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4A_329/2009 (01.12.2010)
4A_329/2009
4A_369/2009
Arr�t du 1er d�cembre 2010
Mmes et M. les Juges Klett, pr�sidente, Kolly et Kiss.
repr�sent� par Me St�phane Riand,
Y.________, repr�sent� par Me Daniel Pache,
mandat; responsabilit� de l'avocat,
Le 28 septembre 1990 vers 22h30, X.________, n� en ..., a �t� heurt� par un motocycliste alors qu'il traversait, avin�, � hauteur de l'avenue des Toises et en dehors d'un passage pour pi�tons, la rue Bellefontaine � Lausanne. D�j� victime d'un grave traumatisme cr�nio-c�r�bral neuf ans plus t�t, il a subi un nouveau traumatisme cr�nio-c�r�bral s�v�re, qui a conduit � une d�t�rioration mentale massive et � des s�quelles graves et irr�versibles au niveau du syst�me nerveux central, entra�nant un incapacit� de travail totale et exigeant une hospitalisation permanente dans une institution sp�cialis�e.
A l'�poque de l'accident, X.________ �tait titulaire d'une demi-licence en histoire de l'art, fran�ais et histoire ainsi que d'une licence en sociologie et anthropologie. Il travaillait � temps partiel comme professeur de fran�ais dans une �cole priv�e; � ce titre, il �tait assur� pour les accidents professionnels et non professionnels aupr�s de l'assurance V.________. Le motocycliste impliqu� dans l'accident �tait pour sa part assur� en responsabilit� civile aupr�s de la soci�t� W.________.
X.________ a mandat� l'avocat Y.________ pour d�fendre ses int�r�ts dans les diff�rentes proc�dures judiciaires ult�rieures.
Le 8 septembre 1992, le juge p�nal a acquitt� le motocycliste au b�n�fice du doute.
L'assurance-invalidit� a accord� une rente invalidit� enti�re � X.________ ainsi que des rentes compl�mentaires.
V.________ a pris en charge les suites de l'accident et accord� des indemnit�s journali�res, prestations r�duites de 10 % en raison de son taux d'alcool�mie lors de l'accident, ainsi qu'une indemnit� pour atteinte � l'int�grit�, �galement r�duite de 10 %. X.________ a recouru, estimant que les prestations auraient d� �tre calcul�es non pas sur le gain annuel de 7'489 fr. r�alis� durant les douze mois pr�c�dant l'accident, mais sur un revenu futur hypoth�tique plus �lev�; il a �t� d�bout�, en dernier lieu le 27 d�cembre 1995 par le Tribunal f�d�ral. Ult�rieurement, V.________ a accord� une allocation pour impotent r�duite de 10 %.
Le 19 octobre 1992, Me Y.________ a pris contact avec W.________ en sa qualit� d'assureur responsabilit� civile du motocycliste, lui demandant de prendre position sur le principe et �ventuellement sur le pourcentage de responsabilit� qu'elle acceptait ou non d'assumer. Celle-ci a r�pondu le 15 d�cembre 1992 qu'elle n'interviendrait pas, mais se tenait pr�te � envisager une intervention sans reconnaissance de responsabilit�, consistant � prendre en charge les frais de pension � vie de X.________ dans un home m�dicalis� non couverts par les assureurs sociaux.
Le 27 octobre 1994, Me Y.________ a de nouveau �crit � W.________. Il expliquait ne pas avoir r�pondu � la lettre du 15 d�cembre 1992 parce qu'il convenait de voir l'�volution sur le plan m�dical. Il invitait W.________ � revoir sa position et � lui faire savoir si elle acceptait le principe de la prise en charge du cas et, dans l'affirmative, � concurrence de quel pourcentage. W.________ a r�pondu le 13 janvier 1995 que sa position n'avait pas chang�.
Divers courriers ont par la suite �t� �chang�s entre Me Y.________, W.________ et V.________. Le 14 janvier 1997, Me Y.________ a �crit � V.________ qu'il n'avait pas encore chiffr� les pr�tentions de son client vis-�-vis de W.________, devant pour ce faire conna�tre les prestations des assureurs sociaux.
Par lettre du 4 mars 1997, W.________ a renonc� � se pr�valoir de l'exception de prescription jusqu'au 31 d�cembre 1998, pour autant que celle-ci ne f�t pas d�j� acquise.
Le 12 f�vrier 1998, X.________, agissant par l'entremise de Me Y.________ qui avait �t� d�sign� avocat d'office le 23 juillet 1997, a ouvert action contre W.________. La proc�dure a �t� d�clar�e p�rim�e par un arr�t du 29 novembre 2000, au motif que Me Y.________ n'avait pas suivi � l'action dans les d�lais.
Le 1er juin 2001, X.________, agissant toujours par le minist�re de son avocat, a d�pos� une nouvelle demande. Par jugement des 27 juin et 22 octobre 2003, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a constat� que ses pr�tentions contre W.________ �taient prescrites, car le dommage �tait connu en tout cas � partir du 11 mai 1992 et la prescription n'avait pas �t� interrompue. Cette d�cision n'a pas fait l'objet d'un recours.
A titre transactionnel, W.________ a offert � X.________ de renoncer aux d�pens allou�s par la Cour civile s'il n'�levait plus aucune pr�tention � son encontre. Me Y.________ a accept� l'offre au nom de son client.
Le 25 janvier 2005, X.________ (ci-apr�s: le demandeur) a ouvert action devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois contre Y.________ (ci-apr�s: le d�fendeur) pour mauvaise ex�cution de mandat, concluant � ce que celui-ci soit condamn� � lui payer la somme de 1'329'500 fr. plus int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er janvier 1991 et � ce que la mainlev�e d�finitive de l'opposition y relative soit prononc�e � due concurrence. Le d�fendeur a conclu au d�boutement de son adverse partie.
Par jugement du 26 juin 2008, la Cour civile a partiellement admis la demande et condamn� le d�fendeur � payer au demandeur les sommes de 13'968 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 28 septembre 1990, 249'503 fr. 50 avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er janvier 1998 et 293'063 fr. 10 avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 1er janvier 2005. En substance, elle a consid�r� que le demandeur aurait pu obtenir ces montants de la part de W.________ � titre de tort moral, de perte de gain, respectivement de perte de gain futur ainsi que de dommage de rente, et que le d�fendeur avait commis une faute en laissant cette cr�ance se prescrire; ils ont calcul� la cr�ance en se fondant sur une responsabilit� du demandeur � concurrence de 70 % dans l'accident et un revenu annuel net hypoth�tique de 60'000 francs.
Trois recours ont �t� interjet�s contre ce jugement envoy� aux parties le 12 juin 2009.
Le 26 juin 2009, le demandeur a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral (dossier 4A_329/2009), concluant � ce que le d�fendeur soit condamn� � lui verser la somme de 1'129'500 fr. avec int�r�ts � 5 % d�s le 1er janvier 1991 et requ�rant en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire. Son tuteur a donn� procuration pour proc�der devant le Tribunal f�d�ral et l'autorit� pupillaire comp�tente l'y a autoris� par d�cision du 5 octobre 2010.
Le 17 ao�t 2009, le d�fendeur a form� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral (dossier 4A_369/2009), concluant au rejet de l'action du demandeur. Dans ses d�terminations, celui-ci a conclu au rejet du recours et sollicit� l'assistance judiciaire. Par ordonnance du 4 mars 2010, la Pr�sidente de la Cour de c�ans a accord� l'effet suspensif au recours.
Le d�fendeur a �galement d�pos� un recours cantonal, qui a �t� rejet� par arr�t du 18 novembre 2009 de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois. Cet arr�t n'a pas �t� port� devant le Tribunal f�d�ral.
Les deux recours sont dirig�s contre le m�me arr�t et concernent le m�me complexe de faits. Il se justifie donc de les joindre et de statuer � leur sujet par un seul arr�t (cf. art. 71 LTF et art. 24 PCF [RS 273]; ATF 131 V 59 consid. 1 p. 60 s.).
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 136 IV 92 consid. 4; 135 III 329 consid. 1).
2.1 Si, pour une partie des griefs recevables devant le Tribunal f�d�ral, la d�cision d'un tribunal cantonal sup�rieur peut �tre d�f�r�e � une autre autorit� judiciaire cantonale, cette d�cision n'est pas de derni�re instance pour ce qui concerne les questions susceptibles de ce recours cantonal; faute d'�puisement des voies de recours, elles ne peuvent pas �tre soulev�es dans le cadre du recours en mati�re civile interjet� contre la d�cision du tribunal cantonal sup�rieur. Elles doivent d'abord faire l'objet du recours cantonal avant de pouvoir �tre soumises, le cas �ch�ant, au Tribunal f�d�ral (cf. art. 100 al. 6 LTF).
En proc�dure civile vaudoise, le jugement rendu par la Cour civile du Tribunal cantonal peut faire l'objet d'un recours en nullit� aupr�s de la Chambre des recours du Tribunal cantonal - comme d'ailleurs indiqu� au bas du jugement querell� -, en particulier pour violation des r�gles essentielles de la proc�dure (art. 444 al. 1 ch. 3 du code de proc�dure civile du canton de Vaud du 14 d�cembre 1966 [CPC/VD; RSV 270.11]). A teneur de l'art. 444 al. 2 CPC/VD, le recours est toutefois irrecevable pour les griefs qui peuvent faire l'objet d'un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. La jurisprudence cantonale en a d�duit que, d�s lors que le grief d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves ne pouvait pas �tre soulev� dans un recours en r�forme (ancien art. 43 OJ), il pouvait l'�tre dans le recours en nullit� cantonal (arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois du 2 juin 2006 consid. 3a, in JT 2007 III 48).
La loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�ral, entr�e en vigueur le 1er janvier 2007, a remplac� le recours en r�forme par le recours en mati�re civile (cf. art. 72 ss LTF); dans ce nouveau recours, le grief de la violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire est recevable (art. 95 LTF). L'art. 444 al. 2 CPC/VD n'a pas �t� adapt� � la modification des voies de recours f�d�rales; il continue de pr�voir l'exclusion des griefs susceptibles de recours en r�forme. Il en d�coule que le grief d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves continue d'�tre recevable dans le cadre du recours en nullit� cantonal (arr�t 5A_93/2008 du 15 septembre 2008 consid. 1.2, in RSPC 2009 p. 47, avec note de Tappy p. 48; cf. �galement arr�t de la Chambre des recours du 18 novembre 2009 rendu dans la pr�sente cause consid. 2a et 5).
En l'occurrence, l'arr�t de la Chambre des recours du 18 novembre 2009 n'a pas �t� attaqu�; seul le jugement de la Cour civile du 26 juin 2008 fait l'objet des recours pr�sentement soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral. Il s'ensuit que les griefs des deux recourants relatifs aux faits de la cause sont irrecevables faute d'�puisement des voies de recours cantonales.
2.2 Le recours doit �tre succinctement motiv� (cf. art. 42 al. 2 LTF), ce qui suppose que le recourant discute au moins bri�vement les consid�rants de l'arr�t attaqu� (ATF 134 II 244 consid. 2.1 p. 245); cette exigence est une condition de recevabilit� (cf. art. 108 al. 1 let. b LTF). Le Tribunal f�d�ral n'examine donc en principe que les griefs invoqu�s et suffisamment motiv�s (ATF 134 II 244 consid. 2.1 p. 246, 133 III 545 consid. 2.2).
En l'esp�ce, le demandeur critique la r�partition de la responsabilit� pour l'accident entre le motocycliste et lui-m�me. Il dit simplement invoquer la teneur de l'art. 58 LCR (RS 741.01). Puis, en exactement deux phrases, il ajoute que la cour cantonale a fix� une clef de r�partition qui ne tient pas compte de la nature r�elle des fautes commises par le motocycliste et le pi�ton et des risques inh�rents � l'utilisation d'un v�hicule automobile, et qu'il estime qu'eu �gard � l'utilisation d'un v�hicule automobile et � la nature des fautes commises par le motocycliste telles que d�crites en fait dans le jugement, la r�partition devait se faire par moiti�. Une telle motivation ne suffit pas au regard des exigences l�gales en la mati�re. Le demandeur ne peut pas se limiter � invoquer un article de loi et � affirmer que celui-ci a �t� mal appliqu�, cela sans la moindre r�f�rence � la motivation de quatre pages de la cour cantonale. Le grief est irrecevable.
Le demandeur critique en outre le montant allou� � titre d'indemnit� pour tort moral. Sa motivation se limite a soutenir qu'il y a lieu de le fixer � 200'000 fr., � r�duire de 50 % ensuite de sa faute, compte tenu de la gravit� des blessures subies, de l'�volution g�n�rale de la jurisprudence dans le choix de la fixation du tort moral et des multiples comparatifs qui peuvent �tre faits dans ce champ; il ne donne aucune autre pr�cision ni ne discute la motivation des juges cantonaux qui ont retenu un montant de 120'000 fr., r�duit de 70 %.
2.3 Il s'ensuit que tous les griefs soulev�s par le demandeur dans son recours sont irrecevables; le recours est ainsi lui-m�me irrecevable. Quant aux griefs recevables du d�fendeur, ils seront examin�s sur la seule base des faits retenus dans le jugement attaqu� (art. 105 al. 1 LTF).
Le d�fendeur conteste avoir viol� son devoir de diligence (art. 398 CO) en laissant la cr�ance du demandeur envers l'assureur responsabilit� civile du motocycliste se prescrire.
3.1 Le d�fendeur invoque le principe selon lequel un avocat, sous l'angle de la responsabilit� du mandataire, ne peut en principe pas se voire reprocher de ne pas avoir connu une nouvelle jurisprudence avant que celle-ci n'ait �t� publi�e au Recueil officiel des arr�ts du Tribunal f�d�ral (cf. ATF 134 III 534). Il soutient �tre parti de l'id�e que la prescription des pr�tentions envers l'assureur priv� du tiers responsable ne courrait pas avant que les rentes vers�es par les assureurs sociaux ne soient d�finitivement connues, en l'esp�ce donc pas avant r�ception de l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 27 d�cembre 1995; ce ne serait que dans un arr�t de principe du 12 septembre 2000 (arr�t 2C.1/1999) que le Tribunal f�d�ral, abandonnant une pratique plus souple, aurait retenu que le l�s� est suppos� conna�tre son dommage lorsqu'il remplit sa demande de prestations sociales.
La prescription court � compter du jour o� la partie l�s�e a eu connaissance du dommage ainsi que de la personne qui en est l'auteur (art. 83 al. 1 LCR; cf. art. 60 al. 1 CO). Selon une jurisprudence constante et ancienne, le cr�ancier conna�t suffisamment le dommage lorsqu'il apprend, touchant son existence, sa nature et ses �l�ments, les circonstances propres � fonder et � motiver une demande en justice; le dommage est suffisamment d�fini lorsque le cr�ancier d�tient assez d'�l�ments pour qu'il soit en mesure de l'appr�cier (ATF 131 III 61 consid. 3.1.1; cf. ATF 111 II 55 consid. 3a p. 57 s.; 74 II 30 consid. 1).
La question soulev�e en l'esp�ce est celle de savoir si une telle connaissance du dommage caus� par un accident requiert la connaissance des rentes que les assureurs sociaux doivent verser ensuite de cet accident.
3.2 L'arr�t du 12 septembre 2000, cit� par le d�fendeur et auquel la cour cantonale s'est r�f�r�e, traite du cas d'un l�s� qui soutenait que la prescription de ses pr�tentions en dommages-int�r�ts avait seulement commenc� � courir avec la notification de la d�cision le mettant au b�n�fice d'une rente enti�re de l'assurance-invalidit�. Le Tribunal f�d�ral a rejet� cette opinion, relevant que la rente AI ne r�duit pas le dommage subi par un assur� et que la loi parlait de "connaissance du dommage" et non de connaissance du montant � r�clamer en justice; il a pr�cis� que par dommage, il fallait comprendre la totalit� du dommage subi par le l�s�, y compris la partie couverte par les assurances sociales. Cet arr�t est la reprise d'une opinion �mise par Roland Brehm en 1990 d�j� (Brehm, Berner Kommentar, 1990, n� 44 s. ad art. 60 CO).
L'arr�t, non publi� au Recueil officiel, n'a pas renvers� une jurisprudence ant�rieure allant express�ment dans le sens contraire. Le d�fendeur ne cite d'ailleurs aucun arr�t dans lequel le Tribunal f�d�ral aurait dit que la prescription ne courait pas avant que les prestations des assureurs sociaux ne soient connues.
Par contre, dans un arr�t du 7 novembre 1951, le Tribunal f�d�ral a laiss� la question ouverte (consid. 2a non publi� � l'ATF 77 II 314, mais reproduit in SJ 1952 p. 214: "� supposer que ..."). Ce dernier arr�t et ses r�f�rences sont cit�s par Bussy et Rusconi dans l'�dition de leur commentaire accessible au d�but des ann�es 1990 (Bussy/ Rusconi, Code suisse de la circulation routi�re, 2e �d. 1984, n� 2.2 ad art. 83 CO al. 3; idem 3e �d. 1996). Ces auteurs en ont d�duit qu'on "peut admettre" que la prescription ne commence pas � courir avant la date de la fixation de la rente d'invalidit�. Comme les juges cantonaux l'ont retenu, il ne s'agit pas l� de l'affirmation d'une certitude, mais d'un avis circonspect qui, � la lecture de l'arr�t, para�t m�me quelque peu audacieux.
En outre, dans un arr�t publi� du 11 mars 1986, le Tribunal f�d�ral a eu � se prononcer sur la prescription de pr�tentions en dommages-int�r�ts d'une personne, annonc�e � l'assurance-invalidit�, dont l'incapacit� de travail �tait encore ind�termin�e. Il a retenu que cette personne n'�tait pas en mesure d'�valuer avec suffisamment de s�curit� l'ampleur et l'�volution du mal et que seule une expertise ou un rapport m�dical circonstanci� aurait pu la renseigner clairement; il n'est fait aucune r�f�rence � la d�cision de l'assurance-invalidit� comme �ventuel point de d�part de la prescription (ATF 112 II 118 consid. 4 p. 123).
Il semble certes que par le pass�, la pratique faisait souvent partir le d�lai du jour de la notification de la d�cision de rente de l'assureur social (cf. Brehm, op. cit. Kommentar, n� 43 ad art. 60 CO), � tout le moins � titre subsidiaire dans le sens que le d�lai avait, au plus tard, commenc� � courir � ce moment-l� (cf. ATF 123 III 204 consid. 1 al. 2 p. 205). Mais quoi qu'il en soit, il n'existait pas de jurisprudence du Tribunal f�d�ral selon laquelle la prescription commen�ait � courir uniquement depuis cette date; les arr�ts pr�cit�s semblent bien plut�t aller dans le sens contraire. Quant � la doctrine faisant autorit� en la mati�re, elle contestait que la prescription commence n�cessairement � courir avec la notification de la d�cision de l'assureur social (cf. Brehm, op. cit. Kommentar, n� 44 s. ad art. 60 CO; Oftinger/Stark, Schweizerisches Haftpflichtrecht, vol. II/1, 4e �d. 1987, � 16 n� 352).
3.3 Le mandataire est responsable envers le mandant de la bonne et fid�le ex�cution du mandat (art. 398 al. 2 CO). L'�chec de la mission assum�e n'est certes pas suffisant pour engager sa responsabilit�; il doit seulement r�parer les cons�quences d'actes ou d'omissions contraires � son devoir de diligence. En r�gle g�n�rale, l'�tendue de ce devoir s'appr�cie selon des crit�res objectifs; il s'agit de d�terminer comment un mandataire consciencieux, plac� dans la m�me situation, aurait agi en g�rant l'affaire en cause; les exigences sont plus rigoureuses � l'�gard du mandataire qui exerce son activit� � titre professionnel et contre r�mun�ration (cf. ATF 115 II 62 consid. 3a; cf. �galement Fellmann, Berner Kommentar, n� 406 ss ad art. 398 CO).
La notion de connaissance du dommage au sens des art. 83 LCR et 60 CO est impr�cise et peut �tre d�licate � appliquer au cas concret. L'avocat doit d�s lors examiner la question avec attention afin d'�viter que les pr�tentions de son client se prescrivent. Or, en faisant preuve d'un minimum de diligence, le d�fendeur devait se rendre compte qu'il n'�tait pas certain que la prescription ne courrait qu'� partir de la communication de la d�cision d�finitive de l'assureur social. A d�faut de certitude, la prudence �l�mentaire commandait d'agir � toutes fins utiles et d'entreprendre les d�marches en vue d'�viter une �ventuelle prescription. Cela s'imposait d'autant plus que ces d�marches �taient simples; il suffisait de demander � l'assureur responsable de renoncer � invoquer la prescription ou, s'il s'y refusait, � interrompre l'�ventuel cours de la prescription par la notification d'un commandement de payer. En cas d'incertitude en mati�re de d�lai, l'avocat doit agir de sorte � �viter toute discussion ult�rieure (cf. ATF 87 II 364 consid. 1 p. 370 s.). C'est � bon droit que la cour cantonale a retenu un d�faut de diligence de la part du d�fendeur.
Le d�fendeur critique la r�partition de la responsabilit� pour l'accident entre le motocycliste et le demandeur (art. 58 et 59 LCR). Il soutient que le motocycliste n'a pas commis de faute et que l'accident �tait uniquement d� � la faute grave du demandeur, si bien que l'assureur du motocycliste �tait lib�r� de toute responsabilit� (art. 59 al. 1 LCR).
4.1 Le d�tenteur du v�hicule, respectivement son assureur responsabilit� civile, est civilement responsable si, par suite de l'emploi d'un v�hicule automobile, une personne est tu�e ou bless�e ou qu'un dommage mat�riel est caus� (art. 58 al. 1 LCR). Il est lib�r� de sa responsabilit� s'il prouve que l'accident a �t� caus� par la force majeure ou par une faute grave du l�s� ou d'un tiers sans que le d�tenteur ou les personnes dont il est responsable aient commis de faute et sans qu'une d�fectuosit� du v�hicule ait contribu� � l'accident (art. 59 al. 1 LCR). Dans le cadre d'une proc�dure entre le l�s� et l'assureur du d�tenteur, ce dernier supporte le fardeau de la preuve du d�faut de faute du d�tenteur. S'il ne parvient pas � apporter cette preuve n�gative, il r�pond du dommage � titre causal; le l�s� peut profiter de l'impossibilit� d'�tablir certains faits (cf. ATF 111 II 89 consid. 1; Brehm, La responsabilit� civile automobile, 2e �d. 2010, n� 476; Oftinger/Stark, op. cit., vol. II/2, � 25 n� 427 et n� 444). Une preuve n�gative absolue n'est pas possible; par la force des choses, celle-ci doit �tre limit�e � la vraisemblance, sauf � exclure toute exculpation, ce qui ne serait pas compatible avec la loi qui pr�voit cette possibilit� (cf. Brehm, op. cit. La responsabilit�, n� 480 ss; Bussy/Rusconi, op. cit. 3e �d, n� 1.3 ad art. 59 LCR).
4.2 La cour cantonale a retenu une faute grave du demandeur. Elle a relev� qu'il �tait ivre au moment de traverser la route, de nuit et hors de tout passage pour pi�tons, et qu'il s'�tait �lanc� sur les voies de circulation alors que son �pouse, qui cheminait avec lui, s'�tait arr�t�e pour laisser passer le trafic qu'elle voyait monter � leur rencontre. Cette appr�ciation n'est pas mise en cause, ni par le d�fendeur, ni par le demandeur dans ses deux �critures.
4.3 Les juges cantonaux ont retenu que l'assureur du motocycliste n'aurait pas pu faire la preuve d'une absence totale de faute de son assur�. Ils ont toutefois qualifi� la faute retenue de cas � la limite de l'exclusion de toute faute.
4.3.1 La cour cantonale a jug� que le fait de pouvoir apercevoir l'�pouse du demandeur en train de traverser la rue devait inciter le motocycliste � la prudence et � ralentir, ce qu'il n'avait pas fait.
La loi exige du conducteur d'un v�hicule automobile une prudence particuli�re s'il appara�t qu'un usager de la route va se comporter de mani�re incorrecte (cf. art. 26 al. 2 LCR). Le fait qu'un pi�ton s'�lance depuis la gauche pour traverser la route en dehors d'un passage prot�g� n'oblige toutefois pas encore le conducteur � prendre des mesures particuli�res pour �viter un accident, car il peut s'attendre � ce que le pi�ton d�biteur de la priorit� (cf. art. 47 al. 5 OCR [RS 741.11]) s'arr�tera au milieu de la chauss�e pour le laisser passer. Abstraction faite du cas o� le pi�ton est une personne �g�e, un enfant ou un infirme, le conducteur prioritaire doit prendre des mesures particuli�res pour �viter un accident uniquement en cas d'indices concrets donnant � penser que le pi�ton pourrait ne pas s'arr�ter; un simple risque abstrait ne suffit pas (cf. ATF 106 IV 391 consid. 1; 103 IV 107 consid. 3).
Les juges cantonaux ont retenu en fait que le motocycliste, qui remontait � vitesse r�duite la rue Bellefontaine sur la piste de pr�s�lection de droite, pouvait apercevoir l'�pouse du demandeur en train de traverser la voie descendante de la rue Bellefontaine, c'est-�-dire de traverser la rue depuis la gauche vers la droite; dans la mesure o� le d�fendeur entend mettre cette constatation en doute, sa critique est irrecevable. La cour cantonale a en outre retenu en fait que le motocycliste �tait en train d'acc�l�rer � ce moment-l� et n'avait pas r�agi.
En l'esp�ce, il n'a pas �t� retenu d'indices pouvant donner � penser au motocycliste que l'�pouse du demandeur allait lui couper la priorit�; celle-ci s'est d'ailleurs arr�t�e et a attendu pour le laisser passer. Dans ces circonstances, le motocycliste, qui au demeurant circulait � vitesse r�duite, n'avait pas � ralentir du seul fait que l'�pouse du demandeur s'�tait engag�e pour traverser la rue.
4.3.2 Les juges cantonaux ont toutefois aussi retenu qu'il n'�tait "gu�re concevable" que le motocycliste ait �t� "constamment emp�ch�" de voir le demandeur entre le moment o� celui-ci s'�tait �lanc� et celui du choc. Ce faisant, elle n'a certes pas constat� que le motocycliste avait vu ou aurait pu voir le demandeur, ni qu'il pouvait et devait dans ce cas voir des indices concrets pour un comportement incorrect du demandeur, et cela assez t�t pour pouvoir encore r�agir. Mais elle n'a pas non plus exclu que tel pouvait avoir �t� le cas. En fait, elle a admis qu'il existait une certaine probabilit� que le motocycliste ait vu ou pouvait voir le demandeur avin� en train de s'�lancer � travers la rue, ce qui sous-entend qu'il aurait peut-�tre pu se rendre compte que celui-ci allait lui couper la priorit� et donc qu'il aurait pu r�agir pour �viter la collision. Cela va au demeurant dans le m�me sens que l'acquittement p�nal au b�n�fice du doute. En retenant dans ces circonstances que la preuve lib�ratoire du d�faut de faute n'�tait pas apport�e, respectivement que l'assureur n'aurait pas �t� en mesure de l'apporter dans le cadre d'une proc�dure contre le demandeur, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral.
4.4 Le refus d'admettre une lib�ration enti�re du motocycliste, respectivement de son assureur en responsabilit� civile, ne pr�te pas le flanc � la critique. Le taux de r�duction de responsabilit� (art. 59 al. 2 LCR) retenu par la cour cantonale n'est pas critiqu�.
En d�finitive, le recours du demandeur est irrecevable et sa demande d'assistance judiciaire pour cette proc�dure doit en cons�quence �tre rejet�e pour d�faut de chances de succ�s (cf. art. 64 LTF); il supporte les frais judiciaires de sa proc�dure (art. 66 al. 1 LTF), mais n'a pas � payer de d�pens � la d�fenderesse, qui n'a pas �t� invit�e � d�poser de r�ponse. Le recours du d�fendeur, pour autant que recevable, est infond�; l'assistance judiciaire est accord�e au demandeur pour cette proc�dure o� il est partie intim�e; le d�fendeur supporte les frais judiciaires et les d�pens du demandeur (cf. art. 66 al.1 ainsi qu'art. 68 al. 1 LTF).
1. Recours de X.________
La demande d'assistance judiciaire de X.________ et rejet�e.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis � la charge de X.________.
2. Recours de Y.________
La demande d'assistance judiciaire de X.________ est admise et Me St�phane Riand est d�sign� comme avocat d'office.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 8'000 fr., sont mis � la charge de Y.________.
Une indemnit� de 9'000 fr., � payer � X.________ � titre de d�pens, est mise � la charge de Y.________.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et � la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois.
Lausanne, le 1er d�cembre 2010

References: art. 71
 art. 24
 ATF 
 art. 100
 art. 43
 art. 72
 art. 42
 art. 108
 ATF 
 art. 60
 ATF 
 art. 60
 art. 83
 art. 60
 ATF 
 art. 60
 ATF 
 art. 398
 art. 83
 ATF 
 ATF 
 art. 59
 art. 26
 art. 47
 ATF 
 art. 64
 art. 66