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Timestamp: 2016-10-25 08:43:29+00:00

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5A_958/2012 (27.07.2013)
5A_958/2012 � � Arr�t du 27 juillet 2013
avis aux d�biteurs (mesures protectrices de l'union conjugale),
A.a.�Y.________, n� en 1972, de nationalit� britannique, et X.________, n�e en 1968, de nationalit�s iranienne et suisse, se sont mari�s � A.________ le 4 mai 2009. Ils ont un fils, B.________, n� en ao�t 2009.
Le couple s'est s�par� durant l'�t� 2010.
Par jugement sur mesures protectrices de l'union conjugale du 4 octobre 2010, statuant d'entente entre les parties, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a notamment attribu� la garde de B.________ � sa m�re, r�serv� un droit de visite � son p�re et donn� acte � celui-ci, gestionnaire de fortune aupr�s de la banque C.________ � A.________, de son engagement � verser � son �pouse une contribution mensuelle � l'entretien de la famille de 6'500 fr. d�s le 1
er�octobre 2010, puis de 5'000 fr. d�s le 1er octobre 2011.
X.________ a quitt� la Suisse avec B.________ pour les �tats-Unis au printemps 2011, informant son �poux qu'elle partait en vacances. Le 27 septembre 2011, son conseil a indiqu� qu'elle s'y �tait d�sormais �tablie.
Depuis le mois de mai 2011, Y.________ ne verse plus la contribution d'entretien sur le compte de son �pouse.
A.b.�Par acte du 17 juin 2011, Y.________ a demand� la modification des mesures protectrices de l'union conjugale, concluant notamment � ce que la garde de B.________ lui soit attribu�e et � ce que toute contribution d'entretien en faveur de son �pouse soit supprim�e.
Cette proc�dure est actuellement pendante devant le Tribunal de premi�re instance, la comp�tence des autorit�s genevoises pour statuer sur les mesures de protection de l'enfant et pour conna�tre de la modification de la contribution d'entretien due � l'�pouse ayant �t� constat�e par la Cour de justice, puis par le Tribunal de c�ans (arr�t 5A_809/2012 du 8 janvier 2013).
A.c.�Le 7 juin 2011, X.________ a saisi une premi�re fois le Tribunal de premi�re instance d'une requ�te d'avis aux d�biteurs, r�clamant qu'il soit ordonn� � tous d�biteurs et/ou employeurs de son �poux de lui verser mensuellement la contribution d'entretien de 6'500 fr.
�Le Tribunal de premi�re instance (jugement du 12 octobre 2011), et � sa suite la Cour de justice (arr�t du 9 mars 2012), ont refus� de donner suite � la requ�te de l'int�ress�e, admonestant toutefois son �poux en l'invitant � respecter les termes du jugement de mesures protectrices de l'union conjugale du 4 octobre 2010.
A.d.�Le 7 octobre 2011, X.________ a d�pos� une requ�te de s�questre, pour un montant de 37'500 fr. � titre d'arri�r�s de pensions, sur le salaire et les comptes bancaires de son �poux ouverts aupr�s de son employeur. Le s�questre requis a �t� ordonn� par le Tribunal de premi�re instance et a �t� ex�cut�.
A.e.�A la r�quisition de la soci�t� D.________ SA, cr�anci�re de X.________, le Tribunal de premi�re instance a ordonn� deux s�questres portant sur la contribution d'entretien due � l'�pouse.
Le premier s�questre portait sur un montant de 20'818 fr. 60; par courrier du 13 octobre 2011, l'Office des poursuites a avis� Y.________ de l'ex�cution du s�questre et l'a invit� � payer d�s cette date le montant de la contribution d'entretien sur son compte.
Le second s�questre, ordonn� le 21 f�vrier 2012, portait sur une somme de 21'673 fr. 30 avec int�r�ts � 5 % d�s le 1
er�juin 2011. L'ordonnance pr�cisait par ailleurs que l'objet � s�questrer �tait la cr�ance d'entretien future de l'�pouse, pour l'ann�e � venir. Dans son proc�s-verbal de s�questre, l'Office des poursuites a fix� le minimum vital insaisissable de X.________ � 2'572 fr. 50, ordonnant le s�questre de toutes sommes sup�rieures � 2'580 fr. en mains de Y.________.
Par acte du 23 mars 2012, X.________ a saisi le Tribunal de premi�re instance d'une seconde requ�te d'avis aux d�biteurs.
Le Tribunal de premi�re instance y a donn� suite le 7 ao�t 2012, en ordonnant, entre autres, � tout d�biteur et employeur de Y.________, notamment � la Banque C.________, de verser mensuellement � X.________, sur son compte � la Banque E.________, la somme de 5'000 fr. par pr�l�vement sur le revenu ainsi que sur toute commission, tout 13
�me�salaire ou toute autre gratification, cela � compter du 23 mars 2012 (ch.1) et ce aussi longtemps que Y.________ serait d�biteur d'entretien de son �pouse et de son fils (ch. 3).
�Statuant le 23 novembre 2012, la Cour de justice a admis l'appel interjet� par Y.________, annul� le jugement de premi�re instance et d�bout� X.________ des fins de sa requ�te.
Agissant par la voie du recours en mati�re civile le 21 d�cembre 2012, X.________ conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal et, principalement, � la confirmation du jugement de premi�re instance; subsidiairement, elle r�clame le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale inf�rieure pour nouvelle d�cision. La recourante invoque l'arbitraire dans l'application de l'art. 177 CC.
Invit�s � se d�terminer, l'intim� conclut au rejet du recours tandis que la cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
La d�cision d'avis aux d�biteurs de l'art. 177 CC, n'est pas une affaire civile (art. 72 al. 1 LTF), mais une mesure d'ex�cution forc�e privil�gi�e�
sui generis�(ATF 130 III 489 consid. 1.2; 110 II 9 consid. 1), qui est connexe au droit civil (art. 72 al. 2 let. b LTF; ATF 134 III 667 consid. 1.1; cf. �galement ATF 137 III 193 consid. 1.2 in fine). En tant que mesure d'ex�cution, il s'agit d'une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF (ATF 134 III 667 consid. 1.1). La cause, qui a pour objet des int�r�ts financiers �vidents, est p�cuniaire; elle atteint de surcro�t la valeur litigieuse de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b; 51 al. 4 LTF). De m�me que les autres mesures protectrices de l'union conjugale selon les art. 172 ss CC, l'avis aux d�biteurs est une mesure provisionnelle au sens de l'art. 98 LTF, de sorte que le d�lai de recours devant le Tribunal de c�ans ne fait l'objet d'aucune suspension: la recourante, qui a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), a ainsi form� son recours en temps utile (art. 100 al. 1 et 46 al. 2 LTF). Seule la violation des droits constitutionnels peut par ailleurs �tre invoqu�e (ATF 134 III 667 consid. 1.1 et la r�f�rence).
Contrairement au premier juge, la cour cantonale a refus� de prononcer l'avis aux d�biteurs, consid�rant que l'on ne pouvait reprocher � l'intim� un d�faut de paiement caract�ris�. La recourante y voit une application arbitraire de l'art. 177 CC.
2.1.�La juridiction a relev� que la soci�t� D.________ SA, cr�anci�re de la recourante, avait obtenu deux s�questres portant sur la contribution d'entretien due � son �pouse. Si le premier s�questre concernait la cr�ance d'entretien �chue, le second portait sur la cr�ance d'entretien due pour l'ann�e � venir. Les avoirs de l'intim� �taient ainsi s�questr�s tant pour les cr�ances pass�es que pour les cr�ances futures que d�tenait la recourante � son encontre. Les juges cantonaux ont �galement not� que, le 13 octobre 2011, � la suite du premier s�questre, l'Office des poursuites avait invit� le recourant � verser le montant de la contribution d'entretien sur son compte. Ils en ont alors d�duit qu'au jour du d�p�t de la requ�te d'avis aux d�biteurs, le 23 mars 2012, la recourante savait que son �poux devait s'acquitter de la contribution d'entretien en mains de l'Office. Il ne pouvait d�s lors �tre retenu que l'int�ress� ne versait pas la pension alimentaire, aucun �l�ment du dossier ne mettant en �vidence sa volont� de ne pas se conformer durablement � son obligation d'entretien en mains de l'Office.
2.2.1.�La recourante affirme que son �poux s'obstine � contester la contribution d'entretien et refuse cat�goriquement de la verser, malgr� les nombreux rappels, mises en demeure et les d�cisions judiciaires d'admonestation rendues dans le cadre de la premi�re requ�te d'avis aux d�biteurs. Ces diff�rents �l�ments attesteraient d'ailleurs de l'existence d'un d�faut de paiement caract�ris�, au demeurant express�ment constat� par la Cour de justice dans le cadre de la premi�re requ�te d'avis aux d�biteurs (arr�t du 9 mars 2012). L'arr�t querell� serait ainsi en totale contradiction avec cette derni�re d�cision alors qu'aucun fait nouveau pertinent ne justifiait un tel revirement. La recourante souligne �galement qu'une fois aboutie la seconde proc�dure de s�questre initi�e par D.________ SA � son encontre et sa dette ainsi �teinte, l'intim� devrait alors � nouveau verser en ses mains la pension mensuelle de 5'000 fr.; or, vu son comportement constant, il �tait vraisemblable qu'il ne s'ex�cuterait pas. L'Office des poursuites avait enfin limit� le s�questre obtenu par la soci�t� au seul montant de 2'420 fr., le solde de 2'580 fr., correspondant � son minimum vital, lui restant d�.
2.2.2.�L'intim� soutient notamment qu'il n'y aurait aucun d�faut caract�ris� de paiement: il se trouvait en effet dans l'impossibilit� de s'acquitter de la contribution en faveur de son �pouse d�s lors qu'il �tait dans l'obligation d'en verser le montant en mains de l'Office, au risque d'une part de devoir payer deux fois ladite somme et, d'autre part, de s'exposer � des sanctions p�nales. Il affirme �galement que l'avis aux d�biteurs ne pouvait �tre ordonn� pour la seule somme de 2'580 fr., correspondant au minimum vital de son �pouse, d�s lors qu'il avait contest� ce montant. A cela s'ajoutait que, post�rieurement � la d�cision attaqu�e, le Tribunal de premi�re instance avait statu� le 15 mars 2013 sur sa requ�te de modification de mesures protectrices de l'union conjugale en lui attribuant la garde de l'enfant et en supprimant toute pension � compter du 1
er�f�vrier 2013: il avait n�anmoins fait appel sur ce dernier point en r�clamant la suppression de la pension � compter du 17 juin 2011, date du d�p�t de sa requ�te, circonstance faisant obligatoirement obstacle au prononc� d'un avis aux d�biteurs.
2.3.1.�Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (parmi plusieurs: ATF 138 I 305 consid. 4.3; 136 III 552 consid. 4.2).
2.3.2.1.�Aux termes de l'art. 177 CC, lorsqu'un �poux ne satisfait pas � son devoir d'entretien, le juge peut prescrire aux d�biteurs de cet �poux d'op�rer tout ou partie de leurs paiements entre les mains de son conjoint. L'avis aux d�biteurs constitue une mesure particuli�rement incisive, de sorte qu'il suppose un d�faut caract�ris� de paiement: une omission ponctuelle ou un retard isol� de paiement sont insuffisants. Pour justifier la mesure, il faut donc disposer d'�l�ments permettant de retenir de mani�re univoque qu'� l'avenir, le d�biteur ne s'acquittera pas de son obligation, ou du moins qu'irr�guli�rement (arr�ts 5A_236/2011 du 20 octobre 2011 consid. 5.3; 5P.427/2003 du 12 d�cembre 2003 consid. 2.2 publi� in: FamPra.ch 2004 372 et la r�f�rence; parmi plusieurs: ROLF VETTERLI, in: FamKommentar Scheidung, vol. I, 2
e��d. 2011, n. 4 ad art. 177 CC; FRAN�OIS CHAIX, in: Commentaire romand, 2010, n. 9 ad art. 177 CC; REN� SUHNER, Anweisungen an die Schuldner [Art. 177 und 291 ZGB], p. 27ss).
A l'appui de sa requ�te, le cr�ancier d'entretien doit d�montrer �tre au b�n�fice d'un titre ex�cutoire; par ailleurs, le minimum vital du d�birentier doit, en principe, �tre respect� (ATF 110 II 9 consid. 4b; JEAN-LUC TSCHUMY, Les contributions d'entretien et l'ex�cution forc�e. Deux cas d'application, l'avis au d�biteur et la participation privil�gi�e � la saisie in: JdT 2006 II 17, p. 20 s.; FRAN�OISE BASTONS BULLETTI, Les moyens d'ex�cution des contributions d'entretien apr�s divorce et les prestations d'aide sociale, in: Pichonnaz et al. (�d.), Droit patrimonial de la famille, symposium en droit de la famille 2004, Universit� de Fribourg, p. 59 ss, p. 78ss).
�L'avis prend effet � compter de la notification de la d�cision qui le prononce ( HAUSHEER/REUSSER/GEISER, Commentaire bernois, 2
e��d. 1999, n. 15 ad art. 177 CC; CYRIL HEGNAUER, Commentaire bernois, n. 25 ad art. 291 CC; cf. �galement SUHNER, op. cit., p. 111).
2.3.2.2.�Le juge saisi de la requ�te d'avis aux d�biteurs statue en �quit�, en tenant compte des circonstances de l'esp�ce (art. 4 CC; " le juge�
peut�prescrire "; HAUSHEER/REUSSER/GEISER, op. cit., n. 7a ad art. 177 CC; BR�M/HASENB�HLER, Z�rcher Kommentar, n. 18 ad art. 177 CC; SUHNER, op. cit., p. 51 ss).
2.4.1.�Le jugement rendu le 15 mars 2013 par le Tribunal de premi�re instance, statuant sur la requ�te de modification des mesures protectrices de l'union conjugale d�pos�e par l'intim�, retirant la garde de l'enfant � la m�re et supprimant la contribution d'entretien � compter du 1
er�f�vrier 2013 est un fait nouveau, partant irrecevable (art. 99 al. 1 LTF). Cette d�cision ne rend au demeurant pas le recours sans objet d�s lors qu'elle n'est pas d�finitive, chacune des parties en ayant fait appel. L'enfant des parties est par cons�quent toujours avec sa m�re et la contribution d'entretien reste due par le recourant.
2.4.2.�Les �l�ments de fait suivants ressortent du dossier cantonal (art. 105 al. 2 LTF) :
Le 13 octobre 2011, l'Office des poursuites a transmis � l'intim�, en qualit� de tiers s�questr�, un avis relatif au premier s�questre obtenu par la soci�t� D.________ SA. L'avis indiquait que l'actif s�questr� portait sur la contribution d'entretien de 5'000 fr. par mois due � la recourante, l'attention de l'intim� �tant attir�e sur le fait qu'il ne pourrait d�sormais s'acquitter qu'en mains de l'Office, sous peine de devoir payer deux fois.
�Suite au second s�questre requis par la soci�t� pr�cit�e, un nouvel avis de s�questre a �t� communiqu� � l'intim� le 21 f�vrier 2012. Il y �tait �galement mentionn� que l'actif s�questr� portait sur la contribution d'entretien de 5'000 fr., l'int�ress� se devant de s'acquitter d�sormais en mains de l'Office. Le proc�s-verbal indiquait �galement, sous la colonne "�
observations�": " la d�bitrice a rempli et sign� le proc�s-verbal des op�rations de s�questre chez elle � F.________ qui nous a �t� transmis le 23 mars 2012 par l'entremise de Me Mike Hornung ". Le 18 mai 2012, un nouvel avis a �t� �tabli � l'intention de l'intim� avec la mention " annule et remplace celui du 21 f�vrier 2012". L'actif s�questr� �tait port� � " toute somme sup�rieure � CHF 2'580,-- par mois vers�e � titre de contribution d'entretien � Madame X.________ ", l'int�ress� �tant toujours invit� � s'acquitter en mains de l'Office sous peine de s'exposer � devoir payer deux fois.
2.4.3.�L'avis aux d�biteurs requis par la recourante concerne en l'esp�ce le versement des contributions d'entretien � compter du 23 mars 2012, date du d�p�t de la requ�te, d�s lors que l'�pouse r�clame la confirmation du jugement de premi�re instance. Il n'est par ailleurs pas contest� que le second s�questre obtenu par la soci�t� D.________ SA le 21 f�vrier 2012 porte sur une partie de la contribution destin�e � l'entretien de la recourante et de son fils pour l'ann�e � venir, �tant entendu qu'une fois la cr�ance de 21'000 fr. couverte, le s�questre cessera de porter.
Il est certes �tabli qu'au jour du d�p�t de la requ�te d'avis aux d�biteurs, selon l'avis qui lui avait �t� adress� par l'Office des poursuites, l'intim� devait s'acquitter de l'int�gralit� du montant de la contribution d'entretien sur le compte de cette derni�re autorit�, ce jusqu'au 21 f�vrier 2013, d�s lors que le second s�questre portait sur la contribution due " pour l'ann�e � venir ". La recourante ne pouvait de surcro�t ignorer l'existence du s�questre d�s lors qu'elle a transmis le 23 mars 2012 � l'Office des faillites le proc�s-verbal des op�rations de s�questre, rempli et sign� par ses soins. N�anmoins, suite � l'�tablissement du proc�s-verbal de s�questre et � la prise en compte du minimum vital de la recourante, le s�questre a �t� ult�rieurement limit� � toutes sommes sup�rieures � 2'580 fr. avec effet r�troactif au 21 f�vrier 2012. Dans ces conditions et contrairement � ce qu'a arbitrairement retenu la cour cantonale, l'intim� n'�tait donc pas tenu de verser l'int�gralit� du montant de la contribution d'entretien aupr�s de l'Office, mais devait s'acquitter directement en mains de la recourante d'un montant de 2'580 fr. par mois, correspondant � son minimum vital. Or, en tant qu'� compter du mois de mai 2011, il est �tabli, sans que l'intim� ne le conteste, que celui-ci ne verse plus la contribution d'entretien � son �pouse, le d�faut de paiement doit �tre consid�r� comme caract�ris�.
La recourante conteste le caract�re pr�tendument disproportionn� de la mesure sollicit�e.
3.1.�La cour cantonale a en effet jug� que l'avis aux d�biteurs �tait en l'esp�ce disproportionn� d�s lors qu'il �tait de nature � ternir l'image et la r�putation de l'intim� et ainsi � compromettre la place de travail qu'il occupait aupr�s d'une grande banque de la place genevoise.
3.2.�Il est ind�niable que l'avis aux d�biteurs peut avoir des cons�quences sur la r�putation de l'int�ress� dans le cadre de ses activit�s professionnelles. Ce risque n'est toutefois pas n�cessairement d�terminant pour refuser de prononcer cette mesure, dont le champ d'application deviendrait � d�faut particuli�rement limit� ( HAUSHEER/REUSSER/GEISER, op. cit., n. 7a ad art. 177 CC et les r�f�rences). Il convient ainsi d'appr�cier cette �ventualit� au regard des circonstances de l'esp�ce, et, plus particuli�rement, de la situation des cr�anciers d'entretien (supra consid. 2.3.2.2; SUHNER, op. cit., p. 52 s.). Or, en se limitant � rappeler, sans autre motivation, le poste important occup� par l'intim� pour justifier le caract�re disproportionn� de la mesure contest�e, alors que les manquements qui lui sont reproch�s sont av�r�s, � savoir que, depuis le mois de mai 2011, il ne verse plus de contribution d'entretien, la cour cantonale est tomb�e dans l'arbitraire; l'affirmation de l'intim�, selon laquelle son �pouse vivrait agr�ablement sans percevoir la pension qu'il a �t� condamn� � verser, ne ressort au demeurant nullement des faits cantonaux.
D�s lors que le d�faut de paiement est caract�ris� et que les autres conditions de l'avis aux d�biteurs ne sont de surcro�t pas contest�es, c'est par cons�quent arbitrairement que la cour cantonale a refus� de le prononcer. Ordre doit ainsi �tre donn� � l'employeur de l'intim� de pr�lever sur le salaire de l'int�ress� la somme de 5'000 fr. par mois et de verser celle-ci directement en mains de la recourante, ce d�s qu'il aura connaissance des chiffres 2 et 3 du dispositif du pr�sent arr�t. L'avis subsistera tant que l'intim� sera d�biteur de la contribution contest�e. Le calcul des montants dus � compter du jour du d�p�t de la requ�te d'avis aux d�biteurs - � savoir le 23 mars 2012 - et pour la dur�e de la proc�dure menant au pr�sent arr�t incombera cependant � l'Office des poursuites, qui tiendra compte de l'existence du s�questre ordonn� en faveur du bailleur de la recourante. Les �ventuels arri�r�s doivent �tre r�clam�s par la voie de la poursuite.
En d�finitive, le recours est partiellement admis, l'arr�t cantonal annul� et r�form� en ce sens que l'avis est prononc�. Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis pour un quart � la charge de la recourante et pour trois quarts � celle de l'intim� (art. 66 al. 1 LTF); celui-ci versera en outre une indemnit� de d�pens � sa partie adverse (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est partiellement admis, l'arr�t attaqu� est annul� et r�form� en ce sens que la requ�te de X.________ est partiellement admise.
2.1.�Ordre est donn� � tout d�biteur ou employeur de Y.________, notamment � la Banque C.________, sise � A.________, de verser dor�navant � X.________, sur son compte � la Banque E.________, xxx, la somme de 5'000 fr. par pr�l�vement mensuel sur le revenu, y compris toute commission, tout 13
�me�salaire ou toute autre gratification;
2.2.�L'obligation sus-vis�e subsistera aussi longtemps que Y.________ sera d�biteur d'entretien de son �pouse X.________ et de son fils B.________;
2.3.�En cas d'inex�cution, tous d�biteurs ou employeurs s'exposent � devoir payer � nouveau � X.________ les sommes qu'ils doivent verser � Y.________.
L'obligation vis�e sous chiffre 2 s'�tend notamment � tous autres employeurs, respectivement � toutes caisses de compensation, caisses-maladie/accident ou de ch�mage.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'000 fr., sont mis pour 500 fr. � la charge de la recourante et pour 1'500 fr. � la charge de l'intim�.
Une indemnit� de 1'800 fr., � payer � la recourante � titre de d�pens, est mise � la charge de l'intim�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, et les ch. 2 et 3 du pr�sent dispositif sont directement communiqu�s � l'employeur de l'intim�.

References: sui generis
 ATF 
 ATF 
in fine
 art. 172
 ATF 
 art. 177
 art. 177
 art. 177
 art. 291
 art. 177
 art. 177
 art. 177