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Timestamp: 2016-10-25 17:36:13+00:00

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6B_1165/2013 � � Arr�t du 1er mai 2014
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 30 octobre 2013.
Par jugement du 7 d�cembre 2012, le Tribunal correctionnel du canton de Gen�ve a d�clar� A.________ coupable d'infraction grave � la loi f�d�rale sur les stup�fiants et les substances psychotropes du 3 octobre 1951 (art. 19 al. 1 let. b, c, d, et g et al. 2 let. a LStup [RS 812.121]) et d'infraction � la loi f�d�rale sur les �trangers du 16 d�cembre 2005 (art. 115 al. 1 let. b LEtr [RS 142.20]), l'a condamn� � une peine privative de libert� de cinq ans, sous d�duction de 412 jours de d�tention avant jugement (art. 40 et 51 CP), a r�voqu� le sursis octroy� le 8 d�cembre 2010 par le Tribunal de police de Gen�ve � la peine privative de libert� de 18 mois, avec sursis pendant 4 ans (art. 46 al. 1 CP), a ordonn� son maintien en d�tention de s�ret� (art. 231 al. 1 CPP) et diverses mesures accessoires, les frais de la proc�dure �tant mis � sa charge, conjointement et solidairement, avec le condamn� B.________.
A.________ a form� appel de ce jugement. Le 28 mai 2013, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a tenu une audience d'appel. Par ordonnance du 25 septembre 2013, elle a refus� la demande de lib�ration imm�diate pr�sent�e par A.________ le 16 septembre 2013, en indiquant que la question d'une �ventuelle violation du principe de c�l�rit� telle qu'all�gu�e dans la demande de lib�ration ressortait de la comp�tence du juge du fond. Par arr�t du 30 octobre 2013, elle a rejet� l'appel.
A.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre ce jugement. Il conclut � son annulation et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouveaux d�bats et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Il sollicite l'assistance judiciaire.
Le recourant fait valoir que la juridiction d'appel lui a notifi� le jugement entrepris le 1
er�novembre 2013, soit plus de cinq mois apr�s l'audience d'appel du 28 mai 2013. Invoquant les principes de l'oralit� et de l'imm�diatet� des d�bats, il lui reproche d'avoir enfreint la r�gle de la continuit�, singuli�rement de n'avoir pas �nonc� pour quels motifs il lui �tait impossible de rendre son verdict avant le 30 octobre 2013, de sorte qu'il se justifie de lui renvoyer la cause pour la tenue de nouveaux d�bats complets.
1.1.�L'art. 84 al. 4 CPP pr�voit que si le tribunal doit motiver son jugement par �crit, il notifie dans les 60 jours, exceptionnellement dans les 90 jours, au pr�venu et au minist�re public le jugement int�gralement motiv�. Figurant parmi les r�gles g�n�rales de proc�dure, cette disposition s'applique �galement � la juridiction d'appel (cf. notamment NIKLAUS SCHMID, Schweizerische Strafprozessordnung, Praxiskommentar, 2
e��d. 2013, n� 4 ad art. 405 CPP).
Selon la jurisprudence et la doctrine, les d�lais de 60 et de 90 jours sont des d�lais d'ordre, dont le non-respect n'affecte pas la validit� du jugement (arr�ts 6B_95/2013 du 10 d�cembre 2013 consid. 5 et 6B_855/2013 du 5 novembre 2013 consid. 3 in SJ 2014 I p. 78). En cas de d�passement de ces derniers, le justiciable pourra tout au plus recourir pour retard injustifi�, conform�ment � l'art. 393 al. 2 let. a CPP ( MOREILLON/PAREIN-REYMOND, Petit commentaire du Code de proc�dure p�nale, 2013, n� 17 ad art. 84 CPP; MACALUSO/TOFFEL, in Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale suisse, 2011, n� 22 ad art. 84 CPP).
1.2.�En l'esp�ce, les d�bats d'appel ont eu lieu le 28 mai 2013. Il ressort du proc�s-verbal des d�bats d'appel (p. 6) que les parties ont d�clar� renoncer au prononc� public de l'arr�t. Celui-ci a �t� communiqu� au recourant le 1er novembre 2013, soit plus de cinq mois apr�s. Les d�lais d'ordre pr�vus � l'art. 84 al. 4 CPP ont donc �t� d�pass�s.
1.3.�Selon l'art. 340 al. 1 let. a CPP, les d�bats doivent �tre conduits � leur terme sans interruption inutile. Par cons�quent, les d�lib�rations doivent dans la mesure du possible suivre imm�diatement la cl�ture des d�bats dans le but de respecter la r�gle de la continuit� et de la concentration ( MOREILLON/PAREIN-REYMOND, op. cit., n� 3 ad art. 348 CPP; SCHMID, op. cit., n� 1 ad art. 348 CPP; THOMAS FINGERHUTH, in Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung [StPO], 2010, n� 1 ad art. 348 CPP; HEIMGARTNER/NIGGLI, in Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2011, n� 1 ad art. 348 CPP). Il est cependant possible d'initier plus tard les d�lib�rations dans les cas complexes ou lorsque les d�bats ont dur� longtemps, notamment aux conditions pos�es � l'art. 84 al. 3 CPP ( MOREILLON/PAREIN-REYMOND, op. cit., n� 3 ad art. 348 CPP; SCHMID, op. cit., n� 1 ad art. 348 CPP; OLIVIER JORNOT, in Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale suisse, 2011, n� 1 ad art. 348 CPP).
1.4.�Au consid. 3.6.2 du jugement entrepris, la juridiction d'appel, donnant suite � l'avis exprim� dans son ordonnance de refus de lib�ration du recourant du 25 septembre 2013, a expos� que le respect du principe de c�l�rit� devait �tre appr�ci� d'une mani�re moins stricte � ce stade de la proc�dure, puisque le jugement de premi�re instance avait d�j� fourni une premi�re r�ponse � la culpabilit� du recourant. Au surplus, la d�tention subie � ce jour �tait tr�s largement inf�rieure � la peine prononc�e en premi�re instance, dans une proportion inf�rieure � moins du tiers (740 jours de d�tention avant jugement au 30 octobre 2013 et 6 ans et demi en tout de peine privative de libert� en premi�re instance). Le d�lai � rendre l'arr�t cantonal pouvait �tre tenu pour excessif, bien que le terme fix� par l'art. 84 al. 4 CPP ne constitu�t qu'un d�lai d'ordre. La violation du principe de c�l�rit� �tait ainsi av�r�e, mais sa port�e �tait amoindrie au regard des circonstances du cas d'esp�ce. Il en serait tenu compte dans la r�partition des frais � la charge du recourant, conform�ment au principe pos� par la jurisprudence.
1.5.�Le Tribunal f�d�ral n'a rien � ajouter � ce qui est expos� au consid. 3.6.2 mentionn� ci-dessus du jugement entrepris, si ce n'est que rien ne permet de supposer que la juridiction d'appel serait rest�e inactive pendant la phase de la proc�dure post�rieure � l'audience d'appel du 28 mai 2013 (cf JEANNERET/KUHN, Pr�cis de proc�dure p�nale, 2013, ch. 4079, p. 82 s.) et que s'il y a eu violation du principe de c�l�rit�, celle-ci n'�tait, dans les circonstances d'esp�ce, pas particuli�rement grave ni susceptible de remettre en cause la l�galit� de la d�tention (cf. JEANNERET/KUHN, op. cit., ch. 4080, p. 84 s.). Le jugement de premi�re instance du 7 d�cembre 2012 ayant d�j� fourni une premi�re r�ponse � la culpabilit� du recourant, la juridiction d'appel n'a pas non plus enfreint la r�gle de la continuit�, le cas d'esp�ce pr�sentant une certaine complexit� (cf. supra consid. 1.3). En d�finitive, l'argumentation du recourant est essentiellement fond�e sur le non-respect des d�lais d'ordre pr�vus � l'art. 84 al. 4 CPP pour la notification des jugements �crits, dont on a vu (cf. supra consid. 1.1) qu'il ne suffit pas � entra�ner la nullit� de ceux-ci. Le recourant ne pr�tend pas que la mani�re dont la cour cantonale a tenu compte de la violation du principe de la c�l�rit� sur la r�partition des frais violerait le droit f�d�ral. Il n'affirme pas non plus ni n'�tablit que le retard � proc�der de la cour cantonale serait syst�matique, ce qui pourrait conduire � une autre appr�ciation. Le recours est mal fond� de ce chef.
Le recourant conteste le jugement entrepris en tant que la juridiction d'appel a confirm� la r�vocation par le Tribunal correctionnel du sursis octroy� au recourant le 8 d�cembre 2010 par le Tribunal de police de Gen�ve � la peine privative de libert� de 18 mois, avec sursis pendant quatre ans. All�guant qu'il y a eu violation des art. 46 et 50 CP, il fait valoir qu'il aurait fallu examiner si l'ex�cution de la (nouvelle) peine privative de libert� de cinq ans �tait de nature � infl�chir le pronostic d�favorable quant � son comportement futur en le d�tournant de la r�cidive, singuli�rement reproche � la juridiction d'appel de n'avoir pas int�gr� cet aspect dans la motivation du jugement.
2.1.�Selon l'art. 46 CP, si, durant le d�lai d'�preuve, le condamn� commet un crime ou un d�lit et qu'il y a d�s lors lieu de pr�voir qu'il commettra de nouvelles infractions, le juge r�voque le sursis ou le sursis partiel (al. 1, premi�re phrase). S'il n'y a pas lieu de pr�voir que le condamn� commettra de nouvelles infractions, le juge renonce � ordonner la r�vocation (al. 2, premi�re phrase).
La commission d'un crime ou d'un d�lit durant le d�lai d'�preuve n'entra�ne pas n�cessairement une r�vocation du sursis. Celle-ci ne se justifie qu'en cas de pronostic d�favorable, � savoir lorsque la nouvelle infraction laisse entrevoir une r�duction sensible des perspectives de succ�s de la mise � l'�preuve (ATF 134 IV 140 consid. 4.2 et 4.3 p. 142 s.). Par analogie avec l'art. 42 al. 1 et 2 CP, le juge se fonde sur une appr�ciation globale des circonstances du cas d'esp�ce pour estimer le risque de r�cidive (ATF 134 IV 140 consid. 4.4 p. 143).
2.2.�Dans l'appr�ciation des perspectives d'amendement � laquelle il doit proc�der pour d�cider de la r�vocation d'un sursis ant�rieur, le juge doit tenir compte des effets pr�visibles de l'octroi ou non du sursis � la nouvelle peine. Il peut parvenir � la conclusion que l'ex�cution, le cas �ch�ant, de la nouvelle peine aura un effet dissuasif suffisant, justifiant de renoncer � la r�vocation du sursis ant�rieur. L'inverse est �galement admissible: si le sursis pr�c�dent est r�voqu�, l'ex�cution de la peine qui en �tait assortie peut conduire � nier l'existence d'un pronostic d�favorable pour la nouvelle peine et, partant, � assortir cette derni�re du sursis (ATF 134 IV 140 consid. 4.5 p. 144). L'existence d'un pronostic d�favorable quant au comportement futur du condamn�, bien qu'elle soit une condition aussi bien du sursis � la nouvelle peine que de la r�vocation d'un sursis ant�rieur, ne peut faire l'objet d'un unique examen, dont le r�sultat suffirait � sceller tant le sort de la d�cision sur le sursis � la nouvelle peine que celui de la d�cision sur la r�vocation du sursis ant�rieur. Le fait que le condamn� devra ex�cuter une peine - celle qui lui est nouvellement inflig�e ou celle qui l'avait �t� ant�rieurement avec sursis - peut appara�tre suffisant � le d�tourner de la r�cidive et, partant, doit �tre pris en consid�ration pour d�cider de la n�cessit� ou non d'ex�cuter l'autre peine. Il constitue donc une circonstance nouvelle, appelant un r�examen du pronostic au stade de la d�cision d'ordonner ou non l'ex�cution de l'autre peine. Il va de soi que le juge doit motiver sa d�cision sur ce point, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse au besoin la contester utilement et l'autorit� de recours exercer son contr�le (arr�ts 6B_458/2011 du 13 d�cembre 2011 consid. 4.1 et 6B_163/2011 du 24 novembre 2011 consid. 3.3, et la r�f�rence � l'arr�t 6B_855/2010 du 7 avril 2011 consid. 2.2).
2.3.�La juridiction d'appel a consid�r� qu'il y avait lieu de r�voquer le sursis octroy� le 8 d�cembre 2010 par le Tribunal de police, �tant donn� que le recourant avait commis une infraction aggrav�e � la LStup pendant le d�lai d'�preuve de quatre ans et que rien ne permettait de dire qu'il ne commettrait pas de nouveaux d�lits � l'avenir. Il avait en effet r�cidiv� moins de deux ans apr�s une premi�re condamnation pour le m�me contexte de faits et apr�s qu'il eut �t� renvoy� dans son pays d'origine. Sa situation administrative en Suisse l'emp�chait de travailler l�galement, ce qui repr�sentait un risque accru d'adopter un comportement illicite pour faire face � ses besoins financiers. Le pronostic �tait clairement d�favorable eu �gard en particulier � la r�it�ration d'actes d�lictueux de m�me nature et � la situation personnelle du recourant, ce qui ne donnait pas droit � l'application de la "clause de la seconde chance" introduite par le nouveau Code p�nal (cf. ANDR� KUHN, Le sursis et le sursis partiel, in: La nouvelle partie g�n�rale du Code p�nal suisse [Kuhn, Moreillon, Viredaz, Bichovsky, �diteurs], 2006, p. 228-230). Ainsi, c'est � bon droit que le Tribunal correctionnel avait r�voqu� le sursis octroy� le 8 d�cembre 2010.
2.4.�Les crit�res sur lesquels s'est fond�e la juridiction d'appel sont pertinents et cette derni�re pouvait en d�duire, sans abus de son pouvoir d'appr�ciation, que le pronostic de base quant au comportement futur du recourant �tait d�favorable, eu �gard notamment � la r�it�ration d'actes d�lictueux de m�me nature et � la situation personnelle de celui-ci.
Cela �tant, la juridiction d'appel, au consid. 3.6.1 du jugement entrepris, a qualifi� d'ad�quate la peine privative de libert� de cinq ans prononc�e par le Tribunal correctionnel, et au consid. 4.2, a jug� que le recourant avait commis une infraction aggrav�e � la LStup pendant le d�lai d'�preuve de quatre ans et que rien ne permettait de dire que le recourant ne commettrait pas de nouveaux d�lits � l'avenir. Tel que le jugement entrepris doit �tre compris, la commission d'une infraction aggrav�e � la LStup pendant le d�lai d'�preuve de quatre ans constitue un pronostic n�gatif sur l'effet pr�ventif de la nouvelle peine, attendu que rien ne permet de dire que le recourant ne commettra pas de nouveaux d�lits � l'avenir. Le grief de violation de l'art. 50 CP invoqu� par le recourant est ainsi infond�. La commission d'une infraction aggrav�e � la LStup laisse entrevoir une r�duction sensible des perspectives de succ�s de la mise � l'�preuve, ce qui permet, sans abus ni exc�s du pouvoir d'appr�ciation, de justifier un pronostic n�gatif en ce qui concerne la r�vocation du sursis (ATF 134 IV 140 consid. 4.5 in fine p. 145; arr�ts 6B_458/2011 du 13 d�cembre 2011 consid. 4.3 et 6B_103/2010 du 22 mars 2010 consid. 2.3). Le recours est mal fond�.
Vu l'issue du litige, le recourant, qui succombe, supporte les frais judiciaires, qui seront fix�s en tenant compte de sa situation �conomique (art. 65 al. 2 et 66 al. 1 LTF), qui n'appara�t pas favorable. Il ne saurait pr�tendre � des d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 68 al. 1 LTF). Il n'a pas droit � l'assistance judiciaire, le recours �tant d�nu� de chances de succ�s (art. 64 al. 1 LTF).

References: art. 405
 art. 84
 art. 84
 art. 348
 art. 348
 art. 348
 art. 348
 art. 348
 art. 348
 art. 348
 art. 46
in fine