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Timestamp: 2016-10-27 07:08:27+00:00

Document:
6B_364/2011 (24.10.2011)
6B_364/2011
X.________, repr�sent� par Me Aline Bonard, avocate,
tous les deux repr�sent�s par Me Odile Pelet, avocate,
6. E.________, repr�sent� par Me Gloria Capt, avocate,
Abus d'autorit�, l�sions corporelles simples qualifi�es; arbitraire,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 14 janvier 2011.
Sur d�nonciation de la pr�sidente de la Commission de Police de Lausanne, une enqu�te a �t� ouverte au printemps 2006 par le juge d'instruction du canton de Vaud contre l'agent de police A.________ pour des agissements commis le 1er janvier 2006 sur la personne de X.________, n� le 28 ao�t 1989.
A.b Celui-ci a, le 17 mai 2006, par l'interm�diaire de sa m�re, port� plainte en all�guant les faits suivants.
Le matin du 1er janvier 2006, vers 5h45, il a fait l'objet en ville de Lausanne d'un contr�le d'identit� par des agents de police. Apr�s qu'un de ses amis eut �t� plaqu� au sol, X.________ s'est mis � injurier les policiers et � cracher � terre. Il a alors �t� ma�tris� avant d'�tre plac� dans un fourgon � destination de l'h�tel de police. Des injures ont �t� �chang�es pendant le trajet et il a �t� frapp�. Parmi les agents pr�sents lors de cette intervention se trouvaient D.________ et C.________. Apr�s les contr�les d'usage, X.________ a �t� rel�ch� et a quitt� l'h�tel de police.
Le jeune homme a encore expliqu� que, le m�me jour, vers 6h30, il avait crois� un fourgon de police � la place du Tunnel et lanc� une s�rie d'injures dans sa direction. Il avait alors �t� embarqu� dans le v�hicule qui �tait occup� par les agents identifi�s par la suite comme �tant B.________, D.________, C.________, E.________ et A.________. Le fourgon s'est d�plac� dans les hauts de Lausanne, � la lisi�re du bois de Sauvabelin. A cet endroit, A.________ a fait sortir X.________. Alors que celui-ci s'�loignait, A.________ l'a h�l� et, en lui disant "tiens, j'ai oubli� �a", l'a asperg� de spray au poivre qui a atteint le jeune homme sur le visage et la nuque. X.________ est retourn� � l'h�tel de police pour se plaindre du traitement re�u. Des policiers l'ont alors conduit dans un local pour qu'il se nettoie les yeux avant de lui dire de partir.
Le 16 janvier 2009, le Tribunal de police de l'arrondissement de Lausanne a acquitt� A.________ des accusations de voies de fait et d'abus d'autorit� et a rejet� les conclusions civiles de X.________.
Par arr�t du 8 juin 2009, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a admis les recours form�s contre ce jugement par le Minist�re public et X.________. Elle a renvoy� la cause au Tribunal de l'arrondissement de la C�te pour nouvelle instruction et nouveau jugement.
B.b Par ordonnance compl�mentaire du 11 mai 2010, le juge d'instruction du canton de Vaud a renvoy� devant le Tribunal d'arrondissement de la C�te D.________ sous l'accusation d'entrave � l'action p�nale, C.________ et E.________ pour r�pondre des infractions d'entrave � l'action p�nale et de faux t�moignage et B.________ comme accus� d'entrave � l'action p�nale, de faux t�moignage et d'abus d'autorit�.
Le 13 d�cembre 2010, le Tribunal d'arrondissement a acquitt� tous les accus�s et a rejet� les conclusions civiles de X.________. Lors de l'audience de jugement, l'accusation de A.________ avait �t� aggrav�e en ce sens que le sprayage de X.________ tombait sous le coup de l'art. 123 ch. 1 et 2 al. 3 CP.
La Cour de cassation p�nale a, le 14 janvier 2011, rejet� dans la mesure o� il �tait recevable le recours interjet� par X.________. Elle a en particulier d�clar� irrecevable le recours en tant qu'il �tait dirig� contre l'acquittement des coaccus�s des infractions d'abus d'autorit�, de faux t�moignage et d'entrave � l'action p�nale. Elle a rejet� le recours en tant qu'il �tait form� contre l'acquittement de A.________ de l'infraction de l�sions corporelles simples qualifi�es.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut principalement � la r�forme de l'arr�t cantonal en ce sens que A.________ soit condamn� pour abus d'autorit� et l�sions corporelles simples qualifi�es et que B.________ soit condamn� pour abus d'autorit�. A titre subsidiaire, il demande l'annulation de l'arr�t cantonal et le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
La Cour de cassation p�nale s'est r�f�r�e aux consid�rants de l'arr�t attaqu� et le Minist�re public a renonc� � se d�terminer. E.________ conclut au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�. C.________ et D.________ invitent le Tribunal f�d�ral � rejeter le recours. Quant � A.________ et B.________, ils ont conclu principalement � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet.
1.1 Les m�moires doivent indiquer les conclusions, les motifs et les moyens de preuve et les motifs doivent exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit (cf. art. 42 al. 1 et 2 LTF). Les conclusions doivent �tre interpr�t�es � la lumi�re de la motivation contenue dans le m�moire (ATF 127 IV 101 consid. 1 p. 103 s. et les r�f�rences cit�es).
1.2 En l'occurrence, le recourant conclut principalement � la condamnation de A.________ pour abus d'autorit� et l�sions corporelles simples qualifi�es et � la condamnation de B.________ pour abus d'autorit�. Interpr�t�es � la lumi�re de la motivation du recours, ses conclusions subsidiaires tendent � l'annulation de l'arr�t cantonal en tant qu'il acquitte ces deux agents, les acquittements de E.________, D.________ et C.________ n'�tant en revanche pas remis en question.
Il convient d'examiner la qualit� pour recourir.
2.1 L'arr�t attaqu� a �t� rendu le 14 janvier 2011. Conform�ment � l'art. 132 al. 1 LTF, la qualit� pour recourir s'examine au regard de l'art. 81 LTF, dans sa teneur en vigueur d�s le 1er janvier 2011. Selon l'al. 1 de cette disposition, a qualit� pour former un recours en mati�re p�nale quiconque a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (let. a) et a un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (let. b), soit en particulier la partie plaignante si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles (let. b ch. 5) et le plaignant, pour autant que la contestation porte sur le droit de porter plainte (let. b ch. 6).
En l'esp�ce, le recourant a indiscutablement particip� � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente. En ce qui concerne son int�r�t juridique, il faut relever que l'infraction d'abus d'autorit� se poursuit d'office et qu'il n'invoque pas d'atteinte � son droit de plainte en relation avec l'infraction de l�sions corporelles simples, de sorte que l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre pas en consid�ration. Par ailleurs, il ne peut �lever de pr�tentions civiles � l'encontre des intim�s, d�s lors que, dans le canton de Vaud, l'Etat assume une responsabilit� exclusive pour le dommage que ses agents causent � des tiers de mani�re illicite (cf. art. 4 et 5 de la loi vaudoise sur la responsabilit� de l'Etat, des communes et de leurs agents; LRECA; RSV 170.11). Par cons�quent, le recourant ne peut pas non plus fonder sa qualit� pour recourir sur l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF (cf. arr�ts 6B_274/2009 consid. 3.1.1, 6B_480/2007 consid. 1.2 et les r�f�rences cit�es; ATF 128 IV 188 consid. 2.2 p. 191).
2.2 La qualit� pour recourir peut �galement d�couler d'un droit constitutionnel � l'application des peines pr�vues par le Code p�nal. La jurisprudence a d�duit des art. 10 al. 3 Cst., 7 Pacte ONU II, 3 CEDH et 13 par. 1 de la Convention des Nations unies contre la torture et autres peines ou traitements cruels, inhumains ou d�gradants conclue � New York le 10 d�cembre 1984 (RS 0.105; ci-apr�s : la Convention de New York) le droit pour la victime � l'application, aux responsables de ces traitements, des peines et mesures pr�vues par la loi p�nale. Il en d�coule un droit pour la victime de tels traitements de recourir sur le fond contre une ordonnance de non-lieu ou de classement, ou contre le jugement d'acquittement, rendu en faveur des pr�tendus responsables (cf. arr�t 6B_274/2009 consid. 3.1.2 et les r�f�rences cit�es).
Pour tomber sous le coup de la convention de New York et des art. 7 Pacte ONU II, 3 CEDH et 10 al. 3 Cst., un mauvais traitement doit en principe �tre intentionnel et atteindre un minimum de gravit�. L'appr�ciation de ce minimum d�pend de l'ensemble des donn�es de la cause, notamment de la dur�e du traitement et de ses effets physiques ou mentaux, ainsi que, parfois, du sexe, de l'�ge et de l'�tat de sant� de la victime. Un traitement atteint le seuil requis et doit �tre qualifi� de d�gradant s'il est de nature � cr�er des sentiments de peur, d'angoisse et d'inf�riorit� propres � humilier ou � avilir la victime, de fa�on � briser sa r�sistance physique ou morale ou � la conduire � agir contre sa volont� ou sa conscience. Il y a �galement traitement d�gradant, au sens large, si l'humiliation ou l'avilissement a pour but, non d'amener la victime � agir d'une certaine mani�re, mais de la punir. Lorsqu'un individu se trouve priv� de sa libert�, l'utilisation � son �gard de la force physique alors qu'elle n'est pas rendue strictement n�cessaire par son comportement porte atteinte � la dignit� humaine et constitue, en principe, une violation de la convention de New York et des art. 7 Pacte ONU II, 3 CEDH et 10 al. 3 Cst. (arr�t 6B_274/2009 du 16 f�vrier 2010 consid. 3.1.2.2 et les r�f. cit�es).
En l'occurrence, le recourant all�gue que, pour l'humilier et le punir des insultes aux agents, il a, sur ordre du brigadier B.________, �t� embarqu� dans le fourgon et conduit hors du centre ville dans un endroit isol�, pr�s d'une for�t o� il a �t� abandonn�. S'agissant d'un mineur au moment des faits, ces actes constituent d�j� un traitement d�gradant prohib� par les art. 7 Pacte ONU II, 3 CEDH et 10 al. 3 Cst. Sur le vu des faits all�gu�s par le recourant, celui-ci doit se voir reconna�tre la qualit� pour contester l'acquittement prononc� en faveur de B.________. Il l'a a fortiori en ce qui concerne l'acquittement de A.________ qui l'aurait asperg� de spray au poivre au moment o� le recourant s'�loignait du fourgon.
Selon le recourant, la cour cantonale a enfreint les art. 10 al. 3 Cst., 7 Pacte ONU II et 3 CEDH en lui d�niant la qualit� pour recourir contre l'acquittement de B.________ et de A.________ de l'infraction d'abus d'autorit�.
Comme on l'a vu au consid�rant pr�c�dent, les actes reproch�s aux deux policiers relativement � un abus d'autorit�, s'ils �taient av�r�s, rel�veraient du traitement d�gradant prohib� par les art. 7 Pacte ONU II, 3 CEDH et 10 al. 3 Cst. Partant, le recourant avait qualit� pour contester devant le Tribunal cantonal le bien-fond� de leur acquittement du chef d'infraction d'abus d'autorit�. L'autorit� pr�c�dente a viol� les dispositions invoqu�es en d�clarant le recours irrecevable sur ce point (cf. arr�t attaqu�, p. 7). Le grief doit �tre admis, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour qu'elle examine les critiques factuelles et les arguments de fond du recourant.
Par cons�quent, pour ce qui concerne les critiques form�es devant le Tribunal f�d�ral, celles factuelles relatives � l'endroit o� le recourant a �t� d�pos� hors du centre-ville et � l'inexistence d'un appel en renfort pr�tendument re�u par le brigadier (p. 21 du recours) sont pr�matur�es et ne seront pas trait�es � ce stade. Il n'y a pas non plus lieu de se prononcer en l'�tat sur l'application de l'art. 312 CP.
En ce qui concerne l'infraction de l�sions corporelles, � l'�gard de laquelle la cour cantonale a en revanche admis la qualit� pour recourir du recourant et est entr�e en mati�re sur ses griefs, celui-ci se plaint d'arbitraire dans la constatation des faits. Selon lui, la cour cantonale aurait d� retenir que A.________ l'avait asperg� de spray au poivre, ce que confirment les t�moins F.________ et G.________ (cf. infra consid. 4.3) ainsi que le coaccus� E.________ (cf. infra consid. 4.4). Il reproche aux magistrats pr�c�dents de s'�tre �cart�s de ces moyens de preuve sans raison s�rieuse.
4.1 L'appr�ciation des preuves n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis sans raison s�rieuse de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (cf. ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 et les arr�ts cit�s). Quand l'autorit� cantonale a forg� sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant. L'appr�ciation des preuves doit �tre examin�e dans son ensemble. Il n'y a pas d'arbitraire si l'�tat de fait retenu pouvait �tre d�duit de mani�re soutenable du rapprochement de divers �l�ments ou indices. De m�me, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut �tre justifi�e de fa�on soutenable par un ou plusieurs arguments de nature � emporter la conviction.
4.2 Le Tribunal de police, pour �carter la version des faits du recourant, a d'abord relev� que celui-ci n'�tait pas cr�dible parce qu'il avait exag�r� en mentionnant un m�gaspray au lieu d'un spray ordinaire. Or, il n'�tait pas �tabli que le fourgon �tait �quip� de m�gaspray. On ignorait aussi comment, cas �ch�ant, l'agent A.________ se serait procur� ce type de bonbonnes sachant qu'elles sont habituellement log�es soit dans l'habitacle du chauffeur soit dans le coffre du v�hicule. On ne comprenait en outre pas pourquoi ce policier aurait pris le risque d'incommoder ses coll�gues qui se trouvaient � proximit� ni d'ailleurs pourquoi il aurait commis un tel acte.
En outre, selon les premiers juges, aucun t�moignage n'accr�ditait le r�cit du recourant. Ils ont en particulier analys� les d�clarations de F.________ et G.________. A la diff�rence de celui-ci, celle-l� n'a pas �t� entendue aux d�bats et le tribunal s'est r�f�r� � ses d�clarations lors de l'instruction. Ces t�moins avaient d�clar� que, � l'occasion d'un caf� pris � l'h�tel de police, leur coll�gue D.________ leur avait fait le r�cit de l'intervention du 1er janvier 2006. Elle leur avait rapport� que le recourant avait �t� conduit � titre de punition pr�s des bois de Sauvabelin, que l'un des policiers l'avait alors asperg� de spray au poivre et qu'elle entendait s'arranger avec C.________ pour dire au juge d'instruction qu'ils n'avaient rien vu. Le Tribunal de police a estim� que les t�moins ne pouvaient �tre suivis pour les motifs suivants. En premier lieu, tous deux avaient travaill� comme fonctionnaires de police � la brigade de la jeunesse dont les membres avaient souvent des divergences de vue avec leurs coll�gues en uniforme actifs sur le terrain, ce qui pouvait entra�ner des sentiments d'injustice ou des ressentiments. Le tribunal s'est ensuite �tonn� que F.________ ne se soit manifest�e qu'au lendemain des premiers d�bats en prenant contact avec l'avocate du recourant et non avec les autorit�s judiciaires. Il a relev� que la d�claration de celle-ci contenait des exag�rations. Il �tait aussi peu vraisemblable que D.________ ait livr� de telles confidences � la caf�t�ria de l'h�tel de police, en pr�sence de G.________ qu'elle ne connaissait presque pas. Ce policier avait en outre des relations avec le recourant "d�passant le cadre de cette affaire". Les magistrats de premi�re instance ont enfin observ� que les deux t�moins, �pris de justice, avaient pu confondre faits et rumeurs. La Cour de cassation a jug� que les premiers juges n'avaient pas vers� dans l'arbitraire en �cartant les t�moignages de F.________ et de G.________.
S'agissant des d�clarations de E.________, le Tribunal de police a not� que ce policier, qui conduisait le fourgon au moment des faits litigieux, avait vari� dans ses d�clarations. Si, apr�s avoir dans un premier temps ni� les faits d�nonc�s, il avait pu donner l'impression d'admettre l'�pisode du sprayage lors de son audition du 29 f�vrier 2009, il s'�tait ensuite expliqu� lors de son audition du 24 juin 2009 en avouant uniquement avoir d�plac� le recourant pour le ramener chez lui. Examinant ces tergiversations, le Tribunal de police s'en est tenu � cette derni�re version. La Cour de cassation a jug� cette interpr�tation soutenable compte tenu de l'existence de rumeurs au sein de la police et des impr�cisions de E.________ au sujet de la source de son information lorsqu'il avait admis le sprayage. Elle a ajout� que, au moment o� cet agent avait annonc� � A.________ qu'il ne le d�noncerait pas, son interlocuteur n'avait ni admis ni d�menti les faits.
4.3 Il convient d'examiner en premier lieu si le Tribunal de police et � sa suite la Cour de cassation pouvaient, sans arbitraire, �carter les t�moignages de F.________ et de G.________ pour les motifs �nonc�s, qui seront trait�s successivement.
4.3.1 Ressentiment en raison de l'appartenance des t�moins � la brigade de la jeunesse
En ce qui concerne F.________, les juges se sont mis en contradiction �vidente avec des pi�ces du dossier (dossier cantonal 09, p. 81; PV 23, 25, 26; dossier cantonal 06, p. 86/2) dont il ressort que celle-ci n'a jamais travaill� pour cette unit�. Quant � G.________, il a effectivement oeuvr� au sein de cette brigade. Toutefois, en mentionnant l'existence possible de sentiments d'injustice ou de ressentiments entre les diff�rentes brigades, la cour cantonale ne fait qu'�noncer une hypoth�se tr�s g�n�rale, sans constater qu'elle concerne pr�cis�ment le t�moin. Sa d�duction n'est donc pas soutenable, ce d'autant plus que, selon les constatations des premiers juges, les deux t�moins ont quitt� la police lausannoise en bons termes et jouissent d'une bonne r�putation professionnelle. Le sup�rieur hi�rarchique de G.________ l'a d�crit comme intelligent, fiable, r�fl�chi, sens� et �quilibr�, ajoutant qu'il n'avait jamais constat� de tendance � l'affabulation. En l'absence de tout �l�ment s�rieux d�montrant que les t�moins nourrissaient v�ritablement un ressentiment � l'�gard de la police en g�n�ral voire de l'un des coaccus�s, il �tait arbitraire d'�carter leurs d�clarations pour le motif retenu.
4.3.2 Intervention tardive de F.________
Il ressort du dossier et de l'arr�t attaqu� que cette fonctionnaire de police, apr�s avoir lu un article paru dans le journal 24 Heures, a pris contact avec l'avocate du recourant par deux courriels dat�s des 15 et 16 janvier 2009. Elle y indiquait qu'elle avait recueilli les confidences de son amie D.________. Celle-ci lui avait expliqu� que le transport � Sauvabelin et le sprayage avaient bel et bien eu lieu et que tous les policiers pr�sents dans le fourgon s'�taient mis d'accord pour couvrir A.________. Lors de son audition du 26 janvier 2009, F.________ a justifi� son intervention aupr�s de l'avocate en exposant qu'elle avait �t� choqu�e d'apprendre que la version de la victime �tait mise en doute. Elle n'en avait pas parl� plus t�t car elle �tait persuad�e que l'un des agents se r�soudrait � dire la v�rit� ou qu'ils seraient confondus d'une quelconque mani�re. Elle avait d'ailleurs fortement encourag� D.________ � ne pas mentir au moment o� elles en avaient parl�. Elle ne s'�tait ensuite plus pr�occup�e de cette affaire en raison de sa charge professionnelle et de ses ennuis de sant� qui l'avaient �loign�e de la police.
Les juges pr�c�dents ne pouvaient ignorer ces explications. Compte tenu du fait que F.________ n'�tait pas directement concern�e par l'affaire et de la difficult� de d�noncer des coll�gues - �tant pr�cis� qu'il ne ressort ni du dossier ni de l'arr�t attaqu� qu'elle ait �t� en conflit avec l'un des agents impliqu�s - , les explications donn�es par celle-ci quant au moment de son intervention sont hautement vraisemblables. Il n'y avait non plus rien d'anormal � ce qu'elle contacte directement l'avocate du recourant dont l'identit� avait �t� relay�e par la presse. En d�finitive, il �tait arbitraire de consid�rer que le mode et le moment de l'intervention du t�moin r�duisaient sa cr�dibilit�.
4.3.3 Exag�rations
Il �tait �galement insoutenable d'�carter le t�moignage de F.________ parce qu'elle avait pr�tendu que le policier "a[vait] asperg� longuement" le recourant et qu'elle ne se souvenait plus s'il avait agi � l'ext�rieur du fourgon ou depuis l'int�rieur, portes ouvertes. Il ne faut pas perdre de vue que le t�moin n'a pas assist� aux faits litigieux mais a rapport� les propos de l'agent D.________ qui �tait pr�sente dans le fourgon. Il est donc normal que le t�moin n'ait pas pu faire �tat avec pr�cision des positions respectives des protagonistes. La dur�e du sprayage �voqu�e dans le courriel du 16 janvier 2009 n'appara�t pas non plus d�terminante quant � la cr�dibilit� g�n�rale des d�clarations de F.________. Cela �tant, on n'y d�c�le aucune exag�ration. A chaque fois, elle s'est exprim�e avec mesure, sans contradiction interne et sans h�siter � dire qu'elle ne se rappelait pas certains d�tails.
4.3.4 Confidences faites � la caf�t�ria en pr�sence d'un tiers
Il �tait �galement arbitraire de relativiser les d�clarations des t�moins au motif que les confidences obtenues avaient �t� faites dans la caf�t�ria de l'h�tel de police, alors que les juges pr�c�dents n'ont donn� aucune pr�cision quant � la configuration et � la fr�quentation des lieux.
S'agissant de G.________, sa pr�sence n'exclut pas la tenue de ces confidences. Celui-ci a expos� qu'il avait pris plusieurs fois le caf� en compagnie de F.________ et de D.________, pr�sence que celle-ci avait commenc� par nier avant d'admettre, confront�e � G.________, qu'elle avait partag� un caf� avec lui "deux ou trois fois". Surtout, la relation d'amiti� qui le liait � F.________ peut expliquer que D.________ se soit trouv�e en confiance. Comme le souligne le recourant, les contradictions de D.________ en relation avec la tenue de cette conversation font s�rieusement douter de sa sinc�rit�. Outre son revirement au sujet de G.________, elle a admis, apr�s avoir dans un premier temps cat�goriquement ni� avoir parl� � F.________ de ses interventions sur le terrain, qu'il �tait possible qu'elle lui ait r�v�l� avoir �t� convoqu�e par le juge d'instruction tout en pr�cisant qu'elle n'avait en tous les cas pas donn� plus d'indications. Sur question du juge d'instruction, elle a ensuite reconnu qu'elle avait "peut-�tre" dit que c'�tait en raison de l'intervention litigieuse, ajoutant que son interlocutrice avait "peut-�tre" pos� d'autres questions. La cour cantonale ne pouvait, sous peine d'arbitraire, ignorer ces incoh�rences.
4.3.5 Relations de G.________ avec le recourant
Il ressort du dossier et du jugement de premi�re instance que G.________ a d�clar� avoir collabor� avec le recourant dans le cadre de la Brigade Jeunesse, ce qui avait suscit� des tensions avec certains membres de la brigade puisque tous �taient au courant de la pr�sente affaire. S'il est exact que l'existence de liens familiaux, d'amiti� ou d'inimiti� ou de rapports de d�pendance (relations entre travailleur et employeur, de voisinage, de client, d'appartenance � un groupe) constituent des facteurs d�terminants dans l'appr�ciation de la cr�dibilit� des t�moins (PETER SCHUMACHER, Die W�rdigung von Zeugen-und Parteiaussagen in : PJA 2000 p. 1451 ss, p. 1454), un simple rapport de collaboration, en l'absence d'autres liens plus proches ou de rapports de d�pendance, ne permet pas de d�duire la partialit� du t�moin. En revanche, on rel�vera, en faveur de la cr�dibilit� des d�clarations de G.________ et de F.________ que ceux-ci, par leurs d�clarations, mettent en cause les membres du groupe auquel ils appartenaient, �tant pr�cis� que la seconde n'avait pas encore quitt� la police lorsqu'elle a fait ses premi�res d�clarations. Or, il est difficile de charger les membres de son propre groupe, surtout s'il est notoirement connu pour son esprit de corps comme l'arm�e ou la police. Cela parle plut�t en faveur des d�clarations de G.________ et de F.________.
S'agissant encore de l'�ventuelle partialit� de G.________ qui l'aurait amen� � pr�senter une version des faits favorable au recourant, il faut relever que ce t�moin, bien que disposant d'informations d�cisives favorables au recourant, n'est pas intervenu spontan�ment dans l'affaire mais seulement apr�s avoir �t� convoqu� par le juge d'instruction. Cette circonstance permet d'�carter le soup�on de partialit� dont a tenu compte l'autorit� pr�c�dente de mani�re insoutenable.
4.3.6 Confusion entre faits et rumeurs
En dernier lieu, l'autorit� cantonale a retenu que G.________ et F.________, d�s lors qu'ils �taient d�crits par leurs coll�gues et sup�rieurs comme �pris de justice, avaient pu confondre faits et rumeurs. Cette d�duction ne repose sur rien. On ne voit pas en quoi leur attachement � la justice les exposerait plus particuli�rement � une telle confusion. Une rumeur se d�finit comme un bruit qui court, une nouvelle qui se r�pand dans le public, dont l'origine et la v�racit� sont incertains (cf. Petit Robert 2011). En l'esp�ce, les deux t�moins ont indiqu� clairement et de mani�re concordante la source de leur information, soit l'agent D.________ en rapportant le r�cit que celle-ci leur aurait fait de l'intervention litigieuse. On ne saurait les soup�onner dans ces circonstances d'avoir fait �tat d'une rumeur qui se serait propag�e au sein de la police.
4.3.7 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que les diff�rents motifs mis en avant par les autorit�s cantonales pour �carter les t�moignages de F.________ et G.________ ne tiennent pas et apparaissent, globalement appr�ci�s, comme arbitraires.
4.4 Le recourant se plaint d'une interpr�tation arbitraire des d�clarations de E.________.
4.4.1 L'appr�ciation des premiers juges et de la cour cantonale, qui ont privil�gi� la r�tractation de E.________, ne peut �tre suivie, m�me sous l'angle restreint de l'arbitraire, au regard des d�clarations de celui-ci.
Interrog� pour la premi�re fois le 7 septembre 2006 comme t�moin, il explique que lui et ses coll�gues ont conduit le recourant � la route du Pavement pour l'�loigner du centre-ville. Il d�clare ne pas avoir vu ce qui s'est pass� ensuite. Entendu � nouveau par le juge d'instruction le 29 f�vrier 2009, il admet avoir appris dans la journ�e ou dans les jours qui ont suivi l'intervention que le recourant avait �t� spray� par A.________. Il ne l'a pas vu lui-m�me puisqu'il �tait au volant du fourgon dont le moteur tournait et ne se souvient plus de quel coll�gue il tient l'information et pr�cise qu'il en a discut� occasionnellement avec les agents pr�sents lors de l'intervention. Selon ses explications, il n'a rien avou� lors de sa premi�re audition parce qu'il avait dit � A.________ qu'il se tairait "afin de ne pas le mettre dans la gonfle" et parce qu'il ne voulait pas poser de probl�mes � un coll�gue ni �tre poursuivi lui-m�me. Il ajoute qu'il regrette fortement de ne pas avoir spontan�ment dit la v�rit� lors de sa premi�re audition, que cela le ronge depuis trois ans et qu'il est content de pouvoir "vider son sac". Selon lui, il n'a jamais �t� question d'emmener le jeune homme � son domicile mais de l'�loigner du centre afin d'�viter une r�cidive. Il confirme l'existence d'une "pratique rare (sic)" consistant � conduire des personnes interpell�es � l'�cart des points chauds, notamment � Sauvabelin.
Par les d�clarations du 29 f�vrier 2009, E.________ admet l'�loignement du recourant loin du centre-ville et l'�pisode du sprayage par A.________. La cr�dibilit� de telles d�clarations est �lev�e parce qu'elles �manent d'un policier (sur l'appr�ciation de la valeur probante des d�clarations en fonction de l'appartenance � un groupe, cf. consid. 4.3.5 ci-dessus) qui, de surcro�t, s'incrimine lui-m�me.
4.4.2 La "r�tractation" intervenue lors de la confrontation ult�rieure avec A.________ tenue devant le juge d'instruction le 24 juin 2009 appara�t peu fiable.
D'abord, il faut relever que E.________ nuance tout au plus le r�cit du 29 f�vrier 2009 en affirmant qu'il avait appris l'existence du sprayage par une rumeur. Ces nouvelles d�clarations sont, pour le moins, sujettes � caution. En effet, la rumeur �tant une information dont la v�racit� est douteuse, on ne comprend pas pourquoi il aurait abord� A.________ en l'assurant de son silence. Une telle d�marche n'�tait en effet coh�rente que s'il �tait convaincu de la v�racit� de l'information.
Ensuite, il faut �galement tenir compte des circonstances de la r�tractation. Celle-ci intervient alors que E.________ para�t moins libre de s'exprimer puisqu'il est confront� � l'auteur pr�sum� du sprayage qui maintient sa version des faits. Il d�clare d'ailleurs souffrir de la situation en raison des critiques des m�dias mais aussi "des tr�s nombreuses remarques des coll�gues". Appr�ci� au regard de la d�claration spontan�e faite le 29 f�vrier 2009, ce nouveau r�cit doit donc �tre accueilli avec r�serve.
Enfin, E.________ ne convainc gu�re lorsqu'il explique qu'en d�clarant qu'il n'�tait pas fier de ce qui s'�tait pass�, il faisait uniquement r�f�rence au d�placement du recourant pr�s de son domicile. Ces propos contredisent ceux tenus lors de l'audition du 29 f�vrier 2009 dans laquelle il exprime ses remords juste apr�s avoir confess� n'avoir pas dit la v�rit�, en septembre 2006, sur l'�pisode du sprayage. Cette explication est par ailleurs beaucoup plus plausible car il ne serait gu�re compr�hensible que le seul transport du recourant ait pes� sur sa conscience pendant trois ans.
4.5 En d�finitive, aussi bien les t�moignages de G.________ et de F.________ que les d�clarations de E.________ ont �t� �cart�s pour des motifs qui apparaissent d�pourvus de justification.
Par ailleurs, l'�tat de fait retenu ne peut plus �tre d�duit de mani�re soutenable du premier argument relev� par le Tribunal de police, soit les pr�tendues impr�cisions et lacunes au sujet de l'utilisation d'un m�gaspray. En effet, � supposer que le sprayage ait eu lieu, on ne pouvait exiger du recourant, qui avait n�cessairement �t� surpris, qu'il donne une description tr�s exacte de l'objet et qu'il explique d'o� le policier avait tir� la bonbonne. Qu'il ait peut-�tre exag�r� en parlant de l'utilisation d'un m�gaspray au lieu d'un spray ordinaire ne saurait �ter toute cr�dibilit� � ses dires. Par cons�quent, il faut admettre que le r�sultat de l'appr�ciation des preuves par la cour cantonale appara�t arbitraire au regard des t�moignages �cart�s pour des motifs non av�r�s. Dans ces conditions, le recours doit �tre admis, l'arr�t attaqu� annul� en tant qu'il concerne l'acquittement de A.________ et B.________ et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision. Il lui appartiendra de proc�der � une nouvelle appr�ciation d'ensemble des preuves avant de constater les faits et d'appliquer le droit relativement aux faits reproch�s aux deux policiers.
Vu le sort du recours, les frais judiciaires sont mis � la charge des intim�s A.________ et B.________, � hauteur de deux tiers, solidairement entre eux, le canton de Vaud n'ayant pas � en supporter (art. 66 al. 1 et 4 LTF).
Il n'y a pas lieu de mettre de frais ou de d�pens � la charge des intim�s C.________, D.________ et E.________, m�me s'ils ont conclu au rejet du recours, lequel ne les concernait cependant pas (supra, consid. 1.2). Au vu de leurs conclusions, il ne leur sera pas allou� de d�pens.
Le recourant, assist� d'un avocat, a droit � des d�pens, � la charge du canton de Vaud et des intim�s B.________ et A.________ (art. 68 al. 1 LTF). Les d�pens sont r�partis � parts �gales entre eux. La requ�te d'assistance judiciaire du recourant devient ainsi sans objet. Pour le cas o� les d�pens ne pourraient pas �tre recouvr�s aupr�s des intim�s B.________ et A.________, ils seront pris en charge pas la Caisse du Tribunal f�d�ral (cf. art. 64 al. 2 LTF).
Le recours est admis, l'arr�t attaqu� est annul� en tant qu'il acquitte B.________ et A.________ et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis � la charge des intim�s A.________ et B.________ � hauteur de 1340 fr., solidairement entre eux.
Le canton de Vaud ainsi que les intim�s A.________ et B.________ verseront chacun au recourant une indemnit� de 1000 fr. � payer � titre de d�pens.
Pour le cas o� les d�pens dus par les intim�s A.________ et B.________ ne pourraient pas �tre recouvr�s, la Caisse du Tribunal f�d�ral versera � la mandataire du recourant une indemnit� de 2'000 fr. � titre d'honoraires d'avocat d'office.

References: art. 42
 art. 4
 ATF 
 art. 10
 art. 7
 art. 7
 art. 7
 art. 10
 art. 7
 ATF 
 art. 64