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Timestamp: 2016-10-25 22:41:57+00:00

Document:
4A_649/2011 (01.12.2011)
{T�0/2} 4A_649/2011 � � Arr�t du 1er d�cembre 2011
repr�sent� par Me Nicolas Saviaux, avocat,
repr�sent�e par Me Bernard de Chedid, avocat,
acceptation d'un r�glement transactionnel,
recours contre l'arr�t rendu le 25 mai 2011 par
la Chambre des recours du Tribunal cantonal
A.a.�A.________, B.________ et C.________ sont des professionnels de la construction. A la fin des ann�es 1980, ils ont obtenu un cr�dit de 1'270'000 fr. que la banque X.________ (ci-apr�s: la banque) leur a octroy� comme d�biteurs solidaires pour financer la construction de deux villas jumelles � W.________, comportant un garage s�par� pour deux v�hicules. Le cr�dit �tait garanti par quatre c�dules hypoth�caires grevant la parcelle sur laquelle sont �rig�es les villas, par l'int�gralit� du revenu locatif de celles-ci ainsi que par le produit de la vente �ventuelle de ces immeubles.
�D�s le d�but des ann�es 1990, les pr�cit�s ont �prouv� des difficult�s � amortir le pr�t. En 1993, la banque a consolid� le cr�dit en question � hauteur de 1'350'000 fr. sous la forme d'une avance � terme fixe renouvelable de six mois en six mois.
�Le 15 octobre 1998, la banque a accept� de renouveler le cr�dit jusqu'au 30 juin 1999, tout en pr�cisant aux d�biteurs qu'ils devaient s'efforcer de vendre les deux villas avant ce terme.
�Le 2 d�cembre 2002, une des deux villas a �t� vendue, de sorte que les d�biteurs ont pu rembourser partiellement la dette contract�e, l'avance � terme �tant r�duite de 1'350'000 fr. � 730'000 fr. Apr�s avoir renouvel� plusieurs fois l'avance � terme fixe, la banque a inform� les d�biteurs, qui ne parvenaient pas � vendre la seconde villa, qu'elle d�non�ait le pr�t et les titres hypoth�caires au remboursement, les mettant en demeure de r�gler le montant de 730'000 fr. avec int�r�ts � 5,125% d�s le 1er avril 2003.
�Le 5 mars 2004, la seconde villa a �t� vendue, ce qui a permis � la banque, compte tenu des loyers per�us, de r�cup�rer la somme de 695'416 fr.90.
�Le 3 d�cembre 2004, la dette des d�biteurs s'�levait � 87'318 fr.25. Afin de recouvrer cette cr�ance, la banque a invit� ces derniers � lui faire des propositions de remboursement.
�Le 19 mai 2005, la faillite de C.________ a �t� prononc�e. La banque, qui avait produit dans celle-ci une cr�ance de 92'117 fr.35, n'a rien pu r�cup�rer.
A.b.�La banque a ensuite entrepris des n�gociations avec A.________ et B.________. Aucun accord de remboursement n'ayant �t� trouv�, la banque a fait notifier � chacun d'eux des poursuites les 6 juillet 2006 et 16 ao�t 2007, auxquelles les poursuivis ont fait opposition totale. Le 10 juillet 2008, la banque a avis� les deux d�biteurs de son intention d'ouvrir action en reconnaissance de dette � leur encontre.
�Par courrier du 8 septembre 2008, le conseil de la banque �crit ce qui suit � A.________ et B.________:
�� (...)
Lors de notre rendez-vous de juillet, j'avais prononc� un chiffre m�dian de fr. 50'000. De votre c�t�, vous aviez articul� le chiffre de fr. 40'000.-. D�s lors, la banque n'accepte pas votre proposition pour solde de compte. Elle rel�ve, au demeurant, que vous ne fixez pas de calendrier de paiement, alors que vous vous �tiez engag�s � le faire avant le 31 ao�t 2008.
�Cela �tant, ou bien je re�ois de votre part un engagement clair et net de r�gler fr. 50'000.-, au plus tard d'ici au 31 ao�t 2009 ou bien j'ai re�u mission de d�poser la proc�dure, qui est du reste d�j� pr�te. Ma mandante n'entend plus perdre davantage de temps en discussions. J'attends, par cons�quent, votre r�ponse ces tout prochains jours. A d�faut de trouver un accord d'ici mi-septembre, je ne pourrai plus retenir l'action judiciaire qui sera engag�e.
�Le 9 septembre 2008, A.________, invoquant l'absence de B.________, a demand� � la banque de reporter � la fin septembre ou au d�but octobre son � ultimatum de mi-septembre �.
�Par lettre du 10 septembre 2008, le conseil de la banque a r�pondu � A.________ de la mani�re suivante:
�� La banque est lasse de devoir toujours repousser les d�lais, dans l'hypoth�tique espoir d'un arrangement amiable (...).
Il vous faut contacter Monsieur B.________ o� il est avant le 15 septembre prochain. A d�faut, je proc�derai, ce qui ne nous emp�che pas �videmment de rechercher une transaction en cours de proc�s.
�Je dois toutefois vous aviser que ma mandante va tr�s probablement durcir sa position et demander, en tout cas, en sus le remboursement de ses frais d'avocat et de justice.
�Dans l'espoir que nous parviendrons, n�anmoins, in extremis � une solution amiable, je vous prie de croire, Monsieur, � l'assurance de mes sentiments distingu�s. �.
�Par pli dat� du 20 septembre 2008, A.________ et B.________ ont accept� la proposition de la banque en ces termes:
Bien malgr� nous, nous nous plions � la contrainte de la banque pour le montant de frs. 50'000.- au 31 ao�t 2009 �.
B.a.�Le 24 f�vrier 2009, la banque a ouvert action en reconnaissance de dette contre A.________ et B.________ devant le Tribunal d'arrondissement de Lausanne, concluant � ce que ces derniers lui doivent solidairement paiement de 87'318 fr.25 avec int�r�ts � 5,125% d�s le 4 mai 2004.
�Les d�fendeurs ont conclu principalement � lib�ration, subsidiairement � ce qu'ils soient condamn�s � verser � la demanderesse la somme de 50'000 fr. � d'ici au 30 ao�t 2009 �.
�Le 18 ao�t 2009, le conseil des d�fendeurs a �crit ce qui suit � la banque:
Je me r�f�re � la convention que nos clients ont conclue et par laquelle MM. B.________ et A.________ s'engageaient � verser � la banque un montant de fr. 50'000.- au 31 ao�t 2009 pour solde de tout compte et tout (sic) pr�tention.
�Mes clients vous proposent d'ex�cuter leur prestation sur le compte bancaire que vous leur indiquerez; la banque retirera sa demande en prenant en charge les frais de la proc�dure, chaque partie renon�ant � des d�pens. Cette proposition est limit�e au 25 ao�t 2009 et ne constitue pas une reconnaissance d'une quelconque obligation dans le cadre du proc�s qui les oppose.
�Vu son contenu, mes clients se r�servent de faire usage de la pr�sente en proc�dure.
�Dans l'attente de votre r�ponse, je vous prie de croire, cher Confr�re, � l'assurance de mes sentiments d�vou�s. �.
�Le 19 ao�t 2009, la banque, par l'entremise de son conseil, a r�pondu en ces termes aux d�fendeurs:
Vos clients ne sont pas coh�rents. Ils soutiennent qu'une convention a �t� conclue l'an dernier et que celle-ci pr�voit le paiement de Fr. 50'000.- d'ici au 31 ao�t 2009, pour solde de tout compte.
�Si tel est le cas, ils n'ont pas � poser de conditions pour l'ex�cution de leurs engagements. A contrario, en ne versant pas le montant de Fr. 50'000.-, ils reconnaissent ipso facto l'absence de la convention qu'ils all�guent.
�Aucun paiement n'est intervenu le 31 ao�t 2009.
B.b.�Les 16 et 18 d�cembre 2009, la banque et B.________ ont conclu la transaction suivante:
�� I.�������B.________ se reconna�t d�biteur de la banque X.________ d'un montant de Fr. 50'000.- (...), qu'il s'engage � r�gler d'ici au 22 d�cembre 2009 sur le compte no ... aupr�s de cet �tablissement.
�II.�������Moyennant ex�cution du chiffre I ci-dessus, la banque X.________ abandonne � B.________ le solde de la dette mentionn�e dans le pr�ambule, objet du pr�sent proc�s et lui donne quittance de ce chef.
�III.�������La banque X.________ r�duira les conclusions prises dans ledit proc�s, qui se poursuit contre A.________, du montant de Fr. 50'000.- � recevoir, � la valeur du jour du paiement.
�IV.�������La banque X.________ et B.________ renoncent r�ciproquement � des d�pens.
�V.�������La pr�sente transaction sera communiqu�e au pr�sident du tribunal d'arrondissement de Lausanne, pour qu'il prenne acte de l'accord partiel intervenu, l'annexe au proc�s-verbal pour valoir jugement, d�clare B.________ hors de cause et de proc�s, celui-ci se poursuivant entre la banque X.________ et A.________. �.
�B.________ a vers� 50'000 fr. � la banque le 22 d�cembre 2009.
�Le 24 d�cembre 2009, le Tribunal d'arrondissement de Lausanne a annex� la transaction susmentionn�e au proc�s-verbal des op�rations pour valoir jugement entre la banque et B.________, d�clar� ce dernier hors de cause et dit que le proc�s se poursuivrait entre la banque et le seul d�fendeur A.________.
�A l'audience de jugement qui s'est tenue le 14 juin 2010, la banque a pr�cis� ses conclusions en ce sens que A.________ est son d�biteur du montant de 87'318 fr.25, plus int�r�ts � 5,125% l'an d�s le 5 mai 2004, sous d�duction de 50'000 fr., valeur au 22 d�cembre 2009, vers� par B.________ en ex�cution de la transaction judiciaire conclue les 16 et 18 d�cembre 2009.
�A.________ a conclu � sa lib�ration.
B.c.�Par jugement du 12 juillet 2010, le Tribunal d'arrondissement de Lausanne a condamn� le d�fendeur A.________ � payer � la banque la somme de 87'318 fr.25, plus int�r�ts � 5,125% l'an d�s le 5 mai 2004, sous d�duction du montant de 50'000 fr., valeur au 22 d�cembre 2009, vers� par B.________ en ex�cution de la transaction judiciaire conclue les 16 et 18 d�cembre 2009 dans le cadre de ce proc�s.
B.d.�Statuant sur le recours interjet� par A.________ contre ce jugement, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois, par arr�t du 25 mai 2011, l'a rejet�, la d�cision attaqu�e �tant confirm�e.
A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. Invoquant la violation des art. 3, 5 et 18 CO, le recourant conclut au rejet entier des conclusions de la demanderesse.
�Le recourant sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
�Par ordonnance du 14 novembre 2011, la Pr�sidente de la Ire Cour de droit civil a accord� l'effet suspensif requis par le recourant.
1.1.�Interjet� par la partie d�fenderesse qui a enti�rement succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et qui a ainsi la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. de l'art. 74 al. 1 let. b LTF, le recours est par principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas limit� par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� articul�s, ou � l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 135 III 397 consid. 1.4 et l'arr�t cit�). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389; 135 III 397 consid. 1.4). Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, il ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
1.3.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les constatations factuelles de l'autorit� cantonale ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire telle que l'entend l'art. 9 Cst. (ATF 136 II 304 consid. 2.4; 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
�La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 136 I 184 consid. 1.2 p. 187; 133 IV 286 consid. 1.4 et 6.2). Une rectification de l'�tat de fait ne peut �tre demand�e que si elle est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
�En l'occurrence, le recourant ne s'en prend pas aux faits retenus par la cour cantonale. Il n'appara�t d'ailleurs pas que l'�tat de fait a �t� arr�t� de mani�re arbitraire ou en violation du droit. L'examen des moyens soulev�s se fera ainsi sur la base des faits constat�s par la Chambre des recours.
La cour cantonale a retenu que l'offre transactionnelle de l'intim�e du 8 septembre 2008 �tait soumise � une dur�e de validit� limit�e. Comme l'acceptation du recourant et de B.________ �tait parvenue cinq jours apr�s le terme fix� pour accepter la proposition, aucun contrat n'avait �t� pass� entre parties sur la base de l'offre du 8 septembre 2008. Les magistrats vaudois ont encore consid�r� que si l'intim�e et B.________ avaient transig� en cours de proc�s les 16 et 18 d�cembre 2009, une transaction judiciaire n'avait pas �t� conclue entre le recourant et l'intim�e. Ils en ont d�duit que le recourant ne pouvait rien d�duire de ce r�glement transactionnel, qui ne le concernait pas. En cons�quence, la banque �tait fond�e � lui demander paiement de la somme litigieuse, en capital et int�r�ts.
Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir transgress� les art. 3, 5 et 18 CO. Il pr�tend que lui-m�me et B.________, par lettre du 20 septembre 2008, ont accept� l'offre de l'intim�e du 8 septembre 2008, de sorte qu'un accord est intervenu pour solde de tout compte entre parties. Comme B.________ a pay� � la banque le montant restant d� selon cette transaction, par 50'000 fr., celle-ci ne pouvait plus rien lui r�clamer.
�Le recourant soutient que l'offre de l'intim�e, qui attendait acceptation, portait sur l'engagement clair de r�gler 50'000 fr. au plus tard le 31 ao�t 2009 et que cette offre ne pr�cisait pas qu'elle serait caduque � d�faut d'�tre accept�e dans un d�lai d�termin�. En indiquant qu'une action judiciaire serait engag�e si un accord n'�tait pas trouv� d'ici � mi-septembre 2008, l'intim�e a seulement voulu inciter vivement les d�biteurs � payer, mais nullement fixer un d�lai d'acceptation de l'offre.
�Selon le recourant, cette offre a �t� accept�e au moyen du pli adress� � la banque le 20 septembre 2008 par le recourant et B.________. Il fait valoir que l'intim�e n'a pas r�agi � la r�ception de ce pli pour pr�tendre que l'acceptation serait arriv�e tardivement, alors que la bonne foi et la loyaut� en affaires imposaient qu'elle inform�t notamment le recourant si elle estimait qu'aucun accord transactionnel n'�tait survenu en raison de la r�ponse tardive � son offre. L'intim�e n'a ainsi pas �crit imm�diatement au recourant et au susnomm� pour leur faire part de la tardivit� de l'acceptation, ni ouvert sans d�lai action � leur encontre. La banque, en attendant plus de cinq mois pour d�poser sa demande en justice, a laiss� croire au recourant qu'une transaction avait �t� conclue. Et le recourant de conclure que le versement de 50'000 fr. op�r� par B.________ au profit de la banque l'a lib�r� de sa dette.
3.1.�Il a �t� constat� en fait (art. 105 al. 1 CO) qu'au 3 d�cembre 2004 le recourant �tait d�biteur � l'endroit de l'intim�e, solidairement avec B.________, d'une dette atteignant la somme de 87'318 fr.25 en capital. D�s cette �poque, des n�gociations se sont engag�es entre la banque et les d�biteurs solidaires pour le r�glement total de cette dette. Comme les tractations n'avaient pas abouti, l'intim�e a fait notifier des poursuites aux deux d�biteurs solidaires, les 6 juillet 2006 et 16 ao�t 2007, puis les a avis�s, le 10 juillet 2008, de son intention de d�poser prochainement une action en reconnaissance de dette.
�Vers la fin juillet 2008, la banque a rencontr� les deux d�biteurs solidaires pour d'ultimes discussions. A cette occasion, la premi�re a demand� aux seconds de lui verser 50'000 fr. pour solde de toute pr�tention, alors que ceux-ci ont propos� un paiement de 40'000 fr. pour liquider la querelle.
�Par pli du 8 septembre 2008, la banque a �crit au recourant et � B.________ qu'elle ne pouvait accepter leur proposition de r�gler le montant de 40'000 fr. pour solde de tout compte, sans m�me que soit fix� un calendrier de paiement; l'intim�e leur a en cons�quence fait savoir sans d�tour que seul l'engagement clair de leur part de payer la somme de 50'000 fr. au plus tard le 31 ao�t 2009 ferait obstacle � l'ouverture d'une action en justice � leur encontre, pour autant qu'un accord en ce sens puisse �tre trouv� � d'ici mi-septembre �.
�Le 9 septembre 2008, le recourant a inform� la banque qu'il souhaitait un report � la fin septembre ou au d�but octobre 2008 de l' � ultimatum de mi-septembre �, au motif que B.________ �tait absent.
�Le 10 septembre 2008, l'intim�e a r�pondu au recourant qu'elle �tait d�sormais lasse de � toujours repousser les d�lais � fix�s pour parvenir � un arrangement � l'amiable; elle a ainsi indiqu� au recourant qu'il lui fallait contacter B.________ avant le 15 septembre prochain et qu'� ce d�faut elle proc�derait en justice.
�Par un pli dat� du 20 septembre 2008, le recourant et B.________ ont d�clar� � l'intim�e qu'ils acceptaient, � contrecoeur, la proposition de verser � celle-ci 50'000 fr. au 31 ao�t 2009.
3.2.1.�Il r�sulte de l'encha�nement des faits relat�s ci-dessus que les parties, qui �taient en litige depuis la fin 2004 quant au r�glement � la banque d'une somme de 87'318 fr.25 en capital, ont eu l'intention de mettre fin � ce diff�rend en faisant r�ciproquement des concessions. L'intim�e a propos� d'abandonner la cr�ance pr�cit�e contre le paiement d'une somme de 50'000 fr., int�r�ts compris, alors que le recourant et B.________ ont affirm� consentir � payer � la banque non plus 40'000 fr. comme ils l'avaient propos� en juillet 2008, mais bien un montant augment� � 50'000 fr.
�Autrement dit, le recourant et B.________, d'un c�t�, et l'intim�e, de l'autre, sont entr�s en discussion en vue de conclure une transaction. D'apr�s la jurisprudence, la transaction ou r�glement transactionnel constitue un contrat sui generis par lequel les parties mettent fin par des concessions r�ciproques � un litige ou � une incertitude dans laquelle elles se trouvent au sujet d'un rapport de droit (ATF 130 III 49 consid 1.2 p. 51 et la jurisprudence cit�e).
�La n�gociation d'une transaction en cas de litige, � l'instar de celle de tout contrat, est soumise en particulier aux dispositions ancr�es aux art. 3 � 10 CO, qui r�glent le m�canisme de la conclusion du contrat.
�A teneur de l'art. 1 al. 1 CO, le contrat est parfait lorsque les parties ont, r�ciproquement et d'une mani�re concordante, manifest� leur volont�. En d'autres termes, le contrat n'est conclu qu'� partir du moment o� les parties contractantes ont �chang� des manifestations de volont� concordantes.
�La loi distingue ainsi deux manifestations de volont�, qui se suivent dans le temps et sont distinctes: il s'agit de l'offre (ou pollicitation) et de l'acceptation.
3.2.2.�L'offre constitue la proposition ferme de conclure un contrat, qui lie son auteur (cf. par ex. PIERRE ENGEL, Trait� des obligations en droit suisse, 2e �d., 1997, p. 194; PIERRE TERCIER, Le droit des obligations, 4e �d., 2009, ch. 605 � 609, p. 137/138). La perfection de la convention ne d�pend alors plus que de l'acceptation par l'autre partie.
�La dur�e de validit� de l'offre diff�re selon que la n�gociation a lieu � entre pr�sents � (cf. titre marginal de l'art. 4 CO) ou � entre absents � (cf. titre marginal de l'art. 5 CO).
�L'offre est faite entre pr�sents lorsque les parties sont en contact direct, lors d'un entretien ou d'une s�ance par exemple (art. 4 al. 1 CO), ou � l'occasion d'une conversation t�l�phonique (art. 4 al. 2 CO). Dans ce cas, l'acceptation doit �tre imm�diate, � d�faut de quoi l'offre perd tout effet (art. 4 al. 1 CO), � moins que les parties aient convenu autre chose.
�Si l'offre est faite entre absents, elle a une certaine dur�e de validit�, toutefois n�cessairement limit�e (art. 3 al. 1 et 5 CO; BRUNO SCHMIDLIN, Berner Kommentar, 1986, n� 1-5 ad art. 5 CO).
�In casu, il est indubitable que l'offre de l'intim�e de conclure une transaction avec le recourant et B.________ a �t� op�r�e entre absents, d�s l'instant o� elle a �t� communiqu�e aux int�ress�s par courrier du 8 septembre 2008.
3.2.3.�Lorsqu'il y a une offre entre absents, elle peut �tre faite sans limite de temps, auquel cas son auteur est li� jusqu'au moment o� il peut s'attendre � l'arriv�e d'une r�ponse exp�di�e � temps et r�guli�rement (art. 5 al. 1 CO), compte tenu d'un d�lai de r�flexion ad�quat dont la dur�e est fonction des circonstances du cas particulier et du type d'affaires concern� (ATF 134 II 297 consid. 4.3.1 et l'arr�t cit�).
�L'offre entre absents peut �galement avoir une dur�e de validit� limit�e, qui est fix�e librement par le pollicitant (art. 3 al. 1 CO; ALFRED KOLLER, Schweizerisches Obligationenrecht, Allgemeiner Teil, 3e �d., 2009, � 7, ch. 27/28 p. 113/114). L'acceptation de l'offre de contracter doit parvenir au pollicitant avant l'expiration du d�lai de validit� de l'offre que ce dernier a d�termin� (th�orie de la r�ception consacr�e par l'art. 3 al. 2 CO; ATF 84 II 187 consid. 4 p. 197). L'auteur de l'offre est d�li� si l'acceptation ne lui parvient pas avant l'expiration dudit d�lai (art. 3 al. 2 CO); l'offre est alors caduque, sans que le pollicitant ait besoin de la d�clarer telle ( ENGEL, op. cit., p. 197 en haut; KOLLER, op. cit., � 7, ch. 46, p. 117).
�Le recourant soutient que l'offre transactionnelle de l'intim�e a �t� effectu�e sans fixation d'un d�lai pour l'accepter. Il a tort. Dans son courrier du 8 septembre 2008, l'intim�e a d�clar� au recourant et � B.________ qu'elle entendait recevoir de leur part l'engagement � clair et net � de lui payer la somme de 50'000 fr. jusqu'au 31 ao�t 2009, qu'elle attendait leur r�ponse ces prochains jours et que si un accord n'�tait pas trouv� � d'ici mi-septembre �, elle d�poserait une action en reconnaissance de dette.
�Le recourant a parfaitement compris que l'intim�e lui avait imparti un d�lai d'acceptation au 15 septembre 2008, puisque, par lettre du 9 septembre 2008, il a demand� � la banque un report de deux � trois semaines de ce qu'il a qualifi� lui-m�me d' � ultimatum de mi-septembre �. Le contenu de cette d�claration du recourant met � n�ant sa th�se que l'offre de la banque a �t� op�r�e sans limite de temps.
3.2.4.�Il a �t� retenu que l'acceptation du recourant et de B.________ a �t� envoy�e � l'intim�e par un pli portant la date du 20 septembre 2008.
�Cette acceptation, �crite cinq jours apr�s l'expiration du d�lai de validit� de l'offre - d�lai que l'intim�e a explicitement refus� de prolonger par courrier du 10 septembre 2008 - est manifestement tardive. Le recourant n'a pas prouv�, alors que la charge lui en aurait incomb� (cf. SCHMIDLIN, op. cit., n� 28 ad art. 5 CO), que la date port�e sur la d�claration d'acceptation serait inexacte et que l'acceptation serait parvenue � temps (i.e. jusqu'au 15 septembre 2008) en mains de la banque.
�Le recourant pr�tend toutefois que la banque, si elle n'entendait pas �tre li�e par son offre de transaction, se devait de r�agir en informant les destinataires de l'offre que leur acceptation �tait tardive.
�Il n'en est rien. Ce n'est que si l'acceptation d'une offre avec fixation d'un d�lai pour accepter a �t� envoy�e � temps, mais est parvenue trop tard chez le pollicitant que ce dernier a le devoir de r�agir rapidement pour n'�tre pas li� par le contrat ( SCHMIDLIN, op. cit., n� 87 ad art. 3 CO; EUGEN BUCHER, Basler Kommentar, Obligationenrecht I, 5e �d., 2011, n� 22 ad art. 5 CO).
�Or, dans le cas pr�sent, l'acceptation, ainsi qu'on l'a vu, n'a pas �t� envoy�e � temps.
3.2.5.�Du moment que l'offre transactionnelle de l'intim�e n'a pas �t� accept�e dans le d�lai imparti, le recourant et B.________ sont rest�s, d�s le 16 septembre 2008, d�biteurs solidaires de la banque de la somme de 87'318 fr.25 en capital. Apr�s que la banque a ouvert action contre les pr�cit�s par demande du 24 f�vrier 2009, B.________ et la banque ont conclu une transaction judiciaire les 16 et 18 d�cembre 2009, par laquelle le premier consentait � verser � la seconde la somme de 50'000 fr. jusqu'au 22 d�cembre 2009. B.________ s'est ex�cut� le 22 d�cembre 2009 et a �t� d�clar� hors de cause par le tribunal d'arrondissement le 24 d�cembre 2009.
3.2.6.�Ce versement a lib�r� le recourant de sa dette � l'endroit de la banque � concurrence de 50'000 fr. (art. 147 al. 1 CO). C'est donc en parfaite conformit� avec le droit f�d�ral que la cour cantonale a confirm� le jugement du tribunal d'arrondissement, qui a condamn� le recourant � payer � la banque la somme de 87'318 fr.25, plus int�r�ts � 5,125% l'an d�s le 5 mai 2004, sous d�duction du montant de 50'000 fr., valeur au 22 d�cembre 2009.
�Les moyens dirig�s contre l'arr�t attaqu� sont sans fondement.
Il suit de l� que le pr�sent recours doit �tre rejet�.
�Comme le recours �tait vou� � l'�chec, la requ�te d'assistance judiciaire du recourant doit aussi �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF).
�A consid�rer la situation �conomique pr�caire du recourant, qui r�sulte des pi�ces qu'il a produites, l'�molument de justice sera arr�t� � 500 fr.

References: art. 3
 ATF 
in fine
 art. 3
sui generis
 art. 3
 art. 5
In casu
 ATF 
 art. 5
 art. 3
 art. 5