Source: http://docplayer.fr/605914-Sommaire-des-annexes-documents-tous-prealablement-communiques-en-vue-de-l-assemblee-generale-du-5-novembre-2014-a-paris.html
Timestamp: 2017-06-24 19:15:23+00:00

Document:
SOMMAIRE des ANNEXES. Documents tous préalablement communiqués en vue de l Assemblée générale du 5 novembre 2014 à PARIS. - PDF
SOMMAIRE des ANNEXES. Documents tous préalablement communiqués en vue de l Assemblée générale du 5 novembre 2014 à PARIS.
Download "SOMMAIRE des ANNEXES. Documents tous préalablement communiqués en vue de l Assemblée générale du 5 novembre 2014 à PARIS."
1 ANNEXES au PV de l AGO du 5 novembre 2014 à Paris. Association ECHANGES MEDITERRANEENS pour l'eau, la forêt, l énergie et le développement durable des territoires. SOMMAIRE des ANNEXES Le rapport moral du Président Le bilan comptable 2013 et le projet de budget 2014, La note d information sur le renouvellement 2014 du CA, Documents tous préalablement communiqués en vue de l Assemblée générale du 5 novembre 2014 à PARIS. Secrétariat général : AGROPARISTECH-ENGREF 19 Avenue du MAINE PARIS cedex 15 du secrétaire général : du trésorier : du président :2 Rapport moral du Président sur les activités de l exercice Le Président de l association Échanges méditerranéens Jean JAUJAY - 5 novembre 2014 Il peut être utile d abord de rappeler l objet de notre association : «Échanges Méditerranéens a pour objet le renforcement des liens amicaux entre ses membres, la mise en commun de leurs connaissances et de leur expérience dans les domaines de l eau, de la forêt, de l énergie et d une manière générale dans toutes les disciplines qui concourent au développement durable des territoires et à la gestion des ressources naturelles, dans les pays du pourtour méditerranéen. L action d Échanges Méditerranéens consistera notamment à : organiser des entretiens entre ses membres sur les sujets précités plus spécialement au cours de voyages d études, participer à la promotion de projets particulièrement intéressants et relevant de son domaine d'activité, favoriser les échanges de documentations scientifiques et techniques et d une manière générale, promouvoir toutes manifestations et activités entrant dans son objet social.» En conformité donc avec l objet de l association et suivant les décisions de l Assemblée générale et du Conseil d administration tenus à Paris en juin 2013, le travail du bureau de l Association, renforcé par l arrivée d Abdelkrim Mniai comme chargé de communication, a porté, tout au long de l année 2013, sur la communication, le renforcement des partenariats, le renforcement des adhésions auprès des actifs et des jeunes et la préparation des XIIIème Rencontres. La prévalence d évènements sociaux et politiques dans les pays du sud de la Méditerranée n a pas permis aux Viceprésidences nationales de développer des activités similaires dans leur pays. Ainsi l essentiel du bilan portera sur les actions conduites par le bureau. Communication : sous la conduite d Alain Bernard, relayé par Abdelkrim Mniai, une lettre d information a été préparée (6 numéros) à partir des communications d articles fournis par des membres du Séminaire SESAME; une large place a été donnée à l information des manifestations des associations et entités partenaires. La diffusion a été assurée par courriel auprès des membres cotisants et des sympathisants (350) et élargie aux anciens membres de l AIGREF, qui ont émis le souhait d être informés. Ces lettres «ÉCHANGES MED ACTU» sont consultables sur le site de l association via le portail GREF par simple clic sur le lien précédent. Adhésion : un courrier d information ciblé a été adressé en juin auprès des sympathisants et auprès de membres potentiels. Un courrier de relance des membres actifs ayant omis de régler leur cotisation a conduit au redressement significatif du nombre de cotisants, qui s est élevé en fin d année 2013 à 82. Partenariat : les partenariats ont été maintenus avec l OIEau, le Plan Bleu, l Académie de l eau, les Compagnies d aménagement, le CGAAER, les Instituts de formation et en particulier EngrefAgroParistech qui héberge gracieusement le siège de l association et l IAAM, les associations forestières méditerranéennes, Electricité de France,3 Terroirs et Cultures, et Echanges méditerranéens a accueilli comme nouveaux membres le Conseil oléicole international dont le siège est à Madrid et le Centre de recherches et d études agricoles libanais (CREAL), présidé par Riad Fouad Saadé. Activités : le séminaire SESAME sur "Eau et sécurité alimentaire dans le bassin méditerranéen", organisé par le CGAAER (Ministère français de l'agriculture), l Agence française de développement et Agropolis Montpellier, tenu du 21 au 22 février 2013 à Montpellier, a donné lieu à une participation active de l association dans la préparation, le déroulement et la synthèse des interventions. Jean-Yves Ollivier, vice-président France, a été membre du Comité d organisation, le Président a présenté le résultat de la démarche prospective lancée en 2012 et Saad Seddik et Abdelkader Hamdane sont intervenus pour des présentations concernant la Tunisie. Une vingtaine de membres ont pu assister aux débats et se sont retrouvés pour une visite spécifique du syndicat mixte du bassin de Thau à l est de Sète, suivie par un diner convivial avec épouses. A cette occasion, a été confirmé par les membres présents le choix de tenir les XIII ème Rencontres Méditerranéennes au printemps 2014, sur le thème «produits de terroirs, indication d'origine et développement des territoires», dans un pays du sud ou de l est de la Méditerranée. Le bureau a lancé un appel à candidature et deux Vice présidences ont fait connaitre leur disponibilité : l Algérie et le Liban. Une consultation des membres du Conseil d administration conduit au choix du Liban. Un Comité d organisation et un Conseil scientifique ont été définis et ont commencé leur travail en étroite concertation avec le vice-président libanais Riad Fouad Saadé 1 *. Bien évidemment la préparation et l'intérêt de ces Rencontres requièrent une mobilisation des membres par contribution ponctuelle ou continue à la documentation et à la réflexion. La lettre mensuelle est un excellent véhicule pour ce faire mais aussi les forums de discussion sur le site, qui doivent être animés et vivants. Le dynamisme de ce programme repose également sur l'adhésion de nouveaux membres passionnés par le développement de territoires au sens large et le maintien des échanges de part et d'autre de la Méditerranée, et désireux d y contribuer. En conclusion, si l Association peut se féliciter de l augmentation de ses membres cotisants et actifs sur la VP France et des actions conduites dans l exercice, le rajeunissement lent de la base active, l absence de candidat pour remplacer le Secrétaire général maintient une fragilité dans la pérennité de notre association et sa pertinence dans le monde des associations méditerranéennes de développement.4 Rapport du Trésorier 1 - Exercice comptable Journal des opérations 2 Bilan et Compte de résultats 2012 et 20135 Association Échanges Méditerranéens pour l'eau, la forêt, l'énergie et le développement durable des territoires Exercice comptable 2013 Journal des opérations dates Opérations Débit Compte Courant Livret Crédit Débit Crédit I - Agence Vaugirard (CE) Solde au , , Assoc. Essentiel 12 janv. 06-févr. Assoc. Essentiel févr. Ch. Cotisations (Le Jan, Chapu,Hirtz, Poss, Colin de Verdière) févr. Ch. Cotisations (de Maupeou, Miquel) févr. Ch. Cotisations (Jacotot, Archambault, Ollivier, Faure févr. Ch. Cotisations (Verdier, Jaujay, Robert, Barbaroux) févr. Ch. Participations à Sesame (Tetu, Le Jan, Ollivier, Cairol, de Vaulx) févr. Ch. Cotisations (Bourgin) févr. Ch. Cotisations (de Vaulx, Blanc) févr. Ch. Participations Sesame (Barbaroux) févr. Ch. Adhésion RTE International Assoc. Essentiel Ch. Cotisation (Tiercelin) Ch n 74 (Alain Bernard- NF n 5) 96, Ch. Cotisations (Redaud, Viard, Danguy des Déserts, Soubeyran 50, Tetu) 02-avr. Intérets créditeurs 0,23 03-avr. Ch n 75 (Pierre Faure - Remboursement avance solde diner Sesame) avr. Ch. Cotisations (Stephan, Riad Saad pour Liban) avr. Assoc. Essentiel avr. Ch. Cotisations (Mniai,Oliver, Baron, Cairol) avr. Cotisation (Ph de Quatrebarbes 25/Note de frais de Bureau 25) 07-mai Assoc. Essentiel mai Ch. Cotisations (Morzelle, Tailler, Saillet, Coquet, Emmanuelle Martin) mai Ch. Cotisations (CIHEAM, Pin)6 20-mai Ch. N 77 (Remboursement de Frais M. Guinaudeau) 342,89 29-mai Ch. N 76 (Agro Paris Tech - Frais de location Bureau et services) 28,55 06-juin Assoc. Essentiel juin Ch. Cotisations (Peter, Hemdane, Barre, Henaff) juin Ch. Cotisations (Benoit , Montgolfier, Le Bars, Guinaudeau, Villers) 01-juil. Intérets créditeurs 0,35 04-juil. Ch. Cotisations (Charpentier, Fanny Hay 15, Hurand) juil. Assoc. Essentiel août Assoc. Essentiel Assoc. Essentiel 12 sept. 11- Ch. Cotisations (Bertin 20, Tandeau de Marsac, Finet, Ducat, Morzelle 120 sept. 11- Ch. Cotisations (Morice,Ducrocq , Bichat , de sept. Coignac) 13- Ch.Cotisations (Agence Bas Rhone - Languedoc) 200 sept. 01-oct. Intérets créditeurs 0,13 10-oct. Assoc. Essentiel oct. Ch. Cotisations (Zouini, Mange, Perrin, Lanly) oct. Ch. Cotisations (Lazarev, Guellec, El Andaloussi, RTE International) nov. Ch n 78 (Alain Bernard - Note de frais n 6) 89,18 06-nov. Assoc. Essentiel nov. Ch. Cotisations (Treyer , Goutalier,?) déc. Assoc. Essentiel déc. Ch. Cotisations (Canal de Provence, Juillet de saint Lager) déc. Intérets ,89 Total opérations , , ,89 Solde au ,8 6962,94 II - Agence Montparnasse (CA) Solde au ,98 16, janv. intérets Frais de monétique janv. 08- Paypal Cotisation (Chaudron) janv. 08- Paypal Frais de Commission janv. 20,33 0,21 05-févr. Frais de monétique 20, Frais de monétique 20, ,137 07- Ristourne Frais de monétique (Annulation contrat Paypal sur 2013) 26- Virement Daoudi (cotisations 2013 père 25 et fils 15 et diner Sésame 60) 60, Total opérations ,2 185,99 10,13 Solde au ,56 26,72 III - Opérations en espèces 22-févr. Cotisations (Seddik 25, Aouadi 25, Aouadi fils 10 et Aouadi fille 10) févr. SESAME - Participations en espèces févr. SESAME - Paiement solde restaurant Montpellier Cotisation Philippe de Quatrebarbes 06- Remboursement Trésorier (Frais de timbres et envois) Total opérations 2013 en espèces Solde au Soit un total d'avoir bancaires disponibles au de 7593,23 Euros, dont : A la Caisse d'epargne d'ile de France (Agence Vaugirard): 362,80 sur compte courant et 6962,94 sur livret Au Crédit Agricole d'ile de France (Agence Montparnasse): 240,77 sur compte courant et 26,72 sur livret ECHANGES MEDITERRANEENS bilans 2012 et 2013 Actif Passif Actif Immobilisé Fonds Propres résultat de l''exercice 3 440,95-806,05 report à nouveau 4 152, ,74 cotisations 2012 à recevoir* 250,00 Fonds affectés Actif circulant valeurs de placement Provisions pour charges édition Avances 250,00 disponibilités bancaires au 31-12** 7 593, ,28 Dettes chèques émis non tirés cot reçues d'avance Total actif 4 402,28 Total passif 7 593, ,69 * dont cotisation morale RTE (200) et 2 cotisations individuelles (50) versées en 2013 ** dont - CA Ile de France: cc: 115,98 - livret: CE Vaugirard: cc: 38,66 -CSL: 3981,058 ECHANGES MEDITERRANEENS COMPTES DE RESULTAT 2012 et 2013 Produits Charges Cotisations fonctionnement général personnes physiques 2 025, ,00 Frais de bureau 239,68 865,33 institutions 1 800,00 Frais bancaires 144,00 165,50 Etransactions (Paypal) 0,21 244,59 Dons Assurances Frais de représentation et déplacements 342,89 686,62 SESAME: SESAME: participations 850,00 Solde diner Montpellier 600,00 Produits d'exploitation 4 675, ,00 Charges d'exploitation 1 326, ,04 EXCEDENT D'EXPLOITATION 3 348,22 PERTE D'EXPLOITATION 837,04 Produits financiers 92,73 30,99 Charges financières Solde général 3 440,95 806,059 Note d information sur le renouvellement 2014 du Conseil d Administration Il est rappelé que les onze administrateurs suivants ont été élus en 2011, pour trois ans, lors de l Assemblée Générale du 8 décembre à KHENCHELA en Algérie, leurs fonctions cessant en 2014 avec l'assemblée générale statuant sur l'exercice 2013, PAYS Algérie Espagne France Liban Maroc Tunisie Administrateurs nommés ou renouvelés en 2011 ( 11 ) AOUADI Hocine BENHAMZA Moussa SOLANO David FAURE Pierre* - OLLIVIER Jean-Yves DE QUATREBARBES Philippe - TREYER Sébastien DOUMET Pierre EL MARHAZ Hassan AINI Rafik - GABOUJ Rhida * IMPORTANT : Le poste de Secrétaire Général a été mis en appel de candidature, à plusieurs reprises depuis 2008, sans succès. Ce poste est remis en appel de candidature pour Jusqu ici la continuité du bon fonctionnement de l Association exigeait, qu en l absence de candidat au remplacement, le tenant de la fonction de SG se représentât. Toutefois, Pierre FAURÉ au terme de 9 années de mandat, ne se représente pas comme administrateur et demande à être déchargé de sa charge de Secrétaire Général. RAPPELS concernant les 18 derniers mois Tout d abord, en ce qui concerne les membres du Bureau de l Association, il faut savoir que : - Toute recherche de nouveau SG est restée pour l instant infructueuse et les recherches continuent ; - Le poste de 1 er VP, ayant été proposé à Abdelkader HAMDANE (Tunisie), ce dernier n a pas pu accepter au regard des nombreux engagements qu il a contractés dans son pays. Il reste toutefois, en tant qu administrateur, très actif et attentif aux activités de l Association. - Jean-Yves OLLIVIER a pu, comme il le souhaitait, transmettre sa fonction de Viceprésident de la délégation française à André BARBAROUX, déjà Administrateur ; - Philippe de QUATREBARBES a demandé courant 2014 à être déchargé de sa fonction de Trésorier. Le Bureau a pris acte de sa démission. L intérim de la fonction a été assumée par le Président Jean JAUJAY. Un nouveau Trésorier, déjà Administrateur, a été pressenti et accepté par le Bureau : il s agit de Philippe BARRÉ. Il convient de valider sa nomination en AG. - En ce qui concerne la délégation libanaise, Riad Fouad SAAD a été désigné Vice-président et Pierre DOUMET Administrateur. Ainsi, comme il est mentionné dans le rapport moral10 du Président, un travail très important a pu être mené pour la préparation d un événement qui, au grand regret de tous, n a pas pu se tenir au final. Rappels des renouvellements antérieurs : Les renouvellements de 2012 et 2013 ont concerné les administrateurs suivants, à savoir en résumé et par pays : PAYS Algérie Espagne Administrateurs nommés et/ou renouvelés en 2012 ( 4 ) Administrateurs nommés et/ou renouvelés en 2013 ( 11 ) ZOUINI Derradji l France Liban Maroc Jean JAUJAY - Alain LE JAN BARBAROUX André BARRE Philippe - BENOIT Guillaume BERNARD Alain - CAIROL Dominique HURAND Patrick. Adil BENNOUR SAADE Riad Fouad DAOUDI Mohamed El GUEDARI Abou Bekr Seddik Tunisie Abdelkader HAMDANE SEDDIK Saad Propositions du Bureau pour 2014 Tout d abord en ce qui concerne la 1 ère Vice-présidence, il est souligné l importance de la pourvoir en ce que cette désignation renforce la gouvernance partagée Nord-Sud. Le Bureau propose DAOUDI Mohamed à ce poste. En ce qui concerne la vie des délégations, on peut constater que depuis la mi-2010 la délégation française a reconstruit une cohésion d ensemble en augmentant son nombre de cotisants et en accroissant ses activités et ses contacts grâce, notamment, à un noyau d adhérents actifs n hésitant pas à assister aux réunion du bureau et à accepter diverses missions. Il reste toutefois, alors que la visibilité et la crédibilité de l association s accroissent, un vrai problème de recrutement de jeunes et/ou de moins jeunes collègues et de disponibilité militante. En ce qui concerne les délégations de l Algérie, de l Espagne, du Maroc et de la Tunisie, les problèmes sont de différents ordres et déjà maintes fois évoqués. En ce qui concerne les pays du Maghreb on ne peut que souhaiter que chaque délégation puisse développer une dynamique propre qui s harmonise avec celles de l association et des autres pays-membres. Enfin, sachant qu en l état des statuts et règlement, le CA peut comporter jusqu à 30 administrateurs, il est possible de porter le nombre actuel d administrateurs de 24 à ce jour, à 26-27, soit 2 à 3 membres supplémentaires. En effet, il est urgent de trouver de nouvelles bonnes volontés dans chaque délégation par pays. Pour la délégation française il faut prendre aussi en compte les souhaits du Président, et du Secrétaire Général de pouvoir arrêter leur fonction respective. Ce renouvellement ne se fera pas sans un certain étalement dans le temps, mais il revient au Bureau de rechercher toutes solutions de continuité de la vie de l Association, dès à présent. Pour les délégations marocaine et tunisienne, il est rappelé que dès 2012, Hassan LAMRANI et Nadjet GHARBI, avaient déjà été contactés. Ils n ont pas refusé jusqu ici et ils seront associés dès leur accord éventuel aux travaux du bureau et du CA.11 La confirmation de leurs élections respectives sera soumise au vote lors de la prochaine Assemblée Générale, en même temps d ailleurs, que les candidatures qui se seront fait connaître clairement dans l intervalle de temps, notamment à l occasion des réponses à cette consultation. Après consultations écrites et orales des intéressés, le Bureau de l association propose les collègues suivants à l occasion de ce renouvellement 2014 : PAYS Algérie Espagne France Liban Maroc Tunisie Administrateurs proposés à l élection et au renouvellement en 2014 AOUADI Hocine BENHAMZA Moussa SOLANO David *- OLLIVIER Jean-Yves JACOTOT Alain EL MARHAZ Hassan AINI Rafik - GABOUJ Rhida * IMPORTANT : Une candidature au poste de Secrétaire général est souhaitée la plus rapide possible. Ainsi que la mise en appel de candidature de la fonction de Président dont la cessation prendra effet à compter de la prochaine AG ******************* Documents pareils
01-janv-15 4h21 9h49 16h53 22h11 6h38 59 19h07 62 0h59 13h37 5h17 10h51 17h49 23h13 7h34 65 20h01 69 2h04 14h39 6h06 11h44 18h36 0h07* 8h21 73 20h47 76 3h02 15h33 6h50 12h30 19h19 0h51* 9h03 79 21h28 81 Plus en détail Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901
Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901 Modifié et voté en CA le 21/11/2013 Article 1er : Entrée en vigueur et modification du règlement intérieur Le présent règlement intérieur entrera Plus en détail STATUTS DE L ASSOCIATION DU CARNAVAL DES BOLZES
STATUTS DE L ASSOCIATION DU CARNAVAL DES BOLZES TITRE PREMIER : Dispositions Générales Art.1. Art.2. Art.3. Art.4. Définition et nom L Association du Carnaval des Bolzes (ACB) est une personne morale de Plus en détail ASSOCIATION AXIVA STATUTS
STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES Article 1er - Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret Plus en détail Association Suisse des Managers du Sport Statuts
Association Suisse des Managers du Sport Statuts Statuts Association Suisse des Managers du Sport Page 1 / 11 Statuts de l'association Suisse des Managers du Sport (ASMS) I. NOM ET SIEGE Article 1. L'Association Plus en détail STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée
STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents Plus en détail Règlement intérieur de l association Green Code Lab (GCL) Adopté par l assemblée générale du 14/08/2012
Règlement intérieur de l association Green Code Lab (GCL) Adopté par l assemblée générale du 14/08/2012 Article 1 - Cotisation Les Membres Adhérents, exécutifs et opérationnels doivent s'acquitter d'une Plus en détail Statuts GS1 Suisse. Ensemble pour créer des valeurs
Statuts GS1 Suisse Ensemble pour créer des valeurs GS1 Suisse Statuts Statuts Association GS1 Suisse I Nom, siège et objectif de l association Art. 1 Nom et siège 1. Sous le nom Association GS1 Suisse Plus en détail STATUTS TITRE I OBJET DÉNOMINATION SIÈGE DURÉE ARTICLE 1
STATUTS Edition 03 du 13 décembre 2009 _ Assemblée générale extraordinaire du 16 janvier 2010 ayant pour objet le changement des statuts et règlement intérieur. Titre de l Association : TENNIS CLUB DU Plus en détail Statuts du Collectif des Plateformes d Affiliation
I - BUT ET COMPOSITION Art. 1 : DENOMINATION Il est fondé un syndicat régi par les présents statuts, sous la dénomination de : Collectif des Plateformes d Affiliation (CPA). Art. 2 : OBJET Ce syndicat Plus en détail STATUTS de l'association Bureau des Doctorants de Paris 3
STATUTS de l'association Bureau des Doctorants de Paris 3 TITRE PREMIER : Constitution et Buts Article 1 : Création et Dénomination sociale Il est fondé le 11 juin 2008 entre les adhérents aux présents Plus en détail ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS
ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS Article 1 CREATION Il est formé entre les personnes désignées à l article 4, vivant au Cameroun, et qui adhèrent Plus en détail STATUTS CLUB FJR 1300 France www.clubfjr1300france.fr
STATUTS CLUB FJR 1300 France www.clubfjr1300france.fr Article 1 : Création Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 Plus en détail RÈGLEMENT GÉNÉRAUX ET INTERNES LIGUE SOCCER ADULTE DE TERREBONNE
Table des matières 1. NOM 2 2. COMPOSITION DE LA LIGUE 2 3. SIEGE SOCIAL 2 4. SIGLE 2 5. SITE INTERNET 2 6. OBJECTIFS 2 7. MEMBRES 2 8. DESTITUTION OU SUSPENSION 2 SUSPENSION OU RENVOI 9. ASSEMBLÉES GÉNÉRALE Plus en détail STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE
STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE Article 1 - Constitution La présente association est une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901. Plus en détail Association. Dossier de demande de subvention
Association 2015 Dossier de demande de subvention Cadre réservé à l'administration THÉMATIQUE : Direction de la Vie Associative et des Quartiers Service Vie Associative / mjm_2014 ÉLU RÉFÉRENT : Dossier Plus en détail ASSOCIATION DES LAUREATS DE L'INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Région de Casablanca ALISCA
ASSOCIATION DES LAUREATS DE L'INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES Région de Casablanca ALISCA Association marocaine régie par le dahir du 15 novembre 1958 Siège : Casablanca, Plus en détail SYNDICAT PROFESSIONNEL DES THANATOPRACTEURS INDEPENDANTS ET SALARIES STATUTS
SYNDICAT PROFESSIONNEL DES THANATOPRACTEURS INDEPENDANTS ET SALARIES ARTICLE 1 : STATUTS CONSTITUTION Il est crée sous la dénomination sociale : SYNDICAT PROFESSIONNEL DES THANATOPRACTEURS INDEPENDANTS Plus en détail I. Nom, siège, objet, durée et origine
Statuts du CLAE Comité de Liaison des Associations d étrangers approuvés par l Assemblée Générale Extraordinaire du 10 octobre 2005 I. Nom, siège, objet, durée et origine Article 1 er Le Comité de Liaison Plus en détail Association suisse Des techniciens en radiologie médicale
Association suisse Des techniciens en radiologie médicale Statuts Section romande Page 1 sur 8 I. NOM, SIEGE ET BUTS DE LA SECTION Art. 1 Nom et siège L Association suisse des techniciens en radiologie Plus en détail Constitution Ultimate New Brunswick. Article I Nom
Constitution Ultimate New Brunswick Article I Nom 1.1 La présente association doit légalement être connue sous le nom de New Brunswick Disc Sport Association, ci-après nommée Ultimate New Brunswick (U.N.B.) Plus en détail ASSOCIATION DE FINANCEMENT DU PARTI NOUS CITOYENS STATUTS
ASSOCIATION DE FINANCEMENT DU PARTI NOUS CITOYENS STATUTS Article 1er : Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret Plus en détail SNAV «les Professionnels du Voyage» Organisation nationale des Professionnels du Voyage : Producteurs Distributeurs - Réceptifs
SNAV «les Professionnels du Voyage» Organisation nationale des Professionnels du Voyage : Producteurs Distributeurs - Réceptifs RÈGLEMENT INTÉRIEUR DU CONSEIL EXÉCUTIF DES RÉCEPTIFS ARTICLE 1 TITRE I Définition Plus en détail ABTOF - REGLES QUI REGISSENT L ASSOCIATION
ABTOF - REGLES QUI REGISSENT L ASSOCIATION "L ABTOF travaille au nom des professionnels du tourisme programmant la France. Le but essentiel de l association est de conseiller et d influencer les actions Plus en détail STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT ***********
STATUTS DE L ASSOCIATION DES FAMILLES DE CHARENTON-LE-PONT *********** ARTICLE 1 : CONSTITUTION, APPELLATION, DUREE. Il est constitué une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret Plus en détail Proposition de modification des STATUTS de TOULOUSE BUSINESS SCHOOL ALUMNI
Proposition de modification des STATUTS de TOULOUSE BUSINESS SCHOOL ALUMNI Les modifications, retraits ou ajouts, sont surlignés en bleu dans les articles ci-dessous. ARTICLE 1 : Dénomination Il est constitué Plus en détail Le projet de club Business Angels A3 :
Le projet de club Business Angels A3 : Un club d investissement et coaching des start-ups autour de l EPFL a été approuvé lors de l assemblée générale et le Comite de l A3 en Novembre 2008.avec les objectifs Plus en détail ASSOCIATION IVOIRIENNE DE LUTTE CONTRE L EPILEPSIE A I L E
1 ASSOCIATION IVOIRIENNE DE LUTTE CONTRE L EPILEPSIE A I L E STATUTS ET REGLEMENT INTERIEUR Préambule L épilepsie est l une des affections neurologiques les plus fréquentes en Côte d Ivoire. publique. Plus en détail Statuts de l Association Impacts Environnement
Statuts de l Association Impacts Environnement Article 1 : Titre Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1 er juillet 1901 et le décret du 16 Août 1901, Plus en détail STATUTS VERSION 2014. Elle est constituée en date du 29 septembre 2009. La liste des membres fondateurs est annexée aux présents statuts.
STATUTS VERSION 2014 I. DISPOSITIONS GENERALES Article 1 L Association des Commerçants de Collonge-Bellerive et Vésenaz (ci-après l'association) est une association de droit suisse au sens des articles Plus en détail Association loi 1901 - BP 82056-25402 AUDINCOURT CEDEX // 06.13.81.96.71 - www.crmfc.fr
STATUTS DE L'ASSOCIATION ESTRELIA I) Objet, composition et ressources de l'association Article 1 : Dénomination, Objet L association Estrelia, (nouvelle dénomination de l association Horizons fondée le Plus en détail Le Groupement d Employeurs
Le Groupement d Employeurs Une formule qui permet aux petites et moyennes entreprises de se regrouper pour employer une maind œuvre qu elles n auraient pas, seules les moyens de recruter Qu est-ce qu un Plus en détail GAZIFÈRE INC. NOTES AFFÉRENTES AUX ÉTATS FINANCIERS DE L EXERCICE TERMINÉ LE 30 SEPTEMBRE 2001
1. SOMMAIRE DES CONVENTIONS COMPTABLES IMPORTANTES La société est une entreprise de services publics à taux de rendement réglementé qui assure la distribution de gaz naturel à une clientèle formée de clients Plus en détail REGLEMENT INTERIEUR. Créée sur le bassin économique de la Loire, elle peut être amenée à se développer sur d autres territoires.
REGLEMENT INTERIEUR Ce règlement intérieur a pour objet de préciser et d adapter les règles de fonctionnement des statuts de DESIGNERS+, association à but non lucratif régie par la loi du 1 er juillet Plus en détail ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION DE L'HERAULT Association de foyers adoptifs STATUTS
ENFANCE ET FAMILLES D'ADOPTION DE L'HERAULT Association de foyers adoptifs STATUTS ARTICLE 1 Il est formé entre ceux qui adhérent aux présents statuts, une association déclarée conformément à la loi du Plus en détail Association Suisse romande de parents d enfants avec déficit d attention/hyperactivité. Statuts
Association Suisse romande de parents d enfants avec déficit d attention/hyperactivité I Nom, Siège, Buts et Tâches Statuts Article 1 Article 2 Article 3 Nom L Association se nomme ASPEDAH (Association Plus en détail STATUTS DE L'ASSOCIATION "LES PLANTAGENETS Compagnons de Marc Leclerc"
Association loi 1901 ARTICLE 1 : CONSTITUTION Création Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant pour Plus en détail Association METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Association METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR 20 mai 2015 Ce règlement intérieur complète et précise certains articles des statuts de l association modifiés et approuvés le Plus en détail Statuts de Paris Region Entreprises
Statuts de Paris Region Entreprises Article 1. Forme et dénomination TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES Il est institué entre les adhérents aux présents statuts et ceux qui y adhéreront, une Association Plus en détail GFIE (Groupement des Fournisseurs de l Industrie Electronique)
GFIE (Groupement des Fournisseurs de l Industrie Electronique) 13 Rue Hamelin 75783 PARIS CEDEX 16 COMPTES ANNUELS AU 31/12/2004 1 / 10 GFIE RESULTATS FINANCIERS Messieurs, J ai l honneur de vous rendre Plus en détail STATUTS - Association loi 1901 -
STATUTS - Association loi 1901 - ARTICLE 1 : CONSTITUTION Il est fondé, entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901, et le décret du 16 août 1901 ayant Plus en détail Statuts. Association Coeur de Forêt. Association loi 1901
Statuts Association Coeur de Forêt Association loi 1901 Mise à jour au 20/11/2013 Sommaire TITRE 1 : DENOMINATION OBJET SIEGE SOCIAL - DUREE... 3 Article 1 Constitution et Dénomination... 3 Article 2 Objet... Plus en détail STATUTS ASSOCIATION LOI 1901
STATUTS ASSOCIATION LOI 1901 TITRE I CONSTITUTION OBJET SIEGE SOCIAL DUREE Article 1 : CONSTITUTION ET DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi Plus en détail UNE OFFRE MODERNE DE BANQUE À DOMICILE
Le réseau Société Générale UNE OFFRE MODERNE DE BANQUE À DOMICILE Alain Brunet Journée Société Générale - 20 juin 2000 1 Sommaire Une utilisation massive et un impact important sur notre exploitation Une Plus en détail STATUTS DU CENTRE LGBT CÔTE D AZUR
STATUTS DU CENTRE LGBT CÔTE D AZUR Préambule L'association CENTRE LGBT CÔTE D AZUR proclame son attachement à la Déclaration des Droits de l'homme et du Citoyen de 1789, complétée par le préambule de la Plus en détail Statuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France
Statuts et Règlement Intérieur de l Union des Associations Suisses de France Article 1 er : Constitution, Dénomination I DEFINITION ET OBJET L Union des Associations Suisses de France est une Union formée Plus en détail Groupe Régional des Utilisateurs PeopleSoft France Assemblée Générale Ordinaire 2007 Paris, le 26 mars 2007
Groupe Régional des Utilisateurs PeopleSoft France Assemblée Générale Ordinaire 2007 Paris, le 26 mars 2007 Page 1 ORDRE DU JOUR Bilan 2007 Rapport moral du Président Rapport financier du Trésorier Conseil Plus en détail STATUTS DE L'AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DU CANTAL
INGENIERIE. TERRITOIRES STATUTS DE L'AGENCE TECHNIQUE DEPARTEMENTALE DU CANTAL votés lors de la session de l'assemblée Départementale du 30 mars 2012 modifiés par l'assemblée Générale Constitutive du 13 Plus en détail Dossier Financier. La première partie décrit les hypothèses de fonctionnement retenues que ce soit d un point de vue organisationnel ou financier.
Dossier Financier Ce dossier complète notre dossier économique en apportant un éclairage financier sur notre projet. Il s appuie sur l organisation que nous avons mise en place et sur l expérience de démarrage Plus en détail Abréviations Préambule Art. 1 Nom, siège Art. 2 Buts Art. 3 Tâches
Statuts Abréviations AD Assemblée des délégués CAS Club Alpin Suisse (association centrale) CC Comité central CG Commission de gestion CP Conférence des présidents CSFA Club Suisse des femmes alpinistes Plus en détail Rapport financier 2012-2013 - Prévisions budgétaires 2013-2014
Rapport financier 2012-2013 - Prévisions budgétaires 2013-2014 Réel Prévision Réel Prévision RECETTES 2011-2012 2012-2013 2012-2013 2013-2014 Cotisations régulières perçues 413 305,78 $ 610 000,00 $ 601 Plus en détail ASCOMADE Association des Collectivités pour la Maîtrise des Déchets et de l Environnement LES STATUTS. Article 1 - CONSTITUTION ET TITRE
ASCOMADE Association des Collectivités pour la Maîtrise des Déchets et de l Environnement LES STATUTS Les soussignés Article 1 - CONSTITUTION ET TITRE Membres ayant adhéré aux présents statuts de l association Plus en détail STATUTS DE L ASSOCIATION SUB-SESSION
STATUTS DE L ASSOCIATION SUB-SESSION Etat au 5 février 2013 I. GENERALITES Définition Article 1 1. L Association Sub-Session est une association au sens des articles 60 et suivants du Code Civil Suisse. Plus en détail ASSOCIATION «CULTURE POUR TOUS»
ASSOCIATION «CULTURE POUR TOUS» Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Créée en date du 9 avril 2001 TITRE I. CONSTITUTION DENOMINATION SIEGE - DUREE ARTICLE 1. CONSTITUTION - DENOMINATION Il Plus en détail ASSOCIATION DES MEDIATEURS DES PAYS MEMBRES DE L UEMOA (AMP-UEMOA) STATUTS
ASSOCIATION DES MEDIATEURS DES PAYS MEMBRES DE L UEMOA (AMP-UEMOA) STATUTS PREAMBULE Les Médiateurs des pays membres de l UEMOA, conformément à la recommandation de leur première réunion tenue à Ouagadougou Plus en détail EuroMed@Change - Business Roadshow Egypte : "De l'innovation locale à l'internationalisation"
Having trouble reading this mail? Click here Mai 2014 EuroMed@Change - Business Roadshow Egypte : "De l'innovation locale à l'internationalisation" Dernier d'un cycle de quatre évènements de matchmaking Plus en détail Annexe adoptée lors de l Assemblée générale du 27 mars 2004 RÈGLEMENT INTÉRIEUR ANNEXE 5 RÈGLEMENT FINANCIER. Page 1 sur 6
RÈGLEMENT INTÉRIEUR ANNEXE 5 RÈGLEMENT FINANCIER Page 1 sur 6 PRÉAMBULE... 3 ARTICLE 1 : ORGANISATION COMPTABLE... 3 L Assemblée Générale... 3 Le Comité directeur... 3 Le bureau... 3 Le Président... 3 Plus en détail LES FINANCES COMMUNAUTAIRES. Le fonctionnement financier d une communauté de communes. Les ressources fiscales votées par l assemblée chaque année
1 LES FINANCES COMMUNAUTAIRES Le fonctionnement financier d une communauté de communes Le cycle budgétaire de la collectivité est le même que pour une commune, il est rythmé par la prise de nombreuses Plus en détail ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS. www.templedeparis.fr
ASSOCIATION HISTORIQUE DU TEMPLE DE PARIS 40 rue des Blancs Manteaux - 75004 Paris www.templedeparis.fr STATUTS DE L ASSOCIATION Article 1 Titre Il est constitué entre les adhérents aux présents statuts Plus en détail NEPTUNE Association déclarée selon la loi de 1901. Siège social : 32 boulevard Paul Vaillant Couturier 93100 MONTREUIL SOUS BOIS STATUTS
NEPTUNE Association déclarée selon la loi de 1901 Siège social : 32 boulevard Paul Vaillant Couturier 93100 MONTREUIL SOUS BOIS STATUTS MIS EN HARMONIE AVEC L'ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE DU 20 juin Plus en détail Golf Club La Côte. Statuts de l association du Golf Club La Côte
Golf Club La Côte Statuts de l association du Golf Club La Côte Contenu Article 1 Article 2 Article 3 Article 4 Article 5 Article 6 Article 7 Article 8 Article 9 Article 10 Article 11 Article 12 Article Plus en détail TITRE II : DES ORGANES DE LA CHAMBRE DE COMMERCE ET D'INDUSTRIE DU MALI
DECRET N 98-228/P-RM Fixant l organisation et les modalités de fonctionnement de la chambre de commerce et d industrie du Mali. Le Président de la République, Vu la Constitution ; Vu la Loi n 94-009 du Plus en détail Association des étudiants et anciens étudiants du master Stratégies Territoriales et Urbaines de Sciences Po
Statuts de «in SiTU» Association des étudiants et anciens étudiants du master Stratégies Territoriales et Urbaines de Sciences Po Article 1 Titre de l association Il est fondé entre les étudiants et les Plus en détail Règlement financier et de Gestion de la F.F.S.B.
Règlement financier et de Gestion de la F.F.S.B. du 26/02/2005 modifié les 15/03/2008, 21/04/2012 et 22/02/2014 I.REGLEMENT FINANCIER PREAMBULE La Fédération Française du Sport Boules, bénéficiant d une Plus en détail Forme juridique. Buts et siège
Article 1 Forme juridique Sous le nom de l association «Monitrice-portage.ch», est créée une association au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse. L Association est neutre en matière de Plus en détail Statuts v1.3 - Page 1 sur 5
v1.3 - Page 1 sur 5 TITRE I : PRÉSENTATION DE L ASSOCIATION Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la Loi 1901, ayant pour Plus en détail Site web: http : // www.usenghor-francophonie.org/senghoriens/association/aidus.htm STATUTS PREAMBULE
1 Site web: http : // www.usenghor-francophonie.org/senghoriens/association/aidus.htm STATUTS PREAMBULE 2 1. Fidèles aux principes de fraternité et de solidarité entre les peuples, tel que stipulés dans Plus en détail APiCy. Ordre du jour de l'assemblée générale
APiCy Ordre du jour de l'assemblée générale 1 : Présentation du rapport d'activités Vote pour ou contre l'approbation du rapport 2 : Présentation des comptes 2011 Vote pour ou contre l'approbation des Plus en détail ASSOCIATION INFORMATIQUE POUR LA DISTRIBUTION, LE PARTAGE ET L ÉCHANGE DES CONNAISSANCES DES LOGICIELS LIBRES SUR MÉRIGNAC
UNBEE ASSOCIATION INFORMATIQUE POUR LA DISTRIBUTION, LE PARTAGE ET L ÉCHANGE DES CONNAISSANCES DES LOGICIELS LIBRES SUR MÉRIGNAC Association à but non lucratif et apolitique Fondée par les adhérents aux Plus en détail ECOLES DU MONDE - ACTEURS EN EDUCATION
- STATUTS DE L ASSOCIATION LOI 1901 - ECOLES DU MONDE - ACTEURS EN EDUCATION ARTICLE 1 : Constitution et dénomination Les soussignées, Isabelle SERVANT (née le 13/10/1970) Florence NANDE (née le 05/12/1969) Plus en détail Association déclarée régie par la Loi de 1901. Siège Social : 48, Boulevard Jourdan -75014 PARIS S T A T U T S TITRE I : DISPOSITIONS GENERALES
C.E.P.R.E.M.A.P. Décembre 2004 CENTRE POUR LA RECHERCHE ECONOMIQUE ET SES APPLICATIONS C.E.P.R.E.M.A.P. Association déclarée régie par la Loi de 1901 Siège Social : 48, Boulevard Jourdan -75014 PARIS S Plus en détail STATUTS DE LA SECTION DE LANCY DU PARTI SOCIALISTE SUISSE
STATUTS DE LA SECTION DE LANCY DU PARTI SOCIALISTE SUISSE Statuts adoptés par l Assemblée générale de la section de Lancy le 1 er juin 2015 PARTI SOCIALISTE DE LANCY, Route du Grand-Lancy 56, 1212 Grand-Lancy Plus en détail REGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013
Mutuelle d Entreprises Schneider Electric SIREN n 390 820 058, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité. REGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013 Plus en détail GFIE (Groupement des Fournisseurs de l Industrie Electronique)
GFIE (Groupement des Fournisseurs de l Industrie Electronique) 13 Rue Hamelin 75783 PARIS CEDEX 16 COMPTES ANNUELS AU 31/12/2006 1 / 10 GFIE RESULTATS FINANCIERS Messieurs, J ai l honneur de vous rendre Plus en détail La reprise d entreprise en difficulté Mode d emploi. Créer Reprendre-Transmettre Développer
difficulté Mode d emploi Accueil Benoît Cabanis, Vice Président de la CCIT Rennes Bretagne référent Création Transmission Animateur Jean-Marc Tariant, Finance & Stratégie, Syndicat Synextrans Intervenants Plus en détail REGLEMENT INTERIEUR DE SAINT-DENIS UNION SPORTS. Titre I : Objet
SAINT DENIS UNION SPORTS 2, bd Anatole France 93200 SAINT DENIS REGLEMENT INTERIEUR DE SAINT-DENIS UNION SPORTS PREAMBULE Le présent règlement intérieur de Saint Denis Union Sports annule et remplace celui Plus en détail LA MEDICALE VIE-PREVOYANCE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 50-56 rue de la Procession - 75015 PARIS
LA MEDICALE VIE-PREVOYANCE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 50-56 rue de la Procession - 75015 PARIS ASSEMBLEE GENERALE du 4 OCTOBRE 2012 Le quatre octobre deux mille douze Plus en détail DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2014 - CHARTRES DE BRETAGNE
DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT POUR 2014 - CHARTRES DE BRETAGNE Tout dossier incomplet vous sera automatiquement retourné. Nom de votre association : Votre dossier complet (dossier rempli et pièces Plus en détail AMICALE DE LA RETRAITE SPORTIVE D'OLONNE-SUR-MER A.R.S.O. REGLEMENT INTERIEUR
Page 1 sur 8 AMICALE DE LA RETRAITE SPORTIVE D'OLONNE-SUR-MER A.R.S.O. REGLEMENT INTERIEUR Article 1 - Définition et objet Le Règlement Intérieur précise les modes de fonctionnement administratif de l'association Plus en détail RÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE
RÉGLEMENT INTÉRIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 1 - PRÉAMBULE ARTICLE 1 OBJET DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement intérieur, établi en vertu de l article 1 des statuts, Plus en détail LIGUE REGIONALE DE TIR D'ALSACE
LIGUE REGIONALE DE TIR D'ALSACE Version Validé par le Comité Directeur du 22/05/2015 Applicable dès le 23/05/2015. Annule et remplace toute version antérieure. Table des matières TITRE I : PREAMBULE... Plus en détail Association de hockey mineur de Chambly
Association de hockey mineur de Chambly 1.0 Généralités Statuts et règlements 1.1. Nom Le nom de l association est Association de hockey mineur de Chambly (numéro dossier 3837-71, charte signée le troisième Plus en détail Statuts de l association
Statuts de l association 24.04.2015 Table des matières 0. Historique des modifications... 3 1. Dénomination et sièges... 4 2. Buts... 4 3. Ressources... 4 3.1 Cotisations... 5 3.2 Comptabilité... 5 4. Plus en détail STATUTS DE L'UNION SUISSE DES FIDUCIAIRES SECTION VALAIS
STATUTS DE L'UNION SUISSE DES FIDUCIAIRES SECTION VALAIS CHAPITRE I DENOMINATION, SIEGE ET DUREE DE L'ASSOCIATION 1.1 L'Union Suisse des Fiduciaires Section Valais est une association régie par l'art. Plus en détail GFIE (Groupement des Fournisseurs de l Industrie Electronique)
GFIE (Groupement des Fournisseurs de l Industrie Electronique) 13 Rue Hamelin 75783 PARIS CEDEX 16 COMPTES ANNUELS AU 31/12/2005 1 / 10 GFIE RESULTATS FINANCIERS Messieurs, J ai l honneur de vous rendre Plus en détail STATUTS DE LA SOCIÉTÉ DES AMIS DES ARTS ET DES MUSÉES DE STRASBOURG
STATUTS DE LA SOCIÉTÉ DES AMIS DES ARTS ET DES MUSÉES DE STRASBOURG Titre I - Dénomination Objet Siège Durée Article 1 - Constitution, dénomination et inscription. L association «Société des Amis des Arts Plus en détail Procès-verbal CA du 07 Septembre 2013
Procès-verbal CA du 07 Septembre 2013 Présents : Philippe BORDIEU Joëlle CLOATRE Sébastien COLSON Sylvie CORDINA Emilie COURTOIS Christophe DEBOUT Patricia FAIVRE Brigitte HERISSON Gilberte HUE - Présidente Plus en détail Statuts. Association suisse de photographes et cinéastes naturalistes Schweizerische Gesellschaft der Naturfotografen. Article 1
Association suisse de photographes et cinéastes naturalistes Schweizerische Gesellschaft der Naturfotografen Statuts A. Constitution I. Organisation corporative Article L'Association Suisse des Photographes Plus en détail STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DE CAUX INITIATIVES ET CHANGEMENT
STATUTS DE L ASSOCIATION SUISSE DES AMIS DE CAUX INITIATIVES ET CHANGEMENT 1 I. NOM FORME JURIDIQUE - SIEGE Article 1 Sous le nom de «Les Amis de Caux Initiatives et Changement» est constituée une association Plus en détail FEDERATION EUROPEENNE DE FINANCES ET BANQUES ETHIQUES et ALTERNATIVES STATUTS
FEDERATION EUROPEENNE DE FINANCES ET BANQUES ETHIQUES et ALTERNATIVES Association Internationale Sans But Lucratif STATUTS Approuvé par l Assemblée Générale du 16/06/2015 Dénomination, but et objectif Plus en détail Mutuelle d Entreprises Schneider Electric
SIREN n 390 820 058, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité Mutuelle d Entreprises Schneider Electric (MESE) REGLEMENT INTERIEUR APPROUVE PAR L ASSEMBLEE GENERALE MESE du Plus en détail STATUTS Révisés 23 mars 2012
Association Nationale des Equipes Contribuant à l Action Médico-Sociale Précoce STATUTS Révisés 23 mars 2012 TITRE I - DÉNOMINATION ET BUTS Article 1 - Dénomination Il a été créé le 2 août 1982, conformément Plus en détail Assemblée Générale. FOL48 Formation. Domaine du Bec de Jeu 48000 Balsièges
Assemblée Générale FOL48 Formation Domaine du Bec de Jeu 48000 Balsièges le 7 mai 2015 1 2 SOMMAIRE Rapport Moral Rapport d activités Rapport financier 2014 Compte de résultat Bilan Budget prévisionnel Plus en détail STATUTS DE L ASSOCIATION DES AMIS DU SAKTHI CHILDREN S HOME
STATUTS DE L ASSOCIATION DES AMIS DU SAKTHI CHILDREN S HOME Article premier : L Association des Amis du Sakthi Children s Home est régie par les articles 60 et suivants du Code civil suisse, autant que Plus en détail 2017 © DocPlayer.fr Politique de confidentialité | Conditions de service | Feed-back

References: Art.1
 Art.2
 Art.3
 Art.4
 Art. 1
 Art. 1
 Art. 2
 Art. 1
 Art. 1
 Art. 2
 Art. 3