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Timestamp: 2016-10-24 08:54:54+00:00

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6B_741/2010 (09.11.2010)
6B_741/2010
Arr�t du 9 novembre 2010
X.________, repr�sent�e par Me Mathias Keller, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 31 mai 2010.
Par jugement du 26 mars 2010, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________ pour tentative de meurtre � une peine privative de libert� de dix-huit mois, dont l'ex�cution a �t� suspendue au profit d'un traitement institutionnel.
Saisie d'un recours de la condamn�e, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois l'a rejet� par arr�t du 31 mai 2010. Cet arr�t repose en substance sur l'�tat de fait suivant.
B.a X.________, n�e en 1942, a pr�sent� une symptomatologie psychotique constitu�e de d�lire de pers�cution et probables hallucinations auditives pour laquelle elle �tait suivie ambulatoirement. A la suite d'une aggravation de ses sympt�mes survenue � partir de 2007, le diagnostic de schizophr�nie parano�de a �t� pos�.
B.b Au cours de la m�me ann�e, X.________ a emm�nag� au deuxi�me �tage d'un immeuble situ� � Lausanne o� elle se montrait r�guli�rement agressive � l'encontre de sa voisine du troisi�me palier, Y.________, lui reprochant de faire trop de bruit.
Le 29 mars 2008 vers midi, X.________, tr�s en col�re, a aper�u, au travers de son judas, Y.________ qui gravissait les escaliers pour rentrer chez elle. Elle est mont�e � sa suite au troisi�me �tage et s'est approch�e de sa voisine qui lui tournait le dos, affair�e � chercher ses cl�s devant la porte pali�re de son appartement. X.________ tenait dans sa main droite un couteau muni d'une lame pointue et longue de quatorze centim�tres, qu'elle cachait derri�re son dos. Elle a reproch� � sa voisine de faire trop de bruit, laquelle ne lui a pr�t� aucune attention et a essay� d'ouvrir sa porte. X.________ s'est alors jet�e sur elle et a tent� de lui porter un coup de couteau au niveau de la gorge, en faisant un geste circulaire du haut vers le bas, pointe dirig�e vers l'avant. Y.________ a pu l'en emp�cher en lui saisissant le poignet. X.________ a poursuivi son effort en vue de poignarder sa victime. N'y parvenant pas, elle a empoign� son couteau de la main gauche, puis tent� une seconde fois de frapper sa voisine de la m�me mani�re. Celle-ci a pu interrompre le mouvement entam� en agrippant � nouveau le poignet de son agresseur. Y.________, qui sentait qu'elle faiblissait et ne pourrait plus r�sister bien longtemps, a donn� l'alerte en criant. Les voisins d�p�ch�s sur place ont implor� X.________ de l�cher son arme. Apr�s s'y �tre refus�e, elle a finalement desserr� son �treinte et permis � la victime de lui arracher le couteau.
B.c L'expertise psychiatrique effectu�e en cours d'enqu�te a confirm� le diagnostic de schizophr�nie parano�de. La manifestation aigu� de ces troubles au moment de la commission de l'acte entra�nait une diminution importante de la responsabilit� de l'expertis�e. Celle-ci pr�sentait un risque de r�cidive, lequel �tait susceptible d'�tre att�nu� par traitement neuroleptique. X.________ avait besoin d'un accompagnement psychiatrique et psychoth�rapeutique afin de pr�venir l'aggravation de sa symptomatologie, un traitement institutionnel se r�v�lant mieux appropri� que des soins ambulatoires.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale contre l'arr�t cantonal. Elle conclut � la r�forme de celui-ci en ce sens qu'elle soit, principalement, lib�r�e du chef d'accusation de tentative de meurtre, subsidiairement, condamn�e � une peine p�cuniaire n'exc�dant pas soixante jours-amende d'un montant maximum de dix francs chacun. En outre, elle requiert l'octroi du sursis, dans le cas o� sa peine serait confirm�e, ainsi que le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Dans un premier moyen, la recourante invoque l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves (art. 9 Cst.) et la pr�somption d'innocence (art. 9 et 32 Cst.; art. 6 CEDH). Elle fait valoir qu'elle se trouvait dans l'incapacit� physique de porter un coup mortel � sa victime, compte tenu de son �ge et de sa faible masse musculaire. L'arr�t cantonal qui a retenu le contraire serait arbitraire et violerait la pr�somption d'innocence.
1.1 Autant que l'int�ress�e all�gue une violation de son droit � l'administration des preuves d�coulant du droit d'�tre entendue (art. 29 al. 2 Cst.) au motif que les premiers juges auraient d� ordonner une expertise sur le point contest� - expertise que le juge d'instruction lui a refus�e - , sa critique est irrecevable faute d'avoir �t� soulev�e devant l'autorit� cantonale (cf. art. 80 al.1 LTF).
1.2.1 Dans la mesure o� l'appr�ciation des preuves est critiqu�e en r�f�rence au principe �in dubio pro reo�, celui-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41). Sur la notion d'arbitraire, il est renvoy� � l'ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5. Par ailleurs, l'arbitraire all�gu� doit �tre d�montr� conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397).
1.2.2 Les premiers juges ont retenu qu'aucune circonstance ne permettait de corroborer les assertions de la recourante selon lesquelles elle n'avait pas une force physique suffisante pour tuer sa voisine, aucune maladie physique n'ayant �t� diagnostiqu�e. En outre, son affirmation �tait contredite par le r�cit de la plaignante qui avait d� r�sister longuement avant de r�ussir � lui faire l�cher le couteau. Par sa critique, la condamn�e, qui se limite � affirmer qu'elle est faible physiquement, ne d�montre pas en quoi l'appr�ciation cantonale qui a r�fut� cette assertion serait arbitraire, au sens d�fini par la jurisprudence, d'une mani�re qui satisfasse aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF.
La recourante conteste ensuite avoir commis une tentative de meurtre (art. 22 et 111 CP) par dol �ventuel (art. 12 al. 2 CP).
2.1.1 Selon la jurisprudence, il y a tentative lorsque l'auteur a r�alis� tous les �l�ments subjectifs de l'infraction et manifest� sa d�cision de la commettre, alors que les �l�ments objectifs font, en tout ou en partie, d�faut (ATF 131 IV 100 consid. 7.2.1 p. 103; 128 IV 18 consid. 3b p. 21; 122 IV 246 consid. 3a p. 248). La jurisprudence a affirm� � plusieurs reprises que l'�quivalence des deux formes de dol - direct et �ventuel - s'appliquait �galement � la tentative (ATF 122 IV 246 consid. 3a; 120 IV 17 consid. 2c).
Agit par dol �ventuel, celui qui envisage le r�sultat dommageable, mais agit n�anmoins, manifestant par l� qu'il s'en accommode pour le cas o� il se produirait, m�me s'il ne le souhaite pas (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2 p. 156; 130 IV 58 consid. 8.2 p. 61 et les arr�ts cit�s). Il faut donc un risque qu'un dommage puisse r�sulter de l'infraction, mais encore que l'auteur sache que ce danger existe (Wissensmoment) et qu'il s'accommode de ce r�sultat (Willensmoment), m�me s'il pr�f�re l'�viter (cf. la distinction entre dol �ventuel et n�gligence consciente, ATF 125 IV 242 consid. 3c; 119 IV 1 consid. 5a; arr�t du 11 novembre 1987 reproduit in SJ 1988 401, consid. 4b).
2.1.2 D�terminer ce qu'une personne a su, envisag�, voulu ou accept� rel�ve du contenu de la pens�e, � savoir de faits "internes", qui, en tant que faits (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2 p. 156), lient la Cour de droit p�nal, � moins qu'ils n'aient �t� �tablis de fa�on arbitraire (cf. consid. 1.2.1). En revanche, la question de savoir si les �l�ments ext�rieurs retenus en tant que r�v�lateurs du contenu de la conscience et de la volont� autorisent � admettre que l'auteur a agi par dol �ventuel rel�ve du droit (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2 p. 156; 125 IV 242 consid. 3c). Parmi les �l�ments ext�rieurs permettant de conclure que l'auteur s'est accommod� du r�sultat dommageable pour le cas o� il se produirait figurent notamment la probabilit� (connue par l'auteur) de la r�alisation du risque et l'importance de la violation du devoir de prudence. Plus celles-ci sont grandes, plus sera fond�e la conclusion que l'auteur, malgr� d'�ventuelles d�n�gations, avait accept� l'�ventualit� de la r�alisation du r�sultat dommageable (ATF 135 IV 12 consid. 2.3.3 p. 18; 125 IV 242 consid. 3c in fine p. 252; 121 IV 249 consid. 3a/aa p. 253; 119 IV 1 consid. 5a p. 3). Peuvent �galement constituer des �l�ments ext�rieurs r�v�lateurs, les mobiles de l'auteur et la mani�re dont il a agi (ATF 125 IV 242 consid. 3c in fine p. 252).
2.2 Selon l'autorit� pr�c�dente qui renvoie au jugement de premi�re instance, la recourante savait ce qu'elle faisait - f�t-ce dans une proportion r�siduelle compte tenu de sa maladie - vu la partie du corps cibl�e et le geste entam�. Rien ne permettait de penser qu'en raison de ses troubles, elle pouvait ignorer que le fait de poignarder une personne au niveau du cou avec un grand couteau pointu �tait de nature � entra�ner la mort. Il fallait admettre, avec les premiers juges, qu'elle avait agi � tout le moins par dol �ventuel, ne serait-ce que dans la tr�s modeste marge de responsabilit� admise par l'expert.
2.2.1 La recourante pr�tend que rien ne permet d'affirmer avec certitude que le coup de couteau aurait �t� mortel, l'autorit� cantonale ayant fait preuve d'arbitraire sur ce point.
Selon les constatations cantonales de nature � lier le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), le couteau, dont l'extr�mit� n'�tait nullement �mouss�e et la lame mesurait quatorze centim�tres de long, �tait dirig� pointe en avant contre le cou de la victime. Contrairement � ce que la recourante avance, la commission d'une tentative d'infraction par dol �ventuel ne suppose pas une certitude quant � la r�alisation de l'�l�ment objectif de l'infraction, en l'esp�ce la mort, mais le risque de la survenance du r�sultat de l'infraction reproch�e, tel qu'il appara�t � la lumi�re des circonstances et de l'exp�rience g�n�rale de la vie (consid. 2.1). Sur la base des faits retenus et en tenant compte de la pr�sence, au niveau du cou, de l'art�re carotide et de l'h�morragie tr�s grave qui peut r�sulter d'une atteinte � ce vaisseau par un coup de couteau muni d'une lame longue et ac�r�e, l'autorit� cantonale pouvait consid�rer sans violer le droit f�d�ral que le risque encouru par la victime n'�tait pas circonscrit � des l�sions corporelles, mais pr�sentait le risque d'une issue mortelle. Contrairement � ce qu'all�gue la recourante, l'autorit� cantonale s'est exprim�e sur ce sujet et, pour le surplus, a rejet� son grief vu son caract�re appellatoire. Le moyen tir� d'une violation du droit d'�tre entendu, sous l'angle du droit � une d�cision motiv�e (art. 29 al. 2 Cst.; ATF 136 I 184 consid. 2.2.1 p. 188), est infond�.
2.2.2 La condamn�e qui soutient de mani�re appellatoire, partant irrecevable (art. 106 al. 2 LTF), avoir simplement voulu effrayer sa voisine sans intention de la tuer, n'expose toutefois pas en quoi l'arr�t cantonal, qui a jug� sa critique sur ce point �galement appellatoire et a r�fut� son affirmation, serait arbitraire.
2.2.3 Enfin, l'int�ress�e conteste que son �tat psychique lui ait permis de disposer d'une conscience et d'une volont� claires au point qu'un dol �ventuel puisse lui �tre oppos� et renvoie � l'expertise psychiatrique sur la question. Pour autant, elle n'all�gue, ni a fortiori ne d�montre que l'expertise serait d�pourvue de force probante (ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352). Or, celle-ci �tablit que m�me si l'expertis�e n'�tait pas pleinement en mesure d'appr�cier le caract�re illicite de ses actes, elle conservait n�anmoins une capacit� r�siduelle d'appr�ciation ainsi que la facult� de se d�terminer d'apr�s celle-l�, facult� diminu�e en raison de l'envahissement de sa pens�e par son d�lire. L'expert conclut � une responsabilit� restreinte au sens de l'art. 19 al. 2 CP et exclut une irresponsabilit� totale selon l'art. 19 al. 1 CP. Fond�e sur ces conclusions, l'appr�ciation des premiers juges, selon laquelle la diminution de responsabilit� de la recourante n'affecte pas sa capacit� � comprendre � quoi peut servir un couteau et � l'utiliser de fa�on efficace, ne viole pas le droit f�d�ral.
2.2.4 Au demeurant, l'autorit� cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en retenant une tentative de meurtre par dol �ventuel sur la base des faits pertinents qu'elle a tenus pour �tablis au terme de son appr�ciation des preuves.
En effet, munie d'un impressionnant couteau de cuisine qu'elle a pris soin de cacher derri�re elle, la recourante s'est approch�e de mani�re d�termin�e de Y.________ qui lui tournait le dos. Puis, elle s'est jet�e sur celle-ci en tentant de planter l'arme dans sa gorge. Apr�s que son geste a �t� contenu par la victime qui a r�ussi � lui saisir le poignet, plut�t que de renoncer, elle a persist� en tentant de la poignarder au niveau du cou, d'une main d'abord, puis de l'autre pour contourner la r�sistance qu'elle lui opposait. Nonobstant sa diminution de responsabilit�, la condamn�e ne pouvait ignorer qu'en agissant de la sorte et en visant une partie du corps abritant une art�re vitale, elle prenait le risque de blesser mortellement sa voisine. Elle est n�anmoins pass�e � l'acte, s'accommodant ainsi du r�sultat possible de son comportement, � savoir causer la mort. Les conditions d'une tentative de meurtre par dol �ventuel sont ainsi r�alis�es.
La recourante estime ensuite que la peine inflig�e est trop s�v�re. Celle-ci aurait d� �tre r�duite compte tenu du grave trouble mental dont elle souffre et en consid�ration du fait que la victime n'a �t� ni touch�e ni bless�e.
3.1.1 L'art. 47 CP pr�voit que le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Il prend en consid�ration les ant�c�dents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). L'alin�a 2 de cette disposition �num�re une s�rie de crit�res � prendre en consid�ration pour d�terminer la culpabilit� de l'auteur (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 et les r�f�rences cit�es). Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Il y a toutefois violation du droit f�d�ral lorsque le juge sort du cadre l�gal, se fonde sur des crit�res �trangers � la loi, omet de prendre en consid�ration des �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 134 IV 17 consid. 2.1; 129 IV 6 consid. 6.1 et les r�f�rences cit�es).
3.1.2 Selon l'art. 19 al. 2 CP, le juge att�nue la peine si, au moment d'agir, l'auteur ne poss�dait que partiellement la facult� d'appr�cier le caract�re illicite de son acte ou de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation. Les principes qui pr�sident � la fixation de la peine en cas de diminution de la responsabilit� sont expos�s � l'ATF 136 IV 55 qui s'�carte de la jurisprudence, d�velopp�e notamment � l'ATF 134 IV 132. Selon la nouvelle jurisprudence, une diminution de la responsabilit� au sens de l'art. 19 CP ne constitue qu'un crit�re parmi d'autres pour d�terminer la faute li�e � l'acte, et non plus un facteur qui interf�re directement sur la peine. La r�duction de la peine n'est que la cons�quence de la faute plus l�g�re (ATF 136 IV 55 consid. 5.5, 5.6 et 6.1, voir aussi arr�t 6B_1092/2009 du 22 juin 2010). En bref, le juge doit proc�der comme suit en cas de diminution de la responsabilit� p�nale: dans un premier temps, il doit d�cider, sur la base des constatations de fait de l'expertise, dans quelle mesure la responsabilit� p�nale de l'auteur doit �tre restreinte sur le plan juridique et comment cette diminution de la responsabilit� se r�percute sur l'appr�ciation de la faute. La faute globale doit �tre qualifi�e et d�sign�e express�ment dans le jugement (art. 50 CP). Dans un second temps, il convient de d�terminer la peine hypoth�tique, qui correspond � cette faute. La peine ainsi fix�e peut enfin �tre modifi�e en raison de facteurs li�s � l'auteur (T�terkomponente) ainsi qu'en raison d'une �ventuelle tentative selon l'art. 22 al. 1 CP (arr�t 6B_1092/2009 du 22 juin 2010 consid. 2.2.2).
3.2 Dans le cas d'esp�ce, la cour cantonale a consid�r� que la faute �tait grave compte tenu du caract�re terrifiant de l'agression pour la victime. Des cons�quences plus graves avaient pu �tre �vit�es gr�ce � ses r�flexes. En outre, le motif de l'agression, � savoir le fait d'avoir fait trop de bruit, �tait b�nin et en totale disproportion avec la tentative de meurtre. Pour tenir compte de l'absence d'ant�c�dents et de la diminution importante de la responsabilit�, elle a r�duit la peine de base de 75 % pour prononcer une peine de dix-huit mois. Ce faisant, elle a appliqu� la m�thode pr�conis�e par l'ancienne jurisprudence (ATF 134 IV 132) qui n'est plus valable aujourd'hui. Ces consid�rations ne conduisent toutefois pas � la r�forme de l'arr�t attaqu�, d�s lors que la fa�on de proc�der de l'autorit� cantonale ne se r�v�le en d�finitive pas d�favorable pour la recourante comme examin� ci-apr�s (consid. 3.4). Un recours ne saurait �tre admis simplement pour am�liorer ou compl�ter un consid�rant lorsque la d�cision rendue appara�t conforme au droit (ATF 127 IV 101 consid. 2c et r�f., 122 IV 265 consid. 2d p. 269; 121 IV 49 consid. 2a/aa p. 56; 120 IV 136 consid. 3a p. 143).
3.3 La recourante soutient que sa peine est exag�r�ment s�v�re au regard d'un autre cas figurant dans la jurisprudence (arr�t 6B_105/2009).
Compte tenu des nombreux param�tres qui interviennent dans la fixation de la peine, une comparaison avec des affaires concernant d'autres accus�s et des faits diff�rents est d'embl�e d�licate. Il ne suffit pas que la recourante puisse citer un ou deux cas o� une peine particuli�rement cl�mente a �t� fix�e pour pr�tendre � un droit � l'�galit� de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 142 s. et les arr�ts cit�s; cf. aussi ATF 123 IV 49 consid. 2e p. 52 s.). Les disparit�s en cette mati�re s'expliquent par le principe de l'individualisation des peines, voulu par le l�gislateur; elles ne suffisent pas en elles-m�mes pour conclure � un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 123 IV 150 consid. 2a p. 152 s.).
En l'occurrence, les circonstances tant objectives que subjectives - qui sont d�terminantes pour fixer la peine - ayant pr�valu dans l'affaire invoqu�e par la recourante, sont diff�rentes de celles du pr�sent cas. Mal fond�, le grief doit �tre rejet�.
3.4 La condamn�e ne cite en d�finitive aucun �l�ment important, propre � modifier la peine, qui aurait �t� omis ou pris en consid�ration � tort. Il convient d�s lors d'examiner si, au vu des circonstances, la peine inflig�e appara�t exag�r�ment s�v�re au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation. Compte tenu de l'ensemble des circonstances sus-�nonc�es, la peine de dix-huit mois, qui se situe largement en dessous du cadre l�gal minimum de cinq ans (art. 111 CP), tient suffisamment compte de l'att�nuation de la peine � raison de la tentative (art. 22 al. 1 CP) ainsi que de la relativisation de la gravit� de la faute li�e � la forte diminution de responsabilit� de la recourante. Dans cette mesure, la peine prononc�e ne viole pas le droit f�d�ral.
4.1 Enfin, la recourante soutient que la cour cantonale a viol� l'art. 42 CP en lui refusant le sursis.
4.2 Conform�ment � l'art. 59 al. 1 let. b CP (qui reprend le principe exprim� par l'art. 56 al. 1 let. a CP), une mesure th�rapeutique institutionnelle ne peut �tre ordonn�e qu'� la condition qu'il soit � pr�voir que cette mesure d�tournera l'auteur de nouvelles infractions en relation avec ce trouble. Il s'ensuit que le prononc� d'une telle mesure, qui suppose un risque de r�cidive, implique n�cessairement un pronostic n�gatif qui exclut l'octroi du sursis � l'ex�cution de la peine (ATF 135 IV 180 consid. 2.3 et r�f.).
4.3 En l'esp�ce, les conditions d'un traitement institutionnel �tant remplies - mesure que la recourante ne discute pas - , celles du sursis, int�gral ou partiel, ne le sont pas. Le moyen doit d�s lors �tre rejet�.
La recourante succombe. Son recours �tait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s. L'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). La condamn�e supporte les frais de justice, qui seront fix�s en tenant compte de sa situation �conomique (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1'600 fr., sont mis � la charge de la recourante.

References: art. 6
 art. 80
in dubio
 ATF 
 ATF 
in fine
in fine
 ATF 
 ATF