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Timestamp: 2016-10-22 09:01:54+00:00

Document:
recours contre le jugement du Tribunal administratif de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour des assurances sociales, du 10 ao�t 2009.
B.________, m�re d'une fille, a travaill� comme coiffeuse � temps partiel (70 %) pour l'entreprise X.________ jusqu'au 31 ao�t 2003, puis s'est inscrite � l'assurance-ch�mage. Engag�e � 50 % aupr�s d'un salon de coiffure � partir du 1er novembre 2004, elle y a travaill� jusqu'au 31 janvier 2006, date � laquelle elle a �t� licenci�e pour raisons �conomiques. Elle s'est alors � nouveau adress�e � l'assurance-ch�mage et a cherch� du travail � 50 %.
Entre-temps, atteinte de la maladie de Crohn avec pancolite, B.________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� le 18 octobre 2005. L'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Neuch�tel (ci-apr�s: l'office AI) a recueilli l'avis du docteur Z.________, sp�cialiste en gastroent�rologie, et effectu� une enqu�te �conomique sur le m�nage aupr�s de l'assur�e. Par d�cision du 22 juin 2006, il a ni� le droit de l'assur�e � une rente d'invalidit�, au motif que le taux d'invalidit� (fix� � 19 % en application de la m�thode mixte d'�valuation) �tait insuffisant pour ouvrir le droit � cette prestation. A la suite de l'opposition de l'int�ress�e contre cette d�cision, l'office AI a confirm� sa position le 26 juillet 2007.
Statuant le 10 ao�t 2009 sur le recours form� par B.________ contre cette d�cision, le Tribunal administratif du canton de Neuch�tel l'a rejet�.
B.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre le jugement cantonal, dont elle demande l'annulation. Elle conclut en substance au renvoi de la cause au Tribunal administratif neuch�telois pour que lui soit reconnu le statut de personne active � plein temps et, en cons�quence, allou�e une demi-rente d'invalidit�.
L'office AI conclut au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
Selon l'art. 99 al. 1 LTF, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente. L'attestation du docteur Z.________ produite par la recourante en date du 24 mars 2010 ne peut par cons�quent pas �tre prise en consid�ration dans la pr�sente proc�dure.
2.1 La recourante reproche tout d'abord aux premier juges d'avoir ni� une violation, par l'intim�, de son droit d'�tre entendue. Elle soutient que celui-ci n'aurait pas suffisamment motiv� sa d�cision du 22 juin 2006, en tant qu'il n'a pas indiqu� les raisons pour lesquelles le taux d'invalidit� de 19 % avait finalement �t� retenu, alors que dans une note interne du 15 mai 2006 un degr� de 33,7 % avait �t� �voqu�.
2.2 A cet �gard, la juridiction cantonale a consid�r� que la d�cision initiale �tait certes sommaire, mais reposait sur une motivation suffisante, puisque la recourante avait pu se rendre compte de sa port�e et recourir en connaissance de cause comme le d�montrait l'argumentation de son recours.
En l'occurrence, il n'y a pas lieu de s'�carter de l'appr�ciation des premiers juges qui est conforme au droit. L'intim� a en effet mentionn� dans son prononc� les �l�ments qui l'ont conduit � fixer � 19 % le taux d'invalidit� de la recourante en indiquant les �tapes de son calcul. Le fait que dans une note interne du 15 mai 2006 un collaborateur de l'office AI avait pr�c�demment �voqu� un degr� d'invalidit� globale de 33,7 % n'est pas d�terminant. Au regard de la motivation du prononc� du 22 juin 2006, seul importe en effet le point de savoir si le taux retenu par l'intim� dans sa d�cision formelle - rendue avant l'introduction du pr�avis pr�vu � l'art. 57a LAI � partir du 1er juillet 2006 - repose sur des explications suffisantes, ce qui est le cas en l'esp�ce. La recourante ne soutient par ailleurs pas qu'elle n'aurait pas �t� en mesure de comprendre la d�cision de l'intim�, ni qu'elle aurait �t� emp�ch�e de recourir en connaissance de cause, ce qu'elle a d'ailleurs fait comme l'ont consid�r� � juste titre - quoi qu'en dise la recourante - les premiers juges. Sous l'angle, en particulier, de l'obligation pour l'administration (et le juge) de motiver sa d�cision, afin que ses destinataires et toutes les personnes int�ress�es puissent la comprendre et l'attaquer utilement et qu'une autorit� de recours soit en mesure, si elle est saisie, d'exercer pleinement son contr�le (cf. ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16, 97 consid. 2b p. 102; 124 V 181 consid. 1a), le droit d'�tre entendue de la recourante n'a d�s lors pas �t� viol�.
3.1 Sur le fond, le litige porte sur le droit de la recourante � une rente d'invalidit�, singuli�rement sur le choix de la m�thode d'�valuation de l'invalidit� et, plus particuli�rement encore, sur la mesure dans laquelle la recourante exercerait une activit� lucrative sans atteinte � la sant�. Tandis qu'� la suite de l'intim�, la juridiction cantonale a retenu que l'assur�e aurait travaill� � 70 % et, partant, confirm� l'application de la m�thode mixte d'�valuation, la recourante soutient qu'elle aurait exerc� une activit� � plein temps, ce qui impliquait le recours � la m�thode de la comparaison des revenus.
3.2 Le jugement entrepris expose correctement les r�gles l�gales et la jurisprudence sur la notion d'invalidit�, le droit � la rente d'invalidit� et son �tendue, ainsi que sur les diff�rentes m�thodes d'�valuation de l'invalidit� (m�thode de la comparaison des revenus [cf. ATF 130 V 343 consid. 3.4 p. 348], m�thode sp�cifique [cf. ATF 130 V 97 consid. 3.3.1 p. 99] et m�thode mixte [cf. ATF 130 V 393, 125 V 146]) et les conditions conduisant � l'application de l'une ou de l'autre d'entre elles. Il suffit d'y renvoyer.
4.1 Le point de savoir � quel taux d'activit� la personne assur�e travaillerait sans atteinte � la sant� est une question de fait, dans la mesure o� il s'agit d'une appr�ciation concr�te des circonstances et non pas de l'application de cons�quences g�n�rales tir�es exclusivement de l'exp�rience g�n�rale de la vie. Les constatations y relatives de la juridiction cantonale lient donc le Tribunal f�d�ral, pour autant qu'elles ne soient ni manifestement inexactes, ni ne reposent sur une violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 97 al. 1 et art. 105 al. 1 et 2 LTF; ATF I 126/07 du 6 ao�t 2007, consid. 3.2, arr�ts 9C_301/2007 du 18 septembre 2007 consid. 3.1 et I 693/06 du 20 d�cembre 2006, consid. 4.1; cf. aussi ATF 132 V 393 consid. 3.3 p. 399). La violation du droit peut consister en un �tat de fait incomplet, car l'autorit� pr�c�dente viole le droit mat�riel en n'�tablissant pas tous les faits pertinents pour l'application de celui-ci (ALAIN WURZBURGER, Pr�sentation g�n�rale et syst�me des recours, in: La nouvelle loi sur le Tribunal f�d�ral, Lausanne 2007, p. 20 sv.). L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier ou contraire au sens de la justice et de l'�quit� ou encore lorsque le juge a m�connu des preuves pertinentes ou s'est fond� exclusivement sur une partie des moyens de preuve (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40, 118 Ia 28 consid. 1b p. 30).
4.2.1 L'autorit� cantonale de recours a constat� que l'assur�e n'avait jamais vari� dans ses d�clarations, selon lesquelles elle aurait augment� son taux d'activit� et assum� un emploi � plein temps d�s le d�but des �tudes de sa fille au lyc�e en ao�t 2004, si elle n'en avait pas �t� emp�ch�e par sa maladie. Selon les premiers juges, le motif avanc� par la recourante pour fonder une hypoth�tique reprise d'activit� � temps complet (l'am�lioration des revenus pour financer les �tudes de sa fille) ne pouvait justifier � lui seul la reconnaissance d'un statut de personne active. Encore fallait-il que la volont� (hypoth�tique) de l'assur�e p�t �tre d�duite d'indices ext�rieurs. Tel n'�tait pas le cas de l'avis de la juridiction cantonale, parce que la recourante, � laquelle le docteur Z.________ avait attest� une capacit� de travail totale d�s le 1er juin 2004 (apr�s une incapacit� de travail de 100 % de mars � fin mai 2004; une incapacit� de 50 % n'ayant �t� retenue qu'� partir du mois de novembre 2004), n'avait pas inform� l'assurance-ch�mage d�s le mois d'ao�t 2004 qu'elle �tait dispos�e � travailler davantage, soit � 100 % et non pas seulement � 70 % comme indiqu� initialement. L'assur�e avait en effet continu� � mentionner sur les formulaires �indications de la personne assur�e� des mois d'ao�t � octobre 2004 que le pourcentage d'activit� recherch� �tait le m�me que le mois pr�c�dent. La juridiction cantonale en a conclu que la recourante devait �tre consid�r�e comme une personne exer�ant une activit� � temps partiel (70 %).
4.2.2 La recourante soutient au contraire qu'elle aurait, e�t-elle �t� en bonne sant�, travaill� � plein temps � partir du mois d'ao�t 2004 comme elle l'avait indiqu� de fa�on constante � l'intim� au cours de la proc�dure administrative, de sorte qu'il n'y avait pas lieu de s'�carter de ses d�clarations. Elle reproche aux premiers juges de s'�tre fond�s sur le fait qu'elle avait omis d'annoncer � l'assurance-ch�mage son intention de travailler � 100 % d�s le 1er ao�t 2004. Elle fait valoir que depuis le mois de mars 2004, elle n'�tait d�j� plus en mesure de travailler � plus de 50 % puisqu'elle subissait un traitement lourd � base de cortico�des et d'immunosuppresseurs. Pr�tendre qu'elle aurait d�, durant une courte p�riode de quatre mois, avertir l'assurance-ch�mage de sa disponibilit� � travailler � 100 % rel�verait d�s lors de l'arbitraire.
4.3 Au regard des arguments avanc�s par la recourante, il n'y a pas lieu de remettre en cause le r�sultat de la constatation des faits op�r�e par la juridiction cantonale, ni l'appr�ciation des preuves � laquelle elle a proc�d�, qui n'apparaissent ni insoutenables, ni en contradiction avec le dossier. Contrairement � ce que fait valoir la recourante en soutenant qu'elle �tait incapable de travailler � plus de 50 % � partir du mois de mars 2004, il ressort des diff�rents avis du docteur Z.________ qu'elle avait retrouv� une capacit� de travail de 100 % � partir du 1er juin 2004. En particulier, celui-ci a attest� le 14 mai 2004 que sa patiente �tait en mesure de reprendre le travail � 100 % d�s le 1er juin 2004, ce qui correspondait �galement aux indications de la recourante � l'�gard de l'assurance-ch�mage. B.________ a en effet mentionn�, le 18 mai 2004, avoir subi une incapacit� de travail du 23 mars au 31 mai 2004 (�indications de la personne assur�e pour le mois de mai 2004�), alors qu'elle a annonc� pour les mois suivants qu'elle n'�tait plus incapable de travailler (�indications de la personne assur�e� des mois de juin 2004 � janvier 2005). Pendant toute cette p�riode, la recourante a continu� � mentionner � l'�gard de l'assurance-ch�mage qu'elle cherchait du travail � raison de 70 % (�pourcentage d'activit� est le m�me que le mois pr�c�dent�). C'est �galement ce taux qu'elle a indiqu� par la suite � l'assurance-invalidit�, lorsqu'elle a r�pondu � la question de savoir � quel taux d'activit� elle travaillerait sans atteinte � la sant� (�70 % voir 100 %�, questionnaire de l'office AI dat� du 1er novembre 2005). Dans ces circonstances, on ne saurait reprocher aux premiers juges d'avoir retenu que selon les indices ext�rieurs d�duits des indications donn�es par la recourante � l'assurance-ch�mage, elle n'avait pas r�ellement la volont� de travailler � plein temps � partir du mois d'ao�t 2004.
Pour le surplus, la recourante ne conteste pas en tant que tel le taux d'incapacit� de gain constat� par la juridiction cantonale en application de la m�thode mixte d'�valuation de l'invalidit�. Compte tenu de ce r�sultat, qui lie le Tribunal f�d�ral (cf. art. 105 al. 1 LTF), c'est � bon droit que l'autorit� cantonale de recours a ni� le droit de l'assur�e � une rente d'invalidit�. Le recours se r�v�le d�s lors mal fond�.
Vu l'issue du litige, les frais de justice doivent �tre support�s par la recourante qui succombe (art. 66 al. 1 premi�re phrase LTF en relation avec l'art. 65 al. 4 let. a LTF).

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 105
 ATF 
 ATF 
 art. 105