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Timestamp: 2016-10-27 16:43:35+00:00

Document:
4A_682/2012 (20.06.2013)
4A_682/2012 � � Arr�t du 20 juin 2013
Mmes et MM. les Juges Klett, pr�sidente, Corboz, Kolly, Kiss et Niquille.
Egyptian Football Association, repr�sent�e par
Al-Masry Sporting Club, repr�sent� par
Le 1er f�vrier 2012, la ville de Port-Sa�d, en Egypte, a �t� le th��tre de heurts sanglants � l'issue d'un match de football du championnat national de premi�re division opposant l'�quipe locale, Al-Masry Sporting Club (ci-apr�s: Al-Masry), � une formation du Caire, Al-Ahly Sporting Club (ci-apr�s: Al-Ahly). Apr�s le coup de sifflet final, de nombreux supporteurs d'Al-Masry ont envahi la pelouse o� ils ont �t� rejoints par des supporteurs de l'�quipe visiteuse. Des affrontements violents ont alors �clat� entre les deux groupes de supporteurs, faisant 74 morts et des centaines de bless�s.
Le 21 mars 2012, la F�d�ration �gyptienne de football (ci-apr�s: l'EFA, selon son acronyme anglais) a prononc� des sanctions � l'encontre des deux clubs. Al-Masry s'est vu interdire de disputer des matchs dans le stade de Port-Sa�d pendant une dur�e de trois ans et sa premi�re �quipe a �t� exclue de toute comp�tition pour les saisons 2011/2012 et 2012/2013. Quant au club cairote, il a �t� condamn� � jouer quatre matchs officiels � huis clos.
Saisie par Al-Masry, la Commission d'appel de l'EFA (ci-apr�s: la Commission d'appel), statuant le 24 avril 2012, a aggrav� les sanctions prononc�es en premi�re instance contre ce club. Elle lui a interdit de participer � tout �v�nement sportif organis� par l'EFA durant la saison 2012/2013; l'a rel�gu� en deuxi�me division pour la saison 2013/2014, en excluant la pr�sence de ses supporteurs pour les rencontres disput�es tant � domicile que sur terrain adverse; a d�cid� qu'il ne pourrait pas organiser de match dans le stade de Port-Sa�d pendant une dur�e de quatre ans; enfin, l'a oblig� � disputer les quatre prochaines rencontres l'opposant � Al-Ahly sur un terrain neutre, distant d'au moins 200 kilom�tres du Caire et de Port-Sa�d.
Le 17 mai 2012, Al-Masry a interjet� appel aupr�s du Tribunal Arbitral du Sport (TAS) contre la d�cision du 24 avril 2012.
Par sentence du 2 octobre 2012, la Formation de trois membres, constitu�e pour statuer sur cet appel, a partiellement admis celui-ci. En cons�quence, elle a oblig� le club de Port-Sa�d � jouer � huis clos l'ensemble de ses matchs � domicile pendant une saison compl�te.
Le 16 novembre 2012, l'EFA (ci-apr�s: la recourante) a form� un recours en mati�re civile, assorti d'une requ�te d'effet suspensif. Elle demande au Tribunal f�d�ral d'annuler la sentence du 2 octobre 2012 et de constater que le TAS n'�tait pas comp�tent pour rendre cette sentence.
Dans sa r�ponse du 15 f�vrier 2013, le TAS, qui a produit son dossier, conclut au rejet du recours.
Al-Masry (ci-apr�s: l'intim�) propose le rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilit�, en t�te de ses observations du 18 f�vrier 2013.
D'apr�s l'art. 54 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral r�dige son arr�t dans une langue officielle, en r�gle g�n�rale dans la langue de la d�cision attaqu�e. Lorsque cette d�cision est r�dig�e dans une autre langue (ici l'anglais), le Tribunal f�d�ral utilise la langue officielle choisie par les parties. Devant le TAS, celles-ci se sont servies de l'anglais. Dans le m�moire qu'elle a adress� au Tribunal f�d�ral, la recourante a employ� le fran�ais. La r�ponse de l'intim� a �t� r�dig�e en allemand. Conform�ment � sa pratique, le Tribunal f�d�ral adoptera la langue du recours et rendra, par cons�quent, son arr�t en fran�ais.
Dans le domaine de l'arbitrage international, le recours en mati�re civile est recevable contre les d�cisions de tribunaux arbitraux aux conditions fix�es par les art. 190 � 192 LDIP (art. 77 al. 1 let. a LTF). Qu'il s'agisse de l'objet du recours, de la qualit� pour recourir, du d�lai de recours, des conclusions prises par la recourante ou encore des griefs soulev�s dans le m�moire de recours, aucune de ces conditions de recevabilit� ne fait probl�me en l'esp�ce. Rien ne s'oppose donc � l'entr�e en mati�re.
3.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par le Tribunal arbitral (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut rectifier ou compl�ter d'office les constatations des arbitres, m�me si les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit (cf. l'art. 77 al. 2 LTF qui exclut l'application de l'art. 105 al. 2 LTF). En revanche, comme c'�tait d�j� le cas sous l'empire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire (cf. ATF 129 III 727 consid. 5.2.2; 128 III 50 consid. 2a et les arr�ts cit�s), le Tribunal f�d�ral conserve la facult� de revoir l'�tat de fait � la base de la sentence attaqu�e si l'un des griefs mentionn�s � l'art. 190 al. 2 LDIP est soulev� � l'encontre dudit �tat de fait ou que des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont exceptionnellement pris en consid�ration dans le cadre de la proc�dure du recours en mati�re civile (cf. art. 99 al. 1 LTF).
3.2.�A titre liminaire, la recourante indique qu'elle compl�tera l'�tat de fait, dans la mesure utile, au moyen des preuves pr�sent�es durant l'arbitrage, celles-ci faisant partie du dossier de la cause. Elle ajoute que ce proc�d� a �t� avalis� par le Tribunal f�d�ral dans une jurisprudence r�cente (arr�t 4A_600/2008 du 20 f�vrier 2009 consid. 3).
Cet avis ne saurait �tre partag�. L'arr�t cit� par la recourante avait, en effet, ceci de particulier que le prononc� attaqu� se bornait � constater le retrait irr�vocable d'une d�claration d'appel en raison du d�faut de paiement de la provision requise par le TAS. Il �tait donc n�cessaire, dans ce cas d'esp�ce, que le Tribunal f�d�ral examin�t la mani�re dont s'�tait d�roul�e la proc�dure conduite par le TAS, telle qu'elle ressortait du dossier de l'arbitrage, pour statuer sur les griefs dirig�s contre ce prononc�-l�.
Il convient de s'en tenir aux principes susmentionn�s. La mission du Tribunal f�d�ral, lorsqu'il est saisi d'un recours en mati�re civile visant une sentence arbitrale internationale, ne consiste pas � refaire le proc�s, � l'instar d'une juridiction d'appel, mais uniquement � examiner si les griefs recevables formul�s � l'encontre de ladite sentence sont fond�s ou non. Permettre aux parties d'all�guer d'autres faits que ceux qui ont �t� constat�s par le tribunal arbitral, en dehors des cas exceptionnels r�serv�s par la jurisprudence, ne serait plus compatible avec une telle mission, ces faits fussent-ils �tablis par les �l�ments de preuve figurant au dossier de l'arbitrage (arr�t 4A_386/2010 du 3 janvier 2011 consid. 3.2).
4.1.�Dans un premier moyen, la recourante, invoquant l'art. 190 al. 2 let. b LDIP, soutient que le Tribunal arbitral s'est d�clar� � tort comp�tent pour conna�tre de la demande qui lui �tait soumise. A l'en croire, l'intim� n'aurait pas �puis� les voies de recours internes qu'elle a institu�es en faveur de ses affili�s.
L'intim� propose le rejet du grief d'incomp�tence pour diverses raisons. Premi�rement, la comp�tence du TAS d�coulerait d'un compromis arbitral conclu par les parties. Deuxi�mement, l'absence de contestation en temps utile de la comp�tence par la recourante emporterait le m�me effet. Troisi�mement, la comp�tence du TAS r�sulterait aussi d'une interpr�tation correcte des statuts et r�glements de la recourante. Quatri�mement enfin, l'intim� aurait lui-m�me retir� le moyen de droit qu'il avait exerc� et qui constituerait, selon la recourante, une voie de recours � �puiser avant la saisine de la juridiction arbitrale.
Le TAS, quant � lui, reprend, dans sa r�ponse, une partie des objections soulev�es par l'intim�. Il soutient, en outre, que la recourante ne saurait formuler le grief d'incomp�tence sans contrevenir aux r�gles de la bonne foi, �tant donn� les circonstances.
4.2.�Saisi du grief d'incomp�tence, le Tribunal f�d�ral examine librement les questions de droit, y compris les questions pr�alables, qui d�terminent la comp�tence ou l'incomp�tence du tribunal arbitral. Il n'en devient pas pour autant une cour d'appel. Aussi ne lui incombe-t-il pas de rechercher lui-m�me, dans la sentence attaqu�e, les arguments juridiques qui pourraient justifier l'admission du grief fond� sur l'art. 190 al. 2 let. b LDIP. C'est bien plut�t � la partie recourante qu'il appartient d'attirer son attention sur eux, pour se conformer aux exigences de l'art. 77 al. 3 LTF (ATF 134 III 565 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s).
En revanche, le Tribunal f�d�ral ne revoit les constatations de fait que dans les limites susmentionn�es (cf. consid. 3), m�me lorsqu'il statue sur le moyen pris de l'incomp�tence du Tribunal arbitral (arr�t 4A_538/2012 du 17 janvier 2013 consid. 4.2).
4.3.�L'examen du grief consid�r� n�cessite le rappel pr�alable des dispositions statutaires et r�glementaires applicables, ainsi que des faits pertinents � cet �gard.
4.3.1.�L'art. R47 al. 1 du Code de l'arbitrage en mati�re de sport (ci apr�s: le Code) pr�voit qu'un appel contre une d�cision d'une f�d�ration peut �tre d�pos� au TAS si les statuts ou r�glements dudit organisme sportif le pr�voient ou si les parties ont conclu une convention d'arbitrage particuli�re et dans la mesure aussi o� l'appelant a �puis� les voies de droit pr�alables � l'appel dont il dispose en vertu des statuts ou r�glements de cet organisme sportif. Quant � l'art. R55 al. 1 du Code, il prescrit � l'intim� de soumettre au TAS, dans les vingt jours suivant la r�ception de la motivation de l'appel, une r�ponse comprenant toute exception d'incomp�tence, entre autres �l�ments.
En vertu de l'art. 42 al. 4 des statuts de la recourante, les d�cisions prises par la Commission d'appel sont finales et ne peuvent pas �tre annul�es au sein de cette f�d�ration. De telles d�cisions doivent �tre attaqu�es devant le TAS, aussi longtemps du moins qu'un tribunal arbitral du sport n'aura pas �t� cr�� en Egypte pour conna�tre des diff�rends � caract�re national (art. 44 al. 2 et 46 des statuts de la recourante).
L'art. 21bis�du R�glement de recours �dict� par la recourante accorde � chaque partie, selon sa traduction fran�aise fournie par l'int�ress�e, la possibilit� de demander, dans les dix jours, une "r��valuation" de la d�cision prise par la Commission d'appel si cette d�cision a �t� influenc�e par un "acte de tricherie" de la partie adverse ou si la partie requ�rante d�couvre apr�s coup des documents concluants qu'elle n'avait pas pu invoquer dans la proc�dure de recours et dont la Commission d'appel ignorait l'existence au moment de rendre sa d�cision.
4.3.2.�Le 24 avril 2012, on l'a vu, la Commission d'appel a rendu sa d�cision sur le recours form� par l'intim�.
En date du 3 mai 2012, l'intim� a saisi ladite Commission d'une demande au sens de l'art. 21bis�du R�glement pr�cit�. Selon la recourante, le club d'Al-Ahly l'aurait fait, lui aussi, le m�me jour.
Le 8 mai 2012, le directeur ex�cutif de la recourante, en r�ponse � une demande de l'intim� quant � la possibilit� de recourir aupr�s du TAS contre la d�cision de la Commission d'appel, a confirm� que telle �tait bien la voie � suivre pour appeler de cette d�cision, laquelle avait �t� prise en derni�re instance.
Le 17 mai 2012, l'intim� a d�pos� sa d�claration d'appel. Invit�, le 22 mai 2012, par le Greffe du TAS � produire son m�moire d'appel, il a sollicit� un d�lai suppl�mentaire pour ce faire, requ�te sur laquelle la recourante a �t� pri�e de se d�terminer par lettre du 24 mai 2012.
Le 28 mai 2012, le directeur ex�cutif de la recourante a �crit au TAS pour lui indiquer les mesures proc�durales prises � la suite des �v�nements tragiques survenus le 1er f�vrier 2012 � Port-Sa�d. Son fax contient le passage suivant: "On 03.05.2012 Al-Masry club appealed against these decisions [i.e. la d�cision de premi�re instance du 21 mars 2012 et la d�cision de la Commission d'appel du 24 avril 2012] before the EFA appeal committee according to the art. 21 of appeal regulation".
Le 29 mai 2012, le directeur ex�cutif de l'intim� a envoy� � la recourante un fax dans lequel il manifeste son �tonnement au sujet des explications contenues dans le fax de la veille. Il y souligne, notamment, avoir saisi le TAS sur la foi des indications m�mes de la recourante selon lesquelles la d�cision prise par la Commission d'appel l'avait �t� par la derni�re instance interne, y conteste qu'une demande fond�e sur l'art. 21bis�du R�glement de recours puisse �tre qualifi�e de voie de droit pr�alable � emprunter avant de saisir le TAS et y pr�cise, en toute hypoth�se, qu'il retire formellement une telle demande, si tant est qu'elle ait �t� d�pos�e.
En date du 30 mai 2012, le directeur ex�cutif de la recourante a r�pondu � l'intim� pour lui confirmer que la Commission d'appel �tait la derni�re instance au sein de la f�d�ration et qu'un appel contre une d�cision de cette autorit� devait �tre form� devant le TAS, la proc�dure sp�cifique de l'art. 21bis�du R�glement de recours ne rev�tant qu'un caract�re facultatif.
A la m�me date, l'intim�, donnant suite � l'invitation que lui avait faite le Greffe du TAS � prendre position au sujet des explications fournies par la recourante dans son fax pr�cit� du 28 mai 2012, a expos� les raisons pour lesquelles l'appel au TAS �tait � ses yeux la seule voie de droit disponible, conform�ment � l'art. 44 des statuts de la recourante, en rappelant, avec pi�ce � l'appui, qu'il avait express�ment retir�, la veille, sa demande bas�e sur la disposition r�glementaire susmentionn�e.
Le 25 juin 2012, l'intim� a d�pos� son m�moire d'appel dans le d�lai, prolong�, qui lui avait �t� fix� � cette fin.
Le lendemain, le Greffe du TAS a invit� la recourante � d�poser sa r�ponse dans les vingt jours. Cependant, l'int�ress�e n'a pas donn� suite � cette invitation. Elle s'est tenue � l'�cart de la proc�dure d'arbitrage depuis lors et n'a, en particulier, pas assist� � l'audience tenue le 20 juillet 2012 par la Formation au si�ge du TAS.
4.4.1.�En vertu de l'art. R47 al. 1 du Code, la comp�tence du TAS peut d�couler, notamment, d'une convention d'arbitrage sp�cifique conclue par les parties. Etant un contrat, la convention d'arbitrage vient � chef lorsque les parties ont manifest�, r�ciproquement et de mani�re concordante, leur volont� de recourir � l'arbitrage (�Kaufmann-Kohler/Rigozzi, Arbitrage international, 2e��d. 2010, n� 227).
Dans sa r�ponse, l'intim� d�duit de la correspondance �chang�e par les parties au mois de mai 2012 (cf. consid. 4.3.2 ci-dessus) que celles-ci ont conclu une convention d'arbitrage sp�cifique fondant la comp�tence du TAS pour statuer sur l'appel dirig� contre la d�cision de la Commission d'appel du 24 avril 2012.
L'argument tombe � faux. Outre que cette hypoth�se a �t� �cart�e par la Formation elle-m�me (sentence, n. 69), il para�t artificiel d'interpr�ter les demandes de renseignements formul�es par l'intim� et les r�ponses apport�es par la recourante comme l'expression consciente de la volont� concordante de ces deux parties de soumettre le cas au TAS sans �gard � ce que pr�voient les dispositions pertinentes des statuts et r�glements de la recourante, autrement dit de traiter cet �change de correspondance � l'�gal d'un compromis arbitral. Il s'est agi l�, bien plut�t, d'une simple clarification de la situation juridique quant � la voie de droit permettant d'attaquer une d�cision de la Commission d'appel.
4.4.2.1.�Aux termes de l'art. 186 al. 2 LDIP, l'exception d'incomp�tence doit �tre soulev�e pr�alablement � toute d�fense sur le fond. C'est un cas d'application du principe de la bonne foi, ancr� � l'art. 2 al. 1 CC, qui r�git l'ensemble des domaines du droit, y compris l'arbitrage. Enonc�e diff�remment, la r�gle de l'art. 186 al. 2 LDIP implique que le tribunal arbitral devant lequel le d�fendeur proc�de au fond sans faire de r�serve est comp�tent de ce seul fait. D�s lors, celui qui entre en mati�re sans r�serve sur le fond (�Einlassung�) dans une proc�dure arbitrale contradictoire portant sur une cause arbitrable reconna�t, par cet acte concluant, la comp�tence du tribunal arbitral et perd d�finitivement le droit d'exciper de l'incomp�tence dudit tribunal (ATF 128 III 50 consid. 2c/aa et les r�f�rences).
L'art. 186 al. 2 LDIP est dispositif en ce qui concerne les modalit�s d'exercice de l'exception d'incomp�tence. Aussi les r�glements d'arbitrage pr�voient-ils des formes et d�lais sp�cifiques (Kaufmann-Kohler/Rigozzi, op. cit., n� 427). L'art. R55 al. 1 du Code exige que cette exception soit soulev�e dans la r�ponse de l'intim�, qui doit �tre soumise au TAS dans les vingt jours suivant la notification de la motivation de l'appel.
La situation juridique est diff�rente lorsque le d�fendeur fait d�faut. Dans cette hypoth�se, le tribunal arbitral doit contr�ler sa comp�tence d'office (ATF 120 II 155 consid. 3b/bb p. 162), � la lumi�re des informations dont il dispose, mais sans avoir � aller au-del� ni � mener lui-m�me ses propres investigations (Pierre Lalive/Jean-Fran�ois Poudret/Claude Reymond, Le droit de l'arbitrage interne et international en Suisse, 1989, n� 12 ad art. 186 LDIP; Bernard Dutoit, Droit international priv� suisse, 4e��d. 2005, n� 8 ad art. 186 LDIP; Berger/Kellerhals, International and Domestic Arbitration in Switzerland, 2e��d. 2010, no�629; Kaufmann-Kohler/Rigozzi, op. cit., n� 428).
4.4.2.2.�En l'esp�ce, la recourante n'a pas d�pos� de r�ponse dans le d�lai qui lui avait �t� imparti pour ce faire. Elle pr�tend, certes, avoir soulev� l'exception d'incomp�tence du TAS ant�rieurement, � savoir d�s qu'elle eut �t� inform�e de l'introduction de la proc�dure d'appel. Dirait-elle vrai, il faudrait alors admettre qu'elle a valablement excip� de l'incomp�tence de cette juridiction arbitrale, f�t-ce de mani�re pr�matur�e au regard de l'art. R55 al. 1 du Code. Cette condition n'est toutefois pas remplie. En effet, malgr� qu'en ait la recourante, la lettre du 28 mai 2012 qu'elle a envoy�e au Greffe du TAS ne manifeste en rien la volont� de son auteur de soulever une exception d'incomp�tence. Le passage pr�cit� de cette missive (cf. consid. 4.3.2, 5e�par.), noy� dans le corps d'un texte se bornant � relater les �tapes de la proc�dure cons�cutive � la trag�die du 1er f�vrier 2012, ne constitue qu'un �l�ment de cette narration, sans aucune prise de position ni objection au sujet de la comp�tence du TAS. Du reste, loin de soulever une exception de ce chef, la recourante a confirm�, deux jours plus tard, � l'intim� que la voie de l'appel au TAS �tait bien celle qu'il lui fallait emprunter pour contester la d�cision de la Commission d'appel, �tant donn� le caract�re facultatif de la proc�dure sp�cifique de l'art. 21bis�du R�glement de recours.
Sans doute la recourante n'a-t-elle pas d�pos� de r�ponse par la suite, si bien que la Formation a poursuivi la proc�dure arbitrale en son absence, comme l'art. R55 al. 2 du Code le lui permettait. S'agissant d'une proc�dure par d�faut, les arbitres ont d'ailleurs pr�cis� qu'il leur incombait d'examiner d'office la question de leur comp�tence, en conformit� avec les principes susmentionn�s (sentence, n. 67 et 76). En d'autres termes, ils ont exclu l'hypoth�se d'une�Einlassung�de la part de la recourante comme fondement de leur comp�tence.
Cependant, la Formation a admis sa comp�tence sur le vu du courrier, d�j� cit�, que le directeur ex�cutif de la recourante avait adress� � l'intim� en date du 30 mai 2012. La recourante le lui reproche. Il n'est pas certain qu'elle y soit recevable, tant il est vrai que l'on ne peut gu�re, sauf � violer les r�gles de la bonne foi, conforter son adverse partie dans sa d�cision d'en appeler au TAS pour venir ensuite lui d�nier le droit de saisir cette juridiction arbitrale.
Quoi qu'il en soit, pour les motifs indiqu�s ci-apr�s, la recourante conteste en vain la comp�tence du TAS.
4.4.3.1.�Il est constant que l'intim� a d�pos� sa d�claration d'appel aupr�s du TAS le 17 mai 2012, apr�s avoir saisi la Commission d'appel, en date du 3 mai 2012, d'une demande au sens de l'art. 21bis�du R�glement de recours et s'�tre vu confirmer, le 8 mai 2012, par le directeur ex�cutif de la recourante, en r�ponse � sa demande du m�me jour, que c'�tait effectivement la voie � suivre pour entreprendre la d�cision de la Commission d'appel du 24 avril 2012. Cet encha�nement de circonstances tendrait � d�montrer que cette partie �tait initialement dans l'incertitude quant au moyen de droit � utiliser pour attaquer ladite d�cision; qu'elle a fait usage, dans un premier temps, de la voie de recours assortie du d�lai le plus court (i.e. celle de l'art. 21bis�du R�glement de recours, � exercer dans les dix jours), afin de sauvegarder ses droits; qu'elle s'est ensuite renseign�e aupr�s de la recourante pour savoir si cette voie de droit �tait la bonne; qu'il lui a �t� r�pondu que la d�cision attaqu�e �tait une d�cision finale au niveau de la F�d�ration �gyptienne de football, susceptible d'�tre d�f�r�e au TAS; qu'elle a agi en cons�quence par la saisine de celui-ci.
Par ailleurs, contrairement � ce que soutient la recourante (recours, n. 90 i.f.), l'intim� a bel et bien retir� sa demande au sens de l'art. 21bis�du R�glement de recours, alors que la cause �tait pendante devant le TAS. Il l'a fait dans sa lettre du 29 mai 2012 � l'intention de la recourante (cf. sentence, n. 74). Certes, un tel retrait ne serait pas efficace s'il avait pour objet une voie de droit vis�e par l'art. R47 al. 1 du Code, car il �quivaudrait, dans ce cas, � une manoeuvre destin�e � contourner la r�gle de l'�puisement pr�alable des voies de droit internes qu'�nonce cette disposition. Semblable hypoth�se ne se v�rifie, toutefois, pas en l'esp�ce.
4.4.3.2.�L'obligation d'�puisement des instances pr�alables, pr�vue � l'art. R47 al. 1 du Code, ne vise que l'instance interne dont la f�d�ration sportive concern�e prescrit la mise en oeuvre avant toute saisine du TAS, � l'exclusion de celle � qui la partie recourante a le choix de d�f�rer ou non la d�cision qui ne la satisfait pas (Antonio Rigozzi, L'arbitrage international en mati�re de sport, 2005, n� 1024, p. 526). De surcro�t, comme l'intim� le souligne � juste titre (r�ponse, n. 34 ss), il n'est gu�re envisageable d'admettre que pareille obligation puisse �galement porter sur un moyen de droit extraordinaire et incomplet, telle la r�vision. C'est le lieu de rappeler que la Formation du TAS revoit les faits et le droit avec plein pouvoir d'examen (art. R57 al. 1 du Code). Or, � supposer qu'une partie doive exercer un moyen de droit extraordinaire et incomplet avant de pouvoir saisir le TAS, l'appel ne pourrait plus avoir pour objet que la d�cision rendue sur ce moyen de droit. La partie appelante ne pourrait se plaindre que d'une mauvaise application des faits et du droit que l'instance de recours interne de la f�d�ration sportive en cause aurait faite dans les limites de sa cognition restreinte. En revanche, elle ne serait plus en mesure de d�f�rer la d�cision initiale au TAS, �tant donn� que le d�lai d'appel de 21 jours (art. R49 du Code) serait d�j� �chu de longue date. Sans doute serait-il imaginable de ne faire courir ce d�lai qu'� compter de la notification de la d�cision prise au sujet du moyen de droit extraordinaire et incomplet, ainsi que le d�cr�tait l'art. 100 al. 6 LTF - abrog� lors de l'entr�e en vigueur du Code de proc�dure civile (RS 272) - dans une situation comparable. Toutefois, l'art. R49 du Code ne pr�voit rien de tel et la recourante ne pr�tend pas que sa propre r�glementation contiendrait une disposition topique devant laquelle le d�lai subsidiaire de 21 jours devrait s'effacer (cf. art. R49, 1�re�phrase, du Code). Il faut donc s'en tenir au principe g�n�ral, qu'exprimait dans un autre contexte l'art. 54 al. 1 de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire du 16 d�cembre 1943 (OJ) abrog�e par l'art. 131 al. 1 LTF, voulant que le d�lai de recours ne puisse pas �tre prolong� par l'emploi d'un moyen de droit extraordinaire.
En l'occurrence, les statuts de la recourante pr�voient express�ment que les d�cisions prises par la Commission d'appel sont finales, qu'elles ne peuvent pas �tre annul�es � l'int�rieur de la f�d�ration �gyptienne de football et qu'elles doivent �tre attaqu�es devant le TAS (cf. consid. 4.3.1, 2e�par., ci-dessus). L'art. 21bis�du R�glement de recours �dict� par la recourante accorde, quant � lui, � chaque partie la possibilit� de demander, dans les dix jours, une "r��valuation" de la d�cision prise par la Commission d'appel si cette d�cision a �t� influenc�e par un "acte de tricherie" de la partie adverse ou si la partie requ�rante d�couvre apr�s coup des documents concluants qu'elle n'avait pas pu invoquer dans la proc�dure de recours et dont la Commission d'appel ignorait l'existence au moment de rendre sa d�cision. Il n'appara�t pas que les normes de rang sup�rieur susmentionn�es (les statuts de la recourante) feraient de la demande pr�vue dans la disposition pr�cit�e de rang inf�rieur (le R�glement de recours) une voie de droit � �puiser imp�rativement avant de saisir le TAS. De surcro�t, le moyen de droit r�serv� par l'art. 21bis�du R�glement de recours pr�sente toutes les caract�ristiques de la r�vision classique (recours extraordinaire, aux ouvertures limit�es, n'ayant ni effet suspensif ni effet d�volutif). Partant, sur le vu des principes sus-indiqu�s, il n'y a pas lieu de le ranger dans les voies de droit � l'�puisement pr�alable desquelles l'art. R47 al. 1 du Code subordonne la recevabilit� de l'appel au TAS.
4.5.�Cela �tant, le grief tir� de l'incomp�tence du TAS tombe � faux, si tant est qu'il soit recevable.
5.1.�La recourante reproche, par ailleurs, au TAS d'avoir statu�ultra petitaen imposant � l'intim� une sanction (l'�interdiction d'admettre la pr�sence de spectateurs pour l'ensemble des matchs disput�s � domicile pendant une saison compl�te) plus s�v�re que la sanction la plus dure (l'obligation de disputer un maximum de six rencontres en territoire neutre et sans spectateurs) � laquelle le club de Port-Sa�d avait consenti dans ses conclusions subsidiaires (cf. sentence, n. 55 en liaison avec les n. 63/64).
5.2.�Dans sa r�ponse (n. 21), le TAS met en doute l'existence d'un int�r�t de la recourante � soulever pareil grief. On serait enclin � lui donner raison. Il faut bien voir, en effet, qu'en formulant ce grief, la recourante, non seulement se plaint d'une d�cision cens�e ne toucher que son adverse partie, mais, qui plus est, remet en cause une sanction se rapprochant davantage, par sa s�v�rit�, de celle que sa Commission d'appel avait prononc�e que de celle � laquelle le club sanctionn� avait d�clar� consentir dans le pire des cas. En d'autres termes, par le biais de l'argument proc�dural qu'elle invoque, la recourante reproche indirectement au TAS d'avoir prononc� une sanction trop s�v�re � l'encontre de l'intim�, alors que ladite sanction �tait sensiblement moins s�v�re que celle qu'elle avait elle-m�me inflig�e au club incrimin� par le truchement de sa Commission d'appel. Il n'est pas certain que le principe de la bonne foi y trouve son compte. Quoi qu'il en soit, le grief examin� ne saurait prosp�rer.
Selon l'art. 190 al. 2 let. c, premi�re hypoth�se, LDIP, la sentence peut �tre attaqu�e lorsque le tribunal arbitral a statu� au-del� des demandes dont il �tait saisi. Le reproche que la recourante adresse au TAS, sur la base de cette disposition, est d�nu� de tout fondement. En effet, la Formation �tait saisie de conclusions de l'intim� allant de l'absence compl�te de toute sanction � l'obligation de jouer six matchs � huis clos en terrain neutre. La recourante, qui n'a pas particip� � la proc�dure arbitrale, n'a pas laiss� entendre, ni formellement ni implicitement, qu'elle s'accommoderait d'une telle sanction, bien que cette derni�re se situ�t en de�� de celles que sa Commission d'appel avait impos�es au club appelant. D�s lors, en infligeant � ce club une peine plus s�v�re que la peine maximale figurant dans ses conclusions alternatives, mais moins lourde que celles prononc�es en premi�re instance, la Formation n'a admis que partiellement l'appel, n'est pas sortie des limites assign�es � son pouvoir d�cisionnel et, partant, n'a en aucun cas statu�ultra petita.
La recourante se plaint, en outre, de la violation de son droit d'�tre entendue.
6.1.�Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par les art. 182 al. 3 et 190 al. 2 let. d LDIP, n'a en principe pas un contenu diff�rent de celui consacr� en droit constitutionnel (ATF 127 III 576 consid. 2c; 119 II 386 consid. 1b; 117 II 346 consid. 1a p. 347). Ainsi, il a �t� admis, dans le domaine de l'arbitrage, que chaque partie avait le droit de s'exprimer sur les faits essentiels pour le jugement, de pr�senter son argumentation juridique, de proposer ses moyens de preuve sur des faits pertinents et de prendre part aux s�ances du tribunal arbitral (ATF 127 III 576 consid. 2c; 116 II 639 consid. 4c p. 643).
6.2.�La Formation a tenu une audience, le 20 juillet 2012, � Lausanne, au si�ge du TAS (sentence, n. 58 � 64). Les parties ont �t� d�ment cit�es � cette audience par une lettre du Greffe du TAS du 9 juillet 2012. Au cours de cette audience, � laquelle la recourante n'a pas pris part, l'intim� a produit une nouvelle pi�ce, relative aux modalit�s d'organisation du championnat �gyptien de football de premi�re division pour la saison 2011/2012, que la Formation a accept�e (sentence, n. 62). Il a �galement modifi� ses conclusions (sentence, n. 63 s.).
La recourante soutient que la Formation a viol� son droit d'�tre entendue en statuant sans lui avoir donn�, au pr�alable, l'occasion de se d�terminer sur ce nouveau moyen de preuve et ces conclusions modifi�es. Elle le fait en pure perte.
D'abord, l'int�ress�e feint d'ignorer qu'elle avait �t� valablement convoqu�e � ladite audience, mais qu'elle a volontairement renonc� � s'y pr�senter, de m�me qu'elle n'avait pas jug� utile de d�poser une r�ponse � l'appel de l'intim�. Elle �tait pourtant cens�e savoir que son absence � cette audience n'emp�cherait pas la tenue de celle-ci (art. 57 al. 3 du Code) et qu'il n'�tait pas exclu que son adverse partie y d�pos�t de nouvelles pi�ces (cf. art. R56 du Code; voir aussi: Jean-Philippe Rochat/Sophie Cuendet, Ce que les parties devraient savoir lorsqu'elles proc�dent devant le TAS: questions pratiques choisies, in The Proceedings before the Court of Arbitration for Sport [�d. A. Rigozzi/M. Bernasconi], 2007, p. 45 ss, 67 s.). Aussi plaide-t-elle en vain l'effet de surprise relativement aux actes proc�duraux accomplis par l'intim� au cours de l'audience du 20 juillet 2012.
Ensuite, comme on l'a d�j� soulign� en examinant le grief pr�c�dent, la modification des conclusions de l'intim� � cette occasion n'a pas eu d'incidence sur le pouvoir d�cisionnel de la Formation ni sur la sanction effectivement impos�e � l'intim�. Quant au nouveau moyen de preuve, la Formation n'a fait qu'en signaler le d�p�t, mais ne s'est pas fond�e sur lui pour rendre sa sentence.
Enfin et en tout �tat de cause, on ne peut admettre la bonne foi d'une partie, telle la recourante, qui, s'�tant totalement d�sint�ress�e de la proc�dure d'appel, monte en �pingle, a posteriori, un pr�tendu vice affectant celle-ci � la seule fin d'obtenir l'annulation d'une sentence qui ne lui convient pas.
Dans un dernier moyen, la recourante soutient que, "si le Tribunal f�d�ral�devait consid�rer que l'interf�rence inadmissible du TAS dans le cadre de la proc�dure en cours devant les autorit�s internes � la [f�d�ration �gyptienne de football] ne constitue pas un motif d'incomp�tence, il devrait alors consid�rer que cette interf�rence est contraire � l'ordre public suisse au sens de l'article 190 al. 2 let. e LDIP" (recours, n. 113). Selon elle, la r�gle de l'�puisement pr�alable des instances viserait �galement � garantir le principe d'autonomie de l'association, lequel rel�verait de l'ordre public suisse en ce qu'il constituerait le pendant, dans le cadre associatif, du principe �nonc� par l'adage�pacta sunt servanda.
Cet ultime grief n'a aucune consistance. Force est, en effet, de souligner d'embl�e que la pr�misse du raisonnement tenu par la recourante n'est pas av�r�e: le TAS ne s'est pas immisc� dans une proc�dure pendante devant un organe juridictionnel de la f�d�ration �gyptienne de football, mais est entr� en mati�re sur un appel dirig� contre une d�cision finale, non susceptible d'�tre attaqu�e par un moyen de droit ordinaire au sein de cette f�d�ration (cf. consid. 4.4.3.2 ci-dessus). Par ailleurs, la notion de l'ordre public mat�riel et, singuli�rement, le principe de la fid�lit� contractuelle, vis�s par l'art. 190 al. 2 let. e LDIP et la jurisprudence y relative (arr�t 4A_150/2012 du 12 juillet 2012 consid. 5.1), n'ont rien � voir avec l'interpr�tation extensive qu'en fait la recourante et n'incluent en tout cas pas le principe d'autonomie de l'association.
Le pr�sent recours sera ainsi rejet� dans la mesure o� il est recevable, ce qui rend sans objet la demande d'effet suspensif pr�sent�e par son auteur.
La recourante, qui succombe, devra payer les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF) et verser des d�pens � l'intim� (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
La recourante versera � l'intim� une indemnit� de 17'000 fr. � titre de d�pens.

References: art. 190
 ATF 
 art. 99
 art. 21
 art. 186
 art. 186
 art. 182
 l'article 190