Source: https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000000188767&dateTexte=20130905
Timestamp: 2017-09-23 13:05:39+00:00

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Version consolidée au 05 septembre 2013
Les armes et munitions historiques et de collection visées à l'article 1er du décret du 18 avril 1939 et à l'article 2 du décret du 6 mai 1995 susvisés sont classées en 8e catégorie. Elles comprennent les armes et munitions anciennes (8e catégorie, § 1), les armes et munitions neutralisées (8e catégorie, § 2) et les reproductions d'armes anciennes et leurs munitions (8e catégorie, § 3).
Les munitions de ces armes sont soumises au régime fixé par le décret du 6 mai 1995 susvisé.
Chapitre Ier : Les armes anciennes (8e catégorie, § 1)
Modifié par Arrêté 2001-05-17 art. 1 I JORF 20 juin 2001
Les armes anciennes (8e catégorie, § 1) sont :
- les armes dont le modèle est antérieur au 1er janvier 1870 et la fabrication antérieure au 1er janvier 1892 ;
- les armes énumérées dans les tableaux joints en annexe 1.
Section 2 : Contrôle des armes anciennes en provenance d'un Etat tiers à la Communauté européenne ou d'un Etat membre de cette Communauté.
Les armes importées d'un pays tiers à la Communauté européenne visées à l'article 2 ci-dessus sont soumises à l'expertise de l'établissement technique désigné par le ministre de la défense.
Les dispositions de l'article 3 ci-dessus ne sont pas applicables aux importations en provenance d'un autre Etat membre de la Communauté européenne. Toutefois, l'importateur, commerçant ou particulier, d'une arme visée à l'article 2 ci-dessus provenant d'un autre pays de la Communauté europénne doit être en mesure de justifier à tout moment et par tous moyens leur caractère historique.
En cas de litige sur le classement de l'arme en 8e catégorie (§ 1), celle-ci peut être soumise à l'expertise de l'établissement technique visé à l'article 3 ci-dessus.
Les expertises des armes visées à l'article 2 ci-dessus sont effectuées aux frais et risques des importateurs. Les frais de transport sont également à leur charge.
Un arrêté du ministre chargé des douanes fixe en tant que de besoin les modalités particulières de transit jusqu'à l'établissement technique visé à l'article 3 ci-dessus, de mise en douane et de dédouanement des armes anciennes (8e catégorie, § 1) importées des Etats tiers à la Communauté européenne.
Chapitre II : Les armes neutralisées (8e catégorie, § 2)
Pour être classées dans la 8e catégorie (§ 2), les armes de 1re, 4e, 5e et 7e catégorie sont soumises à des opérations effectuées selon les procédés techniques fixés par le ministre de la défense après avis du ministre de l'intérieur et définis aux annexes 2 à 7 du présent arrêté. Seules ces opérations, visant à rendre les armes inaptes au tir, y compris dans le cas où est utilisée une conversion, satisfont aux dispositions réglementaires sous réserve qu'elles soient exécutées dans les conditions et selon les modalités du présent chapitre.
Les chargeurs des armes neutralisées (8e catégorie, § 2) doivent être rendus inutilisables au tir. L'opérateur procède à la neutralisation en adaptant à chaque modèle le mode opératoire suivant :
Les opérations visées à l'article 7 ci-dessus sont effectuées aux frais et risques des détenteurs ou des importateurs.
Elles sont applicables aux importations en provenance des pays tiers à la Communauté européenne et des Etats membres de la Communauté européenne. La chambre de commerce et d'industrie territoriale de Saint-Etienne procède directement auprès des détenteurs ou des importateurs au recouvrement des frais afférents aux travaux effectués ainsi que des frais pour la surveillance technique, définis à l'article 10 ci-dessus. Le remboursement des dépenses afférentes à la surveillance technique est poursuivi selon les modalités habituelles par la direction de la qualité de la direction générale de l'armement.
Les frais de transport des armes sont, dans tous les cas, à la charge de leurs détenteurs ou importateurs et ne sont pas compris dans les règlements prévus à l'article 11 ci-dessus. Les armes sont remises ou expédiées au banc d'épreuve de Saint-Etienne.
Il est établi pour chaque arme ayant subi les opérations visées à l'article 7 ci-dessus une attestation certifiant la bonne exécution des opérations visées aux articles 7 et 9 ci-dessus et portant les références nécessaires pour identifier l'arme. Cette attestation est revêtue de la signature du directeur du banc d'épreuve de Saint-Etienne ou de son délégué et du cachet officiel du banc d'épreuve. L'original de ce document est remis au détenteur pour justifier de l'accomplissement des formalités prévues par le présent chapitre, un exemplaire est conservé dans les archives du banc d'épreuve, et, en cas d'importation, un troisième exemplaire est remis au service des douanes pour être joint à la déclaration de douanes ou à l'autorisation de transfert.
Les armes revêtues du poinçon et pour lesquelles une attestation a été délivrée relèvent de la 8e catégorie (§ 2).
Toute arme dont le modèle ou l'année de fabrication est postérieur aux dates fixées à l'article 2 ci-dessus et qui n'a pas subi les transformations prévues par le présent chapitre est soumise au régime prévu par la réglementation pour sa catégorie d'appartenance (1re, 4e, 5e et 7e catégorie).
Pour l'examen des contestations relatives aux opérations visées à l'article 7 ci-dessus, l'établissement désigné au même article remplit les fonctions d'expert. Les frais engagés à ce titre sont supportés par le demandeur et recouvrés par l'établissement ayant procédé à l'expertise.
Section 3 : Procédure d'importation des armes destinées à être rendues inaptes au tir.
Un arrêté du ministre chargé des douanes fixera en tant que de besoin les modalités particulières de transit jusqu'au banc d'épreuve de Saint-Etienne, de mise en douane et de dédouanement des armes importées pour mise à la consommation d'un pays tiers à la Communauté européenne.
Section 4 : Procédure d'importation des armes neutralisées dans un autre Etat membre de la Communauté européenne.
Les armes neutralisées dans un autre Etat membre de la Communauté européenne relèvent de la 8e catégorie (§ 2), uniquement lorsque leur inaptitude au tir de toutes munitions est garantie par le poinçon apposé par un organisme habilité de cet Etat en vertu d'une convention de reconnaissance mutuelle du procédé de neutralisation publié au Journal officiel de la République française.
Les armes importées d'un autre Etat membre de la Communauté européenne qui ont été neutralisées par un procédé non approuvé ou reconnu à l'article 19 ci-dessus doivent être neutralisées comme il est dit aux articles 7 et 9 ci-dessus selon la procédure ci-après :
a) L'importation en France de ces armes est précédée d'une demande d'autorisation préalable en vue d'obtenir un certificat provisoire d'importation.
La demande d'autorisation est établie sur le formulaire d'autorisation d'importation de matériels de guerre, armes et munitions et adressée au ministère chargé des douanes (direction générale des douanes et droits indirects). Elle est accompagnée :
- d'une note expliquant le procédé de neutralisation utilisé ;
- d'une attestation par l'autorité publique habilitée de l'Etat membre dans lequel la neutralisation a été effectuée, certifiant que les armes y ont été légalement neutralisées et que, de ce fait, elles y sont librement commercialisables.
b) Le certificat provisoire d'importation est délivré sur le formulaire d'autorisation d'importation. Ce document autorise l'envoi des armes au banc d'épreuve de Saint-Etienne, qui délivre un certificat définitif de neutralisation.
Le certificat provisoire d'importation est délivré en deux exemplaires. Le premier est adressé au demandeur, le second au banc d'épreuve de Saint-Etienne.
Il appartient au demandeur et au banc d'épreuve de respecter les quantités autorisées et le délai de validité du titre.
Chapitre III : Les reproductions d'armes anciennes (8e catégorie, § 3)
Appartiennent à la 8e catégorie (§ 3), à la condition expresse qu'elles reprennent l'aspect extérieur ainsi que les principes de fonctionnement des divers mécanismes des modèles originaux les reproductions d'armes anciennes d'un modèle antérieur au 1er janvier 1870, définies ci-dessous :
- fusils, mousquetons, carabines, pistolets et revolvers conçus pour l'utilisation de la poudre noire et des balles en plomb et se chargeant par la bouche ou par l'avant du barillet ou tirant des cartouches avec étui en papier ou en carton et se chargeant par la culasse à l'exclusion de toutes armes permettant l'utilisation d'une cartouche avec étui métallique.
Les reproductions des armes énumérées dans les tableaux de l'annexe 1 jointe au présent arrêté ne peuvent être classées en 8e catégorie (§ 3).
Section 2 : Contrôle de l'importation et de la fabrication.
Les reproductions d'armes historiques et de collection importées d'un pays tiers à la Communauté européenne qui sont déclarées par l'importateur comme appartenant à la 8e catégorie (§ 3), doivent être soumises à expertise, préalablement à leur mise à la consommation. L'expertise est effectuée pour chaque opération d'importation sur un échantillon qui est prélevé par le service des douanes sur chaque lot d'armes d'un même type et adressé à l'établissement technique visé à l'article 3 ci-dessus qui remplit les fonctions d'expert. Il est dressé procès-verbal de cette expertise.
Les reproductions d'armes anciennes importées en provenance d'un autre Etat membre de la Communauté européenne doivent pour être reconnues comme appartenant à la 8e catégorie (§ 3), être soumises à expertise préalablement à leur mise sur le marché. L'expertise est effectuée pour chaque opération d'importation sur un échantillon adressé par l'acheteur à l'établissement technique visé à l'article 3 ci-dessus. Il est dressé procès-verbal de cette opération.
Ces dispositions ne sont pas applicables aux particuliers qui effectuent une importation en vue d'une détention strictement personnelle de l'arme. Ces particuliers doivent être en mesure de justifier à tout moment et par tous moyens l'appartenance de l'arme à la 8e catégorie (§ 3).
En cas de litige sur le classement de l'arme en 8e catégorie (§ 3), celle-ci peut être soumise à l'établissement technique visé à l'article 4 ci-dessus.
Un même procès-verbal d'expertise peut être appliqué à plusieurs lots d'armes de même type sous réserve que l'échantillon expertisé, conservé dans l'entreprise, et scellé par le service des douanes s'il s'agit d'une importation d'un pays tiers, ou scellé par l'établissement technique visé à l'article 3 ci-dessus s'il s'agit d'une importation d'un autre Etat membre de la Communauté européenne, puisse être présenté à toute réquisition des autorités habilitées.
L'établissement visé à l'article 3 ci-dessus vérifie que les reproductions qui lui sont soumises répondent bien aux dispositions de l'article 21 ci-dessus. Il délivre au service des douanes lors d'une importation d'un pays tiers ou à l'acheteur lors d'une importation de la Communauté européenne le procès-verbal d'expertise attestant que les armes examinées satisfont aux dispositions précitées. Un exemplaire de ce procès-verbal est remis à l'importateur ou à l'acheteur.
Créé par Arrêté du 22 décembre 2010 - art. 13
Le présent arrêté est applicable en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie, à l'exception de l'article 4, des articles 9 à 20 et de l'article 23, sous réserve des dispositions suivantes :
1° L'importation d'armes, d'éléments d'armes et de munitions en Polynésie française et en Nouvelle-Calédonie s'entend de l'entrée sur le territoire de Polynésie française et de Nouvelle-Calédonie de ces matériels de toute provenance ;
2° A l'article 1er, la référence à l'article 1er du décret du 18 avril 1939 est remplacée par la référence à l'article L. 2331-1 du code de la défense et la référence au décret du 6 mai 1995 est remplacée par la référence, en Polynésie française, au décret n° 2009-450 du 21 avril 2009, et, en Nouvelle-Calédonie, au décret n° 2009-451 du 21 avril 2009 ;
a) Les mots : " de l'établissement désigné par le ministre de la défense " sont remplacés par les mots : " d'un établissement désigné ou d'un armurier agréé par arrêté du haut commissaire de la République " ;
b) Les mots : " d'un pays tiers à la Communauté européenne " sont supprimés ;
a) Les mots : " ministre chargé des douanes " sont remplacés par les mots : " haut-commissaire " et les mots : " technique visé " par les mots : " ou l'armurier visés " ;
b) Les mots : " des Etats tiers à la Communauté européenne " sont supprimés ;
a) Les mots : " dans les conditions et selon les modalités du présent chapitre " sont remplacés par les mots : " selon les modalités définies par arrêté du haut-commissaire " ;
6° A l'article 22 :
a) Les mots : " d'un pays tiers à la Communauté européenne " sont supprimés ;
b) Les mots : " technique visé à l'article 3 ci-dessus " sont remplacés par les mots : " ou l'armurier " ;
7° A l'article 24, les mots : " s'il s'agit d'une importation d'un pays tiers, ou scellé par l'établissement technique visé à l'article 3 ci-dessus s'il s'agit d'une importation d'un autre Etat membre de la Communauté européenne " sont supprimés ;
8° A l'article 25 :
a) Les mots : " L'établissement visé à l'article 3 ci-dessus " sont remplacés par les mots : " L'établissement ou l'armurier " ;
b) Les mots : " lors d'une importation d'un pays tiers ou à l'acheteur lors d'une importation de la Communauté européenne " sont supprimés ;
9° A l'article 26 :
a) Les mots : " technique visé " sont remplacés par les mots : " ou l'armurier visés " ;
b) Les mots : " technique précité " sont remplacés par les mots : " ou l'armurier " ;
10° Au premier alinéa de l'article 27 :
a) Les mots : " sur le territoire national " sont remplacés par les mots : " sur le territoire de la Nouvelle-Calédonie ou de la Polynésie française " ;
b) Les mots : " technique visé " sont remplacés par les mots : " ou l'armurier visés " ;
c) Les mots : " technique délivre " sont remplacés par les mots : " ou l'armurier délivre " ;
Au second alinéa, les mots : " technique précité procède " sont remplacés par les mots : " ou l'armurier procède ".
Modifié par Arrêté 2001-05-17 art. 1 JORF 20 juin 2001
a) Dénomination, modèle, calibre :
Fusils, carabines et mousquetons Gras, 1874, 11 mm.
Fusils Kropatchek, 1878, 11 mm.
Revolvers de marine, 1870, 11 mm.
Revolvers d'ordonnance, 1873-1874, 11 mm.
b) Pays d'origine, dénomination, marque, modèle, calibre métrique :
Revolver dit "Zig-Zag" : Mauser, 1878 7,6, 9 et 10,6 mm.
Revolver réglementaire de l'armée : Commission revolver, 1879-1883, 10,55 mm.
Pistolet à répétition Mauser : Waffen FBK Mauser, C. 1886, 7,6 mm.
Pistolet à répétition et magasin rotatif : Bittner, 1890, 7,7 mm.
Pistolet semi-automatique : Mieg-Heidelberg, 1895, 6,65 mm.
Pistolet semi-automatique : Bergmann, 1893, 1894, 1895, 1896, 5, 6,5, 7, 8 mm.
Pistolet semi-automatique Schwarzlose "Standart et Perfekt" :
Schwarzlose, 1894-1896, 7,65 mm.
Pistolet semi-automatique : Borchardt, 1894, 7,65 mm.
Pistolet semi-automatique Mannlicher : DWM Steyr, 1894, 6,5 mm R.
Carabine semi-automatique d'origine : Mauser, 1896-1900, 7,63 mm.
Revolver Bâr à 4 coups, 2 canons superposés : Sauer-Sohn, 1897, 7 mm.
Pistolet semi-automatique Bergmann "Bayard" : Bergmann, 1898-1899, 7,5 mm.
Pistolet semi-automatique Bergmann : Simplex, 1901, 8 mm.
Carabine semi-automatique d'origine : Luger (Parabellum), 1900-1902, 7,65 mm.
Pistolet semi-automatique Adler : Waf-Hermsdorff, 1905, 7,25 mm.
Pistolet semi-automatique Mann : F. Mann-Werk, 1919, 6,33 mm.
Pistolet semi-automatique Liliput : Waffen FBK Menz Suhl, 1927, 4,25 mm Liliput.
Pistolet à répétition Passler-Seidl : Passler, 1887, 7 mm.
Pistolet semi-automatique "Mannlicher" : O.W.G. Steyr, 1894, 8 mm.
Pistolet semi-automatique "Mannlicher" : O.W.G. Steyr, 1894, 6,5 mm R, 7,6 mm R.
Pistolet semi-automatique "Mannlicher" : O.W.G. Steyr, 1896, 7,6 mm R.
Pistolet semi-automatique "Mannlicher" : O.W.G. Steyr, 1896, 8 mm spécial.
Pistolet semi-automatique "Mannlicher" : Schwarzlose et Männlicher, 1896, 7,63 mm.
Pistolet semi-automatique "Mannlicher" : Schwarzlose et Männlicher, 1900, 7,63 mm Mannlicher.
Pistolet semi-automatique Erika (petit et grand modèle) :
F-Pfannl, 1910-1913, 4,25 mm Liliput.
Pistolet semi-automatique Kolibri : F-Grâbner, 1913-1920, 2,7, 3 mm.
Pistolet double de gendarmerie Rolling Block : Nagant, 1877, 9,4 mm.
Revolver d'ordonnance : Nagant, 1878, 8, 9,4 mm.
Pistolet à répétition Francotte : Francotte, 1896, 7,65, 8 mm Francotte.
Pistolet semi-automatique Clément : Clément, 1903, 5 mm Clément.
Pistolet semi-automatique Charola Anitua : Garaté Anitua, 1897, 5 mm Clément.
Revolver semi-automatique Zulaica : Zulaica, 1910, 5,5 mm Velodog.
Tous pistolets à répétition tels que Rouchouse, Merveilleux, Gaulois : Manufrance Saint-Etienne, 1880 à 1890, 8 mm.
Pistolet à répétition Berger : Berger, 1881, 7 et 8 mm.
Pistolet à répétition Protector : Turbiaux, 1882, 6 et 8 mm.
Revolver d'ordonnance : Manufacture d'armes de Saint-Etienne (M.A.S.), 1885, 11 mm.
Revolver d'ordonnance : Manufacture d'armes de Saint-Etienne (M.A.S.), 1887, 8 mm.
Pistolet semi-automatique des frères Clair : Manufacture d'armes de Saint-Etienne (M.A.S.), 1888, 8 mm.
Revolver à 12 coups dit "Explorateur mitraille" 2 canons juxtaposés : Manufacture Saint-Etienne, 1888, 6 mm Vélodog.
Revolver à 16 coups dit "Le Terrible" 2 canons superposés :
Manufacture Saint-Etienne, 1888, 7,65 mm.
Revolver à 20 coups dit "Le Redoutable" 2 canons superposés :
Manufacture Saint-Etienne, 1888, 6,35 mm. Revolver d'ordonnance dit "A pompe" : Manufacture d'armes de Saint-Etienne (M.A.S.), 1892, 8 mm.
Revolver d'ordonnance MK 1 et 2, calibre 476 : Enfield, 1880, 12,4 mm.
Pistolet réglementaire d'officier à 2 et 4 canons, calibre 455 et 476 : Lancaster, 1881, 11,5 et 12,4 mm.
Revolver Webley Ric, calibre 450 ou 455 : Webley & Scott, 1, 2, 3 et 4 modèle 1868-1876, n° 1 modèle 1883, 11,4 ou 11,5 mm.
Revolver Webley Ric, calibre 320, 380 ou 450 : Webley & Scott, British Bulldog (anglais ou belge), 1869-1900, 8, 12 ou 9,6 ou 11,4 mm.
Pistolet semi-automatique Gabbett-Fairfax "Mars", calibre 455 :
Webley-Mars, 1895, 11,5 mm.
Pistolet semi-automatique Gabbett-Fairfax "Mars", calibre 45 :
Webley-Mars, 1900, 11,5 mm.
Revolver automatique réglementaire Fosberry, calibre 455 : Webley, 1902, 11,5 mm.
Revolver d'ordonnance Glisenti : Glisenti, 1878, 10,35 mm.
Revolver à éjecteur automatique Landstad à 6 coups : H.F. Landstad, 1889, 7,5 mm Nagant.
Pistolet semi-automatique Hamilton : Torrsin Sons Alingsas, 1901, 6,5 mm Bergmann.
Revolver d'ordonnance Schmidt-Rubin : Schmidt-Rubin, 1872, 10,4 mm.
Revolver d'ordonnance Schmidt-Rubin : Schmidt-Rubin, 1878, 10,4 mm.
Revolver à piston à poudre noire transformé pour le tir de cartouches métalliques suivant les brevets Tuher, Mason, Mason-Richard : Colt, 1849-1851, 1855-1860 à 1862, sans distinction.
Revolver n° 3 First Model American, calibre 44 S.W. et 44 Henry :
Smith and Wesson, 1869, 10,55 et 11,28 mm.
Revolver n° 3 Second Model American, calibre 44 S.W. et 44 Henry :
Revolver Russian 1er modèle, calibre 44 S.W. et 44 Henry : Smith and Wesson, 1869, 10,55 et 11,28 mm.
Revolver Russian 2e modèle, calibre 44 S.W. et 44 Henry : Smith and Wesson, 1869 à 1878, 10,55 et 11,28 mm.
Revolver Russian 3e modèle, calibre 44 S.W. et 44 Henry : Smith and Wesson, 1869 à 1878, 10,55 et 11,28 mm.
Revolver New model n° 3 Turkish Model, calibre 44 R.F : Smith and Wesson, 1869, 11,15 mm.
Pistolet semi-automatique de poche "Rider", magasin tubulaire à 5 cartouches, calibre 32 R.F : Remington, 1871, 8 mm.
Revolver "Open Top Frontier", calibre 44 R.F : Colt, 1872, 11,2 mm.
Revolver Schofield, 1er et 2e type, calibre 45 S.W : Smith and Wesson, 1875, 11,4 mm.
Revolver-carabine 320 S.W : Smith and Wesson, 1879, 8 mm.
Revolver "Navy", calibre 38 et 41 long et court : Colt, 1889, 9 et 10,3 mm.
Pistolet semi-automatique, calibre 38 : Colt, 1900, 9 mm.
Revolver "Lady Smith", calibre 22 : Smith and Wesson, 1902, 5,6 mm.

References: l'article 1
 l'article 2
 § 1
 § 2
 § 3
 § 1
 art. 1
 § 1
 l'article 2
 l'article 3
 l'article 2
 l'article 3
 l'article 2
 l'article 3
 § 1
 § 2
 § 2
 l'article 7
 l'article 10
 l'article 11
 l'article 7
 l'article 2
 l'article 7
 l'article 19
 § 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 4
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 21
 art. 13
 l'article 4
 l'article 23
 l'article 1
 l'article 1
 l'article 22
 l'article 3
 l'article 24
 l'article 3
 l'article 25
 l'article 3
 l'article 26
 l'article 27
 art. 1