Source: https://www.droitcanonique.fr/codes/cceo-1990-13/c-515-cceo-1990-5011
Timestamp: 2020-07-06 20:16:39+00:00

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Canon N° 515
Livre > Titre XII > Chapitre I > Article III > C. 515 CCEO/1990
§1. Superior generalis electione designetur ad normam statutorum.
§1. Le Supérieur général sera désigné par élection conformément aux statuts.
§2. Ceteri Superiores ad normam statutorum designentur, ita tamen, ut, si eliguntur, confirmatione Superioris maioris competentis indigeant; si vero nominantur, apta consultatio praecedat.
§2. Tous les autres Supérieurs seront désignés conformément aux statuts, de manière cependant que, s'ils sont élus, ils ont besoin de la confirmation du Supérieur majeur compétent ; mais s'ils sont nommés, une consultation appropriée aura lieu auparavant.
§3. In electionibus sedulo serventur cann. 947 - 960 necnon can. 445.
§3. Dans les élections, on observera avec soin les can. 947-960 et le can. 445.

References: §1

§1

§2

§2

§3

§3