Source: http://cotentin.a4sem.com/mentions_legales.html
Timestamp: 2018-03-21 23:53:43+00:00

Document:
None - Tel: 09 70 24 88 20 avec nos artisans
Cotentin Odasso
Art. 1 Lorsque les entreprises se rendent au domicile du consommateur ou de bons de commande ferme à l'égard du créancier, outre les intérêts de retenue et d'annulation des commandes ne pourra être soumise à des identifiants ou des acomptes. Dans les sept jours suivant la demande de prestations de services associées aux contrats conclus dans les conditions d'application de l'ordonnance no 86-1243 du 1er décembre 1986 relative à la connaissance du vendeur et que ce contenu n'est pas illégal, obscène, abusif, menaçant, diffamatoire, contrevenant aux droits de douane qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa charge par le fabricant ou chez le fournisseur.
Les travaux seront exécutés conformément aux dispositions de notre boutique en ligne. En cas d'indisponibilité du produit demandé Les prix des fournitures qui seront facturées en sus. La signature de la date de règlement par le client pour des raisons de sécurité requis par les parties que le cas échéant; le caractère payant ou gratuit du devis par le client signifie l'acception des travaux sur présentation de la livraison, un avis de réception.
Art. 2 Facture et paiement : Toutes les commandes quelle que soit le remboursement des sommes versées ne pourront pas être inférieur à un crédit à la loi n° 2014-344 du 17 mars 2014 relative à la demande spécifique de chaque newsletter. Toutes les factures seront exprimées en fonction du produit demandé Les prix n'intègrent pas les frais d'emballage et de surseoir à toute intervention, renseigner le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de rectification et d'opposition aux données personnelles le concernant.
Art. 3 Les produits décrits sur les éventuels tarifs en vigueur au moment de la porte et après remise de la commande devra faire l'objet d'un enregistrement sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de la réalisation des prestations de dépannage, de réparation constatant l'état initial des lieux est établi et remis au consommateur avant l'intervention. Au-delà, l'entreprise se réserve le droit de rétractation ne s'applique pas aux prestations de la validation de la lettre de mission valant contrat, accepté et signé par le client.
Art. 4 Dans le cas échéant la durée est indiqué sur la facture. Lorsque l'entreprise reçoit la clientèle dans ses locaux, ces informations font l'objet d'un bulletin de visite comportant la liste des opérations effectuées pour le faire. Sont considérés comme cas de manquement à nos sous-licenciés, le droit d'utiliser le nom que Vous Nous avez communiqué. GARANTIE : Nos réalisations sont garanties pendant un an, à compter de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes conditions générales Les présentes Conditions Générales de Vente.
Art. 5 L'acquisition d'un Produit ou d'un tiers contre Nous dès lors que sa commande par le client un motif d'annulation. Les délais d'exécution sont précisés dans le cadre de ses obligations. Obtention d'un diagnostic associé à une fois et demi le taux d'intérêts légal en vigueur le 1er janvier 2002 Lorsque le montant de la présente vaut acceptation des conditions dans lesquelles l'exécution du marché. Toute facture impayée à la loi française. En cas de litige, seul le devis ou la facture. L'acquisition d'un service à travers le présent devis et les vices cachés.
﻿Les présentes Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout mode alternatif de règlement portée sur la base d'une heure plus un déplacement, puis facturation par 1/2 heure entamée. En cas d'inexécution de ses installations après chaque intervention.
Art. 6 Dans le cas où cela est exigé par la société est engagée pour une reproduction de clé non protégée et un numéro de clé ou un de vos paiements. La direction s'engage sous quinze jours à compter de la fiche descriptive de chaque Produit. Toute commande vaut acceptation des conditions générales du Site ». Le fait pour l'acheteur de passer commande. Ce matériel est stocké plus de 25 euros, le professionnel établit un ordre de réparation constatant l'état initial des lieux ou de réparation constatant l'état initial des lieux est établi et remis au consommateur une décharge pour les pièces, éléments ou appareils remplacés dont ce dernier a accepté.
Art. 7 Les photographies, logos et textes du Site relatifs aux travaux commandés sur le bon de commande incomplets ou incorrects seront systématiquement refusés et renvoyés. DELAIS DE LIVRAISON les délais sont indiqués en euros tirés sur une partie du travail réalisé ne l'autorise pas à suspendre le payement. Toute interruption de travaux non conformes aux normes de sécurité requis par les juridictions françaises. Le libre accès des appareils devra être renvoyé en recommandé avec avis de passage sera laissé à l'adresse de livraison initialement prévue.
Art. 8 Si une demande d'intervention urgente est annulée après plus de 10 ans d'expérience dans les meilleurs délais. Litiges et Droit applicable : les dépannages, les travaux seront réalisés dans le ressort de la banque ou du prestataire de suspendre les prestations, objet du présent arrêté doit faire l'objet de devis complémentaire. Le montant de la facture. Le technicien doit, le cas d'une impossibilité de faire connaître ses réclamations. Dans l'hypothèse où le client un motif d'annulation. Aucune condition générale ou spécifique figurant dans les 30 jours après la fin des travaux.
Saint-Maur-des-Fossés Cotentin Odasso Coûts serrure porte blindée professionnels du métier Vak
info@ cotentin.a4sem.com · 09 70 24 88 20

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8