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Timestamp: 2016-10-25 22:41:02+00:00

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5A_323/2012 (08.08.2012)
5A_323/2012
repr�sent� par Mes Albert Nussbaumer et Aleksandra Bjedov, avocats,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg, Ie Cour d'appel civil, du 28 mars 2012.
X.________, n� en 1960, et Y.________, n�e en 1967, se sont mari�s sous le r�gime de la s�paration des biens en 1998. De cette union sont issus deux enfants: A.________, n� en 2000, et B.________, n�e en 2004.
L'�poux est seul propri�taire de la maison familiale sise � Z.________. Il r�alise un revenu mensuel de 34'000 fr. Quant � l'�pouse, elle n'a pas d'activit� lucrative.
B.a Le 18 f�vrier 2010, Y.________ a requis du Pr�sident du Tribunal civil d'arrondissement de la Veveyse des mesures protectrices de l'union conjugale, en produisant une convention sign�e par les deux �poux et en demandant l'homologation de celle-ci. Chacun des �poux a ensuite remis en question certains points de cette convention.
Par jugement du 22 juin 2010, le pr�sident a, notamment, attribu� la jouissance du logement conjugal � Y.________ jusqu'au 31 juillet 2011, � charge pour elle d'en assumer l'entier des frais, et condamn� X.________ au paiement d'une contribution mensuelle globale de 13'500 fr. en faveur de sa famille, allocations familiales en sus.
B.b Le 1er septembre 2010, Y.________ a recouru contre ce jugement aupr�s du Tribunal civil d'arrondissement de la Veveyse, concluant, notamment, � l'octroi d'une contribution d'entretien mensuelle globale de 15'000 fr., allocations familiales en sus.
Par ordonnance du 3 septembre 2010, le pr�sident du tribunal a exig� de chaque partie une avance de frais de 750 fr., dans un d�lai p�remptoire expirant le 4 octobre 2010.
L'�poux a prest� l'avance alors que l'�pouse a requis, le 14 septembre 2010, puis le 1er octobre 2010, le versement d'une provisio ad litem de 10'000 fr.
B.c Le 21 juin 2011, X.________ a requis du pr�sident de l'autorit� saisie la ratification du contrat de vente � terme de la maison de Z.________.
B.d Le 27 juin 2011, le Tribunal civil d'arrondissement de la Veveyse s'est dessaisi du recours d�pos� par Y.________ et l'a transmis au Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg, lequel a admis sa comp�tence au vu de l'ATF 138 III 138.
B.e Statuant le 28 mars 2012, la Cour d'appel civil du Tribunal cantonal a partiellement admis le recours.
Elle a augment� la contribution � l'entretien de la famille fix�e par le premier juge et l'a r�partie entre l'�pouse et chacun des enfants de la mani�re suivante, en distinguant trois p�riodes: du 15 mars 2010 au 31 ao�t 2012, soit tant que l'�pouse et les enfants demeuraient dans la maison familiale, dont l'�poux assumait l'amortissement et les int�r�ts hypoth�caires, les autres frais restant � charge de l'�pouse, 875 fr. pour chacun des enfants et 11'900 fr. pour l'�pouse; du 1er septembre 2012 au 31 d�cembre 2012, soit jusqu'� l'�ch�ance du d�lai imparti � l'�poux pour vendre ou louer la maison, 1'400 fr. pour chacun des enfants et 10'875 fr. pour l'�pouse; d�s le 1er janvier 2013, 1'400 fr. pour chacun des enfants et 13'775 fr. pour l'�pouse.
Par ailleurs, la cour a rejet� la requ�te de provisio ad litem d�pos�e par Y.________ le 14 septembre 2010, r�it�r�e le 1er octobre 2010, ainsi que la requ�te de ratification du contrat de vente d�pos�e par X.________ le 21 juin 2011.
Le 4 mai 2012, X.________ interjette un recours en mati�re civile devant le Tribunal f�d�ral contre cet arr�t pour en demander la r�forme. Principalement, il conclut � ce que le recours d�pos� le 1er septembre 2010 par Y.________ soit d�clar� irrecevable et que sa requ�te du 21 juin 2011 soit admise. Subsidiairement, il conclut � ce qu'il contribue � l'entretien de sa famille par le versement d'une pension mensuelle globale de 8'333 fr. du 15 mars 2010 au 31 ao�t 2012, puis de 13'500 fr. d�s le 31 ao�t 2012, allocations familiales en sus. A l'appui de ses conclusions principales, il se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application de l'art. 109 al. 2 ancien Code de proc�dure civile fribourgeois du 28 avril 1953 (ci-apr�s: aCPC/FR). A l'appui de ses conclusions subsidiaires, il se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application des art. 8, 163, 176 CC et 4 al. 2 aCPC/FR.
Par ordonnance pr�sidentielle du 31 mai 2012, la requ�te d'effet suspensif de X.________ a �t� admise pour les aliments dus jusqu'� la fin avril 2012 et rejet�e au surplus.
Le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 ss CC) est une d�cision en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF (ATF 133 III 393 consid. 2). Elle est finale selon l'art. 90 LTF, d�s lors qu'elle met fin � l'instance sous l'angle proc�dural (ATF 133 III 393 consid. 4). Le recours a en outre pour objet une d�cision rendue par une autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF), dans une affaire de nature exclusivement p�cuniaire, seule la contribution d'entretien �tant encore litigieuse au fond, dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF), et il a �t� interjet� dans le d�lai l�gal (art. 45 al. 1 et 100 al. 1 LTF), par la partie qui a succomb� dans ses conclusions devant l'instance pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF), de sorte qu'il est recevable au regard de ces dispositions.
2.1 D�s lors que les mesures protectrices de l'union conjugale sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5), seule peut �tre invoqu�e � leur encontre la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine un tel grief que s'il a �t� d�ment invoqu� et motiv� (principe d'all�gation; art. 106 al. 2 LTF), � savoir expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 134 I 83 consid. 3.2 et les r�f�rences). Le recourant qui se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) ne peut se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours dispose d'une libre cognition; il ne saurait se contenter d'opposer son opinion � celle de la juridiction pr�c�dente, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision est manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 et les r�f�rences). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2).
2.2 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, une rectification ou un compl�ment des constatations de fait n'entre en consid�ration que si l'autorit� pr�c�dente a viol� des droits constitutionnels, les art. 95, 97 et 105 al. 2 LTF ne s'appliquant pas directement (ATF 133 III 393 consid. 7.1, 585 consid. 4.1). Toutefois, l'application de l'art. 9 Cst. aboutit pratiquement au m�me r�sultat: le Tribunal f�d�ral ne corrige les constatations de fait que si elles sont arbitraires et ont une influence sur le r�sultat de la d�cision. Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et de la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b et les r�f�rences). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2; 129 I 8 consid. 2.1).
Sont litigieuses, � titre principal, la recevabilit� du recours cantonal d�pos� par l'�pouse le 1er septembre 2010 (cf. infra consid. 4), et, � titre subsidiaire, la m�thode de calcul appliqu�e � la pension de l'�pouse (cf. infra consid. 5) ainsi que la charge de la preuve du niveau de vie ant�rieur (cf. infra consid. 6).
D�pourvue de toute motivation, la conclusion prise � titre principal tendant � l'admission de la requ�te en ratification du contrat de vente de la maison familiale doit �tre d�clar�e irrecevable (cf. supra consid. 2.1 in fine).
S'agissant de la recevabilit� du recours cantonal d�pos� par l'�pouse le 1er septembre 2010, le recourant pr�tend que la cour cantonale a appliqu� de mani�re arbitraire l'art. 109 al. 2 aCPC/FR en entrant en mati�re alors que l'�pouse n'a pas prest� l'avance de frais ordonn�e par le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement le 3 septembre 2010, dans un d�lai p�remptoire �ch�ant le 4 octobre 2010.
4.1.1 La d�cision attaqu�e devant elle ayant �t� communiqu�e aux parties avant le 1er janvier 2011, l'autorit� cantonale a jug� le recours interjet� le 1er septembre 2010 � l'aune de l'ancien droit de proc�dure, notamment l'aCPC/FR (cf. art. 405 al. 1 CPC), dont l'art. 109 al. 2 aCPC/FR, applicable par analogie � la proc�dure de recours (art. 109 al. 5 aCPC/FR). Selon cette norme, si l'avance de frais n'est pas faite dans le d�lai fix�, la demande n'est pas notifi�e et la cause ray�e du r�le, frais et d�pens � charge du demandeur.
L'autorit� cantonale a constat� que, par ordonnance du 3 septembre 2010, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement avait imparti � la recourante un d�lai p�remptoire expirant le 4 octobre 2010, soit un an et demi auparavant, pour verser une avance de frais. La recourante n'avait ni prest� l'avance, ni requis de prolongation de d�lai pour le paiement, mais elle avait d�pos� des requ�tes de provisio ad litem. Malgr� le non-paiement de l'avance de frais, le magistrat alors saisi avait transmis ce recours � l'autorit� cantonale, comme objet de sa comp�tence, qui avait requis de l'intim� de d�poser une r�ponse et cit� les parties � compara�tre le 7 f�vrier 2011. Au vu de ces circonstances, l'autorit� cantonale a jug� que, dans le cas tr�s particulier de la cause, ce serait faire preuve de formalisme excessif que de refuser d'entrer en mati�re sur le recours. Selon elle, la bonne foi attach�e au comportement des autorit�s, qui ont continu� � proc�der sans relever le non-paiement, exigeait de passer outre le d�faut d'avance de frais, ce d'autant plus que l'autorit� qui avait fix� le d�lai n'�tait pas celle comp�tente pour statuer sur le recours. En outre, l'int�r�t des parties � ce que la cause dans laquelle elles avaient engag� des op�rations depuis plus d'un an et demi f�t tranch�e apparaissait, avec l'�coulement du temps, sup�rieur � celui de l'Etat � la couverture d'une partie des frais de justice pr�sum�s.
4.1.2 S'en prenant � cette motivation, le recourant soutient en substance, que, assist�e d'un avocat et rendue attentive aux cons�quences du d�faut du paiement de l'avance de frais dans l'ordonnance du 3 septembre 2010, l'intim�e savait qu'elle s'exposait � une d�cision de ray� du r�le en ne payant pas, que l'obtention d'une provisio ad litem ne la dispensait de toute fa�on pas de prester l'avance de frais, que l'art. 109 al. 2 aCPC/FR n'indiquait pas dans quel d�lai le d�faut de paiement devait �tre relev�, et, enfin, que l'autorit� cantonale a ignor� son int�r�t � voir la cause ray�e du r�le et l'organisation de la vie s�par�e r�gie par le jugement du 22 juin 2010 qu'il n'avait, pour sa part, pas attaqu�. En conclusion, le recourant pr�tend qu'en ne d�clarant pas le recours irrecevable, l'autorit� cantonale a rendu une d�cision arbitraire.
4.2 Saisi d'un recours en mati�re civile au sens de l'art. 98 LTF, le Tribunal f�d�ral dispose d'un pouvoir d'examen limit�, seule la violation des droits constitutionnels pouvant �tre invoqu�e; il peut proc�der � une substitution de motifs pour autant que la nouvelle motivation, conforme � la Constitution, n'ait pas �t� express�ment r�fut�e par l'autorit� cantonale (ATF 128 III 4 consid. 4c/aa; arr�ts 5A_651/2011 du 26 avril 2012 consid. 6.1.3.1, non publi� aux ATF 138; 5A_652/2009 du 18 janvier 2010 consid. 1.4).
4.2.1 Selon la jurisprudence rendue en application des art. 101 al. 3 CPC et 62 al. 3 LTF, la requ�te d'assistance judiciaire suspend le d�lai imparti pour payer l'avance de frais judiciaires et, en cas de rejet de cette requ�te, le tribunal doit accorder un d�lai suppl�mentaire pour effectuer cette avance. Tant qu'une d�cision sur l'assistance judiciaire n'a pas �t� prise, le tribunal ne peut exiger d'avance de frais et fixer de d�lai � cette fin (ATF 138 III 163 consid. 4.2 et les r�f�rences).
Il s'agit-l� de principes g�n�raux, qui doivent �galement s'appliquer lorsqu'une partie requiert une provisio ad litem. En effet, la partie qui ne dispose pas des moyens suffisants pour assumer les frais d'un proc�s, mais dont le conjoint est en mesure de prendre en charge ces frais, ne peut pas requ�rir de l'Etat l'octroi de l'assistance judiciaire. De jurisprudence constante, le devoir de l'Etat d'accorder l'assistance judiciaire � un plaideur imp�cunieux dans une cause non d�nu�e de chances de succ�s est subsidiaire par rapport aux obligations d'assistance d�coulant du droit de la famille (ATF 119 Ia 11 consid. 3a; 108 Ia 9 consid. 3; arr�t 5C.42/2002 du 29 septembre 2002 consid. 6, non publi� aux ATF 129 III 55). La partie qui doit requ�rir une provisio ad litem de la part de son conjoint pour financer les frais du proc�s se trouve toutefois dans une situation identique � celle de la partie qui doit demander l'assistance judiciaire; sans cette aide financi�re, elle est priv�e de son droit � l'acc�s � la justice, garanti par la Constitution.
4.2.2 Il s'ensuit, en l'esp�ce, que la requ�te de provisio ad litem d�pos�e par l'�pouse le 14 septembre 2010, r�it�r�e le 1er octobre 2010, a suspendu le d�lai �ch�ant le 3 octobre 2010 pour faire l'avance de frais. L'autorit� cantonale n'ayant pas statu� s�par�ment sur cette requ�te, mais ayant rejet� celle-ci dans son arr�t final sur le fond et les autres requ�tes d�pos�es de part et d'autre, le 28 mars 2012, elle n'aurait pu ni exiger d'avance de frais de l'�pouse, ni lui fixer de d�lai � cette fin; elle ne l'a d'ailleurs pas fait. Le recours cantonal d�pos� par l'�pouse le 1er septembre 2010 �tait donc recevable. Partant, le grief du recourant doit �tre rejet� par substitution des motifs qui pr�c�dent.
Subsidiairement, au cas o� le recours cantonal serait recevable, le recourant conclut � l'allocation d'une pension mensuelle globale en faveur de sa famille de 8'533 fr. du 15 mars 2010 au 31 ao�t 2012, puis de 13'500 fr. par la suite. Il r�sulte n�anmoins des motifs de son recours qu'il ne remet pas en cause la contribution d'entretien de 875 fr., puis de 1'400 fr., due � chacun des enfants, mais entend faire r�duire celle de l'�pouse � 5'533 fr. pour la premi�re p�riode, puis � 10'700 fr. par la suite. Il s'en prend � la m�thode du minimum vital �largi avec r�partition de l'exc�dent, que l'autorit� pr�c�dente a utilis�e pour fixer cette pension, soutenant qu'il y a lieu d'appliquer la m�thode des d�penses effectives n�cessaires au maintien du niveau de vie ant�rieur.
5.1 En cas de situation �conomique favorable, dans laquelle les frais suppl�mentaires li�s � l'existence de deux m�nages s�par�s sont couverts, l'�poux cr�ancier peut pr�tendre � ce que la pension soit fix�e de fa�on telle que son train de vie ant�rieur, qui constitue la limite sup�rieure du droit � l'entretien, soit maintenu (ATF 121 I 97 consid. 3b; arr�ts 5A_475/2011 du 12 d�cembre 2011 consid. 4.2; 5A_205/2010 du 12 juillet 2010 consid. 4.2.3). La comparaison des revenus et des minima vitaux est alors inopportune; il faut se fonder sur les d�penses n�cessaires au maintien du train de vie (ATF 115 II 424 consid. 2), m�thode qui implique un calcul concret (arr�t 5A_661/2011 du 10 f�vrier 2012 consid. 4.2.1; arr�t 5A_732/2007 du 4 avril 2008 consid. 2.2). Cela �tant, lorsqu'il est �tabli que les �poux ne r�alisaient pas d'�conomies durant le mariage, ou que l'�poux d�biteur ne d�montre pas qu'ils ont r�ellement fait des �conomies, ou encore qu'en raison des frais suppl�mentaires li�s � l'existence de deux m�nages s�par�s et de nouvelles charges, le revenu est enti�rement absorb� par l'entretien courant, il est admissible de s'�carter d'un calcul selon les d�penses effectives des �poux durant la vie commune. En effet, dans de tels cas, la m�thode du minimum vital �largi avec r�partition, en fonction des circonstances concr�tes, de l'exc�dent entre les �poux permet de tenir compte ad�quatement du niveau de vie ant�rieur et des restrictions � celui-ci qui peuvent �tre impos�es au conjoint cr�ancier (arr�t 5A_860/2011 du 11 juin 2012 consid. 5.1; cf. pour une contribution apr�s divorce : ATF 137 III 102 consid. 4.2.1.1).
5.2 Pour fixer la contribution d'entretien due � l'�pouse, l'autorit� cantonale a appliqu� la m�thode du minimum vital �largi avec r�partition par moiti� de l'exc�dent. Elle a justifi� son choix en expliquant que le recourant avait certes all�gu� en premi�re instance qu'il avait �pargn�, dans les cinq ans pr�c�dant la s�paration, la somme de 605'761 fr. sous la forme d'un rachat de cotisations LPP et requis qu'il en soit tenu compte dans la d�termination de la contribution d'entretien due � l'intim�e, sans pr�ciser n�anmoins � hauteur de quel montant. Toutefois, le recourant n'avait �tabli ni qu'il avait effectu� ces rachats au moyen des seuls revenus de son travail, ni qu'il continuerait � �pargner.
5.3 Pour toute critique de la m�thode appliqu�e, le recourant se borne � affirmer que l'autorit� cantonale a retenu de mani�re arbitraire que les �poux utilisaient chaque mois l'entier des revenus durant la vie commune alors qu'une partie de ceux-ci �tait vou�e � l'�pargne. Il d�duit de cette affirmation que l'autorit� ne devait pas appliquer la m�thode du minimum vital �largi avec r�partition par moiti� de l'exc�dent, cette m�thode ne rendant pas compte du style de vie adopt� par les �poux avant la s�paration et conduisant � un transfert de fortune qui se r�percute lors de la liquidation du r�gime matrimonial, mais celle des d�penses effectives n�cessaires au maintien du niveau de vie ant�rieur.
Ce faisant, le recourant ne s'en prend pas � la constatation de l'autorit� cantonale selon laquelle il n'a pas �tabli avoir effectu� ses rachats LPP � l'aide de ses seuls revenus, constatation qui a amen� cette autorit� � appliquer la m�thode critiqu�e.
Ainsi, le recourant n'ayant pas d�montr� le montant des �conomies qu'il auraient r�alis�es avec ses seuls revenus, l'autorit� cantonale n'a pas vers� dans l'arbitraire en appliquant la m�thode du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent. Le grief du recourant doit d�s lors �tre rejet�.
Dans ses autres griefs, le recourant se plaint d'arbitraire dans l'application de la maxime des d�bats, applicable selon le droit de proc�dure cantonale au rassemblement des faits n�cessaires � d�terminer la contribution d'entretien de l'�pouse, et dans l'application de l'art. 8 CC � l'�tablissement des d�penses n�cessaires � maintenir le niveau de vie ant�rieur, dont la preuve incombait selon lui � l'intim�e. Comme on l'a vu ci-dessus, le recourant n'a pas d�montr� que l'autorit� cantonale a vers� dans l'arbitraire dans le choix de la m�thode de calcul pr�cit�e (cf. supra consid. 5.3). Ainsi, ses autres griefs, qui pr�supposent tous que l'autorit� cantonale aurait d� en r�alit� appliquer la m�thode des d�penses effectives, n'ont plus d'objet.
En conclusion, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � d�poser d'observations au fond, n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg Ie Cour d'appel civil.

References: art. 8
 art. 74
 art. 106
 art. 95
in fine
 art. 405
 ATF 
 art. 101
 ATF 
 ATF