Source: http://www.klekoon.com/JOCE/joue-appel-offre-offre-ne-comporte-note-methodologique-elements-prevus-article-2130029.htm
Timestamp: 2018-07-17 13:55:56+00:00

Document:
Appels offres : si l'offre ne comporte ni la note méthodologique ni les éléments prévus à l'article 5-1 du règlement de la consultation, aucun point ne sera accordé au titre du critère de la valeur technique. Appel d'offres ouvert - articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Prise en compte des aspects environnementaux de la prestation La Carene s'est engagée dans une démarche de développement durable. Elle est ainsi attentive à cet aspect dans les prestations auxquelles elle peut faire appel. Aussi, et pour tous les lots de cette affaire, cet aspect " d'intégration de considérations environnementales " sera évalué au regard de la qualité, de la pertinence et de l'ampleur de l'engagement du prestataire (et de ses éventuels sous-traitants) en faveur du développement durable. Précision importante: cet aspect " d'intégration de considérations environnementales " est pris en compte dans le cadre de la " valeur technique " du jugement des offres (cf. règlement de la consultation, article 6) mais ne constitue pas un critère d'exclusion. CPV: 22462000.
si l'offre ne comporte ni la note méthodologique ni les éléments prévus à l'article 5-1 du règlement de la consultation, aucun point ne sera accordé au titre du critère de la valeur technique. Appel d'offres ouvert - articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Prise en compte des aspects environnementaux de la prestation La Carene s'est engagée dans une démarche de développement durable. Elle est ainsi attentive à cet aspect dans les prestations auxquelles elle peut faire appel. Aussi, et pour tous les lots de cette affaire, cet aspect " d'intégration de considérations environnementales " sera évalué au regard de la qualité, de la pertinence et de l'ampleur de l'engagement du prestataire (et de ses éventuels sous-traitants) en faveur du développement durable. Précision importante: cet aspect " d'intégration de considérations environnementales " est pris en compte dans le cadre de la " valeur technique " du jugement des offres (cf. règlement de la consultation, article 6) mais ne constitue pas un critère d'exclusion. CPV: 22462000.
2011/S 25-039503 (Source TED)
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Carene 4 avenue du Commandant l'Herminier, BP 305 Attn: M. le président de la Carene 44605 Saint-Nazaire Cedex FRANCE Téléphone +33 251164848 Courrier électronique (e-mail): marchespublics@agglo-carene.fr Fax +33 240195927 Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://www.carene-epp.cce.bull.fr
II.1.1) Intitulé attribué au marché 10s0058 Supports de communication autour de la création de la ligne THNS de la Carene 44 (réalisation et impression) Marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 77-i du code des marchés publics
II.1.4) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions 10s0058 Supports de communication autour de la création de la ligne THNS de la Carene 44 (Réalisation et impression) Marché fractionné à bons de commande sans minimum ni maximum conformément à l'article 77-i du code des marchés publics pour les pièces et justificatifs à fournir se référer au règlement de la consultation attention: si l'offre ne comporte ni la note méthodologique ni les éléments prévus à l'article 5-1 du règlement de la consultation, aucun point ne sera accordé au titre du critère de la valeur technique. Appel d'offres ouvert - articles 33, 57 à 59 du code des marchés publics. Prise en compte des aspects environnementaux de la prestation La Carene s'est engagée dans une démarche de développement durable. Elle est ainsi attentive à cet aspect dans les prestations auxquelles elle peut faire appel. Aussi, et pour tous les lots de cette affaire, cet aspect " d'intégration de considérations environnementales " sera évalué au regard de la qualité, de la pertinence et de l'ampleur de l'engagement du prestataire (et de ses éventuels sous-traitants) en faveur du développement durable. Précision importante: cet aspect " d'intégration de considérations environnementales " est pris en compte dans le cadre de la " valeur technique " du jugement des offres (cf. règlement de la consultation, article 6) mais ne constitue pas un critère d'exclusion.
II.1.5) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22462000
2. Valeur technique avec remise d'une note méthodologique et des éléments prévus à l'article 5-1 du Règlement de la consultation. Pondération 40
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 10S0058
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché Avis de marché Numéro d'avis au JOUE: 2010/S 173-264513 du
LOT n° 01 - INTITULÉ Réalisation, mise en page, suivi de fabrication, impression, livraison de supports de communication.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Imprimerie La Mouette 1 allée des Camélias 44500 La Baule FRANCE
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 26 270 EUR Hors TVA LOT n° 02 - INTITULÉ Création d'images en 3D.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Studio Exosma 1 avenue d'Ester Ester Technopole 87069 Limoges FRANCE
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 12 050 EUR Hors TVA LOT n° 03 - INTITULÉ Réalisation, mise en page, suivi de fabrication, impression, pose, dépose, reprise de panneaux.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE AD HOC Media 1 rue Louis Bréguet 44980 Sainte Luce sur Loire FRANCE
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Estimation initiale du montant du marché Valeur 55 000 EUR Hors TVA LOT n° 04 - INTITULÉ Réalisation, mise en page, suivi de fabrication, impression, pose, dépose de kakémonos.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE AH DOC Media 1 rue Louis Bréguet 44980 Sainte Luce sur Loire FRANCE
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 15 568,40 EUR Hors TVA LOT n° 05 - INTITULÉ - Réalisation, mise en page, suivi de fabrication, impression et livraison de beach flag.
V.3) NOM ET ADRESSE DE L'OPÉRATEUR ÉCONOMIQUE EN FAVEUR DUQUEL UNE DÉCISION D'ATTRIBUTION DU MARCHÉ A ÉTÉ PRISE Helio Graphic 2 rue Gutenberg, BP 68116 44981 Sainte Luce sur Loire Cedex FRANCE
V.4) INFORMATIONS SUR LE MONTANT DU MARCHÉ Valeur totale finale du marché Valeur 2 371,40 EUR Hors TVA SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
VI.2) AUTRES INFORMATIONS Pour toute demande, merci de prendre contact auprès de Mlle Marie Sourget au +33 251164848 ou par fax au +33 240195927 ou par courriel à marchespublics@agglo-carene.fr. Annonce n° 254, BOAMP 174 B du
I.2) Type de pouvoir adjudicateur et activité(s) principale(s): type d'organisme: établissement public territorial

References: l'article 5
 l'article 5
 l'article 77
 l'article 77
 l'article 5
 l'article 5