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Timestamp: 2016-10-27 20:52:15+00:00

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5A_261/2013 � � Arr�t du 19 septembre 2013
Par jugement du 26 mai 2011, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Tribunal de premi�re instance) a prononc� le divorce des �poux A.X.________, n� en 1967, originaire de Gen�ve, et B.X.________, n�e en 1971, de nationalit� autrichienne, apr�s avoir d�bout� les parties de leurs requ�tes tendant au prononc� de mesures provisoires (ch. 1), et a statu� sur le sort de l'enfant (ch. 3 et 4).
Le Tribunal de premi�re instance a en outre notamment attribu� � M. A.X.________ la part de Mme B.X.________ dans la PPE copropri�t� des parties, moyennant paiement par M. A.X.________ d'une soulte de 696'486 fr. (ch. 12).
La moiti� de l'�molument de mise au r�le, soit 7'800 fr., a �t� mis � la charge de M. A.X.________, les d�pens �tant compens�s pour le surplus (ch. 15 et 16).
B.a.�M. A.X.________ a fait appel de cette d�cision par acte d�pos� le 27 juin 2011, contestant notamment le montant de la soulte de 696'486 fr. due � son ex-�pouse � titre d'indemnit� pour l'attribution en sa faveur de la pleine propri�t� de l'immeuble (ch. 12) et la r�partition de l'�molument de mise au r�le (ch. 15).
Mme B.X.________ a conclu au rejet de l'appel principal et form� un appel joint r�clamant une soulte de 700'000 fr. et sollicitant de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour) qu'elle ordonne un avis aux d�biteurs de son ex-�poux.
En relation avec la proc�dure d'appel, M. A.X.________ s'est acquitt� d'une avance de frais de 15'000 fr. et Mme B.X.________ de 2'000 fr.
B.b.�Par arr�t du 11 mai 2012, la Cour a notamment annul� le chiffre 12 du jugement entrepris et condamn� M. A.X.________ � payer � son ex-�pouse une indemnit� de 700'000 fr.
Les frais judiciaires d'appel fix�s � 17'000 fr. et enti�rement compens�s par les avances de frais d�j� op�r�es ont �t� mis � la charge de chacune des parties par moiti�, de sorte que Mme B.X.________ a �t� condamn�e � verser 5'500 fr. � M. A.X.________ au titre de remboursement des frais judiciaires avanc�s par ce dernier. La Cour a en outre dit que chaque partie supporterait ses propres d�pens.
C.a.�Statuant le 18 juin 2012 sur le recours en mati�re civile form� par M. A.X.________ contre cette d�cision, le Tribunal de c�ans l'a admis partiellement et a r�form� l'arr�t entrepris en ce sens que l'indemnit� due par M. A.X.________ � Mme B.X.________ a �t� r�duite � 227'108 fr. La cause a en outre �t� renvoy�e � la Cour pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
C.b.�Statuant par arr�t du 22 f�vrier 2013, apr�s renvoi de la cause, la Cour de justice a confirm� les chiffres 15 et 16 du jugement du Tribunal de premi�re instance du 26 mai 2011 constatant qu'ils n'�taient plus litigieux et fix� les frais judiciaires de la proc�dure d'appel de la m�me mani�re que dans l'arr�t entrepris du 11 mai 2012 (cf.�
supra�B.b).
Par acte du 11 avril 2013, M. A.X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut principalement � son annulation et � sa r�forme en ce sens qu'il soit dit que les frais judiciaires cantonaux, r�duits � 5'515 fr. 50, soient r�partis � raison de 1'378 fr. 90 sous d�duction des 15'000 fr. d�j� vers�s � sa charge et 4'136 fr. 65 sous d�duction des 2'000 fr. d�j� vers�s � la charge de Mme B.X.________, de sorte qu'un montant de 13'621 fr. 10 devrait lui �tre rembours�. S'agissant des d�pens, il conclut � ce qu'ils soient �tablis � 22'448 fr. 80, dont 5'612 fr. 20 � sa charge et 16'836 fr. 80 � la charge de Mme B.X.________, de sorte que cette derni�re soit condamn�e � lui verser un montant de 11'224 fr. 60. A l'appui de ses conclusions, le recourant se plaint de la violation des art. 91 et 95 CPC et de la violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.).
Invit�es � se d�terminer, la cour cantonale a persist� dans les consid�rants de son arr�t et l'intim�e a conclu, principalement, � ce que le recours soit d�clar� irrecevable et, subsidiairement, � ce qu'il soit rejet�.
La recevabilit� du recours dirig� contre une question accessoire, dont fait partie la r�partition des frais et d�pens, se d�termine en fonction du fond du litige, dans la mesure o� aucune proc�dure sp�ciale n'est pr�vue ( ATF 134 V 138 consid. 1.1; 134 I 159consid. 1.1; arr�t 4A_420/2008 du 9 d�cembre 2008 consid. 1.1). Le litige rel�ve quant au fond du droit de la famille, soit d'une mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), et il est de nature p�cuniaire.
En cas de recours au Tribunal f�d�ral dont l'objet porte uniquement sur les frais et d�pens alors que seuls ces derniers �taient litigieux devant l'autorit� cantonale, � l'exclusion du fond de la cause, la valeur litigieuse devant le Tribunal f�d�ral se d�termine selon ces seules conclusions relatives aux frais et d�pens (arr�t 5A_396/2012 du 5 septembre 2012 consid. 1.2). En revanche, lorsque l'objet du recours porte exclusivement sur les frais et d�pens, mais que le fond de la cause �tait encore litigieux devant l'autorit� cantonale, la valeur litigieuse devant le Tribunal f�d�ral se d�termine selon ces conclusions au fond. Le recours en mati�re civile est donc recevable lorsque les conclusions encore en cause devant l'autorit� pr�c�dente atteignaient la valeur litigieuse requise, m�me si les frais et d�pens restent pour leur part en dessous de cette valeur (art. 51 al. 1 LTF; ATF 137 III 47 consid. 1.2.2). Il en va de m�me lorsque - comme en l'esp�ce - l'autorit� cantonale a statu�, suite au renvoi du Tribunal f�d�ral, uniquement sur la question des frais et d�pens de la proc�dure cantonale et que le Tribunal f�d�ral est saisi d'un recours contre cette d�cision, car il s'agit d'une d�cision additionnelle et rectificative par rapport � la d�cision que la cour cantonale avait rendue et qui a donn� lieu � l'arr�t de r�forme du Tribunal f�d�ral, de sorte qu'il faut dans le cas pr�sent, contrairement � ce que soutient l'intim�e, consid�rer qu'il s'agit d'une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF et que la valeur litigieuse minimale de 30'000 fr. requise par l'art. 74 al. 1 let. b LTF est atteinte (arr�t 4A_200/2011 du 29 juin 2011 consid. 1.1).
Le recours a en outre �t� d�pos� par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et ayant un int�r�t � la modification ou � l'annulation de l'arr�t entrepris (art. 76 al. 1 LTF), dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, contre une d�cision prise sur recours par un tribunal cantonal sup�rieur (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable.
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral et du droit international (art. 95 let. a et b LTF). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs ( ATF 133 III 545 consid. 2.2). Il ne conna�t cependant de la violation des droits fondamentaux ou du droit cantonal que si ce grief a �t� soulev� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Si le recourant se plaint de la violation de tels droits, il doit ainsi satisfaire au principe d'all�gation (�
R�geprinzip,�
principio dell'allegazione�), en indiquant pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et en d�montrant, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation ( ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 II 249 consid. 1.4.2).
Le recourant invoque en premier lieu une violation des art. 91 et 95 CPC, � savoir les dispositions pr�cisant respectivement la notion de valeur litigieuse et la composition des frais et d�pens.
3.1.�Il reproche pour l'essentiel � l'autorit� cantonale d'avoir maintenu les frais judiciaires � 17'000 fr., montant calcul� sur la base d'une valeur litigieuse de 700'000 fr. correspondant � la soulte qu'avait requise l'intim�e, alors m�me que, par arr�t du 30 novembre 2012, le Tribunal f�d�ral a r�duit le montant de l'indemnit� due � cette derni�re � 227'108 fr. Il a ensuite proc�d� � son propre calcul et conclut que, selon "un rapport proportionnel et strictement math�matique", l'autorit� cantonale aurait d�, en se fondant sur une valeur litigieuse de 227'108 fr., arr�ter les frais judiciaires � 5'515 fr. 50. Compte tenu du fait que le paiement de cette soulte constituait selon lui le point le plus important du recours, il convenait de r�partir les frais ainsi calcul�s � raison de trois-quarts � charge de l'intim�e et le quart restant � sa charge. S'agissant de la fixation des d�pens, il consid�re qu'en application de l'art. 85 du r�glement genevois fixant le tarif des greffes en mati�re civile (RTFMC; E 1.05.10) ainsi qu'en tenant compte du montant de la valeur litigieuse qu'il chiffre � 227'108 fr., il convenait de mettre trois-quarts des d�pens ainsi arr�t�s "dans les grandes lignes" � 22'448 fr. 80 � la charge de l'intim�e et un quart � sa charge, de sorte que celle-ci devrait �tre condamn�e � lui verser 11'224 fr. 60.
3.2.�L'autorit� cantonale a consid�r� que l'�molument de d�cision de 17'000 fr. fix� dans son arr�t du 11 mai 2012 se situait dans les fourchettes pr�vues tant par l'art. 17 que 30 al. 1 (recte: al. 2) let. b RTFMC, que celui-ci avait �t� calcul� sur la base de la valeur litigieuse d�duite des derni�res conclusions en liquidation du r�gime matrimonial form�es devant le premier juge et que rien ne l'obligeait � se fonder sur le montant allou� en d�finitive par le Tribunal f�d�ral. Elle a en outre relev� que l'art. 30 al. 1 RTFMC qui pr�voit un bar�me inf�rieur � celui pr�vu par l'alin�a 2 n'est applicable que lorsqu'il n'y a pas de valeur litigieuse � proprement parler, les parties soumettant au juge des conclusions concordantes ou une convention sur les effets accessoires du divorce, ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce et qu'au surplus aucun motif qui aurait justifi� la r�duction de l'�molument fix� en application de l'art. 15 (�
recte:�19) de la Loi genevoise d'application du code civil suisse et d'autres lois f�d�rales en mati�re civile (LaCC; E 1.05) n'�tait donn�, la proc�dure ayant �t� compl�te et les parties n'ayant fait aucun effort pour mettre fin � leur litige � l'amiable. Elle a par cons�quent en d�finitive arr�t� � nouveau les frais judiciaires d'appel � 17'000 fr., qu'elle a mis par moiti� � la charge de chacune des parties, et pr�cis� que chaque partie devrait supporter ses propres d�pens.
3.3.�Aux termes de l'art. 91 al. 1 1
�re�phrase CPC: "La valeur du litige est d�termin�e par les conclusions". L'art. 308 al. 2 CPC pr�voit en outre que: "Dans les affaires patrimoniales, l'appel est recevable si la valeur litigieuse au dernier �tat des conclusionsest de 10'000 fr. au moins." Pour le calcul de la valeur litigieuse devant l'instance d'appel, seules sont donc d�terminantes les derni�res conclusions prises devant la juridiction de premi�re instance, peu importe le montant que celle-ci a finalement allou� ( NICOLAS JEANDIN�
in:�Bohnet et al. [�d.], Code de proc�dure civile comment�, n� 13 ad art. 308 CPC).
Une fois la valeur litigieuse d�termin�e, elle constitue l'un des crit�res d�terminants pour �tablir le montant des frais judiciaires et des d�pens (cf. Message du 28 juin 2006 relatif au code de proc�dure civil suisse, point 5.7 p. 6903), dont la fixation est toutefois du ressort des cantons (art. 96 CPC).
Une fois les frais et d�pens arr�t�s, ils sont r�partis entre les parties en application des art. 106 et 107 CPC, la r�gle �tant que les frais sont en principe mis � la charge de la partie qui succombe (art. 106 al. 1 CPC). Le tribunal est toutefois libre de s'�carter de ces r�gles et de les r�partir selon sa libre appr�ciation dans les hypoth�ses pr�vues par l'art. 107 CPC et notamment lorsque le litige rel�ve du droit de la famille (art. 107 al. 1 let. c CPC). Statuant dans ce cadre selon les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC), l'autorit� cantonale dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation, de sorte que le Tribunal f�d�ral ne peut substituer sa propre appr�ciation � celle de la juridiction cantonale. Il n'interviendra que si l'autorit� cantonale a exc�d� les limites de son pouvoir d'appr�ciation ou abus� de celui-ci et a abouti � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante ( ATF 132 III 97consid. 1; 130 III 28consid. 4.1, 213 consid. 3.1; Denis Tappy�
in:�Bohnet et al. [�d.], Code de proc�dure civile comment�, n� 6 ad art. 107 CPC).
3.4.�S'agissant des frais et d�pens de premi�re instance, il n'y a pas lieu d'y revenir dans la mesure o� l'autorit� cantonale a retenu que la solution adopt�e � leur �gard par le premier juge n'�tait pas disput�e. Le recourant ne fait d'ailleurs aucunement mention des frais et d�pens de premi�re instance dans sa motivation et pr�cise dans ses conclusions que les frais judiciaires cantonaux devront �tre �tablis sous d�duction des montants de 15'000 fr. et 2'000 fr. d'ores et d�j� vers�s par lui-m�me et l'intim�e, pr�cis�ment � titre d'avances de frais pour la proc�dure d'appel uniquement, de sorte qu'il faut effectivement admettre que seuls les frais et d�pens de deuxi�me instance sont encore contest�s.
3.5.�S'agissant des frais judiciaires de deuxi�me instance, le recourant reproche essentiellement � la cour cantonale de s'�tre fond�e, pour en d�terminer le montant, sur une valeur litigieuse de 700'000 fr. correspondant au montant requis par l'intim�e dans les conclusions de sa demande unilat�rale en divorce � titre d'indemnit� pour l'attribution en faveur de son �poux de sa part de PPE et non sur le montant de 227'108 fr. finalement allou� � ce titre par le Tribunal de c�ans. Ce faisant, le recourant se m�prend sur la notion de valeur litigieuse telle qu'elle ressort des dispositions l�gales susmentionn�es. Pour son calcul, seules sont en effet d�terminantes les derni�res conclusions prises devant la juridiction de premi�re instance, peu importe le montant finalement allou�. C'est ainsi � juste titre que l'autorit� cantonale a d�termin� la valeur litigieuse sur la base des derni�res conclusions en liquidation du r�gime matrimonial form�es devant le premier juge et en a arr�t� le montant � 700'000 fr. S'agissant du montant des frais judiciaires de 17'000 fr. ainsi que des d�pens qui ont �t� arr�t�s sur la base de cette valeur litigieuse, il y a lieu de pr�ciser que leur fixation est r�gl�e par le droit cantonal, en particulier par les art. 17 et 30 al. 2 let. b RTFMC dans le cas pr�sent, de sorte que le Tribunal f�d�ral ne peut conna�tre de la violation de celui-ci que si ce grief a �t� soulev� et motiv� (cf.�
supra�consid. 2), ce qui n'est pas le cas en l'esp�ce.
En tant que le recourant conteste la r�partition des frais judiciaires, qui ont �t� partag�s par moiti� entre les parties, ainsi que la compensation des d�pens, sa critique est infond�e. En effet, aucune r�gle n'impose � l'autorit� cantonale de r�partir les frais judiciaires en fonction de la pr�tendue importance que rev�tent les griefs sur lesquels chacune des parties a obtenu gain de cause comme semble le souhaiter le recourant. Aucun �l�ment ne permet en outre de conclure que l'autorit� cantonale aurait exc�d� le pouvoir d'appr�ciation dont elle dispose en r�partissant par moiti� entre les parties les frais judiciaires et en imputant � chacune ses propres d�pens pour tenir compte de la nature familiale du litige. Le recourant ne soutient d'ailleurs pas qu'elle aurait exc�d� son pouvoir d'appr�ciation, se contentant de proc�der � son propre calcul des frais et d�pens sur la base d'une valeur litigieuse erron�e et r�partissant les frais et d�pens entre les parties en fonction de l'importance que rev�tent � ses yeux les griefs trait�s. Toutefois, bien qu'il n'y ait pas lieu de remettre en question la r�partition par moiti� des frais judiciaires � laquelle a proc�d� la cour cantonale, force est de constater que celle-ci s'est manifestement tromp�e dans son calcul. En effet, les frais judiciaires de 17'000 fr. ayant �t� mis � raison de 8'500 fr. � charge de chacune des parties et celles-ci ayant vers� une avance de frais s'�levant respectivement � 15'000 fr. pour le recourant et � 2'000 fr. pour l'intim�e, c'est bien un montant de 6'500 fr. et non de 5'500 fr. que cette derni�re devra restituer au premier, de sorte que l'arr�t entrepris devra �tre r�form� sur ce point.
Le recourant all�gue secondement une violation par l'autorit� cantonale de l'art. 29 al. 2 Cst., en ce sens qu'elle aurait omis de motiver sa d�cision quant � la question des d�pens et de leur r�partition.
4.1.�Il reproche en particulier � la cour cantonale d'avoir limit� la motivation de son arr�t aux seuls frais judiciaires de la cause et d'avoir, sans aucune explication, confirm� sa premi�re d�cision s'agissant des d�pens, alors m�me qu'il avait pris des conclusions claires � ce sujet dans ses �critures du 28 janvier 2013. Il conclut de ce fait � ce que l'arr�t de la Cour de justice soit annul� sur ce point et � ce que l'intim�e soit condamn�e � lui verser la somme de 11'224 fr. 60 � ce titre.
4.2.�La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. l'obligation pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que le destinataire puisse la comprendre, la contester en connaissance de cause et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le ( ATF 133 III 439 consid. 3.3 et les arr�ts cit�s). Pour r�pondre � ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il s'est fond�; il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les arguments invoqu�s par les parties. Il n'y a violation du droit d'�tre entendu que si l'autorit� ne satisfait pas � son devoir minimum d'examiner et de traiter les probl�mes pertinents ( ATF 134 I 83 consid. 4.1; 130 II 530consid. 4.3 et les arr�ts cit�s).
4.3.�En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a estim� que les consid�rations d'�quit� li�es � la nature familiale du litige justifiaient, quelles qu'aient �t� l'issue du litige et son intensit�, de mettre les frais judiciaires par moiti� � la charge de chacune des parties et de faire supporter � chacune ses propres d�pens. Ce faisant, comme le rel�ve � juste titre l'intim�e, elle a succinctement expos� les motifs et la base l�gale (art. 107 al. 1 let. b CPC) l'ayant conduit � r�partir les d�pens de cette mani�re, de sorte que le recourant se m�prend lorsqu'il soutient que la cour cantonale n'a pas donn� "la moindre explication" de sa d�cision s'agissant des d�pens. Compte tenu de sa d�cision de faire supporter � chaque partie ses propres d�pens, il n'y avait au demeurant pas lieu d'en arr�ter le montant. En d�finitive, le grief de violation du droit d'�tre entendu du recourant sous l'angle d'une motivation lacunaire doit �tre rejet�.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre admis et l'arr�t entrepris r�form� en ce sens que Mme B.X.________ est condamn�e � verser � M. A.X.________ un montant de 6'500 fr. � titre de remboursement des avances de frais vers�es par ce dernier. Le recours ayant �t� admis uniquement en raison d'une inadvertance de l'autorit� cantonale et aucun des griefs du recourant n'ayant �t� admis, les frais judiciaires seront mis � sa charge, tout comme une indemnit� de d�pens due � l'intim�e (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est partiellement admis et l'arr�t entrepris est r�form� en ce sens que Mme B.X.________ est condamn�e � verser � M. A.X.________ 6'500 fr. � titre de remboursement pour les avances de frais vers�es par ce dernier.

References: art. 91
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 91
 art. 308
 art. 106
 ATF 
 art. 107
 art. 17
 ATF 
 ATF