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Timestamp: 2016-10-21 23:44:08+00:00

Document:
4A_538/2015 (15.01.2016)
4A_538/2015 � � Arr�t du 15 janvier 2016
Mmes les Juges f�d�rales Kiss, pr�sidente,
repr�sent�e par Me Thomas Barth, avocat,
Me Vincent Jeanneret, avocat,
contrat de pr�t de consommation, int�r�ts conventionnels et moratoires,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, du 28 ao�t 2015.
A.a.�Le 30 septembre 2010, A.________, d�sign�e comme l'emprunteur, a conclu un contrat de pr�t de consommation (art. 312 CO) avec B.________ (ci-apr�s: OFT), d�sign�e comme le pr�teur.
Selon l'art. 1 de l'accord, le pr�teur mettait � disposition de l'emprunteur le montant de 1'400'000 euros; le but du pr�t �tait de permettre � l'emprunteur, qui d�tenait 1'000 parts sociales de la soci�t� civile immobili�re C (ci-apr�s: la SCI), d'en acqu�rir 10'000 parts suppl�mentaires (art. 2); le pr�t �tait garanti par le nantissement des parts sociales susmentionn�es (art. 3 et 8); l'emprunteur devait verser des int�r�ts au taux de 5,5% par ann�e, calcul�s sur une base de 360 jours, exigibles � la date du remboursement (art. 5); la dur�e du pr�t �tait de 12 mois (art. 6.1); � l'�ch�ance de ce d�lai, courant d�s la signature du contrat, le pr�t et les int�r�ts �chus devaient �tre rembours�s par l'emprunteur, sans que soit n�cessaire une notification compl�mentaire du pr�teur (art. 6.2); en cas de retard dans le remboursement du pr�t, un int�r�t au taux de 8% l'an �tait d� par l'emprunteur (art. 6.3); aussi longtemps que l'int�gralit� du pr�t n'�tait pas rembours�e, le pr�teur �tait en droit d'exiger de l'emprunteur la nomination d'un cog�rant au sein de la SCI, dont la mission �tait de repr�senter et prot�ger les int�r�ts du pr�teur, certaines d�cisions et divers actes, �num�r�s par le contrat, devant pr�alablement recueillir son accord �crit (art. 9.1 et 9.2); � l'�ch�ance du pr�t, l'emprunteur s'engageait � rembourser au pr�teur, outre le montant du pr�t et les int�r�ts, des "frais de transaction", se d�composant en des frais effectifs de conseil li�s � la mise en place du pr�t et du nantissement des parts sociales, estim�s � 25'000 euros (art. 13.1), plus un montant mensuel de 2'000 euros pendant toute la dur�e du pr�t, couvrant les frais li�s � l'exercice du droit de regard du pr�teur au sein de la SCI tel que d�fini � l'art. 9 du contrat (art. 13.2); le contrat �tait r�gi par le droit suisse, tout litige � son sujet relevant de la comp�tence exclusive des tribunaux genevois (art. 16.1 et 16.2).
Toujours le 30 septembre 2010, l'assembl�e des associ�s de la SCI a approuv� le nantissement de toutes les parts sociales de la soci�t� en faveur d'OFT. Par assembl�e ordinaire et extraordinaire du m�me jour, la SCI a nomm� D.________ en qualit� de cog�rant et modifi� ses statuts pour y introduire la liste des actes �num�r�s � l'art. 9.2 du contrat de pr�t qui n�cessitaient l'accord pr�alable �crit notamment du pr�nomm�.
A.b.�Le 27 septembre 2011, les parties contractantes ont sign� un avenant au contrat de pr�t, prolongeant son �ch�ance au 31 d�cembre 2011 (au lieu du 30 septembre 2011) pour permettre la vente de la propri�t� d�tenue par la SCI dont le produit viendrait en remboursement du pr�t.
D'apr�s l'art. 1 de l'avenant, le montant du pr�t, compte tenu des frais et int�r�ts au 30 septembre 2011, �tait port� � 1'509'796, 80 euros � compter du 1er octobre 2011; selon l'art. 3 de l'avenant, le pr�t continuait � porter int�r�ts au taux de 5,5% par ann�e, exigibles et payables � la nouvelle �ch�ance, et le taux de p�nalit� de 8% l'an pr�vu � l'art. 6.3 du contrat du 30 septembre 2010 s'appliquerait en cas de retard dans le remboursement, soit � partir du 1er janvier 2012; l'art. 9 dudit contrat demeurait notamment inchang�.
A.________ n'a pas rembours� le pr�t � son �ch�ance.
Par plis recommand�s des 17 juillet 2012 et 17 mai 2013, OFT a vainement mis en demeure l'emprunteur de lui verser 1'635'142,98 euros, respectivement 1'821'390,98 euros.
OFT (demanderesse) a ouvert action contre A.________ (d�fenderesse) devant les autorit�s genevoises par requ�te de conciliation d�pos�e le 29 octobre 2013. Apr�s �chec de la conciliation et d�livrance d'une autorisation de proc�der, la demanderesse a saisi le 2 mai 2014 le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, concluant � ce que la d�fenderesse soit condamn�e � lui payer le montant de 1'934'705,70 euros, plus les " int�r�ts g�n�r�s et frais de transaction � teneur du contrat... ".
Dans sa r�ponse du 15 ao�t 2014, la d�fenderesse a conclu � ce qu'il lui soit donn� acte qu'elle reconna�t devoir � sa partie adverse la somme de 1'657'667 euros, les d�pens �tant compens�s "eu �gard au r�sultat du proc�s dans le cadre de la pr�sente proc�dure".
Lors de l'ouverture des d�bats principaux, la demanderesse a modifi� ses conclusions et conclu, avec suite de frais, au paiement de 1'509'796,80 euros avec int�r�ts � 5,5% d�s le 1er octobre 2011 et int�r�ts � 8% d�s le 1er janvier 2012, ainsi que des frais de transaction � teneur du contrat avec int�r�ts � 5% d�s le 1er janvier 2012. Elle a pr�cis� que, selon l'art. 1 de l'avenant au contrat de pr�t, la somme pr�t�e, y compris les int�r�ts et frais courus jusqu'au 30 septembre 2011, se montait � 1'509'796,80 euros � cette date, que des int�r�ts conventionnels de 5,5% du 1er octobre 2011 au 31 d�cembre 2011 et de 8% depuis le 1er janvier 2012 devaient s'y ajouter, plus les frais mensuels de 2'000 euros et les frais effectifs pr�vus par le contrat, assortis d'int�r�ts � 5% d�s le 1er janvier 2012.
Par jugement du 28 novembre 2014, le Tribunal de premi�re instance a condamn� la d�fenderesse � verser � la demanderesse les montants de 1'509'796,80 euros (repr�sentant la somme pr�t�e de 1'400'000 euros, plus les int�r�ts et frais au 30 septembre 2011) avec int�r�ts � 8% d�s le 1er janvier 2012, de 19'250 euros (repr�sentant les int�r�ts conventionnels de 5,5% du 1er octobre 2011 au 31 d�cembre 2011) avec int�r�ts � 5,5% d�s le 30 octobre 2013 et de 74'000 euros (repr�sentant les "frais de transaction" de 2'000 euros par mois du 1er octobre 2011 au jour du jugement, p�riode de 37 mois) avec int�r�ts � 5% d�s l'entr�e en force dudit jugement; les frais judiciaires et les d�pens ont �t� mis en totalit� � la charge de la d�fenderesse, qui a acquiesc� au principe du remboursement du pr�t et d'une partie des int�r�ts.
Saisie d'un appel de la d�fenderesse, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve, par arr�t du 28 ao�t 2015, l'a rejet�, le jugement attaqu� �tant confirm�.
A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 28 ao�t 2015. Requ�rant pr�alablement que deux pi�ces produites avec son recours soient d�clar�es recevables, la recourante conclut principalement � l'annulation partielle de l'arr�t cantonal et, cela fait, � ce qu'il lui soit donn� acte qu'elle reconna�t devoir la somme de 1'657'667 euros � la demanderesse, � ce qu'elle soit condamn�e � lui payer ladite somme en tant que de besoin et � ce que la cause soit renvoy�e � l'autorit� cantonale inf�rieure pour nouvelle d�cision s'agissant des d�pens de premi�re instance et d'appel; subsidiairement, elle sollicite le renvoi de la cause � la Cour de justice pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
La recourante a r�pliqu� et l'intim�e a renonc� � dupliquer.
1.1.�Interjet� par la partie d�fenderesse qui a acquiesc� au principe du remboursement de la somme pr�t�e, mais a succomb� sur le calcul des int�r�ts conventionnels et moratoires dus et sur la d�termination des "frais de transaction" (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par le tribunal sup�rieur du canton statuant sur recours (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 30'000 fr. de l'art. 74 al. 1 let. b LTF (cf. le calcul d�taill� de la valeur litigieuse op�r� par la cour cantonale au consid�rant 1.2 de son arr�t, qui n'a pas �t� critiqu�), le recours est par principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas li� par l'argumentation des parties et appr�cie librement la port�e juridique des faits; il s'en tient cependant aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours et ne traite donc pas celles qui ne sont plus discut�es par les parties (art. 42 al. 2 LTF; ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88; 137 III 580 consid. 1.3 p. 584). Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de fa�on d�taill�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
1.3.�Le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF). Les all�gations de fait et les moyens de preuve nouveaux sont en principe irrecevables (art. 99 al. 1 LTF). La juridiction f�d�rale peut compl�ter ou rectifier m�me d'office les constatations de fait qui se r�v�lent manifestement inexactes, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62), ou �tablies en violation du droit comme l'entend l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante n'est autoris�e � attaquer des constatations de fait ainsi irr�guli�res que si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il lui incombe alors d'indiquer de fa�on pr�cise en quoi les constatations critiqu�es sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, � d�faut de quoi le grief est irrecevable (ATF 137 I 58 ibidem).
1.4.�Les deux pi�ces dont la recourante requiert que le Tribunal f�d�ral autorise express�ment la production en proc�dure de recours f�d�rale sont l'arr�t attaqu� et le jugement de premi�re instance. Ces documents figuraient �videmment dans le dossier produit par la Cour de justice � la requ�te de la juridiction f�d�rale, de sorte que la requ�te de la recourante est superflue.
Il est incontest� que les parties sont li�es par un contrat de pr�t de consommation tel que l'entend l'art. 312 CO, qui a �t� conclu le 30 septembre 2010 et qui a fait l'objet d'un avenant le 27 septembre 2011 prolongeant son �ch�ance de trois mois. La d�fenderesse a �galement admis se trouver en demeure de rembourser le pr�t depuis le 1er janvier 2012.
Dans son recours, la recourante reconna�t devoir � son adverse partie, comme elle l'avait fait devant la Cour de justice (cf. consid. 2.3 de l'arr�t critiqu�), le montant en capital de 1'400'000 euros, plus des int�r�ts conventionnels au taux de 5,5% du 30 septembre 2010 au 31 d�cembre 2011 �quivalents au montant de 96'250 euros, ainsi que des int�r�ts moratoires de 5,5% l'an du 1er janvier 2012 au 2 mai 2014 (date de l'introduction de la demande en paiement) se montant � 161'417 euros, soit une somme en capital et int�r�ts s'�levant � 1'657'667 euros (1'400'000 + 96'250 + 161'417). Qu'il lui en soit donn� acte.
Invoquant la violation de l'art. 104 CO, la recourante se r�f�re � l'ATF 137 III 453 consid. 5.1, o� le Tribunal f�d�ral a jug� que si la dette portait d�j� int�r�t avant la demeure � un taux sup�rieur au taux l�gal, c'est ce taux conventionnel qui s'applique � titre de taux de l'int�r�t moratoire. Elle en d�duit que le taux d'int�r�t de 5,5% l'an pr�vu par le contrat de pr�t devrait s'appliquer tant pour le calcul des int�r�ts conventionnels que pour celui des int�r�ts moratoires, et non celui de 8% l'an.
3.1.�Pour l'autorit� cantonale, le contrat stipule des int�r�ts de 5,5% par ann�e, exigibles � son �ch�ance, ainsi que des int�r�ts de 8% en cas de retard, l'avenant au contrat n'ayant pas modifi� ces clauses. Les parties ont donc express�ment pr�vu un int�r�t moratoire au sens de l'art. 104 al. 1 CO et l'ont fix� � 8% l'an. Ce pourcentage est sup�rieur au taux l�gal de l'int�r�t moratoire fix� par cette norme, mais, celle-ci constituant du droit dispositif, les parties sont libres de convenir d'un taux plus �lev�, ainsi qu'elles l'ont fait dans le contrat de pr�t.
3.2.�A teneur de l'art. 104 CO, le d�biteur qui en demeure pour le paiement d'une somme d'argent doit l'int�r�t moratoire � 5% l'an, m�me si un taux inf�rieur avait �t� fix� pour l'int�r�t conventionnel (al. 1); si le contrat stipule, directement ou sous la forme d'une provision de banque p�riodique, un int�r�t sup�rieur � 5%, cet int�r�t plus �lev� peut �galement �tre exig� du d�biteur en demeure (al. 2).
Selon la jurisprudence, le texte de l'art. 104 al. 2 CO est limpide, de sorte que l'interpr�tation litt�rale permet de d�gager son sens. Lorsque les parties ont pr�vu un int�r�t conventionnel sup�rieur au taux l�gal de 5%, ce taux sup�rieur s'applique �galement � l'int�r�t moratoire. La raison en est que le d�biteur en demeure ne doit pas pouvoir profiter de conditions plus favorables que celles qu'il a accept�es en concluant le contrat (ATF 137 III 453 consid. 5.1 et les nombreuses r�f�rences).
En revanche si les parties sont convenues, outre d'un taux d'int�r�t conventionnel d�passant le taux l�gal de 5% de l'art. 104 al. 1 CO, d'un taux d'int�r�t moratoire d�passant lui aussi ce pourcentage, c'est alors ce dernier taux qui est applicable � l'int�r�t moratoire (WOLFGANG WIEGAND, in Basler Kommentar, Obligationenrecht, vol. I, 6e �d. 2015, n� 7 ad art. 104 CO).
3.3.�In casu, � l'art. 6.3 du contrat du 30 septembre 2010, les plaideurs ont fix� � 8% le taux d'int�r�t d� par le d�biteur de la somme pr�t�e en demeure. A l'art. 3 de l'avenant du 27 septembre 2011, ils ont maintenu expressis verbis � 8% l'an le taux de l'int�r�t moratoire si le pr�t n'�tait pas rembours� � son �ch�ance prolong�e au 31 d�cembre 2011.
Il appert donc que la recourante, qui n'a pas rembours� le pr�t � l'�ch�ance convenue, doit l'int�r�t moratoire au taux de 8% l'an, comme l'a retenu la cour cantonale.
La recourante se plaint ensuite d'une violation de l'art. 105 al. 3 CO, norme qui interdit l'anatocisme, en liaison avec l'art. 314 al. 3 CO, disposition qui reprend cette prohibition pour les int�r�ts conventionnels du pr�t de consommation. Si on la comprend bien, elle affirme que des int�r�ts de retard au taux de 8% ont �t� exig�s par l'intim�e sur le montant du pr�t, qui portait d�j� des int�r�ts � 5,5% l'an d�s le 30 septembre 2010 avant qu'elle ne soit mise en demeure.
4.1.�L'autorit� cantonale a consid�r�, au consid�rant 2.4 de l'arr�t d�f�r�, que la critique de la d�fenderesse, reposant sur la transgression des art. 105 al. 3 et 314 al. 3 CO, �tait irrecevable � d�faut d'�tre motiv�e eu �gard � l'art. 311 al. 1 CPC. Dans une seconde motivation, elle a admis que l'art. 314 al. 3 CO n'interdisait pas aux parties de stipuler, par novation (art. 116 CO), un nouveau montant du pr�t, en int�grant au capital les int�r�ts �chus, ainsi que l'ont fait les plaideurs � l'art. 1 de l'avenant du 27 septembre 2011 lorsqu'ils ont fix� la somme pr�t�e au 1er octobre 2011 � 1'509'796,80 euros, montant qui incluait les int�r�ts et frais courus jusqu'au 30 septembre 2011.
4.2.�La recourante n'attaque pas la premi�re motivation de la Cour de justice, selon laquelle la critique �lev�e contre le jugement de premi�re instance pour entorse aux art. 105 al. 3 et 314 al. 3 CO n'a pas �t� motiv�e, si bien qu'il ne se justifiait pas d'entrer en mati�re.
La recourante ne s'en prend pas davantage � la seconde motivation de la cour cantonale, d�s l'instant o� elle ne discute pas l'hypoth�se de la conclusion entre les parties contractantes d'un contrat de novation au sens de l'art. 116 CO (cf. � ce propos ATF 131 III 12 consid. 9.3 p. 24).
Or la jurisprudence exige, sous peine d'irrecevabilit�, d'argumenter sur tous les motifs de l'arr�t attaqu� dans la mesure o� chacun d'eux suffit � sceller le sort de la cause (ATF 138 III 728 consid. 3.4).
Le moyen est irrecevable dans toute son �tendue.
La recourante soutient que la cour cantonale est tomb�e dans l'arbitraire en la condamnant � payer des " frais de transaction " de 74'000 euros, destin�s � couvrir, � concurrence de 2'000 euros par mois pendant 37 mois, les frais li�s � l'exercice du droit de regard de l'intim�e au sein de la SCI. D'apr�s elle, il n'a pas �t� �tabli que le cog�rant nomm� a effectivement exerc� son r�le.
5.1.�L'autorit� cantonale a retenu, en particulier sur la base des pi�ces 34 et 35 du charg� compl�mentaire de l'intim�e dat� du 28 octobre 2014, que le cog�rant D.________, nomm� pour exercer le droit de regard de cette derni�re aupr�s de la SCI, occupait encore cette fonction en 2014 et qu'il n'avait pas �t� all�gu� qu'il aurait suspendu son activit� entre 2011 et 2013. Elle en a d�duit que l'intim�e a us� de son droit de regard de 2010 � 2014, qui consistait � contr�ler, par l'interm�diaire du cog�rant, certaines d�cisions prises par la SCI devant recueillir pr�alablement l'accord �crit de ce dernier et que la pr�tention de la demanderesse en remboursement des frais de transaction de 2'000 euros mensuels �tait justifi�e (cf. consid. 3.2 de l'arr�t attaqu�).
5.2.�Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et reconnu, ou encore heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Il ne suffit pas que sa motivation soit insoutenable; encore faut-il que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue que dans la mesure o� celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motif objectif et en violation d'un droit certain. Il n'y a pas arbitraire du fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou serait m�me pr�f�rable (ATF 140 III 16 consid.2.1 p. 18 s.; 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.).
5.3.�La cour cantonale a constat�, sans que l'arbitraire soit invoqu� � ce propos, que l'assembl�e ordinaire et extraordinaire de la SCI, tenue le 30 septembre 2010, a nomm� D.________ en qualit� de cog�rant et a modifi� les statuts de la SCI pour qu'y figure l'�num�ration des actes devant �tre pr�alablement approuv�s en la forme �crite par ledit cog�rant.
Les documents de la cote 34 du charg� pr�cit� de l'intim�e consistent en deux plis, envoy�s par le cog�rant D.________ � la d�fenderesse, le premier dat� du 10 d�cembre 2013, le second du 13 f�vrier 2014, par lesquels le pr�nomm� enjoignait celle-ci de compl�ter un formulaire de relev� d'acomptes au titre de la contribution sur les revenus locatifs pour la SCI re�us par le cog�rant et de r�gler l'imp�t d� � ce titre au fisc, ajoutant, dans le second courrier, que sans cette pi�ce comptable il �tait dans l'impossibilit� de retourner ledit relev�. Quant aux documents de la cote 35 du m�me charg�, il s'agit d'un �change de courriels, intervenu du 2 mai 2014 au 21 ao�t 2014 entre le cog�rant et la d�fenderesse, au sujet de l'envoi au premier par la seconde d'une copie des pi�ces donn�es � une fiduciaire pour �tablir le bilan 2013 de la SCI.
Il appert ainsi que le cog�rant a �t� d�sign� � cette fonction le 30 septembre 2010 par l'organe comp�tent de la SCI. Il r�sulte des pi�ces 34 et 35 qu'il a exerc� un contr�le sur les affaires de la SCI entre la fin 2013 et 2014. Ces �l�ments font na�tre une pr�somption de fait que le cog�rant a exerc� un droit de regard au sein de la SCI entre le 30 septembre 2010 et 2014. La pr�somption de fait ainsi cr��e par ces indices peut �tre renvers�e par des preuves contraires (ATF 125 III 100 consid. 3 p. 101; arr�t 4A_443/2014 du 2 f�vrier 2015 consid. 3.4). Or la recourante n'a apport� aucune preuve pour renverser ladite pr�somption.
C'est ainsi sans le moindre arbitraire que la cour cantonale a retenu que l'intim�e, par l'entremise de D.________, a exerc� son droit de regard au sein de la SCI de 2010 � 2014 et que celle-ci a droit au remboursement des frais occasionn�s � raison de 2'000 euros par mois, l'accord des parties sur le versement dudit montant mensuel � ce titre n'�tant pas contest� (cf. sur ce point consid. 3.2 in initio de l'arr�t d�f�r�).
Dans un dernier moyen, la recourante se plaint d'une violation de l'art. 106 CPC. Elle all�gue que la cour cantonale, en mettant � sa charge l'entier des frais de justice de premi�re instance, n'a pas pris en compte qu'elle a obtenu gain de cause en premi�re instance sur la question des frais effectifs et de l'interdiction de l'anatocisme. De plus, elle n'a pas contest� devoir rembourser le montant du pr�t en capital. A ses yeux, lesdits frais judiciaires devraient �tre r�partis par moiti� entre les parties.
6.1.�La Cour de justice a consid�r�, au consid�rant 4.4 de l'arr�t cantonal, que la demanderesse avait r�clam� en premi�re instance un montant totalisant 1'982'842,42 euros, compte tenu de la somme pr�t�e, plus des int�r�ts et des frais courus jusqu'� fin novembre 2014. Le montant obtenu par la demanderesse dans cette instance, int�r�ts et frais additionn�s au 30 novembre 2014, ascendait � 1'956'479,70 euros, soit � la presque totalit� des conclusions. En fonction de cette comparaison, elle a estim� que les premiers juges avaient consid�r� � bon droit que la d�fenderesse avait int�gralement succomb�.
6.2.�La recourante ne s'en prend aucunement � ce raisonnement, qui montre que la demanderesse a obtenu plus de 98% de ses conclusions en paiement. Sa critique, faute de r�pondre aux exigences de motivation d�duites de l'art. 42 al. 2 LTF, est irrecevable.
Il sied encore d'ajouter que la d�fenderesse, si elle s'est reconnue d�bitrice de sa partie adverse de la somme de 1'657'667 euros, ne l'a fait que dans sa r�ponse du 15 ao�t 2014, apr�s que l'intim�e l'a vainement mise en demeure d�s le 17 juillet 2012 de rembourser la somme pr�t�e, avec les int�r�ts et frais. C'est ainsi en parfaite conformit� avec l'art. 106 al. 1, 3e phrase, CPC qu'elle a �t� trait�e en tant que partie succombante (cf. DENIS TAPPY, in Code de proc�dure civile comment�, 2011, n. 31 ad art. 106 CPC).
En d�finitive, le recours doit �tre rejet� en tant qu'il est recevable, aux frais de la recourante (art. 66 al. 1 LTF). Cette derni�re versera � l'intim�e une indemnit� � titre de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

References: ATF 
 ATF 
in fine
 art. 104
In casu
 art. 105
 art. 105
 ATF 
 art. 106