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Timestamp: 2016-10-26 04:08:23+00:00

Document:
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Ie Cour administrative, du 25 avril 2012.
Ressortissant kosovar n� en 1973, X.________ est entr� en Suisse le 28 ao�t 1991 pour y d�poser une demande d'asile, qui a �t� rejet�e le 2 septembre 1992. Il a cependant �t� admis provisoirement en Suisse. Sa demande, form�e en 1998, en vue de l'obtention d'une autorisation de s�jour a �t� rejet�e en raison de son comportement d�lictuel. Le 16 ao�t 1999, l'admission collective provisoire dont X.________ avait b�n�fici� a �t� lev�e et un d�lai lui a �t� imparti pour quitter la Suisse. Le 19 novembre 1999, il a �pous� en Suisse une compatriote disposant actuellement d'un permis d'�tablissement et a obtenu une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial. Trois enfants, n�s en 2003, 2007 et 2012, sont issus de cette union.
Par d�cision du 9 janvier 2009, le Service de la population et des migrants du canton de Fribourg (ci-apr�s: le Service cantonal) a refus� de renouveler l'autorisation de s�jour de X.________ et a ordonn� son renvoi de Suisse. Le recours form� contre cette d�cision a �t� rejet� par la Ie Cour administrative du Tribunal cantonal du canton de Fribourg (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) en date du 23 mars 2011. Le 16 novembre 2011, le Tribunal f�d�ral a annul� l'arr�t du 23 mars 2011 pour violation du droit d'�tre entendu de l'int�ress� et a renvoy� la cause au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants (cause 2C_382/2011). Apr�s avoir tenu des d�bats le 23 avril 2012, ce dernier a, par nouvel arr�t du 25 avril 2012, rejet� le recours form� contre la d�cision du 9 janvier 2009.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de d�pens, d'annuler l'arr�t du Tribunal cantonal du 25 avril 2012 et, principalement, de renouveler l'autorisation de s�jour en sa faveur, subsidiairement, de renvoyer l'affaire au Tribunal cantonal pour nouvelle instruction, "notamment sur la question de la dur�e du renvoi". Il requiert �galement le b�n�fice de l'assistance judiciaire compl�te.
Le Service cantonal se r�f�re � l'arr�t attaqu� confirmant sa d�cision du 9 janvier 2009. Le Tribunal cantonal propose le rejet du recours. Etant tardive, la d�termination de l'Office f�d�ral ne pourra pas �tre prise en consid�ration. Tout en r�it�rant sa demande portant sur l'octroi de l'assistance judiciaire compl�te, le recourant a, par courrier du 9 octobre 2012, renonc� � r�pliquer.
Par ordonnance pr�sidentielle du 31 mai 2012, la IIe Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif form�e par X.________.
1.1 D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions relatives � une autorisation de droit des �trangers � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. D'apr�s la jurisprudence, il suffit qu'il existe un droit potentiel � l'autorisation, �tay� par une motivation soutenable, pour que cette clause d'exclusion ne s'applique pas et que, partant, la voie du recours en mati�re de droit public soit ouverte (ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179).
En l'esp�ce, le recourant, qui est arriv� en Suisse en ao�t 1991, fait m�nage commun avec son �pouse et leurs enfants mineurs titulaires d'une autorisation d'�tablissement et se pr�vaut de l'art. 8 CEDH au titre du droit au respect de la vie familiale. Il a ainsi en principe droit � une autorisation de s�jour pour regroupement familial (art. 43 al. 1 LEtr). En pareilles circonstances, il convient donc d'admettre un droit, sous l'angle de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, lui permettant de former un recours en mati�re de droit public. La question de savoir si c'est ou non � juste titre que les juges cantonaux ont confirm� le refus du Service cantonal de renouveler son autorisation de s�jour et le prononc� de son renvoi de Suisse, ressortit au fond et non � la recevabilit� (arr�ts 2C_117/2012 du 11 juin 2012 consid. 1.1; 2C_382/2011 du 16 novembre 2011 consid. 2.1).
1.2 Pour le surplus, l'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes requises (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF, le recours en mati�re de droit public est recevable, sous r�serve de ce qui suit.
1.3 Le recourant consacre de longs d�veloppements � la pr�tendue violation de l'art. 8 CEDH et de l'art. 121 al. 3 let. a et al. 5 Cst. par le prononc� � son �gard d'une interdiction d'entr�e de dur�e ind�termin�e sur territoire helv�tique, qui serait implicite � la d�cision de non-renouvellement et de renvoi confirm�e par l'arr�t attaqu�. Or, comme le signale � juste titre le Service cantonal dans sa d�termination du 22 juin 2012, ni l'arr�t du 25 avril 2012 ni la d�cision du 9 janvier 2009 que ce dernier confirme, n'impliquent une quelconque interdiction d'entr�e sur le territoire suisse � l'encontre du recourant. Une �ventuelle d�cision allant dans ce sens, dont le prononc� rel�ve de la comp�tence (potestative; cf. ANDREA BINDER OSER, ad art. 67 LEtr, in: Bundesgesetz �ber die Ausl�nder(innen) [Martina Caroni et al. (�d.)], Berne 2010, n. 4 p. 681) de l'Office f�d�ral des migrations, devrait le cas �ch�ant �tre d�cid�e dans le cadre d'une proc�dure distincte, conform�ment aux conditions de l'art. 67 LEtr, un recours pouvant par la suite �tre interjet� devant le Tribunal administratif f�d�ral (cf. art. 33 let. d LTAF [RS 173.32]). L'objet de la pr�sente contestation ne portant ainsi pas sur le prononc� d'une interdiction d'entr�e en Suisse, mais sur le non-renouvellement d'une autorisation de s�jour et la d�cision de renvoi l'accompagnant, les d�veloppements et conclusions du recourant relatifs � une (hypoth�tique) interdiction d'entr�e sont partant irrecevables.
1.4.1 Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Aux termes de cet alin�a, le Tribunal f�d�ral n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant. En outre, le Tribunal f�d�ral se fonde sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ceux-ci n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). Si le recourant entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 97 al. 1 LTF), il doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. Sinon, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergeant de celui qui est contenu dans l'acte attaqu�.
1.4.2 Le recourant reproche aux pr�c�dents juges de ne pas avoir suffisamment pris en compte le fait qu'il a repris un travail depuis le 17 novembre 2008 et dispose de nombreux liens sociaux, que son �pouse s'est professionnellement int�gr�e et parle parfaitement l'allemand, et que leurs trois enfants sont n�s et ont grandi en Suisse. En tant qu'il se plaindrait implicitement d'une violation de son droit d'�tre entendu, d'un �tablissement arbitraire des faits ou d'une appr�ciation arbitraire des preuves par le Tribunal cantonal, ses griefs seraient irrecevables en raison du d�faut d'invocation des art. 9 et 29 al. 2 Cst. et de l'absence de motivation circonstanci�e sur ces points (art. 106 al. 2 LTF), ce d'autant qu'il appert que les juges cantonaux ont pu prendre connaissance et tenir compte de ses all�gu�s d'ordre familial et socio-professionnel dans le cadre des d�bats organis�s le 23 avril 2012.
2.1 Selon l'art. 43 al. 1 LEtr, le conjoint �tranger du titulaire d'une autorisation d'�tablissement a droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit�, � condition de vivre en m�nage commun avec lui. A l'instar de l'art. 13 al. 1 Cst., l'art. 8 par. 1 CEDH, dont se pr�vaut le recourant sous l'angle de la protection de sa vie familiale, peut �tre invoqu� par l'�tranger afin de s'opposer � une �ventuelle s�paration de sa famille, lorsque sa relation avec une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse est �troite et effective (cf. ATF 137 I 284 consid. 1.3 p. 287; 135 I 143 consid. 1.3.1 p. 145). En l'esp�ce, il n'est pas contest� que le recourant est mari� � une compatriote et est p�re de trois enfants qui sont tous titulaires d'une autorisation d'�tablissement, si bien que les art. 43 al. 1 LEtr et 8 par. 1 CEDH lui sont applicables.
2.2 D'apr�s l'art. 62 LEtr, l'autorit� comp�tente peut cependant r�voquer une autorisation, � l'exception de l'autorisation d'�tablissement, notamment si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e [...] (cf. let. b), soit � une peine d�passant un an d'emprisonnement (ATF 135 II 377 consid. 4.2 p. 380 s.; arr�t 2C_117/2012 du 11 juin 2012 consid. 4.4.2), ou s'il attente de mani�re grave ou r�p�t�e � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse ou � l'�tranger, les met en danger ou repr�sente une menace pour la s�curit� int�rieure ou ext�rieure de la Suisse (let. c). Ces motifs justifient non seulement la r�vocation, mais aussi le non-renouvellement de l'autorisation de s�jour. Il y a atteinte � la s�curit� et � l'ordre publics, au sens des art. 62 let. c LEtr et 80 al. 1 let. a de l'ordonnance f�d�rale du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201), notamment en cas de violation importante ou r�p�t�e de prescriptions l�gales ou de d�cisions d'autorit�. Tel est aussi le cas lorsque les actes individuels ne justifient pas en eux-m�mes une r�vocation, mais que leur r�p�tition montre que la personne concern�e n'est pas pr�te � se conformer � l'ordre en vigueur (arr�t 2C_915/2010 du 4 mai 2011 consid. 3.2.1). En tant qu'elles l�sent ou compromettent l'int�grit� corporelle des personnes, qui est un bien juridique particuli�rement important, les infractions � la LStup, en particulier le trafic de stup�fiants, constituent en r�gle g�n�rale une atteinte "tr�s grave" � la s�curit� et � l'ordre publics; or, une telle atteinte justifie la r�vocation d'un permis d'�tablissement au sens de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr (arr�t 2C_655/2011 du 7 f�vrier 2012 consid. 9.2; cf. ATF 137 II 297 consid. 3.3 p. 303), et donc a fortiori celle d'une autorisation de s�jour (arr�t 2C_117/2012 du 11 juin 2012 consid. 4.4.2 et les r�f�rences cit�es).
En l'esp�ce, il r�sulte des constats du Tribunal cantonal que le recourant a fait l'objet, entre 1997 et 2005/2007, de trois condamnations p�nales, dont la derni�re en date lui a valu une peine privative de libert� de quatre ans, et qu'il a r�cidiv� en mati�re de d�tention d'armes et de munitions en d�pit d'une premi�re condamnation � quatre mois d'emprisonnement avec sursis. L'arr�t attaqu� constate d�s lors � bon droit que les conditions de l'art. 62 let. b et, implicitement, de la let. c LEtr sont r�alis�es, ce que le recourant, dont les arguments se concentrent sur la proportionnalit�, ne conteste d'ailleurs pas.
2.3 Cela �tant, le refus de l'autorisation, le non-renouvellement ou la r�vocation de celle-ci ne se justifie que si la pes�e des int�r�ts � effectuer dans le cas d'esp�ce fait appara�tre la mesure comme proportionn�e aux circonstances. Il convient donc de prendre en consid�ration, dans la pes�e des int�r�ts publics et priv�s en pr�sence, la gravit� de la faute commise par l'�tranger, son degr� d'int�gration respectivement la dur�e de son s�jour en Suisse et le pr�judice que l'int�ress� et sa famille auraient � subir en raison de la mesure (cf. art. 96 al. 1 LEtr; ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381; arr�ts 2C_401/2012 du 18 septembre 2012 consid. 4.1; 2C_360/2011 du 18 novembre 2011 consid. 3).
Quand le refus d'octroyer une autorisation de s�jour se fonde sur la commission d'une infraction, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re servant � �valuer la gravit� de la faute et � proc�der � la pes�e des int�r�ts en pr�sence (arr�ts 2C_972/2011 du 8 mai 2012 consid. 2.3; 2C_968/2011 du 20 f�vrier 2012 consid. 3.2). La jurisprudence se montre particuli�rement rigoureuse avec les ressortissants �trangers qui se livrent au trafic de drogue, surtout s'ils ne sont pas eux-m�mes consommateurs de drogue, mais agissent par pur app�t du gain (arr�ts 2C_758/2010 du 22 d�cembre 2010 consid. 6.2; 2C_651/2009 du 1er mars 2010 consid. 4.3). De plus, le comportement correct de l'�tranger durant l'ex�cution de sa peine ne permet pas sans autre de conclure � sa reconversion durable; plus la violation des biens juridiques a �t� grave, plus il sera facile de retenir un risque de r�cidive. Il n'est pas non plus inutile de rappeler que les ann�es pass�es en Suisse dans l'ill�galit�, en prison, ou au b�n�fice d'une simple tol�rance ne sont pas d�terminantes dans la pes�e des int�r�ts (ATF 134 II 10 consid. 4.3 p. 24). Lorsque l'autorit� cantonale effectue une pes�e soign�e des int�r�ts, le Tribunal f�d�ral ne revoit celle-ci qu'avec retenue (arr�t 2C_758/2010 du 22 d�cembre 2010 consid. 6.2).
La pes�e des int�r�ts effectu�e au titre de la LEtr se confond largement avec celle que le juge doit accomplir lors de la mise en oeuvre de l'art. 8 par. 2 CEDH (cf. ATF 137 I 284 consid. 2.1 p. 287 s.; 135 II 377 consid. 4.3 p. 381; arr�t de la Cour europ�enne des droits de l'Homme [ci-apr�s: la Cour EDH] Boultif c. Suisse, du 2 ao�t 2001, req. 54273/00, Rec. 2001-IX, par. 47 ss), de sorte qu'il y sera proc�d� simultan�ment, �tant donn� que le recourant se pr�vaut de l'art. 8 CEDH.
2.4 Au titre de la pes�e des int�r�ts command�e par l'art. 8 par. 2 CEDH, le recourant reproche, en substance, au Tribunal cantonal d'avoir n�glig� de prendre en compte le fait que ses enfants sont n�s en Suisse et y ont toujours v�cu, que lui-m�me a repris un travail depuis le 17 novembre 2008 et jouit d'une stabilit� professionnelle certaine, qu'il a b�n�fici� d'un suivi par le service de probation, qu'il dispose de nombreux liens sociaux en Suisse, o� il vit depuis longtemps, de sorte � ne plus avoir de liens particuliers avec le Kosovo, de m�me que l'exp�rience et les qualifications professionnelles de son �pouse, actuellement inscrite au ch�mage.
2.4.1 Opposant sa propre appr�ciation � celle des juges cantonaux, sans pour autant indiquer de fa�on pr�cise en quoi ces derniers ainsi que les autorit�s cantonales pr�c�dentes auraient proc�d� � une appr�ciation arbitraire des faits, le recourant pr�sente une argumentation qui est � premi�re vue appellatoire et devrait donc �tre d�clar�e irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; cf. consid. 1.4.2 supra).
2.4.2 Quoi qu'il en soit, les griefs du recourant se doivent d'�tre rejet�s au fond, eu �gard aux d�veloppements figurant dans l'arr�t querell�.
Les juges cantonaux ont � juste titre soulign� le cumul (trois condamnations, dont la gravit� est all�e croissant) et la nature des infractions p�nales commises par le recourant. Celles-ci lui ont notamment valu des peines privatives de libert� totalisant plus de quatre ans. Elles t�moignent, compte �galement tenu de la r�cidive perp�tr�e sur le champ de la l�gislation sur les armes, de l'absence de coop�ration en cours de proc�dure p�nale et des menaces prof�r�es � l'�gard des t�moins � charge dans le cadre du jugement de 2006, du "potentiel criminel de sa personnalit�". Elles laissent en outre subsister un "risque objectif de r�cidive" en d�pit du pronostic favorable formul� par les autorit�s de lib�ration conditionnelle (arr�t, p. 4 s.), �tant rappel� que l'appr�ciation p�nale du risque de r�cidive n'est pas d�cisive pour appr�cier la dangerosit� pour l'ordre public de celui qui en b�n�ficie, si bien que la police des �trangers est libre de tirer ses propres conclusions � ce sujet (arr�t 2C_238/2012 du 30 juillet 2012 consid. 3.3.2).
De surcro�t, le Tribunal cantonal a mis en exergue la gravit� et le caract�re inadmissible des infractions perp�tr�es, dont faisaient en particulier parties le crime contre la LStup (trafic d'h�ro�ne) commis "par pur dessein de lucre et au m�pris total de la sant� de nombreux consommateurs" (arr�t, p. 4), la participation du recourant � une organisation criminelle, le blanchiment d'argent et la violation - � deux reprises - de la l�gislation sur les armes. Les pr�c�dents juges ont �galement � juste titre rappel� que ni la premi�re condamnation p�nale du recourant avec sursis en 1997, ni le refus d'autorisation de s�jour pr�alablement � son mariage, motiv� par son comportement r�pr�hensible, ni m�me son mariage et la possibilit� qui en est d�coul�e, sur le plan de la police des �trangers, de pouvoir demeurer en Suisse ne l'ont dissuad� de poursuivre sa carri�re criminelle (cf. arr�t, p. 8).
2.4.3 Quant aux arguments avanc�s par le recourant - outre le fait qu'ils sont contrebalanc�s par les condamnations p�nales lourdes et r�p�titives, ainsi que par l'attitude r�pr�hensible susmentionn�es -, ils doivent �tre fortement relativis�s pour d'autres raisons encore.
Bien qu'il s�journe en Suisse depuis ao�t 1991, soit depuis plus de vingt-et-un ans, force est de retenir que le recourant avait re�u l'ordre de quitter la Suisse en ao�t 1999, une fois lev�e l'admission collective provisoire, renvoi auquel il avait pu se soustraire gr�ce � son mariage survenu le 19 novembre 1999. En sus de ce statut initialement pr�caire, l'int�ress� a pass� plusieurs ann�es en d�tention ou sous le coup de proc�dures p�nales. Il sera � ce titre soulign� que la vie � l'int�rieur d'un �tablissement p�nitentiaire ne saurait �tre compar�e � la vie � l'ext�rieur, pour ce qui est des possibilit�s de retomber dans la d�linquance (arr�t 2C_14/2010 du 15 juin 2010). De m�me, en raison du contr�le relativement �troit que les autorit�s p�nales exercent sur l'int�ress� au cours de la p�riode d'ex�cution de la peine, des conclusions tir�es d'un tel comportement ne sauraient passer pour d�terminantes, du point de vue du droit des �trangers, en vue d'�valuer la future attitude que l'int�ress� adoptera apr�s sa lib�ration compl�te (cf. arr�t 2C_562/2011 pr�cit�, consid. 4.3.1). Le m�me argument, bien qu'� un degr� moindre compte tenu de la plus grande libert� dont jouit l'intim�, peut �tre retenu s'agissant de la p�riode de lib�ration conditionnelle du recourant, �tant donn� que les autorit�s p�nales ont, tel que le mentionne l'int�ress�, d�cid� de maintenir un certain contr�le sur lui, en assortissant cette p�riode d'une assistance de probation, de sorte qu'une r�cidive aurait probablement conduit � la r�vocation de la libert� conditionnelle initi�e le 11 novembre 2008 et entretemps achev�e.
Si l'int�gration professionnelle dont se pr�vaut le recourant doit certes �tre prise en compte dans la pes�e des int�r�ts, la stabilit� qu'elle est cens�e procurer � l'int�ress� doit �tre relativis�e au regard de la situation financi�re endett�e de la famille X.________ (cf. requ�te d'assistance juridiciaire totale du 11 juin 2012 et les annexes) et de la cessation de toute activit� professionnelle par l'�pouse du recourant, facteurs susceptibles de reconduire l'int�ress� sur la voie du "gain facile" d'origine d�lictueuse.
Tel qu'il r�sulte de l'arr�t entrepris, le recourant est arriv� en Suisse � l'�ge de dix-huit ans, apr�s avoir pass� toute son enfance et son adolescence dans son pays d'origine, dans lequel il a aussi effectu� sa scolarit� et dont il conna�t par cons�quent la langue et les coutumes. C'est partant � bon droit que les juges cantonaux ont jug� qu'un renvoi du recourant au Kosovo ne devrait pas, en d�pit des ann�es v�cues en Suisse et � la faveur d'un certain temps d'adaptation, lui poser des difficult�s de r�int�gration insurmontables.
S'agissant de l'�pouse du recourant, titulaire d'un permis d'�tablissement originaire du Kosovo, le Tribunal cantonal a, contrairement � ce qu'affirme l'int�ress�, tenu compte de son int�gration en Suisse, o� elle vit depuis l'�ge de dix ans. Dans la mesure o�, malgr� la longue p�riode de vie pass�e en Suisse, elle ma�trisait la langue et les coutumes de son pays d'origine, les juges cantonaux ont n�anmoins retenu que son retour au Kosovo, � supposer qu'elle se d�cide � y suivre son mari, paraissait envisageable. Malgr� les difficult�s certaines d'un tel retour pour l'�pouse du recourant, cette appr�ciation ne pr�te pas le flanc � la critique au vu des �l�ments qui pr�c�dent et du fait qu'au moment du mariage des �poux, le recourant s'�tait auparavant vu refuser une autorisation de s�jour � la suite d'une premi�re condamnation p�nale � quatre ans d'emprisonnement avec sursis, de sorte que son �pouse aurait d� pouvoir �valuer les cons�quences encourues en cas de r�cidive p�nale.
S'agissant des enfants, l'a�n� est �g� de neuf ans, le cadet a cinq ans et la benjamine a moins d'un an. Contrairement � ce que pr�tend le recourant, l'int�gration de ses enfants en Suisse n'est, compte tenu de leur jeune �ge et, s'agissant de l'a�n� et du cadet, d'une scolarisation encore r�cente, pas avanc�e au point de rendre impossibles leur �ventuel d�placement et leur int�gration au Kosovo. A supposer que l'�pouse et les enfants du recourant, tous titulaires d'un permis d'�tablissement, ne suivent pas leur conjoint et p�re au Kosovo, il leur demeurera de plus possible de conserver les liens que permet la distance g�ographique (t�l�phone, visites durant les vacances, etc.; cf. arr�ts 2C_117/2012 du 11 juin 2012 consid. 4.5.3; 2C_758/2010 du 22 d�cembre 2010 consid. 6.3.2).
2.4.4 Finalement, il convient de constater que la jurisprudence de la Cour EDH, que cite abondamment le recourant (cf. arr�ts Emre Emrah c. Suisse, du 22 mai 2008, req. n� 42034/04, et du 11 octobre 2011, req. 5056/10), n'est pas propre � lui permettre de demeurer en Suisse. D'une part, les consid�rations relatives � la dur�e de l'interdiction d'entr�e en Suisse du requ�rant, qui �taient d�terminantes aux yeux de la Cour EDH, ne sont pas pertinentes dans le cas d'esp�ce (consid. 1.3 supra). D'autre part, la situation du recourant n'est pas comparable � celle d'Emrah Emre, dont la majeure partie des infractions p�nales commises relevait de la d�linquance juv�nile et dont les probl�mes de sant� �taient susceptibles de rendre plus difficile le retour dans son pays d'origine.
2.5 Compte tenu de l'ensemble des circonstances, il appara�t que l'int�r�t public � �loigner le recourant l'emporte ici sur l'int�r�t priv� de celui-ci et de sa famille � pouvoir vivre ensemble en Suisse. Par cons�quent, en rendant l'arr�t attaqu�, le Tribunal cantonal n'a enfreint ni l'art. 8 CEDH, ni viol� la proportionnalit� ou encore la l�gislation f�d�rale sur les �trangers. Il a en particulier proc�d� � une pes�e des int�r�ts en pr�sence correcte, qui reste dans les limites pr�vues par le droit f�d�ral et conventionnel.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�. Le recourant a sollicit� sa mise au b�n�fice de l'assistance judiciaire compl�te. Sa cause paraissant d�pourvue de chances de succ�s d�s le d�p�t du recours (cf. ATF 135 I 1 consid. 7.1 p. 2), la demande d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 64 al. 1 et 2 LTF). Il sera pr�cis� que le fait pour le recourant d'avoir pr�c�demment obtenu gain de cause (cf. arr�t 2C_382/2011 du 16 novembre 2011), pour des motifs purement formels li�s � la violation de son droit d'�tre entendu et � l'impossibilit� de r�parer ce vice devant la Cour de c�ans, n'invalide en rien cette appr�ciation, fond�e sur l'issue du litige au fond. Les frais seront partant mis � la charge du recourant, qui succombe, mais fix�s en tenant compte de sa situation financi�re ob�r�e (art. 65 al. 2 et 3 et 66 al. 1 LTF). Il ne sera pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).

References: art. 67
 art. 33
 art. 95
 art. 105
 art. 105
 art. 97
 art. 9
 ATF 
 art. 43
 art. 62
 ATF 
 art. 96
 ATF 
 ATF 
 ATF