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Timestamp: 2016-10-21 16:53:04+00:00

Document:
5A_275/2013 (12.06.2013)
5A_275/2013 � � Arr�t du 12 juin 2013
nouvelle estimation du gage,
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, en qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance, du 18 mars 2013.
L'immeuble n� xx du RF de la commune de B.________, propri�t� de A.________, fait l'objet de la poursuite en r�alisation de gage immobilier n� xxxx de l'Office des poursuites du district de Morges, exerc�e � l'instance de la Banque X.________ (ci-apr�s:�X.________).
B.a.�Le proc�s-verbal d'estimation de gage du 14 septembre 2011, laquelle est fond�e sur une expertise immobili�re �tablie le 26 ao�t 2011 par C.________, architecte ETS, a arr�t� la valeur estimative de l'immeuble � 420'000 fr. Compte tenu de l'�tat du b�timent (�tat obsol�te et sans confort des am�nagements int�rieurs, ensemble des �l�ments du b�timent � r�nover ou transformer), l'expert a bas� son �valuation sur la valeur r�siduelle de celui-ci apr�s transformation (80 fr. par m�, soit 246'160 fr.) et sur la valeur du terrain (200 fr. par m�, soit 174'400 fr.), le montant total de ces deux valeurs additionn�es �tant arrondi � 420'000 fr.
B.b.a.�Le 3 octobre 2011, A.________ a d�pos� un acte intitul� "plainte LP" contre ce proc�s-verbal, concluant � la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise.
�Le 7 octobre 2011, l'autorit� inf�rieure de surveillance a ordonn� une seconde estimation et a d�sign� D.________, architecte ETS, � cet effet.
B.b.b.�Par arr�t du 5 juin 2012, statuant sur recours de l'int�ress� contre une d�cision de l'autorit� susmentionn�e, du 16 f�vrier 2012, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a accord� � A.________ l'assistance judiciaire dans la mesure de l'exon�ration de l'avance de frais d'expertise pour la proc�dure de nouvelle estimation du gage.
B.b.c.�Dans son rapport du 5 septembre 2012, le second expert a estim� la valeur de l'immeuble � 400'000 fr. Il a retenu une valeur intrins�que totale de l'immeuble de 624'000 fr. (363'000 fr. pour le b�timent compte tenu d'une v�tust� de 75% pour l'habitation et de 50% pour le rural, et 261'000 fr. pour le terrain �quip�) et une valeur de rendement de 120'800 fr. (7'850 fr. par an � 6,5%), de sorte qu'il a fix� la valeur v�nale maximale de l'immeuble � 400'000 fr. ([624'600 fr. + 120'800 fr.]/2).
B.b.d.�Le 10 octobre 2012, assist� de son avocat, A.________ a d�pos� des d�terminations �crites, maintenant les conclusions de sa plainte, contestant l'estimation du second expert et requ�rant un compl�ment d'expertise, et a produit des pi�ces. Toujours assist� de son avocat, A.________ s'est ensuite pr�sent� � l'audience du 5 novembre 2012, o� il a produit d'autres pi�ces encore, requis l'extension de son assistance judiciaire, en ce sens qu'un conseil d'office lui soit d�sign� pour la proc�dure, un compl�ment d'expertise ainsi que la production par X.________ des diff�rentes estimations effectu�es lors de l'octroi du pr�t hypoth�caire.
B.b.e.�Par d�cision du 7 janvier 2013, l'autorit� inf�rieure de surveillance a rejet� la requ�te de A.________ tendant � la d�signation d'un conseil d'office dans le cadre de la proc�dure de nouvelle estimation du gage et fix� � 420'000 fr. la valeur v�nale de l'immeuble.
B.c.�Par acte du 18 janvier 2013, A.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois. Demandant au pr�alable � �tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire, il a conclu, principalement, � la r�forme de cette d�cision, en ce sens qu'un compl�ment de l'expertise rendue le 5 septembre 2012 est ordonn�, et � l'�dition, par X.________, des pi�ces relatives � l'estimation de la parcelle litigieuse, et, subsidiairement, � l'annulation de cette d�cision, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� inf�rieure pour nouvelle instruction dans le sens des consid�rants.
�Par arr�t du 18 mars 2013, la cour a rejet� le recours, tant en ce qui concerne la d�cision d'estimation du gage que celle refusant de mettre le poursuivi au b�n�fice de l'assistance judiciaire. Elle a �galement rejet� la requ�te d'assistance judiciaire pour la proc�dure de recours.
Par acte post� le 15 avril 2013, A.________ exerce un recours en mati�re civile contre cet arr�t. Bien qu'il prenne des conclusions contre la d�cision de premi�re instance du 7 janvier 2013, on comprend qu'il conclut en r�alit�, principalement, � la r�forme de l'arr�t cantonal du 18 mars 2013, en ce sens qu'un compl�ment d'expertise est ordonn�, et � l'�dition, par X.________, des pi�ces relatives � l'estimation de la parcelle n� xx du RF de la commune de B.________, et, subsidiairement, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale, voire � l'autorit� inf�rieure de surveillance, pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Pour autant qu'on parvienne � le comprendre, il conclut �galement � la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens que l'assistance judiciaire lui est accord�e tant en premi�re qu'en seconde instance cantonale. En substance, il se plaint de la violation de son droit d'�tre entendu, d'arbitraire ainsi que de la violation de l'art. 28 de la loi d'application dans le canton de Vaud de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, du 18 mai 1955 (LVLP; RSV 280.05).
�Le recourant requiert en outre l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Par ordonnance pr�sidentielle du 26 avril 2013, l'effet suspensif a �t� accord� au recours.
Par courrier post� le 1er mai 2013, A.________ a expos� que l'avis de saisie n� xxxx du 3 novembre 2011 de l'Office des poursuites de Morges a �t� annul� par arr�t du 16 ao�t 2012 de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois. Il a produit un courrier du 28 mars 2012 adress� � La Poste, Postfinance, par lequel l'office demandait � cet �tablissement un extrait de compte du poursuivi, ainsi que sa plainte du 2 mai 2012 suite � ce courrier.
D�pos� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 2 let. a LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re de poursuite pour dettes et de faillite (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 19 LP) par une autorit� de surveillance ayant statu� sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF), le pr�sent recours est en principe recevable, ce ind�pendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF); le recourant, qui a succomb� devant la juridiction pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF). Ces consid�rations valent aussi en tant que le recourant attaque le rejet de sa requ�te d'assistance judiciaire pour la proc�dure de premi�re et seconde instances, de telles d�cisions suivant la voie de droit ouverte pour attaquer la d�cision au fond, m�me si, s'agissant du refus de l'assistance judiciaire pour la proc�dure de recours, l'autorit� cantonale n'a pas statu� "sur recours" (art. 75 al. 1 et 2 LTF; ATF 137 III 424 consid. 2.1 et 2.2); puisque, en instance cantonale, le refus de la commission d'office d'un conseil juridique a �t� pris directement avec la d�cision sur le fond, il ne s'agit pas en l'esp�ce d'une d�cision incidente (arr�ts 5A_923/2012 du 15 mars 2013 consid. 1;�5A_855/2012 du 13 f�vrier 2013 consid. 1.2; 5A_182/2012 du 24 septembre 2012 consid. 1).
2.1.�Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties. Cependant, sous peine d'irrecevabilit�, le recourant doit exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit (art. 42 al. 2 LTF), c'est-�-dire discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 133 II 249 consid. 1.4.1; 133 IV 286 consid. 1.4). Le Tribunal f�d�ral ne conna�t en outre de la violation des droits fondamentaux et du droit cantonal que si ce grief a �t� soulev� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Le recourant doit ainsi indiquer pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (principe d'all�gation; ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 II 249 consid. 1.4.2).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral ne peut s'�carter des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que si ceux-ci l'ont �t� de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF) et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2), doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn�.
�Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). Il y a donc lieu de d�clarer irrecevables les faits et pi�ces ressortant du courrier du 1
er�mai 2013, de m�me que les conclusions tendant � la production de pi�ces en instance f�d�rale.
Bien qu'il ne prenne pas de conclusions formelles tendant � r�former l'arr�t attaqu� en tant que la commission d'office d'un conseil juridique lui a �t� refus�e pour la proc�dure de premi�re instance et celle de recours, on comprend de la motivation du recours que le recourant s'en prend tant � la d�cision principale ayant pour objet l'estimation du gage (cf.�infra�consid. 4 et 5) qu'au refus de l'assistance judiciaire (cf.�infra�consid. 6).
Concernant la d�cision au fond, ayant pour objet l'estimation du gage immobilier, l'autorit� cantonale a tout d'abord jug� que les pi�ces nouvelles, dont le recourant avait annonc� la production dans son acte de recours mais qu'il avait produites apr�s l'�ch�ance du d�lai de recours, et qui ne visaient pas � �tayer une �ventuelle r�plique mais � compl�ter le recours, �taient produites tardivement, de sorte qu'elles �taient irrecevables (art. 28 al. 1 LVLP). L'autorit� cantonale a ensuite jug� que le recourant s'en prenait exclusivement au bien-fond� de la seconde expertise dans le but d'obtenir un compl�ment d'expertise. Ce faisant, non seulement il ne soulevait aucun argument � l'encontre de la d�cision attaqu�e, mais il reprenait ceux qu'il avait invoqu�s en premi�re instance, sans pr�ciser en quoi les motifs retenus par l'autorit� inf�rieure pour les rejeter �taient contraires � la loi. Pour le reste, l'autorit� cantonale a jug� que les motifs qui avaient conduit l'autorit� inf�rieure � arr�ter la valeur du gage � 420'000 fr. �taient convaincants. Selon elle, dans la mesure o� les deux expertises �taient concordantes, l'autorit� inf�rieure n'�tait pas tenue de s'en �carter au profit d'une expertise priv�e r�alis�e par le recourant en 2004. Par ailleurs, le montant du pr�t octroy� au recourant par X.________ en 1989 et arr�t� contractuellement par les parties n'�tait pas pertinent pour �tablir la valeur objective actuelle de l'immeuble. Le prix de vente d'autres parcelles n'�tait pas non plus pertinent, le recourant ne d�montrant ni leur prix sup�rieur au m�tre carr�, ni la similitude de ces parcelles avec la sienne. Enfin, le recourant ne d�montrait pas le montant des pr�tendus investissements qu'il aurait effectu�s sur l'immeuble et, au demeurant, l'expert avait dans tous les cas estim� que ces travaux n'�taient pas suffisants pour influencer de mani�re significative la valeur de l'objet. Ajoutant au surplus qu'il n'existait aucun droit � une troisi�me expertise et que l'estimation du gage n'avait qu'une importance limit�e dans la proc�dure dont elle �tait saisie,�l'autorit� cantonale a rejet� le recours, en tant qu'il visait l'estimation de l'immeuble.
La question qui se pose est celle de savoir si l'autorit� cantonale a viol� les art. 9 et 99 ORFI en refusant d'ordonner un compl�ment d'expertise et en estimant la valeur du gage immobilier � 420'000 fr.
5.1.�Aux termes de l'art. 9 de l'ordonnance du Tribunal f�d�ral du 23 avril 1920 sur la r�alisation forc�e des immeubles (ORFI; RS 281.42), applicable par renvoi de l'art. 99 ORFI, l'estimation doit d�terminer la valeur v�nale pr�sum�e de l'immeuble et de ses accessoires, sans �gard au montant de la taxe cadastrale ou de la taxe de l'assurance contre l'incendie (al. 1 1
�re�phr.); dans le d�lai de plainte (cf. art. 17 al. 2 LP), chacun des int�ress�s a le droit d'exiger, en s'adressant � l'autorit� de surveillance et moyennant avance des frais, qu'une nouvelle estimation soit faite par des experts (al. 2 1�re�phr.).
�La plainte visant � la "mise en oeuvre d'une nouvelle expertise", comme celle que le recourant a en l'occurrence adress�e le 3 octobre 2011 � l'autorit� inf�rieure de surveillance, doit �tre trait�e comme une demande de nouvelle estimation par des experts au sens de l'art. 9 al. 2 ORFI, alors m�me qu'elle ne se r�f�re pas � cette disposition; en effet, l'autorit� de surveillance ne peut, dans ce cas, se livrer � un contr�le de l'estimation de l'office ou de l'expert qu'il s'est adjoint (ATF 135 I 102 consid. 3.1; 133 III 537 consid. 4.1).
5.1.1.�L'estimation de l'immeuble � r�aliser ne donne aucune indication quant au prix de vente qui sera effectivement obtenu lors des ench�res; tout au plus donne-t-elle aux int�ress�s une indication quant � l'offre � faire. Pour cette raison, l'estimation ne doit pas �tre "si possible �lev�e", mais elle doit d�terminer la valeur v�nale probable de l'immeuble. C'est dans ce but qu'un droit a �t� conf�r� aux int�ress�s de solliciter une nouvelle estimation sans indication d'un motif particulier. La loi n'indique pas la m�thode � suivre pour proc�der � l'estimation de la valeur v�nale (ATF 134 III 42 consid. 4in initioet les r�f�rences).
5.1.2.�Les int�ress�s n'ont droit � obtenir qu'une seule estimation par un expert. Cette r�gle vise � �viter que, par des requ�tes r�it�r�es d'une nouvelle estimation, la proc�dure de r�alisation forc�e ne soit ind�ment tra�n�e en longueur (ATF 120 III 135 consid. 2; arr�t 7B.49/2002 du 27 mai 2002 consid. 4, publi�in�Pra 2002 (132) p. 722).
5.1.3.�Le Tribunal f�d�ral se limite � contr�ler si les r�gles f�d�rales de proc�dure ont �t� respect�es et si l'autorit� cantonale de surveillance n'a pas exc�d� ou abus� du pouvoir d'appr�ciation dont elle dispose, contr�le qu'il exerce en faisant preuve de retenue. L'autorit� cantonale de surveillance agit de la sorte lorsqu'elle prend en consid�ration des crit�res qui n'auraient pas d� jouer de r�le ou si, au contraire, elle ne prend pas en consid�ration des circonstances pertinentes (ATF 134 III 42 consid. 3 et les r�f�rences).
5.2.�En l'esp�ce, le recourant ne d�montre aucun exc�s ou abus du pouvoir d'appr�ciation de l'autorit� cantonale.
�Par son argumentation, le recourant ne vise principalement, encore une fois dans cette proc�dure, qu'� obtenir une troisi�me expertise, pourtant exclue par la loi, conform�ment � la jurisprudence pr�cit�e.
�S'agissant de l'estimation du gage confirm�e en instance cantonale � 420'000 fr., le recourant ne fait qu'opposer sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� cantonale, en affirmant qu'il lui para�t "��vident qu'il y a eu collusion dans cette affaire�" en raison des estimations tr�s proches des deux expertises, en se r�f�rant avant tout � l'expertise priv�e r�alis�e en 2004, sans s'attaquer aux arguments sur lesquels l'autorit� cantonale s'est fond�e pour �carter cette expertise de son appr�ciation (anciennet� et caract�re priv� de l'expertise), en s'en prenant � la premi�re expertise, alors qu'une seconde a pr�cis�ment �t� ordonn�e pour avoir un autre avis, en se r�f�rant � d'autres ventes de parcelles ou encore au pr�t hypoth�caire octroy� par X.________, sans s'en prendre aux arguments sur lesquels l'autorit� cantonale s'est fond�e pour �carter ces �l�ments de son appr�ciation (�chec de la preuve quant au prix effectivement pay� et quant � la similitude des parcelles; anciennet� et caract�re contractuel du pr�t), et, enfin, en contestant la diminution de la valeur de l'immeuble pour v�tust� � hauteur de 75%, � nouveau en se r�f�rant � l'expertise priv�e de 2004 et sans s'en prendre aux arguments de l'autorit� cantonale sur ce point (�chec de la preuve quant aux investissements de 300'000 fr.; travaux sans importance significative sur la valeur de l'immeuble). Dans la mesure o� le recourant se plaint aussi de la violation de son droit d'�tre entendu en tant que l'autorit� inf�rieure n'aurait pas donn� suite � son offre de preuve portant sur l'interrogatoire des parties, son grief est irrecevable car il ne concerne pas la d�cision attaqu�e.
�S'agissant des pi�ces que l'autorit� cantonale a d�clar�es irrecevables, le recourant se borne � affirmer que l'art. 28 al. 1 LVLP autorise les faits et preuves nouveaux, sans s'en prendre � l'argumentation de l'autorit� cantonale qui a jug� que, si cette norme autorisait effectivement la production de pi�ces nouvelles, il ne s'agissait que de celles produites avec le recours ou pour �tayer une r�plique, alors que le recourant ne tendait, par sa production, qu'� compl�ter son recours.
�Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�, dans la tr�s faible mesure de sa recevabilit�, en tant qu'il porte sur la d�cision au fond, ayant pour objet l'estimation du gage immobilier.
Il y a encore lieu d'examiner�si l'autorit� cantonale a viol� l'art. 29 al. 3 Cst. en refusant de d�signer un conseil juridique au recourant pour la proc�dure de premi�re instance et de recours.
6.1.�S'agissant de la r�forme de la d�cision de premi�re instance refusant de d�signer d'office un conseil juridique au recourant pour la proc�dure d'estimation du gage, l'autorit� cantonale a jug� que, par ses arguments, le recourant n'�tablissait pas que la cause pr�sentait des difficult�s juridiques ou factuelles complexes, ni que, s'il n'avait pas �t� assist� d'un avocat, ses int�r�ts auraient �t� mis en p�ril. Elle a ajout� que l'estimation du gage n'avait qu'une importance secondaire dans la proc�dure de r�alisation. S'agissant de l'assistance juridique que le recourant avait requise pour la proc�dure de recours, l'autorit� cantonale a jug� que le recours, qui visait � remettre en cause le bien-fond� de deux expertises judiciaires concordantes notamment au moyen d'�l�ments de fait non prouv�s, �tait d�nu� de toute chance de succ�s. Pour ces motifs, l'autorit� cantonale a rejet� le recours sur le refus de l'assistance judiciaire, ainsi que la requ�te sur cet objet d�pos�e devant elle.
6.2.1.�Dans la proc�dure de plainte et de recours du droit des poursuites, le droit � l'assistance judiciaire est r�gl� en premier lieu par le droit de proc�dure cantonal (art. 20a al. 3 LP), sous r�serve des principes g�n�raux pr�vus � l'art. 20a al. 2 LP, et ce m�me apr�s l'entr�e en vigueur du Code de proc�dure civile du 19 d�cembre 2008 (CPC; RS 272), celui-ci ne s'appliquant pas � la proc�dure devant les autorit�s cantonales de surveillance (art. 1 let. c CPC�a contrario�). Ind�pendamment du droit de proc�dure cantonal, le droit � l'assistance judiciaire repose sur l'art. 29 al. 3 Cst., qui conf�re au justiciable une garantie minimale (arr�t 5A_336/2011 du 8 ao�t 2011 consid. 2.2). Etant donn� que, en l'occurrence, le recourant ne pr�tend pas qu'uner�gle de droit cantonal lui conf�rerait une protection plus �tendue que celle de l'art. 29 al. 3 Cst., le grief tir� de la violation du droit � l'assistance judiciaire doit �tre trait� exclusivement � la lumi�re de cette disposition constitutionnelle (ATF 128 I 225 consid. 2.3; arr�ts 5A_336/2011 du 8 ao�t 2011 consid. 2.2; 5A_678/2011 du 14 d�cembre 2011 consid. 3.1).
6.2.2.�En vertu de l'art. 29 al. 3 Cst., toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit, � moins que sa cause ne paraisse d�pourvue de toute chance de succ�s, � l'assistance judiciaire gratuite. Si la sauvegarde de ses droits le requiert, il a en outre le droit � la commission d'office d'un conseil juridique.
�Le Tribunal f�d�ral examine librement si le droit � l'assistance judiciaire d�coulant de l'art. 29 al. 3 Cst. a �t� m�connu; dire quels sont les �l�ments d'appr�ciation pertinents et s'il existe des chances de succ�s sont des questions de droit que le Tribunal f�d�ral peut examiner librement. En revanche, il ne revoit que sous l'angle de l'arbitraire les constatations de fait de l'autorit� cantonale (ATF 134 I 12 consid. 2.3; arr�t 5A_182/2012 du 24 septembre 2012 consid. 6.2�in fine�).
6.2.3.�Selon le sens et le but de l'assistance judiciaire, l'Etat ne doit soutenir le justiciable que si, sans cette assistance, celui-ci est menac� de perdre un droit et d'�tre atteint de mani�re importante dans ses droits (ATF 135 I 102 consid. 3.2.1 et les r�f�rences). Or, dans la poursuite en r�alisation de gage, l'estimation n'a qu'une importance secondaire. Ses fonctions principales, qui, dans la proc�dure de saisie, consistent en la d�termination de l'�tendue de la saisie (art. 97 al. 2 LP) et l'orientation du cr�ancier sur le r�sultat pr�visible de la r�alisation (art. 112 al. 1 LP), n'ont pas cette importance dans la proc�dure de r�alisation du gage (ATF 135 I 102 consid. 3.2.2 et les r�f�rences; arr�t 7B.216/2005 du 1
er�mars 2006 consid. 1in initio�). En effet, l'estimation de l'immeuble � vendre donne uniquement aux int�ress�s un point de rep�re sur l'offre d�fendable, sans toutefois donner d'indication sur le produit effectivement r�alisable lors des ench�res (cf.�supra�consid. 5.1.1). Lors de la poursuite en r�alisation de gage, le poursuivi n'est donc pas menac� de perdre un de ses droits si l'Etat ne le soutient pas en lui octroyant l'assistance judiciaire dans la proc�dure de nouvelle estimation du gage (ATF 135 I 102 consid. 3.2.3).
6.2.4.�En l'esp�ce, l'arr�t attaqu�, qui a refus� de commettre d'office un conseil juridique au recourant, tant en premi�re instance qu'en instance de recours, ne pr�te pas le flanc � la critique au vu de la jurisprudence sus-expos�e. Le grief de la violation de l'art. 29 al. 3 Cst., que le recourant ne motive au demeurant qu'en se bornant � soutenir qu'au vu du compl�ment d'expertise qu'il avait requis, la cause �tait complexe compte tenu des notions auxquelles elle faisait r�f�rence, doit donc �tre rejet�, dans la tr�s faible mesure de sa recevabilit�.
En conclusion, le recours est rejet�, dans la faible mesure de sa recevabilit�. Celui-ci apparaissant d'embl�e d�nu� de chance de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale, de surcro�t pr��sent�e sans motivation sur l'indigence, est rejet�e, dans la faible mesure de sa recevabilit� �galement (art. 64 LTF). Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Aucun d�pens n'est d� (art. 68 al. 1 LTF).
La requ�te d'assistance judiciaire est rejet�e, dans la mesure o� elle est recevable.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � l'Office des poursuites du district de Morges et � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, en qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance.

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 9
 art. 17
in fine