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Timestamp: 2016-10-22 13:33:46+00:00

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6P.59/2006 (12.05.2006)
Proc�dure p�nale, arbitraire (art. 9 Cst. et 6 � 2 CEDH); l�sions corporelles par n�gligence (art. 125 CP),
recours de droit public et pourvoi en nullit� contre l'arr�t du 2 f�vrier 2006 de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.
En juillet 2004, un accident s'est produit sur la route Biaufond-La Chaux-de-Fonds, au lieu-dit La Rasse, o� la chauss�e, relativement �troite, d�crit, dans le sens La Chaux-de-Fonds-Biaufond, un virage assez marqu� vers la droite, avec une visibilit� restreinte en raison d'une paroi rocheuse � l'int�rieur du virage. X.________ circulait dans la direction de Biaufond, au volant de l'autobus postal reliant les deux localit�s pr�cit�es. Il a empi�t� d'environ un demi m�tre sur la voie nord de la chauss�e, ce qu'il ne pouvait �viter de faire compte tenu de la configuration des lieux et des dimensions de son v�hicule. Il a klaxonn� � l'entr�e des tunnels situ�s une centaine de m�tres avant la courbe, mais non juste avant de s'engager dans le virage, en d�pit de la mauvaise visibilit�.
Le motocycliste Y.________, qui circulait en sens inverse, au guidon d'une moto de grosse cylindr�e, a �t� surpris par l'arriv�e de l'autobus, qui empi�tait sur sa voie. Il a frein�, laissant une trace de freinage rectiligne d'une dizaine de m�tres, et est sorti de la route pour aller heurter un rocher qui la borde � cet endroit. Il a �t� s�rieusement bless�.
Par jugement du 21 d�cembre 2004, le Tribunal de police du district de La Chaux-de-Fonds a condamn� X.________, pour l�sions corporelles par n�gligence, � une amende de 400 francs.
Statuant le 2 f�vrier 2006, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel a rejet� le pourvoi en cassation form� par X.________.
Contre cet arr�t cantonal, X.________ d�pose un recours de droit public et un pourvoi en nullit� devant le Tribunal f�d�ral. Dans le recours de droit public, il critique l'�tablissement des faits, qu'il qualifie d'arbitraire. Dans le pourvoi, il s'en prend, pour l'essentiel, au rapport de causalit�. Il fait valoir que la faute du motocycliste, qui n'aurait pas tenu sa droite, a rompu le lien de causalit�. Dans les deux recours, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
D�s lors, le justiciable qui exerce un recours de droit public pour arbitraire ne peut pas se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition. Il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision repose sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261/262; 129 I 113 consid. 2.1 p. 120; 128 I 295 consid. 7a p. 312; 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
Dans un acte de recours peu clair et touffu, qui s'apparente � une plaidoirie, le recourant critique l'�tablissement des faits, qu'il qualifie d'arbitraire (art. 9 cst.).
2.1 Dans un premier moyen, le recourant reproche � la cour cantonale d'�tre tomb�e dans l'arbitraire en ne retenant pas qu'il avait actionn� son avertisseur acoustique dans les tunnels pr�c�dant le virage o� l'accident a eu lieu. Il soutient que l'avertisseur acoustique � trois tons, r�serv� aux routes de montagne, a une puissance telle qu'il devait n�cessairement �tre entendu par le motocycliste lorsqu'il a �t� actionn� dans les tunnels.
Ce grief n'est pas pertinent. En effet, les art. 40 LCR et 29 al. 2 OCR, dont la violation est reproch�e au recourant, imposent au conducteur de donner des signaux acoustiques juste avant de s'engager dans le virage d�pourvu de visibilit�. Le fait que le recourant a ou non actionn� son avertisseur dans les tunnels, situ�s 100 m�tres avant le virage, est donc sans importance. La conclusion - du reste non contest�e par le recourant - que le recourant n'a pas klaxonn� avant de s'engager dans le virage n'a ainsi rien d'arbitraire. Infond�, le grief soulev� doit �tre �cart�.
2.2 Le recourant fait valoir que la cour cantonale a vers� dans l'arbitraire en retenant que l'absence de signal sonore aurait provoqu� la surprise du motocycliste, qui aurait perdu la ma�trise de son v�hicule. Il soutient, au contraire, qu'en klaxonnant dans la courbe, il aurait encore plus surpris le motard.
Par son argumentation, le recourant ne d�montre pas le caract�re arbitraire de la conclusion de la cour cantonale, mais se borne � pr�senter sa propre version des faits. Insuffisant motiv�, le grief soulev� est irrecevable.
Au demeurant, il y a lieu de souligner que la mani�re de voir du recourant n'est gu�re convaincante, dans la mesure o� on peine � imaginer qu'un motard puisse �tre plus surpris par un signal sonore, qui laisse un certain temps pour r�agir, que par l'arriv�e d'un autobus, qui empi�te sur sa partie de route. En outre, contrairement � ce que semble croire le recourant, l'avertisseur ne doit pas �tre actionn� dans le virage, mais bien imm�diatement avant.
2.3 Le recourant se plaint d'arbitraire, reprochant � la cour cantonale de ne pas avoir retenu que le motocycliste n'avait pas tenu correctement sa droite. Elle aurait �galement omis de tenir compte du temps de r�action du motard avant de freiner et aurait de la sorte occult� la faute de ce dernier, exag�rant, du coup, la faute imput�e au recourant.
Dans la mesure o� le recourant s'en prend au comportement du motocycliste, ses griefs ne sont pas pertinents. La circonstance exceptionnelle � l'origine de l'accident consiste dans le franchissement de la ligne de s�curit� par l'autobus et le d�faut de toute mesure de pr�caution visant � diminuer ce danger. Il est sans pertinence de savoir si le motocycliste a commis une faute et, dans l'affirmative, de d�terminer si celle-ci est grave ou l�g�re, car le droit p�nal ne conna�t pas la compensation des fautes. La seule question qui se pose est de savoir si le comportement du motocycliste, consistant � ne pas tenir sa droite, constitue une circonstance extraordinaire, propre � rompre le lien de causalit�. Or, comme on le verra dans le pourvoi, un tel comportement n'a rien d'exceptionnel.
2.4 Le recourant fait valoir que la cour cantonale aurait mal appr�ci� les faits en ne retenant pas la rupture d'un �ventuel lien de causalit�, due � la faute concomitante et pr�pond�rante du motocycliste.
La question du lien de causalit� ad�quate et de la rupture de ce lien, qui rel�ve de l'application du droit p�nal f�d�ral, doit �tre soulev�e dans un pourvoi. Le grief soulev� est donc irrecevable dans un recours de droit public.
Dans la mesure o� il est recevable, le recours de droit public doit �tre rejet�.
Succombant, le recourant doit �tre condamn� aux frais (art. 156 al. 1 OJ).
Selon l'art. 125 al. 1 CP, celui qui, par n�gligence, aura fait subir � une personne une atteinte � l'int�grit� corporelle ou � la sant� sera, sur plainte, puni de l'emprisonnement ou de l'amende. La r�alisation de cette infraction suppose la r�union de trois conditions: l'existence de l�sions corporelles, une n�gligence et un lien de causalit� entre la n�gligence et les l�sions.
4.1 La premi�re condition est r�alis�e en l'esp�ce, puisque le motocycliste est sorti de la route pour aller heurter un rocher qui la borde et qu'il a �t� s�rieusement bless�.
4.2 Pour qu'il y ait l�sions corporelles par n�gligence, il faut que l'auteur ait, d'une part, viol� les r�gles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas exc�der les limites du risque admissible et que, d'autre part, il n'ait pas d�ploy� l'attention et les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer � son devoir (ATF 122 IV 17 consid. 2b p. 19 s.). Pour d�terminer plus pr�cis�ment les devoirs impos�s par la prudence, on peut se r�f�rer � des normes �dict�es par l'ordre juridique pour assurer la s�curit� et �viter des accidents (ATF 122 IV 17 consid. 2b/aa p. 20). S'agissant en l'esp�ce d'un accident de la route, il convient de se r�f�rer aux r�gles de la circulation routi�re (ATF 122 IV 133 consid. 2a p. 135).
L'art. 40 al. 1 LCR pr�voit que le conducteur avertira les autres usagers de la route si la s�curit� de la circulation l'exige. En particulier, il donnera des signaux acoustiques sur les routes �troites � l'ext�rieur des localit�s, avant de s'engager dans un virage serr� et d�pourvu de visibilit� (art. 29 al. 2 in fine OCR).
En l'esp�ce, le recourant a empi�t� d'environ un demi m�tre sur la voie nord de la chauss�e. Le franchissement de la ligne de s�curit� en tant que tel ne peut cependant �tre imput� � faute au recourant (cf. art. 34 al. 2 LCR), d�s lors que celui-ci �tait oblig� d'empi�ter sur la voie oppos�e compte tenu de la configuration des lieux et des dimensions de son v�hicule. Comme un tel empi�tement dans une courbe sans visibilit� pr�sentait un danger, le recourant devait user de son avertisseur sonore avant de s'engager dans le virage pour avertir de son arriv�e les usagers venant en sens inverse. Or, il a �t� retenu - et le recourant ne le conteste pas - qu'il n'a pas pris cette pr�caution. Il est � cet �gard sans importance que le recourant ait ou non us� de son avertisseur dans les tunnels pr�c�dant le virage, puisque ceux-ci �taient �loign�s d'une centaine de m�tres. En franchissant la ligne de s�curit�, dans un virage sans visibilit�, sans actionner son avertisseur, le recourant a viol� les art. 40 al. 1 LCR et 29 al. 2 in fine OCR. Cette violation du devoir de prudence doit �tre consid�r�e comme fautive, �tant donn� que rien n'emp�chait au recourant de se conformer � ses devoirs.
4.3 Il faut ensuite examiner si cette n�gligence est en relation de causalit� avec les l�sions subies par la victime.
4.3.1 Un comportement est la cause naturelle d'un r�sultat s'il en constitue l'une des conditions sine qua non; la constatation du rapport de causalit� naturelle rel�ve du fait, ce qui la soustrait au contr�le de la Cour de cassation; il y a toutefois violation du droit f�d�ral si l'autorit� cantonale m�conna�t le concept m�me de la causalit� naturelle (ATF 122 IV 17 consid. 2c/aa p. 23, 121 IV 207 consid. 2a p. 212). Lorsque la causalit� naturelle est retenue, il faut encore se demander si le rapport de causalit� peut �tre qualifi� d'ad�quat, c'est-�-dire si le comportement �tait propre, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit; il s'agit l� d'une question de droit que la Cour de cassation revoit librement (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 23, 121 IV 207 consid. 2a p. 212 s.).
En l'esp�ce, la cour cantonale n'a pas m�connu la notion de causalit� naturelle. Elle a retenu que le franchissement de la ligne de s�curit�, li� � l'absence de tout avertissement, �tait la cause de la chute du motocycliste et, partant, de ses blessures. Il est en outre dans l'ordre des choses que l'arriv�e d'un autobus, qui franchit la ligne de s�curit�, sans aucun avertissement, surprenne l'usager qui vient en sens inverse, de sorte que la n�gligence du recourant se trouve dans un rapport de causalit� ad�quate avec les blessures subies par le motocycliste.
4.3.2 La causalit� ad�quate peut �tre exclue, l'encha�nement des faits perdant sa port�e juridique, si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire, que l'on ne pouvait pas s'y attendre. L'impr�visibilit� d'un acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le rapport de causalit� ad�quate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 23).
Selon le recourant, c'est le motocycliste qui aurait provoqu� l'accident; le comportement fautif de ce dernier, consistant � ne pas tenir sa droite, aurait rompu le lien de causalit�. La circonstance � l'origine de l'accident consiste sans conteste dans le franchissement de la ligne de s�curit� par l'autobus, en l'absence de tout signal sonore. Selon les constatations cantonales, l'intim� ne circulait certes pas � l'extr�me droite de la route au moment o� il a aper�u l'autobus. La question n'est toutefois pas de savoir si l'intim� a commis une faute (cf. art. 34 al. 1 LCR) et, dans l'affirmative, de savoir si celle-ci est plus lourde, �gale ou plus l�g�re que celle du recourant, d�s lors qu'il n'y a pas de compensation des fautes en droit p�nal (ATF 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 24), mais uniquement de d�terminer si ce comportement pouvait �tre pr�vu. Le comportement du motocycliste n'avait cependant rien d'extraordinaire. Il est en effet habituel qu'un motard ne circule pas � l'extr�me droite de la route, dans un virage marqu� � gauche, d'autant plus lorsque, comme en l'esp�ce, le bord droit de la chauss�e n'est pas trac� de mani�re tr�s nette. Il n'est pas non plus exceptionnel qu'un motocycliste soit surpris par la pr�sence d'un autobus sur une partie de sa voie et qu'il perde en cons�quence la ma�trise de son v�hicule. L'encha�nement des faits ne peut donc pas �tre consid�r� comme extraordinaire et impr�visible, de sorte que la condamnation du recourant pour l�sions corporelles par n�gligence ne viole pas le droit f�d�ral.

References: art. 40
in fine
 art. 34
 art. 40
in fine
 art. 34