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Timestamp: 2016-10-28 08:27:15+00:00

Document:
5A_59/2015 � � Arr�t du 30 septembre 2015
repr�sent� par Me Jean-Philippe Rochat, avocat,
du 10 d�cembre 2014.
A.a.�Par jugement du 31 mai 2006, le Tribunal de grande instance de Paris a condamn� A.________ (�
poursuivi�) � verser � B.________ (�
poursuivante�) les sommes de 2'591'633.29 euros en principal et de 511'082.94 euros � titre d'int�r�ts arr�t�s au 21 f�vrier 2002, "�
outre les int�r�ts calcul�s � partir de la valeur PIBOR 12 mois, major�s de 2%, � compter du 21 f�vrier 2002", ainsi qu'une somme �gale � 5% du montant de cette dette � titre de dommages et int�r�ts; il a en outre ordonn� l'ex�cution provisoire du jugement. Celui-ci a �t� notifi� au d�biteur le 28 juillet 2006; l'acte de signification indique que le jugement a �t� aussi signifi� � son avocat le 14 juin 2006.
A.b.�Le 30 janvier 2007, la Cour d'appel de Paris a ordonn� la radiation du r�le de la cause relative � l'appel d�pos� par A.________ contre le jugement pr�cit� et autoris� la r�inscription de l'affaire au r�le de la cour sur justification de l'ex�cution du jugement entrepris. L'int�ress� a requis le r�tablissement de la cause le 11 f�vrier 2009. La Cour d'appel de Paris, par "�
ordonnance sur incident devant le magistrat charg� de la mise en �tat�" du 22 juin 2009, a constat� la p�remption de l'instance d'appel.
Le 12 mars 2010, le Tribunal de grande instance de Paris a d�clar� irrecevable un recours en r�vision du jugement du 31 mai 2006 pour le motif que celui-ci n'�tait pas pass� en "�
force de chose jug�e�" lors de l'introduction du recours le 21 novembre 2008. Le 1er mars 2012, la Cour d'appel de Paris a confirm� cette d�cision; l'arr�t a �t� notifi� � A.________ � X.________, entre le 3 mai 2012 - date de l'exp�dition de l'acte par un huissier de justice - et le 31 mai suivant, date � laquelle l'int�ress� s'est pourvu en cassation. La Cour de cassation a rejet� le pourvoi par arr�t du 30 janvier 2014.
B.a.�Le 2 mai 2012, B.________ a saisi le Juge de paix du district de La Riviera - Pays-d'Enhaut d'une requ�te de s�questre et d'exequatur � l'encontre de A.________ tendant � ce que le jugement du Tribunal de grande instance de Paris du 31 mai 2006 soit d�clar� ex�cutoire en Suisse, et le s�questre de biens situ�s dans divers cantons ordonn� � concurrence de 5'804'169 fr.15.
�Par prononc� du 3 mai 2012, le Juge de paix a d�clar� ex�cutoire le jugement fran�ais, puis, par ordonnance s�par�e rendue le m�me jour dans la m�me proc�dure, autoris� le s�questre au lieu de situation des biens � raison d'une cr�ance de 5'789'746 fr.65 (contre-valeur au 2 mai 2012 de 4'817'266.39 euros).
Par arr�t du 27 novembre 2012, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a refus� l'exequatur parce que la requ�rante avait produit une simple photocopie du jugement �tranger, et non une exp�dition originale ou une copie certifi�e conforme.
B.b.�Le 4 juin 2012, B.________ a adress� � l'Office des poursuites du district de La Riviera - Pays-d'Enhaut une r�quisition de poursuite contre A.________ pour une cr�ance de 5'789'746 fr.65 sans int�r�t, encore fond�e sur le jugement du Tribunal de grande instance de Paris du 31 mai 2006. Le 6 juin 2012, l'Office a r�dig� un commandement de payer la somme pr�cit�e ainsi que 1'800 fr. (�moluments de justice) et 724 fr. (frais de s�questre) dans la poursuite en validation du s�questre ordonn� le 3 mai 2012; cet acte, notifi� le 19 juin 2012 au repr�sentant du poursuivi, a �t� frapp� d'opposition totale.
Le 18 mars 2013, la poursuivante a d�pos� une requ�te de mainlev�e d�finitive "�
avec exequatur pr�alable�"; � l'appui de cette requ�te, elle a produit un onglet de quarante-cinq pi�ces, dont l'original du jugement du Tribunal de grande instance de Paris du 31 mai 2006.
B.c.�Parall�lement, les 1er et 4 juin 2012, la poursuivante a ouvert des poursuites en validation de s�questre dans les cantons de Neuch�tel (�
cf. arr�t 5A_818/2014 du 29 juillet 2015) et de Berne, lesquelles ont �t� aussi frapp�es d'opposition.
Statuant le 14 avril 2014, le Juge de paix du district de La Riviera - Pays-d'Enhaut a prononc� la mainlev�e d�finitive � concurrence des sommes de 5'789'746 fr.65, 1'800 fr. et 724 fr., sans int�r�t (ch. I), et arr�t� les frais et d�pens (ch. II-IV). Par arr�t du 10 d�cembre 2014, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours du poursuivi et confirm� cette d�cision.
Par acte du 23 janvier 2015, le poursuivi exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t de la cour cantonale. En bref, il conclut principalement � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � la juridiction pr�c�dente pour nouvelle d�cision, "�
instruction �tant cas �ch�ant donn�e aux instances pr�c�dentes de suspendre leur proc�dure jusqu'� droit connu sur l'issue�" de diverses proc�dures pendantes en France; subsidiairement, il conclut � l'annulation de la d�cision attaqu�e ainsi qu'� l'irrecevabilit�, subsidiairement au rejet, de la requ�te d'exequatur et de mainlev�e d�finitive.
Par ordonnance du 10 f�vrier 2015, le Pr�sident de la Cour de c�ans a attribu� l'effet suspensif au recours.
1.1.�Le recours a �t� interjet� � temps (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.4) qui confirme, en derni�re instance cantonale et sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF), l'exequatur d'une d�cision condamnatoire �trang�re - en application de la Convention de Lugano (CL-1988;�
infra, consid. 2) - ainsi que la mainlev�e d�finitive (art. 72 al. 2 let. aet let. b ch. 1 LTF;�
cf. parmi d'autres: arr�t 5A_409/2014 du 15 septembre 2014 consid. 1). La valeur litigieuse est amplement atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le poursuivi, qui a succomb� devant la juridiction pr�c�dente et poss�de un int�r�t digne de protection � la modification de l'acte entrepris, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.2.�Il ressort de la d�cision entreprise (art. 105 al. 1 LTF; ATF 140 III 16 consid. 1.3.1) que, devant la juridiction pr�c�dente, le recourant � conclu, "
encore plus subsidiairement [i.e.�� deux chefs de conclusions subsidiaires],�
� la suspension de la proc�dure jusqu'� droit connu sur le sort des proc�dures p�nale et de cassation en France�" (�
p. 8 ch. 4), chef de conclusions qu'il formule � titre principal en instance f�d�rale (�
ch. V/II�). Une telle interversion de l'ordre de ces conclusions appara�t irrecevable au regard de l'art. 99 al. 2 LTF (v. d�j�, pour l'OJ: Poudret, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, vol. II, 1990, p. 427 let. d, avec les r�f�rences). De surcro�t, la suspension en raison de la "�
proc�dure en cassation pendante devant la Cour de cassation fran�aise sous n. xxxx�" n'a pas �t� requise (�
cf. recours cantonal, p. 9 ch. IV/VIII), devant l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 2 LTF). Seules sont en cons�quence recevables en instance f�d�rale les conclusions subsidiaires qui tendent � l'irrecevabilit�, subsidiairement au rejet, de la requ�te d'exequatur (�
ch. V/IV�) et de mainlev�e (�
ch. V/V�).
1.3.�Le pr�sent arr�t a rendu sans objet la requ�te de suspension de la proc�dure f�d�rale, notamment en relation avec la "�
proc�dure pendante devant la Cour de cassation fran�aise sous n. xxxx�".
La d�cision attaqu�e ne porte pas sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF, en sorte que la cognition du Tribunal f�d�ral n'est pas restreinte � la violation des droits constitutionnels (ATF 135 III 670 consid. 1.3.2; arr�t 5A_646/2013 du 9 janvier 2014 consid. 2.1). En revanche, la pr�sente contestation �tant de nature p�cuniaire, le droit �tranger - en l'occurrence fran�ais - n'est examin� que sous l'angle de l'arbitraire (ATF 133 III 446 consid. 3.1), m�me s'il est applicable en vertu de la Convention de Lugano (ATF 135 III 670 consid. 1.4; parmi plusieurs: arr�ts 5A_646/2013 pr�cit�; 5A_162/2012 du 12 juillet 2012 consid. 2.1; 5A_389/2010 du 29 octobre 2010 consid. 1.3; 4A_451/2014 du 28 avril 2015 consid. 1.2;�
contra�: Andreas Bucher,�
in�: Commentaire romand, 2011, n� 34
in fine�ad art. 16 LDIP).
Comme l'admettent l'autorit� pr�c�dente et la recourante, l'ancienne Convention de Lugano (CL-1988) est applicable en l'esp�ce (ATF 138 III 82 consid. 2.1; arr�t 5A_646/2013 pr�cit� consid. 4); il s'ensuit, en particulier, que l'art. 327a CPC n'entre pas en ligne de compte (ATF 138 III 82 consid. 2.2; arr�t 5A_834/2011 du 21 janvier 2013 consid. 3.2.1, r�sum�
in�: JdT 2014 II 183).
4.1.�L'autorit� pr�c�dente a d'abord examin� le grief du recourant pris d'une violation de son droit d'�tre entendu, le Juge de paix "�
ne s'�tant pas ou quasiment pas prononc� sur plusieurs moyens de d�fense soulev�s�". En bref, elle a constat� que le premier juge s'�tait bri�vement prononc� sur le caract�re ex�cutoire de la d�cision �trang�re et la prescription de la cr�ance r�sultant de celle-ci, mais n'avait pas trait� express�ment les moyens tir�s de la chose jug�e, de la litispendance, de la compensation et de l'infraction p�nale pr�tendument � l'origine du jugement invoqu� par l'intim�e; toutefois, cela n'a aucune incidence en l'esp�ce, puisqu'il pouvait les consid�rer d'embl�e "�
comme d�nu�s de pertinence�".
�Cette mani�re de proc�der n'est pas critiquable dans son r�sultat. En r�alit�, la juridiction pr�c�dente a r�pondu elle-m�me aux moyens que le premier juge n'avait pas "
express�ment�" examin�s et, en d�finitive, couvert l'�ventuelle violation du droit d'�tre entendu d�coulant d'une motivation d�ficiente du jugement de premi�re instance. Le recourant ne soutient pas qu'elle ne pouvait pallier de la sorte les manquements du premier juge (�
cf. sur ce point, parmi d'autres: arr�t 1C_603/2014 du 22 juillet 2015 consid. 4.3 et les citations; Haldy,�
in�: Code de proc�dure civile comment�, 2011, n� 20 ad art. 53 CPC; pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral: ATF 107 Ia 1; 125 I 209 consid. 9a). Aussi, faut-il v�rifier si les motifs de l'autorit� pr�c�dente violent le droit, comme le pr�tend de surcro�t l'int�ress�.
4.2.1.�Le moyen tir� de la "�
chose jug�e�" ne r�siste pas � l'examen. Il est vrai que, selon la jurisprudence, la d�cision qui refuse � titre principal l'exequatur d'un jugement �tranger jouit de l'autorit� de la chose jug�e (ATF 138 III 174 consid. 6.3, avec la doctrine cit�e). Cette solution est toutefois inapplicable dans le cas pr�sent: En premier lieu, la question de l'exequatur se pose ici � titre incident, � savoir dans le cadre d'une proc�dure de mainlev�e (art. 81 al. 3 LP;�
cf. sur cette distinction: arr�t 5A_646/2013 pr�cit� consid. 5.1 et les arr�ts cit�s). En second lieu, le Tribunal f�d�ral a r�serv� express�ment l'hypoth�se o� l'exequatur est refus� pour un motif formel (ATF 138 III 174 consid. 6.5, avec les arr�ts cit�s). Or, il ressort des constatations de la juridiction cantonale (art. 105 al. 1 LTF;�
cf. ATF 140 III 16 consid. 1.3.1) que la pr�c�dente requ�te a �t� rejet�e, car "�
la requ�rante�[�
i.e.�intim�e]�
avait produit une simple photocopie du jugement dont l'ex�cution �tait demand�e et non une exp�dition originale ou une copie certifi�e conforme�". La position de l'autorit� cantonale est en outre confort�e par l'arr�t que la Cour de c�ans a rendu dans la proc�dure connexe opposant les parties, o� les tribunaux neuch�telois ont d�bout� la requ�rante (intim�e), parce que la d�cision �trang�re n'avait pas �t� produite en original, comme l'exige l'art. 46 ch. 1 CL-1988, mais en copie certifi�e conforme par un notaire genevois (5A_818/2014 du 29 juillet 2015 consid. 3.4).
4.2.2.�Bien que les parties soient domicili�es � l'�tranger, la question de la "�
litispendance�" se pose en relation avec des proc�dures de mainlev�e, assorties d'une requ�te d'exequatur pr�alable (art. 81 al. 3 LP), introduites en Suisse, de sorte qu'il ne s'agit pas d'un probl�me d'ordre international r�clamant l'application de l'art. 21 CL-1988 (ATF 138 III 570 consid. 2).
�Ce point �tant pr�cis�, c'est avec raison que la juridiction pr�c�dente a rejet� ce moyen. Destin�e � �viter une contrari�t� de jugements, la litispendance ne fait obstacle qu'aux proc�dures pouvant aboutir � une d�cision b�n�ficiant de l'autorit� de la chose jug�e (�
cf. parmi d'autres: Reymond, L'exception de litispendance, 1991, p. 167). Or, comme l'ont expos� les magistrats cantonaux, la d�cision qui accorde ou refuse la mainlev�e ne sortit que des effets de droit des poursuites et ne fonde pas l'exception de chose jug�e quant � l'existence de la pr�tention en poursuite, solution qui vaut aussi lorsque le juge de la mainlev�e est invit� � statuer � titre incident sur l'exequatur. L'arr�t auquel se r�f�re le recourant concerne deux actions au fond (ATF 138 III 570), en sorte qu'il ne lui est d'aucun secours.
Au demeurant, l'existence parall�le de plusieurs poursuites s'inscrit en l'occurrence dans le contexte de la validation, au lieu de situation des biens, du s�questre ordonn� dans divers cantons (�
supra, let. B.a et B.c). Le Tribunal f�d�ral s'est demand�, sans trancher la question, si le maintien d'une telle pratique �tait toujours pertinent - � moins qu'il n'existe un for de poursuite ordinaire (�
cf. d�j�: ATF 77 III 128) - depuis l'entr�e en vigueur du nouvel art. 272 al. 1 LP le 1er janvier 2011; pour autant, il ne l'a pas condamn�e en raison de la "�
litispendance�", ajoutant qu'une seule poursuite ne pourrait valider tous les s�questres que si elle �tait introduite dans le ressort du tribunal ayant autoris� la mesure (arr�t 5A_846/2012 du 4 novembre 2013 consid. 6.3, publi�
in�: SJ 2014 I 109, avec les citations). Comme il n'y a pas de litispendance entre la proc�dure de mainlev�e d'opposition et le proc�s (de droit mat�riel) en reconnaissance ou en lib�ration de dette (ATF 136 III 583 consid. 2.3 et les r�f�rences; Gilli�ron, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5e �d., 2012, nos 726, 805 et 828), il ne saurait y en avoir�
a fortiorientre deux proc�dures de mainlev�e d�finitive, o� l'exequatur est prononc� � titre incident (�
supra, consid. 4.2.1).
4.2.3.�Le recourant all�gue encore que les proc�dures pendantes en France, "�
tant civiles que p�nales�", tendent � �tablir que la cr�ance de l'intim�e "�
se fonde sur un contrat de pr�t entach� d'illic�it�, sur la base de circonstances d�couvertes ult�rieurement au jugement de 2006"; il reproche ainsi � l'autorit� pr�c�dente d'avoir m�connu l'art. 126 CPC, respectivement l'art. 27 CL-1988.
Quoi qu'en dise le recourant, la juridiction pr�c�dente n'a pas analys� ce moyen dans la seule optique de la "�
compensation�". Elle a examin� l'argument d�duit de l'"�
infraction p�nale�" et l'incidence des proc�dures fran�aises sur le caract�re ex�cutoire du jugement �tranger: en bref, elle a consid�r� que l'int�ress� exposait de pures all�gations, qu'une r�vision au fond est de toute mani�re exclue (art. 29 CL-1988) et que la seule existence d'une enqu�te p�nale n'implique pas que le jugement litigieux (�
recte�: son ex�cution) soit contraire � l'ordre public suisse au sens de l'art. 27 ch. 1 CL. Quant aux faits d�couverts post�rieurement � ladite d�cision, elle a constat� que la "�
r�vision�" de celle-ci avait �t� refus�e � tous les degr�s de juridiction par les tribunaux fran�ais, cette proc�dure n'ayant, par ailleurs, aucun effet sur le caract�re ex�cutoire du jugement, car il s'agit d'une voie de droit extraordinaire, d�pourvue d'effet suspensif. Le recourant ne contredit pas ces motifs (art. 42 al. 2 LTF; ATF 140 III 86 consid. 2 et 115 consid. 2, avec les arr�ts cit�s), respectivement n'�tablit aucune application arbitraire du droit �tranger (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2).
Pour le surplus, la critique toute g�n�rale de ne pas avoir "�
appliqu� l'art. 27 CLug 1988" - sans la moindre pr�cision quant au motif de refus vis� - est irrecevable (art. 42 al. 2 LTF). Il en est de m�me du moyen pris de l'art. 126 CPC, d'autant que la d�cision fond�e sur cette disposition est de nature provisionnelle au sens de l'art. 98 LTF et doit donc �tre contest�e en conformit� avec les exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (arr�t 5A_878/2014 du 17 juin 2015 consid. 2.1), ce qui n'est pas le cas en l'occurrence. Enfin, le recourant ne soutient pas qu'un sursis � statuer se f�t impos� en vertu de l'art. 38 ch. 1 CL-1988 (= art. 46 � 1 CL-2007), �tant alors soulign� que le refus de suspendre la proc�dure d'exequatur n'e�t pas �t� susceptible d'un recours au Tribunal f�d�ral (ATF 137 III 429 consid. 2.2;�
cf. � ce propos: Bucher,�
cit., n� 2 ad art. 46 CL-2007, avec la jurisprudence cit�e).
Apr�s avoir expos� les normes topiques de la l�gislation fran�aise, la cour cantonale a retenu que le jugement rendu le 31 mai 2006 par le Tribunal de grande instance de Paris avait �t� produit en original et que cette juridiction avait ordonn� l'ex�cution provisoire de sa d�cision, ce qui satisfait � l'exigence pos�e par l'art. 31 al. 1 CL-1988. En outre, la Cour d'appel de Paris a constat�, le 22 juin 2009, la p�remption de l'instance d'appel, ce qui a pour effet d'attribuer la force de chose jug�e au jugement entrepris, conform�ment � l'art. 390 CPC/FR. Le 12 mars 2010, le Tribunal de grande instance de Paris a d�clar� irrecevable le recours en r�vision form� par le recourant, d�cision que la Cour d'appel de Paris a confirm�e le 1er mars 2012; un pourvoi en cassation a �t� rejet� le 30 janvier 2014. Cette proc�dure n'a eu, par ailleurs, aucune incidence sur le caract�re ex�cutoire du jugement du 31 mai 2006, d�s lors que la r�vision constitue une voie de recours extraordinaire qui n'a pas d'effet suspensif (art. 579 CPC/FR). Au demeurant, la proc�dure qui serait toujours pendante en France concerne des parties tierces, et non l'intim�e, tout comme la "�
requ�te en omission de statuer�"; on ne discerne donc pas en quoi ces proc�dures pourraient avoir le moindre effet sur le caract�re ex�cutoire du jugement du 31 mai 2006.
5.1.�Le prononc� de l'exequatur suppose que la d�cision soit ex�cutoire dans l'Etat l'origine (art. 31 al. 1 CL-1988). Ce caract�re se d�termine conform�ment aux r�gles de cet Etat (�
i.c.�droit fran�ais); il peut r�sulter directement de la loi, de la d�cision elle-m�me ou d'une attestation post�rieure au jugement, consign�e ou non dans un document s�par� (arr�t 5A_162/2012 du 12 juillet 2012 consid. 6.2.3 et les citations).
5.2.�Le recourant "�
conteste�" que le jugement en cause soit ex�cutoire et se plaint � cet �gard d'une violation des "�
art. 25 ss CLug 1988, en particulier�[d]
es art. 26, 30, 31 et 47 CLug 1988". Or, il ne s'agit pas l� d'un grief - seul recevable (�
supra, consid. 2) - tir� de l'arbitraire dans l'application du droit fran�ais pertinent; de surcro�t, l'int�ress� se borne � exposer sa propre interpr�tation de ladite l�gislation, sans d�montrer en quoi les motifs de la juridiction pr�c�dente seraient insoutenables (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2). Le moyen est d�s lors enti�rement irrecevable.
En conclusion, le pr�sent recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre sur le fond et s'est oppos�e � tort � l'octroi de l'effet suspensif.

References: ATF 
 ATF 
in fine
 art. 16
 art. 53
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 272
 ATF 
 ATF 
 art. 46
 art. 46

art. 25
 art. 26
 ATF