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Timestamp: 2017-07-22 04:41:11+00:00

Document:
Décret du 21 septembre 2000 portant réintégration dans les cadres et admission dans la 2e section, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, élévation aux rang et appellation de général d'armée, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section, nomination au titre du congé du personnel navigant et affectation d'officiers généraux J.O. Numéro 228 du 1er Octobre 2000
Texte paru au JORF/LD page 15552
Décret du 21 septembre 2000 portant réintégration dans les cadres et admission dans la 2e section, admission dans la 2e section par anticipation et sur demande, élévation aux rang et appellation de général d'armée, promotion et nomination dans la 1re et la 2e section, nomination au titre du congé du personnel navigant et affectation d'officiers généraux NOR : DEFM0000025D
Art. 1er. - Est admis dans la 2e section de cadre des officiers généraux par anticipation et sur sa demande :
A compter du 1er décembre 2000
M. le général de corps d'armée Gillot (Jean-Claude, André, Joseph).
Art. 2. - Sont promu ou nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux :
Pour prendre rang du 1er octobre 2000
M. le général de brigade Alaux (Michel, Emile, André), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel Jullien (Louis-Christian, Pierre, Raymond), maintenu dans ses fonctions.
M. le colonel Choquet (Jean-Marie), nommé inspecteur des réserves et de la mobilisation de la gendarmerie nationale à la même date.
M. le colonel Prigent (Jean-Yves, Richard), maintenu dans ses fonctions.
Art. 3. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux :
Pour prendre rang du 15 octobre 2000
M. le colonel Misserey (Bernard, Jean, Michel).
Art. 4. - Sont admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande à compter du 1er janvier 2001 et promus au grade de général de division à la même date :
M. le général de brigade Chamberland (Marc, Olivier, Joseph).
M. le général de brigade Larchet (Jacques, Raymond, Jean, Théophile).
Art. 5. - Les rang et appellation de général de corps d'armée sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions :
A M. le général de division Nouaux (Jean, Noël).
Art. 6. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions :
M. le colonel de l'armée blindée et de la cavalerie Le Compasseur Créqui Montfort de Courtivron (Hugues, Louis, Anne, Marie).
M. le colonel de l'infanterie Oberto (Bernard, Jean-Lou).
M. le colonel des troupes de marine Irastorza (Elrick, James, Martial).
M. le colonel du génie Pernel (Claude).
M. le colonel de l'infanterie Lecerf (Antoine, Patrick, Olivier, Maurice, Marie).
Art. 7. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre :
Pour prendre rang du 9 octobre 2000
M. le colonel du cadre spécial Carrard (Henri, Marie, Jean).
Art. 8. - M. le général de brigade Dureau (François, Lucien) est placé en position de service détaché auprès du Premier ministre - secrétariat général de la défense nationale - à compter du 1er octobre 2000.
Art. 9. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine par anticipation et sur sa demande :
M. le contre-amiral Denavit (Jérôme, Marie, Emile).
Art. 10. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions :
M. le capitaine de vaisseau Roux (Xavier, Anne, Guy, Marie).
M. le capitaine de vaisseau Blairon (Pierrick, Dominique).
M. le capitaine de vaisseau Petit (Jacques, Louis, Joseph).
Art. 11. - Est nommé dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine :
Pour prendre rang du 10 novembre 2000
M. le capitaine de vaisseau Bonneville (Yves, Michel).
Art. 12. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur sa demande :
M. le général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air Moreau (Christian, René, Marcel).
Art. 13. - Sont nommés dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air :
M. le colonel du corps des officiers de l'air Tilly (Philippe, Claude), nommé sous-chef d'état-major « plans-finances » de l'état-major de l'armée de l'air à la même date.
M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air Aubard (Jacques, Alain), maintenu dans ses fonctions.
M. le commissaire colonel du corps des commissaires de l'air Barbaux (Michel, Bernard), maintenu dans ses fonctions.
Art. 14. - Est nommé au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air :
M. le colonel du corps des officiers de l'air Gallais (Bernard, François-Régis).
Art. 15. - M. le général de division aérienne du corps des officiers de l'air Thouverez (Patrick, Emile, Jean) est nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air à compter du 1er octobre 2000.
Mme la générale de brigade aérienne du corps des officiers des bases de l'air Moulin (Colette, Suzanne, Etiennette), épouse Giacometti, est nommée commandante en second de la région aérienne Sud à compter du 1er octobre 2000.
E. - SERVICE DE SANTE DES ARMEES
Art. 16. - Est admis dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées par anticipation et sur sa demande :
M. le médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe Curé (Michel, Robert, Jean-Louis).
Art. 17. - Les rang et prérogatives de général de division avec appellation de vétérinaire biologiste général inspecteur sont conférés dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées avec maintien dans ses fonctions :
A M. le vétérinaire biologiste général, vétérinaire biologiste chef des services hors classe Luigi (René, André).
F. - DELEGATION GENERALE POUR L'ARMEMENT
Art. 18. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Callewaert (Jean, Henri, Pierre), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er décembre 2000 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Jouaillec (François, Jacky), placé en position de service détaché, est réintégré dans les cadres à compter du 1er décembre 2000 et, à la même date, admis par anticipation et sur sa demande dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement.
Art. 19. - Sont admis dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et sur leur demande :
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Itié (Daniel, René).
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Rieux (Michel, Roger).
Art. 20. - Sont promus ou nommés dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions :
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Pétré (Michel, Xavier, Pierre).
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Magnien (Philippe).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Michaut (Bertrand, Léon).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Labrande (Jean-Michel).
M. l'ingénieur en chef de l'armement Lauvaux (Jérôme, Georges).
Art. 21. - M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Desécures (Marc, Bernard) est mis à la disposition du ministère des affaires étrangères pour occuper le poste de conseiller armement à la représentation permanente de la France auprès du Conseil de l'Atlantique Nord à compter du 1er octobre 2000.
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Chauvot de Beauchêne (Jean-Paul, Edmé, Pierre) est nommé chargé de mission auprès du directeur de la coopération et des affaires industrielles à compter du 1er octobre 2000.
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Montelescaut (Pierre, Henri) est nommé adjoint au chef du service des programmes navals de la direction des systèmes d'armes.
Art. 22. - Le Premier ministre et le ministre de la défense sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent décret, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
Fait à Paris, le 21 septembre 2000.

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13

Art. 14

Art. 15

Art. 16

Art. 17

Art. 18

Art. 19

Art. 20

Art. 21

Art. 22