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Timestamp: 2013-05-25 03:41:04+00:00

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Télécharger Décret N° 2008/376 du 12 novembre 2008 portant organisation administrative de la République du Cameroun Le pr�sident de la R�publique d�cr�te:
Chapitre 1er � Dispositions g�n�rales
Article premier - (1) Le territoire de la R�publique du Cameroun est organis� en circonscriptions administratives, (2) Constituent des circonscriptions administratives: - les r�gions; - les d�partements ; - les arrondissements.
Art. 2 - Les r�gions, les d�partements et les arrondissements sont cr��s par d�cret du pr�sident de la R�publique qui en fixe la d�nomination et les limites territoriales.
Art. 3 - (1) La r�gion est plac�e sous l'autorit� d'un gouverneur, le d�partement sous l�autorit� d'un pr�fet et l'arrondissement sous l'autorit� d'un sous-pr�fet. (2) - Les gouverneurs, pr�fets et sous-pr�fets sont nomm�s par d�cret du pr�sident de la R�publique. Chapitre Il - Des circonscriptions administratives
Art. 4 - Le territoire national est subdivis� en dix r�gions ainsi qu'il suit : - r�gion de l'Adamaoua; - r�gion du Centre ; - r�gion de l'Est; - r�gion de l'Extr�me-Nord; - r�gion du Littoral ; - r�gion du Nord; - r�gion du Nord-Ouest; - r�gion de l'Ouest;
- r�gion du Sud ; - r�gion du Sud-Ouest.
Art. 5 � La r�gion de l'Adamaoua, dont le chef-lieu est Ngaound�r�, comprend les d�partements suivants :
- d�partement du Djerem ; - d�partement du Faro et D�o ; - d�partement du Mayo-Banyo ; - d�partement du Mb�r� ; - d�partement de la Vina.
Art. 6 - La r�gion du Centre, dont le chef-lieu est Yaound�, comprend les d�partements suivants : - d�partement de la Haute-Sanaga; - d�partement de la L�ki� ; - d�partement du Mbam et Inoubou;
- d�partement du Mbam et Kim ; - d�partement de la Mefou et Afamba ;
- d�partement de la Mefou et Akono; - d�partement du Mfouridi ; - d�partement du Nyong et Kell�; - d�partement du Nyong et Mfou	mou; - d�partement du Nyong et So�o
Art.7 - La r�gion de l'Est, dont le chef-lieu est Bertoua, comprend les d�partements suivants : - d�partement de la Boumba et Ngoko; - d�partement du Haut-Nyong ; - d�partement de la Kadey ; - d�partement du Lom et Djerem. Art. 8 - La r�gion de l'Extr�me-Nord, dont le chef-lieu est Ma�roua, comprend les d�partements suivants :
- d�partement du Diamar� ; - d�partement du Logone et Chari; - d�partement du Mayo-Danay; - d�partement du Mayo-Kani ; - d�partement du Mayo-Sava ; - d�partement du Mayo- Tsanaga.
Art. 9 - La r�gion du Littoral, dont le chef-lieu est Douala, comprend les d�partements suivants : - d�partement du Moungo ; - d�partement du Nkam ; - d�partement de la Sanaga-Maritime; - d�partement du Wouri.
Art. 10 - La r�gion du Nord, dont le chef-lieu est Garoua, comprend les d�partements suivants : - d�partement de la B�nou�;
- d�partement du Faro; - d�partement du Mayo-Louti ; - d�partement du Mayo-Rey. Art. 11 - La r�gion du Nord-Ouest, dont le chef-lieu est Bamenda, comprend les d�partements suivants :
- d�partement du Boyo; - d�partement du Bui; - d�partement du Donga-Mantung; - d�partement de la Menchum;
- d�partement de la Mezam; - d�partement de la Momo; - d�partement du Ngo-Ketunjia. Art. 12 - La r�gion de l'Ouest, dont le chef-lieu est Bafoussam, comprend les d�partements suivants:
- d�partement des Bamboutos ; - d�partement des Hauts-Plateaux ; - d�partement du Haut-Nkam ; - d�partement du Koung-Khi ; - d�partement de la Menoua ; - d�partement de la Mifi ; - d�partement du Nd� ; - d�partement du Noun. Art. 13 - La r�gion du Sud, dont le chef-lieu est Ebolowa, comprend les d�partements suivants :
- d�partement du Dja et Lobo ; - d�partement de la Mvila ; - d�partement de l'Oc�an ; - d�partement de la Vall�e du Ntem. Art. 14 - La r�gion du Sud-Ouest, dont le chef-lieu est Buea, com�prend les d�partements suivants :
- d�partement du Fako ; - d�partement du Koupe-Manengouba; - d�partement du Lebialem;
- d�partement de la Manyu ;
- d�partement de la Meme; - d�partement du Ndian. Chapitre III - Dispositions transitoires et finales
Art. 15 - D'autres r�gions, d�partements ou arrondissements peuvent, en tant que de besoin, �tre cr��s par d�crets du pr�sident de la R�publique. Art. 16 - Les d�partements et les arrondissements existants � la date de publication du pr�sent d�cret restent maintenus. Leurs limites territoriales et leurs chefs-lieux demeurent inchang�s, sauf disposi�tions contraires expresses. Art. 17 - (1) Les districts existants � la date de publication du pr�sent d�cret demeurent maintenus jusqu'� leur �rection en arrondissements. Leurs limites territoriales ainsi que leurs chefs-lieux demeurent inchang�s, sauf dispositions contraires expresses. (2) Les chefs de district en poste restent en fonction jusqu'� la nomination des sous-pr�fets. Art. 18 - Les codes g�ogra�phiques ainsi que les coordonn�es des circonscriptions administra�tives font l'objet de textes particuliers. Art. 19 - Un d�cret du Pr�sident de la R�publique fixe les attributions des chefs de circonscriptions administratives ainsi que l'organisation et le fonctionnement de leurs services. Art. 20 - Sont abrog�es toutes dispositions ant�rieures contraires au pr�sent d�cret, notamment celles du d�cret N� 72/349 du 14 juillet 1972 portant organisation administrative de la R�publique Unie du Cameroun, ensemble ses divers modificatifs.
Art. 21 - Le pr�sent d�cret sera enregistr�, publi� suivant la proc�dure d'urgence, puis ins�r� au Journal officiel en fran�ais et en anglais. Yaoundé, le 12 novembre 2008

References: Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art.7
 Art. 8

Art. 9

Art. 10
 Art. 11
 Art. 12
 Art. 13
 Art. 14

Art. 15
 Art. 16
 Art. 17
 Art. 18
 Art. 19
 Art. 20

Art. 21