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Timestamp: 2016-10-23 03:17:46+00:00

Document:
5A_549/2011 (31.05.2012)
repr�sent� par Me Christophe Wagner, avocat,
repr�sent�e par Me Adrien Gutowski, avocat,
recours contre l'arr�t de la IIe Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 17 juin 2011.
Par jugement du 5 novembre 1980, le Tribunal civil du district de Lausanne a prononc� le divorce des �poux A.________, n� en 1942, et dame A.________, n�e en 1945; attribu� � la m�re l'autorit� parentale sur les enfants B.________, n� le 20 janvier 1965 et C.________, n� le 29 septembre 1968; dit que le p�re contribuerait � l'entretien de chacun d'eux par le versement de pensions mensuelles s'�levant, allocations familiales en sus, � 650 fr. jusqu'� l'�ge de 15 ans r�volus puis � 750 fr. jusqu'� la majorit�, � moins que l'enfant concern� ne r�alise avant cette date des gains lui permettant de subvenir enti�rement � son entretien; mis � la charge du mari une rente mensuelle en faveur de l'�pouse, fond�e sur l'art. 151 al. 1 aCC, de 800 fr. d�s le 1er septembre 1980 et de 1'250 fr. d�s que le d�birentier ne serait plus tenu � des prestations d'entretien � l'�gard de ses enfants; enfin, dit que les contributions en faveur de l'�pouse et des enfants, correspondant � la position 108,9 de l'indice officiel des prix � la consommation, seraient adapt�es proportionnellement le 1er janvier de chaque ann�e, la premi�re fois le 1er janvier 1981, sur la base de l'indice de novembre pr�c�dent.
Par arr�t du 25 mars 1981, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� le recours du mari contre le jugement pr�cit�.
Le 28 f�vrier 2007, le d�birentier a d�pos� une demande en modification, respectivement en compl�tement du jugement de divorce. Il concluait principalement � la suppression, � la date du d�p�t de son m�moire, de toute rente en faveur de la d�fenderesse. Subsidiairement, il demandait que la rente soit r�duite � 750 fr. par mois jusqu'� ce que celle-ci atteigne l'�ge de la retraite, et totalement supprim�e au-del� de cette date.
Par jugement du 4 janvier 2010, le Tribunal civil du district de Neuch�tel a modifi� le jugement de divorce en ce sens que le montant de la rente due � la d�fenderesse en application de l'art. 151 al. 1 aCC, de 2'298 fr. depuis le 1er janvier 2009 compte tenu de l'indexation, est r�duit � 1'800 fr. par mois d�s le 1er mai 2007, indexation en sus. Le tribunal de premi�re instance a notamment consid�r� que la mise � la retraite anticip�e du demandeur � partir du 1er septembre 2006 constituait un fait nouveau pouvant justifier un r�examen de la situation. En revanche, le deuxi�me motif � l'appui de la demande en modification, soit l'am�lioration de la situation financi�re de la d�fenderesse, �tait infond�.
La IIe Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel a, par arr�t du 17 juin 2011, partiellement admis l'appel du demandeur, r�duit la rente litigieuse � 1'250 fr. par mois d�s le 1er mars 2007, et dit que cette rente sera index�e au 1er janvier de chaque ann�e, la premi�re fois le 1er janvier 2012, en fonction de l'indice suisse des prix � la consommation du mois de novembre pr�c�dent, l'indice de r�f�rence �tant celui connu au moment de l'entr�e en force du pr�sent jugement, � moins que le d�birentier ne prouve que son revenu n'a pas �t� adapt� au rench�rissement de la m�me mani�re. La cour cantonale a estim�, en particulier, que l'am�lioration r�elle et non pr�visible au moment du divorce de la situation financi�re de la d�fenderesse devait conduire � une r�duction de la rente en sa faveur sup�rieure � celle op�r�e par le juge de premi�re instance.
Par m�moire du 22 ao�t 2011, le demandeur exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t du 17 juin 2011. Il conclut, principalement, � la suppression de toute rente en faveur de la d�fenderesse d�s le 1er mars 2007. Subsidiairement, il demande � �tre condamn� � lui verser un montant de 750 fr. par mois du 1er mars 2007 jusqu'� ce que celle-ci atteigne l'�ge de la retraite, aucune contribution d'entretien n'�tant due par lui d�s cette date. Tr�s subsidiairement, il requiert l'annulation de l'arr�t attaqu� et le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau dans le sens des consid�rants.
1.1 L'arr�t attaqu� porte sur une action en modification d'un jugement de divorce, � savoir une affaire civile (art. 72 al. 1 LTF). Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue par une autorit� de derni�re instance cantonale statuant sur recours (art. 75 LTF), dans une cause de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, art. 74 al. 1 let. b LTF). Interjet� en outre en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et en la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF), par une partie qui a succomb� dans ses conclusions prises devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF), le pr�sent recours est donc en principe recevable.
1.2 Le recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral peut �tre exerc� pour violation du droit f�d�ral, qui comprend les droits constitutionnels (art. 95 let. a LTF; ATF 133 III 446 consid. 3.1, 462 consid. 2.3). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1).
Compte tenu des exigences de motivation pos�es � l'art. 42 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une juridiction de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui peuvent se poser lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 133 IV 150 consid. 1.2; 133 III 545 consid. 2.2). Le recourant doit contester les motifs de la d�cision entreprise et indiquer en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 133 II 249 consid. 1.4.2; 133 IV 286 consid. 1.4). S'agissant de la violation des droits fondamentaux, le grief doit �tre expos� de mani�re claire et d�taill�e (�principe d'all�gation�; art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2); le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 589 consid. 2).
1.3 Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend se plaindre d'un �tablissement manifestement inexact - c'est-�-dire arbitraire (art. 9 Cst.; ATF 137 III 226 consid. 4.2; 135 II 145 consid. 8.1; 135 III 127 consid. 1.5, 397 consid. 1.5) - des faits doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (consid. 1.2). En mati�re d'appr�ciation des preuves et de constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t aux autorit�s cantonales dans ce domaine; il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans motif s�rieux, de tenir compte d'un moyen de preuve pertinent ou encore s'il a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 137 III 226 consid. 4.2 p. 234; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1).
La modification d'un jugement de divorce rendu sous l'ancien droit est r�gie par l'ancien droit, sous r�serve des dispositions relatives aux enfants et � la proc�dure (art. 7a al. 3 Tit. fin. CC).
Une rente allou�e en vertu de l'art. 151 al. 1 aCC pour compenser la perte du droit � l'entretien conjugal peut �tre r�duite ou supprim�e, en application, par analogie, de l'art. 153 al. 2 aCC, en cas d'am�lioration de la situation �conomique du b�n�ficiaire comme en cas de p�joration de celle du d�biteur (ATF 118 II 229; 117 II 211 consid. 2b, 359 consid. 3). La r�duction ou la suppression de la contribution d'entretien fix�e dans le jugement de divorce suppose que des faits nouveaux importants et durables soient survenus dans la situation du d�birentier ou du cr�direntier, qui commandent une r�glementation diff�rente. La proc�dure de modification n'a en effet pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles (ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; 131 III 189 consid. 2.7.4; 120 II 177 consid. 3a, 285 consid. 4b). Le fait rev�t un caract�re nouveau lorsqu'il n'a pas �t� pris en consid�ration pour fixer la contribution d'entretien. Il n'est donc pas d�cisif qu'il ait �t� impr�visible � ce moment-l�. On pr�sume n�anmoins que la contribution d'entretien a �t� fix�e en tenant compte des modifications pr�visibles, soit celles qui, bien que futures, sont d�j� certaines ou fort probables (ATF 131 III 189 consid. 2.7.4; arr�t 5A_845/2010 du 12 avril 2011 consid. 4.1). Le moment d�terminant pour appr�cier si un fait nouveau s'est produit est la date du d�p�t de la demande de modification (arr�t 5A_562/2011 du 21 f�vrier 2012 consid. 4.2; ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; 120 II 285 consid. 4b).
Selon le recourant, l'autorit� cantonale a faussement appliqu� le droit en pronon�ant une diminution de la rente au lieu de sa suppression. Il expose qu'au moment du divorce, les �poux �taient encore jeunes. L'intim�e avait commenc� une formation de secr�taire m�dicale et rien n'indiquait qu'elle ne pourrait pas rapidement soit se remarier soit vivre en concubinage stable ou, en tout cas, se constituer une situation �conomique lui permettant de subvenir � ses besoins, le cadet des enfants �tant alors �g� de 12 ans. Ni les parties, ni le juge du divorce n'auraient ainsi envisag� qu'elle percevrait toujours une rente � l'�ge de la retraite. En application du principe de la bonne foi (art. 2 CC), la cour cantonale aurait donc d� compl�ter le jugement de divorce en ce qui concerne la dur�e de la rente, celle-ci devant prendre fin, � tout le moins, au moment de sa retraite, �ventuellement de celle de l'intim�e.
3.1 Quand, � la suite d'une inadvertance, d'une erreur de droit ou de l'ignorance d'un fait, le juge a omis de r�gler une question qui devait l'�tre n�cessairement en cas de divorce, son jugement pr�sente une lacune et doit �tre compl�t� par une nouvelle d�cision. La proc�dure subs�quente de compl�tement n'est pas seulement ouverte lorsque la lacune a trait � une question que le juge du divorce e�t d� trancher d'office sans �gard aux conclusions des parties, mais aussi lorsque des pr�tentions qui d�pendent de l'autonomie des parties n'ont pas fait l'objet d'une d�cision, ni par le juge, ni dans une convention qu'il a homologu�e (arr�t 5C.175/1991 du 22 mai 1992 consid. 2a et les r�f�rences cit�es). Cette proc�dure doit �tre distingu�e de celle en modification, qui concerne la nouvelle r�glementation d'une disposition prise dans le jugement � la suite d'une modification importante des circonstances (B�HLER/SP�HLER, Commentaire bernois et Suppl�ment, remarques pr�liminaires ad art. 149-157 CC, n. 94).
3.2 Apr�s avoir admis pendant longtemps que les indemnit�s en cas de divorce devaient g�n�ralement �tre illimit�es (cf. notamment ATF 66 II 3 in fine), le Tribunal f�d�ral a consid�r� que le juge devait d�sormais examiner d'office si le pr�judice r�sultant du divorce apparaissait permanent ou temporaire et, dans la seconde �ventualit�, n'allouer l'indemnit� que pour la dur�e pr�visible du dommage (cf. ATF 115 II 6 consid. 2 et 427 consid. 5; 114 II 9 consid. 7a; 111 II 305 consid. 5; 110 II 225 consid. 5; 109 II 87 consid. 3a, 184 consid. 5, 286 consid. 5b). Ce changement de jurisprudence a �t� op�r� dans l'arr�t du 24 f�vrier 1983 paru aux ATF 109 II 184, soit post�rieurement au jugement de divorce du 5 novembre 1980. On ne saurait d�s lors consid�rer que celui-ci pr�sente une lacune manifeste et qu'il devrait �tre compl�t� par une nouvelle d�cision. A cet �gard, le droit f�d�ral n'appara�t donc pas viol�.
4.1 Le recourant expose en outre que le jugement de divorce, rendu le 5 novembre 1980, n'a pas pu tenir compte de la loi f�d�rale sur la pr�voyance professionnelle, vieillesse et survivants, entr�e en vigueur le 1er janvier 1985 (ci-apr�s: LPP). Il fait valoir que l'intim�e travaillait en 1985 et qu'elle a continu� de le faire jusqu'� sa retraite, de sorte qu'elle n'a subi aucune lacune en ce qui concerne le deuxi�me pilier. Selon lui, les 1'393 fr. 50 qu'elle per�oit mensuellement � ce titre ont la m�me fonction qu'une �ventuelle contribution d'entretien. De plus, ce montant, ajout� � sa rente AVS de 2'016 fr. par mois, suffirait � maintenir son train de vie, �tant au demeurant admis que le passage � la retraite entra�ne pour tout un chacun des ajustements financiers. Pour ce motif �galement, toute rente en faveur de l'intim�e devrait par cons�quent �tre supprim�e.
4.2 L'autorit� cantonale n'a pas manqu� de tenir compte de l'am�lioration r�elle et non pr�visible au moment du divorce de la situation financi�re de l'intim�e, estimant que cette circonstance devait conduire � une r�duction de la rente sup�rieure � celle retenue par le premier juge. Proc�dant � la comparaison des revenus (rentes de deuxi�me pilier comprises) et des charges des parties et consid�rant qu'il ne s'agissait pas, en l'esp�ce, d'une rente d'assistance au sens de l'art. 152 aCC, mais d'une rente fond�e sur l'art. 151 al. 1 aCC, partant, destin�e � permettre � la b�n�ficiaire de conserver le train de vie que celle-ci �tait cens�e lui garantir au moment du divorce, la cour cantonale est arriv�e � la conclusion qu'il se justifiait de r�duire ladite rente � 1'250 fr. par mois. Or, � cet �gard, le recourant se contente d'affirmer, sans autre pr�cision, que les rentes AVS et LPP per�ues par l'intim�e sont suffisantes pour lui permettre de maintenir son train de vie. En tant qu'il est suffisamment motiv�, le grief appara�t donc infond�.
5.1 Dans un autre grief, le recourant pr�tend que l'arr�t est �arbitraire au sens de l'art. 9 Cst.�. A l'appui de ce moyen, il soutient que, contrairement aux pr�visions du juge du divorce, l'intim�e n'a pas connu une insertion professionnelle difficile en raison de la charge des enfants ni subi, � aucun moment, une incapacit� de travail li�e � son �tat de sant�, qualifi� de fragile � l'�poque. Au contraire, d�s l'ann�e 1982, elle a toujours �t� en mesure d'exercer une activit� lucrative. Se r�f�rant aux ATF 109 II 88, 109 II 289 et 110 II 225, il soutient que la rente doit �tre supprim�e.
5.2 Comme expos� plus haut, la proc�dure de modification n'a pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles (cf. supra, consid. 2; cf. aussi ATF 137 III 604 consid. 4.1.1; 131 III 189 consid. 2.7.4; 120 II 177 consid. 3a, 285 consid. 4b). Or, dans le cas particulier, la cour cantonale a d�ment retenu que l'insertion professionnelle de l'�pouse avait �t� nettement plus favorable que pr�vu lors du divorce, ce qui avait eu des cons�quences sur ses ressources financi�res avant comme apr�s sa mise � la retraite: en effet, si l'int�ress�e n'avait r�alis�, durant sa carri�re professionnelle, que les revenus envisag�s par le jugement de divorce et l'arr�t de la Chambre des recours, elle percevrait aujourd'hui une rente AVS tr�s inf�rieure � 2'016 fr. par mois et n'aurait pas pu se constituer de pr�voyance professionnelle, alors qu'elle touche � ce titre une pension mensuelle de 1'393 fr. 50 depuis le 1er septembre 2010. Pour l'autorit� cantonale, le Tribunal civil a donc compar� � tort les ressources financi�res de l'intim�e d�s sa retraite avec le revenu de 1'800 fr., index�, que le jugement de divorce l'estimait capable de r�aliser durant sa vie active. L'am�lioration r�elle et non pr�visible au moment du divorce de la situation financi�re de l'intim�e devait ainsi conduire � une r�duction de la rente en sa faveur sup�rieure � celle effectu�e en premi�re instance.
Les critiques du recourant tombent d�s lors � faux. La jurisprudence qu'il cite, post�rieure au jugement de divorce, ne lui est par ailleurs d'aucun secours (cf. supra, consid. 3.2 in fine). Pour le surplus, le recourant ne cherche pas � d�montrer que l'autorit� cantonale aurait arbitrairement appr�ci� les preuves en fixant le montant de la rente � 1'250 fr. par mois. On ne voit pas non plus en quoi elle aurait, ce faisant, abus� de son pouvoir d'appr�ciation (art. 4 CC), �tant rappel� que le but de l'indemnit� allou�e sur la base de l'art. 151 al. 1 aCC est de permettre au conjoint b�n�ficiaire de conserver le m�me train de vie que celui qui �tait le sien durant le mariage et non, comme dans le cas de l'art. 152 aCC, de le pr�server du besoin.
Les consid�rations g�n�rales du recourant quant � l'�volution l�gale et jurisprudentielle du droit du divorce n'ont aucune incidence sur l'issue du litige. Contrairement � ce qu'il pr�tend, l'autorit� cantonale s'est en effet fond�e � juste titre sur la jurisprudence concernant le droit applicable au moment du divorce (cf. supra, consid. 2), et ne peut se voir reprocher d'avoir refus� de supprimer totalement la rente due � l'intim�e en application de l'art. 151 al. 1 aCC, au motif que celle-ci ne serait plus dans le d�nuement.
En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et doit par cons�quent �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Le recourant supportera d�s lors les frais de la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la IIe Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.

References: art. 74
 ATF 
 art. 106
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 149
 ATF 
in fine
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in fine