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Timestamp: 2019-11-17 14:35:41+00:00

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Organization (as author): Textiles Surveillance Body and Organe de Surveillance des Textiles - GATT Digital Library 1947 - 1994 - Spotlight at Stanford Search Results
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39. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification au Titre des Articles 7 et 8. Accord Bilatéral Entre les Etats-Unis et Haïti
40. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4, Paragraphe 4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et la Thailande
41. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4, Paragraphe 4 Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et l'Egypte
42. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4, Paragraphe 4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et les Philippines
43. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4, Paragraphe 4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et Singapour
44. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4, Paragraphe 4 Modification de l'Accord Bilatéral Entre les Etats-Unis et Singapour
45. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre l'Autriche et la Corée
46. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Accord Bilatéral Entre le Canada et Macao
47. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et la Corée
48. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et la Malaisie
49. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre la CEE et Macao
50. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre les Etats-Unis et la Thailande
53. Rapport de la Huitieme Reunion (1982)
54. Rapport de la Neuvieme Reunion (1982)
55. Rapport de la Septieme Reunion (1982)
56. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification au titre de l'Article 2.4. Rapport Périodique du Mexique
57. Arrangement concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'article 4, paragraphe 4. Accord Bilatéral entre la CEE et le Sri Lanka
58. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification conformément aux Articles 7 et 8. Information Communiquée par les Communautés Européennes
59. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification conformément à l'Article 4:4. Modification de l'Accord Bilatéral Entre les Etats-Unis et Hong-Kong
60. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notification Conformément à l'Article 4:4. Propogation de l'Accord Bilatéral en Vigueur entre les Etats-Unis et Hong-kong, et Institution de Certaines Nouvelles limitations des exportations
61. Restrictions Apliquees par l'Australie au Titre de l'Article 3:5 aux Importations en Provenance de Singapour : Conclusions et Recommandation
62. Arrangement Concernant le Commerce International des Textiles : Notifications Conformément à l'Article 2, paragraphe premier

References: l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 2
 l'article 4
 l'Article 4
 l'Article 4
 l'Article 3
 l'Article 2