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Ordonnance du DFI sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades) - PDF
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1 Ordonnance du DFI sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades) Modification du 25 novembre 2013 Le Département fédéral de l intérieur (DFI) arrête: I L ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades) 1 est modifiée comme suit: Art. 1, al. 1, let. h 1 La présente ordonnance spécifie les boissons sans alcool et les denrées alimentaires contenant de la caféine énumérées ci-après et fixe les exigences ainsi que les modalités d étiquetage qui s y rapportent: h. boissons instantanées et boissons prêtes à la consommation, à base d ingrédients tels que café, succédanés du café, thé, plantes, fruits ou guarana ainsi que boissons prêtes à la consommation contenant de la caféine; Art. 3 Définitions 1 Le jus de fruits est du jus non fermenté mais fermentescible obtenu à partir des parties comestibles de fruits sains et murs, frais ou conservés par le froid, d une ou de plusieurs espèces de fruits. Le jus de fruits possède la couleur, l arôme et la saveur caractéristiques des fruits dont il provient. 2 Le jus de fruits est également du jus obtenu à partir de jus de fruits concentré reconstitué avec de l eau potable. 3 Le jus de fruits concentré est un produit obtenu à partir de jus de fruits d une ou plusieurs espèces de fruits, par l élimination physique d une partie déterminée de l eau de constitution. 4 Le jus de fruits déshydraté (jus de fruits en poudre) est le produit obtenu à partir de jus de fruits d une ou de plusieurs espèces de fruits, par élimination physique de la quasi-totalité de l eau de constitution. 5 Le jus de fruits dilué est une boisson obtenue par addition d eau potable à du jus de fruits, du jus de fruits concentré, de la purée de fruits, de la purée de fruits concentrée ou à un mélange de ces produits. 1 RS
2 6 Le jus de fruits obtenu par extraction hydrique est un produit obtenu par diffusion dans l eau: a. du fruit à pulpe entier dont le jus ne peut être extrait par aucun moyen physique, ou b. du fruit entier déshydraté. 7 La purée de fruits est le produit fermentescible mais non fermenté obtenu par des procédés physiques appropriés tels que tamisage, broyage ou mouture de la partie comestible de fruits entiers ou épluchés, sans élimination de jus. 8 La purée de fruits concentrée est le produit obtenu à partir de purée de fruits par l élimination physique d une partie déterminée de l eau de constitution. Des arômes peuvent lui être restitués. Ces derniers sont obtenus par des moyens physiques appropriés tels que définis à l annexe 1 et récupérés en totalité à partir de fruits de la même espèce. 9 Les pulpes ou cellules sont des produits obtenus à partir des parties comestibles de fruits de la même espèce sans élimination de jus. Pour les agrumes, les pulpes ou les cellules sont les vésicules renfermant le jus, tirées de l endocarpe. 10 En dérogation à l annexe 3, ch. 24, de l ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur l étiquetage et la publicité des denrées alimentaires (OEDAl) 2, les arômes à restituer sont obtenus lors de la transformation du fruit par des procédés physiques appropriés. Ces derniers peuvent être utilisés afin de préserver, conserver ou stabiliser la qualité de l arôme et comprennent en particulier le pressage, l extraction, la distillation, la filtration, l adsorption, l évaporation, le fractionnement et la concentration. L arôme est obtenu à partir des parties comestibles du fruit; toutefois, il peut également s agir d huile d écorces d agrumes pressées à froid et de composés provenant de noyaux. Art. 3a Traitements et substances autorisés Les traitements et les substances énumérés à l annexe 1 sont autorisés pour les denrées alimentaires décrites à l art. 3, al. 1 à 4 et 6. Art. 4, al. 1 et 2, let. b et b bis 1 Les jus de fruits doivent satisfaire aux exigences suivantes: a. la teneur en matière sèche soluble totale provenant du fruit doit correspondre à la teneur naturelle du fruit utilisé et ne doit pas être modifiée, sauf si le jus est coupé avec du jus de la même espèce de fruit; b. les mélanges de jus de fruits et de purée de fruits sont autorisés dans la production de jus de fruits; les mélanges de jus de fruits ou de jus de fruits concentrés avec de la purée de fruits ou de la purée de fruits concentrée sont autorisés dans la production de jus de fruits à base de concentré; 2 RS
3 c. ils peuvent contenir: 1. pour le jus de pomme: au maximum 10 % masse de jus de poire ou la quantité de concentré correspondante, 2. pour le jus de poire: au maximum 10 % masse de jus de pomme ou la quantité de concentré correspondante, 3. pour le jus d orange: au maximum 10 % masse de jus de mandarine ou la quantité de concentré correspondante; d. l addition d arômes, de pulpes et de cellules restitués à des jus de fruits et à des jus de fruits à base de concentré, de même que l addition de sels d acides tartriques restitués à du jus de raisin sont autorisées; e. l addition de sucres est interdite; f. les arômes, les pulpes et les cellules obtenus par des moyens physiques appropriés à partir de fruits de la même espèce peuvent être restitués au jus de fruits et au jus de fruits à base de concentré; g. la teneur en matière sèche soluble de jus de fruits à base de concentrés doit correspondre à la valeur Brix minimale figurant à l annexe 3 pour les jus de fruits reconstitués; si un jus de fruit à base de concentré est obtenu à partir d un fruit ne figurant pas à l annexe 3, la valeur Brix minimale du jus de fruit reconstitué doit correspondre à la valeur Brix du jus extrait du fruit utilisé pour la fabrication du concentré; h. dans le cas des agrumes, le jus de fruits doit provenir de l endocarpe; le jus de limette, qui peut être obtenu à partir du fruit entier, fait exception; i. lorsque les jus sont obtenus à partir de fruits comprenant des pépins, graines et peaux, les parties ou composantes des pépins, graines et peaux ne sont pas incorporées dans le jus; cette disposition ne s applique pas dans les cas où les parties ou composantes des pépins, graines et peaux ne peuvent être éliminées par les bonnes pratiques de fabrication; j. le jus de fruits à base de concentré est préparé selon des processus de fabrication appropriés qui préservent les caractéristiques physiques, chimiques, organoleptiques et nutritionnelles essentielles d un type moyen de jus des fruits dont il provient; k. l addition de jus de citron ou de jus de limette ou de jus concentré de citron ou de jus concentré de limette est admise jusqu à 3 grammes par litre de jus, exprimé en acide citrique anhydre, dans le but de corriger le goût acide pour les jus de fruits, les jus de fruits à base de concentrés et les jus de fruit obtenu par extraction hydrique; l. l addition de dioxyde de carbone est admise. 2 Les jus de fruits concentrés, déshydratés et dilués, destinés à être remis directement au consommateur, doivent satisfaire aux exigences suivantes: b. les arômes, les pulpes et les cellules obtenus par des moyens physiques appropriés à partir de fruits de la même espèce peuvent être restitués au jus de fruits à base de concentré; 5019
4 b bis. l addition de jus de citron ou de jus de limette ou de jus concentré de citron ou de jus concentré de limette dans le but de corriger le goût acide est autorisée jusqu à 3 grammes par litre de jus, exprimé en acide citrique anhydre; Art. 5, al. 1, 1 bis, 3 et 6 1 La dénomination spécifique d un jus de fruits constitué de jus de deux ou plusieurs sortes de fruits doit en faire ressortir clairement la nature (p. ex. «mélange de jus de fruits», «jus multifruits»); la mention des fruits utilisés dans l ordre décroissant de leur importance en volume, tels qu ils apparaissent dans la liste des ingrédients, est également admise (p. ex. «jus d orange et d abricot»). 1bis L al. 1 ne s applique pas dans le cas où du jus de citron ou de limette est ajouté dans le but de corriger le goût acide d un jus de fruit. 3 Abrogé 6 Les espèces de fruits figurant à l annexe 3 sont utilisées dans la préparation des jus de fruits et des purées de fruits portant la dénomination spécifique du fruit concerné ou le nom commun du produit. Pour les espèces de fruits qui ne figurent pas à l annexe 3, le nom botanique ou commun correct est utilisé. Art. 6, phrase introductive Les indications requises à l art. 2 OEDAl 3 sont complétées par les informations suivantes: Art. 7, al. 1 1 Le nectar de fruits est une boisson non fermentée, mais fermentescible, obtenue en ajoutant de l eau, avec ou sans addition de sucres ou de miel à du jus de fruits, du jus de fruits à base de concentré, du jus de fruits obtenu par extraction hydrique, du jus de fruits concentré, de la purée de fruits ou purée de fruits concentrée ou à un mélange de ces produits. Art. 8, al. 2 et 5 2 L addition de sucres ou de miel jusqu à 20 % masse du produit fini ainsi que l addition d arômes, de pulpe et de cellules restitués sont autorisées. 5 Les arômes, les pulpes et les cellules obtenus par des moyens physiques appropriés à partir de fruits de la même espèce peuvent être restitués au nectar de fruits. 3 RS
5 Art. 9, al. 2 2 Les espèces de fruits figurant à l annexe 3 sont utilisées dans la préparation des nectars de fruits portant la dénomination spécifique du fruit concerné ou le nom commun du produit. Si l espèce de fruit ne figure pas à l annexe 3, le nom botanique ou commun correct est utilisé. Art. 10, al. 2 et 3 2 Une allégation selon laquelle il n a pas été ajouté de sucres à un nectar de fruits, ou toute autre allégation susceptible d avoir le même sens pour le consommateur, ne peut être faite que si le produit ne contient pas de monosaccharides ou disaccharides ajoutés ou toute autre denrée alimentaire utilisée pour ses propriétés édulcorantes. 3 Si les sucres sont naturellement présents dans le nectar de fruits, l allégation visée à l al. 2 doit être complétée par la mention suivante sur l étiquette: «contient des sucres naturellement présents». Art. 14 Définition Les boissons de table à base de jus de fruits (boisson au jus de fruits) sont des boissons obtenues par dilution de jus de fruits, de jus de fruits concentré ou de sirop de fruits dans de l eau potable ou de l eau minérale naturelle, avec addition éventuelle de sucres. Art. 16, al. 1 et 1 bis 1 La dénomination spécifique d une boisson de table contenant plusieurs jus de fruits doit en faire ressortir clairement la nature (p. ex. «boisson de table aux jus de fruits»). La mention, dans l ordre pondéral décroissant, des jus de fruits utilisés est également admise (p. ex. «boisson de table aux jus d orange et d abricot»). 1bis L al. 1 ne s applique pas dans le cas où du jus de citron ou de limette est ajouté dans le but de corriger le goût acide d un jus de fruit. Art. 21, let. a Les indications requises à l art. 2 OEDAl 4 doivent être complétées par les informations suivantes: a. concernant la teneur en caféine: 1. pour les produits présentant une teneur en caféine supérieure à 30 mg/l et inférieure ou égale à 150 mg/l: une mention telle que «contient de la caféine», 2. pour les produits présentant une teneur en caféine supérieure à 150 mg/l: la mention «teneur élevée en caféine, déconseillé aux enfants et aux femmes enceintes ou allaitantes»; cette mention figure dans le mê- 4 RS
6 me champ visuel que la dénomination spécifique, suivie entre parenthèses de l indication de la teneur en mg/100 ml, 3. pour les boissons contenant généralement de la caféine, si la teneur est inférieure à 1 mg/l: la mention, à proximité de la dénomination spécifique, indiquant que la boisson ne contient pas de caféine (p. ex. «exempt de caféine»); Titre précédant l art. 33 Chapitre 9 Boissons instantanées et boissons prêtes à la consommation Section 1 Boissons instantanées et boissons prêtes à la consommation à base d ingrédients tels que café, succédanés du café, thé, plantes, fruits ou guarana Art. 33 Définition 1 Les boissons instantanées et les boissons prêtes à la consommation (p. ex. «ice tea», «boisson rafraîchissante aux extraits de thé») sont des boissons à préparer ou prêtes à la consommation, à base d ingrédients tels que café, succédanés du café, thé, guarana, plantes, fruits, leurs extraits ou concentrés. 2 Les boissons instantanées et les boissons prêtes à la consommation ou des ingrédients qui les composent peuvent être fermentés avec des microorganismes adaptés aux denrées alimentaires et qui ne présentent aucun risque pour la santé. 3 Les boissons instantanées ou les boissons prêtes à la consommation peuvent contenir des ingrédients tels que sucres, maltodextrine, lait en poudre ou dioxyde de carbone. Art. 33a Exigence Les microorganismes ajoutés pour la fermentation doivent être inactivés dans le produit fini. Titre précédant l art. 33b Section 2 Boissons prêtes à la consommation contenant de la caféine Art. 33b Définition 1 Les boissons prêtes à la consommation contenant de la caféine sont des boissons énergétiques contenant de la caféine ou des denrées alimentaires à teneur en caféine, avec ou sans ajout de taurine, de glucuronolactone ou d inositol. 2 Elles peuvent contenir des ingrédients tels que sucres, maltodextrine, jus de fruits ou dioxyde de carbone. 5022
7 Art. 33c Exigences 1 Les boissons prêtes à la consommation contenant de la caféine possèdent une valeur énergétique d au moins 190 kj ou 45 kcal/ 100 ml. Leur énergie calorique provient essentiellement des hydrates de carbone. 2 Elles présentent une teneur en caféine supérieure à 25 mg/100 ml, sans excéder 160 mg/ration journalière. 3 Les quantités maximales indiquées à l annexe 4 s appliquent en dérogation à l ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur l addition de substances essentielles ou physiologiquement utiles aux denrées alimentaires 5 en cas d addition de taurine, de glucuronolactone, d inositol, de niacine, de vitamine B 6, d acide pantothénique ou de vitamine B 12. Elles se rapportent à la teneur au moment de la remise au consommateur. Titre précédant l art. 34 Section 3 Etiquetage Art. 34, titre, al. 1, let. c et d, et 2 Abrogé 1 Les indications requises à l art. 2 OEDAI 6 doivent être complétées par les informations suivantes: c. la mention de la teneur en caféine, sauf pour les produits à base de café, de thé ou d extrait de café ou de thé et dont la dénomination spécifique comporte le terme «café» ou «thé»: 1. pour les produits dont la teneur en caféine est supérieure à 30 mg/l et inférieure ou égale à 150 mg/l: une mention telle que «contient de la caféine», 2. pour les produits présentant une teneur en caféine supérieure à 150 mg/l: la mention «teneur élevée en caféine, déconseillé aux enfants et aux femmes enceintes ou allaitantes»; cette mention figure dans le même champ visuel que la dénomination spécifique, suivie entre parenthèses de l indication de la teneur en mg pour 100 ml; d. pour les boissons prêtes à la consommation contenant de la caféine selon l art. 33b, également: 1. une mention précisant que la boisson doit être consommée en quantité limitée en raison de sa teneur élevée en caféine, 2. l étiquetage nutritionnel visé aux art. 22 à 29 OEDAl; il faut indiquer les teneurs en vitamines au moment de la remise, 3. la teneur en taurine et en glucuronolactone en mg/100 ml ou leur part en pour-cent, 5 RS RS
8 4. la dose journalière recommandée. 2 Sont admises pour les boissons prêtes à la consommation contenant de la caféine visées à l art. 33b, les dénominations spécifiques «boisson rafraîchissante contenant de la caféine», «boisson énergisante» ou «Energy Drink» et pour les boissons prêtes à la consommation contenant de la caféine en portions inférieures à 100 ml, la mention «shot énergisant» ou «Energy Shot». Art. 81 Définition Par guarana, on entend les graines de la liane Paullinia cupana Kunth ex H. B. K. ayant une teneur en caféine d au moins 3 % masse. Les graines peuvent être décortiquées, séchées, torréfiées ou moulues. Titre précédant l art. 84 Chapitre 14 Modification des annexes Art. 84 L Office fédéral de la sécurité alimentaire et des affaires vétérinaires adapte régulièrement les annexes de la présente ordonnance selon l évolution des connaissances scientifiques et techniques ainsi que des législations des principaux partenaires commerciaux de la Suisse. II 1 L annexe 1 est modifiée comme suit: Renvoi entre parenthèses sous le numéro d annexe: Annexe 1 (art. 3, al. 8, 3a et 7, al. 2) Phrase introductive sous le titre de l annexe: Les traitements et les substances ci-après sont autorisés pour les denrées alimentaires énumérées à l art. 3, al. 1 à 4, 6 et 8, et à l art. 7: 2 Les annexes 2 et 3 sont remplacées par les versions ci-jointes. 3 La présente ordonnance est complétée par l annexe 4 ci-jointe. III Dispositions transitoires relatives à la modification 25 novembre Les denrées alimentaires non conformes aux dispositions de la modification du 25 novembre 2013 de la présente ordonnance peuvent encore être fabriquées, importées et étiquetées selon l ancien droit jusqu au 31 décembre
9 2 Elles peuvent être remises au consommateur selon l ancien droit jusqu à épuisement des stocks. IV La présente ordonnance entre en vigueur le 1 er janvier novembre 2013 Département fédéral de l intérieur: Alain Berset 5025
10 Teneurs minimales en jus de fruits ou en purée de fruits dans les nectars de fruits Annexe 2 (art. 8, al. 1 et 3) 1 Fruits dont le jus acide n est pas comestible en l état: Nom commun du fruit Nom botanique % volume (rapporté au produit fini) Fruits de la passion Passiflora edulis Sims 25 Morelles de Quito Solanum quitoense Lam. 25 Cassis Ribes nigrum L. 25 Groseilles blanches Ribes rubrum L. 25 Groseilles rouges Ribes rubrum L. 25 Groseilles à maquereau Ribes uva-crispa L. 30 Fruits de l argousier Hippophae rhamnoides L. 25 Prunelles Prunus spinosa L. 30 Prunes Prunus domestica L. 30 Quetsches Prunus domestica L. 30 Sorbes Sorbus aucuparia L., syn. 30 Pyrus aucuparia (L.) Gaertn. Cynorrhodons Rosa canina L. 40 Cerises aigres (Griottes) Prunus cerasus L. 35 Autres cerises 40 Myrtilles Vaccinium myrtillus L., 40 Vaccinium corymbosum L., Vaccinium angustifolium Aiton Baies de sureau Sambucus nigra L. 50 Framboises Rubus idaeus L. 40 Abricots Prunus armeniaca L. 40 Fraises Fragaria x ananassa Duch. 40 Mûres Rubus fruticosus L.agg., 40 syn. Rubus sect. Rubus Airelles rouges 30 Coings Cydonnia oblonga Mill. 50 Citrons et limettes Citrus limon (L.) Burm.f. et 25 Citrus aurantiifolia (Christm. et Panz.) Swingle Autres fruits de cette catégorie
11 2 Fruits à faible teneur en acide ou ayant une grande quantité de pulpe, ou fruits très aromatiques dont le jus n est pas comestible en l état: Nom commun du fruit Nom botanique % volume (rapporté au produit fini) Mangues Mangifera indica L. 25 Bananes Musa sp. 25 Goyaves Psidium guajava L. 25 Papayes Carica papaya L. 25 Litchis Litchi chinensis Sonn. 25 Acérola Malpighia sp. 25 Corossols Annona muricata L. 25 Cœur de Bœuf ou Cachimans Annona reticulata L. 25 Chérimoles Annona cherimola Mill. 25 Grenades Punica granatum L. 25 Anacarde ou Noix de cajou Anacardium occidentale L. 25 Caja Spondias purpurea L. 25 Imbus Spondias tuberosa 25 Arruda ex H.Kost. Autres fruits de cette catégorie 25 3 Fruits dont le jus est comestible en l état: Nom commun du fruit Nom botanique % volume (rapporté au produit fini) Pommes Malus domestica Borkh. 50 Poires Pyrus communis L. 50 Pêches Prunus persica (L.) 50 Batsch var. persica Agrumes, sauf citrons et limettes 50 Ananas Ananas comosus (L.) Merr. 50 Autres fruits de cette catégorie
12 Annexe 3 (art. 4, al. 1, let. g, 5, al. 6 et 9, al. 2) Valeurs Brix minimales applicables aux jus de fruits à base de concentré Nom commun du fruit Nom botanique Valeurs Brix minimales pour le jus de fruits reconstitué et la purée de fruits reconstituée Pomme (*) Malus domestica Borkh. 11,2 Abricot (**) Prunus armeniaca L. 11,2 Banane (**) Musa x paradisiaca L. (à l exclusion des 21,0 bananes plantains) Cassis (*) Ribes nigrum L. 11,0 Raisin (*) Vitis vinifera L. ou ses hybrides 15,9 Vitis labrusca L. ou ses hybrides Pamplemousse (*) Citrus x paradise Macfad. 10,0 Goyave (**) Psidium guajava L. 8,5 Citron (*) Citrus limon (L.)Burm.f. 8,0 Mangue (**) Mangifera indica L. 13,5 Orange (*) Citrus sinensis (L.) Osbeck 11,2 Fruit de la passion (*) Passiflora edulis Sims 12,0 Pêche (**) Prunus persica (L.) Batsch var. persica 10,0 Poire (**) Pyrus communis L. 11,9 Ananas (*) Ananas comosus (L.) Merr. 12,8 Framboise (*) Rubus idaeus L. 7,0 Cerise acide (*) Prunus cerasus L. 13,5 Fraise (*) Fragaria x ananassa Duch. 7,0 Mandarine (*) Citrus reticulata Blanco 11,2 La valeur Brix minimale figurant dans la liste ci-dessus se rapporte au jus de fruits reconstitué et à la purée de fruits reconstituée et ne tient pas compte des ingrédients ayant éventuellement été ajoutés (y c. additifs). Pour les produits marqués d un astérisque (*), qui sont produits en tant que jus, une densité relative minimale est déterminée par rapport à une eau à 20/20 C. Pour les produits marqués de deux astérisques (**), qui sont produits en tant que purées, seule une valeur Brix minimale non corrigée (sans correction de l acidité) est déterminée. 5028
13 Annexe 4 (art. 33c, al. 3) Quantités maximales des substances admises dans les boissons prêtes à la consommation contenant de la caféine Substances Boissons prêtes à la consommation contenant de la caféine Quantité maximale par 100 ml Boissons prêtes à la consommation contenant de la caféine en portions < 100 ml (shot énergisant) Quantité maximale par ration journalière Taurine 400 mg 2000 mg Glucuronolactone 240 mg 1200 mg Inositol 20 mg 100 mg Niacine 8 mg 16 mg Vitamine B 6 2 mg 1,4 mg Acide pantothénique 4 mg 6 mg Vitamine B 12 2 µg 2,5 µg 5029
Ordonnance du DFI sur les boissons sans alcool (en particulier thé, infusions, café, jus, sirops, limonades) du 23 novembre 2005 Le Département fédéral de l intérieur (DFI), vu les art. 4, al. 2, 26, al.
4) les annexes sont remplacées par le texte figurant à l annexe du présent règlement grandducal.
Avant-projet de règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal du 14 avril 2003 concernant les jus de fruits et certains produits similaires destinés à l alimentation humaine. 5.6.2012 Nous Henri,
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References: Art. 1
 Art. 3
 Art. 3
 art. 3
 Art. 4
 Art. 5
 Art. 6
 art. 2
 Art. 7
 Art. 8
 Art. 9
 Art. 10
 Art. 14
 Art. 16
 Art. 21
 art. 2
 art. 33
 Art. 33
 Art. 33
 art. 33
 Art. 33
 Art. 33
 art. 34
 Art. 34
 art. 2
 art. 33
 art. 22
 art. 33
 Art. 81
 art. 84
 Art. 84
 art. 3
 art. 7
 art. 4