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Timestamp: 2020-06-01 02:42:56+00:00

Document:
Déliberation/ Conseil général/ Juillet 2003 [2003 DASCO 26]
Vu l'article 10 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations et le décret n° 2001-495 du 6 juin 2001 ;
Vu le projet de délibération en date du 19 juin 2003 par lequel M. le Président du Conseil de Paris, siégeant en formation de Conseil général, lui propose l'attribution de subventions à divers établissements scolaires ;
Article premier.- Une subvention de 283 euros est attribuée au collège Jacques Decour, 12, avenue Trudaine (9e) (X02762) (lycée Jacques Decour, Agence comptable, 12, avenue Trudaine 9e), destinée à participer au financement d'un échange franco-chinois concrétisé par un séjour linguistique et culturel à Pékin (Chine), qui s'est déroulé du 6 au 20 avril 2003, au profit de 7 élèves d'une classe de 4e orientale et l'accueil des élèves chinois à Paris du 27 janvier au 10 février 2003.
Art. 2.- Une subvention de 320 euros est attribuée au collège Lamartine, 121, rue du Faubourg Poissonnière (9e) (D08107) (lycée Lamartine Agence comptable, 121, rue du Faubourg Poissonnière 9e), destinée à participer au financement d'un séjour culturel en Sicile qui s'est déroulé du 28 mars au 4 avril 2003, au profit de 15 élèves latinistes de classes de 3e.
Art. 3.- Une subvention de 762 euros est attribuée au collège Lamartine 121, rue du Faubourg Poissonnière (9e) (D08107) (Lycée Lamartine Agence comptable 121, rue du Faubourg Poissonnière 9e), destinée à participer au financement d'un projet pédagogique d'action contre l'usage du cannabis et ses conséquences concrétisé par des séances de 2 heures au profit de 240 élèves de 10 classes de 4e et 3e.
Art. 4.- Une subvention de 610 euros est attribuée au collège Bernard Palissy 21, rue des Petits Hôtels (10e) (D06705) (Lycée Lamartine Agence comptable 121 rue du Faubourg Poissonnière 9e), destinée à participer au financement d'un projet d'initiation à la langue finnoise à raison de 20 heures réparties durant l'année scolaire 2002/2003, au profit de 50 élèves de 2 classes de 6e.
Art. 5.- Une subvention de 377 euros est attribuée au collège Bernard Palissy 21, rue des Petits Hôtels (10e) (D06705) (Lycée Lamartine Agence comptable 121 rue du Faubourg Poissonnière 9e), destinée à participer au financement d'un voyage d'intégration à Poitiers (Vienne) du 12 au 16 mai 2003, au profit de 26 élèves non francophones d'une classe d'accueil.
Art. 6.- Une subvention de 839 euros est attribuée au collège Valmy 199, quai de Valmy (10e) (D04056) (Lycée Professionnel Gustave Ferrié Agent comptable 7 rue des Ecluses Saint-Martin 10e), destinée à participer à un séjour de ski alpin à Serre-Chevalier (Alpes-Maritimes), qui s'est déroulé du 9 au 15 mars 2003, au profit de 44 élèves de classes de 4e.
Art. 7.- Une subvention de 458 euros est attribuée au collège Valmy 199, quai de Valmy (10e) (D04056) (Lycée Professionnel Gustave Ferrié Agent comptable 7 rue des Ecluses Saint-Martin 10e), destinée à participer à un échange franco-allemand concrétisé par un séjour à Boppard (Allemagne) du 12 au 18 mai 2003, au profit de 24 élèves germanistes de classes de 4e et 3e et l'accueil des élèves allemands en octobre 2003.
Art. 8.- Une subvention de 696 euros est attribuée au collège Valmy 199, quai de Valmy (10e) (D04056) (Lycée Professionnel Gustave Ferrié Agent comptable 7 rue des Ecluses Saint-Martin 10e), destinée à participer à un séjour linguistique et culturel à Southampton (Angleterre) du 12 au 16 mai 2003, au profit de 48 élèves de classes de 3e.
Art. 9.- Une subvention de 3.600 euros est attribuée à l'Inspection Nationale de la 7e circonscription 7-9, passage des Récollets (10e), (X03349) (Agence comptable Lycée Diderot 61 rue David d'Angers 19e), destinée à participer à un projet intitulé "Le prix littéraire du Xème" au profit d'élèves de 120 classes des établissements scolaires classés en ZEP et REP, de la grande section de maternelle à la troisième de collèges, durant l'année scolaire 2002/2003, avec l'intervention d'auteurs et finalisé par l'organisation de la remise du prix du meilleur album ou roman à la mairie du 10e.
Art. 10.- Une subvention de 293 euros est attribuée au collège Anne Frank 38, rue Trousseau (11e) (D05857) (Lycée Victor Hugo Agence comptable 27 rue de Sévigné 3e), destinée à participer au financement d'une classe patrimoine à Uzerche (Corrèze), qui s'est déroulée du 1er au 4 avril 2003, au profit de 24 élèves d'une classe de 5e.
Art. 11.- Une subvention de 940 euros est attribuée au collège Gabriel Faure 81, avenue de Choisy (13e) (X01969) (Lycée Gabriel Faure Agence comptable 81, avenue de Choisy 13e), destinée à participer au financement d'un échange franco-réunionnais concrétisé par un séjour à Saint-Denis de la Réunion (Réunion), qui s'est déroulé du 28 mars au 8 avril 2003, au profit de 28 élèves d'une classe de 3e suite à l'accueil des élèves d'une classe de 3e du collège Reydellet de Saint-Denis en mai 2002.
Art. 12.- Une subvention de 503 euros est attribuée au collège Maurice Utrillo 100, boulevard Ney (18e), (D00497) (Lycée Rabelais Agence comptable 9 rue Francis de Croisset 18e), destinée à participer au financement d'un séjour linguistique et culturel à Rome, Naples et Pompéï (Italie), qui s'est déroulé du 3 au 8 mars 2003, au profit de 30 élèves latinistes de classes de 5e, 4e et 3e.
Art. 13.- Une subvention de 366 euros est attribuée au collège Claude Chappe 9, rue des Alouettes (19e) (D05735) (Lycée professionnel Gustave Ferrié Agent comptable 7 rue des Ecluses Saint-Martin 10e), destinée à participer au financement d'un séjour de découverte d'un pays anglophone et prise de contact avec la langue et la civilisation à Londres (Angleterre), qui s'est déroulé les 24 et 25 avril 2003, au profit de 48 élèves de deux classes de 3e.
Art. 14.- Une subvention de 805 euros est attribuée au collège Claude Chappe 9, rue des Alouettes (19e) (D05735) (Lycée professionnel Gustave Ferrié Agent comptable 7 rue des Ecluses Saint-Martin 10e), destinée à participer au financement d'un séjour de découverte d'un pays anglophone et prise de contact avec la langue et la civilisation à Dublin (Irlande), qui s'est déroulé du 19 au 24 mai 2003 au profit de 48 élèves de deux classes de 3e.
Art. 15.- Une subvention de 914 euros est attribuée au collège Lucie Faure 40, rue des Pyrénées (20e) (D06932) (Lycée Maurice Ravel Agence comptable 89 cours de Vincennes 20e), destinée à participer au financement d'un projet pédagogique intitulé "Les artistes chiliens à Paris" afin de découvrir l'art artistique et culturel du Chili, de rencontrer des poètes et écrivains chiliens et finalisé par une exposition des ?uvres des artistes chiliens et des élèves qui s'est déroulée du 28 avril au 2 mai 2003 à la mairie du 20e, au profit de 100 élèves de 4 classes (2 de 4e et 2 de 3e).
Art. 16.- La dépense correspondante, d'un montant de 11.766 euros, est imputée sur les crédits inscrits au budget de fonctionnement 2003 du Département de Paris, sous-chapitre 970-00, article 657-3, ligne D11.

References: l'article 10

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13

Art. 14

Art. 15

Art. 16