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Timestamp: 2016-10-24 05:27:19+00:00

Document:
repr�sent�es par Me Jean-Yves Schmidhauser,
repr�sent�e par Me Olivier Carrard,
d�fenderesse et recourante (4A_294/2012).
contrat d'architectes; honoraires; r�siliation
recours contre l'arr�t rendu le 13 avril 2012 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Sur un bien-fonds dont elle �tait propri�taire � Plan-les-Ouates, la soci�t� X.________ SA a projet� la r�alisation d'un complexe immobilier destin� aux activit�s technologiques, comprenant cinq b�timents et des garages souterrains, pour un co�t approximatif de 115 millions de francs.
A cette fin, le 1er juin 2001, elle a conclu un contrat avec les soci�t�s A.________ architecture SA, et B.________ architecture SA. Celle-ci se chargeaient conjointement de r�aliser les plans, pr�parer et analyser les soumissions, puis diriger les travaux de construction. Leur contribution �tait divis�e en dix-sept prestations partielles, correspondant chacune � une fraction du co�t total de l'ouvrage. Les prestations convenues ne s'�tendaient pas � l'am�nagement int�rieur, � la promotion du projet ni � la mise en location des locaux. Apr�s que le contrat eut �t� compl�t� de deux avenants le 25 f�vrier puis le 1er juillet 2002, les honoraires convenus �taient fix�s au montant forfaitaire de 5'220'000 fr., hors taxes, pour l'ensemble des prestations. Ces honoraires �taient index�s � l'indice officiel du co�t de la vie, l'indice 102 du mois de juin 2001 faisant r�f�rence.
Les soci�t�s d'architecture n'�taient pas autoris�es � passer des commandes de travaux et de fournitures pour le compte de la ma�tresse de l'ouvrage. Les frais d'intervention de tiers, soit notamment d'expertise et � d'avis �, seraient � pris en charge selon entente pr�alable �.
La relation des parties �tait pour le surplus soumise au r�glement SIA n� 102 du 28 janvier 1984.
La ma�tresse de l'ouvrage a mandat� M.________ en qualit� � d'administrateur de promotion et pilote du projet �, avec mission de rechercher des locataires et leur fournir les informations et documents techniques n�cessaires � la conclusion des baux. M.________ entrait au conseil d'administration de la soci�t�, avec droit de signature collective � deux. Un budget lui �tait attribu�; n�anmoins, il devait soumettre ses d�penses � l'approbation de sa mandante.
Lors d'une s�ance de travail le 8 mars 2003, il fut d�cid� d'entente avec la ma�tresse de l'ouvrage que les soci�t�s d'architecture fourniraient � M.________ un � support de commercialisation � pour l'implantation des surfaces lou�es. Le prix de cette prestation hors forfait �tait �valu� � 25'000 fr. et il devait �tre pr�lev� sur le budget confi� � M.________.
D�s juin 2003, les soci�t�s d'architecture ont r�alis� une �tude d'implantation pour un institut de recherche technologique qui envisageait le transfert de ses activit�s dans le futur complexe. L'institut a pay� cette �tude. Au mois de f�vrier 2004, alors que le projet immobilier �tait en suspens mais avec l'accord verbal de M.________, elles ont r�alis� une �tude compl�mentaire pour laquelle elles demandent d'�tre r�tribu�es.
Dans le cadre du forfait, les soci�t�s d'architecture devaient notamment r�aliser une �tude technique des fa�ades. Elles ont sous-trait� cette �tude � un bureau sp�cialis� qu'elles ont r�mun�r� par 45'837 fr.60. Au m�me bureau de sp�cialistes, elles ont demand� une �tude suppl�mentaire consistant dans l'�laboration des r�gles d'ex�cution de toutes les pi�ces de serrurerie des fa�ades, r�gles que, ensuite, les entreprises soumissionnaires devraient uniform�ment suivre dans la pr�paration de leurs offres. Cette �tude suppl�mentaire ne s'inscrivait pas dans le forfait. Les soci�t�s d'architectures ont n�anmoins vers� une r�mun�ration au montant de 102'220 fr.; elles pr�voyaient de se faire rembourser, le moment venu, par l'entreprise adjudicataire.
Les soci�t�s d'architecture ont accompli 58,75% des prestations comprises dans le forfait. En dix-huit versements, de juillet 2001 � septembre 2003, la ma�tresse de l'ouvrage a pay� des honoraires au total de 3'283'952 fr., puis elle a refus� tout paiement suppl�mentaire.
L'avancement du projet s'est trouv� ralenti puis bloqu� par l'opposition et les recours d'un propri�taire voisin dans la proc�dure d'autorisation de construire. Apr�s que cette autorisation fut devenue d�finitive en mai 2004, la ma�tresse de l'ouvrage a laiss� le projet en suspens. Elle n'a pas r�pondu aux demandes des soci�t�s d'architecture qui souhaitaient conna�tre ses intentions. Ces soci�t�s ont veill� � faire prolonger l'autorisation de construire qui arrivait � expiration. Plus tard, elles ont averti la ma�tresse de l'ouvrage qu'une demande de prolongation suppl�mentaire devrait �tre motiv�e et qu'elles n'�taient pas en mesure de la pr�senter. Elles ont plusieurs fois demand� si le contrat �tait maintenu. Dans une lettre du 11 mai 2007, le conseil de la ma�tresse de l'ouvrage leur a r�pondu � qu'il n'y avait plus de contrat depuis fort longtemps �. D�s novembre 2005, elles avaient consult� un avocat et r�clam� - mais sans succ�s - divers paiements � titre d'honoraires et de remboursement de frais.
Le 21 d�cembre 2007, A.________ architecture SA, et B.________ architecture SA ont ouvert action contre X.________ SA devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve. La d�fenderesse devait �tre condamn�e � payer 558'232 fr.90 avec int�r�ts au taux de 5% par an d�s le 14 mai 2007, � titre d'honoraires, d'indexation des honoraires, de remboursement de frais et d'indemnit� pour r�siliation du contrat en temps inopportun. Le tribunal �tait requis de lever l'opposition de la d�fenderesse au commandement de payer qui lui avait �t� notifi� le 23 octobre 2007 dans la poursuite n� ... de l'office de Egg.
Le tribunal s'est prononc� le 9 juin 2011. Il a condamn� la d�fenderesse � payer les montants ci-apr�s aux demanderesses, cr�anci�res solidaires:
197'361 fr.25 avec int�r�ts d�s le 20 octobre 2007, � titre de solde du forfait contractuel, y compris l'indexation et la TVA;
102'220 fr. avec int�r�ts d�s le 21 septembre 2004, pour r�paration du dommage correspondant au co�t de l'�tude suppl�mentaire des fa�ades;
3'227 fr.75 en capital, avec int�r�ts d�s le 1er mai 2004 sur 1'994 fr.55, d�s le 15 octobre 2004 sur 433 fr.20 et d�s le 20 octobre 2007 sur 800 fr., pour remboursement de frais de photocopies et autres d�bours.
A concurrence de ces sommes, le tribunal a donn� mainlev�e de l'opposition au commandement de payer; pour le surplus, il a rejet� l'action.
Persistant � r�clamer 558'232 fr.90 en capital, y compris la r�mun�ration de prestations hors forfait et une indemnit� pour r�siliation du contrat, les demanderesses ont appel� du jugement.
La d�fenderesse a elle aussi appel� du jugement. Elle devait �tre lib�r�e de l'obligation de rembourser le co�t de l'�tude suppl�mentaire des fa�ades; de plus, le solde du forfait contractuel devait �tre r�duit � 15'871 fr., y compris l'indexation, avec int�r�ts d�s le 21 septembre 2004.
La Cour de justice a statu� le 13 avril 2012. Elle a partiellement accueilli l'appel des demanderesses et elle a accueilli celui de la d�fenderesse. Selon son arr�t, cette partie doit payer, outre le remboursement de frais et d�bours qui n'�tait plus litigieux, 15'871 fr. avec int�r�ts d�s le 21 septembre 2004, pour solde du forfait contractuel, et 231'689 fr.70 avec int�r�ts d�s le 20 octobre 2007, � titre d'indemnit� pour r�siliation du contrat en temps inopportun. A concurrence de ces sommes, la mainlev�e de l'opposition est confirm�e.
Agissant par la voie du recours en mati�re civile, les demanderesses saisissent le Tribunal f�d�ral de conclusions difficilement intelligibles; il ressort toutefois de cette �criture qu'elles persistent � r�clamer, comme dans les instances pr�c�dentes, 558'232 fr.90 en capital.
La d�fenderesse conclut principalement � l'irrecevabilit� du recours et subsidiairement � son rejet.
Agissant �galement par la voie du recours en mati�re civile, la d�fenderesse requiert le Tribunal f�d�ral de r�former l'arr�t de la Cour de justice en ce sens qu'elle ne doive aucune indemnit� pour r�siliation du contrat.
Les deux recours �tant dirig�s contre la m�me d�cision, il y a lieu de joindre les causes et de statuer par un arr�t unique.
Les recours sont dirig�s contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF) et susceptible du recours en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF). Leurs auteurs ont pris part � l'instance pr�c�dente et succomb� dans leurs conclusions (art. 76 al. 1 LTF). La valeur litigieuse exc�de le minimum l�gal de 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et 74 al. 1 let. b LTF); les m�moires de recours ont �t� introduits en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et ils satisfont aux exigences l�gales (art. 42 al. 1 � 3 LTF).
Le recours en mati�re civile est ouvert pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF). Le Tribunal f�d�ral applique ce droit d'office, hormis les droits fondamentaux (art. 106 LTF). Il n'est pas li� par l'argumentation des parties et il appr�cie librement la port�e juridique des faits; il s'en tient cependant, d'ordinaire, aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 133 II 249 consid. 1.4.1 p. 254), et il ne se prononce sur la violation de droits fondamentaux que s'il se trouve saisi d'un grief invoqu� et motiv� de fa�on d�taill�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 134 II 244 consid. 2.2 p. 246; 133 II 249 consid. 1.4.2).
Contrairement � l'opinion de la d�fenderesse, le recours de ses adverses parties est recevable alors m�me que certains des arguments pr�sent�s divergent des constatations d�terminantes.
Il est constant que la ma�tresse de l'ouvrage et les soci�t�s d'architecture se sont li�es par un contrat d'architecte dit global, mixte, o� certaines des prestations de l'architecte rel�vent du contrat de mandat et d'autres du contrat d'entreprise (ATF 134 III 361 consid. 5.1 p. 363; 127 III 543 consid. 2a p. 545; 114 II 53 consid. 2b p. 55/56).
En l'�tat de la cause, la ma�tresse de l'ouvrage admet que les soci�t�s d'architecture ont accompli 58,75% des prestations initialement convenues et qu'elles ont droit � la m�me quote-part de la r�mun�ration forfaitaire �galement convenue. A ce titre, devant la Cour de justice, la d�fenderesse a reconnu devoir 15'871 fr. en sus des montants au total de 3'283'952 fr. d�j� vers�s. Un diff�rend subsiste au sujet de l'indexation de cette r�mun�ration.
Le Tribunal de premi�re instance a retenu que les honoraires sont devenus exigibles � la r�siliation du contrat, au mois de mai 2007, et qu'ils devaient �tre index�s globalement � cette date. L'indice de r�f�rence ayant progress� de 101,8 � 107,4 depuis juin 2001, soit de 5,5%, le tribunal a major� dans la m�me proportion la r�mun�ration non index�e de 3'066'750 fr. (58,75% de 5'220'000 fr.); il a ajout� la TVA au taux de 7,6% puis il a d�duit les montants d�j� vers�s. C'est ainsi qu'il a arr�t� le solde encore d� � 197'361 fr.25.
La Cour de justice a adopt� une approche diff�rente. Elle a dress� un tableau des dix-neuf factures pr�sent�es par les soci�t�s d'architecture, toutes acquitt�es par la ma�tresse de l'ouvrage, hormis la derni�re au montant de 15'871 fr. hors TVA. La Cour a index� chaque montant s�par�ment, d'apr�s l'indice � la date de l'exigibilit�, et elle a comptabilis� les diff�rences positives ou n�gatives - l'indice ayant vari� soit au-dessus, soit au-dessous de la r�f�rence 102 adopt�e par les cocontractants - entre le montant nominal et le montant index�. La somme de ces diff�rences atteint 717 fr. en faveur de la ma�tresse de l'ouvrage; c'est pourquoi la Cour n'alloue rien aux demanderesses au del� de ce qui est reconnu par leur adverse partie sur ce chef de la contestation.
A tort, les demanderesses rejettent cette derni�re approche et r�clament que celle du premier juge soit confirm�e. Une clause d'indexation telle que celle introduite dans le contrat du 1er juin 2001 a pour but de stabiliser la valeur intrins�que des paiements futurs nonobstant les fluctuations de la monnaie. La m�thode de la Cour de justice atteint exactement cet objectif: chacun des paiements successifs de la ma�tresse de l'ouvrage se trouve soit augment�, soit r�duit � la valeur que son montant nominal �tait cens� avoir lors de la conclusion du contrat. Au contraire, rien ne justifie d'indexer en bloc, plus de trois ans apr�s le dernier versement et sans �gard � la valeur de la monnaie au moment o� ces prestations sont intervenues, une r�mun�ration totale dont le paiement s'est r�parti par tranches sur plus de deux ans. Le caract�re forfaitaire de cette r�mun�ration est ici d�pourvu d'incidence; il signifie seulement que le montant � acquitter ne varie pas en fonction du travail plus ou moins abondant n�cessaire � l'accomplissement des prestations d'architecte convenues. Au regard du principe de la confiance qui r�git l'interpr�tation des manifestations de volont�s entre cocontractants (cf. ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 412; 133 III 675 consid. 3.3 p. 681), les demanderesses n'ont pas pu croire de bonne foi que la clause d'indexation serait comprise et appliqu�e comme elles l'ont d'abord obtenu.
Les soci�t�s d'architecture ont aussi accompli des prestations exorbitantes de celles initialement convenues et r�mun�r�es par le forfait. En vertu des art. 374 ou 394 al. 3 CO, elles ont droit � la r�tribution des prestations suppl�mentaires que la ma�tresse de l'ouvrage leur a command�es pendant l'ex�cution du contrat, alors m�me qu'aucune r�mun�ration n'aurait �t� explicitement convenue, tandis qu'elles ne peuvent en principe rien r�clamer pour des prestations non command�es (Peter Gauch, Der Werkvertrag, 5e �d., 2011, nos 785 p. 315 et 1310 p. 527).
5.1 Les soci�t�s d'architecture r�clament 20'444 fr., TVA comprise, pour le � support de commercialisation � r�alis� � l'intention de M.________. Cette prestation leur a �t� explicitement command�e lors d'une s�ance de travail du 8 mars 2003, o� participaient notamment M.________ et les deux repr�sentants autoris�s de la ma�tresse de l'ouvrage, N.________ et O.________.
Selon la Cour de justice, la commande est intervenue � avec l'accord � de la ma�tresse de l'ouvrage mais celle-ci � n'a pas indiqu� que les architectes devaient percevoir une r�mun�ration en plus de celle octroy�e � M.________ dans le budget initial pour cette m�me prestation. Le montant [...] faisait partie du budget total de promotion confi� � M.________, � charge pour lui de r�mun�rer les architectes. �
Le raisonnement n'est gu�re plus d�velopp� dans la r�ponse au recours. La ma�tresse de l'ouvrage y expose que M.________ � disposait d'un budget d'un pour cent de la [valeur totale du projet] pour l'ensemble des activit�s de promotion et de commercialisation, � charge pour lui de l'utiliser � bon escient et de se r�server une marge correspondant � sa propre r�mun�ration �. Elle-m�me conservait toutefois un � droit de regard � sur ses d�marches. Lors de la s�ance de travail, elle a simplement approuv�, par ses repr�sentants, une commande que M.________ passait aux soci�t�s d'architecture. M.________ leur a ainsi sous-trait� une partie de sa propre mission et c'est lui, exclusivement, qui s'est oblig� � les r�tribuer.
A bien comprendre cette argumentation, le budget d'un pour cent �tait une r�mun�ration forfaitaire promise � M.________ et il incombait � celui-ci de commander personnellement et en son propre nom, � ses propres frais et risques mais tout de m�me sous le contr�le de la ma�tresse de l'ouvrage, les prestations n�cessaires � la commercialisation.
Au del� d'une simple allusion au � budget total de promotion confi� � M.________ �, ce r�gime contractuel cens�ment �tabli entre la ma�tresse de l'ouvrage et M.________ n'a pas �t� constat� par la Cour de justice. Cette autorit� n'a en tout cas pas constat�, dans sa d�cision, que ce r�gime contractuel f�t clairement connu des soci�t�s d'architecture au 8 mars 2003. Cette connaissance ne saurait se pr�sumer car ledit r�gime appara�t tout � fait insolite en tant que M.________, qui �tait pourtant membre du conseil d'administration, devait traiter et contracter en son propre nom avec les tiers. Les soci�t�s d'architecture ignoraient ainsi un �l�ment tr�s singulier et important du contexte juridique; c'est pourquoi, lors de la s�ance de travail et selon le principe de la confiance d�j� mentionn�, elles ont pu admettre de bonne foi que la ma�tresse de l'ouvrage leur passait commande d'une prestation destin�e � la commercialisation de son projet immobilier, cela quel que f�t le budget ou compte qui serait d�bit� dans ses livres. Il s'ensuit que la ma�tresse de l'ouvrage est d�bitrice des honoraires correspondants.
Dans son m�moire, celle-ci ne met pas en doute que le montant en cause soit correctement �valu� au regard de l'art. 374 CO, d'apr�s la valeur du travail et des d�penses n�cessaires � la prestation concern�e. La d�bitrice s'est trouv�e en demeure au plus tard d�s le commandement de payer, de sorte que les demanderesses sont fond�es � r�clamer 20'444 fr. avec int�r�ts au taux de 5% par an d�s le 20 octobre 2007.
5.2 Les soci�t�s d'architecture r�clament 3'766 fr., TVA comprise, pour l'�tude compl�mentaire relative � l'installation d'un institut technologique dans les b�timents � construire. Cette prestation leur a �t� command�e verbalement par M.________, � qui elles l'ont propos�e; elles soutiennent que cette commande oblige la ma�tresse de l'ouvrage.
M.________ ne jouissait que d'une procuration collective, selon les art. 460 al. 2 et 718a al. 2 CO, et X.________ SA ne l'avait pas autrement autoris� � passer des commandes en son nom. Dans ces conditions, il n'avait a priori pas le pouvoir de la repr�senter selon l'art. 32 al. 1 CO.
Selon la jurisprudence relative � l'art. 33 al. 3 CO, un pouvoir de repr�sentation apparent, n�anmoins opposable au repr�sent�, peut toutefois exister si le tiers avec qui le repr�sentant a trait� pouvait inf�rer des circonstances, selon le principe de la confiance, que ce pouvoir existait r�ellement (ATF 120 II 197 consid. 2 p. 198 et ss).
Il est certes constat� en fait, dans la d�cision attaqu�e, que les architectes ont eu de nombreux contacts avec M.________, lors de s�ances de travail. La Cour de justice n'a en revanche pas constat� que M.________ ait r�guli�rement pass� des commandes hors forfait, sans contr�le de la ma�tresse de l'ouvrage, puis que celle-ci, inform�e de ces commandes, n'ait jamais �lev� d'objection. Les soci�t�s d'architecture ne peuvent donc pas se pr�valoir d'une procuration tacite ou apparente en faveur de M.________. Il est sans importance que ce dernier ait peut-�tre repr�sent� la ma�tresse de l'ouvrage dans le cadre et pour les besoins de l'ex�cution des prestations d�ment convenues ou command�es.
Les soci�t�s d'architecture arguent longuement mais vainement de la s�ance de travail du 8 mars 2003 et du titre � d'administrateur de promotion et pilote du projet � conf�r� � M.________. Lors de la s�ance, ce dernier n'a pas re�u l'autorisation de commander des prestations hors forfait pour la ma�tresse de l'ouvrage. L'�tude compl�mentaire relative � l'institut technologique n'a pas non plus �t� command�e lors de cette s�ance. L'�tude �tait de toute �vidence une prestation distincte du � support de commercialisation � alors discut�, car s'il en �tait autrement, les soci�t�s d'architecture n'auraient pas jug� utile de se la faire commander s�par�ment par M.________ et elles n'auraient pas non plus demand� une r�mun�ration s�par�e. Faute d'une commande qui lui soit opposable, la ma�tresse de l'ouvrage n'est pas d�bitrice de cette r�mun�ration.
Les soci�t�s d'architecture ont d�pens� 102'220 fr. pour une �tude suppl�mentaire des fa�ades qui ne leur a �t� command�e ni dans le cadre du forfait ni s�par�ment. Elles demandent d'�tre rembours�es sur la base de l'art. 402 al. 1 CO, selon lequel le mandant doit rembourser les avances et frais que le mandataire a faits pour l'ex�cution r�guli�re du mandat. Cette disposition appartient au droit dispositif, de sorte que les cocontractants peuvent valablement r�gler autrement le sort des frais encourus par le mandataire (arr�t 4C.17/2003 du 28 janvier 2004, consid. 3.3.1, RNRF 86/2005 p. 104).
L'argumentation pr�sent�e passe enti�rement sous silence que selon le contrat du 1er juin 2001, les frais d'intervention de tiers, soit notamment d'expertise et � d'avis �, seraient � pris en charge selon entente pr�alable �. Or, il est constant que la ma�tresse de l'ouvrage n'a pas �t� pr�alablement consult�e au sujet de l'�tude suppl�mentaire des fa�ades. Comme la Cour de justice le rel�ve, rien n'emp�chait les soci�t�s d'architecture de recueillir son avis en temps utile. Celles-ci insistent vainement sur la pertinence de cette �tude dans la perspective d'une future mise en soumission des travaux de construction. L'avancement du projet immobilier et l'ex�cution de la mission confi�e aux architectes n'ont pas atteint ce stade. La ma�tresse de l'ouvrage avait le droit d'abandonner son projet et de r�silier le mandat, m�me par une � d�cision soudaine et unilat�rale �. En engageant une d�pense importante sans l'accord pr�alable que leur mandante avait contractuellement r�serv�, les soci�t�s d'architecture se sont expos�es au risque d'une semblable d�cision ou de toute autre cause entra�nant l'interruption du projet. Contrairement � leur opinion, la d�fenderesse n'est pas tenue de rembourser une d�pense qu'elle n'a pas approuv�e et dont elle n'utilisera pas la contrepartie.
La d�cision attaqu�e accorde aux soci�t�s d'architecture une indemnit� arr�t�e � 231'689 fr.70, soit dix pour cent de la partie du forfait qui est rest�e inex�cut�e, pour r�siliation du contrat en temps inopportun. La Cour de justice a appliqu� l'art. 1.14.3 du r�glement SIA n� 102 dans sa version de 1984, que les parties ont int�gr� � leur convention. Les art. 1.14.1, 1.14.2 et 1.14.3 du r�glement se lisent comme suit:
Dans la mesure o� les parties sont soumises aux r�gles du mandat, celui-ci peut �tre r�voqu� ou r�pudi� en tout temps.
Si le mandant r�voque le contrat, il est tenu de payer les honoraires correspondant aux prestations accomplies selon le contrat jusqu'� la date de la r�vocation, ainsi que tous les frais que l'architecte a d� engager et qu'il peut prouver.
Si la r�vocation a lieu en temps inopportun et si l'architecte n'a commis aucune faute, il a droit en outre � une indemnit� �gale � dix pour cent des honoraires correspondant aux prestations non accomplies, ou davantage lorsque le pr�judice prouv� d�passe ce pourcentage.
7.1 La d�fenderesse tient la stipulation d'une indemnit� proportionnelle au gain manqu� pour contraire � l'art. 404 CO, en tant que celui-ci garantit de mani�re imp�rative le droit inconditionnel de r�silier un mandat.
Selon la jurisprudence, l'art. 404 CO est applicable � la r�siliation du contrat d'architecte global (ATF 109 II 462 consid. 3d in fine p. 466; voir aussi ATF 127 III 543 consid. 2a p. 545; 110 II 380 consid. 2 in fine p. 382) et cette disposition est imp�rative en ce sens que le droit du mandant de r�voquer le contrat en tout temps, consacr� par l'art. 404 al. 1 CO, ne peut �tre ni supprim� ni limit� conventionnellement; en particulier, l'exercice de ce droit ne peut pas �tre entrav� par une clause p�nale (ATF 109 II 467 consid. 3e et 4 p. 467; arr�t 4C.318/1988 du 23 mai 1989, consid. 1a, SJ 1989 p. 521).
7.2 Aux termes de l'art. 404 al. 2 CO, celle des parties qui r�voque ou r�pudie le mandat en temps inopportun doit indemniser l'autre partie du dommage qu'elle lui cause. La r�vocation en temps inopportun est celle que le mandant ne justifie par aucun motif s�rieux et qui entra�ne un pr�judice particulier pour le mandataire, tels que les frais d�sormais inutilement engag�s en vue de l'ex�cution du mandat concern�, ou les gains auxquels le mandataire a renonc� en vue de se consacrer � ce m�me mandat. L'art. 404 al. 2 CO ne permet pas d'exiger le remplacement du gain que la continuation du mandat aurait procur� au mandataire. La notion de l'inopportunit� de la r�vocation est �troitement li�e au pr�judice qui en r�sulte. La r�vocation est conforme aux r�gles du contrat de mandat m�me si elle ne proc�de d'aucun motif objectif; c'est pourquoi seule l'existence d'un pr�judice particulier justifie une sanction � l'exercice inopportun du droit de r�vocation (ATF 106 II 157 consid. 2c p. 160; voir aussi ATF 110 II 380 consid. 4b p. 386; 109 II 462 consid. 4d p. 469).
Les cocontractants peuvent valablement pr�voir que la r�vocation en temps inopportun autorisera le mandataire � r�clamer une peine conventionnelle (quinze pour cent des honoraires d�j� per�us par un architecte: ATF 109 II 462 consid. 4b p. 468; 110 II 380 consid. 3a p. 383), le cas �ch�ant sujette � r�duction selon l'art. 163 al. 3 CO, ou une indemnit� forfaitaire (limit�e par le Tribunal f�d�ral � dix pour cent des honoraires qu'un g�rant d'immeubles aurait per�us � l'avenir: arr�t 4C.318/1988, consid. 3) en relation avec le pr�judice particulier qui peut �tre raisonnablement supput� d'apr�s la nature et l'importance du contrat. En revanche, une peine conventionnelle ou une indemnit� forfaitaire plus importante, destin�e � remplacer le gain manqu� par le mandataire, est incompatible avec l'art. 404 al. 1 CO (ATF 110 II 380 consid. 4 p. 385, comment� par Raymond Jeanpr�tre in JdT 1985 I 279/280; arr�t 4C.318/1988, ibidem).
7.3 La d�fenderesse soutient que par l'effet de l'art. 1.14.2 in fine du r�glement n� 102 (elle se r�f�re aux mots � ainsi que tous les frais que l'architecte a d� engager et qu'il peut prouver �), l'architecte a droit dans tous les cas � la r�paration du pr�judice particulier r�sultant de la r�vocation du mandat, et que dans l'hypoth�se particuli�re d'une r�vocation en temps inopportun, l'art. 1.14.3 lui assure en outre une compensation - partielle - du gain manqu�. C'est pourquoi elle tient cette derni�re disposition pour contraire � l'art. 404 al. 1 CO.
Bien que repris de la note pr�cit�e de Raymond Jeanpr�tre, ce raisonnement est erron�. Dans le syst�me du r�glement, les frais envisag�s � l'art. 1.14.2 sont ceux pr�vus � l'art. 5.5 du m�me texte (notamment les frais de d�placement ou de voyage, d'acquisition ou de fabrication de documents, d'expertises ou d'avis sollicit�s d'entente avec le mandant, les �moluments et autres d�bours), soit les avances et frais autrement r�gis par l'art. 402 al. 1 CO, que le ma�tre de l'ouvrage doit rembourser en sus des honoraires et des �ventuels dommages-int�r�ts. Il ne s'agit pas des frais de personnel ou d'infrastructure que l'architecte a engag�s pour se mettre en mesure d'ex�cuter le contrat pendant la dur�e pr�visible du projet de construction, frais qui constituent typiquement, avec les sacrifices r�sultant du renoncement � d'autres affaires, le pr�judice particulier dont la r�paration pourrait �tre r�clam�e sur la base de l'art. 404 al. 2 CO. De tels frais sont au contraire couverts de mani�re forfaitaire par l'art. 1.14.3. La m�me disposition habilite aussi l'architecte � prouver et � se faire r�parer un pr�judice qui exc�derait l'indemnit� forfaitaire; or, cette clause se r�v�lerait d�pourvue de tout sens si le pr�judice envisag� �tait de toute mani�re, comme la d�fenderesse le pr�tend, couvert par l'art. 1.14.2. Certes, la r�gle d'indemnisation forfaitaire fait r�f�rence au gain manqu� de l'architecte, mais elle assure n�anmoins, d'ailleurs bien mieux qu'une r�f�rence aux honoraires d�j� per�us, un rapport ad�quat entre la r�paration � allouer et le pr�judice particulier objectivement pr�sumable. Elle met l'indemnit� en relation avec l'activit� que l'architecte aurait encore d� fournir d'apr�s le contrat. La quotit� de dix pour cent des honoraires est admissible au regard de la jurisprudence. Par cons�quent, la d�fenderesse n'est pas fond�e � se plaindre d'une condamnation contraire � l'art. 404 al. 1 CO.
7.4 La stipulation d'une indemnit� forfaitaire a pr�cis�ment pour but de renforcer la position de l'architecte en le dispensant d'apporter la preuve du pr�judice particulier concr�tement subi par suite de la r�vocation du mandat, preuve qui lui incomberait selon les art. 8 CC et 42 al. 1 et 2 CO (ATF 109 II 462 consid. 4a p. 468). La d�fenderesse se plaint donc aussi � tort d'une condamnation contraire � ces dispositions. Elle ne met pas en doute qu'elle ait r�sili� le contrat en temps inopportun et elle ne conteste pas non plus le calcul de l'indemnit�.
Il r�sulte de la discussion qui pr�c�de que le recours des demanderesses doit �tre partiellement admis, ce qui entra�ne la r�forme de la d�cision attaqu�e; le recours de la d�fenderesse doit �tre rejet�.
Le succ�s des demanderesses ne porte que sur une quote-part tr�s r�duite des pr�tentions qu'elles persistaient � �lever (moins de sept pour cent) et il ne se justifie donc pas d'op�rer une r�partition de l'�molument judiciaire � pr�lever pour leur recours. La d�fenderesse doit acquitter l'autre �molument; les d�pens peuvent �tre compens�s.
Le recours des demanderesses est partiellement admis et l'arr�t de la Cour de justice est r�form� en ce sens que la d�fenderesse est condamn�e � leur payer solidairement les sommes ci-apr�s, avec int�r�ts au taux de 5% par an d�s les dates indiqu�es:
1'994 fr.55 d�s le 1er mai 2004;
15'871 fr. d�s le 21 septembre 2004;
433 fr.20 d�s le 15 octobre 2004;
231'689 fr.70 d�s le 20 octobre 2007;
20'444 fr. d�s le 20 octobre 2007;
800 fr. d�s le 20 octobre 2007.
A concurrence de ces sommes, l'opposition de la d�fenderesse est lev�e dans la poursuite n� ... de l'office des poursuites de Egg.
Les demanderesses acquitteront un �molument judiciaire de 6'500 francs.
La d�fenderesse acquittera un �molument judiciaire de 6'000 francs.
La cause est renvoy�e � la Cour de justice pour statuer � nouveau sur les frais et d�pens des instances pr�c�dentes.

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 374
 art. 460
 art. 1
in fine
 ATF 
in fine
 ATF 
 ATF 
in fine
 art. 8