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Timestamp: 2018-12-10 16:36:11+00:00

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1 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DU TRAVAIL, DE L EMPLOI ET DE LA SANTÉ Arrêté du 28 février 2011 modifiant l arrêté du 19 février 2009 modifié relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l article L du code de la sécurité sociale NOR : ETSH A Le ministre du travail, de l emploi et de la santé et le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l Etat, porte-parole du Gouvernement, Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L et R ; Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L , R , D à D ; Vu l arrêté du 22 février 2008 modifié relatif au recueil et au traitement des données d activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en médecine, chirurgie ou obstétrique et à la transmission d informations issues de ce traitement dans les conditions définies à l article L du code de la santé publique ; Vu l arrêté du 19 février 2009 modifié relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l article L du code de la sécurité sociale ; Vu les recommandations du conseil de l hospitalisation n o en date du 15 décembre 2010 et n o en date du 28 janvier 2011 ; Vu la saisine de la Commission des accidents du travail et des maladies professionnelles en date du 26 janvier 2011 ; Vu la saisine du conseil central d administration de la Mutualité sociale agricole en date du 26 janvier 2011 ; Vu la saisine de la Caisse nationale de l assurance maladie des travailleurs salariés en date du 26 janvier 2011, Arrêtent : Art. 1 er. L arrêté du 19 février 2009 modifié susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 7 du présent arrêté. Art. 2. Les articles 6, 7, 8, 9, 10 et 11 deviennent respectivement les articles 7, 8, 9, 10, 11 et 12. Art. 3. Il est inséré un article 6 ainsi rédigé : «Art. 6. La catégorie de prestations mentionnée au 6 o de l article R du code de la sécurité sociale donnant lieu à une prise en charge par les régimes obligatoires de sécurité sociale est couverte par un forfait dénommé administration de produits et prestations en environnement hospitalier (APE).» Art. 4. L article 7 est ainsi modifié : I. Le 2 o du I est ainsi modifié : A. Les b, c, d, e, f, l et p sont remplacés par les dispositions suivantes : «b) Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de techniques spéciales d irradiation externe, en séances (28Z11Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d un des GHS suivants : le GHS 9619 lorsqu une séance d irradiation externe par protonthérapie (ZZNL045) a été réalisée ; le GHS 9620 lorsqu une séance d irradiation corporelle totale (ZZNL047) a été réalisée ; le GHS 9621 lorsqu une séance d irradiation en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, avec ou sans synchronisation avec la respiration (ZZNL059, ZZNL060), a été réalisée ;
2 le GHS 9624 lorsqu une séance d irradiation de contact endocavitaire (ZZNL066) a été réalisée ; le GHS 9610 dans les autres cas. c) Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM d autres irradiations, niveau 1 (17K041), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d un des GHS suivants : le GHS 6523 lorsqu un acte d irradiation encéphalique en conditions stéréotaxiques avec cadre effractif, en dose unique (ZANL001) a été réalisé ; le GHS 6524 lorsqu un acte d irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine dédiée produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration, en dose unique (ZZNL055) a été réalisé ; le GHS 6525 lorsqu un acte d irradiation externe en conditions stéréotaxiques par machine produisant des photons avec guidage par imagerie, sans synchronisation avec la respiration, en dose unique (ZZNL049) a été réalisé ; le GHS 6470 dans les autres cas. d) Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de radiothérapie conformationnelle avec modulation d intensité en séances (28Z18Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d un des GHS suivants : le GHS 9625 lorsqu un acte de séance d irradiation externe par machine dédiée produisant des photons avec modulation d intensité et contrôle de la position de la cible par imagerie (ZZNL051) a été réalisé ; le GHS 9622 dans les autres cas. e) Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production du GHM de préparations à une irradiation externe par radiothérapie conformationnelle avec modulation d intensité ou techniques spéciales (28Z19Z), la prise en charge du patient donne lieu à facturation d un des GHS suivants : le GHS 9627 lorsqu un acte de préparation à une irradiation intracrânienne en conditions stéréotaxiques en dose unique, avec pose de cadre effractif (ZZMP012/1) a été réalisé ; le GHS 9626 dans les autres cas. f) Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d un des GHM de transplantation pulmonaire, la prise en charge du patient donne lieu à facturation d un des GHS suivants : lorsqu un acte de transplantation cardio-pulmonaire (DZEA004) a été réalisé, la production du GHM 27C041, 27C042, 27C043 ou 27C044 donne respectivement lieu à facturation du GHS 8930, 8931, 8932 ou 8933 ; dans les autres cas, la production du GHM 27C041, 27C042, 27C043 ou 27C044 donne respectivement lieu à facturation du GHS 8914, 8915, 8916 ou 8917.» «l) Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées à un patient épileptique donnent lieu à la production d un des GHM de craniotomie, la prise en charge du patient donne lieu à facturation de l un des GHS suivants : lorsqu un acte d implantation d électrodes pour enregistrement électrocorticographique (AALA002 ou AALB002) a été réalisé, la production du GHM 01C041, 01C042, 01C043, 01C044, 01C121, 01C122, 01C123 ou 01C124 donne respectivement lieu à facturation du GHS 65, 66, 67, 68, 69, 70, 71 ou 72 ; dans les autres cas, la production du GHM 01C041, 01C042, 01C043, 01C044, 01C121, 01C122, 01C123 ou 01C124 donne respectivement lieu à la facturation du GHS 26, 27, 28, 29, 55, 56, 57 ou 58.» «p) Lorsque les prestations de séjour et de soins délivrées au patient donnent lieu à la production d un des GHM suivants : actes thérapeutiques par voie vasculaire sauf endoprothèses, âge supérieur à 17 ans (05K131, 05K132, 05K133 ou 05K134) ; autres interventions cardiothoraciques, âge supérieur à 1 an, ou vasculaires quel que soit l âge, sans circulation extracorporelle (05C081, 05C082, 05C083 ou 05C084) ; poses d un stimulateur cardiaque permanent avec infarctus aigu du myocarde ou insuffisance cardiaque congestive ou état de choc (05C141, 05C142, 05C143, 05C144) ; poses d un stimulateur cardiaque permanent sans infarctus aigu du myocarde, ni insuffisance cardiaque congestive, ni état de choc (05C151, 05C152, 05C153, 05C154), la prise en charge du patient donne lieu à facturation du GHS 1522 dès lors que l acte de pose d une bioprothèse de la valve aortique, par voie artérielle transcutanée (DBLF001) ou par abord de l apex du cœur par thoracotomie sans CEC (DBLA004), a été réalisé. Dans les autres cas, la production du GHM 05K131, 05K132, 05K133, 05K134, 05C081, 05C082, 05C083, 05C084, 05C141, 05C142, 05C143, 05C144, 05C151, 05C152, 05C153 ou 05C154 donne respectivement lieu à facturation du GHS 1716, 1717, 1718, 1719, 1454, 1455, 1456, 1457, 1479, 1480, 1481, 1482, 1484, 1485, 1486 ou 1487.»
3 B. Le deuxième alinéa du q est remplacé par les dispositions suivantes : «lorsque le patient a recours à un centre de référence ou un centre correspondant pour la prise en charge d une infection ostéoarticulaire complexe établie après une réunion de concertation pluridisciplinaire, la production du GHM 08C561, 08C562, 08C563 ou 08C564 donne respectivement lieu à facturation du GHS 2922, 2923, 2924 ou 2925 ;» C. Au s, les mots : «dès lors que l acte de mastectomie totale élargie en surface, avec lambeau pédiculé de muscle grand dorsal ou lambeau parascapulaire (QEFA013) ou avec lambeau libre musculocutané (QEFA015), avec lambeau libre musculocutané (QEFA015) a été réalisé» sont remplacés par les mots : «dès lors que l un des actes figurant sur la liste fixée en annexe 6 a été réalisé». II. Au III, après les mots : «pour une durée inférieure» sont insérés les mots : «ou égale». Art. 5. L article 8 est ainsi modifié : A. A la première phrase, les chiffres : «6» et «IV» sont respectivement remplacés par les chiffres : «7» et «V». B. Le II est remplacé par un II ainsi rédigé : «II. Pour chaque prélèvement d un ou plusieurs organes sur une personne décédée dans les établissements autorisés à effectuer des prélèvements d organes, les forfaits prélèvement d organes sont facturés, par l établissement au sein duquel a été réalisé le prélèvement, dans les conditions suivantes : un forfait figurant sur la liste 1 de l annexe 3 correspondant aux prestations de séjour et de soins délivrées par l établissement au sein duquel a été réalisé le prélèvement d un ou plusieurs organes ; un forfait figurant sur la liste 2 de l annexe 3 correspondant aux prestations de séjour et de soins délivrées par le chirurgien qui effectue l acte de prélèvement. Ce forfait est facturé par l établissement pour chaque organe prélevé. Lorsque le chirurgien préleveur est salarié d un établissement autre que celui au sein duquel le prélèvement est réalisé, le forfait figurant sur la liste 2 de la même annexe est reversé à l établissement au sein duquel est salarié le chirurgien.» C. Il est ajouté un V ainsi rédigé : «V. Le forfait administration de produits et prestations en environnement hospitalier est facturé dès lors qu un ou plusieurs produits et prestations mentionnés à l article L du code de la sécurité sociale et inscrits sur la liste mentionnée à l article L du même code sont administrés au patient. Lorsque le patient nécessite une hospitalisation au sein de l établissement, les prestations de séjour et de soins délivrées au patient ne donnent pas lieu à facturation d un APE.» Art. 6. Aux alinéas 8 et 9 de l article 9, les mots : «de l article 6» sont remplacés par les mots : «de l article 7». Art. 7. Les annexes 1, 3, 4, 6, 7 et 8 de l arrêté du 19 février 2009 modifié susvisé sont respectivement remplacées par les annexes 1, 3, 4, 6, 7 et 8 du présent arrêté. Art. 8. Les dispositions du présent arrêté s appliquent à compter du 1 er mars Art. 9. La directrice générale de l offre de soins et le directeur de la sécurité sociale au ministère du travail, de l emploi et de la santé sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait le 28 février Le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l Etat, porte-parole du Gouvernement, FRANÇOIS BAROIN Le ministre du travail, de l emploi et de la santé, XAVIER BERTRAND
4 ANNEXES ANNEXE 1 LISTE DES FORFAITS DÉNOMMÉS «GROUPES HOMOGÈNES DE SÉJOURS» 22 01C031 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau C032 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau C033 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau C034 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 01C Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 2 01C Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 3 01C Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau 4 01C Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau C051 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau C052 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau C053 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau C054 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau C061 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau C062 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau C063 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau C064 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau C081 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau C082 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau C083 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau C084 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau 4.
5 42 01C08J Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, en ambulatoire C091 Pose d un stimulateur cérébral, niveau C092 Pose d un stimulateur cérébral, niveau C093 Pose d un stimulateur cérébral, niveau C094 Pose d un stimulateur cérébral, niveau C101 Pose d un stimulateur médullaire, niveau C102 Pose d un stimulateur médullaire, niveau C103 Pose d un stimulateur médullaire, niveau C104 Pose d un stimulateur médullaire, niveau C111 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau C112 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau C113 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau C114 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 1. 01C Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 2. 01C Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3. 01C Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau 4. 01C Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau C131 Libérations du canal carpien et d autres nerfs superficiels, niveau C132 Libérations du canal carpien et d autres nerfs superficiels, niveau C133 Libérations du canal carpien et d autres nerfs superficiels, niveau C134 Libérations du canal carpien et d autres nerfs superficiels, niveau C13J Libérations du canal carpien et d autres nerfs superficiels, en ambulatoire K021 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau 1.
6 190 01K022 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau K023 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau K024 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau K031 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau K032 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau K033 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau K034 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau K04J Injections de toxine botulique, en ambulatoire K05J Séjours pour douleurs chroniques rebelles comprenant un bloc ou une infiltration, en ambulatoire K06J Affections du système nerveux sans acte opératoire avec anesthésie, en ambulatoire K071 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau K072 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau K073 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau K074 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau M041 Méningites virales, niveau M042 Méningites virales, niveau M043 Méningites virales, niveau M044 Méningites virales, niveau M04T Méningites virales, très courte durée M051 Infections du système nerveux à l exception des méningites virales, niveau M052 Infections du système nerveux à l exception des méningites virales, niveau M053 Infections du système nerveux à l exception des méningites virales, niveau M054 Infections du système nerveux à l exception des méningites virales, niveau M05T Infections du système nerveux à l exception des méningites virales, très courte durée M071 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau M072 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau M073 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau 3.
7 216 01M074 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau M07T Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, très courte durée M081 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau M082 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau M083 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau M084 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau M08T Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, très courte durée M091 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau M092 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau M093 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau M094 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau M09T Affections et lésions du rachis et de la moelle, très courte durée M101 Autres affections cérébrovasculaires, niveau M102 Autres affections cérébrovasculaires, niveau M103 Autres affections cérébrovasculaires, niveau M104 Autres affections cérébrovasculaires, niveau M10T Autres affections cérébrovasculaires, très courte durée M111 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau M112 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau M113 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau M114 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau M11T Affections des nerfs crâniens et rachidiens, très courte durée M121 Autres affections du système nerveux, niveau M122 Autres affections du système nerveux, niveau M123 Autres affections du système nerveux, niveau M124 Autres affections du système nerveux, niveau M12T Autres affections du système nerveux, très courte durée.
8 243 01M131 Troubles de la conscience et comas d origine non traumatique, niveau M132 Troubles de la conscience et comas d origine non traumatique, niveau M133 Troubles de la conscience et comas d origine non traumatique, niveau M134 Troubles de la conscience et comas d origine non traumatique, niveau M151 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau M152 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau M153 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau M154 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau M15T Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, très courte durée M161 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau M162 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau M163 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau M164 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau M16T Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, très courte durée M171 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau M172 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau M173 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau M174 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau M17T Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, très courte durée M181 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau M182 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau M183 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau M184 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau M18T Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, très courte durée.
9 264 01M191 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau M192 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau M193 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau M194 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau M201 Commotions cérébrales, niveau M202 Commotions cérébrales, niveau M203 Commotions cérébrales, niveau M204 Commotions cérébrales, niveau M211 Douleurs chroniques rebelles, niveau M212 Douleurs chroniques rebelles, niveau M213 Douleurs chroniques rebelles, niveau M214 Douleurs chroniques rebelles, niveau M21T Douleurs chroniques rebelles, très courte durée M221 Migraines et céphalées, niveau M222 Migraines et céphalées, niveau M223 Migraines et céphalées, niveau M224 Migraines et céphalées, niveau M22T Migraines et céphalées, très courte durée M231 Convulsions hyperthermiques, niveau M232 Convulsions hyperthermiques, niveau M233 Convulsions hyperthermiques, niveau M234 Convulsions hyperthermiques, niveau M241 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau M242 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau M243 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau M244 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau M24T Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, très courte durée M251 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
10 291 01M252 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau M253 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau M254 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau M25T Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, très courte durée M261 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau M262 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau M263 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau M264 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau M26T Tumeurs malignes du système nerveux, très courte durée M271 Autres tumeurs du système nerveux, niveau M272 Autres tumeurs du système nerveux, niveau M273 Autres tumeurs du système nerveux, niveau M274 Autres tumeurs du système nerveux, niveau M27T Autres tumeurs du système nerveux, très courte durée M281 Hydrocéphalies, niveau M282 Hydrocéphalies, niveau M283 Hydrocéphalies, niveau M284 Hydrocéphalies, niveau M28T Hydrocéphalies, très courte durée M291 Anévrysmes cérébraux, niveau M292 Anévrysmes cérébraux, niveau M293 Anévrysmes cérébraux, niveau M294 Anévrysmes cérébraux, niveau M301 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau M302 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau M303 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau M304 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau M30T Transferts et autres séjours courts pour accidents vasculaires intracérébraux non transitoires.
11 319 01M311 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau M312 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau M313 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau M314 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau M31T Transferts et autres séjours courts pour autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires M32Z Explorations et surveillance pour affections du système nerveux M331 Troubles du sommeil, niveau M332 Troubles du sommeil, niveau M333 Troubles du sommeil, niveau M334 Troubles du sommeil, niveau M34T Anomalies de la démarche d origine neurologique, très courte durée M34Z Anomalies de la démarche d origine neurologique M35T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 01, très courte durée M35Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD M36E Accidents vasculaires cérébraux non transitoires avec décès : séjours de moins de 2 jours M37E Autres affections de la CMD 01 avec décès : séjours de moins de 2 jours C021 Interventions sur la rétine, niveau C022 Interventions sur la rétine, niveau C023 Interventions sur la rétine, niveau C024 Interventions sur la rétine, niveau C02J Interventions sur la rétine, en ambulatoire C031 Interventions sur l orbite, niveau C032 Interventions sur l orbite, niveau C033 Interventions sur l orbite, niveau C034 Interventions sur l orbite, niveau C03J Interventions sur l orbite, en ambulatoire C051 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau 1.
12 421 02C052 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau C053 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau C054 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau C05J Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, en ambulatoire C061 Interventions primaires sur l iris, niveau C062 Interventions primaires sur l iris, niveau C063 Interventions primaires sur l iris, niveau C064 Interventions primaires sur l iris, niveau C06J Interventions primaires sur l iris, en ambulatoire C071 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau C072 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau C073 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau C074 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau C07J Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire C081 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau C082 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau C083 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau C084 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau C08J Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire. 460 Allogreffes de cornée, niveau 1. 02C Allogreffes de cornée, niveau Allogreffes de cornée, niveau 2. 02C Allogreffes de cornée, niveau Allogreffes de cornée, niveau 3. 02C Allogreffes de cornée, niveau Allogreffes de cornée, niveau 4. 02C Allogreffes de cornée, niveau C09J Allogreffes de cornée, en ambulatoire.
13 444 Allogreffes de cornée, en ambulatoire C101 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau C102 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau C103 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau C104 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau C10J Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, en ambulatoire C111 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau C112 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau C113 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau C114 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau C11J Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire C121 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau C122 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau C123 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau C124 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau C12J Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, en ambulatoire M021 Hyphéma, niveau M022 Hyphéma, niveau M023 Hyphéma, niveau M024 Hyphéma, niveau M031 Infections oculaires aiguës sévères, niveau M032 Infections oculaires aiguës sévères, niveau M033 Infections oculaires aiguës sévères, niveau M034 Infections oculaires aiguës sévères, niveau M041 Affections oculaires d origine neurologique, niveau M042 Affections oculaires d origine neurologique, niveau M043 Affections oculaires d origine neurologique, niveau M044 Affections oculaires d origine neurologique, niveau 4.
14 518 02M04T Affections oculaires d origine neurologique, très courte durée M051 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau M052 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau M053 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau M054 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau M05T Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée M071 Autres affections oculaires d origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau M072 Autres affections oculaires d origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau M073 Autres affections oculaires d origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau M074 Autres affections oculaires d origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau M07T Autres affections oculaires d origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée M081 Autres affections oculaires d origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau M082 Autres affections oculaires d origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau M083 Autres affections oculaires d origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau M084 Autres affections oculaires d origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau M08T Autres affections oculaires d origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée M09Z Explorations et surveillance pour affections de l œil M10T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02, très courte durée M10Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD C051 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau C052 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau C053 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau C054 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau C05T Réparations de fissures labiale et palatine, très courte durée C061 Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau C062 Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau C063 Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
15 631 03C064 Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau C06J Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire C071 Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau C072 Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau C073 Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau C074 Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau C07J Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire C091 Rhinoplasties, niveau C092 Rhinoplasties, niveau C093 Rhinoplasties, niveau C094 Rhinoplasties, niveau C09J Rhinoplasties, en ambulatoire C101 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau C102 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau C103 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau C104 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau C111 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau C112 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau C113 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau C114 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau C121 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau C122 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau C123 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau C124 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau C131 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau 1.
16 656 03C132 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau C133 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau C134 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau C141 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau C142 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau C143 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau C144 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau C14J Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire C151 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau C152 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau C153 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau C154 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau C15J Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire C161 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau C162 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau C163 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau C164 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau C16J Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, en ambulatoire C171 Interventions sur la bouche, niveau C172 Interventions sur la bouche, niveau C173 Interventions sur la bouche, niveau C174 Interventions sur la bouche, niveau C17J Interventions sur la bouche, en ambulatoire C181 Pose d implants cochléaires, niveau C182 Pose d implants cochléaires, niveau 2.
17 681 03C183 Pose d implants cochléaires, niveau C184 Pose d implants cochléaires, niveau C191 Ostéotomies de la face, niveau C192 Ostéotomies de la face, niveau C193 Ostéotomies de la face, niveau C194 Ostéotomies de la face, niveau C201 Interventions de reconstruction de l oreille moyenne, niveau C202 Interventions de reconstruction de l oreille moyenne, niveau C203 Interventions de reconstruction de l oreille moyenne, niveau C204 Interventions de reconstruction de l oreille moyenne, niveau C20J Interventions de reconstruction de l oreille moyenne, en ambulatoire C211 Interventions pour oreilles décollées, niveau C212 Interventions pour oreilles décollées, niveau C213 Interventions pour oreilles décollées, niveau C214 Interventions pour oreilles décollées, niveau C21J Interventions pour oreilles décollées, en ambulatoire C22J Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes, en ambulatoire C241 Interventions sur les glandes salivaires, niveau C242 Interventions sur les glandes salivaires, niveau C243 Interventions sur les glandes salivaires, niveau C244 Interventions sur les glandes salivaires, niveau C24J Interventions sur les glandes salivaires, en ambulatoire C251 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau C252 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau C253 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau C254 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau C261 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau C262 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau 2.
18 709 03C263 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau C264 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau K021 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau K022 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau K023 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau K024 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau K02J Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, en ambulatoire K03J Séjours comprenant une endoscopie oto-rhino-laryngologique, en ambulatoire K04J Séjours comprenant certains actes non opératoires de la CMD 03, en ambulatoire M021 Traumatismes et déformations du nez, niveau M022 Traumatismes et déformations du nez, niveau M023 Traumatismes et déformations du nez, niveau M024 Traumatismes et déformations du nez, niveau M02T Traumatismes et déformations du nez, très courte durée M031 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau M032 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau M033 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau M034 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau M03T Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, très courte durée M041 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau M042 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau M043 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau M044 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau 4.
19 876 03M04T Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, très courte durée M051 Troubles de l équilibre, niveau M052 Troubles de l équilibre, niveau M053 Troubles de l équilibre, niveau M054 Troubles de l équilibre, niveau M05T Troubles de l équilibre, très courte durée M061 Epistaxis, niveau M062 Epistaxis, niveau M063 Epistaxis, niveau M064 Epistaxis, niveau M06T Epistaxis, très courte durée M071 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau M072 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau M073 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau M074 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau M07T Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, très courte durée M081 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau M082 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau M083 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau M084 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau M08T Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, très courte durée M091 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau M092 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau M093 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau 3.
20 854 03M094 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau M09T Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, très courte durée M101 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau M102 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau M103 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau M104 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau M10T Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée M111 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau M112 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau M113 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau M114 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau M11T Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, très courte durée M121 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau M122 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau M123 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau M124 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau M131 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau M132 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau M133 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau M134 Infections aiguës sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau M14Z Explorations et surveillance pour affections ORL.
21 882 03M15T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 03, très courte durée M15Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD C021 Interventions majeures sur le thorax, niveau C022 Interventions majeures sur le thorax, niveau C023 Interventions majeures sur le thorax, niveau C024 Interventions majeures sur le thorax, niveau C031 Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau C032 Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau C033 Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau C034 Autres interventions chirurgicales sur le système respiratoire, niveau C041 Interventions sous thoracoscopie, niveau C042 Interventions sous thoracoscopie, niveau C043 Interventions sous thoracoscopie, niveau C044 Interventions sous thoracoscopie, niveau K02J Séjours comprenant une endoscopie bronchique, en ambulatoire M021 Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau M022 Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau M023 Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau M024 Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, niveau M02T Bronchites et asthme, âge inférieur à 18 ans, très courte durée M031 Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau M032 Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau M033 Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau M034 Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, niveau M03T Bronchites et asthme, âge supérieur à 17 ans, très courte durée M041 Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau M042 Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau M043 Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau 3.
22 M044 Pneumonies et pleurésies banales, âge inférieur à 18 ans, niveau M051 Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau M052 Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau M053 Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau M054 Pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans, niveau M05T Transferts et autres séjours pour pneumonies et pleurésies banales, âge supérieur à 17 ans M061 Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau M062 Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau M063 Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau M064 Infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans, niveau M06T Transferts et autres séjours courts pour infections et inflammations respiratoires, âge inférieur à 18 ans M071 Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau M072 Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau M073 Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau M074 Infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans, niveau M07T Transferts et autres séjours courts pour infections et inflammations respiratoires, âge supérieur à 17 ans M081 Bronchopneumopathies chroniques, niveau M082 Bronchopneumopathies chroniques, niveau M083 Bronchopneumopathies chroniques, niveau M084 Bronchopneumopathies chroniques, niveau M08T Bronchopneumopathies chroniques, très courte durée M091 Tumeurs de l appareil respiratoire, niveau M092 Tumeurs de l appareil respiratoire, niveau M093 Tumeurs de l appareil respiratoire, niveau M094 Tumeurs de l appareil respiratoire, niveau M09T Tumeurs de l appareil respiratoire, très courte durée M101 Embolies pulmonaires, niveau 1.
SwissDRG-Version 3.0
pprouvé par le Conseil d'administration de SwissDRG S le 30 mai 2013 correction du 24.07.2013 Erratum: Erreur de traduction dans l annexe 3 : ZE-U-2014-02, «Rémunération selon le prix de fabrique» à «Rémunération

References: Art. 1
 Art. 2
 Art. 3
 Art. 4
 Art. 5
 Art. 6
 Art. 7
 Art. 8
 Art. 9