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Timestamp: 2016-10-28 16:02:31+00:00

Document:
5A_378/2010 (30.08.2010)
repr�sent�e par Mes Andrew Gabarski et
opposition � une poursuite pour effets de change,
recours contre l'arr�t de la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 6 mai 2010.
A.a C.________ SA, � X.________, est une soci�t� d'affacturage qui a �t� absorb�e par B.________ SA le 12 novembre 2009.
A.________ SA, � Y.________, est une soci�t� active dans le domaine du commerce et de la distribution de produits pharmaceutiques, de sant� et d'hygi�ne, de mat�riel m�dical, produits de parfumerie, cosm�tiques, denr�es alimentaires et produits de nettoyage. D.________ est une personne autoris�e � signer individuellement pour cette soci�t� dans ses relations avec C.________.
E.________ est un partenariat limit� de droit anglais ("Limited Partnership") dont le si�ge se trouve � Z.________. Ses associ�s sont F.________ Gmbh ["General Partner"] et G.________ ["Limited Partner"]. Ce partenariat limit� ne dispose pas de la personnalit� morale, mais il est usuellement d�sign�, en droit anglais, par sa raison sociale. L'administrateur unique de F.________ et de G.________ est D.________, seule personne autoris�e � repr�senter E.________ dans le cadre de ses relations bancaires actives avec B.________ SA et disposant d'une signature individuelle sur le compte ouvert au nom du partenariat. Il est en particulier express�ment autoris� � �mettre, accepter, endosser ou acquitter tout effet de change pour le compte de E.________.
A.________ SA, E.________ et H.________, soci�t� de droit fran�ais, font partie d'un groupe de soci�t�s appartenant � la famille D.________.
A.b Par contrat du 12 mars 2007, A.________ SA s'est engag�e � c�der � C.________ ses cr�ances envers ses acheteurs en contrepartie d'un financement d'au maximum 15'000'000 fr. desdites cr�ances et/ou � assumer le risque de non-paiement des acheteurs. A cet effet, elle s'obligeait � encaisser ses cr�ances exclusivement sur son compte nanti aupr�s de B.________ SA, les cr�ances �tant mises en gage au profit de C.________ en vertu d'un acte de nantissement s�par�, et � interpeller ses acheteurs qui utiliseraient un autre compte pour le paiement.
En octobre 2008, C.________ s'est aper�ue que les paiements de factures transitaient par la soci�t� H.________ avant de bonifier le compte nanti, de sorte qu'elle a exig� de A.________ SA qu'elle avise ses d�biteurs d'effectuer leurs versements directement sur ledit compte. A.________ SA a r�pondu que H.________ �tait une entit� sous son entier contr�le et un instrument � son service. Parall�lement, elle a requis en vain l'augmentation de sa ligne de cr�dit.
Finalement, par courrier du 25 f�vrier 2009, C.________ a pris note que A.________ SA rembourserait l'int�gralit� du "financement factoring" au 15 avril 2009, soit une somme d'un peu plus de 17 millions d'euros, et a r�sili� le contrat pour justes motifs avec effet � cette date. Le 25 mars 2009, les deux soci�t�s ont conclu un contrat de remboursement ("Repayment Agreement"), contresign� pour accord par E.________, soit pour elle D.________. A teneur de ce contrat, A.________ SA reconnaissait �tre redevable envers C.________ de la somme de 17'326'854,94 euros plus int�r�ts depuis le 1er mars 2009 et s'engageait � la rembourser par le versement de cinq acomptes de 3'000'000 euros, aux �ch�ances des 31 octobre, 30 novembre, 31 d�cembre 2009, 31 janvier, 28 f�vrier et 31 mars 2010 pour le solde, sur le compte nanti aupr�s de C.________. Cette op�ration �tait garantie au moyen de six lettres de change ("bills of exchange") de 3'000'000 euros chacune, �mises par E.________, payables aux m�mes �ch�ances sur le compte nanti de A.________ SA aupr�s de C.________ et devant �tre avalis�es par D.________. E.________ a accept� de souscrire cet engagement parce que A.________ SA s'�tait engag�e � lui vendre des marchandises pour une somme de 18'000'000 euros.
A.c Le premier des six effets de change a la teneur suivante (indications pr�-imprim�es mentionn�es en caract�re normal et compl�ments en italique):
[Timbre de la soci�t� et signature manuscrite, sous forme de sigle]
L'effet de change contient �galement au recto la mention suivante:
[signature manuscrite sous forme de sigle, comme pr�c�demment] D.________".
CH - (...)" [timbre de la soci�t� et
signature manuscrite, sous forme d'un autre sigle que pr�c�demment].
A.d A.________ SA n'a vers� aucune somme en ex�cution du contrat de remboursement. E.________ a vers� le 7 mai 2009 un acompte de 46'332 fr. � valoir sur l'effet de change pr�cit�.
B.________ SA, endossataire subs�quente de C.________, a pr�sent� ledit effet au paiement � I.________ SA, qui l'a refus�, ce dont il a �t� dress� prot�t.
B.a B.________ SA a requis une poursuite pour effets de change � l'encontre de A.________ SA, pour la somme de 4'551'037 fr. 50 r�sultant dudit effet de change endoss� par la poursuivie (contre-valeur de 3'000'000 euros = 4'531'320 fr. plus int�r�ts � 6% d�s le 30.10.2009), plus frais du prot�t (4'558 fr. 10), des avis donn�s (25 fr.) et droit de commission (15'104 fr. 40). Le commandement de payer de cette poursuite no xxx a �t� frapp� d'opposition.
B.b L'instruction de la cause a �t� ajourn�e jusqu'� droit jug� sur une plainte de A.________ SA, qui exigeait que la poursuivante, qui �tait au b�n�fice d'un droit de gage, r�alise pr�alablement son gage en vertu de l'art. 41 al. 1bis LP. La Commission de surveillance des offices des poursuites et faillites du canton de Gen�ve a rejet� la plainte par d�cision du 17 d�cembre 2009, au motif que la poursuivante ayant choisi d'introduire contre une d�bitrice sujette � la poursuite par voie de faillite une poursuite pour effets de change, la poursuivie ne pouvait pas, en vertu du texte clair de l'art. 177 al. 1 LP, exiger par la voie de la plainte la r�alisation du gage. Cette d�cision a �t� confirm�e par arr�t du Tribunal f�d�ral du 15 janvier 2010 (5A_863/2009).
B.c Par jugement du 16 f�vrier 2010, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a d�clar� irrecevable l'opposition de la poursuivie.
Saisie de recours des parties, la poursuivie concluant principalement au prononc� de la recevabilit� de son opposition et la poursuivante � l'ordonnance de mesures conservatoires conform�ment � l'art. 183 LP, la Cour de justice cantonale a, par arr�t du 6 mai 2010, ordonn� les mesures conservatoires requises, confirm� le jugement entrepris pour le surplus et d�bout� les parties de toutes autres conclusions.
Par acte du 17 mai 2010, la poursuivie a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, assorti d'une requ�te d'effet suspensif et tendant principalement au prononc� de la recevabilit� de son opposition. Elle invoque la violation de l'art. 182 ch. 3 LP en relation avec, d'une part, les dispositions des art. 991 ch. 2 et 8, 992 al. 1 CO relatives � la lettre de change et, d'autre part, celles des art. 1096 ch. 1 et 7, 1097 al. 1 CO concernant le billet � ordre.
Par ordonnance pr�sidentielle du 26 mai 2010, la requ�te d'effet suspensif a �t� admise quant � la continuation de la poursuite, pour �viter le prononc� de la faillite de la recourante; elle a �t� rejet�e en tant qu'elle portait sur la lev�e des mesures conservatoires, en raison du risque de disparition de fortune.
Le recours a �t� interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF) et il est dirig� contre l'arr�t rendu par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire de poursuite pour dettes et de faillite (art. 72 al. 2 let. a LTF), dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Il r�pond en outre aux exigences de forme (art. 42 LTF).
Le recours a par ailleurs �t� d�pos� dans le d�lai de 5 jours indiqu� dans la d�cision attaqu�e. Il s'agit l� du d�lai pr�vu par l'art. 100 al. 3 let. a LTF. A la lettre, cette disposition n'est cependant applicable qu'aux d�cisions d'une autorit� cantonale de surveillance et non � celles d'une autorit� judiciaire comme en l'esp�ce (cf. FRIDOLIN Walther, Auswirkungen des BGG auf die Anwaltschaft/Parteivertretung, in Reorganisation der Bundesrechtspflege - Neurerungen und Auswirkungen in der Praxis, p. 357; HANSJ�RG PETER, Das neue Bundesgerichtsgesetz und das Schuldbetreibungs- und Konkursrecht, in BlSchK 2007, p. 9), de sorte que le d�lai entrant en ligne de compte devrait �tre en principe celui de 30 jours de l'art. 100 al. 1 LTF. Sous l'empire de l'ancienne organisation judiciaire f�d�rale, le recours au Tribunal f�d�ral ouvert contre les d�cisions rendues sur la recevabilit� de l'opposition dans la poursuite pour effets de change, soit le recours de droit public, devait �tre d�pos� dans le d�lai de 30 jours de l'art. 89 al. 1 aOJ (cf. notamment les arr�ts 5P.396/1993 du 20 d�cembre 1993, consid. 1 non publi� in ATF 119 III 108 et 5P.371/2002 du 13 novembre 2002, consid. 1.1). Rien dans les travaux du l�gislateur n'indique qu'il devait en aller diff�remment pour le recours ouvert en la mati�re sous l'empire de la loi sur le Tribunal f�d�ral entr�e en vigueur le 1er janvier 2007, l'exception de l'art. 100 al. 3 let. a LTF correspondant au droit en vigueur jusqu'alors (art. 20 LP; FF 2001 4138). Certains auteurs pr�conisent, sans toutefois motiver leur point de vue, que c'est un d�lai de 5 jours qu'il y aurait lieu d'observer, m�me si la d�cision ne rel�ve pas d'une autorit� de surveillance, mais bien d'une autorit� judiciaire (EDGAR PHILIPPIN, La nouvelle loi sur le Tribunal f�d�ral. Effets sur le droit des poursuites et faillites, in JT 2007 II (suppl�ment hors �dition) 152; YVES DONZALLAZ, Loi sur le Tribunal f�d�ral, commentaire 2008, p. 1491 ch. 4106). En l'esp�ce, la question souffre cependant de demeurer ind�cise puisque, quelle que soit la disposition prise en consid�ration (art. 100 al. 1 ou 3 let. a LTF), le d�lai a de toute fa�on �t� respect�.
2.1 Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2), doit d�montrer par une argumentation pr�cise en quoi consiste la violation. Le Tribunal f�d�ral n'examine en effet la violation de l'interdiction de l'arbitraire que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de fa�on claire et d�taill�e (principe d'all�gation; ATF 133 IV 286 consid. 1.4).
2.2 Le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit (art. 106 al. 1 LTF) � l'�tat de fait constat� dans l'arr�t cantonal ou � l'�tat de fait qu'il aura rectifi� et compl�t� conform�ment aux principes expos�s ci-dessus. Il n'est li� ni par les motifs invoqu�s par les parties ni par l'argumentation juridique retenue par l'autorit� cantonale (cf. ATF 130 III 297 consid. 3.1); il peut donc admettre le recours pour d'autres motifs que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 130 III 136 consid. 1.4 in fine). Toutefois, compte tenu de l'obligation de motiver qui incombe au recourant en vertu de l'art. 42 al. 2 LTF, qui correspond � celle de l'art. 55 al. 1 let. c OJ (ATF 133 IV 286 consid. 1.4), il n'examine pas toutes les questions juridiques qui peuvent se poser, mais seulement celles qui sont soulev�es devant lui (ATF 133 III 545 consid. 2.2).
Aux termes de l'art. 182 ch. 3 LP, le juge d�clare l'opposition recevable lorsque le d�biteur soul�ve une exception admissible en mati�re de lettre de change et qu'elle para�t fond�e. Sont vis�es ici, notamment, les exceptions qui mettent en cause la validit� de l'engagement cambiaire. Une preuve stricte n'est pas exig�e; il suffit - comme cela ressort du texte l�gal (�para�t fond�e�) - que le moyen soit rendu vraisemblable (ATF 113 III 89 consid. 4a; arr�t 5P.372/2002 du 13 novembre 2002 consid. 2.2.1 et les r�f�rences).
3.1 La lettre de change ("bill of exchange") est une instruction irr�vocable par laquelle le tireur [celui qui �met la lettre] charge le tir� [celui qui doit payer] de payer la somme port�e sur la lettre de change au preneur [celui auquel le paiement doit �tre fait ou � l'ordre duquel ce paiement sera fait] (Antoine Eigenmann, Commentaire romand du Code des obligations II, n. 12 ad Intro. aux art. 990-1099 CO; Fran�ois Dessemontet, Le droit de change, Publication Cedidac 55, 2004, p. 16 ss).
Selon l'art. 991 CO, la lettre de change doit contenir, entre autres �nonciations, la d�nomination de lettre change ins�r�e dans le texte m�me du titre (ch. 1), le mandat pur et simple de payer une somme d�termin�e (ch. 2) et la signature du tireur (ch. 8). Le titre dans lequel une des �nonciations indiqu�es � l'art. 991 CO fait d�faut ne vaut pas comme lettre de change, sauf dans certains cas (art. 992 CO), qui n'entrent pas en ligne de compte en l'occurrence.
La lettre de change peut �tre tir�e sur le tireur lui-m�me (art. 993 al. 2 CO). M�me si cette forme de lettre de change a les caract�ristiques d'un billet � ordre (cf. art. 1096 CO), les art. 991 ss CO sont applicables: la garantie est alors la m�me qu'en mati�re de lettre de change ordinaire, ce qui devient juridiquement pertinent d�s le premier endossement. L'identit� des personnes doit �tre clairement apparente sur le titre (Eigenmann, op. cit., n. 5 ad art. 993 CO).
L'endosseur est, sauf clause contraire, garant de l'acceptation et du paiement de la lettre de change (art. 1005 al. 1 CO). Il est en outre tenu, solidairement avec ceux qui l'ont tir�e, accept�e ou avalis�e, envers le porteur (art. 1044 al. 1 CO).
3.2 L'arr�t attaqu� retient tout d'abord que l'effet de change en cause ("bill of exchange") comporte la d�nomination d'une lettre de change, selon la traduction admise par les parties, de sorte qu'il n'existe aucune ambigu�t� � cet �gard. Il constate ensuite que l'effet comprend un mandat pur et simple de payer, exprim� par les termes: "we pay" (nous payons), qu'il est en outre tir� sur le tireur lui-m�me, soit E.________, et qu'enfin D.________ y a appos� sa signature manuscrite pour le compte de cette entit�, signature qui �tait n�cessaire et suffisante, la loi n'exigeant pas d'ajouter l'indication du nom du signataire en toutes lettres. L'arr�t attaqu� rel�ve par ailleurs que le pr�nomm� disposait du pouvoir d'engager seul E.________, qu'il �tait autoris� � �mettre un effet de change au nom de ce partenariat limit� et que ce dernier, bien que ne disposant pas de la personnalit� morale selon le droit anglo-saxon, �tait usuellement d�sign� selon sa raison sociale et avait explicitement admis la validit� de la lettre de change en versant un acompte de 46'332 fr. le 7 mai 2009. L'arr�t attaqu� conclut enfin que toutes les conditions de validit� formelle de la lettre de change sont r�alis�es.
La recourante reproche � la cour cantonale d'avoir viol� la loi en tenant pour r�alis�e la condition relative � la mention essentielle du mandat pur et simple de payer (art. 991 ch. 2 CO). La formulation � we pay � (nous payons) ne correspondrait pas � une injonction (mandat selon l'art. 991 ch. 2 CO), mais � un engagement de payer (promesse selon l'art. 1096 ch. 2 CO).
La formule usuelle relative au mandat pur et simple de payer est: "veuillez payer", mais toute autre formule �quivalente convient �galement. Une lettre de change libell�e � Am 25. M�rz 1971 zahle ... gegen diesen ... Wechsel an die Order ... � (les mentions reproduites �tant pr�imprim�es) n'est pas valable, car elle est ambigu�. Il est en effet possible d'ins�rer aussi bien � zahle ich � que � zahlen Sie �, ce qui ne permet pas de distinguer si l'effet est un billet � ordre ou une lettre change (arr�t du Pr�sident du Tribunal sup�rieur du canton d'Appenzell Rhodes-Ext�rieures du 15 d�cembre 1971 publi� in RSJ 68 (1972) p. 97 n� 37). L'ordre doit �tre pur et simple, mais il est accessible � une interpr�tation sous l'angle de l'art. 18 CO, ce qui peut l�gitimer l'usage des mots "nous paierons" au lieu de ceux � veuillez payer �, en tout cas lorsqu'un tir� est d�sign� et a fortiori si ce dernier a accept� (Dessemontet, op. cit., p. 16/17, ch. 12, qui se r�f�re � l'arr�t du Tribunal sup�rieur du canton d'Argovie du 21 janvier 1971, publi� in RSJ 69 (1973) p. 74 n� 49). D'aucuns ont certes reproch� � cet arr�t d'admettre trop g�n�reusement la validit� d'un tel effet comme lettre de change (J�ggi/Druey/von Greyerz, Wertpapierrecht, p. 154 note 3). Cependant, ce qui ressort avant tout de la jurisprudence en question, c'est qu'il faut, en pr�sence de contradictions dans le texte de l'effet de change incrimin�, tenter de les r�soudre en recherchant la volont� r�elle et concordante manifest�e par les parties.
En l'esp�ce, l'on a affaire � un effet de change d�nu� de contradictions internes et ne posant pas de probl�me d'interpr�tation. Son texte, qui reprend les �nonciations exig�es par l'art. 991 CO, traduit clairement la volont� des parties de cr�er une lettre de change tir�e sur le tireur lui-m�me conform�ment � l'art. 993 al. 2 CO. En effet, conform�ment aux constatations souveraines de la cour cantonale (cf. art. 105 LTF), que la recourante ne conteste d'ailleurs pas (recours, p. 4 ch. III/4), il comporte, au recto, la d�nomination d�nu�e d'ambigu�t� d'une lettre de change ainsi que le mandat pur et simple du tireur E.________, donn� � lui-m�me (tir�) et logiquement exprim� par la formule � we pay �, de payer, le 30 octobre 2009, la somme de 3 millions d'euros � l'ordre de la recourante aupr�s de I.________ SA, lieu du paiement; il porte en outre, toujours au recto, la signature - pour le tireur/tir� et en outre comme donneur d'aval - de la personne disposant du pouvoir d'engager seul le tireur/tir� et d'�mettre un effet de change au nom de celui-ci; il mentionne enfin, au verso, l'endossement de la lettre par la recourante � l'ordre de C.________, � laquelle l'intim�e a succ�d� comme endossataire.
Le grief de la recourante relatif � l'art. 991 ch. 2 CO (mandat pur et simple de payer) est par cons�quent infond�.
La signature de celui qui �met la lettre de change doit �tre manuscrite (art. 1085 al. 1 CO; Eigenmann, op. cit., n. 32 ad art. 991 CO; Dessemontet, op. cit., p. 13 ch. 1), exigence que ne sauraient remplir ni une signature proc�dant de quelque moyen m�canique, ni une marque � la main, m�me l�galis�e, ni une attestation authentique (art. 1085 al. 2 CO).
La recourante all�gue qu'une telle signature fait d�faut en l'occurrence, de sorte que l'effet de change en cause devrait �tre d�clar� nul et son opposition admise. Ce faisant, elle s'en prend � la constatation de fait de l'arr�t attaqu� selon laquelle D.________ a appos� sa signature manuscrite sur l'effet de change pour le compte de E.________. Elle ne d�montre cependant pas, conform�ment aux exigences rappel�es plus haut (consid. 2.1), que la cour cantonale aurait commis arbitraire en admettant l'existence d'une signature manuscrite. Selon les faits �tablis en premi�re instance et non remis en cause par l'autorit� cantonale de recours, la signature du tireur �tait tout � fait identifiable comme �tant celle de D.________, d�s lors qu'elle �tait, d'apr�s les pi�ces du dossier, identique � celle figurant sur l'aval donn� par celui-ci et port�e sur l'effet de change, sur le � Limited Partnership Agreement � sign� par D.________ pour le compte des deux associ�s de E.________, ainsi que sur le document bancaire relatif aux signatures autoris�es pour les comptes ouverts aupr�s de B.________ au nom de E.________, respectivement de A.________ SA.
Le grief de la recourante relatif � l'art. 991 ch. 8 CO (signature du tireur), dans la mesure o� il est recevable, est donc lui aussi infond�.
Les deux griefs susmentionn�s devant ainsi �tre rejet�s, la d�cision attaqu�e ne peut qu'�tre confirm�e en tant qu'elle admet que toutes les conditions de validit� formelle de la lettre de change sont en l'esp�ce r�alis�es. Cela suffit � sceller le sort du recours, le Tribunal f�d�ral pouvant ainsi se dispenser d'examiner encore si, comme le soutient la recourante, l'effet de change en cause ne remplirait pas (non plus) les conditions de validit� formelle d'un billet � ordre, soit en particulier celles des chiffres 1 et 7 de l'art. 1096 CO.
Vu l'issue de la proc�dure, les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge de la recourante.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux participants � la proc�dure et � la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve.

References: art. 991
 art. 1096
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in fine
 art. 990
 art. 1096
 art. 991
 art. 993
 art. 105
 art. 991