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Timestamp: 2016-10-23 22:15:51+00:00

Document:
6B_598/2013 � � Arr�t du 5 septembre 2013
Ordonnance de classement (dommages � la propri�t� et violation de domicile), arbitraire, violation du principe in dubio pro duriore, appr�ciation des preuves, violation du droit d'�tre entendu,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 31 janvier 2013.
Le 6 f�vrier 2012, X.________ a d�pos� plainte p�nale pour dommages � la propri�t� et violation de domicile contre son voisin Y.________ au motif que ce dernier se serait, dans le courant de l'ann�e 2011, introduit dans sa propri�t� et aurait saccag�, probablement au moyen d'une tron�onneuse, trois arbres, soit un fr�ne et ses deux conjoints, causant ainsi � tout le moins la mort du fr�ne.
�Par ordonnance du 8 janvier 2013, le Minist�re public a prononc� le classement de la proc�dure.
Statuant par arr�t du 31 janvier 2013 sur le recours de X.________, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud l'a rejet�.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, concluant, sous suite de d�pens, � son annulation et � ce que l'accusation contre Y.________ soit engag�e.
Le recourant a pris des conclusions civiles en instance cantonale et il n'est pas douteux que la d�cision attaqu�e puisse avoir une incidence sur le jugement de ses pr�tentions. Le recourant rev�t donc la qualit� pour recourir selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF.
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). La partie recourante ne peut ainsi critiquer ces faits que s'ils ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313; sur la notion d'arbitraire, v. ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'examine, en g�n�ral, que les questions juridiques que la partie recourante soul�ve conform�ment aux exigences l�gales relatives � la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93). De plus, il n'entre en mati�re sur les moyens fond�s sur la violation de droits fondamentaux que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). L'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation (ATF 136 I 65 consid. 1.3.1 p. 68 et les r�f�rences cit�es). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356 et les r�f�rences cit�es).
Le recourant se plaint d'une appr�ciation anticip�e des preuves insoutenable, de la violation de la maxime d'instruction et de son droit d'�tre entendu.
3.2.�En l'occurrence, la cour cantonale, reprenant l'appr�ciation du minist�re public, a expos� pour quels motifs il n'y avait pas lieu de donner suite aux requ�tes de preuve propos�es par le recourant. Elle a ainsi, sur la base d'une appr�ciation anticip�e des preuves, consid�r� que les moyens offerts n'�taient pas de nature � modifier son appr�ciation des faits. Une inspection locale �tait sans pertinence compte tenu des photographies au dossier. L'audition des deux t�moins requis ne permettrait pas de donner plus de cr�dit � une version des faits plut�t qu'� une autre.
�A l'appui de son grief, le recourant se contente de soutenir que les t�moins auraient d� �tre interrog�s sans d�montrer en quoi les consid�rations de l'instance pr�c�dente seraient arbitraires. Son grief ne r�pond pas aux exigences de motivation rappel�es ci-dessus (consid. 2) et est, par cons�quent, irrecevable.
Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves et, partant, viol� l'adage "in dubio pro duriore" en ne renvoyant pas l'intim� devant l'autorit� de jugement.
4.1.�L'art. 319 al. 1 let. a CPP pr�voit que le minist�re public ordonne le classement de tout ou partie de la proc�dure lorsqu'aucun soup�on justifiant une mise en accusation n'est �tabli. Selon la jurisprudence, cette disposition doit �tre appliqu�e conform�ment � l'adage in dubio pro duriore. Celui-ci d�coule du principe de la l�galit� (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 p. 91) et signifie qu'en principe, un classement ou une non-entr�e en mati�re ne peuvent �tre prononc�s par le minist�re public que lorsqu'il appara�t clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions � la poursuite p�nale ne sont pas remplies. Le minist�re public et l'autorit� de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appr�ciation que le Tribunal f�d�ral revoit avec retenue. La proc�dure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation appara�t plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilit�s d'acquittement et de condamnation apparaissent �quivalentes, en particulier en pr�sence d'une infraction grave (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 p. 91; 186 consid. 4.1 p. 190; 137 IV 285 consid. 2.5 p. 288 s.).
4.2.1.�La succincte motivation de la cour cantonale confirme la solution du minist�re public dans son ordonnance de classement. En substance, le minist�re public a expos� que selon le t�moignage d'un jardinier et d'un paysagiste, les trois fr�nes avaient �t� victimes de vandalisme, alors que selon l'intim� et le d�nomm� A.________, le grand fr�ne avait �t� trop �lagu� et serait mort pour cette raison. Le minist�re public a consid�r� qu'il n'�tait pas utile d'�claircir laquelle de ces versions pr�valait en recherchant la cause exacte de la mort du fr�ne d�s lors qu'aucun �l�ment probant, hormis le pass� tumultueux des parties, ne permettait de d�signer l'intim� comme l'auteur des faits reproch�s. Cette solution se justifiait d'autant plus que d'autres voisins (B.________ et A.________), �taient aussi d�rang�s par les arbres litigieux et pouvaient avoir un int�r�t � s'en prendre � ceux-ci. De son c�t�, la cour cantonale a encore ajout� que m�me si le d�p�rissement du fr�ne devait r�sulter d'un acte de malveillance, cela ne suffisait pas � �tayer l'accusation contre l'intim� d�s lors qu'il avait obtenu par la voie civile l'�cimage de cet arbre et qu'il paraissait ainsi inconcevable qu'il ait fait acte de justice personnelle.
4.2.2.�Le recourant conteste que les voisins B.________ et A.________ puissent �tre de potentiels auteurs. Il consid�re que le pass� entre lui et l'intim� n'a pas suffisamment �t� pris en compte. Selon lui, il ne fait pas de doute que la mort du fr�ne de 15 m�tres r�sulte d'une action humaine d�lib�r�e et c'est � tort que la cour cantonale a retenu que l'intim� avait obtenu l'�cimage de cet arbre sur le plan civil.
4.2.3.�Il n'appara�t pas que la cour cantonale aurait omis de prendre en consid�ration certains �l�ments contrairement � ce que suppose le recourant. Les pi�ces relatant le litige ayant oppos� le recourant et l'intim� figurent au dossier et rien ne laisse supposer qu'elles auraient �t� omises. Le pass� des parties a �t� qualifi� de tumultueux. Ce qualificatif ne permet pas de supposer que la tension entre les parties par le pass� aurait �t� sous-estim�e. Le recourant proc�de � un libre expos� de son approche des faits quant au r�le qu'ont pu avoir les voisins et au litige entre les parties par le pass�. Il donne une libre interpr�tation des �l�ments du dossier qu'il se contente d'opposer � la solution cantonale. Purement appellatoires, les diff�rentes critiques qu'il formule de la sorte sont irrecevables. Certes, la cour cantonale a cru bon d'ajouter que l'intim� avait obtenu par la voie civile l'�cimage du fr�ne - soit celui de 15 m�tres - ce qui �cartait �galement un acte de justice propre de l'intim�. Ce faisant, la cour cantonale s'est m�prise d�s lors que la proc�dure civile a port� sur l'�cimage des deux fr�nes conjoints et non sur celui de 15 m�tres. Il n'en reste pas moins que la plainte p�nale visait aussi le saccage des deux fr�nes conjoints de sorte que l'appr�ciation des preuves par la cour cantonale n'appara�t pas arbitraire dans son r�sultat. Cela �tant, au vu des �l�ments du dossier, il n'appara�t pas qu'une condamnation de l'intim� puisse �tre plus vraisemblable voire aussi vraisemblable que son acquittement. La solution � laquelle la cour cantonale est parvenue en confirmant l'ordonnance de classement ne proc�de pas d'une violation de son pouvoir d'appr�ciation et n'est pas contraire au droit f�d�ral.

References: in dubio
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in dubio
in dubio
 art. 319
 ATF