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Timestamp: 2016-10-23 18:01:28+00:00

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5A_608/2014 (16.12.2014)
5A_608/2014 � � Arr�t du 16 d�cembre 2014
repr�sent� par Me Sirin Y�ce, avocat,
repr�sent�e par Me Bernard Nuzzo, avocat,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 27 juin 2014.
B.________ (1961), de nationalit� turque, et A.________ (1961), de nationalit� suisse, se sont mari�s le 5 septembre 2008 � Gen�ve. Aucun enfant n'est issu de cette union. B.________ a une fille majeure, n�e d'une pr�c�dente union, qui ne vit pas avec elle.
Apr�s la c�l�bration du mariage, l'�pouse, qui vivait en Turquie, s'est install�e en Suisse au domicile de son mari. Les parties vivent s�par�es, selon l'�pouse, depuis le 14 novembre 2013, date � partir de laquelle elle a �t� h�berg�e au Foyer F.________ et, selon le mari, depuis le mois de mai 2013.
La situation personnelle et financi�re des parties se r�sume comme suit, sur la base de l'�tat de fait arr�t� en derni�re instance cantonale:
B.a.�B.________ a v�cu en Turquie jusqu'en septembre 2008. Elle est titulaire d'un baccalaur�at obtenu dans ce pays. Entre f�vrier 2009 et d�cembre 2011, elle a suivi des cours intensifs de fran�ais " �l�mentaire " � Gen�ve. Elle soutient toutefois ne pas parler cette langue. Elle a expliqu� �tre une �crivaine c�l�bre ainsi qu'une journaliste et avoir �crit quatre best-sellers qui ne lui avaient procur� aucun gain car il s'agissait de " livres difficiles � comprendre ". Jusqu'en 2011, elle a travaill� en qualit� de journaliste pour un journal turc d�nomm� " C.________ " et a per�u, pour cette activit�, une r�mun�ration mensuelle nette de l'ordre de 500 fr. Depuis lors, elle est sans emploi ni revenu. Elle b�n�ficie actuellement de l'aide de l'Hospice g�n�ral. Elle a indiqu� �tre en train de r�diger un nouveau roman et ne pas se sentir " bien moralement ". Ses charges mensuelles s'�l�vent � 3'156 fr. Elles se composent de son entretien de base (1'200 fr.), de son loyer (1'500 fr.), de sa prime d'assurance-maladie obligatoire (386 fr.) et de ses frais de transport (70 fr.).
B.b.�A.________ a, pendant de nombreuses ann�es, exploit� une entreprise de r�novation. Selon ses d�clarations, ses revenus oscillaient, durant cette p�riode, entre 5'000 fr. et 15'000 fr. par mois. Il a toutefois d� arr�ter cette activit� � la fin de l'ann�e 2006 pour des raisons de sant�. Il a ensuite, entre le 15 novembre 2006 et le 31 juillet 2007, per�u des indemnit�s journali�res vers�es par la SUVA pour un montant total de 40'883 fr. 15, puis a d�pos� une demande de rente aupr�s de l'assurance-invalidit�, demande qui a �t� refus�e. Il a indiqu� que des mesures de reconversion lui avaient �t� propos�es, mais qu'il n'avait pas pu trouver une autre activit� professionnelle en raison de son �ge.
A.________ est copropri�taire avec sa belle-soeur d'un local situ� � U.________, qui abrite un restaurant. Ce local est lou� � son fr�re pour un loyer annuel de 60'000 fr. Une fois la part revenant � sa belle-soeur vers�e, cette location lui rapporte environ 2'500 fr. par mois. Il d�tient �galement 100 actions d'une valeur nominale de 100 fr. chacune dans la soci�t� D.________ SA, qui exploite un h�tel, repr�sentant 10% du capital-actions de cette soci�t�. Il d�clare percevoir, � ce titre, des dividendes de 1'500 fr. par mois. En d�cembre 2013, il a cr�� l'entreprise E.________ S�rl, qui a notamment pour but la r�alisation de travaux de construction et de r�novation de tout b�timent. Il a affirm� que cette soci�t�, dans laquelle il ne pouvait travailler en raison de son allergie � certains des produits utilis�s, n'�tait pour l'instant pas en activit� et ne lui procurait ainsi aucun revenu. Il est �galement propri�taire d'une maison d'habitation � V.________ qu'il a acquise le 28 janvier 2008, notamment en contractant deux cr�dits hypoth�caires, dont le capital s'�levait, au 31 d�cembre 2012, � respectivement 450'000 fr. et 80'000 fr.
A.________ fait, depuis 2009, l'objet de plusieurs poursuites et actes de d�faut de biens en raison notamment du non-paiement de ses imp�ts, de sa prime d'assurance-maladie et des �ch�ances de remboursement de ses cr�dits hypoth�caires. Les poursuites engag�es � son encontre par l'administration fiscale se sont �lev�es � 14'364 fr. 70 en 2010, 20'955 fr. 55 en 2012 et 49'548 fr. 55 en 2013. Il a contest� sa taxation pour l'ann�e 2012 ainsi que, selon ses dires, celle des ann�es 2008 � 2011. La maison d'habitation qu'il a acquise en 2008 a fait l'objet d'une saisie en septembre 2013.
A.________ fait valoir des charges de 3'346 fr. par mois, comprenant son entretien de base (1'200 fr.), les int�r�ts hypoth�caires de sa maison (1'226 fr.), ses charges de logement (500 fr., comprenant notamment les frais de mazout (3'000 fr. par an), d'�lectricit� et d'eau), sa prime d'assurance-maladie obligatoire (350 fr.) et ses frais de transport (70 fr.).
C.a.�Le 28 novembre 2013, B.________ a d�pos�, aupr�s du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale, concluant notamment � la condamnation de son �poux � lui verser, par mois et d'avance, une contribution � son propre entretien de 6'000 fr. � compter du 14 novembre 2013. A._________ s'est oppos� � cette conclusion au motif qu'il n'avait pas les moyens financiers de contribuer � l'entretien de son �pouse. Il estimait par ailleurs que cette derni�re �tait en mesure de trouver un emploi dans le domaine de la restauration ou de la vente lui permettant de subvenir � ses besoins.
Le Tribunal de premi�re instance a ordonn� � A.________ de produire toutes pi�ces permettant d'�tablir sa situation financi�re, soit ses fiches de salaires, ses extraits de comptes bancaires, ses deux derni�res d�clarations d'imp�ts avec les bordereaux de taxation ainsi que les justificatifs des dividendes per�us, des r�clamations d�pos�es contre les taxations d'office et de ses charges. A.________ n'a produit qu'une partie des pi�ces demand�es.
Par jugement du 27 mars 2014, le Tribunal de premi�re instance a autoris� les �poux � vivre s�par�s, condamn� A.________ � verser en mains de B.________, par mois et d'avance, une contribution � l'entretien de celle-ci de 600 fr. d�s le 28 novembre 2013, et a dit que cette contribution serait due jusqu'au 28 novembre 2014.
C.b.�Par acte d�pos� le 10 avril 2014, B.________ a form� appel contre ce jugement, concluant, principalement, � la condamnation de son �poux � lui verser, � compter du 14 novembre 2013, par mois et d'avance, une contribution � son entretien de 6'000 fr. A.________ a conclu au rejet de l'appel et � la confirmation du jugement attaqu�.
Par arr�t du 27 juin 2014, exp�di� le 30 juin 2014, la Cour de justice du canton de Gen�ve a r�form� le jugement entrepris en ce sens que A.________ est condamn� � verser en mains de B.________, par mois et d'avance, � compter du 28 novembre 2013, la somme de 2'100 fr. � titre de contribution � son entretien.
Par acte post� le 31 juillet 2014, A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 27 juin 2014. Il conclut � sa r�forme en ce sens qu'il lui est donn� acte de son engagement � verser � B.________, par mois et d'avance, � titre de contribution � son entretien, un montant de 600 fr. du 28 novembre 2013 au 28 novembre 2014, subsidiairement � compter du 28 novembre 2013. Plus subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause � l'instance cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Invit�e � se d�terminer sur la requ�te d'effet suspensif assortissant le recours, B.________ a conclu � son rejet. Elle a �galement sollicit� d'�tre mise au b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Par ordonnance pr�sidentielle du 19 ao�t 2014, l'effet suspensif a �t� accord� pour les contributions d'entretien dues jusqu'� la fin du mois de juin 2014 et refus� pour le surplus.
Le pr�sent recours a �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 393 consid. 4) prise en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par l'autorit� sup�rieure du canton statuant en derni�re instance et sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Le litige porte sur la contribution d'entretien en faveur de l'�pouse, � savoir une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse requise est atteinte (art. 51 al. 1 et 4, 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant a en outre qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 let. a et b LTF).
2.1.�Comme la d�cision attaqu�e porte sur le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 ss CC), lesquelles sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 134 III 667 consid. 1.1; 133 III 393 consid. 5), le Tribunal f�d�ral dispose d'un pouvoir d'examen limit�, seule la violation des droits constitutionnels pouvant �tre invoqu�e. Il n'examine en outre les griefs de violation de tels droits que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 139 I 229 consid. 2.2; 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 II 396 consid. 3.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 139 II 404 consid. 10.1).
D'apr�s la jurisprudence, une d�cision est arbitraire (art. 9 Cst.) lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 139 III 334 consid. 3.2.5 p. 339; 132 III 209 consid. 2.1 p. 211); il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9); pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 131 I 217 consid. 2.1 p. 219).
2.3.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans le cadre d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t cantonal que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels, conform�ment au principe d'all�gation susmentionn� (cf. supra consid. 2.1). Le recourant ne peut donc pas se borner � contredire les constatations litigieuses par ses propres all�gations ou par l'expos� de sa propre appr�ciation des preuves; il doit indiquer de fa�on pr�cise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252). Une critique des faits qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.; 130 I 258 consid. 1.3 p. 261 s.). Le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30). Cette retenue est d'autant plus grande lorsque, comme en l'esp�ce, le juge n'examine la cause que d'une mani�re sommaire et provisoire (ATF 130 III 321 consid. 3.3 p. 325).
2.4.�En vertu des principes de la bonne foi et de l'�puisement des griefs (art. 75 al. 1 LTF), tous les moyens nouveaux sont exclus dans le recours en mati�re civile au sens de l'art. 98 LTF, sauf dans les cas o� seule la motivation de la d�cision attaqu�e donne l'occasion de les soulever (art. 99 al. 1 LTF; ATF 133 III 639 consid. 2; arr�ts 5A_577/2010 du 18 octobre 2010 consid. 1.2 publi�
Apr�s avoir admis la comp�tence des juridictions genevoises pour conna�tre du litige en raison du domicile des parties � V.________ (art. 46 LDIP), la Cour de justice a consid�r� que le droit suisse �tait applicable (art. 48 et 49 LDIP; art. 4 de la Convention de La Haye du 2 octobre 1973 sur la loi applicable aux obligations alimentaires [RS 0.211.213.01]). Ces points ne sont pas contest�s.
4.1.�Le recourant reproche aux juges cantonaux d'avoir arbitrairement �cart� le montant de 1'226 fr. par mois all�gu� au titre des int�r�ts hypoth�caires de son logement. Il serait en effet contraire � " toute logique de penser [qu'il] peut continuer � vivre dans une maison grev�e d'une hypoth�que de plus d'un demi million de CHF sans d�bourser le moindre centime ". Il serait en outre arbitraire et choquant de ne retenir dans ses charges que 250 fr. de frais de chauffage au titre du logement, alors que celui-ci fait partie des besoins �l�mentaires d'une personne et qu'un montant de 1'500 fr. a �t� retenu � ce titre parmi les charges de l'intim�e sans qu'elle ait produit une quelconque pi�ce � cet �gard.
A l'examen de la d�cision entreprise, on constate que la cour cantonale retient que le paiement des int�r�ts hypoth�caires n'a pas �t� �tabli. Dans la mesure o� seules les charges effectives, dont le d�birentier s'acquitte r�ellement, doivent �tre prises en compte (ATF 126 III 89 consid. 3b; 121 III 20 consid. 3a; arr�ts 5A_65/2013 du 4 septembre 2013 consid. 3.2.1; 5A_447/2012 du 27 ao�t 2012 consid. 3.1; 5A_277/2009 du 6 juillet 2009 consid. 4.4.2) et que le recourant n'a pas �t� en mesure de d�montrer le paiement effectif de ses int�r�ts hypoth�caires, c'est sans arbitraire que l'autorit� cantonale a refus� de prendre en compte cette charge. Le fait qu'un montant de 1'500 fr. ait �t� compt� dans les charges de l'intim�e au titre de son logement n'y change rien. Il s'av�re en effet que la prise en compte de ce poste n'a pas �t� contest�e par le recourant en instance cantonale et il n'est pas pr�tendu ni d�montr� que seule la motivation de l'arr�t attaqu� aurait donn� l'occasion de critiquer ce point sous l'angle de l'arbitraire (cf.�
supra�consid. 2.4).
4.2.�Sous couvert d'une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) - non pertinent compte tenu du grief soulev� (cf. arr�t 5A_562/2011 du 21 f�vrier 2012 consid. 7.5) -, le recourant se plaint �galement d'arbitraire dans l'application de " la maxime inquisitoire et [de] la maxime d'office ". Il fait � cet �gard grief aux juges pr�c�dents de ne pas l'avoir interpell� afin qu'il fournisse des explications et des pi�ces suppl�mentaires relativement aux montants pay�s au titre des int�r�ts hypoth�caires.
4.2.1.�En mati�re de mesures protectrices de l'union conjugale, la maxime inquisitoire est applicable (art. 272 CPC). L'art. 272 CPC ne pr�voit que la maxime inquisitoire dite sociale ou limit�e, qui - contrairement aux questions relatives aux enfants, pour lesquelles la maxime inquisitoire illimit�e (art. 296 al. 1 CPC) et, en sus, la maxime d'office (art. 296 al. 2 CPC) sont applicables - n'oblige pas le juge � rechercher lui-m�me l'�tat de fait pertinent. La maxime inquisitoire sociale ne dispense en effet pas les parties de collaborer activement � la proc�dure: il leur incombe de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles. II n'appartient pas au tribunal de conseiller les parties du point de vue proc�dural (arr�t 5A_2/2013 du 6 mars 2013 consid. 4.2 et les arr�ts cit�s, publi�
in:�FamPra.ch 2013 p. 769).
4.2.2.�Ne se r�f�rant m�me pas � l'art. 272 CPC, le recourant n'explique pas de mani�re claire et d�taill�e pour quel motif cette disposition aurait �t� appliqu�e arbitrairement en l'esp�ce. Pour le surplus, comme il a �t� rappel� ci-dessus, la maxime inquisitoire ne dispense nullement les parties d'�tayer leurs propres th�ses et de produire leurs moyens de preuve. Or, force est de constater au vu des faits de l'arr�t cantonal - non contest�s sur ce point - que le recourant avait �t� invit� par le juge de premi�re instance � fournir les pi�ces n�cessaires � l'�tablissement de ses revenus et charges, ce qu'il n'a que partiellement fait. C'est donc sans arbitraire que la cour cantonale n'a pas r�it�r� cette invitation � produire des pi�ces. Elle pouvait en effet consid�rer, compte tenu du manque de collaboration du recourant en premi�re instance, que le dossier �tait complet et statuer sur la base des preuves disponibles.
En d�finitive, autant que recevable, le grief doit �tre rejet�.
Le recourant pr�tend que l'autorit� cantonale aurait appr�ci� les faits de mani�re arbitraire en limitant le revenu hypoth�tique de l'intim�e � la somme de 500 fr. par mois, ce qui serait " contraire au sentiment de justice et de l'�quit� ". Selon lui, les juges pr�c�dents devaient, au vu des circonstances, imputer � l'intim�e un revenu hypoth�tique de 2'500 fr. � 3'000 fr. par mois au titre d'un emploi dans la restauration, la vente ou le nettoyage.
5.1.1.�Le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC se d�termine en fonction des facult�s �conomiques et des besoins respectifs des �poux. M�me lorsqu'on ne peut plus s�rieusement compter sur une reprise de la vie commune, l'art. 163 CC constitue la cause de l'obligation d'entretien. Cette disposition pr�voit que mari et femme contribuent, chacun selon ses facult�s, � l'entretien convenable de la famille (al. 1), qu'ils conviennent de la fa�on dont chacun apporte sa contribution [...] (al. 2) et que, ce faisant, ils tiennent compte des besoins de l'union conjugale et de leur situation personnelle (al. 3). Lors de la fixation de la contribution d'entretien selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, le juge doit prendre comme point de d�part l'accord expr�s ou tacite des �poux sur la r�partition des t�ches et des ressources entre eux. Il doit ensuite tenir compte de ce que, en cas de suspension de la vie commune, le but de l'art. 163 CC, soit de veiller � l'entretien convenable de la famille, oblige chacun des �poux � subvenir aux frais suppl�mentaires engendr�s par la vie s�par�e. Il se peut que, de ce fait, le juge doive modifier l'accord conclu par les conjoints pour l'adapter aux nouvelles conditions de vie. Il doit par cons�quent inclure, dans le cadre de l'art. 163 CC, les crit�res valables pour l'entretien apr�s le divorce (art. 125 CC) et examiner si, et dans quelle mesure, on peut attendre de l'�poux d�sormais d�charg� de son obligation de tenir le m�nage qu'il investisse d'une autre mani�re sa force de travail ainsi lib�r�e et reprenne ou �tende son activit� lucrative. En effet, dans une telle situation, la reprise de la vie commune, et donc le maintien de la r�partition ant�rieure des t�ches, ne sont ni recherch�s ni vraisemblables; le but de l'ind�pendance financi�re des �poux, notamment de celui qui jusqu'ici n'exer�ait pas d'activit� lucrative, ou seulement � temps partiel, gagne en importance (ATF 138 III 97 consid. 2.2; 137 III 385 consid. 3.1, pr�cisant l'arr�t paru aux ATF 128 III 65).
5.1.2.�Lors de la fixation de la contribution d'entretien, le juge doit en principe tenir compte des revenus effectifs ou r�els. Il peut toutefois imputer � un �poux un revenu hypoth�tique, dans la mesure o� celui-ci pourrait le r�aliser en faisant preuve de bonne volont� et en accomplissant l'effort qui peut �tre raisonnablement exig� de lui. L'obtention d'un tel revenu doit donc �tre effectivement possible (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 128 III 4 consid. 4a). Le juge doit � cet �gard examiner successivement les deux conditions suivantes: il doit avant tout d�terminer si l'on peut raisonnablement exiger de l'�poux concern� qu'il exerce une activit� lucrative ou augmente celle-ci, compte tenu, notamment, de sa formation, de son �ge et de son �tat de sant�; il s'agit d'une question de droit (arr�ts 5A_99/2011 du 26 septembre 2011 consid. 7.4.1 non publi� aux ATF 137 III 604 mais publi�
in:�FamPra.ch 2012 p. 228; 5A_18/2011 du 1er juin 2011 consid. 3.1.1 et 5A_290/2010 et 5A_342/2010 du 28 octobre 2010 consid. 3.1 publi�
in:�SJ 2011 I p. 177). Le juge doit ensuite examiner si la personne a la possibilit� effective d'exercer l'activit� ainsi d�termin�e et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionn�es, ainsi que du march� du travail; il s'agit-l� d'une question de fait (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 128 III 4 consid. 4c/bb; arr�ts pr�cit�s 5A_99/2011 consid. 7.4.1; 5A_18/2011 consid. 3.1.1).
5.2.�La cour cantonale a consid�r�, � l'instar du juge de premi�re instance, qu'il pouvait raisonnablement �tre exig� de l'intim�e, compte tenu de sa formation, de son �tat de sant� et de son exp�rience professionnelle qu'elle reprenne une activit� lucrative dans son domaine d'activit� ou dans un autre domaine ne n�cessitant pas de formation sp�cifique. Cela �tant, la possibilit� effective pour cette derni�re de trouver un emploi en Suisse dans son domaine d'activit� apparaissait peu probable compte tenu de sa ma�trise limit�e de la langue fran�aise. De m�me, il apparaissait peu probable qu'elle soit en mesure de trouver en Suisse un emploi dans des domaines ne n�cessitant pas une formation sp�cifique d�s lors qu'elle ne dispose d'aucune exp�rience professionnelle dans ces domaines, qu'elle est �g�e de 52 ans et qu'elle a des connaissances limit�es en fran�ais. Les juges pr�c�dents ont en revanche admis que l'intim�e disposait, � compter de la s�paration, de la possibilit� de reprendre une activit� pour le compte d'un organisme de presse turc, puisqu'elle avait������elle-m�me indiqu� �tre une �crivaine c�l�bre, qu'elle �tait actuellement en train de r�diger un nouveau livre, qu'elle disposait d'une solide exp�rience en mati�re de r�daction et qu'elle avait d�j� exerc� une activit� de ce type durant la vie commune. Partant, un revenu hypoth�tique de 500 fr., correspondant � celui qu'elle percevait lorsqu'elle travaillait pour le journal turc " C.________ ", devait lui �tre imput�.
5.3.�Le recourant estime que l'intim�e est parfaitement en mesure de travailler notamment aupr�s de restaurants turcs qui " engagent des serveuses parlant le turc afin de servir mieux la client�le turque sans �gard � une �ventuelle exp�rience professionnelle dans le domaine ". Le juge de premi�re instance s'�tait ainsi � juste titre bas� sur le calculateur de salaire en ligne de l'Office cantonal de la statistique pour fixer � 3'970 fr. le salaire mensuel brut qu'une femme de l'�ge de l'intim�e, sans exp�rience ni qualification, pourrait r�aliser dans le domaine de la restauration. En ne suivant pas sur ce point le jugement de premi�re instance et en ne tenant m�me pas compte d'un revenu � temps partiel dans le domaine du service, la motivation de l'arr�t entrepris �tait " simpliste " et ne faisait que " renforcer l'intim�e dans son raisonnement �litiste, � savoir qu'une �crivaine ne peut pas se rabaisser � servir des plats dans un restaurant ". Quoi qu'il en soit, au vu des all�gations de l'intim�e, son activit� d'�crivain avait visiblement beaucoup de succ�s, de sorte qu'elle �tait propre � lui rapporter plus que 500 fr. par mois.
Par une telle argumentation, de nature appellatoire, le recourant ne d�montre pas que l'autorit� cantonale aurait appliqu� arbitrairement le droit f�d�ral en estimant qu'il ne pouvait raisonnablement �tre exig� de l'intim�e qu'elle reprenne une activit� lucrative autre que celle de journaliste aupr�s d'un organisme de presse turc. Il se contente en effet d'opposer sa propre appr�ciation des faits � celle retenue par la juridiction cantonale sans d�montrer en quoi celle-ci serait insoutenable. En particulier, il ne discute pas de mani�re conforme au principe d'all�gation les motifs qui ont conduit la cour cantonale � consid�rer qu'il �tait peu probable que l'intim�e soit en mesure de trouver en Suisse un emploi dans des domaines ne n�cessitant pas de formation sp�cifique. Quand bien m�me le premier juge les aurait utilis�es, il ne suffit � cet �gard pas d'invoquer l'existence de statistiques pour d�montrer le contraire (cf. arr�t 5A_209/2013 du 9 juillet 2013 consid. 5.3 et les arr�ts cit�s). Quant � l'all�gation selon laquelle les restaurants turcs engagent des personnes ayant le profil de l'intim�e, elle ne rel�ve nullement d'un fait notoire, mais consiste bien plut�t en une affirmation toute g�n�rale se fondant sur des faits qui ne sont pas constat�s dans l'arr�t entrepris, partant irrecevables (art. 99 al. 1 LTF).
�Autant qu'il est recevable (art. 106 al. 2 LTF), le grief est par cons�quent mal fond�.
En conclusion, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).
L'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer au fond mais qui a �t� partiellement suivie dans ses conclusions prises dans ses d�terminations sur effet suspensif, a droit � une indemnit� de d�pens pour cette �criture, mise � la charge du recourant (art. 68 al. 1 et 2 LTF); sa demande d'assistance judiciaire devient par cons�quent sans objet.
Une indemnit� de 500 fr., � payer � titre de d�pens � l'intim�e, est mise � la charge du recourant.

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 4
 ATF 
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