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Timestamp: 2016-10-28 00:50:57+00:00

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2C_715/2009 (16.06.2010)
R�vocation de l'autorisation de former des apprentis,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Ie Cour administrative, du 24 septembre 2009.
X.________, ma�tre agriculteur depuis le 7 janvier 1988, exploite une entreprise agricole familiale � A.________, en Gruy�re. Le 15 f�vrier 1990, la Commission cantonale fribourgeoise de la formation professionnelle agricole (ci-apr�s: la Commission cantonale de la formation professionnelle) a confirm� la reconnaissance de l'exploitation agricole de l'int�ress� comme entreprise formatrice. De 1990 � 2006, X.________ a engag� seize apprentis agriculteurs. Suite � la rupture, le 25 janvier 2001, du contrat d'apprentissage de B.________, la Commission cantonale de la formation professionnelle a prononc� � l'encontre de X.________, par d�cision du 12 avril 2001, un s�rieux avertissement, assorti d'une menace du retrait de l'autorisation de former des apprentis. Elle a retenu que l'int�ress� avait fait preuve de rudoiements et de propos d�nigrants � l'�gard de son apprenti et que celui-ci avait subi de vives tensions psychiques. Cette mesure a �t� confirm�e, sur recours, par d�cision de ladite Commission du 19 d�cembre 2001.
Le 12 f�vrier 2005, l'apprenti C.________, invoquant des motifs de protection contre les d�g�ts psychiques occasionn�s par son ma�tre d'apprentissage, a manifest� sa volont� de rompre le contrat le liant � X.________. A l'issue d'une s�ance r�unissant l'apprenti et ses parents, le ma�tre d'apprentissage et son �pouse, ainsi que D.________, du Centre de formation agricole et foresti�re, le contrat d'apprentissage a �t� r�sili� d'un commun accord, en d�pit des divergences des parties quant aux causes de la rupture.
En date du 1er mars 2007, deux des membres de la Commission cantonale de la formation professionnelle ont effectu� une visite usuelle de contr�le des conditions d'apprentissage de E.________. A teneur de leur rapport du 16 mars 2007, ils ont fait �tat d'un certain nombre de carences imputables � X.________, soit une perception n�gative des comp�tences de l'apprenti, une attitude g�n�rant la crainte de l'apprenti envers son patron, ainsi que l'absence d'une autonomie suffisante dans le travail de l'apprenti.
Par d�cision du 13 avril 2007, la Commission cantonale de la formation professionnelle, s'exprimant par son Bureau, a r�voqu� l'autorisation de former des apprentis agricoles dont b�n�ficiait X.________ et a annul� les contrats d'apprentissage conclus par E.________ pour l'ann�e 2006-2007 et par G.________ pour l'ann�e 2007-2008. Elle a relev�, en bref, que les mises en garde adress�es au ma�tre d'apprentissage n'avaient pas eu le r�sultat escompt� et que la qualit� de la formation des apprentis n'�tait plus garantie.
Le 30 avril 2007, X.________ a contest� cette d�cision aupr�s du Directeur de l'Institut agricole de l'Etat de Fribourg (ci-apr�s: l'Institut agricole) qui, par d�cision du 24 juillet 2007, a confirm� la r�vocation de l'autorisation de former des apprentis ainsi que l'annulation des contrats d'apprentissage pour les ann�es 2006-2007 et 2007-2008.
Saisi d'un recours dirig� contre la d�cision pr�cit�e du Directeur de l'Institut agricole, le Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Ie Cour administrative (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) l'a rejet�, par arr�t du 24 septembre 2009. Il a retenu, en substance, qu'au vu du nombre de r�siliations anticip�es de contrats d'apprentissage, l'autorit� comp�tente �tait tenue de r�agir et de v�rifier s'il �tait encore possible, sous l'angle de la protection de la personnalit�, d'autoriser X.________ � former des apprentis, qu'une telle interrogation se justifiait d'autant plus que les apprentis partageaient la vie de famille du ma�tre d'apprentissage et �taient ainsi confront�s de mani�re permanente � d'�ventuelles difficult�s de nature relationnelle, que l'int�ress�, qui n'entendait pas modifier son comportement et imputait les probl�mes rencontr�s avec certains apprentis � leur �ducation d�faillante, paraissait d�pourvu de la sensibilit� �l�mentaire que l'on devait pouvoir attendre d'un formateur de jeunes gens en �ge de d�veloppement, que l'avertissement prononc� le 12 avril 2001 �tait rest� sans effet, que X.________ ne s'�tait d'aucune fa�on rendu compte du malaise v�cu � son contact par B.________ et C.________ et qu'il n'�tait plus en mesure de garantir durablement le respect de la personnalit� des apprentis qui lui seraient confi�s, notamment de leur bien-�tre psychique.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t du Tribunal cantonal du 24 septembre 2009 et de dire, principalement, qu'il est autoris� � former des apprentis, subsidiairement, que le retrait d'autorisation est soumis � r�vision tous les deux ans, plus subsidiairement, que la cause est renvoy�e � l'autorit� inf�rieure pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il invoque la violation du droit f�d�ral et cantonal en mati�re de formation professionnelle, ainsi que celle des art. 9, 29 et 5 al. 2 Cst.
Le Tribunal cantonal se r�f�re aux consid�rants de l'arr�t attaqu� et conclut au rejet du recours. Le Directeur de l'Institut agricole conclut �galement au rejet du recours. Le D�partement f�d�ral de l'�conomie renonce � d�poser des observations et rel�ve que le retrait de l'autorisation de former des apprentis notifi�e � X.________ respecte les dispositions l�gales applicables en la mati�re.
Dirig� contre une d�cision rendue dans une cause de droit public par une autorit� cantonale de derni�re instance, sans qu'aucune des exceptions pr�vue � l'art. 83 LTF ne soit r�alis�e, le pr�sent recours, interjet� par une partie qui a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente, est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public en vertu de l'art. 82 ss LTF.
Au surplus, le recours ayant �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites par la loi (art. 42 LTF), il y a lieu d'entrer en mati�re.
Selon l'art. 95 LTF, le recours (ordinaire) au Tribunal f�d�ral peut �tre form� notamment pour violation du droit f�d�ral (let. a), qui comprend les droits constitutionnels des citoyens, ainsi que les droits constitutionnels cantonaux (let. c). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sous r�serve de l'art. 106 al. 2 LTF. Il n'est ainsi pas li� ni par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente.
Sauf dans les cas cit�s express�ment � l'art. 95 LTF, le recours ne peut pas �tre form� pour violation du droit cantonal en tant que tel. En revanche, il est toujours possible de faire valoir que la mauvaise application du droit cantonal constitue une violation du droit f�d�ral, en particulier qu'elle est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. ou contraire � d'autres droits constitutionnels (Message concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale du 28 f�vrier 2001, FF 2001 p. 4000 ss, p. 4133 [ci-apr�s: le Message]; ATF 133 III 462 consid. 2.3 p. 466). A cet �gard, le Tribunal f�d�ral n'examinera les moyens fond�s sur la violation d'un droit constitutionnel que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF). Ainsi, si le recourant se plaint d'arbitraire, il ne peut se contenter de critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� la juridiction sup�rieure jouit d'une libre cognition; en particulier, il ne saurait se limiter � opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais il doit d�montrer par une argumentation pr�cise que cette d�cision se fonde sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables (cf. ATF 129 I 113 consid. 2.1 p. 120).
En l'esp�ce, ni la d�cision de la Commission cantonale de la formation professionnelle du 13 avril 2007, ni celle du Directeur de l'Institut agricole du 24 juillet 2007 ne font mention, dans leurs consid�rants en droit, des dispositions l�gales topiques pr�voyant la r�vocation litigieuse de l'autorisation de former des apprentis. Toutes deux contiennent uniquement, dans leur partie "faits", l'�num�ration g�n�rale des dispositions l�gales et r�glementaires applicables. Dans son arr�t du 24 septembre 2009, le Tribunal cantonal a consid�r� que les autorit�s cantonales pouvaient fonder le retrait de la reconnaissance de ma�tre d'apprentissage du recourant sur les art. 14 et 16 du R�glement du 1er ao�t 2001 de l'Association des Groupements et Organisations Romands de l'Agriculture concernant l'organisation et le d�roulement de l'apprentissage et l'examen de fin d'apprentissage agricole (RAGORA) et sur l'art. 13 al. 9 de ce r�glement, renvoyant aux dispositions du contrat-type d'apprentissage agricole du canton de Fribourg, �dit� en d�cembre 2006. Selon l'art. 14 al. 1 let. c RAGORA, seul peut �tre reconnu comme ma�tre d'apprentissage celui qui poss�de les aptitudes professionnelles et la personnalit� n�cessaire pour former l'apprenti de mani�re optimale. A teneur de l'art. 16 al. 3 let. f RAGORA, la reconnaissance du ma�tre d'apprentissage est retir�e si la sant� ou la moralit� de l'apprenti sont mises en danger. Enfin, l'art. 3 al. 1 du contrat-type d'apprentissage agricole pr�voit que le ma�tre d'apprentissage a le devoir de veiller au bien-�tre corporel, intellectuel et moral de l'apprenti.
Le recourant ne conteste pas que ces dispositions trouvent application en l'esp�ce mais se plaint � divers titres d'une constatation inexacte des faits pertinents et d'une appr�ciation arbitraire des faits et des preuves. Il reproche en outre au Tribunal cantonal d'avoir retenu arbitrairement que les conditions li�es � la r�vocation de son autorisation de former des apprentis �taient r�unies et soutient que la sanction inflig�e est disproportionn�e.
3.1.1 Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire que les constatations de fait sont arbitraires, au sens de l'art. 9 Cst. (cf. Message, p. 4135), doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (pour les exigences de motivation, cf. consid. 2 ci-dessus). En mati�re d'appr�ciation des preuves et de constatation de faits, le Tribunal f�d�ral n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans motif s�rieux, de tenir compte d'un moyen de preuve pertinent ou encore s'il a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41 et les arr�ts cit�s). Il appartient au recourant de d�montrer pr�cis�ment, pour chaque constatation de fait incrimin�e, comment les preuves administr�es auraient d�, selon lui, �tre correctement appr�ci�es et en quoi leur appr�ciation par l'autorit� cantonale est insoutenable (ATF 129 I 113 consid. 2.1 p. 120; 128 I 295 consid. 7a p. 312; 125 I 492 consid. 1b 495 et les arr�ts cit�s). De surcro�t, le recourant doit d�montrer que la violation qu'il invoque est susceptible d'avoir une influence sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 in fine LTF). A demeurant, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
3.1.2 Le recourant rel�ve en premier lieu que les seuls griefs �lev�s � son encontre proviennent de quelques apprentis seulement, que le Tribunal cantonal n'a pas tenu compte du succ�s des quatre apprentissages men�s � chef de 2001 � 2006, que la personne de contact avec l'Institut agricole, qui a fait preuve de partialit�, a refus� de tenir compte du fait que son comportement n'avait pas chang� depuis 1990 et n'avait pas emp�ch� la majorit� de ses apprentis d'achever leur formation avec succ�s et qu'il avait lui-m�me pris l'initiative de r�silier certains contrats, pour des raisons professionnelles, soit pour des fautes imputables aux apprentis.
3.1.3 Il est inexact de pr�tendre que les autorit�s cantonales n'ont pas tenu compte des m�rites et des efforts entrepris par le recourant pour former des apprentis. Le Tribunal cantonal a clairement rappel� dans l'arr�t entrepris que les comp�tences professionnelles du recourant en tant qu'agriculteur n'�taient pas mises en cause. Les autorit�s cantonales n'ont pas contest� que plusieurs apprentissages s'�taient d�roul�s � la satisfaction des parties. Elles ont cependant �t� appel�es � se pr�occuper des conditions d'apprentissage dans l'entreprise du recourant en raison du taux de r�siliation �lev� des contrats d'apprentissage depuis l'ann�e 2000, plus pr�cis�ment de l'acc�l�ration de la cadence des r�siliations avant terme depuis cette ann�e. En effet, le taux de r�siliation pour la p�riode post�rieure � l'an 2000 est de 40 � 50% alors que pour la m�me p�riode, selon l'Institut agricole, ce taux est de 3 � 5% pour l'ensemble des apprentis en formation agricole dans le canton. Ce sont donc des �l�ments objectifs qui ont d�cid� les autorit�s cantonales � intervenir.
Quant au grief de partialit� formul� � l'encontre du responsable des apprentis au sein de l'Institut agricole, soit de D.________, il est d�menti par les �l�ments figurant au dossier. Certes, un diff�rend a surgi entre le recourant et D.________ dans le cas des plaintes �mises par l'apprenti C.________, le recourant reprochant � celui-l� de ne l'avoir pas inform� plus t�t des difficult�s rencontr�es par cet apprenti. Ce diff�rend a cependant �t� r�gl� � l'issue d'une s�ance de conciliation tenue le 2 mars 2006. On peut d'ailleurs se demander si le recourant aurait �t� plus sensible aux probl�mes d'ordre psychique de C.________ s'il avait �t� inform� plus t�t dans la mesure o�, lors de la s�ance de conciliation du 2 mars 2006, il qualifiait encore cet apprenti de "vrai exemple d'enfant g�t�", manifestant ainsi toute absence de compr�hension ou d'empathie pour la situation v�cue par ce jeune homme.
C'est � tort �galement que le recourant reproche � D.________ de n'avoir pas tenu compte de la constance de son comportement avec ses apprentis. En effet, comme le rel�ve le Tribunal cantonal dans l'arr�t attaqu�, c'est pr�cis�ment cette absence d'adaptation de son comportement qui est oppos�e au recourant. C'est cette forme de rigidit� de caract�re qui l'a emp�ch� de pr�ter l'attention voulue � ceux de ses apprentis qui supportaient moins bien que d'autres ses rudoiements. Plut�t que d'imputer les difficult�s relationnelles v�cues par certains apprentis aux lacunes de leur �ducation, le recourant, en sa qualit� de formateur responsable d'adolescents ou de jeunes adultes, aurait d� r�aliser que sa mani�re de diriger les apprentis ou de s'adresser � eux pouvait �tre per�ue diff�remment selon la sensibilit� de chacun d'eux.
Enfin, le recourant fait grief aux autorit�s cantonales de n'avoir pas pris en compte le fait qu'il avait lui-m�me r�sili� les contrats d'apprentissage de F.________ et de B.________ pour des raisons professionnelles. L'invocation des circonstances de la r�siliation du contrat de F.________ constitue un moyen nouveau contraire aux exigences de l'art. 99 al. 1 LTF. Ni la d�cision de la Commission cantonale de la formation professionnelle du 13 avril 2007, ni celle du Directeur de l'Institut agricole du 24 juillet 2007, ni l'arr�t du Tribunal cantonal du 24 septembre 2009 ne font r�f�rence � la situation de l'apprenti F.________. Dans les deux �critures qu'il a d�pos�es dans la proc�dure devant le Tribunal cantonal, le recourant lui-m�me n'a pas cit� le nom de F.________. Dans ces conditions, le recourant est malvenu de se plaindre de la non prise en consid�ration de faits qu'il n'a pas all�gu�s. S'agissant de l'apprenti B.________, le recourant fait valoir que l'int�ress�, � la suite d'une soir�e alcoolis�e, n'a pas pu se pr�senter au travail, pr�textant la maladie et qu'il a, de ce fait, trahi la confiance de son ma�tre d'apprentissage. Cette version des faits est en totale contradiction avec les pi�ces du dossier. Ce sont les parents de l'apprenti qui, par lettre du 25 janvier 2001, ont r�sili� le contrat d'apprentissage de leur fils, avec effet imm�diat. Ils ont expos� avoir rencontr� le recourant, � A.________, � fin novembre 2000 d�j�, pour s'entretenir avec lui et se plaindre de la mani�re grossi�re dont il s'adressait � leur fils. Apr�s cette entrevue, l'apprenti a subi une forte pression morale et travaillait "avec une boule � l'estomac". B.________ a �t� victime d'un accident ayant entra�n� une incapacit� de travail d�ment attest�e m�dicalement pour la p�riode du 15 au 22 janvier 2001. Peu avant la reprise de son activit�, le recourant a t�l�phon� � ses parents en tenant des propos m�prisants au sujet de leur fils et en les informant, d'un ton mena�ant, que celui-ci ferait bien de ne pas invoquer des maux de t�te � son retour; il n'avait pas besoin de tels apprentis. Les parents de B.________ ont conclu leur courrier du 25 janvier 2001 comme suit: "Dans ces conditions, avec un patron qui a autant d'humanit� et de psychologie, la deuxi�me ann�e d'apprentissage de B.________ va s'arr�ter ici". A la suite de cette rupture du contrat d'apprentissage, le recourant a �t� entendu le 14 mars 2001. Il s'est born� � contester les motifs invoqu�s par les parents de l'apprenti et n'a soutenu � aucun moment qu'il avait lui-m�me r�sili� le contrat pour des motifs professionnels.
Les critiques du recourant li�es � l'�tablissement des faits et � l'appr�ciation des preuve s'av�rent ainsi infond�es.
3.2 Le recourant se plaint �galement d'une application arbitraire du droit cantonal et de la violation du droit d'�tre entendu. Dans la mesure o� il voit une violation de ce dernier principe dans le fait que le Tribunal cantonal a failli � son devoir d'examiner et de traiter les probl�mes pertinents, son grief se confond avec celui de l'arbitraire.
3.2.1 Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle contredit clairement la situation de fait, lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle heurte d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. A cet �gard, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. De plus, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision attaqu�e soient insoutenables, encore faut-il que cette derni�re soit arbitraire dans son r�sultat. Il n'y a en outre pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution que celle de l'autorit� intim�e para�t concevable, voire pr�f�rable (ATF 134 I 140 consid. 5.4 p. 148, 263 consid. 3.1 p. 265 s.).
3.2.2 Le recourant conteste l'appr�ciation du Tribunal cantonal selon laquelle il ne serait plus en mesure de garantir - durablement, face � tous les jeunes apprentis qui lui sont confi�s, et non pas occasionnellement seulement - de remplir l'un de ses devoirs essentiels, � savoir veiller � leur bien-�tre, notamment psychique. Il souligne que sa moralit� n'a pas �t� mise en cause, qu'il n'a jamais commis d'infraction p�nale ni ne s'est vu menac� d'une quelconque plainte p�nale pour son comportement. En outre, aucun certificat m�dical n'a �t� pr�sent� pour d�montrer que la sant� de ses apprentis avait �t� menac�e. Son comportement quelque peu "rude" ne devait pas �tre consid�r�, dans le milieu de l'agriculture, comme un d�faut et la manifestation d'un caract�re fort ne permettait pas de conclure � une atteinte � la sant� des apprentis.
3.2.3 En vertu de l'art. 328 al. 1 premi�re phrase CO, l'employeur prot�ge et respecte, dans les rapports de travail, la personnalit� du travailleur. Ce principe rev�t une importance particuli�re dans les rapports de travail, en raison du rapport de subordination du travailleur � l'�gard de l'employeur. La protection de la personnalit� recouvre l'ensemble des valeurs essentielles, physiques, affectives et sociales li�es � la personne humaine (CHRISTIANE BRUNNER/JEAN-MICHEL B�HLER/JEAN-BERNARD WAEBER/CHRISTIAN BRUCHEZ, Commentaire du contrat de travail, 3�me �d., Lausanne 2004, p. 140; ULLIN STREIFF/ADRIAN VON KAENEL, Arbeitsvertrag, 6�me �d., Zurich 2006, n. 7 ad art. 328 CO, p. 350; R�MY WYLER, Droit du travail, 2�me �d., Berne 2008, p. 291 ss). Il est important de souligner que, dans le cas d'un contrat d'apprentissage, il faut se montrer particuli�rement vigilant sur la protection de la personnalit� des jeunes en formation, lesquels sont, en principe, confront�s pour la premi�re fois � la vie professionnelle et se trouvent dans une situation de d�pendance particuli�rement marqu�e. Cette d�pendance est d'ailleurs accrue dans le cas des apprentissages agricoles qui pr�voient que l'apprenti vit sous le m�me toit que le ma�tre d'apprentissage et partage sa vie de famille.
Dans le cas particulier, il est �tabli que l'apprenti B.________, suite aux propos d�valorisants tenus � son �gard, � une attitude du ma�tre d'apprentissage d�pourvue de l'�l�mentaire psychologie que l'on doit pouvoir attendre d'un formateur, et d'une atmosph�re de travail pesante, a subi une pression psychique telle que ses parents ont d� se r�soudre � rompre l'apprentissage. La rupture du contrat de C.________ r�sulte �galement d'une lente d�t�rioration de l'�tat psychique de l'apprenti, manifest�e par des crises d'angoisse, cons�cutives au comportement parfois grossier, mena�ant et col�rique du recourant. Quant � l'apprenti E.________, il s'est plaint du caract�re du recourant, de sa duret�, de ses r�actions qualifi�es de "sauvages" et du "stress" occasionn� par un patron l'ayant rendu craintif. Ces diff�rentes plaintes et r�criminations n'ont � aucun moment amen� le recourant � une prise de conscience de l'atteinte � la sant� subie par les apprentis et une remise en question de ses m�thodes de formation et de son attitude en g�n�ral. Au contraire, il a toujours pr�tendu qu'il avait raison et que tous les autres �taient dans leur tort. Niant toute responsabilit�, il a imput� la rupture des contrats d'apprentissage en cause aux apprentis et � leurs parents, qui n'avaient pas su les �duquer, ainsi qu'au responsable cantonal de la formation professionnelle des apprentis, accus� d'avoir complot� contre lui pour que son autorisation de former des apprentis lui soit retir�e. Inform� des difficult�s d'ordre psychologique de C.________, qu'il a attribu�es au "mal du pays", le recourant a m�me d�clar� qu'il ne justifiait pas de r�silier un contrat "pour de tels d�tails". Dans ces conditions, les autorit�s cantonales de la formation professionnelle pouvaient l�gitimement consid�rer que le recourant ne voulait ou ne pouvait pas modifier son comportement et que les difficult�s relationnelles rencontr�es et les souffrances endur�es par certains apprentis depuis l'an 2000 allaient immanquablement se reproduire. Le recourant n'a en effet pas seulement fait preuve de ce caract�re fort qu'il revendique, mais bien de rigidit� de caract�re et d'un manque d'attention et de psychologie impropres � garantir la protection de la personnalit� des apprentis confi�s. Il est, par ailleurs, indiff�rent que le recourant n'ait pas fait l'objet de plainte p�nale et que le malaise ressenti par les apprentis n'ait pas �t� certifi� m�dicalement. Les pi�ces du dossier suffisent � �tablir les pressions subies par les apprentis et les souffrances d'ordre psychologique qu'elles ont entra�n�es.
Le grief du recourant tir� de l'application arbitraire des dispositions l�gales applicables doit en cons�quence �tre rejet�.
3.3 Le recourant invoque enfin la violation du principe de la proportionnalit�, au sens de l'art. 5 al. 2 Cst., le refus d�finitif de l'autorisation de former des apprentis allant au-del� de toute sanction proportionn�e et l'emp�chant de s'amender et de faire r�examiner ses aptitudes � former des apprentis apr�s un certain laps de temps.
Conform�ment � la jurisprudence, le Tribunal f�d�ral n'intervient, en mati�re de contr�le du droit public cantonal ou intercantonal sous l'angle de sa conformit� � l'art. 5 al. 2 Cst. que si la d�cision attaqu�e est manifestement disproportionn�e et qu'elle viole simultan�ment l'interdiction de l'arbitraire (ATF 134 I 153 consid. 4 p. 156 ss).
En l'esp�ce, le recourant n'a pas modifi� le comportement qui lui �tait reproch� � l'occasion de l'avertissement qui lui avait �t� notifi� le 12 avril 2001. Persuad� qu'il ne lui appartenait pas de tenir compte de la personnalit� des diff�rents apprentis qui lui �taient confi�s mais qu'il incombait � ceux-ci de se plier � son caract�re et � ses exigences, il n'a tenu aucun compte des souffrances endur�es par certains de ses apprentis et n'a pas t�moign� la moindre compr�hension ou la moindre sympathie pour ceux-ci. Devant ce refus de toute autocritique, l'on peut se demander comment le recourant pourrait s'amender et faire preuve de plus d'ouverture et de souplesse de caract�re. Au vu de l'attitude qui a �t� la sienne jusqu'ici, le retrait de l'autorisation de former des apprentis sans limite dans le temps n'est pas critiquable. On peine en effet � discerner ce qui pourrait amener le recourant � faire preuve � l'avenir du respect, de l'attention et de la psychologie n�cessaires � la formation d'apprentis et � changer l'image qu'il donne d'un patron intransigeant consid�rant les apprentis avant tout comme de la main d'�uvre � bon march�. Au demeurant, l'Institut agricole, dans sa d�termination du 12 janvier 2010, n'a pas exclu que le recourant puisse � nouveau accueillir des apprentis lorsque de nouveaux �l�ments probants le justifieront.
Mal fond�, le moyen du recourant li� � la violation du principe de la proportionnalit� doit �tre �cart�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux participants � la proc�dure, au Tribunal cantonal du canton de Fribourg, Ie Cour administrative, et au D�partement f�d�ral de l'�conomie.

References: art. 9
 ATF 
 ATF 
 art. 14
in fine
 art. 328