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Timestamp: 2016-10-27 18:59:14+00:00

Document:
9C_595/2013, 9C_646/2013 � � � � Arr�t du 30 novembre 2013
repr�sent�e par BCPA S�rl Bureau de conseils en mati�re de prestations d'assurances,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal valaisan, Cour des assurances sociales, du 13 ao�t 2013.
Mari�e et m�re de deux enfants (un fils n� en 2004 et une fille n�e en 2007), D.________ travaillait � temps partiel (30 %) en qualit� d'assistante m�dicale pour le docteur B.________. Mise en arr�t de travail � 75 % du 24 ao�t 2010 au 27 octobre 2010, puis � 100 % d�s le 28 octobre 2010, elle a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� le 14 janvier 2011.
L'Office cantonal AI du Valais (ci-apr�s: l'office AI) a pris des renseignements �conomiques aupr�s de l'employeur de l'assur�e et recueilli des rapports m�dicaux. Il a par ailleurs mis en oeuvre une enqu�te �conomique sur le m�nage aupr�s de l'int�ress�e, le 3 novembre 2011. L'enqu�teur a retenu que l'assur�e aurait, sans atteinte � la sant� et en relation avec la scolarisation de sa fille, augment� par la suite son temps de travail et effectu�, vers janvier 2012, des t�ches administratives li�es � l'activit� de courtier ind�pendant exerc�e par son mari � raison de cinq � dix heures par mois, "pour se mettre en route" et en attendant que sa fille d�but�t la deuxi�me ann�e de l'�cole enfantine (rapport du 14 novembre 2011). L'office AI a encore demand� l'avis de son Service m�dical r�gional AI (SMR), selon lequel l'assur�e souffrait d'un trouble bipolaire de type II, en raison duquel elle pr�sentait une incapacit� de travail de 75 % dans son activit� habituelle et dans une activit� adapt�e � partir du 24 ao�t 2010 et de 100 % d�s le 28 octobre suivant (rapport du docteur A.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, du 11 janvier 2012).
Le 16 janvier 2012, l'administration a inform� l'assur�e qu'elle entendait lui refuser tout droit � des mesures d'ordre professionnel, mais la mettre au b�n�fice d'une demi-rente d'invalidit� � partir du 1
er�ao�t 2011, fond�e sur un taux d'invalidit� global de 53 % (emp�chements de 100 % pour la part consacr�e � l'exercice de l'activit� lucrative, prise en compte � raison de 33 %, ainsi que de 30 % pour la part consacr�e aux travaux m�nagers, prise en compte � raison de 67 %); une augmentation du temps de travail de 7,5 heures par mois d�s janvier 2012 - ce qui portait � 38 % la proportion de temps consacr�e � l'exercice de l'activit� lucrative - n'avait pas d'influence sur le droit � la rente, le degr� d'invalidit� global �tant alors de 57 %. D.________ a contest� plusieurs points du projet de d�cision, en produisant diff�rents documents (attestation professionnelle du docteur B.________ du 4 f�vrier 2012; plan de travail pour l'ann�e 2010 �tabli le 15 d�cembre 2010), ensuite de quoi l'enqu�teur a r�pondu � des questions compl�mentaires de l'administration (compl�ment du 24 avril 2012). Par deux d�cisions du 8 juin 2012, l'office AI a allou� � l'assur�e une demi-rente d'invalidit� � partir du 1
er�ao�t 2011, fond�e sur un taux d'invalidit� de 53 % du 1
er�ao�t au 31 d�cembre 2011 et de 57 % � partir du 1
er�janvier 2012. Le 13 juin suivant, il lui a refus� des mesures d'ordre professionnel.
Saisi d'un recours form� par D.________ contre les d�cisions du 8 juin 2012, le Tribunal cantonal du Valais, Cour des assurances sociales, l'a admis par jugement du 13 ao�t 2013. Annulant les d�cisions administratives, il a reconnu le droit de l'assur�e � une demi-rente d'invalidit� du 1
er�ao�t 2011 au 31 ao�t 2012, ainsi qu'� une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1
er�septembre 2012.
D.________ et l'office AI interjettent tous deux un recours en mati�re de droit public contre ce jugement.
Sous suite de frais et d�pens, l'assur�e conclut � l'annulation de la d�cision cantonale et, principalement, � ce que la cause soit renvoy�e au Tribunal cantonal valaisan pour qu'il proc�de � un compl�ment d'instruction et d�termine � nouveau le taux d'invalidit�. A titre subsidiaire, elle demande que l'office AI lui verse au moins un trois quarts de rente � partir du 1
De son c�t�, l'office AI conclut � l'annulation du jugement cantonal et � la confirmation de ses d�cisions du 8 juin 2012.
D.________ et l'office AI ont chacun requis le rejet du recours de l'autre, l'administration sollicitant qu'en cas d'admission du recours de l'assur�e en raison d'une violation de son droit d'�tre entendue, les frais de justice soient mis � la charge de l'�tat du Valais. Pour sa part, l'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin� sur les �critures des recourants.
Les recours en mati�re de droit public concernent des faits de m�me nature, portent sur des questions juridiques communes et sont dirig�s contre le m�me jugement. Il se justifie donc de joindre les causes et de les liquider dans un seul arr�t (art. 24 PCF en relation avec l'art. 71 LTF; ATF 131 V 59 consid. 1 p. 60).
Examinant le point de savoir � quel taux d'activit� l'assur�e aurait travaill� sans atteinte � la sant�, la juridiction cantonale a constat� que D.________ aurait augment� � 50 % son taux d'occupation en tant qu'assistante m�dicale � partir du 1
er�septembre 2012 (date correspondant au d�but de la deuxi�me ann�e d'�cole enfantine du second enfant de la recourante); l'assur�e aurait par ailleurs accompli des t�ches administratives pour le compte de son mari � raison de 7,5 heures en moyenne par mois d�s le 1
er�janvier 2012, ce qui repr�sentait un pourcentage de 4,2 % par rapport � un horaire annuel complet. Les premiers juges ont �galement retenu qu'un taux moyen de 4,4 % � titre d'heures suppl�mentaires devait �tre ajout� au taux d'occupation dans l'activit� professionnelle au sein du cabinet m�dical (moyenne entre 3,8 % et 5 %) pour la p�riode du 24 ao�t 2011 au 31 ao�t 2012, ce taux diminuant � 3,8 % � partir du 1
er�septembre 2012 (au vu de l'augmentation [hypoth�tique] du taux d'activit�). Pour la part d'activit� consacr�e � l'exercice d'un travail lucratif, ils ont admis un emp�chement de 100 %. En ce qui concerne la part d'activit� consacr�e aux travaux m�nagers, faisant leurs les conclusions de l'enqu�te �conomique sur le m�nage, ils ont constat� que l'assur�e pr�sentait des emp�chements � raison de 30 %.
Compte tenu de ces constatations, la juridiction cantonale a fix� � 54,10 % le taux d'invalidit� de l'assur�e du 24 ao�t au 31 d�cembre 2011, � 57 % du 1
er�janvier au 31 ao�t 2012 et � 70,6 % � partir du 1
er�septembre 2012. Aussi, l'assur�e avait-elle droit � une demi-rente d'invalidit� du 1
er�ao�t 2011 au 31 ao�t 2012, puis � une rente enti�re d�s le 1
4.1.�Dans son recours, l'office AI soul�ve un unique grief qu'il convient d'examiner en premier lieu, puisqu'il est susceptible d'influer sur l'objet de la question soumise � l'examen du Tribunal f�d�ral. Le recourant reproche � la juridiction cantonale d'avoir �tendu le proc�s au-del� de l'objet de la contestation d�termin� par les d�cisions du 8 juin 2012, sans que soient r�alis�es les conditions pour une extension de la proc�dure � un �tat de fait survenu apr�s la d�cision administrative litigieuse.
4.2.�De jurisprudence constante, le juge des assurances sociales appr�cie la l�galit� des d�cisions attaqu�es, en r�gle g�n�rale, d'apr�s l'�tat de fait existant au moment de la cl�ture de la proc�dure administrative. Les faits survenus post�rieurement et ayant modifi� cette situation doivent faire l'objet d'une nouvelle d�cision administrative (ATF 131 V 242 consid. 2.1 p. 243; 121 V 362 consid. 1b p. 366). Pour des motifs d'�conomie de proc�dure, la proc�dure juridictionnelle administrative peut �tre �tendue � une question en �tat d'�tre jug�e qui exc�de l'objet de la contestation, lorsque cette question est si �troitement li�e � l'objet initial que l'on peut parler d'un �tat de fait commun, et � la condition que l'administration se soit exprim�e � son sujet dans un acte de proc�dure au moins (ATF 130 V 501 consid. 1.2 p. 503, 122 V 34 consid. 2a p. 36 et les r�f�rences). Les conditions auxquelles une extension du proc�s au-del� de l'objet de la contestation est admissible vont nettement plus loin que le lien mat�riel �troit exig� pour l'extension de la proc�dure au-del� de l'objet du litige. Celles-ci doivent �tre r�alis�es cumulativement; la question qui exc�de l'objet de la contestation particuli�rement doit �tre en �tat d'�tre jug�e (cf. ULRICH MEYER/ISABEL VON ZWEHL, L'objet du litige en proc�dure de droit administratif f�d�ral, in: M�langes Pierre Moor, 2005, n� 27 p. 446; arr�t 9C_694/2009 du 31 d�cembre 2010 consid. 3.1).
4.3.�Le grief du recourant est bien fond�. La juridiction cantonale ne l'a en effet pas inform� de son intention de statuer sur la question du droit � la rente � partir de la p�riode post�rieure aux d�cisions du 8 juin 2012 et ne l'a, partant, pas invit� � se d�terminer sp�cifiquement sur cette question. On ne saurait par ailleurs d�duire des �critures du recourant qu'il aurait tacitement acquiesc� � une extension de la proc�dure. A l'inverse, comme il l'a indiqu� � l'assur�e dans la motivation des d�cisions du 8 juin 2012, il comptait initier � court terme une proc�dure de r�vision, qui allait porter sur le droit aux prestations pour la p�riode post�rieure � ladite date. Cette proc�dure a du reste �t� mise en oeuvre en septembre 2012 (cf. courrier � l'assur�e du 5 septembre 2012). Dans la mesure, d�s lors, o� l'office recourant ne s'est pas prononc� en instance cantonale sur le droit � la rente apr�s le mois de juin 2012 dans un acte de proc�dure au moins, les premiers juges n'�taient pas habilit�s � �tendre l'objet de la contestation. Le jugement entrepris doit par cons�quent �tre annul�, en tant qu'il porte sur le droit � des prestations de l'assurance-invalidit� pour la p�riode post�rieure au 8 juin 2012 (ch. 2 du dispositif). Le recours de l'office AI est, partant, bien fond�.
Il reste � examiner le sort du recours de l'assur�e. Compte tenu de ce qui pr�c�de et des motifs et conclusions de la recourante, est seul litigieux son droit � une rente de l'assurance-invalidit� sup�rieure � la demi-rente accord�e par l'office AI pour la p�riode courant du 1er ao�t 2011 au 8 juin 2012 (et confirm�e en instance cantonale). A cet �gard, le jugement entrepris, par renvoi �galement aux d�cisions litigieuses, expose correctement les r�gles l�gales et la jurisprudence sur la notion d'invalidit� et l'�valuation de l'invalidit� des personnes exer�ant une activit� lucrative � temps partiel et se consacrant en outre � leurs travaux habituels (au moyen de la m�thode mixte). Il suffit d'y renvoyer.
6.1.�Invoquant tout d'abord une violation du droit � un proc�s �quitable (principe de l'�galit� des armes; art. 6 � 1 CEDH), la recourante soutient que l'office AI aurait �t� tenu de lui soumettre le rapport d'enqu�te �conomique sur le m�nage afin de requ�rir son approbation. � d�faut, ses droits de la partie plus faible n'�taient pas garantis, puisqu'elle d�pendait enti�rement des constatations de l'enqu�teur de l'administration. Elle demande au Tribunal f�d�ral d'exiger des organes d'ex�cution de l'assurance-invalidit� qu'ils soumettent le rapport d'enqu�te aux assur�s pour validation pr�alable.
6.2.�L'art. 6 � 1 CEDH impose aux �tats signataires de mettre sur pied des proc�dures �quitables. Le principe de l'�galit� des armes est une des composantes du proc�s �quitable. Il ne s'agit pas de garantir une �galit� formelle des parties dans la proc�dure judiciaire mais bien d'assurer une position mat�rielle �quivalente dans le sens d'une �galit� des chances. La proc�dure relative � l'octroi ou au refus de prestations sociales est caract�ris�e par une in�galit� relativement importante entre les parties en faveur de l'assurance, par le fait que l'assur�, � qui il appartient d'agir contre l'assureur social qui lui a refus� des prestations, se trouve souvent dans une situation sociale difficile et ne dispose que de moyens financiers r�duits face � une administration sp�cialis�e ayant d'importantes ressources financi�res, des collaborateurs form�s ainsi que des sp�cialistes dans les domaines m�dical et juridique. Malgr� cela, l'art. 6 � 1 CEDH n'impose pas une �galit� des armes compl�te entre les parties. Il r�sulte de la convention que l'assur� ne doit pas �tre mis dans une situation proc�durale telle qu'il n'ait pas de chances s�rieuses de soumettre son affaire au tribunal sans �tre clairement d�savantag� par rapport � l'autre partie (ATF 135 V 465 consid. 4.3.1 p. 468 sv.).
6.3.�Contrairement � ce que soutient la recourante, la mani�re de proc�der de l'office AI ne porte pas atteinte au principe de l'�galit� des armes tel que d�fini ci-avant. On ne saurait en effet voir un net d�savantage de l'assur�e en ce que l'administration ne lui a pas soumis le rapport d'enqu�te sur le m�nage "pour approbation" avant de proc�der � l'�valuation du droit aux prestations. Si le Tribunal f�d�ral a certes retenu qu'il serait en r�gle g�n�rale souhaitable que le rapport d'enqu�te r�dig� sur place, au domicile de l'assur�, soit soumis � celui-ci pour lecture et approbation, il a consid�r� qu'il ne s'agit pas en soi d'une obligation stricte; il suffit que le droit de l'assur� de consulter le dossier soit respect� et que lui soit donn�e la possibilit� de s'exprimer sur le r�sultat de l'enqu�te dans le cadre de la proc�dure relative � l'exercice du droit d'�tre entendu (arr�t I 175/01 du 4 septembre 2001 consid. 3a; cf. ATF 128 V 93 consid. 4 in fine p. 94).
En l'esp�ce, l'assur�e a �t� en mesure de consulter le rapport d'enqu�te au cours de la proc�dure administrative et de faire valoir ses arguments � l'encontre des conclusions de l'enqu�teur. Elle a ainsi fait part une premi�re fois de ses objections par courrier du 10 f�vrier 2012, en expliquant avoir indiqu� � l'enqu�teur qu'elle aurait augment� son taux d'activit� d'assistante m�dicale � au moins 50 % d�s septembre 2011 �tant donn� que son second enfant �tait � l'�cole quatre matin�es par semaine. Apr�s avoir re�u une copie de son dossier, elle a ensuite compl�t� ses d�terminations, le 27 mars 2012, en r�p�tant qu'elle aurait augment� son activit� professionnelle aupr�s du docteur B.________ "� partir de 2011", sa fille ayant commenc� l'�cole en automne 2011 et non pas en 2012. Une fois que l'office AI a requis de l'enqu�teur qu'il pr�t position sur les critiques de la recourante (rapport compl�mentaire du 24 avril 2012) et rendu les d�cisions litigieuses, la recourante a une nouvelle fois fait valoir ses objections � l'encontre du rapport d'enqu�te dans son �criture de recours cantonal. Dans ces circonstances, on ne saurait admettre que la recourante a �t� clairement d�savantag�e par rapport � l'intim� dans la proc�dure administrative ou judiciaire ou que son droit d'�tre entendue n'a pas �t� respect�. Son grief est partant mal fond�.
7.1.�Reprochant ensuite � la juridiction cantonale d'avoir �tabli les faits de mani�re manifestement inexacte et arbitraire, ainsi que d'avoir rejet� son offre de preuve (audition de t�moins), la recourante lui fait grief d'avoir fix� l'augmentation (hypoth�tique) de son temps de travail aupr�s du docteur B.________ au 1
er�septembre 2012 et non pas au 1
er�septembre 2011. Selon elle, le rapport d'enqu�te sur lequel s'est fond� le Tribunal cantonal valaisan �tait entach� d'une erreur � ce sujet, erreur qu'elle s'�tait empress�e de mettre en �vidence apr�s avoir re�u le projet de d�cision du 16 janvier 2012, notamment en produisant une attestation de son ancien employeur (attestation du docteur B.________ du 4 f�vrier 2012).
7.2.�En ce qui concerne la date � partir de laquelle la recourante aurait augment� son temps de travail aupr�s du docteur B.________ si elle n'avait pas subi d'atteinte � la sant�, les premiers juges ont consid�r� qu'il �tait plausible, selon les explications compl�mentaires donn�es par l'enqu�teur de l'office AI le 24 avril 2012, qu'il avait �t� question d'une telle augmentation non pas au moment de l'enqu�te, le 3 novembre 2011, mais post�rieurement au cours de l'ann�e 2012. Il �tait par ailleurs probable que le point de d�part de cette augmentation aurait co�ncid� avec la fin du mois d'ao�t 2012, soit avec le d�but de la deuxi�me ann�e d'�cole enfantine du second enfant de l'assur�e. Cette date, �voqu�e tant par l'enqu�teur dans ces explications que par le collaborateur de l'office AI au moment de poser des questions au SMR (mandat du 16 novembre 2011), apparaissait d'autant plus probable qu'aux dires de l'assur�e et de son �poux lors de l'entretien du 3 novembre 2011, celle-ci aurait, d�s janvier 2012 et pour se mettre en route en attendant que sa fille d�but�t la deuxi�me ann�e d'�cole enfantine, �t� partiellement occup�e � accomplir des t�ches administratives en rapport avec l'activit� de courtier ind�pendant exerc�e par son conjoint. Aussi, l'autorit� cantonale de recours a-t-elle constat� que l'assur�e aurait augment� son temps de travail � 50 % � partir du mois du 1
er�septembre 2012, une fois la scolarit� de ses deux enfants bien entam�e.
7.3.1.�� la lecture des consid�rations de la juridiction cantonale, on constate qu'elle s'est fond�e exclusivement sur les indications donn�es par l'enqu�teur de l'office AI et une note interne de l'administration (du 16 novembre 2011), en ignorant totalement les objections soulev�es par l'assur�e en proc�dure administrative puis judiciaire, selon lesquelles la date de septembre 2011 qu'elle avait �voqu�e lors de l'enqu�te n'avait pas �t� reprise correctement dans le rapport y relatif, ainsi que la pi�ce y relative produite apr�s r�ception du projet de d�cision. Une telle mani�re de proc�der rel�ve de l'arbitraire, dans la mesure o� l'autorit� judiciaire de premi�re instance n'a pas pris en consid�ration, sans raison s�rieuse, les d�clarations successives de l'assur�e et un �l�ment de preuve propre � influencer sa d�cision.
7.3.2.�Il y a d�s lors lieu d'examiner si les �l�ments au dossier dont la juridiction cantonale a fait abstraction sont susceptibles de faire appara�tre le r�sultat de son appr�ciation des preuves comme insoutenable ou en contradiction avec le dossier (sur la notion d'appr�ciation arbitraire des preuves, cf. ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62).
Comme on l'a vu (consid. 6.3�
supra�), la recourante a de mani�re constante et � r�it�r�es reprises contest� la date � partir de laquelle l'office AI a retenu une augmentation hypoth�tique de son temps de travail; elle a expliqu� avoir d�clar� lors de l'enqu�te du 3 novembre 2011 qu'elle aurait augment� son temps de travail aupr�s du docteur B.________ � au moins 50 % d�s septembre 2011, puisque son second enfant avait commenc� sa scolarit� au mois d'ao�t pr�c�dent. Or, l'assur�e n'a pas �t� invit�e � signer le rapport d'enqu�te pour confirmer les d�clarations consign�es et en a contest� la teneur retenue aussit�t qu'elle en a pris connaissance (d'abord de mani�re indirecte [courrier du 10 f�vrier 2012], puis directe [courrier du 27 mars 2012]). On ne saurait d�s lors consid�rer, comme l'a fait � tort l'office AI dans sa d�cision du 8 juin 2012, que les indications du rapport d'enqu�te correspondaient aux "premi�res d�clarations" au sens de la jurisprudence relative � la pr�f�rence � accorder � la premi�re de deux versions diff�rentes et contradictoires donn�es par l'assur� (cf. ATF 121 V 45 consid. 2a p. 47).
On constate par ailleurs que ces indications ne comportent pas de date relative au d�but de l'augmentation du taux de travail aupr�s du docteur B.________, ce moment �tant mis en rapport avec la scolarisation du second enfant des �poux. Pour motiver l'exercice d'une activit� lucrative de l'assur�e si elle n'avait pas �t� handicap�e, l'enqu�teur a mentionn� que celle-ci aurait "dans le futur (en relation avec la scolarisation de leur fille n�e en 2007) " augment� son temps de travail, continuant "pour l'instant" � travailler douze heures par semaine (pour le docteur B.________). Le d�but de la deuxi�me ann�e d'enfantine est quant � lui �voqu� en rapport avec l'activit� que la recourante aurait exerc�e tr�s partiellement pour son �poux � partir de janvier 2012. Ce n'est que dans une note interne du 16 novembre 2011 que la date du mois d'ao�t 2012 est mentionn�e clairement comme date � partir de laquelle l'assur�e "aurait encore augment� son temps de travail (...) ". Cette date a ensuite �t� reprise par l'enqu�teur dans son rapport compl�mentaire, lorsqu'il a �t� invit� � se prononcer sur les objections de l'assur�e et qu'il a pr�cis� les conclusions de son enqu�te. De son c�t�, l'assur�e a expliqu� qu'elle aurait fait d�pendre l'augmentation de son temps de travail dans le cabinet m�dical de la scolarisation de sa fille, ce par quoi elle entendait la premi�re ann�e d'�cole enfantine entam�e au mois d'ao�t 2011. Dans ces circonstances, au regard tant de l'absence de pr�cision des indications retenues par l'enqu�teur quant aux dates envisag�es concr�tement que des objections invariables et soulev�es � temps par la recourante � ce sujet, on doit admettre qu'il y a eu confusion sur ce point entre l'assur�e et son mari, d'une part, et le mandataire de l'office AI, d'autre part, m�me si, comme l'a retenu la juridiction cantonale, ces indications ont apparemment �t� lues � l'assur�e � l'issue de l'entretien "pour confirmation".
Compte tenu de cette confusion, appr�ci�e au regard des autres �l�ments du dossier que sont la situation familiale de l'assur�e et les d�clarations de son (ancien) employeur, il convient de retenir, au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante, que la recourante aurait augment� son activit� comme assistante m�dicale � 50 % d�s le mois d'ao�t 2011. A cette date, en effet, son second enfant a d�but� sa scolarit� en premi�re enfantine, ce qui aurait donn� l'occasion � l'assur�e d'�tendre son activit� professionnelle, comme l'atteste le docteur B.________, selon lequel la scolarisation des deux enfants de son (ancienne) assistante m�dicale aurait permis � celle-ci de travailler � 50 % au moins dans son cabinet d�s septembre 2011 (attestation du 4 f�vrier 2012). Le r�sultat de l'appr�ciation des preuves � laquelle a proc�d� la juridiction cantonale sans prendre en consid�ration l'ensemble des �l�ments pertinents qui auraient d� la conduire � constater que D.________ aurait travaill� � raison de 50 % � partir de septembre 2011 appara�t d�s lors insoutenable et ne peut �tre suivi. C'est le lieu de pr�ciser que l'audition de t�moins, telle que requise par la recourante en instance cantonale d�j�, se r�v�le superflue, puisqu'elle ne conduirait pas � modifier la conviction du Tribunal ( sur l'appr�ciation anticip�e des preuves en g�n�ral: ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 130 II 425 consid. 2 p. 428).
7.3.3.�Ensuite de ce qui pr�c�de, l'invalidit� de la recourante doit �tre �valu�e en fonction d'un taux d'activit� professionnelle de 50 % en tant qu'assistante m�dicale d�s le 1
er�septembre 2011. Il n'y a pas lieu, en revanche, de s'�carter des autres �l�ments du calcul du degr� d'invalidit� que celle-ci a retenus, en particulier les emp�chements dans les t�ches m�nag�res. La recourante se contente � cet �gard d'opposer sa propre appr�ciation de l'�tendue de l'aide que pourrait apporter son �poux dans l'accomplissement des travaux habituels � celle des premiers juges. En affirmant simplement que l'assistance attribu�e � son conjoint serait mat�riellement incompatible avec une activit� professionnelle � temps plein, elle ne d�montre pas le caract�re manifestement inexact ou insoutenable de l'appr�ciation des premiers juges sur ce point.
En cons�quence, compte tenu des chiffres d�termin�s par la juridiction cantonale, dont en particulier le taux de 3,8 % correspondant aux heures suppl�mentaires qu'aurait (hypoth�tiquement) accomplies la recourante avec un taux d'activit� de 50 %, le taux d'invalidit� s'�l�ve � 68 % (cf. ATF 130 V 121) du 1
er�ao�t au 31 d�cembre 2011 (53,8 % [emp�chement de 100 % pour la part de l'activit� lucrative en tant qu'assistante m�dicale �valu�e � 53,8 %] + 13,86 % [emp�chement de 30 % pour la part de l'activit� consacr�e aux t�ches m�nag�res �valu�e � 46,2 %]). D�s le 1
er�janvier 2012, ce taux s'�l�ve � 71 % (58 % [emp�chement de 100 % pour la part de l'activit� lucrative en tant qu'assistante m�dicale et secr�taire pour le compte du conjoint �valu�e � 58 %] + 12,6 % [emp�chement de 30 % pour la part de l'activit� consacr�e aux t�ches m�nag�res �valu�e � 42 %]). La recourante a d�s lors droit � un trois quarts de rente de l'assurance-invalidit� du 1
er�ao�t au 31 d�cembre 2011, puis � une rente enti�re � partir du 1
er�janvier 2012. La conclusion subsidiaire de la recourante, tendant � l'octroi d'au moins un trois quarts de rente � partir du 1
er�ao�t 2011 est bien fond�e.
8.1.�Cela �tant, il convient d'admettre le recours de l'office AI et d'admettre partiellement le recours de D.________. En cons�quence, le ch. II du dispositif du jugement entrepris doit �tre r�form� en ce sens que D.________ a droit � un trois quarts de rente d'invalidit� du 1
er�ao�t 2011 au 31 d�cembre 2011 et � une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1
er�janvier 2012; il doit �tre annul� en ce qui concerne le droit de l'intim�e � une rente enti�re d'invalidit� au-del� du 8 juin 2012.
8.2.�Le pr�sent arr�t rend sans objet la requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par l'office AI avec son recours.
Compte tenu de l'issue du litige, les frais de justice seront r�partis par moiti� entre la recourante et l'intim�e. Celle-ci a par ailleurs droit � une indemnit� de d�pens r�duite (art. 68 al. 1 LTF), � l'inverse de l'office recourant qui ne peut pr�tendre de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
L'issue du litige n'a en revanche pas d'incidence sur la r�partition des d�pens de premi�re instance, au regard des conclusions de l'assur�e en premi�re instance et des consid�rations de la juridiction cantonale selon lesquelles la recourante y avait obtenu gain de cause (cf. art. 68 al. 5 LTF).
Le recours de l'office AI est admis et le recours de l'assur�e est partiellement admis. Le ch. 2 du dispositif de la d�cision du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour des assurances sociales, du 13 ao�t 2013 est r�form� en ce sens que l'assur�e a droit � un trois quarts de rente d'invalidit� du 1er ao�t 2011 au 31 d�cembre 2011 et � une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er janvier 2012; il est annul� pour le surplus.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 800 fr., sont mis pour 400 fr. � la charge de la recourante et pour 400 fr. � la charge de l'office AI.
L'office AI versera � la recourante la somme de 1'000 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.

References: ATF 
 art. 6
 ATF 
in fine
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 68