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Timestamp: 2020-01-27 00:52:18+00:00

Document:
Subventions, au titre de 1998, à des associations sportives du 7e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
Déliberation/ Conseil municipal/ Octobre 1998 [1998 JS 194]
Vu le projet de délibération, en date du 12 octobre 1998, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions, au titre de 1998, à des associations sportives du 7e arrondissement ;
Vu l'avis du Conseil du 7e arrondissement, en date du 6 octobre 1998 ;
Article premier.- Une subvention de 3.100 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Amicale bouliste du 7e arrondissement (n° R00215), 52, rue Fabert (7e).
Art. 2.- Une subvention de 10.300 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Entente sportive des petits anges (n° X00854), 66, rue de Sèvres (7e).
Art. 3.- Une subvention de 4.500 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Amicale du personnel de la mairie du Palais-Bourbon et de ses services annexes (A.P.M.P.B.) (n° X00848), mairie du 7e arrondissement, 116, rue de Grenelle (7e).
Art. 4.- Une subvention de 2.400 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive Grenelle pétanque (n° D09849), 33, avenue de Suffren (7e).
Art. 5.- Une subvention de 3.200 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive des lycée et collège privés Paul-Claudel (n° D08583), 118, rue de Grenelle (7e).
Art. 6.- Une subvention de 7.500 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association du lycée Victor-Duruy (n° D02035), 33, boulevard des Invalides (7e).
Art. 7.- Une subvention de 6.500 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive du collège Jules-Romains (n° D05973), 6, rue Cler (7e).
Art. 8.- Une subvention de 2.000 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association pour la promotion du karaté traditionnel et du kobudo (n° D09380), 6, rue Cler (7e).
Art. 9.- Une subvention de 3.100 F, est attribuée, au titre de 1998, à l'Association sportive Las Cases (n° R00516), 27, rue Las Cases (7e).
Art. 10.- La dépense correspondante, d'un montant total de 42.600 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1998.

References: Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10