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Timestamp: 2016-10-21 09:16:58+00:00

Document:
Mme et MM. les Juges Favre, Pr�sident, Schneider, Wipr�chtiger, Mathys et Jacquemoud-Rossari.
recours contre le jugement du Tribunal correctionnel du district de Neuch�tel du 25 novembre 2009.
Par jugement du 17 novembre 2008, le Tribunal correctionnel du district de Neuch�tel a condamn� X.________, pour contrainte sexuelle, viol, menaces, abus de confiance, utilisation frauduleuse d'un ordinateur et violation grave des r�gles de la circulation (art. 90 ch. 2 LCR), � trois ans de privation de libert� et a refus� de prononcer l'internement du condamn�.
Sur recours du Minist�re public, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a, par arr�t du 4 f�vrier 2009, annul� le jugement en tant qu'il refusait de prononcer l'internement et renvoy� la cause aux premiers juges, afin qu'ils ordonnent cette mesure. Par arr�t du 1er septembre 2009, le Tribunal f�d�ral a d�clar� irrecevable le recours d�pos� par X.________.
Par jugement du 25 novembre 2009, le Tribunal correctionnel du district de Neuch�tel a, pour les motifs ressortant de l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du 4 f�vrier 2009, ordonn�, en compl�ment au jugement du 17 novembre 2008, l'internement de X.________.
Invoquant une violation de l'art. 64 CP, ce dernier d�pose un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il conclut, principalement, � la r�forme du jugement pr�cit� en ce sens qu'il n'y a pas lieu de prononcer un internement � son encontre. Il sollicite, � titre subsidiaire, l'annulation de la d�cision attaqu�e et le renvoi de la cause pour compl�ment d'enqu�te et nouveau jugement. Il requiert �galement l'assistance judiciaire.
Invit�s � se d�terminer, les autorit�s et le Minist�re public du canton de Neuch�tel n'ont pas d�pos� d'observations.
Aux termes de l'art. 80 al. 1 LTF, le recours est recevable contre les d�cisions prises par les autorit�s cantonales de derni�re instance et par le Tribunal p�nal f�d�ral.
En l'esp�ce, le recours est interjet� contre le jugement rendu, le 25 novembre 2009, par le Tribunal correctionnel, soit une autorit� de premi�re instance, qui a statu� suite � un arr�t de renvoi de la Cour de cassation. Dans le cas particulier, ledit Tribunal doit toutefois �tre consid�r� comme une autorit� cantonale de derni�re instance au sens de la disposition pr�cit�e, d�s lors que la Cour de cassation est elle-m�me li�e par les motifs de son arr�t de renvoi (cf. art. 253 CPP/NE; ALAIN BAUER/PIERRE CORNU, Code de proc�dure p�nale neuch�teloise annot�, Neuch�tel 2003 n� 2 ad art. 253 CPP/NE p. 528).
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des constatations de la juridiction cantonale doit exposer de mani�re circonstanci�e en quoi les exceptions pr�vues par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es (ATF 133 IV 150 consid. 1.3 p. 152). Les faits nouveaux et les preuves nouvelles sont prohib�s � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
2.1 Le recourant affirme, en se r�f�rant � divers �l�ments ou t�moignages figurant au dossier, que la victime des infractions sexuelles �tait assez gravement perturb�e, consid�r�e comme fabulatrice et essentiellement pr�occup�e par le non-paiement du tarif convenu avec son client. Il all�gue �galement avoir pris des mesures concr�tes pour se maintenir dans le � droit chemin � suite � sa lib�ration et d�cid� de se marier, de s'installer � St-Gall et de travailler pour le p�re de sa compagne.
Ce faisant, l'int�ress� se pr�vaut de faits nouveaux, qui ne r�sultent pas de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente, de sorte que ces critiques sont irrecevables.
2.2 Le recourant pr�tend avoir pris conscience de ses erreurs pass�es.
Par cette argumentation, il s'�carte toutefois des constatations cantonales, sans invoquer l'arbitraire, ni expliquer, de mani�re circonstanci�e, en quoi les faits retenus par les autorit�s cantonales seraient manifestement insoutenables. Ce grief, insuffisamment motiv�, est donc irrecevable.
Invoquant une violation de l'art. 64 CP, le recourant conteste que les conditions de l'internement soient r�alis�es.
3.1 Selon l'art. 56 al. 1 CP, une mesure doit �tre ordonn�e si une peine seule ne peut �carter le danger que l'auteur commette d'autres infractions (let. a), si l'auteur a besoin d'un traitement ou que la s�curit� publique l'exige (let. b) et si les conditions pr�vues aux art. 59 � 61, 63 ou 64 sont remplies (let. c). Le prononc� d'une mesure suppose que l'atteinte aux droits de la personnalit� qui en r�sulte pour l'auteur ne soit pas disproportionn�e au regard de la vraisemblance qu'il commette de nouvelles infractions et de leur gravit� (art. 56 al. 2 CP). Pour ordonner une des mesures pr�vues aux art. 59 � 61, 63 et 64 CP ou en cas de changement de sanction au sens de l'art. 65 CP, le juge se fonde sur une expertise. Celle-ci se d�termine sur la n�cessit� et les chances de succ�s d'un traitement, sur la vraisemblance que l'auteur commette d'autres infractions et sur la nature de celles-ci ainsi que sur les possibilit�s de faire ex�cuter la mesure (art. 56 al. 3 let. a � c CP).
3.1.1 L'internement fond� sur l'art. 64 CP suppose d'abord que l'auteur ait commis l'une des infractions �num�r�es � l'alin�a 1 de cette disposition, soit un assassinat, un meurtre, une l�sion corporelle grave, un viol, un brigandage, une prise d'otage, un incendie, une mise en danger de la vie d'autrui, ou une autre infraction passible d'une peine privative de libert� de cinq ans au moins et qu'il ait par l� port� ou voulu porter gravement atteinte � l'int�grit� physique, psychique ou sexuelle d'autrui.
Cette condition d'atteinte grave port�e ou voulue � l'encontre de la victime vaut autant pour les infractions cit�es dans le catalogue que celles vis�es par la clause g�n�rale de l'art. 64 al. 1 CP (cf. MARIANNE HEER, Basler Kommentar, Strafrecht I, ad art. 64, n� 22 p. 1318). L'appr�ciation de l'atteinte doit �tre objective et tenir compte du principe de la proportionnalit�. L'aspect subjectif du sentiment de la victime n'entre pas en consid�ration (cf. NICOLAS QUELOZ/RAPHA�L BROSSARD, Commentaire romand, Code p�nal I, ad art. 64 n� 18 p. 643; MARIANNE HEER, op cit, n� 24 p. 1318 s.; ).
3.1.2 Il faut en outre que l'une des conditions alternatives pos�es � l'art. 64 al. 1 CP soit r�alis�e, � savoir que, en raison des caract�ristiques de la personnalit� de l'auteur, des circonstances dans lesquelles il a commis l'infraction et de son v�cu, il soit s�rieusement � craindre qu'il ne commette d'autres infractions du m�me genre (let. a) ou que, en raison d'un grave trouble mental chronique ou r�current en relation avec l'infraction, il soit s�rieusement � craindre que l'auteur ne commette d'autres infractions du m�me genre et que la mesure pr�vue � l'art. 59 CP - soit une mesure th�rapeutique institutionnelle - apparaisse vou�e � l'�chec (let. b).
Ainsi, un trouble mental ne constitue plus forc�ment une condition pr�alable au prononc� de l'internement, de sorte qu'� certaines conditions d�termin�es, il est justifi� d'ordonner l'internement d'un auteur mentalement sain en raison d'une infraction unique. Cette disposition permet l'internement de d�linquants primaires dangereux qui ne pr�sentent pas de trouble au sens de la psychiatrie, mais dont il est s�rieusement � craindre, en raison des caract�ristiques de leur personnalit�, des circonstances dans lesquelles ils ont commis l'infraction et de leur v�cu, qu'ils ne commettent d'autres infractions graves du m�me genre, si on les laisse en libert�. Il incombe au juge d'ordonner l'internement lorsque l'appr�ciation d'ensemble de ces �l�ments aboutit � un pronostic si d�favorable que le risque d'une r�cidive apparaisse hautement vraisemblable (ATF 6B_486/2009 du 28 octobre 2009 consid. 6.6).
En revanche, en pr�sence d'un trouble psychiatrique, l'internement fond� sur l'art. 64 al. 1 let. b CP constitue, conform�ment au principe de proportionnalit�, une mesure subsidiaire par rapport � une mesure institutionnelle au sens de l'art. 59 CP. En tant qu'ultima ratio, en raison de la gravit� de l'atteinte � la libert� personnelle qu'il repr�sente (ATF 134 IV 121 consid. 3.4.4 p. 131), l'internement n'entre pas en consid�ration tant que la mesure institutionnelle appara�t utile. Il s'ensuit que pour les auteurs dangereux souffrant d'un grave trouble mental, il y a lieu d'examiner au pr�alable si une mesure institutionnelle au sens de l'art. 59 CP, ex�cut�e au besoin dans le cadre offrant une s�curit� accrue pr�vu par l'art. 59 al. 3 CP, appara�t susceptible de les d�tourner de commettre de nouvelles infractions en rapport avec le trouble. Ce n'est ainsi que lorsqu'une mesure institutionnelle appara�t d�nu�e de chances de succ�s que l'internement peut �tre prononc�, s'il est n�cessaire. Cette d�marche doit permettre d'�viter qu'un auteur soit d�clar� a priori � incurable � et intern� dans un �tablissement d'ex�cution des peines (ATF 134 IV 315 consid. 3.2 et 3.3 p. 320 s.; 134 IV 121 consid. 3.4.2 p. 130).
3.1.3 Enfin, la mesure prononc�e doit respecter le principe de la proportionnalit�, c'est-�-dire que l'atteinte aux droits de la personnalit� qui en r�sulte pour l'auteur ne doit pas �tre disproportionn�e au regard de la vraisemblance qu'il commette de nouvelles infractions et de leur gravit� (art. 56 al. 2 CP; ATF 6B_604/2007 du 9 janvier 2008 consid. 6.2).
3.2 En l'esp�ce, le recourant a notamment �t� condamn� pour viol et contrainte sexuelle commis au pr�judice de A.________. La premi�re infraction entre dans le catalogue des infractions cit�es par l'art. 64 al. 1 CP et la seconde dans la clause g�n�rale de cette disposition. L'int�ress� a forc� sa victime � subir une relation sexuelle non prot�g�e ainsi qu'une sodomie, alors qu'elle avait clairement manifest� son opposition. Certes, A.________ avait consenti en partie � un rapport intime avec le recourant, puisqu'elle s'�tait rendue � l'h�tel en sachant qu'elle allait entretenir un rapport sexuel complet avec l'int�ress�. Reste que ce dernier a largement outrepass� ce qui �tait convenu et a agi d'une mani�re condamnable. S'agissant de l'acte sexuel, la victime s'y est finalement oppos�e de peur de contracter une maladie et le recourant, sachant qu'il n'�tait pas affect�, l'a p�n�tr�e sans protection. S'agissant de la sodomie, cet acte avait �t� clairement exclu et le recourant a pass� outre.
Au regard de ces �l�ments, les autorit�s cantonales pouvaient, sans violation du droit f�d�ral, admettre que les infractions commises avaient port� une grave atteinte � la victime. Le fait que celle-ci se soit prostitu�e et que sa tr�s forte r�action ait �t� probablement au-del� de ce qui �tait pr�visible et trouv�t ses racines dans des probl�mes personnels ne modifie en rien cette appr�ciation, l'atteinte subie devant �tre appr�ci�e objectivement et donc ind�pendamment des sentiments subjectifs de la plaignante (cf. supra consid. 3.1).
3.3 S'agissant des troubles constat�s, il r�sulte de l'expertise du 14 f�vrier 2008 �tablie par le Docteur B.________, que le recourant ne pr�sente pas de signes de maladie mentale, mais un important trouble de la personnalit�. L'expertis� frappe par la mani�re dont il adh�re � une image grandiose de lui-m�me qu'il essaie d'imposer � l'interlocuteur en remaniant syst�matiquement la r�alit� sur un mode mythomaniaque. Il ment avec un aplomb consid�rable et persiste sans se laisser perturber m�me quand on le met en face de ses contradictions. Il y a chez lui une grande froideur affective. Ses r�actions �motionnelles, qui peuvent �tre intenses, restent superficielles et versatiles et ses capacit�s d'empathie sont extr�mement faibles. L'expert a pos� le diagnostic de personnalit� dyssociale, qui se caract�rise par une indiff�rence froide envers les sentiments d'autrui, une attitude irresponsable manifeste et permanente avec m�pris des normes, des r�gles et des contraintes sociales, une incapacit� � maintenir durablement des relations alors m�me qu'il n'existe pas de difficult� � en �tablir, une tr�s faible tol�rance � la frustration et un abaissement du seuil de d�charge de l'agressivit�, une grande difficult� � �prouver de la culpabilit� ou � tirer un enseignement des exp�riences, notamment des sanctions, et enfin une tendance nette � bl�mer autrui ou � fournir toutes sortes de justifications plus ou moins plausibles pour expliquer un comportement � l'origine d'un conflit entre le sujet et la soci�t�. L'expert a �galement constat� que la pathologie de l'empathie, que l'on ne retrouve pas, chez la majorit� des d�linquants dyssociaux, sous la forme et avec l'ampleur qu'elle prenait chez le recourant, semblait constituer le ressort fondamental du fonctionnement psychopathique de l'int�ress�.
S'agissant du risque de r�cidive, le Docteur B.________ a pos� un pronostic d�favorable. Selon cet expert, les psychopathes, tel que le recourant, sont caract�ris�s par un haut taux de r�cidive. Les mauvais traitements contre les partenaires sont habituels. Dans le cas particulier de l'expertis�, on semble assister � une sorte de clivage ou plut�t de compartimentation, la compagne du moment �tant d�volue � une exploitation mat�rielle tandis que l'assouvissement de fantasmes sexuels teint�s de violence est d�plac� sur des professionnels. L'expert a ajout� que si la victime disait vrai - ce que les autorit�s ont retenu - on devait alors s'attendre � de nouveaux comportements similaires. En r�ponse aux questions qui lui ont �t� pos�es, le sp�cialiste a indiqu� qu'il existait, du fait des caract�ristiques de la personnalit� de l'accus�, un haut risque de commission de nouvelles infractions, sous la forme de d�lits contre le patrimoine, principalement des escroqueries et des abus de confiance, et que de nouveaux abus de nature sexuelle, en particulier dans le cadre d'une relation tarif�e, �taient aussi � craindre.
A la lecture de l'expertise, et plus particuli�rement des r�ponses donn�es, on constate que les risques de r�cidive envisag�s par l'expert portent avant tout sur les infractions contre le patrimoine. Ce n'est en effet que tr�s subsidiairement que le sp�cialiste se pr�occupe de la r�cidive en mati�re d'infractions sexuelles, alors que seules celles-ci permettent ici l'application de l'art. 64 CP. De plus, si les conclusions du Docteur B.________ rejoignent celles de l'expertise effectu�e le 22 mars 2007 par le Docteur C.________, ce dernier ne s'est en revanche jamais prononc� sur le risque de r�cidive en mati�re d'infractions sexuelles, celles-ci s'�tant d�roul�es en 2008, soit post�rieurement au rapport rendu par ce m�decin. Ainsi, les expertises n'apportent pas de r�ponses suffisamment claires et compl�tes sur le risque de r�cidive du recourant en mati�re d'infractions sexuelles et les �l�ments sont donc insuffisants pour trancher la question relative � la s�curit� publique.
3.4 S'agissant des soins, le Docteur B.________ a indiqu� que m�me si le recourant �tait capable de trouver un couplet bien sonnant correspondant au st�r�otype en vogue quant � ce qu'on pouvait attendre d'une psychoth�rapie, il n'y avait pas d'indication � celle-ci, puisqu'on ne disposait d'aucune m�thode psychoth�rapeutique efficace pour modifier le comportement de sujets pr�sentant un d�ficit de l'empathie comme celui de l'expertis�. En r�ponse aux questions pos�es, le psychiatre a constat� qu'il n'y avait ni traitement ambulatoire, ni traitement institutionnel susceptible de rem�dier au grave trouble du d�veloppement de la personnalit� que pr�sentait le recourant.
Dans son expertise du 22 mars 2007, le Docteur C.________ a relev� que, lors de son s�jour � Marsens, le recourant avait b�n�fici� d'une prise en charge int�gr�e, incluant une m�dication neuroleptique � vis�e anxiolytique et �galement dans le but de r�duire l'impulsivit� et am�liorer la gestion du stress, une psychoth�rapie de soutien afin d'am�liorer l'adaptation sociale et la gestion des contraintes et des frustrations et une prise en charge psychosociale en vue d'une r�int�gration socioprofessionnelle. Il a toutefois constat� que, malgr� l'hospitalisation de neuf semaines, leur engagement, celui de sa famille et de sa tutrice afin de lui permettre de retrouver son �quilibre personnel et de lui assurer une r�adaptation socio-professionnelle, l'expertis� avait montr� une tendance � multiplier les comportements de nature d�lictueuses (conduite de v�hicule sans plaque et sans assurance, planification d'actes de brigandage, etc.) et des conduites � risque. L'expert en a d�duit qu'une prise en charge th�rapeutique serait insuffisante, voire inutile.
Selon le rapport du service de probation du 11 novembre 2008, le recourant a certes entrepris une prise en charge th�rapeutique volontaire au sein de la prison pr�ventive de La Chaux-de-Fonds depuis le 16 janvier 2008, � quinzaine jusqu'� sa lib�ration provisoire en avril, les entretiens ayant ensuite repris de mani�re hebdomadaire au retour du pr�venu en d�tention pr�ventive d�s le 16 juin 2008. La demande initiale �tait toutefois li�e � un besoin de soutien suite � une rupture sentimentale, l'int�ress� niant toute implication dans les faits reproch�s. Lors de sa r�incarc�ration suite � sa lib�ration provisoire, le recourant a reconnu son c�t� manipulateur et a dit vouloir travailler dans la prise en charge. La th�rapie est cependant difficile et le cadre doit sans cesse �tre r�tabli au vu de la personnalit� dyssociale et du comportement joueur et manipulateur du recourant. Le rapport ajoute que tout porte � croire que le but de l'int�ress� reste la satisfaction � court terme de ses exigences m�galomaniaques sans tenir compte de l'�ventuelle souffrance inflig�e pour ce faire � son entourage et que l'int�ress� ne montre de plus aucune r�elle remise en question de ses comportements d�lictueux.
Certes, � la lecture des rapports et avis pr�cit�s, le recourant ne semble pas �tre accessible � un traitement, m�me s'il s'est soumis volontairement � une prise en charge th�rapeutique. Reste qu'aucun psychiatre ne s'est jamais prononc� sur la question de l'internement, alors qu'en application de la loi (cf. art. 56 al. 3 let. c CP; supra consid. 3.1), l'expertise doit se prononcer sur les possibilit�s de faire ex�cuter une telle mesure.
3.5 Il s'ensuit que la cause doit �tre renvoy�e � l'autorit� cantonale afin qu'elle compl�te l'instruction sur ces diff�rents points et qu'elle rende une nouvelle d�cision.
Le recours doit ainsi �tre admis dans la mesure o� il est recevable. Il n'y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 66 al. 4 LTF). L'Etat de Neuch�tel versera en revanche une indemnit� de d�pens au recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 68 al. 1 LTF). Vu l'issue du recours, la demande d'assistance judiciaire est sans objet.
Le recours est admis dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Le canton de Neuch�tel versera en main du conseil du recourant la somme de 3000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal correctionnel du district Neuch�tel.

References: art. 253
 art. 253
 art. 59
 art. 59
 art. 64
 art. 64
 ATF 
 art. 56