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Document:
5A_328/2013 (04.11.2013)
5A_328/2013 � � Arr�t du 4 novembre 2013
repr�sent� par Me Olivier Rodondi, avocat,
repr�sent�e par Me Antonio Rigozzi, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 3 avril 2013.
Le 30 juillet 2012, Y.________ SA, sise au Portugal, a d�pos� une requ�te de s�questre contre X.________, affili� � la F�d�ration russe de football, aupr�s du Juge de paix du district de Nyon. Elle a fond� sa requ�te sur l'art. 271 al. 1 ch. 6 LP, en produisant une sentence arbitrale du Tribunal arbitral du sport du 12 octobre 2011, condamnant X.________ � lui payer 1'600'000 euros plus int�r�t � 5% l'an d�s le 9 mai 2012, 175'000 euros plus int�r�t � 5% l'an d�s la notification de la sentence, les frais de proc�dure � d�terminer par le secr�taire g�n�ral du tribunal, et 15'000 fr. plus int�r�t � 5% l'an d�s la notification de la sentence, ainsi qu'une copie d'une d�cision du 13 d�cembre 2011 �manant du secr�taire g�n�ral pr�cit�, fixant les frais de la cause � 36'142 fr.
�Au sujet des biens � s�questrer, elle a all�gu� que X._______ participait � l'UEFA�
Europa League�2012/2013, que, s'�tant qualifi� pour le 3
�me�tour qualificatif, ce club �tait titulaire d'une cr�ance de 200'000 euros aupr�s de l'UEFA et que cette cr�ance �tait destin�e � augmenter au fur et � mesure de sa progression dans la comp�tition. Dans ses conclusions, elle a requis le s�questre de toute cr�ance dont est titulaire X.________ � l'encontre de l'UEFA, dont le si�ge est � Nyon, � concurrence d'une somme totale, au 30 juillet 2012, de 2'406'916 fr. (2'182'917 fr. en capital et 223'999 fr. en int�r�ts), plus int�r�t � 5% l'an sur chacune des cr�ances � partir de leur exigibilit�.
�Par ordonnance du 3 ao�t 2012, le Juge de paix du district de Nyon a ordonn� le s�questre requis � concurrence des montants r�clam�s, de toute cr�ance dont est titulaire X.________ � l'encontre de l'UEFA.
�Avis�e par l'office le 3 ao�t 2012, l'UEFA a, par courrier du 8 ao�t 2012, r�pondu � celui-ci qu'elle avait imm�diatement entrepris toutes les d�marches n�cessaires pour que toutes les cr�ances de X.________ � son encontre soient retenues � concurrence du montant de 2'954'000 fr., que, � ce jour, aucun fonds n'�tait � la disposition de ce club aupr�s d'elle mais qu'un versement li� � sa participation � l'�
Europa League�devrait intervenir � la fin du mois de novembre, et que, bien que le montant concern� ne soit pas connu � ce jour, il �tait peu probable qu'il permette de couvrir la totalit� du s�questre.
B.a.�Le 20 ao�t 2012, X.________ s'est oppos� au s�questre. Il a notamment produit le courrier pr�cit� de l'UEFA adress� � l'office des poursuites, du 8 ao�t 2012. Pour sa part, Y._________ a notamment produit un document publi� par l'UEFA le 9 ao�t 2012, soit au terme des �liminatoires de l'UEFA�
Europa League�2012/2013, qui comporte le d�tail des revenus attendus et de la part distribu�e aux clubs participants � l'�v�nement pour la saison 2012/2013, les r�sultats des matches pour la p�riode du 19 juillet 2012 au jour de l'audience le 4 octobre 2012, ainsi que les Statuts de l'UEFA.
�Par ordonnance du 11 octobre 2012, le Juge de paix du district de Nyon a rejet� l'opposition et confirm� son ordonnance du 3 ao�t 2012.
B.b.�Par acte du 3 d�cembre 2012, X.________ a recouru contre cette ordonnance. Y.________ a r�pondu par acte du 12 d�cembre 2012, produisant les r�sultats obtenus par le club jusqu'au 6 d�cembre 2012, soit jusqu'au terme de la phase de groupes de l'UEFA�
Europa League�2012/2013. Par arr�t du 3 avril 2013, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours du s�questr�.
Par acte post� le 6 mai 2013, X.________ interjette un recours en mati�re civile contre cet arr�t. Il conclut, principalement, � sa r�forme, en ce sens que l'opposition au s�questre est admise et l'ordonnance de s�questre du 3 ao�t 2012 r�voqu�e, et, subsidiairement, � son annulation et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. En substance, il invoque l'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'�tablissement des faits et dans l'application du droit, en tant que l'autorit� cantonale a admis que les gains �ventuels qu'il pourrait tirer de sa participation � la comp�tition UEFA�
Europa League�2012/2013 constituent des cr�ances saisissables.
�Invit�es � d�poser leurs observations, l'intim�e a conclu au rejet du recours, alors que l'autorit� cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
�Par courrier du 24 octobre 2013, l'intim�e a encore affirm� avoir fait une "erreur de calcul" dans son m�moire de r�ponse, qu'elle entendait rectifier en ce sens que la cr�ance totale du recourant � l'encontre de l'UEFA au terme de l'�
Europa League�2012/2013 se monterait � 2,95 millions d'euros, et non � 1'750'000 euros comme indiqu� dans ses pr�c�dentes �critures.
Le recours a �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorit� cantonale sup�rieure statuant sur recours (art. 75 LTF). La valeur litigieuse atteint au moins 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant, qui a �t� d�bout� de ses conclusions par l'autorit� pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
2.1.�L'arr�t sur opposition au s�questre rendu par l'autorit� judiciaire sup�rieure (art. 278 al. 3 LP) porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2; arr�t 5A_59/2012 du 26 avril 2012 consid. 1.2, non publi�
in�ATF 138 III 382); la partie recourante ne peut donc se plaindre que d'une violation de ses droits constitutionnels (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 III 638 consid. 2). Le Tribunal f�d�ral n'examine un tel grief que si, conform�ment au principe d'all�gation, il a �t� invoqu� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 II 349 consid. 3 et les r�f�rences). Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 589 consid. 2).
�Saisi d'un recours fond� sur l'art. 98 LTF, le Tribunal f�d�ral ne revoit l'application du droit f�d�ral que sous l'angle restreint de l'arbitraire (ATF 135 III 232 consid. 1.2; arr�t 5A_59/2012 du 26 avril 2012 consid. 1.2 et les r�f�rences, non publi�
in�ATF 138 III 382; cf.�
infra�consid. 5.2).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification des constatations de fait de l'arr�t attaqu� que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale, grief qu'il doit motiver en se conformant aux exigences du principe d'all�gation pr�cit� (cf.�
supra�consid. 2.1; ATF 133 III 585 consid. 4.1). Par ailleurs, aucun fait nouveau n'est admis, sauf dans les cas o� seule la motivation de la d�cision attaqu�e donne l'occasion d'en soulever (art. 99 al. 1 LTF; ATF 133 III 639 consid. 2).
�Au vu de ce qui pr�c�de, les faits invoqu�s par l'intim�e en lien avec les r�sultats des matches depuis le 7 d�cembre 2012 sont irrecevables.
La seule question encore litigieuse devant le Tribunal f�d�ral est celle de savoir si les gains d�coulant de la participation du recourant � l'UEFA�
Europa League�2012-2013 peuvent �tre s�questr�s.
3.1.1.�A cet �gard, le premier juge a retenu qu'il �tait vraisemblable, sur la base du rapport d'obligation liant l'UEFA aux clubs participant � l'�
Europa League�2012-2013, que les cr�ances aff�rentes � chaque tour pr�liminaire prennent naissance au fur et � mesure de l'avancement de la comp�tition. Il a ensuite jug� que, au jour du prononc� de l'ordonnance de s�questre, l'opposant avait d�j� une cr�ance de 200'000 euros envers l'UEFA et que les cr�ances futures pouvaient aussi �tre s�questr�es, celles-ci �tant suffisamment d�termin�es.
3.1.2.�Quant � l'autorit� cantonale, elle a �tabli que, le 9 ao�t 2012, l'UEFA avait publi� le d�tail des revenus � distribuer aux clubs participants � l'UEFA�
Europa League�2012/2013, suivant leurs r�sultats jusqu'en finale, soit au maximum 9,9 millions d'euros pour une �quipe (sans tenir compte de la part concernant le march� t�l�visuel), la part totale distribu�e aux clubs �tant de 168,75 millions d'euros (75% du revenu brut de 225 millions d'euros de l'UEFA�
Europa League�).
�En droit, l'autorit� cantonale a consid�r� que, pour pouvoir �tre s�questr�s, les biens du d�biteur devaient �tre susceptibles d'�tre ensuite saisis. Elle a ajout� que le s�questre pouvait porter sur une cr�ance soumise � une condition suspensive, mais non sur de simples expectatives, pas plus que sur des cr�ances �ventuelles et non d�terminables.
�Dans sa subsomption, dont la compr�hension n'est gu�re ais�e, l'autorit� cantonale semble avoir admis que, � la date d�terminante du 6 d�cembre 2012, soit au terme des �liminatoires, des barrages puis de la phase de groupe, la cr�ance de l'opposant envers l'UEFA �tait n�e et se montait, � ce stade de la comp�tition, � 1 million d'euros. Elle a ajout� que m�me si, � la date du 10 octobre 2012 (soit � la date de la d�cision de premi�re instance sur opposition), seule une partie de la cr�ance �tait n�e, l'autre partie �tait subordonn�e � une condition suspensive, comme l'�taient encore les cr�ances qui d�pendaient de la progression de l'opposant dans la comp�tition. Selon elle, il n'en demeurait pas moins que cette cr�ance existait et que, m�me si elle n'�tait pas exigible au jour de la requ�te de s�questre, elle �tait saisissable et pouvait faire l'objet d'un s�questre, de sorte que la condition de l'art. 272 al. 1 ch. 3 LP �tait remplie.
3.2.�Des deux griefs soulev�s par le recourant, on croit pouvoir d�gager que celui-ci conteste, d'une part, la date d�terminante pour d�cider si une cr�ance peut �tre, ou non, s�questr�e (cf.�
infra�consid. 4) et, d'autre part, le fait que ses gains futurs dans la comp�tition de l'�
Europa League�2012-2013, qu'il qualifie de simples expectatives, puissent �tre s�questr�s et saisis (cf.�
En premier lieu, il faut examiner le moment d�terminant pour d�cider si une cr�ance peut �tre, ou non, s�questr�e, le recourant entendant remettre en cause ce point en se pr�valant formellement d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves.
4.1.�Le recourant affirme que ce moment doit correspondre � la date de l'ordonnance de s�questre au plus tard. Or, le 3 ao�t 2012, la cr�ance de 1 million d'euros n'�tait pas n�e et les autres cr�ances �ventuelles en faveur des clubs participants � la comp�tition n'�taient m�me pas d�terminables. Au moment o� l'ordonnance de s�questre a �t� rendue, il n'avait donc que de simples esp�rances incertaines, qui ne pouvaient pas faire l'objet d'un s�questre.
4.2.�Saisi d'un recours en mati�re civile au sens de l'art. 98 LTF, le Tribunal f�d�ral peut proc�der � une substitution de motifs pour autant que la nouvelle motivation, conforme � la Constitution, n'ait pas express�ment �t� r�fut�e par l'autorit� cantonale (arr�t 5A_651/2011 du 26 avril 2012 consid. 6.1.3.1 et les r�f�rences, non publi�
in�ATF 138 III 374, publi�
in�Pra 2013 (4) p. 22).
4.3.�Aux termes de l'art. 272 al. 1 LP, le s�questre est autoris� � condition que le cr�ancier rende vraisemblable, notamment, qu'il existe des biens appartenant au d�biteur (ch. 3).
4.3.1.�Le s�questre �tant une mesure conservatoire urgente, qui a pour but d'�viter que le d�biteur ne dispose de ses biens pour les soustraire � la poursuite pendante ou future de son cr�ancier, le juge ne doit pas trancher de mani�re d�finitive cette question (arr�t 5A_925/2012 du 5 avril 2013 consid. 4.1 et les r�f�rences). Il doit proc�der � un examen s�rieux des all�gations du cr�ancier et des documents produits � cet �gard; il n'a pas � compl�ter d'office une requ�te lacunaire, par exemple en proc�dant � l'audition du cr�ancier ou en lui donnant l'occasion de corriger son �criture. Pour admettre la simple vraisemblance des faits, il suffit que, se fondant sur des �l�ments objectifs, il ait l'impression que les faits pertinents se sont produits, mais sans qu'il doive exclure pour autant la possibilit� qu'ils se soient d�roul�s autrement (ATF 132 III 715 consid. 3.1; 130 III 321 consid. 3.3). S'agissant de l'application du droit, le juge proc�de � un examen sommaire du bien-fond� juridique, c'est-�-dire un examen qui n'est ni d�finitif, ni complet, au terme duquel il rend une d�cision provisoire (ATF 138 III 232 consid. 4.1.1; arr�t 5A_925/2012 pr�cit� consid. 9.2 et les autres r�f�rences).
4.3.2.�L'ordonnance de s�questre (art. 272 et 274 LP), qui d�signe les biens appartenant au d�biteur (art. 272 al. 1 ch. 3 LP), est contr�l�e par le juge dans la proc�dure d'opposition (art. 278 al. 1 LP). Le d�biteur (ou le tiers) dont les droits sont touch�s par le s�questre (art. 278 al. 1 LP) et qui n'a pas pu participer � la proc�dure d'autorisation de s�questre, a la possibilit� de pr�senter ses objections; le juge r�examine donc en contradictoire la r�alisation des conditions du s�questre qu'il a ordonn�. L'opposant doit tenter de d�montrer que son point de vue est plus vraisemblable que celui du cr�ancier s�questrant (arr�t 5A_925/2012 pr�cit� consid. 9.3 et les r�f�rences). La proc�dure d'opposition ayant le m�me objet que la proc�dure d'autorisation de s�questre, le juge doit revoir la cause dans son entier et tenir compte de la situation telle qu'elle se pr�sente au moment de la d�cision sur opposition, de sorte que les parties peuvent faire valoir des faits nouveaux devant lui (Stoffel/Chabloz,�
in�Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n� 28 ad art. 278 LP; WALDER/KULL/KOTTMANN, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, Art. 159-292, 4
�me��d., 1997/99, n� 1 ad art. 278 LP).
�Ainsi, au vu de la nature de la proc�dure d'opposition, le moment d�terminant pour appr�cier l'existence de biens appartenant au d�biteur est celui de la d�cision sur opposition.
4.3.3.�La d�cision rendue sur opposition peut ensuite faire l'objet d'un recours cantonal au sens des art. 319 ss LP (art. 278 al. 3 LP). La question de savoir si, comme a sembl� l'admettre l'autorit� cantonale, le s�questrant peut apporter � cette occasion des�
nova�peut rester ouverte en l'esp�ce au vu des motifs qui suivent (cf.�
4.4.�En l'esp�ce, pour d�cider de l'existence des biens appartenant au d�biteur, il n'y avait donc pas lieu de se placer au 3 ao�t 2012 comme le soutient le recourant.
La comp�tition 2012/2013 s'�tant poursuivie apr�s le 10 octobre 2012, soit la date de la d�cision rendue sur opposition, il faut encore examiner si des gains futurs peuvent, ou non, �tre s�questr�s.
5.1.�Invoquant l'arbitraire dans l'application du droit, le recourant soutient en substance que ses �ventuelles cr�ances d�pendent de r�sultats sportifs, de sorte qu'il s'agit de simples expectatives qui ne peuvent �tre ni s�questr�es, ni saisies.
5.2.�De jurisprudence constante, une d�cision est arbitraire (cf.�
supra�consid. 2.1) lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit censur�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4; 136 I 316 consid. 2.2.2 et les r�f�rences).
�Le choix d'une solution op�r� par l'autorit� cantonale sur une question controvers�e ne peut �tre qualifi� d'arbitraire, m�me si l'autorit� cantonale s'�carte d'un avis majoritaire de la doctrine (arr�t 5A_622/2012 du 19 d�cembre 2012 consid. 3.4�
in fineet les r�f�rences), voire m�me d'une jurisprudence f�d�rale pour autant que la solution divergente puisse s'appuyer sur des motifs objectifs (ATF 131 I 57 consid. 2; HOHL, Proc�dure civile, Tome II, 2
�me��d., 2010, n� 2670).
5.4.�Seuls peuvent �tre s�questr�s les biens appartenant juridiquement au d�biteur (cf. art. 272 al. 1 ch. 3 LP; cf.�
supra�consid. 4.3) et ayant une valeur de r�alisation (ATF 138 III 497 consid. 3.4; 53 III 30 p. 32), de sorte qu'ils pourront ensuite �tre saisis (art. 92 ss LP; ATF 108 III 101 consid. 1
in initio�) lorsque le cr�ancier requerra la continuation de la poursuite par la conversion du s�questre en saisie.
5.4.1.�Sont saisissables les cr�ances appartenant au d�biteur (art. 95 et 99 LP), m�me si elles sont contest�es dans leur existence ou leur montant (ATF 109 III 102 consid. 2) ou non encore exigibles (ATF 112 III 90 consid. 4b; 99 III 52 consid. 3; 64 III 179 consid. 2; 53 III 30 p. 32).
�Il en va ainsi des revenus du travail, qui comprennent non seulement le salaire p�riodique acquis (soumis � un d�lai de paiement dont le terme est en principe � la fin de chaque mois, cf. art. 323 CO), mais aussi le salaire futur, le 13
�me�salaire, la participation au r�sultat, la provision et la gratification, soit des cr�ances futures, sur lesquelles la saisie produit ses effets d�s qu'elles sont effectivement vers�es, de sorte que l'employeur devra s'ex�cuter en mains de l'office au moment o� il verse la somme en question (ATF 71 III 60 consid. 4; OCHSNER,�
in�Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n� 16 ad art. 93 LP; VONDER M�HLL,�
in�Basler Kommentar, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs I, Art. 1-158 SchKG, 2
�me��d., 2010, n� 4 ad art. 93 LP).
�En outre, lorsque les ressources professionnelles du d�biteur fluctuent, en raison par exemple d'une activit� professionnelle ind�pendante soumise � des variations, la saisie ne porte pas n�cessairement sur un montant d�termin� du revenu: l'office a le choix de fixer un montant mensuel variable � hauteur de tout revenu d�passant le minimum vital, ou un montant fixe d�termin� apr�s �valuation du revenu moyen (arr�t 5A_16/2011 du 2 mai 2011 consid. 2.2 et 2.3, publi�
in�SJ 2011 I p. 333). Dans la m�me ligne, le Tribunal f�d�ral a jug� que le s�questre de futurs dividendes, honoraires, tanti�mes et pr�tentions issues de la liquidation d'une soci�t� anonyme, soit de cr�ances futures, n'est pas arbitraire (ATF 79 III 3 consid. 1; cf. aussi, ATF 64 III 179 consid. 2 s'agissant de la saisie d'arr�rages futurs, limit�e � une ann�e).
�Est �galement saisissable la part de liquidation dans une succession d�j� ouverte mais pas encore partag�e, au motif qu'elle repr�sente une valeur patrimoniale attribuable � l'h�ritier ; la proc�dure se d�roule alors selon l'ordonnance concernant la saisie et la r�alisation de parts de communaut� du 17 janvier 1923 (ATF 138 III 497 consid. 3.4 et les r�f�rences).
5.4.2.�A l'inverse, de simples esp�rances ou expectatives sont insaisissables. Il en va ainsi des esp�rances successorales, le�
de cujus�pouvant disposer librement de ses biens jusqu'� sa mort (ATF 138 III 497 consid. 3.4; 73 III 149 p. 150 s.).
5.4.3.�S'agissant des cr�ances soumises � une condition suspensive, c'est-�-dire celles dont l'existence ou certains des effets sont subordonn�s � l'arriv�e d'un �v�nement incertain, et pour lesquelles le principe m�me de l'obligation du d�biteur, et non seulement la date de son ex�cution, n'est pas encore certain (art. 151 al. 1 CO; ATF 135 III 433 consid. 3.1; 122 III 10 consid. 4b), la question de savoir si elles peuvent faire l'objet d'une saisie est controvers�e.
5.4.3.1.�En jurisprudence, dans un arr�t ancien (ATF 53 III 30 p. 32), le Tribunal f�d�ral a jug� que toute cr�ance dot�e d'une valeur patrimoniale - en l'occurrence une pr�tention d'une soci�t� d'assurance �trang�re contre l'Etat en restitution d'une caution - est saisissable, tant que la saisie n'est pas exclue par la loi ou par la nature de la cr�ance. Le fait que cette cr�ance ne soit pas encore exigible mais qu'elle soit soumise � une condition suspensive ne s'oppose pas � la saisie, ce d'autant moins que l'�v�nement lui donnant naissance doit se produire dans un avenir proche (cf. aussi, arr�t de l'autorit� de surveillance en mati�re de poursuite et faillite du canton de Berne du 24 f�vrier 1999,�
in�BlSchK 2001 p. 10, qui a jug� que les recettes futures g�n�r�es par des matches de football � venir peuvent �tre s�questr�es m�me si ni le nombre ni l'identit� des spectateurs ne sont connus, dans la mesure o� la cause de la pr�tention et la date de son exigibilit� le sont).
�Par la suite, le Tribunal f�d�ral a jug� de mani�re plus stricte, mais sans s'�carter express�ment de l'ATF 53 pr�cit�, que les droits dont la naissance ou l'�tendue est incertaine ne constituent pas des actifs saisissables (ATF 138 III 497 consid. 3.4), au motif que l'utilisation de telles pr�tentions, pour autant qu'elle soit m�me possible, conduirait � un gaspillage insens� des ressources, la vente de telles cr�ances ne pouvant rapporter qu'un prix d�risoire (ATF 99 III 55 consid. 3; 97 III 23 consid. 2). Ainsi, est insaisissable une invention, tant qu'elle n'a pas fait l'objet d'une demande de brevet (ATF 75 III 89 p. 91).
5.4.3.2.�En doctrine, seuls certains auteurs admettent sans r�serve la saisissabilit� des cr�ances soumises � condition suspensive ( FO�X,�
in�Basler Kommentar, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs I, 2
�me��d., 2010, n� 17 ad art. 95 LP; DE GOTTRAU,�
in�Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n� 12 ad art. 95 LP). La majorit� des auteurs la rejette lorsque l'av�nement de la condition est soumis � un nombre important d'obstacles ou est si lointain qu'il en devient al�atoire; ils l'admettent en revanche lorsque cet av�nement est assur� ( OCHSNER, op. cit., n�s 49 et 51 ad art. 92 LP) ou du moins pas compl�tement incertain ( GILLI�RON, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5
�me��d., 2012, n� 948; IDEM, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite et la faillite, Articles 1-88, 1999, n� 20 ad art. 92 LP; JAEGER/WALDER/KULL, Das Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, Art. 89-158, 5
�me��d., 2006, n� 10 ad art. 92 LP; KREN KOSTKIEWICZ,�
in�KUKO-SchKG, 2009, n� 5 ad art. 92 LP; PEYROT, Le trust de�
common lawet l'ex�cution forc�e en Suisse, th�se, 2011, p. 215; Adrian Staehelin, Probleme aus dem Grenzbereich zwischen Privat- und Zwangsvollstreckungsrecht, 1968, p. 30; Daniel Staehelin, Bedingte Verf�gungen, th�se 1993, p. 107; VONDER M�HLL, op. cit., n� 2 ad art. 92 LP). Ces auteurs justifient leur point de vue par l'impossibilit� d'attribuer une valeur de r�alisation approximative aux cr�ances dont la r�alisation de la condition suspensive est trop incertaine, par l'atteinte trop incisive � la libert� personnelle du d�biteur et par l'int�r�t des cr�anciers futurs � pouvoir disposer du patrimoine du d�biteur ( PEYROT, op. cit., p. 215 et les r�f�rences).
5.5.�En l'esp�ce, le recourant ne critique pas l'argumentation de l'autorit� cantonale selon laquelle il existe un rapport juridique obligatoire entre l'UEFA et lui et que ce sont bien les clubs de football, et non les membres de cette association, qui sont cr�anciers du paiement des gains obtenus � l'occasion des comp�titions. Par ailleurs, sans contester que les cr�ances soumises � une condition suspensive puissent �tre saisissables, le recourant tente uniquement de d�montrer, suivant en cela les r�serves �mises par la doctrine majoritaire sur la saisissabilit� de ces cr�ances, que la valeur de r�alisation serait impossible � estimer en l'esp�ce. N�anmoins, il se borne � relever sans explication pr�cise � cet �gard que sa cr�ance ne serait qu'une expectative car elle d�pend de r�sultats sportifs, de reprendre sa critique, pr�c�demment rejet�e (cf.�
supra�consid. 4), selon laquelle il faudrait se placer au jour de l'ordonnance de s�questre du 3 ao�t 2012 pour d�terminer si l'av�nement de la condition � laquelle la cr�ance �tait soumise faisait l'objet d'obstacles trop importants pour qu'on puisse �valuer celle-ci, et enfin, d'affirmer, sans aucune motivation, que le document publi� par l'UEFA le 9 ao�t 2012 n'aurait, contrairement � ce qu'a retenu l'autorit� cantonale, qu'une valeur informative sur les gains � redistribuer entre les clubs.
�Par cette argumentation, le recourant ne parvient pas � d�montrer que l'autorit� cantonale, suivant l'opinion d'une partie de la doctrine sur une question controvers�e, aurait viol� l'art. 9 Cst. en accordant le s�questre sur les cr�ances soumises � condition suspensive que le recourant pourrait encore obtenir contre l'UEFA pour la comp�tition 2012/2013, apr�s le 10 octobre 2012. M�me si on admettait, comme il le soutient, qu'il faudrait, sur cette question, suivre l'opinion pr�cit�e plus restrictive (qui n'exclut toutefois pas le s�questre sur ce type de cr�ances), il n'y parviendrait pas non plus. Car, certes, les r�sultats sportifs �taient incertains, de sorte que le montant de la cr�ance que le recourant obtiendrait en fin de compte l'�tait aussi. N�anmoins, �taient en revanche d�termin�s la p�riode durant laquelle les cr�ances � s�questrer na�traient, soit les cr�ances issues de la participation � la saison 2012/2013 de l'�
Europa League, le calendrier des matches, la cl� de r�partition des gains et le montant maximal que ceux-ci pourraient atteindre selon l'avancement de la comp�tition. D'ailleurs, l'UEFA n'a pas eu de difficult�s � comprendre quelles cr�ances et quels montants �taient vis�s par le s�questre.
�Au vu de ce qui pr�c�de, le grief d'arbitraire dans l'application de l'art. 272 al. 1 ch. 3 LP doit �tre rejet�.
En conclusion, le recours est rejet�. Les frais judiciaires, arr�t�s � 15'000 fr., sont mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Le recourant versera en outre une indemnit� de 10'000 fr. � l'intim�e, � titre de d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours en mati�re civile est rejet�.
Une indemnit� de 15'000 fr., � verser � l'intim�e � titre de d�pens, est mise � la charge du recourant.

References: ATF 
 ATF 
 art. 278
 Art. 159
 art. 278
 art. 319
in fine
 art. 272
 ATF 
 art. 323
 art. 93
 Art. 1
 art. 93
 ATF 
 ATF 
 art. 95
 art. 95
 art. 92
 art. 92
 Art. 89
 art. 92
 art. 92
 art. 92