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Timestamp: 2019-08-23 20:10:49+00:00

Document:
La Force d'Intervention Rapide (FIR)
Discussion: La Force d'Intervention Rapide (FIR)
27/08/2015, 00h20 #1
Veuillez trouver ci-joint le texte expliquant le principe de la FIR suivi de son texte de lois
Celui-ci à été validé par l'empereur et rédigé par le Ministre de l’intérieur et son conseil.
La F.I.R au service d’Alba.
La F.I.R est une institution indépendante garante de la protection des citoyens et du gouvernement afin de garantir la paix sur Alba. Elle est aussi le bouclier contre les invasions et agressions extérieures.
Composée de citoyens Albéens volontaires, elle se veut indépendante et apolitique.
Elle est dotée d’un système judiciaire juste et impartial se basant sur un pacte de paix établie préalablement avec le gouvernement, permettant de résoudre tous les conflits dont vous pouvez être victime.
La FIR est financée par la capitale d’Alba, par les citoyens et par les superviseurs volontaires.
2)	Missions
-	Protéger les citoyens et les membres du gouvernement victime d’une agression, d’un racket ou d’un vol.
-	Juger et sanctionner tout citoyen ou groupe de citoyens n’ayant pas respecté le pacte de paix.
-	Soutenir militairement les bâtiments victimes d’agression extérieure, y compris la capitale.
-	Décourager les potentiels agresseurs aux projets d’actions hostiles envers la planète et ses citoyens.
-	Créer un climat de sécurité favorisant l’immigration des commerçants et des farmeurs sur la planète.
-	Assurer sa pérennité en appelant à la mobilisation générale volontaire des citoyens d’Alba en renfort en cas de forces ennemies trop conséquente pour assurer sa mission.
3)	Mode de fonctionnement
Le dirigent chargé de l’organisation de la FIR est indépendant, il est désigné par le ministre de l’intérieur avec l’accord de l’ensemble du gouvernement. C’est le préfet d’Alba, il sera assisté d’un ou deux suppléants de son choix. Il a en charge l’organisation des opérations à effectuer et la gestion de l’effectif disponible.
Deux types de soldat de la FIR font partie de son effectif :
-	Les Titulaires : représentants officiels de la FIR dont la liste est publique.
-	Les Réservistes : représentants de la FIR appelés en renfort et souhaitant garder leur anonymat. (seul le Préfet et ses suppléants connaissent leurs identités).
Trois personnes « le conseil des 3 » sont chargées de juger les affaires en cours :
-	1 Membre organisateur de la FIR.
-	1 Représentant du Peuple volontaire.
-	1 Membre du gouvernement.
(Le membre du conseil des 3 ne pourra pas être juge et partie)
Après dépôt de plainte de la victime, le préfet est chargé de contacter l’agresseur par message qui a un temps déterminé pour envoyer sa défense par message. Au-delà du délai s’il n’a pas répondu il sera jugé à défaut.
Suite à cela le conseil des 3 se réunis pour juger les faits et établir la sanction s’il y a lieu.
Le préfet (ou son suppléant) est alors charger de transmettre la sanction à l’accusé avec copie à la victime. (Le message est mis en « suivre » avec les 3 membres du conseil).
Le préfet ou son supplément fait appliquer ensuite le jugement dans les délais impartis.
4)	Comment bénéficier des services de la FIR
Tout simplement en prenant contact avec un membre du gouvernement, un organisateur ou un titulaire de la FIR. Une plainte écrite vous sera alors demandée avec un maximum de renseignements afin de juger au mieux la demande.
La F.I.R pour ces membres.
1)	Mode de fonctionnement
La FIR est une organisation non lucrative de type militaire. Elle est composée :
-	D’un chef, le préfet.
-	D’un ou deux suppléants (selon les besoins du préfet).
-	De soldats titulaires, représentants connus de tous les citoyens, chargés de la protection d’Alba en toutes circonstances.
-	De soldats réservistes, forces anonymes de la planète qui sont amenés à intervenir en cas de missions nécessitant une force supérieure à celle des titulaires ou certaines missions spécifiques que les titulaires ne peuvent exécuter (niveaux trop bas…)
-	D’une réserve de crédit, gérer par le gouvernement.
-	D’une réserve militaire et de matériaux, organisée par les superviseurs participants.
2)	Réglementation
-	Les Membres de la FIR doivent agir selon les ordres du préfet et suppléant en toute circonstance (sauf si cela est contraire au pacte de paix).
-	Les Membres de la FIR ne reculent pas devant l’adversité.
-	Les Membres de la FIR promettent de garder l’anonymat de leurs camarades ne désirant pas être connu ou reconnu.
-	Les Membres de la FIR applique le pacte de paix à eux même, ils ne sont pas au-dessus des lois qu’ils protègent.
-	Les Membres de la FIR ne se mutinent pas et ne se querellent pas. Chaque membre est un frère d’arme, quelques soit son implication au sein de l’organisation.
-	Tout soldat titulaire est chargé de transmettre au préfet ou son suppléant la demande d’un citoyen sans y émettre de jugement.
-	Chaque membre de la FIR a le droit de quitter celle-ci par un simple message au préfet ou suppléant sans que rien ne lui soit reproché.
Toute entrave à ces règles sera jugée par le conseil des 3 et sanctionné si besoin.
3)	Rémunération et protection
-	Chaque membre de la FIR bénéficie d’une protection spéciale liée à son activité. Ainsi il sera défendu systématiquement par ses frères d’armes en cas d’agression. Si procès il doit y avoir, il se fera après la défense militaire du membre de la FIR.
-	Toute perte de flotte d’un soldat pendant l’exercice de ses fonctions sera remboursée intégralement, soit en crédit, soit en compo (au taux du cours de la bourse). Un bonus sera aussi attribué selon le bon vouloir du gouvernement.
-	Le gouvernement se réserve le droit de demander à un superviseur qu’il subventionne de participer à une opération militaire ou à la rémunération des pertes de la FIR à hauteur de sa subvention passée.
Chaque citoyen doit se sentir concerné par la défense du peuple. De grandes invasions peuvent avoir lieu sur notre territoire. Plus nous serons soudés et solidaires, moins nous risquons d’être exposés aux agressions venu de l’extérieur comme de l’intérieur. Plus nous serons nombreux dans la FIR, plus nous serons aptes à nous protéger, nous et nos camarades. Il nous faut des forces de tous niveaux, de tous levels, afin de pouvoir répondre à n’importe quel type de menace, toutes forces militaires sera la bienvenue. Notre planète est une planète de paix, j’espère fondamentalement que la FIR n’aura pas beaucoup d’affaires à traiter, mais le jour où il faudra intervenir, nous serons prêt.
Article 1: Principes de lois et applications
Article 1-a: Alba étant une planète pacifique, l'ensemble de ses habitants, membres du gouvernements actuel et avenir compris, devront se soumettre aux lois qui régissent cet état. Ces lois seront appliquées par la F.I.R. (Force d'Intervention Rapide) et le Tribunal.
Article 1-b: La F.I.R. se compose d'un ensemble de membres officiels reconnus (titulaires) et de membres officieux (réservistes), connus seulement du préfet et de son/ses lieutenant(s). L'ensemble des membres de la F.I.R. s'engagent à respecter de manière exemplaire, et faire respecter la loi. Dans le cas contraire, peu importe leur statut, ils devront répondre de leurs actes devant le Tribunal de la même manière que n'importe quel citoyen.
Article 1-c: Toute plainte soumise à la F.I.R. devra et sera prise en compte par ses agents, qui jugeront de la procédure à adopter en fonction des faits et de la gravité des faits exposés. Cela allant, après enquête, de la simple application des textes de loi en vigueur et de la peine prévue, à la comparution devant le Tribunal.
Article 1-d: Toute personne citée à comparaître devant le Tribunal devra se présenter à la date prévue ou faire une demande de report d'audience, sous peine d'être jugé à défaut, sans pouvoir présenter sa défense.
Article 1-e: Dans le cadre d'une citation à comparaître devant le Tribunal, le plaignant et / ou la défense pourra demander à être défendu par un avocat. Dans ce cas précis, seul l'avocat représentant de chacun des partis aura le droit de parole.
Article 1-f: Les lois en vigueurs et la justice appliquée par la F.I.R. sont et resteront indépendantes de toute influence et régime politique. Celles-ci pourront être modifiées et/ou être agrémentées et fonction des cas et dossiers étudiés.
Article 1-g: Les lois en vigueurs pourront être soumises à des modifications temporaires afin de ne pas être en contradiction avec certains événements planétaires ponctuels qui pourraient survenir (event de jeux).
Article 2: Principes de non-agression qui garantissent la paix sur la planète
Article 2-a: Sont considérés et pourront être soumis à une enquête jusqu'au jugement tout actes hostiles ou actes d'agression; toute action mobilisant une flotte de sondes d'espionnage ou de vaisseaux d'attaque, d'une base vers une autre base (joueur ou alliance), superviseur ou vers la Capitale.
Article 2-b: Il est formellement interdit de s'attaquer à une colonie présentant des signes d'activité dans les 4 jours précédents l'heure de l'attaque, sous peine de devoir répondre d'acte d'agression devant le Tribunal. La sentence appliquée, après vérification des services de la F.I.R. qui confirmerait les faits de "pillage non conventionnel", sera mesurée et prononcée par le Tribunal qui statuera de l'indemnité que l'agresseur devra reverser à sa victime en fonction des pertes et dommages infligés. Le contrevenant pourra se voir obliger de reverser la totalité des ressources pillées et pertes causées, majoré d'un pourcentage équivalent aux intérêts ajoutés aux dommages estimés. Afin de légitimé son action, le raideur devra être en mesure de fournir un rapport d'espionnage par jour pour chaque jour précédent son attaque (4 rapports d'espionnage).
Article 2-c: Tout acte d'agression ou de pillage considérée comme illégal, conformément à l'Article 2-b, pourra faire l'objet d'une ouverture d'enquête de la F.I.R, lors d'un dépôt de plainte émise par la victime.
Article 2-d: Tout acte de vengeance de la part d'une victime d'une attaque, est considérée comme illégal et pourra être soumise à un jugement en fonction des faits. De cette manière, les partis impliqués pourront se voir destitués de tous droit de plainte et/ou amendés pour non-respect de l'Article 2-b.
Article 2-e: Contrairement à l'Article 2-a et à l'Article 2-b, ne seront pas considérés comme illégales, toutes attaques orientées contre les bases, bunkeurs, portails ou autre structure Houds.
Article 2-f: Seront considérés comme tentative d'obstruction à l'ordre public, toutes actions militaires isolées ou groupées menées contre la Capitale. Espionnage compris.
Article 2-g: Tout contrevenant devra s’acquitter de la contravention dans les délais imposés par le Tribunal sous peine de se voir infliger une sanction majorée. Cela peut impliquer une intervention de la F.I.R. pour saisie l'amende fixée.
Article 2-h: Toute récidive pourra conduire à une majoration de peine établie par le Tribunal, en fonction de l'étude du dossier qui lui sera soumis.
Article 2-i: Toute plainte concernant une attaque subie dans un délai supérieure à 4 jours sera jugée comme étant non recevable.
Article 2-j: Toute attaque menée par un individu ou groupe d'individus n'étant pas résident(s) de la planète pourra être interprétée comme acte de guerre. Dans ce cas le dossier sera soumis à la fois au Tribunal ainsi qu'aux membres du gouvernement qui statueront de la réponse à fournir au dit acte hostile.
Article 3: Devoirs, droits et dispositions de la F.I.R.
Article 3-a: Conformément à l'Article 1-c, la F.I.R. devra tenir compte des plaintes qui lui seront formulées et mettre l'ensemble des moyens dont elle dispose afin de les traiter dans les meilleurs délais.
Article 3-b: La F.I.R. assurera les investigations ainsi que la liaison entre les partis engagés dans un litige pour lequel le Tribunal serait saisie. Ceci afin d'assurer une enquête relevant tous les éléments nécessaires, à émettre un jugement impartial et légitimement conforme à la loi en vigueur.
Article 3-c: Dans le cadre d'une affaire faisant suite à un refus d’obtempérer de la part de l'un des partis engagé dans un litige, conformément à l'Article 2-g, la F.I.R. pourra se voir saisie à la demande du tribunal statuant, afin d'appliquer une sentence punitive, et ceci, en déployant tous les moyens dont elle peut disposer.
Article 3-d: Les agents de la F.I.R. ne devront en aucune façon, soustraire leur fonction à la partialité ou à la corruption. Tout manquement à ce devoir sera soumis à un jugement qui conduira au minimum à la radiation définitive du ou des mis en cause. Pour cela une enquête en interne sera ouverte afin que le cas soit soumis à un jugement exemplaire et sévère.
Article 3-f: Dans le cadre d'un conflit confrontant la F.I.R. à une force supérieure à celle détenue par l'ensemble des troupes affectées. Celle-ci pourra être contrainte de faire appel à l'ensemble des forces armées, volontaires, stationnées sur la planète. Ceci afin d'opposer une défense conséquente à la menace mesurée.
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