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Timestamp: 2016-10-27 09:13:59+00:00

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5A_763/2011 (07.03.2012)
repr�sent� par Me Tony Donnet-Monay,
repr�sent�e par Me Pierre-Andr� Marmier,
A.a C.________, n�e en 1999, et D.________, n� en 2001, sont les enfants, n�s hors mariage, de B.________ et de A.________. Ce dernier est �galement le p�re de deux filles mineures qu'il a eues avec sa compagne actuelle.
A.b Le 25 juin 2003, les parents se sont s�par�s. Par convention approuv�e le 23 novembre 2004 par la Justice de paix du district de Vevey, les parents sont convenus d'un droit de visite du p�re sur les enfants s'exer�ant une semaine sur deux, du vendredi � 19h00 au vendredi soir suivant. La m�re habitait alors � E.________ (VD) et le p�re � F.________ (VS).
Le 4 septembre 2009, le p�re a interpell� la Justice de paix du district du Jura-Nord vaudois (ci-apr�s: la Justice de paix) invoquant le fait que la "garde altern�e" devenait impossible � la suite du d�m�nagement de la m�re � G.________ (VD) et du sien � H.________ (FR).
Par requ�te du 29 d�cembre 2009, la m�re a saisi la Justice de paix afin que le droit de visite du p�re sur ses enfants s'exerce un week-end sur deux, du vendredi � 17h00 au dimanche � 19h00, durant la moiti� des vacances scolaires et alternativement � No�l ou � Nouvel-An et � P�ques ou � Pentec�te.
B.a Apr�s avoir entendu les parents lors d'une audience le 28 avril 2010, la Juge de paix du district du Jura-Nord vaudois (ci-apr�s: la juge de paix) a rendu le 10 mai 2010 une ordonnance de mesures provisionnelles accordant au p�re un droit de visite sur ses enfants s'exer�ant provisoirement les premier, troisi�me et quatri�me week-end du mois, du vendredi � 17h00 au dimanche � 19h00, durant la moiti� des vacances scolaires et alternativement � No�l ou � Nouvel-An, � P�ques ou � Pentec�te. Elle a aussi confi� au Service de protection de la jeunesse (ci-apr�s: SPJ) un mandat d'enqu�te en fixation du droit de visite, en le chargeant d'entendre les enfants.
L'assistante sociale aupr�s du SPJ a rendu son rapport le 22 d�cembre 2010. Le SPJ a sugg�r�, premi�rement, l'instauration d'un droit de visite du p�re � raison de trois week-end par mois selon les disponibilit�s de celui-ci, ainsi que la moiti� des vacances scolaires, deuxi�mement, la limitation des contacts t�l�phoniques entre le p�re et ses enfants, � raison de trois � quatre par semaine, et troisi�mement le prononc� d'un mandat de surveillance au sens de l'art. 307 al. 3 CC, confi� au SPJ.
Lors de l'audience du 14 avril 2011 de la Justice de paix, la m�re a confirm� les conclusions de sa requ�te et le p�re a conclu � leur rejet. Les deux parents se sont oppos�s � une mesure de surveillance judiciaire.
B.b La Justice de paix a, par d�cision du 14 avril 2011, accord� au p�re un droit de visite s'exer�ant un week-end sur deux, du vendredi 18h00 au dimanche 18h00, la moiti� des vacances scolaires, et alternativement � No�l ou � Nouvel-An, � P�ques ou � Pentec�te, limit� � deux les appels t�l�phoniques hebdomadaires et institu� une mesure de surveillance � forme de l'art. 307 CC en faveur des enfants, en d�signant le SPJ en qualit� de surveillant.
B.c Statuant sur recours du p�re, la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: la Chambre des tutelles) a confirm� cette d�cision par arr�t du 28 septembre 2011.
Par acte du 31 octobre 2011, le p�re interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut principalement � la r�forme de l'arr�t querell� en ce sens que son droit de visite s'exerce les premier, troisi�me et quatri�me week-end de chaque mois, du vendredi 17h00 au dimanche 19h00, la moiti� des vacances scolaires et alternativement � No�l ou � Nouvel-An, � P�ques ou � Pentec�te; subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � l'instance cantonale. A l'appui de ses conclusions, le recourant invoque l'interdiction de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves, ainsi que dans l'application du droit, soutient que l'autorit� pr�c�dente a viol� les art. 273 al. 3 CC et 243 aCPC/VD, son droit d'�tre entendu, ainsi que l'�galit� de traitement et des armes. Il sollicite au pr�alable l'octroi de l'effet suspensif au recours et le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Invit�es � se d�terminer sur la requ�te d'effet suspensif, la m�re s'y oppose en substance et la Chambre des tutelles s'en remet � justice. Des r�ponses sur le fond n'ont pas �t� requises.
Par ordonnance du 21 novembre 2011, la Pr�sidente de la IIe Cour de droit civil du Tribunal f�d�ral a refus� l'effet suspensif au recours.
L'arr�t entrepris, qui a pour objet la r�glementation du droit de visite du parent non mari� qui n'a pas la garde des enfants, est une d�cision prise en application de normes de droit public dans une mati�re connexe au droit civil (art. 72 al. 2 let. b ch. 7 LTF; arr�ts 5A_457/2009 du 9 d�cembre 2009 consid. 1.1; 5A_339/2009 du 29 septembre 2009 consid. 1.1). Comme la question soumise au Tribunal f�d�ral est de nature non p�cuniaire, le recours est ouvert ind�pendamment de la valeur litigieuse (arr�ts 5A_366/2010 du 4 janvier 2011 consid. 1.1, 5D_41/2007 du 27 novembre 2007 consid. 2.3). Par ailleurs, le recours a �t� interjet� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et justifiant d'un int�r�t � la modification ou � l'annulation de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al.1 et 2 LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable de ce chef.
2.1 Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Compte tenu des exigences de motivation pos�es, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), � l'art. 42 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une juridiction de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 134 III 102 consid. 1.1 p. 104 s.). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation des droits fondamentaux que si ce grief a �t� soulev� et motiv� par le recourant (ATF 137 II 305 consid. 3.3 p. 310 s.; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254). Le recourant qui se plaint de la violation de tels droits doit ainsi satisfaire au principe d'all�gation, en indiquant pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle a �t� viol�e et en d�montrant, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 II 396 consid. 3.1 p. 399 in fine).
La Chambre des tutelles a constat� que le rapport d'�valuation du SPJ du 22 d�cembre 2010 fait �tat d'inqui�tudes pour le bien-�tre des enfants et pour leur avenir si la situation n'�volue pas, ceux-ci �tant tiraill�s entre leur vie et leur souhait de faire plaisir � leur p�re qui leur exprime sa souffrance. Les juges cantonaux ont retenu qu'il r�sulte du rapport du SPJ que leurs demi-soeurs [c'est-�-dire: les deux filles que le p�re a eues avec sa compagne actuelle] manquaient par moment aux enfants des parties, mais que le p�re entretenait cet ennui par de constants appels t�l�phoniques et qu'il faisait subir une pression sur ceux-ci, les emp�chant de centrer leur vie � leur domicile. La d�cision critiqu�e mentionne en outre que le SPJ a jug� que les enfants �taient bien int�gr�s � l'�cole et � l'aise chez leur m�re. Les juges cantonaux ont relev� que, toujours selon le SPJ, les enfants devaient rapidement �tre inform�s d'une d�cision claire quant � leur lieu de vie et que le p�re devait cesser de mettre ses enfants dans un conflit de loyaut� avant que ceux-ci ne le manifestent par des comportements ou maux divers. Au terme de son expertise, le SPJ a sugg�r� � l'autorit� judiciaire de "maintenir l'autorit� parentale et la garde � Madame B.________, [d']instaurer un droit de visite � raison de trois week-ends par mois, pour autant que le papa soit disponible, ainsi que la moiti� des vacances, [d]e limiter les t�l�phones entre ce p�re et ses enfants" et de prononcer une mesure de surveillance au sens de l'art. 307 al. 3 CC. L'autorit� pr�c�dente, en se fondant largement sur le rapport pr�cit� et sur les circonstances actuelles, � savoir le domicile de chacun des parents, leur comportement par rapport aux enfants et leur disponibilit� notamment les week-end, a octroy� au p�re un droit de visite s'exer�ant deux week-end par mois, ainsi que la moiti� des vacances scolaires et alternativement � No�l ou � Nouvel-An, � P�ques ou � Pentec�te.
Le recourant fait grief � la cour cantonale d'avoir viol� son droit d'�tre entendu garanti par les art. 27 al. 2 de la Constitution du canton de Vaud du 14 avril 2003 (ci-apr�s: Cst. VD; RS-VD 101.01), 29 al. 2 Cst. et 6 CEDH. Il fait valoir que la cour cantonale devait donner "l'opportunit�" tant � l'expert qu'� lui-m�me de s'exprimer sur la prise de position de la m�re, laquelle aurait conclu � l'audience du 14 avril 2011 � un droit de visite s'exer�ant deux week-end par mois parce qu'elle travaille d�sormais � 100%. En agissant de la sorte, l'autorit� pr�c�dente l'aurait priv� de toute possibilit� de prendre position sur ce motif erron�. Il consid�re que son droit d'�tre entendu a �galement �t� viol� au regard de l'obligation de motiver la d�cision, la Chambre des tutelles n'�tant, d'apr�s lui, pas entr�e en mati�re sur "l'absence �vidente de motivation" dont il se plaignait.
4.1 Le recourant invoque le droit d'�tre entendu, tant sous l'angle du droit � se d�terminer sur les pi�ces du dossier que de celui � obtenir une d�cision motiv�e. Il s'agit l� d'un grief de nature formelle (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437 s.), qu'il convient par cons�quent d'examiner avant tout autre (ATF 135 I 279 consid. 2.6.1 p. 285; 124 I 49 consid. 1 p. 50) et avec une cognition libre (ATF 121 I 54 consid. 2a p. 57 et les arr�ts cit�s).
Il convient d'embl�e de constater que le recourant n'a ni all�gu� ni d�montr� que l'art. 27 al. 2 Cst. VD aurait une port�e plus large que les art. 29 al. 2 Cst. et 6 CEDH, de sorte que le grief de violation du droit d'�tre entendu doit �tre examin� exclusivement � l'aune de ces derni�res dispositions (ATF 126 I 15 consid. 2a p. 16; arr�t 2C_932/2010 du 24 mai 2011 consid. 2.1). Le droit d'�tre entendu garantit notamment le droit pour une partie � un proc�s de prendre connaissance de toutes les pi�ces du dossier et de toute observation communiqu�e au tribunal, ainsi que de pouvoir s'exprimer � leur propos, dans la mesure o� elle l'estime n�cessaire (ATF 135 II 286 consid. 5.1 p. 293; 133 I 100 consid. 4.3 p. 102; 132 I 42 consid. 3.3.2 p. 46), que l'�l�ment nouvellement vers� au dossier contienne ou non de nouveaux �l�ments de fait ou de droit, et qu'il soit ou non concr�tement susceptible d'influer sur le jugement � rendre. Il appartient aux parties, et non au juge, de d�cider si une prise de position ou une pi�ce nouvellement vers�e au dossier contient des �l�ments d�terminants qui appellent des observations de leur part. Ce droit � la r�plique vaut pour toutes les proc�dures judiciaires. Toute prise de position ou pi�ce nouvelle vers�e au dossier doit d�s lors �tre communiqu�e aux parties pour leur permettre de d�cider si elles veulent ou non faire usage de leur facult� de se d�terminer (ATF 133 I 100 consid. 4.3 ss p. 102 ss, 98 consid. 2.2 p. 99; 132 I 42 consid. 3.3.2 - 3.3.4 p. 46 s.; arr�ts de la Cour europ�enne des droits de l'homme dans les causes Schaller-Bossert c. Suisse du 28 octobre 2010 � 39 et Nider�st-Huber c. Suisse du 18 f�vrier 1997 � 24).
La jurisprudence a �galement d�duit du droit d'�tre entendu le devoir pour le juge de motiver sa d�cision, afin que le destinataire puisse en saisir la port�e, le cas �ch�ant, l'attaquer en connaissance de cause et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le (ATF 133 III 439 consid. 3.3 p. 445 s. et les arr�ts cit�s). Pour r�pondre � ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision; il n'est pas tenu de discuter tous les arguments soulev�s par les parties, mais peut se limiter � ceux qui lui apparaissent pertinents (ATF 136 I 229 consid. 5.2 p. 236; 136 V 351 consid. 4.2 p. 355 et les r�f�rences).
4.2 En l'occurrence, le rapport du SPJ contenant la proposition de r�glement du droit aux relations personnelles a �t� vers� au dossier de la cause au mois de d�cembre 2010. Le recourant a ainsi pu s'exprimer sur le contenu de cette expertise et sur la prise de position subs�quente de la m�re, tant � l'audience du 14 avril 2011 devant le premier juge que dans son m�moire de recours devant l'autorit� cantonale de recours. Il ne ressort pas de la d�cision querell�e, ni du pr�sent recours, que le p�re ait requis un compl�ment d'expertise, une nouvelle expertise ou l'audition de l'expert, ni qu'il ait �t� priv� de la possibilit� de le faire. Par ailleurs, il appara�t que, interpell� par l'autorit� pr�c�dente, l'expert n'a pas souhait� modifier ses conclusions � la suite de la prise de position de la m�re et de la d�cision de premi�re instance. Quoi qu'il en soit, le recourant ne d�montre pas qu'il a �t� emp�ch� de s'exprimer, en particulier qu'il n'a pas �t� en mesure de faire valoir devant les juges pr�c�dents "l'inexistant changement de situation professionnel" de la m�re.
S'agissant de la motivation critiqu�e, il appara�t que les juges cantonaux ont expliqu� en d�tail sur plusieurs pages la mani�re dont ils ont fix� le droit aux relations personnelles du p�re et mentionn� quels �taient les �l�ments pertinents, en particulier le planning du p�re vers� au dossier dont il ressort que celui-ci n'a pas r�guli�rement cong� trois week-end par mois.
Se pr�valant des art. 6 � 1 CEDH et 29 al. 1 Cst. garantissant l'�galit� des armes et de traitement, tel que ce principe d�coule du droit � un proc�s �quitable, le recourant estime que les juges cantonaux se seraient "focalis�s sur les pr�tentions �go�stes" de la m�re, rel�guant le p�re "au rang de simple g�niteur". Il affirme qu'il a suffi � la m�re d'exposer ses conclusions "pour obtenir l'ascendant sur les demi-soeurs, le p�re, mais �galement l'expert".
Tel qu'il est ancr� aux art. 29 al. 1 Cst. et 6 � 1 CEDH, le principe d'�galit� des armes requiert que chaque partie se voie offrir une possibilit� raisonnable de pr�senter sa cause dans des conditions qui ne la placent pas dans une situation de net d�savantage par rapport � son adversaire (ATF 122 V 157 consid. 2b p. 163 s.). Il s'ensuit que, contrairement � l'opinion exprim�e dans le recours, la Chambre des tutelles ne viole pas la garantie d'un proc�s �quitable - comportant �l'�galit� des armes et de traitement� - du seul fait qu'elle accueille les conclusions d'une partie et rejette celles de l'autre, alors que les parties ont toutes deux particip� aux audiences assist�es de leur conseil respectif et pu d�poser un m�moire �crit devant l'autorit� cantonale de recours.
Le recourant se plaint ensuite de ce que l'autorit� pr�c�dente a �tabli les faits de mani�re inexacte et incompl�te, puis appr�ci� les �l�ments du dossier de mani�re arbitraire (art. 9 Cst.). Il affirme que la Chambre des tutelles s'est born�e � prendre en consid�ration des �l�ments non pertinents, ainsi le conflit de loyaut� dans lequel le p�re mettrait ses enfants, la distance entre les domiciles des parents, l'int�gration des enfants dans le milieu scolaire et le souhait de la m�re de passer deux week-end avec ses enfants au motif d'un changement de situation professionnelle de celle-ci; ce faisant les juges cantonaux se seraient �cart�s du crit�re principal lors de la fixation du droit aux relations personnelles, � savoir l'int�r�t des enfants. En ce qui concerne la situation professionnelle de la m�re et son propre comportement � l'�gard des enfants, le recourant estime que la cour cantonale a "all�gu� ces faits", lesquels seraient inexistants ou erron�s et contredits notamment par l'expertise judiciaire, afin de justifier des conclusions injustes et choquantes.
6.1 En mati�re de constatations de fait et d'appr�ciation des preuves, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� vu le large pouvoir qu'il reconna�t en ce domaine aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 104 Ia 381 consid. 9 p. 399). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause.
6.2 En l'occurrence, les �l�ments cit�s par le recourant ressortent de l'arr�t cantonal et du dossier de la cause, principalement du rapport du SPJ. La Chambre des tutelles a appr�ci� les preuves pertinentes administr�es � la lumi�re de l'int�r�t actuel des enfants. Elle ne s'est en r�alit� pas �cart�e des conclusions du rapport d'expertise - favorables � l'octroi d'un droit de visite s'exer�ant trois week-end par mois, sous la r�serve expresse de la disponibilit� du p�re durant ces week-end -, compte tenu des disponibilit�s effectives du p�re et de la m�re durant les week-end et la semaine. Le recourant ne formule au demeurant aucun grief sur le contenu de l'expertise. S'agissant de "l'inexistant changement de situation professionnel", contrairement � ce qu'affirme le recourant, ni la m�re, ni l'autorit� pr�c�dente n'ont pr�tendu que le fait que la m�re travaille � temps complet soit un �v�nement nouveau. La m�re a uniquement confirm� les conclusions initiales de sa requ�te qui ne correspondaient pas � la situation provisoire qu'elle a consenti � tol�rer en cours de proc�dure, et expliqu� sa position par le fait que son emploi lui laisse peu de temps avec les enfants en semaine. Quant au comportement du p�re, il ne ressort pas de l'arr�t attaqu� que celui-ci se soit modifi�; le SPJ a au contraire confirm� les conclusions de son rapport devant l'autorit� cantonale de recours. Quoi qu'il en soit, le recourant n'all�gue pas, ni a fortiori ne d�montre que seul le nombre d'appels t�l�phoniques hebdomadaire a une influence significative sur le comportement g�n�ral qui lui est reproch�, en particulier sur le conflit de loyaut� dans lequel il place ses enfants, partant que le contenu de l'expertise serait entach� d'une erreur de fait. Le grief d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves est ainsi mal fond�.
Dans un autre moyen, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir fait preuve d'arbitraire dans l'application de la loi (art. 9 Cst.). Il expose que la Chambre des tutelles "aurait d� relever imm�diatement [l']absence de motivation" dans la d�cision de premi�re instance, la jurisprudence r�cente ayant rappel� qu'il est arbitraire d'�carter les d�clarations d'un expert sans aucune discussion. La cour cantonale a ensuite, selon le recourant, "suppl�[�] � cette carence en se subrogeant � la Justice de Paix pour motiv[er] �apr�s coup� la d�cision querell�e et non motiv�e" et "a �invent� deux motifs � la d�cision contest�e de l'autorit� de premi�re instance".
En tant que le recourant consid�re que l'autorit� pr�c�dente s'est �cart�e des conclusions et du contenu de l'expertise, sans motiver "de fa�on claire et pr�cise les raisons pour lesquelles elle agissa[i]t de la sorte", le reproche du recourant est infond� puisque, comme pr�c�demment expos� (cf. supra consid. 6.2) la cour cantonale se r�f�re en d�finitive au rapport d'expertise, par exemple en ce qui concerne la condition de disponibilit� du p�re durant tous les week-end du droit de visite. Pour le surplus, cette critique se confond avec le grief pr�c�demment examin� de la violation du droit � une d�cision motiv�e (art. 29 al. 2 Cst.; cf. supra consid. 4), en sorte qu'elle doit subir le m�me sort, pour les m�mes motifs (consid. 4.2 in fine).
Estimant que la Chambre des tutelles n'a pas pris en compte les circonstances particuli�res du cas d'esp�ce, mais a cr�� une argumentation pour rejeter les conclusions de l'expert, le recourant se plaint de la violation de l'art. 273 al. 3 CC. Il estime qu'en s'�cartant des conclusions prises par le SPJ, mais particuli�rement en justifiant sa d�cision sur le litige opposant les parents, la cour cantonale n'aurait "pas respect� les principes jurisprudentiels et l�gaux" relatifs � l'application de l'art. 273 al. 3 CC. Le recourant consid�re en outre que les juges pr�c�dents ont estim� � tort que la fixation du droit aux relations personnelles devait �tre uniquement fond�e sur les circonstances actuelles. Il soutient que le d�m�nagement de la m�re ne devait pas avoir pour effet de r�duire le droit de visite du p�re, de sorte que la d�cision est contraire aux int�r�ts �vidents des enfants.
8.1 Aux termes de l'art. 273 CC, le parent qui ne d�tient pas l'autorit� parentale ou la garde et l'enfant mineur ont r�ciproquement le droit d'entretenir les relations personnelles indiqu�es par les circonstances. Dans chaque cas, la d�cision doit �tre prise de mani�re � r�pondre le mieux possible aux besoins de l'enfant (ATF 117 II 353 consid. 3 p. 354 ss; 115 II 206 consid. 4a p. 209 et 317 consid. 2 p. 319), l'int�r�t des parents �tant rel�gu� � l'arri�re-plan.
L'appr�ciation des circonstances de fait pour fixer le droit aux relations personnelles de l'art. 273 CC, c'est-�-dire la d�termination de leur port�e juridique, est une question de droit. Le Tribunal f�d�ral s'impose toutefois une certaine retenue en la mati�re. Le juge du fait qui, par son exp�rience, conna�t mieux les parties et le milieu dans lequel l'enfant �volue, dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation en vertu de l'art. 4 CC. Le Tribunal f�d�ral n'intervient donc que si la d�cision a �t� prise sur la base de circonstances qui ne jouent aucun r�le selon l'esprit de la loi: tel est le cas si le juge �carte, sans aucun motif, des crit�res essentiels pour la d�cision ou si, � l'inverse, il se fonde sur des �l�ments d�pourvus d'importance au regard du bien de l'enfant ou contrevenant aux principes du droit f�d�ral (ATF 120 II 229 consid. 4a p. 235; arr�t 5C.17/1991 du 19 juin 1001 consid. 2 non publi� � l'ATF 117 II 353).
8.2 Dans son appr�ciation de la situation, l'autorit� cantonale s'est fond�e sur le rapport du SPJ, dont les conclusions ont �t� confirm�es en instance cantonale de recours, sur l'audition des parents et les pi�ces vers�es au dossier. L'autorit� cantonale a d'embl�e relev� que les modalit�s ant�rieures d'exercice du droit de visite n'�taient pas d�terminantes, au contraire des circonstances actuelles et de l'int�r�t des enfants. L'autorit� pr�c�dente n'a pas viol� le droit en retenant que la m�re pouvait d�m�nager et que le droit de visite devait �tre adapt� en cons�quence puisque la facult� de d�terminer le lieu de domicile de l'enfant est une pr�rogative du parent titulaire du droit de garde (ATF 136 III 353 consid. 3.2 p. 356 s.). La Chambre des tutelles ne s'est par ailleurs �cart�e ni des r�gles jurisprudentielles, ni des conclusions du SPJ. La cour pr�c�dente a tenu compte du comportement du p�re, tel que d�crit dans le rapport du SPJ, de la distance entre les domiciles des parents qui plaidait en faveur d'un droit de visite moins �tendu et de l'int�gration des enfants dans leur nouvelle commune de domicile, notamment � l'�cole. La Chambre des tutelles a aussi pris en consid�ration les horaires et les plannings de travail des parents, en particulier du p�re. Il r�sulte de ces pi�ces que celui-ci n'est en principe pas disponible trois week-end au cours d'un mois, ce qui rend difficile l'exercice du droit aux relations personnelles revendiqu�. La cour cantonale a rappel� que les conclusions de l'expertise pr�cisaient que le droit de visite sugg�r� supposait que le p�re soit disponible pour l'exercice de son droit de visite, condition qui n'est en l'esp�ce pas satisfaite et qui justifiait de s'�carter du droit de visite maximal propos� de l'avis m�me de l'expert. En conclusion, les juges pr�c�dents n'ont pas abus� de leur pouvoir d'appr�ciation et le grief de violation de l'art. 273 CC est mal fond�.
Le recourant soutient enfin que la Chambre des tutelles a viol� l'art. 243 de l'ancien Code de proc�dure civile du canton de Vaud du 14 d�cembre 1966 (ci-apr�s: CPC-VD), les juges cantonaux ayant omis de donner dans leur jugement les motifs de s'�carter de l'expertise du SPJ.
La violation du droit cantonal n'est pas un motif de recours au Tribunal f�d�ral, sous r�serve des hypoth�ses vis�es � l'art. 95 let. c et d LTF et de la mauvaise application du droit cantonal constituant une violation du droit f�d�ral, parce qu'elle est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. ou contraire � d'autres droits constitutionnels (ATF 133 III 462 consid. 2.3 p. 466). Dans le cas d'esp�ce, le recourant ne d�montre pas de mani�re claire et d�taill�e que la mauvaise application du CPC-VD constituerait une violation des droits fondamentaux, de sorte que ce moyen est d'embl�e irrecevable (art. 95 et 106 al. 2 LTF; cf. supra consid. 2.1 in fine; ATF 134 III 349 consid. 3 p. 352). Au demeurant, cette critique se confond en substance avec le grief de violation du droit d'�tre entendu fond� sur l'absence de motivation, lequel a d�j� �t� rejet� (art. 29 al. 2 Cst.; cf. supra consid. 4).
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les conclusions du recourant �tant d�pourvues de chances de succ�s, sa requ�te d'assistance judiciaire ne saurait �tre agr��e (art. 64 LTF). Les frais judiciaires seront mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il versera en outre une indemnit� de d�pens � l'intim�e, laquelle s'est d�termin�e sur la requ�te d'effet suspensif et a eu gain de cause � cet �gard (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 150 fr., � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal vaudois et au Service de protection de la jeunesse.

References: art. 273
 art. 95
 ATF 
in fine
 art. 27
 art. 29
 art. 6
 art. 29
in fine
in fine
 ATF