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Timestamp: 2016-09-25 02:00:11+00:00

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1C_247/2015 (14.01.2016)
1C_247/2015 � � Arr�t du 14 janvier 2016
D�partement de l'am�nagement, du logement et de l'�nergie de la R�publique et canton de Gen�ve.
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 1�re section, du 31 mars 2015.
B.A.________ et A.A.________ sont propri�taires, depuis le 3 octobre 2001, de la parcelle n� ccc, sise en zone agricole, � l'extr�mit� de la commune de D.________, en bordure de la commune voisine de E.________, dans le hameau de F.________.
La parcelle susmentionn�e, d'une surface totale de 1'826 m
2, comporte trois b�timents formant actuellement une maison d'habitation - compos�e de deux logements -, dans laquelle les �poux A.________ habitent depuis 1995. � environ 50 m de la maison, au bord de la route de F.________, se trouve un couvert � v�hicules et, � environ 100 m, une ancienne cave � fromage semi-enterr�e sous l'emprise d'un grand ch�ne.
En 2009, B.A.________ et A.A.________ ont d�pos� une premi�re demande d'autorisation portant sur l'extension de leur habitation aupr�s de l'ancien d�partement des constructions et des technologies de l'information (actuellement le d�partement de l'am�nagement, du logement et de l'�nergie [ci-apr�s: le DALE ou le d�partement]). Leur requ�te portait plus pr�cis�ment sur la construction d'un logement annexe, auquel serait rattach�e la cave semi-enterr�e, pr�alablement d�molie et d�plac�e � cette fin.
Le 8 janvier 2010, le d�partement a refus� d'enregistrer la demande des pr�nomm�s, consid�rant que la construction d'un nouveau logement sur une ancienne annexe ne comportant pas de surface habitable apparaissait d'embl�e contraire � l'affectation agricole de la zone et � l'art. 27C de la loi cantonale d'application de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire du 4 juin 1987 (LaLAT; RS/GE L 1 30).
A la demande de B.A.________ et A.A.________, le projet a n�anmoins �t� enregistr� formellement. Le 3 juin 2010, pour les m�mes motifs que ceux retenus le 8 janvier 2010, le d�partement a refus� l'autorisation requise.
A la suite de divers �changes entre un juriste du d�partement et les pr�nomm�s, ces derniers ont, le 13 janvier 2012, d�pos� une demande d�finitive ayant pour objet l'extension de la maison individuelle; cet agrandissement consistait en la cr�ation d'un logement annexe ind�pendant sur rez avec un sous-sol, comprenant une chambre, un salon, une salle � manger, une salle de bain, une cave, une buanderie et deux salles de rangement. Ce projet impliquait �galement la d�molition de la cave semi-enterr�e situ�e sous l'emprise du grand ch�ne, ainsi que le d�placement du couvert � v�hicules de quelques m�tres � l'ouest de celui-ci.
Dans le cadre de l'instruction de cette derni�re demande, les services consult�s et la commune de D.________ on �mis des pr�avis favorables. Le Service des plans d'affectation et requ�tes a en revanche pr�avis� n�gativement le projet, consid�rant ce dernier contraire � l'art. 27C LaLAT, l'annexe envisag�e devant n�cessairement �tre comptabilis�e comme une nouvelle surface b�tie � l'ext�rieur du volume b�ti existant.
Par d�cision s�par�e du 23 mai 2013, le d�partement a autoris� la d�molition de la cave � fromage et du couvert � voitures.
En revanche, sur la base notamment d'un proc�s-verbal du 2 avril 1993 relatif � la vente aux ench�res de la parcelle en cause, le d�partement a estim� que l'usage non agricole du b�timent d'habitation au 1
er�janvier 1972 n'�tait pas d�montr�, de sorte que le projet ne pouvait �tre autoris�. Ainsi par d�cision du 5 juin 2013 et en d�pit des diff�rents �l�ments et pi�ces produits par les pr�nomm�s, le d�partement a refus� l'agrandissement de leur maison d'habitation. Il ressort notamment de cette d�cision qu'en raison de transformations (rehaussement du toit) effectu�es par le pass� et de l'affectation encore conforme � la zone agricole, une autorisation de construire fond�e sur l'art. 24c de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire du 22 juin 1979 (LAT; RS 700) ne pouvait �tre d�livr�e. Le d�partement a en outre consid�r� que l'identit� de la construction au sens de l'art. 42 de l'ordonnance sur l'am�nagement du territoire (OAT; RS 700.1) n'�tait pas respect�e et que l'extension projet�e n'�tait n�cessaire ni � un usage d'habitation r�pondant aux normes usuelles ni � un assainissement �nerg�tique; elle ne visait pas non plus une meilleure int�gration dans le paysage.
B.A.________ et A.A.________ ont recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal administratif de premi�re instance de la R�publique et Canton de Gen�ve (ci-apr�s: le TAPI). Faute de plans d�crivant l'�tat au 1er juillet 1972, celui-ci a estim� qu'on ne pouvait d�terminer si, � cette date, le b�timent avait �t� �rig� ou transform� l�galement; la r�alisation des conditions d'une autorisation d�rogatoire en zone agricole n'�tant ainsi pas d�montr�e, le TAPI a rejet� le recours par jugement du 27 ao�t 2014.
Le 26 septembre 2014, B.A.________ et A.A.________ ont contest� cette d�cision devant la Chambre administrative de la Cour de justice de la R�publique et Canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de justice), qui a rejet� leur recours par arr�t du 31 mars 2015. A titre pr�alable, l'instance pr�c�dente a rappel� que les art. 24c LAT, 41 et 42 OAT ont fait l'objet de modifications entr�es en vigueur le 1er novembre 2012 (RO 2012 5535 et 5537). Appliquant le nouveau droit � la demande d'autorisation litigieuse, la Cour de justice a estim� qu'aucune des conditions alternatives d�finies par le nouvel art. 24c al. 4 LAT n'�tait r�alis�e, de sorte qu'une modification ext�rieure du b�timent ne pouvait �tre autoris�e.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, B.A.________ et A.A.________ demandent principalement au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t de la Cour de justice, le jugement du TAPI ainsi que la d�cision du d�partement du 5 juin 2013; subsidiairement, ils concluent � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Le 11 juin 2015, les recourants ont spontan�ment d�pos� des observations compl�mentaires ainsi que diverses annexes.
La Cour de justice persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t. Le DALE conclut au rejet du recours. Egalement appel� � se d�terminer, l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial (ARE) demande aussi le rejet du recours. Les recourants ont r�pliqu�.
Dirig� contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale dans le domaine du droit public des constructions, le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. Les recourants ont pris part � la proc�dure de recours devant l'instance pr�c�dente. Ils sont particuli�rement touch�s par le refus de l'autorisation de construire portant sur l'extension du b�timent sis sur la parcelle dont ils sont propri�taires; ils peuvent se pr�valoir d'un int�r�t digne de protection � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Ils ont d�s lors la qualit� pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Les autres conditions de recevabilit� �tant par ailleurs r�unies, il y a lieu d'entrer en mati�re sur le fond.
Toutefois, dans la mesure o� les recourants attaquent le jugement du TAPI du 27 ao�t 2014 ainsi que la d�cision du d�partement du 5 juin 2013, dont ils demandent l'annulation, leur recours est irrecevable en raison de l'effet d�volutif complet du recours d�pos� aupr�s de la Cour de justice (cf. ATF 136 II 101 consid. 1.2 p. 104).
A titre pr�alable, les recourants requi�rent l'�dition de l'entier du dossier de la Cour de justice. Leur requ�te est satisfaite, l'instance pr�c�dente ayant d�pos� le dossier cantonal complet dans le d�lai imparti par la Cour de c�ans (cf. art. 102 al. 2 LTF).
Dans des griefs formels distincts, dont la teneur se confond cependant largement, les recourants se plaignent d'une constatation inexacte des faits, de constatations manifestement contraires aux faits r�sultant du dossier (art. 105 al. 2 LTF) ainsi que d'une violation de leur droit d'�tre entendus (art. 29 al. 2 Cst.).
3.1.�Selon l'art. 105 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente. Le recours ne peut critiquer ces constatations que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (cf. art. 97 al. 1 LTF; ATF 135 II 313 consid 5.2.2 p. 322). Quant au droit de proposer et de fournir des preuves, qui d�coule du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., il est �galement circonscrit aux faits susceptibles d'influencer la d�cision � intervenir (cf. ATF 135 I 279 consid. 2.3 p. 282; arr�t 9C_201/2015 du 22 septembre 2015, destin� � publication, consid. 3.1).
3.2.�De mani�re g�n�rale, les recourants reprochent � la Cour de justice d'avoir refus� leur projet en retenant � tort que le b�timent en cause a, par le pass�, subi des transformations, alors qu'aucune pi�ce au dossier n'en attesterait, tout particuli�rement s'agissant d'un rehaussement de la toiture; de m�me, ils soutiennent que l'instance pr�c�dente aurait viol� leur droit d'�tre entendus en �cartant leurs offres de preuve et r�quisitions portant sur cette question.
Les recourants perdent toutefois de vue que l'instance pr�c�dente s'est uniquement fond�e sur les crit�res de l'art. 24c al. 4 LAT pour interdire le projet litigieux, estimant que celui-ci n'�tait n�cessaire ni � un usage d'habitation r�pondant aux normes usuelles ni � un assainissement �nerg�tique et qu'il ne visait pas non plus � une meilleure int�gration dans le paysage. Comme on le verra ci-apr�s (cf. consid. 4), cette appr�ciation, qui justifie � elle seule le refus de l'autorisation requise, n'est pas critiquable; il est ainsi superflu d'examiner si le b�timent existant a ou non fait l'objet de travaux ant�rieurs, r�alis�s ill�galement (cf. art. 24c al. 2 et 3 LAT), ou ayant �puis� le potentiel constructible hors du volume b�ti tel que d�fini par l'art. 42 al. 3 let. b 2
�me�phrase OAT pour l'examen de l'identit� de la construction.
Pour ce motif, les critiques formelles des recourants doivent dans leur ensemble �tre �cart�es; il en va de m�me - ind�pendamment de leur recevabilit�, qui appara�t douteuse (cf. art. 99 al. 1 LTF) - des pi�ces produites � l'appui de leur courrier spontan� du 11 juin 2015, ces derni�res portant exclusivement sur l'historique des transformations de l'immeuble.
Sur le fond, les recourants soutiennent que leur projet de construction r�pond aux conditions d�finies par les art. 24c al. 4 LAT et 42 OAT et que c'est ainsi en violation du droit f�d�ral que l'instance pr�c�dente a refus� l'autorisation de construire requise.
4.1.�Les art. 24c al. 4 LAT et 42 OAT ont �t� modifi�s par novelles du 23 d�cembre 2011, respectivement du 10 octobre 2012; les modifications sont entr�es en vigueur le 1
er�novembre 2012 (RO 2012 5535 et 5537). Ces novelles ne contiennent pas de disposition transitoire relative � l'application du nouveau droit dans les proc�dures en cours. A titre de droit transitoire, le Conseil f�d�ral a cependant pr�vu, de fa�on g�n�rale, que les proc�dures en cours seraient soumises au nouveau droit (art. 52 al. 1 OAT) et que les proc�dures de recours pendantes demeureraient r�gies par l'ancien droit, sauf si le nouveau droit �tait plus favorable au requ�rant (art. 52 al. 2 OAT; cf. arr�ts 1C_429/2014 du 17 juillet 2015 consid. 3.1; 1C_335/2012 du 19 mars 2013 consid. 3).
En l'esp�ce, la d�cision de refus du d�partement a �t� prise le 5 juin 2013, apr�s l'entr�e en vigueur des modifications des art. 24c LAT et 42 OAT. C'est d�s lors � juste titre que l'instance pr�c�dente a examin� la demande d'autorisation litigieuse � l'aune du nouveau droit, ce que les recourants ne remettent d'ailleurs pas en cause devant le Tribunal f�d�ral; ils ne pr�tendent en particulier pas que le d�partement aurait fautivement tard� � statuer ni que l'ancien droit leur serait plus favorable.
4.2.�Selon l'art. 24c al. 1 LAT, inchang� depuis le 1
er�septembre 2000, hors de la zone � b�tir, les constructions et installations qui peuvent �tre utilis�es conform�ment � leur destination mais qui ne sont plus conformes � l'affectation de la zone b�n�ficient en principe de la garantie de la situation acquise. Le nouvel alin�a 2 pr�voit que l'autorit� comp�tente peut autoriser la r�novation de telles constructions et installations, leur transformation partielle, leur agrandissement mesur� ou leur reconstruction, pour autant que les b�timents aient �t� �rig�s ou transform�s l�galement. Il en va de m�me des b�timents d'habitation agricoles et des b�timents d'exploitation agricole qui leur sont contigus et ont �t� �rig�s ou transform�s l�galement avant l'attribution du bien-fonds � un territoire non constructible au sens du droit f�d�ral; le Conseil f�d�ral �dicte des dispositions pour �viter les cons�quences n�gatives pour l'agriculture (art. 24c al. 3 LAT).
Aux termes de l'art. 42 al. 1 OAT, une transformation est consid�r�e comme partielle et un agrandissement est consid�r� comme mesur� lorsque l'identit� de la construction ou de l'installation et de ses abords est respect�e pour l'essentiel. La question de savoir si l'identit� est pour l'essentiel respect�e doit �tre examin�e en fonction de l'ensemble des circonstances; un agrandissement � l'ext�rieur du volume b�ti existant ne peut cependant �tre r�alis� qu'� la condition pr�alable que l'un des crit�res alternatifs de l'art. 24c al. 4 LAT soit r�alis� (cf. art. 42 al. 3 let. b 1
�re�phrase OAT) : les modifications apport�es � l'aspect ext�rieur du b�timent doivent ainsi �tre n�cessaires � un usage d'habitation r�pondant aux normes usuelles ou � un assainissement �nerg�tique ou encore viser � une meilleure int�gration dans le paysage. L'agrandissement ne peut alors toutefois exc�der ni 30 % ni 100 m
2, qu'il s'agisse de la surface brute de plancher imputable ou de la surface totale (somme de la surface brute de plancher imputable et des surfaces brutes annexes); les agrandissements effectu�s � l'int�rieur du volume b�ti existant ne comptent que pour moiti� (art. 42 al. 3 let. b 2
�meet 3
�me�phrase OAT).
Ce r�gime, en pr�voyant des exigences �lev�es pour l'agrandissement du volume visible du b�timent (cf. Rapport explicatif de la Commission de l'environnement, de l'am�nagement du territoire et de l'�nergie du Conseil national du 22 ao�t 2011 relatif � l'initiative cantonale Constructions hors des zones � b�tir,�
in�FF 2011 6533, p. 6540 [ci-apr�s: Rapport]), tend principalement � d�courager, dans la zone inconstructible (cf. art. 24 al. 1 LAT), les projets s'inscrivant � l'ext�rieur du volume b�ti existant (cf. Rapport explicatif de l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial ARE relatif � la r�vision partielle de l'ordonnance sur l'am�nagement du territoire, octobre 2012, p. 9), dans l'optique de pr�server le caract�re typique r�gional du paysage (cf. Rapport, p. 6540).
4.3.�A titre liminaire, il convient de pr�ciser que la question de l'usage agricole ou non du b�timent en cause au 1
er�juillet 1972 - centrale sous l'ancien droit (� ce sujet, cf. Rapport, p. 6534) - n'est pas d�terminante selon la nouvelle teneur des art. 24c LAT et 42 OAT. En effet, cette derni�re r�forme vise � permettre que les b�timents d'habitation �rig�s sous l'ancien droit et ainsi que ceux pourvus de b�timents d'exploitation agricole qui leur sont contigus b�n�ficient de possibilit�s de transformation identiques, que leur usage d'habitation ou leur utilisation en 1972 ait �t� de nature agricole ou non agricole (�
ibid., p. 6537).
4.4.�Selon les recourants, l'instance pr�c�dente aurait omis de tenir compte du fait que l'annexe projet�e est attenante et contigu� au b�timent existant, formant une "extension" de celui-ci. Outre qu'il ressort clairement de l'�tat de fait cantonal que le projet litigieux porte sur l'agrandissement de la maison d'habitation des recourants, et non sur l'�dification d'un �difice isol� - ce que l'on constate �galement � l'examen des plans vers�s au dossier -, on peine � comprendre ce que les recourants entendent en d�duire, leur m�moire ne contenant d'ailleurs aucun �claircissement � ce propos. Cela �tant, que cette annexe soit attenante au b�timent existant n'enl�ve rien au fait qu'elle s'inscrit � l'ext�rieur du volume b�ti; les recourants le reconnaissent du reste implicitement en produisant diff�rents tableaux de calculs, fond�s sur les crit�res de l'art. 42 al. 3 let. b 2�me phrase OAT, dont il ressort que l'essentiel de la surface brute de plancher du nouveau logement est pr�vue hors du volume existant. Dans ces circonstances et d�s lors qu'il n'est par ailleurs pas contestable que le projet entra�ne des modifications de l'aspect ext�rieur du b�timent, une autorisation de construire en zone agricole ne peut �tre d�livr�e qu'aux conditions strictes de l'art. 24c al. 4 LAT (cf. art. 42 al. 3 let. b 1�re phrase OAT).
4.4.1.�A cet �gard, les recourants affirment que leur projet contribuerait � l'assainissement �nerg�tique du b�timent: le nouveau b�timent, fortement isol�, adoss� � l'immeuble existant, contribuerait � am�liorer l'isolation de ce dernier, le mur ext�rieur, de conception ancienne, se retrouvant � l'int�rieur de la construction. Ce faisant, les recourants m�connaissent la port�e de l'art. 24c al. 4 LAT: un projet engendrant une �ventuelle am�lioration thermique ne b�n�ficie pas automatiquement d'une autorisation exceptionnelle de construire en zone agricole; il faut bien plus que les modifications envisag�es aient �t� n�cessaires � un assainissement �nerg�tique. Or, les recourants ne tentent pas de faire cette d�monstration: ils ne mentionnent d'ailleurs pas de pi�ce du dossier qui attesterait du caract�re n�cessaire de l'intervention ni ne donnent d'explication convaincante � ce sujet. Il appara�t quoi qu'il en soit douteux que la nouvelle construction am�liore significativement l'isolation thermique du b�timent existant; alors que celui-ci est compos� de trois niveaux et pr�sente une surface au sol de 206 m2 (selon l'extrait du registre foncier), le mur le s�parant du projet n'est mitoyen - � l'examen des plans - que sur environ 4 m au rez-de-chauss�e. Par ailleurs, les recourants ne pr�tendent pas que l'�tat de leur b�timent commanderait un tel assainissement ni que celui-ci ne pourrait pas, le cas �ch�ant, �tre r�alis� par le biais d'une intervention diff�rente n'impliquant pas de modification de l'aspect ext�rieur du b�timent. Dans ces circonstances, faute d'�l�ment confirmant un quelconque int�r�t �nerg�tique du projet, c'est � juste titre que l'instance pr�c�dente lui a ni� tout caract�re n�cessaire � la r�alisation d'un pr�tendu assainissement dans ce domaine.
4.4.2.�Les recourants affirment encore que le projet litigieux n'a pas vocation � d�naturer ou � d�mat�rialiser la nature du b�timent existant, mais bien d'en conserver le style. La Cour de justice a, pour sa part, consid�r� que l'agrandissement envisag� n'am�liorait pas l'int�gration de la b�tisse dans son environnement ni n'en avait le but.
D�s lors qu'il appartient en premier lieu aux autorit�s cantonales en charge de la planification et de la d�livrance des autorisations de construire de d�terminer la meilleure int�gration d'une construction dans le paysage d'une r�gion donn�e (cf. Rapport, p. 6540), ce qui rel�ve de l'appr�ciation des circonstances locales, dont les autorit�s cantonales ou communales ont une meilleure connaissance que le Tribunal f�d�ral, ce dernier n'examine cette question qu'avec retenue (cf. ATF 135 I 176 consid. 6.1 p. 181; 132 II 408 consid. 4.3 p. 416 et les r�f�rences).
Selon les recourants, le projet aurait d� �tre admis sous l'angle de l'int�gration dans le paysage d�s lors qu'il inclut la d�molition d'une ancienne cave inutilisable et inesth�tique. Si l'on peut certes admettre que la disparition de cet ouvrage annexe semi-enterr� entra�ne une am�lioration de l'aspect du site - ce que semble d'ailleurs avoir retenu la Cour de justice -, on ne discerne en revanche pas en quoi elle contribuerait � une meilleure int�gration du b�timent d'habitation; on peine particuli�rement � comprendre quelle influence celle-ci pourrait avoir sur l'impact paysager de l'agrandissement envisag�, qui constitue pourtant l'essentiel du projet. Il peut ainsi demeurer ind�cis de savoir si cette motivation est recevable en tant qu'elle exc�de l'objet du litige, la d�molition de la cave ayant �t� autoris�e, selon les constatations cantonales (cf. art. 105 al. 1 LTF), par d�cision s�par�e du 23 mai 2013 (cf. art. 42 al. 2 LTF; arr�ts 1C_279/2015 du 27 mai 2015 consid. 2; 1C_389/2013 du 25 mars 2014 consid. 5.1 et les r�f�rences). Pour le surplus, il n'est pas �vident que la construction d'une annexe contigu� au b�timent existant am�liore l'int�gration de celui-ci dans son environnement rural; l'argumentation des recourants est � cet �gard inconsistante: ces derniers se limitent � affirmer p�remptoirement que le projet litigieux r�pondrait � ce crit�re, opposant ainsi leur propre opinion � celle de l'instance pr�c�dente, sans toutefois d�montrer que cette derni�re aurait abus� du pouvoir d'appr�ciation que lui conf�re l'art. 24c al. 4 LAT (cf. Rapport, p. 6540). Dans ces conditions, il n'appara�t pas critiquable d'avoir jug� que le projet litigieux ne participe pas � l'am�lioration de l'int�gration du b�timent existant.
4.4.3.�Les recourants ne pr�tendent enfin pas que la b�tisse existante ne permettrait pas ou plus d'�tre habit�e conform�ment aux normes usuelles au sens de l'art. 24c al. 4 LAT ni que le projet litigieux serait n�cessaire pour assurer une telle utilisation. On ne voit d�s lors pas de motif de s'�carter de la solution de la Cour de justice, qui a estim� que l'�difice en cause n'avait pas besoin d'adaptation particuli�re pour r�pondre � cet usage; ce point de vue est au demeurant confirm� par le fait que les recourants y r�sident, et y ont de surcro�t �tabli leur domicile.
4.4.4.�Sur le vu de ce qui pr�c�de, il n'est pas critiquable d'avoir consid�r� que le projet litigieux ne r�pondait � aucun des crit�res alternatifs d�finis par l'art. 24c al. 4 LAT, l'agrandissement envisag� tendant - quoi qu'en disent les recourants - principalement, voire exclusivement, � la r�alisation d'un logement suppl�mentaire, hors du volume b�ti existant, dans une zone en principe inconstructible; en d'autres termes, la condition pr�alable � la d�livrance d'une autorisation d�rogatoire fond�e sur l'art. 42 al. 3 let. b OAT n'est en l'esp�ce pas r�alis�e et c'est partant � bon droit que l'instance pr�c�dente a confirm� le refus du d�partement. Il s'ensuit que la question du respect des limites quantitatives de l'agrandissement pr�vues par cette m�me disposition - soulev�e par les recourants - peut demeurer ind�cise (art. 42 al. 3 let. b 2�me phrase OAT), de m�me que celle portant sur l'existence et la l�galit� de transformations ant�rieures, en particulier s'agissant du rehaussement de la toiture (cf. art. 24c al. 2 et 3 LAT).
4.5.�En d�finitive, le grief fond� sur la violation des art. 24c LAT et 42 OAT s'av�re enti�rement mal fond�.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais de justice sont mis � la charge des recourants, qui succombent (art. 65 et 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Les frais de justice, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � la charge solidaire des recourants.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux recourants, au D�partement de l'am�nagement, du logement et de l'�nergie de la R�publique et canton de Gen�ve, � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 1�re section, et � l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial.

References: art. 24
 art. 24
 art. 82
 ATF 
 art. 102
 art. 97
 ATF 
 ATF 
 art. 24
 art. 99
 art. 24
 art. 24
 art. 24
 art. 42
 art. 24
 art. 24
 art. 42
 ATF 
 art. 105
 art. 42
 art. 24
 art. 24