Source: http://avoyerie-fribourg.forumpro.fr/t2888-hrp-ebauche-du-traite-confederal-14-novembre-1461
Timestamp: 2017-09-19 13:23:46+00:00

Document:
[HRP] Ébauche du traité confédéral [14 novembre 1461]
Atomlik le Lun 18 Nov - 12:46
shadow a écrit: Bonsoir, comme annoncé: j'suis en train d'écrire un traité confédéral. Je
n'ai que commencé, mais j'aimerais qu'on m'aide si possible en ce qui
concerne l'orthographie, et qu'on me dit ce qu'on pense de ca.
Jusqu'à maintenant je n'ai que des premières passages, le grand truc (le
Conseil Confédéral) n'est pas encore touché.
Le Traité Confédéral
A. Liber primo - Préambule
Sous la Voie du Très Haut, n’importe quel nom il porte, les peuples helvètes se sont ralliés
pour se défendre contre la malice des temps. S’alliant pour ce but, ils s’ont fait obligés d’
apaiser tout conflit entre confédérés, de ne pas mettre en péril ou même nuire à l’unité
des peuples helvètes et de s’aider en conseillant et en protégeant entre eux. Fier d’être
indépendant de tout suzerain, essayant de toujours appliquer le bon sens, ne soumis qu’
au verdict du Tout-Puissant et en renouvelant les anciens pactes, ils adoptent ce traité:
B. Liber secundo - La Confédération Helvétique
Art. 1 : La Confédération Helvétique se compose des cantons …, …, …, …, … .
Art. 2 : Elle est indépendant de tout roi ou empereur et ne soumis qu’au Très-Haut.
Art. 3 : Les cantons sont souverains dans leurs décisions en respectant et on faisant attention aux autres cantons.
Art. 4 : Ils sont tenus de s'aider en cas de necessité et de s'abstenir de se mettre en péril fâce à l'étranger.
Art. 5 : La sphère d’un canton dit son territoire est défini dans l’édit confédéral sur les territoires cantonaux.
Art. 6 : Les cantons installent une Diète Confédérale pour gérer la politique intercantonale et confédérale.
Art. 7 : Les cantons installent un Conseil Confédéral pour gérer les intérêts communs des cantons.
C. Liber tertio – La Diète Confédérale
Art. 8 : La Diète Confédérale se compose des délégués des cantons.
Art. 9 : Elle ne peut qu’effectuer les charges dont elle en est en possession.
Art.10 : Un canton ne peut qu’envoyer quatre délégués en plus de l’avoyer.
Art.11 : Les délégués des cantons ont le droit de parler dans la Diète mais sont tenu de respecter les directives de leur canton.
Art.12 : La Diète est chargé :
a) de commander l’élection/le remplacement du Chancelier du Conseil Confédéral,
b) de contrôler et diriger le travail du Conseil Confédéral,
c) d’élaborer des édits confédéraux qui respectent et améliorent ce traité,
d) de décider sur l’expulsion d’un canton actuel et sur l’intégration d’un futur canton,
e) d’assurer la sécurité de la Confédération et des cantons dans leur unité,
f) de s’entremettre en cas d’un conflit entre confédérés et de les apaiser,
g) d’installer un tribunal arbitral exceptionnel en cas de violation du traité ou en cas des difficultés de son interprétation,
Art.13 : Les votations et élections dans la Diète ne permettent qu’une voix et un vote par canton.
Art.14 : Une décision est, en principe, accepté si trois quart de tous les cantons ont voté pour ; une élection est accepté si la majorité absolue de tous les cantons ont voté pour.
Art.15 : Une décision sur l’expulsion d’un canton, sur l’intégration d’un canton ou sur l’addition d’une nouvelle charge de la Diète a besoin de l’unanimité de tous les cantons; l’unanimité n’inclu pas le canton à expulser ou à intégrer.
Art.16 : La Diète est autorisé de poser des conditions temporelles et matérielles à l’intégration complète d’un canton et de lui refuser la voix et le vote jusqu’à l’accomplissement de ces conditions.
Liber quarto – Le Conseil Confédéral
Art. 17 : ...
À vos commentaires, ce serait dommage de ne pas contribuer, ni d'aboutir cette fois-ci
Pour de plus amples informations, vous pouvez également consulter le travail entamé dans le passé par ici :
Le loup est dans la bergerie [Vous devez être inscrit et connecté pour voir cette image]
Re: [HRP] Ébauche du traité confédéral [14 novembre 1461]
Atomlik le Lun 18 Nov - 12:48
Ma petite contribution à ce sujet ouvert à Genève par Shadow.
Atomlik a écrit:
Concernant les agréments, celà avait été discuté. Et selon moi, la meilleure idée était celle de définir une seule couleur d'oriflamme par canton. (Fribourg noir, Genève rose, Sion jaune, Soleure vert, Schwyz brun, Grandson bleu, Luzern violet, le rouge étant réservé à l'armée confédérale, bien que j'aime pas l"'armée confédérale"; par exemple) Si une armée de mercenaires, ne respecte pas la couleur du canton qui lui remet les agréments, alors là, on aurait le droit de les lui refuser. (la couleur choisie par les mercenaire pourrait être revendiquée par le canton qui détient cette couleur d'oriflamme.)
Le plus gros problème de la compréhension des agréments ne vient pas d'helvétie, mais de ses "ennemis" qui ne comprennent pas le principe de souveraineté et ne sont pas forcément au courant de notre cheminement confédéral.
Concernant le conseil confédéral, c'est en premier lieu son élection qui est à revoir fondamentalement.
Il faut organiser la base pour éviter un maximum de conflits d'intérêts à la "Diète"
D'ailleurs en parlant de Diète, le livre 3 ne devrait pas figurer sur le traité.
Parce que fondamentalement, permettre à plusieurs canton de s'unir pour évincer un autre canton, c'est également une manière d'appauvrir, de nuire, de mettre en péril la confédération.
Tout le contraire d'admettre un nouveau canton, qui ne peut-être que bénéfique au développement.
En gros, on touche pas à nos "origines". Seul les cantons décident. Pas d'ingérence.
Niccolo di Fiorenza le Ven 7 Mar - 13:46
Au cas ou vous seriez intéressé, messire, par une version revue et corrigée du texte.
N'étant que récemment arrivé dans notre belle-ville, je ne suis pas spécialement au courant de toutes la teneur politique, ni de l'importance des enjeux d'un tel texte.
Je suis néanmoins ouvert à toute discussion concernant le texte ainsi que pour une explication des enjeux politiques et sociaux.
PS: si vous connaissez les sources qui me permettraient de me tenir informé des relations entre la CH et les autres royaumes, je vous en serai extrêmement reconnaissant!
En bref revu et corrigé cela donne ceci :
Nul n'éprouve la liberté s'il n'a éprouvé l'esclavage; nul n'éprouve la félicité s'il n'a éprouvé l'outrage.
Sous la Voie du Très Haut, et ce, quel que soit son Nom, les peuples helvètes se sont ralliés pour se défendre contre la malice des temps.
S’alliant dans ce but, ils se sont fait les serviteurs d’une cause sans pareil. Les signataires du présent traité entendent apaiser tout conflit entre confédérés. Ils proscrivent de nuire à l'unité entre les membres de la confédération, ou même de mettre en péril les obligations et garanties découlant du présent traité.
Les peuples helvètes, forts de la force que représente l'union et consacrés par la clairvoyance visionnaire qu'il n'est meilleur maître que le citoyen éclairé et craignant le Très-Saint fixent unanimement et définitivement les présents articles qui ont force contraignante pour toutes les parties signataires. Ils forment le voeu irrévocable que les hostilités sont la plaie de l'État.
Ils agissent, en conséquence de chose, de manière immédiate et illimitée, afin et de s’aider, de se conseiller et de se défendre entre eux.
Fier d’être indépendant de tout suzerain, essayant de toujours appliquer le bon sens, vivant en bonne entente et restant soumis au verdict du Tout-Puissant, ils renouvellent les anciens pactes et adoptent ce traité.
Entre toutes les parties signataires du présent traité, et en vertu des pouvoirs qui leurs sont conférés par le peuple helvète, il a été conclu que:
Niccolo di Fiorenza

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art.10

Art.11

Art.12

Art.13

Art.14

Art.15

Art.16

Art. 17