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Timestamp: 2016-10-23 22:08:55+00:00

Document:
4A_665/2010 (01.03.2011)
Y.________, repr�sent�e par Me Christian Bruchez,
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve du 4 novembre 2010.
A.a Le groupe A.________ est actif dans l'horlogerie de luxe. Il est compos� d'un certain nombre de soci�t�s, dont A.________ SA (ci-apr�s: A.________), X.________ SA (ci-apr�s: X.________) et B.________ SA (ci-apr�s: B.________), laquelle a repris, en 2005, C.________ SA (ci-apr�s: C.________), D.________ SA et E.________ SA � la suite d'une fusion par absorption. En principe, chaque soci�t� a une t�che sp�cifique dans le groupe. Ainsi, par exemple, A.________ s'occupe pour l'essentiel de l'aspect commercial et de la vente de montres produites par d'autres soci�t�s du groupe, X.________ assemble les composants et B.________ proc�de � l'embo�tage. Les comptabilit�s des diff�rentes soci�t�s sont s�par�es et n'ont pas �t� consolid�es. En revanche, certaines divisions de management ont �t� regroup�es en un seul service; tel est le cas du service des ressources humaines. R.________ est administrateur de la plupart des soci�t�s du groupe, dont X.________ et B.________.
A.b Le 1er mai 2001, Y.________ a �t� engag�e par C.________ en qualit� d'ouvri�re polyvalente, moyennant un salaire mensuel brut de 3'200 fr.
A partir du 1er d�cembre 2003, elle a travaill� pour B.________ comme auxiliaire en horlogerie, moyennant un salaire mensuel brut de 3'500 fr. Par courrier du 25 novembre 2003, C.________ avait pr�cis� � la travailleuse qu'un nouveau contrat de travail serait conclu, mais que, lors du transfert, elle conserverait ses droits acquis (vacances, bonus/malus, etc.), le treizi�me salaire �tant toutefois pay� au prorata du temps travaill� chez C.________. Le certificat de travail �tabli le 30 novembre 2003 indique que Y.________ a ex�cut� toutes les t�ches inh�rentes � son emploi d'une mani�re consciencieuse et assidue.
Chez B.________, Y.________ travaillait dans un grand atelier, comportant 6 � 8 �tablis. S.________ �tait son sup�rieur hi�rarchique. La travailleuse �tait charg�e du contr�le des mouvements apr�s leur assemblage et avant leur embo�tage par d'autres employ�s. Les relations avec ses coll�gues �taient bonnes.
Le samedi 24 mars 2007, Y.________ ne s'est pas pr�sent�e � son poste de travail alors qu'elle �tait cens�e effectuer des heures suppl�mentaires. Le travail suppl�mentaire de ce samedi-l� consistait � embo�ter des montres destin�es au salon horloger. Il �tait d'usage, au sein du groupe, que les travailleurs soient requis de travailler le soir et/ou le week-end durant trois p�riodes dans l'ann�e, notamment au printemps avant le salon horloger. A la suite de cette absence, Y.________ a eu un entretien le lundi suivant avec S.________ dans le bureau de ce dernier. Le sup�rieur hi�rarchique a reproch� � la collaboratrice de ne pas �tre venue travailler le samedi pr�c�dent en criant, en l'invectivant et en tapant du poing sur la table. Par ailleurs, il l'a imm�diatement transf�r�e dans un local plus petit et d�pourvu de fen�tres, dans lequel elle �tait charg�e de contr�ler et nettoyer des verres de montres d�j� embo�t�es, ce qui n�cessitait parfois de les d�coller. Ce travail supposait l'emploi de produits toxiques (alcool isopropylique, ac�tone et F45) qui, en raison de l'absence d'une installation d'a�ration ou de ventilation sp�cifique dans un local confin� sans fen�tres, ont caus� des maux de t�te et des naus�es � la collaboratrice. Jusque-l�, personne n'avait jamais �t� affect� � plein temps � ce travail, qui �tait effectu�, pour chaque montre, par l'ouvrier charg� de l'embo�tage. Ce d�placement, qui avait d�sorganis� le travail de l'atelier, n'�tait pas li� � de mauvaises prestations de la collaboratrice en tant que contr�leuse de mouvements.
Quelques jours plus tard, Y.________ s'est plainte de ses nouvelles conditions de travail. Apr�s avoir constat� qu'il �tait impossible de dialoguer avec S.________, la responsable des ressources humaines a propos� le transfert de la collaboratrice aupr�s de X.________, o� elle pourrait exercer � nouveau l'activit� de contr�leuse de mouvements, l'entreprise ayant besoin d'une employ�e dot�e de cette comp�tence. Apr�s un essai concluant chez X.________, Y.________ a d� toutefois retourner chez B.________, la proc�dure de transfert prenant du retard pour une raison ind�termin�e.
Du 14 juin au 18 septembre 2007, Y.________ a �t� en incapacit� de travail � 100%.
Par courrier du 1er octobre 2007, B.________ a confirm� � la collaboratrice que son contrat de travail serait �transf�r� au sein de� X.________; malgr� la conclusion d'un nouveau contrat, elle conserverait ses droits acquis en termes de vacances, bonus/malus, dur�e du d�lai de cong� et droit au salaire en cas de maladie ou d'accident.
D�s le 1er d�cembre 2007, Y.________ a travaill� pour X.________, dans le d�partement �logistique, fourniture et stock� dirig� par T.________. Selon le contrat de travail �tabli � en-t�te de X.________, elle �tait engag�e comme auxiliaire en horlogerie pour un salaire mensuel brut de 4'300 fr.; il �tait pr�cis� qu'elle pouvait en tout temps �tre charg�e d'autres travaux au sein du groupe A.________ et d�plac�e sur d'autres sites.
Par la suite, Y.________ a remerci� le service des ressources humaines pour ce transfert et s'est d�clar�e satisfaite de son nouveau poste. Elle avait de bons contacts avec ses coll�gues et n'a pos� aucun probl�me, que ce soit du point de vue de la qualit� de son travail ou de son comportement.
A.c A partir de d�cembre 2007, le syndicat H.________ a d�nonc�, notamment dans la presse, la direction des entreprises du groupe A.________ qui, selon lui, tol�rait et couvrait des comportements inadmissibles envers les salari�s, comme le recours syst�matique et exag�r� aux heures suppl�mentaires, pay�es sans majoration, des insultes, des actes de harc�lement sexuel et de mobbing; S.________ et T.________ �taient vis�s en particulier.
Cette d�marche a �t� suivie de plusieurs effets. L'Union des fabricants d'horlogerie de Gen�ve et Vaud a organis�, d�s le 13 mai 2008, une proc�dure de n�gociation entre partenaires sociaux, notamment pour examiner les griefs formul�s par le syndicat et nommer un m�diateur externe. En outre, une enqu�te de l'Office cantonal de l'inspection et des relations de travail a �t� diligent�e et la Commission de r�glement des conflits collectifs a �t� saisie.
A l'initiative de H.________, une assembl�e du personnel de X.________ et de B.________ a eu lieu le 2 juin 2008; Y.________ y a particip� avec une quarantaine d'autres personnes. Ensuite, au moins deux autres assembl�es du personnel se sont d�roul�es jusqu'au 23 juin 2008; Y.________ s'y est �galement rendue. Une employ�e de B.________, qui a assist� � l'une de ces assembl�es, a rapport� � la responsable des ressources humaines de X.________ et B.________ le nom de quelques participants, dont celui de Y.________.
Le 10 juin 2008, R.________ et U.________, directeur de B.________, ont interrog� Y.________ � propos de T.________. La collaboratrice a r�pondu qu'elle n'avait pas de reproches � �lever contre ce chef, mais qu'elle avait refus� de signer une lettre de soutien en sa faveur lorsqu'il le lui avait demand�. Elle a voulu par ailleurs aborder la question du comportement de S.________ envers elle au printemps 2007, mais ses interlocuteurs ont refus� d'entrer en mati�re et l'ont pri�e de mettre ses griefs �ventuels par �crit.
Le m�me jour, Y.________ a �crit � U.________. Elle d�clarait avoir �t� �victime et humili�e suite au comportement inadmissible� de S.________ le 26 mars 2007, avoir beaucoup souffert de cette situation et �tre �tomb�e en d�pression� durant trois mois et demi, bien qu'elle aim�t son travail; elle regrettait que R.________, lors de sa visite du 10 juin 2008, n'ait pas voulu rencontrer ses coll�gues pour tenter de comprendre la situation r�sultant des m�thodes de S.________ et T.________.
Le 19 juin 2008, B.________ lui a r�pondu que son probl�me avait �t� r�gl� en 2007 et que des mesures avaient �t� prises afin d'�viter qu'un cas similaire se reproduise.
Le 27 juin 2008, X.________ a r�sili� le contrat de travail la liant � Y.________ pour le 31 ao�t 2008. Le motif invoqu� r�sidait dans la �restructuration du d�partement logistique�.
Par courrier du 15 juillet 2008, Y.________ s'est oppos�e au licenciement; elle faisait valoir que le cong� avait �t� donn� en repr�sailles � sa participation aux assembl�es du personnel de juin 2008.
Par demande d�pos�e le 26 septembre 2008, Y.________ a assign� X.________ et A.________ en paiement d'un montant de 47'000 fr. plus int�r�ts, soit 20'000 fr. � titre de r�paration du tort moral et 27'000 fr. � titre d'indemnit� pour licenciement abusif.
Par jugement du 23 d�cembre 2009, le Tribunal des prud'hommes du canton de Gen�ve a d�bout� Y.________ des fins de sa demande.
La demanderesse a appel� de ce jugement, sans remettre en cause le rejet de l'action en tant qu'elle �tait dirig�e contre A.________. Statuant le 4 novembre 2010, la Cour d'appel des prud'hommes du canton de Gen�ve a annul� le jugement de premi�re instance et condamn� X.________ � payer � Y.________ les sommes de 5'000 fr. en r�paration du tort moral et de 27'000 fr. � titre d'indemnit� pour licenciement abusif, avec int�r�ts � 5% d�s le 28 septembre 2008.
X.________ interjette un recours en mati�re civile. Elle conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal et demande au Tribunal f�d�ral de �d�clarer infond� l'appel interjet� par Y.________ (...) contre le jugement du Tribunal des prud'hommes�.
Y.________ propose le rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�.
D'une part, apr�s avoir retenu un transfert conventionnel du contrat de travail, la cour cantonale a condamn� la recourante � verser � l'intim�e une indemnit� pour tort moral en raison du comportement de S.________, employ� de B.________, au printemps 2007. D'autre part, elle a reconnu le caract�re abusif du licenciement signifi� le 27 juin 2008 par la recourante et a allou� � l'intim�e une indemnit� pour ce motif.
La recourante dirige ses griefs contre ces deux parties de l'arr�t cantonal. Il convient d'examiner en premier lieu ceux qui concernent la r�paration du tort moral, en particulier la question pr�alable du transfert du contrat de travail.
La recourante reproche � la cour cantonale d'avoir viol� l'art. 18 CO en m�langeant les m�thodes d'interpr�tation subjective et objective � propos de la volont� des parties de transf�rer le contrat de travail. Les juges genevois n'auraient ainsi pas respect� la priorit� de l'interpr�tation subjective, en particulier � propos de la question de savoir si le transfert conventionnel devait �tre consid�r� comme limit� dans le temps, puisque la seule r�f�rence � ce sujet se trouverait dans le paragraphe relatif � l'interpr�tation objective. En outre, la cour cantonale aurait interpr�t� �le contrat du 1er d�cembre 2007� contra stipulatorem, alors que ce type d'interpr�tation serait r�serv� exclusivement aux conditions g�n�rales d'assurance.
3.1 Pour d�terminer l'objet et le contenu d'un contrat, le juge doit tout d'abord s'efforcer de rechercher la commune et r�elle intention des parties (cf. art. 18 CO; interpr�tation dite subjective). Lorsque l'autorit� pr�c�dente parvient � se convaincre d'une telle volont�, il s'agit d'une constatation de fait qui lie en principe le Tribunal f�d�ral, conform�ment � l'art. 105 LTF (ATF 135 III 410 consid. 3.2 p. 413, 675 consid. 3.3 p. 681; cf. ATF 131 III 606 consid. 4.1 p. 611; 129 III 118 consid. 2.5 p. 122). Si la volont� r�elle des parties ne peut pas �tre �tablie ou si leurs volont�s intimes divergent, le juge doit interpr�ter les d�clarations faites et les comportements selon la th�orie de la confiance (interpr�tation dite objective). Il doit alors rechercher comment une d�claration ou une attitude pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances; le principe de la confiance permet ainsi d'imputer � une partie le sens objectif de sa d�claration ou de son comportement, m�me s'il ne correspond pas � sa volont� intime. L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal f�d�ral peut examiner librement (art. 106 al. 1 LTF) (ATF 136 III 186 consid. 3.2.1 p. 188; 135 III 410 consid. 3.2 p. 413). Rel�ve �galement du droit le principe selon lequel l'interpr�tation subjective a la priorit� sur l'interpr�tation objective (ATF 131 III 606 consid. 4.1 p. 611 et les arr�ts cit�s).
3.2 En l'esp�ce, la cour cantonale a �num�r� une s�rie de circonstances qui l'ont conduite �� tenir pour acquis qu'en 2007, B.________ et X.________ avaient la commune et r�elle volont� de garantir � [l'intim�e], de mani�re non limit�e dans le temps, la continuit� de son rapport de travail en substituant X.________ � B.________ en qualit� d'employeur, sous la seule r�serve des "raisons administratives" conduisant � la fixation d'une "date de sortie" au 31 octobre 2007 et du paiement du treizi�me salaire prorata temporis.� Les juges pr�c�dents ajoutent que l'intim�e a accept� le transfert propos�. Ils tiennent ainsi pour acquis que les parties ont conclu une convention tripartite, non limit�e dans le temps, transf�rant � la recourante (partie reprenante) le contrat de travail liant l'intim�e (partie restante) � B.________ (partie sortante). Ce faisant, la cour cantonale a �tabli, en fait, la volont� r�elle et commune des parties � la suite d'une interpr�tation subjective. Contrairement � ce que la recourante sous-entend, cette interpr�tation porte non seulement sur le principe du contrat de transfert, mais �galement sur sa port�e dans le temps. La cour cantonale utilise ensuite les termes d'�interpr�tation objective� et �contra stipulatorem�, mais c'est pour souligner que cette m�thode d'interpr�tation-ci �ne conduit pas � une autre conclusion�, ce qui indique bien que le recours � l'interpr�tation objective n'est que subsidiaire. Il s'ensuit que les juges genevois n'ont nullement m�connu le principe de la priorit� de l'interpr�tation subjective sur l'interpr�tation objective, y compris � propos du caract�re limit� ou non du transfert.
En conclusion, le moyen tir� d'une violation de l'art. 18 CO est mal fond�.
La recourante fait ensuite grief � l'autorit� cantonale d'avoir viol� les conditions pos�es par la jurisprudence et la doctrine en mati�re de transfert conventionnel de contrat. Les juges pr�c�dents n'auraient pas examin� la question centrale de l'int�r�t de la recourante � convenir d'un transfert limit� dans le temps, cet int�r�t �tant pourtant �vident. Or, un transfert limit� excluait la l�gitimation passive de la recourante pour une demande en r�paration d'un tort moral subi avant le transfert.
4.1 En cas de transfert illimit� de contrat, le nouveau cocontractant prend la place de la partie sortante dans le contrat de base �galement pour la p�riode pr�c�dant le transfert; il assume ainsi toutes les obligations et acquiert tous les droits qui ont pris naissance � partir de la conclusion du contrat de base. En revanche, dans le transfert limit� de contrat, le nouveau cocontractant remplace la partie sortante dans le contrat de base uniquement pour la p�riode post�rieure au transfert (Pascal G. Favre, Le transfert conventionnel de contrat, 2005, n� 93 p. 24 et n� 100 p. 26; cf. �galement Erica Mergner-Dal Vesco, Die �bertragung des Vertrages unter besonderer Ber�cksichtigung des Sozialschutzes im Arbeits- und Mietvertragsrecht, 1989, p. 89 ss).
D�terminer si un transfert de contrat conventionnel est illimit� ou limit� est affaire d'interpr�tation. En cas de doute sur la volont� des parties, il faut se r�f�rer � l'int�r�t suppos� du nouveau cocontractant au transfert (Pascal G. Favre, op. cit., n� 111 p. 28 s.). Ainsi, il est admis que lorsque le contrat de base est un contrat de dur�e, l'int�r�t du nouveau cocontractant est en principe de convenir d'un transfert limit� (cf. arr�t 4A_79/2010 du 29 avril 2010 consid. 2.4, in SJ 2010 I p. 459; Pascal G. Favre, op. cit., n� 113 p. 29; Peter Fr�h, Die Vertrags�bertragung im schweizerischen Recht, 1944, p. 77).
4.2 Comme on l'a d�j� vu, la cour cantonale a, sur la base d'une interpr�tation subjective, retenu que les parties avaient conclu un contrat de transfert illimit�. Cette constatation ne peut �tre attaqu�e que pour arbitraire dans l'�tablissement des faits. Or, la r�gle d'interpr�tation que la recourante voudrait voir appliqu�e en l'esp�ce n'entre en consid�ration que lorsqu'il y a doute, en d'autres termes, lorsque l'interpr�tation subjective n'a pas permis d'�tablir la volont� r�elle et commune des parties et qu'il convient de recourir � l'interpr�tation objective (cf. arr�t pr�cit� du 29 avril 2010 consid. 2.4). Elle n'est d'aucun secours lorsqu'il s'agit de remettre en cause l'appr�ciation des preuves. Le moyen est d�s lors irrecevable.
La recourante se plaint �galement d'une appr�ciation arbitraire des preuves en ce qui concerne le transfert de contrat; elle invoque deux �l�ments � cet �gard. Le fait que l'intim�e se soit adress�e, par lettre du 10 juin 2008, � U.________, directeur de son ancien employeur B.________, pour revenir sur les �v�nements du printemps 2007 d�montrerait que la travailleuse ne pouvait avoir consenti qu'� un transfert conventionnel des rapports de travail limit� dans le temps. La recourante voit �galement une preuve de cette volont� dans le fait que l'intim�e a dirig� son action, � l'origine, contre deux soci�t�s du groupe A.________.
5.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution serait envisageable ou m�me pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral n'annule la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour qu'une d�cision soit annul�e au titre de l'arbitraire, il ne suffit pas qu'elle se fonde sur une motivation insoutenable; encore faut-il qu'elle apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148, 263 consid. 3.1 p. 265 s.).
5.2 La recourante ne conteste pas le transfert conventionnel du contrat de travail en lui-m�me. Elle soutient que la cour cantonale a vers� dans l'arbitraire en �tablissant que ce transfert �tait illimit� dans le temps. Elle ne s'en prend nulle part aux �l�ments avanc�s par la cour cantonale pour retenir la continuit� du contrat de travail et l'absence de limitation dans le temps. Elle se borne � invoquer deux faits qui ne sont manifestement pas de nature � faire appara�tre comme arbitraire la constatation cantonale sur la commune et r�elle volont� des parties.
Il suffit de relever � ce sujet que U.________, pr�sent� effectivement comme le directeur de B.________ au point H.c de l'arr�t attaqu�, est aussi celui qui a �t� entendu comme repr�sentant de la recourante au sujet de la r�siliation du contrat de travail intervenue environ deux semaines apr�s la lettre du 10 juin 2008, comme cela r�sulte du point I de l'arr�t attaqu�. Que l'intim�e se soit adress�e � cette personne en juin 2008 est donc d�nu� de toute pertinence pour d�montrer une �ventuelle limitation dans le temps du transfert de contrat.
En outre, on ne discerne pas en quoi le fait que l'action de l'intim�e ait �t� dirig�e � l'origine contre la recourante et A.________ (et non B.________) serait de quelque fa�on d�terminant pour �tablir la volont� commune et r�elle des parties.
Le grief fond� sur la violation de l'art. 9 Cst. ne peut �tre qu'�cart�.
En ce qui concerne la pr�tention en r�paration du tort moral, la recourante invoque une violation de l'art. 49 CO. A son avis, ni le comportement du sup�rieur hi�rarchique le 26 mars 2007, ni la rel�gation de l'intim�e � un travail de contr�le et de nettoyage de verres de montres, ne constituent des atteintes subjectivement et objectivement graves justifiant l'octroi d'une r�paration morale. La recourante fait valoir en outre qu'aucune indemnit� n'est due � l'intim�e, d�s lors que l'employeur a donn� � celle-ci satisfaction autrement en la transf�rant dans une autre soci�t� du groupe.
6.1 Selon l'art. 328 al. 1 CO, l'employeur prot�ge et respecte, dans les rapports de travail, la personnalit� du travailleur; en particulier, il manifeste les �gards voulus par sa sant�. L'art. 328 al. 2 CO pr�cise que l'employeur prend, pour prot�ger la vie, la sant� et l'int�grit� personnelle du travailleur, les mesures command�es par l'exp�rience, applicables en l'�tat de la technique, et adapt�es aux conditions de l'exploitation, dans la mesure o� les rapports de travail et la nature du travail permettent �quitablement de l'exiger de lui. Le salari� victime d'une atteinte � sa personnalit� contraire � l'art. 328 CO du fait de son employeur ou d'un auxiliaire de celui-ci peut pr�tendre � une indemnit� pour tort moral aux conditions fix�es par l'art. 49 al. 1 CO (art. 97 al. 1, art. 101 al. 1 et art. 99 al. 3 CO; ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704; 125 III 70 consid. 3a p. 74).
Cette disposition pr�voit que celui qui subit une atteinte illicite � sa personnalit� a droit � une somme d'argent � titre de r�paration morale, pour autant que la gravit� de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donn� satisfaction autrement. N'importe quelle atteinte l�g�re � la r�putation professionnelle, �conomique ou sociale d'une personne ne justifie pas une r�paration (ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704; 125 III 70 consid. 3a p. 75). L'allocation d'une indemnit� pour tort moral fond�e sur l'art. 49 al. 1 CO suppose que l'atteinte ait une certaine gravit� objective et qu'elle ait �t� ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse l�gitime qu'une personne, dans ces circonstances, s'adresse au juge pour obtenir r�paration (arr�t 4A_128/2007 du 9 juillet 2007 consid. 2.3).
6.2 En l'esp�ce, les faits suivants ressortent de l'arr�t cantonal:
Le lundi 26 mars 2007, le sup�rieur hi�rarchique de l'intim�e, m�content de l'absence de celle-ci le samedi pr�c�dent, a invectiv� la travailleuse en tapant du poing sur la table et l'a imm�diatement affect�e � une autre t�che que celle qu'elle avait exerc�e jusqu'alors � la satisfaction de ses sup�rieurs et en bonne entente avec ses coll�gues, soit le contr�le des mouvements. Cette nouvelle activit� consistait � contr�ler et � nettoyer les verres des montres d�j� embo�t�es, ce qui n�cessitait parfois de les d�coller. Ces op�rations supposaient, pour une partie des verres, l'emploi d'alcool isopropylique et d'ac�tone - produits irritants et narcotisants dont l'inhalation des vapeurs peut provoquer notamment somnolence, vertiges et migraine - ainsi que de F45 - produit nocif et irritant pour les yeux dont l'utilisation n�cessite des lunettes de protection herm�tiques; la manipulation de ces produits doit se faire avec une bonne ventilation du poste de travail et une bonne a�ration du local. Apr�s son changement d'activit�, l'intim�e ne travaillait plus dans l'atelier, mais dans un local confin�, d�pourvu de fen�tre et sans installation d'a�ration ou de ventilation sp�cifique. L'utilisation r�guli�re des produits toxiques susmentionn�s a provoqu� des maux de t�te et des naus�es chez l'intim�e, qui ne disposait par ailleurs d'aucune protection respiratoire. Avant qu'il ne soit confi� � l'intim�e, le travail de contr�le et de nettoyage des glaces n'�tait pas ex�cut� par une seule personne, mais r�parti entre les ouvriers charg�s de l'embo�tage, chaque ouvrier nettoyant le verre de la montre qu'il venait d'embo�ter. L'intim�e a �t� en incapacit� de travail du 14 juin au 18 septembre 2007, sans qu'il soit �tabli que sa maladie soit li�e au changement d'activit� impos�. Elle a commenc� de travailler pour la recourante le 1er d�cembre 2007.
En r�sum�, il appara�t qu'� la suite du �coup de sang� de son sup�rieur qui n'a jamais voulu revenir en arri�re malgr� l'intervention de la responsable des ressources humaines, l'intim�e s'est trouv�e rel�gu�e dans une activit� moins int�ressante, alors qu'elle donnait satisfaction dans son travail pr�c�dent. Ses nouvelles t�ches, qui impliquaient l'emploi de produits toxiques, s'effectuaient dans un local insuffisamment a�r�, sans protection respiratoire. Sa sant� s'en est trouv�e atteinte puisque l'intim�e a subi des maux de t�te et des naus�es li�es � l'exercice de sa nouvelle activit�. L'intim�e a subi cette situation, � laquelle elle ne s'est jamais accommod�e, pendant une dur�e non n�gligeable, soit en tout cas jusqu'� la mi-juin 2007. La mesure adopt�e par le sup�rieur hi�rarchique rev�tait en outre un aspect punitif, puisque les t�ches confi�es � l'intim�e n'avaient jusque-l� jamais �t� exerc�es de mani�re permanente par une seule personne et que l'auxiliaire de l'employeur n'a pas h�sit� � modifier l'organisation du travail de l'atelier pour aboutir � ses fins. Or, le fait que l'intim�e ne soit pas venue faire des heures suppl�mentaires un samedi ne justifiait assur�ment pas une telle sanction.
A l'instar de la cour cantonale, il convient d'admettre, sur le vu de ces �l�ments, que l'atteinte � la personnalit� subie par l'intim�e est suffisamment grave, sur les plans objectif et subjectif, pour allouer � la travailleuse une indemnit� pour tort moral au sens de l'art. 49 al. 1 CO.
Il reste encore � examiner si l'intim�e n'a pas obtenu satisfaction autrement, comme la recourante le pr�tend. Certes, la travailleuse a �t� transf�r�e en raison des �v�nements survenus au printemps 2007. Cependant, le transfert n'est devenu effectif que cinq mois apr�s le d�but de l'atteinte, si l'on fait abstraction de la p�riode d'incapacit� de travail de trois mois. L'atteinte � la personnalit� a dur� un certain temps et le fait d'y mettre fin en transf�rant la personne concern�e ne constitue manifestement pas une r�paration.
Il s'ensuit que la cour cantonale n'a pas viol� l'art. 49 CO en condamnant la recourante � verser une indemnit� pour tort moral � l'intim�e.
Au surplus, la cour de c�ans n'examinera pas l'ampleur de l'indemnit� accord�e puisque la recourante ne formule aucun grief � ce propos.
7.1 En ce qui concerne le licenciement du 27 juin 2008, la recourante reproche tout d'abord aux juges cantonaux d'avoir admis le caract�re abusif dudit cong� en violation de l'art. 8 CC en lien avec l'art. 336 CO. Alors qu'il appartenait � la travailleuse de d�montrer que la r�siliation �tait abusive, la cour cantonale aurait fait porter sur l'employeur le fardeau de la preuve de la r�alit� du motif de licenciement qu'il invoquait.
Par ailleurs, la recourante fait grief � la cour cantonale d'avoir appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire. Ainsi, le fait que l'intim�e n'a pas �t� remplac�e d�montrerait qu'il y avait bien sous-occupation � l'�poque du licenciement. Retenir dans ces circonstances que ce motif de cong� �tait fictif serait arbitraire.
La recourante fait valoir en outre qu'elle n'a pas invoqu� le manque d'int�gration de l'intim�e au moment du licenciement, mais plus tard. L'absence de preuve des relations difficiles de la travailleuse, retenue par la cour cantonale, ne serait ainsi pas d�terminante pour juger du caract�re abusif ou non du licenciement. Poursuivant dans une logique quelque peu particuli�re, la recourante invoque les t�moignages de deux employ�s du groupe A.________, qui auraient confirm� le caract�re difficile de l'intim�e. Ces �l�ments seraient de nature � faire appara�tre comme arbitraire la conclusion de la cour cantonale selon laquelle le caract�re difficile de l'intim�e n'avait pas �t� �tabli.
Enfin, la recourante s'en prend, toujours sous l'angle de l'appr�ciation arbitraire des preuves, aux motifs r�els du licenciement tels que retenus dans l'arr�t entrepris, soit, selon elle, la participation de l'intim�e en juin 2008 aux r�unions organis�es par le syndicat H.________, la plainte de la travailleuse en rapport avec la demande de signer des lettres de complaisance en faveur de S.________ et T.________, ainsi que la volont� de l'intim�e de �remettre sur le tapis� le comportement de S.________ intervenu un an plus t�t. La recourante invoque le t�moignage de V.________, laquelle a rapport� � l'employeur le nom de participants aux r�unions organis�es par H.________; cette employ�e du groupe a d�clar� qu'�� sa connaissance, aucune des personnes dont elle avait cit� le nom n'avait ensuite �t� licenci�e�, ce qui infirmerait l'existence de repr�sailles dans le cas de l'intim�e. Par ailleurs, l'existence de lettres de complaisance en faveur de S.________ et T.________ ne r�sulterait que des d�clarations de l'intim�e. Enfin, la lettre du 10 juin 2008 de l'intim�e �tait adress�e � U.________, directeur de B.________, et non � R.________, comme la cour cantonale l'a retenu par erreur. Elle traitait au surplus du comportement de S.________, employ� de B.________. Selon la recourante, il est arbitraire de conclure � un cong�-repr�sailles dans ces circonstances, d�s lors que le courrier pr�cit� n'�tait pas adress� � l'employeur qui a proc�d� au licenciement et ne concernait pas un collaborateur dudit employeur.
7.2 Selon l'art. 335 al. 1 CO, le contrat de travail conclu pour une dur�e ind�termin�e peut �tre r�sili� par chacune des parties. En droit suisse du travail, la libert� de la r�siliation pr�vaut de sorte que, pour �tre valable, un cong� n'a en principe pas besoin de reposer sur un motif particulier Le droit de chaque cocontractant de mettre unilat�ralement fin au contrat est toutefois limit� par les dispositions sur le cong� abusif. L'art. 336 al. 1 et 2 CO �num�re des cas dans lesquels la r�siliation est abusive, comme, par exemple, lorsqu'elle est donn�e parce que l'autre partie fait valoir de bonne foi des pr�tentions r�sultant du contrat de travail (art. 336 al. 1 let. d CO) ou parce que le travailleur a exerc�, conform�ment au droit, une activit� syndicale (art. 336 al. 2 let. a CO). Cette liste n'est toutefois pas exhaustive et un cong� abusif peut aussi �tre admis dans d'autres circonstances. Il faut cependant que ces autres situations apparaissent comparables, par leur gravit�, aux cas express�ment envisag�s par l'art. 336 CO. Pour dire si un cong� est abusif, il faut se fonder sur son motif r�el. D�terminer le motif d'une r�siliation est une question de fait (ATF 136 III 513 consid. 2.3 p. 514 s. et les arr�ts cit�s).
En application de l'art. 8 CC, il appartient, en principe, � la partie qui a re�u son cong� de d�montrer que celui-ci est abusif. Dans ce domaine, le Tribunal f�d�ral a toutefois tenu compte des difficult�s qu'il pouvait y avoir � apporter la preuve d'un �l�ment subjectif, � savoir le motif r�el du cong�. Selon la jurisprudence, le juge peut pr�sumer en fait l'existence d'un licenciement abusif lorsque l'employ� parvient � pr�senter des indices suffisants pour faire appara�tre comme non r�el le motif avanc� par l'employeur. Si elle facilite la preuve, cette pr�somption de fait n'a pas pour r�sultat d'en renverser le fardeau. Elle constitue, en d�finitive, une forme de �preuve par indices�. De son c�t�, l'employeur ne peut rester inactif; il n'a pas d'autre issue que de fournir des preuves � l'appui de ses propres all�gations quant au motif du cong� (ATF 130 III 699 consid. 4.1 p. 703 et les arr�ts cit�s).
7.3 En l'esp�ce, la recourante a motiv� le licenciement de l'intim�e par une �restructuration� du service dans lequel elle travaillait, les employ�es de ce service �tant sous-occup�es. Elle a expliqu� que le choix de la personne � licencier s'�tait port� sur l'intim�e parce que celle-ci avait fait l'objet de plusieurs mutations en raison de difficult�s relationnelles avec ses coll�gues.
Selon la cour cantonale, il n'a �t� �tabli ni la sous-occupation des employ�es du service du stock, ni les relations difficiles que l'intim�e entretenait pr�tendument avec ses coll�gues. Partant de ce constat, les juges pr�c�dents se sont alors attach�s � la chronologie des faits survenus en juin 2008, peu avant le licenciement, soit la participation de l'intim�e - connue de l'employeur - � des r�unions organis�es par le syndicat H.________, la rencontre du 10 juin 2008 entre l'intim�e, R.________ et U.________, ainsi que la lettre de l'intim�e de la m�me date. Ils sont ainsi parvenus � la conviction que �la principale, sinon l'unique raison ayant conduit [l'employeur] � licencier [la travailleuse] � fin juin 2008 r�sidait dans l'activit� d�ploy�e par [la travailleuse] en juin 2008, consistant � participer aux r�unions organis�es par H.________ et � vouloir "remettre sur le tapis" le comportement de S.________ envers elle au printemps 2007.�
Ce faisant, la cour cantonale n'a pas renvers� le fardeau de la preuve. Elle n'a pas jug� que le cong� �tait abusif parce que l'employeur n'�tait pas parvenu � d�montrer la r�alit� du motif qu'il invoquait. En revanche, cette circonstance a �t� prise en compte dans le cadre de l'appr�ciation des preuves (cf. R�my Wyler, Droit du travail, 2e �d. 2008, p. 534). L'absence de r�alit� du motif all�gu� par l'employeur a conduit la cour cantonale � donner plus de poids aux �l�ments apport�s par la travailleuse, en particulier � l'encha�nement des �v�nements en juin 2008.
Le moyen tir� d'une violation de l'art. 8 CC est d�s lors mal fond�.
7.4 Il reste � examiner si la cour cantonale a appr�ci� les preuves de mani�re arbitraire en �tablissant que le motif du cong� r�sidait dans les activit�s d�ploy�es en juin 2008 par l'intim�e, et non dans une restructuration li�e � une sous-occupation du personnel du service du stock.
Sur ce dernier point, la cour cantonale a tenu une sous-occupation pour non d�montr�e en l'absence de tout document comparatif par rapport � des p�riodes pr�c�dentes, sur la base des t�moignages des employ�es du service lui-m�me et sur le fait que l'intim�e a effectu� des heures suppl�mentaires dans les mois pr�c�dant son licenciement. Face � ces �l�ments, le seul fait amen� par la recourante - le non-remplacement de l'intim�e - n'est pas de nature � faire appara�tre insoutenable la conclusion des juges genevois � ce sujet.
Quant aux pr�tendues difficult�s relationnelles de l'intim�e, il s'agit d'un �l�ment d�nu� de toute pertinence, d�s lors que la recourante ne l'invoquait que pour justifier son choix de licencier l'intim�e plut�t que l'une de ses coll�gues en raison d'un manque de travail, pr�cis�ment non �tabli. Au demeurant, la cour cantonale pouvait constater sans arbitraire que la recourante n'avait pas d�montr� que les transferts de l'intim�e �taient li�s � un manque d'int�gration, les bonnes relations de la travailleuse �tant attest�es par les t�moignages de ses coll�gues et de la responsable des ressources humaines.
Pour le reste, il est manifeste que les seules d�clarations de V.________, invoqu�es par la recourante, ne sont pas � m�me d'infirmer le lien de causalit� entre la participation aux r�unions organis�es par le syndicat et le licenciement, d'autant moins que ce t�moignage �mane de l'employ�e qui a mentionn� � l'employeur la pr�sence de l'intim�e aux r�unions en question. Pour sa part, l'existence de lettres de complaisance en faveur notamment de T.________ r�sulte non seulement des d�clarations de l'intim�e, comme la recourante le pr�tend, mais �galement du t�moignage de W.________ cit� dans l'arr�t attaqu�. Enfin, l'intim�e a certes r�it�r� ses griefs � l'endroit de S.________ dans sa lettre du 10 juin 2008 � U.________; or, S.________ ne travaillait pas pour la recourante et U.________ �tait le directeur de B.________. Vu l'organisation du groupe A.________, ces circonstances n'excluent toutefois pas que la lettre en question ait jou� un r�le dans la d�cision de licencier l'intim�e. En effet, tout le groupe �tait touch� depuis plusieurs mois par les d�nonciations du syndicat, qui avait dans le collimateur S.________ en particulier. Or, il existe des liens �troits entre les diff�rentes soci�t�s du groupe, notamment entre la recourante et B.________ qui partagent la m�me responsable des ressources humaines. Du reste, la recourante elle-m�me confirme cette imbrication puisque, selon la position qu'elle a d�fendue dans la proc�dure cantonale, la d�cision de licencier l'intim�e a �t� prise par T.________, R.________ et U.________ lui-m�me.
En conclusion, le grief fond� sur une appr�ciation arbitraire des preuves ne peut �tre que rejet�.
7.5 Il convient de relever finalement que la recourante ne nie pas le caract�re abusif du motif de cong� retenu par la cour cantonale. Une �ventuelle violation de l'art. 336 CO n'a donc pas � �tre examin�e. De m�me, la recourante ne critique pas le montant, correspondant � six mois de salaire, accord� � titre d'indemnit� pour licenciement abusif. Il n'y a pas non plus � revenir sur ce point.
En cons�quence, la recourante prendra � sa charge les frais judiciaires, dont le montant ne sera pas r�duit �tant donn� que les conclusions de la demande d�passaient 30'000 fr. � l'ouverture de l'action (art. 65 al. 4 let. c et art. 66 al. 1 LTF; ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41; arr�t 4A_348/2010 du 8 octobre 2010 consid. 9). Par ailleurs, la recourante versera des d�pens � l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnit� de 2'500 fr., � payer � titre de d�pens � l'intim�e, est mise � la charge de la recourante.

References: art. 18
 ATF 
 art. 101
 art. 99
 ATF 
 art. 66
 ATF