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CXXVI e ANNEE. - N o 98 VENDREDI 14 DÉCEMBRE PDF
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1 CXXVI e ANNEE. - N o 98 VENDREDI 14 DÉCEMBRE 2007 REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Egalité - Fraternité issn SOMMAIRE DU 14 DÉCEMBRE 2007 Pages CONSEIL DE PARIS Démission d une Conseillère de Paris de son groupe politique VILLE DE PARIS Fixation, à compter du 1 er novembre 2007, du nouveau montant de la participation des constructeurs pour nonréalisation d aires de stationnement (Arrêté du 6 décembre 2007) Désignation des agents chargés de la mise en œuvre des règles d hygiène et de sécurité au sein de la Direction des Affaires Culturelles. (Arrêté modificatif du 6 décembre 2007) Voirie et Déplacements. Arrêté n o STV 1/ réglementant, à titre provisoire, la circulation générale et le stationnement dans plusieurs voies du 9 e arrondissement (Arrêté du 29 novembre 2007) Voirie et Déplacements. Arrêté n o STV 2/ instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale dans le boulevard Adolphe Pinard, à Paris 14 e (Arrêté du 6 décembre 2007) Voirie et Déplacements. Arrêté n o STV 5/ réglementant, à titre provisoire, la circulation dans plusieurs voies du 17 e arrondissement (Arrêté du 4 décembre 2007) Voirie et Déplacements. Arrêté n o STV 5/ instaurant, à titre provisoire, la circulation générale et le stationnement, dans plusieurs voies du 18 e arrondissement (Arrêté du 5 décembre 2007) Voirie et Déplacements. Arrêté n o STV 7/ réglementant, à titre provisoire, le stationnement dans plusieurs voies du 17 e arrondissement (Arrêté du 22 novembre 2007) Voirie et Déplacements. Arrêté n o STV 7/ instaurant, à titre provisoire, un sens unique de circulation rue du Soleil, à Paris 20 e (Arrêté du 4 décembre 2007) Voirie et Déplacements. Arrêté n o modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement dans plusieurs voies du 15 e arrondissement (Arrêté du 11 décembre 2007) Direction des Ressources Humaines. Désignation d un chef de bureau à la Direction de l Action Sociale, de l Enfance et de la Santé Direction des Ressources Humaines. Désignation d un chef de bureau à la Direction du Développement Economique et de l Emploi Direction des Ressources Humaines. Maintien en fonctions d un sous-directeur de la Commune de Paris Direction des Familles et de la Petite Enfance. Arrêté constitutif de la régie de recettes et d avances - Petite Enfance 1 er secteur (recettes n o avances n o 442). (Arrêté modificatif du 5 octobre 2007) Direction des Familles et de la Petite Enfance. Nominations de mandataires sous-régisseurs de recettes (1 er secteur de la Petite Enfance) Direction des Familles et de la Petite Enfance. Nominations de mandataires sous-régisseurs de recettes en cas d absence régulière du mandataire sous-régisseur en titre (1 er secteur de la Petite Enfance) Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au grade d adjoint administratif des bibliothèques principal de 2 e classe de la Commune de Paris au titre de l année Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au grade d adjoint administratif des bibliothèques principal de 1 re classe de la Commune de Paris, au titre de l année Direction des Ressources Humaines. Liste d aptitude à l emploi d assistant des bibliothèques de la Commune de Paris, au titre de l année Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au grade d agent spécialisé des écoles maternelles principal de 2 e classe de la Commune de Paris au titre de l année Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au grade d agent de la logistique générale principal de 2 e classe d administrations parisiennes au titre de l année Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au grade d agent de la logistique générale de 1 re classe d administrations parisiennes au titre de l année Abonnement annuel : 34,50 7. Prix au numéro : 0,35 7. Parution tous les mardis et vendredis. Les abonnements et réabonnements partent des 1 er et 16 de chaque mois. Adresser le montant net par chèque bancaire ou postal à l ordre du Trésor public, au Service des Publications administratives - Régie - Bureau 262-4, rue de Lobau Paris Cedex 04 (Téléphone : ). Adresser tous les textes et avis au Service des Publications administratives - Bureau du B.M.O. - Bureau 267-4, rue de Lobau Paris Cedex 04 (Téléphone : ).
2 2786 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 14 décembre 2007 Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au grade d agent de la logistique générale principal de 1 re classe d administrations parisiennes au titre de l année Direction des Ressources Humaines. Nom du candidat reçu à l examen professionnel exceptionnel pour l accès au corps des techniciens supérieurs de la Commune de Paris ouvert à partir du 4 décembre Direction des Ressources Humaines. Nomination dans l emploi de chef d exploitation (Tableau complémentaire) Année Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au titre de l année 2007 pour l accession au grade d agent de maîtrise choix au grade d agent de maîtrise au titre de l année Direction des Ressources Humaines. Tableau de nomination dans l emploi d agent d encadrement du nettoiement au titre de l année titre de l année 2007 dans l emploi d agent d encadrement du nettoiement Direction des Ressources Humaines. Tableau de nomination dans l emploi d agent d encadrement du fossoyage au titre de l année Direction des Ressources Humaines. Nomination dans l emploi d agent d encadrement du fossoyage, à compter du 1 er août Direction des Ressources Humaines. Tableau de nomination dans l emploi d agent d encadrement de l assainissement au titre de l année Direction des Ressources Humaines. Nomination dans l emploi d agent d encadrement de l assainissement, à compter du 1 er août Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au titre de l année 2007 pour l accession au grade de chef égoutier grade de chef égoutier, à compter du 1 er août Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au titre de l année 2007 pour l accession au grade d adjoint technique principal de 1 re classe grade d adjoint technique principal de 1 re classe, à compter du 1 er janvier Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au titre de l année 2007 pour l accession au grade d adjoint technique principal de 2 e classe grade d adjoint technique principal de 2 e classe, à compter du 1 er janvier Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au titre de l année 2007 pour l accession au grade d adjoint technique de 1 re classe grade d adjoint technique de 1 re classe, à compter du 1 er janvier Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement pour l accession au grade d adjoint technique de l eau et de l assainissement principal de 1 re classe au titre de l année grade d adjoint technique de l eau et de l assainissement principal de 1 re classe, à compter du 1 er janvier Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au titre de l année 2007 pour l accession au grade d adjoint technique de l eau et de l assainissement principal de 2 e classe grade d adjoint technique de l eau et de l assainissement principal de 2 e classe, à compter du 1 er janvier Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au titre de l année 2007 pour l accession au grade d adjoint technique de l eau et de l assainissement de 1 re classe grade d adjoint technique de l eau et de l assainissement de 1 re classe, à compter du 1 er janvier Direction des Ressources Humaines. Nomination dans l emploi d assistant d exploitation Année Direction des Ressources Humaines. Nomination dans l emploi d assistant d exploitation Année 2007 (tableau complémentaire) Direction des Ressources Humaines. Liste, par ordre alphabétique, des candidat(e)s autorisé(e)s, à l issue de la sélection sur dossiers, à participer à l épreuve d entretien avec la commission pour le recrutement sans concours de 40 emplois d agent de logistique générale d administrations parisiennes de 2 e classe ouvert à partir du 7 septembre DEPARTEMENT DE PARIS Autorisation donnée à l association «L Elan Retrouvé» de procéder à l extension de places du Service d Accompagnement à la Vie Sociale (S.A.V.S.) situé 18, rue Cadet, à Paris 9 e (Arrêté du 12 octobre 2007) Fixation de la composition de l équipe chargée d assister le pouvoir adjudicateur, durant le dialogue compétitif relatif à la conception et la fourniture du système informatique de gestion des centres de Protection Maternelle et Infantile (P.M.I.), en procédant notamment aux auditions des candidats (Arrêté du 15 novembre 2007) Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au titre de l année 2007 pour l accession au grade d adjoint technique des collèges principal de 1 re classe grade d adjoint technique des collèges principal de 1 re classe à compter du 1 er janvier Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au titre de l année 2007 pour l accession au grade d adjoint technique des collèges principal de 2 e classe grade d adjoint technique principal des collèges de 1 re classe à compter du 1 er janvier Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au titre de l année 2007 pour l accession au grade d adjoint technique des collèges de 1 re classe grade d adjoint technique des collèges de 1 re classe Direction des Ressources Humaines. Ouverture d un concours public sur titres pour l accès au corps des personnels de rééducation (F/H) du Département de Paris dans la spécialité psychomotricien. (Arrêté modificatif du 7 décembre 2007) VILLE DE PARIS DEPARTEMENT DE PARIS Direction des Ressources Humaines. Désignation des représentants de l administration au sein des Commissions Administratives Paritaires n o 2et3delaCommune de Paris. (Arrêté modificatif du 6 décembre 2007)
3 14 décembre 2007 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 2787 ASSISTANCE PUBLIQUE - HOPITAUX DE PARIS Nom du candidat déclaré admis à l issue du concours externe sur titres d ingénieur subdivisionnaire, option logistique, ouvert à compter du 8 octobre Liste par ordre de mérite des candidats déclarés admis à l issue du concours externe sur titres d ingénieur subdivisionnaire, option organisation et méthodes, ouvert à compter du 8 octobre Nom du candidat déclaré admis à l issue du concours externe sur titres d ingénieur subdivisionnaire, option blanchisserie, ouvert à compter du 8 octobre Liste complémentaire d admission établie par ordre de mérite à l issue du concours externe sur titres d ingénieur subdivisionnaire, option blanchisserie, ouvert à compter du 8 octobre Nom du candidat déclaré admis à l issue du concours externe sur titres d ingénieur subdivisionnaire, option restauration, ouvert à compter du 8 octobre Liste complémentaire d admission établie par ordre de mérite à l issue du concours externe sur titres d ingénieur subdivisionnaire, option restauration, ouvert à compter du 8 octobre Nom de la candidate déclarée admise à l issue du concours externe sur titres d ingénieur subdivisionnaire, option qualité, ouvert à compter du 8 octobre Liste complémentaire d admission établie par ordre de mérite à l issue du concours externe sur titres d ingénieur subdivisionnaire, option qualité, ouvert à compter du 8 octobre Liste par ordre de mérite des candidats déclarés admis à l issue du concours externe sur titres d ingénieur subdivisionnaire, option informatique, ouvert à compter du 8 octobre Liste complémentaire d admission établie par ordre de mérite à l issue du concours externe sur titres d ingénieur subdivisionnaire, option informatique, ouvert à compter du 8 octobre Liste par ordre de mérite des candidats déclarés admis à l issue du concours externe sur titres d ingénieur subdivisionnaire, option travaux, ouvert à compter du 8 octobre Liste complémentaire d admission établie par ordre de mérite à l issue du concours externe sur titres d ingénieur subdivisionnaire, option travaux, ouvert à compter du 8 octobre Nom du candidat déclaré admis à l issue du concours externe sur titres d ingénieur subdivisionnaire, option biomécanique, ouvert à compter du 8 octobre Liste complémentaire d admission établie par ordre de mérite à l issue du concours externe sur titres d ingénieur subdivisionnaire, option biomédical, ouvert à compter du 8 octobre Liste par ordre de mérite des candidats déclarés admis à l issue du concours externe sur titres d ingénieur subdivisionnaire, option biomédical, ouvert à compter du 8 octobre Nom de la candidate déclarée admise à l issue du concours externe sur titres d ingénieur subdivisionnaire, option gestion des risques, ouvert à compter du 8 octobre Liste complémentaire d admission établie par ordre de mérite à l issue du concours externe sur titres d ingénieur subdivisionnaire, option gestion des risques, ouvert à compter du 8 octobre Liste par ordre de mérite des candidats déclarés admis à l issue du concours externe sur titres d ingénieur subdivisionnaire, option chimie-biologie, ouvert à compter du 8 octobre Liste complémentaire d admission établie par ordre de mérite à l issue du concours externe sur titres d ingénieur subdivisionnaire, option chimie-biologie, ouvert à compter du 8 octobre Nom de la candidate déclarée admise à l issue du concours externe sur titres d ingénieur en chef de 2 e classe, option organisation et méthodes, ouvert à compter du 5 novembre PREFECTURE DE POLICE Arrêté n o modifiant temporairement, à titre expérimental, le régime de circulation de deux voies dans le secteur de la place d Iéna, à Paris 16 e (Arrêté du 5 décembre 2007) Arrêté interpréfectoral n o relatif à la procédure d information et d alerte du public en cas de pointe de pollution atmosphérique en Région d Ile-de-France (Arrêté du 3 décembre 2007) Annexe 1 : organismes et services destinataires des messages d AIRPARIF Annexe 2 : seuils d information et de recommandation et seuils d alerte Annexe 3 : stations de mesure d Ile-de-France prises en compte par la procédure d information et d alerte du public Annexe 4 : dispositif de contournement de la Région d Ile-de-France en cas de pointe de pollution atmosphérique - Principes d organisation Annexe 5 : politique de diffusion de l information aux usagers de la route, en cas de pointe de pollution atmosphérique - Principes mis en œuvre Annexe 6 : véhicules légers catalysés Annexe 7 : dérogations à la mesure de circulation alternée visée à l article Arrêté n o modifiant l arrêté préfectoral n o du 30 octobre 1995 interdisant l arrêt des véhicules devant certains établissements (Arrêté du 6 décembre 2007) Arrêté n o accordant délégation de la signature préfectorale au sein de la Direction des Transports et de la Protection du Public (Arrêté du 6 décembre 2007) Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles au concours externe d ingénieur de la Préfecture de Police, au titre de l année 2007, spécialité système d information et de communication Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles au concours externe d ingénieur de la Préfecture de Police au titre de l année 2007, spécialité sécurité et environnement Liste par ordre alphabétique des candidats déclarés admissibles au concours externe d ingénieur de la Préfecture de Police au titre de l année 2007, spécialité physique chimie AUTRES ETABLISSEMENTS PUBLICS ORGANISMES DIVERS Centre d Action Sociale de la Ville de Paris. Tableau d avancement au grade d ouvrier professionnel qualifié des centres d hébergement et de réinsertion sociale au titre de l année COMMUNICATIONS DIVERSES Direction des Ressources Humaines. Avis d ouverture d un concours externe et d un concours interne pour l accès au corps des techniciens des services culturels spécialité surveillance et accueil de la Commune de Paris (F/H). Rappel
4 2788 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 14 décembre 2007 POSTES A POURVOIR Ecole Supérieure de Physique et de Chimie Industrielles de la Ville de Paris (E.S.P.C.I.). Avis de vacance d un poste d agent de service pour la régie E.S.P.C.I Direction des Espaces Verts et de l Environnement. Avis de vacance d un poste d agent de catégorie A (F/H) Direction des Espaces Verts et de l Environnement. Avis de vacance d un poste d attaché ou d attaché principal d administrations parisiennes ou d ingénieur travaux publics (F/H) Direction de la Voirie et des Déplacements. Avis de vacance de trois postes de catégorie A (F/H) Ingénieurs des travaux Direction de la Décentralisation et des relations avec les Associations, les Territoires et les Citoyens. Avis de vacance d un poste d attaché d administrations parisiennes (F/H) Direction de la Propreté et de l Eau. Avis de vacance d un poste d attaché d administrations parisiennes (F/H) CONSEIL DE PARIS Démission d une Conseillère de Paris de son groupe politique. Mme Dominique Baud, Conseillère de Paris, a présenté sa démission du groupe Paris Libre le 12 décembre VILLE DE PARIS Fixation, à compter du 1 er novembre 2007, du nouveau montant de la participation des constructeurs pour non-réalisation d aires de stationnement. Le Maire de Paris, Vu le Code de l urbanisme, et notamment ses articles L , L et R à R ; Vu l article 12 du PLU de Paris, fixant le nombre minimum d aires de stationnement à réaliser selon les types de construction ; Vu la délibération du Conseil de Paris en date des 11 et 12 juin 2001 fixant à francs, soit à ,92 5, le montant de la participation par place de stationnement non réalisée à compter du 29 juin 2001 ; Vu la délibération du Conseil de Paris, en date des 22 et 23 octobre 2001 portant en application de l article L du Code de l urbanisme révision systématique de ce montant chaque premier novembre en fonction du dernier indice connu du coût de la construction, le montant résultant de cette révision étant arrondi à l euro inférieur ; Vu la publication, le 12 octobre 2007, par l Institut national de la Statistique et des Etudes économiques de l indice du coût de la construction qui s établit à 1435 au deuxième trimestre 2007 ; Vu l arrêté municipal du 26 octobre 2007 fixant, à compter du 1 er novembre 2007, le montant de la participation pour nonréalisation d aires de stationnement à par place manquante ; Vu la circulaire DGUHC/DU3 n o du 29 octobre 2007 relative à la revalorisation annuelle de la participation pour nonréalisation d aires de stationnement prise conformément aux dispositions de l article L du Code de l urbanisme et fixant à ,80 5 le montant de cette participation, par place manquante, pour la période du 1 er novembre 2007 au 31 octobre 2008 ; Arrête : Article premier. L article premier de l arrêté du 26 octobre 2007 susvisé est ainsi modifié : Le montant de la participation des constructeurs pour non réalisation d aires de stationnement est fixé à par place de stationnement non réalisée. Art. 2. La présente disposition est applicable aux autorisations de construire délivrées à compter de la date d effet de cet arrêté qui sera publié au «Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris». Fait à Paris, le 6 décembre 2007 Le Secrétaire Général de la Ville de Paris Pierre GUINOT-DELÉRY Désignation des agents chargés de la mise en œuvre des règles d hygiène et de sécurité au sein de la Direction des Affaires Culturelles. Modificatif. Le Maire de Paris, Vu la loi n o du 13 juillet 1983 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires, ensemble la loi n o du 26 janvier 1984 modifiée, portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale, notamment son article 118 ; Vu le décret n o du 24 mai 1984 portant dispositions statutaires relatives aux personnels des administrations parisiennes ; Vu le décret n o du 10 juin 1985 modifié, relatif à l hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale ; Vu le décret n o du 28 mai 1982 modifié, relatif à l hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu à la prévention médicale dans la fonction publique ; Vu l arrêté du 28 avril 2004 concernant la désignation des relais de prévention (ACMO) ; Vu l arrêté du 15 juillet 2002 portant réforme des structures générales des services de la Ville de Paris ; Vu l arrêté du 27 juin 2002 modifié, portant structure de la Direction des Affaires Culturelles ; Vu la demande de M. le chef du bureau des enseignements artistiques et des pratiques amateurs ; Vu la demande de M. le chef du bureau des bibliothèques et du livre et du multimédia ; Vu la demande de M. le chef du bureau des musées ; Arrête : Article premier. L arrêté du 28 avril 2004 concernant la désignation des relais de prévention (ACMO) est modifié comme suit : Remplacer Mme ALESSANDRI par M. Vincent LEFEBVRE, Magasinier Spécialisé 2 e classe, bureau des bibliothèques, de la lecture publique et du multimédia. Médiathèque musicale de la Ville de Paris, 8, Porte St Eustache, Paris. Remplacer M. MANCONE par Mme Marie-Thérèse VIMART, agent d accueil, bureau des enseignements artistiques et des pratiques amateurs. Conservatoire municipal du 13 e, 21, rue Bayet, Paris. Remplacer Mme MORIN par Mme Christiane MAZENS, bibliothécaire-adjoint, bureau des bibliothèques, de la lecture publique et du multimédia. Bibliothèque MALRAUX, 78, boulevard Raspail, Paris. Remplacer Mme LACOUR-JUDLIN par Mme Françoise COUTANT, professeur, bureau des enseignements artistiques et des pratiques amateurs.
5 14 décembre 2007 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 2789 Ateliers des beaux arts du 20 e, 5, place Bloch, Paris. Remplacer Mme LECORO par M. Michel BLASSELLE, chargé de mission, bureau des enseignements artistiques et des pratiques amateurs. Ateliers des beaux arts du 13 e, 121, rue de la Glacière Paris. Remplacer M. NICOLO par M. Ludovic LIBESSART, agent chef, bureau des musées. Musée BOURDELLE, 16, rue Bourdelle, Paris. Remplacer Mme GERMAIN par M. Hyppolite TRUONG, technicien supérieur, bureau des musées. Musée d Art Moderne, 11, avenue du Président Wilson, Paris. Ajouter à ladite liste : M. CROS, M.O.P. Atelier des musées, 1, rue J. Mazet, 94 Ivry-sur-Seine. M. NICOLO, T.S.C. Maison de Balzac, 47, rue Raynouard, Paris. Mme CHAUVEAU, bibliothécaire adjoint spécialisé. Bibliothèque BUFFON, 15 bis, rue Buffon, Paris. Mme LEGRAND, adjoint administratif des bibliothèques. Bibliothèque Drouot, 11, rue Drouot, Paris. M. BROGNIEZ, adjoint administratif. BEAPA Hôtel de Coulanges rue des Francs-Bourgeois, Paris. M. SZEGEDI, adjoint administratif des bibliothèques. Bibliothèque Musset, 20, rue Musset, Paris. Art. 2. La Directrice des Affaires Culturelles est chargée de l exécution du présent arrêté. Fait à Paris, le 6 décembre 2007 La Directrice des Affaires Culturelles Hélène FONT Voirie et Déplacements. Arrêté n o STV 1/ réglementant, à titre provisoire, la circulation générale et le stationnement dans plusieurs voies du 9 e arrondissement. Le Maire de Paris, Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L , L et L ; Vu le Code de la route, et notamment ses articles L , L , L , R et R ; Vu l ordonnance préfectorale modifiée n o du 15 septembre 1971, réglementant l usage des voies ouvertes à la circulation publique à Paris ; Considérant, que dans le cadre des travaux entrepris par la Compagnie Parisienne de Chauffage Urbain rue de Caumartin, à Paris 9 e, il convient de neutraliser, à titre provisoire, la circulation générale et le stationnement dans plusieurs voies du 9 e ; Considérant qu il convient d assurer la sécurité des usagers de l espace public pendant la durée des travaux qui s échelonneront jusqu au 14 décembre 2007 inclus ; Arrête : Article premier. Les voies suivantes du 9 e arrondissement sont interdites, à titre provisoire, à la circulation générale la nuit de20hà6h,jusqu au 7 décembre 2007 inclus : Boudreau (rue) : sur toute la longueur ; Caumartin (rue de) : dans sa partie comprise entre le boulevard des Capucines et la rue Auber. Art. 2. L accès des véhicules de secours, des riverains et des transports de fonds, le cas échéant, restera assuré. Art. 3. Le stationnement est interdit et considéré comme gênant la circulation publique, à titre provisoire, dans la voie suivante du 9 e arrondissement : Caumartin (rue de) : - côté pair, dans sa partie comprise entre le boulevard des Capucines et la rue Auber : jusqu au 7 décembre 2007 inclus, - côté pair, au droit des n o 4 et 6 jusqu au 14 décembre 2007 inclus. Art. 4. Les mesures édictées par le présent arrêté seront applicables jusqu au 20 décembre 2007 inclus. Art. 5. Le Directeur de la Voirie et des Déplacements, le Directeur de la Police Urbaine de Proximité et le Directeur de l Ordre Public et de la Circulation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté qui sera publié au «Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris». Fait à Paris, le 29 novembre 2007 L Ingénieur en Chef des Services Techniques, Chef de la 1 re Section Territoriale de Voirie Bénédicte PERENNES Voirie et Déplacements. Arrêté n o STV 2/ instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation générale dans le boulevard Adolphe Pinard, à Paris 14 e. Le Maire de Paris, Vu le Code général des collectivités territoriales, notamment ses articles L , L et L ; Vu le Code de la route, et notamment ses articles L à 3, L , R , R , R , R , R et R ; Vu l ordonnance préfectorale modifiée n o du 15 septembre 1971, réglementant l usage des voies ouvertes à la circulation publique à Paris ; Considérant que, dans le cadre des travaux d élagage entre les numéros 100 et 130, boulevard Adolphe Pinard, à Paris 14 e arrondissement, il est nécessaire de réglementer, à titre provisoire, le stationnement dans cette voie ; Considérant dès lors, qu il est nécessaire d assurer la sécurité des usagers de l espace public pendant la durée des travaux qui se dérouleront du 2 au 18 janvier 2008 inclus ; Arrête : Article premier. Le stationnement sera interdit, à titre provisoire, et considéré comme gênant la circulation publique, du 2 au 18 janvier 2008 inclus, dans la voie suivante de Paris 14 e arrondissement : Adolphe Pinard (boulevard) : côté pair, au droit du n o 116 (neutralisation de 4 places de stationnement). Art. 2. Conformément aux dispositions de l article R du Code de la route, les infractions au présent arrêté seront constatées par des procès-verbaux de 2 e classe et, lorsqu une contravention aura été dressée, les véhicules en infraction pourront être enlevés et mis en fourrière dans les conditions prévues aux articles L et suivants du Code de la route.
6 2790 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 14 décembre 2007 Art. 3. Le Directeur de la Voirie et des Déplacements, le Directeur de l Ordre Public et de la Circulation et le Directeur de la Police Urbaine de Proximité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté qui sera publié au «Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris». Fait à Paris, le 6 décembre 2007 L Ingénieur en Chef des Services Techniques, Chef de la 2 e Section Territoriale de Voirie Bernard LEGUAY Voirie et Déplacements. Arrêté n o STV 5/ réglementant, à titre provisoire, la circulation dans plusieurs voies du 17 e arrondissement. Le Maire de Paris, Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L , L et L ; Vu le Code de la route, et notamment son article R ; Vu l ordonnance préfectorale modifiée n o du 15 septembre 1971, réglementant l usage des voies ouvertes à la circulation publique à Paris ; Considérant que pour fluidifier la circulation des véhicules dans la rue d Armaillé et assurer la sécurité des usagers de l espace public, il convient de réglementer, à titre provisoire, la circulation avenue des Ternes, rue Guersant et place Tristan Bernard, du 19 décembre 2007 au 19 mars 2008 inclus ; Arrête : Article premier. Il est interdit provisoirement, du 19 décembre 2007 au 19 mars 2008 inclus, aux véhicules : débouchant de la place Tristan Bernard, à Paris 17 e, côté impair, des n os 3 à 1 et venant de la rue d Armaillé d accéder à la rue Guersant ; et circulant avenue des Ternes, à Paris 17 e depuis le boulevard Pereire de tourner à gauche place Tristan Bernard, côté pair, des n os 2 à 4 pour accéder à la rue Guersant. Art. 2. Les services de la Direction de la Voirie et des Déplacements, le Directeur de la Police Urbaine de Proximité et le Directeur de l Ordre Public et de la Circulation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté qui sera publié au «Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris». Fait à Paris, le 4 décembre 2007 L Ingénieur des Services Techniques, Chef de la 5 e Section Territoriale de Voirie Xavier JANC Voirie et Déplacements. Arrêté n o STV 5/ instaurant, à titre provisoire, la circulation générale et le stationnement, dans plusieurs voies du 18 e arrondissement. Le Maire de Paris, Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L , L et L ; Vu le Code de la route, et notamment ses articles L , L , L , R et R ; Vu l ordonnance préfectorale modifiée n o du 15 septembre 1971 réglementant l usage des voies ouvertes à la circulation publique à Paris ; Vu l arrêté préfectoral n o du 5 mai 1989 instaurant les sens uniques à Paris ; Considérant que la réalisation d importants travaux de réhabilitation du marché de la Chapelle nécessite la mise en sens unique, à titre provisoire, de la rue de la Martinique, rue de la Guadeloupe et rue de la Louisiane, à Paris 18 e arrondissement ; Considérant, que dans le cadre de ces travaux dans la rue de Torcy, à Paris 18 e, il est nécessaire d instituer, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation ; Considérant qu il convient d assurer la sécurité des usagers de l espace public pendant la durée des travaux qui s échelonneront du 3 janvier 2008 au 31 décembre 2009 inclus ; Arrête : Article premier. Un sens unique de circulation provisoire, du 3 janvier 2008 au 31 décembre 2009 inclus est établi à Paris 18 e arrondissement : Martinique (rue de la), depuis la rue de Torcy vers et jusqu à la rue de la Guadeloupe ; Guadeloupe (rue de la), depuis la rue de la Martinique vers et jusqu à la rue de la Louisiane ; Louisiane (rue de la), depuis la rue de la Guadeloupe vers et jusqu à la rue de Torcy. Art. 2. Les dispositions de l arrêté préfectoral susvisé du 5 mai 1989 sont suspendues en ce qui concerne les portions de voies mentionnées à l article 1 er du présent arrêté, pour la période du 3 janvier 2008 au 31 décembre 2009 inclus. Art. 3. Le stationnement est interdit, à titre provisoire, et considéré comme gênant la circulation publique dans la voie suivante du 18 e arrondissement : Torcy (rue de), côté pair, de la rue de la Martinique à la rue de l Evangile, côté impair, de la rue de la Martinique à la rue de l Olive. Art. 4. Conformément aux dispositions de l article R du Code de la route, les infractions au présent arrêté seront constatées par des procès-verbaux de 2 e classe et, lorsqu une contravention aura été dressée, les véhicules en infraction pourront être enlevés et mis en fourrière dans les conditions prévues aux articles L et suivants du Code de la route. Art. 5. Les mesures édictées par le présent arrêté seront applicables du 3 janvier 2008 au 31 décembre 2009 inclus. Art. 6. Le Directeur de la Voirie et des Déplacements, le Directeur de l Ordre Public et de la Circulation et le Directeur de la Police Urbaine de Proximité sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté qui sera publié au «Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris». L Ingénieur des Services Techniques, Chef de la 5 e Section Territoriale de Voirie Xavier JANC
7 14 décembre 2007 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 2791 Voirie et Déplacements. Arrêté n o STV 7/ réglementant, à titre provisoire, le stationnement dans plusieurs voies du 17 e arrondissement. Le Maire de Paris, Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L , L et L ; Vu le Code de la route, et notamment ses articles L à L , L , R , R et R ; Vu le décret n o du 21 décembre 2006 relatif à l accessibilité de la voirie et des espaces publics ; Vu le décret n o du 21 décembre 2006 relatif aux prescriptions techniques pour l accessibilité de la voirie et des espaces publics ; Vu l arrêté du Ministère des Transports, de l Equipement, du Tourisme et de la Mer en date du 15 janvier 2007 portant application du décret n o du 21 décembre 2006 relatif aux prescriptions techniques pour l accessibilité de la voirie et des espaces publics ; Vu l arrêté municipal n o du 28 août 2007 désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires du macaron G.I.G. ou G.I.C. ou de la carte de stationnement européenne dans les voies du 17 e arrondissement de Paris de compétence municipale ; Vu l arrêté municipal n o STV 5/ du 28 septembre 2007 instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation publique rue Pierre Rebière, à Paris 17 e ; Vu l arrêté municipal n o STV 5/ du 26 septembre 2007 instituant, à titre provisoire, la règle du stationnement gênant la circulation publique rue Saint-Just, à Paris 17 e ; Considérant qu il importe de faciliter les déplacements des personnes handicapées dans la Capitale en leur réservant des emplacements de stationnement prévus à cet effet ; Arrête : Article premier. Les dispositions de l arrêté municipal n o du 28 août 2007 susvisé désignant les emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires du macaron G.I.G. ou G.I.C. ou de la carte de stationnement européenne dans les voies du 17 e arrondissement de Paris de compétence municipale seront suspendues, à titre provisoire, dans les voies suivantes, à Paris 17 e arrondissement : Pierre Rebière (rue) au droit du n o 10 ; Pierre Rebière (rue) au droit du n o ; Saint-Just (rue), côté impair, à l angle de la rue Pierre Rebière ; Saint-Just (rue), côté pair, à l angle de l avenue du Cimetière des Batignolles. Art. 2. Des emplacements réservés au stationnement des véhicules utilisés par les personnes handicapées titulaires du macaron G.I.G. ou G.I.C. ou de la carte de stationnement européenne seront créés, à titre provisoire, dans les voies suivantes du 17 e arrondissement : Arnault Franck (place), côté impair, entre la rue Pierre Rebière et l avenue de la Porte Pouchet, un emplacement ; Cimetière des Batignolles (avenue du), côté impair, à l angle de la rue Saint-Just, un emplacement. Art. 3. L utilisation des emplacements prévus à l article précédent par des personnes non titulaires du macaron G.I.G. ou G.I.C. ou de la carte de stationnement européenne constitue une infraction à l article R I-3 o du Code de la route. Lorsqu une contravention aura été dressée, les véhicules en infraction pourront être enlevés aux frais et risques de leurs propriétaires dans les conditions prévues aux articles L et suivants du Code de la route. Art. 4. Les mesures édictées par le présent arrêté seront applicables du 5 décembre 2007 au 30 avril 2008 inclus. Art. 5. Le Directeur de la Voirie et des Déplacements, le Directeur de la Police Urbaine de Proximité et le Directeur de l Ordre Public et de la Circulation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté qui sera publié au «Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris». Fait à Paris, le 22 novembre 2007 L Ingénieur des Services Techniques, Chef de la 5 e Section Territoriale de Voirie Xavier JANC Voirie et Déplacements. Arrêté n o STV 7/ instaurant, à titre provisoire, un sens unique de circulation rue du Soleil, à Paris 20 e. Le Maire de Paris, Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L , L et L ; Vu le Code de la route, et notamment ses articles R et R ; Vu l ordonnance préfectorale modifiée n o du 15 septembre 1971, réglementant l usage des voies ouvertes à la circulation publique à Paris ; Vu l arrêté préfectoral n o du 5 mai 1989 relatif aux sens uniques à Paris ; Considérant que la réalisation d importants travaux de voirie nécessite la mise en sens unique, à titre provisoire, de la rue du Soleil, à Paris 20 e arrondissement ; Considérant qu il convient d assurer la sécurité des usagers de la voie publique pendant la durée des travaux qui se dérouleront du 10 au 23 décembre 2007 inclus ; Arrête : Article premier. Un sens unique de circulation provisoire, du 10 au 23 décembre 2007 inclus, sera établi à Paris 20 e arrondissement : Soleil (rue du) : depuis la rue Pixerécourt vers et jusqu à la rue de Belleville. Art. 2. Les dispositions de l arrêté préfectoral susvisé du 5 mai 1989 seront suspendues, du 10 décembre 2007 au 4 janvier 2008 inclus, en ce qui concerne la section de voie mentionnée à l article précédent. Art. 3. Le Directeur de la Voirie et des Déplacements, le Directeur de la Police Urbaine de Proximité et le Directeur de l Ordre Public et de la Circulation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté qui sera publié au «Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris». Fait à Paris, le 4 décembre 2007 L Ingénieur en Chef, Chef de la 7 e Section Territoriale de Voirie Eric LANNOY
8 2792 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 14 décembre 2007 Voirie et Déplacements. Arrêté n o modifiant, à titre provisoire, les règles de stationnement dans plusieurs voies du 15 e arrondissement. Le Maire de Paris, Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles L , L ; Vu le Code de la route, et notamment les articles L , L , L et R ; Vu l ordonnance préfectorale modifiée n o du 15 septembre 1971, réglementant l usage des voies ouvertes à la circulation publique à Paris ; Considérant que des travaux de voirie liés au prolongement du tramway T2 conduisent à interdire le stationnement dans plusieurs voies du 15 e arrondissement ; Considérant, dans ces conditions, qu il convient d interdire le stationnement et de le considérer comme gênant la circulation publique place de la porte de Sèvres, rue Louis Armand, rue Oradour sur Glane, rue de la porte d Issy et avenue Ernest Renan ; Considérant dès lors, qu il convient d assurer la sécurité des usagers de l espace public pendant la durée des travaux, qui se dérouleront du 14 janvier 2008 au 31 décembre 2009 ; Sur proposition du Directeur de la Voirie et des Déplacements ; Arrête : Article premier. Le stationnement est interdit et considéré comme gênant la circulation publique dans les voies suivantes du 15 e arrondissement : Ernest Renan (avenue) ; Louis Armand (rue) : des deux côtés et sur toute la longueur ; Oradour sur Glane (rue) : des deux côtés et sur toute la longueur ; Porte d Issy (rue de la), côté Est ; Porte de Sèvres (place de la). Art. 2. Les dispositions du présent arrêté s appliqueront du 14 janvier 2008 au 31 décembre Art. 3. Conformément aux dispositions de l article R du Code de la route, les infractions au présent arrêté seront constatées par des procès-verbaux de 2 e classe et, lorsqu une contravention aura été dressée, les véhicules en infraction pourront être enlevés et mis en fourrière dans les conditions prévues aux articles L et suivants du Code de la route. Art. 4. Le Directeur de la Voirie et des Déplacements, le Directeur de la Police Urbaine de Proximité et le Directeur de l Ordre Public et de la Circulation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté qui sera publié au «Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris». Fait à Paris, le 11 décembre 2007 L Ingénieur Général, Chef du Service des Déplacements Patrick LEFEBVRE Direction des Ressources Humaines. Désignation d un chef de bureau à la Direction de l Action Sociale, de l Enfance et de la Santé. Par arrêté modifié en date du 27 août 2007, Mme Geneviève MARC, directrice territoriale de la Mairie de Bondy, accueillie par voie de détachement dans le corps des attachés d administrations parisiennes et affectée à la Direction de l Action Sociale, de l Enfance et de la Santé, est désignée en qualité de chef du bureau des actions en direction des personnes handicapées au sein de la Sous-Direction de l Action Sociale, à compter du 1 er octobre Direction des Ressources Humaines. Désignation d un chef de bureau à la Direction du Développement Economique et de l Emploi. Par arrêté en date du 5 décembre 2007, M. Brice DUBOIS, attaché d administrations parisiennes, affecté à la Direction du Développement Economique et de l Emploi, est désigné en qualité de chef du Bureau des Ressources Humaines, du budget et des marchés au sein du service des affaires générales, à compter du 5 décembre Direction des Ressources Humaines. Maintien en fonctions d un sous-directeur de la Commune de Paris. Par arrêté du Maire de Paris en date du 5 décembre 2007, M. Bernard GARRO, administrateur civil hors classe du Ministère du Travail, des Relations Sociales et de la Solidarité et du Ministère de la Santé, de la Jeunesse et des Sports, est maintenu en fonctions auprès de la Ville de Paris, par voie de détachement, sur un emploi de sous-directeur de la Commune de Paris, en charge de la sous-direction de l action sociale, pour une période d un an à compter du 1 er octobre M. Bernard GARRO demeure, en tant que de besoin, à disposition du Département de Paris, pour y exercer les fonctions départementales qui lui seront confiées. Direction des Familles et de la Petite Enfance. Arrêté constitutif de la régie de recettes et d avances - Petite Enfance 1 er secteur (recettes n o avances n o 442). Modificatif. Le Maire de Paris, Vu le Code général des collectivités territoriales, et notamment ses articles R et suivants, modifiés ; Vu le décret n o du 29 décembre 1962 modifié, portant règlement général sur la comptabilité publique, et notamment l article 18 ; Vu le décret n o du 15 novembre 1966 modifié, relatif à la responsabilité personnelle et pécuniaire des régisseurs ; Vu l arrêté ministériel du 28 mai 1993 relatif aux taux de l indemnité de responsabilité susceptible d être allouée aux régisseurs d avances et de recettes relevant des organismes publics et montant du cautionnement imposé à ces agents, modifié par l arrêté du 3 septembre 2001, portant adaptation de la valeur en euros ; Vu l arrêté du 12 novembre 2003 modifié, instituant à la Direction de l Action Sociale, de l Enfance et de la Santé, Sous- Direction de la Petite Enfance, 1 er secteur, une régie de recettes et d avances en vue notamment d assurer le recouvrement de divers produits ; Considérant qu il convient de modifier l arrêté municipal susvisé afin de prendre en compte le nouvel intitulé du service auprès duquel est instituée la régie ; Vu l avis conforme du Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la Région Ile-de-France en date du 14 septembre 2007 ; Arrête : Article premier. L article 3 de l arrêté susvisé du 12 novembre 2003 modifié, instituant une régie de recettes à la Sous-Direction de la Petite Enfance, Direction de l Action Sociale, de l Enfance et de la Santé, Ville de Paris est modifié comme suit : Remplacer les mots «Bureau de gestion des crèches» par les mots : «Bureau de l accueil et de la gestion des établissements municipaux». (Le reste de l article sans changement.)
9 14 décembre 2007 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 2793 Art. 2. La Directrice des Familles et de la Petite Enfance et le Receveur Général des Finances Trésorier-Payeur Général de la Région Ile-de-France sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté qui sera publié au «Bulletin Municipal Officiel de la Ville de Paris». Art. 2. Copie du présent arrêté sera adressée : au Préfet de la Région Ile-de-France, Préfet de Paris, Bureau du Contrôle de Légalité (2 ex.) ; au Receveur Général des Finances, Trésorier-Payeur Général de la Région Ile-de-France, Service Poursuites et Régies Locales, 94, rue Réaumur, à Paris 2 e (3 ex.) ; à la Directrice des Finances, Bureau F5, Secteur des régies, Section des recettes ; à la Directrice des Familles et de la Petite Enfance, Bureau de l accueil et de la gestion des établissements municipaux ; au régisseur intéressé ; aux mandataires suppléants intéressés. Fait à Paris, le 5 octobre 2007 La Sous-Directrice de la Petite Enfance Sylvie MAZOYER Direction des Familles et de la Petite Enfance. Nominations de mandataires sous-régisseurs de recettes (1 er secteur de la Petite Enfance). Par arrêté du Maire de Paris en date du 7 novembre 2007, Mme RENARD Dominique, Puéricultrice, est nommée mandataire sous-régisseur de recettes auprès de la régie de recettes et d avances du 1 er secteur de la Petite Enfance (Direction des Familles et de la Petite Enfance) pour la crèche collective à Paris 3 e. Par arrêté du Maire de Paris en date du 7 novembre 2007, Mme FRANCOISE Agnès, puéricultrice, est nommée mandataire sous-régisseur de recettes auprès de la régie de recettes et d avances du 1 er secteur de la Petite Enfance (Direction des Familles et de la Petite Enfance) pour la crèche collective à Paris 5 e. Par arrêté du Maire de Paris en date du 5 octobre 2007, Mme PODER Karine, Puéricultrice classe normale, est nommée mandataire sous-régisseur de recettes auprès de la régie de recettes et d avances du 1 er secteur de la Petite Enfance (Direction des Familles et de la Petite Enfance) pour la crèche familiale à Paris 11 e. Par arrêté du Maire de Paris en date du 16 novembre 2007, Mme DANG-TRAN Marie-Christine, puéricultrice, est nommée mandataire sous-régisseur de recettes auprès de la régie de recettes et d avances du 1 er secteur de la Petite Enfance (Direction des Familles et de la Petite Enfance) pour la crèche familiale à Paris 11 e. Direction des Familles et de la Petite Enfance. Nominations de mandataires sous-régisseurs de recettes en cas d absence régulière du mandataire sous-régisseur en titre (1 er secteur de la Petite Enfance). Par arrêté du Maire de Paris en date du 5 octobre 2007, Mme ALZY Hélène, puéricultrice, est nommée mandataire sousrégisseur de recettes auprès de la régie de recettes et d avances du 1 er secteur de la Petite Enfance (Direction des Familles et de la Petite Enfance) pour la crèche familiale à Paris 5 e,encas d absence régulière du mandataire sous-régisseur en titre. Par arrêté du Maire de Paris en date du 29 octobre 2007, Mme BELLOIR Natacha, éducatrice de jeunes enfants, est nommée mandataire sous-régisseur de recettes auprès de la régie de recettes et d avances du 1 er secteur de la Petite Enfance (Direction des Familles et de la Petite Enfance) pour la halte-garderie à Paris 5 e, en cas d absence régulière du mandataire sousrégisseur en titre. Par arrêté du Maire de Paris en date du 7 novembre 2007, Mme BURET Frédérique, infirmière, est nommée mandataire sous-régisseur de recettes auprès de la régie de recettes et d avances du 1 er secteur de la Petite Enfance (Direction des Familles et de la Petite Enfance) pour la crèche collective à Paris 9 e, en cas d absence régulière du mandataire sousrégisseur en titre. Par arrêté du Maire de Paris en date du 7 novembre 2007, Mme JOUHIER Gwenola, puéricultrice, est nommée mandataire sous-régisseur de recettes auprès de la régie de recettes et d avances du 1 er secteur de la Petite Enfance (Direction des Familles et de la Petite Enfance) pour la crèche collective à Paris 9 e, en cas d absence régulière du mandataire sousrégisseur en titre. Par arrêté du Maire de Paris en date du 16 novembre 2007, Mme HOARAU Patricia, infirmière, est nommée mandataire sousrégisseur de recettes auprès de la régie de recettes et d avances du 1 er secteur de la Petite Enfance (Direction des Familles et de la Petite Enfance) pour la crèche collective à Paris 11 e,encas d absence régulière du mandataire sous-régisseur en titre. Par arrêté du Maire de Paris en date du 5 octobre 2007, Mme GRILLET Florence, Infirmière, est nommée mandataire sous-régisseur de recettes auprès de la régie de recettes et d avances du 1 er secteur de la Petite Enfance (Direction des Familles et de la Petite Enfance) pour la crèche collective à Paris 13 e, en cas d absence régulière du mandataire sousrégisseur en titre. Par arrêté du Maire de Paris en date du 5 octobre 2007, Mme BELLANCOURT Christiane, Puéricultrice de classe supérieure, est nommée mandataire sous-régisseur de recettes auprès de la régie de recettes et d avances du 1 er secteur de la Petite Enfance (Direction des Familles et de la Petite Enfance) pour la crèche collective à Paris 13 e, en cas d absence régulière du mandataire sous-régisseur en titre. Par arrêté du Maire de Paris en date du 5 octobre 2007, Mme PALIN Gerty, infirmière, est nommée mandataire sousrégisseur de recettes auprès de la régie de recettes et d avances du 1 er secteur de la Petite Enfance (Direction des Familles et de la Petite Enfance) pour la crèche collective à Paris 13 e,encas d absence régulière du mandataire sous-régisseur en titre. Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au grade d adjoint administratif des bibliothèques principal de 2 e classe de la Commune de Paris au titre de l année Mme Sylvie CAPOCCI-TROTABAS, effet du 1 er janvier M. Bernard PERREAU, effet du 1 er janvier M. Hervé POTIRON, effet du 1 er janvier Mlle Nathalie DUGENEST, effet du 1 er janvier M. Jean-Pierre LAFOUCRIERE, effet du 1 er janvier Mlle Corinne TAIEB, effet du 1 er janvier M. Norbert ABDOU LATIOFO, effet du 1 er janvier Mme Marie PELLETIER, effet du 1 er janvier Mme Françoise VIDAL, effet du 1 er janvier Mlle Marie Caroline LIETOT, effet du 1 er janvier 2007
10 2794 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 14 décembre M. Boussad AMENNA, effet du 1 er janvier Mme Marie-Laure DERET, effet du 1 er janvier M. Thierry LAJEUNESSE, effet du 1 er janvier Mme Jean-Christophe DAUNAIS, effet du 1 er janvier Tableau arrêté à 14 (quatorze) noms. Fait à Paris, le 29 novembre 2007 Le Sous-Directeur des Emplois et des Carrières Marc-Antoine DUCROCQ Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au grade d adjoint administratif des bibliothèques principal de 1 re classe de la Commune de Paris, au titre de l année Mme Irène FOTI, effet du 1 er janvier Mme Annick KERGROACH, effet du 1 er janvier Mme Pascale GOURDIN-SANZ, effet du 1 er janvier Mme Danièle LE CLAIRE, effet du 1 er janvier Mme Claire DOBIECKI, effet du 1 er janvier Mme Catherine LELLI, effet du 1 er janvier Mlle Danielle COLAS, effet du 1 er janvier Mlle Gisèle GROSSE, effet du 1 er janvier M. Ben Ali ALIFA, effet du 1 er janvier M. Robert CAMILLE, effet du 1 er janvier Mme Claudine SURIN, effet du 1 er janvier Mme Martine BOUSSOUSSOU, effet du 1 er janvier Mlle Isabelle BOURDON, effet du 1 er janvier Tableau arrêté à 13 (treize) noms. Fait à Paris, le 29 novembre 2007 Le Sous-Directeur des Emplois et des Carrières Marc-Antoine DUCROCQ Direction des Ressources Humaines. Liste d aptitude à l emploi d assistant des bibliothèques de la Commune de Paris, au titre de l année Mme Martine GOTTVALLES, date d effet du 2 mai M. Henri NORMAND, date d effet du 2 mai Mme Monique BRISSET, date d effet du 2 mai Mme Nicole AMBLARD, date d effet du 2 mai Tableau arrêté à 4 (quatre) noms. Fait à Paris, le 29 novembre 2007 Le Sous-Directeur des Emplois et des Carrières Marc-Antoine DUCROCQ Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au grade d agent spécialisé des écoles maternelles principal de 2 e classe de la Commune de Paris au titre de l année Mme BELISE Clotilde 2 Mme HUMBERT Jeannette 3 Mme CHATHUANT Lucienne 4 Mme DELBOVE Marie Anne 5 Mme LEFEBVRE Jacqueline 6 Mme MINORI Josee Marcellin 7 Mme LARTIGAUD Marie France 8 Mme MOINEAU BRASSEUR Monique 9 Mme HEROUX Madely 10 Mme ATLAN Martine 11 Mlle JOCK Sidonie 12 Mme CONORT Marie Rose 13 Mme ROSAN Virginie 14 Mlle GRAFON Francette 15 Mme GATIGNON Vicenta 16 Mme HADJADJ Hélène 17 Mme FREY Annie 18 Mme DJAOUTI Magdeleine 19 Mme SIX Elisabeth 20 Mme FELIXINE Félicité 21 Mme LANCLUME Marie Madeleine 22 Mme ABSALON Léandre 23 Mme BASSIEN CAPSA Arsenette 24 Mme PEYREBERE Jocelyne 25 Mlle MUNTZ BERGER Evelyne 26 Mlle NORBERT Monique 27 Mlle DORIS Anise 28 Mme CLION Roselyne 29 Mlle MIGNON Patricia 30 Mme LARGILLIERE Edwige 31 Mme IBALOT Marie Josette 32 Mme BOULLOT Martine 33 Mme AGBEYA Andrée 34 Mme JACQUIN Marie Thérèse 35 Mme MOLA Jocelyne 36 Mme LOUIS Colette 37 Mme CROISIC Josette 38 Mlle GILLOT Julie 39 Mme CARLE Marielle 40 Mme ROLAND Marisette 41 Mme DAVIDOS Roseneille 42 Mlle MESDESIRS Lucienne 43 Mme ABISUR Ida 44 Mme RAGUEL Francette 45 Mme LESCOT Suzanne 46 Mlle SABAS Ermine 47 Mme VERAYIE Ghislaine 48 Mme PENDANT Denise 49 Mme MARTIN Simone 50 Mme MANO Albans. Arrête la présente liste à 50 (cinquante) noms. Fait à Paris, le 29 novembre 2007 Le Sous-Directeur des Emplois et des Carrières Marc-Antoine DUCROCQ
11 14 décembre 2007 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 2795 Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au grade d agent de la logistique générale principal de 2 e classe d administrations parisiennes au titre de l année Mme ROSTOUM Suzanne 2 Mme FABRE Yolande 3 M. LAURENT Christian 4 M. GIONTI Pascal 5 M. KESLANI Lekhmissi 6 Mlle LATHIERE Hélène 7 M. WARNOTTE Jacques 8 Mme TAILLEZ Pascale 9 M. PAYET Bernard. Arrête la présente liste à 9 (neuf) noms. Fait à Paris, le 29 novembre 2007 Le Sous-Directeur des Emplois et des Carrières Marc-Antoine DUCROCQ Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au grade d agent de la logistique générale de 1 re classe d administrations parisiennes au titre de l année M. AZRAN Jean Pierre 2 M. FOSSOUL Marc 3 Mlle NOLEO Victoire 4 M. BESSAOUDI Boudjamaa 5 Mme BETTINI Andrée 6 Mme FOULLON Maria 7 Mme BARBE Violaine 6 Mme BEGUE Clothilde 9 Mme CHAZOTTES Marie Hélène 10 M. SMAILI Joël 11 M. LABRIET Joël 12 Mme AHMED Nu 13 Mlle BARILERO Corinne 14 Mme BAUDU Eliane 15 M. BEDDIAF Abdelkrim 16 M. LUGASSY Patrick 17 M. BOLABWE Faustin 18 Mme REIGNIER Thérèse 19 Mme CHEZE Mauricette 20 M. AMSELLEM Moïse 21 Mme COL Maryse 22 M. CRESSIN David 23 M. CYRILLE Erick 24 M. DANTAN Jean-François 25 M. DESJARDINS Jean Claude 26 M. EDOM Alex 27 M. ETIEN Philippe 28 Mme FAUCILLON Nadine 29 M. FERNANDEZ Eliseo 30 M. KITTERY Raymond 31 Mme LECHEVIN Rolande 32 M. LHOTE Valery 33 Mme MAZEAU Annette 34 M. PITOIS Daniel 35 M. SERGENT Pierre 36 Mme SYLVANISE Ginette 37 M. TARDY Pascal 38 M. VENTURA Alberto 39 M. LACOUTURE Pierre 40 M. BOURDON Denis 41 Mme QUESTIER Sonia 42 Mlle DETOUT Pascaline 43 M. FABIANO Jean Yves 44 M. GARNIER Georges 45 Mme BORDES Maryse 46 Mme PALOP-RICO Ginette 47 M. ROGER Gérard 48 M. TILLY Yves 49 Mme SERRE Claudine 50 M. COUET Gérard 51 M. CALIF Darius 52 M. MATHURIN Erick 53 M. DUCLOS Olivier 54 M. GRANDGUILLOTTE Jean Michel 55 Mlle GRONDARD Gaëlle 56 Mme REGULIER Evelyne 57 M. SIFFERLIN Dominique 58 M. LAVALLEE Didier 59 M. ROUSSEAU Xavier 60 Mme VUILLEMIN Sophie 61 M. ABDULAZIZ Jean-Michel 62 M. KOUAO Ahoua Joseph 63 M. MORVAN Jules 64 Mme BARTHENEUF Françoise 65 M. BASLER Bernard 66 M. BILLIERE Guy 67 Mme CISSE Remise 68 Mme LESNE Christiane 69 M. RAKOTONOMENJANAHARY Roger 70 Mme SOK Chantha. Arrête la présente liste à 70 (soixante-dix) noms. Fait à Paris, le 29 novembre 2007 Le Sous-Directeur des Emplois et des Carrières Marc-Antoine DUCROCQ
12 2796 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 14 décembre 2007 Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au grade d agent de la logistique générale principal de 1 re classe d administrations parisiennes au titre de l année M. GUENARD Jean-Claude 2 M. MARTEAU Régis 3 Mme CHICATE Lina 4 M. MOURGUES Eric 5 M. ALMANI Ahmed. Arrête la présente liste à 5 (cinq) noms. Fait à Paris, le 29 novembre 2007 Le Sous-Directeur des Emplois et des Carrières Marc-Antoine DUCROCQ Direction des Ressources Humaines. Nom du candidat reçu à l examen professionnel exceptionnel pour l accès au corps des techniciens supérieurs de la Commune de Paris ouvert à partir du 4 décembre Mme Nathalie BESCHE. Arrête la présente liste à 1 (un) nom. Fait à Paris, le 4 décembre 2007 La Présidente du Jury Nicole DARRAS Direction des Ressources Humaines. Nomination dans l emploi de chef d exploitation (Tableau complémentaire) Année Par arrêtés du 6 décembre 2007 sont nommés dans l emploi de chef d exploitation : Direction des Achats, de la Logistique, des Implantations Administratives et des Transports : A compter du 9 juillet 2007 : M. Michel CALVET Y SENBA. Secrétariat Général du Conseil de Paris : A compter du 3 août 2007 : M. Serge LECUYER. Direction de la Jeunesse et des Sports : A compter du 4 décembre 2007 : M. Michel MANCHON. Direction du Patrimoine et de l Architecture : A compter du 2 août 2007 : M. Michel MARIE. A compter du 5 août 2007 : M. Max TABUTAUD. Direction de la Protection de l Environnement : Services techniques de la propreté de Paris : A compter du 3 septembre 2007 : M. Philippe GEORGE. Services de l assainissement interdépartemental : A compter du 12 août 2007 : M. Bernard GUILLAUME. A compter du 7 septembre 2007 : M. Jean ESNAULT. A compter du 10 décembre 2007 : M. Christian LEOST. Service technique de l eau et de l assainissement : A compter du 1 er juillet 2007 : M. Patrick BOUTEILLER. A compter du 31 décembre 2007 : M. Claude NAM. Direction des Espaces Verts et de l Environnement : A compter du 1 er octobre 2007 : Mme Barbara LEFORT. Direction de la Voirie et des Déplacements : A compter du 4 juillet 2007 : M. Daniel LE BRETON. Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au titre de l année 2007 pour l accession au grade d agent de maîtrise. 1 DEVESA Francis 2 BOUDAL Jean-Marc 3 MATTEI Henri 4 DAMENE Didier 5 DOPP Patrick 6 SEVIN Bernard 7 DELCHET Thierry 8 MOUTAILLER Claude 9 MAURICETTE Robert 10 GUELT Jean-François 11 LAMBIN Philippe 12 NOUDELL Jean-Charles 13 BLOUDEAU Jean-Marc 14 LAPLANCHE Alain 15 PERONNET Michel 16 DAVID Jean-Claude 17 HODE Philippe 18 GUILLAUMOND Serge 19 SERVIERES Jean-Luc 20 QUIGNON Bruno 21 RAULIC Philippe 22 COLL Claude 23 GREGORI Daniel 24 ARP Jean-Pierre. Tableau arrêté à 24 noms. Le Sous-Directeur des Emplois et des Carrières Marc-Antoine DUCROCQ
13 14 décembre 2007 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 2797 choix au grade d agent de maîtrise au titre de l année Par arrêtés du 6 décembre 2007 sont nommés au choix au grade d agent de maîtrise au titre de l année 2007 : A compter du 9 février 2007 : M. DEVESA Francis (Direction de la Propreté et de l Eau) M. BOUDAL Jean-Marc (Direction de la Propreté et de l Eau). A compter du 19 mars 2007 : M. MATTEI Henri (Direction des Achats, de la Logistique des Implantations Administratives et des Transports) M. DAMENE Didier (Direction du Patrimoine et de l Architecture) M. DOPP Patrick (Direction de la Propreté et de l Eau) M. SEVIN Bernard (Direction de la Voirie et des Déplacements). A compter du 23 avril 2007 : M. DELCHET Thierry (Direction de la Jeunesse et des Sports) M. MOUTAILLER Claude (Direction des Ressources Humaines). A compter du 4 juin 2007 : M. MAURICETTE Robert (Direction des Achats, de la Logistique des Implantations Administratives et des Transports) M. GUELT Jean-François (Direction du Patrimoine et de l Architecture) M. LAMBIN Philippe (Direction des Espaces Verts et de l Environnement) M. NOUDELL Jean-Charles (Direction des Espaces Verts et de l Environnement) M. BLOUDEAU Jean-Marc (Direction des Espaces Verts et de l Environnement) M. LAPLANCHE Alain (Direction des Espaces Verts et de l Environnement) M. PERONNET Michel (Direction des Espaces Verts et de l Environnement) M. DAVID Jean-Claude (Direction des Espaces Verts et de l Environnement). A compter du 11 juin 2007 : M. HODE Philippe (Direction de la Jeunesse et des Sports) M. GUILLAUMOND Serge (Direction du Patrimoine et de l Architecture) M. SERVIERES Jean-Luc (Direction de la Propreté et de l Eau) M. QUIGNON Bruno (Direction de la Propreté et de l Eau) M. RAULIC Philippe (Direction de la Propreté et de l Eau) M. COLL Claude (Direction de la Propreté et de l Eau) M. GREGORI Daniel (Direction de la Voirie et des Déplacements) M. ARP Jean-Pierre (Direction des Ressources Humaines). Direction des Ressources Humaines. Tableau de nomination dans l emploi d agent d encadrement du nettoiement au titre de l année M. TARLO Maurice 2 M. WILLIAUME Jean-Jacques 3 M. POMAREDE Jean-Pierre 4 M. VERDON Guy 5 M. HOUSSIN Pierre 6 M. PEREIRA Patrick 7 M. TRICARD Lucien 8 M. QUIEVREUX Daniel 9 M. PRONIER Christian 10 M. VINCENT Maurice 11 M. DUCRET Eric 12 M. SAKSICK Philippe 13 M. RAMON Miguel 14 M. BEAUNE Philippe 15 M. NIEVES Alain 16 M. CHARLERY Joseph 17 M. LE GAL Paul 18 M. LEFEBVRE Didier 19 M. BONNIAU Jean-Marc 20 M. TEYSSANDIER Didier 21 M. BLONDEAU Patrick 22 M. PASCUAL Ezéquiel 23 M. DEVIERCY Louis 24 M. AUTIERE Jean-Claude 25 M. JUET Philippe 26 M. GALLOIS Yvon 27 M. CERTA Antoine 28 M. KAPLER Jean-Pierre 29 M. MOMAUD Jean-François 30 M. MANCINI Pascal 31 M. POIRIER Michel 32 M. DAVID Modeste 33 M. JAVON Thierry 34 M. VERBRUGGEN Jean-François 35 M. JOUSSET-BOURGUIGNON Philippe 36 M. REGNARD-BAYCHELIER Alain. Tableau arrêté à 36 noms. titre de l année 2007 dans l emploi d agent d encadrement du nettoiement. Par arrêté du 6 décembre 2007 sont nommés dans l emploi d agent d encadrement du nettoiement : A compter du 1 er janvier 2007 : M. TARLO Maurice M. WILLIAUME Jean-Jacques M. POMAREDE Jean-Pierre M. VERDON Guy M. HOUSSIN Pierre M. PEREIRA Patrick.
14 2798 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 14 décembre 2007 A compter du 9 février 2007 : M. TRICARD Lucien M. QUIEVREUX Daniel. A compter du 19 mars 2007 : M. PRONIER Christian. A compter du 7 juillet 2007 : M. VINCENT Maurice. A compter du 11 juillet 2007 : M. DUCRET Eric. A compter du 1 er août 2007 : M. SAKSICK Philippe M. RAMON Miguel M. BEAUNE Philippe M. NEVES Alain M. CHARLERY Joseph M. LE GAL Paul M. LEFEBVRE Didier M. BONNIAU Jean-Marc M. TEYSSANDIER Didier. M. BLONDEAU Patrick M. PASCUAL Ezéquiel M. DEVIERCY Louis M. AUTIERE Jean-Claude M. JUET Philippe M. GALLOIS Yvon M. CERTA Antoine M. KAPLER Jean-Pierre M. MOMAUD Jean-François M. MANCINI Pascal M. POIRIER Michel M. DAVID Modeste M. JAVON Thierry M. VERBRUGGEN Jean-François. A compter du 26 octobre 2007 : M. JOUSSET-BOURGUIGNON Philippe. A compter du 31 décembre 2007 : M. REGNARD-BAYCHELIER Alain. Direction des Ressources Humaines. Tableau de nomination dans l emploi d agent d encadrement du fossoyage au titre de l année M. MOREL Christian M. BOULAY Pierre. Tableau arrêté à 2 noms. Direction des Ressources Humaines. Nomination dans l emploi d agent d encadrement du fossoyage, à compter du 1 er août Par arrêtés du 6 décembre 2007, sont nommés dans l emploi d agent d encadrement du fossoyage, à compter du 1 er août 2007, à la Direction des Espaces Verts et de l Environnement : M. MOREL Christian M. BOULAY Pierre. Direction des Ressources Humaines. Tableau de nomination dans l emploi d agent d encadrement de l assainissement au titre de l année M. FAUSSART Dominique M. LEDOUX Daniel M. HINET Philippe M. VIGUIER Jean-Louis M. LESENFANT Guy M. LE BOTMEL Marcel M. DURIN Jacky M. TRONCHET Jean-Marie M. SERVILY Pierre M. LANGROS Patrick. Tableau arrêté à 10 noms. Direction des Ressources Humaines. Nomination dans l emploi d agent d encadrement de l assainissement, à compter du 1 er août Par arrêtés du 6 décembre 2007, sont nommés dans l emploi d agent d encadrement de l assainissement, à compter du 1 er août 2007, à la Direction de la Propreté et de l Eau : M. FAUSSART Dominique M. LEDOUX Daniel M. HINET Philippe M. VIGUIER Jean-Louis M. LESENFANT Guy M. LE BOTMEL Marcel M. DURIN Jacky M. TRONCHET Jean-Marie M. SERVILY Pierre M. LANGROS Patrick. Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au titre de l année 2007 pour l accession au grade de chef égoutier. M. JOURDREN Richard M. MARSALLON Yves M. CLOIX Christian M. DERIEUX Thierry M. BREITSCHEID Jean Marc M. LAHAYE José M. CHAPRON Stéphane M. VITRANT Thierry M. FRUCHARD Alain. Tableau arrêté à 9 noms. Le Sous-Directeur des Emplois et des Carrières Marc-Antoine DUCROCQ
15 14 décembre 2007 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 2799 grade de chef égoutier, à compter du 1 er août Par arrêtés du 6 décembre 2007, sont nommés au grade de chef égoutier, à compter du 1 er août 2007, à la Direction de la Propreté et de l Eau : M. JOURDREN Richard M. MARSALLON Yves M. CLOIX Christian M. DERIEUX Thierry M. BREITSCHEID Jean Marc M. LAHAYE José M. CHAPRON Stéphane M. VITRANT Thierry M. FRUCHARD Alain. Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au titre de l année 2007 pour l accession au grade d adjoint technique principal de 1 re classe. M. GUISON Emile M. THIBONNET Gérard M. DA COSTA Dominique M. BECK André M. FAUTRAT André M. REY Gilles M. RISI Gilles M. HUALIG Alain Mme BOGNER Isabelle M. FRETTE Jean-François M. DARONIAN Eloy M. PIERRON Christian Mme MATHERON Jeanne M. BOUVIER Alain M. MOUSSET Didier M. DUTHIL Xavier M. YOT Alain M. CHARBONNIER Fabrice M. PAULIN Bruno M. GUERET Rosnel M. DAIREAUX Claude M. GOUZY Michel M. BRACCO Olivier M. TOSOLINI Patrick M. PALEFROY Pierre M. BRISSET Didier M. PETIT Philippe M. HIERSO Raymond M. FOURNIER Eric Mlle FARRE Claudine Mlle GEOFFROY Marie-Noëlle M. DUFFY Christian M. TRIPOLI Antoine M. BOURDREN Patrick M. CORNILLEAU Jacky M. SABATIER Thierry M. LANGELEZ Jean-François M. CATALLO Fausto Mme ABRAHAM Jeanine Mlle BRUNER Catherine Mme HURTEBIS Yvette M. GREGOIRE Marc M. GASQ Pascal Mme AUBRY BLANCHARD Florence M. CHAZAL Jean-Pierre M. LAFORGE Philippe M. RIGLET Philippe M. SALLE Didier M. BOUGUEREAU Philippe M. BREARD Gilles M. FOHRER Jean-Claude M. SAVOUYAUD Olivier M. BRUNAUD Dominique M. CHENAL Gilles M. DUMOUCHEL Pascal M. LOSEGO Lucien M. LOTTIN Frédéric M. BRICE Claude M. BROSSARD Joël M. ROMERO Michel M. JOHANNEL Jean-Michel M. ODY Christian M. BEDRINE Laurent Mme GANDER GOSSE Danièle M. FOUGUEROUSE Dominique M. RUEL Laurent M. BARGEOT Thierry Mme MORINO Catherine M. LEVEQUE Patrick M. BOISSEAU Alain M. TORTRAT Denis M. PONTESILLI Eric M. KERJEAN Gilbert M. CELY Didier M. BRUNEAU Jean-Yves M. LUBIN Régis M. LABROUSSE Didier M. MULLER Pascal M. CLOCHE Mario M. DUBALLET Bernard M. ANDRZEJEWSKI Pascal M. TOLA Victor M. GUIDEZ Jean-François M. CHARPENTIER Patrick M. MOREL Lionel M. BENARD Denis M. LEROUXEL Michel M. BASSET François M. MADEC Philippe M. GORET Didier M. DAVID Jean-Claude M. AUGUSTE François M. BAZIN Jean-Philippe M. LEBOUC Alain M. PIEDTENU Thierry M. MIMIFIR Cyprien M. BOCQUIAU Yves M. QUERUEL Jacques
16 2800 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 14 décembre 2007 M. LECONTE Olivier M. GOUBAY Gérard M. JERBER Michel M. GUEUX Frédéric M. DEBORBE Stéphane M. CABAM Christian M. LARCHEVEQUE Benoît M. LUCAS Jean-Christophe M. LIFERMANN Daniel M. BOUILLOT Maurice M. DI SAVINO Pierre M. GOS Raymond M. BRANCHU Roland M. MOLONGO Patrice M. LEVEQUE Jean-Claude M. MODDERMAN Jean-Marc M. HERNOULT Patrick M. LIMONIER Christian M. BASSIEN-CASPA Georget M. TICHON Franck M. GODEFROY Jean-Pierre M. NABAL Jean-Claude M. CHAILLOUT Michel M. AGGOUN Max M. FAVEL Gilbert M. VERSTAVEL Didier M. ROUBLIN Thierry M. BOTTIN Pascal M. GICQUEL Jean-Michel M. PERSECHINI Robert M. BOGALHO Michel M. VERGNAUD Joël M. FELI Patrice M. MAUPIN Marc M. MAZZUCOTELLI Gérard M. LATARTE Daniel M. JANEST Claude M. GUERIN Dominique M. ROCANCOURT Michel M. AZRIA René M. SEBBAH Jean-Claude M. SEBBAN Patrick. Tableau arrêté à 140 noms. Le Sous-Directeur des Emplois et des Carrières Marc-Antoine DUCROCQ grade d adjoint technique principal de 1 re classe, à compter du 1 er janvier Par arrêtés du 6 décembre 2007, sont nommés au grade d adjoint technique principal de 1 re classe, à compter du 1 er janvier 2007 : M. GUISON Emile M. THIBONNET Gérard M. DA COSTA Dominique M. BECK André M. FAUTRAT André M. REY Gilles M. RISI Gilles M. HUALIG Alain Mme BOGNER Isabelle M. FRETTE Jean-François M. DARONIAN Eloy M. PIERRON Christian Mme MATHERON Jeanne M. BOUVIER Alain M. MOUSSET Didier M. DUTHIL Xavier M. YOT Alain M. CHARBONNIER Fabrice M. PAULIN Bruno M. GUERET Rosnel M. DAIREAUX Claude M. GOUZY Michel M. BRACCO Olivier M. TOSOLINI Patrick M. PALEFROY Pierre M. BRISSET Didier M. PETIT Philippe M. HIERSO Raymond M. FOURNIER Eric Mlle FARRE Claudine Mlle GEOFFROY Marie-Noëlle M. DUFFY Christian M. TRIPOLI Antoine M. BOURDREN Patrick M. CORNILLEAU Jacky M. SABATIER Thierry M. LANGELEZ Jean-François M. CATALLO Fausto Mme ABRAHAM Jeanine Mlle BRUNER Catherine Mme HURTEBIS Yvette M. GREGOIRE Marc M. GASQ Pascal Mme AUBRY BLANCHARD Florence M. CHAZAL Jean-Pierre M. LAFORGE Philippe M. RIGLET Philippe M. SALLE Didier M. BOUGUEREAU Philippe M. BREARD Gilles M. FOHRER Jean-Claude M. SAVOUYAUD Olivier M. BRUNAUD Dominique M. CHENAL Gilles M. DUMOUCHEL Pascal
17 14 décembre 2007 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 2801 M. LOSEGO Lucien M. LOTTIN Frédéric M. BRICE Claude M. BROSSARD Joël M. ROMERO Michel M. JOHANNEL Jean-Michel M. ODY Christian M. BEDRINE Laurent Mme GANDER GOSSE Danièle M. FOUGUEROUSE Dominique M. RUEL Laurent M. BARGEOT Thierry Mme MORINO Catherine M. LEVEQUE Patrick M. BOISSEAU Alain M. TORTRAT Denis M. PONTESILLI Eric M. KERJEAN Gilbert M. CELY Didier M. BRUNEAU Jean-Yves M. LUBIN Régis M. LABROUSSE Didier M. MULLER Pascal M. CLOCHE Mario M. DUBALLET Bernard M. ANDRZEJEWSKI Pascal M. TOLA Victor M. GUIDEZ Jean-François M. CHARPENTIER Patrick M. MOREL Lionel M. BENARD Denis M. LEROUXEL Michel M. BASSET François M. MADEC Philippe M. GORET Didier M. DAVID Jean-Claude M. AUGUSTE François M. BAZIN Jean-Philippe M. LEBOUC Alain M. PIEDTENU Thierry M. MIMIFIR Cyprien M. BOCQUIAU Yves M. QUERUEL Jacques M. LECONTE Olivier M. GOUBAY Gérard M. JERBER Michel M. GUEUX Frédéric M. DEBORBE Stéphane M. CABAM Christian M. LARCHEVEQUE Benoît M. LUCAS Jean-Christophe M. LIFERMANN Daniel M. BOUILLOT Maurice M. DI SAVINO Pierre M. GOS Raymond M. BRANCHU Roland M. MOLONGO Patrice M. LEVEQUE Jean-Claude M. MODDERMAN Jean-Marc M. HERNOULT Patrick M. LIMONIER Christian M. BASSIEN-CASPA Georget M. TICHON Franck M. GODEFROY Jean-Pierre M. NABAL Jean-Claude M. CHAILLOUT Michel M. AGGOUN Max M. FAVEL Gilbert M. VERSTAVEL Didier M. ROUBLIN Thierry M. BOTTIN Pascal M. GICQUEL Jean-Michel M. PERSECHINI Robert M. BOGALHO Michel M. VERGNAUD Joël M. FELI Patrice M. MAUPIN Marc M. MAZZUCOTELLI Gérard M. LATARTE Daniel M. JANEST Claude M. GUERIN Dominique M. ROCANCOURT Michel M. AZRIA René M. SEBBAH Jean-Claude M. SEBBAN Patrick. Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au titre de l année 2007 pour l accession au grade d adjoint technique principal de 2 e classe. M. BIAS Joseph M. BRENA Nicomède M. ROLLAND Alain M. ROUSSELY Denis M. BLOQUEL Lucien M. CLICHET Philippe M. BRAISAZ Jacques M. RABIA Zoubir M. REVELION Gérard M. STREVELER Gérard M. HUET Jean M. CHARMOIS Michel M. MEGHIRA Henri M. LIENARD Michel M. BOURNET Alain M. FOURNIER Gilbert M. PIAT Daniel M. JOUAN Jacques M. CRESSEAUX Jean-Pierre M. CADIOU Jean-Jacques M. DORMOY Jean-Jacques M. FALCO Jacques
18 2802 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 14 décembre 2007 M. BEAUVILLIER Michel M. HINI Jean-Jacques M. CHEMOUIL Gérard M. PARIENTE Sam M. VINCHON Christian M. BABOURAM Victor M. HUBERT Gérard M. COUDERT Christian M. PETIT PHAR Jean M. MALYQUEVIQUE Pierre M. BLANCHET Guy M. THOBOR Bernadin M. MERLIERE Jean-Maurice M. MONNET Jean-Luc M. RAQUIL André M. ROQUAIS Philippe M. LE GAL Alain M. NAZARET Alain M. BROSSIER Jean-Daniel M. AMELDA Henri M. ZIMINI Jean-Louis Mme FLEURY Viviane M. PLAT René Mme TOULOUSE Claudine Mme MARTIAL Bertile M. CAVALERIE Martial M. GRIMAUD Bernard M. MARTI Jean-Louis M. HOUARNER Robert Mme TOULOUSE Annette M. PILATRE Daniel M. ROMANY Jean-François M. ESPINAS José M. BOULLIN Patrice M. BROUSSE Michel M. ISMAEL Raphaël M. BRUNET Francis M. HUYGE Guy M. LANDEAU Pierre M. MODESTINE Denis M. HARRANG Joël M. TOTO Fernand M. FANCHONE Arsène M. THEOPHILE Julien M. JOVIAL Adélaïde M. CASTRO Francis M. FAURE Alain M. LE DREFF Daniel M. LARGILLIERE Jean-Paul M. GOASGUEN Michel M. DELION Jacques André M. AMBROSE Joseph M. MORIN Joël M. NICOLAS Alexandre M. COSSENET Patrick M. CARENE Lignière M. WELLNER Yves Alain M. CAGNAC José M. DOUX Dominique M. DOUCET Dominique M. BENIATTOU Faouzi M. CAROLE Marcel M. JACQUA Alex André M. JUDITH Ambroise M. AGAPE Daniel M. GUIDOUX Jean-Jacques M. BIGNON Luc M. NANIN Jean-Louis M. RAMIN Georges M. KARAT Christian M. GENE André M. OLLIVIER Michel M. THINE Thomas Mme FITTE DUVAL Perrette M. DOMERGUE Vincent M. LAGALLE Didier M. AUJOUANNET Philippe M. MAYOUTE Serge. Tableau arrêté à 100 noms. Le Sous-Directeur des Emplois et des Carrières Marc-Antoine DUCROCQ grade d adjoint technique principal de 2 e classe, à compter du 1 er janvier Par arrêtés du 6 décembre 2007, sont nommés au grade d adjoint technique principal de 2 e classe, à compter du 1 er janvier 2007 : M. BIAS Joseph M. BRENA Nicomède M. ROLLAND Alain M. ROUSSELY Denis M. BLOQUEL Lucien M. CLICHET Philippe M. BRAISAZ Jacques M. RABIA Zoubir M. REVELION Gérard M. STREVELER Gérard M. HUET Jean M. CHARMOIS Michel M. MEGHIRA Henri M. LIENARD Michel M. BOURNET Alain M. FOURNIER Gilbert M. PIAT Daniel M. JOUAN Jacques M. CRESSEAUX Jean-Pierre M. CADIOU Jean-Jacques
19 14 décembre 2007 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 2803 M. DORMOY Jean-Jacques M. FALCO Jacques M. BEAUVILLIER Michel M. HINI Jean-Jacques M. CHEMOUIL Gérard M. PARIENTE Sam M. VINCHON Christian M. BABOURAM Victor M. HUBERT Gérard M. COUDERT Christian M. PETIT PHAR Jean M. MALYQUEVIQUE Pierre M. BLANCHET Guy M. THOBOR Bernadin M. MERLIERE Jean-Maurice M. MONNET Jean-Luc M. RAQUIL André M. ROQUAIS Philippe M. LE GAL Alain M. NAZARET Alain M. BROSSIER Jean-Daniel M. AMELDA Henri M. ZIMINI Jean-Louis Mme FLEURY Viviane M. PLAT René Mme TOULOUSE Claudine Mme MARTIAL Bertile M. CAVALERIE Martial M. GRIMAUD Bernard M. MARTI Jean-Louis M. HOUARNER Robert Mme TOULOUSE Annette M. PILATRE Daniel M. ROMANY Jean-François M. ESPINAS José M. BOULLIN Patrice M. BROUSSE Michel M. ISMAEL Raphaël M. BRUNET Francis M. HUYGE Guy M. LANDEAU Pierre M. MODESTINE Denis M. HARRANG Joël M. TOTO Fernand M. FANCHONE Arsène M. THEOPHILE Julien M. JOVIAL Adélaïde M. CASTRO Francis M. FAURE Alain M. LE DREFF Daniel M. LARGILLIERE Jean-Paul M. GOASGUEN Michel M. DELION Jacques André M. AMBROSE Joseph M. MORIN Joël M. NICOLAS Alexandre M. COSSENET Patrick M. CARENE Lignière M. WELLNER Yves Alain M. CAGNAC José M. DOUX Dominique M. DOUCET Dominique M. BENIATTOU Faouzi M. CAROLE Marcel M. JACQUA Alex André M. JUDITH Ambroise M. AGAPE Daniel M. GUIDOUX Jean-Jacques M. BIGNON Luc M. NANIN Jean-Louis M. RAMIN Georges M. KARAT Christian M. GENE André M. OLLIVIER Michel M. THINE Thomas Mme FITTE DUVAL Perrette M. DOMERGUE Vincent M. LAGALLE Didier M. AUJOUANNET Philippe M. MAYOUTE Serge. Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au titre de l année 2007 pour l accession au grade d adjoint technique de 1 re classe. M. COUCHY Lyber M. BOURREE Jacques M. SOLVAR Evariste M. MAVOUNZA Marcel M. CARBEL Loetare Rosaire M. ABENAQUI Rosan M. FRANÇOIS Damien M. BEAUPERE Lucien M. BENEDIZ Joseph M. CASTET Jean-Fabrice M. ABDULLAH Mari Oili M. GUYOT Jean-Pierre M. TUVACHE Michel M. BOURGEOIS Philippe M. MAXWEL Adrien M. HEGESIPPE Constant M. MARCILLY Gérard M. STANISLAS Cyr M. ZACHILLE Jean-Philippe M. VATRE Daniel. Tableau arrêté à 20 noms. Le Sous-Directeur des Emplois et des Carrières Marc-Antoine DUCROCQ
20 2804 BULLETIN MUNICIPAL OFFICIEL DE LA VILLE DE PARIS 14 décembre 2007 grade d adjoint technique de 1 re classe, à compter du 1 er janvier Par arrêtés du 6 décembre 2007, sont nommés au grade d adjoint technique de 1 re classe, à compter du 1 er janvier 2007, à la Direction des Espaces Verts et de l Environnement. M. COUCHY Lyber M. BOURREE Jacques M. SOLVAR Evariste M. MAVOUNZA Marcel M. CARBEL Loetare Rosaire M. ABENAQUI Rosan M. FRANÇOIS Damien M. BEAUPERE Lucien M. BENEDIZ Joseph M. CASTET Jean-Fabrice M. ABDULLAH Mari Oili M. GUYOT Jean-Pierre M. TUVACHE Michel M. BOURGEOIS Philippe M. MAXWEL Adrien M. HEGESIPPE Constant M. MARCILLY Gérard M. STANISLAS Cyr M. ZACHILLE Jean-Philippe M. VATRE Daniel. Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement pour l accession au grade d adjoint technique de l eau et de l assainissement principal de 1 re classe au titre de l année M. DECANTER Jean-Paul M. SEVIN Claude M. BLAISE Jean M. CIOLY Michel M. BLONDEL Eric M. BARBET Jacques M. TAMBORINI Lionel M. CUVELIER Jean-Luc M. GRAFFEO Pascal M. ROSEAUX Philippe M. TOUAHRI Rachid M. CHABRAT Didier M. DAUFOUR Joseph M. PETERS Didier M. DIEU Xavier. Tableau arrêté à 15 noms. Le Sous-Directeur des Emplois et des Carrières Marc-Antoine DUCROCQ grade d adjoint technique de l eau et de l assainissement principal de 1 re classe, à compter du 1 er janvier Par arrêtés du 6 décembre 2007, sont nommés au grade d adjoint technique de l eau et de l assainissement principal de 1 re classe, à compter du 1 er janvier 2007 : M. DECANTER Jean-Paul M. SEVIN Claude M. BLAISE Jean M. CIOLY Michel M. BLONDEL Eric M. BARBET Jacques M. TAMBORINI Lionel M. CUVELIER Jean-Luc M. GRAFFEO Pascal M. ROSEAUX Philippe M. TOUAHRI Rachid M. CHABRAT Didier M. DAUFOUR Joseph M. PETERS Didier M. DIEU Xavier. Direction des Ressources Humaines. Tableau d avancement au titre de l année 2007 pour l accession au grade d adjoint technique de l eau et de l assainissement principal de 2 e classe. M. FAIVRE Alain Mme THIEVIN Roberte Mme LE BRETON Emilienne M. GROGNET Robert M. CHOTARD Yves Mme BOUILLOT Marie Dominique M. GAULON Alain M. GAUTIER Daniel M. CORDEMOI Alain Mme DHENIN Mathurine M. PARTISOTTI Christian M. BENARD Jean-Pierre M. LANCLUME Saturnin M. POTTIER Patrick M. JOSSIN Joël M. LE COQ Patrick M. PERAIRE Michel M. BARAQUIN Jean M. RATIE Louis M. BRAUN Alain. Tableau arrêté à 20 noms. Le Sous-Directeur des Emplois et des Carrières Marc-Antoine DUCROCQ
CXXIX e ANNEE. - N o 96 VENDREDI 3 DÉCEMBRE 2010
CXXIX e ANNEE. - N o 96 VENDREDI 3 DÉCEMBRE 2010 REPUBLIQUE FRANÇAISE Liberté - Egalité - Fraternité issn 0152 0377 Décès de M. Bernard GUYOMARD ancien Sénateur, ancien Adjoint au Maire de Paris ancien

References: Art. 2
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 Art. 2
 Art. 3
 Art. 2
 Art. 3
 Art. 4
 Art. 2
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