Source: http://www.movimentoapostolico.it/fesite/statutof.htm
Timestamp: 2013-05-21 12:47:14+00:00

Document:
Statut du Mouvement Apostolique
Constitution, d�nomination, nature juridique et si�ge.
Art. 1- Le “MOUVEMENT APOSTOLIQUE” est un mouvement eccl�sial de fid�les la�ques, n� � Catanzaro le 3 Novembre 1979, par Madame Maria Marino, qui en est l’Inspiratrice et la Fondatrice.
Art. 2 – Le Mouvement Apostolique est maintenu par le Statut approuv� par l’Autorit� Eccl�siastique.
Art. 3 – Le Mouvement Apostolique jouit de personnalit� juridique canonique.
Art. 4 – Le Si�ge Central du Mouvement Apostolique se trouve � Catanzaro, 44 rue Benedetto Musolino.
Art. 5 – Les buts du Mouvement Apostolique sont les suivants: le souvenir de la Parole de Dieu par l’�vang�lisation et la cat�ch�se, la forte soudure entre foi et vie pour ses Membres, l’animation apostolique des Paroisses, sp�cialement dans celles o� il y a un fort besoin.
Art. 6 – Peut demander de faire part du Mouvement Apostolique, le baptis� qui communie pleinement avec l’�glise, qui poss�de une bonne conduite morale, qui d�sire r�pondre � la vocation universelle � la saintet� et t�moigner Christ dans les r�alit�s terraines.
Art. 7 - � 1. Les fid�les la�ques qui adh�rent librement au Mouvement Apostolique, exercent leur mission de t�moignage et d’annonce de l’�vangile selon les indications du Concile Vatican II, en communiant pleinement avec les Pasteurs, en collaborant volontiers et en participant activement � l’oeuvre salvatrice de l’�glise, m�me lorsqu’ils sont occup�e dans des probl�mes temporels (Cfr. L. G. nn. 32, 33, 35).
� 2. Les Membres du Mouvement Apostolique vivent leur mission dans les paroisses gr�ce au consentement de l’abb� qui en est ordinairement l’assistant.
Art. 8 – Pour les Membres du Mouvement Apostolique il est n�cessaire la formation permanente donn�e par la Cat�ch�se r�guli�re et syst�matique fond�e sur les Saintes �critures, sur la Tradition et sur le Magist�re de l’�glise.
Art. 9 – Les Adh�rents ne sont pas oblig�s � des inscriptions. Les devoirs d�roul�s pour la r�alisation des buts du Mouvement Apostoliques sont gratuits.
Art. 10 – Les Adh�rents peuvent se d�sengager de leur participation au Mouvement Apostolique par des d�missions volontaires ou par la d�cision du Conseil Cantral, si venaient � manquer les conditions selon l’Art. 6 du pr�sent Statut.
Art. 11 – Les Adh�rents marchent et travaillent en communiant avec les Assistants Eccl�siastiques, qui ont le devoir, chacun selon son propre domaine, de les guider spirituellement vers la V�rit� de l’�vangile, en ayant soin de la formation doctrinale et spirituelle gr�ce � la Cat�ch�se, de la Direction Spirituelle et du don de la Gr�ce Sacramentelle.
Art. 12 – Pour chaque Paroisse il y a deux Responsables �lus par leurs Membres. Les Responsables nomment un Secr�taire. Les Responsables et le Secr�taire doivent �tre ent�rin�s par le Conseil Dioc�sain, compos� par les Responsables, par le Secr�taire et par l’Assistant Eccl�siastique Dioc�sain.
Art. 13 – Dans chaque Dioc�se on a deux Responsables �lus par les Responsables Paroissials et ils doivent �tre approuv�s par la Direction Centrale. Il y a aussi un Secr�taire Dioc�sain, choisi par les deux Responsables et ent�rin� par la Direction Centrale.
Art. 14 – Le droit de vote actif et passif est reconnu au Membres qui, en faisant part du Mouvement Apostolique au moins depuis une ann�e, ont conclu une juste pr�paration et qui ont 18 ans.
Art. 15 – Pour aider la liaison entre les diff�rentes Dioc�ses d’une R�gion et le Si�ge Central, le Conseil Central choisira parmi les Responsables et les S�cretaires Dioc�sains un Responsable R�gional.
Ses Organes de gouvernement
Son Assembl�e
– L’Assembl�e est constitu�e par les Membres de droit qui sont : l’Inspiratrice et Fondatrice du Mouvement Apostolique, le Mod�rateur, le Secr�taire Central, les Assistants Eccl�siastiques : celui Central, R�gional et Dioc�sain du si�ge o� le Mouvement Apostolique est n�.
L’Assembl�e est constitu�e, en outre, par les Responsables et par les Secr�taires Dioc�sains, jusqu’ un maximum de cent vingt unit�s.
Art. 17 – Les pouvoirs de l’Assembl�e sont : l’�lection du Conseil pour laquelle n’est pas rconnue la d�l�gation de vote, et l’approbation des programmes d’activit�.
Son Pr�sident
Art. 18 – Le Pr�sident repr�sente l�galement le Mouvement Apostolique envers de tiers et en justice.
Art. 19 – Le Pr�sident convoque les organes statuaires et il pr�side le Conseil et l’Assembl�e aux termes du Droit commun. En son absence o� en cas de provisoire emp�chement, le r�le suppl�ant sera d�roul� par l’un de ses d�l�gu�s ou, en absence, par le Conseiller le plus �g�.
Art. 20 – Il a soin de l’ex�cution des d�lib�rations du Conseil. En cas d’urgence, dans l’impossibilit� de convocation du Conseil de Direction, il peut prendre des mesures qui devront �tre ratifi�es, par le Conseil pendant la premi�re session utile.
Art. 21 – Le Pr�sident nomme le Secr�taire Central m�me hors du Conseil, en pareil cas celui-ci commence � faire part du Conseil m�me, avec droit de vote.
– Le Conseil Central est constitu� par les douze Membres choisis �lectivement par l’Assembl�e.
Art. 23 – Le Conseil �lit, au-dedans de lui, le Pr�sident ou le Mod�rateur du Mouvement Apostolique.
Art. 24 – Le Conseil Central est constitu� par le Pr�sident Honoraire dans la Personne de l’Inspiratrice-Fondatrice du Mouvement Apostolique, par le Mod�rateur ou Pr�sident, par les douze Membres �lus par l’Assembl�e, par le Secr�taire Central, par l’Assistant Eccl�siastique Central et m�me par l’Assistant Eccl�siastique de la R�gion et de la Dioc�se o� le Mouvement Apostolique est n�.
Art. 25 – Le Conseil Central est convoqu� par le Pr�sident au moins une fois par ann�e et chaque fois qu’il y ait la n�cessit� ou sur demande de deux Membres au moins. Pour la validit� des s�ances il faut le nombre l�gal.
Art. 26 – Le Conseil est rev�tu des pouvoirs les plus amples selon : les tendances et les instructions g�n�rales du Mouvement Apostolique et la gestion ordinaire et extraordinaire.
Art. 27 – Le Conseil Central r�dige le R�glement Int�rieur pour un ordonn� d�roulement de toutes les activit�s au sein du Mouvement Apostolique.
Art. 28 – Pour la validit� des d�lib�rations il faut la pr�sence effective de la majorit� des Membres du Conseil et le vote favorable de la majorit� des pr�sents. En cas d’�galit� pr�vaut le vote de qui pr�side. Des r�unions du Conseil sera r�dig� le relatif Verbal par le Secr�taire Central qui le souscrira avec le Pr�sident.
Art. 29 – Les Membres du Conseil avec le Pr�sident constituent le Conseil d’Administration.
Art. 30 – Chaque charge porra �tre r�voqu�e pour d�faillance ou pour d�missions volontaires. En cas de d�c�s ou de dimissions d’un Conseiller, le Conseil installera � sa place le premier des non �lus.
Art. 31 – Chaque charge dure pendant un quinquennium et elle peut �tre maintenue, par �lection, sans limites de temps. Ses �lections et ses Nominations
- � 1. Le Pr�sident, afin qu’il puisse �tre �lu, doit avoir accompli dans le Mouvement un chemin de dix ann�es au moins. Il dure en place pendant cinq ann�es et il peut �tre r��lu.
� 2. Le Pr�sident est �lu � la majorit� qualifi�e (des deu tiers) pendant les premiers deux scrutins et � la majorit� simple pendant le deuxi�me scrutin.
� 3. On fait, d’abord, un scrutin d’orentation et on consid�re les candidats � Mod�rateur les trois Membres qui ont obtenu plus de votes.
Art. 33 – Peuvent �tre �lus au Conseil Central les Membres de l’Assembl�e qui ont un �ge entre trente et soixante-dix ans et qui ont accompli dans le Mouvement Apostolique un chemin de cinq ann�es au moins. Ils durent en place cinq ann�es et ils peuvent �tre r��lus.
� 1. L’Assembl�e est constitu�e par les Membres de droit et par les Responsables Dioc�sains et par une part proportionnelle pour chauq dioc�se jusu’un maximum de cent vingt unit�s.
� 2. L’Assembl�e est validement constitu�e par la pr�sence de la moiti� plus un, de ceux qui ont droit de vote.
� 3. L’Assembl�e �lit les douze Membres du Conseil Central � la majorit� simple.
� 4. L’Assembl�e �lit le Conseil Central tous les cinq ann�es. Tous ceux qui sortent du Conseil et qui ne sont pas r��lus deviennent des Membres de la nouvelle Assembl�e.
Art. 35 - � 1. Le Secr�taire Central est nomm� par le Pr�sident, m�me hors de Conseil, en pareil cas celui-ci commence � faire part du Conseil m�me, avec droit de vote.
� 2. Il doit avoir accompli dans le Mouvement Apostolique un chemin de dix ann�es au moins. Il est son devoir de coordinner les Secr�tariats Dioc�sains du Mouvement pour un travail unitaire.
� 3. A cette fin, il communiquera aux Secr�taires Dioc�sains les volont�s et les instructions du Pr�sident et du Conseil Central.
� 4. Il r�digera les Verbaux des r�unions du Conseil qui souscrira avec le Pr�sident.
Art. 36 – L’�conome est �lu par le Conseil Central parmi ses Membres. Il est son devoir d’administrer les biens, d’ex�cuter les d�lib�rations �conomiques du Conseil d’Administration et de pr�senter le bilan des rentr�es et des sorties.
Chaque charge, comme a �t� d�j� soulign� dans les diff�rents articles, dure pendant cinq ann�es et elle peut �tre maintenue.
Ses Assistants Eccl�siastiques
– Dans le Mouvement Apostolique il y a les Assistants pour la Dioc�se, pour la R�gion et m�me l’Assistant Central.
Art. 39 – L’Assistant Central est propos� par le Conseil Central est il est nomm� par l’Ordinaire du lieu. Au cas o� il serait d’une Dioc�se diff�rente de celle du Si�ge Central, il est n�cessaire la pr�alable opinion de son Ev�que.
Art. 40 – Les Assistants R�gionals sont propos�s par le Conseil Central et ils sont nomm�s par le Pr�sident de la Conf�rence Episcopale de la R�gion. M�me dans ce cas il faut la pr�alable opinion de son propre Ev�que.
Art. 41 – Les Assistants Dioc�sains sont propos�s par le Conseil Central et ils sont nomm�s par l’Ordinaire du lieu.
Art. 42 – Tous les Assistant doivent �tre Abb�s qui accomplissent d’une fa�on l�gitime le minist�re dans sa propre Dioc�se. Le mandat conf�r� par l’Ordinaire Dioc�sain vaut pendant cinq ann�es et il est renouvelable.
Art. 43 – Les Assistants Eccl�siastiques n’ont pas le droit de vote.
Art. 44 – Le Mouvement Apostolique peut poss�der des biens pour les buts qui lui sont propres. La mati�re est r�gie par le Code Civil et par les lois du Droit Canonique. En cas de dissolution, les biens devront �tre affect�s � des buts b�n�fiques, sauf en pr�sence d’une volont� manifest�e par les donateurs.
Art. 45 – L’exercice budg�taire s’arr�te le 31 Dicembre de chaque ann�e. Le Conseil Central pr�voit chaque ann�e – gr�ce � l’�conome – le bilan pr�alable et il pr�sente celui achev� � l’Assembl�e pour l’approbation. Le bilan doit �tre consign� dans le Si�ge de l’Association, au moins dix jours avant son approbation qui doit avoir lieu , de part de l’Assembl�e, � la majorit� absolue des pr�sents.
Art. 46 – La gestion financi�re, s’il y en a, est contr�l�e par un Coll�ge de R�viseurs, constitu� par deux Membres nomm�s tous les cinq ann�es par le Conseil. Les R�viseurs devront v�rifier la tenue r�guli�re de la comptabilit�, ils r�digeront une relation au bilan annuel et ils pourront continuer dans quelconque moment, m�me individuellement, avec des actes d’inspection et de contr�le.
Art. 47 – Toutes les �ventuelles controverses parmi les Adh�rents et entre ceux-ci et les Organes du Mouvement, seront soumises, � l’exclusion de chaque autre juridiction, � la comp�tence de trois Prud’Hommes � se nommer sur indication du Pr�sident ; ils jugeront “ex bono et aequo”, sans formalit� de proc�dure. Leur jugement sera sans appel. D’autres �l�ments
– Des modifications �ventuelles du Statut doivent �tre approuv�es � la majorit� qualifi�e, des deux tiers de l’Assembl�e et soumises au discernement de l’Autorit� Eccl�siastique comp�tente.
Tout le R�glement du Mouvement Apostolique se maintient sur le pr�sent Statut qui remplace celui promulgu� le 18 janvier 2001 et par le R�glement Interne.

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13

Art. 14

Art. 15

Art. 17

Art. 18

Art. 19

Art. 20

Art. 21

Art. 23

Art. 24

Art. 25

Art. 26

Art. 27

Art. 28

Art. 29

Art. 30

Art. 31

Art. 33

Art. 35

Art. 36

Art. 39

Art. 40

Art. 41

Art. 42

Art. 43

Art. 44

Art. 45

Art. 46

Art. 47