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Timestamp: 2016-10-25 20:57:07+00:00

Document:
4A_569/2011 (08.12.2011)
4A_569/2011
1. Association A.________,
2. Soci�t� Immobili�re B.________ SA,
tous quatre repr�sent�s par Me Philippe Ehrenstr�m,
1. X.________, repr�sent� par Me David Lachat,
2. Banque Y.________,
3. Z.________ (anciennement W.________), repr�sent� par
Me Laurent Marconi,
pr�t hypoth�caire; rupture de contrat,
recours en mati�re civile contre l'arr�t rendu le 13 juillet 2011 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Par contrat du 9 ao�t 1996, C.________, D.________ et la Soci�t� Immobili�re B.________ SA (ci-apr�s: le consortium) obtinrent de la Banque Y.________ (ci-apr�s: la banque) un pr�t hypoth�caire de 6'640'000 fr. � un taux d'int�r�ts de 4% par an; l'�ch�ance initiale du pr�t �tait fix�e au 31 d�cembre 2006 et le pr�t devait �tre amorti par 150'000 fr. au 31 d�cembre 2001, puis par 100'000 fr. annuellement pendant les ann�es 2002 � 2006. Le consortium remit � la banque deux c�dules hypoth�caires � titre de s�ret�s; il lui c�da en outre l'�tat locatif net de l'immeuble grev� et lui donna le mandat de gestion immobili�re. Selon les conditions sp�ciales applicables aux pr�ts hypoth�caires annex�es au contrat et contresign�es par les cocontractants, le pr�t ou cr�dit �tait exigible de plein droit et sans d�lai en cas de retard de plus de trente jours dans le paiement des int�r�ts, amortissements, commissions ou autres accessoires. La relation bancaire portait le num�ro 2003 (...).
Des diff�rends apparurent rapidement entre les parties. La banque reprocha en particulier au consortium de ne pas respecter les �ch�ances pr�vues.
Par lettre du 31 mai 2000 adress�e � la banque, C.________, qui exerce la profession d'avocat, exposa que le consortium et la banque avaient trouv� un accord notamment sur les points suivants: 1) le montant du capital du pr�t et des int�r�ts reconnus par les parties au 31 d�cembre 1999 �tait de 6'294'885 fr. 75; 2) la facturation des int�r�ts au taux annuel de 4% �tait suspendue jusqu'� atteindre le solde des montants reconnus, soit 6'294'885 fr. 75; 3) les amortissements �taient d�cal�s de deux ans dans le temps, le premier amortissement de 150'000 fr. �tant report� au 31 d�cembre 2003; 4) l'�ch�ance du pr�t �tait report�e de trois ans.
Par lettre du 16 juin 2000 adress�e � C.________, la banque contesta les termes du courrier en pr�cisant qu'ils ne refl�taient aucune r�alit�.
C.________ r�pondit le 20 juin 2000. Il maintint les termes de son courrier, soutenant qu'ils correspondaient � un accord entre les parties.
Le 19 d�cembre 2000, la banque informa le consortium qu'elle avait c�d� sa cr�ance r�sultant du pr�t � W.________ avec effet au 30 juin 2000, (...); elle pr�cisait que la cr�ance �tait alors de 6'845'372 fr. 95 en capital, frais et int�r�ts. Au sein de W.________, le dossier a �t� pris en charge par X.________, membre de la direction. Par courrier du 15 f�vrier 2001 adress� � la banque et � W.________, le consortium contesta la cession ainsi que le montant articul�.
Le 20 mars 2003, W.________ d�non�a notamment ce pr�t au remboursement pour cause de retard accumul� dans le paiement des int�r�ts et invita les trois membres du consortium � verser solidairement la somme de 6'722'152 fr. 55 jusqu'au 15 avril 2003. En date du 18 septembre 2003, le consortium s'acquitta d'un montant de 6'793'890 fr. 25 en faveur de W.________.
En septembre 2004 puis en octobre 2005, les trois membres du consortium, agissant conjointement et solidairement, firent notifier chaque fois trois commandements de payer pour un montant de 3'600'000 fr. plus int�r�ts respectivement � W.________, � X.________ et � la banque, "notamment pour rupture abusive du cr�dit, actes illicites, inex�cution contractuelle, enrichissement ill�gitime, culpa in contrahendo, dommage compl�mentaire 106 CO". Les commandements de payer furent frapp�s d'opposition; le consortium ne requit pas la mainlev�e.
Le 20 juin 2006, les trois membres du consortium c�d�rent � l'Association A.________ (ci-apr�s: A.________) tous leurs droits, sous r�serve des cr�ances en tort moral, d�coulant du litige les opposant � la banque, � W.________ et � X.________.
Le 12 juillet 2006, W.________, la banque et X.________ ouvrirent action en constatation n�gative contre les trois membres du consortium devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve. Ils conclurent � ce qu'il soit constat� qu'ils ne devaient pas tout ou partie des montants mis en poursuite.
En novembre 2006 puis encore ult�rieurement, les trois membres du consortium ainsi que A.________ envoy�rent � nouveau trois commandements de payer qui furent frapp�s d'opposition. Ils ne requirent pas la mainlev�e.
Dans leur r�ponse � l'action judiciaire en constatation n�gative, les membres du consortium conclurent au rejet. A.________ d�posa une demande en intervention principale qui fut finalement d�clar�e recevable.
W.________ cessa d'exister au 31 d�cembre 2009 (...). Z.________ lui succ�da � titre universel.
Le Tribunal de premi�re instance (15e Chambre) admit l'action en constatation n�gative par jugement du 29 avril 2010. En cons�quence, il constata que Z.________, la banque et X.________ ne devaient pas aux membres du consortium ni � A.________ tout ou partie des montants mis en poursuite; il annula les poursuites correspondantes et ordonna � l'office des poursuites de les radier.
Les trois membres du consortium et A.________ se pourvurent en appel, concluant au rejet de l'action n�gatoire de droit et � la constatation qu'ils sont cr�anciers de Z.________, de la banque et de X.________. Ces derniers conclurent au rejet de l'appel. Les appelants soutenaient qu'il y avait eu accord sur le fait que le solde du pr�t �tait arr�t� au 31 d�cembre 1999 � 6'294'885 fr. 75 en capital et int�r�ts, que la facturation des int�r�ts au taux annuel de 4% �tait suspendue jusqu'� atteindre le solde pr�cit�, que les loyers per�us devaient �tre affect�s au remboursement de cette somme et que les amortissements �taient d�cal�s dans le temps.
Statuant par arr�t du 13 juillet 2011, la Chambre civile de la Cour de justice rejeta l'appel, confirma le jugement entrepris, statua sur les d�pens et d�bouta les parties de toutes autres conclusions. La Chambre retint en substance que les appelants basaient leur argumentation principalement sur l'accord d�crit dans la lettre du 31 mai 2000, que la conclusion de cet accord n'avait toutefois pas �t� d�montr�e et que les relations des parties �taient donc toujours r�gies par le contrat du 9 avril 1996; sur la base des relev�s de compte de la banque et de W.________, la Chambre civile conclut que W.________ �tait habilit�e � d�noncer le pr�t pour cause de retard dans le paiement des int�r�ts. Pour le surplus, la Chambre nia une gestion d�ficiente de la relation bancaire par la banque ou par W.________ ainsi que la commission d'actes illicites par X.________.
A.________ et les trois membres du consortium (ci-apr�s: les recourants) interjettent un recours en mati�re civile aupr�s du Tribunal f�d�ral. Ils concluent � ce que l'action n�gatoire soit rejet�e et � ce qu'il soit constat� qu'ils sont les cr�anciers de Z.________, de la banque et de X.________ (ci-apr�s: les intim�s).
L'intim� X.________ conclut principalement � l'irrecevabilit� du recours et subsidiairement � son rejet. Les deux autres intim�s s'en remettent � justice pour ce qui concerne la recevabilit� du recours et concluent au rejet sur le fond. L'autorit� pr�c�dente se r�f�re � son arr�t.
Le recours b�n�ficie de l'effet suspensif en vertu de l'ordonnance pr�sidentielle rendue le 11 octobre 2011.
Les recourants concluent non seulement au rejet de l'action n�gatoire de droit introduite par les intim�s, mais aussi � la constatation positive qu'ils sont cr�anciers des intim�s, conclusion d�j� prise en instance d'appel.
La recevabilit� de l'action en constatation n�gative d�pos�e par les intim�s n'est pas remise en cause; elle est partant acquise. Sur le fond, ce sont les recourants qui supportent le fardeau de la preuve. Il appartient � ceux-ci de prouver que la cr�ance mise en poursuite existe � tout le moins partiellement, et non pas aux intim�s d'apporter la preuve contraire que la cr�ance n'existe pas ou n'est � tout le moins pas prouv�e; les r�gles habituelles en mati�re de fardeau de la preuve (art. 8 CC) s'appliquent ind�pendamment du r�le proc�dural des parties (ATF 118 II 521 consid. 3b; MAX KUMMER, in Berner Kommentar, 1962, n� 215 ad art. 8 CC; DANIEL F�LLEMANN, in Schweizerische Zivilprozessordnung (ZPO), DIKE-Kommentar, 2011, n� 21 ad art. 88 CPC).
Ainsi, le rejet de l'action n�gatoire de droit suppose la preuve que la cr�ance litigieuse existe, en tout ou en partie, et implique donc la constatation positive de l'existence au moins partielle du droit litigieux (cf. ATF 120 II 172 consid. 3a i.f.). Les deux conclusions prises par les recourants sont �quivalentes. Celle en constatation est donc �galement recevable (sur les conditions de l'action constatatoire, cf. par ex. ATF 135 III 378 consid. 2.2).
Les recourants demandent en premier lieu � ce que l'�tat de fait soit compl�t�.
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); en tant que cour supr�me, il est instance de r�vision du droit et non pas juge du fait. Il peut certes rectifier ou compl�ter les faits s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte, notion qui correspond � l'arbitraire, ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, ce pour autant que la correction soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 et art. 105 al. 2 LTF). N�anmoins, cette exception � la r�gle selon laquelle le Tribunal f�d�ral ne revoit pas les faits ne permet pas aux parties de rediscuter dans leurs m�moires les faits de la cause comme si elles plaidaient devant un juge d'appel. La partie recourante qui entend faire rectifier ou compl�ter un fait doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions pour le faire seraient r�alis�es (ATF 133 IV 286 consid. 6.2); dans la mesure o� le grief a trait au caract�re arbitraire de l'�tablissement des faits, les exigences de motivation sont celles, plus strictes, de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 255; cf. au surplus infra, consid. 3).
En l'esp�ce, les explications tr�s g�n�rales et parfois peu claires des recourants ne satisfont pas � ces exigences. Il ne suffit en particulier pas d'affirmer que certaines pi�ces sont cruciales pour prouver un accord modifiant les conditions initiales du pr�t; il fallait au moins se r�f�rer pr�cis�ment au contenu de ces pi�ces et d�montrer concr�tement les conclusions qui peuvent en �tre tir�es et comment celles-ci sont susceptibles de conduire � un jugement diff�rent. De surcro�t, sous couvert de compl�ter l'�tat de fait, les recourants s'en prennent aussi � l'appr�ciation des preuves sans soulever ni �tayer le grief d'arbitraire. Il y a donc lieu d'en rester � l'�tat de fait constat� par l'autorit� d'appel dans l'arr�t attaqu�.
Le recours doit �tre succinctement motiv� (art. 42 al. 2 LTF), ce qui suppose que le recourant discute au moins bri�vement les consid�rants de l'arr�t attaqu� (ATF 134 II 244 consid. 2.1); cette exigence est une condition de recevabilit� (cf. art. 108 al. 1 let. b LTF). Le Tribunal f�d�ral n'examine donc en principe que les griefs invoqu�s et suffisamment motiv�s (ATF 134 II 244 consid. 2.1; 133 III 545 consid. 2.2). La r�gle est absolue pour les griefs constitutionnels qui doivent �tre express�ment invoqu�s et motiv�s (art. 106 al. 2 LTF); pour ces griefs, l'acte de recours doit, sous peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits ou principes constitutionnels viol�s et exposer de mani�re claire et circonstanci�e en quoi consiste leur violation (ATF 134 I 83 consid. 3.2).
Les recourants se plaignent d'application arbitraire de l'art. 301 ancLPC/GE (loi de proc�dure civile genevoise du 10 avril 1987) en relation avec le refus oppos� par la Chambre civile d'admettre les pi�ces nouvelles produites en appel, sur lesquelles ils n'apportent toutefois aucune pr�cision. Cette disposition de droit cantonal, ins�r�e dans le chapitre relatif � l'appel, avait la teneur suivante: "Les m�moires et, dans les limites de la loi, les pi�ces nouvelles sont produits avec autant de copies que de parties adverses [al. 1]. A d�faut, le greffe impartit un bref d�lai pour y rem�dier [al. 2]."
L'application du droit cantonal ne peut �tre examin�e que sous l'angle d'une violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire. Il y a arbitraire en mati�re d'interpr�tation et d'application du droit si la violation est manifeste et reconnaissable d'embl�e. Le Tribunal f�d�ral n'a pas � examiner quelle est l'interpr�tation correcte que l'autorit� cantonale aurait d� donner des dispositions applicables; il doit uniquement se prononcer sur le caract�re d�fendable de l'application ou de l'interpr�tation du droit cantonal qui a �t� faite. Il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution para�t �galement concevable, voire m�me pr�f�rable (ATF 133 III 462 consid. 2.3 et 4.4.1).
Selon l'arr�t attaqu�, les pi�ces refus�es se rapportaient � des faits nouvellement all�gu�s en appel et qui �taient ant�rieurs � la cl�ture de la proc�dure probatoire en premi�re instance. La Chambre civile a jug� que l'all�gation de ces faits nouveaux �tait irrecevable pour cause de tardivet� et que les pi�ces nouvellement produites n'avaient aucune port�e probante d�s lors qu'elles tendaient � prouver des faits dont il ne pouvait �tre tenu compte. Tout d'abord, les recourants ne d�montrent pas qu'il �tait arbitraire de consid�rer ces faits comme nouveaux. Ils se limitent � contester cette qualification de fa�on appellatoire, sans indiquer � quels all�gu�s de leurs �critures d�pos�es en premi�re instance les faits litigieux pourraient correspondre; m�me si ceux-ci se rapportaient � un dommage all�gu� � temps sous forme de diff�rents postes chiffr�s, cela n'excluait pas qu'ils soient nouveaux. Par ailleurs, les recourants n'invoquent ni a fortiori ne d�montrent que le refus de prendre en consid�ration des faits nouveaux constituait une violation arbitraire du droit de proc�dure cantonal applicable en l'esp�ce. Enfin, ils ne d�montrent pas non plus qu'il y avait arbitraire � retenir que les pi�ces refus�es se rapportaient � des faits nouveaux irrecevables. Il y a donc lieu d'en rester � la constatation de la Chambre civile selon laquelle les pi�ces nouvelles devaient prouver des faits nouveaux irrecevables. Ces pi�ces �taient ainsi inutiles pour statuer sur l'appel, et on ne discerne pas en quoi le refus d'accepter leur production serait inconciliable avec l'art. 301 ancLPC/GE. La distinction qu'entendent faire les recourants entre pi�ces nouvelles � l'appui de faits nouveaux et pi�ces nouvelles � l'appui de faits d�j� all�gu�s en premi�re instance est � cet �gard sans pertinence.
Dans le m�me contexte, les recourants se plaignent d'une violation du droit � la preuve d�coulant de l'art. 8 CC. Un tel droit n'existe qu'� l'�gard de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (ATF 97 II 193 consid. 3). Il n'y a pas violation de ce droit si une mesure probatoire est refus�e � la suite d'une appr�ciation anticip�e des preuves (ATF 129 III 18 consid. 2.6). La Chambre d'appel ayant constat� que les pi�ces litigieuses �taient inutiles, le sort du grief est scell�.
Les recourants se plaignent d'une violation de l'art. 18 CO. Ils reprochent � la Chambre civile de ne pas avoir constat� que les parties au contrat de pr�t avaient conclu un arrangement par lequel elles convenaient que le solde au 31 d�cembre 1999 �tait de 6'294'885 fr. 75; ils soutiennent que certains documents �mis par la banque "valaient acceptation par actes concluants de leur proposition" faite le 9 septembre 1999. Bien qu'ils n'en disent mot, les recourants semblent en d�duire qu'ils n'avaient pas d'int�r�ts � verser � partir de l'an 2000 et que le pr�t ne pouvait donc pas �tre d�nonc� en 2003 pour cause de retard dans le paiement des int�r�ts.
6.1 La proposition du 9 septembre 1999, que les recourants reproduisent in extenso, ne ressort pas de l'arr�t attaqu�; il n'y est m�me pas fait la moindre r�f�rence. On peut toutefois d�duire qu'elle correspondait pour l'essentiel au pr�tendu accord pr�sent� dans la lettre du 31 mai 2000 et contest� le 16 juin 2000 par la banque.
La Chambre civile a retenu qu'il n'y avait jamais eu d'accord entre les parties par rapport au contenu de la lettre du 31 mai 2000; tout au plus la banque avait-elle accept� par courrier du 16 juin 2000 un moratoire dans le paiement des amortissements jusqu'au complet r�tablissement de la situation initiale, ainsi qu'une renonciation � des indemnit�s de retard � hauteur de 47'826 fr. 45 au 31 d�cembre 1999. Pour le surplus, la banque avait toujours contest� les exigences du consortium quant aux conditions du cr�dit. Il s'agit l� de constatations de fait qui lient la cour de c�ans, les recourants n'ayant pas affirm� ni a fortiori d�montr� qu'elles �taient entach�es d'arbitraires. En se plaignant uniquement d'une violation de l'art. 18 CO, les recourants se placent d'ailleurs eux-m�mes sur le plan du seul droit mat�riel.
6.2 La question soulev�e par les recourants est celle de l'interpr�tation de pi�ces �mises par la banque selon le principe de la confiance, principe dont l'application est une question de droit que le Tribunal f�d�ral revoit librement. Il s'agit de rechercher comment une d�claration ou une attitude d'une partie pouvait �tre comprise de bonne foi par la partie adverse en fonction de l'ensemble des circonstances (ATF 135 III 410 consid. 3.2).
Sous r�serve d'une attestation qui sera �voqu�e ci-dessous, les documents de la banque invoqu�s par les recourants (pi�ces 20, 22 et 23 de leur bordereau de premi�re instance) n'ont pas �t� retenus dans l'arr�t attaqu�; leur contenu n'y est pas repris et il n'en est m�me pas fait mention. La question d'une violation du principe de la confiance lors de l'interpr�tation de pi�ces qui n'ont pas �t� retenues ne se pose pas.
A cela s'ajoute que la critique est irrecevable faute de motivation suffisante. Les recourants ne d�crivent pas le contenu des pi�ces invoqu�es; ils se contentent d'indiquer le num�ro des pi�ces au bordereau. En outre, ils n'expliquent pas en quoi le principe de la confiance impliquait qu'ils pouvaient et devaient d�duire de bonne foi de ces pi�ces que la banque avait accept� de modifier le contrat de pr�t, notamment sur la question de l'�ch�ance des int�r�ts ou de l'obligation m�me d'en payer; � cet �gard, il ne suffit pas de dire qu'une attestation fiscale mentionne un solde de 6'379'857 fr. 75 [sic] au 31 d�cembre 1999 (compte 2003.24.60), auquel il convient de d�duire 50'087 fr. 70 correspondant � un autre cr�dit (compte 1240 (...).
Au demeurant, cette pi�ce (n� 21) adress�e au recourant C.________, que l'arr�t �voque bri�vement, constitue un simple avis sans signature �tabli pour le fisc et se rapportant au seul compte 2003 (...); il y est relev� un solde au 31 d�cembre 1999 de 6'376'857 fr. 75 (et non pas 6'294'885 fr. 75) ainsi que des int�r�ts d�biteurs de 191'305 fr. 70 et une indemnit� de retard de 31'884 fr. 30. On ne discerne pas sans autre en quoi le principe de la confiance impliquait d'en d�duire un accord implicite � une modification du contrat de pr�t qui permettrait de nier l'existence d'un juste motif de r�siliation imm�diate.
Les recourants se plaignent ensuite d'une violation de l'art. 97 CO; l'expos� est confus. Dans la mesure o� la critique se fonde sur un �tat de fait diff�rent de celui retenu par la Chambre civile, � savoir une modification du contrat de pr�t, la critique est irrecevable.
Pour le surplus, les recourants reprochent � la banque divers manquements, � savoir une longue suite de renseignements demand�s et jamais fournis, d'erreurs de gestion du dossier, d'attestations fiscales jamais �tablies, de promesses et d'engagements d�mentis ou trahis, d'affirmations douteuses et autres. Rien de tel n'a toutefois �t� retenu en fait dans l'arr�t attaqu�, qui souligne qu'une gestion d�ficiente de la relation bancaire n'a pas �t� �tablie; il s'ensuit l'irrecevabilit� de la critique fond�e sur un �tat de fait non constat� par l'autorit� cantonale. On ne discerne du reste pas en quoi ces manquements, s'ils �taient av�r�s, auraient interdit � la banque, respectivement � son successeur l�gal, de d�noncer le pr�t pour cause de retard dans le paiement des int�r�ts; il ne saurait y avoir de compensation en ce sens que la violation d'obligations accessoires par le pr�teur dispenserait l'autre partie du paiement des int�r�ts contractuels.
Les recourants se plaignent d'une violation de l'art. 41 CO. A titre de motivation, ils se limitent � relever avoir all�gu� en premi�re instance que l'intim� X.________ avait exerc� des pressions indues sur deux d'entre eux, pressions constituant des actes illicites susceptibles d'engager la responsabilit� extracontractuelle de cet intim�; une telle motivation n'est pas s�rieuse. Quoi qu'il en soit, la Chambre civile a constat�, sans faire l'objet sur ce point d'un grief d'arbitraire, que les actes en question n'avaient en rien �t� �tablis; cela scelle le sort du grief.
Les recourants se plaignent enfin d'une violation de l'art. 8 CC � un autre titre. Ils reprochent � la Chambre civile d'avoir renvers� le fardeau de la preuve et m�connu qu'il incombait aux intim�s de d�montrer l'absence de manquement � leurs devoirs contractuels d�s lors qu'ils agissaient en constatation n�gative. Il n'en est toutefois rien; il a d�j� �t� relev� que les r�gles habituelles en mati�re de fardeau de la preuve s'appliquent en l'esp�ce ind�pendamment du r�le proc�dural des parties (supra, consid. 1). Pour le surplus, la motivation du grief consiste essentiellement � reprendre une fois encore les m�mes critiques de fait; il n'y a pas � y revenir.
Le recours, � la limite de la t�m�rit�, ne peut qu'�tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Les recourants supportent solidairement les frais et les d�pens des intim�s repr�sent�s par un avocat (art. 66 al. 1 et 5 et art. 68 al. 1, 2 et 4 LTF). S'agissant de l'intim� Z.________, il a succ�d� � W.________ qui avait elle-m�me repris certains actifs de la banque ..., laquelle ne dispose pas d'un monopole et se trouve en concurrence avec d'autres entreprises priv�es; l'intim� n'a ainsi pas agi dans l'accomplissement d'une t�che de droit public au sens de l'art. 68 al. 3 LTF et a droit � une indemnit� � titre de d�pens. Aucune indemnit� n'est en revanche due � la banque intim�e, qui n'a pas conclu � l'allocation de d�pens et a proc�d� en son nom propre, conjointement avec l'intim� Z.________.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 21'000 fr., sont mis � la charge des quatre recourants, solidairement entre eux.
Les quatre recourants sont condamn�s solidairement � verser � l'intim� Z.________une indemnit� de 23'000 fr. � titre de d�pens.
Les quatre recourants sont condamn�s solidairement � verser � l'intim� X.________ une indemnit� de 23'000 fr. � titre de d�pens.

References: art. 8
 art. 88
 ATF 
 ATF 
 art. 105
 art. 108
 art. 68