Source: http://lawmasters.eu/index.php/conditions-generales
Timestamp: 2020-08-04 14:24:28+00:00

Document:
Hoeveel kost een advocaat en waarom
Hoe niet om te gaan met uw advocaat
Incasso van geld- vorderingen
Een eerste, niet dure, stap van incasso
U wilt gaan scheiden
U wilt gaan samenwerken met anderen
U wilt een bedrijf kopen / uw bedrijf verkopen
U kunt niet meer door een deur met uw zakenpartners of (mede) aandeelhouders
Een ontslag lijkt te naderen
En toen zei de gemeente: Nee
disponible par l'outil de langage Google (www.google.fr/language_tools) de la version néerlandaise, par conséquence pas parfait. La version en langue néerlandaise toujours prévaut.
Conditions d'Vijverzicht B.V. , Ses directeurs / le partenariat des honoraires des avocats de afzondelijke Roesink De Zeeuw Avocats & conseillers (ci-après Roesink De Zeeuw) à Naarden; version applicable à partir du 1er Janvier 2009.
1.onderhavige Conditions générales applicables à toutes les actions et activités de Roesink De Zeeuw comme un entrepreneur et comme un client, même ceux qui ne appartenant à la (conseils) la pratique réelle, comme séquestre, administrateur, liquidateur, exécuteur testamentaire, arbitre, contraignant conseiller, médiateur, etc.
2.feathered appliquer les dispositions pertinentes (sur) des conditions, des normes professionnelles, etc., des autres avec qui Roesink De Zeeuw pour la mise en œuvre de la mission (s) des accords peuvent également avoir conclu (voir aussi sous art.12 20) .
3. absence de conditions de ces tiers, ces conditions également prévue pour eux.
4.de client va dans certains cas, convenir que Roesink De Zeeuw accepte son / ses limitations de nom de la responsabilité de tiers visées au point 2 ci-dessus;
5.onder Roesink De Zeeuw désigne également ses employés.
6.These Conditions appliquent également, lorsque le client est pas (dans le temps) ont réalisé / peut atteindre dans le cadre de l'urgence requise avant le début de l'œuvre ou autre protection adéquate de ses intérêts.
7.Cette conditions sont également applicables à des instructions supplémentaires et ultérieures et le client est dans les cas jugés familiers et toepassewlijki de ces Conditions Générales.
8.in le cas si il ya une différence entre la version néerlandaise de ces Conditions générales dans toute autre langue, la version néerlandaise prévaudra.
activités et la mise en œuvre
Missions de 1.All seront mis de côté à partir de 404 et BW7 BW7: 407 paragraphe 2 seulement comme acceptée par Vijverzicht BV, même si elle est l'intention du client (était) que l'ordre d'une certaine personne exécuter;
2.Roesink De Zeeuw a comparé ses clients rien de plus qu'un engagement.
3.Roesink De Zeeuw exercera expertise et une rigueur suffisante dans le (ne) effectuer son travail.
4.Autre que le travail strictement juridique sera dans les matchs individuels et de l'article 4 ci-dessous, des conditions différentes dans chaque cas être convenu par écrit.
5.Roesink De Zeeuw se réserve le droit de refuser sans donner une raison pour effectuer une nouvelle ou existante travail du client.
6.Roesink De Zeeuw peut exiger clients, qu'ils, sur lesquels ils fondent leur position (s), une preuve suffisante.
7.Roesink De Zeeuw se réserve le droit ci-dessus (ont) donné en vertu de 6 vérifier.
8.Roesink De Zeeuw forme son jugement qui, incidemment, le plus grand soin est pris en compte, en fonction des ressources à sa disposition et d'autres données qui peuvent raisonnablement être connus.
9.Roesink De Zeeuw a le droit, mais non l'obligation, de sa propre autorité et aux frais et risques à prendre toutes les mesures qu'il est dans l'intérêt de celle-ci le juge nécessaire en eux-mêmes avant de prêter des cas.
10.Roesink De Zeeuw a le droit d'effectuer les travaux et ce qu'il (raisonnablement) liée à totalement ou partiellement par des tiers ou par les employés de tiers.
11.in la situation (s), tel que visé à moins de 10 ci-dessus, vient entre le client et cela (d'exclusion de responsabilité à cet égard et une liste non exhaustive de ceux qui peuvent se rapporter à elle; article 12, sous 19) si oui ou non par la médiation Roesink De Zeeuw, chacun avec un contrat de cession conclu directe.
12.De rôle Roesink De Zeeuw sera et ne peut être limitée à la chacun dans des instructions séparées du client, renseigner sur l'état des affaires à l'Art 12 sous 19 signifie ci-dessous, le cas échéant, de nouveau en contrat individuel, les traiter au nom du client (il y aura donc pas question de la construction des assistants).
13.De client indemnise Roesink De Zeeuw pour toutes les réclamations de tiers liés à l'exécution du contrat et de la Roesink par De Zeeuw accomplis dans ce processus de contexte et d'autres coûts.
le blanchiment d'argent, etc.
1.Roesink De Zeeuw est lié par la législation dans le domaine du blanchiment d'argent, tels que, par exemple, la déclaration des transactions inhabituelles, les lignes directrices de l'Association du Barreau néerlandais, etc ..
2.hetzelfde applicable pour l'adoption des fonds, des biens, etc., à partir de (autres) crimes.
3.Roesink De Zeeuw doit dans certaines circonstances - qui peut d'ailleurs - exiger que les (nouveaux) clients à identifier / légitimer et / ou leurs revendications sur leur origine des questions ci-dessus mentionnées sous 2 montrant.
4.Roesink De Zeeuw réserve le droit de (a) l'information présentée visée au 3 vérifier.
1.Roesink De Zeeuw calcule ses clients sur la base d'un taux horaire niveaux, qui sont déterminés par le sous spécifié c ci-dessous, le taux horaire de base au 1er Janvier, 2009 € 200, - (Excl. 7½% de supplément pour les frais de bureau et de la TVA) et qui est indexée annuellement.
2.er est par les présentes, qui continue à appliquer, de distinguer entre les taux pour les partenaires, les associés, les stagiaires (e) s, employé scientifique (st) ERS, les parajuristes, secrétaires, employé administratif (st) ERS et peut-être d'autres.
3.in certains cas, l'importance de l'affaire en question peut jouer un rôle important dans ce que dans les frais seront facturés.
Facteurs 4.Autres qui affectent le montant de la redevance sont: 1.de par le client ou par les circonstances l'exigeaient urgence de l'action.
2.de la complexité de l'affaire et / ou la transaction (trop de temps, des efforts particuliers).
3.de lieu et / ou les circonstances dans lesquelles le travail doit être exécuté.
4.vereiste connaissances spécialisées du membre du personnel traitant.
5. (petite) capacité du client.
6. (mineur) importance de l'affaire.
5.tenzij convenu autrement par écrit, toutes les estimations des coûts de l'action de Roesink De Zeeuw pour un client entraîne un volontaire, et non obligatoire.
Estimations de 6.bedoelde sont toujours hors frais de bureau, de la TVA, déplacement et d'hébergement, les frais de justice, frais d'huissier, les frais de spécialistes (professionnels), etc.; En bref: toutes les parties.
7. Pour les frais de bureau tels que les frais de port (envoyés par courrier ordinaire), les frais de téléphone / fax, photocopie, la production de documents, les coûts de communications électroniques, 50% du temps de Voyage intérieur et, étant donné le petit temps, ne pas administrer opérations (y compris, sans limitation, accessoires, des appels téléphoniques à partir de <2 minutes) sous 1 de 7½% mentionné ci-dessus stockage est utilisé.
8.Roesink De Zeeuw a droit aux dépens ainsi que pour sa propre commission chaque fois que les avances qui sera déduit de la facture finale et / ou complémentaires. Collateral: require (par exemple une caution, garantie bancaire, caution, déclaration de responsabilité conjointe et solidaire, etc.).
9.tenzij convention contraire est également la perception des droits sur une base horaire.
10.Roesink De Zeeuw périodiquement (le but est: mensuelle, et la spécification) déclarer, tant que le travail (encore) été résilié.
11.in le cas où le client l'ordre prématurément, en tout ou en partie, doit se terminer, il doit sur les frais encourus ainsi que ceux liés à l'acquisition de (la partie de) l'opdarcht et la fermeture CONCERNANT (Partie ) fichier.
1.in le cas où la personne qui met effectivement un ordre pour le travail à effectuer, demande les déclarations relatives à envoyer un tiers (adresses de facturation) restera dans le premier à côté de la troisième solidairement responsable pour le paiement.
2.in le cas où la personne qui donne l'ordre réel pour le travail à faire cela pour et / ou pour le compte d'un tiers, les deux sont conjointement et solidairement responsables pour le paiement.
3.Roesink De Zeeuw a aucune obligation d'enquêter entre le mandant et le troisième à cet égard, que ce soit ou non sous-jacent (à droite) rapport existant.
4.De forma factures de Roesink De Zeeuw expirent 14 jours après l'envoi hors Roesink De Zeeuw.
5.hiervan occasionnellement écarter de Roesink De Zeeuw pas créer un droit à cet égard pour l'avenir.
6.daarna le client sans autre avis de défaut et doit être en plus d'un taux de plus de 1% par mois ou partie de celui-ci, ou de l'intérêt légal sur le solde dû ainsi que les frais de recouvrement extrajudiciaires, selon la plus récente de remboursement à la décision pour les exécutions extrajudiciaires frais de collecte, plus de 21% la TVA, sauf Roesink De Zeeuw peut prouver que les coûts réels sont plus élevés, mais pour un minimum de € 250, -.
7. Quand il est venu au recouvrement judiciaire, le client est en fait tout à cet égard engagés (y compris les coûts de matériel) dû et pas (seulement) les coûts liquidés.
8.Roesink De Zeeuw est alors autorisé à suspendre ou mettre fin à ses activités peuvent être sans être responsable des conséquences, et sans préjudice de l'obligation du principal dû par lui - plus les intérêts et les coûts et tous les autres composants de dommages - pour répondre.
9.Roesink De Zeeuw est, dans le cas où un dépôt ou de toute forme de sécurité est recherché est en droit d'adapter à commencer les travaux au moment où le dépôt est payé ou la sécurité nécessaire est fourni.
10.betalingen doit être effectué par virement bancaire sur le compte bancaire indiqué sur la facture, sans escompte, l'indemnisation, la déduction, etc ..
11.betalingen faire autrement que de la manière indiquée, ne sont pas (légalement) fait.
12.van paiements à un niveau qui relève de la déclaration des transactions inhabituelles et / ou d'autres lignes directrices devraient préciser d'où ils viennent, y compris les montants qui arrivent à sa fondation pour Derdengelden sur le principal ou pour qui il se produit.
13.Roesink De Zeeuw est en droit d'appliquer dettes illimitées.
14.de client accepte que Roesink De Zeeuw revenant frais installe avec ce que le bénéfice du client peut entrer dans le compte bancaire de la Fondation Derdengelden Roesink De Zeeuw Avocats.
15.Pour jusqu'ici dans l'art. 2 sous 10/12 l'art sous 19 signifiait situés à l'étranger, les règles qui leur sont applicables sur le règlement de leurs créances sur elle à travers eux pour le client recevant gène Appliquer.
16.Roesink De Zeeuw Avocats a droit à la certitude de l'échec de régler la sécurité (srechten) à négocier, comme déclaration conjointe et solidaire, nantissement, hypothèque, nantissement, etc.
17.in principe peut être accepté que les paiements en espèces si les circonstances le justifient, peut en aucun cas ni d'aucune période d'un an pour le même client, un ou plusieurs paiements en espèces sont acceptés avec une valeur combinée de jusqu'à € 5000, -
1. Sous réserve de tous autres droits, est Roesink De Zeeuw droit (multiple) la sécurité des paiements, frais et risques du client (et / ou propriétaire possible pour qui la relation sous aucun (e) droit (sverhouding) ou autrement eu à propos de la décision) de retenir (non retour) produits, documents, etc., jusqu'à ce que toute sa réclamation (s) - pour une raison quelconque - est / sont remplies.
2.hieronder est également pas compris (ou leurs copies) transmettant jugements, actes de procédure, avis de tiers, de documents originaux ou autres documents ou matériaux sur ou via ce support d'information.
1.En vertu de publicité signifie tous les griefs possibles de la principale concernant la Roesink par De Zeeuw travail effectué et les factures envoyées.
2.reclames servent dans le paiement dans un délai de deux mois après l'envoi de la facture, maintenez Roesink De Zeeuw.
3.reclames ne peuvent être faites par écrit à l'adresse de Roesink De Zeeuw.
4.reclames doivent inclure un être motivé / description des griefs.
5.reclames suspendre le paiement du principal seulement quand en face d'une garantie bancaire irrévocable, qui peut être appelée une fois Roesink De Zeeuw est prévue par une loi dans le même collège, arbitres applicable conseil d'arbitrage, du barreau ou signés accord entre .
6. Sans préjudice des dispositions de BW6: 89, les droits à l'indemnisation, en tout cas, si sur une réclamation dans les 12 mois suivant l'événement à partir de laquelle les dommages auraient pu entraîner, ont été institués par le client devant le tribunal compétent.
7.de fardeau d'avoir ou non la plainte en temps opportun repose sur le client
8.klachten contre Roesink De Zeeuw doit être soumis au plus tard 12 mois après l'apparition sur la terre ferme à la Dean compétente de l'Association du Barreau.
le stockage des pièces
1.Roesink De Zeeuw sera, après la fin de la mission, à elle, dans le cadre de sa mise en œuvre, de documents d'archives mis à la disposition et à conserver pour un total de cinq ans.
2.in l'avenir peut-être autre date limite juridiquement déterminée (s) venu (t) et automatiquement à la place.
3.na expiration de ladite période sont les documents pertinents détruites sans préavis.
4.na l'achèvement des travaux, les documents relatifs à rester pendant un an dans l'archive actuelle.
5.daarna trouver (pour 4 ans) l'espace d'archivage final.
6.de client peut dans ce dernier cas uniquement exiger la récupération de données.
7.Roesink De Zeeuw prend lors de l'enregistrement des documents avec des données sur les personnes et les entreprises (au minimum) les soins nécessaires en compte.
8.zij cependant, ne garantit pas son efficacité.
9.behoudens réfutation de la principale est Roesink De Zeeuw jugé ces documents et / ou d'autres (types de) des informations suffisantes pour avoir soigneusement préservé.
inspection / publication de documents
1.slechts le principal, ou de le faire par lui chaque agent spécifique a le droit d'inspecter et / ou la libération de (copies de documents), qui se rapportent au travail pour lequel il a ordonné.
2.Roesink De Zeeuw est la manipulation de ce, de façon responsable.
informatique, Internet, e-mails
1.ook dans des fichiers informatiques Roesink De Zeeuw peut inclure des informations sur les clients (entreprises).
2.Roesink De Zeeuw est pas responsable des conséquences des catastrophes, (mal) la maintenance, pannes, intrusions, de piratage, les effets d'interférence de la suppression de fichiers, les actes non autorisés par des tiers, virus, etc ..
3.de subventions principaux autorisation hierbbij Roesink De Zeeuw à comminicatie en utilisant les moyens de communication actuellement disponibles tels que l'Internet, les e-mails, etc.
1.Roesink De Zeeuw va maintenir la confidentialité sur ce que sa relation fonctionne comme un avocat est familier avec ses clients.
2.hetzelfde applique aux documents, etc., dans ce contexte.
3.A précède soumis à d'autres obligations légales (soit maintenant ou dans l'avenir) et / ou de décisions judiciaires irrévocables ou décisions exécutoires gouvernementales d'autres conférences.
4.de client donne Roesink De Zeeuw à tout moment et avance son consentement à des tiers à qui (une partie de) pourrait être la cession / sous-traitance, pour fournir le nécessaire, si des informations / données confidentielles.
5.Roesink De Zeeuw sera tiers dont ils pourraient servir autant imposer le secret dans la conduite des opérations à l'égard de sa mise en œuvre de ces activités et / ou d'autres informations fournies, mais leur efficacité réelle est par Roesink De Zeeuw pas être garanti.
1.Roesink De Zeeuw est pas responsable des dommages, intérêts, etc., qui sont liés à et / ou découlant de (les résultats de) le travail qui lui est assigné. Va de même pour les tiers engagés par elle conformément à l'article 2, point 10.
2.Roesink De Zeeuw est pas responsable de l'échec d'atteindre le résultat souhaité ou buts d'avance des conseils et / ou le travail effectué.
3.Roesink De Zeeuw est pas responsable des conséquences d'incorrectes, inexactes, incomplètes, insuffisantes, mutilés, etc., ou pas en temps opportun (en) indirectement, par ou pour le compte du client - des données et / ou instructions - par tout moyen , y compris ceux qui doivent être considérés comme pertinents pour l'affectation.
Cas de 4.in tel que défini à l'article 2 paragraphe 10 attribue Roesink De Zeeuw, si nécessaire et / ou à la garantie, après l'obtention d'une décharge de la opdarchtgever, pour le client, si on le souhaite, tous les droits concernant aasprakelijkstelling, dès lors qu'ils concernent effectuées sur le travail au nom du CONCERNANT projet (e) (s) ou une partie de celui-ci.
Cas de 5.in de force majeure, le contrat reste en vigueur, mais les obligations de Roesink De Zeeuw pour la durée de la force majeure doit être suspendue.
Force de 6.onder majeure (par exemple) signifie: 1. (conséquences) (l'âme) de maladies, décès, d'invalidité de la personne (o) n (s) responsable et / ou irremplaçables dans l'exécution du contrat (s).
2. Autres raisons qui font qu'il est impossible pour le contrat (s) soit temporairement ou complètement à effectuer, y compris mais non limité à incendie, inondation, écoulement de l'eau et / ou d'autres matériaux liquides ou liquéfiés, haute ou à marée basse, explosions, lutte contre l'incendie de l'eau, de la fumée, se consumer, de cambriolage, de vandalisme, infractions, l'humidité, la vis sans fin et / ou de rongeurs ou d'autres animaux ou nourrir les dommages causés par les animaux / animaux dans et autour de la zone (s) de l'entreprise ou une partie de celui-ci, in idem le vol, l'intrusion, le confinement, la perte, le détournement de fonds, l'affaissement ou l'effondrement de (parties de) bureau (s) par lequel, après ou à la suite de laquelle la question essentielle pour l'exécution du contrat (s) sont perdus ou inutilisables, illisible, etc., sont .
De même pour les conditions causées par la guerre, les émeutes, le sabotage, grève, perturbation de la circulation, le manque de transport, le manque de main-d'œuvre et de l'abandon afin de sauver des vies et de biens primaires / fournitures.
3. Toutes les autres circonstances qui Roesink De Zeeuw ne pouvait raisonnablement empêcher ou un trottoir.
7. Si par toute forme de force majeure, que ce soit l'exécution du contrat (s) aurait pu devenir définitivement impossible, le pouvoir adjudicateur, les frais et la valeur de dans le contexte des obligations (mise en œuvre) la opdarcht déjà aaangegeane pour la période qui précède immédiatement le début de la situation de force majeure, alors que les partis d'ailleurs, encore et encore pas d'autres créances sur l'autre.
Les coûts de 8.Extra causés par force majeure sont pris en charge par le client.
9.Roesink De Zeeuw est pas responsable des erreurs, etc. (voir aussi 3 ci-dessus), ses données fournis par des tiers dans le cadre de l'exécution du contrat (s).
10.Roesink De Zeeuw est, au moins, ne pas être responsable des conséquences d'avoir ou ne peut pas répondre à l'exigence de l'article 11 sous 4 en raison d'obligations légales, le vol, le détournement de fonds et d'autres omstandiheden dont ils ne pouvaient pas contrôler ou raisonnablement limite.
Responsabilité 11.de Roesink De Zeeuw est en tout cas limité à ce titre de l'assurance de responsabilité professionnelle ainsi que la franchise de € 5.000, - (ou, si la blessure est inférieure à ce montant, le moindre) des cheveux et / ou ses employés et / ou la personne (s) à partir de laquelle ils pourraient se contrôler, est payé.
12. Si et dans la mesure où la responsabilité professionnelle des Roesink De Zeeuw, en tout cas pas droit aux prestations si elle est donnée, la responsabilité de Roesink De Zeeuw est limitée au montant des honoraires versés pour le chose, donc, cependant, avec un maximum de € 50.000, - par cas et corollaires;
13.aansprakelijkheid de Roesink De Zeeuw ne pourrait jamais aller au-delà de son client.
14.Roesink De Zeeuw est en tout cas pas responsable si des pièces, etc., dans un cas particulier seront utilisés par le client ou un tiers dans une autre affaire et / ou dans d'autres circonstances.
15.Roesink De Zeeuw est pas responsable de toute violation de l'obligation de l'article 11 paragraphe 4 de ces termes et conditions par des tiers sur lesquels ils pourraient se prévaloir pour la mise en œuvre des activités.
16.Roesink De Zeeuw est pas responsable à des tiers à des informations fournies par le client et utilisé par Roesink De Zeeuw; le client indemnise Roesink De Zeeuw à cet égard.
17.Roesink De Zeeuw est pas responsable pour ne pas aller / être données inutilisables, les entreprises, etc., sous quelque forme fournies par le client.
18.dit ci vaut a fortiori dans le cas du transport, l'expédition, etc ..
19.Roesink De Zeeuw exclut expressément toute responsabilité pour les actes illicites et des omissions dans le travail des autres, ce qui pourrait être activée pour l'exécution du contrat, y compris, mais sans s'y limiter: les avocats, les avocats, les médecins, les comptables, les conseillers fiscaux, des ingénieurs etc., à la maison et à l'étranger.
20.Roesink De Zeeuw lui apprend / leurs clients assurer que le travail dans les sous 19 ces personnes au-dessus de leurs propres conditions applique (ou peut être), et qu'ils peuvent aller de l'avant dans l'exclusion de la responsabilité que dans le cas des Pays-Bas sont dans des groupes professionnels (voir aussi art. 1 paragraphe 2).
Droits de 1.toutes de produits intellectuels (par exemple, des conseils, des procédures, des processus et d'autres documents, contrats, systèmes, etc.), qui Roesink De Zeeuw se développe dans l'exécution du contrat, de fusionner ou utilisés appartiennent à la Roesink Zeeuw.
2.Le est le client, sans l'autorisation écrite de Roesink De Zeeuw, pas autorisés à les rendre publics ou mettre à disposition à des tiers, sauf dans la mesure raisonnablement indiqué pour obtenir un deuxième avis ou l'achèvement d'un forcée obligation légale.
1.afwijkingen de ces Conditions Générales ou d'autres conditions spécifiques sont applicables seulement si convenu par écrit entre les parties.
2. à titre gracieux ou autrement sur un (e) le temps (s) pas (entièrement) à appliquer toute disposition (s) de ceux-ci ou d'autres termes convenus, ne signifie pas que le fonctionnement des dispositions restantes est également renoncé ou qu'il implique approuvé la création d'une habitude.
3.Le conflit entre ces termes et d'autres convenu spéciale prévaloir spéciale.
4.in le cas où ces termes et conditions (a) la traduction (s) si dans toutes les langues (s) sont faites, la version néerlandaise prévaudra.
5.Roesink De Zeeuw a le droit de modifier ces conditions de temps en temps / adapter.
1. Si le domicile du constituant est invariablement l'adresse à laquelle le bureau de Roesink De Zeeuw a été la dernière trouve.
2.de client opte pour la mise en œuvre par les présentes et l'achèvement, l'établissement et l'impact potentiel du contrat domicilier invariablement à cette adresse
3.Door Roesink De Zeeuw envoyé à ce que les documents d'adresses est réputé avoir été reçu par le client.
4.blijkt au domicile connu Roesink De Zeeuw du client est incorrect et il n'a pas informé par le directeur de ce changement, alors Roesink De Zeeuw pour ses conséquences, en tout cas pas responsable.
5.Roesink De Zeeuw choisir son propre domicile au bureau.
compétence / droit applicable
Travaux de 1.All est effectuée en appliquant la loi néerlandaise.
2.de tribunal de première instance compétent dans le district d'Amsterdam ou de tout autre endroit où le bureau Roesink De Zeeuw devrait (se) tenir, devrait relever.
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References: art.12
 l'article 4
 l'article 2
 l'article 2
 l'article 11
 l'article 11
 art. 1