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Timestamp: 2020-08-13 11:01:00+00:00

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Boamp.fr | Avis n°17-11855
Avis n°17-11855
Avis No 17-11855
Dépt. : 18, 75, 78, 91, 92, 93, 94, 95 Mindef/dga/do/s2a
Annonce n° 17-167659
Annonce n° 17-167659 :
M. Hubert Voisin
Division achats Bourges - Rocade Est, échangeur de Guerry 18021 Bourges Cedex
Téléphone : (+33) 2-48-27-41-06
hubert.voisin intradef.gouv.fr
DGA Techniques terrestres - Rocade Est, échangeur de Guerry 18021 Bourges Cedex
Lot n°1 : Capteurs d'accélération mono-axiaux non amortis, de faibles étendues de mesure pour des mesures de chocs pyrotechniques
Les caractéristiques principales sont les suivantes :* Capteur de type 1 : Etendue de mesure : 20 000 +ou- 5 000 m/s² - Bande passante de 0 à 10 kHz - Technologie : Piezorésistif - Alimentation : 5 ou 10 VDC - Amortissement : non amorti - Quantité estimative commandée : 10* Capteur de type 2 : Etendue de mesure : 60 000 +ou- 10 000 m/s² - Bande passante de 0 à 20 kHz - Technologie : Piezorésistif - Alimentation : 5 ou 10 VDC - Amortissement : non amorti - Quantité estimative commandée : 25
Lot n°2 : Capteurs d'accélération mono-axiaux non amortis, d'étendue de mesure intermédiaire pour mesures de chocs pyrotechniques
Les caractéristiques principales sont les suivantes :* Etendue de mesure : 200 000 +Ou- 50 000 m/s² - bande passante de 0 à 50 kHz - technologie : Piezorésistif - alimentation : 5 ou 10 VDC - amortissement : non amorti - quantité estimative commandée : 25
Lot n°3 : Capteurs d'accélération mono-axiaux non amortis, avec étendues de mesure élevées pour mesures de chocs pyrotechniques
Les caractéristiques principales sont les suivantes :* Capteur de type 1 : Etendue de mesure : 600 000 +Ou- 50 000 m/s² - bande passante de 0 à 100 kHz - technologie : Piezorésistif - alimentation : 5 ou 10 VDC - amortissement : non amorti - quantité estimative commandée : 25 * Capteur de type 2 : Etendue de mesure : 2 000 000 +Ou- 50 000 m/s² - bande passante de 0 à 100 kHz - technologie : Piezorésistif - alimentation : 5 ou 10 VDC - amortissement : non amorti - quantité estimative commandée : 25
Lot n°4 : Capteurs d'accélération mono-axiaux pour mesures de chocs mécaniques (chutes d'objets)
Les caractéristiques principales sont les suivantes :* Capteur de type 1 : Etendue de mesure : 50 000 +Ou- 5 000 m/s² - Technologie : Piezoélectrique à électronique incorporée - Bande passante de 1 Hz à 10 kHz - Fréquence de résonance : supérieure ou égale à 100 kHz - Fixation : Vissé (M6 x 0,75 ou 1/4 UNF) - quantité estimative commandée : 5* Capteur de type 2 : Etendue de mesure : 100 000 +Ou- 10 000 m/s² - Technologie : Piezoélectrique à électronique incorporée - Bande passante de 1 Hz à 10 kHz - Fréquence de résonance : supérieure ou égale à 100 kHz - Fixation : Vissé (M6 x 0,75 ou 1/4 UNF) - quantité estimative commandée : 5
Lot n°5 : Capteurs d'accélération mono-axiaux pour mesures de chocs dans mannequins anthropomorphiques
Les caractéristiques principales sont les suivantes : * Etendue de mesure : 20 000 +Ou- 100 m/s² - bande passante de 0 à 4 kHz - technologie : Piezorésistif - alimentation : 5 ou 10 VDC - quantité estimative commandée : 30
Lot n°6 : Capteurs d'accélération triaxiaux pour mesures vibratoires sur véhicules en mouvement.
Les caractéristiques principales sont les suivantes : * Capteur de type 1 : Etendue de mesure : +Ou- 50 m/s² - technologie : Piezoélectrique à électronique incorporée - bande passante de 0,5 Hz à 3 khz - fréquence de résonance : supérieure ou égale à 20 khz - quantité estimative commandée : 12 * Capteur de type 2 : Etendue de mesure : +Ou- 100 m/s² - technologie : Piezoélectrique à électronique incorporée - bande passante de 0,5 Hz à 3 kHz - fréquence de résonance : supérieure ou égale à 14 kHz - quantité estimative commandée : 20
Lot n°7 : Galettes fessières pour mesures triaxiales sur sièges de véhicules.
Les caractéristiques principales sont les suivantes :* Etendue de mesure : +Ou- 100 m/s² - technologie : Piezoélectrique à électronique incorporée - bande passante de 0,5 Hz à 1 kHz - fréquence de résonance : supérieure ou égale à 27 kHz - quantité estimative commandée : 3
2017/S 031-056754 - annonce diffusée le 14 février 2017
Département(s) de publication : 18, 75, 78, 91, 92, 93, 94, 95
Annonce No 17-11855
MINDEF/DGA/DO/S2A, division achats Bourges - rocade Est, échangeur de Guerry, à l'attention de M. Hubert Voisin, F-18021 Bourges Cedex. Tél. (+33) 2 48 27 41 06. E-mail : hubert.voisin intradef.gouv.fr . Fax (+33) 2 48 27 47 50.
Lieu principal d'exécution des travaux, de livraison des fournitures ou de prestation des services : dga Techniques terrestres - rocade Est, échangeur de Guerry, 18021 Bourges Cedex.
dga Techniques terrestres, centre d'expertise et d'essais de la DGA, cherche à mesurer des accélérations pour des applications en choc sur différentes structures, matériels, etc. L'exploitation de ces mesures permet entre autres d'évaluer les limites d'un matériel ou d'affiner un modèle numérique.
Le présent projet de marché est soumis à la procédure négociée avec publicité préalable conformément aux dispositions de l'article 42 de l'ordonnance no 2015-899 et des articles 21-i-2 et 64 à 66 du décret no 2016-361 relatif aux marchés publics de défense ou de sécurité.
La présente publication concerne un appel à candidature. Le dossier de consultation sera envoyé ultérieurement et uniquement aux candidats admis à soumissionner.
LOT no 1 intitulé : Capteurs d'accélération mono-axiaux non amortis, de faibles étendues de mesure pour des mesures de chocs pyrotechniques
Avec ce lot, seront également fournis 10 filtres mécaniques pour les capteurs de type 2 et 1 kit outillage.Tolérance de +ou- 5 % sur la bande passante.
LOT no 2 intitulé : Capteurs d'accélération mono-axiaux non amortis, d'étendue de mesure intermédiaire pour mesures de chocs pyrotechniques
Avec ce lot, seront également fournis 10 filtres mécaniques et 1 kit outillage.Tolérance de +ou- 5 % sur la bande passante.
LOT no 3 intitulé : Capteurs d'accélération mono-axiaux non amortis, avec étendues de mesure élevées pour mesures de chocs pyrotechniques
Avec chaque type de capteur de ce lot, seront également fournis 5 filtres mécaniques et 1 kit outillage.Tolérance de +ou- 5 % sur la bande passante.
LOT no 4 intitulé : Capteurs d'accélération mono-axiaux pour mesures de chocs mécaniques (chutes d'objets)
Tolérance de +ou- 5 % sur la bande passante.
LOT no 5 intitulé : Capteurs d'accélération mono-axiaux pour mesures de chocs dans mannequins anthropomorphiques
Les capteurs de ce lot répondent à la norme SAEJ 2570.Tolérance de +ou- 5 % sur la bande passante.
LOT no 6 intitulé : Capteurs d'accélération triaxiaux pour mesures vibratoires sur véhicules en mouvement.
LOT no 7 intitulé : Galettes fessières pour mesures triaxiales sur sièges de véhicules.
La forme du groupement n'est pas imposée. Toutefois si le candidat se présente sous la forme d'un groupement conjoint, le marché prévoira que le mandataire sera solidaire pour l'exécution du marché, de chacun des membres du groupement pour ses obligations contractuelles à l'égard de l'acheteur, conformément aux dispositions de l'article 38-iii du décret no 2016-361.
En application de l'article 38-v du décret no 2016-361, il est interdit au candidat de présenter, pour le marché public, plusieurs offres en agissant à la fois :
En outre, la composition des groupements peut être modifiée et il est possible d'en constituer de nouveaux, jusqu'à la date de signature du marché public, en cas d'opération de restructuration de société, notamment de rachat, de fusion ou d'acquisition, ou si le groupement apporte la preuve qu'un de ses membres se trouve dans l'impossibilité d'accomplir sa tâche pour des raisons qui ne sont pas de son fait. Toutefois le groupement devra demander à l'acheteur l'autorisation de continuer à participer à la procédure de passation en proposant, le cas échéant, à son acceptation un ou plusieurs nouveaux membres du groupement, sous-contractants ou entreprises liées. L'acheteur se prononcera après examen de la capacité de l'ensemble des membres du groupement ainsi transformé et, le cas échéant, des sous-contractants ou entreprises liées présentés à son acceptation, au regard des conditions de participation définies.
Le formulaire Dc1 doit impérativement être signé par une personne habilitée à engager la société et doit mentionner les lots pour lesquels le candidat soumissionne.
- l'attestation de régularité fiscale (émanant de la Dgfip) pour l'année 2017 (situation au 31/12/2016) ;
- l'attestation de fourniture des déclarations sociales et paiement des cotisations et contributions sociales (émanant de l'urssaf), datant de moins de 6 mois.
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : tout sous-traitant au sens de la loi no 75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance doit être soumis à l'acceptation de l'acheteur. Pour cela chaque sous-traitant doit faire l'objet d'une déclaration auprès de l'acheteur qui doit reprendre les éléments figurant dans le formulaire DC 4 dans sa dernière version accessible sur le site http://www.economie.gouv.fr./daj/formulairesdeclaration-
Les sous-traitants pourront être rejetés par l'acheteur dans les conditions décrites à l'article 123 du décret no 2016-361.
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : le candidat devra indiquer les informations demandées à la rubrique E du formulaire Dc2 précité.
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: : pour chaque lot pour lequel le candidat et ses sous-traitants éventuels soumissionnent, ceux-ci doivent présenter les principales fournitures effectuées dans le domaine du lot concerné (ayant les caractéristiques définies au paragraphe Ii.2.1 ci-dessus), au cours des trois dernières années, indiquant le montant et le destinataire public ou privé. Les livraisons sont prouvés par des attestations du destinataire ou à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
Niveau spécifique minimum : le candidat devra apporter la démonstration par tout moyen de son savoir-faire dans la fourniture du matériel objet du lot pour lequel il soumissionne. A défaut, le candidat sera éliminé.
Si le candidat (ou le groupement) s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour justifier de ses capacités, se reporter au paragraphe Vl.3 ".
80-C-17-10.
30 mars 2017 - 16:00.
Informations complémentaires relatives aux conditions de participation (rubrique lll.2 du présent avis) :
Afin, de permettre au pouvoir adjudicateur d'apprécier la situation juridique et la capacité économique, financière, technique et professionnelle minimale requise en vue de la sélection des candidatures, il est impérativement demandé aux candidats de fournir, sous peine de rejet de la candidature, les informations figurant aux formulaires Dc1 et Dc2 ainsi que le cas échéant dans le (les) formulaire(s) DC 4, dernières versions en vigueur. Ces formulaires sont accessibles sur le site http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat ou http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-candidat. Un candidat qui fait une fausse déclaration pourra être sanctionné au titre de l'article 441-1 du code pénal pour faux et usage de faux.
Par ailleurs, pour ses échanges avec les candidats, le S2a communiquera principalement via la messagerie sécurisée de la PLACE (www.marches-publics.gouv.fr), le candidat doit donc impérativement indiquer en rubrique D (ou E pour les groupements) du Dc1, l'adresse électronique ou devront être notifiées les décisions du pouvoir adjudicateur par voie électronique.
1°) Un extrait du registre pertinent ou, à défaut, un document équivalent délivré par l'autorité judiciaire ou administrative compétente de leur pays d'origine ou de leur établissement, attestant que le candidat ne se trouve pas dans un cas d'interdiction de soumissionner mentionné aux articles 45, 46 et 47 de l'ordonnance no 2015-899 du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics.
2°) Un document mentionnant leur numéro individuel d'identification attribué en application de l'article 286 ter du code général des impôts ou, s'ils ne sont pas tenus d'avoir un tel numéro, un document mentionnant leur identité et leur adresse ou, le cas échéant, les coordonnées de leur représentant fiscal ponctuel en France ;
3°) Un document attestant de la régularité de leur situation sociale au regard du règlement (Ce) no 883/2004 du 29 avril 2004 ou d'une convention internationale de sécurité sociale et, lorsque la législation du pays de domiciliation le prévoit, un document émanant de l'organisme gérant le régime social obligatoire et mentionnant qu'ils sont à jour de leurs déclarations sociales et du paiement des cotisations afférentes, ou un document équivalent ou, à défaut, une attestation de fourniture des déclarations sociales et de paiement des cotisations et contributions de sécurité sociale prévue à l' article L. 243-15 du code de la sécurité sociale.
Si le candidat (ou le groupement) s'appuie sur d'autres opérateurs économiques pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, il devra fournir pour chacun de ces opérateurs, les mêmes documents et informations qui lui sont demandés par l'acheteur (voir la section lll.2 supra). Par ailleurs, il devra également produire par tout moyen la preuve qu'il dispose effectivement des capacités de ces opérateurs économiques pour l'exécution du marché public. A ce titre, le candidat fournira les informations demandées à la rubrique G du Dc2 accessible sur le site
http://www.economie.gouv.fr/daj/formulaires-declaration-du-candidat. Il indiquera notamment la nature des prestations qu'il confiera à ces autres opérateurs économiques.
Dans le présent avis, le terme " sous-traitant " utilisé par le présent formulaire s'entend comme l'opérateur économique avec lequel le titulaire du marché conclut, aux fins de la réalisation d'une partie de celui-ci, un contrat de sous-traitance au sens de la loi no 75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance. Les contrats de sous-traitance au sens de la loi no 75-1334 du 31 décembre 1975 relative à la sous-traitance feront l'objet d'une acceptation dans les conditions prévues aux articles 63-v de l'ordonnance no 2015-899, 121 à 123 du décret 2016-361. A cette fin, le soumissionnaire présentera à la personne publique avec son offre ou, après le dépôt de son offre, la déclaration mentionnée à l'article 122 du décret 2016-361. Le rejet d'un sous-traitant n'est possible que dans les cas définis à l'article 123 du décret 2016-361.
Les candidatures peuvent être transmises soit par voie électronique sur la plate-forme des achats de l'état (Place) (www.marches-publics.gouv.fr, ou www.ixarm.com), soit sur support physique (support papier ou électronique, CD Rom par exemple). Les modalités de transmission des candidatures sont disponibles sur www.ixarm.com, rubrique "marchés", sous-rubrique "procédures et documentation marchés publics", fichier "modalités de transmission des candidatures au S2a/Achats techniques", fichier "annexe pour les AAPC lancés après le 1er avril 2016". En cas de difficultés pour accéder à ce fichier, vous pouvez vous adresser au point de contact mentionné en rubrique I.1 du présent avis. La recherche de la consultation sur la Place se fait sur la page d'accueil en mentionnant la référence du dossier, soit 80-c-17-10 à la case "Mots-Clés" de la rubrique "Recherche rapide" puis en cliquant sur "lancer la recherche".
Aucun pli déposé (cas de la transmission électronique), reçu (cas de la réception par voie postale) ou remis (cas du dépôt par coursier ou porteur) après la date et l'heure limite susmentionnées ne sera pris en considération.
Le délai de validité des offres est de 9 mois à compter de la date limite de réception des offres fixée par l'administration.
Conformément à l'article 43-vi du décret no 2016-361, les documents remis à l'appui des candidatures dans une autre langue que la langue française (hors les documents techniques) doivent être accompagnés d'une traduction en français. En cas de contradiction entre les deux documents, la version en langue française fait seule foi.

References: l'article 42
 l'article 38
 l'article 38
 l'article 123
 l'article 441
 l'article 286
 l'article 122
 l'article 123
 l'article 43