Source: https://archivesenligne.yonne.fr/archives/fonds/FRAD089_70110194
Timestamp: 2020-07-07 05:41:34+00:00

Document:
Grimault Archives départementales de l'Yonne
GrimaultNombre de notices : 84
Lettres patentes royales : enregistrement (21 février 1790-26 décembre 1791)
Recensement des jeunes gens par classe : tableaux communaux
Biens communaux, usurpation : plans
Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 3-12.01 du vendredi 6 juillet 2012. Date de l'export : mardi 14 mai 2013 (09:18 h)
E-dépôt 194 1 D art. 3-8 ; E-dépôt 194 1 E art. 1-9 ; E-dépôt 194 1 F art. 1 ; E-dépôt 194 1 G art. 1-20 ; E-dépôt 194 1 H art. 1 ; E-dépôt 194 1 J art. 1 ; E-dépôt 194 1 K art. 1-6 ; E-dépôt 194 1 L art. 1 ; E-dépôt 194 1 N art. 1-2 ; E-dépôt 194 1 O art. 1-3 ; E-dépôt 194 1 Q art. 1 ; E-dépôt 194 2 D art. 1 ; E-dépôt 194 2 J art. 1 ; E-dépôt 194 2 K art. 1 ; E-dépôt 194 3 F art. 1 ; E-dépôt 194 4 Q art. 1 ; E-dépôt 194 5 N ; E-dépôt 194 5 Q art. 1 ; E-dépôt 194 A art. 1
Date(s) : 1790-1940
Sous l'Ancien Régime, Grimault est une annexe de la paroisse de Cours ou Cours-Grimault, érigée en succursale à partir de 1777, dépendant du diocèse de Langres, de la province de Bourgogne et du bailliage de Semur. En 1789, érigée en commune, Grimault, y compris le territoire de Villiers-la-Grange, est rattachée au canton de Noyers et au district de Tonnerre à partir de 1793. Après une délibération en date du 8 thermidor an III, les communes de Grimault et Cours fusionnent pour ne former qu'une municipalité dont le chef-lieu est situé à Grimault. En 1800, elle est rattachée à l'arrondissement de Tonnerre, puis à celui d'Avallon à partir de 1926.
Archives déposées de la commune de Grimault en application de l'article L 212-11 du Code du Patrimoine.
On a affecté une même cote à l'ensemble des documents déposées aux archives départementales et appartenant à l'actuelle commune de Grimault (E-dépôt 194). L'ordre numérique des cotes n'est donc pas respecté dans le présent répertoire numérique détaillé, qui ne concerne par les archives de Cours.

References: art. 3
 art. 1
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