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Divorce et prévoyance professionnelle - PDF
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Angèle Normandin
1 Divorce et prévoyance professionnelle Changements au 1 er janvier 2017 Vincent Duc 3 novembre 2016
2 Agenda 1. Informations générales 2. Révision du droit du divorce bases légales selon le CC 3. Révision du droit du divorce adaptations complémentaires (LPP / LFLP) 4. Compensation de la prévoyance déroulement 5. Autres / Mesures transitoires 6. Mise en œuvre en interne (règlement, administration / données informatiques) Vincent Duc
3 Agenda 1. Informations générales 2. Révision du droit du divorce bases légales selon le CC 3. Révision du droit du divorce adaptations complémentaires (LPP / LFLP) 4. Compensation de la prévoyance déroulement 5. Autres / Mesures transitoires 6. Mise en œuvre en interne (règlement, administration / données informatiques) Vincent Duc
4 Informations générales Bases légales Révision CC (et autres lois, en particulier LPP et LFLP) https://www.admin.ch/opc/fr/official-compilation/2016/2313.pdf Message concernant les révisions CC et autres lois Révision des ordonnances (OPP 2 / OLP / OEPL) https://www.admin.ch/opc/fr/official-compilation/2016/2347.pdf Commentaire concernant les modifications de l OPP 2 / OLP / OEPL Vincent Duc
5 Termes Informations générales Compensation de la prévoyance Les prétentions de prévoyance (avoirs ou prestations de vieillesse) acquises durant le mariage par les conjoints sont partagées ou compensées entre eux Conjoint débiteur Le conjoint qui, au divorce, transfère une partie de ses prétentions de prévoyance au conjoint créancier (ou, le cas échéant, à sa caisse de prévoyance) Conjoint créancier Le conjoint qui, au divorce, a droit à une partie des prétentions de prévoyance du conjoint débiteur Vincent Duc
6 1. Informations générales Agenda 2. Révision du droit du divorce bases légales selon le CC 3. Révision du droit du divorce adaptations complémentaires (LPP / LFLP) 4. Compensation de la prévoyance déroulement 5. Autres / Mesures transitoires 6. Mise en œuvre en interne (règlement, administration / données informatiques) Vincent Duc
7 Révision droit du divorce (CC) Quelles sont les modifications principales? Dans la loi sur le divorce en vigueur jusqu à maintenant, le partage des prétentions de prévoyance n est possible que si aucun cas de prévoyance n est survenu. Dans le cas contraire, une «indemnité équitable» est généralement accordée en dehors de la prévoyance professionnelle, voire une rente, ce qui n était pas toujours satisfaisant. Vincent Duc
8 Révision droit du divorce (CC) Quelles sont les modifications principales? Dans la nouvelle loi sur le divorce, le CC décrit trois cas différents où une compensation est possible par un partage des prétentions de prévoyance: Art. 123 : Il n y a pas eu de cas de prévoyance (comme précédemment: les deux conjoints sont «actifs») Nouveau, art. 124: un conjoint perçoit une rente d invalidité, mais n a pas atteint l âge réglementaire de la retraite Nouveau, art. 124a: un conjoint perçoit - une rente de retraite ou - une rente d invalidité et a atteint ou dépassé l âge réglementaire de la retraite Vincent Duc
9 Révision droit du divorce (CC) Compensation des prétentions de prévoyance Art. 122 CC I. Principe Les prétentions de prévoyance professionnelle acquises durant le mariage et jusqu à l introduction de la procédure de divorce sont partagées entre les époux. Nouveau: le moment déterminant pour le calcul du partage des prétentions acquises durant le mariage est (outre la date du mariage) la date de l introduction de la procédure de divorce (jusqu à maintenant: date du divorce). Vincent Duc
10 Révision droit du divorce (CC) Compensation / Partage des prétentions de prévoyance Art. 124 CC III. Partage en cas de perception d une rente d invalidité avant l âge réglementaire de la retraite 1. Si, au moment de l introduction de la procédure de divorce, l un des époux perçoit une rente d invalidité et qu il n a pas encore atteint l âge réglementaire de la retraite, le montant auquel il aurait droit en vertu de l art. 2, al. 1ter, de la loi du 17 décembre 1993 sur le libre passage en cas de suppression de sa rente est considéré comme prestation de sortie. 2. Les dispositions relatives au partage des prestations de sortie s appliquent par analogie Nouveau: En cas de divorce d un invalide qui n a pas atteint l âge réglementaire de la retraite, c est la «prestation de sortie hypothétique» qui servira de base pour le calcul de la compensation de prévoyance Vincent Duc
11 Révision droit du divorce (CC) Compensation / Partage des prétentions de prévoyance Art. 124a CC IV. Partage en cas de perception d une rente d invalidité après l âge réglementaire de la retraite ou d une rente de vieillesse 1. Si, au moment de l introduction de la procédure de divorce, l un des époux perçoit une rente d invalidité alors qu il a déjà atteint l âge réglementaire de la retraite ou perçoit une rente de vieillesse, le juge apprécie les modalités du partage. Il tient compte en particulier de la durée du mariage et des besoins de prévoyance de chacun des époux. 2. La part de rente attribuée au conjoint créancier est convertie en rente viagère. L institution de prévoyance du conjoint débiteur lui verse cette dernière ou la transfère dans sa prévoyance professionnelle. Nouveau: Les rentes peuvent être partagées; le juge détermine le montant selon son appréciation Nouveau: La part de rente attribuée est convertie en une prétention viagère (rente de divorce) Nouveau: Les institutions de prévoyance doivent payer des rentes de divorce Vincent Duc
12 Exceptions au partage par moitié Art. 124b CC V. Exceptions Révision droit du divorce (CC) 1. Les époux peuvent, dans une convention sur les effets du divorce, s écarter du partage par moitié ou renoncer au partage de la prévoyance professionnelle, à condition qu une prévoyance vieillesse et invalidité adéquate reste assurée. 2. Le juge attribue moins de la moitié de la prestation de sortie au conjoint créancier ou n en attribue aucune pour de justes motifs. 3. Le juge peut ordonner l attribution de plus de la moitié de la prestation de sortie au conjoint créancier lorsque celui-ci prend en charge des enfants communs après le divorce et que le conjoint débiteur dispose encore d une prévoyance vieillesse et invalidité adéquate. Vincent Duc
13 Agenda 1. Informations générales 2. Révision du droit du divorce bases légales selon le CC 3. Révision du droit du divorce adaptations complémentaires (LPP / LFLP) 4. Compensation de la prévoyance déroulement 5. Autres / Mesures transitoires 6. Mise en œuvre en interne (règlement, administration / données informatiques) Vincent Duc
14 Révision divorce adaptations complémentaires Amélioration de la situation du conjoint créancier au divorce En vue d éventuelles futures compensations de prévoyance, il faut : saisir correctement (ou mieux) l avoir minimum LPP, ou la part d une prestation qui lui corresponde, et la transmettre de façon conséquente en cas de sortie annoncer annuellement àlacentrale du 2e pilier toutes les personnes qui possèdent des avoirs de prévoyance (Art. 24a LFLP) ne permettre valable aussi pour toute institution de libre passage - de versement en capital qu avec l accord du conjoint (Art. 16 OLP) que le conjoint donne son consentement écrit pour la constitution d un gage immobilier portant sur un bien financé par des fonds de prévoyance professionnelle (Art. 30c LPP) déterminer, pour la compensation de prévoyance au divorce, la partie LPP du transfert selon une méthode proportionnelle (rapport de l avoir minimal LPP à l avoir de vieillesse total) Vincent Duc
15 Déterminer et communiquer l avoir minimal LPP L avoir minimal LPP Révision divorce adaptations complémentaires Nouveau : La partie LPP d un retrait EPL (méthode proportionnelle) Nouveau: La partie LPP de prestations de sortie et de rentes versées au divorce (méthode proportionnelle) Obligation de communiquer les données ci-dessus en cas de sortie (par la caisse transférante) Nouveau: Obligation pour la caisse recevante de déterminer toute information nécessaire auprès des institutions de prévoyance précédentes Nouveau: S il est impossible de déterminer l avoir minimal LPP, utiliser l avoir de vieillesse maximal que l assuré aurait pu constituer selon la LPP Nouveau : En cas de rachat consécutif à un divorce, incrémenter la partie LPP dans la proportion applicable à la prestation de sortie versée du fait du divorce Vincent Duc
16 Extension des obligations d information en cas de divorce (1/2) Montant des avoirs nécessaires pour le calcul du partage de la prestation de sortie (avoir au mariage, avoir à la date de l introduction de la procédure de divorce) Part minimale LPP de l avoir de vieillesse total Retraits / mises en gage EPL Avoir de vieillesse au moment du retrait (!) Estimation de la rente de vieillesse future Prestations en capital versées Révision divorce adaptations complémentaires Vincent Duc
17 Extension des obligations d information en cas de divorce (2/2) Montant de la rente d invalidité ou de retraite Réduction de la rente d invalidité Révision divorce adaptations complémentaires Si la rente d invalidité est réduite, est-ce dû à une mise en concours des prestations d invalidité de la LPP avec l assurance-accidents (LAA) ou l assurance militaire (LAM)? Si oui, la rente aurait-elle été réduite sans prétentions à des rentes d enfants? Prestation de sortie hypothétique à laquelle le bénéficiaire d une rente d invalidité aurait droit en cas de réactivation Réduction de la rente d invalidité en cas de partage de la prestation de sortie hypothétique Autres informations nécessaires pour le déroulement de la compensation de prévoyance Vincent Duc
18 Agenda 1. Informations générales 2. Révision du droit du divorce bases légales selon le CC 3. Révision du droit du divorce adaptations complémentaires (LPP / LFLP) 4. Compensation de la prévoyance déroulement 5. Autres / Mesures transitoires 6. Mise en œuvre en interne (règlement, administration / données informatiques) Vincent Duc
19 Compensation de la prévoyance déroulement Partage des prétentions de prévoyance Personne «active» Invalide avant l âge de la retraite Invalide après l âge de la retraite / retraité Qu est-ce qui est partagé? Prétentions acquises dans le domaine de la prévoyance pendant le mariage (jusqu à la date de l introduction de la procédure de divorce) Rente d invalidité ou de retraite Avoirs à l introduction de la procédure de divorce Prestation de sortie réglementaire Avoirs de libre passage Retraits EPL (incl. pertes et pertes d intérêt) Prestation de sortie hypothétique Avoirs de libre passage Retraits EPL (incl. pertes et pertes d intérêt) - Vincent Duc
20 Compensation de la prévoyance déroulement Transfert à la charge du conjoint débiteur Personne «active» Invalide avant l âge de la retraite Invalide après l âge de la retraite / retraité Son IP verse: Une partie de sa prestation de sortie Une partie de sa prestation de sortie hypothétique Une partie de sa rente (en général par paiements réguliers) Impact sur les prestations (futures) Réduction de la rente de retraite future Réduction des prestations de risque, si en relation avec l avoir de vieillesse Réduction de la rente d invalidité Réduction de la rente de retraite future Exception: La rente d invalide proportionnelle au salaire assuré n est pas réduite Réduction de la rente Vincent Duc
21 Compensation de la prévoyance déroulement Transfert au bénéfice du conjoint créancier Personne «active» Invalide avant l âge de la retraite Invalide après l âge de la retraite / retraité Réception d une prestation de sortie Transférée à l institution de prévoyance / institution de libre passage / institution supplétive Transférée à l institution de prévoyance / institution de libre passage / institution supplétive En capital ou En capital (si souhaité et rente entière de l AI) Vincent Duc
22 Compensation de la prévoyance déroulement Transfert au bénéfice du conjoint créancier Personne «active» Invalide avant l âge de la retraite Invalide après l âge de la retraite / retraité Réception d une rente (=rente de divorce) Transférée à l institution de prévoyance / institution de libre passage / institution supplétive (1x par an avec intérêts) Transférée à l institution de prévoyance / institution de libre passage / institution supplétive ou Versement direct Dès 58 ans: Versement direct si souhaité par conjoint créancier Versement direct (si souhaité et rente entière de l AI ou 58 ans) Vincent Duc
23 Transfert autres aspects Compensation de la prévoyance déroulement Calcul de la rente de divorce La partie de la rente à transférer est transformée en une rente de divorce viagère au bénéfice du conjoint créancier (pas de réversion) : programme OFAS à utiliser! Versement en capital en lieu et place de la rente de divorce En lieu et place d une rente, le versement d un capital au conjoint créancier est possible, si l institution de prévoyance débitrice le prévoit dans son règlement et que le conjoint créancier est d accord avec la transaction Vincent Duc
24 Compensation de la prévoyance déroulement Cas spéciaux Réduction de la rente d invalidité Exemple: Le conjoint débiteur perçoit une rente d invalidité de CHF Sa rente est basée sur son avoir de vieillesse projeté à l âge-terme (65 ans), sans intérêt. Dès 65 ans, il percevra une rente de retraite. Sa prestation de sortie hypothétique est réduite de CHF au bénéfice du conjoint créancier. Le taux de conversion, à 65 ans, est de 6.0% La rente d invalidité peut être réduite si le règlement le prévoit. Vincent Duc
25 Compensation de la prévoyance déroulement Cas spéciaux Réduction de la rente d invalidité Avant le divorce Après le divorce Transfert CHF Avoir de vieillesse Mio. projeté à 65 ans 0.45 Mio. Avoir de vieillesse projeté à 65 ans, après divorce Réduction CHF (= CHF x 6%) Rente d invalidité CHF Rente d invalidité CHF Vincent Duc
26 Compensation de la prévoyance déroulement Cas spéciaux Mise à la retraite pendant la procédure de divorce Exemple: Le conjoint débiteur a 63 ans au moment de l introduction de la procédure de divorce. Son avoir de vieillesse s élève à CHF Lors de la mise en retraite, à 65 ans, son avoir de vieillesse s élève à CHF et sa rente de retraite CHF La procédure de divorce dure 3 ans. Le juge décide qu un capital de CHF doit être versé au conjoint créancier. La rente de retraite en est réduite de CHF (CHF x6.0%). Le conjoint débiteur a donc perçu, pendant 1 an, une rente de retraite trop élevée (d un montant de CHF ). Si le règlement le prévoit, l institution de prévoyance peut demander le remboursement de ce montant, qui sera partagé par moitié entre les deux exconjoints. Vincent Duc
27 Compensation de la prévoyance déroulement Cas spéciaux Réduction de la rente de retraite Avant le divorce Après le divorce sans remboursement 0.6 Mio. Avoir de vieillesse 0.2 Mio. Transfert au conjoint (sans réduction) à 65 ans 0.4 Avoir de vieillesse à 65 Mio. ans après le divorce Rente de retraite CHF Réduction CHF (= CHF x 6%) Rente de retraite CHF Vincent Duc
28 Compensation de la prévoyance déroulement Cas spéciaux Réduction de la rente de retraite Après le divorce sans remboursement Après le divorce avec remboursement 0.2 Mio. 0.4 Mio. Transfert au conjoint (sans réduction) Avoir de vieillesse à 65 ans après le divorce Réduction CHF (= CHF x 6%) CHF Payé en trop pendant un an Conjoint créancier: Réduction de CHF Transfert de CHF Conjoint débiteur: Réduction technique supplémentaire de sa rente de retraite Rente de retraite CHF Réduction technique CHF x 6.2% = CHF 372 Rente de retraite CHF Vincent Duc
29 Compensation de la prévoyance déroulement Tâches de l institution de prévoyance Tâches de l institution de prévoyance dans le cadre de la compensation: Exécution de son devoir d information - Saisie conséquente des informations nécessaires - Transmission des informations en cas de libre passage ou divorce Vérification des compensations de prévoyance planifiées et, le cas échéant, présentation d une déclaration de faisabilité Mise en œuvre correcte des décisions finales de jugements de divorce Tout renseignement ne faisant pas référence au cadre légal spécifique à l institution de prévoyance devrait être transmis aux assurés avec beaucoup de prudence Vincent Duc
30 Agenda 1. Informations générales 2. Révision du droit du divorce bases légales selon le CC 3. Révision du droit du divorce adaptations complémentaires (LPP / LFLP) 4. Compensation de la prévoyance déroulement 5. Autres / Mesures transitoires 6. Mise en œuvre en interne (règlement, administration / données informatiques) Vincent Duc
31 Autres / Mesures transitoires Autres aspects et mesures transitoires Les rentes attribuées selon le droit en vigueur actuellement, qui ne s éteignaient qu avec le décès du conjoint débiteur ou créancier, peuvent être adaptées en rentes de divorce selon le nouveau droit si le conjoint débiteur perçoit une rente d invalidité après l âge de la retraite, ou une rente de retraite. Le conjoint créancier doit s adresser au juge en Pour les cas de divorce en cours, le nouveau droit entre en vigueur dès le En ce qui concerne les institutions de prévoyance, seule la décision finale d un jugement de divorce suisse est contraignante (Seul l intérêt minimal est appliqué sur les avoirs minimaux LPP) Vincent Duc
32 1. Informations générales Agenda 2. Révision du droit du divorce bases légales selon le CC 3. Révision du droit du divorce adaptations complémentaires (LPP / LFLP) 4. Compensation de la prévoyance déroulement 5. Autres / Mesures transitoires 6. Mise en œuvre en interne (règlement, administration / données informatiques) Vincent Duc
33 Mise en œuvre en interne Impact sur l activité administrative Saisie conséquente des valeurs minimales LPP lors de la prise en compte de prestations de libre passage, obligation de rechercher toute information manquante (documentation!): Avoir minimal LPP et total, avant retrait EPL, lors d un transfert de libre passage ou d une rente après divorce. Extension de l obligation d informer au décompte de la prestation de sortie, à la réalisation de calculs et au déroulement. Cela nécessite une base de données complète et mise à jour correctement, p. ex.: la rente minimale LPP, les réductions de rente (valeur et raison), versements au divorce (libre passage et rente), valeurs LPP, etc. Conditions préalables: Extension des champs de données, adaptation des logiciels de gestion, modification de check-lists, lettres, documents Vincent Duc
34 Mise en œuvre en interne Quelles mesures d application pour votre institution de prévoyance? Adaptation des logiciels de gestion Saisie de données Rente de divorce Adaptation des règlements de prévoyance, ou discussion au moins sur: Réduction de la rente d invalidité Réduction de la rente de retraite et de l avoir à transférer en cas de retraite durant la procédure de divorce Versement en capital en lieu et place de la rente de divorce Adaptation des processus administratifs / formation des collaborateurs Vincent Duc
35 Route de Chancy 59 Case postale Petit-Lancy
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