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Timestamp: 2016-10-26 17:08:45+00:00

Document:
4A_200/2015 (03.09.2015)
4A_200/2015 � � Arr�t du 3 septembre 2015
A.________ SA, (anciennement C.________ SA), repr�sent�e par Me Pierre Heinis,
repr�sent� par Me Damien Bonvallat,
recours en mati�re civile contre l'arr�t rendu le 27 f�vrier 2015 par la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.
�La soci�t� C.________ SA a �t� fond�e le 10 avril 2006 par le groupe horloger D.________ SA; elle a pour but la distribution commerciale de (...) et produits d'horlogerie de luxe (...) de la marque M.________. Le groupe pr�cit� avait en outre acquis le 31 mars 2005 la soci�t� B.________ SA, � Paris; cette soci�t� anonyme de droit fran�ais, propri�taire de la marque de montres M.________, est active dans la fabrication et le n�goce d'horlogerie (...) ainsi que dans l'exploitation de toutes licences de marques (...).
�Par convention de consultant du 19 d�cembre 2007, B.________, d�sign� comme designer/cr�ateur, a accept� d'assister C.________ SA en tant que consultant pour la repr�sentation et la promotion hors de France de la marque M.________, d'autres travaux compatibles avec son exp�rience et son image pouvant lui �tre confi�s avec son accord. Cette convention contient en outre les dispositions suivantes:
�������2.1 M. B.________ ex�cutera les missions qui lui seront confi�es selon les instructions de la direction des soci�t�s de C.________ SA. Ces missions incluront notamment des participations aux salons horlogers internationaux (Suisse, Moyen-Orient, USA) ainsi qu'� des �v�nements li�s � la marque M.________. Les missions de repr�sentation et d'image se feront selon les directives de la direction de C.________ SA, qui d�cidera de recourir aux services de M. B.________ dans la mesure n�cessaire.
�������2.2 M. B.________ s'engage � ex�cuter ses services de mani�re professionnelle et dans les r�gles de l'art conform�ment aux dispositions du pr�sent accord.
�������2.3 Compte tenu de leur nature, M. B.________ fournira ses services au lieu o� les manifestations se tiendront, avec accord pr�alable mutuel pour tout d�placement.
D�l�gation du mandat
�������3.1 Les services pr�vus par le pr�sent accord ayant un caract�re strictement personnel, M. B.________ ne pourra c�der ses obligations, en tout ou partie, � quiconque.
�������4.1 En contrepartie de ses services, C.________ SA paiera � M. B.________:
�������4.1.a Des honoraires forfaitaires de Fr. 72'000.- par an. Ces honoraires seront pay�s en quatre trimestrialit�s de CHF 18'000.- chacune, payables au d�but de chaque trimestre.
�������4.1.b Les frais de d�placement de M. B.________ et autres, tels que frais de t�l�phone, correspondance, etc. lui seront rembours�s sur pr�sentation d'un d�compte (�tant entendu que C.________ SA se r�serve le droit de r�clamer la production de factures ou quittances ad�quates et de ne pas rembourser les frais excessifs).
�������5.1 M. B.________ ex�cutera ses services en tant qu'ind�pendant. En cons�quence, il assumera tous risques de maladie, accident, etc. et supportera seul toute perte, frais ou dommages en r�sultant.
�������5.2 Il est entendu en particulier que M. B.________ ne sera pas couvert par le fonds de pension de C.________ SA ni d'aucune autre soci�t� du Groupe D.________ pour les prestations ci-dessus. M. B.________ est en cons�quence invit� � se renseigner sur les consid�rations fiscales et d'assurances sociales.
�M. B.________ s'engage � garder secrets et confidentiels tous renseignements, informations ou connaissances qu'il pourrait obtenir au sujet des activit�s de C.________ SA.
�������7.1�Le pr�sent accord d�ploie ses effets � dater du 1er janvier 2008 et restera en vigueur pour une dur�e d'un an, renouvelable tacitement. Le d�lai de r�siliation du pr�sent contrat est de douze mois, �tant toutefois entendu que:
�������7.1.1 si l'une des parties viole ou n'ex�cute pas une disposition dudit accord et ne met pas fin � cette violation dans un d�lai de trente (30) jours � dater de la mise en demeure de l'autre partie, cette derni�re pourra aussit�t mettre fin au contrat;
�������7.2 en cas de disparition ou de d�c�s, le contrat sera automatiquement r�sili�.
�8.�
�Cet accord est soumis au droit suisse. (...) �
B.a.�Par demande du 31 ao�t 2011 adress�e au Tribunal civil du Littoral et du Val-de-Travers (NE), B.________ a actionn� C.________ SA en paiement de la somme brute de 72'000 fr. avec int�r�t moyen � 5 % l'an � compter du 1
er�avril 2011 et � tous frais et d�pens. Il all�guait en substance que C.________ SA avait �t� fond�e le 10 avril 2006 par le groupe horloger D.________ pour avoir � disposition une structure permettant de facturer via la Suisse les montres vendues par B.________ SA destin�es au march� non europ�en; en d�cembre 2007, le groupe D.________ et lui-m�me, petit-fils du fondateur de la marque M.________, avaient d�cid� qu'il travaillerait pour celle-ci en qualit� de cadre, de designer et de repr�sentant; afin que son salaire soit vers� pour partie par la soci�t� suisse et pour partie par la soci�t� fran�aise, il avait �t� convenu qu'il serait au b�n�fice d'un contrat de travail de droit fran�ais avec la soci�t� parisienne et d'un �contrat de consultant� avec la soci�t� suisse; le 29 septembre 2010, il avait �t� inform� qu'il ne devait plus se rendre au salon de Monaco, comme initialement pr�vu; d�s le mois d'octobre 2010, son salaire, d� par la soci�t� suisse, ne lui avait plus �t� vers�; il en avait r�clam� � diverses reprises le paiement, sans succ�s.
�La d�fenderesse a conclu sur le fond au rejet de la demande. Elle a all�gu� en substance que la majeure partie du temps consacr� par le demandeur � son activit� professionnelle �tait �chapeaut�e� par le contrat de travail conclu avec la soci�t� fran�aise; l'id�e de la convention de consultant du 19 d�cembre 2007 �tait que le demandeur accomplisse des mandats ponctuels pour la d�fenderesse, tels que la participation � diff�rents salons horlogers internationaux; ensuite d'un d�saccord entre les parties, le demandeur n'avait plus ex�cut� aucun mandat d�s le mois d'octobre 2010, de sorte qu'il avait �t� mis fin � son contrat de consultant d�s cette date, cette r�siliation conjointe du contrat n'ayant d'ailleurs jamais �t� contest�e avant la requ�te en conciliation du demandeur du 5 mai 2011.
�En r�plique, le demandeur a amplifi� ses conclusions en concluant � la condamnation de la d�fenderesse � lui verser la somme brute de 168'000 fr., avec int�r�ts � 5 % d�s le 5 mai 2011 sur 108'000 fr. et d�s le 27 janvier 2012 sur le solde. Il all�guait notamment que c'�tait le choix du groupe D.________ d'avoir formalis� la partie suisse de son contrat par une convention de consultant dans l'unique but d'�conomiser des charges sociales, lui-m�me n'ayant pu qu'accepter cette situation; la r�siliation du contrat, qu'il avait re�ue le 27 janvier 2012, ne devait prendre effet qu'au 31 janvier 2013.
�La d�fenderesse a conclu au rejet des conclusions augment�es du demandeur.
B.b.�Par jugement du 11 ao�t 2014, le Tribunal civil du Littoral et du Val-de-Travers a condamn� la d�fenderesse � payer au demandeur un montant brut de 168'000 fr. � titre de salaire pour la p�riode du 1
er�octobre 2010 au 31 janvier 2013, avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1
er�d�cembre 2011, a invit� la d�fenderesse � op�rer les d�ductions sociales et l�gales usuelles sur cette somme, a mis les frais de la proc�dure au fond, arr�t�s � 5'024 fr., ainsi que les frais de conciliation de 300 fr., � la charge de la d�fenderesse, et a condamn� celle-ci � verser 15'000 fr. de d�pens au demandeur.
�Le Tribunal a consid�r� en bref que la convention de consultant du 19 d�cembre 2007 �tait un contrat de travail, que la d�fenderesse n'y avait mis fin que par lettre du 26 janvier 2012 et que le demandeur pouvait r�clamer son salaire jusqu'au 31 janvier 2013, vu le d�lai de cong� de douze mois pr�vu par la convention.
B.c.�La d�fenderesse a appel� de ce jugement devant la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel, en concluant � son annulation et au rejet de la demande dans toutes ses conclusions. Le demandeur a conclu au rejet de l'appel.
�Par arr�t du 27 f�vrier 2015, la Cour d'appel civile a rejet� l'appel, a mis les frais judiciaires de deuxi�me instance, arr�t�s � 5'000 fr., � la charge de la d�fenderesse et a condamn� celle-ci � verser au demandeur 2'500 fr. de d�pens.
�La d�fenderesse a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 27 f�vrier 2015. Elle conclut avec suite de frais et d�pens des instances cantonales et f�d�rale � sa r�forme, principalement en ce sens que l'action du demandeur doit �tre rejet�e, et subsidiairement en ce sens qu'elle doit verser au demandeur un montant de 72'000 fr. correspondant � une r�mun�ration brute, non soumise aux d�ductions sociales, pour la p�riode du 1
er�octobre 2010 au 30 septembre 2011.
�La cour cantonale s'est r�f�r�e purement et simplement � son arr�t.
�Le demandeur a conclu, avec suite de frais et d�pens, au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable et � la confirmation de l'arr�t entrepris.
Le Registre du commerce et la Feuille officielle suisse du commerce n� xxx du ... 2015 r�v�lent que post�rieurement au d�p�t de son recours, la d�fenderesse C.________ SA a modifi� sa raison sociale et son si�ge, s'intitulant d�sormais A.________ SA et se situant � .... Le rubrum du pr�sent arr�t tient compte de ces modifications.
2.1.�Interjet� par la partie d�fenderesse, qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et qui a ainsi la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), le recours est dirig� contre un arr�t rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe largement le seuil de 15'000 fr. requis pour les litiges de droit du travail (art. 74 al. 1 let. a LTF; arr�t 4A_71/2011 du 2 mai 2011 consid. 1.2). La d�fenderesse ayant de surcro�t agi dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, son recours est recevable sur le principe. Demeure r�serv� l'examen de la recevabilit� des diff�rents griefs articul�s dans le m�moire.
2.2.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas li� par l'argumentation des parties (ATF 138 II 331 consid. 1.3 p. 336) et appr�cie librement la port�e juridique des faits; il s'en tient cependant aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours et ne traite donc pas celles qui ne sont plus discut�es par les parties, sous r�serve d'erreurs manifestes (art. 42 al. 2 LTF; ATF 140 III 115 consid. 2 p. 116; 137 III 580 consid. 1.3 p. 584). Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de fa�on d�taill�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
2.3.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). En tant que cour supr�me, il est instance de r�vision du droit, et non juge du fait. Il peut certes, � titre exceptionnel, rectifier ou compl�ter les faits s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356) - et pour autant que la correction soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 et art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend faire rectifier ou compl�ter un fait doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une telle modification seraient r�alis�es (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 I 184 consid. 1.2 p. 187), au m�me titre que la partie qui invoque une violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.).
2.4.�Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent�, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). Sont vis�s par cette exception les faits qui sont rendus pertinents pour la premi�re fois par la d�cision attaqu�e; peuvent notamment �tre introduits des faits nouveaux concernant le d�roulement de la proc�dure devant l'instance pr�c�dente, afin d'en contester la r�gularit�, ou encore des faits post�rieurs � l'arr�t attaqu� permettant d'�tablir la recevabilit� du recours; en dehors de ces cas, les novas ne sont pas admissibles, qu'il s'agisse de faits ou moyens de preuve survenus post�rieurement � la d�cision attaqu�e, ou d'�l�ments que les parties ont n�glig� de pr�senter aux autorit�s cantonales (ATF 139 III 120 consid. 3.1.2; 136 III 123 consid. 4.4.3).
3.1.�Dans une argumentation quelque peu confuse, la d�fenderesse reproche aux juges cantonaux une violation de l'art. 18 CO ainsi qu'une appr�ciation erron�e des faits et des preuves, leur faisant grief de s'�tre, � la suite du premier juge, �cart�s de l'appr�ciation de la cause au regard de la r�elle et commune intention des parties pour se limiter � l'examiner selon le principe de la confiance. Les juges cantonaux auraient omis de prendre en consid�ration dans leur appr�ciation une s�rie d'�l�ments - la d�fenderesse se contentant � cet �gard de renvoyer directement aux pi�ces du dossier, sans invoquer ni a fortiori d�montrer une constatation inexacte ou incompl�te des faits par la cour cantonale - et n'auraient pas tir� les conclusions qui s'imposaient, � savoir que le demandeur �tait parfaitement au clair sur les tenants et aboutissants de la convention qu'il avait n�goci�e et sign�e, convention qui refl�terait la r�elle et commune intention des parties et dont le texte serait au demeurant parfaitement clair, ne laissant place � aucune interpr�tation. Le contrat litigieux devrait ainsi �tre qualifi� de contrat de mandat et non de contrat de travail.
3.2.�La d�fenderesse invoque une appr�ciation erron�e des preuves, sans toutefois aucunement d�montrer, par une argumentation r�pondant aux exigences pos�es par la jurisprudence (cf. consid. 2.3 supra), en quoi les juges cantonaux auraient �tabli les faits de mani�re inexacte ou incompl�te sur des points susceptibles d'influer sur le sort de la cause. Elle se contente d'all�guer � l'appui de son recours, � diverses occasions, des faits qui n'ont pas �t� retenus par la cour cantonale - tels que l'�pret� des n�gociations, le caract�re de �faire-valoir� du demandeur, le d�sir de celui-ci de conserver une position dirigeante, ou encore les motifs qui l'ont amen�e � engager le demandeur - sans d�montrer en quoi les conditions d'une rectification ou d'un compl�tement de l'�tat de fait selon l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. Elle plaide par ailleurs qu'il est arbitraire de retenir un rapport de subordination; outre que ses explications sont peu claires, l'on ne discerne de toute fa�on pas d'arbitraire dans l'�tablissement des faits d�crivant la mani�re dont les relations r�gies par le contrat du 19 d�cembre 2007 se sont d�roul�es en pratique (cf. au surplus infra consid. 4.3.2). Le Tribunal f�d�ral statuera d�s lors sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF).
4.1.1.�En pr�sence d'un litige sur l'interpr�tation d'un contrat, le juge doit tout d'abord s'efforcer de rechercher la r�elle et commune intention des parties, sans s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la nature v�ritable de la convention (art. 18 al. 1 CO). Constituent des indices en ce sens non seulement la teneur des d�clarations de volont�, mais aussi le contexte g�n�ral, soit toutes les circonstances permettant de d�couvrir la volont� des parties, qu'il s'agisse des d�clarations ant�rieures � la conclusion du contrat, des projets de contrat, de la correspondance �chang�e ou encore de l'attitude des parties apr�s la conclusion du contrat (arr�t 4A_65/2012 du 21 mai 2012 consid. 10.2 et les auteurs cit�s). La recherche de la volont� r�elle des parties est qualifi�e d'interpr�tation subjective (ATF 131 III 606 consid. 4.1 p. 611; 125 III 305 consid. 2b p. 308). D�terminer ce qu'un cocontractant savait et voulait au moment de conclure rel�ve des constatations de fait qui lient le Tribunal f�d�ral (ATF 131 III 606 consid. 4.1 p. 611; 128 III 419 consid. 2.2 p. 422).
4.1.2.�Si la volont� r�elle des parties ne peut pas �tre �tablie ou si les volont�s intimes divergent, le juge doit interpr�ter les d�clarations et comportements des parties selon le principe de la confiance, en recherchant comment une d�claration ou une attitude pouvait de bonne foi �tre comprise en fonction de l'ensemble des circonstances (ATF 133 III 61 consid. 2.2.1). Cette interpr�tation dite objective, qui rel�ve du droit, s'effectue non seulement d'apr�s le texte et le contexte des d�clarations, mais �galement sur le vu des circonstances qui les ont pr�c�d�es et accompagn�es (ATF 131 III 377 consid. 4.2.1; 119 II 449 consid. 3a), � l'exclusion des circonstances post�rieures (ATF 132 III 626 consid. 3.1). L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal f�d�ral peut examiner d'office (art. 106 al. 1 LTF); cependant, pour trancher cette question, il doit se fonder sur le contenu des manifestations de volont� et sur les circonstances, dont la constatation rel�ve du fait (ATF 135 III 410 consid. 3.2).
4.1.3.�La qualification juridique d'un contrat est une question de droit (ATF 131 III 217 consid. 3 p. 219). Le juge d�termine ainsi librement la nature de la convention d'apr�s l'am�nagement objectif de la relation contractuelle (objektive Vertragsgestaltung), sans �tre li� par la qualification m�me concordante donn�e par les parties (ATF 84 II 493 consid. 2; arr�t 4A_194/2011 du 5 juillet 2011 consid. 5.3, r�sum� in JT 2012 II 198). La d�nomination d'un contrat n'est pas d�terminante pour �valuer sa nature juridique (art. 18 al. 1 CO; ATF 129 III 664 consid. 3.1).
4.1.4.�En bref, le juge doit s'efforcer de rechercher la r�elle et commune intention des parties sur tous les points sur lesquels une telle volont� peut �tre �tablie. Lorsque la volont� r�elle des parties ne peut pas �tre �tablie ou que les volont�s intimes divergent, le juge doit interpr�ter les d�clarations et comportements des parties selon le principe de la confiance. Sur la base de l'ensemble de ces �l�ments, il d�termine la nature juridique de la convention en se r�f�rant aux �l�ments constitutifs des types de contrats entrant en consid�ration et aux crit�res de distinction pos�s par la jurisprudence et la doctrine.
4.2.1.�A teneur de l'art. 319 al. 1 CO, par le contrat individuel de travail, le travailleur s'engage, pour une dur�e d�termin�e ou ind�termin�e, � travailler au service de l'employeur et celui-ci � payer un salaire fix� d'apr�s le temps ou le travail fourni. Les �l�ments caract�ristiques de ce contrat sont donc une prestation de travail, un rapport de subordination, un �l�ment de dur�e et une r�mun�ration (arr�t 4P.337/2005 du 21 mars 2006 consid. 3.3.2 et les r�f�rences cit�es). Le contrat de travail se distingue avant tout des autres contrats de prestation de services, en particulier du mandat, par l'existence d'un lien de subordination (ATF 125 III 78 consid. 4; ATF 112 II 41 consid. 1 a/aa p. 46 et consid. 1 a/bb in fine p. 47; cf. aussi ATF 134 III 102 consid. 3.1.2; 130 III 213 consid. 2.1 p. 216), qui place le travailleur dans la d�pendance de l'employeur sous l'angle personnel, organisationnel et temporel, et dans une certaine mesure �conomique (cf. ATF 121 I 259 consid. 3a p. 262; 107 II 430 consid. 1; 95 I 21 consid. 5b p. 25). Le travailleur est assujetti � la surveillance, aux ordres et instructions de l'employeur; il est int�gr� dans l'organisation de travail d'autrui et y re�oit une place d�termin�e (arr�t 4A_602/2013 du 27 mars 2014 consid. 3.2; arr�t 4A_194/2011 du 5 juillet 2011 consid. 5.6.1). Le mandataire, en revanche, doit certes suivre les instructions du mandant, mais il agit ind�pendamment et sous sa seule responsabilit�, alors que le travailleur se trouve au service de l'employeur; d'autres indices compl�mentaires peuvent �galement aider � la distinction, tel l'�l�ment de dur�e propre au contrat de travail, alors que le mandat peut aussi n'�tre qu'occasionnel (arr�t 4P.337/2005 du 21 mars 2006 consid. 3.3.2 et les r�f�rences cit�es).
4.2.2.�Les crit�res formels, tels l'intitul� du contrat, les d�clarations des parties ou les d�ductions aux assurances sociales, ne sont pas d�terminants. Il faut bien plut�t tenir compte de crit�res mat�riels relatifs � la mani�re dont la prestation de travail est effectivement ex�cut�e, tels le degr� de libert� dans l'organisation du travail et du temps, l'existence ou non d'une obligation de rendre compte de l'activit� et/ou de suivre les instructions, ou encore l'identification de la partie qui supporte le risque �conomique (arr�t 2C_714/2010 du 14 d�cembre 2010 consid. 3.4.2). Le crit�re de la subordination doit �tre examin� � l'aune de l'ensemble des circonstances du cas particulier pour d�terminer si un travail est effectu� de mani�re d�pendante ou ind�pendante (cf. ATF 112 II 41 consid. 1 a/aa p. 46).
4.2.3.�Le crit�re de la subordination doit toutefois �tre relativis� en ce qui concerne les personnes exer�ant des professions typiquement lib�rales ou ayant des fonctions dirigeantes. L'ind�pendance de l'employ� est alors beaucoup plus grande et la subordination est alors essentiellement organisationnelle ( WYLER/HEINZER, Droit du travail, 3
e��d. 2014, p. 21). Dans un tel cas, plaident notamment en faveur du contrat de travail la r�mun�ration fixe ou p�riodique, la mise � disposition d'une place de travail et des outils de travail, ainsi que la prise en charge par l'employeur du risque de l'entreprise ( ADRIAN STAEHELIN, Z�rcher Kommentar, 4
e��d. 2006, n. 33 ad art. 319 CO; cf. aussi REHBINDER/ST�CKLI, Berner Kommentar, 2010, n. 44 ad art. 319 CO); le travailleur renonce � participer au march� comme entrepreneur assumant le risque �conomique et abandonne � un tiers l'exploitation de sa prestation, en contrepartie d'un revenu assur� (arr�t 4A_602/2013 du 27 mars 2014 consid. 3.2; REHBINDER/ST�CKLI, op. cit., n. 64 ad art. 319 CO).
4.2.4.�Seul l'examen de l'ensemble des circonstances du cas concret permet de d�terminer si le travail est effectu� de mani�re d�pendante ou ind�pendante (ATF 129 III 664 consid. 3.2 p. 668; 112 II 41 consid. 1 a/aa p. 46 et les r�f�rences; arr�t 4C.419/1999 du 19 avril 2000 consid. 1 a).
4.3.1.�En l'esp�ce, il ressort des constatations de fait de la cour cantonale, qui lient le Tribunal f�d�ral (cf. consid. 3 supra), que lors des pourparlers pr�contractuels, l'administrateur de la d�fenderesse a eu l'id�e de scinder formellement en deux l'activit� du demandeur en concluant d'une part un contrat de travail pour son r�le de designer, responsable de l'organisation de la production et superviseur des bureaux parisiens, et d'autre part un contrat de consultant pour ses fonctions internationales; cette configuration particuli�re devait semble-t-il permettre � la d�fenderesse d'�viter le paiement de charges sociales; le demandeur ne s'y est pas oppos�, alors m�me qu'il se trouvait en mesure d'�mettre des revendications, notamment concernant le montant de la r�mun�ration globale qu'il souhaitait obtenir. Cela �tant, le fait que le demandeur ait ainsi accept� une r�glementation contractuelle visant � soustraire sa r�mun�ration au paiement des charges sociales paritaires qui doivent obligatoirement �tre pr�lev�es en Suisse sur les revenus provenant d'une activit� lucrative d�pendante ne permet pas de qualifier la convention du 19 d�cembre 2007 de contrat de mandat; quant aux termes de la convention selon lesquels le demandeur �accepte d'assister C.________ SA en tant que consultant� et �ex�cutera ses services en tant qu'ind�pendant�, ils doivent pr�cis�ment �tre appr�ci�s dans le contexte que l'on vient de d�crire et ne sont donc pas non plus d�terminants pour la qualification du contrat (cf. consid. 4.1.3 et 4.2.2 supra).
4.3.2.�En effet, est avant tout d�terminante pour la qualification du contrat l'existence d'un lien de subordination caract�ristique du contrat de travail (cf. consid. 4.2.1 supra). Or, l'art. 2.1 de la convention de consultant stipulait � cet �gard que le demandeur ex�cuterait les missions qui lui seraient confi�es �selon les instructions de la direction des soci�t�s� de la d�fenderesse, ces missions incluant notamment des participations aux salons horlogers internationaux (Suisse, Moyen-Orient, USA) ainsi qu'� des �v�nements li�s � la marque M.________; les missions de repr�sentation et d'image devaient se faire �selon les directives de la direction� de la d�fenderesse, qui d�ciderait de recourir aux services du demandeur �dans la mesure n�cessaire�. L'obligation du demandeur de se conformer aux instructions et directives de la d�fenderesse est caract�ristique d'un rapport de subordination. Certes, l'arr�t attaqu� retient que tant et aussi longtemps que les relations contractuelles n'ont pas pos� probl�me, le demandeur disposait d'une certaine ind�pendance dans l'organisation des salons horlogers internationaux auxquels la d�fenderesse participait, puisqu'il recevait des instructions de E.________ mais ne rencontrait celui-ci qu'une fois par mois. Il ressort toutefois �galement des constatations de fait de l'arr�t attaqu� qu'en septembre 2010, F.________, PDG de la soci�t� B.________ SA, a signifi� au demandeur, quelques jours avant la tenue d'un salon horloger � Monaco, qu'il n'y participerait pas et qu'il en irait de m�me du salon auquel la d�fenderesse se rendrait ult�rieurement � Bahre�n; F.________, qui a agi � la demande de E.________, lui-m�me administrateur d�l�gu� du groupe D.________ SA et administrateur de la d�fenderesse, a fait savoir au demandeur que la vente et la distribution �taient d�sormais r�serv�es � une �quipe nouvellement cr��e, lui-m�me devant se consacrer au design et � la cr�ation principalement. Force est ainsi de constater que le demandeur �tait soumis � de v�ritables injonctions de la d�fenderesse, allant jusqu'� le contraindre de renoncer � tout un volet de son activit�.
4.3.3.�En outre, le demandeur �tait r�mun�r� � raison d'une somme forfaitaire annuelle de 72'000 fr., quel que soit le b�n�fice rapport� par les salons auxquels il participait. Si une r�mun�ration forfaitaire n'est certes pas exclue par les dispositions r�gissant le mandat, comme le rel�ve la d�fenderesse, le risque �conomique �tait en l'occurrence exclusivement assum� par la d�fenderesse (cf. consid. 4.2.3 supra). En outre, le versement d'une r�mun�ration annuelle fixe dans le cadre d'un contrat conclu pour une dur�e d'un an renouvelable tacitement avec un d�lai de r�siliation de 12 mois - contrat qui n'a �t� r�sili� que le 26 janvier 2012 - est davantage caract�ristique du contrat de travail que du contrat de mandat (cf. consid. 4.2.1 in fine supra).
4.3.4.�En d�finitive, au vu de l'ensemble des circonstances du cas particulier (cf. consid. 4.2.4 supra), notamment du fait que le demandeur �tait dans un rapport clair de subordination vis-�-vis de la d�fenderesse, qui lui dictait, dans les limites de la marge de manoeuvre inh�rente � la fonction qu'il occupait, des instructions sur ses activit�s (cf. consid. 4.3.2 supra), qu'il ne supportait d'aucune mani�re les risques �conomiques de l'activit� qu'il exer�ait pour le compte de la d�fenderesse et qu'il a re�u une r�mun�ration fixe de 72'000 fr. par an pendant plusieurs ann�es, ind�pendamment des r�sultats de son activit� (cf. consid. 4.3.3 supra), c'est � bon droit que les juges cantonaux ont conclu que le travail �tait effectu� de mani�re d�pendante et que la convention de consultant du 19 d�cembre 2007, malgr� son intitul� et la terminologie utilis�e, devait en r�alit� �tre qualifi�e juridiquement de contrat de travail.
5.1.�A la suite du premier juge, la cour cantonale a constat� que la d�fenderesse avait r�sili� le contrat par lettre recommand�e du 26 janvier 2012 et que cette r�siliation ne pouvait d�ployer d'effet qu'au 31 janvier 2013, vu le d�lai de cong� de douze mois pr�vu par l'art. 7.1 de la convention du 19 d�cembre 2007.
�Cette appr�ciation ne pr�te pas le flanc � la critique, d�s lors que la d�fenderesse ne peut invoquer aucune r�siliation du contrat ant�rieure au 26 janvier 2012. Contrairement � ce que soutient la d�fenderesse, le courriel de F.________ du 29 septembre 2010 ordonnant au demandeur de ne plus participer aux salons ne peut � l'�vidence �tre interpr�t� comme une r�siliation de contrat, puisqu'il ne fait aucune mention d'une rupture des rapports contractuels.
5.2.�C'est ainsi � bon droit que la cour cantonale a confirm� la condamnation de la d�fenderesse � verser au demandeur son salaire depuis le 1er octobre 2010 jusqu'� l'�ch�ance du contrat, soit jusqu'au 31 janvier 2013, ce qui repr�sente 28 mois r�mun�r�s � 6'000 fr., soit un montant brut de 168'000 fr., soumis aux d�ductions sociales et l�gales usuelles. Sur ce dernier point, c'est en vain que la d�fenderesse cherche � se pr�valoir du fait que le demandeur avait accept� une r�glementation contractuelle ayant pour effet de soustraire sa r�mun�ration au paiement des charges sociales paritaires. En effet, le pr�l�vement desdites charges sur tous les revenus provenant d'une activit� lucrative d�pendante �chappe � la libre disposition des parties et d�coule imp�rativement de la qualification du contrat comme contrat de travail.
�Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable (cf. consid. 3.2 supra).
�Vu l'issue du recours, les frais de la pr�sente proc�dure seront mis � la charge de la d�fenderesse (art. 66 al. 1 LTF), qui versera en outre au demandeur une indemnit� de 6'500 fr. � titre de d�pens (art. 68 al.1 et 2 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 5'500 fr., sont mis � la charge de la d�fenderesse.
La d�fenderesse versera au demandeur une indemnit� de 6'500 fr. � titre de d�pens.

References: ATF 
 ATF 
in fine
 art. 105
 art. 106
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in fine
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 319
 art. 319
 art. 319
in fine