Source: https://brendabaart.be/index.php?main_page=conditions&language=fr
Timestamp: 2018-10-21 16:33:44+00:00

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ART GALLERY POT - CONSULTER ET RÉSERVER LES MEILLEURS OEUVRES DES ARTISTES
Conditions de Brenda Baart créé en Clinge.
Version valable du 27/04/1922 .
L'article 1. Général
1.1 En vertu de Art Gallery dans ces conditions de vente moyen Brenda Baart Molenstraat 55 4567 BB Clinge
1.2 Ces conditions font partie de toutes les offres et les accords avec Art Gallery dans la mesure où ne sont pas expressément par écrit.
1,3 Ayant à l'esprit les dispositions de l'article 6.4, ces conditions s'appliquent également si Art Gallery pour la mise en œuvre de tous les accords doivent changer de parti.
1.4 Sauf accord contraire, les conditions générales ou spécifiques ou stipulations de tiers ne sont pas reconnus par Art Gallery .
1.5 Dans le cas où les conditions et un accord devrait contenir des clauses contradictoires, l'accord prévalent.
1.6 Si une partie des Conditions est invalide ou inapplicable, les autres dispositions des Conditions resteront pleinement en vigueur et les parties sont tenues de faire des efforts en bon accord pour établir une clause de remplacement est valide et que les intentions d'origine parties autant que possible.
L'article 2. Les offres et les accords de développement
2.1 Toutes les offres sont sans engagement sauf mention contraire expresse par Art Gallery .
2.2 Contrats de fourniture de biens et / ou des services Art Gallery contraignantes qu'après confirmation écrite. mise en œuvre effective par Art Gallery ou une facture envoyée équivaut à une confirmation écrite de l'offre.
2.3 Si dans les 8 jours, également par écrit, l'exactitude du contenu de cette confirmation écrite est contestée, et le client sont liés Art Gallery .
2.4 Les offres de Art Gallery s'appliquent pas automatiquement aux commandes supplémentaires.
2,5 Art Gallery ne peut être tenu à son offre si le client aurait dû comprendre que l'offre, ou une partie de celle-ci, une erreur évidente ou une erreur.
2.6 Ajouts, modifications et / ou d'autres accords ne sont efficaces que si elle est écrite.
Article 3. Prix Augmentation des prix
3.1 Tous les prix, sauf indication contraire, exprimés en euros, toutes taxes comprises (TVA).
3,2 Art Gallery veiller à ce que les hausses de prix suite à la promulgation de la n'aura pas lieu si le prix est le résultat de lois et / ou dispositions.
3.3 Si le prix n'est pas le résultat de lois et / ou la réglementation, le consommateur a le droit de modifier le contrat à distance de mettre fin à la date de l'augmentation prend effet.
Article 4. Episode
4.1 Si les marchandises sont en stock sont expédiés immédiatement après la commande. Pour envoyer les marchandises commandées sont les coûts d'expédition Art Gallery . La livraison des marchandises commandées seront à l'adresse Art Gallery connus, autres que temporaires, et délivré à la personne qui est sur l'adresse de livraison.
4.2 Le client doit accuser réception du tirage au sort du produit. Ceci est différent que si le client a des motifs de refus en vertu de la loi.
4.3 Si le client refuse ou omet de fournir des informations ou les instructions nécessaires pour la livraison, les produits seront enregistrés aux frais et risques du client.
4,4 obligation de livrer Art Gallery sera présumé, être remplies par Art Gallery fois livré au client, une fois offerte. Pour la livraison à domicile se prolonge le rapport du transporteur, qui comprend le refus d'acceptation, la preuve complète de l'offre de fournir, sous réserve de la preuve.
4.5 En cas de refus de la marchandise offerte sera de retour les frais de transport et de stockage et les risques de dommages ou de perte des cas rejetés la responsabilité exclusive de l'acheteur sauf si l'acheteur était en droit de le droit de résilier l'achat ou le remplacement de l'affaire invoquer.
L'article 5. Livraison
5,1 A par Art Gallery délai de livraison spécifiée n'est jamais considérée comme une date limite. Le délai de livraison ne commence qu'après toutes les données requises en la possession de Art Gallery , après quoi Art Gallery cherchera, dans les 30 jours de livraison doit avoir lieu.
5.2 En vertu des règles de la vente à distance sera Art Gallery (entrepreneur) les commandes rapidement, mais au moins dans les 30 jours. Si cela n'est pas possible (parce que la commande en rupture de stock ou n'est plus disponible), ou pour d'autres raisons, de retarder ou d'une ordonnance ne peut pas ou que partiellement mis en œuvre, recevra le consommateur (client) dans un mois après la commande et dans ce cas, il a le bon ordre et l'avis d'annuler sans pénalité
L'article 6. Dissolution
6.1 Sans préjudice des droits de Art Gallery vertu de la loi Art Gallery autorisée par une déclaration écrite au bénéficiaire de l'accord totalement ou partiellement suspendre ou de résilier le droit à des dommages-intérêts contre l'acheteur après la conclusion de l'accord de Art Gallery connaissance des circonstances que Art Gallery bonnes raisons de craindre que le client ne remplit pas ses obligations ou si Art Gallery à la conclusion de l'accord pour assurer la sécurité de la performance et de sécurité reste en ou insuffisant (en dépit d'une demande) et en cas d'insolvabilité de l'acheteur, une demande privée en faillite par le client, mise sous séquestre, de liquidation ou une résolution à cet effet total ou transfert partiel de l'entreprise du client ou la saisie de toute partie de sa richesse.
6.2 Si des circonstances se produisent en ce qui concerne les personnes et / ou des matériaux Art Gallery dans l'exécution du contrat ou qui sont habituellement utilisés, qui sont tels que l'exécution du contrat impossible ou problématique et / ou de manière disproportionnée coûteuse que le respect ne peut être raisonnablement exigé, Art Gallery droit de résilier le contrat.
6.3 Le client a le droit de faire livrer des marchandises en vertu d'une ordonnance de Art Gallery si il est un consommateur en vertu de l'article 7:05 BW, dans un délai de 7 jours sans donner aucune raison de l'accord
dissoudre sauf convention contraire expresse. Cette période commence au moment où les marchandises commandées sont livrées. Si le client après cette période, les marchandises livrées à Art Gallery n'a pas retourné, l'achat est un fait. Le client est tenu, avant de procéder à son retour dans le délai de 7 jours ouvrables de faire rapport à Art Gallery . Le client doit prouver que les marchandises livrées dans les délais (au plus tard 10 jours après l'accouchement) ont été retournés, par exemple à travers une preuve de livraison du courrier. Le retour de la marchandise livrée est de la responsabilité et le risque du client. Retour de la marchandise doit être dans son emballage d'origine (y compris les accessoires et la documentation) et à l'état neuf. Si la marchandise au client ont été utilisées, partiellement utilisés, hypothéqués ou autrement endommagé, le droit de résilier en vertu du présent paragraphe. Sous réserve des dispositions de la phrase précédente, confirme Art Gallery réception et d'inspection de la marchandise retournée à la résiliation de la vente immédiatement et faire en sorte que dans les 30 jours suivant la réception de la déclaration complète, le prix d'achat à l'acheteur frais est remboursée.
6.4 Le droit de rétractation, tel que décrit dans le paragraphe précédent ne s'applique qu'aux marchandises et en aucun cas se rapporte à des services ou des matériaux qui sont coupées sur mesure, ce qui donne Art Gallery toujours la possibilité de l'échantillonnage, besptellen . Services, où Art Gallery seulement comme un intermédiaire ou un agent, seront les conditions générales de ces artistes, créateurs ou les fabricants peuvent appliquer
L'article 7. Force Majeure
7.1 Force majeure signifie Outre les dispositions de la loi et la jurisprudence, toutes les circonstances hors du contrôle de Art Gallery et la livraison des biens entraver ou d'empêcher, y compris mais non limité à la grève par Art Gallery et / ou fournisseurs ingérence dans l'Internet ou WAP, les interruptions dans les pannes d'électricité dans le trafic e-mail et des perturbations ou des changements dans la technologie fournie par des tiers.
7.2 Un cas de force majeure peut également être fait si le rendu circonstance (encore) le respect se produit lorsque le Art Gallery ont exécuté ses obligations.
7.3 Si la période de force majeure, l'obligation de Art Gallery pas possible dure plus de 2 semaines, les deux parties ont le droit de résilier le contrat, sans qu'il y ait obligation de verser une indemnité.
7.4 Si Art Gallery la force majeure déjà partiellement rempli ses obligations, tout ou partie de ses obligations est en droit déjà livrées ou la partie de livraison séparément la facturation et le client est tenu de payer cette facture comme s'il s'agissait un contrat distinct. Toutefois, cela n'est pas déjà livrés ou à livrer une partie pas de valeur.
8,1 Art Gallery n'offre aucune garantie prolongée sur les marchandises livrées à la garantie (conditions) du fabricant de ces produits, mais sans les droits de l'acheteur découlant de dispositions légales impératives à l'attaque.
8,2 Art Gallery n'est jamais responsable de la convenance finale de cas pour chaque application par le client, ni pour aucune opinion concernant l'utilisation ou l'application de l'entreprise.
8.3 Le client est tenu de marchandises livrées dès réception de vérifier. Si la marchandise livrée par erreur
insuffisante ou incomplète, le client (avant de procéder à retourner à Art Gallery ces défauts immédiatement par écrit à Art Gallery . Les défauts ou les produits défectueux doivent et peuvent comparer en hausse de 2 mois après la livraison par écrit à Art Gallery signalé. Retour de la marchandise doit être dans son emballage d'origine (y compris les accessoires et la documentation) et à l'état neuf. Opération après la détection d'échec, les dommages causés après la détection de panne, la charge et / ou de revente après la détection d'absence ne ce droit de revendiquer et de retour void.
8.4 En cas de plainte du client par Art Gallery fondée se trouvent, seront Art Gallery à sa discrétion ou la marchandise livrée au pas de charge ou le client d'une entente écrite sur les mesures de compensation, étant entendu que la responsabilité de Art Gallery et donc la quantité de l'indemnité est toujours limité à pas plus que le montant de la facture des produits en cause, ou (à votre choix Art Gallery au maximum dans le cas portait sur la responsabilité de Art Gallery montant couvert. Toute responsabilité de Art Gallery pour toute autre forme de dommage est exclus, y compris toute rémunération supplémentaire de quelque nature, l'indemnisation pour les dommages indirects ou consécutifs ou des dommages pour perte de profits.
8,5 Art Gallery n'est pas responsable des dommages causés intentionnellement ou par imprudence au personnel non-cadres.
8.6 Cette garantie ne s'applique pas si: A) et aussi longtemps que le client est en défaut contre Art Gallery , B) l'acheteur a paré les marchandises livrées elles-mêmes et / ou parties traitées ou troisième reparerenen / ou modifier. C) livrées à des conditions anormales ont été exposés ou non une manipulation imprudente ou contraire aux instructions de Art Gallery et / ou des instructions sur l'emballage ont été traités, D) étaient défectueux en tout ou en partie le résultat de la réglementation que le gouvernement a fait ou feront quant à la nature ou la qualité des matériaux utilisés;
9.1 Sauf convention contraire, l'opération de paiement en utilisant un code PIN à prendre place sur le lieu de livraison des produits. Paiement échelonné n'est pas possible.
9.2 Après l'expiration de 10 jours après la date de la facture, l'acheteur est légalement en défaut et à partir de ce moment un intérêt de 1% par mois sur le montant dû, à moins que l'intérêt légal est plus élevé dans ce cas, l'intérêt juridique qu'un partie d'un mois pour un mois entier.
9.3 En cas de faillite ou mise sous séquestre du client ou d'une demande par conséquent, les revendications de Art Gallery et les obligations de l'acheteur contre immédiatement exigibles et payables .
9.4 Si Art Gallery sa revendication pour la collecte est de donner au client un montant forfaitaire de 15% des coûts de recouvrement extrajudiciaires, avec un minimum de 250 euros.
9.5 Si Art Gallery peut démontrer qu'il a subi une hausse des coûts qui ont été nécessaires, ils seront également récupérables
L'article 10. Rétention
10.1 La propriété de tous les Art Gallery vendu au client et remis à Art Gallery continue tant que les revendications du client Art Gallery vertu de l'entente antérieure ou postérieure ou d'un accord similaire a pas satisfait tant que le client effectués ou à effectuée en vertu de ces accords ou similaires se sont rencontrées et aussi longtemps que les revendications de l'acheteur en raison de Art Gallery manquement à ces engagements ne sont pas remplies, y compris les réclamations relatives à des pénalités, intérêts et frais, tout comme visées à l'article 3:92 BW.
10.2 Les marchandises livrées par Art Gallery relevant de la réserve de propriété peut qu'une partie des activités commerciales normales et ne doit jamais être utilisé comme moyen de paiement.
10.3 Le client n'est pas autorisé sous le titre chute de grever nantissement ou autrement.
10.4 Le client donne son consentement irrévocable et inconditionnelle à Art Gallery ou un tiers qui est nommé, dans tous les cas où Art Gallery ses biens à l'exercice, tous les sites et les endroits où ses actifs sont alors situés et faire des affaires il ya à prendre.
L'article 11. Protection des renseignements personnels
11,1 Art Gallery respecte la vie privée des visiteurs en ligne sur son site et est l'unique propriétaire des informations obtenues à travers ce site, sauf indication contraire. Art Gallery Cette information n'est pas vendues, partagées ou louées à des tiers autres que ceux mentionnés dans cette déclaration.
11,2 informations qui peuvent identifier un visiteur en ligne sur le site de Art Gallery peut être dérivée, est fournie volontairement par le visiteur. L'information peut être Art Gallery (et toutes ses filiales et marques) sont utilisés pour diminuer la fréquentation de nos sites facile et agréable que possible. En outre, cette information peut être utilisée pour l'analyse et de fournir des informations sur le produit Art Gallery . Le client donne la permission explicite. Art Gallery a droit à l'information sur un visiteur de divulguer dans des cas particuliers quand il ya des raisons de croire que la divulgation de cette information est nécessaire pour identifier, en contact avec un ou des poursuites contre une personne qui peut intentionnellement ou non les droits ou la propriété d'utilisateurs Art Gallery autre site, ou d'autres qui peuvent subir des dommages, blessures ou de dommages causes. Art Gallery utilisateur peut divulguer des renseignements lorsque nous croyons de bonne foi que la loi l'exige.
11,3 Art Gallery recueille des informations non personnelles sur nos visiteurs en ligne et le nombre total de visiteurs sur le site et d'identifier le type de navigateur Internet et système d'exploitation. Renseignements personnels peut demander que le visiteur en ligne sera supprimée dans la mesure où Art Gallery exigent des efforts disproportionnés ou frais.
L'article 12. Droits de propriété intellectuelle
12.1 Sauf convention contraire expresse par écrit, sur la base du droit d'auteur complet et tous les autres droits de propriété intellectuelle et industrielle liés à la Art Gallery livrés ou des services, comme la marque, droits de conception, les droits de brevet, droits sui generis de bases de données, etc, pour préoccupation et / ou de ses fournisseurs.
12.2 Les parties de prendre des mesures suffisantes pour préserver la confidentialité par rapport à l'autre donnée confidentielle avec laquelle ils mettent en œuvre l'accord d'entendre.
L'article 13. Droit applicable
Toutes les offres et accords de Art Gallery que le droit néerlandais. L'applicabilité de la Convention de Vienne sur les ventes est expressément exclue.
L'article 14. Les différends
14.1 Le client peut demander et / ou réclamations relatives aux appels Art Gallery a téléphone 0114-313092 du lundi au vendredi 8:30-5:30 heures. Les plaintes sont généralement traitées dans les 30 jours. Si pour quelque raison que ce n'est pas possible, le client informé de vertraginsduur.
14.2 Le client a la possibilité de soumettre le différend à un conseil d'arbitrage indépendant. Cela peut être le Comité d'arbitrage ou un équivalent Thuiswinkel différends comité, sans préjudice du droit des bénéficiaires de soumettre le différend à un tribunal compétent
10.5 Si des tiers saisir les marchandises livrées sous réserve de propriété ou de droits pour établir ou exercer, le client est obligé Art Gallery dès que raisonnablement on peut s'attendre à connaître.
10.6 Le client s'engage la propriété d'être livré à assurer et maintenir assurés contre l'incendie, explosion, dégâts des eaux et le vol et la politique de cette assurance à la première demande de donner Art Gallery .

References: L'article 1
 l'article 6

L'article 2

L'article 5

L'article 6
 l'article 7

L'article 7

L'article 10
 l'article 3

L'article 11

L'article 12
sui generis

L'article 13

L'article 14