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Timestamp: 2016-10-24 05:26:21+00:00

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118 IV 12225. Extrait de l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du 14 avril 1992 dans la cause Minist�re public du canton de Fribourg c. A. (pourvoi en nullit�).
Art. 112 CP; Assassinat. La nouvelle version de l'art. 112 CP constitue une "lex mitior" par rapport � l'ancien droit (consid. 2a). D�termination des crit�res permettant de distinguer l'assassinat du meurtre (consid. 2b) et application de ces crit�res au cas d'esp�ce (consid. 3). Faits � partir de page 122
A.- A. �tait associ� � F. dans l'exploitation d'une pharmacie � Romont. D'un naturel autoritaire et m�prisant, F. lui avait fait subir de graves humiliations, le consid�rant davantage comme un employ� que comme son associ�.
Dans la soir�e du 24 octobre 1988, les deux associ�s travaillaient � l'am�nagement d'une nouvelle officine, au centre Coop de Romont, en compagnie de S., qui devait en assurer la g�rance, et de son amie. A un certain moment, F. vint de la direction des toilettes avec deux bouteilles de bi�re d�j� d�capsul�es; il en remit une � A., en gardant la seconde pour lui. Par la suite, chacun des associ�s but de temps � autre une gorg�e au goulot de sa bouteille, sans faire aucune remarque quant au go�t ou � l'odeur de la boisson. Un peu plus tard, F. s'�loigna quelques minutes de sa bouteille, puis revint � l'endroit o� il BGE 118 IV 122 S. 123l'avait laiss�e. Voyant que chacun des associ�s tenait une bouteille � la main, S. exprima le d�sir de consommer �galement une bi�re. Comme il n'y en avait plus, A. lui tendit sa bouteille entam�e et il l'a bue. Peu apr�s, ils entendirent F. dire, en regardant sa bouteille: "Elle est d�gueulasse, cette bi�re; qu'est-ce que vous avez mis dedans?" A. huma la bi�re, mais ne dit rien; S. la sentit � son tour et constata qu'il s'en d�gageait une odeur d'acide, de soufre; ce que A. confirma alors. Quelques instants plus tard, F. s'effondra.
L'autopsie r�v�la que la mort avait �t� caus�e par un empoisonnement au cyanure. Les analyses effectu�es ont permis d'�tablir la pr�sence de ce poison dans la bouteille de bi�re.
Le psychiatre qui a examin� A. a constat� que celui-ci, qui ne pr�sente aucune tendance sadique ou masochiste, est une personne qui �vite les conflits ouverts. En cas d'humiliation ou d'attaque, il ne r�agit pas ext�rieurement et garde cette humiliation ou offense en lui-m�me; cependant, il n'en conserve pas moins au fond de lui la blessure ou la marque de l'affront ou de la souffrance. "Tout ce qui s'est pass� reste dans la marmite, laquelle peut un jour exploser."
B.- Par jugement du 29 juin 1989, le Tribunal criminel de la Gl�ne a reconnu A. coupable d'assassinat et l'a condamn� � la r�clusion � vie. A la suite d'un arr�t du Tribunal f�d�ral du 29 novembre 1989, ce jugement fut annul� - l'autorit� qui l'a rendu n'�tant pas r�guli�rement compos�e - et la cause fut renvoy�e au Tribunal criminel de la Gruy�re.
Statuant le 3 avril 1990, ce tribunal a retenu que A. avait empoisonn� son associ� par r�action de haine � la suite des graves vexations qui lui avaient �t� impos�es. Il l'a reconnu coupable de meurtre au sens de l'art. 111 CP et l'a condamn� � dix ans de r�clusion, sous d�duction de la d�tention pr�ventive subie, ainsi qu'au paiement des frais, les conclusions de la partie civile �tant admises avec d�pens.
Par arr�t du 17 septembre 1990, la Cour de cassation cantonale a rejet� les recours form�s par A. et le Minist�re public.
C.- Le condamn� a interjet� un recours de droit public contre l'arr�t rendu par la Cour de cassation cantonale, recours qui fut rejet� par arr�t du Tribunal f�d�ral du 29 janvier 1992. De son c�t�, le Minist�re public a d�pos� un pourvoi en nullit� � la Cour de cassation du Tribunal f�d�ral. Relevant que A. avait agi avec sang-froid et une impassible d�termination, en connaissant la situation familiale de sa victime et le mal qu'il causait, en faisant usage d'un poison pour assouvir sa soif de vengeance, il soutient que la cour cantonale aurait d� qualifier les faits d'assassinat au sens de l'art. 112 CP, BGE 118 IV 122 S. 124et non pas de meurtre au sens de l'art. 111 CP. Il conclut en cons�quence � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
1. Saisie d'un pourvoi en nullit�, la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral est, sous r�serve de la rectification d'une inadvertance manifeste, li�e par les constatations de fait contenues dans la d�cision attaqu�e (art. 277bis PPF), ainsi que par les constatations de fait de la juridiction inf�rieure dans la mesure o� elles sont reprises, au moins implicitement, dans la d�cision attaqu�e (CORBOZ, Le pourvoi en nullit�, SJ 1991 p. 92). Ainsi, la qualification juridique de l'acte commis - seul point litigieux dans le cadre du pourvoi - doit se faire sur la base des faits retenus par les autorit�s cantonales, dont la cour de c�ans ne peut s'�carter. En particulier, il faut rappeler que la d�termination du dessein, du mobile et de l'�tat d'esprit de l'auteur rel�ve des constatations de fait (ATF 115 IV 223, ATF 107 IV 30 consid. 2a, 96 consid. c et les arr�ts cit�s).
2. a) La derni�re d�cision du juge de r�pression date du 3 avril 1990; elle est donc post�rieure � l'entr�e en vigueur du nouveau texte de l'art. 112 CP, le 1er janvier 1990. Les faits � juger se sont toutefois produits sous l'empire de l'ancien droit, de sorte qu'il faut appliquer l'art. 2 al. 2 CP et rechercher la loi la plus favorable � l'accus� (voir ATF 114 IV 82 et ATF 101 IV 361 consid. 1).
Le texte de l'art 112 CP a �t� modifi� en premier lieu pour restreindre les hypoth�ses d'assassinat, en supprimant l'alternative du caract�re particuli�rement dangereux et en excluant toute prise en compte, pour appr�cier la faute de l'auteur, d'�l�ments ext�rieurs � l'acte; en second lieu, l'abandon du syst�me de la peine unique, s'il n'a pas modifi� la peine maximum, permet maintenant de prononcer une peine inf�rieure � celle pr�vue par l'ancien droit (FF 1985 II 1033-1035; STRATENWERTH, Teilrevisionen 1987 bis 1990 p. 18 No 15 et p. 19 No 18; HURTADO POZO, Droit p�nal, partie sp�ciale I, 2e �d., p. 37 s. et 42; REHBERG, Strafrecht III, 5e �d., p. 19). Ainsi, les circonstances conduisant � la qualification d'assassinat sont d�finies de mani�re plus restrictive et le cadre l�gal de la peine est moins s�v�re, puisque la r�clusion � vie n'est plus obligatoire. Il n'est donc pas douteux que le nouvel art. 112 CP est pus favorable � l'accus�, de sorte qu'il doit �tre appliqu� en l'esp�ce, conform�ment � l'art. 2 al. 2 CP.
b) Selon le nouvel art. 112 CP, il y a assassinat "si le d�linquant a tu� avec une absence particuli�re de scrupules, notamment si son mobile, son but ou sa fa on d'agir est particuli�rement odieux".
En modifiant l'art. 112 CP, le l�gislateur a notamment cherch� � rem�dier � la prise en consid�ration, en violation du principe "pas de peine sans culpabilit�", d'�l�ments ext�rieurs � l'acte pour d�terminer la faute imputable � l'auteur (FF 1985 II 1033s.; voir �galement ATF 117 IV 390 s.).
L'assassinat demeure une forme qualifi�e d'homicide intentionnel (FF 1985 II 1033; HURTADO POZO, op.cit., p. 34 No 64). Elle se distingue du meurtre ordinaire (art. 111 CP) par le caract�re particuli�rement r�pr�hensible de l'acte (FF 1985 II 1033). L'absence particuli�re de scrupules, figurant dans le nouveau texte, correspond � la notion de perversit� particuli�re de l'ancien droit (FF 1985 II 1034; STRATENWERTH, op.cit., p. 18 No 16; REHBERG, op.cit., p. 19; HURTADO POZO, op.cit., p. 39 No 71; ATF 117 IV 390). Conform�ment au caract�re subjectif du droit p�nal moderne, l'absence particuli�re de scrupules suppose une faute sp�cialement lourde et d�duite exclusivement de la commission de l'acte (FF 1985 II 1034; STRATENWERTH, op.cit., p. 18 No 16; REHBERG, op.cit., p. 19; HURTADO POZO, op.cit., p. 38 No 70).
Pour caract�riser l'absence particuli�re de scrupules, l'art. 112 CP �voque l'hypoth�se o� les mobiles, le but ou la fa on d'agir de l'auteur sont hautement r�pr�hensibles, mais cet �nonc� n'est pas exhaustif (FF 1985 II 1034; STRATENWERTH, op.cit., p. 19 No 17; HURTADO POZO, op.cit., p. 39 No 72; ATF 117 IV 389 consid. 17). On sait cependant dans cette mati�re que des exemples peuvent utilement illustrer les notions th�oriques. Dans son projet (cit� par HURTADO POZO, op.cit., p. 36), STOOSS admettait l'assassinat "si le d�linquant a tu� par f�rocit�, par cupidit�, pour dissimuler ou faciliter un autre d�lit, avec une cruaut� particuli�re, avec perfidie, par le feu, par un explosif ou par d'autres moyens de nature � mettre en danger la vie ou la sant� d'un grand nombre de personnes"; certes, ce texte �num�ratif n'a pas �t� adopt�, mais le d�veloppement ult�rieur de la jurisprudence montre - sous r�serve du caract�re toujours plus subjectif du droit p�nal - qu'il conserve une certaine valeur indicative pour illustrer la notion d'assassinat.
Si l'on reprend les trois crit�res, donn�s � titre d'exemple par le nouveau droit, on peut consid�rer que les mobiles de l'auteur sont particuli�rement odieux lorsqu'il tue pour obtenir une r�mun�ration (tueur � gages) ou pour voler sa victime (voir ATF 115 IV 188
BGE 118 IV 122 S. 126consid. 2); le but est particuli�rement odieux lorsque l'auteur �limine un t�moin g�nant ou une personne qui l'entrave dans la commission d'une infraction; la fa�on d'agir est particuli�rement odieuse par exemple si l'auteur fait preuve de cruaut�, prenant plaisir � faire souffrir ou � tuer sa victime (pour une liste plus d�taill�e d�duite de la jurisprudence: voir REHBERG, op.cit., p. 19 et 20 et les arr�ts cit�s; HURTADO POZO, op.cit., p. 40 s.). Il ne s'agit ici que d'exemples destin�s � illustrer la notion. On ne saurait cependant conclure � l'existence d'un assassinat d�s le moment o� l'on distingue, dans un cas d'esp�ce, un quelconque �l�ment qui lui donne une gravit� particuli�re; il faut au contraire proc�der � une appr�ciation d'ensemble, pour dire si l'acte, examin� sous toutes ses facettes, donne � l'auteur les traits caract�ristiques de l'assassin (STRATENWERTH, op.cit., p. 19 No 17; REHBERG, op.cit., p. 21; ATF 106 IV 345 consid. 2, ATF 104 IV 152). Tel est le cas notamment s'il ressort des circonstances de l'acte que son auteur fait preuve du m�pris le plus complet pour la vie d'autrui (STRATENWERTH, op.cit., p. 19 No 17; SCHULTZ, Die Delikte gegen Leib und Leben nach der Novelle 1989, RPS 1991, p. 401; voir �galement ATF 117 IV 394 consid. b).
Comme l'explique le message du Conseil f�d�ral, le nouveau texte de l'art. 112 CP s'efforce de cerner le mieux possible le type d'assassin d�crit par le psychiatre HANS BINDER (Der juristische und der psychiatrische Massstab bei der Beurteilung der T�tungsdelikte, RPS 1952 p. 313 ss et 324 ss), � savoir une personne qui agit de sang-froid, sans scrupules, d�montre un �go�sme primaire et odieux avec une absence quasi totale de tendances sociales, et qui, dans le but de poursuivre ses propres int�r�ts, ne tient absolument pas compte de la vie d'autrui (FF 1985 II 1034). Cette description rejoint la d�finition jurisprudentielle selon laquelle, chez l'assassin, l'�go�sme l'emporte en g�n�ral sur toute autre consid�ration; il est souvent pr�t � sacrifier pour la satisfaction de besoins �go�stes un �tre humain dont il n'a pas eu � souffrir et fait preuve d'un manque complet de scrupules et d'une grande froideur affective (ATF 115 IV 14).
On ne doit pas perdre de vue non plus que la destruction intentionnelle de la vie d'autrui est toujours d'une gravit� extr�me; comme le montre cependant la diff�rence de peine, il faut, pour retenir la qualification d'assassinat, que la faute de l'auteur, par son caract�re particuli�rement odieux, se distingue nettement de celle d'un meurtrier au sens de l'art. 111 CP.
3. a) Le recourant observe tout d'abord que A. a agi de sang-froid avec une impassible d�termination.
Certes, le fait d'ex�cuter froidement un plan constitue un indice en faveur d'un assassinat. Il appara�t cependant d'embl�e, en relisant la d�finition de BINDER, que le sang-froid ne suffit pas � lui seul pour conclure � l'assassinat; la question d�terminante semble plut�t de savoir, sur la base de l'ensemble des circonstances, si l'on peut tirer la conclusion que l'auteur fait particuli�rement peu de cas de la vie d'autrui. S'il est vrai que l'ATF 106 IV 346 consid. 3 �voque la ma�trise de soi comme l'un des �l�ments permettant de conclure � l'assassinat, cet �l�ment s'ajoute � d'autres et l'arr�t insiste tout particuli�rement, � la p. 347 sous consid. c, sur le fait que l'auteur a tu� des personnes dont il n'avait pas eu � souffrir. L'�l�ment soulev� par le Minist�re public ne suffit donc pas � lui seul pour conclure n�cessairement � l'existence d'un assassinat.
Dans le cas d'esp�ce, l'autorit� cantonale a constat� - d'une mani�re qui lie la Cour de cassation - que A. �tait d'un naturel renferm�, qu'il �vitait les affrontements et n'ext�riorisait pas ses sentiments; n�anmoins, il a �t� admis qu'il �prouvait une souffrance obs�dante n�e de l'accumulation des graves humiliations que lui avait impos�es sa victime. La souffrance, r�sultant d'un comportement objectivement critiquable de la victime, conduit � expliquer l'acte d'une mani�re telle que l'on ne peut pas affirmer que l'auteur s'en soit pris � une personne dont il n'avait pas eu � souffrir ou pour un motif futile, faisant ainsi particuli�rement peu de cas de la vie d'autrui. La froideur et la d�termination apparaissent comme des �l�ments caract�ristiques de la personnalit� de l'auteur, sans que l'on puisse en d�duire que sa souffrance n'�tait pas r�elle et qu'il ait ainsi fait particuli�rement peu de cas de la vie d'autrui. Le premier �l�ment invoqu� par le Minist�re public n'est donc pas suffisant, � lui seul, pour entra�ner la qualification d'assassinat.
b) Le Minist�re public rel�ve que l'auteur connaissait la situation familiale de sa victime et qu'il devait donc �tre conscient du pr�judice qu'il causait aux jeunes enfants de celle-ci.
La souffrance n�e d'humiliations successives est de nature � provoquer une r�action de haine � l'encontre de l'auteur des vexations; la haine �tant dirig�e contre une personne d�termin�e, elle peut appeler une r�action � l'encontre de cette m�me personne et il est rare, en pareil cas, que l'auteur songe aux cons�quences indirectes de son acte. Cela vaut en particulier dans le cas d'esp�ce o� rien ne permet de dire que l'accus� �tait particuli�rement proche de la famille de sa victime, l'autorit� cantonale ayant relev� que les associ�s se vouvoyaient et ne se recevaient que rarement l'un chez l'autre. Que BGE 118 IV 122 S. 128l'accus� n'ait pas song� aux cons�quences indirectes de son acte - � savoir les cons�quences qu'entra�ne ordinairement pour l'entourage la mort d'une personne - ne permet pas de conclure � l'assassinat, parce qu'il ne s'agit nullement d'une situation extraordinaire qui conduise � distinguer le cas d'esp�ce des meurtres ordinaires.
c) Le Minist�re public observe que l'accus� a fait usage d'un poison.
L'ATF 77 IV 64 �voque l'usage du poison comme l'un des �l�ments, parmi d'autres, qui ont conduit � retenir un assassinat. Les ATF 106 IV 345 consid. 2 et ATF 104 IV 152 mentionnent �galement le poison, � titre d'exemple, mais en relevant que les circonstances cit�es restent sujettes � interpr�tation en ce sens qu'elles n'imposent pas absolument la conclusion que l'auteur doit �tre qualifi� d'assassin; elles ne constituent que des indices, qui peuvent se r�v�ler trompeurs, sur la mentalit� de l'auteur. REHBERG, op.cit., p. 20 mentionne l'usage du poison, en relevant qu'il est douteux qu'il s'agisse, de fa�on g�n�rale, d'un indice en faveur d'un assassinat.
A la diff�rence du projet de STOOSS rappel� ci-dessus, l'art. 112 CP n'�num�re pas de circonstances particuli�res dont chacune suffirait � entra�ner la qualification d'assassinat; il donne au contraire de cette infraction une d�finition g�n�rale, fond�e sur le caract�re particuli�rement odieux de l'acte commis, qui doit r�sulter de l'ensemble des circonstances entourant celui-ci. Il est � noter d'ailleurs que m�me dans le projet de STOOSS, l'usage d'un poison ne suffisait pas � entra�ner la qualification d'assassinat. La question est seulement de savoir, dans les circonstances du cas concret et en analysant l'ensemble des �l�ments, si l'usage du poison permet de d�duire, de la part de l'auteur, une cruaut� ou une perfidie particuli�re. En l'esp�ce, il a �t� retenu en fait - d'une mani�re qui lie la Cour de cassation - que l'accus� a employ� un poison parce qu'il s'agissait, en raison de sa profession, d'un moyen de tuer qui lui �tait facilement accessible. Comme il a �t� relev� d'autre part, dans un passage du jugement de premi�re instance auquel se r�f�re l'arr�t attaqu�, que l'accus� n'avait aucune tendance sadique, l'usage du poison ne permet pas de d�duire qu'il ait voulu faire souffrir particuli�rement sa victime; les constatations cantonales ne permettent d'ailleurs pas de d�duire une souffrance particuli�re. S'agissant d'un poison administr� en une fois et � forte dose, dont la victime a pu d�tecter l'odeur, on ne distingue pas de perfidie particuli�re dans le mode op�ratoire. Cet �l�ment n'est donc pas de nature � entra�ner la qualification d'assassinat dans les circonstances d'esp�ce.
d) Le Minist�re public rel�ve enfin que l'accus� a agi par pur �go�sme et pour assouvir sa soif de vengeance.
S'il est vrai que l'�go�sme peut constituer, parmi d'autres, un �l�ment conduisant � la qualification d'assassinat en fonction d'une appr�ciation d'ensemble (voir ATF 106 IV 345 consid. 2, 348 consid. d, ATF 104 IV 152, ATF 80 IV 238 consid. 2), il n'est pas n�cessaire que l'auteur puisse invoquer un mobile honorable pour �chapper � l'application de l'art. 112 CP et tomber sous le coup de la disposition ordinaire que constitue l'art. 111 CP.
En l'esp�ce, il a �t� retenu - d'une mani�re qui lie la Cour de cassation - que l'accus� avait eu une r�action de haine r�sultant des vexations successives que lui avait inflig�es sa victime. On ne peut cependant pas dire, dans une telle situation, que l'auteur ait tu� sans raison, pour un motif futile ou odieux, qu'il s'en soit pris � une personne dont il n'avait pas eu � souffrir ou qu'il ait fait preuve d'une cruaut� particuli�re dans l'accomplissement de son forfait; il ne r�sulte pas de l'acte, tel qu'il a �t� constat� par l'autorit� cantonale, que l'auteur ait fait preuve de la grande froideur affective qui caract�rise l'assassin. Une r�action de souffrance fond�e s�rieusement sur des motifs objectifs imputables � la victime exclut en g�n�ral la qualification d'assassinat.
S'il est vrai que la froideur dans l'ex�cution et l'esprit de vengeance constituent des �l�ments aggravants, dont il a �t� tenu compte dans la fixation de la peine, ils sont contrebalanc�s par les autres �l�ments relev�s - la souffrance engendr�e par des vexations injustes -, de sorte que la faute commise, si elle peut �tre qualifi�e de lourde, n'est pas particuli�rement odieuse. D�s lors, bien que l'acte en question laisse appara�tre certaines des caract�ristiques de l'assassinat, il s'agit d'un cas limite dont les circonstances pr�sentent trop d'�l�ments atypiques de l'assassinat pour que le comportement de A. re�oive cette qualification. Ainsi, en retenant le meurtre au sens de l'art. 111 CP, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral. Le pourvoi doit donc �tre rejet�.
104 IV 152,
115 IV 223 suite... ,
115 IV 188,
117 IV 394,
106 IV 346,
80 IV 238

References: Art. 112
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