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Timestamp: 2016-10-26 04:11:07+00:00

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2A.523/2000 (27.02.2001)
l'arr�t rendu le 25 octobre 2000 par le Tribunal administratif du canton de Vaud, dans la cause qui oppose le recourant au Service de la population du canton de V a u d;
l'autorisation de s�jour)
A.- Ressortissant de la R�publique d�mocratique du Congo (ex-Za�re), Y.________ a d�pos� une demande d'asile le 27 septembre 1993.
Le 20 janvier 1994, l'Office f�d�ral des r�fugi�s (ci-apr�s: l'Office f�d�ral) a rejet� sa demande.
Le 25 juillet 1994, la Commission suisse de recours en mati�re d'asile a annul� cette d�cision, sur recours de l'int�ress�, et renvoy� la cause � l'Office f�d�ral pour nouvelle d�cision. Elle a estim� en substance que son droit d'�tre entendu avait �t� viol�.
Le 23 ao�t 1994, ledit office a rejet� � nouveau la demande d'asile de Y.________
Le 31 octobre 1994, le recours interjet� par l'int�ress� contre cette derni�re d�cision a �t� d�clar� irrecevable.
En raison de son mariage le 4 novembre 1994 avec D.________, ressortissante suisse, Y.________ a b�n�fici� d'une autorisation de s�jour.
B.- Le 7 f�vrier 1996, il a �t� condamn� � une peine de sept jours d'emprisonnement assortie du sursis pendant deux ans et � 100 fr. d'amende pour vol d'usage, conduite d'une voiture automobile sans �tre d�ment accompagn�, n'�tant titulaire que d'un permis d'�l�ve conducteur, et conduite de ce v�hicule en �tat d�fectueux.
Par convention de mesures protectrices de l'union conjugale du 23 octobre 1996, les �poux Y.________ se sont autoris�s � vivre s�par�s jusqu'� la fin du mois de f�vrier 1997, Y.________ s'�tant engag� � quitter le domicile conjugal au plus tard le 30 octobre 1996.
Le 1er avril 1997, la police cantonale du canton de Vaud (ci-apr�s: la Police cantonale) a dress� un rapport sur la situation du couple. Elle a relev� qu'aucun enfant n'�tait issu de son union mais que D.________ s'occuperait de deux enfants qu'elle avait adopt�s en 1991. En juin 1996, celle-ci se serait r�fugi�e avec ses enfants au foyer X.________ suite � une bagarre avec son mari. Malgr� la s�paration convenue le 23 octobre 1996, celui-ci aurait continu� � vivre, du moins en partie, dans l'appartement de son �pouse car il ne trouvait pas de logement en raison de sa situation financi�re. Comme il ne poss�dait plus la cl� de cet appartement, il logeait aupr�s de compatriotes, notamment dans le centre A.________ � Z.________, en l'absence de sa femme.
Le 20 octobre 1997, D.________ a ouvert action en divorce contre son �poux.
Le 3 novembre 1997, l'int�ress� a �t� condamn� pour complicit� de vol et vol � 10 jours d'emprisonnement.
Le 13 mai 1998, il a �t� condamn� pour usage abusif de permis � 400 fr. d'amende. En m�me temps, le sursis accord� le 7 f�vrier 1996 a �t� r�voqu�.
Par convention sign�e les 2 et 9 juin 1998, D.________ a retir� sa demande en divorce d�pos�e le 20 octobre 1997.
Le 9 septembre 1998, Y.________ a �t� condamn� pour vol et faux dans les certificats � une peine de trente jours d'emprisonnement.
Le 13 septembre 1999, il a �t� condamn� � 45 jours d'emprisonnement et � cinq ans d'expulsion du territoire suisse, cette derni�re sanction assortie du sursis pendant deux ans, pour vol, complicit� de vol et contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants.
Le 14 avril 2000, la Police cantonale a dress� un rapport � l'intention du Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service de la population) selon lequel le couple se serait s�par� pour la deuxi�me fois suite au d�p�t de la demande en divorce de D.________. Au mois de mai 1998, cette derni�re aurait cependant accept� de reprendre la vie commune une nouvelle fois. Au mois de mars 1999, elle aurait profit� de la semi-d�tention de son mari pour introduire une nouvelle demande en divorce. Elle se serait r�fugi�e chez des amis et vivrait s�par�e depuis lors. Son �poux aurait repris contact � la fin de l'ann�e 1999 lorsqu'il a appris qu'elle voulait divorcer. Elle aurait alors retir� sa demande en divorce.
C.- Le 16 mai 2000, l'int�ress� a demand� � ce que son autorisation de s�jour soit convertie en permis d'�tablissement.
Le 13 juin 2000, le Service de la population a refus� de renouveler l'autorisation de s�jour de Y.________.
D.- Par arr�t rendu le 25 octobre 2000, le Tribunal administratif du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal administratif) a rejet� le recours de l'int�ress� contre cette derni�re d�cision. Il lui a �galement fix� un d�lai �ch�ant le 30 novembre 2000 pour quitter le territoire vaudois. Il a consid�r� en substance que l'union du couple - qui n'�tait plus v�cue depuis plus de dix-huit mois - �tait vid�e de sa substance, de sorte que sa situation n'�tait plus conforme � l'art. 7 al. 1 LSEE. Au surplus, m�me si les condamnations de Y.________ n'avaient pas �t� tr�s lourdes, elles avaient suivi un crescendo particuli�rement inqui�tant. La r�p�tition des infractions et le comportement de l'int�ress� dans son ensemble d�montraient que celui-ci �tait incapable de respecter l'ordre public dans notre pays, de sorte qu'il se justifiait �galement de ne pas prolonger son permis de s�jour pour ce motif.
E.- Agissant par la voie du recours de droit administratif, Y.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t rendu le 25 octobre 2000 par le Tribunal administratif et d'inviter celui-ci � ordonner au Service de la population de renouveler son autorisation de s�jour.
Le Tribunal administratif conclut au rejet du recours, en se r�f�rant � l'arr�t attaqu�. Le Service de la population s'en remet aux d�terminations de l'autorit� intim�e.
F.- Par ordonnance du 22 d�cembre 2000, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public a admis la demande d'effet suspensif pr�sent�e par l'int�ress�.
1.- a) Selon l'art. 100 al. 1 lettre b ch. 3 OJ, le recours de droit administratif n'est pas recevable en mati�re de police des �trangers contre l'octroi ou le refus d'autorisations auxquelles le droit f�d�ral ne conf�re pas un droit. En principe, l'�tranger n'a pas droit � l'autorisation de s�jour. Ainsi, le recours de droit administratif est irrecevable, � moins que ne puisse �tre invoqu�e une disposition particuli�re du droit f�d�ral ou d'un trait�, accordant le droit � la d�livrance d'une telle autorisation (ATF 126 II 425 consid. 1 p. 427; 377 consid. 2 p. 381; 335 consid. 1a p. 337/338 et les arr�ts cit�s).
b) D'apr�s l'art. 7 al. 1 de la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 142. 20), le conjoint �tranger d'un ressortissant suisse a droit � l'octroi et � la prolongation de l'autorisation de s�jour, � moins qu'il n'existe un motif d'expulsion. Pour juger de la recevabilit� du recours de droit administratif, seule est d�terminante la question de savoir si un mariage au sens formel existe (ATF 126 II 265 consid. 1b p. 266; 124 II 289 consid. 2b p. 291).
L'int�ress� est mari� � une Suissesse. Le recours est donc recevable au regard de la disposition pr�cit�e, la question de savoir si les conditions pour l'octroi de l'autorisation de s�jour sont remplies est une question de fond (ATF 126 II 265 consid. 1b p. 266 et les arr�ts cit�s).
c) D�s lors que la Cour de c�ans peut entrer en mati�re sur le recours en vertu de l'art. 7 al. 1 LSEE, la question de savoir si le pr�sent recours est �galement recevable sur la base de l'art. 8 par. 1 CEDH - qui garantit le droit au respect de la vie familiale -, comme le recourant le soutient, peut rester ouverte (� ce sujet cf. ATF 126 II 425 consid. 2a p. 427; 377 consid. 2b p. 382; 125 II 633 consid. 2e p. 639 et les r�f�rences cit�es).
d) Au surplus, d�pos� en temps utile et dans les formes prescrites par la loi, le pr�sent recours est en principe recevable en vertu des art. 97 ss OJ.
2.- a) Conform�ment � l'art. 104 lettre a OJ, le recours de droit administratif peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation. Le Tribunal f�d�ral revoit d'office l'application du droit f�d�ral qui englobe notamment les droits constitutionnels du citoyen (ATF 125 II 508 consid. 3a p. 509; III 209 consid. 2 p. 211).
En revanche, lorsque le recours est dirig�, comme en l'esp�ce, contre la d�cision d'une autorit� judiciaire, le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s dans la d�cision, sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 104 lettre b et 105 al. 2 OJ; ATF 126 II 196 consid. 1 p. 198). En outre, le Tribunal f�d�ral ne peut pas revoir l'opportunit� de l'arr�t entrepris, le droit f�d�ral ne pr�voyant pas un tel examen en la mati�re (art. 104 lettre c ch. 3 OJ).
b) La possibilit� d'all�guer des faits nouveaux ou de faire valoir de nouveaux moyens de preuve est d�s lors tr�s restreinte (ATF 125 II 217 consid. 3a p. 221; 124 II 409 consid. 3a p. 420 s.; 121 II 97 consid. 1c p. 99; Fritz Gygi, Bundesverwaltungsrechtspflege, 2e �d., Berne 1983, p. 286/287). En particulier, les modifications ult�rieures de l'�tat de fait ne peuvent normalement pas �tre prises en consid�ration, car on ne saurait reprocher � une autorit� d'avoir mal constat� les faits, au sens de l'art. 105 al. 2 OJ, lorsque ceux-ci ont chang� apr�s sa d�cision (ATF 125 II 217 consid. 3a p. 221; 121 II 97 consid. 1c p. 99 s. et les arr�ts cit�s).
Il s'ensuit que le Tribunal f�d�ral ne saurait prendre en consid�ration la lettre de son �pouse que l'int�ress� a joint � son recours.
D'apr�s la jurisprudence, le fait d'invoquer l'art. 7 al. 1 LSEE peut �tre constitutif d'un abus de droit en l'absence m�me d'un mariage contract� dans le but d'�luder les dispositions sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers au sens de l'art. 7 al. 2 LSEE (ATF 121 II 97 consid. 4a p. 103).
b) Il y a abus de droit notamment lorsqu'une institution juridique est utilis�e � l'encontre de son but pour r�aliser des int�r�ts que cette institution juridique ne veut pas prot�ger (ATF 121 II 97 consid. 4 p. 103 et les r�f�rences cit�es). L'existence d'un �ventuel abus de droit doit �tre appr�ci� dans chaque cas particulier et avec retenue, seul l'abus de droit manifeste pouvant �tre pris en consid�ration (ATF 121 II 97 consid. 4a p. 103).
L'existence d'un abus de droit d�coulant du fait de se pr�valoir de l'art. 7 al. 1 LSEE ne peut en particulier �tre simplement d�duit de ce que les �poux ne vivent plus ensemble, puisque le l�gislateur a volontairement renonc� � faire d�pendre le droit � une autorisation de s�jour de la vie commune (cf. ATF 118 Ib 145 consid. 3 p. 149 ss). Le l�gislateur voulait en effet �viter qu'un �tranger ne soit livr� � l'arbitraire de son conjoint suisse. En particulier, il n'est pas admissible qu'un �tranger se fasse renvoyer du seul fait que son conjoint suisse obtient la s�paration effective ou juridique du couple. Toutefois, il y a abus de droit lorsque le conjoint �tranger invoque un mariage n'existant plus que formellement dans le seul but d'obtenir une autorisation de s�jour, car ce but n'est pas prot�g� par l'art. 7 al. 1 LSEE (ATF 121 II 97 consid. 4a p. 103/104).
c) Au regard de ce qui pr�c�de, le mariage du recourant avec une Suissesse n'appara�t pas avoir �t� contract� dans le seul but d'�luder les dispositions sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers. Reste � savoir si le fait d'invoquer l'art. 7 al. 1 LSEE, qui tend � prot�ger une v�ritable communaut� conjugale (ATF 121 II 97 consid. 3b p. 101), pour obtenir une autorisation de s�jour constitue, en l'esp�ce, un abus de droit.
En l'occurrence, les �poux se sont s�par�s une premi�re fois apr�s deux ans de mariage environ, parce que l'int�ress� battait sa femme. Malgr� la s�paration convenue par mesures protectrices de l'union conjugale, ils ont repris la vie commune. En 1997, le couple s'est s�par� une deuxi�me fois en raison de la violence du recourant envers son �pouse.
La vie commune a repris au mois de mai 1998 � la demande de l'int�ress�. Depuis le mois de mars 1999, les conjoints vivent s�par�s, ce qu'admet le recourant. Ce dernier soutient en revanche que le couple serait sur la voie de reprendre la vie commune et que la s�paration leur aurait permis de r�fl�chir et d'arriver � la conclusion qu'ils tenaient l'un � l'autre. Ce ne serait que parce qu'ils r�sident chacun � proximit� de leur lieu de travail respectif qu'ils n'auraient pas encore repris la vie commune. L'int�ress� n'apporte cependant aucun �l�ment, comme l'a consid�r� l'autorit� intim�e, qui tendrait � d�montrer leur intention de se remettre en m�nage. Vu la violence dont il a fait preuve envers sa femme, les d�clarations de celui-ci, dans la mesure o� elles peuvent �tre prises en consid�ration, ne sauraient �tre d�terminantes.
Il appara�t d�s lors que la situation du couple n'est pas conforme au but vis� par l'art. 7 al. 1 LSEE. Cette disposition tend en effet � permettre et assurer juridiquement la vie commune en Suisse et non pas le s�jour sur territoire helv�tique du conjoint �tranger sans qu'une reprise r�elle de la vie commune paraisse envisag�e. Sinon, le maintien du mariage sert seulement � assurer au conjoint �tranger la poursuite de son s�jour en Suisse, ce qui constitue pr�cis�ment un abus de droit. Or, tel est bien le cas en l'esp�ce.
L'autorit� intim�e a donc eu raison de refuser la prolongation de l'autorisation de s�jour du recourant (cf. l'arr�t non publi� du 11 ao�t 1998 en la cause Ehrensberger consid. 4c).
Bien que mari� formellement avec une Suissesse depuis plus de cinq ans, l'int�ress� n'a pas droit non plus � une autorisation d'�tablissement d�s lors que l'abus de droit existait d�j� avant l'�coulement du d�lai de cinq ans pr�vu par l'art. 7 al. 1 2�me phrase LSEE (cf. ATF 121 II 97 consid. 4c p. 104/105). En effet, son �pouse a introduit une premi�re demande en divorce en octobre 1997 d�j�, soit environ trois ans apr�s leur mariage, et il appara�t au vu du comportement de son mari, qu'elle ne l'a retir� qu'en raison des pressions exerc�es par celui-ci. Elle n'a os� le quitter d�finitivement qu'au moment de son incarc�ration au mois de mars 1999 si bien que le 4 novembre 1999, � l'�ch�ance du d�lai de cinq ans de l'art. 7 al. 1 2�me phrase LSEE, les conjoints vivaient s�par�s depuis neuf mois. A ce moment, elle ne savait m�me pas o� demeurait son �poux. Le mariage n'existait d�s lors plus que formellement dans le seul de permettre � celui-ci de rester en Suisse.
d) Pour le surplus, il y a lieu de retenir qu'en l'absence d'une v�ritable union conjugale entre les conjoints, le recourant ne saurait se pr�valoir d'une vie familiale intacte et v�cue au sens de l'art. 8 CEDH. Partant, il ne peut pas non plus pr�tendre � l'octroi d'une autorisation de s�jour sur la base de cette disposition (cf. � ce sujet ATF 126 II 377 consid. 2b et 2c p. 382 ss).
L'absence de vie conjugale n'est toutefois pas le seul motif justifiant le non-renouvellement de son autorisation de s�jour.
4.- a) L'art. 10 al. 1 LSEE pr�voit qu'un �tranger peut �tre expuls� de Suisse, notamment lorsqu'il a �t� condamn� par une autorit� judiciaire pour crime ou d�lit (lettre a) et lorsque sa conduite, dans son ensemble, et ses actes permettent de conclure qu'il ne veut pas s'adapter � l'ordre �tabli dans le pays qui lui offre l'hospitalit� ou qu'il n'en est pas capable (lettre b). L'expulsion ne sera cependant prononc�e que si elle para�t appropri�e � l'ensemble des circonstances (art. 11 al. 3 LSEE). Pour en juger, l'autorit� tiendra notamment compte de la gravit� de la faute commise par l'�tranger, de la dur�e de son s�jour en Suisse et du pr�judice qu'il aurait � subir avec sa famille du fait de son expulsion (art. 16 al. 3 du r�glement d'ex�cution du 1er mars 1949 de la LSEE [RSEE; RS 142. 201]).
Ainsi, lorsqu'il existe un motif d'expulsion au sens de l'art. 10 LSEE, il faut consid�rer en premier lieu la gravit� des actes commis ainsi que la situation personnelle et familiale de l'expuls� (cf. ATF 122 II 1 consid. 2 p. 6; 120 Ib 129 consid. 4b et 5 p. 131 ss; voir �galement ATF 122 II 433 consid. 3b p. 439 ss).
b) En l'esp�ce, l'int�ress� a �t� condamn� � cinq reprises pour des d�lits et contraventions commis entre d�cembre 1995 et septembre 1998. Prises isol�ment, ces infractions p�nales ne sont pas graves. Toutes les peines privatives de libert� se situent en effet largement en-dessous de la limite indicative de deux ans qui, selon la jurisprudence pr�cit�e, justifie en principe le refus d'une autorisation de s�jour au conjoint �tranger d'un ressortissant suisse qui vit en Suisse depuis peu de temps. M�me leur cumul reste en-dessous de cette limite. Mais la gravit� de l'atteinte port�e par le recourant � l'ordre et � la s�curit� publics ne saurait pour autant �tre minimis�e; la gravit� r�sulte ici non pas d'une infraction unique ayant entra�n� une lourde sanction p�nale, mais de la r�p�tition des atteintes � l'ordre juridique �tabli. A cela s'ajoute que le risque de r�cidive est �lev�, l'int�ress� n'ayant pas h�sit� � enfreindre la loi � plusieurs reprises peu apr�s avoir re�u le premier avertissement, le 2 f�vrier 1998, par le Service de la population.
Peu importe au demeurant que le deuxi�me avertissement, que ledit service lui a adress� le 15 mars 2000, soit post�rieur � sa derni�re condamnation. Ensuite, le recourant a d�montr� qu'il ne voulait ou ne pouvait s'adapter � l'ordre �tabli, notamment par sa violence envers son �pouse et les enfants de cette derni�re qui lui ont �t� retir�s pour cette raison. Avec l'autorit� intim�e, on peut donc admettre qu'il existe un int�r�t public important � �loigner de Suisse des d�linquants qui, comme l'int�ress�, commettent de petites et moyennes infractions et ne sont pas capables de s'adapter aux lois de leur pays d'accueil (art. 10 al. 1 lettre b LSEE). Cela dit, les fautes de celui-ci n'apparaissent pas graves au point que l'int�r�t public � son �loignement de Suisse l'emporterait d'embl�e et de mani�re �vidente sur son int�r�t priv� � pouvoir rester dans notre pays. Reste donc � examiner sa situation personnelle et familiale.
c) Le recourant vivait en Suisse depuis sept ans au moment de l'arr�t attaqu�. Toutefois, ce s�jour ne peut �tre qualifi� de particuli�rement long. Par ailleurs, hormis sa relation avec son �pouse - qui n'existe plus que formellement (cf. consid. 3c ci-dessus) -, l'int�ress� ne pr�tend pas avoir nou� de liens particuliers avec notre pays, o� son comportement d�montre du reste qu'il ne s'est pas adapt� � l'ordre �tabli. C'est d�s lors avec la R�publique d�mocratique du Congo, o� il a v�cu jusqu'� l'�ge de 24 ans et o� r�side une partie de sa famille proche, qu'il a conserv� les attaches les plus �troites. Il ne devrait par cons�quent pas conna�tre de difficult�s de r�adaptation importantes en cas de renvoi.
L'int�r�t du recourant � rester en Suisse ne l'emporte d�s lors pas sur l'int�r�t public � l'�loigner.
5.- Mal fond�, le recours doit ainsi �tre rejet�.
Succombant, l'int�ress� doit supporter les frais judiciaires (art. 156, 153 et 153a OJ) et n'a pas droit � des d�pens (art. 159 al. 1 OJ).
4. Communique le pr�sent arr�t en copie au recourant, au Service de la population et au Tribunal administratif du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des �trangers.
Lausanne, le 27 f�vrier 2001 DVR/elo

References: ATF 
 art. 97
 ATF 
 ATF 
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 ATF 
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