisant ses revenus effectifs � l'�gard du fisc tout en pr�tendant � un revenu plus �lev� pour les prestations d'une assurance financ�e exclusivement par l'imp�t. Au reste, l'assurance militaire a tenu compte du fait que les revenus fiscaux de l'assur� �taient extr�mement faibles en proc�dant � une sensible r��valuation de ces revenus (voir le rapport d'enqu�te du service ext�rieur de l'OFAM du 9 mars 2000).
Sur ce point �galement, le moyen doit �tre �cart�.
De ce qui pr�c�de, il r�sulte que le jugement entrepris n'est pas critiquable et le recours est mal fond�. Vu la nature du litige, la proc�dure est gratuite (art. 134 OJ). Repr�sent� par un avocat, le recourant, qui succombe, ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 OJ en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
Le pr�sent arr�t sera communiqu� aux parties et au Tribunal des assurances du canton de Vaud.
Lucerne, le 4 octobre 2004

References: art. 41
 art. 91
 art. 64
 art. 40
 art. 40
 art. 16
 art. 40
 art. 28