Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F01-04-2011-4D_4-2011
Timestamp: 2016-10-22 13:36:11+00:00

Document:
4D_4/2011 (01.04.2011)
4D_4/2011
Arr�t du 1er avril 2011
X.________ SA, repr�sent�e par Me Jo�lle Vuadens,
Y.________ SA, repr�sent�e par Me Jacques Ev�quoz,
contrat de vente mobili�re; garantie pour les d�fauts,
recours constitutionnel contre le jugement rendu le
21 d�cembre 2010 par le juge de la Cour civile I du Tribunal cantonal valaisan.
A.a Afin de r�aliser une haie devant des immeubles de standing sis � ... (Valais), Y.________ SA (ci-apr�s: Y.________ SA ou l'acheteuse), � ... (Valais), qui a notamment pour but la r�alisation d'am�nagements ext�rieurs et int�rieurs, a command� le 28 septembre 2006 � X.________ SA (ci-apr�s: X.________ SA ou la venderesse), � ... (Fribourg), dont le but social est en particulier la culture de plantes de p�pini�res, 170 arbres, soit 150 Picea omorika avec motte et 20 Pinus mugo.
X.________ SA s'est fournie aupr�s de la p�pini�re U.________ Gmbh (ci-apr�s: le fournisseur), sise � ... (Allemagne).
X.________ SA a r�ceptionn� le 6 octobre 2006 la marchandise provenant d'Allemagne. Entre le 6 et le 9 octobre 2006, les arbres, entrepos�s sur des palettes � l'ext�rieur, ont �t� arros�s et couverts pour maintenir l'humidit�.
Le 9 octobre 2006, X.________ SA a livr� les arbres � Y.________ SA, directement sur les chantiers de V.________ et de W.________ � ....
Le m�me jour et le lendemain 10 octobre 2006, l'acheteuse a plant� les arbres avec les mottes contenues dans leur toile de jute. Au cours des travaux, les employ�s de cette soci�t� ont constat� que les mottes pr�sentaient des d�fauts, en ce sens qu'elles �taient � molles �; apr�s avoir proc�d� � une v�rification en retirant, sur quelques sp�cimens, la toile de jute contenant les mottes, ils ont remarqu� que la terre qui les constituait, de nature sablonneuse, tombait et laissait appara�tre les racines nues de l'arbre. A.________, qui est administrateur avec signature individuelle de Y.________ SA, a alors pris une dizaine de photographies desdites mottes.
Il ressort du relev� de communications t�l�phoniques fixes de l'acheteuse que celle-ci a appel� la venderesse les 13, 19 et 26 octobre 2006.
La venderesse a adress� � l'acheteuse sa facture, dat�e du 16 octobre 2006, qui se montait � 19'906 fr.55.
Il a �t� constat� que Y.________ SA a adress� le 31 octobre 2006 par courriel � X.________ SA les clich�s des mottes qu'elle avait pris lors de la r�ception de la marchandise.
B.________, administrateur avec signature individuelle de la venderesse, a d�clar� que A.________ l'avait appel�, � une date ind�termin�e avant la r�ception du courriel du 31 octobre 2006, pour signaler un probl�me au niveau des mottes, qu'il avait r�pondu � son interlocuteur que la consistance de celles-ci d�pendait de la nature du terrain o� les arbres avaient �t� cultiv�s et que, dans le cas pr�sent, il �tait n�cessaire de proc�der � des arrosages fr�quents.
D�s les derniers mois de 2006, l'acheteuse a remarqu� que les aiguilles des sapins livr�s tombaient.
Par courriel du 2 avril 2007, l'acheteuse a transmis � la venderesse des photographies des arbres. Le 13 avril 2007, les repr�sentants des deux soci�t�s ont proc�d� � une inspection des lieux, lors de laquelle il a �t� constat� qu'une moiti� des Picea omorika avait s�ch� ou perdait des �pines.
Par courrier du 20 avril 2007, la venderesse, niant toute responsabilit� en tant que p�pini�riste � de la reprise des arbres ...accept�s � tout en invoquant le maintien de bonnes relations avec l'acheteuse, a adress� � celle-ci, � titre gracieux et en d�dommagement des arbres dont la croissance n'avait pas �t� bonne, une note de cr�dit de 10'030 fr.10 � d�duire de sa facture, dont le paiement devait intervenir dans les dix jours d�s r�ception du pli.
Requise le 25 avril 2007 par l'acheteuse d'effectuer une nouvelle visite sur place, la venderesse s'y est refus�e, pr�cisant que si sa facture n'�tait pas honor�e dans le d�lai imparti, la note de cr�dit serait caduque.
Entre le 21 et le 27 avril 2007, Y.________ SA a proc�d� � l'arrachage des sapins livr�s par X.________ SA et � leur remplacement par divers arbustes, ce qui a entra�n� un co�t de 8'066 fr.75.
La facture de la venderesse du 16 octobre 2006 �tant demeur�e impay�e, celle-ci a fait notifier � l'acheteuse le 5 juin 2007 une poursuite, � laquelle la poursuivie a fait opposition.
Par d�cision du 4 juillet 2007, le juge suppl�ant II du district de Sierre a prononc� la mainlev�e provisoire de l'opposition � concurrence de 19'440 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 17 novembre 2006.
Le 16 juillet 2007, Y.________ SA a ouvert action en lib�ration de dette et en paiement de dommages-int�r�ts contre X.________ SA. La demanderesse a conclu � ce que la lib�ration de dette soit admise (1), � ce qu'elle soit reconnue ne pas devoir � la d�fenderesse le montant de 19'440 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 17 novembre 2006 (2), � l'annulation du prononc� de mainlev�e du 4 juillet 2007 (3), � l'annulation de la poursuite qui lui a �t� notifi�e (4) et � ce que la d�fenderesse soit condamn�e � lui verser la somme de 8'066 fr.75 avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 16 juillet 2007 � titre de r�paration de dommages (5), le tout avec suite de frais (6) et d�pens (7).
La d�fenderesse a conclu au rejet de la demande. Elle a en particulier fait valoir que la demanderesse n'a pas respect� son devoir d'avis, du moment qu'elle n'a signifi� � la venderesse qu'en avril 2007 qu'elle n'acceptait pas la marchandise livr�e, dont les mottes pr�sentaient pr�tendument un d�faut.
En cours d'instance, une expertise a �t� confi�e � C.________, consultant et chroniqueur horticole. Pour l'expert, le d�p�rissement des sapins r�sulte principalement d'un d�faut dans la pr�paration des arbres par le fournisseur allemand et de la manipulation peu soigneuse des mottes jusqu'� la livraison des v�g�taux aupr�s de la d�fenderesse.
Par jugement du 21 d�cembre 2010, le juge de la Cour civile I du Tribunal cantonal du canton du Valais a admis l'action en lib�ration de dette, dit que Y.________ SA est reconnue ne pas devoir � X.________ SA le montant de 19'440 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 17 novembre 2006 et condamn� X.________ SA � verser � Y.________ SA la somme de 8'066 fr.75 plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 7 septembre 2007.
Retenant que les parties avaient conclu un contrat de vente mobili�re au sens des art. 184 ss CO, ce magistrat a admis que les mottes des arbres livr�s, non tenues de mani�re compacte par les racines, pr�sentaient une absence de qualit� permettant de conclure � l'existence d'un d�faut. Il a retenu ensuite que l'avis des d�fauts avait �t� donn� conform�ment aux exigences l�gales et que la moins-value subie par l'acheteuse �tait �gale au prix de la commande, soit � 19'906 fr.55, de sorte que l'action en lib�ration de dette devait �tre admise � concurrence du montant en poursuite, � savoir 19'440 fr. Le juge a enfin consid�r� que le dommage cons�cutif au d�faut, repr�sent� par l'arrachage et la plantation de nouveaux arbres, devait �tre r�par� par la venderesse, laquelle devait assumer le co�t ainsi induit � hauteur de 8'066 fr.75, d�clar� acceptable par l'expert.
X.________ SA exerce un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral contre le jugement du 21 d�cembre 2010. Invoquant l'appr�ciation arbitraire des preuves et de l'�tablissement des faits ainsi qu'une application insoutenable des art. 97, 201, 204 et 207 CO, la recourante conclut principalement � la r�forme du jugement attaqu� en ce sens que l'action en lib�ration de dette et en � r�paration de dommages-int�r�ts � d�pos�e par l'intim�e est int�gralement rejet�e. A titre subsidiaire, elle requiert l'annulation du jugement pr�cit�.
L'intim�e propose le rejet du recours en tant qu'il est recevable.
Devant l'autorit� pr�c�dente, le litige ne portait que sur une demande en capital de 27'506 fr.75, enti�rement contest�e (cf. art. 51 al. 1 let. a et al. 3 LTF). La valeur litigieuse minimale requise par l'art. 74 al. 1 let. b LTF n'�tant pas atteinte, le recours en mati�re civile n'est pas ouvert, �tant observ� que l'on ne se trouve dans aucun des cas de dispense pr�vus par l'art. 74 al. 2 LTF. C'est donc � juste titre que la recourante a interjet� un recours constitutionnel subsidiaire (art. 113 LTF).
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions tendant au rejet de l'action en lib�ration de dette et en r�paration du dommage cons�cutif au d�faut de la chose vendue, de sorte qu'elle a un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification de la d�cision (art. 115 LTF), le recours, d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 et 117 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, est en principe recevable, puisqu'il est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 et 117 LTF).
Le jugement attaqu� �tant ant�rieur au 1er janvier 2011, les modifications de la LTF entr�es en vigueur � cette date ne sont pas applicables � la pr�sente proc�dure de recours (cf. art. 132 al. 1 LTF). Partant, il n'importe que le juge de la Cour civile I n'ait pas statu� sur recours, contrairement aux exigences de l'art. 75 al. 2 LTF.
1.2 S'agissant d'un recours form� pour violation des droits constitutionnels (art. 116 LTF), la partie recourante doit indiquer pr�cis�ment quel droit constitutionnel aurait �t� viol� et montrer, par une argumentation circonstanci�e, en quoi consiste la violation all�gu�e (art. 106 al. 2 et 117 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 134 II 244 consid. 2.2 p. 246).
Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 118 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis en violation d'un droit constitutionnel (art. 118 al. 2 et 116 LTF), ce que le recourant doit invoquer avec pr�cision (art. 106 al. 2 LTF applicable par le renvoi de l'art. 117 LTF). Aucun fait nouveau ou preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision attaqu�e (art. 99 al. 1 et. 117 LTF).
1.3 Le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties (art. 107 al. 1 et 117 LTF). Toute conclusion nouvelle est irrecevable (art. 99 al. 2 et 117 LTF).
2.1 La recourante a d�pos� en temps utile devant l'autorit� valaisanne comp�tente l'action en lib�ration de dette instaur�e par l'art. 83 al. 2 LP.
L'action en lib�ration de dette pr�vue par cette norme est une action n�gatoire de droit mat�riel, qui tend � la constatation de l'inexistence ou de l'inexigibilit� de la cr�ance invoqu�e par le poursuivant (ATF 131 III 268 consid. 3.1). Elle se caract�rise par la transposition du r�le des parties, en ce sens que le cr�ancier, poursuivant, est d�fendeur au lieu d'�tre demandeur. Le fardeau de la preuve et celui de l'all�gation ne sont en revanche pas renvers�s. Il s'ensuit qu'il incombe au d�fendeur (i.e. le poursuivant) d'�tablir les faits dont il d�duit l'existence et l'exigibilit� de sa cr�ance. Quant au demandeur (i.e. le poursuivi), il tentera de d�montrer qu'il ne doit pas la somme qu'on lui r�clame, constat�e par le titre de mainlev�e provisoire (ATF 131 III 268 ibidem; 130 III 285 consid. 5.3.1).
2.2 En l'esp�ce, la recourante (d�fenderesse) a fond� ses pr�tentions p�cuniaires d�duites en poursuite sur la livraison � l'intim�e (demanderesse) le 9 octobre 2006 de 170 arbres, en vertu du contrat de vente mobili�re (cf. art. 184 CO) conclu entre les parties le 28 septembre 2006, marchandise qui est rest�e impay�e.
L'intim�e, agissant en lib�ration de dette, conteste devoir payer � la recourante les arbres qui lui ont �t� livr�s; invoquant la garantie pour les d�fauts des art. 197 ss CO, elle all�gue que la marchandise achet�e �tait d�fectueuse en ce sens que les mottes des arbres, par leur nature sablonneuse, en mettaient les racines � nu. Elle exerce encore une action g�n�rale en r�paration du dommage cons�cutif au d�faut all�gu�, en tentant d'obtenir le remboursement des frais qu'elle a encourus pour l'arrachage et le remplacement des arbres livr�s.
La responsabilit� du vendeur en raison des d�fauts de la chose vendue implique l'existence d'un d�faut au sens de l'art. 197 al. 1 CO, c'est-�-dire l'absence d'une qualit� promise ou la pr�sence de d�fauts, qui mat�riellement ou juridiquement, enl�vent � la chose soit sa valeur, soit son utilit� pr�vue, survenu avant le transfert des risques et qui n'�tait pas connu de l'acheteur au moment de la vente (art. 200 CO). L'acheteur peut invoquer les droits sp�cifiques que lui reconnaissent les art. 205 � 209 CO, pour autant, entre autres conditions, qu'il ait avis� sans d�lai le vendeur des d�fauts (art. 201 CO) (cf. sur tous ces points: ATF 131 III 145 consid. 3).
In casu, la venderesse ayant all�gu� en proc�dure la tardivet� de l'avis des d�fauts, il incombe, en vertu de la r�gle g�n�rale de l'art. 8 CC, � l'acheteuse de prouver que l'avis des d�fauts a �t� donn� en temps utile; il lui appartient aussi d'�tablir � quel moment elle a eu connaissance des d�fauts (ATF 118 II 142 consid. 3a; 107 II 172 consid. 1a in fine).
3.1 Le magistrat intim� a retenu que les mottes des arbres livr�s �taient entach�es de d�fauts, car elles n'�taient pas tenues de mani�re ferme par les racines et n'avaient pas re�u du fournisseur allemand les soins n�cessaires � leur manutention ult�rieure.
La recourante taxe d'arbitraire cette constatation en faisant valoir que l'intim�e n'a pas apport� la preuve que le fournisseur allemand n'aurait pas trait� correctement les v�g�taux ligneux.
S'agissant de l'appr�ciation des preuves et des constatations de fait, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
Il r�sulte du jugement d�f�r�, sans que l'arbitraire soit invoqu� sur ce point, que les employ�s de l'acheteuse, au moment de planter les arbres les 9 et 10 octobre 2006, ont relev� que les mottes de ceux-ci n'�taient pas compactes, au point que la terre qui les constituait tombait au sol, mettant � nu les racines. Or, selon les exigences de l'Association des P�pini�ristes Suisses, les mottes doivent �tre consistantes. A partir de l�, il n'�tait pas ind�fendable d'admettre que les arbres achet�s pr�sentaient un d�faut. Il est sans importance, au point de vue du m�canisme de garantie institu� par les art. 197 ss CO, de savoir si c'est la venderesse ou bien son fournisseur qui est responsable de la survenance du d�faut.
Le moyen, en tant qu'il cherche � nier la d�fectuosit� de la marchandise achet�e, manque sa cible.
3.2 Le juge unique valaisan a retenu que l'administrateur de l'acheteuse a inform� t�l�phoniquement la venderesse le jour de la livraison, soit le 9 octobre 2006, que les mottes des arbres �taient d�fectueuses. Ce magistrat a expos� que certes aucun appel ne figurait ce jour-l� sur le relev� de communications, produit au dossier, �manant du t�l�phone fixe de l'acheteuse, mais que ce n'�tait pas d�terminant, car il �tait fort possible que l'appel ait �t� pass� depuis le t�l�phone portable de son administrateur.
La recourante invoque l'arbitraire, en affirmant que la th�orie du juge unique n'est �tay�e par aucun �l�ment du dossier, l'intim�e n'ayant pas produit de relev�s t�l�phoniques concernant les appels pass�s depuis le t�l�phone mobile de son administrateur.
Le moyen est enti�rement fond�. Il est totalement insoutenable d'admettre que l'intim�e a t�l�phon� le 9 octobre 2006 � la recourante, alors que celle-ci n'a jamais admis avoir re�u un appel de son adverse partie le jour en question et que le relev� des communications fixes de l'acheteuse ne fait mention d'aucun appel le jour en question. Quant � la communication qu'aurait pass�e l'administrateur de l'intim�e depuis son t�l�phone portable le 9 octobre 2006, il s'agit d'une pure hypoth�se qu'aucun �l�ment de preuve ou m�me indice quelconque n'est parvenu � conforter.
Le juge unique a ainsi sombr� dans l'arbitraire en retenant que l'avis des d�fauts a �t� donn� � la recourante le 9 octobre 2006.
La recourante pr�tend que le juge unique a appliqu� arbitrairement l'art. 201 CO. Elle affirme qu'il �tait insoutenable de consid�rer, comme l'a fait ce magistrat au consid�rant 3.2 in fine du jugement attaqu�, que l'envoi le 31 octobre 2006 � la recourante par courriel de photographies des mottes, sans aucune explication annex�e, puisse constituer un avis des d�fauts suffisant.
4.1 Dans le cas pr�sent, il a �t� retenu (art. 105 al. 1 LTF) que les d�fauts affectant les mottes des arbres ont �t� d�cel�s par l'intim�e le jour de la livraison de ces v�g�taux et le lendemain dudit jour. Il s'agissait donc de d�fauts constat�s lors des v�rifications usuelles (art. 201 al. 2 in fine CO), lesquels constituent des d�fauts apparents (art. 201 al. 1 CO).
Dans un contrat de vente, si des d�fauts apparents se r�v�lent apr�s la livraison - ce qui est le cas en l'occurrence -, ils doivent �tre signal�s imm�diatement (art. 201 al. 1 CO), faute de quoi la chose est tenue pour accept�e avec ces d�fauts (art. 201 al. 2 CO).
Selon la jurisprudence fermement �tablie, un avis des d�fauts communiqu� deux ou trois jours ouvrables apr�s la d�couverte de ceux-ci respecte la condition d'imm�diatet� pr�vue par la loi (ATF 98 II 191 consid. 4; 76 II 221 consid. 3); sont en revanche tardifs des avis transmis dix-sept ou vingt jours apr�s la d�couverte des d�fauts (ATF 118 II 142 consid. 3b p. 148; 107 II 172 consid. 1b p. 176 s.; sur l'ensemble de la question: arr�t 4C.205/2003 du 17 novembre 2003 consid. 3.2).
En l'esp�ce, d'apr�s le relev� de communications t�l�phoniques fixes de l'intim�e, cette derni�re a appel� la venderesse les 13, 19 et 26 octobre 2006. On ignore cependant tout de ces appels, en particulier leur dur�e, leur contenu, quel �tait leur destinataire chez la recourante et m�me en fin de compte s'ils ont abouti. Dans de pareilles circonstances, il n'est pas possible de retenir que ces appels aient pu constituer la preuve de la communication d'un avis des d�fauts aux dates pr�cit�es.
Il est vrai que l'administrateur de la recourante a reconnu en proc�dure cantonale que l'administrateur de l'intim�e l'avait appel�, � une date ind�termin�e avant le 31 octobre 2006, pour lui faire part de la d�couverte d'un probl�me concernant les mottes des arbres. Cet �l�ment impr�cis ne permet toutefois pas au Tribunal f�d�ral de reconna�tre que l'acheteuse a �tabli avoir signal� les d�fauts apparents imm�diatement apr�s la livraison des arbres. De toute mani�re, en cas de doute, l'art. 8 CC commande de trancher en d�faveur de la partie qui avait le fardeau de la preuve; or, la tardivit� de l'avis des d�fauts ayant �t� all�gu�e par la recourante, il incombait � l'intim�e de prouver qu'elle avait respect� son devoir d'avis.
A supposer que le simple envoi de clich�s � la venderesse, sans autre explication ou description pr�cise, ait pu suffire � lui faire savoir que l'acheteuse n'acceptait pas la chose avec ses d�fauts, ce qui est douteux, cet envoi n'a �t� effectu� par courriel que le 31 octobre 2006, soit vingt-deux jours apr�s la livraison. Au regard de la jurisprudence susrappel�e, cet avis des d�fauts serait de toute mani�re tardif.
Le juge unique a cons�quemment viol� arbitrairement le droit f�d�ral en admettant que l'acheteuse avait donn� l'avis des d�fauts en temps utile.
Il suit de l� que l'action en lib�ration de dette ouverte par l'intim�e le 16 juillet 2007 doit �tre rejet�e, l'opposition � la poursuite qui lui a �t� notifi�e le 5 juin 2007 �tant lev�e d�finitivement � concurrence de 19'440 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 17 novembre 2006.
4.2 L'action g�n�rale en dommages-int�r�ts destin�e � r�parer un dommage cons�cutif au d�faut ne peut �tre intent�e que si l'acheteur a singuli�rement satisfait au devoir d'avis de l'art. 201 CO (ATF 133 III 335 consid. 2).
Le magistrat intim� a donc derechef transgress� arbitrairement le droit f�d�ral en admettant cette action exerc�e par l'intim�e, puisque cette derni�re, comme on l'a vu, n'a pas respect� les incombances prescrites par l'art. 201 CO.
En d�finitive, le recours doit �tre admis, le jugement attaqu� �tant annul�. Il est prononc� que l'action en lib�ration de dette est rejet�e et que, partant, Y.________ SA est reconnue devoir � X.________ SA le montant de 19'440 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 17 novembre 2006; l'action g�n�rale en dommages-int�r�ts d�pos�e par Y.________ SA contre X.________ SA est rejet�e.
L'intim�e, qui succombe, assumera, pour la proc�dure f�d�rale, les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et versera des d�pens � la recourante (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
La cause sera renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de l'instance cantonale (art. 67 et 68 al. 5 LTF).
Le recours est admis et le jugement attaqu� est annul�.
L'action en lib�ration de dette est rejet�e; partant, Y.________ SA est reconnue devoir � X.________ SA le montant de 19'440 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 17 novembre 2006.
L'action en dommages-int�r�ts d�pos�e par Y.________ SA contre X.________ SA est rejet�e.
L'intim�e versera � la recourante une indemnit� de 2'500 fr. � titre de d�pens.
La cause est retourn�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de l'instance cantonale.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et au juge de la Cour civile I du Tribunal cantonal valaisan.
Lausanne, le 1er avril 2011

References: art. 184
 art. 97
 art. 51
 art. 132
 ATF 
 art. 184
 art. 197
 art. 205
 ATF 
In casu
in fine
 art. 197
in fine
in fine