Source: https://jorfsearch.steinertriples.fr/24-10-2017
Timestamp: 2020-03-31 01:22:49+00:00

Document:
24 Octobre 2017 - Nominations au Journal officiel de la République française
De: Thierry BASTARD
adjoint administratif principal de 1 ère classe
régisseur intérimaire d'avances et de recettes auprès de la cour administrative d'appel de Marseille
Remplace: Mme Sandrine NAVARRO-LLORENS
date_fin="2018-04-30"
JUST1729968A(source BOMJ)
De: Isabelle JOURNET
régisseuse de recettes et d'avances à la maison d'arrêt de Carcassonne
date_debut="2017-11-06"
JUSK1729710A(source BOMJ)
De: Michel SONNEVILLE
Remplace: Mme Sylvie TRUCHE
JUSC1729428A(source BOMJ)
De: Sylvie TRUCHE
Remplace: Mme Valérie SALMERON
De: Sylvie FAUBLEE
(AURIBAULT)
régisseuse intérimaire au tribunal de grande instance de Laon
JUSB1729934A(source BOMJ)
De: Christine GIRAUDEAU
(SWIDERSKI)
secrétaire administrative, en sa qualité de régisseuse titulaire au tribunal de grande instance de Laon
De: de DREUZY (Jean-Raynald)
directeur de l'observatoire des sciences de l'univers de Rennes
Direction de l'observatoire des sciences de l'univers de Rennes
JORFTEXT000035860974(source JORF)
De: Jean-Claude RUANO BORBALAN
professeur au Conservatoire national des arts et métiers, directeur du Laboratoire Histoire des technosciences en société
membres du conseil d'orientation de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
au titre du 3° du II de l'article 16 du décret du
modifié relatif à l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
JORFTEXT000035860972(source JORF)
De: Joël CHEVRIER
professeur de physique à l'Université Grenoble-Alpes
De: Mathias BEJEAN
maître de conférences à l'Institut d'administration des entreprises Gustave Eiffel de l'Université Paris-Est Créteil
De: Claire BRUNET
maître de conférences, directrice du département design à l'Ecole nationale supérieure Paris-Saclay
De: Soka Danielle
Retraite d'office (infirmière hors classe de l'Etat)
JORFTEXT000035860969(source JORF)
De: Philippe Tognazzoni
JORFTEXT000035860967(source JORF)
JORFTEXT000035860965(source JORF)
De: Michel Dallard
JORFTEXT000035860963(source JORF)
De: Lafarcinade (Sébastien)
JORFTEXT000035860960(source JORF)
De: LESNÉ (Thomas, Frédéric, Pierrick)
membre de la société civile professionnelle Catherine COTE et Thomas JOUNIN, Huissiers de Justice Associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
JORFTEXT000035860955(source JORF)
JORFTEXT000035860950(source JORF)
De: Jean-François CORTE
JORFTEXT000035860948(source JORF)
JORFTEXT000035860864(source JORF)
cheffe de cabinet chargée de la communication et du Parlement du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé du numérique
au nom du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé du numérique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé du numérique"
JORFTEXT000035860855(source JORF)
représentant du ministre chargé de l'éducation au sein de la commission régionale de l'ordre des experts-comptables
ESRS1700186A(source BOESR)
De: Catherine Eude-Guias
DEC172898DR02(source BOCNRS)
De: Pascal Viot
mentionnées à l'article 1+7
De: Olivier Bénichou
De: Bertrand Delamotte
mentionnées à l'article 12" de la présente décision
De: Bertrand Delamotte directeur de l'unité UMR7600
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'erdonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'erdonnateur secondaire"
en application de l'article 2.| de la décision DÉC153351DAJ susvisée!
DEC172896DR02(source BOCNRS)
directeur de l'unité UPR9060
directeur adjoint scientifique de l'INSHS en charge de la section 31
Direction scientifique de l'INSHS en charge de la section 31
DEC172878DAJ(source BOCNRS)
De: Dider Torny
directeur adjoint scientifique de l'INSHS en charge du suivi de l'IST et des réseaux
Direction scientifique de l'INSHS en charge du suivi de l'IST et des réseaux
DEC172877DAJ(source BOCNRS)
De: Didier Torny directeur adjoint scientifique de l'INSHS en charge des sections 36
40 du Comité
De: Sylvie Vermeersch
directrice adjointe scientifique de l'INSHS en charge de la section 39
Direction scientifique de l'INSHS en charge de la section 39
DEC172875DAJ(source BOCNRS)
De: Sylvie Démurger
directrice adjointe scientifique de l'INSHS en charge du pôle Europe et
Direction scientifique de l'INSHS en charge du pôle Europe et
DEC172874DAJ(source BOCNRS)
directrice adjointe scientifique de l'INSHS en charge de la section 36 « Sociologie et science du droit » et de la section
Direction scientifique de l'INSHS en charge de la section 36 « Sociologie et science du droit » et de la section
DEC172873DAJ(source BOCNRS)
chargée de mission auprès de la directrice générale déléguée à la science pour l'Institut des sciences humaines et sociales
De: Alexandre Gefen
directeur adjoint scientifique de l'INSHS en charge de l'interdisciplinarité
Direction scientifique de l'INSHS en charge de l'interdisciplinarité
DEC172872DAJ(source BOCNRS)
chargé de mission auprès de la directrice générale déléguée à la science pour l'Institut des sciences humaines et sociales
De: Patrick Pintus
directeur adjoint scientifique de l'INSHS en charge de la section 37 « Economie et gestion » du Comité National et d'adjoint au directeur scientifique référent de la COMUE Paris Sciences et Lettres
Direction scientifique de l'INSHS en charge de la section 37 « Economie et gestion » du Comité National et d'adjoint au directeur scientifique référent de la COMUE Paris Sciences et Lettres
DEC172871DAJ(source BOCNRS)
De: Vincent PARISSI
DEC172869DR15(source BOCNRS)
dans la limite de ses attributions, au nom de la présidente du CNRS, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion
DEC172674DAJ(source BOCNRS)
au nom de la présidente du CNRS, tous arrêtés, actes, décisions ou conventions à l'exclusion
DEC172673DAJ(source BOCNRS)
au nom de la présidente du CNRS, tous actes, décisions et conventions
DEC172672DAJ(source BOCNRS)
De: Marie-Claude Labastie
secrétaire générale du CoNRS
au nom de la présidente du CNRS, tous actes, décisions et conventions relatifs
DEC172670DAJ(source BOCNRS)
au nom de la présidente du CNRS, les actes, décisions et conventions visés à l'article 1er
directrice adjointe au directeur des systèmes d'information
directrice adjointe au directeur et à
DEC172669DAJ(source BOCNRS)
au nom de la présidente du CNRS, les actes, décisions ou documents suivants: les ordonnances de délégation de crédits ; les actes relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses ainsi que ceux relatifs à l'établissement des titres de recette à l'exception des actes déconcentrés ; les décisions de subvention en espèces non déconcentrées d'un montant
par subvention, inférieur ou égal à la limite fixée pour les marchés de fournitures et de services passés par l'Etat selon la procédure adaptée et dont l'objet est limité aux aides à la recherche, à l'aide à la diffusion des résultats de la recherche, au soutien aux réunions scientifiques et colloques, au financement de prix attribués aux scientifiques et au versement à des institutions scientifiques et aux associations liées au CNRS ; les décisions fixant le montant des redevances et rémunérations de toute nature dues
au titre des prestations réalisées par les unités et services relevant du CNRS ; en matière de dons et legs
les actes consécutifs à l'acceptation de ceux-ci dans les conditions prévues aux dispositions testamentaires ainsi que les actes conservatoires et d'administration
les actes donnant pouvoir avec faculté de substituer ; les réclamations auprès des services fiscaux
DEC172668DAJ(source BOCNRS)
au nom de la présidente du CNRS, tous actes, arrêtés, décisions ou documents, notamment
au nom de la présidente du CNRS, les actes, arrêtés, décisions et conventions visés à l'article 1er
directeur adjoint chargé de la coordination générale et responsable du Pôle Science et Innovation
au nom de la présidente du CNRS, toutes conventions, actes et décisions ou documents visés dans l'article 1er
DEC172667DAJ(source BOCNRS)
directeur adjoint responsable du pôle « Relations avec les Entreprises et Transfert de l'Innovation », à
adjointe à la directrice, responsable du Pôle des affaires administratives, et à
directeur adjoint à la direction de la communication
DEC172666DAJ(source BOCNRS)
dans la limite de ses attributions, au nom de la présidente du CNRS, tous actes, décisions et conventions relevant des missions de la direction de la communication (DirCom)
DEC172665DAJ(source BOCNRS)
DEC172664DAJ(source BOCNRS)
De: JeanNoël Verpeaux
au nom de la présidente du CNRS : les conventions d'application des conventions de site avec des établissements d'enseignement supérieur et de recherche ; les conventions avec les collectivités territoriales, les établissements d'enseignement supérieur et de recherche et les organismes de recherche concernant la définition des partenariats
autorite_delegation="Présidente du CNRS : les conventions d'application des conventions de site avec des établissements d'enseignement supérieur et de recherche ; les conventions avec les collectivités territoriales"
DEC172663DAJ(source BOCNRS)
les actes visés à l'article 1er de la présente décision
DEC172662DAJ(source BOCNRS)
au nom de la présidente du CNRS, les actes, décisions ou documents suivants : a) En matière de précontentieux et contentieux
De: Catherine Delpech
De: Virginie Charpentier
De: MarieLaure Bachelerie
De: JeanPierre Reyes
au nom de la présidente du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er
DEC172661DAJ(source BOCNRS)
adjoint au directeur adjoint administratif
directrice de l'INSU
au nom de la présidente du CNRS, les actes, décisions, conventions et avenants relevant des domaines suivants
DEC172660DAJ(source BOCNRS)
DEC172659DAJ(source BOCNRS)
DEC172658DAJ(source BOCNRS)
directrice adjointe administrative de l'Institut des Sciences Humaines et Sociales
au nom de la présidente du CNRS l'ensemble des actes visés à l'article 1er de la présente décision
DEC172657DAJ(source BOCNRS)
De: Claire Ferras-Fleutry
DEC172656DAJ(source BOCNRS)
DEC172639DAJ(source BOCNRS)
Dean-Rouquet
DEC172638DAJ(source BOCNRS)
directrice adjointe administrative de l'Institut Ecologie et environnement
au nom de la présidente du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er . Art. 3. - La présente décision
De: Jacques Maddaluno
DEC172637DAJ(source BOCNRS)
directrice adjointe administrative de l'Institut de Chimie
directeur de l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules (IN2P3)
DEC172636DAJ(source BOCNRS)
dans la limite de ses attributions, au nom de la présidente du CNRS, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur principal qui suivent, étant précisé que les opérations sont saisies par l'agent comptable principal (ACP) du CNRS : l'ordonnancement des dépenses concernant les rémunérations des marins de l'Institut national des sciences de l'Univers (INSU) ; l'émission des titres de recettes (factures clients) concernant les rémunérations des marins de l'INSU
dans la limite de ses attributions, au nom de la présidente du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des 6 sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1, et ceux visés à l'article 2
au nom de la présidente du CNRS, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
DEC172634DAJ(source BOCNRS)
dans la limite de ses attributions, au nom de la présidente du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 2
dans la limite de ses attributions, au nom de la présidente du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au paragraphe 1.1
dans la limite de ses attributions, au nom de la présidente du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au paragraphe 1.1, et à l'article 2
au nom de la présidente du CNRS pour l'exercice
autorite_delegation="Présidente du CNRS pour l'exercice"
De: Bénédicte Samyn-Petit
au nom de la présidente du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
DEC172633DAJ(source BOCNRS)
dans la limite de ses attributions, au nom de la présidente du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
De: Sabine Blin
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom de la présidente du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
DEC172632DAJ(source BOCNRS)
au nom de la présidente du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
exerçant les fonctions de déléguée régionale pour la circonscription Bretagne et Pays-de-laLoire
au nom de la présidente du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1, ainsi qu'aux articles 2 et 3
DEC172631DAJ(source BOCNRS)
De: Hélène Maury-Naftalski
dans la limite de ses attributions, les opérations nationales non déconcentrées retracées dans la comptabilité de l'ordonnateur secondaire de la Délégation Paris Michel-Ange qui suivent
dans la limite de ses attributions, au nom de la présidente du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er de la présente décision, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
De: Pierre Bertrand-Mapataud
DEC172630DAJ(source BOCNRS)
déléguée régionale pour la circonscription Aquitaine
DEC172629DAJ(source BOCNRS)
responsable du service des affaires immobilières et logistiques, et à
De: Jean-Paul Swerts
dans la limite de ses attributions, au nom de la présidente du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérées au 1.1
responsable du service des ressources humaines, à
délégué régional de la circonscription Languedoc-Roussillon
DEC172628DAJ(source BOCNRS)
De: Guillaume Rochet
adjoint au délégué régional, de
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom de la présidente du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
responsable des ressources humaines et de
responsable des ressources humaines et à
DEC172627DAJ(source BOCNRS)
DEC172626DAJ(source BOCNRS)
au nom de la présidente du
autorite_delegation="Présidente du"
De: Isabelle Dhé
délégué régional pour la circonscription Alpes
De: Sylvie Truchon
au nom de la présidente du CNRS, l'ensemble des actes visée à l'article 1.1, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
adjointe au délégué et de
délégué régional de la circonscription Alsace
DEC172625DAJ(source BOCNRS)
adjointe au délégué régional de la circonscription Alsace
au nom de la présidente du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article
DEC172624DAJ(source BOCNRS)
De: Marion Blin
déléguée régionale par intérim de la circonscription Centre-Limousin-Poitou-Charentes
DEC172623DAJ(source BOCNRS)
De: Denis Duplat
De: Aurélie De Sousa
De: Jocelyne Dias
DEC172622DAJ(source BOCNRS)
dans la limite de ses attributions, au nom de la présidente du CNRS l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
DEC172621DAJ(source BOCNRS)
De: Ana Claudia Fonseca
De: Béatrice Simpson
au nom de la présidente du CNRS l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe
De: Christelle Le Moullec
au nom de la présidente du CNRS l'ensemble des actes visés à l'article 1.3
DEC172620DAJ(source BOCNRS)
responsable du service des ressources humaines et à
De: Lucette Vayn
De: Annabelle Alves
DEC172619DAJ(source BOCNRS)
De: Julie Zittel
responsable du service du personnel et des ressources humaines et à
DEC172618DAJ(source BOCNRS)
dans la limite de leurs attributions respectives, au nom de la présidente du CNRS, l'ensemble des actes

References: l'article 16
 l'article 1
 l'article 12
 l'article 2
 l'article 1
 l'article 1
 l'article 1
 l'article 1
 l'article 1
 l'article 1
 l'article 1
 Art. 3
 l'article 1
 l'article 2
 l'article 2
 l'article 1
 l'article 1
 l'article 2
 l'article 1
 l'article 1
 l'article 1
 l'article 1
 l'article 1
 l'article 1
 l'article 1
 l'article 1
 l'article 1
 l'article 1
 l'article 1
 l'article 1