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Timestamp: 2016-10-23 03:19:34+00:00

Document:
6B_1088/2009 (25.01.2010)
Y.________, repr�sent�e par Me Beno�t Dormond, avocat,
Viol, actes d'ordre sexuel avec des enfants, etc.; droit d'�tre entendu,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 17 septembre 2009.
Le 12 ao�t 2009, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________, pour actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle et viol, � cinq ans de privation de libert� sous d�duction de la d�tention avant jugement. En bref, il s'�tait livr� r�guli�rement entre le d�but de l'ann�e 2006 et le 26 juillet 2008 � des attouchements sur la fille de son �pouse, Y.________, n�e le 17 octobre 1991, et lui avait impos� � deux reprises l'acte sexuel, le 26 juillet 2008. Une indemnit� de 20'000 fr. a �t� allou�e � la victime au titre du tort moral.
La Cour de cassation p�nale vaudoise a rejet� le recours du condamn�, le 17 septembre 2009.
Ce dernier forme un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t. Il en demande principalement l'annulation et subsidiairement la r�forme en ce sens qu'il soit acquitt� des accusations de contrainte sexuelle et viol puis condamn� � une peine n'exc�dant pas trois ans de privation de libert� avec sursis partiel, l'indemnit� pour tort moral �tant r�duite � 5000 fr. Plus subsidiairement, le recourant demande que sa peine n'exc�de pas trois ans de privation de libert� avec sursis partiel. Il requiert aussi l'assistance judiciaire.
Le recourant invoque la violation de son droit d'�tre entendu et de la pr�somption d'innocence. Il critique l'impossibilit� de faire entendre par les premiers juges le t�moin B.________ ainsi que des experts psychiatres et le refus de l'autorit� de premi�re instance de renvoyer les d�bats, malgr� ses r�quisitions.
1.1 Le moyen de nullit� d�duit des art. 32 al. 1 Cst. et 6 � 2 CEDH n'a pas �t� soulev� en proc�dure cantonale. Il est irrecevable faute d'�puisement des instances (art. 80 al. 1 LTF; ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93).
1.2 La garantie tir�e de l'art. 29 al. 2 Cst. comprend le droit du justiciable qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves. Le juge peut cependant renoncer � en administrer certaines si les faits qu'elles doivent prouver ne sont pas importants pour la solution du litige et que cette appr�ciation anticip�e ne soit pas entach�e d'arbitraire (ATF 131 I 153 consid. 3, p. 157).
1.3 Il a �t� renonc� � l'audition de B.________ parce que ce t�moin ne pouvait apporter d'�l�ments cruciaux. Elle accompagnait sa fille C.________, elle-m�me entendue par le tribunal. Elle n'avait rien vu de particulier et n'avait, de ce fait, pas �t� entendue par le juge d'instruction (jugement, p. 7; arr�t entrepris, consid. 2c, p. 7).
Le recourant ne soutient pas que B.________ aurait �t� le t�moin direct des faits survenus le 26 juillet 2008. Cette audition ne tendrait qu'� discuter la cr�dibilit� de certaines d�clarations de C.________ qui ne concorderaient pas avec celles de la victime, en les confrontant � un autre t�moignage. Le recourant �l�ve des doutes quant au d�roulement dans le temps des faits survenus le 26 juillet 2008. Il voudrait, en d'autres termes, opposer � l'appr�ciation subjective, n�cessairement impr�cise, du t�moin entendu et de la victime, le ressenti tout aussi subjectif et impr�cis d'un autre t�moin pour �tablir une chronologie exacte. Cette d�marche appara�t d'embl�e vaine. L'appr�ciation anticip�e de l'autorit� de premi�re instance n'est pas insoutenable.
1.4 Quant � l'audition des m�decins qui ont �tabli le rapport d'expertise psychiatrique du 6 avril 2009, le recourant voulait obtenir en audience des pr�cisions sur le risque de r�cidive, sur la conclusion selon laquelle il ne pr�sentait pas de traits p�dophiles et, de mani�re g�n�rale, sur son absence d'agressivit� ou de propension � la violence, son positionnement dans la sph�re familiale ainsi que sa cr�dibilit�.
Devant l'autorit� cantonale, le recourant n'a invoqu� la violation de l'art. 29 al. 2 Cst. qu'en ce qui concerne sa cr�dibilit�, sa dangerosit� et son influence dans le cadre familial. Les autres moyens sont irrecevables faute d'�puisement des voies de recours (v. supra consid. 1.1).
Selon l'autorit� pr�c�dente, l'expert n'avait pas � se prononcer sur la cr�dibilit� du recourant. Il appartenait au juge de trancher. Ce raisonnement n'est pas critiquable. Les �l�ments d'anamn�se figurant au rapport d'expertise renseignent, en outre, sur le positionnement familial du recourant. Enfin, le rapport d'expertise ne fait pas �tat d'une agressivit� particuli�re du recourant. Ce silence pouvait �tre interpr�t� en ce sens qu'il n'y avait pas d'indices qu'un tel comportement f�t significatif au plan psychiatrique. Il n'�tait donc pas arbitraire de consid�rer que ces points ne n�cessitaient pas l'audition d'experts. Du reste, d'autres membres du cercle familial devaient �tre entendus, l'�pouse du recourant et la victime en particulier. Le Tribunal pouvait consid�rer sans arbitraire que l'appr�ciation de ces preuves directes suffirait � cerner le contexte familial et le comportement du recourant.
1.5 Pour ce dernier, son droit d'�tre entendu aurait �t� viol� par le rejet de ses r�quisitions de preuve avant les d�bats et le fait qu'il n'a pas �t� invit� � se d�terminer lorsque le t�moin pr�cit� a �t� dispens� de compara�tre. Le recourant, qui a pris des conclusions incidentes aux d�bats en vue d'obtenir l'administration des preuves qu'il souhaitait, a cependant pu s'exprimer � cette occasion.
Le recourant invoque ensuite l'interdiction de l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves (art. 9 Cst.) et la pr�somption d'innocence (art. 32 al. 1 Cst. et 6 � 2 CEDH). Tels qu'ils sont articul�s, ces moyens se confondent (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88). On renvoie sur la notion d'arbitraire � l'ATF 135 V 2 consid. 1.3, p. 4 s.
2.1 Le tribunal a forg� sa conviction sur un faisceau d'indices concordants. Il a relev� le caract�re cr�dible des d�clarations de la victime, en �cartant tout dessein de vengeance de cette derni�re. Sa version des faits �tait confirm�e par le t�moignage indirect de C.________, qui l'avait entendue crier, et � laquelle la victime avait confi� auparavant �tre l'objet d'attouchements de son beau-p�re. Les affirmations de la fille �taient �galement corrobor�es par la m�re, qui avait vu que son mari abusait de son int�grit� sexuelle.
Sur ces diff�rents points, le recourant reproche uniquement aux premiers juges de n'avoir pas fait �tat du t�moignage du Dr D.________, m�decin traitant de la victime, selon lequel cette derni�re ne lui aurait pas parl� de gestes d�plac�s.
Le recourant ne conteste pas la r�alit� des attouchements. En relation avec les viols et la contrainte sexuelle, ce point de d�tail, sans rapport direct avec les faits, n'est pas susceptible de remettre s�rieusement en cause l'appr�ciation des premiers juges sur la cr�dibilit� de la victime.
2.2 La conviction de l'autorit� de premi�re instance repose aussi sur les analyses g�n�tiques.
Le recourant objecte que la trace ADN d'origine �pith�liale pr�sente dans le vagin de la victime est partielle et que cela affecterait les calculs des probabilit�s qui ont �t� op�r�s sur des s�quences compl�tes du chromosome Y. On ignorerait aussi l'�tat de fra�cheur des traces ADN, qui pourraient �tre ant�rieures au 26 juillet 2008. Le r�sultat obtenu (sur un �chantillon de 4000 hommes pris dans le monde entier, 72 individus en plus du recourant pr�sentent un profil Y similaire au sien) signifierait que sur une population de 7'000'000'000, 127'750'000 personnes pr�senteraient les m�mes caract�ristiques.
Ces analyses ont �t� r�alis�es sur le mat�riel g�n�tique retrouv� sur les sous-v�tements (liquide s�minal) et dans le sexe de la victime (cellules �pith�liales). Les probabilit�s ont �t� d�termin�es sur ces fragments. Le rapport d'analyse ne contient aucune r�serve expresse sur ce point. L'affirmation du recourant, selon laquelle ces calculs en seraient affect�s n'est �tay�e par aucun �l�ment scientifique d�ment �tabli. Le rapport explique, par ailleurs, qu'en termes de vraisemblance, il est environ 50 fois plus probable d'observer une correspondance entre les profils Y des traces concern�es et du suspect, si celui-ci, ou un autre homme de la m�me lign�e paternelle, en est � l'origine plut�t qu'un individu non apparent�. Or, le tribunal a constat� que la victime entretenait depuis six mois une relation avec un jeune homme auquel elle �tait fid�le. Le profil g�n�tique de l'int�ress� n'�tait pas compatible avec celui du recourant. Ce dernier n'avait, en outre, pas fait plaider que d'autres hommes cohabitaient dans le m�me appartement (ce qui exclut aussi les hommes de la m�me lign�e que lui). Les premiers juges ont ainsi �limin� pratiquement toute origine plausible de ce mat�riel g�n�tique autre que le recourant. Le tribunal pouvait conclure sans arbitraire de la pr�sence de liquide s�minal sur les sous-v�tements de la victime et de cellules �pith�liales dans son sexe, tous �chantillons pr�sentant le m�me profil ADN que celui du recourant, � l'existence d'un indice pertinent et important d'une activit� sexuelle avec la victime, qui confirmait donc les d�clarations de cette derni�re.
Les autorit�s cantonales auraient fait une fausse application des art. 189 et 190 CP. L'�l�ment de contrainte ne serait pas r�alis�.
3.1 En cas de viol (art. 190 CP), l'auteur contraint une personne de sexe f�minin � subir l'acte sexuel proprement dit. Les moyens de contrainte sont les m�mes que pour la contrainte sexuelle (art. 189 CP). Ces deux d�lits de violence peuvent �tre r�alis�s par l'instrumentalisation de liens sociaux constituant une contrainte d'ordre psychique ("violence structurelle"). La situation doit �tre telle que la soumission de la victime appara�t compr�hensible. L'exploitation de rapports g�n�raux de d�pendance ou d'amiti� ou m�me la subordination comme telle de l'enfant � l'adulte ne suffisent en r�gle g�n�rale pas pour admettre une pression psychologique au sens des art. 189 al. 1 ou 190 al. 1 CP. L'auteur doit utiliser les relations sociales comme moyen de pression pour obtenir des faveurs sexuelles. Ainsi, la consid�ration selon laquelle la subordination cognitive et la d�pendance �motionnelle et sociale peuvent produire une pression psychique doit �tre vue sous l'angle du d�linquant sexuel, qui transforme cette pression en un moyen de contrainte pour parvenir � ses fins. Il ne suffit pas que l'auteur exploite une relation de pouvoir, priv�e ou sociale, pr�existante. Il doit cr�er concr�tement une situation de contrainte (tatsituative Zwangssituation). Il suffit, lorsque la victime r�siste dans la mesure de ses possibilit�s, que l'auteur actualise sa pression pour qu'il puisse �tre admis que chacun des actes sexuels n'a pu �tre commis qu'en raison de cette violence structurelle r�actualis�e (ATF 131 IV 107 consid. 2.2, p. 109 et 2.4 p. 111 s.). Sous r�serve de la r�sistance accrue d'un adulte en pleine possession de ses facult�s, les m�mes principes valent que la victime soit adulte ou enfant (ATF 126 IV 124 consid. 3d p. 130). Dans cette derni�re hypoth�se l'art. 187 CP peut entrer en concours avec les art. 189 et/ou 190 CP (ATF 124 IV 154 consid. 3a, p. 157).
3.2 Selon le tribunal, le recourant avait un ascendant sur sa victime en tant que beau-p�re et conditionnait les autorisations de sortie sollicit�es au fait de pouvoir se livrer � des attouchements. Il avait menac� � une reprise au moins de frapper la victime lorsqu'elle avait tent� de se d�battre pour lui r�sister. Elle n'avait, de son c�t�, gu�re de moyens de s'opposer. Le domicile conjugal constituait son seul lieu de vie et elle ne pouvait pas compter sur l'appui de sa m�re (jugement, consid. III.d, p. 20). Le tribunal a ainsi expliqu� de mani�re convaincante en quoi consistait la situation de contrainte et comment le recourant la r�actualisait � chaque demande d'autorisation de sortie.
Le recourant nie tout ascendant. Il objecte que la victime s'est oppos�e avec succ�s � certaines sollicitations (masturbation et acte bucco-g�nital). Le jugement retient cependant, sous r�serve d'un attouchement vaginal, que les gestes perp�tr�s sur la victime avant sa majorit� consistaient essentiellement en attouchements sur sa poitrine directement ou � travers les habits (jugement, consid. II, p. 14). On comprend ainsi que la pression exerc�e par le recourant a suffi � contraindre la victime � subir passivement certains actes, mais ne lui a pas, ou pas toujours, permis d'obtenir d'elle un comportement plus actif ou sa soumission � des gestes plus intrusifs. Cela ne suffit pas � remettre s�rieusement en cause le fait que la position du recourant au sein de la famille lui permettait d'exercer son ascendant sur l'adolescente. Enfin, le 26 juillet 2008, le recourant s'est couch� sur celle-ci pour la p�n�trer. Les faits ont dur� environ une demi-heure et, durant l'acte, la victime a pleur� et cri� en disant au recourant qu'il lui faisait mal. Ces faits permettent d'�tablir que le recourant a pass� outre son refus, f�t-ce par un emploi m�me limit� de la force, ce qui suffit � r�aliser la contrainte par la violence (BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 2002, art. 189 CP, n. 17). Les cris (� arr�te Dini, tu me fais mal! �) et les pleurs entendus par les t�moins durant le second viol confirment un d�roulement similaire.
X.________ ne conclut � la r�duction de l'indemnit� pour tort moral qu'en relation avec son acquittement de certains chefs d'accusation. Le rejet de ses moyens sur ce dernier point entra�ne celui de cette conclusion.
Il conteste enfin la peine qui lui a �t� inflig�e en se r�f�rant notamment � un cas jug� � Gen�ve et dont la presse s'est fait �cho.
5.1 Les principes r�gissant la fixation de la peine ont �t� rappel�s dans un arr�t r�cemment publi� (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 et les r�f�rences cit�es). Il suffit d'y renvoyer, en soulignant que le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation.
5.2 Le recourant a �t� condamn� pour deux viols, r�prim�s d'une peine privative de un � dix ans (art. 190 CP), en concours (art. 49 CP al. 1 CP) avec de nombreux actes de contrainte sexuelle (art. 189 CP) r�alisant aussi la mise en danger du d�veloppement de mineurs (art. 187 CP), commis durant deux ans au moins une fois par semaine au moyen d'un chantage odieux. En l'absence de toute circonstance att�nuante, et vu la responsabilit� p�nale enti�re, les autorit�s cantonales n'ont pas exc�d� leur large pouvoir d'appr�ciation en fixant � cinq ans la dur�e de la privation de libert�. Pour le surplus, selon une jurisprudence bien �tablie, il ne suffit pas que le recourant puisse citer un ou deux cas o� une peine particuli�rement cl�mente a �t� fix�e pour pr�tendre � l'�galit� de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a, p. 144 et les r�f�rences cit�es).
Le recours �tait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s. L'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant succombe. Il supporte des frais qui seront arr�t�s en tenant compte de sa situation �conomique p�jor�e par la d�tention (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens aux intim�s (art. 68 al. 1 et 3 LTF).

References: art. 32
 ATF 
 art. 189
 art. 189
 art. 189
 art. 189