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Timestamp: 2016-10-27 20:55:51+00:00

Document:
4A_272/2007 (21.11.2007)
recourante, repr�sent�e par Me Christian Grosjean,
intim�e, repr�sent�e par Me Bernard Lachenal,
autres intim�es,
toutes trois repr�sent�es par Me Daniel Richard.
acte illicite; comp�tence � raison du lieu,
Par contrat du 24 mai 2005, V.________ SA (ci-apr�s: V.________), dont le si�ge est � Cannes (France), a vendu un yacht � W.________, domicili� � Libreville (Gabon), pour le prix de 6'900'000 euros. Selon ce contrat, les risques ne devaient passer � l'acheteur qu'au moment de la livraison � Libreville. La venderesse a assur� le yacht aupr�s de B.________ SA (ci-apr�s: B.________), soci�t� de droit fran�ais avec si�ge � Paris.
En juin 2005, V.________ et X.________ ont conclu un contrat ayant pour objet le transport du yacht de Barcelone (Espagne) � Libreville. Pour organiser ce transport, X.________ s'est adress�e � E.________ mbH & Co., soci�t� avec si�ge � Hambourg (Allemagne), propri�taire inscrit du navire Y, D.________ Limited, avec si�ge sur l'Ile de Man, armateur du navire, et C.________ GmbH, avec si�ge � Hambourg, op�rateur du navire (ces trois soci�t�s seront d�sign�es collectivement ci-apr�s par le terme de "transporteurs").
Les op�rations de chargement du yacht � bord du navire Y se sont d�roul�es le 20 juillet 2005 dans le port de Barcelone. Alors que le yacht se trouvait suspendu � un m�tre au-dessus du pont du navire, l'�lingue de poupe, dont le fabricant est la soci�t� de droit suisse A.________ AG, avec si�ge � Zoug, s'est rompue, provoquant la chute du yacht sur le pont, puis dans l'eau et, partant, un dommage total.
Le conseil de la soci�t� Z.________ Ltd (ci-apr�s: Z.________), assureur des transporteurs, et celui de B.________, de W.________ et de V.________ (ci-apr�s: B.________ et consorts) ont n�goci� la conclusion d'une convention de prorogation de for et se sont accord�s sur la comp�tence des tribunaux suisses pour conna�tre du litige relatif au sinistre subi par le yacht. Ils ont �galement choisi le droit suisse comme droit applicable au fond.
Cet accord a �t� confirm� par une Letter of Undertaking (ci-apr�s: LOU) du 20 mars 2006, faisant suite � une pr�c�dente LOU du 3 ao�t 2005, que Z.________ a fait parvenir au conseil de B.________ et consorts, en demandant � ce dernier de lui restituer la pr�c�dente LOU. Dans ce document, l'assureur, agissant pour le compte des transporteurs, d�clarait proroger le for en faveur des tribunaux genevois, faire �lection du droit suisse et vouloir payer � B.________ et consorts toute somme, jusqu'� concurrence d'un maximum de 7'800'000 US$, au paiement de laquelle ses assur�s seraient condamn�s par un jugement ex�cutoire des tribunaux genevois rendu en application du droit suisse.
B.________ a indemnis� V.________ � hauteur de 6'800'000 euros.
Le 19 juillet 2006, B.________ a ouvert action, � Gen�ve, contre les transporteurs et contre A.________ AG en concluant � ce que les quatre d�fenderesses soient condamn�es solidairement � lui payer les sommes de 6'900'000 et 242'455 euros, avec int�r�ts � 5% d�s le 19 juillet 2006. Soutenant �tre subrog�e aux droits de V.________ � l'�gard des responsables du dommage cons�cutif � la destruction du yacht, la demanderesse reproche aux transporteurs d'avoir viol� leurs obligations contractuelles et d'avoir commis des actes illicites. Quant � A.________ AG, elle est recherch�e au titre de la responsabilit� du fait du produit pour avoir livr� une �lingue pr�tendument d�fectueuse.
A l'audience d'introduction du 14 septembre 2006, A.________ AG a soulev� l'exception d'incomp�tence � raison du lieu.
Le 10 octobre 2006, les transporteurs ont d�pos� une demande d'appel en cause dirig�e contre X.________.
Par jugement sur incident du 21 d�cembre 2006, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a rejet� l'exception d'incomp�tence ratione loci et s'est d�clar� comp�tent pour conna�tre de la demande form�e par B.________ � l'encontre de A.________ AG.
Saisie d'un appel de cette partie, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve, statuant par arr�t du 8 juin 2007, a confirm� le jugement de premi�re instance. A son avis, l'art. 129 al. 3 LDIP, relatif au for des cod�fendeurs en mati�re d'actes illicites, est applicable en l'esp�ce, �tant donn�, d'une part, que toutes les d�fenderesses peuvent �tre recherch�es en Suisse - l'une (A.________ AG), parce qu'elle a son si�ge dans ce pays, les autres (les transporteurs), du fait qu'elles ont conclu une convention de prorogation de for expresse, voire tacite - et, d'autre part, qu'il existe un lien de connexit� suffisant entre les diff�rentes pr�tentions litigieuses.
Agissant par la voie du recours en mati�re civile, A.________ AG demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t cantonal et de constater l'incomp�tence ratione loci des tribunaux genevois pour conna�tre de l'action en paiement que B.________ a introduite � son encontre.
Par lettre du 14 septembre 2007 de leur conseil, les transporteurs (ci-apr�s: les intim�es) ont propos� le rejet du recours.
Dans sa r�ponse du m�me jour, B.________ (ci-apr�s: la demanderesse) a pris une conclusion identique.
Sur requ�te de la recourante, le pr�sident de la Ire Cour de droit civil a accord� l'effet suspensif au recours par ordonnance du 4 septembre 2007.
Interjet� par la partie qui a contest� sans succ�s la validit� de son assignation devant les tribunaux genevois (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre une d�cision incidente concernant la comp�tence (art. 92 al. 1 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF) dans une affaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le pr�sent recours en mati�re civile est recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF en liaison avec les art. 45 al. 1 et 46 al. 1 let. b LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), il n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui. Il ne peut pas entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal si le grief n'a pas �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF).
Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es; � ce d�faut, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (cf. ATF 130 III 138 consid. 1.4). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
La cour cantonale a constat� le caract�re international du litige qui lui �tait soumis et conclu � l'applicabilit�, en l'esp�ce, de la Convention de Lugano du 16 septembre 1988 concernant la comp�tence judiciaire et l'ex�cution des d�cisions LOU en mati�re civile et commerciale (RS 0.275.11; ci-apr�s: Convention de Lugano ou CL). Les juges cantonaux ont �galement indiqu� pour quel motif l'art. 6 ch. 1 CL ne s'applique pas dans le cas pr�sent.
La recourante ne discutant pas ces diff�rents points de l'arr�t attaqu�, il n'y a pas lieu de les examiner. Elle ne critique pas non plus la jurisprudence du Tribunal f�d�ral voulant que la comp�tence exclusive pr�vue par l'art. 129 al. 3 LDIP puisse d�couler d'une prorogation de for (ATF 117 II 204 consid. 2c). Point n'est donc besoin de soumettre cette jurisprudence � un nouvel examen.
Dans un premier moyen, la recourante reproche � la Chambre civile d'avoir viol� l'art. 17 CL en admettant que la demanderesse et les trois intim�es �taient li�es par une convention de prorogation de for au sens de cette disposition.
5.1 Selon l'art. 17 ch. 1 CL, si les parties, dont l'une au moins a son domicile sur le territoire d'un Etat contractant, sont convenues d'un tribunal ou de tribunaux d'un Etat contractant pour conna�tre des diff�rends n�s ou � na�tre � l'occasion d'un rapport de droit d�termin�, ce tribunal ou les tribunaux de cet Etat sont comp�tents. La convention attributive de juridiction est conclue, entre autres possibilit�s, par �crit ou verbalement avec confirmation �crite. La jurisprudence interpr�te restrictivement les conditions pos�es par cette disposition, �tant donn� que la prorogation de juridiction constitue une exception au principe g�n�ral du for du d�fendeur, pos� � l'art. 2 al. 1 CL. Les conditions formelles sont rigoureuses, car elles sont destin�es � emp�cher qu'un tel accord soit inclus dans le texte d'un contrat � l'insu des int�ress�s. Il faut donc, pour que l'une d'entre elles puisse se pr�valoir d'une convention de prorogation de for, que les parties soient effectivement convenues de proroger le for et, cumulativement, que leur volont� commune ait �t� concr�tis�e dans l'une des formes mentionn�es � l'art. 17 ch. 1 CL (ATF 131 III 398 consid. 6 et les auteurs cit�s).
S'agissant de la forme �crite (art. 17 ch. 1, let. a, 1�re hypoth�se, CL), un �change de lettres peut suffire. L'apposition d'une signature n'est pas exig�e. En revanche, il n'est pas possible de faire abstraction de l'exigence selon laquelle la volont� d'accepter la clause de prorogation de for doit �tre exprim�e de mani�re claire et sous forme �crite, le support utilis� important peu. L'absence de contestation d'un �crit de confirmation de commandes contenant la clause de prorogation de for ne peut ainsi pas �tre consid�r�e comme une acceptation valable de cette clause. Au demeurant, la confirmation de l'acceptation d'une convention attributive de juridiction doit intervenir dans un d�lai raisonnable (ATF 131 III 398 consid. 7.1.1 et les auteurs cit�s).
En cas d'accord verbal confirm� par �crit (art. 17 ch. 1, let. a, seconde hypoth�se, CL; forme d�sign�e en langue allemande par l'expression "halbe Schriftlichkeit"), la partie qui se pr�vaut de la prorogation de for doit prouver que celle-ci a fait l'objet d'un accord verbal expr�s, que la confirmation �crite est parvenue � l'autre partie et que cette derni�re n'a pas �lev� d'objection (Bernard Dutoit, La Convention de Lugano, II, Fiches juridiques suisses [FJS] n� 157, p. 55 s., ch. 174 et la jurisprudence europ�enne cit�e en notes 190 � 192). Selon la jurisprudence de la Cour de justice des Communaut�s europ�ennes [CJCE] et la doctrine, la confirmation �crite peut �maner de l'une quelconque des parties (arr�t de la CJCE du 11 juillet 1985 dans l'affaire 221/84, Berghoefer GmbH c. ASA SA, Rec. 1985 p. 2699; Yves Donzallaz, La Convention de Lugano, vol. III, n. 6905; Reinhold Geimer/Rolf A. Sch�tze, Europ�isches Zivilverfahrensrecht, 2e �d., n. 111 ad art. 23 du R�glement n� 44/2001 dit "Bruxelles I", du 22 d�cembre 2000, concernant la comp�tence judiciaire, la reconnaissance et l'ex�cution des d�cisions en mati�re civile et commerciale [ci-apr�s: le R�glement]; Jan Kropholler, Europ�isches Zivilprozessrecht, Kommentar, 8e �d., n. 48 ad art. 23 du R�glement; H�l�ne Gaudemet-Tallon, Comp�tence et ex�cution des jugements en Europe, 3e �d., n. 143; Laurent Killias, Die Gerichtsstandsvereinbarungen nach dem Lugano-�bereinkommen, th�se Zurich 1993, p. 169 ss).
5.2 Pour la cour cantonale, la LOU �mise le 20 mars 2006 par Z.________, assureur des intim�es, dont les pouvoirs de repr�sentation � l'�gard de celles-ci ne sont pas contest�s par la recourante, constitue la confirmation �crite d'un accord verbal par lequel les intim�es sont convenues, avec la demanderesse et ses consorts, d'une prorogation de for en faveur des tribunaux genevois. A son avis, le fait que la demanderesse ait assign� les intim�es � Gen�ve t�moigne de l'existence d'un tel accord. La garantie de paiement de 7'800'000 US$ en faveur de la demanderesse et de ses consorts, contenue dans la LOU pr�cit�e, d�montre, elle aussi, que ce document visait � confirmer un accord trouv�. Enfin, selon les juges cantonaux, dans la mesure o� la prorogation de for avait pour effet d'attraire les intim�es hors du for de leur domicile, c'�tait � elles, et non pas � la demanderesse, de confirmer l'accord verbal ant�rieur, ce qu'elles ont fait au moyen de la susdite LOU �mise par Z.________, la r�ception de ce document n'appelant pas de confirmation de la part de la demanderesse.
Sur la base de ce raisonnement, la cour cantonale arrive � la conclusion que les conditions d'application de l'art. 17 CL sont r�alis�es en l'esp�ce.
5.3.1 Ecartant cette conclusion, la recourante, de mani�re assez confuse il est vrai, semble vouloir soutenir que la LOU du 20 mars 2006, � l'instar de la pr�c�dente, ne constituait pas la confirmation �crite d'un accord verbal, mais une simple offre de contracter soumise � acceptation. Selon elle, les constatations de fait de l'arr�t attaqu� devraient �tre compl�t�es sur ce point, parce que la Chambre civile aurait omis de constater que ni V.________, ni W.________, ni la demanderesse n'avaient accept� cette offre.
La recourante conteste, par ailleurs, que la convention de prorogation de for ait pu �tre pass�e valablement sans le consentement de la demanderesse, lequel ne saurait �tre d�duit, � son avis, du seul fait que cette partie a introduit son action en paiement � Gen�ve.
Enfin, la relation �tablie par la cour cantonale entre la garantie de paiement souscrite par Z.________ dans la LOU du 20 mars 2006 et l'existence d'un accord n'appelant pas de confirmation de la part de la demanderesse au sujet de la prorogation de for est critiqu�e par la recourante pour la raison, notamment, que pareille concession visait � rendre l'offre de prorogation de for plus int�ressante aux yeux de la demanderesse et de ses consorts.
5.3.2 La th�se soutenue par la recourante repose enti�rement sur la pr�misse voulant qu'une convention attributive de juridiction n'ait pas �t� conclue avant l'�mission de la LOU du 20 mars 2006 ou, du moins, que la preuve de la conclusion d'une telle convention n'ait pas �t� rapport�e par la demanderesse. Or, semblable pr�misse est erron�e. La cour cantonale constate, en effet, sur le vu des pi�ces figurant dans son dossier, que les conseils de Z.________, repr�sentante des intim�es, et de la demanderesse et consorts ont pass� un accord portant sur le choix des tribunaux genevois et qu'ils l'ont fait avant l'�mission de ladite LOU, celle-ci n'�tant que la confirmation �crite de cet accord. La constatation en question lie le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), �tant donn� que la recourante n'explique pas, de mani�re circonstanci�e, en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, s'agissant de cette constatation. Aussi la construction �chafaud�e par l'int�ress�e sur le fondement d'une offre, non accept�e, de conclure une convention de prorogation de for s'�croule-t-elle ipso facto.
De m�me, la r�f�rence, faite par la recourante � l'arr�t publi� aux ATF 131 III 398 consid. 7 et traduit in SJ 2005 p. 473 ss, n'est pas topique. Dans cet arr�t, il s'agissait de savoir si l'absence de contestation, par son destinataire, d'une confirmation de commande �crite contenant une clause de prorogation de for ins�r�e dans les conditions g�n�rales figurant au verso de cet �crit pouvait �tre consid�r�e comme une acceptation valable de cette clause. Le Tribunal f�d�ral a r�pondu par la n�gative en faisant observer que la volont� du destinataire de la confirmation de commande d'accepter la clause de prorogation de for n'avait pas �t� manifest�e par �crit. Il a formul� cette r�ponse au regard de l'art. 17 ch. 1, let. a, premi�re hypoth�se, CL. Dans le cas pr�sent, c'est la seconde hypoth�se de la m�me disposition qui est en jeu. Le probl�me � r�soudre consiste, en effet, � rechercher si la convention de prorogation de for, qui a fait l'objet d'un accord verbal sp�cifique conclu par les intim�es avec la demanderesse et ses consorts, a �t� confirm�e par �crit. Les circonstances de la cause soumise � l'examen de la Cour de c�ans n'ont ainsi rien � voir avec celles de l'affaire qui a �t� tranch�e dans le pr�c�dent invoqu� par la recourante.
Pour le reste, comme on l'a indiqu� plus haut (consid. 5.1), la confirmation �crite de l'accord verbal peut �maner de l'une ou l'autre des parties. D�s lors, la LOU du 20 mars 2006, bien qu'elle n'ait �t� �mise que par une seule des parties � cet accord, � savoir les intim�es, constituait effectivement une confirmation �crite au sens de l'art. 17 ch. 1, let. a, seconde hyp LOU oth�se, CL. La situation n'e�t pas �t� diff�rente, au demeurant, si cette confirmation �crite avait �t� le fait de la partie demanderesse, contrairement � la th�se erron�e soutenue par la cour cantonale pour qui la confirmation �crite devait n�cessairement provenir de la partie � qui la clause serait oppos�e.
Par cons�quent, le grief tir� de la violation de l'art. 17 CL tombe � faux.
Comme les conditions d'application de l'art. 17 CL sont r�alis�es en l'esp�ce, il n'y a pas lieu de trancher ici la question, examin�e � titre surabondant par la cour cantonale, de savoir si une prorogation de for tacite, au sens de l'art. 18 CL, peut fonder la comp�tence locale institu�e par l'art. 129 al. 3 LDIP.
Dans un dernier moyen, la recourante fait valoir, "� titre superf�tatoire", que les conditions d'application de l'art. 129 al. 3 LDIP ne sont pas r�alis�es in casu, en l'absence d'un lien de connexit� entre les diff�rentes pr�tentions exerc�es contre elle et contre ses consorts.
7.1 Aux termes de l'art. 129 al. 3 LDIP, si plusieurs d�fendeurs peuvent �tre recherch�s en Suisse et si les pr�tentions sont essentiellement fond�es sur les m�mes faits et les m�mes motifs juridiques, l'action peut �tre intent�e contre tous devant le m�me juge comp�tent; le juge saisi en premier lieu a la comp�tence exclusive.
Selon la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, la comp�tence du juge saisi, qui peut r�sulter d'une prorogation de for (ATF 117 II 204, susmentionn�, consid. 2c, auquel se r�f�re l'ATF 129 III 80 consid. 2.3.3), suppose que l'action soit de nature d�lictuelle, vu la syst�matique de la loi (la disposition cit�e figure dans la section 3 intitul�e "Actes illicites"), sans qu'il importe, sous cet angle, que le demandeur reproche au d�fendeur, en sus d'un acte illicite, une violation de ses devoirs contractuels (arr�t 4C.477/1993 du 13 juin 1994, reproduit partiellement in SJ 1995 p. 57 ss, consid. 3; ATF 117 II 204 consid. 2a). En d'autres termes, ce qui est d�terminant pour l'application de l'art. 129 al. 3 LDIP, c'est le fait que l'action dirig�e contre chacun des d�fendeurs recherch�s soit aussi, sinon exclusivement, de nature d�lictuelle et que chacun de ces d�fendeurs puisse �tre actionn� en Suisse, f�t-ce sur la base d'une convention d'�lection de for (Danielle Gauthey Ladner, Solidarit� et consorit� en mati�re d�lictuelle en droit suisse et am�ricain, en particulier new-yorkais, th�se Lausanne 2001, p. 148).
L'application de l'art. 129 al. 3 LDIP suppose, en outre, que les pr�tentions soient "essentiellement fond�es sur les m�mes faits et les m�mes motifs juridiques" ("st�tzen sich die Anspr�che im wesentlichen auf die gleichen Tatsachen und Rechtsgr�nde"; "se le pretese si fondano essenzialmente sugli stessi fatti et sugli stessi titoli giuridici"). La recourante soutient, pour sa part, que les pr�tentions devraient se fonder sur les m�mes "normes juridiques". Cependant, les auteurs qu'elle cite � l'appui de sa th�se ne lui sont d'aucun secours, car ils se bornent � reprendre les expressions de "motifs juridiques" ou de "Rechtsgr�nde" utilis�es dans le texte l�gal (Robert P. Umbricht/Nicole Zeller, Commentaire b�lois, Internationales Privatrecht, 2e �d., n. 30 ad art. 129 LDIP; Paul Volken, Commentaire zurichois, 2e �d., n. 116 ad art. 129 LDIP; Bernard Dutoit, Droit international priv� suisse, 4e �d., n. 9 ad art. 129 LDIP). Seuls deux auteurs emploient le terme de "Rechtsnormen", mais en pr�cisant imm�diatement que l'existence d'un lien de connexit� entre les diff�rentes pr�tentions exerc�es est suffisante (Paolo Michele Patocchi/Elliott Geisinger, Internationales Privatrecht, p. 429, ch. 4.1). Il est vrai que, dans l'arr�t 4C.477/1993 pr�cit�, le Tribunal f�d�ral lui-m�me a utilis� l'expression de "normes juridiques" (consid. 5). Toutefois, rien ne donne � penser qu'il l'ait fait � dessein et pour opposer cette expression � celle de "motifs juridiques". En r�alit� et selon toute vraisemblance, l'expression de "normes juridiques" aura �t� reprise du r�sum� fran�ais de l'ATF 117 II 204 publi� dans la SJ 1992 p. 74 ss, o� l'expression de "Rechtsgr�nde", employ�e dans le texte original (consid. 1 p. 206), a �t� traduite par celle de "normes juridiques" (p. 75, 1er �). Quoi qu'il en soit, cette derni�re expression ne saurait correspondre � ce qu'a voulu dire le Tribunal f�d�ral. Preuve en est, notamment, la remarque faite au dernier paragraphe de l'ATF 117 II 204 o� il est pr�cis�, avec r�f�rence � l'art. 140 LDIP, qu'il importe peu, pour r�gler la question de la comp�tence locale, que le droit applicable - autrement dit les normes juridiques - ne soit pas n�cessairement le m�me lorsque plusieurs personnes ont particip� � un acte illicite.
Il n'est gu�re possible de d�finir de mani�re abstraite et une fois pour toutes ce qu'il faut entendre par "pr�tentions essentiellement fond�es sur les m�mes faits et sur les m�mes motifs juridiques" (sur cette question, cf., parmi d'autres, Gauthey Ladner, op. cit., p. 148 ss et les r�f�rences). Selon la doctrine, il est n�cessaire et suffisant qu'il y ait un rapport de connexit� entre les diff�rentes pr�tentions (Umbricht/Zeller, ibid.; Dutoit, ibid.; Patocchi/Geisinger, ibid.; Andreas Bucher/Andrea Bonomi, Droit international priv�, 2e �d., n. 1060; Simon Othenin-Girard, Droit international priv�, Les actes illicites [art. 129-142 LDIP], FJS n� 710, p. 6). Cependant, la connexit� est une notion juridique ind�termin�e qui recouvre diff�rentes hypoth�ses et qui fait appel au pouvoir d'appr�ciation du juge. La jurisprudence f�d�rale a tent� de cerner ladite notion en s'inspirant de la d�finition qu'en donne l'art. 22 al. 3 CL (ATF 132 III 178 consid. 3.1, relatif � l'art. 36 LFors; ATF 129 III 80 consid. 2.2, relatif � l'art. 7 Lfors). Cette disposition tient pour connexes les demandes li�es entre elles par un rapport si �troit qu'il y a int�r�t � les instruire et � les juger en m�me temps afin d'�viter des solutions qui pourraient �tre inconciliables si les causes �taient jug�es s�par�ment. Ce motif pratique - �viter des jugements contradictoires - est aussi celui qui a guid� le l�gislateur f�d�ral lorsqu'il a adopt� l'art. 129 al. 3 LDIP (cf. ATF 117 II 204 consid. 2c p. 108 in limine). La notion conventionnelle de la connexit�, ainsi d�finie, para�t toutefois trop large pour �tre appliqu�e telle quelle � cette disposition l�gale. En effet, contrairement � celle-ci, elle ne semble pas exiger que les demandes reposent essentiellement sur les m�mes motifs juridiques (cf. Geimer/Sch�tze, op. cit., n. 11 ad art. 28 du R�glement). Quoi qu'il en soit, les conditions d'application de l'art 129 al. 3 LDIP offrent d�j�, � elles seules, des garanties suffisantes au d�fendeur susceptible d'�tre attrait devant une autre juridiction suisse que celle de son domicile contre une interpr�tation extensive de la notion de connexit�. Elles supposent, en effet, que les pr�tentions �mises � l'encontre des divers d�fendeurs pouvant �tre recherch�s en Suisse reposent toutes sur un acte illicite et que celui-ci r�sulte essentiellement des m�mes faits. En revanche, comme l'utilisation de ce dernier adverbe le fait ressortir, la loi ne subordonne pas l'application du for de la connexit� (ou de la consorit�) � l'existence d'une identit� factuelle compl�te. L'identit� requise sera ainsi r�alis�e � l'�gard de pr�tentions relevant de la mati�re d�lictuelle et d�coulant, par exemple, du m�me accident de la circulation, du m�me acte de concurrence d�loyale ou de la m�me immission (Volken, op. cit., n. 119 ad art. 129 LDIP; Dutoit, ibid.). Dans la mesure o� la syst�matique de la loi limite d�j� l'application de l'art. 129 al. 3 LDIP au domaine de la responsabilit� fond�e sur un acte illicite, on peut se demander si l'expression "les m�mes motifs juridiques", utilis�e par le l�gislateur, n'est pas redondante. Aussi bien, de deux choses l'une: soit les faits imput�s au d�fendeur assign� au for de la connexit� sont essentiellement les m�mes que ceux qui sont reproch�s � ses cod�fendeurs comme constituant des actes illicites, et l'art. 129 al. 3 LDIP est applicable; soit ils diff�rent de ceux-ci et excluent l'application de cette disposition, m�me s'ils rel�vent eux aussi de la responsabilit� d�lictuelle. Il est donc difficile d'envisager l'hypoth�se dans laquelle des pr�tentions d�coulant de ce type de responsabilit� et reposant, pour l'essentiel, sur les m�mes faits, ne seraient pas fond�es essentiellement sur les "m�mes motifs juridiques", pour reprendre les termes de la disposition cit�e. En d�finitive, ce sont moins des consid�rations dogmatiques que les circonstances du cas concret qui s'av�reront d�cisives pour d�terminer si les conditions d'application de l'art. 129 al. 3 LDIP sont r�alis�es ou non dans la cause soumise au juge du for des cod�fendeurs.
7.2 La cour cantonale a estim� que ces conditions �taient r�alis�es en l'esp�ce. Il convient de lui donner raison, quoi qu'en dise la recourante.
Soutenant �tre subrog�e aux droits de son assur�e - V.________, propri�taire du yacht vendu et d�truit avant sa livraison � l'acheteur -, la demanderesse agit � l'encontre des intim�es, les transporteurs, afin d'obtenir r�paration du dommage qu'elle leur reproche d'avoir caus� par des actes illicites, outre la violation de leurs obligations contractuelles, en provoquant la destruction involontaire du yacht et en portant ainsi atteinte � la propri�t� de son assur�e. Quant � la recourante, elle est recherch�e au titre de la responsabilit� du fait du produit, motif pris de la livraison d'une �lingue pr�tendument d�fectueuse utilis�e pour soulever le yacht. Ce type de responsabilit�, que la loi f�d�rale sur le droit international priv� classe dans la section des "actes illicites" s'agissant du droit applicable (cf. art. 135 LDIP), entre dans le champ d'application de l'art. 129 LDIP et rel�ve donc, lui aussi, de la responsabilit� d�lictuelle au sens de cette disposition (Gerhard Walter, Internationales Zivilprozessrecht der Schweiz, 4e �d., p. 160; Volken, op. cit., n. 29 ad art. 129 LDIP; Umbricht/Zeller, op. cit., n. 5 ad art. 129 LDIP), comme c'est du reste �galement le cas sous l'angle de l'art. 5 ch. 3 CL (Dutoit, FJS n� 157, ch. 68 in fine). Ainsi, toutes les pr�tentions �lev�es contre les d�fendeurs sont fond�es essentiellement sur les m�mes motifs juridiques, � savoir une responsabilit� pour actes illicites lato sensu. Elles reposent �galement toutes, pour l'essentiel, sur les m�mes faits, en l'occurrence le sinistre survenu le 20 juillet 2005 � Barcelone lors du chargement du yacht sur le pont du navire qui devait le transporter au Gabon. Peu importe, � cet �gard, que ce fait-l�, � l'origine de l'ensemble des pr�tentions de la demanderesse, soit la cons�quence d'autres faits qui ne sont pas les m�mes pour toutes les d�fenderesses recherch�es, c'est-�-dire la pr�tendue violation des r�gles et usages en mati�re maritime pour ce qui est des intim�es et la livraison d'un produit apparemment d�fectueux en ce qui concerne la recourante. La pr�sente esp�ce fournit un bon exemple de l'int�r�t qu'il peut y avoir � instruire et � juger en m�me temps les pr�tentions dirig�es contre chacune des cod�fenderesses. L'attraction de la comp�tence ratione loci permettra d'�viter, par exemple, que les tribunaux genevois lib�rent les intim�es, au motif que la recourante serait l'unique responsable du dommage subi par la demanderesse, et que, de leur c�t�, les tribunaux zougois lib�rent la recourante pour la raison que la responsabilit� de cette derni�re ne serait pas engag�e selon eux. Elle offrira, en outre, � la recourante la possibilit� de faire valoir son point de vue en pleine connaissance de celui des autres parties et de requ�rir ainsi l'administration de preuves de mani�re plus cibl�e. L'obligation de renoncer aux tribunaux de son domicile et de plaider devant une juridiction de la Suisse francophone est une contrepartie n�cessaire et peu contraignante � de tels avantages, faut-il le souligner, quand bien m�me pareille circonstance ne joue aucun r�le pour d�cider de l'applicabilit� de l'art. 129 al. 3 LDIP. Cette disposition est donc applicable in casu, �tant rappel� ici que toutes les d�fenderesses peuvent �tre recherch�es en Suisse, la recourante parce qu'elle y est domicili�e (art. 2 al. 1 CL), les intim�es parce qu'elles y ont �lu un for (art. 17 ch. 1 CL).
Par cons�quent, les juridictions genevoises ont admis � juste titre leur comp�tence ratione loci � l'�gard de toutes les d�fenderesses, la recourante incluse. Le recours soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral sera, d�s lors, rejet�.
La recourante, qui succombe, devra payer l'�molument judiciaire aff�rent � la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF) et indemniser la demanderesse (art. 68 al. 2 LTF). Quant aux intim�es, qui n'ont d�pos� qu'une simple lettre d'une page ne constituant manifestement pas une r�ponse au recours, elles n'ont pas droit � des d�pens.
Un �molument judiciaire de 37'000 fr. est mis � la charge de la recourante.
La recourante versera � B.________ SA une indemnit� de 42'000 fr. � titre de d�pens.

References: art. 45
 art. 95
 ATF 
 art. 23
 art. 23
 ATF 
in casu
 ATF 
 art. 129
 art. 129
 art. 129
 ATF 
 ATF 
 art. 28
 art. 129
 art. 135
 art. 129
 art. 129
in fine
in casu