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Timestamp: 2016-10-26 06:07:21+00:00

Document:
MM. et Mme les Juges Ferrari, Pr�sident, Widmer et Meyer. Greffi�re : Mme Piquerez
K.________, 1961, intim�e, repr�sent�e par le Service juridique de la F�d�ration suisse pour l'int�gration des handicap�s, place du Grand-Saint-Jean 1, 1003 Lausanne
K.________, n�e en 1961, a travaill� en qualit� de manutentionnaire aupr�s des Editions X.________ du 22 avril 1996 au 9 f�vrier 1998. Elle n'a plus repris d'activit� depuis lors. Le 7 juillet 1998, elle a d�pos� une demande de rente de l'assurance-invalidit�.
Dans son rapport du 10 ao�t 1998, le docteur C.________, sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie, a conclu � un �pisode d�pressif moyen, estimant l'incapacit� de travail enti�re (rapport du 10 ao�t 1998). Le m�decin-traitant de l'assur�e, le docteur E.________, m�decin-g�n�raliste, a pos�, � l'intention de l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Vaud (l'office), les diagnostics de trouble de l'adaptation avec humeur d�pressive, de troubles d�g�n�ratifs mod�r�s de la colonne cervicale avec scapulo-brachialgies d'accompagnement et syndrome radiculaire sensitif C5 droit, d'exanth�me maculo-pustuleux du dos et des membres, de status variqueux avanc� des deux membres inf�rieurs et de probable fibromyalgie (rapport du 18 ao�t 1998). Quant au docteur M.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie d'enfants et d'adolescents, responsable du suivi psychologique de l'assur�e, il a attest� une d�pression s�v�re accompagn�e de somatisations. Il a constat� que les fonctions mentales �taient visiblement alt�r�es et a exclu une reprise de l'activit� professionnelle dans l'imm�diat (rapports des 29 novembre 1999 et 18 mai 2000).
Dans un rapport d'expertise du 22 janvier 2001, le docteur S.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie, a diagnostiqu� un trouble d�pressif moyen � s�v�re chronique (associ� � une forte composante d'inhibition et d'apragmatisme), de probables sympt�mes de conversion (diagnostic diff�rentiel : trouble douloureux), une personnalit� � traits d�pendants, ainsi qu'une inadaptation culturelle et professionnelle accompagn�e de difficult�s �conomiques. Il a estim� que l'�tat d�pressif majeur justifiait une diminution de la capacit� de travail de l'ordre de 80 % au moins depuis f�vrier 1998. Appel� � pr�ciser son �valuation de l'incapacit� de travail par le m�decin-conseil de l'office, il a d�clar� que par rapport � une invalidit� m�dicale th�orique de 100 %, 50 % �taient cons�cutifs � des facteurs socio-culturels et 50 % �taient cons�cutifs � des facteurs contextuels (burn out, crise intra-familiale).
Par d�cision du 6 ao�t 2001, l'office a octroy� � l'assur�e, avec effet au 1er f�vrier 1999, une demi-rente d'invalidit� bas�e sur un taux d'invalidit� de 50 %, assortie de rentes pour enfants.
Par jugement du 17 janvier 2003, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a admis le recours form� par K.________ et r�form� la d�cision entreprise en ce sens qu'une rente enti�re d'invalidit� a �t� octroy�e � l'int�ress�e d�s le 1er f�vrier 1999.
L'assur�e conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales (OFAS) propose son admission.
Le litige porte sur le droit de l'intim�e � une rente d'invalidit�. Singuli�rement, il s'agit de savoir si et, le cas �ch�ant, dans quelle mesure les troubles psychiques dont elle est affect�e ont ou non un caract�re invalidant.
Les premiers juges ont expos� correctement les conditions l�gales mises � l'octroi d'une rente d'invalidit�, ainsi qu'au calcul du taux d'invalidit� (art. 4, 28 et 29 LAI). Il suffit � cet �gard de renvoyer au jugement attaqu�.
La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA), du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, n'est pas applicable en l'esp�ce, le juge des assurances sociales n'ayant pas � tenir compte des modifications du droit ou de l'�tat de fait survenues apr�s que la d�cision litigieuse (in casu du 6 ao�t 2001) a �t� rendue (cf. ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
3.1 Parmi les atteintes � la sant� psychique, qui peuvent, comme les atteintes physiques, provoquer une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI, on doit mentionner - � part les maladies mentales proprement dites - les anomalies psychiques qui �quivalent � des maladies. On ne consid�re pas comme des cons�quences d'un �tat psychique maladif, donc pas comme des affections � prendre en charge par l'assurance-invalidit�, les diminutions de la capacit� de gain que l'assur� pourrait emp�cher en faisant preuve de bonne volont�; la mesure de ce qui est exigible doit �tre d�termin�e aussi objectivement que possible. Il faut donc �tablir si et dans quelle mesure un assur� peut, malgr� son infirmit� mentale, exercer une activit� que le march� du travail lui offre, compte tenu de ses aptitudes. Le point d�terminant est ici de savoir quelle activit� peut raisonnablement �tre exig�e dans son cas. Pour admettre l'existence d'une incapacit� de gain caus�e par une atteinte � la sant� mentale, il n'est donc pas d�cisif que l'assur� exerce une activit� lucrative insuffisante; il faut bien plut�t se demander s'il y a lieu d'admettre que la mise � profit de sa capacit� de travail ne peut, pratiquement, plus �tre raisonnablement exig�e de lui, ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t� (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les r�f�rences; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).
Au sujet des facteurs psychosociaux ou socioculturels et de leur r�le en mati�re d'invalidit�, le Tribunal f�d�ral des assurances a, dans un arr�t ATF 127 V 294, pr�cis� sa jurisprudence relative aux atteintes � la sant� psychique. Ainsi, les facteurs psychosociaux ou socioculturels ne figurent pas au nombre des atteintes � la sant� susceptibles d'entra�ner une incapacit� de gain au sens de l'art. 4 al. 1 LAI. Pour qu'une invalidit� soit reconnue, il est n�cessaire, dans chaque cas, qu'un substrat m�dical pertinent, entravant la capacit� de travail (et de gain) de mani�re importante, soit mis en �vidence par le m�decin sp�cialis�. Plus les facteurs psychosociaux et socioculturels apparaissent au premier plan et impr�gnent l'anamn�se, plus il est essentiel que le diagnostic m�dical pr�cise s'il y a atteinte � la sant� psychique qui �quivaut � une maladie. Ainsi, il ne suffit pas que le tableau clinique soit constitu� d'atteintes qui rel�vent de facteurs socioculturels; il faut au contraire que le tableau clinique comporte d'autres �l�ments pertinents au plan psychiatrique tels, par exemple, une d�pression durable au sens m�dical ou un �tat psychique assimilable, et non une simple humeur d�pressive. Une telle atteinte psychique, qui doit �tre distingu�e des facteurs socioculturels, et qui doit de mani�re autonome influencer la capacit� de travail, est n�cessaire en d�finitive pour que l'on puisse parler d'invalidit�. En revanche, l� o� l'expert ne rel�ve pour l'essentiel que des �l�ments qui trouvent leur explication et leur source dans le champ socioculturel ou psychosocial, il n'y a pas d'atteinte � la sant� � caract�re invalidant (ATF 127 V 299 consid. 5a in fine).
La juridiction cantonale a estim� que l'expertise du docteur S.________ remplissait les r�quisits jurisprudentiels et avait en cons�quence pleine valeur probante. Elle a consid�r�, sur cette base, que l'intim�e souffrait d'un trouble d�pressif moyen � s�v�re chronique accompagn� de probables sympt�mes de conversion et que l'atteinte � la sant� psychique ainsi d�finie entra�nait une incapacit� de travail de 80 %. Se pronon�ant sur les facteurs socio-culturels mentionn�s par l'expert, elle a conclu qu'il s'agissait d'�l�ments causals de la maladie, et non de facteurs influen�ant directement l'incapacit� de travail.
En revanche, tant pour le recourant que pour l'OFAS, l'expert n'a pas voulu rel�guer les facteurs d'ordre socio-culturel � l'arri�re-plan. Ceux-ci jouant un r�le th�orique de 50 � 60 %, l'intim�e doit �tre encore capable d'exercer une activit� lucrative � 50 %.
Quant � cette derni�re, elle soutient que si le diagnostic m�dical retient une atteinte � la sant� psychique entra�nant une diminution de la capacit� de travail et de gain, les facteurs socio-culturels sont rel�gu�s � l'arri�re-plan. L'expert ayant d�clar� que le trouble d�pressif en tant que tel justifiait une incapacit� de travail de 80 %, il n'y a pas lieu de s'�carter de cette conclusion.
C'est � juste titre que les premiers juges ont accord� pleine valeur probante � l'expertise du docteur S.________ qui remplit � l'�vidence les crit�res fix�s par la jurisprudence cit�e ci-avant (consid. 3.2). Ce point n'est au demeurant pas contest�.
Selon ce rapport, l'intim�e souffre d'une atteinte � sa sant� psychique sous la forme d'un trouble d�pressif moyen � s�v�re (associ� � une forte composante d'inhibition et d'apragmatisme) ainsi que de probables sympt�mes de conversion.
Certes, l'expert attribue l'existence des affections dont souffre l'assur�e � des probl�mes d'ordre familial (�mancipation des enfants), professionnel (burn out) et socio-culturel (en liaison avec l'�migration). Toutefois, il a mis en �vidence un substrat m�dical pertinent entravant la capacit� de travail et de gain de mani�re importante. Le tableau clinique comporte en effet des �l�ments convaincants autres que les facteurs socio-culturels, � savoir un trouble d�pressif et de probables sympt�mes de conversion. Ainsi que cela ressort des termes clairs de l'expertise (cf. p. 20), la diminution de la capacit� de travail de l'intim�e de l'ordre de 80 % au moins s'explique par le seul diagnostic m�dical. En cons�quence, il se justifie, � l'instar des premiers juges, de retenir l'incapacit� de travail en suivant l'avis de l'expert psychiatre, quelles que soient, en d�finitive, les causes de l'atteinte � la sant� psychique, d�s lors que celle-ci entra�ne une incapacit� de travail ind�pendamment de son origine (cf. aussi Pra 1997 no 49 p. 256 consid. 4b i.f.).
Il s'ensuit que le jugement cantonal doit �tre confirm�.
L'intim�e, qui obtient gain de cause, est repr�sent�e par le Service juridique de la F�d�ration suisse pour l'int�gration des handicap�s. Elle a droit � une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 159 al. 1 en corr�lation avec l'art. 135 OJ; SVR 1997 IV no 110 p. 341).
L'office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud versera � l'intim�e une indemnit� de d�pens de 400 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) pour la proc�dure f�d�rale.

References: in casu
 ATF 
 ATF 
in fine
 ATF 
in fine