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Timestamp: 2016-10-21 13:14:34+00:00

Document:
recourant, repr�sent� par Me Reza Vafadar, avocat,
Juge d'instruction de la R�publique et canton de Gen�ve, case postale 3344, 1211 Gen�ve 3
Minist�re public de la R�publique et canton de Gen�ve, Palais de Justice, Place du Bourg-de-Four 1, 1204 Gen�ve,
prolongation de la d�tention avant jugement,
recours en mati�re p�nale contre l'ordonnance de la Chambre d'accusation de la R�publique et canton de Gen�ve du 19 janvier 2007.
Dans le cadre de la proc�dure P/20016/2006, ouverte pour infractions � la loi f�d�rale sur les stup�fiants, un certain nombre de trafiquants de drogue africains ont �t� interpell�s. Plusieurs centaines de grammes de coca�ne et une importante somme en euros et en francs suisses ont �t� saisies.
L'enqu�te a r�v�l� que ces trafiquants utilisaient le bureau de change B.________ � Gen�ve pour leurs affaires financi�res. Un mandat d'arr�t a �t� d�cern� le 12 janvier 2007 � l'encontre de A.________, administrateur et directeur de B.________. Ce dernier a �t� inculp� le m�me jour par le Juge d'instruction de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Juge d'instruction) pour avoir accept� en d�p�t plusieurs dizaines de milliers de francs jusqu'� un montant d�passant 100'000 fr. et pour avoir effectu� des op�rations de change et des transferts pour des montants de plus de 5'000 fr., sans s'inqui�ter de l'origine des valeurs patrimoniales. Il lui est reproch� de ne pas avoir, en sa qualit� d'interm�diaire financier, clarifi� la situation, alors que l'ensemble des circonstances devait le laisser pr�sumer que ces fonds provenaient d'un trafic de stup�fiants.
Le 15 janvier 2007, le Juge d'instruction a charg� la police d'identifier et d'entendre tous les "d�posants" dont les alias figurent sur les relev�s excel tenus par A.________; d'identifier et d'entendre un certain "C.________", apprenti aupr�s de B.________; d'entendre Mme D.________, comptable de B.________, s'agissant notamment de la comptabilisation des fonds des "d�posants"; d'identifier et d'entendre un certain "E.________", dont les coordonn�es t�l�phoniques correspondent � M. E.________, s'agissant de la remise � A.________ d'environ 380 cartouches de cigarettes; d'entendre � nouveau A.________ sur le fonctionnement de son commerce et sur la tenue de ses dossiers, au vu de sa qualit� d'interm�diaire financier, tout en recueillant ses commentaires sur les pi�ces et valeurs saisies; d'effectuer, avec le concours de A.________, une nouvelle visite domiciliaire de ses locaux professionnels, afin, notamment, de pr�lever une copie du disque dur de l'un des ordinateurs utilis� pour les op�rations de change; d'exploiter les pi�ces saisies (documents, donn�es informatiques et t�l�phones portables).
Par ordonnance du 22 janvier 2007, le Juge d'instruction a encore ordonn� qu'il soit proc�d� � une perquisition des locaux de B.________ aux fins d'y saisir tous objets, documents ou valeurs pouvant servir � la manifestation de la v�rit�.
Le 18 janvier 2007, le Juge d'instruction a requis la prolongation de la d�tention de A.________. Il a rappel� les charges graves, lesquelles, bien que contest�es s'agissant d'un blanchiment aggrav� du produit de crimes � la LStup (art. 305bis ch. 1 et 2 CP), restaient largement suffisantes sous la forme subjective d'un dol �ventuel, et objectivement, � titre subsidiaire, comme une infraction de d�faut de vigilance en mati�re d'op�rations financi�res (art. 305ter CP). Il a invoqu� les besoins de l'instruction qui d�butait et qui avaient �t� formalis�s dans la r�quisition � la police judiciaire du 15 janvier 2007. Il a �galement �voqu� un risque de collusion en rapport avec la n�cessit� d'entendre les "autres d�posants" dont les noms figurent sur les relev�s excel des mouvements journaliers du bureau de change.
Par ordonnance du 19 janvier 2007, la Chambre d'accusation de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Chambre d'accusation) a fait siens les motifs invoqu�s par le Juge d'instruction et a autoris� la prolongation de la d�tention de A.________ pour une dur�e de deux mois.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'ordonnance rendue par la Chambre d'accusation le 19 janvier 2007 et d'ordonner sa mise en libert� imm�diate.
Le Procureur g�n�ral s'en est rapport� � l'appr�ciation du Tribunal f�d�ral s'agissant de la recevabilit� du recours. Au fond, il a conclu � la confirmation de l'ordonnance rendue par la Chambre d'accusation. Cette derni�re s'est quant � elle r�f�r�e aux consid�rants de sa d�cision. Par courrier du 30 janvier 2007, A.________ s'est encore plaint d'une violation du principe de la c�l�rit�. Le Juge d'instruction s'en est remis � l'appr�ciation du Tribunal quant � la recevabilit� du recours. Au fond, il a propos� son rejet. Invit� � r�pliquer, A.________ a persist� dans ses conclusions.
La d�cision attaqu�e ayant �t� rendue apr�s le 1er janvier 2007, la loi sur le Tribunal f�d�ral du 17 juin 2005 (LTF; RS 173.110) est applicable � la pr�sente proc�dure de recours (art. 132 al. 1 LTF).
Form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision incidente susceptible de causer un dommage irr�parable (art. 93 al. 1 let. a LTF; FF 2001 IV 4131) prise en derni�re instance cantonale (art. 80 cum 130 al. 1 LTF) et qui touche le recourant dans ses int�r�ts juridiquement prot�g�s (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF), le recours en mati�re p�nale (art. 78 ss LTF) est recevable. La Ire Cour de droit public est comp�tente pour traiter les recours en mati�re p�nale contre des d�cisions de maintien en d�tention pr�ventive (art. 29 al. 3 RTF). Les conclusions du recourant sont recevables (art. 107 al. 2 LTF).
Saisi d'un recours en mati�re p�nale dirig� contre une d�cision de maintien en d�tention pr�ventive, le Tribunal f�d�ral n'examine que la violation des droits constitutionnels invoqu�s et motiv�s (art. 98 et 106 al. 2 LTF; FF 2001 IV 4134).
Dans un grief de nature formelle qu'il convient d'examiner en premier lieu, le recourant reproche � la Chambre d'accusation d'avoir m�connu certaines de ses objections. Par ailleurs, l'ordonnance attaqu�e renvoie � la demande de prolongation du Juge d'instruction. Cela ne constituerait pas une motivation suffisante.
4.1 Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. conf�re � toute personne le droit d'exiger qu'un jugement ou une d�cision d�favorable � sa cause soit motiv�. Cette garantie tend � donner � la personne touch�e les moyens d'appr�cier la port�e du prononc� et de le contester efficacement, s'il y a lieu, devant une instance sup�rieure. Elle tend aussi � �viter que l'autorit� ne se laisse guider par des consid�rations subjectives ou d�pourvues de pertinence; elle contribue, par l�, � pr�venir une d�cision arbitraire. En r�gle g�n�rale, il suffit que l'autorit� mentionne au moins bri�vement les motifs qui l'ont guid�e, sans qu'elle soit tenue de r�pondre � tous les arguments pr�sent�s (ATF 112 Ia 107 consid. 2b p. 109; voir aussi ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102, 125 II 369 consid. 2c p. 372, 124 II 146 consid. 2a p. 149). Cela concerne notamment les d�cisions cons�cutives � une demande de prolongation de la d�tention, sur laquelle l'autorit� doit statuer � bref d�lai; il est d'ailleurs admis que celle-ci peut se borner � adh�rer aux motifs de la demande ou � ceux d'une d�cision ant�rieure (ATF 123 I 31 consid. 2 p. 33).
4.2 Si l'ordonnance attaqu�e renvoie aux motifs du Juge d'instruction, elle contient n�anmoins des indications quant au maintien en d�tention: elle mentionne que le recourant a gravement manqu� � ses obligations, dans une telle mesure que la n�gligence ou le dol �ventuel n'entrent pas en consid�ration et qu'il a pr�t� la main � une activit� criminelle, de sorte que les charges sont graves et suffisantes; elle rel�ve �galement le risque de collusion en rapport avec l'identification des d�posants figurant dans les tableaux excel. Ces indications r�pondent, au moins dans une certaine mesure, aux objections soulev�es par le recourant, et permettent en tout cas � ce dernier de recourir en toute connaissance de cause. Quant aux arguments relatifs � la modification du Code p�nal et � la peine sanction encourue que la Chambre d'accusation n'aurait pas trait�s, le recourant n'en d�montre pas la pertinence (cf. art. 106 al. 2 LTF). Les exigences minimales de motivation de la d�cision attaqu�e sont donc satisfaites.
Une mesure de d�tention pr�ventive n'est compatible avec la libert� personnelle, garantie par les art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH, que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 34 du code de proc�dure p�nale genevois (CPP/GE; cf. �galement l'art. 27 Cst./GE). Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst.; ATF 123 I 268 consid. 2c p. 270). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de r�it�ration (cf. art. 34 let. a � c CPP/GE). La gravit� de l'infraction - et l'importance de la peine encourue - n'est, � elle seule, pas suffisante (ATF 117 Ia 70 consid. 4a). Pr�alablement � ces conditions, il doit exister � l'�gard de l'int�ress� des charges suffisantes (art. 5 par. 1 let. c CEDH; ATF 116 Ia 144 consid. 3; art. 34 in initio CPP/GE).
S'agissant d'une restriction grave � la libert� personnelle, le Tribunal f�d�ral examine librement ces questions, sous r�serve toutefois de l'appr�ciation des preuves, revue sous l'angle restreint de l'arbitraire (art. 97 al. 1 LTF; ATF 123 I 268 consid. 2d p. 271). L'autorit� cantonale dispose ainsi d'une grande libert� dans l'appr�ciation des faits (ATF 114 Ia 281 consid. 3 p. 283).
Le recourant ne remet pas en cause la base l�gale sur laquelle repose la d�tention pr�ventive. De son argumentation prolixe, il est difficile de d�duire s'il conteste v�ritablement l'existence de charges suffisantes.
6.1 L'exigence de charges suffisantes suppose qu'il existe � l'encontre de l'int�ress� des indices s�rieux de culpabilit�, c'est-�-dire des raisons plausibles de soup�onner qu'il a commis une infraction. A cet �gard, le juge de la d�tention n'a pas � proc�der � une pes�e compl�te des �l�ments � charge ou � d�charge et � appr�cier la cr�dibilit� des d�clarations recueillies; il doit uniquement v�rifier l'existence de soup�ons raisonnables de culpabilit� (cf. arr�t 1S.1/2006 consid. 3.2). Les exigences quant � l'intensit� des charges propres � justifier un maintien en d�tention ne sont pas les m�mes aux divers stades de l'instruction p�nale; alors que, dans les premiers temps de l'enqu�te, des soup�ons encore peu pr�cis peuvent �tre suffisants, la perspective d'une condamnation doit appara�tre vraisemblable apr�s l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (ATF 116 Ia 144 consid. 3c p. 146).
6.2 En l'esp�ce, le Juge d'instruction a rappel� que l'absence de toutes pr�cautions prises fondait - au-del� de la simple l�g�ret� coupable - l'hypoth�se de la commission d'un blanchiment d'argent aggrav� (art. 305bis ch. 1 et 2 CP) sous la forme subjective d'un dol �ventuel. Selon ses propres dires, le recourant ne d�sire pas �luder sa responsabilit� quant au d�faut de vigilance. Il conteste en revanche avoir eu connaissance de l'activit� illicite exerc�e par ses cocontractants. Or, le simple fait que les individus arr�t�s pour trafic de stup�fiants n'ont pas formellement mis en cause le recourant, ne saurait permettre d'�carter tout soup�on raisonnable de culpabilit� � l'�gard de celui-ci, ce d'autant plus que l'enqu�te ne fait que d�buter. La Chambre d'accusation pouvait donc consid�rer que des charges suffisantes existaient � l'endroit du recourant.
7.1 Le maintien du pr�venu en d�tention peut �tre justifi� par l'int�r�t public li� aux besoins de l'instruction en cours, par exemple lorsqu'il est � craindre que l'int�ress� ne mette sa libert� � profit pour faire dispara�tre ou alt�rer les preuves, ou qu'il prenne contact avec des t�moins ou d'autres pr�venus pour tenter d'influencer leurs d�clarations. On ne saurait toutefois se contenter d'un risque de collusion abstrait, car ce risque est inh�rent � toute proc�dure p�nale en cours et doit, pour permettre � lui seul le maintien en d�tention pr�ventive, pr�senter une certaine vraisemblance. L'autorit� doit ainsi d�montrer que les circonstances particuli�res de l'esp�ce font appara�tre un danger concret et s�rieux de telles manoeuvres, propres � entraver la manifestation de la v�rit�, en indiquant, au moins dans les grandes lignes et sous r�serve des op�rations � conserver secr�tes, quels actes d'instruction elle doit encore effectuer et en quoi la lib�ration du pr�venu en compromettrait l'accomplissement (ATF 128 I 149 consid. 2.1 p. 151 et les arr�ts cit�s).
7.2 En l'esp�ce, les autorit�s cantonales souhaitent �viter tout risque de collusion avec les d�posants dont les identit�s sont activement recherch�es, en vue de leur audition.
Le recourant soutient que ce risque serait �cart� puisque les personnes indiqu�es par le Juge d'instruction dans son courrier du 15 janvier 2007 ont �t� interrog�es. Or, il ne ressort pas du dossier que les d�posants aient d�j� �t� entendus. Dans ses observations, le Juge d'instruction a au contraire pr�cis� que les actes d'instruction sollicit�s �taient en cours d'ex�cution. En outre, le fait que les personnes arr�t�es pour trafic de drogue n'ont pas mis en cause le recourant n'est pas relevant et ne rend nullement superflu les investigations � l'�gard des autres d�posants. La saisie des tableaux excel et l'impossibilit� cons�cutive du recourant d'entraver l'enqu�te sur ce point, ne sont pas davantage des �l�ments pertinents, puisque ce sont les auditions des d�posants qui sont vis�es.
Au vu de ce qui pr�c�de, il existe donc effectivement un risque que le recourant ne tente, en cas de lib�ration, de prendre contact avec les personnes � entendre. Le risque de collusion appara�t suffisamment concret.
Le recourant se plaint �galement d'une violation des principes de la proportionnalit� et de la c�l�rit�. Il estime que la Chambre d'accusation a mal appr�ci� le temps n�cessaire pour accomplir les actes d'instruction sollicit�s.
8.1 En vertu des art. 31 al. 3 Cst. et 5 par. 3 CEDH, le pr�venu doit �tre lib�r� lorsque la dur�e de son incarc�ration se rapproche de la peine privative de libert� qui sera �ventuellement prononc�e. L'incarc�ration peut aussi �tre disproportionn�e en cas de retard injustifi� dans le cours de la proc�dure p�nale (ATF 128 I 149 consid. 2.2 p. 151; 125 I 60 consid. 3d p. 64; 124 I 208 consid. 6 p. 215 et les arr�ts cit�s). Le caract�re raisonnable de la dur�e d'une proc�dure p�nale s'appr�cie selon les circonstances particuli�res de la cause, eu �gard � la complexit� de l'affaire, au comportement du requ�rant et � celui des autorit�s comp�tentes, ainsi qu'� l'enjeu du litige pour le pr�venu (ATF 124 I 139 consid. 2c p. 142; 119 Ib 311 consid. 5b p. 325; 117 Ib 193 consid. 1c p. 197). N'importe quel retard n'est pas suffisant pour justifier l'�largissement du pr�venu. Il doit s'agir d'un manquement particuli�rement grave, faisant au surplus appara�tre que l'autorit� de poursuite n'est plus en mesure de conduire la proc�dure � chef dans un d�lai raisonnable. En cas de retard de moindre gravit�, des injonctions particuli�res peuvent �tre donn�es, comme par exemple la fixation d'un d�lai de d�tention maximum; c'est au surplus au juge du fond qu'il appartient, le cas �ch�ant par une r�duction de peine, de tenir compte d'une violation de l'obligation de c�l�rit� (ATF 128 I 149 consid. 2.2 p. 151 s.).
8.2 En l'esp�ce, le recourant a �t� plac� en d�tention pr�ventive le 12 janvier 2007. A ce stade, le principe de la proportionnalit� est encore pleinement respect�, au vu des charges qui p�sent sur le recourant, s'agissant de d�faut de vigilance en mati�re d'op�rations financi�res et de blanchiment d'argent. Le recourant ne soutient du reste pas s�rieusement le contraire.
Par ailleurs, il n'y a pas lieu de reprocher aux autorit�s cantonales un quelconque retard. Comme l'indiquent les �l�ments chronologiques r�capitul�s dans le courrier du 31 janvier 2007 du Juge d'instruction au mandataire du recourant, l'instruction a �t� r�guli�rement men�e. La propre appr�ciation du recourant selon laquelle les actes d'instruction auraient d� pouvoir �tre ex�cut�s en moins d'une semaine n'est pas fond�e. En effet, 22 d�posants doivent �tre identifi�s et interrog�s et 3 t�moins entendus. De plus, toutes les pi�ces saisies doivent �tre exploit�es. Du reste, comme l'a relev� le Juge d'instruction, le travail est rendu difficile par les lacunes r�sultant du manquement du recourant � ses obligations d'interm�diaire financier. Dans ces circonstances, � ce stade de la proc�dure, le grief ne peut �tre qu'�cart�.
Il s'ensuit que le recours en mati�re p�nale doit �tre rejet�. Un �molument judiciaire est mis � la charge du recourant, conform�ment � l'art. 66 al. 1 LTF.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Juge d'instruction, au Minist�re public et � la Chambre d'accusation de la R�publique et canton de Gen�ve.
Le pr�sident: : La greffi�re:

References: ATF 
 art. 106
 art. 10
 ATF 
 art. 34
 ATF 
 art. 34
 ATF 
 art. 31