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Timestamp: 2016-10-21 22:06:44+00:00

Document:
4A_140/2007 (03.08.2007)
4A_140/2007 /ech
Arr�t du 3 ao�t 2007
recourant, repr�sent� par Me Fran�ois Membrez,
intim�e, repr�sent�e par Me Karin Etter.
contrat d'assurance; prestations,
recours en mati�re civile contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 16 mars 2007.
D�s le 1er novembre 1993, X.________, ressortissant portugais n� en 1952, a travaill� � plein temps en qualit� de magasinier, tout en effectuant parall�lement deux heures par jour des travaux de conciergerie.
Le 24 octobre 1996, X.________ a conclu avec Y.________, un contrat d'assurance sur la vie pr�voyant, en cas d'incapacit� de travail de l'assur�, le versement d'une rente annuelle de 6'000 fr. apr�s un d�lai d'attente de nonante jours, ainsi que la lib�ration du paiement des primes d'assurance. Les conditions g�n�rales d'assurance (ci-apr�s: CGA) int�gr�es au contrat comprenaient notamment un art. 37 intitul� � d�finition de l'incapacit� de travail �, disposant qu'� il y a incapacit� de travail lorsqu'il est m�dicalement �tabli, sur la base de signes objectifs, que l'assur� est totalement ou partiellement incapable d'exercer sa profession ou toute autre activit� lucrative conforme � sa situation sociale, � ses connaissances et � ses aptitudes, par suite d'une maladie ou d'un accident survenu l'une ou l'autre en cours de contrat (...) �.
Au mois de septembre 1998, X.________ a d�finitivement cess� de travailler pour des raisons de sant�. Le 14 juin 1999, il a sollicit� l'octroi d'une rente d'invalide. Par d�cision du 23 mai 2002, l'Office cantonal de l'assurance invalidit� (ci-apr�s: OCAI) a refus� toute prestation � son assur�; au vu des �l�ments m�dicaux en sa possession, il a consid�r� que X.________ ne pouvait plus exercer ses activit�s de magasinier et de concierge; toutefois, son service m�dical avait estim� qu'il pouvait travailler avec une capacit� r�siduelle de 100 % dans une activit� adapt�e, notamment dans l'industrie manufacturi�re. Cette d�cision a �t� confirm�e par le Tribunal cantonal des assurances sociales (ci-apr�s: TCAS), puis par le Tribunal f�d�ral des assurances (ci-apr�s: TFA); se r�f�rant notamment � un rapport mentionn� dans la d�cision de l'OCAI, ces juridictions ont consid�r� que la capacit� de travail de X.________ �tait totale dans une activit� lucrative adapt�e; le TCAS a �galement constat� qu'il ressortait d'un rapport de la division de r�adaptation professionnelle de l'OCAI que X.________ avait travaill� au Portugal, notamment en tant que contr�leur de qualit� et des statistiques, comme fonctionnaire de la police routi�re (contr�le des voitures, parking, qualit�, vitesse et circulation) et de la police criminelle; elle avait ainsi pris en consid�ration une activit� manufacturi�re pour d�terminer sa capacit� de gain.
Post�rieurement � l'annonce de l'incapacit� de travail de X.________, Y.________ lui a vers�, apr�s �coulement du d�lai d'attente, la rente annuelle convenue, int�gralement jusqu'au 30 septembre 2001, puis � 50 % du 1er octobre 2001 au 31 mars 2002. Le 18 f�vrier 2002, l'assurance a �tabli un d�compte provisoire, sous r�serve de la d�cision AI, des prestations auxquelles l'assur� avait droit en raison de son incapacit� de travail. Par lettre du 7 mai 2002 se r�f�rant au projet de d�cision de l'assurance invalidit�, Y.________ a indiqu� � X.________ avoir pris en charge son cas � tort, dans la mesure o� il pourrait travailler avec une capacit� r�siduelle de 100 % dans une activit� adapt�e; elle r�clamait par cons�quent le montant des prestations d�j� vers�es, soit 20'546 fr. 10.
Le 8 juillet 2002, X.________ a assign� Y.________ devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve en paiement des prestations d'assurance, soit 3'000 fr. pour les mois d'octobre 2001 � juin 2002 et 6'000 fr. par ann�e d�s le 1er juillet 2002; il a �galement conclu � la constatation de sa lib�ration du paiement des primes tant que durerait son incapacit� de travail; se fondant sur une attestation �tablie par son m�decin-traitant le 8 juin 2002, il soutenait �tre dans l'incapacit� totale de travailler au sens de l'art. 37 CGA. Y.________ a conclu au d�boutement et, reconventionnellement, � la condamnation de son adverse partie � lui payer la somme de 20'546 fr. 10 avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 11 juin 2002.
Par jugement du 14 septembre 2006, le Tribunal de premi�re instance a d�bout� les parties de leurs conclusions en paiement respectives; en substance, il a consid�r� que X.________ n'avait pas �tabli � satisfaction de droit l'existence d'un cas d'assurance; en effet, faisant siennes les constatations de l'OCAI, du TCAS et du TFA, il a retenu que bien que X.________ f�t ind�niablement incapable d'exercer sa profession de magasinier, il avait conserv� une capacit� de travail totale dans une activit� adapt�e sur le plan rhumatologique et ne satisfaisait ainsi pas aux conditions de l'art. 37 CGA; s'agissant des indemnit�s d�j� vers�es, Y.________ ne pouvait r�clamer leur remboursement, faute d'avoir signifi� � son assur� qu'il lui incombait de trouver une activit� adapt�e et lui avoir imparti un d�lai pour ce faire.
Par arr�t du 16 mars 2007, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet� l'appel de X.________; en bref, elle a �galement fait siennes les constatations du TCAS et du TFA et retenu que la capacit� de travail de X.________ �tait totale dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles, comme une activit� manufacturi�re; une telle activit� devait �tre consid�r�e comme admissible au sens de l'art. 37 CGA, au vu de la formation et de la situation personnelle de X.________; il en d�coulait que celui-ci ne pouvait pr�tendre aux prestations d'assurance en cas d'invalidit�, puisqu'il ne remplissait pas les conditions pos�es par cette disposition. Par ailleurs, il importait peu que l'assurance ait omis d'inviter l'assur� � exercer une activit� lucrative autre que sa profession habituelle; en effet, l'obligation de diminuer le dommage ne pouvait exister qu'en pr�sence d'un cas d'assurance, donnant droit � des prestations; or, en l'occurrence, X.________ ne satisfaisant pas aux conditions de l'art. 37 CGA, il ne pouvait pr�tendre aux versements de l'assurance; celle-ci n'avait donc pas � lui donner d'avertissement quant � un dommage qu'il ne lui appartenait pas d'indemniser; en outre, l'obligation de l'assur� d'exercer un travail adapt� d�coulait de la formulation m�me de l'art. 37 CGA et ne n�cessitait par cons�quent pas d'avis particulier.
X.________ (le recourant) interjette le pr�sent recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de l'arr�t du 16 mars 2007 et principalement � la condamnation de son adverse partie � lui payer les sommes de 3'000 fr. � titre de prestations d'assurance pour les mois d'octobre 2001 � juin 2002 et de 6'000 fr. par ann�e au m�me titre d�s le 1er juillet 2002, ainsi qu'� la constatation qu'il est lib�r� du paiement des primes d'assurance tant que dure son incapacit� de travail, subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants, le tout avec suite de frais et d�pens.
Y.________ (l'intim�e) propose le rejet du recours dans la mesure o� il est recevable, sous suite de d�pens.
2.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF) dans une affaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le pr�sent recours en mati�re civile est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai, compte tenu des f�ries (art. 45 al. 1, 46 al. 1 let. a et 100 al. 1 LTF), et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La notion de � manifestement inexacte � correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (Message concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale du 28 f�vrier 2001, FF 2001 p. 4000 ss, sp�c. p. 4135). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (cf. ATF 130 III 138 consid. 1.4). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Invoquant l'art. 29 al. 2 Cst., le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu, au motif que l'arr�t entrepris ne contiendrait aucun d�veloppement sur la question de savoir s'il pouvait exercer une autre activit� et si celle-ci correspondait � sa situation sociale, � ses connaissances et � ses aptitudes; � son avis, il devrait � tout le moins y avoir une motivation sur ce qu'est une � activit� manufacturi�re �, quelles connaissances elle requiert (formation, exp�rience, etc.) et quelles aptitudes dans son cas (�ge, connaissance du fran�ais, etc.), ainsi que sur le point de savoir si elle correspondait � sa situation sociale (comparaison des salaires et des statuts au Portugal et en Suisse, etc.).
3.1 Vu la nature formelle du droit d'�tre entendu, dont la violation entra�ne l'annulation de la d�cision attaqu�e ind�pendamment des chances de succ�s du recours sur le fond (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437), il convient d'examiner en priorit� le moyen relatif � ce droit (ATF 124 I 49 consid. 1).
Le droit d'�tre entendu est garanti en premier lieu par le droit cantonal; comme le recourant n'invoque pas la violation de telles normes, c'est � la lumi�re des garanties offertes directement par l'art. 29 al. 2 Cst. qu'il y a lieu d'examiner le grief (ATF 126 I 15 consid. 2a).
La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu celui d'obtenir une d�cision motiv�e. Il suffit cependant que l'autorit� mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid�e et sur lesquels elle a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 129 I 232 consid. 3.2; 126 I 97 consid. 2b p. 102). L'autorit� n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais elle peut au contraire se limiter � ceux qui lui paraissent pertinents (ATF 130 II 530 consid. 4.3 p. 540; 126 I 97 consid. 2b p. 102 s.). Savoir si la motivation pr�sent�e est convaincante est une question distincte de celle du droit � une d�cision motiv�e. D�s lors que l'on peut discerner les motifs qui ont guid� la d�cision des juges, le droit � une d�cision motiv�e est respect�, m�me si la motivation pr�sent�e est erron�e.
3.2 En l'occurrence, la cour cantonale a relev� que la question de savoir s'il �tait possible pour le recourant d'exercer une autre activit� lucrative que magasinier ou concierge avait d�j� �t� trait�e de mani�re approfondie dans le cadre de la proc�dure AI; faisant siennes les constatations du TCAS et du TFA, elle a retenu que la capacit� de travail du recourant �tait totale dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles, comme une activit� manufacturi�re, activit� qui devait �tre consid�r�e comme admissible au regard de l'art. 37 CGA, au vu de sa formation et de sa situation personnelle; dans la partie � en fait � de son arr�t, la cour cantonale a par ailleurs retenu que le recourant �tait n� en 1952 et que le TCAS avait constat� qu'il avait travaill� au Portugal, notamment en tant que contr�leur de qualit� et des statistiques, comme fonctionnaire de la police routi�re (contr�le des voitures, parking, qualit�, vitesse et circulation) et de la police criminelle. A cela s'ajoute que, dans sa d�cision du 23 mai 2002, l'OCAI avait �galement relev� qu'en exer�ant une activit� dans l'industrie manufacturi�re, le recourant pourrait pr�tendre � un salaire annuel de 52'454 fr., tandis que dans ses anciennes activit�s conjointes de magasinier et de concierge, il r�aliserait un salaire annuel de 46'150 fr., ce qui d�montre que le niveau de vie du recourant n'aurait pas diminu� s'il avait concr�tis� la reconversion professionnelle sugg�r�e.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que la motivation de la cour cantonale permet de comprendre les �l�ments sur lesquels celle-ci s'est fond�e, le cas �ch�ant par renvoi aux constatations des autorit�s ayant statu� dans le cadre de la proc�dure AI, pour d�cider, � tout le moins implicitement, qu'une activit� manufacturi�re - dont la consultation d'un dictionnaire permet de savoir qu'il s'agit d'une activit� dans le domaine de l'industrie - �tait admissible au regard des crit�res pr�vus � l'art. 37 CGA. Quoi qu'il en dise, le recourant a par d'ailleurs �t� en mesure de contester l'arr�t entrepris. En cons�quence, il ne saurait �tre question de violation du droit d'�tre entendu.
Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 8 CC en consid�rant qu'en tant qu'il r�clamait � l'intim�e des prestations pr�vues par le contrat d'assurance, il supportait le fardeau de la preuve de son incapacit� de travail; il soutient que, compte tenu de l'art. 37 CGA, il appartenait � l'assurance de prouver non seulement qu'il �tait capable de travailler dans une autre activit� lucrative, mais encore que celle-ci correspondait � sa situation sociale, � ses connaissances et � ses aptitudes.
4.1 A teneur de l'art. 8 CC, chaque partie doit, si la loi ne prescrit pas le contraire, prouver les faits qu'elle all�gue pour en d�duire son droit. Lorsque l'appr�ciation des preuves convainc le juge qu'un fait est �tabli � satisfaction de droit ou r�fut�, la question de la r�partition du fardeau de la preuve ne se pose plus et le grief tir� de la violation de l'art. 8 CC devient sans objet. Il s'agit alors d'une question de pure appr�ciation des preuves (cf. ATF 127 III 519 consid. 2a).
S'il est usuel, dans le domaine de l'assurance priv�e contre les accidents, que les parties se r�f�rent � la notion d'invalidit� m�dicale ou th�orique - correspondant � une incapacit� de travail th�orique et abstraite, �tablie pour la moyenne des cas, ind�pendante de la profession de l'assur� et des circonstances du cas concret -, elles peuvent tout aussi bien stipuler que le degr� d'invalidit� d�terminant s'appr�ciera en fonction de la profession particuli�re qu'exerce l'assur� (RBA XV n� 96; RBA XIV n� 89). Il est �galement loisible aux parties de d�finir l'invalidit� par rapport � l'incapacit� pour l'assur� d'exercer sa profession ou une autre activit� lucrative correspondant � sa position sociale, � ses connaissances et � ses aptitudes (cf. RBA XVIII n� 48; RBA XVII n� 36). C'est alors � l'assureur qu'il appartient de prouver que l'assur� est capable d'exercer une autre activit� lucrative correspondant � sa position sociale, � ses connaissances et � ses aptitudes (RBA XVII n� 36; Ileri, Commentaire b�lois, n. 30 ad art. 88 LCA).
4.2 En l'esp�ce, la cour cantonale, faisant siennes les constatations du TCAS et du TFA, a retenu que la capacit� de travail du recourant �tait totale dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles, comme une activit� manufacturi�re. Il s'agit d'une constatation de fait (cf. ATF 132 V 397 consid. 3.2 p. 398, concernant l'�valuation de la capacit� de travail r�siduelle) d�coulant de l'appr�ciation des preuves. La capacit� du recourant d'exercer une autre activit� lucrative correspondant � sa position sociale, � ses connaissances et � ses aptitudes ayant �t� �tablie, l'assureur a rapport� la preuve qu'il lui incombait, de sorte qu'il n'y a pas trace de violation des r�gles sur le fardeau de la preuve.
Le recourant fait grief aux juges cantonaux d'avoir viol� l'art. 18 CO et les principes g�n�ralement reconnus en mati�re d'interpr�tation des contrats en indiquant que l'� activit� manufacturi�re � qu'ils estimaient entrer en ligne de compte au titre d'� autre activit� lucrative � �tait � admissible � au regard de sa � formation � et de sa � situation personnelle �, crit�res qui ne ressortaient pas des CGA; ils devaient plut�t, notamment, dire si l'� activit� manufacturi�re � correspondait � ses � aptitudes � au sens des CGA, ce dont on pouvait douter au vu des faits �tablis.
5.1 La LCA ne contient pas de r�gles d'interpr�tation des contrats. Comme elle renvoie au code des obligations pour tout ce qu'elle ne r�gle pas elle-m�me (art. 100 LCA), la jurisprudence en mati�re de contrats est applicable. Il s'ensuit que, lorsqu'il s'agit de d�terminer le contenu d'un contrat d'assurance et des conditions g�n�rales et/ou particuli�res qui en font partie int�grante, le juge doit, comme pour tout autre contrat, tout d'abord s'efforcer de d�terminer la commune et r�elle intention des parties, sans s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la nature v�ritable de la convention (art. 18 al. 1 CO; interpr�tation subjective; cf. ATF 131 III 606 consid. 4.1 p. 611). Si cette volont� ne peut �tre �tablie en fait, le juge interpr�tera les d�clarations et les comportements des parties selon le principe de la confiance, en recherchant comment une d�claration ou une attitude pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances; il s'agit d'une question de droit (interpr�tation objective; cf. ATF 132 III 268 consid. 2.3.2 p. 274 s.).
5.2 En l'occurrence, le recourant joue vainement sur les mots. Il appara�t en effet que les termes � situation sociale �, � connaissances � et � aptitudes � figurant � l'art. 37 CGA correspondent aux expressions � formation � et � situation personnelle �, utilis�es par la cour cantonale comme des synonymes de ceux-ci. Force est de constater que l'on ne se trouve en r�alit� pas en pr�sence d'un probl�me d'interpr�tation de la volont�, des d�clarations et du comportement des parties.
En dernier lieu, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 61 LCA. Il rel�ve que les premiers juges avaient constat�, en statuant sur la demande reconventionnelle de l'intim�e, que celle-ci avait failli � son obligation d'avertir l'assur� qu'il �tait tenu de diminuer son dommage en changeant de profession; vu l'absence d'avertissement et d'octroi d'un d�lai ad�quat, l'assurance n'aurait pas eu le droit de cesser de payer depuis le 1er avril 2002.
6.1 Aux termes de l'art. 61 LCA, lors du sinistre, l'ayant droit est oblig� de faire tout ce qui est possible pour restreindre le dommage; s'il n'y a pas p�ril en la demeure, il doit requ�rir les instructions de l'assureur sur les mesures � prendre et s'y conformer (al. 1); si l'ayant droit contrevient � cette obligation d'une mani�re inexcusable, l'assureur peut r�duire l'indemnit� au montant auquel elle serait ramen�e si l'obligation avait �t� remplie (al. 2). Bien que class�e parmi les r�gles relatives aux assurances contre les dommages, cette disposition l�gale est aussi applicable aux assurances de personnes pr�voyant des prestations de sommes (ATF 128 III 34 consid. 3b et 3c p. 36 s.). L'obligation de sauvetage qui en d�coule na�t au moment de la r�alisation du cas d'assurance, c'est-�-dire d�s que le danger redout� se r�alise (arr�t 5C.55/2005 du 6 juin 2005, consid. 2.2 et la r�f�rence cit�e, r�sum� et comment� in PJA 2005 p. 1546, sp�c. n. 3.1).
L'art. 61 LCA est l'expression du m�me principe g�n�ral dont le Tribunal f�d�ral d�duit, en mati�re d'assurance d'indemnit�s journali�res soumise au droit des assurances sociales, l'obligation de l'assur� de diminuer le dommage par un changement de profession lorsqu'un tel changement peut raisonnablement �tre exig� de lui, pour autant que l'assureur l'ait averti � ce propos et lui ait donn� un d�lai ad�quat (cf. ATF 111 V 235 consid. 2a).
6.2 Cette derni�re jurisprudence, invoqu�e par le recourant, n'est pas d�terminante dans la pr�sente cause. En effet, elle a �t� rendue dans un cas o� le versement des prestations �tait soumis � la condition que l'assur� soit emp�ch� d'exercer son ancienne profession (� bisherige T�tigkeit �), tandis qu'en l'esp�ce, le paiement d'indemnit�s n'�tait pr�vu que dans l'hypoth�se o� le recourant �tait incapable d'exercer non seulement sa profession, mais encore toute autre activit� conforme � sa situation sociale, � ses connaissances et � ses aptitudes. La notion d'incapacit� de travail est ainsi diff�rente dans les deux cas, l'art. 37 CGA en donnant une d�finition plus restrictive.
En l'occurrence, l'autorit� cantonale a constat� en fait que le recourant pouvait travailler avec une capacit� r�siduelle de 100 % dans une activit� adapt�e, notamment dans l'industrie manufacturi�re, en se fondant sur la d�cision rendue par l'OCAI le 23 mai 2002. Sur la base du projet de cette d�cision, l'intim�e avait indiqu� au recourant, le 7 mai 2002, qu'elle avait pris en charge son cas � tort, dans la mesure o� il pourrait travailler avec une capacit� r�siduelle de 100 % dans une activit� adapt�e. Ce raisonnement ne pr�te pas le flanc � la critique. En effet, d�s lors que le recourant n'a � aucun moment �t� en incapacit� de travail au sens de l'art. 37 CGA, il n'y a pas eu de cas d'assurance, de sorte que la question de l'obligation de l'assur� de diminuer le dommage ne se pose pas.
En d�finitive, le recours doit donc �tre rejet�, �tant encore pr�cis� que, dans la mesure o� il a �t� �tabli que le recourant n'�tait pas en incapacit� de travail, sa conclusion en lib�ration du paiement des primes d'assurance ne peut qu'�tre �cart�e.
Compte tenu de l'issue du litige, les frais et d�pens sont mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Un �molument judiciaire de 4'500 fr. est mis � la charge du recourant.
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 5'500 fr. � titre de d�pens.
Lausanne, le 3 ao�t 2007

References: art. 37
 ATF 
 ATF 
 art. 88
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF