Source: http://revdh.revues.org/1601
Timestamp: 2017-04-25 20:16:09+00:00

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Français English La maîtrise de son corps et de l’image qu’il renvoie pour « être soi-même » interroge la conciliation entre « l’identité objective » d’une personne - qui est établie par les autorités publiques et subie par chacun de nous - et « l’identité subjective » davantage déterminée par nos choix, notamment corporels. Dans le cadre de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de l’homme, le principe d’autonomie personnelle permettrait en ce sens de faire valoir certaines revendications personnelles liées au « corps » et à « l’identité ». Ce principe pourrait-il alors protéger un véritable « droit à l’auto-institution » (expression empruntée à WACHSMANN (P.), MARIENBURG-WACHSMANN (P.), « La folie dans la loi. Considérations critiques de la Cour européenne des droits de l’homme en matière de transsexualisme – En marge des arrêts Christine Goodwin c/ le Royaume-Uni et I. c/ le Royaume-Uni du 11 juillet 2002 », RTDH, 2003, n° 56, p. 1178) qui permettrait d’établir, de manière durable, une identité voulue plutôt que subie ? Mais, dans ce sens, le « vouloir » - par le contrôle du corps - pourrait-il alors remplacer l’ « être » ?
Mots-clés :corps, identité, autonomie personnelle, identité objective / subjective, intégrité corporelle consentement, neutralité, transsexualisme, stérilisation volontaire / forcée, témoins de Jéhovah, droit de connaître ses origines, homosexualité, accouchement à domicile, sadomasochisme, port du voile intégral
Keywords :Body, identity, personal autonomy, objective/subjective identity, corporal integrity, consent, neutrality, transsexualism, constraint/free sterilization, Jehovah’s witnessess, right to know one's origin, homebirth, homosexuality, sadomasochism, burkaHaut de page
2 Le renforcement indirect des choix de minorités B. Du point de vue des autorités publiques
B. Des dangers limités 1 Par le respect des droits d’autrui
2 Par la « fondamentalité » de la personne humaineHaut de page
7 Voir notamment : DEBET (A.), « Le sexe et la personne », LPA, 2004, n° 131, p. 21. 8 CORNU (G.) (dir.), Vocabulaire juridique, 8e éd., Paris, P.U.F., « Quadrige », 2007, p. 463.
2En effet, les choix corporels visant à façonner son identité sont de plus en plus fréquemment tolérés, voire même protégés juridiquement. Ainsi, en 2002, dans deux affaires concernant le mariage de personnes transsexuelles, la Cour européenne des droits de l’homme s’est fondée sur le principe d’autonomie personnelle - entendue comme la « faculté pour chacun de mener sa vie comme il l’entend »4 - pour juger que « la sphère personnelle de chaque individu est protégée, y compris le droit pour chacun d’établir les détails de son identité d’être humain »5. Elle a alors précisé « que l’élément chromosomique [ne doit pas] inévitablement constituer le critère déterminant aux fins de l’attribution juridique d’une identité sexuelle aux transsexuels »6. En d’autres termes, le sexe psychosocial l’emporte sur le sexe biologique montrant qu’il est désormais possible de construire son identité sexuelle voulue, et non plus subie7. Mais l’identité ne peut se réduire à une image ou à une représentation de soi-même par la libre disposition de son corps. Plus spécifiquement, l’identité est « ce qui fait qu’une personne est elle-même et non une autre ; par extension, ce qui permet de la reconnaître et de la distinguer des autres »8. C’est pourquoi, l’état civil rend possible d’identifier la personne et de lui donner un moyen de preuve qu’elle est bien celle qu’elle prétend être. En somme, il est donc nécessaire de concilier « l’identité objective » d’une personne, qui est établie par les autorités publiques et subie par chacun de nous, et « l’identité subjective » davantage déterminée par nos choix, notamment corporels9. 10 Expression empruntée à WACHSMANN (P.), MARIENBURG-WACHSMANN (P.), « La folie dans la loi. Considéra (...)
7Le contentieux relatif aux personnes transsexuelles révèle précisément la discordance profonde entre l’identité objective, fondée sur le sexe biologique, et l’identité subjective de ces personnes, mues par le sentiment d’appartenir au sexe opposé à leur sexe biologique. Or, il a été démontré que « le transsexuel ne peut se satisfaire d’une ”métamorphose” physique [car] il aspire à la modification de son état civil qui, seule, lui donnera un statut social conforme au sexe dont il a pris l’apparence »11. Or, si la reconnaissance juridique de l’identité sexuelle des transsexuels s’est d’abord heurtée à la prudence de la Cour de Strasbourg12, elle trouve désormais un fondement juridique privilégié dans le principe d’autonomie personnelle - « principe important qui sous-tend les garanties de l’article 8 de la Convention »13. Il s’en suit que l’absence de modification de l’état civil des transsexuels opérés révèle « un conflit entre la réalité sociale et le droit qui place la personne transsexuelle dans une situation anormale lui inspirant des sentiments de vulnérabilité, d’humiliation et d’anxiété »14. Ainsi, l’État défendeur ne peut plus se retrancher derrière l’argument de la marge nationale d’appréciation pour refuser de rectifier l’état civil des personnes concernées15. En outre, les effets d’une telle reconnaissance ont aussi été consacrés. Ainsi, sont par exemple garantis, l’existence d’une vie familiale entre un transsexuel et l’enfant de sa compagne16, le mariage des personnes transsexuelles17, ainsi que le droit au remboursement d’une partie des frais médicaux d’une opération de conversion sexuelle18. 8Par conséquent, la prise en considération juridique de l’autonomie personnelle des personnes transsexuelles a permis d’exporter la question transsexuelle de la sphère intime à la sphère sociale, en accédant à leur demande de modification d’état civil. Une telle solution a par la suite justifié un accroissement et, partant, un renforcement des droits individuels des transsexuels, facilitant ainsi leur socialisation. L’autonomie personnelle implique ainsi de tenir compte de choix corporels intimes, mais aussi du contexte social dans lequel la personne transsexuelle évolue, afin de faciliter son intégration. Cette valorisation des choix identitaires peut cependant conduire à appréhender les droits de la minorité toute entière à laquelle les personnes revendicatrices appartiennent, dans le but de parvenir à une plus grande égalité sociale (2).
2 Le renforcement indirect des choix de minorités 19 Voir en ce sens, BIOY (X.), op. cit., p. 184 : « (…) l’idée selon laquelle le plein épanouissement (...)
12Par conséquent, si l’autonomie personnelle préserve juridiquement certains groupes, elle tend également - comme concept d’intégration sociale - à promouvoir leur identité au sein de la sphère sociale. Toutefois, les enjeux d’un droit à l’auto-institution sont aussi décisifs pour les autorités publiques, dont la mission est de garantir l’identité objective de la personne humaine (B). B. Du point de vue des autorités publiques
18Ainsi, la nature « hyper-subjective » de l’autonomie personnelle est notamment manifeste dans l’arrêt Van Kück contre Allemagne31. Il oppose en effet une personne transsexuelle, qui souhaite le remboursement des frais de son opération de changement de sexe à sa compagnie d’assurance maladie professionnelle, qui refuse ce remboursement. En l’espèce, la Cour note que « le juste équilibre à ménager entre les intérêts concurrents de l’individu et de la société dans son ensemble » (§ 70) n’a pas été sauvegardé par les autorités allemandes, notamment en faisant peser la charge de la preuve sur la requérante de démontrer que le traitement médical suivi était nécessaire. La Cour crée donc ici, des obligations hyper-subjectives - qui influencent les relations interindividuelles – et les envisage expressément sous l’angle de l’autonomie personnelle32. 19Ces obligations « hyper-subjectives » s’accompagnent ensuite d’une « hyper-régulation » pour protéger des choix corporels qui participeraient prétendument à la construction de l’identité. L’utilisation par le juge européen de la théorie des obligations positives en lien avec l’autonomie personnelle, conduit en effet à prescrire certaines recommandations aux autorités étatiques concernées, pour adapter le système normatif à la protection concrète des droits revendiqués par la personne humaine. En d’autres termes, l’autonomie personnelle peut être invoquée pour solliciter une action normative des autorités publiques, que cette action se matérialise par la suppression d’une disposition, ou par l’adoption d’une mesure spécifique.
22La protection d’un droit à l’auto-institution, par les choix corporels opérés volontairement, risquerait de réduire la personne à sa seule matérialité niant ainsi son humanité. Au nom de sa liberté toute puissante, chacun pourrait revendiquer le droit de perdre cette liberté et de s’aliéner, révélant ainsi des dangers tant à l’égard de son propre corps (1), qu’à l’égard du corps d’autrui (2). 1 À l’encontre de son propre corps
23La libre disposition du corps au nom de son identité subjective pourrait conduire à porter atteinte à sa propre intégrité physique. En effet, la Cour européenne a souligné en ce sens que l’autonomie personnelle inclut « la possibilité de s’adonner à des activités perçues comme étant d’une nature physiquement ou moralement dommageables ou dangereuses pour sa personne. En d’autres termes, la notion d’autonomie personnelle peut s’entendre au sens du droit d’opérer des choix concernant son propre corps »36. Les exemples permettant d’observer des atteintes à l’intégrité corporelle pour construire son identité sont nombreux mais ne sont pas pour autant licites37. L’autonomie personnelle interroge la reconnaissance possible d’un « droit à agir contre soi »38, ou plutôt à porter atteinte à son intégrité corporelle39, comme l’illustre, par exemple, le fait de subir une intervention chirurgicale telle qu’une opération de conversion sexuelle. 40 CEDH, 10 mars 2015, Y.Y. contre Turquie, req. n° 14793/08 ; RTD civ., 2015, 331, chron. MARGUÉNAUD (...)
B. Des dangers limités 30La libre disposition de son corps pour définir sa propre identité doit toujours être conciliée, notamment, avec le respect des droits d’autrui (1), et peut servir non pas à détruire mais au contraire à garantir la « fondamentalité » de la personne humaine (2).
60 Arrêt V. C., préc., § 106. 33La notion de « fondamentalité » est explicitée par Xavier Bioy qui souligne que « s’il existe des droits strictement relatifs à l’existence même du sujet des droits fondamentaux, ils peuvent sans doute recouper la notion de ”noyau dur” élaborée en doctrine à partir des listes de droits ”intangibles” ou ”indérogeables” et qui effectivement dessinent la protection essentielle du sujet »58. En effet, certains contentieux comme celui de la stérilisation forcée des femmes Roms - qui « a des incidences sur de multiples aspects de l’intégrité de la personne »59 - ont ainsi révélé le renfort apporté par l’autonomie personnelle à certains droits indérogeables pour lutter contre cette « atteinte majeure à la capacité d’une personne à procréer »60.
2 Sur ce point, voir MARZANO (M.), La philosophie du corps, Paris, P.U.F., « Que sais-je ? », 2007, p. 8 : « l’expérience du corps est toujours double : nous avons avec notre corps une relation qui est à la fois instrumentale et constitutive ». 3 Ibid., p. 22 : « La rhétorique contemporaine est bien rodée. Chaque individu doit être libre de choisir la vie qui lui convient : il doit pouvoir ”être lui-même”. Mais, pour cela, il ne lui suffit pas tout simplement ”d’être”. La beauté et la minceur doivent être travaillées. Le corps doit être contrôlé ». 4 CEDH, Pretty c/ Royaume-Uni, 29 avril 2002, req. n° 2346/02, § 62 ; JCP, G., 2002, I 157, n° 1 et 13, chron. SUDRE (F.) ; RTDH, 2003, n° 53, p. 71, note DE SCHUTTER (O.) ; RTD civ., 2002, p. 858, chron. MARGUÉNAUD (J.-P.).
5 CEDH [GC], I. c/ Royaume-Uni, 11 juillet 2002, req. n° 25680/94, § 70 ; CEDH [GC], Christine Goodwin c/ Royaume-Uni, 11 juillet 2002, req. n° 28957/95, § 90 ; RTD civ., 2002, 862, chron. MARGUÉNAUD (J.-P.) ; JCP, G., 2003, I, 109, nos 16 et 22, chron. SUDRE (F.). 6 Arrêt Christine Goodwin, préc., § 82.
11 FURKEL (F.), « La situation juridique du transsexuel en République fédérale d’Allemagne », in POUSSON-PETIT (J.) (dir.), L’identité de la personne humaine – Étude de droit français et de droit comparé, Bruxelles, Bruylant, 2003, p. 774. 12 Voir notamment ici : FRANCOIS (L.), ROMUALD (P.), WALTER (J.-B.), « Transsexualisme et droit européen », in DUBOS (O.), MARGUÉNAUD (J.-P.) (dir.), Sexe, sexualité et droits européens : Enjeux politiques et scientifiques des libertés individuelles, Paris, A. Pedone, « Droits Européens », 2007, pp. 55-67. 13 Arrêt Christine Goodwin, préc., § 90.
20 CEDH, 10 juin 2010, Jehova’s Witnesses of Moscow v/ Russia, req. n° 302/02 ; GONZALEZ (G.), « Le juge européen et les préjugés – Cour européenne des droits de l’homme, Témoins de Jéhovah de Moscou c. Russie, 10 juin 2010 », RTDH, janvier 2011, pp . 199-217. 21 Ibid., p. 211.
28 Voir notamment ici : CEDH, 24 juin 2010, Schalk et Kopf contre Autriche, req. n° 30141/04 ; RTD civ., 2010, 738, chron. MARGUÉNAUD (J.-P.). Voir également le contentieux sur le droit de rester marier des personnes transsexuelles opérées : CEDH (déc.), 28 novembre 2006, R. et F. contre Royaume-Uni, req. n° 35748/05 ; CEDH (déc.), 28 novembre 2006, Parry contre Royaume-Uni, req. n° 42971/05 ; CEDH [GC], 16 juillet 2014, Hämäläinen c/ Finlande, req. n° 37359/09 ; RTD civ., 2014, 831, chron. MARGUÉNAUD (J.-P.). 29 Voir en ce sens : CEDH, 1er janvier 2003, S. L. contre Autriche, req. n° 45330/99, Rec. 2003-I et CEDH, 9 janvier 2003, L. et V. contre Autriche, req. n° 39392/98 et 39829/98, Rec. 2003-I.
31 CEDH, 12 juin 2003, Van Kück c/ Allemagne, req. n° 35968/97, Rec., 2003-VII ; RTD civ., 2004, 361, obs. MARGUÉNAUD (J.-P.) ; RDC, 2004, 788, obs. DEBET (A.). Voir également CEDH, 8 janvier 2009, Schlumpf c/ Suisse, req. n° 29002/06 ; AJDA, 2009, 872, chron. FLAUSS (J.-F.). 32 MARGUÉNAUD (J.-P.), op. cit, p. 361.
41 Recommandation CM / Rec (2010) 5 du Comité des Ministres aux États membres sur des mesures visant à combattre la discrimination fondée sur l’orientation sexuelle ou l’identité de genre adoptée le 31 mars 2010 : https://wcd.coe.int/ViewDoc.jsp?id=1606657 (Site consulté le 5 septembre 2015) ; Résolution 1728 (2010) de l’Assemblée parlementaire du Conseil de l’Europe, Discrimination sur la base de l’orientation sexuelle et de l’identité de genre, adoptée le 29 avril 2010 : http://assembly.coe.int/nw/xml/XRef/Xref-XML2HTML-FR.asp?fileid=17853&lang=FR (Site consulté le 5 septembre 2015). 42 HAMMARBERG (T.), Rapport d’activités 2011, Strasbourg, 17 janvier 2012, points 2 et 4 : https://wcd.coe.int/ViewDoc.jsp?id=1895319 (Site consulté le 5 septembre 2015). 43 WACHSMANN (P.), MARIENBURG-WACHSMANN (A.), op. cit., p. 1169.
48 CEDH, 19 février 1997, Laskey, Jaggard et Brown c/ Royaume-Uni, req. n° 21627/93, 21826/93 et 21974/93, Rec., 1997-I ; D. 1998, p. 97, note LARRALDE (J.-M.) ; RTD civ., 1997, p. 1013, chron. MARGUÉNAUD (J.-P.) ; RTDH, 1997, p. 738, note LEVINET (M.). 49 TULKENS (F.), op. cit., p. 20.
50 CEDH, 7 juillet 1989, Gaskin c/ Royaume-Uni, req. n° 10454/83, A160, § 39 ; JDI, 1990, chron. TAVERNIER (P.) ; RTDH, 1990, 361, obs. LAMBERT (P.). 51 CEDH, 7 février 2002, Mikulic c/ Croatie, req. n° 53176/99, Rec. 2002-I ; JCP G., 2002, I, 157, n° 13, chron. SUDRE (F.) ; RTD civ., 2002, 866, chron. MARGUÉNAUD (J.-P.). 52 Voir encore ici notamment l’arrêt CEDH, 13 juillet 2006, Jäggi c/ Suisse, req. n° 58757/00, Rec. 2006-X ; RTD civ., 2007, 99, chron. MARGUÉNAUD (J.-P.). 53 CEDH [GC], 13 février 2003, Odièvre c/ France, req. n° 42326/98 ; JCP, G., 2003, II, 10049, note GOUTTENOIRE (A.), SUDRE (F.) ; RTD civ., 2003, 276, obs. HAUSER (J.) ; JCP, G., 2003, I, 120, étude MALAURIE (P.) ; RTD civ., 2003, 375, chron. MARGUÉNAUD (J.-P.) ; RTDH, 2004, 405, obs. BONNET (V.).
55 CEDH [GC], 1er juillet 2014, S.A.S. c/ France, req. n° 43835/11 ; AJDA, 2014, 1348, actu. DE MONTECLERC (M.-C.) ; JCP, G., 2014, n° 29, 835, note BONNET (B.) ; JCP, G., 2014, n° 28, 826, zoom SURREL (H.). 56 Voir notamment : SUDRE (F.), « La subsidiarité, ”nouvelle frontière” de la Cour européenne des droits de l’homme. À propos des Protocoles 15 et 16 à la Convention », JCP G., 2013, n° 42, pp 1912-1920.
60 Arrêt V. C., préc., § 106. Haut de page
Hélène Hurpy, « L’identité et le corps », La Revue des droits de l’homme [En ligne], 8 | 2015, mis en ligne le 18 novembre 2015, consulté le 25 avril 2017. URL : http://revdh.revues.org/1601 ; DOI : 10.4000/revdh.1601 Haut de page
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References: § 106
 § 62
 § 70
 § 90
 § 82
 § 90
 § 39
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