Source: http://eli.legilux.public.lu/search/A/?thematique=calcul
Timestamp: 2020-08-11 01:21:17+00:00

Document:
Thématique : calcul
Mémorial A (85)
Règlement ministériel (34)
En vigueur (83)
Calcul (85)
Assurance accidents (65)
Valeur numérique (2)
Éco-point (2)
Caisse de pension (1)
revenu de référence (1)
Sécurité sociale (83)
A248 : Arrêté ministériel du 27 mars 2020 relatif aux modalités de calcul du système numérique d’évaluation et de compensation en éco-points.
[. Arrêté ministériel du 27 mars 2020 relatif aux modalités de calcul du système numérique d’évaluation, et de compensation en éco-points ; Arrête : Art. 1er. Sont arrêtées les modalités de calcul du système]
Année et numéro de Mémorial : 2020 / 248
Sujets principaux : protection de l'environnement, éco-point
Sujets secondaires : calcul, valeur numérique
A996 : Règlement grand-ducal du 11 septembre 2018 relatif au calcul du montant de référence et aux modalités de versement et de restitution des montants visés à l’article 252 du Code civil.
[Règlement grand-ducal du 11 septembre 2018 relatif au calcul du montant de référence, sociale et après délibération du Gouvernement en conseil ; Arrêtons : Art. 1er. Calcul du montant]
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 996
Sujets principaux : revenu de référence
[ est le centimètre. La valeur écologique exprimée en éco-points est à calculer à l’état initial et à l’état final, à évaluer, tel qu’il est indiqué à l’annexe 1.Le facteur d’ajustement pour le calcul de l’état initial, . Art. 4. Système de calcul La valeur écologique d’un site ou d’une zone est la somme des valeurs, obligatoirement à l’aide de l’application informatique de calcul numérique d’évaluation, . Fixation des modalités de calcul Le ministre arrête les modalités de calcul du système numérique en éco]
A28 : Règlement grand-ducal du 26 février 2004 portant détermination des facteurs de capitalisation prévus à l'article 113 du Code des assurances sociales.
[. Le montant du rachat des rentes d'accidents professionnels est calculé à l'aide des facteurs]
Plus en vigueur : 26/03/2017
Publication : 09/03/2004
Année et numéro de Mémorial : 2004 / 28
A9 : Règlement ministériel du 31 décembre 1988 portant fixation de la rémunération annuelle moyenne servant de base au calcul des rentes- accidents agricoles et forestières.
[ servant de base au calcul des rentes-accidents agricoles et forestières Le Ministre de la Sécurité, 1987 portant fixation de la rémunération annuelle moyenne servant de base au calcul des rentes]
Signature : 31/12/1988
Publication : 22/02/1989
Année et numéro de Mémorial : 1989 / 9
A97 : Règlement ministériel du 4 décembre 1987 portant fixation de la rémunération annuelle moyenne servant de base au calcul des rentes-accidents agricoles et forestières.
[ servan de t base au calcul des rentes-accidents agricoles et forestières. Le Ministre, servant de calcul des rentes-accidents agricoles et base au er forestières est fixée à partir du 1]
Plus en vigueur : 01/01/1990
Signature : 04/12/1987
Publication : 10/12/1987
Année et numéro de Mémorial : 1987 / 97
A98 : Règlement ministériel du 3 décembre 1986 portant fixation de la rémunération annuelle moyenne servant de base au calcul des rentes-accidents agricoles et forestières.
[ servant de base au calcul des rentes-accidents agricoles et forestières. Le Ministre de la Sécurité, de base au calcul des rentes-accidents agricoles et forestières est fixée à partir du 1er janvier]
Signature : 03/12/1986
Publication : 19/12/1986
Année et numéro de Mémorial : 1986 / 98
A83 : Règlement ministériel du 20 décembre 1985 portant fixation de la rémunération annuelle moyenne servant de base au calcul des rentes-accidents agricoles et forestières.
Signature : 20/12/1985
Publication : 27/12/1985
Année et numéro de Mémorial : 1985 / 83
A109 : Règlement ministériel du 19 décembre 1984 portant fixation de la rémunération annuelle moyenne servant de base au calcul des rentes-accidents agricoles et forestières.
[ servant de base au calcul des rentes-accidents agricoles et forestières. Le Ministre de la Sécurité, au calcul des rentes-accidents agricoles et forestières est fixée à partir du 1er janvier 1985]
Signature : 19/12/1984
Publication : 20/12/1984
Année et numéro de Mémorial : 1984 / 109
A51 : Loi du 30 mai 1984 portant mise en compte des périodes du service militaire obligatoire dans le cadre de l'assurance pension contributive.
[ par des cotisations de sécurité sociale. Les périodes computables sont calculées, le mois à raison, , celle-ci compte comme mois entier.» Art. 3. Pour le calcul des prestations relatives au périodes, de cotisations à supporter par l'Etat. Ces cotisations sont calculées sur les revenus établis]
Publication : 07/06/1984
Année et numéro de Mémorial : 1984 / 51
A109 : Règlement ministériel du 19 décembre 1983 portant fixation de la rémunération annuelle moyenne servant de base au calcul des rentes-accidents agricoles et forestières.
[ servant de base au calcul des rentes-accidents agricoles et forestières. Le Ministre du Travail, . La rémunération annuelle moyenne servant de base au calcul des rentes-accidents agricoles et forestières est fixée]
Signature : 19/12/1983
Publication : 21/12/1983
Année et numéro de Mémorial : 1983 / 109
A101 : Règlement ministériel du 19 novembre 1982 portant fixation de la rémunération annuelle moyenne servant de base au calcul des rentes-accidents agricoles et forestières.
Signature : 19/11/1982
Publication : 09/12/1982
Année et numéro de Mémorial : 1982 / 101
A87 : Règlement ministériel du 15 novembre 1981 portant fixation de la rémunération annuelle moyenne servant de base au calcul des rentes-accidents agricoles et forestières.
Signature : 15/11/1981
A83 : Règlement ministériel du 15 décembre 1980 portant fixation de la rémunération annuelle moyenne servant de base au calcul des rentes-accidents agricoles et forestières.
Signature : 15/12/1980
Publication : 22/12/1980
Année et numéro de Mémorial : 1980 / 83
A88 : Règlement ministériel du 12 novembre 1979 portant fixation de la rémunération annuelle moyenne servant de base au calcul des rentes-accidents agricoles et forestières.
Signature : 12/11/1979
Publication : 30/11/1979
Année et numéro de Mémorial : 1979 / 88
A87 : Règlement ministériel du 7 décembre 1978 portant fixation de la rémunération annuelle moyenne servant de base au calcul des rentes accidents agricoles et forestières.
[ servant de base au calcul des rentes-accidents agricoles et forestières. Le Ministre du Travail, servant de base au calcul des rentes-accidents agricoles et forestières est fixée à partir du 1er]
Signature : 07/12/1978
Année et numéro de Mémorial : 1978 / 87
A47 : Règlement ministériel du 25 juillet 1977 portant fixation de la rémunération annuelle moyenne servant de base au calcul des rentes-accidents agricoles et forestières.
Signature : 25/07/1977
Publication : 10/08/1977
Année et numéro de Mémorial : 1977 / 47
[Règlement grand-ducal du 7 mars 1977 fixant les barèmes applicables pour le calcul des pensions, des 12 octobre 1966 et 14 mars 1973 fixant les barèmes applicables pour le calcul des pensions]
A80 : Règlement grand-ducal du 17 décembre 1976 portant prorogation de l'article 4 du règlement grand-ducal du 7 avril 1976 portant fixation des modalités d'application relatives à l'article 3 de la loi du 27 décembre 1975 portant introduction d'un système de compensation entre les régimes de pension contributifs pour les charges de l'ajustement des pensions au niveau des salaires.
Signature : 17/12/1976
Publication : 24/12/1976
Année et numéro de Mémorial : 1976 / 80
A71 : Règlement ministériel du 23 novembre 1976 portant fixation de la rémunération annuelle moyenne servant de base au calcul des rentes accidents agricoles et forestières.
[ servant de base au calcul des rentes accidents agricoles et forestières. Le Ministre du Travail, servant de base au calcul des rentes accidents agricoles et forestières est fixée à partir du 1er]
Signature : 23/11/1976
Publication : 30/11/1976
Année et numéro de Mémorial : 1976 / 71
A86 : Règlement ministériel du 18 décembre 1975 portant fixation de la rémunération annuelle moyenne servant de base au calcul des rentes accidents agricoles et forestières.
[ servant de base au calcul des rentes accidents agricoles et forestières. Le Ministre du Travail, ; Arrêtent: Art. 1er. La rémunération annuelle moyenne servant de base au calcul des rentes accidents]
Signature : 18/12/1975
Année et numéro de Mémorial : 1975 / 86
A91 : Règlement ministériel du 9 décembre 1974 portant fixation de la rémunération annuelle moyenne servant de base au calcul des rentes accidents agricoles et forestières.
Signature : 09/12/1974
A79 : Règlement ministériel du 10 décembre 1973 portant fixation de la rémunération annuelle moyenne servant de base au calcul des rentes accidents agricoles et forestières.
Signature : 10/12/1973
Publication : 21/12/1973
Année et numéro de Mémorial : 1973 / 79
A78 : Règlement ministériel du 14 décembre 1972 portant fixation de la rémunération annuelle moyenne servant de base au calcul des rentes accidents agricoles et forestières.
Publication : 27/12/1972
Année et numéro de Mémorial : 1972 / 78
A20 : Règlement grand-ducal du 30 mars 1972 portant nouvelle fixation du maximum de rémunération servant de base pour le calcul des cotisations dues à la caisse de pension des employés privés.
[ de base pour le calcul des cotisations dues à la caisse de pension des employés privés. Nous JEAN, de rémunération servant de base pour le calcul des cotisations dues à la caisse de pension des employés]
Signature : 30/03/1972
Publication : 31/03/1972
Année et numéro de Mémorial : 1972 / 20

References: Art. 1
 Art. 1
 Art. 4
 l'article 113
 Art. 3
 l'article 4
 l'article 3
 Art. 1