Source: https://www.directeurdeprogramme.dgpc.ulaval.ca/node/50
Timestamp: 2019-01-22 16:33:05+00:00

Document:
Conditions de poursuite des études | Guide de la directrice et du directeur de programme de premier cycle
Conditions de poursuite des études Rendement universitaire Responsabilités Mesures d’appui à la réussite Levée d’une sanction d’exclusion et droit d’appel
Votre conseiller au Bureau du registraire
Votre responsable facultaire des études
Le Centre d’aide aux étudiants
Articles 323 à 332
Articles 340 à 351
Articles 369 à 378
Tableau sur les conditions de poursuite des études
Des conditions de poursuite des études s’appliquent tout au long de la formation universitaire et lorsque qu’elles ne sont pas satisfaites, l’étudiant s’expose à une probation, à une poursuite sous condition ou encore, à son exclusion du programme (RÉ, art. 340 à 350).
Il est donc crucial d’informer les étudiants dès leur arrivée de ces conditions. À cet égard, le niveau universitaire se distingue considérablement du niveau collégial :
au collégial, la réussite de tous les cours du programme conduit à l’obtention du DEC;
à l’université, la réussite de tous les cours ne suffit pas : une moyenne minimale de 2,00 sur 4,33 est exigée pour l’obtention du diplôme.
Il s’agit donc d’un changement important pour les collégiens et ils doivent savoir que le fait d’obtenir une note « D » ou « D+ » dans plusieurs cours les met à risque dans la poursuite de leur programme.
Par ailleurs, les études dans un pays étranger se distinguent beaucoup de celles du système scolaire nord-américain. Dans plusieurs pays, les cours s’étendent sur toute l’année scolaire. Contrairement aux collégiens, un étudiant étranger n’a pas souvent connu le découpage d’une année scolaire en deux sessions. Il n’est pas rare qu’il se fasse surprendre par la rapidité à laquelle se déroule une session de 15 semaines, ponctuée de plusieurs évaluations.
Rendement universitaire
Les conditions de poursuite des études dans un programme reposent sur les résultats obtenus par l’étudiant. Elles s’appuient sur le calcul de la moyenne de programme qui permet de repérer les étudiants en difficulté. C’est ce qu’on appelle le rendement universitaire qui permet de déterminer la situation de l’étudiant dans son programme, au terme de chaque session d’inscription, au moment du calcul du relevé de notes.
Le rendement universitaire donne lieu à différents statuts qui apparaissent dans le relevé de notes de l’étudiant :
Poursuite autorisée
Pour le statut « en difficulté », le directeur de programme doit :
soit permettre à l’étudiant de poursuivre sa formation avec des conditions qu’il lui impose; dans ce cas, la mention « Poursuite sous condition » figurera au relevé de notes;
soit prononcer l’exclusion.
Cinq moyennes
Cinq catégories de moyenne peuvent être inscrites au dossier de l’étudiant :
La moyenne de cycle porte sur toutes les activités suivies appartenant à un même cycle d’études, qu’elles soient contributoires ou non au programme. Cette moyenne apparaît sur le relevé de notes et le rapport de cheminement (RÉ, art. 323 et 324).
La moyenne de session (par cycle d’études) porte sur toutes les activités suivies à une session donnée, qu’elles soient contributoires ou non au programme. Cette moyenne apparaît sur le relevé de notes (RÉ, art. 325 et 326).
La moyenne de cheminement porte uniquement sur les activités réussies du même cycle qui satisfont aux exigences du programme. Cette moyenne se trouve dans le rapport de cheminement (RÉ, art. 327 et 328).
La moyenne de programme porte sur toutes les activités contributoires du même cycle au programme de l’étudiant, réussies ou échouées. Cette moyenne se trouve dans le rapport de cheminement de l’étudiant (RÉ, art. 329 et 330).
En fin de parcours, la moyenne de cheminement devient la moyenne de diplomation. Elle porte donc uniquement sur les activités réussies du cycle du programme qui permettent de satisfaire aux exigences du programme. Cette moyenne apparaît sur le rapport de cheminement et sur le relevé de notes, à l’endroit où figure la mention du diplôme obtenu (RÉ, art. 331, 332). Donc, en fin de parcours, la moyenne de cheminement, la moyenne de diplomation et la moyenne de programme ont la même valeur.
Seules les notes ayant une valeur numérique sont prises en compte dans le calcul des moyennes.
En tout temps, l’étudiant qui obtient une moyenne de cycle égale ou supérieure à 2,00 est autorisé à poursuivre ses études.
Lorsque la moyenne de cycle se situe sous le seuil de 2,00 :
Moins de 12 crédits*, aucun statut ne figure au dossier de l’étudiant;
Entre 12 et 23 crédits*, l’étudiant est en probation;
24 crédits* et plus, l’étudiant est soumis à des conditions de poursuite ou est exclu du programme.
*Crédits ayant servi au calcul de la moyenne de cycle.
Pour obtenir toute l’information à ce sujet, consultez :
les articles 342 à 349 du Règlement des études
le Tableau sur les conditions de poursuite des études
Le directeur de programme doit informer les étudiants, dès leur arrivée, des conditions de poursuite des études.
À chaque fin de session, le Bureau du registraire fournit à la direction de programme la liste des étudiants en difficulté et transmet à ces derniers, par courriel, une lettre les informant de leur situation (un modèle de cette lettre est envoyé à la direction de programme à chaque fin de session).
Sur réception de cette liste, la direction de programme doit:
analyser chaque dossier;
statuer sur chacun des cas;
assurer aux étudiants concernés l’encadrement nécessaire en leur offrant au besoin des mesures de soutien appropriées;
faire connaître aux étudiants la décision de les exclure de leur programme, le cas échéant.
Remarque : Aucune décision n’est prise automatiquement par le système informatique.
Mesures d’appui à la réussite
Le rapport du rendement universitaire constitue un des moments clés pour venir en aide aux étudiants en difficulté. Il est important d’agir tôt dans le cheminement de l’étudiant en lui proposant des mesures d’appui qui l’aideront à mieux réussir dans son programme et à éviter ainsi la situation pénible qu’est l’exclusion. Idéalement, il est préférable d’intervenir encore plus tôt, soit à la mi-session, pour éviter à l’étudiant un échec complet avec le risque de découragement et d’abandon qui peut s’ensuivre.
Il est souhaitable de privilégier une rencontre avec l’étudiant pour comprendre les divers facteurs qui ont contribué à la situation : difficultés d’ordre scolaire, problèmes médicaux, émotifs, familiaux, etc. pour lui proposer par la suite des mesures appropriées susceptibles d’améliorer la situation.
Les mesures d’appui à la réussite peuvent prendre diverses formes :
L’imposition d’un maximum de 12 crédits, comme le prévoit l’article 347 du Règlement des études.
La reprise des cours en échec ou encore des cours clés du programme pour lesquels l’étudiant a obtenu une note jugée trop faible pour bien poursuivre son programme.
La suggestion d’activités susceptibles de l’aider à améliorer certaines difficultés d’ordre scolaire (ateliers Les clés de la réussite, cours de français, de rédaction, de méthodologie, site web du Centre d’aide aux étudiants, etc.).
La suggestion de consulter une ressource en orientation ou en psychologie du Centre d’aide aux étudiants selon la situation de l’étudiant.
Toute autre mesure adaptée à la situation.
Levée d’une sanction d’exclusion et droit d’appel
L’étudiant peut demander à son directeur de programme, par écrit, la levée d’une sanction d’exclusion s’il estime être en mesure de présenter des faits nouveaux de nature à modifier la décision d’exclusion (RÉ, art. 369 à 371). Si l’exclusion est maintenue, il peut en appeler en formulant une demande écrite au responsable facultaire des études (RÉ, art. 372 et 373).

References: art. 340
 art. 323
 art. 325
 art. 327
 art. 329
 art. 331
 art. 369
 art. 372