Source: http://www.assemblee-nationale.fr/12/documents/index-information-territoire.asp
Timestamp: 2017-09-21 01:28:26+00:00

Document:
Assemblée nationale : Délégation à l'aménagement du territoire / 12ème législature
Rapports de la délégation à l'aménagement
et au développement durable du territoire
(XIIe législature, 3 juillet 2002)
Présentation de la délégation - Composition de la délégation
Les rapports de la délégation déposés sous la onzième législature figurent dans un document d'archives
Liste chronologique des rapports de la délégation à l'aménagement du territoire
n° 3531 Rapport d'information de la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire déposé par la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire sur le déploiement de la couverture numérique sur le territoire (télévision numérique de terre, téléphonie mobile, internet haut débit) (M. Émile Blessig) Voir le dossier
n° 3127 Rapport d'information de la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire déposé par la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire sur l'action culturelle diffuse, instrument de développement des territoires (M. Jean Launay et Mme Henriette Martinez) Voir le dossier
n° 2439 Rapport d'information de la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire déposé par la délégation à l'aménagement du territoire sur le suivi des travaux et propositions de la Délégation sur l'internet haut débit, la gestion de l'eau, le traitement des déchets et les contrats de plan Etat-régions (M. Émile Blessig) Voir le dossier
n° 2248 Rapport d'information de la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire déposé en application de l'article 6 sexies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires par la délégation à l'aménagement du térritoire sur les instruments de la politique de développement durable (MM. Jean-Pierre Dufau et Émile Blessig) Voir le dossier
n° 1836 Rapport d'information de la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire déposé en application de l'article 6 sexies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires par la délégation à l'aménagement du térritoire sur la réforme des contrats de plan Etat-régions (MM. Louis Giscard d'Estaing et Jacques Le Nay) Voir le dossier
n° 1625 Rapport d'information de la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire déposé en application de l'article 6 sexies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires par la délégation à l'aménagement du térritoire sur la désindustrialisation du territoire (M. Max Roustan) Voir le dossier
n° 1170 Rapport d'information de la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire déposé en application de l'article 6 sexies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires par la délégation à l'aménagement du térritoire sur sur la gestion de l'eau sur le territoire (M. Jean Launay) Voir le dossier
n° 1169 Rapport d'information de la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire déposé en application de l'article 6 sexies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires par la délégation à l'aménagement du térritoire sur sur la gestion des déchets ménagers sur le territoire (M. Émile Blessig) Voir le dossier
n° 701 Rapport d'information de la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire déposé en application de l'article 6 sexies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires par la délégation à l'aménagement du térritoire sur sur les conséquences des politiques européennes sur l'aménagement du territoire (MM. Joël Beaugendre et Philippe Folliot) Voir le dossier
n° 443 Rapport d'information de la délégation de l'Assemblée nationale à l'aménagement et au développement durable du territoire déposé en application de l'article 6 sexies de l'ordonnance n° 58-1100 du 17 novembre 1958 relative au fonctionnement des assemblées parlementaires par la délégation à l'aménagement du térritoire sur sur la desserte du territoire par la téléphonie mobile et par internet en haut débit (M. Nicolas Forissier) Voir le dossier

References: l'article 6
 l'article 6
 l'article 6
 l'article 6
 l'article 6
 l'article 6
 l'article 6