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Document:
6B_645/2013 (08.11.2013)
6B_645/2013 � � Arr�t du 8 novembre 2013
MM. et Mme les Juges f�d�raux Schneider,
Juge pr�sidant, Jacquemoud-Rossari et Oberholzer.
Fixation de la peine (meurtre et rixe),
recours contre le jugement de la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 16 mai 2013.
Par jugement du 27 septembre 2012, le Tribunal criminel du Littoral et du Val-de-Travers a condamn� X.________, pour meurtre et rixe, � une peine privative de libert� d'ensemble de 14 ans, sous d�duction de 580 jours de d�tention avant jugement, peine comprenant la r�vocation du sursis accord� le 10 ao�t 2010 par le Minist�re public du canton de Neuch�tel.
Par jugement d'appel du 16 mai 2013, la Cour p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois a rejet� l'appel form� par X.________ et confirm� le jugement de premi�re instance.
En bref, le jugement repose sur les faits suivants:
Accompagn� de A.________, B.________ et C.________, X.________ s'est rendu � Neuch�tel pour passer une soir�e. Dans le bar " D.________ ", ils se sont trouv�s impliqu�s dans une bagarre, qui les opposait notamment � E.________. Les gardes Securitas ont fait sortir de l'�tablissement public les quatre amis qui n'ont pas oppos� de r�sistance. Plut�t que de quitter les lieux, les int�ress�s sont rest�s devant la porte de la bo�te de nuit, avec la volont� d'en d�coudre encore � l'ext�rieur. C.________ et A.________ sont partis chercher une bombe lacrymog�ne dans la voiture qu'ils avaient gar�e dans un parking proche. Outre la bombe lacrymog�ne, C.________ y a pris un couteau lui appartenant. Les deux hommes sont retourn�s vers le bar " D.________ ". Au moment de leur arriv�e � la porte de la discoth�que, E.________ est sorti de l'�tablissement et s'en est pris directement � B.________. X.________ a alors empoign� E.________ et lui a ass�n� plusieurs coups de couteau. E.________ est tomb� accroupi. Un garde Securitas est sorti et les quatre amis ont pris la fuite, tandis que des tiers essayaient de porter secours � E.________ qui saignait. Ce dernier est d�c�d� � 2h32 � l'h�pital � la suite d'une h�morragie massive.
Contre ce dernier jugement, X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut, principalement, � la r�forme du jugement en ce sens qu'il est condamn� � une peine privative de libert� d'ensemble maximale de dix ans, sous d�duction de la d�tention d�j� effectu�e, et, � titre subsidiaire, � l'annulation du jugement attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouveau jugement. En outre, il sollicite l'assistance judiciaire.
Le recourant critique la mesure de la peine (art. 47 CP).
1.1.�L'art. 47 CP pr�voit que le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Il prend en consid�ration les ant�c�dents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). L'alin�a 2 de cette disposition �num�re une s�rie de crit�res � prendre en consid�ration pour d�terminer la culpabilit� de l'auteur (ATF 136 IV 55 consid. 5 et 134 IV 17 consid. 2.1).
1.2.�La cour cantonale a admis que la peine privative de libert� de quatorze ans �tait lourde, mais qu'elle rentrait dans le cadre l�gal. Elle a mis en relief le jeune �ge du recourant comme �l�ment jouant en sa faveur. Elle a retenu en sa d�faveur la violence de la bagarre et le nombre de coups de couteau pour un motif parfaitement futile, l'altercation pr�c�dente dans la discoth�que ne pouvant justifier une telle r�action, l'utilisation d'un couteau commando plant� dans le thorax de la victime (m�me si celui-ci avait �t� fourni par un tiers), la bri�vet� de la sc�ne qui montrait une intensit� homicide particuli�re, sans oublier encore l'absence de regrets du recourant, son d�faut de collaboration durant l'enqu�te, les �l�ments mis en relief par l'expert psychiatre ainsi qu'un ant�c�dent judiciaire pour utilisation d'un faux document d'identit�.
1.3.1.�Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir mal appr�ci� et mal pond�r� le d�roulement des faits. En particulier, il rel�ve qu'il s'est retrouv� porteur d'une arme qu'il n'avait pas demand�e, quelques secondes � peine avant la reprise d'une altercation qu'il n'avait pas non plus provoqu�e, voyant soudain la future victime ressortir de la discoth�que et s'en prendre imm�diatement � l'un de ses accompagnants.
Ces faits n'ont pas �t� omis par la cour cantonale, qui a retenu qu'en sortant de l'�tablissement, la future victime s'en �tait prise � B.________ pour le frapper (jugement attaqu� p. 3) et que le couteau commando avait �t� fourni par un tiers (jugement attaqu� p. 13). Les griefs soulev�s sont donc mal fond�s.
1.3.2.�Le recourant fait valoir qu'il n'avait pas les ressources suffisantes pour analyser et appr�cier comme il se devait la situation en l'espace de quelques secondes et adopter l'attitude qui aurait d� s'imposer � tout homme raisonnable, compte tenu du trouble de la personnalit� qu'il pr�sentait (� savoir une personnalit� affectivement et intellectuellement fruste, immature, impulsive avec des traits psychopathiques marqu�s).
Une expertise psychiatrique a �t� ordonn�e, et l'expert, tout en �mettant un diagnostic de trouble de la personnalit� avec traits psychopathologiques marqu�s, a conclu � une pleine responsabilit�. Il convient d�s lors d'admettre que le recourant poss�dait la facult� d'appr�cier le caract�re illicite de son acte et de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation. Le grief soulev� est donc infond�.
1.3.3.�Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir mis en relief la bri�vet� de la sc�ne pour retenir une intensit� homicide particuli�re, alors qu'en r�alit�, la bri�vet� des faits l'aurait emp�ch� de r�fl�chir aux cons�quences de ses actes.
Contrairement � ce que soutient le recourant, c'est � juste titre que la cour cantonale a pris en compte le degr� d'intensit� qui caract�risait en l'esp�ce le comportement du recourant, et plus particuli�rement le nombre et le degr� de violence des coups qu'il a port�s � la victime (cf. MICHEL DUPUIS ET AL., Petit commentaire du Code p�nal, 2e �d., 2012, n� 19 ad art. 47 CP). Le grief doit donc �tre rejet�.
1.3.4.�Le recourant rappelle l'absence de pratiquement tout ant�c�dent judiciaire et l'absence totale d'ant�c�dents de violence.
La cour cantonale a mentionn� un ant�c�dent (faux dans les certificats) et a ajout� qu'il n'y avait pas d'ant�c�dent de violence sanctionn� p�nalement, mais que le recourant avait fait l'objet d'une d�cision disciplinaire faisant suite � un coup gratuit donn� en d�tention. Le grief soulev� est donc mal fond�.
1.3.5.�Le recourant fait valoir une in�galit� de traitement � l'�gard de C.________, reconnu complice du recourant et condamn� � une peine privative de libert� de cinq ans.
Dans l'exercice de son pouvoir d'appr�ciation, le juge doit respecter, en particulier, le principe d'�galit� de traitement (art. 8 al. 1 Cst; ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144 et les arr�ts cit�s; cf. aussi ATF 123 IV 49 consid. 2e p. 52 s.). S'il est appel� � juger les coauteurs d'une m�me infraction ou deux coaccus�s ayant particip� ensemble au m�me complexe de faits d�lictueux, il est tenu de veiller � ce que la diff�rence des peines inflig�es aux deux int�ress�s soit justifi�e par une diff�rence dans les circonstances personnelles en fonction desquelles, conform�ment � l'art. 47 CP, la peine doit �tre individualis�e (cf. ATF 135 IV 191 consid. 3.2 p. 193 ss; ATF 121 IV 202 consid. 2d p. 204 ss). En l'esp�ce, C.________ a fourni le couteau sans frapper mortellement la victime et a �t� condamn� seulement pour complicit�. En outre, m�me s'il avait des ant�c�dents violents, il �tait l�g�rement plus jeune que le recourant et a b�n�fici� d'une l�g�re diminution de sa responsabilit�. La cour cantonale n'a donc pas viol� le droit f�d�ral en le condamnant � une peine nettement inf�rieure. Le grief soulev� doit �tre rejet�.
1.3.6.�Le recourant se plaint �galement d'une in�galit� de traitement en relation avec une autre affaire neuch�teloise. Ainsi, la cour cantonale neuch�teloise avait prononc� une peine de quatorze ans � l'encontre d'un m�decin neuch�telois qui avait abattu son �pouse au domicile de cette derni�re, apr�s avoir pr�par� plus de 24 heures � l'avance le mat�riel n�cessaire � commettre l'homicide.
Compte tenu toutefois des nombreux param�tres qui interviennent dans la fixation de la peine, une comparaison avec des affaires concernant d'autres accus�s et des faits diff�rents est d'embl�e d�licate. Il ne suffit pas que le recourant puisse citer un ou deux cas o� une peine particuli�rement cl�mente a �t� fix�e pour pr�tendre � un droit � l'�galit� de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 142 s. et les arr�ts cit�s; cf. aussi ATF 135 IV 191 consid. 3.1 p. 193 ; 123 IV 49 consid. 2e p. 52 s.). En l'esp�ce, les quelques �l�ments pr�sent�s par le recourant sur cette autre affaire ne permettent pas de se faire une juste id�e sur celle-ci, de sorte que toute comparaison est exclue.
1.4.�En d�finitive, la cour cantonale n'a pas omis d'�l�ment important lors de la fixation de la peine et a correctement motiv� celle-ci. Il convient encore d'examiner si, au vu des circonstances, la peine inflig�e appara�t s�v�re au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation.
Le recourant s'est rendu coupable de rixe et de meurtre, en concours (art. 49 CP). En faveur du recourant, il convient de relever son jeune �ge. En sa d�faveur, il y a lieu de tenir compte de la violence de la bagarre, du motif parfaitement futile de celle-ci, de l'absence de regrets exprim�s pendant l'enqu�te, du d�faut de collaboration et des ant�c�dents (infraction pour faux dans les certificats). Au vu de l'ensemble de ces circonstances, la peine privative de libert� de quatorze ans n'est pas s�v�re, de sorte qu'il faille conclure � un abus du pouvoir d'appr�ciation accord� � la cour cantonale.
Le recours doit �tre ainsi rejet�.

References: art. 47
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
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