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Timestamp: 2016-10-22 01:50:26+00:00

Document:
6B_567/2012 (18.12.2012)
X.________, repr�sent� par Me Endri Gega, avocat,
Fixation de la peine; arbitraire (infraction grave � la loi f�d�rale sur les stup�fiants),
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 19 juin 2012.
Par jugement du 30 septembre 2011, le Tribunal correctionnel du canton de Gen�ve a condamn� X.________, � c�t� d'autres accus�s, pour infraction grave � la loi f�d�rale sur les stup�fiants et infraction � la loi f�d�rale sur les �trangers, � 4 ans et 9 mois de privation de libert�, sous d�duction de 360 jours de d�tention avant jugement, peine comprenant une pr�c�dente sanction de 90 jours amende � 30 francs le jour, prononc�e avec sursis le 30 janvier 2009 par le Bezirksamt de Brugg.
Saisie d'un appel du Minist�re public cantonal, la Chambre p�nale d'appel de la Cour de justice, apr�s avoir d�clar� irrecevable l'appel de X.________, a condamn� ce dernier � 5 ans et 9 mois de privation de libert� sous d�duction de la d�tention pr�ventive, r�voqu� le sursis octroy� le 30 janvier 2009 et confirm� pour le surplus le jugement entrepris.
En bref, la cour cantonale a jug� que X.________ rev�tait une position de chef d'un r�seau de trafiquants d'h�ro�ne, qu'il ne contestait pas s�rieusement en appel. Il avait admis l'ensemble des faits, soit notamment un trafic portant sur une quantit� totale de pr�s de 5 kg d'h�ro�ne. La quotit� de la peine inflig�e se justifiait au regard des dispositions prises par l'int�ress�, de sa place dans le r�seau, de la quantit� de stup�fiants sur laquelle avait port� son activit� criminelle, de la r�cidive et de ses circonstances personnelles.
X.________ recourt en mati�re p�nale contre ce jugement. Il conclut � sa r�forme en ce sens que la quotit� de sa peine n'exc�de pas celle prononc�e en premi�re instance. Il requiert, par ailleurs, le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire (art. 9 Cst.; v. sur cette notion: ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379) dans la constatation des faits. La recevabilit� de tels griefs suppose l'articulation de critiques circonstanci�es (ATF 136 II 101 consid. 3, p. 105), claires et pr�cises, r�pondant aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Les critiques appellatoires sont irrecevables (cf. ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
Le recourant invoque la violation de l'art. 404 al. 1 CPP ainsi que la constatation arbitraire des faits. Il rel�ve que, dans son jugement du 30 septembre 2011, l'autorit� de premi�re instance avait retenu un trafic portant sur 3,3 kg d'h�ro�ne (environ 2 kg en septembre 2010 et 1,3 kg en octobre 2010) et fix� la peine sur la base de cette quantit� (jugement du 30 septembre 2011, consid. 2.7 p. 40 et consid. 9.2.1 p. 46). Saisie d'un appel du Minist�re public portant sur la seule question de la quotit� de la sanction, la cour cantonale ne pouvait, selon lui, prendre en consid�ration une quantit� de produits stup�fiants de pr�s de 5 kg.
2.1 Conform�ment � l'art. 404 al. 1 CPP, la juridiction d'appel n'examine que les points attaqu�s du jugement de premi�re instance.
2.2 En l'esp�ce, il est constant que l'appel du Minist�re public portait sur la seule quotit� de la peine et que celui du recourant a �t� d�clar� irrecevable. Il ressort, par ailleurs, du jugement du 30 septembre 2011 que le Tribunal correctionnel a tenu pour �tablie, � la charge du recourant, une livraison de 1500 g d'h�ro�ne le 5 septembre 2010 ou aux alentours de cette date (consid. 2.2 p. 36). Il a ensuite retenu une livraison du 8 septembre 2010, sans en chiffrer le poids mais en pr�cisant que les quantit�s figurant dans l'acte d'accusation, soit un total de pr�s de 5 kg, �taient trop importantes au vu de celles �coul�es par la suite (consid. 2.3 p. 37). 2050 g d'h�ro�ne avaient �t� �coul�s du 8 au 16 septembre 2010 (consid. 2.4 p. 38). Le recourant avait �galement reconnu la vente de 85 g d'h�ro�ne � des consommateurs entre le 9 et le 15 septembre 2010 (consid. 2.5 p. 38). Enfin, 1300 g d'h�ro�ne avaient �t� livr�s le 5 octobre 2010, apr�s que la drogue re�ue les 5 et 8 septembre 2010 eut �t� �coul�e le 16 septembre 2010 (consid. 2.6 p. 38 s.).
On comprend ainsi que, pour aboutir � un trafic portant sur 3,3 kg d'h�ro�ne, l'autorit� de premi�re instance a additionn� les 1300 g de la livraison du 5 octobre 2010, aux quelque 2000 g �coul�s du 8 au 16 septembre 2010, correspondant eux-m�mes aux quantit�s livr�es le 5 septembre 2010 (1500 g) et le 8 septembre 2010 (quantit� ind�termin�e). Quant � la cour cantonale, elle a, implicitement, tenu compte de toutes les quantit�s �tablies par l'autorit� de premi�re instance (1500 + 2050 + 85 + 1300 = 4935 g). Il s'ensuit que la cour cantonale n'a pas retenu � la charge du recourant des faits qui ne l'avaient pas �t� en premi�re instance. Elle n'a donc pas m�connu les limites d�coulant du fait que l'appel du Minist�re public portait exclusivement sur la quotit� de la peine. Le grief est infond�.
Pour le surplus, savoir comment ces quantit�s de stup�fiants doivent �tre prises en compte au stade de la fixation de la peine est une question de droit qui sera examin�e ci-dessous.
3.1 Les r�gles g�n�rales r�gissant la fixation de la peine ont �t� rappel�es dans les arr�ts publi�s aux ATF 136 IV 55 et 134 IV 17 (consid. 2.1 et les r�f�rences cit�es). Il suffit d'y renvoyer en soulignant que le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation et que le Tribunal f�d�ral, qui examine l'ensemble de la question d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'intervient que lorsque l'autorit� cantonale a fait un usage insoutenable de la marge de manoeuvre que lui accorde le droit f�d�ral, s'il a fix� une peine en dehors du cadre l�gal, s'il s'est fond� sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP ou si des �l�ments d'appr�ciation importants n'ont pas �t� pris en compte.
3.2 Dans le domaine sp�cifique des infractions � la LStup, le Tribunal f�d�ral a, en outre, d�gag� les principes suivants.
M�me si la quantit� de la drogue ne joue pas un r�le pr�pond�rant, elle constitue sans conteste un �l�ment important. Elle perd cependant de l'importance au fur et � mesure que l'on s'�loigne de la limite � partir de laquelle le cas doit �tre consid�r� comme grave au sens de l'art. 19 ch. 2 let. a LStup. Il en va de m�me lorsque plusieurs des circonstances aggravantes pr�vues � l'art. 19 ch. 2 LStup sont r�alis�es. Le type de drogue et sa puret� doivent aussi �tre pris en consid�ration. Si l'auteur sait que la drogue est particuli�rement pure, sa culpabilit� sera plus grande. En revanche, sa culpabilit� sera moindre s'il sait que la drogue est dilu�e plus que normalement (ATF 122 IV 299 consid. 2c p. 301; 121 IV 193 consid. 2b/aa p. 196). Le type et la nature du trafic en cause sont aussi d�terminants. L'appr�ciation est diff�rente selon que l'auteur a agi de mani�re autonome ou comme membre d'une organisation. Dans ce dernier cas, il importera de d�terminer la nature de sa participation et sa position au sein de l'organisation. Un simple passeur sera ainsi moins coupable que celui qui joue un r�le d�cisif dans la mise sur pied des op�rations et qui participe de mani�re importante au b�n�fice illicite (ATF 121 IV 202 consid. 2d/cc p. 206). L'�tendue du trafic entrera �galement en consid�ration. Un trafic purement local sera en r�gle g�n�rale consid�r� comme moins grave qu'un trafic avec des ramifications internationales. Le d�linquant qui traverse les fronti�res (qui sont surveill�es) doit en effet d�ployer une �nergie criminelle plus grande que celui qui transporte des drogues � l'int�rieur du pays et qui limite son risque � une arrestation fortuite lors d'un contr�le. � cela s'ajoute que l'importation en Suisse de drogues a des r�percussions plus graves que le seul transport � l'int�rieur des fronti�res. Enfin, le nombre d'op�rations constitue un indice pour mesurer l'intensit� du comportement d�lictueux. Celui qui �coule une fois un kilo d'h�ro�ne sera en principe moins s�v�rement puni que celui qui vend cent grammes � dix reprises. Outre les �l�ments qui portent sur l'acte lui-m�me, le juge doit prendre en consid�ration la situation personnelle du d�linquant, � savoir sa vuln�rabilit� face � la peine, ses obligations familiales, sa situation professionnelle, les risques de r�cidive, etc. Les mobiles, c'est-�-dire les raisons qui ont pouss� l'auteur � agir, ont aussi une influence sur la d�termination de la peine. Il conviendra ainsi de distinguer le cas de l'auteur qui est lui-m�me toxicomane et qui agit pour financer sa propre consommation de celui qui participe � un trafic uniquement pouss� par l'app�t du gain (ATF 122 IV 299 consid. 2b p. 301). Il faudra encore tenir compte des ant�c�dents, qui comprennent aussi bien les condamnations ant�rieures que les circonstances de la vie pass�e. Enfin, le comportement du d�linquant lors de la proc�dure peut aussi jouer un r�le. Le juge pourra att�nuer la peine en raison de l'aveu ou de la bonne coop�ration de l'auteur de l'infraction avec les autorit�s polici�res ou judiciaires notamment si cette coop�ration a permis d'�lucider des faits qui, � ce d�faut, seraient rest�s obscurs (ATF 121 IV 202 consid. 2d/aa p. 204; 118 IV 342 consid. 2d p. 349).
3.3 En bref, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir pris en consid�ration une quantit� de pr�s de 5 kg d'h�ro�ne. La cour cantonale aurait conf�r� un poids excessif au fait qu'il avait suivi une formation de m�decin ainsi qu'� l'existence d'un ant�c�dent judiciaire, qui devrait �tre consid�r� comme un facteur neutre. La cour cantonale aurait ignor� le taux de puret� particuli�rement faible des stup�fiants en question, �l�ment qui jouerait un r�le quant � la gravit� de l'infraction au regard de la quantit� d'h�ro�ne pure mise en circulation, d'une part, et qui d�montrerait, d'autre part, qu'il s'agissait d'un trafic purement local, de faible envergure, les condamn�s se trouvant en toute fin de cha�ne, faute de pouvoir couper davantage la marchandise.
3.3.1 La peine maximale sanctionnant les infractions graves � l'art. 19 LStup est de vingt ans de privation de libert�. Celle inflig�e en l'esp�ce ne sort, par cons�quent, pas du cadre l�gal.
3.3.2 On renvoie, en ce qui concerne les quantit�s de stup�fiants sur lesquelles a port� l'activit� du recourant � ce qui a �t� expos� ci-dessus. La cour de c�ans est li�e par ces constatations (art. 105 al. 1 LTF). L'argumentation du recourant consistant � opposer aux quelque 5 kilos d'h�ro�ne retenus par la cour cantonale pour fixer la peine les 3,3 kilos mentionn�s par l'autorit� de premi�re instance pose, tout au plus, la question - de droit - de savoir comment doit �tre d�termin�e la quantit� de stup�fiants, s'agissant d'appr�cier l'importance de son activit� d�lictueuse.
A cet �gard, le calcul op�r� par la cour cantonale pour d�terminer l'importance du trafic revient � prendre en consid�ration deux fois la m�me quantit� de stup�fiants, en tant qu'elle a �t� livr�e, puis distribu�e. Il appara�t d'embl�e qu'un tel calcul ne rend pas compte de l'importance globale d'un trafic. Il n'en demeure pas moins que des comportements illicites vari�s en relation avec la m�me quantit� de stup�fiants (par exemple se procurer des stup�fiants, les couper, les d�tailler, puis les revendre � des tiers) d�notent une implication plus intense de l'auteur dans le trafic, ce qui influe n�gativement sur sa culpabilit�.
3.3.3 Le trafic du recourant a ainsi port� sur plus de trois kilos bruts d'h�ro�ne (v. infra consid. 3.3.4 en ce qui concerne les quantit�s d'h�ro�ne pure). Dans un tel ordre de grandeur, les quantit�s exactes en jeu apparaissent ainsi moins d�terminantes que l'�tendue des activit�s de l'auteur et son implication dans le trafic. L'autorit� cantonale a soulign�, sur ce point, la position de chef du r�seau que rev�tait le recourant. Il ressort aussi du jugement de premi�re instance qu'il s'occupait de l'approvisionnement en drogue et en produits de coupage de son groupe ainsi que de son financement. Il �tait charg� de collecter le produit des ventes pour payer ou rembourser ensuite le fournisseur et se tenait inform� des ventes (jugement du 30 septembre 2011, consid. 2.2 p. 36, consid. 2.6 p. 39 et 9.2.1 p. 46). Il s'ensuit que ses activit�s ne se sont pas limit�es � la livraison des stup�fiants � ses comparses mais englobent plusieurs des comportements r�prim�s par l'art. 19 al. 1 let. c, d et e LStup.
3.3.4 En tant que le recourant se pr�vaut, pour l'ensemble des faits qui lui ont �t� reproch�s, d'un taux de puret� particuli�rement faible (5,5%), il s'�carte de mani�re inadmissible des constatations de fait des autorit�s cantonales. Ce taux n'a, en effet, �t� �tabli qu'en ce qui concerne la livraison du 5 octobre 2010 (1,3 kg), cependant que les autorit�s cantonales ont retenu un taux de puret� de 10% pour le solde, soit la plus grande part des stup�fiants (jugement du 30 septembre 2011, consid. 5.1 p. 41). De surcro�t, il ne ressort pas des constatations de fait des autorit�s cantonales que le recourant ait su, au moment d'agir, les stup�fiants d'une qualit� particuli�rement m�diocre. Il ne peut donc rien en d�duire en sa faveur. En plaidant, sur la m�me base, un trafic purement local � en bout de cha�ne � portant sur des stup�fiants ne pouvant plus �tre coup�s, le recourant s'�carte encore une fois des constatations de fait des autorit�s cantonales. Ces derni�res ont en effet retenu que l'apr�s-midi du 8 septembre 2010 avait �t� consacr�e au � coupage � de la drogue livr�e le matin, gr�ce aux produits obtenus � cette fin le jour pr�c�dent (jugement du 30 septembre 2011, consid. 2.2 p. 36 et consid. 2.3 p. 37), et que la drogue �tait �galement destin�e � des semi-grossistes (jugement du 30 septembre 2011, consid. 9.2.1 p. 46). Cela suppose la revente par ces derniers � des tiers, consommateurs finaux ou non. La distribution des stup�fiants � des tiers a, en outre, �t� op�r�e par la remise de nombreuses quantit�s plus ou moins importantes (v. jugement du 30 septembre 2011, consid. g.e p. 17 ss et g.f p. 22 ss).
3.3.5 En ce qui concerne les aspects personnels, on ne saurait reprocher � la cour cantonale d'avoir soulign� que le recourant disposait d'une formation de m�decin. Comme l'a relev� l'autorit� pr�c�dente, d'une part, cette formation aurait permis au recourant de gagner sa vie en exer�ant une activit� licite (arr�t entrepris, consid. 3.3.1 p. 11). Il n'�tait d�s lors pas insoutenable de conclure qu'il avait agi par app�t du gain (jugement du 30 septembre 2011 consid. 9.2.1 p. 46). On peut en d�duire, d'autre part, que le recourant devait avoir une conscience particuli�re des cons�quences tant individuelles, sur la sant� des consommateurs, que plus g�n�ralement sanitaires et sociales de son activit� illicite (v. jugement du 30 septembre 2011 consid. 9.2.1 p. 47). Ainsi, m�me � supposer qu'il ait tabl� sur un taux de puret� relativement faible (5,5%), il ne pouvait, compte tenu des quantit�s en cause (quelque 3,3 kg), ignorer mettre en danger la sant� de plusieurs centaines de personnes (cf. ATF 109 IV 143). Pour le surplus, en se r�f�rant � l'arr�t publi� aux ATF 136 IV 1, le recourant se m�prend sur la port�e de cette jurisprudence qui ne fait pas de tout ant�c�dent, m�me d�favorable, un facteur neutre dans la fixation de la peine, mais n'autorise plus de reconna�tre, sauf circonstances particuli�res, un effet att�nuant � l'absence d'ant�c�dent.
3.3.6 Au vu de ce qui pr�c�de, et compte tenu, de la r�cidive dans le m�me domaine des stup�fiants (condamnation � trois ans de privation de libert�: jugement du 30 septembre 2011, consid. D.a p. 32 et consid. 9.2.1 p. 47), ainsi que du concours (art. 49 CP) avec des infractions � la loi f�d�rale sur les �trangers, la privation de libert� inflig�e en l'esp�ce, qui demeure dans le premier tiers de l'�chelle des peines entrant en consid�ration, n'appara�t pas proc�der d'un abus du large pouvoir d'appr�ciation dont disposait la cour cantonale. Le grief est infond� dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant succombe. Son recours �tait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, de sorte que l'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Il supporte les frais de la cause qui seront fix�s en tenant compte de sa situation �conomique, qui n'appara�t pas favorable (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).

References: art. 97
 ATF 
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 ATF 
 ATF 
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