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Timestamp: 2013-05-23 09:52:49+00:00

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Statuts du VBC Cossonay
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Statuts du VBC Cossonay	I. NOM - SIEGE - BUT
Art. 1Le Volley-Ball Club Cossonay fondé en 1981, est une association au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse. Le Volley-Ball Club Cossonay observe une neutralité absolue en matière politique et religieuse.
Art. 2Le siège de la société se trouve au domicile du président.
Art. 3Le Volley-Ball Club Cossonay est un groupement sportif qui a pour but de permettre à ses membres de pratiquer le sport du volley-ball. Le club est affilié à l’Association Vaudoise de Volley-Ball (également nommée Swiss Volley région Vaud), et par celle-ci à Swiss Volley.
Art. 4Le club comprend des membres actifs, des membres d’honneur et des membres supporters.
Art. 5a) Membre actifPeut être admise comme membre actif :1) Toute personne majeure s’intéressant à la pratique et au développement du volley-ball.2) Toute personne mineure produisant une autorisation écrite de ses parents ou de son représentant légal.Est considéré comme membre Mini, tout membre actif évoluant uniquement au niveau Mini volley-ball.Le candidat remplira la demande d’admission impliquant l’acceptation des présents statuts.Chaque membre actif devra s’assurer personnellement, le club déclinant toute responsabilité en cas d’accident.b) Membre d’honneurPeut être admise comme membre d’honneur toute personne ayant contribué d’une manière remarquable au développement du club. Elle peut être proposée au comité par un membre actif. En cas d’acceptation de cette candidature à la majorité du comité, celle-ci sera soumise à l’approbation de l’assemblée générale.c) Membre supporterPeut être admise comme membre supporter toute personne ou société qui s’intéresse au développement du volley-ball et ayant fait don au club ou acheté une carte de membre supporter. Le titre de membre supporter s’éteint au 31 mai de chaque année.
Art. 6Tout membre licencié s’engage à suivre régulièrement les entraînements fixés pour son équipe.Un membre licencié (sauf Minis) ne peut refuser de suivre un cours de marqueur.
Art. 7 - Finance d’entrée et cotisationsLa finance d’entrée et les cotisations des membres sont approuvées par l’assemblée générale sur proposition du comité.
Art. 8 - DémissionTout membre n’ayant pas démissionné au 1er juin est considéré comme membre actif la saison suivante. La démission d’un membre actif doit se faire par écrit au président. Le démissionnaire doit être en ordre avec la caisse et ne pourra recevoir sa lettre de sortie qu’à cette condition.
Art. 9 - AmendesLe comité se réserve le droit de réclamer le paiement d’amendes d’arbitrage, de marquage ou de pénalité de jeu au membre faisant preuve de négligence.
Art. 10 - RadiationLe comité peut radier un membre actif ne remplissant pas ses engagements financiers.
Art. 11 - ExclusionTout membre qui, par sa conduite, aurait discrédité le club ou qui aurait violé les statuts pourra être exclu par le comité. Le membre exclu peut recourir auprès de l’assemblée générale.
Art. 12Les membres ne répondent des engagements du club que jusqu’à concurrence des cotisations échues.
Art. 13Les organes du Club sont :a) l’assemblée généraleb) le comitéc) les vérificateurs de compte
Art. 14 - Assemblée généraleL’assemblée générale ordinaire a lieu chaque année, au mois de juin.La convocation doit porter l’ordre du jour et parvenir aux membres 15 jours à l’avance.
Art. 15 – Droit de voteOnt le droit de vote les membres actifs, les membres d’honneur et les Minis présents. La présence des membres actifs (sauf Minis) à l’assemblée générale est obligatoire. En cas d’absence non justifiée par écrit, une amende sera perçue.
Art. 16L’ordre du jour statutaire de l’assemblée générale est le suivant :a) Signature de la liste des présences et nomination des scrutateurs.b) Lecture du procès-verbal de la dernière assemblée générale et approbation.c) Lecture et approbation des rapports annuels du président, du responsable technique, du responsable des arbitrages et marquages, du caissier et des vérificateurs de compte.d) Décharge au comité, vérificateurs de comptes.e) Admissions, démissionsf) Election du président et du comitég) Election de deux vérificateurs de comptes et d’un suppléanth) Lecture et approbation du budget, fixation des finances d’entrée et des cotisationsi) Propositions individuelles et divers.L’exercice se termine le 31 mai de chaque année. Toute proposition individuelle doit être en main du comité 7 jours avant l’assemblée générale.
Art. 17L’assemblée générale extraordinaire est convoquée par le comité ou à la demande d’un cinquième au moins des membres ayant droit de vote.
Art. 18Les élections et votations se font à la majorité simple des membres présents.Elles se font à main levée ou à bulletin secret, si un cinquième des membres présents l’exige.Le président tranche en cas d’égalité.
Art. 19 - Le comitéLe Club est administré par un comité de 5 à 9 membres, élus pour une année et rééligibles, dont un président.
Art. 20Le président réunit le comité aussi souvent que les circonstances l’exigent ou sur demande de la majorité du comité. Les décisions du comité sont prises à la majorité des voix des membres présents.
Art. 21Le comité règle toutes les questions administratives. Il est chargé de veiller à l’observation des statuts. Le comité peut s’adjoindre des commissions si les besoins l’exigent.
Art. 22Le club est valablement engagé par la signature du président, du caissier ou du/de la secrétaire.
Art. 23Les vérificateurs de comptes ne font pas partie du comité.
Art. 24Les statuts ne peuvent être modifiés que par une assemblée générale et si l’ordre du jour en fait mention. La majorité des trois quarts des membres présents est nécessaire.
Art. 25La dissolution ne pourra être prononcée que par une assemblée générale extraordinaire convoquée à cet effet dans le délai de 20 jours, à la majorité des trois quarts de la totalité des membres du club ayant droit de vote. En cas de dissolution du club, après paiement des dettes, l’assemblée générale décidera du mode de liquidation. Le comité en charge est responsable de la liquidation.
Art. 26En cas de fusion, la majorité des trois quarts de la totalité des membres du club ayant droit de vote est nécessaire.
Art. 27Les cas non prévus par les présents statuts seront tranchés par l’assemblée générale, après préavis du comité.
Art. 28Les présents statuts annulent les précédents du 25 septembre 1981, révisés le 25 juin 2001, et entrent immédiatement en vigueur. Ils ont été modifiés et adoptés par l’assemblée générale du 6 juin 2006. Volley-Ball Club Cossonay Le président Le secrétaire
Philippe RUPP Yannick LINIGER
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References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13

Art. 14

Art. 15

Art. 16

Art. 17

Art. 18

Art. 19

Art. 20

Art. 21

Art. 22

Art. 23

Art. 24

Art. 25

Art. 26

Art. 27

Art. 28