Source: http://francovie.desforums.net/t200p25-bureau-du-ministre-des-affaires-etrangeres-et-de-la-defense
Timestamp: 2017-10-21 19:22:30+00:00

Document:
Bureau du Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense - Page 2
Edouard Maréchal le Mer 27 Aoû - 23:12
Nicolas Mandragore a prit ses fonctions de Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense.
Vladimir Medvedev le Ven 29 Aoû - 14:32
Une sonnerie de téléphone retentit dans les bureaux du ministere.
- Bonjour, ici le Ministere des Affaires Micromondiales du Valdisky. Avez-vous bien recu notre courrier diplomatique ? Par les temps qui courrent le service des postes tend a etre moins fiable...
Edouard Maréchal le Ven 29 Aoû - 15:34
Réponse du ministère francovar.
- Nous confirmons avoir bien reçu votre courrier. Le ministre s'apprête à vous écrire une réponse.
Diplomatie Armaréenne le Mer 3 Sep - 0:17
Ambassade de l'Empire Fédéral d'Armara,
Micropolia le 3 Septembre 2014,
Les récoltes catastrophiques suite au passage du cyclone Willy font que nous allons devoir importer des matières premières (PAL) pour satisfaire à la demande de nos concitoyens. La Francovie est-elle en mesure de satisfaire à notre demande ? L'on parle de 200 PAL à fournir.
Quel serait dans ce cas le prix que vous nous consentiriez ?
Anton Novak.
Eléonore de Jullanis le Mer 3 Sep - 0:28
Un représentant de la BCF était dans le bureau:
Monsieur le Ministre, les réserves stratégiques de la Francovie disposent de 138 PAL en stock, je peux contacter les entreprises de production pour en acheter encore.
Vladimir Medvedev le Mer 3 Sep - 12:32
Vladimir Medvedev, représentant de la RP du Valdisky se présenta a l'accueil du ministere pour son rendez-vous avec le ministre des Affaires Etrangeres.
Edouard Maréchal le Mer 3 Sep - 15:19
Bienvenue, Monsieur Medvedev. Le Président par intérim m'a confiait la tâche de négocier avec vous un TRM. J'ai rédigé une première version, dites-moi ce que vous en pensez.
Vladimir Medvedev le Mer 3 Sep - 21:21
- Je ne vois rien à redire Excellence. Je vais transmettre le texte à mon gouvernement.
Edouard Maréchal le Mer 3 Sep - 21:54
Parfait. Je le transmettrais également au Président par intérim. Le Président m'a également dit que vous aviez préparer un traité commercial ?
Vladimir Medvedev le Mer 3 Sep - 23:37
- En effet Excellence, voici le texte qui a été présenté tout à l'heure au Président francovar. Je vous laisse l'étudier. Nous avons repris globalement les textes employés par le Krassland et Prya en y incluant la clause 403 qui garantit la protection d'un secteur public. Il me semble que vous pratiquez également cela en Francovie, comme nous le faisons puisque l'Etat contrôle une grande part de notre économie, donc je pense qu'elle vous satisfera.
Article 302: Les Etats peuvent librement fixer des droits de douanes jusqu’à un taux de 15%.
Signé à ..., le 00/09/2014.
Edouard Maréchal le Jeu 4 Sep - 18:31
Monsieur Medvedev, je suis bien sûr complétement favorable à une ouverture économique avec votre pays. Le gros du traité me convient, mais deux points ne me convienne pas.
Notamment l'article 302, et une partie manquante au Titre IV.
Pour l'article 302, je souhait le modifier pour plusieurs raisons. Tout d'abord, je trouve que 15% de barrière douanière maximum, cela est trop faible. Dans tous nos traités commerciaux, nous avons établit une limite à 80%. Je souhaite donc que nous modifions cet article 302 afin de modifier la limite des douanes à 80%, pour être à égalité avec nos autres partenaires et parce que 15%, c'est un maximum trop faible.
Bien évidemment, cela ne veut pas dire que nous voulons mettre des taux de douane à 80%, ce serait absurde.
Ensuite, concernant l'Article IV, je salue l'article 403 qui est une excellente initiative, pour protéger les secteurs stratégiques de la bagarre des OPA. Mais, je souhaite que nous rajoutions deux articles. Un article 404 comme suit : "Les acteurs économiques souhaitant acquérir des actions boursières dan sune entreprise étrangère, devront se soumettre à la législation du pays de l'entreprise cible, concernant l'acquisition d'action boursières."
Notamment, parce qu'en Francovie, toute proposition d'achat d'action doivent être publique, à la Bourse de Micropolia.
Ensuite, un article 405 comme suit : "Les prises de participation des entreprises et citoyens d'un Etat dans le capital d'une entreprise de l'autre Etat ne peuvent dépasser au total 25% du capital de l'entreprise, l'Etat destinataire de l'investissement disposant d'un droit de veto sur ces prises de participation. Dans le cas d'une création d'entreprise dans le pays étranger, la limitation de 25% ne s'applique pas et les capitaux étrangers peuvent atteindre jusqu'à 100% des capitaux de l'entreprise."
Si nous sommes d'accords sur ces modifications, ce Traité sera un pas important dans l'amitié franco-vladiske, et le prochain Président de la République, qui devra être élu demain soir, pourra le signer, et le présenter au Sénat.
Vladimir Medvedev le Jeu 4 Sep - 19:54
- Excellence, après avoir consulté mon gouvernement, voici ma réponse :
L'article 404 ne nous pose pas de problème puisque nous appliquons la même législation. Il est accepté.
L'article 302 nous pose problème. Nous comprenons que nous souhaitiez protéger certaines productions contre un dumping fiscal. Cependant, si l'article venait à être re-rédigé en ce sens, nous souhaitons obtenir des contreparties. Une taxe de 80% serait prohibitive pour les sociétés procédant à un échange. Il faut donc que ce genre de taux soit limité à quelques produits en particulier. Un taux de 15% est déjà un taux élevé en soi qui n'incite pas à commercer, à quoi bon signer un tel traité dans ce cas. Nous souhaitons donc discuter d'un taux commun général de 10% sur les échanges et d'une liste de produits que vous souhaitez voir surtaxés pour limiter les échanges.
L'article 405 nous dérange également, mais soit. Nous souhaitons juste qu'il soit mentionné que cette clause s'applique exclusivement en Francovie, puisqu'au Valdisky les sociétés entièrement privées sont très surveillées mais ont le droit d'exister avec un capital étranger non limité. De toutes manière, notre économie est déjà fortement nationalisée donc nous souhaitons ne pas décourager les investisseurs étrangers.
Edouard Maréchal le Jeu 4 Sep - 20:03
Nous incluerons donc l'article 404, et l'article 405 en spécifiant qu'il s'applique uniquement en Francovie.
Concernant 302, nous tenons à ces 80% de taux maximum, que ce soit moi ou la Banque Centrale. Nous vous proposons donc un consensus : 80% de maximum (Même s'il n'y aura jamais 80%), et en échange, le taux de douane est le fruit d'un comme accord.
Vladimir Medvedev le Jeu 4 Sep - 20:17
- Si vous le souhaitez nous pourrons définir ce taux de douane à part du traité. Mais nous souhaitons le conserver à 10%, pour le taux normal, et nous souhaitons obtenir une liste des produits surtaxés avant d'accepter ou non.
Edouard Maréchal le Jeu 4 Sep - 20:27
Bon, je dois en parler avec le Président par intérim, la BCF et le Ministre de l'Economie. je vous donnerai l'avis du gouvernement francovar demain.
Edouard Maréchal le Dim 7 Sep - 16:38
Le nouveau Président de la République, Antoine de Carpentier, souhaite rencontrer Vladimir Medvedev afin de poursuivre les négociations sur le traité commercial, aux Louvrières.
http://francovie.desforums.net/t60-bureau-presidentiel
Eléonore de Jullanis le Dim 7 Sep - 20:03
François Bogendorfer reprit ses fonctions antérieures.
Edouard Maréchal le Dim 21 Sep - 17:48
Nicolas Mandragore fut investi Ministre des Affaires Etrangères et de la Défense.
Kroukovis Makropoulos le Sam 4 Oct - 23:46
Le téléphone sonna tard dans la soirée. A l'autre bout du fil, l'ambassadrice du Krassland en titre, Natalya Makropoulos, nièce du magnat krasslando-pryan.
Natalya Makropoulos- Bonsoir Madame/Monsieur. Je souhaiterais parler au ministre des Affaires Etrangères, de la part du gouvernement de la Semi-Républik. Merci beaukoup.
Il se trouve ke la konférence sur l'AMRCE a commencé, or le gouvernement n'a pas reçu d'invitation officielle. Madame la Présidente Uberkrass et le Chancelier sont... comment dire... kelke peu chiffonés par ce fait. Il souhaite donk ke la chose soit faite en bonne et due forme pour en voyer un représentant. Mon onkle, le ministre de l'Ekonomie Kroukovis Makropoulos, devait représenter la Semi-Républik voyez-vous.
Edouard Maréchal le Dim 5 Oct - 11:35
Madame l'ambassadrice, une invitation avait été faite auprès du micromonde. Malheureusement, il y a eu dysfonctionnement dans l'ambassade à Neu Krassburg. En effet l'invitation n'a pas été envoyé directement à Neu Krassburg par notre ambassadrice. Nous nous en excusons.
La Semi-République du Krassland est bien entendue invitée à ce Sommet, où le Président De Carpentier accueillera avec joie Monsieur Makropoulos.
Edouard Maréchal le Mar 21 Oct - 13:15
Monsieur Medvedev, bonjour. Que se passe t-il ?
Jacques Dubois le Mar 21 Oct - 13:33
Le Premier Ministre avait ete averti et entra a son tour...
Vladimir Medvedev le Mar 21 Oct - 13:44
L'Ambassadeur arriva dans sa berline UAV valdiske noire. Saluant son homologue d'une poignée de main franche, les deux hommes s'installerent dans le bureau du ministre.
- Cher ami, c'est avec un regret certain que je viens ici élever une protestation au nom de mon gouvernement. La facon dont l'accord commercial négocié entre nos deux nations est traité par votre assemblée met en péril sa ratification. En effet j’ai négocié aupres de votre gouvernement avec l’aval du gouvernement valdisk un texte qui satisfaisait ces deux parties. Mes services m’ont avertis que, de facon incongrue, votre assemblée souhaite imposer des amendements au traité.
Je ne comprend plus, Excellence ! Avions-nous un accord ou n’était-ce qu’un vague pré projet ? Mes supérieurs sont furieux d’avoir gaché leur temps a trouver un compromis avec vous et demandent a ce que le dossier soit remis a plat. Nous ne pouvons accepter qu’un mois apres avoir négocié le traité, et attendant de pouvoir le ratifier, votre assemblée remette en cause les équilibres trouvés lors de notre négociation.
Soyons clair sur un point : s'il est légitime que votre assemblée se prononce et vote sur ce traité, nous ne comprenons pas qu'elle le modifie ensuite a sa guise, sans aucune partie valdiske en face ! Nous ne nous laisserons pas imposer un texte uniquement défini dans votre assemblée ! Le peuple valdisk ne peut l'accepter.
Je rappelle clairement les points important de notre accord : des taxes a l’export modérées a 15% pour favoriser nos relations commerciales. Le respect de la grille de Schweinwald et un article 405 limité a la Francovie.
Edouard Maréchal le Mar 21 Oct - 13:52
En Francovie, le Sénat a parfaitement le droit de proposer des amendements sur des traités. Or, Monsieur De Prat en a fait certains que nous trouvons judicieux.
Si, ce nouveau traité ne vous convient pas, et bien ce sera très simple : Nous n'aboutirons pas sur une ouverture économique.
Nous n'allons pas modifier la Constitution pour satisfaire vos envies.
Le Ministre était énervé et las de tourner en rond sur ce sujet.
Monsieur le Premier Ministre, quel est votre avis ?
Jacques Dubois le Mar 21 Oct - 13:57
Jacques Dubois (s'Adressent a l'Ambassadeur)
_Bien que je comprenne votre etonnement, vous devez savoir que le Senat peut parfaitement amander un texte commerciel. Par ailleurs nous ne vous imposons rien, lors que ce texte amander aura ete voter nous vous le soumettrons a nouveau et vous nous direz si il vous conviens ou non.
Considerez que nous sommes toujours en negociation.

References: l'article 302
 l'article 302
 l'article 403

L'article 404

L'article 302

L'article 405
 l'article 404
 l'article 405