Source: http://www.bjblx.cn/html/1445.html
Timestamp: 2020-04-03 09:37:55+00:00

Document:
Supervision et l'inspection et de la gestion des déchets des matériaux importés de politique
Afin de renforcer l'importation de déchets solides que l'inspection des matières premières et la supervision de quarantaine et de gestion, la protection de l'environnement, selon "Importer et exporter Loi sur l'inspection des produits de base» et ses règlements d'application, «La santé et le droit Frontier quarantaine" et de ses règles de mise en œuvre, «La République populaire d'entrée et de sortie des animaux et la loi la quarantaine des plantes" et de ses règlements d'application », la République populaire de loi sur les déchets solides de prévention de la pollution» et d'autres lois et règlements pertinents, formulé.
Deuxième approche pour l'importation des déchets solides comme des matières premières (ci-après dénommé déchets) d'inspection et de quarantaine et de surveillance.
L'article III de la qualité de la supervision, l'inspection et la quarantaine (ci-après dénommé AQSIQ) sera en charge de l'inspection et la quarantaine des déchets importés et de la supervision de la direction.
AQSIQ à l'inspection d'entrée-sortie et les organismes de quarantaine autour (ci-après dénommé l'inspection et les organismes de quarantaine) responsable de la zone relevant de la compétence de l'inspection et la quarantaine des déchets importés et de supervision.
Article 4 L'Etat d'étrangers déchets importés de fournisseurs, pour mettre en œuvre le système d'enregistrement des destinataires domestique. Les fournisseurs étrangers et les destinataires domestiques dans les contrats de commerce extérieur ont signé avant l'inscription doit être faite.
L'état d'inspection avant expédition des déchets importés à mettre en œuvre le système. Inspection des déchets importés, le destinataire doit fournir l'inspection et de quarantaine ou l'agence désignée par l'Administration d'Etat de la Supervision de la Qualité certificat d'inspection avant expédition délivré par l'organisme d'inspection.
Après l'arrivée des déchets importés de l'inspection et de quarantaine des organismes mettent en œuvre l'inspection et la quarantaine.
L'Administration d'Etat de Supervision de la Qualité, l'Inspection et la Quarantaine des déchets importés à mettre en œuvre l'analyse des risques et au début du système de notification d'alerte.
Chapitre II Enregistrement des fournisseurs étrangers
Article AQSIQ est responsable pour les fournisseurs étrangers d'accepter les demandes d'inscription, d'examen et d'approbation.
L'article VIII de fournisseurs étrangers pour demander l'inscription doivent satisfaire aux conditions suivantes:
Article IX demande d'enregistrement du fournisseur étranger doit fournir les documents suivants:
(D) indiquer la taille du plan d'espace de bureau fixe, un site de traitement, de fournir plan de transformation, démontrer pleinement l'espace réel de trois ou plus de fichiers vidéo ou des photos;
Les documents écrits doivent être soumis en chinois ou en texte en chinois et en anglais.
Article AQSIQ des fournisseurs étrangers pour la demande d'enregistrement pour l'enregistrement doit être traitée dans les circonstances suivantes:
(A) les documents de demande sont incomplets ou ne respectent pas la forme légale, sur place ou dans les cinq jours informe le demandeur une fois que tous les contenus d'être complétée, omet de le faire, puisque la date de réception du matériel d'application doit être acceptée;
(B) les documents de demande sont complètes et répondent sous la forme légale, ou le demandeur conformément aux exigences de l'AQSIQ soumis tous les documents de demande supplémentaire doit être acceptée.
Article 11 L'Administration d'Etat de la Supervision de la Qualité doit accepter la demande d'enregistrement du fournisseur étranger dans les 10 jours à compter de la date de composition du groupe consultatif d'experts, la mise en œuvre d'une évaluation écrite. Délai d'examen d'experts n'est pas compté, mais doit en informer par écrit le demandeur.
Groupe d'examen devrait examiner l'évaluation faite après la fin des conclusions, d'examiner les rapports soumis à l'AQSIQ.
Article 12 L'Administration d'Etat de Supervision de la Qualité de la date de réception du rapport d'évaluation dans les 10 jours pour prendre la décision d'accorder ou non l'inscription.
AQSIQ pour l'examen des candidats qualifiés, d'accorder l'inscription et le certificat d'immatriculation question; pour l'examen échoué, aucune inscription, et indiquer les raisons par écrit, informer le demandeur du droit de demander le réexamen administratif ou intenter une action administrative droits.
Les fournisseurs étrangers de déchets importés du certificat d'immatriculation des matériaux est valable 3 ans.
Article XIII du contenu de l'enregistrement des modifications étrangers fournisseur, les changements, dans les 30 jours à compter de la date des modifications proposées à l'Administration Générale de l'Etat de la qualité de la surveillance, l'application d'inspection, et de soumettre le matériel approprié:
(A) le nom ou le représentant légal de la modification, soumis à l'article 9 de la première et la deuxième de l'article 14;
(B) le changement d'adresse, soumis à l'article 9 de la première, deuxième, matériel requis quatre.
Les fournisseurs étrangers nécessite de nouveaux types de déchets agréé doivent être soumis à l'Administration Générale de l'Etat de la Supervision de la qualité, l'inspection et les types du nouvel article 9 des cinq premières exigences de la matière.
Article 14 L'Administration d'Etat de Supervision de la Qualité doit recevoir le fournisseur étranger de changer la date de demande d'enregistrement dans les 20 jours pour décider s'il convient d'accorder l'inscription de changer la décision.
L'article XV de nom du fournisseur étranger et le représentant légal de la modification par habitant, devrait être ré-enregistrée à l'enregistrement AQSIQ.
L'article XVI de fournisseurs étrangers pour la poursuite de la période d'inscription, il doit être dans le certificat d'enregistrement expire 90 jours avant la poursuite de l'application AQSIQ, et de soumettre l'article 9 de la première, deuxième, et quatre matériaux nécessaires Certificat de disponibilité de la période de rapport.
Article XVII AQSIQ doit recevoir la poursuite de la demande d'enregistrement dans les 90 jours pour décider si la décision d'accorder le renouvellement d'inscription.
Chapitre III Enregistrement des domestiques du destinataire
Article 18 Inspection et quarantaine Bureau directement sous la juridiction du destinataire intérieurs régionaux est responsable de la demande d'enregistrement pour l'acceptation, de révision et d'approbation.
Article 19 La demande d'enregistrement du destinataire intérieure doit satisfaire aux conditions suivantes:
(A) l'importation et l'exportation d'affaires avec une qualification juridique;
(C) connaître et respecter par l'inspection et la quarantaine chinoise, la protection de l'environnement, les exigences obligatoires et les spécifications techniques liées à l'environnement de contrôle des normes de protection;
(D) l'établissement et le fonctionnement du système de gestion de la qualité;
(E) a une source relativement stable de l'offre et l'utilisation domestique d'unités.
Diershitiao demande d'enregistrement du destinataire domestiques doit fournir les documents suivants:
(B) son permis d'affaires et sa copie;
(C) le certificat de code d'organisation et de photocopie;
(D) «certificat d'enregistrement du commerce étrangers opérateurs" et documents d'importation et licences d'exportation et des copies de qualification;
(E) la documentation du système de gestion de qualité;
(F) l'utilisation des unités de l'agent à l'importation domestique, agent importateur doit fournir les documents, l'utilisation domestique de l'attestation de code unité d'organisation (copie) et «importé des déchets solides comme matières premières de l'utilisation de la table d'enregistrement d'unité."
Vingt-et-un directement sous l'inspection et la quarantaine de demande d'enregistrement du destinataire de production nationale, elle doit être traitée dans les circonstances suivantes:
(B) les documents de demande sont complètes et répondent sous la forme statutaire, ou directement sous l'inspection et la quarantaine Bureau, conformément aux exigences de la requérante a soumis tous les documents d'application supplémentaire doit être acceptée.
Article 22 Inspection et quarantaine Bureau directement sous le destinataire domestiques doit accepter la demande d'enregistrement dans les 10 jours à compter de la date de composition du groupe consultatif d'experts, la mise en œuvre d'une évaluation écrite et évaluation du site. Délai d'examen d'experts n'est pas compté, mais doit en informer par écrit le demandeur.
Les candidats qualifiés pour un groupes d'évaluation écrite d'évaluation, devraient «importé des déchets solides comme des matières premières domestiques enregistrés destinataire évaluation du site d'enregistrement sous forme« exigences pour l'évaluation du site. Le développement de l'équipe d'examen sur place doit examiner les plans et la mise en œuvre de l'examen de 15 jours avant la date de l'avis au demandeur.
Groupe de révision doit examiner l'évaluation faite après la fin des conclusions, directement sous l'inspection et la quarantaine Bureau de soumettre le rapport d'évaluation.
Article 23 Inspection et quarantaine Bureau directement sous les rapports d'auto-évaluation a reçu un délai de 10 jours à compter de la date de la prise de décision d'accorder ou non l'inscription.
L'inspection et la quarantaine directement sous Bureau de l'examen des candidats qualifiés, d'accorder l'inscription et le certificat d'immatriculation question; échoué à l'évaluation évaluation écrite du site, ou l'échec de nouvelles lois et réglementations sont trouvés en violation de notre situation, sans inscription, et une explication écrite informe le demandeur du droit de demander le réexamen administratif ou intenter une poursuite administrative.
Le destinataire des déchets domestiques certificat d'enregistrement matériaux importés est valide pour 3 ans.
Article 24 Le destinataire enregistré les changements de contenu national, les changements, dans les 30 jours suivant la date de l'inspection et la quarantaine directement du Bureau en vertu des modifications proposées à la demande, et présenter le matériel approprié:
(A) l'adresse ou le représentant légal de la modification, soumettre à l'article 20, II de l'article 14;
(B) de l'usage domestique des unités d'agent de changement, et soumis à l'article 20 de la première, six matériaux nécessaires.
Article 25 Inspection et quarantaine Bureau directement sous le destinataire domestiques doivent recevoir la demande de changement d'immatriculation dans les 20 jours de la date de la prise de décision d'accorder ou non l'inscription de changer.
Article 26 Le changement interne le nom du destinataire doit être directement sous l'inspection et la quarantaine Bureau pour faire ré-enregistrement de demande.
Article 27 Le destinataire de la poursuite de l'enregistrement national est valide, il doit être dans le certificat d'enregistrement expire 60 jours avant la demande de renouvellement faite directement sous l'inspection et le Bureau de la quarantaine, et de soumettre à l'article 20, d'abord, deux, trois, quatre exigences matériaux et la production et le rapport des opérations, le rapport devra inclure les éléments suivants:
(A) de bureaux nom, l'adresse et les autres et les changements de production;
(B) les conditions de production et les changements de produit;
(C) le certificat est valable pour le cas des déchets importés, traitement et utilisation du destinataire lui-même, mais fournit également le traitement et l'utilisation des déchets devrait être le cas.
L'inspection et la quarantaine Bureau directement sous l'article 28 doit recevoir une continuation de la demande d'enregistrement dans les 60 jours à compter de la date de la prise de décision d'accorder ou non renouvellement de l'inscription.
Chapitre IV inspection avant expédition
L'article 29 avant d'entrer dans les déchets, le fournisseur étranger doit fournir à l'inspection et de quarantaine ou agence de l'AQSIQ organisme désigné d'inspection avant expédition (ci-après dénommée l'agence d'inspection avant expédition) pour l'inspection avant expédition.
L'article 30 l'agence d'inspection avant expédition doit disposer des services d'inspection avant expédition compatible avec les équipements de test et de techniciens professionnels.
Article 31 Les d'inspection avant expédition doivent être fournis dans l'Administration d'Etat de la Supervision de la Qualité et l'inspection des affaires dans la région selon les normes de contrôle de l'environnement chinoise de protection et de l'ordre d'inspection avant expédition de la mise en œuvre de l'inspection avant expédition.
L'article 32 de son inspection de l'agence d'inspection avant expédition pour émettre des e-déchets des matériaux certificat d'inspection; test a échoué, la question de «l'échec d'inspection avant expédition de la notification."
Article 33 L'importation de déchets dans l'inspection des ports et des établissements de quarantaine a trouvé des preuves incompatible avec les marchandises ou l'échec de projets environnementaux, l'agence d'inspection avant expédition doit faire rapport au AQSIQ inspection avant expédition, et de fournir l'inspection des images et enregistrés document écrit.
Article 34 agences AQSIQ d'inspection avant expédition, conformément aux dispositions pertinentes de la mise en œuvre de la supervision et de gestion.
Chapitre V Inspection et la Quarantaine de l'arrivée
Article 35 L'importation de déchets arrivés au port, le destinataire ou son mandataire doit le port interne de l'inspection d'entrée et les organismes de quarantaine pour inspection, examen et mise en quarantaine.
L'inspection devrait être fourni «importé des déchets solides en tant que fournisseur de matières premières du certificat d'immatriculation étranger" (copier), «importé des déchets solides comme matières premières de produits nationaux de l'inscription du destinataire certificat» (copie), " certificat d'inspection avant expédition ", le gaspillage de licence d'importation de matières premières (Inspection et la Quarantaine ensemble), et les contrats, factures, liste de colisage, mentionnant / papier lettre de transport et autres, nécessaires ou de documents électroniques.
Article 36 L'inspection et l'établissement de quarantaine doit, selon les normes environnementales nationales de contrôle de protection et des procédures dans les ports de l'inspection d'entrée et de quarantaine des déchets importés pour la santé et de quarantaine, quarantaine animale et végétale, les projets de protection de l'environnement et d'autres projets de l'inspection et l'inspection de quarantaine.
Importé des déchets de papier, l'AQSIQ peuvent faciliter le commerce extérieur et la nécessité d'inspection, d'essai dans d'autres endroits désignés.
Article 37 Les organismes d'inspection et de quarantaine à mettre en œuvre l'inspection et de quarantaine des déchets importés des installations d'inspection doit remplir les conditions suivantes:
(A) a suffisamment spécifiques au site d'inspection ou de l'entrepôt, équipé de la boîte, des boîtes de creuser et les tests d'atterrissage nécessaire pour les machines et équipements;
(B) avec la mise en œuvre de la surveillance électronique, les installations de surveillance vidéo, et ont une inspection sur place et les conditions de mise en quarantaine de bureaux requis;
(C) main la configuration des détecteurs de rayonnement, de la ferraille à l'importation, la ferraille, la fonte des sites de laitier doit aussi être équipé de matériel de surveillance ou un canal de type d'équipement de détection des radiations;
(D) peut être configuré pour répondre aux urgences avec les installations nécessaires (sur le site de protection, d'éliminer le lavage, les eaux usées et les équipements de sauvetage, des fournitures et des équipements de protection individuelle) et de la communication, du matériel de transport;
(E) d'inspection et d'autres installations de quarantaine requises pour le site en général.
Article 38 L'inspection et l'inspection de quarantaine et les institutions de quarantaine qualifiés pour l'importation de déchets émis par les "formalités d'immigration en douane des marchandises" et des articles noter la mention «examen préliminaire de ces biens, ne répondent pas aux exigences de protection de l'environnement n'ont pas trouvé le matériel", sur l'inspection et la quarantaine a échoué, a émis «un avis de l'inspection et de quarantaine» et «inspection et des certificats de quarantaine."
Chapitre VI Contrôle et de Gestion
Article 39 Les fournisseurs étrangers et du destinataire domestiques veillent au respect des exigences d'enregistrement, conformément à la portée de l'enregistrement pour mener à bien l'offre, l'importation et autres activités.
Traitement du destinataire n'est pas de mener leur propre usage domestique, les importations de déchets devraient être livrés en ligne avec le département de protection de l'environnement dans l'utilisation des unités.
L'article 40, ou directement sous l'Administration d'Etat de la Supervision de la Qualité et de l'inspection du Bureau de quarantaine pour les fournisseurs étrangers, consignataires domestiques inspection sur place, la vérification, le suivi de biens et d'autres formes d'état de la qualité environnementale de la supervision et la gestion.
Article 41 L'Administration d'Etat de la Supervision de la Qualité Selon les fournisseurs étrangers pour la qualité de la marchandise par l'Etat, l'évaluation dynamique de ses normes éthiques, leur mise en œuvre de la gestion par catégorie.
Article 42 AQSIQ mis en œuvre sur les déchets importés A, B, C trois types de gestion d'alerte précoce:
(A) doit être retirée pour des fournisseurs étrangers et nationaux destinataire enregistré, ou d'un particulier, pays / région, des types spécifiques de déchets importés, l'AQSIQ a publié de classe A les autorités d'avertissement, d'inspection et de quarantaine seront pas accepter liées à l'inspection de son application;
(B) a fourni aux fournisseurs étrangers, l'importation ou le destinataire domestiques à partir d'un particulier, pays / région, des types spécifiques de déchets importés de prendre des mesures pour un contrôle renforcé, l'AQSIQ a publié de classe B d'avertissement, d'inspection et de quarantaine liés à la mise en œuvre des déchets des matériaux tous les tests; le destinataire de l'importation de déchets domestiques à des mesures de contrôle renforcé, d'inspection et de quarantaine peuvent être libérés par le B avertissement de classe, l'inspection secondaire et les organismes de quarantaine dans sa juridiction pour la mise en œuvre de tous les déchets liés à l'inspection;
(C) l'échec des projets environnementaux ou de maîtrise des risques d'autres mesures à prendre pour les déchets, l'Administration d'Etat de Supervision de la Qualité, l'Inspection et l'agence de quarantaine ou d'un avertissement émis la classe C, d'inspection au port et les autorités de quarantaine devraient s'intéresser de près à la vie de l'outil d'alerte d'alerte précoce au début pour transporter des marchandises et des tendances, l'alerte précoce des matériaux de classe de déclenchement des déchets C liés à la mise en œuvre de l'essai complet.
Article 43 Le fournisseur étranger des circonstances suivantes déclenchent l'avertissement de classe B, d'inspection et de quarantaine à ses agences de sortie des déchets à mettre en œuvre la période d'essai complète de 90 jours:
(C) des mesures conformément aux dispositions de l'article 47 a été retirée et re-faire enregistrer;
Article 44 Le destinataire interne des circonstances suivantes déclenchent l'avertissement de classe B, d'inspection et de quarantaine pour les agences de sa mise en œuvre de matériaux de déchets importés la période d'essai complète de 90 jours:
(A) il ya un grave gaspillage de matériaux importés certificat de marchandises ne correspondent pas à la déclaration inexacte de l'enquête nationale en fait la responsabilité du destinataire;
(B) l'enregistrement du contenu du destinataire domestiques sont modifiés, non pas directement sous l'inspection et la quarantaine Bureau dans le délai prescrit pour des changements dans les procédures;
(C) survient dans une année de la première inspection de déchets importés des projets environnementaux ont échoué, et, après inspection en fait la responsabilité du destinataire domestique;
(D) une inspection sur place a constaté des lacunes dans le système de contrôle de qualité;
(E) D'après la manière dont les dispositions de l'article 48 faite après l'abolition de la ré-enregistré.
Article 45 Le destinataire de la catégorie B domestiques l'avertissement trigger suivant les circonstances, d'inspection et de quarantaine pour les agences de sa mise en œuvre de matériaux de déchets importés de la période de test complet de 180 jours:
(A) le certificat ne correspond pas à la marchandise dans un an ou cumulatif des projets environnementaux échoué à plus de 2 lots (dont 2 lots), et sur l'inspection en fait la responsabilité du destinataire domestique;
(B) le contrôle renforcé dans les 90 jours durant la récurrence des circonstances énumérées à l'article 44 signifie une.
Chapitre VII Responsabilité légale
Article 46 L'importation de déchets des fournisseurs étrangers et le destinataire interne ne sont pas enregistrés, ou n'ont pas été d'inspection avant expédition des déchets importés, conformément aux réglementations étatiques compétentes doivent être commandés pour retourner; les circonstances sont graves, les organismes d'inspection et de quarantaine, conformément aux " République de Chine et des importations des marchandises d'exportation d'inspection Law Ordinance, "les dispositions de l'article 53 du yuan 10 millions et d'imposer une amende de 100 yuans.
Article 47 Le fournisseur étranger des circonstances suivantes, conformément à l'Administration d'Etat de Supervision de la Qualité, «République de Chine et des importations des marchandises d'exportation d'inspection Law Ordinance," les dispositions de l'article 53 de la révocation de son enregistrement:
(B) le certificat d'immatriculation ou le transfert des numéros d'enregistrement utilisé par d'autres sociétés;
(D) l'exportation de l'échec des déchets ou des projets environnementaux graves il ya un risque de maladie grave;
(E) la période d'avertissement de type B, la récurrence de l'article 43 ainsi l'une des circonstances;
(H) n'accepte pas la supervision et la gestion.
Article 48 Le destinataire interne des circonstances suivantes, conformément à l'inspection et la quarantaine Bureau directement sous la "République de Chine Import et Export Commodity Inspection Law Ordinance," les dispositions de l'article 53 de la révocation de son enregistrement:
(1) contrefaçon, l'altération ou la négociation ou l'utilisation de documents falsifiés ou altérés connexes;
(C) de ne pas chercher à importer de traitement des déchets et l'utilisation de matières premières pour livrer l'unité appropriée;
(D) la période d'avertissement de type B, la récurrence de la façon dont l'une des circonstances de l'article 45;
(E) n'est pas en conformité avec les exigences de la mise en œuvre de l'inspection et de quarantaine retourné l';
(F) n'accepte pas la supervision et la gestion.
Article 49 Le destinataire interne des déchets de matériaux de fraude importées par les organismes d'inspection et de quarantaine, conformément aux «le Conseil d'Etat sur le renforcement de la nourriture et la supervision de la sécurité des produits et la gestion des Dispositions Particulières,« les dispositions de l'article VIII de la valeur à trois fois le montant de l'amende; constituer un crime être tenu pénalement responsable. Inspection des déchets importés, la fraude agent, et d'annuler la qualification d'inspection, la valeur équivalente de la quantité et imposer une amende.
Article 50 L'inspection et la quarantaine des déchets importés du personnel négligent leurs devoirs, de favoritisme ou de la pratique d'abus d'autorité, doit être donné des sanctions administratives; constitue un crime doit être étudié pour la responsabilité pénale.
L'article 51 de l'extérieur dans les zones sous douane, zones franches d'exportation et de la supervision d'autres coutumes de la gestion des déchets importés, en conformité avec les règlements.
Domaines tel que stipulé dans les déchets processus de production générés, le matériel défectueux des produits, déchets et rebuts doivent être des biens affectés entrer dans le pays hors de l'arrondissement, de la mise en œuvre de l'inspection et de quarantaine, conformément aux dispositions pertinentes de l'émission de "dédouanement d'entrée des marchandises."
L'article 52 prévoit l'inspection et l'établissement de quarantaine en fonction de l'importation de navires des déchets et des navires étrangers, des avions et des équipements dans les déchets générés dans l'entretien, l'inspection et la quarantaine, le destinataire ou son agent de l'intérieur à soumettre «l'enregistrement des fournisseurs étrangers certificat de certificat »et« inspection avant expédition. "
Article 53 Le certificat visé de cette manière dans les certificats électroniques et papiers ont le même effet.
Article 54 En plus de l'article XIII, 16, 17, Article 24, Article 27, Article 28, Article 43, Article 44, Article 45, cela signifie le terme "jour" sont des jours ouvrables.
Article 55 à Hong Kong, Macao et Taiwan fournisseur enregistré des déchets en conformité avec les règlements.
Article 56 L'importation de déchets de matériaux fournisseur étranger, domestiques ou le destinataire directement sous l'Administration d'Etat de Supervision de la Qualité et de l'inspection du Bureau de la quarantaine de soumettre tous les documents sont la version chinoise prévaudra.
L'article 57 dans l'importation de déchets sur le site d'inspection et le personnel de quarantaine devraient être tenus d'obtenir la qualification d'emplois AQSIQ.
Personnel affecté à la révision des dispositions d'inscription de l'AQSIQ doit obtenir la qualification appropriée. AQSIQ basé sur les besoins des entreprises et évaluation sur place des besoins réels, vous pouvez embaucher des professionnels pour aider sur place le travail de révision liées.
Article 58 L'Administration d'Etat de Supervision de la Qualité responsable de l'interprétation.
Ces mesures article 59 Novembre 1 2009 est entrée en vigueur. Règlements antérieurs incompatibles avec cette approche, ces mesures prévaudront.

References: l'article 9
 l'article 14
 l'article 9
 l'article 9
 l'article 20
 l'article 14
 l'article 20
 l'article 20
 l'article 28

L'article 29

L'article 30

L'article 32

L'article 40
 l'article 47
 l'article 48
 l'article 44
 l'article 53
 l'article 53
 l'article 43
 l'article 53
 l'article 45

L'article 51

L'article 52

L'article 57