Source: https://www.noscommunes.ca/publicationsearch/fr/?View=D&Item=&ParlSes=42&oob=&Topic=23,56183&Proc=&Text=&RPP=15&order=&targetLang=&SBS=0&MRR=150000&Page=1&PubType=203
Timestamp: 2020-08-09 17:46:37+00:00

Document:
— par le Président — Comptes rendus des délibérations du Bureau de régie interne de la Chambre des communes du 30 mai 2019, conformément à l'article 148(1) du Règlement. — Document parlementaire no 8527-421-59.
8527-421-59 Comptes rendus des délibérat ...Administration de la Chambre des communesBureau de régie internePrésident de la ChambreRegan, Geoff
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— par le Président — Comptes rendus des délibérations du Bureau de régie interne de la Chambre des communes du 2 mai 2019, conformément à l'article 148(1) du Règlement. — Document parlementaire no 8527-421-58.
8527-421-58 Comptes rendus des délibérat ...Administration de la Chambre des communesBureau de régie internePrésident de la ChambreRegan, Geoff
Le Président dépose sur le Bureau, — Document intitulé « Plan stratégique 2019-2022 pour l'administration de la Chambre des communes ». — Document parlementaire no 8527-421-57.
8527-421-57 Document intitulé « Plan str ...Administration de la Chambre des communesPrésident de la ChambreRegan, Geoff
2019-05-07 [p.5263]
— par le Président — Comptes rendus des délibérations du Bureau de régie interne de la Chambre des communes du 11 avril 2019, conformément à l'article 148(1) du Règlement. — Document parlementaire no 8527-421-54.
8527-421-54 Comptes rendus des délibérat ...Administration de la Chambre des communesBureau de régie internePrésident de la ChambreRegan, Geoff
— par le Président — Modifications aux Règlements administratifs adoptées par le Bureau de régie interne de la Chambre des communes le 2 mai 2019, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R. 1985, ch. P-1, par. 52.5(2). — Document parlementaire no 8527-421-55.
8527-421-55 Modifications aux Règlements ...Administration de la Chambre des communesBureau de régie internePrésident de la ChambreRegan, Geoff
— par le Président — Comptes rendus des délibérations du Bureau de régie interne de la Chambre des communes du 28 février 2019, conformément à l'article 148(1) du Règlement. — Document parlementaire no 8527-421-52.
8527-421-52 Comptes rendus des délibérat ...Administration de la Chambre des communesBureau de régie internePrésident de la ChambreRegan, Geoff
— par le Président — Modifications aux Règlements administratifs adoptées par le Bureau de régie interne de la Chambre des communes le 11 avril 2019, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R. 1985, ch. P-1, par. 52.5(2). — Document parlementaire no 8527-421-53.
8527-421-53 Modifications aux Règlements ...Administration de la Chambre des communesBureau de régie internePrésident de la ChambreRegan, Geoff
8527-421-50 Modifications aux Règlements ...Administration de la Chambre des communesBureau de régie internePrésident de la ChambreRegan, Geoff
2018-06-18 [p.3833]
— par le Président — Comptes rendus des délibérations du Bureau de régie interne de la Chambre des communes du 24 mai 2018, conformément à l'article 148(1) du Règlement. — Document parlementaire no 8527-421-38.
8527-421-38 Comptes rendus des délibérat ...Administration de la Chambre des communesBureau de régie internePrésident de la ChambreRegan, Geoff
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2018-05-29 [p.3309]
— par le Président — Comptes rendus des délibérations du Bureau de régie interne de la Chambre des communes du 22 mars 2018, conformément à l'article 148(1) du Règlement. — Document parlementaire no 8527-421-34.
8527-421-34 Comptes rendus des délibérat ...Administration de la Chambre des communesBureau de régie internePrésident de la ChambreRegan, Geoff
— par le Président — Modifications aux Règlements administratifs adoptées par le Bureau de régie interne de la Chambre des communes le 1er avril 2018, conformément à la Loi sur le Parlement du Canada, L.R. 1985, ch. P-1, par. 52.5(2). — Document parlementaire no 8527-421-35.
8527-421-35 Modifications aux Règlements ...Administration de la Chambre des communesBureau de régie internePrésident de la ChambreRegan, Geoff
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2018-03-26 [p.3033]
— par le Président — Comptes rendus des délibérations du Bureau de régie interne de la Chambre des communes du 1er mars 2018, conformément à l'article 148(1) du Règlement. — Document parlementaire no 8527-421-32.
8527-421-32 Comptes rendus des délibérat ...Administration de la Chambre des communesBureau de régie internePrésident de la ChambreRegan, Geoff
8527-421-1 Modifications aux Règlements ...
8527-421-10 Compte rendu des délibératio ...

References: l'article 148
 l'article 148
 l'article 148
 l'article 148
 l'article 148
 l'article 148
 l'article 148