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Timestamp: 2016-10-24 07:02:58+00:00

Document:
5A_932/2015 (10.05.2016)
5A_932/2015 � � Arr�t du 10 mai 2016
repr�sent�e par Me Reynald P. Bruttin, avocat,
A.________, n�e en 1967, et B.________, n� en 1968, tous deux de nationalit� fran�aise, se sont mari�s en 1991 � Bordeaux (France). Deux enfants, aujourd'hui majeurs, sont n�s de cette union.
Les �poux vivent s�par�s, selon B.________, depuis le mois de juillet 2013 et, selon A.________, depuis le 19 d�cembre 2013.
Le 19 d�cembre 2013, l'�poux a saisi le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve d'une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale.
Par jugement du 17 f�vrier 2015, le Tribunal de premi�re instance a notamment autoris� les parties � vivre s�par�es et condamn� l'�poux � verser � l'�pouse une contribution d'entretien mensuelle de 28'000 fr., d�s l'entr�e en force du jugement.
Sur appel des deux parties, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Chambre civile) a, par arr�t du 16 octobre 2015, r�form� le jugement du Tribunal de premi�re instance et condamn� l'�poux � verser � l'�pouse, par mois et d'avance, une pension d'un montant de 10'000 fr.
Par acte du 23 novembre 2015, l'�pouse exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t de la Chambre civile et � la condamnation de son conjoint � lui verser une contribution d'entretien mensuelle de 80'000 fr., � partir du 19 d�cembre 2013; subsidiairement, elle conclut au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Invit�s � se d�terminer sur la requ�te d'effet suspensif assortissant le recours, la Chambre civile s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t et l'intim� a conclu � son rejet.
Par ordonnance du 16 d�cembre 2015, le Pr�sident de la IIe Cour de droit civil a rejet� la requ�te d'effet suspensif.
L'arr�t entrepris est une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 393 consid. 4 p. 395 s.) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF). Le litige porte sur le versement d'une contribution d'entretien en faveur de l'�pouse, � savoir une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a, 51 al. 4 et 74 al. 1 let. b LTF). La recourante, qui a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), a agi dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 al. 1 LTF) pr�vus par la loi, de sorte que le recours est en principe recevable.
2.1.�Comme la d�cision entreprise porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 134 III 667 consid. 1.1 p. 668; 133 III 393 consid. 5 p. 396 s., 585 consid. 3.3 p. 587), la partie recourante ne peut d�noncer que la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant (principe d'all�gation; art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88 et les r�f�rences; arr�t 5A_878/2014 du 17 juin 2015 consid. 2.1 non publi� in ATF 141 III 270). En particulier, une d�cision ne peut �tre qualifi�e d'arbitraire (art. 9 Cst.) que si elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 139 III 334 consid. 3.2.5 p. 339; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5). Partant, le recourant ne peut se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition, notamment en se contentant d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� pr�c�dente; les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494; 133 II 396 consid. 3.2 p. 399; 133 III 589 consid. 2 p. 591 s. et les arr�ts cit�s).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours limit� aux griefs d'ordre constitutionnel, le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t cantonal que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels, conform�ment au principe d'all�gation susmentionn� (cf.�
supra�consid. 2.1); les art. 95, 97 et 105 al. 2 LTF ne s'appliquent pas directement (ATF 133 III 393 consid. 7.1 p. 398, 585 consid. 4.1 p. 588). Toutefois, l'application de l'art. 9 Cst. aboutit pratiquement au m�me r�sultat: le Tribunal f�d�ral ne corrige les constatations de fait que si elles sont arbitraires et ont une influence sur le r�sultat de la d�cision (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252). Le recourant ne peut donc pas se borner � contredire les constatations litigieuses par ses propres all�gations ou par l'expos� de sa propre appr�ciation des preuves; il doit indiquer de fa�on pr�cise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252). Une critique des faits qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 255).
Dans la partie " En fait " de son m�moire, la recourante se contente d'exposer sa propre version des faits. En tant que ces �l�ments divergent de ceux constat�s dans l'arr�t cantonal et qu'ils ne sont pas critiqu�s sous l'angle de l'�tablissement arbitraire des faits ou de l'appr�ciation arbitraire des preuves (cf.�
infra�consid. 4.2), il n'en sera pas tenu compte.
Dans un grief de nature formelle qu'il convient d'examiner en premier lieu (ATF 138 I 232 consid. 5.1 p. 237), la recourante se plaint de la violation de l'art. 29 Cst. Elle soutient qu'elle n'a pas �t� trait�e de mani�re �quitable par rapport � son conjoint, lequel " se voit [...] r�compens� de ne pas avoir produit les pi�ces utiles et requises " en lien avec la constatation du train de vie de son �pouse. La recourante n'explique toutefois pas en quoi la disposition qu'elle cite aurait �t� viol�e, le seul renvoi � son argumentation d�velopp�e en lien avec un autre grief �tant insuffisant. Sa critique est d�s lors irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; cf.�
En second lieu, la recourante se plaint d'arbitraire en lien avec la fixation de la contribution d'entretien en sa faveur.
4.1.�En substance, l'autorit� cantonale a constat� que, durant la vie commune, le train de vie de la famille �tait financ� par le mari exclusivement, pour l'essentiel par les revenus de sa fortune d�s la cessation de son activit� professionnelle et son installation en Suisse en 2007. L'�pouse se consacrait enti�rement � la famille et ne puisait pas dans sa fortune pour assurer son train de vie. Compte tenu de la situation �conomique favorable des parties, l'�pouse pouvait pr�tendre au maintien de son train de vie ant�rieur � la s�paration. Elle n'avait cependant pas rendu vraisemblables, ni m�me all�gu�, ses charges mensuelles actuelles, n�cessaires au maintien de son train de vie ant�rieur, ni les postes dont celui-ci �tait compos�, mais se contentait de r�clamer la moiti� du montant d�pens� mensuellement par la famille, qu'elle estimait � 160'000 fr. en moyenne, hors imp�ts et charges d'int�r�ts, en se fondant sur les relev�s du compte bancaire de son conjoint aupr�s de la Banque C.________ SA et les all�gations de celui-ci devant le premier juge portant sur ces documents (train de vie moyen de la famille en 2013 de 143'050 fr. par mois, hors imp�ts et int�r�ts d�biteurs). Les relev�s bancaires sur lesquels l'�pouse fondait son estimation n'indiquaient toutefois pas quels �taient les montants consacr�s � l'entretien de la famille, encore moins ceux consacr�s au financement du train de vie de la recourante, ni quels postes du budget familial �taient couverts par ce compte et � quelle hauteur. Au vu du fardeau de l'all�gation et de la preuve incombant � la recourante et de l'absence d'�l�ments permettant de d�terminer son train de vie ant�rieur ainsi que ses charges actuelles n�cessaires au maintien de celui-ci, la juridiction pr�c�dente a estim� le train de vie mensuel de la recourante � 9'525 fr., comprenant le montant que l'�poux admettait avoir mis mensuellement � sa disposition, � savoir 5'500 fr., augment� des charges qu'il all�guait pour elle en sus, � savoir 513 fr. de primes d'assurance-maladie, 1'000 fr. de frais d'�lectricit�, 506 fr. de prime d'assurance m�nage, 206 fr. de prime d'assurance li�e aux valeurs contenues dans le domicile conjugal et une charge fiscale de 1'800 fr. Sur cette base, la contribution d'entretien a �t� fix�e � 10'000 fr. par mois.
S'agissant du�
dies a quo�de la pension, la cour cantonale a consid�r� que la conclusion nouvelle de la recourante tendant � ce que la condamnation de son �poux au paiement de la contribution d'entretien d�ploie ses effets � compter du 19 d�cembre 2013 �tait irrecevable, au motif qu'elle ne reposait sur aucun fait ou moyen de preuve nouveau, ce que la recourante n'all�guait au demeurant pas.
4.2.�Selon la recourante, la cour cantonale aurait omis arbitrairement de tenir compte du fait que seul l'intim� avait acc�s � l'int�gralit� des comptes. L'�pouse avait requis � plusieurs reprises de son conjoint qu'il produise des pi�ces, notamment bancaires, justifiant de leurs d�penses, mais celui-ci ne s'�tait pas ex�cut�, ce qui l'avait emp�ch�e de d�montrer son train de vie. A tout le moins au stade de la vraisemblance, les d�penses mensuelles du couple pour les ann�es 2012 et 2013 s'�levaient � 160'000 fr. en moyenne, de sorte qu'� d�faut d'explications contraires de l'intim�, la cour aurait d� retenir que ce montant �quivalait au train de vie ant�rieur des parties, la moiti� de celui-ci correspondant au train de vie de l'�pouse. Sur la base des seules all�gations de l'intim�, la cour cantonale avait toutefois retenu que le train de vie de la recourante �tait de 10'000 fr. par mois, alors qu'avant la s�paration du couple, celle-ci avait d�pens�, en l'espace d'un mois, plus de 15'000 fr. pour divers besoins personnels et que, de janvier � mars [2014], le montant de ses d�penses mensuelles �tait de plus de 28'000 fr. Apr�s la s�paration, la recourante avait ainsi �t� contrainte d'entamer la substance de sa fortune pour subvenir � son entretien.
Concernant le�
dies a quo�de la pension, le fait que la cour cantonale ait consid�r� qu'il s'agissait d'une conclusion nouvelle serait arbitraire, tant dans son principe que dans son r�sultat, puisque cela �quivaudrait � priver l'�poux cr�ancier de toute contribution d'entretien pendant la dur�e de la proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale.
4.3.1.�M�me lorsqu'on ne peut plus s�rieusement compter sur la reprise de la vie commune, l'art. 163 CC demeure la cause de l'obligation d'entretien r�ciproque des �poux en mesures protectrices de l'union conjugale (ATF 140 III 337 consid. 4.2.1 p. 338; 138 III 97 consid. 2.2 p. 98 s.; 137 III 385 consid. 3.1 p. 386 s.; 130 III 537 consid. 3.2 p. 541). Pour fixer la contribution d'entretien selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, le juge doit partir de la convention, expresse ou tacite, que les �poux ont conclue au sujet de la r�partition des t�ches et des ressources entre eux (art. 163 al. 1 CC). La loi n'impose pas de m�thode de calcul de la contribution d'entretien (ATF 140 III 337 consid. 4.2.2 p. 339; 128 III 411 consid. 3.2.2 p. 414). Toutefois, en cas de situation �conomique favorable, dans laquelle les frais suppl�mentaires li�s � l'existence de deux m�nages s�par�s peuvent �tre couverts, l'�poux cr�ancier peut pr�tendre � ce que la pension soit fix�e de fa�on telle que son train de vie ant�rieur, qui constitue la limite sup�rieure du droit � l'entretien, soit maintenu (ATF 121 I 97 consid. 3b p. 100 s. et les r�f�rences; arr�t 5A_828/2014 du 25 mars 2015 consid. 3). La comparaison des revenus et des minima vitaux est alors inopportune; il faut se fonder sur les d�penses n�cessaires au maintien de ce train de vie (ATF 115 II 424 consid. 3 p. 426), m�thode qui implique un calcul concret (arr�ts 5A_323/2012 du 8 ao�t 2012 consid. 5.1 non publi� in ATF 138 III 672; 5A_593/2014 du 23 d�cembre 2014 consid. 4.1 et les r�f�rences). Il appartient au cr�ancier de pr�ciser les d�penses n�cessaires � son train de vie et de rendre celles-ci vraisemblables (ATF 115 II 424 consid. 3 p. 426 s.; arr�ts 5A_421/2015 du 21 janvier 2016 consid. 6.1.2; 5A_743/2012 du 6 mars 2013 consid. 6.1.2), le juge statuant sur la base des justificatifs imm�diatement disponibles (arr�ts 5A_593/2014 du 23 d�cembre 2014 consid. 4.1; 5A_41/2011 du 10 ao�t 2011 consid. 4.1).
4.3.2.�Les contributions p�cuniaires fix�es par le juge en proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale peuvent �tre r�clam�es pour l'avenir et pour l'ann�e qui pr�c�de l'introduction de la requ�te (art. 173 al. 3 CC, applicable par analogie dans le cadre de l'organisation de la vie s�par�e selon l'art. 176 CC; ATF 115 II 201 consid. 4 p. 204 s.; arr�t 5A_372/2015 du 29 septembre 2015 consid. 3.1). Lorsque les conclusions ne pr�cisent pas la date � partir de laquelle les contributions sont r�clam�es, il n'est pas arbitraire de retenir qu'elles le sont � compter du jour du d�p�t de la requ�te (arr�t 5A_458/2014 du 8 septembre 2014 consid. 4.1.2 et les r�f�rences).
4.4.1.�En l'esp�ce, l'argumentation de la recourante - en grande partie appellatoire - au sujet de la d�termination de son train de vie n'est pas propre � d�montrer l'arbitraire dans l'�tablissement des faits ou l'appr�ciation des preuves (cf.�
En effet, en tant qu'elle affirme que " la fortune de la famille s'�l�ve � pr�s de 40'000'000 fr., sans compter la valeur du bien immobilier estim� � 13'000'000 fr. � fin 2013", la recourante - qui pr�sente sa propre appr�ciation de la fortune familiale (cf.�
supra�consid. 2.2) - n'explique nullement en quoi ces chiffres seraient pertinents pour la d�termination de son train de vie, d'autant que, selon l'arr�t attaqu�, il peut �tre exig� de l'intim� qu'il entame la substance de sa fortune pour maintenir le train de vie de son �pouse.
En lien avec sa critique selon laquelle ce serait uniquement en raison du refus de l'intim� de produire les pi�ces justificatives n�cessaires - auxquelles il avait seul acc�s - qu'elle n'aurait pas pu d�montrer les d�penses n�cessaires au maintien de son niveau de vie ant�rieur � la s�paration, la recourante se contente de lister les pi�ces dont elle a requis la production dans ses d�terminations �crites du 7 mars 2014 (int�gralit� des d�clarations fiscales fran�aises de 2003 � 2008 ainsi que des bordereaux d'imp�t y relatifs [a], int�gralit� des relev�s bancaires et des relev�s de carte de cr�dit de l'intim� de 2007 � ce jour [b], int�gralit� des contrats pass�s et actuels aupr�s de D.________ [c], bilans et comptes de pertes et profits des soci�t�s E.________ SA et F.________ SA pour les cinq derni�res ann�es [d] et acte d'achat du bateau [e]), mais n'explique pas en quoi ces pi�ces - dont certaines attestent de la fortune de l'intim� ou couvrent des p�riodes largement ant�rieures � la s�paration - auraient �t� susceptibles de d�montrer son train de vie. Au demeurant, la recourante ne fait pas grief � la cour cantonale d'avoir viol� son droit � la preuve d�coulant de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.; ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 p. 299), de sorte qu'il n'y a pas lieu d'examiner plus avant cette question (cf.�
En tant qu'elle reproche � l'intim� de n'avoir produit que les relev�s de son compte bancaire aupr�s de la Banque C.________ SA pour la p�riode de 2012 � mars 2014 alors que, selon elle, les " justificatifs, les ordres globaux ebanking et divers ordres permanents mentionn�s en pi�ce 23 intim� " auraient permis de d�montrer que les paiements effectu�s par le biais de ce compte concernaient les deux parties et correspondaient partiellement � leur train de vie, la recourante ne saurait �tre suivie, d�s lors qu'il ne ressort nullement de l'arr�t attaqu� qu'elle aurait requis la production de ces pi�ces justificatives et qu'elle ne soutient pas que cette constatation aurait �t� omise arbitrairement par la cour cantonale (art. 106 al. 2 LTF; cf.�
supra�consid. 2.1 et 2.2).
Dans la mesure o� elle affirme qu'il ressortirait de deux pi�ces (relev�s de sa carte de cr�dit pour la p�riode du 10 octobre au 11 novembre 2013 et de son compte bancaire pour la p�riode de janvier � mars 2014) que son train de vie serait sup�rieur au montant de la contribution d'entretien qui lui a �t� allou�e, ce qui l'obligerait � entamer sa fortune, la recourante perd de vue que la cour cantonale a �cart� ces deux pi�ces, la premi�re au motif qu'aucune des parties n'avait invoqu� ni comment� ce document en relation avec le train de vie ant�rieur de l'�pouse, de sorte qu'il ne suffisait pas � �tablir celui-ci, la seconde en raison de sa post�riorit� par rapport � la s�paration des parties. La recourante ne s'en prend pas � ce raisonnement, de sorte que sa critique est insuffisamment motiv�e sur ce point (cf.�
A l'appui de sa conclusion tendant au versement d'une pension mensuelle de 80'000 fr., l'�pouse se r�f�re aux relev�s bancaires de 2012 � 2014 produits par l'intim�. Or, selon les constatations de l'autorit� cantonale - que la recourante ne critique pas (art. 106 al. 2 LTF; cf.�
supra�consid. 2.2) -, lesdits relev�s ne montrent pas quels �taient les montants consacr�s � l'entretien de la famille et encore moins ceux consacr�s au financement du train de vie de la recourante, ni quels postes du budget familial �taient couverts par les multiples ordres permanents et � quelle hauteur.
Pour le surplus, la m�thode de calcul � laquelle a recours l'�pouse, consistant � d�terminer les frais n�cessaires au maintien de son train de vie en divisant par deux les d�penses de la famille ant�rieures � la s�paration (telles qu'all�gu�es par la recourante), est en elle-m�me arbitraire (arr�ts 5A_861/2014 du 21 avril 2015 consid. 6; 5A_732/2007 du 4 avril 2008 consid. 2.2), le calcul des d�penses n�cessaires devant, conform�ment aux principes jurisprudentiels expos�s ci-avant, �tre effectu� sous forme d'un calcul concret (cf.�
supra�consid. 4.3.1). D�s lors, il appartenait � tout le moins � la recourante d'�tablir un budget et d'all�guer les diff�rents postes qui le composaient. Or, il ressort de l'arr�t attaqu� (art. 105 al. 1 LTF) que la recourante, assist�e d'un avocat en premi�re et deuxi�me instances, n'a all�gu� aucune charge mensuelle, bien que son attention ait �t� attir�e sur sa d�faillance par la partie adverse, qu'elle ne s'est pas prononc�e sur les all�gations de l'intim� concernant la somme de 5'500 fr. mise mensuellement � sa disposition, et qu'elle n'a pas non plus " invoqu� " ni " comment� " le relev� mensuel de sa carte de cr�dit (produit par l'intim� dans le cadre de ses all�gu�s relatifs au d�part de son �pouse du domicile conjugal), qui faisait pourtant �tat de " besoins personnels courants ".
Au vu de ce qui pr�c�de, le grief de la recourante en lien avec le montant de la contribution d'entretien est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
4.4.2.�S'agissant du�
dies a quo�de la contribution d'entretien, le premier juge l'avait fix� � l'entr�e en force du jugement. Selon lui, une condamnation � verser la pension � compter d'une date ant�rieure ne se justifiait pas, d�s lors que l'intim� avait contribu� � l'entretien de l'�pouse � raison de 5'500 fr. par mois depuis la s�paration et assum� toutes les d�penses li�es au domicile conjugal. Si le dispositif de l'arr�t attaqu� modifie le montant de la pension due, il ne pr�cise en revanche nullement le moment � partir duquel celle-ci doit �tre vers�e. Il ressort toutefois de la motivation de la d�cision querell�e que l'autorit� cantonale a jug� irrecevable la conclusion de la recourante relative au�
dies a quo, partant que la solution du premier juge n'a pas �t� modifi�e sur ce point.
Cela �tant, la recourante ne fait pas grief � l'autorit� cantonale d'avoir appliqu� arbitrairement l'art. 317 al. 2 CPC en d�clarant sa conclusion irrecevable, mais ne critique que la cons�quence g�n�rale d'un�
dies a quo�fix� � l'entr�e en force du jugement. Sa motivation ne remplit d�s lors pas les exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (cf.�
En conclusion, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable. La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), arr�t�s � 15'000 fr. compte tenu de la valeur litigieuse. Elle versera en outre � l'intim�, qui a obtenu gain de cause s'agissant de l'effet suspensif, mais n'a pas �t� invit� � se d�terminer sur le fond, une indemnit� de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF), fix�e � 500 fr.

References: ATF 
 art. 106
 ATF 
 art. 95
 ATF 
 ATF 
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