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Timestamp: 2016-10-22 11:45:20+00:00

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5A_217/2012 (09.07.2012)
Arr�t du 9 juillet 2012
repr�sent�e par Me Etienne Soltermann, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, du 10 f�vrier 2012.
X.________ et Y.________ sont les parents de jumeaux n�s en 1997. Les �poux vivent s�par�s depuis le 14 juillet 2007.
B.a Saisi par l'�poux d'une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a, par jugement du 28 mai 2009, condamn� Y.________ � verser � X.________, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, la somme de 3'500 fr. � titre de contribution � l'entretien de sa famille, ce d�s le 24 octobre 2007 sous d�duction des montants d�j� vers�s par Y.________ � ce titre.
Il ressort des consid�rants de ce jugement que les allocations familiales repr�sentaient une somme de 298 fr. par mois.
B.b Chacun des �poux a fait appel contre ce jugement. Par arr�t du 26 novembre 2009, la Cour de justice du canton de Gen�ve a condamn� Y.________ � payer une contribution � l'entretien de ses deux enfants de 3'000 fr. par mois, allocations familiales non comprises. Elle a en outre donn� acte � Y.________ de son engagement � prendre en charge, en sus, l'int�gralit� des frais m�dicaux des enfants non couverts par l'assurance-maladie ainsi que la part de leurs frais de scolarit� tant qu'il b�n�ficierait d'une aide financi�re de son employeur � ce titre.
Il ressort des consid�rants de cet arr�t que les allocations familiales sont dues en sus et que les parties n'ont pas remis en cause l'effet r�troactif fix� par le premier juge au 24 octobre 2007. En revanche, la cour a jug� qu'il ne lui appartenait pas de d�terminer quels paiements effectu�s par Y.________ apr�s la s�paration des parties pouvaient �tre port�s en d�duction de la contribution � l'entretien des enfants, alors qu'aucun de ces paiements n'avait �t� prouv� dans le cadre de la proc�dure.
C.a Le 22 d�cembre 2009, Y.________ a form� une demande unilat�rale de divorce et, les enfants se trouvant aupr�s de lui depuis mi-octobre 2009, sollicit� des mesures provisoires visant � modifier les mesures protectrices pr�c�demment rendues.
Par jugement du 24 septembre 2010, le Tribunal de premi�re instance, statuant sur mesures provisoires, a attribu� la garde des enfants au p�re et condamn� X.________ � verser � Y.________, par mois et d'avance, allocations familiales non comprises, la somme de 3'000 fr. � titre de contribution d'entretien � sa famille � compter du 1er novembre 2009. Il l'a �galement condamn�e � prendre en charge, en sus, la moiti� des frais m�dicaux des enfants non couverts par l'assurance-maladie, ainsi que la moiti� de leurs frais de scolarit� non couverts par l'aide de l'employeur de Y.________.
C.b Statuant sur l'appel de X.________ par arr�t du 24 juin 2011, la Cour de justice l'a condamn�e � verser, � titre de contribution � l'entretien des enfants, pour la p�riode du 1er novembre 2009 au 30 juin 2011, la somme totale de 47'700 fr. 45, et, d�s le 1er juillet 2011, la somme de 2'300 fr. par mois. Elle l'a �galement condamn�e � prendre en charge, en sus, la moiti� des frais m�dicaux non couverts des enfants.
C.c Le Tribunal f�d�ral ayant �t� saisi d'un recours de X.________ contre cet arr�t, la Pr�sidente de la IIe Cour de droit civil a, par ordonnance du 11 ao�t 2011 (5A_497/2011), admis la requ�te d'effet suspensif de la recourante concernant les aliments dus jusqu'en juin 2011 et l'a rejet�e pour le surplus.
Par arr�t du 5 d�cembre 2011 (5A_497/2011), le Tribunal f�d�ral a partiellement admis le recours et r�form� l'arr�t attaqu�, en ce sens que X.________ est condamn�e � verser, � titre de contribution � l'entretien des enfants, pour la p�riode du 1er novembre 2009 au 30 novembre 2010, la somme totale de 15'252 fr. 95 � Y.________, aucune contribution n'�tant mise � la charge de celle-ci d�s le 1er d�cembre 2010, et que Y.________ assume seul, d�s le 1er d�cembre 2010, les frais fixes relatifs aux enfants, tels que l'assurance-maladie, les frais d'�colage et les frais m�dicaux non couverts, etc.
D.a Parall�lement � la proc�dure portant sur les mesures provisoires prononc�es pour la dur�e de la proc�dure de divorce, X.________ a requis l'ex�cution de l'arr�t cantonal du 26 novembre 2009, pronon�ant les mesures protectrices de l'union conjugale.
Ainsi, en date du 24 juin 2011, X.________ a fait notifier � Y.________ un commandement de payer, poursuite n� xxx, portant sur la somme totale de 143'150 fr. 15 (dont 132'065 fr. en capital). En substance, elle r�clamait � Y.________ les contributions mensuelles d'entretien de 3'000 fr. ainsi que les allocations familiales de 298 fr. dues pour la p�riode du 24 octobre 2007 au 31 mai 2011, d�duction faite du montant de 10'500 fr., correspondant � 3'500 fr. vers� mensuellement en juillet, ao�t et septembre 2009 (soit 202 fr. de plus par mois que la pension de 3'298 fr.). Chaque mensualit� devait porter int�r�ts � 5% d�s l'�ch�ance mensuelle.
Pour tenir compte des mensualit�s que l'intim� a pay�es pour les mois de juillet � septembre 2009, la recourante n'a pas fait figurer ces trois mois dans son commandement de payer, puis elle a pr�cis� r�duire sa cr�ance totale de 606 fr., repr�sentant le montant de 202 fr. vers� trois fois en sus de la contribution d'entretien de 3'298 fr. les 1er juillet 2009, 1er ao�t 2009 et 1er septembre 2009.
Y.________ a fait opposition totale � ce commandement de payer.
D.b Le 4 ao�t 2011, X.________ a sollicit� la mainlev�e d�finitive de l'opposition. Dans sa r�ponse � cette requ�te, Y.________ a principalement contest� l'existence d'un titre de mainlev�e; subsidiairement, il a oppos� en compensation une cr�ance de 9'200 fr., correspondant aux contributions d'entretien mensuelles de 2'300 fr. pour la p�riode de juillet � octobre 2011, dues par X.________ en vertu de l'arr�t cantonal du 24 juin 2011, qui n'�taient pas vis�es par l'ordonnance d'effet suspensif du 11 ao�t 2011 du Tribunal f�d�ral. Il a en outre produit des pi�ces tendant � d�montrer que, sur l'arri�r� r�clam�, il s'�tait acquitt� de diverses d�penses en faveur des enfants pour un montant total de 68'000 fr.
Par jugement du 18 octobre 2011, le Tribunal de premi�re instance a prononc� la mainlev�e d�finitive de l'opposition (dont le montant total est de 143'150 fr. 15), sous d�duction de 9'200 fr.
D.c Le 10 novembre 2011, Y.________ a recouru contre ce jugement. Il a conclu principalement au rejet de la requ�te de mainlev�e, subsidiairement, � ce qu'il soit constat� qu'il avait compens� la dette de 79'152 fr., correspondant au montant r�clam� par la poursuivante pour la p�riode d'octobre 2007 � octobre 2009, avec les montants pay�s par lui-m�me, soit au moins 68'000 fr., ainsi que les contributions d'entretien qui lui �taient dues du 1er juillet 2011 au 10 novembre 2011, soit un montant total de 13'800 fr.
Par arr�t du 10 f�vrier 2012, la Cour de justice a admis le recours, annul� le jugement de mainlev�e du 18 octobre 2011 et rejet� la requ�te de X.________ en mainlev�e d�finitive de l'opposition form�e au commandement de payer.
Par acte post� le 16 mars 2012, X.________ interjette un recours en mati�re civile contre cet arr�t. Elle conclut principalement � sa r�forme, en ce sens que la mainlev�e d�finitive de l'opposition form�e au commandement de payer, poursuite n� xxx, soit prononc�e, sous d�duction du montant de 20'500 fr. (soit 122'650 fr.), subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. En substance, elle se plaint de la constatation des faits en violation du droit (art. 95 let. a, 97 al. 1, 105 al. 2 LTF et 55 al.1, 255 a contrario et 326 al. 1 CPC), de la constatation manifestement inexacte des faits (art. 97 al. 1, 105 al. 2 LTF et 9 Cst.) et de la violation des art. 80 al. 1 et 81 al. 1 LP, 53 al. 1 CPC et 29 al. 2 Cst.
Invit�s � d�poser leurs observations, l'intim� a conclu principalement � ce que le recours soit d�clar� irrecevable, subsidiairement � ce qu'il soit rejet�, alors que l'autorit� cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
La d�cision rendue en mati�re de mainlev�e - d�finitive ou provisoire - de l'opposition est une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF puisqu'elle met fin � l'instance (ATF 134 III 115 consid. 1.1). Elle peut faire l'objet du recours en mati�re civile (art. 72 al. 2 let. a LTF) lorsque la valeur litigieuse atteint, comme dans le cas particulier, au moins 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.3). Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) par la partie qui a succomb� en instance cantonale (art. 76 al. 1 LTF) � l'encontre d'une telle d�cision prise sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF), le pr�sent recours est en principe recevable.
2.1 Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties. Eu �gard � l'exigence de motivation pr�vue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine cependant que les griefs invoqu�s, pour autant que les vices ne soient pas �vidents. Il n'est pas tenu de traiter toutes les questions juridiques qui se posent, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, lorsque celles-ci ne sont pas ou plus abord�es devant lui. S'agissant de la violation des droits fondamentaux, le recourant doit, dans son m�moire, exposer en quoi consiste la violation all�gu�e, c'est-�-dire discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu de tels droits ("principe d'all�gation"; art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2; 133 IV 286 consid. 1.4).
2.2 Le Tribunal f�d�ral statue par ailleurs sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les constatations de l'autorit� pr�c�dente ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 135 III 127 consid. 1.5, 397 consid. 1.5; 135 II 145 consid. 8.1) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es, �tant rappel� que l'appr�ciation des preuves n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3; 129 I 8 consid. 2.1). Pour le surplus, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 136 II 101 consid. 3 et les r�f�rences).
2.3 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF), exception qui n'est r�alis�e que lorsque c'est cette d�cision qui, pour la premi�re fois, a rendu pertinents ces faits ou moyens de preuve (arr�t 4A_18/2010 du 15 mars 2010 consid. 2.1, non publi� aux ATF 136 I 197).
2.4 Lorsqu'il admet un recours, le Tribunal f�d�ral peut statuer lui-m�me sur le fond (art. 107 al. 2 LTF) et donc prononcer la mainlev�e de l'opposition, s'il dispose de tous les faits n�cessaires; en effet, le recours en mati�re civile n'est pas purement cassatoire (arr�ts 5A_520/2011 du 13 d�cembre 2011 consid. 1.5, non publi� aux ATF 137 III 623; 5A_62/2009 du 2 juillet 2009 consid. 3, publi� in Pra. 2010 17 p. 177).
3.1 Pour admettre le recours et d�bouter la poursuivante de sa requ�te de mainlev�e d�finitive, l'autorit� cantonale a jug� que l'arr�t de mesures protectrices de l'union conjugale du 26 novembre 2009 rendu sur appel ne constituait pas un titre de mainlev�e, et ce, ni pour l'arri�r� de pensions r�clam�es pour la p�riode du 24 octobre 2007 au 31 octobre 2009, ni pour les pensions r�clam�es � partir du 1er novembre 2009.
S'agissant de la p�riode du 24 octobre 2007 au 31 octobre 2009, l'autorit� cantonale a retenu qu'il ressortait du jugement de premi�re instance du 28 mai 2009 et de l'arr�t rendu sur appel du 26 novembre 2009, que la condamnation du poursuivi � contribuer � l'entretien de ses enfants par le versement d'une contribution d'entretien mensuelle de 3'000 fr., allocations familiales non comprises, devait �tre r�duite des montants d�j� vers�s � ce titre par le d�birentier. Toutefois, ni le dispositif de cet arr�t, ni celui du jugement de premi�re instance, ni les consid�rants de ces d�cisions ne permettaient de d�terminer le montant de l'imputation ou ne renvoyaient � des documents permettant de le faire. Par cons�quent, s'appuyant sur l'ATF 135 III 315, elle a jug� que les d�cisions produites, faute de fixer le montant de la dette, ne permettaient pas de prononcer la mainlev�e d�finitive de l'opposition pour l'arri�r� d� pour la p�riode du 24 octobre 2007 au 31 octobre 2009.
S'agissant de la p�riode post�rieure au 31 octobre 2009, l'autorit� cantonale a jug� que la mainlev�e ne pouvait pas non plus �tre prononc�e, compte tenu des d�cisions ult�rieures rendues par le juge des mesures provisoires. En particulier, l'effet suspensif prononc� le 11 ao�t 2011 par le Tribunal f�d�ral ne concernait que les aliments dus par la poursuivante en faveur du poursuivi jusqu'en juin 2011, de sorte que, selon elle, celui-ci demeurait pour sa part lib�r� du paiement de toute pension en faveur de celle-l� d�s le 1er novembre 2009 en vertu de l'arr�t de la Cour de justice du 24 juin 2011.
3.2 En substance, la recourante fait tout d'abord valoir des griefs de fait en reprochant � l'autorit� cantonale, d'une part, d'avoir pris en compte des faits nouveaux pour rendre son jugement, et, d'autre part, d'avoir consid�r� que l'arr�t cantonal statuant sur les mesures protectrices de l'union conjugale du 26 novembre 2009 contient une clause d'imputation des contributions d'entretien d�j� vers�es (cf. infra consid. 4). Ensuite, se plaignant de la violation des art. 80 s. LP, la recourante s'en prend tant � la motivation selon laquelle, remplac� par les d�cisions de mesures provisionnelles, l'arr�t du 26 novembre 2009 ne constitue pas un titre de mainlev�e pour la p�riode post�rieure au 31 octobre 2009 (cf. infra consid. 5), qu'� celle selon laquelle, le montant de l'arri�r� n'�tant pas chiffr�, cet arr�t ne constitue pas non plus un titre de mainlev�e pour la p�riode du 24 octobre 2007 au 31 octobre 2009 (cf. infra consid. 6).
Dans ses deux premiers griefs, la recourante s'en prend � l'�tat de fait de l'arr�t attaqu�.
4.1.1 La recourante se plaint tout d'abord de la violation des art. 55 al. 1, 255 a contrario, et 326 al. 1 CPC dans la constatation des faits. Elle reproche � l'autorit� cantonale d'avoir pris en compte l'arr�t final du Tribunal f�d�ral du 5 d�cembre 2011 � l'appui de sa d�cision, alors que l'art. 326 al. 1 CPC, prohibant les preuves nouvelles, lui interdit de le faire, cet arr�t ayant �t� rendu apr�s celui de mainlev�e en premi�re instance, le 18 octobre 2011.
4.1.2 En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a certes fait mention, dans son �tat de fait, de l'arr�t rendu par le Tribunal f�d�ral le 5 d�cembre 2011. N�anmoins, pour refuser la mainlev�e de l'opposition au commandement de payer les pensions dues � partir du 1er novembre 2009, elle ne s'est pas fond�e sur celui-ci, mais sur l'arr�t cantonal de mesures provisionnelles du 24 juin 2011, rempla�ant les mesures protectrices de l'union conjugale, et sur l'ordonnance pr�sidentielle rendue dans la proc�dure f�d�rale le 11 ao�t 2011. Elle a alors constat� que la seule mesure provisionnelle prise dans cette ordonnance consistait � octroyer l'effet suspensif au recours d�pos� par la poursuivante, et ce, pour les aliments dus par celle-ci du 1er novembre 2009 au 30 juin 2011. Elle en a conclu que, d�s le 1er novembre 2009, la poursuivante n'�tait au b�n�fice d'aucun jugement condamnant le poursuivi � lui verser une quelconque pension.
Le grief doit donc �tre rejet�. Par ailleurs, la recourante a produit pour la premi�re fois dans la pr�sente proc�dure f�d�rale le recours qu'elle a d�pos� devant le Tribunal f�d�ral dans la proc�dure de mesures provisionnelles pour la dur�e de la proc�dure de divorce; elle invoque � cet �gard que l'exception de l'art. 99 al. 1 LTF est remplie, l'argumentation cantonale pr�cit�e ayant donn� lieu � cette nouvelle offre de preuve. Le grief �tant rejet� pour les motifs qui pr�c�dent, cette pi�ce reste, au contraire, irrecevable, au sens de l'art. 99 al. 1 LTF.
4.2.1 La recourante se plaint ensuite d'arbitraire dans l'�tablissement des faits, au sens de l'art. 9 Cst. Elle reproche � l'autorit� cantonale d'avoir constat� de mani�re manifestement inexacte que l'arr�t du 26 novembre 2009 contient une clause d'imputation des montants d�j� vers�s par l'intim� � titre de contribution d'entretien depuis le 24 octobre 2007, alors qu'une telle clause, figurant dans le dispositif du jugement de premi�re instance, a �t� supprim�e en appel.
4.2.2 En l'esp�ce, la recourante se m�prend quant � la qualification de l'objet de son grief, qui porte en r�alit� sur une question de droit, soit celle de savoir si l'autorit� cantonale peut se rapporter aux motifs de l'arr�t du 26 novembre 2009 pour juger si celui-ci constitue un titre de mainlev�e d�finitive de l'opposition au commandement de payer l'arri�r� des contributions d'entretien. La recourante reprend d'ailleurs cette argumentation dans son grief relatif � la violation de l'art. 80 LP qui sera trait� ci-apr�s (cf. infra consid. 6). Partant, le grief d'arbitraire dans l'�tablissement des faits est sans objet.
La recourante reproche � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 80 LP en jugeant que l'arr�t du 26 novembre 2009 pronon�ant des mesures protectrices de l'union conjugale ne constitue pas un titre de mainlev�e de l'opposition au commandement de payer des contributions d'entretien � partir du 1er novembre 2009, compte tenu des d�cisions ult�rieures rendues � titre de mesures provisoires pour la proc�dure de divorce.
La question qui se pose est donc celle de savoir quand un jugement condamnant le d�biteur � verser des contributions d'entretien en mesures protectrices cesse de produire ses effets, de sorte qu'il ne constitue plus un titre de mainlev�e.
5.1 Dans une proc�dure de mainlev�e d�finitive, le juge doit examiner d'office, notamment, si le cr�ancier est au b�n�fice d'un titre de mainlev�e qui est ex�cutoire (art. 80 al. 1 LP).
Un jugement portant condamnation au paiement de contributions d'entretien peut �tre conditionnellement ex�cutoire, en ce sens que son effet cesse lorsque disparaissent les conditions factuelles et juridiques en vertu desquelles il a �t� prononc� (arr�t 5P.82/2002 du 11 avril 2002 consid. 3b et les r�f�rences). Tel est le cas d'une d�cision de mesures provisionnelles rendue pour la dur�e d'une proc�dure en divorce lorsque cette proc�dure est close par jugement (arr�t pr�cit� consid. 3b). Tel est �galement le cas d'une d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale lorsqu'une proc�dure de divorce a �t� ouverte et qu'une d�cision de mesures provisionnelles, modifiant ces mesures protectrices, a �t� rendue (condition r�solutoire; ATF 137 III 614 consid. 3.2.2).
5.2 En l'esp�ce, l'effet de l'arr�t du 26 novembre 2009 statuant sur les mesures protectrices de l'union conjugale a cess� suite au prononc� de mesures provisoires du 24 juin 2011 pour la dur�e de la proc�dure en divorce; les secondes ont remplac� les premi�res. L'arr�t cantonal sur mesures provisionnelles ne condamne pas l'intim� au paiement d'une quelconque contribution d'entretien en mains de la recourante; au contraire, les enfants ayant �t� confi�s au p�re, c'est celle-ci qui est condamn�e � verser en mains de celui-l�, � titre de contribution � l'entretien des enfants, pour la p�riode du 1er novembre 2009 au 30 juin 2011, la somme totale de 47'700 fr. 45 et, d�s le 1er juillet 2011, la somme de 2'300 fr. par mois. Ainsi, l'arr�t du 26 novembre 2009 ne produit des effets que pour la p�riode du 24 octobre 2007 au 31 octobre 2009. Pour la p�riode ult�rieure, la recourante ne b�n�ficie d'aucun titre de mainlev�e d�finitive de l'opposition au commandement de payer des contributions d'entretien.
En tant que la recourante pr�tend que l'effet suspensif octroy� � son recours en mati�re civile par ordonnance pr�sidentielle du 11 ao�t 2011 lui accorderait, � titre provisoire, le montant auquel elle a conclu au fond et qui correspond � celui que lui accordaient les mesures protectrices de l'union conjugale, elle se m�prend sur les cons�quences de cette mesure provisoire. En effet, sauf pr�cision contraire, en pronon�ant l'effet suspensif, le Tribunal f�d�ral accorde la suspension de la force ex�cutoire (Vollstreckbarkeit), en ce sens qu'aucun acte d'ex�cution de la d�cision attaqu�e ne doit �tre entrepris, et non la suspension de la force de chose jug�e (Rechtskraft; arr�t 5A_3/2009 du 13 f�vrier 2009 consid. 2.3, publi� in SJ 2010 I p. 34). Ainsi, l'effet suspensif octroy� le 11 ao�t 2011 a seulement suspendu la propre obligation de la recourante de verser les arri�r�s de pensions � l'intim�; en revanche, il n'a ni redonn� effet aux mesures protectrices de l'union conjugale remplac�es par les mesures provisoires, ni accord�, � titre provisoire, la contribution d'entretien � laquelle concluait la recourante au fond.
La recourante reproche � l'autorit� cantonale d'avoir viol� l'art. 80 LP en jugeant que l'arr�t de mesures protectrices de l'union conjugale du 26 novembre 2009 ne constitue pas un titre de mainlev�e de l'opposition au commandement de payer pour l'arri�r� des contributions d'entretien dues du 24 octobre 2007 au 31 octobre 2009, cette dette n'�tant pas chiffr�e.
6.1.1 La mainlev�e d�finitive de l'opposition n'est accord�e que si le jugement condamne le poursuivi � payer une somme d'argent d�termin�e, c'est-�-dire chiffr�e. Le juge de la mainlev�e doit v�rifier que la pr�tention d�duite en poursuite ressort du jugement qui lui est pr�sent�. Il ne lui appartient toutefois pas de se prononcer sur l'existence mat�rielle de la pr�tention ou sur le bien-fond� du jugement. Si ce jugement est peu clair ou incomplet, il appartient au juge du fond de l'interpr�ter (ATF 135 III 315 consid. 2.3; 134 III 656 consid. 5.3.2; arr�t 5A_487/2011 du 2 septembre 2011 consid. 3.1 et les r�f�rences).
6.1.2 Lorsque le dispositif du jugement condamne sans r�serve le d�biteur au paiement de contributions d'entretien d'un montant d�termin�, pour une p�riode r�troactive, et qu'il ressort des motifs que c'est faute de preuve que le juge du fond n'a pas arr�t� le montant d�j� vers� depuis la s�paration, ce jugement vaut alors titre de mainlev�e d�finitive pour le montant total de l'arri�r� de pensions, cette dette �tant claire et chiffr�e.
6.3 En tant que l'intim� soutient que, dans l'arr�t du 26 novembre 2009, la Cour de justice avait seulement voulu dire qu'il ne lui appartenait pas de calculer le montant d�j� vers� � titre d'arri�r�, il m�conna�t que, si la cour n'a pas fait ce calcul, c'est qu'elle a consid�r� qu'il n'avait pas apport� les preuves n�cessaires � cette fin. En tant qu'il soutient qu'il a �teint la dette d'arri�r� en s'acquittant de diverses d�penses en faveur des enfants � hauteur de 68'000 fr. entre 2007 et 2009, d�penses qu'il aurait prouv�es par pi�ces durant la proc�dure de mainlev�e, il m�conna�t qu'il ne peut pas faire valoir ce moyen � titre d'exception de l'art. 81 LP. Enfin, contrairement � ce que soutient l'intim�, il n'y a pas lieu de nier le caract�re r�troactif de la contribution d'entretien au 24 octobre 2007. Bien qu'elle ne figure pas dans le dispositif, cette clause ressort clairement des motifs de l'arr�t du 26 novembre 2009 et les parties ne l'ont pas remise en cause durant la proc�dure de mesures protectrices de l'union conjugale.
Partant, pour la p�riode concern�e, l'arri�r� des contributions d'entretien se monte en capital � 79'903 fr. ([24 mois x (3'000 fr. + 298 fr.)] + 751 fr. [7 jours, selon le montant poursuivi au poste n�1 du commandement de payer]). De cette cr�ance, il faut d�duire uniquement les montants de 10'500 fr. et de 9'200 fr. non contest�s par la recourante en proc�dure cantonale, ce qui la ram�ne, en capital, � 60'203 fr. Les autres montants invoqu�s par les parties en compensation de la cr�ance en paiement de l'arri�r� reposent sur des faits nouveaux, partant irrecevables (art. 99 al. 1 LTF): soit ils sont survenus post�rieurement � l'arr�t cantonal, soit ils ne ressortent pas de cet arr�t. Il y aura encore lieu de tenir compte de l'int�r�t moratoire de 5% r�clam� par la recourante dans le commandement de payer.
Au vu de ce qui pr�c�de, les griefs portant sur la violation des art. 53 al. 1 CPC et 29 al. 2 Cst. deviennent sans objet.
En d�finitive, le recours est partiellement admis et l'arr�t attaqu� r�form� en ce sens que la mainlev�e d�finitive de l'opposition au commandement de payer form�e par Y.________ dans la poursuite n� xxx de l'Office des poursuites de Gen�ve introduite par X.________ dont la cause est l'arr�t du 26 novembre 2009 est prononc�e pour les postes num�rot�s de 1 � 22, sous d�duction de 3 x 202 fr. vers�s en sus de la contribution d'entretien de 3'298 fr. les 1er juillet 2009, 1er ao�t 2009 et 1er septembre 2009, et de 9'200 fr. Les frais judiciaires, arr�t�s � 6'000 fr., sont mis pour moiti� � la charge de chaque partie (art. 66 al. 1 LTF) et les d�pens sont compens�s (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Il appartiendra � l'autorit� cantonale de statuer � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 68 al. 5 LTF).
Le recours est partiellement admis et l'arr�t attaqu� r�form� en ce sens que la mainlev�e d�finitive de l'opposition est prononc�e pour les postes num�rot�s de 1 � 22, sous d�duction de 9'806 fr., du commandement de payer n� xxx de l'Office des poursuites de Gen�ve notifi� � Y.________ sur r�quisition de X.________.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 6'000 fr., sont mis pour moiti� � la charge du recourant et pour moiti� � la charge de l'intim�e.

References: art. 80
 ATF 
 art. 106
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 80
 art. 55
 ATF 
 art. 53