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Timestamp: 2016-10-21 11:35:47+00:00

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5A_218/2014 (25.06.2014)
5A_218/2014 � � Arr�t du 25 juin 2014
recours contre l'arr�t de la Cour des mesures de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 10 f�vrier 2014.
C.________, n�e hors mariage en 2009, est la fille de A.________ (1979) et de B.________ (1977), lequel a reconnu sa fille le 12 f�vrier 2010.
�L'autorit� parentale conjointe a �t� attribu�e aux deux parents, par d�cision du 23 ao�t 2010 de l'Autorit� tut�laire du district de D.________, qui a approuv� la convention conclue par les parents le 29 avril 2010. Depuis sa naissance, l'enfant a v�cu r�guli�rement avec ses deux parents.
Par requ�te du 11 septembre 2013 � l'Autorit� de protection de l'enfant et de l'adulte (ci-apr�s: APEA), le p�re a requis des mesures superprovisionnelles urgentes sans audition des parties tendant � ce que la garde exclusive de l'enfant lui soit attribu�e, � ce que le retour imm�diat de l'enfant � D.________ soit ordonn� et � ce que le droit de visite de la m�re soit fix�, d�s le retour en Suisse de l'enfant et de la m�re.
�A l'appui de sa demande, le p�re a relev� le comportement de la m�re qui n�gligeait ses responsabilit�s, en passant beaucoup de temps sur les r�seaux sociaux, l'altercation survenue entre la m�re et lui le 3 ao�t 2013, alors que la famille passait ses vacances en Gr�ce, qui a amen� la m�re et l'enfant � partir seules en Espagne, alors qu'il �tait pr�vu que la famille y poursuive ses vacances jusqu'au 17 ao�t 2013, ainsi que le fait que la m�re n'avait pas repris son activit� professionnelle. Pour requ�rir la garde exclusive, le p�re s'est r�f�r� � une convention sign�e par les parties le 23 juillet 2013, pr�voyant, en cas de s�paration, une garde altern�e hebdomadaire de l'enfant.
B.a.�Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 12 septembre 2013, le Pr�sident de l'APEA, statuant d'urgence sans citation des parties, a attribu� � titre provisoire au p�re la garde exclusive de l'enfant et a fix� � la m�re un d�lai de 15 jours pour prendre position par �crit. Le 20 septembre 2013, le Pr�sident a retir� l'effet suspensif � un �ventuel recours contre cette d�cision.
B.b.�Apr�s que la m�re se soit prononc�e par �crit et apr�s avoir tenu audience, le Pr�sident de l'APEA, par d�cision de mesures provisionnelles du 11 d�cembre 2013, a confirm� l'ordonnance de mesures superprovisionnelles du 12 septembre 2013, attribuant au p�re la garde exclusive de l'enfant et retirant l'effet suspensif.
�Le Pr�sident a admis sa comp�tence vu la r�sidence habituelle de l'enfant � D.________, o� elle a s�journ� de mani�re ininterrompue depuis sa naissance. Il a consid�r� que la m�re conteste � tort le caract�re illicite du d�placement de l'enfant en Espagne, que les propos de la m�re, selon lesquels le p�re chercherait � la tuer en cas de retour en Suisse, ne sont pas corrobor�s par les �l�ments du dossier, que l'altercation du 3 ao�t n'a pas la gravit� que la m�re voulait lui pr�ter, que les affirmations de la m�re, selon lesquelles elle subissait des violences conjugales depuis de nombreuses ann�es, ne sont pas cr�dibles, que le non-retour de l'enfant heurte l'autorit� parentale dont le p�re est aussi l'attributaire, que l'attitude de la m�re est d�concertante � tel point qu'elle n'est plus � m�me d'offrir la stabilit� n�cessaire � l'enfant confront�e � un changement de lieu de vie et � l'absence de relation avec son p�re, et que cette absence de relations personnelles avec le p�re heurte le bien de l'enfant. Le Pr�sident, ajoutant que rien ne permettait de douter des capacit�s �ducatives du p�re n�cessaires pour s'occuper convenablement de l'enfant et pour permettre des contacts r�guliers avec l'autre parent, a conclu que l'attribution exclusive de la garde au p�re constituait la mesure correspondant au mieux aux besoins de l'enfant.
�La m�re a interjet� recours le 20 d�cembre 2013 contre l'ordonnance de mesures provisoires et requis la suspension du caract�re ex�cutoire de la d�cision. Elle a conclu � l'attribution de la garde et contest� la comp�tence de l'APEA, exposant qu'au moment o� le p�re avait d�pos� sa requ�te d'attribution de la garde, l'enfant avait constitu� un nouveau domicile en Espagne.
�Le p�re s'est oppos� � l'octroi de l'effet suspensif le 7 janvier 2014.
�Par ordonnance du 9 janvier 2014, la juge instructeur de la Cour des mesures de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel a rejet� la requ�te de suspension du caract�re ex�cutoire de la d�cision querell�e.
B.c.�Par arr�t du 10 f�vrier 2014, la Cour des mesures de protection de l'enfant et de l'adulte du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel a rejet� le recours et confirm� l'ordonnance de mesures provisionnelles du Pr�sident de l'APEA du 11 d�cembre 2013.
Par acte du 13 mars 2014, remis � la Poste suisse en copie le 14 mars 2014 et en original le 15 mars 2014, A.________ interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut principalement � ce que l'incomp�tence des autorit�s neuch�teloises soit constat�e, subsidiairement, � l'annulation de l'arr�t entrepris. Au pr�alable, la recourante sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale et requiert que l'effet suspensif soit accord� � son recours.
�Invit� � se d�terminer sur l'effet suspensif, le p�re a conclu principalement � l'irrecevabilit� du recours pour tardivet�, subsidiairement au rejet de la requ�te de suspension de l'effet ex�cutoire de l'arr�t entrepris. L'autorit� pr�c�dente a expos� ne pas avoir d'observations � formuler et se r�f�rer aux consid�rants de sa d�cision.
Par ordonnance du 7 avril 2014, le Pr�sident de la IIe Cour de droit civil du Tribunal f�d�ral, a constat� que le d�lai de recours �tait respect� et au surplus, tenant compte des circonstances particuli�res de la cause, rejet� la requ�te pr�sent�e par la m�re.
1.1.�L'arr�t entrepris, qui statue en mesures provisionnelles sur l'attribution du droit de garde d'un enfant n� hors mariage, est une d�cision prise en application de normes de droit public dans une mati�re connexe au droit civil, � savoir en mati�re de protection de l'enfant (art. 72 al. 2 let. b ch. 6 LTF; arr�ts 5A_744/2013 du 31 janvier 2014 consid. 1; 5A_939/2012 du 8 mars 2013 consid. 1.1). La question soumise au Tribunal f�d�ral est de nature non p�cuniaire, de sorte que le recours est ouvert ind�pendamment de la valeur litigieuse (arr�ts 5A_366/2010 du 4 janvier 2011 consid. 1.1; 5D_41/2007 du 27 novembre 2007 consid. 2.3). Par ailleurs, le recours a �t� interjet� dans le d�lai (art. 42 al. 5 et 100 al. 1 LTF;�
cf. supra�let. D) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et justifiant d'un int�r�t digne de protection � la modification ou � l'annulation de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue sur recours par une autorit� sup�rieure (art. 75 al.1 et 2 LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable.
1.2.�Le recours en mati�re civile des art. 72 ss LTF �tant une voie de r�forme (art. 107 al. 2 LTF), le recourant ne doit pas se borner � demander l'annulation de la d�cision attaqu�e; il doit �galement, sous peine d'irrecevabilit�, prendre des conclusions sur le fond du litige. Les conclusions r�formatoires doivent de surcro�t �tre d�termin�es et pr�cises, c'est-�-dire indiquer exactement quelles modifications sont demand�es (arr�t 5A_623/2011 du 20 f�vrier 2012 consid. 1.2). Exceptionnellement, des conclusions ind�termin�es et impr�cises suffisent lorsque la motivation du recours ou la d�cision attaqu�e permet de comprendre d'embl�e la modification requise (ATF 134 III 235 consid. 2 p. 236 s.; arr�t pr�cit� 5A_359/2011 consid. 1.2.1�
�En l'esp�ce, la recourante se limite � prendre une conclusion principale d'incomp�tence des autorit�s suisses et une conclusion subsidiaire cassatoire, sans m�me conclure au renvoi de la cause � une autorit� inf�rieure. Or, l'annulation, sans r�forme, de l'arr�t cantonal aurait pour effet que, dans ce cas, le droit de garde de l'enfant post�rieurement � la s�paration des parents ne serait soumis � aucune r�glementation ratifi�e par une autorit� suisse, mais uniquement � la d�cision des autorit�s espagnoles dont s'est pr�value la m�re. Ce nonobstant, vu l'ensemble du dossier de la cause, il appert que le recours tend � ce que le droit de garde octroy� au p�re soit supprim� et � ce que la garde de fait qu'elle exerce sur sa fille soit ent�rin�e par les autorit�s espagnoles. En d�pit de l'absence de toute conclusion r�formatoire sur le fond du litige, l'on comprend donc ce � quoi tend globalement le recours, de sorte que le d�faut de conclusions r�formatoires ne fait en d�finitive pas obstacle � sa recevabilit�.
D�s lors que la d�cision attaqu�e statue sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5 p. 396), le Tribunal f�d�ral dispose d'un pouvoir d'examen limit�, seule la violation des droits constitutionnels pouvant �tre invoqu�e. Le Tribunal f�d�ral n'examine en outre les griefs de violation de droits constitutionnels que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 396 consid. 3.2 p. 400; arr�t 5A_99/2011 du 22 septembre 2011 consid. 2.1).
En raison du d�placement et de la pr�sence effective de l'enfant en Espagne, le litige rev�t un caract�re international. Le Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours en mati�re civile, doit contr�ler d'office la question du droit applicable, selon la loi du for, � savoir la loi sur le droit international priv� (LDIP; ATF 137 III 481 consid. 2.1 p. 483; 135 III 259 consid. 2.1 p. 261; 133 III 37 consid. 2 p. 39), sous r�serve des trait�s internationaux (art. 1 al. 2 LDIP). S'agissant de la r�glementation du droit de garde, la question du droit applicable se r�sout selon la Convention concernant la comp�tence, la loi applicable, la reconnaissance, l'ex�cution et la coop�ration en mati�re de responsabilit� parentale et de mesures de protection des enfants, conclue � La Haye, le 19 octobre 1996 (CLaH96, RS 0.211.231.011; art. 1 al. 1 let. b et art. 15 � 22 CLaH96), laquelle a �t� sign�e et ratifi�e tant par la Suisse que par l'Espagne. En vertu de l'art. 15 CLaH96, dans l'exercice de la comp�tence qui leur est attribu�e par les dispositions du chapitre II de la Convention, les autorit�s des Etats contractants appliquent en principe leur droit (art. 15 al. 1 et 21 al. 1 CLaH96; Paul Lagarde, La nouvelle convention de La Haye sur la protection des mineurs,�
in�Revue critique de droit international priv� n� 86, 1997, p. 230). En l'occurrence, dans la mesure o� les autorit�s helv�tiques sont comp�tentes pour conna�tre du pr�sent litige, le droit suisse est donc applicable.
Le recours a principalement pour objet la comp�tence des tribunaux du canton de Neuch�tel pour statuer sur l'attribution du droit de garde de l'enfant de parents non-mari�s.
4.1.�S'agissant de la comp�tence�
ratione loci, la Cour des mesures de protection de l'enfant et de l'adulte a d'office examin� cette question et admis que pour conna�tre du litige relatif � l'attribution du droit de garde de l'enfant dans la pr�sente cause, les autorit�s suisses �taient comp�tentes, en vertu de l'art. 7 CLaH96. Constatant que la m�re ne conteste ni que la r�sidence de l'enfant jusqu'au 3 ao�t 2013 �tait � D.________, ni que le p�re exer�ait jusqu'� cette date, conjointement avec elle, le droit de garde, l''autorit� pr�c�dente a retenu que le non-retour de la fille d'Espagne est illicite au sens de la convention. La cour cantonale a relev� que cette appr�ciation est d'ailleurs conforme au dossier de la cause, singuli�rement au document r�dig� par les autorit�s grecques � la suite de l'altercation du 3 ao�t 2013 entre les parents et dont la m�re se pr�vaut; le p�re s'�tait d�clar� d'accord pour que la m�re parte avec l'enfant pour la dur�e des vacances initialement pr�vues, afin que sa fille puisse voir ses grands-parents, mais il �tait convenu qu'elles rentrent toutes deux le 17 ao�t 2013. La d�cision unilat�rale de la m�re de rester en Espagne apr�s cette date, puis de r�clamer les affaires de sa fille, ne permet pas d'inf�rer que le p�re a consenti au non-retour. La Cour des mesures de protection de l'enfant et de l'adulte a ainsi consid�r� que le Pr�sident de l'APEA �tait comp�tent pour rendre l'ordonnance attaqu�e attribuant la garde exclusive au p�re et a confirm� dite d�cision de mesures provisionnelles, dans l'int�r�t de l'enfant, en pr�cisant que l'APEA devra proc�der � une instruction circonstanci�e avant de statuer sur le fond.
4.2.�La CLaH96 a notamment pour objet de d�terminer l'Etat dont les autorit�s ont comp�tence pour prendre des mesures tendant � la protection de la personne ou des biens de l'enfant, singuli�rement pour prononcer des mesures portant sur le droit de garde et les relations personnelles (art. 1 al. 1 let. a, 3 let. b et 5 � 14 CLaH96; arr�t 5A_40/2014 du 17 avril 2014 consid. 4.2).
�En vertu de l'art. 7 al. 1 CLaH96, en cas de d�placement ou de non-retour illicite de l'enfant, les autorit�s de l'Etat contractant dans lequel l'enfant avait sa r�sidence habituelle imm�diatement avant son d�placement ou son non-retour conservent leur comp�tence, jusqu'au moment o� l'enfant a acquis une r�sidence habituelle dans un autre Etat et qu'au moins l'une des deux conditions suivantes est remplie : toute personne ayant le droit de garde a acquiesc� au d�placement ou au non-retour (let. a) ou l'enfant a r�sid� dans cet autre Etat pour une p�riode d'au moins un an apr�s que la personne ayant le droit de garde a connu ou aurait d� conna�tre le lieu o� se trouvait l'enfant, et qu'aucune demande de retour pr�sent�e pendant cette p�riode n'est encore en cours d'examen, alors que l'enfant s'est int�gr� dans son nouveau milieu (let. b) (Lagarde, op. cit., p. 224). Tant que les autorit�s de l'Etat contractant dans lequel l'enfant avait sa r�sidence habituelle imm�diatement avant son d�placement ou son non-retour illicite conservent leur comp�tence, les autorit�s de l'Etat contractant o� l'enfant a �t� d�plac� ou retenu ne peuvent prendre que les mesures urgentes n�cessaires � la protection de la personne ou des biens de l'enfant, conform�ment � l'art. 11 CLaH96 (art. 7 al. 3 CLaH96).
�Le d�placement ou le non-retour de l'enfant est consid�r� comme illicite au sens de l'art. 7 al. 2 CLaH96, lorsqu'il a lieu en violation d'un droit de garde, attribu� � une personne, seul ou conjointement, par le droit de l'Etat dans lequel l'enfant avait sa r�sidence habituelle imm�diatement avant son d�placement ou son non-retour (let. a), et que ce droit �tait exerc� de fa�on effective, seul ou conjointement, au moment du d�placement ou du non-retour (let. b).
4.3.�En l'esp�ce, il n'est pas contest� que jusqu'� l'altercation parentale du 3 ao�t 2013 ayant conduit la m�re � se rendre seule avec sa fille en Espagne, l'enfant avait toujours v�cu avec ses deux parents � D.________ et que la garde de l'enfant �tait attribu�e aux deux parents, selon la convention du 29 avril 2010, ratifi�e le 23 ao�t 2010 par l'autorit� tut�laire pour valoir d�cision et effectivement exerc�e conjointement par ceux-ci. La d�cision unilat�rale de la m�re de demeurer en Espagne apr�s son s�jour pour les vacances, sans le consentement du p�re, viole ainsi son droit de garde partag�, attribu� par d�cision judiciaire. Le non-retour en Suisse de l'enfant apr�s le 17 ao�t 2013 doit donc �tre qualifi� d'illicite au sens de l'art. 7 al. 2 CLaH96.
�Vu l'absence d'acquiescement du p�re � ce que sa fille demeure en Espagne (art. 7 al. 1 let. a CLaH96), la dur�e du s�jour dans ce pays inf�rieure � un an et les d�marches tendant au retour en Suisse de l'enfant, entreprises par le p�re moins d'un mois apr�s le constat de non-retour illicite (art. 7 al. 1 let. b CLaH96), la fille des parties n'a pas acquis, au sens de la CLaH96, une r�sidence habituelle en Espagne. D�s lors, les autorit�s de l'Etat contractant dans lequel l'enfant avait sa r�sidence habituelle imm�diatement avant son non-retour illicite, autrement dit les autorit�s suisses, conservent leur comp�tence.
4.4.�Concernant la comp�tence du Pr�sident de l'APEA, le droit suisse applicable � la cause (�
cf. supra�consid. 3), pr�voit que les mesures de protection de l'enfant sont ordonn�es par l'autorit� de protection de l'enfant du domicile de l'enfant (art. 315 CC). Le domicile de la fille des parties �tant � D.________, cette autorit� �tait comp�tente pour statuer, � titre provisionnel, sur le droit de garde.
La recourante reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir vers� dans l'arbitraire (art. 9 Cst.), en tant que la d�cision querell�e retient, sur la base du document r�dig� par la police grecque et traduit au dossier, que la m�re et la fille ont quitt� la Gr�ce pour l'Espagne uniquement pour des vacances. La recourante soutient que le document en question mentionne " [l]a plaignante manifesta son souhait de retourner dans son pays avec sa fille mineure, avec le consentement [du p�re]". Selon elle, la version, retenue par l'autorit�, d'un d�part en vacances apr�s l'agression est inconcevable, s'agissant d'un document �crit, �tabli officiellement, qui atteste de l'accord du p�re � ce que la m�re retourne dans son pays. La m�re soutient que la cour cantonale a proc�d� � une interpr�tation insoutenable de cette pi�ce, d�s lors que, d'une part, il ne s'agit pas d'un voyage ou d'un d�placement, mais d'un retour, � savoir de la constitution d'un domicile en Espagne depuis le 4 ao�t 2013 puisqu'il est destin� � durer, et que, d'autre part, il ne s'agit pas non plus d'une d�cision unilat�rale, mais d'une volont� approuv�e par le p�re. La recourante affirme qu'en constatant � tort l'illic�it� du non-retour de l'enfant, partant en refusant de constater que la fille avait sa r�sidence habituelle en Espagne, l'autorit� pr�c�dente est parvenue � un r�sultat choquant (art. 9 Cst.) consistant � admettre la comp�tence des autorit�s de D.________, en violation de l'art. 30 Cst.
5.1.�En critiquant l'interpr�tation que la cour cantonale a effectu�e d'une pi�ce du dossier, dont le vice aurait pour cons�quence un r�sultat choquant, la recourante soul�ve le grief d'appr�ciation arbitraire (art. 9 Cst.) des faits et preuves.
�Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) et ne peut s'en �carter que si les constatations de fait ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et de la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re au juge du fait (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si l'autorit� cantonale n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.). La partie recourante qui se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits doit motiver son grief d'une mani�re correspondant � l'exigence de l'art. 106 al. 2 LTF ("principe d'all�gation",�
cf. supra�consid. 2; ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62).
5.2.�En l'occurrence le document dont se pr�vaut la recourante expose que la m�re est autoris�e par le p�re � "retourner dans son pays avec sa fille mineure", ainsi que l'a effectivement constat� la cour cantonale, laquelle a aussi pr�cis� que l'objet de l'accord �tait impr�cis. Il appara�t en effet qu'il n'est nulle part fait mention d'une dur�e, de l'absence de retour en Suisse ou d'un �tablissement d�finitif. Ledit document ne permet donc pas de d�duire autre chose que le fait que le p�re a approuv� le d�part de l'enfant avec la m�re en Espagne le soir du 3 ao�t 2013. La recourante, en s'arr�tant sur le texte litt�ral, en particulier le verbe "retourner" - qui r�sulte d'ailleurs de la traduction du texte original r�dig� en grec -, omet de tenir compte de l'ensemble des �l�ments �tablis par la cour cantonale. Elle occulte le raisonnement de celle-ci qui retient que le document officiel de la police grecque ne d�finit pas pr�cis�ment l'objet de l'accord, que ce texte n'�voque aucune dur�e de s�jour en Espagne, qu'il �tait pr�vu que les parties passent la fin de leurs vacances dans ce pays et que le vol retour �tait pr�vu le 17 ao�t 2013. Il appara�t en d�finitive que le terme "retourner" a �t� examin� et pris en consid�ration par l'autorit� pr�c�dente, mais interpr�t� � la lumi�re de toutes les circonstances d'esp�ce. L'autorit� pr�c�dente n'a pas vers� dans l'arbitraire (art. 9 Cst.) en retenant que le consentement du p�re au d�placement de l'enfant en Espagne n'avait �t� donn� qu'au regard d'un s�jour temporaire, pour la dur�e initiale des vacances, et non aux fins d'un �tablissement d�finitif de sa fille aupr�s de la m�re, dans ce pays.
5.3.�Quant � la violation de l'art. 30 Cst. qui r�sulterait de l'interpr�tation arbitraire des preuves, elle est uniquement all�gu�e par la recourante, qui n'explicite pas plus avant sa critique, ne se r�f�re pas � un alin�a pr�cis de cette disposition, ni n'expose en quoi l'arr�t entrepris contreviendrait � cette norme. Compte tenu de l'exigence de motivation des griefs de nature constitutionnelle, la pr�tendue violation de l'art. 30 Cst. est d'embl�e irrecevable (art. 106 al. 2 LTF;�
La recourante reproche �galement � l'autorit� pr�c�dente de ne pas avoir examin� la situation � la lumi�re des documents qu'elle a pr�sent�s, desquels il ressort principalement qu'elle s'est fait agresser par le p�re le 3 ao�t 2013; elle lui fait grief d'avoir au contraire fait pr�valoir les d�clarations du p�re, violant ce faisant le principe de la bonne foi. Elle se plaint que sa cause n'a pas �t� trait�e �quitablement, ainsi que le lui garantit l'art. 29 Cst.; la recourante rel�ve en particulier que la cour cantonale a relativis� l'�pisode du 3 ao�t 2013 en Gr�ce, en indiquant dans la d�cision querell�e que l'agression dont elle s'estime �tre victime ne rev�tait nullement la gravit� que la m�re entendait lui pr�ter. Le raisonnement des juges pr�c�dents, selon lequel "le fait que le p�re ait spontan�ment admis l'agression d�montre qu'il n'a rien � cacher, d'autant qu'il a �galement fait �tat d'un �pisode plus ancien et lui aussi apparemment sans gravit�" d�montrerait, selon elle, que l'autorit� pr�c�dente n'a pas �t� impartiale.
6.1.�La recourante se pr�vaut de l'art. 29 al. 1 Cst. garantissant l'�galit� des armes et de traitement, tel que ce principe d�coule du droit � un proc�s �quitable. Tel qu'il est ancr� � l'art. 29 al. 1 Cst., le principe d'�galit� des armes requiert que chaque partie se voie offrir une possibilit� raisonnable de pr�senter sa cause dans des conditions qui ne la placent pas dans une situation de net d�savantage par rapport � son adversaire (ATF 122 V 157 consid. 2b p. 163 s.).
6.2.�En l'esp�ce, contrairement � l'opinion exprim�e dans le recours, la cour cantonale ne viole pas la garantie d'un proc�s �quitable du seul fait qu'elle accueille les conclusions et/ou les moyens de preuve d'une partie et rejette ceux de l'autre, d�s lors que les parties ont toutes deux particip� � la proc�dure; � cet �gard, la recourante a �t� en mesure de d�poser des observations et des offres de preuves et a �t� repr�sent�e par son avocate lors des audiences, ce qu'elle ne conteste d'ailleurs pas. En tant qu'elle reproche � l'autorit� pr�c�dente la mani�re dont celle-ci a �tabli les faits en appr�ciant les divers moyens de preuves, notamment d'avoir relativis� la gravit� de l'agression du 3 ao�t 2013, la recourante s'en prend en r�alit� � l'appr�ciation des faits et des preuves, sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst.). Or, il lui appartenait de soulever clairement ce grief �galement au sujet de l'agression du 3 ao�t 2013, si elle entendait contester l'appr�ciation de cet �v�nement, ce qu'elle n'a pas fait. Au demeurant, la recourante, bien qu'elle cite les pi�ces produites qui auraient �t� pr�tendument mal appr�ci�e ou �cart�es � tort, n'expose pas en quoi l'issue du litige serait diff�rente si la gravit� de l'altercation parentale du 3 ao�t 2013 avait �t� reconnue, notamment � la lumi�re du fait que la d�cision, rendue � titre provisionnel, retient que "que les violences soient av�r�es ou non, le d�part subi en Espagne n'a vraisemblablement pas contribu� � un d�veloppement harmonieux de l'enfant". Par cons�quent, le grief de la violation de son droit � un proc�s �quitable (art. 29 al. 1 Cst.), voire - autant qu'il est recevable ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF) - le grief d'appr�ciation arbitraire des faits et preuves (art. 9 Cst.), doivent �tre rejet�s.
En d�finitive, le recours en mati�re civile doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Vu cette issue - pr�visible - de la proc�dure, la requ�te d'assistance judiciaire de la recourante pour la proc�dure devant la cour de c�ans ne saurait �tre agr��e (art. 64 al. 1 LTF). Les frais judiciaires sont mis � la charge de la recourante qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il y a lieu d'octroyer une indemnit� de d�pens � l'intim� uniquement pour ses d�terminations sur la requ�te d'effet suspensif, d�s lors qu'il n'a pas �t� invit� � se d�terminer sur le fond.
La recourante versera � l'intim� la somme de 200 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.

References: art. 72
 art. 106
 ATF 
 art. 1
 art. 15
 ATF 
 art. 106