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Timestamp: 2016-10-22 01:50:27+00:00

Document:
recours contre le jugement du Tribunal d'arrondissement de Lausanne du 27 ao�t 2009.
A.________, n� le 27 mai 1970, et dame A.________, n�e le 21 mai 1972, se sont mari�s le 15 mai 2007.
Le couple n'a pas d'enfants communs, mais les �poux ont chacun une fille, issue d'une pr�c�dente union.
Les �poux se sont s�par�s en mai 2009.
A.________ per�oit un salaire net de 8'150 fr. par mois, tandis que son �pouse a entrepris une formation de couturi�re en ao�t 2008, dont le cursus est pr�vu sur trois ans.
Le 20 mai 2009, A.________ a d�pos� une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale. Par prononc� du 25 juin 2009, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de Lausanne l'a astreint au paiement d'une pension mensuelle de 3'700 fr., allocations familiales pour la fille de son �pouse en sus, ce d�s et y compris le 1er juin 2009.
A.________ a appel� de cette d�cision, offrant le paiement d'une contribution d'entretien en faveur de son �pouse d'un montant de 750 fr. par mois, du 1er juillet au 30 novembre 2009 au plus tard. Son appel a �t� rejet� par le Tribunal d'arrondissement de Lausanne (ci-apr�s le Tribunal d'arrondissement) par arr�t du 27 ao�t 2009.
Par acte du 28 septembre 2009, A.________ exerce un recours en mati�re civile devant le Tribunal f�d�ral, concluant � ce qu'il soit condamn� � verser une contribution d'entretien en faveur de son �pouse d'un montant de 715 fr. par mois, du 1er juillet au 30 novembre 2009 et, subsidiairement, au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale. Le recourant invoque l'application arbitraire des art. 163 et 125 al. 1 et 2 ch. 7 CC ainsi que la violation de son droit d'�tre entendu.
L'intim�e conclut au rejet du recours et demande le b�n�fice de l'assistance judiciaire; le Tribunal d'arrondissement a renonc� � d�poser une r�ponse.
1.1 La d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 ss CC) est une d�cision en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF (ATF 133 III 393 consid. 2 p. 395). Elle est finale selon l'art. 90 LTF car elle tranche d�finitivement, dans une proc�dure s�par�e, des questions qui ne pourront plus �tre revues avec l'�ventuelle d�cision sur le divorce et les effets accessoires (ATF 133 III 393 consid. 4 p. 395). Le recours a en outre pour objet une d�cision rendue dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF), et il a �t� interjet� dans le d�lai pr�vu par la loi (art. 100 al. 1 LTF), de sorte qu'il est recevable au regard de ces dispositions.
1.2 Selon l'art. 75 al. 1 LTF, le recours en mati�re civile n'est recevable qu'� l'encontre des d�cisions prises en derni�re instance cantonale, ce qui signifie que les griefs soulev�s devant le Tribunal f�d�ral ne doivent plus pouvoir faire l'objet d'un recours ordinaire ou extraordinaire de droit cantonal (ATF 134 III 524 consid. 1.3 p. 527). Dans le canton de Vaud, le jugement sur appel en mati�re de mesures protectrices de l'union conjugale ne peut faire l'objet d'un recours en nullit� que pour les motifs pr�vus par l'art. 444 al. 1 et 2 du code de proc�dure civile vaudois (ci-apr�s CPC/VD; art. 369 al. 4 CPC/VD; arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois du 15 janvier 1998, publi� in JdT 1998 II 53), � savoir lorsque le d�clinatoire aurait d� �tre prononc� d'office (ch. 1) et pour absence d'assignation r�guli�re ou pour violation de l'art. 305 CPC/VD lorsque le jugement a �t� rendu par d�faut (ch. 2). Interjet� non pour ces motifs, mais pour violation du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) et arbitraire (art. 9 Cst.), le recours est donc en principe recevable, le Tribunal d'arrondissement s'�tant prononc� en derni�re instance cantonale.
1.3 D�s lors que le jugement entrepris porte sur des mesures provisionnelles (ATF 133 III 393 consid. 5.1 in fine p. 397), seule peut �tre d�nonc�e la violation des droits constitutionnels (art. 98 LTF).
Le Tribunal d'arrondissement a avant tout observ� que, si chaque �poux devait, le plus rapidement possible, acc�der � l'ind�pendance financi�re, il ne fallait pas occulter la subsistance, jusqu'au divorce, du principe de solidarit� entre �poux. Ce principe, pr�vu � l'art. 163 CC, l'emportait d'ailleurs sur un �ventuel droit � l'aide sociale de l'Etat lorsque l'un des conjoints ne parvenait pas � subvenir � son entretien. En tant que le mariage des parties �tait de courte dur�e, l'intim�e ne pourrait vraisemblablement compter que sur un entretien limit� apr�s le divorce, de sorte qu'il �tait important de d�cider, comme elle l'avait fait, d'entreprendre une formation professionnelle, condition de son ind�pendance financi�re. Peu importait en l'esp�ce que la d�cision prise par l'intim�e de commencer un apprentissage durant la vie commune f�t unilat�rale ou prise d'entente par le couple; de m�me, la question de conna�tre le r�le jou� par chacun des �poux durant la vie commune �tait sans incidence: en tant que le mari avait librement consenti au mariage et en connaissait les cons�quences juridiques, il n'appartenait pas � l'Etat de se substituer aujourd'hui � sa responsabilit�.
3.1 Contestant implicitement l'application de l'art. 163 CC et le maintien de l'obligation d'assistance qu'implique cette disposition, le recourant soutient que la bri�vet� de son mariage, de m�me que l'absence compl�te de chances de r�conciliation entre les parties, plaideraient en faveur de l'application du principe du clean break d�s la s�paration. La garantie d'une indemnit� �quitable selon l'art. 125 CC n'entrerait en ligne de compte qu'en tant que le conjoint qui y pr�tend ne pourrait pourvoir lui-m�me � son entretien convenable. Cette disposition viserait en effet � pallier l'absence d'ind�pendance financi�re du conjoint b�n�ficiaire, mais non � lui assurer une formation professionnelle, comme l'aurait arbitrairement jug� le Tribunal d'arrondissement.
L'intim�e soutient en substance que le recourant ne d�montrerait pas en quoi il serait arbitraire d'estimer utile qu'elle termine sa formation, dans la mesure o� le revenu de son ex-mari lui permettrait d'assurer le versement de la contribution alimentaire octroy�e.
3.2.1 Le principe et le montant de la contribution d'entretien due selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC se d�terminent en fonction des facult�s �conomiques et des besoins respectifs des �poux, sans anticiper sur la liquidation du r�gime matrimonial (ATF 121 I 97 consid. 3b; 118 II 376 consid. 20b; 115 II 424 consid. 3; 114 II 26 consid. 8). L'art. 163 al. 1 CC constitue la cause de l'obligation d'entretien; les deux �poux doivent ainsi participer, chacun selon ses facult�s, aux frais suppl�mentaires engendr�s par l'existence parall�le de deux m�nages.
Toutefois, quand on ne peut plus s�rieusement compter sur une reprise de la vie commune, les crit�res applicables � l'entretien apr�s le divorce doivent �tre pris en consid�ration pour �valuer l'entretien. Cela signifie d'une part que, outre les crit�res pos�s pr�c�demment par la jurisprudence, le juge retiendra les �l�ments indiqu�s de fa�on non exhaustive par l'art. 125 al. 2 CC et, d'autre part, qu'il y a lieu d'appr�cier la situation � la lumi�re du principe de l'ind�pendance �conomique des �poux. L'�poux demandeur pourra, selon les circonstances, �tre ainsi contraint d'exercer une activit� lucrative ou d'augmenter son taux de travail (ATF 130 III 537 consid. 3.2; 128 III 65 consid. 4a et les r�f. cit�es).
3.2.2 En application des crit�res �tablis par l'art. 125 CC, une contribution d'entretien n'est due que si le mariage a concr�tement influenc� la situation financi�re de l'�poux cr�ancier ("lebenspr�gend"). S'il faut pr�sumer qu'un mariage, dont la dur�e a �t� inf�rieure � cinq ans, n'a pas eu d'impact d�cisif sur les conjoints (ATF 135 III 59 consid. 4.1 p. 61), la jurisprudence retient toutefois qu'il y a une influence concr�te lorsque, ind�pendamment de la dur�e du mariage, le couple a eu des enfants communs (ATF 135 III 59 consid. 4.1 p. 61) ou encore en cas de d�racinement culturel (arr�ts 5C.49/2005 du 23 juin 2005, consid. 2.1 publi� in FamPra.ch 2005 p. 919; 5A_384/2008 du 21 octobre 2008, consid. 3.1; 5A_275/2009 du 25 novembre 2009, consid. 2.1). Dans ces cas, on admet que la confiance dans la continuation du mariage et dans le maintien de la r�partition des r�les convenue librement par les parties m�rite objectivement d'�tre prot�g�e (arr�ts 5A_384/2008 du 21 octobre 2008, consid. 3.1; 5C.169/2006 du 13 septembre 2006, consid. 2.4 publi� in Fampra.ch 2007 p. 147).
Si la confiance dans le maintien de la situation cr��e par le mariage ne m�rite pas protection au sens de la jurisprudence pr�cit�e, le juge doit examiner dans quelle mesure l'�poux concern� peut exercer une activit� lucrative, compte tenu de son �ge, de son �tat de sant� et de sa formation. Lorsqu'on exige d'un �poux qu'il reprenne une activit� lucrative, il faut ainsi lui accorder un d�lai d'adaptation appropri�: il doit en effet avoir suffisamment de temps pour s'adapter � la nouvelle situation, notamment lorsqu'il doit trouver un emploi. Ce d�lai doit par ailleurs �tre fix� en fonction des circonstances concr�tes du cas particulier (cf. ATF 114 II 12 consid. 5; 129 III 417 consid. 2.2).
3.2.3 En l'esp�ce, la juridiction inf�rieure n'a pas appliqu� les principes jurisprudentiels sus-expos�s. En l'absence de perspective de r�conciliation, elle se devait en effet d'appliquer par analogie les crit�res d�velopp�s par la jurisprudence en application de l'art. 125 CC, ce qu'elle n'a pas fait. Sa d�cision est d�s lors arbitraire.
L'intim�e, de nationalit� br�silienne, ne pr�tend toutefois pas avoir quitt� son environnement culturel en vue du mariage contract� avec le recourant. Elle ne peut donc se pr�valoir d'un �ventuel d�racinement culturel pour pr�tendre que le mariage aurait eu une influence concr�te sur sa situation financi�re. Le tribunal n'a cependant pas recherch� si le recourant se serait, ou non, engag� � garantir financi�rement la formation professionnelle entreprise par son �pouse. Dans l'affirmative, la confiance dans le maintien de la situation cr��e par le mariage devra �tre prot�g�e et la pr�somption de l'absence d'impact d�cisif du mariage, li�e � la bri�vet� de l'union, sera ainsi renvers�e. Dans la n�gative, le Tribunal d'arrondissement devra en revanche se r�f�rer � la situation qui �tait celle de l'intim�e avant la conclusion du mariage pour d�terminer si elle peut, ou non, pr�tendre � une �ventuelle contribution d'entretien.
Le recourant reproche �galement au Tribunal d'arrondissement de ne pas expliquer, en violation de son droit d'�tre entendu, pourquoi l'�pouse aurait besoin d'une formation professionnelle compl�mentaire pour acqu�rir une ind�pendance financi�re.
Ce grief n'a toutefois pas � �tre examin�, le sort du recours �tant scell� par le consid�rant pr�c�dent.
En tant que l'intim�e ne d�montre pas �tre dans le besoin, ni n'�tablit qu'une provisio ad litem ne pourrait lui �tre allou�e pour sa participation � la proc�dure f�d�rale de recours (ATF 91 II 253 consid. 1 p. 255; Jean-Fran�ois Poudret, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, vol. V, n. 4 ad art. 152 OJ), sa requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e. Le fait que l'intim�e ait plaid� devant les juridictions cantonales au b�n�fice de l'assistance judiciaire n'est au demeurant pas d�terminant, puisque l'octroi de celle-ci devant le Tribunal f�d�ral, qui rel�ve exclusivement de l'art. 64 LTF, est totalement ind�pendant de la d�cision prise dans une phase ant�rieure de la proc�dure (ATF 122 III 392 consid. 3a p. 393).
En conclusion, le recours doit �tre admis, l'arr�t attaqu� annul� et l'affaire renvoy�e � la juridiction cantonale pour instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. La requ�te d'assistance judiciaire de l'intim�e est rejet�e. L'issue du litige demeurant incertaine, il se justifie enfin de faire supporter les frais judiciaires � raison de 1'250 fr. par l'�pouse et 1'250 fr. par le recourant (art. 66 al. 1 LTF) et de compenser les d�pens.
Le recours est admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'500 fr., sont mis pour moiti� � la charge du recourant et pour moiti� � la charge de l'intim�e.

References: art. 163
 art. 74
 art. 369
in fine
 ATF 
 art. 152