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Timestamp: 2016-10-21 11:32:23+00:00

Document:
4A_285/2015 � � Arr�t du 22 septembre 2015
A.________, repr�sent� par Me Marc-Antoine Aubert,
B.________ SA (anciennement X.________ SA), repr�sent�e par Mes Jean-Christophe Diserens et Yvan Henzer,
contrat de travail, salaire aff�rent aux vacances
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile, du 23 d�cembre 2014.
A.a.�Le 17 mai 1984, A.________ (ci-apr�s: l'employ� ou le courtier) a conclu un contrat de travail avec X.________ & Cie SA - aujourd'hui B.________ SA - (ci-apr�s: l'employeur), soci�t� ayant pour but les op�rations immobili�res.
�Engag� en qualit� d'aide-g�rant, l'employ� a ensuite exerc� une activit� comme stagiaire courtier, puis, d�s le 14 d�cembre 1990, en qualit� de courtier au service des ventes.
A.b.�La r�mun�ration du courtier se composait alors d'un salaire fixe brut mensuel (4'000 fr. d�s le 1er janvier 2000) et de commissions li�es aux op�rations r�alis�es par son entremise.
�Diverses conventions ont �t� sign�es entre les parties, qui r�gissaient notamment les conditions d'octroi des commissions du courtier (syst�me de commissionnement bas� sur des montants-seuils).
�Il r�sulte des constatations cantonales qu'en sus du salaire de base (4'000 fr. vers�s chaque mois), les commissions de l'employ� sur ses affaires personnelles, soit 15%, lui �taient vers�es tout au long de l'ann�e, au fur et � mesure de l'encaissement des factures par l'employeur. L'employ� a per�u de mani�re r�guli�re des commissions cons�quentes; pour l'ann�e 2007, il a par exemple re�u des salaires mensuels bruts (salaire de base et commissions) entre 12'579 fr. et 74'007 fr. Les revenus annuels de l'employ� s'�levaient, � partir des ann�es 2000, entre 254'121 fr. et 501'708 fr.
A.c.�D'importantes divergences de vues sont peu � peu apparues entre l'employ� et l'administrateur directeur d�l�gu� de B.________ SA, qui ont finalement conduit au licenciement de l'employ� le 14 mai 2007 (avec effet au 31 ao�t 2007). Celui-ci a �t� lib�r� avec effet imm�diat de son obligation de travailler durant le d�lai de cong�.
�L'employ� a fait valoir diverses pr�tentions aupr�s de son employeur. De nombreux points, alors litigieux entre les parties (mani�re dont la r�mun�ration de l'employ� a �t� calcul�e [d�termination des seuils d�coulant du syst�me de commissionnement], heures suppl�mentaires, remboursement de divers montants pr�lev�s par l'employeur au d�triment de l'employ�, licenciement consid�r� comme abusif par l'employ� et indemnit�s y relatives), ne sont plus discut�s devant le Tribunal f�d�ral.
�Les parties sont toutefois encore en d�saccord sur deux points: premi�rement, l'employ� pr�tend avoir une cr�ance vis-�-vis de l'employeur de 181'319 fr. (l'employ�, qui pr�tendait initialement �tre titulaire d'une cr�ance de 224'914 fr.25, a r�duit ses pr�tentions devant le Tribunal f�d�ral), qui correspondrait au paiement de la part variable du salaire aff�rent aux vacances pour les ann�es 2002 � 2006, l'employ� soutenant qu'il n'a re�u, durant ces p�riodes de vacances, que son salaire fixe (premier poste); deuxi�mement, les parties discutent encore d'un montant de 107'060 fr.20 (l'employ�, qui pr�tendait initialement �tre titulaire d'une cr�ance de 74'708 fr.98, a augment� ses pr�tentions devant le Tribunal f�d�ral) qui serait due, toujours selon l'employ�, � titre de salaire variable durant le d�lai de cong�, soit du 15 mai 2007 au 31 ao�t 2007 (deuxi�me poste).
Par demande du 19 f�vrier 2008, l'employ� a conclu � ce que la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois constate la nullit� de diverses clauses de concurrence auxquelles il �tait li�, � ce que l'employeur soit condamn� � lui verser la somme de 743'038 fr. (total des divers postes �num�r�s ci-dessus let. A.c), avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 14 mai 2007, et � ce que l'employeur lui �tablisse un certificat de travail complet selon le texte fourni en cours d'instance.
�Par jugement du 30 octobre 2013, la Cour civile a condamn� l'employeur � verser � l'employ� les sommes de 5'828 fr.80 net (pr�l�vements indus � rembourser � l'employ�), int�r�ts en sus, et de 1'697 fr.70 brut (� titre de salaire variable d� pendant le d�lai de cong� [deuxi�me poste]), sous d�duction des cotisations sociales, int�r�ts en sus, les frais et d�pens �tant r�partis entre les parties. La Cour civile a par contre rejet� la demande en tant qu'elle portait sur la part du salaire aff�rent aux vacances (premier poste).
�Par arr�t du 23 d�cembre 2014, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois a admis partiellement l'appel de l'employ� et r�form� le jugement attaqu� s'agissant du poste du dommage visant le salaire variable d� pendant le d�lai de cong� (deuxi�me poste), l'employeur �tant condamn� � verser � l'employ� le montant de 25'401 fr.10 brut, sous d�duction des cotisations sociales, int�r�ts en sus. Elle a confirm� le jugement pour le surplus (soit �galement le rejet de la demande en tant qu'elle portait sur le premier poste) et r�parti les frais et d�pens entre les parties.
L'employ� exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t cantonal du 23 d�cembre 2014. Il conclut � l'admission du recours, � ce que l'arr�t entrepris soit r�form� en ce sens que l'employeur lui doit la somme de 288'379 fr.20, int�r�ts en sus, sous suite de frais et d�pens. Cette somme comprend le revenu auquel il pr�tend avoir droit pendant ses vacances (premier poste), ainsi que le salaire qui serait encore d� pendant le d�lai de cong� (deuxi�me poste). L'employ� invoque une fausse application de l'art. 329d CO, ainsi que l'arbitraire dans l'�tablissement des faits (art. 9 Cst.).
�La soci�t� intim�e conclut, avec suite de frais et d�pens, au rejet du recours.
1.1.�D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) par le demandeur qui a succomb� partiellement dans ses conclusions en paiement (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu sur recours par le tribunal sup�rieur du canton (art. 75 LTF) dans une contestation en mati�re de droit du travail dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 15'000 fr. (art. 72 al. 1 et 74 al. 1 let. a LTF), le recours en mati�re civile est recevable au regard de ces dispositions.
1.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 137 II 353 consid. 5.1) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
�Lorsque le recourant soutient que les faits ont �t� constat�s de mani�re arbitraire, que les preuves ont �t� appr�ci�es de mani�re insoutenable, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� dans son contr�le, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en ce domaine aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 104 Ia 381 consid. 9 et les r�f�rences). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte des preuves pertinentes ou a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 137 III 226 consid. 4.2; 136 III 552 consid. 4.2).
�Le recourant qui soutient que les faits ont �t� constat�s d'une mani�re arbitraire doit satisfaire au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire soulever express�ment ce grief et exposer celui-ci de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Pour chaque constatation de fait incrimin�e, il doit d�montrer comment les preuves administr�es auraient d�, selon lui, �tre correctement appr�ci�es et en quoi leur appr�ciation par l'autorit� cantonale est insoutenable (arr�t 5A_621/2013 du 20 novembre 2014 consid. 2.1; 5A_129/2007 du 28 juin 2007 consid. 1.4). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (cf. ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261/262; 125 I 492 consid. 1b p. 495).
1.4.�Devant la Cour de c�ans, le recourant a augment� ses conclusions pour le deuxi�me poste, mais les a r�duit pour le premier, la somme totale (288'379 fr.20) �tant inf�rieure au montant r�clam� devant l'autorit� pr�c�dente pour ces deux postes, de sorte qu'il ne s'agit pas de conclusions nouvelles au sens de l'art. 99 al. 2 LTF (cf. ATF 123 III 115 consid. 6d p. 119; sous l'empire de la LTF: BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, 2e �d. 2014, no 39 ad art. 99 LTF).
La Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois, se pronon�ant sur le salaire aff�rent aux vacances (art. 329d al. 1 CO), a expliqu� qu'il y avait en principe lieu, lorsque la r�mun�ration est vers�e sous la forme de commissions, de calculer ce salaire en prenant en compte la moyenne r�alis�e durant les derniers mois de travail; il convenait toutefois - � la suite de la doctrine - de faire une exception (sous peine d'augmenter le salaire du travailleur de mani�re indue) lorsqu'une commission est calcul�e sur toutes les affaires conclues dans l'ann�e de r�f�rence et que le versement d'une avance (correspondant � une part importante de la moyenne calcul�e p�riodiquement) est op�r� lors de chaque terme de paiement, le r�glement du solde se faisant � la fin de la p�riode de r�f�rence. La cour cantonale rel�ve que, dans cette hypoth�se, l'employ� re�oit effectivement une avance au moment o� il doit financer son repos (vacances) et qu'il n'a donc aucun droit � un salaire suppl�mentaire.
Cela �tant, la cour cantonale a retenu que les commissions de l'employ� sur ses affaires personnelles, soit 15%, lui �taient vers�es tout au long de l'ann�e, de sorte que l'employ� n'�tait pas r�duit � vivre pendant ses vacances sur son seul salaire de base (4'000 fr. par mois). Elle a aussi observ� que l'employ� a per�u de mani�re r�guli�re des commissions cons�quentes et non seulement sa part fixe et indiqu� que, compte tenu des revenus particuli�rement �lev�s de l'employ� � partir des ann�es 2000 (entre 254'121 fr. et 501'708 fr. annuellement), celui-ci �tait � l'�vidence en mesure de financer ses vacances. Enfin, on ne saurait retenir, s'agissant de l'activit� de courtier r�mun�r�e en fonction du r�sultat, que ses revenus seraient proportionnels � son temps de travail (ce que soutenait l'employ�).
�S'agissant du solde de salaire pendant le d�lai de cong� (15 mai au 31 ao�t 2007), la cour cantonale, a �tabli que l'employ� avait droit � un salaire de 294'915 fr.10 et, se basant sur l'expertise et les all�gations de l'employeur, qu'il avait d�j� effectivement re�u un montant de 269'514 fr. Une somme de 25'401 fr.10 devait donc encore lui �tre vers�e.
En ce qui concerne le (premier) poste visant le salaire aff�rent aux vacances, l'employ� consid�re que, par le simple fait qu'il ne travaillait pas pendant six semaines par ann�e, il abattait un travail moins important et gagnait moins de commissions que s'il avait oeuvr� 52 semaines par ann�e (acte de recours p. 8). Il estime d�s lors que, pour compenser un revenu " affect� par un repos annuel de six semaines ", la cour cantonale aurait d� consid�rer qu'il avait droit, pendant ses vacances, � un revenu calcul� sur la moyenne de ses salaires annuels.
�Le fait que l'employ� continuait de recevoir son salaire fixe (4'000 fr.) pendant les p�riodes de vacances n'est pas litigieux.
3.1.�Pour permettre au travailleur de prendre du repos sans en �tre dissuad� par la perte de salaire, l'art. 329d al. 1 CO pr�voit que le travailleur a droit � son salaire pendant les vacances qui lui sont dues. Il s'agit d'une r�gle relativement imp�rative � laquelle il ne peut pas �tre d�rog� au d�triment du travailleur (art. 362 al. 1 CO).
�La jurisprudence en a d�duit que le travailleur ne doit pas �tre trait� diff�remment, du point de vue salarial, lorsqu'il est en vacances que s'il travaillait (ATF 136 III 283 consid. 2.3.5 p. 287 et les arr�ts cit�s). Par cette formule, la Cour de c�ans entendait �viter que, pendant les vacances, le travailleur s'expose � voir ses revenus baisser ou dispara�tre, ce qui pourrait le conduire � continuer � travailler et aurait pour cons�quence de compromettre le but des vacances, qui est de pouvoir b�n�ficier d'un repos effectif (cf. ATF 129 III 664 consid. 7.3 p. 673 et les r�f�rences; GABRIEL AUBERT, Le droit des vacances: quelques probl�mes pratiques, in Journ�e 1990 de droit du travail et de la s�curit� sociale, p. 120 ss). Autrement dit, le travailleur doit continuer � recevoir son salaire usuel ( WYLER/HEINZER, Droit du travail, 3e �d. 2014, p. 398).
�La formule utilis�e par le Tribunal f�d�ral ne doit donc pas �tre comprise dans le sens que celui-ci aurait droit � un salaire suppl�mentaire (cf. AUBERT, op. cit., p. 122). Cela �quivaudrait � un accroissement de revenu, ce qui n'est pr�cis�ment pas souhait� sous l'angle de l'art. 329d al. 1 CO (ATF 129 III 664 consid. 7.3 p. 673).
3.2.1.�Il d�coule des consid�rations g�n�rales qui pr�c�dent que, lorsque le salari� est pay� en fonction du temps de travail (forme la plus courante de r�mun�ration des salari�s), le salaire aff�rent aux vacances est calcul� au prorata de ce temps (ATF 129 III 664 consid. 7.3 p. 673).
3.2.2.�Si le travailleur est pay� exclusivement � la commission ou aux pi�ces, il s'agit en principe de calculer la partie de son salaire aff�rent aux vacances selon la m�thode de calcul forfaitaire, soit en fonction de la moyenne des revenus r�alis�s durant les derniers mois de travail ou au cours d'une autre p�riode appropri�e (ATF 129 III 664 consid. 7.3 p. 674).
�Il existe toutefois des situations, consid�r�es comme des exceptions par la doctrine, dans lesquelles l'application de la m�thode de calcul forfaitaire conduirait � un r�sultat - ne correspondant pas � la r�alit� - qui �quivaudrait � un accroissement du revenu de l'employ� (ATF 129 III 664 consid. 7.3 p. 674; cf. STREIFF/VON KAENEL/RUDOLPH, Arbeitsvertrag, 7e �d. 2012, no 3 ad art. 329d CO p. 683). Il serait donc inappropri�, dans ces situations, de verser un salaire aff�rent aux vacances � l'employ�. Tel peut �tre le cas s'il s'av�re que la perte de salaire due � l'absence du travailleur pendant les vacances est compens�e par le fait qu'il peut grouper ses commandes ou les contrats qu'il conclut avant ou apr�s les vacances (ATF 129 III 664 consid. 7.3 p. 674), ou si le contrat pr�voit une commission calcul�e sur toutes les affaires de l'ann�e et que l'employeur verse chaque mois des acomptes, sous r�serve d'un d�compte final � la fin de l'exercice (cf. arr�t 4A_66/2009 du 8 avril 2009 consid. 4.2; AUBERT, op. cit., p. 121 s.; ERIC CEROTTINI, Le droit aux vacances, 2001, p. 200).
3.3.1.�En l'occurrence, l'employ� laisse entendre qu'il sollicite une r�mun�ration repr�sentant la contrepartie du travail qu'il aurait pu r�aliser pendant ses vacances. Autrement dit, l'employeur aurait d� lui verser, pendant celles-ci, un montant suppl�mentaire (calcul� en fonction de la moyenne de ses salaires annuels), au motif que, pendant son absence, il n'a pas pu commencer de nouvelles affaires qui, en fin d'exercice, auraient augment� son revenu annuel s'il n'avait pas pris de vacances.
�Il r�sulte des consid�rations qui pr�c�dent (cf. supra consid. 3.1 et 3.2) que l'art. 329d al. 1 CO n'entend pr�cis�ment pas accorder dans cette hypoth�se un montant suppl�mentaire � l'employ�. Celui-ci n'a pas droit � une part proportionnelle des commissions qu'il aurait gagn�es pendant les vacances et qui viendrait augmenter son salaire annuel. L'argument central qu'il avance tombe d�s lors � faux.
3.3.2.�Quant � l'argument selon lequel l'employ� ne recevait pas d'avances de salaire, mais des commissions calcul�es�
a posteriori�sur la base des factures encaiss�es par l'employeur, il ne r�siste pas � l'examen.
�Selon les constatations cantonales, qui lient le Tribunal f�d�ral, les commissions de l'employ� sur ses affaires personnelles lui �taient vers�es tout au long de l'ann�e, de sorte qu'il n'�tait pas r�duit � vivre pendant ses vacances sur son seul salaire de base. Il a �t� �galement �tabli que sa r�mun�ration lui �tait vers�e ind�pendamment des p�riodes durant lesquelles il prenait ses vacances. Cela �tant, l'employ� n'�tait pas plac�, durant les p�riodes de vacances, dans une situation moins avantageuse que s'il avait travaill� (cf. encore � cet �gard : arr�t 4A_66/2009 d�j� cit� consid. 4.2). Que la r�mun�ration varie de mois en mois n'y change rien. Cette variation n'est pas caus�e par la prise de vacances de l'employ�, mais s'explique simplement par le fait que le salaire du courtier ne d�pend pas de l'�tendue de l'activit� d�ploy�e, mais de ses succ�s (cf. ATF 138 III 669 consid. 3.1 p. 670).
�Le moyen soulev� par l'employ� se r�v�le d�s lors infond�.
L'employ� critique la solution adopt�e par les magistrats cantonaux concernant le salaire pendant le d�lai de cong� (deuxi�me poste).
4.1.�A cet �gard, il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur les premi�res critiques soulev�es par l'employ� sous l'angle de l'art. 9 Cst. (acte de recours p. 9 et 10 let. a et b in initio), celui-ci n'expliquant pas en quoi elles pourraient avoir une incidence sur le sort de la cause (cf. supra consid. 1.2). Quant au moyen tir� de la transgression du droit d'�tre entendu (acte de recours p. 10 let. b in fine), il n'est pas motiv� conform�ment aux exigences strictes de l'art. 106 al. 2 LTF et il se r�v�le irrecevable.
4.2.�Le recourant estime qu'il �tait insoutenable de se baser sur le montant de 269'514 fr. d�termin� par l'expert, alors m�me que les pi�ces du dossier d�mentent ce chiffre.
�A cet �gard, les reproches ayant trait au formalisme excessif et � la violation de son droit d'�tre entendu sont irrecevables, � d�faut d'une quelconque motivation.
L'employ� se pr�vaut �galement, dans ce contexte, de la violation de l'interdiction de l'arbitraire dans la constatation des faits (art. 9 Cst.) (acte de recours p. 10 let. c). Force est ici d'observer que la cour cantonale doute de l'exhaustivit� des d�comptes de salaires de janvier � mai (la cour cantonale constate � cet �gard que les d�comptes " ne comprennent apparemment pas le remboursement de frais ") et, notamment pour cette raison, retient qu'il n'y a pas lieu de s'�carter des chiffres �tablis par l'expert.
�Si l'employ� affirme que les pi�ces (d�comptes de salaire) r�guli�rement vers�es au dossier permettent d'�tablir pr�cis�ment le salaire brut effectivement re�u par lui en 2007, il ne revient toutefois pas sur le contenu de ces pi�ces (qui ont �t� �cart�es par la cour cantonale au profit de l'expertise en raison des doutes �voqu�s plus haut), ni n'explique en quoi le rapport de l'expert serait incorrect. Cela �tant, il se limite � une affirmation appellatoire, et ne d�montre pas en quoi le raisonnement de la cour cantonale serait arbitraire.
4.3.�Quant � la critique de l'employ� visant (sous l'angle de la violation du droit d'�tre entendu, du formalisme excessif et de l'interdiction de l'arbitraire) le reproche de nature proc�durale qui lui est fait par la cour cantonale (quant aux faits qu'il n'aurait pas all�gu�s), elle vise une motivation subsidiaire de l'arr�t cantonal (" L'appelant ne saurait de toute mani�re se pr�valoir d'un �l�ment qu'il n'a pas all�gu�... "). La motivation principale de l'autorit� pr�c�dente �tant confirm�e (cf. supra consid. 4.2), il n'y a pas lieu d'examiner la motivation subsidiaire.
Il r�sulte des consid�rations qui pr�c�dent que le recours en mati�re civile de l'employ� doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
�Les frais et d�pens sont mis � la charge du recourant, qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 6'500 fr. sont mis � la charge du recourant.
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 7'500 fr. � titre de d�pens.

References: ATF 
 ATF 
 art. 99
 ATF 
 art. 329
 ATF 
in fine