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Timestamp: 2016-10-23 09:49:57+00:00

Document:
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Christian Favre, avocat, place Saint-Fran�ois 8, case postale 2533, 1002 Lausanne,
demanderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Cornelia Seeger Tappy, avocate, rue Centrale 5, case postale 3149, 1002 Lausanne.
contrat de travail; r�siliation par le travailleur pour de justes motifs
(recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois du 18 f�vrier 2002)
Par contrat du 1er d�cembre 1999, A.________, qui exploite une entreprise individuelle sous la d�nomination "X.________", a engag� B.________ en qualit� de responsable du service de t�l�marketing. Son travail consistait � effectuer des appels t�l�phoniques pour obtenir des rendez-vous en vue de conclure des contrats d'assurance-maladie; par ailleurs, l'employ�e �tait charg�e de t�ches administratives et devait superviser les autres t�l�phonistes. Son salaire mensuel brut moyen s'�levait en dernier lieu � 4071 fr.
Les bureaux de X.________se trouvent dans le m�me immeuble que ceux de l'entreprise exploit�e par C.________, �poux de A.________. Il a �t� retenu que cette derni�re demandait l'intervention de son mari "pour intimider" son employ�e.
Les relations entre les parties �taient tendues depuis le mois de janvier 2000. Par lettre du 28 f�vrier 2000, adress�e conjointement � A.________ et � C.________, B.________ leur a fait savoir qu'elle ne supportait plus le m�pris qu'on lui t�moignait, de m�me que les agressions verbales dont elle �tait la victime; elle demandait que son salaire lui soit vers� ponctuellement et informait l'employeur qu'elle �tait enceinte.
B.________ a subi une incapacit� de travail du 28 f�vrier au 10 mars 2000. Elle a fourni � A.________ des certificats m�dicaux justifiant cette absence. Dans une attestation du 29 mars 2000, son m�decin traitant a pr�cis� qu'il lui avait propos� un arr�t de travail jusqu'� la fin du mois de mars 2000 en raison d'un �tat d'�puisement physique et moral d�coulant d'un conflit sur son lieu de travail et qu'elle avait pr�f�r� reprendre son activit� le 13 mars 2000 par conscience professionnelle.
Le jour o� B.________ a repris son activit�, C.________ lui a annonc� que sa p�riode de maladie ne serait pas r�mun�r�e et qu'elle n'occuperait d�sormais plus la fonction de responsable, mais serait employ�e comme t�l�phoniste uniquement. Il a exig� qu'elle lui restitue la cl� de son entreprise, ce qu'elle a fait. B.________ a souhait� rendre �galement la cl� d'Infosant� Conseils, ce qui a �t� refus�.
Par lettre du 13 mars 2000, adress�e � A.________ et C.________, B.________ a confirm� les propos tenus entre les parties et les a inform�s qu'elle allait consigner la cl� restante aupr�s du juge de paix; elle a par ailleurs relev� qu'elle avait droit � r�mun�ration pendant sa p�riode d'incapacit� de travail.
Par ordonnance du 15 mars 2000, le Juge de paix du cercle de Lausanne a autoris� la consignation de la cl�.
Le 15 mars 2000, C.________ s'est rendu dans le bureau de B.________ dans un �tat de col�re avanc�. Une violente dispute s'est alors engag�e entre eux. C.________ criait et mena�ait B.________. Il a en outre frapp� violemment sur le bureau de cette derni�re. Apr�s ces faits, des collaboratrices se sont rendues aupr�s de B.________ afin de s'enqu�rir de son �tat. Elle a �t� extr�mement choqu�e par l'intervention de C.________ et elle a eu peur pour sa sant�, en raison de sa grossesse.
Le m�me jour, B.________ a r�dig� une lettre destin�e � C.________, le mettant en demeure de cesser toute agression verbale ou toute menace � son �gard, sous peine de r�siliation imm�diate du contrat de travail.
Avant d'envoyer cette lettre, B.________ a t�l�phon�, le m�me jour, � C.________, qui n'a pas manifest� la volont� de changer d'attitude. Sur quoi, B.________ lui a envoy� un autre courrier, en joignant la lettre qu'elle avait pr�par�e, lui signifiant la r�siliation imm�diate du contrat de travail pour le motif qu'il avait persist� dans ses menaces et ses agressions.
B.________ a accouch� le 9 juin 2000.
Le 10 mai 2000, B.________ a d�pos� devant le Tribunal des prud'hommes de Lausanne une demande en paiement dirig�e contre A.________, r�clamant � cette derni�re la somme de 20 000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 17 mars 2000.
R�formant partiellement un jugement rendu le 16 janvier 2001 par le Tribunal des prud'hommes de Lausanne, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois, par arr�t du 18 f�vrier 2002, a condamn� A.________ � verser � B.________ la somme de 16 885 fr.70 � titre de salaire brut ainsi que le montant de 3114 fr.30 � titre d'indemnit�, les deux avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 17 mars 2000.
En substance, la cour cantonale a retenu que le comportement de C.________ �tait opposable � l'employeur, que l'employ�e avait valablement r�sili� le contrat de travail pour de justes motifs, qu'elle avait droit � son salaire jusqu'au moment o� le contrat aurait pu �tre r�sili� compte tenu de la grossesse, ainsi qu'� une indemnit� pour tort moral fix�e � 3114 fr.30 en raison de la limitation des conclusions.
A.________ recourt en r�forme au Tribunal f�d�ral. Invoquant diverses violations du droit f�d�ral, elle conclut au rejet de la demande � l'exception d'une somme de 806 fr. brut avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 17 mars 2000; subsidiairement, elle demande le renvoi de la cause � la cour cantonale.
Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il n'y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il ne faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et d�ment �tablis (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a). Dans la mesure o� une partie recourante pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte (ATF 127 III 248 consid. 2c). Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
L'employeur (qui pourrait �tre une personne morale) a la facult�, dans l'organisation de son entreprise, de d�l�guer � une ou plusieurs personnes tout ou partie du pouvoir de direction d�coulant pour lui du contrat de travail. Selon le principe g�n�ral de l'art. 101 al. 1 CO, il faut imputer � l'employeur, comme s'ils �taient les siens, les actes des personnes qu'il s'est substitu� dans l'exercice de ses pr�rogatives. Pour autant que l'auxiliaire de l'employeur soit rest� dans les limites des pouvoirs qui lui ont �t� d�l�gu�s, l'employeur r�pond de ses actes comme s'il avait agi lui-m�me. Ainsi, il est commun�ment admis qu'un juste motif de r�siliation imm�diate par le travailleur peut r�sider aussi bien dans un comportement propre � l'employeur que dans le comportement du sup�rieur hi�rarchique qu'il s'est substitu� (Rehbinder, Commentaire bernois, n � 10 ad art. 337 CO; J�rg Br�hwiler, Kommentar zum Einzelarbeitsvertrag, 2�me �d., n� 3 ad art. 337 CO).
Il r�sulte des constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en r�forme (art. 63 al. 2 OJ) - que la recourante avait demand� � son mari d'intervenir "pour intimider" son employ�e; en lui faisant savoir qu'elle �tait r�trograd�e au poste de simple t�l�phoniste, le mari a manifestement exerc� une pr�rogative r�serv�e � l'employeur; la recourante ne pr�tend pas qu'elle n'�tait pas d'accord ou qu'il n'en avait pas le pouvoir; l'intim�e avait d'ailleurs bien compris que les �poux exer�aient ensemble les pr�rogatives d'un employeur, puisqu'elle leur avait adress� conjointement toutes ses lettres, sans aucune protestation de la recourante. Au vu de l'ensemble de ces �l�ments, on peut d�duire que la recourante avait d�l�gu� � son mari, de mani�re reconnaissable, le pouvoir de la repr�senter dans ses rapports avec l'intim�e. En cons�quence, le comportement de son mari doit lui �tre imput�.
2.2 La recourante conteste l'existence de justes motifs permettant une r�siliation imm�diate du contrat de travail.
Selon l'art. 337 al. 1 1�re phrase CO, l'employeur et le travailleur peuvent r�silier imm�diatement le contrat en tout temps pour de justes motifs. Doivent notamment �tre consid�r�es comme tels toutes les circonstances qui, selon les r�gles de la bonne foi, ne permettent pas d'exiger de celui qui a donn� le cong� la continuation des rapports de travail (cf. art. 337 al. 2 CO).
Mesure exceptionnelle, la r�siliation imm�diate pour justes motifs doit �tre admise de mani�re restrictive; les faits invoqu�s � l'appui d'une r�siliation imm�diate doivent avoir entra�n� la perte du rapport de confiance qui constitue le fondement du contrat de travail (ATF 127 III 351 consid. 4a et les r�f�rences cit�es).
Le juge appr�cie librement s'il existe de justes motifs (art. 337 al. 3 CO). Il applique les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC). Le Tribunal f�d�ral revoit avec r�serve la d�cision d'�quit� prise en derni�re instance cantonale; il intervient lorsque celle-ci s'�carte sans raison des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation, ou lorsqu'elle s'appuie sur des faits, qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le, ou � l'inverse, lorsqu'elle n'a pas tenu compte d'�l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration; il sanctionnera en outre les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (ATF 127 III 310 consid. 3, 351 consid. 4a et les arr�ts cit�s).
Lorsque - comme c'est le cas en l'esp�ce - la r�siliation imm�diate est donn�e par le travailleur, la jurisprudence a consid�r� qu'il y avait justes motifs notamment en cas d'atteinte grave aux droits de la personnalit� du collaborateur, consistant par exemple dans le retrait d'une procuration non justifi� par l'attitude du travailleur, dans une modification unilat�rale ou inattendue de son statut qui n'est li� ni � des besoins de l'entreprise ou � l'organisation du travail ni � des manquements du travailleur, voire, sous certaines conditions, dans le refus de verser tout ou partie du salaire (arr�t du Tribunal f�d�ral 4C.240/2000 du 2 f�vrier 2001, consid. 3b/aa et les r�f�rences cit�es).
En l'esp�ce, il ressort des constatations cantonales souveraines (art. 63 al. 2 OJ) que l'intim�e s'�tait d�j� plainte d'�tre trait�e avec m�pris et de faire l'objet d'agressions verbales. Il a �t� �tabli que son absence pour cause de maladie �tait justifi�e par des certificats m�dicaux d�ment pr�sent�s � l'employeur. Le m�decin a m�me relev� que l'intim�e avait voulu reprendre le travail, par conscience professionnelle, plus t�t qu'il ne le lui conseillait. On ne comprend d�s lors pas pourquoi, d�s le jour de la reprise du travail, le mari de la recourante a inform� l'intim�e qu'elle ne serait en rien r�mun�r�e pour sa p�riode de maladie. On ne saisit pas non plus pourquoi il a �t� d�cid� de la r�trograder au rang de simple t�l�phoniste. L'obligation de restituer les cl�s de l'autre entreprise s'inscrit dans le m�me contexte qui appara�t comme un ensemble de brimades. A peine deux jours plus tard, le mari de la recourante s'est rendu dans le bureau de l'intim�e dans un �tat de col�re avanc� et s'est mis � crier en frappant sur le bureau, sans que l'on puisse trouver aucun fondement objectif � ce comportement. L'incident �tait suffisamment violent pour que des collaboratrices soient ensuite venues s'enqu�rir de ce qui s'�tait pass�. Il a �t� constat� que l'intim�e avait �t� choqu�e. Elle a n�anmoins envisag� de reprendre le travail, comme le montre la premi�re lettre qu'elle a r�dig�e sans l'exp�dier imm�diatement. Elle a essay� de reprendre contact par t�l�phone, une fois la col�re pass�e, avec le mari de la recourante, mais celui-ci - selon les constatations cantonales - n'a pas manifest� la volont� de changer d'attitude. Face � une telle persistance dans une attitude agressive, humiliante et injustifi�e, l'intim�e a estim� que la continuation du rapport de travail ne lui �tait plus supportable. Sur la base des faits retenus souverainement, on ne saurait dire que la cour cantonale a abus� du pouvoir d'appr�ciation que lui conf�re l'art. 337 al. 1 CO, en retenant l'existence de justes motifs au sens de cette disposition.
2.3 La recourante conteste la quotit� des dommages-int�r�ts allou�s � sa partie adverse.
Selon l'art. 337b al. 1 CO, si les justes motifs de la r�siliation imm�diate du contrat consistent en son inobservation par l'une des parties, celle-ci doit r�parer int�gralement le dommage caus�, compte tenu de toutes les pr�tentions d�coulant des rapports de travail.
L'art. 328 al. 1 CO impose � l'employeur notamment l'obligation de respecter, dans les rapports de travail, la personnalit� du travailleur.
Par des vexations injustifi�es et des agressions verbales exc�dant la limite tol�rable, la recourante a manifestement contrevenu � cette obligation, �tant rappel� que les actes de l'auxiliaire qu'elle s'est substitu�e lui sont personnellement opposables.
D�s lors que la r�siliation imm�diate est due exclusivement � une faute imputable � l'employeur, celui-ci doit une compl�te r�paration, correspondant � l'int�r�t positif au contrat; le travailleur doit �tre plac� dans la m�me situation que si le contrat s'�tait maintenu jusqu'au prochain terme de cong�, en tenant compte des d�lais l�gaux de protection (St�helin, Commentaire zurichois, n�s 5 et 9 ad art. 337b CO; Rehbinder, op. cit., n� 4 ad art. 337b CO).
En l'esp�ce, le contrat ne pouvait pas �tre r�sili� par l'employeur pendant la grossesse (art. 336c al. 1 let. c CO). Compte tenu de sa dur�e, le contrat n'aurait pu �tre r�sili� ensuite que moyennant un d�lai de pr�avis d'un mois (art. 335c al. 1 CO). On ne voit donc pas en quoi la cour cantonale aurait viol� le droit f�d�ral en fixant la prochaine �ch�ance normale du contrat, qui est d�terminante pour le calcul des dommages-int�r�ts.
Il faut d'ailleurs observer que l'intim�e a renonc� � faire valoir les 16 semaines apr�s l'accouchement mentionn�es par l'art. 336c al. 1 let. c CO, de sorte qu'il n'y a pas lieu de revenir sur cette question.
Il s'ajoute � ces dommages-int�r�ts - ce qui n'est pas contest� - une semaine de salaire pour la p�riode de maladie et 806 fr. retenus � tort.
ll est vrai qu'il faut imputer sur les dommages-int�r�ts les revenus que le travailleur a r�alis�s ou pu r�aliser pendant cette p�riode du fait de la r�siliation anticip�e du contrat (St�helin, op. cit., n� 9 ad art. 337b CO; Pierre Tercier, Les contrats sp�ciaux, 2�me �d., n� 2906). Le principe de la bonne foi impose en effet � tout l�s� d'adopter le comportement que l'on peut attendre de lui pour diminuer le dommage. La r�gle est d'ailleurs formul�e express�ment � l'art. 337c al. 2 CO et elle doit �tre appliqu�e ici par analogie (Tercier, op. cit, loc. cit.). Il incombe cependant � l'employeur de prouver que le travailleur a viol� son obligation de limiter le dommage (arr�t du Tribunal f�d�ral 4C.278/1997 du 27 novembre 1997, consid. 3a) et il doit subir les cons�quences d'une absence de preuve.
En l'esp�ce, il ne ressort en rien des constatations cantonales que l'intim�e aurait r�alis� un gain aupr�s d'un autre employeur ou qu'elle aurait pu le r�aliser. L'objection de la recourante ne trouve donc aucun point d'appui dans l'�tat de fait d�terminant. Il faut ici rappeler que le recours en r�forme n'est pas ouvert pour se plaindre du d�roulement de la proc�dure probatoire, de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (cf. ATF 127 III 547 consid. 2c; 126 III 189 consid. 2a; 125 III 78 consid. 3a).
2.4 La recourante conteste enfin l'indemnit� pour tort moral octroy�e par la cour cantonale.
Le travailleur qui subit, du fait de son employeur ou des auxiliaires de celui-ci, une atteinte � sa personnalit� prot�g�e par l'art. 328 al. 1 CO, peut pr�tendre � une indemnit� pour tort moral aux conditions fix�es par l'art. 49 al. 1 CO (art. 97 al. 1, 101 al. 1 et 99 al. 3 CO; cf. ATF 125 III 70 consid. 3a).
En l'esp�ce, il ressort des constatations cantonales que la travailleuse a subi des brimades injustifi�es (r�trogradation, refus de payer tout salaire pendant la maladie, obligation mesquine de restituer une cl�), qu'elle a fait l'objet de mani�re r�p�t�e d'agressions verbales, dont la derni�re a �t� � ce point violente qu'elle a alarm� des tiers et lui a fait craindre pour sa sant�; ce manque d'�gards pour sa personnalit� l'a contrainte � mettre fin au rapport de travail durant sa grossesse, c'est-�-dire � un moment o� il lui �tait difficile de trouver un autre emploi pour assurer son avenir �conomique. En consid�rant que la violation de l'obligation contractuelle pr�vue par l'art. 328 al. 1 CO avait entra�n� en l'esp�ce une atteinte d'une gravit� telle qu'elle justifie l'octroi d'une indemnit� pour tort moral, la cour cantonale n'a pas viol� l'art. 49 al. 1 CO.
La recourante critique surtout le montant de l'indemnit�, qui rel�ve de l'appr�ciation (cf. ATF 125 III 269 consid. 2a).
Elle fait valoir des pr�c�dents o�, pour des cas plus graves, des indemnit�s de 7000 et 7500 fr. ont �t� accord�es. Elle perd cependant de vue que l'indemnit� allou�e en l'esp�ce n'est pas de 8142 fr., mais - en raison de la limitation provoqu�e par les conclusions - de 3114 fr.30. Or, m�me en consid�rant les cas de comparaison cit�s par la recourante, on ne voit pas en quoi la cour cantonale, en fixant un chiffre de 3114 fr.30, aurait exc�d� les limites du large pouvoir d'appr�ciation qui lui est reconnu en cette mati�re (sur le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral: cf. ATF 125 III 269 consid. 2a).
Compte tenu du montant de la pr�tention � l'ouverture de l'action (ATF 100 II 358 consid. a), la proc�dure est gratuite (art. 343 al. 2 et 3 CO), m�me devant le Tribunal f�d�ral (ATF 98 Ia 561 consid. 6a). En revanche, des d�pens sont dus par la partie qui succombe (ATF 115 II 30 consid. 5c; 110 II 273 consid. 3).

References: ATF 
 art. 337
 art. 337
 art. 337
 art. 337
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 ATF 
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