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Archives numériques de la Révolution française: Tome 53 : Du 27 octobre au 30 novembre 1792 - page 741
Tome 53 : Du 27 octobre au 30 novembre 1792 » page 741
﻿TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DE
RGHIYES PARLEMENTAIRES. — TOME LIII. 744
sans travail (25 novembre 1792, t. LIII, p. 586). '
Dupuy, député de Rhône-et-Loire. — 1792. — Membre du comité des secours publics (t. LIII, p. 129).
Dupuy. Fait une pétition observant que les amendes ordonnées par les bureaux de paix ne sont point encore levées (10 novembre 1792, t. LIII, p. 338) ;—renvoi au comité des finances (ibid.).
Durand de Maillane, député des Bouches-du-Rhône. —1792. — Membre du comité central (t. LIII, p. 103).
Durival. Fait un don patriotique (8 novemure 1792, t. LUI, p. 307).
Durocher. Demande le payement d'une somme de 143,750 livres (4 novembre 1792, t. LUI, p. 138); — renvoi au comité de liquidation (ibid.).
Duroy, député de l'Eure. —1792. —Parle sur les subsistances (t. LIII, p. 443), — sur les excès commis dans les départements par les commissaires du conseil exécutif (p. 600),— sur l'emploi des sommes données pour les victimes du 10 août (p. 675).
Dusailx, député de Paris. — 1792. — Parle sur les mesures à prendre à l'égard des émigrés (t. LUI, p. 620).
Dutilleul, commis de la direction générale de la liquidation. Fait un don patriotique (25 novembre 1792, t. LUI, p. 577).
Ddtranne. Fait hommage d'un ouvrage intitulé : Questions sur les colonies (7 novembre 1792, t. LUI, p. 273).
Dctron (Nicolas), voiturier. Demande la mainlevée de ses chevaux, voitures et vins qui lui ont été saisis par la municipalité de Givet (6 novembre 1792, t. LIII, p. 201); — renvoi au ministre de l'intérieur (ibid.).
Duval (Jean-Pierre), député de la Seine-Inférieure. — 1792. — Fait une motion concernant les faillis (t. LIII, p. 145>.
Duval, capitaine de la corvette « la Perdrix ». Dénonce des faits qui se sont passés à la Guadeloupe (8 novembre 1792, t. LIII, p. 314). — Le ministre de la marine demande à être autorisé à lui procurer de l'avancement (10 novembre, ;p. 338) ; — renvoi au comité de marine (ibid.).
Duval, verrier. On demande qu'il soit traduit à la barre (26 novembre 1792, t. LUI, p. 601) ; — ajournement de cette proposition \(ibid. p. 602).
Eaux et forêts. On demande que l'on change l'empreinte de tous les marteaux des ci-devant maîtrises des eaux et forêts (15 novembre 1792, t. LIII, p. 413); renvoi au conseil exécutif provisoire (ibid.).
Ecclésiastiques. 1°. Il serafait un rapport sur les secours à accorder à ceux qui sont vieux et infirmes (27 octobre 1792, t. LIII, p. 6).
2°. Etat des ecclésiastiques non sermentés qui ont obtenu des passeports pour l'étranger (4 novembre 1792, t. LIII,' p. 139), (p. 148).
Echassières (Commune d'). Le maire demande qu'il soit défendu d'avoir plus de 2 chiens de chasse (4 no-
vembre 1792, t. LIII, p. 139);— renvoi aux comitésde commerce et d'agriculture réunis (ibid.).
Eclaireurs de l'armée. Le ministre de la guerre demande 40,000 livres pour leur solde (26 novembre 1792, t. LIII, p. 303); — renvoi aux comités des finances et de la guerre (ibid.).
Ecole militaire. —Voir Volontaires nationaux, n° 15.
Effets publics au porteur. Observations sur la loi qui les soumet aux droits d'enregistrement (3 novembre 1792, t. LIII, p. 125). — Rapport par Johan-not sur leur enregistrement et leur visa (28 novembre, p. 632); — projet de décret (ibid. et p. suiv.); — adoption (ibid. p. 633).
Egalité fils. Sa lettre relative à la bataille de Jemmapes (9 novembre 1792, t. LIII, p. 554).
Egalité. — Voir Orléans.
Eglises. Demande relative aux payements des dépenses faites pour leur entretien (2 novembre 1792, t. LIII, p. 110).
Ehrmann, député du Bas-Rhin. — 1792. — Parle sur l'affaire du sienr Witzig (t. LIII, p. 447).
Electeur palatin. Compte à rendre de la conduite du ministre de la République près de l'électeur (31 octobre 1792, t. LIII, p. 90).
Electeurs. Les nominations d'électeurs faites depuis le 11 août 1792 sont annulées (10 novembre 1792, t. LIII, p. 343).
Emblèmes de la royauté. — Voir Drapeaux français.
Emigrés. 1° Compte rendu de l'expédition du décret du 9 octobre prononçant la peine de mort contre les émigrés pris les armes à la main (27 octobre 1792, t. LIII, p. 6). —On demande qu'il soit sursis à l'application de ce décret (28 octobre, p. 19); — ordre au jour (ibid.). — Nouveau projet de décret concernant les pénalités encourues par les émigrés (12 novembre, p. 368 et suiv.). — Discussion. — Adoption des articles 1, 2 et 3 (ibid. p. 370). — Art. 4 : Pétion, Danton, Camus, Delacroix, Collot-d'Herbois, Garrau, Billaud-Varenne, Danton, Barère (ibid. et p. suiv .h
—	adoption (14 novembre, p. 409). — Observations de Manuel, Osselin, rapporteur, Treilhard, Robespierre jeune, Mallarmé, Saladin, Mailhe, Buzot, Osselin, rapporteur, Goupilleau (de Fontenay), Saladin, Riihl, Treilhard, Ruzot, Lepeletier-Saint-Fargeau (17 novembre, p. 456 et suiv.). — Art. 5 : adoption (18 novembre, p. 465).— Adoption des articles 6,7, 8,9 (19 novembre, p. 482 et suiv.). — Adoption de l'article 10 (22 novembre, p. 550). — Art. 11 : Rouyer, Lanjuinais, Faye (ibid. et p. suiv.); — adoption (ibid. p. 551). — Renvoi de l'article 12 au comité (23 novembre, p. 567). — Nouvelle rédaction de l'article 12 (24 novembre, p. 576); — adoption (ibid.) — Renvoi au comité de l'article 4 (ibid.). — Sur la motion de Treilhard, la Convention décide de faire un décret à part des articles décrétés dans les séances des 19 et 20 novembre au sujet de la sortie du territoire des émigrés rentrés en France (26 novembre, p. 593). — Texte dece décret (ibid.) (27 novembre,p. 625et suiv.).
—	Suite de la discussion du projet de décret concernant les pénalités encourues par les émigrés : adoption des articles 15 à 28 (27 novembre, p. 619 et suiv.).
2° Tableau des revenus des biens des émigrés (29 oc* tobre 1792, t. LUI, p. 35).
3° Sur la motion de Merlin (de Thionville) la Convention décide que le rapport sur la loi concernant les prisonniers émigrés sera fait séance tenante (30 octobre 1792, t. LUI, p. 63).

References: Art. 4
 Art. 5
 l'article 10
 Art. 11
 l'article 12
 l'article 12
 l'article 4