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Timestamp: 2018-01-23 08:16:35+00:00

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Archives numériques de la Révolution française: Tome 23 : Du 6 février au 9 mars 1791 - page 784
Tome 23 : Du 6 février au 9 mars 1791 » page 784
TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE î)ËS ARCHIVES PARLEMENTAIRES.	784
p. 123), — sur le tabac (p. 142), — sur la caisse de l'extraordinaire (p. 169), (p. 170), — sur une pétition des trappistes (p. 212 et suiv.), — sur les patentes (p. 225), — sur les gouvernements militaires (p. 369),
—	sur les bâtiments du roi (p. 387), — sur un projet de décret relatif aux obligations des membres de la famille royale (p. 388), — sur le pouvoir judiciaire (p. 554), — sur les émigrations (p. 567), (p. 572),
—	sur l'arrestation de deux maréchaux de camp (p. 590), — sur le traitement des maréchaux de France (p. 663), — sur le maréchal de Broglie (p. 668), — sur lé pouvoir judiciaire (p. 702), — sur l'organisation du ministère (p. 726).
Goupilleau, député du tiers état de la sénéchaussée de Poitou. Parle sur la contribution foncière (p. 395) — sur le pouvoir judiciaire (p. 449),— sur la confirmation des évêques (p. 584).
Gourdan, député du tiers état du bailliage d'Amont en Franche-Comté. Parle sur le départ de Mesdames tantes du roi (t. XXIII, p. 497).
Gouttes (Abbé), député du clergé de la sénéchaussée de Béziers. Parle sur la contribution patriotique (t. XXIII, p. 139), — sur les patentes (p. 214 et suiv.).
—	Elu évêque (p. 299). — Fait un rapport sur les dépenses relatives aux bâtiments du roi (p. 387). — Parle sur les embouchures du Rhône (p. 432), — sur le refus de serment du grand aumônier de France (p. 551), — sur le comité de liquidation (p. 738).
Gouvernements militaires. Leur suppression. (Voir Armée, t. XXIII, p, 366).
Gouy d'Arst (De), député de Saint-Domingue. Son opinion, non prononcée, sur le projet de loi relatif aux émigrants (t. XXIII, p. 578 et suiv.).
Grégoire (Abbé), député du clergé du bailliage de Nancy. Parle sur une adresse relative à l'élection des évêques et des curés (t. XXIII, p. 55). — Fait un rapport sur le remplacement de deux députés décédés (p. 136).
—	Demande des poursuites contre de Calonne comme ministre prévaricateur (p. 189). — Elu évêque de Blois (p. 198). — Parle sur le choix des vicaires (p. 598).
Grelet de Beauregard, député du tiers état de la sénéchaussée de la Haute-Marche. Parle sur les patentes (p. 225).
Guégan, député du clergé de la sénéchaussée de Vannes. Nommé évêque du Morbihan (t. XXIII, p. 747).
Guillou (Abbé), député du clergé de la sénéchaussée de Rennes. Parle sur les biens nationaux (t. XXIII, p. 85).
Guiot, député du tiers état du bailliage d'Auxois. Parle sur les entraves mises au voyage de Mesdames(t. XXIII, p. 639).
Havre. Projet de décret sur les sommes à fournir pour des travaux dans son port (25 février 1791, t. XXIII, p. 505); — adoption (ibid.).
Hébrard, député du tiers état de la sénéchaussée do Toulouse. Secrétaire (t. XXIII, p. 539); — Parle sur le pouvoir judiciaire (p. 554).
Hernocx, député du tiers état du bailliage de Dijon. Présente un projetde décret sur les procès del'ancienne régie des traites (t. XXIII, p. 624).
Herwin, député du tiers état du bailliage de Bailleul. Parle sur les tabacs (t. XXIII, p. 595).
Heurtault-Lamerville, député de la noblesse du bailliage de Berry. Propose de renvoyer au pouvoir exécutif un décret non exécuté (t. XXIII, p. 40) ; — accepte l'ordre du jour demandé (ibid. et p. suiv.). — Parle sur le tabac (p. 164), — sur les patentes (p. 227).
Huot de Goncourt, député du tiers état du bailliage de Bar-le-Duc. Parle sur les recrues (t. XXIII, p. 72).
Impositions. Rapport de La Rochefoucauld sur l'aide apportée par les amis de la Constitution de Loches à l'établissement de l'assiette de la contribution foncière (14février 1791, t. XXIII, p. 171); — insertion au procès-verbal (ibid. p. 172).
Impositions locales. Projetde décret autorisant le district de Saint-Pons (Hérault) à s'imposer pour travaux sur le chemin de Saint-Pons à la Salvetat et l'élargissement des avenues du Pont-de-Ratz (28 février 1791, t. XXIII, p. 557 etsuiv.);— discussion: Folleville, un membre (ibid. p. 558 ; — adoption (ibid.).
Inventions et découvertes (Société des). Députation admise à la barre (8 février 1791, t. XXIII, p. 54) ; — discours de Mirabeau (ibid.).
Invalides. Rapport par Dubois-Crancé sur le traitement des invalides de l'Hôtel, des invalides détachés, des invalides retirés avec pension, des soldes et demi-soldes (13 février 1791, t. XXIII, p. 158 etsuiv.), (15 février, p. 208) ; — discussion : abbé Maury, de Noailles, d'Estourmel (ibid. et p. suiv.) ; — ajournement de la suite de la discussiou (ibid. p. 209) ; — lettre des invalides de l'Hôtel protestant contre un arrêt de la cour des aides (19 février, p. 298); — renvoi au comité des finances (ibid.)m
Halles de Paris. Projet de décret présenté au nom du comité des domaines sur la concession, à titre de bail emphytéotique, du droit d'établir et louer des parasols et autres abris aux marchands (6 mars 1791, t.XXHI, p. 707) ; — d'André demande le renvoi au département, qui est décrété (ibid. et p. suiv.).
Haras. Projet de décret présenté par Vernier sur leur administration (19 février 1791, t. XXIII, p. 281) ; — adoption des six articles, le 2e amendé par La Galis-sonnière (ibid.).
Jessé (De), député de la noblesse de la sénéchaussée do Béziers. Parle sur le Trésor public (t. XXIII, p. 744).
Jeux (maisons de). Leur suppression demandée par la commune de Paris (17 février 1791, t. XXIII, p. 233 et suiv.).
Jurés (Projet de décret sur les). Suite de la discussion du titre XI: adoption de l'article 5 (6 février 1791, t. XXIII, p. 25) ; — art. 6 : plusieurs membres, Bu-zot, de Folleville, Duport (ibid.);—retrait (ibid.)',— art. 7 devenant l'art. 6 : adoption (ibid.) ; — art. 8 et devenant les articles 7 et 8: adoption (ibid. etp.suiv.); — art. 10 devenant l'article 9 : Garat, de Menonvillo,

References: l'article 5
 art. 6
 art. 7
 art. 8
 art. 10
 l'article 9