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Timestamp: 2016-10-23 07:58:54+00:00

Document:
5C.180/2002 (20.12.2002)
5C.180/2002 /frs
Arr�t du 20 d�cembre 2002
Dame X.________ (�pouse),
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Christine Gaitzsch, avocate, 3, place de la Taconnerie, 1204 Gen�ve,
demandeur et intim�, repr�sent� par Me Anne-Marie Pellaz, avocate, 41, rue de la Terrassi�re, 1207 Gen�ve.
art. 125, 129 al. 3 CC: divorce, contributions d'entretien
(recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 14 juin 2002).
X.________, n� le 14 septembre 1960, et dame X.________ n�e le 25 mai 1953, se sont mari�s � Gen�ve le 21 ao�t 1987. Deux enfants sont issus de leur union, soit J.________, n� le 8 mai 1991, et A.________, n�e le 7 ao�t 1993.
Le 8 novembre 2001, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a, notamment, prononc� le divorce des �poux, attribu� � l'�pouse l'autorit� parentale et la garde des enfants et r�gl� le droit de visite du p�re. S'agissant des contributions d'entretien en faveur des enfants, il a condamn� le p�re � payer, par mois et d'avance, par enfant, outre les allocations familiales ou d'�tudes �ventuellement vers�es au d�biteur, moyennant indexation, 1'400 fr. jusqu'� 10 ans, 1'600 fr. de 10 � 15 ans et 1'800 fr. de 15 ans � la majorit�, voire au-del�, mais jusqu'� 25 ans au plus, en cas de formation s�rieuse et r�guli�re. Il a en outre condamn� l'�poux � prendre en charge � concurrence de 50% les �ventuels frais dentaires et orthodontiques des enfants, ainsi que leurs frais de lunettes qui ne seraient pas couverts par une assurance, ces frais devant faire l'objet d'un devis pr�alablement accept� par les deux parents. Quant � la pension de la conjointe, le Tribunal de premi�re instance a condamn� l'�poux � payer, par mois et d'avance, moyennant indexation, 2'500 fr. tant qu'il aura les deux enfants � sa charge financi�re, 3'000 fr. d�s qu'il en aura un seul et 3'500 fr. d�s qu'il en sera lib�r�. Enfin, le Tribunal de premi�re instance a ordonn� � la caisse de pension de l'�poux de transf�rer le montant de 116'165 fr. plus int�r�ts � celle de la conjointe et condamn� encore l'�poux � verser � celle-ci 17'098.10 fr. au titre du partage de leurs avoirs bancaires et de la valeur de rachat de la police d'assurance-vie.
Par arr�t du 14 juin 2002, la Chambre civile de la Cour de justice a partiellement admis le recours interjet� par l'�poux contre ce prononc�, en ce sens qu'elle a modifi� les contributions d'entretien. Ainsi, elle a fix� la pension des enfants � 1'000 fr. jusqu'� 10 ans, 1'150 fr. de 10 � 15 ans et 1'300 fr. de 15 ans � la majorit�, voire au-del�, mais jusqu'� 25 ans au plus, en cas de formation s�rieuse et r�guli�re. Sous cet angle, elle a encore annul� la participation du p�re aux frais dentaires, orthodontiques et de lunettes des enfants. S'agissant de la rente de l'�pouse, la Cour de justice l'a arr�t�e � 1'500 fr. jusqu'au 30 septembre 2025. De plus, constatant qu'il n'�tait pas possible, en l'�tat, de fixer une rente permettant d'assurer l'entretien convenable de la cr�direnti�re, la Cour de justice a prononc� que l'�pouse pourra, en application de l'art. 129 al. 3 CC, et dans un d�lai de 5 ans � compter du divorce, demander l'augmentation de la rente aux conditions pr�vues par cette norme. Enfin, la Cour de justice a compens� les d�pens d'appel.
Contre cet arr�t, dame X.________ d�pose un recours en r�forme. Sous suite de frais et d�pens, elle requiert le Tribunal f�d�ral, principalement, de condamner l'�poux aux contributions d'entretien initialement fix�es par le Tribunal de premi�re instance, participation aux frais dentaires, d'orthodontie et de lunettes y compris. Subsidiairement, elle sollicite l'annulation de l'arr�t attaqu� et le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision apr�s un �ventuel compl�ment d'instruction. Parall�lement au pr�sent recours, elle a d�pos� un recours de droit public (5P.285/2002) qui, par arr�t de ce jour, a �t� rejet� en tant que recevable.
De son c�t�, l'intim� sollicite principalement, sous suite de frais et d�pens, le rejet du recours dans la mesure o� il est recevable. A titre subsidiaire, et en cas de renvoi de la cause � la Cour de justice, il demande qu'il lui doit donn� acte du maintien de ses conclusions prises en appel et requiert que l'�pouse soit condamn�e en tous d�pens devant l'autorit� cantonale.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 128 I 46 consid. 1a; 128 II 66 consid. 1 et les arr�ts cit�s).
1.1 L'arr�t attaqu� tranche une contestation civile portant sur des droits de nature p�cuniaire, dont la valeur litigieuse atteint manifestement 8'000 fr. Form� en temps utile contre une d�cision finale prise par le tribunal supr�me du canton, le recours est recevable au regard des art. 46, 48 al. 1 et 54 al. 1 OJ.
1.2 Les conclusions actives subsidiaires de l'intim� sont irrecevables, car elles ne visent pas une modification de l'arr�t attaqu� par le Tribunal f�d�ral, partant ne peuvent �tre qualifi�es de recours joint (art. 59 al. 2 et 3 OJ). Sont �galement irrecevables ses conclusions tendant � ce que les d�pens de l'instance cantonale soient mis � la charge de la recourante, d�s lors que ceux-ci ne sont pas r�gl�s par le droit civil f�d�ral. En cas de rejet du recours, il y aura toutefois lieu de tenir compte de l'art. 159 al. 6 OJ.
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a). En dehors de ces exceptions, il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
La recourante d�nonce une violation des art. 51 al. 1 let. c et 52 OJ, ainsi que de l'art. 8 CC. Elle affirme � cet �gard que les juges cantonaux ont retenu des faits contradictoires, d�s lors qu'ils ont admis, d'une part, que l'intim� n'a pas, en quittant la fiduciaire qui l'employait, volontairement renonc� au revenu mensuel d'environ 11'000 fr. dont il b�n�ficiait et, d'autre part, que ladite soci�t� aurait pu le garder � son service.
L'arr�t attaqu� a retenu ce qui suit:
"[L'intim�] a travaill� comme employ� salari� dans une soci�t� fiduciaire jusqu'au 31 octobre 2000. Il r�alisait alors un revenu d'environ 11'000 fr. par mois. N'ayant aucune chance de devenir partenaire dans cette soci�t�, son domaine d'activit� a �t� peu � peu r�duit et il a failli perdre son emploi suite � une restructuration.
Son ancien employeur a relev� que la soci�t� avait en vue de d�velopper principalement la client�le internationale de grande taille alors que [l'intim�] s'occupait essentiellement des soci�t�s PME. Il a toutefois affirm� qu'il aurait pu utiliser ses services dans la nouvelle activit�." (partie en fait, p. 5 )
Il ressort ainsi de la d�cision incrimin�e que ce n'est pas l'intim� qui a abandonn� son poste dans le domaine des PME, r�mun�r� � hauteur de 11'000 fr., mais la fiduciaire qui a supprim� ce secteur. Dans ces circonstances, et d'autant que l'on ignore quelles auraient �t� les conditions de cette nouvelle activit�, notamment le salaire propos�, il n'est pas contradictoire de ne pas qualifier de volontaire le d�part de l'intim� tout en constatant que la soci�t� �tait dispos�e � l'employer dans le secteur international. Le grief tombe d�s lors � faux.
4.1 De l'avis de la recourante, l'arr�t attaqu� viole l'art. 8 CC en retenant sur simple affirmation de t�moins, � l'exclusion de pi�ces, que l'intim� b�n�ficie actuellement d'un revenu mensuel de 5'000 � 6'000 fr. A cet �gard, elle soutient encore que l'�poux a refus� de produire les documents qu'elle avait requis.
De m�me, la recourante affirme que la Cour de justice a enfreint l'art. 8 CC, d�s lors que l'intim� n'a pas d�montr�, alors que cette preuve lui incombait, qu'il n'avait pas volontairement, voire par malice ou mauvaise volont�, abandonn� un emploi qui lui rapportait un revenu mensuel de 11'000 fr.
4.2 A teneur de l'art. 8 CC, chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle all�gue pour en d�duire son droit. Pour toutes les pr�tentions relevant du droit priv� f�d�ral, l'art. 8 CC r�partit le fardeau de la preuve (ATF 126 III 315 consid. 4a; 122 III 219 consid. 3c) - en l'absence de disposition sp�ciale contraire - et d�termine, sur cette base, laquelle des parties doit assumer les cons�quences de l'�chec de la preuve (ATF 127 III 519 consid. 2a et les arr�ts cit�s). Cette disposition interdit notamment au juge de consid�rer comme �tabli un fait pertinent all�gu� par une partie pour en d�duire son droit, alors que ce fait, contest� par la partie adverse, n'a pas re�u un commencement de preuve (ATF 114 II 289 consid. 2a). En revanche, l'art. 8 CC ne r�git pas l'appr�ciation des preuves (ATF 120 II 128 consid. 3a). En particulier, la mani�re dont le juge tire les cons�quences du refus d'une partie de collaborer � l'administration des preuves rel�ve de l'appr�ciation des preuves, partant est exorbitante de l'art. 8 CC (cf. ATF 119 II 305; voir aussi art. 40 PCF et Max Kummer, Commentaire bernois, 1962, n� 184 ad art. 8 CC).
4.3 S'agissant en l'esp�ce du montant du revenu effectif actuel de l'intim�, les juges cantonaux ne se sont pas fond�s exclusivement sur les d�clarations de l'int�ress�, mais aussi, comme le rel�ve la recourante, sur une attestation du 5 juillet 2001 �manant de sa fiduciaire. Dans ces conditions, on ne saurait dire qu'ils ont consid�r� comme �tabli un fait contest� n'ayant pas re�u de commencement de preuve. Par ailleurs, le point de savoir si la Cour de justice a suffisamment tenu compte, dans l'appr�ciation des preuves, du refus suppos� de l'�poux de produire d'autres pi�ces, rel�ve exclusivement du recours de droit public, partant est irrecevable dans le recours en r�forme. Le grief de violation de l'art. 8 CC est d�s lors rejet� en tant que recevable.
La recourante d�nonce diverses violations de l'art. 125 CC.
5.1 L'�pouse soutient que la Cour de justice aurait d� calculer la contribution d'entretien en tenant compte d'un revenu hypoth�tique de l'�poux de 11'000 fr., et non de son revenu r�el.
Un revenu hypoth�tique sup�rieur au revenu r�el peut �tre imput� au d�biteur de contributions d'entretien lorsque celui-ci renonce volontairement ou par n�gligence � un revenu plus �lev�. Encore faut-il qu'une augmentation correspondante de revenu soit effectivement possible et qu'elle puisse raisonnablement �tre exig�e du d�biteur (ATF 128 III 4 consid. 4), la premi�re condition relevant du fait et la seconde du droit (ATF 126 III 10 consid. 2b). La jurisprudence a toutefois laiss� ind�cise la question de l'opportunit� d'exiger de telles conditions lorsque le d�biteur agit dans l'intention d�lib�r�e de nuire (ATF 128 III 4 consid. 4a in fine).
En l'occurrence, un tel dessein de nuire n'est pas en cause et l'arr�t attaqu� retient un revenu r�el de l'intim� de 5'000 � 6'000 fr. sans faire �tat d'une possibilit� pour l'intim� d'obtenir davantage. La Cour de c�ans �tant li�e par l'�tat de fait du prononc� incrimin�, la question de savoir si l'on peut raisonnablement exiger de l'�poux qu'il augmente ses gains ne se pose pas (cf. consid. 2 supra).
5.2 La recourante fait grief aux juges cantonaux d'avoir fix� la contribution d'entretien � 1'500 fr. En particulier, elle leur reproche d'avoir omis, pour d�terminer ce montant, d'augmenter ses charges incompressibles de 20% alors qu'ils ont accord� une telle majoration � l'intim�.
5.2.1 Selon l'art. 125 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un �poux qu'il pourvoie lui-m�me � son entretien convenable, y compris � la constitution d'une pr�voyance vieillesse appropri�e, son conjoint lui doit une contribution �quitable (al. 1). Pour d�cider si une contribution d'entretien est allou�e et pour en fixer, le cas �ch�ant, le montant et la dur�e, le juge retient en particulier les �l�ments �num�r�s � l'alin�a 2 de cette disposition.
Sous l'angle de sa dur�e, l'obligation d'entretien ne subsiste que pendant le temps n�cessaire � l'�poux pour retrouver son autonomie financi�re, y compris du point de vue de la pr�voyance vieillesse (Heinz Hausheer/Annette Spycher, Unterhalt nach neuem Scheidungsrecht, Berne 2001, n� 05.163 ss).
Comme sous l'ancien droit, la loi n'impose pas au juge de m�thode de calcul particuli�re pour fixer la quotit� de la rente (Thomas Sutter/Dieter Freiburghaus, Kommentar zum neuen Scheidungsrecht, Zurich 1999, n� 118 ad art. 125 CC; Message du Conseil f�d�ral du 15 novembre 1995, FF 1996 I 1 ss, p. 119). La d�termination de celle-ci rel�ve du pouvoir d'appr�ciation du juge du fait, qui applique les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC). A cet �gard, il n'y a violation du droit f�d�ral que si le juge a abus� de son pouvoir d'appr�ciation, en se r�f�rant � des crit�res d�nu�s de pertinence ou en ne tenant pas compte d'�l�ments essentiels, ou bien encore si, d'apr�s l'exp�rience de la vie, le montant arr�t� para�t manifestement in�quitable (ATF 127 III 136 consid. 3a; 108 II 30 consid. 8 et l'arr�t cit�).
5.2.2 Une des m�thodes permettant de d�terminer la contribution d'entretien due est celle dite du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent. Elle consiste � �valuer d'abord les ressources respectives des �poux, puis � calculer leurs charges en se fondant sur le minimum vital de base du droit des poursuites, �largi des d�penses incompressibles, enfin � r�partir le montant disponible restant � parts �gales entre eux, cette �galit� �tant toutefois relativis�e pour prendre en consid�ration, notamment, la participation d'�ventuels enfants communs � l'exc�dent. Il en va cependant diff�remment en pr�sence de situations �conomiques particuli�rement favorables ou, au contraire, serr�es ou d�ficitaires (Hausheer/Spycher, op. cit., nos 05.88 ss; m�mes auteurs, Handbuch des Unterhaltsrechts, Berne 1997, n� 08.69; Hausheer, Der Scheidungsunterhalt und die Familienwohnung, in: Vom alten zum neuen Scheidungsrecht, Berne 1999, nos 3.55 ss; Ingeborg Schwenzer, Praxiskommentar Scheidungsrecht, B�le 2000, nos 75 ss ad art. 125 CC; Sutter/Freiburghaus, op. cit., n� 118 ad art. 125 CC; sur la r�partition du solde disponible, voir ATF 126 III 8 consid. 3c).
Quant � la question d'une majoration de 20% des charges des parties, il faut notamment relever que le conjoint d�birentier ne saurait �tre r�duit purement et simplement au minimum vital �largi du droit des poursuites au sens de l'art. 93 LP. Ce seuil, qui vise � prot�ger les int�r�ts de cr�anciers tiers, ne permet normalement pas de mener une existence convenable. Or, on ne peut exiger du conjoint d�birentier, en principe appel� � verser une contribution d'entretien pendant de nombreuses ann�es, qu'il se restreigne � un niveau de vie � ce point modeste pendant une p�riode aussi longue, alors que l'art. 93 LP lui-m�me interdit de saisir les revenus du d�biteur au-del� d'une ann�e (Hausheer/ Spycher, op. cit. 2001, n� 05.93; arr�t non publi� 5C.296/2001 du 12 mars 2002, consid. 2c/dd).
5.2.3 La Cour de justice a arr�t� la rente � accorder � l'�pouse en appliquant la m�thode pr�cit�e. Dans ce cadre, elle a �valu� les revenus de l'�poux � 6'000 fr. et ses charges � 2'200 fr. Compte tenu d'une majoration de 20%, celles-ci s'�levaient � 2'640 fr. (2'200 fr. x 20%), auxquelles il fallait ajouter les pensions dues aux enfants, de 1'000 fr. jusqu'� 10 ans, 1'150 fr. de 10 � 15 ans et 1'300 fr. de 15 ans � la majorit�, voire au-del�. Quant � la recourante, ses revenus �taient nuls, tandis que ses charges ascendaient � 3'542 fr. Au vu de ces �l�ments, la Cour de justice a d�cid� de fixer la pension de l'�pouse � 1'500 fr., relevant que ce montant entra�nait pour l'�poux, compte tenu des paliers relatifs aux pensions des enfants, des charges atteignant 6'140 fr. jusqu'au 7 mai 2001 pour augmenter progressivement jusqu'� 6'740 fr. d�s le 7 ao�t 2008.
Dans ces circonstances, on ne discerne pas en quoi une augmentation de 20% des charges de la recourante aurait pu modifier le montant de la contribution d'entretien fix�e par les juges cantonaux, pas plus qu'on ne voit en quoi ceux-ci auraient abus� de leur pouvoir d'appr�ciation en arr�tant ladite pension � 1'500 fr. Tel est d'autant moins le cas qu'ils ont express�ment reconnu que ce montant ne suffisait pas � couvrir les besoins de l'�pouse, mais que le minimum vital du d�birentier interdisait d'aller au-del�, la recourante pouvant toutefois, en application de l'art. 129 al. 3 CC, solliciter l'augmentation de la rente allou�e dans le d�lai de cinq ans � compter du divorce, si la situation du d�birentier devait s'am�liorer.
5.3 La recourante reproche � la Cour de justice d'avoir limit� la dur�e de la contribution d'entretien � l'accession de l'�poux � la retraite, le 30 septembre 2025, alors qu'elle r�clamait une rente � vie.
5.3.1 L'autorit� cantonale a justifi� la limitation litigieuse en se r�f�rant au partage entre les conjoints des avoirs professionnels de l'�poux. A cet �gard, elle a expos� qu'il n'y avait pas lieu, compte tenu de cette r�partition, "de consid�rer que l'�pouse divorc�e subira un d�ficit de pr�voyance � cause du mariage, mais bien plut�t � cause de son d�faut d'activit� lucrative post�rieurement au prononc� du divorce."
5.3.2 Comme il a �t� rappel� ci-dessus (consid. 5.2.1), l'obligation d'entretien post-divorce subsiste aussi longtemps que l'�poux b�n�ficiaire n'a pas acquis son ind�pendance financi�re, �tant pr�cis� que l'�tendue de cette contribution d�pend des revenus du d�birentier.
L'arr�t attaqu� ne renseigne aucunement sur la situation �conomique probable de chaque conjoint au moment de la retraite de l'�poux, le 30 septembre 2025, date � laquelle la recourante aura elle-m�me 72 ans. On ne conna�t ni leurs revenus, ni leurs charges incompressibles. Dans ces conditions, la Cour de c�ans n'est pas en mesure d'examiner si le prononc� incrimin� viole le droit f�d�ral en supprimant d�s le jour pr�cit� l'obligation d'entretien impos�e � l'�poux. Il sied d�s lors d'annuler l'arr�t querell� sur ce point et de renvoyer la cause � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction et nouveau jugement. Encore peut-on pr�ciser que, d�s lors que l'�poux n'a pas recouru devant le Tribunal f�d�ral et que l'art. 63 al. 1 OJ interdit la reformatio in pejus, la Cour de c�ans est dispens�e d'examiner si la contribution d'entretien devrait prendre fin ou subir une diminution lorsque la recourante elle-m�me atteindra l'�ge de la retraite et b�n�ficiera des rentes AVS et LPP.
Enfin, la recourante affirme que la Cour de justice a viol� l'art. 286 CC en refusant d'astreindre l'intim� � prendre en charge, � certaines conditions, d'�ventuels frais dentaires, orthodontiques et de lunettes des enfants.
Les juges cantonaux ont consid�r� qu'il n'y avait "pas lieu de pr�voir le versement d'une contribution sp�ciale au sens de l'art. 286 al. 1 CC dans la mesure o� il n'est ni prouv� ni rendu vraisemblable que des changements d�termin�s (et n�cessaires) interviendront dans les besoins des enfants."
L'alin�a 1 de l'art. 286 CC permet de fixer, d�j� dans le jugement de divorce, des modifications de la contribution d'entretien fond�es sur des changements "d�termin�s". Cette disposition n'est applicable qu'en pr�sence de changements durables, notables et vraisemblables. Dans la pratique, il s'agit surtout de l'�chelonnement des contributions en fonction de l'�ge de l'enfant et de leur indexation au co�t de la vie (Cyril Hegnauer, Berner Kommentar, 1997, nos 10 ss ad art. 286 CC). Quant � l'alin�a 3, relatif � la survenance de besoins extraordinaires impr�vus, il ne tend pas � modifier la rente proprement dite, mais permet d'imposer un versement unique pour une n�cessit� particuli�re de l'enfant, limit�e dans le temps, non pr�vue lors de la fixation de la contribution et qui ne peut pas �tre couverte par cette derni�re. Tel est typiquement le cas des corrections dentaires, ainsi que des mesures scolaires particuli�res et de nature provisoire. Encore faut-il tenir compte � cet �gard de la situation et des ressources du parent d�biteur (Wullschleger, Praxiskommentar, op. cit., n� 18 ad art. 286 CC; Micheli et al., Le nouveau droit du divorce, 1999, nos 408 ss; Message, op. cit., p. 165).
En l'occurrence, les frais en cause ne sont pas d�terminables, ni durables, ni suffisamment vraisemblables. En effet, la recourante n'a pas all�gu� la probabilit� concr�te que des traitements dentaires, orthodontiques ou de lunettes seraient n�cessaires � l'avenir, encore moins chiffr� leur co�t. Dans ces conditions, c'est � juste titre que la Cour de justice a refus� d'appliquer l'art. 286 al. 1 CC. Si l'�ventualit� de tels soins devait se r�aliser, il appartiendrait d�s lors � la recourante de r�clamer � ce moment-l�, en vertu de l'alin�a 3 de l'art. 286 CC, un versement appropri�.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre partiellement admis en tant que recevable, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale, en application de l'art. 64 al. 1 OJ, pour qu'elle compl�te l'�tat de fait et rende une nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. La recourante n'ayant gain de cause que dans une certaine mesure, les frais de justice seront mis � sa charge et � celle de l'intim�, � hauteur de trois quarts et un quart respectivement (art. 156 al. 3 OJ). En outre, la recourante versera � l'intim� une indemnit� � titre de d�pens r�duits (art. 159 al. 3 OJ). Par ailleurs, il n'y a pas lieu de modifier le prononc� attaqu� en ce qui concerne les d�pens de l'instance cantonale (art. 159 al. 6 OJ).
Le recours est partiellement admis en tant que recevable, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision.
Un �molument judiciaire de 2'000 fr. est mis � la charge des parties, � hauteur de 1'500 fr. pour la recourante et de 500 fr. pour l'intim�.
Lausanne, le 20 d�cembre 2002

References: art. 125
 art. 46
 ATF 
 art. 51
 ATF 
 art. 40
 art. 8
in fine
 art. 125
 art. 125
 art. 125
 ATF 
 art. 286
 art. 286