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Timestamp: 2016-10-23 20:25:50+00:00

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5P.51/2001 (02.04.2001)
Dame X.________, repr�sent�e par Me Reynald P. Bruttin, avocat � Gen�ve,
l'arr�t rendu le 21 d�cembre 2000 par la Chambre civile dela Cour de justice du canton de Gen�ve dans la cause qui oppose la recourante � Y.________, intim�, repr�sent� par Me Susannah Maas, avocate � Gen�ve;
A.- Le 10 mai 1990, la Galerie Z.________, � Paris, a vendu pour 640'000 FF � dame X.________ un dessin au crayon, intitul� "Nu" ou "Jeune femme allong�e", r�alis� en 1928-1929 par Henri Matisse.
Au vu d'un document dat� du 11 janvier 1990 - soit en r�alit� du 11 janvier 1991 - et compl�t� le 14 mars 1991, Z.________ a communiqu� � dame X.________ la liste des oeuvres que celle-ci avait confi� � la galerie en d�p�t pour la vente. Cette liste comprenait le dessin pr�cit�, qui devait �tre revendu pour un prix oscillant entre 800'000 FF et 1'000'000 FF. Cette op�ration avait pour but de procurer une plus-value � dame X.________, qui acqu�rait des oeuvres d'art essentiellement en vue d'effectuer des placements � long terme.
B.- Selon facture du 21 d�cembre 1990, la Galerie Z.________ a vendu pour 2'500'000 FF neuf oeuvres, dont la "Jeune femme allong�e" susmentionn�e, � la "Financi�re Y.________" � Paris. Celle-ci �tait une soci�t� en nom collectif de droit fran�ais d�tenant tous les actifs personnels de Y.________, financier domicili� � Meinier dans le canton de Gen�ve.
D'apr�s Z.________, cette transaction est intervenue en raison des difficult�s financi�res qu'il rencontrait, son interlocuteur ayant cat�goriquement refus� de lui accorder un pr�t. Z.________ esp�rait pouvoir racheter le lot de neuf oeuvres trois mois plus tard, lorsqu'il se serait "remis � flot"; il a toutefois d� d�poser le bilan de sa galerie dans la premi�re semaine de l'ann�e 1991.
Le prix de vente de 2'500'000 FF - qui tenait compte d'un prix de 700'000 FF � 800'000 FF pour le dessin de Matisse - correspondait � la valeur du march� de l'�poque. Pour chaque oeuvre, ou du moins pour la majorit� d'entre elles, Y.________ a re�u un certificat de propri�t� et le ch�que relatif � son acquisition par Z.________. En ce qui concerne le dessin de Matisse, ce dernier a remis par erreur � Y.________ un exemplaire du contrat par lequel il avait achet� le 18 septembre 1990 pour 1'000'000 FF une autre oeuvre de Matisse, intitul�e "Jeune femme", ainsi que deux ch�ques de 500'000 FF et des documents attestant de l'authenticit� du dessin; les photographie et reproductions remises � Y.________ correspondaient en revanche au dessin de Matisse primitivement vendu � dame X.________.
Y.________ a revendu l'ensemble des neuf oeuvres � titre fiduciaire, avant de les racheter en raison des d�marches entreprises par dame X.________ qu'il consid�rait comme des menaces.
C.- Dans un courrier adress� � dame X.________ le 25 novembre 1993, Z.________ expliquait qu'il avait remis en gage � Y.________ un lot de neuf oeuvres en vue d'obtenir un pr�t de 2'500'000 FF, repr�sentant le quart de leur valeur; la "Jeune femme allong�e" de Matisse avait ainsi �t� remise � Y.________ pour un peu moins de 250'000 FF, montant sensiblement �gal au quart de sa valeur � l'�poque. Toujours dans ce courrier, Z.________ indiquait que durant le mois de mars 1991, il n'avait pu obtenir les 2'800'000 FF qui lui �taient r�clam�s par Y.________, 300'000 FF constituant la r�mun�ration du pr�teur, et il avait �t� contraint de d�poser son bilan; en raison du refus exprim� par Y.________, il ne pouvait que faire part de son impuissance.
D.- Le 4 f�vrier 1998, dame X.________ a intent� contre Y.________, devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, une action en revendication portant sur la "Jeune femme allong�e" de Matisse. Le d�fendeur s'est oppos� aux conclusions prises contre lui.
Lors de l'audience de comparution personnelle du 23 novembre 1998, le d�fendeur a d�clar� qu'il demanderait au commissaire aux comptes de la Financi�re Y.________ de lui faire parvenir les comptes de cette soci�t� pour les ann�es 1990 et 1991 et qu'il les communiquerait le cas �ch�ant au Tribunal.
Le Tribunal a ensuite ordonn� des enqu�tes et les plaideurs ont demand� l'audition du seul Z.________, qui a �t� entendu par le premier juge le 2 f�vrier 1999. Z.________ a ainsi expliqu� sous la foi du serment avoir r�dig� la lettre du 25 novembre 1993 (cf. lettre C supra) � la suite des demandes insistantes dont il �tait l'objet de la part du conseil fran�ais de la demanderesse, voulant par l� faciliter les d�marches de celle-ci; en outre, il �tait tr�s troubl� par le prononc� de sa faillite et il entendait � tout prix �viter le d�p�t d'une plainte p�nale. Relativement aux cir-constances entourant la vente du lot de neuf oeuvres, il a affirm� que sa d�position telle que relat�e ci-dessus sous lettre B �tait l'expression de la v�rit�.
E.- Sur prorogation d'enqu�tes, le Tribunal a ensuite d�cern� commission rogatoire pour l'audition, requise par la demanderesse, d'Hubert Lafont, administrateur judiciaire ou liquidateur judiciaire de la Galerie Z.________. Cette mesure probatoire n'a toutefois pas �t� ex�cut�e pour le motif qu'Hubert Lafont n'a pas �t� nomm� en pareille qualit�.
En effet, selon les indications fournies le 22 septembre 1999 par Hubert Lafont � l'autorit� rog�e, c'est Me Michel Chavaux qui a d'abord �t� d�sign� comme administrateur judiciaire de la Galerie Z.________ lorsque celle-ci a �t� d�clar�e en redressement judiciaire le 6 juin 1991, puis, lorsque cette mesure a �t� convertie le 4 juillet 1991 en liquidation judiciaire, c'est Me Antoine Chevrier qui a �t� nomm� liquidateur judiciaire.
Le 6 d�cembre 1999, la demanderesse a sollicit� l'audition de Me Michel Chavaux et de Me Antoine Chevrier. Le Tribunal a toutefois d�clar� les enqu�tes closes par ordonnance pr�paratoire du 11 janvier 2000. Il a en effet consid�r� que les indications donn�es le 22 septembre 1999 par Hubert Lafont ne constituaient pas un fait nouveau qui aurait seul pu justifier une prorogation d'enqu�te, mais une circonstance dont la demanderesse aurait pu avoir connaissance en temps utile en pr�tant une attention suffisante.
F.- Par ordonnance pr�paratoire du 18 f�vrier 2000, le Tribunal a encore dit qu'il n'y avait pas lieu d'ordonner la production des comptes de la Financi�re Y.________, le d�fendeur ayant fait savoir qu'il ne se conformerait pas � une telle injonction pour le motif que les documents incrimin�s �taient couverts par le secret des affaires.
G.- Par jugement du 30 mars 2000, le Tribunal de premi�re instance a d�bout� la demanderesse de toutes ses conclusions et a mis les d�pens � sa charge.
H.- La demanderesse a appel� de ce jugement, ainsi que des ordonnances pr�paratoires des 11 janvier 2000 et 18 f�vrier 2000, devant la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Par arr�t du 21 d�cembre 2000, cette autorit�, rejetant notamment les critiques de la demanderesse contre les ordonnances pr�paratoires, a confirm� le jugement de premi�re instance avec suite de d�pens.
I.- Agissant par la voie du recours de droit public au Tribunal f�d�ral, la demanderesse conclut avec suite de frais et d�pens � l'annulation de cet arr�t. Il n'a pas �t� ordonn� d'�change d'�critures.
1.- Form� en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, le recours est recevable au regard des art. 89 al. 1 et 87 OJ. Il l'est �galement du chef de l'art. 84 al. 2 OJ, le recours en r�forme n'�tant pas ouvert pour se plaindre de l'application des r�gles de proc�dure cantonales (cf. art. 55 al. 1 let. b, 3e phrase, OJ; ATF 125 III 305 consid. 2e).
2.- La motivation de l'arr�t attaqu�, dans ce qu'elle a d'utile � retenir en vue de l'examen du recours de droit public, peut �tre r�sum�e de la mani�re suivante:
a) Au sujet de l'ordonnance pr�paratoire du 11 janvier 2000 (cf. lettre E supra), la cour cantonale a consid�r� que le premier juge a fait une correcte application de l'art. 240 LPC/GE. En effet, selon cette disposition, le juge ordonne la prorogation de l'enqu�te si l'une ou l'autre des parties le requiert (al. 1); il n'est toutefois jamais accord� plus d'une prorogation � chaque partie (al. 3). Il n'en est autrement qu'en pr�sence de faits nouveaux, soit ceux intervenus ou appris post�rieurement � l'ordonnance d'enqu�tes (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, Commentaire de la loi de proc�dure civile genevoise, vol. II, n. 3 ad art. 240 LPC/GE). Or la d�couverte d'une erreur commise sur la personne d'un t�moin ne constitue pas un fait nouveau dans la mesure o� elle ne se rapporte pas aux faits de la cause proprement dits (cf. Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit. , n. 3 ad art. 240 LPC/GE, relativement � la d�couverte de l'adresse d'un t�moin, ignor�e jusque-l�). L'initiative de la citation d'un t�moin incombant aux seules parties, � l'exclusion du juge, c'est � la partie qui souhaite faire citer un t�moin de proc�der aux recherches utiles, et c'est elle qui supportera les cons�quences d'une lacune ou d'une inexactitude du point de vue de la liste des t�moins (Bertossa/Gail-lard/Guyet/Schmidt, op. cit. , n. 3 et 4 ad art. 215 LPC/GE).
En cons�quence, faute de faits nouveaux, les juges cantonaux ont consid�r� qu'il n'�tait pas possible de donner suite aux r�quisitions de la demanderesse quant � l'audition des t�moins Chavaux et Chevrier (arr�t attaqu�, consid. 2).
b) S'agissant de l'ordonnance pr�paratoire du 18 f�vrier 2000, la cour cantonale a expos� ne pas voir sur quelles bases il serait possible de faire application de l'art. 186 al. 2 LPC/GE, selon lequel le juge peut ordonner � la partie qui d�tient une pi�ce utile � la solution du litige de la produire, � d�faut de quoi le fait all�gu� par la partie adverse peut �tre tenu pour av�r�. En effet, la Financi�re Y.________ - qui en tant que soci�t� en nom collectif avec si�ge en France est une personne morale avec patrimoine s�par� de celui des associ�s - est un tiers par rapport au d�fendeur.
Or la loi de proc�dure civile ne renferme aucune norme sur l'obligation pour un tiers de produire des pi�ces, si bien qu'il est douteux qu'un tiers puisse �tre contraint de produire des documents, sauf lorsque le droit f�d�ral le pr�voit express�ment (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit. , n. 6 ad art. 197 LPC/GE).
Les juges cantonaux ont en outre indiqu� ne pas dis-cerner ce que la demanderesse pourrait tirer des comptes de la Financi�re Y.________ par rapport � l'action en revendication intent�e � Y.________. En effet, l'instruction de la cause �tablit que le dessin de Matisse litigieux a �t� acquis sur la base d'un contrat en bonne et due forme indiquant que cette oeuvre faisait partie d'un lot de neuf vendues au prix de 2'500'000 FF, et que sa valeur avait alors �t� estim�e entre 700'000 FF � 800'000 FF par les parties contractantes.
L'autorit� cantonale a d�s lors consid�r� qu'il n'y avait pas mati�re � annuler l'ordonnance pr�paratoire du 18 f�vrier 2000 ni � tenir pour av�r� que le prix r�el du dessin litigieux aurait �t� de 250'000 FF (arr�t attaqu�, consid. 3).
c) Sur le fond, la cour cantonale a tenu pour cons-tants les faits relat�s sous lettre B ci-dessus, retenant en particulier que le dessin de Matisse litigieux avait �t� vendu � la Financi�re Y.________ pour un prix oscillant entre 700'000 FF et 800'000 FF (arr�t attaqu�, consid. 5). Elle a consid�r� que les relations juridiques qui liaient la demanderesse � Z.________ respectivement � la galerie de ce dernier devaient �tre qualifi�es en droit fran�ais - au regard duquel devait �tre examin�e la question de l'acquisition par le d�fendeur d'un droit r�el sur l'oeuvre litigieuse (art. 100 al. 1 LDIP) - de d�p�t-vente, analys� comme constituant une vente sous condition suspensive. Il fallait donc consid�rer que, sur le plan contractuel, Z.________ avait le droit de disposer de la chose que lui avait confi�e la demanderesse, qu'il l'avait valablement vendue � la Financi�re Y.________ et que la seule obligation qui lui incombait � ce stade de l'affaire �tait de payer le prix de 700'000 FF � 800'000 FF � la demanderesse, �tant observ� que le prix fix� par les parties contractantes au d�p�t-vente �tait approximatif (arr�t attaqu�, consid. 6).
D�s lors que Z.________ ou sa galerie �taient habilit�s � vendre le dessin de Matisse litigieux et que cette vente �tait par ailleurs intervenue � des conditions normales, correspondant alors � celles du march� et tr�s proches du prix estim� par la demanderesse - ce qui ne permettait pas d'envisager un abus de droit de la part de Z.________ ou de sa galerie -, la cour cantonale a estim� qu'il n'y avait pas mati�re � r�f�rence � l'art. 933 CC, contrairement � ce que soutenait la demanderesse. Au surplus, la Financi�re Y.________, puis Y.________ devaient de toute mani�re �tre consid�r�s comme des acqu�reurs de bonne foi au sens de l'art. 933 CC, eu �gard notamment au fait qu'ils avaient requis et obtenu des documents attestant l'acquisition r�guli�re des oeuvres par Z.________ ou sa galerie. La cour cantonale a en cons�quence retenu que la Financi�re Y.________, puis Y.________ avaient valablement acquis le dessin de Matisse primitivement vendu � la demanderesse, celle-ci ne pouvant s'en prendre en d�finitive qu'� Z.________ qui n'avait pas ex�cut� l'obligation lui incombant en vertu du d�p�t-vente conclu selon attestation du 11 janvier 1991 (arr�t attaqu�, consid. 7).
3.- a) Selon la recourante, les juges cantonaux auraient fait une application arbitraire de l'art. 240 al. 3 LPC/GE en refusant l'audition des t�moins Chavaux et Chevrier (cf. consid. 2a supra). Ils auraient ainsi omis de consid�rer la ratio legis de cette disposition, qui serait d'emp�cher la partie d�fenderesse de faire rebondir les enqu�tes ind�finiment dans un but dilatoire. De plus, la recourante ne pouvait pas avoir connaissance en temps utile, � savoir avant la date du d�p�t de la liste en prorogation d'enqu�tes, du nom des v�ritables administrateurs et liquidateurs de la Galerie Z.________. Le nom d'Hubert Lafont lui avait �t� indiqu� par Z.________ lui-m�me, dont elle n'avait aucune raison de mettre en doute les dires, et elle n'avait aucun moyen d'instiguer pour en obtenir confirmation. La cour cantonale aurait �galement omis de mani�re arbitraire de tenir compte des circonstances propres � l'audition des t�moins � Gen�ve, o� les dispositions l�gales et les r�gles d�ontologiques en la mati�re prohibaient tout contact avec un t�moin. Enfin, les juges cantonaux auraient omis de prendre en consid�ration le fait que la nature particuli�re de la mesure de commission rogatoire pose souvent des probl�mes en cas de d�signation inexacte du t�moin � entendre hors du canton et qu'il convient alors en principe de donner � la partie qui a produit le t�moin la possibilit� de rectifier l'inexactitude (Bertos-sa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit. , n. 3 ad art. 246 LPC/GE): a fortiori aurait-il d� en aller de m�me en l'esp�ce, s'agissant non de la d�signation inexacte d'un t�moin, mais de l'audition �s qualit�s de l'administrateur ou du liquidateur judiciaire de la Galerie Z.________.
b) Ces griefs doivent �tre �cart�s. Certes, les commentateurs de la LPC/GE admettent que la nature particuli�re de la mesure de commission rogatoire pose souvent des probl�mes en cas de d�signation inexacte du t�moin � entendre hors du canton, notamment d'indication d'une fausse adresse, et qu'il convient alors en principe de donner � la partie qui a produit le t�moin la possibilit� de rectifier l'inexactitude (cf. SJ 1980 p. 575); ils pr�cisent toutefois aussit�t que le juge peut refuser de d�cerner une nouvelle commission rogatoire s'il appara�t que la partie conna�t ou aurait d� conna�tre l'erreur ayant entra�n� l'inex�cution de la requ�te (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit. , n. 3 ad art. 246 LPC/GE). Or la recourante �choue � d�montrer qu'elle n'aurait pas d� conna�tre l'erreur qui a entra�n� l'inex�cution de la requ�te de commission rogatoire, se bornant pour l'essentiel � affirmer le contraire sans v�ritablement l'�tayer. Elle ne pr�cise pas non plus quelles dispositions l�gales ou r�gles d�ontologiques emp�cherait une partie � un proc�s de v�rifier qu'un t�moin dont elle entend demander l'audition en sa qualit� d'administrateur ou liquidateur judiciaire d'une soci�t� le soit effectivement (cf. l'art. 13 des Us et coutumes du Barreau genevois, qui pr�voit que "[l]'avocat doit s'interdire de discuter avec un t�moin de sa d�position et de l'influencer de quelque mani�re que ce soit"). Enfin, si l'art. 240 al. 3 LPC/GE a bien pour but d'�viter que les enqu�tes rebondissent ind�finiment (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit. , n. 3 ad art. 240 LPC/GE), il n'en r�sulte pas qu'il soit inapplicable � la demanderesse, le d�fendeur ayant aussi un int�r�t �vident � ne pas demeurer ind�finiment dans l'incertitude sur le sort du litige.
4.- a) La recourante reproche �galement � la cour cantonale d'avoir arbitrairement refus� de faire application de l'art. 186 al. 2 LPC/GE pour le motif que la Financi�re Y.________ est un tiers par rapport � Y.________ (cf. consid. 2b supra). Elle expose que les comptes requis ne le sont pas de la Financi�re Y.________, dont on ignore tout de l'existence voire de la structure juridique, mais du d�fendeur - qui avait au surplus pris l'engagement de les produire (cf.
lettre D supra) avant de se raviser en invoquant le secret des affaires -, de sorte qu'il y a lieu d'appliquer l'art. 186 al. 2 LPC/GE. La production de ces comptes serait en effet capitale pour l'issue du litige d�s lors qu'elle devrait prouver que le dessin litigieux a �t� acquis pour 250'000 FF au maximum, et qu'� ce prix-l�, le d�fendeur ne peut se pr�valoir d'un quelconque droit sur ledit dessin. La conclusion insoutenable de l'autorit� cantonale reviendrait � accepter qu'un homme d'affaires avis� n'ait pas � produire des pi�ces utiles � la solution du litige simplement parce que les op�rations qu'il fait pour son compte le sont sous couvert de soci�t�s �cran; a fortiori cela devrait-il �tre exclu lorsqu'il s'agit d'une soci�t� de personnes dont les associ�s ont par essence le droit de consulter les livres et papiers.
b) M�me si l'on devait consid�rer que les pi�ces requises le sont du d�fendeur lui-m�me et non d'un tiers, l'arr�t attaqu� n'appara�t pas arbitraire en tant qu'il refuse de tenir pour av�r�, sur la seule base de l'art. 186 al. 2 LPC/GE, le fait que le dessin litigieux aurait en r�alit� �t� acquis pour 250'000 FF. En effet, la cour cantonale a expos� de mani�re circonstanci�e les �l�ments - en particulier la d�position faite par Z.________ lors de son audition sous la foi du serment le 2 f�vrier 1999 - qui l'ont conduite � retenir que le dessin de Matisse litigieux avait �t� vendu � la Financi�re Y.________ pour un prix oscillant entre 700'000 FF et 800'000 FF, le lot de neuf pi�ces �tant acquis pour un prix de 2'500'000 FF (arr�t attaqu�, consid. 5; cf. consid. 2c supra). L'autorit� cantonale ne se trouvait ainsi pas dans la situation classique vis�e par l'art. 186 al. 2 LPC/GE, dans laquelle le refus d'une partie de produire une pi�ce utile � la solution du litige constitue l'unique �l�ment dont dispose le juge pour d�cider si le fait all�gu� par la partie adverse peut �tre tenu pour av�r�. En l'esp�ce, les juges cantonaux disposaient au contraire, pour constater le prix de vente effectif du dessin litigieux, d'autres �l�ments de preuve que le seul refus du d�fendeur de produire - pour autant que l'on p�t le lui imposer - les comptes de la Financi�re Y.________. En appr�ciant l'ensemble de ces �l�ments, la cour cantonale a ainsi proc�d� � une v�ritable appr�ciation des preuves, dont la recourante ne d�montre pas le caract�re arbitraire.
5.- En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et doit par cons�quent �tre rejet�. La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a en revanche pas lieu d'allouer de d�pens d�s lors que l'intim� n'a pas �t� invit� � r�pondre au recours et n'a ainsi pas assum� de frais pour la proc�dure devant le Tribunal f�-d�ral (Poudret/Sandoz-Monod, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, Vol. V, 1992, n. 2 ad art. 159 OJ).
2. Met un �molument judiciaire de 6'000 fr. � la charge de la recourante.

References: art. 89
 art. 55
 ATF 
 art. 240
 art. 240
 art. 215
 art. 197
 art. 246
 art. 246
 art. 240
 art. 159