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Le CAWA : Quoi de neuf dans le Web public français ? Archives du 1er février au 28 février 2002
AdmiNet > France > CAWA > Archives > Archives du 1er février au 28 février 2002
Hommage Erignac
Une circulaire de Jean-Marc Sauvé : Financement de certains projets de modernisation
JOB OFFER : le Cirad vient de lancer un appel à candidature pour un économiste évaluateur des impacts de la production cotonnière.
Exposition Internationale 2004 : La Semimages s'installe au Bourget
l'état des lieux de l'exploitation des voies navigables.
Victoire judiciaire pour les victimes de l'amiante (Reuters)
EU and Russia talks on WTO accession of Russia
Livre blanc sur le dialogue social dans la fonction publique - M. Jacques FOURNIER
la carte solidarité transport délivrée par le STIF
La syphilis en France
Le programme de portail fiscal "Copernic "
Arrêté du 12 novembre 2001 portant création d'un service à compétence nationale dénommé "programme Copernic" chargé de la mise en place du système d'information relatif au compte fiscal simplifié
Décision du 25 janvier 2002 portant approbation d'une délibération de l'assemblée plénière du Conseil national de l'information statistique
Décision du 24 janvier 2002 portant nomination à la commission spécialisée de terminologie et de néologie des télécommunications
LOI no 2002-272 du 26 février 2002 autorisant la ratification du protocole facultatif à la convention relative aux droits de l'enfant concernant la vente d'enfants, la prostitution des enfants et la pornographie mettant en scène des enfants
Arrêté du 18 février 2002 fixant la liste des candidats admis aux concours de chargés d'études documentaires du secrétariat général du Gouvernement des 20 et 21 novembre 2001
Arrêté du 14 février 2002 fixant le tarif de certaines prestations de services rendues par le ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction du personnel, de la modernisation et de l'administration)
Arrêté du 30 janvier 2002 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau
Arrêté du 11 février 2002 relatif à la liste des sportifs de haut niveau
Arrêté du 11 février 2002 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau
Mise en ligne des traductions anglaise, espagnole, allemande, italienne, néerlandaise, chinoise, japonaise du programme d'action pour 2002 de la mission pour l'économie numérique.
LA DIXIÈME VAGUE DE RELEVÉ DE PRIX (février 2002)
L'IHEDN acteur discret et incontournable de l'Intelligence Economique
Une démarche que le site du Premier ministre, portail du Gouvernement, n'a pas vocation à retracer
l'état du marché du travail en JANVIER 2002 (Commentaires)
"Meurtre au Palais, la science mène l'enquête"
Les Taupes de New York [L'Humanité]
forum en ligne :"Quel rôle pour l'Etat?" [Geoscopie]
mercredi, 27 février 2002
Proposition de loi relative à une journée nationale pour l'abolition universelle de la peine de mort
Proposition de loi relative au mode d'élection des juges élus des tribunaux de commerce
Le Marché de la technologie de CORDIS propose des informations sur les toutes dernières technologies exploitables
Politique de la ville : la cour des comptes confirme les analyses du Sénat.
Serveurs des associations et projets polytechniciens
21 mai 1984 : inauguration du réseau expérimental en fibres optiques de Biarritz et 1ere liaison Paris-biarritz par Visiophone.
Le réseau expérimental de Biarritz exploité en fibre optique entre 1984 et 1992
Décret no 97-451 du 6 mai 1997 relatif à la sécurité et à la santé au travail ainsi qu'à la médecine de prévention à La Poste
le Code noir [Yahoo]
La Criirad accuse Paris d'avoir caché la vérité sur Tchernobyl (Reuters)
CENTRE COMPARATIF D'ETUDES SUR LES POLITIQUES PUBLIQUES ET LES ESPACES LOCAUX (CEPEL)
Atlas de l'Internet 2001 (IDATE)
Michel Le Goff : "une politique culturelle ambitieuse"
Morlaix.fr a pour vocation de devenir le site de référence de Morlaix et de l'ensemble du territoire communautaire.
Formation : Le calendrier 2002 des stages de formation continue "Développement des PME / PMI"
L'ENSCI - Ecole Nationale Supérieure de Création Industrielle
Un conseil des ministres "studieux"... (Reuters)
M. André-Claude LACOSTE est nommé directeur général de la sûreté nucléaire et de la radioprotection
Ouverture d'un débat public "Administration électronique et données personnelles"
Bernard Deflesselles député Bouches du Rhone
Le rapport Truche
Ville du Quesnoy
Experten geben Frankfurter Millionenräubern keine Chance (AP)
Le chauffeur d'un fourgon de transport de fonds prend la fuite avec un magot record (AP)
2èmes Assises Nationales du Net et des NTIC pour les collectivités
Décret du 25 février 2002 portant naturalisation, réintégration, mention d'enfants mineurs bénéficiant de l'effet collectif attaché à l'acquisition de la nationalité française par leurs parents, francisation de noms et prénoms et libération de l'allégeance française (page 3639 du JO)
DECRET DU 25 FEVRIER 2002 RELATIF A LA COMPOSITION DU GOUVERNEMENT
Arrêté du 22 février 2002 autorisant l'association Comité d'étude pour le développement des échanges avec la Croatie à utiliser la dénomination " chambre de commerce franco-croate"
Décret no 2002-253 du 22 février 2002 modifiant les décrets no 97-706 du 11 juin 1997 relatif aux attributions du ministre de l'emploi et de la solidarité, no 97-710 du 11 juin 1997 relatif aux attributions du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et no 97-715 du 11 juin 1997 relatif aux attributions du ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Arrêté du 25 février 2002 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre
Décret no 2002-256 du 22 février 2002 portant modification du décret no 88-1206 du 30 décembre 1988, en application de l'article L. 214-1 du code de la consommation et relatif aux fromages
Décret no 2002-254 du 22 février 2002 relatif à l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Arrêté du 15 février 2002 autorisant la société Moulins à vent de Fitou à exploiter une installation de production d'électricité
Arrêté du 15 février 2002 autorisant la Société du parc éolien de Rochefort-en-Valdaine à exploiter une installation de production d'électricité
Arrêté du 15 février 2002 autorisant la Société du parc éolien de Montjoyer à exploiter une installation de production d'électricité
Décret no 2002-266 du 22 février 2002 relatif aux établissements détenant des animaux d'espèces non domestiques et modifiant le code rural
A LA GARE DU COUCOU SUISSE, avec le concours du Conseil Général des Yvelines
HORAIRES D'OUVERTURE DES DÉBITS DE BOISSONS : l'arrêté pris par le préfet de la Mayenne pour lutter contre l'alcoolisme
communauté de communes de Chauny Ternier (02)
Décisions du 11 février 2002 portant agrément d'association de financement d'un parti ou d'une organisation politique
JOB OFFER : vacances d'emploi à l'Ecole Nationale d'Administration
Avis aux exportateurs de certaines marchandises à destination du Zimbabwe
Décision no 2002-70 du 22 février 2002 portant répartition du temps d'antenne de la campagne officielle radiotélévisée en vue des élections à l'assemblée territoriale des îles Wallis-et-Futuna
Décision no 2002-71 du 22 février 2002 fixant les dates et ordre de passage des émissions de la campagne officielle radiotélévisée en vue des élections à l'assemblée territoriale des îles Wallis-et-Futuna
Décret no 2002-247 du 22 février 2002 fixant la date du renouvellement général des conseillers prud'hommes
Arrêté du 20 février 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours nationaux délocalisés en Nouvelle-Calédonie pour le recrutement de gardiens de la paix de la police nationale
Arrêté du 12 février 2002 portant habilitation en vue de l'exercice du contrôle des matières nucléaires
Règlement particulier du jeu de loterie instantanée de La Française des jeux dénommé "XIII La BD Culte"
Décision du 11 février 2002 modifiant la décision du 9 juillet 1996 relative à l'agrément de produits explosifs
Décision du 11 février 2002 relative aux conditions particulières d'utilisation de produits explosifs
Décision no 2001-897 du 26 septembre 2001 relative aux formats de numérotation pour les appels vers les mobiles et les numéros courts des départements d'outre-mer
Ordonnance no 2002-242 du 21 février 2002 relative au droit du travail et de l'emploi à Mayotte
Décret no 2002-243 du 21 février 2002 modifiant le décret no 2001-213 du 8 mars 2001 et relatif aux modalités particulières d'organisation outre-mer de l'élection du Président de la République
Décret du 20 février 2002 modifiant le décret du 19 octobre 1998 relatif aux appellations d'origine contrôlées "Beaujolais" et "Beaujolais supérieur"
Arrêté du 28 janvier 2002 portant nomination à la commission consultative pour l'élaboration du plan national de décontamination et d'élimination des appareils contenant des PCB et PCT créée par l'arrêté du 23 octobre 2001
Décret no 2002-244 du 20 février 2002 relatif à l'extension du contrôle technique obligatoire dans certaines constructions et modifiant le code de la construction et de l'habitation
Arrêté du 8 février 2002 fixant les modalités de calcul de la cotisation à la caisse de garantie du logement locatif social (rectificatif)
Décret du 20 février 2002 modifiant le décret du 24 août 1976 définissant l'appellation d'origine contrôlée "Crémant d'Alsace"
Décret no 2002-245 du 20 février 2002 relatif à la lutte contre la tuberculose des bovidés et cervidés d'élevage
Arrêté du 20 février 2002 portant désignation des anciens auditeurs de la 147e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale (Nantes, 5 novembre 2001-20 décembre 2001)
Arrêté du 31 janvier 2002 portant règlement sur les marchés des organismes de sécurité sociale
Arrêté du 13 février 2002 portant nomination à la commission paritaire des publications et agences de presse
Décision du 11 février 2002 portant nomination à la commission du soutien sélectif à la production d'oeuvres cinématographiques de longue durée
Arrêté du 14 février 2002 portant nomination des élèves de la promotion 2002-2004 de l'Ecole nationale d'administration
Arrêté du 29 janvier 2002 portant retrait de l'agrément de l'association dénommée "Fédération française amateur de sambo"
Arrêté du 12 février 2002 portant création d'un site internet
Avis portant retrait de l'autorisation d'un opérateur aux fins du ravitaillement des personnels et des passagers des moyens de transports maritimes avec des produits non conformes aux exigences de l'arreté du 6 juin 1994
Décret no 2002-230 du 15 février 2002 relatif à l'application de l'article 6 quater de la loi no 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires
Décret du 15 février 2002 portant classement de la commune de Chasseneuil-du-Poitou (Vienne) comme station de tourisme
Décret no 2002-234 du 20 février 2002 portant création de directions départementales des services vétérinaires et modifiant le décret no 84-1191 du 28 décembre 1984 relatif à l'organisation des services extérieurs du ministère de l'agriculture
Décret no 2002-235 du 20 février 2002 relatif à l'organisation et aux attributions des directions départementales des services vétérinaires
Décret no 2002-236 du 20 février 2002 relatif à l'organisation et aux attributions des directions des services vétérinaires dans les départements de la Guadeloupe, de la Guyane, de la Martinique et de la Réunion et modifiant le décret no 86-1169 du 31 octobre 1986
JOB OFFER : avis de concours pour le recrutement d'agents de recouvrement du Trésor
Décret du 20 février 2002 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence française pour les investissements internationaux
Décret no 2002-219 du 20 février 2002 modifiant le code des postes et télécommunications (troisième partie : Décrets) et relatif au Conseil supérieur de la télématique ainsi qu'au comité de la télématique anonyme
Arrêté du 13 février 2002 définissant le régime social applicable aux agents contractuels de l'Agence française pour les investissements internationaux
Décret no 2002-225 du 14 février 2002 modifiant le décret no 73-1004 du 22 octobre 1973 pris pour l'application des dispositions de l'article 5 de la loi no 72-662 du 13 juillet 1972 portant statut général des militaires, relatives au grade d'aspirant
Arrêté du 20 février 2002 fixant l'organisation en bureaux du service de l'accès au droit et à la justice et de la politique de la ville et modifiant les arrêtés du 15 janvier 1996 fixant l'organisation en bureaux des sous-directions de la direction des affaires civiles et du sceau, du 10 octobre 2001 fixant l'organisation en bureaux des sous-directions de la direction des affaires criminelles et des grâces et du 10 octobre 2001 relatif à l'organisation en bureaux des sous-directions de la direction des services judiciaires et de la mission modernisation
lundi, 25 février 2002
Enquête publique LEO du 4 mars au 18 avril 2002 [Vaucluse]
La composition du Gouvernement, mise à jour du 25 février 2002
Mairie de Mimet : Les grévistes ont quitté les locaux hier soir
Contribuables Associés : contre la pression fiscale, la pression des contribuables!
Arrêté du 22 septembre 1993 relatif aux modalités d'organisation et à la nature des épreuves du concours professionnel pour l'accès au grade de premier surveillant des services déconcentrés de l'administration pénitentiaire
Rapport Merlin : DE LA TELEMATIQUE A INTERNET
Festival de Bulligny
L'evolution de la qualite de l'air en france - Le point au 1er janvier 2002
Yves Cochet salue la naissance du "rapport environnement" des entreprises
The Internet Fiesta : 18th to the 24th of March 2002
l'Observatoire des transferts d'armements
L'héritage de la bombe
Voyage Officiel de Son Excellence Hamed KARZAI en France
La Rage au coeur de Ingrid Betancourt
dimanche, 24 février 2002
ADV : Modèles d'écussons déjà créés et livrés pour les differents services de Police
aux limites incertaines du monde occidental ... [AdmiRoutes]
La préfecture est ouverte au public du lundi au vendredi de 9h00 à 15h30 (Dordogne)
ADV : e-mediacité : des solutions internet autrement originales pour les sites institutionnels
LA VILLE DE OUISTREHAM (CALVADOS) RETIENT E-MEDIAVILLE
LA VILLE DE ROGNES (13) CONFIE SON SITE À E-MEDIACITÉ
LE CDT DE VAUCLUSE CONFIE SON NOUVEAU SITE DYNAMIQUE À E-MEDIACITÉ
PRIME À L'ABATTAGE DES BOVINS CAMPAGNE 2001
Elections. Ils ont dit ... (AFP)
AdmiNet's Bobonne : zewooman
Le point sur la retenue à la source
samedi, 23 février 2002
Télé-formation, télé-travail, etc
Yves Mikaellof - Galerie
L'alpiniste français Lionel Daudet sauvé in extremis au Cervin (AP)
Pertuis en Luberon - Provence - Office de Tourisme
Circulaire DGS/DH/DRT/DSS n� 98-228 du 9 avril 1998 relative aux recommandations de mise en oeuvre d'un traitement antirétroviral après exposition au risque de transmission du VIH
Vers un observatoire des politiques et programmes de numérisation des pays d'Europe.
Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 22 février 2002
Amicale des listes de l'enseignement universitaire et de la recherche
Dossier : Formation en cyber-centre
La lettre de la Société de l'Information
Conclusion du colloque "Les Français et leur monnaie" - Intervention de L. Fabius
candidature à la présidentielle de Jean-Christophe Parisot (Collectif des Démocrates Handicapés)
"T'inquiète pas, ma poule" [France Inter]
L'ENA supprimerait les stages en entreprises [AdmiRoutes]
Les tenues de l'armée de l'air
Inondations : le rapport Lefrou
JOB OFFER : L'administration pénitentiaire recrute plus de 1 000 surveillants
Printemps de l'Environnement	(Picardie)
Surendettement : enquête typologique
4 A-3-02 n� 35 du 19 février 2002 : Dispositions diverses (BIC, IS, dispositions communes). Prorogation de l'article 239 sexiès D et aménagement du champ d'application.
Utilisation collective d'internet par les PME : la liste des projets retenus au titre de l'appel à projets UCIP 2001 (21/08/2001-15/10/2001)
les sociétés spécialisées et les nouveaux outils autour de la norme XML.
La Commission européenne a adopté une communication consacrée aux priorités d'actions dans la migration vers le nouveau protocole internet IPv6.
Que faire en cas de litige dans le secteur des télécommunications ?
La politique sanitaire de la République socialiste du Viet-Nam à l'heure du DOI MOI
Proposition de loi complétant la loi du 15 juin 2000 renforçant la présomption d'innocence et les droits des victimes
Proposition de loi relative au nom patronymique
Projet de loi autorisant l'approbation de l'accord avec l'Italie pour la réalisation d'une nouvelle ligne ferroviaire Lyon-Turin
Chirac avec la France : site de campagne
un inventaire critique des observatoires pour l'environnement
La création d'entreprises dans les NTIC: Un enjeu majeur au delà des coups de folie de la bourse
Fiche pratique : Se prémunir contre les méls abusifs [Forum des Droits]
Conférences de citoyens "Changement climatique et citoyenneté" - rapport des citoyens
Guide méthodologique sur la gestion des sites industriels potentiellement contaminés par des substances radioactives
Résultats de la campagne d'inspection 2001 des installations contenant des CFC, HCFC et HFC
Le projet de classement au patrimoine mondial de l'humanité du récif corallien de Nouvelle-Calédonie
Lancement des OPATB Opérations programmées d'amélioration thermique et énergétique des bâtiments
IUT Nice Département Informatique
AssMat.com : La référence pour l'emploi des assistantes maternelles agréées au service des particuliers
GEO-TER : Diagnostic et évaluation des risques géologiques
Le Journal Intime Collectif donne vie à la cité, au-delà des événements majeurs et des faits divers spectaculaires.
SPÉCIAL ÉLECTIONS : Les positions des formations politiques sur le logiciel libre.
Benchmarking study on start-up procedures
Colloque Génération Jeunes Chercheurs : Quelle place dans la société de demain ?
CISG-FRANCE : Convention on the International Sale of Goods
Importation en France en provenance du Québec, le 7 novembre 1993, de viande de cheval, qui s'est révélée contaminée [CISG-FRANCE]
Concours externe de secrétaire administratif [Toulouse]
L'histoire de KADER, ROBOT ORDINAIRE , GALERIEN SANS FRONTIERE, 50 ans dont 31 ans d'immigration.
Revenons à nos moutons / Communauté d'agglomération Berre-Salon-Durance
Opération vaine en Sardaigne pour retrouver Yvan Colonna (Reuters)
Décret no 2002-221 du 20 février 2002 pris pour l'application de l'article L. 225-102-1 du code de commerce et modifiant le décret no 67-236 du 23 mars 1967 sur les sociétés commerciales
Arrêté du 11 février 2002 portant nomination au Conseil national de la consommation
Arrêté du 19 février 2002 portant suspension d'importation, d'exportation et de mise sur le marché de confiseries dénommées "gelées à base de chondrus", "gelées pudding" et "jellyium fruit jelly" et ordonnant leur retrait
Loi sur les Sociétés d'économie mixte locales (SEM L) du 2 janvier 2002 : Quelle modernisation ?
Du nouveau sur la saisine des domaines en matière de transactions immobilières publiques
note émanant du Ministère des finances du 20 décembre 2001, non publiée au JO
Loi du 24 janvier 1941 instituant l'ordre des architectes et réglementant le titre et la profession d'architecte.
Décret du 28 juillet 1941 créant une section des hautes études d'architecture à l'école nationale supérieure des beaux-arts.
Arrêté du 17 février 1941 relatif à la réorganisation de l'enseignement de l'architecture
Historique de l'Ordre des architectes
"ENTRE GUILLEMETS" La nouvelle collection Duculot
Les grèves dans les transports [Yahoo]
Nouvel incident entre réfugiés du centre de Sangatte [DNA]
Le juge se rinçait l'oeil sur internet... [DNA]
Indispensable : le rapport Yolin
Le rapport YOLIN Par Benoît Santiano (MISTE)
Les "vapeurs" de Védrine (AP)
Présidentielle: "Les lièvres sont sortis de leurs gîtes", selon Jean-Marie Le Pen qui déclare "la chasse" ouverte (AP)
La presse française commente la candidature Jospin avec ironie (Reuters)
Les performances des Opcvm actions françaises
mercredi, 20 février 2002
France fires a warning shot at the US Leader [The Guardian]
Gulf News says: France needs new direction
Fourth Death of Suspected 'Mad Cow' in France [Reuters]
Jospin candidat, dix jours après Chirac (Reuters)
Conseil Economique Social et Culturel de Polynésie française
Jean-Luc Mélenchon : " Le bel avenir des lycées professionnels "
Constitution du bureau de la commission d'enquête relative à la délinquance des mineurs.
CRFP Lorraine Alsace
Ouverture de l'enquête publique du PPRI du Bassin de la Bourbeuse
La voiture particulière serait-elle dangereuse ?
Les aventuriers de la gauche perdue de Christian Pierret
les entretiens de l'Industrie : PME-PMI, comment définir une stratégie anti-contrefaçon réellement adaptée à votre entreprise
Les Fabricants de chômage, de Bernard Zimmern
Projet de loi relatif au développement des petites entreprises et de l'artisanat
Ce mercredi à 15h00 : la dernière séance des questions au Gouvernement de la législature, en direct
Artifices et malefices : l'argent de la Cause [IRIS]
La prochaine réunion du CAWA à Paris [Artesi]
La lente évolution de la Commission européenne
La liste interdite des Francs Maçons [Linvestigateur]
"e-administration, téléprocédures: des progrès, mais peut mieux faire" [Veblog]
Compte-rendu du colloque "innovation en France" du 12 février
Rapport sur le service public des télécommunications
Arrêté du 4 février 2002 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la traçabilité des administrations de médicaments anti-néoplasiques dans le service de pharmacie hospitalière de l'hôpital d'instruction des armées Legouest
Décret no 2002-216 du 18 février 2002 relatif aux juridictions compétentes en matière de marque communautaire
Arrêté du 7 février 2002 modifiant l'arrêté du 18 avril 2000 portant désignation des magistrats chargés de l'inspection des administrateurs judiciaires et des mandataires judiciaires à la liquidation des entreprises, en application de l'article 55 du décret no 85-1389 du 27 décembre 1985 modifié
Arrêté du 12 février 2002 portant ouverture de concours à l'Institut de recherche pour le développement
Arrêté du 18 février 2002 modifiant l'arrêté du 1er juillet 1996 relatif aux conditions d'application au personnel culturel et de coopération en service à l'étranger du décret no 67-290 du 28 mars 1967 fixant les modalités de calcul des émoluments des personnels de l'Etat et des établissements publics de l'Etat à caractère administratif en service à l'étranger
Décision du 29 novembre 2001 relative au fichier des dirigeants et actionnaires des établissements de crédit et des entreprises d'investissement
LOI no 2002-214 du 19 février 2002 modifiant la loi no 77-808 du 19 juillet 1977 relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion
Décret no 2002-215 du 18 février 2002 modifiant la partie Réglementaire du code de la propriété intellectuelle et relatif aux mandataires en propriété industrielle, à la protection des dessins et modèles et à la marque communautaire
Arrêté du 4 février 2002 portant nomination du directeur du service technique de l'énergie électrique et des grands barrages
Arrêté du 7 février 2002 relatif à l'autorisation de production et de vente de poudres et substances explosives destinées à un usage civil
Arrêté du 18 février 2002 modifiant l'arrêté du 13 août 1992 relatif aux dessins et modèles
Arrêté du 11 février 2002 fixant la date des élections pour le renouvellement des membres des conseils régionaux de l'ordre des vétérinaires
Observatoire : Le quartier du Sentier [sentier.com]
Nord : Incivilités
Le Sourire du Cotentin
mardi, 19 février 2002
Vulcania, Parc Européenen du Volcanisme
ATTM - Centre de Transfert de Technologie du Mans / Le Mans Centre for Technology Transfer - acoustique, vibrations, materiaux, productique
5 - 6 mars 2002 -Le Mans Les pièces de rechange du corps humain : une grande industrie pour demain
Ouverture des inscriptions à Tremplin Entreprises
Mission effectuée en Jordanie du 7 au 10 juillet 2001
Projet de loi relatif à une convention fiscale avec la Guinée.
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord de partenariat entre les membres du groupe des Etats d'Afrique, des Caraïbes et du Pacifique, d'une part, et la Communauté européenne et ses Etats membres, d'autre part.
Projet de loi autorisant la ratification de l'accord interne sur le financement et la gestion des aides ACP
La route des communes (Doubs)
l'Union européenne doit relever le défi de l'innovation.
Décret no 2001-777 du 30 août 2001 pris pour l'application des dispositions du troisième alinéa de l'article 31 de la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés et portant création au ministère de l'intérieur d'un fichier des élus et des candidats aux élections au suffrage universel
Décret no 2002-211 du 12 février 2002 fixant le taux maximum de l'indemnité de fonctions des membres de l'assemblée territoriale des îles Wallis et Futuna
Arrêté du 18 février 2002 portant cessation de fonctions à la présidence de la République
Arrêté du 15 février 2002 relatif à la mise en oeuvre de traitements d'informations nominatives dans le cadre des réseaux extranet interministériels de l'Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration
Avis no 2002-02 du 24 janvier 2002 "défavorable à la déclassification" des pièces détenues par la direction générale de la sécurité extérieure du ministère de la défense dont la communication est sollicitée par le magistrat.
Arrêté du 11 février 2002 fixant le taux annuel de l'indemnité de direction susceptible d'être attribuée au directeur et au directeur adjoint du Centre national des oeuvres universitaires et scolaires
Décret du 14 février 2002 portant renouvellement partiel des membres du Comité national d'évaluation des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel
le site d'agnès Nazarian : quelques villages de la Lorraine d'autrefois
JO: Marina Anissina et Gwendal Peizerat en or (Reuters)
Atelier annuel TRAIN-IT / Formation gratuite aux plans d'affaires des projets IST / SUPELEC / 7 & 8 mars 2002 [Schouller]
Que peut-on repondre a ce genre de question ?
Arrêté du 4 février 2002 fixant au titre de l'année 2002 le montant mensuel de la réduction tarifaire téléphonique pour certaines catégories de personnes au titre du service universel des télécommunications
Rapport sur les conditions économiques du développement de la télévision numérique terrestre
Lancement d'un nouvel appel à candidatures UMTS
Accès à la qualité, à l'évaluation de la Conformité aux Essais et à la Normalisation - AQCEN 2002
"Aider les PME à passer au numérique"
Henri PRÉVOT : La France : économie, sécurité
Melanine - Afropunk Negropolitan Style
La Région Midi-Pyrénées se pose comme Région pilote pour le déploiement du haut débit.
Spécialiste français de la guerre de l'information : Nouvelle stratégie pour le Celar
Le CELAR, centre technique de la guerre de l'information
DDJS Deux-Sèvres
Le Plan de Prévention des Risques d'Inondation du Bassin de la Savoureuse
Quel avenir pour nos vergers ?
Constructions publiques ; la cellule, qui fait quoi ?
Mémoguide des dispositifs publics concernant les jeunes [INJEP]
Bienvenue sur le site officiel des Gîtes de France des Pyrénées-Orientales.
Une campagne de 1,83 millions d'Euros
L'histoire par les peintres: commence en 1789
Le site presidentielles.net ouvre ses pages au public
l'inauguration de la Villa Média
AFITE - Association Française des Ingénieurs et Techniciens de l'Environnement
Décret no 2002-206 du 15 février 2002 fixant le taux de la contribution due au fonds de compensation des cessations progressives d'activité
Impact éventuel de la consommation de drogues sur la santé mentale de leurs consomateurs (OPECST)
Décret no 2002-205 du 15 février 2002 relatif à la détermination du plafond des ressources prises en compte pour l'attribution de la protection complémentaire en matière de santé et modifiant le code de la sécurité sociale
Arrêté du 30 janvier 2002 fixant le prix de vente public toutes taxes comprises de l'implant méniscal J Fast de la société Mitek inscrit au titre III de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Délibération CNIL no 2002-1 du 8 janvier 2002 concernant les traitements automatisés d'informations nominatives mis en oeuvre sur les lieux de travail pour la gestion des contrôles d'accès aux locaux, des horaires et de la restauration
Arrêté du 21 janvier 2002 portant désignation des assesseurs titulaires et suppléants des tribunaux de première instance de Mata-Utu et de Nouméa et des sections détachées de Koné et de Lifou
Arrêté du 21 janvier 2002 portant nomination au grade d'aspirant des élèves de l'Ecole polytechnique en 2000
Décret no 2002-179 du 13 février 2002 relatif au remboursement par anticipation des créances sur le Trésor nées de la suppression de la règle du décalage d'un mois en matière de TVA
Arrêté du 5 février 2002 modifiant l'arrêté du 13 août 1974 relatif aux conditions minimales du contrat d'assurance de la responsabilité civile professionnelle que doivent souscrire les experts en automobile
Arrêté du 7 février 2002 portant nomination du directeur de l'Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier
Arrêté du 8 février 2002 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Armagnac"
Arrêté du 6 février 2002 portant nomination au comité régional vins et eaux-de-vie pour la région Alsace et Est
Arrêté du 4 février 2002 modifiant l'arrêté du 9 juin 2000 relatif à l'abattage des animaux de boucherie accidentés
Décret no 2000-754 du 1er août 2000 relatif aux dates de la chasse aux oiseaux d'eau et au gibier de passage et modifiant le code rural (extrait d'une décision d'annulation du Conseil d'Etat)
Décret no 2002-190 du 13 février 2002 relatif aux dates spécifiques de chasse au sanglier et aux modalités et périodes de destruction des animaux nuisibles et modifiant le code rural
Décret no 2000-173 du 29 février 2000 portant modification du décret no 85-1488 du 31 décembre 1985 relatif à la suppression de l'Office des postes et télécommunications de la Polynésie française (extrait d'une décision d'annulation du Conseil d'Etat)
Arrêté du 1er février 2002 approuvant le plan de sauvegarde et de mise en valeur d'un secteur sauvegardé
Décret no 2002-184 du 14 février 2002 modifiant le décret no 75-675 du 28 juillet 1975 portant règlement de discipline générale dans les armées
Arrêté du 5 février 2002 modifiant l'arrêté du 13 mars 1972 relatif aux conditions minimales d'assurance civile professionnelle des commissaires aux comptes
Avis relatif aux sanctions prises à l'encontre d'une société française d'assurance
Avis relatif aux sanctions prises à l'encontre d'une société française de réassurance
Arrêtés du 14 février 2002 portant constatation d'exclusions de droit de l'ordre de la Légion d'honneur et de radiations de droit des contrôles de la médaille militaire
Décret no 2002-192 du 14 février 2002 portant suppression du cours légal des billets libellés en francs
Décret no 2002-191 du 14 février 2002 portant suppression du cours légal des pièces libellées en francs
Arrêté du 29 janvier 2002 portant admission d'élèves dans le cycle de formation spécialisée (institut EERIE) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Circulaire du 22 novembre 2001 relative à l'épargne salariale
Décret no 2002-202 du 13 février 2002 modifiant le décret no 93-743 du 29 mars 1993 relatif à la nomenclature des opérations soumises à autorisation ou à déclaration en application de l'article 10 de la loi no 92-3 du 3 janvier 1992 sur l'eau
Arrêté du 8 février 2002 fixant les montants de la solde des volontaires dans les armées
Gilles BELLEC , Ingénieur Général des Mines, a remplacé Alain ETIENNE à la tête de la DRIRE Bretagne
Europass-Formation : Un projet pilote sur la méthodologie de stages européens coordonné par le Rectorat de Nancy-Metz avec le soutien de l'Union Européenne
Le site de la Mairie d'Issoire
Ces sites qui nous gouvernent : Les préfectures
Les invités de LaPolitique.com : Corinne Lepage
Jean-Alain MICHEL AVOCAT
Le classement des écoles d'ingénieurs vu par les recruteurs
Arrêté du 25 mai 2000 portant nomination à la commission du développement durable
Journal officiel : la sélection du Journal Le Monde
Bien choisir son école d'ingénieurs [TaupeSecrets]
Liste des écoles d'ingénieurs habilitées à délivrer un titre d'ingénieur diplômé
Collectif de lutte anti-sexiste et contre le harcèlement dans l'enseignement supérieur (CLASCHES)
JO/Patinage: pour Buffet, il faut "tout remettre sur la table" (Reuters)
samedi, 16 février 2002
Les derniers sondages politiques sur les présidentielles
Agenda (non officiel) de Marie-George BUFFET
Paris Ile de France Agence Régionale de Développement
Que faire après une thèse de biologie ?
La Libéralisation du marché électrique français et le développement durable [Jacques Batail]
Refonte du site de la Mission économie numérique
Rapport du groupe de travail "Impact macro-économiques et sectoriel" de la MEN
Perturbations dues aux chantiers sur les routes (semaine du 18 au 24 février) (Rhône)
la Commission européenne lance une consultation en ligne sur l'e-économie
Jordanie : les difficiles paris de la paix
Les Guêpes : Le pourfendeur des démagogues
Mes idées pour demain de Michel Rocard
Georges Marchais : L'inconnu du parti communiste français de Thomas Hofnung
Villa AdmiNet, parce que vos collègues ont du talent
GRÈVE DES MÉDECINS EN MAYENNE
Olympic Diary: 'Skategate' Controversy
le rapport de Bruno Ory-Lavollée intitulé "La diffusion numérique du patrimoine, dimension de la politique culturelle"
L'hebdomadaire français VSD change de propriétaire [L'investigateur]
Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 15 février 2002
Premier Cyber-candidat à une élection présidentielle, Prospère Civik se porte officiellement candidat à l'élection présidentielle de 2002, au nom de Prospérer Ensemble.
"J'assume, J'assure": ouverture du Festival de la citoyenneté 2002
vendredi, 15 février 2002
Admiroutes: La Gazette n� 54 du 15 février 2002 par Jean-Paul Baquiast
Les Espaces Publics Numériques en Ile-de-France
"Ecrivain de Famille", écrivain public spécialisé dans l'écriture de discours (mariages, fêtes) et les biographies familiales.
Patrick REMM, auteur en recherche historique
Opérations immobilières des collectivités territoriales et autres... le fameux "avis des domaines" prend un coup de vieux
l'affaire Enron a-t-elle été détectée par le système Echelon ? [InfoGuerre]
PANORAMA DE LA CYBER-CRIMINALITE [CLUSIF]
Projet de loi autorisant la ratification de la convention des Nations-unies contre la criminalité transnationale organisée
Rencontre intitulee "Internet et les relations du travail : le cybertravailleur"
Une faille de sécurité découverte dans le protocole SNMP [CLUSIF]
Un lobby commun pour les trois opérateurs mobiles français [Yahoo!]
Le Conseil d'analyse économique prédit un sombre avenir à l'UMTS
Lutte contre les réseaux incitant à la pédophilie PROTECTION DES MINEURS SUR INTERNET
Le CICID
Pour une éthique du numérique
Note de synthèse sur les travaux du Cigref dans le domaine de la sécurité
Un accident sans permis mais avec 4,25 g
L'interview explosive intégrale de Pierre Botton qui dénonce les ripoux de la politique et de la presse [L'investigateur]
Coopération : ouvrir un espace de coordination internationale
Telecoms package will bring better deal for consumers
Le blues des militaires [AdmiRoutes]
Une fois de plus, la propagande a fait son oeuvre de guerre [InfoGuerre]
Lancement du nouveau site internet de la mission pour l'économie numérique
Décision no 2002-43 du 5 février 2002 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne officielle radiotélévisée en vue des élections à l'assemblée territoriale des îles Wallis-et-Futuna
Arrêté du 4 février 2002 portant nomination de représentants pour suivre la mise en oeuvre des modalités arrêtées à l'arrangement administratif entre le ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement de la République française et le ministère de l'aménagement du territoire de la Principauté d'Andorre et s'assurer de leur efficacité pendant l'exploitation du nouvel itinéraire routier
Décret du 11 février 2002 portant retrait d'une nomination (enseignements supérieurs) Les oeuvres de Brigitte Klein
Décret no 2002-177 du 7 février 2002 modifiant l'annexe I du décret no 84-1004 du 12 novembre 1984 relatif aux instituts universitaires de technologie
Arrêté du 12 février 2002 déterminant les cas de recours aux astreintes dans des établissements publics administratifs placés sous la tutelle du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Arrêté du 12 février 2002 fixant les taux de rémunération et les modalités de compensation horaire des astreintes et des interventions effectuées par certains agents d'établissements publics administratifs placés sous la tutelle du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Arrêté du 12 février 2002 relatif à l'aménagement et à la réduction du temps de travail dans les établissements publics administratifs placés sous la tutelle du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Arrêté du 4 février 2002 fixant la liste des personnes autorisées à exercer la pharmacie en France au titre de l'année 2001 en application des dispositions de l'article L. 4221-11 du code de la santé publique
Le nouveau site Web de la Mission pour l'Economie Numérique (MEN)
Compte-rendu de la réunion plénière de travail du CSTI, le 17 janvier 2002
L'Europe à l'écoute des PME : l'initiative IPM
Documents de réflexion du CSTI
Proposition de loi tendant à la création d'un régime de retraite complémentaire obligatoire pour les non-salariés agricoles
Proposition de loi portant rénovation des rapports conventionnels entre les professions de santé libérales et les organismes d'assurance-maladie
L'imposition des particuliers propriétaires d'immeubles anciens
L'Expresso pédagogique est un peu plus corsé que d'habitude (réservé aux profs)
Site des anciens élèves du lycée PMF de Mutuelleville (tn) [1989-1990]
Kipix� : Médaille d'Or des Inventions et Prix du Président du Concours Lépine 2000
Mission d'étude en vue de la révision de la loi d'Orientation en faveur des personnes handicapées, du 30 juin 1975
Rencontres du Net du 20 mars 2002 : "Internet, jeunes et familles"
Rapport Lebon "Migrations et nationalité en France en 2000
Remise du rapport 2001-2002 de l'Observatoire National de la Pauvreté et l'Exclusion Sociale
mercredi, 13 février 2002
Explosion mystérieuse d'un yacht dans les Caraïbes: quatre morts, probablement français (AP)
Cent vingt mille canettes bloquées par Coca Cola pour perte de pétillement due à un défaut d'emballage (AP)
French Candidates Exchange Insults (AP)
Michel POSSY BERRY QUENUM, Sous-Préfet de Prades, a pris ses fonctions le 10 février 2001, en remplacement de Sophie BERROGAIN, nommée conseillère à la chambre régionale des comptes de la Réunion
Etude sur l'impact sectoriel du commerce électronique inter entreprises
Forum International de la Gestion de la Recherche, de l'Innovation et des Nouvelles Technologies
Revendications des infirmières et infirmiers libéraux
LOI no 2002-169 du 12 février 2002 autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement du Grand-Duché de Luxembourg portant rectification de la frontière franco-luxembourgeoise
Arrêté du 24 janvier 2002 portant reconnaissance par l'Etat de l'école de biologie industrielle de Cergy-Pontoise
Arrêté du 15 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 31 octobre 2000 relatif à la mise en sécurité de certains véhicules fonctionnant aux gaz de pétrole liquéfiés
Décret no 2002-174 du 11 février 2002 pris pour l'application de l'article 9 de la loi no 88-227 du 11 mars 1988 relative à la transparence financière de la vie politique
Avis relatif au calendrier de la procédure de qualification des maitres de conférences et des professeurs des universités (année 2002-2003)
LOI organique no 2002-161 du 11 février 2002 portant validation de l'impôt foncier sur les propriétés bâties en Polynésie française
Arrêté du 7 février 2002 modifiant l'arrêté du 22 décembre 1994 modifié relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de marchandises et l'arrêté du 10 janvier 1974 modifié relatif à l'interdiction de circulation des véhicules de transport de matières dangereuses
Décret no 2002-162 du 5 février 2002 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Madagascar destiné à régler les conséquences financières des mesures de nationalisations et d'expropriations prises entre 1975 et 1978 par le Gouvernement de Madagascar à l'égard de biens et intérêts appartenant à des sociétés ou particuliers français, signé à Paris le 1er octobre 1998
Circulaire SG no 4171 du 9 février 1995 relative à la mise en oeuvre des décisions du comité interministériel de l'administration territoriale du 20 septembre 1994 : constitution de rôles de compétence en matière d'actions en faveur de la jeunesse
Le Conseil des Ministres du 13/2
Bilan démographique 2001 - Le regain des naissances et des mariages se confirme -
la Littérature française du XIIème au XXème siècle
CLCV : Consommation, Logement, Cadre de Vie
Site du cyber-consommateur Averti
OCDE, "Générateur de politique de protection de la vie privée".
Cyberconsommateur averti (Le)
mardi, 12 février 2002
Syndicat des Médecins Inspecteurs de Santé Publique - SMISP
Soirée de solidarité en faveur de l'éducation des filles et des femmes en Afghanistan [photo]
dossier "spécial sites web" du Journal des Professionnels
2002.sofres.com, pour suivre toute la campagne de l'élection présidentielle
Exposition Internationale des Arts et Techniques dans la vie Moderne 1937
Le déclin français [AdmiRoutes]
Assises Nationales du Développement Durable - Toulouse, 11-12 Mars 2002
La délégation interministérielle aux professions libérales
Route des laves, début des travaux de rétablissement
Les confessions d'un islamiste radical font "avancer l'enquête" sur Al-Qaïda en Europe (AP)
lundi, 11 février 2002
Avis de concours : l'administration pénitentiaire recrute plus de 1 000 surveillants
Appel à projets "Politiques des temps"
Chirac candidat, animé par la "passion" (Reuters)
Le site officiel de L'Orchestre d'Harmonie de Coutances
AVIS D'OUVERTURE D'ENQUETE PUBLIQUE sur la commune de Brienon sur Armançon (Yonne)
Site web du DESS GLA
Le nouvel an chinois : c'est l'année du cheval
Décret no 2002-159 du 8 février 2002 fixant le taux de l'intérêt légal pour l'année 2002
Ouverture de la Maison de justice et du Droit de Méru et du Vexin-Thelle-Sablons
une analyse complète de l'accidentologie 2001 en Tarn-et-Garonne
Loi (modifiée) n� 62-1292 du 6 novembre 1962 relative à l'élection du Président de la République au suffrage universel
Décision du 21 janvier 2002 portant agrément d'une association de financement d'un parti ou d'une organisation politique
Arrêté du 23 janvier 2002 portant constatation de l'état de catastrophe naturelle
Décret du 4 février 2002 ordonnant la fermeture des dépôts de produits explosifs exploités par la société Kinsite sur le territoire de la commune de Rognaix (Savoie)
Décret du 4 février 2002 ordonnant la suppression du silo exploité par la société Lepicard SA situé rue Jacques-Ferny, à Yerville (Seine-Maritime)
Décret no 2002-152 du 7 février 2002 modifiant l'article R. 11-2 du code de l'expropriation pour cause d'utilité publique
Décret no 2000-69 du 27 janvier 2000 modifiant le décret no 83-40 du 26 janvier 1983 modifié relatif aux modalités d'application des dispositions du code du travail concernant la durée du travail dans les entreprises de transport routier (extrait d'une décision d'annulation du Conseil d'Etat)
Décret no 2002-150 du 7 février 2002 fixant le statut des enseignants-chercheurs de l'Ecole française d'Extrême-Orient et modifiant le décret no 89-710 du 28 septembre 1989 relatif au statut du corps des directeurs d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes et du corps des maîtres de conférences de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes
Arrêté du 25 janvier 2002 fixant les montants prévisionnels des contributions au fonds du service public de la production d'électricité pour l'année 2002
Arrêté du 28 janvier 2002 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à l'ouverture d'un site internet dénommé "portail fiscal"
Circulaire du 24 septembre 2001 relative à la mise en oeuvre d'une procédure de conciliation lors de contestations concernant les conditions de passation d'un contrat dans les secteurs de l'eau, de l'énergie, des transports et des télécommunications
Arrêté du 30 janvier 2002 chargeant la mission de contrôle économique et financier " commerce-exportation-consommation" du contrôle économique et financier de la Société d'économie mixte IMAGES 2004 (SEMIMAGES)
Arrêté du 6 février 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture d'un concours sur titres et travaux pour le recrutement d'un professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris dans la discipline " biotechnologie"
Arrêté du 30 janvier 2002 autorisant GDF International à augmenter sa participation au capital d'une société
Arrêté du 30 janvier 2002 autorisant GDF International à souscrire au capital de sociétés
Arrêté du 30 janvier 2002 portant habilitation en vue de l'exercice des contrôles prévus à l'article 51 de la loi no 98-467 du 17 juin 1998 relative à l'application de la convention du 13 janvier 1993 sur l'interdiction de la mise au point, de la fabrication, du stockage et de l'emploi des armes chimiques et sur leur
Arrêté du 6 février 2002 portant nomination à la commission du
Exposition sur Daguerre
2002citoyensnumeriques.net a une ambition : la France numérique
Lancement du Fonds de co-investissement pour les jeunes entreprises
Inauguration du site internet de Charles Pasqua : www.pasqua2002.org
dimanche, 10 février 2002
Consultation publique sur la mise en oeuvre du droit d'intervention des collectivités locales en matière d'infrastructures de télécommunications (6 février - 6 mars 2002)
Cyber-Langues 2002 : Utilisation pédagogique des TICE dans l'enseignement des langues
On rappelle aux 1A que le Poly de législation Sociale est disponible
Mirage-LeSite
samedi, 9 février 2002
Dynamiques solidaires : Appel à projets 2002
Tend@nce: une campagne présidentielle très net (Reuters)
Toulouse : le bilan de l'Etat trois mois après l'explosion (?)
Les drass-ddass de midi-pyrénées
La France et sa puissance
La Préfecture de Police édite deux brochures à destination des déficients visuels sur les vols de téléphones portables
Attentat contre un bungalow en Haute-Corse : deux gendarmes commotionnés (AP)
La Mayenne fête l'AID EL KÉBIR
EXCLUSIF : Pierre Botton s'explique [L'investigateur]
Bicentenaire de la naissance de Victor Hugo,
Proposition de loi relative à l'autorité parentale
Proposition de loi relative au régime d'assurance chômage des intermittents du spectacle
Proposition de résolution relative à la réinsertion des mineurs délinquants
Proposition de loi tendant à proroger le régime à titre expérimental des services de radiodiffusion sonore en mode numérique de terre
Projet de loi concernant l'exécution des peines prononcées par le Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie
Projet de loi autorisant l'approbation de la convention d'Unidroit sur les biens culturels volés ou illicitement exportés
La Guerre cognitive, par Christian Harbulot
Foire Aux Questions sur le Décret relatif à la signature électronique.
AdmiNet est partenaire opérationnel de la Fête de l'Internet
Infrastructures de gestion de clés : FAQ
ECC : Représentants nationaux d'Eurimages France
L'OMPI ouvre un site Web consacré aux petites ou moyennes entreprises
Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 8 février 2002
Nouveau site de la Mission pour l'économie numérique (MEN)
Arrêté du 14 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 22 décembre 1978 fixant la liste des carburants autorisés au regard des dispositions de l'article 265 ter du code des douanes
Arrêté du 6 février 2002 portant nomination du directeur des stages à l'Ecole nationale d'administration
Arrêté du 6 février 2002 modifiant les dispositions du code de l'urbanisme (troisième partie : Arrêtés) relatives à l'organisation et au fonctionnement du comité pour l'implantation territoriale des emplois publics
Arrêté du 6 février 2002 portant nomination de la directrice des études à l'Ecole nationale d'administration
Arrêté du 29 janvier 2002 fixant la tenue d'uniforme des fonctionnaires du corps préfectoral
Liste des élèves ayant obtenu en 2001 le diplôme d'ingénieur des techniques agricoles de l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon (spécialité agriculture)
Décision du 8 janvier 2002 relative aux conditions particulières d'utilisation de produits explosifs
Arrêté du 23 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 14 juin 1996 modifié autorisant la société France Caraïbe Mobiles à établir un réseau radioélectrique ouvert au public aux Antilles en vue de l'exploitation d'un service numérique paneuropéen GSM DOM 2
Arrêté du 25 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 8 février 2001 portant création d'une agence de la dette
Arrêté du 28 janvier 2002 portant nomination au conseil d'administration de la caisse centrale d'activités sociales du personnel des industries électriques et gazières
Les ouvrages des enseignants du DESS IEDE
Arrêté du 29 janvier 2002 relatif au nombre des pharmaciens dont les titulaires d'officine doivent se faire assister en raison de l'importance de leur chiffre d'affaires
Inside Echelon : The history, structure und function of the global surveillance system known as Echelon
en direct de l'Équipe
RECENSEMENT DE LA POPULATION FRANCAISE MARS 1999
Avis de recherche de Regis Clause
les "electrophées" Administration 2001 viennent d'être décernés
conditions pratiques d'application du protocole Enum
Consultation publique sur la mise en oeuvre du droit d'intervention des collectivités locales en matière d'infrastructures de télécommunications 6 février - 6 mars 2002
Préparer les parlements africains à la société de l'information
L'Union Régionale des Médecins Libéraux d'Ile de France
Déployer aujourd'hui une PKI dans un modèle ouvert, c'est courir vers l'échec" [JournalDuNet]
ixarm, le portail de l'armement de la DGA et de l'industrie de défense européenne
Electrophées Administrations 2001 : Les lauréats et nominés 2002
Jospin battrait Chirac avec 51% des voix, selon un sondage (Reuters)
mercredi, 6 février 2002
Rapport de l'Inspection Générale de l'Environnement : La prise en compte du risque sismique aux Antilles - l'exemple de la Martinique
Débat national sur les risques industriels : rapport de Monsieur Philippe ESSIG, coordinateur du débat national
Présidentielle: la veuve du préfet Erignac demande aux candidats d'inscrire l'arrestation des assassins à leur programme (AP)
Recensement détaillé de la population française par circonscription électorale
"Les technologies sont essentielles pour passer des bonnes intentions aux réalités" par Jean-Paul Baquiast [Le Monde]
Tous les Bars & Cafés des Sciences
Bruits des candidats aux présidentielles sur Internet [TROOVER]
François MIALARET (1914-2001)
Rapport de la Commission d'enquête sur la sûreté des installations industrielles et des centres de recherche et sur la protection des personnes et de l'environnement en cas d'accident industriel majeur
saint-quentin ville de picardie
une notice d'information pour l'expérimentation du déploiement de fibres optiques sur les réseaux publics d'électricité
notice d'information pour le déploiement de fibres optiques sur les réseaux publics d'électricité.
SOLIDARITÉ DE LA DIRECTION DÉPARTEMENTALE DE L'OFFICE NATIONAL DES ANCIENS COMBATTANTS (53) À L'ÉGARD DE SES RESSORTISSANTS
Décret no 2002-139 du 30 janvier 2002 portant publication de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Venezuela relatif à la réadmission des personnes en situation irrégulière, signé à Caracas le 25 janvier 1999
Arrêté du 28 janvier 2002 relatif à la sélection d'entrée dans les écoles de cadres de sages-femmes
Arrêté du 28 janvier 2002 portant nomination à la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Arrêté du 28 janvier 2002 autorisant la société Martiniquaise de valorisation à exploiter une installation de production d'électricité
Arrêté du 25 janvier 2002 portant déclaration d'utilité publique des travaux à exécuter pour la construction d'une canalisation de transport de gaz
Arrêté du 1er février 2002 portant nomination au comité scientifique de l'Agence pour les technologies de l'information et de la communication dans l'administration
Rétablir la confiance dans le commerce électronique - interview de Henri Guillaume [Valeurs Actuelles]
Un département touristique : le 93
mardi, 5 février 2002
L'affaire Jacques Lang
Assassinat du Préfet Erignac : "Yvan Colonna aura des comptes à rendre à la justice"
Rapport de M. Henri de RICHEMONT, sur la proposition de loi tendant à rendre imprescriptibles les crimes et incompressibles les peines en matière de terrorisme
Décret du 31 août 2001 portant nomination de la commissaire générale à l'Exposition internationale de 2004
Avis portant inscription sur une liste d'aptitude en qualité de lieutenant de sapeurs-pompiers professionnels au titre de l'année 2001
Arrêté du 29 janvier 2002 modifiant le nombre de postes ouverts aux concours pour le recrutement d'attachés territoriaux pour la délégation régionale de Martinique du Centre national de la fonction publique territoriale (session 2002)
Présidentielles 2002 : un candidat pour la planète
Arrêté du 5 décembre 2001 portant création de comités d'hygiène et de sécurité dans les directions régionales de l'environnement des régions d'outre-mer
Toulouse : C'est EDF qui détient la clé.. [Valeurs Actuelles]
La volonté d'être ennuyeux [Lessig]
Arrêté du 29 janvier 2002 portant nomination au conseil d'administration du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
Projet de loi autorisant l'approbation de l'amendement à la convention de Bâle sur le contrôle des mouvements transfrontières de déchets dangereux et sur leur élimination
Elisabeth Guigou inaugure "Les Journées Internationales pour la prévention du suicide"
La Gazette d'Admiroutes offre ad ogni pubblicazione delle brevi proposte sulle ultimissime attualita in campo Internet al servizio della modernizzazione dell'amministrazione.
lundi, 4 février 2002
Jean Saint-Josse se lance dans la présidentielle (Reuters)
Le Diocèse de Saint Dié
10 pronostics pour la "net-campagne" de 2002 en France
CRISE BOVINE RECTIFICATIF : Une erreur malencontreuse s'est glissée en page 3 du formulaire
JOB OFFER : recrutement d'un agent OPA conducteur de grue
JOB OFFER : CONCOURS POUR DES POSTES DE SECRÉTAIRES ADMINISTRATIFS DANS LES PAYS DE LA LOIRE
Le phénomène le plus marquant de la fin de l'année 2001 concerne la progression de l'accès à Internet via le haut débit. [Mediamétrie]
Que le meilleur perde - Éloge de la défaite en politique par Bon et Burnier
Exposition internationale 2004
La prochaine Exposition internationale se tiendra en Seine-Saint-Denis de mai à août 2004 sur le thème de l'image.
L'observatoire national de l'enseignement agricole
Rencontre avec deux membres de l'Académie française
Enquête publique Autoroute A89
Les Mains sales, de Jean-Paul Sartre
Le Festival de la Citoyenneté 2001
Festival de la citoyenneté 2002 sur le thème de l'autonomie : J'assume, j'assure" jusqu'au 17 mars 2002
L'élection présidentielle 2002, La campagne sur Internet
François Freby, professeur à l'Université d'Artois, est également responsable d'un projet d'édition relatif à la campagne présidentielle 2002 sur Internet.
JOB OFFER : service des étrangers en France
Décret no 2002-136 du 1er février 2002 modifiant le décret no 83-1260 du 30 décembre 1983 fixant les dispositions statutaires communes aux corps de fonctionnaires des établissements publics scientifiques et technologiques
Arrêté du 17 janvier 2002 portant agrément de l'accord du 2 octobre 2001 relatif aux arrêts temporaires d'activité consécutifs à la catastrophe industrielle du 21 septembre 2001 à Toulouse
Décret du 1er février 2002 déclarant d'utilité publique les travaux d'aménagement de la RN 57 entre le diffuseur de Plombières nord (PR 66 + 660 dans le département des Vosges) et le diffuseur de Froideconche (PR 15 + 550 dans le département de la Haute-Saône), puis entre l'extrémité sud de la déviation de Saint-Sauveur (PR 20 + 220) et le diffuseur RN 19/RD 919 à Frotey-lès-Vesoul (PR 44 + 000), puis entre Quincey (PR 3 + 814 sur RD 9 dans le département de la Haute-Saône) et le nord de la déviation de Vellefaux (PR 51 + 700), puis entre le sud de la déviation de Vellefaux (PR 56 + 418) et le nord de la déviation de Rioz (PR 68 + 000), puis entre le sud de la déviation de Rioz (PR 70 + 465) et le nord de la déviation de Voray-Devecey (PR 80 + 013), portant mise en compatibilité du plan d'occupation des sols des communes du Val-d'Ajol dans le département des Vosges, de Fougerolles, Saint-Valbert, Luxeuil-les-Bains, Froideconche, Colombe-lès-Vesoul, Vallerois-Lorioz, Rioz, Neuvelles-lès-Cromary, Sorans-lès-Breurey, Buthiers, Voray-sur-l'Ognon et de la communauté de communes de Vesoul dans le département de la Haute-Saône et conférant le caractère de route express à cette route entre Remiremont (PR 57 + 000 dans le département des Vosges intersection avec la RN 66) et Besançon (PR 7 + 951 dans le département du Doubs)
Bienvenue à l'IGS de Lyon
Décret du 31 janvier 2002 portant nomination (inspection générale de l'industrie et du commerce)
Arrêté du 19 septembre 2001 relatif à la frappe et à la mise en circulation de pièces commémoratives de 1 F
Arrêté du 25 janvier 2002 fixant le nombre de places ouvertes à l'entrée en formation dans les écoles de sages-femmes
JOB OFFER : Avis de vacance d'un poste de directeur de l'audiovisuel
SUCCESSIONS EN DESHERENCE : Jugements d'envoi en possession provisoire
Arrêté du 21 janvier 2002 portant nomination à des sections du Comité national de la recherche scientifique
Arrêté du 28 décembre 2001 portant approbation de la dissolution d'un groupement d'intérêt public
Arrêté du 18 janvier 2002 portant attribution du brevet technique d'études militaires supérieures
sur le site du Sénat, de l'application Ameli (Amendement en ligne) qui permet aux internautes de consulter sur le site du Sénat tous les amendements sur tous les textes avant même leur discussion
Arrêté du 30 janvier 2002 fixant le taux de l'indemnité allouée au président de la commission générale de terminologie et de néologie
Arrêté du 25 janvier 2002 fixant les programmes des épreuves des concours pour le recrutement des bibliothécaires territoriaux
Arrêté du 21 décembre 2001 portant nomination au conseil d'administration d'une agence de l'eau
Décret du 31 janvier 2002 déclarant d'utilité publique les travaux de prolongement de la ligne 13 du métro depuis la station Gabriel-Péri jusqu'au port de Gennevilliers et portant mise en compatibilité des plans d'occupation des sols des communes d'Asnières-sur-Seine et de Gennevilliers
Arrêté du 28 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2001 relatif aux groupes de métiers et aux classes au titre desquels le diplôme "un des meilleurs ouvriers de France" peut être délivré
Arrêté du 31 décembre 2001 relatif à la création d'une structure fonctionnelle ou au recours à un organisme extérieur agréé pour le développement de la prévention en matière de sécurité et de santé au travail dans les carrières (RG-1-A, art. 16/Carrières)
Arrêté du 28 janvier 2002 autorisant au titre de l'année 2002 l'ouverture de concours de recrutement de techniciens de laboratoire des écoles nationales des mines
Décret no 2002-126 du 31 janvier 2002 fixant le taux et la répartition du prélèvement non fiscal sur les sommes engagées au pari mutuel hors et sur les hippodromes
Décret no 2002-127 du 31 janvier 2002 modifiant le décret no 99-139 du 3 mars 1999 modifiant le décret no 78-1292 du 29 décembre 1978 relatif au barème du prélèvement supplémentaire progressif sur les paris réalisés au pari mutuel
Décret no 2002-95 du 23 janvier 2002 portant création du comité interministériel des Archives de France (rectificatif)
Le point sur les nouvelles technologies en France
The French course is optional for full-time students. (sg)
La juge EVA JOLY récusée dans la procédure Elf [L'investigateur]
Notre affaire à tous, de Eva Joly
dimanche, 3 février 2002
Lettre Ouverte aux autres "petits" candidats
L'Observatoire de la net-campagne réunit des spécialistes de la communication politique sur Internet.
Qui est Catherine Tasca ?
Culture & Politics . . . . Not a good mixture [Lancette]
ICI L'OMBRE est une émission s'adressant aux détenus, à leurs proches, leurs familles...
Le Canard Enchaine - Forum
emprunt RUSSE ou ROULETTE A LA FRANçAISE
Canal-U, web TV des universités, conférences en ligne, vidéos enseignement superieur
Les "Forums de la démocratie et du savoir [Le Monde]
Discours inaugural du Premier ministre lors du Forum de la démocratie et du savoir
samedi, 2 février 2002
L'oeuvre de Mazarine Pingeot, écrivaine française
Le projet de loi sur les risques industriels sera présenté le 13 février (AP)
Le préscolaire.com; un site où l'on trouve des idées
Mercuriales de l'Agriculture
Un bilan des premiers travaux de l'Observatoire des tarifs postaux de transport de presse
NetGouvernance.Org : Les Enjeux de la Société de l'Information
La carte des Terres Lointaines de l'Administration par Alain Turc
La franc-maçonnerie est-elle une secte ? (Marianne, mars 1998)
Les petites villes de l'Eure à leur tour touchées par la délinquance (AFP)
Gendarmerie : Modifier les comportements
Quatre jeunes mineurs écroués pour blessures par explosif (AP)
Première naissance d'un lamantin en France au ZooParc de Beauval (AP)
Charles Pasqua: Didier Schuller "ment" (AP)
Affaire Schuller [Yahoo!]
Eurotunnel étaye sa requête contre Sangatte avec une vidéo (Reuters)
vendredi, 1 février 2002
Le rapport de la Cour des Comptes : suivi des réponses des administrations, collectivités, organismes et entreprises 2001
La criminalisation de l'immigration : Journée d'étude organisée par l'URMIS
L'Observatoire des métiers du CNRS
Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 1er février 2002
Le peuple de France, vu par Dieudonné et les Utopistes
Le web : Un medium global pour la Présidentielle 2002 ? [L'Yonne Républicaine]
Projet de loi modifiant la loi n�77-808 du 19 juillet 1977 relative à la publication et à la diffusion de certains sondages d'opinion
Délinquance: Daniel Vaillant "n'a pas peur de la transparence" [CapSudOuest]
MAURICE PAPON : Une remise en cause de l'affaire [Sud-Ouest]
Mairie de Loriol-sur-drome
Le "pied-tendre" du Quai d'Orsay [SNOPC]
La délinquance sort des villes [Nice-Matin]
La Cour des Comptes pleure misère [DNA]
JOB OFFER : l'AMUE recrute son nouveau directeur
Le concours de scénarios contre la violence est arrivé à son terme
Concours sur la e-administration : Le "e" au service de l'administration du futur
Débat sur la boucle locale
"Dynamiques industrielles et réglementaires des télécoms" : une comparaison Etats-Unis/France
Ministère de l'éducation nationale - Organigramme de l'administration centrale
colloque départemental des Sciences et de la Technologie [Eure]
Arrêté du 18 décembre 2001 relatif aux appellations d'origine contrôlées "Champagne", " Coteaux champenois" et "Rosé des Riceys" de la récolte 2001
Avis de vacances d'emplois dans l'administration
Décision no 2001-1112 du 16 novembre 2001 se prononçant sur le différend opposant Liberty Surf à France Télécom relatif aux conditions de choix de modems clients dans le cadre du contrat d'accès IP/ADSL
Liste complémentaire de classement des candidats travailleurs handicapés aux emplois réservés de 4e catégorie (année 2000)
Arrêté du 21 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 17 décembre 1996 relatif à la mise en oeuvre du traitement automatisé d'informations nominatives de calcul, paiement et liquidation des rémunérations des personnels civils et des généraux 2e section par le commisariat de l'armée de terre
Arrêté du 21 janvier 2002 portant création d'un traitement automatisé d'informations nominatives relatif à la gestion du personnel civil du commissariat de l'armée de terre de Strasbourg
Arrêté du 30 janvier 2002 fixant le taux de l'indemnité journalière d'absence temporaire des personnels des compagnies républicaines de sécurité se déplaçant en métropole et dans les départements d'outre-mer
Décisions du 7 janvier 2002 suspendant la mise sur le marché et l'utilisation des prothèses mammaires internes
Arrêté du 22 janvier 2002 portant extension d'un accord régional (Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse) conclu dans le cadre de la convention collective nationale relative aux conditions de travail des ouvriers des industries de carrières et de matériaux (à l'exclusion de la fabrication de produits en fibres de ciment)
Arrêté du 24 décembre 2001 fixant la répartition des sièges des représentants du personnel des comités techniques paritaires placés auprès des directions régionales de l'environnement
Arrêté du 15 janvier 2002 fixant les modalités de perception de la redevance due par les candidats pour la délivrance de l'attestation de connaissances requise pour l'exercice d'activités liées aux animaux de compagnie d'espèces domestiques
Arrêté du 23 janvier 2002 modifiant l'arrêté du 7 décembre 2001 fixant les conditions d'accès au gisement classé de la baie de Seine pour la pêche de la coquille Saint-Jacques
Arrêtés relatifs à la chasse du pigeon ramier, et de la bécasse des bois [Haute-Loire]
VOCABULAIRE DE L'INTERNET ET DE L'INFORMATIQUE : Termes et définitions publiés au Journal officiel de la République française
Décision du 8 janvier 2002 portant modification de décisions relatives à l'agrément de produits explosifs
Décision du 8 janvier 2002 modifiant la décision du 15 octobre 2001 relative à l'agrément de produits explosifs
Décision du 11 janvier 2002 relative aux conditions particulières d'utilisation de produits explosifs
Circulaire du Premier Ministre du 12 avril 1994 relative à l'emploi de la langue française par les agents publics
Le déploiement d'Internet entraîne t-il une nouvelle donne concurrentielle dans les télécommunications ? Le rôle du régulateur (IFRI)
" Les nouveaux districts des technologies de l'information : l'exemple de Denver aux Etats-Unis " (Le Blanc Gilles)
CNN diffuse un message vidéo d'Oussama ben Laden réalisé par Al-Djazira mais jamais rendu public (AP)
URL : http://admi.net/cawa/cawa0202.html Top of page

References: l'article 6
 l'article 5
 l'article 239
 l'article 55
 l'article 31
 l'article 10
 l'article 9
 l'article 51
 l'article 265
 art. 16