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Timestamp: 2019-12-07 14:49:06+00:00

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Arrêté du 26 mai 1987 portant inscriptions et modifications aux tableaux des substances vénéneuses (section II) [buprénorphine]
Ministère des affaires sociales et de l'emploi	; P. AMBROISE-THOMAS	| 1987
EXTRAIT Art. 2. - L'arrêté du 16 juin 1984 susvisé est modifié comme suit : Sont radiés de la section II du tableau B et transférés à la même section du tableau A des substances vénéneuses les produits suivants : {N-Cyclopropylméthyl hydroxy-3 [...]
Arrêté du 26 mars 2009 portant classement sur les listes des substances vénéneuses [Rimonabant, Varénicline]
EXTRAIT Article 1. - Sont classés sur la liste I des substances vénéneuses les produits suivants sous toutes leurs formes : [...] Rimonabant ; Varénicline ; [...]
Arrêté du 27 mars 2002 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article L. 3631-1 du code de la santé publique
Ministère de la jeunesse et des sports	; J. DELPLANQUE	; L. ABENHAIM	| 2002
EXTRAIT Art. 1er. - Les substances mentionnées à l'article L. 3631-1 du code de la santé publique, qu'elles soient ou non incluses dans un médicament ou une préparation, et les procédés mentionnés au même article sont énumérés en annexe du prés[...]
Arrêté du 28 avril 1999 portant classement sur la liste I des substances vénéneuses et sur la liste des substances classées comme stupéfiants [GHB]
EXTRAIT Art. 2. - Sont classées sur la liste I des substances vénéneuses les préparations injectables contenant de l'hydroxy-4 butyrate de sodium. Art. 3. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 modifié fixant la liste des substance[...]
Arrêté du 28 février 1959 portant inscriptions et modifications aux tableaux des substances vénéneuses
Ministère de la santé publique et de la population	| 1959
EXTRAIT L'arrêté du 21 janvier 1957 portant fixation de la section II des tableaux des substances vénéneuses est modifié ainsi qu'il suit : Tableau B, au lieu de "Morphine (ether-oxydes de, non dénommés) et leurs sels", lire : "Morphine (esters[...]
Arrêté du 28 février 2008 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants [oripavine]
Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports	; D. HOUSSIN	| 2008
L'oripavine est un alcaloïde du pavot facilement convertible en morphine ou certains de ses dérivés. Il est ajouté à la liste des substances classées comme stupéfiants.
Arrêté du 29 juin 2011 portant application d'une partie de la réglementation des stupéfiants aux produits contenant des nitrites d'alkyle aliphatiques, cycliques ou hétérocycliques et leurs isomères
Ministère du travail, de l'emploi et de la santé	; J. Y. GRALL	| 2011
EXTRAIT Considérant qu'il y a lieu de soumettre les produits contenant des nitrites d'alkyle aliphatiques, cycliques ou hétérocycliques et leurs isomères à une partie de la règlementation des stupéfiants en vue d'interdire leur offre et leur ce[...]
Arrêté du 29 novembre 1996 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants [MBDB]
Ministère du travail et des affaires sociales	; H. GAYMARD	| 1996
EXTRAIT Art. ler. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé, il est ajouté : MBDB ou N-méthyl-1-(3,4-méthylènedioxyphényl)-2-butanamine et ses sels dans tous les cas où ils peuvent exister ; Rémifentanil, ses isomères, ses este[...]
Arrêté du 3 janvier 1991 relatif aux substances et aux procédés mentionnés à l'article ler de la loi n°89-432 du 28 juin 1989 relative à la prévention et à la répression de l'usage des produits dopants à l'occasion des compétitions et manifestations sportives
Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports	; B. DURIEUX	; R. BAMBUCK	| 1991
EXTRAIT Art. 1er. - Les substances visées à l'article 1er de la loi du 28 juin 1989, qu'elles soient ou non incluses dans un médicament ou toute préparation, sont déterminées en annexe au présent arrêté. Art. 2. - Le dopage sanguin, défini c[...]
Arrêté du 3 juillet 1997 portant application de l'article R.5151 du code de la santé publique
Ministère de l'emploi et de la solidarité	; B. KOUCHNER	| 1997
EXTRAIT Art. 1er - Ne sont pas soumis à la règlementation des stupéfiants les réactifs destinés aux analyses de biologie médicale renfermant des substances stupéfiantes sous les formes désignées et à des doses inférieures ou égales, telles que [...]
Arrêté du 3 mai 2018 modifiant l’arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme psychotropes
Ministère des solidarités et de la santé	; J. SALOMON	| 2018
Dans la troisième partie de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé fixant la liste des substances psychotropes, il est ajouté les mots : « 3-hydroxyphenazepam ou 3-hydroxyfenazepam ou 3-oxyfenazepam » « 4-chlorodiazepam » « Adinazolam » « Chlor[...]
Arrêté du 3 mai 2018 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants [Benzofurane]
Arrêté du 3 octobre 2017 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants
EXTRAIT [...] Article 1 A l'annexe I de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé fixant la liste des substances classées comme stupéfiants, sont ajoutés les mots : « U-47700 ou 3,4-dichloro-N-[2-(dimethylamino) cyclohexyl]-N-methylbenzamide » [...]
Arrêté du 31 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances classées comme stupéfiants [tilétamine]
Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées	; L. ABENHAIM	| 2003
EXTRAIT Art. 1. - A l'annexe IV de l'arrêté du 22 février 1990 susvisé il est ajouté : Tilétamine et ses sels, à l'exception de leurs préparations injectables.
Arrêté du 31 juillet 2003 modifiant l'arrêté du 22 février 1990 portant classement sur les listes des substances vénéneuses [Tilétamine]
EXTRAIT Article 1 - Est radié de la liste I des substances vénéneuses le produit suivant : « Tilétamine » Article 2 - Sont classées sur la liste I des substances vénéneuses les préparations injectables contenant de la tilétamine ou ses sels ou[...]

References: Art. 2
 Art. 1
 Art. 2
 Art. 3
 Art. 1
 l'article 1
 Art. 2
 Art. 1
 Art. 1