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Timestamp: 2016-10-26 00:32:55+00:00

Document:
5A_340/2012 (23.07.2012)
5A_340/2012
Autorit� de protection de l'enfant et de l'adulte des Montagnes et du Val-de-Ruz.
nomination d'un curateur (opposition),
recours contre l'arr�t de la Cour des mesures de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal du 10 avril 2012.
A.________, n� hors mariage en 2008, est le fils de Y.________ et de X.________. L'autorit� parentale et la garde sont exerc�es par la m�re.
Par d�cision du 15 avril 2009, l'Autorit� tut�laire du district de Neuch�tel a institu� une mesure de curatelle de surveillance du droit de visite en faveur de l'enfant et a d�sign� B.________, assistante sociale, en qualit� de curatrice.
Le 4 avril 2011, l'Autorit� de protection de l'enfant et de l'adulte des Montagnes et du Val-de-Ruz (ci-apr�s: autorit� intim�e) a accept� le transfert du dossier de curatelle en raison du changement de domicile de la m�re et de l'enfant et a confirm� le mandat de la curatrice.
Le p�re a recouru contre cette d�cision, concluant au remplacement de la curatrice d�sign�e, qu'il juge inexp�riment�e et partiale.
Statuant le 10 avril 2012 - apr�s avoir entendu le p�re et la curatrice en audience, puis pris connaissance du rapport de l'autorit� intim�e confirmant sa d�cision et du fait que le p�re persistait dans sa conclusion -, la Cour des mesures de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel (ci-apr�s: Cour des mesures de protection) a rejet� le recours du p�re.
Par acte du 10 mai 2012, le p�re interjette un recours au Tribunal f�d�ral. Le recourant se plaint, en substance, des difficult�s rencontr�es avec la curatrice, lesquelles ont �t� constat�es de mani�re manifestement inexacte et d�nonce l'inexp�rience, de celle-ci en sorte qu'il qualifie une bonne collaboration ult�rieure avec la curatrice comme "insoutenable" et "inconciliable avec les r�gles des droits humains et de l'�quit� de traitements".
1.1 Le pr�sent recours est dirig� contre un arr�t confirmant la curatrice dans ses fonctions, � savoir une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en application de normes de droit public dans une mati�re connexe au droit civil (art. 72 al. 2 let. b ch. 7 LTF) et rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Le recours est en outre interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et ayant un int�r�t digne de protection � l'annulation ou � la modification de l'arr�t entrepris; le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions pr�cit�es.
1.2 L'art. 99 al. 2 LTF d�clare irrecevable toute conclusion nouvelle, c'est-�-dire toute conclusion qui n'aurait pas �t� soumise � l'autorit� pr�c�dente et qui tend, par cons�quent, � �largir l'objet du litige. Il est ainsi exclu de demander davantage ou autre chose que ce qui figure dans les derni�res conclusions prises devant l'autorit� pr�c�dente. Il n'est donc pas possible d'augmenter les conclusions, de les modifier ou d'en ajouter de nouvelles (arr�t 9C_172/2011 du 22 ao�t 2011 consid. 2.1 et les r�f�rences).
En l'esp�ce, il ressort du recours que le p�re, sans prendre de conclusions formelles, demande "le changement de curatrice", l'octroi de la "garde altern�e" et "� titre de d�dommagement, que les nuit�es de son fils chez lui, soient r�tablies au plus vite, hebdomadairement et sans conditions". La d�cision attaqu�e statue cependant uniquement sur le renouvellement du mandat de surveillance du droit de visite confi� � la curatrice de l'enfant, conform�ment � la conclusion prise en appel par le p�re, tendant � ce que "la curatelle soit prise en charge par une personne de la Chaux-de-Fonds, de sexe masculin". En tant que le recourant requiert pour la premi�re fois devant la Cour de c�ans une modification des modalit�s du droit de garde et de l'�tendue du droit de visite, ses deux conclusions sont nouvelles, partant irrecevables. En revanche, sa conclusion r�duite, visant � ce que le mandat de curatelle de surveillance soit confi� � une autre personne, sans pr�cision quant aux qualit�s de cette personne comme requis en instance cantonale, est recevable.
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF; ATF 133 III 545 consid. 2.2. p. 550). Compte tenu de l'exigence de motivation pos�e, sous peine d'irrecevabilit�, � l'art. 42 al. 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui peuvent se poser, lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si ce grief a �t� d�ment invoqu� et motiv� par le recourant conform�ment au principe d'all�gation ("R�geprinzip", art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 352 et les arr�ts cit�s).
Le recours a pour objet l'opposition � la confirmation de la d�signation de la curatrice, dans le cadre du transfert du dossier de curatelle � l'autorit� nouvellement comp�tente � raison du lieu, � la suite du changement de domicile de la m�re et de l'enfant.
La Cour des mesures de protection a d'abord rappel� que, selon l'art. 388 al. 2 CC auquel renvoie l'art. 397 al. 1 CC, tout int�ress�, dont le p�re de l'enfant, peut former opposition contre une nomination ill�gale. La cour cantonale a ensuite tenu compte du rapport de l'autorit� intim�e, duquel il ressort que les d�cisions prises par la curatrice dans le cadre de son mandat �taient li�es au comportement du p�re face aux conditions pos�es � l'exercice de son droit de visite. Les juges cantonaux ont �galement retenu, sur la base du rapport de l'autorit� intim�e, que le p�re semblait oublier la gravit� de ses agissements et perdait de vue le besoin de s�curit� de l'enfant, rendant n�cessaires des restrictions apport�es au droit de visite. La Cour des mesures de protection a donc constat� que les d�cisions prises par la curatrice de restreindre le droit de visite �taient justifi�es par l'attitude du p�re qui ne respectait pas les consignes et horaires fix�s dans le cadre du point-rencontre. A titre exemplatif, elle a rappel� que le p�re n'avait pas remis l'enfant � la m�re au terme d'un droit de visite le 19 d�cembre 2010 et l'avait gard� cinq jours suppl�mentaires, ce qui lui avait valu une condamnation pour enl�vement de mineur par ordonnance p�nale. La Cour des mesures de protection a �galement relev� que la curatrice avait pris conseil aupr�s de son sup�rieur hi�rarchique, vu la difficult� du mandat. Enfin, elle a constat� que la curatrice actuelle veille et agit conform�ment aux int�r�ts de l'enfant, pr�cisant que toute autre personne rencontrerait rapidement les m�mes difficult�s que celle-ci. En d�finitive, elle a jug� qu'aucun motif ne justifiait le changement requis et ainsi rejet� le recours.
Le recourant expose que la Cour des mesures de protection "ne tient pas compte de tous les param�tres" et critique les "constatations apport�es [qui] sont donc manifestement inexactes". Il soutient que les motifs invoqu�s pour lui retirer les nuit�es �taient des pr�textes et expose qu'il a �t� contraint de ramener son fils au point-rencontre avec une heure de retard en mars 2010, afin de provoquer une d�cision sur la question des nuit�es. Il explique aussi que les suspensions d'heures impos�es par la curatrice en juillet 2009 n'�taient pas justifi�es, ayant le "droit" de se rendre chez la m�re de l'enfant afin de v�rifier la sant� de son fils, � la suite de l'annulation du droit de visite en raison de la maladie de celui-ci. Le recourant consid�re donc que le caract�re exag�r�ment drastique des mesures prises par la curatrice � l'encontre du p�re, pour des "broutilles", n'ont pas �t� prises en compte.
4.1 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte - � savoir arbitraire selon l'art. 9 Cst. (ATF 135 II 145 consid. 8.1 p. 153; 135 III 127 consid. 1.5 p. 129 s., 397 consid. 1.5 p. 401; 133 II 249 consid. 1.1.2 p. 252) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante est autoris�e � attaquer des constatations de fait ainsi irr�guli�res si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir arbitraire (art. 9 Cst.; ATF 134 IV 36 consid. 1.4.1 p. 39; 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252), doit exposer de fa�on circonstanci�e en quoi les exceptions pr�vues par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi on ne saurait tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui qui figure dans la d�cision attaqu�e (principe d'all�gation, cf. supra consid. 2, art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 III 462 consid. 2.4 p. 466-467, 589 consid. 2 p. 591-592). Les faits et moyens de preuve nouveaux sont prohib�s, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re de constatations de fait et d'appr�ciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en ce domaine aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 104 Ia 381 consid. 9 p. 399 et les arr�ts cit�s). Il n'intervient que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis sans raisons objectives de tenir compte des preuves pertinentes ou s'il a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
4.2 Le recourant, qui reproche aux juges pr�c�dents la non-prise en consid�ration de certains �v�nements et justifie ses agissements, se se r�f�re � plusieurs �pisodes probl�matiques de l'exercice du droit de visite qui ne figurent pas dans l'arr�t attaqu� et qu'il ne tente pas de d�montrer. Or, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente, les faits nouveaux sont prohib�s (art. 99 al. 1 LTF; cf. supra consid. 4.1) et l'examen de la cour de c�ans se fonde sur les faits constat�s par l'autorit� cantonale (art. 105 al. 1 LTF; cf. supra consid. 4.1). Pour le surplus, le recourant se limite � substituer sa propre version des faits � celle retenue par les juges cantonaux. Il en est ainsi lorsqu'il affirme que son non-respect des consignes et horaires du droit de visite constituent des "broutilles" qui ne devaient pas �tre sanctionn�es, alors qu'il ressort de l'arr�t entrepris que le recourant oublie la gravit� de ses agissements au regard du besoin de s�curit� de l'enfant et a �t� condamn� p�nalement en septembre 2011 pour enl�vement de mineur, apr�s avoir refus� de ramener son fils pendant cinq jours au terme du droit de visite. Il s'ensuit que, insuffisamment motiv� au regard du principe d'all�gation (art. 42 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2) et se fondant sur des faits nouveaux prohib�s au sens de l'art. 99 al. 1 LTF, le grief d'�tablissement inexact et de constatation erron�e des faits est irrecevable.
Autant que l'on comprenne son m�moire, le recourant fait �galement grief � la Cour des mesures de protection d'avoir viol� le droit f�d�ral en mati�re de nomination du curateur, transgression qui confinerait � l'arbitraire. Il soutient que la curatrice n'a pas agi dans l'int�r�t sup�rieur de l'enfant en prenant des mesures exag�r�es � l'encontre du p�re. Le recourant expose qu'une autre personne ayant davantage d'exp�rience "ne serait pas rentr�e dans le jeu calomnieux" de la m�re de l'enfant et "n'aurait pas pris parti". Il estime en d�finitive qu'il n'existe plus de lien de confiance avec la curatrice et qu'une "bonne collaboration ult�rieure" avec celle-ci est difficile, voire insoutenable.
5.1 L'art. 397 al. 1 CC, qui traite de la nomination du curateur, renvoie aux art. 379 ss CC relatifs � la proc�dure de d�signation d'un tuteur (ATF 89 I 1 p. 5; DESCHENAUX/STEINAUER, Personnes physiques et tutelle, 4�me �d., 2001, n� 1132, p.423).
L'art. 379 al. 1 CC exige que la personne d�sign�e en qualit� de tuteur soit une personne physique majeure et apte � remplir ces fonctions. La seconde condition s'appr�cie au regard du crit�re du bien du pupille (DESCHENAUX/STEINAUER, op. cit., n� 918 p. 357; SCHNYDER/MURER, Berner Kommentar, n� 31 ad art. 379 CC). L'aptitude � remplir ces fonctions doit �tre examin�e dans chaque cas d'apr�s la mission que se voit confier le tuteur/curateur (DESCHENEAUX/STEINAUER, op. cit., n� 926, p. 359; H�FELI, Basler Kommentar, ZGB I, 4�me �d., 2010, n� 15 ad art. 379 CC; DISCHLER, Die Wahl des geeigneten Vormunds, 1984, n� 104 p. 45 s.). Celui qui s'oppose � la nomination d'un tuteur/curateur peut se pr�valoir de l'inaptitude relative de la personne d�sign�e au sens de l'art. 379 al. 1 CC, en particulier lorsque l'assistance personnelle du pupille requiert des qualifications particuli�res de la part de la personne d�sign�e pour exercer ces fonctions, ou lorsque les relations personnelles entre la personne d�sign�e et le pupille se r�v�lent difficiles ou que le tuteur/curateur n'a plus l'ind�pendance n�cessaire pour exercer le mandat qui lui a �t� confi� (H�FELI, op. cit., n� 15 ss ad art. 379 CC; DISCHLER, op. cit., n� 258 ss p. 100 s.). Par ailleurs, il ressort de l'art. 384 CC que les personnes qui sont elles-m�mes sous tutelle (ch. 1), celles qui sont priv�es de leurs droits civiques ou qui se sont d�shonor�es par leur inconduite (ch. 2), celles qui ont de s�rieux conflits d'int�r�ts avec l'incapable ou qui vivent en �tat d'inimiti� personnelle avec lui (ch. 3), ainsi que les membres des autorit�s tut�laires, s'il existe d'autres personnes capables de remplir la fonction de tuteur (ch. 4), ne peuvent pas �tre d�sign�es en qualit� de tuteur/curateur; il s'agit de causes d'inaptitude absolue.
5.2 En l'occurrence, les reproches soulev�s par le recourant � l'�gard de la curatrice ne r�alisent manifestement aucune des causes de dispense pr�vues par la loi, autrement dit des causes d'inaptitude absolue.
S'agissant de l'aptitude relative de la personne d�sign�e � remplir le mandat de surveillance du droit de visite qui lui a �t� confi� au sens de l'art. 379 al. 1 CC, il appara�t que, de par sa profession d'assistante sociale, la curatrice est habituellement confront�e � des situations familiales tendues et dispose du temps n�cessaire � l'ex�cution de son mandat dans le cadre de son emploi. Le maintien de la d�signation de la curatrice procure en outre � l'enfant une certaine stabilit� favorable � son bien-�tre durant une p�riode de changements (changement domicile, changements r�guliers des modalit�s du droit de visite en raison du comportement du p�re). Quant aux qualifications particuli�res requises dans cette situation et � l'ind�pendance de la personne d�sign�e, la cour cantonale a consid�r� que toute autre personne � la place de la curatrice rencontrerait rapidement les m�mes difficult�s que celle-ci, laquelle a au demeurant pris conseil aupr�s de son sup�rieur hi�rarchique. Il ressort ainsi des faits que la curatrice requiert l'aide de personnes plus exp�riment�es qu'elle lorsque cela s'av�re n�cessaire � la bonne ex�cution de son mandat. Quoi qu'il en soit, le recourant se limite � remettre en cause les d�cisions de la curatrice et � demander la nomination d'une autre personne, sans discuter les constatations de l'autorit� pr�c�dente, ni d�montrer que les restrictions apport�es � son droit aux relations personnelles seraient contraires au bien de l'enfant et prises sans motifs pertinents, faute de qualification et d'ind�pendance n�cessaires � l'ex�cution de ce mandat, � savoir constitutives d'une inaptitude relative de la personne d�sign�e � exercer les fonctions de curatrice.
Les all�gations du recourant, qui ne reposent sur aucun �l�ment de preuve tendant � �tablir l'inaptitude relative ou absolue de la curatrice, ne permettent donc pas de consid�rer que les juges cantonaux auraient viol� le droit f�d�ral en mati�re de d�signation d'un tuteur/curateur, ni a fortiori de taxer d'arbitraire le raisonnement de l'autorit� pr�c�dente. Les int�r�ts de l'enfant ne sont pas mis en p�ril par le maintien de la d�signation de la curatrice d�sign�e, laquelle dispose des qualifications et de la disponibilit� n�cessaire � la bonne ex�cution du mandat de surveillance du droit aux relations personnelles. Le grief, autant qu'il est recevable (art. 42 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2), est ainsi mal fond�.
Le recourant �voque finalement l'"�quit� de traitement", en se r�f�rant � l'ensemble de son recours.
L'in�galit� de traitement (art. 8 al. 1 Cst.) appara�t comme une forme particuli�re d'arbitraire, consistant � traiter de mani�re in�gale ce qui devrait l'�tre de mani�re semblable ou inversement (ATF 137 I 167 consid. 3.5 p. 175; 129 I 346 consid. 6 p. 357). Tel que ce grief est formul�, sans �tre clairement expos� ni �tay�, l'on ne comprend pas - m�me en rapprochant ce grief de l'ensemble de l'�criture du recourant - en quoi l'autorit� pr�c�dente aurait viol� l'�galit� de traitement. Quoi qu'il en soit, sa critique, qui n'est pas d�velopp�e et tient en une ligne, n'est pas conforme � l'exigence de motivation ancr�e � l'art. 106 al. 2 LTF pour les griefs se rapportant � des droits fondamentaux (cf. supra consid. 2). Cette critique est donc d'embl�e irrecevable.
Vu ce qui pr�c�de, le recours est mal fond� et doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). L'autorit� intim�e, qui n'a d'ailleurs pas �t� invit�e � d�poser des observations, n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 2 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant, � l'Autorit� de protection de l'enfant et de l'adulte des Montagnes et du Val-de-Ruz et � la Cour des mesures de protection de l'enfant et de l'adulte Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.

References: art. 95
 ATF 
 art. 106
 ATF 
 art. 106
 ATF 
 art. 379
 art. 379
 art. 379
 art. 379