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Timestamp: 2016-10-28 02:59:24+00:00

Document:
d�fendeur et recourant, repr�sent� par
Me Jacques Micheli, avocat, place P�pinet 4,
demandeur et intim�, repr�sent� par Me Henri Carron, avocat, case postale 1472, 1870 Monthey 2.
recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais du
M.________, de nationalit� yougoslave, a r�sid� en Suisse de 1986 � 1991 avec le statut de saisonnier (permis A). Le 25 octobre 1991, il a obtenu un permis B.
M.________ a �t� engag� en 1986 par l'entreprise de peinture R.________, � A.________, le contrat de travail ayant �t� renouvel� chaque ann�e jusqu'en 1992. En 1987, R.________ a indiqu� aux autorit�s comp�tentes qu'il engageait M.________ en qualit� de manoeuvre peintre, puis d�s 1988 comme peintre. Il a par la suite expliqu� qu'en r�alit� M.________ avait toujours travaill� comme manoeuvre, mais qu'il n'avait pas mentionn� la fonction exacte de son employ� par crainte d'un refus de permis de travail, li� au ch�mage de manoeuvres suisses � A.________. Lors du d�p�t de chaque demande, R.________ s'est engag� � verser au travailleur les salaires pr�vus dans les contrats collectifs, contrats-types ou ceux en usage dans la profession.
De 1987 � 1992, M.________ a travaill� pendant des p�riodes non contest�es, incluant vacances et cong�s, ainsi qu'une br�ve p�riode de maladie en 1991, pour les r�mun�rations brutes totales suivantes:
- en 1992 (pour les mois de janvier f�vrier) 4'165 fr.,
R.________ a affirm� que ses employ�s travaillaient 9 h.30 par jour en �t� et 8 h.30 par jour en hiver. M.________ a soutenu qu'il travaillait 10 h. par jour, de 1987 au 2 novembre 1989, puis 9 h.30 par jour du 3 novembre 1989 au 18 f�vrier 1992, sous r�serve d'un horaire quotidien de 10 h. du 20 mars au 28 octobre 1990 et du 8 avril au 21 octobre 1991.
Le 29 mars 1990, M.________ a inform� son employeur qu'il avait obtenu le 13 d�cembre 1989 son dipl�me de peintre en b�timent d�livr� par le Centre d'enseignement "Vujo Matic" en Serbie, reconnu comme �quivalent au certificat f�d�ral de capacit� de peintre en b�timent par l'Office f�d�ral de la formation professionnelle et de la technologie.
Estimant ne pas recevoir la r�mun�ration � laquelle il pouvait pr�tendre, M.________ s'est adress� le 6 f�vrier 1992 � son syndicat, la FOBB, qui a adress� le lendemain une demande aupr�s de l'Office social de protection des travailleurs et des relations du travail � O.________ (ci-apr�s: l'office du travail). Il a r�clam� un montant total de 18'825 fr.20 repr�sentant la diff�rence de salaire entre la r�mun�ration encaiss�e et les tarifs professionnels, ainsi que les frais de voyage. Par lettre du 13 f�vrier 1992, post�e le 17 f�vrier 1992, l'office du travail a convoqu� les parties � une s�ance de conciliation.
Le 18 f�vrier 1992, R.________ et M.________ ont eu une discussion au cours de laquelle il a �t� question de cessation des rapports de travail; R.________ a ainsi pr�sent� � son employ� un document portant l'en-t�te de l'entreprise ainsi libell�:
Suite � votre demande, je suis d'accord de vous lib�rer de tout engagement, envers mon entreprise, avec effet imm�diat.
A.________, le 18 f�vrier 1992
M.________ a accept� d'apposer sa signature sur cette pi�ce. Le soir m�me, vers 21 h., M.________ a �crit � la FOBB pour lui relater ces faits, en expliquant que son patron lui avait intim� l'ordre de signer ce document, dont il n'avait pas compris la teneur, et qu'il avait demand� � pouvoir l'emporter pour le signer plus tard, ce qui lui aurait �t� refus�. Le 20 f�vrier 1992, la FOBB a contest� la validit� de l'acte du 18 f�vrier 1992 et mis en demeure R.________ de fournir du travail � son employ� jusqu'au 30 avril 1992, date du prochain terme de r�siliation. Le 21 f�vrier 1992, le mandataire de l'employeur a r�pondu que M.________ avait �mis le d�sir de quitter imm�diatement son emploi au motif qu'il en avait trouv� un nouveau.
M.________ s'est inscrit au ch�mage du 19 f�vrier 1992 au 30 avril 1992. Il a retrouv� un emploi r�mun�r� � hauteur de 22 fr. l'heure en septembre 1992.
Suite � l'�chec de la conciliation, M.________ a introduit, le 30 septembre 1994, devant le Juge de district de Martigny une action tendant au paiement de 25'822 fr., avec int�r�ts � 5% d�s le 19 f�vrier 1992, � titre d'arri�r�s de salaire, 1'712 fr., plus int�r�ts � 5% d�s le 1er mai 1992, comme compl�ment de salaire par rapport aux prestations de la caisse de ch�mage et 10'695 fr., avec int�r�ts � 5% d�s le 19 f�vrier 1992 , � titre de peine civile (art. 337c al. 3 CO). Dans ses derni�res conclusions du 17 septembre 2002, le demandeur a requis la condamnation du d�fendeur � lui payer 36'701 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 19 f�vrier 1992.
L'employeur a conclu � lib�ration.
Par jugement du 21 mars 2003, la Cour civile II du Tribunal cantonal valaisan a condamn� le d�fendeur � payer au demandeur un montant net de 36'701 fr., avec int�r�ts � 5 % d�s le 19 janvier 1992.
La cour cantonale a pos� en substance les consid�rations suivantes. A propos de l'horaire de travail du salari�, la cour cantonale a accord� foi aux agendas du demandeur qui avaient �t� �tablis avant la naissance du litige, d'autant que les horaires qui y �taient consign�s avaient �t� confirm�s par quatre de ses anciens coll�gues. Quant � l'existence d'un accord sur la cessation imm�diate des rapports de travail �tay�e par le document 18 f�vrier 1992, la juridiction cantonale a estim� que le demandeur, qui n'a retrouv� un emploi qu'en septembre 1992, ne voulait pas mettre fin sur-le-champ � son contrat de travail, de sorte que la volont� r�elle des parties n'�tait pas concordante. En outre, le d�fendeur ne pouvait pas se pr�valoir du principe de la confiance, puisqu'il a licenci� sans d�lai le demandeur � la suite de la convocation de l'office du travail et qu'il savait donc que la teneur de l'�criture du 18 f�vrier 1992 ne correspondait pas � la volont� de son employ�.
Parall�lement � un recours de droit public qui a �t� rejet� par arr�t de ce jour, le d�fendeur exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Il conclut principalement � ce que le demandeur soit d�bout�, subsidiairement � ce que le jugement soit annul�, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� cantonale.
L'intim� a d�pos� tardivement une r�ponse, proposant le rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit� et la confirmation du jugement attaqu�.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable; en outre, il a �t� form� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.2 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il faille rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ).
Dans la mesure o� la partie recourante pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte. Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours en r�forme n'est pas ouvert pour se plaindre de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent.
Ainsi, le d�fendeur n'est pas recevable � remettre en cause l'appr�ciation des preuves au terme de laquelle la cour cantonale a retenu que sa partie adverse ne voulait pas r�silier le contrat de travail le 18 f�vrier 1992, et qu'il le savait. Il ne peut pas davantage se plaindre de ce que l'autorit� cantonale n'a pas retenu que le demandeur avait toujours travaill� comme manoeuvre, mais bien comme peintre d�s 1988. Enfin, le d�fendeur ne peut, sous couvert du grief de violation de l'art. 8 CC, reprocher � la cour cantonale d'avoir �t� convaincue par la force probante des relev�s personnels du travailleur, moyen qui a �t� soulev� dans le cadre du recours de droit public, en pure perte. De toute mani�re, lorsque le Tribunal cantonal a �tabli l'existence ou l'inexistence d'un fait � l'issue de l'appr�ciation des preuves, l'argument tir� de la violation de l'art. 8 CC est d�pass� et devient sans objet (ATF 128 III 271 consid. 2b/aa in fine).
Dans son examen du recours, le Tribunal f�d�ral ne saurait aller au-del� des conclusions des parties, lesquelles ne peuvent en prendre de nouvelles (art. 55 al. 1 let. b OJ); en revanche, il n'est li� ni par les motifs que les parties invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique de la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ). Il peut donc admettre un recours pour d'autre motifs que ceux invoqu�s par la partie recourante et rejeter un recours en adoptant une autre argumentation juridique que celle retenue par la cour cantonale (ATF 127 III 248 consid. 2c et les r�f�rences cit�es).
2.1 La cour cantonale a constat� que, le 18 f�vrier 1992, malgr� la signature appos�e sur la lettre r�dig�e et pr�sent�e par son employeur, le demandeur ne voulait pas mettre fin � son contrat de travail, ce que le d�fendeur savait. Par cons�quent, cette lettre ne constituait pas un accord de r�siliation conventionnelle, avec effet imm�diat, de sorte que le travailleur avait droit au paiement de son salaire jusqu'au 30 avril 1992 (art. 335c al. 1 CO; art. 3 ch. 3 de la convention collective de travail (CCT) applicable), ainsi qu'� une indemnit� au sens de l'art. 337c al. 3 CO, fix�e � 10'695 fr., et correspondant � pr�s de trois mois de salaire.
Le recourant soutient que le texte du 18 f�vrier 1992, "parfaitement clair et non �quivoque", ne donnait pas mati�re � interpr�tation et refl�tait la concordance des manifestations de volont�.
2.2 En droit suisse des contrats, les probl�mes qui concernent l'accord de volont� des parties doivent �tre r�solus en premi�re ligne sur la base de ce que les parties ont subjectivement voulu de mani�re concordante, avant d'examiner ce qu'elle ont objectivement d�clar�, mais compris diff�remment du point de vue subjectif. Il suit de l� que, par exemple, si les parties, dans les n�gociations contractuelles, se sont r�ciproquement comprises, mais ne se sont pas mises d'accord, on se trouve en pr�sence d'un d�saccord patent (offener Dissens), qui fait obstacle � la conclusion du contrat (ATF 123 III 39 consid. 2b, Ernst A. Kramer, Commentaire bernois, n. 138 ad art. 1 CO).
Dans le cas pr�sent, il a �t� retenu en fait que le demandeur n'avait pas la volont� r�elle de mettre fin � son contrat de travail le 18 d�cembre 1992 et que le d�fendeur le savait. Conform�ment � ce qui vient d'�tre dit, d�s l'instant o� les plaideurs ont tous deux compris que l'intim� entendait poursuivre la relation contractuelle qu'il avait nou�e avec le recourant, le document sign� le 18 f�vrier 1992 ne saurait sortir aucun effet juridique.
En cons�quence, le demandeur avait bien droit � son salaire jusqu'au 30 avril 1992, comme l'ont admis les pr�c�dents juges.
3.1 Le d�fendeur reproche ensuite � la cour cantonale de n'avoir pas d�termin� quelle �tait la nature de l'activit� d�ploy�e par le demandeur et de l'avoir consid�r� comme un peintre d�s 1988, et non plus comme manoeuvre.
Dans la mesure o� le d�fendeur revient sur les faits souverainement �tablis par l'autorit� cantonale, le moyen est irrecevable.
3.2 Pour le surplus, la libert� contractuelle invoqu�e par le d�fendeur, concernant en particulier la fixation du salaire, est restreinte par l'art. 9 de l'Ordonnance limitant le nombre des �trangers du 6 octobre 1986 (OLE; RS 823.21) (Adrian Staehelin, Commentaire zurichois, n. 16 ad. art. 342 CO; R�my Wyler, Droit du travail, Berne 2002, p. 110). Selon la jurisprudence, l'art. 9 OLE d�ploie des effets de droit civil en ce sens que le travailleur peut faire valoir devant le juge civil, conform�ment � l'art. 342 al. 2 CO, norme absolument imp�rative, ses pr�tentions salariales telles qu'elles ont �t� approuv�es par l'autorit� administrative d�livrant l'autorisation de travailler (ATF 122 III 110 consid. 4d p. 114 et les r�f�rences). Le juge civil est li� par les conditions de r�mun�ration fix�es concr�tement dans l'autorisation administrative accord�e pour un emploi donn�. Si aucune autorisation n'a �t� sollicit�e ou que les t�ches exerc�es effectivement ne correspondent pas ou pas totalement � l'activit� qui a �t� autoris�e, le juge civil doit alors d�terminer le salaire usuel de mani�re pr�judicielle lorsque, fond� sur l'art. 342 al. 2 CO, le travailleur fait valoir une pr�tention de droit priv� d�duite de l'obligation de droit public consacr�e � l'art. 9 OLE (ATF 122 III 110 consid. 4e, p. 117).
3.3 En l'esp�ce, la Cour civile a consid�r� que, malgr� la requ�te du demandeur, le d�fendeur n'avait pas remis copies des demandes d'autorisation de s�jour et de travail, et que les recherches entreprises aupr�s de l'autorit� comp�tente s'�taient �galement r�v�l�es vaines. Traitant cette situation par analogie avec l'absence de d�cision administrative, la cour cantonale, dans l'ignorance de la teneur exacte des prononc�s administratifs, a d�termin� pr�judiciellement le salaire usuel en application de l'art. 342 al. 2 CO.
Pour ce faire, elle a fond� son raisonnement sur les diff�rentes CCT applicables, ce que le d�fendeur ne critique pas, s'agissant de l'ann�e 1987, au cours de laquelle le demandeur a travaill� en qualit� de manoeuvre peintre. Par contre, il reproche aux magistrats valaisans d'avoir bas� leur calcul, pour les ann�es 1988 � 1991, sur le tarif usuel d'un peintre sans CFC (de 1988 � mars 1990), puis avec CFC (d�s avril 1990), et d'avoir soutenu que les deux parties ont affirm� que les requ�tes en d�livrance d'un permis de travail avaient �t� formul�es d�s 1988 pour un peintre, et non plus un manoeuvre peintre.
Dans son argumentation, le d�fendeur ne critique pas les calculs minutieux effectu�s par la cour cantonale, mais soutient, contrairement aux constatations souveraines de celle-ci, que le travailleur a toujours �t� employ� en qualit� de manoeuvre peintre. Cet �l�ment ne ressort pourtant nullement du dossier, la qualification de peintre r�sultant au contraire des requ�tes en autorisations de travail et des d�cisions qui les ont suivies.
Le moyen du d�fendeur doit �tre rejet� dans la tr�s faible mesure de sa recevabilit�.
Le d�fendeur voit un abus de droit manifeste dans la pr�tention du demandeur � la r�mun�ration d'un travail suppl�mentaire fond�e sur l'art. 321c al. 3 CO, alors que ce dernier n'a �mis aucune r�clamation pendant les rapports de travail et n'a fait valoir sa cr�ance qu'� la fin de ceux-ci.
D'apr�s la jurisprudence, il est contraire � l'esprit de la loi de priver le travailleur, par le biais de l'art. 2 al. 2 CC, de la protection que lui conf�re l'art. 341 CO (ATF 129 III 171 consid. 2.4 p. 176). Cette jurisprudence s'applique � plus forte raison � l'�gard des travailleurs �trangers, tant il est vrai que la protection accord�e � ceux-ci par l'art. 9 OLE, en liaison avec l'art. 342 al. 2 CO, peut souvent se r�v�ler illusoire. Aussi convient-il de r�server au cas d'abus de droit caract�ris� la possibilit� pour l'employeur d'opposer l'art. 2 al. 2 CC au travailleur �tranger, qui, tel le demandeur, r�clame la diff�rence entre le salaire usuel d�termin� par application de l'art. 342 al. 2 CO et celui qu'il a effectivement per�u (arr�t 4C.249/2000 du 18 d�cembre 2000, consid. 3b).
Le fait, pour le travailleur de n'avoir formul� ses pr�tentions qu'� l'expiration des rapports de travail ne peut constituer, � lui seul, un abus de droit manifeste, faute de quoi les art. 341 al. 1, 342 al. 2 CO et 9 OLE seraient lettre morte pour les travailleurs qu'ils sont cens�s prot�ger (arr�t 4C.249/2000 cit� ci-dessus, consid. 3c; ATF 129 III 171 consid. 2.4 in fine et les r�f�rences, p. 176).
En l'esp�ce, les faits souverainement �tablis par la cour cantonale ne permettent pas d'en d�duire l'existence de circonstances exceptionnelles, constitutives d'un abus de droit de la part du demandeur. Le fait que celui-ci n'ait pas r�clam� plus t�t le paiement de ses heures de travail suppl�mentaires s'expliquait par la crainte d'un licenciement et du non-renouvellement de son permis de s�jour, due � la pr�carit� du statut d'employ� saisonnier. Il n'y a pas trace d'un abus de droit.
5.1 Le d�fendeur discerne une violation de l'art. 8 CC et de l'art. 42 CO, en ce que la cour cantonale s'est fond�e sur les relev�s personnels du travailleur pour �tablir le nombre d'heures de travail et d'heures de travail suppl�mentaires effectu�es. Le recourant fait valoir que ces documents n'ont pas �t� soumis � l'employeur, et n'ont, de ce fait, "aucune valeur probante au regard de l'art. 8 CC".
5.2 Cette derni�re disposition ne dicte pas sur quelles bases et comment le juge doit former sa conviction (ATF 128 III 22 consid. 2d p. 25; 127 III 248 consid. 3a). Ainsi, lorsque l'appr�ciation des preuves le convainc qu'une all�gation de fait a �t� �tablie ou r�fut�e, la r�partition du fardeau de la preuve devient sans objet (ATF 128 III 271 consid. 2b/aa in fine et les r�f�rences). L'art. 8 CC ne permet en effet pas de corriger l'appr�ciation des preuves, moyen irrecevable en instance de r�forme. Le d�fendeur en �tait d'ailleurs parfaitement conscient, puisqu'il a soulev� ce grief dans le recours de droit public connexe, qui a �t� rejet� par arr�t s�par� de ce jour.
Et, comme l'autorit� cantonale s'est bas�e sur les d�comptes horaires du travailleur, et non pas sur l'art. 42 CO, pour �tablir le montant des r�mun�rations dues par le d�fendeur au salari�, elle ne saurait avoir enfreint la norme en question.
Le recours en r�forme doit en cons�quence �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable.
En raison de la valeur litigieuse de la pr�sente cause, sup�rieure � 30'000 fr. au moment de l'introduction de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 42), la proc�dure n'est pas gratuite (art. 343 al. 3 CO a contrario). Le recourant, qui succombe, paiera donc l'�molument de justice. En revanche, l'intim� n'a pas droit � des d�pens, car il n'a pas pris position en temps utile (cf. Jean-Fran�ois Poudret, COJ II, n. 3.3 ad art. 59 et 61 OJ, p. 491).

References: in fine
 art. 3
 art. 1
 art. 342
 art. 341
 ATF 
in fine
in fine
 art. 59