Source: http://docplayer.fr/2060008-Casualty-points-forts.html
Timestamp: 2017-04-23 20:26:47+00:00

Document:
CASUALTY Points forts - PDF
CASUALTY Points forts
Download "CASUALTY Points forts"
Jean-Marc Ricard
1 CASUALTY2 CASUALTY Points forts Equipe expérimentée Connaissance Technique Connaissance du Marché Solutions Flexibles Mobilité et Disponibilité (Co)fondateur d INI Libre Prestation de Services en UE3 CASUALTY Points forts Limites de souscription étendues Excellent service après-vente Plus que la souscription suivi et avis pendant la durée du contrat concertation souscription - sinistres4 Casualty L equipe -> 130 ans d expérience Lieven Depaepe Annie Jaumotte Ronald Bries Delphine Davreux Elke De Troyer Luc Eeckhout5 Casualty L equipe Luc Ronald Lieven Annie Elke Delphine6 Casualty Risk Appetite Tous secteurs d activité en Belgique (20 groupes en fonction du code nace). Chiffre d affaires minimal: RC Générale (exploitation/produits): EUR RC Professionelle: EUR En dessous de ces limites: Team SCS Possibilité de construire un binder Hors scope: RC Pro et D&O des institutions financieres. Pour des risques techniquement compexes, intervention possible de notre service Risk Control7 Risk Appetite Trois segment clé 1. Hôpitaux Approche combinée Couverture de l hôpital et couverture des médecins Couverture possible des tests cliniques8 Risk Appetite Trois segment clé 2. Services généraux Des prestataires de services divers Services ICT Engineering Juridiques Marketing Immobiliers Consultance Interim Sécrétariats Sociaux9 Risk Appetite Trois segment clé 3. Construction Toutes activités Des contrats annuels Des projets en collaboration avec notre département Engineering Possibilité de combiner avec une garantie RC Professionnelle Possiblité de couvrir en deuxième rang du volet II d une police TRC10 Nos produits RC Exploitation et après livraison 3. Construction Des garanties étendues prévues automatiquement Pas de sous limites ou des sous limites élevées P.ex. Pas de sous limite pour les dommages immatériels purs en RCE Objet confié Couverture monde entier (USA/CAN sur demande)11 Nos produits RC Exploitation et après livraison Extensions sur mesure: RC professionelle Exportation USA/Canada Objet confié pour y travailler Dommages immatériels en après-livraison: tant dommages immatériels purs que les dommages immatériels nos consécutifs Frais de dépose-repose Recall: Third Party et First Party Polices en excédent12 Nos produits ICT Casualty Solution Produit modernisé et adapté aux évolutions technologiques et aux techniques modernes Groupe cible: toute société informatique prestant des services tels que : internet service providers, datacenters, cloud computing, Couverture Monde Entier Couverture Claims made13 Nos produits ICT Casualty Solution RC Exploitation y compris Objets Confiés (objet / instrument de travail) Responsabilité du fait de son propre site-web / Garantie Combinée pour RC Professionnelle et RC Après Livraison Faute professionnelle Produit défectueux Perte de données, y compris l endommagement ou la disparition de ces données Internet14 Nos produits ICT Casualty Solution Frais de reconstitution des données en cas de responsabilité (garantie à 100%) en dehors de toute responsabilité (garantie sous-limitée) Perte de documents Couverture des dommages immatériels purs en RC Produits Communication de crise Frais de rapatriement d un personnage clé Indemnisation en cas de comparution devant un tribunal Les frais de défense La calomnie et la diffamation15 Nos produits Autres RC des Dirigeants RC Pollution RC Transporteur solutions en concertation avec notre département Marine RC Professionelle sur mesure16 Nos produits Synergies Une solution assurances combinée avec une solution Captives Couverture franchise / premier rang par la Captive Couverture des garanties spécifiques par la Captive (recall et contamination, pollution, ) Fronting17 Casualty Nos solutions internationales Agrément d opérer en Libre Prestation de Services dans les 28 pays de l Union Européenne Paiement des taxes étrangeres conformément à la réglementation Des polices locales via le réseau INI (Internatial Network of Insurance) Soit dans l EU en fonction des activités ou couvertures locales spécifiques Soit dans le reste du monde Clause Intérets Financiers 1718 Casualty Nouveau Produit 2014 Collective Accidents19 Programme 1. Définition Accident 2. Groupes Cibles 3. Indemnités 4. Couvertures complémentaires 5. Points forts 6. Nombre d exclusions limité 7. Tarif 8. Pourquoi Amlin Europe? 9. Adresse spécifique20 Définition accident Un événement soudain et involontaire causant des dommages corporels et dont la cause ou une des causes est extérieure à l organisme de l assuré.21 Groupes cibles Vos invités Vos travailleurs Membres d une association professionnelle Membres d une association non lié à une profession Pour les blessures qu ils peuvent encourir pendant les évènements organisés par l entreprise. Y compris sur la route de et vers l évènement. Pour les accidents survenus dans le cadre de leur vie privée. Pour les accidents survenus dans le cadre de leur vie privée ou professionnelle Travail intellectuel ou manuel. Pour les accidents survenus durant les activités de l association. Y compris sur la route de et vers les activités.22 Indemnités Décès Invalidité permanente Invalidité temporaire Frais médicaux23 Automatiquement inclus Invalidité permanente: paraplégie EUR / quadriplégie EUR Enfants à charge lors du décès: EUR/ enfant; max 20 % du montant assuré en cas de décès Frais de réadaptation: EUR Soutien psychologique: EUR Frais d inhumation (crémation): EUR Adaptation du domicile, lieu de travail, frais de déplacement et adaptation de la voiture: EUR 24 Automatiquement inclus Rapatriement du corps: EUR Frais d hôtel et de rapatriement: EUR Frais de sauvetage: EUR Aide familiale: EUR Décès d un enfant à naitre: EUR25 Points forts Indemnités cumulables avec d autres indemnités (sauf frais médicaux) Pas de limite d age Possibilité de couvrir la pratique de la moto (tarif + 50 %) Pas de formalités de souscription Couverture terrorisme selon TRIP Couverture accidents de circulation Montants de couverture élevés Plusieurs extensions gratuites26 Nombre limité d exclusions Participation aux troubles tels que des grèves, des actes de terrorisme, sabotage, des actes de violence, des aggressions, des combats et des actes de violence d inspiration collective, politique ou idéologique; L intention ou la mauvaise foi de l assuré ou du bénéficiaire; Les affections psychiques, sauf conséquense d un accident; Risque Nucléaire; Etat d ivresse, d intoxication, la consommation de stupéfiants ou produits similaires; Les paris, des défis ou la participation à des actes manifestement téméraires; Tremblement de terre ou catastrophe naturelle; Guerre ou des faits similaires et la guerre civile;27 Nombre limité d exclusions Un état médical préexistant, tel que des maladies cardiaques et vasculaires, l épilepsie, le diabète, des troubles psychologiques, le délirium tremens; La conduite d un véhicule à moteur (permis de conduite type A, cylindrée supérieure à 50 cc);!!! Possibilité de couverture moyenant surprime!!! Accidents causés comme conducteur ne satisfaisant pas aux conditions imposées par la loi et la réglementation afin de pouvoir conduire le véhicule; Suicide ou tentative de suicide et l automutilation; L enlèvement ou une demande de rançon;28 Nombre limité d exclusions Les sports mentionnés ci-après, dont certains sont assurables moyenant surprime: La pratique d un sport comme professionnel ou amateur rémunéré; La pratique de sport de combat et de défense (sauf: judo, aïkido, taï chi chuan, escrime); Le pilotage d aéronefs et la pratique de sports aériens; Les courses cyclistes et les sports motorisés (sauf le karting); Les concours hippiques, le jumping, le horse-ball; L escalade, le canyoning, la spéléologie, l alpinisme, le saut à ski, la luge, le rafting, la plongée, l escalade de glaciers, le down-hill, le parasailing, le saut à élastique, le ski et snowboard (sport d hiver) hors piste.29 Formules tarifaires EVENT Pour les blessures que vos invités peuvent encourir pendant les évènements organisés par l entreprise, y compris sur la route de et vers l évènement. Option 1) < = 5 évènements par an et moins de 250 invités par an Option 2) < = 10 évènements par an et moins de 500 invités par an Option 3) entre 10 et 15 évènements par an et moins de 1000 invités par an Autres options: SUR MESURE!30 Formules tarifaires Prijzen zijn inclusief taksen (9,25 %) en commissie en forfaitair! Indien dekking motorrijden: tarief + 50 % Geen of minimum aan formaliteiten Wel graag een minimum aantal aansluitingen (10-tal ongeveer) Jaarpolis, dus jaarpremie!31 Formules tarifaires Klik om de tekststijl van het model te bewerken EVENT Tweede niveau Indemnité Events + Events ++ Events +++ Derde niveau Vierde niveau Décès ,00 EUR ,00 EUR ,00 EUR Invalidité permanente ,00 EUR ,00 EUR ,00 EUR Vijfde niveau Invalidité temporaire 30,00 EUR 60,00 EUR 90,00 EUR Frais médicaux 2.500,00 EUR 5.000,00 EUR ,00 EUR Max cumul par accident ,00 EUR ,00 EUR ,00 EUR Option 1 <= 5 events Option 2 <= 10 events Option 3 entre 10 et 15 events Events + 500,00 EUR 1.000,00 EUR 1.500,00 EUR Events ,00 EUR 1.500,00 EUR 2.250,00 EUR Events ,00 EUR 2.000,00 EUR 3.000,00 EUR32 Formules tarifaires Klik om de tekststijl van het model te bewerken Les primes mentionnées sont forfaitaires et taxes (9,25%) et commission Tweede niveau comprises. Derde niveau Si plus de 15 évènements / invités: consulter la compagnie Vierde niveau Formalités minimales Vijfde niveau Propres employés ou employés des filiales et sociétés soeur sont exclus Police et prime annuelle! Exemple: le preneur organise +/- 12 évènements par an et souscrit la formule Events + : prime annuelle de EUR taxes incluses(9,25 %)33 Titelstijl van model bewerken Formules tarifaires Klik om de tekststijl van het model te Vie privée bewerken Pour les accidents survenus dans le cadre de leur vie privée. Tweede niveau Derde niveau Indemnités Privé + Privé ++ Privé +++ Vierde niveau Décès , , ,00 Invalidité permanente , , ,00 Vijfde niveau Invalidité temporaire indemnité par jour 75,00 125,00 175,00 Frais médicaux , , ,00 Prime forfaitaire par employé 150,00 250,00 425,00 Avec pratique de la moto 225,00 375,00 640,00 Prime minimale par contrat 1.500,34 Titelstijl van model bewerken Formules tarifaires Klik om de tekststijl van het model te bewerken Tweede niveau Primes mentionnées sont forfaitaires et taxes (9,25%) et commission comprises Derde niveau Vierde niveau Extension pratique de la moto: tarif + 50 % Vijfde niveau Formalités minimales Nombre limité d exclusions Police annuelle, prime annuelle!35 Titelstijl van model bewerken Formules tarifaires Klik om de tekststijl van het model te Membres d une association professionnelle (sans travail manuel) bewerken Pour les accidents survenus dans le cadre de leur vie privée ou professionnelle. Tweede niveau Derde niveau Indemnité profession+ profession++ profession+++ Vierde niveau Décès , , ,00 Invalidité permanente , , ,00 Vijfde niveau Invalidité temporaire par jour 75,00 125,00 175,00 Frais médicaux , , ,00 Prime forfaitaire par membre 31j 225,00 385,00 650,00 + Pratique de la moto 31j 340,00 580,00 975,00 Prime forfaitaire par membre 7j 300,00 500,00 825,00 + Pratique de la moto 7j 450,00 750, ,00 Prime minimale par contrat 2.250,36 Formules tarifaires Primes sont taxes (9,25%) et commission comprises et forfaitaires! Extension pratique de la moto: tarif + 50 % Nombre minimal de souscriptions (minimum 10) Durée de carence: 31 jours 7 jours en option Police annuelle, prime annuelle!37 Formules tarifaires Membres d une association professionnelle (travail manuel) Pour les accidents survenus dans le cadre de leur vie privée ou professionnelle. Sur mesure, en fonction du type de profession Information de souscription: description activité nombre de membres nombre évenements Formalités minimales38 Formules tarifaires Membres d une association non lié à une profession Pour les accidents survenus durant les activités de l association, Y compris sur la route de et vers le lieu des activités. Sur mesure, en fonction du type d association Information de souscription: type d activités nombre d activités par an nombre de membres Formalités minimales39 Pourquoi Amlin Europe? Commission avantageuse pendant la première année du lancement du produit : 20% Gestion de sinistres pro-active et correcte Formules Standards pour évènements, vie privée employés, association professionelle sans travail manuel Tarification sur mesure pour les cas non prévus par les formules standard Possibilité d un Binder? Les 20 premières affaires seront récompensées par une bouteille de cava!40 Une seule adresse pour toutes vos demande d offres Documents pareils
ATELEX BONUS BUSINESS Patron Dispositions spécifiques L'introduction et la présentation du plan d assurances Entreprises Les dispositions communes Le lexique L'assistance sont également d'application et Plus en détail ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE EXPLOITATION AGRICULTURE ET HORTICULTURE
POLICE ENTREPRISES CBC AGRICULTURE ET HORTICULTURE La police entreprises agriculture et horticulture de CBC protège l'assuré / les assurés contre divers risques dans sa / leur vie professionnelle Toute Plus en détail LA CONVENTION D ASSURANCE MISSION A L USAGE DES PHOTOS-REPORTERS, JOURNALISTES ET PIGISTES INDEPENDANTS
LA CONVENTION D ASSURANCE MISSION A L USAGE DES PHOTOS-REPORTERS, JOURNALISTES ET PIGISTES INDEPENDANTS Conscients des risques encourus au service de l information du public, Reporters sans frontières Plus en détail CONDITIONS GÉNÉRALES ASSURANCE COLLECTIVE ACCIDENTS
TALENSIA Patron Dispositions spécifiques L'introduction et la présentation du plan d assurances Entreprises Les dispositions communes Le lexique L'assistance sont également d application. PATRON Article Plus en détail Assurance de groupe assurance complémentaire du risque d invalidité Conditions générales
Assurance de groupe assurance de groupe sommaire chapitre 1: étendue de l assurance art. 1. objet de l assurance art. 2. durée des prestations art. 3. base de calcul des prestations art. 4. fixation de Plus en détail ASSURANCE ACCIDENTS CORPORELS VIE PRIVÉE. Définitions. 3 Indemnité en cas d incapacité permanente. 1 Champ d application. 2 Description de l assurance
ASSURANCE ACCIDENTS FIDEA P. 1 ASSURANCE ACCIDENTS CORPORELS VIE PRIVÉE Définitions Dans la présente assurance, il faut entendre par : Vous : - les personnes mentionnées nommément comme assurées dans les Plus en détail Collective accidents. Conditions Générales. Assurance
Assurance Collective accidents Conditions Générales Société Anonyme - Capital Social 40.000.000,00 EUR - N entreprise 0403.262.553 - RPM Bruxelles Tour Louise, Avenue Louise, 149-1050 Bruxelles - Tél. Plus en détail ASSURANCES DE LA FEDERATION SPEED BADMINTON CLUB DE FRANCE. RC/individuelle accidents/assistance/rc Mandataires
Votre Agent Général M DAVID DEGROISE 26 RUE DE LA PETITE BILANGE 49400 SAUMUR Tél : 02 41 51 19 32 Fax : 02 41 50 73 56 N ORIAS : 07020714 ASSURANCES DE LA FEDERATION SPEED BADMINTON CLUB DE FRANCE RC/individuelle Plus en détail Conditions générales d assurance
Conditions générales d assurance Assurance décès obligatoire et garantie complémentaire facultative des mensualités en cas d incapacité de gain, d incapacité de travail et de chômage pour CREDIT-now 130 Plus en détail Fiche de produit Police Voiture. Cette police assure les risques spécifiques qui découlent de l utilisation d une voiture.
POLICE VOITURE juin 2014 Fiche de produit Cette police assure les risques spécifiques qui découlent de l utilisation d une voiture. Tout propriétaire ou preneur de leasing (financier) d une voiture. Assurances Plus en détail TABLEAU DES GARANTIES ET FRANCHISES
TABLEAU DES ET S ANNULATION Frais d annulation selon barème : dès l'émission du billet : Suite à la survenance d un événement prévu par le contrat (sauf ceux stipulés cidessous) 100 % du prix du billet Plus en détail NOTICE D INFORMATION
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- NOTICE D INFORMATION ESF et MONITEURS SNMSF ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE MONITORAT Plus en détail GARANTIE ANNULATION. Notice d assurance. Contrat n 07 905 634
Fiche pratique Assurance Assistance Rapatriement et Hospitalisation dans le cadre de missions à l étranger et DOM TOM - Titulaire du marché : FILHET ALLARD ET CIE / CHARTIS - Echéance du marché : 1 er Plus en détail Conditions Générales d Assurance
Assureur : AGA International Tour Gallieni II - 36, avenue du Général de Gaulle 93175 Bagnolet Cedex Conditions Générales d Assurance Activité garantie : nous garantissons les accidents de sport de glisse Plus en détail Par accident, on entend un événement soudain dont la cause ou l une des causes est extérieure
titre V VIVIUM TRAVEL RELAX préambule Pour autant que le véhicule désigné aux conditions particulières de la présente police auto bénéficie de la garantie Vivium car relax, le preneur d assurance peut Plus en détail ASSURANCE D ÊTRE BIEN PROTÉGÉ, MES PARENTS SÉCURISÉS
ASSURANCES SCOLAIRES INTERNATIONAL Année 2014-2015 De la maternelle à l université nous assurons vos enfants dans le monde entier L ASSURANCE D ÊTRE BIEN PROTÉGÉ, MES PARENTS SÉCURISÉS ASSURANCE VOYAGE Plus en détail POLICE VOITURE CBC. Cette police assure les risques spécifiques qui découlent de l utilisation d une voiture.
POLICE VOITURE CBC Cette police assure les risques spécifiques qui découlent de l utilisation d une voiture. Tout propriétaire ou preneur de leasing (financier) d une voiture. Assurances Quelles couvertures Plus en détail L EUROPÉENNE D ASSURANCES
a souscrit pour vous auprès de L EUROPÉENNE D ASSURANCES le contrat n 7.905.204 Votre garantie : Assurance ANNULATION Société Anonyme au capital de 8.736.700 Entreprise régie par le Code des Assurances Plus en détail Marathon de Prague 2010. Conditions d annulation et d interruption de voyage.
Marathon de Prague 2010. Conditions d annulation et d interruption de voyage. ASSURANCE ANNULATION ET INTERRUPTION DE VOYAGE : 4,8% du prix total du voyage (arrondi à 25 ). DEFINITIONS. Contrat de voyage Plus en détail Examen 17: RC générale (branche 13) socles de compétences connaissances professionnelles. RC Base
Examen 17: RC générale (branche 13) socles de compétences connaissances professionnelles RC Base 1 Distinguer les différents types de responsabilité (responsabilité morale, civile et pénale) et préciser Plus en détail L OFFRE AS SURANCES. Sécurisez vos investissements. www.entreprises.societegenerale.fr
Assurance L OFFRE AS SURANCES SOGELEASE FRANCE Sécurisez vos investissements www.entreprises.societegenerale.fr À l occasion d une opération de crédit-bail mobilier, votre partenaire bancaire doit s assurer Plus en détail CONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés
Prévenir Assurer une collectivité les risques... CONTRATS RAQVAM COLLECTIVITés et AUTO-MISSION Résumé du contrat d assurance de la FFCO > Les garanties de la licence assurance de la fédération et les garanties Plus en détail Assurance Responsabilité Civile liée aux Yachts
Assurance Responsabilité Civile liée aux Yachts Comprehensive Cover. Exceptional Service. Le Club Principales caractéristiques de notre produit: Grâce à sa stabilité financière, à sa longue expérience Plus en détail ASSURANCES SCOLAIRES
ASSURANCES SCOLAIRES INTERNATIONAL L ASSURANCE D ÊTRE BIEN PROTÉGÉ, MES PARENTS SÉCURISÉS ASSURANCE VOYAGE ET EXPATRIATION ASSURANCES SCOLAIRES ET EXTRA Notre assurance intervient lorsque votre enfant Plus en détail PRESENTATION DU CONTRAT N 113 414 898
PRESENTATION DU CONTRAT N 113 414 898 Ce texte ne constitue qu'une présentation du contrat d'assurance. L'original est détenu par le Syndicat. Il peut être consulté auprès du Président. Résumé SNPSC au Plus en détail Familiale circulation
VIVIUM FAMILY SOLUTIONS Familiale circulation Conditions générales CONDITIONS GENERALES VIVIUM FAMILY SOLUTIONS FAMILIALE CIRCULATION SOMMAIRE lexique art. 1-3 art. 4-7 art. 8 art. 9 objet et étendue de Plus en détail Prestataires de services
Prestataires de services Découvrez les solutions d assurance et d assistance destinées à protéger votre activité professionnelle et à préserver votre vie privée. www.allianz.fr Avec vous de A à Z 2 Allianz, Plus en détail Les garanties de base CNFR MOUVEMENT RURAL
Les garanties de base CNFR MOUVEMENT RURAL 1 Quoi de neuf? Responsabilité civile Responsabilité des dirigeants Défense Recours Assistance Individuelle accidents La rc c est quoi? Responsabilité civile Plus en détail Allianz Professionnels de l auto «Confort»
Multirisques Allianz Professionnels de l auto «Confort» Garanties et franchises Tableau récapitulatif Avec vous de A à Z L assurance des véhicules Article 1 - Responsabilité civile 3 Article 2 - Défense Plus en détail L ASSURANCE DES RISQUES PROFESSIONNELS DES EXPERTS JUDICIAIRES
L ASSURANCE DES RISQUES PROFESSIONNELS DES EXPERTS JUDICIAIRES Les MMA ont conçu un contrat d assurance offrant un éventail de garanties, spécialement adapté à vos risques. QUI SOUSCRIT? Chaque Compagnie Plus en détail (Avantages réservés aux Structures Commerciales Agréées par la FFESSM)
LES ASSURES RESPONSABILITE CIVILE (Avantages réservés aux Structures Commerciales Agréées par la FFESSM) On entend par ASSURES : le souscripteur, ses représentants légaux s'il est une personne morale et Plus en détail TALENSIA. Collective Droit Commun. Dispositions spécifiques
TALENSIA Collective Droit Commun Dispositions spécifiques L'introduction et la présentation du plan d assurances Entreprises Les dispositions communes Le lexique L assistance sont également d application. Plus en détail Séminaire de préparation à la retraite Lundi 23 mars 2015
Séminaire de préparation à la retraite Lundi 23 mars 2015 1. Assurance complémentaire santé 2. Assurance accidents, capitaux décès et invalidité 3. Assurance perte de salaire 4. Formalités de départ Assurance Plus en détail Assurances & Pollution
Assurances & Pollution Eric de Lannoy, Coordinateur des formations IARD, Fortis Insurance Belgium Nicolas Préat, Underwriter liability, Fortis Corporate Insurance 1 Agenda Introduction R.C. Entreprise Plus en détail Assurance complémentaire Accidents - Accidents de la circulation Conditions Générales
Assurance complémentaire Votre sécurité nous tient à cœur. www.baloise.be 2 Assurance complémentaire Contenu 1. Introduction 3 2. Définitions 3 3. Garanties 3 4. Prise d effet, suspension et fin des assurances Plus en détail Conditions générales Edition 01.01.2013. TRAVEL Frais d annulation de voyage
Conditions générales Edition 01.01.2013 TRAVEL Frais d annulation de voyage 1. Etendue territoriale 2. Validité 3. Personnes assurées 4. Obligations en cas de sinistre 5. Objet de l assurance 6. Evénements Plus en détail Conditions Générales Assurance Auto Top Circulation et Top Occupants
Conditions Générales Assurance Auto Top Circulation et Top Occupants Table des matières 1. Qu'entend-on par? 2 Page 2. Qui est assuré? 2 3. Quand est-on assuré? 3.1. Formules 2 3.2. Extensions de garantie Plus en détail ASSURANCE ACCIDENTS DE VOYAGE CONDITIONS GENERALES
ASSURANCE ACCIDENTS DE VOYAGE CONDITIONS GENERALES Police n L2.004.666, certificat 20000, souscrit pa r Europay Luxembourg S.C., 10, Parc d'activité Syrdall, L-5365 Munsbach, L-2956 Luxembourg, auprès Plus en détail NOTICE D INFORMATION EXONERATION DES COTISATIONS SANTE
NOTICE D INFORMATION EXONERATION DES COTISATIONS SANTE La présente notice a pour objet de définir à la fois les prestations d assurance et d assistance contenues dans la «garantie Exonération des cotisations Plus en détail Oasis. Le Compétiteur COUP D ŒIL SUR. Individual critical. illness insurance
CRITICAL ASSURANCE ILLNESS INVALIDITÉ INSURANCE INDIVIDUELLE AT A GLANCE Oasis COUP D ŒIL SUR Individual critical Le Compétiteur illness insurance Table des matières Le Compétiteur...................................1 Plus en détail 1. Introduction. Modalités de l Assurance Compte CBC Assurance accidents CBC en cas de décès ou d invalidité
Modalités de l Assurance Compte CBC Assurance accidents CBC en cas de décès ou d invalidité 1. Introduction 2. L accident assuré 3. La garantie 4. Indemnités garanties 5. Obligations en cas de sinistre Plus en détail Individuelle accidents
Assurance Individuelle accidents Conditions Générales La durée du contrat est fixée aux conditions particulières. Elle ne peut excéder un an. A chaque échéance annuelle, le contrat est reconduit tacitement Plus en détail ASSURANCE ROTARY BELGIUM-LUXEMBOURG RESUME DU PLAN D ASSURANCE 2010/2011
ASSURANCE ROTARY BELGIUM-LUXEMBOURG RESUME DU PLAN D ASSURANCE 2010/2011 Police : Vivium N 8200088835 (D1620) et 8200063135(D1630) CNA N BTR000035 (D1620) et BTR000036 (D1630) Preneur d assurance : Rotary Plus en détail Pour maisons de repos et de soins. Omnipro
Pour maisons de repos et de soins Omnipro Omnipro Assurance exclusive pour maisons de repos et de soins Notre compagnie a mis au point un produit d assurance spécialement destiné au secteur des maisons Plus en détail CONDITION GENERALES EUROPEENNE D ASSURANCE
CONDITION GENERALES EUROPEENNE D ASSURANCE SERVINCO / CAP-VIETNAM ont souscrit pour vous auprès de L Européenne d Assurances Voyages un contrat avantageux et spécifique vous permettant de bénéficier sur Plus en détail Responsabilité Civile Conditions Générales
Votre sécurité nous tient à cœur. www.baloise.be 2 Contenu Votre police comprend les présentes ainsi que les Conditions Particulières. Les conditions qui vous concernent, en tant que preneur d assurance, Plus en détail ASSURANCE ROTARY BELGIUM-LUXEMBOURG RESUME DU PLAN D ASSURANCE effet 1.7.2012
ASSURANCE ROTARY BELGIUM-LUXEMBOURG RESUME DU PLAN D ASSURANCE effet 1.7.2012 Police : Vivium N 320015187 (D1620) et 320015176(D1630) ACE European Group Limited N BEBOTA00832 (D1620) et BEBOTA00825 (D1630) Plus en détail World Gold Protection. Assurance Annulation 2 000 * Maladies, accidents, décès Examen de rattrapage, licenciement, divorce, Assistance Personnes
Contrats annuels World Gold World Full Europe Comfort Classic Auto Europe Assurance Annulation 2 000 * Maladies, accidents, décès Examen de rattrapage, licenciement, divorce, Assistance Personnes Territorialité Plus en détail Notices d Assurances
ASSURANCES Notices d Assurances Notices d Assurances Saison 2005/2006 Page : 1/6 TEXTES ADMINISTRATIFS Contrats d'assurance Multipérils destinés à la, à ses licenciés, ses associations affiliées, ses organismes Plus en détail CONDITIONS GENERALES RACHAT DE FRANCHISE VEHICULE DE LOCATION
CONDITIONS GENERALES RACHAT DE FRANCHISE VEHICULE DE LOCATION Article 1. Définitions: Ce contrat entend par: 1.1. L assureur et le gestionnaire des sinistres: A.G.A. International S.A. Belgium branch (dénommé Plus en détail GAN AFFILIATION PROJET DE DISPOSITIONS PARTICULIÈRES
Entre représenté par Cabinet DELPORTE 60 Rue des Carmes : 05.46.48.08.92 - : 05.46.04.93.60 e-m@il : jonzac-chanzy@gan.fr ORIAS : 07015931 / 08144811 Et Groupement National des Raids Multisports de Nature Plus en détail INFORMATIONS SUR LE PRODUIT VOITURE
INFORMATIONS SUR LE PRODUIT VOITURE Table des matières page 1. ÉCHELLE DE BONUS-MALUS 2 1.1. Responsabilité civile Aperçu du degré bonus-malus 2 1.2. Responsabilité civile Entrée dans le système bonus-malus Plus en détail L assurance voyage. au Québec
L assurance voyage au Québec TABLE DES MATIÈRES 1 2 3 4 5 6 7 L assurance voyage 5 Où se procurer de l assurance voyage? 6 Les protections offertes par l assurance voyage 7 Les exclusions et limitations Plus en détail Assurance Voyage Notice d Assurance
Assurance Voyage Notice d Assurance contrat n 302.867 Garanties : Annulation Interruption de séjour Mondial Assistance Leader mondial de l assistance et de l assurance voyage Assureur : ELVIA (une société Plus en détail Credo21 Safe Dynamic (Plan)
le placement, c'est notre métier Credo21 Safe Dynamic (Plan) Conditions générales Credo21 version 1.0 Contenue Article 1 Définitions 3 Article 2 Cadre juridique 3 Article 3 Prise d'effet 3 Article 4 Réalisation Plus en détail Conditions Générales. Assurance
Assurance Conditions Générales La durée du contrat est fixée aux conditions particulières. Elle ne peut excéder un an. A chaque échéance annuelle, le contrat est reconduit tacitement pour des périodes Plus en détail Ooss'er Assurance. _. Fédération' Sportive et Culturelle de France
Ooss'er Assurance ~ _. ' Dossier Assurance ~ @ Le contrat Auto-Mission _,(>.\ @ La responsabilité Civile des Mandataires Sociaux Q; ~~.: '' - @ La responsabilité Civile des Associations @ Mes contrats Plus en détail Convention. Assurance Protection Juridique de Generali Belgium SA
Convention La durée du contrat est fixée aux conditions particulières. Elle ne peut excéder un an. A chaque échéance annuelle, le contrat est reconduit tacitement pour des périodes consécutives d un an. Plus en détail CONDITIONS GENERALES DE LA CONVENTION N 002 ENTRE D UNE PART FIMASER S.A. ET D AUTRE PART CARDIF-VIE S.A.
CONDITIONS GENERALES DE LA CONVENTION N 002 ENTRE D UNE PART FIMASER S.A. ET D AUTRE PART CARDIF-VIE S.A. ARTICLE 1 : DEFINITIONS ASSURANCE DECES / INCAPACITE DE TRAVAIL A. Assuré : Tout emprunteur ou Plus en détail COVEA RISKS garantit l ensemble des adhérents de la Fédération Française de Hatha Yoga
RÉSUME DU CONTRAT D ASSURANCE N 116.435.045 OBJET DU CONTRAT Il couvre: - l'assurance Responsabilité Civile, - l'assurance Responsabilité Administrative, - l'assurance Recours et Défense Pénale, - l'assurance Plus en détail Conditions Spéciales Assurance R.C. Associations Sportives ou d'agrément. Edition B B. INDIVIDUELLE ACCIDENT CLAUSES PARTICULIERES.
Conditions Spéciales Assurance R.C. Associations Sportives ou d'agrément Edition B Page Table des matières A. RESPONSABILITE CIVILE Quel est l'objet de la garantie? 2 A qui est-elle acquise? 2 Où est-on Plus en détail ASSURANCES DE LA FEDERATION FRANCAISE DU SPORT ADAPTE. RC/individuelle accidents/assistance/extensions. Conventions Spéciales du contrat N 46 871 360
ASSURANCES DE LA FEDERATION FRANCAISE DU SPORT ADAPTE RC/individuelle accidents/assistance/extensions Conventions Spéciales du contrat N 46 871 360 Les présentes Conventions Spéciales, applicables à l Plus en détail tableau récapitulatif couvertures confort habitation
tableau récapitulatif ures confort habitation Voici un tableau récapitulatif des principales ures e@sycosy, cosymo et cosymax proposées. Il ne remplace en rien les conditions générales qui explicitent Plus en détail responsabilite civile
responsabilite civile CONDITIONS GENERALES Assurer, et plus encore Baloise Group CONTENU Votre police comprend les présentes Conditions Générales ainsi que les Conditions Particulières. Les conditions Plus en détail Conditions générales Edition 01.01.2013. Assistance Home
Conditions générales Edition 01.01.2013 Assistance Home Les présentes conditions générales déterminent les prestations d assistance garanties et fournies par EUROP ASSISTANCE (Suisse) SA et assurées par Plus en détail Evénements qui donnent droit à une intervention de KBC Autolease Assistance
Domaine d application A. Silver Belux L assistance Silver Belux est d application en Belgique et au Luxembourg B. Euro Silver L assistance Euro Silver est garantie en combinaison avec Silver Belux dans Plus en détail PROTECTION «VIE ENTIÈRE» M.A.A.
Société d assurance mutuelle à cotisations fixes Entreprise régie par le code des assurances. Créée en 1931 PROTECTION «VIE ENTIÈRE» M.A.A. CONDITIONS GÉNÉRALES SOMMAIRE Article 1 OBJET DU CONTRAT... 2 Plus en détail Table des matières. Quelques réflexions relatives à la gestion des risques 11
Table des matières Sommaire 5 Préface 7 Philippe Marchandise Quelques réflexions relatives à la gestion des risques 11 Louis Eeckhoudt et Christophe Verdure Section 1. La notion de «risque» 11 Section Plus en détail ANNEXE 1 EXTRAIT DU CONTRAT RESPONSABILITE CIVILE. Toute atteinte corporelle subie par une personne physique.
ANNEXE 1 EXTRAIT DU CONTRAT RESPONSABILITE CIVILE 1 er août 2014 Pour l application de la garantie RC, il faut entendre par assuré - la Fédération des clubs de la défense, - les ligues régionales, - les Plus en détail Portefeuille des produits d assurance individuelle à prestations du vivant. Protection du revenu personnel, du style de vie et de l entreprise
Portefeuille des produits d assurance individuelle à prestations du vivant Protection du revenu personnel, du style de vie et de l entreprise MARCHÉ DES PROFESSIONNELS Police de la Série Professions OBJECTIF Plus en détail NOTICE D INFORMATION ASSURANCES RESPONSABILITE CIVILE ET ACCIDENTS CORPORELS Contrats La Sauvegarde n Z150235.001P
La Fédération Française EPMM Sports pour Tous a souscrit, à compter du 1 er septembre 2010, un contrat d assurance Responsabilité Civile et Accidents Corporels auprès de la compagnie d assurances La SAUVEGARDE, Plus en détail N contrat : 113 513 000
N contrat : 113 513 000 ASSURANCE MULTIRISQUE FEDERATION FRANCAISE DE CHAR A VOILE CONVENTIONS SPECIALES N 990 (Annexe aux Conditions Générales n 250) 2 FEDERATION FRANCAISE DE CHAR A VOILE TABLEAU DES Plus en détail Assurances SGP - Questions fréquemment posées - Août 2013. Scouts et Guides Pluralistes de Belgique (SGP) a.s.b.l.
Assurances SGP - Questions fréquemment posées - Août 2013 Scouts et Guides Pluralistes de Belgique (SGP) a.s.b.l. 38, Avenue de la Porte de Hal B-1060 Bruxelles Tél. (32) 02 539 23 19 - Fax. (32) 02 539 Plus en détail CONDITIONS GENERALES CONTRAT D ASSURANCE «RAPATRIEMENT DE CORPS» Formule Collective Code 18
CONDITIONS GENERALES CONTRAT D ASSURANCE «RAPATRIEMENT DE CORPS» Formule Collective Code 18 Société d Assurance de Prévoyance et de Santé SAPS SPA au capital social de 1.000.000.000 de dinars algériens Plus en détail Dossier assurances. La responsabilité civile. des associations. L assurance activité. La responsabilité civile. des mandataires sociaux
Dossier assurances La responsabilité civile des associations L assurance activité La responsabilité civile des mandataires sociaux Le contrat auto-mission Numéro Orias : 10058752 Sommaire La Responsabilité Plus en détail Votre interlocuteur en cas d accident
Votre Union Départementale a souscrit le contrat ASSO18, auprès de la MNSPF. Afin de vous permettre de connaître les risques assurés et les démarches à effectuer, nous avons le plaisir de vous adresser Plus en détail Ne négligez surtout pas les assurances. de votre entreprise
Ne négligez surtout pas les assurances de votre entreprise Animé par : Valérie Cadiou, Responsable Commerciale GROUPAMA et Maître Emmanuel Ergan Cabinet LEPORZOU DAVID ERGAN Un diagnostic assurance indispensable Plus en détail PRISMA-FLEX. Die Versicherung Ihres Haushaltes.
PRISMA-FLEX Die Versicherung Ihres Haushaltes. . L assurance ménage flexible à système modulaire. PRISMA Flex est la nouvelle assurance ménage de GENERALI Assurances. PRISMA Flex n est pas seulement simple Plus en détail Proposition d assurance santé. Garantie des Accidents de la Vie
Proposition d assurance santé Pour de plus amples renseignements, votre interlocuteur Allianz est à votre disposition. Allianz I.A.R.D. Entreprise régie par le Code des assurances. Société anonyme au capital Plus en détail 2. OBJET ET ETENDUE DES GARANTIES 2.1 Assurance obligatoire conformément à la loi du 10 avril 1971 sur les Accidents du travail (personnel rémunéré).
- AD1074 1. GENERALITES 1.1 De quelles garanties se compose cette assurance Gens de maison? 1.1.1 Le personnel rémunéré (Article 2.1.). L assurance obligatoire Gens de maison (personnel salarié) garantit Plus en détail ASSURANCE «ACCIDENTS SPORTIFS»
Ligue Francophone de Squash ASSURANCE «ACCIDENTS SPORTIFS» à partir du 1 er novembre 2014 Contrat n 45.019.118 PRODUIT Vous êtes responsable d un club sportif? Des dommages peuvent survenir lors de vos Plus en détail Dépannage Conditions générales
Dépannage Conditions générales DEFINITION Véhicule Tous les véhicules immatriculés en Belgique qui sont repris dans le contrat de Athlon Car Lease Assistance. Les remorques et caravanes sont également Plus en détail SPORTMIX Contrat n 303 945 Resumé Notice
SPORTMIX Contrat n 303 945 Resumé Notice L Objet du Contrat : Assistance au voyageur, dont frais médicaux d urgence à l étranger Dommages au matériel de sport Responsabilité civile villégiature et sport Plus en détail assurance complementaire ACCIDENTS ACCIDENTS DE LA CIRCULATION
assurance complementaire ACCIDENTS ACCIDENTS DE LA CIRCULATION CONDITIONS GENERALES Votre sécurité nous tient à cœur. Baloise Group CONTENU 1 INTRODUCTION P. 3 2 DEFINITIONS P. 3 3 GARANTIES P. 3 4 PRISE Plus en détail Fintro a souscrit une assurance compte auprès de Fortis AG, boulevard Emile Jacqmain, 53, 1000 Bruxelles, RPM 0404.494.849, fournisseur de ce service.
Informations relatives à Fortis AG Fintro a souscrit une assurance compte auprès de Fortis AG, boulevard Emile Jacqmain, 53, 1000 Bruxelles, RPM 0404.494.849, fournisseur de ce service. Fortis AG est soumise Plus en détail Devis et souscription sur
Devis et souscription sur qui répond à toutes les attentes de vos clients Les caractéristiques du produit Ce produit s adresse aux propriétaires de «2 Roues» titulaires du permis moto depuis plus de 12 Plus en détail World Business Group Plus C O N D I T I O N S G E N E R A L E S
1 / 20 TABLE DES MATIERES CONDITIONS GÉNÉRALES CUP AIG CUP est un programme d accroissement de garanties qui profite à l ensemble de nos produits voyage. Il sera développé au fil du temps de façon à maintenir Plus en détail ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE ÉVÉNEMENTS. 1 Description. Définitions. 2 Garanties d assurance au choix
POLICE ÉVÉNEMENTS P. 1 ASSURANCE RESPONSABILITÉ CIVILE ÉVÉNEMENTS Cette assurance est destinée à couvrir des événements à caractère temporaire, dont l organisation ne relève pas de l activité professionnelle Plus en détail Conditions Générales
Conditions Générales Assureur : AGA INTERNATIONAL Tour Gallieni II 36, avenue du Général de Gaulle 93175 Bagnolet Cedex Conditions Générales La garantie de votre contrat, est régie par le Code des assurances. Plus en détail Votre mobilité. Prenez la route en toute sécurité!
Votre mobilité Prenez la route en toute sécurité! Votre Mobilité Votre Auto Bien plus qu une assurance Responsabilité Civile classique Turbo Bonus, un nouveau mode de calcul du Bonus-Malus encore plus Plus en détail Assurance Responsabilité pour les Intérim Managers en collaboration avec FEDERGON
Assurance Responsabilité pour les Intérim Managers en collaboration avec FEDERGON Suite à l augmentation permanente du nombre de intérim managers indépendants le Induver Anvers a conçu un produit d assurance Plus en détail la temporaire emprunteur
CONDITIONS GÉNÉRALES la temporaire emprunteur Le présent contrat est régi par le Code des assurances et repose sur la bonne foi des déclarations du Contractant et de l Assuré. Il est constitué par : Les Plus en détail Assurance invalidité Protection Accidents
Préparé à l'intention de Vous, âgée entre 18 à 59 ans Assurance invalidité Protection Accidents L Assurance invalidité Protection Accidents : une couverture souple qui vous procure des prestations en cas Plus en détail En effet, elle présentera les possibilités de déductibilités fiscales à un moment de l année où chacun pense à réduire le montant de ses impôts.
La newsletter d A & B Courtage Table des matières : Novembre 2010 - Editorial - La garantie Conducteur protégé dans un contrat d assurance auto - Les contrats d assurance déductibles du revenu imposable Plus en détail EUROPA Travel to Europe with confidence
Guide PRATIQUE EUROPA Travel to Europe with confidence I. CARACTERISTIQUES 3 A. LA CARTE 3 VALIDITÉ DE LA CARTE 3 LIMITES DE LA CARTE 3 CAPACITÉ D ACHAT / DE RETRAIT 3 LE CODE SECRET 3 TARIFICATION 3 B. Plus en détail 2017 © DocPlayer.fr Politique de confidentialité | Conditions de service | Feed-back

References: art. 1
 art. 2
 art. 3
 art. 4
 art. 1
 art. 4
 art. 8
 art. 9