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Timestamp: 2018-03-20 07:55:19+00:00

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Facebook-Account-Inhaber haftet für Missbrauch seines Facebook-Kontos auch für die Postings des Missbrauchendenhorak Rechtsanwälte Fachanwälte-Kanzlei für Wirtschaftsrecht in Hannover | Horak avocats avocats cabinet d'avocats spécialisé en droit des affaires à Hanovre
arrêt OLG Francfort 21.07.2016 Le zu 16 Vous 233/15 – Responsabilité pour compte Facebook abus
LG Wiesbaden – 14.10.2015 – LA: 5 Le 73/14
Sur appel du requérant, le jugement du Landgericht Wiesbaden est de 14.10.2015 – Le. 5 Le 73/14 – partiellement modifié.
La défenderesse est condamnée, à la requérante 3 000 €– plus les intérêts d'un montant de 5 points de pourcentage au-dessus du taux de base depuis 20.6.2014 payer.
La défenderesse est condamnée, au demandeur € 382,70 frais juridiques extrajudiciaires ne indemnisables plus les intérêts d'un montant de 5 points de pourcentage au-dessus du taux de base depuis 20.6.2014 de rembourser.
la demande ne devrait pas être rejeté et a rejeté le pourvoi en cassation.
Sur les frais de la procédure ont le demandeur 15 % et le défendeur 85 % à porter.
Les deux parties peuvent exécution en fournissant la sécurité dans le montant de 120 % de chaque tour doit être exécutée montant, si ne parvient pas à faire de l'autre partie avant la sécurité de l'application de la même quantité.
La révision est approuvée.
Les parties sont en désaccord sur les affectations, sous le compte Facebook du défendeur sur le meublé par le demandeur de commentaires du public sur Facebook pour annoncer l'événement organisé par lui à des fins commerciales “…” publié. Après que les parties en ce qui concerne la cessation des sanctions pénales à l'audience donnée par le défendeur devant le Landgericht- et l'engagement (VGL. Géorgie 71/72) la demande d'injonction à point. 1.une) ont déclaré à l'unanimité au jugement, , Le requérant ni compensation monétaire et les frais juridiques extrajudiciaires affirmé.
En raison des faits et les applications en première instance prévue est conforme au § 540 Abs. 1 Se référant ZPO sur les conclusions de fait de l'arrêt de la Landgericht.
Le tribunal a rejeté le recours par l'arrêt attaqué et les coûts – à moins que les parties ont déclaré ceci selon le jugement – imposée au défendeur. La loi ont déclaré essentiellement, Il peut rester indécis, si le défendeur avait les déclarations litigieuses établies personnellement ou cela a été fait par un de ses amis en utilisant les comptes Facebook de la partie défenderesse. Parce qu'il n'y avait aucun cas grave violation de la vie privée du demandeur, la compensation monétaire est justifiée. Le manque d'une réclamation dans la tribune principale à la requérante aucune réclamation contre le défendeur d'indemnisation pour ses frais juridiques extrajudiciaires à.
Face à cela, le demandeur a déposé un recours. Il allègue des actes illégaux commis par le tribunal de district, qui ont tout à fait surprenant nie la gravité de la violation de ses droits personnels pour lui.
(De la présentation des passages suivants est en dehors, mourir Rouge.)
l'arrêt du Landgericht Wiesbaden par 14.10.2015 – 5 Le 73/14 – de côté et
condamner la partie défenderesse, au demandeur des dommages-intérêts adéquats, qui est prévu pour le montant à la discrétion du tribunal, un minimum de € 3.000,– plus les intérêts d'un montant de 5 points de pourcentage au-dessus du taux de pendens de base (20.6.2014) payer;
condamner la partie défenderesse, le requérant € 414,50 frais juridiques extrajudiciaires ne indemnisables plus les intérêts d'un montant de 5 rembourser points de pourcentage au-dessus du taux de pendens de base.
conclusions de la défenderesse,
Le recours du requérant est recevable, en particulier, il est temps- été et la forme déposée. Sur le fond, il est basé, pour la plupart.
Le demandeur peut exiger que le défendeur à une compensation monétaire d'un montant de € 3.000,– demande.
A tort, le tribunal de district une réclamation du demandeur conformément au paiement d'une compensation monétaire §§ 823 Abs. 1 et 2, 1004 Abs. 1 BGB i.V.m analogique. Art. 1 Abs. 1 et Art. 2 Abs. 1 GG; § 185 nie Code criminel.
1. Correctement critique l'appel, a vu dans les déclarations litigieuses interférences pas sérieux avec les droits individuels du requérant, le tribunal de district.
une. Le tribunal de district a d'abord établi par les principes fédéraux d'évaluation, si une violation grave des droits de la personne existe, exiger le paiement d'une rémunération en espèces, présentées de manière précise. Ensuite, le Sénat prend pour éviter toute référence de répétition. Non acceptable, mais est la distinction faite par l'examen d'un tribunal de district des énoncés individuels.
Réussir contester l'appel, que le tribunal de district a les expressions individuelles isolées et évaluées pour le texte pur. À cet égard, l'appel est d'admettre, que lors de l'évaluation de la compréhension des propos en question principalement sur l'émetteur- et remède horizon récepteur prend en compte les points de vue et les valeurs de l'aire culturelle persane des participants.
aa. Ici, en particulier, le fait est d'une importance particulière, que l'homosexualité en Iran socialement actes tabous et homosexuels sont punissables. Dans un tel mais joue sur le premier énoncé (…), qui donc inhérente à un contenu clairement péjoratif. Le manque des personnes Landgericht liées à la requérante, qui est, par ailleurs, que la pertinence, pour autant que l'insulte du requérant à des tiers, suit facilement de, qui suit immédiatement cette déclaration, seulement séparés par une virgule, nom complet est appelé le demandeur et il dans la phrase suivante à nouveau directement “…” est adressé.
En outre, on peut voir, que la mère est connue à un statut de premier plan est donnée à la culture persane-islamique. En conséquence, la performance d'un acte sexuel sur la mère, ainsi que la désignation d'un organe sexuel primaire de la mère (“…”) une grave insulte à la personne adressée est.
Le soulevé par les préoccupations Landgericht, que le Titulierung “…” ou. “…” la réduction exprimée pourrait être associé à la demanderesse, ne peut pas suivre le Sénat. Comme il est contenu à la fois dans le nom de l'utilisateur, le nom qui précède et dans la phrase suivante du demandeur, est sans aucun doute reconnaissable pour le lecteur, que le demandeur présente, on entend. En outre, les résultats pour les visiteurs de votre présentation tableau blanc de la connaissance du fait, que ce soit pour le demandeur à l'organisateur, aussi de, qu'il vient dans le but de l'information sur cette organisation du demandeur et il annoncés …événement a visité.
La déclaration … ” aussi le tribunal de district comme “pas favorablement” classé contre le requérant. Il peut rester indécis, si elles considéraient seule constitue une grave violation des droits personnels du demandeur.
bb. Bien que certains passages des écritures peuvent contenir une insulte moins lourde contenu conceptuel de la requérante, fournit l'affichage au moins dans son effet global une violation grave de ses droits personnels sont, d'autant plus qu'une grande partie des déclarations contestées clairement un des termes sexuels désobligeantes appartient (“…”, “…” ou. “…”). Dans ce contexte, on le voit également, que tous les énoncés se caractérisent par un manque de respect et de la dévaluation du demandeur, dans lequel l'action offensive est renforcée contre lui.
cc. Der Umstand, que, dans l'ordre prévu cherché à pointer. 1.une) tenue dans le texte de langue persane ne sont pas traduits littéralement comme en première instance (et aussi en appel) traduction présentée, mais le sens du contenu de la déclaration contenue dans reproduit allemand, est pour l'appel encore poursuivi demande de paiement d'une compensation monétaire sans pertinence juridique. Pour évaluer l'ampleur question pertinente, si elles constituent une grave ingérence dans les droits personnels du demandeur, il ne dépend pas de la formulation exacte des déclarations contestées. Un facteur crucial est la signification sémantique des décisions dans les parties de texte de langue persane, qui apportent la Unwertgehalt contre le requérant exprimé.
b. En outre, il joue un rôle d'importance et les implications de l'intervention, que les déclarations ont été distribués au public via Facebook dans Internet. À cet égard, est principalement le fait d'une importance particulière, que le demandeur doit assumer, que le contenu du poste seulement les membres de la communauté perse dans … est porté à l'attention. Parce que les arguments incontestés de la requérante, selon une partie du groupe de personnes, à laquelle il dirige ses événements et typiquement le …événements intéressants de sa présentation Pinnboard, sur lesquels les lui remarques blessantes ont été publiés, également sur la culture persane et les deux langues – Allemand et Farsi – puissant.
c. Que sur la base de l'à l'audience devant le tribunal de district 10.9.2014 la déclaration du défendeur a lui contrat de nantissement négative de liaison est venu avec des pénalités contractuelles se concrétisent, dont le contenu pleinement avec l'ordonnance demandée par le point. Je. une) Correspond poursuivi une injonction par le demandeur, en mesure de justifier une indemnisation non autrement satisfaisante pour la diffamation du demandeur. Car ainsi a aucune réparation des droits personnels du demandeur remarques blessantes au public, de sorte que le paiement d'une rémunération en espèces est impératif, pour provoquer une satisfaction du demandeur.
d. En ce qui concerne la hauteur, Le Sénat détient en vue, qu'il ya des expressions multiples, un montant de € 3.000,– appropriée, mais aussi suffisante.
2. Le problème central du litige, pas autorisé à quitter le Landgericht indécis, est la question, si le défendeur est responsable en tant qu'auteur de l'infraction en cause la personnalité.
une. De l'avis de cette Cour, la question de la responsabilité du propriétaire d'un Facebook compte à son usage contrefaisant évalué par un tiers selon les principes, que la Cour suprême a appelé à. “Halzband”-Décision de la responsabilité du propriétaire privé d'un compte eBay a mis en place par un tiers dans son abus.
aa. Par la suite, le propriétaire privé a un compte membre sur eBay, qui a son accès sécurisé insuffisamment protégé contre les accès non autorisés, être traités comme, comme lui-même avait agi, si un tiers est venu à l'entrée du compte de ce membre et l'a utilisé pour protéger les violations des droits et des violations de la concurrence, sans que le titulaire du compte a causé ou toléré cette. A bien donné en garde les informations d'identification pour le compte d'utilisateur est une violation distincte du devoir, aux principes de la responsabilité nuisance base auto-attribution constitue [VGL. Urt. à. 11.3.2009 - I ZR 114/06 - Rn. 16].
bb. de ce que le motif de la responsabilité, qui n'a pas gardé ses contacts sous le boisseau, vu le BGH qui il a créé le danger, qui peuvent survenir dans le cadre de la confusion de la circulation, quelle personne a agi conformément au compte de membres sur eBay, de sorte que les possibilités, pour identifier et éventuellement l'agent. – une transaction légale ou délictuelle – de se prévaloir, être sérieux. D'importance est la mesure, que les données de contrôle et le mot de passe d'un compte sur eBay comme une identification spéciale signifie permettre une action sous un nom spécifique à l'extérieur. À cet égard, il est selon le BGH une responsabilité générale et l'obligation du propriétaire d'un compte sur eBay, pour garder le contact de façon sous le boisseau, qu'ils ont acquis aucune connaissance [Rn. 18].
b. En conséquence, il est avec un compte membre avec Facebook. Ceci est comparable à une fonction d'identification de compte eBay, de sorte que la fondation est donnée, pour traiter le propriétaire d'un compte particulier Facebook par le biais d'une présomption absolue, comme s'il y avait mis les messages eux-mêmes. À cet égard, l'appel souligne à juste titre, que les différences pertinentes entre un eBay- et un compte Facebook, les attentes exigent un traitement différent, pas consister. En outre, le compte Facebook est associé à un utilisateur spécifique. En particulier, les exigences en matière de diligence raisonnable, qui sont prévus à son titulaire dans les Conditions d'utilisation, presque identique à eBay.
aa. Les conditions d'utilisation Facebook sont des membres connus du Sénat. Par ailleurs, après la présentation du demandeur, est de commencer par l'absence de dévier les conclusions de la Cour de district pour l'appréciation juridique en appel, permet l'enregistrement d'un compte que des personnes physiques, chaque personne peut créer un compte personnel unique. Lors de l'inscription, ils devraient divulguer leur véritable données personnelles et choisir un mot de passe, avoir à garder top secret (Géorgie 112 – VGL. Ziff. 4 des Conditions). Le compte Facebook est pas transférable, sans l'autorisation écrite préalable de Facebook. Son propriétaire est – contrairement par exemple, le propriétaire, le port d'une connexion Internet – n'a pas droit à, pour permettre à tout accès de tiers à ce. Ainsi sont le compte Facebook respectif destiné des informations fiables sur la personne, qui utilise ce à un moment donné.
Contrairement à ce que le défendeur est sur eBay, aucun autre contrôle sur la personne du demandeur par l'intermédiaire de sa banque. Car, comme le Sénat est connu de sa propre expérience, a aucune obligation, débité de eBay qui ont été faites des transactions juridiques sur le compte du titulaire du compte concerné.
bb. En assimilant l'entreposage négligent d'informations de compte pour un compte eBay avec ceux d'un compte Facebook dont le propriétaire est également pas accablés par les risques de responsabilité déraisonnables. À cet égard, les mêmes considérations sont applicables, la Cour fédérale de justice a embauché à un compte eBay [VGL. BGH supra. - Rn. 23].
c. Ensuite, il n'y a ni importante, si le défendeur a établi les messages eux-mêmes sur Facebook ou de laisser régler, même s'il doit utiliser l'accès causé ou toléré son membre compte Facebook par des tiers.
aa. circonstance Autoritaire seul, que le défendeur n'a pas suffisamment soutenu par sa propre conférence assurer, que des tiers, en particulier ses amis ont gagné aucun accès à la connexion et mot de passe de leur compte de membre. Car, comme le défendeur lui-même admis, il veut avoir connecté à ce moment-là dans son compte Facebook aussi via l'ordinateur des amis ou des connaissances, avec sa périphérie avec leur propre accès “tout à fait négligente” a été fait, par avoir ni prêté attention, toujours vous connecter avec soin à une telle utilisation lorsque Facebook, même si peut-être. à l'ordinateur étranger fonction automatique de la montre a été activé, qui a permis à la prochaine connexion sans entrer un mot de passe (VGL. Géorgie 76).
bb. En conséquence, le défendeur a son devoir, de conserver les données d'accès comme secret, que des tiers pourraient avoir aucune connaissance, blessé d'une manière, les raisons de sa responsabilité pour le éventuellement commis par un tiers utilisant cette diffamation de données du demandeur.
La venue en considération ici la raison de l'attribution engage non seulement une, si le défendeur que le titulaire du compte peut continuer la sécurité insuffisante de ses coordonnées, après avoir pris connaissance de celui-ci, qu'un tiers non autorisé avait utilisé. Il est plutôt déjà la première basée sur la sécurité insuffisante de contact violation des tiers délinquants partie économique que les propres actions attribuées [VGL. BGH supra. - Rn. 20].
d. Non pénétrer peut le défendeur avec son argument, à un compte privé Facebook dont le propriétaire ne viennent pas dans une transaction juridique, en arrivant à un compte eBay juste pour la personne d'un faiseur de transaction légale. Il est plus important, ce qui est dans les deux cas, le risque d'utilisation abusive par des tiers non autorisés, le commit sur les violations des droits de compte, et se penchera sur les questions énoncées ci-dessus, les exigences de soins en termes de traiter avec le nom de connexion. risque typique est sur Facebook comme une plate-forme de communication, la violation augmentant progressivement des droits personnels par des remarques insultantes, que le Sénat peut juger du litige lui-même correspondant.
Contrairement à ce que le défendeur a la Cour suprême dans le “Halzband”-décision créé aucune forme particulière de responsabilité pour les droits d'auteur -et / ou contrefaçon de marque et violation des lois antitrust. Qui a tiré le BGH une responsabilité des défendeurs locaux auteurs seulement de tels actes de contrefaçon en compte, était seul le fait dû, qu'ils peuvent généralement être effectués via un compte Amused membres là sur une plateforme de trading comme eBay. Une limitation de la responsabilité établie par les principes BGH au domaine des droits de propriété intellectuelle et le droit d'auteur peut être la décision, cependant, ne fait pas référence à. Incidemment fins commerciales peuvent également être suivies via un compte Facebook, comme déjà les dispositions particulières pour les annonceurs (Ziff. 10. des Conditions) show. En conséquence également le requérant avait fait la …événement promu activement sur Facebook.
et. pris non plus la déclaration du défendeur, elle correspond à des comportements typiques de la jeunesse, d'utiliser les réseaux sociaux en ligne en présence spatiale, les comptes de médias sociaux seraient mis gratuitement à disposition, ou même remplacés. Même si une négligence croissante dans la manipulation et la confidentialité serait observée en termes d'accès, Serait-ce en contradiction flagrante avec les conditions d'utilisation de Facebook, après quoi l'utilisateur ne doit pas divulguer le mot de passe et accessible par quelqu'un d'autre sur le compte, ou ne procède pas autrement actions, ce qui peut compromettre la sécurité de son compte (Ziff. 4 Abs. 8.).
3. Par ailleurs, il convient de noter, que, dans tous les cas, conformément à la jurisprudence de la BGH sur la responsabilité de la ligne d'accès est pour une infraction commise par sa violation des droits de l'Internet de prendre une véritable présomption de culpabilité de l'accusé en tant que propriétaire des comptes Facebook, si cela – dont on peut supposer ici – au moment de l'objet infraction ne pouvait pas utiliser d'autres personnes.
À cet égard, le demandeur doit admettre, que de telles preuves contre le propriétaire d'une connexion Internet, les grds. est intitulé, pour permettre à un tiers à son Internet à propos de son accès des ménages, doit a fortiori au titulaire d'un compte Facebook, qui est attribué à une personne en particulier pour un usage privé et de leur pouvoir et de contrôle disponibles sous réserve.
une. Dans le cadre du transfert établi par les principes BGH une telle hypothèse ne se justifie pas, lorsque le compte Facebook n'a pas été suffisamment assurée au moment de la violation ou délibérément (aussi) d'autres personnes ont été autorisés à avoir accès à cette. Dans ces cas, cependant, le défendeur répond à la titulaire du compte Facebook fardeau secondaire de la preuve [VGL. BGH Urt. 12.5.2010 - I ZR 1212/08 - Été de nos vies - Rn. 12; Urt. à. 8.1.12014 - I ZR 169/12 - BearShare - Rn. 16; Urt. à. 11.6.2015 - I ZR 75/14 - échange III - Rn. 37], qui est caractérisé été satisfaite par la BGH dans le propriétaire d'une connexion Internet, il récite, si le temps additionnel d'une autre personne et, si nécessaire. qui d'autre avait un accès indépendant à sa connexion Internet ou comme auteur de l'infraction en question. Dans cette mesure, la Cour suprême estime que le propriétaire de l'accès obligé dans la raison aussi d'enquêter et d'indiquer, quelles sont les connaissances qu'il a acquises ici sur les circonstances d'une éventuelle action en contrefaçon [BGH BearShare ibid. - Rn. 18; Échange III ibid. - Rn. 37 et 42].
b. Comment l'appel correctement soumis, le défendeur n'a pas présenté son fardeau secondaire en conséquence, afin qu'il reste à la présomption actuelle, que le défendeur est responsable en tant que l'auteur de la violation des droits personnels du demandeur. Car ainsi il manque une base factuelle pour l'adoption, Maman pouvait l'acte de contrefaçon avec – semelle – ont engagé plus de l'infraction [VGL. BGH Echange III - Rn. 48].
aa. Bien qu'il soit de ne pas exiger le défendeur, qu'il aurait à expliquer en détail, exactement qui a entrepris l'engagement concret et les affectations ont cessé sur son compte Facebook, parce qu'il ne peut pas décrire sa propre perception, les processus exacts. À cet égard, il faut admettre, que la charge secondaire de la preuve ne peut être fondée sur sa connaissance des possibilités. Il ne suffit pas, mais il est également dans ce cas,, seulement établir des présomptions ou des réclamations de balayage, comment aurait-il pu venir à la fixation des messages litigieux sur son compte Facebook. Mais ensuite furoncles l'argument de la partie défenderesse, quand il repose sur la possibilité théorique existante d'accès à son compte Facebook à cet égard,, qu'il a assisté régulièrement par – pas d'avis contraire – Les gens ont ouvert de son son compte Facebook ami et connaissances, partager mutuellement avec eux.
bb. Par conséquent, la déclaration faite par le défendeur continue à prouver que l'insuffisance, parce qu'il n'a pas commenté spécifiquement à, si, au moment, effectuée comme les affectations (….2012), à tous les autres personnes ont eu l'occasion, accéder à son compte Facebook et peut ainsi être utilisé en tant qu'auteurs en considération, peut-être parce qu'il était ce jour-là ou peu de temps devant un ordinateur portable étranger ou iPad (dont?) avait connecté à son compte Facebook et d'utiliser refrain, nouveau déconnectez explicitement ou l'une des personnes présentes (qui) il aurait pu être observé à entrer son mot de passe. Cette reconstruire rapidement, le défendeur a également eu l'occasion, parce qu'il veut avoir ses propres arguments apprendre selon le même jour de son père par les postings, qui l'avait appelé et confronté, qui ont été faites sur le compte Facebook de remarques négatives du défendeur au sujet de la requérante.
Le Sénat ne l'ignore pas, le (allégué) ne pas avoir à aller nécessairement main dans la main dans le temps avec le réglage des déclarations contestées de comptes Facebook d'espionnage de la partie défenderesse. Cela ne dispense pas le défendeur évidemment pas, jamais de fournir des informations dans le cadre de son fardeau secondaire, où il aurait été une question pour le Sénat, pour évaluer leur validité.
4. La condition de compensation monétaire réclamation faute du défendeur est affirmative. Car il avait au moins attendu, qu'en raison de sa manipulation imprudente de son mot de passe à des tiers non autorisés, en particulier ses amis pourraient utiliser son compte Facebook pour rechtverletzendem l'action. Pas de convaincre capable de défense de l'accusé, posséder un compte Facebook pas un risque typique, il devrait être évident, il a dû repousser contre des tiers. Comme il récite, l'Internet est plein d'instructions simples et utilitaires, de pirater un compte Facebook. Cela peut impliquer, par les présentes abus par des tiers non autorisés que pour commettre des violations, laquelle le bénéficiaire du défendeur seul par l'utilisation imprudente de son accès, ne pas être entièrement improbable. Donc, en tout cas, il applique la charge de la simple négligence.
5. Enfin, il est juridiquement pertinent, que le requérant avait vorprozessual exige seulement le remboursement des frais juridiques pour le procès et maintenant costume, une compensation monétaire affirme. Le système juridique peut être un comportement incohérent de fond. Une partie peut changer son point de vue de la loi. Le comportement violent est seulement contradictoire, si cette relation se fonde la confiance causal à l'autre partie ou blanc si d'autres circonstances particulières semblent l'exercice des droits comme une mauvaise foi. De ce ne sont pas considérer que,. A partir de la lettre du requérant 2.9.2013 spectacles, étaient les de dans sa lettre 23.8.2013 exigences définies explicitement que dans le cas d'un règlement hors cour. Mais cela suffit de ne pas faire confiance règle a été introduite contre le défendeur, que le demandeur fera en cas d'action en justice d'autres allégations formulées contre lui.
Avec succès, l'appel se encore contre le refus de la demande faite pour le remboursement des frais de justice avant le procès par le tribunal de district.
Le demandeur est §§ 683 S. 1, 670 BGB une demande de remboursement de Abmahnkosten que les frais juridiques de € 382,70 zu, parce que les expressions – comme le montre – étaient illégales et la mise en garde de l'accusé avec une lettre d'avocat datée 23.8.2013 (Géorgie 25/26) a donc été intitulé.
1. Même si le défendeur a d'abord été approché par lui-même pour le demandeur à la suite des mesures d'investigation de la poursuite de, la lettre subséquente de l'avocat de la requérante de 23.8.2013 Pour être considéré comme une lettre d'avertissement. Parce que ce contenait l'invitation à la partie défenderesse, émettre une explication de clause de pénalité dans un délai raisonnable, de sorte qu'un processus est évité. Du contenu de la déclaration requise de la soumission de la partie défenderesse pourrait également se référer, dont le comportement du béton a été critiquée par le demandeur. En outre, le requérant avait en écrivant directement après la 6.9.2013 fait absolument clair pour reconnaître, qu'il prendrait une action en justice contre le défendeur, s'il ne retournent pas la déclaration requise de la soumission dans le délai prescrit.
b. En ce qui concerne la partie défenderesse a souligné, le requérant avait déjà demandé à son avocat au moment de la mise en garde avec le dépôt de l'action, le Sénat ne traçable, une raison quelconque, celui-ci est de suivre une appréciation différente de l'éligibilité des coûts engagés vorprozessual. De la lettre du requérant du procureur 2.9.2013 (Géorgie 90) émerge, que les cours fournis par la requérante a introduit un ordre d'action n'a pas nécessairement, mais il a été accordé sous condition suspensive de l'affaire, qu'il n'y a pas un accord des parties sur la base de la proposition dans sa lettre d'avertissement de 23.8.2013 dans le délai prescrit 6.9.2013 viendrait.
exclut pas non plus le remboursement, que l'avocat de la requérante avait d'abord pris en charge la représentation des libertés. présentation de contredits Selon le requérant, il avait donné son conseil contre le contrat à la persécution extrajudiciaire des revendications de ceux en cause la violation, dans lequel, pendant la pré-contentieux traitement première vérification pour établir l'identité du défendeur.
c. Toutefois, le demandeur peut seulement Abmahnkosten de € 382,70 le paiement de la demande.
aa. À cet égard, juste un différend de 10.000 €– être basé pour l'injonction persécutée, depuis vorprozessual était encore aucun paiement d'une compensation monétaire par le demandeur. Comme le défendeur a contesté, que couvert par les éléments de preuve requis par le demandeur paiement de € 1.500,– pour compenser le coût de sa représentation juridique dans la plainte pénale contre le défendeur.
bb. être basé sur une 1,3 Cotisation annuelle, le – fait ainsi que la requérante fait valoir – de Préface 3 Abs. 4 S. 1 VV RVG la moitié de la part après 3 VV RVG procédure des frais de la procédure judiciaire résultant sera crédité.
Le présumé 1,5 Frais annuels pour le nombre. 2300 VV RVG ne peut prétendre le demandeur. Bien que le procureur est en vertu du § 14 Abs. 1 RVG à frais réduits que les frais de l'entreprise au numéro. 2300 VV-RVG un pouvoir discrétionnaire pour, de sorte que, aussi longtemps que certains par l'avocat dans les cas individuels des frais dans la limite de tolérance de 20 % se déplace, la taxe est pas déraisonnable au sens du § 14 Abs. 1 Set 4 RVG et donc d'accepter d'un tiers responsable est. L'augmentation de la taxe de seuil 1,3, illustrant la charge de la règle pour les cas moyens, sur une taxe de 1,5 fois, mais n'est pas de contrôle judiciaire en ce qui concerne l'existence de conditions de fait pour le dépassement de la redevance forfaitaire 1,3 retiré. Dans le cas contraire, l'avocat pouvait pour des trucs moyenne, la seule règle de la taxe 1,3 justifier, exiger facilement une taxe de 1,5 fois. Ce serait contraire à la lettre et aussi contre l'esprit et le but des faits juridiques des frais dans No.. 2300 VV-RVG, ne fournit pas une augmentation de la charge fiscale sur l'ajout des frais de règle à la discrétion du procureur, mais déterminé, qu'une charge de plus de 1,3 que l'on peut appeler, si ses activités extrajudiciaires était vaste ou difficile, et donc supérieur à la moyenne [VGL. BGH 11.07.2012 - VIII ZR 323/11- Rn. 11; BGH 05.02.2013 - VI ZR 195/12- Rn. 8].
Un champ spécial ou une difficulté particulière, le demandeur ne précise pas; Tel est aussi pas visible. Une portée supérieure à la moyenne, qui résulte notamment du fait, que l'avocat de la requérante d'abord tendu une enquête, déterminer l'identité du défendeur, et plusieurs discussions téléphoniques avec les deux eux-mêmes ce ainsi qu'avec l'avocat conduit.
La réclamation d'intérêt découle de §§ 291, 288 Abs. 1 Set 2 BGB.
Les décisions secondaires de procédure sont basées sur §§ 92 Abs. 1, 91 une; 708 Ziff. 10, 711 Code de procédure civile. Compte tenu de la (partiellement réussi) appel immédiat du défendeur contre celle contenue dans l'arrêt décision d'appel sur les coûts conformément au § 91 ZPO, une modification de la décision par le Sénat était en termes de la partie achevée de l'ampleur de l'action a également causé. Il est fait référence aux déclarations dans la résolution d'aujourd'hui, le respect.
La révision était sous § 543 Abs. 2 S. 1 ZPO zuzulassen, le cas est d'une importance fondamentale et le développement de la loi ou l'assurance d'une loi uniforme exige une décision de la Cour d'appel.
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References: § 540
 Art. 1
 Art. 2
 § 185
 § 14
 § 14
 § 91
 § 543