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6B_891/2009 (13.01.2010)
6B_891/2009
Arr�t du 13 janvier 2010
X.________, repr�sent� par Me Oscar Zumsteg, avocat,
Procureur g�n�ral du canton du Jura, 2900 Porrentruy 2,
Actes d'ordre sexuel avec des enfants, contraintes sexuelles et viol;
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du Canton du Jura, Cour criminelle, du 7 septembre 2009.
Par arr�t du 7 septembre 2009, la Cour criminelle du Tribunal cantonal jurassien a d�clar� X.________ coupable de contraintes sexuelles, actes d'ordre sexuel avec des enfants et viol. Elle l'a condamn� � une peine privative de libert� de 5 ans, sous d�duction de la d�tention avant jugement et � payer � la plaignante, A.Y.________, 30'000 fr. � titre d'indemnit� de tort moral et 16'570 fr. 40 pour les frais de d�fense. Elle a �galement ordonn� au titre de mesure le suivi sans d�lai par X.________ d'un traitement ambulatoire sous la forme d'une aide psychoth�rapeutique, cognitivo-comportementale ou d'une sexoth�rapie au sens du chiffre 5 de l'expertise psychiatrique du Dr Z.________ du 25 septembre 2008.
A.a X.________ et B.Y.________ ont fait connaissance en ao�t 2007, via internet. Le premier a rapidement rencontr� les enfants de son amie et s'est progressivement install� chez elle.
A.b De novembre 2007 au 21 avril 2008, X.________ a fait subir, � de multiples reprises, des actes d'ordre sexuel � la fille de B.Y.________, A.Y.________, n�e le 8 juillet 1993. Il l'a caress�e sur les seins et le sexe. Il lui a pris la main pour qu'elle le masturbe. Il s'est masturb� devant elle, a �jacul� sur elle, notamment sur les seins. Il a introduit ses doigts dans l'anus et le sexe de la jeune fille. Il lui a l�ch� les parties intimes. Il lui a impos� une fellation et a �jacul� dans sa bouche. Il a eu une relation sexuelle compl�te avec elle, sans �jaculer, et l'a sodomis�e � trois reprises, dont une fois avec �jaculation.
X.________ a d�pos� un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il a conclu, principalement, � la cassation de l'arr�t entrepris, � son acquittement des chefs d'accusation de contrainte sexuelle et de viol, au prononc� d'une peine tr�s nettement inf�rieure aux 5 ans prononc�s par l'autorit� inf�rieure au regard notamment de sa responsabilit� restreinte et des circonstances att�nuantes. A titre pr�alable, il a �galement demand� sa mise en libert� provisoire et requit l'effet suspensif ainsi que l'assistance judiciaire.
Par ordonnance du 6 novembre 2009, le Pr�sident de l'autorit� de c�ans a d�clar� irrecevable la requ�te de mise en libert� et sans objet celle d'effet suspensif.
Le recourant invoque une violation des droits de la d�fense au sens des art. 6 CEDH, 29 Cst. et 110 ss CPP/JU. Il critique tout d'abord l'absence de son mandataire aux audiences fix�es par la juge d'instruction et le rejet par ce magistrat de sa requ�te d'audition de la plaignante. Il se plaint ensuite de la cl�ture de l'instruction, estimant que l'administration de preuves �l�mentaires aurait encore pu amener � retenir des �l�ments � d�charge. Il reproche enfin � la Cour criminelle de ne pas lui avoir transmis la cassette vid�o de l'interrogatoire film� de la victime et ne pas avoir pu visionner ce film lors de l'audience de jugement.
Il ne ressort pas de l'arr�t attaqu� que ces griefs auraient �t� soulev�s devant l'autorit� pr�c�dente. Du moins cette derni�re ne les a-t-elle pas examin�s, sans que le recourant ne s'en plaigne, ni ne pr�tende et moins encore ne d�montre qu'il n'aurait pas pu les invoquer en vertu du droit cantonal de proc�dure. Les moyens sont donc nouveaux et, partant irrecevables, faute d'�puisement des instances cantonales (cf. art. 80 al. 1 LTF).
Invoquant l'arbitraire et la violation du principe � in dubio pro reo �, le recourant rel�ve diverses discordances contenues dans les expertises et rapports figurant au dossier.
Dans son argumentation, l'int�ress� se contente de relever des soit disant contradictions et revirements d'avis. Il ne discute toutefois pas de la mani�re dont ces divers �l�ments auraient �ventuellement �t� appr�ci�s par la Cour criminelle; il ne conteste pas davantage les diverses preuves retenues par l'autorit� cantonale pour fonder sa culpabilit�. Sa critique est irrecevable, car insuffisamment motiv�e au regard de l'art. 106 al. 2 LTF.
Invoquant l'arbitraire et une violation des art. 189 et 190 CP, le recourant nie la r�alisation des infractions de viol et contrainte sexuelle. Il conteste avoir exerc� la moindre pression psychologique sur la victime. Il rel�ve en particulier que celle-ci �tait amoureuse, qu'elle a d�couvert sa sexualit� avec lui de mani�re totalement consentante, qu'elle a d'ailleurs toujours ni� avoir �t� forc�e de faire quoi que ce soit contre son gr� et qu'elle n'�tait plus une enfant au moment des faits, mais une adolescente tr�s m�re et en avance physiquement.
3.1 La contrainte sexuelle et le viol sont des d�lits de violence, qui supposent en r�gle g�n�rale une agression physique. En introduisant la notion de "pressions psychiques", le l�gislateur a cependant aussi voulu viser les cas o� la victime se trouve dans une situation sans espoir, sans pour autant que l'auteur ait recouru � la force physique ou � la violence. Ainsi, l'inf�riorit� cognitive et la d�pendance �motionnelle et sociale peuvent - en particulier chez les enfants et les adolescents - induire une pression psychique extraordinaire et, partant, une soumission comparable � la contrainte physique, les rendant incapables de s'opposer � des atteintes sexuelles. La jurisprudence parle de "violence structurelle", pour d�signer cette forme de contrainte d'ordre psychique commise par l'instrumentalisation de liens sociaux. Pour que l'infraction soit r�alis�e, il faut cependant que la situation soit telle qu'on ne saurait attendre de l'enfant victime qu'il oppose une r�sistance; sa soumission doit, en d'autres termes, �tre compr�hensible. L'exploitation de rapports g�n�raux de d�pendance ou d'amiti� ou m�me la subordination comme telle de l'enfant � l'adulte ne suffisent en r�gle g�n�rale pas pour admettre une pression psychologique au sens des art. 189 al. 1 ou 190 al. 1 CP (ATF 131 IV 107 consid. 2.2 p. 109).
3.2 Certes, selon les constatations cantonales, le recourant n'a jamais us� de violence verbale ou physique � l'encontre de A.Y.________ aux fins de lui faire subir l'acte sexuel ou les autres actes d'ordre sexuel. La victime a m�me pr�cis� que, parfois, il n'insistait pas lorsqu'elle refusait de faire certains actes.
Toutefois, d'apr�s les faits retenus, � plusieurs reprises et d�s le premier acte, l'accus� a fait promettre � la jeune fille de ne rien dire, en pr�cisant qu'il pouvait aller en prison, que c'�tait grave ou encore que cela ne se faisait pas. La plaignante a en outre pr�cis� qu'elle se laissait faire, car elle avait peur qu'en refusant quelqu'un entende ce qui se passait et qu'elle doive alors raconter ce qu'elle subissait � sa m�re alors que cette derni�re �tait heureuse avec le recourant.
Par ailleurs, au moment des faits, A.Y.________ n'avait qu'un peu plus de 14 ans et pr�sentait, conform�ment � l'appr�ciation de la doctoresse C.________, une certaine fragilit� et vuln�rabilit� en raison de la s�paration complexe de ses parents. Ces circonstances �taient de nature � la rendre particuli�rement vuln�rable et inapte � une d�fense efficace. De plus, le recourant d�tenait sur la jeune fille non seulement une �vidente sup�riorit� physique, mais �galement une position d'autorit� naturelle comme �tant le compagnon de sa m�re. Il b�n�ficiait �galement de l'attachement de la plaignante, situation qu'il accentuait en lui disant parfois qu'il l'aimait, lors de la commission de ses actes.
Lors du premier passage � l'acte, le recourant a pris la main de la jeune fille en l'agrippant pour lui faire faire le geste de masturbation. A.Y.________ a indiqu� qu'elle ne voulait pas et qu'il l'avait un peu forc�e. A cette occasion, il lui a fait promettre de ne rien r�p�ter. Elle a �galement exprim� un mouvement de recul lorsque le pr�venu a �jacul�.
3.3 Dans l'essentiel de son argumentation, le recourant nie avoir exerc� la moindre contrainte � l'encontre de la plaignante, d�s lors qu'ils �taient tous deux complices et consentants. Ce faisant, il se contente d'exposer sa propre version des faits, sans toutefois d�montrer en quoi l'appr�ciation pr�cit�e serait non seulement discutable ou critiquable, mais manifestement insoutenable. Affirmer simplement que la victime �tait amoureuse, m�re et consentante ne suffit pas � faire admettre l'arbitraire all�gu�.
Pour le reste, la Cour criminelle n'a pas ignor� que, selon les d�clarations de la victime elle-m�me, le recourant n'avait jamais us� de violence verbale ou physique � son encontre et que, parfois, il n'insistait pas lorsqu'elle refusait de faire certains actes. Enfin, contrairement aux d�clarations du recourant, il ne r�sulte pas de l'audition de la plaignante lors de l'audience de jugement, que celle-ci ne se serait pas souvenue si le recourant l'avait menac�e en lui disant qu'il pouvait aller en prison. Au contraire, selon le jugement entrepris, cette derni�re a expliqu� que l'int�ress� lui disait de ne pas faire de bruit pour que personne ne vienne, que cela devait rester entre eux, qu'il lui avait dit, � deux ou trois reprises, qu'il pouvait aller en prison, qu'elle ne criait pas car elle ne voulait pas que sa m�re soit au courant et qu'elle avait peur que cette derni�re prenne parti pour lui plut�t que pour elle (cf. arr�t du 7 septembre 2009 p. 36). Le grief d'arbitraire est par cons�quent infond�.
3.4 Au regard du d�roulement du premier acte d'ordre sexuel commis � l'encontre de la victime tel qu'expos� ci-dessus (cf. supra consid. 3.2), du contexte toujours identique lors des actes suivants, des injonctions et d�clarations du recourant, de l'�ge de la jeune fille, de sa fragilit� suite � la s�paration de ses parents et enfin du conflit de loyaut� dans lequel cette derni�re se trouvait, la juridiction pr�c�dente n'a pas viol� le droit f�d�ral en retenant que le recourant avait us� de contrainte sous la forme de pressions psychiques. Mal fond�, le grief de violation des art. 189 et 190 CP est par cons�quent rejet�.
Invoquant une violation de l'art. 19 CP, le recourant reproche aux premiers juges de ne pas avoir tenu compte que sa responsabilit� p�nale �tait restreinte. Il se pr�vaut en particulier de son niveau intellectuel tr�s en dessous de la moyenne et d'un trouble dans sa sant� mentale.
4.1 Aux termes de l'art. 19 CP, l'auteur n'est pas punissable si, au moment d'agir, il ne poss�dait pas la facult� d'appr�cier le caract�re illicite de son acte ou de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation (al. 1). Le juge att�nue la peine si, au moment d'agir, l'auteur ne poss�dait que partiellement la facult� d'appr�cier le caract�re illicite de son acte ou de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation (al. 2).
4.2 Le recourant a �t� soumis � une expertise psychiatrique dont le contenu est expos� au consid. C.4 p. 26 ss de l'arr�t entrepris. Il en r�sulte, en substance, que l'int�ress� pr�sente un trouble psychique et sexuel et que son niveau intellectuel est limit�. L'expert a admis que, durant la p�riode de novembre 2007 � avril 2008, le recourant �tait pleinement capable d'appr�cier le caract�re illicite de ses actes, ainsi que de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation, hormis lors des passages � l'acte. Le psychiatre a toutefois pr�cis� que, dans la mesure o� il y avait eu une r�p�tition des actes, l'accus� �tait capable de trouver les moyens d'�viter la succession de ces passages � l'acte. Le fait que l'expertis� n'ait rien entrepris, apr�s le premier, �ventuellement apr�s le deuxi�me passage � l'acte, pour �viter une telle r�p�tition n'�tait pas explicable par ses troubles. Le fait qu'il ait au contraire arr�t� sa th�rapie apr�s le d�but des passages � l'acte et qu'il ne l'ait pas reprise par la suite pour chercher de l'aide ne pouvait �tre mis sur le compte de ses troubles et n'apparaissait pas excusable. Le m�decin a relev� que l'obscurcissement de la conscience s'arr�tait sit�t le passage � l'acte consomm� et qu'apr�s la crise, la personne �tait donc parfaitement lucide et pouvait prendre des mesures pour tenter d'�viter de r�cidiver. Il a ajout� que le niveau intellectuel limit� de l'int�ress� ainsi que ses traits de personnalit� avaient certes pu jouer un certain r�le dans le fait de ne rien entreprendre, pr�cisant toutefois que l'int�ress� n'en �tait pas � sa premi�re exp�rience identique. L'expert a donc conclu que, durant la p�riode des passages � l'acte, la pr�sence des troubles psychiques et sexuels ne suffisait pas � diminuer la capacit� du recourant � se d�terminer d'apr�s son appr�ciation quant au caract�re illicite de ses actes.
Au regard de ces �l�ments et quand bien m�me le recourant souffre d'un trouble psychique et poss�de un niveau intellectuel en dessous de la moyenne, la Cour criminelle pouvait, sans violation du droit f�d�ral, conclure que l'expertis� poss�dait, lors des faits, une pleine responsabilit� p�nale, ce qui correspond � une interpr�tation correcte de l'expertise.
Se plaignant d'une violation de l'art. 48 let. d CP, le recourant fait grief � la Cour criminelle de ne pas avoir admis le repentir sinc�re.
5.1 Selon la disposition pr�cit�e, le juge att�nue la peine si l'auteur a manifest� par des actes un repentir sinc�re, notamment s'il a r�par� le dommage autant qu'on pouvait l'attendre de lui.
Le repentir sinc�re n'est r�alis� que si l'auteur a adopt� un comportement particulier, d�sint�ress� et m�ritoire, qui constitue la preuve concr�te d'un repentir sinc�re. L'auteur doit avoir agi de son propre mouvement dans un esprit de repentir, dont il doit avoir fait la preuve en tentant, au prix de sacrifices, de r�parer le tort qu'il a caus� (ATF 107 IV 98 consid. 1). Le seul fait qu'un d�linquant ait pass� des aveux ou manifest� des remords ne suffit pas. Il n'est en effet pas rare que, confront� � des moyens de preuve ou constatant qu'il ne pourra �chapper � une sanction, un accus� choisisse de dire la v�rit� ou d'exprimer des regrets. Un tel comportement n'est pas particuli�rement m�ritoire (ATF 117 IV 112 consid. 1).
5.2 Certes, le recourant a avou� les faits essentiels lors de son audition par la police et exprim� des regrets tout au long de la proc�dure. Reste que, d'une part, il ne s'est pas expliqu� en d�tails sur les pr�ventions retenues � son encontre, pr�textant ne plus se souvenir exactement des faits. D'autre part, il a tent� de minimiser sa responsabilit� en se pr�valant du comportement � actif � de la plaignante, alors que celle-ci avait clairement exprim� ses r�ticences et que le recourant y avait pass� outre, par convenance personnelle. En outre, selon l'expert, le recourant s'est montr� assez, voire tr�s centr� sur lui, avec une claire tendance � se voir victime, m�me s'il n'�tait pas d�nu� de certaines consid�rations pour sa victime. Il s'est beaucoup inqui�t� pour son avenir, mais ne s'est jamais interrog� sur les cons�quences de ses agissements pour A.Y.________ et sa famille.
Au regard de ces �l�ments, la Cour criminelle n'a pas viol� le droit f�d�ral en refusant de tenir compte du comportement de l'int�ress� suite � son interpellation comme circonstance att�nuante dans le cadre de la fixation de la peine. La critique est donc vaine.
Le recourant soutient qu'il convient d'adapter la r�gle l�gale qui fixe l'�ge de la majorit� sexuelle � 16 ans et de la ramener � 14 ans.
Le Tribunal f�d�ral n'a pas � modifier les conditions d'application des dispositions p�nales. Au contraire, la Constitution lui prescrit d'appliquer les lois f�d�rales (cf. art. 190 Cst.) et c'est aux Chambres f�d�rales qu'il appartient, le cas �ch�ant, d'intervenir en leur qualit� de l�gislateur pour modifier les textes l�gaux (cf. art. 164 Cst.).
Le recourant se plaint de la peine inflig�e. Il estime que celle-ci est disproportionn�e par rapport � d'autres affaires (infra consid. 7.1) et exag�r�ment s�v�re (infra consid. 7.2).
7.1 Compte tenu des nombreux param�tres qui interviennent dans la fixation de le peine, une comparaison avec des affaires concernant d'autres accus�s et des faits diff�rents est d'embl�e d�licate. Il ne suffirait d'ailleurs pas que le recourant puisse citer un ou deux cas o� une peine particuli�rement cl�mente a �t� fix�e pour pr�tendre � un droit � l'�galit� de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144).
Les affaires invoqu�es par le recourant - sans d'ailleurs aucune r�f�rence � des arr�ts pr�cis - ne permettent aucune d�duction significative du point de vue de la peine. Elles concernent d'autres accus�s et des infractions commises dans des circonstances diff�rentes. La comparaison voulue par l'int�ress� appara�t st�rile et ne saurait donc �tre men�e.
7.2 L'art. 47 al. 1 CP pr�voit que la peine doit �tre fix�e d'apr�s la culpabilit� de l'auteur, en tenant compte des ant�c�dents et de la situation personnelle de ce dernier ainsi que de l'effet de la peine sur son avenir. L'alin�a 2 de cette disposition �num�re, de mani�re non limitative, une s�rie de crit�res � prendre en consid�ration pour d�terminer la culpabilit� de l'auteur. Ces crit�res correspondent � ceux qui devaient �tre pris en compte selon la jurisprudence relative � l'art. 63 aCP, � laquelle on peut se r�f�rer (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19). Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Il y a toutefois violation du droit f�d�ral lorsque le juge sort du cadre l�gal, lorsqu'il fonde sa d�cision sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, lorsqu'il omet de prendre en consid�ration des �l�ments pr�vus par cette disposition ou lorsqu'il abuse de son pouvoir d'appr�ciation en fixant une peine exag�r�ment s�v�re ou excessivement cl�mente (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19/20).
En l'esp�ce, la Cour criminelle a fix� la sanction dans le cadre l�gal et n'a pas omis, ni consid�r� � tort des �l�ments pertinents pour la fixation de la peine; en particulier, elle n'a pas ignor� la situation personnelle et familiale du recourant (cf. arr�t du 7 septembre 2009 consid. C.1 et C.3.4). Pour le reste, au vu de l'ensemble des �l�ments expos�s au consid. 5.7 p. 56 � 59 de l'arr�t attaqu�, la peine inflig�e au recourant n'appara�t pas proc�der d'un exc�s ou d'un abus du large pouvoir d'appr�ciation dont disposaient les juges cantonaux. Le grief est donc infond�.
Le recourant estime exag�r� le montant de 30'000 fr. allou� � la victime � titre d'indemnit� pour tort moral.
8.1 Les d�cisions sur les pr�tentions civiles qui doivent �tre jug�es en m�me temps que la cause p�nale peuvent �tre attaqu�es par un recours en mati�re p�nale (cf. art. 78 al. 2 let. a LTF). Le recourant doit toutefois prendre des conclusions concr�tes. Il ne peut se borner � demander simplement l'annulation de la d�cision attaqu�e. A d�faut de conclusions chiffr�es, le recours est irrecevable, � moins que sa motivation, en relation avec la d�cision attaqu�e, permette de discerner de mani�re certaine quels sont les montants contest�s (ATF 128 IV 53 consid. 6a p. 70).
8.2 En l'esp�ce, le recours ne satisfait pas � ces exigences. En effet, le recourant se contente d'affirmer que le montant allou� est trop �lev�. Il ne prend d�s lors pas de conclusions chiffr�es et l'absence de toute motivation ne permet en aucune mani�re de discerner dans quelle mesure le montant de l'indemnit� litigieuse, dont l'octroi n'est pas contest� dans son principe, devrait �tre r�duit. Le grief est par cons�quent irrecevable.
Le recourant explique avoir d�j� �t� victime d'une erreur judiciaire et ne pas accepter que cela se reproduise dans la pr�sente affaire. Ces arguments sont toutefois sans pertinence sur le raisonnement suivi dans l'arr�t attaqu�.
Le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme ses conclusions �taient d�nu�es de chance de succ�s, le recourant doit �tre d�bout� de sa demande d'assistance judiciaire (art. 64 al. 1 LTF a contrario) et supporter les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF). Ceux-ci seront r�duits pour tenir compte de la situation financi�re de l'int�ress�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal cantonal du Canton du Jura, Cour criminelle.

References: art. 6
 art. 80
in dubio
 art. 189
 art. 189
 art. 189
 art. 190
 art. 164
 art. 78