Source: https://lacavedecleo.com/en/l/tac
Timestamp: 2019-10-16 04:27:07+00:00

Document:
Terms & conditions - La Cave de Cléo
Terms & Conditions (en Français)
Les présentes conditions générales s'appliquent dans leur intégralité, sans restriction et sans réserve, à toutes ventes de Produits consenties en ligne par la société LA CAVE DE CLÉO sur son site Internet ayant pour adresse www.lacavedecleo.com auprès des Acheteurs consommateurs européens
- les présentes ventes ne peuvent être consenties qu’à des personnes majeures,
- l’abus d’alcool est dangereux pour la santé,
- l’alcool doit être consommé avec modération.
Elles en constituent les conditions essentielles et déterminantes et prévalent sur toutes conditions générales et/ou tous autres documents émanant des Acheteurs consommateurs, quels qu'en soient les termes.
En conséquence, le fait pour tout Acheteur consommateur de commander un Produit proposé à la vente sur le site Internet www.lacavedecleo.com emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont l'Acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.
La société LA CAVE DE CLÉO se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente.
2 - UTILISATEURS
2.2. Le service de vente en ligne est réservé à l'ensemble des acheteurs personnes majeures qui procèdent à l'achat de Produits.
L'Acheteur fait son affaire personnelle de la mise en place des moyens informatiques et de télécommunications permettant l'accès au Site www.lacavedecleo.com
Conformément à l'article L 111-1 du Code de la Consommation, l'Acheteur peut, préalablement à sa commande, prendre connaissance, sur le Site www.lacavedecleo.com ou par contact téléphonique, des caractéristiques essentielles du ou des Produits qu'il désire commander.
Les offres présentées sur le site www.lacavedecleo.com sont valables dans la limite des stocks disponibles.
Les photographies, graphismes et les descriptions des Produits proposés à la vente ne sont qu'indicatifs et n'engagent nullement LA CAVE DE CLÉO.
L'Acheteur ayant pris connaissance des Produits et de leurs caractéristiques, choisit sous sa seule responsabilité et en fonction de ses besoins tels qu'ils les a préalablement déterminés avant toute commande, le ou les Produits qu'il commande.
Toute commande de Produits se souscrit directement en ligne sur le présent Site au moyen du formulaire prévu par LA CAVE DE CLÉO
Comme ci-dessus rappelé, toute commande suppose l'adhésion sans restriction ni réserve aux présentes conditions générales de vente.
Sous réserve du droit de rétractation visé à l'article 7 suivant, toute commande deviendra définitive à compter de l'envoi à l'Acheteur d'un courrier électronique de confirmation de commande par LA CAVE DE CLÉO et encaissement par celle-ci de l'intégralité du prix. LA CAVE DE CLÉO recommande à l'Acheteur de conserver ces informations sur un document papier ou informatique.
LA CAVE DE CLÉO se réservera toujours la faculté d'annuler une vente, même après réception du courrier électronique de confirmation, en cas de défaut de confirmation bancaire du paiement effectif de la somme réclamée. Tout "clic" de l'Acheteur au titre du bon de commande constitue une signature électronique qui a, entre les Parties, la même valeur qu'une signature manuscrite.
Toutes sommes versées à la commande par l'Acheteur ne constituent en aucun cas des arrhes dont l'abandon autoriserait ce dernier à se dégager du contrat.
Le bénéfice d'un contrat est personnel à l'Acheteur et ne peut être cédé sans l'accord de LA CAVE DE CLÉO
LA CAVE DE CLÉO se réserve la faculté de refuser toute commande d'un Acheteur avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
Conformément à l'article L121-20 du Code de la Consommation, l'Acheteur dispose d'un délai de 15 (quinze) jours francs à compter de la date de réception, pour retourner à ses frais, les Produits commandés, pour remboursement.
Les Produits doivent impérativement être retournés à LA CAVE DE CLÉO dans un parfait état de revente, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice...), dûment scellés.
Tout Produit incomplet, présentant des traces d'usage, abîmé, endommagé ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé.
L'exercice du droit de rétractation donnera lieu à un remboursement en numéraire, par crédit de la carte bancaire saisie lors de la commande initiale ou, en cas d'impossibilité, par lettre-chèque.
- sa durée de validité.
- la possibilité ou non qu'aura l'Acheteur de demander un remboursement.
En cas d'utilisation partielle du bon d'achat, le reliquat restera disponible pour l'Acheteur dans les mêmes conditions que l'avoir original.
Le consommateur reconnaît avoir connaissance que tout manquement à cette obligation l'exposerait à la rétrocession de la somme indûment perçue, sans préjudice des dommages et intérêts qui pourraient lui être réclamés par LA CAVE DE CLÉO.
En cas d'indisponibilité des Produits commandés, LA CAVE DE CLÉO en informera l'Acheteur au plus tôt.
L'Acheteur sera remboursé sans délais et au plus tard dans les trente jours du paiement des sommes qu'il aura versées.
Les prix de vente des Produits en ligne sur le site Internet www.lacavedecleo.com, indiqués en Euros, sont ceux en vigueur au moment de l'enregistrement du bon de commande par l'Acheteur. Les prix comprennent la taxe sur la valeur ajoutée (T.V.A) applicable au jour de la commande.
Les prix de vente des Produits peuvent être modifiés par www.lacavedecleo.com à tout moment. Cette modification sera signalée à l'Acheteur avant toute commande.
L'encaissement de la totalité du montant de la commande sera effectué par LA CAVE DE CLÉO au moment de la validation de la commande.
Pour régler sa commande, l'Acheteur dispose de l'ensemble des moyens de paiement visés au sein du bon de commande : carte bancaire (carte bleue, Mastercard, Visa) et Paypal.
L'Acheteur garantit à LA CAVE DE CLÉO qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu'il aura choisi, lors de l'enregistrement du bon de commande.
En communiquant ses coordonnées bancaires, l'Acheteur accepte par avance et sans conditions que LA CAVE DE CLÉO procède à la transaction sécurisée. L'Acheteur autorise donc par avance sa banque à débiter son compte à la vue des enregistrements ou des relevés transmis par LA CAVE DE CLÉO, même en l'absence de factures signées de la main du titulaire de la carte.
LA CAVE DE CLÉO se réserve le droit de suspendre ou d'annuler toute commande et/ou livraison, quels que soient leur nature et niveau d'exécution, en cas de non-paiement de toute somme qui serait due par l'Acheteur, ou en cas d'incident de paiement.
Des pénalités d'un montant égal à trois fois taux d'intérêt légal majoré sont applicables de plein droit aux montants impayés à l'issue d'un délai de dix jours suivant la date de facturation où dès notification du rejet de paiement bancaire pour tout autre moyen de paiement. La livraison de toute nouvelle commande pourra être suspendue en cas de retard de paiement d'une précédente commande et ce nonobstant les dispositions des présentes.
LA CAVE DE CLÉO se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d'identité de l'Acheteur pour tout paiement par carte bancaire.
Le délai de livraison est calculé dans la page de commande. Il varie entre 2 et 3 jours en excluant le samedi et le dimanche.
Toutefois il arrive que le délai soit dépassé par la poste. Si vous avez une date de livraison impérative proche, merci de nous le préciser.
Nous rappelons que dans les 48 heures suivant votre commande vous devez recevoir un e-mail avec votre numéro de suivi. Si vous ne l'avez pas reçu, vous pouvez nous envoyer un petit message afin que l'on vous communique le numéro de suivi.
Les colis restent disponible dans les locaux de la poste environ 10 jours. Passé ce délai le colis nous est ré-envoyé et votre commande remboursée (hors frais de port car nous ne prenons pas à notre charge les frais de retour)
L'Acheteur peut, à sa demande expresse, obtenir l'envoi de la facture à l'adresse de facturation.
En cas de disponibilité partielle des Produits, LA CAVE DE CLÉO pourra être amenée à scinder les commandes. Ainsi, les Produits disponibles pourront être envoyés dans un premier temps, le solde de la commande sera envoyé lorsque l'ensemble des autres Produits commandés sera disponible.
LA CAVE DE CLÉO propose aux Acheteurs d'être livrés par CHRONOPOST.
11.2 - Caractéristiques de livraison standard Poste
L'Acheteur est livré à son domicile par un livreur de CHRONOPOST. En cas d'absence, l'Acheteur ou le destinataire du Produits commandé reçoit un avis de passage du livreur, ce qui lui permet de contacter CHRONOPOST pour que la livraison s'effectue lors de la présence de l'Acheteur
Toutes les bouteilles sont assurées pour le transport. Il incombe à l'acheteur de s'assurer du bon état du colis à la livraison et de notifier au livreur toute anomalie. A défaut de cette notification, la garantie du vendeur est caduque.
- d'appliquer la procédure de CHRONOPOST (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès de CHRONOPOST;
- de signaler ces incidents à LA CAVE DE CLÉO
11.3 - Délais
Les délais moyens au départ du dépôt de www.lacavedecleo.com pour une livraison en France Métropolitaine, sont les suivants: 2 à 7 jours ouvrés.
L'Acheteur ne pourra protester contre aucun retard d'exécution et/ou de livraison dans le cas où il ne serait pas à jour de ses obligations envers LA CAVE DE CLÉO, notamment en matière de paiement, ou si LA CAVE DE CLÉO n'avait pas été en possession en temps utile des informations nécessaires à l'exécution des livraisons correspondantes.
Toutefois, et conformément aux dispositions de l'article L 121.20.3 du Code de la Consommation, les Produits commandés seront livrés dans un délai maximum de trente jours à compter du jour suivant celui où l'Acheteur a enregistré sa commande, sous réserve du paiement complet du prix.
En cas de retard de livraison par rapport à la date initialement fixée, l'Acheteur devra le signaler par écrit (courrier, télécopie ou via le formulaire de contact) afin d'améliorer la qualité de service qui pourra lui être proposée et de permettre à LA CAVE DE CLÉO de procéder à une enquête auprès du transporteur.
Une enquête auprès du transporteur peut durer jusqu'à 21 jours ouvrés. Si pendant ce délai, le Produits est retrouvé, il sera immédiatement réacheminé au lieu de livraison désigné dans le bon de commande.
En revanche, si le Produit commandé n'est pas retrouvé à l'issue de ce délai de 21 jours d'enquête, LA CAVE DE CLÉO procèdera à ses frais à un remboursement de la commande.
En cas d'échange consécutif de Produits, les frais de livraison seront à la charge de l'Acheteur.
11.4 - Retours
Les frais de retour et d'assurance pour le retour de la marchandise sont à la charge de l'acheteur
11.5 Livraisons par CHRONOPOST
La plupart de nos colis sont livrés par la société Chronopost. Dans ce cas, tous les colis sont assurés à l'envoi (casse ou perte). Si le colis est endommagé, il faut le refuser ou du moins le préciser au chauffeur pour pouvoir bénéficier de la garantie. A défaut de réaliser cette démarche, il sera impossible d’obtenir un dédommagement.
Nonobstant la clause de réserve de propriété stipulée à l'article 12 précédent, les Produits commandés à LA CAVE DE CLÉO seront sous la garde de l'Acheteur à compter de la date de leur livraison telle que définie à l'article 11 précédent. Aussi, à compter de ladite livraison, l'Acheteur supportera seul les risques que les Produits pourraient subir ou occasionner, pour quelque cause que ce soit, même en cas de force majeure, de cas fortuit ou du fait d'un tiers.
14 - CONFORMITE - RECEPTION
14.2. Par l'effet de cette réception, LA CAVE DE CLÉO sera déchargée de tous les vices apparents étant rappelé que s’agissant de la vente de bouteille de vin d’occasion, aucune garantie quant au contenu de la bouteille ne sera assurée par LA CAVE DE CLEO.
En cas de livraison d'un Produit ne correspondant pas à la commande (non conforme), l'Acheteur doit formuler sa réclamation dans un délai de 3 jours à compter de la signature du bordereau de distribution.
14.3. Les réclamations doivent être adressées par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse indiquée au paragraphe 2 des présentes, et doivent comporter :
- les coordonnées de l'Acheteur ;
Toutefois, comme ci-dessus rappelé à l'article 11.2 précédent, en cas de livraison par CHRONOPOST, l'Acheteur sera tenu d'appliquer la procédure de CHRONOPOST (notamment signaler les dommages dus, toutes réclamations et réserves) et de refuser la marchandise en émettant immédiatement un constat d'anomalie auprès de CHRONOPOST.
15.1. Les Produits proposés par LA CAVE DE CLÉO sont conformes à la législation française en vigueur.
15.2. L'Acheteur bénéficiera de la garantie légale des vices cachés (article 1641 à 1648 du Code civil), de la garantie légale de conformité (article L 211-4 et suivants du Code de la consommation).
15.3. Par ailleurs, les garanties ne couvrent pas :
- les vices apparents, c'est-à-dire les défauts d'aspects visibles non déclarés par l'Acheteur lors de la délivrance des Produits ;
16 - RETOURS DE PRODUITS
16.1. En dehors de l'application du droit de rétractation visé à l'article 7 précédent, tout retour du Produits au titre des garanties visées à l'article 15 précédent, doit faire l'objet d'un accord préalable de LA CAVE DE CLÉO. A cette fin, l'Acheteur prendra contact avec le service après-vente de LA CAVE DE CLÉO. Aussi, aucun retour ne sera accepté sans autorisation préalable de LA CAVE DE CLÉO
Si le Produit retourné est reconnu comme défectueux, LA CAVE DE CLÉO transmettra à l'Acheteur un numéro de retour de Produits. Ce numéro de retour, condition déterminante et indispensable est valable sept jours ouvrés, à compter de la communication du numéro de retour par LA CAVE DE CLÉO à l'Acheteur. Passé ce délai, l'Acheteur devra renouveler sa demande, selon la procédure décrite ci-dessus.
16.2. En tout état de cause, tout retour Produit doit être retourné intact dans son état et emballage d'origine, comporter l'ensemble du Produit et de ses accessoires et être accompagné de façon lisible du numéro de retour de Produits communiqué par LA CAVE DE CLÉO et le cas échéant du numéro de série du Produit.
Tout objet, abîmé, ouvert, déchiré, cassé, ou tout simplement s'il n'est pas dans l'état identique à son état d'origine lors de l'envoi ne sera pas remboursé.
16.3. Les frais d'envoi sont à la charge de l’acheteur à l’exception d’une non conformitéTout risque lié au retour du Produits est à la charge de l'Acheteur.
16.4. Faute de respect de la procédure exposée ci-dessus et des délais indiqués, l'Acheteur ne pourra formuler aucune réclamation pour non-conformité ou vice apparent des Produits livrés, les Produits étant alors réputés conformes et exempts de tout vice apparent.
17 - RESPONSABILITE
Les commandes sont exécutées en qualité courante avec les tolérances des normes françaises et européennes, sans aucune responsabilité de la société LA CAVE DE CLÉO quant à l'emploi auquel les Acheteurs les destinent et quant à leur conformité aux textes de la législation et normes en vigueur dans leur pays. Aussi, il appartiendra à l'Acheteur de vérifier auprès des autorités locales les possibilités d'importation ou d'utilisation des produits ou services qu'il envisage de commander.
LA CAVE DE CLÉO ne pourra être tenue pour responsable de l'inexécution des commandes en cas de rupture de stock ou indisponibilité des Produits, de force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications.
LA CAVE DE CLÉO ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des Produits.
LA CAVE DE CLÉO ne saurait être responsable de toutes pertes de données, fichiers. Il appartient à l'Acheteur de procéder à toutes les sauvegardes nécessaires.
L'impossibilité totale ou partielle d'utiliser les Produits ne peut engager la responsabilité de LA CAVE DE CLÉO ni donner lieu à aucun dédommagement ou remboursement.
Le site www.lacavedecleo.com contient également des informations provenant de tierces personnes, et des liens vers d'autres sites web. LA CAVE DE CLÉO ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable des dommages résultant de l'utilisation de l'accès à, ou de l'incapacité à utiliser ces informations tierces, ni au contenu des autres sites web.
19 - LOI APPLICABLE - LITIGE
Les ventes de Produits de la société LA CAVE DE CLÉO sont soumises à la loi française.
Les informations collectées par LA CAVE DE CLÉO lors de toute commande de l'Acheteur sont nécessaires pour la gestion de sa commande par LA CAVE DE CLÉO et ses partenaires commerciaux.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, il est rappelé que chaque Acheteur dispose d'un droit d'accès, d'opposition, de rectification, de modification et de suppression sur toute donnée personnelle le concernant.
Les Acheteurs peuvent à tout moment exercer ce droit en contactant LA CAVE DE CLÉO par :
- courrier électronique à l'adresse suivante : contact@lacavedecleo.com
- ou par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante :
LA CAVE DE CLÉO - Château Beaulieu, 1 lieu-dit Beaulieu
Sont considérés comme cas de force majeure eu égard aux obligations de LA CAVE DE CLÉO, les événements indépendants de sa volonté et qu'elle ne peut raisonnablement être tenue de prévoir. Il en sera également ainsi en toutes circonstances, et ce même s'ils n'entrent pas dans la définition précitée, notamment des cas de mouvements populaires, actes de terrorisme, bris de machine, incendie, tempête, dégâts des eaux, grève, pénurie de matières premières, les dispositions d'ordre législatif ou réglementaire, les blocages des moyens de transport et d'approvisionnement des réseaux de télécommunications, les blocages des réseaux informatiques (y compris les réseaux commutés des opérateurs de télécommunication), les défaillances du réseau public de distribution d'électricité, les pertes de connectivité Internet, susceptibles d'empêcher ou de gêner l'exécution des présentes.
22 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
L'Acheteur ne disposera d'aucun droit de propriété intellectuelle et industrielle sur les éventuels documents propriété de LA CAVE DE CLÉO.
23 - SERVICES CLIENTELE ET (SUIVI) DE COMMANDE
Pour toute information, l'Acheteur peut contacter le service client via notre page contact.

References: l'article 7
 l'article 12
 l'article 11
 l'article 11
 l'article 7
 l'article 15