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Timestamp: 2016-10-21 13:11:12+00:00

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6P.98/2004 (24.09.2004)
6P.98/2004
6S.279/2004 /pai
recourant, repr�sent� par Me Serge Rouvinet, avocat,
Famille Y.________, repr�sent�e par Me Elisabeth Gabus-Thorens, avocate, et par Me Karin Baertschi, avocate,
Art. 9, 32 Cst., art. 6 ch. 2 CEDH (proc�dure p�nale; arbitraire, principe "in dubio pro reo")
6S.279/2004
recours de droit public (6P.98/2004) et pourvoi en nullit� (6S.279/2004) contre l'arr�t de la Chambre p�nale de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 28 juin 2004.
Le 13 juin 2001 vers 10 h. 25, Y.________ circulait au volant de son v�hicule Honda Civic de couleur bleue sur le quai de Cologny en direction de Gen�ve, sur un tron�on o� la vitesse est limit�e � 60 km/h. Le temps �tait beau et la route s�che. Alors qu'il circulait sur la voie de gauche, il a fait un �cart � gauche et est venu percuter la voiture Audi grise pilot�e par Z.________, qui circulait en sens inverse, �galement sur la voie de circulation de gauche.
Y.________ est d�c�d� sur les lieux de l'accident des suites d'une d�chirure de l'aorte thoracique et une relation de causalit� directe est �tablie entre le traumatisme subi lors du choc et le d�c�s. Le contr�le technique effectu� apr�s l'accident n'a laiss� appara�tre aucune d�fectuosit� technique susceptible d'�tre � l'origine de celui-ci. Une expertise technique a d�termin� que la vitesse au moment du choc oscillait entre 69 et 76 km/h pour le v�hicule de Z.________ et entre 68 et 74 km/h pour celui de la victime.
Le 18 juin 2001, X.________ s'est pr�sent� � la police apr�s avoir lu dans la presse que des t�moins �taient recherch�s, notamment le conducteur d'un v�hicule 4x4. Il a d�clar� qu'au moment de l'accident il circulait au volant de son v�hicule 4x4 Honda CRV gris � une vitesse d'environ 70 km/h sur la voie de circulation de gauche du quai de Cologny en direction de Gen�ve et avait d� effectuer un l�ger �cart sur la gauche pour d�passer une voiture portant des plaques �trang�res. Il avait ensuite entendu un gros bruit et avait vu dans ses r�troviseurs qu'un accident s'�tait produit juste derri�re lui. Il avait n�anmoins poursuivi sa route et avait appel� la police. Entendu � nouveau cinq jours plus tard, X.________ a d�clar� qu'il circulait sur la voie de droite et avait d�pass� une ou deux voitures se trouvant sur la voie de gauche. Il s'�tait ensuite d�plac� sur la voie de gauche pour d�passer un v�hicule qui roulait lentement. N'ayant pas vu de v�hicule dans son r�troviseur, il n'excluait pas que la voiture bleue qui allait avoir l'accident se f�t trouv�e dans l'angle mort de ses r�troviseurs. Il avait d�pass�, en se serrant � gauche, la voiture munie de plaques �trang�res mentionn�e dans sa premi�re d�claration. Devant le juge d'instruction, X.________ a affirm� qu'apr�s avoir d�pass� par la droite, � une vitesse d'environ 70 km/h, des v�hicules se trouvant sur la voie de gauche, il roulait � la m�me allure que Y.________. Devant lui, assez loin, circulait un v�hicule immatricul� � l'�tranger, dont il s'est approch� et qu'il a doubl� par la gauche apr�s avoir enclench� son clignotant et pris les pr�cautions d'usage. Alors qu'il �tait en train de d�passer, il a entendu un choc et vu dans son r�troviseur qu'un accident s'�tait produit. A aucun moment il n'avait eu l'impression d'avoir �t� suivi de pr�s par un v�hicule, ni d'avoir fait une queue de poisson � un v�hicule.
Par jugement du 19 novembre 2003, le Tribunal de police de Gen�ve a reconnu X.________ coupable d'homicide par n�gligence et de violation grave des r�gles de la circulation routi�re. Partant, il l'a condamn� � 5 mois d'emprisonnement avec sursis pendant 5 ans et a r�voqu� un pr�c�dent sursis accord� en mai 2000 pour une peine d'un mois d'emprisonnement sanctionnant une conduite en �tat d'ivresse. Le Tribunal a en outre statu� sur les frais et d�pens et r�serv� les droits des parties civiles.
Statuant le 28 juin 2004 sur les appels interjet�s contre ce jugement par X.________ et par le Procureur g�n�ral, la Chambre p�nale de la Cour de justice genevoise a confirm� le jugement attaqu�.
Apr�s avoir analys� les d�positions de X.________ lui-m�me et celles des diff�rents t�moins entendus apr�s l'accident, l'autorit� cantonale est parvenue � la conclusion que la perte de ma�trise de la victime �tait la cons�quence d'un d�placement lat�ral du v�hicule conduit par X.________, de sorte qu'un comportement fautif de celui-ci �tait la cause, naturelle et ad�quate, du d�c�s de la victime.
X.________ forme un recours de droit public contre cet arr�t. Invoquant une violation des art. 9 et 32 Cst. ainsi que de l'art. 6 � 2 CEDH, il soutient que celui-ci ne respecte pas l'interdiction de l'arbitraire et le principe "in dubio pro reo" et conclut, avec suite de d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale.
X.________ forme �galement un pourvoi en nullit� contre cet arr�t. Il fait valoir que celui-ci viole l'art. 117 CP car c'est � tort qu'il admet l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre son comportement et le d�c�s de la victime. Partant, il conclut, avec suite de d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale.
L'autorit� cantonale a renonc� � se d�terminer sur les recours, se r�f�rant aux consid�rants de son arr�t.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 130 II 249 consid. 2; 129 IV 216 consid. 1; 126 IV 107 consid. 1 p. 109 et les arr�ts cit�s).
Le recourant reproche en premier lieu � l'autorit� cantonale d'avoir appr�ci� de mani�re arbitraire les �l�ments de preuve dont elle disposait.
Une d�cision est arbitraire et donc contraire � l'art. 9 Cst. lorsqu'elle viole clairement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou contredit de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si sa d�cision appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision soient insoutenables, il faut encore que celle-ci soit arbitraire dans son r�sultat. A cet �gard, il ne suffit pas non plus qu'une solution diff�rente de celle retenue par l'autorit� cantonale apparaisse �galement concevable ou m�me pr�f�rable (ATF 128 II 259 consid. 5 p. 280; 127 I 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5a p. 70; 124 IV 86 consid. 2a p. 88 et les arr�ts cit�s).
En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, une d�cision est entach�e d'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un moyen de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la port�e d'un tel �l�ment, ou encore lorsqu'elle tire des d�ductions insoutenables � partir des �l�ments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a).
2.1 Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir mal appr�ci� les preuves dans le cadre de l'examen du lien de causalit� naturelle entre le d�c�s de la victime et la violation fautive des devoirs de prudence qui lui est reproch�e.
Cherchant � remettre en question l'interpr�tation des divers t�moignages qui figurent au dossier, le recourant, par une argumentation largement appellatoire, soutient que c'est de mani�re arbitraire que l'autorit� cantonale s'est �cart�e du t�moignage de B.________ ainsi que du croquis �tabli par la brigade de s�curit� routi�re, qu'il consid�re comme le seul �l�ment irr�fragable du dossier. Le recourant estime qu'aucun �l�ment du dossier ne permet de conclure � une pr�tendue g�ne du v�hicule de la victime par celui qu'il conduisait. Selon lui, on lui impute comme causal de l'accident un comportement largement ant�rieur � celui-ci.
Des d�clarations faites devant la police ainsi que devant le juge d'instruction il ressort que le t�moin C.________ s'est fait d�passer par le v�hicule de la victime, dont la vitesse ne l'a pas frapp�, juste avant qu'une autre voiture qui roulait devant le t�moin ne se d�place lat�ralement sur la gauche alors qu'elle n'avait pas la place d'effectuer une telle manoeuvre compte tenu de la pr�sence du v�hicule qui venait de d�passer le t�moin. Celui-ci a alors vu la voiture de la victime franchir la double ligne de s�curit� et a imm�diatement pens� qu'elle tentait d'�viter la voiture du recourant qui se d�pla�ait lat�ralement sur la gauche.
Le t�moin D.________, qui circulait �galement dans le m�me sens que le recourant et la victime, a d�clar� avoir vu le recourant d�passer la victime par la droite et se rabattre devant elle peu avant le choc.
Le t�moin B.________, qui roulait aussi �galement dans la m�me direction, a d�clar� avoir constat� que le v�hicule du recourant �tait suivi de tr�s pr�s par celui de la victime, sans toutefois pouvoir dire si le premier avait g�n� le second.
Pour leur part, les t�moins E.________, F.________, G.________ et H.________ n'ont pas pu fournir beaucoup d'�claircissements car ils circulaient en sens inverse, de sorte qu'ils avaient une moins bonne perception de la situation et avaient leur attention concentr�e essentiellement sur la circulation dans leur sens de marche. Deux d'entre eux ont eu l'impression que le v�hicule de la victime s'�tait d�plac� sur la gauche, soit pour d�passer soit pour voir devant le v�hicule qui le pr�c�dait, mais aucun d'eux n'a pu faire de constatations pr�cises.
Enfin, le recourant lui-m�me a admis avoir circul� sur la voie de droite avant de se rabattre sur celle de gauche juste devant le v�hicule de la victime, puis avoir entendu un gros bruit et avoir constat� dans son r�troviseur qu'un accident s'�tait produit. Il a pr�cis� ult�rieurement qu'il avait circul� sur la voie de droite, d�passant une ou deux voitures qui se trouvaient sur la voie de gauche puis, voyant une voiture qui roulait doucement devant lui, il avait enclench� son indicateur de direction et d�bo�t� vers la gauche. Il a d�clar� qu'il n'avait pas vu de voiture dans ses r�troviseurs, mais qu'il �tait possible que la voiture qui allait avoir l'accident se soit trouv�e dans l'angle mort.
Compte tenu de l'ensemble de ces d�clarations, on ne saurait consid�rer que l'autorit� cantonale est parvenue � un r�sultat arbitraire en admettant que le d�placement lat�ral du v�hicule du recourant �tait � l'origine de la perte de ma�trise de la victime. Il ressort en effet clairement des diverses d�clarations, et particuli�rement de celles du recourant lui-m�me, qu'il circulait tr�s pr�s de la voiture de la victime et a effectu�, juste avant l'accident, un d�placement lat�ral qu'il n'avait pas la place de faire sans g�ner la victime. Les critiques, de nature essentiellement appellatoire, formul�es par le recourant ne sont pas propres � faire admettre que l'autorit� cantonale s'est tromp�e manifestement sur le sens et la port�e d'un des �l�ments de preuve dont elle disposait ni qu'elle en a tir� des d�ductions insoutenables, de sorte que les constations de fait �chappent au grief d'arbitraire. Le recours est donc mal fond� sur ce point.
2.2 Le recourant reproche en outre � l'autorit� cantonale d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des faits et des preuves en relation avec la pr�somption d'innocence et son corollaire, le principe "in dubio pro reo".
La pr�somption d'innocence et le principe "in dubio pro reo", qui en est le corollaire, sont des garanties de rang constitutionnel, dont la violation ne peut donc �tre invoqu�e que par la voie du recours de droit public (art. 269 al. 2 PPF; ATF 120 Ia 31 consid. 2b p. 35/36 et 2e p. 38). Elles concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 36). En tant que r�gles sur le fardeau de la preuve, ces principes signifient, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe � l'accusation et que le doute doit profiter � l'accus�. Comme r�gles sur l'appr�ciation des preuves, ils sont viol�s lorsque le juge, qui s'est d�clar� convaincu, aurait d� �prouver des doutes quant � la culpabilit� de l'accus� au vu des �l�ments de preuve qui lui �taient soumis (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal f�d�ral examine librement si ces principes ont �t� viol�s en tant que r�gles sur le fardeau de la preuve, mais il n'examine que sous l'angle de l'arbitraire la question de savoir si le juge aurait d� �prouver un doute, c'est-�-dire celle de l'appr�ciation des preuves (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38).
En l'esp�ce, il n'appert nullement, et le recourant ne le pr�tend d'ailleurs lui-m�me pas, que l'autorit� cantonale aurait renvers� le fardeau de la preuve, ni qu'elle aurait �prouv� un doute qu'elle aurait interpr�t� en d�faveur de l'accus�. La seule question est donc de savoir si l'autorit� aurait d� �prouver un doute, question qui rel�ve de l'appr�ciation des preuves et ne peut �tre examin�e que sous l'angle de l'arbitraire, de sorte que ce grief se confond avec celui d'appr�ciation arbitraire des preuves, qui a �t� d�clar� mal fond�. Le recours doit d�s lors �tre rejet�.
Vu le sort du recours de droit public, les frais aff�rents � celui-ci doivent �tre mis � la charge du recourant qui succombe (art. 156 al. 1 OJ).
Invoquant une violation de l'art. 117 CP, le recourant conclut, avec suite de d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau.
Le recourant ne conteste pas avoir manqu� aux r�gles de prudence qui s'imposaient � lui en tant que conducteur, mais soutient que peut seul lui �tre imput� � faute le comportement qu'il a eu avant l'accident, savoir au moment o� il circulait sur la rampe de Cologny ou au d�but du quai de Cologny et a d�pass� plusieurs v�hicules par la droite et par la gauche. Il estime que la cour cantonale a viol� le droit f�d�ral en admettant l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre le comportement fautif et le d�c�s de la victime.
Aux termes de l'art. 117 CP, celui qui, par n�gligence, aura caus� la mort d'une personne sera puni de l'emprisonnement ou de l'amende. Ainsi, la r�alisation de cette infraction suppose la r�union de trois conditions: le d�c�s d'une personne, une n�gligence et un lien de causalit� entre la n�gligence et la mort (ATF 122 IV 145 consid. 3 p. 147).
En l'esp�ce, le recourant ne conteste pas avoir commis une violation fautive des r�gles de prudence qui s'imposaient � lui. Son seul grief concerne l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre celle-ci et le d�c�s de la victime.
Un comportement est la cause naturelle d'un r�sultat s'il en constitue l'une des conditions sine qua non. La constatation du rapport de causalit� naturelle rel�ve du fait, ce qui la soustrait au contr�le de la Cour de cassation saisie d'un pourvoi en nullit�. Il y a toutefois violation de la loi si l'autorit� cantonale m�conna�t le concept m�me de la causalit� naturelle (ATF 125 IV 195 consid. 2b p. 197; 122 IV 17 consid. 2c/aa p. 23; 121 IV 207 consid. 2a p. 212).
Il faut en outre que le rapport de causalit� puisse �tre qualifi� d'ad�quat, c'est-�-dire que, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le comportement de l'auteur ait �t� propre � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit. Il s'agit-l� d'une question de droit que la Cour de cassation revoit librement (ATF 127 IV 62 consid. 2d p. 65; 126 IV 13 consid. 7a/bb p. 17 et les arr�ts cit�s). La causalit� ad�quate peut cependant �tre exclue si une autre cause concomitante - par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers - constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire que l'on ne pouvait s'y attendre. L'impr�visibilit� d'un acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le rapport de causalit� ad�quate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 127 IV 62 consid. 2d p. 65; 126 IV 13 consid. 7a/bb p. 17; 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 23; 121 IV 207 consid. 2a p. 213).
Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir admis � tort l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre le d�c�s de la victime et les violations des devoirs de prudence qu'il a commises quelques instants avant l'accident en effectuant des d�passements par la droite et par la gauche.
Dans le cadre de son examen du lien de causalit�, la cour cantonale rel�ve en premier lieu qu'il y a une relation de cause � effet entre le d�placement lat�ral du v�hicule conduit par le recourant et la perte de ma�trise de celui conduit par la victime, avant d'ajouter qu'"il convient de ne pas perdre de vue que l'appelant n'a pas h�sit� � changer de pr�s�lection � plusieurs reprises et � zigzaguer afin de doubler plusieurs v�hicules". S'agissant de la causalit� ad�quate, elle admet que "le fait d'avoir d�pass� plusieurs v�hicules alternativement par la droite et la gauche et d'avoir chang� de pr�s�lection sans conserver une distance de s�curit� minimale avec le v�hicule conduit par Y.________ �tait propre, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience g�n�rale de la vie, � produire ou favoriser un accident". Cette motivation n'est certes pas tr�s heureuse dans la mesure o� elle m�le aux circonstances causales de l'accident un comportement ant�rieur � celui-ci. Il n'en demeure pas moins qu'il ressort des constations de fait de l'autorit� cantonale, qui �chappent au grief d'arbitraire ainsi que cela ressort du consid�rant 2 ci-dessus et ne peuvent plus �tre remises en question dans le cadre du pr�sent pourvoi, que le recourant circulait tr�s pr�s de la voiture de la victime et a effectu�, juste avant l'accident, un d�placement � l'origine de la perte de ma�trise de celle-ci. Or, il ne fait aucun doute qu'un d�placement sur la gauche juste devant un autre v�hicule est de nature, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie � provoquer un choc ou une r�action du conducteur de ce v�hicule propre � lui en faire perdre la ma�trise. Comme le pourvoi en nullit� n'est pas ouvert pour se plaindre des seuls consid�rants de la d�cision attaqu�e et ne pourrait �tre admis simplement pour am�liorer ou compl�ter la motivation (ATF 124 IV 94; 123 IV 17 consid. 2e p. 21 et les arr�ts cit�s), cela suffit pour que l'on doive consid�rer que l'autorit� cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en constatant l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre le comportement du recourant et le d�c�s de la victime. Le grief tir� par le recourant d'une telle violation est donc mal fond� et le pourvoi doit �tre rejet�.
Vu l'issue de ce recours, les frais aff�rents au pourvoi doivent �tre mis � la charge du recourant qui succombe (art. 278 al. 1 PPF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux parties, au Procureur g�n�ral du canton de Gen�ve et � la Chambre p�nale de la Cour de justice du canton de Gen�ve.

References: Art. 9
 art. 6
in dubio
 art. 9
in dubio
in dubio
in dubio
 ATF