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Timestamp: 2020-04-03 07:05:16+00:00

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Nomination Par Arrete Royal administration des services generaux ressources humaines. - nominations par arrete royal du 2 juin 1998, mme lefebvre, katty, nee le 8 janvier 1965, a ete nommee a titre definitif dans le grade de conseiller adjoint, a partir du 13 mars 1998
Administration des services généraux Ressources humaines. - Nominations Par arrêté royal du 2 juin 1998, Mme Lefebvre, Katty, née le 8 janvier 1965, a été nommée à titre définitif dans le grade de conseiller adjoint, à partir du 13 mars 1998
1998011359
Administration des services généraux Ressources humaines. - Nominations Par arrêté royal du 2 juin 1998Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 02/06/1998 pub. 17/07/1998 numac 1998022395 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 28 novembre 1969 pris en exécution de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs type arrêté royal prom. 02/06/1998 pub. 08/07/1998 numac 1998002019 source ministere de la fonction publique Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 janvier 1973 fixant le statut du personnel de certains organismes d'intérêt public, en ce qui concerne la nomination aux rangs 17, 16 et 15 fermer, Mme Lefebvre, Katty, née le 8 janvier 1965, a été nommée à titre définitif dans le grade de conseiller adjoint, à partir du 13 mars 1998
Par arrêté royal du 11 juin 1998, M. Tulkens, Philippe né le 15 novembre 1962, a été nommé à titre définitif dans le grade de conseiller adjoint, à partir du 1er mars 1998.
Par arrêté royal du 10 juillet 1998Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 10/07/1998 pub. 24/07/1998 numac 1998012599 source ministere de l'education en du travail Arrêté royal modifiant l'article 144 de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant réglementation du chômage type arrêté royal prom. 10/07/1998 pub. 24/07/1998 numac 1998012598 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal modifiant les articles 45 et 93 de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant réglementation du chômage type arrêté royal prom. 10/07/1998 pub. 25/07/1998 numac 1998022476 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 2 juin 1998 portant exécution de l'article 37, § 16bis, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994 type arrêté royal prom. 10/07/1998 pub. 01/08/1998 numac 1998022482 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 juillet 1996 portant exécution de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994 fermer, M. Bailleux, Geoffrey, né le 19 juin 1972, a été nommé à titre définitif dans le grade de conseiller adjoint, à partir du 1er mai 1998.
Par arrêtés royaux du 10 août 1998, ont été nommés à titre définitif dans le grade de conseiller adjoint : à partir du 16 avril 1998 : Mme Lierneux, Dominique, née le 16 janvier 1971; à partir du 25 avril 1998 : Mme Barbeaux, Cécile, née le 9 mai 1972; à partir du 1er mai 1998 : Mme Petit, Monique, née le 16 avril 1955; à partir du 1er juin 1998 : M. Cornelis, Didier, né le 8 mai 1972;
M. Geerts, Niko, né le 15 mai 1971.
Par arrêté royal du 10 août 1998Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 10/08/1998 pub. 18/09/1998 numac 1998022448 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 4 août 1988 fixant les échelles des grades particuliers du Ministère de la Santé publique et de l'Environnement type arrêté royal prom. 10/08/1998 pub. 18/09/1998 numac 1998022454 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal fixant les échelles de traitement liées aux grades particuliers au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement type arrêté royal prom. 10/08/1998 pub. 18/09/1998 numac 1998022449 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal fixant les échelles de traitements des grades particuliers au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement fermer, M. Limbioul, Jacques, né le 28 août 1970 a été nommé à titre définitif dans le grade d'inspecteur, à partir du 1er avril 1998.
Par arrêté royal du 7 septembre 1998Documents pertinents retrouvés type arrêté royal prom. 07/09/1998 pub. 09/10/1998 numac 1998007204 source ministere de la defense nationale Arrêté royal relatif à l'Inspection générale des Services du Ministère de la Défense nationale fermer, M. Duchatelet, Michel, né le 20 juillet 1940, a été nommé à titre définitif dans le grade d'ingénieur, à partir du 1er septembre 1998.
Par arrêtés royaux du 14 septembre 1998, ont étés nommés à titre définitif, à partir du 1er juillet 1998 : dans le grade de conseiller adjoint : M. Franck, Kurt, né le 19 août 1968; dans le grade de statisticien : Mme Vancoillie, Ilse, née le 7 août 1972.
Par arrêtés royaux du 24 septembre 1998, ont étés nommés à titre définitif : dans le grade de statisticien : à partir du 1er juin 1998 : Mme Montaigne, Fabienne, née le 6 janvier 1973; à partir du 1er juillet 1998 : M. Van Acker, Kasper, né le 28 avril 1971; à partir du 1er août 1998 : Mme Carlier, Monique, née le 29 septembre 1950;
M. Vanderhoeft, Camille, né le 9 juillet 1957; dans le grade de conseiller adjoint : à partir du 1er juillet 1998 : M. Pieters, Emmanuel, né le 11 mars 1969; à partir du 16 juillet 1998 : M. Van Der Poorten, Benoît, né le 12 décembre 1960.
type arrêté royal prom. 02/06/1998 pub. 17/07/1998 numac 1998022395 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 28 novembre 1969 pris en exécution de la loi du 27 juin 1969 révisant l'arrêté-loi du 28 décembre 1944 concernant la sécurité sociale des travailleurs type arrêté royal prom. 02/06/1998 pub. 08/07/1998 numac 1998002019 source ministere de la fonction publique Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 8 janvier 1973 fixant le statut du personnel de certains organismes d'intérêt public, en ce qui concerne la nomination aux rangs 17, 16 et 15
type arrêté royal prom. 10/07/1998 pub. 24/07/1998 numac 1998012599 source ministere de l'education en du travail Arrêté royal modifiant l'article 144 de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant réglementation du chômage type arrêté royal prom. 10/07/1998 pub. 24/07/1998 numac 1998012598 source ministere de l'emploi et du travail Arrêté royal modifiant les articles 45 et 93 de l'arrêté royal du 25 novembre 1991 portant réglementation du chômage type arrêté royal prom. 10/07/1998 pub. 25/07/1998 numac 1998022476 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 2 juin 1998 portant exécution de l'article 37, § 16bis, de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994
type arrêté royal prom. 10/07/1998 pub. 01/08/1998 numac 1998022482 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 3 juillet 1996 portant exécution de la loi relative à l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités, coordonnée le 14 juillet 1994
type arrêté royal prom. 10/08/1998 pub. 18/09/1998 numac 1998022448 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 4 août 1988 fixant les échelles des grades particuliers du Ministère de la Santé publique et de l'Environnement type arrêté royal prom. 10/08/1998 pub. 18/09/1998 numac 1998022454 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal fixant les échelles de traitement liées aux grades particuliers au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement type arrêté royal prom. 10/08/1998 pub. 18/09/1998 numac 1998022449 source ministere des affaires sociales, de la sante publique et de l'environnement Arrêté royal fixant les échelles de traitements des grades particuliers au Ministère des Affaires sociales, de la Santé publique et de l'Environnement
arrêté royal du 07 septembre 1998
type arrêté royal prom. 07/09/1998 pub. 09/10/1998 numac 1998007204 source ministere de la defense nationale Arrêté royal relatif à l'Inspection générale des Services du Ministère de la Défense nationale
https://www.etaamb.be/fr/nomination-par-arrete-royal_n1998011359.html

References: l'article 144
 l'article 37
 § 16
 l'article 144
 l'article 37
 § 16