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Timestamp: 2016-10-25 15:45:56+00:00

Document:
5A_777/2009 (01.02.2010)
5A_777/2009
Arr�t du 1er f�vrier 2010
repr�sent�e par Me Pierre-Xavier Luciani, avocat,
1. AY.________ et BY.________,
2. CZ.________ et DZ.________,
3. E.________ et F.________,
4. G.________ et H.________,
5. KW.________ et LW.________,
6. AM.________,
tous les onze repr�sent�s par Me Beno�t Bovay, avocat,
7. N.________,
8. O.________,
9. P.________,
10. Q.________,
11. R.________,
12. S.________,
13. T.________,
tous les sept repr�sent�s par Me Eric Kaltenrieder, avocat.
hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs
(inscription provisoire),
recours contre l'arr�t sur appel de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 18 mai 2009.
A.a N.________, P.________, Q.________, R.________, S.________, T.________ et O.________, constituant l'hoirie U.________, �taient propri�taires en main commune des parcelles nos 526, 527, 529 et 530 de la commune de V.________. Par acte authentique du 7 ao�t 2002, ils ont conclu avec I.________ et Groupe J.________ SA une promesse de vente et d'achat portant sur ces parcelles.
Le 24 janvier 2004, ces parcelles ont �t� r�unies en deux parcelles num�rot�es 1975 et 1976.
A.b Par ordonnance de mesures pr�provisionnelles du 8 juillet 2005, le Juge instructeur de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a ordonn�, en faveur de X.________ SA, l'inscription provisoire d'une hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs de 300'000 fr. sur la parcelle n� 1976. Par ordonnance de mesures provisionnelles du 8 septembre 2005, ce magistrat a maintenu sur le principe l'inscription provisoire de l'hypoth�que en ramenant toutefois le montant de celle-ci � 264'805 fr. 90.
Le 22 d�cembre 2005, I.________ et Groupe J.________ SA ont conclu une convention avec X.________ SA et les hoirs U.________, destin�e � r�gler � l'amiable le litige les opposant. Le m�me jour, la parcelle n� 1976 a �t� divis�e en trois parcelles num�rot�es 1976, 1988 et 1989. L'hypoth�que l�gale inscrite sur la parcelle initiale n� 1976 a �t� int�gralement report�e sur la parcelle n� 1988.
A.c La parcelle 1976 a �t� divis�e en sept parts de copropri�t� nos 1976-1 � 1976-7. AY.________ et BY.________ sont copropri�taires de la part 1976-1; CZ.________ et DZ.________ sont copropri�taires de la part 1976-2; E.________ et F.________ sont copropri�taires de la part 1976-3; G.________ et H.________ sont copropri�taires de la part 1976-4; LW.________ et KW.________ sont copropri�taires de la part 1976-5; AM.________ et feu BM.________ �taient copropri�taires chacun pour une demie de la part 1976-6; les hoirs U.________ sont propri�taires communs, en soci�t� simple, de la part 1976-7.
Une villa a �t� �rig�e sur "chacune des parts 1976-1 � 1976-6" (villas 15 � 20 du quartier xxx). Quant � la part 1976-7, elle "consiste en des routes et chemins d'acc�s permettant de desservir les parts 1976-1 � 1976-6 et de relier notamment les parcelles nos 1975, 1988 et 1989".
B.a Le 22 d�cembre 2005, Groupe J.________ SA et I.________ ont conclu avec X.________ SA un contrat d'entreprise relatif au "solde des travaux d'�quipement, d'infrastructure et d'acc�s des parcelles 1976, 1988 et 1989"; ce contrat pr�cise que le ma�tre de l'ouvrage a mandat� le bureau d'ing�nieurs yyy SA (ci-apr�s: yyy SA) en qualit� de directeur des travaux.
B.b Par contrat du 21 d�cembre 2005, contresign� le 10 janvier 2006, yyy SA a charg� X.________ SA d'ex�cuter les travaux de terrassement, de b�ton arm� et de ma�onnerie des villas �rig�es sur la parcelle n� 1976.
B.c Les travaux de construction des villas ont d�but� au mois de f�vrier 2006.
Le 2 juillet 2007, six ouvriers de X.________ SA ont effectu� sur le chantier xxx des travaux de d�grapage, d'�galisation, de pose d'enrob� et de compactage sur un chemin � pi�tons.
Le 17 juillet 2007, X.________ SA a adress� � I Immobilier une facture finale n� D 07286 d'un montant de 3'457 fr. 60 pour des travaux de g�nie civil, plus particuli�rement pour la pose d'une couche de rev�tement sur la chauss�e; cette facture contient la mention suivante: "Chantier n� ---- Quartier xxx - Am�nagement du chemin d'acc�s pi�ton parcelle 1975-1976".
Le 9 ao�t 2007, X.________ SA a adress� � I Immobilier une facture n� D 07305 de 126'430 fr., annulant et rempla�ant la facture n� D 07065 du 22 f�vrier 2007, dans laquelle elle a modifi� le poste "chauss�e couche de rev�tement" en le faisant passer de 40'620 fr. 05 � 43'833 fr. 45, ainsi que le poste relatif � l'acompte re�u.
B.d Le 27 septembre 2007, X.________ SA a d�pos� devant la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud une requ�te de mesures provisionnelles et d'extr�me urgence tendant � l'inscription provisoire d'une hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs en sa faveur sur les parts de copropri�t� 1976-1 � 1976-7 � concurrence d'un montant de 799'849 fr. 24 avec int�r�ts � 5% d�s le 18 ao�t 2007.
B.e Le Juge instructeur de la Cour civile a ordonn� d'urgence l'inscription provisoire requise le m�me jour. Par ordonnance du 17 d�cembre 2008, il a toutefois rejet� la requ�te de mesures provisionnelles et r�voqu� l'ordonnance de mesures pr�provisionnelles.
B.f Lors d'une audience qui s'est d�roul�e le 28 avril 2009 dans le cadre de deux causes divisant X.________ SA d'avec U.________ et consorts, Groupe J.________ SA et la masse en faillite de I.________, ces parties ont conclu une convention partielle, qui pr�voit notamment que la masse en faillite de I.________ et Groupe J.________ SA paieront solidairement � X.________ SA la somme de 125'000 fr., les parties se donnant r�ciproquement quittance pour solde de tout compte et de toute pr�tention du chef des travaux ex�cut�s par X.________ SA dans le quartier xxx � V.________, notamment de ceux pr�vus dans la convention du 22 d�cembre 2005, les droits de X.________ SA � l'�gard des tiers, notamment des propri�taires, �tant r�serv�s.
B.g Statuant sur appel de X.________ SA, qui avait ventil� dans ses conclusions le montant de l'hypoth�que l�gale requise entre les diff�rentes parts de copropri�t�, la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirm� l'ordonnance du 17 d�cembre 2008 par arr�t du 11 mai 2009.
X.________ SA interjette le 19 septembre 2009 un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, concluant � sa r�forme en ce sens que l'inscription provisoire d'hypoth�ques l�gales en sa faveur � concurrence d'un montant de 799'849 fr. 24, sous d�duction de 125'000 fr., plus int�r�ts au taux de 5% l'an d�s le 18 ao�t 2007 et accessoires l�gaux, r�parti sur chacune des parts de copropri�t� immatricul�es sous feuillets nos 1976-1 � 1976-7 du Registre foncier de V.________ est ordonn�e (1976-1: 189'823 fr. 45; 1976-2: 189'823 fr. 45; 1976-3: 338'360 fr. 85; 1976-4: 338'360 fr. 85: 1976-5: 151'034 fr. 85; 1976-6: 151'034 fr. 85; 1976-7: 148'662 fr.15). La recourante se plaint d'une constatation inexacte, respectivement incompl�te des faits, ainsi que d'une application arbitraire (art. 9 Cst.) des art. 839 al. 2 CC et 961 al. 3 CC.
Les intim�s concluent au rejet du recours.
Par ordonnance du 20 octobre 2009, l'effet suspensif a �t� accord� au recours.
1.1 Le recours a �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF; Message du Conseil f�d�ral du 28 f�vrier 2001 concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale, in FF 2001 p. 4000 ss, ch. 4.1.4.1 p. 4129 [ci-apr�s: message]; cf. arr�t 5A_102/2007 du 29 juin 2007 consid. 1.3, publi� in: BR 4/2007 p. 173 n� 382 [pour l'hypoth�que l�gale de l'art. 712i CC]) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) et dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). La recourante, qui a succomb� devant l'autorit� cantonale, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.2 Selon l'art. 75 al. 1 LTF, le recours n'est recevable qu'� l'encontre des d�cisions prises en derni�re instance cantonale, ce qui signifie que les griefs soulev�s devant le Tribunal f�d�ral ne doivent plus pouvoir faire l'objet d'un recours ordinaire ou extraordinaire de droit cantonal (Message, p. 4115; cf. pour l'art. 86 al. 1 OJ: ATF 126 I 257 consid. 1a p. 258; 119 Ia 421 consid. 2b p. 422; 110 Ia 71 consid. 2 et les arr�ts cit�s). Dans le canton de Vaud, l'arr�t sur appel en mati�re de mesures provisionnelles peut faire l'objet d'un recours en nullit� pour les motifs pr�vus par l'art. 444 al. 1 ch. 3 CPC/VD, � savoir pour d�ni de justice formel, ainsi que pour arbitraire dans l'appr�ciation des preuves (ATF 126 I 257 consid. 1a p. 258; arr�t 5A_390/2007 du 29 octobre 2007 consid. 2.2; 5A_87/2007 du 2 ao�t 2007 consid. 2.3; JdT 2007 III 48 consid. 3a p. 49; JdT 2001 III 128; Poudret/Haldy/ Tappy, Proc�dure civile vaudoise, 3e �d. 2002, n. 1 ad art. 108, n. 1 ad art. 111 et n. 15 ad art. 444 CPC/VD; Tappy, note ad JdT 2000 III 78).
En l'esp�ce, la recourante se plaint dans un premier grief de la constatation inexacte, respectivement incompl�te des faits, � savoir d'une appr�ciation arbitraire des preuves, moyen qu'elle aurait d� soulever dans le cadre d'un recours en nullit� aupr�s de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud. A la lecture de son argumentation, on constate toutefois qu'elle ne s'en prend pas aux faits retenus par la cour cantonale, mais bien � l'application du droit � ceux-ci, de sorte que sa critique est recevable. Pour le surplus, en tant qu'elle se plaint d'arbitraire dans l'application du droit f�d�ral, son moyen est �galement recevable.
1.3 La d�cision attaqu�e a pour objet des "mesures provisionnelles", au sens de l'art. 98 LTF (arr�t 5A_102/2007 du 29 juin 2007 consid. 1.3 pr�cit�), de sorte que seule peut �tre invoqu�e la violation de droits constitutionnels.
Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s d'une mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 589 consid. 2 p. 591/592). Le recourant qui se plaint d'arbitraire ne saurait, d�s lors, se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de la juridiction cantonale, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision repose sur une application de la loi manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 352 et les arr�ts cit�s).
La cour cantonale a consid�r� que la requ�rante n'avait pas rendu vraisemblable le respect du d�lai de d�ch�ance de trois mois de l'art. 839 al. 2 CC pour requ�rir l'inscription de l'hypoth�que l�gale. D'une part, contrairement � ce qu'elle soutient, les deux contrats ne forment pas un tout; l'un, du 22 d�cembre 2005, se rapporte au solde des travaux d'�quipement, d'infrastructure et d'acc�s des parcelles nos 1976, 1988 et 1989, alors que l'autre, sign� les 21 d�cembre 2005 et 10 janvier 2006, concerne les travaux de terrassement, de b�ton arm� et de ma�onnerie des villas nos 15 � 20, � savoir les parcelles nos 1976-1 � 1976-6; en outre, lorsque les travaux se rapportent � des parts de copropri�t�, il y a lieu de distinguer entre les travaux qui concernent les unit�s d'�tages et ceux qui concernent les parties communes. Partant, il est exclu de consid�rer en l'esp�ce que les travaux confi�s � la requ�rante ont constitu� un tout et que le d�lai de trois mois a commenc� � courir, � l'�gard de chaque copropri�taire, du jour de la derni�re prestation fournie par l'int�ress�e sur l'ensemble du chantier. D'autre part, si l'on peut admettre qu'une partie des travaux du 2 juillet 2007 a concern� la parcelle n� 1976, la requ�rante n'a pas rendu vraisemblable si le chemin pi�ton dont il est question est situ� dans des parties communes ou s'il ne concerne que certaines parts de copropri�t� d'�tages. Enfin, contrairement � ce qu'a retenu le premier juge, il n'est pas exclu que les travaux du 2 juillet 2007 aient constitu� l'ach�vement des travaux confi�s � la requ�rante par Groupe J.________ SA et I.________ par contrat du 22 d�cembre 2005; toutefois, la cr�ance en r�sultant a �t� �teinte par la convention sign�e par ces m�mes parties le 28 avril 2009, aux termes de laquelle elles se sont express�ment donn� quittance pour solde de tout compte du chef notamment des travaux ex�cut�s en vertu de ce contrat.
Se plaignant d'une constatation inexacte des faits, la recourante fait en r�alit� valoir un grief de droit, � savoir que la cour cantonale aurait � tort consid�r� que les deux contrats ne forment pas un tout. Elle voit �galement dans cette appr�ciation une violation de l'art. 839 al. 2 CC, soutenant que les travaux forment une unit� du point de vue fonctionnel. Elle reproche enfin aux juges pr�c�dents une application arbitraire de l'art. 961 al. 3 CC.
4.1 Aux termes de l'art. 961 al. 3 CC, le juge prononce apr�s une proc�dure sommaire et permet l'inscription provisoire, si le droit all�gu� lui para�t exister. Selon la jurisprudence, vu la bri�vet� et l'effet p�remptoire du d�lai de l'art. 839 al. 2 CC, l'inscription provisoire d'une hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs ne peut �tre refus�e que si l'existence du droit � l'inscription d�finitive du gage immobilier para�t exclue ou hautement invraisemblable (ATF 86 I 265 consid. 3 p. 270). A moins que le droit � la constitution de l'hypoth�que n'existe clairement pas, le juge qui en est requis doit ordonner l'inscription provisoire. S'il est saisi d'une requ�te de mesures d'extr�me urgence et que l'�ch�ance du d�lai est imminente, il adressera sans plus attendre au conservateur du Registre foncier une r�quisition t�l�phonique ou �lectronique d'inscription, conform�ment � l'art. 13 al. 4 de l'Ordonnance du 22 f�vrier 1910 sur le registre foncier (RS 211.432.1; ORF) (arr�t 5P.344/2005 du 23 d�cembre 2005 consid. 3.4). Ainsi, statuant sur recours de droit public, le Tribunal f�d�ral a estim� que le juge tombe dans l'arbitraire lorsqu'il refuse l'inscription provisoire de l'hypoth�que l�gale en pr�sence d'une situation de fait ou de droit mal �lucid�e, qui m�rite un examen plus ample que celui auquel il peut proc�der dans le cadre d'une instruction sommaire; en cas de doute, lorsque les conditions de l'inscription sont incertaines, le juge doit donc ordonner l'inscription provisoire (ATF 102 Ia 81 consid. 2b/bb p. 86; Schmid, in Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch, 3e �d. 2006, n� 15/16 ad art. 961 CC et les autres citations).
4.2 Le Tribunal f�d�ral peut rectifier d'office les constatations de l'au-torit� pr�c�dente si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte (art. 105 al. 2 LTF).
En l'esp�ce, il y a lieu de constater que, contrairement � ce qu'a retenu la cour cantonale, les intim�s ne sont pas copropri�taires par �tages, mais copropri�taires ordinaires, comme cela ressort des extraits du Registre foncier figurant au dossier. En outre, aux termes du contrat du 22 d�cembre 2005, le bureau d'ing�nieur yyy SA est charg� de la direction des travaux; il s'agit donc d'un mandataire (art. 101 CO) et non d'un entrepreneur g�n�ral (CHAIX, in Commentaire romand, Code des obligations, vol. I, nos 11 et 18 ad art. 363 CO). Ainsi, la recourante est un entrepreneur et non un sous-traitant.
4.3 Le contrat du 22 d�cembre 2005 a �t� sign� par Groupe J.________ SA et I.________ en tant que ma�tres de l'ouvrage; il indique que le bureau d'ing�nieurs yyy SA a �t� d�sign� comme directeur des travaux adjug�s. C'est ce bureau qui a sign�, au nom des ma�tres de l'ouvrage, le deuxi�me contrat des 21 d�cembre 2005 et 10 janvier 2006 avec la recourante. Ces deux contrats concernaient la construction des villas de la parcelle n� 1976 et les voies d'acc�s � celles-ci et devaient �tre ex�cut�s par la m�me entreprise, � savoir la recourante. Dans ces circonstances, et dans le contexte particulier de l'inscription provisoire d'une hypoth�que l�gale d'entrepreneurs, qui ne doit �tre refus�e que si l'existence du droit � une inscription d�finitive est d'embl�e exclue ou hautement invraisemblable, l'appr�ciation juridique de l'autorit� cantonale est arbitraire. Quant � la motivation des juges pr�c�dents tir�e du fait qu'il n'est pas rendu vraisemblable que le chemin pi�ton est situ� dans les parties communes de la parcelle ou sur les parts de copropri�t� par �tages, elle est sans pertinence d�s lors que l'immeuble en cause est constitu� en copropri�t� ordinaire et non en propri�t� par �tages. Enfin, s'il est vraisemblable, comme l'admet la cour cantonale, que les travaux sur le chemin pi�ton du 7 juillet 2007 constituent l'ach�vement du contrat du 22 d�cembre 2005, dont il est arbitraire de dire � ce stade, comme on l'a vu, qu'il ne forme pas un tout avec celui des 21 d�cembre 2005 et 10 janvier 2006, il ne peut �tre retenu sans arbitraire que le paiement par transaction de la cr�ance y aff�rente le 28 avril 2009 aurait une incidence sur la date d'ach�vement des travaux et sur le point de d�part pour requ�rir l'inscription de l'hypoth�que l�gale.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre admis et l'inscription provisoire des hypoth�ques l�gales des artisans et entrepreneurs ordonn�e. Le Tribunal f�d�ral n'est toutefois pas en mesure de reprendre sans autre les chiffres indiqu�s dans ses conclusions par la recourante, qui n'expose pas comment elle a ventil� entre les copropri�taires le montant total dont l'inscription avait �t� requise � titre pr�provisionnel et provisionnel. Il y a donc lieu de renvoyer la cause � la cour cantonale pour qu'elle d�termine le montant de l'hypoth�que l�gale qui doit �tre inscrite provisoirement sur chaque part de copropri�t�.
Les intim�s, qui succombent, supporteront les frais judiciaires, solidairement entre eux (art. 66 al. 1 et 5 LTF). Ils verseront en outre des d�pens � la recourante (art. 68 al. 1 et 4 LTF). Enfin, la cause sera renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 67 et 68 al. 5 LTF).
Le recours est admis et la cause est renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 5'000 fr., sont mis solidairement � la charge des intim�s.
Une indemnit� de 7'000 fr., � payer � la recourante � titre de d�pens, est mise solidairement � la charge des intim�s.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 1er f�vrier 2010

References: art. 839
 ATF 
 art. 108
 art. 111
 art. 444
 art. 961
 art. 363