Source: http://www.lespritduphoenix.fr/statuts-r.i.html
Timestamp: 2018-01-20 15:24:48+00:00

Document:
Statuts du club - Moto club du Var Esprit du Phœnix Saint Maximin Provence
Statuts/R.I
Adhésions/Documents
Anniversaire 1944
STATUTS DE L'ASSOCIATION "M.C.P L’ESPRIT DU PHOENIX"
"M.C.P L’ESPRIT DU PHOENIX".
ARTICLE 2 - BUT ET OBJET.
L'association a pour but de regrouper les motocyclistes partageant une même passion.
1. Pour organiser des événements :
Ces événements ont pour but de:
· Rassembler les membres du club et des sympathisants
· Aider des associations caritatives (Téléthon, Mucoviscidose, etc.) et toutes autres associations dont les valeurs sont également portées par le club.
2. Promouvoir :
· Le monde de la moto
· Le pays de la Provence verte
Le siège social est fixé : MJA Boulevard Rey 83470 Saint Maximin la Sainte Baume
Cette décision sera notifiée lors de l’assemblée générale.
· Membres d'honneur.
· Membres adhérents.
· Membres sympathisants.
· Membres bienfaiteurs.
Pour être admis à faire partie de l'association, il faut être agréé par le bureau
qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admissions présentées.
ARICLE 6: LES MEMBRES
· Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services
signalés à l'association. Ils sont élus par l'assemblée générale et
· Sont membres adhérents ceux qui sont majeurs, ont été agréés
par le bureau et sont à jour de leur cotisation annuelle fixée
par le bureau et portent les couleurs du club.
· Sont membres sympathisants ceux qui sont majeurs, ont été
agréés par le bureau et sont à jour de leur cotisation annuelle
fixée par le bureau et sont dispensés de porter les couleurs du
· Sont membres bienfaiteurs, les personnes qui versent des dons
L'association s'engage à ne pas publier la liste de ses membres, sauf autorisation de leur part. Cet engagement ne vaut pas pour les membres du Conseil d'Administration.
· La démission.
· La radiation prononcée par le conseil d'administration pour non paiement de la cotisation ou pour motif grave.
L’intéressé ayant été invité, par lettre recommandée, à se présenter devant le Conseil d'Administration pour y fournir ses explications.
1°) Les cotisations.
2°) Les Subventions de l'Etat, des Régions, des Départements, des Communes et de toute collectivité territoriale.
3°) Les dons des particuliers ou des entreprises partenaires.
4°) Les produits des fêtes ou manifestations, des prestations fournies.
L'association est dirigée par un conseil de membres élus au scrutin uninominal secret par l'assemblée générale, pour une durée permanente.
1°) un président.
En cas de vacance, le conseil pourvoit au remplacement pour la durée du mandat restant à courir.
Le Président peut s'entourer d'un Comité Directeur dont il fixe la composition et qu'il préside. Les membres du Bureau en font partie, les autres membres du Comité Directeur peuvent être choisis en dehors des membres du Conseil d'Administration.
ARTICLE 10.- RÉUNION DU CONSEIL D'ADMINISTRATION
Le conseil d'administration se réunit une fois au moins tous les six mois, sur convocation écrite du président, ou sur la demande du quart de ses membres.
Les décisions sont prises à la majorité plus un des présents et des représentés par procuration. Ne peuvent être traitées au conseil que les questions figurant à l'ordre du jour. En cas de partage, la voix du président est prépondérante. Tout membre du conseil qui, sans excuse, n'aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.
Peuvent y participer tous les membres adhérents de l'association. Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres adhérents de l'association reçoivent une convocation comportant l'ordre du jour et les documents comptables donnant connaissance de la gestion de l'association. Le Président préside l'assemblée, il lui soumet un bilan moral et d'activité qui fait l'objet d'un vote.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. Il soumet également à approbation un projet de budget. Il est procédé après épuisement de l'ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres sortants du conseil. Ne peuvent être traitées lors de l'assemblée générale que les questions figurant à l'ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité plus un des présents et des représentés par procuration. Chaque mandataire ne pourra être porteur de plus de trois voix.
ARTICLE 12: ASSEMBLÉE GÉNÉRALE EXTRAORDINAIRE.
Si besoin est, ou sur demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire suivant les formalités prévues par l'article 11. L'assemblée générale extraordinaire aura à connaître de la modification éventuelle des présents statuts. Les décisions
seront prises à la majorité plus un des présents.
En cas de dissolution prononcée par le bureau,un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celui-ci et l'actif, s'il y a lieu, sera dévolu, conformément à l'article 9 de la loi du 1er Juillet 1901 et au décret du 16 août 1901, à une association de même type.
Le club L’Esprit du Phoenix est une association à vocation non lucrative attachée à faire partager à tous ses membres une même passion et à les encourager à participer aux événements organisés par le club ou d'autres clubs à vocation similaire.
Notre passion c’est la moto et le partage de valeurs communes à des activités qui nous réunissent :
- organisations de sorties à moto
- aide à des associations caritatives (Téléthon, Mucoviscidose)
- et participation à toutes activités conformes à l'esprit qui anime le club :
- découverte de la Provence verte en trike pour permettre à des handicapés mentaux,
moteurs, physiques et déficients intellectuels de vivre une journée exceptionnelle pour leur bien-être et équilibre.
- promotion de la Provence verte et du monde de la moto.
- donner une image publique positive des possesseurs de ces véhicules.
Le club s'interdit toute discussion ou manifestation présentant un caractère politique ou confessionnel.
Art. 1 Ressources
La trésorerie du club est alimentée par les cotisations des adhérents, les éventuelles subventions, apports, dons et manifestations diverses (organisations de repas, soirées, bourses d’échanges, concentrations, etc.)
Art. 2 Composition des membres adhérents du club
Hormis les membres dirigeants, le club « L’Esprit du Phoenix » se compose de :
- membres sympathisants,
Le titre de membre d'honneur est décerné par le Bureau Directeur aux personnes qui rendent ou qui ont rendu des services signalés au club. Il confère le droit de faire partie de l'assemblée générale. Par contre, ils n'ont pas le droit de vote.
L'adhésion d'un membre actif est valable pour une période d'un an. Elle permet à l'adhérent de bénéficier des manifestations organisées par le club
« L’Esprit du Phoenix ».
L'adhésion est formulée par le demandeur au siège du club et fait l'objet de l'approbation unanime du bureau du club, lequel en cas de refus, n'a pas à faire connaître le motif de sa décision.
Toute personne désirant devenir membre du club après une période probatoire de 6 mois devra :
- avoir lu le règlement et en avoir accepté son contenu,
- être parrainée par le Président ou l'un des membres fondateurs (a défaut, un membre actif ayant plus de six mois d'adhésion).
Art. 4 Cotisation
Les membres s’acquittent d’une cotisation annuelle payable avant le 31 janvier.
Les membres d'honneur ne sont pas tenus de payer une cotisation annuelle. Le montant de la cotisation annuelle peut être modifié par le Conseil d'Administration. Il n'y a pas de droit d'entrée pour les « invités ».
Art. 5 Insignes extérieurs
Les membres actifs devront porter les insignes du club « L’Esprit du Phoenix » à l'occasion des manifestations organisées par le club. Ces couleurs seront remises au membre après une période probatoire variant de 6 mois à 1 an, suivant l’approbation du bureau.
Le port des couleurs engage l’honorabilité du club.
Tout membre pourra s'il le désire porter ses couleurs en dehors des manifestations organisées par le club.
En cas de perte ou destruction des couleurs du club, le remplacement est à la charge intégrale de l'adhérent.
Art. 6 Invitation
Tout membre a la possibilité de participer à une manifestation organisée par le club accompagné d’un passager.
Ce passager est considéré comme « invité » et à ce titre,
- est exempté du paiement de la cotisation annuelle.
- doit se conformer au règlement intérieur
- l’invité est sous la responsabilité du membre qui la convié.
L’invité devra solliciter son adhésion s'il veut participer à d'autres événements de la vie du club.
Art. 7 Règlement intérieur, Sécurité et Responsabilités
Tout membre, à l'occasion de manifestations organisées par le club ou chaque fois qu'il porte en public les couleurs du club, devra se conformer aux termes du présent règlement intérieur, aux règles de sécurité, à la législation française et européenne, aux lois d'un pays d'accueil.
Le membre engage sa responsabilité civile et pénale.
Il devra respecter les règles de conduite en cortège qui lui auront été indiquées à sa première participation.
Le club «L’Esprit du Phoenix » ne pourra voir sa responsabilité engagée en cas de manquement.
De même, le Bureau directeur peut procéder à sa radiation.
Il est évident que tout conducteur de véhicule doit avoir fait le nécessaire afin d’assurer celui-ci.
Une copie du présent règlement est remise à chaque membre actif au moment de son inscription au club, après en avoir pris connaissance et en avoir paraphé et signé un exemplaire.
Art. 9 Démission et radiation
Tout membre adhérent actif, est réputé ne plus faire partie du club, de plein droit et sans recours possible si, à la fin de l'exercice, il n'a pas renouvelé sa cotisation au club .
Tout membre, à tout moment, peut faire l'objet d'une radiation ou d'une suspension sans pouvoir prétendre au remboursement de sa cotisation, si sa conduite est jugée inacceptable par le Bureau directeur ou s'il ne se conforme pas aux termes de l'art. 7 du présent règlement. Cette mesure sera notifiée par courrier RAR à l’intéressé. Vu le but de l’association (Art. 2 des statuts), le Bureau directeur peut décider de ne pas renouveler son adhésion. Il sera soumis aux dispositions du paragraphe suivant. Tout membre démissionnaire ou radié ne pourra plus porter les insignes du club «L’Esprit du Phoenix », et devra les remettre à un membre du Bureau directeur. Ces dernières sont une marque protégée à l'INPI.
Art. 10 Assemblées générales
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres adhérents. L'assemblée générale se réunit chaque année.
Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres du club sont convoqués par les soins du Secrétaire. L'ordre du jour est indiqué sur les convocations. Le Président, assisté des membres du Bureau directeur, préside l'assemblée et expose la situation morale du club.
Le Trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l'approbation de l'assemblée. Ne sont traitées, lors de l'assemblée générale, que les questions soumises à l'ordre du jour. Aucun quorum n'est imposé pour que l'assemblée générale puisse valablement délibérer.
Art. 11 Partenariat associatif
Un partenariat associatif peut être constitué entre le club «L’Esprit du Phoenix » et un autre club. Ce partenariat n'intervient en rien dans l'administration et la gestion des clubs concernés. Il a pour unique objet la participation ou l'aide de l'un des clubs concernés à une manifestation organisée par l'autre club. Tout partenariat associatif doit faire l'objet de l'approbation à la majorité du Conseil d'Administration du club « L’Esprit du Phoenix ».
Art. 12 Activités
Lors de certaines activités ou manifestations organisées par le club «L’Esprit du Phoenix », l'aide-bénévole des membres peut être sollicitée par les dirigeants du club. Toute proposition d'idée ou de projet divers soumise au Bureau directeur par un membre, ayant pour but d'améliorer les activités, les manifestations ou la bonne marche du club, fera l'objet d'une délibération du Conseil d'Administration.
Art. 13 Photo ou reportage
Toute personne participant à une sortie ou une manifestation organisée par le club autorise celui-ci à :
- Utiliser ces photos (sans intention lucrative, à titre personnel ou à nuire) sur son site ou tous les supports (press-book, calendrier, etc.) liés à l’animation ou l’activité du club.
Art.14 Esprit
Les membres se doivent respect mutuel et faire en sorte de garder l’esprit du club : fraternité, convivialité, esprit d’équipe, etc.
Art .15 Engagements des membres
- chaque membre doit faire preuve d’un minimum d’intérêt pour l’association et s’investir personnellement au sein du club « L’Esprit du Phoenix ».
- payer sa cotisation avant la fin du mois de janvier
- participer à des activités ou sorties moto ou concentration diverse.
Il devra se conformer aux règles de vie en communauté, partage des tâches diverses, disponibilité etc.
- sa présence est souhaitée pour l’assemblée générale.
« L’Esprit du Phoenix »
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References: l'article 11
 l'article 9

Art. 1

Art. 2

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13

Art.14