Source: http://aix-les-bains.i-rhonealpes.com/assos-134.html
Timestamp: 2018-01-22 08:22:47+00:00

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l'association fait peau neuve...
Comme vous avez pu le remarquer depuis un certain temps, l'association stagne et était en "stand-by" par manque de terrain, manque de budget et manque cruellement d'adhérent... (Zéro adhérent depuis la création...)
A partir de mai / juin 2012, l'association déménage dans un petit coin de paradis situé du coté de St Paul sur Yenne en Savoie. ( 20 min d'Aix Les Bains, et 15min de belley). Nous avons enfin trouvé de nouveau terrain environs un hectare avec abri (ce n'est pas très grand mais cela permet déjà d héberger quelques loulous..) , bien arboré et petite rivière. L'association Les P'tits Princes commence donc sa deuxième vie, et, JE COMPTE SUR VOUS TOUS, ce n'est qu'avec votre aide (financière, matériel, nourriture, bénévolat, mise à disposition de terrain) que celle ci pourra sauver un maximum de loulou qui le méritent vraiment !!
SVP, adhérer à l'association, cela ne vous coûtera que quelques euros par mois mais grâce à ces fonds, nous pourrons sauver et soigner un max de chevaux destinés à un bien triste sort...
Vous pouvez également nous envoyez des dons (la somme que vous voulez) dont 50% seront déductibles de vos impôts.. Les Bénévoles seront également les bienvenus pour venir papouiller nos loulous, les soigner, Etc...
Je vous remercie tous par avance pour vos encouragements, et vous mettrai des photos de nos loulous et de notre site dés que nous serons installés !!
Marion Meunier - Présidente
Publié le 19 avril 2012 à 10:27:30 dans => L'association | Commentaires (0) | Permaliens
Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association « Les P'tits Princes », soumise à la loi 1901 , et dont l'objet est de sauver des jeunes chevaux ou poneys (0 à 15 ans) étant en bonne santé physique et mentale souvent réformés des courses et en partance pour l'abattoir afin de les soigner et de les remettre en étant et de les replacer à des personnes pouvant accueillir décemment nos petits protégés.
Notre but est de tout faire pour placer le maximum de chevaux tout en recherchant des personnes prêtes à les accueillir dans des conditions favorables à leur épanouissement.
Article 1er - Composition :
L'association « Les P'tits Princes ».est composée des membres suivants :
Membres d'honneur , Membres actifs ou adhérents, Membres bienfaiteurs (donateurs), membres de droit.
Article 2 - Cotisations :
Actifs : 16 euros / an
Bienfaiteurs : 30 euros / an
Donateurs : 75 euros / an
Parrainer un cheval, un poney : 3 choix possibles selon les possibilités financières. Pour les mineurs, l'association demandera une autorisation parentale.
30€/mois ou plus
Dons libres : ............ euros
Les membres d'honneur ne paient pas de cotisation sauf s' ils décident de s'en acquitter de leur propre volonté.
Le montant de la cotisation est fixé annuellement par les membres du bureau dans le respect de la procédure suivante :
Le versement de la cotisation annuelle doit être établi par chèque ou virement à l'ordre de l'association et versée avant le 30 juin de chaque année.
Toutes cotisations versées à l'association sont définitivement acquises. Il ne saurait être exigé un remboursement de cotisation en cours d'année en cas de démission, d'exclusion, ou de décès d'un membre.
Article 3 - Admission de membres nouveaux :
L'association « Les P'tits Princes » .. a vocation à accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante : dépôt d'une demande écrite auprès du Président ou du bureau ; seule les 2 membres du bureau peuvent accepter de nouveaux membres.
Article 4 - Exclusion :
Conformément à la procédure définie par l'article 8 des statuts de l'association « Les P'tits Princes », seuls les cas de refus du paiement de la cotisation annuelle, en cas de non participation à l'association pendant un délai de 5 ans et en cas de non suivi du règlement intérieur peuvent déclencher une procédure d'exclusion.
Celle-ci doit être prononcée par les membres du bureau après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d'exclusion est engagée.
Si l'exclusion est prononcée, une possibilité d'appel est autorisée par l'article 14 des statuts.
Article 5 - Démission - Décès - Disparition :
Conformément à l'article 8 des statuts, le membre démissionnaire devra adresser sous lettre recommandée avec AR sa décision aux membres du bureau.
Article 6 - Le bureau :
Conformément à l'article 11 des statuts de l'association, le bureau a pour objet de gérer l'activité générale de l'association.
Il est composé de Elodie De Rosnay-Présidente-trésorière
de Marion MEUNIER-Vice présidente, secrétaire
Modalités de fonctionnement : Seuls les membres du bureau sont aptes à prendre toutes décisions relatives à l'association.
Conformément à l'article 12 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du bureau.
Seuls les membres de l'association sont autorisés à participer.
Ils sont convoqués suivant la procédure suivante : Lettre à chaque membres les invitant à l'Assemblée Générale.
Modalités de fonctionnement : .La décision finale est donné par les membres du bureau et non pas au vote à main levé pendant les deux premières années.
Article 8 - Assemblée générale extraordinaire :
Conformément à l'article 13. des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de modification essentielle des statuts, situation financière difficile.
Tous les membres de l'association sont convoqués suivant la procédure suivante : Courriers envoyés à chaque membre de l'association.
Article 9 - Modification du règlement intérieur :
Le règlement intérieur est établi par les membres du bureau conformément à l'article 14 des statuts de l'association « Les P'tits Princes »
Il peut être modifié par les membres du bureau sur proposition des membres de l'association suivant la procédure suivante : les membres demandeurs devront adressés leur demande aux membres du bureau par courrier.
Le nouveau règlement intérieur est adressé à tous les membres de l'association par lettre recommandée sous un délai de 1 mois suivant la date de la modification.
Le 19 Mars 2008 à Aix-les-Bains
A noter : le règlement intérieur ne fait que préciser les statuts, il ne saurait s'y substituer. Il est donc totalement dépendant des statuts et doit y être adapté. Le règlement intérieur ci-dessus n'est donc proposé qu'à titre d'exemple.
Publié le 03 avril 2008 à 20:11:13 dans => règlement intérieur | Commentaires (0) | Permaliens
Statuts de l'associaiton Les P'tits Princes
STATUTS DE L'ASSOCIATION « LES P'TITS PRINCES »
Chapitre 1 – Formation et but de l'association :
Association « Les P'tits Princes »
Sauver des jeunes chevaux et poneys (0 à 15 ans), étant en bonne santé physique et mentale,
destinés à l'abattoir et ou réformés des courses afin de les soigner et de les remettre en confiance et
en état pour les replacer chez des familles pouvant accueillir décemment nos petits protégés.
Notre but est donc de tout faire pour placer le maximum de chevaux tout en recherchant un
acquéreur qui sera apte à les accueillir décemment.
Le siège social est fixé à Aix-Les-Bains, 9 rue des marquisats.
Sa durée est indéterminé.
Chapitre 2 – Constitution de l'association, admissions et exclusions :
Article 5 – Composition de l'Association :
Membres actifs ou adhérents : .ils paient leur cotisation et participe à la vie associative. Les
membres adhérents exprime leur projet pour l'association ainsi que leurs idées pour le
développement de l »association lors des Assemblée Générale, toutefois, seuls les membres du
bureau prennent les décisions finales.
Membres fondateurs : Elodie De Rosnay – Présidente - trésorière
Marion Meunier – Vice président - secrétaire
Membres de droit : ils ne sont pas soumis à la même procédure normale d'adhésion parce qu'il s'agit
de personnes ayant effectuées des apports, ou désignées comme représentantes d'une collectivité
Membres d'honneur : ce sont des personnes extérieurs à l'association ou ayant exercées des
fonctions dirigeantes, peuvent être désignées comme membre d'honneur apportant ainsi une caution
morale ou médiatiques à l'association.
Membres bienfaiteurs : on parle plutôt de donateurs et souvent ils ne sont pas membres. Il s'agit de
membres qui soutiennent financièrement l'association au delà de la cotisation ordinaire. Cependant
tous les donateurs ne sont pas automatiquement nommés membres bienfaiteurs. (cela sera décidé
lors de l'assemblée générale)
L'association « Les p'tits princes » à mis en place différentes sortes de cotisations obligatoires selon
les statuts des différents membres. (bienfaiteurs, adhérents...). Ces cotisations sont détaillées dans
Les publications de l'association et l'assurance pour les activités sera pris en compte dans le montant
Elles seront fixées par les membres du bureau.
Article 7 – Condition d'adhésion :
Toutes demandes d'adhésion sera formulé par écrit aux membres du bureau qui sont les seuls
Ils n'auront pas à justifier leur décision aux autres membres de l'association pendant une durée de 2
Article 8 – Démission – Radiation :
a) le décès pour une personne physique
b) la mise en redressement judiciaire ou la dissolution pour une personne morale.
c)Démission adressé par écrit au président
d) Non paiement de la cotisation annuelle dans le délai du 1 mois après sa date d'exigibilité.
e) Radiation pour motif grave, elle sera prononcée par le conseil d'administration après que
l'intéressé ait dûment invité, par lettre recommandée avec accusé de réception, à fournir des
explications écrites.
1) des cotisations de ces membres et des droits d'entrée s'il en est décidé.
2)Des subventions qui pourraient lui être accordées par l'Etat ou les collectivités publiques.
3)des sommes perçues en contrepartie
4) de toutes celles qui ne sont pas interdites par les lois et règlement en vigueur.
Article 10 – Rémunération :
Les membres du conseil d'administration ont droit au remboursement de leurs frais sur justificatifs,
et après accord des membres du bureau.
Les membres du bureau peuvent, si les fonds le permettent, se verser un salaire indexé sur la
fiscalité des sociétés.
Article 11 – Le bureau :
Le président / trésorière: Elodie DE ROSNAY
La vice présidente / secrétaire : Marion MEUNIER
Ils sont deux membres du bureau. Ils possèdent tous les deux les mêmes pouvoirs.
Ils sont dotés du pouvoir de représentation de l'association dans tous les actes de la vie civile et sont
investis de tous pouvoirs à cet effet. Ils ont, notamment, qualité pour ester en justice au nom de
l'association, tant en demande qu'en défense. Ils peuvent se déléguer les tâches ainsi que les
délégués pour un acte précis à un autre membre de l'association.
procès verbaux des délibérations et en assure la transcription sur les registres. Il tient le registre
spécial, prévu par la loi, et assure l'exécution des formalités prescrites.
Le trésorier est chargé de out ce qui concerne la gestion du patrimoine de l'association. Il effectue
tous les paiements et perçoit toutes les recettes. Il tient une comptabilité régulière de toutes les
opérations et rend compte à l'assemblée générale annuelle qui statue sur la gestion.
Article 12 - Assemblée Générale ordinaire :
L'assemblée générale et les membres du bureau sont confondus.
Elle comprend tous les membres à jour de leur cotisation à la date de convocation de la dite
Assemblée. Pendant les deux premières années, les membres de l'association n'auront pas le droit de
vote, mais, ils pourront toutefois soumettre leurs idées et projet concernant la vie associative aux
membres du bureau lors de cette assemblée générale.
L'assemblée Générale comprend tous les membres à jour de leur cotisation à la date de convocation
de la dite assemblée.
L assemblée générale se réunit une fois par an et chaque fois qu'il en est besoin. :
3) ou sur convocation des membres du bureau.
Elle entend les rapports sur la gestion du conseil d'administration et sur la situation financière et
morale de l'association. Elle approuve les comptes de l'exercice, vote le budget de l'exercice
suivant et pourvoit, s'il y a lieu, au renouvellement des membres du conseil d'administration.
Elle confère au conseil d'administration ou à certains membres du bureau toutes les autorisations
pour accomplir les opérations rentrant dans les objets de l'association et pour lesquelles les pouvoirs
statuaires seraient insuffisants.
Un règlement intérieur sera établi par les membres du bureau pour fixer les modalités d'exécution
des présents statuts.
En cas de dissolution prononcé par les deux tiers au moins des membres présents à l'assemblée
générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci, et l'actif, s'il y a lieu, est dévolu
conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 aout 1901.
Article 16 – Formalités :
Le président est chargé de remplir les formalités de déclarations et de publicité requises par les lois
et règlements en vigueur pour que la présente association puisse être dotée de la personnalité
juridique. Tous pouvoirs sont donnés au porteur des présentes à l'effet d'effectuer ces formalités.
Fait en autant d'originaux que de parties intéressées, plus un original pour l'association et deux
destinés au dépôt légal.
A Aix les Bains en deux exemplaires, le 19 mars 2008.
« lu et approuvé » et signature :
Publié le 03 avril 2008 à 09:38:30 dans => Statuts | Commentaires (0) | Permaliens
Les chevaux placés ou gardés à l'association
"Me voila, la mascotte de l'association, je suis un jeune Trotteur Français de 5 ans prénommé Prince (ils ont bien choisis mon nom, je suis un vrai Ptit Prince), réformé des courses pour manque de vitesse, et oui.... les entraineurs nous demandent toujours d'aller plus vite, mais moi, c'est pas mon truc, je préfère la vie de loisir, ballades, caresses, bisous, que j'ai enfin trouvé grâce à Marion, ma sauveuse. Sans elle, je serai peut être dans votre assiette à l'heure qu'il est, où sur l'étal du boucher. Ils ont aucun coeur, j'ai toujours fait de mon mieux moi, et voila la récompense. Quand Marion est venue me chercher, j'étais dans un état de santé physique et moral lamentable!!! Mais, je vous rassure, depuis, ça va beaucoup mieux!!!!!! J''ai enfin la vie à laquelle j'ai toujours aspiré!!!"
C'est lorsque nous avons vu Prince, Elodie et moi, que nous avons décidé de donner un coup de pouce à ces chevaux au si grand coeur qu'on aime tant. Prince reste à l'association, depuis il va bien, il reprend du poil de la bête, sort en ballade seul, travail en carrière, mais ce qu'il préfère, c'est le pré avec les copains.
Pour que tous nos dadous adorés puissent avoir une deuxième chance dans la vie, nous avons besoin de vous, de vos dons, de votre aide sur tous les points, car seules nous ne sommes rien...
Publié le 30 mars 2008 à 19:35:06 dans => Les chevaux de l'association | Commentaires (1) | Permaliens

References: l'article 8
 l'article 14
 l'article 8
 l'article 11
 l'article 12
 l'article 13
 l'article 14
 l'article 9