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4A_189/2007 (31.07.2007)
4A_189/2007 /ech
Arr�t du 31 juillet 2007
tous deux repr�sent�s par Me Mauro Poggia,
Banque Y.________ SA, Zurich,
demanderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Nicolas Pi�rard.
contrat de compte courant; contrat de d�p�t,
A.a Le 24 janvier 1997, C.________ a ouvert un compte courant et un compte de d�p�t aupr�s de la banque Y.________ SA (ci-apr�s: Y.________) � Gen�ve. Le 24 avril 1997, D.________ Inc. � New York (ci-apr�s: D.________), organisme de d�p�t collectif de titres, a confirm� � Y.________ avoir cr�dit� le compte de C.________ de 15'000'000 d'actions � Regulation S restricted � de la soci�t� E.________ Inc. (ci-apr�s: E.________). Simultan�ment, C.________ a �galement acquis 10'000'000 d'options lui permettant d'acqu�rir, au plus tard le 31 d�cembre 1999, des actions de E.________.
Les 15'000'000 d'actions �taient repr�sent�es par un certificat d'actions n� 2103 �mis par E.________ le 23 avril 1997. Ce certificat d'actions, qui indiquait que les actions �taient enti�rement lib�r�es, est rest� aupr�s de D.________ et Y.________ n'en a pas re�u copie.
A.b En mai 1997, C.________ a propos� � A.X.________ de lui vendre des actions de E.________; il l'a inform� que les actions n'�taient pas librement n�gociables pendant une ann�e apr�s leur �mission.
En mai 1997, A.X.________ s'est pr�sent� � Y.________, en compagnie de C.________, en lui faisant part de sa d�cision d'acqu�rir des titres de E.________; durant cet entretien, il a �t� inform� que les titres n'�taient pas librement n�gociables avant le mois d'avril 1998.
Les 20 mai, 22 mai et 5 juin 1997, A.X.________ a acquis de C.________ 5'300'000 actions de E.________ pour USD 250'000.-; il a �galement acquis 3'000'000 d'options pour USD 30'000.-.
Le 16 juin 1997, E.________ a r�clam� � C.________, qui ne lui avait pas fait parvenir les fonds promis, la restitution du certificat d'actions.
A.c A.X.________ a souhait� que les titres qu'il avait acquis fussent transf�r�s sur son compte ouvert aupr�s de F.________. Y.________ l'a toutefois inform� que le transfert n'�tait pas possible, d�s lors que le certificat portant sur 15'000'000 d'actions n'�tait pas transf�rable ni divisible durant une p�riode d'une ann�e.
Le 24 juin 1997, A.X.________ a ouvert aupr�s de Y.________ � Gen�ve, sous la relation bancaire n� xx1, un compte courant et un compte de d�p�t, sur lequel les titres de E.________ ont �t� cr�dit�s.
Le 9 octobre 1997, Y.________ � consenti � A.X.________ un cr�dit de CHF 80'000.- � utiliser sur le compte courant pr�cit�.
A.d Le 13 novembre 1997, C.________ a inform� E.________ de ses difficult�s � assumer les engagements � son �gard et lui a rendu le certificat d'actions n� 2103.
Le 30 novembre 1997, E.________ a indiqu� � C.________ qu'elle allait informer D.________ de ce que la division du certificat de 15'000'000 d'actions n'�tait pas l�gitime et exiger que les actions fussent remises � son compte; elle a relev� que le certificat avait �t� l�gitimement �mis, mais que les actions �taient en pratique inexistantes, faute de paiement du solde d�; elle a expos� que pour le cas o� elle recevrait le solde d� de USD 1'540'000.-, le certificat pourrait �tre divis� et deviendrait libre de vente un an apr�s le paiement du solde.
Le 2 d�cembre 1997, E.________ a indiqu� � Y.________ avoir appris que le certificat d'actions n� 2103 avait �t� cr�dit� sur des comptes autres que celui de C.________, alors que ce certificat ne pouvait pas �tre transf�r� ou divis� avant que C.________ se f�t acquitt� du solde de USD 1'540'000.-; elle a pri� Y.________ de recr�diter les actions sur le compte de C.________.
Lors d'une r�union qui s'est tenue le 10 d�cembre 1997, Y.________ a inform� A.X.________ - qui, entre-temps, avait revendu 1'700'000 actions de E.________ qu'il d�tenait pour un prix total de USD 188'000.-, r�alisant ainsi un tr�s important b�n�fice - du fait que son investissement �tait totalement perdu, faute de lib�ration des titres par C.________.
A.e D�but mars 1998, Y.________ a accord� � A.X.________ et � son �pouse B.X.________, sur un nouveau compte courant ouvert sous la relation bancaire n� xx2, un cr�dit de CHF 50'000.-, dont le but �tait le remboursement de la limite en compte courant n� xx1
La limite en compte courant n� xx2 a �t� d�pass�e par les �poux X.________. Apr�s avoir plusieurs fois sollicit� la r�gularisation de ce d�passement, Y.________ a demand� le 21 f�vrier 2001 le remboursement imm�diat de l'entier de sa cr�ance et, le 14 novembre 2002, il a fait notifier aux �poux X.________, pris conjointement et solidairement, deux commandements de payer (n� ... B et n� ... A) la somme de CHF 65'356.35 plus int�r�ts � 11,5% d�s le 1er juillet 2002, repr�sentant le solde d�biteur du compte n� ... au 31 d�cembre 2002.
Le compte n� xx1 pr�sentait en outre un solde d�biteur de CHF 14'208.30 au 31 d�cembre 2002.
B.a Le 11 avril 2003, Y.________ a assign� les �poux X.________ devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, concluant au paiement par A.X.________ de la somme de CHF 14'208.30 plus int�r�ts � 5,75% l'an d�s le 31 d�cembre 2002 et au paiement par les �poux X.________, pris conjointement et solidairement, de la somme de CHF 65'356.35 plus int�r�ts � 11,5% l'an d�s le 1er juillet 2002; il a �galement conclu au prononc� de la mainlev�e d�finitive des oppositions form�es par les d�biteurs aux commandements de payer n� ... B et n� ... A.
Les �poux X.________ ont conclu au d�boutement de Y.________ de toutes ses conclusions. Ils n'ont contest� ni le fondement ni la quotit� des montants r�clam�s par Y.________, mais ont d�clar� vouloir compenser ces montants avec la somme de CHF 424'988.80, correspondant au dommage r�sultant des mauvais renseignements donn�s par Y.________ en rapport avec l'acquisition par A.X.________ d'actions de E.________ qui avaient �t� annul�es par la suite.
B.b Par jugement du 13 d�cembre 2006, le Tribunal de premi�re instance a enti�rement fait droit aux conclusions de la demanderesse.
Statuant par arr�t du 20 avril 2007 sur appel des d�fendeurs, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� le jugement de premi�re instance.
Les juges cantonaux ont expos� en substance que les d�fendeurs n'avaient contest� ni le principe, ni l'exigibilit�, ni encore la quotit� des sommes r�clam�es par la demanderesse. Cela �tant, les d�fendeurs pouvaient opposer en compensation aux pr�tentions de la demanderesse, les conditions de l'art. 120 CO �tant remplies, leur propre cr�ance prescrite en r�paration du dommage subi par le d�fendeur, pour autant que cette cr�ance f�t fond�e. La cour cantonale a toutefois consid�r� que la premi�re condition d'une responsabilit� de la demanderesse fond�e sur la confiance, telle qu'invoqu�e par les d�fendeurs, faisait d�faut, d�s lors que les parties n'�taient pas li�es par un rapport de confiance particulier. Au surplus, m�me en admettant l'existence d'un tel rapport, les reproches des d�fendeurs � l'endroit de la demanderesse �taient infond�s. L'autorit� cantonale a enfin retenu qu'en toute hypoth�se, le lien de causalit� naturelle et ad�quate entre les manquements reproch�s et le dommage faisait d�faut.
Contre cet arr�t, les d�fendeurs forment un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral. Par le premier, ils invoquent la violation de la jurisprudence du Tribunal f�d�ral rendue en mati�re de responsabilit� du fait de la confiance et concluent, avec suite de d�pens, au d�boutement de la demanderesse de toutes ses conclusions et � la radiation des poursuites n� ... B et n� ... A. Par le second, ils reprochent � l'autorit� cantonale d'avoir retenu certains faits de mani�re arbitraire, en violation de l'art. 9 Cst., et concluent avec suite de d�pens � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
La demanderesse conclut avec suite de frais et d�pens au rejet du recours en mati�re civile et du recours constitutionnel subsidiaire, dans la mesure de leur recevabilit�.
1.1 Comme la d�cision attaqu�e a �t� rendue apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007 (RO 2006, 1242), de la loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110), le recours est r�gi par le nouveau droit (art. 132 al. 1 LTF).
1.2 Interjet� par la partie d�fenderesse qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires prises devant l'autorit� pr�c�dente et qui a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF; arr�t 4A_28/2007 du 30 mai 2007, destin� � la publication, consid. 1.1), le recours en mati�re civile est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF). Portant sur une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 francs (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours en mati�re civile est donc en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes requises (art. 42 LTF).
1.3 Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF; � la diff�rence de l'ancien recours en r�forme (cf. art. 43 al. 1, 2e phrase, OJ), il peut donc �tre interjet� �galement pour violation des droits constitutionnels, qui font partie du droit f�d�ral au sens de l'art. 95 let. a LTF. Sauf l'exception pr�vue par l'art. 106 al. 2 LTF pour la violation de droits fondamentaux ou de dispositions de droit cantonal et intercantonal, le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF); il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4 in fine). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF - sanctionn�e par l'irrecevabilit� des recours dont la motivation est manifestement insuffisante (art. 108 al. 1 let. b LTF) -, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui.
1.4 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
1.5 Le recours constitutionnel subsidiaire, qui peut �tre form� uniquement pour violation des droits constitutionnels (art. 116 LTF), est ouvert contre les d�cisions des autorit�s cantonales de derni�re instance qui ne peuvent faire l'objet d'aucun recours selon les art. 72 � 89 LTF (art. 113 LTF). Il s'ensuit que, dans les causes de nature civile (cf. art. 72 LTF), le recours constitutionnel subsidiaire n'est ouvert que si le recours en mati�re civile n'est pas recevable parce que la valeur litigieuse minimale exig�e par l'art. 74 al. 1 LTF n'est pas atteinte et que l'on ne se trouve pas dans l'un des cas d'exception pr�vus par l'art. 74 al. 2 LTF. En revanche, d�s que le recours en mati�re civile est ouvert au regard de l'art. 74 LTF, le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable, �tant rappel� que les griefs d'ordre constitutionnels peuvent alors �tre soulev�s dans le cadre du recours en mati�re civile (cf. consid. 1.3 supra).
En l'esp�ce, comme le recours en mati�re civile est ouvert, le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable (art. 113 LTF). � supposer que les griefs qui y sont soulev�s puissent n�anmoins �tre examin�s comme s'ils avaient �t� invoqu�s dans le recours en mati�re civile, ils ne seraient de toute mani�re pas propres � modifier l'issue du litige, comme on le verra (cf. consid. 4 infra).
2.1 La cour cantonale a rappel� que selon la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, en l'absence d'un contrat de gestion entre le client et la banque, celle-ci n'a un devoir d'information que dans des situations exceptionnelles, soit lorsqu'en faisant preuve de l'attention requise, elle a reconnu ou aurait d� reconna�tre que le client n'a pas identifi� un danger li� au placement, ou lorsqu'un rapport particulier de confiance s'est d�velopp� dans le cadre d'une relation d'affaires durable entre le client et la banque. Les juges cantonaux ont retenu qu'en l'esp�ce, il n'existait pas une relation d'affaires durable entre les parties, propre � justifier une mise en garde particuli�re fond�e sur les r�gles de la bonne foi; la premi�re condition d'une responsabilit� de la demanderesse fond�e sur la confiance faisait ainsi d�faut, de sorte que l'action des d�fendeurs �tait mal fond�e pour ce motif d�j�.
2.2 Les d�fendeurs reprochent � l'autorit� cantonale d'avoir affirm� � tort que le devoir de renseigner de la banque envers un investisseur sur les risques li�s � une transaction qu'il songe � effectuer ne serait � envisager qu'� l'�gard du client de la banque, puisque c'est pr�cis�ment dans des situations o� le contrat ne peut servir de base � imposer des devoirs � une partie que le Tribunal f�d�ral a d�velopp� la responsabilit� du fait de la confiance. Ils exposent que si la banque n'a pas une obligation de renseigner toutes les personnes qui s'adressent � elle, lorsqu'elle accepte d'entrer en mati�re, en fournissant des renseignements � un tiers qui n'est pas ou pas encore son client, elle doit alors respecter certaines obligations; cela �tant, la Cour de justice ne pouvait pas affirmer que, dans la mesure o� A.X.________ et Y.________ n'�taient pas li�s par un rapport de confiance r�sultant d'une relation de client � banque, la premi�re condition d'une responsabilit� de la demanderesse fond�e sur la confiance faisait d�faut.
2.3 Selon la jurisprudence, la banque qui, sans �tre au b�n�fice d'un mandat de gestion, s'engage uniquement � ex�cuter des instructions ponctuelles de son mandant n'est pas tenue � une sauvegarde g�n�rale des int�r�ts du mandant. La banque ne doit alors en principe renseigner son client que s'il le demande. L'�tendue du devoir d'information se d�termine d'apr�s les connaissances et l'exp�rience du mandant, qui n'a pas besoin d'�tre inform� s'il conna�t d�j� les risques li�s aux placements qu'il op�re; s'il appara�t qu'il n'a pas connaissance des risques qu'il court, la banque doit l'y rendre attentif (ATF 133 III 97 consid. 7.1.2; 131 III 377 consid. 4.1.1; 119 II 333 consid. 5a et les r�f�rences cit�es; arr�t 4C.410/1997 du 23 juin 1998, traduit in SJ 1999 I p. 205, consid. 3b).
En cas d'instructions cibl�es du client tendant � des dispositions relatives � son compte, il n'existe fondamentalement aucun devoir d'information de la banque; en effet, lorsque le client donne de mani�re inconditionnelle les ordres ou les instructions correspondantes, il montre qu'il n'a pas besoin de l'information et des conseils de la banque, ni ne les souhaite. Il n'y a de devoir d'information que dans des situations exceptionnelles, soit lorsque la banque, en faisant preuve de l'attention requise, a reconnu ou aurait d� reconna�tre que le client n'a pas identifi� un danger li� au placement, ou lorsqu'un rapport particulier de confiance s'est d�velopp� dans le cadre d'une relation d'affaires durable entre le client et la banque, en vertu duquel le premier peut, sur la base des r�gles de la bonne foi, attendre conseil et mise en garde m�me s'il ne formule pas de demande dans ce sens (ATF 133 III 97 consid. 7.1.2; 131 III 377 consid. 4.1.1; arr�t 4C.45/2001 du 31 ao�t 2001, reproduit in SJ 2002 I p. 274, consid. 4a; arr�t 4C.410/1997 du 23 juin 1998, traduit in SJ 1999 I p. 205, consid. 3b; Beno�t Chappuis/Franz Werro, Le devoir d'information de l'article 11 LBVM et son r�le en droit civil � la lumi�re des R�gles de conduite de l'ASB, in PJA 2005 p. 560 ss, 566 s.).
2.4 En l'esp�ce, il est incontestable que le d�fendeur, qui n'�tait � l'�poque pas client de Y.________ et n'a eu qu'un seul contact avec cette banque avant d'acqu�rir les actions de E.________, ne peut invoquer un rapport particulier de confiance qui se serait d�velopp� dans le cadre d'une relation d'affaires durable entre le client et la banque. La cour cantonale pouvait d�s lors consid�rer � bon droit qu'une responsabilit� de la demanderesse fond�e sur la confiance ne pouvait en tout cas pas �tre d�duite d'un rapport particulier de confiance qui aurait justifi� une mise en garde fond�e sur les r�gles de la bonne foi.
Cela �tant, il y a encore lieu d'examiner si la demanderesse a reconnu ou devait reconna�tre que le d�fendeur n'a pas identifi� un danger li� au placement (cf. la jurisprudence cit�e au consid. 2.3 supra), qui a conduit en fin de compte � la perte de son investissement, et si, dans ces circonstances, elle a tu des faits importants qui lui �taient connus ou �nonc� des faits faux ou dont la fausset� aurait d� lui sauter aux yeux sans grande v�rification (ATF 111 II 471 consid. 3; cf. ATF 121 III 350 consid. 6b p. 355).
3.1 La cour cantonale a estim� que les reproches formul�s � l'endroit de la demanderesse par le d�fendeur - lequel exposait s'�tre fi� aux d�clarations de l'employ�e de banque qui lui avait expliqu� que C.________ �tait propri�taire du certificat d'actions de E.________, que celui-ci se trouvait aupr�s de la banque et qu'�tant divisible, les actions pouvaient �tre transf�r�e sur son compte - �taient infond�s.
3.1.1 Les juges cantonaux ont expos� en premier lieu qu'il n'�tait pas �tabli que la banque aurait affirm� que les titres se trouvaient aupr�s d'elle ni que C.________ en �tait le propri�taire; ils ont rappel� que c'est le d�fendeur lui-m�me qui �tait en rapport direct avec C.________, lequel affirmait �tre le propri�taire des actions qu'il offrait en vente, et qu'il n'�tait pas contest� que le certificat d'actions �tait cr�dit� dans le portefeuille de C.________.
3.1.2 L'autorit� cantonale a consid�r� que la demanderesse n'avait pas � v�rifier si les actions avaient �t� lib�r�es, le d�fendeur n'ayant d'ailleurs pas �tabli ni all�gu� qu'il se serait enquis de ce point.
3.1.3 Au sujet des restrictions de transfert des actions, la cour cantonale a relev� que la demanderesse avait correctement indiqu� que les actions ne pouvaient �tre n�goci�es pendant une ann�e apr�s leur date d'�mission. Le d�fendeur savait donc que les actions qu'il s'appr�tait � acqu�rir n'�taient pas n�gociables avant le mois d'avril 1998 en raison de restrictions r�sultant du droit am�ricain.
3.1.4 Les juges cantonaux ont enfin expos� qu'il n'�tait pas �tabli que la banque aurait affirm� au d�fendeur que le certificat d'actions �tait divisible et que, par cons�quent, les actions pouvaient �tre transf�r�es du compte de C.________ sur celui du d�fendeur; le fait que la demanderesse ait cherch�, apr�s la transaction, � transf�rer les actions sur le compte du d�fendeur aupr�s de la banque F.________ indique certes qu'elle estimait que ce transfert �tait possible, mais cela ne suffit pas pour retenir qu'elle aurait donn� des assurances au d�fendeur � cet �gard.
3.2 Les d�fendeurs exposent � l'appui de leur recours qu'ayant envisag� d'acqu�rir les actions litigieuses, le d�fendeur a souhait� �tre certain, avant de payer le prix, que les actions pourraient �tre transf�r�es sur son compte � la banque F.________ depuis le compte de d�p�t de C.________; il lui �tait en revanche � parfaitement irrelevant de savoir que les actions �taient enti�rement pay�es � par ce dernier, comme indiqu� - � tort - sur le certificat d'actions. Les d�fendeurs soutiennent � cet �gard que la proc�dure aurait �tabli que la demanderesse n'a pu que rassurer A.X.________ et lui confirmer la possibilit� d'ex�cuter la vente, dans la mesure o� elle a re�u de la main de C.________ l'ordre de transfert, qu'elle l'a ex�cut� et qu'elle �tait convaincue que le transfert des actions sur le compte du d�fendeur � la banque F.________ �tait possible. Les d�fendeurs exposent que lorsqu'il s'est av�r� que ce transfert n'�tait pas possible, l'obstacle n'�tait pas le caract�re non transf�rable des actions, mais bien l'impossibilit� jusqu'en avril 1998 de diviser le certificat d'actions pour en retirer le nombre d'actions acquises par le d�fendeur; cela n'impliquait cependant pas encore que les actions ne pouvaient pas �tre vendues sous seing priv� entre C.________ et un particulier, preuve en est que les titres de E.________ ont �t� cr�dit�s sur un compte de d�p�t ouvert par A.X.________ aupr�s de Y.________. Ces �l�ments de fait �tablis par la proc�dure permettraient selon les d�fendeurs de retenir que lorsque A.X.________ s'est pr�sent� � Y.________ en mai 1997, avant de conclure la vente, la banque n'a pu que lui confirmer d�tenir les actions que C.________ souhaitait vendre, la propri�t� du m�me C.________ sur les desdites actions ainsi que la possibilit�, une fois la vente conclue, de transf�rer les actions sur le compte du d�fendeur; ainsi, � la seule lumi�re des faits retenus dans la d�cision attaqu�e, celle-ci violerait le droit f�d�ral en tant qu'elle n'a pas retenu une responsabilit� de la demanderesse fond�e sur la confiance.
3.3 L'argumentation des d�fendeurs ne saurait �tre suivie, pour les motifs suivants:
3.3.1 Il est constant qu'en mai 1997, C.________ a propos� � A.X.________ de lui vendre des actions de E.________. Y.________, dont A.X.________ n'�tait pas client � l'�poque, n'a nullement assum� le r�le d'interm�diaire entre les deux hommes, qui �taient en contact direct. Avant d'acheter les actions litigieuses, A.X.________ n'a eu qu'un contact avec la demanderesse, le jour o� il s'est pr�sent� � Y.________, en compagnie de C.________, en lui faisant part de sa d�cision d'acqu�rir des titres de E.________. Il est constant que durant cet entretien, il a �t� inform� que les titres n'�taient pas librement n�gociables avant le mois d'avril 1998; en revanche, il n'est pas �tabli qu'il aurait requis, ni que la demanderesse aurait donn�, d'autres informations.
3.3.2 En premier lieu, il n'est pas �tabli que la demanderesse aurait affirm� que les titres se trouvaient aupr�s d'elle ni que C.________ en �tait le propri�taire. Au demeurant, D.________, organisme de d�p�t collectif de titres, avait confirm� le 24 avril 1997 � Y.________ avoir cr�dit� le compte de C.________ de 15'000'000 d'actions de E.________, si bien que la demanderesse n'avait aucune raison de douter ni de v�rifier spontan�ment que C.________ �tait propri�taire desdites actions, ce qui n'aurait d'ailleurs que pu lui �tre confirm�.
3.3.3 Il n'est pas non plus �tabli que la demanderesse aurait affirm� au d�fendeur que les actions que celui-ci s'appr�tait � acqu�rir, alors qu'il savait qu'elles n'�taient pas n�gociables avant le mois d'avril 1998, pouvaient �tre transf�r�es du compte de C.________ aupr�s de Y.________ � celui du d�fendeur aupr�s de la banque F.________. � cet �gard, les juges cantonaux ont expos� � raison que le fait que la demanderesse ait cherch�, apr�s la transaction, � transf�rer les actions sur le compte du d�fendeur aupr�s de F.________ indique certes qu'elle croyait alors ce transfert possible, mais ne prouve pas qu'elle aurait donn� des assurances sur ce point au d�fendeur lors de l'entretien qui a eu lieu avant que le d�fendeur ne d�cide d'acqu�rir les actions. Au surplus, la demanderesse avait inform� le d�fendeur - lequel avait d�j� re�u cette information de C.________ - du fait que les actions litigieuses n'�taient pas librement n�gociables avant le mois d'avril 1998; cela �tant, elle n'avait pas � v�rifier spontan�ment, pour le cas �ch�ant mettre en garde le d�fendeur, si les actions que celui-ci envisageait d'acqu�rir sous seing priv� de C.________ pourraient �tre transf�r�es sur un compte aupr�s d'un autre �tablissement bancaire avant le moment o� elles deviendraient librement n�gociables.
3.3.4 Enfin, le dommage subi par le d�fendeur ne r�sulte pas du fait que les 5'300'000 actions de E.________ qu'il a acquises de C.________ n'ont pas pu �tre transf�r�es sur son compte aupr�s de la banque F.________ : en effet, il est constant que si les actions avaient �t� enti�rement lib�r�es par C.________, le certificat d'actions n� 2103 portant sur 15'000'000 d'actions aurait pu �tre divis�, et les actions auraient pu �tre vendues et transf�r�es sans restrictions, un an apr�s le paiement du solde. Le dommage subi par le d�fendeur r�sulte du fait que, alors qu'elle avait �mis le 23 avril 1997 un certificat d'actions n� 2103 indiquant de mani�re erron�e que les actions qu'il repr�sentait �taient enti�rement lib�r�es, la soci�t� �mettrice E.________ a, post�rieurement � la transaction litigieuse, annul� les actions parce que C.________ ne les avait en r�alit� pas enti�rement lib�r�es. D�s lors, comme l'a constat� � juste titre l'autorit� cantonale, m�me si la demanderesse avait cherch� � v�rifier si les actions avaient �t� lib�r�es et avait inform� le d�fendeur du r�sultat de ses recherches sur le seul fait qui puisse �tre mis en relation de causalit� avec le dommage, ce dernier serait survenu, puisque la banque aurait pu se fier aux indications figurant sur le certificat d'actions d�pos� sur le compte de C.________ aupr�s de D.________. En d'autres termes, m�me si l'on devait admettre que la demanderesse aurait d� v�rifier que les actions avaient �t� lib�r�es - �tant observ� que les d�fendeurs soutiennent curieusement dans leur recours qu'il �tait � parfaitement irrelevant � de savoir si tel �tait le cas -, une telle v�rification n'aurait pas emp�ch� la survenance du dommage, ce qui exclurait d�j� la responsabilit� de la demanderesse (cf. ATF 122 III 229 consid. 5a/aa).
3.3.5 Contrairement � ce que paraissent penser les d�fendeurs, le fait que le certificat pr�cisait qu'aucune transaction ne pouvait avoir lieu sur les actions avant qu'un accord �crit du conseil juridique de la soci�t� �mettrice ne f�t mentionn� sur le certificat est sans pertinence � cet �gard. En effet, le d�fendeur savait d�j� que les actions qu'il s'appr�tait � acqu�rir n'�taient pas n�gociables avant le mois d'avril 1998, et on ne voit pas que l'exigence d'un accord �crit du conseil juridique de la soci�t� �mettrice sur le certificat aurait fait obstacle � un transfert apr�s cette date, �tant d'ailleurs observ� que E.________ a elle-m�me confirm� que le certificat aurait pu �tre librement divis� et transf�r� un an apr�s la compl�te lib�ration du prix d'�mission. Il s'ensuit que m�me si le d�fendeur avait eu connaissance de l'exigence pr�cit�e, il n'aurait pas �t� dissuad� de proc�der � la transaction litigieuse, comme l'a retenu la cour cantonale.
� supposer que les griefs que les d�fendeurs soul�vent dans leur recours constitutionnel subsidiaire irrecevable contre les constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente puissent �tre examin�s comme s'ils avaient �t� soulev�s dans le recours en mati�re civile (cf. consid. 1.5 supra), ces griefs ne sont pas propres � modifier l'issue du litige.
4.1 Les d�fendeurs critiquent d'abord l'affirmation de la cour cantonale selon laquelle il ne ressort pas du dossier que la demanderesse aurait indiqu� que C.________ �tait propri�taire des actions litigieuses. Toutefois, on peine � discerner ce qu'ils entendent tirer de ce grief, d�s lors qu'ils affirment eux-m�mes que la proc�dure n'a jamais d�montr� que C.________ n'aurait pas �t� propri�taire desdites actions, le probl�me r�sidant bien plut�t dans le fait qu'il ne les avait pas enti�rement pay�es, comme cela s'est r�v�l� plus tard et contrairement � ce qu'indiquait le certificat d'actions.
4.2 Les d�fendeurs s'en prennent ensuite � l'affirmation de la cour cantonale selon laquelle il n'est pas �tabli que la demanderesse aurait affirm� � A.X.________, avant que celui-ci ne proc�de � l'acquisition des titres litigieux, que le certificat d'actions se trouvait aupr�s d'elle. Ils ne d�montrent toutefois nullement en quoi les juges cantonaux auraient �tabli les faits de mani�re arbitraire en ne tenant pas le fait en question pour �tabli.
4.3 Les d�fendeurs reprochent � l'autorit� cantonale d'avoir consid�r� qu'il �tait correct de la part de la demanderesse d'affirmer que les actions ne pouvaient �tre n�goci�es pendant une ann�e apr�s leur date d'�mission; ils soutiennent que ce fait ne r�sulterait d'aucun �l�ment du dossier, ni le certificat d'actions ni les courriers de E.________ ne faisant r�f�rence � une telle limitation temporelle.
Ce grief est � la limite de la t�m�rit�. La cour cantonale a indiqu� que le d�lai annuel pendant lequel les actions n'�taient pas n�gociables n'�tait pas mentionn� directement sur le certificat d'actions, mais r�sultait de la loi am�ricaine mentionn�e au verso dudit certificat. Par ailleurs, les divers courriers de E.________ confirment clairement que le certificat d'actions ne pouvait pas �tre divis� ni transf�r� pendant une ann�e apr�s compl�te lib�ration des actions, mais qu'il pouvait �tre divis� et devenait libre de vente � l'�ch�ance de ce d�lai, lequel commen�ait logiquement � courir d�s l'�mission du certificat d'actions, s'agissant d'actions cens�ment enti�rement lib�r�es.
4.4 Les d�fendeurs critiquent l'affirmation de la cour cantonale selon laquelle il n'est pas �tabli que le certificat d'actions ait �t� frapp� d'autres restrictions que l'impossibilit� d'en disposer pendant une ann�e; ils exposent que le certificat pr�cisait qu'aucune transaction ne pouvait avoir lieu sur les actions avant qu'un accord �crit du conseil juridique de la soci�t� �mettrice ne f�t mentionn� sur le certificat. Ce grief tombe � faux, d�s lors que l'exigence d'un accord �crit du conseil juridique de la soci�t� �mettrice sur le certificat est sans pertinence pour les motifs expos�s plus haut (cf. consid. 3.3.5 supra).
La cour cantonale pouvait ainsi retenir sans arbitraire que m�me si le d�fendeur avait eu connaissance de cette exigence, il n'aurait pas �t� dissuad� de proc�der � la transaction litigieuse. Le grief soulev� par les d�fendeurs contre cette affirmation ne convainc pas. En effet, comme on l'a vu (cf. consid. 3.3.5 supra), le d�fendeur savait que les actions qu'il s'appr�tait � acqu�rir n'�taient pas n�gociables avant le mois d'avril 1998, et on ne voit pas que l'exigence d'un accord �crit du conseil juridique de la soci�t� �mettrice sur le certificat aurait fait obstacle � un transfert apr�s cette date. C'est donc en vain que les d�fendeurs invoquent un pr�tendu � risque de payer des actions que l'on n'est en aucun cas certain de recevoir �.
4.5 Les d�fendeurs s'en prennent ensuite � l'affirmation de la cour cantonale selon laquelle il n'est pas �tabli que la demanderesse aurait affirm� � A.X.________, avant que celui-ci ne proc�de � l'acquisition des titres litigieux, que le certificat d'actions �tait divisible et que, par cons�quent, les actions pouvaient �tre transf�r�es du compte de C.________ sur celui du d�fendeur. Ils ne d�montrent toutefois nullement en quoi les juges cantonaux auraient �tabli les faits de mani�re arbitraire en ne tenant pas le fait en question pour �tabli, et il peut �tre renvoy� sur ce point � ce qui a �t� dit plus haut (cf. consid. 3.3.2 supra). Au surplus, comme on l'a vu (cf. consid. 3.3.3 supra), le dommage subi par le d�fendeur ne r�sulte pas du fait que le certificat d'actions n'�tait pas divisible et que les actions ne pouvaient par cons�quent pas �tre transf�r�es sur le compte du d�fendeur aupr�s de F.________ avant l'�ch�ance du d�lai apr�s lequel elles devenaient librement n�gociables.
4.6 Les d�fendeurs reprochent � la cour cantonale d'avoir mentionn� que le fait de n'avoir pas pu entrer physiquement en possession des actions n'a pas emp�ch� A.X.________ de travailler avec ces titres et de les revendre avec de tr�s importants b�n�fices. On ne discerne toutefois pas ce qu'ils entendent tirer de ce grief, le fait en question �tant sans incidence sur l'issue du litige.
4.7 Enfin, les d�fendeurs font grief � l'autorit� pr�c�dente d'avoir consid�r� qu'il n'existait pas de lien de causalit� entre les manquements qui pourraient �tre reproch�s � la demanderesse et le dommage, lequel r�sultait du fait que les actions n'avaient pas �t� lib�r�es. lls soutiennent que ce qu'ils reprochent � la banque n'est pas de ne pas avoir v�rifi� si les actions �taient enti�rement lib�r�es, mais bien si elles �taient transf�rables; or si le d�fendeur avait �t� inform� qu'elles ne l'�taient pas sans un accord pr�alable du conseil juridique de la soci�t� �mettrice, il aurait renonc� � la transaction ou aurait en tout cas requis des garanties de la soci�t� E.________.
Ce grief est mal fond�. Comme on l'a vu (cf. consid. 4.4 supra), la cour cantonale pouvait retenir sans arbitraire que m�me si le d�fendeur avait eu connaissance de l'exigence d'un accord �crit du conseil juridique de la soci�t� �mettrice sur le certificat, il n'aurait pas �t� dissuad� de proc�der � la transaction litigieuse. Cela �tant, elle pouvait nier sans arbitraire l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre le comportement de la demanderesse et le dommage subi par le d�fendeur.
En d�finitive, le recours en mati�re civile doit �tre rejet�, tandis que le recours constitutionnel subsidiaire doit �tre d�clar� irrecevable. Les d�fendeurs, qui succombent, supporteront solidairement entre eux les frais judiciaires (art. 66 al. 1 et 5 LTF). En outre, toujours solidairement entre eux, ils verseront � la demanderesse une indemnit� pour ses d�pens (art. 68 al. 1, 2 et 4 LTF).
Un �molument judiciaire de 4'500 fr. est mis � la charge des d�fendeurs, solidairement entre eux.
Les d�fendeurs, solidairement entre eux, verseront � la demanderesse une indemnit� de 5'500 fr. � titre de d�pens.

References: art. 95
 art. 43
 ATF 
in fine
 ATF 
 art. 72
 art. 72
 l'article 11
 ATF 
 ATF