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Timestamp: 2016-10-22 13:38:03+00:00

Document:
142 III 23933. Extrait de l'arr�t de la Ire Cour de droit civil dans la cause X. Co. contre Z. Limited (recours en mati�re civile)
4A_84/2015 du 18 f�vrier 2016
Arbitrage international; convention d'arbitrage; comp�tence du tribunal arbitral (art. 178 et 190 al. 2 let. b LDIP). Principe de l'autonomie de la convention d'arbitrage par rapport au contrat principal (consid. 3.2.1). Situation exceptionnelle dans laquelle, en application de ce principe, une clause compromissoire a �t� jug�e valable du fait qu'elle �tait rev�tue de la forme requise et correspondait � la volont� r�elle et commune des parties, et ce ind�pendamment du point de savoir si le contrat-cadre dans lequel elle figurait �tait venu ou non � chef (consid. 5 et 6). Les parties peuvent-elles convenir de soumettre la clause compromissoire � l'exigence d'une forme plus stricte que celle pr�vue par l'art. 178 al. 1 LDIP? Question laiss�e ouverte (consid. 3.3.1). Faits � partir de page 240
BGE 142 III 239 S. 240
A. A.a X. Co. (ci-apr�s: X.) est une soci�t� de droit iranien active dans la production de diff�rents types de produits en acier.
Z. Limited (ci-apr�s: Z.) est une soci�t� chypriote sp�cialis�e dans le courtage, l'achat, la vente, le transport et la distribution du fer et de l'acier, notamment.
A.b Au printemps 2012, les deux soci�t�s, qui n'avaient entretenu aucun rapport jusque-l�, ont engag� des n�gociations en vue de la vente par la soci�t� chypriote � la soci�t� iranienne de produits en acier.
Le 16 mai 2012, les parties ont sign� le Sales Contract For Payment by Draft (ci-apr�s: le contrat de vente) dont l'objet �tait la vente par Z. � X. de 5'000 tonnes m�triques de produits en acier au prix de 2'618'000 euros. Selon ce contrat, X. acceptait de payer d'avance, � titre de garantie, dix pour cent du prix de vente, soit 261'800 euros, somme qui a �t� acquitt�e aussit�t.
A.c Le 16 mai 2012, soit le jour m�me de la signature du contrat de vente, Mme A., de Z., a adress� � M. B., de X., un courrier �lectronique, intitul� FRAME CONTRACT, auquel �tait joint un contrat-cadre, �tabli sous l'en-t�te de Z., qui comprenait diverses clauses relatives aux modalit�s d'ex�cution des ventes de produits en acier dans le cadre d'une relation commerciale � long terme alors envisag�e par les parties. Dans son courriel, elle pr�cisait que le contrat-cadre devait �tre "duly signed from your side".
A son art. 13, le contrat-cadre contenait une clause compromissoire �non�ant ce qui suit (sic):
"Any dispute, controversy or claim arising out of or in relation to this Contract, including the validity, invalidity, breach or termination thereof shall be settled by amicable negotiations and friendly discussions between both parties. In case no settlement can be reached, such dispute shall be resolved by arbitration in accordance with the Swiss Rules of International Arbitration of the Swiss Chambers of Commerce in force when the Notice of Arbitration is submitted in accordance with these Rules.
The numbers of arbitrators shall be one or three. The seat of the arbitration shall be Lugano. The arbitral proceedings shall be conducted in English. BGE 142 III 239 S. 241
This Contract is governed, constructed, interpreted in accordance with the laws of Switzerland in every respect without regard to the conflict of law rules. The United Nations Convention on Contracts for International Sale of Goods of April 11, 1980 does not apply."
[termes en italique mis en �vidence par le Tribunal f�d�ral]
Son courriel �tant demeur� sans r�ponse, Mme A. a relanc� M. B. en date du 30 ao�t 2012 en l'invitant � lui retourner le plus t�t possible le contrat-cadre sign�.
Sur quoi, le 2 septembre 2012, M. C., de X., lui a adress� une version du contrat-cadre comprenant diverses modifications propos�es par le d�partement juridique de la soci�t� iranienne ainsi que des commentaires. S'agissant plus particuli�rement de la clause compromissoire, les termes mis en �vidence ci-dessus dans les deux premiers paragraphes de la version initiale de celle-ci �taient remplac�s, respectivement, par ICC France et Paris, tandis que l'adverbe Why? �tait ajout�, entre parenth�ses, � la fin du troisi�me paragraphe.
Le 4 septembre 2012, Mme A. a r�pondu � M. C. en lui transmettant une nouvelle version du contrat-cadre. Elle lui a fait savoir que Z. ne pouvait accepter le changement de si�ge de l'arbitrage, lequel devait rester � Lugano. La clause compromissoire, figurant d�sormais � l'art. 14 de cette version r�vis�e, comportait le m�me texte que la clause originelle, sauf � dire qu'il n'y �tait plus fait r�f�rence, � la fin du troisi�me paragraphe, � la Convention des Nations Unies sur les contrats de vente internationale de marchandises. Le courriel en question se terminait ainsi: "Awaiting your acceptance and a copy of the signed contract".
En date du 8 septembre 2012, M. B. a adress� � M. D., de Z., un courriel auquel il a joint une quatri�me version du contrat-cadre, qualifi�e par lui de counter proposal, qui contenait un certain nombre de modifications faites par X., mais qui laissait inchang�e la clause compromissoire figurant � son art. 14.
Par courriel du 10 septembre 2012, Mme A. a expliqu� � M. B. que Z. avait encore modifi� le contrat-cadre, tout en acceptant certaines des modifications propos�es par X. Elle d�clarait esp�rer que la version annex�e � son courriel puisse �tre accept�e comme version finale et rester dans l'attente d'une copie sign�e par la soci�t� iranienne. Cette cinqui�me version du contrat-cadre laissait la clause compromissoire intacte. BGE 142 III 239 S. 242
Aucune autre version du contrat-cadre n'a �t� �chang�e par les parties apr�s le 10 septembre 2012. Le lendemain, M. B. a r�pondu au courriel pr�cit� en indiquant � M. D. que la derni�re version du contrat-cadre avait �t� soumise au d�partement juridique de X. pour v�rification et approbation.
En d�finitive, le contrat-cadre n'a pas �t� sign� et Z., qui n'avait pas re�u le prix des marchandises formant l'objet du contrat de vente, n'a jamais exp�di� celles-ci � X.
B. B.a Le 9 ao�t 2013, Z., se basant sur l'art. 14 de la derni�re version du contrat-cadre, a adress� une notification d'arbitrage � la Cour de la Chambre de commerce et d'industrie du Tessin aux fins d'obtenir r�paration de son pr�tendu dommage.
Dans sa r�ponse du 12 octobre 2013, X. a soulev� une exception d'incomp�tence.
Le 27 janvier 2014, la Cour a d�sign� un avocat genevois en qualit� d'arbitre unique (ci-apr�s: l'arbitre). Celui-ci a indiqu� aux parties qu'il rendrait une sentence sur comp�tence.
B.b Par sentence sur comp�tence (Award on Jurisdiction) du 2 janvier 2015, l'arbitre a �cart� l'exception d'incomp�tence et s'est d�clar� comp�tent pour conna�tre du diff�rend opposant les parties. Les motifs qui l'ont conduit � admettre sa comp�tence peuvent �tre r�sum�s comme il suit:
L'art. 178 al. 3 LDIP rappelle le principe cardinal de l'autonomie de la convention d'arbitrage par rapport au contrat principal. La nullit� et m�me l'inexistence de celui-ci n'affectent donc pas n�cessairement la clause compromissoire. En pareille hypoth�se, il convient, bien plut�t, de rechercher si les parties ont manifest� valablement, r�ciproquement et de mani�re concordante leur volont� en ce qui concerne ladite clause, un accord sur ce point �tant susceptible de se former m�me avant la conclusion du contrat principal, voire ind�pendamment de celle-ci. Tel pourra �tre le cas, selon certains auteurs, lorsque, dans le cadre de l'�change successif de plusieurs projets amend�s du contrat principal, la clause compromissoire subit diverses modifications � la demande des parties, puis demeure inchang�e, dans sa version finale modifi�e, � l'occasion d'un ou de plusieurs �changes subs�quents de projets du contrat principal. C'est pr�cis�ment ce qui s'est pass� en l'esp�ce. BGE 142 III 239 S. 243
La clause compromissoire figurant � l'art. 14 de la derni�re version du contrat-cadre satisfait � l'exigence de forme fix�e par l'art. 178 al. 1 LDIP.
Il reste � examiner la validit� de la convention d'arbitrage quant au fond. Conform�ment � l'art. 178 al. 2 LDIP, cet examen se fera au regard du droit suisse, les parties n'ayant pas choisi un autre droit pour r�soudre cette question. En l'occurrence, la clause figurant � l'art. 14 du contrat-cadre contient tous les essentialia negotii d'une convention d'arbitrage. La correspondance et les projets �chang�s par les parties fournissent une preuve claire de leur volont� mutuelle d'�carter le recours � la justice �tatique au profit de l'arbitrage, c'est-�-dire en faveur de la m�thode de r�glement des conflits usuelle dans le commerce international dont les deux parties sont des op�rateurs exp�riment�s. De fait, le d�partement juridique de la recourante a soigneusement examin� le contenu de l'art. 14 du contrat-cadre en sugg�rant d'y apporter des modifications, puis en s'accommodant du rejet de celles-ci par l'intim�e, si bien que l'accord des parties relativement � l'arbitrage est devenu parfait, au sens de l'art. 1er CO, � la date du 8 septembre 2012, sans �gard au sort r�serv� au contrat principal. Du reste, le comportement subs�quent des parties ne remet pas en cause cette conclusion. D'o� il suit que la clause compromissoire figurant � l'art. 14 du contrat-cadre est valable quant au fond en ce qu'elle exprime la volont� r�elle et commune des parties de soumettre leurs �ventuels diff�rends � un arbitrage selon les Swiss Rules of International Arbitration of the Swiss Chambers of Commerce (SRIA; ci-apr�s: RSAI, acronyme du R�glement suisse d'arbitrage international du 1er juin 2012), avec si�ge � Lugano.
Comme la recourante n'a pas fait valoir que ce diff�rend ne tomberait pas sous le coup de la clause compromissoire, rien ne s'oppose, d�s lors, � ce que l'arbitre admette sa comp�tence ratione materiae et poursuive l'instruction de la cause avant de statuer sur le bien-fond� des pr�tentions �lev�es par l'intim�e.
C. Le 2 f�vrier 2015, X. (ci-apr�s: la recourante) a form� un recours en mati�re civile, assorti d'une requ�te d'effet suspensif. Se plaignant d'une violation de l'art. 190 al. 2 let. b LDIP, elle y invite le Tribunal f�d�ral � annuler la sentence du 2 janvier 2015 et � constater l'incomp�tence de l'arbitre.
Z. (ci-apr�s: l'intim�e) et l'arbitre concluent au rejet du recours.
BGE 142 III 239 S. 244
3. Invoquant l'art. 190 al. 2 let. b LDIP (RS 291), la recourante soutient que l'arbitre s'est d�clar� � tort comp�tent pour conna�tre de la demande qui lui �tait soumise.
3.1 Saisi du grief d'incomp�tence, le Tribunal f�d�ral examine librement les questions de droit, y compris les questions pr�alables, qui d�terminent la comp�tence ou l'incomp�tence du tribunal arbitral. Il n'en devient pas pour autant une cour d'appel. Aussi ne lui incombe-t-il pas de rechercher lui-m�me, dans la sentence attaqu�e, les arguments juridiques qui pourraient justifier l'admission du grief fond� sur l'art. 190 al. 2 let. b LDIP. C'est bien plut�t � la partie recourante qu'il appartient d'attirer son attention sur eux, pour se conformer aux exigences de l'art. 77 al. 3 LTF (ATF 134 III 565 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s). Sous cette r�serve, le Tribunal f�d�ral, dans le cadre de son libre examen de tous les aspects juridiques entrant en ligne de compte (jura novit curia), sera amen�, le cas �ch�ant, � rejeter le grief en question sur la base d'un autre motif que celui qui est indiqu� dans la sentence entreprise, pour peu que les faits retenus par le tribunal arbitral suffisent � justifier cette substitution de motif (arr�t 4A_392/2008 du 22 d�cembre 2008 consid. 3.2). Inversement et sous la m�me r�serve, il pourra admettre le grief d'incomp�tence sur la base d'une nouvelle argumentation juridique d�velopp�e devant lui par le recourant � partir de faits constat�s dans la sentence attaqu�e.
Cependant, le Tribunal f�d�ral ne revoit l'�tat de fait � la base de la sentence attaqu�e - m�me s'il s'agit de la question de la comp�tence - que si l'un des griefs mentionn�s � l'art. 190 al. 2 LDIP est soulev� � l'encontre dudit �tat de fait ou que des faits ou des moyens de preuve nouveaux (cf. art. 99 al. 1 LTF) sont exceptionnellement pris en consid�ration dans le cadre de la proc�dure du recours en mati�re civile (cf. ATF 129 III 727 consid. 5.2.2; ATF 128 III 50 consid. 2a et les arr�ts cit�s).
3.2 3.2.1 En vertu de l'art. 178 al. 3 LDIP, la validit� d'une convention d'arbitrage ne peut pas �tre contest�e pour le motif que le contrat principal ne serait pas valable. Cette disposition, qui codifie le principe de l'autonomie de la convention d'arbitrage par rapport au contrat principal (en anglais: separability ou severability) - lequel principe a �t� consacr� de longue date par la jurisprudence (ATF 59 I 177; voir BGE 142 III 239 S. 245 aussi ATF 140 III 134 consid. 3.3.2 i.f. et les arr�ts cit�s) - n'est pas suffisamment pr�cise � un double titre: d'une part, dans la mesure o� son texte, trop restrictif, ne traite que de la validit� du contrat principal, alors que la question de l'autonomie de la clause arbitrale peut se poser m�me en cas d'inexistence du contrat principal (MARCO STACHER, Einf�hrung in die internationale Schiedsgerichtsbarkeit der Schweiz, 2015, n. 65; POUDRET/BESSON, Comparative Law of International Arbitration, 2e �d. 2007, n. 169 p. 137), ainsi que le fait ressortir, par exemple, l'art. 21 al. 2 RSAI ("Le tribunal arbitral a comp�tence pour se prononcer sur l'existence ou la validit� du contrat dont la clause compromissoire fait partie."); d'autre part, en ce que le texte, cette fois-ci trop large, de la disposition cit�e donne � entendre, � tort, que l'invalidit� du contrat principal ne pourrait jamais influer sur la validit� de la clause arbitrale (LALIVE/POUDRET/REYMOND, Le droit de l'arbitrage interne et international en Suisse, 1989, n� 23 ad art. 178 LDIP). Il existe, en effet, un certain nombre de situations dans lesquelles la clause compromissoire partage le destin du contrat principal (ATF 121 III 495 consid. 6a et l'arr�t cit�; KAUFMANN-KOHLER/RIGOZZI, International Arbitration - Law and Practice in Switzerland, 2015, n. 3.08). Des situations de ce genre, que la doctrine de langue allemande d�signe sous le nom de Fehleridentit�t (en anglais: identity of defect), se rencontrent, notamment, lorsqu'une partie n'a pas la capacit� de contracter ou le pouvoir de repr�senter celle qui entend contracter, voire lorsqu'elle a conclu le contrat principal sous l'empire d'une crainte fond�e (BERGER/KELLERHALS, International and Domestic Arbitration in Switzerland, 3e �d. 2015, n. 683). Il d�coule du principe de l'autonomie de la convention d'arbitrage que la simple all�gation de l'inexistence du contrat principal ne suffit pas � faire dispara�tre la comp�tence de l'arbitre. Cependant, si celui-ci constate que le contrat principal est inexistant et que la cause de cette inexistence affecte aussi la convention d'arbitrage, il devra se d�clarer incomp�tent (FOUCHARD/GAILLARD/GOLDMAN, Trait� de l'arbitrage commercial international, 1996, n. 411 p. 226). Un auteur fran�ais voit dans l'absence de consentement de l'une des parties l'hypoth�se la plus incontestable de non-s�paration (PIERRE MAYER, Les limites de la s�parabilit� de la clause compromissoire, Revue de l'arbitrage 1998 p. 359 ss, 364 n. 8; dans le m�me sens, BERGER/KELLERHALS, op. cit., n. 683, 4e tiret, et note de pied 39). Selon lui, si le comportement du destinataire de l'offre de contracter n'�quivaut BGE 142 III 239 S. 246pas � une acceptation de l'offre, le contrat principal n'est pas conclu et la clause compromissoire contenue dans l'offre ne vient pas plus � chef que les autres clauses, faute d'un �change particulier de consentements � son sujet (ibid.). Une partie de la doctrine, dont l'arbitre invoque l'autorit�, enseigne pourtant que, dans des circonstances exceptionnelles, une convention d'arbitrage peut na�tre avant la conclusion du contrat principal dans lequel elle devra figurer, et ce m�me si ledit contrat ne voyait finalement pas le jour. Certes, le seul �change de projets de contrat, dans le cadre des pourparlers men�s par les cocontractants potentiels, ne permettra pas, d'ordinaire, de d�duire, selon le principe de la confiance, la volont� juridique des int�ress�s de se lier, relativement � une clause individuelle du futur contrat, avant m�me que celui-ci ait �t� conclu. Il n'est du reste pas non plus usuel, dans les relations commerciales, de passer une convention d'arbitrage via l'�change de projets de contrat non obligatoires du point de vue mat�riel. Toutefois, l'existence, dans une situation donn�e, de circonstances additionnelles qualifi�es permettra, le cas �ch�ant, d'admettre le contraire, � titre exceptionnel, et de fonder la comp�tence du tribunal arbitral pour conna�tre d'une demande du chef de la culpa in contrahendo � partir de l'�change de projets de contrat. Il pourrait en aller ainsi, par exemple, lorsque, par le pass�, les parties ont d�j� conclu plusieurs contrats comprenant chaque fois la m�me clause compromissoire, quand elles ont un int�r�t objectivement compr�hensible et reconnaissable � se soumettre � une juridiction arbitrale, ind�pendamment du point de savoir si le contrat principal a �t� conclu ou non (neutralit� du for, choix d'une langue internationale, confidentialit�, etc.), ou encore si les textes des projets qu'elles ont �chang�s r�v�lent leur volont� commune de conclure une convention d'arbitrage sans �gard � l'issue des pourparlers en cours relatifs au contrat principal; ce pourrait �tre le cas, s'agissant de cette derni�re hypoth�se, lorsque, dans le cadre de l'�change successif de plusieurs projets amend�s du contrat principal, les parties apportent diverses modifications � la clause compromissoire et que la version finale modifi�e de celle-ci demeure ensuite inchang�e � l'occasion d'un ou de plusieurs �changes subs�quents de projets du contrat principal (GABRIEL/WICKI, Vorvertragliche Schiedszust�ndigkeit, Bulletin ASA 2009 p. 236 ss, 252-254; voir aussi: DIETER GR�NICHER, in Commentaire b�lois, Internationales Privatrecht, 2e �d. 2013, n� 90 ad art. 178 LDIP p. 1784; STEFANIE PFISTERER, in Commentaire bernois, Schweizerische Zivilprozessordnung, vol. III, 2014, n� 63 ad BGE 142 III 239 S. 247art. 357 CPC; FELIX DASSER, in Schweizerische Zivilprozessordnung [ZPO], Kurzkommentar, 2e �d. 2014, n� 33 ad art. 357 CPC; plus r�serv�s: TARKAN G�KSU, Schiedsgerichtsbarkeit, 2014, n. 438; LUKAS WYSS, Aktuelle Zust�ndigkeitsfragen im Zusammenhang mit internationalen kommerziellen Schiedsgerichten mit Sitz in der Schweiz, Jusletter 25 juin 2012 n. 8 et 9).
3.2.2 La recourante soutient que la sentence attaqu�e a "d�j� d�cid�" que le contrat-cadre est "non existant". L'arbitre conteste l'avoir fait, en se r�f�rant au n. 75 de ladite sentence o� il �crit que ses conclusions au sujet de la convention d'arbitrage "are without prejudice as to the merits of the case, in particular as to the extent the Parties are bound by and can rely on the various contractual documents they exchanged". Vrai est-il que cette affirmation para�t difficilement conciliable avec celle figurant, en ces termes, au n. 115(v) de la m�me sentence: "...the Parties were both aware that the final approval and signature of the Frame Contract had remained outstanding on the Respondent's side".
Quoi qu'il en soit, ce qui est d�terminant, en l'esp�ce, c'est le fait que l'arbitre a raisonn� en partant de la pr�misse selon laquelle le contrat-cadre litigieux pourrait ne pas avoir �t� conclu. Aussi est-ce sur la base de ce pr�suppos� qu'il conviendra d'examiner ci-apr�s, en application du principe de l'autonomie de la convention d'arbitrage et sur le vu des enseignements de la doctrine pr�cit�e, si, comme l'a retenu l'arbitre, les parties ont conclu une convention d'arbitrage qui les lie, nonobstant l'inexistence �ventuelle du contrat-cadre.
Il y a lieu, d�s lors, de rechercher si les conditions de forme et de fond auxquelles l'art. 178 al. 1 et 2 LDIP subordonne la validit� d'une convention d'arbitrage sont r�alis�es en l'esp�ce.
3.3 3.3.1 La convention d'arbitrage est un accord par lequel deux ou plusieurs parties d�termin�es ou d�terminables s'entendent pour confier � un tribunal arbitral ou � un arbitre unique, en lieu et place du tribunal �tatique qui serait comp�tent, la mission de rendre une sentence � caract�re contraignant sur un ou des litige(s) existant(s) (compromis arbitral) ou futur(s) (clause compromissoire) r�sultant d'un rapport de droit d�termin� (arr�t 4A_676/2014 du 3 juin 2015 consid. 3.2.2). Il importe que la volont� des parties d'exclure la juridiction �tatique normalement comp�tente au profit de la juridiction priv�e que constitue un tribunal arbitral y apparaisse. Quant au tribunal BGE 142 III 239 S. 248arbitral appel� � conna�tre du litige, il doit �tre d�termin� ou, � tout le moins, d�terminable (ATF 138 III 29 consid. 2.2.3 p. 35).
Du point de vue formel, la convention d'arbitrage est valable si elle est pass�e par �crit, t�l�gramme, t�lex, t�l�copieur ou tout autre moyen de communication qui permet d'en �tablir la preuve par un texte (art. 178 al. 1 LDIP). La forme particuli�re prescrite par cette disposition est une condition de validit� de la convention d'arbitrage. Elle vise � �viter toute incertitude au sujet du choix des parties d'opter pour ce type de justice � caract�re priv� et toute renonciation faite � la l�g�re au juge naturel et aux moyens de recours qui existent dans une proc�dure judiciaire �tatique (PIERRE-YVES TSCHANZ, in Commentaire romand, Loi sur le droit international priv�, Convention de Lugano, 2011, nos 25 et 26 ad art. 178 LDIP).
Le texte doit contenir les �l�ments essentiels de la convention d'arbitrage que sont l'identit� des parties, la volont� de celles-ci de recourir � l'arbitrage et l'objet sur lequel devra porter la proc�dure arbitrale (ATF 138 III 29 consid. 2.2.3 et les arr�ts cit�s; KAUFMANN-KOHLER/RIGOZZI, op. cit., n. 3.58).
L'art. 178 al. 1 LDIP se contente d'une forme �crite simplifi�e. Contrairement � l'art. 13 CO applicable aux contrats pour lesquels la loi impose la forme �crite, il n'exige pas que la convention d'arbitrage soit sign�e. Ainsi, une clause d'arbitrage pass�e par courrier �lectronique (courriel, e-mail) est valable en la forme (KAUFMANN-KOHLER/RIGOZZI, op. cit., n. 3.67; TSCHANZ, op. cit., n� 28 ad art. 178 LDIP; GR�NICHER, op. cit., nos 13 et 15 ad art. 178 LDIP).
Comme l'art. 177 al. 1 LDIP relatif � l'arbitrabilit�, l'art. 178 al. 1 LDIP pose une r�gle mat�rielle de droit international priv�. Aussi, lorsque les parties fixent le si�ge de l'arbitrage en Suisse, la validit� formelle de la convention d'arbitrage est-elle imp�rativement r�gl�e par cette disposition l�gale. Les parties ne peuvent donc pas la soumettre � un autre droit que le droit suisse (KAUFMANN-KOHLER/RIGOZZI, op. cit., n. 3.60 et 3.61; GR�NICHER, op. cit., n� 6 ad art. 178 LDIP), et ce m�me si, usant de la facult� que leur offre l'art. 182 al. 1 LDIP, elles choisissent une loi de proc�dure �trang�re pour r�gir la proc�dure arbitrale qui les concerne (BERGER/KELLERHALS, op. cit., n. 420). Pareille interdiction d'�lire un droit �tranger quant � la forme de la convention d'arbitrage leur est faite, au demeurant, sans qu'il importe que le droit �tranger envisag� soit moins strict ou plus s�v�re que l'art. 178 al. 1 LDIP. D�s lors, se pose, dans le m�me contexte, BGE 142 III 239 S. 249la question, plus g�n�rale, du caract�re imp�ratif ou non de cette disposition en tant que telle. Sans doute n'est-il pas envisageable d'assouplir les conditions de forme pos�es par celle-ci et de se contenter, par exemple, d'une convention d'arbitrage r�sultant d'une conversation t�l�phonique entre les parties, quand bien m�me celles-ci s'accorderaient pour qu'il en aille ainsi, sauf � m�conna�tre le texte m�me de cette r�gle de droit et le but protecteur assign� � cette derni�re. Plus d�licat, en revanche, est le point de savoir si et, le cas �ch�ant, � quelle(s) condition(s) les parties peuvent convenir d'appliquer des exigences accrues pour ce qui est de la forme de la convention d'arbitrage, notamment en subordonnant la validit� de cet accord au respect de la forme �crite stricte, avec signature manuscrite, � l'instar de ce qu'autorise l'art. 16 CO, en liaison avec les art. 13 et 14 CO, pour les contrats de droit suisse non soumis � une forme sp�ciale (probl�matique de la forme r�serv�e). L'arbitre est d'avis que la nature imp�rative de l'art. 178 al. 1 LDIP commande de r�pondre par la n�gative � cette question. Cependant, au sein de la doctrine, plusieurs auteurs ne partagent pas cet avis. Pour eux, la disposition cit�e n'emp�che pas les parties de convenir d'une forme plus contraignante et de s'accorder, par exemple, pour que leur convention d'arbitrage ne soit valable qu'une fois sign�e par toutes les parties (TSCHANZ, op. cit., n� 113 ad art. 178 LDIP; GR�NICHER, op. cit., n� 15 ad art. 178 LDIP; STACHER, op. cit., n. 68; BERGER/KELLERHALS, op. cit., n. 423). Autre probl�me, �troitement li� au pr�c�dent: si le contrat principal pr�voit qu'il ne sera conclu que lorsque les parties l'auront sign�, cette forme r�serv�e vaut-elle aussi pour la convention d'arbitrage contenue dans le contrat � conclure? Selon TSCHANZ (op. cit., n� 114 ad art. 178 LDIP), qui pose la question, il n'y a pas de raison a priori, eu �gard au principe de l'autonomie de la convention d'arbitrage, pour que les parties aient voulu soustraire au tribunal arbitral la comp�tence de statuer sur l'existence du contrat principal, voire sur une responsabilit� pr�contractuelle, notamment en relation avec un probl�me de forme conventionnelle. C'est donc une question d'interpr�tation de la convention d'arbitrage (dans le m�me sens, cf. GR�NICHER, ibid.; STACHER, ibid.). BERGER/KELLERHALS (op. cit., n. 437), en revanche, semblent vouloir pr�sumer l'extension, m�me implicite, � la clause d'arbitrage de la r�serve d'une forme sp�ciale convenue pour le contrat principal. Le fardeau de la preuve de l'adoption d'une forme �crite qualifi�e pour la convention d'arbitrage appartient, en tout �tat de cause, � la partie d�fenderesse (STACHER, op. cit., n. 68 p. 34). BGE 142 III 239 S. 250
L'id�e que les parties puissent �tre autoris�es � soumettre d'un commun accord leur convention d'arbitrage � l'exigence d'une forme plus stricte que celle pr�vue par l'art. 178 al. 1 LDIP ne semble pas devoir �tre �cart�e d'entr�e de cause. Apr�s tout, la convention d'arbitrage n'est qu'un contrat, m�me si sa nature est singuli�re, de sorte qu'il ne se justifie pas de restreindre la libert� des cocontractants plus qu'il ne faut. D'ailleurs, ce n'est pas aller contre l'esprit de la disposition en question que de permettre aux parties, si elles s'accordent sur ce point, de durcir les conditions formelles auxquelles elles consentiront � confier � un tribunal arbitral le soin de trancher les diff�rends susceptibles de les opposer un jour au sujet du contrat qu'elles entendent conclure. Au contraire, le but de s�curit� et de protection que remplit l'exigence de forme sera d'autant mieux atteint qu'il y aura le moins d'incertitude possible quant � l'existence d'un accord des parties de soumettre leurs �ventuels diff�rends � l'arbitrage. Point n'est, toutefois, besoin d'apporter ici une r�ponse d�finitive � la question soulev�e pour les motifs indiqu�s ci-apr�s.
3.3.2 3.3.2.1 Que la convention d'arbitrage cens�e r�sulter des courriels �chang�s par les parties entre le 16 mai et le 8 septembre 2012 (cf. let. A.c, ci-dessus) satisfasse � l'exigence de la forme �crite simplifi�e au sens de l'art. 178 al. 1 LDIP n'est pas contestable, ni vraiment contest� d'ailleurs. De m�me n'est-il pas douteux, sur le vu de la derni�re mouture de son texte, que la clause compromissoire, valable en la forme, qui a �t� ins�r�e dans le projet de contrat-cadre, embrasse tous les �l�ments essentiels caract�risant une convention d'arbitrage.
3.3.2.2 La recourante objecte, toutefois, que les parties �taient convenues d'une forme plus stricte que celle de l'art. 178 al. 1 LDIP, autrement dit qu'elles s'�taient entendues pour exclure d'�tre li�es par la convention d'arbitrage tant et aussi longtemps que le contrat-cadre contenant celle-ci ne serait pas lui-m�me rev�tu de leurs deux signatures. A l'en croire, il ressortirait clairement des constatations de fait de l'arbitre "que l'exigence de signature, au sens de l'article 13 CO et par le truchement de l'article 16 al. 2 CO, �tait consid�r�e par les parties comme une condition essentielle de la validit� des obligations contractuelles souscrites par elles, et que cette condition �tait parfaitement convenue, notamment lorsqu'elles se sont engag�es dans l'�change des projets de contrat-cadre". Selon la recourante, l'exigence de la signature convenue par les parties, en tant que BGE 142 III 239 S. 251condition de validit� formelle du contrat-cadre et de ses autres clauses, y compris la clause arbitrale, �tait donc "au centre des d�bats devant le Tribunal arbitral", ce que d�montreraient encore les extraits de deux de ses m�moires reproduits dans ses ultimes observations du 5 juin 2015.
La Cour de c�ans ne saurait suivre la recourante sur ce terrain-l�. A cet �gard, comme l'arbitre le souligne lui-m�me, l'argument tir� d'un accord des parties quant au choix d'une forme plus stricte que celle fix�e � l'art. 178 al. 1 LDIP ne lui a pas �t� pr�sent� au cours de l'arbitrage, "la recourante [s'�tant] born�e � insister sur l'exigence de la signature pour la conclusion du [contrat-cadre] en tant quetel, sans indiquer en quoi cette exigence devait prendre le pas sur l'art. 178 (1) en ce qui concerne la convention d'arbitrage de l'art. 14[du contrat-cadre]". Certes, l'avis de l'arbitre sur la question n'est biens�r pas d�terminant, puisque l'auteur de la sentence sur comp�tence a un int�r�t � ce que celle-ci ne soit pas annul�e. On voit mal, n�anmoins, pour quelle raison il aurait pass� sous silence pareil argument dans sa sentence, s'il lui avait �t� effectivement soumis par la recourante. Que cette derni�re ne l'ait pas fait ressort d'ailleurs, a contrario, du principal passage de ses �critures sur lequel elle fonde son argumentation. Il s'agit du n. 23 de son m�moire du 12 octobre 2013, intitul� Answer to the Notice of Arbitration, o� l'on peut lire ce qui suit:
"Article 13 of Swiss Code of Obligations (...) provides that a contract required by law to be in writing must be signed by all persons on whom it imposes obligations. In the case at hand, neither the proposed Frame Contract, nor the arbitration agreement is signed."
Cet extrait r�v�le, si besoin est, que la question d'une �ventuelle forme conventionnelle r�serv�e plus stricte que la forme �crite simplifi�e pr�vue par l'art. 178 al. 1 LDIP n'a m�me pas effleur� le conseil iranien mandat� par la recourante, lequel est parti - � tort - de l'id�e que cette disposition, en tant qu'elle exige que la convention d'arbitrage soit "pass�e par �crit", entra�nerait ipso jure l'application de l'art. 13 CO et commanderait, partant, que la clause arbitrale soit sign�e par les personnes qu'elle vise.
Il sied de noter, au demeurant, l'absence symptomatique de toute r�f�rence � l'art. 16 CO dans les passages de ses �critures que la recourante cite � l'appui de sa d�monstration, en particulier dans ceux qu'elle a reproduits dans son dernier m�moire. BGE 142 III 239 S. 252
Des consid�rations qui pr�c�dent, il ressort que l'arbitre n'a pas constat� en fait, dans sa sentence, l'existence d'une quelconque volont� commune des parties d'�carter la forme �crite pr�vue par l'art. 178 al. 1 LDIP au profit d'une forme conventionnelle plus s�v�re par laquelle les cocontractantes auraient fait d�pendre la validit� de la convention d'arbitrage de la signature de celle-ci par elles ou, du moins, de leurs signatures � apposer au pied du contrat-cadre dont ladite convention �tait appel�e � constituer l'une des clauses. Faute de cette pr�misse de fait, le Tribunal f�d�ral ne peut, d�s lors, pas entrer en mati�re sur la nouvelle argumentation juridique que la recourante d�veloppe devant lui afin qu'il constate la nullit� de la convention d'arbitrage litigieuse pour cause de non-respect de la forme choisie par les parties (cf. consid. 3.1 ci-dessus).
D'o� il suit que la validit� formelle de la clause compromissoire ins�r�e dans le projet de contrat-cadre doit �tre admise.
5. En dernier lieu, la recourante conteste encore la validit� mat�rielle de la clause compromissoire.
5.1 En vertu de l'art. 178 al. 2 LDIP, la convention d'arbitrage est valable, s'agissant du fond, si elle r�pond aux conditions que pose soit le droit choisi par les parties, soit le droit r�gissant l'objet du litige et notamment le droit applicable au contrat principal, soit encore le droit suisse. La disposition cit�e consacre trois rattachements alternatifs in favorem validitatis, sans aucune hi�rarchie entre eux, � savoir le droit choisi par les parties, le droit r�gissant l'objet du litige (lex causae) et le droit suisse en tant que droit du si�ge de l'arbitrage (ATF 129 III 727 consid. 5.3.2 p. 736).
L'arbitre a examin� la validit� mat�rielle de la clause compromissoire au regard du droit suisse. Aucune des parties ne lui en faisant grief, � juste titre d'ailleurs, les critiques formul�es par la recourante dans ce chapitre seront analys�es ci-apr�s � la lumi�re de ce droit.
5.2 Le litige porte, en l'esp�ce, sur l'existence m�me de la convention d'arbitrage all�gu�e par l'intim�e. Les parties disputent, en effet, du point de savoir si elles ont, r�ciproquement et d'une mani�re concordante, manifest� leur volont� de voir un arbitre trancher les diff�rends susceptibles de les opposer (cf. art. 1er al. 1 CO). C'est le conflit que la terminologie allemande appelle Konsensstreit (GAUCH/SCHLUEP/SCHMID, Obligationenrecht, Allgemeiner Teil, vol. I, 10e �d. 2014, n. 309).BGE 142 III 239 S. 253
5.2.1 En droit suisse, l'interpr�tation d'une convention d'arbitrage se fait selon les r�gles g�n�rales d'interpr�tation des contrats. A l'instar du juge, l'arbitre ou le tribunal arbitral s'attachera, tout d'abord, � mettre au jour la r�elle et commune intention des parties (cf. art. 18 al. 1 CO), le cas �ch�ant empiriquement, sur la base d'indices, sans s'arr�ter aux expressions et d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir. Constituent des indices en ce sens non seulement la teneur des d�clarations de volont�, mais encore le contexte g�n�ral, soit toutes les circonstances permettant de d�couvrir la volont� des parties, qu'il s'agisse des d�clarations ant�rieures � la conclusion du contrat, des projets de contrat, de la correspondance �chang�e, voire de l'attitude des parties apr�s la conclusion du contrat (cf. arr�t 4A_65/2012 du 21 mai 2012 consid. 10.2 et les r�f�rences). Cette interpr�tation subjective repose sur l'appr�ciation des preuves. Si elle s'av�re concluante, le r�sultat qui en est tir�, c'est-�-dire la constatation d'une commune et r�elle intention des parties, rel�ve du domaine des faits et lie, partant, le Tribunal f�d�ral (ATF 132 III 626 consid. 3.1; ATF 131 III 606 consid. 4.1 p. 611). Dans le cas contraire, celui qui proc�de � l'interpr�tation devra rechercher, en appliquant le principe de la confiance, le sens que les parties pouvaient et devaient donner, selon les r�gles de la bonne foi, � leurs manifestations de volont� r�ciproques en fonction de l'ensemble des circonstances (ATF 140 III 134 consid. 3.2; ATF 135 III 295 consid. 5.2 p. 302 et les arr�ts cit�s). Cette interpr�tation dite objective, qui rel�ve du droit, s'effectuera non seulement d'apr�s le texte et le contexte des d�clarations, mais �galement sur le vu des circonstances qui les ont pr�c�d�es et accompagn�es (ATF 131 III 377 consid. 4.2.1; ATF 119 II 449 consid. 3a), � l'exclusion des circonstances post�rieures (ATF 132 III 626 consid. 3.1).
5.2.2 En l'esp�ce, il ressort clairement du passage de la sentence attaqu�e consacr� � l'examen de la validit� mat�rielle de la convention d'arbitrage (n. 146-154), tel qu'il a �t� r�sum� plus haut (cf. let. B.b, ant�p�nulti�me par.), que l'arbitre, ainsi qu'il le confirme lui-m�me dans sa r�ponse au recours, a constat� la volont� r�elle et commune des parties de recourir � l'arbitrage. Il en appert �galement que cette volont�-l�, exprim�e dans la derni�re mouture de l'art. 14 du projet de contrat-cadre, portait sur tous les �l�ments essentiels d'une convention d'arbitrage. Les expressions suivantes, utilis�es par l'arbitre dans le passage topique de sa sentence, attestent, du reste, que l'on a bien affaire ici � une interpr�tation subjective: "... provides clear evidence of their mutual intent and agreement to arbitrate" (n. 148); BGE 142 III 239 S. 254"... the Parties' agreement to arbitrate was 'perfected', within the meaning of Article 1 CO, by 8 September 2012, ..." (n. 150); " [t]he Parties' subsequent conduct does not alter the Sole Arbitrator's finding as to their actual and mutual intent to arbitrate" (n. 152); "[i]n sum, the Sole Arbitrator sees no elements in the file that can affect his finding as to the Parties' intent and agreement to arbitrate their disputes " (n. 153); "... the sole Arbitrator holds that the arbitration agreement in Article 14 FC is valid as to its substance, in that it expresses the Parties' true and common intent to refer their disputes to arbitration under the SRIA with seat in Lugano " (n. 154).
Pour �tablir l'existence de cette volont� r�elle et commune des parties de soustraire leurs �ventuels diff�rends � la connaissance des tribunaux �tatiques comp�tents au profit d'une juridiction priv�e, l'arbitre s'est tout d'abord fond� sur le texte m�me de la derni�re version de l'art. 14 du projet de contrat-cadre et y a trouv� tous les �l�ments essentiels dont d�pend la validit� d'une convention d'arbitrage. L'examen du comportement des parties au cours des pourparlers contractuels et de l'�change des divers projets de contrat-cadre ayant pr�c�d� la venue � chef de ladite convention, le 8 septembre 2012, l'a confort� dans son analyse litt�rale, en faisant ressortir, notamment, que la recourante n'avait � aucun moment remis en cause le principe m�me du recours � l'arbitrage pour r�soudre les diff�rends pouvant l'opposer � l'intim�e. Examinant enfin le comportement adopt� par les parties post�rieurement � la date pr�cit�e, l'arbitre n'y a rien vu de quoi remettre en question le bien-fond� de ses premi�res conclusions. En revanche, il n'a pas recherch� comment les parties pouvaient et devaient comprendre de bonne foi les d�clarations de volont� faites dans la clause compromissoire ins�r�e � l'art. 14 du projet de contrat-cadre, ni le sens que la recourante avait pu attribuer de bonne foi au comportement adopt� par l'intim�e lors des pourparlers contractuels.
Cela �tant, la recourante n'est pas recevable � soutenir, comme elle le fait notamment � la page 4 de sa r�plique, qu'aucun des faits constat�s par l'arbitre ne permettait � celui-ci d'�tablir la volont� r�elle des parties d'�tre li�es par la clause compromissoire figurant dans les projets de contrat-cadre qu'elles avaient �chang�s. Aussi bien, en argumentant de la sorte, elle s'en prend au r�sultat de l'interpr�tation subjective effectu�e par l'arbitre, point qui, on l'a vu, �chappe � la connaissance du Tribunal f�d�ral. BGE 142 III 239 S. 255
5.2.3 L'arbitre rel�ve, par ailleurs, que la recourante n'a pas soutenu que le litige qu'il est appel� � trancher ne serait pas couvert par la clause compromissoire, � la supposer valable. Aussi para�t-il douteux que l'int�ress�e soit recevable � remettre cette question sur le tapis devant le Tribunal f�d�ral, ainsi qu'elle cherche � le faire. Le serait-elle que son nouvel argument n'en devrait pas moins �tre �cart� pour les motifs indiqu�s ci-apr�s.
A suivre la recourante et si on la comprend bien, la clause arbitrale ins�r�e dans le projet de contrat-cadre ne s'appliquerait qu'aux litiges ayant trait � l'inexistence ou � la nullit� dudit contrat, voire � la responsabilit� pr�contractuelle des parties. D�s lors, la clause compromissoire formant l'art. 14 du projet de contrat-cadre ne pourrait pas �tre invoqu�e par l'intim�e puisque cette derni�re demande � l'arbitre de trancher le diff�rend li� au contrat de vente du 16 mai 2012, c'est-�-dire � un contrat distinct et bien ant�rieur aux projets de contrat-cadre. Aussi la comp�tence de l'arbitre e�t-elle n�cessit� la conclusion d'un compromis arbitral ad hoc, aux dires de la recourante.
Il n'en est rien. En application de la th�orie du groupe de contrats, lorsque plusieurs contrats se trouvent dans une relation de connexit� mat�rielle, tels le contrat-cadre et les diff�rents contrats qui s'y rattachent, mais qu'un seul d'entre eux contient une clause d'arbitrage, il y a lieu de pr�sumer, � d�faut d'une r�gle explicite stipulant le contraire, que les parties ont entendu soumettre �galement les autres contrats du m�me groupe � cette clause d'arbitrage (WYSS, op. cit., n. 117-119). Il ne saurait en aller autrement en l'esp�ce. Le contrat-cadre (frameworkcontract) est un contrat g�n�ral par lequel les parties d�terminent les principales r�gles et conditions auxquelles seront soumis les contrats d'ex�cution (NICOLAS KUONEN, La responsabilit� pr�contractuelle, 2007, n. 871). Consid�r� isol�ment, il n'aurait pas de raison d'�tre. En l'esp�ce, cette interd�pendance entre le contrat-cadre et les contrats de vente dont il devait assurer la bonne ex�cution ressort d�j� du texte de son art. 1.1, lequel �nonce ce qui suit: "Under the present Contract the Seller undertakes to sell and the Buyer to accept and to pay for steel products of nomenclature and quantity, stipulated in specifications hereto, being an integral part of the present Contract". Elle est au surplus indirectement confirm�e par le fait que le contrat de vente conclu le 16 mai 2012, soit le jour m�me de l'�tablissement du premier projet de contrat-cadre, ne contient pas de clause compromissoire. Que celle du BGE 142 III 239 S. 256 contrat-cadre d�t s'appliquer � ce contrat de vente et aux contrats du m�me type qui devaient �tre conclus par la suite est donc une �vidence.
6. Il ressort de toutes ces consid�rations que l'arbitre a fait une saine application du principe de l'autonomie de la convention d'arbitrage par rapport au contrat principal en admettant sa comp�tence de jugement sur la base d'une clause compromissoire formellement et mat�riellement valable liant les deux parties, et ce ind�pendamment du point de savoir si le contrat-cadre litigieux est venu � chef ou est rest� � l'�tat de projet. Le caract�re exceptionnel de la situation juridique propre � la cause en litige n'y change rien. Tout au plus peut-il �tre oppos� � l'argument de la recourante selon lequel la solution retenue constituerait une v�ritable menace pour la s�curit� juridique en ce sens qu'une partie pourrait se voir imposer la voie arbitrale pour avoir �chang� de simples projets de contrat dans le cadre des n�gociations contractuelles. Au demeurant, pour �carter pareille menace, il e�t suffi � la recourante de pr�ciser, noir sur blanc, dans son premier courriel adress� � l'intim�e, qu'elle ne s'estimerait en aucun cas li�e par la clause compromissoire en discussion avant la signature, par les deux parties, du contrat-cadre contenant cette clause. De m�me aurait-elle pu biffer purement et simplement la clause arbitrale figurant dans le projet de contrat-cadre si, comme elle le soutient aujourd'hui, il n'�tait pas envisageable pour elle de se soumettre � un quelconque arbitrage.
Le grief tir� de la violation de l'art. 190 al. 2 let. b LDIP tombe ainsi � faux, ce qui entra�ne le rejet du recours. (...)
140 III 134,
138 III 29,
132 III 626 suite... ,
134 III 565,
128 III 50,
121 III 495,
131 III 606,
135 III 295,
131 III 377,
art. 178 al. 1 LDIP,
art. 178 LDIP,
art. 178 et 190 al. 2 let. b LDIP,
art. 178 al. 3 LDIP suite... ,
art. 357 CPC,
art. 77 al. 3 LTF,
art. 178 al. 1 et 2 LDIP,
art. 177 al. 1 LDIP,
art. 182 al. 1 LDIP,
art. 13 et 14 CO,

References: art. 13
 art. 14
 art. 99
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 178
 art. 178
 art. 357
 art. 178
 art. 178
 art. 178
 art. 178
 art. 13
 art. 178
 art. 178
 art. 178
 l'article 13
 l'article 16
 art. 1
 art. 18
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 1

art. 178

art. 178

art. 178

art. 178

art. 357

art. 77

art. 178

art. 177

art. 182

art. 13