Source: http://www.amc-geneve.ch/index.php?page=status.html
Timestamp: 2013-06-19 23:21:02+00:00

Document:
Acro Model Club Gen�ve
AMC Gen�ve
Vous pouvez t�l�charger les statuts au format PDF ici :
�dition 2011.
A. Situation du Groupe par Rapport � la F�d�ration Suisse d'A�romod�lisme
Le groupe a�romod�lisme ACRO MODEL CLUB (A.M.C.), est un groupe de l�ARAM 1 de la f�d�ration suisse d�a�romod�lisme (FSAM)
L�AMC est une association au sens des articles 60 et suivants du code civil suisse. Son si�ge est � Gen�ve.
B.	Buts et T�ches du GAM A.M.C.
Le GAM A.M.C. a pour but de contribuer au d�veloppement de l�a�romod�lisme sportif et de la navigation a�rienne nationale. Il atteindra ce but :
a.	en cultivant la camaraderie et en favorisant les �changes d�id�es sur tout ce qui touche � l�aviation
b.	en organisant des cours de construction
c.	en organisant des conf�rences
d.	en organisant des concours et en y participant
e.	en s�associant aux campagnes de promotion de la f�d�ration suisse d�a�romod�lisme et de l�A�CS
f.	en s�effor�ant de d�velopper la compr�hension du public et des autorit�s pour l�a�romod�lisme et d�expliquer l�int�r�t d�un tel loisir
g.	en incitant les membres � participer activement aux divers travaux que n�cessitent le bon fonctionnement du club. Chaque membre actif du club peut �tre appel� � prendre une fonction.
C.	Membres
Peut-�tre membre du GAM A.M.C. toute personne de l�un ou de l�autre sexe qui pratique l�a�romod�lisme. Les membres se r�partissent en quatre cat�gories :
a.	Juniors actifs (jusqu�� dix-huit ans) b.	Seniors actifs (plus de dix-huit ans) c.	Membre d�honneur (personnes qui se sont acquis des droits particuliers � la reconnaissance du GAM A.M.C) d.	Membres passifs Il est reconnu qu�un membre passif est un membre supporter, qu�il a le droit de voler exceptionnellement � titre d�invit�, ceci sous la responsabilit� du membre invitant et apr�s avoir prouv� qu�il est en possession d�une RC priv�e couvrant les risques de l�a�romod�lisme.
Admission (modifi�)
Les demandes d�admission doivent �tre pr�sent�es par �crit sous formule officielle. Si le requ�rant est mineur, la demande devra �tre contresign�e par son repr�sentant l�gal. L�admission est valid�e par le comit�. Une personne membre, volontaire, nomm�e � parrain � est responsable de l'int�gration et de l'accompagnement. Apr�s p�riode probatoire sur l'ann�e en cours, l'admission d�finitive est vot�e � l'assembl�e g�n�rale. Il s�acquitte de la cotisation au groupe pour l'ann�e � venir au 31 d�cembre de l�ann�e en cours, et de la finance d�entr�e unique. Les ann�es suivantes, la cotisation est pay�e durant le mois de d�cembre, le 31 au plus tard.
Tout membre admis, s�il ne sait pas piloter, doit suivre une formation au sein du club.
A l�issue de l�examen qui atteste sa capacit� � piloter correctement, il re�oit la cl� qui lui donne acc�s au terrain en tant que membre autonome.
Un membre actif ne peut donner sa d�mission que par �crit et pour la fin d�une ann�e civile; il devra le faire avant le 1er novembre, faute de quoi il devra s�acquitter de la cotisation pour l�ann�e suivante.
Les membres qui ne rempliraient pas leurs obligations financi�res peuvent �tre radi�s de la liste des membres par le comit�. Ils peuvent �tre mis aux poursuites pour les sommes qu�ils doivent.
Les membres qui nuisent aux int�r�ts du GAM A.M.C. ou dont la conduite est contraire � l�honneur peuvent �tre exclus de l�A.M.C. par le comit�. L�exclusion doit �tre notifi�e par �crit et motiv�e. L�int�ress� peut, dans les 30 jours qui suivent la notification �crite de l�exclusion, adresser un recours au comit�, qui le transmettra � la prochaine assembl�e g�n�rale qui tranchera le recours � effet suspensif. Toute autre voie l�gale, en particulier le recours au tribunal est exclue.
D.	Organisation Du GAM A.M.C.
Les organes du GAM A.M.C. sont : a.	l�assembl�e g�n�rale
b.	l�assembl�e mensuelle
c.	le comit�
d.	le chef de groupe
e.	les v�rificateurs des comptes
L�assembl�e g�n�rale ordinaire a lieu normalement en novembre ou en d�cembre. Une assembl�e extraordinaire peut-�tre convoqu�e, soit sur une d�cision du comit�, soit � la demande �crite d�un cinqui�me des membres. La convocation � l�assembl�e g�n�rale doit se faire par �crit, au moins dix jours � l�avance. Le chef r�gional y sera invit�. Tous les membres actifs ont le droit de vote. En r�gle g�n�rale, les d�cisions sont prises � main lev�e. Le scrutin secret peut �tre exig� par d�cision d�un cinqui�me des membres pr�sents. En cas d��galit� des voix, celles du pr�sident de s�ance est pr�pond�rante. Les membres du groupe sont tenus d�assister � l�assembl�e.
Ordre du jour de l�assembl�e g�n�rale
a.	�lection du chef de groupe (Pr�sident)
b.	�lection du comit� et des v�rificateurs des comptes
c.	approbation du rapport annuel des comptes, ainsi que du rapport des v�rificateurs et d�charge du comit�
d.	approbation du budget et du programme d�activit� pour l�ann�e suivante
e.	fixation de la cotisation annuelle et de son mode de paiement
f.	approbation des d�penses dans le cadre du budget du groupe
g.	approbation et modification des statuts et des r�glements internes, ceux-ci ne devant contredire en rien les dispositions obligatoires pr�vues par la f�d�ration d�a�romod�lisme
h.	propositions concernant la nomination des membres d�honneur
i.	dissolution du GAM A.M.C.
j.	exclusion et radiation des membres, statuer sur les recours
k.	nomination des membres d�honneur
Elle liquide toutes les affaires importantes qui ne sont pas express�ment du ressort de l�assembl�e g�n�rale ou du comit�; approbation des d�pense sup�rieures � Sfr. 500.-- qui n�ont pas �t� pr�vues au budget.
En r�gle g�n�rale, le comit� est �lu pour trois ans, deux fois de suite au maximum. Il se compose de trois membres au minimum. Le nombre des membres doit �tre en tout cas impair.
Dans la r�gle, les charges sont les suivantes :
Chef de groupe (Pr�sident)
Il est responsable de la bonne marche de son groupe, de l�esprit de camaraderie et de la f�condit� de l�activit� a�ronautique. Il est �lu dans la r�gle pour trois ans par l�assembl�e g�n�rale.
Il est charg� d�ex�cuter la correspondance administrative du groupe.
Il g�re la caisse du groupe et assure les relations financi�res avec les autres organes de la f�d�ration d�a�romod�lisme. En r�gle g�n�rale, les aspects financiers de la g�rance du mat�riel sont aussi de son ressort.
Si l�importance du groupe le justifie, le comit� peut comprendre �galement un intendant du mat�riel, un chef de vol et un moniteur.
Un m�me membre du comit� peut, le cas �ch�ant, cumuler plusieurs de ces t�ches.
T�ches du comit�:
a.	Il r�gle toutes les affaires importantes qui ne sont pas express�ment r�serv�es � d�autres organes.
b.	Il convoque l�assembl�e g�n�rale
c.	Il �labore les r�glements n�cessaires � la bonne marche du groupe :
r�glement de construction, de vol, etc...
d.	Il veille au respect des statuts et r�glements en vigueur par tous les membres.
V�rificateur des comptes
L�assembl�e g�n�rale nomme deux v�rificateurs pour une p�riode de deux ans, l�un n��tant �lu, la premi�re fois que pour un an. Les v�rificateurs contr�lent les comptes, pr�sentent un rapport � l�assembl�e g�n�rale et lui soumettent leurs propositions.
E.	Finances
Art. 11 (modifi�)
Les obligations financi�res annuelles des membres sont les suivantes :
a.	cotisations centrales et r�gionales sont incluses dans les cotisations du groupe, obligatoires et uniformes pour tous les membre, fix�es par l�assembl�e des d�l�gu�s de la f�d�ration d�a�romod�lisme, respectivement l�A�RO
b.	cotisations de groupe, fix�es par l�assembl�e g�n�rale
La cotisation au groupe est pay�e directement � l�AMC au plus tard le 31 d�cembre pour l'ann�e � venir. Tout membre qui n�aura pas pay� dans les d�lais ne sera pas autoris� � voler.
La carte de membre FSAM tient lieu de quittance pour la prime d�assurance RC Obligatoire incluse dans les cotisations, ainsi que pour la cotisation centrale. Outre l�assurance, la cotisation comprend encore l�abonnement au journal A�ro-Revue et au M.F.S.
La carte de membre AMC tient lieu de quittance pour la cotisation � l'AMC. Elle donne acc�s au terrain priv� de l'AMC et peut etre demand�e � tout moment.
La fortune du groupe r�pond seule des engagements de celui-ci. Toute responsabilit� personnelle des membres est exclue. Les membres n�ont aucun droit sur la fortune du groupe. Si une manifestation organis�e par le groupe se solde par un b�n�fice, celui-ci peut en aucun cas �tre r�parti entre les membres.
Le bilan et le compte d�exploitation doivent �tre arr�t�s au plus tard � la fin d�cembre.
F.	Dispositions G�n�rales
A l�int�rieur de l�organisation mod�liste, les organes se suivent en partant de la base suivante :
2.	Chef de groupe (Pr�sident)
3.	Comit�
4.	Assembl�e mensuelle
5.	Assembl�e g�n�rale
6.	Chef r�gional
7.	Comit� r�gional
8.	Conf�rence r�gionale des chefs de groupe
9.	Commission d�a�romod�lisme
10.	Comit� de direction de la f�d�ration d�a�romod�lisme
11.	Assembl�e des chefs de groupe de la f�d�ration d�a�romod�lisme
Art. 15 (modifi�)
Chaque membre du groupe re�oit une carte de l�gitimation officielle attestant sa qualit� de membre au groupement AMC.
Insigne de mod�liste
L�insigne que l�on peut obtenir au secr�tariat central et qui est le m�me pour tous les mod�listes de Suisse, est le signe ext�rieur de l�appartenance au GAM A.M.C. et � la f�d�ration d�a�romod�lisme. Le port en est facultatif, il est interdit � toute autre personne qu�aux ayants droits, en particulier lorsqu�il s�agit d�un insigne de performance ou de reconnaissance.
Art. 17 (modifi�)
Immatriculation des mod�les
L'immatriculation du mod�le doit se faire selon les directives en vigueur pour la discipline.
Art. 18 (modifi�)
Tous les membres des groupes de la f�d�ration d�a�romod�lisme sont automatiquement couverts par une assurance RC pour les a�romod�les quand ils ont pay� la cotisation centrale.
Un membre qui justifie sa non affiliation � la FSAM est dans l'obligation de fournir une attestation d'assurance couvrant l'a�romod�lisme au minimum tel que l'assurance de la f�d�ration avant de pouvoir voler.
L'infrastructure et le terrain sont � disposition des membres, ces derniers doivent respecter la propret� et l'ordre. L'utilisation � titre priv�e (anniversaire, etc..) doit faire l'objet d'une demande au comit�.
G.	Modification du R�glement et Dissolution de l'A.M.C.
Les propositions de modifications des articles internes, non obligatoires du r�glement, doivent �tre sign�es par un cinqui�me au moins des membres ayant le droit de vote et remises au comit� au plus tard cinq jours avant l�assembl�e g�n�rale.
Art. 21 (modifi�)
Le groupe peut �tre dissous par d�cision de l�assembl�e g�n�rale. Le mat�riel et la fortune du groupe seront alors mis � la disposition de l�A�RO.
H.	Dispositions Finales
Art. 22 (modifi�)
Le pr�sent r�glement se fonde sur les dispositions r�glant le statut des mod�listes au sein de la f�d�ration d�a�romod�lisme, ainsi que sur les statuts centraux qui en sont le compl�ment n�cessaire. Il entre en vigueur par d�cision de l�assembl�e g�n�rale du GAM A.M.C. du 10 d�cembre 2010 et apr�s approbation du comit� r�gional.
Ce r�glement remplace et annule tous les pr�c�dents.
Le nombre d�adh�rants sera en fonction de la disponibilit� du terrain et de la possibilit� de formation des pilotes. (minimum 15)
Le comit� de la r�gion 1
de la f�d�ration d�a�romod�lisme
A l'AMC
Nuit de la construction
Dans la région (FSAM)
Zone membres (Login)
AMC Gen�ve � Sylvain Pasini, 14 juillet 2010.

References: Art. 11

Art. 15

Art. 17

Art. 18

Art. 21

Art. 22