Source: http://zonta-nimes-romaines.org/zonta/2017/03/brocante-2017-inscriptions-urgentes/
Timestamp: 2017-12-11 18:54:18+00:00

Document:
BROCANTE 2017 – INSCRIPTIONS URGENTES « ZONTA NÎMES ROMAINES
BROCANTE 2017 – INSCRIPTIONS URGENTES
AGENDA 2017 SAVE THE DATES ********************************** - 9 AVRIL - 29° BROCANTE VIDE GRENIERS CAP COSTIERES A NIMES PARKING CENTRE COMMERCIAL GEANT Tel (HB) 04 66 36 36 37 - www.zonta-nimes-romaines.org ********************************* - 15 OCTOBRE - 10° ZONTIENNE – COURSE FEMININE COMITE ORGANISATION - www.la-zontienne-nimes.org ********************************** Vous avez participé au cours des dernières années, à une ou plusieurs de nos « Brocantes - Vide Greniers» et nous serons heureuses de vous retrouver : - DIMANCHE 9 AVRIL 2017- Pour notre 29° BROCANTE - VIDE GRENIERS SUR LE PARKING DU CENTRE COMMERCIAL GEANT - CAP COSTIERES A NIMES Sortie Autoroute Nîmes Centre **********************************
2017 A TELECHARGER lettre – réglement – bulletin inscriptionweb
Nîmes, le (date de la poste)
Vous avez participé au cours des dernières années, à une ou plusieurs de nos « Brocantes – Vide Greniers» et nous serons heureuses de vous retrouver :
Pour notre 29° BROCANTE – VIDE GRENIERS
Les droits de participation restent fixés à 29 €, pour un emplacement de 25 mètres² (5 m x 5 m).
POUR LA RESERVATION PAR COURRIER :
q Toute inscription ne sera prise en compte que si elle est accompagnée des justificatifs demandés :
q Pour Tous : un chèque du montant total à l’ordre du Zonta Club Nîmes Romaines (29 € par emplacement)
q Pour Tous : 1 ENVELOPPE TIMBREE pour la réponse (N° de place), libellée à vos nom et adresse
q Pour le Particulier : photocopie lisible recto verso de la carte nationale d’identité ou passeport
q Pour le Professionnel : photocopie lisible extrait de registre de commerce ou de la Carte professionnelle
q Tout dossier incomplet sera refusé
SI VOUS DESIREZ VOUS REGROUPER AVEC DES AMIS
Nous adresser – en un seul envoi – les demandes d’inscriptions et chèque(s)
Les exposants seront accueillis pour leur installation :
Dimanche 9 AVRIL à partir de 7 heures
Les places non occupées Dimanche après 8 h, pourront être attribuées à d’autres exposants.
INSCRIPTION SUR PLACE : Dimanche 9 AVRIL à7 heures – Sous réserve de places disponibles.
Prévoir les mêmes photocopies lisibles de pièce d’identité (cf réservation par courrier).
REGLEMENT - La signature obligatoire du bulletin d’inscription vaudra acceptation entière et sans réserve du «Règlement» de la Brocante-Vide greniers, figurant en annexe de la présente lettre
Le Club Zonta a pu assurer la continuité du financement des conventions de partenariat d’une durée de trois années avec une élève du Lycée DAUDET de Nïmes, ayant intègré une école supérieure de commerce.
Nous vous remercions et vous attendons nombreux le Dimanche 9 AVRIL pour la 29° brocante vide-greniers, vous qui nous suivez depuis 25 années et nous permettez de financer nos nombreux services pour l’amélioration du statut de la femme.
REGLEMENT DE LA 29° BROCANTE – VIDE GRENIERS
Le ZONTA CLUB NIMES ROMAINES organise sa 29° Brocante – Vide Greniers, le Dimanche 9 AVRIL 2017, ouverte au public de 8 heures à 18 heures sur le PARKING DU CENTRE COMMERCIAL CAP COSTIERES A NIMES.
Art. 2 – INSCRIPTION
a) La Brocante -Vide Greniers est ouverte aux particuliers et aux professionnels.
Chaque exposant devra adresser une demande d’exposer à l’organisateur au moyen d’un bulletin d’inscription délivré par celui-ci. L’exposant doit communiquer les renseignements demandés pour son inscription au registre de la manifestation en application des dispositions légales et réglementaires.
Toute réservation ne sera prise en compte que si elle est accompagnée des justificatifs et pièces demandés, savoir :
Pour Tous : un chèque du montant total à l’ordre du Zonta Club Nîmes Romaines
Pour Tous : 1 ENVELOPPE TIMBREE pour la réponse (N° de place), libellée à vos nom et adresse
Pour le Particulier : photocopie lisible recto verso de la carte nationale d’identité ou passeport
Pour le Professionnel : photocopie lisible extrait de registre de commerce ou de la Carte professionnelle
b) L’organisateur a seul qualité d’accepter les demandes et de procéder à la répartition des emplacements.
Les emplacements seront attribués dans l’ordre de réception des inscriptions et ce jusqu’à concurrence des disponibilités.
c) La sous-location ou la cession sous quelque forme que ce soit de tout ou partie d’un stand est strictement interdite. Elle entraînera l’expulsion de l’exposant sans remboursement.
d) Toute inscription est définitive et ne donne lieu à aucune annulation, modification ou remboursement.
Art. 3 – HORAIRES
Les exposants sont accueillis pour leur installation Dimanche 9 AVRIL à partir de 7 heures.
Toute installation sera interdite sans accompagnement des placiers. Les places non occupées Dimanche après 8 h, pourront être attribuées à d’autres exposants. Les sommes versées resteront dans ce cas acquises à l’organisateur à titre d’indemnité.
Les objets exposés demeurent sous la responsabilité de leur propriétaire. L’organisateur ne peut en aucun cas être tenu pour responsable des litiges tels que pertes, vols, casses ou autres détériorations. L’exposant s’engage à se conformer à la législation en vigueur en matière de sécurité (produits dangereux, armes, animaux vivants…). Les particuliers ne peuvent vendre que des objets personnels et usagés.
Sont INTERDITES les ventes de boissons, nourriture, produits neufs, artisanaux et commerciaux.
Art. 5 – NETTOYAGE
Les objets qui resteront invendus ne devront en aucun cas être abandonnés sur le parking à la fin de la journée. L’exposant devra impérativement laisser propre l’emplacement à la fin de la manifestation.
Art. 6 – DISPOSITIONS DIVERSES
Si la Brocante – Vide Greniers devait être annulée pour cas de force majeure ou pour un motif indépendant de la volonté de l’organisation, aucun remboursement des frais d’inscription ne pourra être effectué et aucune indemnité perçue.
En signant leur bulletin d’inscription, les exposants déclarent sur l’honneur par-là même adhérer sans réserve aux clauses du présent règlement. Les exposants qui ne respecteront pas les clauses du règlement ne seront plus admis à participer aux prochaines Brocantes – Vide Greniers du Club Zonta Nîmes Romaines.
Toute infraction au présent règlement pourra entraîner l’expulsion immédiate sans remboursement.
Art. 7 – APPLICATION DES DISPOSITIONS LEGALES
Les exposants devront signer une attestation sur l’honneur pour les particuliers et pour les professionnels, en application des dispositions des Articles L310-2 modifié par LOI n°2008-776 du 4 08 2008 – art. 54 et R310-8 modifié par Décret n°2009-16 du 7 01 2009 – art. 1 et R321-9ode pénal Modifié par Décret n°2009-16 du 7 01 2009 – art. 3.
La signature obligatoire du bulletin d’inscription vaudra acceptation entière et sans réserve du «Règlement» de la Brocante-Vide greniers.
A compléter en lettres MAJUSCULES BROCANTE VIDE-GRENIERS 9 AVRIL 2017
BULLETIN INSCRIPTION A RENVOYER A :
Maryline GILLET-BRUN – Zonta Club – 220 Route d’Alès – 30000 Nîmes
Nom et Prénom –
Catégorie : PROFESSIONNEL r ASSOCIATION r PARTICULIER r AUTRE :
r CNI r PASSEPORT r PERMIS CONDUIRE r EXTRAIT REGISTRE COMMERCE
_ _ _ _ A _ _ _ _ _ _ _ _ _ _ _
Type véhicule N°immatriculation
__ Emplacement(s) 25 mètres² (5 m x 5 m) x 29 € =
____ €€€
Pour Tous : 1 ENVELOPPE TIMBREEpour la réponse (N° de place), libellée à vos nom et adresse
Attestation : Je déclare sur l‘honneur ne pas être commerçant et vendre à titre tout à fait exceptionnel, des objets personnels et usagés et ce, dans la limite des deux participations autorisées au cours de l’année 2017. (Art L 310-2 du Code de commerce & Art R 321–9 du Code Pénal).
Attestation : Je déclare sur l‘honneur être soumis au régime de l’art L 310-2 du Code de commerce et tenir un registre d’inventaire, prescrit pour les objets mobiliers usagés (Art 321-7 du Code pénal).
NB : Les emplacements seront attribués dans l’ordre de réception des inscriptions et ce jusqu’à concurrence des disponibilités.
Je soussigné(e) certifie avoir pris connaissance du «Règlement» et en accepte tous les termes sans réserve.
Attestation devant être remise à l’organisateur qui le joindra au registre pour remise au Maire de Nîmes.
A ___________________ Le________________
POUR LA MISE A JOUR DE NOTRE FICHIER - MERCI DE PRECISER :
PREMIERE INSCRIPTION NOUVELLE ADRESSE
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References: Art. 2

Art. 3

Art. 5

Art. 6

Art. 7
 art. 54
 art. 1
 art. 3