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Timestamp: 2016-09-26 10:28:43+00:00

Document:
5A_501/2015 (12.01.2016)
5A_501/2015 � � Arr�t du 12 janvier 2016
repr�sent�e par Me Elie Elkaim, avocat,
repr�sent� par Me St�phanie K�nzi, avocate,
recours contre la d�cision de la Cour civile I du Tribunal cantonal du canton du Valais du 27 mai 2015.
A.a.�B.B.________, ressortissant hollandais n� en 1947, et A.A.________, ressortissante fran�aise n�e en 1951, se sont mari�s le 23 ao�t 2002 � U.________ (VS), sous le r�gime de la s�paration de biens. Les conjoints n'ont pas d'enfants communs. L'�pouse a un fils, aujourd'hui majeur, n� d'une pr�c�dente union, alors que le mari est p�re de trois enfants, �galement majeurs, issus d'un premier mariage.
Par acte conclu le 21 ao�t 2002, intitul� "contrat de mariage et pacte successoral", les �poux sont notamment convenus de ce qui suit:
ENTSCH�DIGUNG BEI AUFL�SUNG DES G�TERSTANDES
Die Parteien vereinbaren, dass im Falle der Aufl�sung der Ehe durch Scheidung Herr B.B.________ seiner Frau A.A.________ [sic] einen fixen Betrag von 500'000 Euro (...) f�r jedes volle Jahr Ehedauer schuldet (Stichtag Vorladung vor den Vors�hnungsrichter).
Im Gegenzug verzichtet Frau A.A.________ [sic] ausdr�cklich im Rahmen eines allf�lligen Scheidungsverfahrens weitere Forderungen bzw. Anspr�che gegen Ihren Gatten geltend zu machen.
Die Parteien vereinbaren ausdr�cklich, dass mit Bezahlung dieses Betrages s�mtliche Anspr�che aus ehelichen G�terrecht gegenseitig als auseinander gesetzt betrachtet werden. Den Ehegatten stehen keine weiteren Forderungen und Rechtsanspr�che zu. Mit der Unterzeichung dieses Ehevertrages wird hiermit f�r alle bisherigen und k�nftigen Forderungen und Anspr�che, ob begr�ndet oder nicht, Saldoquittung ausgestellt."
Les conjoints vivent s�par�s depuis le mois de mai 2012, p�riode au cours de laquelle l'�pouse a quitt� la r�sidence secondaire du couple, au Cap-Ferret (France), pour rejoindre le chalet conjugal situ� sur la commune de U.________.
La proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale qui a oppos� les �poux en 2012 s'est termin�e par un jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais du 16 janvier 2013, au terme duquel, notamment, la jouissance du domicile conjugal a �t� attribu�e � l'�pouse et le mari astreint au paiement d'une contribution d'entretien en faveur de celle-ci d'un montant de 35'000 fr. par mois.
A.b.�Le 27 mai 2014, le mari a introduit une demande en divorce et une requ�te de modification des mesures protectrices de l'union conjugale, en prenant les conclusions suivantes:
1. La jouissance du chalet [...] est imm�diatement attribu�e � [l'�poux],
��� [l'�pouse] �tant condamn�e � lib�rer imm�diatement le chalet sous la
��� menace des peines de l'art. 292 CP.
2. La contribution d'entretien due par [l'�poux] en faveur de [l'�pouse]
��� est supprim�e d�s le jour du d�p�t de la demande.
3. Le divorce des �poux [...] est prononc�.
4. [L'�pouse] est tenue de lib�rer le chalet [...] au plus tard d�s l'entr�e en
��� force du jugement de divorce sous la menace des peines de l'art. 292 CP.
5. [L'�pouse] ne peut pr�tendre � aucune contribution d'entretien apr�s
��� divorce.
6. La liquidation du r�gime matrimonial des parties est renvoy�e
��� ad separatum.
7. Il est constat� qu'il n'y a pas lieu au partage de prestations du 2�me pilier.
En tout �tat de cause
8. [L'�pouse] est condamn�e aux frais de la pr�sente proc�dure
��� et � verser � [l'�poux] une �quitable indemnit� de d�pens.
L'�pouse a conclu au rejet de la requ�te.
Statuant sur mesures provisionnelles le 5 f�vrier 2015, le Juge IV du district de Sierre a supprim� la contribution d'entretien due � l'�pouse d�s l'entr�e en force de sa d�cision et rejet� toutes autres ou plus amples conclusions, dont celle tendant � attribuer imm�diatement la jouissance du logement familial au mari.
Chaque partie a appel� de cette d�cision. Par ordonnance du 16 f�vrier 2015, le Pr�sident de la Cour civile I du Tribunal cantonal du canton du Valais a d�clar� irrecevable la requ�te d'effet suspensif formul�e par l'�pouse. Par d�cision du 13 mars 2015, ce magistrat a rapport� l'ordonnance pr�cit�e et sursis � l'ex�cution de la d�cision du 5 f�vrier 2015, le jugement rendu le 16 janvier 2013 restant applicable jusqu'� droit connu sur les appels.
Par d�cision du 27 mai 2015, la Cour civile I du Tribunal cantonal du canton du Valais (ci-apr�s: Cour civile) a rejet� l'appel de l'�pouse et admis celui du mari. En cons�quence, la requ�te de modification de la d�cision de mesures protectrices du 16 janvier 2013 a �t� admise en ce sens que la jouissance du logement familial a �t� attribu�e au mari et la contribution d'entretien de 35'000 fr. due � l'�pouse supprim�e d�s le 27 mai 2014. Toutes autres ou plus amples conclusions ont �t� rejet�es.
Par acte du 22 juin 2015, l'�pouse exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre la d�cision du 27 mai 2015. Sur le fond, elle conclut, principalement, � son annulation et, partant, au rejet de la requ�te de mesures provisionnelles du mari. Subsidiairement, elle demande le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Elle sollicite en outre, � titre provisionnel, l'octroi de l'effet suspensif au recours.
Par acte du 30 juin 2015, l'intim� a conclu au rejet de la requ�te d'effet suspensif. Il faisait valoir que l'application imm�diate de la d�cision cantonale n'entra�nerait pas de pr�judice irr�parable pour la recourante et qu'en tout �tat de cause, les chances de succ�s du recours ne paraissaient pas suffisamment importantes pour justifier l'octroi de l'effet suspensif.
Sur le fond, il a renonc�, le 1er d�cembre 2015, � se d�terminer plus avant sur le recours, pr�cisant qu'on ne saurait en d�duire que la d�cision rendue par la Cour civile serait manifestement insoutenable dans son application du droit ou son appr�ciation des preuves.
Par ordonnance du 3 juillet 2015, rectifi�e le 13 juillet suivant, le Pr�sident de la cour de c�ans a accord� l'effet suspensif au recours quant � l'attribution du logement conjugal et � la suppression des contributions d'entretien d�j� pay�es (de sorte que la recourante ne doit pas rembourser les aliments re�us d�s mai 2014), mais a refus� cette mesure au surplus (de sorte que la recourante ne peut pas demander des aliments �chus non pay�s dans le pass� et � payer dans le futur).
1.1.�Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2; 133 III 393 consid. 4) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF) de nature p�cuniaire (arr�ts 5A_823/2014 du 3 f�vrier 2015 consid. 1; 5A_132/2013 et 5A_133/2013 du 24 mai 2013 consid. 2.1) dont la valeur litigieuse requise est atteinte (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 et art. 74 al. 1 let. b LTF). La recourante a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant succomb� dans ses conclusions, a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est donc recevable au regard de ces dispositions.
1.2.�D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5.1, 585 consid. 3.3), seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 139 I 22 consid. 2.2; 137 III 580 consid. 1.3; 135 III 232 consid. 1.2; 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 II 396 consid. 3.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3; 139 II 404 consid. 10.1 et les arr�ts cit�s).
1.3.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels (ATF 133 III 585 consid. 4.1). Le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b; 104 Ia 381 consid. 9 et les r�f�rences). Il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3; 137 I 58 consid. 4.1.2; 134 V 53 consid. 4.3); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Cette retenue est d'autant plus grande lorsque, comme ici, le juge n'examine la cause que d'une mani�re sommaire et provisoire (ATF 130 III 321 consid. 3.3).
Apr�s que l'action en divorce a �t� introduite, les �poux peuvent solliciter la modification de mesures protectrices de l'union conjugale si, depuis l'entr�e en vigueur de celles-ci, les circonstances de fait ont chang� d'une mani�re essentielle et durable, ou encore si le juge s'est fond� sur des faits qui se sont r�v�l�s faux ou ne se sont par la suite pas r�alis�s comme pr�vus (art. 179 al. 1 CC, applicable par renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC). Une modification peut �galement �tre demand�e si la d�cision de mesures protectrices est apparue plus tard injustifi�e parce que le juge appel� � statuer n'a pas eu connaissance de faits importants. La proc�dure de modification n'a cependant pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles (ATF 141 III 376 consid. 3.3.1; 129 III 60 consid. 2; arr�ts 5A_572/2015 du 8 octobre 2015 consid. 4.2; 5A_56/2015 du 10 septembre 2015 consid. 3.1; 5A_155/2015 du 18 juin 2015 consid. 3.1; 5A_138/2015 du 1er avril 2015 consid. 3.1 et les r�f�rences). Le moment d�terminant pour appr�cier si des circonstances nouvelles se sont produites est la date du d�p�t de la demande de modification (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; 120 II 285 consid. 4b; arr�t 5A_56/2015 du 10 septembre 2015 consid. 3.1).
Invoquant les art. 9 Cst. et 8 CC, la recourante reproche � l'autorit� cantonale d'avoir interpr�t� l'art. 7 du "contrat de mariage" conclu entre les parties comme excluant l'allocation de contributions d'entretien en sa faveur. Elle soutient que les �poux entendaient en r�alit� compenser la perte que constituait pour elle la vente de sa soci�t� d'art pour un euro symbolique, soci�t� dont il est �tabli qu'elle lui rapportait 420'000 euros par an avant son mariage.
3.1.�L'autorit� cantonale a consid�r� qu'il s'agissait de d�terminer si la "convention anticip�e sur les effets du divorce pass�e entre les parties (�
i.e.�le contrat de mariage) " d�pos�e par le mari � l'appui de sa demande unilat�rale en divorce pouvait �tre homologu�e par le juge.
3.1.1.�Aux termes de l'art. 279 CPC - qui reprend en substance l'art. 140 aCC (arr�ts 5A_74/2014 du 5 ao�t 2014 consid. 2; 5A_721/2012 du 17 janvier 2013 consid. 3.2.1, publi� in FamPra.ch 2013 p. 775 et les auteurs cit�s -, le tribunal ratifie la convention sur les effets du divorce apr�s s'�tre assur� que les �poux l'ont conclue apr�s m�re r�flexion et de leur plein gr�, qu'elle est claire et compl�te et qu'elle n'est pas manifestement in�quitable; les dispositions relatives � la pr�voyance professionnelle sont r�serv�es (al. 1). La convention n'est valable qu'une fois ratifi�e par le tribunal. Elle doit figurer dans le dispositif de la d�cision (al. 2). Cette disposition s'applique � toutes les conventions relatives aux cons�quences patrimoniales entra�n�es par le divorce, en particulier la contribution d'entretien du conjoint apr�s le divorce, la liquidation du r�gime matrimonial et le r�glement des dettes entres les �poux. Il importe peu qu'elles aient �t� conclues avant ou pendant la proc�dure de divorce, avant ou pendant le mariage (arr�ts 5A_40/2011 du 21 juin 2011 consid. 3.3; 5A_599/2007 du 2 octobre 2008 consid. 6.1, publi� in FamPra.ch 2009 p. 749; 5C. 270/2004 du 14 juillet 2005 consid. 4.1, publi� in FamPra.ch 2006 p. 438 et les r�f�rences). La convention sur les effets accessoires produite avec une demande unilat�rale en divorce lie les parties, qui ne peuvent que demander au juge de ne pas la ratifier (ATF 135 III 193 consid. 2.2; arr�ts 5A_688/2013 du 14 avril 2014 consid. 7.2.1; 5A_187/2013 du 4 octobre 2013 consid. 4; 5A_644/2009 du 14 avril 2010 consid. 2.1 et 2.4).
3.1.2.�La d�termination de l'objet et du contenu des conventions sur les effets accessoires du divorce s'effectue selon les principes habituels en mati�re d'interpr�tation des contrats (ATF 130 III 417 consid. 3.2; 129 III 664 consid. 3.1, 702 consid. 2.4; arr�t 5A_895/2014 du 6 mai 2015). Le juge doit tout d'abord s'efforcer de d�terminer la r�elle et commune intention des parties (interpr�tation subjective); si elle aboutit, cette d�marche conduit � une constatation de fait (ATF 132 III 268 consid. 2.3.2; 129 III 664 consid. 3.1). S'il n'y parvient pas, il doit interpr�ter les d�clarations et comportements des parties selon le principe de la confiance, en recherchant comment une d�claration ou une attitude pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances; en proc�dant � une telle interpr�tation objective (ATF 133 III 675 consid. 3.3), il r�sout une question de droit (ATF 133 III 61 consid. 2.2.1 et les arr�ts cit�s).
3.2.�En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a estim� que, contrairement � ce que soutenait l'�pouse, l'art. 7 de la convention conclue entre les parties ne se rapportait pas uniquement � la liquidation du r�gime matrimonial. Certains termes du "contrat de mariage" faisaient certes r�f�rence � celle-ci ("�
g�terrechtlicher�
wie auch in erbrechtlicher Hinsicht klare Verh�ltnisse zu schaffen�";�
"Entsch�digung bei Aufl�sung des�
G�terstandes�"; "�
s�mtliche Anspr�che aus ehelichen�
G�terrecht�"), mais les parties n'avaient pas � r�gler cette question, puisqu'elles avaient opt� - dans le m�me acte - pour la s�paration de biens. Il fallait d�s lors comprendre qu'elles avaient voulu r�gler l'ensemble de leurs relations p�cuniaires. Selon la Cour civile, l'art. 7 de la convention permettait de conclure que les conjoints avaient voulu assurer un patrimoine � l'�pouse en cas de d�c�s du mari ou de s�paration. En contrepartie, celle-ci avait renonc� � toute autre pr�tention � son �gard, ce par quoi il fallait entendre �galement toute contribution d'entretien. On pouvait en effet ais�ment imaginer que si la volont� des parties avait �t� de ne pas inclure une �ventuelle contribution d'entretien dans les termes "toute autre pr�tention /�
weitere Forderungen bzw Anspr�che�", figurant � l'art. 7 pr�cit�, il en aurait �t� fait mention dans le contrat. Sur ce point, il convenait de rappeler que les �poux avaient pass� cette convention devant un notaire, qui plus est exer�ant la profession d'avocat, lequel n'avait sans doute pas manqu� de rendre les parties attentives aux tenants et aboutissants de leurs engagements respectifs. En outre, il n'�tait fait aucune mention de la cession de la soci�t� de l'�pouse. Contrairement � ce que soutenait celle-ci, on ne pouvait donc inf�rer des dispositions du contrat que les parties avaient voulu compenser cette perte financi�re.
En ce qui concerne le caract�re �quitable de l'art. 7 du "contrat de mariage", le juge pr�c�dent a consid�r� que m�me si l'on devait suivre le raisonnement de l'�pouse et ne capitaliser que la somme de 26'000 fr. et non la contribution totale de 35'000 fr. (soit: 35'000 fr. moins 9'000 fr. de frais d'entretien du logement conjugal), on obtenait (en se fondant sur: STAUFFER/SCHAETZLE/WEBER, Tables et programmes de capitalisation, 6e �d., tome 1, 2013, p. 248) 4'695'600 fr. (capitalisation depuis 2012), respectivement 4'246'320 fr. (capitalisation depuis 2015). Ces montants se r�v�laient ainsi relativement proches de l'indemnit� fix�e dans ledit contrat, �tant pr�cis� qu'ils ne tenaient pas compte des co�ts li�s � un logement.
L'autorit� cantonale a par ailleurs �cart� la violation de l'art. 27 CC soulev�e par l'�pouse, au motif qu'en contrepartie de la renonciation � toute contribution d'entretien, celle-ci se voyait allouer le montant non n�gligeable de 5'000'000 euros (soit une indemnit� de 500'000 euros par ann�e de mariage, plafonn�e � 5'000'000 euros), lequel correspondait au demeurant plus ou moins � la capitalisation d'une rente d'environ de 30'000 fr. vers�e � titre viager. Quant � la th�orie de l'impr�vision (�
clausula rebus sic stantibus) dont se pr�valait l'�pouse, la Cour civile a estim� qu'on ne discernait pas l'existence d'un changement de circonstances tel qu'il rende n�cessaire une intervention du juge: les ennuis de sant� que celle-ci connaissait actuellement �taient les s�quelles d'un cancer du foie dont elle avait souffert dans les ann�es 80, l'int�ress�e admettant d'ailleurs que son �tat de sant� avait donn� lieu � des inqui�tudes s�rieuses avant son mariage; les circonstances de la s�paration des �poux ne constituaient pas non plus une modification impr�visible des circonstances.
3.3.�La recourante pr�tend que l'art. 7 du "contrat de mariage" ne vise pas l'exclusion des contributions d'entretien. Elle conteste l'opinion de l'autorit� cantonale, selon laquelle cette disposition ne concerne pas la liquidation du r�gime matrimonial, faisant valoir que, dans sa demande en divorce, le mari a notamment conclu � ce que dite liquidation soit renvoy�e�
ad separatum, expliquant dans son m�moire du 27 mai 2014 que cette notion devait se comprendre au sens proc�dural du terme. De plus, elle soutient que le contrat ayant �t� r�dig� en allemand, langue qu'elle ne pratique pas, l'�ventualit� d'une explication du notaire, ami et relation d'affaires du mari, sur la port�e exacte de la notion de liquidation du r�gime matrimonial, "perd toute r�alit�". Elle reproche aussi au juge pr�c�dent d'avoir �cart� "d'un revers de main" l'interpr�tation selon laquelle l'indemnit� de 5'000'000 euros �tait destin�e � compenser la perte constitu�e par la vente de sa soci�t�, perte d�ment document�e et prouv�e au dossier.
Par cette argumentation, de nature essentiellement appellatoire, la recourante se contente d'opposer sa propre interpr�tation du "contrat de mariage" litigieux, sans d�montrer l'arbitraire de celle retenue par l'autorit� cantonale. En particulier, il n'est � cet �gard pas d�cisif que le mari ait "gard� � l'esprit", comme elle le pr�tend, que le r�gime matrimonial des parties devrait �tre liquid�. Lorsque, comme ici, les �poux sont mari�s sous le r�gime de la s�paration de biens, il n'y a certes pas � proprement parler de liquidation de ce r�gime en cas de divorce, puisque leurs patrimoines sont par d�finition d�j� s�par�s. Un r�glement des comptes entre �poux peut cependant �tre n�cessaire en raison de cr�ances et de dettes qui ont pu prendre naissance durant la vie commune en faveur ou � la charge de l'un ou de l'autre, ce r�glement pouvant au demeurant �tre renvoy�
ad separatum�(cf. arr�ts 5C.98/2006 du 3 juillet 2006 consid. 2.1; 5C.221/1998 du 8 d�cembre 1998 consid. 3; DESCHENAUX/STEINAUER/BADDELEY, Les effets du mariage, 2e �d., 2009, n� 1626 p. 760 et les r�f�rences). De toute mani�re, on ne voit pas en quoi cette question serait d�cisive. Si, comme l'a relev� l'autorit� cantonale, le contrat de mariage fait � plusieurs reprises r�f�rence � la liquidation du r�gime matrimonial, il n'appara�t pas pour autant insoutenable de consid�rer que l'art. 7 dudit contrat se rapporte aussi au devoir d'entretien du mari. Quant � l'opinion du juge pr�c�dent selon laquelle on ne pouvait inf�rer des dispositions du contrat que les parties avaient voulu compenser la perte financi�re r�sultant de la cession de la soci�t� de l'�pouse, d�s lors qu'il n'en �tait pas fait mention, la recourante n'�tablit pas non plus en quoi elle serait arbitraire. Il en va de m�me de l'argument de l'autorit� cantonale selon lequel, si les parties avaient eu l'intention de ne pas inclure une �ventuelle contribution d'entretien dans les termes "toute autre pr�tention", elles l'auraient indiqu� dans le contrat.
Autant qu'il est suffisamment motiv� (art. 106 al. 2 LTF), le grief est ainsi infond�.
En relation avec l'ex�cution du "contrat de mariage", la recourante conteste aussi le point de d�part de la modification des mesures protectrices de l'union conjugale. A l'appui de ce grief, elle soutient que si l'indemnit� pr�vue par l'art. 7 dudit contrat remplace la contribution d'entretien, comme l'a consid�r� le juge pr�c�dent, cette indemnit� devrait lui �tre vers�e d�s la suppression de dite contribution. A d�faut, elle sera priv�e de tous moyens d'existence jusqu'� l'aboutissement de la proc�dure en liquidation du r�gime matrimonial qui, selon elle, prendra au mieux deux � trois ans; d'autant plus que le mari pr�tend, sur la base d'une pi�ce qu'elle n'a jamais sign�e - en sorte qu'elle a ouvert une proc�dure p�nale -, qu'elle aurait accept� la compensation partielle de l'indemnit� de 5'000'000 euros avec des versements qu'il a effectu�s durant l'union conjugale. L'autorit� cantonale aurait d�s lors fait preuve d'arbitraire en admettant que cette indemnit� remplace la contribution d'entretien, tout en omettant de se prononcer sur l'exigibilit� de ce montant d�s le 27 mai 2014, date retenue pour la cessation du versement de la contribution d'entretien allou�e en mesures protectrices. La recourante formule le m�me grief s'agissant de la jouissance du chalet conjugal, dont elle estime qu'elle ne devrait pas lui �tre retir�e tant que l'indemnit� globale de 5'000'000 euros demeure impay�e. De plus, les circonstances de la cause (�tat de fortune des parties, absence de tout revenu de l'�pouse, dur�e probable de la proc�dure dite "de liquidation du r�gime matrimonial") devaient conduire le juge cantonal � fixer la date de la suppression de la contribution d'entretien au moment du versement de l'indemnit� pr�vue par l'art. 7 du "contrat de mariage" et non d�s l'introduction de la requ�te.
Par ailleurs, en supprimant les contributions d'entretien d�s le 27 mai 2014, la d�cision attaqu�e la condamnerait implicitement � rembourser celles qui lui ont �t� vers�es depuis lors. Or, comme le rel�verait la d�cision attaqu�e, ladite contribution, d'un montant total de 35'000 fr. par mois, se compose de deux �l�ments distincts, � savoir 26'000 fr. pour son entretien au sens propre et 9'000 fr. destin�s � l'entretien du chalet conjugal, dont le mari est propri�taire. Partant, la recourante estime qu'elle ne saurait �tre condamn�e � rembourser � celui-ci les sommes qu'il lui a "confi�es" pour maintenir en �tat un �l�ment de son patrimoine. En ne tenant pas compte de ce fait important, bien document� au dossier, la d�cision attaqu�e serait ainsi entach�e d'arbitraire. Le r�sultat serait d'autant plus choquant si le mari devait s'arroger le droit de proc�der � la compensation avec l'indemnit� pr�vue par le contrat de mariage, au demeurant pour le montant mensuel total de 35'000 fr. allou� depuis le 27 mai 2014.
4.1.�De jurisprudence constante, la d�cision de modification des mesures protectrices ou provisoires ne d�ploie en principe ses effets que pour le futur, l'ancienne r�glementation restant valable jusqu'� l'entr�e en force formelle du nouveau prononc�. En mati�re de contributions d'entretien, la modification peut aussi prendre effet - au plus t�t - au moment du d�p�t de la requ�te (ou � une date ult�rieure), l'octroi d'un tel effet r�troactif relevant toutefois de l'appr�ciation du juge. Seuls des motifs tr�s particuliers, tels qu'un lieu de s�jour inconnu ou une absence du pays du d�biteur de la contribution d'entretien, ou encore un comportement d'une partie contraire � la bonne foi, peuvent justifier une r�troactivit� dans une plus large mesure (ATF 111 II 103 consid. 4; arr�ts 5A_274/2015 du 25 ao�t 2015 consid. 3.5; 5A_681/2014 du 14 avril 2015 consid. 4.3; 5A_597/2013 du 4 mars 2014 consid. 3.1; 5A_340/2008 du 12 ao�t 2008 consid. 5 et les r�f�rences). Il se justifie �ventuellement de d�roger � ces principes lorsqu'on exige d'une partie un changement de ses conditions de vie, en sorte que l'effet de la modification peut �tre fix� � une date ult�rieure � celle de l'entr�e en force formelle du nouveau prononc� (arr�ts 5A_101/2013 du 25 juillet 2013 consid. 3.1; 5P.388/2003 du 7 janvier 2004 consid. 1.1, publi� in Pra 2004 n� 96 p. 554 et in FamPra.ch 2004 p. 409, avec les citations).
4.2.�L'autorit� cantonale a consid�r� que le premier juge n'avait pas indiqu� les motifs qui l'avaient pouss� � fixer la suppression de la contribution d'entretien au jour de son jugement. En particulier, il n'avait pas fait �tat de circonstances justifiant de ne pas accorder l'effet r�troactif � la modification de la contribution d'entretien, alors que le mari avait pris des conclusions en ce sens. L'�pouse devait ainsi s'attendre, d�s le d�p�t de la requ�te en modification, � une �ventuelle suppression de la contribution d'entretien. Par cons�quent, il n'y avait pas lieu de s'�carter du principe �nonc� par la jurisprudence, en sorte que la suppression de la contribution d'entretien devait �tre prononc�e � compter du d�p�t de la requ�te de modification, � savoir d�s le 27 mai 2014.
La modification des mesures protectrices de l'union conjugale peut certes prendre effet au moment du d�p�t de la requ�te, mais l'octroi d'un tel effet r�troactif rel�ve de l'appr�ciation du juge (cf. supra consid. 4.1). L'arr�t 5A_894/2010 du 15 avril 2011, auquel l'autorit� pr�c�dente se r�f�re, ne dit pas autre chose. S'il mentionne que la modification des mesures provisionnelles prend g�n�ralement effet au moment du d�p�t de la requ�te (consid. 6.2), cette consid�ration, replac�e dans son contexte, doit se comprendre en ce sens que la r�troactivit� � une date ant�rieure ne se justifie qu'en pr�sence de motifs particuliers (cf. supra consid. 4.1; arr�t 5A_856/2009 du 16 juin 2010 consid. 3 et les r�f�rences). Il est vrai que, lorsque le motif pour lequel la modification d'une contribution d'entretien est demand�e se trouve d�j� r�alis� au moment du d�p�t de la requ�te, il ne se justifie normalement pas, du point de vue de l'�quit�, de faire remonter l'effet de la modification � un autre moment, le cr�ancier de la contribution devant tenir compte d'un risque de r�duction ou de suppression de la rente d�s l'ouverture de la proc�dure (arr�t 5A_894/2010 du 11 avril 2011 consid. 6.2 pr�cit�). Selon les circonstances, le juge peut toutefois retenir, m�me dans ce cas, une date post�rieure au d�p�t de la requ�te, notamment lorsque la restitution des contributions accord�es et utilis�es pendant la dur�e de la proc�dure ne peut �quitablement �tre exig�e (cf. ATF 117 II 368 consid. 4c/bb et les r�f�rences cit�es en application de l'art. 153 al. 2 aCC; ATF 127 III 503 consid. 3b/aa en application de l'art. 286 al. 2 CC).
En l'occurrence, si l'autorit� cantonale pouvait, sans arbitraire, interpr�ter le "contrat de mariage" conclu entre les parties en ce sens qu'en cas de divorce, la renonciation de l'�pouse � faire valoir toute pr�tention contre le mari moyennant le versement d'une indemnit� de 500'000 euros par ann�e de mariage concernait aussi le droit � une contribution d'entretien (cf. supra consid. 3), il appara�t insoutenable de faire remonter l'effet de la modification des mesures protectrices de l'union conjugale � la date du d�p�t de la requ�te. En effet, le motif pour lequel cette modification �tait requise consistait dans l'application de l'art. 7 du "contrat de mariage". Or, il ne ressort pas de la d�cision attaqu�e que l'indemnit� pr�vue par cette disposition - contrepartie de la renonciation de l'�pouse � toute pr�tention envers son mari - ait �t� vers�e, ni m�me si et quand elle le sera. En omettant de prendre cette circonstance en consid�ration dans le cadre de son appr�ciation et en se contentant d'affirmer que l'�pouse devait s'attendre � une modification des mesures protectrices de l'union conjugale d�s le d�p�t de la requ�te, le juge pr�c�dent est d�s lors tomb� dans l'arbitraire.
Il convient ainsi d'admettre le recours en tant qu'il fixe le�
dies a quo�de la modification des mesures protectrices de l'union conjugale au jour du d�p�t de la requ�te, dite modification ne devant prendre effet qu'� partir du moment o� l'indemnit� pr�vue par l'art. 7 du "contrat de mariage" aura �t� effectivement vers�e � l'�pouse. Par cons�quent, la contribution due � l'�pouse sera supprim�e � partir de cette date.
Dans la mesure o� la recourante pr�tend que les 35'000 fr. qui lui ont �t� accord�s pour son entretien en mesures protectrices de l'union conjugale comprennent une somme de 9'000 fr. destin�e au paiement des frais du chalet propri�t� de l'intim� - ce que la d�cision attaqu�e ne mentionne pas clairement mais qui r�sulte express�ment de la d�cision de modification desdites mesures rendue par le juge de premi�re instance le 5 f�vrier 2015 -, il convient de pr�ciser que la contribution sera diminu�e de ce montant d�s que, par hypoth�se, l'int�ress�e aura quitt� ledit logement quand bien m�me l'indemnit� pr�vue par l'art. 7 du "contrat de mariage" ne lui aurait pas �t� vers�e.
En conclusion, le recours est partiellement admis, dans la mesure o� il est recevable, et la d�cision attaqu�e r�form�e dans le sens de ce qui pr�c�de. La recourante ne l'emporte toutefois qu'en partie. Dans ces conditions, et vu les d�terminations de l'intim� sur l'effet suspensif et sur le fond (cf. supra let. C), il se justifie, tout bien consid�r�, de r�partir les frais judiciaires par moiti� entre les �poux et de compenser les d�pens (art. 66 al. 1, art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est partiellement admis, dans la mesure o� il est recevable, et la d�cision attaqu�e r�form�e en ce sens que la modification de la d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale du 16 janvier 2013, telle que prononc�e par l'autorit� cantonale dans sa d�cision du 27 mai 2015, prendra effet au moment du versement effectif de l'indemnit� due � l'�pouse selon l'art. 7 du "contrat de mariage" conclu entre les parties.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis pour moiti� � la charge de chacune des parties.

References: ATF 
 art. 74
 art. 106
 art. 9
 ATF 
 ATF 
 art. 68