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Timestamp: 2016-10-24 05:22:37+00:00

Document:
5C.27/2004 (30.04.2004)
recourant, repr�sent� par Me Bernard de Chedid, avocat,
intim�e, repr�sent�e par Me Olivier Freymond,
recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois du 23 juin 2003.
Par jugement du 13 ao�t 1991, le Pr�sident du Tribunal civil du district de Lausanne a prononc� le divorce de X.________ et Y.________ et a ratifi� la convention sur les effets accessoires du divorce sign�e par les parties. Cette convention pr�voyait que la garde des enfants B.________, n� le 20 juin 1987, et C.________, n�e le 30 juin 1989, serait confi�e � la m�re, qu'un libre et large droit de visite serait accord� au p�re et que ce dernier verserait pour l'entretien de chacun de ses enfants une contribution mensuelle, sujette � indexation, de 1'100 fr. jusqu'� dix ans r�volus, puis de 1'200 fr. jusqu'� quinze ans r�volus et enfin de 1'300 fr. jusqu'� la majorit� des int�ress�s, l'art. 277 al. 2 CC demeurant r�serv�.
Le 29 septembre 1998, Y.________ a ouvert action en modification du jugement de divorce, en concluant notamment � ce que la contribution d'entretien due pour chacun des enfants f�t augment�e � 2'395 fr. d�s le 1er septembre 1998. Le d�fendeur X.________ a conclu en bref � lib�ration.
Par jugement du 16 janvier 2003, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a rejet� l'action de la demanderesse, a fix� les frais et d�pens et a rejet� toutes autres ou plus amples conclusions.
Statuant par arr�t du 23 juin 2003 sur recours de la demanderesse, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a r�form� ce jugement en admettant partiellement la demande. Elle a ainsi r�form� le jugement de divorce du 13 ao�t 1991 en ce sens que X.________ paiera d�s le 1er octobre 1998 pour chacun de ses enfants une contribution d'entretien mensuelle, allocations familiales non comprises, payable d'avance le premier de chaque mois en mains de Y.________, de 1'625 fr. jusqu'� dix ans r�volus, puis de 1'725 fr. jusqu'� quinze ans r�volus et enfin de 1'825 fr. jusqu'� la majorit� des int�ress�s, l'art. 277 al. 2 CC �tant r�serv�. Elle a en outre statu� sur les frais et d�pens de premi�re et deuxi�me instance.
La motivation de cet arr�t est en substance la suivante :
D.a La modification d'un jugement de divorce rendu sous l'ancien droit est r�gie, s'agissant des dispositions relatives aux enfants, par le nouveau droit (art. 7a al. 3 tit. fin. CC), soit par l'art. 286 CC, applicable par renvoi de l'art. 134 al. 2 CC.
L'art. 286 al. 2 CC permet au p�re, � la m�re ou � l'enfant de saisir le juge afin d'obtenir la modification ou la suppression de la contribution � l'entretien de l'enfant fix�e par le juge du divorce. Cette modification ou suppression n'est possible que si les circonstances ayant pr�valu lors de la fixation de la contribution ont subi un changement notable et en principe durable; point n'est en revanche besoin d'examiner si les faits invoqu�s pour la justifier �taient ou non pr�visibles au jour du jugement de divorce. La proc�dure de modification ne doit pas viser � r�examiner ou corriger le jugement de divorce, mais � l'adapter aux circonstances nouvelles survenues chez les parents ou chez l'enfant (ATF 120 II 177 consid. 3a). Ainsi, le juge de la modification sera li� par les faits constat�s dans le jugement de divorce et devra prendre ces faits comme point de d�part de sa comparaison, m�me si ceux-ci ne correspondaient pas, � l'�poque, � la r�alit� (ATF 117 II 359 consid. 6).
D.b Pour juger du caract�re notable et durable du changement de circonstances, il convient donc en l'esp�ce de se fonder non pas sur les revenus effectivement r�alis�s � l'�poque par le p�re, mais sur les chiffres retenus par le jugement de divorce.
Selon ce jugement, qui se fondait notamment sur le compte de pertes et profits interm�diaire produit par X.________ pour la p�riode du 1er janvier au 30 juin 1990, l'int�ress�, oncologue de profession depuis moins d'un an, avait r�alis� un b�n�fice de 67'689 fr. 30 au terme du semestre consid�r� et avait ainsi d� gagner environ 135'378 fr. 60 durant l'ann�e 1990. Il n'est pas �tabli que Y.________ ait pu � l'�poque savoir que son mari gagnait plus que ce qui avait �t� retenu dans le jugement de divorce. En effet, au jour du jugement de divorce, les parties, qui ne pouvaient �tre valablement renseign�es que par les comptes annuels, ne disposaient que des comptes 1989, d'o� il r�sultait que le mari avait r�alis� un b�n�fice net de 153'480 fr., ainsi que du compte de pertes et profits interm�diaire du premier semestre 1990, qui laissait appara�tre un b�n�fice de 67'689 fr. 30 pour les six mois consid�r�s.
D.c D'apr�s l'expertise Bettex du 28 f�vrier 1990 (recte: 2000), le revenu total du cabinet de X.________, depuis son ouverture en 1987 jusqu'au 31 d�cembre 1998, s'est �lev� sur ces douze ans � 2'381'286 fr., soit en moyenne � 198'440 fr. par an. Cette expertise tient toutefois compte du b�n�fice r�alis� en 1987, soit 42'880 fr. Or ce montant, ayant �t� enregistr� au d�but de l'activit� de l'int�ress�, n'est pas repr�sentatif de celle-ci et ne doit pas �tre pris en compte dans la d�termination du revenu annuel moyen de X.________, qui s'�tablit ainsi selon l'expertise � 212'582 fr. 35 (soit [2'381'286 fr. - 42'880 fr.] : 11).
Si l'on prend les b�n�fices des cinq derni�res ann�es connues (1994 � 1998), la moyenne des revenus annuels nets de l'int�ress� s'�l�ve � 192'221 fr. Compte tenu de ces chiffres, on peut d�s lors admettre que le revenu annuel moyen de X.________ s'�tablit en d�finitive � environ 200'000 fr. Comme ce revenu a augment� de mani�re notable et durable depuis le prononc� du jugement de divorce, les contributions d'entretien litigieuses doivent en cons�quence �tre r�adapt�es.
D.d La proportion entre les pensions et les revenus du d�birentier, telle qu'arr�t�e dans la convention sur les effets accessoires du divorce, doit en principe �tre respect�e en cas de modification du jugement de divorce (cf. ATF 108 II 30 consid. 8). En l'esp�ce, les contributions d'entretien litigieuses ont �t� initialement fix�es � 2'200 fr. par mois sur la base des revenus retenus par le jugement de divorce et repr�sentaient ainsi 19,5% des revenus de X.________, �valu�s � 11'281 fr. par mois (135'378 fr. par an). Compte tenu du revenu actuel de 200'000 fr. par an, ces contributions devraient d�s lors s'�tablir � 39'000 fr. par an, soit � 3'250 fr. par mois pour les deux enfants.
Les recommandations de l'Office zurichois de la jeunesse pour le calcul des contributions d'entretien fixent � 1'700 fr. par mois le montant des besoins d'un enfant �g� de treize � dix-huit ans d'une fratrie de deux. La contribution de 3'250 fr. d�termin�e pour deux enfants �g�s en l'esp�ce de respectivement quatorze et seize ans �tant proche de ce montant, il n'y a aucune raison de la fixer plus bas, d'autant plus que, vu les revenus �lev�s de leur p�re, les enfants sont en droit de b�n�ficier du haut niveau de vie de celui-ci.
En d�finitive, les contributions litigieuses doivent ainsi �tre fix�es � 1'625 fr. par mois jusqu'� dix ans r�volus, puis � 1'725 fr. par mois jusqu'� quinze ans r�volus et enfin � 1'825 fr. par mois jusqu'� la majorit� des int�ress�s. Cette modification prendra effet au 1er octobre 1998, l'action en modification ayant �t� introduite le 29 septembre 1998.
Agissant par la voie du recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, le d�fendeur conclut, avec suite des frais et d�pens des instances cantonales et f�d�rale, � la r�forme de cet arr�t en ce sens que les contributions d'entretien fix�es dans le jugement de divorce sont maintenues.
La demanderesse conclut avec d�pens au rejet du recours.
L'arr�t attaqu� tranche une contestation civile au sens de l'art. 46 OJ (ATF 127 III 503, consid. 1 non publi�; 116 II 493 consid. 2b). Le recours appara�t recevable sous l'angle de cette disposition, les droits contest�s dans la derni�re instance cantonale atteignant d'apr�s les conclusions du d�fendeur une valeur, calcul�e conform�ment � l'art. 36 al. 4 OJ, d'au moins 8'000 fr. D�pos� en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, le recours est par ailleurs recevable au regard des art. 54 al. 1 et 48 al. 1 OJ.
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a; 119 II 353 consid. 5c/aa). Dans la mesure o� un recourant pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans l'arr�t attaqu� sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte (ATF 127 III 248 consid. 2c).
Il convient en premier lieu d'examiner les griefs par lesquels le d�fendeur se plaint d'une violation de l'art. 286 al. 2 CC.
3.1 Le d�fendeur conteste d'abord qu'il ait �t� retenu dans le jugement de divorce du 13 ao�t 1991 que son revenu �tait � ce moment-l� de 135'378 fr. 60 par an. Selon lui, ne figurait dans le jugement de divorce que l'indication selon laquelle "le demandeur est m�decin install� et a r�alis� pour la p�riode du 1er janvier au 30 juin 1990 un b�n�fice de Fr. 67'689.30, selon le compte de pertes et profits interm�diaire vers� au dossier"; c'est la cour cantonale elle-m�me qui aurait induit de ce chiffre ponctuel, par praesumptio hominis, que les gains de l'int�ress� s'�taient �lev�s en 1990 - et, par une seconde extrapolation, "� l'�poque" - � 135'378 fr. 60. Or cette pr�somption serait renvers�e par les chiffres des bilans mentionn�s dans l'arr�t attaqu�, dont il ressort que les revenus nets du d�fendeur se sont mont�s � 246'199 fr. en 1988 et � 153'480 fr. en 1989, chiffres qui �taient connus de la demanderesse.
Par cette argumentation, le d�fendeur s'en prend de mani�re irrecevable aux faits constat�s par l'autorit� cantonale. Celle-ci retient en effet clairement, dans la partie "en fait" de son arr�t (p. 2), que "[s]elon le jugement de divorce, qui se fondait notamment sur le compte de pertes et profits interm�diaire produit par X.________ pour la p�riode du 1er janvier au 30 juin 1990, l'int�ress�, oncologue de profession depuis moins d'un an, avait r�alis� un b�n�fice de 67'689 fr. 30 au terme des six mois consid�r�s et avait ainsi d� gagner environ 135'378 fr. 60 durant l'ann�e 1990". Cette constatation lie le Tribunal f�d�ral en vertu de l'art. 63 al. 2 OJ, d�s lors que le d�fendeur ne d�montre pas en quoi l'une des exceptions pr�vues aux art. 63 et 64 OJ serait r�alis�e (cf. consid. 2 supra).
3.2 Le d�fendeur expose par ailleurs que la jurisprudence appliqu�e par les juges cantonaux, selon laquelle le juge de la modification doit prendre comme point de d�part le revenu constat� dans le jugement de divorce et non un revenu effectif qui pouvait d�j� � l'�poque �tre plus �lev�, repose sur l'id�e qu'autrement, l'�poux qui aurait donn� des indications inexactes lors de la proc�dure de divorce en tirerait un avantage injustifi� (ATF 117 II 359 consid. 6 in fine). Or l'on ne se trouverait pr�cis�ment pas dans un tel cas en l'esp�ce. En effet, les parties ne disposaient pas des comptes 1990, mais uniquement du compte de pertes et profits interm�diaire du premier semestre 1990, qui laissait appara�tre un b�n�fice de 67'689 fr. 30 pour les six mois consid�r�s. On ne saurait d�s lors accuser le d�fendeur d'avoir donn� des indications inexactes sur ses revenus de 1990. De plus, la demanderesse connaissait en tout cas les comptes 1988 et 1989, qui affichaient un b�n�fice net de 246'199 fr. respectivement 153'480 fr. Elle disposait ainsi de toutes les informations utiles pour conna�tre le v�ritable revenu de son mari � l'�poque du divorce, de sorte que la jurisprudence pr�cit�e, qui tend � prot�ger la partie qui aurait �t� tromp�e au moment du divorce, ne pourrait �tre appliqu�e telle quelle au pr�sent cas.
Par cette argumentation, le d�fendeur s'�carte � nouveau de mani�re irrecevable des faits constat�s par l'autorit� cantonale. Celle-ci n'a en effet pas retenu que la demanderesse disposait des comptes 1988, mais uniquement des comptes 1989, d'o� il r�sultait que le mari avait r�alis� un b�n�fice net de 153'480 fr., ainsi que du compte de pertes et profits interm�diaire du premier semestre 1990, qui laissait appara�tre un b�n�fice de 67'689 fr. 30 pour les six mois consid�r�s. L'arr�t attaqu� constate d'ailleurs, d'une mani�re qui lie le Tribunal f�d�ral (art. 63 al. 2 OJ), qu'"on ne peut affirmer que [la demanderesse] ait su, au moment du divorce, que les revenus de son ex-�poux �taient nettement sup�rieurs � ceux r�sultant des comptes dont elle disposait � l'�poque".
3.3 Il d�coule de ce qui pr�c�de que la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en prenant comme point de d�part de sa comparaison le chiffre de 135'378 fr. 60 qui ressortait selon ses constatations du jugement de divorce pour l'ann�e 1990, et dont il appert qu'il �tait le chiffre le plus r�cent disponible � ce moment-l�. C'est par cons�quent en vain que le d�fendeur cherche � se fonder sur le revenu moyen de quelque 187'000 fr. qu'il aurait r�ellement r�alis� entre 1988 et la mi-1990 pour nier, par r�f�rence au revenu annuel moyen de 192'221 fr. r�alis� entre 1994 et 1998, qu'il y ait eu dans sa situation financi�re un changement important et durable justifiant l'application de l'art. 286 al. 2 CC.
3.4 L'autorit� cantonale a expos� dans son arr�t que, par sa demande en modification du jugement de divorce, la demanderesse faisait valoir que son ex-�poux percevait en r�alit� un revenu annuel net de 230'000 fr. depuis dix ans et devait en cons�quence participer plus largement � l'entretien de ses enfants, dans une proportion �quivalant � 25% de son salaire net. Selon le d�fendeur, il r�sulterait ainsi des all�gations m�mes de la demanderesse - au demeurant confirm�es par les pi�ces du dossier - que celle-ci ne ferait en r�alit� que solliciter une r�vision du jugement de divorce, ce qui est exclu dans le cadre d'une action en modification.
Ce grief est infond�. En effet, comme on l'a vu, la cour cantonale pouvait, sans violer le droit f�d�ral, prendre comme point de d�part de sa comparaison le revenu annuel de 135'378 fr. 60 sur lequel s'�tait fond� le juge du divorce au moment de ratifier la convention sur les effets accessoires; cela d'autant plus que, selon les constatations de fait de l'arr�t attaqu�, il n'est pas �tabli que la demanderesse ait su alors que les revenus de son ex-�poux �taient nettement sup�rieurs � ceux r�sultant des comptes dont elle disposait (cf. consid. 3.2 supra). Dans ces circonstances, m�me si la demanderesse a pu d�couvrir par la suite et all�guer dans sa demande en modification du 29 septembre 1998 que les revenus du d�fendeur avaient en r�alit� �t� sup�rieurs � 200'000 fr. d�s 1988, on se trouve bien en pr�sence d'une modification importante et durable par rapport aux chiffres sur lesquels s'�tait fond� le juge du divorce, dans le jugement par lequel ce magistrat a ratifi� la convention sur les effets accessoires conclue entre les parties.
3.5 En d�finitive, l'arr�t attaqu� ne consacre aucune violation de l'art. 286 al. 2 CC.
4.1 Le d�fendeur reproche ensuite aux juges cantonaux une violation de l'art. 285 al. 1 CC. En effet, en vertu de cette disposition, la contribution d'entretien doit correspondre aux besoins de l'enfant ainsi qu'� la situation et aux ressources des p�re et m�re, ce qui impose en particulier de prendre en consid�ration le niveau de vie de chacun des parents (cf. ATF 116 II 110 consid. 3). Or, si l'arr�t attaqu� mentionne que la demanderesse percevait au moment du divorce un salaire mensuel net de 4'530 fr. 30, il est en revanche muet sur sa situation actuelle, dont le d�fendeur indique qu'"on sait seulement qu'elle est fort diff�rente de celle de l'�poque du divorce : vie � l'�tranger, remariage, propri�t�s immobili�res...". Ainsi, en n'instruisant pas sur la situation actuelle de la demanderesse - lors m�me que le d�fendeur avait all�gu� de nombreux faits et requis production de nombreuses pi�ces en relation avec les ressources de cette derni�re - et en n'instruisant pas davantage sur les besoins concrets des enfants, la cour cantonale aurait viol� l'art. 285 al. 1 CC.
4.2 Il convient de rappeler que le pr�sent litige ne porte pas sur la fixation des contributions � l'entretien des enfants ensuite du divorce, mais sur la modification des contributions d'entretien sur lesquelles les parties s'�taient accord�es dans la convention sur les effets accessoires du divorce qui a �t� ratifi�e par le juge du divorce. Dans ces conditions, la cour cantonale n'avait pas � instruire en particulier sur l'am�lioration, all�gu�e par le d�fendeur, de la situation financi�re et du niveau de vie de la demanderesse, d'autant moins que la convention ne pr�voyait pas une r�duction des contributions � l'entretien des enfants pour le cas o� la situation financi�re de la demanderesse se serait entre-temps am�lior�e. Quoi qu'il en soit, une telle am�lioration - qui serait le cas �ch�ant intervenue en parall�le � l'augmentation des revenus du d�fendeur par rapport � ceux sur lesquels s'est fond� le juge du divorce - doit de toute mani�re profiter au premier chef aux enfants (ATF 108 II 83). Compte tenu de l'am�lioration du niveau de vie, par ailleurs �lev�, tant du p�re que - selon les all�gations m�mes de ce dernier - de la m�re, et eu �gard aux montants r�sultant des recommandations de l'Office zurichois de la jeunesse pour le calcul des contributions d'entretien (dans les familles � revenus moyens, cf. ATF 116 II 110 consid. 3a) auxquels s'est r�f�r�e la cour cantonale, cette derni�re n'avait pas non plus � instruire particuli�rement sur les besoins des enfants. Elle pouvait sans violer le droit f�d�ral augmenter les contributions litigieuses aux montants retenus.
Le d�fendeur se plaint enfin d'une violation de l'art. 145 al. 1 CC, qui impose la maxime d'office en ce qui concerne les contributions � l'entretien des enfants, en ce sens que la cour cantonale a modifi� le chiffre III/IV du jugement de divorce sans toucher � son chiffre III/V, avec cette cons�quence que les contributions d'entretiens dues par le d�fendeur en 2004 resteraient index�es sur l'indice suisse des prix � la consommation du mois de mars 1991.
Il convient de constater (art. 64 al. 2 OJ) que le chiffre V de la convention sur les effets accessoires du divorce, ratifi�e par le juge du divorce au chiffre III du dispositif de son jugement du 13 ao�t 1991 pour en faire partie int�grante, pr�voit que "les montants pr�vus sous ch. III et IV ci-dessus, arr�t�s sur la base de l'indice officiel suisse des prix � la consommation en mars 1991, seront r�adapt�s le 1er janvier de chaque ann�e en r�f�rence � l'indice du mois de novembre pr�c�dent, la premi�re fois le 1er janvier 1992, � moins que X.________ n'�tablisse que son revenu n'a pas augment� dans les m�mes proportions que l'indice".
La cour cantonale n'a pas r�form� ce chiffre III/V pour les contributions qu'elle a modifi�es avec effet au 1er octobre 1998. Or, comme la jurisprudence a d�j� eu l'occasion de le pr�ciser, en cas de modification de contributions d'entretien assorties d'une clause d'indexation, l'indice servant de base � l'indexation des contributions modifi�es est celui du mois o� la modification prend effet (ATF 122 III 97, consid. 2a non publi�; arr�ts non publi�s 5C.282/2002 du 27 mars 2003, consid. 9.3, et 5C.59/1996 du 20 mai 1996, consid. 4), soit en l'esp�ce celui d'octobre 1998. Comme le d�fendeur avait conclu au rejet de la demande de modification, il appartenait � la cour cantonale, en adaptant le montant des contributions � la modification des circonstances � partir du 1er octobre 1998, d'adapter �galement l'indice de r�f�rence servant de base � l'indexation des contributions ainsi modifi�es. Cela s'imposait d'autant plus que, lorsqu'il s'agit de fixer la contribution d'entretien due � l'enfant, le juge applique la maxime d'office, si bien qu'il n'est pas li� par les conclusions des parties et doit statuer m�me en l'absence de conclusions (ATF 128 III 411 consid. 3.1).
Il convient d�s lors d'admettre le recours sur ce point et de r�former l'arr�t attaqu� en ce sens que les contributions d'entretien dues � partir du 1er octobre 1998 devront �tre r�adapt�es - aux conditions pr�vues dans le jugement de divorce, soit le 1er janvier de chaque ann�e en r�f�rence � l'indice du mois de novembre pr�c�dent, � moins que X.________ n'�tablisse que son revenu n'a pas augment� dans les m�mes proportions que l'indice - sur la base de l'indice suisse des prix � la consommation du mois d'octobre 1998. Pour plus de clart�, le dispositif sera reformul�. L'admission partielle du recours en r�forme sur ce point n'impose pas de r�partir autrement les frais ant�rieurs (cf. art. 157 OJ).
En d�finitive, le recours doit �tre partiellement admis dans la mesure o� il est recevable et l'arr�t entrepris r�form� dans le sens indiqu� ci-dessus. Le d�fendeur, qui n'obtient gain de cause que sur un point accessoire, supportera les cinq sixi�mes des frais judiciaires (art. 156 al. 2 OJ) et versera � la demanderesse une indemnit� � titre de d�pens r�duits.
L'arr�t attaqu� est r�form� comme suit au chiffre II de son dispositif :
"Les chiffres III/IV et III/V du jugement de divorce du 13 ao�t 1991 sont compl�t�s par les chiffres III/IVbis et III/Vbis suivants:
III/IVbis. D�s le 1er octobre 1998, X.________ contribuera � l'entretien de ses enfants par le versement d'une pension mensuelle, allocations familiales non comprises, payable d'avance le premier de chaque mois en mains de Y.________, de
- 1'625 fr. (mille six cent vingt-cinq francs) par enfant jusqu'� l'�ge de dix ans r�volus;
- 1'725 fr. (mille sept cent vingt-cinq francs) par enfant d�s lors et jusqu'� l'�ge de quinze ans r�volus;
- 1'825 fr. (mille huit cent vingt-cinq francs) par enfant d�s lors et jusqu'� la majorit�, la disposition de l'art. 277 al. 2 CC �tant r�serv�e.
III/Vbis. Les montants pr�vus sous ch. III/IVbis ci-dessus, arr�t�s sur la base de l'indice officiel suisse des prix � la consommation en octobre 1998, seront r�adapt�s le 1er janvier de chaque ann�e en r�f�rence � l'indice du mois de novembre pr�c�dent, la premi�re fois le 1er janvier 2000, � moins que X.________ n'�tablisse que son revenu n'a pas augment� dans les m�mes proportions que l'indice."
Un �molument judiciaire de 3'000 fr. est mis pour cinq sixi�mes � la charge du d�fendeur et pour un sixi�me � la charge de la demanderesse.
Le d�fendeur versera � la demanderesse une indemnit� de 2'000 fr. � titre de d�pens r�duits.

References: ATF 
 art. 54
 ATF 
 art. 63
in fine
 ATF 
 ATF 
 art. 157