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Timestamp: 2016-10-23 03:23:36+00:00

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140 III 18030. Extrait de l'arr�t de la IIe Cour de droit civil dans la cause A.X. contre Banque Z. (recours en mati�re civile)
5A_686/2013 du 31 janvier 2014
Art. 81 al. 1 et art. 82 al. 2 LP; cession � titre fiduciaire de c�dules hypoth�caires au porteur; poursuite en r�alisation de gage immobilier et poursuite ordinaire; exception du b�n�fice de discussion r�elle. Le cr�ancier a l'obligation de rechercher d'abord la cr�ance abstraite par la poursuite en r�alisation de gage immobilier, � moins que le d�biteur n'ait renonc�, par convention expresse, au b�n�fice de discussion r�elle (consid. 5.1.3-5.1.5). Examen, dans la poursuite ordinaire, de l'exception du b�n�fice de discussion r�elle par le juge de la mainlev�e provisoire de l'opposition (consid. 5.1.6). Admissibilit� de cette exception �galement dans la proc�dure de mainlev�e d�finitive (consid. 5.2). Faits � partir de page 180
A. A.a Le 31 mai 1990, la Banque W., � laquelle a succ�d� la Banque Z. (ci-apr�s: la banque ou la Banque Z.), a octroy� � chacun des fr�res A.X. et B.X. un cr�dit en compte courant de 6'000'000 fr. avec int�r�ts. A titre de garantie, chaque emprunteur a c�d� en propri�t� � la Banque une c�dule hypoth�caire au porteur de 6'000'000 fr. en premier rang grevant sa quote-part d'une demie de la parcelle n� 2 (c�dule n� x pour B.X. et c�dule n� y pour A.X.). BGE 140 III 180 S. 181
Le 26 juillet 1990, les deux cr�dits ont �t� restructur�s de mani�re identique pour chacun des fr�res sous la forme d'un compte courant de 3'750'000 fr. et d'une avance � terme fixe du m�me montant. Afin de garantir cette augmentation de cr�dit, les deux emprunteurs ont c�d� en propri�t� � la banque la c�dule hypoth�caire au porteur de 2'000'000 fr. qu'ils avaient constitu�e sur la parcelle n� 1 (c�dule n� z) .
A.b En ce qui concerne A.X., apr�s un premier acte de cession du 14 juin 1990, il a sign� le 27 ao�t 1990 deux actes de cession en propri�t� et � fin de garantie - le second acte �tant cosign� avec son fr�re B.X. -, par lesquels il a remis � la banque en tant que propri�taire fiduciaire aux fins de garantie - dont la qualification de garantie fiduciaire (Sicherungs�bereignung) n'est en soi pas contest�e -, la c�dule hypoth�caire au porteur de 6'000'000 fr. (c�dule n� y) et celle de 2'000'000 fr. (c�dule n� z).
Ces deux actes, sur formules pr�imprim�es de la banque, garantissent les pr�tentions actuelles et futures de la banque et renvoient aux conditions sp�ciales figurant au verso ainsi qu'aux conditions g�n�rales de la banque, contresign�es par l'int�ress�. En ce qui concerne l'ex�cution forc�e, sous le titre "Droit de gage et de compensation", l'art. 8, 3e phrase, des conditions g�n�rales pr�voit uniquement qu'"en cas de demeure du client, la banque peut, � son choix, r�aliser les gages de gr� � gr� ou par voie de poursuite".
A.c Les cr�dits ont �t� d�nonc�s au remboursement le 10 d�cembre 1993. Les c�dules l'ont �t� le 30 octobre 1996. (...)
B.a En ce qui concerne A.X., trois commandements de payer dans des poursuites en r�alisation de gage immobilier lui ont �t� notifi�s: le premier pour un montant de 6'000'000 fr. plus int�r�ts � 10 % l'an d�s le 4 septembre 2000, sur la base de la c�dule hypoth�caire n� y (poursuite n� 4); le deuxi�me, au libell� identique, sur la base de la c�dule n� x, lui a �t� notifi� en sa qualit� de tiers propri�taire du gage (poursuite n� 5); le troisi�me pour le montant de 2'000'000 fr. avec int�r�ts � 10 % d�s le 4 septembre 2000, sur la base de la c�dule hypoth�caire n� z (poursuite n� 6).
Les oppositions form�es par A.X. � ces commandements de payer ont �t� lev�es par prononc�s de mainlev�e provisoire.
B.b Le 29 janvier 2004, A.X. et B.X. ont introduit une action en lib�ration de dette contre la Banque Z. devant la Cour civile du Tri bunal cantonal du canton de Vaud, concluant notamment � ce qu'il BGE 140 III 180 S. 182
soit dit qu'ils ne doivent pas les montants objets des poursuites en r�alisation de gage immobilier nos 4, 5 et 6/7.
La Banque Z. a conclu reconventionnellement au paiement, par chacun des d�biteurs, des cr�ances correspondant au solde de leurs comptes courants et de leurs avances � terme fixe, � savoir, contre A.X., au paiement des montants de 8'705'120 fr. 75 plus int�r�ts � 9 1/4 % l'an d�s le 1er juillet 2002 et de 3'916'406 fr. 25 avec int�r�ts � 8 7/8 % l'an d�s le 27 f�vrier 1993.
Par jugement du 25 novembre 2009, dont la motivation a �t� notifi�e le 13 juillet 2010, la Cour civile a, en ce qui concerne A.X., partiellement admis son action en lib�ration de dette; sur reconvention, l'a condamn� � payer � la Banque Z. la somme de 4'219'456 fr. avec int�r�ts � 8,5 % d�s le 30 septembre 1993, sous d�duction de dix-huit versements de 3'000 fr., de quatre versements de 6'000 fr., d'un versement de 19'523 fr. 10 et d'un versement de 5'125 fr. 35, valeur � la date de leur paiement (contrat de compte courant), ainsi que la somme de 3'916'406 fr. 26 avec int�r�ts � 8 7/8 % d�s le 27 f�vrier 1993 (avance � terme fixe); elle a lev� les oppositions que le d�biteur avait form�es aux trois commandements de payer en r�alisation de gage immobilier, � savoir � concurrence des cr�ances abstraites de 6'000'000 fr. plus int�r�ts dans la poursuite n� 4, de 6'000'000 fr. plus int�r�ts dans la poursuite n� 5 et de 2'000'000 fr. plus int�r�ts dans la poursuite n� 7; elle l'a enfin condamn� au versement de 92'423 fr. 25 � titre de d�pens.
Les recours interjet�s au Tribunal f�d�ral contre ce jugement par les deux fr�res ont �t� rejet�s (arr�t 4A_513/2010 / 4A_515/2010 du 30 ao�t 2011).
B.c La banque a requis la continuation des poursuites en r�alisation de gage immobilier.
C. Se fondant sur le jugement de la Cour civile du 25 novembre 2009, la banque a requis, le 8 ao�t 2011, la poursuite ordinaire de A.X. en recouvrement des deux cr�ances causales et de la cr�ance de d�pens pour les montants allou�s. Celui-ci a fait opposition au commandement de payer qui lui a �t� notifi� (poursuite n� 8) le 12 ao�t 2011.
La plainte form�e par le d�biteur contre la notification de ce commandement de payer a �t� d�finitivement rejet�e par arr�t du Tribunal f�d�ral du 9 octobre 2012 (arr�t 5A_295/2012), l'exception du beneficium excussionis realis de l'art. 41 al. 1bis LP ne pouvant �tre BGE 140 III 180 S. 183oppos�e, ni aux deux cr�ances causales puisqu'elles ne sont pas garanties par gage, ni � la cr�ance de d�pens.
Dans la proc�dure de mainlev�e introduite le 16 ao�t 2011, dans laquelle le d�lai de d�termination du poursuivi avait �t� prolong� jusqu'� droit connu sur le sort de la plainte susmentionn�e, le Juge de paix du district de Nyon a accord� la mainlev�e d�finitive de l'opposition par d�cision du 11 janvier 2013, d�cision envoy�e aux parties le 15 janvier 2013, consid�rant que le poursuivi n'avait fait valoir aucun des moyens de lib�ration de l'art. 81 al. 1 LP.
Statuant le 15 ao�t 2013, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours du poursuivi et confirm� le prononc� de mainlev�e d�finitive, pour des motifs qui seront expos�s dans les consid�rants de droit ci-dessous.
Par arr�t du 31 janvier 2014, le Tribunal f�d�ral a partiellement admis le recours interjet� par A.X. contre cette d�cision et a r�form� l'arr�t attaqu� en ce sens que la requ�te de mainlev�e d�finitive de l'opposition au commandement de payer dans la poursuite ordinaire n� 8 notifi� � A.X. le 12 ao�t 2011 sur r�quisition de la Banque Z. est partiellement admise et l'opposition d�finitivement lev�e � concurrence du montant de 92'423 fr. 25 avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 10 ao�t 2011.
3. Le droit de la c�dule hypoth�caire a �t� modifi� lors de la r�vision du 11 d�cembre 2009, entr�e en vigueur le 1er janvier 2012 (RO 2011 4637 ss, 4657). D�s lors que les c�dules hypoth�caires ont en l'esp�ce �t� remises en garantie avant l'entr�e en vigueur du nouveau droit, le pr�sent recours sera examin� sous l'angle de l'ancien droit (art. 1 al. 1 et 26 al. 1 Tit. fin. CC; cf. DENIS PIOTET, Le droit transitoire de la r�vision du Code civil du 11 d�cembre 2009 et la pratique notariale, Le notaire bernois 2010 p. 225 ss, 230; B�N�DICT FO�X, Le nouveau droit des c�dules hypoth�caires, JdT 2012 II p. 3 ss, 14).
5. Apr�s avoir rappel� les principes d�gag�s par la jurisprudence s'agissant de la cession � titre fiduciaire de c�dules hypoth�caires au porteur, il y aura lieu d'examiner tout d'abord si le contrat de fiducie pr�voit ou non deux voies d'ex�cution forc�e parall�les enBGE 140 III 180 S. 184recouvrement, d'une part, des cr�ances abstraites et, d'autre part, de la cr�ance causale.
5.1 Sous le droit ant�rieur � la r�vision du Code civil de 2009 (cf. supra consid. 3), comme sous le nouveau droit, la c�dule hypoth�caire est une cr�ance personnelle garantie par un gage immobilier (ancien art. 842 CC et art. 842 al. 1 CC; Message du 27 juin 2007 concernant la r�vision du Code civil suisse [C�dule hypoth�caire de registre et autres modifications des droits r�els], FF 2007 5015 ss, 5053 ch. 2.2.2.3 [ci-apr�s: Message]). Il s'agit d'un papier-valeur qui incorpore � la fois la cr�ance et le droit de gage immobilier, qui en est l'accessoire.
5.1.1 Selon la jurisprudence, lorsque les parties conviennent - par contrat de fiducie - que la c�dule hypoth�caire est remise au cr�ancier en propri�t� � titre fiduciaire aux fins de garantie (garantie fiduciaire; Sicherungs�bereignung), il n'y a pas novation de la cr�ance garantie (ATF 136 III 288 consid. 3.1; ATF 134 III 71 consid. 3 et les r�f�rences); la cr�ance incorpor�e dans la c�dule se juxtapose � la cr�ance garantie en vue d'en faciliter le recouvrement (ATF 119 III 105 consid. 2a in fine). On distingue alors la cr�ance abstraite (ou cr�ance c�dulaire) garantie par le gage immobilier, incorpor�e dans la c�dule hypoth�caire, et la cr�ance causale (ou cr�ance garantie ou encore cr�ance de base) r�sultant de la relation de base, en g�n�ral un contrat de pr�t, pour laquelle la c�dule a �t� remise en garantie, ces deux cr�ances �tant ind�pendantes l'une de l'autre. La cr�ance abstraite incorpor�e dans la c�dule hypoth�caire et garantie par le gage immobilier doit faire l'objet d'une poursuite en r�alisation de gage immobilier; la cr�ance causale doit faire l'objet d'une poursuite ordinaire (ATF 136 III 288 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s). Ces consid�rations demeurent valables sous le nouveau droit, qui pr�sume toutefois la remise de la c�dule � titre de garantie fiduciaire (art. 842 al. 2 CC), alors que l'ancien droit pr�sumait la remise � titre de garantie directe, avec novation (ancien art. 855 al. 1 CC).
5.1.2 Dans la poursuite en r�alisation de gage immobilier pour la cr�ance abstraite, la c�dule hypoth�caire au porteur est une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP et vaut titre de mainlev�e pour toute la cr�ance instrument�e dans le titre (ATF 134 III 71 consid. 3; arr�t 5A_226/2007 du 20 novembre 2007 consid. 5.1 et les r�f�rences). Le cr�ancier n'a donc pas � produire une reconnaissance de dette pour la cr�ance causale. BGE 140 III 180 S. 185
Si le cr�ancier poursuit pour le montant de la cr�ance abstraite incorpor�e dans le titre, alors que la cr�ance causale (en capital et int�r�ts) est d'un montant inf�rieur, le d�biteur poursuivi peut opposer les exceptions personnelles dont il dispose contre le poursuivant (propri�taire fiduciaire), conform�ment au contrat de fiducie, en particulier celle consistant � exiger la limitation de la somme r�clam�e au montant de la cr�ance causale (anciens art. 855 al. 2 et 872 CC; art. 842 al. 3 et 849 al. 1 CC); il doit rendre vraisemblable, dans le cadre de l'art. 82 al. 2 LP, que le montant de la cr�ance causale est inf�rieur au montant de la cr�ance abstraite incorpor�e dans le titre et que le cr�ancier a, � tort, poursuivi pour le montant de cette derni�re (arr�t 5A_226/2007 du 20 novembre 2007 consid. 5.1 et les r�f�rences; cf. �galement ATF 136 III 288 consid. 3.2). Si la cr�ance causale (en capital et int�r�ts) r�sultant du rapport de base est en revanche sup�rieure au montant nominal de la cr�ance c�dulaire (capital) major� des int�r�ts couverts par le droit de gage, le cr�ancier peut faire valoir dans la poursuite en r�alisation de gage immobilier l'int�gralit� de la cr�ance c�dulaire avec les int�r�ts de trois ann�es �chus au moment de l'ouverture de la faillite ou de la r�quisition de vente. Pour le calcul de ces int�r�ts, le nouvel art. 818 al. 1 ch. 3 CC est applicable imm�diatement (art. 26 al. 2 Tit. fin. CC; PIOTET, op. cit., p. 230; FO�X, op. cit., p. 14): la c�dule ne garantit au cr�ancier gagiste que les int�r�ts effectivement dus pour un maximum de trois ans, ainsi que les int�r�ts courants et les int�r�ts moratoires (Message, op. cit., 5049 s.; cf. PAUL-HENRI STEINAUER, Les droits r�els, vol. III, 4e �d. 2012, n. 2795a [ci-apr�s: vol. III]; le m�me, La nouvelle r�glementation de la c�dule hypoth�caire, Jusletter p. 67 note 51; FO�X, op. cit., p. 8).
Le solde de la cr�ance causale doit faire l'objet d'une poursuite ordinaire (ATF 136 III 288 consid. 3.2 et les r�f�rences; arr�t 5A_295/2012 du 9 octobre 2012 consid. 4.2.2, in SJ 2013 I p. 417); pour le recouvrement de ce solde, le cr�ancier n'a pas � attendre l'issue de la proc�dure en r�alisation de gage immobilier, puisque cet exc�dent n'est manifestement pas couvert par le gage et que l'exception du beneficium excussionis realis de l'art. 41 al. 1bis LP n'entre donc pas en ligne de compte (arr�t 5A_295/2012 pr�cit� consid. 4.2.2 et les r�f�rences cit�es).
5.1.3 Jusqu'ici, le Tribunal f�d�ral n'a pas eu � se prononcer sur la possibilit� pour le cr�ancier, propri�taire fiduciaire de la c�dule, BGE 140 III 180 S. 186d'introduire parall�lement une poursuite en r�alisation de gage immobilier pour l'int�gralit� de la cr�ance abstraite (capital et int�r�ts) et une poursuite ordinaire pour l'entier de la cr�ance causale.
Dans l'arr�t 5A_295/2012, il n'a statu� que sur la plainte que le poursuivi avait form�e contre la notification du commandement de payer dans la poursuite ordinaire, successive � la poursuite en r�alisation de gage immobilier: consid�rant qu'en cas de garantie fiduciaire, la cr�ance abstraite incorpor�e dans la c�dule se juxtapose � la cr�ance causale et que l'on est donc en pr�sence de deux cr�ances, ind�pendantes l'une de l'autre, il a jug� que la cr�ance causale - r�clam�e par la voie de la poursuite ordinaire - n'est pas elle-m�me garantie par un gage, de sorte que le poursuivi ne peut pas se pr�valoir de l'exception du beneficium excussionis realis de l'art. 41 al. 1bis LP (ATF 106 III 5 consid. 1). En passant, il a toutefois relev� que, dans une telle situation, la doctrine accorde au d�biteur une exception dilatoire, qu'il peut faire valoir par la voie de l'opposition au commandement de payer, en all�guant que la cr�ance causale n'est pas exigible aussi longtemps que le poursuivant n'a pas �t� renvoy� perdant dans la proc�dure en r�alisation de l'immeuble grev� de la c�dule (citant parmi plusieurs: DANIEL STAEHELIN, Betreibung und Rechts�ffnung beim Schuldbrief, PJA 1994 p. 1255 ss, 1261 [ci-apr�s: Betreibung]; ZOBL/THURNHERR, Berner Kommentar, 3e �d. 2010, Syst. Teil, n� 1491 avec de nombreuses r�f�rences; DOMENICO ACOCELLA, in Basler Kommentar, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, vol. I, 2e �d. 2010, n� 20 ad art. 41 LP; CHARLES JAQUES, Ex�cution forc�e sp�ciale des c�dules hypoth�caires, Bl�tter f�r Schuldbetreibung und Konkurs [BlSchK] 2001 p. 201 ss, 211; WIEGAND/BRUNNER, Vorschl�ge zur Ausgestaltung des Schuldbriefes als papierloses Registerpfand, 2003, p. 47; MARKUS F. VOLLENWEIDER, Die Sicherungs�bereignung von Schuldbriefen als Sicherungsmittel der Bank, 1994, p. 136 s.; contra: SIDNEY KAMERZIN, Le contrat constitutif de c�dule hypoth�caire, 2003, n. 197); en effet, la juxtaposition d'une cr�ance abstraite � une cr�ance causale implique g�n�ralement que les parties entendent que le cr�ancier doive en premier lieu obtenir la prestation en faisant valoir la cr�ance abstraite garantie par le gage (PIERRE-ROBERT GILLI�RON, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, vol. I, 1999, n� 42 ad art. 41 LP; cf. ATF 42 III 496 consid. 2).
Cette question doit d�sormais �tre tranch�e. BGE 140 III 180 S. 187
5.1.4 Lorsqu'une cr�ance est garantie par gage, la poursuite doit se continuer par la r�alisation de gage (art. 41 al. 1 LP), sit�t que le pr�pos� est inform� de l'existence du droit de gage (art. 151 al. 1 LP; STOFFEL/CHABLOZ, Voies d'ex�cution, 2e �d. 2010, � 6 n. 14). L'exception du b�n�fice de discussion r�elle (i.e. beneficium excussionis realis) permet au d�biteur d'exiger que son cr�ancier se d�sint�resse d'abord sur l'objet du bien remis en gage (au sens de l'art. 37 LP; ATF 129 III 360 consid. 1) avant de le faire sur tous ses autres biens; il peut l'invoquer par la voie de la plainte contre la notification du commandement de payer dans la poursuite ordinaire, par voie de saisie ou de faillite (art. 41 al. 1bis LP; ATF 120 III 105 consid. 1).
Bien qu'elle soit r�glement�e � l'art. 41 al. 1bis LP, l'exception du b�n�fice de discussion r�elle est une exception de droit mat�riel (ATF 68 III 131 p. 133; ACOCELLA, op. cit., n� 17 ad art. 41 LP; STEINAUER, op. cit., vol. III, n. 2785a; FRANZISKA MARTHA BETSCHART, Der Grundpfandvertrag und die Allgemeinen Gesch�ftsbedingungen der Banken, 2011, n. 791); l'art. 41 al. 1bis LP est de droit dispositif (ACOCELLA, loc. cit.; STEINAUER, op. cit., vol. III, n. 2785a et les r�f�rences cit�es). Les parties (d�biteur, cr�ancier et propri�taire du gage) peuvent convenir librement de l'ordre dans lequel l'objet du gage et le reste du patrimoine du d�biteur servent de garantie; elles peuvent ainsi convenir que la cr�ance abstraite est subsidiaire par rapport � la cr�ance causale, par exemple lorsqu'un tiers est propri�taire du gage, et donc exclure la possibilit� pour le d�biteur de se pr�valoir du b�n�fice de discussion r�elle (ATF 68 III 131 p. 133).
L'art. 41 al. 1bis LP ne s'applique pas, ainsi qu'en a jug� le Tribunal f�d�ral dans l'arr�t 5A_295/2012, lorsque la c�dule hypoth�caire au porteur a �t� remise au cr�ancier � titre de garantie fiduciaire: en effet, la cr�ance causale dont la poursuite ordinaire est en cause n'est pas elle-m�me garantie par le droit de gage immobilier; c'est la cr�ance c�dulaire (ou abstraite) qui est ainsi garantie; la cr�ance causale est garantie par la cr�ance c�dulaire (ou abstraite).
5.1.5 Il n'en demeure pas moins que, lors de la remise de la c�dule hypoth�caire au porteur � titre de garantie fiduciaire (Sicherungs�bereignung), les parties peuvent pr�voir ou exclure l'exception du b�n�fice de discussion r�elle, que ce soit dans les clauses accessoires de la cr�ance c�dulaire (pour la renonciation � l'exception, cf. STEINAUER, op. cit., vol. III, n. 3027; FO�X, op. cit., p. 6), dans les clauses (de nature personnelle) de la convention de fiducie (FO�X, op. BGE 140 III 180 S. 188cit., p. 6 s.) ou encore dans les clauses (de nature personnelle) du rapport de base (ainsi, dans l'arr�t 7B.249/2003 du 7 janvier 2004 consid. 4.2, in Pra 2004 n� 103 p. 583, l'exclusion du b�n�fice de discussion r�elle �tait pr�vue dans les conditions g�n�rales annex�es au contrat de pr�t; cf. BETSCHART, op. cit., n. 802). Si les parties conviennent d'une clause de b�n�fice de discussion r�elle, le d�biteur peut exiger de son cr�ancier qu'il poursuive d'abord en r�alisation du gage immobilier et donc la cr�ance abstraite; le cr�ancier est donc limit� dans ses droits de faire valoir la cr�ance causale. En revanche, lorsque les parties excluent le b�n�fice de discussion r�elle, le d�biteur renonce � exiger que le cr�ancier fasse r�aliser d'abord le gage; le cr�ancier est donc libre de r�clamer en premier lieu la cr�ance causale, par la poursuite ordinaire.
Savoir si les parties sont convenues d'adopter le b�n�fice de discussion r�elle ou, au contraire, de l'exclure est affaire d'interpr�tation de leur volont�. Comme toute manifestation de volont�, une clause de b�n�fice de discussion r�elle peut aussi �tre tacite, r�sulter des circonstances ou du contenu particulier du contrat. Lorsqu'un d�biteur remet � son cr�ancier une c�dule hypoth�caire au porteur � titre de garantie fiduciaire, il le fait pour que celui-ci puisse se faire payer sur le gage en cas de demeure, de la m�me fa�on que lorsqu'il conf�re � son cr�ancier un droit de gage en garantie de sa cr�ance. D�s lors, de la m�me fa�on que l'art. 41 al. 1bis LP pr�sume le b�n�fice de discussion r�elle, il y a lieu d'admettre qu'il d�coule de la nature de la convention de fiducie que les parties conviennent tacitement d'une clause de b�n�fice de discussion r�elle en ce sens que le cr�ancier fiduciaire a l'obligation d'intenter d'abord la poursuite en r�alisation de gage sur la base de la cr�ance abstraite (STEINAUER, Les nouvelles dispositions g�n�rales sur les c�dules hypoth�caires, in Les servitudes et les c�dules hypoth�caires, 2012, p. 267 ss, p. 282 in fine[ci-apr�s: Les nouvelles dispositions]; FO�X, op. cit., p. 15 s.; ACOCELLA, op. cit., n� 20 ad art. 41 LP; BETSCHART, op. cit., n. 170 et 798). Ainsi, contrairement � ce qu'a retenu la cour cantonale, le fait que la cr�ance causale et la cr�ance abstraite coexistent ne signifie pas que les deux cr�ances s'ajoutent l'une � l'autre en ce sens que le cr�ancier pourrait exiger cumulativement l'ex�cution des deux cr�ances, ni qu'il pourrait choisir entre la poursuite ordinaire en recouvrement de la cr�ance causale et la poursuite en r�alisation de gage pour la cr�ance abstraite. BGE 140 III 180 S. 189
Comme pour la cr�ance garantie par gage au sens de l'art. 41 al. 1bis LP, les parties peuvent toutefois exclure l'exception de discussion r�elle, de telle sorte que le cr�ancier pourra poursuivre directement la cr�ance causale, sans que le d�biteur puisse s'y opposer, en exigeant qu'il recherche en premier lieu la cr�ance abstraite; une telle exclusion n'a rien d'insolite dans les relations bancaires (arr�t 7B.249/2003 du 7 janvier 2004 consid. 5; BETSCHART, op. cit., n. 802).
En r�sum�, le cr�ancier a l'obligation de rechercher d'abord la cr�ance abstraite; toutefois, par convention expresse, le d�biteur peut renoncer au b�n�fice de discussion r�elle.
5.1.6 Si le cr�ancier introduit contre son d�biteur une poursuite ordinaire, sans �gard � l'ordre dans lequel la cr�ance abstraite et la cr�ance causale doivent �tre recherch�es selon la convention de fiducie, le d�biteur peut et doit former une opposition au commandement de payer (cf. les r�f�rences doctrinales cit�es supra au consid. 5.1.3; cf. �galement: FO�X, op. cit., p. 16; STAEHELIN, in Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch, vol. II, 4e �d. 2011, n� 59 ad art. 842 CC), opposition qui n'a pas � �tre motiv�e (STAEHELIN, Betreibung, p. 1261).
L'art. 41 al. 1bis LP n'�tant pas applicable pour les motifs expos�s dans l'arr�t 5A_295/2012 (cf. supra consid. 5.1.3), le d�biteur ne contestant d'ailleurs pas le mode de poursuite en tant que tel - puisque la cr�ance causale est bien soumise � la poursuite ordinaire -, la plainte de l'art. 17 LP n'est pas ouverte. L'exception du b�n�fice de discussion r�elle doit �tre examin�e par le juge dans le cadre de la proc�dure de mainlev�e de l'opposition.
5.2 Il s'impose d'examiner maintenant si l'exception du b�n�fice de discussion r�elle peut �tre oppos�e dans la proc�dure de mainlev�e d�finitive. La cour cantonale a consid�r� que l'examen de cette exception dans la proc�dure de mainlev�e provisoire de l'opposition ne pr�sente pas de difficult�s, l'art. 82 al. 2 LP permettant au juge d'examiner tout moyen de lib�ration du d�biteur, mais qu'il ne peut en aller de m�me dans la proc�dure de mainlev�e d�finitive: dans celle-ci, l'art. 81 al. 1 LP s'opposerait � l'examen de cette exception; celle-ci aurait d� �tre invoqu�e dans le proc�s civil qui a abouti au jugement d�finitif et ex�cutoire, sur lequel se fonde la poursuite et qui vaut titre de mainlev�e d�finitive.
5.2.1 En vertu de l'art. 81 al. 1 LP, lorsque la poursuite est fond�e sur un jugement ex�cutoire rendu par un tribunal, le juge ordonne la mainlev�e d�finitive de l'opposition, � moins que l'opposant ne prouve BGE 140 III 180 S. 190par titre que la dette a �t� �teinte ou qu'il a obtenu un sursis post�rieurement au jugement, ou qu'il ne se pr�vale de la prescription.
Cette disposition n'�num�re pas exhaustivement les moyens de d�fense que le d�biteur peut opposer � un jugement ex�cutoire (STAEHELIN, in Basler Kommentar, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, vol. I, 2e �d. 2010, n� 2 ad art. 81 LP), m�me si ceux-ci sont limit�s, le juge de la mainlev�e n'ayant ni � revoir ni � interpr�ter le titre de mainlev�e qui est produit, ni � examiner les moyens de droit mat�riel que le d�biteur pouvait faire valoir dans le proc�s qui a abouti au jugement ex�cutoire (ATF 124 III 501 consid. 3a).
5.2.2 Il faut donc examiner si le d�biteur pouvait opposer l'exception du b�n�fice de discussion r�elle devant le juge civil, saisi de conclusions condamnatoires en paiement de la cr�ance causale.
Comme on l'a vu ci-dessus (cf. supra consid. 5.1.5), lorsque le d�biteur remet � son cr�ancier une c�dule hypoth�caire au porteur � titre de garantie fiduciaire, il le fait pour que celui-ci puisse se faire payer sur le gage en cas de demeure de sa part; il d�coule ainsi de la nature de la convention de fiducie que les parties conviennent tacitement d'une clause de b�n�fice de discussion r�elle en ce sens que le cr�ancier fiduciaire a l'obligation d'intenter d'abord la poursuite en r�alisation de gage immobilier sur la base de la cr�ance abstraite. Il en d�coule que, selon la volont� des parties � la convention de fiducie, l'exception du b�n�fice de discussion r�elle emp�che seulement le cr�ancier d'intenter la poursuite ordinaire avant d'avoir �t� renvoy� perdant dans la poursuite en r�alisation de l'immeuble grev� de la c�dule hypoth�caire (cf. les r�f�rences de l'arr�t 5A_295/2012, cit�es supra au consid. 5.1.3).
Il s'agit donc d'une exception li�e exclusivement au recouvrement de la cr�ance causale par la voie de l'ex�cution forc�e, et non d'une exception de fond touchant � l'exigibilit� de cette cr�ance. Cette exception existe certes d�s le d�but - et non seulement post�rieurement au jugement -, puisqu'elle d�coule de la convention de fiducie, mais elle ne peut logiquement �tre invoqu�e que lorsque le cr�ancier requiert la poursuite ordinaire. En effet, ce n'est qu'au moment o� le cr�ancier intente la poursuite ordinaire que se r�alise la condition pr�vue par la clause de b�n�fice de discussion r�elle. Il doit en aller ainsi non seulement lorsque le cr�ancier intente d'abord la poursuite ordinaire, mais aussi lorsque, apr�s avoir entam� la poursuite en r�alisation de gage immobilier, le cr�ancier requiert parall�lement la poursuite ordinaire. BGE 140 III 180 S. 191
L'exception du b�n�fice de discussion r�elle ne peut donc pas �tre soulev�e devant le juge civil, saisi de conclusions condamnatoires en paiement de la cr�ance causale. Contrairement � ce qu'a retenu la cour cantonale, cette exception ne fait pas obstacle � l'exigibilit� de la cr�ance causale: en effet, d�s lors que, sauf convention contraire, le cr�ancier ne peut introduire la poursuite en r�alisation de gage, fond�e sur la cr�ance abstraite, que si la cr�ance causale est elle-m�me exigible et demeure inex�cut�e, la cr�ance abstraite n'ayant qu'une fonction de garantie de la cr�ance causale (STAEHELIN, Betreibung, p. 1265; STEINAUER, Les nouvelles dispositions, p. 285 s.; FO�X, op. cit., p. 16; CHRISTIAN DENYS, C�dule hypoth�caire et mainlev�e, JdT 2008 II p. 3 ss, 15), admettre l'inexigibilit� de la cr�ance causale priverait le cr�ancier de toute voie d'ex�cution forc�e.
5.2.3 En cons�quence, saisi d'une requ�te de mainlev�e d�finitive, le juge examine l'exception du b�n�fice de discussion r�elle que le d�biteur d�duit de la convention de fiducie. En lui-m�me, le jugement portant condamnation au paiement de la cr�ance causale est ex�cutoire, et constitue un titre � la mainlev�e d�finitive, mais le d�biteur peut valablement s'opposer � la lev�e de son opposition d�s lors que l'exception du b�n�fice de discussion r�elle lui permet de s'opposer � la poursuite sur ses autres biens tant que la poursuite en r�alisation de gage immobilier n'est pas termin�e, c'est-�-dire tant que le tableau de distribution n'est pas en force (art. 157 LP).
S'il admet que l'exception du b�n�fice de discussion r�elle est fond�e, le juge ne peut que rejeter la requ�te de mainlev�e form�e par le cr�ancier. Lorsque la poursuite en r�alisation de gage immobilier sera termin�e, le cr�ancier pourra d�poser � nouveau une requ�te de mainlev�e, l'art. 88 al. 2 LP demeurant r�serv�.
5.2.4 En r�sum�, si le cr�ancier introduit simultan�ment ou successivement la poursuite en r�alisation de gage immobilier pour l'entier de la cr�ance abstraite et la poursuite ordinaire pour l'int�gralit� de la cr�ance causale, le d�biteur peut former opposition au commandement de payer et le juge de la mainlev�e - d�finitive ou provisoire - peut examiner ce moyen de d�fense et rejeter la mainlev�e.
5.3 En l'esp�ce, les deux conventions de fiducie, relatives aux deux c�dules hypoth�caires au porteur remises en garantie, sign�es le 27 ao�t 1990 par le d�biteur, ne contiennent aucune clause de renonciation du d�biteur au b�n�fice de discussion r�elle. Les conditions sp�ciales et les conditions g�n�rales de la banque auxquelles ces deux BGE 140 III 180 S. 192conventions renvoient ne pr�voient rien � cet �gard, contrairement � la clause �voqu�e dans l'arr�t 7B.249/2003 du 7 janvier 2004, qui excluait le b�n�fice de discussion r�elle. Il s'ensuit qu'il y a lieu d'admettre que les parties sont convenues tacitement de l'exception du b�n�fice de discussion r�elle.
Par jugement du 25 novembre 2009, statuant sur la demande reconventionnelle en paiement de la banque, la Cour civile a condamn� le d�biteur � payer les cr�ances causales (compte courant et avance � terme fixe). D�finitif et ex�cutoire, ce jugement est certes un titre � la mainlev�e d�finitive au sens de l'art. 81 al. 1 LP pour ces deux cr�ances. Le d�biteur est toutefois en droit d'y opposer l'exception du b�n�fice de discussion r�elle, de sorte que la requ�te de mainlev�e d�finitive de l'opposition d�pos�e par la banque doit �tre rejet�e.
106 III 5 suite... ,
120 III 105,
Art. 81 al. 1 et art. 82 al. 2 LP,
art. 842 CC suite... ,
art. 842 al. 2 CC,
art. 855 al. 1 CC,
art. 855 al. 2 et 872 CC,
art. 26 al. 2 Tit. fin. CC,
art. 151 al. 1 LP,

References: Art. 81
 art. 82
 art. 842
 art. 842
 ATF 
in fine
 art. 855
 art. 855
 art. 842
 ATF 
 art. 818
 art. 41
 art. 41
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 41
in fine
 art. 41
 art. 842
 art. 81

Art. 81
 art. 82

art. 842

art. 842

art. 855

art. 855

art. 26

art. 151