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Timestamp: 2016-10-22 16:16:03+00:00

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5C.157/2000 (11.08.2000)
5C.157/2000
K.________, demandeur et recourant,
Dame K.________, d�fenderesse et intim�e;
A.- Par jugement du 31 mars 1994, le Tribunal civil du district de Lausanne a prononc� le divorce des �poux K.________ et condamn� le mari � verser � son �pouse une rente d'entretien (art. 151 aCC) index�e de 1'000 fr. par mois.
B.- Le 15 juin 1998, K.________ a ouvert action en modification du jugement de divorce, en concluant � la suppression de la rente due � son ex-�pouse. La d�fenderesse a conclu au rejet de la demande.
Par jugement du 16 ao�t 1999, le Pr�sident du Tribunal civil du district de Lausanne a partiellement admis la demande en ce sens qu'il a r�duit la rente due par le demandeur � 400 fr. par mois d�s le 1er juillet 1998.
Statuant par arr�t du 20 d�cembre 1999 sur recours du demandeur et recours joint de la d�fenderesse, la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirm� ce jugement.
C.- Contre cet arr�t, le demandeur exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Il conclut avec suite de frais et d�pens � la r�forme de cet arr�t dans le sens de la suppression de la rente d�s le 1er juillet 1998, et sollicite l'octroi de l'assistance judiciaire pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
1.- Les droits contest�s dans la derni�re instance cantonale atteignent d'apr�s les conclusions du demandeur une valeur, calcul�e conform�ment � l'art. 36 al. 5 OJ, d'au moins 8'000 fr.; le recours est donc recevable sous l'angle de l'art. 46 OJ. D�pos� en temps utile contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale, il est �galement recevable au regard des art. 54 al. 1 et 48 al. 1 OJ.
2.- a) La cour cantonale a constat� que la situation du demandeur s'�tait sensiblement et durablement d�t�rior�e depuis le divorce, tandis que la capacit� contributive de la d�fenderesse s'�tait plut�t am�lior�e, de sorte qu'une diminution de la rente allou�e � cette derni�re �tait justifi�e dans son principe (arr�t attaqu�, consid. 2a p. 6/7).
b) S'agissant de la quotit� de la rente modifi�e, les juges cantonaux ont constat� que le revenu actuel du demandeur �tait de 3'093 fr. 30 par mois, provenant d'une rente AI de 1'640 fr. et d'une rente de la Caisse f�d�rale de pensions de 1'453 fr. 30; quant � ses charges mensuelles, elles se r�partissaient de la mani�re suivante, pour un total de 3'546 fr. (arr�t attaqu�, p. 3/4):
- 1'254 fr. de loyer;
- 105 fr. de primes d'assurance-maladie;
- 900 fr. de frais de r�gime li� � son diab�te;
- 350 fr. de frais de m�decin et d'habillement;
- 250 fr. de femme de m�nage;
- 199 fr. d'imp�ts;
- 55 fr. de frais de services industriels;
- 400 fr. de frais de transport et de t�l�phone;
- 33 fr. de cotisations AVS/AI/APG.
c) Les juges cantonaux ont toutefois consid�r� que le budget pr�sent� par le demandeur allait bien au-del� de ses ressources effectives et comportait des postes - comme ceux relatifs � son loyer (le demandeur ayant admis qu'il pourrait se loger pour 850 fr.), � ses frais de transport et � son r�gime alimentaire - qui paraissaient trop �lev�s. Il fallait donc s'en tenir au minimum d'existence suivant:
- 850 fr. de loyer;
- 33 fr. de cotisations AVS/AI/APG:
- 1'010 fr. de frais d'entretien.
Le minimum vital du demandeur s'�levait ainsi � 2'197 fr., montant auquel il fallait ajouter 20% (cf. ATF 123 III 1 consid. 3b/bb), ce qui donnait un total de 2'636 fr.
40. Le disponible du demandeur �tait ainsi bien de l'ordre de 400 fr. (3'093 fr. 30 - 2'636 fr. 40 = 456 fr. 90), de sorte que la quotit� de la rente pr�vue par le premier juge pouvait �tre confirm�e (arr�t attaqu�, consid. 2b p. 8).
3.- Le demandeur reproche � la cour cantonale de n'avoir pas pris en compte, dans le calcul de son minimum vital, certains frais li�s essentiellement � la maladie.
a) Le demandeur rel�ve tout d'abord que la cour can-tonale a d�clar� faire sien dans son entier l'�tat de fait du jugement attaqu� (cf. arr�t attaqu�, p. 2), qui �tait conforme aux pi�ces du dossier (cf. arr�t attaqu�, consid. 1a). Or � l'instar du premier juge, qui avait tenu pour justifi� un montant de 250 fr. par mois � ce titre, les juges cantonaux ont retenu en fait que le demandeur a besoin, en raison de ses probl�mes de sant�, d'une femme de m�nage qui l'aide � raison de quelques heures par semaine. C'est d�s lors � tort, selon le demandeur, qu'ils n'ont pas tenu compte de ce poste dans le calcul de son minimum vital.
Ce grief est fond�. En effet, les juges cantonaux ont constat� en fait que le demandeur a besoin, en raison de ses probl�mes de sant�, d'une femme de m�nage qui l'aide � raison de quelques heures par semaine (arr�t attaqu�, p. 3 in fine). Ils ne pouvaient d�s lors pas, sans motivation aucune, laisser de c�t�, dans le calcul du minimum vital du demandeur, un poste dont ils avaient pr�c�demment reconnu le caract�re indispensable, au moins dans son principe.
b) Le demandeur reproche ensuite � la cour cantonale de n'avoir pas pris en compte le montant all�gu� de 900 fr.
au titre de frais de r�gime strict li� au diab�te. Il expose que si le montant de 900 fr. retenu par le premier juge pour frais de r�gime peut para�tre important, c'est parce qu'il comprend �galement les frais habituels de nourriture, que la cour cantonale a quant � elle compris dans le forfait de 1'010 fr. par mois. Le demandeur rel�ve que selon la pi�ce 44 produite en premi�re instance, l'Office des poursuites avait retenu dans ses charges mensuelles, � c�t� notamment du forfait de 1'010 fr., un montant de 445 fr. pour frais de r�gime strict. Selon le demandeur, c'est d�s lors de fa�on totalement incompr�hensible, et sans aucune explication, que les juges cantonaux n'ont tenu compte d'aucune somme � ce titre dans leur calcul du minimum vital. Il en va de m�me des frais m�dicaux, que l'Office des poursuites avait pris en consid�ration � concurrence d'un montant de 200 fr.
Ces critiques sont �galement pertinentes. En effet, il est incontest� que les frais m�dicaux et de m�dicaments indispensables doivent �tre pris en consid�ration dans le calcul du minimum vital du d�birentier (cf. Hausheer/Kocher, in Handbuch des Unterhaltsrechts, 1997, n. 12.37). D�s lors, s'agissant des frais de r�gime rendus indispensables - � tout le moins dans leur principe, sinon dans le montant de 445 fr.
all�gu� - par le diab�te sucr� dont souffre le demandeur, la cour cantonale ne pouvait se contenter de prendre en compte le forfait de base de 1'010 fr. qui ne couvre - entre autres d�penses de base indispensables - que les frais d'alimentation touchant tout un chacun (cf. Hausheer/Kocher, op. cit. , n. 12.36). De m�me, la cour cantonale ne pouvait pas, sans violer les principes reconnus en mati�re de calcul du minimum vital du d�birentier, �carter de son calcul du minimum vital, sans motivation d'aucune sorte, les frais m�dicaux all�gu�s par le demandeur.
c) Le demandeur se plaint enfin de ce que la somme de 33 fr. par mois retenue par les juges cantonaux - comme d�j� par le premier juge, sans que le demandeur ne s'en plaigne devant le Tribunal cantonal - au titre des cotisations AVS/AI/APG serait en contradiction avec les pi�ces produites.
Un tel grief, dirig� contre une pure constatation de fait, est irrecevable en instance de r�forme (art. 55 al. 1 let. c et 63 al. 2 OJ).
4.- Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours, fond� dans la mesure o� il est recevable, doit �tre admis dans cette m�me mesure. La Cour de c�ans ne disposant pas de tous les �l�ments n�cessaires pour statuer elle-m�me, il convient, en application de l'art. 64 al. 1 OJ, d'annuler l'arr�t attaqu� et de renvoyer l'affaire � l'autorit� cantonale afin qu'elle statue � nouveau apr�s avoir constat� la quotit� des frais mentionn�s plus haut (consid. 3a et b) qui doivent �tre reconnus comme indispensables pour le demandeur et partant �tre pris en compte dans le calcul de son minimum vital.
La d�fenderesse, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ). En revanche, elle n'aura pas � verser une indemnit� de d�pens au demandeur, qui n'est pas repr�sent� par un avocat et n'a pas r�clam� le remboursement de d�bours, ni fait valoir des circonstances particuli�res justifiant l'octroi d'une indemnit� pour perte de temps ou de gain (art. 159 al. 1 et 2, art. 160 OJ, art. 1er al. 2 et art. 2 du tarif pour les d�pens allou�s � la partie adverse dans les causes port�es devant le Tribunal f�d�ral [RS 173. 119.1]; ATF 113 Ib 353 consid. 6b p. 357).
2. Met un �molument judiciaire de 1'000 fr. � la charge de la d�fenderesse.
Lausanne, le 11 ao�t 2000 ABR/frs

References: art. 54
 ATF 
in fine
 art. 160
 art. 1
 art. 2
 ATF