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Timestamp: 2016-10-28 12:07:58+00:00

Document:
5A_581/2012 (09.04.2013)
repr�sent� par Me Otto Guth, avocat,
tous les deux repr�sent�s par Me Eric Beaumont, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 13 juillet 2012.
A.a De 2002 � 2010, A.________, avocat � Bruxelles, a �t� le conseil des �poux X.________ dans le cadre d'un litige les opposant � la succession de D.________, dessinateur connu sous le nom de "....", en relation notamment avec le mandat d'ex�cuteurs testamentaires que celui-ci leur avait confi� et avec des soci�t�s qu'ils avaient re�u le mandat de cr�er et/ou d'administrer, en Suisse et offshore, afin d'exploiter les droits de propri�t� intellectuelle et les droits commerciaux li�s notamment au personnage et � la s�rie de bandes dessin�es E.________ ainsi qu'aux produits d�riv�s.
Apr�s avoir demeur� � F.________, les �poux X.________ sont domicili�s en Belgique depuis le 18 septembre 2010.
A.b Le 17 octobre 2007, A.________ a adress� aux �poux X.________ une note d'honoraires pour les "devoirs accomplis depuis le 1er janvier 2005", dans l'affaire "D.________ - Coll�ge du droit moral", d'un montant de xxxx euros. Le 4 mai 2010, il a �tabli une note d'honoraires d'un montant de xxxx euros, pour la p�riode du 1er septembre 2008 au 15 avril 2010 dans l'affaire "succession D.________". Le 2 mars 2011, il a �tabli une note d'honoraires d'un montant de xxxx euros pour la p�riode du 16 avril 2010 au 28 f�vrier 2011 et une note de "fee de r�sultat compte tenu du caract�re enti�rement satisfactoire de celui-ci pour ne pas dire inesp�r�" de xxxx fr.
B.a Le 7 juillet 2011, A.________, invoquant l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP, a requis du Juge de paix du district de Nyon le s�questre d'un immeuble dont les �poux X.________ sont propri�taires � F.________ ainsi que de tous les avoirs qu'ils d�tiendraient aupr�s de certaines banques en Suisse, � concurrence des montants de xxxx fr. (contre-valeur de xxxx euros au cours de 1,2065), plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 17 octobre 2007, xxxx fr. (contre-valeur de xxxx euros au cours de 1,2065), plus int�r�t � 5% l'an d�s le 4 mai 2010, xxxx fr. (contre-valeur de xxxx euros au cours de 1,2065), plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 2 mars 2011, et xxxx fr., plus int�r�t � 5% l'an d�s le 2 mars 2011. En substance, le requ�rant a all�gu� avoir d�ploy� de mani�re ininterrompue entre les mois de mars 2002 et d�cembre 2010 une activit� de conseil et judiciaire dans divers domaines du droit suisse et international, notamment des proc�dures en Belgique, la n�gociation d'une transaction r�glant les modalit�s de liquidation des rapports contractuels et patrimoniaux entre ses clients et la succession D.________, due diligence lors de la vente de trois soci�t�s en Suisse (G.________ SA, H.________ SA et I.________ SA) et la n�gociation des conditions de restitution des titres et avoirs de soci�t�s offshore. Au sujet du r�sultat du mandat, il a all�gu� que le litige opposant ses clients � la succession D.________ avait abouti au mois de novembre 2009 � la signature et � l'ex�cution d'une transaction extrajudiciaire globale liquidant les rapports contractuels et patrimoniaux entre les parties, par laquelle ses clients avaient obtenu en substance une r�mun�ration nette et d'autres avantages - notamment la renonciation par la succession � leur r�clamer divers remboursements - de l'ordre de xxxx fr.
Par ordonnance du 11 juillet 2011, le Juge de paix du district de Nyon a ordonn� contre les �poux X.________, pour les cr�ances invoqu�es fond�es sur les notes d'honoraires des 17 octobre 2007, 4 mai 2010 et 2 mars 2011, le s�questre de l'immeuble situ� sur la commune de F.________, parcelle RF xxx, ainsi que de l'ensemble des meubles le garnissant et des v�hicules automobiles sis sur la parcelle, et de tous avoirs, esp�ces, valeurs, titres, cr�ances et autres biens en comptes, d�p�ts ou coffres-forts d�tenus par l'un des d�biteurs d�sign�s ou par les deux aupr�s de trois banques suisses, le cas de s�questre �tant celui de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP, et astreint le cr�ancier � verser la somme de xxxx fr. � titres de s�ret�s.
B.b Les �poux X.________ ont form� une opposition au s�questre, en soutenant en substance que la pr�tendue cr�ance d'honoraires n'avait pas de lien suffisant avec la Suisse, leur avocat belge ayant �t� principalement actif en Belgique.
Par prononc� du 14 octobre 2011, le Juge de paix du district de Nyon a rejet� l'opposition. En substance, s'agissant du lien suffisant de la cr�ance avec la Suisse, il a consid�r� que cette exigence n'�tait pas opposable � un cr�ancier domicili� sur le territoire d'un Etat partie � la Convention de Lugano et que, au demeurant, les s�questr�s �taient �tablis en Suisse durant la quasi-totalit� du mandat, que leur soci�t� J.________ SA, �galement vis�e par les diff�rentes proc�dures dans le cadre du litige relatif � la succession D.________, avait son si�ge � Gen�ve et que le s�questrant avait fait de nombreux d�placements en Suisse, o� le closing avait �t� sign�, aupr�s d'une banque suisse.
B.c Par acte du 5 mars 2012, les �poux X.________ ont form� un recours contre ce prononc�, concluant � sa r�forme en ce sens que l'opposition au s�questre est admise, l'ordonnance de s�questre annul�e et le s�questre lev�.
Par arr�t du 13 juillet 2012, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a admis le recours et annul� l'ordonnance de s�questre.
Par acte post� le 15 ao�t 2012, A.________ exerce un recours en mati�re civile contre cet arr�t. Il conclut � sa r�forme, en ce sens que l'opposition des �poux X.________ est rejet�e et que l'ordonnance de s�questre du 11 juillet 2011 est confirm�e. En substance, il invoque l'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application de l'art. 1 du Trait� d'�tablissement du 4 juin 1887 entre la Suisse et la Belgique (RS 0.142.111.721), dans l'application de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP ainsi que dans l'�tablissement des faits pertinents pour appliquer cette derni�re disposition.
Invit�s � d�poser leurs observations, les intim�s ont conclu au rejet du recours, alors que l'autorit� cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t. Par acte du 15 mars 2013, le recourant a spontan�ment r�pliqu� et a maintenu ses conclusions.
Par ordonnance du 12 septembre 2012, l'effet suspensif a �t� attribu� au recours.
Le recours a �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours (art. 75 LTF). La valeur litigieuse atteint au moins 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant, qui a �t� d�bout� de ses conclusions par l'autorit� pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
2.1 L'arr�t sur opposition au s�questre rendu par le tribunal cantonal sup�rieur (art. 278 al. 3 LP) porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2; arr�t 5A_59/2012 du 26 avril 2012 consid. 1.2, non publi� in ATF 138 III 382); la partie recourante ne peut donc se plaindre que d'une violation de ses droits constitutionnels (ATF 133 III 638; 134 II 349 consid. 3). Le Tribunal f�d�ral n'examine un tel grief que si, conform�ment au principe d'all�gation, il a �t� invoqu� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 II 349 consid. 3 et les r�f�rences). Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 589 consid. 2).
Saisi d'un recours fond� sur l'art. 98 LTF, le Tribunal f�d�ral ne revoit l'application du droit f�d�ral que sous l'angle restreint de l'arbitraire (arr�t 5A_697/2010 pr�cit� consid. 1.3 et les r�f�rences). De jurisprudence constante, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit censur�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4; 136 I 316 consid. 2.2.2 et les r�f�rences). Le justiciable qui se plaint d'une violation de l'art. 9 Cst. ne saurait se contenter de critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� sup�rieure jouit d'une libre cognition; en particulier, il ne peut se borner � opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer par une argumentation pr�cise, conform�ment au principe d'all�gation susmentionn�, que cette d�cision repose sur une application de la loi manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3 et les r�f�rences).
2.3 En vertu des principes de la bonne foi et de l'�puisement des griefs (art. 75 al. 1 LTF), tous les moyens nouveaux, qu'ils rel�vent du fait ou du droit, sont exclus dans le recours en mati�re civile au sens de l'art. 98 LTF, sauf dans les cas o� seule la motivation de la d�cision attaqu�e donne l'occasion de les soulever (ATF 133 III 639 consid. 2; arr�ts 5A_54/2012 du 1er juin 2012 consid. 1.2; 5A_577/2010 du 18 octobre 2010 consid. 1.2. publi� in SJ 2011 I p. 101; 5A_871/2009 du 2 juin 2010 consid. 2).
L'autorit� cantonale a tout d'abord jug� que, m�me lorsque la Convention de Lugano (RS 0.275.12) s'appliquait, les conditions du s�questre ordonn� en Suisse �taient exclusivement r�gies par la l�gislation helv�tique, de sorte que l'exigence d'un lien suffisant entre la cr�ance et la Suisse ne fondait pas, � elle seule, une discrimination � l'endroit des personnes domicili�es dans un Etat partie � cette convention. Tout au plus, elle pouvait �tre contraire aux clauses d'�ga-lit� de certaines conventions d'�tablissement, grief que les parties n'invoquaient toutefois pas en l'esp�ce. Ensuite, elle a relev� que les s�questr�s avaient certes �t� �tablis en Suisse durant la quasi-totalit� du mandant, que leur soci�t�, �galement vis�e par les diff�rentes proc�dures dans le cadre du litige relatif � la succession D.________, avait son si�ge � Gen�ve et que le s�questrant avait effectu� de nombreux d�placements en Suisse, o� le closing avait �t� sign�, aupr�s d'une banque suisse. Elle a retenu que, n�anmoins, au moment du s�questre, les s�questr�s �taient domicili�s en Belgique, que le s�questrant exer�ait son activit� �galement en Belgique et qu'il y avait ex�cut� l'essentiel de ses prestations dans le cadre du mandat en cause, �tant charg� principalement du "volet belge" du litige avec la succession D.________; nonobstant les voyages en Suisse n�cessit�s par l'ex�cution du mandat, il avait donc, pour l'essentiel, ex�cut� la prestation caract�ristique du mandat en Belgique, au sens de l'art. 117 al. 2 LDIP. Elle a ajout� que, m�me si la signature du closing mettant fin au litige avait eu lieu en Suisse, la conclusion de cette convention ne constituait qu'une op�ration de l'avocat dont l'ampleur apparaissait assez restreinte par rapport � l'ensemble des actes qui avaient permis d'aboutir � ce r�sultat apr�s plusieurs ann�es de travail, que la banque suisse, o� cette signature avait eu lieu, n'�tait pas intervenue dans la relation contractuelle en cause, que le for de la contestation des honoraires �tait en Belgique, que, sous r�serve de la cr�ance d'honoraires de r�sultat, tous les honoraires avaient �t� factur�s en euros et que les cr�ances devaient �tre pay�es au domicile professionnel de l'avocat, soit en Belgique, sur le compte indiqu� dans les factures aupr�s d'une banque belge. Sur la base de ces �l�ments, l'autorit� cantonale a jug� que les liens avec la Suisse se limitaient � des �l�ments secondaires de l'ex�cution du mandat et ne permettaient ni de soumettre ce mandat au droit suisse, ni de d�montrer que la cr�ance pr�sentait un lien suffisant avec la Suisse, de sorte qu'elle a admis le recours et annul� l'ordonnance de s�questre.
Le recourant se plaint de l'application arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., du Trait� d'�tablissement du 4 juin 1887 conclu entre la Suisse et la Belgique (RS 0.142.111.721). En substance, il soutient que la condition du lien suffisant entre la cr�ance et la Suisse fonde une discrimination � son endroit, contraire � ce trait�.
Ce grief doit �tre d'embl�e d�clar� irrecevable en raison de son caract�re nouveau, le recourant ne l'ayant pas soulev� dans la proc�dure cantonale (cf. supra consid. 2.3). Au demeurant, le recourant se m�prend manifestement lorsqu'il entend fonder un quelconque droit sur ce trait�. Celui-ci ne s'applique qu'aux ressortissants belges �tablis en Suisse. Par ailleurs, l'interdiction de discrimination contenue dans ce type de conventions d'�tablissement vise � interdire le s�questre � l'endroit des d�biteurs �trangers, qui serait fond� sur leur seule nationalit�, et non � �tendre cette mesure en faveur de cr�anciers dont le d�biteur est �tabli � l'�tranger (WALTER A. STOFFEL, Das neue Arrestrecht, in PJA 1996 (11) p. 1401 ss [1405]).
Le recourant se plaint d'arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., dans l'application de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP en tant que l'autorit� cantonale a consid�r� que la cr�ance litigieuse n'avait pas de lien suffisant avec la Suisse.
5.1.1 Le recourant pr�tend tout d'abord que l'autorit� cantonale a mal interpr�t� le crit�re de rattachement du lieu d'ex�cution de la pres-tation. Selon lui, elle s'est demand� � tort avec quel pays la cr�ance litigieuse pr�sentait un lien pr�pond�rant, alors que la r�alisation de la condition du lien suffisant avec la Suisse n'est pas exclue du seul fait qu'il ait ex�cut� sa prestation �galement sur un autre territoire. Le recourant pr�tend ensuite que l'autorit� cantonale s'est fond�e sur des crit�res qui ne sont pas pertinents pour juger du lien suffisant. ll affirme ainsi que le for de la contestation en Belgique n'interdit pas que l'ex�cution du s�questre ait lieu en Suisse (art. 31 CL) et que la monnaie dans laquelle le versement des honoraires doit avoir lieu est un crit�re d�suet. Le recourant soutient enfin que l'autorit� cantonale n'a pas tenu compte, ou du moins pas de mani�re insuffisante, de crit�res pertinents, soit que les intim�s �taient domicili�s en Suisse durant la quasi-totalit� de l'ex�cution du mandat, o� il a d'ailleurs envoy� ses notes de frais et d'honoraires impay�es, que les services � l'origine de sa cr�ance ont, pour une part non n�gligeable, �t� ex�cut�s en Suisse et que, sur la r�mun�ration revendiqu�e, seul un montant de xxxx euros se rattache � son activit� traditionnelle d'avocat plaidant � Bruxelles dans le dossier du coll�ge du droit moral de l'auteur pour la p�riode du 1er janvier 2005 au 17 octobre 2007, l'essentiel de la cr�ance � l'origine du s�questre (honoraires de diligence de xxxx euros au total [xxxx euros + xxxx euros] et honoraires de r�sultat de xxxx fr.) se rapportant � la transaction extrajudiciaire conclue en Suisse, qui a permis aux intim�s d'obtenir une r�mun�ration nette et d'autres avantages de l'ordre de xxxx fr. en novembre 2009. Le recourant reproche �galement � l'autorit� cantonale d'avoir ignor� le point de rattachement de l'activit� commerciale. Il explique � cet �gard que les intim�s �taient administrateurs des soci�t�s sises en Suisse, soit H.________ SA, I.________ SA, G.________ SA et J.________ SA. Ils ont ainsi d�ploy� une activit� commerciale dans ce pays, avec laquelle sa cr�ance se trouve en connexit� �tant donn� que le contr�le et la gestion de ces soci�t�s sont � l'origine du conflit entre les intim�s et la succession D.________ ayant n�cessit� le recours � ses services. Le recourant ajoute encore que l'autorit� cantonale n'a pas pris en compte que, au terme de la s�ance ayant donn� lieu � la transaction du 25 novembre 2009, les intim�s ont per�u le prix de leurs participations dans des soci�t�s sises en Suisse sous la forme d'un virement de xxxx fr. par le d�bit d'un compte ouvert en Suisse et d'un ch�que de xxxx fr. tir� par K.________ SA, produit qu'ils ont ensuite cr�dit� dans les livres du m�me �tablissement bancaire. Enfin, le recourant soutient que l'autorit� cantonale a �galement omis de tenir compte dans son appr�ciation que l'�tablissement bancaire aupr�s duquel il requiert le s�questre de biens a abrit� les avoirs hors-bilan de J.________ SA, collabor� � l'ex�cution de la convention souscrite par les intim�s et encaiss� le produit de la vente pour le compte de ces derniers. En conclusion, le recourant semble soutenir qu'il faudrait alors consid�rer que cette banque suisse a particip� "aux modalit�s de paiement entre les parties", ce qui constituerait un lien suffisant entre sa propre cr�ance et la Suisse.
5.1.2 Dans leurs observations, les intim�s font une s�rie d'affirmations qui s'�cartent des faits �tablis dans l'arr�t attaqu�, sans en d�noncer le caract�re arbitraire et sans faire de r�f�rence au dossier. Il en va ainsi lorsqu'ils affirment, tout d'abord, qu'ils ont invit� quelques fois seulement le recourant en Suisse et que sa pr�sence n'y �tait pas indispensable, et, ensuite, que le recourant n'a jou� aucun r�le dans l'op�ration financi�re du closing. Il y a donc lieu de d�clarer ces critiques irrecevables (cf. supra consid. 2.2).
Les intim�s pr�tendent ensuite que les affirmations du recourant sur les montants formant sa pr�tendue cr�ance sont fallacieuses, en ce sens que, outre le montant de xxxx euros, les deux factures de diligence de xxxx euros et xxxx euros se rattachent �galement � son activit� accomplie en Belgique. Ils pr�tendent �galement que l'�tablissement bancaire sis en Suisse n'a pas particip� aux modalit�s de paiement dans le cadre du closing. Ces questions de fait n'ont pas besoin d'�tre tranch�es au vu du sort du litige (cf. infra consid. 5.2.4).
Pour le reste, les intim�s n'ajoutent rien de substantiel � l'argumentation de l'autorit� cantonale, qu'ils reprennent.
5.2 Aux termes de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP, le cr�ancier d'une dette �chue et non garantie par gage peut requ�rir le s�questre des biens du d�biteur qui se trouvent en Suisse lorsque le d�biteur n'habite pas en Suisse et qu'il n'y a pas d'autre cas de s�questre, pour autant que la cr�ance ait un lien suffisant avec la Suisse ou qu'elle se fonde sur une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP.
5.2.1 La notion de "lien suffisant", dont la preuve est limit�e � la simple vraisemblance (cf. art. 272 al. 1 ch. 2 LP; ATF 138 III 636 consid. 4.3.2; 138 III 232 consid. 4.1.1), ne doit pas �tre interpr�t�e restrictivement (ATF 135 III 608 consid. 4.5; 124 III 219 consid. 3; 123 III 494 consid. 3a et les r�f�rences; arr�ts 5A_873/2010 du 3 mai 2011 consid. 4.1.2; 5P.413/2003 du 7 juin 2004 consid. 2.2). En effet, lors de la r�vision de la loi sur la poursuite pour dettes et la faillite, entr�e en vigueur en 1997, le l�gislateur a d�lib�r�ment pr�f�r� le terme "suffisant" au terme "�troit", afin de ne pas limiter de mani�re trop importante les conditions du s�questre et de laisser � la pratique une marge d'appr�ciation (PIERRE-ROBERT GILLI�RON, Le s�questre dans la LP r�vis�e, in BlSchK 1995 p. 121 ss [126; cit� ci-apr�s: LP r�vis�e]; IDEM, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Art. 271-352 LP, 2003, n� 63 ad art. 271 LP; PAOLO MICHELE PATOCCHI/SAVERIO LEMBO, Le lien suffisant de la cr�ance avec la Suisse en tant que condition de recevabilit� du s�questre selon la nouvelle teneur de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP - Quelques observations, in Schuldbetreibung und Konkurs im Wandel: FS 75 Jahre Konferenz der Betreibungs- und Konkursbeamten der Schweiz, B�le 2000, p. 385 ss [389]; WALTER A. STOFFEL/ISABELLE CHABLOZ, Voies d'ex�cution, 2�me �d., 2010, p. 238 n� 60). L'id�e centrale de la r�forme de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP est d'�viter le prononc� d'un s�questre dans les situations o� le seul lien avec la Suisse r�side dans la pr�sence de biens du d�biteur en Suisse, tout en prot�geant les droits menac�s des cr�anciers (PATOCCHI/LEMBO, op. cit., p. 389). L'interpr�tation non restrictive de la notion se justifie aussi en raison du fait que le juge peut tenir compte des int�r�ts du d�biteur, en astreignant le cr�ancier � fournir des s�ret�s (art. 273 al. 1 LP; arr�t 5A_222/2012 du 2 novembre 2012 consid. 4.1.1; WALTER A. STOFFEL/ISABELLE CHABLOZ, in Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n� 76 ad art. 271 LP [cit� ci-apr�s: CoRo]).
5.2.2 Le lien suffisant de la cr�ance avec la Suisse peut �tre �tabli par diff�rents points de rattachement.
A cet �gard, la jurisprudence retient notamment, dans les contrats bilat�raux, en sus du lieu de l'ex�cution de la prestation du d�biteur, le lieu de l'ex�cution de la seule prestation du cr�ancier, m�me s'il ne permet de retenir ni la comp�tence du juge suisse, ni l'application du droit suisse, la prestation en cause n'�tant pas celle caract�ristique du contrat au sens des art. 113 et 117 al. 3 LDIP (ATF 123 III 494 consid. 3a: in casu le lieu d'ex�cution de l'obligation du pr�teur).
En outre, la doctrine admet notamment comme point de rattachement l'activit� commerciale du d�biteur avec laquelle la cr�ance se trouve en connexit�, quand bien m�me cette cr�ance n'est pas soumise au droit suisse (GILLI�RON, op. cit., n� 74 ad art. 271 LP; STEPHAN MAZAN, Neuere Rechtsprechung des Bundesgerichts in Arrestsachen, in Vorsorgliche Massnahmen aus internationaler Sicht, 2000, p. 35 ss [41 s.]; FELIX C. MEIER-DIETERLE, in KUKO SchKG, 2009, n� 14 ad art. 271 LP; PATOCCHI/LEMBO, op. cit., p. 402 s.; MATTEO PEDROTTI, Le s�questre international, th�se, 2001, p. 194; J�RG ROTH, Neues Arrestrecht im Nicht-Lug�-Bereich: Der Ausl�nderarrest im Besonderen, in Vorsor-glicher Rechtsschutz, 2011, p. 63 ss [80]; WALTER A. STOFFEL, in Basler Kommentar, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs II, Art. 159-352 LP, 2�me �d., 2010, n� 93 ad art. 271 LP; IDEM, Le s�questre, in La LP r�vis�e: la loi r�vis�e sur la poursuite pour dettes et la faillite: expos�s pr�sent�s lors des journ�es d'�tude organis�es par le Centre du droit de l'entreprise et la Facult� de droit de l'Universit� de Gen�ve, les 11 et 14 octobre 1996 aux Universit�s de Lausanne et de Gen�ve, 1997, p. 249 ss [274]; STOFFEL/CHABLOZ, op. cit., p. 239 n� 66; HANS ULRICH WALDER/THOMAS M. KULL/MARTIN KOTTMANN, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, tome II, 4�me �d., 1997/99, n� 35 ad art. 271 LP; plus nuanc�, sans toutefois exclure ce crit�re si la cr�ance se trouve en lien avec l'activit� en cause: J�RGEN BR�NNIMANN, Zur Revision der Schweizer Schuldbetreibungs- und Konkursrecht, in ZZPint 1997 (2) p. 199 ss [217 s.]; cf. aussi arr�t 5A_222/2012 du 2 novembre 2012 consid. 4.1.2 [question laiss�e ouverte sur la pertinence de ce crit�re]). Ce point de rattachement ne fait l'objet d'aucune controverse.
5.2.3 Afin de d�terminer s'il existe suffisamment d'�l�ments pour admettre l'existence d'un lien suffisant avec la Suisse, l'autorit� de s�questre doit appr�cier l'ensemble des circonstances du cas concret (arr�ts 5A_222/2012 du 2 novembre 2012 consid. 4.2; 5P. 218/1998 du 28 juillet 1998 consid. 3a in fine; cf. aussi Bertrand REEB, Les mesures provisoires dans la proc�dure de poursuite, in RDS 1997 II (116), p. 421 ss [440 in fine]).
5.2.4 En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a appliqu� de mani�re arbitraire l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP en ce sens que son argumentation revient � d�terminer avec quel pays, la Suisse ou la Belgique, la cr�ance litigieuse pr�sente un lien pr�pond�rant; en effet, elle a examin� avec lequel de ces deux pays les points de rattachement g�n�ralement retenus pour �tablir le lien suffisant �taient remplis. Or, la condition du lien suffisant de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP impose un autre examen: l'autorit� de s�questre doit d�terminer, au vu des circonstances du cas, si la cr�ance pr�sente un lien suffisant avec la Suisse. Pour ce faire, elle doit �tablir quelles circonstances peuvent constituer des points de rattachement pertinents � cet �gard, puis appr�cier, en tenant compte de l'int�r�t de chacune des parties, si l'un d'eux ou plusieurs ensemble, permettent d'admettre ce lien avec la Suisse. La cr�ance peut donc avoir un lien suffisant avec la Suisse m�me si elle en pr�sente un plus �troit avec un autre pays.
Il ressort de l'�tat de fait que, m�me si le recourant a principalement ex�cut� son mandat au lieu de son �tablissement, en Belgique, il a d� effectuer de nombreux d�placements en Suisse, n�cessaires � l'ex�cution du mandat. En outre, les intim�s ont d�ploy� en Suisse une activit� commerciale, en administrant plusieurs soci�t�s sises dans ce pays (J.________ SA, G.________ SA, H.________ SA et I.________ SA). Cette activit� commerciale se trouvait en connexit� avec la cr�ance litigieuse, �tant donn� qu'elle a donn� lieu au litige avec la succession D.________, en lien avec lequel le recourant a ex�cut� son mandat.
Ainsi, au vu du lieu de l'ex�cution d'une partie du mandat en Suisse et de l'activit� �conomique que les intim�s y d�ployaient, en connexit� avec l'ex�cution du mandat, il y a lieu d'admettre que le recourant a rendu vraisemblable que la cr�ance litigieuse a un lien suffisant avec la Suisse, au sens de l'art. 271 al. 1 ch. 4 LP.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre admis, de sorte qu'il est superflu d'examiner les autres griefs, principalement de fait, du recou-rant. La cause doit �tre renvoy�e � l'autorit� cantonale pour qu'elle examine si les autres conditions du s�questre sont r�alis�es, notamment l'existence de la cr�ance litigieuse.
En conclusion, le recours est admis, la d�cision attaqu�e est annul�e et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Les frais judiciaires, arr�t�s � 10'000 fr., sont mis � la charge des intim�s, qui succombent (art. 66 al. 1 LTF). Ceux-ci verseront au recourant la somme de 12'000 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 68 al.1 LTF).
Le recours est admis. La d�cision attaqu�e est annul�e. La cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Les intim�s verseront solidairement au recourant la somme de 12'000 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � l'Office des poursuites et faillites de Nyon et � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois.

References: ATF 
 art. 272
 ATF 
 Art. 271
 art. 271
 art. 271
 art. 113
in casu
 art. 271
 art. 271
 Art. 159
 art. 271
 art. 271
in fine
in fine