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Timestamp: 2016-10-01 01:30:41+00:00

Document:
6B_256/2016 (20.06.2016)
6B_256/2016 � � Arr�t du 20 juin 2016
MM. et Mme les Juges f�d�raux Denys, Pr�sident, Oberholzer et Pont Veuthey, Juge suppl�ante.
Greffi�re : Mme Klinke.
repr�sent� par Me Alain Ribordy, avocat,
1.�������Minist�re public central du canton de Vaud,
2.�������A.________,
�������repr�sent� par Me Daniel K�nel, avocat,
Violation grave des r�gles de la LCR; arbitraire; indemnit�,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale
du Tribunal cantonal du canton de Vaud
du 11 d�cembre 2015.
Statuant le 11 d�cembre 2015, sur appel d'un jugement rendu par le Tribunal de police de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois le 14 ao�t 2015, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel de A.________ et a admis partiellement l'appel de X.________. Elle a lib�r� ce dernier de l'accusation de l�sions corporelles simples par n�gligence et l'a condamn� � une peine p�cuniaire de 30 jours-amende, le montant du jour-amende �tant fix� � 40 fr., pour violation grave des r�gles de la circulation routi�re et ivresse au volant qualifi�e, a suspendu l'ex�cution de la peine et fix� � X.________ un d�lai d'�preuve de 2 ans. Elle a renvoy� A.________ � agir devant le Juge civil et a allou� une indemnit� de 8'000 fr. � X.________ pour les d�penses occasionn�es par l'exercice raisonnable de ses droits de proc�dure en premi�re instance. Les frais d'appel ont �t� mis pour un tiers � la charge de X.________, pour un tiers � la charge de A.________, le solde �tant laiss� � la charge de l'Etat. Aucune indemnit� n'a �t� octroy�e � X.________ pour ses frais de d�fense en instance d'appel.
En bref, X.________, circulait au volant de son v�hicule automobile le 25 novembre 2009 aux environs de 19h30 de Corcelles-pr�s-Payerne en direction de Payerne, � une vitesse se situant entre 76 et 83 km/h alors que ce tron�on est limit� � 50 km/h, lorsqu'il a heurt� le pi�ton A.________. Ce dernier venait de quitter la gare CFF de Corcelles-Sud et marchait sur le chemin priv� des Petits Longs-Champs en direction de la Route de la Maladaire. Au d�bouch� sur l'art�re principale, alors qu'il avait l'intention de traverser la chauss�e, il a laiss� passer un v�hicule arrivant � sa gauche puis, imm�diatement apr�s le passage de ce dernier, s'est engag� sur la chauss�e. L'endroit en question �tait d�pourvu de passage pour pi�tons.
Au moment o� il traversait la chauss�e, X.________, qui arrivait du passage � niveau de Corcelles-pr�s-Payerne, n'a pas vu A.________, masqu� par l'automobile qui venait de passer, et l'a heurt� de plein fouet. Le point de choc se situe � environ 16 m du passage � niveau emprunt� par X.________ et � 7 m en de�� du panneau de limitation de vitesse � 60 km/h. Le pi�ton a �t� projet� contre le pare-brise de la voiture, il y est rest� encastr� jusqu'� l'arr�t complet du v�hicule, environ 72 m apr�s le point de choc. Gri�vement bless�, A.________ a �t� h�liport� � l'h�pital B.________.
L'analyse des �chantillons d'urine et de sang de X.________ par l'Institut de chimie clinique a permis d'�tablir qu'au moment des faits, le pr�venu pr�sentait une alcool�mie de 0,86 g o/oo.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral, X.________ conclut � la lib�ration du chef d'accusation de violation grave des r�gles de la circulation routi�re, � la constatation de l'ivresse au volant qualifi�e et � sa condamnation � une peine p�cuniaire de 10 jours-amende avec sursis, le montant du jour-amende �tant fix� � 40 francs. Il conclut �galement au rejet des conclusions civiles de A.________, � une nouvelle r�partition des frais et � l'octroi d'une indemnit� � charge de l'Etat de Vaud pour ses frais de d�fense au sens de l'art. 429 CPP, le tout avec suite de frais et d�pens.
Le recourant se plaint de la violation de la pr�somption d'innocence ainsi que d'une appr�ciation arbitraire des preuves. Selon lui, il circulait � une vitesse inf�rieure � celle retenue par la cour cantonale et dans une zone limit�e � 60 km/h. D�s lors, il ne se serait rendu coupable que de violation simple des r�gles de la circulation, infraction atteinte par la prescription.
1.1.�La pr�somption d'innocence, garantie par les art. 10 CPP, 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH ainsi que son corollaire le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves. En tant que r�gle sur le fardeau de la preuve, elle signifie, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe � l'accusation et que le doute doit profiter au pr�venu. Comme r�gle sur l'appr�ciation des preuves, elle est viol�e lorsque le juge, qui s'est d�clar� convaincu, aurait d� �prouver des doutes quant � la culpabilit� du pr�venu au vu des �l�ments de preuve qui lui �taient soumis (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88). Dans cette mesure, elle se confond avec l'interdiction g�n�rale de l'arbitraire, prohibant une appr�ciation reposant sur des preuves inad�quates ou sans pertinence (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82).
En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 137 III 226 consid. 4.2 p. 234; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560). Le principe de l'appr�ciation libre des preuves interdit d'attribuer d'entr�e de cause une force probante accrue � certains moyens de preuve, comme des rapports de police (arr�t 1P.283/2006 du 4 ao�t 2006 consid. 2.3). On ne saurait toutefois d�nier d'embl�e toute force probante � un tel document. Celui-ci est en effet, par sa nature, destin� et propre � servir de moyen de preuve, dans la mesure o� le policier y reproduit des faits qu'il a constat�s et il est fr�quent que l'on se fonde, dans les proc�dures judiciaires, sur les constatations ainsi transcrites (cf. arr�t 6B_750/2010 du 5 mai 2011 consid. 2.2).
1.2.�Le Tribunal f�d�ral examine librement si la pr�somption d'innocence a �t� viol�e en tant que r�gle sur le fardeau de la preuve. Il examine uniquement sous l'angle de l'arbitraire la question de savoir si le juge aurait d� �prouver un doute, c'est-�-dire celle de l'appr�ciation des preuves (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40 s.). Sous peine d'irrecevabilit�, l'arbitraire all�gu� doit �tre d�montr� conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 p. 253).
1.3.�Dans un premier grief, le recourant conteste la fiabilit� du rapport de police sur la d�termination du lieu de la collision.
En l'esp�ce, la cour cantonale, apr�s s'�tre livr�e � une appr�ciation de l'ensemble des �l�ments de preuve � disposition, n'a pas �mis de doute sur le lieu de l'accident tel qu'il r�sulte du rapport de police et de l'avis de l'expert. Elle a en particulier soulign� que le plan de la gendarmerie avait situ� le point de choc � environ 16 m�tres apr�s le passage � niveau et � 7 m�tres avant le panneau autorisant une vitesse de 60 km/h. Elle souligne que l'expert a adh�r� � ces constatations non pas en se fondant sur l'emplacement des d�bris, mais sur une reconstitution �tablie � partir des traces de freinage, du temps de r�action de l'automobiliste et du temps de mont�e en pression des freins. Ce faisant, la cour cantonale n'a donc pas �mis de doute sur la fiabilit� du rapport de police. Elle a au contraire indiqu� que l'expert confirmait les conclusions de ce dernier. Le recourant ne peut pas, dans une critique purement appellatoire, soutenir que l'emplacement des traces de freinage est �galement discutable. En effet, la cour cantonale a soulign� que rien ne permettait de mettre en doute la fiabilit� du plan de la gendarmerie; en particulier, l'inversion des traces de freinage figurant dans le rapport initial puis corrig�e par son auteur parlait plut�t en faveur de sa cr�dibilit�. Le recourant n'indique pas en quoi le fait que l'auteur du croquis ne soit plus en mesure d'indiquer s'il a utilis� une chevilli�re ou une roue de mesure pour mesurer lesdites traces permettrait de douter des mesures effectu�es. Quant � la perte, all�gu�e par le recourant, du croquis initial, le policier a indiqu� que son relev� avait �t� transmis � l'unit� circulation pour l'�tablissement du plan d'accident, ce qui, en soi, ne met pas en cause l'exactitude des relev�s effectu�s.
1.4.�Le recourant pr�tend �galement qu'un doute s�rieux subsiste sur l'emplacement du point de choc en raison de l'emplacement des d�bris tel qu'il figure dans le rapport de police. Or, il n'indique pas en quoi les faits retenus par la cour cantonale seraient arbitraires. Cette derni�re, prenant appui sur le rapport de police confirm� par l'expertise, situe le point de choc � 7 m�tres avant le panneau autorisant une vitesse � 60 km/h. La cour cantonale a indiqu� que les d�bris avaient �t� amass�s dans une zone se situant entre 2 et 6 m�tres avant le panneau 60 km/h, soit � une distance l�g�rement inf�rieure � celle de 7 m�tres retenue par les gendarmes, comme �tant celle du point de choc. Toutefois, le fait que l'emplacement des d�bris n'a pas �t� document� de fa�on pr�cise lors de l'�tablissement du rapport de police ne signifie pas que le point de choc n'a pas pu �tre correctement d�termin� par la police gr�ce aux d�bris se trouvant sur la chauss�e. Pour que l'emplacement du point de choc se situe, comme le pr�tend le recourant, apr�s le panneau de 60 km/h, il faudrait que les d�bris aient �t� d�plac�s de plusieurs m�tres apr�s avoir �t� rassembl�s, ce qui n'est gu�re cr�dible. Par ailleurs, la cour cantonale a soulign� que le point de choc �tait �galement corrobor� par le trajet probable du pi�ton et par le calcul de l'expert qui s'est fond� sur les traces de freinage, le temps de r�action de l'automobiliste et le temps de mont�e en pression des freins. Or, le choc a �t� le d�clencheur de la r�action puisque, selon ses propres all�gations, le recourant n'a pas vu le pi�ton. D�s lors, il ne fait aucun doute qu'en partant du d�but des traces de freinage, il est possible de d�terminer le point de choc avec pr�cision.
1.5.�Le recourant soutient que l'emplacement du v�hicule venant en sens inverse n'�tant pas connu, il n'est pas possible de d�terminer le trajet probable du pi�ton. Il s'agit d'une critique purement appellatoire car la trajectoire du pi�ton n'est pas d�pendante de l'emplacement exact de la voiture venant en sens inverse. Cette trajectoire a �t� reconstitu�e par l'expert sur la base de la vitesse de d�placement suppos�e de la victime et du point de choc, d�termin� par le rapport de police et corrobor� par l'expert.
1.6.�Enfin, dans une critique purement appellatoire, le recourant soutient que la cour cantonale a arbitrairement retenu qu'il circulait � une vitesse de 76 km/h au moment du choc. Comme l'a indiqu� la cour cantonale, le rapport de police a certes retenu une vitesse de 70 km/h au moment de la collision, alors que l'expert �value la vitesse entre 76 et 83 km/h. Cette diff�rence s'explique par la prise en compte de la perte de vitesse subie par le v�hicule lors de la collision. Cette perte de vitesse est calcul�e en consid�rant le rapport des masses entre le pi�ton et le v�hicule. Elle est comprise entre 5 et 6 km/h, ce qui donne finalement, selon l'expert, une vitesse qui se situe au point de choc entre 76 km/h et 83 km/h, valeur r�affirm�e par l'expert � plusieurs reprises dans son rapport et largement document�e et expliqu�e.
1.7.�En r�sum�, le recourant ne parvient pas � d�montrer en quoi la cour cantonale aurait, en se fondant sur les �l�ments recueillis, tir� des constatations insoutenables. Ainsi, le recours, mal fond� sur ce point, doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant se plaint �galement de la violation de l'art. 59 al. 1 LCR dont l'application correcte aurait d�, selon lui, amener la cour cantonale � rejeter les conclusions civiles de la victime.
La cour cantonale n'a pas appliqu� l'art. 126 al. 3 CPP, ce qui aurait impliqu� une reconnaissance du principe de la responsabilit� qui aurait li� le juge civil. La cour cantonale a confirm� le jugement de premi�re instance et renvoy� la cause au juge civil, relevant qu'elle ne pouvait en l'�tat statuer en rejetant la totalit� des pr�tentions (cf. jugement de premi�re instance p. 25; jugement attaqu� p. 26). Le renvoi � agir devant le juge civil rel�ve donc de l'art. 126 al. 2 CPP. Le juge civil statuera librement. La cour cantonale a mentionn� qu'au vu de la gravit� de l'exc�s de vitesse commis et de la responsabilit� pr�vue � l'art. 58 LCR, il n'�tait en l'�tat pas envisageable de consid�rer que le recourant n'avait commis aucune faute et de le lib�rer de toute pr�tention envers le l�s� en application de l'art. 59 al. 1 LCR. Cette approche ne pr�te pas flanc � la critique. La cour cantonale ne pouvait exclure � ce stade une faute du recourant et sa causalit� dans l'accident. Contrairement � ce que suppose le recourant, l'expert ne s'est pas sp�cifiquement expliqu� sur la gravit� des blessures qu'aurait subies l'intim� si le recourant avait circul� � vitesse r�guli�re. On ne peut en conclure que les l�sions auraient �t� identiques. Le refus d'appliquer l'art. 59 al. 1 LCR ne viole pas le droit f�d�ral. Le grief soulev� doit donc �tre rejet�.
Le recourant conclut �galement � une nouvelle r�partition des frais de premi�re instance en raison de la violation du principe de c�l�rit� et des actes de proc�dure erron�s dont il n'est pas responsable et qui ont retard� la proc�dure.
3.1.�Selon l'art. 426 al. 1 CPP, le pr�venu supporte les frais de proc�dure s'il est condamn�. Selon l'art. 426 al. 2 CPP, lorsque la proc�dure fait l'objet d'une ordonnance de classement ou que le pr�venu est acquitt�, tout ou partie des frais de proc�dure peuvent �tre mis � sa charge s'il a, de mani�re illicite et fautive, provoqu� l'ouverture de la proc�dure ou rendu plus difficile la conduite de celle-ci.
Il n'y a pas lieu d'envisager une indemnisation du pr�venu en cas de condamnation aux frais, l'obligation de supporter les frais et l'allocation d'une indemnit� s'excluant r�ciproquement (ATF 137 IV 352 consid. 2.4.2 p. 357). En cas de classement partiel ou d'acquittement partiel, le principe doit �tre relativis�. Si le pr�venu est lib�r� d'un chef d'accusation et condamn� pour un autre, il sera condamn� aux frais relatifs � sa condamnation et aura respectivement droit � une indemnit� correspondant � son acquittement partiel (cf. Message relatif � l'unification du droit de la proc�dure p�nale du 21 d�cembre 2005, FF 2006 1313 ad art. 438 CPP [actuel art. 430 CPP]; arr�t 6B_300/2012 du 10 juin 2013 consid. 2.4). Il est donc concevable d'indemniser, dans une mesure r�duite, le pr�venu qui doit supporter l'ensemble des frais de justice (MIZEL/R�TORNAZ, in Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale suisse, 2011, n� 5 ad art. 430 CPP). De la m�me mani�re que la condamnation aux frais n'exclut pas automatiquement l'indemnisation du pr�venu partiellement acquitt�, l'acquittement partiel n'induit pas d'office l'octroi d'une indemnisation. Celle-ci pr�suppose qu'aucun comportement illicite et fautif ne puisse �tre reproch� au pr�venu relativement aux agissements ayant donn� lieu au classement ou � l'acquittement partiel (cf. art. 430 CPP�
a contrario).
Selon la jurisprudence (relative � l'art. 426 al. 2 CPP mais applicable par analogie � l'art. 430 al. 1 let. a CPP [cf. arr�t 6B_77/2013 du 4 mars 2013 consid. 2.3]), la condamnation d'un pr�venu acquitt� � supporter tout ou partie des frais, respectivement le refus de lui allouer une indemnisation � raison du pr�judice subi par la proc�dure p�nale, doit respecter la pr�somption d'innocence, consacr�e par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH. Celle-ci interdit de rendre une d�cision d�favorable au pr�venu lib�r� en laissant entendre que ce dernier serait n�anmoins coupable des infractions qui lui �taient reproch�es. Une condamnation aux frais, respectivement un refus d'indemnisation, n'est ainsi admissible que si le pr�venu a provoqu� l'ouverture de la proc�dure p�nale dirig�e contre lui ou s'il en a entrav� le cours. A cet �gard, seul un comportement fautif et contraire � une r�gle juridique entre en ligne de compte (cf. arr�t 6B_331/2012 du 22 octobre 2012 consid. 2.3).
3.2.�Le recourant ne conteste pas avoir viol� les normes comportementales fondamentales lui imposant de ne pas exposer les autres � un danger (conduite � une vitesse excessive et ivresse au volant). Il ne pr�tend pas non plus que ces violations ne se trouveraient pas dans une relation de causalit� ad�quate avec l'ouverture de l'enqu�te. Il appara�t �galement que la question de la vitesse du v�hicule et celle de la d�termination du point de choc a n�cessit� un grand investissement en termes de proc�dure et de preuves. Quant aux impr�cisions du rapport de police, il suffit d'indiquer que l'expertise a enti�rement confirm� les conclusions dudit rapport. Certes, le recourant a b�n�fici� d'un acquittement partiel d�s lors que l'accident se serait produit m�me s'il avait observ� la vitesse autoris�e. Quant � la violation du principe de c�l�rit�, admise par la cour cantonale, il en est suffisamment tenu compte dans la r�partition des frais. La cour cantonale - qui jouit d'un large pouvoir d'appr�ciation (cf. arr�t 6B_77/2013 du 4 mars 2013 consid 2.6) - pouvait ainsi condamner le recourant au paiement de 41% du total des frais en raison de son comportement fautif et illicite qui a provoqu� l'ouverture de la proc�dure p�nale dirig�e contre lui.
3.3.�Lorsque la condamnation aux frais n'est que partielle, la r�duction de l'indemnit� devrait s'op�rer dans la m�me mesure (cf. YVONA GRIESSER, in Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung [StPO], DONATSCH/HANSJAKOB/LIEBER [�d.], 2e �d. 2014, n� 4 ad art. 430 CPP; MIZEL/R�TORNAZ, op. cit., n� 5 ad art. 430 CPP). Ainsi, lorsque les frais de proc�dure sont mis pour moiti� � la charge de l'Etat en raison de l'acquittement du pr�venu, l'octroi d'une demi-indemnit� � titre de d�pens est appropri�e (cf. ATF 137 IV 352 consid. 2.4.2 p. 357).
En l'esp�ce, la cour cantonale a arr�t� une indemnit� �gale au tiers des d�penses obligatoires occasionn�es par la premi�re instance. Dans la mesure o� la r�glementation relative � l'indemnisation suit en principe celle relative aux frais, il appartenait � la cour cantonale d'accorder une indemnit� partielle au recourant, r�duite dans la m�me proportion que celle qui a pr�sid� � la r�partition des frais, en l'absence de motif permettant d'exclure l'octroi de toute indemnit�. Ne l'ayant pas fait, elle a viol� le droit f�d�ral.
3.4.�Il en va de m�me des d�pens de la seconde instance. Dans la mesure o� la cour cantonale a condamn� le recourant au tiers des frais, il se justifie d'allouer au recourant une indemnit� partielle dans la m�me proportion que la condamnation aux frais.
Le recours doit �tre admis sur ce point et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale afin qu'elle statue � nouveau sur l'indemnit� due au recourant.
Le recours doit �tre partiellement admis, le jugement attaqu� annul� et la cause renvoy�e � la cour cantonale afin qu'elle statue � nouveau dans le sens des consid�rants. Le recourant obtient partiellement gain de cause. Il supporte une partie des frais de la cause (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF) et peut pr�tendre � des d�pens r�duits (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est partiellement admis, le jugement attaqu� est annul� en tant qu'il porte sur l'indemnit� pour les d�pens de premi�re et deuxi�me instances et la cause est renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision. Pour le surplus le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Une partie des frais judiciaires, arr�t�e � 3'000 fr., est mise � la charge du recourant.
Le canton de Vaud versera au recourant une indemnit� de 1'500 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
La Greffi�re : Klinke

References: art. 10
in dubio
 art. 438
 art. 430
 art. 430
 art. 430
 art. 32
 art. 430
 art. 430
 ATF