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Timestamp: 2016-10-22 18:07:22+00:00

Document:
4A_457/2014 � � Arr�t du 14 janvier 2015
A.________, repr�sent� par Me St�phane Ducret,
1. B.________, repr�sent� par Me Bernard Katz,
2. C.________, repr�sent� par
droit des soci�t�s, action sociale, dommage indirect,
A.a.�En 1989, C.________, relieur ind�pendant, a fond� la soci�t� D.________ SA (ci-apr�s : D.________ SA ou la soci�t�), avec si�ge � X.________.
�Il en a �t� l'administrateur � partir des ann�es nonante. B.________, consultant ind�pendant, a �galement �t� administrateur de la soci�t� durant les ann�es 1990 et il a fourni son aide � celle-ci d�s 1995.
�A.________ (ci-apr�s �galement d�sign� par: " l'employ� ") a �t� employ� par la soci�t� en qualit� d'aide-relieur du 3 janvier 1992 au 31 octobre 1994.
A.b.�Au d�but des ann�es 1990, D.________ SA a fait d'importants investissements pour poursuivre ses activit�s, en particulier acheter de nouvelles machines. Cette p�riode a co�ncid� avec la grave crise qui a touch� le secteur de l'imprimerie. Dans ce contexte, l'employ� a fourni de l'aide � la soci�t�. Le 6 mars 1992, il a consenti � lui accorder un pr�t d'un montant de 20'000 fr., remboursable en deux fois (soit 10'000 fr. � la fin du mois de mars 1992 et le solde le 15 avril 1992, avec int�r�ts � 10%); le 24 novembre 1992, il a encore pr�t� � la soci�t� la somme de 20'000 fr. (remboursable le 4 d�cembre suivant).
�Les pr�ts n'ont pas �t� rembours�s et l'employ� a mis la soci�t� en poursuite. Des conventions ont ensuite �t� conclues avec A.________. Dans la premi�re, sign�e le 11 ao�t 1999, la soci�t� indiquait que le montant d� � l'employ� s'�levait (en capital et int�r�ts) � 54'447 fr. et que D.________ SA se reconnaissait d�bitrice de la somme de 27'247 fr. sur le montant total; dans la deuxi�me convention, sign�e par l'employ� et C.________, celui-ci se reconnaissait d�biteur de celui-l� de la somme de 27'200 fr. sur le montant total de 54'447 fr.
�D.________ SA et C.________ ont respectivement rembours� � l'employ� les sommes totales de 12'000 fr. et 9'000 fr.
�En 1994, la soci�t� a entrepris diff�rentes d�marches pour obtenir des postpositions de cr�ances, afin d'�viter l'avis au juge, et elle a proc�d� � une augmentation de son capital-actions. Pour ce faire, l'un des administrateurs de la soci�t� a utilis� le montant de 100'000 fr. qui garantissait une dette de la soci�t� vis-�-vis de sa banque (E.________). A.________ s'est alors laiss� convaincre par C.________ de d�poser un carnet d'�pargne, qu'il d�tenait aupr�s de la banque F.________, en nantissement aupr�s de E.________.
�A.________ a ensuite entrepris diverses d�marches judiciaires pour r�cup�rer son carnet d'�pargne. Celui-ci lui a finalement �t� restitu�, suite � une d�cision sur recours de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois, le 8 mai 2007.
A.c.�Par jugement du 29 ao�t 1999, notamment en lien avec le carnet d'�pargne d�pos� en nantissement, le Tribunal correctionnel du district de Lausanne a condamn� C.________ pour escroquerie, faux dans les titres et infraction � la loi f�d�rale sur l'assurance-ch�mage.
A.d.�Le 9 mai 2003, A.________ a d�pos� une requ�te de faillite sans poursuite pr�alable � l'encontre de la soci�t� et, le 8 juillet 2003, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement a prononc� la faillite.
�Le 24 septembre 2003, l'Office des faillites de Morges a invit� A.________ � produire ses cr�ances dans un d�lai fix� au 3 novembre 2003.
�Celui-ci a alors produit ses cr�ances pour un montant total de 140'371 fr.05, que l'Office des faillites a admises pour le montant total de 140'371 fr. 05.
�Le 1er juillet 2004, l'Office des faillites de Morges a avis� A.________ que la majorit� des cr�anciers, � la suite d'une proposition par voie de circulaire du 24 mai 2005, avaient renonc� � faire valoir eux-m�mes les droits relatifs � l'action en responsabilit� contre les administrateurs pr�vus selon les art. 752 ss CO et lui avait c�d� les droits de la masse � teneur de l'art. 260 LP, � condition notamment qu'il proc�de dans un d�lai au 1er juillet 2005, d�lai finalement prolong� au 1er juillet 2006.
�Le 24 janvier 2006, l'Office des faillites a d�livr� � A.________ un acte de d�faut de biens apr�s faillite pour un montant de 140'371 fr.05.
Le 29 juin 2006, A.________ a d�pos� une demande en qualit� de cr�ancier social agissant comme cessionnaire au sens de l'art. 260 LP, concluant � ce que les d�fendeurs B.________ et C.________, solidairement entre eux, lui versent le montant de 140'371 fr.05. A l'appui de cette demande, il a fait valoir un certain nombre d'actes que ces derniers auraient commis au pr�judice de D.________ SA et qui engageraient leur responsabilit� en leur qualit� d'organe.
�Par r�plique du 25 mai 2009, le demandeur a d�clar� " ne pas confirmer " la conclusion I d'un montant de 100'000 fr., en raison de faits nouveaux (soit la restitution du carnet d'�pargne) survenus depuis le d�p�t de sa demande. Il a par contre maintenu les conclusions II � VI portant sur divers postes d'un montant total de 40'371 fr.05.
�Par jugement du 1er mars 2014, la Cour civile du Tribunal cantonal a rejet� la demande.
�Par acte du 25 mars 2014, le demandeur a form� appel contre ce jugement. Il a conclu, avec suite de frais et d�pens, � sa r�forme en ce sens que les conclusions II � VI prises dans sa demande du 29 juin 2006 soient admises.
�Par arr�t du 28 avril 2014, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel et confirm� le jugement entrepris. Elle a retenu qu'il ressort des conclusions prises par le demandeur, ainsi que de ses all�gu�s, que celui-ci n'a pas engag� une action en r�paration pour dommage direct, mais qu'il a introduit l'action sociale vis�e � l'art. 757 al. 2 CO. Cela �tant, elle a observ� que le demandeur n'a pas �tabli un quelconque dommage qui aurait �t� subi par la soci�t�. Elle a �galement relev�, en tout �tat de cause, que, m�me si le demandeur avait intent� une action en r�paration de son dommage direct, les conditions d'une responsabilit� des intim�s ne seraient pas r�unies.
Le demandeur exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal du 28 avril 2014. Sous suite de frais et d�pens, il conclut, principalement, � son admission et � ce que l'arr�t entrepris soit r�form� en ce sens que les conclusions II � VI de sa demande soient admises; subsidiairement, il conclut � l'admission du recours, � ce que l'arr�t entrepris soit annul� et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente.
�B.________ (intim� no 1) et C.________ (intim� no 2) concluent tous deux, dans des m�moires distincts, � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement au rejet des conclusions prises par le recourant, sous suite de frais et d�pens.
1.1.�Le recours en mati�re civile est interjet� par le cr�ancier social qui a succomb� dans ses conclusions en paiement et qui a ainsi la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF). Il est dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 30'000 fr. de l'art. 74 al. 1 let. b LTF et il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF).
1.2.�L'intim� no 2 conteste la recevabilit� du recours au motif qu'il ne contient pas de conclusions chiffr�es.
1.2.1.�A teneur de l'art. 42 al. 1 LTF, l'acte de recours adress� au Tribunal f�d�ral doit indiquer, notamment, les conclusions de la partie recourante. Il est de jurisprudence que lorsque l'action tend au paiement d'une somme d'argent, les conclusions de la partie recourante doivent �tre chiffr�es. D�s lors, si, d'apr�s les conclusions pr�sent�es, le recourant laisse � la juridiction f�d�rale le soin de fixer elle-m�me le montant r�clam�, le recours est irrecevable. Cependant, des conclusions non chiffr�es n'entra�nent pas l'irrecevabilit� de l'acte si la somme � allouer est d'embl�e reconnaissable au regard de la motivation attaqu�e (ATF 134 III 235 consid. 2 p. 236 et les arr�ts cit�s).
1.2.2.�Le recourant invite le Tribunal f�d�ral � admettre le recours et � r�former l'arr�t entrepris " en ce sens que les conclusions II � VI prises (...) au pied de sa Demande du 29 juin 2006 (...) sont admises ". Il ne prend ainsi pas de conclusions chiffr�es. Cependant, le m�moire de recours indique (p. 3) que les conclusions II � VI de la demande tendaient au remboursement, par les d�fendeurs, de diverses sommes pour un montant de 40'371 fr. 05. Ce montant r�sulte �galement de l'arr�t entrepris (p. 12) et les diff�rents postes qui le composent sont �num�r�s dans la d�cision de la Cour civile (p. 15). Aussi ressort-il imm�diatement du rapprochement du m�moire de recours et de l'arr�t attaqu� que le recourant requiert le Tribunal f�d�ral de condamner les d�fendeurs � lui verser le montant de 40'371 fr. 05. Sa conclusion sur le fond appara�t d�s lors recevable, au regard de la jurisprudence susmentionn�e, bien qu'elle ne soit pas chiffr�e.
1.3.�Les intim�s contestent �galement la recevabilit� du recours en soutenant qu'il ne respecte pas les exigences pos�es par la LTF en mati�re de motivation.
�En l'occurrence, pr�s de la moiti� des quarante pages du recours consiste en un r�sum� de la jurisprudence et de la doctrine en mati�re de responsabilit� des administrateurs; dans cette pr�sentation, par ailleurs confuse, on peine � trouver le lien avec les consid�rants de l'arr�t entrepris et les �l�ments du cas concret.
�Le point de savoir si le Tribunal f�d�ral peut, sur la base d'une telle motivation, examiner les critiques soulev�es par le recourant peut toutefois demeurer ind�cis, le recours �tant de toute fa�on vou� � l'�chec, comme on le verra ci-apr�s (cf. infra consid. 2).
1.4.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313). Le Tribunal f�d�ral applique ce droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas li� par l'argumentation des parties (ATF 138 II 331 consid. 1.3 p. 336) et appr�cie librement la port�e juridique des faits; il s'en tient cependant aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours et ne traite donc pas celles qui ne sont plus discut�es par les parties (art. 42 al. 2 LTF; ATF 137 III 580 consid. 1.3 p. 584).
1.5.�Le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF). Les all�gations de fait et les moyens de preuve nouveaux sont en principe irrecevables (art. 99 al. 1 LTF). La juridiction f�d�rale peut compl�ter ou rectifier m�me d'office les constatations de fait qui se r�v�lent manifestement inexactes, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62), ou si elles ont �t� �tablies en violation du droit comme l'entend l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
�La partie recourante est autoris�e � attaquer des constatations de fait ainsi irr�guli�res si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il lui incombe alors d'indiquer de fa�on pr�cise en quoi les constatations critiqu�es sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, � d�faut de quoi le grief est irrecevable (ATF 137 I 58 ibidem).
2.1.�Selon les constatations cantonales, il ressort des conclusions du demandeur et de ses all�gu�s qu'il n'a pas engag� une action en r�paration de son propre dommage direct, mais bien plut�t l'action sociale vis�e � l'art. 757 al. 2 CO (arr�t entrepris p. 21).
�Ce constat est bien �tay� par la cour pr�c�dente qui explique que, lors de la faillite de la soci�t�, le demandeur a produit ses cr�ances � l'encontre de D.________ SA pour un montant total de 140'371 fr.05; l'Office des faillites de Morges a admis cette production � l'�tat de collocation pour le m�me montant. Le 1er juillet 2004, le demandeur a obtenu de l'Office, administration de la faillite de D.________ SA, la cession des droits de la masse � teneur de l'art. 260 LP, afin de faire valoir les droits de celle-ci relatifs � l'action en responsabilit� pr�vue par les art. 752 ss CO, � condition qu'il proc�de dans un d�lai au 1er juillet 2005, prolong� ult�rieurement au 1er juillet 2006. Dans la demande qu'il a d�pos�e le 29 juin 2006, le demandeur, en qualit� de cr�ancier social, r�clame aux d�fendeurs, solidairement entre eux, paiement du m�me montant de 140'371 fr.05; � l'appui de sa conclusion, il fait valoir dans sa demande divers actes que les d�fendeurs auraient conclus au pr�judice de la soci�t�.
�Il r�sulte au demeurant du dossier que, lors de l'introduction de l'action, le demandeur s'est lui-m�me express�ment r�f�r� au document remis par l'office des faillites intitul� " Cession des droits de la masse � la teneur de l'art. 260 LP " (all�gu�s nos 201 et 202).
2.2.�Il est donc patent que le demandeur a exerc� l'action sociale, agissant exclusivement en tant que cessionnaire des droits de la masse en faillite de D.________ SA.
�Le recourant ne conteste pas vraiment ce constat. En particulier, il n'indique pas, en se r�f�rant � des conclusions et des all�gu�s d�termin�s, en quoi les constatations de la cour cantonale - qui portent sur des " faits proc�duraux " (cf. ATF 140 III 16 consid. 1.3.1 p. 18) - seraient arbitraires (cf. supra consid. 1.5).
2.3.�Dans une longue argumentation, le recourant semble plut�t soutenir - pour autant que l'on saisisse bien son raisonnement - qu'il faisait valoir un droit propre contre les intim�s. Il insiste sur le fait qu'il pouvait faire valoir son dommage propre, la masse en faillite ayant renonc� � agir.
�Pour appuyer sa " d�monstration ", le recourant se base en particulier sur l'ATF 122 III 176 (" X-Corporation ") et sur une contribution d'un auteur datant de 2005. Il semble ainsi ignorer la jurisprudence actuelle du Tribunal f�d�ral traitant des diff�rentes actions dont dispose le cr�ancier social en fonction du dommage qu'il subit (ATF 132 III 564; 131 III 306). Sa th�se, pour autant qu'on la comprenne, repose donc d'embl�e sur un raisonnement en grande partie d�pass�.
�Lorsque le recourant affirme que " le Tribunal f�d�ral n'a cependant pas envisag� l'hypoth�se dans laquelle la soci�t�, bien que l�s�e, renonce � agir, laissant ainsi le cr�ancier sans possibilit� de faire valoir seulement son dommage propre " (acte de recours p. 25), il fait un amalgame entre l'action individuelle du cr�ancier social (pour dommage direct) et l'action sociale (pour le dommage caus� � la soci�t�, qui entra�ne pour le cr�ancier social un dommage par ricochet) (sur l'ensemble de la question: ATF 132 III 564 consid. 3 p. 568 ss; ATF 4A_428/2014 du 12 janvier 2015 consid. 5.2).
�Contrairement � ce que pense le recourant, le fait que l'administration de la faillite a renonc� � faire valoir ses droits n'a pas pour cons�quence de modifier la nature du dommage ni de transformer l'action sociale en une action individuelle (pour dommage propre du cr�ancier social). Dans l'hypoth�se d'une renonciation de l'administration de la faillite, le cr�ancier social agit pour r�clamer la r�paration du dommage subi directement par la soci�t�, mais non son dommage propre (cf. art. 757 CO et 260 LP; ATF 131 III 306 consid. 3.1.1). Il n'importe � cet �gard qu'il puisse conclure � la condamnation du d�fendeur de payer directement en ses mains (cf. ATF 139 III 391 consid. 5.1 p. 394 s. et les arr�ts cit�s).
�Si le cr�ancier social entendait agir � titre individuel pour un dommage direct qu'il aurait subi, il lui incombait d'introduire l'action correspondante, ainsi que d'all�guer et de prouver les faits y relatifs (cf. ATF 132 III 564 consid. 3.2.1 p. 569), ce qu'il n'a pas fait.
�Le moyen invoqu� par le recourant se r�v�le infond�.
2.4.�Quant aux diverses op�rations bri�vement examin�es par la cour cantonale (versement d'honoraires par D.________ SA � B.________, postposition de cr�ances, �tablissement de la comptabilit�, d�termination des actifs de la soci�t�, octroi d'un pr�t � C.________), elles ont �t�, de l'avis du recourant, effectu�es en violation des devoirs incombant aux administrateurs.
�Ces op�rations consistent en des actes qui, potentiellement, pouvaient causer un dommage direct � la soci�t�. C'est donc de mani�re erron�e que la cour cantonale les examine sous l'angle de l'action individuelle du cr�ancier social (arr�t entrepris p. 22).
�L'autorit� pr�c�dente, sur la base des conclusions de l'expert, ne retient aucune irr�gularit� dans les agissements susmentionn�s, ce qui sous-entend qu'une violation du devoir de diligence ou de fid�lit� des administrateurs ne peut �tre reproch�e � ceux-ci. A cet �gard, le recourant ne fournit aucune motivation conforme aux exigences de l'art. 42 LTF qui permettrait de comprendre en quoi, dans la perspective de l'action sociale qu'il a introduite, les actes d�crits par la cour cantonale seraient susceptibles de fonder une responsabilit� des administrateurs vis-�-vis de la soci�t�. Il se limite en effet � substituer sa propre appr�ciation � celle expos�e dans l'arr�t cantonal et il n'explique pas en quoi le raisonnement de la cour pr�c�dente serait contraire au droit.
�S'agissant en particulier du pr�t accord� � C.________, la cour cantonale a express�ment indiqu� que les circonstances dans lesquelles le pr�t a �t� effectu� et la date � laquelle il a �t� accord� n'ont pas �t� �tablies, de sorte qu'il n'est pas possible d'en d�duire que le pr�t constituait une op�ration risqu�e. A nouveau, le recourant revient sur ce constat sans toutefois expliquer, en partant de la d�cision attaqu�e, en quoi ce constat de la cour cantonale serait, dans la perspective de l'action sociale, arbitraire.
Le recourant versera � chacun des intim�s une indemnit� de 2'500 fr. � titre de d�pens.

References: art. 752
 ATF 
 art. 752
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 757
 ATF 
 ATF 
 ATF