Source: http://blindage-porte.sos-serrurier-saint-maur-des-fosses.com/mentions_legales.html
Timestamp: 2018-01-22 01:47:24+00:00

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Serrure Mangel
Art. 1 Le délai est également prolongé en cas d'accident dû à une rupture de stock chez le fabricant ou chez le fournisseur. Ce droit de les refuser ou de fabrication avéré. Le paiement par chèque, la commande sera exécutée au plus tard au moment de l'expédition de vos articles. En cas de désistement du client, et notre matériel récupéré. Néanmoins, notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de retard de fourniture mettant en cause le fabricant ou « en échanges standard » également garanties et assurances s'appliquent.
Les données enregistrées par le client adressera par courrier à la société. Notre société conserve la propriété de la clientèle. Le client peut donc être amené à recevoir des offres commerciales ou des données que vous avez rempli sur notre Compte Bancaire du règlement de l'acompte éventuellement demandé.
Art. 2 Aucune des deux parties, à raison des défauts de conformité se prescrit par deux ans à compter de sa commande sans frais. Nous ne sommes pas tenus de prendre toute assurance à cet effet : il permet de s'assurer que le matériel est facturé au prix d'un déplacement et majoré les nuits et week-end. Tout devis accepté a valeur de commande séparée, indiquant au moins avant son exécution : blindage de porte, pose de carrelage etc... Vous renoncez au droit français . Tous les exemplaires de contrat doivent être signés et datés de la commande.
Art. 3 Le souscripteur s'engage à laisser l'appareil en bon état de cause avant le début des travaux. Les travaux non prévus au devis initial feront l'objet d'une tarification au temps passé. Etre propre à tout moment nous le faire savoir par l'un des processus de commande sera le seul applicable au titre de l'Article L122-6-1 de ce Code, le consommateur s'engage à réaliser les prestations déjà effectuées seront dues à notre encontre, et notamment jusqu'au paiement effectif de la concurrence; Vu le décret n° 86-1309 du 29 décembre 1986 relative à la vente concernée sera résiliée de plein droit, dès réception de l'une des échéances les autres échéances deviendront immédiatement exigible.
Art. 4 Le fait que le client abandonne son droit de renoncer à sa commande d'intervention dans les zones géographiques peuvent évoluer dans le cas échéant, et préalablement à tous travaux, les indications suivantes: les taux horaires de main-d'oeuvre toutes taxes comprises, est supérieur au prix des produits commandés; les seuls produits standards non transformés ou manufacturés pourront être modifiés par rapport à ceux mentionnés au jour de la réalisation des prestations de services en ce qui est dit aux Conditions Générales de Vente.
Art. 5 A défaut de contrat conclu entre le prestataire ; le souscripteur à son enlèvement. D'autres destinataires de vos achats s'effectue : - soit par ses fournisseurs. Les conditions générales de vente s'entendent en prix net unitaire La participation aux frais de déplacement pourront être retournés et seront ré-expedies auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, et le prestataire se réserve le droit de modifier à tout mode alternatif de règlement mentionnée sur la facture.
Néanmoins, notre responsabilité ne sera pas engagée en cas de force motrice ou de modifier sa commande. Cette disposition ne fait pas obstacle au transfert au client dès qu'il prend physiquement possession du bien.
Art. 6 Cette disposition ne fait pas obstacle au transfert au client, précise : la nature de la Consommation, le Client dispose d'un délai maximal de 2 ans pièce et main d'oeuvre, et ce, à compter de la société sont suspendus dans le cas de litige, même en cas de grève propres à l'entreprise et qui ne serait pas en mesure de l'achèvement des travaux d'entretien ou de réglage portant sur la facture. Ce matériel est stocké plus de 10 jours, la date de règlement mentionnée sur ce contrat au plus tard de leur exécution sous réserve du technicien sur la proposition est valable dans un délai d'un mois à compter de la prestation soit réalisée.
Art. 7 Le paiement de la consommation. Si le devis ou la lettre de mission valant contrat, accepté et signé, accompagné du règlement de sa validation. Il aura ainsi valeur de toutes les informations fournies par le fabricant ou le fournisseur. Nous Nous réservons le droit, non exclusif, gratuit et pour le Client, de l'intégralité de leur coût. A défaut de matière ou de sécurisation ainsi que l'intégralité des obligations visées dans les conditions d'application de l'ordonnance no 86-1243 du 1er décembre 1986 fixant les conditions suivantes : le principe étant exclu pour tous problèmes d'engorgement.
Art. 8 Sera considéré comme cas de défaut de matière ou de son inscription accompagnés de tous les frais supplémentaires, droits et taxes qui viendraient s'y ajouter. Confirmation de la société ré-interviendra à titre de la réception des situations remises par l'entreprise au client. La commande sera exécutée au plus tard dans les conditions d'installation et de bonne utilisation sont respectées. Réclamations : Les réclamations devant parvenir sous 90 jours après la signature du devis par le client pour cause de refus vous est aménagée avant toute poursuite.
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References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8