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Timestamp: 2016-10-27 09:10:49+00:00

Document:
recourante, repr�sent�e par Me Bernard Katz, avocat,
recours LP contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud, en qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance, du 19 mai 2006.
Le 2 mai 2000, � la requ�te de A.________, l'Office des poursuites de Lavaux a notifi� un commandement de payer (n� xxxx) � X.________ SA, alors domicili�e � Z.________. Celle-ci, apr�s avoir vainement fait opposition, a ouvert action en lib�ration de dette devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois.
Les 23 d�cembre 2004/13 janvier 2005, A.________ et B.________ ont sign� une convention pr�voyant que le premier c�dait au second sa cr�ance contre X.________ SA, objet du proc�s en lib�ration de dette pendant. Une convention de proc�dure relative � ce proc�s a �galement �t� pass�e entre les trois protagonistes. Par d�cision du 22 mars 2005, le juge instructeur de la Cour civile a constat� la p�remption de la cause et ordonn� sa radiation du r�le.
La continuation de la poursuite a �t� requise une premi�re fois le 6 avril 2005 par A.________ aupr�s de l'Office des poursuites de Lavaux, qui lui a retourn� la r�quisition parce que la d�bitrice avait d�sormais son si�ge � Lausanne, une seconde fois le 10 juin 2005 par B.________ aupr�s de l'Office des poursuites de Lausanne-Est. Le 27 juin 2005, la d�bitrice a saisi le Juge de paix du district de Lausanne d'une opposition tardive en raison du changement de cr�ancier (art. 77 LP).
Sur requ�te de A.________, re�ue le 28 juin 2005, l'office de Lavaux a proc�d� � la radiation dans ses registres de la poursuite n� xxxx.
La plainte form�e contre cette mesure par B.________ a �t� admise le 23 f�vrier 2006 par la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois, autorit� inf�rieure de surveillance, qui a constat� que la d�cision de radiation �tait nulle et de nul effet, la poursuite en cause demeurant inscrite.
Saisie d'un recours de la d�bitrice X.________ SA, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a confirm� le prononc� de l'autorit� inf�rieure de surveillance par arr�t du 19 mai 2006.
Contre cet arr�t, qu'elle a re�u le 22 mai 2006, la d�bitrice a recouru le 1er juin 2006 � la Chambre des poursuites et des faillites du Tribunal f�d�ral en invoquant une mauvaise application par la cour cantonale des art. 53 et 8 LP.
L'arr�t attaqu� retient en substance que seul l'office comp�tent � raison du lieu, � savoir celui de Lausanne-Est en vertu de l'art. 53 LP, �tait habilit� � traiter la r�quisition de retrait, qui influait sur la marche de la poursuite en cause. Certes, une modification du for de la poursuite peut poser des difficult�s de coordination entre les registres des offices anciennement et nouvellement comp�tents, d�s lors que les inscriptions port�es dans les registres subsistent (art. 2 al. 2 OCDoc; RS 281.33); le cas �ch�ant, le registre de l'office anciennement comp�tent devrait �tre rectifi� par la voie de l'art. 8 al. 3 LP, de mani�re � ce que son contenu concorde avec celui du registre du nouvel office.
La recourante pr�tend que la cour cantonale a manifestement �tendu la comp�tence ratione loci consacr�e par l'art. 53 LP � la tenue des registres, alors que cette disposition traite uniquement de la continuation de la poursuite, � l'exclusion de la tenue des registres d'un office.
2.1 Il n'est pas contest� ni contestable que la poursuite en cause devait �tre continu�e, en raison du changement de domicile de la d�bitrice avant l'avis de saisie ou la commination de faillite, au for du nouveau domicile, soit celui de Lausanne-Est (art. 53 LP a contrario). Comme le retient � bon droit la cour cantonale, seul l'office des poursuites de ce for �tait par cons�quent comp�tent pour traiter une r�quisition de retrait de poursuite et il incombait � l'office de Lavaux de renvoyer le requ�rant � s'adresser � l'office de Lausanne-Est.
2.2 L'arr�t attaqu� consid�re � juste titre �galement que le registre de l'office anciennement comp�tent ne peut qu'�tre rectifi� par la voie de l'art. 8 al. 3 LP. En effet, les inscriptions dans le registre des poursuites doivent subsister, m�me si l'office n'est plus comp�tent, pendant tout le temps durant lequel les livres des poursuites doivent �tre conserv�s, soit trente ans d�s leur cl�ture (art. 2 al. 2 OCDoc). A part les art. 149a al. 3 et 265 al. 2 LP qui pr�voient une v�ritable radiation, limit�e toutefois au registre des actes de d�faut de biens que les cantons peuvent tenir (P.-R. Gilli�ron, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 29 s. ad art. 149a LP; cf. art. 8 de l'ordonnance sur les formulaires et registres � employer en mati�re de poursuite pour dettes et de faillite et sur la comptabilit�; Oform; RS 281.31), le droit f�d�ral ne m�nage aucune possibilit� de radier l'inscription d'une poursuite dans les livres avant l'�ch�ance pr�vue � l'art. 2 al. 2 OCDoc. A l'instar de l'ancienne ordonnance n� 1 du 18 d�cembre 1891, abrog�e le 1er janvier 1997, l'Oform ne se prononce effectivement pas sur la question de la radiation de l'inscription d'une poursuite, ne r�glant que ce qu'il faut mentionner � propos du r�sultat de la poursuite, par exemple "E" lorsqu'il y a extinction de la poursuite par suite de retrait (art. 10 in fine; cf. ATF 115 III 24 consid. 2a).
Il existe cependant un �quivalent de la radiation (cf. Message concernant la r�vision de la LP du 8 mai 1991, p. 39 s.): c'est l'exclusion, pr�vue par l'art. 8a al. 3 LP, de la consultation des poursuites nulles ou annul�es (let. a), des poursuites pour lesquelles le d�biteur a obtenu gain de cause dans l'action en r�p�tition de l'indu (let. b) et des poursuites retir�es par le cr�ancier (let. c). A cet effet, l'office des poursuites ou des faillites peut, m�me d'office lorsque la cause est port�e � sa connaissance et est d�ment �tablie, munir une inscription d'une apostille pour en prohiber la communication lors de la consultation ou la d�livrance d'extraits, mentionnant qu'elle a perdu toute valeur (cf. ATF 115 III 24 consid. 2b; Gilli�ron, op. cit., n. 38 et 42 ad art. 8 LP).
2.3 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que c'est � bon droit que l'autorit� cantonale sup�rieure de surveillance a confirm� la nullit� de la radiation op�r�e par l'office de Lavaux. En l'�tat, ce dernier pouvait tout au plus mentionner - le changement de domicile �tant �tabli - que la poursuite se continuait � un autre for.
Une radiation de la poursuite inscrite aupr�s de l'office de Lavaux ne pouvant avoir lieu, la question - �galement soulev�e par la recourante - de savoir qui, du c�dant ou du cessionnaire de la cr�ance en poursuite, avait qualit� pour requ�rir la radiation est d�nu�e de pertinence.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire de la recourante, � Me Charles Munoz, avocat, pour B.________ et A.________, � l'Office des poursuites et faillites du district de Lavaux et � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

References: art. 53
 art. 149
 art. 149
 art. 8
in fine
 ATF 
 ATF 
 art. 8