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Document:
1P.53/2003 (14.04.2003)
1P.53/2003 /col
Arr�t du 14 avril 2003
MM. les Juges Aemisegger, Pr�sident de la Cour et Pr�sident du Tribunal f�d�ral, Fonjallaz et Mme Pont Veuthey, Juge suppl�ante.
intim�e, repr�sent�e par sa curatrice Me Lorella Bertani, avocate, 14, boulevard Georges-Favon, case postale 5129, 1211 Gen�ve 11,
Cour de cassation de la R�publique et canton de Gen�ve, place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, 1211 Gen�ve 3.
cassation de la R�publique et canton de Gen�ve
du 13 d�cembre 2002.
Par un arr�t rendu le 5 avril 2000, la Cour correctionnelle avec jury de la R�publique et canton de Gen�ve a condamn� A.X.________ � la peine de deux ans et demi de r�clusion pour actes d'ordre sexuel avec une enfant et contrainte sexuelle (art. 187 ch. 1 et 189 ch. 1 CP). Elle a en r�sum� retenu les faits suivants:
Au cours des ann�es 1996 et 1997, l'enfant Y.________, n�e le 20 ao�t 1990, se rendait r�guli�rement, une ou deux fois par mois, au domicile de A.X.________ (n� en 1936) et de son �pouse, cette derni�re �tant sa grand-m�re maternelle (la m�re de Y.________, Z.________, est la fille de Mme X.________, mais elle est n�e avant que celle-ci n'�pouse A.X.________). A l'occasion de ces visites, l'apr�s-midi, A.X.________ faisait la sieste avec Y.________ dans le lit conjugal, tandis que son �pouse �tait au salon; il fermait les rideaux et la porte de la chambre � coucher. Dans ces circonstances, en 1996 et jusqu'en ao�t 1997, A.X.________ s'est livr� � r�it�r�es reprises � des actes d'ordre sexuel sur l'enfant, notamment en la caressant sur les parties g�nitales, en la l�chant sur tout le corps, en introduisant son sexe dans sa bouche et en tentant, sans r�sultat, de la p�n�trer. Il a profit� de sa force physique et de son autorit� sur l'enfant pour lui imposer ces actes, auxquels elle tentait de s'opposer en lui demandant sans cesse d'arr�ter. A la fin de l'�t� 1997, Y.________ s'est confi�e � sa m�re, qui n'a pas alert� aussit�t les autorit�s. Le 13 janvier 1998, Y.________ a d�clar� � une infirmi�re du service de sant� de la jeunesse qu'elle �tait victime d'attouchements de la part de A.X.________; des m�decins ainsi que la police ont eu connaissance de ces d�clarations et sont intervenus.
Y.________ a �t� hospitalis�e au cours des mois de janvier et f�vrier 1998; le Dr Magnenat, p�dopsychiatre, l'a entendue et a estim� ses propos parfaitement cr�dibles. Y.________ s'est exprim�e dans le m�me sens aupr�s de l'inspectrice de police et de l'expert d�sign� par le Juge d'instruction, la psychologue-psychoth�rapeute Caroline Moutia, du D�partement de psychiatrie (clinique de psychiatrie infantile) des H�pitaux Universitaires de Gen�ve (rapport d'expertise du 14 octobre 1998, sign� �galement par le Prof. Cramer). La Cour correctionnelle a consid�r� qu'aucun �l�ment ou indice convaincant ne permettait de s'�carter des avis des personnes pr�cit�es, l'enfant n'ayant aucune raison d'accuser faussement A.X.________, envers qui elle �prouvait un profond sentiment d'attachement. La motivation du verdict mentionne encore un certificat m�dical produit � l'audience par l'accus�, faisant �tat d'une libido fortement diminu�e, probl�me li� � une pathologie de la prostate; pour le jury, cela n'excluait pas la possibilit� d'une �rection et, partant, cela n'�tait pas de nature � cr�er un doute.
Le 11 mars 1998, au d�but de la proc�dure p�nale, le Tribunal tut�laire de la R�publique et canton de Gen�ve avait d�sign� Me Lorella Bertani, avocate � Gen�ve, en qualit� de curatrice de l'enfant Y.________, aux fins de la repr�senter dans cette proc�dure.
A.X.________ - qui a constamment ni� �tre l'auteur des actes retenus contre lui - s'est pourvu en cassation contre l'arr�t de la Cour correctionnelle, en concluant � son acquittement. Le Procureur g�n�ral de la R�publique et canton de Gen�ve et Y.________ ont conclu au rejet du pourvoi.
La Cour de cassation de la R�publique et canton de Gen�ve a, par un arr�t rendu le 2 f�vrier 2001, admis les conclusions de A.X.________, et a donc annul� l'arr�t de la Cour correctionnelle en pronon�ant son acquittement. La Cour de cassation a interpr�t� l'expertise dite de cr�dibilit� (� savoir le rapport r�dig� par la psychologue Caroline Moutia) pour retenir l'absence de certitude que la version des faits donn�e par Y.________ correspondait � la r�alit�.
Y.________ a form� un recours de droit public contre l'arr�t du 2 f�vrier 2001 de la Cour de cassation cantonale, en se plaignant d'une appr�ciation arbitraire de l'expertise. Par un arr�t rendu le 13 novembre 2001, la Ire Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a admis le recours de droit public, dans la mesure o� il �tait recevable, et annul� l'arr�t attaqu� (arr�t 1P.199/2001). Selon cet arr�t, il �tait arbitraire de s'�carter des v�ritables conclusions de l'expertise - une conviction suffisante quant � la cr�dibilit� ou � la v�racit� des d�clarations de la victime - pour revoir l'appr�ciation des preuves effectu�e en premi�re instance.
La Cour de cassation cantonale a d�s lors statu� � nouveau sur le pourvoi form� par A.X.________, en le rejetant le 22 f�vrier 2002. La motivation de cette d�cision consistait uniquement en une r�f�rence � l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 13 novembre 2001. A.X.________ a form� un recours de droit public contre ce nouvel arr�t de la Cour de cassation. Le 2 septembre 2002, le Tribunal f�d�ral a admis ce recours et annul� l'arr�t attaqu�, pour violation du droit d'�tre entendu (arr�t 1P.179/2002).
La Cour de cassation cantonale a rendu, le 13 d�cembre 2002, un nouvel arr�t sur le pourvoi form� par A.X.________ contre le jugement de la Cour correctionnelle. Elle l'a rejet�, avec suite de frais et d�pens.
Agissant par la voie du recours de droit public, A.X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t de la Cour de cassation cantonale. Invoquant les art. 9 Cst., 32 Cst. et 6 CEDH, il se plaint d'arbitraire dans la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves ainsi que de violations de la pr�somption d'innocence.
Y.________ conclut � l'irrecevabilit� ou au rejet du recours. Le Procureur g�n�ral conclut au rejet du recours, dans la mesure o� il est recevable. La Cour de cassation, se r�f�rant � son arr�t, n'a pas d�pos� d'observations.
L'intim�e requiert la mise au b�n�fice de l'assistance judiciaire.
La d�cision attaqu�e, qui rejette un pourvoi form� par le recourant et confirme donc un jugement de condamnation, est une d�cision finale, prise en derni�re instance cantonale (cf. art. 86 al. 1 et art. 87 OJ); elle peut faire l'objet d'un recours de droit public au sens de l'art. 84 al. 1 let. a OJ, d�s lors que le recourant se plaint d'une violation de ses droits constitutionnels (cf. �galement art. 269 al. 2 PPF). Le condamn� a manifestement un int�r�t personnel et juridiquement prot�g� � ce que cette d�cision soit annul�e et il a, par cons�quent, qualit� pour recourir selon l'art. 88 OJ.
Le recourant critique � plusieurs �gards le jugement de la Cour de cassation � propos de la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves. Il d�nonce une d�cision arbitraire, prise en violation de la pr�somption d'innocence.
2.1 Saisi d'un recours de droit public pour arbitraire - c'est-�-dire pour violation de l'art. 9 Cst. -, le Tribunal f�d�ral n'annulera la d�cision attaqu�e que si elle m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou si elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. En d'autres termes, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue en derni�re instance cantonale - en ce qui concerne notamment l'appr�ciation des preuves - que si elle est insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, si elle a �t� adopt�e sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que la motivation de la d�cision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 49 consid. 4 p. 58; 127 I 38 consid. 2a p. 41, 54 consid. 2b p. 56, 60 consid. 5a p. 70; 126 III 438 consid. 3 p. 440 et les arr�ts cit�s).
S'agissant de l'appr�ciation des preuves, la maxime "in dubio pro reo" n'a pas une port�e plus �tendue. Selon la jurisprudence du Tribunal f�d�ral en effet, la pr�somption d'innocence, garantie aux art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH, interdit au juge de prononcer une condamnation alors qu'il �prouve des doutes sur la culpabilit�. Des doutes abstraits ou th�oriques, qui sont toujours possibles, ne suffisent cependant pas � exclure une condamnation; la pr�somption d'innocence n'est donc invoqu�e avec succ�s que s'il appara�t, � l'issue d'une appr�ciation exempte d'arbitraire de l'ensemble des preuves, que le juge aurait d� �prouver des doutes s�rieux et irr�ductibles sur la culpabilit� de l'int�ress� (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40; 124 IV 86 consid. 2a p. 87; 120 Ia 31 consid. 2 p. 33).
Dans le cas particulier, la Cour de cassation cantonale a, elle aussi, revu sous l'angle de l'arbitraire les constatations de fait et l'appr�ciation des preuves par la Cour correctionnelle. Il ne s'ensuit pas, pour le Tribunal f�d�ral, l'obligation de se limiter � examiner sous l'angle de l'arbitraire si l'autorit� cantonale de recours a elle-m�me rendu une d�cision arbitraire; ce mode de faire r�duirait pratiquement � n�ant le r�le assign� dans ce domaine au juge constitutionnel. Il appartient bien plut�t � celui-ci de revoir sans r�serve l'usage que l'autorit� cantonale de recours a fait de son pouvoir d'examen limit� en mati�re d'appr�ciation des preuves (ATF 125 I 492 consid. 1a/cc p. 494; 111 Ia 353 consid. 1b p. 355).
2.2 Le recourant reproche � la Cour cantonale de n'avoir pas d�duit des variations dans le r�cit de la victime qu'il existait un doute sur la r�alit� des actes litigieux.
2.2.1 L'arr�t attaqu� mentionne que les informations recueillies aupr�s de l'intim�e par sa m�re � la fin de l'�t� 1997, par l'infirmi�re scolaire et la p�dopsychiatre au d�but de l'ann�e 1998 puis par l'auteur de l'expertise de cr�dibilit� entre mai et juillet 1998, ne sont pas en tous points identiques. Il rel�ve cependant les points essentiels pour les expert et m�decins: le discours �tait coh�rent dans le temps et la victime ne pr�sentait pas de tendance pathologique � l'affabulation; par ailleurs, il est habituel, d'apr�s eux, que les victimes d'inceste puissent varier dans leurs d�clarations. La Cour de cassation a encore consid�r� qu'il ressortait de l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 13 novembre 2001 (1P.199/2001) que l'expertise de cr�dibilit� concluait sans doute possible � la v�racit� des d�clarations de la victime.
2.2.2 Dans son arr�t du 13 novembre 2001, le Tribunal f�d�ral a consid�r� que les v�ritables conclusions de l'expertise �taient que les �l�ments du dossier, soigneusement analys�s, fondaient une conviction suffisante quant � la cr�dibilit� ou � la v�racit� des d�clarations de la victime; le rapport lui-m�me ne fournissait aucun motif de s'en �carter (arr�t 1P.199/2001, consid. 2.2). Le recourant ne formule pas, � l'encontre de l'expertise, de critiques d'ordre m�thodologique (cf. ATF 129 I 49). Les variations et pr�tendus mensonges qu'il d�nonce portent sur des points qui sont objectivement d'importance secondaire: certains d�tails vestimentaires, la description pr�cise des attouchements et la relation d'un �pisode sans rapport direct avec les actes imput�s au recourant (la pr�sence d'un exhibitionniste aux abords de l'�cole). La Cour de cassation pouvait, sans arbitraire, consid�rer que ces variations n'entamaient pas la coh�rence du r�cit et n'�taient pas d�cisives pour appr�cier la cr�dibilit� de la victime. Le rapport d'expertise explique du reste pourquoi, � certains moments, l'enfant a pu avoir la tentation de se r�tracter (� cause de la situation familiale), et il indique �galement que la difficult� d'�voquer les sc�nes d'abus - donc de les d�crire de fa�on d�taill�e devant chaque intervenant - allait "plut�t dans le sens de la v�racit� du r�cit" (p. 17 du rapport). En d'autres termes, les variations sur des points secondaires ont �t� prises en compte par l'expert et elles ne justifient pas une autre appr�ciation de ses conclusions.
2.3 Le recourant fait valoir que la victime souffrait de certains probl�mes ou sympt�mes - difficult�s scolaires, �nur�sie, masturbation excessive ou compulsive - avant le mois d'ao�t 1996, soit � une p�riode o� on ne lui impute pas d'activit� d�lictueuse. Ces sympt�mes peuvent aussi se manifester aupr�s d'enfants qui n'ont pas �t� victimes d'abus sexuels. Il serait d�s lors arbitraire de retenir ces �l�ments � l'appui de la cr�dibilit� du r�cit de la victime.
Dans l'arr�t attaqu�, la Cour cantonale expose que les sympt�mes pr�cit�s ne sont, pour les m�decins entendus et pour l'expert, pas d�terminants. Certains de ces sympt�mes sont un signe de troubles de la personnalit� ayant �galement leur origine dans le milieu familial; d'autres peuvent avoir une explication psychologique li�e au pass� de l'enfant. En admettant le caract�re non d�terminant de ces sympt�mes, la Cour cantonale n'�tait manifestement pas tenue d'en d�duire que leur pr�existence excluait la survenance d'un abus sexuel. La persistance de ces troubles pendant plusieurs ann�es pourrait au contraire �tre un �l�ment � prendre en consid�ration de ce point de vue. Quoi qu'il en soit, l'appr�ciation de la Cour cantonale au sujet de la cr�dibilit� de la victime, fond�e sur un ensemble d'�l�ments, n'est pas arbitraire.
2.4 Le recourant pr�tend, en s'appuyant sur l'avis de son m�decin, qu'il aurait une libido nulle depuis 1994 ou 1995, et ne pourrait plus avoir d'�rection.
L'arr�t attaqu� se borne � retenir une "forte diminution de l'intensit� sexuelle", sans exclure la possibilit� d'une �rection ni, surtout, la capacit� de commettre des attouchements. D'apr�s le proc�s-verbal des d�bats de la Cour correctionnelle, le m�decin du recourant n'avait pas fait d'autres d�clarations, ayant purement et simplement confirm� la teneur d'un certificat �crit �tabli en juillet 1998 �voquant une "libido fortement diminu�e" mais pas d'autres sympt�mes physiques. Le recours de droit public propose une autre interpr�tation de cet avis m�dical, sans parvenir � d�montrer que l'appr�ciation de la Cour cantonale serait arbitraire.
2.5 Le recourant soutient enfin que la dur�e de la p�riode p�nale aurait �t� constat�e de mani�re arbitraire: la victime n'ayant plus s�journ� seule chez lui � partir du mois de juin 1997, les agissements qu'on lui impute n'auraient pas pu se poursuivre en juillet et ao�t 1997.
Il est n�anmoins constant que le recourant a re�u occasionnellement sa victime � son domicile durant ces deux derniers mois. A d�faut d'autres �l�ments, il n'est pas arbitraire de consid�rer que l'activit� d�lictueuse a pris fin au moment o� l'enfant s'est confi�e � sa m�re, laquelle a d�s lors pris les dispositions n�cessaires pour �viter de nouveaux abus sexuels.
2.6 Il s'ensuit que le recours de droit public, en tous points mal fond�, doit �tre rejet�.
L'�molument judiciaire doit �tre mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 153 al. 1, 153a et 156 al. 1 OJ). Celui-ci aura en outre � verser � l'intim�e une indemnit�, � titre de d�pens, pour ses frais occasionn�s par la proc�dure de recours de droit public, en l'occurrence ses frais de repr�sentation par son avocate et curatrice (art. 159 al. 1 et 2 OJ). L'allocation de d�pens rend sans objet la demande d'assistance judiciaire.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, � la curatrice de l'intim�e, au Procureur g�n�ral et � la Cour de cassation de la R�publique et canton de Gen�ve.

References: art. 9
 art. 86
 art. 87
 art. 269
in dubio
 art. 32
 ATF