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Timestamp: 2016-10-25 10:34:49+00:00

Document:
R�vocation de la suspension de la peine,
pourvoi en nullit� contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 9 f�vrier 2004.
X.________, n� en 1969, consomme de la drogue depuis 1987. De 1992 � 1995, il s'est livr� � un trafic de stup�fiants d'une grande ampleur, qui a port� sur 590 grammes d'h�ro�ne, 56 grammes de coca�ne et 250 kilos de haschisch, et a ainsi r�alis� un chiffre d'affaires d�passant 100'000 francs. Pour ces faits, le Tribunal correctionnel du district de Nyon l'a condamn� le 13 novembre 1996, en application des art. 19 ch. 2 let. a et c et art. 19a LStup, � la peine de cinq ans de r�clusion, sous d�duction de soixante-six jours de d�tention pr�ventive. Les juges ont d�cid�, non sans h�sitations, "de donner encore une chance � X.________, qui para[issait] s'�tre ressaisi et qui a[vait] surtout d�montr� qu'il �tait capable de travailler normalement et s�rieusement" et ils ont suspendu la peine au profit de la poursuite d'un traitement ambulatoire en application de l'art. 44 CP. Ils ont en revanche r�voqu� deux sursis ant�rieurs et ordonn� l'ex�cution des peines d'un mois et de trois mois d'emprisonnement, lesquelles ont �t� subies en 1997.
Les rapports m�dicaux rendus par le Dr A.________ entre le 4 ao�t 1997 et le 15 avril 1999 soulignent la grande fragilit� de X.________, mais observent une am�lioration lente. Toutefois, le m�decin a r�sili� son mandat en mai 1999, invoquant notamment des abus de son patient dans l'utilisation de drogues et des manquements r�p�t�s � des rendez-vous. Par d�cision du 20 d�cembre 1999, le service p�nitentiaire a somm� X.________ de poursuivre son traitement aupr�s du Dr B.________. Dans un rapport du 29 ao�t 2000, ce m�decin rel�ve que son patient avoue une consommation �pisodique, mais r�guli�re d'h�ro�ne en fum�e, facilit�e par une relation de longue date avec une jeune femme qui en consomme aussi; en outre, le patient ne travaille toujours pas. Le 19 avril 2001, le Service p�nitentiaire a somm� X.________ de cesser toute consommation de produits psychotropes. Comme l'int�ress� a continu� � consommer r�guli�rement de l'h�ro�ne, le Service p�nitentiaire a saisi, en date du 2 septembre 2002, le Tribunal correctionnel qui a prononc� un avertissement � l'issue de son audience du 28 novembre 2002, invitant X.________ � poursuivre son traitement � la m�thadone et � s'abstenir de toute consommation de drogue dure.
A la suite d'un rapport du 16 mai 2003 du m�decin traitant, qui constatait � nouveau une grave d�pendance � l'h�ro�ne, le Service p�nitentiaire a saisi le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la C�te par courrier du 2 juin 2003. Ce tribunal a renonc� � r�voquer la suspension de l'ex�cution de la peine prononc�e en 1996, consid�rant que l'ex�cution d'une peine de cinq ans de r�clusion, quelque sept ans apr�s la condamnation paraissait disproportionn�e. Les juges rel�vent que l'int�ress� n'a pas r�cidiv� dans la d�linquance et a tout de m�me tent� de s'en sortir, ne rechutant gravement qu'en 2002. Selon le tribunal, X.________ entre actuellement dans la cat�gorie des gens qu'il faudrait aider � mener une autre existence et qui sont incapables de renoncer � la drogue, et non plus dans celle des d�linquants.
Le Minist�re public du canton de Vaud a recouru contre le jugement du Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la C�te.
La Cour de cassation du Tribunal cantonal vaudois a cit� � compara�tre � son audience du 2 septembre 2003 X.________, qui s'est pr�sent�, non assist�, et qui a �t� entendu dans ses explications. Par arr�t du 9 f�vrier 2004, elle a admis le recours du Minist�re public vaudois et r�form� le jugement de premi�re instance en ce sens qu'elle a r�voqu� la suspension de l'ex�cution de peine prononc�e le 13 novembre 1996 en faveur de X.________ et ordonn� l'ex�cution de la peine de cinq ans de r�clusion, sous d�duction de soixante-six jours de d�tention pr�ventive, inflig�e par le Tribunal correctionnel du district de Nyon.
X.________ interjette un pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Invoquant une violation des art. 43 ch. 5 al. 1 et 44 ch. 5 CP, il conclut � l'annulation de la d�cision attaqu�e.
1.1 L'art. 44 ch. 1 al. 1 CP pr�voit que si le d�linquant est toxicomane et que l'infraction commise est en rapport avec cet �tat, le juge peut, pour pr�venir de nouveaux crimes ou d�lits, l'interner dans un �tablissement pour toxicomanes ou dans un �tablissement hospitalier ou ordonner un traitement ambulatoire. De fa�on g�n�rale, le traitement m�dical ordonn� par le juge p�nal est lev� lorsqu'il a atteint son but ou qu'il ne peut l'atteindre. S'il s'agit d'un toxicomane, la mesure doit �tre consid�r�e comme r�ussie non seulement en cas d'abstinence totale, mais �galement en cas de resocialisation du d�linquant, notamment sur le plan professionnel (Trechsel, Kurzkommentar, Schweizerisches Strafgesetzbuch, 2e �d., Zurich 1997, n. 23 ad art. 43).
Le recourant soutient que le traitement ambulatoire ordonn� le 13 novembre 1996 a r�ussi, d�s lors qu'il n'est pas retomb� dans la d�linquance et que, partant, la pr�vention de nouvelles infractions est atteinte. Son argumentation ne saurait �tre suivie. En effet, la cour cantonale a constat� que le recourant est incapable de travailler et qu'il consomme r�guli�rement de l'h�ro�ne, ce qui constitue une contravention. Dans ces circonstances, le traitement ambulatoire, qui devait permettre au recourant de se r�ins�rer professionnellement et d'abandonner la drogue, doit �tre consid�r� comme un �chec.
Le recourant fait valoir que la peine ne saurait plus �tre ex�cut�e sept ans apr�s la condamnation. Il est vrai que le d�lai qui s�pare la suspension de peine de la d�cision de r�vocation est relativement long. En cas d'ex�cution d'une mesure de s�ret�, le d�lai de prescription de la peine court cependant du jour o� l'ex�cution de la peine est ordonn�e (art. 74 CP). En cons�quence, la peine suspendue n'est pas prescrite et peut �tre ex�cut�e. En outre, si une partie de la doctrine estime, par analogie avec les r�gles sur le traitement institutionnel, que le traitement ne devrait pas d�passer deux ans et six ans en cas de r�int�gration (art. 45 ch. 3 al. 6 CP; Schultz, Einf�hrung in den allgemeinen Teil des Strafrechts, vol. II, 4 �d., Berne 1982, p. 171; Ursula Frauenfelder, Die ambulante Behandlung geistig Abnormer und S�chtiger als strafrechtliche Massnahme nach Art. 43 und 44 StGB, th�se Zurich 1978, p. 160), la loi actuelle ne fixe pas de dur�e maximale pour le traitement ambulatoire (Stratenwerth, Schweizerisches Strafrecht, Allgemeiner Teil II, Berne 1989, n. 44 ad � 12). On ne saurait d�s lors reprocher aux autorit�s cantonales de ne pas avoir mis fin au traitement plus t�t.
1.2 Le l�gislateur n'indique pas ce que doit faire le juge en cas d'inefficacit� du traitement ambulatoire. Selon la jurisprudence, l'art. 43 ch. 3 al. 2 et 3 CP, qui r�gle les mesures concernant les d�linquants anormaux, s'applique par analogie (ATF 125 IV 225 consid. 2a p. 228 s.). Ainsi, lorsque le traitement ambulatoire a �chou� ou qu'il para�t inefficace, le juge doit examiner, avant de statuer sur l'ex�cution de la peine suspendue, s'il convient d'ordonner une mesure analogue, une autre mesure ambulatoire ou encore un placement ou un internement (ATF 125 IV 225 consid. 2b in fine p. 230). Lorsque les mesures de s�ret� rev�tent un caract�re th�rapeutique ou �ducatif, le juge doit en effet donner la pr�f�rence aux mesures de s�ret� par rapport aux peines.
L'art. 13 CP oblige le juge � ordonner l'examen de l'inculp� si une information sur son �tat physique ou mental est n�cessaire pour d�cider une mesure de s�ret� (cf. aussi art. 44 ch. 1 al. 2 CP). Si la loi pr�voit que le juge doit au besoin recourir � une expertise pour prononcer une mesure de s�ret�, aucune disposition ne pr�voit en revanche qu'il doit ordonner une expertise lorsqu'il doit d�cider de la r�vocation de la suspension de la peine. Il y a cependant lieu d'admettre que le juge, qui examine s'il doit ordonner une autre mesure de s�ret� � la suite de l'�chec d'un traitement ambulatoire, n'est � m�me de d�terminer si les conditions pr�vues pour cette autre mesure (art. 42 � 44 CP) sont remplies, que s'il dispose des �l�ments de base dont il avait besoin lors du premier jugement, en tant que juge du fond, pour r�soudre cette question (cf. ATF 100 IV 142 consid. 3 p. 145). En cette mati�re, le juge a cependant une large marge d'appr�ciation et n'ordonnera une expertise que si des motifs s�rieux commandent d'ordonner une mesure (arr�t du Tribunal f�d�ral du 19 octobre 1990, 6S.340/1990, publi� in SJ 1991 p. 24).
En l'esp�ce, une autre mesure, telle qu'un autre traitement ambulatoire ou une mesure d'internement, appara�t d�pourvue de chances de succ�s, vu le d�sengagement total du recourant. X.________ n'a pas su profiter de la chance initiale que constituait la suspension d'une peine dont l'ex�cution n'�tait pas totalement incompatible avec un traitement ambulatoire, et n'a pas tenu compte des mises en garde qui ont �t� faites. Actuellement, il n'est plus � m�me de se passer d'h�ro�ne, malgr� son traitement m�dicamenteux. Il a lui-m�me d�clar� � son m�decin qu'il n'�tait pas pr�t � stopper compl�tement la consommation d'h�ro�ne. En renon�ant � ordonner une mesure et en r�voquant la suspension de la peine, la cour cantonale n'a donc pas viol� le droit f�d�ral. Une expertise sur cette question n'�tait pas n�cessaire, et le recourant n'en a du reste requise aucune.
1.3 Il reste � d�terminer dans quelle mesure la peine suspendue doit �tre ex�cut�e (art. 43 ch. 3 al. 2 CP par analogie). Le traitement ambulatoire est d�duit de la dur�e de la peine � ex�cuter dans la mesure o� le condamn� a �t� effectivement entrav� dans sa libert� personnelle. Etant donn� la diff�rence fondamentale qui existe entre un traitement ambulatoire et l'ex�cution d'une peine, celui-ci ne peut �tre d�duit de celle-ci que dans une faible mesure (ATF 121 IV 303 consid. 4b p. 307).
En l'esp�ce, la cour cantonale a estim� que le traitement ambulatoire, qui consistait en un rendez-vous hebdomadaire au cabinet m�dical, avec distribution de m�thadone et un bref entretien, n'avait pas apport� de restrictions suffisamment importantes � la libert� personnelle du recourant pour justifier une imputation sur la peine. Elle a donc ordonn� l'ex�cution de la peine de cinq ans de r�clusion, sous d�duction de la d�tention pr�ventive effectu�e. Ce faisant, elle n'a pas outrepass� le large pouvoir dont elle jouit pour appr�cier l'�tendue de l'imputation (cf. ATF 121 IV 303 consid. 4b p. 307).
Au vu de ce qui pr�c�de, le pourvoi doit �tre rejet�. Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 278 al. 1 PPF; art. 156 al. 1 OJ).

References: art. 19
 art. 19
 art. 43
 art. 43
 Art. 43
in fine
 art. 44
 ATF 
 ATF 
 art. 156