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Timestamp: 2016-10-25 08:40:26+00:00

Document:
4A_214/2015 (08.09.2015)
4A_214/2015 � � Arr�t du 8 septembre 2015
1. B.________, repr�sent� par
Me St�phane Coudray,
2. C.________ & Cie, repr�sent�e par Me Philippe Pont,
responsabilit� des administrateurs et de l'organe
de r�vision, preuve du dommage (art. 8 CC et
art. 42 al. 2 CO).
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour civile II, du 27 f�vrier 2015.
La soci�t� F.________ SA (ci-apr�s: F.________), inscrite au registre du commerce le 26 ao�t 2005 et dot�e initialement d'un capital-actions de 250'000 fr., avait notamment pour but social l'exploitation, la location, l'achat et la vente d'affaires commerciales ou industrielles.
�F.________ exploitait entre autres �tablissements publics la brasserie " xxx " � Sion, dont les locaux lui ont �t� remis � bail par son propri�taire, A.________, selon un contrat conclu le 5 avril 2006, pour la p�riode du 1er mai 2006 au 31 avril 2016. Le loyer annuel se montait � 64'800 fr.
�Le 29 juillet 2009, F.________ a adress� au Tribunal de district de Sion un avis de surendettement, tendant � l'octroi d'un sursis concordataire. Saisi de deux r�quisitions de faillite d�pos�es par un cr�ancier social, le juge a prononc� la faillite de la soci�t� le 15 septembre 2009.
�Le 26 mars 2010, l'Office des faillites a d�pos� l'�tat de collocation, dans lequel le bailleur �tait mentionn� comme cr�ancier gagiste, celui-ci disposant d'un droit de r�tention sur le mobilier du " xxx ".
�Dans une circulaire du 25 mai 2010 adress�e aux cr�anciers sociaux, l'Office des faillites a indiqu� qu'il n'existait pas d'autres actifs importants � r�aliser que les marchandises et boissons en stock, ainsi que le mobilier de la brasserie, frapp�s d'un droit de r�tention en faveur des cr�anciers gagistes, et �valu�s � 36'578 fr.
�Le bailleur, admis � la faillite pour une somme de 204'918 fr., s'est vu c�der, par d�cision de l'Office des faillites du 23 septembre 2010, les droits de la masse en faillite (en application de l'art. 260 LP) � l'encontre des organes de F.________.
�Le tableau de distribution, �tabli par l'Office des faillites le 7 mars 2011, indiquait un total de cr�ances de 1'629'866 fr.53. Entre le 5 et le 14 avril 2011, l'Office des faillites a d�livr�, pour cette somme, 70 actes de d�faut de biens. Le bailleur a re�u un acte de d�faut de biens apr�s faillite pour le montant de 168'340 fr., apr�s imputation des 36'578 fr. correspondant � la valeur du mobilier et des marchandises du " xxx " repris en nature par l'int�ress�.
�Le 11 mai 2011, le juge a prononc� la cl�ture de la faillite de la soci�t�.
A.________ a introduit une action en responsabilit� le 1er juin 2011, initialement contre D.________, E.________ (remplac� en cours de proc�dure par ses h�ritiers) et B.________ (tous trois ayant �t�, � des p�riodes diff�rentes, administrateurs de la soci�t�), ainsi que contre l'organe de r�vision (C.________ & Cie SA).
�Par jugement du 19 d�cembre 2013, le Juge I du district de Sion, apr�s avoir constat� que A.________ et D.________ avait conclu une transaction, a admis l'action en responsabilit� intent�e contre les autres consorts (hoirs de E.________, B.________ et l'organe de r�vision) et condamn� ceux-ci � payer au demandeur, solidairement entre eux, le montant de 200'000 fr., avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 23 novembre 2010, avec suite de frais et d�pens.
�Seuls B.________ et l'organe de r�vision ont appel� de ce jugement.
�Par jugement du 27 f�vrier 2015, la Cour civile II du Tribunal cantonal valaisan a admis les appels des deux consorts et r�form� la d�cision entreprise en ce sens que l'action en responsabilit� men�e contre eux est rejet�e. Observant que le jugement de premi�re instance �tait d�finitif pour les hoirs de feu E.________, elle a condamn� la masse en faillite de la succession r�pudi�e du d�funt � payer � A.________ le montant de 200'000 fr., int�r�ts en sus.
A.________ (ci-apr�s: le recourant ou le demandeur) exerce un recours en mati�re civile contre le jugement du Tribunal cantonal valaisan. Il conclut � l'admission du recours et � ce que l'action en responsabilit� soit admise, tant contre B.________ que contre l'organe de r�vision, et que ces deux consorts soient condamn�s, avec le troisi�me (masse en faillite de la succession r�pudi�e de feu E.________), � lui verser une indemnit� de 200'000 fr., int�r�ts en sus, sous suite de frais et d�pens. Il reproche � la cour cantonale d'avoir fait une application exag�r�ment formaliste des dispositions relatives au fardeau de la preuve (art. 8 CC et art. 42 al. 2 CO).
�Les intim�s (ci-apr�s �galement: les administrateurs et le r�viseur) concluent au rejet du recours et la cour cantonale, qui renvoie aux consid�rants de son jugement du 27 f�vrier 2015, a d�pos� de br�ves observations.
1.1.�Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions en paiement (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 46 al. 1 let. a, 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Il peut donc �galement �tre form� pour violation d'un droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247). Le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par l'argumentation des parties (ATF 138 II 331 consid. 1.3 p. 336) et appr�cie librement la port�e juridique des faits; il s'en tient cependant d'ordinaire aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 137 III 580 consid. 1.3 p. 584).
2.1.�Le Juge I du district de Sion a retenu la responsabilit� des administrateurs et du r�viseur. Pour calculer le dommage, il s'est fond� sur le montant de la perte au 31 d�cembre 2006 (soit 501'381 fr.) et sur celui de la perte au 31 d�cembre 2008 (soit 1'603'637 fr.70). Il a consid�r� que la diff�rence entre ces deux chiffres (soit 1'102'256 fr.70 fr.), r�sultant du bilan �tabli � la valeur d'exploitation, constituait le dommage subi par les cr�anciers sociaux et qu'il convenait de donner suite aux conclusions du demandeur, qui avait demand� le versement de 200'000 fr. en sa faveur.
2.2.�La Cour civile II du Tribunal cantonal valaisan consid�re, sous r�serve de l'examen de l'ampleur du dommage imput� � l'administrateur et au r�viseur, que les conditions de la responsabilit� des deux organes (cf. art. 754 et 755 CO) sont r�unies. Elle rel�ve toutefois que la juridiction pr�c�dente, en s'appuyant sur les comptes disponibles �tablis aux valeurs d'exploitation (c'est-�-dire en vue de la poursuite de l'activit� de la soci�t�) s'est �cart�e des crit�res pos�s par la jurisprudence pour d�terminer le pr�judice en cas de retard dans le prononc� de la faillite. Il convenait de d�terminer, pour les divers postes comptables (am�nagements, machines et installations des �tablissements publics exploit�s par la soci�t�, ...) les valeurs de liquidation au jour de la faillite et au moment o� le conseil d'administration (cf. art. 725 al. 2 CO), respectivement l'organe de r�vision (cf. art. 729 al. 2 CO), auraient d� aviser le juge, puis de comparer les r�sultats. Le demandeur n'ayant pas apport� cette preuve, le dommage n'a pas �t� �tabli. La cour cantonale ajoute que l'on pouvait attendre du demandeur qu'il apporte la preuve (par le biais d'une expertise) et que, partant, il ne saurait en l'occurrence b�n�ficier d'une preuve facilit�e (au sens de l'art. 42 al. 2 CO).
3.1.�Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir fait une application exag�r�ment formaliste des dispositions relatives au fardeau de la preuve (art. 8 CC et art. 42 al. 2 CO). Il consid�re qu'il a prouv� le dommage caus� par les omissions des organes (administrateurs et r�viseur) de la soci�t�. Il reconna�t que les valeurs de liquidation et leur comparaison aux moments d�terminants ne r�sultent pas de l'�tat de fait dress� par l'autorit� cantonale, mais il estime que le dommage qu'il fait valoir en justice est tr�s inf�rieur au dommage int�gral (subi par la soci�t�) dont la cour cantonale a admis le principe, quelles que soient les valeurs retenues.
3.2.�Dans la d�termination du dommage caus� � la soci�t� par les administrateurs et/ou les r�viseurs en raison d'un avis tardif au juge (cf. art. 725 al. 2 et 729c CO), la th�orie de la diff�rence commande de comparer le montant actuel du patrimoine du l�s� et le montant qu'aurait ce m�me patrimoine si l'�v�nement dommageable ne s'�tait pas produit.
3.2.1.�Le dommage de la soci�t� consiste ainsi dans l'augmentation du d�couvert entre le moment o� la faillite aurait �t� prononc�e si le d�fendeur n'avait pas manqu� � ses devoirs et le moment (impliquant une perte sup�rieure) o� la faillite a effectivement �t� prononc�e. On parle de " dommage de poursuite d'exploitation " (�
Fortf�hrungsschaden�) (ATF 136 III 322 consid. 3.2 p. 325; 132 III 342 consid. 2.3.3 p. 348).
�Il ne suffit donc pas au demandeur de pr�senter l'�volution des fonds �trangers de la soci�t� faillie, en particulier en se fondant sur les cr�ances admises � l'�tat de collocation (cf. ATF 136 III 322 consid. 3.3 p. 326; 132 III 342 consid. 2.3.3 p. 348; arr�ts 4A_505/2007 du 8 f�vrier 2008 consid. 4.2.5; 4C_58/2007 du 25 mai 2007 consid. 4.3). L'ensemble des cr�ances admises � l'�tat de collocation entr� en force peut toutefois constituer un indice d'une d�t�rioration de la situation, en particulier lorsque le dividende de faillite est d�j� proche de 0% � la premi�re date de comparaison (ATF 136 III 322 consid. 3.3).
3.2.2.�Dans le calcul du dommage, seule la valeur de liquidation des biens entre en ligne de compte, puisque l'ouverture de la faillite entra�ne la dissolution de la soci�t� (art. 736 ch. 3 CO) et sa liquidation en conformit� des r�gles de la faillite (art. 740 al. 5 CO). La valeur de liquidation est d�terminante non seulement pour fixer le montant du d�couvert � la date o� la faillite a effectivement �t� prononc�e, mais �galement pour fixer le montant du d�couvert � la date o� la faillite aurait �t� prononc�e si le d�fendeur n'avait pas manqu� � ses devoirs. En effet, dans les deux cas, la valeur d'exploitation n'a plus aucune pertinence dans l'optique de la liquidation de la soci�t� (ATF 136 III 322 consid. 3.2.1 p. 325 s.; arr�t 4C.58/2007 d�j� cit� consid. 2.5).
La d�termination de la valeur de liquidation permettra de faire �merger d'�ventuelles r�serves latentes, lesquelles ne sont pas prises en compte dans le calcul de la valeur d'exploitation (Peter/Cavadini, in Commentaire romand, Code des obligations II, 2008, no 38 ad art. 725 CO; Peter B�ckli, Schweizer Aktienrecht, 4e �d. 2009, no 771 ad � 13).
3.2.3.�Concr�tement, le dommage peut �tre �tabli en comparant le dividende de faillite effectif avec celui qui aurait pu �tre obtenu en avisant le juge � temps (cf. B�ckli, op. cit., no 369a ad � 18 et les arr�ts cit�s). Dans la plupart des cas, les demandeurs sollicitent toutefois des tribunaux de mandater un expert qui aura pour t�che d'�tablir les valeurs de liquidation aux deux moments d�terminants (Thierry Luterbacher, Die Schadenminderungspflicht: unter besonderer Ber�cksichtigung der aktienrechtlichen Verantwortlichkeit, 2005, p. 112; B�ckli, op. cit., no 369a ad � 18).
�Par ce biais, il est alors possible de dire si le dommage total (subi par la soci�t�) est au moins �quivalent aux conclusions prises par le demandeur (cf. arr�t 4A_478/2008 du 16 d�cembre 2008 consid. 4.4).
3.3.�Le demandeur qui exerce l'action sociale en r�paration du dommage caus� � la soci�t� elle-m�me (quand bien m�me il a choisi de se limiter au montant de son propre d�couvert) a la charge de d�montrer l'aggravation de la situation financi�re de la soci�t�, soit d'�tablir, � la valeur de liquidation, l'�tat du patrimoine de cette soci�t� aux deux dates d�terminantes.
�Si le demandeur ne parvient pas � �tablir le dommage, le juge doit, en application de l'art. 8 CC (et de l'art. 42 al. 1 CO), statuer � son d�triment (ATF 132 III 689 consid. 4.5 p. 701; 126 III 189 consid. 2b p. 191 s.).
�L'art. 42 al. 2 CO pr�voit que si le montant exact du dommage ne peut pas �tre �tabli, le juge le d�termine �quitablement, en consid�ration du cours ordinaire des choses et des mesures prises par la partie l�s�e. Cette derni�re disposition tend � instaurer une preuve facilit�e en faveur du l�s�; n�anmoins, elle ne le lib�re pas de la charge de fournir au juge, dans la mesure o� cela est possible et o� on peut l'attendre de lui, tous les �l�ments de fait qui constituent des indices de l'existence du dommage et qui permettent ou facilitent son estimation; elle n'accorde pas au l�s� la facult� de formuler sans indications plus pr�cises des pr�tentions en dommages-int�r�ts de n'importe quelle ampleur (ATF 130 III 360 consid. 5.1 p. 363 s.).
�Si, dans les circonstances particuli�res de l'esp�ce, le demandeur n'a pas enti�rement satisfait � son devoir de fournir des �l�ments utiles � l'estimation, l'une des conditions dont d�pend l'application de l'art. 42 al. 2 CO n'est pas r�alis�e. Le demandeur est alors d�chu du b�n�fice de cette disposition; la preuve du dommage n'est pas apport�e et, en cons�quence, conform�ment au principe de l'art. 8 CC, le juge doit refuser la r�paration (arr�ts 4A_691/2014 du 1er avril 2015 consid. 6 et l'arr�t cit�).
3.4.1.�En l'esp�ce, force est de constater que les valeurs de liquidation et leur comparaison aux deux moments d�terminants ne r�sultent pas de l'arr�t cantonal et que le demandeur (se limitant � soutenir que le dommage est r�alis� " quelles que soient les valeurs retenues ") n'a fourni aucune all�gation pr�cise en ce sens, ce que le recourant conc�de lui-m�me (m�moire de recours p. 5). Le cas d'esp�ce diff�re donc de celui examin� � l'ATF 136 III 322 puisque, dans ce pr�c�dent, le "dommage de poursuite d'exploitation " avait �t� all�gu� par le demandeur.
�Si l'on peut observer, sur la base des constatations cantonales, que le dividende de faillite effectif est proche de 0%, le demandeur n'a fourni aucune indication sur le dividende hypoth�tique qui aurait �t� vers� au jour o� la faillite aurait d� �tre prononc�e. Cela �tant, il n'a pas fourni, en rapport avec la question des dividendes, un �l�ment de fait que l'on pouvait attendre de lui, et il est d�chu � cet �gard du b�n�fice de l'art. 42 al. 2 CO.
�Le demandeur n'a pas non plus apport� la preuve du dommage au moyen d'une expertise. Il a certes, par l'interm�diaire de son premier avocat, requis une expertise le 16 mars 2012, mais cette offre de preuve, jug�e tardive, a �t� d�clar�e irrecevable par d�cision du premier juge du 5 avril 2012 (jugement du Tribunal de Sion p. 7). Le nouveau mandataire du demandeur, constitu� le 5 avril 2012, est revenu � la charge le 8 octobre 2012, requ�rant � son tour l'administration d'une expertise. Les parties adverses ayant conclu � l'irrecevabilit� de la requ�te, l'avocat du demandeur l'a retir�e et le Tribunal de Sion, par d�cision de classement du 26 octobre 2012, a d�clar� l'incident sans objet (jugement du Tribunal de Sion p. 8).
3.4.2.�Qu'une expertise n'ait pas �t� ordonn�e ne serait toutefois, de l'avis du demandeur, pas d�cisif. L'exigence d'une telle preuve se r�v�lerait, selon lui, totalement disproportionn�e et arbitraire puisqu'il suffit d'observer le mouvement des liquidit�s entre 2006 et 2008, ainsi que l'aggravation de la dette durant cette m�me p�riode, pour constater que le dommage caus� par les administrateurs est largement sup�rieur au montant de 200'000 fr. qui fait l'objet de ses conclusions.
�D'embl�e, on observe que l'argument est sans consistance: l'�volution des dettes, si elle peut constituer un indice de l'aggravation de la situation financi�re de la soci�t�, ne permet pas � elle seule d'�tablir cette �volution n�gative.
�Quant � la mention du probl�me de liquidit�s, elle ne lui est d'aucune aide. Le fait que la soci�t� ne disposait pas des liquidit�s n�cessaires (pour payer ses dettes exigibles) r�v�le une insolvabilit�, notion qui doit �tre distingu�e de celle de surendettement (cf. ROLAND RUEDIN, Droit des soci�t�s, 2e �d. 2007, n. 1646 s. p. 299 s.).
3.4.3.�Le demandeur fait grief aux juges cantonaux d'avoir fait preuve de formalisme excessif en exigeant encore une expertise. On est, selon lui, en droit d'attendre que les magistrats soient en mesure d'appr�cier les �l�ments d'un dossier, m�me s'il s'agit de documents et de pi�ces comptables.
�La critique tombe � faux. Il ne s'agit en l'occurrence pas de prendre simplement connaissance de diverses pi�ces vers�es au dossier, mais bien de reconstituer l'�tat du patrimoine de la soci�t� (donc �galement ses actifs), aux moments d�terminants, selon sa valeur de liquidation, ce qui constitue une question de fait qui exige des connaissances sp�ciales, d'ordre technique (cf. arr�t 4A_84/2013 du 7 ao�t 2013 consid. 2.1; sur le caract�re technique d'une estimation � la valeur de liquidation: STEFAN WIRZ, Die �berschuldungsanzeige als Pflicht und Pflichtverletzung, 2015, n. 418 ss p. 160 ss). Il r�sulte certes des constatations cantonales (qui lient le Tribunal f�d�ral) que le bilan 2007 laissait encore appara�tre 825'871 fr.19 d'actifs et que les fonds �trangers se montaient � 1'389'352 fr.52. A cet �gard, l'organe de r�vision indiquait, en 2007, que " l'entier du capital-actions [�tait] absorb� " (arr�t entrepris p. 37). Mais, ce constat a �t� fait sur la base d'un bilan �tabli aux valeurs d'exploitation et il n'est a priori pas exclu que le dommage �valu� correctement, soit sur la base de la valeur de liquidation tant au 31 d�cembre 2006 qu'au 31 d�cembre 2008, soit inf�rieur au montant des conclusions prises par le demandeur.
�Le fait que le dossier contienne tous les documents et les pi�ces disponibles (pi�ces comptables, ...) ne joue aucun r�le; il n'en demeure pas moins que seul un expert pouvait, sur la base du dossier ainsi constitu�, proc�der � l'estimation � la valeur de liquidation, ce que la cour cantonale a d'ailleurs bien mis en �vidence lorsqu'elle parle des " valeurs de liquidation � pr�ter aux divers postes comptables (par exemple pour les am�nagements, machines et installations des �tablissements publics exploit�s par F.________, etc.) ".
3.4.4.�Le recourant consid�re qu'il " serait singuli�rement contraire aux exigences les plus �l�mentaires de justice et d'�quit� " qu'il ne puisse pas obtenir l'indemnit� r�duite qu'il r�clame alors que le pr�pos� � l'Office des faillites a m�me envisag� le d�p�t d'une d�nonciation p�nale contre les auteurs du (pr�tendu) dommage.
�La critique est sans consistance. Le demandeur n'a pas apport� la preuve que l'on pouvait attendre de lui et, la charge de la preuve lui incombant, il doit en supporter l'�chec. On ne voit pas en quoi les principes qu'il �voque pourraient avoir une incidence sur le cas d'esp�ce. A noter d'ailleurs que la th�se d�fendue par le demandeur aurait pour cons�quence de faire d�pendre le degr� de la preuve du montant des conclusions, ce qui n'est pas admissible.
�Il r�sulte des consid�rations qui pr�c�dent que le demandeur n'a pas prouv� l'�tat du patrimoine de la soci�t� (� sa valeur de liquidation) au jour o� la faillite aurait d� �tre prononc�e. Il n'a donc pas apport� la preuve du dommage. N'ayant pas enti�rement satisfait � son devoir de fournir les �l�ments utiles � l'estimation de celui-ci, le demandeur ne peut b�n�ficier de la preuve facilit�e pr�vue par l'art. 42 al. 2 CO.
�Faute de critiques du demandeur, il n'y a pas lieu d'examiner si le juge pouvait ou devait administrer d'office une expertise.
Le recours form� contre les deux d�fendeurs doit �tre rejet�.
�Les frais judiciaires et les d�pens sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 64 al. 1 et 2 et 68 al. 1 LTF).
Le recourant versera � chacun des intim�s le montant de 8'000 fr. � titre de d�pens.

References: art. 42
 art. 42
 art. 95
 ATF 
 art. 754
 art. 725
 art. 729
 art. 42
 art. 725
 ATF 
 art. 725