Source: http://www.coccinelle.ch/club/lemania/statuts/
Timestamp: 2018-10-17 18:01:25+00:00

Document:
Lemania Coccinelle Club :: Statuts
Club - Lemania - Statuts
Les premiers status du club ont été adoptés quelques mois après sa fondation en octobre 1989. Il y a eu depuis 5 révisions partielles, la dernière le 4 février 2017 lors de l'assemblée générale du club.
1 - Nom, siège et but du club
Art. 1 Le Club s’appelle “Lémania-Coccinelle-Club. Il regroupe tous les propriétaires de VW-Coccinelle, ainsi que ses dérivés (Karmann-Ghia, bus, 181, buggy, carrosseries spéciales, etc.).
Art. 2 Le siège du club est à Vevey.
Art. 3 La durée du club est illimitée.
Art. 4 Le club est indépendant. Il peut, cependant, nouer des liens d’amitié avec d’autres clubs automobiles.
Art. 5 Le club est à but non lucratif. De plus il observe une neutralité absolue en matière politique ou religieuse.
Art. 6 Les buts du club sont : a) nouer des liens d’amitié entre propriétaires de VW Coccinelle et dérivés b) aider et échanger des expériences c) organiser des sorties d) participer à des rencontres nationales et internationales e) organiser des événements en rapport avec le mouvement VW.
Art. 7 Le club se compose : a) de membres actifs b) de membres sympathisants c) de membres d'honneur
Admissions - Nominations
Toute personne désirant devenir membre du club doit en faire la demande au comité. Le comité peut refuser la demande d'admission d'une personne au vu de ses antécédents. L'admission ne devient effective qu'après le paiement de la cotisation.
Toute personne, propriétaire d’une VW-Coccinelle ou d'un dérivé, est admise comme membre actif.
Toute personne désirant soutenir le club, est admise comme membre sympathisant.
Toute personne (physique ou morale) ayant rendu de signalés services au club peut être élevée au titre de membre d’honneur. Les membres d’honneur, présentés par le comité, sont nommés par l’assemblée générale.
Le montant de la cotisation annuelle est fixé par l’assemblée générale. Toute personne admise au club après le 1er septembre paie sa cotisation pour l’année suivante.
Démissions - Expulsions
L’affiliation au club prend fin : a) ensuite de la démission du membre b) ensuite de l’expulsion du membre c) au décès du membre
Les démissions doivent être adressées, par écrit, au président. Les membres actifs ou sympathisants qui ne se seraient pas acquittés de leur cotisation annuelle au 31 décembre de l'année en cours seront considérés comme démissionnaires.
Tout membre actif ou sympathisant qui aurait une attitude contraire à l’esprit du club pourra être exclu de celui-ci.
Les organes du club sont : a) l’assemblée générale b) le comité c) la commission de vérification des comptes
Le premier pouvoir réside dans l’assemblée générale ordinaire du club. Elle a lieu durant le premier trimestre de l’année. L’assemblée générale doit être convoquée au minimum 3 semaines à l’avance.
L’assemblée générale : 1) ratifie le procès verbal de la dernière assemblée générale 2) adopte les rapports du président, du caissier et de la commission de vérification des comptes 3) nomme le président, les membres du comité et de la commission de vérification des comptes 4) fixe le montant de la cotisation annuelle des membres actifs et sympathisants 5) se prononce sur l'admission de nouveaux membres 6) élit les membres d’honneur 7) entérine les propositions faites par le comité ou par des membres
Chaque décision est prise à la majorité des membres présents. En cas d’égalité, c’est le président qui tranchera.
Une assemblée générale extraordinaire peut être convoquée en tout temps par le comité ou sur demande écrite d'un cinquième au moins de l’effectif des membres du club.
La gestion du club est confiée au comité, nommé par l’AG pour 2 ans. Les membres du comité sont rééligibles.
Les membres du comité se répartissent les tâches.
Le comité est chargé de veiller à la stricte observation des statuts, à l’exécution des décisions de l’assemblée générale et aux intérêts du club. Il s'occupera, de plus, de tout ce qui n’est pas pris en charge par l'assemblée générale.
Le comité se compose : - d’un président - d’un ou de deux vice-présidents - d’un caissier - d’une secrétaire et d’un à dix membres
Le président est le représentant officiel du club. Il convoque toutes les assemblées et détermine la majorité par son suffrage en cas d’égalité des voix.
Le vice-président remplacera le président chaque fois que celui-ci ne peut assumer sa fonction.
Le caissier est chargé de la comptabilité du club. Il présente les comptes à l'assemblée générale.
Le travail des membres du comité n’est pas rétribué. Par contre, les frais de déplacements des membres du comité pour participer aux différentes assemblées sont pris en charge par le club.
La commission de vérification des comptes se compose de deux membres et d'un suppléant. Ils fonctionnent pour une période de deux ans. Le membre ayant fonctionné 2 ans est automatiquement remplacé par le suppléant. L'assemblée générale nomme chaque année un nouveau suppléant. La commission présente à l’assemblée générale ordinaire un rapport détaillé sur la tenue des comptes du club.
Le club n’est pas responsable : a) des dégâts causés par un ou plusieurs de ses membres b) de l’état des voitures de ses membres (homologation, modifications, entretien, etc).
Les membres du club n'assument aucune responsabilité pour les dettes du club qui ne sont garanties que par ses biens.
5 - Dispositions finales
Toute proposition de révision partielle ou totale des présents statuts sera présentée en assemblée générale et devra réunir les 2/3 des suffrages.
Le club ne peut être déclaré en dissolution tant que 5 membres continuent à en faire partie.
En cas de dissolution, les actifs du club seront attribués à des associations choisies par le comité et approuvées par l’AG
Un exemplaire des présents statuts sera remis à chaque membre lors de son entrée au club.
Par le seul fait de son adhésion au club, chaque membre reconnaît devoir de se conformer aux présents statuts.
Les présents statuts annulent et remplacent les précédents et entrent immédiatement en vigueur.
Ainsi fait le 2 février 2008
Au nom du Lémania Coccinelle Club: le président: Olivier Guignard - Le vice-président: Jean-Luc Peter

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7