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Timestamp: 2017-04-26 06:02:22+00:00

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Archives numériques de la Révolution française: Tome 37 : Du 2 au 28 janvier 1792 - page 764
Coppens, député du Nord. — 1792. — Parle sur les dénonciations contre le ministre de la marine {t. XXXVII, p. 367). — Communique une lettre des administrateurs du département du Nord (p. 689). — Parle sur les subsistances (p. 733).
Corbeau, capitaine d'artillerie. Demande une indemnité (7 janvier 1792, t. XXXVII, p. 158) ; — renvoi au comité de liquidation (ibid.).
Corneille (François), de Perpignan. Il y a lieu à accusation contre lui (3 janvier 1792, t. XXXVII, p. 58), (4 janvier, p. 74).
Cornet, jeune, député de Saône-et-Loire. — 1792. — Obtient un congé (t. XXXVII, p. 691).
Gardes nationales volontaires. Demandent à être employées aux frontières (2 janvier 1792, t. XXXVII, p. 2 et suiv.).
Corse (Ile de). Seconde lecture par Soret sur les pensions des ci-devant employés de la régie des domaines et de l'intendance (3 janvier 1792, t. XXXVII, p. 27 et suiv.), — troisième lecture (12 janvier, p. 336 et suiv.); —ajournement de la discussion au 14 janvier (ibid. p. 337). — Discussion : Péraldi, Léonetti, Arena, Broussonnet, Merlin (14 janvier, p. 425 et suiv.); — rejet (ibid. p. 427).
Cotes-du-nord (Département des). Renvoi au pouvoir exécutif de la question des frais d'ameublement du séminaire de Saint-Brieuc (8 janvier 1792, t. XXXVII, p. 156).
Coulomb, membre du bureau de consultation des arts et métiers (22 janvier 1792, t. XXXVII, p. 593).
Coupé, député de l'Oise. — 1792. — Fait une motion relative aux rassemblements formés sur les frontières d'Espagne (t. XXXVII, p. 429).
Coutiion, député du Puy-de-Dôme. — 1792. — Parle sur la mise en accusation des princes français (t. XXXVII, p. 10), — sur la formation de la haute cour nationale (p. 40), (p. 68), — sur la sanction des décrets relatifs à l'organisation de la haute cour nationale (p. 69 et suiv.), (p. 71), (p. 119 et suiv.). — Est entendu pour un fait personnel (p. 178). — Parle sur les tribunaux criminels (p. 208), (p. 344), (p. 345), (p. 346).
Créances sur l'État. Troisième lecture du projet de décret relatif au délai dans lequel les créanciers de l'Etat devront produire leurs titres sous peine de déchéance (5 janvier 1792, t. XXXVII, p. 78). — Discussion générale : Beugnot, Tarbé, Cambon, Beu-gnot (ibid. et p. suiv.); — Discussion des articles: Art. 1er : Cambon, Morisson [ibid. p. 81); — adoption (ibid.). — Art. 2 : Cambon, Caminet, Debray-Chamont, rapporteur, Cambon, Boisrot-de-Lacour (ibid.) ; — adoption avec amendement (ibid.). — Art. 3 : Caminet (ibid. et p. suiv.); — adoption (ibid. p. 82). — Art. 4 : Cambon, Crestin, Chéron-La-Bruyère, Lemontey, Daverhoult, Delacroix, Caminet, Lacuée, Gossuin, Delacroix, Caminet, Dorizy, Chabot, Réboul, Debray-Charoont, rapporteur, Roux-Fasillac, Cambon, Bigot de Préameneu, Crangeneuve, Mathieu Dumas, Albitte, Reboul, Delacroix, Crestin, Chabot (ibid. et p. suiv.) ; adoption avec amendement (ibid. p. 84). — Art. 5 : renvoi au comité de législation ainsi que la rédaction du considérant (ibid. p. 85). — Nouvelle rédaction du projet de décret proposée par le comité (26 janvier, p. 670 et suiv.).
Crestin, député de la Haute-Saône. — 1792. — Parle
sur la formation de la haute cour nationale (t. XXXVII, p. 40), — sur le délai dans lequel les créanciers de la nation devront produire leurs titres (p. 82), (p. 84). — Fait une motion tendant à révoquer l'article 4 du titre II de la loi du 15 mars 1790, concernant les droits féodaux supprimés sans indemnité (p. 115 et suiv.). — Parle sur les tribunaux criminels (p. 210), (p. 211), (p. 346), — sur la compétence des tribunaux de commerce (p. 405), — sur le recrutement de l'armée (p. 602), — sur l'office de l'empereur (p. 654), — sur le recensement de la population (p. 666).
Cromot-Dubourg, intendant de Monsieur, frère du roi. Les officiers municipaux de Brunoy annoncent son départ pour Coblentz (17 janvier 1792, t. XXXVII, p. 474 et suiv.).
Crublier-d'Optère, député de l'Indre. —1792. — Parle sur une communication du Lostalot relative aux mouvements des troupes espagnoles (t. XXXVII, p. 443), — sur le recrutement de l'armée (p. 598 et suiv.), — sur l'office de l'empereur (p. 656). — Le maréchal de de Rochambeau demande que Crublier-d'Optère soit autorisé à se rendre à l'armée (p. 694). — Il est entendu à ce sujet (p. 695). — Parle sur l'augmentation du nombre des officiers généraux (p. 702).
Curés. Discussion du projet de loi sur les remplacements aux cures vacantes à faire dans le département du Haut-Rhin et sur les moyens de faciliter ceux qui seront à effectuer dans tous les départements jusqu'au 1er janvier 1793 : Regnault-Beaucaron, Mouysset (5 janvier 1792, t. XXXVII, p. 95); — adoption de l'urgence et du projet de décret avec amendement (ibid. p. 96). — Texte du décret (ibid.).
Daix, homme de loi. Fait un don patriotique (5 janvier 1792, t. XXXVII, p. 76).
Dalibourg, député de la Mayenne. —1792. — Fait un rapport sur les réclamations du sieur Husson (t. XXXVII, p. 552).
Dalloz, député du Jura. — 1792. —Parle sur l'affaire de l'abbé Poulmy (t. XXXVII, p. 77).
Dalmas, député de l'Ardèche. — 1792. — Est entendu, en qualité de rapporteur, dans la discussion du projet de décret sur la formation de la haute cour nationale (t. XXXVII, p. 29 et suiv.), (p. 39), (p. 40), (p. 41), (p. 42). — Fait un rapport sur la question de savoir si los décrets relatifs à l'organisation de la haute cour nationale sont sujets à la sanction du roi (p. 68 et suiv.). — Est entendu dans la discussion ae ce rapport (p. 118 et suiv.). — Son opinion, non prononcée, sur les troubles de Caen (p. 627 et suiv.).
Danet, grenadier au 20" régiment. Sa réponse à la lettre de Tiphène pour Yengager à passer en Espagne (28 janvier 1792, t. XXXVII, p. 707 ; — mention au procès-verbal (ibid.).
Danthon, député de l'Isère. —1792. — Parle sur l'organisation de la gendarmerie (t. XXXVII, p. 97 et suiv.).
Date de la liberté. — Voir Ère de la liberté.
Daverhoult, député des Ardennes. — 1792. — Parle sur les travaux des séances du soir (t. XXXVII, p. 7ti),

References: Art. 1
 Art. 2
 Art. 3
 Art. 4
 Art. 5
 l'article 4