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Timestamp: 2016-10-22 05:29:36+00:00

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2C_317/2016 (14.09.2016)
2C_317/2016 {T�0/2} � � Arr�t du 14 septembre 2016
R�vocation de l'autorisation de s�jour UE/AELE et renvoi de Suisse,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 18 mars 2016.
A.X.________, ressortissant alg�rien n� en 1970, est arriv� en Suisse le 1
er�janvier 2011. Le 28 mai 2012, il a d�pos� une demande de mariage avec une ressortissante fran�aise, B.Y.________, n�e en 1979 et titulaire d'une autorisation d'�tablissement UE/AELE. Le mariage a �t� c�l�br� le 13 septembre 2013. Le 7 janvier 2014, une fille est issue de cette union, C.X.________. L'�pouse de l'int�ress� attend un second enfant pour 2016. L'int�ress� a obtenu une autorisation de s�jour UE/AELE au titre du regroupement familial le 28 mars 2014.
A.X.________ est connu des autorit�s sous onze identit�s diff�rentes, notamment utilis�es pour s�journer en Suisse avant 2011. Depuis 2005, il a �t� condamn� � huit reprises pour des infractions contre le patrimoine et contre l'autorit� publique, ainsi que pour faux dans les titres, violation de domicile et multiples infractions � la l�gislation sur les �trangers. Ses condamnations ont vari� entre 45 jours et dix mois de peine privative de libert�.
Par d�cision du 4 ao�t 2015, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal) a r�voqu� l'autorisation de s�jour UE/AELE de A.X.________ et a prononc� son renvoi de Suisse. L'int�ress� a recouru contre ce prononc� aupr�s de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) le 10 septembre 2015.
Par arr�t du 18 mars 2016, le Tribunal cantonal a rejet� le recours de A.X.________. Il a jug� en bref que celui-ci avait dissimul� des faits essentiels aux autorit�s, qu'il avait attent� de mani�re r�p�t�e � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse et, en lien avec ses infractions, qu'il pr�sentait un risque de r�cidive �lev�, concret et actuel, ce qui justifiait la r�vocation de l'autorisation de s�jour UE/AELE. Le Tribunal cantonal a en outre consid�r� que la mesure prononc�e respectait le principe de la proportionnalit�.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.X.________, B.X.________ et C.X.________ demandent en substance au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, outre l'assistance judiciaire et l'effet suspensif, de r�former l'arr�t du 18 mars 2016 du Tribunal cantonal et de maintenir l'autorisation de s�jour UE/AELE de A.X.________; subsidiairement d'annuler l'arr�t pr�cit� et de renvoyer la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Ils se plaignent de violation du droit f�d�ral et international.
Par ordonnance du 14 avril 2016, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a admis la demande d'effet suspensif.
Le Tribunal cantonal et le Service cantonal renoncent tous deux � se d�terminer. Le Secr�tariat d'Etat aux migrations conclut au rejet du recours.
Le droit de s�jour et d'acc�s � une activit� �conomique est accord� aux ressortissants d'un Etat membre de la Communaut� europ�enne conform�ment � l'ALCP (RS 0.142.112.681), dont les dispositions sont directement applicables (cf. ATF 134 II 10 consid. 2 p. 13; arr�t 2C_1061/2013 du 14 juillet 2015 consid. 1.2). Dans cette mesure, le motif d'irrecevabilit� pr�vu � l'art. 83 let. c ch. 2 LTF ne leur est en principe pas opposable s'ils recourent contre une d�cision leur refusant le droit de s�journer en Suisse, sans toutefois que cela ne pr�juge de l'issue du litige au fond (cf. ATF 131 II 339 consid. 1.2 p. 343 s.; arr�t 2C_587/2013 du 30 octobre 2013 consid. 1.2).
La recourante 2 est de nationalit� fran�aise et b�n�ficie d'une autorisation UE/AELE (les juges cantonaux faisant indistinctement r�f�rence � une autorisation d'�tablissement dans la partie en fait de leur arr�t [consid. A], puis � une autorisation de s�jour dans la partie en droit [consid. 2]). En tant que membre de la famille d'une ressortissante d'un Etat contractant, son �poux, le recourant 1, peut tirer un droit au regroupement en Suisse au sens de l'art. 3 annexe I ALCP. Il s'ensuit que le recourant 1 a droit � l'octroi ou au renouvellement d'une autorisation de s�jour UE/AELE. Il invoque en outre �galement de mani�re soutenable une violation de l'art. 8 CEDH (cf. ATF 127 II 60 consid. 1d/aa p. 64 s.), de sorte que le pr�sent recours n'entre pas dans les motifs d'exclusion de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF et que la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte.
1.2.�Aux termes de l'art. 89 al. 1 LTF, a qualit� pour former un recours en mati�re de droit public quiconque a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente ou a �t� priv� de la possibilit� de le faire (let. a); est particuli�rement atteint par la d�cision ou l'acte normatif attaqu� (let. b); et a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (let. c).
En l'occurrence, si le recourant 1, destinataire de l'arr�t attaqu� ayant un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification, a la qualit� pour recourir devant le Tribunal f�d�ral, il n'en va toutefois pas de m�me des recourantes 2 et 3. Celles-ci n'ont en effet pas pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et n'ont en l'esp�ce aucunement expliqu� en quoi elles auraient �t� priv�es de la possibilit� de le faire (cf. ATF 134 II 45 consid. 2.2.3 p. 48; cf. FLORENCE AUBRY GIRARDIN, in Commentaire de la LTF, CORBOZ ET AL. [�d.], 2e �d. 2014, n� 21 s. ad art. 89 LTF). Par cons�quent, le recours est irrecevable en tant qu'il concerne les recourantes 2 et 3.
1.3.�Pour le surplus, s'agissant du recourant 1, le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites par la loi (art. 42 LTF). Il est en outre dirig� contre une d�cision rendue par une autorit� cantonale sup�rieure de derni�re instance (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF) dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF), raison pour lesquelles il est recevable.
Le litige porte sur le point de savoir si, compte tenu des condamnations p�nales que le recourant a subies depuis son arriv�e en Suisse et des informations erron�es donn�es par celui-ci aux autorit�s quant � son identit�, la r�vocation de l'autorisation de s�jour UE/AELE est conforme au droit. Le recourant conteste en substance l'existence d'un risque de r�cidive caract�ris� et le r�sultat de l'examen de la proportionnalit� effectu� par le Tribunal cantonal. Il se pr�vaut en particulier d'un cadre de vie stabilis�, de son mariage avec une ressortissante fran�aise, de la pr�sence de sa fille en Suisse, ainsi que des r�percussions d'un retour forc� en Alg�rie sur sa vie priv�e et familiale.
4.1.�La LEtr (RS 142.20) ne s'applique aux ressortissants des Etats membres de l'Union europ�enne que lorsque l'ALCP, dans sa version actuelle, n'en dispose pas autrement ou lorsqu'elle pr�voit des dispositions plus favorables (art. 2 al. 2 LEtr). Comme l'ALCP ne r�glemente pas la r�vocation de l'autorisation de s�jour UE/AELE, c'est l'art. 62 LEtr qui est applicable (cf. art. 23 al. 1 de l'ordonnance f�d�rale du 22 mai 2002 sur l'introduction progressive de la libre circulation des personnes entre, d'une part, la Conf�d�ration suisse et, d'autre part, l'Union europ�enne et ses Etats membres, ainsi qu'entre les Etats membres de l'Association europ�enne de libre-�change [OLCP; RS 142.203]; arr�t 2C_370/2012 du 29 octobre 2012 consid. 3.1).
4.2.�Aux termes de l'art. 62 let. a LEtr, l'autorisation de s�jour peut �tre r�voqu�e si l'�tranger ou son repr�sentant l�gal a fait de fausses d�clarations ou a dissimul� des faits essentiels durant la proc�dure d'autorisation. Ainsi, lorsque l'autorit� pose des questions � l'�tranger, celui-ci doit y r�pondre conform�ment � la v�rit�. Les fausses d�clarations, qui portent sur des �l�ment d�terminants pour l'octroi de l'autorisation de s�jour ou d'�tablissement, conduisent � la r�vocation de celle-ci. Il ne doit toutefois pas �tre �tabli que l'autorisation aurait avec certitude �t� refus�e si l'autorit� avait obtenu une information correcte. Quant � la dissimulation de faits essentiels, au m�me titre que pour les fausses d�clarations, il faut que l'�tranger ait la volont� de tromper l'autorit�. Cela est notamment le cas lorsqu'il cherche � provoquer, respectivement � maintenir, une fausse apparence sur un fait essentiel (arr�t 2C_706/2015 du 24 mai 2016 consid. 3.1 et les r�f�rences cit�es, destin� � la publication).
4.3.�Dans l'arr�t entrepris, le Tribunal cantonal a retenu que le 28 mai 2012, lorsqu'il a sollicit� une autorisation de s�jour en vue de son mariage, le recourant n'a pas mentionn� avoir d�j� fait l'objet de six condamnations p�nales. Ce dernier ne conteste d'ailleurs pas ne pas avoir signal� ces infractions, relevant cependant que celles-ci n'�taient que de peu de gravit� et principalement en lien avec le droit des �trangers.
En l'esp�ce, le recourant a tu des faits extr�mement importants pour appr�cier son droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour, � savoir les condamnations p�nales dont il avait pr�c�demment fait l'objet en Suisse sous de fausses identit�s. Au moment de l'octroi de l'autorisation, l'autorit� comp�tente aurait d� conna�tre ces faits afin, par exemple, de d�terminer si le recourant portait atteinte � la s�curit� et l'ordre public au sens de l'art. 62 let. c LEtr (cf. consid. 4.4 ci-dessous). Le cas �ch�ant, elle aurait pu lui refuser l'octroi de l'autorisation demand�e. La dissimulation de tels faits suffit ainsi � mettre en oeuvre le motif de r�vocation d'autorisation de l'art. 62 let. a LTF (arr�t 2C_651/2009 du 1er mars 2010 consid. 4.1.1).
4.4.�Il y a atteinte � la s�curit� et � l'ordre publics, au sens des art. 62 let. c LEtr et 80 al. 1 let. a de l'ordonnance f�d�rale du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201), notamment en cas de violation importante ou r�p�t�e de prescriptions l�gales ou de d�cisions d'autorit�. Tel est aussi le cas lorsque les actes individuels ne justifient pas en eux-m�mes une r�vocation mais que leur r�p�tition montre que la personne concern�e n'est pas pr�te � se conformer � l'ordre en vigueur (arr�ts 2C_797/2014 du 13 f�vrier 2015 consid. 3.3; 2C_977/2012 du 15 mars 2013 consid. 3.4; 2C_915/2010 du 4 mai 2011 consid. 3.2.1). En l'occurrence, le recourant a fait l'objet de huit condamnations, notamment pour des vols et des d�lits contre la l�gislation sur les �trangers. Certes, ces condamnations ne sanctionnent pas des actes d'une gravit� extr�me. La multiplication des infractions commises sur une p�riode de huit ans permet cependant de conclure que le recourant a attent� de mani�re r�p�t�e � la s�curit� et � l'ordre publics en Suisse.
4.5.�Il s'ensuit que le recourant r�unit plusieurs motifs, au sens de l'art. 62 LEtr, qui constituent chacun une cause de r�vocation d'une autorisation de s�jour.
Conform�ment � la jurisprudence rendue en rapport avec l'art. 5 annexe I ALCP, les limites pos�es au principe de la libre circulation des personnes doivent s'interpr�ter de mani�re restrictive. Ainsi, le recours par une autorit� nationale � la notion d'"ordre public" pour restreindre cette libert� suppose, en dehors du trouble de l'ordre social que constitue toute infraction � la loi, l'existence d'une menace r�elle et d'une certaine gravit� affectant un int�r�t fondamental de la soci�t� (ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es). Il faut proc�der � une appr�ciation sp�cifique du cas, port�e sous l'angle des int�r�ts inh�rents � la sauvegarde de l'ordre public, qui ne co�ncide pas obligatoirement avec les appr�ciations � l'origine des condamnations p�nales. Autrement dit, ces derni�res ne sont d�terminantes que si les circonstances les entourant laissent appara�tre l'existence d'une menace actuelle et r�elle, d'une certaine gravit� pour l'ordre public (cf. ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es). Il n'est pas n�cessaire d'�tablir avec certitude que l'�tranger commettra d'autres infractions � l'avenir pour prendre une mesure d'�loignement � son encontre; inversement, ce serait aller trop loin que d'exiger que le risque de r�cidive soit nul pour que l'on renonce � une telle mesure. En r�alit�, ce risque ne doit pas �tre admis trop facilement et il faut l'appr�cier en fonction de l'ensemble des circonstances du cas, en particulier au regard de la nature et de l'importance du bien juridique menac�, ainsi que de la gravit� de l'atteinte qui pourrait y �tre port�e. L'�valuation de ce risque sera d'autant plus rigoureuse que le bien juridique menac� est important (ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es). A cet �gard, le Tribunal f�d�ral se montre particuli�rement rigoureux, en lien avec l'art. 5 annexe I ALCP, en pr�sence d'infractions � la l�gislation f�d�rale sur les stup�fiants, d'actes de violence criminelle et d'infractions contre l'int�grit� sexuelle (cf. ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s.; 137 II 297 consid. 3.3 p. 303 s.; arr�t 2C_862/2012 du 12 mars 2013 consid. 3.1).
5.2.�En l'occurrence, le recourant a �t� condamn� � huit reprises, � des peines oscillant entre 45 jours et dix mois de peine privative de libert�. Ses condamnations ont toutefois exclusivement port� sur des infractions contre le patrimoine (vol, dommage � la propri�t�, escroquerie, utilisation frauduleuse d'un ordinateur), contre l'autorit� publique (rupture de ban), contre la libert� (violation de domicile), ainsi que pour faux dans les titres et pour s�jour ill�gal (au sens de l'ancienne loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers [aLSEE; RO 49 279] et de la LEtr). Depuis son mariage, le recourant n'a toutefois plus commis d'infractions (il a en revanche �t� condamn� � 45 jours de peine privative de libert� pour des faits ant�rieurs; art. 105 al. 2 LTF).
On constate donc en premier lieu que le recourant n'a jamais �t� condamn� pour des infractions envers lesquelles le Tribunal f�d�ral se montre particuli�rement rigoureux. M�me si le rythme moyen d'une condamnation par ann�e est certes �lev�, on doit retenir que depuis son mariage et la naissance de sa fille en 2013, respectivement 2014, le recourant n'a plus commis d'infractions. Le risque de r�cidive, compte tenu de sa nouvelle situation familiale, se trouve par cons�quent fortement r�duit. De plus, et sans toutefois les minimiser, trois des huit condamnations prononc�es � l'encontre du recourant l'ont uniquement �t� pour s�jour ill�gal (que ce soit sur le base de l'aLSEE ou de la LEtr), infractions pour lesquelles ce dernier ne peut en principe plus se faire condamner depuis l'obtention de son titre de s�jour. Cela conduit � r�duire encore plus le caract�re actuel de la menace pour l'ordre public que pourrait repr�senter le recourant. Celui-ci n'a en outre jamais �t� formellement averti par les autorit�s de la possibilit� d'une r�vocation de son autorisation de s�jour UE/AELE en cas de pers�v�rance dans la d�linquance. Finalement, il ne ressort pas de l'arr�t entrepris que le recourant percevrait des prestations de l'aide sociale ou pr�senterait une situation financi�re ob�r�e (ni poursuites, ni actes de d�faut de biens ne sont �voqu�s). Dans ces conditions, la mesure ordonn�e par le Service cantonal et confirm�e par l'autorit� pr�c�dente ne saurait �tre consid�r�e comme �tant ad�quate � la situation de fait, d�s lors que le recourant ne repr�sente, � ce jour, pas une menace actuelle et r�elle d'une certaine gravit� pour l'ordre public.
5.3.�Il se justifie donc d'admettre le recours, d'annuler l'arr�t du 18 mars 2016 du Tribunal cantonal et de maintenir l'autorisation de s�jour UE/AELE du recourant. Celui-ci doit toutefois �tre rendu attentif que le maintien de son autorisation de s�jour UE/AELE implique qu'il ne commette plus de nouvelles infractions � l'avenir. S'il devait r�cidiver, il s'exposerait � des mesures d'�loignement (cf. arr�ts 2C_370/2012 du 29 octobre 2012 consid. 3.2; 2C_902/2011 du 14 mai 2012 consid. 3). Il y a donc lieu de lui adresser un avertissement formel en ce sens (art. 96 al. 2 LEtr).
Compte tenu de l'issue du recours, notamment de son irrecevabilit� quant aux recourantes 2 et 3, il se justifie de mettre une partie des frais � la charge des recourants, solidairement entre eux (art. 66 al. 1, 4 et 5 LTF). Les recourants ont droit � une indemnit� de partie r�duite (art. 68 al. 1 LTF), � charge du canton de Vaud. Le recours, en tant qu'il concerne les recourantes 2 et 3, �tant d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, la demande d'assistance judiciaire est rejet�e dans la mesure o� elle n'est pas sans objet (art. 64 al. 1 LTF). La cause est renvoy�e au Tribunal cantonal pour qu'il proc�de � une nouvelle r�partition des frais et d�pens de la proc�dure qui s'est d�roul�e devant lui (art. 67 LTF).
Le recours est admis dans la mesure o� il est recevable. L'arr�t rendu le 18 mars 2016 par le Tribunal cantonal du canton de Vaud est annul�. L'autorisation de s�jour UE/AELE du recourant 1 est maintenue.
Un avertissement est adress� � A.X.________, dans le sens des consid�rants.
Des frais judiciaires r�duits, arr�t�s � 600 fr., sont mis � la charge des recourants, solidairement entre eux.
Une indemnit� de partie, arr�t�e � 1'300 fr., est allou�e aux recourants, � charge du canton de Vaud.

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 89
 art. 23
 art. 62
 ATF 
 ATF 
 art. 105