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Archives numériques de la Révolution française: Tome 24 : Du 10 mars au 12 avril 1791 - page 747
Tome 24 : Du 10 mars au 12 avril 1791 » page 747
﻿747	TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES.
Présente un amendement à une motion sur les prohibitions de fonctions (p. 623). — Parle sur l'organisation du ministère (p. 628), (p. 629), (p. 656), (p. 663 et suiv.), (p. 671), (p. 672), (p. 692), (p. 700 et suiv.).
Barrère, député du tiers état de la sénéchaussée de Bigorre. Parle sur la régence (t. XXIV, p. 330 et suiv.), — sur la mort de Mirabeau (p. 506). — Demande une pension pour la fille du capitaine Thurot (p. 633 et suiv.).
Barrières. Lettre de de Lessart, ministre de l'intérieur, dénonçant l'opposition de la municipalité Saint-Mange du district do Sedan, au reculement des barrières (18 mars 1791, t. XXIV, p. 180 et suiv.); — renvoi aux comités diplomatique et d'agriculture et de commerce réunis (ibid. p. 181).
Barthe, évêque du département du Gers. Admis à la barre, rend hommage à la Constitution civile du clergé et fait offrande de ses œuvres (t. XXIV, p. 154 et suiv.).
Batz (De), député de la noblesse de la sénéchaussée d'Albret et Nérac. Présente deux projets de décrets au nom du comité de liquidation (t. XXIV, p. 83 et suiv.).
Baux emphytéotiques et baux par anticipation. Rapport par Boutteville-Dumetz sur ces baux (19 mars 1791, t. XXIV, p. 195 et suiv.) ; — projet de décret (p. 196 et suiv.); — discussion sur l'article l,r : Martineau, Legrand, un membre, Defermon, plusieurs membres [ibid. p. 198 et suiv.) ; — adoption [ibid. p. 199); — art. 2 : Despatys de Courteille, Maiti-neau, Boutteville-Dumetz, Lavie, Boutteville-Dumetz, un membre, Goupil, Boutteville-Dumetz, Defermon, deux membres, Gillet-La-Jacqueminière, plusieurs membres, d'André, Gillet-La-Jacqueminière, Boutteville-Dumetz, Goupil, Boutteville-Dumetz (ibid. et p. suiv.) ; — adoption (ibid. p. 200) ; — art. 3 : d'André, Mougins, Boutteville-Dumetz (ibid.)', — retrait (ibid.); — article additionnel proposé par Tronchet et remplaçant l'article 3 supprimé (ibid.) ; — art. 4 : Legrand, Tronchet, Boutteville-Dumetz (ibid. et p. suiv.) ; — adoption (ibid. p. 201) ; — art. 5 : Martineau, Boutteville-Dumetz, un membre (ibid.); — adoption (ibid.) ; — art. 6 : adoption (ibid.) ; — art. 7 : Pervinquière, plusieurs membres (ibid.) ; — adoption (ibid.); — art. 8 : retrait (ibid.) ; — art. 9 devenant l'art. 8 : Martineau, Boutteville-Dumetz, cl'André, de Delley, Tronchet, Boutteville-Dumetz (ibid. et p. suiv.) ; — adoption (ibid. p. 202) ; — art. additionnel proposé par Georges et adopté comme art. 9 (ibid.).
Beaudrap de sotteville, député de la noblesse du bailliage de Coutances. Parle sur les successions (t. XXIV, p. 50).
Beauharnais (Alexandre de), député de la noblesse du bailliage de Blois. Présente un projet de décret sur les hôtels de la guerre (t. XXIV, p. 236 et suiv.). — Parle sur les Invalides (p. 358 et suiv.). — Fait hommage d'un livre de Léonard Bourdon (p. 493).
Begouen, député du tiers état du bailliage de Oaux. Parle sur les denrées coloniales (t. XXIV, p. 187), — sur une prétendue députation de Saint-Domingue (p. 490).
Belin, député du tiers état de la sénéchaussée de Troyes. Parle sur les funérailles de Mirabeau (t. XXIV, p. 543).
Belzais-Courmenil, député du tiers état du bailliage d'Alençon. T'ait un rapport sur l'empreinte des mon-
naies (t. XXIV, p. 677 et suiv.) ; — défend son rapport (p. 680 et suiv.).
Bengy de Putvallée, député de la noblesse du bailliage de Bourges. Parle sur l'affaire du Clermontois (t. XXIV, p. 55 et suiv.).
Bernis (Cardinal de), ambassadeur à Rome. Débat au sujet de sa prestation de serment : Bouche, d'André, Bouche, d'André (12 mars 1791, t. XXIV, p. 38 et suiv.); — ordre du jour (ibid. p. 39); — le ministre des affaires étrangères (Montmorin) écrit que Bernis refuse de prêter le serment tel qu'il doit être prêté (13 mars, p. 70).
Berthereau, député du tiers état de la ville de Paris Présente un article additionnel au décret sur les offices des procureurs (t. XXIV, p. 405). — Parle suites créances sur les établissements supprimés (p. 736).
Besoins des villes et des hôpitaux. Rapport y relatif, par Dupont (de Nemours) (28 mars 1791, t. XXIV, p. 445 et suiv.); — projet de décret (ibid. p. 448) ; — discussion : Aubry-du-Bochet, La Rochefoucauld, Le Chapelier, Tronchet, Dupont (de Nemours), Martineau, Barnave, Démeunier, Dupont (de Nemours) (29 mars, p. 448 et suiv.); — adoption de l'art. 1er (ibid. etp. suiv.) ; — art. 2 et 3 : adoption (ibid. p. 450) ;
—	art. 4 nouveau : Legrand, Tronchet. (ibid.);
—	adoption (ibid.); art. 5, ancien art. 4 : adoption (ibid.) ; — art. 6, ancien art. 5 : de Foucault, Dupont (de Nemours), de Foucault (ibid.) ; — adoption (ibid.) ;
—	art. 7, ancien art. 6 : Ramel-Nogaret, Dupont (de Nemours), Démeunier, Dupont (de Nemours) (ibid.);
—	adoption de l'article amendé (ibid. et p. suiv.).
Biens ci-devant domaniaux. Projet de déoret y relatif, présenté par de Vismes (27 mars 1791, t. XXIV, p. 409); —adoption (ibid.).
Biens nationaux. Ventes (12 mars 1791, t. XXIV, p. 52), (15 mars, p. 83), (16 mars, p. 130), (ibid. p. 131), (18 mars, p. 181), (19 mars, p. 203), (20 mars, p. 220), (ibid. p. 221), (22 mars, p. 287), (23 mars, p. 291 et suiv.), (ibiii p. 308 et suiv.), (24 mars, p. 326), (ibid. p. 337 et suiv.), (25 mars, p. 367 et suiv.). (ibid. p. 368). (26 mars, p. 378 et suiv.), (27 mars, p. 405 et suiv.), (28 mars, p. 42t et suiv.), (ibid. p. 443), (ibid. p. 444 et suiv.), (30 mars, p. 462), (31 mars, p. 472), (ibid. p. 491 et suiv.), (l6r avril, p. 494 et suiv.), (2 avril, p. 515 et suiv.), (3 avril, p. 524), (1 avril, p. 620), (ibid. p. 652), (8 avril, p. 652), (9 avril, p. 659), (10 avril, p. 683 et suiv.), (12 avril, p. 708), (ibid. p. 719).
Camus, au nom du comité d'aliénation, demande que le comité puisse autoriser les municipalités à traiter de gré à gré avec les preneurs de baux à vie pour la résiliation de leurs baux (13 mars, p. 66) ; — discussion : Mougins, Regnaud (de Saint-Jean-d'An-gély), de Folleville, Camus, de Tracy, Camus (ibid.);
—	décret autorisant le directoire des districts à traiter de gré à gré avec ces preneurs de baux à vie, sauf ratification par le directoire du département (ibid.).
—	Projet de décret tendant à faire décider que l'abbaye de Saint-Martin sera momentanément réservée aux religieux voulant continuer la vie en commun (ibid.); — discussion : Treilhard, Camus, Treilhard, Prieur, Lanjuinais, Camus (ibid. et p. suiv.); — décret suspensif de la vente des maisons choisies par les départements pour les religieux voulant continuer la vie en commun (ibid. p. 67). — Projet de décret annulant les articles des ventes qui porteraient atteinte aux droits de chauffage ou d'usage, ou qui supprimeraient des redevances (16 mars, p. 131); — adoption (ibid.).
Lettre du ministre de la guerre (Duportail) demandant un sursis à la vente des couvents qui pourraient être convertis en casernes (17 mars, p. 144) ; — renvoi aux comités militaire, des domaines et d'aliénation réunis (ibid.).

References: art. 2
 art. 3
 l'article 3
 art. 4
 art. 5
 art. 6
 art. 7
 art. 8
 art. 9
 art. 9
 art. 2
	art. 4
 art. 5
 art. 4
 art. 6
 art. 5
	art. 7
 art. 6