Source: http://www.antiquite-avenir.org/?page_id=36
Timestamp: 2018-10-16 21:48:57+00:00

Document:
Réglement intérieur | Antiquité Avenir
Section I : Fonctionnement du directoire
Paragraphe I : Fonctions collectives
Art. 1 : Tous les membres du directoire sont à parité et pour chacun d’eux administrateurs du site web. Néanmoins, ils informent de chaque publication qu’ils effectuent le ou les responsables dudit site web désignés en son sein.
Art. 2 : Le directoire décide des informations à diffuser sur le site web au nom d’« Antiquité-Avenir. Réseau des associations liées à l’Antiquité ». Il est collégialement consulté avant la diffusion envisagée.
Si un membre du directoire ne se prononce pas sur la diffusion dans le délai imparti et antérieurement indiqué de manière explicite à chacun des membres du directoire, son accord est considéré comme valablement exprimé.
S’il le juge nécessaire, le directoire peut faire appel à un expert.
Art. 3 : Les experts sont des personnes physiques qui, eu égard à leurs compétences, sont à même d’éclairer les débats du directoire sur un point particulier. Ils doivent appartenir à une des associations membres d’ « Antiquité-Avenir. Réseau des associations liées à l’Antiquité », quelle qu’en soit sa qualité. Ils sont appelés à participer avec voix consultative aux discussions de la réunion à laquelle ils ont été conviés.
Art. 4 : Toute association membre d’ « Antiquité-Avenir. Réseau des associations liées à l’Antiquité » peut, sous la responsabilité d’un membre du directoire, saisir ce dernier au moyen d’un rapport ou d’une simple note. Celui-ci statue sur la suite à donner à ce rapport ou à cette note à la majorité des deux-tiers.
Le directoire peut en effet décider de simplement diffuser l’information. Mais l’association « Antiquité-Avenir. Réseau des associations liées à l’Antiquité » peut aussi s’engager en tant que telle, en prenant position au moyen d’une motion qu’elle signera.
Paragraphe II : Fonctions spécifiques
A/ De certains membres du directoire
Art. 5 : Le secrétaire des états généraux de l’Antiquité a pour mission d’organiser des « États généraux de l’Antiquité ». Il prend toute mesure pour que cet événement quadriennal puisse valablement aboutir. Il prend notamment en charge les relations avec la presse et prépare la mise en place de la fondation.
Il travaille conjointement avec le secrétaire adjoint des états généraux de l’Antiquité.
Art. 6 : Le secrétaire d’« Antiquité-Avenir. Réseau des associations liées à l’Antiquité » exerce une tâche permanente et régulière. Il accompagne la bonne marche de l’association, telle qu’elle est envisagée à l’art. 16 al. 1 des statuts.
Il travaille conjointement avec le secrétaire adjoint d’« Antiquité-Avenir. Réseau des associations liées à l’Antiquité ».
Art. 7 : Ainsi qu’en dispose l’art. 15 al. 4 des statuts, l’APLAES et la SOPHAU ont, en tant que membres de droit, vocation à superviser l’exercice des fonctions de secrétaire et de secrétaire adjoint, de trésorier et de trésorier adjoint, de secrétaire et de secrétaire adjoint des « États généraux de l’Antiquité ». Nonobstant cela, le trésorier peut être membre d’une autre association que de l’une des deux qui composent les membres de droit. Toutefois, dans ce cas, la tâche de trésorier adjoint sera nécessairement tenue par un membre de l’APLAES ou de la SOPHAU.
B/ De la diffusion des informations sur les réseaux sociaux
Art. 8 : Tous les outils d’information habituellement qualifiés de « réseaux sociaux », tels que « facebook », « twitter » et autres instruments analogues, doivent – pour autant qu’ils servent de support à des messages en provenance de ou en lien avec « Antiquité-Avenir. Réseau des associations liées à l’Antiquité » – respecter la charte fondatrice de cette association, telle qu’elle constitue le préambule des statuts de ladite association.
Art. 9 : Au reste, les réseaux sociaux ont vocation à seulement répercuter des informations publiées sur le site web d’ « Antiquité-Avenir. Réseau des associations liées à l’Antiquité ». Nul ne peut « retwitter » au moyen de ces instruments des informations puisées à d’autres sources que dans le site web d’ « Antiquité-Avenir. Réseau des associations liées à l’Antiquité ».
Paragraphe I : Elections
Art. 10 : Les candidats à l’un des postes du directoire devront se présenter avec leur suppléant.
Celui-ci devra être issu de la même association que le candidat titulaire.
Titulaire et suppléant devront avoir été dûment mandatés par l’association dont ils émanent à fin d’occuper la fonction à laquelle ils se destinent au sein du directoire d’ « Antiquité-Avenir. Réseau des associations liées à l’Antiquité ».
Art. 11 : Par dérogation à l’article qui précède, le président ne possède pas de suppléant.
L’un des vice-présidents prévus à l’art. 15 al. 1 des statuts sera chargé par les autres membres du directoire statuant à l’unanimité d’assurer ponctuellement les fonctions du président empêché.
Art. 12 : En cas d’absence du titulaire et de son suppléant à la même séance, le membre titulaire du directoire peut donner procuration à l’un de ses homologues afin de le représenter.
Art. 13 : Tous les votes ayant pour objet une personne physique ou une personne morale se dérouleront à bulletin secret.
Paragraphe II : Cotisations
Art. 14 : La cotisation à « Antiquité-Avenir. Réseau des associations liées à l’Antiquité » se monte au triple de la cotisation ordinaire des personnes physiques telle qu’elle est exigée dans l’association qui souhaite devenir membre du réseau « Antiquité-Avenir. Réseau des associations liées à l’Antiquité ».
Toutefois, aucune cotisation supérieure à 100 € par an ne pourra être exigée de la part d’un membre actif.
Art. 15 : Les dispositions de l’article 14 du présent règlement intérieur s’appliquent non seulement à la détermination de la cotisation des membres actifs, mais aussi à celle des membres de droit et des membres fondateurs.
Art. 16 : La cotisation des membres bienfaiteurs doit être égale ou supérieure à 100 € par an.
Art. 17 : La cotisation des membres associés est fixée à 25 € par an.
Paragraphe III : Relations directoire-membres de l’association
Art. 18 : En cas de difficultés sur la conduite à tenir à la suite d’une requête d’une ou plusieurs associations membres d’« Antiquité-Avenir. Réseau des associations liées à l’Antiquité », pour prévenir d’éventuels conflits d’intérêt et pour éviter tout excès de pouvoir contre la liberté des associations membres, le directoire consultera l’ensemble des membres sous 48 heures par voie électronique. Le directoire rendra compte de la consultation et engagera « Antiquité-Avenir. Réseau des associations liées à l’Antiquité » en fonction de la majorité qui se dégagera de cette consultation.
Art. 19 : De manière particulière, lorsque la convocation d’une assemblée générale extraordinaire s’avèrera nécessaire pour adopter tout texte ou motion engageant le réseau, cette assemblée générale extraordinaire sera convoquée aux termes de l’art. 16 al. 1 des statuts. La tenue et le vote au sein de la dite assemblée générale extraordinaire pourront se faire de manière dématérialisée.
Dans ce cas, le secrétaire d’« Antiquité-Avenir. Réseau des associations liées à l’Antiquité » enverra, dans un délai de 15 jours avant le vote, un texte ou une motion à l’ensemble des associations membres à jour de leur cotisation ; les destinataires disposeront de 10 jours pour faire remonter leurs remarques et amendements ; le directoire disposera de 5 jours pour arrêter un texte définitif, au besoin en recourant à un vote interne, où les suffrages s’exprimeront à la majorité simple ; une fois close cette période de définition du texte, les destinataires disposeront de 72h. à compter de l’heure d’envoi par le secrétaire d’ « Antiquité-Avenir. Réseau des associations liées à l’Antiquité » pour participer à un vote électronique organisé par le secrétariat.
Cette procédure de consultation électronique sera donc utilisée dans le cas d’un texte ou d’une motion rédigés par le directoire ou déposés par l’une des associations membres à jour de sa cotisation, conformément aux statuts de l’association « Antiquité-Avenir. Réseau des associations liées à l’Antiquité », au sujet desquels le directoire ne souhaitera pas être seul à décider de leur adoption ou de leur rejet.
Art. 20 : Le vote électronique s’effectuera en « vote ouvert » (c’est-à-dire à main levée) ou bien en « vote caché » (c’est-à-dire à bulletin secret) si une des associations participant au vote le demande durant les 10 jours prévus pour faire remonter leurs remarques et amendements ; Quatre choix seront possibles : « pour », « contre », « abstention », « refus de vote ». Chaque association disposera d’une voix.
Lorsqu’elle adhère à « Antiquité-Avenir. Réseau des associations liées à l’Antiquité », chaque association doit faire enregistrer une adresse électronique officielle, qui sera seule prise en compte pour les procédures de vote électronique. Les membres bienfaiteurs visés par l’article 6 des statuts seront tenus pareillement à l’enregistrement d’une adresse électronique officielle pour avoir le droit de vote par voie électronique.
L’adresse électronique officielle des associations touchera les personnes physiques membres de ladite association que chaque association destinataire aura choisies à ce titre. Chacune d’entre elles aura vocation à utiliser l’adresse électronique officielle pour répondre à « Antiquité-Avenir. Réseau des associations liées à l’Antiquité ». Néanmoins « Antiquité-Avenir. Réseau des associations liées à l’Antiquité » ne prendra en compte qu’une réponse par association. Dans le cas où deux réponses divergentes seraient émises par les représentants d’une même association, « Antiquité-Avenir. Réseau des associations liées à l’Antiquité » considérera que cette association perd sa voix.
Le vote électronique par procuration est impossible.
Art. 21 : A l’issue de cette consultation, si le texte ou la motion, élaborés par le directoire, sont adoptés à l’unanimité des membres disposant du droit de vote – c’est-à-dire les membres de droit, les membres fondateurs, les membres bienfaiteurs et les membres actifs -, il portera la signature suivante : « Au nom d’ ‘Antiquité-Avenir, Réseau des associations liées à l’Antiquité’ ».
Si le texte ou la motion sont adoptés par la majorité simple des membres disposant du droit de vote – c’est-à-dire les membres de droit, les membres fondateurs, les membres bienfaiteurs et les membres actifs -, il portera la signature suivante : « Soutenu par ‘Antiquité-Avenir, Réseau des associations liées à l’Antiquité’, adoptés par les bureaux de : liste des associations signataires ».
Si le texte ou la motion ne remportent pas la majorité simple des membres disposant du droit de vote – c’est-à-dire les membres de droit, les membres fondateurs, les membres bienfaiteurs et les membres actifs -, il ne pourra être diffusé par « Antiquité-Avenir, Réseau des associations liées à l’Antiquité », sauf le droit pour les associations qui les soutiennent de les diffuser sous leur sceau.
Art. 22 : Lorsqu’une association membre à jour de sa cotisation présente un texte ou une motion aux autres membres du réseau en leur demandant de s’y rallier et que ce texte ou cette motion parviennent aux secrétaires, au président, aux secrétaires des états généraux ou au directoire par l’intermédiaire des adresses électroniques de fonction, ce texte ou cette motion sont portés à la connaissance de tous les membres du directoire. Le secrétaire et le secrétaire adjoint sont alors chargés d’en évaluer la pertinence, avec l’aide le cas échéant des autres membres du directoire, dans un délai de 72 heures. Après examen, ce texte ou cette motion sont alors traités selon la procédure décrite à l’article 21 al. 2.
Art. 23 : Lorsque, en provenance d’une association membre à jour de sa cotisation, d’une association non membre ou d’un particulier, une information, quelle qu’en soit la nature, parvient au secrétaire, au secrétaire adjoint, au président, au secrétaire ou au secrétaire adjoint des états généraux, ou enfin au directoire par l’intermédiaire de leurs adresses électroniques de fonction, celle-ci est mise en commun au sein du directoire. Le secrétaire et le secrétaire adjoint sont alors chargés d’en évaluer la pertinence, avec l’aide le cas échéant des autres membres du directoire, dans un délai de 72 heures. Après examen, destiné à vérifier que l’information dont il s’agit n’est pas en contradiction avec les principes d’« Antiquité-Avenir. Réseau des associations liées à l’Antiquité » tels qu’ils ont été énoncés dans le préambule des statuts, cette information sera diffusée au sein du réseau des membres à jour de leur cotisation avec la mention « pour information » et précision de la qualité de l’expéditeur. Chaque association destinataire et membre du réseau choisira de répercuter ou non cette information auprès de ses propres membres.
Le président, le secrétaire, le secrétaire adjoint, le trésorier d’Antiquité-Avenir, le secrétaire et le secrétaire adjoint des états généraux de l’Antiquité, qui disposent chacun d’adresses électroniques de fonction s’engagent par ailleurs à transmettre les courriels qu’ils reçoivent en leur qualité aux autres membres du directoire dans un délai raisonnable.
Art. 24 : Le secrétaire et le secrétaire adjoint des états généraux ainsi que le président ont vocation, après accord du directoire, à diffuser à l’extérieur du réseau, au sein de la liste de diffusion des associations non membres, des institutions, de la presse, etc. tout texte ou toute motion adoptés par le réseau. Ils règleront entre eux de manière non formelle les modalités de cette diffusion afin d’éviter tout chevauchement et envoi en double.

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13

Art. 14

Art. 15

Art. 16

Art. 17

Art. 18

Art. 19

Art. 20

Art. 21

Art. 22

Art. 23

Art. 24