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Timestamp: 2016-10-26 19:11:01+00:00

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5A_183/2010 (19.04.2010)
5A_183/2010
repr�sent� par Me C�line de Weck-Immel�,
repr�sent�e par Me Freddy Rumo, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour de cassation civile
du 9 f�vrier 2010.
Les �poux X.________ ont deux enfants: A.________, n�e le 12 avril 2003, et B.________, n� le 9 avril 2006.
La garde des enfants du couple, en proc�dure de divorce, est litigieuse.
B.a Le 2 mai 2006, l'�pouse a d�pos� une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale devant le Tribunal civil du district de La Chaux-de-Fonds.
A l'issue d'une audience tenue le 27 septembre 2006, les parties se sont entendues sur l'attribution de la garde des deux enfants � leur m�re, le droit de visite du p�re devant �tre organis� en fonction de ses fr�quents voyages � l'�tranger. Malgr� cet accord, A.________ est rest�e chez son p�re � compter du mois d'octobre 2006.
Le 21 novembre 2006, toujours dans le cadre de mesures protectrices de l'union conjugale, le p�re des enfants a demand� que la garde de ceux-ci lui soit attribu�e. Par ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale du 31 janvier 2007, la garde de A.________ a �t� provisoirement attribu�e � son p�re, celle de B.________ � sa m�re. Le 4 janvier 2008, statuant sur nouvelle requ�te de l'�pouse d�pos�e le 27 septembre 2007, le Tribunal a confirm� la s�paration de la fratrie entre chacun des parents. Cette derni�re d�cision se fondait sur un rapport de l'Office cantonal des mineurs, dat� du 7 d�cembre 2007.
B.b Le 2 juillet 2008, dame X.________ a saisi le Tribunal matrimonial du district de Neuch�tel d'une requ�te unilat�rale de divorce, concluant notamment � ce que la garde des deux enfants lui soit attribu�e. Le m�me jour, elle a d�pos� une requ�te de mesures provisoires, prenant la m�me conclusion.
X.________ a conclu au rejet de la requ�te de mesures provisoires et � ce que la garde des enfants lui soit attribu�e. Sur le fond, il a conclu au rejet de la demande et, reconventionnellement, au prononc� du divorce ainsi qu'� l'obtention de la garde et de l'autorit� parentale sur les enfants. Il a �galement saisi une nouvelle fois le juge d'une requ�te de mesures provisoires urgentes, visant � obtenir une r�glementation plus pr�cise du droit de visite des parents.
Par ordonnance de mesures provisoires du 23 novembre 2009, statuant sur les diverses requ�tes des parents, le pr�sident du Tribunal matrimonial du district de Neuch�tel a attribu� la garde des enfants � la m�re pour toute la dur�e de l'instance et fix� en cons�quence le droit de visite du p�re. Ce dernier a recouru contre cette d�cision devant la Cour de cassation civile, laquelle a rejet� son recours.
Par acte du 9 mars 2010, X.________ exerce un recours en mati�re civile devant le Tribunal f�d�ral. Le recourant conclut pr�alablement � l'octroi de l'effet suspensif et, principalement, � l'annulation de la d�cision attaqu�e, � ce que la garde de sa fille A.________ soit maintenue en sa faveur et � ce que le droit de visite de chaque parent soit fix� � quinzaine; subsidiairement, il demande le renvoi du dossier au premier juge. A l'appui de ses conclusions, le recourant invoque l'application arbitraire des art. 176 al. 3, 179 et 137 CC.
Le recourant demande �galement � �tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Par ordonnance pr�sidentielle du 26 mars 2010, la requ�te d'effet suspensif du recourant a �t� admise.
La d�cision de mesures provisoires (art. 137 CC) est une d�cision en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF. Bien que rendue alors qu'une proc�dure (principale) de divorce est pendante (art. 137 al. 1 CC), il s'agit d'une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF, d�s lors que son objet est diff�rent de celui de la proc�dure au fond et qu'il met fin � l'instance sous l'angle proc�dural (ATF 134 III 426 consid. 2.2). Le recours a en outre �t� interjet� dans le d�lai pr�vu par la loi (art. 100 al. 1 LTF), contre une d�cision rendue en derni�re instance cantonale par le tribunal sup�rieur du canton de Neuch�tel (art. 75 LTF), dans une affaire non p�cuniaire. Il est donc en principe recevable.
2.1 Comme l'acte attaqu� porte sur des mesures provisionnelles (ATF 133 III 393 consid. 5, 585 consid. 3.3 et la jurisprudence cit�e), seule peut �tre invoqu�e la violation de droits constitutionnels (art. 98 LTF).
2.2 Le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation des droits constitutionnels que si un tel moyen est invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s). Le recourant qui se plaint d'arbitraire ne saurait, d�s lors, se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� pr�c�dente, mais il doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves insoutenables (ATF 133 II 396 consid. 3.2 p. 400); les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2 p. 591/592 et les arr�ts cit�s).
3.1 La cour cantonale a avant tout constat� que la s�paration de la fratrie r�sultait d'une situation de fait aux origines incertaines, ent�rin�e � titre provisoire par l'ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale du 31 janvier 2007. Cette solution n'�tant toutefois justifi�e de mani�re objective par aucune circonstance particuli�re, les juges cantonaux en ont conclu qu'ils ne distinguaient pas les raisons pour lesquelles il convenait de poursuivre cette voie. Celle-ci avait en effet montr� ses limites et pr�sentait manifestement plus d'inconv�nients que d'avantages pour les enfants, notamment quant � l'exercice du droit de visite - qui s'�tait r�v�l� difficile � l'exc�s - et au risque que chaque enfant soit en d�finitive �lev� s�par�ment, comme s'il �tait un enfant unique et n'avait qu'un seul parent. La r�union de la fratrie impliquait certes une modification de la situation de l'un des enfants, compromettant ainsi l'exigence de stabilit� du cadre dans lequel il �voluait. Les cons�quences de cet in�vitable inconv�nient ne devaient cependant pas �tre exag�r�es, ou, du moins, ne suffisaient pas � faire obstacle au regroupement des enfants.
3.2 En substance, le recourant affirme qu'en s'opposant � la s�paration de la fratrie et en attribuant la garde des enfants � leur m�re, la cour cantonale n'aurait pas examin� l'ensemble des crit�res pos�s par les art. 137 et 176 al. 3 CC pour l'attribution de la garde des enfants et aurait d�s lors appliqu� ces dispositions de mani�re arbitraire.
En affirmant que la s�paration de la fratrie n'�tait justifi�e par aucune circonstance particuli�re, le Tribunal cantonal se serait d'abord fond� sur une pr�misse erron�e et contraire aux faits ainsi qu'aux preuves pourtant clairement �tablis par le dossier. La lecture du rapport effectu� par l'Office des mineurs le 7 d�cembre 2007 d�montrerait en effet que les enfants, bien que s�par�s, �taient heureux et �panouis, qu'ils avaient trouv� un �quilibre aupr�s de leur parent gardien, tout en conservant des liens t�nus (sic) avec l'autre parent et avec leur fr�re, respectivement leur soeur, et qu'une s�paration signifierait un nouveau chamboulement dans la vie de chaque enfant ainsi qu'une souffrance importante li�e � la s�paration du parent gardien. S'agissant plus particuli�rement de l'exercice du droit de visite, le recourant soutient ensuite que, jusqu'en janvier 2009, aucun probl�me n'aurait �t� relev�, fait que les juges cantonaux auraient pourtant ignor�. Les difficult�s qui avaient surgi par la suite �taient principalement dues � une r�organisation au sein de l'Office des mineurs, p�riode au cours de laquelle celui-ci n'�tait en cons�quence plus en mesure de contr�ler l'exercice du droit de visite. Le recourant pr�tend alors qu'il se serait efforc� de trouver des solutions alternatives, mais que ses d�marches se seraient sold�es par des fins de non-recevoir de son �pouse et de son mandataire. En m�connaissant ces circonstances, puis en se limitant � observer que le droit de visite �tait un �chec et montrait par l� les limites de la s�paration de la fratrie, l'instance cantonale aurait par ailleurs non seulement appliqu� de mani�re arbitraire les art. 137 et 176 al. 3 CC, mais �galement l'art. 179 CC. Le recourant tient enfin les m�mes conclusions concernant les cons�quences n�gatives du regroupement des enfants sur la stabilit� de leur cadre de vie. Il affirme ainsi qu'en se fondant sur une appr�ciation faite de l'exp�rience de la vie, selon laquelle les jeunes enfants s'adaptent facilement, la motivation cantonale ne tiendrait absolument pas compte des rapports �tablis par l'Office des mineurs les 7 d�cembre 2007 et 28 juillet 2009, ni des d�clarations de sa fille A.________.
3.3.1 Lors de l'introduction d'une action en divorce, les mesures protectrices de l'union conjugale ordonn�es ant�rieurement demeurent en force tant qu'elles ne sont pas modifi�es par le juge du divorce sur mesures provisoires (art. 137 CC) requises par les parties. Si des faits nouveaux justifient une modification de la r�glementation ant�rieure, le juge du divorce est alors comp�tent pour modifier ou r�voquer les mesures ordonn�es. Il faut cependant que, depuis l'entr�e en force des mesures protectrices, les circonstances de fait aient chang� d'une mani�re essentielle et durable ou que le juge ait ignor� des �l�ments essentiels ou ait mal appr�ci� les circonstances (ATF 129 III 60 consid. 2 p. 61; arr�ts 5A_667/2007 du 7 octobre 2008 consid. 3.3; 5P.203/2004 du 21 octobre 2004 consid. 2; 5P.390/2005 du 3 f�vrier 2006 consid. 1.4; URS GLOOR, in Basler Kommentar, 3e �d., 2006, n. 4 ad art. 137 CC).
Selon l'art. 137 al. 2 CC, les dispositions r�gissant la protection de l'union conjugale sont applicables par analogie. En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif � l'organisation de la vie s�par�e, lorsque les �poux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures n�cessaires d'apr�s les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC); ainsi, il peut attribuer la garde des enfants - et exceptionnellement l'autorit� parentale - � un seul des parents (ROLF VETTERLI, in FammKomm Scheidung, n. 1 ad art. 176 CC; IVO SCHWANDER, in Balser Kommentar, 3e �d., 2006, n. 12 ad art.176 CC). Les principes pos�s par la jurisprudence et la doctrine en mati�re de divorce sont applicables par analogie (VERENA BR�M, in Z�rcher Kommentar, 3e �d., 1998, n. 89 et 101 ad art. 176 CC). La r�gle fondamentale en ce domaine est l'int�r�t de l'enfant, celui des parents �tant rel�gu� � l'arri�re-plan. Au nombre des crit�res essentiels entrent en ligne de compte les relations entre parents et enfant, les capacit�s �ducatives respectives des parents, leur aptitude � prendre soin de l'enfant, � s'en occuper personnellement ainsi qu'� favoriser les contacts avec l'autre parent; il faut choisir la solution qui, au regard des donn�es de l'esp�ce, est la mieux � m�me d'assurer � l'enfant la stabilit� des relations n�cessaires � un d�veloppement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel; ce dernier crit�re rev�t un poids particulier lorsque les capacit�s d'�ducation et de soins sont similaires (ATF 117 II 353 consid. 3 p. 354/355; 115 II 206 consid. 4a p. 209 et 317 consid. 2 p. 219; 114 II 200 consid. 5 p. 203/204). Lorsqu'il y a plusieurs enfants, le juge �vite de les s�parer, ce afin d'�viter de compromettre, sans raisons imp�rieuses, les liens d'affection qui les unissent ainsi que les b�n�fices de l'�ducation qu'ils ont re�ue en commun (ATF 115 II 317 consid. 2).
3.3.2 Pour fonder l'arbitraire de la d�cision cantonale, le recourant se r�f�re essentiellement au rapport rendu en date du 7 d�cembre 2007 par l'Office cantonal des mineurs, lequel pr�conisait le maintien de la situation d'alors, � savoir la s�paration de la fratrie. Ce rapport n'a pas �t� ignor� par la cour cantonale. Celle-ci a cependant relev� qu'aucune circonstance particuli�re ne justifiait, objectivement, pareille solution: aucune m�sentente manifeste et insurmontable des enfants entre eux ou de l'un � l'�gard de l'un de ses parents n'�tait av�r�e; aucun des deux enfants ne se trouvait dans une situation personnelle telle qu'elle n�cessitait l'attribution de sa garde � l'un des parents � l'exclusion de l'autre; de surcro�t, les enfants �taient encore jeunes et leur diff�rence d'�ge n'�tait pas importante. Le recourant ne conteste aucunement ces consid�rations factuelles. Il omet par ailleurs de pr�ciser que le rapport sur lequel il se fonde a �t� rendu ant�rieurement aux difficult�s li�es � l'exercice du droit de visite, difficult�s qu'il reconna�t lui-m�me en les faisant remonter au mois de janvier 2009. Or, ce sont principalement les obstacles relatifs � l'exercice du droit de visite qui ont conduit les juges cantonaux � se prononcer en faveur d'une r�union de la fratrie. Au contraire de ce qu'affirme le recourant, les raisons de ces difficult�s ne sont pas pertinentes, seules le sont en effet les cons�quences relev�es par la cour cantonale, � savoir la s�paration des enfants non seulement la semaine, mais �galement le week-end, le risque d'une �ducation totalement s�par�e avec les difficult�s relationnelles qu'elle engendrerait avec l'autre parent ainsi que les sources de jalousie pouvant en r�sulter. Le recourant ne s'en prend pourtant nullement � ces constatations de fait et ne parvient pas, en cons�quence, � �tablir l'arbitraire des conclusions qu'en tire juridiquement la cour cantonale (consid. 2.2). Contrairement enfin � ce qu'il pr�tend, les juges cantonaux n'ont pas ignor� les cons�quences n�gatives d'un nouveau changement dans le cadre de vie des enfants. Apr�s les avoir express�ment relev�es, ils ont n�anmoins convenu que ces difficult�s n'�taient pas telles qu'elles emp�chaient la r�union des enfants, leur accordant ainsi une importance mineure par rapport au regroupement qu'ils ont pr�f�r� privil�gier. En tant que le recourant ne critique pas cette appr�ciation, il �choue � en d�montrer l'arbitraire et ne peut d�s lors reprocher aux juges cantonaux un quelconque arbitraire dans l'application des art. 137 et 176 CC. Ces critiques sont par cons�quent irrecevables.
3.4.1 Apr�s s'�tre prononc� en faveur d'un regroupement des enfants, le Tribunal cantonal a d�cid� que ceux-ci devaient tous deux �tre attribu�s � leur m�re, faisant sienne les raisons qui avaient incit� la premi�re instance � adopter cette solution. Selon les premiers juges, le jeune �ge de B.________ conduisait en effet � privil�gier la relation maternelle, ce d'autant plus que, depuis sa naissance, il avait toujours v�cu avec sa m�re. Cette remarque valait au demeurant partiellement pour A.________, qui avait s�journ� au domicile de sa m�re apr�s la suspension de la vie commune, avant d'�tre r�cup�r�e par son p�re dans des circonstances incertaines. Par ailleurs, celui-ci ne s'�tait pas montr� conciliant dans le respect du droit de visite et avait r�guli�rement �t� � l'origine des blocages qui avaient emp�ch� la m�re de voir sa fille durant plusieurs semaines. Les qualifications professionnelles du p�re �taient enfin meilleures que celles de la m�re, de sorte que, lib�r� de la charge durable de sa fille, ses perspectives d'embauche devaient lui permettre de r�aliser des revenus aptes � assurer l'entretien de ses enfants, contrairement � ce que son �pouse pouvait esp�rer. A ces diff�rents �l�ments, le Tribunal cantonal a ajout� que l'attribution des enfants � leur m�re allait dans le sens des conclusions rendues par l'Office des mineurs dans son rapport de juillet 2009. Il a �galement observ� que les d�placements du p�re � l'�tranger constituaient une source suppl�mentaire de difficult�s et qu'enfin, compte tenu du caract�re aigu du conflit entre les parties, la pr�tendue passivit� qui �tait reproch�e � la m�re quant � l'organisation du droit de visite devait �tre relativis�e, cette attitude pouvant s'expliquer par le fait que les propositions formul�es par son mari � cet �gard tendaient � maintenir la s�paration de la fratrie, situation objectivement injustifi�e.
3.4.2 Le recourant estime qu'aucun �l�ment du dossier ne permettrait de conclure que ses d�placements r�guliers � l'�tranger pourraient �tre une source suppl�mentaire de difficult�s dans son organisation dans l'hypoth�se o� il obtiendrait la garde des enfants. Les juges cantonaux auraient donc arbitrairement appr�ci� les preuves � cet �gard. De surcro�t, en tant qu'il apparaissait que l'intim�e travaillait toujours � des taux d'occupation importants et qu'elle pla�ait toute la journ�e B.________ en cr�che, la cour cantonale aurait d� examiner comment s'organiserait son �pouse si la garde des deux enfants devait lui �tre confi�e. En omettant de se prononcer sur la capacit� de chacun des parents � s'occuper personnellement de l'enfant, et ainsi, sur l'int�r�t m�me des enfants, le Tribunal cantonal aurait arbitrairement appliqu� les art. 137 et 176 al. 3 CC.
Concernant les d�placements � l'�tranger, le recourant se limite, par sa critique, � opposer son appr�ciation � celle de l'autorit� cantonale, sans formuler d'�l�ments propres � la renverser. Ses remarques sont par cons�quent appellatoires et, partant, irrecevables (consid. 2.2). Au demeurant, les motifs qui ont conduit les juges � attribuer la garde des enfants � leur m�re - et, implicitement, � retenir sa capacit� � s'en occuper - ont �t� expos�s plus haut et le recourant, soit ne les critique pas, soit le fait de mani�re inefficace, de sorte que ses griefs � cet �gard tombent � faux.
Vu ce qui pr�c�de, le recours est rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Les conclusions de l'int�ress� �tant d�pourvues de toutes chances de succ�s, sa requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF) et les frais judiciaires mis � sa charge (art. 66 al. 1 LTF). Aucune indemnit� de d�pens n'est accord�e � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre (art. 68 al. 1 LTF).

References: art. 176
 art. 137
 art. 137
 art. 137
 art. 273
 art. 176
 art.176
 art. 176
 art. 137
 art. 137