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Timestamp: 2016-10-25 05:03:51+00:00

Document:
repr�sent� par Me Coralie Devaud, avocate,
du 8 f�vrier 2011.
A.________, ressortissant gambien n� en 1972, est entr� pour la premi�re fois en Suisse le 13 octobre 1999 sous le nom de B.________, se disant ressortissant de Sierra Leone, n� en 1980. Sous cette identit�, il a �t� condamn� p�nalement � cinq reprises entre 2000 et 2003, � des peines totalisant 21 mois et 10 jours d'emprisonnement pour infractions et contraventions � la loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants (LStup; RS 812.121), dont une peine de 12 mois d'emprisonnement sous d�duction de 178 jours de d�tention pr�ventive, prononc�e le 1er mai 2003 par le Tribunal correctionnel de l'Est vaudois. Le 30 avril 2001, sa demande d'asile a d�finitivement �t� frapp�e de non-entr�e en mati�re. D�s le 6 ao�t 2004, A.________ a �t� consid�r� comme disparu.
Revenu ill�galement en Suisse, A.________ a �pous� C.________, ressortissante suisse, le 24 septembre 2004. Le 27 septembre 2004, il s'est annonc� aupr�s des autorit�s communales de Gryon, indiquant qu'il n'avait jamais pr�c�demment s�journ� en Suisse et n'avait jamais fait l'objet d'une condamnation p�nale, en Suisse ou � l'�tranger. Le 7 octobre 2004, une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial lui a �t� d�livr�e. A.________ vit depuis lors avec son �pouse et le fils de celle-ci, D.________. A deux reprises, il a �t� autoris� � exercer un emploi salari� d'aide-ma�on.
Le 30 octobre 2008, A.________ a �t� entendu par la Police de s�ret�, sur demande du Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne, en qualit� de pr�venu d'infraction � la LStup. Il a reconnu avoir �t� condamn� � plusieurs reprises en Suisse, sous un nom d'emprunt.
Le 3 mars 2010, le Service de la population du canton de Vaud a inform� A.________ de son intention de ne pas renouveler son autorisation de s�jour et a invit� son conseil � se d�terminer.
Le 27 avril 2010, A.________ a �t� condamn� par le juge d'instruction itin�rant � 31 jours-amende � 30 fr., pour infraction � l'art. 116 al. 1 let. a de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20).
Par d�cision du 3 ao�t 2010, le Service de la population a refus� de renouveler l'autorisation de s�jour de A.________ et a prononc� son renvoi.
Le recours interjet� par A.________ contre cette d�cision a �t� rejet� par arr�t de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) du 8 f�vrier 2011.
Par �criture parvenue au Tribunal f�d�ral le 14 mars 2011, A.________ forme un recours en mati�re de droit public contre le jugement du Tribunal cantonal du 8 f�vrier 2011. Il demande l'annulation de l'arr�t entrepris et le renouvellement de son autorisation de s�jour, subsidiairement le renvoi de la cause au Tribunal cantonal et, plus subsidiairement, � l'autorit� de premi�re instance, pour nouvelle d�cision. A titre pr�alable, il requiert que son recours soit dot� de l'effet suspensif.
Le Service de la population et le Tribunal cantonal ont renonc� � se d�terminer sur le recours, alors que l'Office f�d�ral des migrations a conclu � son rejet.
Par ordonnance pr�sidentielle du 16 mars 2011, la requ�te d'effet suspensif a �t� admise.
1.1 D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Selon la jurisprudence, il suffit, sous l'angle de la recevabilit�, qu'il existe un droit potentiel � l'autorisation, �tay� par une motivation soutenable, pour que cette clause d'exclusion ne s'applique pas et que, partant, la voie du recours en mati�re de droit public soit ouverte. Le point de savoir si, au vu des circonstances du cas concret, l'�tranger peut effectivement pr�tendre � l'octroi d'une telle autorisation est par contre une question qui rel�ve du fond et non de la recevabilit� (ATF 136 II 497 consid. 3.3 p. 501, 177 consid. 1.1 p. 179).
En l'occurrence, le recourant invoque l'art. 8 CEDH en se pr�valant de sa relation avec son �pouse suisse. Dans la mesure o� cette disposition est potentiellement de nature � lui conf�rer un droit � une autorisation de s�jour, son recours �chappe au motif d'irrecevabilit� de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF. La voie du recours en mati�re de droit public est donc ouverte. La recevabilit� d�coule �galement de l'art. 42 LEtr qui pr�voit un droit pour les membres �trangers de la famille d'un ressortissant suisse � l'octroi d'une autorisation de s�jour.
1.3 L'all�gation de faits nouveaux est prohib�e devant le Tribunal f�d�ral (art. 99 al. 1 LTF). Ainsi en va-t-il de ceux all�gu�s it�rativement par le recourant tout au long de son �criture, que ce soit au sujet des motifs de non-renouvellement de l'autorisation litigieuse ou de la pes�e des int�r�ts. Le Tribunal f�d�ral fondera donc son jugement sur les faits retenus par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF).
1.4 Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Comme dit, il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ceux-ci n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire de l'art. 9 Cst. (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF), ce qu'il appartient au recourant d'exposer et de d�montrer de mani�re claire et circonstanci�e. La correction du vice soulev� doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322).
L'art. 51 al. 1 let. b LEtr dispose que les droits pr�vus � l'art. 42 LEtr (droits des membres �trangers de la famille d'un ressortissant suisse � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � sa prolongation) s'�teignent s'il existe des motifs de r�vocation au sens de l'art. 63 LEtr. Le recourant ne conteste pas s�rieusement l'existence de motifs de r�vocation au sens de cette derni�re disposition, ce qu'il y a toutefois lieu d'examiner d'office, s'agissant de droit f�d�ral (cf. art. 106 LTF).
2.1 L'art. 63 al. 1 LEtr classe les cas de r�vocation en trois cat�gories, dont la premi�re (let. a) comprend les situations o� les conditions vis�es � l'art. 62 let. a ou b LEtr sont r�alis�es. Selon ce dernier article, la r�vocation est possible notamment si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e ou a fait l'objet d'une mesure p�nale pr�vue aux art. 64 ou 61 CP (let. b). Une peine privative de libert� est de longue dur�e lorsqu'elle d�passe un an d'emprisonnement (ATF 135 II 377 consid. 4.2 p. 379 ss), de sorte qu'en l'occurrence la condamnation du recourant � douze mois d'emprisonnement ne remplit pas cette premi�re cause de r�vocation (crit�re de la dur�e), pas plus qu'elle ne r�alise celle de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr qui suppose une atteinte tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics.
2.2 L'autorit� comp�tente peut aussi r�voquer une autorisation, � l'exception d'une autorisation d'�tablissement, notamment lorsque l'�tranger ou son repr�sentant l�gal a fait de fausses d�clarations ou dissimul� des faits essentiels durant la proc�dure d'autorisation (art. 62 al. 1 let. a LEtr). L'�tranger est en effet tenu d'informer l'autorit� de mani�re compl�te et conforme � la v�rit� sur tous les faits d�terminants pour l'octroi de l'autorisation. Le silence ou l'information erron�e doivent avoir �t� utilis�s de mani�re intentionnelle, dans le but d'obtenir une autorisation. La dissimulation d'une condamnation p�nale suffit pour que le motif de r�vocation de l'art. 62 al. 1 let. a LEtr soit r�alis�. Il en va d'autant plus ainsi que la tromperie n'a pas � �tre causale, en ce sens qu'il n'est pas n�cessaire qu'elle ait jou� un r�le d�cisif dans l'octroi de l'autorisation. En outre, il importe peu que l'autorit� e�t pu, en faisant preuve de la diligence n�cessaire, d�couvrir par elle-m�me les faits dissimul�s (arr�t 2C_651/2009 du 1er mars 2010 consid. 4.1.1 et les arr�ts cit�s).
Ce motif de r�vocation est de toute �vidence r�alis� en l'esp�ce, du moment que le recourant a tu, lors de la proc�dure d'autorisation, les multiples condamnations p�nales dont il avait fait l'objet en Suisse. Les critiques que le recourant �met - en invoquant notamment l'absence de question sur ce point de la part des autorit�s - concernant l'�tat de fait retenu dans la d�cision attaqu�e, sont d'ailleurs purement appellatoires et, partant, irrecevables (cf. ci-dessus consid. 1.3 et 1.4).
L'existence d'un motif de refus de renouvellement de l'autorisation ne d�bouche sur un tel r�sultat que si ce dernier respecte le principe de la proportionnalit� (art. 96 LEtr; arr�t 2C_793/2008 du 27 mars 2009 consid. 2.1 et les r�f�rences).
3.1 C'est au regard de toutes les circonstances de l'esp�ce qu'il convient de trancher la question du refus de l'autorisation de s�jour. A cet �gard, le fait que les condamnations p�nales ne constituent pas en elles-m�mes un motif de r�vocation ou de non-renouvellement de l'autorisation ne dispense nullement les autorit�s de les prendre en compte dans la pes�e des int�r�ts. Dans ce processus, il y a donc lieu de prendre en consid�ration la gravit� de la faute commise, le degr� d'int�gration, la dur�e du s�jour en Suisse, ainsi que le pr�judice que l'int�ress� et sa famille auraient � subir du fait de la mesure (cf. art. 96 al. 1 LEtr; arr�t 2C_739/2009 du 8 juin 2010 consid. 4.2.1 et les r�f�rences cit�es). Quand le refus d'octroyer une autorisation de s�jour se fonde sur la commission d'une infraction, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re servant � �valuer la gravit� de la faute et � proc�der � la pes�e des int�r�ts (arr�t 2C_464/2009 du 21 octobre 2009 consid. 5). Le Tribunal f�d�ral a jug� � de multiples reprises que la protection de la collectivit� publique face au d�veloppement du march� de la drogue constitue un int�r�t public important justifiant l'�loignement de Suisse d'un �tranger qui s'est rendu coupable d'infraction grave � la loi f�d�rale sur les stup�fiants, surtout s'il n'est pas lui-m�me consommateur de drogue, mais qu'il a agi par pur app�t du gain (arr�ts 2C_739/2009 du 8 juin 2010 consid. 4.3 et 2C_651/2009 du 1er mars 2010 consid. 4.3). Les �trangers qui sont m�l�s au commerce des stup�fiants doivent donc s'attendre � faire l'objet de mesures d'�loignement (arr�t 2A.424/2001 du 29 janvier 2002 consid. 4a). Il s'agit d'un domaine o� la jurisprudence se montre particuli�rement rigoureuse (ATF 122 II 433 consid. 2c p. 436), le risque de r�cidive ne jouant pas un r�le d�terminant pour les mesures d'�loignement prises sur la base du droit interne, mais ne constituant qu'un facteur parmi d'autres dans la pes�e des int�r�ts, o� la gravit� des actes commis est, comme on l'a vu, le premier �l�ment � prendre en consid�ration (ATF 134 II 10 consid. 4.3 p. 24).
3.2 En l'occurrence, le recourant a �t� condamn� � cinq reprises entre 2000 et 2003, � des peines totalisant 21 mois et 10 jours d'emprisonnement pour infractions et contraventions � la LStup. Parmi ces condamnations figure une peine de douze mois d'emprisonnement, sous d�duction de 178 jours de d�tention pr�ventive, le recourant ayant au surplus agi dans un but purement lucratif. A cela s'ajoute que son mariage n'a gu�re eu d'effet tangible sur son comportement puisque, depuis lors, il a �t� condamn� le 27 avril 2010 � une peine p�cuniaire ferme de 31 jours pour avoir facilit� en 2008 le s�jour ill�gal d'�trangers en Suisse. Il ne s'agissait donc pas d'une infraction � la l�gislation sur les �trangers li�e � son propre statut, dont la gravit� est fr�quemment consid�r�e comme moindre dans la pes�e des int�r�ts (cf. ATF 136 I 285 consid. 5.3 p. 289). A la lumi�re de la jurisprudence, l'int�r�t public � ne plus accepter la pr�sence du recourant en Suisse appara�t donc comme manifeste au vu de ses ant�c�dents p�naux. Il en va d'autant plus ainsi quand on prend en compte le fait qu'il a intentionnellement tromp� les autorit�s administratives lors de la proc�dure d'autorisation, � d�faut de quoi il n'aurait de toute �vidence pas b�n�fici� d'une premi�re autorisation de s�jour.
Au vu de la gravit� et du nombre de comportements contraires � l'ordre public suisse reproch�s au recourant, seul un int�r�t priv� particuli�rement important pourrait faire obstacle � son renvoi dans le cadre de la pes�e des int�r�ts. Comme l'a relev� le Tribunal cantonal, le recourant vit en Suisse depuis six ans, le s�jour ant�rieur � son mariage, ill�gal, n'�tant pas d�terminant dans la pes�e d'int�r�ts (cf. ATF 134 II 10 consid. 4.3 p. 24). S'agissant du s�jour l�gal, on ne peut �galement perdre de vue que l'autorisation lui aurait �t� d'embl�e refus�e s'il avait fait � l'autorit� de police des �trangers des d�clarations exactes et compl�tes sur ses ant�c�dents p�naux. D�s lors que son int�gration professionnelle n'a, en l'absence d'une situation stable, pour le moins rien d'exceptionnel, seule pourrait �tre prise en compte la relation qu'il entretient avec son �pouse suisse et, dans une moindre mesure, avec l'enfant de cette derni�re. Depuis six ans, il fait en effet m�nage commun avec elle et le fils qu'elle a eu d'une pr�c�dente union. Le recourant contribue sans doute par son activit� � l'entretien de cet enfant. Cela �tant, il n'a aucun lien parental avec lui.
Il n'est certainement pas envisageable d'exiger de l'�pouse, qui a toujours v�cu en Suisse, qu'elle quitte son pays, avec son fils, pour s'�tablir en Gambie et y rejoigne le recourant. La d�cision attaqu�e est toutefois d�pourvue d'une telle port�e en ce qui concerne cette derni�re, puisqu'elle peut demeurer en Suisse et qu'il lui est loisible de se rendre en Gambie pour y voir le recourant. Pour le reste, en �pousant un trafiquant de drogue multir�cidiviste, elle ne pouvait ignorer le risque que celui-ci fasse un jour l'objet d'une telle mesure d'�loignement. Dans ces conditions, le refus de l'autorit� pr�c�dente de proc�der au renouvellement de l'autorisation de s�jour du recourant, en raison des condamnations dont il a fait l'objet, d'une part, et de la dissimulation � l'autorit� de ces faits essentiels, d'autre part, n'appara�t pas disproportionn�. La pes�e des int�r�ts � laquelle a proc�d� le Tribunal cantonal est donc conforme � l'art. 96 LEtr.
En invoquant l'art. 8 CEDH, le recourant se pr�vaut de sa relation avec son �pouse de nationalit� suisse.
4.1 La r�glementation pr�vue � l'art. 8 CEDH permet de s'opposer � l'�ventuelle s�paration de sa famille et d'obtenir ainsi une autorisation de s�jour. Encore faut-il, pour pouvoir invoquer cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse soit �troite et effective (ATF 130 II 281 consid. 3.1 p. 285; 129 II 193 consid. 5.3.1 p. 211), ce qui est normalement le cas s'agissant des liens entre �poux vivant ensemble (ATF 135 I 143 consid. 1.3.2 p. 146; 120 Ib 257 consid. 1d p. 261).
Le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 � 1 CEDH n'est toutefois pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible, selon l'art. 8 � 2 CEDH, � certaines conditions, notamment lorsqu'une telle mesure est n�cessaire � la d�fense de l'ordre et � la pr�vention des infractions p�nales. L'application de cette disposition implique aussi la pes�e des int�r�ts et l'examen de la proportionnalit� de la mesure (ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381; 135 I 153 consid. 2.1 et 2.2 p. 154 ss). En pr�sence d'une peine privative de libert� de longue dur�e, le Tribunal f�d�ral a estim� qu'il y avait lieu de s'en tenir � sa pratique selon laquelle un �tranger qui n'a s�journ� en Suisse que peu de temps et qui a �t� condamn� � une peine de deux ans ou plus ne saurait en principe b�n�ficier d'un titre de s�jour en Suisse, m�me lorsqu'on ne peut pas ou difficilement exiger de son conjoint suisse qu'il quitte son pays (ATF 135 II 377 consid. 4.4 p. 382; 134 II 10 consid. 4.3 p. 24; 130 II 176 consid. 4.1 p. 185). Cette limite de deux ans n'est certes pas absolue. Elle doit au contraire �tre appr�ci�e au regard de toutes les circonstances du cas et, en particulier, de la dur�e du s�jour en Suisse de l'�tranger (ATF 135 II 377 consid. 4.4 p. 382). On doit aussi prendre en compte la nature des infractions commises et, � cet �gard, comme dans la pes�e d'int�r�ts � effectuer en vertu de l'art. 96 LEtr, il s'agit de se montrer particuli�rement rigoureux avec les ressortissants �trangers qui se livrent au trafic de drogue, qui plus est pour des motifs purement p�cuniaires.
4.2 Au vu de ce qui pr�c�de, la pes�e des int�r�ts � effectuer en vertu de l'art. 8 � 2 CEDH conduit au m�me r�sultat que celle � laquelle il a �t� proc�d� plus haut en relation avec l'art. 96 LEtr. Il peut donc �tre renvoy� au consid. 3.2 ci-dessus.
Le grief de violation de l'art. 8 CEDH doit donc �tre rejet�.
Le recours en mati�re de droit public doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Succombant, le recourant supportera les frais judiciaires (cf. art. 66 al. 1 LTF) et n'a pas droit � des d�pens (cf. art. 68 al. 1 LTF a contrario).

References: art. 105
 art. 95
 art. 105
 art. 105
 ATF 
 art. 106
 art. 64
 art. 96
 ATF 
 ATF 
 art. 66
 art. 68