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Timestamp: 2016-10-24 09:02:21+00:00

Document:
4P.253/2002 (22.12.2003)
4P.253/2002 /ech
MM. et Mme les Juge Corboz, Pr�sident, Klett et Nyffeler.
recourante, repr�sent�e par Me Jean-Christophe Diserens,
intim�e, repr�sent�e par Me Odile Cavin,
art. 8 al. 3 et 9 Cst. (�galit�, appr�ciation arbitraire des preuves),
recours de droit public contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois du 22 novembre 2001.
A.a A.________ (la demanderesse), n�e le 1er octobre 1950 (art. 64 al. 2 OJ), licenci�e en sciences politiques et en droit, est titulaire du brevet d'avocat genevois depuis 1982. Apr�s avoir pratiqu� le barreau dans deux �tudes d'affaires internationales r�put�es sur la place de Gen�ve, elle a travaill�, du 1er ao�t 1989 au 28 f�vrier 1993, comme avocat-conseil au sein d'un groupe sp�cialis� dans le n�goce de produits agroalimentaires, d�nomm� "Y.________ SA". Ayant perdu son emploi en raison d'une restructuration du groupe, elle s'est retrouv�e quelques mois au ch�mage avant d'�tre engag�e d�s le 23 ao�t 1993 par X.________ SA (ci-apr�s: X.________ ou la d�fenderesse) en qualit� de juriste/secr�taire g�n�rale. X.________ est une soci�t� multinationale comportant de nombreuses filiales � l'�tranger, qui a pour but la prise de participations dans des affaires financi�res, commerciales, industrielles, mobili�res et immobili�res; � cette �poque, l'actionnaire majoritaire de X.________ �tait la Banque Z.________, dont l'actionnaire unique �tait la soci�t� fran�aise W.________ SA.
Jusqu'en 1994, B.________ �tait le pr�sident de X.________. C'est ensuite C.________ qui a pris les r�nes de la soci�t�; C.________ �tait en m�me temps directeur g�n�ral adjoint du groupe Banque Z.________/W.________, � Paris. En 1995, pour des raisons qui seront explicit�es ci-dessous, C.________ a �t� contraint de d�missionner de la pr�sidence de X.________.
A.________ a succ�d� au sein de la d�fenderesse � D.________, n� le 9 novembre 1941. B.________ avait pr�cis� � l'int�ress�e qu'elle serait d'une aide pr�cieuse pour les op�rations de "Trade Finance" (ing�nierie financi�re d'�changes commerciaux et internationaux), nouveau domaine d'activit� de X.________.
A son entr�e en fonction, A.________ a per�u un salaire mensuel brut de 9320 fr., qui a �t� port� � 10 770 fr. brut d�s le 1er janvier 1994 vers� treize fois, d'o� une r�mun�ration annuelle brute de 140 000 fr. pour l'ann�e 1994. Selon son contrat de travail, elle avait droit, "en d�rogation � l'article 24 du R�glement g�n�ral du personnel", � cinq semaines de vacances par ann�e et b�n�ficiait d'un d�lai de r�siliation de trois mois apr�s le temps d'essai.
Lors de la s�ance du conseil d'administration de X.________ du 23 septembre 1993, A.________ a �t� nomm�e secr�taire dudit conseil et sous-directrice. Il est pr�cis� dans le proc�s-verbal de la s�ance que, "dans un proche avenir", la pr�nomm�e pourra �tre propos�e au rang de directrice-adjointe. Il a �t� constat� que D.________ avait �t� d�sign� directeur-adjoint de X.________ � son entr�e en fonction, en ao�t 1986.
A partir d'octobre 1994, A.________ a �t� membre du conseil d'administration de sept soci�t�s, filiales du groupe X.________. Elle a r�sili� l'ensemble de ses mandats en d�cembre 1995 en raison des risques qu'ils comportaient, sans aucun pr�judice pour son salaire.
A.b A.________ occupait un poste � responsabilit� au sein de la d�fenderesse. Elle conseillait la direction g�n�rale et contribuait � l'�laboration de d�cisions concernant la politique g�n�rale de X.________ en �mettant des suggestions. Son poste �tait comparable � celui occup� par son pr�d�cesseur D.________, m�me si, selon B.________, elle n'�tait pas aussi proche de la direction g�n�rale et n'avait pas autant d'influence que D.________. Le pr�sident B.________ a toutefois admis qu'il ignorait la nature des responsabilit�s que C.________, devenu pr�sident de la soci�t�, avait confi�es � A.________. Cette derni�re coordonnait encore les op�rations juridiques du groupe, singuli�rement celles trait�es par le bureau de Lausanne, engageait et suivait les proc�dures judiciaires et arbitrales avec l'aide des mandataires ext�rieurs, assistait les responsables de X.________ en mati�re de "Trade Finance", r�digeait des contrats, notamment ceux relatifs aux acquisitions de soci�t�s, et participait � la r�daction de certains textes publi�s dans le rapport annuel de la soci�t�.
A la fin 1994, X.________ est entr�e dans une zone de turbulences. C.________ a en effet incit� X.________ � acqu�rir la soci�t� U.________, ex- filiale de la Banque Z.________. Dans le cadre de cette op�ration, C.________ a accord� des pr�ts par 15 millions de francs suisses � W.________ SA et des d�p�ts par 10 millions des m�mes francs � la Banque Z.________, alors que ces deux soci�t�s �taient en difficult� financi�re. Il en est r�sult� une grave crise structurelle au sein de la d�fenderesse, dont l'existence m�me a �t� mise en p�ril, car les deux soci�t�s dont elle �tait cr�anci�re �taient tomb�es en redressement judiciaire et ne pouvaient pas honorer leurs dettes. Cette situation a conduit C.________ � pr�senter sa d�mission en 1995.
A.________ a alors �t� charg�e d'organiser et de suivre toutes les proc�dures destin�es au recouvrement des avances consenties � W.________ SA et � la Banque Z.________. Elle a ainsi dirig�, tant en Suisse qu'en France, les proc�dures de s�questre, les actions en contestation de revendication y relatives, les proc�dures en reconnaissance de jugements �trangers, les recours au Tribunal f�d�ral et a particip� � des proc�dures arbitrales, tout en suivant, avec l'appui de conseils fran�ais, les proc�dures fran�aises de redressement judiciaire et les questions de droit international priv� qui se posaient.
Les qualit�s professionnelles de la demanderesse, en particulier sa diligence, son professionnalisme et son sens aigu du droit, ont �t� reconnues. L'un des avocats fran�ais mandat�s par X.________ a relev� que A.________ avait jou� un r�le essentiel dans le succ�s des proc�dures engag�es.
A.c.a Ce contexte a p�jor� les relations d�j� difficiles qu'entretenait A.________ avec C.________. Des diff�rends sont apparus � propos de la prise de vacances et de rattrapage d'heures suppl�mentaires. Il a en outre �t� reproch� � l'avocate, qui avait conserv� son domicile � Gen�ve et se d�pla�ait en train, d'�tre moins pr�sente sur son lieu de travail que les autres membres de la direction.
De plus, d�s l'automne 1994, A.________ s'est trouv�e � maintes reprises en d�saccord avec le pr�sident C.________, parce qu'elle s'effor�ait de sauvegarder les int�r�ts propres de X.________.
A partir de janvier 1995, elle a �t� priv�e de secr�taire personnelle.
A.c.b Le 3 octobre 1995, A.________ a �crit la lettre suivante � C.________:
"(...) lors d'un entretien que nous avons eu le 2 d�cembre 1994, je vous avais demand� d'adapter mes conditions salariales � celles pratiqu�es dans la Soci�t� � Lausanne pour des personnes portant des responsabilit�s �quivalentes. En guise de r�ponse, vous avez accept� d'augmenter mon salaire de FS 10'000 par an d�s janvier 1995, ce qui - apr�s 16 mois de service - faisait passer mes revenus de FS 140'000 � FS 150'000 par an, tandis que mes frais de d�placement (FS 3'500 par an) n'�taient pas pris en charge:
A l'appui de ma requ�te, je vous avais indiqu� que je venais d'apprendre que mon pr�d�cesseur, M. D.________, percevait un salaire sup�rieur au mien de FS 52'000 par an ...
Je demande donc une augmentation de salaire avec effet r�troactif au 1er juillet, �quivalant � un montant total de 208'000 francs par an. Cette somme correspond en effet tant aux salaires pratiqu�s � l'int�rieur de la Soci�t� qu'� ceux pratiqu�s sur le march� des banques et soci�t�s financi�res pour un avocat ayant eu dix ans de pratique de barreau dans deux �tudes internationales prestigieuses et ma�trisant parfaitement trois langues �trang�res (...)".
X.________, sous la plume de C.________, a ni� vertement les accusations de discrimination prof�r�es � l'encontre de la soci�t�. A.________ n'a finalement obtenu pour l'ann�e 1996 qu'une augmentation de salaire de 3% - ce qui lui donnait un traitement annuel brut de 154 500 fr. - et l'extension � six mois de son d�lai de cong�.
Il a �t� retenu que le salaire de tous les cadres sup�rieurs masculins des services administratifs du groupe �taient sup�rieurs � celui de la demanderesse et que, hormis D.________, tous les cadres de la d�fenderesse avaient re�u entre 1993 et 1995 des bonus annuels qui s'ajoutaient au salaire nominal. En 1996, seuls certains d'entre eux ont b�n�fici� de cet avantage.
En ce qui la concerne, A.________ n'a re�u un bonus qu'en 1995, lequel se montait � 7000 fr.
A.d En 1996, le groupe V.________, devenu d�tenteur majoritaire du capital de X.________, a d�cid� de modifier, d�s le 1er janvier 1997, l'organigramme de la soci�t� et de mettre en place un certain nombre de personnes issues de son organisation. Des employ�s ont �t� cong�di�s.
Par lettre du 5 f�vrier 1997, A.________ a �t� licenci�e pour le 31 ao�t 1997; lib�r�e imm�diatement de son obligation de travailler, il lui a �t� toutefois demand� de rester disponible pour r�pondre � des demandes d'informations relatives aux dossiers dont elle avait la charge (art. 64 al. 2 OJ).
Pour remplacer la demanderesse, X.________ a engag� en 1997 E.________, n� en 1960, en lui octroyant une r�mun�ration �gale � celle qu'avait atteinte l'int�ress�e en fin de contrat (cf. p. 64 in medio du jugement de la Cour civile).
A.e S'agissant de la formation et/ou de l'exp�rience professionnelle acquises, de la date de l'engagement, des responsabilit�s exerc�es et des diff�rentes r�mun�rations vers�es aux cadres de X.________, il a �t� constat� ce qui suit:
- D.________ (pr�c�dent juriste/secr�taire g�n�ral de X.________) est titulaire d'une double licence en droit et en HEC. Avant d'�tre engag� par X.________ le 1er juillet 1986, il avait travaill� dix ans dans les milieux diplomatiques affect�s aux questions �conomiques; de 1983 � 1986, il avait ainsi �t� chef du Service �conomique et financier du D�partement f�d�ral des affaires �trang�res, avec titre de ministre. En 1986, le salaire annuel brut de base de D.________ se montait � 130 000 fr. En 1992, il a touch� 191 600 fr.50 (13 x 14 738, 50). Du 1er janvier au 3 septembre 1993, il a encaiss� un revenu brut de 134 000 fr., ce qui correspondait � un salaire annuel de 199 264 fr.;
- H.________, dipl�m� en "Public Accountancy" d'une universit� de Montr�al (Canada), est entr� en juin 1984 comme contr�leur au service de la d�fenderesse, dont il a �t� nomm� directeur du d�partement "Administration et Finance" du groupe le 27 mars 1985. H.________ a �t� licenci� � fin 1995 parce qu'il d�sapprouvait l'acquisition de U.________. Engag� avec un salaire annuel initial de 130 000 fr., il a touch�, en 1994, 287 610 fr. brut, bonus compris (art. 64 al. 2 OJ). En 1995, H.________ a encaiss� 243 880 fr.; s'il n'a pas re�u de bonus, une indemnit� de d�part de 250 000 fr. lui a �t� allou�e;
- I.________, "Certified Public Accountant" en Californie, est entr� au service de la d�fenderesse en automne 1987 en qualit� de chef de l'administration de Lausanne avec le titre de sous-directeur. Son salaire annuel brut, arr�t� initialement � 130 000 fr., a pass�, bonus compris, � 187 000 fr. en 1993, 192 350 fr. en 1994 et 232 500 fr. en 1995; hors suppl�ment, son salaire, cette derni�re ann�e, �tait de 195 000 fr. I.________ a d�missionn� de son poste aupr�s de X.________ avec effet au 31 mai 1996;
- J.________, n� en 1965, a d�but� son activit� chez X.________ en 1997 comme "assistant finances". Il ne poss�de apparemment pas de dipl�me universitaire. Son salaire annuel brut initial a �t� fix� � plus de 130 000 fr. (art. 64 al. 2 OJ). J.________ a repris les attribution habituelles de I.________;
- L.________, n�e en 1968, dont la formation n'a pas fait l'objet de constatations, est entr�e au service de X.________ en 1996, apr�s le d�part de H.________, pour prendre la t�te du d�partement "Administration". Son salaire initial brut ascendait � 127 500 fr. En 1997, son salaire a d�pass� 170 000 fr. par an;
- F.________, dont on ignore la formation, a �t� engag� par la d�fenderesse en 1968. En 1981, il a �t� nomm� chef des services administratifs, qui englobent le service du personnel, l'�conomat et les fondations de pr�voyance, puis directeur-adjoint en 1984. Ses certificats de salaire 1995 et 1996 indiquent un montant brut annuel de respectivement 197 779 fr. et 204 153 fr. Le salaire de F.________ a diminu� en 1997, sans qu'il ait �t� possible de d�terminer en valeur la baisse qui est intervenue;
- G.________, qui avait travaill� 13 ans pour une soci�t� informatique fran�aise, dont 10 ans comme responsable du secteur Banque, � Paris, est entr� au service de X.________ en juin 1981 en qualit� de chef du service informatique avec un salaire initial de 130 000 fr. En 1995, sa r�mun�ration annuelle s'est �lev�e au moins � 249 000 fr., � laquelle s'est ajout� un bonus de 11 000 fr. Celle-ci a subi en 1996 une correction � la baisse de quelques milliers de francs du fait de la diminution du bonus; il en a �t� de m�me pour l'ann�e 1997;
- M.________ a �t� engag� le 1er octobre 1989 comme adjoint du chef comptable. Dipl�m� de "cours intercadres Vaud", son salaire annuel initial de 91 000 fr. a atteint 120 900 fr. en 1995;
- N.________, ing�nieur EPFL, qui est entr�, � temps partiel, au service de X.________ le 1er novembre 1983 en tant que chef adjoint du service EDP pour un salaire annuel de 72 000 fr., a vu sa r�mun�ration atteindre 126 100 fr. en 1995 pour le m�me taux r�duit d'activit�;
- O.________, qui poss�de un dipl�me alg�rien d'ing�nieur analyste en informatique et un certificat de 3e cycle en informatique de l'EPFL, a commenc� son activit� d'analyste-programmeur aupr�s de la d�fenderesse le 1er f�vrier 1985. Son salaire, arr�t� initialement � 84 500 fr. par an, s'est mont� � 150 150 fr., bonus en sus, pour l'ann�e 1995.
B.a Faisant valoir qu'elle a �t� victime chez X.________ de discriminations salariales en comparaison des cadres masculins de ladite soci�t�, A.________ a ouvert action contre celle-ci, par demande du 22 mai 1996, devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois. Elle a conclu � ce que (I) la d�fenderesse lui doive paiement de 282 750 fr., plus int�r�ts � 5 % d�s le 30 avril 1995, date moyenne, et (II) � ce qu'il soit dit que le salaire annuel d� par X.________, d�s et y compris le 1er janvier 1997, est fix� � 250 000 fr.
B.b En cours de proc�s, une expertise a �t� confi�e � P.________, du T.________ SA, qui a d�pos� son rapport le 29 mai 1998. L'expert a relev� qu'il n'existait certes pas d'organigramme officiel de la d�fenderesse, mais qu'il a �t� possible d'�tablir l'organisation de X.________ sur la base des indications du chef du personnel F.________. Ainsi, le poste "Juridique et Fiscal" est une fonction centrale de support directement rattach�e au pr�sident de la soci�t�. S'agissant plus particuli�rement de la position de la demanderesse par rapport aux personnes qui ont occup� son poste, l'expert souligne que tant son pr�d�cesseur D.________ que son successeur E.________ avaient travaill� �troitement avec le pr�sident et particip� aux d�cisions strat�giques du groupe, alors que A.________, qui s'entendait mal avec le pr�sident C.________, n'a pas �t� int�gr�e dans les principaux processus d�cisionnels. Il en d�duit que la fonction de A.________ a �t� "plut�t inf�rieure ou au mieux �gale � celle de (D.________), et certainement inf�rieure � celle de son successeur".
Selon les diff�rents organigrammes dress�s par cet expert, le poste "Juridique et Fiscal" est plac� hi�rarchiquement � un niveau sup�rieur que les postes "Assistant finances" qu'ont occup� successivement I.________ et J.________, "Service comptable" de M.________, "Chef de projet" de O.________ et "Chef adjoint EDP" de N.________.
Soulignant que la d�fenderesse n'a pas de politique salariale explicitement formul�e, l'expert P.________, apr�s avoir d�clar� que les r�mun�rations servies par X.________ en 1997 correspondaient � celles de la branche en Suisse, a fait �tat de deux facteurs qui influaient sur leurs montants entre 1992 et 1997. D'une part, chaque nouveau titulaire dans une fonction sup�rieure a d�but� pendant cette p�riode avec une r�mun�ration relativement basse, mais a vu celle-ci progresser ensuite sensiblement d�s que l'int�ress� avait fait ses preuves. D'autre part, durant la m�me p�riode, X.________ a de mani�re g�n�rale corrig� � la baisse les salaires des personnes en place, qui correspondaient aux ann�es de haute conjoncture des ann�es 1980. L'expert s'est notamment r�f�r� aux r�tributions accord�es � F.________ et G.________.
Passant � l'appr�ciation du traitement de A.________, l'expert a conc�d� que la demanderesse �tait nettement moins pay�e que son pr�d�cesseur, mais que cela �tait logique au vu de la politique de r�mun�ration alors adopt�e par X.________. Le salaire de la demanderesse se situait dans la fourchette correspondant au march� lausannois, bien qu'il soit en dessous de la ligne de tendance de la branche. Pour l'expert, le brevet d'avocat n'�tait pas un �l�ment d�terminant pour le poste de la demanderesse, au contraire de l'exp�rience diplomatique de D.________ qui, elle, �tait "un atout important". Pour finir, il estime que A.________ aurait pu pr�tendre � 10 000 fr. ou 15 000 fr. de plus par ann�e en p�riode plus favorable, mais que cette diff�rence "provient du contexte et non d'une discrimination".
B.c Une seconde expertise a �t� confi�e � Q.________, Professeur � l'Universit� de Gen�ve, qui a d�pos� son rapport le 17 juin 1999 et un rapport compl�mentaire le 11 f�vrier 2000. L'expert s'est propos�, dans un premier temps, pour mettre en �vidence la politique salariale appliqu�e par la d�fenderesse, de comparer le comportement de X.________ � l'�gard de son personnel f�minin avec la pratique pr�valant dans le march� genevois et vaudois de la finance. Partant des donn�es de l'ann�e 1993, l'expert a pris en compte dans son analyse diverses variables rattach�es � des coefficients, soit le capital humain compris comme la dotation du travailleur qui accro�t sa productivit� (niveau d'�ducation, exp�rience sur le march� du travail, niveau d'anciennet�), le sexe, l'�tat civil, la taille de l'entreprise, la position hi�rarchique, le niveau de formation requis pour le poste. Sur cette base, il a �tabli une �quation des salaires mensuels bruts octroy�s aux personnes oeuvrant dans le secteur consid�r�, ce qui lui a permis de constater que A.________ aurait pu pr�tendre, sur ce march�, � une r�mun�ration annuelle de 180 756 fr. pour sa premi�re ann�e de service. Ajoutant une prime de 1,6 % par ann�e de travail suppl�mentaire d�coulant du coefficient associ� � la variable "exp�rience", il a arr�t� le pr�judice salarial minimum subi par la demanderesse pour toute la dur�e de son activit� � 163 492 fr.
Afin de v�rifier la pertinence de son analyse et de l'�quation salariale utilis�e, l'expert a appliqu� cette m�thode pour le calcul du salaire d'autres collaborateurs et d�termin� que D.________, s'il �tait rest� au service de X.________, aurait d� toucher 194 531 fr. en 1993, 197 643 fr. en 1994, 200 806 fr. en 1995 et 204 019 fr. en 1996; quant � I.________ et H.________, ils auraient d� en 1993 respectivement percevoir 172 106 fr. et 257 801 fr. L'expert en a d�duit que la preuve �tait faite que la m�thode qu'il pr�conise est un outil pr�cis et performant pour l'�valuation des salaires auxquels peuvent aspirer les employ�s de X.________.
A la suite de la crise travers�e par la d�fenderesse en 1994, le brevet d'avocat, qui n'�tait pas n�cessaire au d�part � l'exercice des fonctions de la demanderesse, est devenu apparemment indispensable, ce qui aurait d� donner lieu � une revalorisation du traitement de A.________ les deux ann�es suivantes. L'expert, int�grant cette donn�e, a admis que le pr�judice salarial de la demanderesse doit �tre augment� de 10 798 fr. pour 1995 et de 10 971 fr. pour 1996.
En se fondant sur les r�sultats fournis par l'enqu�te biennale r�alis�e par l'Office f�d�ral de la statistique et en les affinant pour prendre en compte les r�alit�s du march� vaudois, l'expert Q.________ a calcul� que les r�mun�rations annuelles de A.________ et de D.________ devaient se monter en 1993 � 189 645 fr. pour la premi�re et � 203 436 fr. pour le second. Pour l'expert, ces r�sultats confirment l'existence du comportement discriminatoire de la d�fenderesse � l'encontre de la demanderesse.
L'expert Q.________ a proc�d� � une seconde analyse pour d�terminer les salaires des cadres de la d�fenderesse. Se basant cette fois-ci sur les donn�es internes aff�rentes aux ann�es 1994 � 1997 que X.________ lui avait communiqu�es, il a estim� l'�quation des salaires annuels bruts d'abord pour l'ensemble du personnel de la recourante, puis pour son seul personnel administratif.
Dans le premiers cas (95 observations), l'expert a arr�t� le salaire non discriminatoire d� � A.________ en 1993 au montant de 200 787 fr. Mais comme le salaire de D.________, calcul� sur cette m�me base, ascenderait � 211 204 fr., il a consid�r� que l'estimation devait �tre r�duite de 6% pour mieux cerner la r�alit�. Apr�s corrections, il a ainsi fix� le pr�judice salarial de la demanderesse de 1993 � 1997 au montant total de 193 259 fr.
Dans le second cas (personnel administratif seul, 45 observations), l'expert a calcul� que le salaire non discriminatoire de la demanderesse s'�l�verait � 195 243 fr. en 1993. Selon la m�me m�thode, le salaire de I.________ se monterait � 181 175 fr. et celui de H.________ � 244 575 fr. Apr�s prise en consid�ration de la m�me correction � la baisse que ci-dessus, A.________, � suivre l'expert, aurait subi pour les ann�es 1993 � 1997 un dommage salarial de 171 426 fr. La diff�rence par rapport au r�sultat pr�c�dent proviendrait du fait que l'exp�rience accumul�e est plus valoris�e pour l'ensemble du personnel (+ 3,6 %) que pour les seuls employ�s administratifs (+ 3.3 %).
L'expert a encore expliqu� que les diff�rences relev�es entre les deux sortes d'analyses effectu�es (sur la base de donn�es externes pour l'une, de donn�es internes pour l'autre) seraient dues au fait que l'augmentation annuelle des salaires accord�e par X.________ est plus �lev�e que celle qui r�sulte des donn�es externes.
Et l'expert Q.________ de conclure que, dans tous les cas de figure envisag�s, le personnel f�minin de X.________ serait discrimin� au plan salarial; et d'ajouter que "les femmes obtiennent un salaire inf�rieur de 21,3 % � celui des hommes si l'on consid�re l'ensemble du personnel de la d�fenderesse et de 21,5 % s'agissant du seul personnel administratif".
B.d Le 23 juin 2000, la d�fenderesse a d�pos� une requ�te de r�forme au sens des art. 153 ss CPC vaud., afin d'�tre autoris�e � compl�ter sa proc�dure par l'introduction de nouveaux all�gu�s. A l'appui de sa requ�te elle a expos� qu'elle souhaitait mettre en �vidence les traits caract�ristiques de sa politique salariale et d�montrer, par l'�valuation du travail des int�ress�s, que les activit�s exerc�es par ses cadres n'�taient ni �gales ni de valeur �gale, d'o� la disparit� de salaire entre ses collaborateurs. X.________ a notamment voulu introduire l'all�gu� 364 dont la teneur est la suivante: "En 1996, X.________ a vendu son secteur Trade Finance, qui faisait partie des activit�s de la demanderesse, all�geant d'autant le cahier des charges de cette derni�re".
Par jugement incident du 12 octobre 2000, le Juge instructeur de la Cour civile a rejet� la requ�te, aux motifs que la r�forme ne pouvait �tre accord�e pour introduire des all�gu�s qui portaient sur des faits ressortant d�j� des pi�ces et rapports vers�s au dossier ou qui constituaient l'essence m�me du litige, dont l'instruction avait d�j� donn� lieu � deux expertises. Ce magistrat a rappel� que la proc�dure civile vaudoise ne permet pas qu'il soit ordonn� plus de deux expertises sur le m�me objet.
B.e Il r�sulte du pr�avis du 12 septembre 2001 rendu par le Bureau de l'�galit� entre les femmes et les hommes de l'Etat de Vaud que le niveau d'un poste doit �tre examin� au regard des t�ches concr�tes effectu�es plut�t qu'en fonction du titre attribu� � l'engagement. Selon le Bureau de l'�galit�, la d�nomination du poste de la demanderesse ne correspondait pas aux responsabilit�s effectives qu'elle assumait. Ledit Bureau a d�nonc� la faiblesse m�thodologique de l'expertise r�alis�e par P.________, qui ne reposerait sur aucune base scientifique reconnue pour une analyse de salaires, et a pr�conis� de suivre les conclusions de l'expert Q.________, lesquelles sont solidement �tay�es par des arguments �conom�triques neutres.
B.f Par jugement du 22 novembre 2001, dont les consid�rants ont �t� communiqu�s le 31 octobre 2002, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a condamn� la d�fenderesse � payer � la demanderesse la somme de 212 716 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 30 avril 1995, sous d�duction des charges sociales usuelles (I) et dit que le salaire annuel non discriminatoire de la demanderesse depuis le 1er janvier 1997 est fix� � 199 814 fr.50, bonus annuel par 7000 fr. compris (II).
Admettant que la r�clamation de la demanderesse trouvait son fondement dans la loi f�d�rale du 24 mars 1995 sur l'�galit� entre femmes et hommes (Loi sur l'�galit� ou LEg; RS 151.1), entr�e en vigueur le 1er juillet 1996, la cour cantonale, eu �gard � l'all�gement du fardeau de la preuve ancr� � l'art. 6 LEg, a pr�liminairement examin� si, sur la base des expertises judiciaires et des autres �l�ments du dossier, A.________ avait rendu vraisemblable l'existence d'une discrimination li�e au sexe sur chacun des points qu'elle avait all�gu�s.
S'agissant tout d'abord du salaire fixe, l'autorit� cantonale a retenu, en accord avec les deux experts, que le principe d'une comparaison avec D.________ �tait justifi�, �tant donn� qu'il est �tabli que le pr�d�cesseur de la demanderesse, � l'instar de celle-ci, n'avait pas de pouvoir d�cisionnel chez X.________. Compte tenu que la r�mun�ration de D.________ �tait nettement plus �lev�e que celle de la demanderesse, la cour cantonale a jug� que la vraisemblance d'une discrimination sexiste �tait largement acquise. A cela s'ajoutait que d'autres collaborateurs masculins de X.________, qui, selon les organigrammes r�alis�s par l'expert P.________, avaient des responsabilit�s inf�rieures � A.________, �taient mieux pay�s que celle-ci. La Cour civile a consid�r� que ces constatations valaient mutatis mutandis pour la question du bonus, auquel tous les cadres de la d�fenderesse, � l'exception de D.________ (qui a quitt� X.________ � fin 1993), avaient eu droit entre 1993 et 1995, alors que la demanderesse n'avait obtenu cet avantage qu'en 1995, et encore apr�s avoir �lev� des r�clamations. Enfin, la non-nomination de la demanderesse au poste de directrice-adjointe rendait �galement vraisemblable une discrimination sur ce point. En revanche, la vraisemblance d'un comportement discriminatoire quant aux conditions de travail, au paiement des frais forfaitaires et � la participation � un plan d'int�ressement autorisant la souscription d'actions n'avait pas �t� rapport�e, ont poursuivi les magistrats vaudois.
La cour cantonale s'est ensuite attach�e � v�rifier si, sur chacun des trois points o� une discrimination avait �t� rendue vraisemblable, des motifs objectifs pouvaient justifier une diff�rence de traitement. A propos du salaire fixe, l'autorit� cantonale a consid�r� primo que la politique salariale de la d�fenderesse �voqu�e par l'expert P.________ - soit le fait d'engager les nouveaux employ�s � des salaires relativement bas en leur octroyant au fil du temps des augmentations rapides - n'avait pas �t� d�montr�e, d�s l'instant o� il n'est "pas possible de d�terminer si les collaborateurs de la m�me division occupent effectivement des postes �quivalents � ceux qu'ils sont cens�s remplacer" et que la politique des salaires en question ne valait, semble-t-il, que pour A.________. Secundo, la politique de correction g�n�rale, � la baisse, des salaires h�rit�s des ann�es 1980, qui aurait �t� appliqu�e par X.________ � partir de 1992 ainsi que l'a retenu l'expert P.________, n'aurait pas �t� �tablie par les donn�es de l'expertise; de toute mani�re, cette politique de correction, entreprise en r�alit� seulement depuis 1996, n'expliquait pas la discrimination dont la demanderesse a �t� la victime d�s son engagement en 1993. Tertio, en ce qui concernait la diff�rence de fonctions par rapport au pr�d�cesseur de la demanderesse, relev�e par l'expert P.________, elle avait �t� plus que compens�e par les lourdes responsabilit�s assum�es par A.________ lors des difficult�s travers�es par la d�fenderesse. Quarto, les juges cantonaux ont admis qu'aucun des autres motifs objectifs invoqu�s en vrac par X.________ dans son m�moire de droit - soit le droit de l'avocate � un surplus de vacances, l'octroi d'un d�lai de r�siliation plus long du contrat, la non-r�percussion de diminutions salariales et une pr�sence moindre sur le lieu de travail - n'avait �t� prouv�. Au sujet du bonus, la d�fenderesse n'a all�gu� aucun �l�ment objectif expliquant la discrimination subie � cet �gard par A.________. L'autorit� cantonale a enfin retenu qu'il en allait de m�me pour la non-promotion de la demanderesse.
Passant � l'�tude du pr�judice salarial subi par A.________, la Cour civile a retenu la m�thode de calcul de l'expert Q.________, fond�e sur les donn�es internes de la d�fenderesse et centr�e sur le personnel administratif auquel l'int�ress�e avait appartenu; cette analyse r�pondait en effet le mieux aux exigences de la jurisprudence et de la doctrine et permettait une comparaison particuli�rement pointue. Il convenait toutefois de corriger les chiffres de l'expert en valorisant le salaire de chacune des ann�es 1995 et 1996 du montant de 10 000 fr. - calcul� par l'expert - pour tenir compte que ces ann�es-l� le brevet d'avocat de la demanderesse s'�tait r�v�l� un atout indispensable. La prise en compte de cet �l�ment permettait du reste d'indemniser ex aequo et bono la discrimination li�e � la non-nomination de A.________ au poste de directrice-adjointe. Enfin, il y avait lieu d'ajouter un bonus de 7000 fr. pour chaque ann�e d'activit� - sauf pour 1995 o� la demanderesse en a b�n�fici� -, calcul� prorata temporis en 1993 et 1997.
En r�sum�, les magistrats vaudois ont jug� que A.________ avait droit aux salaires suivants:
�Ann�es diff�rence entre Bonus Brevet Total
d'activit� salaire d� et d'avocat
salaire per�u
Total 212'716.- calcul� au prorata�.
C.a Parall�lement � un recours en r�forme, la d�fenderesse forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral contre le jugement pr�cit�. Invoquant la violation des art. 8 al. 3 et 9 Cst., elle conclut � l'annulation de cette d�cision.
L'autorit� cantonale renonce � se d�terminer.
C.b La recourante ayant d�pos� un recours cantonal en nullit� contre le jugement de la Cour civile vaudoise, le Pr�sident de la Ie Cour civile, par ordonnance du 7 janvier 2003, a suspendu l'instance de r�forme jusqu'� droit connu sur cette proc�dure.
Par arr�t du 20 ao�t 2003, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a rejet� dans la mesure de sa recevabilit� le recours cantonal en nullit� et maintenu le jugement du 22 novembre 2001.
1.2 Le Tribunal f�d�ral contr�le d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 129 I 173 consid. 1, 185 consid. 1; 129 II 225 consid. 1; 129 III 288 consid. 2.1, 415 consid. 2.1; 129 IV 206 consid. 1).
1.3 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 113 consid. 2.1; 128 III 50 consid. 1c et les arr�ts cit�s, p. 53/54).
2.1 La recourante pr�tend tout d'abord que la cour cantonale a viol� l'art. 8 al. 3 Cst. en retenant le caract�re discriminatoire du salaire de l'intim�e sur la base de l'expertise Q.________ et de l'�quation salariale pos�e par ce dernier, cela sans se d�terminer sur les �l�ments de cette �quation. A l'en croire, le r�sultat du jugement entrepris, auquel les juges cantonaux auraient abouti par un raisonnement compl�tement vici�, serait contraire � la disposition constitutionnelle pr�cit�e. La recourante s'en prend encore avec v�h�mence au syst�me de l'all�gement du fardeau de la preuve institu� par l'art. 6 LEg.
2.2 L'art. 8 al. 3, 3e phrase, Cst. dispose que l'homme et la femme ont droit � un salaire �gal pour un travail de valeur �gale. Cette norme constitutionnelle, qui exerce un effet horizontal direct, a �t� concr�tis�e par la Loi sur l'�galit� (cf. Pascal Mahon, Petit commentaire de la Constitution f�d�rale de la Conf�d�ration suisse du 18 avril 1999, n. 21 ad art. 8 Cst.). Il suit de l� que c'est d�sormais par la voie du recours en r�forme au sens des art. 43 ss OJ qu'il convient d'invoquer la violation de l'art. 8 al. 3, 3e phrase, Cst., lorsque les rapports de travail litigieux rel�vent, comme en l'esp�ce, du droit priv� (Margrith Bigler-Eggenberger, Et si la Justice �tait son bandeau ?, La jurisprudence du Tribunal f�d�ral sur l'�galit� entre femmes et hommes, n. 136, p. 71). Et c'est encore par cette voie de droit que la violation du droit f�d�ral all�gu�e dans le moyen (art. 6 LEg) doit �tre soumise au Tribunal f�d�ral.
Les griefs, en raison de la subsidiarit� absolue du recours de droit public (art. 84 al. 2 OJ), sont ainsi irrecevables.
La recourante invoque ensuite diff�rents moyens sous l'angle de l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.).
3.1 La recourante reproche � la Cour civile d'avoir �cart� l'expertise P.________ au profit de l'expertise Q.________.
Ce grief a trait � l'appr�ciation des preuves, singuli�rement des expertises judiciaires ordonn�es en instance cantonale.
A teneur de l'art. 86 al. 1 OJ, le recours de droit public n'est recevable qu'� l'encontre des d�cisions prises en derni�re instance cantonale. Cette disposition signifie que les griefs soulev�s devant le Tribunal f�d�ral ne doivent pas pouvoir �tre soumis � une autorit� cantonale par la voie d'un recours ordinaire et extraordinaire (ATF 126 I 257 consid. 1a; 119 Ia 421 consid. 2b).
Dans l'ATF 126 I 257 consid. 1b, le Tribunal f�d�ral a jug� qu'en proc�dure civile vaudoise, le grief tir� de l'appr�ciation arbitraire des preuves peut faire l'objet du recours en nullit� pour violation des r�gles essentielles de la proc�dure, instaur� par l'art. 444 al. 1 ch. 3 CPC vaud.
Partant, le moyen, faute d'�puisement pr�alable des instances cantonales, est irrecevable.
3.2 La recourante pr�tend que l'expertise Q.________ est entach�e de graves d�fauts m�thodologiques.
Cette critique rel�ve � nouveau de l'appr�ciation des preuves, d'o� son irrecevabilit� au regard des exigences de l'art. 86 al. 1 OJ.
3.3 La recourante consid�re qu'il �tait arbitraire de fixer la pr�somption de discrimination salariale � la date de l'engagement de l'intim�e en 1993. Cette critique, purement appellatoire, est irrecevable, faute de motivation (art. 90 al. 1 let. b OJ).
3.4 Pour la recourante, la cour cantonale est tomb�e dans l'arbitraire en n'ayant pas tenu compte de l'�volution du poste de l'intim�e au sein de X.________.
Le moyen est irrecevable, car il ne r�pond pas aux exigences strictes de motivation d�duites de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. De toute mani�re, il s'agit d'une critique contre l'�tablissement des faits, qui devait �tre pr�alablement soumise � la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois.
3.5 La recourante soutient que c'est de mani�re insoutenable que la Cour civile s'est ralli�e aux conclusions de l'expert Q.________.
Savoir si l'autorit� cantonale pouvait, sans arbitraire, adh�rer au r�sultat d'une expertise est un moyen qui ressortit derechef � l'appr�ciation des preuves (arr�t 5P. 457/2000 du 20 avril 2001, consid. 4a). La critique, pour les raisons expos�es ci-dessus, est irrecevable.
3.6 D'apr�s la recourante, il �tait arbitraire de retenir que l'intim�e a �t� discrimin�e en mati�re de promotion.
Le grief concerne l'application du droit f�d�ral, plus particuli�rement l'art. 3 al. 2 LEg, de sorte qu'il ressortit � l'instance de r�forme. Il est irrecevable du fait de la subsidiarit� absolue du recours de droit public.
3.7 La recourante s'en prend au salaire d� tel qu'il a �t� arr�t� par les magistrats vaudois.
Le moyen, du reste exempt de toute d�monstration d'arbitraire, est en r�alit� dirig� contre l'application de l'art. 5 al. 1 let. d LEg. Il est irrecevable (art. 84 al. 2 OJ).
Le recours est irrecevable dans toute son �tendue.
La proc�dure est gratuite (art. 12 al. 2 LEg et art. 343 al. 3 CO). Cela ne dispense pas la recourante, qui succombe, de verser des d�pens � l'intim�e.
Lausanne, le 22 d�cembre 2003

References: art. 8
 l'article 24
 art. 153
 art. 8
 ATF 
 art. 8
 art. 43
 art. 343