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Timestamp: 2016-10-26 23:24:35+00:00

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5A_593/2013 (20.12.2013)
5A_593/2013 � � Arr�t du 20 d�cembre 2013
repr�sent� par Me Ren� Schneuwly, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Ie Cour d'appel civil, du 5 juillet 2013.
A.a.�Mme A.X.________, n�e en 1966, et M. B.X.________, n� en 1956, se sont mari�s le 25 septembre 1987 � Prilly. Deux enfants d�sormais majeurs sont issus de cette union.
Les �poux se sont s�par�s en juillet 2009.
A.b.�Le 1
er�mai 2012, Mme A.X.________ a d�pos� une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale aupr�s du Pr�sident du Tribunal civil de la Sarine du canton de Fribourg (ci-apr�s: le Pr�sident).
A.c.�Le 6 juin 2012, M. B.X.________ a d�pos� une requ�te unilat�rale en divorce et a �galement requis le prononc� de mesures provisionnelles.
A.d.�Le 20 d�cembre 2012, le Pr�sident a condamn� M. B.X.________ � verser � son �pouse - � titre de mesures protectrices de l'union conjugale - et sous d�duction des montants d�j� vers�s, une contribution d'entretien mensuelle de 3'330 fr. pour la p�riode du 1
er�mai 2011 au 30 juin 2011, de 3'450 fr. pour la p�riode du 1
er�juillet 2011 au 31 janvier 2012 et de 3'000 fr. pour la p�riode du 1
er�f�vrier 2012 au 31 mai 2012. A titre de mesures provisionnelles au sens de l'art. 276 CPC, il l'a condamn� � lui verser d'avance le premier de chaque mois, la premi�re fois le 1
er�juin 2012, une contribution de 3'450 fr., sous d�duction des montants d�j� vers�s.
Statuant par arr�t du 5 juillet 2013, sur le recours interjet� le 11 f�vrier 2013 par M. B.X.________ contre cette d�cision, la I
e�Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Fribourg (ci-apr�s: Cour d'appel) l'a partiellement admis et a modifi� la d�cision entreprise en ce sens que M. B.X.________ a �t� condamn� � verser � son �pouse - � titre de mesures protectrices de l'union conjugale - et sous d�duction des montants d�j� vers�s, une contribution d'entretien mensuelle de 2'800 fr. pour la p�riode du 1
er�mai 2011 au 30 juin 2011, de 2'900 fr. pour la p�riode du 1
er�juillet 2011 au 31 d�cembre 2011 et de 2'700 fr. pour la p�riode du 1
er�janvier 2012 au 31 mai 2012, ainsi qu'une contribution mensuelle de 2'700 fr., � verser d'avance le premier de chaque mois, la premi�re fois le 1
er�juin 2012, sous d�duction des montants d�j� vers�s, � titre de mesures provisionnelles. Le droit au versement de cette pension a �t� suspendu � compter du 1
Par acte du 19 ao�t 2013, Mme A.X.________ forme un recours en mati�re civile contre la d�cision du 5 juillet 2013. Elle conclut principalement � l'annulation de l'arr�t entrepris et � la confirmation des montants arr�t�s en premi�re instance � titre de contributions d'entretien dues en sa faveur. A l'appui de ses conclusions, elle invoque la violation des art. 4, 8, 163 et 176 CC ainsi que l'�tablissement arbitraire des faits (art. 9 Cst.).
L'arr�t attaqu�, portant � la fois sur des mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 ss CC) et sur des mesures provisionnelles rendues dans le cadre d'une proc�dure de divorce (art. 276 CPC), est une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2; 133 III 393 consid. 4) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours (art. 75 LTF), dans une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse atteint manifestement 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recours a en outre �t� d�pos� par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et ayant un int�r�t � l'annulation ou � la modification de l'arr�t entrepris (art. 76 al. 1 LTF), dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi. Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable au regard de ces dispositions.
2.1.�D�s lors que la d�cision attaqu�e porte, d'une part, sur des mesures provisionnelles et, d'autre part, sur des mesures protectrices de l'union conjugale, lesquelles sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5), les griefs de la recourante ne peuvent qu'�tre limit�s � la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4). Lorsque la recourante se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.), elle ne peut se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme elle le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours dispose d'une libre cognition; elle ne saurait se contenter d'opposer son opinion � celle de la juridiction pr�c�dente, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une application du droit insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3 et les arr�ts cit�s). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2).
Dans le cadre d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t cantonal que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels, conform�ment au principe d'all�gation susmentionn� (cf.�
supra�consid. 2.1). Le recourant ne peut donc pas se borner � contredire les constatations litigieuses par ses propres all�gations ou par l'expos� de sa propre appr�ciation des preuves; il doit indiquer de fa�on pr�cise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2). Une critique des faits qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (cf.�
supra�consid. 2.1; art. 106 al. 2 Cst.; ATF 133 II 249 consid. 1.4.3; 130 I 258 consid. 1.3).
Le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b). Cette retenue est d'autant plus grande lorsque le juge n'examine la cause que d'une mani�re sommaire et provisoire (ATF 130 III 321 consid. 3.3 p. 325).
Seule est litigieuse en l'esp�ce la question de la contribution due par M. B.X.________ � l'entretien de son �pouse. A cet �gard, celle-ci critique en premier lieu le fait que le versement de la contribution d'entretien allou�e en sa faveur ait �t� suspendue � compter du 1
3.1.�L'autorit� cantonale a retenu que la recourante avait imm�diatement rejoint son compagnon d�s la s�paration des parties intervenue en juillet 2009, qu'elle avait en outre d�clar� qu'il s'agissait de son colocataire tout en admettant partager son lit, de sorte que l'existence d'une relation amoureuse entre eux devait �tre admise. Elle a �galement relev� que la recourante et son compagnon avaient d�m�nag� � trois reprises ensemble avant de prendre la d�cision commune de s'installer en Valais, estimant que la vie y �tait moins ch�re et chacun d'eux ayant de la famille dans ce canton, l'autorit� cantonale pr�cisant toutefois qu'il s'agissait sans doute d'un "pr�texte" concernant la recourante puisqu'elle avait admis n'avoir actuellement aucun contact avec ses parents et estimant que cette situation d�montrait selon elle la stabilit� de leur relation.
Bien qu'ayant mandat� un avocat une ann�e apr�s la s�paration, la recourante avait attendu pr�s de trois ans avant de d�poser une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale. L'autorit� cantonale en a d�duit qu'elle avait de toute �vidence �t� entretenue par son compagnon durant cette p�riode, ce qu'elle a d'ailleurs partiellement admis. En effet, bien qu'ayant perdu son emploi, elle n'avait produit aucune preuve de recherche d'une nouvelle place de travail pour la p�riode de la fin de l'ann�e 2009, ni de certificat attestant d'une incapacit� de travail. Elle n'avait pas davantage entrepris de d�marches aupr�s d'une caisse de ch�mage pour percevoir des indemnit�s journali�res ou du moins pour conna�tre ses droits � cet �gard. Ces divers �l�ments attestent selon la cour cantonale du soutien financier apport� par son compagnon qui est un autre �l�ment parlant en faveur de l'existence d'un concubinage qualifi�. La Cour d'appel a en d�finitive consid�r�, sur la base de ces �l�ments et notamment en raison de l'intensit� de la relation liant la recourante � son compagnon et du soutien financier qu'il lui apporte, que l'existence d'un concubinage qualifi� devait �tre admise malgr� le fait que leur relation dure depuis moins de cinq ans. La Cour d'appel a par cons�quent suspendu le versement de la contribution due par son �poux � son entretien � compter de la date � laquelle elle s'est �tablie avec son compagnon en Valais, � savoir d�s le mois d'octobre 2012.
3.2.�La recourante conteste la qualification de concubinage stable retenue par la cour cantonale. Elle soutient vivre avec son compagnon non par choix mais par obligation du fait que le montant de 1'500 fr. vers� mensuellement par son mari serait insuffisant pour qu'elle puisse se constituer un logement s�par� et qu'elle n'aurait de surcro�t plus acc�s � l'argent commun du couple. Bien que son compagnon l'h�berge, elle soutient qu'il ne serait pas en mesure ni ne souhaiterait l'aider financi�rement �tant lui-m�me engag� dans une proc�dure de divorce. Elle consid�re que sa relation de deux ans et neuf mois avec son compagnon est trop br�ve pour pouvoir �tre qualifi�e de concubinage stable. Elle soutient qu'aucune pi�ce au dossier ne permettrait de conclure qu'elle serait soutenue financi�rement par son compagnon et que l'autorit� cantonale aurait notamment refus� d'entendre ce dernier qui aurait cependant pu attester de l'absence de tout soutien financier, violant ainsi selon elle le "principe d'appr�ciation des preuves". En d�finitive, en retenant l'existence d'un concubinage qualifi�, l'autorit� cantonale aurait proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves.
3.3.1.�Selon la jurisprudence, m�me lorsqu'on ne peut plus s�rieusement compter sur la reprise de la vie commune, l'art. 163 CC demeure la cause de l'obligation d'entretien r�ciproque des �poux en mesures provisionnelles prononc�es pour la dur�e de la proc�dure de divorce (ATF 137 III 385 consid. 3.1; 130 III 537 consid. 3.2). Pour fixer la contribution d'entretien, le juge doit partir de la convention, expresse ou tacite, que les �poux ont conclue au sujet de la r�partition des t�ches et des ressources entre eux (art. 163 al. 2 CC).
Lorsque l'�poux cr�ancier vit en concubinage avec un nouveau partenaire, il y a lieu d'examiner si, dans le cas concret, il est soutenu financi�rement par cette personne. Le cas �ch�ant, sa cr�ance d'entretien est r�duite dans la mesure des prestations r�ellement fournies par le concubin. La prise en consid�ration du soutien �conomique momentan� par le nouveau partenaire est justifi�e dans le cadre de mesures provisionnelles d�s lors que - contrairement � ce qui pr�vaut en mati�re d'entretien apr�s divorce (art. 129 CC) - l'entretien des �poux peut ais�ment �tre adapt� aux circonstances (ATF 138 III 97 consid. 2.3.1 et les r�f�rences). S'il n'y a aucun soutien financier, ou si les prestations fournies par le concubin ne peuvent �tre prouv�es, il peut toutefois exister ce que l'on appelle une (simple) " communaut� de toit et de table ", qui entra�ne des �conomies pour chacun des concubins. Ce qui est d�terminant, ce n'est pas la dur�e du concubinage, mais l'avantage �conomique qui en d�coule (ATF 138 III 97 consid. 2.3.2). Enfin, dans l'hypoth�se o� l'�poux a construit avec son nouveau partenaire une communaut� de vie si �troite que celui-ci est pr�t � lui apporter une assistance et un soutien financier semblables � celui qui existe entre �poux, comme l'exige l'art. 159 al. 3 CC, la contribution d'entretien due � cet �poux peut �tre supprim�e. Pour appr�cier la qualit� d'une communaut� de vie, il faut prendre en consid�ration l'ensemble des circonstances de la vie commune (ATF 138 III 97 consid. 2.3.3; arr�t 5A_470/2013 du 26 septembre 2013 consid. 4.2).
3.3.2.�S'agissant de cette derni�re hypoth�se, le Tribunal de c�ans a pr�cis�, dans sa jurisprudence rendue en mati�re de modification d'une contribution apr�s divorce, qu'il faut entendre par concubinage qualifi� (ou concubinage stable) une communaut� de vie d'une certaine dur�e entre deux personnes de sexes oppos�s, � caract�re en principe exclusif, qui pr�sente une composante tant spirituelle que corporelle et �conomique, et qui est parfois �galement d�sign�e comme communaut� de toit, de table et de lit; le juge doit dans tous les cas proc�der � une appr�ciation de tous les facteurs d�terminants (ATF 118 II 235 consid. 3b; 124 III 52 consid. 2a/aa et les r�f�rences cit�es; arr�t 5C.265/2002 du 1
er�avril 2003 consid. 2.4 non publi� aux ATF 129 III 257). Il incombe au d�biteur d'entretien de prouver que le cr�ancier d'entretien vit dans un concubinage qualifi� avec un nouveau partenaire (ATF 118 II 235 consid. 3b); le Tribunal f�d�ral a toutefois pos� la pr�somption - r�fragable - qu'un concubinage est qualifi� lorsqu'il dure depuis cinq ans au moment de l'ouverture de l'action en modification du jugement de divorce (ATF 118 II 235 consid. 3a; 114 II 295 consid. 1c). L'existence ou non d'un concubinage qualifi� ne d�pend pas des moyens financiers des concubins, mais de leurs sentiments mutuels et de l'existence d'une communaut� de destins (ATF 124 III 52 consid. 2a/aa).
La suspension ou la suppression de la contribution en cas de concubinage qualifi� est possible m�me si la communaut� de vie n'a pas encore atteint une dur�e de cinq ans mais pr�sente en raison d'autres facteurs une stabilit� suffisante (arr�ts 5A_81/2008 du 11 juin 2008 consid. 5.4.4 et 5.5 publi�s�
in:�FamPra.ch 2008, p. 944; 5C.296/2001 du 12 mars 2002 consid. 3b/bb).
3.4.�En l'esp�ce, il est incontest� que la communaut� de vie entre la recourante et son compagnon dure depuis moins de cinq ans. L'autorit� cantonale a cependant expos� de mani�re circonstanci�e les autres facteurs qui l'ont conduite malgr� cela � conclure � l'existence d'un concubinage qualifi�. Elle a ainsi retenu en particulier que l'installation commune dans un autre canton �tait une preuve de la stabilit� de leur relation qui avait d�j� dur� plus de trois ans et a �galement fait �tat des divers �l�ments qui l'ont conduite � admettre que la recourante �tait soutenue financi�rement par son compagnon.
En tant que la recourante invoque une violation des art. 163 et 176 CC au motif que l'autorit� cantonale aurait refus� de fixer une contribution �quitable en sa faveur, retenant l'existence d'un concubinage qualifi� alors que l'union a dur� moins de trois ans, sa critique est infond�e. En effet, la seule violation des art. 163 et 176 CC invoqu�e par la recourante n'est pas suffisante au regard de l'arbitraire exig� par l'art. 98 LTF, de sorte que son grief ne satisfait pas aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. En outre, l'autorit� cantonale a expos� les motifs qui l'ont conduite � s'�carter de la pr�somption d'un concubinage stable � compter de cinq ans de vie commune seulement, motifs auxquels la recourante ne s'en prend aucunement, se contentant d'affirmer qu'elle doit vivre avec son compagnon par obligation au vu de la faible contribution que lui verse son �poux. Ce faisant, elle ne s'en prend toutefois pas et ne d�montre�
a fortiori�pas en quoi l'appr�ciation de la cour cantonale serait arbitraire, celle-ci ayant en particulier retenu que son compagnon avait pr�cis�ment d� l'entretenir durant les ann�es pr�c�dant l'introduction de sa requ�te de mesure protectrices, � savoir avant que son �poux ne lui verse une quelconque contribution.
La critique de la recourante qui affirme que rien au dossier ne d�montre que son compagnon aurait les moyens de l'entretenir financi�rement et que l'examen du dossier de la proc�dure de divorce dans laquelle ce dernier est lui-m�me engag� et qui est instruit par le m�me tribunal ou encore son audition aurait permis d'infirmer l'existence d'un �ventuel soutien est, elle aussi, d�nu�e de pertinence. En effet, l'existence d'un concubinage qualifi� ne d�pend pas des moyens financiers des concubins, mais de leurs sentiments mutuels et de l'existence d'une communaut� de destins (cf.�
supra�consid. 3.3.1), de sorte que m�me si les mesures d'instruction auxquelles la recourante fait r�f�rence avaient �t� � m�me de d�montrer l'absence de moyens financiers de son compagnon, cela n'aurait pas suffi � qualifier d'arbitraire l'admission d'un concubinage stable.
On ne per�oit en outre pas en quoi la cour cantonale aurait "viol� le libre pouvoir d'appr�ciation (4 CC) et invers� le fardeau de la preuve (8 CC) "en admettant l'existence d'un concubinage qualifi�. Certes, comme le pr�cise la recourante, le Tribunal de c�ans a affirm� dans sa jurisprudence que la seule existence d'un enfant commun ne permettait pas de conclure � l'existence d'une relation stable. Il s'agissait toutefois d'un �tat de fait diff�rent qui ne peut �tre compar� au cas d'esp�ce o� la cour cantonale s'est fond�e en particulier sur les d�m�nagements successifs communs, la volont� commune de s'installer dans un autre canton et le soutien financier apport� � la recourante par son compagnon pour appr�cier et admettre l'existence d'une telle relation. Il appartenait � la recourante de s'en prendre � cette appr�ciation et d'en d�montrer l'arbitraire, ce qu'elle n'a pas fait.
Les d�veloppements de la recourante quant � l'impossibilit� pour elle de reprendre une activit� lucrative ne sont pas davantage pertinents. En effet, la recourante tend ainsi � d�montrer qu'elle ne remplit pas les conditions pour qu'un revenu hypoth�tique lui soit imput�. Or, la Cour d'appel n'a pas suspendu son droit � une contribution d'entretien au motif qu'elle aurait pu reprendre une activit� lucrative � compter de la date de la suspension mais uniquement en raison du concubinage qualifi� existant entre son compagnon et elle. Il y a en outre lieu de relever ici que la cour cantonale a ordonn� la suspension et non la suppression du versement de la contribution d'entretien � compter d'octobre 2012 pr�cis�ment pour tenir compte de la situation de la recourante dans l'�ventualit� o� le concubinage serait dissous.
La recourante conteste dans un deuxi�me temps la r�duction par la cour d'appel du montant de la pension qui lui avait �t� allou�e en premi�re instance.
4.1.�Pour la p�riode comprise entre la date de la s�paration et la date � compter de laquelle elle a suspendu le droit de la recourante � toute contribution d'entretien, la cour cantonale a consid�r� qu'il y avait lieu de tenir compte - dans le cadre de l'�tablissement de la situation financi�re de l'�pouse - de l'existence d'un concubinage simple entre cette derni�re et son compagnon avec partage des charges et d�duction des frais effectivement pay�s par celui-ci. La Cour d'appel a par cons�quent examin� et admis diff�rents griefs soulev�s par le mari qui avait requis une baisse des pensions pour cette p�riode dans son appel et contest� l'�tablissement de la situation financi�re des �poux. Elle a ainsi notamment admis que, pour l'ann�e 2012, le revenu mensuel moyen de l'�poux ascendait � 7'600 fr. et non � 8'044 fr. 75 comme en 2011, car il avait subi en 2012 une p�riode de ch�mage partiel dont le premier juge n'avait pas tenu compte. S'agissant des charges de l'�poux, elle a estim� que son minimum vital de base pouvait effectivement �tre port� � 1'350 fr. correspondant au minimum vital d'une personne seule avec obligation de soutien, dans la mesure o� l'�pouse avait admis en audience que son mari soutenait financi�rement leur fils majeur encore �tudiant. Elle a �galement suivi l'argumentation du mari en excluant les frais de logement des charges de l'�pouse pour la p�riode courant de mai 2011 � septembre 2012 au motif que cette derni�re avait confirm� en audience ne pas verser de participation au loyer de son compagnon avant leur d�m�nagement en Valais au mois d'octobre 2012. Ensuite de l'admission de ces divers griefs, l'autorit� cantonale a recalcul� la contribution d'entretien men-suelle due par le mari � son �pouse qu'elle a arr�t�e � 2'800 fr. pour la p�riode du 1
er�mai 2011 au 30 juin 2011, � 2'900 fr. pour la p�riode du 1
er�juillet 2011 au 31 d�cembre 2011, � 2'700 fr. pour la p�riode du 1
er�janvier 2012 au 31 mai 2012 et � 2'700 fr. � compter du 1
er�juin 2012, sous d�duction des montants d�j� vers�s.
4.2.�La recourante conclut certes dans son recours � l'annulation de l'arr�t entrepris et � ce que son �poux soit condamn� � lui verser une contribution d'entretien dont le montant, variant en fonction de la p�riode, correspond en d�finitive aux montants arr�t�s par le premier juge.
Parmi les postes de revenus et de charges qui ont �t� modifi�s par la cour cantonale, force est toutefois de constater qu'elle ne s'en prend�
a prioriet sans le dire explicitement qu'au fait que le minimum vital de son mari ait �t� arr�t� en tenant compte du fait qu'il soutient financi�rement leur fils majeur encore �tudiant, ce que la recourante conteste d�sormais. En affirmant que "M. B.X.________ aide occasionnellement ses enfants, [mais qu'] on ne saurait pr�tendre que ces derniers sont toujours � sa charge", la recourante se contente toutefois d'opposer sa propre version des faits � celle retenue par l'autorit� cantonale - qui se fondait au demeurant pr�cis�ment sur les d�clarations de la recourante - de sorte que sa critique est irrecevable.
La recourante ne soul�ve aucun grief quant aux autres modifications apport�es par l'autorit� cantonale � la situation financi�re des parties, si ce n'est qu'elle affirme de mani�re toute g�n�rale, reprenant mot pour mot l'argumentation d�velopp�e dans sa r�ponse du 14 mars 2013 � l'appel form� par son mari, avoir droit au maintien de son train de vie. Ce faisant, la recourante ne satisfait nullement aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF. Cette condition fait clairement d�faut en l'esp�ce puisque la recourante se contente de reprendre � la lettre l'argumentation pr�sent�e devant l'instance inf�rieure et qu'elle requiert la confirmation des montants arr�t�s par le premier juge au motif que la d�cision de ce dernier ne violait en rien la loi et ne constatait pas de mani�re inexacte les faits, sans pour autant qu'elle n'all�gue ni ne d�montre en quoi la d�cision de l'autorit� de deuxi�me instance serait arbitraire. Ainsi, pour autant qu'on puisse d�celer un quelconque grief dans les �critures de la recourante, celui-ci n'est de toute �vidence pas recevable.
Enfin, en tant que la recourante reproche � l'intim� d'�tre de mauvaise foi lorsqu'il invoque une manifestation de volont� concordante et r�ciproque des parties au sujet d'une contribution mensuelle de 1'500 fr., on peine � comprendre la pertinence de cette critique - encore une fois reprise mot pour mot de ses pr�c�dentes �critures - dans la mesure o� le grief y relatif du mari en appel a �t� rejet� par la cour cantonale. Il en va de m�me de son argumentation sur son incapacit� de travail, d�s lors que l'autorit� de travail ne lui a imput� aucun revenu hypoth�tique contrairement � ce que requ�rait son �poux.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim� qui n'a pas �t� invit� � r�pondre (art. 68 al. 1 LTF).

References: art. 4
 ATF 
 art. 106
 ATF 
 ATF 
 art. 163
 art. 163