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Timestamp: 2018-11-19 06:49:25+00:00

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Directive « Habitat »
Sommaire de la page (Articles, Dossiers, Études...) : DIRECTIVE 92/43/CEE DU CONSEIL (1) du 21 mai 1992 / ANNEXE I : TYPES D'HABITATS NATURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DONT LA CONSERVATION NÉCESSITE LA DÉSIGNATION DE ZONES SPÉCIALES DE CONSERVATION / Un grand nombre d'espèces et d'habitats demeurent menacés en Europe / Référentiel habitat / Natura 2000 : la directive « Habitats » a 20 ans / Cartographie des habitats naturels et semi naturels en Europe /
Type d'habitat : prés salés près du Mont-Saint-Michel
Un habitat désigne une zone terrestre ou aquatique dont l'identification repose sur des caractéristiques géographiques, abiotiques et biotiques bien définies.
Certains habitats, pour de multiples raisons, méritent des mesures de protection particulières.
La directive européenne dite " habitats " répertorie les habitats ayant un intérêt communautaire justifiant des mesures de protection.
Macro habitats et milieux naturels peuvent être considérés comme synonymes.
DIRECTIVE 92/43/CEE DU CONSEIL (1) du 21 mai 1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la faune et de la flore sauvages
vu l'avis du Comité économique et social (4) ,
considérant que le programme d'action communautaire en matière d'environnement (1987-1992) (5) prévoit des dispositions concernant la conservation de la nature et des ressources naturelles;
considérant que le but principal de la présente directive étant de favoriser le maintien de la biodiversité, tout en tenant compte des exigences économiques, sociales, culturelles et régionales, elle contribue à l'objectif général, d'un développement durable;
considérant que le maintien de cette biodiversité peut, dans certains cas, requérir le maintien, voire l'encouragement, d'activités humaines;
considérant que toutes les zones désignées, y compris celles qui sont classées ou qui seront classées dans le futur en tant que zones spéciales de protection en vertu de la directive 79/409/CEE du Conseil, du 2 avril 1979, concernant la conservation des oiseaux sauvages (6), devront s'intégrer dans le réseau écologique européen cohérent;
considérant qu'il est reconnu que l'adoption des mesures destinées à favoriser la conservation des habitats naturels prioritaires et des espèces prioritaires d'intérêt communautaire incombe, à titre de responsabilité commune, à tous les États membres; que cela peut cependant imposer une charge financière excessive à certains États membres compte tenu, d'une part, de la répartition inégale de ces habitats et espèces dans la Communauté et, d'autre part, du fait que le principe du pollueur payeur ne peut avoir qu'une application limitée dans le cas particulier de la conservation de la nature;
considérant que l'amélioration des connaissances scientifiques et techniques est indispensable pour la mise en œuvre de la présente directive; et qu'il convient par conséquent d'encourager la recherche et les travaux scientifiques requis à cet effet;
a. conservation un ensemble de mesures requises pour maintenir ou rétablir les habitats naturels et les populations d'espèces de faune et de flore sauvages dans un état favorable au sens des points e) et i);
b. habitats naturels des zones terrestres ou aquatiques se distinguant par leurs caractéristiques géographiques, abiotiques et biotiques, qu'elles soient entièrement naturelles ou semi-naturelles;
c. types d'habitats naturels d'intérêt communautaire ceux qui, sur le territoire visé à l'article 2:
(i) sont en danger de disparition dans leur aire de répartition naturelle ou
(ii) ont une aire de répartition naturelle réduite par suite de leur régression ou en raison de leur aire intrinsèquement restreinteou
(iii) constituent des exemples remarquables de caractéristiques propres à l'une ou à plusieurs des six régions biogéographiques suivantes: alpine, atlantique, boréal, continentale, macaronésienne et méditerranéenne.
d. types d'habitats naturels prioritaires les types d'habitats naturels en danger de disparition présents sur le territoire visé à l'article 2 et pour la conservation desquels la Communauté porte une responsabilité particulière, compte tenu de l'importance de la part de leur aire de répartition naturelle comprise dans le territoire visé à l'article 2. Ces types d'habitats naturels prioritaires sont indiqués par un astérisque [*] à l'annexe I;
e. état de conservation d'un habitat naturel l'effet de l'ensemble des influences agissant sur un habitat naturel ainsi que sur les espèces typiques qu'il abrite, qui peuvent affecter à long terme sa répartition naturelle, sa structure et ses fonctions ainsi que la survie à long terme de ses espèces typiques sur le territoire visé à l'article 2.
- son aire de répartition naturelle ainsi que les superficies qu'il couvre au sein de cette aire sont stables ou en extension et
- la structure et les fonctions spécifiques nécessaires à son maintien à long terme existent et sont susceptibles de perdurer dans un avenir prévisible et
a. habitat d'une espèce le milieu défini par des facteurs abiotiques et biotiques spécifiques où vit l'espèce à l'un des stades de son cycle biologique;
b. espèces d'intérêt communautaire celles qui, sur le territoire visé à l'article 2, sont:
(i) en danger, excepté celles dont l'aire de répartition naturelle s'étend de manière marginale sur ce territoire et qui ne sont ni en danger ni vulnérables dans l'aire du paléarctique occidental ou
(ii) vulnérables, c'est-à-dire dont le passage dans la catégorie des espèces en danger est jugé probable dans un avenir proche en cas de persistance des facteurs qui sont cause de la menace ou
(iii) rares, c'est-à-dire dont les populations sont de petite taille et qui, bien qu'elles ne soient pas actuellement en danger ou vulnérables, risquent de le devenir. Ces espèces sont localisées dans des aires géographiques restreintes ou éparpillées sur une plus vaste superficie ou
(iv) endémiques et requièrent une attention particulière en raison de la spécificité de leur habitat et/ou des incidences potentielles de leur exploitation sur leur état de conservation.
c. espèces prioritaires: les espèces visées au point g) i) et pour la conservation desquelles la Communauté porte une responsabilité particulière compte tenu de l'importance de la part de leur aire de répartition naturelle comprise dans le territoire visé à l'article 2. Ces espèces prioritaires sont indiquées par un astérisque [*] à l'annexe II;
d. état de conservation d'une espèce: l'effet de l'ensemble des influences qui, agissant sur l'espèce, peuvent affecter à long terme la répartition et l'importance de ses populations sur le territoire visé à l'article 2;
L'état de conservation sera considéré comme "favorable" lorsque:
- les données relatives à la dynamique de la population de l'espèce en question indiquent que cette espèce continue et est susceptible de continuer à long terme à constituer un élément viable des habitats naturels auxquels elle appartient et
- l'aire de répartition naturelle de l'espèce ne diminue ni ne risque de diminuer dans un avenir prévisible et
a. site: une aire géographiquement définie, dont la surface est clairement délimitée;
b. site d'importance communautaire un site qui, dans la ou les régions biogéographiques auxquelles il appartient, contribue de manière significative à maintenir ou à rétablir un type d'habitat naturel de l'annexe I ou une espèce de l'annexe II dans un état de conservation favorable et peut aussi contribuer de manière significative à la cohérence de «Natura 2000» visé à l'article 3, et/ou contribue de manière significative au maintien de la diversité biologique dans la ou les régions biogéographiques concernées.
c. zone spéciale de conservation: un site d'importance communautaire désigné par les États membres par un acte réglementaire, administratif et/ou contractuel où sont appliquées les mesures de conservation nécessaires au maintien ou au rétablissement, dans un état de conservation favorable, des habitats naturels et/ou des populations des espèces pour lesquels le site est désigné;
d. spécimen: tout animal ou plante, vivant ou mort, des espèces figurant à l'annexe IV et à l'annexe V, toute partie ou tout produit obtenu à partir de ceux-ci ainsi que toute autre marchandise dans le cas où il ressort du document justificatif, de l'emballage ou d'une étiquette ou de toutes autres circonstances qu'il s'agit de parties ou de produits d'animaux ou de plantes de ces espèces;
e. comité: le comité établi en vertu de l'article 20.
3. La Commission, en accord avec l'État membre concerné, évalue le montant du financement nécessaire – y compris le cofinancement - à la mise en œuvre des mesures visées au paragraphe 2 en tenant compte, notamment, de la concentration d'habitats naturels prioritaires et/ou d'espèces prioritaires sur le territoire de cet État membre et des charges qu'impliquent, pour chaque État membre, les mesures requises.
5. Les mesures qui n'ont pas été retenues dans le cadre d'action faute de ressources suffisantes, ainsi que celles qui y ont été intégrées mais qui n'ont pas reçu le cofinancement nécessaire ou qui n'ont été cofinancées qu'en partie, sont réexaminées conformément à la procédure prévue à l'article 21, dans le contexte de l'examen – tous les deux ans - du programme d'action et peuvent, entre temps, être différées par les États membres dans l'attente de cet examen. Cet examen tient compte, le cas échéant, de la nouvelle situation du site concerné.
a. toute forme de capture ou de mise à mort intentionnelle de spécimens de ces espèces dans la nature;
b. la perturbation intentionnelle de ces espèces notamment durant la période de reproduction, de dépendance, d'hibernation et de migration;
c. la destruction ou le ramassage intentionnels des œufs dans la nature;
d. la détérioration ou la destruction des sites de reproduction ou des aires de repos.
1. Pour ces espèces, les États membres interdisent la détention, le transport, le commerce ou l'échange et l'offre aux fins de vente ou d'échange de spécimens prélevés dans la nature, à l'exception de ceux qui auraient été prélevés légalement avant la mise en application de la présente directive.
2. Les interdictions visées au paragraphe 1 points a) et b) ainsi qu'au paragraphe 2 s'appliquent à tous les stades de la vie des animaux visés par le présent article.
3. Les États membres instaurent un système de contrôle des captures et mises à mort accidentelles des espèces animales énumérées à l'annexe IV point a). Sur la base des informations recueillies, les États membres entreprennent les nouvelles recherches ou prennent les mesures de conservation nécessaires pour faire en sorte que les captures ou mises à mort involontaires n'aient pas une incidence négative importante sur les espèces en question.
a. la cueillette ainsi que le ramassage, la coupe, le déracinage ou la destruction intentionnels dans la nature de ces plantes, dans leur aire de répartition naturelle;
b. la détention, le transport, le commerce ou l'échange et l'offre aux fins de vente ou d'échange de spécimens desdites espèces prélevés dans la nature, à l'exception de ceux qui auraient été prélevés légalement avant la mise en application de la présente directive.
1. Les interdictions visées au paragraphe 1 points a) et b) s'appliquent à tous les stades du cycle biologique des plantes visées par le présent article.
a. l'utilisation des moyens de capture et de mise à mort énumérés à l'annexe VI point a);
b. toute forme de capture et de mise à mort à partir des moyens de transport mentionnés à l'annexe VI point b).
a. dans l'intérêt de la protection de la faune et de la flore sauvages et de la conservation des habitats naturels;
b. pour prévenir des dommages importants notamment aux cultures, à l'élevage, aux forêts, aux pêcheries, aux eaux et à d'autres formes de propriété;
c. dans l'intérêt de la santé et de la sécurité publiques, ou pour d'autres raisons impératives d'intérêt public majeur, y compris de nature sociale ou économique, et pour des motifs qui comporteraient des conséquences bénéfiques primordiales pour l'environnement;
d. à des fins de recherche et d'éducation, de repeuplement et de réintroduction de ces espèces et pour des opérations de reproduction nécessaires à ces fins, y compris la propagation artificielle des plantes;
e. pour permettre, dans des conditions strictement contrôlées, d'une manière sélective et dans une mesure limitée, la prise ou la détention d'un nombre limité et spécifié par les autorités nationales compétentes de certains spécimens des espèces figurant à l'annexe IV.
1. Les États membres adressent tous les deux ans à la Commission un rapport, conforme au modèle établi par le comité, sur les dérogations mises en œuvre au titre du paragraphe 1. La Commission fait connaître son avis sur ces dérogations dans un délai maximal de douze mois suivant la réception du rapport et en informe le comité.
2. Les rapports doivent mentionner:
a. les espèces qui font l'objet des dérogations et le motif de la dérogation, y compris la nature du risque, avec, le cas échéant, indication des solutions alternatives non retenues et des données scientifiques utilisées;
b. les moyens, installations ou méthodes de capture ou de mise à mort d'espèces animales autorisés et les raisons de leur utilisation;
c. les circonstances de temps et de lieu dans lesquelles ces dérogations sont accordées;
d. l'autorité habilitée à déclarer et à contrôler que les conditions exigées sont réunies et à décider quels moyens, installations ou méthodes peuvent être mis en œuvre, dans quelles limites et par quels services, et quelles sont les personnes chargées de l'exécution;
e. les mesures de contrôle mises en œuvre et les résultats obtenus.
a. étudient l'opportunité de réintroduire des espèces de l'annexe IV, indigènes à leur territoire, lorsque cette mesure est susceptible de contribuer à leur conservation, à condition qu'il soit établi par une enquête, tenant également compte des expériences des autres États membres ou d'autres parties concernées, qu'une telle réintroduction contribue de manière efficace à rétablir ces espèces dans un état de conservation favorable et n'ait lieu qu'après consultation appropriée du public concerné;
b. veillent à ce que l'introduction intentionnelle dans la nature d'une espèce non indigène à leur territoire soit réglementée de manière à ne porter aucun préjudice aux habitats naturels dans leur aire de répartition naturelle ni à la faune et à la flore sauvages indigènes et, s'ils le jugent nécessaire, interdisent une telle introduction. Les résultats des études d'évaluation entreprises sont communiqués pour information au comité;
c. promeuvent l'éducation et l'information générale sur la nécessité de protéger les espèces de faune et de flore sauvages et de conserver leurs habitats ainsi que les habitats naturels.
(1)Comme modifié par l'acte d'accession de l'Autriche, la Finlande et la Suède (JO no L 1, 1.1.1995, p.135)
(2)JO no C 247 du 21. 9. 1988, p. 3. JO no C 195 du 3. 8. 1990, p. 1.
(3)JO no C 75 du 20. 3. 1991, p.12.
(4)JO no C 31 du 6. 2. 1991, p. 25.
(5)JO no C 328 du 7. 12. 1987, p. 1.
(6)JO no L 103 du 25. 4. 1979, p. 1. Directive modifiée en dernier lieu par la directive 91/244/CEE (JO no L 115 du 8. 5. 1991, p. 41).
ANNEXE I: TYPES D'HABITATS NATURELS D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DONT LA CONSERVATION NÉCESSITE LA DÉSIGNATION DE ZONES SPÉCIALES DE CONSERVATION
ANNEXE II: ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DONT LA CONSERVATION NÉCESSITE LA DÉSIGNATION DE ZONES SPÉCIALES DE CONSERVATION
ANNEXE III: CRITÈRES DE SÉLECTION DES SITES SUSCEPTIBLES D'ÊTRE IDENTIFIÉS COMME D'IMPORTANCE COMMUNAUTAIRE ET DÉSIGNÉS COMME ZONES SPÉCIALES DE CONSERVATION
ANNEXE IV: ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE QUI NÉCESSITENT UNE PROTECTION STRICTE
ANNEXE V: ESPÈCES ANIMALES ET VÉGÉTALES D'INTÉRÊT COMMUNAUTAIRE DONT LE PRÉLÈVEMENT DANS LA NATURE ET L'EXPLOITATION SONT SUSCEPTIBLES DE FAIRE L'OBJET DE MESURES DE GESTION
ANNEXE VI: MÉTHODES ET MOYENS DE CAPTURE ET DE MISE À MORT ET MODES DE TRANSPORT INTERDITS
Le signe "*" indique les types d'habitat prioritaires.
_____11. Eaux marines et milieux à marées
__________1110 Bancs de sable à faible couverture permanente d'eau marine
__________1120 * Herbiers à Posidonia (Posidonion oceanicae)
__________1130 Estuaires
__________1140 Replats boueux ou sableux exondés à marée basse
__________1150 * Lagunes côtières
__________1160 Grandes criques et baies peu profondes
__________1170 Récifs
__________1180 Structures sous-marines causées par des émissions de gaz
_____12. Falaises maritimes et plages de galets
__________1210 Végétation annuelle des laisses de mer
__________1220 Végétation vivace des rivages de galets
__________1230 Falaises avec végétation des côtes atlantiques et baltiques
__________1240 Falaises avec végétation des côtes méditerranéennes avec Limonium spp. endémiques
__________1250 Falaises avec flore endémique des côtes macaronésiennes
_____13. Marais et prés salés atlantiques et continentaux
__________1310 Végétations pionnières à Salicornia et autres espèces annuelles des zones boueuses et sableuses
__________1320 Prés à Spartina (Spartinion maritimae)
__________1330 Prés salés atlantiques (Glauro-Puccinellietalia maritimae)
__________1340 * Prés salés intérieurs
_____14. Marais et prés salés méditerranéens et thermo-atlantiques
__________1410 Prés salés méditerranéens (Juncetalia maritimi)
__________1420 Fourrés halophiles méditerranéens et thermo-atlantiques (Sarcocornetea fruticosi)
__________1430 Fourrés halo-nitrophiles (Pegano-Salsoletea)
_____15. Steppes intérieures halophiles et gypsophiles
__________1510 * Steppes salées méditerranéennes (Limonietalia)
__________1520 * Végétation gypseuse ibérique (Gypsophiletalia)
__________1530 * Steppes salées et marais sa1és pannoniques
_____16. Archipel, côtes et surfaces émergeantes de la Baltique boréale
__________1610 Îles esker de la Baltique avec végétation des plages de sable, de rochers ou de galets et végétation sublittorale
__________1620 Îlots et petites îles de la Baltique boréale
__________1630 * Prairies côtières de la Baltique boréale
__________1640 Plages de sable avec végétation vivace de la Baltique boréale
__________1650 Criques étroites de la Baltique boréale
_____21. Dunes maritimes des rivages atlantiques, de la mer du Nord et de la Baltique
__________2110 Dunes mobiles embryonnaires
__________2120 Dunes mobiles du cordon littoral à Ammophila arenaria (dunes blanches)
__________2130 * Dunes côtières fixées à végétation herbacée (dunes grises)
__________2140 * Dunes fixées décalcifiées à Empetrum nigrum
__________2150 * Dunes fixées décalcifiées atlantiques (Caluno-Ulicetea)
__________2160 Dunes à Hippophae rhamnoides
__________2170 Dunes à Salix repens ssp. argentea (Salicion arenariae)
__________2180 Dunes boisées des régions atlantique, continentale et boréale
__________2190 Dépressions humides intradunales
__________21A0 Machairs [* en Irlande)
_____22. Dunes maritimes des rivages méditerranéens
__________2210 Dunes fixées du littoral du Crucianellion maritimae
__________2220 Dunes à Euphorbia terracina
__________2230 Dunes avec pelouses du Malcolmietalia
__________2240 Dunes avec pelouses du Brachypodietalia et des plantes annuelles
__________2250 * Dunes littorales à Juniperus spp.
__________2260 Dunes à végétation sclérophylle du Cisto-Lavenduletalia
__________2270 * Dunes avec forêts à Pinus pinea et/ou Pinus pinaster
_____23. Dunes intérieures, anciennes et décalcifiées
__________2310 Landes psammophiles sèches à Calluna et Genista
__________2320 Landes psammophiles sèches à Calluna et Empetrum nigrum
__________2330 Dunes intérieures avec pelouses ouvertes à Corynephorus et Agrostis
__________2340 * Dunes intérieures pannoniques
_____31. Eaux dormantes
__________3110 Eaux oligotrophes très peu minéralisées des plaines sablonneuses (Littorelletalia uniflorae)
__________3120 Eaux oligotrophes très peu minéralisées sur sols généralement sableux de l'ouest méditerranéen Isoetes spp.
__________3130 Eaux stagnantes, oligotrophes à mésotrophes avec végétation du Littorelletea uniflorae et/ou du Isoeto-Nanojuncetea
__________3140 Eaux oligo-mésotrophes calcaires avec végétation benthique à Chara spp.
__________3150 Lacs eutrophes naturels avec végétation du Magnopotamion ou Hydrocharition
__________3160 Lacs et mares dystrophes naturels
__________3170 * Mares temporaires méditerranéennes
__________3180 * Turloughs
_____32. Eaux courantes - tronçons de cours d'eaux à dynamique naturelle et semi-naturelle (lits mineurs, moyens et majeurs), dont la qualité de l’eau ne présente pas d'altération significative
__________3210 Rivières naturelles de Fennoscandie
__________3220 Rivières alpines avec végétation ripicole herbacée
__________3230 Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Myricaria germanica
__________3240 Rivières alpines avec végétation ripicole ligneuse à Salix elaeagnos
__________3250 Rivières permanentes méditerranéennes à Glaucium flavum
__________3260 Rivières des étages planitiaire à montagnard avec végétation du Ranunculion fluitantis et du Callitricho-Batrachion
__________3270 Rivières avec berges vaseuses avec végétation du Chenopodion rubri p.p. et du Bidention p.p.
__________3280 Rivières permanentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion avec rideaux boisés riverains à Salix et Populus alba
__________3290 Rivières intermittentes méditerranéennes du Paspalo-Agrostidion
__________4010 Lances humides atlantiques septentrionales à Erica tetralix
__________4020 * Landes humides atlantiques tempérées à Erica ciliaris et Erica tetralix
__________4030 Landes sèches européennes
__________4040 * Landes sèches atlantiques littorales à Erica vagans
__________4050 * Landes macaronésiennes endémiques
__________4060 Landes alpines et boréales
__________4070 * Fourrés à Pinus mugo et Rhododendron birsuturn (Mugo-Rhododendretzim birsuti)
__________4080 Fourrés de Salix spp. subarctiques
__________4090 Landes oro-méditerranéennes endémiques à genêts épineux
_____51. Fourrés subméditerranéens et tempérés
__________5110 Formations stables xérothermophiles à Buxus sempervirens des pentes rocheuses (Berberidion p.p.)
__________5120 Formations montagnardes à Cytisus purgans
__________5130 Formations à Juniperus communis sur landes ou pelouses calcaires
__________5140 * Formations à Cistus palhinhae sur landes maritimes
_____52. Matorrals arborescents méditerranéens
__________5210 Matorrals arborescents à Juniperus spp.
__________5220 * Matorrals arborescents à Zyziphus
__________5230 * Matorrals arborescents à Laurus nobilis
_____53. Fourrés thermoméditerranéens et présteppiques
__________5310 Taillis de Laurus nobilis
__________5320 Formations basses d'euphorbes près des falaises
__________5330 Fourrés thermoméditerranéens et prédésertiques
_____54. Phryganes
__________5410 Phryganes ouest-méditerranéennes des sommets de falaise (Astragalo-Plantaginetum subulatae)
__________5420 Phryganes du Sarcopoterium spinosum
__________5430 Phryganes endémiques du Euphorbio-Verbascion
_____61. Pelouses naturelles
__________6110 * Pelouses rupicoles calcaires ou basiphiles du Alysso-Sedion albi
__________6120 * Pelouses calcaires de sables xériques
__________6130 Pelouses calaminaires du Violetalia calaminariae
__________6140 Pelouses pyrénéennes siliceuses à Festuca eskia
__________6150 Pelouses boréo-alpines siliceuses
__________6160 Pelouses oro-ibériques à Festuca indigesta
__________6170 Pelouses calcaires alpines et subalpines
__________6180 Pelouses mésophiles macaronésiennes
_____62. Formations herbeuses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement
__________6210 Pelouses sèches semi-naturelles et faciès d'embuissonnement sur calcaires (Festuco-Brometalia)[*sites d'orchidées remarquables]
__________6220 * Parcours substeppiques de graminées et annuelles du Thero-Brachypodietea
__________6230 * Formations herbeuses à Nardus, riches en espèces, sur substrats silicieux des zones montagnardes (et des zones submontagnardes de l'Europe continentale)
__________6240 * Pelouses steppiques sub-pannoniques
__________6250 * Pelouses steppiques pannoniques sur loess
__________6260 * Steppes pannoniques sur sables
__________6270 * Pelouses fennoscandiennes de basse altitude, sèches à mésophiles, riches en espèces
__________6280 * Alvar nordique et roches plates calcaires pré-cambriennes
_____63. Forêts sclérophylles pâturées (dehesas)
__________6310 Dehesas à Quercus spp. sempervirents
_____64. Prairies humides semi-naturelles à hautes herbes
__________6410 Prairies à Molinia sur sols calcaires, tourbeux ou argilo-limoneux (Molinion caeruleae)
__________6420 Prairies humides méditerranéennes à grandes herbes du Molinio-Holoschoenion
__________6430 Mégaphorbiaies hygrophiles d'ourlets planitiaires et des étages montagnard à alpin
__________6440 Prairies alluviales inondables du Cnidion dubii
__________6450 Prairies alluviales nord-boréales
_____65. Pelouses mésophiles
__________6510 Prairies maigres de fauche de basse altitude (Alopecurus pratensis, Sanguisorba officinalis)
__________6520 Prairies de fauche de montagne
__________6530 * Prairies boisées fennoscandiennes
_____71. Tourbières acides à sphaignes
__________7110 * Tourbières hautes actives
__________7120 Tourbières hautes dégradées encore susceptibles de régénération naturelle
__________7130 Tourbières de couverture [* pour les tourbières actives)
__________7140 Tourbières de transition et tremblantes
__________7150 Dépressions sur substrats tourbeux du Rhynchosporion
__________7160 Sources riches en minéraux et sources de bas-marais fennoscandiennes
_____72. Bas-marais calcaires
__________7210 * Marais calcaires à Cladium mariscus et espèces du Caricion davallianae
__________7220 * Sources pétrifiantes avec formation de travertins (Cratoneurion)
__________7230 Tourbières basses alcalines
__________7240 * Formations pionnières alpines du Caricion bicoloris-atrofuscae
_____73. Tourbières boréales
__________7310 * Tourbières d'Aapa
__________7320 * Tourbières de Palsa
_____81 Éboulis rocheux
__________8110 Éboulis siliceux de l'étage montagnard à nival (Androsacetalia alpinae et Galeopsietalia ladani)
__________8120 Éboulis calcaires et de schistes calcaires des étages montagnard à alpin (Thlaspietea rotundifolii)
__________8130 Éboulis ouest-méditerranéens et thermophiles
__________8140 Éboulis est-méditerranéens
__________8150 Éboulis médio-européens siliceux des régions hautes
__________8160 *Éboulis médio-européens calcaires des étages collinéen à montagnard
_____82 Pentes rocheuses avec végétation chasmophytique
__________8210 Pentes rocheuses calcaires avec végétation chasmophytique
__________8220 Pentes rocheuses siliceuses avec végétation chasmophytique
__________8230 Roches siliceuses avec végétation pionnière du Sedo-Scleranthion ou du Sedo albi-Veronicion dillenii
__________8240* Pavements calcaires
_____83 Autres habitats rocheux
__________8310 Grottes non exploitées par le tourisme
__________8320 Champs de laves et excavations naturelles
__________8330 Grottes marines submergées ou semi-submergées
__________8340 Glaciers permanents
_____90 Forêts de l'Europe boréale
__________9010 *Taïga Occidentale
__________9020 * Vieilles forêts caducifoliées naturelles hémiboréales de la Fennoscandie riches en épiphytes (Quercus, Tilia, Acer, Fraxinus ou Ulmus)
__________9030 *Forêts naturelles des premières phases de la succession des surfaces émergeantes côtières
__________9040 Forêts nordiques subalpines/subarctiques à Betula pubescens ssp. czerepanovii
__________9050 Forêts fennoscandiennes à Picea abies riches en herbes
__________9060 Forêts de conifères sur, ou rélié à, des eskers fluvioglaciaires
__________9070 Pâturages boisés fennoscandiens
__________9080 * Bois marécageux caducifoliés de Fennoscandie
_____91. Forêts de l'Europe tempérée
__________9110 Hêtraies du Luzulo-Fagetum
__________9120 Hêtraies acidophiles atlantiques à sous-bois à Ilex et parfois à Taxus (Quericion robori-petraeae ou Ilici-Fagenion)
__________9130 Hêtraies du Asperulo-Fagetum
__________9140 Hêtraies subalpines médio-européennes à Acer et Rumex artifolius
__________9150 Hêtraies calcicoles médio-européennes du Cephalanthero-Fagion
__________9160 Chênaies pédonculées ou chênaies-charmaies sub-atlantiques et médio-européennes du Carpinion betuli
__________9170 Chênaies-charmaies du Galio-Carpinetum
__________9180 * Forêts de pentes, éboulis ou ravins du Tilio-Acerion
__________9190 Vieilles chênaies acidophiles des plaines sablonneuses à Quercus robur
__________91A0 Vieilles chênaies des îles Britanniques à Ilex et Blechnum
__________91B0 Frênaies thermophiles à Fraxinus angustifolia
__________91C0 * Forêts calédoniennes
__________91D0 * Tourbières boisées
__________91E0 * Forêts alluviales à Alnus glutinosa et Fraxinus excelsior (Alno-Padion, Alnion incanae, Salicion albae)
__________91F0 Forêts mixtes à Quercus robur, Ulmus minor, Fraxinus excelsior ou Fraxinus angustifoia, riveraines des grands fleuves (Ulmenion minoris)
__________91G0 * Bois pannoniques à Quercus petraea et Carpinus betulus
__________91H0 * Bois pannoniques à Quercus pubescens
__________91I0 * Bois eurosibériens steppiques à Quercus spp.
__________91J0 * Bois des îles Britanniques à Taxus baccata
_____92. Forêts méditérranéennes à feuilles caduques
__________9210 * Hêtraies des Apennins à Taxus et Ilex
__________9220 * Hêtraies des Apennins à Abies alba et hêtraies à Abies nebrodensis
__________9230 Chênaies galicio-portugaises à Quercus robur et Quercus pyrenaica
__________9240 Chênaies ibériques à Quercus faginea et Quercus canariensis
__________9250 Chênaies à Quercus trojana
__________9260 Forêts de Castanea sativa
__________9270 Hêtraies helléniques à Abies borisii-regis
__________9280 Bois à Quercus frainetto
__________9290 Forêts à Cupressus (Acero-Cupression)
__________92A0 Forêts-galeries à Saliex alba et Populus alba
__________92B0 Forêts-galeries de rivières intermittentes méditerranéennes à Rhododendron ponticum, Salix et autres
__________92C0 Forêts à Platanus orientalis et Liquidambar orientalis (Platanion orientalis)
__________92D0 Galeries et fourrés riverains méridionaux (Nerio-Tamaricetea et Securinegion tinctoriae)
_____93. Forêts sclérophylles méditerranéennes
__________9310 Chênaies égéennes à Quercus brachyphylla
__________9320 Forêts à Olea et Ceratonia
__________9330 Forêts à Quercus suber
__________9340 Forêts à Quercus ilex et Quercus rotundifolia
__________9350 Forêts à Quercus macrolepis
__________9360 * Laurisylves macaronésiennes (Laurus, Ocotea)
__________9370 * Palmeraies à Phoenix
__________9380 Forêts à Ilex aquifolium
_____94. Forêts de conifères des montagnes tempérées
__________9410 Forêts acidophiles à Picea des étages montagnard à alpin (Vaccinio-Piceetiea)
__________9420 Forêts alpines à Larix decidua et/ou Pinus cembra
__________9430 Forêts montagnardes et subalpines à Pinus uncinata [* si sur substrat gypseux ou calcaire]
_____95. Forêts de conifères des montagnes méditerranéennes et macaronésiennes
__________9510 * Forêts sud-apennines à Abies alba
__________9520 Forêts à Abies pinsapo
__________9530 * Pinèdes (sub)-méditerranéennes de pins noirs endémiques
__________9540 Pinèdes méditerranéennes de pins mésogéens endémiques
__________9550 Pinèdes endémiques canariennes
__________9560 * Forêts endémiques à Juniperus spp.
__________9570 * Forêts à Tetraclinis articulata
__________9580 * Bois méditerranéens à Taxus baccata
(1) "InterprÉtation Manual of European Union Habitats, version EUR 15" adopté par le comité "Habitats", le 25 avril 1996, Commission, DG XI.
(Forêts) http://inpn.mnhn.fr/docs/cahab/tome1.pdf
(Côtes) http://inpn.mnhn.fr/docs/cahab/tome2.pdf
(Zones humides) http://inpn.mnhn.fr/docs/cahab/tome3.pdf
(Habitat rocheux et grottes) http://inpn.mnhn.fr/docs/cahab/tome5.pdf
(Plantes) http://inpn.mnhn.fr/docs/cahab/tome6.pdf
(Animaux) http://inpn.mnhn.fr/docs/cahab/tome7.pdf
sur :site du patrimoine naturel en France :http://inpn.mnhn.fr/
Habitats naturels (Natura 2000) Synthèse de la législation :
http://europa.eu.int/scadplus/leg/fr/lvb/l28076.htm
Conservation de la nature : gérer les espèces ou les habitats - Le cas du parc naturel régional des Vosges du Nord, réserve de la biosphère :
Informations sur les habitats :
http://mrw.wallonie.be/dgrne/sibw/habitats/home.html
Clé d'identification provisoire des habitats de la Région wallonne :
http://mrw.wallonie.be/dgrne/sibw/habitats/clef/home.html
EUNIS : http://eunis.eea.eu.int/index.jsp
La clef de détermination des principaux habitats tourbeux (d'après J. Thomas) :
http://enmp.fr/tbmp/tbclef.htm
Le Pique-prune bloque l'autoroute A28 dans la Sarthe :
http://www.chez.com/piqueprune/CombatNat.htm
http://www.univers-nature.com/dossiers/predateur/part2-2.html
[Corrélats : Corine / Hyperatlantique / Espèces protégées / Dunes continentales / Dunes atlantiques / Cavernicoles / Parc national / Réserves naturelles / Aire protégée / ... ]

References: l'article 2
 l'article 2
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 l'article 2
 l'article 2
 l'article 2
 l'article 2
 l'article 3
 l'article 20
 l'article 21