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Timestamp: 2016-10-26 02:33:22+00:00

Document:
Municipalit� de Blonay, case postale 171, 1807 Blonay, repr�sent�e par Me Mich�le Meylan, avocate.
E.________ et F.________ sont propri�taires de la parcelle n� 1704 de la Commune de Blonay. Le 11 janvier 2012, la Municipalit� de Blonay a octroy� le permis de construire sur cette parcelle un b�timent d'habitation avec une piscine et un garage souterrain; le b�timent d'habitation comprend, au rez-de-chauss�e de la fa�ade Sud-Est, une terrasse couverte dont le toit servira de terrasse ouverte; � cet endroit, la distance de la construction avec la parcelle voisine n� 1731, propri�t� de A.________ et B.________, est de 1,5 m.
Faisant valoir, entre autres griefs, le non-respect des distances � la limite de leur propri�t�, A.________ et B.________ ont recouru contre cette d�cision aupr�s de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud. Apr�s avoir proc�d� � une inspection locale, la cour cantonale a, par arr�t du 20 septembre 2012, partiellement admis le recours, annul� la d�cision attaqu�e et renvoy� la cause � la Municipalit� de Blonay pour nouvelle d�cision. Les juges cantonaux ont en effet consid�r� que l'utilisation de la couverture de la terrasse ferm�e comme terrasse ouverte n'�tait pas compatible avec l'art. 84 al. 2 de la loi vaudoise sur l'am�nagement du territoire et les constructions du 4 d�cembre 1985 (LATC; RS/VD 700.11); il appartenait ainsi � l'autorit� communale d'amender le permis de construire en y ajoutant une charge excluant l'usage de la couverture de la terrasse ferm�e comme terrasse ouverte.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ et B.________ demandent au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du Tribunal cantonal du 20 septembre 2012 et de renvoyer la cause � ladite autorit� pour nouvelle d�cision. Ils soutiennent que la terrasse qui vient s'implanter � 1,5 m de leur propri�t� doit �tre purement et simplement interdite.
Les constructeurs et la Municipalit� de Blonay ont conclu au rejet du recours, avec suite de frais et d�pens � la charge des recourants. La cour cantonale a renonc� � r�pondre au recours et s'est r�f�r�e aux consid�rants de sa d�cision.
Par ordonnance du 2 novembre 2012, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif des recourants, en tant qu'elle porte sur la r�alisation de la terrasse couverte.
L'arr�t cantonal est une d�cision de renvoi � l'autorit� municipale en vue d'assortir d'une charge l'autorisation de construire querell�e. Pareilles d�cisions rev�tent en r�gle g�n�rale un caract�re incident et, sous r�serve de celles qui tombent sous le coup des art. 92 et 93 LTF, ne sont pas susceptibles d'�tre d�f�r�es imm�diatement aupr�s du Tribunal f�d�ral. Toutefois, si le renvoi ne laisse aucune latitude de jugement � l'autorit� inf�rieure appel�e � statuer � nouveau, il est assimil� � une d�cision finale et peut, de ce fait, faire l'objet d'un recours imm�diat au Tribunal f�d�ral (ATF 134 II 124 consid. 1.3). Tel est le cas en l'esp�ce s'agissant d'une charge pr�cis�ment d�crite par la cour cantonale, de sorte que la d�cision de renvoi doit �tre assimil�e � une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF. Celle-ci a �t� prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public des constructions (art. 82 let. a LTF): le recours est ainsi recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e.
Les recourants ont pris part � la proc�dure de recours devant le Tribunal cantonal. En tant que propri�taires des parcelles directement voisines de celle pour laquelle un permis de construire a �t� accord�, ils peuvent se pr�valoir d'un int�r�t personnel et digne de protection � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Ils ont d�s lors qualit� pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Les autres conditions de recevabilit� sont par ailleurs r�unies, si bien qu'il y a lieu d'entrer en mati�re sur le fond.
Les recourants soutiennent que la d�cision attaqu�e ne respecte pas les distances en limite de propri�t� s'agissant de la terrasse couverte qui se trouve � 1,5 m de leur propri�t�. Ils font valoir une violation de l'art. 84 al. 2 LATC qui limite les situations dans lesquelles les r�glements communaux peuvent d�roger � la distance aux limites de propri�t�. Le recours porte ainsi sur l'application du droit cantonal et du droit communal. Il convient d�s lors de rappeler le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral en la mati�re.
2.1 Si le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), il ne revoit, en revanche, l'interpr�tation et l'application du droit cantonal que sous l'angle de l'arbitraire. Il ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci se r�v�le insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou si elle a �t� adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain, ce qu'il appartient au recourant de d�montrer par une argumentation qui r�ponde aux exigences des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF (cf. ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s. et les r�f�rences). Le recourant doit ainsi indiquer pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et d�montrer par une argumentation pr�cise en quoi consiste la violation. En outre, si l'interpr�tation d�fendue par la cour cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, elle sera confirm�e, m�me si une autre solution para�t �galement concevable, voire pr�f�rable (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17).
2.2 A teneur de l'art. 84 al. 1 LATC, le r�glement communal peut pr�voir que les constructions souterraines ou semi-enterr�es ne sont pas prises en consid�ration dans le calcul de la distance aux limites ou entre b�timents. L'alin�a 2 de cette disposition prescrit cependant que cette r�glementation n'est applicable que dans la mesure o� le profil et la nature du sol ne sont pas sensiblement modifi�s et s'il n'en r�sulte pas d'inconv�nient pour le voisinage.
La cour cantonale est partie du constat que, pour une construction dont la hauteur � la corniche - comme en l'esp�ce - est inf�rieure � 5 m, le droit communal prescrit une distance minimale de 6 m aux limites de propri�t� (art. 18 du r�glement de la Commune Blonay sur le plan d'extension et la police des constructions; ci-apr�s: RPE). Elle a ensuite constat� que cette disposition r�glementaire ne pr�voyait aucune possibilit� de d�rogation par la Municipalit�. En revanche, suivant en cela l'autorit� communale, elle a examin� si l'art. 59 RPE autorisant, en limites de propri�t�, les "garages enterr�s" pouvait trouver application ici. Proc�dant � une interpr�tation t�l�ologique de cette derni�re disposition, les juges cantonaux ont consid�r� que le crit�re d�terminant pour appliquer l'art. 59 RPE �tait l'impact visuel de la construction souterraine dans l'environnement construit, ind�pendamment de la question de savoir si la construction se trouve en grande partie sous le niveau du terrain naturel; d�s lors, la position de la Municipalit� consistant � assimiler les terrasses couvertes aux garages enterr�s n'�tait pas d�pourvue de sens; en l'occurrence, la terrasse couverte serait, du c�t� de la parcelle des recourants, ferm�e et partiellement cach�e � la vue par la pente du terrain naturel dans laquelle elle s'inscrirait; dans ces conditions, l'application de l'art. 59 RPE permettait l'�dification de la terrasse couverte litigieuse. Poursuivant son raisonnement, la cour cantonale a encore examin� si l'utilisation de la couverture de la terrasse couverte serait susceptible de cr�er des inconv�nients pour le voisinage au sens de l'art. 84 al. 2 LATC; sur ce point, elle a pos� que l'inconv�nient redout� par les recourants n'�tait pas tant la terrasse couverte elle-m�me que l'utilisation de son toit comme terrasse ouverte; malgr� une haie de thuyas sur la propri�t� des recourants d'une hauteur de 2,5 m environ - qui cache partiellement cette vue - la pr�sence de personnes profitant d'une terrasse sur le toit de la terrasse couverte constituait une g�ne pour les recourants; d�s lors, l'utilisation de la couverture de la terrasse couverte, comme terrasse ouverte, n'�tait pas, � cet endroit, compatible avec l'art. 84 al. 2 LATC, de sorte que l'autorisation communale devait �tre amend�e.
2.3 Les recourants affirment que la d�cision attaqu�e serait arbitraire dans la mesure o� elle constate l'incompatibilit� de "l'utilisation de la terrasse ferm�e comme terrasse ouverte" avec l'art. 84 al. 2 LATC mais en autorise n�anmoins la construction. Ils ajoutent, sans autre d�veloppement, que, du moment que la terrasse est per�ue comme un volume suppl�mentaire, elle constitue ind�niablement pour eux un inconv�nient, ce qui devrait impliquer l'interdiction pure et simple de cet �l�ment du projet.
S'agissant en particulier de la question de savoir si la construction projet�e est susceptible de cr�er un inconv�nient pour le voisinage (cf. art. 84 al. 2 LATC), la cour cantonale a retenu que la fa�ade de la terrasse couverte serait, du c�t� de la parcelle des recourants, ferm�e et partiellement cach�e � la vue par la pente du terrain naturel ainsi que par une haute haie de thuyas. Or, ces constatations de fait ne sont pas critiqu�es. D�s lors, la cour cantonale pouvait, sans verser dans l'arbitraire, admettre qu'au vu de la configuration des lieux et de l'utilisation de la terrasse � des fins d'espace couvert il n'existait pas d'inconv�nient pour le voisinage au sens de l'art. 84 al. 2 LATC. Un tel inconv�nient ne serait survenu que si le toit de ladite construction enterr�e �tait utilis� comme terrasse ext�rieure, ce que l'annulation partielle de l'autorisation de construire avait pr�cis�ment pour but d'emp�cher. Enfin, contrairement � ce que semblent sous-entendre les recourants, il n'est pas insoutenable d'interdire l'utilisation du toit d'une construction - au motif que ses utilisateurs cr�eraient par leur pr�sence une g�ne pour le voisinage - tout en autorisant l'�rection de cette construction elle-m�me: comme le rel�vent � juste titre les constructeurs, il s'agit en r�alit� ici de l'application du principe de proportionnalit� qui gouverne toute l'activit� �tatique (cf. art. 36 al. 3 Cst.). En ce domaine, le Tribunal f�d�ral s'impose une certaine retenue lorsqu'il s'agit de tenir compte - comme en l'esp�ce - de circonstances locales ou de trancher de pures questions d'appr�ciation (ATF 132 II 408 consid. 4.3 p. 416). L� encore, le grief des recourants est priv� de tout fondement.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre enti�rement rejet�. Les recourants, qui succombent, doivent supporter les frais de la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF) et s'acquitter de d�pens en faveur des constructeurs. Il n'y a en revanche pas lieu de pr�voir de d�pens au b�n�fice de l'autorit� communale, celle-ci ayant agi dans l'exercice de ses attributions officielles (art. 68 al. 3 LTF).
Les recourants verseront aux intim�s, solidairement entre eux, la somme de 2'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et de la Municipalit� de Blonay ainsi qu'au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.

References: art. 92
 art. 82
 art. 42
 ATF 
 art. 84
 art. 36