Source: http://docplayer.fr/386403-Demande-adressee-a-galexis-sa-pour-la-saisie-des-conditions-kuko-plus-conditions-specifiques-aux-clients-avec-taux-de-realisation-des-objectifs.html
Timestamp: 2016-12-08 07:04:38+00:00

Document:
⭐DEMANDE ADRESSEE A GALEXIS SA POUR LA SAISIE DES CONDITIONS KUKO PLUS CONDITIONS SPÉCIFIQUES AUX CLIENTS AVEC TAUX DE RÉALISATION DES OBJECTIFS
Download "DEMANDE ADRESSEE A GALEXIS SA POUR LA SAISIE DES CONDITIONS KUKO PLUS CONDITIONS SPÉCIFIQUES AUX CLIENTS AVEC TAUX DE RÉALISATION DES OBJECTIFS"
1 DEMANDE ADRESSEE A GALEXIS SA POUR LA SAISIE DES CONDITIONS KUKO PLUS CONDITIONS SPÉCIFIQUES AUX CLIENTS AVEC TAUX DE RÉALISATION DES OBJECTIFS Données de base: Fournisseur... N de fournisseur... à remplir par Galexis Collaborateur Galexis SA... à remplir par Galexis Pour le client (le groupement):... (Remplir éventuellement liste des clients) Les conditions sont valables pour les membres du groupement faisant partie du groupement au début de la durée de validité des conditions. Conditions immédiates: Dès... pièces par ligne de commande a) % de rabais sur le prix de base c) % de supplément / de réduction sur le prix ExF b) % de rabais sur le prix ExF d) CHF de réduction sur le prix de base Prise en charge des coûts logistiques sur les lignes de commande OUI NON pièces par ligne dès Prise en charge des coûts de traitement des retours OUI NON Conditions KuKo Plus selon le taux de réalisation des objectifs: Objectifs (paramètres) en CHF ou en quantité (=100%)? CHF pièces Par client ou par groupement? Client (à indiquer sur la liste des clients) Groupement Par article ou assorti? Un article (à indiquer sur la liste Taux de réalisation des objectifs Conditions (identiques aux conditions immédiates) 100 % % CHF2 Objectifs (paramètres) des articles) Liste complète des articles (à indiquer sur la liste des articles) Taux de réalisation des objectifs Conditions (identiques aux conditions immédiates) Durée des conditions (6 mois minimum) de... à... Est valable pour la liste des articles numéro:... jusqu à... Est valable pour la liste des clients numéro:... jusqu à... Le bonus / le rabais et les décomptes logistiques sont envoyés à une seule adresse Lieu et date Société (cachet) Signature Le formulaire pour la saisie des conditions est à envoyer à Galexis AG, Achats, Industriesstrasse 2, 4704 Niederbipp (Fax ) 4 semaines avant le début de validité de l'offre. No de la liste des articles: / La liste des articles est valable pour toute la durée des conditions. Choix dynamique des produits Tous les produits d un fournisseur Tous les produits d un fabricant Produits Migel Tous les critères de sélection doivent être remplis Seul 1 critère doit être rempli Produits uniques Désignation Taille de l emballage Pharmacode Objectif (à ne remplir que pour une répartition des objectifs sur les produits uniques)3 Désignation Taille de l emballage Pharmacode Objectif (à ne remplir que pour une répartition des objectifs sur les produits uniques) N de la liste des clients: / (A ne remplir que pour une répartition sur les clients uniques) Client Numéro du client Objectif (à ne remplir que pour une répartition des objectifs sur les clients uniques) CHF ou Pces4 Client Numéro du client Objectif (à ne remplir que pour une répartition des objectifs sur les clients uniques)5 Conditions générales KUKO et KUKO PLUS 1. Champ d'application Les conditions contractuelles suivantes règlent les relations commerciales entre Galexis SA (ci-après Galexis) et les Sociétés chez qui elle s'approvisionne (ci-après fournisseurs) concernant KUKO (conditions spécifiques aux clients) et KUKO plus. Les conditions contractuelles entrent automatiquement en vigueur et sont considérées comme acceptées par les deux Parties dès que les fournisseurs passent une commande écrite à Galexis afin de saisir les conditions clients individuelles. Le fournisseur confirme en même temps que le client a donné son accord express permettant de télécharger ces conditions. Ces conditions contractuelles complètent les conditions générales de Galexis relatives à KUKO et KUKO plus exclusivement. Les relations commerciales entre Galexis et les fournisseurs se limitent à la Suisse et au Lichtenstein. 2. KUKO et KUKO plus KUKO et KUKO plus sont deux modèles de conditions (conditions spécifiques aux clients) de Galexis. Grâce à KUKO et KUKO plus, Galexis définit dans son système les conditions négociées individuellement entre les fournisseurs et leurs clients. Vous trouverez des informations détaillées sur KUKO et KUKO plus dans les brochures d informations officielles correspondantes de Galexis. 3. Confidentialité des données commerciales et conditions des fournisseurs et des clients Les conditions négociées entre les fournisseurs et leurs clients, et téléchargées dans le système par Galexis à la demande du fournisseur au niveau des clients, sont strictement confidentielles. Elles ne sont valables que pour les clients et/ou groupes de clients définis par le fournisseur et ne peuvent être consultées par des tiers. Le fournisseur est responsable de la confidentialité des données des différents clients d un fournisseur spécifique. Ces obligations demeurent de s'appliquer même lorsque Galexis et le fournisseur n'entretiennent plus de relations commerciales. 4. Comportement de Galexis envers les conditions clients Le fournisseur et ses clients sont responsables de la négociation des conditions individuelles KUKO et KUKO plus. Galexis se comporte de manière strictement neutre et met à la disposition des deux Parties en tant que prestation de service (vis-à-vis de ses fournisseurs et de leurs clients) la possibilité de présenter les conditions individuelles. Les conditions conclues sont toujours transmises au client dans leur intégralité. Galexis s engage à ne pas utiliser les informations relatives aux conditions spécifiques contre ses fournisseurs afin d'obtenir de meilleures conditions d achat. Les négociations des conditions d'achat entre les fournisseurs et Galexis se basent en priorité sur des éléments logistiques et sur les volumes d achat correspondants. 5. Sécurité au niveau client Galexis garantit à ses fournisseurs que KUKO et KUKO plus sont mis à la disposition du client ou groupe de clients correspondant et qu'aucun autre client ne peut bénéficier de ces conditions en dehors du domaine mandaté par le fournisseur. 6. Analyses standardisées Une fois par mois, Galexis met à disposition de ses fournisseurs une analyse standardisée concernant les ventes effectuées dans le cadre de KUKO et KUKO plus. 7. Droit applicable et tribunal compétent Seule le droit suisse s applique au regard des actes juridiques passés entre Galexis et ses fournisseurs. Les tribunaux ordinaires du canton de Berne au siège de Galexis sont compétents. Il faut vous renseigner. Documents pareils
Département fédéral des affaires étrangères DFAE Direction des ressources DR Etat-major DR Cahier des charges Analyse de marché des prestataires de services automobiles 1. Termes-clés et abréviations Abréviation Plus en détail Identification : ERDF-FOR-CF_41E Version : V1 Nombre de pages : 8. Document(s) associé(s) et annexe(s)
MODELE DE CONVENTION ERDF / relative à l expérimentation d un portage direct par ERDF des réponses aux réclamations Qualité de Fourniture des Clients Résidentiels Identification : ERDF-FOR-CF_41E Plus en détail Conditions générales de la banque
Conditions générales de la banque Les conditions générales de la banque règlent la relation entre le/les client/s ci-après nommé/s «client» et la VZ Banque de Dépôt SA (ci-après nommée «banque»). 1. Trafic Plus en détail Contrat-cadre. relatif au financement des collectes communales de vieux papier en provenance des ménages privés
Page 1/11 Contrat-cadre 2012 relatif au financement des collectes communales de vieux papier en provenance des ménages privés entre les représentants des fournisseurs Union des villes suisses, 3011 Berne Plus en détail Digne de confiance. Règlement. Art. I. Dispositions générales Objet 1 Base 2 Formes particulières d assurance 3
Digne de confiance Édition 2012 Assurance obligatoire des soins Règlement Art. I. Dispositions générales Objet 1 Base 2 Formes particulières d assurance 3 II. III. IV. Rapport d assurance Personnes assurées, Plus en détail Contrat de service raccordement sipcall business
Contrat de service raccordement sipcall business Abonné: Titre Monsieur Madame Prénom Nom Entreprise Rue, No. No. de téléphone No. de fax E-mail E-mail pour facture NPA, Lieu Remarques: Upgrade du compte Plus en détail Conditions générales de Fon et Politique d'achat
Conditions générales de Fon et Politique d'achat Définitions Termes et conditions: Conditions générales régissant la vente de matériel (ciaprès CGVM ). Fon Technology, S.L. : L'entreprise qui fournit ou Plus en détail Berne, 1er JUILLET 2014. Conditions générales relatives à l achat de biens de BKW Energie SA
Berne, 1er JUILLET 2014 Conditions générales relatives à l achat de biens de BKW Energie SA Conditions générales relatives à l achat de biens de BKW Energie SA 2 Table de matières 1 Champ d application Plus en détail OFFRE. Zurich, 03.06.2015. Event Support @ COP21 4 au 10 décembre 2015 - Paris- Grand Palais. Service
SWITZERLAND GLOBAL ENTERPRISE STAMPFENBACHSTRASSE 85 - CH-8006 ZURICH Votre contact Beat Kuster bkuster@s-ge.com Direct +41 44 365 54 45 Zurich, 03.06.2015 OFFRE Pays cible France Service Event Support Plus en détail CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU WEBSHOP
CONDITIONS GENERALES DE VENTE DU WEBSHOP Données de l'entreprise FJA-OEYEN MOL SA Asstraat 2, 2400 Mol, Belgique info@fja-oeyen.be Tél. : +32 (0)14 31 13 92 Fax : +32 (0)14 31 54 08 Numéro d'entreprise Plus en détail revue juive L Ecole Girsa s allie à l Alliance Israélite Universelle
revue juive N 1 19 février 2010 5 ador 5770 Fr. 4.50 (TVA 2,4% compris) Genève L Ecole Girsa s allie à l Alliance Israélite Universelle LE MAGAZINE INDÉPENDANT JUIF SUR LA POLITIQUE, LA SOCIÉTÉ, LA CULTURE, Plus en détail CONDITIONS DE PARTICIPATION FERIENMESSE & ACTIVPLUS 2016
CONDITIONS DE PARTICIPATION FERIENMESSE & ACTIVPLUS 2016 Version avril 2015 BERNEXPO AG Zürichstrasse 27 CH-8134 Adliswil Tél. +41 44 487 43 30 Fax +41 44 487 43 43 www.ferienmesse.ch www.activplus.ch Plus en détail Conditions generales de vente de Suter Inox AG
1. Generalites Les présentes Conditions générales de vente, désignées ci après par «CGV», précisent les droits et obligations dans le cadre des contrats liant Suter Inox AG (SUTER) à ses clients. Elles Plus en détail Conditions Générales de Vente «Cogito-Sport» entre «Proximity-Softwares Sàrl» Case Postale 241 1018 Lausanne, 18 (ci-après PXY) d une part
Conditions Générales de Vente «Cogito-Sport» entre «Proximity-Softwares Sàrl» Case Postale 241 1018 Lausanne, 18 (ci-après PXY) d une part et «Client». (ci-après le Client) d autre part. Préambule : AVIS Plus en détail OPTIWATT Conditions Générales
1. OBJECTIF DU PROGRAMME OPTIWATT Le programme OPTIWATT des Services industriels de Genève (SIG) (ci-après «OPTIWATT») a pour objectif d inciter les entreprises et les collectivités publiques genevoises Plus en détail PRESTATIONS ET TARIFS 2015 Produits avec informations professionnelles
PRESTATIONS ET TARIFS 2015 Produits avec informations professionnelles Pour plus de sécurité dans la médication Situation: décembre 2014 MODULE DE BASE DOCUMED D-Module Nos prestations Contrôle et préparation Plus en détail Conditions d inscription par OPAN
Conditions d inscription par OPAN 1. Parties au contrat, association des services ambulatoires de la ville de Berne, Könizstrasse 60, case postale 450, CH-3000 Berne 5 ; ci-après «prestataire», ainsi que Plus en détail Redevance pour la mise à disposition de settop-boxes avec mémoire et de vpvr
ProLitteris Société suisse de droits d auteur pour l art littéraire et plastique, coopérative SSA Société Suisse des Auteurs, Société coopérative SUISA Coopérative des auteurs et éditeurs de musique SUISSIMAGE Plus en détail CONVENTION ENTRE LES SOUSSIGNÉS
CONVENTION ENTRE LES SOUSSIGNÉS ET La société WwWWw SA au capital de x immatriculée au registre de commerce et des sociétés de xxxx sous le numéro SIRET 0000 dont le siège social est au... (Ci-après désignée Plus en détail Conditions d'utilisation 1. Applicabilité et informations juridiques
Conditions d'utilisation 1. Applicabilité et informations juridiques Votre accès au site web www.drogistenverband.ch et à ses pages signifie que vous avez compris et accepté les conditions d utilisation Plus en détail Conditions d utilisation de la plateforme de trading bilatérale
Conditions d utilisation de la plateforme de trading bilatérale 1. But et structure 1 Les présentes Conditions régissent l utilisation de la plateforme de trading bilatérale. 2 L exploitant de la plateforme Plus en détail CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) DE LA BOUTIQUE EN LIGNE NILE
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE (CGV) DE LA BOUTIQUE EN LIGNE NILE NILE Clothing AG accepte uniquement les commandes passées dans sa boutique en ligne depuis la Suisse, Liechtenstein, Canada, Israel ou un Plus en détail Contrat - Recouvrement de TVA de Mastercard
Contrat - Recouvrement de TVA de Mastercard The Company (dénommé la «Société») souhaite engager Meridian VAT Processing (International) ("Meridian") en qualité d'agent de recouvrement de TVA pour son compte. Plus en détail Conditions générales de vente et de livraison
Article 1 : Champs d'application Article 2 : Offre Article 3 : Commandes et confirmation de commandes Article 4 : Prix et conditions de paiement Article 5 : Modification des commandes Article 6 : Délais Plus en détail CONDITIONS GENERALES
CONDITIONS GENERALES Complex IT sàrl Contents 1 Conditions générales de vente 2 1.1 Préambule............................... 2 1.2 Offre et commande.......................... 3 1.3 Livraison............................... Plus en détail ... Signature et cachet de l'entreprise. 06.2005 Convention concernant l'utilisation des services en ligne 3
Allianz Suisse Société d Assurances Convention concernant l utilisation des services en ligne Le soussigné (désigné ci-après par «courtier») Prénom... Nom... Entreprise... Adresse... NPA, localité... déclare Plus en détail Assurance véhicules à moteur. Offre
Allianz Suisse Société d'assurances SA Service Courtiers Genève Siège principal Av. du Bouchet 2 Bleicherweg 19 CH-1211 Genève 28 CH-8022 Zürich Téléphone 058 358 71 11 Fax 058 358 81 20 Assurance véhicules Plus en détail Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Questionnaire
Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Questionnaire Pour Membres de l Union Suisse des Fiduciaires FIDUCIARE SUISSE Veuillez répondre à chaque question en totalité. Si l espace prévu pour répondre Plus en détail Assurance véhicules à moteur. Proposition pour police no. T307579312
Allianz Suisse Société d'assurances SA Service Courtiers Genève Siège principal Av. du Bouchet 12 Bleicherweg 19 CH-1211 Genève 28 CH-8022 Zürich Assurance véhicules à moteur Proposition pour police no. Plus en détail PCProfi Informatique SA Ch. du Rotsé 2 3960 Sierre Tél. : +41 27 452 29 29 Fax : +41 27 452 29 28 www.pcprofi.ch
PCProfi Informatique SA Ch. du Rotsé 2 396 Sierre Tél. : +41 27 452 29 29 Fax : +41 27 452 29 28 www.pcprofi.ch Domaine d application et validité Le type et l étendue des prestations à fournir par la Société Plus en détail Entreprises Compte courant Aperçu des tarifs et des conditions pour les entreprises 1er janvier 2013
Entreprises Compte courant Aperçu des tarifs et des conditions pour les entreprises er janvier 0 Paquet Business Easy Simple et adapté aux besoins de votre petite entreprise, notre paquet bancaire complet Plus en détail Directives concernant le Code of Conduct Schindler (principes de conduite) tous les collaborateurs du group Schindler en Suisse août 2008
Directives concernant le Code of Conduct Schindler (principes de conduite) À tous les collaborateurs du group Schindler en Suisse Ces directives font partie intégrante des principes de conduite et doivent Plus en détail Directives pour les contributions à des. événements sportifs internationaux en Suisse
Swiss Olympic Case postale 606 CH-3000 Berne 22 Tél +41 31 359 71 11 Fax +41 31 359 71 71 info@swissolympic.ch www.swissolympic.ch Siège Maison du Sport Talgutzentrum 27 CH-3063 Ittigen près de Berne 1. Plus en détail G 2 05.01 - Règlement d exécution de la loi d application des dispositions fédérales e...
G 05.0 - Règlement d exécution de la loi d application des dispositions fédérales e... http://www.ge.ch/legislation/rsg/f/s/rsg_g_05p0.html Page of 6 4.07.00 Règlement d exécution de la loi d application Plus en détail Espaces publicitaires - conditions générales de vente 1
Espaces publicitaires - conditions générales de vente 1 Espaces publicitaires - conditions générales de vente 2 Introduction Conclusion des mandats de publicité Les présentes Conditions générales de vente Plus en détail sur Internet : boutique.clementdelouvencourt.tk. Votre commande vous sera envoyé dès réception de votre règlement.
CGV: Conditions Générales de Vente Article 1- Champ d'application Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes conclues dans le cadre du site Internet boutique.clementdelouvencourt.tk. Plus en détail Mentions légales. Livraisons et retours
Mentions légales Occasports est le nom de l auto-entreprise de : M. Marco MAZZINI Demeurant : 8 impasse du 14 juillet - 94800 - Villejuif N SIRET : 522 722 453 00027 Conformément à la loi, le site «www.occasports.fr» Plus en détail ProLitteris Société suisse de droits d auteur pour l art littéraire et plastique, coopérative
ProLitteris Société suisse de droits d auteur pour l art littéraire et plastique, coopérative SSA Société Suisse des Auteurs, Société coopérative SUISA Coopérative des auteurs et éditeurs de musique SUISSIMAGE Plus en détail Conditions générales (CG)
Conditions générales (CG) pour l achat et l utilisation de l appli mobile pour les titres de transport communautaires Libero et les titres de transport électroniques Libero (application mobile LiberoTickets) Plus en détail Investisseurs institutionnels. Trafic des paiements Aperçu des tarifs et des conditions pour les investisseurs institutionnels 1 er juillet 2015
Investisseurs institutionnels Trafic des paiements Aperçu des tarifs et des conditions pour les investisseurs institutionnels 1 er juillet 2015 Trafic des paiements Le choix du type de compte et du mode Plus en détail COMMUN TC 8 I ARIF T
T A R I F C O M M U N TC 8 I 1 TARIF COMMUN TC 8 I Reprographie dans les administrations publiques 1 Objet du tarif 1.1 Le tarif commun 8 I définit le champ d application, fixe les conditions et les redevances Plus en détail 2008 Règles de conduite pour négociants en valeurs mobilières. applicables à l exécution d opérations sur titres
008 Règles de conduite pour négociants en valeurs mobilières applicables à l exécution d opérations sur titres Table des matières Préambule... 3 A Directives générales... 4 Art. Base légale... 4 Art. Objet... Plus en détail TRANSPORT ET LOGISTIQUE :
Plus en détail Conditions générales de vente (CGV)
Conditions générales de vente (CGV) Valables à partir du septembre 2014 1. Préambule 1.1 Les présentes Conditions générales de vente (CGV), assorties des annexes qui les accompagnent, régissent les relations Plus en détail STATUTS. version 2014. Coopérative d achat technique du bâtiment CTB
STATUTS version 2014 Coopérative d achat technique du bâtiment CTB du 5 décembre 1957 révisés le 21 octobre 1966 révisés le 25 octobre 2002 révisés le 19 septembre 2008 révisés le 31 octobre 2014 Statuts Plus en détail Conditions générales applicables aux mandats de publicité confiés aux sociétés suisses de Goldbach Group AG
1. PRINCIPES 1.1. Champ d application Le présent document est une traduction de la version originale en langue allemande qui primera en cas de problèmes d interprétation. Sauf convention écrite contraire, Plus en détail Guide concernant l activité d infirmière/infirmier indépendant-e selon la LAMal 1
Soins infirmiers indépendants Berne, en avril 2013 Guide concernant l activité d infirmière/infirmier indépendant-e selon la LAMal 1 Vue d ensemble Sur la base des conventions signées par l ASI, les infirmières Plus en détail LA CYBER COMPAGNIE 3 7 r u e g u i b a l - 1 3 0 0 3 M A R S E I L L E Tel : 04 91 05 64 49 Site : www.snoos.fr www.snoos-pro.fr
LA CYBER COMPAGNIE 3 7 r u e g u i b a l - 1 3 0 0 3 M A R S E I L L E Tel : 04 91 05 64 49 Site : www.snoos.fr www.snoos-pro.fr Termes et conditions L'achat de produits et de services La Cyber Compagnie Plus en détail Réservée aux membres : la TCS MasterCard
Réservée aux membres : la TCS MasterCard Frais annuels offerts la 1 re année! Innovante, sûre et avantageuse La carte des membres du TCS Les membres du TCS n ont désormais plus qu une seule carte de crédit Plus en détail Statuts de l Association SuisseID 1
Statuts de l Association SuisseID 1 Version 2.0 du 27.03.2014 I. BUT 1 Nom, but et siège 1 L «Association SuisseID» est une association au sens de l art. 60 ss. CC dont le but est d introduire, de promouvoir Plus en détail Changer correctement pour Sunrise
Changer correctement pour Sunrise Procédure de commande de Sunrise call+ / click&call+ (5000+, 15000+) AVEC portage de numéro (conserver son numéro de téléphone) (p. ex. unlimited) 1) Commander Sunrise Plus en détail PRESTATIONS ET PRIX 2014 / 2015
PRESTATIONS ET PRIX 2014 / 2015 Nouveautés 2014 / 2015 _ Un plus grand nombre de médicaments concernés par une baisse de tarif _ Informations sur les modifications original / générique _ Information professionnelle Plus en détail L accès au crédit malgré un problème de santé
LES MINI-GUIDES BANCAIRES Repère n 12 L accès au crédit malgré un problème de santé Convention Belorgey FEDERATION BANCAIRE FRANCAISE mise à jour avril 2005 Document réalisé en collaboration avec des associations Plus en détail Contrats d architectes et d ingénieurs
Koordinationskonferenz der Bau- und Liegenschaftsorgane der öffentlichen Bauherren Conférence de coordination des services de la construction et des immeubles des maîtres d ouvrage publics Conferenza di Plus en détail Bon de commande du demi-tarif.
Bon de commande du demi-tarif. En achetant un demi-tarif, vous souscrivez un contrat illimité avec pour avantage le fait que votre abonnement est renouvelé automatiquement après expiration de la période Plus en détail Le certificat de prévoyance. Pour faire le point sur les prestations de prévoyance professionnelle.
Le certificat de prévoyance. Pour faire le point sur les prestations de prévoyance professionnelle. Le certificat de prévoyance contient de nombreuses informations intéressantes concernant la couverture Plus en détail Conditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente PREAMBULE Le client souhaite se doter d un site internet Il a lancé une consultation préalable, qui a été communiquée à Nexus Création et a permis d élaborer une proposition Plus en détail Conditions générales de vente de Cafag SA, 1700 Fribourg
Conditions générales de vente de Cafag SA, 1700 Fribourg 1. Validité 1.1 Les présentes conditions générales de vente sont applicables pour les ventes, les livraisons, les prestations et les paiements et Plus en détail sia Contrat relatif aux prestations Nr. 1002 de l architecte 2003 Concernant le projet: le mandant nom / adresse: confie à l architecte mandataire, 1
sia Contrat relatif aux prestations Nr. 1002 de l architecte 2003 Concernant le projet: le mandant nom / adresse: confie à l architecte nom / adresse: le mandat décrit dans le présent contrat: mandataire, Plus en détail - EXPOSE PREALABLE - Les parties se sont en conséquence rapprochées et, ont arrêté et convenu ce qui suit.
ENTRE LES SOUSSIGNES L organisme/la collectivité... Assurant des missions d intérêt général : OUI NON Si oui remplir l annexe page 5 Dont l adresse est.... N SIRET : Représentée par... Agissant en qualité Plus en détail CIRCULAIRE CIR-54/2007. Document consultable dans Médi@m. Date : 20/12/2007 Domaine(s) : à Mesdames et Messieurs les. Pour mise en oeuvre immédiate
CIRCULAIRE CIR-54/2007 Document consultable dans Médi@m Date : 20/12/2007 Domaine(s) : Gestion du risque Nouveau Modificatif Complémentaire Suivi Objet : Archivage numérique des images radiologiques : Plus en détail Règlement et procédure de justification pour l attribution du label MINERGIE pour modules Murs et toitures
Règlement et procédure de justification pour l attribution du label MINERGIE pour modules Murs et toitures Edition juin 2009 Table des matières 1. Terminologie... 3 1.1 MINERGIE... 3 1.2 Modules MINERGIE... Plus en détail 1.1 Les présentes Conditions générales («CG») régissent l abonnement payant à l /aux offre/s commercialisée/s par Teleclub SA («Teleclub»)
Conditions générales de Teleclub SA applicables aux Offres Teleclub on Demand en vue du visionnage à la demande par l intermédiaire de Swisscom TV et/ou Swisscom TV air 1. Objet du contrat 1.1 Les présentes Plus en détail INSOS Suisse. Primes d assurance fortement réduites grâce à la force de l association!
INSOS Suisse Primes d assurance fortement réduites grâce à la force de l association! 1. Introduction 2007 INSOS Suisse a conclu un contrat de collaboration avec Advantis Conseil en Assurance SA (partenaire Plus en détail Création d une agence de communication interne _Au cours de ces dernières années, l équipe Marketing-Communication de Galexis a dû faire face à d
Création d une agence de communication interne _Au cours de ces dernières années, l équipe Marketing-Communication de Galexis a dû faire face à d importants changements. Dans le cadre de la gestion du Plus en détail Conflits d intérêts Synthèse de la politique de BNP PARIBAS CARDIF Belgique
Conflits d intérêts Synthèse de la politique de BNP PARIBAS CARDIF Belgique 1 Contents Introduction... 3 La politique de gestion des Conflits d Intérêt de BNP Paribas Cardif Belgique... 3 Conflits d intérêts... Plus en détail Dispositions d utilisation de Mobile ID
Dispositions d utilisation de Mobile ID 1. Aspects généraux Les présentes dispositions d utilisation complètent les Conditions générales de vente des prestations de Swisscom (ci-après «CG»). En cas de Plus en détail Tarif commun 5 2015 2015
ProLitteris Société suisse de droits d auteur pour l art littéraire et plastique SSA Société Suisse des Auteurs, société coopérative SUISA Coopérative des auteurs et éditeurs de musique SUISSIMAGE Coopérative Plus en détail Statuts GS1 Suisse. Ensemble pour créer des valeurs
Statuts GS1 Suisse Ensemble pour créer des valeurs GS1 Suisse Statuts Statuts Association GS1 Suisse I Nom, siège et objectif de l association Art. 1 Nom et siège 1. Sous le nom Association GS1 Suisse Plus en détail VTX Mail Filter - Bronze
0800 200 211 PLUS D INFORMATIONS (APPEL GRATUIT) Interception des courriers indésirables Fini le triage des E-mails inutiles et indésirables Identifie le spam en contrant les dernières techniques utilisées Plus en détail Nous réceptionnons les commandes par Internet, téléphone, courrier ou fax.
Conditions générales R.C. Exploitation GARAGE 1. Définitions Client: personne morale et/ou physique achetant ou utilisant POWERCONCEPT. Consommateur: particulier achetant des Produits pour son usage privé. Plus en détail Conditions supplémentaires d assurance (CSA) de l assurance d hospitalisation CLINICA selon la LCA. Edition 01. 10
(CSA) de l assurance d hospitalisation CLINICA selon la LCA Edition 01. 10 Sommaire :: I. Généralités 3 Art. 1. Bases juridiques 3 Art. 2. But 3 Art. 3. Offre d assurance 3 Art. 4. Conclusion d assurance Plus en détail R A P P O R T. Au Conseil communal de La Tour-de-Peilz. Monsieur le Président Mesdames, Messieurs les membres du Conseil communal,
R A P P O R T de la Commission des finances chargée de préaviser sur le préavis municipal 22/2012 concernant la demande de cautionnement par les communes de la Riviera (Blonay, Chardonne, Corseaux, Corsier-s-Vevey, Plus en détail Règles de gestion des données
Règles de gestion des données Date : 0 janvier 010 Approbation : comité directeur de l ANQ ANQ : règles de gestion des données 0 janvier 010 Page sur 9 Préambule... 3 Art. 1 But... 3 Art. Champ d application... Plus en détail Règlement d assurances
Règlement d assurances Edition 2014 Art. 1 But 1. La Fondation Comoedia (ci-après : La Fondation), sur décision de son Conseil, édicte le présent règlement sur ses activités d assurance conformément à Plus en détail Chaîne logistique efficace pour l industrie. Réduire les coûts et créer des plus-values grâce à des processus optimisés
Chaîne logistique efficace pour l industrie Réduire les coûts et créer des plus-values grâce à des processus optimisés Nos services vos avantages Fondée en 1913, Electro-Matériel SA a son siège principal Plus en détail SPECIMEN. Contrat de mandat de gestion. Entre. Société Suisse des Auteurs, société coopérative (SSA) 12/14 rue Centrale, 1003 Lausanne,
Contrat de mandat de gestion Entre dénommé(e) ci-après «le mandant», Et Société Suisse des Auteurs, société coopérative (SSA) 12/14 rue Centrale, 1003 Lausanne, dénommée ci-après «la Société» SPECIMEN Plus en détail Berne, 1 er juillet 2014. Conditions générales pour la fourniture d énergie électrique Consommateurs avec accès libre au réseau
Berne, 1 er juillet 2014 Conditions générales pour la fourniture d énergie électrique Consommateurs avec accès libre au réseau CG pour la fourniture d énergie électrique I Consommateurs avec accès libre Plus en détail Bon de commande du demi-tarif
Bon de commande du demi-tarif Adresse pour ma commande: CarPostal Suisse SA Service abonnements Case postale CH-3001 Berne En achetant un demi-tarif, vous souscrivez un contrat illimité avec pour avantage Plus en détail Conditions générales (CG) Domaine
Conditions générales (CG) Domaine Avril 2015, Copyright Webland AG 2015 Index I. Domaine d application et de validité II. Prix et conditions de paiement III. IV. Début et durée du contrat Renouvellement Plus en détail STATUTS DE L ASSOCIATION DU CARNAVAL DES BOLZES
STATUTS DE L ASSOCIATION DU CARNAVAL DES BOLZES TITRE PREMIER : Dispositions Générales Art.1. Art.2. Art.3. Art.4. Définition et nom L Association du Carnaval des Bolzes (ACB) est une personne morale de Plus en détail Conditions générales de vente de Ronal AG («CGV»)
Conditions générales de vente de Ronal AG («CGV») 1. Champ d application Les présentes conditions générales de vente (CGV) s'appliquent à toutes les commandes d entreprises basées en Suisse ou au Liechtenstein Plus en détail Assurances selon la LAMal
Assurances selon la LAMal Règlement Edition 01.2013 Afin de faciliter la lecture des dispositions contractuelles, certaines dénominations concernant des personnes sont au masculin; bien entendu, ces dénominations Plus en détail Aperçu des prix SOMMAIRE. Valable à partir du 1 er janvier 2016. Sous réserve de modifications
Aperçu des prix Valable à partir du 1 er janvier 016 Sous réserve de modifications Les dispositions contractuelles régissant les relations d affaires avec la Banque Cantonale Bernoise SA sont en vigueur. Plus en détail De la publication jusqu'au début de la construction / de l'exécution
DTE Département Technique et d Economie d entreprise Check-liste des soumissions De la publication jusqu'au début de la construction / de l'exécution Appréciations du projet de construction, spécifiques Plus en détail Technologies de l information Conditions générales pour l'entretien de matériel informatique et la maintenance de logiciels
Technologies de l information Conditions générales pour l'entretien de matériel informatique et la maintenance de logiciels 1 Objet et validité 1.1 Les présentes conditions générales (CG) règlent la conclusion, Plus en détail Aperçu des prix SOMMAIRE. Valable à partir du 1 er septembre 2015. Sous réserve de modifications
Aperçu des prix Valable à partir du 1 er septembre 01 Sous réserve de modifications Les dispositions contractuelles régissant les relations d affaires avec la Banque Cantonale Bernoise SA sont en vigueur. Plus en détail VTX Mail Filter - Silver
0800 200 211 PLUS D INFORMATIONS (APPEL GRATUIT) Interception des courriers indésirables Fini le triage des E-mails inutiles et indésirables Identifie le spam en contrant les dernières techniques utilisées Plus en détail Convention collective de travail pour la branche privée de la sécurité
Convention collective de travail pour la branche privée de la sécurité conclue entre l Association des entreprises suisses de services de sécurité (VSSU), Berne et le Syndicat Unia, Berne du 4 septembre Plus en détail mondial assurance de base selon la LCA (pays de résidence à l étranger)
Vos primes pour 2015 Cette année, les primes pour 2015 ont été soumises à une observation particulièrement attentive en prévision de la votation sur l instauration d une caisse publique d assurance-maladie. Plus en détail Durée du contrat Durée de validité et résiliation du contrat 6
Digne de confiance Édition 2007 Assurance-hospitalisation LIBERO Conditions complémentaires d assurance (CCA) Art. I. Généralités Objet de l assurance 1 Dispositions applicables 2 Possibilités d assurance Plus en détail Aperçu des prix SOMMAIRE. Valables à partir du 1 er janvier 2015. Sous réserve de modifications
Aperçu des prix Valables à partir du 1 er janvier 01 Sous réserve de modifications Les dispositions contractuelles régissant les relations d affaires avec la Banque Cantonale Bernoise SA sont en vigueur. Plus en détail Règlement de prévoyance Pens3a
Édition juin 2013 Notice Contrat-cadre Assurance indemnités journalières Helsana Business Salary entre la Fondation SSO-Services et Helsana Assurances SA HEL-00810-fr-0613-0003-21971 Fondations de la SSO Plus en détail CONDITIONS PARTICULIERES DE VENTE EN LIGNE DE TITRES DE TRANSPORT SUR REMONTEES MECANIQUES
Conditions Générales de Vente - applicables au 01 octobre 2009 - MERCI DE LIRE ATTENTIVEMENT LES CONDITIONS GÉNÉRALES CI-APRÈS. I - Champ d'application Les présentes conditions générales de vente ont pour Plus en détail CODE D ÉTHIQUE du Fonds de placement immobilier BTB à l intention des fiduciaires et dirigeants SECTION I - DÉFINITIONS
CODE D ÉTHIQUE du Fonds de placement immobilier BTB à l intention des fiduciaires et dirigeants SECTION I - DÉFINITIONS 1. Dans le présent code, à moins que le contexte n indique un sens différent, les Plus en détail 2016 © DocPlayer.fr Politique de confidentialité | Conditions de service | Feed-back

References: art. 60
 Art. 1
 Art. 1
 Art. 2
 Art. 3
 Art. 4
 Art. 1
 Art. 1
 Art.1
 Art.2
 Art.3
 Art.4