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Timestamp: 2016-10-28 18:13:44+00:00

Document:
4P.280/2006 (29.01.2007)
4P.280/2006 /ech
Arr�t du 29 janvier 2007
recourante, repr�sent�e par Me Marc Mathey-Doret,
intim�e, repr�sent�e par Me Christian Buonomo,
art. 9 et 29 al. 1 Cst. (proc�dure civile, arbitraire, formalisme excessif),
Le 21 avril 2005, Y.________ SA a assign� SI X.________ SA en paiement des sommes de 161'400 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 28 avril 2003 et 58'000 (recte: 58'600) fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 28 ao�t 2003 correspondant � des factures relatives � une activit� d�ploy�e selon elle dans le cadre d'un contrat d'entreprise ayant pour objet la conception et la r�alisation de travaux d'agrandissement et de restauration d'une villa dont celle-ci est propri�taire, ainsi que de 5'000 fr. au titre de frais de recouvrement.
La cause a �t� introduite le 7 septembre 2005 et SI X.________ SA a comparu par son administratrice unique. Une instruction �crite a �t� ordonn�e, un d�lai au 27 octobre 2005 a �t� accord� � celle-ci pour sa r�ponse et la cause a �t� remise au 10 novembre 2005 pour plaider. SI X.________ SA n'a produit ni �criture ni pi�ce. Son administratrice unique s'est pr�sent�e le 10 novembre 2005. Le juge a inscrit sur la feuille d'audience qu'elle contestait tout et demandait une comparution personnelle. Le document n'indique pas qu'elle aurait demand� �galement des enqu�tes. Le conseil de Y.________ SA a plaid� et la cause a �t� retenue � juger.
Par jugement du 26 janvier 2006, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a condamn� SI X.________ SA � payer � Y.________ SA les sommes de 161'400 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 28 avril 2003 et 58'600 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 28 ao�t 2003.
Saisie par SI X.________ SA et statuant par arr�t du 15 septembre 2006, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� le jugement du 26 janvier 2006. En substance, elle a consid�r� que la demande de Y.________ SA r�pondait parfaitement aux exigences de pr�cision de l'art. 126 al. 2 de la loi genevoise de proc�dure civile du 10 avril 1987 (ci-apr�s: LPC/GE) et �tait de surcro�t accompagn�e d'un charg� circonstanci�. Cela �tant, m�me en tenant compte de l'all�gement, en faveur de la partie d�fenderesse, des exigences proc�durales dans le domaine de la motivation de la contestation des faits, celles-ci n'�taient pas r�unies. En effet, SI X.________ SA n'avait pas signifi� d'�critures de r�ponse et lors de l'audience de plaidoirie, elle ne s'�tait pas exprim�e non plus sur les all�gu�s clairs de sa partie adverse, se limitant, ainsi qu'il ressortait de la feuille d'audience, � demander une comparution personnelle, et non pas des enqu�tes, contrairement � ce qu'elle soutenait. Quoi qu'il en soit, dans un litige de cette nature, m�me une comparution personnelle n'avait de sens et d'efficacit� que si les deux parties avaient clairement pris position au pr�alable. A d�faut, le tribunal, qui statuait selon la maxime des d�bats, n'�tait pas en mesure de diriger son audience utilement, ni la partie adverse de faire valoir ses moyens. C'�tait finalement � juste titre que le premier juge avait appliqu� l'art. 126 al. 3 LPC/GE.
SI X.________ SA (la recourante) interjette le pr�sent recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant les art. 9 et 29 al. 1 Cst., elle conclut � l'annulation de l'arr�t du 15 septembre 2006. Y.________ SA (l'intim�e) propose principalement l'irrecevabilit�, subsidiairement le rejet du recours, avec suite de frais et d�pens. Pour sa part, la cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
2.1 Exerc� en temps utile (art. 32 et 89 al. 1 OJ; art. 1 de la loi f�d�rale du 21 juin 1963 sur la supputation des d�lais comprenant un samedi), dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), pour violation de droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ), contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ), le recours de droit public soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral est en principe recevable.
2.2 Selon la jurisprudence relative � l'art. 88 OJ, la recevabilit� du recours de droit public est subordonn�e � l'existence d'un int�r�t actuel et pratique � l'annulation de la d�cision attaqu�e, respectivement � l'examen des griefs soulev�s. Le Tribunal f�d�ral renonce exceptionnellement � cette exigence lorsque la question soulev�e par le recours pourrait se poser � nouveau dans des circonstances semblables ou similaires, lorsqu'il existe un int�r�t public suffisant � y r�pondre en raison de sa port�e de principe et lorsqu'il est difficile d'envisager la possibilit� d'un contr�le de la constitutionnalit� dans un cas d'esp�ce (cf. ATF 129 I 113 consid. 1.7; 127 III 429 consid. 1b et les arr�ts cit�s).
L'int�r�t actuel et pratique au recours doit encore exister au moment o� statue le Tribunal f�d�ral, qui se prononce sur des questions concr�tes et non th�oriques. Il fait d�faut en particulier lorsque l'acte de l'autorit� a �t� ex�cut� ou est devenu sans objet, ou encore lorsque l'admission du recours ne permettrait pas la r�paration du pr�judice subi (cf. ATF 127 III 41 consid. 2b p. 42; 125 II 86 consid. 5b p. 97 et les arr�ts cit�s).
En l'occurrence, l'intim�e soutient que l'int�r�t actuel et pratique au recours fait d�faut, dans la mesure o� le jugement de premi�re instance a �t� d�ment ex�cut�. Elle expose en effet avoir obtenu, au mois de novembre 2006, la lib�ration d'une garantie bancaire � concurrence de 275'233 fr. 30, couvrant ses pr�tentions � l'�gard de la recourante.
L'on ne peut toutefois exclure que l'issue de la pr�sente proc�dure ait une incidence sur la position de l'intim�e, en particulier sous l'angle de la r�p�tition de l'indu. La question peut toutefois demeurer ind�cise, vu le sort qu'il convient de toute fa�on de r�server au recours.
2.3 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31, 258 consid. 1.3 p. 262). Par ailleurs, il se fonde sur l'�tat de fait tel qu'il a �t� retenu dans l'arr�t attaqu�, � moins que la partie recourante n'�tablisse que l'autorit� cantonale a constat� les faits de mani�re inexacte ou incompl�te en violation de la Constitution f�d�rale (ATF 118 Ia 20 consid. 5a).
Invoquant l'art. 9 Cst., la recourante se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits, ainsi que dans l'application du droit cantonal.
3.1 D'apr�s la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s).
Dans la mesure o� l'arbitraire est invoqu� en relation avec l'�tablissement des faits, il convient de rappeler que le juge dispose d'un large pouvoir lorsqu'il appr�cie les preuves. La partie recourante doit ainsi expliquer dans quelle mesure le juge a abus� de son pouvoir d'appr�ciation et, plus particuli�rement, s'il a omis, sans aucune raison s�rieuse, de prendre en compte un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision attaqu�e, s'il s'est manifestement tromp� sur son sens et sa port�e ou encore si, en se fondant sur les �l�ments recueillis, il en a tir� des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1).
En mati�re d'application du droit cantonal, l'arbitraire et la violation de la loi ne sauraient �tre confondus; une violation de la loi doit �tre manifeste et reconnue d'embl�e pour �tre consid�r�e comme arbitraire. Le Tribunal f�d�ral n'a pas � d�terminer quelle est l'interpr�tation correcte que l'autorit� cantonale aurait d� donner des dispositions applicables; il doit uniquement examiner si l'interpr�tation qui a �t� faite est d�fendable (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 18 et les arr�ts cit�s).
3.2 En premier lieu, la recourante fait grief � la cour cantonale d'avoir commis arbitraire en n'indiquant pas les faits qui fondaient la cause de l'obligation � l'origine de sa condamnation � verser des sommes d'argent � son adverse partie. Dans ce contexte, elle disserte notamment longuement sur la port�e de telle ou telle pi�ce.
Le moyen tombe toutefois � faux, d�s lors que, dans le cas pr�sent, la cour cantonale a consid�r� que l'ensemble des faits all�gu�s par l'intim�e devaient �tre tenus pour admis, compte tenu de l'insuffisance de leur contestation par la recourante. Dans ces circonstances, il n'y a pas lieu de discuter les faits, ni de refaire le proc�s au fond, la seule question � examiner �tant celle de savoir si les pr�c�dents juges ont commis arbitraire en retenant que la recourante �tait pr�sum�e avoir admis les faits all�gu�s par l'intim�e. Pour les m�mes motifs, il ne saurait sous cet angle �tre question de violation du droit d'�tre entendu, moyen que la recourante semble vouloir soulever �galement, � titre subsidiaire, dans les quelques derni�res lignes de son �criture.
3.3 La recourante reproche ensuite aux pr�c�dents juges d'avoir fait une application arbitraire de l'art. 126 al. 3 LPC/GE.
3.3.1 Les exigences formul�es � l'art. 126 LPC/GE doivent �tre appr�ci�es en relation avec les art. 186 al. 1 et 192 LPC/GE: ces trois dispositions contiennent des principes essentiels sur le droit � l'apport des preuves (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, Commentaire de la loi de proc�dure civile genevoise du 10 avril 1987, vol. I, n. 1 ad art. 126).
L'art. 186 LPC/GE dispose que la partie qui all�gue un fait, que ce soit pour en d�duire son droit ou sa lib�ration, doit le prouver, � moins que l'autre partie ne d�clare l'admettre ou que la loi permette de le tenir pour av�r� (al. 1). L'art. 192 LPC/GE pr�voit que le juge, en statuant sur les conclusions des parties relatives aux mesures probatoires, retient les faits qu'il consid�re comme constants, soit � raison des d�clarations des parties, soit en vertu d'une pr�somption l�gale (al. 1). Les proc�dures probatoires portent seulement sur les faits contest�s � moins que la loi ne prescrive au juge de constater lui-m�me la r�alit� des faits dont son jugement d�pend (al. 2). Pour sa part, l'art. 126 LPC/GE pose que la partie qui se pr�vaut de certains faits est tenue de les articuler avec pr�cision et celle � laquelle ils sont oppos�s de reconna�tre ou d�nier chacun des faits cat�goriquement (al. 2). Le silence et toute r�ponse �vasive peuvent �tre pris pour un aveu desdits faits (al. 3).
L'art. 126 al. 2 LPC/GE impose des exigences de pr�cision � la partie qui all�gue un fait, de fa�on � d�terminer l'objet de la preuve mais aussi � permettre � la partie adverse de rapporter la preuve du contraire; les m�mes exigences sont impos�es � la partie contre laquelle le fait est invoqu�. En pr�sence d'une contestation d�pourvue de pr�cision, il est possible de tenir pour av�r�s les faits qui s'y rapportent, que ce soit sur la base de l'art. 186 al. 1 LPC ou de l'art. 126 al. 3 LPC/GE. Une simple contestation globale est insuffisante car, avant d'ordonner d'�ventuelles mesures probatoires, le juge doit conna�tre les faits admis et ceux qui sont contest�s (cf. art. 192 al. 2 LPC/GE), lesquels doivent �tre d�ni�s cat�goriquement, en application de l'art. 126 al. 2 in fine LPC/GE (arr�t 4P.255/2004 du 17 mars 2005, reproduit in SJ 2006 I p. 61, consid. 4.2 p. 62 s. et les arr�ts cit�s).
L'art. 126 al. 3 LPC/GE institue une pr�somption l�gale de l'exactitude d'un fait, lorsque celui-ci est all�gu� avec la pr�cision exig�e et qu'il n'a pas �t� d�ni� avec la m�me pr�cision. En pr�voyant que le silence ou toute r�ponse �vasive "peuvent" �tre pris pour un aveu, le l�gislateur n'a offert au juge qu'une simple facult�. Toutefois, sauf les cas o� l'�tablissement d'office des faits est la r�gle, le juge ne renoncera pas � l'application de l'art. 126 al. 3 LPC/GE sans motif suffisant, sans quoi le reproche d'arbitraire pourrait lui �tre adress�. Le juge ne doit pas alourdir les d�bats en ignorant simplement les carences d'une partie � l'�gard d'exigences l�gales claires. Encore moins a-t-il l'obligation d'ouvrir des enqu�tes, alors m�me que le d�fendeur se contente de conclure au d�boutement du demandeur, sans s'exprimer sur les all�gu�s de fait �nonc�s par celui-ci (Bertossa/Gaillard/Guyet/ Schmidt, op. cit., n. 4 ad art. 126).
3.3.2 La recourante soutient d'une part que les juges cantonaux ont interpr�t� et appliqu� l'art. 126 al. 3 LPC/GE sans aucun �gard pour les principes relatifs au fardeau de la contestation, "en faisant imm�diatement usage de la facult� pr�vue par (cette disposition), malgr� la contestation orale exprim�e en termes g�n�raux", "puisqu'une comparution des parties, d'ailleurs sollicit�e par (elle), aurait permis � (l'intim�e) d'obtenir toutes les pr�cisions souhait�es sur (sa) contestation g�n�rale".
Elle m�conna�t toutefois que la cour cantonale a en l'esp�ce consid�r� que, dans un litige de cette nature, m�me une comparution personnelle n'avait de sens et d'efficacit� que si les deux parties avaient clairement pris position au pr�alable, � d�faut de quoi le tribunal, qui statuait selon la maxime des d�bats, n'�tait pas en mesure de diriger son audience utilement, ni la partie adverse de faire valoir ses moyens. Cela �tant, l'on ne voit pas que, compte tenu des principes susmentionn�s (cf. consid. 3.3.1), les juges cantonaux aient appliqu� l'art. 126 al. 3 LPC/GE de mani�re arbitraire, �tant en particulier rappel� qu'une simple contestation globale est insuffisante et que le juge ne peut pas ignorer les carences d'une partie � l'�gard d'exigences claires.
3.3.3 La recourante fait d'autre part grief � la cour cantonale d'avoir appliqu� l'art. 126 al. 3 LPC/GE sans consid�ration des art. 132 al. 2 et 136 al. 1 LPC/GE, qui conf�rent � la partie qui comparait en personne � l'audience de plaidoirie la facult� de dicter ses conclusions au greffier. D�s lors, la cour cantonale aurait commis arbitraire en se r�f�rant � "l'absence de prise de position de (la recourante) dans la pr�sente proc�dure", tout en constatant au contraire dans son �tat de fait qu'elle s'�tait pr�sent�e � l'audience de plaidoirie et avait indiqu� qu'elle contestait tout et demandait une comparution personnelle.
La facilit� accord�e par l'art. 132 al. 2 LPC/GE au plaideur en personne est la seule qui soit pr�vue en sa faveur, toutes les autres exigences d�coulant des art. 132 ss LPC/GE lui �tant opposables de la m�me mani�re qu'� celui qui a constitu� un avocat (Bertossa/ Gaillard/ Guyet/Schmidt, op. cit., n. 3 ad art. 132). Par ailleurs, cette facult� ne saurait permette au justiciable non assist� d'�chapper aux exigences li�es � la contestation des faits et � la pr�somption d�coulant de l'art. 126 al. 3 LPC/GE. En l'occurrence, le fait pour la recourante de se limiter � affirmer qu'elle "contestait tout" n'�tait assur�ment pas une d�termination suffisamment pr�cise au sens des exigences r�sultant des r�gles de proc�dure en la mati�re, de sorte que les pr�c�dents juges ont pu sans arbitraire faire usage de la possibilit� que leur conf�re l'art. 126 al. 3 LPC/GE.
A titre subsidiaire, la recourante se plaint de formalisme excessif.
4.1 Le formalisme excessif est une forme particuli�re du d�ni de justice prohib� par l'art. 29 al. 1 Cst. Il est r�alis� lorsque la stricte application des r�gles de proc�dure ne se justifie par aucun int�r�t digne de protection, devient une fin en soi et complique de mani�re insoutenable la r�alisation du droit mat�riel ou entrave de mani�re inadmissible l'acc�s aux tribunaux. L'exc�s de formalisme peut r�sider soit dans la r�gle de comportement impos�e au justiciable par le droit cantonal, soit dans la sanction qui lui est attach�e (ATF 130 V 177 consid. 5.4.1 p. 183 s.; 128 II 139 consid. 2a et les arr�ts cit�s).
4.2 Dans le cas particulier, la recourante, se fondant sur la jurisprudence publi�e aux ATF 101 Ia 433, soutient que d�s l'instant o� la proc�dure cantonale autorise une personne � compara�tre seule, sans l'assistance d'un avocat, il est n�cessaire que, si elle ne dispose pas de connaissances juridiques particuli�res, elle soit en mesure de saisir le sens et la port�e des actes de proc�dure qu'elle accomplit. En l'esp�ce, il ne lui aurait � aucun moment �t� expos� "qu'en l'absence de r�ponse �crite de sa part, les faits all�gu�s dans la demande de l'intim�e seraient consid�r�s, ou m�me, pourraient �tre consid�r�s, comme av�r�s". Or, il ne d�coulait pas de la lecture de la loi qu'un d�fendeur comparant en personne ne pourrait pas pr�senter sa d�fense et indiquer quels faits il contestait lors de l'audience de plaidoirie ou d'une comparution personnelle. Ainsi, elle n'�tait nullement en mesure de comprendre que, faute de produire sa d�fense par �crit dans le d�lai imparti "pour r�pondre", elle serait non seulement d�chue de son droit de pr�senter sa d�fense par oral � l'audience de plaidoirie, mais qu'en outre, le juge tiendrait pour �tablis les faits all�gu�s par son adverse partie.
Quoi qu'en dise la recourante, ce qui lui a �t� reproch� n'est pas tant de s'�tre abstenue de r�pondre par �crit que de ne pas s'�tre d�termin�e avec toute la pr�cision requise, se limitant � dire, � l'audience de plaidoirie, qu'elle "contestait tout", ce qui ne satisfaisait pas aux r�quisits d�coulant du droit cantonal de proc�dure. Pour le surplus, comme pr�c�demment relev�, la partie qui compara�t en personne ne saurait se voir accorder d'autres privil�ges que celui de pouvoir dicter ses conclusions au lieu de les d�poser par �crit. A cet �gard, il convient de souligner que l'arr�t cit� par la recourante concerne un cas tr�s particulier - dans lequel une ordonnance pronon�ant le d�faut avait �t� suivie d'une signification de d�faut dont l'exploit �tait impr�cis, le chiffre 1 de cet acte ayant �t� "r�dig� d'une mani�re incompr�hensible" - dont il ne saurait d�couler un principe g�n�ral, applicable en toutes circonstances, impliquant que le juge doive conseiller les parties ayant choisi de ne pas consulter avocat. Dans la pr�sente cause, l'indication selon laquelle la recourante s'est vu fixer un d�lai pour d�poser sa r�ponse n'�tait pas particuli�rement difficile � saisir et celle-ci ne pouvait se m�prendre sur le fait que ne pas y donner suite, respectivement ne pas se d�terminer comme il se doit, �tait susceptible d'avoir des cons�quences sur sa situation en proc�dure. Dans ces conditions, l'on ne voit pas qu'il ait �t� excessivement formaliste d'appliquer l'art. 126 al. 3 LPC/GE.
En d�finitive, le recours ne peut qu'�tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
Une indemnit� de 6'000 fr. est mise � la charge de la recourante.

References: art. 9
 art. 9
 art. 1
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 186
 art. 126
 art. 192
in fine
 art. 126
 art. 132
 art. 132
 art. 132
 ATF