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Timestamp: 2016-10-24 05:26:12+00:00

Document:
6B_495/2014 � � Arr�t du 6 octobre 2014
X.________, repr�sent� par Me Mirko Giorgini, avocat,
2. Y.________, repr�sent� par Me C�line Jarry-Lacombe, avocate,
D�pens p�naux (injure),
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 14 f�vrier 2014.
Par jugement du 23 octobre 2013, le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois a lib�r� X.________ de l'accusation de menaces, a constat� qu'il s'est rendu coupable d'injure et l'a exempt� de toute peine, a donn� acte � Y.________ de ses r�serves civiles � l'encontre de X.________ s'agissant de sa pr�tention en tort moral, a dit qu'il n'est pas allou� de d�pens p�naux et a mis une partie des frais de la cause � la charge de X.________, le solde �tant laiss� � la charge de l'Etat. Ce jugement faisait suite � l'opposition de X.________ � l'encontre de l'ordonnance p�nale rendue le 14 janvier 2013 par le Minist�re public de l'arrondissement de l'Est vaudois.
Par jugement du 14 f�vrier 2014, la Cour d'appel du Tribunal cantonal vaudois a partiellement admis l'appel form� par Y.________, en ce sens que X.________ doit verser � ce dernier des d�pens p�naux de premi�re instance de 1'500 fr., le jugement �tant confirm� pour le surplus.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre ce jugement. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, principalement � sa r�forme en ce sens qu'il n'est pas allou� de d�pens p�naux � Y.________ dans le cadre du jugement rendu le 23 octobre 2013 par le Tribunal de police de l'arrondissement de l'Est vaudois; il conclut, � titre subsidiaire, � l'annulation de la d�cision entreprise.
La d�cision attaqu�e concerne la question des frais de d�fense dus � la partie plaignante dans le cadre d'une proc�dure p�nale. La jurisprudence admet que les frais expos�s par les parties, c'est-�-dire essentiellement les honoraires pay�s pour le mandataire priv� ou l'avocat commis d'office, sont indissociables de la proc�dure p�nale de sorte que les griefs dirig�s contre leur fixation doivent �tre invoqu�s par la voie du recours en mati�re p�nale (ATF 135 IV 43 consid. 1.1.1 p. 45 s.).
Le recourant invoque une violation de l'art. 433 CPP et des principes g�n�raux du droit de la responsabilit� civile pour faire valoir que l'intim� n'a pas droit � des d�pens p�naux.
2.1.�Aux termes de l'art. 433 CPP, la partie plaignante peut demander au pr�venu une juste indemnit� pour les d�penses obligatoires occasionn�es par la proc�dure si elle obtient gain de cause (let. a). La partie plaignante adresse ses pr�tentions � l'autorit� p�nale et doit les chiffrer et les justifier (al. 2).
La partie plaignante obtient gain de cause au sens de l'art. 433 al. 1 CPP si les pr�tentions civiles sont admises et/ou lorsque le pr�venu est condamn�. Dans ce dernier cas, la partie plaignante peut �tre indemnis�e pour les frais de d�fense priv�e en relation avec la plainte p�nale (ATF 139 IV 102 consid. 4.1 et 4.3 p. 107 s.).
La juste indemnit�, notion qui laisse un large pouvoir d'appr�ciation au juge, couvre les d�penses et les frais n�cessaires pour faire valoir le point de vue de la partie plaignante dans la proc�dure p�nale. Il s'agit en premier lieu des frais d'avocat de la partie plaignante (arr�ts 6B_965/2013 du 3 d�cembre 2013 consid. 3.1.1; 6B_159/2012 du 22 juin 2012 consid. 2.3). En particulier, les d�marches doivent appara�tre n�cessaires et ad�quates pour la d�fense du point de vue de la partie plaignante raisonnable (arr�t 6B_159/2012 du 22 juin 2012 consid. 2.3).
2.2.�En l'esp�ce, la cour cantonale a constat� que l'intim� s'est port� demandeur au p�nal et au civil. Au civil, il a �t� renvoy� � agir devant le juge civil. Sur le plan p�nal, il a obtenu partiellement gain de cause quant au chef d'accusation d'injure, vu la d�claration de culpabilit� prononc�e � l'encontre du recourant, peu importe � cet �gard l'exemption de peine. L'autorit� pr�c�dente a consid�r� que les conditions permettant de refuser par principe toute indemnit� de proc�dure � l'intim� au sens de l'art. 433 CPP n'�taient pas r�unies au vu de l'issue de la cause port�e devant la juridiction de premi�re instance.
2.3.�Le recourant invoque l'absence d'une issue favorable � l'intim�, en ce sens qu'il a �t� exempt� de toute peine pour l'infraction d'injure; l'intim� aurait ainsi totalement succomb� dans ses conclusions aupr�s de l'autorit� de premi�re instance. Le recourant fait �galement valoir que la juridiction cantonale aurait d� tenir compte d'une faute concomitante de l'intim�.
Certes, la partie plaignante n'a pas d'int�r�t juridiquement prot�g� en ce qui concerne la quotit� de la peine prononc�e � l'encontre du pr�venu (Markus Hug, in Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung, 2010, n� 15 ad art. 399 CPP; Yvan Jeanneret, La partie plaignante et l'action civile, in RPS 128/2010, p. 304; Mazzucchelli/Postizzi, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, n� 5 ad art. 119 CPP; Moreillon/Parein-Reymond, Petit commentaire du Code de proc�dure p�nale, 2013, n. 35 ad art. 399 CPP; Niklaus Schmid, Schweizerische Strafprozessordnung, Praxiskommentar, 2e �d., 2013, n. 5 ad art. 382 CPP;�
le m�me, Handbuch des schweizerischen Strafprozessrechts, 2e �d., 2013, p. 656 n. 1462); en revanche, elle a un int�r�t � la constatation d'un verdict de culpabilit�.
Contrairement � ce que pr�tend le recourant, en obtenant la condamnation de ce dernier pour injure, l'intim� a obtenu gain de cause. Par ailleurs, le tribunal de premi�re instance a retenu, au b�n�fice du doute, que le recourant avait �t� provoqu�, soit qu'il avait ripost� � une injure par une autre injure, de sorte qu'il a �t� exempt� de toute peine, cette solution n'ayant pas �t� remise en cause en appel. Le fait que le recourant ait b�n�fici� d'une exemption de peine est sans incidence sur la n�cessit�, pour l'intim�, de faire valoir ses int�r�ts quant � la constatation d'un verdict de culpabilit�. Le recourant ne peut donc rien d�duire en sa faveur, quant aux d�pens, du doute dont il a b�n�fici� sur le plan p�nal.
2.4.�Le recourant soutient qu'il avait admis avoir injuri� l'intim� lors de son audition par le minist�re public. Par cons�quent, son opposition � " l'ordonnance de condamnation " (recte ordonnance p�nale, cf. art. 352 ss CPP) ne pouvait que consister � demander une exemption ou une att�nuation de la peine. L'intim� n'avait donc aucun int�r�t � se pr�parer et � assister � l'audience de premi�re instance, respectivement aurait d� s'abstenir d'y participer, de telle sorte qu'il aurait �vit� des frais d'avocat. Par ce grief, on comprend que le recourant discute le caract�re n�cessaire des frais de d�fense.
L'opposition � une ordonnance p�nale a pour cons�quence, lorsqu'elle est maintenue par le minist�re public, un renvoi de la cause devant le tribunal de premi�re instance, l'ordonnance p�nale tenant lieu d'acte d'accusation (cf. art. 356 al. 1 CPP). Dans un tel cas, le tribunal de premi�re instance annule l'ordonnance p�nale, qui cesse d'avoir exist� (Piquerez/Macaluso, Proc�dure p�nale suisse, 3e �dition 2011, p. 586 n. 1734), et n'est pas li� par les infractions retenues par le minist�re public ou la peine fix�e par ce dernier dans l'ordonnance p�nale (Jeanneret/Kuhn, Pr�cis de proc�dure p�nale, 2013, p. 425 n. 17029; Yvan Jeanneret, L'ordonnance p�nale et la proc�dure simplifi�e dans le CPP, in Proc�dure p�nale suisse - Approche th�orique et mise en oeuvre cantonale, Neuch�tel, 2010, p. 100). Dans ces circonstances, l'intim� avait tout int�r�t � se pr�parer et � assister � l'audience de premi�re instance pour demander la poursuite et la condamnation du recourant (cf. art. 119 al. 2 let. a CPP), ce d'autant plus qu'il n'�tait pas exclu que, lors des d�bats de premi�re instance, ce dernier r�tracte ses aveux. Dans cette mesure, les frais de d�fense �taient n�cessaires � l'intim�.
2.5.�Le recourant invoque enfin la violation de la notion de juste indemnit�.
La cour cantonale a consid�r� que les pr�tentions de l'intim�, � hauteur de 7'594 fr. 30, d�bours et TVA compris, pour 20,11 heures de travail de son avocat r�mun�r�es � 325 fr. de l'heure �taient manifestement excessives compte tenu de la lib�ration de l'infraction de menaces et de la simplicit� de la cause. Elle a ainsi arr�t� le montant des d�pens � 1'500 fr. Le recourant ne remet pas en cause le tarif horaire retenu par l'autorit� pr�c�dente, mais uniquement le caract�re n�cessaire de l'intervention du conseil de l'intim�. L'indemnit� de 1'500 fr. correspond � une r�duction de 4/5 des pr�tentions de ce dernier. Elle tient �quitablement compte du fait qu'il n'a pas eu gain de cause sur le plan civil (cf. ATF 139 IV 102 consid. 4.4 p. 109) et partiellement au p�nal (acquittement de l'accusation de menaces). Pour le surplus, compte tenu de ce qui a �t� indiqu� au consid. 2.4�
in fineet en regard de la simplicit� du cas, il n'appara�t pas que la cour cantonale aurait fait un usage critiquable de son pouvoir d'appr�ciation en indemnisant quelque 4,5 heures d'activit� du conseil de l'intim�.
Le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant supporte les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF).

References: art. 399
 art. 119
 art. 399
 art. 382
 art. 352
 art. 356
 art. 119
 ATF 
in fine