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Timestamp: 2016-10-27 08:57:41+00:00

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2C_547/2011 (28.11.2011)
2C_547/2011
repr�sent� par Ma�tres Dominique Morard, avocat,
Maxime Morard, avocat,
recours contre l'arr�t de la Ie Cour administrative du Tribunal cantonal du canton de Fribourg du 24 mai 2011.
X.________, n� le 25 septembre 1988 � Pristina, est un ressortissant de la R�publique de Serbie appartenant � la minorit� albanaise de son pays. Compte tenu des tensions ethniques, sa famille, � l'exception de son p�re qui vivait en Suisse depuis mars 1991, s'est install�e au Kosovo en 1999-2000, puis elle a �migr� en Suisse le 26 f�vrier 2002. Gr�ce � son lien de filiation avec son p�re, le pr�nomm� a b�n�fici� d'une autorisation d'�tablissement � partir du 3 juin 2002.
Depuis son arriv�e en Suisse, X.________ a �t� condamn� � diff�rentes reprises alors qu'il �tait mineur, � savoir:
le 15 janvier 2003 � trois jours de travail d'int�r�t g�n�ral pour vol et tentative de vol;
le 17 mars 2005 � un mois de d�tention avec sursis pour l�sions corporelles simples, vol, tentative de vol, dommages � la propri�t�, recel, violation de domicile et contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants (LStup);
le 15 juin 2005 � deux jours de d�tention pour infractions � la loi f�d�rale sur la circulation routi�re;
le 23 ao�t 2006 � trois mois de d�tention avec sursis pour rixe, vol, ainsi que contraventions � la LStup et � la loi cantonale sur les �tablissements publics et la danse, avec r�vocation du sursis accord� le 17 mars 2005.
A sa majorit�, X.________ a �t� condamn� � une peine privative de libert� de 36 mois, dont 12 mois de prison ferme et 24 avec sursis pendant un d�lai d'�preuve de 5 ans, pour actes d'ordre sexuel commis en commun sur une personne incapable de discernement ou de r�sistance, agressions et contravention � la LStup; une partie des infractions vis�es par cette peine, notamment l'agression sexuelle qui remonte au 18 ao�t 2006, se sont produites avant la majorit� de leur auteur; la sanction rev�t le caract�re d'une peine d'ensemble avec celle prononc�e le 23 ao�t 2006 (jugement du 8 juillet 2008 du Tribunal p�nal de la Gruy�re). Post�rieurement � sa sortie de prison, en novembre 2008, X.________ a encore �t� condamn� � deux reprises respectivement le 9 avril 2010 � un travail d'int�r�t g�n�ral de 176 heures et au paiement d'une amende de 500 fr. et le 13 ao�t 2010 � un travail d'int�r�t g�n�ral de 80 heures et � une amende de 500 fr.; ces peines - dont la seconde est compl�mentaire � la premi�re - portent sur les infractions suivantes: complicit� de tentative de vol, dommages � la propri�t�, violation de domicile, conduite en �tat d'incapacit�, participation � une rixe, contravention � la LStup et troubles � l'ordre public. L'int�ress� a �galement fait l'objet d'une poursuite p�nale pour des voies de fait et des l�sions corporelles simples qui auraient �t� commises le 28 ao�t 2009; cette proc�dure s'est toutefois termin�e par un non-lieu le 11 avril 2011 apr�s un retrait de plainte.
Par d�cision du 24 mars 2010, faisant suite � deux avertissements (des 25 juillet 2005 et 11 avril 2007), le Service cantonal de la population et des migrations du canton de Fribourg (ci-apr�s: SPoMi) a r�voqu� l'autorisation d'�tablissement de X.________ et lui a imparti un d�lai pour quitter la Suisse. En bref, l'autorit� a estim� que cette mesure d'�loignement �tait justifi�e et proportionn�e aux circonstances au vu de la gravit� des infractions commises, de leur constance et du risque de r�cidive repr�sent� par leur auteur, �l�ments qui l'emportaient, dans la balance, sur l'int�r�t de ce dernier � demeurer en Suisse, o� son int�gration sociale et professionnelle �tait mauvaise.
X.________ a recouru contre cette d�cision. Pour l'essentiel, il a soutenu que la r�vocation de son autorisation d'�tablissement �tait, au vu des circonstances et de sa situation personnelle, une mesure disproportionn�e prise en violation de l'art. 8 CEDH et des dispositions internes pertinentes en mati�re de police des �trangers.
Par arr�t du 24 mai 2011, le Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Ie Cour administrative (ci-apr�s: le Tribunal cantonal), a rejet� le recours.
X.________ forme un recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t pr�cit� du Tribunal cantonal dont il requiert l'annulation, sous suite de frais et d�pens. Il conclut, � titre principal, au maintien de son autorisation d'�tablissement, subsidiairement au renvoi de la cause aux autorit�s cantonales pour nouvelles d�cisions. Il requiert le b�n�fice de l'assistance judiciaire totale.
Le SPoMi, le Tribunal cantonal et l'Office f�d�ral des migration (ODM) renoncent � d�poser des observations et renvoient aux consid�rants de l'arr�t attaqu�, en concluant au rejet du recours.
Par ordonnance du 1er juillet 2011, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a admis la demande d'effet suspensif d�pos�e � l'appui du recours.
La loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2008. En vertu de l'art. 126 al. 1 LEtr, les demandes d�pos�es avant cette date sont r�gies par l'ancien droit; � cet �gard, lorsqu'est en cause, comme en l'esp�ce, une proc�dure introduite d'office, le moment d�terminant est celui auquel l'autorit� comp�tente a ouvert la proc�dure (cf. arr�ts 2C_98/2009 du 10 juin 2009 consid. 1.4 et 2C_745/2008 du 24 f�vrier 2009 consid. 1.2.3). Il ressort des constatations cantonales que la proc�dure de r�vocation litigieuse a �t� engag�e pr�s d'une ann�e avant que le Tribunal p�nal de la Gruy�re ne condamne le recourant � 36 mois de prison le 8 juillet 2008. Le Tribunal cantonal a donc � raison appliqu� au pr�sent cas la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 1 113), comme l'admet du reste le recourant dans la premi�re partie de son �criture (p. 13), m�me si, plus loin (p. 20), il invoque �trangement, sans �l�ment d'explication et apparemment par m�garde, une violation de l'art. 126 LEtr.
Lorsque le recours a pour objet la r�vocation d'une autorisation d'�tablissement qui, sans cette mesure, d�ploierait encore des effets, la clause d'exception de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF n'est pas applicable, car il existe en principe un droit au maintien d'une telle autorisation (cf. ATF 135 II 1 consid. 1.2.1 p. 4). Tel est le cas en l'esp�ce, puisque l'autorisation d'�tablissement du recourant arriverait � expiration, sans la r�vocation litigieuse, le 30 juin 2013.
Pour le surplus, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF) et il a �t� form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation (art. 89 al. 1 LTF; arr�t 2C_91/2009 du 10 juin 2009 consid. 4 a contrario). Il est donc recevable.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral, qui comprend les droits de nature constitutionnelle (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ceux-ci n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). Le recourant doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans l'acte attaqu�. Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques appellatoires portant sur l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322 et les arr�ts cit�s).
Le recourant se plaint d'arbitraire dans la constatation des faits.
Il reproche au Tribunal cantonal de n'avoir pas tenu compte du fait qu'il �tait mineur lors de la commission des infractions les plus graves et du fait que les infractions commises par la suite ne seraient � de loin pas graves � et � sans rapport � avec les premi�res et qu'on ne saurait parler de � r�cidive � � leur propos; il estime �galement que la dur�e de son s�jour en Suisse, de � presque dix ans �, devrait �tre consid�r�e comme longue dans l'appr�ciation de sa situation et que, contrairement � l'avis des premiers juges, il serait socialement et professionnellement bien int�gr�, car ses probl�mes de d�pendance � l'alcool et aux stup�fiants seraient r�gl�s; il ajoute qu'un retour dans son pays d'origine ne serait pas exigible compte tenu de sa situation personnelle et familiale. Le recourant n'apporte toutefois aucun �l�ment d�cisif qui n'aurait pas �t� retenu dans l'arr�t attaqu� ou alors il se contente d'opposer sa version des faits � celle des premiers juges d'une mani�re totalement appellatoire, et donc irrecevable. Au reste, ses critiques ne concernent, en r�alit�, pas tellement la constatation des faits que leur qualification juridique. C'est donc dans ce cadre qu'elles seront examin�es.
5.1 Les premiers juges ont correctement expos� les dispositions l�gales et la jurisprudence applicables � la r�vocation, sous l'ancien droit, d'une autorisation d'�tablissement en cas de condamnation(s) de l'�tranger par une autorit� judiciaire pour crime ou d�lit (art. 9 al. 3 let. b LSEE en lien avec l'art. 10 al. 1 let. a LSEE; art. 11 al. 3 LSEE; ATF 125 II 521 consid. 2 p. 523 ss; 120 Ib 6 consid. 4 p. 12 ss). Il peut d�s lors �tre renvoy� � leur arr�t sur ce point (art. 109 al. 3 LTF).
On rappellera simplement que, conform�ment � l'art. 16 al. 3 du r�glement d'ex�cution du 1er mars 1949 de la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (RSEE; RO 1996 2243), l'autorit� doit notamment tenir compte, dans son appr�ciation, de la gravit� de la faute commise par l'�tranger, de la dur�e de son s�jour en Suisse et du pr�judice qu'il aurait � subir avec sa famille du fait de l'expulsion. Autrement dit, la r�vocation d'une autorisation d'�tablissement suppose une pes�e des int�r�ts en pr�sence dans le respect du principe de la proportionnalit�.
5.2 Le recourant invoque p�le-m�le, dans son �criture, la � violation �, voire la � violation arbitraire � de toute une s�rie de dispositions, � savoir les art. 9 ss LSEE, 10 al. 1 let. a et b LSEE, 8 CEDH ainsi que les art. 5 al. 2, 13 al. 1 et 36 Cst. A raison, il ne remet toutefois pas en cause, sur le principe, le droit de la police des �trangers de prendre une mesure d'�loignement � son encontre au vu de ses condamnations p�nales (cf. art. 10 al. 1 let. a LSEE). Il se limite � faire valoir que les premiers juges n'auraient pas correctement pes� les int�r�ts en pr�sence en confirmant la r�vocation litigieuse; � l'appui de son argumentation, il invoque notamment deux d�cisions de la Cour europ�enne des droits de l'homme (CourEDH) rendues en 2008 en lien avec le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 � 1 CEDH (arr�ts Maslov c./Autriche du 23 juin 2008, requ�te n� 1638/03 et Emre c./Suisse, du 22 mai 2008, requ�te n� 42034/04).
L'art. 8 � 1 CEDH ne vise en principe, sous son aspect de protection de la vie familiale, que les relations entre �poux ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant ensemble (soit la famille dite � nucl�aire �; cf. ATF 135 I 143 consid. 1.3.2 p. 146; 127 II 60 consid. 1d/aa p. 65); un �tranger majeur ne peut se pr�valoir d'une telle protection que s'il se trouve dans un �tat de d�pendance particulier par rapport � un parent �tabli en Suisse en raison par exemple d'un handicap (physique ou mental) ou d'une maladie grave (ATF 129 II 11 consid. 2 p. 13 s.; 120 Ib 257 consid. 1e p. 261 et la jurisprudence cit�e). On peut d�s lors se demander si le recourant, qui est majeur, c�libataire, sans enfant, et en bonne sant�, peut invoquer la protection de la vie familiale de l'art. 8 � 1 CEDH. S'agissant, toutefois, comme en l'esp�ce, d'un jeune adulte qui a pass� une partie de son enfance dans le pays d'accueil et qui vit encore sous le m�me toit que ses parents, la jurisprudence de la CourEDH tend � appliquer la disposition pr�cit�e, en mettant plus ou moins l'accent sur l'aspect � vie priv�e � ou sur l'aspect � vie familiale � en fonction des circonstances (cf. arr�t pr�cit� Maslov c./Autriche du 23 juin 2008, � 62 ss et les arr�ts cit�s). Quoi qu'il en soit, la question de savoir si le recourant peut b�n�ficier du droit � la protection de l'art. 8 � 1 CEDH et, le cas �ch�ant, sous quel aspect, peut demeurer ind�cise, car une ing�rence dans l'exercice d'un tel droit est de toute fa�on possible pour d�fendre l'ordre public et pr�venir les infractions p�nales en vertu de l'art. 8 � 2 CEDH. Or, la pes�e des int�r�ts qui doit �tre effectu�e dans ce cadre est largement similaire � celle, rappel�e ci-avant au consid�rant 5.1, que prescrit le droit interne (cf. ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381 s.; arr�t 2A.320/2006 du 11 septembre 2006 consid. 2.2; voir aussi arr�t 2C_915/2010 du 4 mai 2011 consid. 3.3.1). L'issue du recours d�pend donc du r�sultat de cette pes�e des int�r�ts.
5.2.1 Il ressort des constatations cantonales que, sur le plan p�nal, le recourant a commis peu de temps apr�s son arriv�e en Suisse en f�vrier 2002 des infractions pour lesquelles il a �t� condamn� � quatre reprises entre 2003 et 2006 (vols; l�sions corporelles simples; infractions � LStup; etc.). Consid�r�es isol�ment, ces infractions ne sont pas particuli�rement graves; mais leur r�p�tition d�note de la part du recourant une forte propension � la d�linquance, et cela d�s son plus jeune �ge, puisque sa premi�re condamnation, le 15 janvier 2003, remonte � une �poque o� il avait � peine plus de quatorze ans. Les infractions commises par la suite, en particulier le crime sexuel dont il a �t� reconnu coupable en juillet 2008, sont nettement plus graves. C'est en vain que l'int�ress� tente de minimiser sa faute eu �gard � son jeune �ge lors de la commission de ce crime le 18 ao�t 2006. Tout d'abord, il faut relever qu'il n'�tait alors qu'� un mois environ de sa majorit�; ensuite, en fixant la peine, le juge p�nal des mineurs a d�j� tenu compte de cette circonstance att�nuante dans son appr�ciation (cf. jugement du Tribunal p�nal de la Gruy�re du 8 juillet 2008, pp. 37 et 42), mais a malgr� tout estim� qu'une peine de 36 mois d'emprisonnement, dont 12 ferme, �tait justifi�e. A cet �gard, il faut relever, comme l'a soulign� le Tribunal cantonal, que le crime reproch� au recourant appara�t particuli�rement sordide, s'agissant d'une agression sexuelle commise en commun (circonstance aggravante selon l'art. 200 CP; cf. jugement p�nal pr�cit�, p. 16) sur une personne incapable de discernement ou de r�sistance.
Par ailleurs, la peine de 36 mois de prison sanctionne �galement d'autres faits graves, dont trois agressions commises respectivement le 26 ao�t 2006 - soit � peine une semaine apr�s l'agression sexuelle -, le 3 mars 2007, puis le 19 mai 2007; les deux derni�res agressions ont �t� perp�tr�es alors que l'auteur �tait majeur; passibles, selon l'art. 134 CP, d'une peine privative de libert� de cinq ans, de telles agressions ne sauraient, contrairement � ce que soutient le recourant, �tre consid�r�es comme des infractions de � peu d'importance �, d'autant que les juges p�naux ont soulign� � la violence avec laquelle X.________ et ses comparses s'en sont pris aux victimes lors de chaque agression � (jugement p�nal pr�cit�, p. 37); de plus, ils ont express�ment attir� l'attention du recourant, dans leur jugement, sur le fait que c'�tait � la derni�re fois que la justice [faisait] preuve de compr�hension � son �gard et lui [accordait] une certaine confiance � (jugement p�nal pr�cit�, p. 42). Or, malgr� cette mise en garde de la justice p�nale, qui faisait elle-m�me suite � un � avertissement �, le 25 juillet 2005, et � un � s�rieux avertissement �, le 11 avril 2007, prononc�s par l'autorit� administrative, le recourant a encore �t� condamn� � deux reprises (les 9 avril et 13 ao�t 2010) apr�s sa sortie de prison en novembre 2008 pour des faits certes moins graves (complicit� de tentative de vol, dommages � la propri�t�, violation de domicile, conduite en �tat d'incapacit�, participation � une rixe, contravention � la LStup et troubles � l'ordre public), mais qui ne sauraient �tre minimis�s; ceux-ci d�montrent une totale incapacit� de la part du recourant � s'amender et � se bien comporter; en outre, ces nouvelles condamnations ne permettent gu�re de poser un pronostic favorable sur l'avenir de l'int�ress�. Qu'importe, � cet �gard, que les infractions aient �t�, ou non, commises en �tat de r�cidive selon l'acception de ce terme en droit p�nal.
Au vu de la conduite et des ant�c�dents p�naux du recourant, il existe assur�ment un int�r�t public important � r�voquer son autorisation d'�tablissement et � prendre � son encontre une mesure d'�loignement pour prot�ger la soci�t�. Que l'int�ress� n'ait plus �t� condamn� apr�s le 13 ao�t 2010 n'est pas de nature � jeter un nouvel �clairage sur sa situation, notamment sa dangerosit�. Au moment d�terminant o� le Tribunal cantonal a rendu l'arr�t attaqu� le 24 mai 2011, � peine neuf mois se sont en effet �coul�s depuis sa derni�re condamnation.
5.2.2 A cela s'ajoute que, quoi qu'en dise le recourant en se fondant sur une pr�sentation tronqu�e et biais�e des faits, son int�gration sociale et professionnelle dans notre pays est mauvaise. L'arr�t attaqu� retient en effet que l'int�ress� est d�pourvu de formation professionnelle et qu'apr�s une p�riode de ch�mage de pr�s de deux ans, il travaille depuis un certain temps comme ouvrier non qualifi�, sans v�ritable perspective professionnelle, ni projet de d�veloppement personnel; il vit dans le m�me appartement que ses parents et son fr�re, ne participe pas � la vie associative et n'a pas d'int�r�t sportif ou culturel, ni de v�ritable loisir, hormis des sorties occasionnelles le samedi soir. Certes, comme il le rappelle � plusieurs reprises dans son recours, il aurait r�cemment entrepris de donner un nouveau tour � sa vie, notamment, selon les constatations cantonales, en arr�tant, depuis septembre 2010, la consommation de stup�fiants et en diminuant celle d'alcool � � un niveau raisonnable �; f�t-il av�r�, un tel changement serait de toute fa�on trop r�cent pour peser v�ritablement dans la balance et laisser entrevoir un r�el et durable retour dans le droit chemin; d'autant que les premiers juges constatent �galement que � ces progr�s vers une meilleure int�gration dans la soci�t� paraissent tr�s fragiles ainsi qu'en attestent l'�chec du programme TIG initial en f�vrier 2011 et l'affectation de l'int�ress� � un nouveau travail d'int�r�t g�n�ral comme ultime mesure avant une incarc�ration � (arr�t attaqu�, 4b in fine). S'agissant de la situation financi�re du recourant, il faut d'ailleurs constater qu'elle est mauvaise au vu des informations qu'il a fournies dans sa requ�te totale d'assistance judiciaire (dette de 30'000 fr. envers l'Etat de Fribourg; revenu insuffisant pour s'acquitter des frais de justice).
5.2.3 Enfin, pour appr�cier la situation du recourant, il faut �galement tenir compte de ses attaches familiales, sociales et culturelles avec le Kosovo. Il y a en effet v�cu, selon les constatations cantonales, son enfance et le d�but de son adolescence et s'y rend r�guli�rement pour des vacances. Il conna�t donc la langue et la culture de ce pays et n'aura pas de probl�mes majeurs pour s'y r�int�grer, m�me s'il sera confront�, comme toute la population qui y vit, aux notoires difficult�s �conomiques de ce pays; par ailleurs, selon ses d�clarations, il est retourn� � l'�t� 2010 au Kosovo pour le mariage de sa soeur qui vit en Suisse, tandis que ses parents y poss�daient jusqu'� r�cemment une maison � Pristina qu'ils ont d� vendre pour des raisons financi�res (recours, p. 7); nonobstant les d�n�gations du recourant, ses liens et ceux de sa famille avec le Kosovo sont donc plut�t �troits et il faut admettre que, comme l'ont retenu les premiers juges, en sa � qualit� de Serbe de souche albanaise, il n'a visiblement aucun probl�me � r�sider [dans ce pays] �. Du reste, il critique les faits cantonaux concernant ses attaches avec le Kosovo et sur la possibilit� de vivre dans ce pays d'une mani�re purement appellatoire, et donc irrecevable.
5.2.4 Dans ces conditions, la mesure d'�loignement prise � l'encontre du recourant appara�t appropri�e et proportionn�e aux circonstances.
5.3 Comme l'ont � juste titre relev� les premiers juges, les deux arr�ts de la CourEDH dont se pr�vaut le recourant (cit�s supra consid. 5.2 in fine) ne permettent pas d'aboutir � une autre conclusion. D'une part, il s'agit dans les deux cas, d'affaires o� les �trangers concern�s avaient v�cu d�s l'�ge de six ans dans le pays h�te o� ils y avaient suivi toute leur scolarit� (arr�t pr�cit�s Emre, � 77 et 79 et Maslov � 86 et 96), contrairement au recourant qui est arriv� en Suisse seulement vers l'�ge de 13 ans et demi. Par ailleurs, dans la cause Maslov c/Autriche, l'�tranger avait certes commis, comme le recourant, de nombreuses infractions, mais sur une p�riode de temps limit�e, soit un an et trois mois, et ses forfaits avaient tous �t� perp�tr�s alors qu'il �tait encore mineur, �g� entre 14 et 15 ans (� 77); en outre, � une exception pr�s, il n'avait pas us� de violences; il s'agissait surtout de vols simples (arr�t pr�cit� Maslov, � 81). Quant � la cause Emre c/Suisse, elle se distingue encore de la pr�sente affaire en ceci que les peines privatives de libert� inflig�es sont nettement inf�rieures � celles prononc�es � l'encontre du recourant, puisqu'elles totalisaient 18 mois et demi de prison (� 73); par ailleurs, les juges avaient retenu l'existence de probl�mes de sant� d'ordre psychique dont la prise en charge apparaissait meilleure en Suisse que dans le pays d'origine en raison de l'existence d'un r�seau familial et social plus dense (arr�t pr�cit�, � 81 ss). Enfin, la CourEDH avait �galement soulign�, dans les affaires cit�es par le recourant, les liens tr�s t�nus entre les �trangers concern�s et leur pays d'origine, en relevant notamment qu'ils n'en ma�trisaient pas la langue (cf. arr�ts pr�cit�s Emre � 80 et Maslov � 97); or, en l'esp�ce, il n'est pas contest� que le recourant, qui a �t� scolaris� dans son pays d'origine, parle et �crit sa langue d'origine.
En r�alit�, la situation du recourant peut �tre rapproch�e de celle prise en compte dans l'arr�t Bouchelkia c/France du 29 janvier 1997 (requ�te no 112/1195/618/708, Rec. CourEDH 1997-I p. 47): dans cette affaire, la CourEDH avait estim� (� 48 ss) qu'un ressortissant alg�rien condamn� en France � une peine de cinq ans de prison pouvait �tre expuls� vers son pays d'origine au vu de la nature et de la gravit� de l'acte commis, soit un viol qualifi� (sous la menace d'une arme), et cela m�me si l'int�ress� �tait mineur au moment des faits et s'il vivait en France depuis l'�ge de deux ans et m�me s'il avait, post�rieurement � son acte, fond� une famille en France; certes l'agression sexuelle reproch�e au recourant pr�sente apparemment un degr� de gravit� moindre que celle prise en compte dans la cause Bouchelkia; contrairement � cette derni�re affaire, o�, pour grave qu'elle f�t, la seule infraction incrimin�e �tait un viol qualifi� commis pendant la minorit� de l'auteur, les ant�c�dents p�naux du recourant comprennent de nombreuses autres infractions que son crime sexuel, dont deux agressions violentes qui, comme on l'a vu, ont �t� perp�tr�es alors qu'il �tait d�j� majeur; par ailleurs, ses attaches familiales en Suisse n'ont en aucun cas la m�me intensit� que dans l'affaire Bouchelkia, o� l'int�ress� s'�tait mari� dans le pays h�te et avait eu un enfant avec une fran�aise (arr�t pr�cit�, � 39, 50 et 52).
5.4 En cons�quence, la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement du recourant et son renvoi du territoire suisse sont des mesures conformes au droit interne pertinent (art. 9 al. 3 let. b LSEE en lien avec l'art. 10 al. 1 let. a LSEE) et qui, dans le respect des exigences jurisprudentielles de la CourEDH (et de l'art. 11 al. 3 LSEE en lien avec l'art. 16 al. 3 RSEE), m�nagent un juste �quilibre entre l'int�r�t de la Suisse � garantir l'ordre et la s�curit� publics et l'int�r�t priv� de l'int�ress� � poursuivre sa vie dans notre pays.
Il suit de ce qui pr�c�de que le recours est mal fond� et doit �tre rejet�.
Succombant, le recourant supportera les frais judiciaires (art. 65 et 66 al. 1 LTF) et n'a pas droit � des d�pens (art. art. 68 al. 1 LTF). Par ailleurs, dans la mesure o� ses conclusions apparaissaient d�nu�es de chances de succ�s, le b�n�fice de l'assistance judiciaire doit lui �tre refus� (cf. art. 64 al. 1 LTF). Les frais judiciaires seront toutefois fix�s en tenant compte de sa situation financi�re.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires du recourant, au Service de la population et des migrants et � la Ie Cour administrative du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.

References: ATF 
 art. 95
 art. 42
 art. 105
 art. 105
 ATF 
 art. 11
 ATF 
 art. 9
 art. 5
 art. 10
 ATF 
 CourEDH 
 ATF 
in fine
 CourEDH 
in fine
 CourEDH 
 CourEDH 
 CourEDH 
 CourEDH 
 art. 68
 art. 64