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Timestamp: 2019-11-12 04:43:55+00:00

Document:
Subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 19e arrondissement. M. Dominique CANE, rapporteur.
Déliberation/ Conseil municipal/ Septembre 1999 [1999 JS 218]
Vu le projet de délibération, en date du 20 septembre 1999, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution de subventions de fonctionnement, au titre de 1999, à des associations sportives du 19e arrondissement ;
Vu le rapport présenté par M. Dominique CANE, au nom de la 4e Commission,
Article premier.- Une subvention de fonctionnement de 3.500 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du collège Georges-Rouault (D. 02883), 3, rue du Noyer-Durand (19e).
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du collège Mozart (D. 03950), 7, rue Jomard (19e).
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive Diderot (D. 02877), 61, rue David-d'Angers (19e).
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 2.800 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du lycée technique Jean-Quarré (D. 01871), 12, rue Jean-Quarré (19e).
Art. 5.- Une subvention de fonctionnement de 7.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive scolaire du lycée Henri-Bergson (D. 01866), 27, rue Edouard-Pailleron (19e).
Art. 6.- Une subvention de fonctionnement de 2.800 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du collège Georges-Méliès (D. 01873), 47, rue de Tanger (19e).
Art. 7.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du lycée d'Alembert "Les écureuils" (lycée de la Chaussure) (D. 02892), 22, sente des Dorées (19e).
Art. 8.- Une subvention de fonctionnement de 5.300 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive des enseignants du 19e (D. 02172), 24, rue René-Fonck (19e).
Art. 9.- Une subvention de fonctionnement de 3.500 F est attribuée, au titre de 1999, à l'association "Joyeux trotteurs des Buttes", Chez Mme MILMAN (D. 01880), 151, rue de Belleville - Pavillon 9 (19e).
Art. 10.- Une subvention de fonctionnement de 2.800 F est attribuée, au titre de 1999, au Club nautique du 19e (D. 02106), 28, avenue Simon-Bolivar (19e).
Art. 11.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'association "Pétanque Botzaris club" (D. 01861), Brasserie "l'Olympe", 62, rue de Botzaris (19e).
Art. 12.- Une subvention de fonctionnement de 2.800 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association culturelle et de loisirs pour enfants et familles (D. 01860), 1, rue des Annelets (19e).
Art. 13.- Une subvention de fonctionnement de 5.400 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive des hommes grenouilles de Paris (D. 02888), 221, rue de Belleville (19e).
Art. 14.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du collège du 7 rue Jean-Quarré (X. 00074), 7, rue Jean-Quarré (19e).
Art. 15.- Une subvention de fonctionnement de 3.300 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive joyeuse pétanque Puebla (D. 02885), 6, place du Colonel-Fabien (19e).
Art. 16.- Une subvention de fonctionnement de 5.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association sportive du lycée professionnel Armand-Carrel (D. 03440), 45, rue Armand-Carrel (19e).
Art. 17.- Une subvention de fonctionnement de 6.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association des joyeux boulomanes des Buttes-Chaumont (D. 05430), 71, rue de la Villette (19e).
Art. 18.- Une subvention de fonctionnement de 3.000 F est attribuée, au titre de 1999, à l'association "Swing 19" (X. 01220), 140, rue de Crimée (19e).
Art. 19.- Une subvention de fonctionnement de 5.500 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association du collège Henri-Bergson (D. 02688), 27 rue Edouard-Pailleron (19e).
Art. 20.- Une subvention de fonctionnement de 2.500 F est attribuée, au titre de 1999, à l'Association du lycée technique Jacquard (D. 03070), 2 rue Bouret (19e).
Art. 21.- La dépense correspondante, d'un montant total de 73.200 F, sera imputée au chapitre 65, article 6574, rubrique 251, ligne P002 "Subventions annuelles de fonctionnement aux associations sportives et de soutien à l'action sportive associative", du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 1999.

References: Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13

Art. 14

Art. 15

Art. 16

Art. 17

Art. 18

Art. 19

Art. 20

Art. 21