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Timestamp: 2018-10-17 00:40:00+00:00

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III. Détails additionnels des règles [FACULTATIF]
Sujet: III. Détails additionnels des règles [FACULTATIF] Mar 27 Sep - 21:30
Avertissement: Ceci est un addendum aux règles. Il nous servira à trancher en cas de doute ou d'absence de dispositions dans les règles normales: Règlement général.
Reportez-vous avant-tout à celles-là. Ce qui suit est beaucoup trop casse-tête, si vous êtes nouveau, passez votre chemin! Envoyez plutôt un MP à un administrateur/MJ en cas de question!
Partie III - Code de procédure et de fonctionnement:
Titre I: Infractions et sanctions:
Art. 1 Al. 1 De l'instruction et de l'enquête
L'instruction et l'enquête sur un cas sont effectuées par un des quatre administrateurs principaux du forum. Il rassemble les éléments à charge, les preuves, et en informe le reste du personnel administratif du forum. Les moyens d'instruction sont les éléments motivant l'instruction et étendant l'enquête.
Art. 1 Al. 2 Lancement de l'instruction et de l'enquête
Les quatre administrateurs principaux du forum peuvent se saisir eux-même d'un cas ou encore être requis de le faire par un utilisateur.
Art. 2 Al. 1 Typologie des infractions au règlement du forum:
A des fins d'efficacité du fonctionnement administratif et de précision des notions évoquées à l'article 1 alinéa 1 du Règlement du forum, celles-ci devront être catégorisées selon la typologie suivante, qui fixera également la procédure à suivre pour les suites à donner aux infractions incriminées.
Art. 2 Al. 2 Propos à caractère insultant
Sont considérés comme propos à caractère insultant ou "insultes" des propos offensant, outrageant ou portant atteinte à la dignité d'une tierce personne.
Art. 2 Al. 3 Propos à caractère grossier
Sont considérés comme propos à caractère grossier ou "grossièreté" des propos manquant de politesse élémentaire à l'égard de tierces personnes, ou encore présentant un caractère outrageant inadapté.
Art. 2 Al. 4 Propos à caractère discourtois
Sont considérés comme propos à caractère discourtois des propos caractérisés par un manque de civilité et de politesse et susceptibles de porter atteinte à l'estime d'autrui.
Art. 2 Al. 5 Propos à caractère diffamatoire
Sont considérés comme propos à caractère diffamatoire des propos portant spécifiquement atteinte à l'honneur, la dignité et/ou à l'intégrité d'une personne.
Art. 2 Al. 6 Propos à caractère misogyne
Sont considérés comme propos à caractère diffamatoire des propos portant spécifiquement atteinte à l'intégrité et à la dignité d'une personne de sexe féminin. Ils sont considérés comme un élément aggravants.
Art. 2 Al. 7 Propos à caractère raciste
Sont considérés comme propos à caractère raciste des propos portant spécifiquement atteinte à de tierces personnes en raison de leur appartenance ethnique ou de leur origine géographique. Ils sont considérés comme un élément aggravants.
Art. 2 Al. 8 Propos à caractère sexuellement offensant
Sont considérés comme propos à caractère sexuellement offensant des propos portant atteinte à l'intégrité et à la dignité d'une personne par le biais d'offenses, insultes et propos diffamatoires à caractère spécifiquement sexuel. Ils sont considérés comme un élément aggravants.
Art. 3 Al. 1 Constat des infractions
Les infractions sont constatées sur la base de preuves textuelles par les membres de l'équipe administrative du forum. Ils peuvent constituer un moyen d'instruction (voir article 1 alinéa 1).
Art. 3 Al. 2 Constats et témoignages non-étayés par des preuves textuelles
Ils ne sont pas recevables en tant que moyen d'instruction, mais peuvent être utilisés comme éléments à charge dans l'enquête sur base de la bonne foi du témoin.
Art. 4 Al. Unique Sanctions associées aux différents types d'infractions; du sursis
Une sanction peut être décidée avec sursis. Dans ce cas elle sera enregistrée mais pour des raisons probatoires non-appliquée sauf si dans le cadre d'une affaire comparable le coupable de la première infraction sanctionnée par une sanction avec sursis récidive; dans cette éventualité, la sanction avec sursis s'ajoutera à la sanction décidée par la deuxième décision.
Art. 5 Al. 1 Des sanctions pour les infractions
A chacun infraction instruite après des responsables correspond une sanction, qui est, selon les motifs et les preuves, est donnée avec ou sans sursis. Les sanctions sont dispensées selon la gravité de la situation, et un cumul d'infractions laisse aux responsables la discrétion de choisir la sanction la plus appropriée.
Art. 6 Al. 1Classement des sanctions par infraction
Chaque infraction au sens de l'article 2 alinéas 1-8 correspondra à une sanction tel que présenté ci-dessous:
Art. 6 Al. 2 Propos à caractère insultant
a] Lors de la première occurrence de propos insultants au sens de l'article 21 alinéa 2, que cela soit dans les sous-forums, les messages privés et la chatbox, un membre de l'équipe administrative doit procéder à un rappel du règlement.
b] En cas de récidive, il convient d'effectuer un second rappel du règlement (ou sommation). Si l'individu récidive encore après avoir reçu cette sommation, un membre de l'administration devra appliquer une sanction.
c] Dans le cadre d'émission des insultes sur la chatbox, il s'agira d'un bannissement temporel de la chatbox, qui durera, selon la décision de l'équipe administrative, d'une semaine à un mois. Une nouvelle répétition d'insultes sur la chatbox après cette sanction ou alors avec une sanction à sursis donnera lieu à un bannissement sine die de la chatbox.
d] Dans le cadre d'émission d'insultes ailleurs que sur la chatbox, l'équipe administrative décidera de pénalités InRP adapté à l'ampleur des faits incriminés.
e] Si, malgré les deux rappels du règlement et l'application de pénalités InRP l'utilisateur ayant émis les insultes continue de récidiver de cette façon, l'équipe administrative décidera d'un bannissement temporaire ou définitif.
Art. 6 Al. 3 Propos à caractère grossier
a] La répétition intempestive de propos grossiers sur le forum est indésirable, et sera considérée comme une circonstance aggravante dans les cas d'autres infractions.
b] Des propos grossiers dirigés vers une personne seront considérés comme des insultes, et traités en fonction des dispositions l'alinéa précédent.
c] La grossièreté répétée sur la chatbox du forum peut donner lieu à un bannissement temporaire de la chatbox sans concertation avec le reste de l'administration. En cas de récidive, l'administration peut décider en commun d'un bannissement définitif de la chatbox.
d] Un utilisateur s'estimant injustement banni de la chatbox peut faire appel de la décision. L'administration statuera alors en appel.
Art. 6 Al. 4 Propos à caractère discourtois
a] La répétition intempestives de propos discourtois sur le forum est indésirable, et sera considérée comme une circonstance aggravante dans les cas d'autres infractions.
b] La grossièreté répétée sur la chatbox du forum peut donner lieu à un bannissement temporaire de la chatbox sans concertation avec le reste de l'administration. En cas de récidive, l'administration peut décider en commun d'un bannissement définitif de la chatbox.
c] Un utilisateur s'estimant injustement banni de la chatbox peut faire appel de la décision. L'administration statuera alors en appel.
Art. 6 Al. 5 Propos à caractère misogyne
a] La répétition intempestives de propos misogyne sur le forum est indésirable, et sera considérée comme une circonstance aggravante dans les cas d'autres infractions.
b] Un rappel du règlement devra être effectué en cas de récidive. Si, malgré le rappel du règlement, l'occurrence de ces propos se poursuit, l'administration pourra décider d'une sanction qu'elle jugera appropriée.
Art. 6 Al. 6 Propos à caractère raciste
a] La répétition intempestives de propos racistes sur le forum est indésirable, et sera considérée comme une circonstance aggravante dans les cas d'autres infractions.
b] Un rappel du règlement devra être effectué en cas de récidive. Si, malgré le rappel du règlement, l'occurence de ces propos se poursuit, l'administration pourra décider d'une sanction qu'elle jugera appropriée.
Art. 6 Al. 7 Propos à caractère sexuellement offensants
a] La répétition intempestives de propos à caractère sexuellement offensant sur le forum est hautement indésirable, et sera considérée comme une circonstance aggravante dans les cas d'autres infractions.
b] Les propos à caractère sexuellement offensants seront considérés comme des insultes par l'administration et traitées au sens de l'article 6 alinéa 2, avec toutefois une sévérité plus grande, eut égard du standard moral que nous estimons nécessaire de maintenir sur le forum.
Art. 7 Invocation de l'humour
L'invocation de l'humour ne pourra de façon répétée excuser ce type d'infractions auprès de l'administration.
Art. 8 Rapport des infractions au RP
Les contenus présentant une infraction au sens de l'article 2 alinéas 1-8 ne concernent pas le RP. Toutefois, l'administration peut se réserver le droit de censurer exceptionnellement ces contenus dans le RP si elle les estime déplacés ou inappropriés. Aussi les utilisateurs sont priés de modérer leur usage de termes considérés comme infractions ailleurs dans le forum. Naturellement, des interjections et insultes courantes ne seront jamais sanctionnées en temps normal.
Titre II: Appel et procédure:
Art. 9 Al. 1 De l'appel en général
L'appel en général est autorisé. L'appelant poste à la suite de la décision si le topic n'est pas verrouillé, en donnant un certain nombre d'arguments justifiant l'appel de la décision précédente de l'administration, et en appelant celle-ci à statuer une nouvelle fois sur le cas, si nécessaire en apportant de nouvelles preuves. Toutefois, l'objet de l'affaire ne peut être modifié.
Art. 9 Al. 2 Niveaux d'appel
Un deuxième appel n'est pas possible. Toutefois, à titre exceptionnel, l'administration peut décider de casser sa propre décision précédente et de rouvrir le cas.
Art. 9 Al. 3 L'Épuisement des voies de recours
C'est l'aboutissement de la procédure. Il est atteint lorsque plus aucun appel n'est possible, pour des raisons d'épuisement des délais comme d'absence de possibilité de recours. Seule l'administration peut le relever en statuant hors-procédure standard.
Art. 10 Al. 1 Prescription
Toute procédure d'instruction d'une affaire peut être entamée au maximum un an après les faits. En cas de découverte de nouvelles preuves, le temps de prescription d'un an est recalculé à compter de la date de découverte et de non-présentation à l'administration de ces preuves.
La prescription ne comptera que si l'affaire n'est ni instruite ni en cours d'enquête.
Art. 10 Al. 2 Imprescriptibilité
Les tentatives de soustraction de données personnelles et de logins, la triche au sein du jeu et les insultes aggravées sont considérées come imprescriptibles.
Art. 11 Al. 1 De l'appel pour les MJ en Role play
Les décisions prises par un maître du jeu dans le cadre du jeu de rôle ou Role Play ne sont pas sujette à un appel sur leur fond auprès de l'administration, à moins que celle-ci n'accepte à la majorité des trois-quart de statuer au fond. Si l'administration statue sur le fond [les faits], elle impose au maître du jeu sa décision.
Art. 11 Al. 2 Appel en droit de la décision du MJ
Les décisions des maîtres du jeu sont sujettes à appel en droit, si l'individu estime que le maître du jeu a méconnu un des articles du règlement du forum dans son action. Dans cette éventualité, l'administration statue en droit uniquement, et peut annuler une action du maître du jeu; elle renvoie la modération du joueur à un autre maître du jeu si elle juge la plainte fondée.
Art. 12 De la forclusion
Lorsque l'administration a publié officiellement une décision dans une affaire, cette décision est suceptible d'appel dans le cadre de la procédure standard durant les 25 jours suivants sa publication officielle. Au delà de ce délai l'affaire sera considérée comme insuceptible d'appel et classée.
Art. 13 Principes de la procédure
La procédure est effectuée par l'administration suivant les principes donnés dans le règlement en toutes ses parties. L'administration apprécie souverainement les considérations qu'il lui sont soumises et décide souverainement des conséquences à en tirer.
Art. 14 Al. 1 Comptes utilisateurs
Un utilisateur peut avoir plusieurs comptes. Toutefois il doit se signaler comme étant une seule personne physique. Toute tentative d'usurpation d'identité ou alors de dissimulation d'identité sera sanctionnée par l'administration à sa discrétion. Le fait de témoigner dans une affaire sous une identité dissimulée d'un compte apparemment tiers et non-signalé comme étant un double compte rendra le témoignage nul et non-advenu, et sera une circonstance aggravante pour les sanctions.
Art. 14 Al. 2 Exceptions
Des comptes peuvent avoir vocation à être utilisés par plusieurs utilisateurs en même temps. Ce type de fonctionnement devra être signalé sur la fiche du compte, ou, à défaut, par un MP à l'un des quatre administrateurs.
Titre III: Chatbox:
Art. 15 Al. 1 La Chatbox du forum
La chatbox est un élément du forum où s'applique entièrement le règlement, sauf exceptions mentionnées aux articles: [A compléter lorsque la numérotation sera à jour] et ci-dessous.
Art. 15 Al. 2 Cas spécifiques prévus pour la Chatbox
La publicité intempestive sur la chatbox est interdite et sera sanctionnée par un bannissement temporaire. En cas de récidive le responsable pourra être banni de façon définitive de la chatbox.
Art. 15 Al. 3 Bannissement de la chatbox
Le bannissement de la chatbox est une sanction qui fait suite aux infractions au sens de l'article 2. Elle est décidée par l'administration et les modérateurs.
Le bannissement de la chatbox vaut pour tout les comptes utilisateurs.
Titre IV: Autres:
Art. 16 Al. 1 Orthographe
Les utilisateurs sont prié de s'exprimer en RP et lors des étapes formelles de la participation en français correct et avec une orthographe correcte.
Art. 16 Al. 2 Exceptions
Le utilisateurs connaissant des problèmes avec l'orthographe peuvent contacter l'administration lors de leur inscription afin de l'en informer. Cette dernière sera transigeante, et gardera naturellement l'information confidentielle
Art. 17 Fiches
Les utilisateurs sont priés de recourir aux modèles de fiche proposés dans les cas des fiches personnages, des fiches économiques, des fiches d'effectifs, des fiches de parrainage et des fiches de suggestion d'ajout à l'encyclopédie.

References: Art. 1

Art. 1

Art. 2
 l'article 1

Art. 2

Art. 2

Art. 2

Art. 2

Art. 2

Art. 2

Art. 2

Art. 3

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6
 l'article 2

Art. 6
 l'article 21

Art. 6

Art. 6

Art. 6

Art. 6

Art. 6
 l'article 6

Art. 7

Art. 8
 l'article 2

Art. 9

Art. 9

Art. 9

Art. 10

Art. 10

Art. 11

Art. 11

Art. 12

Art. 13

Art. 14

Art. 14

Art. 15

Art. 15

Art. 15
 l'article 2

Art. 16

Art. 16

Art. 17