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Timestamp: 2016-10-24 00:05:46+00:00

Document:
6B_793/2011 (26.01.2012)
X.________, repr�sent� par Me Olivier Jornot, avocat,
Quotit� de la peine; droit d'�tre entendu; appr�ciation arbitraire des preuves,
recours contre l'arr�t de la Cour de cassation du canton de Gen�ve du 21 octobre 2011.
Par arr�t du 3 d�cembre 2010, la Cour d'assises de la R�publique et canton de Gen�ve a condamn� X.________ � 14 ans de peine privative de libert� pour infractions � l'art. 19 ch. 1 et 2 LStup, � l'art. 115 LEtr, � l'art. 90 ch. 2 LCR ainsi que pour faux dans les certificats et titres �trangers (cf. art. 252 et 255 CP). Le prononc� est fond� sur les �l�ments de faits suivants.
A.a Au cours du mois de mars 2009, X.________ a charg� un tiers d'importer 3.041 kilos d'h�ro�ne d'un taux de puret� oscillant entre 66.2 et 72.3 %. Depuis la prison de Champ-Dollon o� il �tait incarc�r�, il s'est procur� un t�l�phone portable de mani�re ill�gale et a organis�, entre les 29 mai et 2 juin 2009, l'importation par des tiers d'une quantit� ind�termin�e d'h�ro�ne et de 25 kilos de produit de coupage, puis la distribution de ces produits sur le march� genevois de la drogue. Entre les 3 et 10 juin 2009, il a coordonn�, dans les m�mes conditions, l'importation de 2 kilos d'h�ro�ne et 12 kilos de produit de coupage, puis la vente de l'h�ro�ne coup�e sur le march� genevois de la drogue genevois. Durant les semaines pr�c�dant le 9 juin 2009, il a en outre mis sur pied pour son compte, la vente par des tiers d'au moins 1.6 kilo d'h�ro�ne � Gen�ve.
A.b Frapp� d'une mesure d'interdiction du territoire courant du 20 novembre 2006 au 19 novembre 2013, X.________ est entr� et a s�journ� ill�galement en Suisse depuis le mois de janvier 2009 jusqu'� son arrestation survenue le 19 mars 2009.
A.c Lors d'un contr�le de police op�r� le 13 janvier 2009, il s'est l�gitim� au moyen de faux papiers d'identit� bulgares.
A.d Le 14 mars 2009, il a circul� � la vitesse de 153 km/h sur un tron�on autoroutier limit� � 100 km/h.
Par arr�t du 21 octobre 2011, la Cour de cassation genevoise a rejet� le pourvoi form� par X.________.
Celui-ci forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal, dont il requiert l'annulation. Il sollicite par ailleurs l'assistance judiciaire.
1.1 Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu pour le motif que la cour de cassation n'aurait pas motiv� le rejet du grief d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves qu'il avait soulev� devant elle.
1.2 La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu consacr� � l'art. 29 al. 2 Cst. le devoir pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que le destinataire puisse la comprendre et la contester utilement s'il y a lieu et pour que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le. Pour r�pondre � ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision. Il n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et r�f�rences cit�es).
1.3 En l'esp�ce, la cour de cassation a tout d'abord relev� que l'argumentation pr�sent�e devant elle par le recourant �tait appellatoire et qu'elle n'avait par cons�quent pas � entrer en mati�re � son �gard. Elle a au surplus relev� que les �l�ments sur lesquels s'�tait bas�e la cour d'assises, en particulier les �coutes t�l�phoniques, permettaient de conclure que l'appr�ciation des preuves �tait exempte d'arbitraire (cf. arr�t attaqu�, p. 8). Il appara�t ainsi que la cour de cassation a clairement motiv� sa solution. Le droit d'�tre entendu du recourant n'a nullement �t� viol� et le grief qu'il soul�ve � cet �gard est d�pourvu de toute consistance.
2.1 Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir renvers� le fardeau de la preuve et fait montre d'arbitraire lors de l'appr�ciation des preuves relative au trafic commis entre le 29 mai et le 2 juin 2009 et portant sur une quantit� ind�termin�e d'h�ro�ne (supra, let. A.a).
2.2 Il n'appara�t nullement que la cour d'assises - et � sa suite la cour de cassation - aurait renvers� le fardeau de la preuve, ni qu'elle aurait condamn� le recourant pour n'avoir pas apport� la preuve de son innocence. Au contraire, la cour d'assises est clairement parvenue � une conviction sur la base des moyens de preuve apport�s (cf. verdict de culpabilit�, p. 2: "il [le jury] a toutefois la conviction qu'un voyage en Hollande effectu�, dans les conditions r�sultant du dossier (...) pour chercher du produit de coupage uniquement n'a aucun sens, et que, d�s lors, de l'h�ro�ne, en quantit� ind�termin�e a �t� ramen�e �galement"; cf. arr�t attaqu�, p. 8). Le grief du recourant revient en r�alit� � reprocher aux juges pr�c�dents d'avoir proc�d� � une mauvaise appr�ciation des preuves. Le grief se confond ainsi avec celui tir� de l'interdiction de l'arbitraire de l'art. 9 Cst., que le recourant soul�ve �galement (cf. ATF 127 I 38 consid. 2a).
3.1 Dans le recours en mati�re p�nale, les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'ils n'aient �t� �tablis en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, c'est-�-dire de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; sur la notion d'arbitraire, cf. ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.). Le Tribunal f�d�ral n'examine les moyens fond�s sur la violation d'un droit constitutionnel que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397).
3.2 Le recourant conteste �tre impliqu� dans le trafic pour ce qui concerne une quantit� ind�termin�e d'h�ro�ne (cf. supra let. A.a). Selon lui, il serait arbitraire de d�duire des pr�cautions prises et de la somme de 6'000 euros transmise au d�nomm� Y.________ que de l'h�ro�ne �tait trafiqu�e.
3.3 La cour d'assises a expos� qu'elle avait la conviction qu'un voyage effectu� en Hollande dans les conditions r�sultant du dossier - soit pr�cautions, langage cod� au t�l�phone, suivi constant des op�rations par le recourant - pour uniquement se procurer du produit de coupage n'avait aucun sens et que d�s lors, de l'h�ro�ne en quantit� ind�termin�e avait �t� ramen�e �galement. Elle a en outre mentionn� que les �coutes t�l�phoniques mettaient en �vidence que des sommes sup�rieures � 6'000 euros avaient �t� consacr�es � ce voyage, ce qui mettait � mal la th�se du recourant (cf. verdict de culpabilit�, p. 2). La cour de cassation a suivi cette approche en consid�rant que les pr�cautions qui avaient entour� ce voyage et les sommes investies ne se justifiaient que si la marchandise avait une valeur bien sup�rieure � celle d'un simple produit de coupage (cf. arr�t attaqu�, p. 8).
3.4 Le recourant consid�re que les pr�cautions prises ne sont pas propres � parvenir � la d�duction qu'il s'agissait de drogue. Selon lui, un trafiquant doit aussi prendre des pr�cautions pour passer la fronti�re avec du produit de coupage.
Le recourant se borne de la sorte � �mettre une argumentation purement appellatoire, partant irrecevable. Au demeurant, il n'y a rien de manifestement insoutenable, bien au contraire, � d�duire des diverses pr�cautions prises par les auteurs que le trafic portait sur de l'h�ro�ne.
3.5 Le recourant proc�de �galement � une interpr�tation de la transcription de l'�coute t�l�phonique (pi�ce 572). Selon lui, on ne peut pas d�duire des montants sup�rieurs � 6'000 euros �voqu�s dans la conversation que le trafic porterait sur de l'h�ro�ne.
Ce faisant, le recourant se livre � une discussion appellatoire d'un moyen de preuve. Son argumentation est par cons�quent irrecevable. Quoi qu'il en soit, il n'y a aucun arbitraire � avoir pris en consid�ration les montants de 16'000 et 36'000 euros �voqu�s dans la transcription de la conversation t�l�phonique et d'avoir notamment au vu de tels montants consid�r� qu'il s'agissait d'h�ro�ne.
3.6 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le grief tir� d'une appr�ciation arbitraire des preuves doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant conteste la peine privative de libert� de 14 ans qui lui a �t� inflig�e.
4.1 Selon l'art. 47 CP, le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Il prend en consid�ration les ant�c�dents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). La culpabilit� est d�termin�e par la gravit� de la l�sion ou de la mise en danger du bien juridique concern�, par le caract�re r�pr�hensible de l'acte, par les motivations et les buts de l'auteur et par la mesure dans laquelle celui-ci aurait pu �viter la mise en danger ou la l�sion, compte tenu de sa situation personnelle et des circonstances ext�rieures (al. 2). En mati�re de trafic de stup�fiants, il y a lieu de tenir compte de la quantit� de drogue. M�me si elle ne joue pas un r�le pr�pond�rant, la quantit� constitue un �l�ment essentiel, qui perd cependant de l'importance au fur et � mesure que s'�loigne la limite � partir de laquelle le cas est grave au sens de l'art. 19 ch. 2 let. a aLStup (d�sormais art. 19 al. 2 let. a LStup; ATF 121 IV 202 consid. 2d/cc p. 206). Le type et la nature du trafic en cause sont d�terminants. Aussi l'appr�ciation sera diff�rente selon que l'auteur a agi de mani�re autonome ou comme membre d'une organisation. Dans ce dernier cas, la nature de sa participation et sa position au sein de l'organisation doivent �tre prises en compte. L'�tendue g�ographique du trafic entre �galement en consid�ration: l'importation en Suisse de drogue a des r�percussions plus graves que le seul transport � l'int�rieur des fronti�res. S'agissant d'appr�cier les mobiles qui ont pouss� l'auteur � agir, le juge doit distinguer le cas de celui qui est lui-m�me toxicomane et agit pour financer sa propre consommation de celui qui participe � un trafic uniquement pouss� par l'app�t du gain (arr�t 6B_390/2010 du 2 juillet 2010 consid. 1.1).
4.2 Le recourant ne pr�tend pas qu'un �l�ment aurait �t� omis ou pris en consid�ration � tort. Son argumentation revient � se plaindre d'une in�galit� de traitement en r�f�rence � d'autres affaires. Il invoque en particulier les arr�ts 6B_731/2009, 6B_324/2008, 6B_262/2007, 6B_325/2008, 6B_902/2009 et 6B_1040/2009 o�, selon lui, des peines du m�me ordre ont �t� inflig�es que celle � son encontre, alors que le trafic portait sur une quantit� de drogue bien sup�rieure.
4.3 Dans le contexte de la fixation de la peine, le recourant peut faire valoir une in�galit� de traitement. Compte tenu toutefois des nombreux param�tres qui interviennent dans la fixation de la peine, une comparaison avec des affaires concernant d'autres accus�s et des faits diff�rents est d'embl�e d�licate (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144 et les arr�ts cit�s; cf. aussi ATF 123 IV 49 consid. 2e p. 52 s.). Les disparit�s en cette mati�re s'expliquent normalement par le principe de l'individualisation des peines, voulu par le l�gislateur. Elles ne suffisent pas en elles-m�mes pour conclure � un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 123 IV 150 consid. 2a p. 152 s.).
4.4 L'essentiel des comparaisons auxquelles proc�de le recourant porte sur la quantit� de drogue trafiqu�e. Cet �l�ment ne saurait toutefois appara�tre comme d�terminant d�s lors que le trafic reproch� au recourant se trouve tr�s largement au-dessus de la limite pour le cas grave (cf. supra consid. 4.1). En outre, des circonstances sp�cifiques sont opposables au recourant, comme ses mauvais ant�c�dents et sa pers�v�rance dans le trafic alors m�me qu'il se trouvait en d�tention provisoire. La comparaison invoqu�e n'est donc pas pertinente.
La faute du recourant a �t� qualifi�e d'extr�mement lourde. Ses ant�c�dents sont mauvais. En octobre 2006 puis en octobre 2008, il a d�j� �t� condamn� pour infractions � la LStup � respectivement 6 et 18 mois de peine privative de libert�. Il se trouvait en lib�ration conditionnelle lorsqu'il a commis les premiers faits ici reproch�s. Il a persist� dans le trafic alors qu'il se trouvait en d�tention provisoire. Sa collaboration � l'enqu�te n'a �t� que relative et ses regrets de pure circonstance. La quantit� d'h�ro�ne trafiqu�e est importante, soit 3.041 kilos en mars 2009, d'un taux de puret� tr�s �lev�, puis 2 kilos et 1.6 kilo d'h�ro�ne brute en juin 2009 ainsi qu'une quantit� ind�termin�e � fin mai - d�but juin 2009. Il s'occupait des contacts avec les fournisseurs �trangers, de l'organisation des transports de la drogue mais aussi de l'organisation de la vente aux consommateurs. Il jouait ainsi un r�le de tout premier ordre dans le trafic, qui incluait la phase de l'importation � celle de la vente.
Dans le mesure o� le recourant tente de minimiser son r�le en indiquant n'�tre pas un "baron" de la drogue, il s'�carte des constatations cantonales qui lui ont imput� une fonction de premier rang dans la hi�rarchie des trafiquants et formule ainsi une argumentation irrecevable. La peine qui a �t� inflig�e n'appara�t pas manifestement excessive compte tenu notamment du r�le primordial du recourant, de l'importance du trafic, de l'intensit� et de la persistance de sa volont� d�lictuelle et de ses ant�c�dents. Le grief tir� d'une peine exag�r�ment s�v�re est par cons�quent infond�.
Comme les conclusions �taient vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra donc supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois fix� en tenant compte de sa situation financi�re.

References: art. 252
 ATF 
 art. 97
 ATF 
 ATF 
 art. 19
 ATF 
 ATF