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Timestamp: 2018-10-15 09:16:56+00:00

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1 A.R En vigueur M.B Modifier Insérer Enlever Article 22 PHYSIOTHERAPIE SECTION Médecine physique et réadaptation. Art. 22. Sont considérées comme prestations qui requièrent la qualification de médecin spécialiste en médecine physique et en réadaptation (O) : II. Prestations thérapeutiques, prestations de rééducation et traitements de rééducation b) Traitements de rééducation Rééducation pluridisciplinaire avec une durée de traitement de 60 minutes par séance et au cours de laquelle, pour disciplines paramédicales, parmi lesquelles l'ergothérapie ou la kinésithérapie, et au moins deux des techniques suivantes sont appliquées : rééducation par le mouvement, thérapie psychomotrice, électrostimulation pour atteinte motrice ou électrothérapie antalgique, mécanothérapie, exercices avec prothèses externes et/ou orthèses et/ou aides techniques complexes, hydrothérapie en piscine K Rééducation pluridisciplinaire avec une durée de traitement de 90 minutes par séance et au cours de laquelle, pour disciplines paramédicales, parmi lesquelles l'ergothérapie ou la kinésithérapie, et au moins deux des techniques suivantes sont appliquées : rééducation par le mouvement, thérapie psychomotrice, électrostimulation pour atteinte motrice ou électrothérapie antalgique, mécanothérapie, exercices avec prothèses externes et/ou orthèses et/ou aides techniques complexes, hydrothérapie en piscine K Rééducation pluridisciplinaire avec une durée de traitement de 120 minutes par séance et au cours de laquelle, pour disciplines paramédicales, parmi lesquelles l'ergothérapie ou la kinésithérapie, et au moins deux des techniques suivantes sont appliquées : rééducation par le mouvement, thérapie psychomotrice, électrostimulation pour atteinte motrice ou électrothérapie antalgique, mécanothérapie, exercices avec prothèses externes et/ou orthèses et/ou aides techniques complexes, hydrothérapie en piscine K 60
2 PHYSIOTHERAPIE Art. 22 pag. 1 "SECTION Médecine physique et réadaptation." + "A.R " (en vigueur ) + "Art. 22. Sont considérées comme prestations qui requièrent la qualification de médecin spécialiste en médecine physique et en réadaptation (O) :" "I. Prestations diagnostiques * Mesure de la vitesse de conduction nerveuse (motrice et/ou sensitive) et/ou tests myasthéniques et/ou réflexe d'hoffman et/ou ondes F une ou plusieurs régions avec rapport, au moins deux tests K 40 " + "A.R " (en vigueur ) " Electromyographie K 63 " " Mesure de la vitesse de conduction sensitive par des potentiels cérébraux évoqués, avec protocole et tracé, par stimulation somesthésique, y compris les mesures éventuelles effectuées au niveau spinal du plexus brachial ou des nerfs périphériques (non cumulable avec l'électromyographie) K * Mesure de la vitesse de conduction motrice et/ou sensitive, une région, avec rapport K * Mesure de la vitesse de conduction motrice et/ou sensitive, plusieurs régions, avec rapport K 30 " + Les prestations n s , et ne sont pas cumulables entre elles; les prestations n s et ne sont pas cumulables entre elles" "A.R " [en vigueur ("A.R " + Erratum M.B )] " Mesure de pression dans un compartiment musculaire, avec présomption de syndrome de compartimental aigu, maximum une fois par traitement K Mesure de pression dans un compartiment musculaire, avec monitoring pendant 24 heures, avec présomption de syndrome de compartimental aigu, maximum une fois par traitement K 53 Les prestations et ne sont remboursables que si elles sont prescrites par un médecin spécialiste en chirurgie générale ou orthopédique. Dans le courant d'un même traitement pour un patient, il ne peut être porté en compte qu'un seul de ces numéros."
3 PHYSIOTHERAPIE Art. 22 pag. 2 "A.R " (en vigueur ) " Mise en évidence et mesure de douleurs dorsales et articulaires orthopédiques dorso-lombaires atypiques par la mesure tridimensionnelle simultanée de l'activité musculaire isodynamique avec tracé graphique et quantitatif des données traitées par ordinateur et rapport K 50 " Supprimée par A.R (en vigueur ) "A.R " (en vigueur ) + "A.R " (en vigueur : annulation par l arrêt n du du Conseil d Etat) + "A.R " (en vigueur ) "La prestation n o ne peut être portée en compte qu une seule fois par an sauf accord préalable du médecin conseil." " Exploration de l'intégrité et de la vitesse de conduction dans les fibres motrices centrales par stimulation magnétique percutanée du cortex moteur K 70 " "A.R " (en vigueur ) + " Evaluation cinésiologique par enregistrement conjoint des variables cinématique, dynamique et E.M.G. des membres inférieurs lors de la marche K 280 " " Evaluation cinésiologique par enregistrement vidéo standardisé en trois plans anatomiques (plan sagittal, frontal et transversal) réalisée à l'aide d'échelles validées et exécutée dans un environnement de recherche médicotechnique dans lequel l'ensemble de l'évaluation cinésiologique définie par la prestation est possible, mais dans lequel l'ensemble de cette évaluation n'est pas possible pour des raisons biotechniques K 140 " "A.R " (en vigueur ) + "Les prestations et ne sont remboursables que si elles sont prescrites par un médecin spécialiste en chirurgie ou en pédiatrie chez un enfant souffrant d'une infirmité motrice cérébrale en vue d'une intervention chirurgicale orthopédique correctrice ou d'une intervention neurochirurgicale ou, dans les centres ayant conclu une convention visée à l'article 23, 3, de la loi coordonnée du 14 juillet 1994, pour un traitement au moyen de toxine botulique A." "A.R " (en vigueur ) + + "Seule une des prestations ou peut être portée en compte et ce une seule fois, sauf après une intervention orthopédique ou neurochirurgicale correctrice ou après un traitement au moyen de toxine botulique A où une des prestations peut être portée en compte au maximum une fois par année civile."
4 PHYSIOTHERAPIE Art. 22 pag. 3 "II. Prestations thérapeutiques, prestations de rééducation et traitements de rééducation a) Prestations thérapeutiques et prestations de rééducation" + "A.R " (en vigueur ) + + "1 Prestations thérapeutiques" Supprimées par A.R (en vigueur ) Supprimées par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) " Traction par table mécanique ou à moteur électrique ou par suspension K 5 " + "A.R " (en vigueur ) + "A.R " (en vigueur : annulation par l arrêt n du du Conseil d Etat) + " Manipulations vertébrales (attestable une fois par jour et maximum 3 fois par patient pour un même traitement) K 15 " "2 Prestations de rééducation Rééducation qui, outre la gymnastique médicale comporte au moins une des techniques visées ci-dessous par séance (thérapie psychomotrice, électrostimulation pour atteinte motrice ou électrothérapie antalgique, ergothérapie, exercices avec prothèses et/ou orthèses et/ou aides techniques complexes, hydrothérapie en piscine, thérapie de traction) les 18 premières séances K de la 19 e à la 48 e séance incluse K à partir de la 19 e séance K 15 " + "A.R " (en vigueur ) + "A.R " (en vigueur ) " Rééducation associée à de l'ergothérapie après la fin d'un traitement de rééducation pluridisciplinaire ( , , , ) pour une affection de la liste limitative, en vue d'optimaliser et de conserver le résultat obtenu K 15 " " Examen d'admission au traitement avec établissement du dossier de traitement et d'un plan de traitement détaillé en fonction de l'affection et adapté au patient K 20
5 PHYSIOTHERAPIE Art. 22 pag. 4 Le plan mentionne l'affection pour laquelle le traitement est prescrit, avec indication de la nature, de la fréquence et du nombre total de traitements." + "A.R " (en vigueur ) "La prestation peut être attestée une fois préalablement à un traitement complet de rééducation attesté sous les n os , ou Cette prestation doit être exécutée au plus tard le jour de l'exécution de la première prestation de la série de prestations , et " "b) Traitements de rééducation" " Rééducation monodisciplinaire complexe pour un lymphoedème post-chirurgical ou post-radiothérapeutique d'un membre, sur prescription du médecin spécialiste traitant K Rééducation du plancher pelvien monodisciplinaire complexe pour incontinence urinaire ou fécale apparue de manière aigüe, sur prescription du médecin spécialiste traitant K 30 Cette prestation peut également être attestée, sans prescription du médecin spécialiste traitant, par le médecin spécialiste en rééducation urologique, agréé par le Ministre ayant la Santé publique dans ses attributions." Supprimée par A.R (en vigueur ) + "A.R " (en vigueur ) " Rééducation pluridisciplinaire avec une durée de traitement de 60 minutes par séance et au cours de laquelle, pour disciplines paramédicales, parmi lesquelles l'ergothérapie ou la kinésithérapie, et au moins deux des techniques suivantes sont appliquées : rééducation par le mouvement, thérapie psychomotrice, électrostimulation pour atteinte motrice ou électrothérapie antalgique, mécanothérapie, exercices avec prothèses externes et/ou orthèses et/ou aides techniques complexes, hydrothérapie en piscine K 30 " "A.R " (en vigueur ) + "A.R " (en vigueur ) " Rééducation pluridisciplinaire avec une durée de traitement de 90 minutes par séance et au cours de laquelle, pour disciplines paramédicales, parmi lesquelles l'ergothérapie ou la kinésithérapie, et au moins deux des techniques suivantes sont appliquées : rééducation par le mouvement, thérapie psychomotrice, électrostimulation pour atteinte motrice ou électrothérapie antalgique, mécanothérapie, exercices avec prothèses externes et/ou orthèses et/ou aides techniques complexes, hydrothérapie en piscine K 45 "
6 PHYSIOTHERAPIE Art. 22 pag. 5 + "A.R " (en vigueur ) " Rééducation pluridisciplinaire avec une durée de traitement de 120 minutes par séance et au cours de laquelle, pour disciplines paramédicales, parmi lesquelles l'ergothérapie ou la kinésithérapie, et au moins deux des techniques suivantes sont appliquées : rééducation par le mouvement, thérapie psychomotrice, électrostimulation pour atteinte motrice ou électrothérapie antalgique, mécanothérapie, exercices avec prothèses externes et/ou orthèses et/ou aides techniques complexes, hydrothérapie en piscine K 60 " + "A.R " (en vigueur ) " Rééducation pluridisciplinaire ambulatoire pour les affections de la colonne vertébrale, avec une durée de 120 minutes par séance K 60 "
Règles interprétatives de la nomenclature des prestations de santé Article 22 : Physiothérapie [ C.A.S.S. 3.12.2001 M.B. 13.03.2002 entrée en vigueur : 13.03.2002] REGLE INTERPRETATIVE 1 La prestation
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References: Art. 22
 Art. 22
 Art. 22
 l'article 23
 Art. 22
 Art. 22
 Art. 22
 Art. 2
 Art. 2

Art. 2
 l'article 1
 l'article 5