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Timestamp: 2016-10-21 22:09:08+00:00

Document:
1C_461/2015 � � Arr�t du 9 d�cembre 2015
�A.A.________ et B.A.________, repr�sent�s par
Municipalit� de Mont-la-Ville, 1148 Mont-la-Ville, repr�sent�e par Me Alain Th�venaz, avocat,
Le 4 avril 2013, E.________, en tant que propri�taire de la parcelle n� 224 de la Commune de Mont-la-Ville, F.________, propri�taire du fonds n� 223, ainsi que deux promettants-acqu�reurs ont sollicit� l'autorisation de construire une maison familiale avec garage sur la parcelle n� 224; cette derni�re est class�e en "zone de village B" selon le plan g�n�ral d'affectation (PGA) et le r�glement communal sur le plan d'extension et la police des constructions (RPEPC), approuv� par le Conseil d'Etat du canton de Vaud le 9 juillet 1986. La villa projet�e �tait situ�e � 13,64 m de la limite avec la parcelle n� 488, copropri�t� de A.A.________ et B.A.________, tandis que le garage de 36 m2 devait s'implanter � une distance de 2,69 m de cette limite et � 5 m au nord du nouveau b�timent. Par ailleurs, la parcelle n� 224 ne b�n�ficiant pas d'un acc�s direct � la rue du Four, situ�e � l'ouest, l'am�nagement d'un acc�s sur la parcelle contigu� n� 223, grev�e d'une servitude de passage, avait �galement �t� projet�. Il �tait pr�vu que le chemin d'acc�s passe, depuis la rue du Four, par le nord-ouest du fonds n� 223, le sud-ouest de la parcelle n� 224, puis remonte � cheval sur cette derni�re et sur la parcelle n� 496, pour aboutir au garage pr�vu au nord-est du bien-fonds n� 224.
Dans le d�lai d'enqu�te, ce projet a suscit� l'opposition de voisins riverains, dont celle de A.A.________ et B.A.________. Le 24 juillet 2013, la Municipalit� de Mont-la-Ville a lev� les oppositions. Par arr�t du 21 mai 2014 (cause AC.2013.0360), et apr�s avoir proc�d� � une inspection locale, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours form� par les pr�nomm�s contre cette d�cision; par arr�t du 2 octobre 2014 (arr�t 1C_318/2014), le Tribunal f�d�ral a confirm� le jugement cantonal.
A la suite de l'arr�t du Tribunal f�d�ral, E.________, D.C.________ et C.C.________, les nouveaux promettant-acqu�reurs, ainsi que F.________, ont d�pos� une nouvelle demande de permis de construire concernant une habitation familiale avec garage sur la parcelle n� 224 et l'am�nagement d'un acc�s sur la parcelle contigu� n� 223, grev�e d'une servitude de passage. S'agissant de la construction de l'habitation individuelle, ce second projet est identique au premier en ce qui concerne son implantation et sa surface au sol; en revanche, le nouveau projet pr�voit un d�placement du garage et du couvert (comprenant une surface totale de 36 m2) en direction du sud-est, soit � une distance de 1,50 m de la villa projet�e et � plus de 9 m de la limite de propri�t� avec la parcelle n� 488, appartenant � A.A.________ et B.A.________.
A.A.________ et B.A.________ se sont oppos�s � ce nouveau projet. Par d�cision du 24 f�vrier 2015, la municipalit� a lev� leur opposition et a d�livr� le permis de construire requis.
Par arr�t du 20 juillet 2015, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours interjet� par A.A.________ et B.A.________ et a confirm� la d�cision de la commune. Le Tribunal cantonal a notamment �cart� les mesures d'instruction requises par les recourants; elle a par ailleurs �cart� leurs diff�rents griefs, notamment ceux dirig�s contre le trac� du chemin d'acc�s.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.A.________ et B.A.________ demandent principalement au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t attaqu�, par voie de cons�quence, d'annuler l'autorisation de construire d�livr�e par la municipalit�. Subsidiairement, ils sollicitent de la Cour de c�ans le renvoi de la cause au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Ils requi�rent en outre l'octroi de l'effet suspensif.
La municipalit� conclut au rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilit�. Le Tribunal cantonal a renonc� � se d�terminer, se r�f�rant aux consid�rants de son arr�t. Bien que d�ment interpel�s, les intim�s ne se sont pas d�termin�s. En r�plique, les recourants ont maintenu leurs conclusions.
Par ordonnance du 8 octobre 2015, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a rejet� la requ�te d'effet suspensif.
Par arr�t du 20 mai 2015, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal a confirm� la d�cision municipale du 28 ao�t 2014 autorisant E.________, G.________ et H.________ � construire deux villas individuelles avec un garage double sur la parcelle voisine n� 496 (cause AC.2014.0335). Par arr�t du m�me jour, la cour cantonale a confirm� la d�cision municipale du 17 septembre 2014 levant l'opposition de A.A.________ et B.A.________ contre la construction d'une villa sur le fonds n� 497, propri�t� de I.________ et de K.________ (cause AC.2014.0356)
A.A.________ et B.A.________ ont �galement recouru contre ces jugements cantonaux; par arr�ts du m�me jour, la Cour de c�ans a rejet� ces recours (arr�ts 1C_341/2015 et 1C_342/2015).
1.1.�Dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans le domaine du droit public des constructions (art. 82 let. a LTF), le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. Les recourants ont pris part � la proc�dure de recours devant le Tribunal cantonal. Ils sont particuli�rement touch�s par l'arr�t attaqu� confirmant l'octroi d'un permis de construire pour un projet de construction sur une parcelle voisine � la leur qu'ils tiennent pour contraire � la loi. Ils peuvent ainsi se pr�valoir d'un int�r�t digne de protection � ce que cette d�cision soit annul�e. Ils ont d�s lors qualit� pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Les autres conditions de recevabilit� �tant r�unies, il y a lieu d'entrer en mati�re.
1.3.�Les griefs de violation des droits fondamentaux et des dispositions de droit cantonal sont en outre soumis � des exigences de motivation accrues (art. 106 al. 2 LTF). La partie recourante doit alors indiquer les principes constitutionnels qui n'auraient pas �t� respect�s et expliquer de mani�re claire et pr�cise en quoi ces principes auraient �t� viol�s; de m�me, elle doit citer les dispositions du droit cantonal dont elle se pr�vaut et d�montrer en quoi ces dispositions auraient �t� appliqu�es arbitrairement ou d'une autre mani�re contraire au droit (cf. ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
Invoquant leur droit d'�tre entendus, les recourants reprochent � la cour cantonale de n'avoir pas donn� suite � leurs r�quisitions portant sur la tenue de d�bats oraux, l'audition de t�moins et la production de diff�rentes pi�ces.
3.1.�Le droit d'�tre entendu garanti � l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment celui de faire administrer les preuves, pour autant qu'elles apparaissent utiles � l'�tablissement des faits pertinents (cf. ATF 139 II 489 consid. 3.3 p. 496); il ne comprend en revanche pas le droit d'�tre entendu oralement (ATF 140 I 68 consid. 9.6.1 p. 76; 134 I 140 consid. 5.3 p. 148; 130 II 425 consid. 2.1 p. 428). L'autorit� peut mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude que ces derni�res ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 p. 299; 137 III 208 consid. 2.2 p. 210).
3.2.�En l'esp�ce, l'instance pr�c�dente a jug� que, dans la mesure o� elle avait d�j� tenu audience sur place, le 8 f�vrier 2014, en pr�sence des recourants, dans le cadre du premier projet de construction sur la parcelle n� 224, elle pouvait renoncer � r�p�ter cette mesure d'instruction. Elle a �galement rejet� la r�quisition de proc�der � l'audition de deux t�moins, ne voyant pas sur quels faits juridiquement d�terminants ceux-ci pouvaient �tre entendus.
Les recourants affirment, pour leur part, que "les proc�dures en mati�re de construction se d�roulent habituellement par une audience d'inspection et de jugement". Selon eux, d�s lors que celle-ci a �t� formellement requise, elle en deviendrait obligatoire. Ils soutiennent qu'une telle s�ance est n�cessaire "afin de v�rifier le futur acc�s commun au quartier". Ils estiment par ailleurs que les t�moins devaient �tre entendus, mais ne fournissent cependant aucune explication � cet �gard, notamment s'agissant des faits sur lesquels ceux-ci auraient d� �tre auditionn�s; sous cet angle, leur grief doit d'embl�e �tre d�clar� irrecevable (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF).
Outre que les recourants perdent de vue que les garanties minimales d�coulant de l'art. 29 al. 2 Cst. ne comprennent en principe pas le droit d'�tre entendu oralement, on ne discerne pas, � la lecture de leur argumentation sibylline, l'utilit� d'un nouveau transport sur place: les plans vers�s au dossier illustrent d�j� les acc�s projet�s, � l'encontre desquels le recours ne contient d'ailleurs aucune critique consistante. De surcro�t, la mise en oeuvre de cette mesure appara�t d'autant moins n�cessaire, que le projet en cause est identique au premier projet mis � l'enqu�te s'agissant notamment du gabarit, de l'implantation et de l'emprise au sol; il se r�v�le m�me plus favorable aux recourants en ce qu'il pr�voit un �loignement du garage et du couvert de la limite de propri�t� de leur parcelle.
Les recourants ne d�montrent par ailleurs pas que l'appr�ciation de la cour violerait les dispositions cantonales r�gissant l'administration des preuves et les droit proc�duraux des parties (art. 29 et 34 de la loi cantonale sur la proc�dure administrative du 28 octobre 2008 [LPA-VD; RS/VD 173.36]), ni d'ailleurs que celles-ci leur offriraient des garanties plus �tendues que celles d�coulant de l'art. 29 al. 2 Cst.; ils se bornent � affirmer p�remptoirement que le droit cantonal imposerait la mise en oeuvre des mesures requises, ce qui est manifestement insuffisant au regard des exigences de motivation d�finies par les art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF (cf. consid. 1.2) et partant irrecevable.
3.3.�C'est ensuite par une argumentation confuse et � la limite de la recevabilit�, que les recourants reprochent � la cour cantonale de n'avoir pas ordonn� la production "d'une �tude sur les incidences et calculs li�s � l'entr�e en vigueur de la [derni�re r�vision de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire du 22 juin 1979 (LAT; RS 700)]". Selon eux, cette offre de preuve d�montrerait que la zone � b�tir communale serait tr�s largement surdimensionn�e, ce qui expliquerait, � les comprendre, la pr�tendue "pr�cipitation [de la municipalit�] � mettre � l'enqu�te de multiples projets"; ils n'expliquent toutefois pas les cons�quences qu'ils entendent en d�duire ni en quoi le Tribunal cantonal aurait arbitrairement �cart� ce moyen de preuve. En tout �tat, la question de savoir si la zone � b�tir de la commune concern�e est surdimensionn�e n'appara�t pas de nature � influer sur le sort de la cause (cf. consid. 4.2), de sorte qu'elle peut demeurer ind�cise. Pour le surplus, les recourants ne formulent aucune critique pr�cise dans leur recours s'agissant des autres pi�ces dont la production a �t� requise devant l'instance pr�c�dente; il n'y a d�s lors pas lieu de s'y attarder (art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF).
4.1.�Aux termes de l'art. 77 al. 1 LATC, le permis de construire peut �tre refus� par la municipalit� lorsqu'un projet de construction, bien que conforme � la loi et aux plans et aux r�glements, compromet le d�veloppement futur d'un quartier ou lorsqu'il est contraire � un plan ou � un r�glement d'affectation communal ou intercommunal envisag�, mais non encore soumis � l'enqu�te publique. Dans les m�mes conditions, le d�partement peut s'opposer � la d�livrance du permis de construire par la municipalit� lorsqu'un plan cantonal d'affectation ou une zone r�serv�e sont envisag�s. La d�cision du d�partement lie l'autorit� communale.
4.2.�Par ailleurs, et pour peu qu'on les comprenne, les recourants soutiennent qu'en d�livrant des permis de construire pour les diff�rentes parcelles en cause (fonds nos 223, 224, 496 et 497), la municipalit� entraverait la libert� d'action des autorit�s cantonales de planification dans la mise en oeuvre de la derni�re r�vision de la LAT, tout particuli�rement en mati�re de r�duction des zones � b�tir surdimensionn�es. A les comprendre, la parcelle n� 224 pourrait devoir �tre rendue � la zone agricole.
Il est constant que la parcelle n� 224est affect�e � la zone � b�tir. Si les recourants entendaient contester l'affectation de ce fonds, il leur appartenait de d�montrer (art. 106 al. 2 LTF) que les conditions pos�es par la jurisprudence pour remettre exceptionnellement en cause la validit� d'un plan d'affectation, dans le cadre d'une proc�dure d'autorisation de construire, seraient r�unies (cf. ATF 131 II 103 consid. 2.4.1 p. 110; 127 I 103 consid. 6b p. 105; voir �galement arr�t 1C_318/2014 pr�cit� consid. 6.2, au sujet du premier projet envisag� sur cette parcelle); le recours est toutefois muet sur ce point. De surcro�t, rien au dossier ne permet de d�duire que cette parcelle se pr�terait � un "d�zonage", dans le cadre de la r�duction �ventuelle de la zone constructible de la commune intim�e; en effet ce bien-fonds se trouve, d'apr�s le plan d'enqu�te, dans le voisinage de parcelles construites sises tant au nord, en direction du chemin de la Riaz - o� se situe d'ailleurs le fonds b�ti propri�t� des recourants -, qu'au sud-ouest, vers le chemin du Four. Elle se trouve en outre � proximit� imm�diate du centre du village, notamment du b�timent abritant l'administration communale. Dans ces circonstances, l'affectation de la parcelle n� 224� la zone � b�tir n'appara�t pas d'embl�e contraire aux principes de concentration de l'urbanisation et de densification du milieu b�ti poursuivis par la LAT (cf. art. 1 LAT; voir �galement Message p. 984) et r�pond de surcro�t � un besoin concret des intim�s au recours. Dans ces circonstances, les recourants ne sauraient s'en prendre � l'affectation de la parcelle en cause telle qu'elle r�sulte du PGA, de sorte que leur grief doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours, dans la faible mesure de sa recevabilit�. Les frais de justice sont mis � la charge des recourants qui succombent (art. 65 et 66 al. 1 LTF); ceux-ci seront n�anmoins r�duits, certains griefs soulev�s dans le pr�sent recours se recoupant avec ceux d�velopp�s dans les affaires parall�les 1C_341/2015 et 1C_342/2015 (art. 66 al. 1 2�me phrase LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens aux intim�s, qui n'ont pas proc�d�, ni � la commune, qui n'y a pas droit (art. 68 al. 1 et 3 LTF; ATF 134 II 117 consid. 7 p. 119).

References: art. 82
 ATF 
 ATF 
 art. 42
 ATF 
 art. 1
 ATF