Source: https://frda.stanford.edu/en/catalog/zk023fy2787_00_0414
Timestamp: 2019-05-20 09:44:04+00:00

Document:
French Revolution Digital Archive: Tome 33 : Table générale alphabétique de l’Assemblée nationale Constituante - page 410
Tome 33 : Table générale alphabétique de l’Assemblée nationale Constituante » page 410
﻿SAH	— èiO —	HAR
Habitation ■ (Abolition du reirait d').- — Voir
Haguenau (Ville de). T—, Voir Troubles, § 42.
Hairiant (Mines cju)« —■r Vpit NqvigaUç'rl intérieure, § 1er. * - '
Hallage (Droits de). — Voir Péage, § 3.
Halle (Dames de la). Présentent leurs hommages à l'Assemblée (31 décembre 1789, t. XI, p. 56); — réponse du président (ibid. et p. suiv.). — Voir Députations, § 50.
Haller (Sieur) Son affaire avec la Compagnie des Indes). —Voir Indes (Compagnie des), §5.
Halles de Paris. — Projet de décret présenté au nom du comité des domaines sur la concession, à titre de bail emphytéotique, du droit d'établir et louer des parasols et autres abris aux marchands (6 mars 1791, t. XXlll, p. 707) ; — d'André demande le renvoi au département, qui est décrété (ibid. et p. suiv.).
Haut (Contribuables de). — Voir Impôts, § 36.
Ham (Ville de). — Voir Paroisses (Suppression, réduction, circonscription et gouvernement de). § 37.
Hamelin, député suppléant du tiers état de la sénéchaussée de Morlatx. Parle sur l'exportation des grains (t. X, p. 720 et suiv.).
Hanoteau, député des communes du bailliage dé Crépy -en-Valois. Répond à l'appel général (t. Vlll, p. 92). — Signe le serment du Jeu de Paume (p. 141).
Harambure (Baron d'), député de la noblesse du bailliage de Tours. Présente un projet d'entente aux commissaires-conciliateurs de son ordre et adresse une allocution conciliatrice aux deux partis (t. vin, p. 68 et suiv.). = Parle sur les municipalités (t. IX, p. 460 et suiv.). = Parle sur la caisse d'escompte (t. X, p. 167 et suiv.). —Répond à des réclamations relatives à la liste imprimée des pensions (p. 262). — Parle sur la caisse d'escompte (p. 324), — sur le recrutement de l'armée (p. 619). = Fait un rapport, au nom du comité des finances, sur les moyens de réprimer l'abus des pensions (t. XI, p. 51 et suiv.). — Pose, au nom du comité de . liquidation, une question de compétence au sujet du conseil du roi (p. 601), (p. 602). — Présente un projet de décret relatif à la caisse
Harambure (Baron d'), député (Suite).
i d'escompte (p. 677). Parle sur les appointements des officiers d'état-major des places frontière? (t. XU, p. 341), — sqr les lettres dp
"change expédiées pour le service de"la marine et des colonies (p. 353). — Demande que le président réclame du ministre de la guerre le plan d'organisation de l'armée (p. 366). — Fait une proposition en faveur des maîtres de postes (p. 667). = Présente un projet de décret sur l'arriéré du garde-meuble (t. XV, p. 297). — Parle sur le droit de paix et de guerre (p. 559 et suiv.). — Dénonce les dragons de Lorraine comme fauteurs de troubles et présente un projet de décret rappelant tous les régiments à leurs devoirs (p. 682 et suiv.). = Se plaint de ce qu'on n'ait pas averti du vote sur l'abolition des titres de noblesse les membres du comité des finances qui étaient réunis (t. XVI, p. 389).
—	Son opinion, non prononcée, sur la poste aux lettres, les messageries et la poste aux chevaux (p. 447 et suiv.). == Transmet le vœu des députés des régiments à la confédération pour la constitution militaire (t. XVII, p. 185). — Parle sur l'armée (p. 264),sur une arrestation à Châlons-sur-Marne (p. 415), — sur le passage des troupes autrichiennes (p. 427), — sur l'ac-mée (p. 499). = Parle sur les assignats (t. XVlll, p. 721). p Parle sur la dette publique, t. xix, p. 52 et suiv.). — Fait une motion au sujet de la comptabilité de la marine (p. 91). — Parle sur la contribution foncière (p. 155) ; — ses observations sur la répartition de l'impôt foncier entre chaque département, district, canton, municipalité et entre chaque contribuable (p. 176 et suiv.). — Parle sur la dette publique (p. 308), — sur les biens nationaux (p. 444), — sur les abus des congés dans l'armée (p. 741),
—	sur l'affaire de Brest (p. 742).
§ 1er. — Projet de décret sur l'abolition du régime prohibitif des haras présenté par Dupont (de Nemours), au nom du comité des finances (29 janvier 1790, t. XI, p. 393) ; — discussion : Laborde de Méréville, prince de Poix, duc Du Châtelet, vicomte de Noailles, vicomte de Mirabeau, de Foucault, Dubois de Crancé, comte de Vassy, chevalier de Boufflers, abbé Latyl, duc de Biron, comte de Choiseul-Praslin (ibid. et p. suiv.) ; — nouvelle rédaction proposée par Dupont (de Nemours), portant que les dépenses

References: § 42
 § 1
 § 3
 § 50
 §5
 § 36
 § 37

§ 1