Source: https://frda.stanford.edu/fr/catalog/hb925zj6996_00_0803
Timestamp: 2017-04-29 05:36:17+00:00

Document:
Archives numériques de la Révolution française: Tome 38 : Du 29 janvier au 21 février 1792 - page 799
(15 février 1792, t. XXXVIII, p. 546). — Compte rendu du ministre de l'intérieur (ibid. p. 554). — Compte rendu du directoire du département de Paris (ibid. p. 555 et suiv.). — Compte rendu de la municipalité (ibid.). p. 556).
§5. Gray (Commune de). Rapport par Lecointre sur les troubles occasionnés dans cette localité par le douzième régiment de cavalerie (15 févrierl792, t.XXXVIII, p. 555); (16 février, p. 562 et suiv.) ; — projet de décret (ibid. p. 564).
§ 6. Bouches-du-Rhône et départements du midi. Pétition de la commune de Marseille relative aux troubles de ces départements (20 février 1792 , t. XXXVIII, p. 681 et suiv.) ; — discussion : Reboul, Lamarque, viénot-Vaublanc,"Laplaigne, Crestin, Guadet, Thiriot, Duvant, Ramond, Rouyer, Cambon (ibid. p. 683 et suiv.); — le ministre de l'intérieur rendra compte des mesures qu'il a prises pour prévenir les troubles dans les départements du midi (ibid. p. 689).
Troubles. — Voir Avignon, n° 2. — Paris, § S, n° 2. — Périgueux.
Troubles religieux. Communication par Sauvé, de pièces relatives à des troubles suscités à Avranches par des prêtres réfractaires (5 février 1792, t. XXXVIII, p. 178 et suiv.).
Troupes. Le ministre delà guerre sollicite une décision sur le traitement en campagne de toutes les troupes (7 février 1792, t. XXXVIII, p. 257 et suiv.) ; — rapport par Blanchard (ibid. p. 267 et suiv.); — projet de décret (ibid. p. 268 et suiv.); — observations de Bazire et Aubert-Dubayet (ibid. p. 269). — Discussion générale : Lecointre (17 février p. 596 et suiv.). — Adoption de l'urgence (ibid. p. 597). — Discussion des articles. — Art. 1er : Basire; Blanchard, rapporteur, Briche (ibid. et p. suiv.) ; —: adoption avec amendement (ibid. p: 598). — Art. 2 : Crublier d'Optère, Lacuéo (ibid.) ; — Lacuée, Rouyer, Louis-Joseph Hébert, Lecointre, Choudieu, Crublier d'Optère, Briche, Rouyer, Mathieu Dumas, Lacuée (ibid. p. 600 et suiv.); — adoption (ibid. p. 602). — Art. 3 : Gouvion (ibid. p. 603); —- adoption ibid.). — Adoption sans discussion des articles4 et 5 (ibid.). —Art. 6 : Crublier d'Optère (ibid.). — Art. 7 : Choudieu, Lecointre, Lacuée (ibid.); — renvoi au comité (ibid.).
Troupes impériales. Etat de celles qui se trouvent dans les Pays-Bas (11 février 1792, t. XXXVIII, p. 401); — renvoi au comité diplomatique (ibid.).
Ussel (District d').
Administrateurs. Réclament contre l'arrêté du département de la Corrèze qui fixe le nombre et la résidence des notaires (20 février 1792, t. XXXVIII, p. 677); — renvoi au pouvoir exécutif (ibid.).
Vacqué, commandant de la garde nationale de Calonges. Fait hommage du procès-verbal de la fédération de 1790 et d'un ouvrage intitulé : La France régénérée 29 janvier 1792, t. XXXVIII, p. 7).
Valois. —Voir Bouy de Valois.
Varenne, ingénieur. Fait hommage de la découverte d'une pompe à feu (29 janvier 1792, t. XXXVIII, p. 6); — renvoi au pouvoir exécutif (ibid.).
Vauban. Il est fait hommage de 2 volumes manuscrits de ses œuvres (17 février 1792, t. XXXVIII, p. 584).
Vaudreuil. Demande des éclaircissements sur le décret relatif à l'organisation définitive de la marine (10 février 1792, t. XXXVIII, p. 363).
Vayron, député du Cantal. — 1792. — Fait une motion d'ordre (t. XXXVIII, p. 309).
Vergennes (De), ministre de France à Coblentz. Le comité diplomatique fera un rapport sur sa conduite (2 février 1792, t. XXXVIII, p. 102).
Vergniâud, député de la Gironde. —1792. — Parle sur le rétablissement des passeports (t. XXXVIII, p. 22), (p. 24), (p. 25), (p. 44), (p. 62 et suiv.), —sur le rapport de Gorguereau relatif à l'adresse du directoire du département de Paris (p. 168), — sur la demande de censure faite contre Boullanger (p. 170), —sur la sanction des décrets (p. 200). — Membre de la commission centrale (p. 203). — Parle sur la garde du roi (p. 473 et suiv.), (p. 476).
Verninac-Saint-Maur, commissaire du roi à Avignon. Rapport sur les troubles d'Avignon et du Comtat (11 février 1792, t. XXXVIII, p. 435 et suiv.).
Versailles (Commune de). Adresse en faveur des citoyens qui composaient la maison des princes français (16 février 1792, t. XXXVIII, p. 564).
Hôpital. Demande du conseil général en faveur de l'hôpital (6 février 1792, t. XXXVIII, p. 192) ; — renvoi au comité des secours publics (ibid.).
Versoix (Commune de). Adresse de dévouement (17 février 1792, t. XXXVIII, p. 584).
Veto. — Voir Paris, § 8, n° 2.
Viande pour l'armée. Rapport par Blanchard sur la quantité de viande fraîche à fournir aux garnisons des frontières (11 février 1792, t. XXXVIII, p. 403); — projet de décret (ibid.). — Discussion générale : Merlin, Duhem, Louis Hébert, Merlin, Cambon, Aubert-Dubayet, Thuriot,Léopold (21 février,p. 719 et suiv.) ;
—	adoption de l'urgence (ibid. p. 721). — Discussion des articles. — Préambule et article l"r : Duhe'm; Carez, Bezanson-Perrier, Merlin, Delaporte, Lacuée, Thuriot, Delacroix, Crublier-d'Optère, Duhem (ibid. et p. suiv.); — adoption avec amendement (ibid. p. 722.) — Ajournement de l'article 2 après la discussion de l'article 4 (ibid.). — Article 3 : adoption sans discussion (ibid.). — Article 4 : Louis HeDert, Carez, Lacuée, Delacroix, Crublier-d'Optère, Caminet, Guadet (ibid. et p. suiv.) ; — adoption avec amendement (ibid. p. 723). —Adoption de l'article 2 (ibid.).
—	Article 5 : Duhem (ibid.)', — adoption (ibid.). — Article 6 : adoption sans discussion (ibid.). — Texte définitif du décret (ibid.).
Vice-président de l'Assemblée nationale législative. Guyton-Morveau (21 février 1792, t. XXXVIII, p. 728).
Vienne (Commune de) (Département de l'Isère). Adresse de félicitation (8 février 1792, t. XXXVIII, p. 275).
Volontaires nationaux. Gay de Vernon annonce que le second bataillon est dans le dénûment le plus absolu (6 février 1792, t. XXXVIII, p. 193 et suiv.).

References: §5

§ 6
 Art. 1
 Art. 2
 Art. 3
 Art. 7
 § 8
 l'article 2
 l'article 4
 l'article 2