Source: https://archivesenligne.yonne.fr/archives/archives/fonds/FRAD089_30200007/view:fonds/page:1?pagination=250
Timestamp: 2020-02-25 09:06:42+00:00

Document:
Population Archives départementales de l'Yonne
PopulationNombre de notices : 7566
Généralités, statistiques
Instructions et correspondance relatives aux dénombrements de population
Tableaux statistiques de la population de l'arrondissement d'Auxerre
États nominatifs des habitants de Villeneuve-sur-Yonne
États statistiques de la population affectée au service militaire
États statistiques comparés de la population du département en l'an XII et en 1806
Recensement général de 1806. États statistiques
États statistiques de la population agglomérée et non agglomérée des principales villes du département.
Recensements : tableaux statistiques
Enquête statistique sur la population rurale de 1914
Registres civiques de 1809
Arrondissement d'Auxerre
Arrondissement de Joigny : canton de Joigny
Arrondissement de Sens
Arrondissement de Tonnerre
Recensement de 1820 : arrondissement de Sens
Recensements de 1836, 1851, 1872, 1891, 1901, 1906, 1911, 1921, 1926, 1931, 1936
Tableaux du mouvement pour le département par arrondissements
Cahiers de pointage (1831-1833, 1837)
Tableaux du mouvement
Statistique de l'état civil pendant l'année 1906 : relevés nominatifs par communes des naissances, mariages, divorces et décès.
Relevé par commune des naissances, mariages et décès de 1800 à 1851
Bordereaux statistiques des envois de bulletins d'état civil
Correspondance et instructions relatives à ces envois
Enquête statistique sur les naissances masculines de 1913 à 1921
Statistique des mariages contractés entre Français et étrangers de 1914 à 1918
Statistique communale
Tableaux des communes du département de plus de 1 000 habitants
Liste des communes du département avec leur canton de rattachement
Liste alphabétique des communes avec désignation des bureaux de postes, des relais et de la population (Paris, chez P. Dupont et Laguiomie, 1832-1833)
Enquête sur les dénominations des communes, hameaux, fermes, écarts, forges, usines, moulins, télégraphes, etc.
« Statistique du département de l'Yonne » : nomenclature des communes, avec indication des hameaux, forges, etc. (vers 1833)
Enquête sur les hameaux (1844) : états par communes (manque l'arrondissement de Tonnerre)
Enquête sur les variations orthographiques des toponymes du département
Statistique du département de l'Yonne
Instructions, correspondance relative à la tenue de l'état civil
Enquête auprès des autres départements sur les formulaires d'état civil
Correspondance en vue de la transcription d'actes passés à l'extérieur de l'Yonne et concernant des ressortissants de l'Yonne (France et colonies)
Correspondance en vue de la transcription d'actes passés à l'étranger et concernant des ressortissants de l'Yonne
Bordereaux nominatifs des actes d'état civil établis par les mairies du département et concernant des sujets des pays étrangers signataires de la convention du 24 août 1899
Dossiers de demandes de naturalisations et réintégrations (fin XIXe -1940)
Alsaciens-Lorrains. Déclarations d'option pour la nationalité française
Correspondance diverse
Répudiations de la qualité de Français
Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 6-2.3 du lundi 27 avril 2015. Date de l'export : vendredi 11 septembre 2015 (11:01 h). Encodage XML EAD réalisé en 2013 par Séverine Vidal, adjointe territoriale du patrimoine de 1ère classe, sous la direction de Pierre-Frédéric BRAU, conservateur du patrimoine, directeur des archives départementales de l'Yonne
7 M 1 art. 1-18 ; 7
7 M 1 art. 1-18 ; 7 M 2 art. 1-183 ; 7 M 3 art. 1-23 ; 7 M 4 art. 1-8 ; 7 M 5 art. 1-139 ; 7 M 6 art. 1-25
Date(s) : an VIII-1941
Importance matérielle (mètres linéaires) : 32,65
La sous-série 7 M regroupe des documents produits par la préfecture de l'Yonne dans le cadre de ses missions relatives à la population (statistiques, suivi des mouvements et contrôles numériques, suivi de l'état civil, première instructino des demandes de naturalisation d'étrangers).
Contrairement aux préconisations de la circulaire AD 65-29 du 19 décembre 1965, reprises par la circulaire AD 98-8 du 28 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'archives départementales, la sous-série 7 M des archives départementales de l'Yonne correspond aux documents relatifs à la population (statistiques, recensement, naturalisation, étrangers) et non à l'agriculture, eaux et forêts.
La troisième série des tables décennales, celle dressée par la Préfecture est classée sous la cote 7 M 5.

References: art. 1
 art. 1
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