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Timestamp: 2016-10-24 08:54:17+00:00

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9C_810/2011 (04.06.2012)
A.a V.________ (n� en 1952) a �t� engag� en qualit� d'acheteur pour les services g�n�raux aupr�s de la soci�t� X.________ SA � partir du 1er juin 2005. En vue de son affiliation � la Caisse de retraite X.________, g�r�e par la Fondation de pr�voyance X.________ en faveur du personnel des soci�t�s affili�es ou apparent�es au holding X.________ S.A. (ci-apr�s: la fondation), il a rempli et sign� une "D�claration de sant�" (le 8 juin 2005). Il a r�pondu "oui" � la question: "Etes-vous actuellement en pleine capacit� de travail?". Il a r�pondu "non" aux questions: "Avez-vous d�, au cours des 5 derni�res ann�es, interrompre votre travail totalement ou partiellement durant plus de 4 semaines en raison d'une maladie ou d'un accident?" et "Etes-vous actuellement en traitement m�dical?". Il a �t� affili� sans r�serve � l'institution de pr�voyance, ce dont il a �t� inform� par courrier du 16 ao�t 2005.
Apr�s que V.________ a �t� mis en arr�t de travail � partir du 19 d�cembre 2005 et que les rapports de travail ont pris fin au 31 d�cembre suivant, le pr�nomm� a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Il a �t� mis au b�n�fice d'une rente enti�re de cette assurance � partir du 1er d�cembre 2006.
A.b A la demande de l'institution de pr�voyance, son m�decin conseil, le docteur B.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne, a examin� V.________ le 13 juin 2006. Par courrier du 5 juillet 2006 � la fondation, le m�decin a indiqu� s'�tre rendu compte que le pr�nomm� souffrait d'un trouble d�pressif majeur r�current, d'un diab�te et d'une hypertension art�rielle non mentionn�s dans le questionnaire d'admission. Le 12 juillet suivant, la fondation a requis de son m�decin conseil d'�tablir "une r�serve pour les troubles de sant� r�currents et existant pr�alablement � la date d'affiliation au 1er juin 2005". Cette "r�serve m�dicale" selon laquelle "sont r�serv�s les troubles de l'humeur, le diab�te et l'hypertension art�rielle ainsi que leurs cons�quences" a �t� jointe par la fondation � un courrier adress� le 21 ao�t 2006 � V.________. L'institution de pr�voyance lui indiquait devoir revenir sur son courrier du 16 ao�t 2005 dans lequel elle confirmait l'affiliation sans r�serve, parce qu'il souffrait d'une affection chronique peu compatible avec une absence de traitement m�dical � la date de son engagement au sein de la soci�t� X.________ SA. Elle lui confirmait par ailleurs son affiliation d�s le 1er juin 2005 avec des conditions d'assurance modifi�es en fonction de la r�serve m�dicale propos�e par son m�decin conseil et d�butant d�s le 1er juin 2005 pour une dur�e de cinq ans. Conform�ment � la requ�te de la fondation, V.________ a sign� une copie de la lettre du 21 ao�t 2006 qu'il lui a renvoy�e.
La fondation l'ayant pri� de compl�ter son analyse de la situation m�dicale de l'int�ress�, le docteur B.________ a pris contact avec les m�decins traitants et requis le dossier de l'assurance-invalidit�, qui comprenait notamment un rapport du docteur H.________, sp�cialiste FMH en neurologie, du 28 juin 2004. Sur la base de ces informations, il a indiqu�, le 13 d�cembre 2007, que V.________ pr�sentait une incapacit� totale de travail qui risquait d'�tre d�finitive, en raison avant tout de troubles neurologiques li�s � une probable complication du diab�te dont souffrait l'int�ress�, qui s'�tait manifest�e en juin 2004 mais dont celui-ci ne lui avait pas parl� lors de l'examen deux ans plus tard.
Par courrier du 9 janvier 2008, la fondation a inform� V.________ qu'elle ne pouvait pas l'"affilier au plan de rentes aux conditions normales", parce qu'il n'avait pas rempli v�ridiquement la d�claration de sant� � l'entr�e et qu'il avait tu certains �l�ments au docteur B.________ lors de l'examen du 13 juin 2006. L'ensemble des prestations d�c�s et invalidit� �tait d�s lors r�duit aux prestations minimales selon la LPP, la r�serve commen�ant d�s l'affiliation et �tant valable pour une dur�e de cinq ans. Par courrier du 24 juillet 2008, la fondation a inform� V.________ qu'elle lui allouait une rente d'invalidit� de 566 fr. par mois � compter du 19 d�cembre 2007. En raison des fausses informations contenues dans le formulaire d'affiliation, seules les prestations conformes au minimum LPP lui �taient vers�es.
Apr�s avoir requis en vain de l'institution de pr�voyance le versement de prestations de la pr�voyance surobligatoire, V.________ a, par �criture dat�e du 26 juin 2009, assign� la fondation devant le Tribunal cantonal, Cour des assurances sociales, du canton de Vaud en paiement de 48'067 fr. avec int�r�ts � 5 % d�s le 15 ao�t 2008 et, � compter du jour de la demande, d'une rente annuelle de 37'150 fr. (soit 3096 fr. par mois). La fondation a conclu au rejet de la demande.
Entre autres mesures d'instruction, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal vaudois a requis des renseignements du docteur B.________, qui a r�pondu le 27 juin 2011. Statuant le 13 septembre 2011, elle a d�bout� l'int�ress� de ses conclusions.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, V.________ demande au Tribunal f�d�ral de r�former le jugement cantonal, en ce sens que la fondation soit reconnue lui devoir un montant qui n'est pas inf�rieur � 116'372 fr. 35, avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1er octobre 2009, ainsi qu'une rente annuelle dont le montant n'est pas inf�rieur � 37'150 fr. A titre subsidiaire, il conclut � l'annulation du jugement cantonal et au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il sollicite par ailleurs le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
La fondation conclut, � la forme, � l'irrecevabilit� des conclusions du recourant en tant qu'elles constituent une amplification. Sur le fond, elle conclut principalement au rejet du recours et, � titre subsidiaire, au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour instruction et nouveau jugement. L'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer sur le recours. V.________ a maintenu ses conclusions par courrier du 5 mars 2012.
1.1 Sous l'angle de la recevabilit� du recours, on constate tout d'abord que m�me si les conclusions du recourant en instance f�d�rale diff�rent de celles de la demande du 26 juin 2006, comme le rel�ve l'intim�e, il ne s'agit pas de conclusions nouvelles au sens de l'art. 99 al. 2 LTF, selon lequel toute conclusion nouvelle est irrecevable. Le recourant chiffre simplement le montant des arri�r�s de rente - � partir du 1er d�cembre 2007 (cf. p. 13 de la demande du 26 juin 2009) - jusqu'� la date du d�p�t de la demande devant la juridiction cantonale, respectivement jusqu'� celle de son recours devant le Tribunal f�d�ral, en adaptant la date � partir de laquelle des int�r�ts seraient dus selon lui (15 ao�t 2008, respectivement 1er octobre 2009). Par ailleurs, au regard des conclusions en paiement d'un montant d'au moins 116'372 fr. 35 et d'une rente annuelle d'au moins 37'150 fr. ("qui n'est pas inf�rieur �") formul�es en instance f�d�rale, le recours est recevable pour le montant minimal indiqu� (cf. ATF 105 II 108 consid. 6 p. 316).
1.2 Le recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) peut �tre form� pour violation du droit selon l'art. 95 sv. LTF. Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Cette disposition lui donne la facult� de rectifier ou compl�ter d'office l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� dans la mesure o� des lacunes ou erreurs dans celui-ci lui appara�traient d'embl�e comme manifestes. Quant au recourant, il ne peut critiquer la constatation de faits importants pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont �t� constat�s en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF).
Le Tribunal f�d�ral applique par ailleurs le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140). Lorsqu'il s'agit, en particulier, de prestations de la pr�voyance professionnelle, le Tribunal f�d�ral examine en principe librement les statuts et r�glements d'institutions de pr�voyance ou de fondations de libre passage de droit priv�, en tant que contenu pr�form� du contrat de pr�voyance (ATF 134 V 369 consid. 2 p. 371 et les arr�ts cit�s).
Il n'est pas contest� que le recourant a droit � une rente d'invalidit� au titre des prestations minimales obligatoires selon la LPP (art. 6 LPP). Est seul litigieux le droit � une rente d'invalidit� plus �lev�e d�coulant de la pr�voyance professionnelle plus �tendue (art. 49 al. 2 LPP). Il s'agit, en particulier, de savoir si le recourant peut pr�tendre � cette prestation en d�pit de la r�serve grevant la couverture plus �tendue, institu�e le 21 ao�t 2006.
3.1 Dans les limites de la LPP, les institutions de pr�voyance sont en droit d'am�nager librement la pr�voyance plus �tendue, en vertu de l'autonomie que leur conf�re l'art. 49 al. 2 LPP. Elles sont notamment habilit�es � restreindre la protection conf�r�e par la couverture d'assurance en instaurant une r�serve pour raisons de sant� (aux conditions pos�es par l'art. 14 LFLP, qui ne sont pas d�terminantes en l'esp�ce). Selon l'art. 331c CO, les institutions de pr�voyance peuvent faire des r�serves pour raisons de sant� en relation avec les risques d'invalidit� et de d�c�s. La dur�e de ces r�serves est de cinq ans au plus.
3.2 Une r�serve pour raisons de sant� est une restriction individuelle, concr�te et limit�e dans le temps de la couverture d'assurance dans un cas particulier (cf. ATF 127 III 235 consid. 2c p. 238). La r�serve doit donc �tre formul�e de fa�on explicite, dat�e et communiqu�e � l'assur� au moment de son entr�e dans l'institution de pr�voyance (arr�t B 110/01 du 24 novembre 2003 consid. 4.3, in SVR 2004 BVG n� 13 p. 40). Elle ne d�ploie ses effets qu'au moment o� le cas d'assurance survient et qu'il en r�sulte un devoir pour l'assureur d'allouer des prestations. L'assureur est d�li� de son obligation de prester dans la mesure du risque r�serv� (arr�t 9C_104/2007 du 20 ao�t 2007, in SVR 2008 BVG n� 18 p. 69).
3.3 Sous ses art. 1.4 ("Conditions particuli�res d'admission et de sortie") et 1.5 ("Visite m�dicale"), le R�glement du plan de pr�voyance de la Caisse de retraite X.________ g�r�e par la Fondation de pr�voyance X.________ en faveur du personnel des soci�t�s affili�es ou apparent�es au holding X.________ SA (ci-apr�s: le r�glement; version valable d�s le 1er janvier 2005) pr�voit les r�gles suivantes:
1.4.1 La couverture d�c�s et invalidit� est accord�e pour autant que l'affili� jouisse de sa pleine capacit� de gain lors de l'affiliation. A ce moment chaque affili� doit remplir v�ridiquement le formulaire "D�claration de sant�" pour son admission au plan de rentes ou au plan d'�pargne.
S'il ne le fait pas dans les d�lais demand�s, la Caisse de retraite X.________ se r�serve le droit de r�duire les prestations d�c�s et invalidit� aux prestations minimales selon la LPP.
Les dispositions de l'article 1.5 demeurent r�serv�es.
1.5.1 Le Conseil de Fondation peut exiger de tout nouvel affili� qu'il se soumettre � une visite m�dicale aux frais de la Caisse de retraite X.________.
Il peut �galement exiger de tout affili� en incapacit� de gain qu'il se soumette p�riodiquement � une visite m�dicale aux frais de la Caisse de retraite X.________.
1.5.2 Si le r�sultat de la visite est d�favorable, le Conseil de Fondation peut modifier les conditions d'assurance.
1.5.3 Les r�serves m�dicales que peut �mettre la Caisse de retraite X.________ ne touchent pas la part de prestation correspondant au minimum l�gal pr�vu par la LPP. Leur dur�e ne peut exc�der cinq ans.
Une r�serve �mise par l'ancienne institution de pr�voyance peut �tre maintenue � condition toutefois que le temps de r�serve d�j� �coul� soit pris en compte. Si l'affili� devient invalide ou d�c�de d'une affection ayant fait l'objet d'une r�serve durant la p�riode de validit� de celle-ci, les prestations d'invalidit�, de survivants ou d'enfants de la Caisse de retraite X.________ sont r�duites de mani�re permanente aux prestations minimales LPP.
1.5.4 La modification des conditions d'assurance sera notifi�e � l'assur� sous pli recommand�.
4.1 La juridiction cantonale a retenu qu'en renvoyant sign� � l'intim� son courrier du 21 ao�t 2006, le recourant avait accept� que l'institution de pr�voyance modifie les conditions de son admission au plan de pr�voyance plus �tendue et ajoute une r�serve dans le contrat initial. La lettre du 21 ao�t 2006 comportait une r�serve portant "sur les troubles de l'humeur, le diab�te et l'hypertension art�rielle ainsi que leurs cons�quences" (r�serve formul�e par le m�decin conseil le 14 juillet 2006). D�s lors que la formulation de la r�serve, en tant que modification des conditions d'assurance, �tait pr�vue � l'art. 1.5 du r�glement, la r�serve communiqu�e � l'assur� le 21 ao�t 2006 �tait valable. Par ailleurs, comme le recourant avait fourni des renseignements excessivement sommaires dans la "D�claration de sant�" du 8 juin 2005, puis lors de son examen par le m�decin conseil auquel il n'avait pas indiqu� souffrir d'une polyneuropathie, la formulation relativement large de la r�serve �tait admissible.
Les premiers juges ont constat� ensuite que la polyneuropathie dont �tait atteint le recourant, et qui avait caus� l'incapacit� de travail � l'origine de l'invalidit� reconnue par l'assurance-invalidit�, constituait au vu des pi�ces m�dicales une cons�quence du diab�te. Elle faisait donc �galement l'objet de la r�serve instaur�e par l'institution de pr�voyance, de sorte que celle-ci �tait fond�e � refuser les prestations d'invalidit� r�clam�es.
4.2 La lettre de l'intim�e du 21 ao�t 2006 porte sur l'instauration d'une r�serve pour raisons m�dicales avec effet � partir du 1er juin 2005, date � partir de laquelle le recourant avait initialement �t� affili� sans r�serve. Comme le fait valoir le recourant, la r�serve a �t� formul�e non pas au moment de son affiliation, mais avec effet r�troactif post�rieurement � la survenance de l'incapacit� de travail � l'origine de l'invalidit� et � la fin des rapports de travail.
4.2.1 Selon la jurisprudence, dans le domaine de la pr�voyance professionnelle plus �tendue, une r�serve avec effet r�troactif n'est pas valable, m�me dans le cas o� l'assur� n'a pas r�pondu de mani�re conforme � la v�rit� aux questions relatives � son �tat de sant� (questionnaire de sant�) au moment de son affiliation - ce qui am�ne l'institution de pr�voyance � ne pas formuler de r�serve pour raisons de sant� - et que l'institution de pr�voyance d�couvre apr�s coup la r�ticence de son assur�. Le Tribunal f�d�ral a jug� que l'art. 331c CO, et donc la possibilit� d'�mettre une r�serve pour raisons de sant�, ne vaut que pour les r�serves que l'institution de pr�voyance a �mises lors de l'entr�e de l'assur� dans l'institution de pr�voyance (ATF 130 V 9 consid. 4.4 p. 24 s.; cf. aussi, Hermann Walser, LPP et LFLP, 2010, ad art. 14 LFLP, n� 10 p. 1541). Il a consid�r� que lorsque l'assur� viole son devoir de renseigner et que l'institution de pr�voyance l'apprend apr�s coup, elle ne peut corriger la situation qu'en se d�partissant du contrat de pr�voyance (ATF 130 V 9 consid. 5.1 p. 15).
Certains auteurs, qui critiquent en partie l'arr�t cit�, sont d'avis qu'� d�faut de base l�gale (dans la LCA), une institution de pr�voyance ne peut pas instaurer une r�serve r�troactive de cinq ans lorsqu'elle d�couvre une r�ticence de la part de l'assur�, � moins qu'une telle possibilit� ne soit pr�vue par son r�glement (Streiff/von Kaenel, Arbeitsvertrag, Praxiskommentar zu Art. 319-362 OR, 6�me �d., 2006, ad art. 331c, N7 p. 506, qui se r�f�rent � Br�hwiler, Kommentar zum Einzelarbeitsvertrag, OR Art. 319-343, 2�me �d., 1996, ad art. 331c p. 263).
4.2.2 La r�serve formul�e le 14 juillet 2006 et communiqu�e au recourant par courrier du 21 ao�t suivant n'est en l'esp�ce pas conforme aux conditions pos�es par la jurisprudence en raison de son caract�re r�troactif. La possibilit� d'instaurer une telle r�serve avec effet r�troactif en cas de r�ticence de la part de l'assur� n'est pas non plus pr�vue par le r�glement de l'intim�e. L'art. 1.4.1 du r�glement, concernant les conditions d'affiliation � l'institution de pr�voyance, et dont on peut d�duire que celle-ci a la possibilit� d'instituer des r�serves pour la part des prestations qui exc�dent les prestations l�gales obligatoires, n'est pas pertinent. La r�serve en cause a pr�cis�ment �t� formul�e bien apr�s la phase d'admission, puisqu'elle a �t� instaur�e pr�s d'une ann�e apr�s l'affiliation du recourant en ao�t 2005. Quant � l'art. 1.5.2 du r�glement, il pr�voit certes la possibilit� pour la Caisse de retraite X.________ d'�mettre des r�serves - modification des conditions d'assurance - pour les prestations allant au-del� du minimum l�gal pr�vu par la LPP, d'une dur�e ne pouvant exc�der cinq ans. On peut par ailleurs d�duire des art. 1.5.1 et 1.5.2, en relation avec l'art. 1.5.3, que les r�serves peuvent �tre �mises post�rieurement � l'affiliation, apr�s qu'un "affili� en incapacit� de gain" se f�t soumis � une visite m�dicale, dont le r�sultat aurait �t� d�favorable (cf. toutefois la modification de l'art. 1.5.2 ["visite m�dicale � l'entr�e"] dans la version en vigueur � partir du 1er janvier 2007). Ni l'art. 1.5, ni aucune autre disposition du r�glement ne pr�voient toutefois que les r�serves puissent �tre �mises avec un effet r�troactif.
En cons�quence, la r�serve en cause n'est pas valable en raison de son caract�re r�troactif et l'institution de pr�voyance ne pouvait s'en pr�valoir pour refuser de prester. Contrairement � ce qu'ont retenu les premiers juges, le fait que le recourant a manifest� son accord avec la modification du contrat que repr�sentait l'instauration de la r�serve n'y change rien. La question de l'accord du recourant n'a aucune incidence parce que l'instauration en tant que telle d'une r�serve pour raisons de sant� par l'institution de pr�voyance n'est pas soumise � acceptation. Par ailleurs, m�me si on suivait l'argumentation de l'intim�e, selon laquelle elle a la possibilit� d'�mettre en tout temps des r�serves modifiant les conditions d'assurance - ce qui n'est pas conforme � l'ATF 130 V 9 expos� ci-avant -, la r�serve formul�e le 14 juillet 2006 avec effet r�troactif ne serait de toute fa�on pas valable en l'absence de disposition r�glementaire pr�voyant la r�troactivit� de la r�serve.
A d�faut de pouvoir invoquer la r�serve avec effet r�troactif, l'institution de pr�voyance pourrait encore fonder son refus de prestations sur une r�ticence du recourant (cf. ATF 130 V 9 consid. 5.1 p. 15). Le jugement entrepris ne comprend cependant pas de constatations de fait suffisantes � cet �gard, sur la base desquelles le Tribunal f�d�ral pourrait examiner cette question (consid. 1.2 supra). Au regard de l'issue qu'elle a donn�e au litige, la juridiction cantonale a en effet renonc� � se prononcer sur les arguments des parties "au sujet d'une �ventuelle r�ticence imputable au demandeur, � cause de l'omission de d�clarer un fait important" (consid. 6 du jugement attaqu�) et n'a pas �tabli les faits pertinents dans ce contexte. Par cons�quent, il convient de lui renvoyer la cause pour qu'elle examine les pr�tentions du recourant sous l'angle d'une �ventuelle r�ticence et rende un nouveau jugement. En ce sens, le recours doit donc �tre admis.
Vu l'issue de la proc�dure, l'intim�e supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Le recourant, qui obtient gain de cause, a droit � des d�pens � la charge de l'intim�e (art. 68 al. 1 LTF), de sorte que sa demande d'assistance judiciaire est sans objet.
Le recours est admis en ce sens que le jugement rendu le 13 septembre 2011 par le Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, est annul�. La cause est renvoy�e � l'autorit� judiciaire de premi�re instance pour qu'elle statue � nouveau conform�ment aux consid�rants.
L'intim�e versera au recourant la somme de 2800 fr. � titre de d�pens pour la derni�re instance.

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 1
 l'article 1
 art. 14
 Art. 319
 art. 331
 Art. 319
 art. 331
 art. 1
 ATF