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Timestamp: 2016-10-24 12:25:41+00:00

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2C_933/2014 (29.01.2015)
2C_933/2014 � � Arr�t du 29 janvier 2015
tous les deux repr�sent�s par Me Raymond de Morawitz, avocat,
Refus d'approbation � l'octroi d'une autorisation de s�jour, renvoi et r�examen d'une interdiction d'entr�e en Suisse,
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 3 septembre 2014.
A.a.�Ressortissant marocain n� en 1984, A.A.________, qui s'�tait l�gitim� sous un alias poss�dant la nationalit� alg�rienne, a indiqu� � la police �tre arriv� � Gen�ve en provenance de France le 4 janvier 2005. Ayant, sous sa vraie identit�, �pous� le 2 juin 2008 � Gen�ve la ressortissante suisse B.A.________, A.A.________ a demand�, le 30 juin 2008, � l'Office cantonal de la population et des migrations du canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'Office cantonal) de lui accorder une autorisation de s�jour par regroupement familial. Aucun enfant n'est n� de l'union des �poux A.________.
A.b.�Au cours de son s�jour en Suisse, A.A.________ a �t� condamn� p�nalement par le Tribunal de la jeunesse genevois, le 11 janvier 2005, � une peine de 30 jours d'emprisonnement avec sursis et d�lai d'�preuve pour vol et d�lit contre la l�gislation sur les �trangers; le 20 avril 2005, � une peine de 19 jours d'emprisonnement pour d�lits contre la loi sur les stup�fiants (LStup) et la l�gislation sur les �trangers, le sursis prononc� le 11 janvier 2005 ayant �t� r�voqu�; le 1er juin 2005, � une peine de 90 jours de d�tention pour d�lit contre la LStup et violation d'une interdiction d'entr�e en Suisse.
Le 30 septembre 2005, le Juge d'instruction genevois a condamn� l'int�ress�, entre-temps majeur, � une peine de dix jours d'emprisonnement, assortie d'une expulsion judiciaire de Suisse pour trois ans, pour infractions � la l�gislation sur les �trangers et � la LStup (possession de 17,8 grammes de haschisch destin�s � la revente); le 9 novembre 2005, � une peine de dix jours d'emprisonnement pour recel et rupture de ban; le 19 janvier 2006, � une peine de dix jours d'emprisonnement pour d�lit contre la LStup (vente de haschisch pour une somme de 20 fr.); le 23 mars 2006, � une peine d'un mois d'emprisonnement pour inobservation d'une interdiction de p�n�trer dans une r�gion d�termin�e du territoire genevois; le 8 ao�t 2006, � une peine de 20 jours d'emprisonnement pour rupture de ban (contravention � l'expulsion p�nale du 30 septembre 2005 et � l'interdiction d'entr�e en Suisse prise contre lui le 10 f�vrier 2005) et infraction � la LStup (d�tention d'une barrette de haschisch de 25,6 grammes destin�e � la consommation personnelle); le 29 septembre 2006, � une peine de 60 jours d'emprisonnement, assortie d'une expulsion ferme de Suisse valable cinq ans, pour rupture de ban et infraction � la l�gislation sur les �trangers (nouvelle contravention � l'expulsion p�nale du 30 septembre 2005 et � l'interdiction d'entr�e en Suisse du 10 f�vrier 2005); le 16 mars 2007, � une peine privative de libert� de 30 jours pour infraction � la LStup (notamment vente de haschisch); le 19 d�cembre 2007, � une peine privative de libert� de 20 jours pour vol et contravention � l'interdiction de p�n�trer au centre-ville de Gen�ve; le 23 avril 2008, � une peine privative de libert� de 15 jours pour tentative de vol et dommage � la propri�t�; le 28 ao�t 2008, � une peine privative de libert� de 60 jours pour infractions � la LStup (vente pour l'�quivalent respectivement de 1'000 fr. et de 600 fr. de haschisch � deux personnes et activit� d'interm�diaire pour des vendeurs d'h�ro�ne consistant � leur amener des clients contre la remise de commissions en nature, de l'ordre de 0,5 � 0,8 gramme d'h�ro�ne, � raison d'une � deux fois par jour pendant trois mois).
Le 17 septembre 2009, le Tribunal de police genevois a condamn� A.A.________ � une peine p�cuniaire de 90 jours-amende (30 fr. par jour-amende) pour violence ou menace contre les autorit�s et fonctionnaires et infraction � la l�gislation en mati�re d'�trangers (s�jour en Suisse poursuivi en d�pit d'une interdiction d'entr�e). Le 1er juillet 2011, le Minist�re public genevois a condamn� l'int�ress� � une peine de travail d'int�r�t g�n�ral de 60 heures et une amende de 100 fr. pour vol d'usage et circulation sans permis de conduire. Le 24 mai 2012, A.A.________ et son �pouse ont �t� arr�t�s par la police pour possession par l'�poux de 1,1 gramme d'h�ro�ne et d�couverte, au domicile du couple, de 29,7 grammes d'h�ro�ne, 2,9 grammes de marijuana, 0,6 gramme de haschisch, des cartouches de munition, une balance et une centaine de sachets minigrip vides; A.A.________ a admis qu'il se livrait occasionnellement � la revente d'h�ro�ne pour assurer sa propre consommation. Le 7 ao�t 2012, le Minist�re public genevois a, de ce fait, condamn� ce dernier � un travail d'int�r�t g�n�ral de 120 heures et � une amende de 200 fr.
A.c.�Sur le plan administratif, A.A.________ s'est vu notifier par l'Office f�d�ral des migrations (ci-apr�s: l'Office f�d�ral), devenu le Secr�tariat d'Etat aux migrations le 1er janvier 2015, une interdiction d'entr�e en Suisse valable trois ans le 10 f�vrier 2005. La police lui a notifi� une d�cision d'interdiction de p�n�trer, pour six mois, sur une partie du territoire genevois le 24 mars 2005. L'Office f�d�ral a rendu une nouvelle d�cision d'interdiction d'entr�e en Suisse, valable jusqu'au 21 mai 2017, le 22 mai 2007. A.A.________ a fait l'objet d'une interdiction de p�n�trer au centre-ville de Gen�ve le 8 juillet 2007.
B.a.�Le 21 d�cembre 2009, l'Office f�d�ral, auquel l'Office cantonal avait soumis le dossier de A.A.________ pour approbation � l'octroi d'une autorisation de s�jour par regroupement familial, a refus� cette approbation, prononc� le renvoi de Suisse de l'int�ress� et refus� de r�examiner l'interdiction d'entr�e prise contre lui le 22 mai 2007. Par arr�t du 28 septembre 2012, le Tribunal administratif f�d�ral a rejet� le recours form� par A.A.________ et B.A.________ contre la d�cision du 21 d�cembre 2009. Les �poux A.________ ont saisi le Tribunal f�d�ral d'un recours contre l'arr�t du 28 septembre 2012, qui l'a admis et a renvoy� la cause � l'instance pr�c�dente en raison d'une violation du droit d'�tre entendu, l'arr�t entrepris s'�tant r�f�r� � des pi�ces qui n'avaient pas �t� transmises aux recourants (arr�t 2C_1093/2012 du 26 avril 2013).
B.b.�Le Tribunal administratif f�d�ral a rem�di� aux vices de forme relev�s par le Tribunal f�d�ral et invit� les parties � se d�terminer. Dans ce cadre, les recourants ont notamment indiqu� que A.A.________ avait, durant l'�t� 2013, occup� pendant un mois un emploi comme aide de cuisine dans la restauration, avant d'�tre engag�, � temps partiel et � la satisfaction de son employeur, par une soci�t� active dans l'assistance et l'aide aux personnes �g�es et/ou malades pour un salaire net mensuel de 1'414 fr. 55. Ils ont aussi pr�cis� qu'apr�s une hospitalisation subie en f�vrier 2013 et entra�nant un sevrage indirect, A.A.________ �tait suivi r�guli�rement par le Service d'addictologie des H�pitaux universitaires genevois (HUG). Selon un certificat m�dical du 27 mars 2014, le traitement � la m�thadone subi par A.A.________ avait pris fin le 14 mars 2014. Les �poux A.________ ont par ailleurs produit divers r�sultats d'analyses d'urine cens�s �tablir que A.A.________ ne consommait plus de drogues dures, le r�sultat positif r�v�l� par les analyses du 30 mai 2014 � propos du cannabis s'expliquant selon eux par le fait que l'int�ress� consommait, une fois tous les deux jours, une quantit� infime de cette substance pour s'endormir. Au 10 mars 2014, A.A.________ faisait l'objet de poursuites pour quelque 4'500 fr. et de deux actes de d�faut de bien totalisant 9'800 fr.
Par arr�t du 3 septembre 2014, le Tribunal administratif f�d�ral a rejet� le recours des �poux A.________.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.A.________ et B.A.________ demandent au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t du 28 septembre 2012 [recte: du 3 septembre 2014], d'approuver l'octroi d'une autorisation de s�jour en faveur de A.A.________, d'annuler la d�cision de renvoi de Suisse prise � son encontre, ainsi que de renvoyer le dossier � la pr�c�dente instance "pour statuer � nouveau sur la demande de r�examen de l'interdiction d'entr�e et les d�pens, �ventuellement aussi sur le renvoi". Les recourants ont en outre sollicit� la dispense de l'avance de frais au titre de l'assistance judiciaire; cette demande a par la suite �t� retir�e et l'avance pay�e.
Le Tribunal administratif f�d�ral renonce � se d�terminer sur le recours. L'Office f�d�ral propose son rejet. Par lettres, cosign�es par son �poux, des 21 octobre 2014 et 13 janvier 2015, B.A.________ s'est en substance plainte des lenteurs de la proc�dure de recours devant les diff�rentes instances. L'Office cantonal a adress� un courrier au Tribunal f�d�ral le 18 novembre 2014 contenant un avis de d�tention relatif � A.A.________.
Par ordonnance pr�sidentielle du 13 octobre 2014, l'effet suspensif a �t� accord� au recours.
1.1.�D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF (RS 173.110), le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions dans le domaine du droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Selon la jurisprudence, il suffit, sous l'angle de la recevabilit�, qu'il existe un droit potentiel � l'autorisation, �tay� par une motivation soutenable, pour que cette clause d'exclusion ne s'applique pas et que, partant, la voie du recours en mati�re de droit public soit ouverte. Tel est le cas ici en tant que le recours vise la confirmation par l'instance pr�c�dente du refus de l'Office f�d�ral d'approuver l'octroi d'une autorisation de s�jour par regroupement familial en faveur du recourant, du fait de son mariage avec une ressortissante suisse, d�s lors que, dans cette hypoth�se, l'art. 42 al. 1 LEtr (RS 142.20) conf�re en principe un droit � l'octroi d'une telle autorisation. Le recours n'est en revanche pas recevable en tant qu'il porte sur la d�cision d'interdiction d'entr�e fond�e sur l'actuel art. 67 LEtr (cf. art. 83 let. c ch. 1 LEtr; arr�ts 2C_318/2012 du 22 f�vrier 2013 consid. 1.1 a contrario, non publi� in ATF 139 II 121; 2C_1045/2011 du 18 avril 2012 consid. 1.1). Il n'est pas non plus recevable, au sens de l'art. 83 let. c ch. 4 in fine LTF, en tant qu'il est dirig� contre une d�cision de renvoi ordinaire prise en application de l'art. 64 LEtr (ancien art. 66 LEtr; RO 2007 5437). En outre, l'arr�t attaqu� n'�manant pas d'une autorit� judiciaire cantonale, le recours constitutionnel subsidiaire est d'embl�e exclu sur ces points (cf. art. 113 LTF).
1.2.�Pour le surplus, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue par le Tribunal administratif f�d�ral (art. 86 al. 1 let. a LTF). Il a �t� form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� et son �pouse qui ont un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF). Il est donc recevable dans la mesure sp�cifi�e ci-avant.
2.2.1.�Les recourants demandent au Tribunal f�d�ral de rectifier ou compl�ter d'office les constatations de fait du Tribunal administratif f�d�ral concernant, en particulier, le sevrage de A.A.________ de la consommation de drogues dures; le contenu de trois lettres de soutien de ses soeur et belle-m�re par rapport � son naturel attachant, sa relation de couple harmonieuse et l'�volution favorable de sa personne depuis son hospitalisation; ses activit�s professionnelles satisfaisantes. Selon les recourants, les constatations dans l'arr�t attaqu� sont en effet lacunaires et proc�dent d'une inadvertance manifeste de la part de l'instance pr�c�dente. La partie en fait du recours fournit par ailleurs des d�tails quant � la situation professionnelle de la recourante et aux finances du couple, qui les dispensent de devoir faire appel � l'assistance publique.
2.2.2.�Contrairement � ce qu'affirment les recourants, il r�sulte des let. D.b et D.c de l'arr�t attaqu� que le Tribunal administratif f�d�ral a d�ment pris en compte tous les �l�ments �voqu�s et produits par les parties dans le cadre de l'instruction compl�mentaire devant lui, en mentionnant le parcours tant socio-professionnel que m�dical de A.A.________ depuis son hospitalisation en f�vrier 2013, notamment "l'excellente �volution clinique", le sevrage, la fin du traitement � la m�thadone, les r�sultats des tests d'urine effectu�s, les emplois occup�s de m�me que l'attestation de travail et les six bulletins de salaire produits � cet �gard, les lettres de soutien des 10 et 12 septembre 2013, etc. En tout �tat, la circonstance que certains �v�nements ou documents ont �t� r�sum�s dans les grandes lignes ou n'apparaissent pas in extenso dans l'�tat de fait de l'arr�t litigieux ne suffit pas pour retenir une contradiction �vidente avec le r�sultat univoque de l'administration des preuves (cf. Bernard Corboz, ad art. 105 LTF, in Commentaire de la LTF, 2e �d., 2014, n. 61a p. 1238). Quant � un premier courrier de la belle-m�re de A.A.________, il est vrai que l'arr�t contest� ne semble pas le mentionner; cens�e �tayer la "relation harmonieuse et sinc�re" du couple, que les pr�c�dents juges ne remettent nullement en cause (arr�t attaqu�, consid. 5.1), cette pi�ce ne porte toutefois pas sur un fait d�terminant (cf. Corboz, op. cit., n. 49 p. 1230). Il s'ensuit qu'aucune constatation arbitraire des faits ne peut �tre reproch�e au Tribunal administratif f�d�ral, de sorte qu'il y a lieu d'�carter les griefs des recourants � ce propos.
2.2.3.�Pour le surplus, en tant que les recourants pr�sentent, dans leur m�moire et, en tant qu'elles seraient recevables, dans leurs lettres successives au Tribunal f�d�ral, leurs propres version et appr�ciation des �v�nements, sans indiquer en quoi les faits constat�s par la pr�c�dente instance seraient manifestement inexacts ou arbitraires, la Cour de c�ans n'en tiendra pas compte. Quant au courrier et � son annexe que l'Office cantonal a adress�s au Tribunal f�d�ral le 18 novembre 2014, il s'agit de pi�ces nouvelles dont il ne sera pas davantage tenu compte dans la pr�sente cause (art. 99 al. 1 LTF).
2.2.4.�Au vu de ce qui pr�c�de, il sera statu� sur la base des seules constatations contenues dans l'arr�t attaqu� (cf. ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; arr�t 2C_318/2012 du 22 f�vrier 2013 consid. 2.2, non publi� in ATF 139 II 121).
Il n'est pas contest� qu'en sa qualit� de conjoint d'une ressortissante suisse (la recourante) vivant en m�nage commun avec elle, le recourant peut en principe pr�tendre � l'octroi d'une autorisation de s�jour, conform�ment � l'art. 42 al. 1 LEtr, ainsi qu'� l'art. 8 par. 1 CEDH prot�geant la vie familiale dont se pr�valent �galement les recourants. En effet, ni la r�alit�, ni les liens �troits et effectifs de leur union (cf., pour cette notion, ATF 137 I 284 consid. 1.3 p. 287) ne sont remis en cause par l'instance pr�c�dente. Il est par ailleurs constant que le refus d'octroi d'une autorisation de s�jour en faveur du recourant - in casu via la proc�dure d'approbation pr�vue aux art. 40 al. 1 et 99 LEtr cum art. 85 et 86 OASA (RS 142.201) - n'est ici envisageable qu'aux conditions de la r�vocation fix�es par l'art. 63 al. 1 LEtr, sur renvoi de l'art. 51 al. 1 let. b LEtr; parmi les hypoth�ses que pr�voit l'art. 63 al. 1 LEtr, seule celle relative � l'ordre public suisse �nonc�e par la let. b entre en consid�ration (en particulier: pas de condamnation p�nale de longue dur�e, soit sup�rieure � un an; ATF 139 I 16 consid. 2.1 p. 18), ce que les parties ne contestent du reste pas.
Par cons�quent, le litige porte uniquement sur les points de savoir si la confirmation par le Tribunal administratif f�d�ral du refus de l'Office f�d�ral d'approuver l'octroi d'une autorisation de s�jour en faveur du recourant, au motif qu'il mettrait en danger la s�curit� et l'ordre publics en Suisse, s'av�re conforme aux crit�res pr�vus par l'art. 63 al. 1 let. b LEtr, �tant pr�cis� que cette derni�re disposition s'applique ici au refus d'une autorisation de s�jour en faveur du recourant par renvoi de l'art. 51 al. 1 let. b LEtr. Dans l'affirmative, il s'agit ensuite de savoir si le refus s'av�re proportionn� eu �gard � la situation personnelle et familiale (cf. art. 8 CEDH) du recourant et de son �pouse suisse.
4.1.�S'agissant de l'application de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr, le Tribunal administratif f�d�ral a rappel� le grand nombre d'infractions p�nales perp�tr�es par A.A.________ sur une p�riode de sept ans, sa culpabilit� relativement lourde compte tenu de la nature d'une partie des infractions en mati�re de stup�fiants, qui ne concernaient pas uniquement la consommation mais aussi la vente � des tiers ou la possession de telles substances, y compris d'h�ro�ne, � des fins de revente. Or, la fr�quence avec laquelle un dealer vendait de la drogue, m�me en petites quantit�s, contribuait � mettre en danger la vie et la sant� des gens, en tout �tat lorsqu'il s'agissait d'h�ro�ne ou de coca�ne. L'attitude r�pr�hensible et mensong�re dont avait fait preuve le recourant envers les autorit�s plusieurs ann�es durant (fausse identit�, trois alias, affirmation erron�e d'�tre d�muni de papiers d'identit�, m�pris des mesures d'�loignement ordonn�es par l'Office f�d�ral les 10 f�vrier 2005 et 22 mai 2007, ainsi que des mesures d'expulsion p�nale fermes des 30 septembre 2005 et 29 septembre 2006), t�moignait de plus d'un refus, voire d'une incapacit� � respecter l'ordre juridique suisse de la part du recourant, que le mariage avec une Suissesse n'avait au demeurant pas emp�ch� de commettre de nouvelles infractions � la LStup.
Les recourants contestent cette appr�ciation qu'ils estiment contraire aux art. 63 LEtr et 8 CEDH. Les infractions � la l�gislation sur les �trangers �tant ant�rieures au mariage de l'�tranger avec une ressortissante suisse, elles ne sauraient �tre prises en consid�ration. Quant aux infractions � la LStup commises par le recourant, les pr�c�dents juges ne pouvaient occulter leur gravit� relative, la dur�e totale des condamnations (13 mois et neuf jours de privation de libert�, 90 jours-amende et l'�quivalent de 45 jours-amende sous forme de travaux d'int�r�t g�n�ral), la nature des stup�fiants en cause, concernant presque exclusivement du haschisch, ainsi que les motivations de l'auteur, dont les actions n'�taient pas guid�es par l'app�t du gain, mais visaient � financer sa propre consommation de drogue. Or, l'analyse de ces crit�res aurait d� amener le Tribunal administratif f�d�ral � nier le caract�re "tr�s grave" de l'atteinte du recourant � l'ordre public suisse.
4.2.�Il sied de d�terminer si, tel que l'ont retenu les juges f�d�raux de premi�re instance, le recourant remplit la condition r�vocatoire pr�vue � l'art. 63 al. 1 let. b LEtr. Selon cette disposition, l'autorisation d'�tablissement ne peut �tre r�voqu�e que dans les cas suivants: [...] l'�tranger attente de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse ou � l'�tranger, les met en danger ou repr�sente une menace pour la s�curit� int�rieure ou ext�rieure de la Suisse.
4.2.1.�Selon l'art. 80 al. 1 let. a OASA, il y a notamment atteinte � la s�curit� et � l'ordre publics en cas de violation de prescriptions l�gales ou de d�cisions d'autorit�s. D'apr�s la jurisprudence, attente de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics l'�tranger dont les actes l�sent ou compromettent des biens juridiques particuli�rement importants, tels que l'int�grit� physique, psychique ou sexuelle d'une personne (cf. ATF 137 II 297 consid. 3.3 p. 303 s.; arr�ts 2C_242/2011 du 23 septembre 2011 consid. 3.3.3; 2C_722/2010 du 3 mai 2011 consid. 3.2). Le crit�re de la gravit� qualifi�e de l'atteinte peut �galement �tre r�alis� par des actes contrevenant � des prescriptions l�gales ou � des d�cisions de l'autorit� qui pr�sentent un degr� de gravit� comparativement moins �lev�, mais qui, par leur r�p�tition malgr� des avertissements et des condamnations successives, d�montrent que l'�tranger ne se laisse pas impressionner par les mesures de droit p�nal et qu'il ne poss�de ni la volont� ni la capacit� de respecter � l'avenir l'ordre juridique (cf. ATF 137 II 297 consid. 3.3 p. 303 s.; arr�ts 2C_881/2012 du 16 janvier 2013 consid. 4.3.1; 2C_242/2011 du 23 septembre 2011 consid. 3.3.3; FF 2002 3469, p. 3565 s.). En d'autres termes, des infractions qui, prises isol�ment, ne suffisent pas � justifier la r�vocation, peuvent, lorsqu'elles sont additionn�es, satisfaire aux conditions de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr (ATF 139 I 16 consid. 2.1 p. 18; arr�ts 2C_699/2014 du 1er d�cembre 2014 consid. 3.2; 2C_160/2013 du 15 novembre 2013 consid. 2.1.1). Par ailleurs, le non-accomplissement d'obligations de droit public ou priv� est �galement susceptible de constituer une atteinte grave � la s�curit� et � l'ordre publics, pour autant que celui-ci soit volontaire (art. 80 al. 1 let. b OASA; arr�ts 2C_699/2014 du 1er d�cembre 2014 consid. 3.2; 2C_310/2011 du 17 novembre 2011 consid. 5.1). Pour pouvoir tenir compte d'une situation d'endettement au regard de la disposition l�gale susmentionn�e, ladite situation doit �tre imputable � l'�tranger et d�couler d'une faute qualifi�e de sa part (arr�ts 2C_699/2014 du 1er d�cembre 2014 consid. 3.2; 2C_273/2010 du 6 octobre 2010 consid. 3.3, RDAF 2012 I 526). La question de savoir si l'�tranger en cause est dispos� ou apte � se conformer � l'ordre juridique suisse ne peut �tre r�solue qu'� l'aide d'une appr�ciation globale de son comportement (ATF 139 I 16 consid. 2.1 p. 18; arr�ts 2C_846/2014 du 16 d�cembre 2014 consid. 2.1; 2C_310/2011 du 17 novembre 2011 consid. 5.1).
4.2.2.�Le Tribunal f�d�ral a notamment ni� l'application de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr s'agissant d'un �tranger condamn� � 16 reprises � des peines privatives de libert� totalisant 33 mois sur une p�riode de dix ans pour des d�lits et contraventions contre le patrimoine et la l�gislation sur les �trangers. Les infractions au patrimoine �taient d�j� relativement anciennes et les peines y aff�rentes toutes inf�rieures � trois mois; de plus, l'octroi d'une autorisation � l'int�ress� mettrait un terme au volet de la d�linquance issue du droit des �trangers (ATF 137 II 297 consid. 3.4 p. 304).
Dans l'arr�t 2C_818/2010 du 4 juillet 2011, la Cour de c�ans a retenu le motif de r�vocation selon la let. b s'agissant d'un �tranger qui avait, sur une p�riode de 14 ans et en d�pit d'un avertissement, commis de nombreuses infractions r�sultant en particulier de violations de la LStup, notamment pour trafic et consommation de coca�ne, de la l�gislation sur les armes, de la l�gislation en mati�re de circulation routi�re (exc�s de vitesse importants) et d'une agression; il avait en outre accumul� d'importantes dettes (consid. 4).
Dans l'arr�t 2C_310/2011 du 17 novembre 2011, le Tribunal f�d�ral a confirm� le motif de r�vocation tir� de la let. b concernant un �tranger qui avait, sur une p�riode de dix ans, en permanence commis des d�lits, en particulier des cambriolages et vols par introduction clandestine, des violations des r�gles sur la circulation routi�re (dont un exc�s de vitesse massif), des contraventions � la LStup, etc., et qui avait accumul� des dettes pour un montant important (consid. 5.2).
Dans l'arr�t 2C_699/2014 du 1er d�cembre 2014, le motif de r�vocation fond� sur la let. b a �t� confirm� s'agissant d'un �tranger ayant �t� condamn� � 18 reprises, sur une p�riode de 16 ans et en d�pit d'un avertissement, � des peines privatives de libert� totalisant 116 jours, � 50 jours-amende � 50 fr. et 20 jours-amende � 60 fr., ainsi qu'� diverses amendes ascendant � 4'180 fr., en particulier pour des d�lits, dont certaines "bagatelles", aux r�gles de la circulation routi�re, de la poursuite pour dette, pour abus de confiance et violation d'obligations d'entretien. L'int�ress� avait en outre accumul� des dettes et actes de d�faut de bien pour des montants tr�s �lev�s. Bien qu'il se f�t agi d'un cas-limite, la multitude de d�lits, le m�pris de l'ordre juridique par l'�tranger et les dettes tr�s �lev�es et accumul�es fautivement remplissaient des exigences de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr (consid. 4).
4.2.3.�A l'aune de l'interpr�tation de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr et de la casuistique qui pr�c�dent, le Tribunal administratif f�d�ral n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation et n'est pas sorti du cadre trac� par la jurisprudence en consid�rant que les conditions de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr pour refuser l'autorisation de s�jour au recourant �taient en l'esp�ce remplies.
En effet, celui-ci a, comme le rappelle le recours (p. 9), sur une p�riode de sept ans (entre janvier 2005 et ao�t 2012), �cop� de 16 condamnations p�nales (dont la majorit� a �t� perp�tr�e � l'�ge adulte) totalisant plus de 13 mois de privation de libert�, 90 jours-amende de peine p�cuniaire � 30 fr., 300 fr. d'amendes et 180 heures de travail d'int�r�t g�n�ral. Parmi les infractions commises, toutes ne constituent pas, comme l'insinuent les recourants, de simples bagatelles. En mati�re de stup�fiants, le recourant ne s'est, selon les constatations non arbitraires des pr�c�dents juges, pas content� de d�tenir du haschisch en vue de sa consommation personnelle, mais a � plusieurs reprises vendu cette substance � des tiers; il a de plus servi d'interm�diaire dans un trafic d'h�ro�ne, en amenant des clients aux vendeurs de cette drogue dure; de plus, 29,7 grammes d'h�ro�ne, 2,9 grammes de marijuana et 0,6 gramme de haschisch ont, entre autres, �t� d�couverts dans l'appartement conjugal des recourants, y compris de la munition, une balance et une centaine de sachets minigrip vides qui sont notoirement utilis�s � des fins de conditionnement et/ou de revente de stup�fiants, le recourant ayant � ce propos admis qu'il s'adonnait occasionnellement � la revente d'h�ro�ne pour assurer sa propre consommation. Pour positif que soit le sevrage aux drogues dures du recourant � la suite de son hospitalisation, le cannabis qui a �t� d�cel� dans ses urines le 30 mai 2014 ne permet pas d'exclure � un degr� suffisant, m�me si le recourant s'en d�fend en minimisant la consommation de cette drogue dite "douce", une future rechute de l'int�ress� dans ses addictions pass�es et un risque de r�cidive p�nale. S'ajoutent � ces infractions, notamment, un vol et une tentative de vol - que le Code p�nal qualifie de crimes (art. 10 al. 2 et 139 CP; RS 311.0) -, de la violence � l'encontre des autorit�s, des dommages � la propri�t�, un recel et un vol d'usage.
Quant aux nombreuses infractions p�nales et violations administratives de la l�gislation sur les �trangers que recense l'arr�t querell�, elles entrent �galement en ligne de compte, quoi qu'en disent les recourants, aux fins d'�valuer le risque de futurs comportements contraires � l'ordre public helv�tique. Il est certes vrai que, dans l'hypoth�se d'une r�gularisation - au travers de la pr�sente proc�dure de recours - de la situation du recourant au regard du droit des �trangers (octroi d'une autorisation de s�jour par regroupement familial), le risque que celui-ci commette � l'avenir de nouvelles infractions sp�cifiquement li�es � la LEtr diminuerait fortement (cf. ATF 137 II 297 consid. 3.4 p. 304). Il n'en reste pas moins que l'attitude avec laquelle l'int�ress� s'est obstin�, pendant de nombreuses ann�es, � violer le droit des �trangers par sa pr�sence ill�gale continue en Suisse, en d�pit des interdictions et condamnations prononc�es � son encontre, confirme sa propension � ne pas vouloir ou pouvoir,�
de fa�on g�n�rale, respecter le syst�me juridique et les autorit�s helv�tiques.
4.2.4.�Pris dans leur ensemble, ces divers �l�ments suffisent pour conclure � ce que la pr�sence du recourant en Suisse constitue une menace tr�s grave pour l'ordre public helv�tique. Il n'est d�s lors pas n�cessaire d'examiner, en plus, la port�e juridique des dettes et actes de d�faut de bien occasionn�s par le recourant durant son s�jour en Suisse, dont il affirme qu'ils seraient, principalement et sans faute de sa part, dus � des frais hospitaliers et de justice.
4.3.�Les recourants s'en prennent, sous l'angle des art. 5 al. 2 Cst., 96 LEtr et 8 par. 2 CEDH, � la pes�e des int�r�ts effectu�e par les juges pr�c�dents, au motif que ceux-ci n'auraient pas (suffisamment) tenu compte de l'int�gration professionnelle r�ussie du recourant, de son sevrage aux opiac�s dans le cadre d'une seconde tentative de combattre sa d�pendance, de son mariage avec une Suissesse depuis le 2 juin 2008, de ses bonnes relations avec sa belle-famille et sa famille vivant en Suisse (notamment sa soeur, des tantes, oncles et cousins), qui contribuent � diminuer le risque de r�cidive depuis la fin de son hospitalisation aux soins intensifs de f�vrier 2013. Ces facteurs auraient d� conduire le Tribunal administratif f�d�ral � privil�gier l'int�r�t priv� des recourants � pouvoir vivre ensemble en Suisse sur l'int�r�t public � l'�loignement de A.A.________.
4.3.1.�Une r�vocation ou le refus d'octroi d'une autorisation de s�jour, ne se justifie que si la pes�e des int�r�ts � effectuer dans le cas d'esp�ce fait appara�tre la mesure comme proportionn�e au sens des art. 5 al. 2 Cst. et 96 LEtr (cf. ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381 s.; arr�t 2C_791/2013 du 22 octobre 2013 consid. 5). Il convient donc de prendre en consid�ration la gravit� de la faute commise, le degr� d'int�gration respectivement la dur�e du s�jour effectu� en Suisse et le pr�judice que l'int�ress� et sa famille auraient � subir en raison de la mesure (cf. art. 96 al. 1 LEtr; ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381 s.). Quand le refus d'octroyer une autorisation de s�jour se fonde sur la commission d'une infraction, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re servant � �valuer la gravit� de la faute et � proc�der � la pes�e des int�r�ts en pr�sence (cf. arr�ts 2C_406/2013 du 23 septembre 2013 consid. 6.2; 2C_26/2011 du 6 juin 2011 consid. 3.2). La pes�e des int�r�ts pr�vue par la LEtr se confond avec celle que le juge doit accomplir lors de la mise en oeuvre du droit � la protection de la vie priv�e et familiale dont se pr�valent les recourants (cf. art. 8 par. 2 CEDH; ATF 137 I 284 consid. 2.1 p. 287 s.), �tant pr�cis� que la pr�vention des infractions p�nales et la mise en oeuvre d'une politique restrictive en mati�re de s�jour des �trangers constituent des buts l�gitimes au regard de cette disposition conventionnelle (ATF 135 I 153 consid. 2.2.1 p. 156; arr�t 2C_406/2013 du 23 septembre 2013 consid. 6.3).
4.3.2.�En l'esp�ce, le Tribunal administratif f�d�ral a examin� l'activit� d�lictuelle pass�e du recourant de mani�re approfondie, en particulier en ce qui concerne la consommation et la vente de stup�fiants, en vue d'�tablir un pronostic quant au risque de r�cidive. Il ressort de ses constats que ni les peines p�nales, ni les sursis, ni les mesures administratives prononc�es ou la proc�dure de recours pendante contre le refus d'autorisation de s�jour � l'�gard du recourant n'avaient d�tourn� celui-ci de commettre de nouvelles infractions et que sa derni�re condamnation p�nale remontait au mois d'ao�t 2012, en lien avec la perquisition op�r�e au domicile familial le 24 mai 2012 au cours de laquelle de l'h�ro�ne, de la marijuana et du haschisch avaient �t� trouv�s aux c�t�s de sachets minigrip et d'une balance. Encore en novembre 2012, la consommation d'opiac�s avait �t� d�tect�e aupr�s de l'int�ress�. Ce n'est que dans le cadre de son hospitalisation en f�vrier 2013 que le recourant avait d� suivre un traitement de m�thadone et effectuer un sevrage progressif, mais il avait par la suite, pas plus tard que le 30 mai 2014, �t� test� positif au cannabis, d�montrant ainsi qu'il n'avait pas enti�rement renonc� � ses habitudes ni quitt� le milieu de la drogue. Le Tribunal administratif f�d�ral en a d�duit l'existence d'un risque de r�cidive et pos�, en l'�tat, un pronostic d�favorable quant aux risques que repr�sente la pr�sence du recourant en Suisse.
Cette appr�ciation doit �tre confirm�e. Il est vrai, comme le soulignent les recourants, que la consommation de cannabis ne saurait, de par sa gravit�, �tre assimil�e � de la consommation d'h�ro�ne (cf. notamment ATF 117 IV 314). Il n'en reste pas moins que le fait pour un �tranger de continuer � user de produits illicites - quelle qu'en soient d'ailleurs la quantit� ou la raison invoqu�e -, en d�pit de sa fragilit� m�dicale et de son pass� r�cent de consommateur de drogues dures, et malgr� les d�marches judiciaires entreprises en vue de r�gulariser son statut en Suisse (lesquelles pr�supposent qu'il fasse preuve d'un comportement irr�prochable), r�v�le une propension � violer les r�gles pos�es par l'ordre juridique suisse; ce comportement permet partant de formuler un pronostic n�gatif � son encontre.
4.3.3.�Au vu de la fr�quence des actes reproch�s au recourant et de sa persistance, sur une longue p�riode, � ne pas respecter l'ordre juridique suisse, l'octroi d'une autorisation de s�journer en Suisse aupr�s de son �pouse ne pouvait se justifier qu'en pr�sence de circonstances particuli�res, qui font d�faut en l'occurrence. Si le s�jour en Suisse du recourant a commenc� en 2005 environ, ces ann�es pass�es dans le pays l'ont �t�, comme l'a rappel� le Tribunal administratif f�d�ral, pour partie en toute ill�galit� (avant son mariage avec une Suissesse), pour partie en d�tention p�nale et pour partie au b�n�fice d'une tol�rance ou de l'effet suspensif accompagnant ses recours, si bien qu'elles ne rev�tent que peu de poids et ne sont par cons�quent pas d�terminantes (cf. ATF 137 II 1 consid. 4.2 p. 8; arr�t 2C_977/2012 du 15 mars 2013 consid. 3.6). De surcro�t, il r�sulte de l'arr�t attaqu� que le recourant avait, avant son entr�e ill�gale en Suisse, pass� son enfance au Maroc, o� vivent encore, selon ses indications, sa m�re et des fr�res et soeurs.
Les pr�c�dents juges ont par ailleurs pertinemment relev� que si le recourant n'avait pas eu recours � l'aide sociale durant son s�jour en Suisse, il avait �t� entretenu par sa parent� vivant en Suisse pendant un certain temps. En outre, pour louable que soit l'int�gration professionnelle dont le recourant a fait �tat au cours de ces deux derni�res ann�es (activit� lucrative stable dans une soci�t� d'aide aux personnes �g�es et malades, appartenant selon ses dires � l'une de ses tantes; s'y ajoute, en tant qu'il puisse en �tre tenu compte en application de l'art. 105 al. 2 LTF, comme le requi�rent les recourants, l'exercice de diff�rents petits emplois en 2009), en particulier � la suite de son r�cent sevrage aux opiac�s, force est de constater que la derni�re profession en date n'est exerc�e qu'� temps partiel et ne lui procure qu'un faible revenu, tandis qu'il faisait encore l'objet, en mars 2014, de poursuites totalisant plus de 4'500 fr. et de deux actes de d�faut de bien d�passant ensemble la somme de 9'800 fr. Contrairement � ce qu'affirment les recourants, il n'est donc, en l'�tat, pas possible de retenir une stabilisation durable de la situation socio-�conomique du recourant, qui n'a au demeurant pas d�montr�, hormis ses attaches avec ses proches parents vivant en Suisse, avoir nou� des liens sociaux d'une intensit� particuli�re, et qui ne dispose d'aucune formation professionnelle en Suisse.
Il n'est pas contest� que le recourant m�ne une vie de couple effective, mais sans enfants, avec son �pouse, qui poss�de la nationalit� suisse et n'a jamais v�cu au Maroc. Cela �tant, il ressort des faits �tablis dans l'arr�t sous examen que B.A.________ ne pouvait ignorer que son mari risquait de devoir quitter la Suisse. Avant leur mariage en juin 2008, celui-ci r�sidait en effet toujours ill�galement dans le pays, apr�s avoir fait l'objet de non moins de 12 condamnations p�nales (dont une pour vol et dommages � la propri�t� le 23 avril 2008) et au m�pris de deux interdictions d'entr�e en Suisse prises par l'Office f�d�ral, de m�me que de deux expulsions judiciaires fermes. Elle savait donc qu'elle risquait de devoir mener sa vie de couple � l'�tranger (cf. arr�t 2C_507/2012 du 17 janvier 2013 consid. 5.1). En outre, le mariage des recourants n'a pas d�tourn� A.A.________ de commettre de nouvelles infractions, allant jusqu'� conserver de la drogue, y compris de l'h�ro�ne, au domicile conjugal, ce qui avait dans un premier temps �galement conduit � l'arrestation de son �pouse le 24 mai 2012. Enfin, est conforme au droit (cf. notamment arr�ts 2C_139/2013 du 11 juin 2013 consid. 7.3; 2C_238/2012 du 30 juillet 2012 consid. 4.3; la situation du recourant ne correspond en revanche pas � celle, sp�cifique, vis�e par l'arr�t 2C_318/2013 du 5 septembre 2013 consid. 2.5) la consid�ration du Tribunal administratif f�d�ral selon laquelle l'�loignement du recourant, au cas o� son �pouse d�cidait de ne pas l'accompagner au Maroc, n'emp�cherait pas le couple de maintenir des contacts r�guliers, de visu et � distance, entre la Suisse et le Royaume du Maroc, Etat limitrophe � l'Europe et notoirement bien desservi par divers moyens de transport.
4.4.�Dans ces conditions, l'int�r�t public � l'�loignement l'emporte sur l'int�r�t priv� des recourants � ce que le couple puisse poursuivre sa vie commune en Suisse. La confirmation par le Tribunal administratif f�d�ral du refus d'octroyer une autorisation de s�jour au recourant s'av�re donc proportionn�e. Le recours en mati�re de droit public doit partant �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Dans ces circonstances, les frais seront mis � la charge des recourants, solidairement entre eux (art. 66 al. 1 et 5 LTF). Il ne sera pas allou� de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire des recourants, au Secr�tariat d'Etat aux migrations et au Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, ainsi que, pour information, � l'Office cantonal de la population et des migrations de la R�publique et canton de Gen�ve.

References: art. 67
 art. 83
 ATF 
in fine
 art. 66
 art. 113
 art. 105
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in casu
 art. 40
 art. 85
 ATF 
 art. 8
 art. 63
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 5
 art. 5
 ATF 
 art. 96
 ATF 
 art. 8
 ATF 
 ATF 
 ATF