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Timestamp: 2016-10-28 10:21:58+00:00

Document:
4A_74/2015 (08.07.2015)
4A_74/2015 � � Arr�t du 8 juillet 2015
B.________ SA, repr�sent�e par Me Pascal de Preux,
contrat de travail, soci�t� simple,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile, du 6 novembre 2014.
A.a.�La soci�t� anonyme B.________ SA (ci-apr�s: l'agence), qui a son si�ge � Lausanne (VD), a pour but social la r�alisation d'op�rations immobili�res. Jusqu'en 2002, A.________, n� en 1944, �tait seul actionnaire et unique administrateur de cette soci�t�.
Dans le courant de 2001, A.________, souhaitant se retirer progressivement des affaires, a cherch� un repreneur pour l'agence. Par l'interm�diaire de son conseil de l'�poque, il a fait la connaissance de C.________, n� en 1963.
Au d�but 2002, A.________ s'est ainsi engag� � vendre sur une p�riode de cinq ans la totalit� de ses actions (i. e. 50 actions d'une valeur nominale de 1'000 fr.) � C.________ pour le prix de 350'000 fr. Selon l'acte intitul� " convention de cession d'actions " sign� le 31 janvier 2002 entre A.________ et C.________, le premier devait livrer au second les 50 actions de l'agence selon les modalit�s suivantes:
- deux actions le 15 f�vrier 2002 moyennant paiement de 14'000 fr.,
- dix actions le 31 d�cembre 2006 moyennant paiement de 70'000 fr.
Au 31 d�cembre 2006, C.________ d�tenait l'int�gralit� du capital-actions de l'agence.
A.________ est demeur� administrateur unique de l'agence jusqu'en juin 2007.
A.b.�Parall�lement, A.________ et C.________ se sont entendus sur les modalit�s de leur collaboration jusqu'au transfert complet des actions de l'agence � ce dernier. A cet effet, ils ont pass� chacun avec l'agence une convention �crite dat�e du 1er f�vrier 2002, intitul�e " contrat de travail ".
A.b.a.�L'accord sign� par A.________ stipulait qu'il �tait engag� en qualit� de directeur g�n�ral pour une dur�e de cinq ans et qu'il �tait directement subordonn� au conseil d'administration, dont il �tait tenu d'ex�cuter les directives. L'art. 4 dudit contrat, sous le titre " r�tribution ", avait la teneur suivante:
" Le salaire de M. A.________ est d�termin� exclusivement par rapport au b�n�fice r�alis� par (l'agence).
Son salaire annuel brut �quivaut au 50% du b�n�fice r�alis� par son employeur.
A la fin de chaque mois, (l'agence) versera � son employ� une avance sur la participation aux r�sultats de l'entreprise de fr. 8'000.- net.
En vue de contr�ler sa participation aux r�sultats de l'entreprise, M. A.________ a droit de regard dans les pi�ces n�cessaires � cet effet; il peut aussi faire contr�ler ces pi�ces par un expert.
La participation aux r�sultats de l'entreprise est vers�e au plus tard le 1er mars de l'exercice suivant.
Il est express�ment pr�cis� que les affaires immobili�res conclues avant le 1er f�vrier 2002 ne seront pas prises en compte dans le calcul permettant de d�terminer la r�tribution de M. A.________. ".
A.b.b.�La convention sign�e par C.________ pr�cisait qu'il �tait engag� en qualit� de directeur pour une dur�e ind�termin�e et qu'il �tait directement subordonn� au conseil d'administration, dont il devait ex�cuter les directives.
L'art. 4 de ce contrat �tait libell� de mani�re similaire au chiffre correspondant du contrat conclu par A.________. Toutefois, cette clause fixait � 5'000 fr. bruts l'avance mensuelle sur la participation aux r�sultats de l'entreprise payable au travailleur et pr�cisait que les affaires immobili�res conclues par A.________ avant le 1er f�vrier 2002 ne seraient pas prises en compte dans le calcul permettant de d�terminer la r�tribution de C.________.
A.c.�Il a �t� retenu que les deux contrats du 1er f�vrier 2002 ont �t� tacitement modifi�s par les parties contractantes quant aux r�tributions pr�vues, en ce sens que les r�mun�rations qui devaient �tre vers�es par l'agence tant � A.________ qu'� C.________ n'ont pas correspondu � une part du r�sultat comptable, mais � une part du solde disponible en caisse chaque mois.
Le contrat nou� entre A.________ et l'agence le 1er f�vrier 2002 a �galement �t� modifi� quant � son �ch�ance, ramen�e d'un commun accord au 31 d�cembre 2006 (au lieu du 31 janvier 2007).
Les salaires annuels, comptabilis�s et d�clar�s � l'AVS, de A.________ se sont mont�s � 270'000 fr. en 2002, 133'923 fr. en 2003, 180'000 fr. en 2004 et 90'000 fr. tant pour 2005 que pour 2006. Ceux de C.________ se sont �lev�s � 236'000 fr. en 2002, 133'923 fr. en 2003, 180'000 fr. en 2004 et 90'000 fr. pour chacune des ann�es 2005 et 2006. Il a �t� retenu que les salaires ainsi comptabilis�s ne correspondaient pas aux pr�l�vements r�els effectu�s par A.________ et C.________ dans la caisse de l'agence.
D�s le 1er f�vrier 2007, A.________ est devenu courtier ind�pendant, affili� en cette qualit� � la Caisse AVS D.________. Il a continu� � oeuvrer pour l'agence, � temps partiel, et n'a pas quitt� les locaux de la soci�t�. Pour les affaires qu'il apportait, il facturait � l'agence la moiti� de la commission de courtage due par le client. A.________ a cess� cette activit� dans le courant de l'ann�e 2010.
A.d.�Par acte de vente � terme avec droit d'emption du 28 d�cembre 2005, l'agence a fait l'acquisition pour le prix de 954'450 fr. d'une parcelle sise au chemin xxx, � Lausanne, avec pour objectif de r�aliser une promotion immobili�re (ci-apr�s: la promotion " X.________ ") comprenant 18 lots de propri�t� par �tages (PPE) correspondant chacun � un appartement.
La vente du bien-fonds a �t� ex�cut�e le 29 juin 2006.
Il a �t� retenu que C.________, qui avait connaissance de la possibilit� d'acheter la parcelle en cause, a propos� l'affaire � A.________, lequel �tait inexp�riment� en mati�re de promotion immobili�re.
Les fonds n�cessaires � l'achat du bien-fonds ont �t� apport�s par A.________. Aucun contrat n'a �t� �tabli, les montants pr�t�s � l'agence par A.________ ayant �t� port�s sur le compte courant actionnaire de ce dernier.
Les fonds pr�t�s par A.________ lui ont �t� int�gralement rembours�s, avec int�r�ts, le dernier versement soldant son compte actionnaire ayant �t� effectu� le 21 juillet 2009.
A.e.�Pour des motifs administratifs li�s � la mise � l'enqu�te, la promotion " X.________ " a pris du retard et le permis de construire a �t� finalement d�livr� en f�vrier 2007.
En avril 2007, l'agence a conclu avec E.________ SA un contrat d'entreprise g�n�rale (art. 105 al. 2 LTF).
Les 18 appartements ont �t� construits dans le cours de l'ann�e 2007. La banque qui a accord� le cr�dit de construction ayant exig� que sept appartements soient vendus avant le d�marrage des travaux, A.________ s'est port� lui-m�me acqu�reur d'un appartement de la promotion en 2007, vente pour laquelle il a factur� � l'agence une commission de courtage.
Huit lots de PPE ont finalement �t� vendus en 2007 avant la construction, les lots restants ayant �t� vendus entre 2008 et 2010. La vente de tous les lots de PPE a rapport� � l'agence un total de 9'045'000 fr.
A.________, en plus du lot qu'il a acquis � son profit, a vendu un autre appartement de la promotion " X.________ " en 2008. Pour la vente de ces deux lots de PPE, A.________ a encaiss� 18'775 fr. � titre de commissions de courtage. La vente de tous les autres appartements a �t� op�r�e par C.________.
A.f.�Le 29 novembre 2010, le conseil d'alors de A.________ a �crit ce qui suit � l'agence:
" 1.- Le contrat de travail de mon client pr�voit express�ment un salaire �quivalent � la moiti� du b�n�fice r�alis� par la soci�t� (...)
2.- Le point de d�part d'une participation au b�n�fice doit �tre consid�r� comme d�terminant au moment o� les rapports de travail cessent. En effet, lorsque, comme en l'esp�ce, le travailleur n'a pas re�u de participation pour les affaires entam�es avant le d�but du contrat de travail, il re�oit en compensation la moiti� du b�n�fice laiss� par les affaires entam�es avant la fin du contrat, m�me si les encaissements ne se font qu'apr�s la date de la terminaison des rapports contractuels.
3.- En l'esp�ce, M. A.________, en vain, vous a demand� � d'innombrables reprises de lui fournir tous les renseignements permettant de d�terminer sa r�mun�ration, principalement en ce qui concerne la promotion X.________. Je rappelle qu'elle a commenc� en 2005, alors que le contrat de travail ne s'est termin� qu'en 2007. Tous les logements ont aujourd'hui �t� vendus et cette affaire a rapport� un b�n�fice consid�rable � votre soci�t�.
4.- Bien que le droit de M. A.________ soit inconditionnel, je rappelle que sa participation � cette promotion a �t� importante. En effet, c'est lui qui a financ� l'achat du terrain et fourni des garanties hypoth�caires. Il s'est aussi investi personnellement pour la r�ussite de cette affaire.
Compte tenu de ce qui pr�c�de, je vous fixe un ultime d�lai au 9 d�cembre 2010 pour me faire savoir que vous admettez les droits l�gitimes de M. A.________ et que vous l'autorisez � recevoir tous les renseignements comptables et contractuels lui permettant de v�rifier le b�n�fice post�rieur � la fin de son contrat de travail sur lequel il a droit � la moiti�.
Si, dans le d�lai pr�cit�, je ne re�ois pas une r�ponse constructive, j'ai d'ores et d�j� pour instruction d'ouvrir action contre votre soci�t�. Comme le b�n�fice semble �tre au moins �gal � trois millions de francs suisses, les conclusions judiciaires de M. A.________ porteront sur ce montant. "
Le 1er d�cembre 2010, l'agence, sous la signature de C.________, a r�pondu au conseil de A.________ par une fin de non-recevoir, ajoutant que la r�action " d�plorable " de celui-ci l'obligeait � consulter un avocat pour qu'un terme soit mis " � cette mascarade " (art. 105 al. 2 LTF).
Par lettre du 19 janvier 2011, le conseil de l'agence a affirm� que la r�mun�ration pr�vue par le contrat de travail du 1er f�vrier 2002 n'a jamais �t� appliqu�e, A.________ et C.________ ayant d�cid� de pr�lever, en fin de chaque mois, la moiti� du solde du compte courant de la soci�t� qui les avait engag�s. De toute mani�re, comme le b�n�fice de la promotion " X.________ " n'a �t� r�alis� qu'apr�s la fin des rapports de travail nou�s entre l'agence et A.________, celui-ci n'y a pas droit. Ledit conseil a ainsi d�clar� que l'agence se refusait � remettre au pr�cit� " le moindre document relatif � la promotion ... ".
Par demande du 5 mai 2011, A.________ (demandeur) a ouvert action contre l'agence (d�fenderesse) devant la Chambre patrimoniale du canton de Vaud et a conclu � ce que la d�fenderesse lui doive paiement de 1'500'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er janvier 2009.
L'agence a conclu � sa lib�ration.
En cours d'instance, une expertise a �t� confi�e � l'expert-comptable F.________, de la soci�t� G.________, qui a d�pos� un rapport le 29 novembre 2012 et un rapport compl�mentaire le 26 juillet 2013. L'expert a constat� que le demandeur avait pr�lev� dans les comptes de la d�fenderesse les montants de 96'000 fr. en 2002, 93'000 fr. en 2003 et 90'000 fr. pour chacune des ann�es 2004, 2005 et 2006. S'agissant de C.________, il avait pr�lev� dans les comptes de l'agence 52'000 fr. en 2002, 75'000 fr. en 2003, puis �galement 90'000 fr. pour 2004, 2005 et 2006. En outre, de 2002 � 2006, chacun d'eux avait proc�d� � des pr�l�vements et/ou des versements suppl�mentaires, lesquels avaient �t� recens�s dans leurs comptes actionnaires respectifs. Pour l'expert, le b�n�fice net de la promotion oscille entre 3'426'974 fr. et 3'517'424 fr., sous r�serve d'un montant de 20'109 fr.70 que l'agence pourrait encore devoir � l'entreprise g�n�rale.
L'ensemble des t�moins entendus par la Chambre patrimoniale (architecte, entrepreneur g�n�ral, employ�s de la banque qui a accord� le cr�dit de construction) ont confirm� que dans toutes les phases de la promotion " X.________ ", c'est C.________ qui �tait leur seul interlocuteur.
Par jugement du 16 juillet 2014, la Chambre patrimoniale a enti�rement rejet� les conclusions du demandeur.
Saisie d'un appel du demandeur, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois, par arr�t du 6 novembre 2014, a confirm� le jugement du 16 juillet 2014.
A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. Invoquant l'arbitraire et l'art. 530 CO, le recourant conclut principalement � la r�forme de l'arr�t pr�cit� en ce sens que la d�fenderesse est condamn�e � lui verser la somme de 1'500'000 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er janvier 2009. Subsidiairement, il requiert l'annulation de l'arr�t cantonal et le renvoi de la cause � la Cour d'appel pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
1.1.�Interjet� par la partie demanderesse qui a enti�rement succomb� dans ses conclusions en paiement et qui a ainsi la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe tr�s largement le seuil de 30'000 fr. de l'art. 74 al. 1 let. b LTF, le recours est par principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
Sous le titre " De l'hypoth�se du contrat de travail ", le recourant soutient en premier lieu, en renvoyant � son m�moire d'appel du 13 octobre 2014, que la cour cantonale aurait d� reconna�tre que les parties n'ont pas �t� li�es par un contrat de travail. Si la passation d'un tel accord devait pourtant �tre retenue, il affirme qu'il a droit � la moiti� du b�n�fice r�sultant de la promotion " X.________ ", affaire qui a �t� conclue pendant que le contrat �tait en vigueur. Pour ne pas l'avoir admis, l'arr�t attaqu� serait arbitraire.
2.1.�A suivre l'autorit� cantonale, le demandeur, qui a sign� la convention du 1er f�vrier 2002 � la fois pour lui-m�me et en qualit� d'organe de la d�fenderesse dont il d�tenait alors l'entier du capital-actions, a conclu un contrat avec lui-m�me. Cet acte juridique n'ayant toutefois pas risqu� de porter pr�judice � l'agence, il n'est pas nul. Sans qualifier en droit l'accord conclu par les plaideurs, la Cour d'appel a affirm� que le demandeur a exerc� une activit� contractuelle au service de la d�fenderesse entre f�vrier 2002 et d�cembre 2006, qui �tait r�mun�r�e � raison de la moiti� du solde mensuel en caisse au cours de cette p�riode, et qu'aucune clause de la convention ne pr�voyait le partage du b�n�fice d'une op�ration immobili�re, lequel avait �t� obtenu de surcro�t apr�s la fin des relations contractuelles.
2.2.1.�Selon la jurisprudence relative � l'art. 42 al. 1 LTF, les renvois aux �critures de la proc�dure cantonale ne sont pas autoris�s dans les m�moires adress�s au Tribunal f�d�ral (ATF 131 III 384 consid. 2.3 p. 387/388; 126 III 198 consid. 1d p. 201). Le recourant est ainsi irrecevable � se r�f�rer � son m�moire d'appel pour �tayer son moyen.
Il ne para�t pas inutile de rappeler au recourant que le Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours en mati�re civile, examine librement l'application du droit f�d�ral; dans ce contexte, l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire, dont il se pr�vaut � l'appui de son premier grief (� l'instar d'ailleurs de ses autres griefs qui seront examin�s ci-dessous), est sans pertinence (ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 383).
Le recourant ne formule aucune critique contre le raisonnement des magistrats vaudois, qui les a conduits � admettre la validit� du contrat conclu entre la soci�t� anonyme intim�e et lui-m�me agissant, en tant qu'organe, au nom de celle-ci (cf. sur cette probl�matique, ATF 126 III 361 consid. 3). Il n'y a donc pas lieu de revoir la question (art. 42 al. 1 et 2 LTF).
2.2.2.�Le recourant pr�tend que la convention qu'il a sign�e le 1er f�vrier 2002 lui donne droit � la moiti� du b�n�fice de la promotion immobili�re " X.________ ".
La libert� contractuelle, consacr�e explicitement aux art. 1 et 19 CO, fait partie int�grante de la libert� �conomique (ATF 137 I 167 consid. 5.2 p. 179). Au regard de ce principe de libert� contractuelle, les parties d�terminent librement, dans les limites de la loi (art. 19 al. 2 et 20 CO, 27 et 28 CC), l'objet de leur contrat et peuvent singuli�rement fixer librement la contrepartie qui est due � une partie pour les services qu'elle rend � son cocontractant. Elles peuvent �galement modifier conventionnellement le contrat conclu (cf. par ex. Guillod/Steffen, in Commentaire romand, Code des obligations, vol. I, 2e �d. 2012, n� 56 ad art. 19, 20 CO; Eugen Bucher, Schweizeriches Obligationenrecht, Allgemeiner Teil, 2e �d. 1988, p. 90 ch. 3).
L'art. 4 du contrat du 1er f�vrier 2002 en question dispose que le salaire annuel brut du recourant devait correspondre " au 50% du b�n�fice r�alis� par (l'employeur) " et que chaque mois l'agence devait lui verser une avance de 8'000 fr. nets sur la participation aux r�sultats.
Il a �t� constat� que les parties n'ont jamais appliqu� cette clause. Elles sont en effet convenues tacitement que le salaire du recourant n'�tait pas li� au r�sultat comptable de l'agence, mais d�pendait du solde disponible en caisse chaque mois dans les comptes de celle-ci, dont il pouvait pr�lever la moiti�. Ainsi, � dire d'expert, les pr�l�vements annuels effectifs du recourant dans les comptes de l'intim�e se sont �lev�s � 96'000 fr. en 2002, 93'000 fr. en 1993 et 90'000 fr. en 2004, 2005 et 2006.
Tant que le contrat du 1er f�vrier 2002 �tait en vigueur, le recourant, alors administrateur unique de l'intim�e, ne s'est pas plaint que les avances mensuelles sur sa participation au b�n�fice r�alis� par cette derni�re dans des op�rations immobili�res - avances qui devaient �tre de 8'000 fr. nets par mois - ne lui �taient pas vers�es. Il n'a pas davantage exerc� son droit de regard - qui lui avait pourtant �t� r�serv� contractuellement - sur les pi�ces permettant de contr�ler les comptes de r�sultat de l'agence.
L'accord des volont�s r�elles des parties pour modifier le contrat en cause en ce qui concerne la r�tribution du recourant, tel qu'il a �t� retenu par la cour cantonale, rel�ve du fait. Il lie le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), d�s l'instant o� le recourant ne tente pas d'�tablir l'arbitraire de ce constat.
Il suit de l� que le salaire du recourant d�pendait des liquidit�s en caisse � la fin de chaque mois, et non plus des b�n�fices procur�s � l'intim�e par les affaires conclues pendant la dur�e dudit contrat.
Le moyen doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
3.1.�Sous le titre " De l'hypoth�se du contrat de mandat, ou analogue au mandat ", le recourant se pr�vaut d'arbitraire, cite la teneur de l'art. 394 al. 3 CO et pr�tend, si on le comprend bien, qu'� supposer que les relations entre les parties aient �t� r�gies par le droit du mandat, il a droit comme r�mun�ration � la moiti� du b�n�fice de la promotion " X.________ ".
3.2.�En admettant que le contrat du 1er f�vrier 2002 puisse �tre qualifi� de mandat au sens des art. 394 ss CO, le raisonnement d�velopp� ci-dessus peut �tre repris.
L'art. 394 al. 3 CO permet express�ment aux parties de fixer le montant des honoraires du mandataire par convention, laquelle peut parfaitement �tre tacite et post�rieure � la conclusion du mandat (arr�t 4C.380/2006 du 6 mars 2006 consid. 8.2.2 cit� par Tercier/Favre, Les contrats sp�ciaux, 4e �d. 2009, ch. 5249 p. 788).
Comme on vient de le voir, les parties ont eu la volont� r�elle et commune d'arr�ter, apr�s la conclusion du contrat de mandat, la r�mun�ration du recourant � raison de la moiti� du solde mensuel en caisse dans les comptes de l'agence de f�vrier 2002 � d�cembre 2006, sans qu'il soit tenu compte du b�n�fice obtenu par la soci�t� intim�e.
Le moyen, de caract�re it�ratif, est sans consistance.
Sous l'intitul� " De l'hypoth�se de la soci�t� simple ", le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir fait preuve d'arbitraire en ne retenant pas l'existence d'une soci�t� simple n�e par actes concluants. Il fait valoir que les parties avaient l'�
animus societatiset qu'elles ont uni leurs efforts en vue de la r�alisation d'un but commun, comme le d�montreraient le comportement des plaideurs et les actes qu'ils ont accomplis. A l'en croire, et contrairement � l'opinion des magistrats vaudois, il serait sans importance que les op�rations de liquidation de la soci�t� simple n'ont pas �t� r�alis�es selon le principe de l'unit� de la liquidation et qu'il r�clame sa part au b�n�fice g�n�r� par une seule op�ration immobili�re, car les autres op�rations de liquidation ont pu �tre effectu�es " en amont "; il se r�f�re ainsi au pr�t constituant une partie de l'apport fait � la soci�t� simple, qui lui a �t� rembours� en 2009. A cela s'ajoute que les op�rations de liquidation de la soci�t� simple sont de nature dispositive.
4.1.�Dans l'arr�t attaqu�, les juges cantonaux se sont demand� si le demandeur a conclu avec la d�fenderesse, repr�sent�e par C.________, un contrat de soci�t� simple portant sur la promotion immobili�re " X.________ ". Ils ont consid�r� que l'�
animus societatis�ne ressortait pas clairement des �l�ments du dossier. Laissant cependant ind�cise la question de l'existence d'une soci�t� simple, ces magistrats rel�vent qu'une liquidation n'a pas eu lieu, que ce soit d'entente entre les parties ou par jugement. Le demandeur n'ayant pas intent� une action en liquidation ni une action judiciaire en nomination d'un liquidateur, son action en paiement devait �tre rejet�e, cela m�me s'il avait �tabli la cr�ation d'une soci�t� simple entre les parties.
4.2.1.�La soci�t� simple est un contrat par lequel deux ou plusieurs personnes conviennent d'unir leurs efforts ou leurs ressources en vue d'atteindre un but commun et qui ne pr�sente pas les caract�ristiques distinctifs d'une autre soci�t� r�gl�e par la loi (art. 530 al. 1 et 2 CO). N'importe quel sujet de droit, qu'il s'agisse d'une personne physique ou d'une personne morale, peut rev�tir la qualit� d'associ� d'une soci�t� simple ( LUKAS HANDSCHIN, in Basler Kommentar, Obligationenrecht, vol. II, 4e �d. 2012, n� 3 ad art. 530 CO; Tercier/Favre, op. cit., ch. 7524 p. 1129).
Les �l�ments caract�ristiques du contrat de soci�t� simple sont, d'une part, l'existence d'un apport, c'est-�-dire une prestation que chaque associ� doit faire au profit de la soci�t� et, d'autre part, le but commun�
(animus societatis�) qui rassemble les efforts des associ�s (ATF 137 III 455 consid. 3.1 et l'arr�t cit�). Construire un b�timent en commun sur un bien-fonds constitue typiquement un but de soci�t� simple (ATF 137 III 455 ibidem; 134 III 597 consid. 3.2 p. 601). Le but de la soci�t� simple peut �tre occasionnel (r�alisation d'une op�ration d�termin�e) ou permanent (p. ex. convention d'actionnaires) ( FRAN�OIS CHAIX, in Commentaire romand, Code des obligations, vol. II, 2008, n� 7 ad art. 530 CO).
L'apport que chaque associ� doit fournir peut consister aussi bien dans une prestation patrimoniale que personnelle. Il n'est pas n�cessaire que les apports soient �gaux, la seule limite �tant celle de l'art. 27 al. 2 CC (ATF 137 III 455 consid. 3.1; Tercier/Favre, op. cit., ch. 7581 p. 1136).
La conclusion du contrat de soci�t� simple n'est soumise � aucune forme sp�ciale il peut ainsi se cr�er par actes concluants, voire m�me sans que les parties en aient conscience (soci�t� de fait ou�
unbewusste Gesellschaft�(ATF 124 III 363 consid. II/2a p. 365; CHAIX, op. cit., n� 25 ad art. 530 CO). Les r�gles d'interpr�tation d�duites de l'art. 18 CO s'appliquent �galement aux contrats conclus par actes concluants, ce qui signifie qu'il sied de rechercher d'abord la volont� r�elle des parties puis, � d�faut, d'interpr�ter leurs comportements selon le principe de la confiance (cf. arr�ts 4A_21/2011 du 4 avril 2011 consid. 3.1; 4C.54/2001 du 9 avril 2002 consid. 2b, in SJ 2002 I 557).
4.2.2.�En l'esp�ce, il r�sulte des constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) - qu'apparemment en 2005 C.________ a eu vent qu'une parcelle sise au chemin xxx, � Lausanne, pouvait �tre acquise afin d'y construire des appartements, destin�s � �tre vendus sous forme de lots de PPE. Il a propos� l'affaire au recourant qu'il connaissait depuis plusieurs ann�es, lequel a accept� d'y participer. Ainsi, l'intim�e, par acte de vente � terme avec droit d'emption du 28 d�cembre 2005, a fait l'acquisition de la parcelle dans l'objectif d'y r�aliser une promotion immobili�re. A cette derni�re date, si le recourant �tait l'unique administrateur de l'intim�e, C.________ avait d�j� acquis trente des cinquante actions de celle-ci, de sorte qu'il en �tait devenu actionnaire principal. Le recourant ayant souhait� d�s 2001 se retirer des affaires et trouver un repreneur pour l'agence, C.________, � fin d�cembre 2005, dirigeait d�j� la soci�t� et s'occupait de sa gestion.
A consid�rer ces �l�ments, on peut se demander si un contrat de soci�t� simple au sens de l'art. 530 CO a �t� conclu pour r�aliser le but commun, qui �tait d'acqu�rir un terrain, y construire des appartements et les vendre � des amateurs. La question souffre de rester ind�cise, comme celle de savoir, � supposer que la passation d'un tel contrat puisse �tre retenue, quelles personnes - physiques ou morales -en �taient les parties contractantes (associ�s).
Selon l'art. 550 al. 1 CO, la liquidation qui suit la dissolution de la soci�t� simple doit �tre faite en commun par tous les associ�s, y compris ceux qui �taient exclus de la gestion. Les associ�s doivent en principe proc�der ensemble � la liquidation, par la prise de d�cisions � l'unanimit� (cf. TERCIER/FAVRE, op. cit., ch. 7741 p. 1158).
Lorsqu'aucune collaboration n'est possible entre les associ�s en raison des mauvais rapports qu'ils entretiennent, il est admis que chaque associ� a le droit de demander au juge l'ex�cution de la liquidation et, dans ce cadre, la nomination judiciaire d'un liquidateur (arr�t 4A_143/2013 du 30 septembre 2013 consid.2.2, SJ 2014 I p. 126; CHAIX, op. cit., n� 8 ad art. 548-550 CO).
Or, dans le cas pr�sent, le recourant n'a pas exerc� une action tendant � la nomination judiciaire d'un liquidateur. Il n'a pas davantage intent� une action tendant � l'accomplissement d'actes de liquidation d�termin�s.
Faute de conclusions ayant pour fin la liquidation, c'est donc � bon droit que la cour cantonale a rejet� l'action du recourant.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours est rejet� en tant qu'il est recevable.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais de justice et versera une indemnit� de d�pens � l'intim�e (art. 66 al. 1, art. 68 al. 1 et 2 LTF), laquelle tient compte du fait que la r�ponse ne comporte que cinq pages.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 13'000 fr., sont mis � la charge du recourant.

References: ATF 
 art. 1
 art. 19
 art. 394
 art. 530
 art. 530
 art. 530
 art. 548
 art. 68