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A.R En vigueur M.B - PDF
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Émilie Beaudin
1 A.R En vigueur M.B Modifier Insérer Enlever Article 14 CHIRURGIE c) les prestations relevant de la spécialité en chirurgie plastique (DB) : II. Chirurgie plastique spéciale 1. Chirurgie plastique mammaire Chirurgie des malformations mammaires Plastie d'un sein par implantation d'un implant mammaire ou d'un expanseur tissulaire mammaire, en cas de seins tubéreux, par sein K 180 Pour pouvoir bénéficier du remboursement, il doit être question d'absence de développement mammaire dans au minimum deux quadrants. Le remboursement n'est donc pas accordé pour la correction de seins tubéreux de grade Plastie de réduction d'un sein pour hypertrophie mammaire entraînant une gêne fonctionnelle, par sein K 225 Le remboursement de la plastie de réduction d'un sein est accordé uniquement après l'accord du médecin-conseil, préalable à l'opération. A cet effet, le médecin-conseil se base sur un formulaire de remboursement standardisé, dont le contenu est approuvé par le Comité de l'assurance sur proposition du Conseil technique médical et qui contient les données suivantes : a) la distance N-IMF (nipple - inframammary fold) : 1) 14 cm 2) ou 12 cm avec des plaintes subjectives ou un intertrigo lié à l'hypertrophie mammaire; b) cette distance doit être modulée en fonction de la taille de la patiente. Aux 14 ou 12 cm, il faut ajouter 1 cm lorsque la dame mesure 180 cm, et il faut retirer 1 cm lorsque la dame mesure 160 cm; c) le chirurgien déclare son intention d'enlever au moins 400 grammes de tissu glandulaire par sein; d) l'imc (indice de masse corporelle) de la patiente est inférieur à 35. Des clichés préopératoires sont tenus à la disposition du médecinconseil et du Médecin-inspecteur du Service d'évaluation et de contrôle médicaux. Le médecin-conseil communique sa décision dans les six semaines après réception de la demande de remboursement. A défaut de ceci, la demande est acceptée.
2 Reconstruction mammaire après traitement mutilant Réimplantation d'un implant mammaire ou d'un expanseur tissulaire mammaire pour raison de complication documentée après implantation antérieure attestée sous les numéros d'ordre , , ou K 150 La prestation ne peut être remboursée qu'après accord du médecin-conseil avant l'intervention chirurgicale.
3 CHIRURGIE PLASTIQUE Art. 14c pag. 1 "c) les prestations relevant de la spécialité en chirurgie plastique (DB) : Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) I. Chirurgie plastique générale 1. Lambeaux pédiculés Lambeau pédiculé cutané ou fascio-cutané, temps principal K Lambeau pédiculé cutané ou fascio-cutané, temps complémentaire, par temps K Lambeau pédiculé cutané ou fascio-cutané réalisé en un temps sur une surface égale ou supérieure à 100 cm 2 K Lambeau musculaire, temps principal K Lambeau musculaire, temps complémentaire, par temps K Lambeau musculo-cutané K Lambeaux libres Site receveur : Préparation des vaisseaux dans le site receveur, mise en place du lambeau, et réalisation des sutures microchirurgicales : sutures vasculaires simples : une artère et une anastomose veineuse (avec ou sans neuroanastomose) K Préparation des vaisseaux dans le site receveur, mise en place du lambeau, et réalisation des sutures microchirurgicales : sutures vasculaires complexes (terminolatérales, canon de fusil) K 500 Site donneur : Prélèvement d'un lambeau mono-tissulaire (ex : musculaire), et préparation du pédicule en vue du transfert microchirurgical K Prélèvement d'un lambeau composite pluri-tissulaire (ex : ostéo-septo-cutané), et préparation du pédicule en vue du transfert microchirurgical K 225 " "A.R " (en vigueur ) " Prélèvement d un lambeau perforateur (ex : DIEP ou SGAP) et préparation du pédicule en vue du transfert microchirurgical K 300 "
4 CHIRURGIE PLASTIQUE Art. 14c pag. 2 + "A.R " (en vigueur ) "Les prestations , et , réalisées dans le même temps opératoire que les prestations et , sont prises en compte à 100 %." "A.R " (en vigueur ) "Les prestations , , , et peuvent être attestées dans le cas de reconstruction par lambeau libre quels que soient la localisation anatomique réceptrice et le type de reconstruction microchirurgicale effectué, excepté lorsqu il existe une prestation spéciale indiquant une reconstruction spécifique par lambeau libre." "3. Greffes cutanées Greffe dermo-épidermique : Couvrant une surface inférieure à 10 cm 2 K Couvrant une surface de 10 cm 2 à 50 cm 2 K Couvrant une surface de 50 cm 2 à 200 cm 2 K Couvrant une surface supérieure à 200 cm 2 K 225 Greffe de peau totale : Greffe de peau totale (y compris le recouvrement de la surface donneuse) couvrant une surface inférieure à 10 cm 2, au niveau de la face K Greffe de peau totale (y compris le recouvrement de la surface donneuse) couvrant une surface inférieure à 10 cm 2, excepté la face K Greffe de peau totale (y compris le recouvrement de la surface donneuse) couvrant une surface de 10 cm 2 à 50 cm 2 K Greffe de peau totale (y compris le recouvrement de la surface donneuse) couvrant une surface de 50 cm 2 à 200 cm 2 K 240 Une seule des prestations , , , , , ou peut être portée en compte par séance opératoire. En cas de chirurgie des tissus mous, la suture dans le site d'exérèse d'une tumeur ou autres lésions ou dans le site d'une plaie, la couverture de la perte de substance par décollement cutané ou mobilisation des lambeaux ne peut pas être considérée comme étant une plastie, mais constitue le temps de fermeture de l'exérèse ou de la plaie. Lorsque la perte de substance cutanée nécessite la constitution d'un lambeau de rotation et/ou une greffe de peau, les prestations ou , , , , , et peuvent être attestées et remplacent les prestations d'exérèse ou de suture de plaies.
5 CHIRURGIE PLASTIQUE Art. 14c pag Implants Placement sous-cutané d'une prothèse d'expansion K Placement sous-cutané de plusieurs prothèses d'expansion K Mise en place d'implants ostéo-intégrables pour la fixation d'une épithèse de la face en vue de corriger une mutilation du visage suite à une malformation d'origine traumatique ou congénitale K Lésions cutanées ou muqueuses" + "A.R " (en vigueur ) " Exérèse d'une tumeur de la peau ou des muqueuses ou d'une autre lésion directement accessible, par excision avec plastie et/ou greffe K 163,35 " "La prestation ne vise pas l'enlèvement de tatouage Exérèse d'une tumeur maligne de la peau ou des muqueuses selon une technique de chirurgie micrographique avec examen anatomo-pathologique peropératoire, sans fermeture de la plaie K Exérèse d'une tumeur maligne de la peau ou des muqueuses selon une technique de chirurgie micrographique avec examen anatomo-pathologique peropératoire, et avec fermeture de la plaie, y compris une greffe et/ou plastie éventuelle K 300 II. Chirurgie plastique spéciale 1. Chirurgie plastique mammaire Chirurgie des malformations mammaires" + "A.R " (en vigueur ) " Plastie d'un sein par implantation d'un implant mammaire ou d'un expanseur tissulaire mammaire, en cas de seins tubéreux, par sein K 180 " "A.R " (en vigueur ) "Pour pouvoir bénéficier du remboursement, il doit être question d'absence de développement mammaire dans au minimum deux quadrants. Le remboursement n'est donc pas accordé pour la correction de seins tubéreux de grade 1." " Plastie de réduction d'un sein pour hypertrophie mammaire entraînant une gêne fonctionnelle, par sein K 225 " "A.R " (en vigueur ) "Le remboursement de la plastie de réduction d'un sein est accordé uniquement après l'accord du médecin-conseil, préalable à l'opération.
6 CHIRURGIE PLASTIQUE Art. 14c pag. 4 A cet effet, le médecin-conseil se base sur un formulaire de remboursement standardisé, dont le contenu est approuvé par le Comité de l'assurance sur proposition du Conseil technique médical et qui contient les données suivantes : a) la distance N-IMF (nipple - inframammary fold) : 1) 14 cm 2) ou 12 cm avec des plaintes subjectives ou un intertrigo lié à l'hypertrophie mammaire; b) cette distance doit être modulée en fonction de la taille de la patiente. Aux 14 ou 12 cm, il faut ajouter 1 cm lorsque la dame mesure 180 cm, et il faut retirer 1 cm lorsque la dame mesure 160 cm; c) le chirurgien déclare son intention d'enlever au moins 400 grammes de tissu glandulaire par sein; d) l'imc (indice de masse corporelle) de la patiente est inférieur à 35. Des clichés préopératoires sont tenus à la disposition du médecin-conseil et du Médecin-inspecteur du Service d'évaluation et de contrôle médicaux. Le médecin-conseil communique sa décision dans les six semaines après réception de la demande de remboursement. A défaut de ceci, la demande est acceptée." " Plastie de réduction du sein hétéro-latéral en cas d'hypoplasie congénitale majeure unilatérale K 225 " + "A.R " (en vigueur ) " Plastie d'un sein par implantation d'un implant mammaire ou d'un expanseur tissulaire mammaire, en cas d'hypoplasie grave unilatérale ou d'aplasie congénitale majeure unilatérale ou de malformation K 150 " "A.R " (en vigueur ) + "A.R " (en vigueur ) " Enlèvement d'un implant mammaire ou d'un expanseur tissulaire mammaire, pour raison de complication documentée, par sein K 50 " "Lorsque la prestation est réalisée dans le même temps opératoire que la prestation , chaque prestation est prise en compte à 100 %." + "A.R " (en vigueur ) "Lorsque la prestation ou ou concerne les deux seins, chaque prestation est portée en compte à 100 %." "Les prestations , , et ne sont remboursables qu'après accord du médecinconseil préalable à l'intervention chirurgicale Correction chirurgicale d'un mamelon invaginé, par sein K 120
7 CHIRURGIE PLASTIQUE Art. 14c pag. 5 Reconstruction mammaire après traitement mutilant Supprimée par A.R (en vigueur ) "A.R " (en vigueur ) "Reconstruction chirurgicale après une opération ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou " "A.R " (en vigueur ) " Par implantation d'un implant mammaire ou d'un expanseur tissulaire mammaire K 150 " + "A.R " (en vigueur ) " Par lambeau cutané de transposition, par exemple du type thoraco-épigastrique pédiculé, y compris l'implantation éventuelle d'un implant mammaire ou d'un expanseur tissulaire mammaire K 225 " + "A.R " (en vigueur ) + "A.R " (en vigueur ) " Par lambeau musculo-cutané pédiculé type grand dorsal (y compris la fermeture du site donneur et y compris l'implantation éventuelle d'un implant mammaire ou d'un expanseur tissulaire mammaire) K 300 " "A.R " (en vigueur ) " Par lambeau de TRAM pédiculé (y compris la fermeture du site donneur) K Par lambeau libre microchirurgical classique (y compris la fermeture du site donneur) K Par lambeau libre microchirurgical perforant type DIEP ou SGAP (y compris la fermeture du site donneur) K 750 " + "A.R " (en vigueur ) " Reconstruction de la plaque aréolo-mamelonnaire K 90 " "A.R " (en vigueur ) " Tatouage de la région aréolaire K 36 " + "A.R " (en vigueur ) " Remodelage du sein hétéro-latéral par plastie mammaire, y compris l'implantation éventuelle d'un implant mammaire ou d'un expanseur tissulaire mammaire K 225 "
8 CHIRURGIE PLASTIQUE Art. 14c pag. 6 "A.R " (en vigueur ) " Réimplantation d'un implant mammaire ou d'un expanseur tissulaire mammaire pour raison de complication documentée après implantation antérieure attestée sous les numéros d'ordre , , ou K 150 La prestation ne peut être remboursée qu'après accord du médecin-conseil avant l'intervention chirurgicale." + "A.R " (en vigueur ) + "A.R " (en vigueur ) "Lorsque la prestation est réalisée dans le même temps opératoire que les prestations ' , , , , ou , chaque prestation est prise en compte à 100 %." "A.R " (en vigueur ) + "A.R " (en vigueur ) "Si une des prestations , , , , , ou est exécutée dans le même temps opératoire qu une des prestations ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou ou , les deux prestations sont honorées à 100%. Les prestations , , , , , , et peuvent également être attestées après une des interventions de chirurgie thoracique suivantes :" "A.R " (en vigueur ) " une intervention selon Urban, ou une intervention selon Halsted ou Pattey avec ou sans examen anatomo-pathologique extemporané, ou une exérèse d'une tumeur située au-dessus du fascia dans les parties molles mais avec résection totale de l'organe dans lequel se situe la tumeur, ou une exérèse d'une tumeur ou d'un kyste de la glande mammaire, ou une mammectomie partielle ou tumorectomie associée à un curage ganglionnaire axillaire. Cette disposition est limitée à des interventions effectuées avant la date d entrée en vigueur des prestations , , , , , , , , , , , , et "
9 CHIRURGIE PLASTIQUE Art. 14c pag. 7 "2. Chirurgie plastique du nez Rhinoplastie pour perte du nez (temps principal) K Rhinoplastie pour perte du nez (temps complémentaire) K Réfection d'une déformation de la pyramide nasale par ostéotomie ou greffe ou prothèse K 225 " Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) Supprimée par A.R (en vigueur ) + "A.R " (en vigueur ) "La prestation n n est attestable qu à la condition que la rhinomanométrie ou la rhinométrie acoustique permette de démontrer que la malformation de la pyramide nasale est à l origine d une obstruction nasale pathologique ou à condition qu elle soit justifiée par l existence d une séquelle majeure d un traumatisme antérieur." "Ces éléments doivent être conservés dans le dossier du bénéficiaire tenu par le prestataire et être tenus à la disposition du médecin-conseil." "A.R " (en vigueur ) " Correction souspérichondrale de la cloison nasale K Correction souspérichondrale et souspériostée de la cloison nasale K Procédure de rhinoseptoplastie externe avec une correction complète de la cloison nasale, de la pyramide nasale et de la valve du nez sous condition d un résultat pathologique d une rhinométrie acoustique K 300 " " Rhinoplastie pour déformation après fente labiale ou labiopalatine K Chirurgie plastique des oreilles" + "A.R " (en vigueur ) " Chirurgie corrective de l'oreille (une oreille) K 42, Chirurgie corrective de l'oreille (deux oreilles) K 63, Chirurgie corrective de l'oreille, par temps préparatoire ou complémentaire K 21,24 "
10 CHIRURGIE PLASTIQUE Art. 14c pag. 8 "Reconstitution totale du pavillon de l'oreille pour aplasie ou amputation traumatique : Temps principal K Par temps préparatoire ou complémentaire K 90 "
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Section 9. Dermato-vénéréologie. "Art. 21. 1 er. Sont considérées comme prestations qui requièrent la qualification de médecin spécialiste en dermato-vénéréologie (E) : "A.R. 08.12.2013 en vigueur : 01.03.2014"
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