Source: http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-maintenance-controle-hottes-flux-laminaire-sur-sites-aphm-1119156.htm
Timestamp: 2016-09-25 22:51:22+00:00

Document:
Appels d'offres : maintenance et contr�le des hottes � flux laminaire sur tous les sites de l'aphm � Marseille
Date de péremption : 03/06/2009 16:00:00
maintenance et contr�le des hottes � flux laminaire sur tous les sites de l'aphm � Marseille Services
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : Assistance Publique-H�pitaux Marseille, 80, rue Brochier, contact : Mme Brigitte BARDE, � l'attention de Mme des Services Economiques et de la Logistique le directeur, F-13005 Marseille. E-mail : brigitte.barde@ap-hm.fr. Fax : 04 91 38 13 11.
Adresse(s) internet : Adresse g�n�rale du pouvoir adjudicateur : http://www.ap-hm.fr.
Adresse aupr�s de laquelle des informations compl�mentaires peuvent �tre obtenues : AP-HM Direction des investissements m�dicaux et h�teliers, 80, rue Brochier, contact : Mme Emanuelle BESSAC, � l'attention de Mme des services �conomiques et de la logistique le directeur, F-13005 Marseille. E-mail : emmanuelle.bessac@mail.ap-hm.fr. Fax : 04 91 38 17 07. URL : http://www.achats-hopitaux.com
Adresse aupr�s de laquelle le cahier des charges et les documents compl�mentaires (y compris des documents relatifs � un dialogue comp�titif et un syst�me d'acquisition dynamique) peuvent �tre obtenus : AP-HM Direction des services �conomiques et de la Logistique, 80, rue Brochier, contact : Mme Brigitte BARDE, � l'attention de Mme des Services Economiques et de la Logistique le directeur, F-13005 Marseille. E-mail : brigitte.barde@ap-hm.fr. Fax : 04 91 38 13 11. URL : http://www.achat-hopitaux.com
Adresse � laquelle les offres ou demandes de participation doivent �tre envoy�es : AP-HM Direction des Services Economiques et de la Logistique, 80 rue Brochier, contact : Mme Ghislaine PERDIGON, � l'attention de Mme des Services Economiques et de la Logistique le directeur, F-13005 Marseille. E-mail : ghislaine.perdigon@ap-hm.fr. Fax : 04 91 38 13 11. URL : http://www.achats-hopitaux.com
II.1.1) Intitul� attribu� au march� par le pouvoir adjudicateur : maintenance et contr�le des hottes � flux laminaire.
Estimation de la valeur totale des acquisitions pour l'ensemble de la dur�e de l'accord-cadre : 260 000 EUR.
II.1.5) Description succincte du march� ou de l'achat/des achats : maintenance et contr�le des hottes � flux laminaire sur tous les sites de l'aphm. Les mat�riels propos�s devront imp�rativement disposer du marquage CE. .Le pr�sent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, 57 � 59 du Code des march�s publics. Le march� � bons de commande porte sur un lot unique. Les bons de commande pourront �tre �mis jusqu'au dernier jour de validit� du march�.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les march�s publics) : 39714000.
II.2.1) Quantit� ou �tendue globale : les prestations feront l'objet d'un march� � bons de commande, Le parc de hottes �tant susceptible d'�voluer, l'estimation globale annuelle est �valu�e � 65 000 euro(s) minimum pour les 2 types de prestations maintenance et contr�le.
Valeur estim�e hors TVA : 260 000 EUR.
III.1.2) Modalit�s essentielles de financement et de paiement et/ou r�f�rences aux textes qui les r�glementent : Le financement sera r�alis� sur le budget d'exploitation de l'ap-hm. Le paiement sera effectu� par mandat administratif suivi d'un virement bancaire. Le comptable charg� du paiement est : M. Le Receveur des Finances AP-HM - immeuble Grand Prado - 6 All�es Turcat M�ry bat A (5�me �tage) 13008 Marseille.
Conform�ment � l'article 98 du Code des March�s Publics, le d�lai de paiement est de 50 jours. Le d�faut de paiement dans le d�lai pr�vu ci-dessus donne droit au versement d'int�r�ts moratoires. Le taux de ces int�r�ts moratoires est celui de l'int�r�t l�gal en vigueur � la date � laquelle lesdits int�r�ts ont commenc� � courir, augment� de 2 points. Le d�lai de paiement prendra effet � compter de la date de r�ception de la facture sous r�serve que la prestation soit reconnue conforme et la facture valid�e.
Sauf renonciation du titulaire dans l'acte d' Engagement (rubrique D4) et en application de l'article 87 du Code des March�s Publics, l'administration pourra accorder une avance au titulaire du march�.
III.1.3) Forme juridique que devra revetir le groupement d'op�rateurs �conomiques attributaire du march� : l'offre peut �tre pr�sent�e par une seule entreprise ou par un groupement d'op�rateurs �conomiques.aucune forme de groupement n'est impos�e par la personne publique pour la pr�sentation de l'offre. Toutefois, la forme souhait�e est un groupement solidaire. Si le groupement attributaire du march� est d'une forme diff�rente, il pourra se voir oblig� d'assurer sa transformation en groupement solidaire, en application de l'article 51 VII du Code des march�s publics.les candidats ne peuvent pr�senter une offre en agissant � la fois en qualit� de candidats individuels et en qualit� de membres d'un ou plusieurs groupements. Un m�me candidat ne pourra pas �tre mandataire de plus d'un groupement pour un m�me march�.si l'attributaire d�sign� est un groupement entre plusieurs op�rateurs �conomiques, le march� sera alors sign� avec le mandataire du groupement, mais tous les cotraitants devront fournir les pi�ces exig�es � l'article 46-i du code des march�s publics, sous peine d'�limination du groupement.
III.2.1) Situation propre des op�rateurs �conomiques, y compris exigences relatives � l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalit�s n�cessaires pour �valuer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalit�s n�cessaires pour �valuer si ces exigences sont remplies : les candidats devront fournir les justificatifs suivants dans l'enveloppe de CANDIDATURE :
- la lettre de candidature - DC 4 NB : le candidat r�capitulera au cadre D les num�ros de lots pour lesquels il fait une offre. La lettre de candidature est obligatoire en cas de r�ponse sous forme de groupement d'entreprises. - la d�claration du candidat - DC 5 derni�re version du 05.04.2007 (conformit� � l'article 44 du cmp) nb : renseigner toutes les rubriques dont celles relatives aux r�f�rences et aux moyens en effectif du candidat.
- En l'absence de DC 5, les candidats devront fournir les justificatifs tels qu'ils sont �num�r�s aux articles 43, 45, 46 du Code des March�s Publics La date et la signature seront toujours originales. De plus, cette derni�re devra �tre identifiable et appartenir � une personne ayant qualit� pour engager la Soci�t� � l'occasion du march� : rubrique "C" de la D�claration du Candidat mod�le DC 5.
Les pi�ces accompagnant le dossier de candidature r�dig�es en langue �trang�re seront accept�es si elles sont accompagn�es d'une traduction en langue fran�aise dont l'exactitude est certifi�e par un traducteur expert aupr�s des tribunaux (soit aupr�s des tribunaux fran�ais, soit aupr�s des tribunaux du pays candidat), et dont le nom et l'adresse seront indiqu�s.
III.2.2) Capacit� �conomique et financi�re : Renseignements et formalit�s n�cessaires pour �valuer si ces exigences sont remplies : renseignements et formalit�s n�cessaires pour �valuer si ces exigences sont remplies : Les candidats devront fournir le chiffre d'affaires r�alis� au cours des trois derni�res ann�es pour un volume de fournitures correspondant � l'objet de la consultation.
Crit�res : 1. qualit� des prestations et des moyens mis en oeuvre : cette appr�ciation fera l'objet d'une notation apr�s expertise des informations donn�es dans l'offre et dans le questionnaire technique, et ce conform�ment aux indications d�crites dans le cctp.
Pond�ration : 58 %.
Crit�res : 2. co�t des prestations : l'analyse �conomique sur le base du co�t de 2 interventions : maintenance et contr�le
Crit�res : 3. d�veloppement durable et protection de l'environnement : description pr�cisie dans un document intitul� " d�veloppement durable " des moyens qui seront mis en place
Pond�ration : 2%.
IV.3.1) Num�ro de r�f�rence attribu� au dossier par le pouvoir adjudicateur : DSEL091156.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents compl�mentaires ou du document descriptif : IV.3.4) Date limite de r�ception des offres ou des demandes de participation : 3 juin 2009, � 16:00.
VI.3) Autres informations : Les documents de la consultation peuvent �tre obtenus gratuitement par les candidats :
*Par t�l�chargement � l'adresse INTERNET du serveur national : http://www.achats-h�pitaux.com , la r�f�rence de dossier � chercher pour le t�l�chargement est 091156.
*en cas d'impossibilit� technique pour les candidats de proc�der au t�l�chargement, les dossiers pourront �tre demand�s par courrier ou t�l�copie � la Direction des Services Economiques et de la Logistique, Division March�s - bureau 144 - 1�me �tage, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05 - fax : 04.91.38.13.11
les offres devront parvenir � la Direction des Services Economiques et de la Logistique, Division March�s - bureau 152-1er �tage, 80 rue Brochier 13354 Marseille Cedex 05, les jours ouvrables de 8h � 16h, au plus tard � la date limite de r�ception des offres. Les dossiers qui seraient remis ou qui seraient r�ceptionn�s au-del� de cette limite ne seront pas ouverts et seront retourn�s � leur exp�diteur. Les offres devront �tre parvenues soit par voie postale ou par tout syst�me d'acheminement en lettre recommand�e avec accus� de r�ception � l'adresse d�sign�e ci-dessus, soit d�pos�es � l'adresse ci-dessus aux heures d'ouverture des bureaux contre remise de r�c�piss� avant les date et heure limites de r�ception des offres, soit adress�es par transmission �lectronique selon les modalit�s pr�cis�es � l'article 11 du RC. En cas de transmission �lectronique, les offres devront �tre dans un des formats d�crits dans l'article 15 du RC, sous peine d'irrecevabilit� des offres. Cet article �num�re toutes les exigences li�es � la transmission �lectronique.
Les candidats transmettront leur dossier dans une enveloppe ext�rieure portant la mention " Ne pas ouvrir " ainsi que l'identification du candidat et l'indication de l'appel d'offres, � savoir : " Maintenance et contr�le des hottes � flux laminaires - aO n� 802-09"
a l'int�rieur de ce pli, les entreprises auront � produire un dossier complet comprenant les pi�ces �nonc�es ci-dessous et contenu dans deux enveloppes �galement cachet�es.
Les enveloppes int�rieures devront porter l'identification du candidat avec, respectivement, les mentions " 1ere enveloppe int�rieure - candidature " et " 2eme enveloppe int�rieure - offre ".
L'enveloppe des offres contiendra les documents suivants, dat�s et sign�s en originaux par une personne habilit�e � engager la soci�t� :
1- l'acte d'engagement, d�ment dat� et sign� par la personne ayant qualit� pour engager la soci�t�, sur lequel devra �tre appos� le cachet de l'entreprise ;
2- le(s) tableau(x) de r�ponse (annexe 1 � l'acte d'engagement et 3 annexes au Cctp), d�ment dat�(s) et sign�(s) par la personne ayant qualit� pour engager la soci�t�, sur lequel devra �tre appos� le cachet de l'entreprise ; toutes les rubriques du tableau de r�ponse devront �tre compl�t�essous peine de nullit� ;
Pour obtenir tous renseignements compl�mentaires qui leur seraient n�cessaires au cours de leur �tude, les candidats devront faire parvenir une demande �crite � la Direction mentionn�e ci-dessous. Une r�ponse sera adress�e en temps utile � tous les candidats ayant �t� destinataires du dossier.
Direction des Services Economiques et de la Logistique - 80 rue Brochier - 13354 MARSEILLE Cedex 05 - fax 04.91.38.17.07.
VI.4.1) Instance charg�e des proc�dures de recours : Tribunal administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex. T�l. : 04 91 13 48 13. Fax : 04 91 81 13 87
VI.4.3) Service aupr�s duquel des renseignements peuvent �tre obtenus concernant l'introduction des recours : Tribunal administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, F-13281 Marseille Cedex. T�l. : 04 91 13 48 13. Fax : 04 91 81 13 87
VI.5) Date d'envoi du pr�sent avis : 22 avril 2009Mots d�scripteursMaintenanceVentilationClasse d'Activit�ClasseDescription de la classe d'activit�28Produits du travail des m�taux74Services fournis principalement aux entreprises

References: l'article 98
 l'article 87
 l'article 51
 l'article 46
 l'article 44
 l'article 11
 l'article 15