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Timestamp: 2016-10-24 14:18:32+00:00

Document:
5A_193/2012 (30.08.2012)
Mmes et MM. les Juges f�d�raux Hohl, Pr�sidente, Escher, Marazzi, von Werdt et Herrmann.
modification de la contribution d'entretien due � un enfant majeur,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 26 janvier 2012.
A.a X.________, n� en 1989, est issu du mariage contract� en 1985 par Y.________, n� en 1957, de nationalit� suisse, et A.________, n�e en 1956, ressortissante fran�aise.
Par jugement du 25 mars 1993, rectifi� par d�cision du 28 octobre 1993, le Tribunal de grande instance de Thonon-les-Bains (France) a, notamment, prononc� le divorce des �poux.
Y.________ s'est remari� en 1996 et a eu un second enfant, B.________, n� en 1998.
A.b Par d�cision du 29 novembre 2000, X.________, qui vivait alors chez son p�re apr�s avoir eu, conform�ment au jugement de divorce, sa r�sidence habituelle aupr�s de sa m�re, a �t� plac� dans un foyer. Cette mesure a �t� lev�e le 28 juin 2002 et l'enfant est retourn� vivre chez son p�re. Un accompagnement �ducatif a toutefois �t� maintenu compte tenu de la persistance des difficult�s li�es � la probl�matique familiale.
A la suite de la constatation de relations conflictuelles entre le p�re et le fils, la Cour d'appel d'Angers (France) a, par d�cision du 10 d�cembre 2004, plac� provisoirement l'enfant et condamn� le p�re � verser la somme de EUR 70.- par mois � titre de contribution � l'entretien de son fils. Par jugement du 9 juin 2005, cette juridiction a prolong� le placement de l'enfant, qui a alors cess� de voir son p�re.
Par d�cision de la Cour d'appel d'Angers du 8 f�vrier 2006, une reprise progressive des relations personnelles entre l'enfant et sa m�re a �t� mise en oeuvre, qui a abouti, le 8 juin 2006, � une d�cision de mainlev�e du placement. X.________ vit depuis lors aupr�s de sa m�re � Gen�ve.
A.c Par jugement du 27 mai 2008, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, statuant par d�faut, a condamn� Y.________ � verser d�s le 21 juin 2007, allocations d'�tudes �ventuelles en sus, une contribution d'entretien en faveur de X.________ d'un montant de 2'000 fr. par mois jusqu'� la fin de ses �tudes, pour autant qu'elles soient s�rieuses et r�guli�res, mais jusqu'� 25 ans au plus.
Le 15 septembre 2008, le p�re a form� opposition � ce jugement. Celle-ci a �t� d�clar�e irrecevable car tardive par d�cision du 6 avril 2009.
Par requ�te du 8 mars 2010, la m�re a saisi le Pr�sident du Tribunal de grande instance du Mans (France) d'une requ�te aux fins d'exequatur du jugement du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve du 27 mai 2008, dans le but de lui donner force ex�cutoire en France. Par ordonnance du 26 mars 2010, confirm�e par arr�t de la Cour d'appel d'Angers du 8 mars 2011, il a �t� fait droit � la demande.
Dans l'intervalle, par acte d�pos� au greffe du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve le 14 octobre 2009, le p�re a form� action en modification de la contribution d'entretien fix�e par jugement du 27 mai 2008, concluant principalement � ce que celle-ci soit r�duite � 50 fr. par mois d�s le 21 juin 2007. Dans ses derni�res �critures, il a notamment conclu � ce que ladite contribution soit supprim�e tant que son fils refuserait d'entretenir le moindre contact avec lui.
Par jugement du 26 mai 2011, le Tribunal de premi�re instance a, entre autres points, modifi� le jugement du 27 mai 2008 en ce sens que le p�re est condamn� � contribuer � l'entretien de son fils, d�s le 14 octobre 2009, par le versement mensuel, allocations familiales ou d'�tudes non comprises, des sommes suivantes: 1'000 fr. jusqu'au 30 octobre 2010, 350 fr. du 1er novembre 2010 au 31 ao�t 2011 et 1'000 fr. du 1er septembre 2011 jusqu'� ses 25 ans, pour autant qu'il poursuive des �tudes s�rieuses et r�guli�res (ch. 2). Le tribunal a confirm� le jugement du 27 mai 2008 pour le surplus (ch. 3), donn� acte au cr�direntier de son engagement de renseigner le d�birentier sur sa scolarit� deux fois par ann�e (ch. 4) et compens� les d�pens (ch. 5).
Par arr�t du 26 janvier 2012, la Cour de justice du canton de Gen�ve, statuant sur l'appel interjet� par le d�birentier, a fix� le montant de la contribution d'entretien � 150 fr. par mois � compter du 14 octobre 2009. Le jugement de premi�re instance a �t� confirm� pour le surplus.
Par acte du 5 mars 2012, X.________ exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t du 26 janvier 2012. Il conclut � ce que l'intim� soit condamn� � lui verser, allocations familiales ou d'�tudes non comprises, un montant de 1'000 fr. par mois d�s le 14 octobre 2009 et jusqu'� l'�ge de 25 ans en cas d'�tudes s�rieuses et r�guli�res.
1.1 Le recours a �t� interjet� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et justifiant d'un int�r�t � la modification ou � l'annulation de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF). L'arr�t entrepris, rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF), est une d�cision finale (art. 90 LTF). D�s lors que le litige soumis au Tribunal f�d�ral porte sur la contribution d'entretien due � un enfant majeur, le recours a pour objet une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse minimale de 30'000 fr. est atteinte (art. 51 al. 4 et 74 al. 1 let. b LTF). Partant, le recours en mati�re civile est en principe recevable.
1.2 Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Il peut ainsi �tre exerc� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), qui comprend les droits constitutionnels (ATF 133 III 446 consid. 3.1, 462 consid. 2.3). Compte tenu des exigences de motivation pos�es, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), � l'art. 42 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une juridiction de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1).
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte - � savoir arbitraire (ATF 135 II 145 consid. 8.1; 135 III 127 consid. 1.5, 397 consid. 1.5) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst., doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation. Le Tribunal f�d�ral n'examine en effet la violation de l'interdiction de l'arbitraire que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 127 consid. 1.6), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de fa�on claire et d�taill�e (principe d'all�gation; ATF 135 III 670 consid. 1.5; 134 II 349 consid. 3; 133 IV 286 consid. 1.4). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 136 II 489 consid. 2.8; 133 III 589 consid. 2).
Comme l'enfant a sa r�sidence habituelle en Suisse, les tribunaux de ce pays sont comp�tents (art. 79 al. 1 LDIP) et le droit suisse est applicable (art. 83 al. 1 LDIP et art. 4 de la Convention de La Haye du 2 octobre 1973 sur la loi applicable aux obligations alimentaires [RS 0.211.231.01]).
Aux termes de l'art. 286 al. 2 CC, si la situation change notablement, le juge modifie ou supprime la contribution d'entretien � la demande du p�re, de la m�re ou de l'enfant. Cette modification ou suppression suppose que des faits nouveaux importants et durables surviennent, qui commandent une r�glementation diff�rente. La proc�dure de modification n'a en effet pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; 131 III 189 consid. 2.7.4; 120 II 177 consid. 3a, 285 consid. 4b; cf. aussi arr�t 5A_186/2012 du 28 juin 2012 consid. 5.2.2).
L'autorit� cantonale a consid�r� qu'en appel, les parties ne contestaient pas, avec raison, l'opinion du Tribunal de premi�re instance selon laquelle la situation financi�re du d�birentier s'�tait notablement et durablement d�grad�e depuis le prononc� du jugement du 27 mai 2008. Seule est donc litigieuse ici la question du montant de la contribution d'entretien.
Le recourant se plaint d'appr�ciation arbitraire des preuves (art. 9 Cst.) et de violation de l'art. 285 al. 1 CC. Il reproche � l'autorit� cantonale d'avoir r�duit la contribution d'entretien � 150 fr. par mois sans prendre en consid�ration la fortune du d�birentier et en omettant de tenir compte, dans le calcul du revenu de celui-ci, du b�n�fice r�alis� par la soci�t� d'optique des �poux.
4.1 La fixation du montant d'une contribution d'entretien selon l'art. 285 al. 1 CC rel�ve, pour une part importante, de l'appr�ciation � laquelle le juge doit proc�der selon les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC; ATF 107 II 406 consid. 2c; cf. aussi: ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 134 III 577 consid. 4). Le Tribunal f�d�ral n'intervient que si l'autorit� cantonale a pris en consid�ration des �l�ments qui ne jouent pas de r�le au sens de la loi ou a omis de tenir compte de facteurs essentiels, ou bien encore si, d'apr�s l'exp�rience de la vie, le montant arr�t� appara�t manifestement in�quitable au regard des circonstances (ATF 119 II 197 consid. 2 p. 199; 118 II 50 p. 55).
De jurisprudence constante, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re de constatation des faits et d'appr�ciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconna�t dans ce domaine aux autorit�s cantonales (parmi plusieurs: ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 104 Ia 381 consid. 9 et les arr�ts cit�s). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3; 133 II 249 consid. 1.4.3; 129 I 8 consid. 2.1; 118 Ia 28 consid. 1b).
4.2.1 Il r�sulte de l'arr�t entrepris que l'intim� et son �pouse actuelle, tous deux opticiens-lunetiers, exploitent depuis 2003 un magasin d'optique en France sous la forme d'une soci�t� � responsabilit� limit�e. Pour son activit� au sein du magasin, le d�birentier a per�u, au cours des trois derni�res ann�es, des salaires mensuels nets moyens de EUR 1'445.25 et l'�pouse, une r�mun�ration de g�rance s'�levant en moyenne � EUR 1'929.75 par mois. Depuis la cr�ation de la soci�t�, le b�n�fice net (EUR 2'953.- en 2005, EUR 31'076.- en 2006, EUR 12'985.- en 2007, EUR 14'655.- en 2008, EUR 36'067.- en 2009 et EUR 2'455.- en 2010) n'a jamais fait l'objet d'une distribution de dividendes au profit des associ�s, mais a syst�matiquement �t� incorpor�, de mani�re comptable, aux fonds propres de la soci�t�. Selon l'expert-comptable charg� d'�tablir les bilans de celle-ci, ce b�n�fice ne correspond pas � de l'argent disponible, la situation de la soci�t� s'�tant d�grad�e en 2010, de sorte que si les associ�s le pr�levaient, les comptes seraient � d�couvert et lesdits associ�s, � savoir le d�birentier et son �pouse, pourraient �tre poursuivis pour abus de biens sociaux, dans la mesure o� ils auraient ob�r� inutilement la situation financi�re de la soci�t� jusqu'� la conduire en faillite.
Se fondant sur les documents produits, la Cour de justice retient qu'en automne 2010, la soci�t� a en effet connu des difficult�s de tr�sorerie. Elle a �t� mise en demeure de payer ses loyers d'ao�t et septembre 2010 et de s'acquitter des factures de plusieurs fournisseurs. Vu son manque de liquidit�s, elle a �t� oblig�e, non seulement, de ren�gocier son pr�t de base, mais encore, de contracter un nouvel emprunt afin de rembourser ses d�couverts en comptes courants ouverts aupr�s d'autres �tablissements bancaires.
Pour l'autorit� cantonale, si la situation financi�re de la soci�t� a pu �tre redress�e par le biais d'un nouvel emprunt, cela ne signifie pas qu'elle soit hors de danger. On ne saurait ainsi la mettre en difficult� en exigeant du d�birentier qu'il pr�l�ve les b�n�fices comptables au risque de faire tomber la soci�t� en faillite, ce qui le priverait de tout revenu � long terme, alors que son fils atteindra l'�ge de 25 ans - limite du droit de celui-ci � une contribution d'entretien - d'ici trois ans. Par cons�quent, seul le salaire mensuel net moyen de EUR 1'445.- devait �tre pris en compte pour d�terminer la capacit� contributive du d�birentier, � l'exclusion du b�n�fice de sa soci�t�.
4.2.2 Le recourant admet qu'en 2010, la soci�t� de l'intim� a connu une situation financi�re difficile, qui a toutefois �t� redress�e en contractant un nouvel emprunt. Il reproche cependant � la Cour de justice de n'avoir pas tenu compte du fait que le commerce a, depuis sa cr�ation, fonctionn� � l'aide de cr�dits bancaires, que le chiffre d'affaires moyen depuis 2005 �tait de l'ordre de EUR 350'000.- et que l'exploitation n'a jamais g�n�r� de pertes mais, au contraire, chaque ann�e un b�n�fice. L'autorit� cantonale n'aurait pas non plus pris en consid�ration les d�clarations de l'�pouse du d�birentier, desquelles il ressort que la d�termination des salaires et la distribution du b�n�fice sont uniquement du ressort des conjoints, seuls actionnaires de la soci�t�. Or, alors que le d�birentier est propri�taire de celle-ci � raison de 70%, c'est sa femme qui a �t� inscrite en qualit� de g�rante et qui b�n�ficie d'un salaire plus �lev�. Selon le recourant, en consid�rant qu'exiger de l'intim� qu'il pr�l�ve les b�n�fices de sa soci�t� reviendrait � priver celle-ci de liquidit�s financi�res et � la mettre en faillite, la Cour de justice se serait fond�e sur des hypoth�ses purement th�oriques, d�s lors que les b�n�fices en question sont nets, autrement dit r�alis�s apr�s d�duction de toutes les charges, y compris le remboursement des cr�dits ou le paiement des fournisseurs. Le raisonnement de l'autorit� cantonale serait donc manifestement in�quitable, d'autant que l'organisation actuelle du commerce - en particulier le choix de s'attribuer des salaires en lieu et place des recettes, apr�s d�duction des charges - r�sulte de d�cisions unilat�rales de l'intim� et de son �pouse. Enfin, la Cour de justice aurait enfreint la loi et abouti � un r�sultat choquant en proc�dant � la pes�e des int�r�ts en pr�sence, d�s lors qu'il �tait imp�rieux de tout mettre en oeuvre pour qu'il puisse suivre la meilleure formation possible.
Par cette argumentation, en grande partie appellatoire, le recourant ne d�montre pas que l'autorit� cantonale aurait fait preuve d'arbitraire dans l'�tablissement des faits. Il n'avance pas non plus d'argument qui permettrait de consid�rer que la Cour de justice aurait, � cet �gard, viol� le droit f�d�ral ou abus� du large pouvoir d'appr�ciation dont elle dispose. Il se contente d'affirmer, en substance, que les b�n�fices de la soci�t� auraient d� �tre pris en consid�ration dans la capacit� contributive de l'intim�, sans critiquer valablement la motivation des juges pr�c�dents, selon laquelle il s'agit de b�n�fices purement comptables dont le pr�l�vement risque de provoquer la faillite de la soci�t� (cf. supra, consid. 4.2.1). Dans la mesure o� il all�gue, en particulier, que la cour cantonale s'est fond�e sur des attestations manifestement �tablies pour les besoins de la cause et que la d�termination des salaires ainsi que la distribution du b�n�fice de la soci�t� sont du seul ressort des associ�s, il n'�tablit pas que l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e la Cour de justice serait insoutenable. Enfin, les juges pr�c�dents ne sauraient se voir reprocher d'avoir estim� qu'on ne pouvait exiger de l'intim� qu'il pr�l�ve les b�n�fices de sa soci�t�, apr�s avoir mis en balance le risque de faillite de celle-ci - avec, � terme, celui de priver le d�birentier de ses revenus - et la dur�e r�siduelle de trois ans de l'obligation d'entretien. Autant qu'il est suffisamment motiv� (art. 42 al. 2, 106 al. 2 LTF), le grief appara�t ainsi infond�.
4.3 Le recourant rel�ve par ailleurs que la Cour de justice a omis de prendre en consid�ration au titre de la fortune de l'intim� les avoirs bancaires de celui-ci, aujourd'hui bloqu�s, provenant de la liquidation de son r�gime matrimonial, et le logement dont il est propri�taire.
4.3.1 Sur ces points, l'autorit� cantonale retient, d'une part, que le 13 f�vrier 2006, l'intim� a acquis, en copropri�t� avec sa nouvelle �pouse, un immeuble pour une somme de EUR 140'000.-, achat qui a �t� financ� par trois pr�ts bancaires consentis aux deux �poux; d'autre part, que les avoirs du d�birentier provenant de la liquidation du r�gime matrimonial effectu�e dans le cadre de son divorce sont actuellement bloqu�s, sans produire de revenus disponibles - ce qu'admet le recourant -, sur un compte bancaire fran�ais et sous la surveillance d'un notaire, la r�partition de ces avoirs, qui se montaient � EUR 154'222.48 le 31 d�cembre 2010, �tant litigieuse et faisant l'objet d'une proc�dure pendante en France.
4.3.2 En ce qui concerne l'appartement dont l'intim� est copropri�taire, le recourant se borne � relever que cet �l�ment n'a pas �t� retenu par la Cour de justice au titre de la fortune de celui-ci, tout en reconnaissant que cet immeuble a �t� acquis en 2006 pour une somme de EUR 140'000.- au moyen de trois pr�ts, et qu'on ne conna�t pas la valeur actuelle de ce logement. D�s lors qu'il n'expose nullement comment, ni dans quelle mesure, la copropri�t� de ce logement pourrait servir � financer la contribution litigieuse, ses all�gations sont insuffisamment motiv�es (art. 42 al. 2 LTF).
Le moyen tir� des expectatives de l'intim� li�es � la liquidation de son r�gime matrimonial n'appara�t gu�re mieux �tay�. En effet, le recourant ne remet pas en cause la constatation selon laquelle ces avoirs sont actuellement bloqu�s, de sorte que l'intim� ne peut, � ce jour, en tirer aucun revenu. Il se contente d'affirmer, sans se fonder sur aucun �l�ment du dossier, que la r�partition de ces biens a, pour l'heure, �t� fix�e � EUR 71'028.10 en faveur de son p�re et � EUR 36'308.24 en faveur de sa m�re. D�s lors qu'il n'explique pas en quoi la Cour de justice aurait enfreint le droit f�d�ral en omettant de tenir compte de ces pr�tentions dans le calcul de la contribution d'entretien, alors que l'intim� n'en dispose pas et qu'il n'est pas �tabli � combien se montera sa part � l'issue de la proc�dure qui l'oppose � son ex-�pouse, son grief, autant qu'il est suffisamment motiv�, ne peut qu'�tre rejet�. En l'�tat, faute pour le recourant de disposer de l'accord de ses deux parents concernant le d�blocage de ce capital (ou du moins, le cas �ch�ant, des int�r�ts de celui-ci) ou d'avoir intent� une proc�dure � cette fin tant � l'�gard de sa m�re que de son p�re, il ne peut �tre reproch� aux juges pr�c�dents de s'�tre fond�s sur la situation financi�re concr�te du d�birentier et non sur des biens futurs encore ind�termin�s.
En conclusion, le recours doit �tre rejet� dans la faible mesure de sa recevabilit�. Les conclusions du recourant �tant vou�es � l'�chec, sa requ�te d'assistance judiciaire ne peut �tre agr��e (art. 64 al. 1 LTF), ce qui entra�ne sa condamnation aux frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�, qui n'a pas �t� invit� � r�pondre.

References: art. 95
 ATF 
 ATF 
 art. 4
 ATF 
 ATF 
 ATF