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Timestamp: 2017-06-25 07:06:57+00:00

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Archives numériques de la Révolution française: Tome 44 : Du 22 mai au 8 juin 1792 - page 766
Gxjyon (Dame). Fait un don patriotique (28 mai 1792, t. XLIV, p. 176).
Haguenau (Commune de). La ville est déclarée en état de guerre (26 mai 1792, t. XLIV, p. 132).
Ham (Commune de). Le pouvoir exécutif rendra compte de l'utilité de cette place (26 mai 1792, t. LXIV, p. 127).
Haxptienne. Voir Gouvion.
Harnes (Dame). Fait un don patriotique (28 mai 1792, t. XLIV, p. 176).
Hauts-cour nationale.
§ 1. Prisons.
§ ». Greffier.
§ 3. Instructions. —Jugements.— Opérations.
§ 4. Témoins.
§ S. Emplacement de la Haute-Cour.
§ 6. Dépenses.
§ 1. Prisons. Pétition de plusieurs citoyens d'Orléans relative au peu de sûreté des prisons (22 mai 1792, t. XLIV p. 5) ; — renvoi au comité des pétitions (ibid.).
§ S. Greffier. Lettre qui réclame un traitement pour lni et ses deux commis (25 mai 1792, t. XLIV, p. 112 et suiv.) ; — renvoi au comité de législation et de l'extraordinaire des finances réunis (ibid. p. 115).
§ 3. Instructions. — Jugements. — Opérations. — 1° Le comité des décrets rendra compte de l'état des procédures instruites à la Haute-Cour (26 mai 1792, t. XLIV, p. 138),— rapport par Oudot (28 mai, p. 17 et suiv.).
2° Proposition pour diminuer les frais d'instruction (l°r juin 1792, t. XLIV, p. 455), — renvoi au comité de législation (ibid.).
§ 4. Témoins. Projet de décret sur la manière de faire parvenir les assignations aux témoins qui doivent être entendus devant la Haute-Cour et sur l'indemnité dont ils doivent être payés (29 mai 1792, t. XLIV, p. 274 et suiv.) ; — adoption (ibid. p. 275).
§ 5. Emplacement de la Haute-Cour. Lettre des grands juges relative à cet objet (30 mai 1792, t. XLIV, p. 349) ; — renvoi au comité de division et de l'extraordinaire des finances réunis (ibid.).
§ 6. Dépenses. 1® Etat des dépenses faites pour le greffe de la Haute-Cour (31 mai 1792, t. XLIV, p. 394),
2° Ponr combien la Haute-Cour est comprise dans les dépenses de 1792 (1« juin 1792, t. XLIV, p. 435).
Haute-Cour. Voir Prisonniers de la Haute-Cour.
Hauts-jurés 1° Renvoi au comité de l'extraordinaire des finances d'une motion de Regnault-Beaucaron relative au payement de l'indemnité qui leur est due (23 mai 1792, t. XLIV, p. 50). —Réclamation au sujet du payement de l'indemnité qui leur est due (26 mai p. 138) ; — décret (ibid.). — les Hauts-Jurés demandent une indemnitéde 51ivres par poste pour frais de voyage et le payement d'une somme de 18 livres par jour 31 mai, p. 394) ; — ordre dn jour motivé sur ce qu'il existe une loi fixant cette indemnité (ibid.).
2® Adoption d'un projet de décret relatif à la récusation des Hauts-Jurés (29 mai 1792, t. XLIV, p. 273).
Havre (Commune du). Annonce du refus fait par l'amirauté d'expédier un chargement d'avoine pour le port de Marseille (23 mai 1792, t. XLIV. p. 47) ; — renvoi au comité de commerce (ibid.). — Demande d'un remboursement de 488 livres 10 sols (27 mai, p. 155);
—	renvoi au comité de l'extraordinaire des finances (ibid.). — Don patriotique de plusieurs merciers, boulangers, cordonniers, plâtreurs et autres artisans et ouvriers (28 mai p. 175).
Hébert (Louis-Joseph), député de l'Eure. — 1792. — Fait un rapport sur l'indemnité à accorder au sieur Millot (t. XLIV, p. 356 et suiv.). — Parle sur une pétition d'invalides (p 399), — sur la situation des gardes du roi licenciés (p. 443). — Demande l'envoi de Chabot à l'Abbaye (p. 564. — Parle sur le service de la garde nationale de Paris (p. 645).
Hébert, greffier garde-sacs du ci-devant Parlement de Paris. Présente une pétition (25 mai 1792, t. XLIV, p. 117).
Henry (Jean-Joseph), prêtre, prévenu d'embauchage. Est décrété d'accusation (l,r juin 1792, t. XLIV, p. 461).
Henry (François-Joseph), député de la Haute-Marne. — 1792. — Suppléant au comité de législation (t. XLIV, p. 673).
Henry-Lariviére, député du Calvados. —1792. — Parle sur les troubles religieux (t. XLIV, p. 63), (p. 67 et suiv.), (p. 96), (p. 136), — sur le licenciement de la garde du roi (p. 301 et suiv.), — sur un incident provoqué par Calvet (p. 308).
Hérault de Séchelles, député de Paris. — 1792. — Parle sur la déportation des prêtres réfractaires (t. XLIV, p. 99). — Fait une motion d'ordre (p. 663).
—	Parle sur une réclamation en faveur du sieur Talvande (p. 666), (p. 667).
Heude, de Suresnes. Fait un don patriotique (26 mai 1792, t. XLIV, p. 132).
Heudelet, vicaire de Chevannes. L'archiviste est autorisé à lui communiquer des pièces le concernant (31 mai 1792, t. XLIV, p. 395).
Hobé (du), Danois. Demande audience (25 mai 1792, t. XLIV, p. 115). — Jour fixé (ibid.). — Admis, il sollicite des lettres de citoyen français (27 mai, p. 160) ;
—	renvoi au comité de législation (ibid. p. 161).
Hollandais. Dons patriotiques des patriotes hollandais réfugiés en France (23 mai 1792, t. XLIV, p. 21), (30 mai, p. 351).
Hollande. Voir Emprunts Schuschler.
Hongrie 1° Déclaration du roi de Hongrie portant que les navires français non armés en guerre pourront fréquenter librement le port d'Ostende (31 mai 1792, t. XLIV, p. 370).
2° Lettre des administrateurs du département du Var relative â l'arrestation d'un vaisseau dont la cargaison appartient à des négociants des Etats du roi de Hongrie (8 juin 1792, t. XLIV, p. 688) ; — renvoi au comité de marine (ibid.).
Hôpitaux 1° Adoption d'une rectification au décret du 7 mai relatif aux indemnités dues à divers hôpitaux (22 mai 1792, t. XLIV, p. 7.)
2" Projet relatif aux hôpitaux, présenté par le sieur Albert (31 mai 1792, t. XLIV, p. 360).

References: § 1

§ 3

§ 4

§ 6

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§ 5

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