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Timestamp: 2016-10-24 00:07:58+00:00

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6B_486/2015 (25.05.2016)
6B_486/2015 � � Arr�t du 25 mai 2016
repr�sent� par Me L�onard Bruchez, avocat,
tous les trois repr�sent�s par Me Flore Primault, avocate,
Actes d'ordre sexuel avec des enfants; fixation de la peine; indemnit�,
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 6 f�vrier 2015.
Par jugement du 7 octobre 2014, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois a constat� que X.________ s'�tait rendu coupable de calomnie, actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle, viol et actes d'ordre sexuel commis sur une personne incapable de discernement ou de r�sistance. Il a condamn� le pr�venu � une peine privative de libert� de six ans, sous d�duction de 513 jours de d�tention avant jugement, cette peine �tant partiellement compl�mentaire � celle prononc�e le 12 avril 2007, et ordonn� un traitement psychiatrique et psychoth�rapeutique int�gr� ambulatoire ainsi qu'un contr�le de l'abstinence � l'alcool. Le pr�venu a �galement �t� condamn� � verser, � titre d'indemnit� pour tort moral, un montant de 50'000 fr., avec int�r�ts � 5 % d�s le 1er janvier 2007 � A.________ ainsi qu'un montant de 1 fr. � C.________.
Statuant le 6 f�vrier 2015, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a partiellement admis l'appel de X.________, le lib�rant des accusations de viol et de calomnie. Elle a confirm� les autres infractions. La peine a �t� r�duite � cinq ans et quatre mois et l'indemnit� pour tort moral de A.________ ramen�e � 40'000 francs. Pour le surplus, le jugement du tribunal correctionnel a �t� confirm�.
En substance, il est reproch� au pr�venu d'avoir commis, entre 2003 et 2006 et � r�it�r�es reprises, divers actes d'ordre sexuel � l'encontre de A.________, n�e en 1997. Le pr�venu, alors proche ami des parents de celle-ci, B.________ et C.________, s'occupait � l'�poque r�guli�rement des trois filles du couple. En particulier, il emmenait parfois A.________ se promener avec le chien de la famille et profitait notamment de ces instants pour l'amener dans un petit cabanon se situant � proximit� du domicile de la famille, o� il abusait sexuellement de l'enfant. A la m�me �poque, le pr�venu a touch� les fesses de D.________, alors �g�e de 11 ou 12 ans, par-dessus les v�tements puis sous ceux-ci; ces faits s'�taient d�roul�s � plusieurs reprises.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral, X.________ conclut � son acquittement et au rejet des conclusions civiles prises � son encontre. Subsidiairement, il conclut � l'annulation du jugement de la Cour d'appel p�nale du 6 f�vrier 2015 et au renvoi de la cause � cette autorit� pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il requiert en outre l'assistance judiciaire.
La cour cantonale et le minist�re public renoncent � d�poser des d�terminations et se r�f�rent � la d�cision attaqu�e. Invit�e � se d�terminer, C.________ n'a pas produit de r�ponse. A.________ a conclu au rejet du recours, apr�s avoir obtenu l'assistance judiciaire.
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu. Il reproche � la cour cantonale d'avoir refus� d'entendre E.________ et F.________, soeurs de A.________.
1.1.�Selon l'art. 389 al. 1 CPP, la proc�dure de recours se fonde sur les preuves administr�es pendant la proc�dure pr�liminaire et la proc�dure de premi�re instance. L'art. 389 al. 3 CPP r�gle les preuves compl�mentaires. Ainsi, la juridiction de recours peut administrer, d'office ou � la demande d'une partie, les preuves compl�mentaires n�cessaires au traitement du recours. Conform�ment � l'art. 139 al. 2 CPP, il n'y a pas lieu d'administrer des preuves sur des faits non pertinents, notoires, connus de l'autorit� ou d�j� suffisamment prouv�s. Cette disposition codifie, pour la proc�dure p�nale, la r�gle jurisprudentielle d�duite de l'art. 29 al. 2 Cst. en mati�re d'appr�ciation anticip�e des preuves (arr�t 6B_977/2014 du 17 ao�t 2015 consid. 1.2 et les r�f�rences). Le magistrat peut renoncer � l'administration de certaines preuves, notamment lorsque les faits dont les parties veulent rapporter l'authenticit� ne sont pas importants pour la solution du litige. Ce refus d'instruire ne viole ainsi le droit d'�tre entendu des parties que si l'appr�ciation anticip�e de la pertinence du moyen de preuve offert, � laquelle le juge a proc�d�, est entach�e d'arbitraire (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236 s.; 131 I 153 consid. 3 p. 157 et les arr�ts cit�s).
1.2.�En l'esp�ce, la cour cantonale a refus� la requ�te du recourant tendant � l'audition comme t�moins des deux soeurs de la victime au motif que ces preuves compl�mentaires n'apparaissaient pas n�cessaires au traitement de l'appel. Le recourant ne partage pas cet avis; il ne voit en particulier pas en quoi ces auditions ne seraient pas pertinentes. Cette argumentation est toutefois insuffisante; le recourant n'explique en effet nullement en quoi la motivation de la cour cantonale serait insoutenable. Celle-ci n'appara�t pas arbitraire et le recourant invoque donc en vain son droit d'�tre entendu.
Le recourant fait grief � la cour cantonale d'avoir �tabli les faits de mani�re manifestement inexacte en retenant qu'il avait commis des actes d'ordre sexuel � l'encontre de A.________ et de D.________ alors m�me qu'il n'existait aucune preuve, sinon les d�clarations des parties plaignantes dix ans apr�s les faits sans que ces d�clarations ne soient corrobor�es par le moindre �l�ment concret. Il invoque � cet �gard le principe "in dubio pro reo".
2.1.�Le Tribunal f�d�ral n'est pas une autorit� d'appel, aupr�s de laquelle les faits pourraient �tre rediscut�s librement. Il est li� par les constatations de fait de la d�cision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire dans la constatation des faits. La notion d'arbitraire a �t� rappel�e r�cemment dans l'ATF 140 I 201 consid. 6.1 p. 205, auquel on peut se r�f�rer. En bref, une d�cision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle appara�t discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son r�sultat.
2.2.�En l'esp�ce, l'accusation repose pour l'essentiel sur les d�clarations des parties plaignantes A.________ et D.________.
2.2.1.�A la suite des premiers juges, la cour cantonale a constat� que les versions des faits des parties plaignantes �taient parfaitement convaincantes. S'agissant plus particuli�rement des faits d�nonc�s par A.________, qui constituaient le centre de l'accusation, les indices de v�rit� �taient nombreux. Le r�cit �tait constitu� des souvenirs d'une enfant. Ce r�cit sonnait vrai par les d�tails inscrits dans la m�moire de la victime, qui �voquait notamment des souvenirs sensoriels touchant l'odorat, l'ou�e, la vue et le toucher; les �motions �taient congruentes, tout comme la g�ne et la difficult� � d�voiler qui ressortaient de son audition. Le fait que A.________ ne s'�tait confi�e � personne jusqu'en 2013 n'avait aucune incidence sur sa cr�dibilit�. Les circonstances des r�v�lations �taient coh�rentes avec les explications de l'intim�e : elles s'inscrivaient dans le contexte de difficult�s rencontr�es lors de pr�liminaires amoureux � l'adolescence et faisaient suite � son suivi par une psychologue, dont elle avait pris l'initiative. Son r�cit �tait en outre corrobor� par celui de l'autre victime, D.________, avec lequel il �tait enti�rement compatible. Enfin, les explications du recourant au fil de ses auditions �taient troubles et ambigu�s, certains attouchements pr�tendument accidentels �tant admis.
2.2.2.�Le recourant rel�ve qu'aucune preuve mat�rielle ne vient �tayer les d�clarations des parties plaignantes, alors qu'il avait toujours ni� les faits de mani�re non �quivoque, contrairement � ce qu'avait retenu la cour cantonale. Celle-ci avait par ailleurs �tabli que les parents n'avaient remarqu� aucune l�sion ou trace physique en faisant la toilette � leur fille; elle en avait arbitrairement d�duit que "des l�sions internes n'auraient selon toute vraisemblance pas pu �tre constat�es par un parent donnant le bain � une fillette de 6 � 9 ans". Or, ces agissements, notamment une p�n�tration � l'�ge de 6 ans, auraient laiss� des traces visibles, ce m�me en cas de pr�cautions particuli�res prises sur lui-m�me par le recourant. Il rel�ve encore quelques incoh�rences dans les d�clarations de A.________ ou de ses parents, qui seraient incompatibles avec le r�le qu'ils voudraient lui faire endosser. Il rediscute aussi l'appr�ciation du t�moignage de G.________ qui avait rapport� avoir eu peur de lui. Par ailleurs, il fait valoir que les conclusions de l'expert ne permettaient pas de retenir qu'il s'�tait livr� � la pratique d'actes d�viants et aucun mat�riel � caract�re p�dophile n'avait �t� retrouv� en sa possession. Ces nombreux �l�ments �taient suffisants � son avis pour laisser un doute raisonnable et irr�ductible � l'autorit� pr�c�dente, doute qui aurait d� lui profiter.
2.2.3.�Il appara�t que le recourant discute librement l'appr�ciation des faits et des preuves � laquelle a proc�d� la cour cantonale, en y opposant sa propre version. Il est douteux qu'une telle argumentation soit recevable. Quoi qu'il en soit, elle ne permet pas de d�celer de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits du jugement attaqu�. Les juges cantonaux ont expliqu� de mani�re d�taill�e en quoi les �ventuelles contradictions dans les d�clarations de A.________ ne remettaient pas en cause la cr�dibilit� de cette derni�re; aucune d�claration de tiers n'infirmait par ailleurs celles des victimes. Quant � l'absence de traces mat�rielles des abus d�nonc�s, il n'est pas arbitraire de consid�rer que des l�sions internes n'auraient selon toute vraisemblance pas pu �tre constat�es par un parent se contentant de donner le bain � une fillette de 6 � 9 ans sans examiner son intimit�. Le recourant d�ment par ailleurs en vain sa position ambigu� durant toute la proc�dure; il a certes toujours ni� les faits reproch�s, mais en expliquant qu'il ne se souvenait pas ou qu'il ne savait pas si c'�tait vrai ou pas et que, si c'�tait le cas, il fallait l'enfermer � vie. Il a d�clar� � plusieurs reprises qu'il ne savait pas s'il avait commis les actes qu'on lui reprochait ou pas, puis a voulu demander pardon � la victime, pr�cisant qu'il m�ritait la mort.
2.3.�Sur la base de ces �l�ments, il appara�t que, malgr� les critiques du recourant et l'absence de preuves mat�rielles, la cour cantonale n'a pas viol� le principe de la pr�somption d'innocence en se d�clarant convaincue de sa culpabilit�.
Invoquant les art. 47 et 48 let. e CP, le recourant conteste la quotit� de la peine. Il soutient en substance que l'abandon des qualifications de viol et de calomnie en deuxi�me instance aurait d� entra�ner une r�duction de peine plus cons�quente. Par ailleurs, la cour cantonale avait insuffisamment tenu compte des circonstances att�nuantes pour d�terminer la quotit� de la peine; en particulier, un temps relativement long s'�tait �coul� depuis les actes reproch�s et il n'avait plus commis d'infractions analogues depuis.
3.1.�Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Il prend en consid�ration les ant�c�dents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilit� est d�termin�e par la gravit� de la l�sion ou de la mise en danger du bien juridique concern�, par le caract�re r�pr�hensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu �viter la mise en danger ou la l�sion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances ext�rieures (al. 2). L'art. 47 CP conf�re un large pouvoir d'appr�ciation au juge. Par cons�quent, celui-ci ne viole le droit f�d�ral en fixant la peine que s'il sort du cadre l�gal, s'il se fonde sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, s'il omet de prendre en consid�ration des �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p. 61).
Aux termes de l'art. 48 let. e CP, le juge att�nue la peine si l'int�r�t � punir a sensiblement diminu� en raison du temps �coul� depuis l'infraction et que l'auteur s'est bien comport� dans l'intervalle. Cette disposition ne fixe pas de d�lai. Selon la jurisprudence, l'att�nuation de la peine en raison du temps �coul� depuis l'infraction proc�de de la m�me id�e que la prescription. L'effet gu�risseur du temps �coul�, qui rend moindre la n�cessit� de punir, doit aussi pouvoir �tre pris en consid�ration lorsque la prescription n'est pas encore acquise, si l'infraction est ancienne et si le d�linquant s'est bien comport� dans l'intervalle. Cela suppose qu'un temps relativement long se soit �coul� depuis l'infraction. Cette condition est en tout cas r�alis�e lorsque les deux tiers du d�lai de prescription de l'action p�nale sont �coul�s (ATF 140 IV 145 consid. 3.1 p. 148). S'agissant d'infractions imprescriptibles au sens de l'art. 101 CP, l'alin�a 2 de cette disposition pr�voit que le juge peut att�nuer la peine dans le cas o� l'action p�nale est prescrite en vertu des art. 97 et 98 CP. Cette disposition pr�cise l'art. 48 let. e CP en ce qui concerne les infractions imprescriptibles. Elle fixe ainsi le d�lai � partir duquel le juge peut att�nuer la peine dans ce cadre. L'art. 48 let. e CP n'est par cons�quent pas applicable aux crimes imprescriptibles (ATF 140 IV 145 consid. 3.2 p. 148).
3.2.�En l'esp�ce, la cour cantonale a retenu que la culpabilit� du recourant �tait tr�s lourde. Celui-ci avait agi � r�it�r�es reprises et s'en �tait pris � deux victimes; l'une d'elles �tait une enfant en bas �ge et elle avait subi des actes particuli�rement odieux. Le recourant avait en outre ainsi trahi la confiance d'une famille amie, qui l'avait souvent h�berg� et accueilli en ami. A d�charge, les juges cantonaux ont tenu compte de l'anciennet� des faits, de l'addiction du pr�venu � l'alcool et de la diminution de responsabilit� l�g�re retenue par les experts. L'infraction de calomnie (pour des faits intervenus en juin 2013 et janvier 2014) ayant �t� �cart�e, ils ont relev� que la peine � prononcer �tait enti�rement compl�mentaire � celle prononc�e le 12 avril 2007 pour infraction � la loi sur la circulation routi�re, et non plus partiellement compl�mentaire comme arr�t� par le tribunal correctionnel. La peine globale hypoth�tique devait �tre fix�e � 6 ans; la peine prononc�e le 12 avril 2007 �tant de 8 mois de privation de libert�, la peine compl�mentaire �tait arr�t�e � 5 ans et 4 mois de peine privative de libert�.
Contrairement � ce que soutient le recourant, c'est � juste titre que la cour cantonale n'a pas retenu le motif d'att�nuation obligatoire de la peine de l'art. 48 let. e CP puisque cette disposition n'est pas applicable aux crimes imprescriptibles, � savoir aux infractions des art. 187 ch. 1, 189 et 191 CP commises par le recourant (art. 101 al. 1 let. e CP et 101 al. 3 derni�re phrase CP). Les juges cantonaux ont n�anmoins tenu compte du temps �coul� depuis les abus sexuels dans leur appr�ciation globale. Ils ont �galement pris en consid�ration l'abandon du chef d'accusation de calomnie. Quant � l'infraction de viol, il sied de relever que le recourant a �t� lib�r� de cette accusation dans la mesure o� la cour cantonale a modifi� la qualification juridique des actes commis. Au demeurant, le recourant ne peut �tre suivi quand il affirme que la cour cantonale a maintenu une peine d'une dur�e �quivalente � celle prononc�e par le tribunal correctionnel (peine privative de libert� de 6 ans). Cette peine �tait en effet partiellement compl�mentaire � celle prononc�e le 12 avril 2007 alors que la nouvelle peine est enti�rement compl�mentaire, le recourant �tant condamn� � 5 ans et 4 mois de peine privative de libert�. Il y a d�s lors lieu de constater que la peine a �t� fix�e dans le cadre l�gal et sur la base de crit�res pertinents; en outre, elle n'appara�t pas exag�r�ment s�v�re au point de constituer un abus du large pouvoir d'appr�ciation dont dispose le juge dans ce domaine.
Le recourant conteste l'indemnit� pour tort moral de 40'000 fr. qu'il est condamn� � verser � A.________. Il estime ce montant exag�r�; l'indemnit� devrait �tre r�duite � une somme qui n'exc�de pas 20'000 francs.
4.1.�L'art. 49 al. 1 CO dispose que celui qui subit une atteinte illicite � sa personnalit� a droit � une somme d'argent � titre de r�paration morale, pour autant que la gravit� de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donn� satisfaction autrement.
L'ampleur de la r�paration morale d�pend avant tout de la gravit� des souffrances physiques ou psychiques cons�cutives � l'atteinte subie par la victime et de la possibilit� d'adoucir sensiblement, par le versement d'une somme d'argent, la douleur morale qui en r�sulte. En raison de sa nature, l'indemnit� pour tort moral, qui est destin�e � r�parer un dommage qui ne peut que difficilement �tre r�duit � une simple somme d'argent, �chappe � toute fixation selon des crit�res math�matiques, de sorte que son �valuation en chiffres ne saurait exc�der certaines limites. L'indemnit� allou�e doit toutefois �tre �quitable (ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704 s.; 129 IV 22 consid. 7.2 p. 36). Le juge en proportionnera donc le montant � la gravit� de l'atteinte subie et il �vitera que la somme accord�e n'apparaisse d�risoire � la victime. S'il s'inspire de certains pr�c�dents, il veillera � les adapter aux circonstances actuelles pour tenir compte de la d�pr�ciation de la monnaie (ATF 129 IV 22 consid. 7.2 p. 36 s. et les arr�ts cit�s).
La fixation de l'indemnit� pour tort moral est une question d'application du droit f�d�ral, que le Tribunal f�d�ral examine donc librement. Dans la mesure o� celle-ci rel�ve pour une part importante de l'appr�ciation des circonstances, il fait toutefois preuve de retenue. Il n'intervient que si l'autorit� cantonale s'est fond�e sur des crit�res �trangers � la disposition applicable, a omis de tenir compte d'�l�ments pertinents ou a fix� une indemnit� in�quitable parce que manifestement trop �lev�e ou trop faible. Comme il s'agit d'une question d'�quit�, et non d'une question d'appr�ciation au sens strict, qui limiterait sa cognition � l'abus ou � l'exc�s du pouvoir d'appr�ciation, le Tribunal f�d�ral examine toutefois librement si la somme allou�e tient suffisamment compte de la gravit� de l'atteinte ou si elle est disproportionn�e par rapport � l'intensit� des souffrances morales caus�es � la victime (ATF 138 III 337 consid. 6.3.1 p. 344 s. et les r�f�rences cit�es).
4.2.�En l'esp�ce, les faits commis par le recourant au pr�judice de A.________ sont tr�s graves. S'�tendant sur plusieurs ann�es, ils ont souill� et d�valoris� la jeune victime, qui s'est retrouv�e enferm�e dans son silence, dont elle n'a pu se lib�rer que bien des ann�es apr�s les faits. En all�guant que l'intim�e a gard� le silence pendant dix ans, que son comportement ainsi que son attitude � l'�poque des �v�nements n'ont jamais chang� et qu'aucune s�quelle physique n'a jamais �t� constat�e, le recourant tente de minimiser la port�e de ses actes. Or, comme l'ont relev� les juges cantonaux, celle-ci a de toute �vidence intens�ment souffert des abus perp�tr�s et en sera marqu�e � vie. La souffrance et son traumatisme, r�activ�s � l'adolescence, sont clairement perceptibles.
Le recourant se r�f�re � l'arr�t 6B_970/2013 du 24 juin 2014 dans lequel un montant de 20'000 fr. avait �t� allou� � une jeune victime d'abus sexuels. Or, avec les juges cantonaux, l'on doit constater que les deux affaires sont diff�rentes, dans le sens que les s�vices endur�s par A.________ sont plus importants et s'�tendent sur une p�riode plus longue - quelques ann�es au lieu de quelques mois -. La cour cantonale a pris comparaison avec l'arr�t cit� par le tribunal correctionnel (arr�t 6B_646/2008 du 23 avril 2009), o� des indemnit�s de 50'000 fr. avaient �t� accord�es pour des faits multiples sur une p�riode encore plus importante; elle a estim� que les crimes de la pr�sente cause, m�me si leur gravit� avait d�j� �t� soulign�e, justifiaient l'allocation d'une r�paration morale quelque peu inf�rieure, qu'elle a arr�t�e � 40'000 francs. Au vu de la jurisprudence pr�cit�e et des circonstances du cas d'esp�ce, ce montant n'appara�t pas excessif et ne consacre pas un abus du pouvoir d'appr�ciation de la cour cantonale.
Le recourant soutient enfin que les conclusions civiles allou�es � C.________ (1 franc symbolique) doivent �tre rejet�es puisqu'il a �t� acquitt� de l'infraction de calomnie. Au demeurant, il all�gue que l'allocation d'une indemnit� pour tort moral n�cessite une "atteinte grave", ce qui ne serait en l'�vidence pas le cas en l'esp�ce.
5.1.�En vertu de l'art. 126 al. 1 let. b CPP, le tribunal statue �galement sur les conclusions civiles lorsqu'il acquitte le pr�venu et que l'�tat de fait est suffisamment �tabli (� d�faut, il doit renvoyer la partie plaignante � agir par la voie civile; art. 126 al. 2 let. d CPP). Un jugement d'acquittement peut donc aussi bien aboutir � la condamnation du pr�venu sur le plan civil - �tant rappel� que, selon l'art. 53 CO, le jugement p�nal ne lie pas le juge civil - qu'au d�boutement de la partie plaignante (YVAN JEANNERET, L'action civile au p�nal, in Quelques actions en paiement, 2009, n� 74 p. 131 s.; JEANDIN/MATZ, in Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale suisse, 2011, n� 11 ad art. 126 CPP).
Ainsi que l'indique l'art. 122 al. 1 CPP, les pr�tentions civiles que peut faire valoir la partie plaignante sont exclusivement celles qui sont d�duites de l'infraction. Cela signifie que les pr�tentions civiles doivent d�couler d'une ou de plusieurs infractions qui, dans un premier temps, sont l'objet des investigations men�es dans la proc�dure pr�liminaire, puis, dans un second temps, figurent dans l'acte d'accusation �labor� par le minist�re public, en application de l'art. 325 CPP. La plupart du temps, le fondement juridique des pr�tentions civiles r�side dans les r�gles relatives � la responsabilit� civile des art. 41 ss CO. La partie plaignante peut ainsi r�clamer la r�paration de son dommage (art. 41 � 46 CO) et l'indemnisation de son tort moral (art. 47 et 49 CO), dans la mesure o� ceux-ci d�coulent directement de la commission de l'infraction reproch�e au pr�venu (YVAN JEANNERET, op. cit., nos 50 ss p. 121 s.; PIQUEREZ/MACALUSO, Proc�dure p�nale suisse,3
e��d. 2011, n� 1626 p. 556). En r�gle g�n�rale, si l'acquittement r�sulte de motifs juridiques (c'est-�-dire en cas de non r�alisation d'un �l�ment constitutif de l'infraction), les conditions d'une action civile par adh�sion � la proc�dure p�nale font d�faut et les conclusions civiles doivent �tre rejet�es (cf. VICTOR LIEBER, in Donatsch/Hansjakob/ Lieber (�dit.) Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung (StPO), 2
e��d. 2014, n� 8 ad art. 126 CPP; ANNETTE DOLGE, in Basler Kommentar, Schweizerische Zivilprozessordnung, 2
e��d. 2013, n� 21 ad art. 126 CPP).
5.2.�Aux termes de l'art. 28 CC, celui qui subit une atteinte illicite � la personnalit� peut agir en justice pour sa protection contre toute personne qui y participe (al. 1); une atteinte est illicite, � moins qu'elle ne soit justifi�e par le consentement de la victime, par un int�r�t pr�pond�rant priv� ou public, ou par la loi (al. 2).
Cette disposition prot�ge le sentiment qu'une personne a de sa propre dignit� (�honneur interne�), ainsi que toutes les qualit�s n�cessaires � une personne pour �tre respect�e dans son milieu social (�honneur externe�). L'honneur externe comprend, non seulement le droit d'une personne � la consid�ration morale, c'est-�-dire le droit � sa r�putation d'honn�te homme pour son comportement dans la vie priv�e ou publique, mais aussi le droit � la consid�ration sociale, � savoir notamment le droit � l'estime professionnelle, �conomique ou sociale. Pour juger si une d�claration est propre � entacher une r�putation, il faut utiliser des crit�res objectifs et se placer du point de vue du citoyen moyen, en tenant compte des circonstances, en particulier du contexte dans lequel la d�claration a �t� �mise (ATF 129 III 49 consid. 2.2 p. 51; 127 III 481 consid. 2b/aa p. 487; 126 III 209 consid. 3a in fine p. 213).
N'importe quelle atteinte l�g�re � la r�putation professionnelle, �conomique ou sociale d'une personne ne justifie pas une r�paration (ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704; 125 III 70 consid. 3a p. 75). L'allocation d'une indemnit� pour tort moral fond�e sur l'art. 49 al. 1 CO suppose que l'atteinte pr�sente une certaine gravit� objective et qu'elle ait �t� ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse l�gitime qu'une personne, dans ces circonstances, s'adresse au juge pour obtenir r�paration (cf. ATF 131 III 26 consid. 12.1 p. 29; arr�t 1B_648/2012 du 11 juillet 2013 consid. 1.2).
5.3.�Il ressort du jugement attaqu� que le recourant a prof�r� des propos mensongers � l'encontre de C.________ uniquement dans le cadre d'une audition par le procureur, en affirmant l'avoir eue pour ma�tresse.
La question de savoir si, malgr� son acquittement, le comportement du recourant constitue n�anmoins une atteinte illicite � la personnalit� de l'intim�e et ouvre la voie � l'action civile par adh�sion � la proc�dure p�nale peut rester ind�cise en l'esp�ce. Il appara�t en effet peu probable que les d�clarations litigieuses aient pu avoir un impact sur la vie priv�e ou sociale de l'int�ress�e d'une intensit� telle qu'il se justifierait de lui octroyer une r�paration fond�e sur l'art. 49 CO. Le jugement attaqu� ne dit d'ailleurs rien � ce sujet. C'est d�s lors en violation du droit f�d�ral que la cour cantonale a condamn� le recourant � verser � C.________ un montant de 1 fr. � titre d'indemnit� pour tort moral. Le jugement attaqu� doit par cons�quent �tre annul� sur ce point.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre partiellement admis. Le jugement attaqu� est r�form� en ce sens que la demande d'indemnit� pour tort moral de C.________ est rejet�e. Il est confirm� pour le surplus.
Le recourant a requis l'assistance judiciaire. Dans la mesure o� il obtient partiellement gain de cause, il ne sera pas per�u de frais (art. 66 al. 1 et 4 LTF) et il obtiendra des d�pens r�duits de la part du canton (art. 68 al. 1 LTF), l'intim�e C.________ ne s'�tant pas d�termin�e. La requ�te d'assistance judiciaire est, pour cette partie de la proc�dure, sans objet. Pour le surplus, le recours �tait d�nu� de chances de succ�s si bien que l'assistance judiciaire doit lui �tre refus�e pour le reste (art. 64 al. 1 LTF). Une partie des frais sera ainsi support�e par le recourant (art. 66 al. 1 LTF), qui devra verser � l'intim�e A.________ une indemnit� � titre de d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est partiellement admis. Le jugement attaqu� est r�form� en ce sens que la demande d'indemnit� pour tort moral de C.________ est rejet�e. Pour le surplus, le recours est rejet�.
Le canton de Vaud versera au conseil du recourant une indemnit� r�duite de 800 fr. � titre de d�pens.
Le recourant versera au conseil de l'intim�e A.________ une indemnit� de 3'000 fr. � titre de d�pens.
Pour le cas o� les d�pens dus par le recourant ne pourraient pas �tre recouvr�s, la caisse du Tribunal f�d�ral versera au conseil de l'intim�e A.________ une indemnit� de 3'000 fr. � titre d'honoraires d'avocat d'office.

References: in dubio
 art. 97
 art. 47
 art. 97
 art. 187
 art. 126
 art. 126
 art. 41
 art. 126
 art. 126
in fine
 ATF