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5A_555/2011 (16.03.2012)
5A_555/2011
Arr�t du 16 mars 2012
repr�sent�e par Me Howard Jan Kooger, avocat,
de justice du canton de Gen�ve du 24 juin 2011.
A.a B.________, son p�re C.________ et sa tante D.________ �taient propri�taires indivis des lots 1, 2 et 4 de l'immeuble en PPE sis rue ... � E.________; leurs parts �taient respectivement de 44%, 46% et 10%.
Les lots PPE 1, 2 et 4 �taient collectivement grev�s en 1er rang d'une c�dule hypoth�caire de 1'000'000 fr. garantissant un pr�t de F.________ (relation ult�rieurement reprise par G.________) octroy� aux pr�nomm�s et en 2�me rang d'une c�dule hypoth�caire de 350'000 fr. remise � la Banque Y.________ en garantie d'une ligne de cr�dit "en blanc" consentie � B.________.
A.b Le 12 novembre 1992, B.________ a obtenu de Y.________ l'augmentation � 1'850'000 fr. d'un pr�t � terme fixe qui avait �t� contract� pr�c�demment. Le montant ainsi augment�, destin� � lui permettre de reprendre une entreprise, �tait garanti par la remise en propri�t� � la banque d'une c�dule hypoth�caire de 1'850'000 fr. grevant l'immeuble voisin, propri�t� d'une soci�t� administr�e par l'emprunteur.
A.c Les engagements envers Y.________ n'ont plus �t� tenus; le pr�t du 12 novembre 1992, ainsi que la c�dule hypoth�caire grevant l'immeuble pr�cit� ont �t� d�nonc�s au remboursement le 5 mai 1996.
Le pr�t du 12 novembre 1992 a �t� par la suite transf�r� � la Fondation Z.________ (la Fondation); selon celle-ci, le montant d� s'�levait � 2'458'195 fr.55 au 1er janvier 2001. La soci�t� de B.________ ayant �t� mise en faillite, la Fondation a, le 17 octobre 2003, acquis l'immeuble aux ench�res forc�es au prix de 1'710'000 fr., r�duisant la dette pr�cit�e � due concurrence.
A.d Le 16 avril 2003, la Fondation a d�nonc� au remboursement la c�dule hypoth�caire de 350'000 fr. qui garantissait le "cr�dit en blanc" accord� � B.________ (supra, let. A.a); celui-ci a contest� la validit� de cette d�nonciation, faisant valoir que la cr�ance en question n'avait pas �t� transf�r�e par Y.________ � la Fondation.
Dans le cadre de n�gociations visant, d'une part, � la reprise par G.________ du pr�t hypoth�caire en 1er rang de F.________ et, d'autre part, � la sortie de B.________ de la PPE, ce dernier a inform� la Fondation et Y.________ qu'il avait l'intention de c�der sa part de 44 % des lots PPE 1, 2 et 4 � son p�re C.________ pour un prix de 760'080 fr. (� savoir 496 fr.70 le m2); le montant nominal de la c�dule de 350'000 fr. inscrite en 2�me rang au profit de Y.________ serait rembours� dans le cadre de cette op�ration. Y.________ a donn� son accord le 12 f�vrier 2004.
En avril 2004, C.________ a rembours� � Y.________ 350'000 fr., correspondant au capital de la c�dule hypoth�caire en 2�me rang; cette somme lui a �t� rembours�e en plusieurs acomptes par A.________. La c�dule hypoth�caire de 350'000 fr. a �t� transmise par Y.________ � G.________ le 27 avril 2004.
A.e Le 19 avril 2007, B.________ a vendu � A.________ sa quote-part dans l'indivision pour le prix de 776'690 fr. (� savoir 507 fr.60 le m2); ce prix a �t� pay� "par compensation" � hauteur de 350'000 fr., correspondant au montant d� par le pr�nomm� � son p�re et rembours� entre 2003 et 2009 � ce dernier par A.________, et � hauteur du solde (i.e. 426'690 fr.) par la reprise par celle-ci de la quote-part de B.________ dans la dette de 969'731 fr.95 garantie par les c�dules hypoth�caires grevant les lots de PPE en mains de G.________. A.________ a expliqu� d'�tre substitu�e � C.________ dans l'op�ration de vente projet�e en 2003, la famille craignant que celui-ci - qui s'�tait subitement mis � d�penser ses biens sans discernement - ne dilapide �galement cet actif.
A.f Le 26 novembre 2007, la Fondation a fait notifier � B.________ un commandement de payer (poursuite n� xxxx), lui r�clamant le solde de la cr�ance c�d�e par Y.________ apr�s r�alisation du gage, � savoir 1'126'368 fr.85 avec int�r�ts � 5 % d�s le 18 octobre 2003.
Le 30 octobre 2008, un proc�s-verbal de saisie valant acte de d�faut de biens provisoire a �t� dress� dans le cadre de cette poursuite pour la somme de 1'410'257 fr.30. Un acte de d�faut de biens d�finitif a �t� �tabli le 30 octobre 2009 pour le montant de 1'461'191 fr.10.
B.a Statuant le 18 mars 2009 � titre pr�-provisionnel sur requ�te de la Fondation, le Vice-Pr�sident du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a ordonn� �l'annotation provisoire d'une restriction du droit d'ali�ner sur les parts de PPE n� 2503-2 et 2503-4 de la parcelle n� 2503, plan 54 de la commune de E.________�, propri�t� de A.________; cette mesure a �t� maintenue le 27 mai 2009 apr�s audition des parties.
B.b Le 4 juin 2009, la Fondation - � laquelle X.________ s'est substitu� en cours de proc�dure - a conclu � la r�vocation de la vente du 19 avril 2007, � la saisie � son profit des droits du d�biteur dans l'indivision et � la condamnation de la b�n�ficiaire de l'acte r�vocable � restituer les fruits civils et produits �ventuels per�us.
Statuant le 30 septembre 2010, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a rejet� l'action. Ce jugement a �t� confirm� le 24 juin 2011 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Par m�moire du 24 ao�t 2011, X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Sur le fond, il reprend � titre principal les conclusions de la demande; subsidiairement, il conclut � l'expertise des parts de PPE litigieuses ou au renvoi de la cause � la juridiction pr�c�dente afin qu'elle statue dans le sens des consid�rants.
L'intim�e conclut au rejet du recours et � la confirmation de la d�cision entreprise.
Par ordonnance du 13 septembre 2011, la Juge pr�sidant la Cour de c�ans a attribu� l'effet suspensif au recours.
Le recours a �t� d�pos� dans le d�lai l�gal (art. 46 al. 1 let. b et 100 al. 1 LTF) contre une d�cision prise en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF; ATF 137 III 268 consid. 1.1) par une juridiction cantonale de derni�re instance ayant statu� sur recours (art. 75 LTF); la valeur litigieuse atteint amplement le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF); le recourant, qui a �t� d�bout� de ses conclusions par la cour cantonale, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
Le recourant se plaint d'abord d'une violation de l'art. 286 al. 2 ch. 1 LP; il reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir consid�r� que le prix de vente consenti par le d�biteur n'�tait pas �notablement inf�rieur � la valeur de sa prestation�. Dans ce contexte, il soutient que la cour cantonale a viol� l'art. 8 CC en refusant d'ordonner une expertise pour d�terminer la valeur des droits patrimoniaux ali�n�s.
2.1 L'autorit� cantonale a consid�r� que les tabelles de capitalisation de l'administration fiscale ne sont pas destin�es � estimer la valeur v�nale d'un immeuble, mais uniquement � calculer sa valeur imposable; or, celle-ci repose sur des taux uniques, qui ne tiennent compte ni du lieu de situation de l'immeuble, ni de son �tat d'entretien, ni de son �ge, alors que ces �l�ments exercent une influence non n�gligeable sur la valeur v�nale d'un bien immobilier. On ne saurait davantage se fonder sur une expertise de 2008 - qui n'a pas �t� produite par la b�n�ficiaire et dont la Fondation n'a pas demand� l'apport -, car elle a �t� r�alis�e pr�s de deux ans apr�s la vente litigieuse et de cinq ans apr�s que Y.________ et la Fondation ont �t� inform�es du projet de vente. Enfin, en 2003 et 2004, un locataire a certes propos� d'acqu�rir la totalit� des lots de PPE, ainsi qu'un appartement dans cet immeuble, pour un prix environ deux fois sup�rieur � celui de la vente litigieuse; cette offre ne portait cependant pas sur la seule part du d�biteur - � l'acquisition de laquelle le locataire n'�tait pas int�ress� - et �tait soumise � diverses autres conditions. Une offre formul�e en 2009 ne peut pas davantage servir de r�f�rence compte tenu de la hausse notoire du prix des biens immobiliers � Gen�ve, notamment dans la zone concern�e, entre 2003 et 2009; en outre, ladite offre - comme les pr�c�dentes - ne visait pas uniquement la part minoritaire du d�biteur dans l'indivision, mais l'entier des lots de PPE, ainsi qu'un appartement dans l'immeuble (lequel n'est pas concern� par la pr�sente proc�dure).
Selon la cour cantonale, la valeur de la part du d�biteur ne peut pas non plus �tre arr�t�e aux 44 % de la valeur v�nale des parts de PPE, car la valeur sur le march� d'une �part indivise et minoritaire� s'av�re nettement inf�rieure � celle qui serait la sienne dans l'hypoth�se d'une vente de l'ensemble du bien immobilier. Seules peu de personnes sont susceptibles d'�tre int�ress�es par l'acquisition d'une part minoritaire dans un bien immobilier, leur libert� d'action �tant limit�e par les droits majoritaires des autres propri�taires, situation qui diminue de mani�re importante la valeur marchande de la part concern�e.
Dans ces circonstances, l'autorit� pr�c�dente a retenu que le premier juge pouvait, �par appr�ciation anticip�e des preuves et sans violer le droit � la preuve� de la partie demanderesse, se dispenser d'ordonner une expertise destin�e � �tablir la valeur v�nale des �droits indivis sur les lots PPE 2305 no 2 et 4 de la Commune de E.________� au moment de la vente litigieuse. Cette expertise ne permettrait pas de �d�terminer la valeur marchande r�elle de la part indivise, celle-ci r�sultant avant tout de l'int�r�t que repr�sente pour le tiers l'acquisition d'une part minoritaire dans une propri�t� familiale indivise�.
L'autorit� cantonale a estim� qu'un autre motif justifiait de renoncer � cette mesure probatoire. L'accord sur le rachat de la part du d�biteur et sur ses modalit�s (reprise par l'acqu�reur de sa part de la dette envers le cr�ancier gagiste de 1er rang et remboursement du cr�ancier gagiste de 2�me rang) est intervenu en novembre 2003. Le 17 novembre 2003, le d�biteur a inform� tant Y.________ que la Fondation de son intention de vendre sa part dans les lots PPE et les conditions dans lesquelles la vente serait conclue; Y.________, cr�anci�re gagiste de 2�me rang, a formellement donn� son accord en f�vrier 2004 et seule l'ex�cution de la vente est intervenue en avril 2007. En r�ponse � cette information, la Fondation a expliqu� au d�biteur qu'il devait discuter de la vente avec Y.________ exclusivement. Or, elle avait acquis, peu de semaines avant, un immeuble, dont le prix de r�alisation ne couvrait pas sa cr�ance � l'�gard de l'int�ress�; dans ces conditions, �la bonne foi lui imposait de faire �tat de son �ventuelle opposition � l'op�ration de vente dont elle �tait inform�e le 17 novembre 2003�. En renvoyant le d�biteur � n�gocier avec Y.________, la Fondation �s'est implicitement et par avance ralli�e � la d�cision de cette derni�re et laiss� croire au d�biteur qu'elle �tait indiff�rente � la cession de sa part de propri�t� sur l'immeuble�; on ne peut d�s lors conclure � �aucune intention dolosive de la part du d�biteur�.
2.2 En vertu de l'art. 286 LP, toute donation et toute disposition � titre gratuit, � l'exception des cadeaux usuels, sont r�vocables si elles ont �t� faites par le d�biteur dans l'ann�e qui pr�c�de la saisie ou la d�claration de faillite (al. 1); sont notamment assimil�s aux donations les actes par lesquels le d�biteur a accept� un prix notablement inf�rieur � la valeur de la prestation (al. 2 ch. 1).
2.2.1 L'art. 8 CC ne s'applique (directement) qu'aux rapports juridiques soumis au droit civil f�d�ral (ATF 124 III 134 consid. 2b/bb). D'apr�s la doctrine et la jurisprudence, cette disposition est �galement applicable aux litiges du droit des poursuites qui sont tranch�s au regard du droit mat�riel (cf. KUMMER, in: Berner Kommentar, 1962, n� 53 ad art. 8 CC et les citations), ainsi qu'aux contestations de droit des poursuites qui, � l'instar de l'action r�vocatoire (ATF 131 III 227 consid. 3.3; 114 III 110 consid. 3d), ont un effet r�flexe sur le droit mat�riel (cf. ATF 137 III 268 consid. 4; Gilli�ron, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 4e �d., 2005, n� 2952). Conform�ment � l'art. 8 CC, il incombe au demandeur de prouver les faits sur lesquels il fonde le motif de r�vocation invoqu� (ATF 137 III 268 consid. 4; SCH�PBACH, Droit et action r�vocatoires, 1997, n� 170 ad art. 289 LP).
La norme pr�cit�e - dont le volet proc�dural est d�sormais l'art. 152 al. 1 CPC (cf. Schweizer, in: Code de proc�dure civile comment�, 2011, n� 1 ad art. 152 CPC) - comporte certes le droit � l'administration de preuves pertinentes (ATF 114 II 289 consid. 2a), mais elle n'interdit pas au juge de refuser une mesure probatoire en raison d'une appr�ciation anticip�e des preuves (ATF 114 II 289 consid. 2a; STEINAUER, Le Titre pr�liminaire du Code civil, in: TDPS II/1, 2009, � 11 n� 687).
2.2.2 D'embl�e, l'intim�e conteste la r�gularit� de l'offre de preuve du recourant, faisant valoir que celui-ci �n'a jamais sollicit� l'expertise des lots de PPE [litigieux] avant la cl�ture des d�bats devant le Tribunal de premi�re instance�.
Cette opinion est erron�e. L'offre de preuve doit certes �tre r�guli�re, � savoir pr�sent�e en conformit� de la proc�dure applicable (cf. parmi plusieurs: ATF 133 III 295 consid. 7.1; STEINAUER, op. cit., � 11 n� 685), comme l'exprime maintenant l'art. 152 al. 1 CPC (FF 2006 p. 6922). Il ne ressort cependant pas de la d�cision entreprise que cette exigence aurait �t� m�connue dans le cas pr�sent; l'autorit� cantonale n'a pas refus� d'ordonner une expertise parce qu'un tel moyen de preuve aurait �t� offert tardivement, mais ensuite d'une �appr�ciation anticip�e des preuves�. De surcro�t, dans ses conclusions apr�s enqu�tes du 18 juin 2010, le recourant a express�ment requis le premier juge d'�ordonner une expertise des droits indivis sur les lots PPE 2503 ft, 2 et 4, de la commune de E.________�(p. 13).
2.2.3 Pour d�cider s'il y a "disproportion notable" entre les prestations, il faut se reporter au moment o� l'acte incrimin� a �t� pass� - non � la date de la saisie ou de la d�claration de faillite - et rechercher quelle �tait alors la valeur v�nale du bien dont le d�biteur s'est dessaisi, � savoir celle qui aurait pu en �tre obtenue en proc�dant au mode de r�alisation le plus avantageux (ATF 21 p. 1270 consid. 4; 45 III 151 consid. 4; 45 III 178 consid. 3; Gaugler, Die paulianische Anfechtung, vol. I, 1944, p. 112/113, qui rel�ve que la valeur de rendement, valable pour l'estimation des immeubles agricoles [art. 10 et 87 LDFR], n'entre pas en consid�ration). Les constatations relatives � la valeur v�nale du bien ali�n�, contrairement � la m�thode d'estimation, rel�vent du fait (art. 105 al. 1 LTF; ATF 132 III 489 consid. 2.3); le point de savoir si le prix accept� par le d�biteur est "notablement inf�rieur � la valeur de la prestation" ressortit au droit (art. 106 al. 1 LTF).
L'argumentation de l'autorit� pr�c�dente repose, en substance, sur la consid�ration qu'une expertise ne permettrait pas d'�valuer la �valeur marchande� du droit patrimonial ali�n� en raison du nombre restreint de personnes �susceptibles d'�tre int�ress�es par l'acquisition d'une part minoritaire dans un bien immobilier�. Cette argumentation ne peut �tre suivie. Au sens de l'art. 286 al. 1 LP, la valeur v�nale doit �tre d�termin�e en fonction d'un crit�re purement objectif, en faisant abstraction de la personne de l'acqu�reur et du mode d'utilisation envisag� par lui (ATF 45 III 178 consid. 3). De surcro�t, la juridiction cantonale perd de vue que, de mani�re g�n�rale, la part de PPE est un droit patrimonial ind�pendant (art. 655 al. 2 ch. 4 CC; cf. ATF 123 III 438 consid. 3a, pour la part de copropri�t�), susceptible d'estimation aux fins de saisie et de r�alisation (art. 73a ss ORFI; cf. Ruedin, Propri�t� par �tages et poursuite pour dettes et faillite, in: RNRF 1975 p. 327/328 ch. 2).
2.2.4 Le refus d'ordonner une expertise ne peut davantage �tre motiv� par l'absence d'intention dolosive du d�biteur et la connaissance que la partie demanderesse avait du projet de vente (cf. supra, consid. 2.1 in fine).
S'agissant des actes vis�s � l'art. 286 LP, seul l'�l�ment objectif de la disproportion notable entre les prestations est suffisant; en particulier, il n'est pas n�cessaire que le d�biteur ait eu l'intention de disposer � titre gratuit, ni que le b�n�ficiaire ait reconnu la disproportion entre les prestations (ATF 49 III 27; 53 III 38 consid. 1; 64 III 183 consid. 1; 95 III 47 consid. 2; pour la doctrine: KREN KOSTKIEWICZ, Schuldbetreibungs- und Konkursrecht, 2012, p. 391 n� 1539; A. Staehelin, in: Basler Kommentar, SchKG II, 2e �d., 2010, n� 3, et Umbach-Spahn, in: KuKo SchKG, 2009, n� 1 ad art. 286 LP ). Autrement dit, ces actes �sont r�vocables sans consid�ration de la bonne ou mauvaise foi des personnes impliqu�es� (Sch�pbach, op. cit., n� 161 ad art. 286 LP, avec les r�f�rences).
Sous le couvert d'une "appr�ciation anticip�e des preuves", l'autorit� pr�c�dente a, en d�finitive, refus� d'ordonner une preuve portant sur un fait pertinent, en s'appuyant sur des motifs juridiques d�pourvus de pertinence. Elle n'a pas attribu� de force probante � d'autres �l�ments qui eussent rendu superf�tatoire l'expertise r�clam�e par le recourant (cf. ATF 90 II 149 consid. 2), d�s lors qu'elle reconna�t express�ment que la valeur v�nale du droit patrimonial transf�r� ne ressort d'aucune autre preuve administr�e (cf. supra, consid. 2.1). Quoi qu'il en soit sous l'angle de l'art. 8 CC, l'arr�t d�f�r� doit de toute mani�re �tre annul�, car une d�cision prise sans que les faits n�cessaires � l'application de la loi aient �t� constat�s est contraire au droit f�d�ral (ATF 133 IV 293 consid. 3.4.2; 134 V 53 consid. 4.3).
Il s'ensuit que la cause doit �tre renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision (art. 107 al. 2 LTF). Les frais et d�pens de la proc�dure f�d�rale sont � la charge de l'intim�e, qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 LTF; ATF 137 V 201 consid. 7.1 et les arr�ts cit�s), �tant pr�cis� que le recourant proc�de en tant que partie priv�e, et non en qualit� d'entit� de droit public dans l'exercice de ses attributions officielles (art. 68 al. 3 LTF, a contrario).
Une indemnit� de 8'000 fr., � payer au recourant � titre de d�pens, est mise � la charge de l'intim�e.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Registre foncier du canton de Gen�ve � la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.

References: ATF 
 art. 8
 ATF 
 art. 289
 art. 152
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in fine
 art. 286
 art. 286
 ATF 
 ATF