Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F22-03-2011-2C_917-2010
Timestamp: 2016-10-23 22:12:25+00:00

Document:
2C_917/2010 (22.03.2011)
repr�sent� par Me Laurent Gilliard, avocat,
Ressortissant serbe n� en 1975 au Kosovo, X.________ est entr� en Suisse en 1997 accompagn� de Y.________ et de leur fils Z.________, n� en 1996. Leur demande d'asile a �t� rejet�e, mais la d�cision de renvoi fix�e au 31 ao�t 1997 n'a pas pu �tre ex�cut�e faute de documents de voyage. X.________ a par la suite �t� mis au b�n�fice d'une admission provisoire collective, puis individuelle en 1999, respectivement en 2001, en raison de son appartenance � une minorit� ethnique du Kosovo.
X.________ et Y.________ ont eu trois autres enfants n�s en 2000, 2002 et 2004. Le couple s'est s�par� en 2004. En octobre 2004, la Justice de paix du canton de Vaud a retir�, � titre pr�provisionnel, le droit de garde des enfants du couple � leur m�re et l'a confi� au Service cantonal de protection de la jeunesse, avec pour mission de placer les enfants dans un foyer. L'autorisation donn�e en 2007 � l'enfant Z.________ de vivre chez son p�re s'est sold�e par un �chec; il a �t� plac� dans un foyer d�s novembre 2008. En juin 2010, Z.________ est retourn� vivre aupr�s de sa m�re, aupr�s de laquelle habitent actuellement les trois cadets; il passe ses week-ends et vacances aupr�s de son p�re, qui a, en 2010, entam� des d�marches - actuellement suspendues - pour obtenir l'autorit� parentale conjointe sur son fils a�n�.
X.________ a occup� divers emplois entre 1999 et 2004, et a dispos� d'une autonomie financi�re d'ao�t � novembre 2003 et de mai � ao�t 2004. Pour le surplus, il a obtenu des prestations d'assistance.
En Suisse, X.________ a �t� condamn�:
- en 2001, � 50 fr. d'amende avec d�lai d'�preuve pour la radiation d'un an, pour infraction � la Loi f�d�rale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (LArm; RS 514.54);
- en 2004, � 1'500 fr. d'amende pour violation simple et grave des r�gles de la circulation routi�re, � 10 jours d'arr�ts avec sursis pendant un an et 500 fr. d'amende avec d�lai d'�preuve d'un an pour circulation malgr� le retrait du permis de conduire (LCR; RS 741.01), ainsi qu'� une amende de 50 fr. pour avoir dissimul� des revenus alors qu'il �tait au b�n�fice de l'aide sociale;
- en 2005, � 5 jours d'emprisonnement pour violation grave des r�gles de la circulation routi�re. Une plainte p�nale d�pos�e par une victime de l�sions corporelles provoqu�es lors d'une altercation en mai 2005 a �t� retir�e par celle-ci, X.________ �tant toutefois condamn� aux frais de justice en 2007;
- en 2006, � une amende de 100 fr. pour avoir h�berg� une ressortissante �trang�re en s�jour ill�gal en Suisse;
- en 2007, � une amende de 400 fr. pour infraction � la LCR, ainsi qu'� une peine de trois jours-amende avec sursis pendant deux ans et � une amende de 100 fr. pour nouvelle infraction � la LArm;
- en 2008, � une peine p�cuniaire de 15 jours-amende pour infraction � la LArm avec r�vocation du sursis accord� en 2007 concernant une autre violation de la LArm, ainsi qu'� une peine privative de libert� de substitution de deux jours convertissant une peine p�cuniaire/amende impay�e de 180 fr. inflig�e en 2007;
- le 10 f�vrier 2008, par jugement de la Cour d'assises correctionnelles de Mendrisio (TI), � une peine privative de libert� de 16 mois pour agression, vol, dommage � la propri�t� et l�sions corporelles simples, infractions survenues en 2008. Cette peine a �t� assortie du sursis pendant quatre ans par arr�t de la Cour de cassation du Tribunal d'appel du Tessin le 7 janvier 2010.
X.________ a b�n�fici� d'une ordonnance de non-lieu en 2010 dans le cadre de l�sions corporelles simples qui seraient survenues en d�cembre 2009.
Le 22 mai 2009, X.________ a �pous� la ressortissante serbe A.________, qui est au b�n�fice d'un permis d'�tablissement.
Apr�s avoir donn� � X.________ la possibilit� de s'exprimer, le Service cantonal a, par d�cision du 30 mars 2010, refus� de lui d�livrer une autorisation de s�jour pour regroupement familial, annon�ant que, d�s l'entr�e en force de sa d�cision, il proposerait � l'Office f�d�ral de r�voquer son admission provisoire.
Par arr�t du 27 octobre 2010, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours form� par X.________ contre la d�cision du Service cantonal, laquelle a �t� confirm�e.
Le 29 novembre 2010, X.________ a d�pos� au Tribunal f�d�ral un recours en mati�re de droit public contre l'arr�t du Tribunal cantonal du 27 octobre 2010. Il demande, sous suite de frais et d�pens, principalement, d'admettre le recours, d'annuler l'arr�t querell� et de le modifier "en ce sens que le recours de X.________ est admis et la d�cision du Service [cantonal] annul�e". Subsidiairement, il demande l'annulation de l'arr�t du Tribunal cantonal et le renvoi de la cause � cette autorit� pour qu'elle "admette le recours et renvoie le dossier au Service [cantonal] en l'invitant � d�livrer une autorisation de s�jour � X.________".
Le Service cantonal et le Tribunal cantonal renoncent � se d�terminer sur le recours, tandis que l'Office f�d�ral conclut � son rejet.
Par ordonnance pr�sidentielle du 6 d�cembre 2010, le Tribunal f�d�ral a admis la demande d'effet suspensif d�pos�e par le recourant.
Comme le refus d'octroi de l'autorisation de s�jour litigieuse fait suite � une proc�dure ouverte apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2008, de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20), le cas doit �tre examin� � la lumi�re du nouveau droit (art. 126 al. 1 LEtr a contrario).
2.1 Selon l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours est irrecevable contre une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. En l'esp�ce, le recourant a �pous� une ressortissante serbe au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement. Il peut donc se pr�valoir d'un droit � s�journer en Suisse en vertu de l'art. 43 al. 1 LEtr. En outre, les enfants qu'il a eus avec sa premi�re �pouse se trouvent en Suisse, de sorte qu'il peut a priori aussi se pr�valoir de l'art. 8 CEDH. Il s'ensuit que le recours �chappe � l'exception pr�vue � l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le point de savoir si, dans le cas d'esp�ce, le recourant peut effectivement b�n�ficier d'une autorisation de s�jour sur la base des dispositions pr�cit�es �tant une question qui ne rel�ve pas de la recevabilit�, mais du fond (ATF 136 II 177 consid. 1.2 p. 180).
2.2 Pour le surplus, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal cantonal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). Il a �t� form� en temps utile (art. 100 al. 1 et 45 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF). Par cons�quent, il est recevable en tant que recours en mati�re de droit public.
2.3 Dans la mesure, toutefois, o� il tend � l'annulation de la d�cision rendue le 30 mars 2010 par le Service cantonal, le recours est irrecevable, �tant donn� l'effet d�volutif du recours au Tribunal cantonal (arr�t 2C_270/2009 du 15 janvier 2010 consid. 2.3, non publi� aux ATF 136 II 78). Seule la d�cision de derni�re instance cantonale peut �tre attaqu�e devant le Tribunal f�d�ral (art. 86 al. 1 let. d LTF).
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Aux termes de cet alin�a, le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant. L'acte de recours doit, sous peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits ou principes constitutionnels viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation (ATF 136 II 304 consid. 2.5 p. 314). En outre, le Tribunal f�d�ral se fonde sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.).
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 43 en relation avec les art. 51 et 62 LEtr, ainsi que de l'art. 8 CEDH. En substance, il aurait droit � une autorisation de s�jour de par son mariage avec une titulaire d'un permis d'�tablissement, la peine privative de libert� de 16 mois � laquelle il a �t� condamn� ne saurait �tre consid�r�e comme une peine de longue dur�e en raison du sursis dont elle est assortie et l'art. 8 CEDH s'opposerait � la s�paration d'avec sa famille.
L'art. 51 al. 2 let. b LEtr �tablit que les droits pr�vus � l'art. 43 LEtr s'�teignent s'il existe des motifs de r�vocation au sens de l'art. 62 LEtr. Tel est notamment le cas si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e (cf. let. b), s'il attente de mani�re grave ou r�p�t�e � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse (let. c) ou si lui-m�me ou une personne dont il a la charge d�pend de l'aide sociale (let. e). De jurisprudence constante, une peine privative de libert� est de longue dur�e lorsqu'elle d�passe la dur�e d'un an (ATF 135 II 377 consid. 4.2 p. 379 ss). A ce titre, peu importe que cette peine ait �t� prononc�e avec sursis complet ou partiel, respectivement sans le sursis (arr�ts 2C_651/2009 du 1er mars 2010 consid. 4.1.2; 2C_578/2009 du 23 f�vrier 2010 consid. 2.2).
Comme la Cour de cassation du Tribunal d'appel du Tessin a, en 2010, confirm� la condamnation du recourant � une peine privative de libert� de 16 mois, tout en l'assortissant d'un sursis, le motif de refus fond� sur les art. 51 al. 2 let. b et 62 let. b LEtr est rempli. Nul n'est donc besoin de trancher la question de savoir si, compte tenu des nombreuses condamnations du recourant et de sa d�pendance partielle � l'assistance sociale, celui-ci tombe de surcro�t sous le coup des motifs de r�vocation figurant aux lettres c et e de l'art. 62 LEtr.
6.1 En pr�sence d'un motif permettant de d�nier une autorisation de s�jour au recourant, il faut encore examiner si, au terme d'une pes�e des int�r�ts, cette mesure appara�t comme proportionn�e aux circonstances (art. 5 al. 2 Cst.; 96 LEtr). Il convient donc de prendre en consid�ration la gravit� de la faute commise, le degr� d'int�gration, respectivement la dur�e du s�jour effectu� en Suisse, et le pr�judice que l'int�ress� et sa famille auraient � subir en raison de la mesure (ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381; arr�t 2C_515/2009 du 27 janvier 2010 consid. 2.2). Quand le refus d'octroyer une autorisation de s�jour se fonde sur la commission d'une infraction, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re servant � �valuer la gravit� de la faute et � proc�der � la pes�e des int�r�ts en pr�sence (arr�ts 2C_651/2009 du 1er mars 2010 consid. 4.2; 2C_418/2009 du 30 novembre 2009 consid. 4.1). Lorsque l'autorit� cantonale effectue une pes�e des int�r�ts, le Tribunal f�d�ral ne revoit celle-ci qu'avec retenue (arr�t 2C_758/2010 du 22 d�cembre 2010 consid. 6.2).
6.2 La n�cessit� de proc�der � un examen de la proportionnalit� de la mesure querell�e d�coule aussi, de mani�re semblable � la pes�e des int�r�ts � effectuer sous l'angle de la LEtr (cf. arr�t 2C_651/2009 du 1er mars 2009 consid. 4.2), du droit au respect de la vie priv�e et familiale. Un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir de l'art. 8 par. 1 CEDH pour s'opposer � l'�ventuelle s�paration de sa famille; cela pr�suppose que l'�tranger entretienne une relation �troite et effective avec une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse (ATF 135 I 143 consid. 1.3.1 p. 145 s.). Cependant, ce droit conventionnel n'est pas absolu; une ing�rence dans son exercice est possible aux conditions de l'art. 8 par. 2 CEDH. La question de savoir si, dans un cas d'esp�ce, les autorit�s de police des �trangers sont tenues d'accorder une autorisation de s�jour fond�e sur l'art. 8 CEDH doit donc aussi �tre r�solue sur la base d'une pes�e de tous les int�r�ts publics et priv�s en pr�sence (ATF 133 II 6 consid. 5.5 p. 22 s.; arr�t 2C_508/2009 du 20 mai 2010 consid. 4.2).
6.3 En l'esp�ce, le Tribunal cantonal a soupes� en d�tail les diff�rents �l�ments pertinents.
6.3.1 L'arr�t attaqu� constate ainsi, en d�faveur du recourant: son arriv�e en Suisse alors qu'il �tait d�j� �g� de 22 ans et avait pass� toute son enfance et son adolescence � l'�tranger; ses nombreux ant�c�dents p�naux depuis 2001 qui, en 2008, ont culmin� avec sa condamnation � une peine privative de libert� de 16 mois pour agression, vol, dommage � la propri�t� et l�sions corporelles simples; l'aide sociale que le recourant a per�ue sur de longues p�riodes, �tant pr�cis� que l'attestation fournie par un exploitant de tea-room de l'engager � plein temps au cas o� le recourant obtiendrait une autorisation de s�jour, alors m�me qu'il lui serait d'ores et d�j� possible d'exercer une activit� lucrative du fait de son admission provisoire, a �t� consid�r�e sans arbitraire comme un "document de complaisance". Les juges cantonaux ont aussi retenu que ses quatre enfants, avec lesquels il ne fait plus m�nage commun depuis 2004 et ne semble - concernant les trois cadets - pas avoir de contacts suivis, et sur lesquels il n'exerce pas la garde, n'ont aucun droit de pr�sence assur� en Suisse. Ils ont de plus �voqu� la possibilit� pour le recourant d'exercer, le cas �ch�ant, un droit de visite depuis l'�tranger. En outre, le Tribunal cantonal a relev� que l'�pouse du recourant, titulaire d'un permis d'�tablissement et �galement originaire de Serbie, avait �pous� ce dernier alors qu'il avait d�j� �t� condamn� � plusieurs reprises, dont � une peine de 16 mois d'emprisonnement, de sorte qu'elle avait pris le risque de devoir vivre sa vie de couple � l'�tranger au cas o� elle ne supporterait pas de vivre �loign�e de son mari (cf. arr�t 2C_418/2009 du 30 novembre 2009 consid. 5.2).
Plaide, au contraire, en faveur du recourant, qui vit en Suisse depuis 1997, le fait que, � teneur de documents m�dicaux, son fils a�n� Z.________, n� en 1996, serait "en proie � de grandes angoisses de s�paration d'avec son p�re (...) qui entravent son d�veloppement psycho-affectif", de sorte que l'�loignement � terme de son p�re "pourrait avoir des cons�quences n�gatives sur cet adolescent d�j� fragilis�". Le Tribunal cantonal a toutefois relativis� cet �l�ment en doutant de la capacit� du recourant "d'offrir � son fils le cadre s�curisant et exemplaire qu'on pourrait lui souhaiter". Du reste, Z.________ a d�j� v�cu avec son p�re � partir de 2007, ce qui n'a pas emp�ch� les autorit�s de le placer dans un foyer d�s novembre 2008, en raison des difficult�s scolaires de l'enfant et du manque de collaboration des parents.
6.3.2 A la lumi�re de ces �l�ments, le Tribunal cantonal a, en consid�rant qu'il ne se justifiait pas d'accorder une autorisation de s�jour au recourant, proc�d� � une juste pes�e des int�r�ts non seulement au regard de l'importance accord�e aux infractions p�nales commises et de l'intensit� de l'int�gration familiale du recourant, mais aussi au sujet du retour de celui-ci dans son pays d'origine. Le recourant ne conteste d'ailleurs pas les �l�ments pris en compte, se bornant, de fa�on appellatoire, � minimiser ceux qui ont �t� retenus en sa d�faveur et � mettre en �vidence les seuls points pouvant lui �tre favorables.
Contrairement � ce que soutient le recourant, les violations graves et/ou r�p�t�es des r�gles de la circulation routi�re ne sauraient (toutes) passer pour des "bagatelles". Hormis son absence de pertinence au regard de l'art. 62 let. b LEtr, l'affirmation selon laquelle la peine privative de 16 mois prononc�e pour des infractions encore r�centes se situerait "tr�s l�g�rement en dessus de la limite inf�rieure pos�e par la jurisprudence" fr�le la t�m�rit�. Qui plus est, il convient de suivre les juges cantonaux lorsqu'ils soulignent la r�it�ration des infractions et "la propension � la violence" que rel�vent les "multiples condamnations (et encore plus nombreuses plaintes) pour agression, l�sions corporelles et autres menaces".
Quant aux cons�quences d'une s�paration du recourant d'avec son fils a�n�, la pond�ration qu'a effectu�e le Tribunal cantonal, qui n'a pas ni� l'affection que Z.________ porte � son p�re, ne pr�te pas le flanc � la critique au vu notamment de l'incapacit� du recourant d'offrir un environnement cadrant � son enfant alors que ce dernier vivait avec lui. Enfin, l'argument par lequel le recourant semble sous-entendre que le Tribunal cantonal aurait confirm� le refus de l'autorisation de s�jour au motif que celui-ci ne pouvait, en raison de l'admission provisoire dont il b�n�ficie (cf. art. 83 ss LEtr), pas entra�ner son renvoi automatique de Suisse, ne rel�ve pas de l'application du droit. Au demeurant, aucun �l�ment du dossier ne permet de l'�tayer.
6.4 Il s'ensuit que le refus d'octroi de l'autorisation de s�jour oppos� au recourant respecte en tous points le principe de la proportionnalit� et est conforme tant � l'art. 51 al. 2 let. b (en relation avec les art. 62 let. b et 96 LEtr) qu'� l'art. 8 par. 2 CEDH.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Succombant, le recourant doit supporter les frais de justice (art. 65 et 66 al. 1 LTF). Il ne sera pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).

References: ATF 
 art. 95
 art. 105
 art. 105
 ATF 
 art. 51
 art. 51
 art. 83
 art. 62