Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F29-08-2007-1C_112-2007
Timestamp: 2016-10-28 06:39:43+00:00

Document:
1C_112/2007 (29.08.2007)
1C_112/2007 /svc
tous repr�sent�s par Me Philippe Pasquier, avocat,
Orange Communications SA, World Trade Center, case postale 455, 1000 Lausanne 30 Grey,
recours en mati�re de droit public contre l'arr�t du Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve du 20 mars 2007.
Les services industriels de Gen�ve sont propri�taires de la parcelle n� 3726 de la commune de Veyrier sise en zone � b�tir.
Le 24 mai 2005, Orange Communications SA (ci-apr�s: Orange) a d�pos� aupr�s du d�partement des constructions et des technologies de l'information de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: le d�partement) une demande d'autorisation d�finitive de construire une installation de t�l�phonie mobile sur le fa�te de la station de pompage d�j� existante sur la parcelle n� 3726.
Le 13 juillet 2005, le d�partement a fait para�tre le premier avis d'enqu�te publique:
"Au sens de l'art. 17 al. 2 let. f du r�glement d'application de la loi sur les constructions et installations diverses, du 27 f�vrier 1978 (RALCI), et de l'art. 26 de la loi d'application de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire, du 4 juin 1987 (d�rogation de destination en zone � b�tir).
1re insertion
Demande No DD 99943. Requ�rante: Mme Natacha Zurich, c/o Orange Communications SA. Objet: installation pour t�l�phonie mobile sur parcelle No 3726, feuille No 57, 46ter, route de Troinex, commune de Veyrier.
Le dossier et les plans relatifs � la demande susvis�e, qui implique, vu la situation dans une zone � b�tir, une d�rogation de destination par rapport aux normes de la zone dans laquelle la parcelle consid�r�e est situ�e et dont l'objet peut appeler l'application de l'article 14 de la loi sur les constructions et les installations diverses (LCI) dans la mesure o� il constituerait la cause d'inconv�nients graves pour le voisinage ou le public, peuvent �tre consult�s � la mairie ou au d�partement de l'am�nagement, de l'�quipement et du logement (police des constructions, 5, rue David Dufour) pendant un d�lai de 30 jours, d�s la premi�re publication dans la Feuille d'avis officielle, soit jusqu'au 13 ao�t 2005. Pendant ce d�lai, les tiers int�ress�s peuvent adresser leurs observations �ventuelles � la mairie ou au d�partement de l'am�nagement, de l'�quipement et du logement."
Aucune observation n'a �t� adress�e au d�partement.
Dans le cadre de l'instruction de la demande, le d�partement a recueilli des pr�avis favorables, � l'exception de celui du service cantonal de la planification de l'eau �mis le 30 juin 2005. Selon ce dernier, la construction pr�vue se situait � moins de 30 m�tres du ruisseau des Marais, soit en zone inconstructible selon l'art. 15 al. 1 de la loi cantonale sur les eaux (LEaux) et aucune d�rogation ne pouvait �tre accord�e.
Par autorisation du 19 septembre 2005 publi�e dans la Feuille d'avis officielle du 23 septembre 2005, le d�partement a accord� l'autorisation sollicit�e. La publication mentionnait la d�rogation � l'art. 26 de la loi d'application de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire (LaLAT).
Le 29 mai 2006, B.________ et A.________, D.________ et C.________, L.________ et M.________, N.________ et O.________, P.________, Q.________, F.________ et E.________, H.________ et G.________, K.________ et R.________ ont recouru aupr�s de la commission de recours en mati�re de constructions de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: la commission) contre l'autorisation du 19 septembre 2005.
A la fin du mois d'avril 2006, ils avaient appris fortuitement que les constructions � proximit� de cours d'eau ou de for�ts �taient strictement interdites. Or la publication de l'autorisation querell�e ne faisait mention que de la d�rogation pr�vue � l'art. 26 LaLAT. Entach�e d'un vice formel, l'autorisation �tait nulle.
Par d�cision du 27 novembre 2006, la commission a d�clar� le recours irrecevable. La publication n'�tait pas nulle, de sorte que le recours interjet� plus de six mois apr�s l'�ch�ance du d�lai �tait irrecevable.
L.________ et M.________, F.________ et E.________, D.________ et C.________, N.________ et O.________, K.________, B.________ et A.________, H.________ et G.________ et P.________ ont saisi le Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Tribunal administratif) d'un recours contre la d�cision de la commission.
Par arr�t du 20 mars 2007, le Tribunal administratif a rejet� le recours. L'enqu�te publique avait certes �t� incompl�te. De par sa seule existence, elle avait n�anmoins donn� aux recourants les moyens de se d�terminer sur la construction projet�e. Les recourants ne critiquaient au surplus pas l'appr�ciation du d�partement relative � la d�rogation � l'art. 15 LEaux.
Par arr�t du 8 mai 2007, le Tribunal administratif, suite � une r�clamation des recourants, a modifi� son dispositif s'agissant uniquement de l'indemnit� de proc�dure allou�e � Orange.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, B.________ et A.________, D.________ et C.________, F.________ et E.________, H.________ et G.________ et K.________ demandent au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t rendu le 20 mars 2007 par le Tribunal administratif et de constater la nullit� de l'autorisation de construire, subsidiairement de l'annuler. Subsidiairement, ils demandent que la cause soit renvoy�e au Tribunal administratif pour nouvelle d�cision.
Le Tribunal administratif s'en rapporte � justice quant � la recevabilit� du recours et persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t. Le d�partement conclut � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet. Orange conclut au rejet du recours.
Le recours est dirig� contre une d�cision confirmant en derni�re instance cantonale l'irrecevabilit� des griefs form�s � l'encontre de l'autorisation de construire litigieuse; il est recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF. Aucun des motifs d'exclusion d�finis � l'art. 83 LTF n'est r�alis�.
Selon l'art. 89 al. 1 LTF, a notamment qualit� pour former un recours en mati�re de droit public quiconque est particuli�rement atteint par la d�cision attaqu�e (let. b) et a un int�r�t digne de protection � l'annulation ou � la modification de celle-ci (let. c). Cette disposition reprend les exigences qui pr�valaient sous l'empire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire pour le recours de droit administratif (cf. art. 103 let. a aOJ; Message du Conseil f�d�ral concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale du 28 f�vrier 2001 [ci-apr�s: Message], FF 2001 p. 4126). Le recourant doit se trouver dans une relation sp�ciale, �troite et digne d'�tre prise en consid�ration avec l'objet de la contestation. La proximit� avec l'objet du litige ne suffit cependant pas � elle seule � conf�rer au voisin la qualit� pour recourir contre la d�livrance d'une autorisation de construire. Celui-ci doit en outre retirer un avantage pratique de l'annulation ou de la modification de l'arr�t contest� qui permette d'admettre qu'il est touch� dans un int�r�t personnel se distinguant nettement de l'int�r�t g�n�ral des autres habitants de la commune (Message, FF 2001 p. 4127; arr�t 1C_3/2007 consid. 1.3.1 du 20 juin 2007 destin� � la publication; cf. ATF 120 Ib 431 consid. 1 p. 433). Si les normes cantonales ou communales de police des constructions dont le recourant all�gue la violation ne doivent pas n�cessairement tendre, au moins accessoirement, � la protection de ses int�r�ts de propri�taire voisin (cf. ATF 127 I 44 consid. 2c p. 46), ce dernier n'est pas pour autant libre d'invoquer n'importe quel grief. Il ne peut se pr�valoir d'un int�r�t digne de protection � invoquer des dispositions �dict�es dans l'int�r�t g�n�ral ou dans l'int�r�t de tiers que si elles peuvent avoir une influence sur sa situation de fait ou de droit. Cette exigence n'est pas remplie lorsque le recourant d�nonce une application arbitraire des dispositions du droit des constructions qui n'ont aucune influence sur sa situation de voisin, telles celles relatives � l'a�ration ou � l'�clairage des locaux d'habitation dans un b�timent voisin (cf. l'intervention du Conseiller f�d�ral Blocher lors de la s�ance du Conseil des Etats du 8 mars 2005 consacr�e � la loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�ral, BOCE 2005 p. 135 s.; voir aussi s'agissant de l'ancien recours de droit administratif, ATF 125 I 7 consid. 3c p. 9; 123 II 376 consid. 2 p. 378; arr�t 1A.115/2005 du 9 ao�t consid. 1 publi� in ZBl 107/2006 p. 119).
En mati�re d'installation de t�l�phonie mobile, il a �t� jug� qu'ont qualit� pour former opposition toutes les personnes qui habitent dans un rayon en dehors duquel est produit un rayonnement assur�ment inf�rieur � 10 % de la valeur limite de l'installation. Le droit d'opposition de ces personnes ne d�pend pas du fait que le rayonnement concret sur leur immeuble, compte tenu de l'att�nuation de la puissance dans la direction principale de propagation, s'�l�ve � moins de 10 % de la valeur limite de l'installation (ATF 128 II 168 consid. 2.3 p. 171). Elles ne sont pas uniquement habilit�es � se plaindre d'un d�passement des immissions ou des valeurs limites de l'installation sur leur propri�t� mais peuvent en g�n�ral �galement remettre en question la l�galit� du projet de construction (ATF 128 II 168 consid. 2.6 p. 172).
En l'occurrence, les parcelles dont les recourants sont propri�taires sont comprises � l'int�rieur du p�rim�tre d�fini par la jurisprudence. En outre, les recourants d�noncent une application arbitraire de normes r�gissant la proc�dure de mise � l'enqu�te qui les prot�gent, au moins accessoirement, dans leurs int�r�ts de voisins directs de la parcelle litigieuse (cf. arr�t 1P.27/2006 du 12 juillet 2006 consid. 1.3). Ils peuvent donc se pr�valoir d'un int�r�t personnel qui se distingue nettement de l'int�r�t g�n�ral des autres habitants de la commune et digne de protection � l'annulation de cette d�cision au sens de l'art. 89 al. 1 let. c LTF. Les autres conditions de recevabilit� du recours en mati�re de droit public sont au surplus r�unies de sorte qu'il y a lieu d'entrer en mati�re.
Les recourants se plaignent d'une application arbitraire du droit cantonal, en particulier des art. 3 al. 1 et 5 de la loi sur les constructions et les installations diverses (LCI), 11 al. 1 et 2 et 63 al. 3 de la loi sur les for�ts (LFor�ts) ainsi que de l'art. 15 al. 1 de la loi sur les eaux (LEaux).
Ils soutiennent que l'autorisation d�livr�e serait nulle, les d�rogations requises n'ayant pas �t� publi�es lors de la mise � l'enqu�te de la demande de permis de construire. Ils auraient ainsi �t� emp�ch�s de former opposition utilement. Pour le surplus, ils estiment que le d�partement a omis d'examiner la question des d�rogations.
La nullit� pouvant �tre invoqu�e en tout temps, c'est � tort que leur recours aurait �t� d�clar� irrecevable.
Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue en derni�re instance cantonale que si elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou si elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Il ne suffit pas que la motivation de la d�cision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17; 131 I 217 consid. 2.1 p. 219, 57 consid. 2 p. 61; 129 I 173 consid. 3.1 p. 178).
La nullit� absolue ne frappe que les d�cisions affect�es des vices les plus graves, manifestes ou du moins facilement d�celables, et pour autant que la constatation de la nullit� ne mette pas s�rieusement en danger la s�curit� du droit. Hormis dans les cas express�ment pr�vus par la loi, il n'y a lieu d'admettre la nullit� qu'� titre exceptionnel, lorsque les circonstances sont telles que le syst�me d'annulabilit� n'offre manifestement pas la protection n�cessaire. Des vices de fond n'entra�nent qu'� de rares exceptions la nullit� d'une d�cision; en revanche, de graves vices de proc�dure, ainsi que l'incomp�tence qualifi�e de l'autorit� qui a rendu la d�cision sont des motifs de nullit� (ATF 132 II 21 consid. 3.1 p. 27; 130 III 430 consid. 3.3 p. 434; 129 I 361 consid. 2.1 p. 363; 122 I 97 consid. 3a/aa p. 99; 118 Ia 336 consid. 2a p. 340; 116 Ia 215 consid. 2c p. 219).
L'art. 11 al. 1 LFor�ts pr�voit que l'implantation de constructions � moins de 30 m�tres de la lisi�re de la for�t est interdite. L'art. 15 al. 1 LEaux dispose quant � lui qu'aucune construction ou installation ne peut �tre �difi�e � une distance de moins de 10, 30 et 50 m�tres de la limite du cours d'eau, selon la carte des surfaces inconstructibles annex�e � la loi.
En l'esp�ce, il n'est pas contest� que l'antenne a �t� construite en zone inconstructible en vertu des art. 11 LFor�ts et 15 LEaux.
Selon l'art. 11 al. 2 LFor�ts, le d�partement peut cependant, apr�s consultation du d�partement du territoire, de la commune, de la commission des monuments, de la nature et des sites et de la commission consultative de la diversit� biologique, accorder des d�rogations pour: a) des constructions ou installations d'int�r�t g�n�ral dont l'emplacement est impos� par leur destination; b) des constructions de peu d'importance contigu�s au b�timent principal ou des r�novations, reconstructions, transformations, ainsi que pour un l�ger agrandissement de constructions existantes; c) des constructions respectant l'alignement fix� par un plan d'affectation du sol, un plan d'alignement, ou s'inscrivant dans un alignement de constructions existantes, pour autant que la construction nouvelle soit r�alis�e sur un terrain en zone � b�tir et situ�e � 10 m�tres au moins de la lisi�re de la for�t et qu'elle ne porte pas atteinte � la valeur biologique de la lisi�re.
L'alin�a 3 de la m�me disposition souligne que l'octroi de d�rogations est subordonn� aux int�r�ts de la conservation de la for�t et de sa gestion, au bien-�tre des habitants, ainsi qu'� la s�curit� de ces derniers et des installations; ces d�rogations peuvent �tres assorties de conditions relatives � l'entretien de la lisi�re et de compensations, au sens des art. 8 et 9 de la loi.
L'art. 15 al. 3 LEaux pr�voit quant � lui que dans le cadre de projets de constructions, le d�partement peut accorder des d�rogations, pour autant que celles-ci ne portent pas atteinte aux fonctions �cologiques du cours d'eau et de ses rives ou � la s�curit� de personnes et des biens pour: a) des constructions ou installations d'int�r�t g�n�ral dont l'emplacement est impos� par leur destination; b) des constructions ou installations en relation avec le cours d'eau; c) la construction de piscines au bord du lac, pour autant que celles-ci ne d�passent pas le niveau moyen du terrain nature.
Les alin�as 4 et 5 de l'art. 15 LEaux ajoutent que ces d�rogations doivent �tre approuv�es par le d�partement du territoire et faire l'objet d'une consultation de la commune et de la commission des monuments et des sites. Elles peuvent �tre assorties de charges ou conditions.
En vertu de l'art. 3 al. 1 LCI, toutes les demandes d'autorisation sont rendues publiques par une insertion dans la Feuille d'avis officielle. Il est fait mention, le cas �ch�ant, des d�rogations n�cessaires. L'alin�a 5 pr�voit une r�gle identique pour les d�cisions d'autorisation.
Le Tribunal administratif a relev� que, pour justifier l'absence de publication des d�rogations accord�es aux art. 15 LEaux et 11 LFor�ts, le d�partement se pr�valait de sa pratique constante, qui n'�tait toutefois ni justifi�e ni document�e et qui n'avait pas �t� port�e � la connaissance des administr�s. L'autorit� cantonale a donc, � nouveau (cf. arr�t du Tribunal administratif genevois 258/2000 du 18 avril 2000), condamn� l'attitude du d�partement.
Le Tribunal administratif a d�s lors conclu que l'enqu�te publique � laquelle le d�partement avait proc�d� �tait manifestement incompl�te. Il a cependant estim� que cette informalit� n'�tait pas de nature � entra�ner l'annulation pure et simple de l'autorisation accord�e, car par le seul fait de son existence, l'enqu�te publique avait donn� aux recourants les moyens de se d�terminer sur la construction projet�e. Or, ils n'avaient r�agi en aucune mani�re.
Les dispositions cantonales qui pr�voient l'indication des d�rogations requises dans l'avis d'enqu�te publique ne sont que des prescriptions d'ordre dont l'inobservation n'entra�ne pas automatiquement la nullit� de la mise � l'enqu�te ni de la d�cision d'octroi du permis; elles pourraient tout au plus entra�ner une telle cons�quence si le d�faut de cette indication avait emp�ch� les voisins de faire valoir leurs droits par la voie de l'opposition (arr�t du Tribunal f�d�ral publi� in RDAF 1978 p. 53 consid. 2; arr�t 1P.27/2006 du 12 juillet 2006 consid. 3.3).
En l'esp�ce, il ressortait tr�s clairement des plans mis � l'enqu�te que l'antenne �tait accol�e � la station de pompage existante. Sa localisation �tait tr�s pr�cis�ment indiqu�e. Les recourants ne sauraient d�s lors soutenir qu'ils ne pouvaient pas d�duire que l'installation n'�tait situ�e qu'� quelques m�tres du ruisseau et du cordon bois� (cf. recours p. 9 dernier paragraphe).
La parcelle de quatre des recourants, vu son emplacement, est soumise au m�me r�gime d'interdiction de construire que la parcelle litigieuse, ce qu'ils n'ignoraient pas (cf. d�termination du d�partement du 15 f�vrier 2007). Ils ne sauraient d�s lors tirer artificiellement argument du fait qu'ils n'ont appris que courant avril 2006 que l'interdiction de construire � proximit� de cours d'eaux ou de for�ts s'appliquait �galement aux antennes t�l�phoniques (cf. recours p. 10 premier paragraphe).
Le Tribunal administratif a insist� sur le fait que l'installation querell�e se situait sur une construction existante, elle-m�me autoris�e par voie d�rogatoire. Dans ce contexte, le d�partement, usant de la facult� d'appr�ciation que lui conf�re l'art. 15 LEaux, s'�tait �cart� du pr�avis du service concern�. Il avait en effet estim� que l'installation projet�e ne portait pas atteinte aux fonctions �cologiques du cours d'eau et des rives ou � la s�curit� des personnes et des biens, retenant au surplus l'int�r�t g�n�ral de l'ouvrage projet�.
En l'esp�ce, le dossier ne contient, il est vrai, formellement aucune d�cision relative aux d�rogations fond�es sur les art. 15 LEaux et 11 LFor�ts. S'il s'agit sans conteste d'une omission grave, il appara�t cependant qu'elle est intimement li�e � l'absence de publication des d�rogations, qui ne constitue en elle-m�me pas un motif de nullit�. Aucune opposition n'a au demeurant �t� formul�e et il a donc �t� fait enti�rement droit � la demande d'autorisation de construire de l'intim�e.
En outre, il sera mis en �vidence que, si le service de la planification de l'eau a certes n�gativement pr�avis� le projet, il n'a cependant pas expos� les raisons pour lesquelles une d�rogation n'aurait pas �t� possible. A l'oppos�, tant la commune que la direction de l'am�nagement du territoire ont donn� leur aval. Le rapport d'entr�e de la direction du patrimoine et des sites ne comporte quant � lui aucune observation. Enfin, le service cantonal de protection contre le bruit et les rayonnements non ionisants a estim� que l'installation �tait conforme � l'ordonnance sur la protection contre le rayonnement non ionisant (ORNI, RS 814.710).
Enfin, les recourants n'indiquent pas quelles dispositions le Tribunal administratif aurait viol�es en pr�tant une appr�ciation de l'art. 15 LEaux au d�partement. Ils n'expliquent pas non plus en quoi le Tribunal administratif serait, le cas �ch�ant, emp�ch� d'examiner lui-m�me le bien-fond� de l'octroi des d�rogations. Ladite appr�ciation ne semble du reste pas insoutenable et les recourants ne la critiquent d'ailleurs pas. Or, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral, dans le cadre de cette proc�dure, d'examiner d'office et de mani�re approfondie la validit� de l'autorisation de construire accord�e (arr�t 1A.234/1998 du 17 novembre 1999 consid. 4). En l'�tat, il n'est donc pas �tabli que les d�rogations auraient �t� arbitrairement octroy�es.
En conclusion, l'autorisation de construire litigieuse a bien �t� d�livr�e par l'autorit� comp�tente. Les vices mis en �vidence par les recourants ne constituent pas des vices particuli�rement graves au sens de la jurisprudence pr�cit�e et l'antenne a d�j� �t� construite et est m�me en activit�. Dans ces conditions, on ne saurait reprocher au Tribunal administratif d'avoir accord� un caract�re pr�pond�rant � la s�curit� des relations juridiques. Il ne se justifie donc pas de constater la nullit� de l'autorisation litigieuse, le syst�me d'annulation offrant une protection suffisante � cet �gard. Les griefs doivent �tre rejet�s.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�, aux frais des recourants qui succombent (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�e, qui a proc�d� sans l'assistance d'un avocat, n'a pas droit � des d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire des recourants, � l'intim�e, au D�partement des constructions et des technologies de l'information et au Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve.

References: l'article 14
 art. 82
 art. 103
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 3
 art. 11
 art. 8
 art. 15
 art. 15