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Timestamp: 2016-10-26 05:56:01+00:00

Document:
X.________, repr�sent�e par Me Mathias Eusebio, avocat,
Insoumission � une d�cision de l'autorit� (art. 292 CP),
recours contre le jugement de la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 20 juillet 2012.
Par jugement du 19 d�cembre 2011, le Tribunal de police du Littoral et du Val-de-Travers a condamn� X.________ pour insoumission � une d�cision de l'autorit� � une amende de 1000 fr., la peine privative de libert� de substitution en cas de non-paiement fautif s'�levant � 10 jours.
Le 20 juillet 2012, la Cour p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a rejet� l'appel form� par X.________.
Par ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale du 25 mars 2010, le Tribunal civil du district de Neuch�tel a autoris� la s�paration des �poux X.________ et A.________, confi� la garde de leur fille � la m�re et instaur� une mesure de curatelle au sens de l'art. 308 al. 2 CC. Il a par ailleurs charg� l'autorit� tut�laire du district de Neuch�tel de d�signer un curateur et a fix� les modalit�s du droit de visite, pr�voyant, dans un premier temps, qu'il soit exerc� dans un Point-Rencontre. Par d�cision du 4 juin 2010, l'autorit� tut�laire du district de Neuch�tel a institu� une mesure de curatelle sur l'enfant et lui a d�sign� une curatrice. En raison du changement de domicile de l'enfant � B.________ depuis le 31 octobre 2010, l'autorit� tut�laire du district de Neuch�tel, d�sormais d�nomm�e Autorit� de protection de l'enfant et de l'adulte (ci-apr�s: APEA), s'est adress�e � l'Autorit� tut�laire r�gionale de B.________ pour qu'elle reprenne le dossier, ce que cette autorit� a refus�. Pri�e par l'APEA de mettre sur pied le plus rapidement possible le Point-Rencontre pr�vu pour le droit de visite, la curatrice n'est pas parvenue � rencontrer X.________, cette derni�re ne donnant pas suite � ses convocations en mentionnant qu'elle avait quitt� le canton de Neuch�tel. Par d�cision du 17 mars 2011, l'APEA a indiqu� � X.________ les raisons pour lesquelles elle restait comp�tente concernant l'exercice du droit de visite et l'a somm�e de rencontrer la curatrice en se rendant au prochain rendez-vous fix� par cette derni�re. La d�cision attirait l'attention sur les cons�quences du non-respect de cette obligation par la mention du texte de l'art. 292 CP. Le 31 mai 2011, la curatrice a indiqu� � l'APEA que X.________ lui avait �crit pour l'informer qu'elle ne se pr�senterait pas au rendez-vous fix� le 7 juin 2011.
Le 18 mai 2010, X.________ a introduit une proc�dure de divorce devant le Tribunal de premi�re instance de Porrentruy, son mari �tant domicili� � Del�mont. Elle concluait notamment � ce que l'autorit� parentale et la garde lui soient attribu�es et � ce que le droit de visite du p�re soit fix�. La demande a �t� rejet�e le 11 mars 2011.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre le jugement du 20 juillet 2012. Elle conclut, sous suite de frais et d�pens, � son acquittement et au renvoi du dossier � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle statue sur sa demande d'indemnit� de partie, de tort moral et de d�pens. Elle sollicite, par ailleurs, l'assistance judiciaire.
1.1 Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Il n'en va diff�remment que si le fait a �t� �tabli en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313; sur la notion d'arbitraire, v. : ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5). L'invocation de ce moyen ainsi que, de mani�re g�n�rale, de ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel (art. 106 al. 2 LTF), suppose une argumentation claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287), circonstanci�e (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 105). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 II 353 c. 5.1 p. 356 et les r�f�rences cit�es).
1.2 L'art. 9 CPP consacre la maxime d'accusation. Selon ce principe, le pr�venu doit conna�tre exactement les faits qui lui sont imput�s et les peines et mesures auxquelles il est expos�, afin qu'il puisse s'expliquer et pr�parer efficacement sa d�fense (ATF 126 I 19 consid. 2a p. 21; 120 IV 348 consid. 2b p. 353). Le tribunal est li� par l'�tat de fait d�crit dans l'acte d'accusation, mais peut s'�carter de l'appr�ciation juridique qu'en fait le minist�re public (art. 350 al. 1 CPP), � condition d'en informer les parties pr�sentes et de les inviter � se prononcer (art. 344 CPP). Le principe de l'accusation d�coule �galement de l'art. 29 al. 2 Cst. (droit d'�tre entendu), de l'art. 32 al. 2 Cst. (droit d'�tre inform�, dans les plus brefs d�lais et de mani�re d�taill�e, des accusations port�es contre soi) et de l'art. 6 par. 3 let. a CEDH (droit d'�tre inform� de la nature et de la cause de l'accusation).
1.3 Sous l'angle de la violation du principe de l'accusation, la recourante soutient que le rendez-vous qu'elle a manqu� �tait pr�vu le 7 juin 2011. Ce principe serait ainsi viol� d�s lors que l'acte d'accusation retiendrait qu'elle avait refus�, entre le 17 mars et le 31 mai 2011, de se rendre aupr�s de la curatrice de sa fille, ignorant de ce fait l'injonction faite par l'APEA sous menace de la peine pr�vue � l'art. 292 CP. La recourante ne pr�tend, ni ne d�montre en quoi elle aurait �t� emp�ch�e de pr�parer efficacement sa d�fense. Bien au contraire, par son argumentation, la recourante d�montre qu'elle a bien compris qu'il lui �tait reproch� de ne pas s'�tre rendue au rendez-vous du 7 juin 2011 et que ce fait constituait l'insoumission � la d�cision de l'autorit�. Au demeurant, dans la mesure o� la recourante ne conteste pas n'avoir jamais eu l'intention de se rendre au rendez-vous du 7 juin 2011 et o� il n'y a pas de doute sur les faits qui lui sont reproch�s, une simple impr�cision de l'acte d'accusation sur la date � laquelle ils se sont d�roul�s n'emp�chait d'aucune mani�re la recourante de pr�parer sa d�fense. Le grief doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable.
2.1 Aux termes de l'art. 292 CP, celui qui ne se sera pas conform� � une d�cision � lui signifi�e, sous la menace de la peine pr�vue audit article, par une autorit� ou un fonctionnaire comp�tents sera puni d'une amende.
Lorsque la d�cision �mane d'une juridiction civile, ce qui est le cas de l'APEA en l'occurrence selon l'organisation judiciaire neuch�teloise (cf. art. 5 et 7 loi d'organisation judiciaire neuch�teloise; RS/NE 161.1), la question de savoir si et dans quelle mesure le juge p�nal peut revoir sa l�galit� a �t� laiss�e ouverte (ATF 121 IV 29 consid. 2a p. 31 s.) et est discut�e en doctrine (cf. BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol II, 3e �d. 2010, no 16 ad art. 292 CP, p. 547; RIEDO/BANNER, in Basler Kommentar, Strafrecht II, 2e �d. 2007, no 76a et 77 ad art. 292 CP; arr�t 6S.437/2000 du 17 octobre 2000 consid. 2c). Tout du moins, en supposant que le juge p�nal ne soit pas li� par la d�cision de la juridiction civile, son pouvoir d'examen serait limit� � l'arbitraire (RIEDO/BANNER, ibidem). La jurisprudence �voque la nullit� de la d�cision (cf. arr�t 6B_591/2009 du 1er f�vrier 2010 consid. 4.2.2 in fine; cf. aussi CORBOZ, ibidem). La nullit� peut r�sulter de l'incomp�tence de l'autorit� (cf. ATF 122 IV 340 consid. 2 p. 342 s.).
2.2 La recourante invoque, en premier lieu, l'incomp�tence mat�rielle de l'APEA pour prendre la d�cision du 17 mars 2011. Elle soutient qu'en raison de la demande de divorce d�pos�e devant le tribunal jurassien, seule cette autorit� aurait �t� comp�tente.
2.2.1 En application de l'art. 315a al. 1 aCC, en vigueur au moment des faits (la modification entr�e en vigueur le 1er janvier 2013 n'�tant que formelle), le juge charg� de r�gler, selon les dispositions r�gissant le divorce ou la protection de l'union conjugale, les relations des p�re et m�re avec l'enfant prend �galement les mesures n�cessaires � la protection de ce dernier et charge les autorit�s de tutelle de leur ex�cution.
Les mesures protectrices de l'union conjugale (ci-apr�s : MPUC) prises avant l'ouverture de l'action en divorce restent en vigueur aussi longtemps qu'elles n'ont pas �t� modifi�es ou supprim�es par des mesures provisoires selon l'art. 137 al. 2 CC (ATF 129 III 60 consid. 2 p. 61; 101 II 1 p. 2 s.).
L'autorit� tut�laire que le juge du divorce ou des MPUC a charg� d'ex�cuter les mesures de protection de l'enfant examine d'office sa comp�tence (ATF 135 III 49 consid. 4 p. 51 s.).
2.2.2 Il est exact qu'en application de l'art. 315a aCC, le tribunal jurassien aurait �t� comp�tent pour prononcer de nouvelles mesures ou modifier les mesures ordonn�es dans la d�cision MPUC prise par le tribunal neuch�telois. Toutefois, l'APEA n'a pas, par sa d�cision du 17 mars 2011, pris de mesures de protection de l'enfant ou modifi� celles existantes mais n'a fait qu'ex�cuter celles ordonn�es par le tribunal neuch�telois. En l'absence de mesures provisoires fond�es sur l'art. 137 al. 2 CC, la d�cision de MPUC du 25 mars 2010 �tait toujours valable. La d�l�gation de l'ex�cution des mesures protectrices de l'enfant � l'APEA restait �galement valable. Contrairement � ce qu'affirme la recourante, l'APEA �tait donc comp�tente ratione materiae pour rendre la d�cision du 17 mars 2011. Mal fond�, le grief doit �tre rejet�.
2.3 La recourante invoque �galement l'incomp�tence � raison du lieu de l'APEA. Elle ne conteste pas que cette autorit� �tait comp�tente au moment o� la mesure a �t� ordonn�e. Elle soutient toutefois, qu'en raison du changement de domicile de sa fille � B.________, les autorit�s tut�laires bernoises �taient seules comp�tentes au moment o� l'APEA a rendu la d�cision du 17 mars 2011.
2.3.1 En mati�re de mesures de protection de l'enfant, la comp�tence ratione loci revient en principe aux autorit�s de tutelle du domicile de l'enfant (cf. art. 315 al. 1 CC). L'enfant sous autorit� parentale partage le domicile de ses p�re et m�re ou, en l'absence de domicile commun des p�re et m�re, le domicile de celui de ses parents qui a le droit de garde (ATF 135 III 49 consid. 5 p. 52).
2.3.2 Eu �gard au pouvoir d'examen du juge p�nal (cf. supra consid. 2.1), la recourante ne d�montre pas que la d�cision du 17 mars 2011 serait absolument nulle et il n'appara�t pas que tel serait le cas. En effet, la nullit� absolue ne frappe que les d�cisions affect�es des vices les plus graves, manifestes ou du moins facilement d�celables, et pour autant que la constatation de la nullit� ne mette pas s�rieusement en danger la s�curit� du droit. Hormis dans les cas express�ment pr�vus par la loi, il n'y a lieu d'admettre la nullit� qu'� titre exceptionnel, lorsque les circonstances sont telles que le syst�me d'annulabilit� n'offre manifestement pas la protection n�cessaire. Des vices de fond n'entra�nent qu'� de rares exceptions la nullit� d'une d�cision; en revanche, de graves vices de proc�dure, ainsi que l'incomp�tence qualifi�e de l'autorit� qui a rendu la d�cision sont des motifs de nullit� (ATF 138 III 49 consid. 4.4.3 p. 56; 137 I 273 consid. 3.1 p. 275; 132 II 21 consid. 3.1 p. 27; 130 III 430 consid. 3.3 p. 434; 129 I 361 consid. 2.1 p. 363; 122 I 97 consid. 3a/aa p. 99).
En l'esp�ce, il ne ressort pas des circonstances une incomp�tence qualifi�e de l'APEA pour rendre la d�cision du 17 mars 2011. Au moment de la d�l�gation de l'ex�cution des mesures de protection de l'enfant, l'APEA �tait comp�tente d�s lors que l'enfant �tait domicili�e dans le canton de Neuch�tel. Lorsque l'APEA a �t� inform�e du changement de domicile de l'enfant, elle a interpell� l'autorit� bernoise, qui a toutefois refus� de reprendre le dossier. L'APEA restait, dans l'intervalle, comp�tente (cf. Recommandations de la Conf�rence des autorit�s cantonales de tutelle de septembre 2002 � Transfert de mesures tut�laires �, RDT 2002 p. 221 ss, no 2.2.3.2 p. 230) et, a fortiori, apr�s le refus des autorit�s bernoises. En effet, il appara�trait pour le moins inad�quat que des MPUC ordonn�es par le juge restent lettre morte en raison du changement de domicile du parent gardien, ce qui lui permettrait, par hypoth�se, de se soustraire aux MPUC par son seul d�m�nagement. Au surplus, il ne pr�te pas le flanc � la critique que l'autorit� qui est charg�e d'ex�cuter une mesure qui n'est que transitoire reste comp�tente, m�me en cas de changement de domicile, en raison du caract�re limit� dans la dur�e de la mesure (cf. PHILIPPE MEIER, in Commentaire romand, Code civil I, 2010, no 5 ad. art. 315/315a/315b CC et les r�f�rences cit�es). Il n'appara�t ainsi pas que l'APEA �tait incomp�tente pour rendre la d�cision du 17 mars 2011. Au contraire, il faut, dans les circonstances d'esp�ce, lui reconna�tre une comp�tence � raison du lieu. En aucun cas sa d�cision ne pourrait �tre entach�e de nullit� pour ce motif.
La recourante n'a en outre pas recouru contre la d�cision du 17 mars 2011 qui visait pourtant � confirmer que l'APEA se consid�rait comme comp�tente. Ladite d�cision n'a ainsi pas �t� annul�e et doit �tre consid�r�e comme valable. Mal fond�, le grief doit �tre rejet�.
2.4 La recourante a ainsi �t� valablement enjointe � se rendre au rendez-vous fix� par la curatrice et mise en garde contre les cons�quences d'une violation de cette injonction. Elle ne conteste pas avoir omis de se rendre au rendez-vous du 7 juin 2011. La cour cantonale pouvait, sans violation du droit f�d�ral, retenir que les �l�ments constitutifs objectifs de l'infraction d'insoumission � une d�cision de l'autorit� �taient r�alis�s.
2.5 La recourante conteste avoir eu l'intention de transgresser l'injonction formul�e dans la d�cision du 17 mars 2011.
2.5.1 L'insoumission � une d�cision de l'autorit� est une infraction intentionnelle. Le dol �ventuel suffit (arr�t 6B_280/2010 du 20 mai 2010 consid. 3.1; ATF 119 IV 238 consid. 2/a p. 240). D�terminer ce qu'une personne a su, voulu, envisag� ou accept� rel�ve de l'�tablissement des faits. Est en revanche une question de droit, celle de savoir si l'autorit� cantonale s'est fond�e sur une juste conception de la notion d'intention, notamment de dol �ventuel, et si elle l'a correctement appliqu�e sur la base des faits retenus et des �l�ments � prendre en consid�ration (ATF 133 IV 1 consid. 4.1 p. 4).
2.5.2 Aux termes de l'art. 398 al. 4 CPP, lorsque seules des contraventions ont fait l'objet de la proc�dure de premi�re instance, l'appel ne peut �tre form� que pour le grief que le jugement est juridiquement erron� ou que l'�tat de fait a �t� �tabli de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit. S'agissant de l'�tablissement des faits, le pouvoir d'examen de la cour cantonale est donc limit� � l'arbitraire.
Lorsque le recours au Tribunal f�d�ral est dirig� contre une d�cision d'une autorit� cantonale de derni�re instance dont la cognition �tait limit�e � l'arbitraire, l'examen du Tribunal f�d�ral porte concr�tement sur l'arbitraire du jugement de l'autorit� inf�rieure, � la lumi�re des griefs soulev�s dans l'acte de recours. Cependant, pour se conformer aux exigences de motivation rappel�es ci-dessus, le recourant ne peut pas simplement reprendre les critiques qu'il a formul�es en instance cantonale, mais il doit exposer pourquoi cette derni�re aurait refus� � tort de qualifier d'arbitraire l'appr�ciation des preuves faite par l'autorit� de premi�re instance. Le Tribunal f�d�ral se prononce librement sur cette question (cf. ATF 125 I 492 consid. 1a/cc et 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
2.5.3 La cour cantonale a retenu, se r�f�rant aux faits �tablis par le juge de premi�re instance, que la recourante n'avait jamais eu l'intention de se rendre au rendez-vous du 7 juin 2011 et que la curatrice avait tent� d'organiser des rendez-vous � plusieurs reprises avec la recourante, mais qu'� chaque fois celle-ci se d�sistait, la curatrice n'arrivant jamais � l'atteindre par t�l�phone.
La recourante ne nie pas avoir eu connaissance de l'injonction et des cons�quences p�nales de sa violation. Elle pr�tend n'avoir pas eu l'intention de la violer d�s lors qu'elle avait un rendez-vous chez le m�decin le jour en question. Ce faisant, elle se contente d'opposer sa propre appr�ciation des faits � celle de la cour cantonale. Purement appellatoire, son grief est irrecevable. Elle ne d�montre par ailleurs pas en quoi les faits auraient �t� �tablis de mani�re arbitraire par le premier juge, encore moins que la cour cantonale aurait refus� � tort de qualifier d'arbitraire l'appr�ciation des preuves faite par l'autorit� de premi�re instance. Le grief est irrecevable.
Invoquant l'art. 106 al. 2 et 3 CP, la recourante conteste le montant de l'amende qui lui a �t� inflig�e ainsi que la fixation de la peine de substitution.
3.1 La cour cantonale ne s'est pas prononc�e sur la question de la peine.
Il d�coule du principe de l'�puisement pr�alable des voies de droit cantonal, consacr� par l'art. 80 al. 1 LTF, que seuls sont recevables devant le Tribunal f�d�ral les griefs qui, pouvant l'�tre, ont �t� pr�sent�s � l'autorit� cantonale de derni�re instance. La jurisprudence admet cependant la recevabilit� de moyens de droit nouveaux lorsque l'autorit� cantonale de derni�re instance disposait d'un pouvoir d'examen libre et devait appliquer le droit d'office et � la condition que le comportement du recourant ne soit pas contraire � la r�gle de la bonne foi en vertu de laquelle celui qui ne soul�ve pas devant l'autorit� de derni�re instance cantonale un grief li� � la conduite de la proc�dure ne peut plus en principe le soulever devant le Tribunal f�d�ral (arr�t 6B_124/2007 du 22 novembre 2007 consid. 3.1; ATF 119 Ia 88 consid. 1a p. 90 s.).
3.2 L'art. 399 CPP, qui r�git la d�claration d'appel, pr�voit que celle-ci doit notamment indiquer si le jugement est attaqu� dans son ensemble ou seulement sur certaines parties. L'art. 404 al. 1 CPP pr�voit que la juridiction d'appel n'examine que les points attaqu�s du jugement de premi�re instance.
3.3 Sur le plan cantonal, la recourante a form� appel contre la d�cision de premi�re instance, concluant � son acquittement. Elle a indiqu�, dans sa d�claration d'appel, que ce dernier visait � le jugement dans son entier, dans la mesure o� il ne correspond[ait] pas aux conclusions d�pos�es en premi�re instance �. D�s lors, la cour cantonale disposait d'un plein pouvoir d'examen sur l'entier du jugement et elle devait appliquer le droit d'office (cf. art. 391 al. 1 CPP). Il lui incombait par cons�quent d'examiner d'office la quotit� de la peine. Au demeurant, si la cour cantonale �prouvait des doutes sur la port�e de l'appel (notamment en raison de l'adjonction de la locution conjonctive), il lui appartenait, en application de l'art. 400 al. 1 CPP, d'interpeler la recourante afin qu'elle pr�cise sa d�claration d'appel. En l'absence d'une telle interpellation, l'appel doit �tre compris comme portant sur l'ensemble du jugement. Au vu du plein pouvoir d'examen de la cour cantonale et de son obligation d'appliquer le droit d'office, le grief de la recourante est recevable devant le Tribunal f�d�ral.
3.4 Sur le fond, l'art. 106 al. 3 CP prescrit au juge de fixer la peine d'amende ainsi que la peine privative de libert� de substitution en tenant compte de la situation de l'auteur, afin que la peine corresponde � la faute commise. La situation �conomique d�terminante est celle de l'auteur au moment o� l'amende est prononc�e (ATF 119 IV 330 consid. 3 p. 337).
La cour cantonale n'a pas �tabli les faits n�cessaires � l'application de l'art. 106 CP, en particulier la situation personnelle de la recourante, pas plus qu'elle n'a motiv� la fixation de la peine. Il n'est ainsi pas possible de v�rifier la bonne application du droit f�d�ral. Il convient par cons�quent d'annuler la d�cision attaqu�e et de renvoyer la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
En d�finitive, le recours doit �tre partiellement admis, l'arr�t attaqu� annul� en ce qui concerne la fixation de la peine et la cause renvoy�e � la cour cantonale pour qu'elle statue � nouveau, sans qu'il y ait lieu de demander d'observations (ATF 133 IV 293 consid. 3.4.2). Pour le surplus, le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
La recourante a requis l'assistance judiciaire. Cette requ�te est sans objet dans la mesure o� elle obtient gain de cause et peut, � ce titre, pr�tendre � des d�pens r�duits de la part du canton (art. 64 al. 2 et 68 al. 1 LTF). Le recours �tait, pour le surplus, d�nu� de chance de succ�s, si bien que l'assistance judiciaire doit �tre refus�e dans cette mesure (art. 64 al. 1 LTF). Une partie des frais sera ainsi support�e par la recourante (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois fix� en tenant compte de sa situation financi�re.
Le recours est partiellement admis, le jugement attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. Pour le surplus, le recours est rejet�, dans la mesure o� il est recevable.
Une indemnit� de 1000 fr., � verser au conseil de la recourante � titre de d�pens, est mise � la charge du canton de Neuch�tel.

References: art. 97
 ATF 
 ATF 
 art. 5
 art. 292
 art. 292
in fine
 ATF 
 art. 315
 art. 315
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 391