Source: https://conseilcitoyen.be/bru/cmnbru/meet/2018-06-25t16-45_gcmnbrubruadm_seance_conscmn/start
Timestamp: 2019-03-21 02:13:58+00:00

Document:
Bruxelles, conseil communal du lundi 25 juin 2018 [Conseil citoyen]
Vous êtes ici: Présentation » Région de Bruxelles capitale » Ville De Bruxelles » Reunions » Bruxelles, conseil communal du lundi 25 juin 2018
bru:cmnbru:meet:2018-06-25t16-45_gcmnbrubruadm_seance_conscmn:start
Bruxelles, conseil communal du lundi 25 juin 2018
Dossiers de Mme l'Echevine Ampe
Dossiers de Mme l'Echevine Barzin
Séance du lundi 25 juin 2018 à 16h45
Interpellation du public
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp001
[2] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Secrétariat des Assemblées - 2181661 à (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp002
Interpellation du public.- Demande d'interpellation introduite par Mmes Sara MAISSIN et Lisbeth à VANDOORNE, domiciliées Quai au Foin, 47 à 1000 Bruxelles.
Interpellation concernant le changement de circulation à la Porte du Rivage.
[3] Finances - Gestion de la comptabilité - - 2174598 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp003
Comptes de la Ville de l'exercice 2017.
Arrêt provisoire des comptes de la Ville de l'exercice 2017 : \\
- rapport du compte annuel; \\
- compte par groupe économique; \\
- compte par fonction; \\
- comptabilité générale (bilan/compte résultats/balance des comptes à généraux/annexes); \\
- compte budgétaire; \\
- tableaux récapitulatifs; \\
- modifications budgétaires : feuilleton n°99/2017.
[4] Finances - Gestion de la comptabilité - - 2172805 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp004
Modifications budgétaires.- Feuilleton n° 1 de l'exercice 2018.
Adopter les modifications budgétaires reprises au feuilleton n° 1 de l'exercice 2018.
[5] Finances - Gestion de la comptabilité - - 2178333 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp005
Budget “sensible au genre” 2018.
Adopter le budget 2018 “ Sensible au genre ”.
[6] Cabinet du Bourgmestre - - - 2178100 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp006
Boulevards du Centre.- Approbation d’une dépense pour le raccordement des fontaines d’eau potable par à le concessionnaire Vivaqua.- Dossier n° BDS 0602/V007/2018.
Procédure négociée sans publicité préalable en application de l'article 42 §1, 1°d) de la loi du 17/06/2016.-
Dépense estimée à 13.016,38 EUR TVA comprise.- Article 10406/74760 du budget extraordinaire de à 2018.- Projet n° YM06-1-2014.- Emprunt : article 10406/96151.- Prendre pour information la décision n° à 10 du Collège du 14/06/2018, en application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale.
[7] Cabinet du Bourgmestre - - - 2179429 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp007
Plan de Sécurité et de Santé.- Etude.- Dossier n° 0602/V010/2018.
Marché public de faible montant par facture acceptée en application de l'article 92 de la loi du 17/06/2016 et à l'Arrêté Royal du 18/04/2017.- Dépense totale de 968,00 EUR TVA comprise.- Article 10406/74760 du budget extraordinaire de 2018.- Projet d'investissement n° YM06-1-2014.- Emprunt : article 10406/96151.- Prendre pour information la décision n° 11 du Collège du 14/06/2018, en application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale
[8] Cabinet du Bourgmestre - - - 2176294 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp008
Bds du Centre Flyers.- Dossier n° BDS 0602/V006/2018.- Distribution de flyers.
Dépense totale 546,32 EUR TVA comprise.- Article 10406/74760 du budget extraordinaire de 2018.- Projet d'investissement n° YM06-1-2014.- Emprunt : article 10406/96151.- Prendre pour information la décision n° 542 du Collège du 14/06/2018, en application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale.
[9] Organisation - Secrétariat central ORG - - 2178810 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp009
Aisbl Life For Brussels.- Subside : 1.900,00 EUR.
Octroyer un subside de 1.900,00 EUR à l'aisbl Life For Brussels, pour l'organisation d'un concert le 22/03/2018 pour les victimes des attentats du 22/03/2016.- Article 76201/33202 du budget ordinaire de 2018.
[10] Organisation - Secrétariat central ORG - - 2181846 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp010
Asbl Association Des 4 Libertés , abrégé A.D.4.L..- Subside : 30.000,00 EUR.
Octroyer un subside de 30.000,00 EUR à l'asbl Association Des 4 Libertés , abrégé A.D.4.L., pour festival de la diversité qui se tiendra suite à la réouverture du Cirque Royale du 22 et 23/09/2018.- Article 76201/33202 du budget ordinaire de 2018.
[11] Organisation - Secrétariat central ORG - - 2181871 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp011
Asbl Congrès.- Subside : 4.000,00 EUR.
Octroyer un subside de 4.000,00 EUR à l'asbl Congrès, pour l'intervention dans les frais de fonctionnement.- Article 76201/33202 du budget ordinaire de 2018.
[12] Organisation - Secrétariat central ORG - - 2179645 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp012
Asbl S.H.I.N.E PROD.- Subside : 5.000,00 EUR.
Octroyer un subside de 5.000,00 EUR à l'asbl S.H.I.N.E PROD, pour le Festival What's up Brussels qui se tient le 15/09/2018 dans le quartier du Mont des Arts et dans la salle de la Madeleine.- Article 76201/33202 du budget ordinaire de 2018.
[13] Organisation - Secrétariat central ORG - - 2181243 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp013
Asbl Bruxelles-Fabriques - Brusselfabriek, Patrimoine social et Industriel - Sociaal en Industrieel patrimonium, en abrégé : Bruxelles-Fabriques.- Subside : 5.000,00 EUR.
Octroyer un subside de 5.000,00 EUR à l'asbl Bruxelles-Fabriques - Brusselfabriek, Patrimoine social et Industriel - Sociaal en Industrieel patrimonium, en abrégé : Bruxelles-Fabriques, pour l'intervention dans les frais de traduction en néerlandais de la publication “Estaminets et Cafés. Histoires bruxelloises”.- Article 76201/33202 du budget ordinaire de 2018.
[14] Organisation - Secrétariat central ORG - - 2181298 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp014
Asbl Les Meutes.- Subside : 5.000,00 EUR.
Octroyer un subside de 5.000,00 EUR à l'asbl Les Meutes, pour les frais liés à l'organisation du Festival des Blocs le 06/10/2018.- Article 76201/33202 du budget ordinaire de 2018.
[15] Organisation - Secrétariat central ORG - - 2181265 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp015
Asbl Train World.- Subside : 9.900,00 EUR.
Octroyer un subside de 9.900,00 EUR à l'asbl Train World, pour les frais d'achat de la maquette de la gare de Schaerbeek en LEGO.- Article 76201/33202 du budget ordinaire de 2018.
[16] Organisation - Secrétariat central ORG - - 2181323 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp016
Asbl A.M.A JEUNESSE GYM.- Subside : 2.000,00 EUR.
Octroyer un subside de 2.000,00 EUR à l'asbl A.M.A JEUNESSE GYM, pour les frais de fonctionnement de 2018.- Article 76201/33202 du budget ordinaire de 2018.
[17] Organisation - Secrétariat central ORG - - 2181256 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp017
Asbl Les voyageurs sans bagage.- Subside : 15.000,00 EUR.
Octroyer un subside de 15.000,00 EUR à l'asbl Les voyageurs sans bagage, pour les frais liés au spectacle “Lêtre ou ne pas l'être” joué lors du Festival à Avignon.- Article 76201/33202 du budget ordinaire de 2018.
[18] Organisation - Secrétariat central ORG - - 2181216 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp018
Asbl le Cercle du Libre Examen de l'Université Libre de Bruxelles.- Subside : 13.000,00 EUR.
Octroyer un subside de 13.000,00 EUR à l'asbl le Cercle du Libre Examen de l'Université Libre de Bruxelles, pour les frais de fonctionnement de 2018.- Article 76201/33202 du budget ordinaire de 2018.
[19] Organisation - Secrétariat central ORG - - 2181348 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp019
SA KIDIX.- Subside : 20.000,00 EUR.
Octroyer un subside de 20.000,00 EUR à la SA KIDIX, pour les frais liés à l'organisation de l'édition 2018 du salon KIDIX qui se tiendra à Brussels Expo du 27 au 30/10/2018.- Article 76201/32101 du budget ordinaire de 2018.
[20] Organisation - Secrétariat central ORG - - 2181335 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp020
Asbl Un Soir… Un Grain.- Subside : 15.000,00 EUR.
Octroyer un subside de 15.000,00 EUR à l'asbl Un Soir… Un Grain, pour les frais liés à l'organisation du Brussels International Film Festival qui se tient du 20 au 30/06/2018.- Article 76201/33202 du budget ordinaire de 2018.
[21] Organisation - Secrétariat central ORG - - 2181861 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp021
Asbl Patrimoine et culture.- Subside : 2.000,00 EUR.
Octroyer un subside de 2.000,00 EUR à l'asbl Patrimoine et culture, pour l'évènement dans le cadre des festivités du Square Patrice Lumumba qui aura lieu le 30/06/2018.- Article 76201/33202 du budget ordinaire de 2018.
[22] Organisation - Secrétariat central ORG - - 2181866 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp022
Asbl Centre Bruxellois de la Mode et du Design-Brussels Centrum voor mode en Design.- Subside : 25.000,00 EUR.
Octroyer un subside de 25.000,00 EUR à l'asbl Centre Bruxellois de la Mode et du Design-Brussels Centrum voor mode en Design, pour un parcours de mode dans la ville sous l'appellation Im Fashion.- Article 76201/33202 du budget ordinaire de 2018.
[23] Organisation - Secrétariat central ORG - - 2181836 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp023
Asbl Réseau pour des Alternatives Démocratiques, Ecologiques et Sociales en abrégé Réseau ADES.- Subside : 2.590,00 EUR.
Octroyer un subside de 2.590,00 EUR à l'asbl Réseau pour des Alternatives Démocratiques, Ecologiques et Sociales en abrégé Réseau ADES, pour la campagne TAM TAM.- Article 76201/33202 du budget ordinaire de 2018.
[24] Organisation - Secrétariat central ORG - - 2181881 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp024
Asbl ENTREPRENDRE BRUCITY, promotion des commerces et entreprises de la Ville de Bruxelles.- Subside : 30.000,00 EUR.
Octroyer un subside de 30.000,00 EUR à l'asbl ENTREPRENDRE BRUCITY, promotion des commerces et entreprises de la Ville de Bruxelles, pour le projet de soutien aux commerçants de la rue du Midi pour valoriser leur commerce.- Article 76201/33202 du budget ordinaire de 2018.
[25] Organisation - Secrétariat central ORG - - 2181841 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp025
Asbl Cultures et citoyenneté.- Subside : 15.000,00 EUR.
Octroyer un subside de 15.000,00 EUR à l'asbl Cultures et citoyenneté, pour l'intervention dans les frais de fonctionnement.- Article 76201/33202 du budget ordinaire de 2018.
[26] Organisation - Secrétariat central ORG - - 2181247 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp026
Association de fait “Ordre de Gambrinus”.- Subside : 1.000,00 EUR.
Octroyer un subside de 1.000,00 EUR à l'association de fait Ordre de Gambrinus, pour les frais de fonctionnement.- Article 76201/33202 du budget ordinaire de 2018.
[27] Organisation - Secrétariat central ORG - - 2179321 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp027
Subside complémentaire à l'asbl Promo Roller.- Montant : 400,00 EUR.
Octroyer un subside complémentaire de 400,00 EUR à l'asbl Promo Roller, pour le “Roller Bike Parade 2018.- Article 76201/33202 du budget ordinaire de 2018.
[28] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Service juridique - 2181345 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp028
SJ. 45775/OK.- Sécurité privée.- “Boterhammen in het park” et “Feeërieën”.
Règlement de Police concernant la sécurité privée sur la voie publique durant les événements « Boterhammen in het park » et « Feeërieën ».
[29] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Service juridique - 2173641 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp029
J. 45.562/G.- Bâtiment de la Bourse.- Création d'une Régie communale autonome.
Création d’une Régie communale autonome pour la gestion future de l’exploitation du bâtiment de la Bourse.- Approbation des statuts de la nouvelle Régie communale autonome et du contrat de gestion entre la Ville et la Régie communale autonome.
[30] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Service juridique - 2178733 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp030
SJ. 47591/OK.- Sécurité privée.- Ommegang 2018.
Règlement de Police concernant la sécurité privée sur la voie publique durant l'«Ommegang 2018».
[31] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Service juridique - 2180200 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp031
SJ. 45597/JM.- Sécurité privée.- Brussel danst.
Règlement de Police concernant la sécurité privée sur la voie publique durant « Brussel danst ».
[32] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Service juridique - 2178751 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp032
SJ.- 47590/OK.- AG Memorial Van Damme Sprintfestival.- Périmètre de sécurité.- Confirmation de l'ordonnance de Police du Bourgmestre.
Confirmer l'ordonnance de Police prise par le Bourgmestre en date du 31/05/2018 autorisant les activités de gardiennage le 10/06/2018, à l’occasion de l’événement “AG Memorial Van Damme Sprintfestival” dans le périmètre fermé sis Boulevard du Centenaire, entre le Square de l'Atomium et la Place de Belgique, à 1020 Bruxelles, conformément au plan ci-annexé.
[33] Finances - Secrétariat central FIN - - 2177268 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp033
Financement des investissements.- Consultation du marché pour la conclusion d'emprunts destinés au financement du service extraordinaire de l'exercice 2014 de la Ville et au financement de l'exercice 2014 de la Zone de Police de Bruxelles CAPITALE Ixelles.
1) Principe de lancement d'une consultation de marché (lots 1, 2 et 3) pour la conclusion d’emprunts pour une dépense d’un montant de 95.036.294,64 EUR pour le financement du service extraordinaire afférent à l'exercice 2014 de la Ville. \\
2) Principe de lancement d'une consultation de marché (lots 4, 5 et 6) pour la conclusion d’emprunts pour une dépense d’un montant de 4.337.501,42 EUR pour le financement du service extraordinaire afférent à l'exercice 2014 de la Zone de Police Bruxelles CAPITALE Ixelles, sous réserve du mandat donné par celle-ci à la Ville. \\
3) Adopter la liste des banques qui seront invitées à déposer une offre sur base du règlement de consultation DET2014, soit les banques Argenta spaarbank NV, Belfius banque SA, BNP Paribas fortis, ING Belgique SA, KBC Bank et Triodos banque. \\
4) Désigner la Ville comme pouvoir qui agirait pour lui-même et pour le compte de la Zone de Police Bruxelles CAPITALE Ixelles.- \\
5) Adopter les clauses administratives et techniques reprises dans le règlement de consultation DET2014. \\
[34] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Tutelle administrative - 2180635 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp034
Eglise Notre-Dame du Finistère.- Budget 2018.
Emettre un avis favorable à l'approbation par l'autorité de tutelle du budget 2018 de l'Eglise Notre-Dame du Finistère, en équilibre sans intervention de la Ville.
[35] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Tutelle administrative - 2180957 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp035
Eglise Sainte-Elisabeth à Haren.- Budget 2018.
Emettre un avis favorable à l'approbation par l'autorité de tutelle du budget 2018 de l'Eglise SainteElisabeth à Haren, en équilibre sans intervention de la Ville.
[36] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Tutelle administrative - 2178974 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp036
Eglise protestante du Musée.- Compte 2017.
Sous réserve de la remarque reprise dans l'arrêté, émettre un avis favorable à l'approbation par l'autorité de tutelle du compte 2017.- Excédent : 364,88 EUR.
[37] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Tutelle administrative - 2180976 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp037
Eglise Notre-Dame de Lourdes à Jette.- Modifications au budget de 2017.
Emettre un avis favorable à l'approbation de la modification au budget de 2017 de l'église Notre-Dame de Lourdes à Jette et à la quote-part de la dotation extraordinaire de 17.053,75 EUR.- Article 79066/522/52 du budget extraordinaire 2018.
[38] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Tutelle administrative - 2180728 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp038
Eglise Saint-Lambert et Sacré-Coeur.- Compte 2017.
Emettre un avis favorable à l'approbation par l'autorité de tutelle du compte 2017.- Excédent : 2.515,20 EUR.
[39] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Tutelle administrative - 2178096 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp039
Eglise Notre-Dame du Finistère.- Compte 2016.
Emettre un avis favorable à l'approbation par l'autorité de tutelle du compte 2016.- Excédent : 116.205,02 EUR.
[40] Démographie - Secrétariat central DEM - - 2178092 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp040
Octroi de subsides aux services privés d'aide aux familles et aux seniors pour l'année 2017.- Montant total : 10.498,61 EUR.
Octroi et répartition des subsides au profit des organismes cités ci-après, accordés sur base d’un tarif horaire pour des prestations effectuées en 2017 : \\
* Répartition des subsides du premier semestre 2017 : \\
- Aide & Soins à domicile Bruxelles : 1.303,65 EUR; \\
- Centre familial de Bruxelles : 2.498,76 EUR; \\
- “Solidariteit voor het Gezin” : 186,97 EUR; \\
- “Familiehulp” : 1.260,76 EUR. \\
* Répartition des subsides du deuxième semestre 2017 : \\
- Aide & Soins à domicile Bruxelles : 1.320,32 EUR; \\
- Centre familial de Bruxelles : 2.460,73 EUR ; \\
- “Solidariteit voor het Gezin” : 166,84 EUR; \\
- “Familiehulp” : 1.300,58 EUR. \\
Article 84407/33202 du budget ordinaire de 2017.
[41] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Sports - 2176428 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp041
Subsides de fonctionnement aux associations sportives - 3ème partie : 30 associations.- Montant total : 104.300,00 EUR.
Octroyer des subsides de fonctionnement pour un montant total de 104.300,00 EUR à l'article 76410/33202 du budget ordinaire 2018 réparti à l'attention des 30 associations sportives suivantes : \\
- 500,00 EUR à l'asbl Association Collective; \\
- 1.500,00 EUR à l'asbl “Brussels Derby Pixies”; \\
- 1.000,00 EUR à l'asbl Esprit Santé; \\
- 500,00 EUR à l'asbl Marolles-Bruxelles; \\
- 1.000,00 EUR à l'asbl Gym Equilibre; \\
- 250,00 EUR à l'association de fait PC Djembees; \\
- 500,00 EUR à l'association de fait Petanque club communal; \\
- 500,00 EUR à l'association de fait Pétanque Club Nederval; \\
- 2.000,00 EUR à l'asbl Réseau Santé Diabète Bruxelles; \\
- 1.000,00 EUR à l'asbl Roller Club Anderlecht-Bruxelles; \\
- 8.000,00 EUR à l'asbl Royal Basket Club “L'Eclair de Bruxelles” - en abrége BC Eclair; \\
- 500,00 EUR à l'association de fait Royal Billard Club Excelsior; \\
- 30.000,00 EUR à l'asbl Royal Excelsior Sports Club de Bruxelles - 1904 - en abrége RESC; \\
- 1.500,00 EUR à l'asbl Sunday's Club; \\
- 10.000,00 EUR à l'asbl Rugby Club Racing Jet de Bruxelles; \\
- 750,00 EUR à l'association de fait “Senioren Petanque Club Haren”; \\
- 4.000,00 EUR à l'asbl Société Royale Union Nautique de Bruxelles - en abrégé SRUNB; \\
- 1.000,00 EUR à l'asbl Spotlight; \\
- 18.000,00 EUR à l'asbl Sporting Bruxelles FC (Anciennement “Sporting Club Etoile de BruxellesCapitale”); \\
- 1.500,00 EUR à l'asbl Sport nautique universitaire de Bruxelles; \\
- 1.000,00 EUR à l'association de fait Taekwondo JDM Club; \\
- 7.500,00 EUR à l'asbl Taekwondo Mudukwan - Pole Brussels; \\
- 250,00 EUR à l'association de fait Traditional Shotokan Karaté-Do - en abrégé T.P.S.K.- N.O.H.; \\
- 300,00 EUR à l'association de fait “Turngroep Blijf Fit”; \\
- 1.500,00 EUR à l'asbl Union Africa; \\
- 1.000,00 EUR à l'asbl Union Bruxelloise; \\
- 500,00 EUR à l'association de fait V.C. KWB NOH; \\
- 6.000,00 EUR à l'asbl Vision Solidaire; \\
- 2.000,00 EUR à l'asbl Volpe Brussels Boxing Club; \\
- 250,00 EUR à l'association de fait “Wandelclub Haren”.
[42] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Sports - 2181992 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp042
Sports 2018 : subsides à 3 associations : asbl Blocs Five, asbl Bruxelles Sport Attitude et asbl Mini Foot.- Montant total : 29.100,00 EUR.
Octroyer des subsides pour un montant total de 29.100,00 EUR à l'article 76201/33202 du budget ordinaire 2018 à l'attention de trois associations sportives réparti comme suit : \\
- 8.100,00 EUR à l'asbl Blocs Five pour le bon fonctionnement de ses missions; \\
- 20.000,00 EUR à l'asbl Bruxelles Sport Attitude pour le projet LART Bruxelles tournoi féminin; \\
- 1.000,00 EUR à l'asbl Mini Foot pour le bon fonctionnement de ses missions.
[43] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Sports - 2176490 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp043
Subvention de la Fédération Wallonie-Bruxelles pour l’organisation de stages sportifs durant les vacances d’été.- Action « Eté sport » 2018.- Demande de subside pour deux stages sportifs et convention.
Convention pour l'action “Eté sports” entre la Fédération Wallonie-Bruxelles et le Service des Sports de la Ville relative à la subvention de deux stages sportifs.
[44] Personnel - Ressources humaines - - 2180385 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp044
Communication interne.- Rapport annuel 2017.- Gestion des Ressources humaines.
Prendre pour information le rapport annuel 2017 Gestion des Ressources humaines.
[45] Centrale d'achats - Section II - Marchés fermes - 2174511 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp045
Marché public de fournitures ayant pour but la fourniture, l'installation, le raccordement et la mise en service d'une cabine de peinture pour l'Institut des Arts et Métiers du département Instruction Publique (CDA/009633/LDR).- Dépense supplémentaire lors de l'attribution du marché.
Dépense supplémentaire de 24.170,00 EUR, TVA de 21% comprise, portant le montant du marché à 93.170,00 EUR, TVA comprise.- Article 73508/74451 du budget extraordinaire de 2018 et la recette sous forme d'un subside à concurrence de 80% de la part de la Fédération Wallonie-Bruxelles à l'article 73508/66151 du même budget.- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 478 du Collège du 14/06/2018 en application de l'article 234, § 3, 1er alinéa, 2e phrase, de la nouvelle loi communale. \\
Voir point 70
[46] Instruction publique - Finances - Budget - 2181468 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp046
Asbl Haptique.- Subside : 6.100,00 EUR.
Octroyer un subside de 6.100,00 EUR à l'asbl Haptique pour son projet “Apprendre à apprendre”.- Article 70008/33202 du budget ordinaire 2018.
[47] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Jeunesse - 2176955 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp047
Asbl BAPA BXL.- Subside : 5.000,00 EUR.
Octroyer un subside de fonctionnement de 5.000,00 EUR à l'asbl BAPA BXL pour la bonne continuité de ses missions.- Article 76110/33202 du budget ordinaire 2018.
[48] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Jeunesse - 2181294 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp048
Jeunesse 2018 : subsides à 25 associations.- Montant total : 53.600,00 EUR.
Octroyer des subsides à 25 associations oeuvrant pour la jeunesse pour un montant total de 53.600,00 EUR réparti comme suit aux articles 76110/43501 et 76110/33202 du budget ordinaire 2018 : \\
* à l'article 76110/43501 : \\
1) 2.000,00 EUR à l'organisme d'intérêt public Orchestre National de Belgique pour l'organisation du projet “Bijzondere omkadering interactief concert voor kleuters Mol/Taupe”; \\
* à l'article 76110/33202 : \\
2) 2.000,00 EUR à l'asbl Association pour la Promotion du scoutisme, Les Amis de l'Isard pour la mise en place du projet “Scoutisme et guidisme SGP au Heysel”; \\
3) 1.500,00 EUR à l'asbl Art et Marges Musée pour l'organisation d'activités pédagogiques; \\
4) 3.400,00 EUR à l'asbl Arthis - Maison Culturelle belgo-roumaine pour la mise en place du projet “Jeunes toujours”; \\
5) 3.000,00 EUR à l'asbl Anneessens 25 pour les activités multisport (baby sport), natation et yoga; \\
6) 2.980,00 EUR à l'asbl Ateliers du Soleil pour le projet “Ateliers du Soleil”; \\
7) 1.000,00 EUR à l'asbl Sport Nature (en abrégé SN) pour la mise en place du projet “Ecole de natation”; \\
8) 3.000,00 EUR à l'asbl Association Sportive et Educative Anneessens pour la mise en place du projet “L'éducation et la qualification, vecteur de la stabilité et de la cohésion”; \\
9) 5.000,00 EUR à l'asbl Brussels Major Events pour les activités Jeunesse dans le cadre de BruxellesLes-Bains; \\
10) 2.000,00 EUR à l'asbl Brussels Electronic Marathon pour l'organisation d'activités Jeunesse dans le cadre du Brussels Electronic Marathon; \\
11) 2.000,00 EUR à l'asbl Bruxelles Sport Attitude pour l'organisation de projets : L'art Bruxelles futsal club - La 3ème mi-temps (projet multimédia) - atelier sport Parents-enfants-l'art; \\
12) 2.000,00 EUR à l'asbl Centro Galego de Bruxelas pour l'organisation des “Sunday Family Brunch”; \\
13) 1.000,00 EUR à l'association de fait Chiro Gewest Ket pour la mise en place du projet “Ondersteuning Chiro Mutsaard”; \\
14) 1.000,00 EUR à l'association de fait Chirojeugd Kristus Koning Mutsaard pour la mise en place du projet “Chiro KK Mutsaard”; \\
15) 2.740,00 EUR à l'asbl Double Sens pour la mise en place d'activités relatives au journalisme citoyen; \\
16) 4.000,00 EUR à l'asbl Entraide Bruxelles pour la mise en place du projet “Activités socioculturellesalphabétisation”; \\
17) 1.000,00 EUR à l'asbl Entr'Aide pour le projet “Entr'Aide 2018”; \\
18) 500,00 EUR à l'asbl Gratte pour la mise en place du projet “cuisine ouverte”; \\
19) 3.000,00 EUR à l'asbl Le 6e Sens pour le projet d'organisation d'activités socioculturelles; \\
20) 1.500,00 EUR à l'asbl Le Quatre-Vingt-Huit pour la mise en place du projet “Camps et sports d'aventure, facteur de socialisation et de confiance en soi”; \\
21) 2.000,00 EUR à l'asbl Le Quatre-Vingt-Huit pour la mise en place du projet “Marolles Ma DiverCité 2018”; \\
22) 1.000,00 EUR à l'asbl Les Messagers du Cœurs pour l'organisation d'animations pour les enfants hospitalisés au Reine Fabiola; \\
23) 2.000,00 EUR à l'asbl C.S. Royale Entente A.C.B. pour l'organisation d'activités sportives - intégration des jeunes dans un milieu sportif; \\
24) 1.000,00 EUR à l'association de fait Scouts District Brussel pour le projet : District Brussel werkingsmiddelen - Scouting in de Stad; \\
25) 2.980,00 EUR à l'asbl Centre TEFO, Centre de Promotion de la culture d'origine et d'aide à la jeunesse pour l'organisation d'Ateliers Contes.
[49] Commerce et Régie foncière des Propriétés communales - Section Gestion financière de l'espace public - Commerce - 2176556 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp049
Modification du “Règlement Terrasses”.
Adopter la modification des articles 32 et 42 du règlement des terrasses, précisant les conditions d'indexation de la redevance et modifiant le titre de l'article 42.
[50] Commerce et Régie foncière des Propriétés communales - Section Gestion financière de l'espace public - Commerce - 2181186 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp050
Modification du règlement des marchés de plein air.
Adopter la modification du règlement des marchés de plein air et de ses annexes.
[51] Commerce et Régie foncière des Propriétés communales - Section Gestion financière de l'espace public - Commerce - 2178071 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp051
Liste de groupements de commerçants et firmes subsidiés pour l'exercice budgétaire 2018.
Adopter pour l'exercice 2018 la liste des groupements de commerçants et firmes subsidiés et octroyer les montants cités aux associations concernées pour les animations, la publicité et les illuminations organisées en 2018, ainsi que pour leurs frais de fonctionnement : \\
- Association des Commerçants du Carrefour Jean Monnet : 18.000,00 EUR; \\
- ASBL Resto Modèle : 40.000,00 EUR; \\
- ASBL Vidonne : 2.000,00 EUR; \\
- ASBL Association des Commerçants du Quartier Bruegel et des Marolles : 30.000,00 EUR; \\
- “Les Habitants et Commerçants du Boulevard de Dixmude/Wijkbewoners en Handelaars Diksmuidelaan” :1.250,00 EUR.- Article 52009/32201 du budget ordinaire 2018.
[52] Travaux de voirie - - Propreté publique - 2177814 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp052
TV/2018/79/PP.- Placement de 25 conteneurs de type “OlioBox”.- Convention.
Convention pour le placement de 25 conteneurs de type “OlioBox” destinés à la collecte de graisses et d'huiles de fritures animales ou végétales usagées sur le territoire de la Ville.
[53] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Archives - 2179832 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp053
Archives de la Ville.- Marché pour l'acquisition du contrat de mariage d'Anne de Lorraine en 1548.- Dépense : 2.200,00 EUR.
Procédure négociée sans publication préalable conformément à l’article 42 § 1er, 1° d i) de la loi du 17/06/2016 relative aux marches publics, aux conditions de la vente.- Dépense : 2.200,00 EUR TVA comprise.- Article 77810/74951 du budget extraordinaire 2018.- Projet d'investissement n° HF10-389- 2009.- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 554 du Collège du 14/06/2018, en application de l'article 234 § 3 de la nouvelle loi communale.
[54] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Beaux-Arts - 2171403 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp054
Subside tourisme 2018 à l'asbl Brussels Major Events pour l'acquisition de matériel technique : 100.000,00 EUR.
Convention entre la Ville et l'asbl Brussels Major Events fixant les modalités de liquidation du subside.
[55] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Beaux-Arts - 2179258 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp055
Subside Culture 2018.- Asbl Lundi d'orgue : 1.000,00 EUR.
Octroyer un subside de fonctionnement pour un montant de 1.000,00 EUR à l'asbl Lundi d'orgue.- Article 76210/33202 du budget ordinaire 2018.
[56] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Beaux-Arts - 2179176 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp056
Culture 2018.- Subsides à l'asbl Un Soir… Un Grain : 19.000,00 EUR.
Octroyer deux subsides pour un montant total de 19.000,00 EUR réparti aux articles 56110/33202 (5.000,00 EUR) et 77210/33202 (14.000,00 EUR) du budget ordinaire 2018 à l'asbl Un Soir …Un Grain pour l'organisation générale du “Brussels Short Film Festival 2018”.
[57] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Beaux-Arts - 2179744 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp057
Subside Tourisme 2018.- Asbl Alerte Urbaine : 15.000,00 EUR.
Octroyer un subside de 15.000,00 EUR à l'asbl Alerte Urbaine pour l'organisation du Festival Expressions urbaines.- Article 56110/33202 du budget ordinaire 2018.
[58] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Beaux-Arts - 2179465 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp058
Subside Tourisme 2018.- Asbl Bruxelles s'anime : 5.000,00 EUR.
Octroyer un subside de 5.000,00 EUR à l'asbl Bruxelles s'anime pour l'organisation de l'édition 2018 de “Art On Paper”.- Article 56110/33202 du budget ordinaire 2018.
[59] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Beaux-Arts - 2178795 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp059
Subsides 2018 à 12 associations culturelles néerlandophones.- Total : 301.000,00 EUR.
Octroyer des subsides à l'attention de 12 associations culturelles néerlandophones afin de couvrir leurs frais de fonctionnement pour un montant total de 301.000,00 EUR à l'article 77210/33202 du budget ordinaire 2018 réparti comme suit : \\
1) 35.000,00 EUR à l'asbl Ancienne Belgique; \\
2) 47.000,00 EUR à l'asbl “Bronks Jeugdtheater Brussel”; \\
3) 47.000,00 EUR à l'asbl “Cultureel Animatiecentrum Beursschouwburgn (afgekort Beursschouwburg)”; \\
4) 20.000,00 EUR à l'asbl “Gemeenschapscentrum De Markten”; \\
5) 12.500,00 EUR à l'asbl “Gemeenschapscentrum De Linde”; \\
6) 12.500,00 EUR à l'asbl “Gemeenschapscentrum Heembeek-Mutsaard”; \\
7) 20.000,00 EUR à l'asbl “Gemeenschapscentrum Nekkersdal”; \\
8) 20.000,00 EUR à l'asbl “Globe Aroma”; \\
9) 20.000,00 EUR à l'asbl “Het Beschrijf”; \\
10) 7.500,00 EUR à l'asbl “Jeugd en Muziek”; \\
11) 47.000,00 EUR à l'asbl “Kaaitheater”; \\
12) 12.500,00 EUR à l'asbl “Zonder Handen”.
[60] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Beaux-Arts - 2146156 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp060
Culture 2018 : Subside complémentaire à l'asbl Ommegang Brussels Events.- Montant : 5.000,00 EUR.-
Convention de partenariat avec Ommegang Brussels Events asbl. \\
1) Octroyer un subside complémentaire de 5.000,00 EUR à l'article 77210/33202 du budget ordinaire 2018 à l'asbl Ommegang Brussels Events pour l'organisation de l'édition 2018 de “L'ommegang”.- \\
2) Convention de partenariat entre la Ville et l'asbl Ommegang Brussels Events visant à préciser l'aide financière (85.000,00 EUR) fournie par la Ville pour l'organisation des éditions 2018, 2019, 2020 de “l'Ommegang” et les engagements de l'organisateur. \\
[61] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Beaux-Arts - 2178609 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp061
Subside culture 2018.- Fondation d'utilité publique Koninklijke Vlaamse Schouwburg: 17.000,00 EUR.-
Convention. \\
1) Octroyer un subside de 17.000,00 EUR à la fondation d'utilité publique Koninklijke Vlaamse Schouwburg pour la remplacement des pompes pour les eaux usées et des batteries de secours (projet n° HF10-228-2009).- Article 76210/52252 du budget extraordinaire 2018.- \\
2) Convention entre la Ville et la fondation d'utilité publique Koninklijke Vlaamse Schouwburg fixant les modalités de liquidation du subside.
[62] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Beaux-Arts - 2171722 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp062
Subside extraordinaire Culture 2018.- Asbl Théâtre de Poche.- Montant : 65.000,00 EUR.
Adopter la convention entre la Ville et l'asbl Théâtre de Poche fixant les modalités de liquidation du subside nominatif de 65.000,00 EUR voté lors du Conseil communal du 20/11/2017.- Acquisition du matériel technique de son et lumière et rénover des fauteuils du théâtre.
[63] Culture, Jeunesse, Loisirs et Sports - - Beaux-Arts - 2177998 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp063
Subsides culture 2018 à 2 associations : 1.500,00 EUR.
Octroyer des subsides pour un montant total de 1.500,00 EUR aux articles 76210/33202 et 77210/33202 du budget ordinaire 2018, réparti comme suit : \\
* à l'article 76210/33202 : \\
- 500,00 EUR à l'association de fait Comité des habitants de la rue Luther pour l'organisation de la fête de quartier de la rue Luther; \\
* à l'article 77210/33202 : \\
- 1.000,00 EUR à l'asbl Emilie(s) pour l'organisation de 3 ateliers dans la cadre de CurioCity.
[64] Commerce et Régie foncière des Propriétés communales - Organisation Régie foncière - - 2180684 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp064
Compte 2017 de la Régie Foncières des propriétés communales.
Compte 2017 de la Régie Foncière des propriétés communales. \\
Adopter : \\
- le Compte 2017 et ses annexes; \\
- le Bilan 2017; \\
- le Compte des résultats 2017.
[65] Organisation - Relations - Relations publiques - 2112620 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp065
Modifications des statuts du Conseil Consultatif de la Personne Handicapée et des statuts du Conseil Consultatif pour l'Egalité entre les Femmes et les Hommes.
Adopter les modifications apportées aux statuts du Conseil Consultatif de la Personne Handicapée et aux statuts du Conseil Consultatif pour l'Egalité entre les Femmes et les Hommes.
[66] Organisation - Méthodes - Méthodes - 2179080 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp066
Nouveaux développements et nouvelles acquisitions en matière informatique en 2018.
1) Principe de confier à l’asbl GIAL, en application du contrat de gestion couvrant la période du 01/01/2016 au 31/12/2019 adopté par le Conseil Communal du 09/11/2015, et plus particulièrement ses articles 3 et 4 définissant les missions générales et spécifiques de l’asbl GIAL, la réalisation de la passation des marchés publics dans le respect de la réglementation des marchés publics.- \\
2) Principe que les marchés publics non échus attribués par l’asbl GIAL lors d’exercices budgétaires antérieurs à 2018 restent effectifs.- \\
3) Principe que les marchés publics à conclure par l’asbl GIAL au cours de l’exercice budgétaire 2018 resteront effectifs pour de prochains exercices budgétaires (sous réserve de l’inscription des crédits nécessaires aux budgets extraordinaires desdites années et de l’adoption par le Conseil communal et l’approbation par l’autorité de tutelle desdits budgets et modifications budgétaires).- \\
4) Principe que la notification au Collège des marchés utilisés par l’asbl GIAL aura lieu au moment des engagements budgétaires.- \\
5) Principe de l’appel à des prestations externes et licences complémentaires pour poursuivre le programme de digitalisation de la Ville. La dépense liée à ces prestations externes et licences est estimée à 2.016.708,50 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74760 « Plans et études en cours de réalisation » du budget extraordinaire de 2018.- \\
6) Principe de l’appel à des prestations externes complémentaires pour poursuivre la mise en place du nouveau système d'agenda électronique et de gestion des files d’attente. La dépense liée à ces prestations externes est estimée à 30.250,00 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74760 « Plans et études en cours de réalisation » du budget extraordinaire de 2018.- \\
7) Principe d’adapter la connexion du nouveau matériel utilisé par les agents contrôleurs du Département Affaires économiques à la solution back office GEODP. La dépense liée à ces adaptations est estimé à 18.150,00 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74760 « Plans et études en cours de réalisation » du budget extraordinaire de 2018.- \\
8) Principe d’étude et de mise en place de plateformes et solutions informatiques transversales dans le cadre de la nouvelle vision des back et front offices mise en évidence dans le Schéma Directeur Informatique (SDI) de la Ville. La dépense liée à ces études, plateformes et solutions est estimée à 1.241.682,50 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74760 « Plans et études en cours de réalisation » du budget extraordinaire de 2018.- \\
9) Principe de l’appel à des prestations externes et licences pour poursuivre le programme IT des ressources humaines et la mise en application l’Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 23/12/2016 relatif à l’envoi par les communes des données relatives au personnel communal et aux mandataires locaux à l’autorité de tutelle. La dépense liée à ces prestations externes et licences est estimée à 1.028.395,00 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74760 «Plans et études en cours de réalisation» du budget extraordinaire de 2018.- \\
10) Principe de l’appel à des prestations externes pour analyser les données utilisées dans les systèmes d’information de la Ville (rôles, usages, flux, identification des données authentiques) et mettre en place de solutions automatisées de mises à jour et de contrôle. La dépense liée à ces prestations externes est estimée à 233.530,00 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74760 « Plans et études en cours de réalisation » du budget extraordinaire de 2018.- \\
11) Principe de mise en place d’une nouvelle façon de travailler (« flex desk » et télétravail). La dépense liée à cette mise en place est estimée à 2.202.625,00 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74760 « Plans et études en cours de réalisation » du budget extraordinaire de 2018.- \\
12) Principe de mise en place d’un outil dédié à la gestion de projets, de portefeuille de projets et de programmes. La dépense liée à cette mise en place est estimée à 120.000,00 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74760 «Plans et études en cours de réalisation» du budget extraordinaire de 2018.- \\
13) Principe de mise en place de solutions de sécurité modernisées. La dépense liée à cette mise en place est estimée à 799.600,00 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74760 « Plans et études en cours de réalisation » du budget extraordinaire de 2018.- \\
14) Principe de mise en place d’une solution de type « cashless » et/ou basée sur des cartes prépayées pour les paiements par les marchands pour la location des emplacements sur les marchés. La dépense liée à cette mise en place est estimée à 25.954,50 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74760 « Plans et études en cours de réalisation » du budget extraordinaire de 2018.- \\
15) Principe de mise en place d’une nouvelle plateforme « open data » et d’industrialisation de son alimentation. La dépense liée à cette mise en place et industrialisation est estimée à 41.000,50 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74760 « Plans et études en cours de réalisation » du budget extraordinaire de 2018.- \\
16) Principe d’une solution informatique permettant la gestion en ligne des demandes d’organisation d’événements en lieu public et proposant des services «front office» et «back office». La dépense liée à cette solution est estimée à 121.000,00 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74760 « Plans et études en cours de réalisation » du budget extraordinaire de 2018.- \\
17) Principe d’une solution informatique pour gérer les sanctions administratives communales. La dépense liée à cette solution est estimée à 380.000,00 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74760 « Plans et études en cours de réalisation » du budget extraordinaire de 2018.- \\
18) Principe d’un nouvel outil moderne tenant compte des besoins de mobilité pour la gestion des espaces verts et du mobilier urbain. La dépense liée à la mise en place de cette solution et à ses licences est estimé à 72.600,00 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74760 « Plans et études en cours de réalisation » du budget extraordinaire de 2018.- \\
19) Principe d’implémentation de fonctionnalités complémentaires dans la solution de gestion du parc milieux d’accueil francophones et dans celle du parc milieux d’accueil néerlandophone. La dépense liée à l’implémentation de ces fonctionnalités est estimée à 54.450,00 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74760 « Plans et études en cours de réalisation » du budget extraordinaire de 2018.- \\
20) Principe de l’appel à des prestations externes pour permettre d’accéder au Système d’Information Géographique (SIG) depuis l’intranet et l’internet, d’utiliser un SIG/CityGIS modernisé et comme outil d’analyse et de reporting. La dépense liée à ces prestations externes est estimée à 156.090,00 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74760 « Plans et études en cours de réalisation » du budget extraordinaire de 2018.- \\
21) Principe de l’appel à des prestations externes complémentaires pour implémenter le nouvel intranet et développer le site internet de la Ville. La dépense liée à ces prestations externes complémentaires est estimée à 103.092,00 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74760 « Plans et études en cours de réalisation » du budget extraordinaire de 2018.- \\
22) Principe de l’acquisition d’ordinateurs de type PC, laptops, MAC. La dépense liée à cette acquisition est estimée à 1.395.895,78 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74253 «Achats de matériel informatique» du budget extraordinaire de 2018.- \\
23) Principe de l’acquisition de tablettes et leurs accessoires pour l’instruction publique mais aussi pour l’administration. La dépense liée à l’ensemble de ces acquisitions est estimée à 392.922,09 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74253 « Achats de matériel informatique » du budget extraordinaire de 2018.- \\
24) Principe de l’acquisition d’écrans avec dalle de protection pour les écoles, de type TFT simples ou tactiles avec dalle de protection (principalement dans le cadre de la mise en place des guichets électroniques) pour l’administration. La dépense liée à cette acquisition est estimée à 203.729,01 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74253 « Achats de matériel informatique » du budget extraordinaire de 2018.- \\
25) Principe de l’acquisition d’écrans multimédias et accessoires d’affichage dynamique (digital signage) à installer à l’intérieur des bâtiments et permettant de diffuser au départ d’un système central et sur un grand nombre de terminaux, des images statiques, des vidéos, des messages d’urgence, des informations venant de serveurs externes. La dépense liée à cette acquisition est estimée à 40.055,00 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74253 « Achats de matériel informatique » du budget extraordinaire de 2018.- \\
26) Principe de l’acquisition d’imprimantes et scanners. La dépense liée à cette acquisition est estimée à 146.490,23 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74253 « Achats de matériel informatique » du budget extraordinaire de 2018.- \\
27) Principe de l’acquisition de smartphones et GSM. La dépense liée à cette acquisition est estimée à 39.931,00 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74253 « Achats de matériel informatique » du budget extraordinaire de 2018.- \\
28) Principe de l’acquisition de serveurs décentralisés pour l’administration, de serveurs dans les écoles, de racks pour héberger ces serveurs et de systèmes UPS (Uninterruptible Power Supply) destinés à assurer la continuité du fonctionnement des serveurs informatiques en cas de panne de courant, notamment dans le cadre de la mise en place du nouveau système de téléphonie. La dépense liée à ces acquisitions est estimée à 363.750,00 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74253 «Achats de matériel informatique» du budget extraordinaire de 2018.- \\
29) Principe de l’acquisition de tableaux blancs interactifs et leurs accessoires, principalement pour l’instruction publique. La dépense liée à cette acquisition est estimée à 262.590,57 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74253 « Achats de matériel informatique » du budget extraordinaire de 2018.- \\
30) Principe de l’acquisition pour l’instruction publique d’un nouveau dispositif, transposition du Tableau Blanc Interactif à la salle de gymnastique. La dépense liée à cette acquisition est estimée à 36.000,00 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74253 « Achats de matériel informatique » du budget extraordinaire de 2018.- \\
31) Principe de l’acquisition de matériel biométrique à l’usage du département Démographie. La dépense liée à cette acquisition est estimée à 50.980,00 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74253 « Achats de matériel informatique » du budget extraordinaire de 2018.- \\
32) Principe de l’acquisition d’une borne ticketing complémentaire et ses accessoires à l’usage du département Démographie. La dépense liée à cette acquisition est estimée à 10.000,00 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74253 « Achats de matériel informatique » du budget extraordinaire de 2018.- \\
33) Principe de l’acquisition de matériel informatique spécifique pour les différents départements et Cabinets. La dépense liée à cette acquisition est estimée à 64.900,32 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/74253 « Achats de matériel informatique » du budget extraordinaire de 2018.- 34) Principe de l’installation de câblages et accès Wi-Fi. La dépense liée à ces installations est estimée à 547.628,00 EUR TVA comprise et sera imputée à l’article 13901/72460 « Equipement et maintenance en cours d’exécution des bâtiments » du budget extraordinaire de 2018.- \\
35) Le financement des dépenses par le recours à l’emprunt.
[67] Commerce et Régie foncière des Propriétés communales - Valorisation patrimoine - - 2178545 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp067
Charte de collaboration entre les acteurs oeuvrant à l’amélioration de la qualité du logement sur le territoire de la Ville.
Adopter la charte de collaboration entre les acteurs œuvrant à l’amélioration de la qualité du logement sur le territoire de la Ville conformément au rapport d’évaluation du comité technique Bockstael préconisant la pérennisation du comité technique à l’échelle du territoire de la Ville.
[68] Commerce et Régie foncière des Propriétés communales - Section Finances - - 2167409 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp068
Consultation de marché pour financer les dépenses patrimoniales 2018-2019.
Consultation du marché pour la conclusion d'emprunts destinés au financement des dépenses patrimoniales afférent aux exercices 2018 et 2019 pour un montant de 75.000.000,00 EUR.- Adopter la consultation de plusieures banques (4) afin de déposer une offre sur base du règlement de consultation CL/2018-2019/1.- Adopter les clauses administratives et techniques reprises dans le règlement de consultation n° CL/2018-2019/1.
[69] Urbanisme - Mobilité & Espace public - - 2177126 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp069
Asbl Pro Velo - Institut de Recherche et de Promotion du vélo.- Subside : 1.500,00 EUR.
Octroi d’un subside de 1.500,00 EUR à l’asbl Pro Vélo - Institut de Recherche et de Promotion du Vélo pour l’achat de casques vélo dans le programme d’éducation au vélo année scolaire 2017-2018.- Article 40106/33202 du budget ordinaire de 2018.
[70] Centrale d'achats - Section II - Marchés fermes - 2174511 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp070
Dépense supplémentaire de 24.170,00 EUR, TVA de 21% comprise, portant le montant du marché à 93.170,00 EUR, TVA comprise.- Article 73508/74451 du budget extraordinaire de 2018 et la recette sous forme d'un subside à concurrence de 80% de la part de la Fédération Wallonie-Bruxelles à l'article 73508/66151 du même budget.- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 478 du Collège du 14/06/2018 en application de l'article 234, § 3, 1er alinéa, 2e phrase, de la nouvelle loi communale.
[71] Urbanisme - Plan - Expertises - 2179246 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp071
18 PLAN EXPERTISE.- Dénomination de Voies Publiques - Place de l'Atomium.
Adopter la dénomination « place de l’Atomium - Atomiumplein », à attribuer à l'espace public situé en dessous de l’Atomium.
[72] Urbanisme - Plan - Expertises - 2179249 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp072
18 PLAN EXPERTISE.- Dénomination de Voies Publiques - Place du Benelux.
Adopter la dénomination « place du Benelux - Beneluxplein », à attribuer à la partie du boulevard du Centenaire allant de la fontaine Benelux à la place Saint-Lambert.
[73] Patrimoine Public - - Direction administration - 2177550 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp073
Marché public de travaux ayant pour objet les travaux de raccordements au réseau d’égout.- Contrat de quartier Jardin aux Fleurs.- Complexe Tour à plombs.- Dossier n°0660/N002/2018.
Marché public de faible montant par facture acceptée conformément à l’article 92 de la loi du 17/06/2016 et à l'Arrêté Royal du 18/04/2017 - cahier spécial des charges n° 0660/N002/2018.- Dépense totale de 20.350,00 EUR TVA comprise.- Article 73508/72360 du budget extraordinaire de 2018.- Projet d'investissement n° FH08-59-2014.- Emprunt : article 73508/96151.- Prendre pour information la décision n° 568 du Collège du 14/06/2018, en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
[74] Patrimoine Public - - Direction administration - 2174235 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp074
Marché public de travaux ayant pour objet la rénovation de l’ancienne morgue du Cimetière de Laeken, Parvis Notre-Dame, cimetière de Laeken à 1020 Bruxelles.- Principe.- Dossier n° 0660/B006/2018.- Chantier : 160272.- Maintenance : 160273.
Procédure négociée sans publication préalable en application de l'article 42 de la loi du 17/06/2016.- Cahier spécial des charges n° 0660/B006/2018.- Dépense de 95.000,00 EUR TVA comprise.- Consultation de 4 opérateurs économiques.- Article 87807/72460 du budget extraordinaire de 2018. - Projet d'investissement n° AC07-40-2018- Emprunt : article 87807/96151.- Prendre pour information la décision n° 567 du Collège du 14/06/2018, en application de l'article 234, paragraphe 3 de la nouvelle loi communale.
[75] Patrimoine Public - - Direction administration - 2181133 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp075
Marché public de services ayant pour objet la mission d’assistance pour l’établissement du dossier spécifique relatif aux travaux d’aménagements spécifiques du BRUCITY, nouveau Centre administratif de la Ville de Bruxelles - Avenant 1 (missions complémentaires) et dépassement des quantités présumées de la mission de base - Dossier 0602/S023/2016 -Chantier 142326.- Maintenance 142327.
Avenant 1 relatif aux missions complémentaires de l’adjudicataire pour des sujets liés indirectement aux travaux d’aménagement spécifiques mais indissociables de ceux-ci, de 158 heures « senior » et de 16 heures « junior », en application de l’article 37 de l’Arrêté Royal du 14/01/2013.- Dépenses supplémentaires pour un total de 48.121,70 EUR TVA comprise.- Article 10466/72260 du budget extraordinaire de 2018 (projet n° CC06-7-2009).- Emprunt (article 10466/96151).
[76] Patrimoine Public - - Techniques spéciales - 2167993 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp076
Liste des dépenses de moins de 30.000,00 EUR (HTVA).- Budget extraordinaire.
Marchés de faible montant conclu par simple facture acceptée en application de l'article 92 de la loi du 17/06/2016.- Liste de divers bons de commande.- Dépense totale de 28.740,87 EUR (TVA comprise).- Articles divers du budget extraordinaire 2018.- Emprunts.- Prendre pour information la décision n° 564 du Collège du 14/06/2018, en application de l'article 234, § 3, de la nouvelle loi communale.
[77] Patrimoine Public - - Techniques spéciales - 2179882 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp077
Entreprise à bordereau de prix, pour une période de trois ans, relative aux travaux et fournitures nécessaires pour le renouvellement, l'extension ou la réalisation de nouvelles installations sanitaires ainsi que pour les travaux d'entretien et de dépannages dans les bâtiments suivants : \\
- Lot I : bâtiments du domaine public de la Ville de Bruxelles et de la Zone de Police Bruxelles CAPITALE Ixelles (marché conjoint); \\
- Lot II : bâtiments appartenant au département Régie foncière des Propriétés communales de la Ville de Bruxelles.
Procédure ouverte - cahier spécial des charges/bestek n° 18/3440.- Dépense annuelle estimée à 502.150,00 EUR (T.V.A. comprise), soit 1.506.450,00 EUR (T.V.A. comprise) pour les trois ans pour le lot I et une dépense annuelle estimée à 502.150,00 EUR (T.V.A. comprise), soit 1.506.450,00 EUR (T.V.A. comprise) pour les trois ans pour le lot II, soit au total 3.012.900,00 EUR (T.V.A. comprise) pour les trois ans et les deux lots.- Articles divers des budgets ordinaires et extraordinaires des exercices 2018 à 2021 (sous réserve de l'inscription des crédits nécessaires et de l'approbation de ces budgets par les autorités compétentes).- Trésorerie et emprunts.
[78] Patrimoine Public - - Techniques spéciales - 2177376 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp078
Entreprise à bordereau de prix, pour une période de trois ans, relative aux travaux et fournitures nécessaires pour le renouvellement, l'extension ou la réalisation de nouvelles installations électriques ainsi que pour les travaux d'entretien et de dépannages dans les bâtiments suivants: \\
Procédure ouverte - cahier spécial des charges/bestek n° 18/3439.- Dépense annuelle estimée à 1.730.300,00 EUR (TVA comprise), soit 5.190.900,00 EUR (TVA comprise) pour les trois ans pour le lot I et une dépense annuelle de 332.750,00 EUR (TVA comprise), soit 998.250,00 EUR (TVA comprise) pour les trois ans pour le lot II, soit au total 6.189.150,00 EUR (TVA comprise) pour les trois ans et les deux lots.- Articles divers des budgets ordinaires et extraordinaires des exercices 2018 à 2021 (sous réserve de l'inscription des crédits nécessaires et de l'approbation de ces budgets par les autorités compétentes).- Trésorerie et emprunts.
[79] Organisation - - Développement durable - 2178649 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp079
Appel à projets “Initiatives durables” 2018.- Octroi des subsides.
Octroyer des subsides aux lauréats suivants de l'appel à projets “Initiatives durables” 2018.- Article 10401/33202 du budget ordinaire 2018 : \\
- Comité de quartier “Rue Albert Laeken”, association de fait - 1.000,00 EUR; \\
- Collectif fête du petit pois Association de fait - 1.850 EUR; \\
- asbl Ecole de Cirque près de chez vous en abrégé ECV - 1.650,00 EUR; \\
- Maison d'Accueil Porte Ouverte/onthaaltehuis Open Deur asbl/vzw (B.C.E : 413.591.766) - 780,00 EUR; \\
- Atelier Graphoui asbl (B.C.E : 4199.497.581) - 2.100,00 EUR; \\
- Versailles Seniors asbl (B.C.E 864.398.969) - 1.300,00 EUR; \\
- 1000BXL en Transition Association de fait. 1.100,00 EUR; \\
- “Buurtwerk Noordwijk” vzw (B.C.E 415.797.230) - 1.600,00 EUR; \\
- Joseph Swinnen asbl (B.C.E : 415.173.856) - 2.400,00 EUR; \\
- L'Ecole de Cirque de Bruxelles asbl (B.C.E : 458.811.879) - 1.250,00 EUR; \\
- Le Kiosque à graines / Zadenkiosk asbl/vzw (B.C.E 668.644.457) - 800,00 EUR; \\
- ParckFarm T&T asbl (B.C.E 550.642.769) - 2.300,00 EUR; \\
- Cycloperativa asbl (B.C.E 502.772.675) - 2.100,00 EUR; \\
- “Onderwijs Brussel” vzw (B.C.E : 453.199.341) pour le compte de IAF Instituut Anneessens Funck - 2.150,00 EUR; \\
- “Vriendenkring De Heemschool 1” vzw (B.C.E 546.711.301) - 1.770,00 EUR.
[80] Organisation - - Développement durable - 2172065 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp080
Agenda 21.- Rapport d'évaluation 2017.
Prendre pour information le rapport d'évaluation 2017 de l'Agenda 21.
[81] Travaux de voirie - Secrétariat central TDV - - 2178948 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp081
Dépenses inférieures à 30.000,00 EUR hors T.V.A.- Budget extraordinaire.- Liste/2018-59.
Marchés publics de faible montant portant les numéros 0500-583 et 0500-610.- Application de l’article 92 de la loi du 17/06/2016 relative aux marchés publics.- Dépense totale de 3.895,48 EUR (TVA comprise).- Article 76605/744/51 du budget extraordinaire de 2018.- Emprunt.- Prendre pour information la décision n° 523 du Collège du 14/06/2018, en application de l'article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
[82] Organisation - Relations - Relations publiques - 2180651 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp082
Réunion de concertation.- Plan de stationnement Laeken et Neder-Over-Heembeek.- Occupation d'une salle.
Le texte de la convention qui lie la Ville et le Centre Culturel Neder-Over-Heembeek - Maison de la création concernant l’occupation d’une salle est adoptée.
[83] Urbanisme - Coordination et action de revitalisation - - 2178308 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp083
Contrat de Quartier Durable Bockstael.- Conventions n°s CAR/18/170 et CAR/18/171 respectivement entre la Ville et les asbl.- ParckFarm T&T et Kiosque à Graines quant à l’occupation temporaire de locaux à l’antenne de quartier Bockstael sise bd. E. Bockstael 160 à Laeken. (Réf. RC180515)
Conventions n°s CAR/18/170 et CAR/18/171 conclues respectivement entre la Ville et les asbl. ParckFarm T&T et Kiosque à Graines en vue de pouvoir occuper un bureau partagé au sein de l’antenne de quartier Bockstael sise bd. E. Bockstael 160 à Laeken.
[84] Urbanisme - Coordination et action de revitalisation - - 2178523 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp084
Parcours BD de la Ville.- Programme 2018.- Fresque murale « Tour à Plombs » sur 2 murs du site sis rue de l’Abattoir 22 à 1000 Bruxelles.
Marché de service et après consultation de 5 réalisateurs en application des articles 35, 6° et 41 de la loi du 17/06/2016 - cahier spécial des charges n° CAR/18/PN/165.- Dépense estimée à 84.700,00 EUR (TVA comprise).- Article 93022/74951.- Emprunt (article 93022/96151).- Prendre pour information la décision n° 573 du Collège du 14/06/2018, en application de l’article 234 §3 de la nouvelle loi communale.
[85] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Secrétariat des Assemblées - 2181619 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp085
Proposition de motion introduite par Mme NAGY et M. FRANCOIS, Conseillers communaux.
Proposition de motion concernant la mise en place d'un audit sur l'habitabilité du quartier Saint-Gery.
[86] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Secrétariat des Assemblées - 2181621 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp086
Question de Mme NAGY, Conseillère communale.
Question concernant le chantier du bâtiment Brucity.
[87] Organisation - Service juridique et Secrétariat des Assemblées - Secrétariat des Assemblées - 2181629 (R)
2018-06-25T16-45_brucmnbru_conseil-sp087
Question concernant l’avis du Collège sur le projet d’élargissement du Ring.
2018-06-25T16-45_gCmnBruBruAdm_seance_consCmn_odj (.pdf)
Merci de recopier le code ci-contre pour prouver que vous êtes humain : G H V F Q Merci de laisser ce champ vide :
bru/cmnbru/meet/2018-06-25t16-45_gcmnbrubruadm_seance_conscmn/start.txt · Dernière modification: 2018/09/16 09:33 par patrick

References: l'article 42
 §1
 l'article 234
 § 3
 l'article 92
 l'article 234
 § 3
 l'article 234
 § 3
 l'article 76410
 l'article 76201
 l'article 73508
 l'article 234
 § 3
 l'article 76110
 l'article 76110
 l'article 42
 § 1
 l'article 234
 § 3
 l'article 77210
 l'article 77210
 l'article 76210
 l'article 77210
 l'article 73508
 l'article 234
 § 3
 l'article 234
 §3
 l'article 42
 l'article 234
 l'article 92
 l'article 234
 § 3
 l'article 234
 §3
 §3