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Timestamp: 2016-10-27 03:16:14+00:00

Document:
4A_310/2010 (09.12.2010)
4A_310/2010
Arr�t du 9 d�cembre 2010
repr�sent�e par Me Pierre Gabus,
3. SNC X.G.H.________,
tous trois repr�sent�s par Me J�rn-Albert Bostelmann,
contrat d'assurance; r�ticence,
du Tribunal cantonal valaisan du 28 avril 2010.
Le 5 ao�t 1999, l'inscription d'associ� de feu C.X.________ de la soci�t� en nom collectif (ci-apr�s: SNC) C.X.G.________, ..., a �t� radi�e. A la m�me date, A.X.________ et B.X.________, fils de D.X.________, sont devenus, aux c�t�s de leur p�re et de leur oncle E.X.________, associ�s de la SNC qui a opt� pour la nouvelle raison sociale X.G.H.________. L'inscription de A.X.________ comme associ� a �t� radi�e en 2002 et D.X.________ est aujourd'hui d�c�d�.
Les b�timents et le mobilier sis sur les parcelles n�s 1, 2, 3 et 4 propri�t�s de la SNC C.X.G.________ �taient assur�s contre le risque incendie par Y.________, selon police n� xxx. Le 31 octobre 1999, un important incendie a endommag� ces constructions. Au sein de ladite assurance, le r�glement du sinistre a �t� trait� par I.________. Les conventions d'indemnit� finales, dat�es du 5 d�cembre 2001, faisaient �tat du versement par Y.________ � la SNC X.G.H.________ (aussi d�sign�e X.C.G.________, ...) de 2'332'147 fr. ("B�timent") et de 1'907'302 fr. 70 ("Biens meubles et frais").
A cette �poque, le "Groupe X.________" a subi des changements structurels, dans le cadre de discussions avec ses banques cr�anci�res en vue de son assainissement.
Le 22 octobre 2002, une s�ance a r�uni D.X.________, son bras droit J.________, l'assureur ind�pendant K.________, un cadre au sein de la direction g�n�rale de Z.________ SA (ci-apr�s: l'assurance) en la personne de L.________ ainsi que l'agent repr�sentant de l'assurance M.________, avec pour but de faire le point sur la couverture des risques et des propositions d'assurances dans le cadre des entreprises SNC X.G.H.________ et X.G.H.________ SA. L'assurance avait alors connaissance de la survenance de sinistres incendies dans les ann�es pr�c�dentes.
Le 27 novembre 2002, L.________ a �tabli une offre d'une "Assurance multirisque Immeubles AMI pour SNC X.G.________ [...] Sous r�serve des ant�c�dents". La description et la somme d'assurance des quatre b�timents assur�s contre le risque incendie �tait semblable (avec quelques adjonctions) � celle figurant � la police n� xxx de Y.________. Le lieu d'assurance figurait sous "V.________, ...".
Le 7 f�vrier 2003, K.________ a rempli "avec Les X.________" une proposition d'assurance "multirisque immeuble AMI" indiquant comme preneur d'assurance SNC X.G.H.________ et comme lieu du risque V.________ .... L'incendie figurait comme risque assur�. A la question n� 1 "Existe-t-il ou existait-il d'autres assurances contre les m�mes risques et pour les m�mes choses? Si oui, branche, compagnie, somme d'assurance, expiration?", K.________ a inscrit "oui Y.________ Pol. n� xxx. Changement de propri�taire". A la question n� 2 "Avez-vous d�j� subi des dommages en rapport avec les risques propos�s? Si oui, lesquels? Co�ts?", K.________ a not� "Incendie 2001". Sous remarques, la proposition se r�f�rait � l'offre de L.________. K.________ a sign� cette proposition sous "agent" et D.X.________ sous "proposant". Sur la base de cette proposition, l'assurance a �tabli, le 24 mars 2003, la police d'assurance n� zzz (ci-apr�s: assurance immeuble V.________).
A la m�me date, K.________ a �galement rempli la proposition d'assurance "multirisque entreprise AME". La SNC X.G.H.________ y figurait comme preneur. La proposition avait trait au risque incendie des marchandises, installations, effets du personnel et valeurs p�cuniaires aux "Bureaux V.________ ...". Aux questions n� 1 et n� 2 ayant la m�me teneur que susmentionn�, K.________ a inscrit "oui Y.________ Pol. n� vvv. Changement de propri�taire", respectivement "non". Derechef, K.________ a sign� cette proposition sous "agent" et D.X.________ sous "proposant". Sur la base de cette proposition, l'assurance a �tabli, le 19 mars 2003, la police d'assurance n� www (ci-apr�s: assurance entreprise V.________).
Le 7 d�cembre 2004, les b�timents assur�s ont subi un incendie d'origine intentionnel, qui a fait l'objet d'une enqu�te.
Dans le cadre de la proc�dure p�nale, le juge d'instruction a ordonn� le s�questre du dossier constitu� par l'assurance � la suite du sinistre concern�, qui a �t� vers� en cause le 23 mars 2005. Le "m�mo interne" y figurant faisait �tat, � la date du 9 d�cembre 2004, du "2�me gros incendie pour les X.________". F.________, inspecteur de sinistre de l'assurance, s'est entretenu le 13 d�cembre 2004 avec I.________. Son rapport indiquait que "M. I.________ s'est occup� du r�glement du sinistre de l'incendie (...). Y.________ est intervenue pour un montant total de Fr. 5'000'000,00 (b�timent, marchandises et machines [...]. Il n'a pas de suspicion particuli�re vis-�-vis du client avec lequel il a pu r�gler le cas en discutant de chaque poste. Le 14 d�cembre 2004, N.________, responsable du d�partement sinistre de l'assurance, a annonc� une demande d�taill�e � Y.________ en relation avec "la proposition faisant �tat d'un sinistre incendie en 2001 sans en pr�ciser le co�t alors qu'il semblerait qu'un sinistre incendie pour pr�s de 5 millions se soit produit en 1999". Le 22 d�cembre suivant, F.________ a obtenu du Registre du commerce l'extrait de la SNC X.G.H.________ mentionnant la pr�c�dente raison sociale radi�e SNC C.X.G.________, .... Le 4 janvier 2005, N.________ et O.________, �galement collaborateur de l'assurance, ont rencontr� deux inspecteurs de la police. Le compte rendu de la r�union, �tabli par O.________, indiquait "Nous �voquons enfin le fait que l'entrep�t de ... ait connu un ou des sinistres semblables de par le pass� alors que le client �tait assur� aupr�s de Y.________. La police nous confirme un sinistre total datant de 1999 d'origine criminelle �galement. Elle n'a pas connaissance d'autres sinistres ayant touch� ce client et cet objet depuis lors". Dans le dossier constitu� par l'assurance figuraient encore des fiches informatiques de Y.________, tir�es le 9 f�vrier 2005, date du rendez-vous fix� entre N.________ et O.________ d'une part, et des collaborateurs de Y.________ d'autre part; ces documents d�taillaient les donn�es de la police Y.________ n� xxx, d�signaient comme preneur X.C.G.________ et indiquaient que la liquidation du sinistre incendie du 31 octobre 1999 avait donn� lieu aux versements de 1'907'302 fr. 70 ("Mobilier") et 2'332'147 fr. ("B�timent"). La cour cantonale a retenu que ces derniers faits �taient connus de l'assurance, qui savait �galement que C.X.G.________ �tait la raison sociale pr�c�dente de sa cliente, avant le 23 mars 2005.
Le 3 mai 2005, le Registre foncier a d�livr� le renseignement suivant concernant la parcelle n� 1: "Nom du propri�taire: X.G.H.________ SNC � ... / Nom du pr�c�dent propri�taire: SNC C.X.G.________ � ... / Date du changement de propri�taire: 2001 / Transfert".
Par courrier du 9 mai 2005 � l'adresse du repr�sentant de la SNC X.G.H.________, de A.X.________ et de B.X.________, l'assurance a fait savoir que les r�ponses donn�es par D.X.________ pour la SNC X.G.H.________ dans la proposition d'assurance immeuble V.________ n'�taient pas conformes � la r�alit�, parce qu'en mentionnant un changement de propri�taire, le proposant avait laiss� accroire que la SNC X.G.H.________ venait d'acqu�rir les immeubles incrimin�s, alors qu'elle �tait d�j� propri�taire depuis longue date de la parcelle n� 1 et qu'elle �tait ainsi effectivement concern�e par l'�v�nement intervenu en 1999 et non en 2001. L'assurance a d�clar� qu'ensuite de ces r�ponses inexactes, sur des faits importants pour l'appr�ciation du risque, elle n'�tait pas li�e par la police d'assurance immeuble V.________ et qu'aucune indemnit� n'�tait due � la suite de l'�v�nement du 7 d�cembre 2004.
L'assurance a invoqu� les m�mes griefs quant � la proposition d'assurance entreprise V.________. Elle a encore fait valoir que la SNC X.G.H.________ avait r�pondu non � la question de savoir si elle avait d�j� subi des dommages en rapport avec les risques assur�s alors qu'elle avait �t� indemnis�e pour le contenu, frais de d�blaiement, effets du personnel et frais de reconstitution � hauteur de 1'907'302 fr. 70. En cons�quence, l'assurance a d�clar� ne plus �tre li�e par la police d'assurance entreprise V.________ et, partant, ne pas devoir d'indemnit� � la suite du sinistre du 7 d�cembre 2004.
Par demande du 23 novembre 2005, A.X.________, B.X.________ et la SNC X.G.H.________ ont ouvert action � l'encontre de l'assurance, pr�tendant au versement de 1'175'020 fr. 80 � titre de frais de reconstruction, 243'000 fr. par ann�e d�s 2005 correspondant � une perte de loyer, 500'000 fr. � titre de perte li�e � l'atteinte au cr�dit, gain manqu�, d�pr�ciation, moins-value, enfin 41'100 fr. correspondant � une perte d'inventaire. Le m�me jour, A.X.________ et B.X.________ ont �galement ouvert action contre l'assurance, concluant � ce que celle-ci leur paie un montant de 370'000 fr. ainsi qu'une indemnisation globale de 100'000 fr. (atteinte au cr�dit, moins-value, gains manqu�s, pertes locatives etc.). Les deux causes ont �t� jointes et les parties ont accept� qu'il soit rendu un jugement pr�judiciel sur la question de la r�ticence invoqu�e par l'assurance.
Par jugement du 28 avril 2010, la Cour civile II du Tribunal cantonal valaisan a en particulier prononc� que l'assurance �tait li�e par les contrats police d'assurance n� zzz et n� www (1), r�parti les frais (3) et fix� les d�pens (4). En substance, elle a consid�r� que la SNC X.G.H.________ n'avait pas viol� son obligation de renseigner en relation avec la proposition d'assurance immeuble V.________ mais s'�tait en revanche fait l'auteur d'une r�ticence de par sa r�ponse inexacte � la question n� 2 de la proposition d'assurance entreprise V.________; toutefois, dans les deux cas, l'assurance ne pouvait en tout �tat pas attendre le 9 mai 2005 pour se d�partir du contrat, car elle �tait renseign�e plus de quatre semaines avant cette date sur les faits d�cisifs pour conna�tre l'�ventuelle r�ticence; les d�clarations de r�solution des contrats concern�s �taient ainsi d�nu�es d'effets.
L'assurance (la recourante) a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, concluant � ce qu'il annule les ch. 1, 3 et 4 du prononc� du jugement du 28 avril 2010 en tant qu'ils d�clarent qu'elle est li�e par les contrats de police d'assurance n� zzz et n� www et la condamne aux frais de la proc�dure, dise qu'elle n'est pas li�e par lesdits contrats et condamne ses adverses parties aux frais et d�pens des instances cantonale et f�d�rale.
A.X.________, B.X.________ et la SNC X.G.H.________ (les intim�s) ont propos� le rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�, sous suite de frais et d�pens.
La recourante a d�pos� une r�plique.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 135 III 329 consid. 1).
1.1 Le jugement attaqu� tranche une question pr�judicielle de droit mat�riel et constitue ainsi une d�cision incidente qui ne porte ni sur la comp�tence ni sur une demande de r�cusation. Une telle d�cision est susceptible de recours imm�diat si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (art. 93 al. 1 let. b LTF). Il appartient � la partie recourante d'�tablir que ces deux conditions - cumulatives - sont remplies (cf. ATF 133 III 629 consid. 2.4.1 et 2.4.2 p. 633).
La premi�re condition l�gale est r�alis�e, car si le Tribunal de c�ans devait, � l'inverse de la cour cantonale, consid�rer que la recourante n'est pas li�e par les deux contrats qui demeurent litigieux, il serait d�finitivement mis fin au litige, les intim�s ne pouvant plus r�clamer de prestations d'assurance. La seconde condition est �galement remplie dans la mesure o� la continuation du proc�s exigerait assur�ment une proc�dure probatoire longue et co�teuse visant � d�terminer le dommage subi par les intim�s, comme le soutient la recourante.
1.2 Pour le surplus, interjet� par la recourante qui a succomb� dans ses conclusions (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre une d�cision rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF; cf. art. 75 al. 2 et 130 al. 2 LTF) dans une affaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (cf. art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours en mati�re civile pr�sentement soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral, d�pos� dans le d�lai pr�vu par la loi (art. 100 al. 1 LTF), est en principe recevable.
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris les droits constitutionnels (ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382). Saisi d'un tel recours, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), dont il ne peut s'�carter que s'ils l'ont �t� de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 135 III 397 consid. 1.5) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
En l'esp�ce, la recourante consacre une dizaine de pages de son �criture � pr�senter son propre �tat de fait. Il n'y a pas � entrer en mati�re sur un tel expos� et ce n'est que dans la mesure o�, comme elle le pr�cise d'ailleurs elle-m�me, elle entreprendra dans la partie en droit de son proc�d� de d�montrer dans quelle mesure des faits auraient �t� arbitrairement retenus ou omis que ses critiques seront le cas �ch�ant examin�es.
A titre pr�alable, il y a lieu de relever que la cour cantonale a retenu l'existence d'une r�ticence en rapport avec l'un des deux contrats et pas l'autre, mais consid�r� dans les deux cas que la recourante avait tard� � s'en d�partir. Dans ces circonstances, il convient de se concentrer dans un premier temps sur cette derni�re question, car si la solution retenue � cet �gard par les juges cantonaux devait r�sister � l'examen, il ne serait pas n�cessaire de d�terminer si, dans le deuxi�me cas, ils ont retenu � juste titre l'existence d'une r�ticence.
La recourante se plaint d'abord d'arbitraire dans l'appr�ciation des faits.
4.1 Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat, ce qu'il appartient au recourant de d�montrer (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.; 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.).
En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il n'y a arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables, ou encore s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e (cf. ATF 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1).
4.2 En rapport avec la police d'assurance immeuble V.________, la cour cantonale a consid�r� que l'existence d'un incendie ant�rieur � celui du 7 d�cembre 2004 avait rapidement conduit la recourante � se renseigner aupr�s de Y.________ sur la liquidation du premier sinistre; d�s le 13 d�cembre 2004, F.________, du service des sinistres de l'assurance, �tait inform� que la cliente (la SNC) avait per�u des indemnit�s de l'ordre de cinq millions pour le b�timent, les marchandises et les machines � la suite de l'incendie de 1999; � cette �poque, la recourante �tait ainsi orient�e, par des informations dignes de foi, sur tous les points touchant la r�ticence dont elle se pr�valait; elle avait toutefois pouss� ses recherches et obtenu de Y.________ les montants pr�cis vers�s, ainsi que la d�signation exacte du preneur d'assurance (C.X.G.________) dont elle savait qu'il s'agissait de l'ancienne raison sociale de sa cliente; ces renseignements lui avaient �t� donn�s avant le 23 mars 2005.
Concernant pour le surplus l'assurance entreprise V.________, les juges cantonaux ont consid�r� que la recourante ne pouvait pas attendre le 9 mai 2005 pour se d�partir du contrat; en effet, selon les faits retenus, elle �tait renseign�e, plus de quatre semaines avant cette date, sur les faits d�cisifs pour la connaissance de cette r�ticence, en particulier l'incendie, le 31 octobre 1999, du contenu des b�timents exploit�s � V.________.
4.3 La recourante soutient qu'� la fin de l'ann�e 2004, respectivement au mois de janvier 2005 et jusqu'au moment o� elle avait transmis l'ensemble de ses dossiers au juge d'instruction, soit le 23 mars 2005, elle ne d�tenait toujours pas tous les �l�ments relatifs � l'identit� du b�n�ficiaire au sein du "Groupe X.________", des importantes indemnit�s d'assurance vers�es par Y.________ cons�cutivement au premier sinistre de 1999; elle all�gue que ce serait le 18 avril 2005, au moment de la consultation des conventions d'indemnisation finales de Y.________, qu'elle aurait pris conscience du fait que des indemnit�s avaient bien �t� vers�es � la SNC X.G.H.________; elle conclut que la prise en consid�ration de ces �l�ments aurait d� conduire la cour cantonale � conclure � l'existence du respect du d�lai de quatre semaines au moment de l'invocation de la r�ticence le 9 mai 2005.
De la sorte, la recourante pr�sente une argumentation dans laquelle elle se limite � opposer sa propre vision des choses � celle des juges cantonaux, proc�d� impropre � d�montrer l'arbitraire. En particulier, elle soutient en vain que l'information d�coulant de l'extrait du Registre du commerce obtenu le 22 d�cembre 2004 ne lui permettait pas de d�terminer qui, du "Groupe X.________", avait effectivement touch� les indemnit�s; elle ne d�montre en particulier pas en quoi ce document lui aurait fourni moins d'indications que l'extrait du Registre foncier du 3 mai 2005 dont elle se pr�vaut �galement; l'un comme l'autre permettaient de comprendre que la SNC X.G.H.________ avait succ�d� � la SNC C.X.G.________. En outre, la recourante ne d�montre pas davantage en quoi la consultation, soi-disant en avril 2005, des conventions d'indemnisation finales de Y.________ lui auraient permis de d�couvrir des informations dont elle n'avait pas d�j� eu connaissance pr�alablement par un autre biais, en particulier par l'entretien du 13 d�cembre 2004 et le document du 9 f�vrier 2005 d�taillant les donn�es de la police conclue par Y.________, d�signant comme preneur C.X.G.________ et indiquant que la liquidation du sinistre de 1999 avait donn� lieu � deux versements. En d�finitive, l'on ne saurait donc consid�rer que la cour cantonale a commis arbitraire en retenant que la recourante connaissait, avant le 23 mars 2005, les faits d�cisifs pour invoquer les r�ticences. Purement appellatoire, la critique de la recourante est ainsi irrecevable.
La recourante plaide en outre que les juges cantonaux auraient viol� les art. 4 et 6 LCA en retenant qu'elle n'avait pas invoqu� la r�ticence en temps utile par lettre du 9 mai 2005; dans la mesure o� elle repose sur la pr�misse erron�e selon laquelle elle n'aurait dispos� que le 18 avril 2005 de renseignements suffisamment dignes de foi permettant de d�duire qu'une r�ticence avait �t� commise, son argumentation est toutefois priv�e d'objet. Pour le surplus, l'on ne d�c�le pas en quoi la cour cantonale aurait mal appliqu� le droit f�d�ral.
Il r�sulte des consid�rants qui pr�c�dent que le recours, manifestement infond�, doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, par un arr�t sommairement motiv� (cf. art. 109 al. 2 let. a et al. 3 LTF).
Compte tenu de l'issue du litige, les frais judiciaires et d�pens des intim�s, cr�anciers solidaires, sont mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 ainsi qu'art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnit� de 14'000 fr., � payer aux intim�s, cr�anciers solidaires, � titre de d�pens, est mise � la charge de la recourante.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et � la Cour civile II du Tribunal cantonal valaisan.
Lausanne, le 9 d�cembre 2010

References: ATF 
 art. 75
 art. 74
 art. 106
 ATF 
 ATF 
 art. 4
 art. 109