Source: http://bains3jetees.ch/spip.php?rubrique12
Timestamp: 2017-07-27 08:50:17+00:00

Document:
Statuts - Bains des 3 jetées
Rechercher: Statuts
Statuts de l’Association des Bains des 3 jetées, revision 2015
Statuts Révision 2015 ASSOCIATION BAINS DES TROIS JETEES” – STATUTS Forme juridique, but et siège Art. 1 Sous le nom de « Association Bains des Trois Jetées » ci-après AB3J, il est créé une association à but non lucratif régie par les présents statuts et par les articles 60 et suivants du Code civil suisse. Art. 2 (révision 23 septembre 2015) L’AB3J a pour[...]
Statuts de l’Association des Bains des 3 jetées, revision 2014
ASSOCIATION « BAINS DES TROIS JETEES » Forme juridique, but et siège Art. 1 Sous le nom de Association " Bains des Trois Jetées", désignée ci-après AB3J, il est créé une association à but non lucratif régie par les présents statuts et par les articles 60 et suivants du Code civil suisse. Art. 2 L’AB3J a pour but d’oeuvrer à la création d’un lieu de bien-être,[...]
Statuts de l’Association des Bains des 3 jetées, revision 2012
Statuts de l’Association des Bains des 3 jetées, version initiale 2009
ASSOCIATION " BAINS DES TROIS JETEES Forme juridique, but et siège. Art. 1 Sous le nom de " Bains des Trois Jetées", il est créé une association à but non lucratif régie par les présents statuts et par les articles 60 et suivants du Code civil suisse. Art. 2 L’association des Bains des Trois Jetées a pour but d’œuvrer à la création d’un lieu de bien-être,[...]

References: Art. 1
 Art. 2
 Art. 1
 Art. 2
 Art. 1
 Art. 2