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2C_117/2014 (27.06.2014)
2C_117/2014 � � Arr�t du 27 juin 2014
repr�sent� par Me Pierre Mauron, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 10 d�cembre 2013.
A.a.�A.________, ressortissant serbe n� le 6 avril 1982, a contract� mariage, dans son pays d'origine, avec sa compatriote B.________, titulaire d'une autorisation d'�tablissement en Suisse, en date du 30 juillet 2003. Le 13 septembre 2004, le Service de la population et des migrants du canton de Fribourg (ci-apr�s: le Service de la population) a habilit� la Repr�sentation suisse � Belgrade � d�livrer � l'int�ress� un visa afin de permettre � celui-ci de rejoindre son �pouse en Suisse. L'int�ress� est entr� en Suisse le 22 septembre 2004 et a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial.
A.b.�Le 2 octobre 2004, l'�pouse de A.________ a donn� naissance � leur enfant commun, pr�nomm� C.________. Les �poux se sont s�par�s en date du 31 octobre 2006. Par jugement du 28 f�vrier 2007, le Pr�sident du Tribunal civil de la Veveyse a notamment attribu� la garde de l'enfant � sa m�re, fix� la contribution du p�re pour l'entretien de son fils et r�gl� les modalit�s du droit de visite du p�re. Par jugement du 11 janvier 2010, d�finitif et ex�cutoire � la date du 22 f�vrier 2010, le Pr�sident du Tribunal civil de la Veveyse a prononc� le divorce des �poux A.________ B.________. Apr�s avoir proc�d� au r�examen de ses conditions de s�jour, le Service de la population a indiqu� � A.________, par courrier du 27 juillet 2010, qu'il �tait favorable au renouvellement de son autorisation de s�jour, pr�c�demment prolong�e � plusieurs reprises, tout en r�servant l'approbation de l'Office f�d�ral des migrations.
A.c.�Au plan professionnel, A.________ a exerc�, d�s le 1er f�vrier 2010, une activit� ind�pendante dans le domaine de la pl�trerie et de la peinture. Son entreprise individuelle a �t� radi�e du registre du commerce le ** ** ** suite � la faillite prononc�e le 4 juin 2012. L'int�ress� a poursuivi son activit� sous une nouvelle raison sociale. Selon un extrait de l'Office des poursuites de la Sarine du 28 octobre 2013, A.________ faisait l'objet � cette date de poursuites pour un montant de 112'179 fr. 30 et des actes de d�faut de biens avaient �t� d�livr�s � ses cr�anciers pour un montant de 8'282 fr. 35. L'int�ress� n'a jamais �marg� � l'aide sociale.
�Le 11 novembre 2008, A.________ a �t� condamn�, par la Pr�fecture du district de la Riviera-Pays-d'Enhaut, � une peine p�cuniaire de 10 jours amende � 50 fr. avec sursis durant deux ans ainsi qu'� une amende de 600 fr. pour conduite d'un v�hicule automobile sans permis de conduire ou malgr� un retrait. Il a en outre affirm� avoir fait l'objet de trois retraits de permis de conduire pour violation des r�gles de la circulation et exc�s de vitesse.
Apr�s lui avoir donn� l'occasion de s'exprimer, l'Office f�d�ral des migrations, par d�cision du 14 f�vrier 2011, a refus� son approbation � la prolongation de l'autorisation de s�jour de A.________ et a prononc� son renvoi de Suisse. De l'avis de cet office, l'int�ress� ne pouvait pas se pr�valoir de l'art. 50 al. 1 let. a de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20) compte tenu de la dur�e de son union conjugale avec B.________, il ne pouvait pas invoquer des raisons personnelles majeures au sens de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr et on pouvait attendre de lui qu'il exerce son droit de visite sur son fils C.________ depuis l'�tranger.
�Le 24 septembre 2011, A.________ a contract� mariage, en Serbie, avec sa compatriote D.________, qui a donn� naissance, le 24 d�cembre 2011, � leur fils commun, pr�nomm� E.________.
�Saisi d'un recours dirig� contre la d�cision de l'Office f�d�ral des migrations du 14 f�vrier 2011, le Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, l'a rejet�, par arr�t du 10 d�cembre 2013. Il a confirm� que la dur�e de l'union conjugale avec la premi�re �pouse de A.________ ne permettait pas de faire application de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr et a consid�r� que la d�cision attaqu�e ne violait ni l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, ni l'art. 8 CEDH.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral du 10 d�cembre 2013 et de r�voquer la d�cision de l'Office f�d�ral des migrations du 14 f�vrier 2011. Il requiert �galement l'effet suspensif au recours. A.________ se plaint de la violation de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr en lien avec la dur�e de l'union conjugale et de la violation des art. 50 al. 1 let. b LEtr et 8 CEDH.
�Par ordonnance du 7 f�vrier 2014, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a admis la demande d'effet suspensif.
�Le Tribunal administratif f�d�ral renonce � prendre position sur le recours. L'Office f�d�ral des migrations propose de le rejeter.
1.1.�Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (art. 29 al. 1 LTF; ATF 138 I 475 consid. 1 p. 476 et les arr�ts cit�s).
1.2.�Le litige porte sur le refus d'approuver la prolongation de l'autorisation de s�jour du recourant.
1.3.�D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions relatives � une autorisation de droit des �trangers � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Le recourant, qui est entr� en Suisse le 22 septembre 2004 et n'a fait m�nage commun avec son �pouse �trang�re, titulaire d'une autorisation d'�tablissement, que jusqu'au 31 octobre 2006, n'a a priori pas droit � une autorisation de s�jour pour regroupement familial (art. 43 al. 1 LEtr). Toutefois, il s'est vainement pr�valu, devant l'autorit� pr�c�dente, des art. 50 al. 1 let. a et b LEtr et 8 CEDH, pour obtenir la prolongation de son autorisation de s�jour. En pareilles circonstances, il convient d'admettre un droit, sous l'angle de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, lui permettant de former un recours en mati�re de droit public, �tant pr�cis� que le point de savoir si le recourant peut effectivement se pr�valoir d'un tel droit rel�ve du fond et non de la recevabilit� (ATF 139 I 330 consid. 1.1 p. 332; 137 I 284 consid. 1.3 p. 287).
1.4.�Au surplus, d�pos� en temps utile (art. 46 al. 1 let. c et 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites par la loi (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF), le pr�sent recours, dirig� contre une d�cision du Tribunal administratif f�d�ral (art. 86 al. 1 let. a LTF), est en principe recevable.
1.5.�Compte tenu de l'effet d�volutif du recours form� aupr�s du Tribunal administratif f�d�ral, les conclusions relatives � la modification de la d�cision de l'autorit� f�d�rale de premi�re instance sont irrecevables devant le Tribunal f�d�ral. Tel est le cas de la conclusion du recourant tendant � la r�vocation de la d�cision de l'Office f�d�ral des migrations du 14 f�vrier 2011.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire (ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). Si le recourant entend s'�carter des constations de l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 97 al. 1 LTF), il doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. Sinon, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergent de celui qui est contenu dans l'acte attaqu� (ATF 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322 s.; 133 IV 286 consid. 6.2 p. 288). En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 II 101 consid. 3 p. 104).
3.1.�Selon l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste si l'union conjugale a dur� au moins trois ans et que l'int�gration est r�ussie. Il s'agit de deux conditions cumulatives (ATF 136 II 113 consid. 3.3.3 p. 119).
3.2.�La notion d'union conjugale au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr ne se confond pas avec celle du mariage. Alors que le mariage peut �tre purement formel, l'union conjugale implique une r�elle vie commune des �poux (ATF 136 II 113 consid. 3.2 p. 115 ss). Selon la jurisprudence, le moment d�terminant pour fixer le terme de la dur�e de trois ans requise par l'art. 50 al. 1 let. a LEtr est celui o� les �poux ont cess� de vivre ensemble sous le m�me toit; en outre, la cohabitation doit avoir lieu en Suisse, et non pas � l'�tranger (ATF 138 II 229 consid. 2 p. 231; 137 II 345 consid. 3.1.3 p. 347; 136 II 113 consid. 3.2 in fine p. 117).
�L'art. 49 LEtr pr�voit une exception � l'exigence du m�nage commun lorsque la communaut� conjugale est maintenue et que des raisons majeures justifiant l'existence de domiciles s�par�s peuvent �tre invoqu�es. Selon l'art. 76 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201), une exception � l'exigence du m�nage commun peut r�sulter de raisons majeures dues, notamment, � des obligations professionnelles ou � une s�paration provisoire en raison de probl�mes familiaux importants. Il ressort de la formulation des art. 49 LEtr (" raisons majeures ") et 76 OASA (" probl�mes familiaux importants ") que ces dispositions visent des situations exceptionnelles (cf. arr�t 2C_723/2010 du 14 f�vrier 2011 consid. 4.1). La d�cision librement consentie des �poux de " vivre ensemble s�par�ment " ne constitue pas, � elle seule, une raison majeure au sens de l'art. 49 LEtr (cf. arr�t 2C_40/2012 du 15 octobre 2012 consid. 4). Le but de l'art. 49 LEtr n'est en effet pas de permettre aux �poux de vivre s�par�s en Suisse pendant une longue p�riode et exige que la communaut� familiale soit maintenue. Apr�s plus d'un an de s�paration, il y a pr�somption que la communaut� conjugale est rompue. Quant aux probl�mes familiaux importants, ils doivent provenir de situations particuli�rement difficiles, telles que les violences domestiques (cf. arr�ts 2C_672/2012 du 26 f�vrier 2013 consid. 2.2; 2C_308/2011 du 7 septembre 2011 consid. 3.2). Le seul fait que le mariage n'a pas �t� dissous et que les �poux n'ont pas entrepris de d�marches � cette fin ne suffit pas � �tablir le maintien de la communaut� conjugale (cf. arr�t 2C_647/2010 du 10 f�vrier 2011 consid. 3.1 et les r�f�rences). De mani�re g�n�rale, il appartient � l'�tranger d'�tablir l'existence de la communaut� conjugale en d�pit des domiciles s�par�s. Cela vaut d'autant plus que cette situation s'est prolong�e dans le temps, car une s�paration d'une certaine dur�e fait pr�sumer que la communaut� conjugale a cess� d'exister (cf. arr�t 2C_575/2009 du 1er juin 2010 consid. 3.5).
3.3.�Dans le cas particulier, le recourant ne conteste pas que la vie commune avec sa premi�re �pouse ait d�but� � son arriv�e en Suisse, le 22 septembre 2004, pour prendre fin le 31 octobre 2006 et qu'elle ait ainsi dur� un peu plus de deux ans. Il soutient toutefois que sa venue en Suisse, plus d'un an apr�s sa demande d'autorisation d'entr�e, a �t� retard�e ind�ment par des lenteurs administratives qui ne lui �taient pas imputables et que celles-ci doivent �tre assimil�es � des raisons majeures justifiant l'existence de domiciles s�par�s au sens de l'art. 49 LEtr.
�Ce raisonnement ne saurait �tre suivi. D'une part, les raisons majeures au sens de l'art. 49 LEtr doivent viser des situations exceptionnelles li�es � des obligations professionnelles, � une s�paration provisoire ou � des probl�mes familiaux importants (cf. consid. 3.2 ci-dessus). M�me si cette �num�ration n'est pas exhaustive, la simple probabilit� d'une union conjugale v�cue plus pr�cocement ne saurait �tre assimil�e � une raison majeure vis�e par l'art. 49 LEtr. Les �poux A.________ B.________ se sont s�par�s apr�s approximativement deux ans de vie commune. Rien ne permet de pr�sumer que leur union aurait dur� au moins trois ans si elle avait d�but� un an plus t�t.
�D'autre part, la date d'octroi du visa sollicit� par le recourant ne r�sulte pas de lenteurs administratives injustifi�es, mais bien des besoins de l'enqu�te men�e en Suisse pour d�terminer si les conditions du regroupement familial �taient r�unies, tant au plan des conditions de logement des �poux que des conditions li�es � leurs futurs moyens d'existence. Et si ces d�marches ont pris un temps certain, c'est que lesdites conditions n'�taient manifestement pas r�unies au moment du d�p�t de la demande de visa.
3.4.�L'art. 49 LEtr est donc inapplicable au cas d'esp�ce et le Tribunal administratif f�d�ral n'a pas viol� le droit f�d�ral en consid�rant que l'union conjugale avait dur� moins de trois ans au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr. C'est donc � juste titre qu'il ne s'est pas prononc� sur la r�ussite de l'int�gration du recourant au sens de cette disposition.
Le recourant invoque �galement, sous l'angle des art. 50 al. 1 let. b LEtr et 8 CEDH, son droit � maintenir la relation qu'il entretient avec son fils C.________, titulaire d'une autorisation d'�tablissement en Suisse.
4.1.�Il convient donc d'examiner dans quelle mesure la poursuite du s�jour du recourant en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures au sens de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr. En effet, de telles raisons peuvent en particulier d�couler d'une relation digne de protection avec un enfant disposant d'un droit de s�jour en Suisse (ATF 139 I 315 consid. 2.1 p. 318 s.; arr�t 2C_318/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.3).
4.1.1.�Le parent qui n'a pas l'autorit� parentale ni la garde de l'enfant ne peut d'embl�e entretenir une relation familiale avec celui-ci que de mani�re limit�e, en exer�ant le droit de visite dont il b�n�ficie. Or, il n'est en principe pas n�cessaire que, dans l'optique de pouvoir exercer son droit de visite, le parent �tranger soit habilit� � r�sider durablement dans le m�me pays que son enfant. Sous l'angle du droit � une vie familiale (cf. art. 8 par. 1 CEDH et art. 13 al. 1 Cst.), il suffit en r�gle g�n�rale que le parent vivant � l'�tranger exerce son droit de visite dans le cadre de s�jours de courte dur�e, au besoin en am�nageant ses modalit�s quant � la fr�quence et � la dur�e (ATF 139 I 315 consid. 2.2 p. 319). Le droit de visite d'un parent sur son enfant ne doit en effet pas n�cessairement s'exercer � un rythme bimensuel et peut �galement �tre organis� de mani�re � �tre compatible avec des s�jours dans des pays diff�rents (cf. arr�t 2C_1031/2011 du 22 mars 2012 consid. 4.2.3). Selon la jurisprudence constante du Tribunal f�d�ral, un droit plus �tendu ne peut, le cas �ch�ant, exister qu'en pr�sence de liens familiaux particuli�rement forts d'un point de vue affectif et �conomique, lorsque cette relation ne pourrait pratiquement pas �tre maintenue en raison de la distance qui s�pare le pays de r�sidence de l'enfant du pays d'origine de son parent, et que l'�tranger a fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (ATF 139 I 315 consid. 2.2 p. 319 et les arr�ts cit�s).
4.1.2.�Jusqu'� pr�sent, il �tait admis qu'un lien affectif particuli�rement fort existait lorsque le droit de visite �tait organis� de mani�re large et qu'il �tait exerc� de fa�on r�guli�re, spontan�e et sans encombre (cf. arr�ts 2C_461/2013 du 29 mai 2013 consid. 6.4; 2C_972/2011 du 8 mai 2012 consid. 3.2.2). Dans ce contexte, force est cependant de relever que l'am�nagement du droit de visite du parent qui ne dispose pas de l'autorit� parentale ou de la garde de l'enfant a subi une �volution consid�rable au cours de ces derni�res ann�es. Des droits de visite g�n�reux se sont en effet largement impos�s dans la pratique, ce tant en Suisse romande (droit de visite d'un week-end toutes les deux semaines et durant la moiti� des vacances) qu'en Suisse al�manique (cf., pour une pr�sentation d�taill�e, ATF 139 I 315 consid. 2.5 p. 321 s.). On ajoutera cependant que le droit de visite n'est d�terminant que dans la mesure o� il est effectivement exerc�, ce que les autorit�s comp�tentes doivent d�ment v�rifier. En outre, les autres conditions d'une prolongation de l'autorisation doivent �tre remplies �galement. Le parent �tranger doit ainsi en particulier entretenir une relation �conomique particuli�rement forte avec son enfant et avoir fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (ATF 139 I 315 consid. 2.5 p. 321 s.).
4.1.3.�Cette pr�cision de la jurisprudence ne s'applique toutefois qu'� l'hypoth�se o� l'�tranger, en raison d'une communaut� conjugale avec un ressortissant suisse ou une personne disposant d'une autorisation d'�tablissement, d�tient d�j� une autorisation de s�jour pour la Suisse. Dans un tel cas, il pourra en effet, lorsque cette communaut� prend fin, invoquer non seulement l'art. 8 CEDH mais �galement la disposition plus favorable pr�vue � l'art. 50 al. 1 let. b LEtr; en d'autres termes, sa situation particuli�re lui conf�re un droit (conditionnel) � la prolongation d'une autorisation de droit des �trangers pour autant que les conditions fix�es par l'une de ces dispositions soient r�unies. Gr�ce � son s�jour l�gal en Suisse, le parent �tranger qui dispose d'ores et d�j� d'une autorisation de s�jour en Suisse a en effet eu l'occasion de s'y int�grer et de nouer des relations approfondies avec ce pays. Il se distingue de la sorte des �trangers qui, en raison d'un lien familial avec un enfant disposant du droit de r�sider en Suisse, sollicitent pour la premi�re fois une autorisation de s�jour. En l'absence de liens ant�rieurs prononc�s avec la Suisse, ceux-ci ne peuvent fonder leur requ�te sur l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, mais exclusivement sur l'art. 8 CEDH. En raison de ces diff�rences, il se justifie partant d'�tre moins exigeant en ce qui concerne le conjoint ou ex-conjoint �tranger qui r�side d�j� en Suisse et qui b�n�ficie d'un droit de visite sur son enfant (ATF 139 I 315 consid. 2.4 p. 320 s.).
�Une telle solution prend �galement en compte l'art. 9 par. 3 de la Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (CDE; RS 0.107), aux termes duquel " les Etats parties veillent � ce que l'enfant ne soit pas s�par� de ses parents contre leur gr�, � moins que les autorit�s comp�tentes ne d�cident, sous r�serve de r�vision judiciaire et conform�ment aux lois et proc�dures applicables, que cette s�paration est n�cessaire dans l'int�r�t sup�rieur de l'enfant (...) ". Bien que le Tribunal f�d�ral ait d�j� maintes fois consid�r� qu'aucune pr�tention directe � l'octroi d'une autorisation de droit des �trangers ne pouvait �tre d�duite des dispositions de la CDE (ATF 139 I 315 consid. 2.4 p. 320 s.; 126 II 377 consid. 5 p. 391 s.; 124 II 361 consid. 3b p. 367), la prise en consid�ration de ces normes dans le cadre de l'interpr�tation de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr est n�anmoins possible, et m�me indiqu�e (ATF 139 I 315 consid. 2.4 p. 320 s.).
4.2.�Il convient d'appliquer ces principes au cas du recourant sous l'angle de l'intensit� des liens affectifs et �conomiques qu'il entretient avec son fils C.________ et sous l'angle de son comportement en Suisse.
4.2.1.�Selon le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale du Pr�sident du Tribunal civil de la Veveyse du 28 f�vrier 2007, le droit de visite du recourant devait s'exercer d'entente entre les parents. A d�faut, le p�re pouvait avoir son fils aupr�s de lui un week-end sur deux, le samedi et le dimanche, l'enfant passant ses nuits chez sa m�re. Le jugement de divorce du 11 janvier 2010 reprend ces modalit�s, en pr�cisant que les parties feraient tout d'abord un essai concernant la pr�sence de l'enfant aupr�s de son p�re pendant des week-ends entiers et que le droit de visite pendant les vacances serait introduit progressivement, selon entente entre les parents. Sous r�serve de son extension - dont la concr�tisation n'a pas �t� all�gu�e par le recourant - un tel droit de visite est plus restrictif que le droit de visite usuel, impliquant que l'enfant passe sans r�serve des week-ends entiers et des vacances aupr�s du parent concern� (cf. arr�t 2C_996/2011 du 28 juin 2012 consid. 2.4). Dans les faits, le recourant a tout d'abord exerc� son droit de visite de mani�re irr�guli�re; puis, il s'est conform� � la r�glementation minimale pr�vue, sans recevoir son fils la nuit ou pour des vacances. Une telle limitation du droit de visite, si elle est compr�hensible pour un tr�s jeune enfant, ne l'est plus gu�re pour un enfant aujourd'hui �g� de plus de neuf ans.
�A teneur du jugement de divorce, le recourant est tenu au paiement d'une pension, pour l'entretien de son fils, de 700 fr. par mois jusqu'� l'�ge de six ans et de 800 fr. par mois d�s lors et jusqu'� l'�ge de douze ans. Si le recourant n'a pas toujours vers� r�guli�rement cette pension, il s'en acquitte d�sormais plus ponctuellement.
�Compte tenu de la limitation du droit de visite et des difficult�s constat�es pour le paiement r�gulier et complet de la pension alimentaire, on ne peut pas assimiler les liens du recourant avec son fils � des relations affectives et �conomiques d'une intensit� particuli�re. A cela s'ajoute le comportement du recourant qui ne peut pas �tre qualifi� d'irr�prochable.
4.2.2.�Selon la jurisprudence, on ne saurait parler de comportement irr�prochable lorsqu'il existe, � l'encontre de l'�tranger qui se pr�vaut de l'art. 8 CEDH, des motifs d'�loignement, en particulier si l'on peut lui reprocher un comportement r�pr�hensible sur le plan p�nal ou en regard de la l�gislation sur les �trangers (arr�t 2C_762/2013 du 31 janvier 2014 consid. 5.1 in fine).
�En l'occurrence, au plan p�nal, le recourant a �t� condamn�, le 11 novembre 2008, pour conduite d'un v�hicule automobile malgr� un retrait de permis. Dans ce contexte, il a fait l'objet de trois mesures de retrait de permis, pour infraction � la LCR et exc�s de vitesse. Par ce comportement, il a d�montr� qu'il n'entendait pas se soumettre aux mesures administratives prises � son encontre et qu'il n'avait pas h�sit� � mettre en danger l'int�grit� physique des autres usagers de la route. Or, m�me si, comme le rel�ve le Tribunal administratif f�d�ral, le casier judiciaire du recourant est vierge depuis le 10 novembre 2010, il ne faut pas perdre de vue qu'en droit des �trangers, le respect de l'ordre et de la s�curit� publics ne se recoupent pas n�cessairement avec la violation de dispositions p�nales, de sorte que l'appr�ciation �mise par l'autorit� de police des �trangers peut s'av�rer plus rigoureuse que celle de l'autorit� p�nale (cf. ATF 130 II 493 consid. 4.2 et la jurisprudence cit�e).
�De plus, au plan financier, le recourant a �t� d�clar� en faillite le 4 juin 2012, ladite faillite ayant �t� suspendue faute d'actifs. Selon le Tribunal administratif f�d�ral, les poursuites engag�es contre le recourant s'�levaient � 101'709 fr. 65 le 15 mars 2010 et 112'179 fr. 30 le 28 octobre 2013. Non seulement le recourant n'a pas r�ussi � assainir sa situation financi�re, comme il le pr�tend dans son recours, mais son endettement avait encore augment� � fin 2013, seul le montant des actes de d�faut de biens d�livr�s � ses cr�anciers (16'213 fr. 60 le 15 mars 2010, 8'282 fr. 35 le 28 octobre 2013) ayant diminu�. Force est d�s lors de constater que le recourant n'a pas pu ou n'a pas voulu r�tablir une situation financi�re fortement ob�r�e, dont il y a lieu de craindre qu'elle n'empire encore.
4.2.3.�Par cons�quent, outre la qualit� des relations affectives et �conomiques du recourant avec son enfant, il appara�t dans la pes�e globale, qui doit �tre effectu�e au titre des art. 8 par. 2 CEDH et 96 al. 1 LEtr, qu'en l'esp�ce, les atteintes � l'ordre public qui lui sont imputables l'emportent sur son int�r�t priv� � demeurer en Suisse.
4.3.�La d�cision attaqu�e �tant conforme au droit, le renvoi prononc� � l'encontre du recourant est manifestement justifi�. Il permettra d'ailleurs au recourant de rejoindre son �pouse en Serbie et de nouer des liens affectifs avec son fils E.________, dont l'int�r�t de pouvoir vivre avec son p�re peut �galement �tre pris en consid�ration.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours, dans la mesure o� il est recevable.
�Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, � l'Office f�d�ral des migrations, au Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, ainsi qu'au Service de la population et des migrants du canton de Fribourg.

References: art. 50
 ATF 
 art. 50
 art. 95
 art. 105
 art. 105
 art. 97
 art. 42
in fine
 art. 49
 art. 50
 art. 8
 art. 13
 ATF 
in fine
 ATF 
 art. 8