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Timestamp: 2016-10-26 04:13:06+00:00

Document:
4A_182/2007 (28.09.2007)
4A_182/2007
4C.444/2006/ech
recourante, repr�sent�e par Me Dominique Hahn,
intim�e, repr�sent�e par Me Pierre-Andr� Marmier.
recours en mati�re civile contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 12 f�vrier 2007;
recours en r�forme (OJ) contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 24 f�vrier 2006.
A.a Le 12 mai 1986, la soci�t� Y.________ SA (ci-apr�s: Y.________) a adress� � la commune X.________ (ci-apr�s: la Commune) une offre, accept�e par la Commune, pour l'ex�cution de sondages de reconnaissance et la r�alisation d'une �tude g�otechnique en vue de la cr�ation d'un nouveau port � X.________. Les sondages, dont Y.________ a confi� l'implantation et le relev� au bureau de g�om�tre G.________ SA, ont �t� ex�cut�s du 25 au 28 juillet 1986. Le 24 octobre 1986, Y.________ a remis son rapport g�otechnique.
A.b Le 14 d�cembre 1987, la digue sud du port de X.________, en cours de construction, s'est effondr�e � la suite d'un glissement du sol d'assise, ce qui a entra�n� l'interruption des travaux. Le 14 mars 1988, les autorit�s de la Commune ont d�cid� de les reprendre, la digue sud �tant d�plac�e de 12 m�tres vers la rive. Un deuxi�me incident est survenu le 6 avril 1988 sous forme d'un tassement de la digue sur une vingtaine de m�tres. Puis, le 19 avril 1988, la digue s'est effondr�e une nouvelle fois sur plus de 50 m�tres de longueur.
A.c Le 16 avril 1990, C.________, professeur � l'EPFL, a �tabli un � rapport d'expertise en preuve � futur � la demande du Pr�sident du Tribunal civil du district de Boudry �, sur r�quisition de la Commune. Dans son rapport, cet expert a estim� que le cas du premier effondrement devait �tre distingu� des instabilit�s suivantes.
S'agissant de l'effondrement du 14 d�cembre 1987, l'expert a relev� que l'accident g�ologique, constitu� par la sur�paisseur de vase en forme de cuvette, �tait impr�visible et que c'�tait � la Commune d'assumer les risques inh�rents au terrain qu'elle avait mis � disposition, ce qui ne d�gageait pas pour autant la responsabilit� des divers mandataires et sp�cialistes intervenants. En effet, par une s�rie d'erreurs que l'on pouvait reprocher � toutes les parties concern�es, les trois sondages de la campagne de reconnaissance initiale avaient �t� r�alis�s loin des emplacements pr�vus. Or l'un de ces sondages, choisi au large de l'extr�mit� ouest de la jet�e sud de l'avant-projet, aurait rencontr� la cuvette de vase s'il avait �t� ex�cut� � l'emplacement pr�vu. Le projet aurait alors �t� remis en question, techniquement et financi�rement. Cela �tant, pour ce premier effondrement, l'expert a attribu� 25% de responsabilit� � Y.________, 25% � l'architecte A.________ et 50% au Bureau d'ing�nieurs civils B.________ (ci-apr�s: le Bureau d'ing�nieurs B.________).
S'agissant des effondrements des 6 et 19 avril 1988, l'expert a consid�r� que Y.________, dont les recommandations �mises apr�s le premier effondrement d'entreprendre une campagne de sondages compl�mentaires n'avaient pas �t� suivies, �tait hors de cause.
L'expert a �valu� que chacun des trois effondrements avait entra�n� � peu pr�s les m�mes dommages, sans pouvoir dissocier ni chiffrer les montants respectifs; il a estim� les frais entra�n�s par les trois ruptures de digue � un montant total de 600'000 fr.
A.d Le 29 avril 1991, la Commune et l'assurance Z.________, qui assurait la construction, ont ouvert action contre A.________ et le Bureau d'ing�nieurs B.________. Par jugement du 29 septembre 1997, la Ire Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel a condamn� solidairement A.________ et le Bureau d'ing�nieurs B.________ � verser les montants en capital de 1'905'758 fr. � la Commune et de 342'896 fr. � l'assurance Z.________. Par deux arr�ts du 4 mai 1998 (4C.457/1997 et 4P.311/1997), le Tribunal f�d�ral a rejet� dans la mesure de leur recevabilit� les recours en r�forme et de droit public interjet�s par A.________ et le Bureau d'ing�nieurs B.________ contre ce jugement.
B.a Le 30 septembre 1999, la Commune a actionn� Y.________ en paiement de 1'713'948 fr., avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er octobre 1999, devant la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud. La d�fenderesse a conclu � lib�ration et, reconventionnellement, au paiement de la somme de 49'357 fr. 95 plus int�r�ts, correspondant au solde impay� de ses honoraires.
B.b En cours d'instance, une expertise technique a �t� confi�e � D.________, ing�nieur et docteur �s sciences techniques, qui a d�pos� son rapport principal le 16 juin 2003 et un rapport compl�mentaire le 23 janvier 2004. L'expert a consid�r� que l'appr�ciation donn�e par C.________ dans son rapport du 16 avril 1990, � savoir la mise hors de cause de la d�fenderesse pour les deux effondrements du mois d'avril 1988, �tait correcte. Selon l'expert, l'ex�cution pr�conis�e par la d�fenderesse des sondages compl�mentaires aurait permis de reconna�tre de mani�re ad�quate l'accident g�ologique; les mesures appropri�es auraient ainsi �t� prises afin d'�viter de nouvelles ruptures. S'agissant du montant des dommages de chacun des trois glissements, l'expert a expos� n'avoir aucun �l�ment pour les chiffrer et a relev� que cela ne faisait pas partie de sa mission.
B.c En cours d'instance, une expertise comptable a �t� confi�e � E.________, expert-comptable, qui a d�pos� son rapport le 31 mars 2005. Selon l'expert, les travaux effectu�s apr�s la rupture de la digue sont � comprendre comme le dommage affectant la demanderesse; ce sont en cons�quence les co�ts du projet 2 qui constituent le dommage, le projet 1, m�me s'il a �t� d�truit, repr�sentant l'investissement que la demanderesse avait d�cid� de r�aliser. L'expert chiffre ainsi le dommage en capital total � 3'353'696 fr. 55, ce montant comprenant le co�t de construction du projet 2 (2'521'704 fr. 30), les int�r�ts intercalaires (101'682 fr. 75) et le co�t d'investissement perdu des 51 places d'amarrage en plus qui avaient �t� construites dans le projet 1 (730'309 fr. 80). En d�duisant de ce dommage total les indemnit�s vers�es par les assurances � la demanderesse (1'651'100 fr.), le montant du dommage non couvert s'�l�ve ainsi � 1'792'596 fr. 55.
B.d Par jugement du 24 f�vrier 2006, la Cour civile a rejet� les conclusions de la demanderesse et a enti�rement fait droit aux conclusions reconventionnelles de la d�fenderesse. Elle a consid�r� en bref que la responsabilit� de la d�fenderesse �tait limit�e au premier effondrement de la digue et que la demanderesse n'avait pas �tabli le montant du dommage caus� par ce premier effondrement; en particulier, les experts C.________ et E.________ avaient estim� de mani�re globale le dommage r�sultant des trois effondrements successifs, de telle sorte qu'il n'�tait pas possible de d�terminer le dommage d�coulant du premier effondrement seulement.
C.a Contre ce jugement, la demanderesse a interjet� un recours en r�forme (OJ) au Tribunal f�d�ral, en concluant, avec suite de frais et d�pens des instances cantonale et f�d�rale, � l'admission des conclusions prises dans sa demande du 30 septembre 1999. La d�fenderesse conclut avec suite de d�pens au rejet du recours en r�forme.
C.b Parall�lement � ce recours en r�forme, la demanderesse a interjet� un recours en nullit� aupr�s de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois, en se plaignant d'une appr�ciation arbitraire des preuves et de la violation de r�gles cantonales de proc�dure. Statuant le 12 f�vrier 2007, la Chambre des recours a rejet� le recours en nullit� et a mis les frais de deuxi�me instance, arr�t�s � 17'933 fr., � la charge de la demanderesse.
C.c Contre l'arr�t de la Chambre des recours, la demanderesse interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, en concluant, avec d�pens, principalement � la r�forme de cet arr�t dans le sens de l'admission des conclusions prises dans sa demande du 30 septembre 1999, les d�pens de premi�re et deuxi�me instance �tant mis � la charge de la d�fenderesse, et subsidiairement � l'annulation de cet arr�t, la cause �tant renvoy�e � la Cour civile ou � la Chambre des recours pour nouveau jugement. La d�fenderesse conclut avec suite de d�pens au rejet du recours en mati�re civile.
1.1 Le recours en mati�re civile interjet� par la demanderesse contre l'arr�t de la Chambre des recours du 12 f�vrier 2007 est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF). Portant sur une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 francs (art. 74 al. 1 let. b LTF), il est donc en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes pr�vues par la loi (art. 42 LTF).
1.2 L'art. 100 al. 6 LTF pr�voit que si la d�cision d'un tribunal cantonal sup�rieur peut �tre d�f�r�e � une autre autorit� judiciaire cantonale pour une partie seulement des griefs vis�s aux art. 95 � 98 LTF, le d�lai de recours commence � courir � compter de la notification de la d�cision de cette autorit�. Cette disposition permet ainsi au recourant, lorsqu'un recours cantonal contre une d�cision d'un tribunal sup�rieur (tel que la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud) n'est ouvert que pour une partie des griefs pouvant �tre soumis au Tribunal f�d�ral selon les art. 95 � 98 LTF (comme c'est le cas du recours en nullit� vaudois contre un jugement de la Cour civile selon l'art. 444 al. 1 ch. 3 CPC/VD), d'attendre la notification de l'arr�t sur recours cantonal pour attaquer en m�me temps la premi�re d�cision (Sp�hler/Dolge/Vock, Kurzkommentar zum Bundesgerichtsgesetz, 2006, n. 9 ad art. 100 LTF).
1.3 Le jugement de la Cour civile a �t� rendu avant le 1er janvier 2007, date de l'entr�e en vigueur de la loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�ral. La demanderesse l'a d�s lors logiquement attaqu� par la voie du recours en r�forme selon l'ancienne loi f�d�rale d'organisation judiciaire (OJ) alors en vigueur (cf. art. 132 al. 1 LTF).
Interjet� par la partie demanderesse qui a succomb� dans ses conclusions en paiement et a donc qualit� pour recourir (cf. ATF 123 III 414 consid. 3a; 126 III 198 consid. 2b), le recours en r�forme est dirig� contre une d�cision finale rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ). Portant sur une contestation civile de nature p�cuniaire dont la valeur d�passe le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est donc recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.4 Le principe de l'�conomie de la proc�dure qui est � la base de l'art. 100 al. 6 LTF commande de traiter les deux recours dans un seul arr�t. On examinera ainsi d'abord les griefs dirig�s contre l'appr�ciation des preuves (cf. consid. 2 infra) et contre la fixation de l'�molument judiciaire de deuxi�me instance (cf. consid. 3 infra), puis les griefs tir�s d'une pr�tendue fausse application du droit civil f�d�ral (cf. consid. 4 infra).
Dans son recours en mati�re civile, la demanderesse fait grief � la Chambre des recours d'avoir viol� l'art. 9 Cst. par une appr�ciation arbitraire des preuves et par des constatations arbitraires de faits.
2.1 La demanderesse reproche d'abord aux juges cantonaux d'avoir scind� arbitrairement l'effondrement de la digue en trois parties, en partant � tort de l'id�e que les trois effondrements auraient eu chacun une cause diff�rente et distincte, alors qu'ils avaient tous la m�me cause, � savoir la mauvaise implantation de la digue.
Ce grief est d�nu� de fondement. C'est en se fondant sur les conclusions concordantes de l'expertise hors proc�s et de l'expertise judiciaire que la Chambre des recours, � la suite de la Cour civile, a retenu que la d�fenderesse, si elle portait une part de responsabilit� dans le premier effondrement, ne pouvait se voir reprocher aucun manquement qui f�t en relation de causalit� avec les deux effondrements d'avril 1988, puisqu'elle avait vainement demand� � deux reprises l'ex�cution de sondages compl�mentaires de reconnaissance dont l'ex�cution aurait permis de reconna�tre de mani�re ad�quate l'accident g�ologique et de prendre les mesures appropri�es afin d'�viter de nouvelles ruptures.
2.2 C'est par ailleurs � tort que la demanderesse pr�tend que les trois effondrements successifs de la digue r�sultaient irr�m�diablement de la premi�re implantation de cette digue et qu'aucun expert, ni � plus forte raison la Cour civile ou la Chambre des recours, n'aurait expliqu� de mani�re convaincante comment les sondages compl�mentaires recommand�s par la d�fenderesse auraient pu emp�cher les deux autres effondrements de la digue ou en r�duire les cons�quences.
En effet, � la suite de la Cour civile, la Chambre des recours a express�ment retenu dans son arr�t (p. 5) la conclusion de l'expert D.________ selon laquelle l'ex�cution pr�conis�e par la d�fenderesse des sondages compl�mentaires aurait permis de reconna�tre de mani�re ad�quate l'accident g�ologique, de telle mani�re que les mesures appropri�es auraient �t� prises afin d'�viter de nouvelles ruptures. Ainsi, comme les juges cantonaux pouvaient le constater sans arbitraire sur la base des conclusions claires de l'expert judiciaire, si la demanderesse, au lieu de d�cider en mars 1988 de reprendre les travaux de construction de la digue sud en la d�pla�ant simplement de 12 m�tres vers la rive, avait suivi les recommandations de la d�fenderesse, elle aurait pu �viter le dommage r�sultant des effondrements d'avril 1988 en prenant alors les mesures qui auraient conduit � l'abandon du projet 1 au profit du projet 2, tel qu'il a finalement �t� r�alis�.
2.3 La demanderesse soutient que son dommage ne r�siderait pas dans l'effondrement de la digue - qu'il ait eu lieu en une, deux ou trois fois - mais dans le co�t du projet 2, soit la reconstruction de la digue avec une autre implantation dans un autre endroit plus s�r.
Cette affirmation est erron�e. En effet, comme on vient de le voir, il est en soi parfaitement possible de distinguer le dommage cons�cutif � l'effondrement du 14 d�cembre 1987 du dommage r�sultant des effondrements d'avril 1988. L'expert hors proc�s C.________ avait d'ailleurs �valu� que chacun des trois effondrements avait entra�n� � peu pr�s les m�mes dommages, tout en pr�cisant qu'il ne disposait pas des �l�ments pour dissocier ni chiffrer les montants respectifs. Les �l�ments relat�s dans la partie � en fait � du jugement de la Cour civile que la demanderesse reproche � tort � la Chambre des recours d'avoir �cart�s sans motivation pertinente ne changent manifestement rien � ce constat.
La d�fenderesse souligne au surplus � raison dans sa r�ponse au recours en mati�re civile (p. 7) qu'elle avait d�s le d�p�t de sa r�ponse distingu� clairement le premier effondrement des deux suivants, en invoquant, sur la base de l'opinion de l'expert hors proc�s C.________, que sa responsabilit� pouvait tout au plus �tre engag�e pour le premier effondrement. La demanderesse aurait donc parfaitement pu all�guer dans sa r�plique qu'il convenait de soumettre � expertise, � titre peut-�tre subsidiaire, la d�termination du dommage cons�cutif au seul effondrement du 14 d�cembre 1987. Ne l'ayant pas fait, elle ne peut s'en prendre qu'� elle-m�me si la Cour civile a d� constater que le montant de ce dommage n'�tait pas �tabli.
2.4 La demanderesse soutient en vain que la Chambre des recours serait tomb�e dans l'arbitraire en consid�rant, � l'instar de la Cour civile, que l'expertise comptable E.________ n'apportait aucun �l�ment permettant de chiffrer le dommage r�sultant du premier effondrement L'expert E.________ a �t� d�sign� pour r�pondre aux all�gu�s 234 (� Les postes du dommage invoqu� par la demanderesse sont exorbitants �) et 238 (� En r�alit�, la demanderesse a d'ores et d�j� �t� int�gralement indemnis�e de son pr�judice, voire bien au-del� �) de la d�fenderesse. Dans son rapport (p. 5), il a expos� que pour �tre en mesure de se d�terminer sur le terme � exorbitants � utilis� � l'all�gu� 234, il a d� se forger une opinion au sujet des dommages subis par la Commune, et qu'� [�] ce titre, l'hypoth�se que les travaux effectu�s apr�s la rupture de la digue sont � comprendre comme le dommage affectant la demanderesse a �t� retenue �. Force est ainsi de constater que l'expert E.________, qui a �t� mis en oeuvre � la requ�te de la d�fenderesse pour se prononcer uniquement sur le caract�re exorbitant ou non des postes du dommage invoqu� par la demanderesse ainsi que sur la question de savoir si celle-ci n'avait pas d�j� �t� int�gralement indemnis�e de son pr�judice, a fond� son travail sur l'hypoth�se que le dommage en question �tait constitu� par les travaux effectu�s apr�s la rupture de la digue, soit par les co�ts du projet 2. Vu l'hypoth�se ainsi retenue, les constatations de l'expertise E.________ ne renseignent aucunement sur le montant du dommage r�sultant de l'effondrement du 14 d�cembre 1987, �tant observ� que, comme la demanderesse le rel�ve elle-m�me � raison, cette question ne faisait pas partie de la mission de l'expert.
2.5 En d�finitive, c'est sans arbitraire que la Chambre des recours a retenu, � la suite de la Cour civile, qu'il faut distinguer l'effondrement du 14 d�cembre 1987 de ceux d'avril 1988 (cf. consid. 2.1 supra), que l'ex�cution des sondages compl�mentaires recommand�s par la d�fenderesse apr�s le premier effondrement aurait permis de prendre les mesures propres � �viter le dommage r�sultant de ceux d'avril 1988 (cf. consid. 2.2 supra), qu'il est en soi possible de distinguer le dommage cons�cutif au premier effondrement de celui caus� par les effondrements subs�quents (cf. consid. 2.3 supra) et que la demanderesse n'a pas prouv� le montant du dommage r�sultant de l'effondrement du 14 d�cembre 1987, d�s lors que l'expertise comptable - tout comme l'expertise technique et l'expertise hors proc�s - n'apporte aucun �l�ment permettant de le chiffrer (cf. consid. 2.4 supra).
3.1 Dans son recours en mati�re civile, la demanderesse fait encore valoir � titre subsidiaire que l'�molument judiciaire de 17'933 fr. per�u par la Chambre des recours violerait les principes de la couverture des frais et de l'�quivalence. Elle expose que l'application rigide du tarif ad valorem pr�vu par l'art. 232 al. 1 du Tarif du 4 d�cembre 1984 des frais judiciaires en mati�re civile (RSV 270.11.5) conduirait � un r�sultat disproportionn� au regard du traitement minimaliste du recours par les seconds juges, qui ont statu� moins d'une semaine apr�s le d�p�t du m�moire de recours, par un arr�t qui compte tout juste huit pages.
3.2 D'une mani�re g�n�rale, les �moluments encaiss�s par les tribunaux n'arrivent pas, et de loin, � couvrir leurs d�penses; en l'occurrence, la demanderesse ne pr�tend d'ailleurs pas que les �moluments per�us par le Tribunal cantonal du canton de Vaud en couvriraient les frais, si bien qu'il ne saurait �tre question d'une violation du principe de la couverture des frais (cf. ATF 120 Ia 171 consid. 3).
Pour que le principe de l'�quivalence soit respect�, il faut que l'�molument soit raisonnablement proportionn� � la prestation fournie, ce qui n'exclut cependant pas une certaine sch�matisation et permet �galement une certaine compensation entre les affaires importantes et celles qui sont mineures (ATF 120 Ia 171 consid. 2a et 4c). Un bar�me sch�matique, fond� exclusivement sur la valeur litigieuse, peut toutefois, en cas d'�moluments aux montants �lev�s, conduire � la perception d'�moluments disproportionn�s par rapport � l'activit� d�ploy�e; ainsi, il a �t� jug� qu'un bar�me fond� exclusivement sur la valeur litigieuse et qui conduisait � la perception d'�moluments de premi�re instance allant jusqu'� quelque 4% au total de la valeur litigieuse, avec un plafond de quelque 400'000 fr., ne respectait plus le principe de l'�quivalence (ATF 120 Ia 171 consid. 4c).
En l'esp�ce, l'�molument judiciaire de deuxi�me instance correspond � quelque 1% de la valeur litigieuse, et il n'appara�t pas que son montant - 17'933 fr., soit quatre fois moins que les frais judiciaires de premi�re instance, arr�t�s � 68'819 fr. 90 - ne soit plus dans une proportion raisonnable avec les prestations fournies. Le fait que l'arr�t sur recours en nullit� ait �t� rendu avec diligence et que sa motivation soit relativement concise ne commandait pas de s'�carter du bar�me, dans la mesure o� une compensation entre les affaires qui donnent beaucoup de travail et celles qui en donnent moins est permise.
Il convient maintenant, en se fondant sur les faits tels qu'ils ont �t� �tablis sans arbitraire (cf. consid. 2 supra) en instance cantonale (art. 63 al. 2 OJ; cf. art. 105 al. 1 LTF), d'examiner les griefs de violation du droit civil f�d�ral soulev�s par la demanderesse dans son recours en r�forme dirig� contre le jugement de la Cour civile.
4.1.1 La demanderesse fait grief � la Cour civile d'avoir m�connu la notion juridique du dommage au sens de l'art. 368 CO et de s'�tre fond�e sur des crit�res d�nu�s de pertinence pour rejeter son action. Selon elle, le raisonnement de la Cour civile reviendrait � consid�rer qu'il y a eu trois effondrements avec trois causes diff�rentes et � distinguer ainsi trois dommages diff�rents, alors que les trois effondrements auraient tous la m�me cause, � savoir la mauvaise implantation de la digue en raison des sondages mal positionn�s par la d�fenderesse. La demanderesse soutient ainsi que le dommage dont r�pond la d�fenderesse consiste dans le co�t de la reconstruction de la digue avec une autre implantation, peu importe que le projet initial se soit effondr� � une, deux ou trois reprises.
La demanderesse reproche en outre � la Cour civile d'avoir faussement appliqu� la notion de causalit� ad�quate au sens de l'art. 368 CO en limitant � tort la responsabilit� de la d�fenderesse au seul premier effondrement de la digue. Elle soutient que les sondages compl�mentaires n'auraient rien chang� � la mauvaise implantation de la digue et n'auraient pas pu emp�cher que celle-ci s'effondre encore les 6 et 19 avril 1988.
4.1.2 � l'appui de sa demande en paiement, la demanderesse fait valoir que les travaux ex�cut�s par la d�fenderesse sont entach�s de d�fauts qui sont � l'origine des trois effondrements de la digue sud et elle r�clame la r�paration du dommage qui en d�coule. Il n'est pas contest� que ce faisant, elle exerce l'action en dommages-int�r�ts de l'art. 368 CO al. 2 in fine CO pour le dommage cons�cutif aux d�fauts de l'ouvrage immat�riel - consistant en l'ex�cution d'une campagne de reconnaissance et d'une �tude g�otechnique - livr� par la d�fenderesse. Cette action, qui n'est qu'une forme particuli�re de l'action contractuelle en dommages-int�r�ts (art. 97 ss CO), pr�suppose notamment que le ma�tre de l'ouvrage �tablisse qu'il a subi un dommage et que ce dommage est en lien de causalit� naturelle et ad�quate avec le d�faut de l'ouvrage (Tercier, Les contrats sp�ciaux, 3e �d. 2003, n. 4230 et 4234-4236).
4.1.3 En l'esp�ce, la Cour civile a constat� en fait, d'une mani�re qui lie le Tribunal f�d�ral, que seul le dommage caus� par l'effondrement du 14 d�cembre 1987 �tait en relation de causalit� avec les manquements reproch�s � la d�fenderesse r�sultant de l'implantation inexacte des trois sondages ex�cut�s en 1986. Elle a en effet retenu que l'ex�cution des sondages compl�mentaires recommand�s par la d�fenderesse apr�s ce premier effondrement aurait permis de prendre les mesures propres � �viter le dommage suppl�mentaire r�sultant des effondrements d'avril 1988.
En outre, comme on l'a vu lors de l'examen des griefs soulev�s par la demanderesse � l'encontre des constatations de fait, il est en soi parfaitement possible de distinguer le dommage cons�cutif � l'effondrement du 14 d�cembre 1987 du dommage r�sultant des effondrements d'avril 1988, comme cela ressort des constatations de l'expertise hors proc�s (cf. consid. 2.3 supra).
Dans ces conditions, il ne saurait �tre fait grief � la Cour civile d'avoir m�connu la notion juridique du dommage ni la notion de causalit� ad�quate en retenant que la responsabilit� de la d�fenderesse �tait limit�e au dommage caus� par le premier effondrement de la digue.
4.2.1 La demanderesse soutient que la Cour civile aurait proc�d� � des constatations de faits reposant sur des hypoth�ses erron�es en supposant � tort que les trois effondrements aient eu chacun une cause diff�rente et que la cause des effondrements d'avril 1988 r�siderait dans l'absence des sondages compl�mentaires recommand�s par la d�fenderesse.
4.2.2 Ce faisant, la demanderesse tente en vain de remettre en cause les constatations de fait de la cour cantonale. Celle-ci n'a pas suppos� que les trois effondrements auraient eu chacun une cause diff�rente. Elle a simplement constat� que l'ex�cution des sondages compl�mentaires recommand�s par la d�fenderesse apr�s l'effondrement du 14 d�cembre 1987 aurait permis de prendre les mesures propres � �viter le dommage r�sultant des effondrements d'avril 1988, de sorte que ce dommage n'�tait pas en relation de causalit� avec les manquements reproch�s � la d�fenderesse.
4.3.1 La demanderesse reproche � la Cour civile de ne pas avoir admis la solidarit� imparfaite existant entre la d�fenderesse et les autres responsables du dommage, au motif que la responsabilit� de la d�fenderesse serait limit�e au premier effondrement de la digue, � concurrence de 25%.
4.3.2 Lorsque l'ex�cution d�fectueuse d'une construction est imputable � plusieurs responsables, ceux-ci r�pondent du dommage envers le ma�tre en vertu des r�gles de la solidarit� imparfaite (ATF 130 III 362 consid. 5.2; 119 II 127 consid. 4b et les r�f�rences cit�es). Toutefois, la solidarit� implique une responsabilit� pr�alable: celui qui ne r�pond pas d'un dommage ne saurait en r�pondre solidairement (ATF 130 III 362 consid. 5.2 et les r�f�rences cit�es). Ainsi, si quelqu'un ne r�pond pas du tout d'un dommage ou ne r�pond que d'une partie de celui-ci, parce que son comportement n'est pas en relation de causalit� avec l'int�gralit� du dommage survenu, il n'a pas � r�pondre comme d�biteur solidaire � c�t� d'autres responsables pour davantage que ce � quoi il est tenu en vertu de sa propre responsabilit� (ATF 127 III 257 consid. 5a et les r�f�rences cit�es).
4.3.3 En l'occurrence, la Cour civile a retenu que le comportement de la d�fenderesse n'�tait en relation de causalit� qu'avec le dommage r�sultant du premier effondrement de la digue et que l'action de la demanderesse contre la d�fenderesse devait �tre rejet�e pour le motif que le montant de ce dommage n'�tait pas �tabli. C'est d�s lors en vain que la demanderesse se r�f�re � l'int�gralit� du dommage r�sultant des trois effondrements successifs de la digue pour se pr�valoir d'une responsabilit� solidaire avec l'architecte A.________ et le Bureau d'ing�nieurs B.________, reconnus responsables par la justice neuch�teloise.
4.4.1 La demanderesse invoque une violation de l'art. 8 CC. Elle fait valoir que la Cour civile a rejet� son action au motif erron� qu'elle n'aurait pas �tabli le dommage cons�cutif � chacun des trois effondrements de la digue, alors que l'expertise E.________, qui aurait �t� �cart�e sans motif pertinent et convaincant, apportait des �l�ments suffisants pour statuer sur le dommage.
4.4.2 Pour toutes les pr�tentions relevant du droit priv� f�d�ral (cf. ATF 127 III 519 consid. 2a; 125 III 78 consid. 3b), l'art. 8 CC r�partit le fardeau de la preuve (ATF 122 III 219 consid. 3c) - en l'absence de disposition sp�ciale contraire (cf. ATF 130 III 321 consid. 3.1; 128 III 271 consid. 2a/aa) - et d�termine, sur cette base, laquelle des parties doit assumer les cons�quences de l'�chec de la preuve sur un fait d�termin� (ATF 129 III 18 consid. 2.6; 127 III 519 consid. 2a). Cette disposition ne prescrit en revanche pas comment le juge doit appr�cier les preuves, ni sur quelles bases il peut parvenir � une conviction (ATF 128 III 22 consid. 2d; 127 III 248 consid. 3a, 519 consid. 2a; cf. ATF 130 III 591 consid. 5.4).
4.4.3 La demanderesse ne saurait donc, sous le couvert du grief de violation de l'art. 8 CC, s'en prendre � l'appr�ciation des preuves - comme elle l'a fait sans succ�s dans son recours en mati�re civile (cf. consid. 2.4 supra) - en soutenant que l'expertise E.________ apportait la preuve que les �l�ments constitutifs du solde du dommage s'�levaient � 1'792'596 fr. 55 et que la demanderesse n'avait pas �t� enti�rement d�dommag�e. Au surplus, l'argumentation de la demanderesse repose sur la pr�misse erron�e que la d�fenderesse r�pondrait solidairement avec l'architecte A.________ et le Bureau d'ing�nieurs B.________ de l'int�gralit� du dommage r�sultant des trois effondrements successifs de la digue, alors qu'il est �tabli que le comportement de la d�fenderesse n'est en relation de causalit� qu'avec le dommage r�sultant de l'effondrement du 14 d�cembre 1987.
4.5.1 La demanderesse fait enfin grief aux juges cantonaux d'avoir retenu � tort qu'elle avait commis une faute concomitante pour limiter la part de responsabilit� de la d�fenderesse � 25% du premier effondrement de la digue.
4.5.2 Point n'est toutefois besoin d'examiner si les dommages-int�r�ts auxquels la demanderesse pourrait pr�tendre devraient �tre r�duits en raison d'une faute concomitante de sa part. En effet, ses pr�tentions doivent de toute mani�re �tre rejet�es pour le motif que le montant du dommage r�sultant du premier effondrement de la digue, qui est seul en relation de causalit� avec le comportement de la d�fenderesse, n'est pas �tabli.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que les recours doivent �tre rejet�s. La demanderesse, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 et 5 LTF) et versera � la d�fenderesse une indemnit� pour ses d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
La demanderesse versera � la d�fenderesse une indemnit� de 17'000 fr. � titre de d�pens.

References: art. 95
 art. 95
 art. 100
 art. 132
 ATF 
 ATF 
 art. 105
in fine
 ATF 
 ATF 
 ATF