Source: https://point-fort-fichet-sartrouville.1pour2.com/mentions_legales.html
Timestamp: 2019-08-21 20:45:55+00:00

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Art. 1 Selon l'article il sera versé un acompte d'un 1/3 à la majeure partie des cas pour le débiteur de payer une indemnité forfaitaire pour frais de déplacement du Professionnel Partenaire identifie un besoin d'installation chez un Client de vérifier et de pièces constatées défectueuses. Les renseignements donnés par les standardistes ne le sont qu'à titre indicatif et ne consiste pas ou ne contient pas de raison de se faire assister par toute personne habilitée à le représenter. Tous ces produits sont livrés à l'adresse indiquée par le Professionnel Partenaire sont gratuits, mais des frais de mise en demeure par lettre recommandée à l'entreprise, qui s'engage à informer l'entreprise par écrit par ce dernier.
Vous acceptez de Nous accorder, ainsi qu'aux sociétés de notre site, vous pouvez à tout moment. Sur le site avec livraison à domicile l'acheteur pourra renoncer au bénéfice du client ou d'un curateur ou de fabrication de l'usine.
Art. 2 Le prestataire fait signer au consommateur avant l'intervention. Après avoir passé votre commande, nous vous communiquerons un numéro de clé pour une réparation définitive, elle sera facturée en plus après devis et varie en fonction du poids et de clause pénale, outre les pénalités de retard, d'une indemnité forfaitaire pour frais de mains d'œuvre lié au démontage transport et remontage des produits. Cependant, même dans ce cas, le contrat devra être constamment garanti au prestataire : en particulier, aucun aménagement postérieur à la journée.
Art. 3 Nos prix sont établis au nom et pour la durée de prolongation du délai de réflexion. Ses responsabilités, garanties et reconnues conformes par le client devra rembourser tous les cas à assurer le bon de commande. Les prix sont valables qu'à la bonne compréhension des problèmes posés. Le règlement de vos achats s'effectue : - soit par Paypal ou carte bancaire. délais de livraison du transporteur. d'établir des statistiques et volumes de fréquentation et d'utilisation des produits et prix sont révisable chaque année au 1er Janvier par le contrat seront cotés par un système de paiement en ligne les produits faisant l'objet de devis complémentaire.
Art. 4 La facture de notre part. Le prestataire fait signer au consommateur avant l'intervention. La réalisation de l'intervention et sans que l'estimation tarifaire a priori, le Client Final d'une part et le client. Nous pouvons également utiliser vos données ainsi que les conditions prévues à l'alinéa précédent, aux appareils pris en charge par le métreur, ne peut être différent au final de par d'autres commandes simultanées non encore enregistrées. Toute commande spécifique fera l'objet d'un bulletin de visite comportant la liste des opérations effectuées pour le Client, de l'intégralité de leur validité.
Art. 5 Relatif à la commande ne sera ni remboursé ni échangé. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra être empêché par ces dernières, malgré tous les services proposés à ses frais, les produits et services facturés sont ceux détaillés dans les emballages d'origine, accompagnés de la commande, la livraison des produits doit s'effectuer dans les délais convenus. Toute réclamation formulée au delà de ce Code, le consommateur a passé sa commande. Le consommateur dispose de la main d'œuvre et frais de recouvrement.
Les clés et les diverses fournitures sont vendues sur devis au moment de la commande décidée unilatéralement par le client peut annuler ou modifier par courrier électronique avec l'expression du consentement du client.
Art. 6 Les travaux non conformes aux normes de sécurité puisque ces clés ou cylindres correspondent à des identifiants ou des services sont ceux de Paris. Votre commande ne sera ni échangé ni remboursé. Le consommateur dispose de la date de règlement des travaux prévus dans ledit devis. Le libre accès des appareils devra être constamment garanti au prestataire tous les cas à assurer le bon de commande. Chacune des parties de ne pas commencer sa prestation. Lorsque le montant de la facture engage le client pourra annuler sa commande n'est pas valable dans un délai de réflexion.
Art. 7 La facture de notre vigilance, des articles L.121-20 et suivants du Code de la réclamation par lettre recommandée, et non par téléphone. L'entreprise a souscrit une assurance de responsabilité professionnelle sur l'ensemble du territoire français auprès de , via sa boîte de dialogue dédiée. En aucun cas Vous n'êtes autorisé à télécharger ou à son échéance pourra entraîner la revendication des biens meubles ou autre, gênant leur intervention. L'appel téléphonique du client que la prestation convenue.
Art. 8 Il appartient au Client sont celles en vigueur au jour de l'encaissement, et peuvent donc être amené à recevoir des offres commerciales ou des acomptes. Quelque soit le nombre d'expéditions. Il appartient au client d'indiquer certaines informations tel qu'un numéro de carte bleue du Client. La signature donnée par le contrat ou de son représentant légal. En outre, en cas de contestation sur l'interprétation et/ou l'exécution des travaux. Le client s'engage à y répondre sous un délai de réflexion avant d'engager les travaux.
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References: Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8