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Timestamp: 2016-10-28 10:31:30+00:00

Document:
9C_698/2014 (18.08.2015)
9C_698/2014 � � Arr�t du 18 ao�t 2015
repr�sent�e par Me Florence Bourqui, avocate, Service juridique d'Int�gration Handicap,
A.a.�A.________ a sollicit� des prestations de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) le 30 mars 2010. Elle exposait avoir exerc� diff�rentes activit�s lucratives (vendeuse, ouvri�re, employ�e polyvalente dans l'industrie), b�n�ficier d'indemnit�s de ch�mage depuis le mois de d�cembre 2008 et souffrir des s�quelles de troubles cognitifs depuis l'enfance.
Le Service m�dical r�gional de l'office AI (SMR) a d�duit des �l�ments m�dicaux produits par le docteur C.________, m�decin traitant, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale, et par le D�partement de psychiatrie de la Clinique B.________ (rapports des 2 mai et 22 septembre 2010), ainsi que des documents professionnels fournis par la Fondation D.________ ( rapports d'�valuation de stages accomplis aupr�s de la Soci�t� E.________ du 23 f�vrier 2010) que l'assur�e pr�sentait un retard mental l�ger, des troubles neuropsychologiques et des traits de personnalit� psychotiques permettant l'exercice de toutes activit�s, � 100 % mais avec une baisse de rendement de 50 % (rapport du docteur F.________, sp�cialiste en m�decine interne g�n�rale aupr�s du SMR, du 23 d�cembre 2010).
Sur cette base, l'administration a octroy� � l'int�ress�e une mesure de placement (communication du 10 janvier 2011) ainsi qu'une demi-rente d�s le 30 mars 2009 (projet de d�cision du 10 janvier 2011 ent�rin� par d�cision du 21 mars 2011).
A.b.�L'office AI a mis fin aux d�marches de placement, d�s lors qu'une r�int�gration sur la march� du travail s'�tait r�v�l�e impossible, malgr� un important appui et la bonne volont� de A.________ (rapport final de placement du 9 f�vrier 2012). Se fondant sur l'�chec des mesures de r�adaptation, l'assur�e a demand� la r�vision de son droit (�critures des 6 mars et 16 avril 2012). Elle estimait que cet �chec constituait un moyen de preuve nouveau au sens de l'art. 53 al. 1 LPGA (�criture du 21 mai 2012).
L'administration a inform� l'int�ress�e qu'elle allait rejeter sa demande de r�vision (projet de d�cision du 11 octobre 2012). A.________ a formul� des objections, excipant d�sormais d'un changement notable des circonstances dont avait d�pendu l'octroi de sa demi-rente au sens de l'art. 17 al. 2 LPGA. Toutefois, l'office AI n'a pas reconsid�r� son intention et a ent�rin� le rejet de la demande �voqu�e (courrier et d�cision du 23 janvier 2013).
L'assur�e a port� ladite d�cision devant le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales. Elle a conclu au renvoi de la cause � l'administration pour que celle-ci entre en mati�re sur sa requ�te de r�vision. Elle estimait substantiellement que le changement notable des circonstances au sens de l'art. 17 al. 2 LPGA consistait en le constat et la preuve de l'�puisement et l'�chec de toutes possibilit�s de la r�ins�rer sur le march� du travail. L'office AI a conclu au rejet du recours. L'int�ress�e a �galement produit un rapport �tabli le 11 juin 2012 par le docteur C.________.
Le tribunal cantonal a admis le recours, annul� la d�cision contest�e et renvoy� la cause � l'administration afin qu'elle rende une nouvelle d�cision, consid�rant pour l'essentiel que les conditions d'une r�vision au sens de l'art. 17 LPGA n'�taient pas r�alis�es, mais que la mesure de placement avait r�v�l� que A.________ ne pouvait pas retrouver un emploi adapt� � son �tat de sant� sur le march� �quilibr� du travail � l'�poque de la d�cision initiale d�j�, de sorte qu'une r�vision au sens de l'art. 53 al. 1 LPGA �tait justifi�e (jugement du 20 janvier 2014).
L'office AI recourt contre ledit jugement dont il demande l'annulation et conclut � la confirmation de sa d�cision du 23 janvier 2013.
L'acte attaqu� annule la d�cision administrative litigieuse et renvoie la cause � l'office recourant pour nouvelle d�cision. Cette derni�re doit tenir compte du fait que l'�chec de la mesure de placement est un nouveau moyen de preuve qui �tablit que l'intim�e ne pouvait d�j� plus au moment o� la d�cision initiale d'octroi de prestations avait �t� rendue trouver un emploi adapt� � son �tat de sant� sur le march� �quilibr� du travail. Le jugement entrepris ne met ainsi pas fin � la proc�dure au sens de l'art. 90 LTF (cf. aussi ATF 133 V 477 consid. 4.1.1 p. 480) et constitue une d�cision incidente au sens de l'art. 93 al. 1 LTF (cf. �galement ATF 133 V 477 consid. 4.1.3 et 4.2 p. 481 s.) contre laquelle le recours interjet� c�ans par l'administration est recevable. L'acte attaqu� cause un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. let. a LTF d�s lors qu'il contient des instructions contraignantes qui obligent l'office recourant � rendre une d�cision qu'il consid�re contraire au droit (cf. notamment ATF 134 II 124 consid. 1.3; 133 V 477 consid. 5.2.4 p. 484 s.).
Le recours en mati�re de droit public (au sens des art. 82 ss LTF) peut �tre form� pour violation du droit (circonscrit par les art. 95 et 96 LTF), y compris pour violation des droits fondamentaux. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est limit� ni par l'argumentation de la partie recourante ni par la motivation de l'autorit� pr�c�dente. Il statue sur la base des faits �tablis par celle-ci (art. 105 al. 1 LTF) mais peut les rectifier et les compl�ter d'office si des lacunes et des erreurs manifestes apparaissent d'embl�e (art. 105 al. 2 LTF). Il n'examine en principe que les griefs all�gu�s et motiv�s (art. 42 al. 2 LTF), surtout lorsqu'ils portent sur la violation des droits fondamentaux (art. 106 al. 2 LTF). Il ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 LTF). Le recourant n'est habilit� � critiquer la constatation des faits qui influent sur le sort du litige que s'ils ont �t� �tablis en violation du droit ou de fa�on manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF).
Le litige porte sur le droit de l'intim�e � des prestations de l'assurance-invalidit� dans le cadre d'une r�vision proc�durale, au sens de l'art. 53 al. 1 LPGA. Eu �gard aux critiques �mises par l'office recourant contre le jugement cantonal (� propos du devoir d'all�gation et de motivation, cf. Florence Aubry Girardin, in: Commentaire de la LTF, 2e �d. 2014, n� 24 ad art. 42 LTF et les r�f�rences jurisprudentielles cit�es), il s'agit singuli�rement de d�terminer si le r�sultat d'une mesure de placement constitue un nouveau moyen de preuve, qui d�montrerait un fait important et justifierait par cons�quent la mise en oeuvre d'une r�vision proc�durale au sens de la disposition l�gale cit�e.
4.1.�Selon la jurisprudence correctement cit�e par le tribunal cantonal, les nouveaux moyens de preuve qui ne pouvaient �tre produits auparavant �voqu�s � l'art. 53 al. 1 LPGA doivent servir � prouver soit des faits nouveaux importants qui motivent la r�vision (c'est-�-dire les faits qui se sont produits jusqu'au moment o� des all�gations de fait �taient encore recevables dans la proc�dure principale mais qui n'�taient pas connus du requ�rant malgr� toute sa diligence), soit des faits qui �taient certes connus lors de la proc�dure pr�c�dente mais qui n'avaient pas pu �tre prouv�s au d�triment du requ�rant. Il n'y a pas motif � r�vision du seul fait que l'administration ou le tribunal para�t avoir mal interpr�t� des faits connus d�j� lors de la proc�dure principale. L'appr�ciation inexacte doit bien plut�t �tre la cons�quence de l'ignorance ou de l'absence de preuve de faits essentiels pour la d�cision (cf. ATF 127 V 353 consid. 5b p. 358 et les r�f�rences; arr�t du Tribunal f�d�ral 9C_589/2013 du 2 mai 2014 consid. 4.2 et les r�f�rences).
4.2.�En l'esp�ce, la juridiction cantonale a retenu que, tant du point de vue m�dical que professionnel, la situation de l'intim�e � l'�poque de l'octroi des prestations �tait connue et ne s'�tait pas vraiment modifi�e depuis, sous r�serve toutefois de l'incompatibilit� du profil de l'assur�e avec les crit�res d'engagement des employeurs, particuli�rement dans le secteur de la restauration. Elle a estim� que ce dernier fait existait � l'�poque �voqu�e, mais qu'il n'avait pu �tre confirm� qu'au terme de la mesure de placement, dont l'issue (constat d'�chec) constituait dans le cas tr�s particulier un nouveau moyen de preuve qui d�montrait l'impossibilit� pour l'intim�e de trouver un travail adapt� � son �tat de sant�. Cette conclusion valait pour le march� �quilibr� du travail lors de l'octroi des prestations et justifiait la mise en oeuvre d'une r�vision proc�durale au sens de l'art. 53 al. 1 LPGA.
4.3.�Il ressort de ce qui pr�c�de (cf. consid. 4.1-4.2) que les premiers juges visaient l'hypoth�se du moyen de preuve destin� � d�montrer l'existence d'un fait connu qui n'avait pas pu �tre prouv� auparavant. Le raisonnement du tribunal cantonal ne r�siste pas � l'examen, ainsi que le pr�tend l'office recourant. En effet, les constatations cantonales montrent clairement que tous les �l�ments n�cessaires � l'examen du droit de l'assur�e aux prestations de l'assurance-invalidit� �taient r�unis pour statuer valablement dans la proc�dure principale. Ainsi, l'appr�ciation g�n�rale de la situation de l'intim�e, telle qu'effectu�e par l'office recourant, avait alors mis en �vidence que celle-ci disposait d'une capacit� r�siduelle de travail (rendement de 50 % dans toutes activit�s simples et r�p�titives) parfaitement exploitable sur le march� �quilibr� de l'emploi, et pas seulement en milieu prot�g�, malgr� les r�sultats peu concluants des stages en entreprise r�alis�s dans le cadre de l'assurance-ch�mage ou le pronostic pessimiste de certains m�decins ou professionnels de la r�adaptation quant � une r�insertion effective sur le march� concret ou g�n�ral de l'emploi. Il se peut que, dans ces circonstances, non contest�es au demeurant, dans lesquelles l'office AI a consid�r� qu'il n'y avait pas lieu, � l'�poque de l'octroi de la demi-rente, de s'interroger sur les possibilit�s de travail et les perspectives de gain de l'assur�e sur le march� g�n�ral de l'emploi (sur la notion de march� �quilibr� du travail en relation avec celle de march� concret du travail, cf. arr�t du Tribunal f�d�ral 9C_659/2014 du 13 mars 2015 consid. 5.3 et les r�f�rences), l'office recourant ait mal interpr�t� les possibilit�s de gain de l'intim�e. Cela ne constitue cependant pas un motif de r�vision au sens rappel� ci-avant. Par cons�quent, tout le raisonnement de la juridiction cantonale rel�ve d'une application inexacte de la notion de r�vision proc�durale au sens de l'art. 53 al. 1 LPGA. Le recours doit d�s lors �tre admis, le jugement entrepris annul� et la d�cision litigieuse confirm�e.
Etant donn� l'issue du litige, les frais judiciaires doivent �tre support�s par l'intim�e (art. 66 al. 1 LTF). Celle-ci et l'office recourant ne peuvent pr�tendre des d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le recours est admis. Le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 20 janvier 2014 est annul� et la d�cision de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud du 23 janvier 2013 confirm�e.
Lucerne, le 18 ao�t 2015

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 82
 art. 95
 art. 42
 ATF