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Timestamp: 2016-10-27 17:00:17+00:00

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4A_115/2011 (28.04.2011)
4A_115/2011
X.________, repr�sent�e par Me Johnny Dousse,
Z.________, repr�sent� par Me Werner Gautschi,
recours contre l'arr�t rendu le 11 janvier 2011 par la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel.
D�s le 1er f�vrier 2005, X.________ est entr�e au service de Z.________ en qualit� de g�rante d'un magasin de meubles r�cemment ouvert � Peseux. Le salaire mensuel, payable douze fois par an, �tait fix� � 4'500 fr.; la g�rante aurait en outre droit � 3% de la part du chiffre d'affaires qui exc�derait 540'000 fr. par ann�e. La dur�e des vacances annuelles �tait fix�e � cinq semaines.
Le 28 ao�t 2007, l'employeur a r�sili� le contrat de travail avec effet au 30 novembre suivant, au motif que l'exploitation du magasin �tait d�ficitaire et serait prochainement interrompue. La g�rante ayant subi une longue maladie apr�s la r�siliation, le contrat s'est prolong� jusqu'au 31 janvier 2008.
L'�tablissement principal de Z.________ se trouvait � La Chaux-de-Fonds, o� il exploitait aussi un magasin de meubles. A.________ y �tait employ� � diverses t�ches; il travaillait � temps partiel.
L'�pouse de Z.________ collaborait � l'entreprise; elle se rendait au magasin de Peseux et elle y donnait des instructions � la g�rante.
Le 24 juillet 2008, X.________ a ouvert action contre Z.________ devant le Tribunal des prud'hommes du district de Boudry. Le d�fendeur devait �tre condamn� � payer 39'999 fr. � titre d'arri�r� de salaire, indemnit� pour licenciement abusif et indemnit� de r�paration morale; il devait aussi �tre condamn� � �tablir et remettre un certificat de travail. Parmi d'autres griefs, la demanderesse se plaignait d'avoir subi un harc�lement psychologique et de n'avoir pas re�u un salaire conforme � la garantie de l'�galit� salariale entre femmes et hommes.
Le tribunal s'est prononc� le 28 mai 2009. Il a condamn� le d�fendeur � �tablir et remettre un certificat de travail; pour le surplus, il a rejet� l'action.
La Cour de cassation civile du Tribunal cantonal a statu� le 11 janvier 2011 sur le recours de la demanderesse; elle a rejet� ce recours.
Agissant par la voie du recours en mati�re civile, la demanderesse requiert le Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t de la Cour de cassation civile et de renvoyer la cause � cette autorit� pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision, l'instruction devant comprendre une expertise qui portera sur l'�valuation des t�ches respectives de la demanderesse et de A.________ dans l'entreprise du d�fendeur.
Des conclusions subsidiaires tendent au paiement de 6'585 fr. � titre de salaire soumis aux d�ductions sociales, avec int�r�ts au taux de 5% par an d�s le 1er avril 2007, et de 5'000 fr. � titre de r�paration morale avec int�r�ts au m�me taux d�s le 28 ao�t 2007.
La demanderesse introduit simultan�ment un recours constitutionnel pour le cas o� le recours en mati�re civile se r�v�lerait irrecevable � raison de la valeur litigieuse.
Le d�fendeur conclut principalement � l'irrecevabilit� des deux recours et subsidiairement � leur rejet.
Les recours sont dirig�s contre un jugement final (art. 90 LTF), rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) et en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF). Leur auteur a pris part � l'instance pr�c�dente et succomb� dans ses conclusions (art. 76 al. 1 LTF). La valeur litigieuse - soit le total de toutes les sommes demand�es devant le Tribunal de prud'hommes, rest�es litigieuses devant la Cour de cassation civile - exc�de le minimum l�gal de 15'000 fr. pr�vu en mati�re de droit du travail (art. 51 al. 1 let. a et 74 al. 1 let. a LTF). Le m�moire de recours a �t� introduit en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et il r�pond aux exigences l�gales (art. 42 al. 1 � 3 LTF). En cons�quence, le recours en mati�re civile est en principe recevable, de sorte que le recours constitutionnel, subsidiaire (art. 113 LTF), est exclu.
En instance f�d�rale, la demanderesse ne soutient plus que la r�siliation du contrat de travail, par le d�fendeur, f�t abusive aux termes des art. 336 et 336a CO, et elle renonce donc � r�clamer l'indemnit� pr�vue par cette disposition-ci.
La demanderesse dit avoir �t� victime d'un harc�lement psychologique qu'elle impute � l'�pouse du d�fendeur, et elle r�clame de ce chef, sur la base des art. 49 al. 1 et 328 CO, une r�paration morale au montant de 5'000 francs.
L'art. 328 al. 1 CO impose � l'employeur de prot�ger et respecter la personnalit� du travailleur. Le harc�lement psychologique, ou mobbing, est une violation de cette obligation; il se d�finit comme un encha�nement de propos ou d'agissements hostiles, r�p�t�s fr�quemment pendant une p�riode assez longue, par lesquels un ou plusieurs individus cherchent � isoler, � marginaliser, voire � exclure une personne sur son lieu de travail. La victime est souvent plac�e dans une situation o� chaque acte pris individuellement, auquel un t�moin a pu assister, peut �ventuellement �tre consid�r� comme supportable alors que l'ensemble des agissements constitue une d�stabilisation de la personnalit�, pouss�e jusqu'� l'�limination professionnelle de la personne vis�e.
Il n'y a toutefois pas harc�lement psychologique du seul fait qu'un conflit existe dans les relations professionnelles, ni d'une mauvaise ambiance de travail, ni du fait qu'un membre du personnel serait invit� - m�me de fa�on pressante, r�p�t�e, au besoin sous la menace de sanctions disciplinaires ou d'une proc�dure de licenciement - � se conformer � ses obligations r�sultant du rapport de travail, ou encore du fait qu'un sup�rieur hi�rarchique n'aurait pas satisfait pleinement et toujours aux devoirs qui lui incombent � l'�gard de ses collaboratrices et collaborateurs. Il r�sulte des particularit�s du harc�lement que celui-ci est g�n�ralement difficile � prouver, si bien qu'il faut �ventuellement admettre son existence sur la base d'un faisceau d'indices convergents. Il faut cependant aussi garder � l'esprit que le harc�lement peut n'�tre qu'imaginaire, sinon m�me �tre all�gu� abusivement pour tenter de se prot�ger contre des remarques ou mesures pourtant justifi�es (arr�ts 4A_128/2007 du 9 juillet 2007, consid. 2.1; 4C.404/2005 du 10 mars 2006, consid. 3.2).
Le travailleur victime de harc�lement peut r�clamer � l'employeur une indemnit� de r�paration morale sur la base de l'art. 49 al. 1 CO, lorsque la gravit� de l'atteinte � sa personnalit� le justifie; cela suppose, d'un point de vue objectif, que le travailleur ait subi une humiliation extraordinairement s�v�re (ATF 125 III 70 consid. 3a p. 74/75; voir aussi ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704).
Le Tribunal des prud'hommes a interrog� l'�pouse du d�fendeur en qualit� de t�moin. Celle-ci a admis que la demanderesse avait pu se sentir rabaiss�e par certaines de ses remarques mais elle a cat�goriquement contest� avoir adopt� intentionnellement des attitudes vexatoires. En particulier, elle a admis avoir dit � la demanderesse, lors d'une exposition, que la couleur grise de ses v�tements n'�tait pas � commerciale �. Elle a contest� les accusations que la demanderesse �levait contre elle.
Selon l'une de ces accusations, la demanderesse devait d�placer plusieurs fois par jour de lourds canap�s. La vendeuse d'un magasin voisin, aussi entendue en qualit� de t�moin, a d�clar� qu'elle avait plusieurs fois vu la demanderesse tirer de gros canap�s en d�pit de douleurs lombaires. Ce t�moin l'avait aussi vue plusieurs fois pleurer et trembler, notamment apr�s le passage de l'�pouse du d�fendeur. Selon les autres accusations, la demanderesse a subi des le�ons d'�criture o� l'�pouse se pla�ait derri�re elle et lui frappait l'�paule lorsqu'une faute survenait; elle a aussi d�, plusieurs fois par jour, nettoyer le lavabo des toilettes sous la surveillance attentive de l'�pouse.
La demanderesse se plaint d'une constatation lacunaire des faits, r�sultant d'une appr�ciation pr�tendument arbitraire des preuves, mais ses dires ont �t� contest�s et elle n'a apport� aucun commencement de preuve autre que le t�moignage de la vendeuse voisine. A l'appui du grief d'arbitraire, elle se borne � r�p�ter sa propre version des faits, ce qui est inapte � r�v�ler avec certitude, de la part de l'�pouse du d�fendeur, un comportement d�lib�r� et syst�matique qui f�t destin� � d�stabiliser la demanderesse, suffisamment grave pour justifier une demande d'indemnit�. Cette motivation ne satisfait pas aux exigences de l'art. 97 al. 1 LTF, d'o� il r�sulte que le grief d'arbitraire est irrecevable. Pour le surplus, le harc�lement n'�tant pas �tabli, il s'imposait de rejeter la pr�tention fond�e sur les art. 49 al. 1 et 328 CO. Sur ce point, la d�cision attaqu�e est donc conforme au droit f�d�ral.
La demanderesse pr�tend au paiement de 6'585 fr. sur la base de la loi f�d�rale sur l'�galit� entre femmes et hommes (LEg; RS 151.1), selon laquelle il est interdit de discriminer les travailleurs � raison du sexe, soit directement, soit indirectement (art. 3 al. 1 LEg). Cette interdiction s'applique notamment dans les rapports de travail soumis au code des obligations (art. 2 LEg) et elle vise, parmi d'autres th�mes, la r�mun�ration des travailleurs (art. 3 al. 2 LEg). Celui qui a subi une discrimination dans la r�mun�ration a le droit de r�clamer en justice le paiement du salaire d� (art. 5 al. 1 let. d LEg), c'est-�-dire de la diff�rence entre le salaire effectivement convenu et celui que l'employeur aurait accord� sans la discrimination (Gabriela Riemer-Kafka et Jakob Ueberschlag, in Kommentar zum Gleichstellungsgesetz, Claudia Kaufmann (�d.), 2009, n� 22 ad art. 5 LEg).
5.1 La discrimination est pr�sum�e si le travailleur qui s'en pr�vaut la rend vraisemblable (art. 6 LEg). Par rapport � la r�partition ordinaire du fardeau de la preuve en droit civil f�d�ral (art. 8 CC), cette disposition facilite la preuve d'une discrimination � raison du sexe, en ce sens qu'il suffit � la partie demanderesse de rendre vraisemblable l'existence d'une pareille discrimination. La preuve au degr� de la simple vraisemblance ne n�cessite pas que le juge soit convaincu par les �l�ments qu'apporte la partie demanderesse; les faits all�gu�s doivent simplement pr�senter une certaine vraisemblance au regard d'indices objectifs. Par exemple, la vraisemblance d'une discrimination salariale a �t� admise dans le cas d'une travailleuse dont le salaire, compar� � celui d'un coll�gue qui accomplissait le m�me travail, �tait inf�rieur de 15 % � 25 % (ATF 130 III 145 consid. 4.2 p. 161/162; 125 III 368 consid. 4 p. 373). Le cas �ch�ant, la comparaison du salaire de la travailleuse avec la r�mun�ration d'un seul coll�gue exer�ant la m�me activit� suffit � rendre la discrimination vraisemblable (arr�t 4A_449/2008 du 25 f�vrier 2009, consid. 3; Susy Stauber-Moser, Egalit� des salaires et jurisprudence du Tribunal f�d�ral, PJA 2006 p. 1367; Florence Aubry Girardin, Egalit� salariale et d�cisions judiciaires: questions pratiques du point de vue de la justice, PJA 2005 p. 1067; Kathrin Klett, Richterliche Pr�fungsplicht und Beweiserleichterung, PJA 2001 p. 1296).
Si la discrimination li�e au sexe a �t� rendue vraisemblable, le fardeau de la preuve est renvers�; il appartient alors � l'employeur de d�montrer l'inexistence de la discrimination, en rapportant la preuve stricte que la diff�rence de traitement repose sur des facteurs objectifs. Constituent des facteurs objectifs ceux qui peuvent influencer la valeur m�me du travail, comme la formation, l'anciennet�, la qualification, l'exp�rience, le domaine concret d'activit�, les prestations effectu�es, les risques encourus, le cahier des charges. Des disparit�s salariales peuvent �galement se justifier pour des motifs qui ne se rapportent pas imm�diatement � l'activit� en cause, mais qui d�coulent de pr�occupations sociales, comme les charges familiales ou l'�ge (ATF 130 III 145 consid. 5.2 p. 164; 127 III 207 consid. 3b p. 213 et consid. 3c p. 214; 125 III 368 consid. 4 p. 372 et consid. 5 p. 373).
Des facteurs objectifs ne justifient g�n�ralement une diff�rence de r�mun�ration que dans la mesure o� ils influent sur la prestation de travail et sa r�mun�ration par l'employeur. Pour qu'une diff�rence de traitement soit justifi�e, il ne suffit pas que l'employeur invoque n'importe quel motif; il doit au contraire d�montrer que la diff�rence poursuit un but objectif r�pondant � un v�ritable besoin de l'entreprise, et que les mesures discriminatoires adopt�es sont propres � atteindre le but recherch�, sous l'angle du principe de la proportionnalit� (ATF 130 III 145 consid. 5.2 p. 165 et les r�f�rences). En particulier, si la partie d�fenderesse apporte la preuve d'un facteur objectif justifiant une diff�rence de traitement, l'ampleur de cette diff�rence doit encore respecter le principe de la proportionnalit� et ne pas appara�tre in�quitable (STAUBER-MOSER, op. cit., p. 1374; MARGRITH BIGLER-EGGENBERGER, Et si la justice �tait son bandeau ?, 2003, p. 299 n� 579; ELISABETH FREIVOGEL, in Kommentar zum Gleichstellungsgesetz, pr�cit�, n� 96 ad art. 3 LEg). Le Tribunal f�d�ral a jug� ainsi qu'une diff�rence de r�mun�ration de 8 � 9 % touchant deux logop�distes ne violait pas le principe de l'�galit� salariale, dans la mesure o� elle �tait motiv�e par une formation pr�alable diff�rente (maturit� d'une part, dipl�me d'instituteur d'autre part; ATF 123 I 1 consid. 6e p. 9/10).
5.2 Le principe de l'�galit� salariale entre l'homme et la femme repose sur la notion du travail de valeur �gale. Dans les contestations civiles en mati�re d'�galit� salariale, quelle que soit la valeur litigieuse, la loi impose au juge de constater d'office l'ensemble des faits pertinents (art. 12 al. 2 LEg et 343 al. 4 CO jusqu'au 31 d�cembre 2010; art. 243 al. 1 let. a et 247 al. 2 let. a CPC depuis le 1er janvier 2011). Si, � l'int�rieur d'une entreprise, l'�quivalence des diverses fonctions n'est pas imm�diatement �vidente ou n'est pas �tablie par d'autres moyens de preuve, le juge doit ordonner les expertises n�cessaires. Les experts doivent alors �valuer si ces fonctions sont comparables entre elles et d�terminer les crit�res propres � mettre en �vidence un cas de discrimination. Un refus d'ordonner l'expertise demand�e par une partie constitue une violation de l'art. 12 al. 2 LEg ou, dor�navant, de l'art. 247 al. 2 let. a CPC, � moins que l'expertise n'apparaisse d'embl�e inutile parce que, par exemple, le juge dispose lui-m�me des connaissances scientifiques n�cessaires pour �lucider une �ventuelle discrimination li�e au sexe (ATF 133 III 545 consid. 4.2 p. 551).
Une expertise peut �tre demand�e soit par la partie demanderesse, afin de rendre la discrimination vraisemblable, soit par la partie d�fenderesse, afin d'apporter la preuve contraire qui lui incombe (Freivogel, op. cit., n� 106 ad art. 3 LEg).
Dans la pr�sente affaire, la demanderesse reproche pr�cis�ment aux autorit�s pr�c�dentes de n'avoir pas ordonn� d'expertise pour comparer ses propres t�ches, au service du d�fendeur, avec celles de A.________.
La d�cision attaqu�e ne contient aucune description, m�me sommaire, des t�ches et responsabilit�s respectivement et concr�tement assum�es par A.________ et par la demanderesse au sein de l'entreprise. En particulier, il n'est pas constat� que l'un et l'autre fussent charg�s du m�me travail. La Cour de cassation civile compare seulement les deux salaires, � l'issue de quelques calculs; elle parvient � une diff�rence de 460 fr. par mois en faveur de A.________, soit � moins de 10% �. Elle estime que cette diff�rence peut s'expliquer par � la diff�rence de situation � entre les deux magasins du d�fendeur, l'un principal, � La Chaux-de-Fonds, qui a subsist�, et l'autre, secondaire, � Peseux, qui s'est r�v�l� d�ficitaire. De toute mani�re, selon la Cour, cette diff�rence est � modeste � et s'inscrit dans la � marge de n�gociation que l'on doit reconna�tre aux [parties] � un contrat de travail �. La Cour avance aussi quelques conjectures au sujet des motifs qui ont pu conduire le d�fendeur � r�gler de mani�re dissemblable, dans les deux contrats, la participation aux chiffres d'affaires des magasins concern�s. En d�finitive, une discrimination � raison du sexe n'est pas jug�e vraisemblable, de sorte qu'une expertise serait � v�ritablement d�nu�e de toute pertinence �.
Dans ses calculs, la Cour a pris en consid�ration que la demanderesse jouissait de vacances annuelles plus longues que celles de A.________. Contrairement � l'opinion d�velopp�e � l'appui du recours en mati�re civile, cette correction arithm�tique est justifi�e car une semaine de vacances suppl�mentaire constitue un r�el avantage p�cuniaire; m�me s'il faut admettre, selon cette m�me opinion, que cette semaine suppl�mentaire se justifie par l'�ge et les responsabilit�s particuli�res de la travailleuse concern�e, cela ne peut jouer aucun r�le � ce stade de l'examen.
Dans la �diff�rence de situation � entre les deux magasins, la Cour voit un facteur justificatif d'une diff�rence de salaire. Cette appr�ciation n'est pas compatible avec l'art. 3 al. 1 LEg car la discrimination pouvait pr�cis�ment consister dans l'engagement d'une femme, aux pr�tentions salariales moins �lev�es, pour le magasin dont les perspectives de rendement �taient incertaines. La diff�rence de salaire pouvait se justifier si le march� du travail se pr�sentait de fa�on sensiblement diff�rente � La Chaux-de-Fonds et � Peseux, mais les autorit�s pr�c�dentes n'ont rien constat� � ce sujet.
Surtout, s'il n'est pas �tabli que tous les travailleurs concern�s assument la m�me fonction, une simple comparaison des salaires ne permet pas d'appr�cier la vraisemblance d'une discrimination � raison du sexe. S'il se r�v�lait que la valeur intrins�que du travail confi� � la demanderesse f�t sup�rieure � celle de celui attendu de A.________, une diff�rence de salaire en faveur de ce dernier, m�me de � moins de 10% �, serait l'indice objectif d'une discrimination. Il est donc indispensable de constater les occupations et les responsabilit�s des travailleurs dont on compare les situations, puis de les �valuer si elles comportent des diff�rences. En l'esp�ce, cette comparaison et cette �valuation ont �t� omises et, en principe, elles n�cessitent une expertise. On ne peut toutefois pas exclure d'embl�e que le Tribunal des prud'hommes soit en mesure de constater et d'�valuer lui-m�me, sans le concours d'experts, les t�ches de deux employ�s d'un commerce de meubles; il appartiendra donc � la Cour de cassation civile, ou � ce tribunal, de d�cider si une expertise est effectivement indispensable. Quoi qu'il en soit, en l'�tat de la cause, les faits d�terminants ne sont pas constat�s conform�ment aux art. 12 al. 2 LEg et 343 al. 4 CO, de sorte que la d�cision attaqu�e doit �tre annul�e pour violation de ces dispositions.
Aucune des parties n'obtient enti�rement ni d�finitivement gain de cause; il se justifie donc de r�partir l'�molument judiciaire par moiti� et de compenser les d�pens.
Le recours est partiellement admis, dans la mesure o� il est recevable; la d�cision attaqu�e est annul�e et la cause est renvoy�e � la Cour de cassation civile pour nouvelle d�cision.
Les parties acquitteront un �molument judiciaire de 600 fr., � raison de 300 fr. � la charge de la demanderesse et de 300 fr. � la charge du d�fendeur.

References: art. 336
 art. 49
 ATF 
 art. 49
 art. 5
 art. 3
 ATF 
 art. 243
 art. 3
 art. 12