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Timestamp: 2016-10-26 17:27:57+00:00

Document:
6B_812/2015 (16.06.2016)
6B_812/2015 � � Arr�t du 16 juin 2016
MM. et Mmes les Juges f�d�raux Denys, Pr�sident, Jacquemoud-Rossari, Oberholzer, R�edi et Jametti.
repr�sent� par Me Stefan Disch, avocat,
Fixation de la peine (meurtre); arbitraire,
du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 8 juin 2015.
A Lausanne, dans la nuit du 3 au 4 ao�t 2012, vers 05h15 et apr�s avoir pass� la nuit dans diff�rentes discoth�ques situ�es dans le quartier du Flon, X.________, n� le *** 1994, a retrouv� A.________, B.________, C.________ et D.________ devant le parking situ� � l'est du Grand-Pont, au niveau de la place de l'Europe. X.________ et A.________ avaient consomm� de la coca�ne ainsi qu'une importante quantit� d'alcool durant la soir�e. B.________, qui avait �galement consomm� une grande quantit� de vodka et se trouvait appuy� � un poteau de signalisation pour fumer une cigarette, a �t� rejoint par E.________, lequel �tait aussi sous l'influence de l'alcool. Celui-ci a interpell� celui-l� au sujet d'un briquet pour allumer une cigarette. B.________ et E.________ se sont ensuite provoqu�s, le premier ne voulant pas donner du feu au second. X.________, A.________ et C.________ se sont approch�s, de m�me que D.________. X.________ s'est plac� � la gauche de B.________, face au groupe, et a sorti un couteau, lame ouverte, du sac qu'il portait en bandouli�re. D.________ lui a demand� de ranger son arme avant de quitter les lieux. X.________ a toutefois gard� le couteau dans sa main droite, la lame � l'oppos� du pouce, perpendiculairement � l'auriculaire. F.________, qui se trouvait sous les arches du Grand-Pont en compagnie de son cousin, E.________, et d'autres amis, s'est approch� en prof�rant des propos qui ont �t� compris comme �tant mena�ants par X.________ et apaisants par les amis pr�sents de F.________. A ce moment, X.________ a saut� sur F.________ lui ass�nant � tout le moins un coup de couteau de haut en bas au niveau du thorax. La victime a recul� et a heurt� deux caissettes � journaux sises aux pieds des arches du Grand-Pont. X.________ lui a alors port� plusieurs autres coups de couteau de haut en bas. Sous la force des coups, F.________ a recul� et est tomb� sur le dos devant une voiture r�guli�rement parqu�e. Alors qu'il �tait � terre et qu'il tentait de se prot�ger avec ses mains en criant " stop, stop, arr�te, arr�te ", X.________ a encore ass�n� � F.________ deux ou trois coups de couteau de haut en bas. De la douzaine de coups de couteau port�s par X.________, cinq ont atteint la victime: un au thorax au niveau du coeur, un au niveau du biceps droit, deux � l'avant-bras droit et un � la main gauche.
F.________ s'est relev�, a travers� les arches du Grand-Pont en marchant pour s'�crouler � la place de l'Europe, � la hauteur de l'entr�e du m�tro M2. Il est d�c�d� sur les lieux d'une tamponnade cardiaque ainsi que d'une d�pl�tion sanguine, secondaire � une plaie thoraco-abdominale.
Apr�s les faits, X.________, B.________ et A.________ ont pris la fuite en courant puis � bord d'un taxi. X.________, apr�s avoir pris contact avec ses parents et rencontr� son ancien professeur de boxe, gendarme en cong�, lequel l'a amen� � se rendre, a �t� interpell� � 18h15 � la place du Tunnel � Lausanne.
Par jugement du 23 janvier 2015, le Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne a notamment constat� que X.________, jug� � c�t� de deux co-accus�s, s'�tait rendu coupable de meurtre et de contravention � la loi f�d�rale sur les stup�fiants et l'a condamn� � 14 ans de privation de libert�, sous d�duction de la d�tention avant jugement ainsi qu'� 300 fr. d'amende (peine de substitution de 3 jours de privation de libert�).
Saisie, notamment, d'un appel de X.________, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois l'a rejet�, par jugement du 8 juin 2015. Pour l'essentiel, ce jugement sur appel repose, en ce qui concerne la condamnation du recourant pour meurtre et outre les faits relat�s ci-dessus, sur les �l�ments pertinents suivants.
B.a.�X.________ est n� � G.________. A l'�ge de huit ans, il a d�but� la boxe anglaise et a obtenu une licence internationale dans la cat�gorie junior. Il a fait partie de l'�quipe suisse de boxe et a �t� deux fois champion de Suisse romande et trois fois champion suisse. En 2010, il a cependant progressivement arr�t� la pratique de son sport et a commenc� � sortir r�guli�rement dans des bo�tes de nuit o� il a �t� impliqu� dans plusieurs bagarres. C'est �galement � partir de cette �poque qu'il a consomm� de plus en plus r�guli�rement des substances psychoactives (alcool, cannabis et coca�ne). Sur le plan scolaire, il a rencontr� des difficult�s en huiti�me ann�e VSO, faisant l'objet de jours de suspension et d'heures d'arr�ts, jusqu'� son exclusion du coll�ge de H.________ apr�s une bagarre. Il a ensuite int�gr� le coll�ge de I.________ o� il a redoubl� sa huiti�me ann�e avant d'�tre � nouveau renvoy� en raison d'une bagarre. Apr�s avoir quitt� le milieu scolaire et apr�s quelques temps d'inactivit�, X.________ a d�but� une formation dans un salon de coiffure qu'il a d� toutefois interrompre, son patron n'�tant pas autoris� � former des apprentis pour le CFC. Puis il a trouv� une place d'apprentissage dans le domaine du b�timent au sein d'une entreprise lausannoise qui a fait faillite, avant d'�tre engag� dans une entreprise plus grande � Gen�ve dans laquelle il terminait sa troisi�me ann�e d'apprentissage au moment de son incarc�ration pour les faits jug�s en l'esp�ce. Durant sa d�tention il a d�but� une formation d'instructeur de fitness, qui se d�roule par correspondance, ainsi qu'une formation de peintre en b�timent, b�n�ficiant de cours pratiques dans les ateliers de la prison J.________.
Le casier judiciaire de X.________ est vierge. Il n'en a pas moins fait l'objet de plusieurs proc�dures p�nales devant le Tribunal des mineurs pour une s�rie d'actes de violence. Il lui a ainsi �t� reproch� d'avoir frapp�, avec d'autres, des jeunes notamment lors d'une f�te � Lausanne. Ces proc�dures ont cependant �t� cl�tur�es apr�s retrait des plaintes. X.________ a toutefois �t� condamn� le 9 septembre 2009, pour l�sions corporelles simples, et le 11 juillet 2011, pour l�sions corporelles simples, dommages � la propri�t�, menaces et infraction � la loi f�d�rale sur les armes pour avoir frapp� au visage et menac� une personne au moyen d'un couteau de type papillon en date du 6 janvier 2010 et pour avoir utilis�, le 14 avril 2010 � Renens, une bombonne de spray (similaire � celles employ�es par la police lors des manifestations), � l'encontre d'un jeune � la suite d'un diff�rend.
B.b.�En cours d'enqu�te, X.________ a fait l'objet d'une expertise psychiatrique. Dans leur rapport �tabli le 3 juillet 2013, les experts ont retenu l'utilisation de substances psychoactives multiples nocives pour la sant� (alcool, coca�ne, cannabis). Ils ont d�crit les m�canismes psychiques de X.________ comme " �tat limite ", pr�cisant que l'�valuation de sa personnalit� avait mis en �vidence un fonctionnement de ce type, organis� pour l'essentiel autour de traits caract�riels, immatures, d'un int�r�t particulier port� � l'objet partiel, de petites touches masochiques, de d�fenses narcissiques fragiles, avec un important accrochage au concret. Dans leurs conclusions, les psychiatres n'ont pas retenu de pathologie psychiatrique, consid�rant que la consommation de substances psychoactives pr�sent�e par l'expertis� ne correspondait pas � un syndrome de d�pendance. Sur le plan de la responsabilit� p�nale, ils ont estim� que les substances psychoactives consomm�es par X.________ durant la soir�e tragique ont pu participer � une alt�ration de ses capacit�s volitives, par leur effet d�sinhibiteur, et entra�ner ainsi une l�g�re diminution de responsabilit�. Quant au risque de r�cidive d'actes de violence, les psychiatres ont consid�r� qu'il ne pouvait �tre exclu, en pr�cisant qu'il ne devait pas �tre consid�r� comme �lev� en l'absence de consommation de substances psychoactives. Aucune mesure th�rapeutique n'a �t� recommand�e, les experts pr�conisant en revanche un contr�le du maintien de l'abstinence.
B.c.�Les t�moins de moralit� ont donn� de bons renseignements. Durant sa d�tention provisoire, X.________ a fait l'objet de quatre sanctions disciplinaires. Le 28 mars 2013, il a en outre d� �tre transf�r� de la prison K.________ � la prison J.________ en raison de probl�mes engendr�s par son attitude provocatrice vis-�-vis des surveillants. Il a ainsi �t� sanctionn� disciplinairement le 7 f�vrier 2013 � la suite d'un acte de violence physique commis � l'encontre d'une agente de d�tention avec qui il d�clarait rencontrer des difficult�s relationnelles depuis plusieurs semaines. Le rapport de d�tention du 12 janvier 2015 mentionne n�anmoins que X.________ adopte un bon comportement en milieu carc�ral depuis son placement � la prison J.________, malgr� trois sanctions disciplinaires prononc�es en mai, octobre et d�cembre 2014, dont deux concernant la consommation de produits stup�fiants. Le coordinateur de formation de cet �tablissement, entendu aux d�bats de premi�re instance, a indiqu� que X.________ �tait tr�s investi dans ses formations et qu'il �tait relativement rare de parvenir � les mettre en place si rapidement dans le cadre d'une d�tention. X.________ a entrepris des d�marches aupr�s de son assistante sociale afin qu'un montant de 50 fr. soit pr�lev� sur son p�cule de 300 fr. pour indemniser les proches de la victime.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre le jugement sur appel du 23 juin 2015. Il conclut avec suite de frais et d�pens � la r�forme de cette d�cision dans le sens de sa condamnation � une peine n'exc�dant pas 10 ans de privation de libert�. A titre subsidiaire, il demande l'annulation de la d�cision entreprise et le renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le recourant ne conteste ni les faits en eux-m�mes ni leur qualification juridique. Il reproche � la cour cantonale d'avoir arbitrairement ignor� un certain nombre de faits d�terminants, selon lui, pour la fixation de sa peine.
1.1.�Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, � savoir pour l'essentiel de l'arbitraire (art. 9 Cst.; voir sur cette notion : ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18 s. et 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.). La recevabilit� d'un tel grief, ainsi que de ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel, suppose l'articulation de critiques circonstanci�es (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 105), claires et pr�cises, r�pondant aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF, soit celles qui d�coulaient, sous l'empire de l'aOJF de l'art. 90 al. 1 let. b de cette loi (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287), un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s, pr�cisant en quoi consiste la violation, notamment. Les critiques appellatoires sont, en particulier, irrecevables (cf. ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266). Pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable, il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat (ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18 s.).
1.2.�Le recourant d�crit, notamment, sous titre III (" rappel de quelques faits pertinents ") de son m�moire de recours les faits ant�rieurs � l'acte " tels qu'ils ont �t� �tablis par l'enqu�te ", soulignant sa consommation de stup�fiants et d'alcool ainsi que, plus g�n�ralement, son comportement durant la soir�e, en se r�f�rant aux d�clarations de certains t�moins et aux appr�ciations des enqu�teurs. Il affirme que ces �l�ments auraient pratiquement tous �t� ignor�s par la cour cantonale et que celle-ci se serait content�e d'utiliser quelques faits ou comportements, tant�t sortis de leur contexte, tant�t retenus de mani�re arbitraire, pour contr�ler et ratifier le raisonnement des premiers juges.
On recherche en vain dans l'�criture du recourant tout d�veloppement portant sur le contenu d'un quelconque droit fondamental. La recevabilit� des critiques de fait qu'il d�veloppe dans ce contexte appara�t douteuse sous l'angle simplement formel. Cette pr�sentation ne refl�te, en d�finitive, rien d'autre que la propre vision du recourant de certains �l�ments de preuve et des faits d�terminants pour le sort de la cause. Elle est appellatoire. Le recourant m�le aussi, dans la suite de son m�moire, de mani�re largement inextricable des consid�rations de droit � la relation de faits et des faits retenus � des all�gations ainsi qu'� des discussions de preuves. Une telle confusion des moyens n'est pas admissible dans le recours en mati�re p�nale. On ne reviendra sur les points ainsi soulev�s qu'autant qu'il ressort suffisamment des explications du recourant en quoi les constatations de fait de la cour cantonale sont insoutenables � ses yeux et que ces questions puissent �tre dissoci�es de celles, juridiques, abord�es simultan�ment.
1.3.�Dans la mesure o� le recourant affirme ne s'�tre montr� violent � aucun moment de la soir�e - avant l'homicide - et �tre m�me intervenu, avant d'�tre trop fortement sous l'influence de l'alcool et de la coca�ne, pour aider la victime d'une bagarre devant un autre �tablissement public et qu'il souligne, en parall�le, l'importance croissante de sa consommation d'alcool et de coca�ne le soir des faits, les effets de ces produits et leur possible potentialisation r�sultant de leur consommation concomitante, il suffit de relever que la cour cantonale n'a pas ignor� l'usage fait par le recourant de ces substances psychoactives, qui figure
expressis verbis�dans l'�tat de fait de la d�cision querell�e. Quant aux effets de ces produits sur le recourant, sur sa responsabilit� p�nale au moment de l'homicide notamment, la cour cantonale s'est r�f�r�e � l'expertise psychiatrique r�alis�e en cours d'enqu�te (rapport du 3 juillet 2013). Or, d'une part, cette analyse, qui conclut � une diminution l�g�re de la responsabilit� p�nale, repose sur les d�clarations du recourant selon lesquelles il aurait consomm�, ce soir-l�, plus d'une demi-bouteille de vodka, un litre de bi�re et 3 � 4 grammes de coca�ne. Elle prend en consid�ration, d'autre part, les r�sultats de l'analyse toxicologique �galement r�alis�e en cours d'enqu�te, selon laquelle " vu le d�lai important entre l'�v�nement (5h15) le pr�l�vement de sang (21h45), et en excluant une consommation d'�thanol et de produits stup�fiants apr�s l'�v�nement, il est certain que les concentrations des substances mises en �vidence dans les �chantillons biologiques, � savoir l'�thanol, la coca�ne et le THC devaient �tre plus importantes au moment de l'�v�nement. D�s lors, les effets d�l�t�res de ces substances devaient �tre importants. En outre, ils ont pu �tre augment�s par la pr�sence concomitante des trois substances, dont les effets peuvent se potentialiser " (rapport d'expertise psychiatrique du 3 juillet 2013 p. 2). Il s'ensuit qu'en retenant une diminution l�g�re de responsabilit� au moment des faits, suivant en cela les conclusions de l'expertise, la cour cantonale n'a ignor� ni les quantit�s de substances psychoactives ing�r�es par le recourant ni leurs effets possibles. Si le recourant estimait l'expertise psychiatrique peu convaincante � cet �gard, si ses conclusions lui apparaissaient en contradiction avec celles de l'expertise toxicologique, malgr� les explications des experts, il lui aurait incomb� d'en contester le r�sultat et de demander un compl�ment d'instruction, ce qu'il n'all�gue pas avoir fait. Le recourant ne tente pas non plus de d�montrer que la cour cantonale aurait vers� dans l'arbitraire en suivant les conclusions de l'expertise psychiatrique. On ne saurait donc reprocher � la cour cantonale d'avoir arbitrairement ignor� les �l�ments de fait mentionn�s par le recourant. Celui-ci ne d�montre pas non plus que la seule mention explicite de ces faits dans le jugement entrepris, ind�pendamment du contenu de l'expertise, aurait pu conduire � un autre r�sultat. Ces griefs sont infond�s dans la mesure o� ils sont recevables.
Selon le recourant, la cour cantonale aurait viol� le droit f�d�ral quant au processus de fixation de la peine. Son plein pouvoir d'examen en appel (art. 398 al. 2 CPP) lui aurait impos� de proc�der elle-m�me � cette op�ration, alors qu'elle se serait born�e � n'examiner qu'une partie des �l�ments pris en consid�ration par l'autorit� de premi�re instance, en concluant que celle-ci n'avait ignor� aucun crit�re pertinent, et avait fix� une peine certes s�v�re mais dont la quotit� correspondait � la gravit� de l'acte appr�ci� dans son ensemble, qui devait �tre confirm�e.
2.1.�Aux termes de l'art. 398 al. 2 CPP, la juridiction d'appel jouit d'un plein pouvoir d'examen sur tous les points attaqu�s du jugement. En vertu de cette disposition, la juridiction d'appel jouit d'un libre pouvoir d'examen, aussi pour ce qui concerne les pures questions d'appr�ciation comme la fixation de la peine (cf. LUZIUS EUGSTER, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2e �d. 2014, n� 1 ad art. 398 CPP; HUG/SCHEIDEGGER, in Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung, Donatsch/Hansjakob/Lieber [�d.], 2e �d. 2014, n� 20 ad art. 398 CPP). Le Tribunal f�d�ral a signal� � quelques reprises � la Cour d'appel vaudoise qu'elle avait une approche en mati�re de fixation de peine trop limitative et qu'elle restreignait son pouvoir d'examen en violation du droit f�d�ral (cf. arr�ts 6B_245/2015 du 5 mai 2015 consid. 1; 6B_126/2012 du 11 juin 2012 consid. 3; 6B_356/2012 du 1er octobre 2012 consid. 3.5). Dans ces diff�rents cas, auxquels se r�f�re le recourant, la cour cantonale, avait notamment expos� que, dans le cadre de la fixation de la peine, il y avait violation du droit f�d�ral lorsque le juge " abuse de son pouvoir d'appr�ciation en fixant une peine exag�r�ment s�v�re ou excessivement cl�mente (ATF 134 IV 17 c. 2.1 p. 19 s.) ". Ce faisant, la cour cantonale s'�tait r�f�r�e � un arr�t qui d�crit le pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral et celui-ci avait soulign� que cette jurisprudence est sans pertinence en appel. La cour cantonale avait, en outre, confirm� les peines prononc�es en premi�re instance, en mentionnant, dans certains cas, pour r�pondre aux griefs du minist�re public appelant, que ces sanctions �taient certes cl�mentes mais pas au point qu'elles puissent proc�der d'un exc�s ou d'un abus du pouvoir d'appr�ciation de l'autorit� de premi�re instance.
2.2.�En l'esp�ce, la cour cantonale ne se r�f�re pas express�ment � l'ATF 134 IV 17 c. 2.1 p. 19 s. et elle ne s'est pas limit�e, � la lettre de ses consid�rants, � un examen restreint � l'exc�s ou � l'abus de son pouvoir d'appr�ciation par l'autorit� cantonale de premi�re instance. La cause ne se pr�sente, d�s lors, pas sous le m�me jour que dans les pr�c�dents cit�s par le recourant.
2.3.�La cour cantonale n'en a pas pour autant d�velopp� une motivation permettant de suivre pr�cis�ment et de bout en bout le raisonnement conduisant � une peine de 14 ann�es de privation de libert� qu'elle " confirme ", apr�s avoir indiqu� que les premiers juges avaient longuement motiv� ce point.
La jurisprudence pr�c�demment cit�e n'impose toutefois pas en toute hypoth�se, contrairement � ce que para�t penser le recourant, � l'autorit� d'appel de motiver la fixation de la peine comme le ferait une autorit� de premi�re instance. L'autorit� d'appel doit en effet aussi se prononcer sur les griefs soulev�s devant elle (art. 398 al. 3 CPP) et l'on peut admettre, afin d'�viter d'inutiles redites, qu'apr�s avoir r�pondu aux critiques de l'appelant, elle renvoie aux consid�rants de l'autorit� inf�rieure et fasse sienne l'appr�ciation de cette derni�re, sans restreindre de mani�re critiquable son pouvoir d'examen. Une telle mani�re de proc�der n'appara�t m�me pas critiquable, pour peu que le raisonnement demeure clairement expos�, si l'autorit� d'appel, en modifiant une partie du raisonnement de l'autorit� pr�c�dente, renvoie, pour le surplus, aux consid�rants de cette derni�re en indiquant que, pour les motifs ainsi corrig�s, elle parvient � la m�me conclusion que l'autorit� pr�c�dente. Ce qui importe, au regard de l'art. 398 al. 2 CPP, c'est que l'autorit� sup�rieure se soit forg�e sa propre conviction. Une telle mani�re de motiver le jugement sur appel suppose cependant soit que la motivation de l'autorit� de premi�re instance soit d'embl�e et en tout point conforme au droit f�d�ral, soit que l'on puisse comprendre sans ambigu�t� le raisonnement fondant la peine prononc�e en appel en se r�f�rant aux consid�rant de l'autorit� de derni�re instance cantonale et � ceux de l'autorit� de premi�re instance et que ce tout, qui doit appara�tre coh�rent, soit lui-m�me conforme au droit f�d�ral.
2.4.�En l'esp�ce, le jugement du 23 janvier 2015 motive longuement les raisons qui ont pouss� l'autorit� de premi�re instance � juger la culpabilit� du recourant " �crasante " en relation avec l'acte lui-m�me. La cour cantonale a, de son c�t�, indiqu� que le recourant ne pouvait contester la gratuit� et la l�chet� de son crime en relevant notamment qu'il avait poignard� soudainement avec violence et � de multiples reprises une victime, alors qu'elle �tait � terre et n'avait aucune chance d'en r�chapper. Elle a aussi relev� que le recourant ne pouvait relativiser sa culpabilit� sous pr�texte d'un pr�tendu climat d'ins�curit� et qu'un t�moin de la sc�ne lui avait demand� de ranger son couteau avant son d�ferlement de violence. On comprend ainsi que la cour cantonale, en r�futant l'argumentation du recourant, a appr�ci� sa culpabilit� telle qu'elle est r�v�l�e par son comportement, de la m�me fa�on que l'autorit� de premi�re instance, soit comme " tr�s lourde ", comme l'indique plus pr�cis�ment l'emploi de cette locution dans la suite de ses d�veloppements par la cour cantonale (v. infra consid. 2.8). Cette motivation est suffisante, en tant qu'elle communique au lecteur l'appr�ciation de la cour cantonale, et convaincante. Etant pr�cis� que l'intention homicide du recourant en frappant sa victime au thorax de haut en bas, lame du c�t� de l'auriculaire, soit en la poignardant, puis en continuant � la frapper, au sol, malgr� des supplications (" stop, stop, arr�te, arr�te "), rel�ve d'un dol direct parfaitement caract�ris�, l'appr�ciation de la cour cantonale ne d�note ni abus ni exc�s dans l'exercice de son pouvoir d'appr�ciation.
2.5.�Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir ensuite " saut� sans transition " � sa situation personnelle en relevant notamment ses ant�c�dents et les sanctions disciplinaires prononc�es en d�tention. Hormis les �l�ments sans pertinence relatifs au d�roulement de la soir�e avant les faits (v. supra consid. 1.2 et 1.3), le recourant n'indique pas quels autres �l�ments relatifs aux faits auraient �t� pertinents pour l'appr�ciation de sa faute. On ne saurait ainsi reprocher � la cour cantonale d'avoir mentionn�, � ce stade du raisonnement, des �l�ments relatifs � l'auteur. Ceux ainsi mis en �vidence (ant�c�dents et sanctions disciplinaires) ne sont pas sans rapport avec le coeur m�me des faits. Les ant�c�dents sont, pour part tout au moins, relatifs � des faits de violence et les sanctions disciplinaires, aff�rentes � des difficult�s interpersonnelles avec le personnel p�nitentiaire ainsi qu'� la consommation de stup�fiants. Ces �l�ments d�montrent les difficult�s du recourant � g�rer tant ses �motions en contexte conflictuel que sa consommation de produits psychotropes, m�me en situation carc�rale, alors que l'expertise indique clairement qu'un contr�le du maintien de l'abstinence pourrait �tre utile et que la consommation de telles substances serait susceptible d'augmenter le risque de r�cidive (v. supra consid. B.b in fine). On ne saurait non plus reprocher � la cour cantonale, apr�s avoir �voqu� les sanctions disciplinaires, d'avoir indiqu� qu'elle ne pouvait tenir pour globalement positif le comportement du recourant en d�tention. Ces critiques sont d�nu�es de fondement.
2.6.�Le recourant soutient que la cour cantonale aurait insuffisamment pris en compte, en sa faveur, son tr�s jeune �ge au moment des faits (18 ans et 4 mois). Il souligne l' "effet de seuil " induit par le passage de la minorit� � la majorit� p�nale quant aux peines ainsi que le d�veloppement encore incomplet et incertain de sa personnalit� ressortant de l'expertise psychiatrique.
La cour cantonale n'a pas ignor� le facteur du jeune �ge, qu'elle a mentionn� express�ment. Toutefois, le jeune �ge n'impose pas, � lui seul, une r�duction de peine. Il n'impose pas, en particulier, en raison de l'effet de seuil invoqu�, de prononcer des peines se rapprochant le plus possible de celles pr�vues par le droit p�nal des mineurs. Il s'agit plut�t de d�terminer en quoi cette circonstance personnelle influence l'appr�ciation de la faute, soit en quoi elle a pu faciliter le passage � l'acte, notamment, en emp�chant l'auteur d'appr�cier correctement la port�e de ses actes, par exemple en raison de son immaturit� ou d'un discernement limit� (v. arr�t 6B_584/2009 du 28 janvier 2010 consid. 2.2.3).
L'expert expose que si la grille psychanalytique met en �vidence une certaine souplesse dans les m�canismes psychiques d�crits comme " �tat-limite ", ces traits ne s'inscrivent pas dans un trouble de la personnalit� constitu� au sens de la CIM-10, � l'heure actuelle, l'expertis� faisant preuve de capacit�s adaptatives, tant psychiques que comportementales. Ce sp�cialiste rel�ve, � ce propos qu'un tel diagnostic est toujours tr�s difficile � poser chez des sujets jeunes, de l'�ge du recourant, la personnalit� n'�tant souvent pas totalement constitu�e (expertise, p. 13). On comprend ainsi que selon l'expert, le jeune �ge du recourant, respectivement sa personnalit� non encore totalement constitu�e, est un facteur le conduisant � ne pas poser le diagnostic d'un trouble de la personnalit�. En revanche, le praticien n'en conclut d'aucune mani�re que le recourant n'aurait pas �t� en mesure de percevoir la port�e de ses actes. Du reste, le seul fait de n'avoir pass� le cap de la majorit� que depuis peu ne permet pas de conclure que le recourant, m�me s'il pr�sentait une certaine immaturit�, n'aurait pas �t� capable de concevoir d'embl�e le risque que comportait le fait de se munir d'une arme dans un contexte per�u comme conflictuel, puis les cons�quences irr�m�diables qu'emportait l'usage homicide de cet objet et d'adapter son comportement, comme cela lui avait, de surcro�t, �t� sugg�r� par une personne pr�sente sur les lieux. Aussi les �l�ments relev�s par le recourant n'imposaient-ils pas � la cour cantonale de r�duire la sanction dans la mesure tr�s importante appel�e de ses voeux par le recourant.
2.7.�Celui-ci voudrait ensuite opposer son comportement, soit le d�bordement de violence impulsif dont il a fait preuve et dont la cause serait demeur�e inexpliqu�e, � la situation de l'auteur qui s'en prend gratuitement � une victime choisie au hasard pour son �tat de faiblesse et son isolement. Il se r�f�re, quant � cette derni�re situation, � l'arr�t 6S.286/1992 du 24 septembre 1992, publi� in SJ 1993 p. 299 ss).
Etant pr�cis� que cet arr�t a trait � un assassinat (art. 112 CP) et que seule la qualification de meurtre a �t� retenue en l'esp�ce, on ne saurait reprocher � la cour cantonale d'avoir assimil� totalement le comportement du recourant � celui qu'il d�crit. En l'esp�ce, la cour cantonale a, tout au plus, soulign� que la violence et la gratuit� du meurtre commis �taient tr�s proches d'un assassinat. Cette appr�ciation, qui justifie, en relation avec un meurtre, que la culpabilit� objective soit appr�ci�e comme tr�s lourde, �chappe � toute critique.
2.8.�Ensuite de leur appr�ciation de la culpabilit� du recourant au travers des faits, les premiers juges ont indiqu� retenir une diminution l�g�re de responsabilit� en tant que " facteur de r�duction applicable � la peine " qu'il convenait cependant de relativiser " par toutes les mesures prises par le pr�venu d�s le moment o� il a pris la fuite ", qui attestaient d'une tr�s bonne conscience des �v�nements.
Sur ce point, la cour cantonale, pour r�pondre aux critiques du recourant, a relev� que " si les premiers juges avaient relativis� ce facteur de r�duction, c'�tait uniquement pour souligner que le comportement du recourant imm�diatement apr�s les faits montrait une tr�s bonne conscience des �v�nements. Il leur �tait donc loisible de retenir, en raison des circonstances de l'acte�
(objektive Tatschwere)et des caract�ristiques personnelles de l'auteur que la faute�
(subjektives Tatverschulden)�apparaissait encore tr�s lourde malgr� l'att�nuation de responsabilit� ".
Si la cour cantonale n'a pas mentionn� express�ment, comme cela aurait �t� souhaitable, que les premiers juges avaient m�connu la jurisprudence selon laquelle la diminution de responsabilit� influence l'appr�ciation de la faute et non directement la quotit� de la peine (ATF 136 IV 55 consid. 5.5 et 5.6 p. 59 ss), ses explications n'en permettent pas moins de comprendre que la culpabilit� du recourant, qui apparaissait " tr�s lourde" (jugement sur appel, consid. 3.2 p. 29) au regard des faits appr�ci�s en eux-m�me (v. supra consid. 2.4), le demeurait nonobstant la l�g�re diminution de responsabilit� retenue. La cour cantonale a ainsi exprim�, en substituant l'�pith�te " �crasante ", peu ad�quate et peu pr�cise, par l'expression " tr�s lourde ", qui permet de se situer dans l'�chelle jurisprudentielle de la gravit� de la faute (ATF 136 IV 55 consid. 5.7 p. 62), comment elle avait pris en compte la l�g�re de diminution de responsabilit� �tablie par expertise. Son appr�ciation n'est, pour le surplus, pas critiquable, la jurisprudence pr�cit�e admettant, qu'une diminution l�g�re de la responsabilit� permet toujours de consid�rer une faute tr�s lourde comme �tant " lourde � tr�s lourde ".
2.9.�Le recourant objecte, dans ce contexte, que son comportement apr�s les faits ne d�montrerait pas une tr�s bonne conscience des �v�nements mais d�noterait plut�t qu'il �tait, dans un premier temps, choqu�, tr�s mal, surpris de son propre comportement, puis triste et effondr�. Il n'y aurait ainsi dans ces attitudes ult�rieures ni ma�trise, ni froideur ni contr�le justifiant de r�duire la port�e de la diminution de responsabilit�.
La d�monstration du recourant repose en grande part sur des d�veloppements appellatoires. On peut se limiter � relever que la cour cantonale n'a pas mis en �vidence le comportement du recourant apr�s les faits pour qualifier l'acte lui-m�me, comme elle aurait pu le faire si elle avait �t� confront�e � un assassinat. On comprend, en revanche, qu'en d�crivant le comportement du recourant apr�s les faits, sa fuite en particulier, elle a voulu mettre en �vidence que les substances psychoactives ing�r�es, dont l'effet justifiait une l�g�re r�duction de responsabilit�, n'avaient pas mis le recourant dans un �tat tel que sa culpabilit� appara�trait tr�s att�nu�e mais qu'il apparaissait au contraire plut�t lucide. En ce sens, cette remarque n'a pas la port�e que voudrait lui conf�rer le recourant. Pour le surplus, que le recourant, apr�s avoir tu�, se soit senti choqu�, ou triste, ne justifie pas de ne lui reconna�tre, au regard de l'ensemble des faits, qu'une culpabilit� moyenne ou m�me moyenne � grave, compte tenu de la l�g�re diminution de responsabilit� retenue (v. supra consid. 2.9).
2.10.�Enfin, en indiquant que les premiers juges n'avaient pas ignor� le comportement du recourant en cours d'enqu�te et les excuses formul�es, la cour cantonale n'a, elle-m�me, ignor� aucun de ces �l�ments pertinents.
2.11.�Il r�sulte de ce qui pr�c�de que les consid�rants de la cour cantonale ne constituent certes pas, � eux seuls, un d�veloppement lin�aire complet du processus de fixation de la peine. Ces consid�rants n'en permettent pas moins, au travers de renvois au jugement de premi�re instance, de contr�ler comment a �t� fix�e la peine inflig�e au recourant dans ses principales composantes. On comprend, en particulier, que la tr�s lourde culpabilit� du recourant - dont l'intention rel�ve manifestement du dol direct -, r�v�l�e par sa mani�re d'agir, n'est pas sensiblement att�nu�e par une diminution de responsabilit� qui n'est que l�g�re. Dans de telles circonstances, soit un meurtre qui, par le caract�re l�che et futile des circonstances de sa commission n'est pas sans �voquer la mani�re particuli�rement odieuse d'agir d'un assassin (art. 112 CP), une peine situ�e dans le dernier quart de l'�chelle des sanctions (5 � 20 ans; art. 111 CP en corr�lation avec l'art. 40 CP) pouvait entrer en consid�ration sans aucun abus du pouvoir d'appr�ciation. La diminution de responsabilit� l�g�re, qui laisse toujours appara�tre la culpabilit� du recourant comme tout au moins lourde � tr�s lourde, ne pourrait, de son c�t�, expliquer, � elle seule, la peine de 14 ans de privation de libert� inflig�e, qui n'exc�de que de 18 mois le milieu de l'�chelle des peines entrant en consid�ration (12 ans et demi) et qui correspondrait, partant, plut�t � une culpabilit� appr�ci�e comme moyenne ou moyenne � grave. On doit donc admettre que la sanction de 14 ans de privation de libert� tient suffisamment compte des �l�ments favorables retenus � d�charge par la cour cantonale soit, en particulier, du jeune �ge du recourant au moment des faits - cette circonstance n'ayant pu, en l'esp�ce, avoir qu'un effet relativement restreint (v. supra consid. 2.6), de son comportement en cours d'enqu�te, des excuses adress�es aux proches de la victime et des montants �pargn�s afin de les indemniser ainsi que de l'investissement du recourant en d�tention, dans l'acquisition d'une formation professionnelle, aspect le plus positif de son parcours carc�ral, entach�, par ailleurs, de plusieurs sanctions disciplinaires.
Ces griefs sont infond�s.
Le recourant tente encore la comparaison avec les peines prononc�es dans d'autres affaires.
3.1.�Dans le cadre de la fixation de la peine, le recourant peut faire valoir une in�galit� de traitement (sur cette notion, cf. ATF 134 I 23 consid. 9.1 p. 42, 131 I 1 consid. 4.2. p. 6 s.; 129 I 113 consid. 5.1 p. 125). Compte tenu toutefois des nombreux param�tres qui interviennent dans la fixation de la peine, une comparaison avec des affaires concernant d'autres accus�s et des faits diff�rents est d'embl�e d�licate (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144 et les arr�ts cit�s; cf. aussi ATF 123 IV 49 consid. 2e p. 52 s.). Il ne suffit pas que le recourant puisse citer un ou deux cas o� une peine particuli�rement cl�mente a �t� fix�e pour pr�tendre � un droit � l'�galit� de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144 et les r�f�rences cit�es). Les disparit�s en cette mati�re s'expliquent normalement par le principe de l'individualisation des peines, voulu par le l�gislateur. Elles ne suffisent pas en elles-m�mes pour conclure � un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 135 IV 191 consid. 3.1 p. 193; arr�t 6B_793/2011 du 26 janvier 2012 consid. 4.3).
Par ailleurs, la comparaison de sanctions prononc�es par les autorit�s cantonales achoppe sur de nombreuses difficult�s, li�es notamment � l'autorit� de chose jug�e et au pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral. Il va de soi que, lorsque ce dernier n'a pas �t� saisi d'un recours sur la peine dans une affaire mais que la d�cision cantonale lui est soumise � titre de comparaison, le Tribunal f�d�ral ne peut remettre en cause l'autorit� de chose jug�e de cette d�cision en r�examinant le raisonnement des autorit�s cantonales � l'occasion d'une autre affaire, cependant que l'on ne peut exclure a priori un exc�s ou un abus de leur pouvoir d'appr�ciation par les autorit�s cantonales. De m�me lorsque le Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours, constate, par exemple, qu'une peine n'est pas excessivement s�v�re, on ne peut exclure non plus qu'elle soit tr�s ou m�me excessivement cl�mente. Cela conduit le Tribunal f�d�ral � ne proc�der qu'avec la plus grande retenue � ce type de comparaisons.
3.2.�Le jugement de la Cour d'appel p�nale vaudoise du 9 avril 2014, invoqu� par le recourant, a �t� annul� sur l'une des qualifications p�nales retenues et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale afin qu'elle statue � nouveau. Ni la qualification p�nale retenue ni la peine prononc�e ne fondent, d�s lors, une comparaison pertinente avec la situation du recourant. De surcro�t, en tant que le recourant souligne la responsabilit� p�nale enti�re de l'auteur dans cette affaire, il omet de relever que les troubles de la personnalit� de l'int�ress�, finalement condamn� � 15 ans de privation de libert�, ont, dans ce cas, induit des r�actions sp�cifiques constituant des circonstances exceptionnelles pouvant �tre prise en consid�ration au stade de l'appr�ciation de la faute (v. arr�t 6B_825/2015 du 22 octobre 2015, notamment consid. 1.4.1).
3.3.�Le second cas auquel se r�f�re le recourant concerne le coauteur d'un assassinat en concours avec un brigandage, condamn� � 14 ans et demi de privation de libert� (plus 30 mois correspondant, dans une peine d'ensemble, � la dur�e de peines ant�rieures dont le sursis a �t� r�voqu�). Le recourant omet de pr�ciser que l'intention homicide du condamn� n'a �t� retenue qu'au stade du dol �ventuel (v. arr�t 6B_355/2011 du 23 septembre 2011 consid. 4.2 et 5), ce qui n'est pas sans influence sur l'appr�ciation de la culpabilit� (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p. 60).
3.4.�En citant un troisi�me cas (arr�t 6B_967/2008 du 6 juillet 2009), le recourant souligne qu'aux yeux du Tribunal f�d�ral " les juges cantonaux apparaissent donc avoir suffisamment tenu compte des �l�ments att�nuants � prendre en compte ", mais il omet de rapporter que cet arr�t pr�cise aussi que " Les nombreux �l�ments d�favorables au recourant, comme l'avait relev� la Cour d'assises, auraient pu justifier le prononc� d'une peine sensiblement sup�rieure � celle qui a �t� prononc�e ". On comprend ainsi toute l'importance, dans cette affaire, chez un jeune adulte, d'un parcours de vie chaotique (absence d'encadrement familial, scolaire ou social; manque d'affection et de consid�ration dans l'enfance), toutes circonstances dont le recourant ne peut se pr�valoir. De surcro�t, cet arr�t est ant�rieur � la jurisprudence publi�e aux ATF 136 IV 55 pr�cit�e. L'effet sur la peine de la l�g�re diminution de responsabilit� retenue, �valu�e � 20% sur la base d'une expertise, ne permet pas d'op�rer une comparaison entre les peines prononc�es dans ces deux affaires.
3.5.�Le recourant invoque aussi un arr�t 501/2013 104, du 29 septembre 2014, de la cour d'appel p�nale fribourgeoise (v. arr�t 6B_1202/2014 du 14 avril 2016). Dans cette affaire, la culpabilit� de l'auteur, condamn� pour meurtre, a �t� appr�ci�e compte tenu, en plus d'une l�g�re diminution de responsabilit�, notamment d'une importante frustration r�sultant d'un harc�lement par la victime. De surcro�t, le fait de tirer sur un tiers au fusil, � travers une porte ferm�e, ne d�note, m�me au stade du dol direct, pas la m�me �nergie criminelle que les nombreux coups de couteau ass�n�s par le recourant � sa victime alors que celle-ci le suppliait encore de s'arr�ter. Enfin, le Tribunal f�d�ral a soulign�, dans cette affaire, que la peine de 12 ans de privation de libert� n'apparaissait pas particuli�rement s�v�re compte tenu des circonstances du meurtre et qu'elle l'�tait d'autant moins eu �gard, notamment, au concours avec le crime r�prim� par l'art. 129 CP (consid. 3.5). Ce cas, qui se distingue aussi par l'existence d'un ant�c�dent de meurtre, n'appara�t ainsi, lui non plus, gu�re comparable � celui du recourant et ce dernier ne peut, en tous les cas rien d�duire en sa faveur de cette comparaison.
3.6.�Dans l'affaire P1 12 10, jug�e le 5 juillet 2012 par la Cour p�nale I du Tribunal cantonal valaisan, cette autorit� a soulign� de mani�re appuy�e l'attitude des autres protagonistes d'une bagarre entre clans dont l'issue a �t� mortelle. Elle a rappel� aussi que cet �v�nement avait fait suite � plusieurs �pisodes conflictuels dans lesquels les responsabilit�s des intervenants paraissaient partag�es. La r�action excessive de l'auteur avait �t� provoqu�e par le geste agressif et purement gratuit d'un membre de l'autre clan, alors qu'� ce moment-l� le conflit paraissait s'�tre calm�. Ces �l�ments montrent suffisamment que le recourant ne peut rien d�duire en sa faveur de cette d�cision.
3.7.�On ne voit pas non plus ce que le recourant entend d�duire de la comparaison avec une condamnation, pour assassinat, � 15 ans de privation de libert� (jugement du Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne du 9 novembre 2009). Cette peine �tant quoi qu'il en soit sup�rieure � celle inflig�e au recourant, le seul fait qu'elle puisse appara�tre relativement cl�mente au regard des circonstances de l'assassinat, ne d�montre pas encore que la sanction inflig�e au recourant serait excessivement s�v�re pour le meurtre qu'il a commis.
3.8.�Dans l'affaire jug�e le 19 juin 2013 par le Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne, la peine de 12 ann�es de privation de libert� n'a, par la suite, pas �t� remise en cause, l'appel du Minist�re public tendant uniquement au prononc� par la cour cantonale d'un internement en application de l'art. 64 al. 1 let. a CP, confirm� par le Tribunal f�d�ral (arr�t 6B_253/2014 du 26 juin 2014). On comprend ainsi que la quotit� de la sanction qui, seule, ne paraissait pas propre � diminuer le risque de r�cidive, ne constituait pas le principal enjeu de cette affaire. De surcro�t, la question de la quotit� de la peine n'a pas fait l'objet d'un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. On ne peut, dans ces conditions, exclure a priori une sanction tr�s cl�mente au regard des faits, de sorte que cette affaire ne d�montre pas non plus un exc�s ou un abus, par la cour cantonale, de son pouvoir d'appr�ciation � l'�gard du recourant.
3.9.�Enfin, l'arr�t du 2 avril 2014 de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Fribourg cit� par le recourant a fait l'objet d'un recours en mati�re p�nale du condamn� (arr�t 6B_547/2014 du 21 juillet 2014). Il ressort de cet arr�t que l'autorit� cantonale avait jug� la faute du recourant comme " tr�s lourde ", estimant la peine de base ad�quate � 14 ans de privation de libert�, puis avait ramen� la sanction � 11 ann�es de privation de libert� au motif d'une l�g�re diminution de responsabilit� li�e � l'alcool�mie de l'auteur au moment des faits. Si le Tribunal f�d�ral, saisi par le condamn�, a jug� que cette peine n'�tait pas s�v�re au point qu'il faille conclure � un abus du pouvoir d'appr�ciation, il appara�t d'embl�e que la sanction de base (14 ans) a �t� fix�e de mani�re tr�s favorable � l'int�ress�, compte tenu d'une culpabilit� jug�e " tr�s lourde " pour un meurtre et que la r�duction directe de la sanction r�sultant de la l�g�re diminution de responsabilit�, critiquable dans son principe (v. supra consid. 2.8), influence �galement de mani�re importante (3 ans) la peine prononc�e. Celle-ci, par 11 ans de privation de libert�, correspondrait plut�t � une culpabilit� moyenne, voire l�g�re � moyenne, que la l�g�re diminution de responsabilit� ne para�t pas pouvoir expliquer � elle seule. Ce pr�c�dent ne d�montre, d�s lors, pas non plus que la peine inflig�e au recourant serait excessivement s�v�re.
Le recourant succombe. Il supporte les frais de la proc�dure (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF).
Lausanne, le 16 juin 2016

References: art. 97
 ATF 
 ATF 
 art. 398
 art. 398
in fine
 art. 111
 ATF 
 ATF 
 ATF