Source: https://frda.stanford.edu/fr/catalog/bz762hb8755_00_0758
Timestamp: 2017-12-12 21:51:57+00:00

Document:
Archives numériques de la Révolution française: Tome 55 : Du 11 au 27 décembre 1792 - page 753
Tome 55 : Du 11 au 27 décembre 1792 » page 753
﻿TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES. — TOME LV. 753
sur l'organisation de l'instruction publique (t. LV, p. 197 et suiv.).
Conseil exécutif provisoire. Sa proclamation annulant l'élection d'un nouveau procureur général syndic du département de Paris (14 décemnre 1792, t. LV, p. 51); — renvoi au comité de législation (ibid.).
Conte, député des Basses-Pyrénées. — 1792. — Fait l'éloge de Perrin, ancien député à l'Assemblée constituante (t. LV, p. 425).
§ 1er. — Députations admises à la barre.
§ 8. — Billets de séances.
§ 3. — Secrétaires commis.
§ 4. — Huissiers.
g for — Députations admises à la barre. —1792.
—	Députation du conseil général de la commune de Paris (13 décembre, t. LV, p. 44), — de la commune de Tours (17 décembre, p. 421), — du corps électoral du département de Paris (ibid.), —des hussards de la mort (ibid. p. 123), — des citoyens du département de Seine-et-Oise (ibid ), — des ouvriers de la manufacture nationale de Sèvres (ibid.), — des cavaliers volontaires casernés à l'Ecole militaire [ibid.),— des volontaires du 8e bataillon des fédérés nationaux (ibid.), — des citoyens du faubourg Saint-Antoine (ibid.), — du peuple souverain de Hainaut-Belgique (21 décembre, p. 348), — de la section Popincourt (23 décembre, — p. 367), de la ville de Strasbourg (ibid.),— de la section des Lombards (ibid,, p. 368), des Savoisiens (ibid). — des commis régisseurs des Aides (ibid. p. 369), — des officiers du lor régiment d'artillerie de marine (ibid.), — du département du Finistère (ibid.), — des citoyens de Brest (ibid.), — des boulangers de Paris (ibid. p. 371), — de la ville de Mons (27 décembre, p. 703), — du 18e régiment de dragons (ibid., p. 727), — des volontaires du 8° bataillon du Calvados (ibid. p. 728), — de la section des gardes françaises (ibid.).
§ S. — Billets de séances. Proposition de Manuel, relative à leur distribution (14 décembre 1792, t. LV, p. 46) ; — discussion (ibid. p. 47 et suiv.); — rejet (ibid. p. 48).
§ 3. — Secrétaires-commis. Décret leur accordant une gratification (22 décembre 1792, t. LV, p. 355).
—	Ce décret est rapporté'(ibid., p. 356).
§ 4. — Huissiers. Décret leur accordant une gratification (22 décembre 1792, t. LV, p. 355). — Ce décret est rapporté (ibid. p. 356).
Convention nationale. Voir Censure. — Comités. — Commissaires delà Convention. — Commissions delà Convention.— Ordre du jour. — Présidents. — Procès-verbaux de la Convention.— Secrétaires.
Copenhague. Don patriotique d'un négociant de cette ville (23 décembre 1792), t. LV, p. 362).
Corps de nouvelle formation. Seront réputés déserteurs ceux qui quitteront leurs bataillons formés pour passer sans congé dans des compagnies de nouvelle formation (27 décembre 1792, t. LV, p. 705).
Corrèze (Département de la).
Volontaires nationaux. Ad resse des volontaires du 1er bataillon (16 décembre 1792, t. LV, p. 77).
Cours martiales. Voir Commissaires auditeurs.
Coustard, député de la, Loire-Inférieure. — 1792. — Est" envoyé en mission dans les départements de la Meurthe, do la Moselle et du Bas-Rhin (t. LV, p. 362);
4M Série. T. LV.
— sur sa demande, il est remplacé par Dentzel (p. 367).
Couthon, député du Puy-de-Dôme. —1792. — Propose de faire passer 1,200 setiers de blé dans le district de Romorantin (t. LV, p. 43). — Propose une modification au décret relatif à la conduite à tenir par les généraux français dans les pays occupés par les armées de la République (p. 355). — Parle sur le jugement de Louis Capet (p. 640 et suiv.).
Couturier, député de la Moselle. — 1792. — Demande l'envoi de commissaires dans les départements du Bas-Rhin et de la Moselle (t. LV, p. 359). — Est envoyé en mission dans les départements de la Meurthe, de la Moselle et du Bas-Rhin (p. 362).
Créiiange (Comté de). On annonce que les habitants demandent leur réunion à la République française (15 décembre 1792, t. LV, p. 66). — Adresse de dévouement des habitants et du prince propriétaire de la souveraineté du comté (17 décembre, p. 89).
Créqui-Montmorency. Décret lui accordant une pension alimentaire de 400 livres (12 décembre 1792, t. LV, p. 21).
Crespin père. Fait un don patriotique (10 décembre 1792, t. LV, p. 125).
Cruezé-Latouche, député de la Vienne.—1792.— Secrétaire (t. LV, p. 44).
Cronier (la citoyenne). Fait un don patriotique provenant d'une quête qu'elle a faite (12 décembre 1792,* t. LV, p. 125).
Custamie, commandant général. Fait un don patriotique (15 décembre 1792, t. LV, p. 126).
Custine, général. Rend compte de ce qui s'est passé dans l'affaire de Francfort (11 décembre 1792, t. LV, p. 16 et suiv.). — Demande le citoyen Berthier comme chef d'ètat-major (ibid. p. 17). — Rapport sur ses plaintes au sujet du manque de numéraire (18 décembre, p. 137); — décret (ibid.).
Dartigoeyte, député des Landes. —1792. — Parle sur la proposition de faire juger l'ancien maire de Strasbourg, Diétrich, par le tribunal criminel du département du Doubs (t, LV, p. 18), — sur le jugement de Louis XVI (p. 63).
Debray, administrateur dd l'habillèraent des troupes. Le ministre de la guerre écrit qu'il lui a retiré ses fonctions (14 décembre 1792, t. LV, p. 51).
Debry (Jean), député de l'Aisne. — 1792. — Ses propositions relatives aux armées, aux impositions, aux ateliers de charité, à la création d'un tribunal d'Etat (t. LV, p. 381 et suiv.).
Décès. Voir Etat civil.
Décès de députés. Communication du décès de Ger-mignac (Corrèze), (19 décembre 1792, t. LV, p. 159).
Defermon, député d'Ille-et-Vilaine. — 1792. — Parle sur le jugement de Louis XVI (t. LV. p. 6). — Fait un rapport sur les moyens d'approvisionner les armées (p. 40). — Président (p. 44).
Delahaye, député de la Seine-Inférieure. — 1792. —

References: § 1

§ 8

§ 3

§ 4

§ 3

§ 4