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Timestamp: 2016-10-27 08:50:51+00:00

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Appels offres : Appel d'offres pour la fourniture de produits radiopharmaceutiques. Appel d'offres pour la fourniture de produits radiopharmaceutiques
F-Saint-Genis Laval: M�dicaments diversAppel d'offres pour la fourniture de produits radiopharmaceutiques. Appel d'offres pour la fourniture de produits radiopharmaceutiques...2009/S 79-113807 (Source TED)
TX: AVIS DE MARCH� Fournitures SECTION I: POUVOIR ADJUDICATEUR I.1)NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT: Hospices civils de Lyon, Pharmacie centrale, 57 rue Francisque Darcieux, Contact: Service des march�s, � l'attention de Mme Brolles Jo�lle, F-69561 Saint-Genis Laval Cedex. T�l. +33 478863393. E-mail: joelle.brolles@chu-lyon.fr. Fax +33 478865999. Adresse(s) internet: Adresse g�n�rale du pouvoir adjudicateur: http://www.achats-hopitaux.com. Adresse aupr�s de laquelle des informations compl�mentaires peuvent �tre obtenues: Hospices civils de Lyon, Pharmacie centrale, 57 rue francisque Darcieux, Contact: Service des march�s, � l'attention de Mme Jo�lle Brolles, F-69561 Saint-Genis Laval C�dex. T�l. +33 478863393. E-mail: joelle.brolles@chu-lyon.fr. Fax +33 478865999. URL: http://www.achats-hopitaux.com. Adresse aupr�s de laquelle le cahier des charges et les documents compl�mentaires (y compris des documents relatifs � un dialogue comp�titif et un syst�me d'acquisition dynamique) peuvent �tre obtenus: Hospices civils de Lyon, 57 rue Francisque Darcieux, Contact: Pharmacie centrale, � l'attention de Mme Jo�lle Brolles, F-69561 Saint-Genis Laval C�dex. T�l. +33 478863393. E-mail: joelle.brolles@chu-lyon.fr. Fax +33 478865999. URL: http://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?selected=0&PCSLID=CSL_ 2009_wSUOowpKW1. Adresse � laquelle les offres ou demandes de participation doivent �tre envoy�es: Hospices civils de Lyon, 57 rue Francisque Darcieux, Contact: Pharmacie centrale, � l'attention de Mme Jo�lle Brolles, F-69561 Saint-Genis Laval C�dex. T�l. +33 478863393. E-mail: joelle.brolles@chu-lyon.fr. Fax +33 478865999. URL: http://www.achats-hopitaux.com. I.2)TYPE DE POUVOIR ADJUDICATEUR ET ACTIVIT�(S) PRINCIPALE(S): Autre. Sant�. Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs: non. SECTION II: OBJET DU MARCH� II.1)DESCRIPTION II.1.1)Intitul� attribu� au march� par le pouvoir adjudicateur: Appel d'offres pour la fourniture de produits radiopharmaceutiques. II.1.2)Type de march� et lieu d'ex�cution des travaux, de livraison de fournitures ou de prestation de services: Fournitures. Achat. Lieu principal de livraison: Etablissements des Hospices civils de Lyon. II.1.3)L'avis implique: Un march� public. II.1.5)Description succincte du march� ou de l'achat/des achats: Appel d'offres pour la fourniture de produits radiopharmaceutiques. II.1.6)Classification CPV (vocabulaire commun pour les march�s publics): 33690000, 09344000. II.1.7)March� couvert par l'accord sur les march�s publics (AMP): Oui. II.1.8)Division en lots: Oui. Il convient de soumettre des offres pour: un ou plusieurs lots. II.1.9)Des variantes seront prises en consid�ration: Oui. II.2)QUANTIT� OU �TENDUE DU MARCH� II.2.1)Quantit� ou �tendue globale: Valeur estim�e hors TVA: 1 111 407 EUR. II.3)DUR�E DU MARCH� OU D�LAI D'EX�CUTION: A compter du: 1.7.2009. Jusqu'au: 30.6.2013. INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT N� 1 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Lot 1: Gallium 67. 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCH�S PUBLICS): 33690000, 09344000. 3)QUANTIT� OU �TENDUE: 100. LOT N� 2 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Lots 2 � 4: G�n�rateur 99mtc. 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCH�S PUBLICS): 33690000, 09344000. 3)QUANTIT� OU �TENDUE: 300. 5)INFORMATIONS COMPL�MENTAIRES SUR LES LOTS: Le candidat devra fournir, � l'appui de son offre, un �chantillon conforme de conditionnement pour les lots n� 2, 3 et 4. LOT N� 3 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Lot 5: Iode 123. 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCH�S PUBLICS): 33690000, 09344000. 3)QUANTIT� OU �TENDUE: 10. LOT N� 4 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Lots 6 � 8: Iode 131. 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCH�S PUBLICS): 33690000, 09344000. 3)QUANTIT� OU �TENDUE: 6 050. LOT N� 5 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Lot 9: MIBG (Iode 123) 37mbq. 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCH�S PUBLICS): 33690000, 09344000. 3)QUANTIT� OU �TENDUE: 120. LOT N� 6 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Lot 10: Thallium 201 (chlorure) 37mbq. 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCH�S PUBLICS): 33690000, 09344000. 3)QUANTIT� OU �TENDUE: 2 800. LOT N� 7 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Lot 11 � 18: Trousses techneti�es. 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCH�S PUBLICS): 33690000, 09344000. 3)QUANTIT� OU �TENDUE: 1 770. LOT N� 8 1)DESCRIPTION SUCCINCTE: Lot 19: Remise sur catalogue pour tout autre produit. 2)CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCH�S PUBLICS): 33690000, 09344000. 3)QUANTIT� OU �TENDUE: 1. SECTION III: RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, �CONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE III.1)CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT III.1.1)Cautionnement et garanties exig�s: Un m�me candidat ne pourra pas �tre mandataire de plus d'un groupement pour un m�me march�. Si l'attributaire d�sign� est un groupement entre plusieurs op�rateurs �conomiques, le march� sera alors sign� avec le mandataire du groupement, mais tous les co-traitants devront fournir les pi�ces exig�es � l'article 46-i du code des march�s publics, sous peine d'�limination du groupement. III.1.2)Modalit�s essentielles de financement et de paiement et/ou r�f�rences aux textes qui les r�glementent: Les prestations, objet du pr�sent march�, seront r�mun�r�es dans les conditions fix�es par les r�gles de comptabilit� publique et financ�s selon les modalit�s suivantes: - Financement: Budjet de l'etablissement Public de sant�, - Paiement: Selon les dispositions du titre IV, chap�tre 1er, section 1 du C.M.P. III.1.3)Forme juridique que devra rev�tir le groupement d'op�rateurs �conomiques attributaire du march�: L'offre peut �tre pr�sent�e par une seule entreprise ou par un groupement d'op�rateurs �conomiques. Aucune forme de groupement n'est impos�e par la personne publique pour la pr�sentation de l'offre. Toutefois, la forme souhait�e est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du march� est d'une forme diff�rente, il pourra se voir oblig� d'assurer sa transformation en groupement solidaire, en application de l'article 51 VII du code des march�s publics. Les candidats ne peuvent pr�senter une offre en agissant � la fois en qualit� de candidats individuels et en qualit� de membres d'un ou plusieurs groupements. Un m�me candidat ne pourra pas �tre mandataire de plus d'un groupement pour un m�me march�. Si l'attributaire d�sign� est un groupement entre plusieurs op�rateurs �conomiques, le march� sera alors sign� avec le mandataire du groupement, mais tous les co-traitants devront fournir les pi�ces exig�es � l'article 46-i du code des march�s publics, sous peine d'�limination du groupement. III.1.4)L'ex�cution du march� est soumise � d'autres conditions particuli�res: Non. III.2)CONDITIONS DE PARTICIPATION III.2.1)Situation propre des op�rateurs �conomiques, y compris exigences relatives � l'inscription au registre du commerce ou de la profession: Renseignements et formalit�s n�cessaires pour �valuer si ces exigences sont remplies: Les d�clarations, certificats et attestations suivantes pr�vus � l'article 44 du code des march�s publics. La copie du ou des jugements prononc�s, s'il est en redressement judiciaire. D�claration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du CMP et des articles 8 et 38 de l'ordonnance n� 2005-649 du 6.6.2005 relative aux march�s pass�s par certaines personnes publiques ou priv�es non soumises au code des march�s publics, (Dc5 ou forme libre): - n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation d�finitive pour l'une des infractions pr�vues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 � 313-3, 314-1 � 314-3, 324-1 � 324-6, 421-2-1, par le deuxi�me alin�a de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxi�me alin�a de l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 � 441-7, par les premier et deuxi�me alin�as de l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du code p�nal, ainsi que par l'article 1741 du code g�n�ral des imp�ts, - n'a pas fait l'objet, depuis moins de 5 ans, d'une condamnation inscrite au bulletin n� 2 du casier judiciaire pour les infractions mentionn�es aux articles L. 8221-1, (ex L. 324-9), L. 8221-3, L. 8221-5 (ex L. 324-10), L. 8251-1, (ex L. 341-6), L. 8231-1 (ex L. 125-1) et L. 8241-1 (ex L. 125-3) du code du travail, - n'est pas en �tat de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce et s'il s'agit d'un personne physique, que sa faillite personnelle, au sens de l'article L. 625-2 du m�me Code, n'a pas �t� prononc�e ou qu'il n'a pas fait l'objet d'une proc�dure �quivalente r�gie par un droit �tranger. Les personnes admises au redressement judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du code de commerce ou � une proc�dure �quivalente r�gie par un droit �tranger doivent justifier qu'elles ont �t� habilit�es � poursuivre leur activit� pendant la dur�e pr�visible d'ex�cution du march�. III.2.2)Capacit� �conomique et financi�re: Renseignements et formalit�s n�cessaires pour �valuer si ces exigences sont remplies: - a, au 31 d�cembre de l'ann�e pr�c�dant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les d�clarations lui incombant en mati�re fiscale et sociale ou n'a pas acquitt� les imp�ts et cotisations exigibles � cette date. Toutefois, sont consid�r�es comme en situation r�guli�re les personnes qui, au 31 d�cembre de l'ann�e pr�c�dant celle au cours de laquelle a eu lieu le lancement de la consultation, n'avaient pas acquitt� les divers produits devenus exigibles � cette date, ni constitu� de garanties, mais qui, avant la date du lancement de la consultation, ont, en l'absence de toute mesure d'ex�cution du comptable ou de l'organisme charg� du recouvrement, soit acquitt� lesdits produits, soit constitu� des garanties jug�es suffisantes par le comptable ou l'organisme charg� du recouvrement. Les personnes physiques qui sont dirigeants de droit ou de fait d'une personne morale qui ne satisfait pas aux conditions pr�vues aux alin�as pr�c�dents ne peuvent �tre personnellement candidates � un march�, - �tait en r�gle, au cours de l'ann�e pr�c�dant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L. 5212-2 � L5212-4 (ex L.323-1) et, L. 5212-9 � L.5212-11 (ex L.323-8-2) ou L. 5212-5 (ex L.323-8-5), du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicap�s. Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilit�e pour engager le candidat (Dc5 ou forme libre). Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC 4 ou forme libre). III.2.3)Capacit� technique: Renseignements et formalit�s n�cessaires pour �valuer si ces exigences sont remplies: Pour justifier de ses capacit�s professionnelles, techniques et financi�res, le candidat, m�me s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient �galement prises en compte les capacit�s professionnelles, techniques et financi�res d'autres op�rateurs �conomiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces op�rateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacit�s de ce ou ces op�rateurs �conomiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'ex�cution du march�. Le ou les renseignements permettant d'�valuer les capacit�s professionnelles, techniques et financi�res du candidat (Dc5 ou forme libre): - d�claration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se r�f�re le march�, r�alis� au cours des 3 derni�res ann�es, - en mati�re de fournitures et services, une description de l'�quipement technique, des mesures employ�es par l'op�rateur �conomique pour s'assurer de la qualit� et des moyens d'�tude et de recherche de son entreprise, - certificats de qualifications professionnelles. Le pouvoir adjudicateur dans ce cas pr�cise que la preuve de la capacit� du candidat peut �tre apport�e par tout moyen, notamment par des certificats d'identit� professionnelle ou des r�f�rences de travaux attestant de la comp�tence de l'op�rateur �conomique � r�aliser la prestation pour laquelle il se porte candidat, - certificats �tablis par des services charg�s du contr�le de la qualit� et habilit�s � attester la conformit� des fournitures par des r�f�rences � certaines sp�cifications techniques. Le pouvoir adjudicateur acceptera toutefois d'autres preuves de mesures �quivalentes de garantie de la qualit� produites par les candidats, si ceux-ci n'ont pas acc�s � ces certificats ou n'ont aucune possibilit� de les obtenir dans les d�lais fix�s ;. SECTION IV: PROC�DURE IV.1)TYPE DE PROC�DURE IV.1.1)Type de proc�dure: Ouverte. IV.2)CRIT�RES D'ATTRIBUTION IV.2.1)Crit�res d'attribution: Offre �conomiquement la plus avantageuse appr�ci�e en fonction des crit�res �nonc�s ci-dessous: 1.Co�t d'utilisation. Pond�ration: 40 %. 2.Valeur technique. Pond�ration: 60 %. IV.3)RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF IV.3.1)Num�ro de r�f�rence attribu� au dossier par le pouvoir adjudicateur: P09-034. IV.3.2)Publication(s) ant�rieure(s) concernant le m�me march�: Avis de pr�-information Num�ro d'avis au JO: 2009 /S 11 - 014668 du 17.1.2009. IV.3.4)Date limite de r�ception des offres ou des demandes de participation: 15.5.2009 - 13:00. IV.3.6)Langue(s) pouvant �tre utilis�e(s) dans l'offre ou la demande de participation: Fran�ais. IV.3.7)D�lai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre: Dur�e en jours: 120 (� compter de la date limite de r�ception des offres). SECTION VI: RENSEIGNEMENTS COMPL�MENTAIRES VI.3)AUTRES INFORMATIONS: Date d'envoi du pr�sent avis au JOUE et au BOAMP: 22.4.2009. VI.4)PROC�DURES DE RECOURS VI.4.1)Instance charg�e des proc�dures de recours: Tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon C�dex 03. T�l. +33 478141010. Fax +33 478141065. Organe charg� des proc�dures de m�diation: Comit� consultatif inter�gional de r�glement amiable des litiges, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon C�dex 03. T�l. +33 472847859. VI.4.3)Service aupr�s duquel des renseignements peuvent �tre obtenus concernant l'introduction des recours: Greffe du tribunal administratif de Lyon, 184 rue Duguesclin, F-69003 Lyon C�dex 03. E-mail: greffe.ta-lyon@juradm.fr. T�l. +33 478141010. VI.5)DATE D'ENVOI DU PR�SENT AVIS: 22.4.2009. C L A S S E C P V
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