Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F21-02-2012-9C_327-2011
Timestamp: 2016-10-26 06:02:14+00:00

Document:
Arr�t du 21 f�vrier 2012
MM. les Juges U. Meyer, Pr�sident, Kernen et Boinay, Juge suppl�ant.
repr�sent� par les Syndicats Chr�tiens interprofessionnels du Valais,
Institution de pr�voyance X.________,
A.________, n� en 1958, a �t� engag� d�s le 1er septembre 1989 en qualit� de machiniste par l'Entreprise X.________, � M.________. A ce titre, il a �t� affili� � partir de ce moment-l� aupr�s de "l'Institution de pr�voyance en faveur du personnel de l'entreprise X.________". Depuis le 17 novembre 2000, il a �t� � l'arr�t de travail pour des raisons de sant�, ce qui a donn� lieu � l'annonce d'un cas d'incapacit� de gain � Y.________ SA, laquelle s'occupe de la gestion administrative de l'institution de pr�voyance. Les rapports de travail avec l'employeur ont pris fin le 31 ao�t 2001.
Dans un pr�avis du 13 f�vrier 2007, l'Office cantonal de l'assurance-invalidit� du Valais (ci-apr�s : l'office AI), se fondant - � la suite d'un arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral des assurances du 16 mars 2006 (I 494/04) - sur une expertise de la Clinique Z.________ du 13 novembre 2006, a admis que A.________ pr�sentait une incapacit� de travail de 100 % dans toute activit� depuis le 15 avril 2002, date de son hospitalisation � V.________, et qu'il avait droit � une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er avril 2003. Par d�cisions des 11 juillet et 19 septembre 2007, il lui a allou� une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er avril 2003.
A la suite du pr�avis de rente de l'office AI du 13 f�vrier 2007, A.________ a invit� Y.________ SA � faire le n�cessaire afin qu'il puisse b�n�ficier d'une rente LPP de l'institution de pr�voyance. Par lettre du 31 ao�t 2007, Y.________ SA a ni� que l'Institution de pr�voyance en faveur du personnel de l'entreprise X.________ soit tenue � prestations attendu que A.________ ne lui �tait plus affili� lors de la survenance de l'incapacit� de travail de 100 % le 15 avril 2002. Par lettre du 23 novembre 2007, celui-ci a maintenu sa demande de rente LPP, �tant donn� l'�troite relation de connexit� mat�rielle et temporelle entre l'incapacit� de travail qui avait �t� la sienne depuis le 17 novembre 2000 et son invalidit�. Sa requ�te a �t� transmise par Y.________ SA � la Compagnie d'assurances W.________, qui l'a rejet�e par lettre du 24 juin 2008 au motif que A.________ n'avait pr�sent� jusqu'au 15 avril 2002 aucune atteinte � la sant� susceptible de diminuer sa capacit� de travail et de gain comme machiniste ou dans n'importe quelle autre activit� lucrative.
Le 11 juillet 2008, A.________ a ouvert action contre l'� Institution de pr�voyance X.________ � M.________, par la Compagnie d'Assurances W.________ � devant la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal valaisan, en demandant que � l'Institution de pr�voyance X.________ � soit tenue de lui verser une rente LPP d'invalidit�, avec int�r�ts moratoires.
La Compagnie d'Assurances W.________, ayant inform� l'autorit� de jugement qu'elle ne repr�sentait pas l'Institution de pr�voyance en faveur du personnel de l'entreprise X.________, la proc�dure a �t� continu�e contre celle-ci dont la capacit� pour d�fendre a �t� admise.
Par jugement du 25 septembre 2009, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton du Valais a rejet� l'action.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public contre ce jugement, le Tribunal f�d�ral l'a admis et a renvoy� la cause � l'autorit� judiciaire de premi�re instance pour des motifs proc�duraux.
Apr�s avoir compl�t� le dossier, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal valaisan a rejet� l'action de A.________ par jugement du 23 mars 2011.
A.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement en demandant son annulation. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, � ce que son droit � une rente d'invalidit� LPP, avec int�r�ts moratoires, soit reconnu.
Est litigieuse la question de savoir quand a d�but� l'incapacit� de travail qui est � l'origine de l'invalidit� du recourant.
3.1 L'art. 23 LPP (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2004, applicable ratione temporis [ATF 131 V 9 consid. 1 p. 11 et les arr�ts cit�s]), disposait qu'ont droit � des prestations d'invalidit� les personnes qui sont invalides � raison de 50 % au moins au sens de l'AI, et qui �taient assur�es lorsqu'est survenue l'incapacit� de travail dont la cause est � l'origine de l'invalidit�.
Les art. 3 ch. 11 et 12 ch. 2 du R�glement de pr�voyance de l'Institution de pr�voyance en faveur du personnel de l'entreprise X.________, renvoient pour l'incapacit� de gain � la d�cision de l'assurance-invalidit� et �tendent par ailleurs le cercle des b�n�ficiaires de pensions d'invalidit� aux assur�s qui sont invalides � raison de 25 % au moins au sens de l'assurance-invalidit�.
3.2 L'assurance obligatoire commence en m�me temps que les rapports de travail (art. 10 al. 1 LPP) et l'obligation d'�tre assur� cesse notamment en cas de dissolution des rapports de travail (art. 10 al. 2 let. b LPP). En mati�re de pr�voyance surobligatoire, la dissolution des rapports de travail est �galement un motif qui met fin � l'assurance (ATF 121 V 280 consid. 2b).
Selon l'art. 10 al. 3 LPP, le salari� demeure assur� aupr�s de l'ancienne institution de pr�voyance pour les risques de d�c�s et d'invalidit� durant un mois apr�s la fin des rapports avec l'institution de pr�voyance. Si un nouveau rapport de pr�voyance na�t avant l'�ch�ance du d�lai d'un mois, c'est la nouvelle institution de pr�voyance qui est comp�tente (pour la pr�voyance surobligatoire: art. 331a al. 2 CO).
3.3 En l'esp�ce, il est �tabli que les rapports de travail ont �t� r�sili�s pour le 31 ao�t 2001. Le recourant n'a pas �t� engag� par un nouvel employeur durant le d�lai d'un mois � compter du 1er septembre 2001. Il est donc rest� assur� aupr�s de l'intim�e jusqu'au 30 septembre 2001, pour les risques de d�c�s et d'invalidit�.
4.1 Conform�ment � l'art. 26 al. 1 LPP, les dispositions de la LAI (art. 29 LAI) s'appliquent par analogie � la naissance du droit aux prestations d'invalidit�. Si une institution de pr�voyance reprend - explicitement ou par renvoi - la d�finition de l'invalidit� dans l'assurance-invalidit�, elle est en principe li�e, lors de la survenance du fait assur�, par l'estimation de l'invalidit� des organes de l'assurance-invalidit�, sauf lorsque cette estimation appara�t d'embl�e insoutenable (ATF 126 V 308 consid. 1 in fine p. 311; consid. 2 non publi� de l'arr�t ATF 130 V 501). Cette force contraignante vaut non seulement pour la fixation du degr� d'invalidit� (ATF 115 V 208), mais �galement pour la d�termination du moment � partir duquel la capacit� de travail de l'assur� s'est d�t�rior�e de mani�re sensible et durable (ATF 129 V 150 consid. 2.5 p. 156, 123 V 269 consid. 2a p. 271). Pour que l'institution de pr�voyance, qui dispose d'un droit de recours propre dans les proc�dures r�gies par la LAI, soit li�e par l'�valuation de l'invalidit� (principe, taux et d�but du droit) � laquelle ont proc�d� les organes de l'assurance-invalidit�, il faut que l'institution de pr�voyance ait �t� valablement int�gr�e � la proc�dure (ATF 129 V 73 consid. 4.2 p. 75 s.; voir aussi ATF 133 V 67 consid. 4.3.2 p. 69, 130 V 270 consid. 3.1 p. 273 s.).
Le Tribunal f�d�ral des assurances a pr�cis� dans l'arr�t B 45/03 du 13 juillet 2004, au consid. 2.3.2 non publi� aux ATF 130 V 501 mais paru in SVR 2005 BVG n� 5 p. 16, que la force contraignante de la d�cision de l'organe de l'assurance-invalidit� pour l'institution de pr�voyance repose sur l'id�e de d�charger celle-ci de mesures d'instruction relativement importantes. Elle ne vaut d�s lors qu'en ce qui concerne les constatations et appr�ciations des organes de l'assurance-invalidit� qui �taient d�terminantes dans la proc�dure de l'assurance-invalidit� pour �tablir le droit � une rente d'invalidit� et qui devaient effectivement faire l'objet d'une d�termination. Dans le cas contraire, les organes de la pr�voyance professionnelle sont tenus d'examiner librement les conditions du droit aux prestations (cf. arr�t [du Tribunal f�d�ral des assurances] B 50/99 du 14 ao�t 2000, consid. 2b). Le fait que l'assurance-invalidit� a fix� le d�but du droit � la rente n'exclut donc pas que l'incapacit� de travail sur laquelle est fond� le droit � des prestations d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle soit survenue (dans une mesure plus restreinte) plus d'une ann�e auparavant (arr�t [du Tribunal f�d�ral des assurances] B 47/98 du 11 juillet 2000, consid. 4d non reproduit in RSAS 2003 p. 45).
4.2 En l'esp�ce, l'intim�e n'a pas particip� � la proc�dure AI et les d�cisions de rentes de l'office AI ne lui ont pas �t� notifi�es. Elle n'est donc, sous cet angle, pas li�e par les d�cisions de l'assurance-invalidit� (ATF 129 V 73 consid. 4.2 p. 75 s.). Ce principe souffre toutefois une restriction: si l'institution de pr�voyance reste dans le cadre de la d�cision qui a �t� prise en droit de l'assurance-invalidit�, le fait qu'elle n'a pas �t� int�gr�e � la proc�dure AI (ATF 126 V 308 consid. 2a p. 311) n'a aucune port�e. Dans ce cas, l'assur� doit (sauf si la d�cision de l'assurance-invalidit� appara�t d'embl�e insoutenable; ATF 126 V 308 consid. 1 p. 311) se laisser opposer le caract�re contraignant des constatations de l'assurance-invalidit�, m�me si l'institution de pr�voyance n'a pas particip� � la proc�dure AI (arr�t [du Tribunal f�d�ral des assurances] B 39/03 du 9 f�vrier 2004, consid. 3.1 r�sum� in RSAS 2004 p. 452). Relevant d'une question de droit, le caract�re insoutenable peut �tre examin� librement par le Tribunal f�d�ral (art. 95 let. a LTF; arr�ts 9C_700/2007 du 26 juin 2008 consid. 4.1 et 9C_182/2007 du 7 d�cembre 2007 consid. 4.1.1) en fonction de l'�tat de fait au moment de la d�cision de rente (ATF 126 V 308 consid. 2a p. 311).
5.1 Ont droit � des prestations d'invalidit� les personnes invalides qui �taient assur�es lors de la survenance de l'incapacit� de travail dont la cause est � l'origine de l'invalidit� (art. 23 LPP, 2�me partie de la phrase, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2004).
5.2 Le droit � des prestations d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle obligatoire suppose que l'incapacit� de travail, dont la cause est � l'origine de l'invalidit�, soit survenue pendant la dur�e du rapport de pr�voyance (y compris la prolongation pr�vue � l'art. 10 al. 3 LPP), conform�ment au principe d'assurance (art. 23 LPP; ATF 135 V 13 consid. 2.6 p. 17, 134 V 20 consid. 3 p. 21 s., 123 V 262 consid. 1c p. 264). L'�v�nement assur� est uniquement la survenance d'une incapacit� de travail d'une certaine importance, ind�pendamment du point de savoir � partir de quel moment et dans quelle mesure un droit � une prestation d'invalidit� est n�. La qualit� d'assur� doit exister au moment de la survenance de l'incapacit� de travail, mais pas n�cessairement lors de l'apparition ou de l'aggravation de l'invalidit� (ATF 136 V 65 consid. 3.1 p. 68, 123 V 262 consid. 1a p. 263). Lorsqu'il existe un droit � une prestation d'invalidit� fond�e sur une incapacit� de travail survenue durant la p�riode d'assurance, l'institution de pr�voyance concern�e est tenue de prendre en charge le cas, m�me si le degr� d'invalidit� se modifie apr�s la fin des rapports de pr�voyance. Dans ce sens, la perte de la qualit� d'assur� ne constitue pas un motif d'extinction du droit aux prestations au sens de l'art. 26 al. 3 LPP (ATF 123 V 262 consid. 1a p. 263, 118 V 35 consid. 5 p. 45). Pour la survenance de l'incapacit� de travail au sens de l'art. 23 LPP, c'est la diminution de la capacit� fonctionnelle de rendement dans la profession exerc�e jusque-l� ou le champ d'activit�s habituelles qui est d�terminante (ATF 134 V 20 consid. 3.2.2 p. 23 et les r�f�rences), la diminution de la capacit� fonctionnelle de rendement dans la profession exerc�e jusque-l� devant �tre de 20 % au moins (arr�ts 9C_748/2010 du 20 mai 2011 consid. 2.5, 9C_297/2010 du 23 septembre 2010 consid. 2.1 et 9C_127/2008 du 11 ao�t 2008 consid. 2.3).
Pour que l'institution de pr�voyance reste tenue � prestations, apr�s la dissolution du rapport de pr�voyance, il faut non seulement que l'incapacit� de travail ait d�but� � une �poque o� l'assur� lui �tait affili�, mais encore qu'il existe entre cette incapacit� de travail et l'invalidit� une relation d'�troite connexit�. La connexit� doit �tre � la fois mat�rielle et temporelle (ATF 130 V 270 consid. 4.1 p. 275). Il y a connexit� mat�rielle si l'affection � l'origine de l'invalidit� est la m�me que celle qui s'est d�j� manifest�e durant le rapport de pr�voyance (et qui a entra�n� une incapacit� de travail). La connexit� temporelle implique qu'il ne se soit pas �coul� une longue interruption de l'incapacit� de travail; elle est rompue si, pendant une certaine p�riode qui peut varier en fonction des circonstances du cas, l'assur� est � nouveau apte � travailler. L'institution de pr�voyance ne saurait, en effet, r�pondre de rechutes lointaines plusieurs ann�es apr�s que l'assur� a recouvr� sa capacit� de travail (ATF 123 V 262 consid. 1c p. 264, 120 V 112 consid. 2c/aa p. 117 s.).
5.3 La d�termination du moment de la survenance de l'incapacit� de travail, dont la cause est � l'origine de l'invalidit�, est une question de fait. En revanche, le point de vue sur la base duquel intervient la d�cision relative au moment de la survenance de l'incapacit� de travail d�terminante rel�ve du droit (arr�ts 9C_297/2010 du 23 septembre 2010 consid. 2.3 (in SVR 2011 BVG n� 14 p. 51) et 9C_127/2008 du 11 ao�t 2008 consid. 2.2 (in SVR 2008 BVG n� 34 p. 143).
6.1 La juridiction cantonale a retenu, en se fondant sur le dossier de l'office AI, que l'incapacit� de travail au sens de l'art. 29 al.1 let. b LAI (dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007) avait d�but� le 15 avril 2002 lors de l'hospitalisation du recourant � V.________. Pour la p�riode ant�rieure, elle a admis l'existence d'atteintes � la sant� qui n'avaient pas de caract�re incapacitant au sens de la loi sur l'assurance-invalidit� ni partant au sens de la LPP, puisque l'art. 26 LPP renvoie express�ment � l'art. 29 LAI.
6.2 Le recourant conteste que l'incapacit� de travail dont la cause est � l'origine de l'invalidit� ait d�but� en avril 2002 lors de son hospitalisation. Il estime que la juridiction cantonale a viol� l'art. 23 LPP en faisant co�ncider le d�but de l'incapacit� de travail selon l'art. 29 al. 1 let. b LAI avec le d�but de l'incapacit� de travail dont la cause est � l'origine de l'invalidit�. En se fondant sur les rapports m�dicaux du dossier, en particulier sur l'expertise de la Clinique Z.________, il consid�re qu'il est �tabli que l'incapacit� de travail dont la cause est � l'origine de l'invalidit� remonte � l'ann�e 2000, �poque o� il �tait encore assur� par l'intim�e.
6.3 En l'esp�ce, tous les m�decins qui ont examin� le recourant depuis 2000, y compris les experts G.________ et S.________ de la Clinique Z.________, ont diagnostiqu� un trouble somatoforme douloureux (rapports des docteurs F.________ du 9 ao�t 2001, T.________ du 12 juin 2001, B.________ du 12 mars 2001, K.________ du 19 f�vrier 2001, O.________ et H.________ du 4 juin 2002, E.________ et I.________ du 29 avril 2003, C.________ du 31 juillet 2003 et U.________ du 6 octobre 2003). Il est donc d�ment �tabli que le recourant a souffert d'un trouble somatoforme douloureux depuis sa mise en incapacit� de travail le 17 novembre 2000.
6.4 En revanche, le caract�re invalidant de l'affection est appr�ci� diff�remment selon les m�decins. Pour le docteur F.________, m�decin traitant, l'incapacit� de travail �tait totale tant dans l'activit� de machiniste que pour un travail adapt�e et l'�ventuelle capacit� r�siduelle de travail devait �tre �valu�e en atelier (rapport du 9 ao�t 2001). Pour le docteur T.________, qui est intervenu comme expert psychiatre pour le compte de l'assurance indemnit�s journali�res, le trouble somatoforme douloureux n'�tait pas invalidant faute de comorbidit� (rapport du 12 juin 2001). Le docteur K.________, rhumatologue, dans son expertise du 19 f�vrier 2001, a estim� que l'assur� �tait apte � travailler � 50 %. Le docteur B.________, rhumatologue, a consid�r� que le recourant ne pouvait pas reprendre son travail actuel m�me � temps partiel et qu'il fallait faire les d�marches en vue d'une reconversion (rapport du 12 mars 2001). Le docteur P.________, neurochirurgien, a �mis l'avis, sur la base de ses constations somatiques, que l'assur� devait urgemment travailler � 50 % au moins dans une activit� adapt�e � son dos (rapport du 13 f�vrier 2002). Les docteurs O.________ et H.________, psychiatres � l'H�pital J.________, ont estim� que leur patient �tait totalement incapable de travailler (rapport du 4 juin 2002). Cet avis est partag� par les docteurs E.________ et I.________, psychiatres (rapport du 29 avril 2003). Le docteur C.________, psychiatre mandat� comme expert par l'office AI, a consid�r� que le recourant ne souffrait d'aucune affection psychiatrique r�ellement invalidante mais que � la conduite dans laquelle s'est enferm� M. A.________ l'emp�che de reprendre une activit� professionnelle, sans que l'on puisse retenir, sur le plan psychique, une incapacit� de travail � (expertise du 31 juillet 2003). Enfin, les experts G.________ et S.________ ont admis l'existence d'une incapacit� totale de travail d�s avril 2002 et partielle (� 20 %) depuis 2000 (expertise du 13 novembre 2006).
Il n'est pas possible de d�terminer une p�riode pr�cise pour le d�but de l'incapacit� de travail dont la cause est � l'origine de l'invalidit�. Cependant, l'analyse des experts G.________ et S.________, sur laquelle s'est fond�e la juridiction cantonale, a montr� que l'�volution s'�tait faite � vers une aggravation progressive malgr� un traitement psychiatrique suivi pour aboutir � un contenu d�lirant et � une alt�ration majeure du comportement extra et intrafamilial �, l'ann�e 2002 correspondant � un stade o� l'on pouvait admettre une incapacit� compl�te (expertise du 13 novembre 2006). Les docteurs E.________ et I.________ sont all�s dans le m�me sens en pr�cisant que � la symptomatologie clinique de M. A.________ s'est gravement p�jor�e en 2000... ses d�fenses obsessionnelles se sont effondr�es massivement au point d'emp�cher M. A.________ de reprendre toute activit� professionnelle et son �tat de sant� s'est p�jor� lentement jusqu'en avril 2002, date de son hospitalisation � V.________ � (rapport du 29 avril 2003). L'expert C.________, m�me s'il exclut le caract�re invalidant de l'atteinte psychique, a, pour sa part, estim� qu' � il est plus que probable, en fonction de nos constations pr�sentes, que l'�tat psychique d'aujourd'hui, qui n'a pas chang� de nature, ne se soit constitu� que tr�s progressivement et sans �-coups. C'est dans ce cadre que devait d'ailleurs se placer l'hospitalisation � V.________ en avril 2002 � (expertise du 31 juillet 2006). Enfin, le docteur N.________, m�decin du SMR, a aussi admis une atteinte qui s'est install�e progressivement pour devenir invalidante depuis le d�but 2002 (rapport du 7 f�vrier 2007).
Il r�sulte des diff�rents avis m�dicaux mentionn�s ci-dessus que l'on est en pr�sence d'une situation qui s'est lentement et constamment d�grad�e depuis 2000. D�s lors, la question qui se pose est de savoir si un trouble somatoforme douloureux, dont l'exp�rience enseigne qu'il n'est en g�n�ral pas invalidant, peut dans le cas particulier - en tenant compte des faits m�dicaux comme ils r�sultent du dossier - �tre la cause d'une incapacit� de travail de 20 %, d�terminante sous l'angle de l'art. 23 LPP en ce qui concerne la connexit� mat�rielle et temporelle. Etant donn� que l'on est en pr�sence d'une situation qui s'est lentement et constamment d�grad�e depuis 2000, l'autorit� pr�c�dente aurait d� examiner si pendant cette p�riode le trouble somatoforme douloureux dont est atteint le recourant (supra, consid. 6.3) �tait propre � causer une incapacit� de travail de 20 %. Sur le vu des conclusions des docteurs G.________ et S.________ dans leur rapport d'expertise du 13 novembre 2006 dont il r�sulte qu'il y avait une incapacit� de travail de 20 % au moins depuis 2000, il appara�t que la juridiction cantonale, en retenant que l'incapacit� de travail d�terminante avait d�but� en avril 2002, a �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte, ce qui vaut �galement - et n�cessairement - pour l'appr�ciation divergente de l'AI. Force est de constater qu'en 2000, l'incapacit� de travail du recourant �tait d�j� de 20 % au moins et qu'en septembre 2001 au plus tard, le recourant �tait bel et bien incapable de travailler en raison de l'atteinte qui est � l'origine de son invalidit�.
6.5 Les autres conditions de l'octroi d'une rente d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle n'�tant pas contest�es, il y a lieu d'admettre, en modification de la d�cision cantonale, que le recourant a droit � une rente enti�re d'invalidit� LPP de la part de l'intim�e � partir du 1er avril 2003, rien ne permettant de s'�carter de la d�cision de l'assurance-invalidit� sur ce point. Le recours est bien fond�.
Cela �tant, il se justifie d'admettre le recours et de transmettre le dossier � l'intim�e pour qu'elle proc�de au calcul de la rente et qu'elle verse au recourant l'arri�r� y compris les int�r�ts moratoires.
Vu l'issue du litige, les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge de l'intim�e, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Elle versera au recourant une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 68 al. 1 LTF). Il convient de renvoyer la cause � la juridiction cantonale pour nouvelle d�cision sur les d�pens de la proc�dure ant�rieure.
Le recours est admis et le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour des assurances sociales, du 23 mars 2011 est annul�. A.________ a droit � une rente enti�re d'invalidit� de la part de l'Institution de pr�voyance X.________, � partir du 1er avril 2003, avec int�r�ts moratoires.
Le dossier est transmis � l'Institution de pr�voyance X.________, pour calcul de la rente.
L'intim�e versera au recourant la somme de 2'800 fr., y compris la taxe � la valeur ajout�e, � titre de d�pens pour la proc�dure de derni�re instance.
La cause est renvoy�e au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour des assurances sociales, pour nouvelle d�cision sur les d�pens de la proc�dure ant�rieure.
Lucerne, le 21 f�vrier 2012

References: art. 3
 art. 331
in fine
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF