Source: http://environnement.wallonie.be/legis/agriculture/qualite/qualite013.htm
Timestamp: 2017-12-13 22:30:49+00:00

Document:
3 septembre 1992 - Arrêté ministériel relatif à l'amélioration des reproducteurs porcins (M.B. 26.09.1992)
Vu les décisions de la Commission n° 89/501/CEE à 89/507/CEE incluses du 18 juillet 1989;
Vu les lois sur le Conseil d'Etat, coordonnées le 12 janvier 1973, notamment l'article 3, § 1er, modifié par la loi du 9 août 1980, 16 juin 1989 et 4 juillet 1989;
Considérant que la nécessité de prendre sans retard des mesures résulte de l'obligation de se conformer aux directives susmentionnées,
CHAPITRE Ier. - Agrément et surveillance des organisations agréées pour la tenue ou la création des livres généalogiques et/ou des registres.
Section 1. - Porcs reproducteurs de race pure.
Article 1er. § 1er. Pour être agréée officiellement, une association d'éleveurs tenant ou créant des livres généalogiques, doit satisfaire aux conditions suivantes :
2° avoir son siège social en Belgique;
3° être constituée comme une association sans but lucratif et disposer de statuts approuvés par le Ministre et prévoyant notamment l'absence de discrimination entre les adhérents;
4° avoir établi des dispositions relatives à :
a) la définition des caractéristiques de la race pour laquelle l'agrément est demandé;
b) la méthode d'identification des porcs reproducteurs;
c) l'enregistrement des généalogies;
d) la définition de ses objectifs d'élevage;
e) les méthodes d'utilisation des données zootechniques permettant d'apprécier la valeur génétique des animaux;
f) la division du livre généalogique, s'il y a plusieurs modalités d'inscription des animaux dans le livre, ou s'il y a plusieurs modalités de classement des animaux inscrits dans le livre;
5° pouvoir prouver qu'elle :
a) fonctionne efficacement;
b) est capable d'exercer les contrôles nécessaires à la tenue des généalogies;
c) possède un effectif d'animaux suffisant pour réaliser un programme d'amélioration ou pour assurer la conservation de la race lorsque cela est considéré comme nécessaire;
d) est capable d'utiliser les données relatives aux performances zootechniques nécessaires à la réalisation du programme d'amélioration ou de conservation de la race.
§ 2. Afin de pouvoir maintenir l'agrément, les associations d'éleveurs doivent :
1° satisfaire de manière permanente aux conditions posées au § 1er;
2° communiquer au Service de l'Elevage toutes les modifications dans les conditions posées au § 1er;
3° accorder toute collaboration aux fonctionnaires du Service de l'Elevage lors du contrôle du respect de cette réglementation;
4° chaque année, avant le 31 mars, présenter au Service de l'Elevage, un rapport d'activité, dressé selon les instructions édictées par celui-ci.
Section 2. - Reproducteurs porcins hybrides.
Art. 2. § 1er. Pour être agréée officiellement, une association d'éleveurs, une organisation d'élevage ou une entreprise privée tenant ou créant des registres, doit satisfaire aux conditions suivantes :
3° disposer de la personnalité juridique dont les statuts prévoient notamment l'absence de discrimination entre les adhérents;
4° avoir établi les dispositions relatives à :
a) la méthode d'identification;
b) l'enregistrement des filiations;
c) la définition de ses objectifs d'élevage;
d) les méthodes d'utilisation des données zootechniques;
b) est capable d'exercer les contrôles nécessaires à la tenue des filiations;
c) possède un effectif d'animaux suffisant pour réaliser un programme d'amélioration;
d) est capable d'utiliser les données relatives aux performances zootechniques nécessaire à la réalisation du programme d'amélioration.
§ 2. Afin de pouvoir maintenir l'agrément, les associations d'éleveurs, les organisations d'élevage et les entreprises privées doivent :
3° accorder toute collaboration aux fonctionnaires du Service de l'Elevage lors du contrôle du respect de la réglementation;
4° chaque année avant le 31 mars, présenter au Service de l'Elevage un rapport d'activité dressé selon les instructions édictées par celui-ci.
CHAPITRE II. - Critères d'inscription de reproducteurs porcins.
Section 1. - Inscription dans les livres généalogiques des reproducteurs porcins de race pure.
Art. 3. Pour être inscrit dans la section principale du livre généalogique de sa race, un reproducteur porcin de race pure doit :
- être issu de parents et de grands-parents eux-mêmes inscrits dans un livre généalogique de la même race;
- être identifié et enregistré après la naissance selon les règles établies par ce livre;
- avoir une filiation établie conformément aux règles dudit livre.
Art. 4. La section principale du livre généalogique peut être divisée en plusieurs sections en fonction des caractéristiques des animaux; seuls des porcins de race pure répondant aux critères de l'article 3 peuvent être inscrits dans une de ces sections.
Art. 5. § 1er. Une truie ne répondant pas aux critères prévus à l'article 3 peut être inscrite dans une section annexe du livre généalogique si elle :
- est identifiée selon les règles établies par le livre généalogique;
- est jugée conforme au standard de la race;
- répond à des caractéristiques minimales suivant les règles établies par le livre généalogique.
§ 2. Les exigences mentionnées aux deuxième et troisième tirets du § 1er peuvent être différenciées selon que ladite femelle appartient à la race en question bien qu'elle n'ait pas d'origine connue ou qu'elle soit issue d'un programme de croisement approuvé par l'association d'éleveurs qui assure la tenue du livre généalogique.
Art. 6. Une truie dont la mère et la grand-mère maternelle sont inscrites dans la section annexe du livre prévu à l'article 5, § 1er, et dont le père et les deux grands-pères sont inscrits dans la section principale du livre conformément aux critères énoncés à l'article 3, est considérée comme truie de race pure et inscrite dans la section principale du livre conformément à l'article 3.
Art. 7. Dans l'hypothèse où un livre prévoit plusieurs sections, un porcin de race pure en provenance d'un autre Etat membre et ayant des caractéristiques spécifiques qui le différencient de la population de la même race en Belgique doit être inscrit dans la section du livre aux caractéristiques de laquelle il répond.
Section 2. - Inscription dans les registres de reproducteurs porcins hybrides.
Art. 8. Pour être inscrit dans un registre, un reproducteur porcin hybride doit :
- être identifié et enregistré après la naissance selon les règles établies par ce registre;
- avoir une filiation établie conformément aux règles dudit registre.
CHAPITRE III. - Certificats.
Art. 9. Les reproducteurs porcins de race pure et hybride ainsi que leurs sperme, ovules et embryons doivent être toujours accompagnés lors de leur commercialisation de certificats établis comme énoncés ci-après.
Section 1. - Certificats pour les reproducteurs porcins de race pure, leurs sperme, ovules et embryons.
Art. 10. § 1er. Les données suivantes sont mentionnées sur le certificat des reproducteurs porcins de race pure :
- n° d'inscription dans le livre généalogique;
- ascendance : père, père-paternel, mère-paternelle, mère, père-maternel, mère-maternelle, à tous avec mention du numéro du livre généalogique.
§ 2. Les résultats des contrôles de performances et les résultats actualisés, avec mention de leur origine, de l'appréciation de la valeur génétique sur l'animal proprement dit et sur ses parents et grands-parents sont mentionnés sur le certificat.
2° dans la documentation accompagnant le reproducteur porcin de race pure. Dans ce cas, l'association d'éleveurs agréée est tenue de certifier les données mentionnées à l'article 10 et indiquées dans ces documents par la formule suivante :
" Le soussigné certifie que ces documents contiennent les données mentionnées à l'article 1er de la décision 89/503/CEE de la Commission. "
Art. 12. Les données suivantes sont mentionnées sur le certificat relatif au sperme des reproducteurs porcins de race pure :
- toutes les données figurant à l'article 10 relatives au mâle duquel provient le sperme;
1. sous la forme d'un certificat conforme au modèle figurant à l'annexe II;
2. dans la documentation accompagnant le sperme du reproducteur porcin de race pure. Dans ce cas, l'association d'éleveurs agréée est tenue de certifier les données mentionnées à l'article 12 et indiquées dans ces documents par la formule suivante :
" Le soussigné certifie que ces documents contiennent les données mentionnées à l'article 3 de la décision 89/503/CEE de la Commission. "
Art. 14. Les données suivantes sont mentionnées sur le certificat relatif aux ovules des reproducteurs porcins de race pure :
- toutes les données figurant à l'article 10 relatives à la truie de laquelle provient l'ovule;
S'il y a plus d'un ovule par récipient, il convient de l'indiquer clairement. En outre, lesdits ovules doivent tous avoir la même filiation.
Art. 15. Les données prévues à l'article 14 peuvent être indiquées :
1. sous la forme d'un certificat conforme au modèle figurant à l'annexe III;
2. dans la documentation accompagnant les ovules du reproducteur porcin de race pure. Dans ce cas, l'association d'éleveurs agréée est tenue de certifier les données mentionnées à l'article 14 et indiquées dans ces documents par la formule suivante :
" Le soussigné certifie que ces documents contiennent les données mentionnées à l'article 5 de la décision 89/503/CEE de la Commission. "
Art. 16. Les données suivantes sont mentionnées sur le certificat relatif aux embryons provenant d'animaux reproducteurs porcins de race pure :
- toutes les données figurant à l'article 10 relatives à la truie donneuse et au verrat donneur;
- des informations permettant d'identifier l'embryon, la date de l'insémination ou de fécondation, la date du prélèvement ainsi que le nom et l'adresse de l'organisme de prélèvement et du destinataire.
S'il y a plus d'un embryon par récipient, il convient de l'indiquer clairement. En outre, lesdits embryons doivent tous avoir la même filiation.
Art. 17. Les données prévues à l'article 16 peuvent être indiquées :
1. sous la forme d'un certificat conforme au modèle figurant à l'annexe IV;
2. dans la documentation accompagnant les embryons du reproducteur porcin de race pure. Dans ce cas, l'association d'éleveurs agréée est tenue de certifier les données mentionnées à l'article 16 et indiquées dans ces documents par la formule suivante :
" Le soussigné certifie que ces documents contiennent les données mentionnées à l'article 7 de la décision 89/503/CEE de la Commission. "
Section 2. - Certificats pour les reproducteurs porcins hybrides, leurs sperme, ovules et embryons.
Art. 18. Les données suivantes sont mentionnées sur le certificat des reproducteurs porcins hybrides :
- numéro d'inscription dans le registre;
- type génétique, lignée;
Art. 19. § 1er. Les données prévues à l'article 18 peuvent être indiquées :
2° dans la documentation accompagnant le reproduction porcin hybride. Dans ce cas, l'organisation agréée est tenue de certifier les données mentionnées à l'article 18 et indiquées dans ces documents par la formule suivante :
" Le soussigné certifie que ces documents contiennent les données mentionnées à l'article 1er de la décision 89/506/CEE de la Commission. "
§ 2. Les données relatives aux reproducteurs porcins hybrides issus de la même lignée, peuvent être contenues dans un seul certificat ou dans la documentation accompagnant un lot d'animaux ayant la même origine et la même destination. Le modèle de certificat figurant à l'annexe V est adapté en conséquence.
Art. 20. Les données suivantes sont mentionnées sur le certificat relatif au sperme des reproducteurs porcins hybrides :
- toutes les données figurant à l'article 18 relatives au mâle duquel provient le sperme;
Art. 21. Les données prévues à l'article 20 peuvent être indiquées :
2° dans la documentation accompagnant le sperme du reproducteur porcin hybride. Dans ce cas, l'organisation agréée est tenue de certifier les données mentionnées à l'article 20 et indiquées dans ces documents par la formule suivante :
" Le soussigné certifie que ces documents contiennent les données mentionnées à l'article 3 de la décision 89/506/CEE de la Commission. "
Art. 22. Les données suivantes sont mentionnées sur le certificat relatif aux ovules des reproducteurs porcins hybrides :
- toutes les données figurant à l'article 18 relatives à la truie de laquelle provient l'ovule;
Art. 23. Les données prévues à l'article 22 peuvent être indiquées :
1. sous la forme d'un certificat conforme au modèle figurant à l'annexe VII;
2. dans la documentation accompagnant les ovules du reproducteur porcin hybride. Dans ce cas, l'organisation agréée est tenue de certifier les données mentionnées à l'article 22 et indiquées dans ces documents par la formule suivante :
" Le soussigné certifie que ces documents contiennent les données mentionnées à l'article 5 de la décision 89/506/CEE de la Commission. "
Art. 24. Les données suivantes sont mentionnées sur le certificat relatif aux embryons provenant d'animaux reproducteurs porcins hybrides :
- toutes les données actualisées figurant à l'article 18 relatives à la truie donneuse et au verrat donneur;
Art. 25. Les données prévues à l'article 24 peuvent être indiquées :
1° sous la forme d'un certificat conforme au modèle figurant à l'annexe VIII;
2° dans la documentation accompagnant les embryons des reproducteurs porcins hybrides. Dans ce cas, l'organisation agréée est tenue de certifier les données mentionnées à l'article 24 et indiquées dans ces documents par la formule suivante :
" Le soussigné certifie que ces documents contiennent les données mentionnées à l'article 7 de la décision 89/506/CEE de la Commission. "
CHAPITRE IV. - Contrôle des performances - appréciation de la valeur génétique.
Art. 26. Les méthodes de contrôle des performances et d'appréciation de la valeur génétique des animaux de l'espèce porcine reproducteurs de race pure et hybride sont celles qui figurent en annexe IX du présent arrêté.
pour les reproducteurs porcins de race pure.
1. Organisme qui délivre le certificat : ................................................................................................
Nom du livre généalogique : ......................................................................................................
Numéro d'inscription dans le livre généalogique : .........................................................................
Système d'identification (attache, tatouage, marque au fer, marque à l'oreille, silhouette) : ..............
Nom de l'animal (facultatif) : .......................................................................................................
Date de naissance : ....................................... Race : ....................................Sexe : .................
Nom et adresse du propriétaire : .................................................................................................
Nom et adresse du naisseur : .....................................................................................................
2. Les résultats des contrôles de performances et les résultats actualisés (avec mention de leur origine), de l'appréciation de la valeur génétique sur l'animal proprement dit et sur ses parents et grands-parents :
.......................................................................................................................................................... .......................................................................................................................................................... ..........................................................................................................................................................
Vu pour être annexé à l'arrêté ministériel du 3 septembre 1992.
pour le sperme de reproducteurs porcins de race pure.
A. Données relatives au verrat donneur :
I. Organisme qui délivre le certificat : ...............................................................................................
Système d'identification (attache, tatouage, marque au fer, marque à l'oreille, silhouette) : .............
Date de naissance : ........................................................... Race : ............................................
II. Les résultats des contrôles de performances et les résultats actualisés (avec mention de leur origine), de l'appréciation de la valeur génétique sur l'animal proprement dit et sur ses parents et grands-parents :
Système d'identification du sperme (couleur, numéro) : ............................................................
Identification : .......................................................................................................................
du verrat
Nom et adresse de l'organisme de prélèvement : ...........................................................................
Nom et adresse du destinataire : ...................................................................................................
pour les ovules de reproducteurs porcins de race pure.
A. Données relatives à la truie donneuse :
I. Organisme qui délivre le certificat : ..................................................................................................
Nom du livre généalogique : ..........................................................................................................
Numéro d'inscription dans le livre généalogique : .............................................................................
Système d'identification (attache, tatouage, marque au fer, marque à l'oreille, silhouette) : .................
Identification : ...............................................................................................................................
Nom de l'animal (facultatif) : ...........................................................................................................
Date de naissance : .................................................. Race : ........................................................
Nom et adresse du propriétaire : ....................................................................................................
Nom et adresse du naisseur : ........................................................................................................
B. Données relatives au(x) ovule(s) :
Système d'identification de l'(des) ovule(s) (numéro, couleur) : ............................................................
Identification : .................................................................................................................................
Nombre d'ovules par paillette : ..........................................................................................................
Nom et adresse de l'organisme de prélèvement : ................................................................................
Nom et adresse du destinataire : ........................................................................................................
pour les embryons de reproducteurs porcins de race pure.
I. Organisme qui délivre le certificat : ....................................................................................................
Nom du livre généalogique : ...........................................................................................................
Numéro d'inscription dans le livre généalogique : ..............................................................................
Système d'identification (attache, tatouage, marque au fer, marque à l'oreille, silhouette) : ...................
Identification : ................................................................................................................................
Nom de l'animal (facultatif) : ............................................................................................................
Date de naissance : ....................................................................................Race : .........................
Nom et adresse du propriétaire : ......................................................................................................
Nom et adresse du naisseur : ..........................................................................................................
B. Données relatives à la truie donneuse :
I. Organisme qui délivre le certificat : ........................................................................................................
Nom du livre généalogique : ...............................................................................................................
Numéro d'inscription dans le livre généalogique : ..................................................................................
Système d'identification (attache, tatouage, marque au fer, marque à l'oreille, silhouette) : .......................
Identification : ....................................................................................................................................
Nom de l'animal (facultatif) : ................................................................................................................
Date de naissance : ....................................................... Race : .........................................................
Nom et adresse du propriétaire : ..........................................................................................................
Nom et adresse du naisseur : ..............................................................................................................
Système d'identification de l'(des) embryon(s) (numéro, couleur) : .........................................................
Identification : ...................................................................................................................................
Nombre d'embryons par paillette : .......................................................................................................
du verrat et de la truie
Nom et adresse de l'organisme de prélèvement : ............................................................................
Nom et adresse du destinataire : ....................................................................................................
pour les reproducteurs porcins hybrides.
Organisme qui délivre le certificat : .....................................................................................................
Numéro d'inscription dans le registre : ................................................................................................
Date de naissance : ....................................................................................Sexe : .............................
Type génétique, lignée : ......................................................................................................................
Nom et adresse du propriétaire : ...........................................................................................................
Nom et adresse du destinataire (1) : ......................................................................................................
(1) Dans le cas où le certificat accompagne un lot d'animaux conformément à l'article 2 paragraphe 2 de la décision 89/506/CEE.
pour le sperme de reproducteurs porcins hybrides.
Numéro d'inscription dans le registre : ............................................................................
Système d'identification (attache, tatouage, marque au fer, marque à l'oreille, silhouette) : ................
Identification : ..............................................................................................................................
Date de naissance : ......................................................................................................................
Type génétique, lignée : ................................................................................................................
Nom et adresse du propriétaire : .....................................................................................................
Nom et adresse du naisseur : .........................................................................................................
Système d'identification du sperme (couleur, numéro) : ...................................................................
Type génétique, lignée
pour les ovules de reproducteurs porcins hybrides.
Organisme qui délivre le certificat : ..................................................................................................
Numéro d'inscription dans le registre : .........................................................................................
Nom de l'animal (facultatif) : ..........................................................................................................
Type génétique, lignée : ...............................................................................................................
Système d'identification de l'(des) ovule(s) (numéro, couleur) : ..........................................................
Nombre d'ovules par paillette : ........................................................................................................
Nom et adresse de l'organisme de prélèvement : .................................................................................
pour les embryons de reproducteurs porcins hybrides.
Numéro d'inscription dans le registre : .............................................................................................
Nom de l'animal (facultatif) : .............................................................................................................
Date de naissance : .........................................................................................................................
Type génétique, lignée : ....................................................................................................................
Nom et adresse du propriétaire : .........................................................................................................
Nom et adresse du naisseur : .............................................................................................................
Organisme qui délivre le certificat : .......................................................................................................
Numéro d'inscription dans le registre : ..................................................................................................
Système d'identification (attache, tatouage, marque au fer, marque à l'oreille, silhouette) : ........................
Identification : ......................................................................................................................................
Nom de l'animal (facultatif) : ..................................................................................................................
Date de naissance : .............................................................................................................................
Type génétique, lignée : ........................................................................................................................
Nom et adresse du propriétaire : ............................................................................................................
Système d'identification de l'(des) embryon(s) (numéro, couleur) : ............................................................
Nombre d'embryons par paillette : ..........................................................................................................
Nom et adresse de l'organisme de prélèvement : ...............................................................................
Nom et adresse du destinataire : ......................................................................................................
La valeur génétique d'un animal de l'espèce porcine peut être calculée en utilisant l'une des méthodes suivantes ou une combinaison de celles-ci. Toutes les données obtenues lors du testage doivent être accessibles à l'autorité compétente. Les résultats finaux doivent être accessibles.
1. Contrôle individuel
i) Contrôle individuel dans une station
- conditions d'admission en station, et en particulier, âge maximal des jeunes reproducteurs au début du test;
- durée de la période de testage en station;
- type de régime et système d'alimentation.
d) Les paramètres enregistrés (par exemple le poids vif, la conversion alimentaire, un estimateur de la composition corporelle ou toute autre donnée pertinente) doivent être précisés.
ii) Contrôle individuel à l'exploitation
2. Contrôle de la descendance et/ou des collatéraux
A. Il y a lieu de mentionner le nom de l'organisme ou de l'autorité responsable du testage ainsi que le nom de l'autorité responsable du calcul et de la publication des résultats.
B. La valeur génétique du reproducteur est calculée en évaluant les qualités d'un nombre adéquat de descendants et/ou de collatéraux en fonction des caractéristiques de production :
- les descendants et/ou les collatéraux ne peuvent être traités sélectivement;
- trois types de test des descendants et/ou des collatéraux sont reconnus :
a) testage central dans des stations de testage des descendants et/ou des collatéraux;
b) programme de contrôle des descendants et/ou des collatéraux appliqué dans des exploitations. Les descendants et/ou les collatéraux doivent être choisis parmi les troupeaux de telle sorte qu'une comparaison valable entre les reproducteurs soit possible;
c) données recueillies sur les carcasses identifiées des descendants et/ou des collatéraux.
C. Les descendants et/ou les collatéraux doivent être choisis de manière non biaisée. Toutes les données pertinentes doivent être utilisées pour l'appréciation de la valeur génétique des reproducteurs. Les influences autres que les qualités génétiques doivent être éliminées par des procédés adéquats lors de la détermination de la valeur héréditaire.
D. Les paramètres enregistrés (par exemple le gain de poids vif, la conversion alimentaire, la qualité de la carcasse, les caractères de reproduction, la fertilité, la prolificité, la viabilité des descendants et/ou des collatéraux ou toute autre donnée pertinente) doivent être précisés.
E. La méthode utilisée pour l'appréciation de la valeur génétique doit être scientifiquement acceptable selon les principes zootechniques établis.
3. Contrôle de contemporains pour les reproducteurs des lignées hybrides
Les conditions appliquées aux descendants et/ou aux collatéraux, précisées aux paragraphes A, B, C, D et E du point 2, s'appliquent mutatis mutandis aux contemporains des reproducteurs des lignées hybrides.

References: l'article 3
 § 1
 § 1

§ 2
 § 1
 § 1

Art. 2
 § 1

§ 2

Art. 3

Art. 4
 l'article 3

Art. 5
 § 1
 l'article 3

§ 2
 § 1

Art. 6
 l'article 5
 § 1
 l'article 3
 l'article 3

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10
 § 1

§ 2
 l'article 10
 l'article 1

Art. 12
 l'article 10
 l'article 12
 l'article 3

Art. 14
 l'article 10

Art. 15
 l'article 14
 l'article 14
 l'article 5

Art. 16
 l'article 10

Art. 17
 l'article 16
 l'article 16
 l'article 7

Art. 18

Art. 19
 § 1
 l'article 18
 l'article 18
 l'article 1

§ 2

Art. 20
 l'article 18

Art. 21
 l'article 20
 l'article 20
 l'article 3

Art. 22
 l'article 18

Art. 23
 l'article 22
 l'article 22
 l'article 5

Art. 24
 l'article 18

Art. 25
 l'article 24
 l'article 24
 l'article 7

Art. 26
 l'article 2