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Timestamp: 2016-10-20 21:39:32+00:00

Document:
5P.41/2001 (12.04.2001)
Composition de la Cour: M. Reeb, pr�sident, M. Raselli,
L.________, repr�sent� par Me Soli Pardo, avocat � Gen�ve,
l'arr�t rendu le 14 d�cembre 2000 par la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve dans la cause opposant le recourant � B.________ SA, repr�sent�e par Me MauriceTurrettini, avocat � Gen�ve;
A.- Dans le cadre d'une poursuite introduite par B.________ SA contre L.________, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a, le 1er septembre 1997, accord� la mainlev�e provisoire de l'opposition au commandement de payer � concurrence de 175'000 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 1er janvier 1996. Le poursuivi a �t� int�gralement d�bout� de ses conclusions en lib�ration de dette par les juridictions genevoises; il a retir� le recours en r�forme interjet� au Tribunal f�d�ral (4C. 394/1999).
B.- B.________ SA ayant laiss� p�rimer cette poursuite, elle a fait notifier � L.________, le 7 f�vrier 2000, un nouveau commandement de payer la somme de 175'000 fr. plus int�r�ts � 5% du 1er janvier 1996, auquel le poursuivi a form� derechef opposition.
Par jugement du 20 juillet 2000, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a refus� la mainlev�e d�finitive. Statuant le 14 d�cembre suivant, la 1�re Section de la Cour de justice a annul� cette d�cision et lev� d�finitivement l'opposition au commandement de payer.
C.- Agissant par la voie du recours de droit public au Tribunal f�d�ral, L.________ conclut � l'annulation de cet arr�t.
L'intim�e propose le rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�; la cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de sa d�cision.
D.- Par ordonnance du 22 f�vrier 2001, le Pr�sident de la cour de c�ans a attribu� l'effet suspensif au recours.
1.- Interjet� � temps contre une d�cision qui prononce, en derni�re instance cantonale, la mainlev�e d�finitive de l'opposition (ATF 120 Ia 256 consid. 1a p. 257), le pr�sent recours est recevable sous l'angle des art. 86 al. 1, 87 et 89 al. 1 OJ.
2.- En premier lieu, le recourant reproche � la Cour de justice d'avoir, par une application arbitraire de l'art. 292 al. 1 let. c LPC/GE, outrepass� sa cognition. Il fait valoir, en substance, que cette disposition ne vise qu'une "violation qualifi�e" de la loi; or, tel n'est pas le cas en l'esp�ce, la question litigieuse �tant - de l'aveu m�me des magistrats d'appel - "controvers�e".
Selon la jurisprudence, l'autorit� qui statue avec plein pouvoir d'examen, alors qu'elle ne jouit que d'une cognition restreinte tombe dans l'arbitraire (ATF 116 III 70 consid. 2b p. 71 et les arr�ts cit�s). L'autorit� inf�rieure n'encourt pas ce grief (cf. arr�t non publi� de la IIe Cour civile dans la cause 5P.455/1999, consid. 2a). Dans le cadre de l'appel extraordinaire - voie de recours ouverte contre les prononc�s de mainlev�e (ATF 106 Ia 88 consid. 1 p. 90/91) -, la Cour de justice peut revoir librement l'appr�ciation juridique des faits et l'interpr�tation de la loi; sa cognition n'est donc pas limit�e � l'arbitraire ou � la violation "manifeste" du droit (Andr� Schmidt, Le pouvoir d'examen en droit de la Cour en cas d'appel pour violation de la loi en proc�dure civile genevoise, SJ 1995 p. 521 ss et les citations).
3.- En second lieu, le recourant se plaint d'arbitraire dans l'application de l'art. 80 al. 1 LP; il soutient que le jugement rendu sur l'action en lib�ration de dette, m�me s'il �tablit sa qualit� de d�biteur, ne constitue pas un titre de mainlev�e d�finitive.
a) L'action en lib�ration de dette institu�e � l'art. 83 al. 2 LP est une action (n�gatoire) de droit mat�riel qui aboutit � un jugement rev�tu de l'autorit� de la chose jug�e en dehors de la poursuite en cours quant � l'existence de la cr�ance litigieuse (ATF 124 III 207 consid. 3a p. 208; 83 III 75 p. 77; 47 III 103 p. 104; Amonn/Gasser, Grundriss des Schuldbetreibungs- und Konkursrechts, 6e �d., � 4 N. 49, � 19 N. 104); elle est le pendant de l'action en reconnaissance de dette, au sens de l'art. 79 LP, dont elle ne se distingue que par le renversement du r�le proc�dural des parties (ATF 124 III 207 consid. 3a p. 208/209; 116 II 131 consid. 2 p. 132; 95 II 617 consid. 2 p. 621; 91 II 108 consid. 2b p. 111 et les arr�ts cit�s). Sans doute, le jugement rejetant l'action n'emporte-t-il aucune condamnation p�cuniaire du poursuivi; il n'en demeure pas moins qu'il constate d�finitivement la qualit� d'oblig� de celui-ci (Daniel Staehelin, Kommentar zum SchKG, vol. I, N. 59 ad art. 83 LP et les r�f�rences cit�es), en sorte qu'il n'appara�t pas arbitraire de lui attribuer, � l'�gal d'un jugement condamnatoire, le caract�re d'un titre apte � la mainlev�e d�finitive de l'opposition (RSJ VII/1910 p. 65/66 n� 66; Panchaud/Caprez, La mainlev�e d'opposition, 1�re �d., � 99 let. b; Eugen Fischer, Rechts�ffnungspraxis in Basel-Stadt, BJM 1980 p. 120/121). En cela, il se distingue, notamment, d'une d�cision de mod�ration, qui se borne � fixer les honoraires d'avocat sans statuer sur le principe m�me de la dette et, partant, ne peut �tre assimil�e � un jugement au sens de l'art. 80 LP (ATF 106 Ia 337 consid. 3 p. 340; 38 I 504, p. 507 et les arr�ts cit�s). Enfin, il n'est pas d�cisif que son dispositif n'indique pas le montant dont le poursuivi est reconnu d�biteur; le juge de la mainlev�e peut, en effet, se reporter aux motifs du jugement pour d�terminer si et dans quelle mesure ce dernier constitue un titre qui justifie la continuation de la poursuite (ATF 79 I 327 consid. 2 p. 330; Panchaud/Caprez, op. cit. , 2e �d., � 112 ch. 2). La solution de l'autorit� inf�rieure n'est, certes, pas unanimement re�ue en doctrine (Staehelin, ibidem, N. 62; Peter St�cheli, Die Rechts�ffnung, th�se Zurich 2000, p. 222); mais il ne suffit pas que l'opinion inverse soit concevable, voire pr�f�rable, pour fonder une violation de l'art. 9 Cst. (ATF 126 III 438 consid. 3 in fine p. 440).
b) C'est en outre � tort que le recourant tire argument de la possibilit� pour le poursuivant (d�fendeur) de prendre des conclusions reconventionnelles en paiement dans le proc�s en lib�ration de dette (� ce sujet: ATF 41 III 310 consid. 5 p. 311 ss; 58 I 165 consid. 3 in fine p. 170). Il n'y a rien d'insoutenable � admettre, comme la cour cantonale, que de telles conclusions ne sauraient avoir pour objet la cr�ance d�duite en poursuite, le seul rejet de l'action en lib�ration de dette ayant d�j� pour cons�quence de rendre d�finitive la mainlev�e (cf. art. 83 al. 3 LP; Jaeger/Walder/Kull/Kottmann, SchKG, vol. I, 4e �d., N. 14 ad art. 83 LP). Cet effet ne se rattache du reste qu'au sort de l'action (principale) ouverte par le poursuivi; pour le montant qui lui a �t� allou� sur la base de ses conclusions reconventionnelles, le poursuivant ne peut demander la continuation de la poursuite pendante, mais il doit en introduire une nouvelle (ATF 41 III 310 consid. 5 p. 313; 57 II 324 consid. 1 p. 325). Or, il est constant que le proc�s en lib�ration de dette portait uniquement sur la cr�ance en poursuite.
4.- En conclusion, le recours doit �tre rejet�, avec suite de frais et d�pens � la charge de son auteur (art. 156 al. 1 et 159 al. 2 OJ).
b) une indemnit� de 5'000 fr. � payer

References: art. 86
 art. 83
in fine
 ATF 
in fine
 art. 83
 art. 83