Source: https://www.bibliomines.org/traites-et-droit-international/convention-sur-linterdiction-des-mines-antipersonnel-cimap/conferences-dans-le-cadre-du-processus-dottawa/oslo/
Timestamp: 2017-02-28 09:57:31+00:00

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BIBLIOMINES: Oslo
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Nombre de documents : 63
Rapport de la Conférence d'Oslo sur les MAP
Rapport de la Conférence diplomatique d'Oslo sur l'interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnelOslo, du 1er au 18 septembre 1997.Le document concerne les points suivants :- Ouverture de la Conférence ;- Election du Président…
Déclaration finale de l'Ambassadeur Mernier, chef de la délégation belge, à la Conférence diplomatique d'Oslo pour une interdiction complète des mines antipersonnel, plénière de clôture adoptant le texte de la ConventionOslo, du 1er au 18 septembre 1997.
France, déclaration finale à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP
Intervention de Madame Joëlle Bourgois, Ambassadeur, chef de la délégation française, à l'occasion de la séance de clôture de la Conférence diplomatique d'Oslo pour une interdiction complète des mines antipersonnelOslo, du 1er au 18 septembre 1997.
Autriche, proposition à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: article 11
Proposition de l'Autriche concernant l'article 11, à la Conférence diplomatique d'Oslo sur l'interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnelOslo, du 1er au 18 septembre 1997L'article 11 régit le règlement des différends.[Source: Centre…
Autriche et Slovénie, proposition à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: article 11
Proposition de l'Autriche et de la Slovénie concernant l'article 11, à la Conférence diplomatique d'Oslo sur l'interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnelOslo, du 1er au 18 septembre 1997.L'article 11 concerne le Règlement des différends.
Canada, notes pour une allocution au Forum des ONG, dans le cadre de la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP
Notes pour une allocution de l'Honorable Lloyd Axworthy, Ministre des Affaires Etrangères du Canada, au Forum des ONG à Oslo sur l'interdiction des mines antipersonnelConférence diplomatique d'Oslo sur l'interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnelOslo, du…
Suisse, proposition révisée à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: modification de l'article 10
Proposition révisée de la Suisse de modification de l'article 10, à la Conférence diplomatique d'Oslo sur l'interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnelOslo, du 1er au 18 septembre 1997.[Source: Centre de documentation de l'Unité d'appui…
Deuxième proposition révisée de la Belgique de modification de l'article 16 bis, à la Conférence diplomatique d'Oslo sur l'interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnelOslo, du 1er au 18 septembre 1997. [Source: Centre de documentation de…
Etats-Unis, proposition révisée à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: amendement de l'article 2
Proposition révisée des Etats-Unis de modification de l'article 2, à la Conférence diplomatique d'Oslo sur l'interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnelOslo, du 1er au 18 septembre 1997.L'article 2 concerne les définitions.[Source: Centre de…
Etats-Unis, proposition révisée à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: amendement de l'article 8
Proposition révisée des Etats-Unis de modification de l'article 8, à la Conférence diplomatique d'Oslo sur l'interdiction totale internationale des mines terrestres antipersonnelOslo, du 1er au 18 septembre 1997 L'article 8 régit les mesures de transparence. [Source:…

References: l'article 11
 l'article 11
 l'article 10
 l'article 10
 l'article 16
 l'article 2
 l'article 2
 l'article 8
 l'article 8
 L'article 8