Source: http://www.lezard-vert.org/?page_id=19
Timestamp: 2017-10-18 16:20:48+00:00

Document:
Statuts « Lézard Vert
STATUTS DE L’ASSOCIATION LEZARD VERT
Art.1 – Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association à but non lucratif, régie par la loi du 1er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901, ayant pour titre : Lézard Vert.
Art. 2 – Cette association a pour objet de sensibiliser le public à l’environnement par le biais d’activités o_ arts et sciences seront étroitement liés. Elle regroupe des personnes désireuses d’apporter leur soutien et compétences scientifiques, artistiques ou techniques à des projets originaux et pédagogiques de sensibilisation, de vulgarisation et de valorisation des milieux naturels. L’association parvient à ses objectifs sous différentes formes :
Valorisation et animation au sein de milieux naturels sous une forme artistique.
Eveil des sens au sein de la nature.
Organisation de manifestations et visites axées sur la relation entre l’homme et son environnement.
Encadrement de stages découvertes du patrimoine naturel.
Accueil de stagiaires en animation nature.
Activités loisirs en nature.
Séquences audio-visuelles des ambiances naturelles.
Art. 3 – 3-1 – L’association se compose de membres fondateurs, de membres actifs ou d’adhérents, de membres donateurs et de personnes morales (autres associations loi 1901). L’admission d’un membre comporte l’adhésion de celui-ci aux statuts. Chacun doit s’acquitter d’une cotisation annuelle fixée chaque année par l’assemblée générale.
3-2 – La qualité de membre se perd par démission notifiée au président de l’association par lettre ordinaire. Le bureau peut exclure tout membre qui n’aura pas réglé sa cotisation ou qui aura porté atteinte à la réputation de l’association ou dont l’action aura été contraire à ses buts.
Art. 4 – La durée de l’association est illimitée à compter de sa déclaration préalable auprès de la sous-préfecture. l’association a son siège social, conformément à l’article de la loi du 1er juillet 1901.
Art. 5 – Le siège de l’association est fixé à l’adresse suivante : mairie 50740 Carolles.
Art. 6 – Les ressources de l’association comprennent :
des cotisations acquittées par les membres de l’association.
des prestations d’animations, spectacles, conférences ou expos.
des dons des établissements publics ou semi-publics.
de tout autre ressource, qui n’est pas interdite par les lois et règlements en vigueur.
Art. 7 – Bureau de l’association
L’association est dirigée par un bureau élu tous les ans, à bulletin secret par l’assemblée générale et à la majorité absolue. Le bureau se compose de :
–	un ou plusieurs autre(s ) membre(s)
En cas d’empêchement temporaire le président est remplacé par un autre membre du bureau. Seuls les adhérents présents à l’assemblée générale peuvent être élus membres du bureau.
Art. 8 – Réunion du bureau
Le bureau se réunit tous les mois sur convocation du (de la) président(e) ou sur demande de ses membres. Un membre du bureau qui n’assisteraient pas à trois réunions consécutives sans motif exprimé sera considéré comme démissionnaire. La présence de la moitié de ses membres est nécessaire à la validation des délibérations. Le bureau peut en réunion élargie inviter toute personne membre ou non de l’association, mais celle-ci n’a pas droit de vote.
Art. 9 – Assemblée générale (AG)
L’assemblée générale ordinaire composée de tous ses membres se réunit au moins une fois par an. Les convocations doivent être adressées au moins deux semaines avant la réunion et comporter l’ordre du jour. L’assemblée générale comprend le rapport d’activité, le rapport moral et le rapport financier, qui sont soumis à son approbation. L’AG peut se prononcer sur la modification des statuts. Le vote par procuration est admis mais chaque mandataire ne peut pas détenir plus de trois pouvoirs. L’assemblée générale ne peut délibérer que si vingt pour cent de membres sont présents ou représentés.
Une assemblée générale extraordinaire peut se réunir sur la demande des membres de l’association dans les mêmes conditions citées pour l’AG ordinaire.
Art. 10 – Rôle du (de la) président(e)
Le (ou la) président(e) convoque les AG et les réunions ordinaires du bureau. Il (elle) représente l’association dans tous les actes de la vie civile mais ne peut s’engager qu’avec l’autorisation du bureau. Il (elle) préside toutes les assemblées mais peut être remplacé, à défaut, par un membre du bureau.
Art. 11 – Rôle du (de la) secrétaire
Le (la) secrétaire est chargé(e) des tâches administratives en général. Il (elle) rédige les procès verbaux des réunions et des assemblées et, en concertation avec le président, toutes les écritures concernant le fonctionnement de l’association.
Art.12 – Rôle du (de la) trésorier(e)
Le (la) trésorier est chargé(e) de la comptabilité de l’association. Il présente annuellement le rapport financier à l’Assemblée Générale.
Art. 13 – Règlement intérieur
Un règlement intérieur fixera s’il y a lieu les questions de détail relatif à l’administration de l’association. Le dit règlement sera approuvé par l’AG constitutive.
Art. 14 – La dissolution de l’association peut-Ítre décidée par l’AG. Tous pouvoirs sont donnés au bureau de l’association aux fins de remplir les formalités de déclaration et de publicité requises selon la législation en vigueur.

References: Art.1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art.12

Art. 13

Art. 14