Source: http://legilux.public.lu/search/A/?thematique=promotion
Timestamp: 2020-04-07 11:53:42+00:00

Document:
Thématique : promotion
Mémorial B (44)
Règlement grand-ducal (21)
Centre pour le luxembourgeois (1)
Conseil permanent de la langue luxembourgeoise (1)
enseignement postprimaire (3)
brevet de technicien supérieur (1)
Communication et Médias (7)
A232 : Règlement grand-ducal du 3 avril 2020 portant exécution des articles 5, 6 et 8 de la loi modifiée du 19 décembre 2014 relative 1) aux mesures sociales au bénéfice des artistes professionnels indépendants et des intermittents du spectacle 2) à la promotion de la création artistique.
[ indépendants et des intermittents du spectacle 2) à la promotion de la création artistique. Nous Henri, Grand, ) à la promotion de la création artistique ; Les avis de la Chambre de commerce et de la Chambre, au bénéfice des artistes professionnels indépendants et des intermittents du spectacle 2) à la promotion]
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 232
Sujets principaux : artiste, coronavirus, intermittent du spectacle, maladie infectieuse, mesures dans le cadre de la lutte contre le Covid-19, pandémie, état de crise
Sujets secondaires : création artistique, profession indépendante, promotion
[. Règlement du Gouvernement en Conseil du 11 mars 2020 concernant le régime de promotion transitoire, par une maison d’édition bénéficiant des dispositions de la loi du 3 août 1998 sur la promotion, de presse qui bénéficient des dispositions de la loi du 3 août 1998 sur la promotion de la presse écrite]
Sujets secondaires : aide financière, internet, promotion
[. Règlement du Gouvernement en Conseil du 3 mai 2019 concernant le régime de promotion transitoire, le régime de promotion transitoire du journalisme en ligne. Le Gouvernement en Conseil, Vu l’article, bénéficiant des dispositions de la loi du 3 août 1998 sur la promotion de la presse écrite, les produits, des dispositions de la loi du 3 août 1998 sur la promotion de la presse écrite, et des autres, en Conseil du 16 mars 2018 concernant le régime de promotion transitoire du journalisme en ligne]
[ déterminant l’évaluation et la promotion des élèves de l’enseignement secondaire général, professionnelle » du règlement grand-ducal modifié du 14 juillet 2005 déterminant l’évaluation et la promotion]
[ tel que prévu à l’article 3 de la loi modifiée du 3 août 1998 sur la promotion de la presse écrite, . Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Vu la loi modifiée du 3 août 1998 sur la promotion, prévu à l’article 3 de la loi modifiée du 3 août 1998 sur la promotion de la presse écrite est fixé]
[ du 3 août 1998 sur la promotion de la presse écrite. Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc, de Nassau, Vu la loi modifiée du 3 août 1998 sur la promotion de la presse écrite ; Vu l'avis, sur la promotion de la presse écrite est remplacé comme suit : « Art. 1er. Le montant annuel, de référence prévu à l'article 3 de la loi modifiée du 3 août 1998 sur la promotion de la presse écrite]
A46 : Règlement grand-ducal du 25 janvier 2019 déterminant la formation spéciale des fonctionnaires stagiaires de l'Administration de l'environnement et la promotion du personnel.
[ stagiaires de l'Administration de l'environnement et la promotion du personnel. Chapitre 1er — Formation, spéciale des fonctionnaires stagiaires Chapitre 2 — Promotion Chapitre 3 — Dispositions finales, par la commission d’examen. Chapitre 2-Promotion Art. 7. Modalités de l’examen de promotion, Les dates de l’examen de promotion sont publiées au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg, . Le programme et les dates de l’examen de promotion sont communiqués à chaque candidat, dès le dépôt]
Année et numéro de Mémorial : 2019 / 46
Auteur : Développement durable, Environnement - Climat, Fonction publique
Sujets secondaires : examen, fonctionnaire et employé de l'État, formation, personnel, promotion, stagiaire
[ et de promotion auprès des instituts culturels de l’État. I. — Dispositions générales II. — Formation spéciale, des fonctionnaires stagiaires III. — Examen de fin de formation spéciale IV . — Examen de promotion V, spéciale ou le candidat à l’examen de promotion. II.-Formation spéciale des fonctionnaires stagiaires Art, au stage, de l’examen de fin de stage et de l’examen de promotion dans les administrations, de formation spéciale est éliminatoire. IV .-Examen de promotion Art. 6. Les dispositions]
[ 2005 déterminant l’évaluation et la promotion des élèves de l’enseignement secondaire général, du 14 juillet 2005 déterminant l’évaluation et la promotion des élèves de l’enseignement secondaire, » est inséré entre les termes de « la décision de promotion et » et « d’orientation » . Art. 4, 6quinquies, libellé comme suit, est inséré dans le règlement : « Art. 6quinquies.- La promotion, de classe responsable de la décision de promotion à la fin de l’année scolaire. Celui-ci décide]
[ de la Police ; 2° du programme de l’examen de promotion ainsi que des modalités de classement et des critères, Protection des données 20 points Mémoire 100 points Art. 4. L’examen de promotion du groupe, est notée sur 50 points. Art. 5. L’examen de promotion du groupe de traitement C1 comporte, . Art. 6. L’examen de promotion du groupe de traitement D1 est régi par le règlement grand-ducal, modifié du 12 mars 1982 déterminant les conditions d’admission, de nomination et de promotion]
[ pour la promotion des droits des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres et intersexes, approuvant le Plan d’action national pour la promotion des droits des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, national pour la promotion des droits des personnes lesbiennes, gays, bisexuelles, transgenres, de la Famille, de l’Intégration et à la Grande Région un comité interministériel pour la promotion, de l’implémentation du Plan d’action national pour la promotion des droits des personnes lesbiennes, gays]
A646 : Loi du 20 juillet 2018 relative à la promotion de la langue luxembourgeoise et portant modification 1° de la loi modifiée du 25 juin 2004 portant réorganisation des instituts culturels de l'État ; 2° de la loi modifiée du 9 décembre 2005 déterminant les conditions et modalités de nomination de certains fonctionnaires occupant des fonctions dirigeantes dans les administrations et services de l'État ; 3° de la loi modifiée du 25 mars 2015 fixant le régime des traitements et les conditions et modalités d'avancement des fonctionnaires de l'État ; 4° de la loi du 15 décembre 2017 concernant le budget des recettes et des dépenses de l’État pour l'exercice 2018.
[Loi du 20 juillet 2018 relative à la promotion de la langue luxembourgeoise et portant modification, se fait sous la forme suivante : « loi du 20 juillet 2018 portant sur la promotion de la langue]
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 646
Sujets secondaires : Centre pour le luxembourgeois, Conseil permanent de la langue luxembourgeoise, création, promotion
A635 : Règlement grand-ducal du 9 juillet 2018 portant modification du règlement grand-ducal modifié du 23 février 2010 relatif à l'organisation des études et à la promotion des étudiants des formations sanctionnées par l'obtention du brevet de technicien supérieur.
[ février 2010 relatif à l'organisation des études et à la promotion des étudiants des formations, des études et à la promotion des étudiants des formations sanctionnées par l’obtention du brevet]
Publication : 31/07/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 635
Sujets principaux : brevet de technicien supérieur
Sujets secondaires : expert, formation, indemnité, organisation, promotion
[Règlement du Gouvernement en Conseil du 16 mars 2018 concernant le régime de promotion transitoire, concernant l‘introduction d’un régime de promotion transitoire de la presse en ligne. Le Gouvernement, bénéficiant des dispositions de la loi du 3 août 1998 sur la promotion de la presse écrite, les produits, des dispositions de la loi du 3 août 1998 sur la promotion de la presse écrite, et des autres, du Gouvernement en Conseil du 13 janvier 2017 concernant l‘introduction d’un régime de promotion transitoire]
Sujets secondaires : aide financière, presse, promotion, subvention
[ de promotion des différentes catégories de traitement auprès du Service d’économie rurale. Chapitre 1er, spéciale Chapitre 4 : — Programme de l’examen de promotion par groupe de traitement Chapitre 5, : — Organisation des examens de promotion Chapitre 6 : — Dispositions finales Nous Henri, Grand-Duc, d’examen du concours d’admission au stage, de l’examen de fin de stage et de l’examen de promotion, de l’examen de promotion par groupe de traitement Art. 9. Pour les fonctionnaires du groupe]
[ 2005 déterminant l’évaluation et la promotion des élèves de l’enseignement secondaire général, grand-ducal modifié du 14 juillet 2005 déterminant l’évaluation et la promotion des élèves]
A1052 : Règlement grand-ducal du 12 décembre 2017 arrêtant les modalités et les programmes des examens de fin de stage en formation spéciale et des examens de promotion à l’administration des contributions directes.
[ de fin de stage en formation spéciale et des examens de promotion à l’administration des contributions, 4 — Programmes de préparation à l’examen de promotion pour les groupes de traitement B1 et C1, Chapitre 5 — Modalités de l’examen de promotion et appréciation des résultats Chapitre 6 — Dispositions, de promotion. (2) Les examens sont publiés au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg au moins, de fin de stage et de l’examen de promotion dans les administrations et services de l’État]
Prise d'effet : 17/12/2017
Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1052
Sujets secondaires : examen, programme, promotion, stage
[ modifiée du 3 août 1998 sur la promotion de la presse écrite. Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc, de Nassau, Vu la loi modifiée du 3 août 1998 sur la promotion de la presse écrite ; Vu l'avis, 1998 sur la promotion de la presse écrite est remplacé comme suit : « Art. 1er. Le montant, annuel de référence prévu à l'article 3 de la loi modifiée du 3 août 1998 sur la promotion de la presse]
A965 : Règlement grand-ducal du 31 octobre 2017 arrêtant les modalités et les programmes des examens de fin de stage en formation spéciale et des examens de promotion à l’administration des contributions directes.
[ de fin de stage en formation spéciale et des examens de promotion à l’administration des contributions, — Programmes de préparation à l’examen de promotion pour les groupes de traitement B1 et C1 Chapitre, 5 — Modalités de l’examen de promotion et appréciation des résultats Chapitre 6 — Dispositions, à l’examen de promotion. (2)Les examens sont publiés au Journal officiel au moins quatre mois avant, et de l’examen de promotion dans les administrations et services de l’État est applicable aux examens ci]
Plus en vigueur : 17/12/2017
Signature : 31/10/2017
Année et numéro de Mémorial : 2017 / 965
Sujets secondaires : examen, formation, programme, promotion
[ déterminant l’évaluation et la promotion des élèves de l’enseignement secondaire technique, juillet 2005 déterminant l’évaluation et la promotion des élèves de l’enseignement secondaire technique, de chaque discipline ; b. la moyenne générale annuelle ; c. la décision de promotion et, en classe, de fin d’année scolaire comporte en sus : a. la décision de promotion et d’orientation du conseil, de classe. Le bulletin de fin d’année scolaire comporte en sus : a. la décision de promotion]
[ de promotion à l'Administration de l'enregistrement et des domaines. Chapitre 1er — Dispositions générales, et appréciation des résultats Chapitre 3 — Modalités de l’examen de promotion et appréciation des résultats, en formation spéciale ainsi que le fonctionnaire qui se présente à l’examen de promotion. Le règlement, d'admission au stage, de l'examen de fin de stage et de l'examen de promotion dans les administrations, de stage en formation spéciale et les examens de promotion ont lieu devant une commission d’examen]
A633 : Règlement ministériel du 13 juin 2017 ayant pour objet de fixer les programmes détaillés de l’examen de promotion des fonctionnaires de la carrière de l’artisan de l’administration du Centre de gestion informatique de l’éducation.
[ de l’examen de promotion des fonctionnaires de la carrière de l’artisan de l’administration du Centre, modifié du 12 mars 1982 déterminant les conditions d’admission, de nomination et de promotion, . L’examen de promotion prévu à l’article 11 du règlement grand-ducal modifié du 12 mars 1982]
Publication : 11/07/2017
Année et numéro de Mémorial : 2017 / 633
Sujets principaux : examen
Sujets secondaires : fonctionnaire et employé de l'État, programme, promotion
A606 : Règlement grand-ducal du 29 juin 2017 fixant les conditions de nomination définitive et de promotion des fonctionnaires des groupes de traitement A1, A2, B1 et C1 à l’Administration de la nature et des forêts et arrêtant les modalités d’appréciation des résultats des examens de fin de stage en formation spéciale et des examens de promotion et modifiant le règlement grand-ducal du 30 septembre 2015 fixant les conditions et modalités d’inscription et d’organisation des examens-concours d’admission au stage dans les administrations et services de l’Etat.
[ et de promotion des fonctionnaires des groupes de traitement A1, A2, B1 et C1 à l’Administration de la nature, en formation spéciale et des examens de promotion et modifiant le règlement grand-ducal du 30 septembre, de promotion et appréciation des résultats Chapitre 5 — Dispositions finales Nous Henri, Grand-Duc, écrite 60 Total 180 Chapitre 4 - Modalités de l’examen de promotion et appréciation des résultats Art, . 10. Les dates de l’examen de promotion sont publiées au Journal officiel du Grand-Duché]
Année et numéro de Mémorial : 2017 / 606
Auteur : Environnement - Climat, Fonction publique et Réforme administrative
Sujets secondaires : fonctionnaire et employé de l'État, formation, nomination, promotion, stage, traitement
A544 : Loi du 17 mai 2017 ayant pour objet
[, au développement et à l'innovation; 2. les missions de l'Agence nationale pour la promotion, de l'innovation et de la recherche; et modifiant la loi modifiée du 5 juin 2009 relative à la promotion, de la recherche, du développement et de l'innovation. Titre Ier — Régimes de promotion de la recherche, des aides et autres dispositions Titre II — Agence nationale pour la promotion de la recherche, qu’il n’y a pas lieu à second vote; Avons ordonné et ordonnons: Titre Ier - Régimes de promotion]
Publication : 02/06/2017
Année et numéro de Mémorial : 2017 / 544
[ tel que prévu à l’article 3 de la loi modifiée du 3 août 1998 sur la promotion de la presse écrite, sur la promotion de la presse écrite; Vu l'avis de la commission instituée par l'article 5 de la loi précitée; Vu, à l’article 3 de la loi modifiée du 3 août 1998 sur la promotion de la presse écrite est fixé comme suit]

References: Art. 1
 l'article 3
 Art. 7
 Art. 6
 Art. 4
 Art. 6
 Art. 4
 Art. 5
 Art. 6
 Art. 9
 Art. 1
 l'article 3
 l'article 5