Source: http://www.hbchouplines.fr/le-club/les-statuts/
Timestamp: 2019-08-25 16:28:20+00:00

Document:
Les statuts - HandBall Club Houplines
STATUTS DU HANDBALL CLUB HOUPLINES
Le siège de l’Association est en Mairie d’Houplines, Place du Général de Gaulle.
Postes à pourvoir au sein du Bureau Directeur : Président, Vice-Président, Trésorier, Trésorier adjoint, Secrétaire, Secrétaire adjoint, Responsable Technique, Responsable Communication, Responsable Sponsors (recherche et suivi), Responsables et Référents d’équipe, Entraîneurs, plus tout membre susceptible d’aider tous ces responsables. Si le nombre de personnes est insuffisant, les postes principaux seront pourvus en priorité.
Les membres du Bureau Directeur sont élus pour quatre ans reconductibles lors d’une Assemblée Générale élective. En cas de démission ou renvoi, le Bureau Directeur peut coopter un membre licencié (minimum, licence dirigeant) pour pourvoir le poste vacant. L’élection se fera en fin de saison lors de l’Assemblée Générale annuelle. Tout licencié majeur et licencié depuis plus de six mois peut participer aux élections. Il sera convié à l’Assemblée Générale (élective ou non) par courriel. Il pourra se faire représenter par un autre membre du club majeur et licencié depuis plus de six mois en remplissant le pouvoir envoyé en même temps que la convocation. Le club communiquant en direction de ses membres par courriel, via le site web www.hbchouplines.fr, voir via Facebook selon les équipes, le licencié est tenu de consulter ces supports de communication.
Les élections seront valables si le quorum est atteint. Le quorum représente la moitié + un des licenciés majeurs présents dans l’association depuis plus de six mois. Si le nombre de personnes est insuffisant, une seconde Assemblée Générale se tiendra dans les quinze jours. Quel que soit le nombre des électeurs, l’élection se fera à la majorité effective.
Le paiement de la cotisation donne droit à l’adhérent de participer, dans sa catégorie, aux entraînements et aux matchs, sous réserve, dans le second cas, de faire l’objet d’une sélection par l’entraîneur concerné. Pour les chèques de caution, ils seront restitués uniquement en main propre lors de l' AG, au-delà ils seront détruits sans qu'aucune preuve ne soit apportée à l'intéressé(e). Par ailleurs, lorsqu'un chèque de caution a été fourni comme garantie d'un service à rendre au club et que, sur appréciation du Bureau Directeur, ce service n'a pas suffisamment été rendu, ce dernier sera encaissé en totalité sans que l'intéressé(e) puisse bénéficier d'un prorata éventuel.
Tout adhérent qui quitterait le club ou en serait radié (dans les conditions prévues par le règlement) en cours d’année, ne pourrait prétendre au remboursement de sa cotisation.
Le club, et notamment son Président, ne pourront en aucun cas être tenu responsables des dommages subis par un adhérent dans le cadre des activités liées au fonctionnement du club.
Tout adhérent (ou ses responsables légaux) sera responsable juridiquement des dégradations ou des exactions qu’il commettrait volontairement (ou reconnues comme telles).
La prise en charge des adhérents mineurs, lors des entraînements, s’effectue exclusivement à l’intérieur de la salle des sports (sauf disposition particulière ponctuelle sur l’initiative de l’entraîneur). Le club (ou ses dirigeants) ne pourrait être tenu responsable de la défection imprévisible de l’encadrement d’un groupe.
En cas de perturbation provoquée par un adhérent, le responsable de la séance sera autorisé à exclure le fautif de la séance d’entraînement. Si celui-ci est mineur, il préviendra immédiatement les parents par téléphone (si les numéros ont été communiqués lors de l’inscription ou en cours de saison en cas de changement). Il le gardera dans la salle jusqu’à la fin de l’entraînement s’il n’a pu avertir la famille.
Tout incident grave doit être signalé au plus tôt au Président ou à tout membre du bureau qui décidera en réunion des éventuelles mesures prises à l’encontre du fautif. Le bureau pourra, s’il le juge indispensable et salutaire pour le bon fonctionnement du club, prononcer la radiation d’un adhérent.
L'exonération du montant de la licence pour les entraîneurs, les dirigeants et le dégrèvement pour les membres du bureau et les arbitres seniors, se fera en fin de saison sportive après un an d'investissement dans les activités et les responsabilités du club.
Les frais de déplacements ne seront pas pris en charge. Toutefois, le club se réserve la possibilité de faire bénéficier les joueurs et/ou accompagnateurs de joueurs, des avantages proposés par les règles générales applicables en matière de fiscalité des associations.
Tout adhérent participant à un match s’engage à respecter les règlements de la Fédération Française de Handball.
§1 : Tout joueur qui se verra infliger une sanction disciplinaire durant la saison, pourra se voir imputer la totalité de l’amende et éventuellement les frais postaux liés à cette mesure et arrêtés par les instances. Le non-paiement de cette amende entraînerait l’annulation du droit défini à l’article 5. Cette première disposition n’exclut pas la prise d’une sanction supplémentaire (suspension de match, radiation, etc)décidée exclusivement en Bureau Directeur, sur proposition du Président, du responsable Technique, du manager responsable de l’équipe le jour de la rencontre ou de tout membre du Bureau ayant assisté à la rencontre.
§2 : Tout licencié au H.B.C.H. qui, au cours d’une rencontre, que ce soit sur le terrain, sur le banc de touche ou dans les gradins, aurait une attitude ou tiendrait des propos incompatibles et en contradiction avec l’éthique du club ou de nature à nuire à sa notoriété, pourra faire l’objet de sanctions identiques à celles citées au §1 et prises dans les mêmes conditions.
§3 : Tout joueur sera tenu responsable des spectateurs qu’il aura amené, de façon avérée et avec sa caution. En conséquence, si l’attitude ou les propos de ces derniers se révélaient être incompatibles et en contradiction avec l’éthique du club ou de nature à nuire à sa notoriété, le joueur concerné pourra faire l’objet de sanctions identiques à celles citées au §1 et prises dans les mêmes conditions.
§4 : Le joueur incriminé sera convoqué à la réunion, hors débats, et pourra être accompagné d’une personne maximum. Toute sanction prise par le Bureau Directeur à l’encontre du joueur lui sera signifiée oralement à la fin des débats et par un courrier recommandé.
§5 : Toute sanction prendra effet dès sa communication orale au joueur incriminé ou, par défaut, aux date et heure d’expédition du courrier recommandé (selon affranchissement de La Poste). Elle ne pourra faire l’objet d’aucun recours sauf circonstances exceptionnelles laissées à l’appréciation du Bureau ou d’une majorité de ses Membres.
§6 : Toute adhésion au HANDBALL CLUB D’HOUPLINES vaut pour acceptation du présent règlement dont le non-respect pourrait entraîner la radiation de l’intéressé.
Fait à Houplines, le 9 juin 2016
Christophe DUCRON, Chrystelle LEMAITRE

References: §1

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§3
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§4

§5

§6