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Timestamp: 2016-10-24 03:34:19+00:00

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1C_618/2014 � � Arr�t du 29 juillet 2015
�A.________ SA, repr�sent�e par
nettoyage de murs de vigne par sablage, remise en �tat des lieux,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public, du 13 novembre 2014.
A.________ S.A, soci�t� active dans le commerce du vin, est propri�taire, depuis 1958, de la parcelle n� 6'790, folio n� 77, du cadastre de la Commune de Sion. Situ� au lieu-dit "Cochetta", sur le coteau entre Champlan et le bisse de Clavau, ce bien-fonds est plant� de vignes am�nag�es en terrasses soutenues par des murs en pierres s�ches; ces derniers sont visibles depuis la plaine du Rh�ne. Le secteur est affect� � la zone agricole prot�g�e, selon le plan d'affectation des zones (PAZ) et le r�glement communal de construction et des zones (ci-apr�s: le RCCZ) adopt�s le 21 juin 1988 et approuv�s par le Conseil d'Etat du canton du Valais le 28 juin 1989.
�Au d�but du mois de juillet 2013, A.________ SA a fait nettoyer partiellement par sablage deux des murs �rig�s sur sa parcelle, de mani�re � faire ressortir, sur une hauteur de pr�s de six m�tres, les termes "A.________", sur le mur de la terrasse sup�rieure, et "Clos Cochetta" sur le mur interm�diaire situ� au-dessus du bisse de Clavau.
�Invit�e, le 18 juillet 2013, par la police des constructions de la Commission cantonale des constructions (ci-apr�s: la CCC), � se d�terminer sur ces r�alisations, A.________ SA a expliqu� qu'il ne s'agissait que de l'entretien du patrimoine b�ti et que les inscriptions s'att�nueraient avec le temps, de sorte qu'une autorisation de construire n'�tait pas n�cessaire. Elle a par ailleurs pr�cis� que la technique de sablage employ�e - par la projection de microparticules de ma�s - �tait naturelle.
�Dans le cadre de l'instruction men�e par la CCC, la Sous-Commission des sites, le Services des for�ts et du paysage (ci-apr�s: le SFP) et le Service du d�veloppement territorial (SDT) ont �mis des pr�avis d�favorables, consid�rant que ces inscriptions publicitaires, soumises � autorisation, portent atteinte � la valeur du paysage viticole prot�g� et ne sont pas impos�es par leur destination dans cette zone.
�Le Service de la chasse, de la p�che et de la faune (ci-apr�s: le SCPF), ainsi que le Service de l'Agriculture (ci-apr�s: le SAgr) ont en revanche soutenu les am�nagements litigieux; les inscriptions n'ont, selon eux, aucun impact sur la faune, leur esth�tique est adapt�e � leur environnement et la technique utilis�e est naturelle. Ces services ont par ailleurs estim� que la clause du besoin agricole peut �tre reconnue, l'aspect �conomique et publicitaire devant �tre pris en compte, notamment en lien avec le risque d'abandon de ce type de culture en terrasses, dont les co�ts d'entretien et d'exploitation sont sup�rieurs � ceux d'un vignoble plus accessible.
Par ordre de remise en �tat du 30 septembre 2013, la CCC a ordonn� la suppression des inscriptions publicitaires sur les murs de la parcelle n� 6'790.
�Le 9 avril 2014, le Conseil d'Etat a confirm� cet ordre de remise en �tat des lieux. A.________ SA a recouru contre cette d�cision devant la Cour de droit public du Tribunal cantonal du Valais. Par arr�t du 13 novembre 2014, la cour cantonale a rejet� le recours, consid�rant en substance que les am�nagements litigieux, de par leur caract�re durable et leur impact visuel, sont soumis � autorisation de construire. Elle a en outre estim� que ces r�alisations ne pouvaient �tre autoris�es a posteriori, ces derni�res n'apparaissant pas n�cessaires � l'exploitation en cause et heurtant de surcro�t des int�r�ts pr�pond�rants de protection d'un paysage prot�g�. Dans ce cadre, le Tribunal cantonal a �galement exclu la possibilit� de d�livrer une autorisation exceptionnelle au sens de l'art. 24 de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire du 22 juin 1979 (LAT; RS 700), jugeant que les �pigraphes litigieuses ne sont pas impos�es par leur destination en zone agricole prot�g�e. La cour cantonale a enfin retenu que la remise en �tat n'�tait ni contraire au principe de proportionnalit� ni � celui de l'�galit� de traitement.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ SA demande principalement au Tribunal f�d�ral d'annuler la d�cision de remise en �tat, subsidiairement de lui octroyer l'autorisation de construire.
�Le Conseil d'Etat conclut au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�. Le Tribunal cantonal a renonc� � se d�terminer, tout comme la Ville de Sion, qui se r�f�re toutefois � ses d�terminations du 4 d�cembre 2014 adress�es au Conseil d'Etat. Egalement appel� � se prononcer, l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial (ARE) estime que l'ordre de remise en �tat doit �tre confirm�. La recourante a r�pliqu�.
En raison de l'effet d�volutif complet du recours au Tribunal cantonal (cf. ATF 136 II 101 consid. 1.2 p. 104 et les arr�ts cit�s), et en tant qu'elle est dirig�e contre la d�cision de remise en �tat, dont elle demande l'annulation, la recevabilit� de la conclusion principale de la recourante est douteuse. On comprend n�anmoins des motifs d�velopp�s dans son �criture (cf. ATF 127 IV 101 consid. 1 p. 102) qu'elle demande l'annulation de l'arr�t de la cour cantonale; dans cette mesure, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public des constructions (art. 82 let. a LTF), et appara�t recevable, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. La recourante a pris part � la proc�dure de recours devant le Tribunal cantonal. En tant que destinataire de l'ordre de remise en �tat et propri�taire des murs sur lesquels ont �t� r�alis�es les inscriptions litigieuses, elle est particuli�rement touch�e par l'arr�t attaqu� et peut ainsi se pr�valoir d'un int�r�t digne de protection � son annulation. Elle a donc qualit� pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF.
Dans une premi�re partie de son �criture, la recourante pr�sente sa propre version des faits, laquelle diverge partiellement des constatations des juges cantonaux. Une telle argumentation, dans la mesure o� elle s'�carte des faits �tablis dans l'arr�t attaqu� ou les compl�te, sans qu'il soit indiqu� que ceux-ci seraient manifestement inexacts ou arbitraires, est irrecevable (cf. ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.; 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322). Par ailleurs, � l'appui de son grief portant sur la question de l'impact visuel, la recourante remet en cause la hauteur des r�alisations litigieuses retenue par le Tribunal cantonal (six m�tres; cf. consid. 3.2 ci-dessous); l� encore elle ne fournit aucun �l�ment commandant de s'�carter des constatations de l'instance pr�c�dente. Le Tribunal f�d�ral demeure parant li� par l'�tat de fait de l'arr�t cantonal (art. 105 al. 1 LTF).
Reprenant l'argumentation d�velopp�e devant le Tribunal cantonal, la recourante estime que les r�alisations litigieuses ne seraient pas soumises � autorisation de construire selon l'art. 22 LAT, dans la mesure o� il n'y aurait pas de modification du sol et o� il ne s'agirait que d'une op�ration d'entretien du patrimoine sans caract�re durable.
3.1.�Selon la jurisprudence, sont consid�r�s comme des constructions ou installations au sens de l'art. 22 al. 1 LAT tous les am�nagements durables et fixes cr��s par la main de l'homme, exer�ant une incidence sur l'affectation du sol, soit parce qu'ils modifient sensiblement l'espace ext�rieur, soit parce qu'ils chargent l'infrastructure d'�quipement ou soit encore parce qu'ils sont susceptibles de porter atteinte � l'environnement (ATF 119 Ib 222 consid. 3a p. 227; voir aussi ATF 140 II 473 consid. 3.4.1 p. 479 s.). La proc�dure d'autorisation doit permettre � l'autorit� de contr�ler, avant la r�alisation du projet, sa conformit� aux plans d'affectation et aux r�glementations applicables. Pour d�terminer si l'am�nagement pr�vu est soumis � cette proc�dure, il faut �valuer si, en g�n�ral, d'apr�s le cours ordinaire des choses, il entra�nera des cons�quences telles qu'il existe un int�r�t de la collectivit� ou des voisins � un contr�le pr�alable (ATF 119 Ib 222 consid. 3a p. 227; voir aussi ATF 123 II 256 consid. 3 p. 259; arr�t 1C_107/2011 du 5 septembre 2011 consid. 3.2).
�Sont assimil�s � des constructions tous les b�timents en surface, y compris les abris mobiles, install�s pour un temps non n�gligeable en un lieu fixe. L'exigence de la relation fixe avec le sol n'exclut pas la prise en compte de constructions mobili�res, non ancr�es de mani�re durable au sol et qui sont, cas �ch�ant, facilement d�montables (ATF 123 II 256 consid. 3 p. 259; ALEXANDER RUCH, Commentaire LAT, 2010, n. 24 ad art. 22 LAT).
�L'assujettissement a ainsi �t� admis pour une roulotte de grandes dimensions destin�e � jouer le r�le d'une maison de vacances (ATF 100 Ib 482 consid. 4 p. 488), des cl�tures et barri�res hors de la zone � b�tir (ATF 118 Ib 49), une serre (arr�t 1C_32/2008 du 21 ao�t 2008 consid. 3), un jardin d'hiver, une v�randa, une cabane de jardin ou un couvert servant de garage (arr�t non publi� 1A.92/1993 consid. 2a et les r�f�rences). Il en va de m�me pour des am�nagements ext�rieurs tels que des balustrades pr�fabriqu�es, des colonnes en pierre ou une terrasse (arr�t 1A.156/2004 du 5 novembre 2004 consid. 3.3 cf. �galement les nombreux exemples cit�s par WALDMANN/H�NNI, Raumplanungsgesetz, Handkommentar, 2006, n. 15 ad art. 22 LAT; ALEXANDER RUCH, op. cit., n. 24 ad art. 22 LAT; P. ZEN-RUFFINEN/C. GUY-ECABERT, Am�nagement du territoire, construction, expropriation, 2001, p. 214 ss).
3.2.�En l'esp�ce, il est constant que les inscriptions en cause r�sultent du nettoyage partiel par sablage des murs de vigne et qu'elles ont �t� r�alis�es sans ajout de mat�riel tangible. On ne peut toutefois en d�duire que cette r�alisation ne serait pas soumise � l'exigence d'un permis de construire.
�En effet, et m�me si l'on doit avec la recourante reconna�tre que ces inscriptions s'estomperont sous l'effet du temps (et du d�p�t progressif de s�diments), il ressort de l'arr�t cantonal que celles-ci �taient toujours visibles quinze mois apr�s leur r�alisation, ce qui en confirme ind�niablement le caract�re durable. En outre, contrairement � ce que soutient la recourante, qui estime que le sablage effectu� constitue un travail d'entretien non soumis � autorisation, ce n'est en l'esp�ce pas la m�thode employ�e qui doit �tre analys�e � l'aune de l'art. 22 LAT, mais le r�sultat, respectivement l'impact de la r�alisation sur son environnement. A cet �gard, compte tenu de l'ampleur des inscriptions publicitaires, atteignant environ six m�tres de hauteur, et visibles depuis la plaine du Rh�ne - comme le r�v�lent les photographies vers�es au dossier - c'est � juste titre que la cour cantonale a estim� que celles-ci entra�nent une modification nettement perceptible de l'aspect paysager du site. Ce dernier fait d'ailleurs l'objet d'une protection particuli�re, la parcelle en cause �tant class�e en zone agricole prot�g�e au sens de l'art. 74 RCCZ. Cette disposition pr�voit en substance que cette zone comprend les terrains remarquables par leur valeur de paysage naturel et/ou construit (al. 2). Le maintien des caract�ristiques essentielles du paysage doit y �tre pr�serv� (al. 3). Cette r�glementation traduit � l'�vidence l'existence d'un int�r�t public � la sauvegarde des particularit�s de cette zone, justifiant un examen pr�alable des r�alisations qui y sont projet�es, en particulier sous l'angle de l'esth�tique et de la protection du paysage. On comprend d'ailleurs dans ce cadre les pr�occupations de la ville de Sion, qui craint de voir ce type d'enseignes se multiplier dans une zone sensible et prot�g�e du vignoble sis sur le territoire communal.
�Dans ces circonstances, la soumission des r�alisations litigieuses � la proc�dure d'autorisation de construire ne viole pas le droit f�d�ral; ce premier grief doit �tre �cart�.
A ce stade, il convient d'examiner si, comme le pr�tend la recourante, les r�alisations litigieuses sont conformes � la zone agricole prot�g�e et si elles peuvent, � ce titre, b�n�ficier d'une autorisation ordinaire au sens de l'art. 22 LAT (cf. consid. 4.2) ou, � tout le moins, d'une autorisation exceptionnelle selon l'art. 24 LAT (cf. consid. 4.3).
4.1.�Aux termes de l'art. 22 al. 2 let. a LAT, une autorisation de construire ne peut �tre d�livr�e que si la construction ou l'installation projet�e est conforme � l'affectation de la zone; tel est le cas lorsque sa fonction concorde avec celle de la zone concern�e (DFJP/OFAT, Etude relative � la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire, 1981, n. 29 ad art. 22 LAT). Hors de la zone � b�tir, de fa�on g�n�rale, la conformit� est li�e � la n�cessit�: la construction doit �tre adapt�e, par ses dimensions et son implantation, aux besoins objectifs du propri�taire ou de l'exploitant (ATF 132 II 10 consid. 2.4 p. 17). Cette clause du besoin est clairement exprim�e pour les zones agricoles � l'art. 16a al. 1 LAT. Elle vaut �galement pour les constructions et installations sises en zone � prot�ger au sens de l'art. 17 LAT (ATF 132 II 10 consid. 2.4 p. 17).
�Pr�cisant les conditions de l'art. 16a LAT, l'art. 34 de l'ordonnance sur l'am�nagement du territoire (OAT; RS 700.1) dispose que l'autorisation de construire ne peut �tre d�livr�e que si la construction ou l'installation est n�cessaire � l'exploitation (art. 34 al. 4 let. a OAT), si aucun int�r�t pr�pond�rant ne s'oppose � leur implantation � l'endroit pr�vu (let. b) et s'il est pr�visible que l'exploitation pourra subsister � long terme (let. c). En exigeant que la construction soit n�cessaire � l'exploitation en cause, l'art. 34 al. 4 let. a OAT (qui reprend la condition pos�e � l'art. 16a al. 1 LAT) entend limiter les constructions nouvelles � celles qui sont r�ellement indispensables � l'exploitation agricole ou viticole afin de garantir que la zone agricole demeure une zone non constructible. La n�cessit� de nouvelles constructions s'appr�cie en fonction de crit�res objectifs. Elle d�pend notamment de la surface cultiv�e, du genre de cultures et de production (d�pendante ou ind�pendante du sol), ainsi que de la structure, de la taille et des n�cessit�s de l'exploitation (cf. arr�ts 1C_27/2008 du 25 juin 2008 consid. 2.3; 1A.106/2003 du 12 janvier 2004 consid. 3.2). En d�finitive, ces constructions doivent �tre adapt�es, notamment par leur importance et leur implantation, aux besoins objectifs de l'exploitation en cause (ATF 133 II 370 consid. 4.2 p. 374; 129 II 413 consid. 3.2 p. 415).
�Le crit�re de la n�cessit� implique aussi que les int�r�ts en pr�sence soient appr�ci�s et mis en balance. L'implantation et la conception architecturale de la construction ne doivent contrevenir � aucun int�r�t pr�pond�rant (cf. art. 34 al. 4 let. b OAT). L'appr�ciation doit se faire � l'aune des buts et principes �nonc�s aux art. 1 et 3 LAT, notamment celui visant � pr�server le paysage (art. 3 al. 2 let b et d LAT, cf. arr�t 1C_107/2011 du 5 septembre 2011 consid. 4.1; ALEXANDER RUCH, Commentaire LAT, n. 26 ad art. 16a LAT).
4.2.�La recourante soutient que la mise en valeur publicitaire du "Clos Cochetta" servirait directement � la vente de produits viticoles qui en sont issus et permettrait de prendre en compte les difficult�s de production induites par la culture d'un vignoble en terrasse; la clause du besoin agricole pr�vue � l'art. 16a LAT devrait d�s lors �tre reconnue (consid. 4.2.1). Elle estime par ailleurs que les r�alisations litigieuses ne heurtent aucun int�r�t pr�pond�rant (consid. 4.2.2), de sorte qu'une autorisation ordinaire au sens de l'art. 22 LAT devrait lui �tre accord�e.
4.2.1.�La cour cantonale a tout d'abord jug� que les �pigraphes r�alis�es n'apparaissent, d'un point de vue mat�riel, pas n�cessaires � l'exploitation agricole, ce que la recourante ne remet d'ailleurs pas en cause devant le Tribunal f�d�ral. Ensuite, sous l'angle �conomique, l'instance pr�c�dente a estim� que l'exploitation de la partie du domaine concern� n'�tait pas mise en p�ril par l'absence de ces inscriptions, observant que ce secteur �tait cultiv� depuis de tr�s nombreuses ann�es sans ces derni�res.
�La recourante conteste cette appr�ciation. Son grief est toutefois d�pourvu de toute explication susceptible de d�montrer la n�cessit� des r�alisations litigieuses, la recourante se contentant de reproduire des passages du pr�avis du SAgr ou d'y renvoyer. Outre que la recevabilit� de cette motivation appara�t douteuse, les d�veloppements du SAgr ne commandent pas de s'�carter de la solution adopt�e par les juges cantonaux. En effet, si ce pr�avis mentionne que la culture de vignes situ�es en terrasse engendre des frais d'entretien et d'exploitation suppl�mentaires - ce que la cour cantonale a d'ailleurs express�ment reconnu -, il ne permet en revanche pas de retenir que l'utilisation des murs en pierres s�ches � des fins publicitaires s'av�re indispensable � la p�rennit� de l'exploitation du secteur en cause. On comprend de ce rapport que les co�ts suppl�mentaires sont r�percut�s sur le prix de vente des bouteilles issues de ce vignoble particulier. Rien ne permet en revanche d'en d�duire que la recourante rencontrerait de ce fait, et faute de supports publicitaires pr�sents sur le site m�me des cultures, des difficult�s � �couler cette production, ce qu'elle ne pr�tend d'ailleurs pas. Sur le vu de ce qui pr�c�de, la condition de la n�cessit� de la construction pos�e par l'art. 34 al. 4 let. a OAT n'est pas r�alis�e.
4.2.2.�Le Tribunal cantonal a par ailleurs jug� que les inscriptions litigieuses ne r�pondent pas � l' exigence de l'art. 34 al. 4 let. b OAT, consid�rant qu'il existe un int�r�t pr�pond�rant � la pr�servation du paysage du site. Il a dans ce cadre pr�cis� que l'art. 32 al. 1 de la loi valaisanne concernant l'application de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire du 23 janvier 1987 (LcAT; RS/VS 701.1) autorise les communes � cr�er des zones agricoles prot�g�es. Ces zones comprennent les terres agricoles qu'il y a lieu de pr�server pour leur qualit� particuli�re (art. 16 LAT) ou leur cachet (art. 17 LAT); aucune construction ne peut �tre �rig�e hormis les installations et les �quipements indispensables � leur exploitation (al. 2). Usant de cette facult�, la Commune de Sion a adopt� l'art. 74 RCCZ instituant, au sein de la zone agricole, une telle zone prot�g�e (cf. consid. 3.2 ci-dessus), englobant en l'occurrence le vignoble concern�. Cette disposition renvoie en outre aux prescriptions de l'art. 44 RCCZ relatives � l'esth�tique des constructions et � leur int�gration dans le site.
�Apr�s avoir ainsi rappel� la l�gislation cantonale, l'instance pr�c�dente a estim� que les inscriptions litigieuses d�pr�cient les caract�ristiques essentielles du paysage de cette zone, rappelant que celle-ci, avec ses hauts murs en pierres s�ches, pr�sente une histoire et une valeur paysag�re particuli�res reconnues par les autorit�s cantonales et dont la protection rel�ve d'un int�r�t public pr�pond�rant; cet objectif de protection serait mis en p�ril si des inscriptions publicitaires y �taient admises.
�Il n'y a pas lieu de s'�carter de cette appr�ciation, que le Tribunal f�d�ral examine au demeurant avec retenue, d�s lors qu'il s'agit de tenir compte des circonstances locales (cf. ATF 135 I 176 consid. 6.1 p. 181; 132 II consid. 4.3 p. 416 et les r�f�rences). En effet, la cour cantonale s'est fond�e sur les pr�avis n�gatifs �mis par les organes cantonaux sp�cialis�s en mati�re de protection du paysage (pr�avis de la Sous-Commission des sites du 19 juillet 2013 et du SFP du 26 juillet 2013), mais �galement sur les inqui�tudes - compr�hensibles - de l'autorit� communale, qui craint de voir cette zone viticole prot�g�e constell�e d'inscriptions publicitaires. En affirmant au contraire que ces inscriptions, de par leur caract�re discret et naturel, s'int�greraient parfaitement dans le paysage, la recourante oppose sa propre appr�ciation de la situation � celle du Tribunal cantonal, sans toutefois d�montrer en quoi celui-ci aurait d� s'�carter des rapports �tablis par lesdits services. Elle se fonde certes sur les pr�avis favorables du SCPF et du SAgr, mais perd de vue que les questions li�es � la protection du paysage et des sites ne rel�vent pas directement de la comp�tence de ces derniers. Le SCPF ne s'est d'ailleurs pas r�ellement prononc� sur l'int�gration des �pigraphes litigieuses, mais uniquement sur leur impact visuel sur la faune. Quant au SAgr, il s'est limit� � reconna�tre l'esth�tique satisfaisante des r�alisations contest�es, sans toutefois examiner cette question � l'aune des dispositions prot�geant la zone concern�e, lesquelles sont du reste absentes de son pr�avis.
�Dans ces circonstances, on ne saurait reprocher au Tribunal cantonal d'avoir fait pr�valoir la pr�servation du paysage - principe ancr� � l'art. 78 al. 2 Cst. (cf. �galement art. 1 al. 2 let. a LAT) et reconnu d'int�r�t public par la jurisprudence (cf. ATF 126 I 219 consid. 2c p. 221; ATF 119 Ia 305 consid. 4b p. 309 et les arr�ts cit�s) - sur l'int�r�t purement �conomique de la recourante, que cette derni�re n'a au demeurant all�gu� que de mani�re laconique (cf. consid. 4.2.1), pour refuser l'octroi d'une autorisation ordinaire.
4.3.�Dans son recours au Tribunal f�d�ral, la recourante pr�tend de fa�on confuse, m�langeant ce grief � celui li� � la d�livrance d'un permis de construire ordinaire, qu'une autorisation exceptionnelle au sens de l'art. 24 LAT aurait � tout le moins d� lui �tre accord�e, l'implantation des inscriptions publicitaires �tant impos�e par leur destination (art. 24 al. 1 LAT). Cette argumentation ne lui est toutefois d'aucun secours d�s lors que l'octroi d'une autorisation d�rogatoire au sens de cette dispositions exige �galement qu'aucun int�r�t pr�pond�rant ne s'y oppose (art. 24 let. b LAT). Or, comme on l'a vu, l'int�r�t public � la protection du paysage viticole concern� fait obstacle aux r�alisations litigieuses (cf. consid. 4.2.2). Les conditions pos�es par l'art. 24 LAT �tant cumulatives (cf. ATF 124 II 252 consid. 4 p. 255), il est superflu d'examiner si l'implantation des �pigraphes publicitaires est impos�e par leur destination, ce qui, quoi qu'il en soit, para�t douteux.
4.4.�En d�finitive, le refus d'autorisation de construire - ordinaire ou exceptionnelle - se r�v�le conforme au droit f�d�ral.
La r�alisation litigieuse ne pouvant faire l'objet d'une autorisation post�rieure, il convient d'examiner si l'ordre de remise en �tat est disproportionn�, comme le soutient la recourante.
5.2.�La cour cantonale a jug� que l'int�r�t public � un r�tablissement de l'�tat ant�rieur �tait primordial, eu �gard � la nature et � l'ampleur de l'atteinte au paysage, rel�guant au second plan les inconv�nients de nature �conomique �voqu�s par la recourante. Elle a en outre relev� que les travaux avaient �t� entrepris sans que la recourante prenne pr�alablement contact avec une autorit� afin d'�claircir la question de la n�cessit� d'un permis de construire. Le Tribunal cantonal a enfin estim� que le r�tablissement de l'�tat ant�rieur - � tout le moins d'un �tat approchant - n'apparaissait techniquement pas impossible.
�Reprenant en grande partie - et mot pour mot - son argumentation d�velopp�e devant l'instance pr�c�dente, la recourante pr�tend que l'�tat ant�rieur ne pourra techniquement jamais �tre r�tabli, rendant la mesure ordonn�e disproportionn�e. Savoir si, en l'�tat actuel de la technique, la remise en �tat est r�alisable - comme l'a retenu le Tribunal cantonal - est une question de fait. Si la recourante entend remettre en cause cette constatation, il lui incombe de d�montrer qu'elle aurait �t� �tablie de fa�on arbitraire (cf. consid. 2 ci-dessus et les arr�ts cit�s). Or celle-ci se cantonne � des affirmations p�remptoires: selon elle, un nettoyage int�gral reviendrait � cr�er deux murs blancs et aurait un impact n�gatif sur l'aspect du site, compos� de murs gris; le ternissement des lettres r�v�l�es par le sablage ne serait quant � lui pas respectueux de l'environnement; elle pr�tend enfin que ces proc�d�s entraineraient des co�ts exorbitants, sans toutefois fournir d'informations chiffr�es � cet �gard. Dans ces circonstances et ind�pendamment de la recevabilit� du grief, qui appara�t insuffisamment motiv� au regard des exigences de l'art. 42 al. 2 LTF, respectivement 106 al. 2 LTF, on ne voit au dossier aucun �l�ment commandant de favoriser l'int�r�t priv� au maintien d'un support publicitaire au d�triment de l'int�r�t public important li� � la conservation d'un paysage prot�g� pr�sentant des qualit�s particuli�res. Le grief doit par cons�quent �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
La recourante soutient enfin que d'autres caves utiliseraient les murs de vigne comme espace promotionnel et pr�tend devoir de ce fait �tre mise au b�n�fice du principe de l'�galit� dans l'ill�galit�.
6.1.�Le principe de la l�galit� de l'activit� administrative pr�vaut en principe sur celui de l'�galit� de traitement. En cons�quence, le justiciable ne peut g�n�ralement pas se pr�tendre victime d'une in�galit� devant la loi lorsque celle-ci est correctement appliqu�e � son cas, alors qu'elle aurait �t� faussement, voire pas appliqu�e du tout, dans d'autres cas (ATF 126 V 390 consid. 6a p. 392 et les r�f�rences cit�es). Cela pr�suppose cependant, de la part de l'autorit� dont la d�cision est attaqu�e, la volont� d'appliquer correctement � l'avenir les dispositions l�gales en question. Le citoyen ne peut pr�tendre � l'�galit� dans l'ill�galit� que s'il y a lieu de pr�voir que l'administration pers�v�rera dans l'inobservation de la loi (ATF 136 I 65 consid. 5.6 p. 78 et les r�f�rences). Il faut encore que l'autorit� n'ait pas respect� la loi selon une pratique constante, et non pas dans un ou quelques cas isol�s (ATF 132 II 485 consid. 8.6 p. 510; 127 I 1 consid. 3a p. 2; 126 V 390 consid. 6a p. 392 et les arr�ts cit�s), et qu'aucun int�r�t public ou priv� pr�pond�rant n'impose de donner la pr�f�rence au respect de la l�galit� (ATF 123 II 248 consid. 3c p. 254; 115 Ia 81 consid. 2 p. 83 et les r�f�rences).
�Le Tribunal cantonal a relev� que la ressemblance entre les exemples cit�s par la recourante et le cas d'esp�ce se limitait � l'utilisation du domaine viticole � des fins promotionnelles. Constatant que les moyens utilis�s, la grandeur des inscriptions, la nature des lieux ou encore la collectivit� locale concern�e �taient en revanche diff�rents, la cour cantonale a estim� que la comparaison op�r�e par la recourante apparaissait peu pertinente.
�Devant le Tribunal f�d�ral, la recourante affirme au contraire que, parmi les exemples cit�s, deux caves se trouveraient non seulement dans la m�me commune, mais encore dans la m�me zone prot�g�e et que leurs messages publicitaires auraient une visibilit� identique aux �pigraphes en cause. Cette assertion de nature purement appellatoire - dont la recevabilit� est sujette � caution - ne d�montre pas en quoi l'appr�ciation de la cour cantonale serait critiquable, ce d'autant moins que la recourante reconna�t elle-m�me que les moyens publicitaires employ�s par les exploitants cit�s en exemple diff�rent du sablage litigieux. Quoi qu'il en soit, cette critique n'appara�t pas pertinente, le Tribunal cantonal ayant retenu - sans que cela ne soit contest� - que la CCC n'avait pas manifest� son intention de tol�rer � l'avenir la prolif�ration de messages publicitaires, en particulier sur des �l�ments exemplaires du paysage, et rien au dossier ne permet d'affirmer le contraire. Par ailleurs, il faut, avec la cour cantonale, reconna�tre que le principe de la l�galit� doit en l'esp�ce avoir le pas sur celui de l'�galit� de traitement eu �gard au caract�re pr�pond�rant de l'int�r�t public � la pr�servation d'un paysage viticole caract�ristique (cf. consid. 4.2.2 ci-dessus).
�Le grief tir� d'une violation du principe d'�galit� de traitement s'av�re mal fond�.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�. La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 65 et 66 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la mandataire de la recourante, � la Ville de Sion, au Conseil d'Etat du canton du Valais, au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public, et � l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial.

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 22
 art. 22
 art. 22
 art. 22
 art. 34
 art. 1
 art. 16
 ATF 
 art. 1
 ATF 
 ATF 
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