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Timestamp: 2016-10-26 07:41:31+00:00

Document:
4P.218/2003 (16.03.2004)
Arr�t du 16 mars 2004
recourante, repr�sent�e par Me Yves Nidegger,
intim�e, repr�sent�e par Me Pierre Martin-Achard,
art. 9 et 29 Cst. (appr�ciation des preuves en proc�dure civile; droit d'�tre entendu),
recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 2 septembre 2003.
A.a A.________ (ci-apr�s: la recourante) exploite un cabinet-conseils en hygi�ne alimentaire, sous la raison individuelle X.________. Le 3 mai 1990, elle a d�pos� plainte p�nale pour le vol, dans son cabinet, de mat�riel informatique et de classeurs. Elle soup�onnait son ancienne collaboratrice B.________ (ci-apr�s: l'intim�e), qui avait �t� � son service du 1er octobre 1988 au 12 juin 1989, d'�tre entr�e en possession des objets d�rob�s.
A.b Le 12 novembre 1993, la recourante a assign� l'intim�e devant le Tribunal des prud'hommes du canton de Gen�ve en paiement de 100'000 fr., � titre de peine conventionnelle, lui reprochant d'avoir donn� des conseils en hygi�ne alimentaire durant la p�riode de validit� de la clause d'interdiction de concurrence. A cette occasion, elle a d�pos� des pi�ces �tablissant des comparaisons entre l'activit� de son cabinet et celle de l'intim�e. Le 26 juillet 1994, le Tribunal des prud'hommes a condamn� l'intim�e � payer � la recourante 5'000 fr., avec int�r�ts. Par arr�t du 3 novembre 1997, la Chambre d'appel a major� cette somme � 15'000 fr., plus int�r�ts, consid�rant que la clause en question courait jusqu'en juin 1992, que le montant de la peine conventionnelle �tait prohibitif et que les difficult�s financi�res de la recourante n'avait pas pour seule origine l'activit� concurrente de l'intim�e, mais aussi une �mission t�l�vis�e d�favorable.
Auparavant, soit le 27 ao�t 1997, la recourante a fait notifier � l'intim�e un commandement de payer portant sur la somme de 300'000 fr. (infraction � la loi f�d�rale sur la concurrence d�loyale [LCD] et violation de la clause de non-concurrence), poursuite � laquelle celle-ci a fait opposition et qui a �t� radi�e le 16 avril 1999.
A.c La recourante a d�pos� plainte p�nale � l'encontre de l'intim�e le 15 avril 1994 pour infraction � l'art. 23 LCD, et s'est constitu�e partie civile dans le cadre de la proc�dure ouverte par le Minist�re public. Elle affirme que ce n'est que fin mars 1994, lorsqu'elle a pris connaissance des pi�ces d�pos�es par l'intim�e devant le Tribunal des prud'hommes, qu'elle aurait appris que celle-ci copiait sa m�thode et ses programmes, ce qui l'aurait pouss�e � d�poser cette plainte.
Dans une d�claration � la police, datant du 18 mai 1994, l'intim�e a reconnu avoir r�dig� des documents - saisis suite � une perquisition effectu�e � son domicile - sur la base d'informations obtenues ind�ment aupr�s de son ex-employeur. Le 21 d�cembre 1994, elle a �t� inculp�e de concurrence d�loyale pour avoir, � partir de 1991, fait l'acquisition de mani�re indue de la m�thode alimentaire de la recourante, en en copiant les programmes sur disquettes puis en les prescrivant � ses patients sous la m�me d�nomination.
Le 4 d�cembre 1995, la recourante a �tendu sa plainte � la p�riode post�rieure � l'inculpation, ce qu'elle a confirm� au Procureur g�n�ral, le 1er octobre 1996. Par ordonnance de condamnation du 12 mars 1998, l'intim�e a �t� condamn�e � une amende de 3'000 fr. pour violation des art. 3, 5 et 23 LCD, avec r�serve des droits de la partie civile.
B.a Le 9 d�cembre 2002, la recourante a introduit une demande aupr�s de la Chambre civile de la Cour de justice de Gen�ve, tendant, en substance, � faire constater le caract�re illicite de l'exploitation par l'intim�e des programmes alimentaires, compos�s selon le concept de la recourante et copi�s de celle-ci, et � ordonner � l'intim�e de cesser l'utilisation desdits programmes. La recourante requ�rait �galement le paiement par l'intim�e d'un montant fix� par la cour cantonale, mais au minimum de 200'000 fr., sous r�serve d'amplification apr�s l'administration des preuves, d'ordonner la destruction des programmes d�tenus par l'intim�e, la communication de la d�cision, aux frais de celle-ci, aux m�decins pratiquants dans le canton de Gen�ve et la publication dans trois quotidiens locaux.
La recourante concluait, � titre subsidiaire, � ce que la cour cantonale ordonne l'apport de la proc�dure p�nale concernant le litige, la production, par les parties, de leurs comptes et de leurs d�clarations fiscales pour les ann�es 1995 � 1999 ainsi que de tout document attestant que l'intim�e n'utilisait plus les programmes alimentaires, qu'elle les avait effac�s et qu'elle avait modifi� les programmes informatiques en vue de leur �limination, et, enfin, � ce que la cour cantonale l'achemine � prouver les faits all�gu�s dans ses �critures, dans la mesure o� ils �taient contest�s par l'intim�e.
B.b A l'audience de comparution personnelle du 6 mai 2003, le conseil de la recourante a pr�cis� qu'il n'avait pu consulter la proc�dure p�nale qu'au d�but 1995 et qu'il n'avait pas souvenir de la date � laquelle il avait pu prendre connaissance du mat�riel informatique de l'intim�e. Celle-ci n'a pas �t� en mesure d'indiquer la date � laquelle elle aurait cess� d'utiliser les menus inspir�s de ceux de la recourante. A l'issue de l'audience, la cour cantonale a d�cid� de limiter son examen aux questions de la prescription et de l'autorit� de chose jug�e, soulev�es � titre pr�alable par l'intim�e.
B.c Par arr�t du 2 septembre 2003, la Chambre civile de la Cour de justice a ordonn� l'apport de la proc�dure p�nale susmentionn�e, a constat� que la demande �tait prescrite et a d�bout� les parties de toutes autres conclusions. Vu l'issue du litige, la cour cantonale a renonc� � trancher la question de l'autorit� de la chose jug�e.
S'agissant de la prescription, la cour cantonale a consid�r�, en bref, que la recourante avait eu connaissance de l'auteur de l'atteinte illicite et de l'existence d'un dommage potentiel au plus tard au moment o� la proc�dure p�nale �tait devenue contradictoire, soit d�s le 21 d�cembre 1994. Les juges cantonaux ont retenu qu'en l'absence de tout acte interruptif de prescription, les droits de la recourante d�coulant de la violation de droits immat�riels (art. 9 ch. 3 LCD), �taient prescrits le 21 d�cembre 1995 (art. 60 al. 1 CO). Selon la cour cantonale, la violation de droits immat�riels r�sulte souvent d'un comportement durable ou r�p�titif, mais ni l'instruction p�nale ni l'audience de comparution personnelle des parties n'auraient permis de d�terminer avec pr�cision la dur�e des agissements pr�tendument d�loyaux de l'intim�e, ce qui excluait l'application des r�gles de prescription p�nale, pr�vues � l'art. 71 CP, mais ce qui n'emp�chait pas de tenir compte de la prescription p�nale de plus longue dur�e, soit de cinq ans en l'occurrence.
A.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant la violation des art. 9 et 29 Cst., elle requiert que l'arr�t cantonal soit annul�, qu'il soit constat� que son action n'est pas prescrite et que la cause soit renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
L'intim�e conclut � l'irrecevabilit� du recours ou � son rejet dans la mesure o� il est recevable.
La cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
1.1 L'arr�t entrepris du 2 septembre 2003, notifi� aux parties le 4 septembre 2003, a �t� re�u par la recourante le 8 septembre 2003. Le pr�sent recours, mis � la poste le 8 octobre 2003, a donc �t� interjet� en temps utile (art. 89 al. 1 OJ). Il est donc recevable sous cet angle.
1.2 Le recours de droit public est en principe de nature purement cassatoire, c'est-�-dire qu'il ne peut tendre qu'� l'annulation de la d�cision attaqu�e. En l'esp�ce, les conditions qui permettraient exceptionnellement au Tribunal f�d�ral de d�roger � ce principe (cf. ATF 129 I 129 consid. 1.2.1 et les arr�ts cit�s) ne sont pas r�alis�es, de sorte que les conclusions de la recourante, qui tendent � ce que la Cour de c�ans constate que son action n'est pas prescrite et qui vont donc au-del� de l'annulation de l'arr�t entrepris, sont irrecevables. Quant � celles tendant au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale, elles sont inutiles (cf. ATF 112 Ia 353 consid.3c/bb).
1.3 En vertu du principe de la subsidiarit� absolue, ancr� � l'art. 84 al. 2 OJ, le recours de droit public n'est pas recevable si la violation all�gu�e peut �tre soumise par une action ou par un autre moyen de droit quelconque au Tribunal f�d�ral ou � une autre autorit� f�d�rale.
Dans la mesure o� la recourante invoque la violation de ses droits constitutionnels (arbitraire, droit d'�tre entendu), en se fondant sur une disposition de proc�dure cantonale, son recours est recevable au regard de l'art. 84 al. 2 OJ.
2.1 Le droit d'�tre entendu, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend en particulier le droit pour l'int�ress� d'offrir des preuves, de prendre connaissance du dossier, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 129 II 497 consid. 2.2, p. 504/505; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16). Toutefois, le droit d'�tre entendu ne peut �tre exerc� que sur les �l�ments qui sont d�terminants pour d�cider de l'issue du litige. Il est ainsi possible de renoncer � l'administration de certaines preuves offertes lorsque le fait � �tablir est sans importance pour la solution du cas, qu'il r�sulte d�j� des constatations ressortant du dossier ou lorsque le moyen de preuve avanc� est impropre � fournir les �claircissements n�cessaires. L'appr�ciation anticip�e des preuves, qui ne constitue pas une atteinte au droit d'�tre entendu (ATF 125 I 127 consid. 6c/cc p. 135; 124 I 208 consid. 4a p. 211, 241 consid. 2 p. 242), est soumise � l'interdiction de l'arbitraire au m�me titre que toute appr�ciation des preuves (ATF 124 I 274 consid. 5b p. 285). L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral n'invalide la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou adopt�e sans motif objectif. En outre, il ne suffit pas que les motifs du verdict soient insoutenables, mais il faut encore que l'appr�ciation soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 129 I 49 consid. 4 p. 58).
2.2 Selon l'art. 189 de la loi de proc�dure civile genevoise du 10 avril 1987 (LPC/GE), l'aveu judiciaire, qui est la d�claration faite en justice notamment par la partie ou son avocat, fait foi contre celui qui l'a fait. L'aveu judiciaire �tant un moyen de preuve, il ne saurait porter que sur une question de fait et non sur une question relevant du droit (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, Commentaire de la loi de proc�dure civile genevoise, n. 1 ad art. 189 LPC/GE).
2.3 Il ressort du proc�s-verbal de comparution personnelle, du 6 mai 2003, que l'intim�e avait d�clar� ce qui suit:
"... je ne suis pas en mesure de vous dire � quelle date j'aurais cess� d'utiliser les menus inspir�s de ceux de X.________ aupr�s de ma client�le. Encore une fois, j'estime que dans la composition de mes menus se retrouvent forc�ment des compositions utilis�es par X.________. Lorsque j'ai d�but� mes activit�s, j'estime � un tiers les menus inspir�s de ceux de X.________. Aujourd'hui je dispose de neuf cent cinquante-six menus. Il y a trois ans, j'ai commenc� une nouvelle programmation qui comprend certainement en partie les m�mes compositions qu'auparavant. Apr�s l'ordonnance de condamnation du Parquet, je n'ai pas proc�d� � une �puration de mes menus, car comme je l'ai expos�, leur composition avec celle des menus de X.________ est interd�pendante".
2.4 Pour la recourante, cette d�claration constituerait manifestement l'aveu judiciaire de la continuation de l'exploitation par l'intim�e, jusqu'en 1999 et au-del�, � tout le moins d'une partie du r�sultat du travail qu'elle avait elle-m�me accompli, puisque l'intim�e d�clare avoir commenc� fin 1999 une nouvelle programmation comprenant toujours les m�mes compositions copi�es de menus vol�s � la recourante. Cet aveu judiciaire serait pertinent, d�s lors qu'il viserait des faits constitutifs de la d�finition m�me de la concurrence d�loyale, telle qu'elle ressort de l'art. 5 let. b (exploitation du r�sultat du travail d'un tiers obtenu de fa�on indue) et c (r�sultat du travail d'un tiers repris volontairement et en toute connaissance de cause, gr�ce � des proc�d�s techniques de reproduction, sans sacrifice correspondant) LCD. L'aveu judiciaire de l'intim�e aurait ainsi �tabli que la prescription n'avait pas commenc� � courir avant la fin de l'ann�e 1999.
La recourante reproche � l'autorit� cantonale d'avoir viol� son droit d'�tre entendu, d'avoir vers� dans l'arbitraire et d'avoir viol� le principe de libre appr�ciation des preuves, en retenant que l'audience de comparution personnelle des parties n'avait pas permis de d�terminer avec pr�cision la dur�e des agissements, all�gu�s comme d�loyaux, de l'intim�e, et en estimant qu'il �tait peu probable que des enqu�tes ordonn�es au plan civil le permettent. Ce faisant, la recourante s'en prend, en r�alit�, � l'appr�ciation des preuves par la cour cantonale, singuli�rement l'appr�ciation de l'aveu judiciaire, tax�e d'arbitraire.
2.5 Dans son �tat de fait, l'arr�t cantonal, se r�f�rant � l'audience de comparution personnelle des parties, constate que l'intim�e n'a pas �t� en mesure d'indiquer la date � laquelle elle aurait cess� d'utiliser les menus inspir�s de ceux de la recourante. Dans la partie droit de son arr�t, la cour cantonale estime que ladite audience n'a pas permis de d�terminer avec pr�cision la dur�e des agissements, all�gu�s comme d�loyaux, de l'intim�e.
La cour cantonale se fonde manifestement sur la seule partie de la d�claration (... je ne suis pas en mesure de vous dire � quelle date j'aurais cess� d'utiliser les menus inspir�s de ceux ...), qui porte clairement sur un fait et qui repr�sente un aveu judiciaire (consid. 2.2 ci-dessus). En d�duisant de ce d�but de d�claration l'impossibilit� de d�terminer la dur�e des agissements pr�tendument d�loyaux de l'intim�e, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire, nonobstant l'emploi du conditionnel par l'intim�e (... j'aurais cess� d'utiliser...), relev� par la recourante. En effet, � la lumi�re de l'ensemble de la d�claration, il appara�t que l'emploi du conditionnel ne d�note pas n�cessairement un doute de la part de l'intim�e quant � la cessation effective de l'utilisation des compositions de menus identiques � celles de la recourante, comme celle-ci le laisse entendre, mais bien plus un doute quant � la qualification de ses agissements de d�loyaux, puisque ses menus contiendraient "forc�ment" (dans le sens d'in�vitablement) des compositions utilis�es par la recourante et puisque la composition des menus des parties serait "interd�pendante". Du reste, cette conception d�coule d�j� de la proc�dure cantonale, notamment du m�moire-r�ponse de l'intim�e. Quoi qu'il en soit, la cour cantonale pouvait d�duire du d�but de la d�claration une incertitude quant � la dur�e des agissements de l'intim�e, sans pour autant que cette appr�ciation puisse �tre qualifi�e d'insoutenable ou de choquante. Il s'ensuit que l'autorit� intim�e n'a pas non plus viol� le droit d'�tre entendu de la recourante sur ce point.
Quant � la suite de la d�claration, qui vise, comme on l'a vu, plut�t la qualification des agissements par l'intim�e, elle ne repr�sente pas � proprement parler un aveu judiciaire, puisqu'elle rel�ve du droit. Sa prise en compte par l'autorit� intim�e - de fa�on obligatoirement restreinte dans le cadre d'un examen limit� � la question de la prescription - ne pourrait de toute mani�re pas �tre remise en cause dans la pr�sente proc�dure.
2.6 Etant donn� l'absence d'un aveu judiciaire propre � pr�ciser la dur�e des agissements incrimin�s, l'autorit� intim�e pouvait �galement estimer, par une appr�ciation anticip�e des preuves et sans tomber dans l'arbitraire ni porter atteinte au droit d'�tre entendu de la recourante, que d'autres mesures d'instruction sur cette question seraient vaines, ce d'autant plus qu'elle rel�ve que les pi�ces saisies auparavant dans le cadre de la proc�dure p�nale avaient �t� confisqu�es et d�truites.
Enfin, s'agissant de la violation all�gu�e du principe de la libre appr�ciation des preuves, ce grief, s'il �tait recevable (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ), n'aurait de toute mani�re plus de port�e propre.
2.7 Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais et d�pens seront mis � la charge de la recourante qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Un �molument de 6'000 fr. est mis � la charge de la recourante.
La recourante versera � l'intim�e 7'000 fr. � titre de d�pens.

References: art. 9
 art. 3
 art. 9
 ATF 
 ATF 
 art. 189
 art. 90