Source: http://gdstormwind.forumactif.com/t477-lois-de-storwmind
Timestamp: 2019-05-20 13:23:48+00:00

Document:
LOIS DE STORWMIND
par Waldrade Molsen le Sam 14 Mai - 18:58
TITRE I : DE LA JUSTICE ROYALE
Art. 1 : La Justice du Roi ne souffre d’aucune exception. Elle est d’interprétation stricte, suivant les dispositions énoncées dans le présent code.
Art. 2 : La Justice du Roi est applicable sur toute l’étendue du royaume de Stormwind : La Fôret d’Ewlynn, le Bois de la Pénombre, la Marche de l’Ouest, les Carmines et le Marais des Chagrins.
Art. 2.1 : La Justice du Roi est applicable sur toutes les terres revendiquées par le Royaume de Stormwind : Jungle septentrionale de Strangleronce, Steppes Ardentes, Southsore…
Art. 2.3 : La Justice du Roi est applicable sur tous les navires battant pavillon de Stormwind et dans toutes les ambassades de Stormwind où qu’elles se trouvent à l’étranger.
Art. 3 : La Justice du Roi n’est applicable que par les Gardes de Stormwind dans l’exercice de leurs fonctions : lorsqu’ils portent tabards et insignes.
Art. 4 : Nul ne peut être puni pour un crime ou pour un délit dont les éléments ne sont pas définis par la Justice du Roi.
TITRE II : DU COMMERCE
Art. 5 : Celui qui commercera avec les ennemis du royaume sera immédiatement mis au fer et recevra dix coups de fouet sur la place publique.
Art. 6 : Celui qui fera commerce d’objets ou de marchandises exportés par la Horde sera immédiatement mis au fer et recevra sept coups de fouet sur la place publique.
Art. 7 : Celui qui fera commerce de poisons ou de substances dangereuses sans en avoir avisé au préalable les autorités compétentes sera immédiatement mis au fer et recevra cinq coups de fouet sur la place publique.
Art. 8 : Aux cas prévus par les article 5, 6 & 7 du présent code, la marchandise des contrevenants sera intégralement détruite, brûlée dans un vaste feu de joie aux portes de la ville.
Art. 9 : Celui qui importera objets ou marchandises fabriqués hors des frontières du royaume se devra de reverser deux dixièmes de ses bénéfices au magistrat de l’hôtel de ville le plus proche.
Art. 10 : Celui qui refusera de payer l’impôt prévu à l’article 9 du présent code se verra confisqué sa marchandise au profit du trésor royal.
TITRE III : DE LA PROPRIÉTÉ
Art. 11 : Celui qui se rendra coupable de vol sera immédiatement mis au fer et recevra dix coups de fouet sur la place publique.
Art. 12 : Celui qui se rendra pour la deuxième fois coupable de vol après avoir reçu le châtiment prévu à l’article 11 du présent code, se verra amputée de la main scélérate, laquelle sera tranchée au devant de la foule, sur la place publique.
Art. 14 : Il est légitime pour le possesseur d’une propriété privée d’engager le combat avec quiconque y pénétrera sans y avoir été invité.
Art. 15 : Les articles 13 et 14 du présent code ne s’appliquent pas aux membres de la Garde de Stormwind, qui ont tout pouvoir pour, si le besoin s’en fait sentir, pénétrer dans quelque habitation ou quelque lieu que ce soit, pourvu que celui-ci se trouve entre les frontière du royaume.
Art. 16 : Il est légitime pour celui qui trouve un objet ou un trésor abandonné de considérer ce dernier comme lui appartenant de droit.
Art. 17 : Celui qui ne paiera pas ses dettes verra ses biens saisi par la Garde au profit de son ou de ses créanciers.
Art. 17. 1 : Celui qui dégradera le bien d’un autre devra s’acquitter des frais de réparation, ou bien réparer lui-même les dégâts commis.
TITRE IV : DE L’ORDRE PUBLIC
Art. 17.2 : Les articles du titre présent ne concernent que les citoyens de Stormwind et de l’Alliance ; ils ne s’appliquent pas aux membres de la Horde, du Fléau ou de la Légion Ardente, qui peuvent et doivent être attaqués à vue.
Art. 18 : Celui qui dégainera sur un autre sans motif légitime se verra immédiatement mis aux fers et passera la nuit au cachot.
Art. 19 : Celui qui blessera un autre sera immédiatement mis au fer et recevra cinq coups de fouet sur la place publique.
Art. 20 : Celui qui tuera un autre sera pendu sur la place publique, devant la caserne des Gardes, Vieille Ville.
Art. 21 : Celui qui violera un autre sera pendu sur la place publique, devant la caserne des Gardes, Vieille Ville ; après avoir reçu quarante coups de fouet.
Art. 21.1 : Celui qui insultera un agent de la Couronne devra s’acquitter d’une amende de trois souverains d’or. S’il ne peut pas la payer, ses biens seront saisis au profit du trésor royal, conformément à l’article 17 du présent code.
Art. 22 : Celui qui dégradera les constructions et édifies royaux – donjons, routes, barrières, éclairage public… – devra s’acquitter d’une amende de cinq souverains d’or. S’il ne peut pas la payer, ses biens seront saisis au profit du trésor royal, conformément à l’article 17 du présent code.
Art. 23 : Celui qui publiera ou affichera un document défavorable à la politique royale sera immédiatement mis aux fers et recevra vingt coups de fouet sur la place publique.
Art. 24 : Celui qui insultera Sa Majesté le Roi de Stormwind ou l’un des membres de son auguste famille sera immédiatement mis aux fers et recevra quinze coups de fouet sur la place publique.
TITRE V : DE LA MORALITÉ ET DE LA DÉMONISTERIE
Art. 25 : Celui qui dira blasphème à la Sainte Lumière sera conduit sur le parvis de la cathédrale & fera amende honorable en abjurant son erreur, torse nu, genou à terre & libram au poing.
Art. 26 : Celui qui ne dissimulera pas ses génitoires aux yeux de la rue sera tenu de se rhabiller immédiatement et de payer une amende de dix gruaux d’argent. S’il ne peut pas la payer, ses biens seront saisis au profit du trésor royal, conformément à l’article 17 du présent code.
Art. 27 : Celui qui, marié, commettra l’adultère, devra s’acquitter d’une amende de deux souverains d’or. S’il ne peut pas la payer, ses biens seront saisis au profit du trésor royal, conformément à l’article 17 du présent code.
Art. 28 : Est considéré comme majeur et responsable de ses actes tout citoyen de Stormwind âgé de quinze ans révolus. En dessous de cet âge, la responsabilité revient aux parents de l’enfant ou au tuteur légal.
Art. 29 : Celui qui sera reconnu comme démoniste sera immédiatement mis au fer et pendu aux remparts de Stormwind.
Art. 30 : Démoniste qui usera de sa magie en terres du Roi sera brûlé vif sur le parvis de la cathédrale.
TITRE VI : DU CRIME DE LÈSE-MAJESTÉ
Art. 31 : Celui qui s'en prendra à la vie de Sa Majesté le Roi de Stormwind sera tenaillé aux mamelles, aux bras, aux cuisses et au gras des jambes ; ses mains seront brûlées au feu de soufre, et sur les endroits tenaillés, il sera jeté du plomb fondu, de l'huile bouillante, de la poix et de la résine fondues ensemble ; son corps sera écartelé par quatre chevaux ; et ses restes, réduits en cendres, seront jetés au vent.

References: Art. 1

Art. 2

Art. 2

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 14

Art. 15

Art. 16

Art. 17

Art. 17

Art. 17

Art. 18

Art. 19

Art. 20

Art. 21

Art. 21

Art. 22

Art. 23

Art. 24

Art. 25

Art. 26

Art. 27

Art. 28

Art. 29

Art. 30

Art. 31