Source: https://www.lswcc.com/club-info/statutes/
Timestamp: 2019-08-22 09:38:27+00:00

Document:
Statuts - Luxembourg Star Wars Collectors Club
“L.S.W.C.C., A.s.b.l.“
(Luxembourg Star Wars Collectors Club)
Une association sans but lucratif, régie par les présents statuts, par la loi du 21 avril 1928 sur les associations et les fondations sans but lucratif, tell qu'elle a été modifiée par les lois du 22 février 1984, du 4 mars 1994, 1 août 2001 et 19 décembre 2002, dénommée:
L.S.W.C.C., A.s.b.l,
a été constituée le 1.03.2011 par les membres fondateurs:
Serge Nickels de Bivange
Patricia Bombardier de Kayl
Yves Kraus de Remich
L'association L.S.W.C.C.,A.s.b.l. ne pourra, en aucun cas, déroger aux principes qui ont conduit à sa création, principes qui sont définis plus amplement dans les présents statuts.
Chapitre 1: Siège social et objet de l´association
Art. 1.:L'association porte la dénomination L.S.W.C.C., A.s.b.l.
Art. 2.:Le siège sociale est établi dans la Commune de Roeser, 6, rue de la Forge L-3322 Bivange
Art. 3.:La durée de l'association est illimité.
Art. 4.:Le but principaux est l'organisation des manifestations culturelles et d´établir des liens
d´amitié entre ses membres et membres des autre club de collectioneur du monde entier.
Art. 5.:L.S.W.C.C., A.s.b.l. mène son action en dehors de toute considération politique ou religieuse.
Chapitre 2: Admission, Expulsions des membres
Art. 7.:Chaque personne qui veut devenir membre doit payer une carte de membre chaque anneé.
Pour devenir membre active il faut payer 20 euros.
Pour devenir membre donateur il faut payer 10 euros.
Art. 8.:Tout membre doit déclarer accepter les présents statuts et de respecter les règles internes de L.S.W.C.C., A.s.b.l.
Art. 9.:Seulement les membres du conseil administrative on le droit d'accepter ou expulser un membre.
Art. 10.:Le nombre des membres de l'association est illimité mais il faut au moins trois.
Art. 11.:Tout membre peut se retirer de L.S.W.C.C., A.s.b.l. sur simple déclaration écrite.
Art. 12.:Tout membre qui n'est pas dans le conseil peut être exclus par le conseil administrative, si:
Les cotisations ne sont pas payés après 31 jours
Les règles interne ne sont pas acceptées
Si la majorité du conseil administrative décide l'exclusion.
Chapitre 3: Fondateurs – Administration
Art. 13.:Les fondateurs sont: Serge Nickels, Patricia Bombardier et Yves Kraus
Art. 14:L.S.W.C.C., A.s.b.l. est géré par un conseil administrative composé:
d'un secrétaire, chargé des travaux administratives
d'un trésorier, chargé des travaux financiers.
Art. 15.:Toutes les décisions du conseil administrative seront prise par voix nominale, à la majorité simple des voix.
Art. 16.:Le trésorier et le Président ont accès au compte courant de l'association.
Art. 17.:Le trésorier est chargé du recouvrement des cotisations, de la tenu des livres de comptabilité et de la gestion des comptes de L.S.W.C.C., A.s.b.l.. Aucune dépense peut être effectuer sans l'accord de la majorité du conseil administrative. Le trésorier présente chaque mois le compte financier au conseil.
Art. 18.:Chaque année le trésorier fait un rapport des comptes financier est le présente au conseil. Après que le conseil a approuvé le rapport il sera vérifié par deux reviseurs de caisse.
Art. 19.: Seulement les membres du conseil peuvent soumettre une demande pour un nouveau membre pour le conseil.
Art. 20.:L'entière conseil administrative devra se réunir au moins une fois tous les deux mois. La présence à ces réunions est obligatoire.
Art. 21:La qualité de membre du conseil administrative se perde par lettre de démission personnelle adressée au conseil.
Art. 22.:Au cours du premier trimestre de chaque année une assemblée générale se tiendra au siège sociale. La convocation digitale ou écrite, adressé individuellement à chaque membre doit contenir l'ordre du jour.
Art. 23.:Sont réservés à la compétence de l'assemblée générale:
Élections des deux reviseurs de caisse.
Les décision 1.; 2.; 3. sont soumise à la majorité des 2/3 des membres active présents à l'assemblée générale, pour 4. il suffit la simple majorité.
Chapitre 5: Dissolution
Art. 22.:En cas de dissolution, il faut qu'une assemblée générale se tiens avant.
Art. 23.:Tout les comptes financiers seront réglés on faisant un dent a l' association:
Chapitre 6: Modification des statuts
Art. 24.:Pour que les statuts pourront être modifier, il faut que tout les membres seront informés. La modification est réservée à la compétence de l'assemblée générale, et il faut la majorité de 2/3 de tout les membres.

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13

Art. 14

Art. 15

Art. 16

Art. 17

Art. 18

Art. 19

Art. 20

Art. 21

Art. 22

Art. 23

Art. 22

Art. 23

Art. 24