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Timestamp: 2016-10-24 18:36:05+00:00

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4P.229/2001 (28.11.2001)
dame A.________, repr�sent�e par Me Alain-Val�ry Poitry, avocat � Nyon,
l'arr�t rendu le 26 juillet 2001 par la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois dans la cause qui oppose la recourante � B.________ et C.________, repr�sent�s par Me Patrice Girardet, avocat � Lausanne;
(droit d'�tre entendu; arbitraire)
A.- D�s mars 1992, dame A.________ a cohabit� avec D.________ dans un immeuble dont ce dernier �tait propri�taire.
Le 3 mai 1995, D.________, atteint d'un cancer, a donn� � dame A.________ une procuration sur son compte aupr�s de la banque X.________ , afin de permettre le paiement de ses factures courantes pendant sa maladie.
Entre le 2 juin et le 6 novembre 1995, dame A.________ a pr�lev� sur le compte au total 25 000 fr. Les 14 et 15 novembre 1995, elle a pr�lev� respectivement 8000 et 10 000 fr.
D.________ est d�c�d� le 20 novembre 1995.
Ses seuls h�ritiers sont B.________ et C.________.
Un litige est survenu entre les h�ritiers et dame A.________, portant notamment sur l'utilisation des sommes pr�lev�es sur le compte aupr�s de la banque X.________.
B.- Le 18 novembre 1996, les hoirs D.________ ont d�pos� devant les tribunaux vaudois une demande en paiement dirig�e contre dame A.________, r�clamant � cette derni�re la somme de 26 700 fr. avec int�r�ts, ainsi que la restitution de divers meubles et objets (subsidiairement le paiement de leur contre-valeur par 15 000 fr.). En cours de proc�dure, les deux postes de la demande ont �t� r�duits, en capital, � respectivement 26 250 fr.30 et 8366 fr.
Par jugement du 13 mars 2000, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a condamn� dame A.________ � payer aux h�ritiers la somme de 26 160 fr.90 avec int�r�ts, � leur restituer diff�rents meubles et objets, et � leur verser la somme de 3248 fr. avec int�r�ts, pronon�ant par ailleurs la mainlev�e d�finitive et statuant sur les frais et d�pens.
Saisie par dame A.________, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois, statuant par arr�t du 13 mars 2001, a rejet� le recours avec suite de frais et maintenu la d�cision attaqu�e.
C.- Dame A.________ a d�pos� un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant une violation du droit d'�tre entendu et l'arbitraire, elle conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et du jugement rendu en premi�re instance.
Il ne ressort ni de l'arr�t attaqu� ni des arguments pr�sent�s par la recourante que le pouvoir d'examen de la cour cantonale aurait �t� plus limit� que celui du Tribunal f�d�ral saisi d'un recours de droit public, de sorte que le jugement de premi�re instance ne peut pas �tre entrepris simultan�ment (ATF 126 II 377 consid. 8b; 125 I 492 consid. 1a/aa).
La recourante est personnellement touch�e par la d�cision attaqu�e, qui confirme sa condamnation � paiement, de sorte qu'elle a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cette d�cision n'ait pas �t� prise en violation de ses droits constitutionnels. En cons�quence, elle a qualit� pour recourir (art. 88 OJ).
Interjet� en temps utile (art. 89 al. 1 et 34 al. 1 let. b OJ), dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), le recours est recevable.
Hormis certaines exceptions - qui ne sont pas r�alis�es en l'esp�ce -, le recours de droit public n'a qu'un caract�re cassatoire; toute autre conclusion est irrecevable (ATF 127 II 1 consid. 2c; 127 III 279 consid. 1b; 126 III 534 consid. 1c; 127 I 327 consid. 4a).
b) Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (ATF 127 I 38 consid. 3c; 127 III 279 consid. 1c; 126 III 524 consid. 1c, 534 consid. 1b; 125 I 492 consid. 1b p. 495).
2.- a) Le litige a deux objets: la d�cision d'�carter deux quittances pr�tendument sign�es par D.________ et la prise en compte du t�moignage d'un voisin (S.________). Sur chacun de ces points, la recourante invoque trois principes constitutionnels: le droit � une d�cision motiv�e (d�duit du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst.), le droit � la preuve (d�coulant �galement du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst.) et l'interdiction de l'arbitraire pr�vue � l'art. 9 Cst. Avant d'examiner les griefs soulev�s, il convient de rappeler le contenu des principes constitutionnels invoqu�s.
aa) La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. , notamment l'obligation pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que son destinataire puisse la comprendre, l'attaquer utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le (ATF 126 I 97 consid. 2b; 125 II 369 consid. 2c; 124 II 146 consid. 2a p. 149; 124 V 180 consid. 1a; 123 I 31 consid. 2c; 123 II 175 consid. 6c; 122 IV 8 consid. 2c).
Pour r�pondre � ces exigences, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause; il n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, apparaissent pertinents (ATF 126 I 97 consid. 2b; 121 I 54 consid. 2c et les arr�ts cit�s).
bb) La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. , en particulier, le droit pour le justiciable de s'expliquer avant qu'une d�cision ne soit prise � son d�triment, celui de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur le sort de la d�cision, celui d'avoir acc�s au dossier, celui de participer � l'administration des preuves, d'en prendre connaissance et de se d�terminer � leur propos (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa; 124 I 49 consid. 3a p. 51, 241 consid. 2; 124 II 132 consid. 2b p. 137; 124 V 180 consid. 1a, 372 consid. 3b p. 375).
S'agissant plus pr�cis�ment du droit de fournir des preuves, la jurisprudence a expos� que l'autorit� avait l'obligation de donner suite aux offres de preuve pr�sent�es en temps utile et dans les formes requises, � moins qu'elles ne soient manifestement inaptes � apporter la preuve ou qu'il s'agisse de prouver un fait sans pertinence (ATF 124 I 241 consid. 2). Le droit de faire administrer des preuves n'emp�che pas le juge de refuser une mesure probatoire si, en appr�ciant d'une mani�re non arbitraire les preuves d�j� apport�es, il parvient � la conclusion que les faits pertinents sont d�j� �tablis et qu'un r�sultat m�me favorable � la recourante de la mesure probatoire sollicit�e ne pourrait plus modifier sa conviction (ATF 122 II 464 consid. 4a; 121 V 150 consid. 5a).
cc) L'arbitraire - prohib� par l'art. 9 Cst. - ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; il n'est r�alis� que si la d�cision attaqu�e est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit arbitraire, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 127 I 54 consid. 2b; 126 I 168 consid. 3a; 125 I 166 consid. 2a; 124 I 247 consid. 5 p. 250).
b) La recourante reproche aux autorit�s cantonales d'avoir d�ni� toute valeur probante � deux quittances qu'elle a produites et qui porteraient la signature de D.________.
aa) Les juges de premi�re instance ont �cart� ces deux pi�ces en observant que rien ne permettait de retenir qu'elles portaient effectivement la signature du d�funt.
L'autorit� cantonale de derni�re instance a confirm� cette d�cision en expliquant que les r�gles de proc�dure cantonale invoqu�es n'avaient pas �t� viol�es.
C'est � tort que la recourante soutient que la valeur probante des deux quittances a �t� d�ni�e sans aucune motivation. D�s le jugement rendu en premi�re instance, il a �t� expliqu� que ces deux documents �taient �cart�s, parce que les juges doutaient que les signatures soient de la main de D.________. Ainsi, la raison de la d�cision a �t� d�ment indiqu�e.
Savoir si les signatures ont �t� correctement examin�es est une question d'appr�ciation des preuves, et non de motivation.
Quant � l'art. 300 al. 2 du Code vaudois de proc�dure civile (ci-apr�s: CPC) - �galement invoqu� par la recourante -, le Tribunal f�d�ral ne peut en contr�ler le respect que sous l'angle restreint de l'arbitraire (cf. ATF 126 I 15 consid. 2a; 125 I 257 consid. 3a, 417 consid. 7a; 124 I 49 consid. 3a, 241 consid. 2; 124 III 49 consid. 2a). Or, on ne peut affirmer, sous cet angle restreint, que la disposition cantonale exige une motivation plus �tendue. L'autorit� cantonale a clairement expliqu� qu'elle �cartait les pi�ces parce qu'elle �prouvait un doute quant � l'authenticit� des signatures; on en d�duit � l'�vidence, sans qu'il soit n�cessaire de le dire, que ce doute provient de l'examen des signatures; rien ne permet d'affirmer que la disposition cantonale exigerait � cet �gard davantage de d�veloppements.
bb) On ne voit pas non plus que la recourante ait �t� priv�e de la possibilit� d'apporter ses preuves quant � l'authenticit� de ces documents.
Celui qui produit une pi�ce sous seing priv� sait que celle-ci fera l'objet d'une appr�ciation des preuves et il lui appartient de fournir spontan�ment ses �l�ments corroboratifs.
On ne voit pas que la recourante en ait �t� emp�ch�e.
En particulier, elle ne pr�tend pas qu'elle aurait sollicit� une expertise graphologique en temps utile selon la proc�dure cantonale.
Il n'y a donc pas trace d'une violation du droit � l'administration des preuves.
cc) La recourante se plaint d'une violation arbitraire de diverses dispositions de proc�dure cantonale.
Il appara�t cependant d'embl�e que les articles cit�s ne concernent que l'hypoth�se o� l'authenticit� d'une pi�ce est contest�e par la partie adverse. L'art. 171 CPC s'applique "si une partie conteste l'authenticit� de la signature" ou "all�gue une alt�ration du corps de l'acte".
L'art. 172 CPC concerne l'hypoth�se o� "un titre priv� est contest� comme entach� de faux mat�riel". Quant � l'art. 175 CPC, il ne s'applique que "lorsqu'un titre est argu� de faux".
Or, il n'est pas contest� en l'esp�ce que les parties adverses n'ont pas invoqu� la fausset� des signatures.
Il n'appara�t donc pas que ces dispositions aient �t� applicables.
La recourante ne semble d'ailleurs pas le contester, mais elle tente de d�duire des dispositions cantonales une r�gle selon laquelle il serait interdit au juge de douter de l'authenticit� d'une signature lorsque sa fausset� n'a pas �t� invoqu�e par la partie adverse. Il faut cependant constater que les dispositions cit�es ne contiennent pas cette r�gle.
Pour tenter d'en faire admettre l'existence, la recourante se r�f�re encore � l'art. 173 al. 2 CPC. Cette disposition concerne cependant une hypoth�se totalement diff�rente, � savoir celle des �crits non sign�s. Selon la doctrine, il r�sulte de la disposition pr�cit�e qu'une partie ne saurait s'opposer � la production d'�crits non sign�s, que ceux-ci ne sont pas d'embl�e d�pourvus de toute force probante et qu'ils peuvent �tre soumis � l'appr�ciation du juge (Poudret/Wurzburger/Haldy, Proc�dure civile vaudoise, 2e �d., n. 2 ad art. 173 CPC).
En vertu des r�gles g�n�rales contenues dans le premier chapitre du CPC, le juge appr�cie librement les preuves, selon son intime conviction (art. 5 al. 3 CPC). Les commentateurs consid�rent qu'il s'agit d'une r�gle essentielle de la proc�dure vaudoise (Poudret/Wurzburger/Haldy, op. cit. , n. 3 ad art. 5 CPC). Conform�ment � cette r�gle g�n�rale, le juge vaudois, en principe, peut toujours appr�cier librement les moyens de preuve qui lui sont valablement pr�sent�s, sans �tre jamais oblig� ni de les croire ni de les �carter. En l'absence d'une d�rogation claire pour le cas de la fausset� d'une signature, la cour cantonale n'a pas viol� arbitrairement le droit cantonal en s'en tenant � la r�gle g�n�rale et en consid�rant que le juge peut toujours appr�cier librement l'authenticit� et la v�racit� d'une pi�ce sous seing priv� qui lui est pr�sent�e.
dd) Il reste � examiner si les autorit�s cantonales ont proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves.
La recourante l'affirme, mais elle ne produit aucune pi�ce de comparaison qui puisse faire penser que les signatures litigieuses �taient bien celles de D.________. Les intim�s soutiennent pour leur part que les signatures �taient m�me diff�rentes d'une quittance � l'autre.
Quoi qu'il en soit, il faut constater que la recourante ne s'est pas donn� la peine d'expliquer de mani�re circonstanci�e, avec pi�ces � l'appui, en quoi le doute exprim� par l'autorit� cantonale quant � l'authenticit� des signatures serait insoutenable. D�s lors que l'argumentation pr�sent�e dans le recours de droit public est inapte � d�montrer l'arbitraire, il n'y a pas lieu d'examiner la question plus avant (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 110 Ia 1 consid. 2a).
ee) Il n'y a donc pas lieu d'examiner si les deux quittances ont �t� produites tardivement selon les r�gles de la proc�dure cantonale comme le soutiennent les intim�s.
c) La recourante critique la mani�re dont a �t� pris en compte le t�moignage du voisin, selon lequel D.________ voulait lui permettre de disposer du solde figurant sur le compte.
aa) L'arr�t attaqu� reproduit fid�lement la d�claration de ce t�moin et la recourante ne pr�tend pas le contraire.
Il montre de mani�re circonstanci�e que ce t�moignage a �t� correctement r�sum� dans la d�cision de premi�re instance et la recourante n'entreprend pas d'expliquer - d'une mani�re qui r�ponde aux exigences de l'art. 90 al. l let. b OJ - en quoi cette d�monstration serait arbitraire.
D�s lors que la d�position du t�moin a �t� effectivement prise en compte et consid�r�e comme vraie, on ne voit pas en quoi la recourante pourrait �tre l�s�e dans son droit � une d�cision motiv�e.
bb) On ne voit pas en quoi la recourante aurait �t� entrav�e dans sa facult� d'offrir des preuves, en respectant les r�gles de la proc�dure cantonale, sur les faits expos�s par le t�moin. On ne discerne donc � cet �gard aucune violation de son droit � la preuve.
cc) On ne voit pas non plus en quoi les autorit�s cantonales auraient arbitrairement �tabli les faits, notamment en ce qui concerne la volont� de D.________.
Il ressort clairement du t�moignage que D.________ avait souhait� signer un document en faveur de son amie, qu'il a charg� son voisin de l'�tablir, mais qu'il n'a jamais pu signer le document en raison de la d�gradation rapide de son �tat.
dd) Savoir si, sur la base de cet �tat de fait, la cour cantonale a correctement appliqu� les r�gles concernant la promesse de donner (cf. art. 242 al. 1 et 243 al. 1 CO) ou les r�gles sur les procurations et la repr�sentation (art. 35 al. 1 CO) sont des questions relevant du droit f�d�ral que la recourante pouvait soulever par la voie d'un recours en r�forme dirig� contre le jugement du 13 mars 2000; il est donc exclu que ces questions soient examin�es par la voie du recours de droit public, qui rev�t un caract�re subsidiaire (art. 84 al. 2 OJ).
3. Dit que la recourante versera aux intim�s, cr�anciers solidaires, la somme de 2500 fr. � titre de d�pens;

References: ATF 
 art. 173
 art. 5
 art. 90
 ATF 
 art. 242