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Le CAWA : Quoi de neuf dans le Web public français ? Archives du 1er juin au 30 juin 2004
AdmiNet > France > CAWA > Archive > Archives du 1er juin au 30 juin 2004
FOCUS Hammamet TMSI
goldfish IPv6
Iter Tunis
ei2004.ie
La grande malbouffe (UFC - Que Choisir)
Festival du Livre de Nice - 25-27 juin 2004
Rentrée 2004, mode d'emploi par Docteur Abdallah
BOUCLE LOCALE RADIO - WIMAX : l'ART lance une consultation publique pour identifier l'intérêt du marché pour la BLR dans la bande de fréquences 3,4-3,8 GHz
Argumentaire pour la création d'un Legal Information Institute pour la France
Pourquoi le Tour de France des Territoires ? par Denis Marion
Délocalisations : pour un néo-colbertisme européen par Francis GRIGNON
le PIPS sur "Les bénéficiaires de la revalorisation du SMIC et des GMR au 1er juillet 2003" (consultation gratuite)
Barroso accepte de simplifier son nom
Les PME françaises tentent une percée en Chine [France-Chine]
Injection d'un milliard . supplémentaires pour les laboratoires publics en 2005 (DNA)
Groupe scolaire Saint-Denis à Loches
Modèle de lettre pour résilier un abonnement GSM ... et quelques autres
Développement durable : PME et PMI sensibilisées (Aisne)
Les dispositions qui s'appliquent aux bassins versants touchés (le Bien Public)
La valeur patrimoniale des kumaru
Il faut rebâtir l'administration moderne dont notre pays a besoin et Internet peut nous y aider. par Thierry Trouvé
Avis relatif à la décision tacite d'extension d'un accord triennal et d'un avenant à cet accord conclu dans le cadre du comité interprofessionnel des vins de Savoie
Arrêté du 17 juin 2004 portant nomination du secrétaire général adjoint auprès du haut-commissariat de la République en Polynésie française
Arrêté du 1er juin 2004 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat aux personnes handicapées
Décret du 25 juin 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Kiribati, en résidence à Suva
Décret du 25 juin 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès des Etats-Unis mexicains
La dame de Tbilissi, ou le surprenant parcours d'une diplomate française devenue ministre en Géorgie
Décret du 25 juin 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Géorgie
Arrêté du 26 mai 2004 portant agrément d'associations de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II)
Arrêté du 4 juin 2004 approuvant les dispositions de l'article 7 des statuts modifiés de l'Association de gestion de "La résidence Les Magnolias" prévoyant le recrutement, par voie de détachement, du directeur général, du directeur général adjoint et éventuellement du directeur adjoint
Arrêté du 17 juin 2004 relatif aux conditions d'attribution de l'indication "section européenne" sur le diplôme du baccalauréat technologique série "sciences et technologies de l'agronomie et de l'environnement" et série "sciences et technologies du produit agroalimentaire"
Décret n� 2004-617 du 29 juin 2004 relatif aux modalités et effets de la publication sous forme électronique de certains actes administratifs au Journal officiel de la République française
L'informatique outil pédagogique mais aussi objet de connaissance. par Jean Pierre Archambault
Délégation à la Modernisation de la Gestion Publique et des Structures de l'Etat
Les stratégies ministérielles de réforme
Syndicat des travailleurs et travailleuses de PJC entrepôt - CSN
Assurance maladie : garantir au système de santé un avenir durable
SMSI - Phase préparatoire de Tunis 2005 - M. Bruno Salgues, directeur d'études en France : "Maîtriser le processus"
"PIRANHAS ENIVRES" : Des poissons et des hommes en Guyane
Fuite ou circulation des cerveaux : de nouveaux défis - Colloque à la Cité des sciences et de l'industrie
Les TIC en Alsace, état des lieux et prospectives
Peer-to-peer : une vingtaine d'internautes français poursuivis par Philippe Crouzillacq, 01net.
Découverte du corps de la petite Jeanne-Marie, Julie reste introuvable (AFP)
Agence de la recherche: surtout "des moyens extra-budgétaires" (Aubert)
François d'Aubert (Recherche) : "Une partie des fonds d'assurance vie pourrait être investie dans les entreprises innovantes"
5th Worldwide Forum on e-democracy
decision du PrepCom1 par Bruno Oudet
Appel d'offres portant sur une installation de production d'électricité en période de pointe en Martinique
Lancement des centres de mobilité pour les chercheurs
DDTEFP du Finistère : l'Aperçu mensuel sur l'Emploi
activation du plan canicule (Vaucluse)
conference "Brain Drain, Brain Gain: New Challenges", Paris, 30 June2004
6ème édition du Concours national d'aide à la création d'entreprises de technologies innovantes du ministère délégué à la Recherche
Le projet PEPS : "Efficacité des processus et simplification des processus" (CEA)
Les cellulaires de nouveau au banc des accusés ... au Canada
Décision n� 2004-451 du 3 juin 2004 relative à la mise en place d'une enquête trimestrielle pour l'année 2004 sur le marché internet
Décret du 25 juin 2004 portant nomination d'un ambassadeur chargé de questions économiques internationales
Liste d'aptitude pour l'accès au corps des ingénieurs de l'industrie et des mines
Arrêté du 4 juin 2004 portant nomination à la Commission centrale des appareils à pression
Arrêté du 25 juin 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,
La puissance ou la mort L'Europe face à l'empire américain par Christian Saint-Étienne
Courriel ouvert aux fonctionnaires de l'Etat. par Renaud Dutreil
Décret n� 2004-616 du 22 juin 2004 portant publication du protocole additionnel à l'accord entre la France, la Communauté européenne de l'énergie atomique et l'Agence internationale de l'énergie atomique relatif à l'application de garanties en France, fait à Vienne le 22 septembre 1998
Arrêté du 2 juin 2004 modifiant l'arrêté du 13 mars 2002 instituant un conseil de l'exploitation nucléaire de la défense
Arrêté du 21 juin 2004 portant autorisation du 91e tour de France cycliste du 3 juillet au 25 juillet 2004
Arrêté du 17 juin 2004 portant majoration des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses nationales de lycée pour l'année scolaire 2004-2005
Décision du 4 juin 2004 intégrant les ouvrages du réseau électrique haute tension de Charbonnages de France dans la concession à Electricité de France du réseau d'alimentation générale en énergie électrique
Décision du 2 juin 2004 relative à l'agrément de produits explosifs
Décret n� 2004-614 du 28 juin 2004 autorisant la prise de participation de l'Etat au capital de la société Alstom
Chant du cygne pour le "12"
Pénurie d'enseignants en informatique par Jacques Baude
Presidency welcomes transfer of sovereignty in Iraq
Portrait de Jacques Berque, l'homme des deux rives
changement d'adresse des services inspection et renseignements (DDTEFP Finistère)
Albi International Rencontres in Pharmaceutical Engineering
Dictionnaire de l'Académie française, neuvième édition (Version informatisée)
Les marchés publics publiés au BOAMP : consulter les annonces
Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 25 juin 2004
APPEL D'OFFRES : Travaux d'amélioration et extension des installations de désenfumage
L'attractivité de la profession enseignante au XXIe siècle - Secondaire inférieur général
JOB OFFER : Avis de vacance d'un emploi de direction à l'administration centrale du ministère de l'écologie et du développement durable
Avis de la Commission des participations et des transferts n� 2004-AC-2 du 17 juin 2004 relatif au transfert au secteur privé par la Caisse des dépôts et consignations de la société Eulia et sa filiale CDC Ixis
Décret n� 2004-611 du 24 juin 2004 portant création d'un Office central de lutte contre la délinquance itinérante
Décret n� 2004-612 du 24 juin 2004 portant création d'un Office central de lutte contre les atteintes à l'environnement et à la santé publique
Décret du 25 juin 2004 portant convocation du Parlement en session extraordinaire
Comparatif Witbe/Le Journal du Net : rapides et disponibles, les services publics en ligne maintiennent le cap. (Le Journal du Net)
Présentation du Tour Mondial de la Société de l'Information à Hammamet
Analyse juridique de la brevetabilité logicielle par Francois Pellegrini
RTE publie le Chapitre E des Règles relatives à la Reconstitution des flux et au Calcul des écarts des Responsables d'équilibre, élaboré par le GRD EDF en concertation avec les acteurs du marché.
Les chiens de garde de Ben Ali agissent "sous la protection" de la police française (Vincent Geisser, sur Oumma.com)
Arrêté du 24 juin 2004 modifiant l'arrêté du 10 décembre 1998 relatif à l'organisation de l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Décisions du Comité contre la Torture en vertu de l'article 22 de la Convention contre la Torture et Autres Peines ou Traitements Cruels, Inhumains ou Dégradants - Communication No. 187/2001 (tn)
Unanimes, les Européens refusent de partager ITER (eu)
Concours national organisé par le Ministère délégué aux personnes âgées : Prix intergénérations 2004
Arrêté du 16 juin 2004 portant nomination du directeur de l'observatoire aquitain des sciences de l'univers
Arrêté du 23 juin 2004 portant nomination d'un chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès d'un préfet de région
Décret n� 2004-599 du 18 juin 2004 relatif au droit de pêche en eau douce et à ses conditions d'exercice et modifiant le code de l'environnement
Décret du 23 juin 2004 modifiant le décret du 13 avril 1981 définissant l'appellation d'origine contrôlée "Limoux"
Arrêté du 14 mai 2004 relatif aux mesures de police sanitaire et de prophylaxie contre la maladie d'Aujeszky lors du passage d'une prophylaxie médico-sanitaire à une prophylaxie sanitaire
Get Counted! Fill Out a 2004 Census Questionnaire (American Women's Group in Paris)
Décret du 18 juin 2004 déclarant d'utilité publique le projet de création de la zone d'activités industrielles, artisanales et commerciales "Le Paradis" sur le territoire de la commune d'Avesnes-les-Aubert (Nord)
LOI n� 2004-596 du 24 juin 2004 autorisant l'approbation du protocole à la convention du 27 novembre 1992 portant création d'un fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures
en finir avec le statut de beur de service Par Yamin Kouidri (Oumma.com)
Chronique d'une pollution annoncée (DNA)
Dioxines : Avis défavorable... non contraignant (DNA)
A Bercy, le champion de la rigueur (l'Humanité)
Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 23 juin 2004
le n�27 de la Lettre de la DiGITIP
Un des plus anciens et des meilleurs portails d'entrée sur l'information juridique francophone...
Bienvenue sur le site d'Isigny Sainte Mere (14)
Hommage à Jean Devèze, par Anne-Marie Laulan
Un feu d'artifice chinois à Versailles, bouquet final de L'Année de la Chine (XinhuaNet)
Un entretien exclusif avec M. Daniel Stauffacher (Ambassadeur, délégué du Conseil fédéral suisse pour le SMSI)
Autosuffisance énergétique : Concrétiser l'Agenda 21 (La Réunion)
Pour que le drame AZF reste unique (Libération)
Sanofi-Synthélabo: deux employés à Toulouse brûlés lors d'une manipulation (AFP)
Fossé numérique: réunion à Tunis pour préparer le sommet SMSI en 2005 (l'Intelligent)
Les codes en vigueur (LégiFrance)
L'Investigateur, les RG et Yvan Colonna par Enrico Porsia
Lutte contre le gaspillage : pas de quotidiens aujourd'hui en France et peu de quotidiens régionaux (l'Investigateur)
Jean Christophe Mitterrand remis en liberté sans mise en examen
Jacques Chirac reçoit les peuples amérindiens à l'Elysée
Résultats des tirages du Keno du mardi 22 juin 2004
Arrêté du 10 juin 2004 fixant certaines modalités applicables à la livraison des matières premières cultivées sur des terres mises en jachère à des fins principales non alimentaires
Arrêté du 8 juin 2004 portant approbation du plan de localisation des stocks stratégiques pétroliers placés sous l'autorité du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers et prorogeant l'arrêté du 25 juin 2003 autorisant le comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers à substituer du pétrole brut et des produits intermédiaires aux produits finis dans la couverture de son obligation de stockage
Arrêté du 13 juin 2004 portant répartition des quotas de maquereau accordés à la France pour l'année 2004
Arrêté du 14 juin 2004 relatif à la commission d'équivalence instituée par le décret n� 2002-759 du 2 mai 2002 relatif à l'accueil en détachement de fonctionnaires d'un Etat membre de la Communauté européenne ou d'un autre Etat partie à l'accord sur l'Espace économique européen autre que la France dans la fonction publique de l'Etat et modifiant le décret n� 85-986 du 16 septembre 1985 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Arrêté du 9 juin 2004 portant création d'un sous-groupe de travail "Intoxications oxycarbonées" du groupe de travail à caractère permanent "Bâtiment - Santé" de la section des milieux de vie du Conseil supérieur d'hygiène publique de France
Arrêté du 23 juin 2004 autorisant Electricité de France à poursuivre les prélèvements d'eau et les rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation du site nucléaire de Cattenom
le Forum sur la philatélie, du 21 au 26 juin 2004 à Hammamet. (Tunisia Online)
Enquête concernant les travaux A86 (du 27 mai au 26 juin 2004)
Enquête concernant l'écoulement des eaux de la Bièvre (du 1er juin au 2 juillet 2004)
Réunion du jury d'admission sur titres dans les écoles des mines
Pour ceux qui n'iront pas à Hammamet...
Trafic de vol et revente de journaux : une dizaine de kiosquiers interpellés (l'Investigateur)
Le web français face au défi de l'archivage (Libération)
Problème de communication dans le département Sciences et techniques
Des nouvelles d'Irak : Assurbanipal semble vouloir regrouper dans son palais la quasi-totalité de la production littéraire et scientifique
Liste des élèves ayant obtenu le diplôme de l'Ecole polytechnique
Arrêté du 14 juin 2004 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes
Arrêté du 21 juin 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Arrêté du 1er juin 2004 portant extension d'un accord interprofessionnel conclu dans le cadre du comité interprofessionnel des palmipèdes à foie gras
Arrêté du 16 mai 2004 fixant le nombre de postes offerts au concours réservé pour l'accès au corps interministériel de chargés d'études documentaires du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Arrêté du 28 mai 2004 fixant l'indice de besoins afférent aux appareils de diagnostic utilisant l'émission de radioéléments artificiels (caméra à scintillation munie d'un détecteur d'émission de positons en coïncidence, tomographe à émission de positons, caméra à positons)
Arrêté du 7 juin 2004 modifiant l'arrêté du 23 mars 1999 fixant le montant annuel de l'aide à l'accompagnement social et professionnel prévue par le décret n� 99-108 du 18 février 1999 relatif aux entreprises de travail temporaire d'insertion
Décret n� 2004-582 du 22 juin 2004 relatif à l'entrée en vigueur d'un arrêté
Réunion nationale d.information sur le programme européen LIFE environnement
amendes.gouv.fr : système de télépaiement des amendes
Site de la ville de LOURDES
Projet de marché relatif à la réalisation d'un logiciel permettant le déroulement de la méthode d'élaboration et de mise en .uvre de tableaux de bord de sécurité des systèmes d'information
Dans le cadre de l'Année de la Chine en France, le Musée d'Art Contemporain de Lyon présente, du 9 juin au 15 août 2004, " Le moine et le démon ".
Portail de Laperrière-sur-Saône
21 juin 1944 : Consolidation des têtes de pont en Normandie
Cet été, partez en vacances avec Ingrid
Le site de la Mission de lutte contre le cancer
Arrêté du 7 juin 2004 portant titularisation d'élèves de formation continue diplômante de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Décret n� 2004-581 du 21 juin 2004 pris en application de l'article 131 de la loi de finances pour 2004 (n� 2003-1311 du 30 décembre 2003) instituant une exonération totale des cotisations patronales de sécurité sociale en faveur de la jeune entreprise innovante
Arrêté du 24 mai 2004 fixant le barème des subventions de fonctionnement du fonds de soutien à l'expression radiophonique locale pour l'année 2004
Arrêté du 11 juin 2004 portant modification temporaire des conditions d'utilisation de l'aérodrome de Paris - Issy-les-Moulineaux à l'occasion du Grand Prix de France de formule 1 de Magny-Cours
Arrêté du 1er juin 2004 portant autorisation d'emploi d'un matériau pour le conditionnement d'une eau minérale naturelle
Décret n� 2004-577 du 15 juin 2004 modifiant le décret n� 91-1197 du 27 novembre 1991 organisant la profession d'avocat
La fée électricité : Une commande du comité d'entreprise Electricité De France
Toute la Corse privée d'électricité pendant une heure (l'Express)
Arrêté du 10 juin 2004 pris pour l'application de l'article 18 du décret n� 95-29 du 10 janvier 1995 portant statut particulier du cadre d'emplois des techniciens supérieurs territoriaux
LOI n� 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique
Saisine du Conseil constitutionnel en date du 19 mai 2004 présentée par plus de soixante députés, en application de l'article 61, alinéa 3, de la Constitution, et visée dans la décision n� 2004-496 DC
Saisine du Conseil constitutionnel en date du 18 mai 2004 présentée par plus de soixante sénateurs, en application de l'article 61, alinéa 2, de la Constitution, et visée dans la décision n� 2004-496 DC
Encore une erreur de casting au Parlement européen ?
Le ministre perturbe le disque (tf1)
Herzl, père du sionisme politique, fait l'union sacrée à l'Hôtel de Ville (OUmma)
"la francophonie, combien de divisions ?"
5ème rencontre - 24 juin 2004 - Les Jeudis des EPN : bilan et perspectives
La fin de l'exploitation charbonnière en France (mai 2004)
Electricité : Le comptage réversible
Lettre SERRURE/DM/CP N�510 du 15 juillet 1966
Projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle- Examen au Sénat mardi 13 avril 2004 - Eléments de langage
Albert Robida : visionnaire de la société du futur
Commune de Gonneville sur mer (14)
Logiciels libres et VoIP: le double joker de l'État pour faire des économies Par Estelle Dumout (ZDNet France)
Nicolas Sarkozy relance la réforme de Bercy (l'Union)
Décision n� 2004-150 du 24 mars 2004 proposant au ministre chargé des télécommunications les conditions de renouvellement des autorisations GSM de la société Orange France et de la Société française du radiotéléphone
Arrêté du 8 juin 2004 relatif aux conditions d'attribution d'autorisations de plantation nouvelle de vignes au titre de l'expérimentation pour des superficies non destinées à la production de vins de qualité produits dans une région déterminée
Arrêté du 4 mai 2004 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
Arrêté du 29 avril 2004 fixant les modèles de formulaires guides d'utilisation et notice explicative des déclarations annuelles des données sociales (DADS) pour l'année 2003
Décret n� 2004-572 du 17 juin 2004 relatif aux interdictions concernant certaines confiseries gélifiées
Arrêté du 9 juin 2004 portant désignation du contrôleur d'Etat auprès du groupement d'intérêt public "Centre vendéen de recherches historiques"
Affaire Alègre: confrontation prévue jeudi en présence de Dominique Baudis (AP)
la mission Cassini-Huygens approche de Saturne
Hommages rendus à Gérard Mégie
Lettres de cachet et exécutions publiques par François Xavier de Fournas
Remontrances du Parlement de Bordeaux, du 4 mars 1788, sur les lettres de cachet (Gallica)
Remontrances du Parlement de Dauphiné, concernant les lettres de cachet, et l'arrêt du Conseil du 5 janvier 1788 (Gallica)
"Europe-Palestine" : un vote communautaire en trompe l'oeil (Marseille Solidaire)
Visiophonie: SFR dégaine le premier ses forfaits UMTS grand public (ZDNet)
"The End of Books" by Octave Uzanne (1894)
Compte-rendu du colloque "France, Europe, Puissances", Mutualité, Paris, 24 Mai 2004.
Décret du 14 juin 2004 rapportant des décrets de naturalisation française
Arrêté du 30 avril 2004 relatif aux prescriptions applicables aux installations classées pour la protection de l'environnement soumises à autorisation sous la rubrique n� 2210 "abattage d'animaux"
Décret n� 2004-568 du 11 juin 2004 relatif au contrôle technique des véhicules
Ordonnance n� 2004-567 du 17 juin 2004 portant extension et adaptation en Nouvelle-Calédonie, en Polynésie française et dans les îles Wallis et Futuna de la loi n� 2003-495 du 12 juin 2003 renforçant la lutte contre la violence routière, et complétant le code de la route
Arrêté du 7 juin 2004 fixant la composition et les modalités de fonctionnement de la commission de validation instituée auprès du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche en application de l'article 2 du décret n� 2001-529 du 18 juin 2001 relatif aux conditions d'accès aux emplois de direction des services déconcentrés de l'Etat
Décret n� 2004-560 du 11 juin 2004 relatif à la COFACE et modifiant le code des assurances
Ordonnance n� 2004-559 du 17 juin 2004 sur les contrats de partenariat
Décret du 4 juin 2004 portant nomination du grand chancelier de la Légion d'honneur
La francophonie politique et diplomatique
Microsoft prêt à relever le défi des logiciels libres (Reuters)
L'Etat se tourne vers le logiciel libre par Emmanuel Jarry et Jean-Baptiste Vey (Reuters)
Les censeurs du Net censurés Le Conseil constitutionnel a partiellement purgé la loi sur l'économie numérique de dispositions que l'opposition avait jugées "liberticides".
Conférence sur le e-tourisme / Paris la Sorbonne / 2 juillet 2004
Académie pour la défense des êtres humains (fr)
On aurait identifié un responsable du trou de la Sécu
AZF, les nouvelles preuves d'une double explosion
Ecoutez l'enregistrement effectué ce matin-là sur l'aérodrome de Montaudran (exclusivité Valeurs Actuelles)
AZF : un "spécialiste en explosifs" signalé la veille de la catastrophe (Le Figaro)
AZF : 1+1=2 démonstrations que l'hypothèse du chlore reste improuvable (revue-politique)
Le Chef de l'Etat prend connaissance des préparatifs de la première réunion préparatoire du Smsi
Tiscali: et le téléphone devint gratuit...
Chirac au Mont-Valérien pour présider les cérémonies du 18 Juin (AFP)
Un djihadiste aguerri extradé de Syrie par Jean Chichizola (Le Figaro)
Décision n� 2004-15 du 5 mai 2004 relative au projet de ligne à grande vitesse Provence-Alpes-Côte d'Azur
Décision n� 2004-17 du 5 mai 2004 relative au projet Georges-Besse II de renouvellement de l'usine d'enrichissement d'uranium Georges-Besse
Décision n� 2004-18 du 2 juin 2004 relative au projet de liaison entre Grenoble et Sisteron
Décision du 7 avril 2004 sur la mise en place des référentiels techniques des gestionnaires de réseaux publics d'électricité
Le Portail des étudiants de Sciences Po Aix (
Arrêté du 2 juin 2004 fixant la liste des élèves de l'institut régional d'administration de Lille, destinés à être affectés à des fonctions relatives au traitement de l'information, aptes à être titularisés (promotion 2003-2004)
Arrêté du 10 juin 2004 fixant les modalités de collecte des données statistiques du marché de l'alcool éthylique d'origine agricole et non agricole
Arrêté du 26 avril 2004 portant création d'un traitement automatisé relatif au système d'information et de gestion de l'inspection générale des finances
Décret du 16 juin 2004 portant nomination au service central de prévention de la corruption
Arrêté du 28 mai 2004 portant nomination du directeur de l'Observatoire océanologique de Roscoff
Arrêté du 20 mai 2004 portant nomination à la commission des recherches scientifiques et techniques sur la sécurité et la santé dans les industries extractives
Arrêté du 21 mai 2004 modifiant l'arrêté du 21 avril 2004 modifiant l'arrêté du 27 octobre 2004 relatif aux épreuves conduisant à la délivrance du brevet d'Etat d'éducateur sportif du premier degré, option roller-skating
Arrêté du 12 mai 2004 fixant les modalités de contrôle de la qualité radiologique des eaux destinées à la consommation humaine
Arrêté du 8 juin 2004 modifiant l'arrêté du 24 juillet 1998 fixant la liste des autorités françaises compétentes pour la délivrance des visas dans l'Etat où elles résident
Arrêté du 2 juin 2004 fixant le montant du remboursement forfaitaire à verser par les exploitants agricoles employeurs de main-d'oeuvre étrangère permanente et saisonnière introduite ou contrôlée par l'Office des migrations internationales
Arrêté du 2 juin 2004 fixant le taux du remboursement forfaitaire de l'Office des migrations internationales par les employeurs de certaines catégories d'étrangers bénéficiant d'une autorisation provisoire de travail
Arrêté du 2 juin 2004 fixant le montant du remboursement forfaitaire à verser par les employeurs du commerce, de l'industrie et d'activités diverses utilisant de la main-d'oeuvre étrangère permanente et saisonnière introduite ou contrôlée par l'Office des migrations internationales
Arrêté du 15 juin 2004 modifiant l'arrêté du 17 mai 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Décret n� 2004-555 du 15 juin 2004 relatif aux prescriptions techniques applicables aux canalisations et raccordements des installations de transport, de distribution et de stockage de gaz
Arrêté du 8 juin 2004 modifiant les arrêtés d'application du décret n� 2002-710 du 2 mai 2002 relatif à l'allocation complémentaire de fonctions en faveur des personnels du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, des établissements publics administratifs placés sous sa tutelle, des juridictions financières et des autorités administratives indépendantes relevant du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie pour leur gestion
Arrêté du 27 avril 2004 complétant l'arrêté du 23 décembre 2003 portant approbation du programme d'enquêtes statistiques des services publics pour 2004
Le Journal d'Adèle, n�3
CSDPTT ne participera pas au PREPCOM1 de la deuxième phase du SMSI du prévu du 24 au 26 juin à Hammamet en Tunisie.
Le ministre français des Affaires étrangères reçoit un avertissement du gouvernement israélien
Bureau de l'ISOC France du 16 juin 2004
Vignette anti-pub disponible dans les mairies et à l'Ademe
L'Ambassade du Mali en France
Les oubliés du débarquement par Youssef Djoufelkit
Délibération n� 2004-123 du 18 mai 2004 mettant la société ABsat en demeure de respecter la législation relative à la publicité en faveur des boissons alcoolisées
Décret du 16 juin 2004 portant nomination au conseil d'administration de la Compagnie générale des matières nucléaires
Décret n� 2004-554 du 9 juin 2004 relatif à la prévention du risque d'effondrement de cavités souterraines et de marnières et modifiant le décret n� 90-918 du 11 octobre 1990 relatif à l'exercice du droit à l'information sur les risques majeurs
Wanadoo lance l'option "Wanadoo Juniors", programme d'activités ludiques et éducatives destinées aux moins de 12 ans
Décret n� 2004-553 du 9 juin 2004 modifiant le décret n� 2000-663 du 13 juillet 2000 portant création de l'Observatoire de l'emploi public
Arrêté du 8 juin 2004 portant abrogation des droits d'inscription au concours unique d'admission à des grandes écoles nationales d'ingénieurs
AMeli : Liste des formulaires
Arrêté du 22 avril 2004 fixant le modèle du formulaire "premier examen médical prénatal"
Décret n� 2004-552 du 9 juin 2004 modifiant le décret n� 56-222 du 29 février 1956 pris pour l'application de l'ordonnance du 2 novembre 1945 relative au statut des huissiers de justice et le décret n� 96-1080 du 12 décembre 1996 portant fixation du tarif des huissiers de justice et relatif aux frais de transport
"Opération internet Qui perd gagne"
Arrêté du 8 juin 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours sur épreuves professionnelles pour l'accès au grade de technicien supérieur principal de l'industrie et des mines
Arrêté du 4 juin 2004 déclarant d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
Arrêté du 4 juin 2004 déclarant d'utilité publique les travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
Arrêté du 27 avril 2004 modifiant l'arrêté du 8 mars 1996 régissant le traitement informatisé de la taxe d'habitation à la direction générale des impôts
Jugé pour salaires fictifs, "Jean-Jé" nie être le "parrain de la Corse" (l'Investigateur)
La censure, c'est l'instrument des faibles (revue-politique)
Protection du nom des collectivités territoriales et des fonctions électives sur internet
Le programme du forum des usages coopératifs par Michel Briand
Association EXIT : la PRISON, parlons-en !
Le Café pédagogique déplore l'absence de soutien du ministère de l'Education nationale
Syndicat d'Initiative du Seuil de l'Artois
Compte-rendu du Conseil des ministres du lundi 16 juin 2004
Associations nationales d'aide aux détenus et sortants de prison
30 propositions citoyennes pour la présidentielle 2007
Vers un droit d'auteur des métadonnées ? par Hervé le Crosnier
JOB OFFER : Avis de recrutement par détachement pour pourvoir un emploi de maître de conférences dans un établissement d'enseignement supérieur vétérinaire public
Rapport au Président de la République relatif à l'ordonnance n� 2004-545 du 11 juin 2004 relative à la partie législative du code de la recherche
Arrêté du 4 juin 2004 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives mis en oeuvre dans le cadre d'un site internet dénommé "debatnational.education.fr" relatif à l'organisation du débat national sur l'avenir de l'école
J'ai bien l'honneur de vous saluer du fond de ma banlieue, poème de Huguette RAGOT (DARPMI)
le site Poésie française par Webnet
MPIR Mutuelle des Personnels de l'industrie et de la recherche
LCEN & conseil constitutionnel : à refaire...
Décret n� 2004-540 du 15 juin 2004 relatif à l'emploi de chef de mission des services du Premier ministre
Pollution à la dioxine: la Savoie réclame justice
Dépotoir français pour chimie suisse (Libération)
Rhône: 400 agents EDF-GDF envahissent la Drire à Lyon (AFP)
La Poste vous offre un accès à Internet rassurant
Le Site de la Mairie d'Auchel (62)
Arrêté du 10 juin 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat
Arrêté du 10 juin 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Arrêté du 7 juin 2004 portant nomination au cabinet de la ministre de la famille et de l'enfance
Arrêté du 24 mai 2004 portant renouvellement de l'agrément d'associations de défense de la langue française
Arrêté du 26 avril 2004 autorisant la Compagnie générale des matières nucléaires à recevoir, à décharger, à entreposer et à traiter dans l'usine UP3-A des assemblages combustibles MOX irradiés, avec un taux de combustion au plus égal à 55 GWj/t et une teneur massique en plutonium et américium au plus égale à 8,65 % avant irradiation
Arrêté du 12 mai 2004 portant nomination au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Arrêté du 12 mai 2004 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire
Arrêté du 14 juin 2004 modifiant l'arrêté du 29 octobre 2001 portant nomination à la commission spéciale des installations nucléaires de base secrètes
Naissance d'une civilisation (UNESCO)
Jean-Pierre AUBERT, délégué interministériel aux restructurations de défense
Sommaire du point du presse du porte-parole du Quai d'Orsay du 14 juin 2004
la loi du 8 janvier 1993 n'a pas abrogé celle du 6 fructidor an II
Loi du 1er juin 1924 mettant en vigueur la législation civile française dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle1924 (JORF 3 juin 1924)
Agent de la fonction publique je suis à la recherche d'un modèle de lettre pour effectuer une demande détachement dans un autre ministère
Quand la CNIL se met à censurer le Journal Officiel en ligne ...
UDF du Puy de Dôme
Devinez qui est l'heureux propriétaire du domaine "journal-officiel.fr"
Elections européennes 2004 : en un clic, retrouvez le résultat qui vous intéresse (Auracom)
Pourquoi le jury a-t-il décerné ce prix à Jean-Michel Hubert?
Tout sur la qualité des eaux de baignades
Histoire officielle des Journaux Officiels
EVENEMENT : Inauguration de l'espace libre 13.1 a Paris
"L'Europe a besoin de rêves"
Européennes 2004 : votes sanction et faible participation (Euronews)
Européennes 2004 : Toutes les infographies des résultats dès dimanche 13 juin au soir
Site de l'UPLM, Union Pour La Monarchie, Parti Politique Royaliste français
Documentation sur la question du voile islamique
Arrêté du 9 juin 2004 portant nomination du directeur général de l'Etablissement public d'aménagement Euroméditerranée
Arrêté du 10 juin 2004 portant désignation des anciens auditeurs de la 157e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Reims, 24 mars 2004-13 mai 2004)
Arrêté du 10 mai 2004 modifiant l'arrêté du 14 avril 1998 établissant la liste des substances actives dont l'incorporation est autorisée dans les produits phytopharmaceutiques
Décret n� 2004-529 du 11 juin 2004 portant création d'une indemnité d'exercice des fonctions pour les adjoints de sécurité
Arrêté du 11 mai 2004 modifiant l'arrêté du 20 décembre 2000 modifié portant sur les conditions d'admission et les régimes de scolarité relatifs aux formations initiale, promotionnelle et de spécialisation de l'école d'ingénieurs de l'Institut national des télécommunications
La Communauté de Communes Vallée Loire Authion (CCVLA)
Chirac attend une "vraie rupture" en Irak le 30 juin (Reuters)
Histoire de la collaboration (le Hussard)
Européennes: Mauvais premiers résultats pour les partis au pouvoir
Les corrigés du Bac ! (Ouest-France)
SMSI : Petits papiers : le retour par Hervé le Crosnier
Le collectif Sauvons la recherche lance une pétition visant à soutenir : la création d'un Conseil européen de la recherche entièrement consacré à la recherche fondamentale
Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 11 juin 2004
De l'essence dans les égouts de Flers
Le transit de Vénus sur le web
Avis au public, aux exploitants d'installations classées pour la protection de l'environnement, aux professionnels des secteurs de l'industrie et de la production d'énergie et aux associations de défense de la nature et de l'environnement
Arrêté du 14 mai 2004 portant nomination au Comité de bassin Artois-Picardie
Arrêté du 24 mai 2004 portant nomination à la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
Arrêté du 3 juin 2004 portant nomination au cabinet du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Arrêté du 19 mai 2004 portant désignation d'importance vitale des installations, établissements et ouvrages du centre d'entretien ferroviaire principal sis sur la commune de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
Arrêté du 20 avril 2004 portant ouverture de concours externes à l'Institut de recherche pour le développement pour le recrutement d'ingénieurs et de personnels techniques (femmes et hommes)
Décret n� 2004-524 du 10 juin 2004 portant attributions et organisation de l'Observatoire de la santé des vétérans
Arrêté du 9 juin 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture de concours sur titres et travaux pour le recrutement de maîtres-assistants à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne dans les disciplines "management environnemental" et "gestion industrielle"
Décret n� 2004-520 du 9 juin 2004 modifiant le décret n� 2000-302 du 7 avril 2000 portant création du Conseil de l'emploi, des revenus et de la cohésion sociale
Acquittement de quatre présumés membres de la Brise de mer (AFP)
Ministère de la recherche: Les réseaux de développement technologiques (RDT)
Incinérateur de Gilly : le dossier rebondit
Jacques Chirac se réjouit des alliances avec la Chine (Le Matin)
Claude Debons, un ultra contre l'ultralibéralisme Par Hervé NATHAN (Libération)
Un nouvel appel à propositions de recherche du programme "Sciences économiques et environnement"
Journal d'une lauréate [concours.mobilite-territoriale.net]
Tourcoing la Sportive
On a fait siffler les Juifs au Meeting Euro-Palestine... (Bethel)
Une interview de Francis Muguet : "Lobbying for Open Access legislation"
Conseils de quartier, modes d'emploi
La Commission a adopté un Livre blanc sur les services d'intérêt général le 12 mai 2004.
les 16, 17 et 18 juin 2004 - Leipzig LES SERVICES D'INTÉRÊT GÉNÉRAL: UNE CHANCE POUR L'INTÉGRATION EUROPÉENNE La Commission européenne a adopté le 12 mai 2004 un livre blanc exposant l'approche de l'Union européenne en matière de services publics, ou selon son appellation, de services d'intérêt général (SIG).
Lors de l.Assemblée Générale de France Qualité publique le 4 juin, Yves Cannac a présenté les propositions de son rapport au Premier Ministre sur la qualité des Services Publics
Etat d'urgence - Réformer ou abdiquer : le choix français - Les réformes qui s'imposent, les blocages et les pistes pour les surmonter par Roger Fauroux, Bernard Spitz -
16,17, 18 juin 2004 Inégalités face aux temps : première biennale internationale du temps
15-17 sept 2004 - Rotterdam Qualité et Services publics européens
20-21 septembre 2004 Evaluation et politiques sociales - qualité
Internet public pour ma collectivité, pour mes administrés - Guide d'accompagnement à destination des communes et intercommunalités de la région Midi-Pyrénées
La lettre de France Qualité Publique (juin 2004)
Arrêté du 26 mai 2004 portant nomination de chefs de mission économique (expansion économique à l'étranger)
Arrêté du 24 mai 2004 portant exclusion d'un élève titulaire de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
Arrêté du 24 mai 2004 portant exclusion d'un élève de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Liste des Chargés de mission TIC auprès des Préfets de Région
Arrêté du 8 juin 2004 portant nomination de chargés de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès d'un préfet de région
Arrêté du 11 mai 2004 modifiant l'arrêté du 2 juillet 1982 relatif aux transports en commun de personnes
Arrêté du 29 avril 2004 relatif à l'interdiction de transport d'enfants par des véhicules affectés au transport en commun de personnes en 2004
Arrêté du 4 juin 2004 portant autorisation de transport de gaz pour l'exploitation des ouvrages dont la propriété a été transférée à la société Gaz du Sud-Ouest
Arrêté du 4 juin 2004 portant autorisation conjointe de transport de gaz naturel pour l'exploitation par les sociétés Total Transport Gaz France et Gaz du Sud-Ouest des ouvrages dont la propriété a été transférée à la société Elf-Aquitaine de Réseau
Arrêté du 4 juin 2004 portant autorisation de transport de gaz pour l'exploitation des ouvrages dont la propriété a été transférée à Gaz de France (service national)
Arrêté du 26 mai 2004 portant modification de l'arrêté du 31 juillet 1989 fixant la sanction des actions de formation continue de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
Arrêté du 9 juin 2004 fixant l'échelonnement indiciaire applicable aux membres du corps des techniciens du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Frenchise : l'événement musical biculturel franco-chinois
Arrêté du 18 mai 2004 relatif au traitement informatisé de formation à distance mis en oeuvre au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Décret n� 2004-513 du 9 juin 2004 portant statut particulier du corps des techniciens du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Téléphonez au bout du monde pour le prix d'un appel local
Mon cas: harcèlement professionnel et chatiment judiciaire par Michel Deza (CNRS)
AEDN - Formation médicale et évaluation des médecins endocrinologues
Appel d'offres Biosécurité
Parole de Toulousain : Alain Costes
"liberation60.gouv": Site officiel du 60ème anniversaire des Débarquements et de la Libération de la France
Industrie du disque : Patrick Devedjian pour la mise en place d'un plan national de lutte contre la piraterie musicale
Rapport Chambolle sur les nouvelles technologies de l'énergie ou comment empêcher la croissance de la Chine d'aggraver le changement climatique ?
L'IUT annonce la tenue à Genève d'une réunion sur la lutte anti-pourriel du 7 au 9 juillet 2004
Décision du 1er août 2003 relative à l'informatisation d'un traitement dénommé ELIOS de la Caisse des dépôts et consignations
Pour la tranquillité des phoques
L'inspection des installations classées a procédé les 14 et 18 mai 2004 à des visites de l'ancien site de stockage de céréales .....
Donald Duck fête ses 70 ans à Paris
Le Journal Officiel en ligne : un nouveau progrès de l'accessibilité du droit
Les archives du site "www.internet.gouv.fr"
les différentes opérations d'enrichissement personnel de M. Cherki (Journaldunet)
Rapport d'activité 2003 du Conseil Général des Mines
Médicament : PharmaFrance 2004 - S'inspirer des politiques publiques étrangères d'attractivité pour l'industrie pharmaceutique innovante. par Antoine Masson
Film présentant un cas exemplaire de développement durable (Picardie)
La lettre de la DRIRE N� 44 (Mai-Juin) (PACA)
La lettre hors-série de la DRIRE sur le Développement Durable (PACA)
Matériaux de carrières : Les solutions de substitution (JSL)
Agro-Picardie / Bouygues : sol toujours pollué (proxinews)
Décret n� 2004-507 du 7 juin 2004 portant publication de la décision du Conseil du 25 juin 2002 et du 23 septembre 2002 modifiant l'acte portant élection des représentants au Parlement européen au suffrage universel direct, annexé à la décision 76/787/CECA, CEE, Euratom du Conseil du 20 septembre 1976 (ensemble une annexe)
Arrêté du 3 juin 2004 portant désignation des auditeurs de la 25e session nationale d'études organisée à l'Institut national du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Avis relatif à l'appel de candidatures d'experts en vue du renouvellement de la Commission nationale de pharmacovigilance vétérinaire
Décret n� 2004-505 du 7 juin 2004 relatif aux modalités de contrôle et de recouvrement et au contentieux de la redevance audiovisuelle
Arrêté du 9 juin 2004 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2000 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives pour la mise en service d'un "méta-annuaire" de messagerie des services de l'Etat
Rapport de la Commission de réflexion sur Le livre numérique (Cordier)
Le corbeau qui affole Le Seuil (Le Nouvel Obs)
Édition. Claude Cherki : " Regrouper nos forces pour avancer " (l'Humanité)
Carte de Vie Quotidienne : La newsletter CVQ - Juin 2004
Jacques IBERT (CGM)
Grand succès du tchate de Jean-Piere Raffarin (e1789)
Le Juif et l'Arabe : Dialogue de Guerre Par Arthur Nourel (Oumma)
Appel à projets d'étude et de recherche 2004-2005 de la Fondation Médéric / Alzheimer
Au Parlement européen aussi la droite et la gauche, ce n.est vraiment pas pareil.quelques exemples significatifs (PS)
Désaccord franco-américain sur une implication de l'Otan en Irak (Reuters)
Colloque sur L'efficacité énergétique dans la construction en Chine
"j'ai un rêve", discours de Martin Luther King
LE PIM (Passeport internet et multimédia)
La philosophie et la procédure d'attribution du label (devenu NetPublic) ont changé.
Subventions aux associations : le cas du Carrefour du développement
Vos interlocuteurs à la DRIRE CORSE
Adminet Pages Jeunes (sic)
L'APPARITION DE MARIE A SAINTE ÉLISABETH, REINE DE HONGRIE.
Examen du projet de loi relatif à la bioéthique par François d'Aubert
Voyageurs au grand coeur : Tour d'Europe vélo - moto 2004
Les délires d'un Français fou d'Allah par Jean-Marie Montali (FigMag)
Obscurantisme syndical par Yves Thréard
Arrêté du 3 mai 2004 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat à l'intégration et à l'égalité des chances
Décret du 2 juin 2004 portant déclassement du domaine public de l'emprise dénommée "fort de Corbas", située à Corbas dans le département du Rhône
Place fortifiée de Lyon
Arrêté du 1er juin 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours pour le recrutement de commissaires contrôleurs des assurances au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Décret n� 2004-501 du 2 juin 2004 relatif à l'exercice du droit de communication et modifiant l'article R.* 81-1 du livre des procédures fiscales
France Télécom lance une gamme de services de communications illimitées sur le fixe et en voix sur IP
Office notarial de Rieux
A quoi servent vraiment les eurodéputés français ? (le Monde)
A la veille des élections européennes, Paris tire la sonnette d'alarme L'influence française en recul au Parlement européen (le Figaro)
le 13ème Carrefour des possibles
whois scherer.fr ?
Entendu lors d'un conseil d'administration : "il faut bien examiner les condiments d'agression".
TOP STORY : La France sous l'empire de la haine (revue-politique)
grand meeting de soutien à la liste Euro-Palestine
Les actes du colloque "L'Europe de la connaissance 2020 : une vision pour la recherche et l'innovation universitaire"
Mise à disposition permanente et gratuite sur Internet du Journal Officiel de la République française
SONDAGE : Que pensez-vous du site Internet de la CRE ?
DELIBERATION DU 06/05/04 : Décision de la Commission de régulation de l'énergie en date du 6 mai 2004 se prononçant sur un différend qui oppose la Société d'Aménagement des Forces Hydroélectriques de l'Ouzom à Arbéost (SAFHLOA) à Electricité de France (EDF) relatif aux conditions de raccordement d'une centrale de production d'électricité hydroélectrique au réseau public de distribution
Diffamation contre Oumma.com : Marianne persiste et signe
Une réunion spéciale de l'OSCE sur l'interaction entre la propagande raciste, xénophobe et antisémite sur l'Internet et les crimes de haine se tiendra à Paris les 16 et 17 juin 2004
Eolien: la France et l'Allemagne vont coopérer dans l'off-shore
AccessiWeb : La lettre d'informations sur les activités de l'initiative WAI sur le projet WAI-TIES
Vous cherchez un emploi pour les vacances ? Voici un modèle de lettre proposé par F. Tanniou
Décret 78-774 du 17 juillet 1978 pris pour l'application des chapitres Ier à IV et VII de la loi n� 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés
UFC Que Choisir attaque Harry's et Vittel pour tromperie sur étiquettes (AFP)
Michel Rocard: "l'Europe sociale est une priorité absolue" (AFP)
Un jeune juif et quatre autres personnes agressés (sic) (tf1)
Horrifiés par l'agression d'un jeune juif (Verts)
EDF/GDF: des syndicalistes coupent le courant chez un député UMP à Cahors
Un "acte de malveillance revendiqué par la CGT-EDF".
Arrêté du 19 mai 2004 portant nomination des pensionnaires de l'Académie de France à Rome au titre de l'année 2004
Arrêté du 3 juin 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de la santé et de la protection sociale
Arrêté du 25 mai 2004 portant nomination au cabinet de la ministre déléguée aux affaires européennes
Arrêté du 3 mai 2004 portant dérogation à l'obligation d'enfouissement d'une ligne électrique en site classé q: Command not found.
Décret n� 2004-499 du 7 juin 2004 modifiant le décret n� 2003-1389 du 31 décembre 2003 relatif à la sécurité des piscines et modifiant le code de la construction et de l'habitation
Arrêté du 10 mai 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture d'un concours externe d'ingénieur et de personnel technique de la recherche à l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (femme ou homme)
LOI n� 2004-494 du 7 juin 2004 autorisant l'approbation de la convention entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République fédérale d'Allemagne relative aux lycées franco-allemands et au baccalauréat franco-allemand
LOI n� 2004-492 du 7 juin 2004 autorisant l'adhésion de la France au protocole d'amendement à la convention internationale pour la simplification et l'harmonisation des régimes douaniers
Vénus a rendez-vous avec le soleil de 07h20 à 13h23
lundi, 7 juin 2004
Décès de Gérard Mégie, président du CNRS
Compte-rendu du Conseil des ministres du lundi 7 juin 2004
Un ancien élève de l'Ecole Polytechnique (1965)
"La révolution numérique constitue-t-elle une troisième révolution industrielle ? (CAE)
Décret no 70-79 du 27 janvier 1970 modifié relatif à l.organisation des carrières des fonctionnaires des catégories C et D (Extrait)
La mission à l'économie numérique a publié les outils d'aide à l'appropriation des TIC dans les PME
Portail de Laperrière-sur-Saône (21)
Le petit portail d'adminet
Les vieilles "une" du site industrie.gouv.fr
Un premier ministre branché (Reuters)
LES INCENDIES DANS LES GRANDS TUNNELS ROUTIERS
Patrick Devedjian se réjouit du dynamisme de la vente à distance et précise les mesures du gouvernement pour soutenir et encadrer ce marché
Projet de loi relatif aux communications électroniques et aux services audiovisuels : la petite loi a été adoptée par la commission mixte paritaire le 3 juin 2004.
l'abandon du projet d'implantation de Juva Santé à Nuits-Saint-Georges.
Schröder: "La France nous a tendu la main" (DNA)
Quatre ports du Languedoc-Roussillon toujours bloqués par des pêcheurs (DNA)
site du collège Dunois à Caen , section arts plastiques
Rare rendez-vous céleste : passage de Vénus devant le Soleil (La Matin)
Site des élèves de l'EIVL
Parti humaniste de France
Prêts participatifs de développement pour les PME de la Mayenne
Alstom signe un contrat de 88 millions d'euros en Algérie (Reuters)
Vers la création d'une agence des PME (Communiqué)
Homos : comment adopter un enfant, que vous soyez en couple, célibataire ou homosexuel
Le Chef de l'Etat offre un déjeuner en l'honneur de M. Sarkozy(El Moudjahid)
Les homosexuels et l'adoption
Décision n� 2004-216 du 25 mai 2004 relative à la publication de la liste des fréquences pour la radiodiffusion sonore en modulation de fréquence pouvant être attribuées après un appel aux candidatures pour l'exploitation de services de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre
Arrêté du 3 juin 2004 portant prorogation des dispositions de l'arrêté du 31 mai 1997 fixant le montant indemnitaire de base servant à l'attribution de l'indemnité d'expertise aux personnels de la police nationale en fonctions dans les laboratoires de la police technique et scientifique
Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 4 juin 2004
La commune de Rumersheim le haut (68), un site sans engrais chimiques
Attention : malgré la propagande du gouvernement, dans les faits, le lundi de Pentecôte est bel et bien SUPPRIME !(CAL)
Une société australienne à la recherche de l'or noir (RFI)
Avis de concours professionnel au titre de l'année 2004 pour l'accès au grade de contrôleur principal du Trésor public à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Arrêté du 1er juin 2004 portant nomination au cabinet du ministre de la culture et de la communication
Arrêté du 25 mai 2004 portant nomination à la commission des titres d'ingénieur
Arrêté du 20 avril 2004 portant agrément d'associations de surveillance de la qualité de l'air au titre du code de l'environnement (livre II, titre II)
Arrêté du 2 juin 2004 instaurant des mesures conservatoires pour l'attribution des créneaux horaires sur l'aéroport de Paris - Charles-de-Gaulle
Décision du 14 mai 2004 consécutive au débat public relatif au projet de contournement autoroutier de Bordeaux
Décret n� 2004-485 du 3 juin 2004 relatif à l'attribution d'un congé particulier de fin d'activité à certains ouvriers de la société nationale GIAT Industries
Décision du 3 juin 2004 relative à l'attribution des emplacements d'affichage pour l'élection des représentants français au Parlement européen du 13 juin 2004
Transfert du contrôle technique des poids lourds au secteur privé dans le courant du premier semestre 2005
Observeur du design : inscriptions avant le 16 juillet 2004
Mesures d'urgences en cas de pic de pollution (PACA)
Préfecture de la Nièvre : Redynamisation économique du bassin de Prémery
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Marchés publics truqués: l'instruction était truffée de nids-de-poules (la Tribune de Geneve)
Guillaume Cerutti, nouveau directeur général de la DGCCRF
Arrêté du 19 mai 2004 pris pour l'application du code de la consommation et fixant les modes de prélèvement d'échantillons et les méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des teneurs en aflatoxines dans certaines denrées servant à l'alimentation humaine
Arrêté du 26 mai 2004 relatif à la protection contre les risques d'incendie et de panique dans les établissements relevant du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Ordonnance n� 2004-482 du 3 juin 2004 complétant la transposition des directives 93/22/CE du Conseil du 10 mai 1993 concernant les services d'investissement dans le domaine des valeurs mobilières et 97/9/CE du Parlement européen et du Conseil du 3 mars 1997 relative aux systèmes d'indemnisation des investisseurs
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Les opérateurs relancent la lutte contre le vol de téléphones mobiles
Décret n� 2004-478 du 3 juin 2004 autorisant l'ouverture minoritaire du capital de Snecma
l'Union Européenne publie une note de cinq pages sur sa vision du processus préparatoire de la phase de Tunis. (28 mai 2004) (ue)
RTE publie le projet d'évolution des Règles relatives à la Programmation, au Mécanisme d'Ajustement et au Recouvrement des charges d'ajustement soumis à l'approbation de la Commission de Régulation de l'Energie
Arrêté du 18 mai 2004 accordant l'autorisation d'exploiter des eaux minérales naturelles
Recommandation no 2004-6 du 28 mai 2004 du Conseil supérieur de l'audiovisuel adressée à l'ensemble des services de télévision et de radio diffusés
Arrêté du 24 mai 2004 portant définition et fixant les conditions de délivrance de la mention complémentaire « coloriste permanentiste »
Arrêté du 24 mai 2004 portant nomination du directeur de l'Ecole supérieure d'ingénieurs de Poitiers
Arrêté du 13 mai 2004 fixant les règles d'organisation générale du concours de recrutement des infirmières et infirmiers du ministère chargé de l'éducation nationale
Arrêté du 19 mai 2004 pris pour l'application du code de la consommation et fixant les modes de prélèvement d'échantillons et les méthodes d'analyse pour le contrôle officiel des teneurs en étain des aliments en conserve
Arrêté du 24 mai 2004 portant admission à la retraite (ingénieurs généraux des mines)
Avis aux importateurs de nitrate d'ammonium originaire de Russie et d'Ukraine
Arrêté du 28 mai 2004 portant nomination au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie,
Arrêté du 3 juin 2004 portant nomination à la présidence de la République
Arrêté du 2 juin 2004 portant cessation de fonctions à la présidence de la République
ANTISÉMITISME : L'Education nationale fait appel (Le Figaro)
Le retour de Catherine ! : Quatre élus, c'est possible !
Le Petit Rapporteur Mesnilois
Évaluation des risques sanitaires des raffineries. Guide méthodologique
Dénoncer une nouvelle forme de terrorisme sur Internet ! (Bella Ciao)
Commune de Sparsbach (67)
Commune d'Uberach (67)
Commune de Weiterswiller (67)
Commune de Wiwersheim (67)
Commune de Gougenheim (67)
Commune de Rothbach (67)
Soutenons Oumma.com (Nticnews)
Commune d'Eckartswiller (67)
Pour sauver la recherche, par des anciens directeurs généraux du CNRS (Le Monde)
Avis relatif aux méthodes et normes utilisables pour la détermination des critères microbiologiques auxquels doivent satisfaire les laits de consommation et les produits à base de lait lors de leur mise sur le marché
Avis relatif au jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé "Avec l'équipe de France olympique à Athènes 2004"
Liste des avis rendus au cours du mois d'avril 2004 par l'Autorité de régulation des télécommunications sur des décisions tarifaires de France Télécom
Arrêté du 24 mai 2004 portant nomination au cabinet du ministre des affaires étrangères
Arrêté du 11 mai 2004 modifiant l'arrêté du 23 décembre 1999 relatif aux caractéristiques du supercarburant sans plomb
Arrêté du 14 mai 2004 relatif aux modalités d'exercice du contrôle financier sur les écoles nationales d'ingénieurs (ENI)
Arrêté du 4 mai 2004 relatif à la création d'un traitement automatisé de données à caractère personnel relatif à la gestion d'une infrastructure de gestion de clés
Commune d'Odratzheim (67)
Commune de Wangen (67)
Commune de Scharrachbergheim-Irmstett (67)
Arrêté du 1er juin 2004 relatif à la modification par l'Agence pour le développement de l'administration électronique de son site internet
Décret n� 2004-474 du 2 juin 2004 portant statut du corps des architectes et urbanistes de l'Etat
Arrêté du 1er juin 2004 portant nomination à la présidence de la République
mercredi, 2 juin 2004
Les autoroutes de l'information et le territoire : concepts, enjeux et perspectives à travers l'exemple du District de Parthenay. par FOUQUETEAU Sébastien
Chirac désire parvenir à une résolution "positive" sur l'Irak (XINHUANET)
Communauté de Communes de la Porte du Vignoble (67)
Commune de Dahlenheim (67)
" Une réforme en profondeur de la médecine du travail s.impose " (L'Humanité)
Explosion dans une entreprise de feux d'artifice: 2 morts et 6 blessés (AFP)
Apologie du terrorisme: Dieudonné relaxé en appel (AFP)
Travaux sur autoroute A 75 du 08 au 22 juin 2004
Assises nationales des risques technologiques le 22 juin 2004 à Douai
DRIRE - Groupe de subdivision DRÔME-ARDECHE
Commune de Kirchheim (67)
Saint-Ouen l'Aumône ouvre son site Internet (Artesi-Idf)
La Région Ile-de-France finance le haut débit dans les Yvelines (Artesi-Idf)
Commune de Marlenheim (67)
Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 2 juin 2004
Toutes les élections 2002 et 2004 en une seule page (Auracom)
Un premier "chat" pour Jean-Pierre Raffarin (Jounaldunet)
Campagne d'information en France contre le vol des téléphones portables (AFP)
LE SAVIEZ-VOUS ? L'administration électronique permettra à l'État de réaliser des gains de productivité estimés entre 5 et 7 milliards d'euros à partir de 2007. (Le Journal d'Adèle)
UMP, le blog des élections européennes
U-blog UMP : pour gagner à Paris
Avis aux détenteurs d'autorisation de mise sur le marché, aux distributeurs et aux utilisateurs du produit phytopharmaceutique Gaucho
Arrêté du 14 mai 2004 portant nomination au cabinet du ministre de la santé et de la protection sociale
Arrêté du 26 mai 2004 portant nomination au cabinet de la ministre de la défense
Arrêté du 1er juin 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre délégué aux relations avec le Parlement
Décret n� 2004-472 du 1er juin 2004 relatif aux équipements de constatation des infractions au code de la route
Décret n� 2004-471 du 25 mai 2004 modifiant le décret n� 97-109 du 6 février 1997 relatif aux conditions d'agrément des personnes habilitées à procéder à des identifications par empreintes génétiques dans le cadre d'une procédure judiciaire
Décret n� 2004-470 du 25 mai 2004 modifiant le code de procédure pénale et relatif au fichier national automatisé des empreintes génétiques
Arrêté du 25 mai 2004 portant suspension de la mise sur le marché d'appareils de cuisson rapide sous pression et ordonnant leur retrait, la diffusion de mises en garde et la reprise des appareils en vue d'un remboursement total
Arrêté du 18 mai 2004 autorisant la renonciation à la concession de mines de houille de Decize (Nièvre)
Arrêté du 18 mai 2004 acceptant la renonciation à une concession de mines ("concession de Pallières et La Gravouillère")
Naissance d'une civilisation : Le choc de la mondialisation (UNESCO, 1998)
Décret n� 2004-468 du 25 mai 2004 relatif aux formalités requises en matière de preuve des exportations de biens bénéficiant de l'exonération de la taxe sur la valeur ajoutée et modifiant l'annexe III au code général des impôts
Décret n� 2004-467 du 25 mai 2004 pris pour l'application de l'article 89 de la loi de finances pour 2004 (n� 2003-1311 du 30 décembre 2003) relatif au report illimité des déficits des sociétés soumises à l'impôt sur les sociétés et à la suppression des amortissements réputés différés et modifiant l'annexe III au code général des impôts
Lettre ouverte aux participants et soutiens de la liste "Euro-Palestine" par Alain Lipietz
Montessori : Une école différente
Jean-Pierre Raffarin a rappelé son opposition au mariage homosexuel (Reuters)
volonne un village provençal
TIC en Aquitaine
"Souverainistes, écologistes et républicains déçus de l'UMP Nous nous sommes tous rassemblés dans le Nord-Ouest ..."
Renaud Dutreil a présenté le Livre blanc sur la modernisation de l'apprentissage "Moderniser l'apprentissage : 50 propositions pour former plus et mieux"
NOUVEAU : la liste EDE vous propose de télécharger et d'imprimer vous-même votre bulletin de vote !
Village de roqueceziere
Le 13 juin 2004 : votez !
EN DIRECT SUR WANADOO : t'Chat avec Jean-Pierre Raffarin
L'éditorial de Jacques Cheminade : Cheneygate
Théories de la libération et de la relativité (l'Humanité)
Frankrijk startbewijs pagina met informatie en nuttige links over Frankrijk.
EVENEMENT : J.P. Raffarin en tchate sur e1789.com
Recommandation n� 2004-5 du 28 mai 2004 du Conseil supérieur de l'audiovisuel modifiant la recommandation du 6 avril 2004 adressée à l'ensemble des services de télévision et de radio en vue de l'élection des représentants au Parlement européen du 13 juin 2004
Décision n� 2004-206 du 28 mai 2004 fixant le nombre et la durée des émissions relatives à la campagne officielle en vue de l'élection des représentants au Parlement européen du 13 juin 2004
Décision n� 2004-207 du 28 mai 2004 fixant les dates et ordre de passage des émissions relatives à la campagne officielle en vue de l'élection des représentants au Parlement européen du 13 juin 2004
Guérir Babylone? par nicolas (VoxDei)
Décret n� 2004-466 du 28 mai 2004 relatif à l'organisation professionnelle des notaires dans le ressort de la cour d'appel de Reims
Arrêté du 3 mai 2004 portant modification d'une convention conclue entre l'Etat et les organisations professionnelles des entreprises d'assurance relative au règlement des dommages matériels résultant d'accidents entre des véhicules non assurés appartenant à l'Etat et des véhicules assurés
C'est paradoxalement grâce au Maroc que l'Afrique du Sud a gagné le droit d'organiser la Coupe du monde de football en 2010. (l'Intelligent)
Nucléaire : pas d'incident majeur en 2003 (ASN)
Perrecy-les-Forges : Les délibérations du Conseil municipal
Moutarde au menu (Journal de Saone-et-Loire)
URL : http://admi.net/cawa/cawa0406.html Top of page

References: l'article 7
 l'article 22
 l'article 131
 l'article 18
 l'article 61
 l'article 61
 l'article 2
 l'article 89