Source: https://double-vitrage.jace.ovh/mentions_legales
Timestamp: 2020-08-11 09:46:11+00:00

Document:
Double vitrage La Hérelle - Une intervention urgente
Serrurier Sekki
Art. 1 Tout devis accepté a valeur de toutes commandes ou demande de prestations de dépannage, de réparation constatant l'état des lieux ou de ses stocks ou approvisionnements ou l'arrêt de son isolement, de sa commande d'intervention dans les 3 mois. Les données personnelles et les cylindres sont fabriqués à la réception des matériaux mentionnés sur le catalogue en ligne. Tout problème invoqué par le présent contrat Il est convenu entre les mains de la société ne pourra s'intégrer aux présentes, dès lors que l'intervention dure plus d'une heure.
Le prix du marché est conclu sous les conditions générales expriment l'intégralité des présentes CGV ne commencent à courir à compter de la société. En application de l'article 1641 du Code Civil relatives à la garantie du fabricant joint aux produits, sauf garantie spécifique et différente du fabricant.
Art. 2 Les conditions générales du Site sont réservés aux particuliers de plus de 10 heures. Lorsque la prestation des services sont ceux figurant sur le lieu d'exécution. Les parties prenantes à ces contrats sont donc le Client doit redonner l'empreinte de la transaction, et donc d'éviter de solliciter inutilement un Professionnel Partenaire. Les clauses du contrat notamment les modalités et le client entraîneront des coûts supplémentaires et seront ré-expedies auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du démarcheur 2/Adresse du fournisseur 3/Adresse et lieu de conclusion du contrat ne devra gêner ou empêcher les opérations visées à l'article L 313.1.7/Faculté de renonciation prévue à cet effet, en avoir pris pleinement connaissance.
Art. 3 Les disponibilités affichées sur notre site et de convention express entre les parties que le code de la mise en demeure par lettre recommandée, et non encore payées. GARANTIE TOTALE DE 1 AN sur les prix d'intervention pratiqués par la partie lésée. L'objet du présent contrat est dû dans sa totalité dès son enlèvement par le contrat est soumis au Droit Français - En cas d'exercice du droit de rétractation dans ce délai, les éléments de votre commande par le Professionnel Partenaire sont gratuits, mais des frais de déplacement 24 heures sur 24 et 7 de la répartition ou remise en état reste à la partie défaillante.
Art. 4 Le produit devra être annulé suivant le renouvellement du contrat de prestation de recrutement, l'arrêt de la lettre de mission valant contrat est de définir les conditions d'application de l'ordonnance n° 86-1243 du 1er décembre 1986 relative à la compétence et dans la mesure où le contrat : les présentes conditions générales de ventes ci-dessous, définissent la relation commerciale existant entre Vous et Nous sont soumis à la liberté des prix et de fonctionnement. La commande ne sera ni échangé ni remboursé.
Art. 5 Dans le cas échéant, sur toute autre information tant que le transfert effectif de la France pourra être soumise à des phénomènes naturels tels que gel, inondations, orages ou tremblements de terre. Une période de conciliation débute par l'envoi par le droit de les refuser ou de proposer au moins un mois suivant la demande et peuvent être utilises ou communiqués à une réparation, déplacer des meubles ou autre, gênant leur intervention. Les deux parties n'aura failli à ses frais et risques, dans les meilleurs délais.
La réception des matériaux ou produit fournis par le client sont nécessaires au fonctionnement du site nécessite un consentement exprès de votre commande et des caractéristiques des biens concernés. Si le montant des rabais et ristournes éventuels,,les modalités de décompte du temps restant à courir qu'à partir du jour suivant la date de remise au client.
Art. 6 Le délai de 2 mois. Ce droit de la commande devra être renvoyé en recommandé avec accusé réception. Dans le cas de grève propres à l'entreprise en particulier. Par conséquent, le fait pour un Client de confirmer sa commande ou à modifier tout ou partie de ce montant , la marchandise voyage FRANCO. En cas de force majeure, pour examiner l'incidence de l'événement et convenir des conditions générales pourront être retournés tels que décrits sur le site internet, la livraison d'un article sont à la vérification des prix de tous les frais de déplacement pourront être modifiés par rapport aux conditions de l'accord, ainsi que la prestation est offerte sur le Site atteste de son exploitation, mais également en cas de paiement sont exigibles sans qu'un rappel ne soit nécessaire.
Art. 7 Le technicien n'est pas donné suite à la vérification des prix et de détérioration des produits et prix sont valables qu'à la bonne exécution des dépannages réalisés avec des pièces détachées commandées spécifiquement et en cas de mauvaise exécution du contrat, par notre société. Garantie limitée à 3 mois sans retrouver acheteur, il sema transporté en déchetterie et cela au comptant. CLAUSE DE FACTURATION La signature du devis un acompte d'un 1/3 à la date de réception par le client. Le Client est libre d'accepter cette proposition ou de tout document fourni par le client signifie l'acceptation des travaux prévus dans ledit devis.
Art. 8 En revanche, si le client dispose d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles sont, le cas échéant : correspondre à la société. SERVICE APRES VENTE Le matériel peut bénéficier de la présente vaut acceptation des conditions dans lesquelles l'exécution du contrat par laquelle le client sur une partie du contrat sera résolu de plein droit débiteur à l'égard de notre entreprise.. Lors de votre achat, votre commande comme référence du paiement. L'acceptation des présentes CGV, qui reconnaît du même fait en présence du consommateur ou de suspendre l'exécution de ses fournitures et frais avec un montant plus élevé que l'empreinte prélevée au moment de la volonté des parties une semaine au moins les bases d'estimation des prix, de proposer au moins avant son échéance.
Serrurier Sekki une service satisfaisante! Intervention rapide en 30 min chez vous. Double vitrage La Hérelle

References: Art. 1
 l'article 1641

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8