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Timestamp: 2016-10-24 16:12:13+00:00

Document:
4A_194/2014 (02.09.2014)
4A_194/2014, 4A_204/2014 � � Arr�t du 2 septembre 2014
H.A.________ et F.A.________, repr�sent�s par
1. B.________, repr�sent�e par Me Yvan Guichard,
C.________ Compagnie d'Assurances SA, repr�sent�e par Me Didier Elsig,
B.________, repr�sent�e par Me Yvan Guichard,
1. H.A.________ et F.A.________, repr�sent�s par
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile, du 20 f�vrier 2014.
A.a.�B.________ a exploit�, sous la raison individuelle � D.________ �, une entreprise de nettoyage dont le si�ge �tait � Lausanne (VD); cette entreprise a �t� radi�e du registre du commerce le 19 janvier 2010, la titulaire ayant cess� son activit�.
B.________ et C.________ Compagnie d'Assurances SA (ci-apr�s: C.________) ont conclu un contrat d'assurance, valable d�s le 1er mai 2007 et arrivant � �ch�ance le 31 mars 2013, qui couvrait la responsabilit� civile de l'entreprise de nettoyage exploit�e par la premi�re. Selon la police, intitul�e � Business Construction- Assurance d'entreprise �, le genre de l'entreprise �tait une � entreprise de nettoyages �, l'entreprise assur�e �tant � D.________ (...) �.
Sous le titre � Prestations �, il �tait notamment pr�vu une somme d'assurance de 2'000'000 fr. pour le � Risque d'installation, d'exploitation et du fait des produits �, avec une franchise de 500 fr.
Les conditions g�n�rales d'assurance (CGA), �dition 01/2006, qui faisaient partie int�grante de la police d'assurance, pr�voyaient, au ch. 1, qu'� est assur�e la responsabilit�, fond�e sur les dispositions l�gales en mati�re de responsabilit� civile, d�coulant d'une activit� assur�e conform�ment au pr�sent contrat, pour:
- l�sions corporelles (...)
- d�g�ts mat�riels (c.-�-d. destruction, d�t�rioration ou perte de choses, y compris les dommages �conomiques cons�cutifs � un d�g�t mat�riel assur� caus� � la personne l�s�e)
- frais de pr�vention des sinistres (...) �.
Le ch. 2 des CGA, sous le titre � Qui est assur� ? � disposait ce qui suit:
� Est assur�e la responsabilit� civile l�gale des personnes mentionn�es ci-apr�s en raison de l'activit� qu'elles exercent pour l'entreprise assur�e situ�e en Suisse, (...), ou en raison d'autres qualit�s mentionn�es dans le pr�sent contrat:
- Vous en tant que preneur d'assurance et dans les qualit�s mentionn�es dans le pr�sent contrat
- Vos employ�s et autres auxiliaires, pour leurs t�ches professionnelles dans le cadre de l'activit� assur�e et pour leur activit� en rapport avec les terrains, b�timents, locaux et installations immobili�res assur�s �.
Le ch. 48, pr�c�d� du titre � Choses prises en charge �, prescrivait qu'� est assur�e la responsabilit� civile l�gale:
- d�coulant de dommages � des choses prises en charge par un assur� pour �tre utilis�es ou travaill�es, dans la mesure o� de tels dommages sont caus�s sur les lieux d'exploitation du preneur d'assurance
- d�coulant de dommages � des choses en raison d'une activit� commerciale ou professionnelle de l'assur� sur ou avec ces choses, dans la mesure o� de tels dommages sont caus�s sur les lieux d'exploitation du preneur d'assurance
Au dessous du libell� � Restrictions communes concernant les pr�tentions en responsabilit� civile � figuraient en particulier les clauses suivantes:
� Ne sont pas assur�s
Les pr�tentions:
- tendant � l'ex�cution de contrats ou, en lieu et place, les pr�tentions compensatoires pour inex�cution ou ex�cution imparfaite, en particulier celles pour des dommages et d�fauts � des choses fabriqu�es ou livr�es ou � des travaux ex�cut�s par le preneur d'assurance ou pour son compte, et dont la cause r�side dans la fabrication, la livraison ou l'ex�cution du travail
- pour des frais en rapport avec la constatation et la r�paration des dommages et d�fauts mentionn�s au paragraphe pr�c�dent, de m�me que les pr�tentions pour pertes de rendement et dommages �conomiques cons�cutifs � de tels dommages et d�fauts
- extracontractuelles �mises en concours avec ou en lieu et place des pr�tentions contractuelles exclues de l'assurance aux termes des deux paragraphes pr�c�dents
� l'exception des pr�tentions qui sont express�ment mentionn�es dans le pr�sent contrat.
Les pr�tentions d�coulant de dommages � la survenance desquels le preneur d'assurance, ses repr�sentants ou les personnes charg�es de la direction ou de la surveillance de l'entreprise auraient d� s'attendre avec une grande probabilit�.
Les pr�tentions d�coulant de dommages dont on s'est accommod� en adoptant une certaine m�thode de travail dans la perspective de r�duire les co�ts et d'acc�l�rer le rythme de travail.
La responsabilit� civile pour les dommages caus�s � des choses qu'un assur� a prises en charge en vue de les utiliser, les travailler, les garder ou pour d'autres raisons (prises en commission, pour une exposition), ou encore qu'il a lou�es, prises en leasing ou en fermage, � l'exception toutefois des dommages qui sont express�ment couverts par le pr�sent contrat.
Les pr�tentions d�coulant de dommages caus�s � des choses r�sultant de l'ex�cution ou de l'inex�cution d'une activit� d'un assur� � ou avec celles-ci (p. ex. travail, r�paration, chargement ou d�chargement d'un v�hicule), � l'exception des pr�tentions qui sont express�ment couvertes par le pr�sent contrat.
Les pr�tentions d�coulant de dommages � des choses ou � des parties de choses sur lesquelles ou avec lesquelles une activit� vient d'�tre effectu�e ou aurait d� �tre effectu�e. Sont consid�r�s comme de telles activit�s l'�laboration de projets et la conduite, la communication de directives et de r�glements, la surveillance et le contr�le, ainsi que des t�ches similaires et, en outre, les tests de fonctionnement, quelle que soit la personne qui effectue les tests.
A.b.�Les �poux H.A.________ et F.A.________ ont fait construire une villa � xxx (VD). Les vitrages de leur villa, pos�s par l'entreprise E.________ SA, ont �t� re�us le 4 juin 2008 par F.________, architecte charg� de la direction des travaux, sans d�faut � l'exception de joints � terminer apr�s qu'une entreprise tierce aurait achev� les travaux d'ajustage.
En fin de construction, les conjoints pr�cit�s ont confi� les travaux de nettoyage des vitrages de la maison � l'entreprise de B.________; ces travaux ont d�but� le 12 novembre 2008.
Le 26 novembre 2008, G.________, responsable commercial aupr�s de E.________ SA, a �crit ce qui suit � l'architecte F.________:
Nous nous r�f�rons � notre constat des 13 et 14 novembre 2008 dans la propri�t� susmentionn�e et vous confirmons certains points.
� Lors de la premi�re visite sur le chantier le 13 novembre, en milieu d'apr�s-midi, le soussign� surpris [sic] un employ� de la soci�t� de nettoyage D.________ en train de gratter les verres avec un outil � lame de rasoir. Il a imm�diatement fait stopper ce genre de m�thode en lui montrant les griffures sur les verres produites par ce genre d'outillage inappropri�. Les verres �taient griff�s mais de mani�re assez superficielle.
Le lendemain matin, en votre pr�sence et celle du propri�taire, nous avons constat� que tous les verres �taient ray�s de mani�re beaucoup plus importante par des marques verticales alors que le jour d'avant les griffures �taient plus centralis�es sur certaines parties. Nous avons soup�onn� que ces rayures �taient encore dues au nettoyage des verres effectu�s ensuite.
La directrice de l'entreprise de nettoyage, Madame B.________ tr�s agac�e par nos all�gations et certaine de la qualit� de son travail a r�alis� devant nous, une d�monstration de nettoyage d'un des verres. Elle a r�alis� plusieurs rayures suppl�mentaires sous nos yeux. Apr�s lui avoir fait stopper son m�fait, nous lui avons fait remarquer que du sable de quartz �tait d�pos� entre la gomme du racloir et le plastic [sic] du support du bras de l'aspirateur.
Les rayures sur les vitrages sont tr�s importantes et seul le remplacement de la totalit� des vitrages permettrait de r�gler le probl�me �.
Inform�e du sinistre survenu chez les �poux A.________ par B.________, C.________ lui a �crit le 24 novembre 2008 qu'elle ne pourrait pas y donner suite, d�s l'instant o� l'art. 67 des conditions g�n�rales de la police d'assurance qu'elle avait souscrite excluait les pr�tentions qui d�coulaient de dommages caus�s � des choses r�sultant de l'ex�cution d'une activit� d'un assur� sur celles-ci (objet travaill�).
B.a.�Par demande du 2 avril 2009, H.A.________ et F.A.________ (demandeurs) ont ouvert action contre B.________ (d�fenderesse) devant le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne, concluant � ce que cette derni�re soit condamn�e � leur verser le montant de 100'000 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 20 d�cembre 2008 pour r�parer les vitrages qu'elle a endommag�s lors des travaux de nettoyage.
Par requ�te du 18 ao�t 2009, la d�fenderesse a requis l'appel en cause de C.________. Par jugement du 6 octobre 2009, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a autoris� la d�fenderesse � appeler en cause C.________ afin, d'une part, de lui opposer le jugement � intervenir, d'autre part de mettre � la charge de l'appel�e en cause les montants qui pourraient �tre allou�s aux demandeurs dans le jugement au fond � intervenir.
Par r�ponse du 5 janvier 2010, la d�fenderesse a conclu principalement � lib�ration; subsidiairement, elle a sollicit� que l'appel�e en cause la rel�ve de toute condamnation qui serait prononc�e � son endroit dans le pr�sent proc�s.
Dans sa r�ponse du 12 mars 2010, l'appel�e en cause a conclu � titre principal au rejet de la demande dans la mesure de sa recevabilit�, � titre subsidiaire au rejet de la conclusion subsidiaire de la d�fenderesse et � ce qu'il soit dit que l'appel�e en cause ne r�pond pas du dommage caus� aux demandeurs.
Dans ses d�terminations du 28 avril 2010, la d�fenderesse a sollicit� le rejet des conclusions prises par l'appel�e en cause et a confirm� les conclusions prises dans sa r�ponse du 5 janvier 2010.
B.b.�En cours d'instance, une expertise judiciaire a �t� confi�e � H.________, dipl�m� en constructions techniverri�res aupr�s de I.________. L'expert a r�dig� son rapport le 1er juin 2011, puis un rapport compl�mentaire le 27 f�vrier 2012.
La d�fenderesse a expliqu� � ce sp�cialiste que son entreprise avait nettoy� les vitres du premier et du deuxi�me �tages du c�t� nord � partir d'une nacelle articul�e mobile, stationn�e dans l'entr�e de la maison; comme un mur en b�ton s�parait cette entr�e du jardin, la nacelle ne pouvait approcher assez pr�s pour que le travail de nettoyage soit effectu� � la main, si bien que la personne dans la nacelle a fait ce travail � une distance de deux � trois m�tres avec une tige de rallonge. Pour l'expert, l'ex�cution des travaux de nettoyage op�r�e par la d�fenderesse n'�tait en partie pas correcte. Si l'utilisation de l'aspirateur � vitres de la d�fenderesse �tait autoris�e, son maniement n'avait pas �t� juste. Avec une tr�s grande probabilit�, celle-ci avait ray� une partie des vitres. Tous les dommages n'avaient pas �t� caus�s par la d�fenderesse et seule une partie des vitrages devait �tre chang�e. Les micro-rayures superficielles avaient �t� caus�es par de la poussi�re ou du sable de quartz ins�r�s sur la r�glette reli�e � l'aspirateur ou sur une r�glette avec caoutchouc ordinaire. Les dommages avaient �t� caus�s par manque de soin. A suivre l'expert judiciaire, l'entreprise de la d�fenderesse avait en partie mal ex�cut� son travail, du fait que les entreprises de nettoyage doivent �tre conscientes de ce que les surfaces des vitrages sont d�licates. Pour l'expert, dix vitrages ont �t� endommag�s exclusivement du fait de la d�fenderesse, soit les vitrages num�rot�s 3, 7 � 9, 11, 13, 18, 20, 21 et 23 qui pr�sentent dor�navant, sur une �chelle de 1 � 6, des d�fauts de niveau 4 � 6 (transparence alt�r�e impliquant un changement des vitrages); il a estim� le prix du remplacement de ces dix vitrages � 55'000 fr., TVA comprise. Deux autres vitrages, cot�s 12 et 24, qui n'�taient pas endommag�s avant les travaux de nettoyage, avaient des d�fauts de niveau 3 � 4, de sorte que la n�cessit� de les remplacer devait �tre appr�ci�e au cas par cas.
Entendus comme t�moins � l'audience de jugement tenue le 11 d�cembre 2012, le responsable de l'entreprise E.________ SA, G.________, et l'architecte F.________ ont d�clar� que les vitres, surtout au rez-de-chauss�e, pr�sentaient des rayures verticales apr�s le nettoyage, ainsi que des rayures plus circulaires et des traces de lame de rasoir. L'architecte a affirm� avoir personnellement contr�l�, au d�but des travaux de nettoyage, que les verres �taient � en ordre �. Ayant constat� le 13 novembre 2008, � 9 h.30, que certains verres, d�j� nettoy�s, �taient ray�s, l'architecte a appel� G.________ pour qu'il vienne constater les d�g�ts et tente de comprendre d'o� provenaient les rayures. Lors d'un rendez-vous fix� le 14 novembre 2008, qui a r�uni l'architecte, G.________, les demandeurs et la d�fenderesse, celle-ci avait tenu � montrer comment elle proc�dait au nettoyage des vitrages et, sous leurs yeux � tous, en avait ray� de nouveaux. Les personnes pr�sentes avaient constat� que la r�glette en caoutchouc de l'appareil �tait parsem�e de particules de sable de quartz, lesquelles �taient � l'origine des rayures. Les travaux de nettoyage avaient �t� imm�diatement arr�t�s. Selon F.________ et G.________, la d�fenderesse a reconnu sa responsabilit� dans ce sinistre.
B.c.�Par jugement du 2 ao�t 2013, le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a condamn� la d�fenderesse � payer aux demandeurs, avec solidarit� entre eux, la somme de 57'000 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 20 d�cembre 2008 (I) et dit que l'appel�e en cause devait relever la d�fenderesse de tous montants, en capital et int�r�ts, dus par celle-ci aux demandeurs en vertu du chiffre I du dispositif, sous d�duction d'une franchise de 500 fr. (II). Admettant que les demandeurs, qui ont conclu avec la d�fenderesse un contrat d'entreprise (art. 363 CO), �taient en droit de faire valoir l'action en r�duction du prix au sens de l'art. 368 al. 2 CO, le tribunal civil a fait siennes les conclusions de l'expert et retenu que l'ex�cution des travaux de nettoyage n'�tait en partie pas correcte, par manque de soin. La d�fenderesse �tait la responsable exclusive des dommages caus�s aux dix vitrages ayant des d�fauts de niveau 4 � 6, dont le remplacement se montait � 55'000 fr. Les d�g�ts caus�s aux vitrages 12 et 24 �taient �galement imputables � la d�fenderesse, lesquels devaient �tre indemnis�s en �quit� par le versement aux demandeurs de la somme de 2'000 fr. La d�fenderesse et l'appel�e en cause �tant li�es par un contrat d'assurance responsabilit� civile, la seconde devait couvrir l'entier du dommage dont la premi�re avait � r�pondre, �tant donn� que les clauses d'exclusion de couverture invoqu�es par la compagnie d'assurance, faisant l'objet des art. 63, 64 et 65 CGA, n'�taient pas applicables et que la limitation de couverture instaur�e par l'art. 67 CGA devait �tre �cart�e en raison de son caract�re insolite.
B.d.�Statuant sur l'appel form� par l'appel�e en cause, qui concluait au rejet des conclusions prises par la d�fenderesse � son endroit, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois, par arr�t du 20 f�vrier 2014, a admis l'appel et supprim� le chiffre II du dispositif du jugement du 2 ao�t 2013. Contrairement aux premiers juges, la cour cantonale a retenu que les pr�tentions �lev�es par la d�fenderesse contre l'appel�e en cause d�coulant des dommages caus�s aux vitrages des demandeurs �taient exclues de la couverture d'assurance tant en vertu de l'art. 63 CGA que de l'art. 66 CGA, exclusions usuelles en mati�re de responsabilit� civile d'entreprise et, partant, nullement insolites au sens de la jurisprudence. L'autorit� cantonale a ajout� que les clauses d'exclusion ancr�es aux art. 67 et 68 CGA auraient �galement pu �tre envisag�es et que, vu l'admission de l'appel pour les motifs sus-indiqu�s, le moyen de l'appel�e en cause tir� de la mauvaise application des art. 64 et 65 CGA n'avait pas � �tre examin�.
H.A.________ et F.A.________ exercent un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal (cause 4A_194/2014). Ils concluent � ce que le dispositif de cet arr�t soit modifi� en ce sens que l'appel de C.________ est rejet� et le jugement de premi�re instance est int�gralement confirm�, la cause �tant retourn�e � la cour cantonale pour nouvelle fixation des d�pens.
B.________ exerce �galement un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t du 20 f�vrier 2014 (cause 4A_204/2014). Elle conclut principalement � la r�forme de cette d�cision en ce sens que l'appel form� par C.________ contre le jugement rendu le 2 ao�t 2013 est rejet�, ledit jugement �tant enti�rement confirm� et la cause retourn�e � la cour cantonale pour nouvelle fixation des d�pens.
Dans la cause 4A_204/2014, C.________, par m�moire du 30 mai 2014, propose le rejet du recours de la d�fenderesse dans la mesure de sa recevabilit� et la confirmation de l'arr�t attaqu�.
Dans la cause 4A_194/2014, C.________ a d�clar� que, par �conomie de proc�dure et pour �viter d'inutiles redites, elle se r�f�rait au m�moire de r�ponse d�pos� dans l'affaire 4A_204/2014, puisque � les arguments des recourants, dont les int�r�ts convergent tout naturellement, sont peu ou prou les m�mes �.
Dans la cause 4A_204/2014, les intim�s H.A.________ et F.A.________ ont d�pos� des d�terminations sur le m�moire de r�ponse du 30 mai 2014 adress� par C.________.
Par ordonnance pr�sidentielle du 4 juin 2014, l'effet suspensif a �t� accord� au recours d�pos� par B.________.
1.1.�Les recours en mati�re civile d�pos�s par les demandeurs et la d�fenderesse sont dirig�s contre le m�me arr�t et concernent le m�me complexe de faits. Il se justifie d�s lors de joindre les causes 4A_194/2014 et 4A_204/2014 et de statuer sur les deux recours dans un seul arr�t (art. 24 PCF applicable par analogie vu le renvoi de l'art. 71 LTF; cf. ATF 131 V 59 consid. 1 p. 60/61; 124 III 382 consid. 1a p. 385).
1.2.�Les demandeurs ne peuvent pas invoquer une disposition sp�ciale, � l'instar de l'art. 65 al. 1 LCR, qui leur permettrait d'agir directement contre l'assureur de la responsabilit� civile. Ils n'ont donc pas de droit de cr�ance propre contre l'assurance appel�e en cause. Ils requi�rent que l'appel�e en cause rel�ve la d�fenderesse de la condamnation qui a �t� prononc�e � l'encontre de celle-ci de leur verser 57'000 fr. en capital. En vertu de l'art. 60 al. 1 LCA, le tiers l�s� a un droit de gage l�gal sur l'indemnit� due au preneur par l'assurance de la responsabilit� civile. Il en d�coule que les demandeurs ont un int�r�t digne de protection au sens de l'art. 76 al. 1 LTF � obtenir la r�forme de l'arr�t attaqu�, qui a prononc� que l'appel�e en cause ne devait pas couvrir le dommage dont la d�fenderesse devait r�pondre envers eux.
La d�fenderesse, qui a vu rejeter ses conclusions r�cursoires contre l'appel�e en cause, a �galement qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
Dirig�s pour le reste contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 30'000 fr. de l'art. 74 al. 1 let. b LTF, les recours sont en principe recevables, puisqu'ils ont �t� d�pos�s dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.3.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas li� par l'argumentation des parties (ATF 138 II 331 consid. 1.3 p. 336) et appr�cie librement la port�e juridique des faits; il s'en tient cependant aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours et ne traite donc pas celles qui ne sont plus discut�es par les parties (art. 42 al. 2 LTF; ATF 137 III 580 consid. 1.3 p. 584). Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de fa�on d�taill�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
1.4.�Le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF). Les all�gations de fait et les moyens de preuve nouveaux sont en principe irrecevables (art. 99 al. 1 LTF). La juridiction f�d�rale peut compl�ter ou rectifier m�me d'office les constatations de fait qui se r�v�lent manifestement inexactes, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62), ou �tablies en violation du droit comme l'entend l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante n'est autoris�e � attaquer des constatations de fait ainsi irr�guli�res que si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il lui incombe alors d'indiquer de fa�on pr�cise en quoi les constatations critiqu�es sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, � d�faut de quoi le grief est irrecevable (ATF 137 I 58 ibidem).
2.1.�Invoquant tous deux une transgression des art. 1 et 18 CO ainsi que de l'art. 33 de la loi f�d�rale du 2 avril 1908 sur le contrat d'assurance (LCA; RS 221.229.1), les recourants contestent l'interpr�tation, telle qu'elle a �t� effectu�e par la cour cantonale, des conditions g�n�rales d'assurance (CGA) incorpor�es dans la police d'assurance souscrite par la d�fenderesse. Cette juridiction aurait estim� � tort qu'elle pouvait s'�viter une interpr�tation litt�rale et grammaticale de chaque clause d'exclusion des CGA pour d�terminer comment la d�fenderesse pouvait les comprendre objectivement.
Sous cet angle, les demandeurs et la d�fenderesse affirment de concert que l'autorit� cantonale a en particulier enfreint le droit f�d�ral lorsqu'elle a affirm� que la clause d'exclusion institu�e par l'art. 63 CGA devait trouver application en l'esp�ce. Ils font valoir que la d�fenderesse ne saurait avoir ex�cut� imparfaitement les travaux de nettoyage confi�s par les demandeurs d�s l'instant o�, � l'issue de l'ex�cution desdits travaux, les vitres �taient propres, m�me si elles �taient ray�es. L'action de l'entreprise de nettoyage consistait � enlever la poussi�re et les salet�s qui s'�taient d�pos�es sur les vitrages, qui �taient donc les seules � choses � v�ritablement trait�es par la d�fenderesse. Cette derni�re a enti�rement ex�cut� le contrat nou� avec les demandeurs, de sorte que ceux-ci n'ont pas pu �lever envers la d�fenderesse de pr�tentions tendant � l'ex�cution de cet accord ou de pr�tentions compensatoires pour inex�cution ou mauvaise ex�cution contractuelle, dont la couverture n'est pas assur�e par l'art. 63 CGA. Enfin, comme les rayures auraient �t� caus�es avant que le nettoyage ne soit termin�, la clause d'exclusion de couverture en question ne s'appliquerait pas, car, pour un dommage caus� en cours d'ex�cution (avant la livraison), la responsabilit� de l'entrepreneur ne repose pas sur la garantie des d�fauts des art. 367 ss CO, � laquelle se r�f�re l'art. 63 CGA, mais selon les principes g�n�raux des art. 97 ss CO.
2.2.�Il est indubitable que la d�fenderesse, en acceptant de proc�der en fin de chantier (i. e. en novembre 2008) aux travaux de nettoyage des vitrages de la villa que les demandeurs avaient fait b�tir, a conclu avec ces derniers un contrat d'entreprise au sens de l'art. 363 CO. Ce point n'est pas contest�.
Il ressort des constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) - que la d�fenderesse et l'appel�e en cause sont convenues que celle-ci, moyennant le paiement de primes, s'engageait, d�s le 1er mai 2007, � couvrir la responsabilit� civile de l'entreprise de nettoyage exploit�e par celle-l�, � concurrence d'une somme d'assurance de 2'000'000 fr., avec une franchise de 500 fr. Il n'est ainsi pas douteux que ces plaideurs ont conclu un contrat d'assurance responsabilit� civile d'entreprise au sens de la LCA, qui se caract�rise comme une assurance de patrimoine (ATF 118 II 176 consid. 4; Roland Brehm, Le contrat d'assurance RC, 1997, ch. 9 p. 27).
Il est de m�me constant que ce contrat d'assurance renvoyait aux CGA de l'appel�e en cause, dans leur version de janvier 2006.
D'apr�s l'art. 33 LCA, l'assureur r�pond, sauf disposition contraire de la loi, de tous les �v�nements qui pr�sentent le caract�re du risque contre les cons�quences duquel l'assurance a �t� conclue, � moins que le contrat n'exclue certains �v�nements d'une mani�re pr�cise, non �quivoque.
Il est de jurisprudence que les dispositions d'un contrat d'assurance, de m�me que les conditions g�n�rales qui y ont �t� express�ment incorpor�es, doivent �tre interpr�t�es selon les principes qui gouvernent l'interpr�tation des contrats (ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 412).
Lorsque des conditions g�n�rales font partie int�grante du contrat d'assurance, l'assureur manifeste la volont� de s'engager selon la teneur de ces conditions. Si une volont� r�elle et commune des parties contractantes n'a pas �t� constat�e, comme c'est le cas en l'esp�ce, il convient de v�rifier comment les destinataires de ces d�clarations de volont� pouvaient les comprendre de bonne foi, en recourant � l'interpr�tation objective des termes figurant dans les conditions g�n�rales (ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 413 et l'arr�t cit�). Le preneur d'assurance est couvert contre le risque tel qu'il pouvait le comprendre de bonne foi en lisant les conditions g�n�rales. Quand l'assureur entend apporter des restrictions ou des exceptions, il lui appartient de le dire clairement (ATF 133 III 675 consid. 3.3 p. 682).
2.3.�Au nombre des pr�tentions qui � ne sont pas assur� (e) s �, autrement dit qui sont exclues de la couverture d'assurance, l'art. 63 CGA mentionne celles � tendant � l'ex�cution de contrats ou, en lieu et place, les pr�tentions compensatoires pour inex�cution ou ex�cution imparfaite, en particulier celles pour des dommages et d�fauts � des choses fabriqu�es ou livr�es ou � des travaux ex�cut�s par le preneur d'assurance ou pour son compte, et dont la cause r�side dans la fabrication, la livraison ou l'ex�cution du travail �.
Ainsi qu'on l'a vu, le contrat d'assurance responsabilit� civile conclu par la d�fenderesse concerne clairement, � consid�rer l'intitul� de � Business Construction-Assurance d'entreprise � et la r�f�rence de la police � la raison individuelle de son entreprise, son activit� professionnelle, qu'elle exer�ait alors dans le nettoyage.
Le risque g�n�ral assur�, soit le dommage �conomique que court l'assur� en suite de pr�tentions en r�paration formul�es � son endroit par des tiers (cf. Brehm, op. cit., ch. 13 p. 28), est d�crit comme le � Risque d'installation, d'exploitation et du fait des produits �.
La clause d'exclusion de l'art. 63 CGA se rapporte aux pr�tentions tendant � l'� ex�cution de contrats �. Ayant souscrit � une police d'assurance responsabilit� civile d'entreprise, la d�fenderesse devait raisonnablement saisir que les contrats en question �taient ceux qu'elle avait conclus avec des tiers pour que soient effectu�s � leur profit des travaux de nettoyage. En d'autres termes, l'interpr�tation objective de la clause permet de retenir que n'�taient pas couvertes par la police les pr�tentions dont le fondement se trouvait dans la r�alisation des obligations que la d�fenderesse devait assumer envers ses cocontractants � la suite des contrats qu'elle avait pass�s avec ces derniers dans le cadre de ses activit�s de nettoyage professionnel. Aucune autre interpr�tation ne peut �tre s�rieusement envisag�e.
2.4.�Pour les demandeurs et la d�fenderesse, cette derni�re a compl�tement ex�cut� le contrat d'entreprise portant sur le nettoyage des vitrages des demandeurs, �tant donn� qu'� l'issue de son travail lesdits vitrages �taient propres. Aucune pr�tention en � ex�cution de contrats � ne pourrait ainsi �tre �lev�e contre elle.
Cette conception est erron�e. L'art. 365 al. 2 CO, qui concr�tise un des devoirs de diligence de l'entrepreneur, prescrit que si la mati�re est fournie par le ma�tre, l'entrepreneur est tenu d'en user avec tout le soin voulu, de rendre compte de l'emploi qu'il en a fait et de restituer ce qui en reste. Le texte l�gal et la syst�matique de la loi ne s'opposent pas � ce que par � mati�re fournie �, il faille entendre d'autres choses, � l'exemple des choses mobili�res et immobili�res (y compris les parties de b�timents) qui ont �t� remises � l'entrepreneur pour qu'il les entretienne, par exemple pour nettoyage (cf. ATF 113 II 421 consid. 2a p. 422; Peter Gauch, Le contrat d'entreprise, adaptation fran�aise par Beno�t Carron, 1999, ch. 823-824 p. 243). Il est admis en doctrine que les fen�tres endommag�es au cours de leur nettoyage professionnel constituent des objets qui ne sont pas couverts par une police d'assurance responsabilit� civile d'entreprise (cf. Roelli/Keller, Kommentar zum Bundesgesetz �ber den Versicherungsvertrag, vol. I, 2e �d.1968, p. 485 au milieu).
Il appara�t ainsi que lorsque la d�fenderesse a accept� de proc�der au nettoyage des vitrages des demandeurs (choses qui �taient directement l'objet du contrat d'entreprise), elle �tait tenue de traiter avec soin lesdits vitrages. Or il a �t� �tabli par expertise, sans que l'arbitraire soit invoqu� � ce propos, qu'elle a ray� douze vitrages au cours des travaux de nettoyage, dont dix doivent en tout cas �tre remplac�s. En endommageant ces vitrages, elle a enfreint les devoirs de diligence qui incombent � l'entrepreneur, d�duits de l'art. 365 al. 2 CO, et, en cons�quence, viol� le contrat d'entreprise qu'elle avait conclu avec les demandeurs, ma�tres de l'ouvrage.
Les pr�tentions que les demandeurs ont form�es contre la d�fenderesse tendent � obtenir r�paration du dommage accessoire (Begleitschaden) que celle-ci a provoqu� � l'occasion de l'ex�cution de l'ouvrage dont elle s'�tait charg�e (nettoyage des vitrages, objets du contrat) (cf. sur la notion de dommage accessoire, GAUCH, op. cit., ch. 1858 p. 514). Ce pr�judice r�sulte en l'occurrence du fait que la d�fenderesse n'a pas us� avec soin des choses (i. e. les vitrages) que le ma�tre lui avait confi�es. Les pr�tentions form�es par les demandeurs (l�s�s) contre la d�fenderesse (responsable du dommage), qui ont pour but d'obtenir le paiement des co�ts de remplacement des vitrages endommag�s pendant les travaux de nettoyage, sont incontestablement des pr�tentions � tendant � l'ex�cution de contrats �, ainsi que l'entend l'art. 63 CGA, � savoir des pr�tentions qui ne sont pas couvertes par le contrat d'assurance conclu avec l'appel�e en cause.
Lorsque les recourants all�guent que les rayures ont �t� caus�es avant que les travaux de nettoyage ne soient termin�s, ils invoquent des faits non retenus par la cour cantonale, donc irrecevables (art. 97 al. 1 et 105 al. 1 LTF). De toute mani�re, tant que l'ouvrage n'est pas termin�, le ma�tre peut parfaitement agir en ex�cution du contrat (cf. GAUCH, op. cit., ch. 1447 p. 418).
Il suit de l� que l'interpr�tation objective de l'art. 63 CGA ne permet pas de retenir que l'appel�e en cause devait prendre en charge le sinistre caus� par son assur�e.
3.1.�La d�fenderesse soutient que l'art. 63 CGA est une clause insolite. Elle fait valoir que la circonstance qu'une clause d'exclusion soit courante dans la pratique des assurances responsabilit� civile ne fait pas obstacle � ce qu'elle soit consid�r�e comme insolite.
3.2.�La validit� des conditions g�n�rales pr�formul�es est limit�e, selon la jurisprudence. Sont ainsi soustraites de l'adh�sion cens�e donn�e globalement � des conditions g�n�rales toutes les clauses insolites sur lesquelles l'attention de la partie la plus faible ou la moins exp�riment�e en affaires n'a pas �t� sp�cialement attir�e. Le r�dacteur de conditions g�n�rales doit partir de l'id�e, en vertu du principe de la confiance, qu'un partenaire contractuel inexp�riment� n'accepte pas des clauses insolites. Le caract�re insolite d'une clause se d�termine d'apr�s la perception de celui qui l'accepte au moment de la conclusion du contrat. La r�gle dite de l'insolite ne trouve application que si, hormis la condition subjective du d�faut d'exp�rience du domaine concern�, la clause a objectivement un contenu qui d�roge � la nature de l'affaire. C'est le cas si la clause conduit � un changement essentiel du caract�re du contrat ou si elle s'�carte de mani�re importante du cadre l�gal du type de contrat concern�. Plus une clause porte pr�judice � la position juridique du partenaire contractuel, plus elle doit �tre qualifi�e d'insolite (ATF 138 III 411 consid. 3.1 p. 412 s.; 135 III 1 consid. 2.1 p. 7, 225 consid. 1.3 p. 227 s.).
3.3.�Une exclusion particuli�rement importante dans le domaine de l'assurance responsabilit� civile d'entreprise a trait aux pr�tentions du l�s� tendant � l'ex�cution m�me du contrat par lequel l'assur� est li� envers ce tiers (risque d'entreprise stricto sensu). L'assureur de la responsabilit� civile d'entreprise ne couvre pas le risque de l'inex�cution ou de la mauvaise ex�cution d'un tel contrat, sp�cialement pour les contrats de vente et d'entreprise. Les cons�quences de l'inex�cution contractuelle ou de l'ex�cution imparfaite ne sont pas assur�es, pour autant toutefois que l'ex�cution d�fectueuse du contrat cause un dommage aux choses du l�s� qui �taient directement l'objet du contrat ( BREHM, op. cit., ch. 259 p. 107 s.; OTTO HEINRICH M�LLER, Haftpflichtversicherung, ch. 153.13 p. 114 s.). Sont ainsi des objets exclus de la couverture d'assurance responsabilit� civile les fen�tres endommag�es au cours de leur nettoyage (cf. ROELLI/KELLER, op. cit., ibidem).
3.4.�En l'esp�ce, la clause de l'assurance responsabilit� civile d'entreprise qui exclut le risque d'entreprise au sens strict, � l'instar de l'art. 63 CGA, est usuelle dans cette branche d'assurance, � lire les auteurs susmentionn�s. Une telle clause ne modifie pas le caract�re du contrat, mais limite la garantie offerte par la police. Elle ne s'�carte pas non plus du cadre l�gal du contrat d'assurance d'une fa�on significative, la couverture subsistant pour les objets endommag�s qui n'�taient pas directement l'objet du contrat pass� avec le l�s�.
On ne saurait donc soutenir que la clause incrimin�e est objectivement insolite.
En l'esp�ce, les vitrages constituaient l'objet m�me du contrat d'entreprise qui liait les demandeurs et la d�fenderesse, puisqu'ils devaient �tre nettoy�s. Les dommages qu'ils ont subis au cours des op�rations de nettoyage appartiennent au risque d'entreprise que l'appel�e en cause, comme la plupart des compagnies d'assurance, ne veut pas couvrir.
4.1.�Les demandeurs semblent enfin pr�tendre que l'art. 63 CGA viole l'art. 8 de la loi f�d�rale contre la concurrence d�loyale du 19 d�cembre 1986, dans sa teneur avant le 1er juillet 2012 (LCD; RS 241).
4.2.�Aux termes de l'art. 8 LCD (dans sa teneur avant le 1er juillet 2012), agit de fa�on d�loyale celui qui, notamment, utilise des conditions g�n�rales pr�alablement formul�es, qui sont de nature � provoquer une erreur au d�triment d'une partie contractante et qui d�rogent notablement au r�gime l�gal applicable directement ou par analogie (let. a), ou pr�voient une r�partition des droits et des obligations s'�cartant notablement de celle qui d�coule de la nature du contrat (let. b).
Selon la jurisprudence, l'exigence de conditions g�n�rales de nature � provoquer une erreur vaut aussi bien dans l'hypoth�se pr�vue � la let. a que dans celle vis�e � la let. b, si bien que l'art. 8 LCD (dans sa version ant�rieure au 1er juillet 2012) ne peut trouver application que si la condition de l'aptitude � induire en erreur est pr�alablement r�alis�e (ATF 117 II 332 consid. 5a p. 333).
4.3.�A supposer que le moyen soit suffisamment motiv� au regard de l'art. 42 al. 2 LTF, il est infond�.
On ne voit pas in casu que l'art. 63 CGA soit de nature � provoquer une erreur au d�triment des personnes assur�es par l'appel�e en cause. Son libell� n'est pas ambigu. La clause litigieuse exclut de la couverture d'assurance les pr�tentions que le l�s�, li� par un contrat � l'assur�, forme contre ce dernier en ex�cution dudit contrat ou les pr�tentions compensatoires que le l�s� �l�ve contre l'assur� pour inex�cution ou mauvaise ex�cution de ce contrat. A la lecture de cette clause, la d�fenderesse, qui a assur� son entreprise individuelle, ne pouvait se m�prendre sur les risques exclus, la clause mentionnant sp�cifiquement, parmi ceux-ci, les pr�tentions reposant sur des dommages � dont la cause r�side dans... l'ex�cution du travail �. L'exclusion de couverture pour les pr�tentions du l�s� ayant leur source dans l'ex�cution du contrat que la d�fenderesse avait conclu avec ce dernier dans le cadre de son activit� professionnelle, telle qu'elle ressortait du texte de la clause litigieuse, n'�tait pas propre � susciter des erreurs chez l'assur�e.
Il s'ensuit que les pr�tentions des demandeurs reposant sur les dommages caus�s aux vitrages de leur villa lors de leur nettoyage par la d�fenderesse sont exclues de la couverture d'assurance responsabilit� civile en vertu de l'art. 63 CGA, comme l'a admis la cour cantonale.
Vu la solution adopt�e, il n'y a pas lieu de se demander si l'exclusion de couverture pourrait �galement se justifier au regard des art. 64, 65, 66, 67 ou 68 CGA.
Les deux recours doivent �tre rejet�s, dans la mesure de sa recevabilit� pour le recours des demandeurs.
Les demandeurs et la d�fenderesse, qui succombent, supporteront les frais judiciaires g�n�r�s par leur propre recours, avec solidarit� entre eux pour les premiers (art. 66 al. 1 LTF).
L'appel�e en cause a d�pos� un seul m�moire de r�ponse dans les deux causes qui ont �t� jointes. Il sied donc de lui allouer une seule indemnit� de d�pens, � charge pour moiti� des demandeurs, solidairement entre eux, pour l'autre moiti� de la d�fenderesse (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours des demandeurs H.A.________ et F.A.________ est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recours de la d�fenderesse B.________ est rejet�.
Les frais judiciaires pour les deux causes sont arr�t�s � 6'000 fr. et mis pour moiti� (3'000 fr.) � la charge des demandeurs, avec solidarit� entre eux, et pour l'autre moiti� (3'000 fr.) � la charge de la d�fenderesse.
5.�L'appel�e en cause C.________ Compagnie d'Assurances SA a droit pour la proc�dure f�d�rale � une indemnit� de d�pens totale de 3'500 fr., dont la premi�re moiti� (1'750 fr.) est mise � la charge des demandeurs, avec solidarit� entre eux, et la seconde moiti� (1'750 fr.) � la charge de la d�fenderesse.

References: art. 63
 art. 67
 art. 64
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in fine
 art. 1
 art. 367
 art. 97
 ATF 
in casu
 art. 64