Source: http://arrascitadelle.com/index.php/l-association/presentation/8-l-association/13-reglement-interieur
Timestamp: 2020-02-25 13:13:00+00:00

Document:
Règlement intérieur - Association Arras Citadelle
Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l'association Arras Citadelle dont l'objet est la mise en valeur de l'histoire et du patrimoine de la citadelle d'Arras. Il sera remis aux membres qui en font la demande.
L'association Arras Citadelle est composée des membres suivants :
Pour 2015-2016, le montant de la cotisation est fixé à 10€ (Étudiants, demandeurs d'emploi : 5€). Pour être membre bienfaiteurs, il faut verser un montant minimum de 30€).
Le versement de la cotisation doit être établi par chèque à l'ordre de l'association Arras Citadelle. Les paiements en espèce seront autorisées lors des événements Arras Citadelle.
Les cotisation sont valables pour toute la durée de l'année associative, à savoir, du 1er septembre au 30 septembre de l'année suivante.
L'association Arras Citadelle peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront remplir un bulletin d'adhésion.
Selon la procédure définie à l'article 5 des statuts de l'association Arras Citadelle, seuls les cas de radiation prononcée par le bureau pour non-paiement de la cotisation, motif grave ou non respect du présent règlement, peuvent déclencher une procédure d'exclusion.
Celle-ci doit être prononcée par le bureau à une majorité de deux tiers, seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée.
Si l'exclusion est prononcée, une option d'appel est autorisée par l'article 5 des statuts.
Conformément à l'article 5 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser par lettre sa décision au président.
En cas de décès, la qualité de membre s'efface avec la personne.
Conformément à l'article 11 des statuts de l'association Arras Citadelle, le Conseil d’Administration a pour objet de prendre les décisions concernant la politique générale de l'association.
Il est compose de : Aurélien COPIN, Thomas DELMARRE, Élise DEPREZ, Marc KERCKHOVE, Lysiane KERCKHOVE, Dylan MASSART, Philippe RAPENEAU, Gatien WIEREZ.
Conformément à l'article 12 des statuts de l'association Arras Citadelle, le bureau a pour objet de gérer l'association et de prendre les décisions courantes.
Il est composé de : Gatien WIEREZ (Président) et Thomas DELMARRE (Secrétaire).
Conformément à l'article 8 des statuts de l'association, l'Assemblée Générale Ordinaire se réunit 1 fois par an sur convocation du président.
Seuls les membres à jour de cotisation et membre depuis plus de 6 mois sont autorisés à participer.
Ils sont convoqués au moins 15 jours avant.
Le vote des résolutions s'effectue par votre à main levée.
Conformément à l'article 8 des statuts de l'association, une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée en cas de en cas de modification essentielle des statuts, situation financière difficile, ou tout autre événement remettant en cause le bon fonctionnement de l’association.
L’ensemble des membres de l'association seront convoqués selon la procédure suivante au moins 15 jours avant.
Le vote se déroule par bulletin secret. Les votes par procuration ou par correspondance sont interdits.
Le règlement intérieur de l’association Arras Citadelle est établi par , le conseil d’administration, …], conformément à l'article….des statuts.
Il peut être modifié par le conseil d’administration, sur proposition du bureau.
Le nouveau règlement intérieur sera affiché sous un délai de 15 jours suivant la date de la modification.
L'association est apolitique, en cas de prosélytisme de la part d'un des membres, ce dernier pourra être exclu de l'association.
A Arras, le 02 avril 2015
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References: l'article 5
 l'article 5
 l'article 5
 l'article 11
 l'article 12
 l'article 8
 l'article 8