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Timestamp: 2019-05-19 10:46:43+00:00

Document:
Danger — Qualitionnaire by AQTE sprl
2 danger abstrait
3 danger biologique
3.1 Références utiles
4 danger chimique
5 danger concret
6 danger du produit
7 danger grave et immédiat (DGI)
8 danger immédiat pour la vie ou la santé (DIVS)
9 danger naturel
9.1 Références utiles
10 danger objectif
11 danger physique
12 danger potentiel
13 danger respiratoire
14 analyse des dangers
15 analyse des dangers - points critiques pour leur maîtrise (HACCP)
16 appréciation des dangers
17 caractérisation des dangers
18 machine présentant des dangers dus à sa mobilité
19 mention d'avertissement
20 mention de danger
21 zone de danger par inhalation
Dernière modification : Hubert Bazin - 25/08/2018 (87752)
Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail ILO-OSH 2001 (Glossaire)
Dans ces principes directeurs, les termes et expressions ci-après sont définis comme suit:
Ce qui est intrinsèquement susceptible de causer des lésions corporelles ou de nuire à la santé des personnes.
Codex Alimentarius - Hygiène Alimentaire. Textes de Base - Deuxième Édition, SYSTÈME D’ANALYSE DES RISQUES - POINTS CRITIQUES POUR LEUR MAÎTRISE (HACCP) ET DIRECTIVES CONCERNANT SON APPLICATION Appendice au CAC/RCP 1-1969, Rév. 3 (1997), DÉFINITIONS
Agent biologique, biochimique ou physique ou état de l’aliment ayant potentiellement un effet nocif sur la santé.
Purification des coquillages bivalves: aspects fondamentaux et pratiques, Lee, R., Lovatelli, A, Ababouch, L., FAO Document technique sur les pêches. No. 511. Rome, FAO. 2010. 155p. GLossaire
Dispositions Générales (Hygiène Alimentaire). (Codex Alimentarius. Supplément au Volume 1B) APPENDICE: SYSTEME D'ANALYSE DES RISQUES - POINTS CRITIQUES POUR LEUR MAITRISE (HACCP) ET DIRECTIVES CONCERNANT SON APPLICATION - DEFINITIONS
Agent biologique, biochimique ou physique ou état de l'aliment ayant potentiellement un effet nocif sur la santé.
agent physique, chimique ou biologique présent dans un aliment, ou se présentant à l’état d’aliment pouvant causer un effet néfaste sur la santé.
Agent biologique, chimique ou physique ou état de l’aliment ayant potentiellement un effet nocif sur la santé.
TEXTES FONDAMENTAUX RELATIFS À L’HYGIÈNE DES DENRÉES ALIMENTAIRES - TROISIÈME ÉDITION (2.3 DÉFINITIONS )
Aux fins du présent Code, les termes et expressions ci-après sont définis comme suit:
Dispositions Générales (Hygiène Alimentaire). (Codex Alimentarius. Supplément au Volume 1B) (SECTION II - CHAMP D'APPLICATION, UTILISATION ET DEFINITIONS, 2.3 DEFINITIONS)
2.1 Définitions générales
Agent biologique, chimique ou physique présent dans un aliment, ou état de cet aliment pouvant avoir un effet nocif sur la santé.
Agent biologique, chimique ou physique présent dans un aliment, ou état de cet aliment pouvant avoir un effet adverse pour la santé.
DIRECTIVES SUR L’APPRÉCIATION DE L’ÉQUIVALENCE DE MESURES SANITAIRES ASSOCIÉES À DES SYSTÈMES D’INSPECTION ET DE CERTIFICATION DES DENRÉES ALIMENTAIRES - CAC/GL 53-2003 (SECTION 3)
- 6. Les définitions présentées dans le présent document sont inspirées de celles de la Commission du Codex Alimentarius et de l'Accord SPS de l'OMC et sont cohérentes avec celles-ci.
Agent biologique, chimique ou physique présent dans un aliment ou état de cet aliment pouvant avoir un effet néfaste sur la santé.
PRINCIPES ET DIRECTIVES RÉGISSANT LA CONDUITE DE L’ÉVALUATION DES RISQUES MICROBIOLOGIQUES - CAC/GL 30 - 1999 (2. DÉFINITIONS)
Les définitions visent à faciliter la compréhension de certains termes ou phrases utilisés dans le présent document.
Les définitions relatives aux agents microbiologiques, chimiques ou physiques, à la gestion des risques et à la communication sur les risques, ont été provisoirement adoptées par la Commission du Codex Alimentarius, à sa 22ème session. La CCA les a proposées sur une base provisoire car elles seront sujettes à modification, à la lumière des progrès enregistrés par la science de l'analyse des risques et à la suite des efforts interdisciplinaires visant à harmoniser les définitions.
Agent biologique, chimique ou physique présent dans un aliment ou état de cet aliment pouvant avoir un effet adverse sur la santé.''
CODE D'USAGES INTERNATIONAL RECOMMANDÉ - PRINCIPES GÉNÉRAUX D'HYGIÈNE ALIMENTAIRE - CAC/RCP 1-1969, RÉV. 4 (2003) (2.3 DÉFINITIONS)
désigne tout agent biologique, chimique ou physique présent dans un animal ou produit d’origine animale, ou tout état d’un animal ou produit d’origine animale, susceptible de provoquer des effets indésirables sur la santé.
désigne tout agent pathogène susceptible de provoquer des effets indésirables à l'occasion de l'importation d'une marchandise.
DIRECTIVE 2012/18/UE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL du 4 juillet 2012 concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses, modifiant puis abrogeant la directive 96/82/CE du Conseil Article 3 Définitions
14) «danger»: la propriété intrinsèque d'une substance dangereuse ou d'une situation physique de pouvoir provoquer des dommages pour la santé humaine ou l'environnement;
2010/15/: Décision de la Commission du 16 décembre 2009 définissant les lignes directrices pour la gestion du système communautaire d'échange rapide d'informations (RAPEX) et de la procédure de notification établis respectivement par l'article 12 et l'article 11 de la directive 2001/95/CE (directive relative à la sécurité générale des produits, Journal officiel n° L 022 du 26/01/2010 p. 0001 - 0064) Glossaire
source de danger impliquant un risque de lésions ou de dommages. L’un des instruments permettant de quantifier le danger lors d’une évaluation des risques réside dans la gravité de la lésion ou du dommage potentiels.
a) «danger»:
une source éventuelle de blessure ou d'atteinte à la santé;
Règlement (CE) n° 178/2002 du Parlement européen et du Conseil du 28 janvier 2002 établissant les principes généraux et les prescriptions générales de la législation alimentaire, instituant l'Autorité européenne de sécurité des aliments et fixant des procédures relatives à la sécurité des denrées alimentaires (Journal officiel n° L 031 du 01/02/2002 p. 0001 - 0024) (Article 3 Autres définitions
14) "danger",
un agent biologique, chimique ou physique présent dans les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux, ou un état de ces denrées alimentaires ou aliments pour animaux, pouvant avoir un effet néfaste sur la santé;
Directive 96/82/CE du Conseil du 9 décembre 1996 concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses Article 3 Définitions
6) «danger»
la propriété intrinsèque d'une substance dangereuse ou d'une situation physique de pouvoir provoquer des dommages pour la santé humaine et/ou l'environnement;
22 MAI 2005. - Terminologie en matière d’analyse des dangers et des risques selon le codex alimentarius (AFSCA) (Glossaire explicatif, terminologie de base)
Danger (Gevaar – Hazard) :
un agent biologique, chimique ou physique dans les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux, ou un état de ces denrées alimentaires ou aliments pour animaux, pouvant avoir un effet néfaste sur la santé.
4 JUILLET 2002. - Arrêté du Gouvernement wallon relatif à la procédure et à diverses mesures d'exécution du décret du 11 mars 1999 relatif au permis d'environnement. (NOTE : Consultation des versions antérieures à partir du 21-09-2002 et mise à jour au 26-05-2006) CHAPITRE I. - Définitions
§ 3. Pour l'application de la Section 3 du chapitre II du présent arrêté, on entend par :
6° danger :
JUIN 1999. - Accord de coopération entre l'Etat fédéral, les Régions flamande et wallonne et la Région de Bruxelles-Capitale concernant la maîtrise des dangers liés aux accidents majeurs impliquant des substances dangereuses. Art. 4.
Aux fins du présent accord de coopération, on entend par :
8° danger :
la propriété intrinsèque d'une substance dangereuse ou d'une situation physique de pouvoir provoquer des dommages pour la santé humaine ou l'environnement;
Risques cancérogènes et/ou génotoxiques dans les denrées alimentaires: contaminants liés aux processus de transformation (dossier Sci Com 2007/09bis: auto-saisine) Annexe 3 : Glossaire (Version 22/03/2010)
Caractérisation des effets (propriétés intrinsèques) d’un agent biologique, chimique ou physique, présent dans les denrées alimentaires ou les aliments pour animaux, pouvant avoir un effet néfaste sur la santé (AFSCA, 2005).
6 FEVRIER 1991. - Arrêté de l'Exécutif flamand fixant le règlement flamand relatif à l'autorisation écologique (Titre I du VLAREM). CHAPITRE I. - DEFINITIONS.
Article 1. Pour l'application du présent arrêté on entend par :
20° " danger " :
24 OCTOBRE 2005. - Arrêté ministériel relatif aux assouplissements des modalités d'application de l'autocontrôle et de la traçabilité dans certaines entreprises du secteur des denrées alimentaires. Article 1.
3° Danger
agent biologique, chimique ou physique ou état de l'aliment ayant potentiellement un effet nocif sur la santé;
La propriété intrinsèque d'une substance dangereuse ou d'une situation physique de pouvoir provoquer des dommages pour la santé humaine et/ou l'environnement. (AGW "Procédures", art. 1.)
L’ANALYSE DES RISQUES, Direction générale Humanisation du travail, Direction générale Contrôle du bien-être au travail, Division des études juridiques, de la documentation et du contentieuxMai 2009 Glossaire
la propriété intrinsèque ou la capacité d’un objet, d’une substance, d’un processus ou d’une situation d’avoir des conséquences néfastes ou de menacer la santé et la sécurité du travailleur.
Projet de Règlement sur la salubrité des aliments au Canada : Version préliminaire du glossaire des termes clés
Tout agent biologique, chimique ou physique susceptible de causer une maladie ou une blessure aux humains quand il est présent.
danger biologique : Tout agent pathogène, microorganisme, organisme nuisible ou vecteur causant des maladies ou des lésions qui présentent un danger pour la santé humaine
danger chimique : Substance chimique, y compris les allergènes, qui présente un danger pour la santé humaine
danger physique : Une substance physique qui présente un danger pour la santé humaine, comme les éclats de bois, les aiguilles, les fragments de verre, les copeaux de métal et les fragments de coquille, entre autres.
Manuel du programme d'amélioration de la salubrité des aliments Glossaire
Une entité, condition ou circonstance qui a le potentiel de causer un préjudice. Un danger peut être de nature biologique, chimique ou physique.
– Agent ou facteur biologique, chimique ou physique susceptible de rendre un aliment insalubre.
GLOSSAIRE DE TERMINOLOGIE SUR LA SALUBRITÉ ET L’INSPECTION DES ALIMENTS (Partie 1, Définitions provenant des règlements et codes types du Groupe de mise en oeuvre du système canadien de l’inspection des aliments (GMOSCIA))
danger (risque)
pour la santé désigne toute situation étant ou pouvant être dommageable ou préjudiciable pour la santé publique ou susceptible d'entraver d'une façon quelconque la prévention ou la suppression d'une maladie. (health hazard)
Manuel d'inspection des établissements de miel Glossaire des termes
Situations susceptibles de causer du tort - Il peut s'agir de dangers biologiques, chimiques ou physiques. (Manuel - Programme d'amélioration de la salubrité des aliments (PASA) - Glossaire)
nocivité. Propriété biologique, chimique ou physique qui peut présenter un risque inacceptable pour la santé des consommateurs. (hazard)''
Manuel - Programme d'amélioration de la salubrité des aliments (PASA) (Glossaire)
Condition ou circonstance qui a le potentiel de causer un préjudice. Un danger peut être de nature biologique, chimique ou physique.
De la source au robinet : Guide d’application de l’approche à barrières multiples pour une eau potable saine, Conseil canadien des ministres de l’environnement (Glossaire)
Source de problèmes ou de dommages pour le consommateur d’eau potable.
Chapitre 19 - Programmes sur l'inspection de la volaille 19.1 INTRODUCTION, 19.1.2 Glossaire de terminologie
Voir la définition donnée dans la politique du PASA. (Hazard)
Prévention des risques majeurs Lexique
Ce qui menace, compromet l’existence ou l’intégrité d’un individu, d’un bien ou d’une organisation.
Situation ou possibilité pour une substance, du fait de ses caractéristiques ou propriétés intrinsèques, de provoquer des dommages aux	personnes,	aux	biens,	à l’environnement, dans des conditions déterminées d’exposition (Guide "Gestion des sites potentiellement pollués", BRGM, mars 2000).
DANGER (NF V 01-002) (article 3, point 14 du Règlement (CE) n°178/2002 )
Agent biologique, chimique ou physique présent dans un aliment ou état de cet aliment pouvant entraîner un effet néfaste sur la santé.
Circulaire n°DPPR/SEI2/MM-05-0316 du 7 octobre 2005 relative aux Installations classées - Diffusion de l'arrêté ministériel relatif à l'évaluation et à la prise en compte de la probabilité d'occurence, de la cinétique, de l'intensité des effets et de la gravité des conséquences des accidents potentiels dans les études de dangers des installations classées soumises à autorisation ANNEXE : Tableau de correspondance des termes utilisés dans les textes réglementaires antérieurs au glossaire avec ce glossaire, Livre V, Titre Ier du Code de l'environnement Décret 77-1133 du 21 septembre 1977 modifié, 1. Notions de danger, risque et corollaires
Cette notion définit une propriété intrinsèque à un substance (butane, chlore,...), à un système technique (mise sous pression d'un gaz,...), à une disposition (élévation d'une charge),..., à un organisme (microbes), etc., de nature à entraîner un dommage sur un « élément vulnérable » [sont ainsi rattachées à la notion de "danger" les notions d'inflammabilité ou d'explosivité, de toxicité, de caractère infectieux etc... inhérentes à un produit et celle d'énergie disponible (pneumatique ou potentielle) qui caractérisent le danger] ;
Agent biologique, chimique ou physique présent dans un aliment ou un état de cet aliment pouvant entraîner un effet néfaste sur la santé (NF XP V 01-002, 1998). En hygiène des aliments, il s’agira notamment de bactéries, de virus, de parasites, de substances chimiques, de corps étrangers. Le danger concerne le consommateur (santé publique) mais aussi le produit (valeur économique). Les altérations (dégradations non toxiques des aliments) ou les dangers fonctionnels (attentes non satisfaites des convives) doivent également être pris en compte (Guide CPRC-CFE, « De A à Z en restauration », 1999) (Voir « Hazard Analysis Critical Control Point – HACCP).
événement de santé indésirable tel qu'une maladie, un traumatisme, un handicap, un décès. Par extension, le danger désigne tout effet toxique, c'est-à-dire un dysfonctionnement cellulaire ou organique, lié à l'interaction entre un organisme vivant et un agent chimique, physique ou biologique.
Alertes aux dangers publiées par les Agences canadiennes de santé et sécurité au travail et par le « United States National Institute for Occupational Safety and Health »
Self-Inspection Checklist, Occupational Hazards Common to the Retail Food Industry in Oregon
danger abstrait
Gefahr, abstrakt
pericolo astratto
Office Fédéral de l'Environnement (OFEV) Glossaire des sites contaminés
Souvent désigné simplement sous le terme de danger. Signale qu'il existe un certain danger, mais que sa probabilité d'occurrence n'est pas élevée.
Mesures de sécurité supplémentaires en cas d’utilisation de microorganismes(OPTM, Art. 9)
danger chimique->Chemical Hazard
danger chimique
danger concret
Gefahr, konkret
pericolo concreto
Etat de fait qui devrait déboucher tôt ou tard sur une atteinte à l'environnement; la probabilité d'occurrence du danger est relativement élevée
danger du produit
danger suscité par les propriétés d’un produit.
Danger Grave et Immédiat (DGI) :
Un danger grave et immédiat est déclaré sur une installation lorsque celle-ci présente une anomalie suffisamment grave pour que l’on interrompe aussitôt son alimentation en gaz jusqu’à suppression du ou des défauts constituant la source de ce danger, conformément à l’article L. 554-10 du code de l’environnement.
danger immédiat pour la vie ou la santé (DIVS)
DIVS (Danger immédiat pour la vie ou la santé)
Cette valeur représente la concentration maximale d'un produit présent dans un milieu et duquel un individu peut s'échapper dans un délai de 30 minutes, sans présenter de symptômes pouvant l'empêcher de fuir et sans produire des effets irréversibles sur sa santé. Cette concentration a été définie dans le but de sélectionner un appareil de protection respiratoire approprié. (Cette désignation provient de l'organisme NIOSH, National Institute for Occupational Safety and Health, l'acronyme anglais est "IDLH ".)
Des mesures durables et intégrées
Le recensement des régions vulnérables
Quand la montagne bouge
Et si la terre tremblait demain?
Berges en dur: pas si sûres!
Les changements climatiques accroissent les dangers naturels
L’entretien, gage de sécurité
Le rôle de la science dans la gestion des dangers naturels et des risques majeurs
danger objectif
PRINCIPES DE CLASSEMENT ET GUIDES OFFICIELS DE LA COMMISSION DE GENIE GENETIQUE (CR 12894:1997) CHAPITRE 2 : DEFINITION DES CLASSES DE DANGER ET DES CLASSES DE RISQUE - MODES DE DETERMINATION DES DANGERS ET DES RISQUES LIES A L’UTILISATION D’OGM, I. Définitions des dangers et des risques
A. Da n g e r objectif e t danger potentiel
Le danger objectif
correspond à un danger avéré (par exemple, celui présenté par une bactérie pathogène ou par les gènes qui sont responsables de sa pathogénicité). Un danger objectif est maîtrisable par des procédures appropriées.
Le danger potentiel
est un danger que l’on estime possible, mais qui n’est pas nécessairement effectif, existant ou réalisable. L’importance de ce caractère potentiel est fonction inverse de l’avancement de nos connaissances, puisque celles-ci, au fur et à mesure de leur évolution, permettent d’apprécier la réalité de ce danger et de l’objectiver.
Celui-ci doit être donc réévalué en permanence en fonction de l’expérience acquise.
Le danger dans le cas du génie génétique peut se définir comme la propriété intrinsèque d’un OGM, ou des éléments impliqués dans sa construction, de pouvoir provoquer des dommages à la santé humaine et/ou à l’environnement.
danger physique->Physical Hazard
facteur qui pourrait être dangereux.
Ordonnance sur la protection contre les accidents majeurs (Ordonnance sur les accidents majeurs, OPAM) du 27 février 1991 (Etat le 1er juillet 2008) Section 1	Dispositions générales, Art. 2	Définitions
3 Le danger potentiel
est la somme des conséquences que peuvent entraîner, en raison de leurs propriétés et de leur quantité, les substances, les préparations, les déchets spéciaux, les micro-organismes ou les marchandises dangereuses.
danger respiratoire
Danger respiratoire:
danger affectant le système respiratoire.
analyse des dangers->hazard analysis
Démarche consistant à rassembler et à évaluer les données concernant les dangers et les facteurs qui entraînent leur présence, afin de décider lesquels d’entre eux représentent une menace pour la salubrité des aliments et, par conséquent, devraient être pris en compte dans le plan HACCP.
processus de collecte et d’évaluation des informations relatives aux dangers et aux conditions à l’origine de leur présence dans le but d’identifier les informations pertinentes en matière de sécurité alimentaire qui devront être intégrées au plan HACCP.
Terminologie en matière d’analyse des dangers et des risques selon le codex alimentarius (AFSCA) (Glossaire explicatif, terminologie de base)
Analyse des dangers (Gevarenanalyse – Hazard analysis) :
le processus de collecte et d’évaluation des informations sur les dangers et sur les circonstances qui mènent à la présence de ces dangers, afin de décider quels dangers sont signicatifs pour la sécurité alimentaire et doivent par conséquent être repris dans le plan HACCP.
Le processus de collecte et d'interprétation de renseignements concernant les dangers potentiels et les conditions favorisant l'émergence de dangers. L'analyse des dangers identifie les activités qui présentent un risque important pour la salubrité alimentaire.
Démarche consistant à rassembler et évaluer les dangers et leurs causes pour déterminer ceux d'entre eux qui sont significatifs au regard de la sécurité des aliments afin de les prendre en compte dans le plan HACCP. (Guide CPRC-CFE, « De A à Z en restauration », 1999) (Voir « Hazard Analysis Critical Control Point – HACCP).
analyse des dangers - points critiques pour leur maîtrise (HACCP)
système qui définit, évalue et maîtrise les dangers qui menacent la salubrité des aliments.
appréciation des dangers
Principes directeurs concernant les systèmes de gestion de la sécurité et de la santé au travail ILO-OSH 2001 Glossaire
Appréciation des dangers:
Evaluation systématique des dangers.
caractérisation des dangers->Hazard Characterization
caractérisation des dangers
Evaluation qualitative et/ou quantitative de la nature des effets adverses pour la santé associés aux agents biologiques, chimiques et physiques qui peuvent être présents dans un aliment. Pour les agents chimiques, la relation dose/réponse doit être évaluée. Pour les agents biologiques ou physiques, une telle évaluation doit être effectuée si les données sont disponibles
Caractérisation des dangers:
Évaluation qualitative et/ou quantitative de la nature des effets adverses pour la santé associés aux agents biologiques, chimiques et physiques qui peuvent être présents dans un aliment. Pour les agents chimiques, la relation dose/réponse doit être évaluée. Pour les agents biologiques ou physiques, une telle évaluation doit être effectuée si les données sont disponibles.
Principes et directives régissant la conduite de l'évaluation des risques microbiologiques - CAC/GL 30 - 1999 2. DÉFINITIONS
Evaluation qualitative et/ou quantitative de la nature des effets adverses pour la santé associés au danger. Aux fins d’évaluation des risques microbiologiques, seuls les micro-organismes et/ou leurs toxines font l’objet de cette étude.
L'évaluation qualitative et/ou quantitative de la nature des effets néfastes sur la santé associés aux agents biologiques, chimiques et physiques qui peuvent être présents dans les denrées alimentaires. Une détermination de la dose-réponse doit être effectuée si on peut se procurer des données (AFSCA, 2005).
Caractérisation des dangers (Gevarenkarakterisatie – Hazard characterisation) :
l’évaluation qualitative et/ou quantitative de la nature des effets néfastes sur la santé associés aux agents biologiques, chimiques et physiques qui peuvent être présents dans les denrées alimentaires. Pour les agents chimiques, il y a lieu de procéder à une détermination de la courbe dose-réponse. Pour les agents biologiques et physiques, on procédera à une détermination de la dose-réponse si on peut se procurer des données.
machine présentant des dangers dus à sa mobilité
3. EXIGENCES ESSENTIELLES COMPLÉMENTAIRES DE SANTÉ ET DE SÉCURITÉ POUR PALLIER LES DANGERS DUS À LA MOBILITÉ DES MACHINES
Les machines présentant des dangers dus à leur mobilité doivent répondre à l'ensemble des exigences essentielles de santé et de sécurité décrites dans la présente partie (voir principes généraux, point 4).
3.1.1. Définitions
a) «Machine présentant des dangers dus à sa mobilité»:
machine dont le fonctionnement exige soit la mobilité pendant le travail, soit un déplacement continu ou semi-continu suivant une succession de postes de travail fixes, ou
machine qui fonctionne sans déplacement, mais qui peut être munie de moyens permettant de la déplacer plus facilement d'un endroit à un autre.
4) "mention d'avertissement"
un mot indiquant le degré relatif de gravité d'un danger pour alerter le lecteur de l'existence d'un danger potentiel; on distingue les deux degrés suivants:
a) "danger"
une mention d'avertissement pour les catégories de dangers les plus graves;
b) "attention"
une mention d'avertissement pour les catégories de dangers les moins graves;
5) "mention de danger"
une phrase qui, attribuée à une classe de danger et à une catégorie de danger, décrit la nature du danger que constitue une substance ou un mélange dangereux et, lorsqu'il y a lieu, le degré de ce danger;
zone de danger par inhalation
Zones de danger par Inhalation
zone dangereuse A
Gaz: CL50 égale ou inférieure à 200 ppm
Liquide: V supérieur ou égal à 500 CL50 et CL50 égale ou inférieure à 200 ppm,
zone dangereuse B
Gaz: CL50 supérieure à 200 ppm et inférieure ou égale à 1 000 ppm,
Liquide: supérieur ou égal à 10 CL50; CL50 égale ou inférieure à 1000 ppm, et les critères pour Danger par Inhalation Zone A ne sont pas rencontrés,
zone dangereuse C
CL50 supérieure à 1 000 ppm et inférieure ou égale à 3 000 ppm,
zone dangereuse D
CL50 supérieure à 3 000 ppm et inférieure ou égale à 5 000 ppm
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References: l'article 12
 l'article 11

§ 3
 Art. 4
 art. 1
 Art. 9
 Art. 2