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Timestamp: 2016-10-27 16:54:18+00:00

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5A_69/2011 (27.02.2012)
5A_69/2011
repr�sent� par Mes Claude-Alain Boillat et Olivier Buttet,
recours contre le jugement du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te du 22 d�cembre 2010.
X.________, n� en 1965, et Y.________, n�e en 1967, tous deux de nationalit� fran�aise, se sont mari�s en France le 9 octobre 1999. Un enfant, A.________, n� en 2003 � B.________, est issu de cette union.
Par prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale du 19 mai 2009, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te a, notamment, autoris� les �poux � vivre s�par�s jusqu'au 31 mai 2010, confi� la garde de l'enfant � la m�re, fix� le droit de visite du p�re, attribu� � l'�pouse la jouissance du domicile conjugal, � charge pour elle de s'acquitter des charges, et imparti au mari un d�lai pour quitter les lieux; il a en outre astreint celui-ci � payer pour l'entretien des siens, allocations familiales en sus, une contribution d'un montant de 15'000 fr. par mois d�s le 1er mai 2009, et condamn� l'�pouse � restituer au mari une somme de 100'000 fr. en la versant sur un compte ouvert au nom des conjoints.
Le mari a appel� de ce prononc�. Par jugement du 30 juillet 2009, cet appel a �t� rejet� par le Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te. Le Tribunal f�d�ral a �galement rejet�, par arr�t du 1er d�cembre 2009, le recours form� par le mari contre ledit jugement (5A_561/2009).
Par prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale du 6 ao�t 2010, rendu � la requ�te du mari, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te a, notamment et en substance, autoris� les parties � vivre s�par�es pour une dur�e d'une ann�e, soit jusqu'au 31 juillet 2011 (I), ratifi� une convention partielle sign�e � l'audience du 9 juillet 2010 s'agissant des vacances d'�t� (II), confi� la garde de l'enfant � la m�re (III), sous r�serve d'un libre et large droit de visite du p�re � exercer d'entente avec la m�re ou, � d�faut d'entente, alternativement, une semaine sur deux du jeudi � 18h00 au dimanche � 20h00, et l'autre semaine du mercredi � 17h00 au jeudi � 18h00, ainsi que durant la moiti� des vacances scolaires et des jours f�ri�s (IV), attribu� la jouissance du domicile conjugal � l'�pouse (V), enfin, dit que le mari contribuerait � l'entretien des siens par le versement d'une pension de 15'000 fr. par mois, allocations familiales non comprises, d�s le 1er juin 2010 (VI).
Le Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te a, par jugement du 22 d�cembre 2010, rejet� l'appel interjet� par le mari contre ce prononc�.
Par acte du 24 janvier 2011, le mari exerce un recours en mati�re civile contre le jugement du 22 d�cembre 2010. Il conclut, principalement, � l'admission du recours, � l'annulation des chiffres I � IV du jugement entrepris et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Subsidiairement, il demande, en substance, la r�forme du jugement querell� en ce sens que la garde de l'enfant est attribu�e au p�re, la m�re b�n�ficiant d'un droit de visite s'exer�ant, � d�faut d'entente, un week-end sur deux et durant la moiti� des vacances scolaires, et que la jouissance du domicile conjugal est attribu�e au mari, celui-ci devant en supporter les charges et l'�pouse devant avoir quitt� ce domicile au plus tard dix jours apr�s le prononc� de l'arr�t du Tribunal f�d�ral. Il sollicite en outre qu'il soit constat� qu'il ne doit aucune contribution � l'entretien de celle-ci.
Plus subsidiairement, il requiert que la garde de l'enfant soit attribu�e en commun � chacun des parents et reprend, pour le surplus, les conclusions formul�es � titre subsidiaire.
Plus subsidiairement encore, il conclut � l'attribution de la garde de l'enfant � la m�re, le droit de visite du p�re devant s'exercer, � d�faut d'entente, alternativement, une semaine sur deux du jeudi soir � 18h00 au lundi matin (�cole) et l'autre semaine du lundi soir � la sortie de l'�cole au jeudi soir � la sortie de l'�cole, ainsi que durant la moiti� des vacances scolaires et des jours f�ri�s. Il conclut de plus � l'attribution du domicile conjugal au mari, les charges �tant support�es par celui-ci et l'�pouse devant avoir quitt� les lieux au plus tard dix jours apr�s le prononc� de l'arr�t du Tribunal f�d�ral, et demande qu'il soit constat� qu'il ne doit aucune contribution d'entretien en faveur de celle-ci.
Dans la partie en droit de son m�moire, le recourant a en outre demand� � la cour de c�ans de r�former le jugement attaqu� en ce sens que la s�paration de biens entre les parties est ordonn�e. Par lettre du 22 novembre 2011, il a toutefois d�clar� qu'il renon�ait � recourir sur ce point et, partant, qu'il retirait son chef de conclusions y relatif.
1.1 Le jugement d'appel du Tribunal civil d'arrondissement ayant �t� rendu et exp�di� aux parties en 2010, il n'est pas soumis au Code de proc�dure civile du 19 d�cembre 2008 (CPC; RS 272), entr� en vigueur le 1er janvier 2011 (ATF 137 III 130 consid. 2). Le droit transitoire relatif aux art. 75 al. 2 et 111 al. 3 LTF, tel que pr�vu par l'art. 130 al. 2 LTF, demeure donc applicable, de sorte que le recours dirig� ici contre un jugement d'un tribunal inf�rieur est en principe recevable (arr�t 5A_41/2011 du 10 ao�t 2011 consid. 1.1).
1.2 Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), contre une d�cision finale (ATF 133 III 393 consid. 4) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF; ATF 133 III 393 consid. 2). Comme il porte � la fois sur des questions de nature p�cuniaire et non p�cuniaire, il est recevable ind�pendamment de la valeur litigieuse (arr�t 5A_865/2009 du 1er mars 2010 et les r�f�rences cit�es). Le recourant a par ailleurs qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 aLTF, dans sa version en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2010).
1.3 Selon l'art. 75 al. 1 LTF, le recours en mati�re civile n'est recevable qu'� l'encontre des d�cisions prises en derni�re instance cantonale, ce qui signifie que les griefs soulev�s devant le Tribunal f�d�ral ne doivent plus pouvoir faire l'objet d'un recours ordinaire ou extraordinaire de droit cantonal (ATF 134 III 524 consid. 1.3). Le Code de proc�dure civile vaudois du 14 d�cembre 1966 (abrog� le 31 d�cembre 2010; aCPC/VD) n'ouvre la voie du recours en nullit� cantonal contre un jugement sur appel en mati�re de mesures protectrices de l'union conjugale que pour les motifs pr�vus par l'art. 444 al. 1 ch. 1 et 2 aCPC/VD (art. 369 al. 4 aCPC/VD; arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois du 15 janvier 1998, JdT 1998 III 53), � savoir lorsque le d�clinatoire aurait d� �tre prononc� d'office (ch. 1) et pour absence d'assignation r�guli�re ou pour violation de l'art. 305 aCPC/VD lorsque le jugement a �t� rendu par d�faut (ch. 2). Dans la mesure o� il n'est pas interjet� pour ces motifs, mais pour arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'appr�ciation des preuves, ainsi que pour violation des art. 13 al. 1 et 29 al. 1 et 2 Cst., de m�me que 8 � 1 CEDH, le pr�sent recours est aussi recevable de ce chef.
1.4 Comme l'arr�t attaqu� porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5.1, 585 consid. 3.3), seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e conform�ment au principe d'all�gation (ATF 134 I 83 consid. 3.2; 134 II 349 consid. 3; 133 II 249 consid. 1.4.2). Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 II 396 consid. 3).
1.5 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de la d�cision querell�e que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels, les art. 95, 97 et 105 al. 2 LTF ne s'appliquant pas directement (ATF 133 III 393 consid. 7.1). Toutefois, l'application de l'art. 9 Cst. aboutit pratiquement au m�me r�sultat: le Tribunal f�d�ral ne corrige les constatations de fait que si elles sont arbitraires et ont une influence sur le r�sultat de la d�cision (ATF 133 III 585 consid. 4.1). Dans la mesure o� le recourant s'�carte des constatations de fait du jugement entrepris, les compl�te ou les modifie, ses all�gations sont irrecevables, � moins qu'elles ne correspondent � des griefs d�ment motiv�s (art. 106 al. 2 LTF; cf. sur ces exigences ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s).
1.6 Sous r�serve d'exceptions non r�alis�es en l'occurrence, en vertu des principes de la bonne foi et de l'�puisement des griefs, tous les moyens nouveaux sont exclus dans le recours en mati�re civile au sens de l'art. 98 LTF, que ceux-ci rel�vent du fait ou du droit (ATF 133 III 639 consid. 2; arr�t 5A_871/2009 du 2 juin 2010 consid. 2).
Les �faits nouveaux survenus post�rieurement apr�s le jugement querell� all�gu�s par le recourant, � savoir les signes inqui�tants de mal-�tre manifest�s par l'enfant le 6 janvier 2011 en relation avec la r�glementation actuelle du droit de garde, et les pi�ces y relatives, en particulier le rapport du p�dopsychiatre de celui-ci du 10 janvier 2011, qui sont post�rieurs au jugement attaqu� (vrais nova), ne peuvent d�s lors �tre pris en consid�ration.
Se r�f�rant aux art. 176 al. 3 et 133 al. 3 CC, ainsi qu'aux art. 13 al. 1 Cst. et 8 � 1 CEDH, le recourant conteste l'attribution de la garde de l'enfant � l'intim�e. Il soutient que la jurisprudence actuelle du Tribunal f�d�ral devrait �tre revue, en ce sens qu'une garde altern�e devrait pouvoir �tre ordonn�e en mesures protectrices de l'union conjugale m�me en cas de refus de l'un des parents. Si une telle solution n'�tait pas envisageable, la garde de l'enfant devrait alors lui �tre confi�e. L'autorit� cantonale aurait par ailleurs commis un d�ni de justice formel en n'augmentant pas le droit de visite de sa propre initiative, en vertu de la maxime inquisitoire.
2.1 Selon l'art. 176 al. 3 CC relatif � l'organisation de la vie s�par�e, lorsque les �poux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures n�cessaires, d'apr�s les dispositions sur les effets de la filiation (cf. art. 273 ss CC); il peut notamment confier l'autorit� parentale � un seul des parents (art. 297 al. 2 CC) ou, � plus forte raison, lui attribuer le droit de garde des enfants. Les principes pos�s par la jurisprudence et la doctrine en mati�re de divorce sont applicables par analogie (arr�ts 5A_742/2008 du 22 janvier 2009 consid. 3.1, publi� in FamPra.ch 2009 p. 509; 5A_495/2008 du 30 octobre 2008 consid. 3.1, publi� in FamPra.ch 2009 p. 238).
L'attribution de l'autorit� parentale exclusivement au p�re ou � la m�re devrait constituer l'exception dans le cadre des mesures protectrices de l'union conjugale (arr�t 5A_752/2009 du 11 f�vrier 2010 consid. 2.1; MEIER/STETTLER, Droit de la filiation, 4e �d., n. 460 p. 269/270; PARISIMA VEZ, Commentaire romand, n. 9 ad art. 297 CC; IVO SCHWANDER, Commentaire b�lois, 3e �d., n. 12 ad art. 176 CC). Si l'octroi du droit de garde � un seul des parents appara�t suffisant pour garantir le bien de l'enfant, il n'y a pas lieu de modifier aussi l'exercice de l'autorit� parentale (INGEBORG SCHWENZER, Commentaire b�lois, 3e �d., n. 6 ad art. 297 CC).
La garde altern�e est la situation dans laquelle les parents exercent en commun l'autorit� parentale, mais se partagent la garde de l'enfant de mani�re altern�e pour des p�riodes plus ou moins �gales, qui peuvent �tre fix�es en jours ou en semaines, voire en mois (arr�t 5C.42/2001 du 18 mai 2001 consid. 3a et les auteurs cit�s, publi� in SJ 2001 I 407 et FamPra.ch 2001 p. 823). Selon la jurisprudence, l'instauration d'une garde altern�e s'inscrit dans le cadre de l'exercice conjoint de l'autorit� parentale et, partant, suppose l'accord des deux parents (arr�ts 5A_495/2008 du 30 octobre 2008 consid. 4.2, publi� in FamPra.ch 2009 p. 238; 5P.103/2004 du 7 juillet 2004 consid. 2.4.3.1; 5P.173/2001 du 28 ao�t 2001 consid. 7a, publi� in FamPra.ch 2002 p. 163, 165; 5C.42/2001 du 18 mai 2001 consid. 3, publi� in SJ 2001 I 408 consid. 3b in fine et les citations; dans ce sens: ANNATINA WIRZ, FamKomm, vol. I, 2e �d. 2011, n. 27 ad art. 133 CC). Au demeurant, l'admissibilit� d'une garde altern�e doit �tre appr�ci�e sous l'angle de l'int�r�t de l'enfant et d�pend, entre autres conditions, de la capacit� de coop�ration des parents (arr�t 5A_645/2008 du 27 ao�t 2009 consid. 6).
2.2 Selon l'autorit� cantonale, il est de jurisprudence constante que l'instauration d'une garde altern�e pr�suppose l'accord des deux parents et ne peut �tre impos�e � l'un d'eux contre sa volont�. Or, en l'esp�ce, la m�re s'y oppose. De surcro�t, force est de constater qu'aucun dialogue entre les parties n'est aujourd'hui possible en ce qui concerne l'enfant. Elles ne communiquent en particulier ni sur l'�cole, ni sur l'�tat de sant� de leur fils ou sur son p�dopsychiatre. S'agissant des vacances, elles ne sont en mesure d'en parler et d'en fixer les dates qu'en audience. Dans ces conditions, un syst�me de garde altern�e est exclu, m�me si cela correspondrait au souhait de l'enfant. Si les comp�tences �ducatives des deux parents sont manifestement �gales, l'int�r�t de l'enfant commande de pr�server sa stabilit� et de tenir compte �galement du fait qu'actuellement, la m�re est plus disponible que le p�re. L'octroi de la garde � celle-ci doit donc �tre maintenu.
2.3 Le recourant ne d�montre pas que cette opinion serait insoutenable. Dans la mesure o� il soutient qu'en mesures protectrices de l'union conjugale, une garde altern�e devrait pouvoir �tre instaur�e m�me en cas de refus de l'un des parents, sa critique tombe � faux. En effet, ind�pendamment de l'accord des p�re et m�re sur ce point, l'admissibilit� d'une garde conjointe doit �tre appr�ci�e � l'aune du bien de l'enfant et d�pend essentiellement des circonstances, telles que, en particulier, la capacit� de coop�ration et de communication des parents, laquelle a ici �t� jug�e, sans arbitraire, insuffisante. Le maintien de l'octroi de la garde de l'enfant � la m�re n'appara�t pas non plus insoutenable � ce stade de la proc�dure, d�s lors que le recourant exerce une activit� � plein temps - f�t-ce avec des horaires am�nag�s - alors que l'intim�e est actuellement sans emploi.
Par ailleurs, le grief tir� de la violation de la maxime inquisitoire, avec pour cons�quence un d�ni de justice formel, ne peut �tre admis. Le principe de la maxime inquisitoire s'applique certes aux questions qui ont trait au sort des enfants et, notamment, � la r�glementation du droit de visite (arr�t 5C.58/2004 du 14 juin 2004 consid. 2.1.3; ATF 122 III 404 consid. 3d; 120 II 229 consid. 1). Le juge est ainsi tenu d'�claircir les faits et de prendre en consid�ration d'office tous les �l�ments qui peuvent �tre importants pour rendre une d�cision conforme � l'int�r�t de l'enfant. La maxime inquisitoire ne dispense cependant pas les parties de collaborer activement � la proc�dure et d'�tayer leurs propres th�ses (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1 et les citations). En l'occurrence, il n'appara�t pas qu'en appel, le recourant ait formul� de critique sur l'�tendue du droit de visite. Il se contente d'affirmer qu'en audience, les juges d'appel ont, dans le cadre d'une tentative de conciliation, propos� une extension du droit de visite � l'intim�e, ce que celle-ci a refus� sans motivation. Contrairement � ce que soutient le recourant, on ne saurait, dans ces conditions et en l'absence de toute requ�te ou critique de sa part, reprocher � l'autorit� cantonale de n'avoir pas, n�anmoins, examin� la question d'une �ventuelle augmentation du droit de visite.
Dans la mesure o� le recourant conclut � l'octroi d'un droit de visite plus important que celui qui a �t� fix� en premi�re instance, son recours est ainsi irrecevable (cf. supra, consid.1.6).
Les juges pr�c�dents auraient de plus viol� l'art. 29 al. 1 et al. 2 Cst. en omettant de se prononcer sur l'attribution du domicile conjugal.
3.1 Une autorit� de jugement commet un d�ni de justice formel, au sens de l'art. 29 al. 1 Cst., si elle ne statue pas sur des griefs qui pr�sentent une certaine pertinence (ATF 125 III 440 consid. 2a; 120 Ia 220 consid. 2a; 118 Ib 381 consid. 2b/bb; 117 Ia 116 consid. 3a et les arr�ts cit�s). En outre, le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. impose � l'autorit� de jugement de motiver, au moins bri�vement, sa d�cision, sans �tre toutefois tenue de se prononcer sur tous les moyens soulev�s par les parties (ATF 136 I 229 consid. 5.2; 136 V 351 consid. 4.2; 133 III 439 consid. 3.3).
3.2 La question de l'attribution du logement est directement li�e � celle de la garde des enfants, dont l'int�r�t est de conserver leur environnement habituel (HAUSHEER/REUSSER/GEISER, Commentaire bernois, n. 29 et 41 ad art. 176 CC et les r�f�rences cit�es; SCHWANDER, Commentaire b�lois, 3e �d., n. 7 ad art. 176 CC). Dans son jugement, l'autorit� cantonale a mentionn� le chef de conclusions du recourant tendant � l'octroi du domicile conjugal, ainsi que l'argument qu'il a fourni � l'appui de cette requ�te, � savoir que �l'attribution en sa faveur du domicile conjugal ne modifiera pas le lieu de vie de [l'enfant], d�s lors que celui-ci passera un temps �quivalent aupr�s de chacun de ses parents et que sa scolarit� continuera � s'effectuer au coll�ge Florimont�. Si l'autorit� cantonale n'a pas express�ment statu� sur ce point, elle a formellement rejet�, dans le dispositif de son arr�t, l'int�gralit� de l'appel du mari, soit �galement en tant qu'il concluait � ce que le domicile conjugal lui soit attribu� (cf. arr�t 5P.189/2005 du 2 mars 2006 consid. 6.2). De plus, en d�cidant de confirmer l'octroi de la garde de l'enfant � la m�re, elle s'est de facto d�termin�e, dans le sens d'un refus (cf. ATF 114 Ia 332), sur celle de l'attribution de la jouissance du domicile conjugal au mari. Il convient en effet d'admettre qu'elle a implicitement consid�r� qu'il y avait lieu, � ce stade, que la m�re conserve la jouissance du domicile conjugal, afin d'assurer un cadre d'�volution stable � l'enfant. Le moyen tir� de la violation de l'art. 29 al. 1 et 2 Cst. appara�t ainsi infond�.
Le recourant conteste aussi le montant de la contribution d'entretien. Se plaignant d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits, il reproche en premier lieu aux juges pr�c�dents de n'avoir pas imput� � l'intim�e, � compter de juin 2010, un revenu hypoth�tique mensuel de 7'000 fr. De plus, seules les charges r�ellement support�es par l'intim�e, d'un montant global de 11'689 fr. 10 par mois, auraient d� �tre prises en compte. Enfin, son solde disponible ne serait pas de 19'000 fr. mais, en arrondissant, de 9'171 fr. par mois (revenu: 34'400 fr. - charges: 25'228. fr. 90), de sorte que le montant mensuel de 15'000 fr. mis � sa charge porterait atteinte � son minimum vital.
4.1 Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et de la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b et les r�f�rences cit�es). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2; 129 I 8 consid. 2.1). Sa retenue est d'autant plus grande lorsque, comme en l'esp�ce, le juge n'examine la cause que d'une mani�re sommaire et provisoire, avec administration restreinte des moyens de preuve et limitation du degr� de la preuve � la simple vraisemblance (ATF 130 III 321 consid. 3.3; 127 III 474 consid. 2b/bb).
4.2.1 Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir arbitrairement refus� d'imputer � l'�pouse un revenu hypoth�tique mensuel de 7'000 fr. - correspondant � une activit� professionnelle exerc�e � 60% au moins - � compter du mois suivant l'ach�vement de ses �tudes, soit � partir de juin 2010.
Selon le jugement attaqu�, l'�pouse est �g�e de 43 ans et vient d'obtenir un bachelor en Sciences de gestion. Elle a entrepris des d�marches pour trouver un poste de directrice ou de consultante en mati�re de vente � 50%, assist� � des forums d'emplois et pris des contacts dans ce but, jusqu'ici en vain. Par ailleurs, elle doit s'occuper d'un enfant de 7 ans et la conjoncture �conomique n'est pas particuli�rement favorable. Par cons�quent on ne peut lui imputer un revenu hypoth�tique.
Le recourant ne d�montre pas que cette opinion serait insoutenable, compte tenu, en particulier, de la prise en charge par la m�re d'un enfant de 7 ans. En effet, on ne peut en principe exiger d'un �poux la prise ou la reprise d'une activit� lucrative � un taux de 50% avant que le plus jeune des enfants dont il a la garde n'ait atteint l'�ge de 10 ans r�volus, et de 100% avant qu'il n'ait atteint l'�ge de 16 ans r�volus (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 115 II 6 consid. 3c). Ces lignes directrices ne sont certes pas des r�gles strictes; leur application d�pend des circonstances du cas concret (arr�t 5A_24172010 du 9 novembre 2010 consid. 5.4.3) et le juge du fait tient compte de ces principes dans l'exercice du large pouvoir d'appr�ciation qui est le sien (ATF 137 III 102 pr�cit�; 134 III 577 consid. 4). En l'occurrence, le recourant n'�tablit cependant pas que l'autorit� cantonale aurait abus� de son pouvoir sur ce point, le seul fait que l'enfant fr�quente une �cole priv�e qui le prend en charge une grande partie de la journ�e n'�tant, � cet �gard, pas d�cisif.
4.2.2 Le recourant conteste encore le calcul des charges de l'intim�e. Il soutient qu'en sus des 11'689 fr. 10 par mois admis par lui, seuls les frais de femme de m�nage, d'un montant mensuel de 1'126 fr. 50, auraient d� �tre pris en compte. En revanche, il �tait insoutenable d'admettre des frais de vacances de 2'184 fr. 40 par mois (contribution d'entretien: 15'000 fr. - charges admises: 11'689 fr. 10 - co�t de la femme de m�nage: 1'126 fr. 50), ceux-ci n'ayant �t� ni all�gu�s, ni prouv�s.
Le jugement attaqu� retient que, durant la vie commune, les �poux menaient un train de vie �lev�. Le recourant le conteste, sans toutefois d�montrer que cette constatation serait insoutenable. En consid�rant qu'il n'�tait pas excessif de retenir, en plus des charges admises par les parties, un montant d'un peu plus de 3'000 fr. par mois pour tenir compte, �notamment�, des frais de vacances et de femme de m�nage, le Tribunal civil d'arrondissement ne peut d�s lors se voir reprocher d'avoir appr�ci� la situation financi�re de l'intim�e - au demeurant sous l'angle de la vraisemblance (ATF 130 III 321; 127 III 474 pr�cit�s) - de mani�re arbitraire (sur cette notion: ATF 137 I 1 consid. 2.4).
4.2.3 En ce qui concerne ses propres charges, le recourant fait valoir que celles-ci s'�l�vent � 25'228 fr. 90 par mois. Son salaire mensuel net pour l'ann�e 2009, bonus discr�tionnaire compris, ayant �t� arr�t� � 34'400 fr. par l'ordonnance du 6 ao�t 2010, son solde disponible ne serait que de 9'171 fr. 10. La contribution de 15'000 fr. par mois mise � sa charge exc�derait ainsi sa capacit� contributive et l'obligerait � puiser dans sa fortune.
A l'appui de ce grief, le recourant pr�sente un d�compte de charges comprenant, notamment, des frais d'avocat de 5'000 fr. par mois. Ce poste ne saurait �tre pris en consid�ration, de tels frais n'ayant de toute fa�on pas non plus �t� inclus dans les charges de l'�pouse. De plus, le recourant all�gue des frais de loyer de 7'766 fr. 50 par mois, ce qui doit �tre consid�r� comme excessif pour une personne seule. A titre de comparaison, les charges li�es au domicile conjugal occup� par l'�pouse et l'enfant s'�l�vent, selon le jugement attaqu�, � 5'800 fr. 55 par mois. Dans ces conditions, il n'est pas d�cisif que les imp�ts mensuels du recourant pour l'ann�e 2009 se soient �lev�s, comme il le fait valoir, � 8'775 fr. 45 et non � 5'700 fr.
De toute mani�re, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral d'examiner � nouveau, comme le ferait une cour d'appel, les pi�ces qui ont �t� produites pour les appr�cier sous l'angle de la vraisemblance; il ne peut entrer en mati�re que dans la mesure o� les parties cherchent � d�montrer en quoi les juges pr�c�dents auraient adopt� une position insoutenable (arr�t 4A_478/2011 du 30 novembre 2011 consid. 2.1.3). Tel n'est pas le cas ici, le recourant n'ayant en outre pas formul� de critiques en appel s'agissant de ses propres charges, alors qu'il a contest� celles de l'intim�e. Suppos� recevable sous l'angle de l'art. 75 al. 1 LTF (ATF 133 III 639 consid. 2; arr�t 5A_871/2009 du 2 juin 2010 consid. 2), le grief appara�t insuffisamment motiv� (art. 106 al. 2 LTF).
En conclusion, le recours se r�v�le mal fond� et ne peut donc �tre que rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Le recourant, qui succombe, supportera d�s lors les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te.
Lausanne, le 27 f�vrier 2012

References: art. 75
 ATF 
 art. 13
 art. 95
 ATF 
 art. 176
 art. 13
 art. 273
 art. 297
 art. 176
 art. 297
in fine
 art. 133
 ATF 
 art. 176
 art. 176
 ATF 
 ATF