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Timestamp: 2016-10-21 00:42:39+00:00

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4A_250/2013 � � Arr�t du 21 janvier 2014
X.________ Ltd, repr�sent�e par
Soci�t� Z.________, repr�sent�e par Mes Homayoon Arfazadeh et Wolfang Peter,
recours en mati�re civile contre l'arr�t rendu le 22 mars 2013 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
A.a.�Le 18 octobre 1977, la soci�t� de droit iranien Z.________ (ci-apr�s: Z.________) et la soci�t� de droit suisse X.________ Ltd (ci-apr�s: X.________), dont le si�ge est � Gen�ve, ont conclu un contrat de vente et d'achat de p�trole brut iranien destin� � trois soci�t�s isra�liennes (ci-apr�s: les soci�t�s isra�liennes). Les parties ont soumis ce contrat au droit iranien. Elles y ont ins�r� une clause compromissoire qui r�servait � un tribunal arbitral de trois membres, avec si�ge � T�h�ran (Iran), le r�glement des litiges que l'ex�cution de cet accord pourrait engendrer.
Un tel litige �tant survenu, Z.________ a engag� une proc�dure arbitrale contre X.________, en date du 27 juillet 1985, afin d'obtenir le paiement de cinq cargaisons de p�trole livr�es � la fin de l'ann�e 1978.
En 1991, la demanderesse a assign� les soci�t�s isra�liennes devant le Tribunal arbitral en qualit� de cod�fenderesses de X.________.
Le Tribunal arbitral, compos� de trois arbitres, si�geant � T�h�ran, a rendu, le 3 mars 1999, une sentence partielle dans laquelle il a constat�, entre autres points litigieux, que les soci�t�s isra�liennes avaient �t� valablement attraites devant lui.
Par sentence finale du 8 juin 2001, le Tribunal arbitral a condamn� solidairement X.________ et les trois autres d�fenderesses � payer � Z.________ la somme totale de 96'993'890 USD en capital (30'130'396 USD), int�r�ts (65'968'828 USD) et honoraires (894'666 USD).
X.________ n'a pas recouru contre les sentences pr�cit�es ni d�montr� le bien-fond� de son all�gation selon laquelle elle avait �t� emp�ch�e de le faire devant un tribunal iranien en raison du contexte particulier des relations entre lsra�l et l'Iran.
B.a.�Les d�bitrices, mises en demeure d'ex�cuter la sentence finale, ne s'�tant pas acquitt�es de leur d�, Z.________ a fait notifier � X.________, le 11 mars 2011, par l'Office des poursuites de Gen�ve, un commandement de payer la somme de 93'994'800 fr., contre-valeur en francs suisses de la somme pr�cit�e, avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 8 juin 2001. La poursuivie y a fait opposition.
Le 6 juin 2011, Z.________ a saisi le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve d'une requ�te tendant � ce qu'il d�clare les sentences arbitrales des 3 mars 1999 et 8 juin 2001 ex�cutoires en Suisse et � ce qu'il prononce la mainlev�e d�finitive de l'opposition. X.________ a conclu au rejet de la requ�te en se pr�valant des motifs de refus mentionn�s � l'art. V de la convention de New York du 10 juin 1958 pour la reconnaissance et l'ex�cution des sentences arbitrales �trang�res (RS 0.277.12; ci-apr�s: la convention de New York ou CNY) et en invoquant l'un des moyens de d�fense que l'art. 81 al. 1 LP r�serve � l'opposant.
Statuant le 25 septembre 2012, le Tribunal de premi�re instance a reconnu et d�clar� ex�cutoires en Suisse les deux sentences arbitrales. Il a, en outre, prononc� la mainlev�e d�finitive de l'opposition pour un montant de 93'994'800 fr., int�r�ts en sus.
B.b.�Par arr�t du 22 mars 2013, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve, saisie de recours form�s par chacune des parties, les a rejet�s tous deux, sauf sur un point. Elle a consid�r�, en effet, s'agissant des int�r�ts moratoires, que, dans la mesure o� le Tribunal arbitral n'en avait pas allou�s pour la p�riode post�rieure au 8 juin 2001, la sentence finale rendue � cette date ne constituait pas un titre de mainlev�e d�finitive pour ces int�r�ts-l�. Par cons�quent, elle a modifi� le chiffre topique du dispositif du jugement de premi�re instance en y supprimant toute r�f�rence aux int�r�ts et en restreignant l'objet de la mainlev�e d�finitive � la cr�ance de 93'994'800 fr.
Le 7 mai 2013, X.________ (ci-apr�s: la recourante) a interjet� un recours en mati�re civile, assorti d'une requ�te d'effet suspensif. Elle y invite le Tribunal f�d�ral, apr�s avoir annul� l'arr�t attaqu�, � refuser de prononcer la mainlev�e d�finitive de l'opposition form�e par elle au commandement de payer qui lui a �t� notifi�, voire, subsidiairement, � renvoyer la cause � la Chambre civile pour qu'elle statue derechef.
La cour cantonale a indiqu�, dans une lettre du 27 mai 2013, qu'elle se r�f�rait aux motifs �nonc�s dans son arr�t.
Z.________ (ci-apr�s: l'intim�e) a d�pos� sa r�ponse le 11 juin 2013. Elle conclut principalement � l'irrecevabilit� et, subsidiairement, au rejet du recours.
La recourante a confirm� ses conclusions dans une r�plique produite le 15 juillet 2013.
1.1.�La d�cision portant sur l'exequatur d'une sentence arbitrale �trang�re et sur la mainlev�e d�finitive de l'opposition � un commandement de payer, peut faire l'objet d'un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral (art. 72 al. 2 let. a et let. b ch. 1 LTF; arr�t 5A_68/2013 du 26 juillet 2013 consid. 1.2 avec d'autres r�f�rences) lorsque, comme c'est ici le cas, elle rev�t un caract�re final (art. 90 LTF) et a �t� prise par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. fix� � l'art. 74 al. 1 let. b LTF pour la recevabilit� du recours en question.
D�pos� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 1 LTF), qui a �t� suspendu pendant les f�ries pascales (art. 46 al. 1 let. a LTF), et dans la forme prescrite (art. 42 LTF), le pr�sent recours est ainsi recevable. Demeure r�serv� l'examen de la recevabilit� des moyens qui y sont soulev�s.
1.2.�Les d�cisions de mainlev�e ne sont pas des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF. Le recours dirig� contre de telles d�cisions peut �tre form�, notamment, pour violation du droit f�d�ral, lequel comprend les droits constitutionnels, et du droit international (art. 95 let. a et b LTF). Le Tribunal f�d�ral n'entre en mati�re sur la violation d'un droit de rang constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re d�taill�e par la partie recourante conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF). Pour le reste, il applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue dans la d�cision attaqu�e; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� invoqu�s ou, � l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente. Cependant, �tant donn� l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (arr�t 5A_68/2013, pr�cit�, consid. 2.1 et les pr�c�dents cit�s).
Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire (art. 9 Cst.) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1
in fine�LTF). Il appartient au recourant de soulever express�ment un grief � ce propos et de fournir une d�monstration claire et circonstanci�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 III 226 consid. 4.2 p. 234 et les arr�ts cit�s).
Devant l'autorit� pr�c�dente, la recourante s'�tait plainte de multiples violations de son droit d'�tre entendue que le premier juge avait pr�tendument commises en relation avec l'application de la convention de New York, laquelle r�git la reconnaissance et l'ex�cution des sentences arbitrales �trang�res (art. 194 LDIP applicable � la proc�dure de mainlev�e d�finitive en vertu du renvoi de l'art. 81 al. 3 LP). La Chambre civile a rejet� l'ensemble des moyens soulev�s dans ce cadre-l� en exposant les motifs qui l'ont conduite � le faire (arr�t attaqu�, consid. 2 � 4, p. 11 � 19). Le recours de la d�bitrice ne contient aucune critique des consid�rations �mises par les juges cantonaux � ce sujet. D�s lors, la Cour de c�ans n'examinera pas la pertinence de celles-ci, conform�ment � la pratique en la mati�re (cf. consid. 1.2, 1er � in fine).
3.1.�Dans un premier grief, la recourante d�nonce la violation de l'art. 5 al. 4 Cst., qui prescrit � la Conf�d�ration et aux cantons de respecter le droit international, ainsi que de l'art. 30a LP, lequel r�serve les trait�s internationaux et les dispositions de la loi f�d�rale du 18 d�cembre 1987 sur le droit international priv� (LDIP). Elle invoque �galement, dans ce contexte, l'art. 184 al. 3 Cst. qui autorise le Conseil f�d�ral, entre autres facult�s, � prendre les d�cisions n�cessaires lorsque la sauvegarde des int�r�ts du pays l'exige. Et de mentionner, � titre d'exemples du "garde-fou" que constitue selon elle cette derni�re disposition, au m�me titre que les deux pr�c�dentes, l'intervention du Conseil f�d�ral dans l'affaire dite�
Mobutu�(cf. ATF 131 III 652) et dans celle de la saisie de tableaux du Mus�e Pouchkine de Moscou (Russie) expos�s � Martigny (cf. J�R�ME CANDRIAN, Les tableaux du Mus�e Pouchkine de Moscou: poursuites, immunit� et arbitrage sous le signe de l'Etat de droit, in BlSchK 2007 p. 85 ss). Des dispositions cit�es, illustr�es par ces deux exemples, la recourante tire la r�gle g�n�rale voulant que toute autorit� judiciaire, tel le juge de la mainlev�e, ou administrative ait le devoir de corriger une application pourtant correcte des normes du droit suisse lorsqu'il en r�sulte une situation incompatible avec les principes fondamentaux du droit des gens. Dans le m�me ordre d'id�es, elle se r�f�re � une "directive", �mise le 21 mars 1974 par la direction pour le droit international du D�partement politique f�d�ral (JAAC 1975, fasc. 39/I, n� 64), qui reconna�trait, dans son principe, la possibilit� pour un Etat bellig�rant de prendre des mesures portant sur les avoirs �trangers, y compris � l'�gard d'Etats non impliqu�s dans le conflit, pour autant que ces mesures ne s'apparentent pas � une confiscation d�finitive.
Selon la recourante, les mesures prises par l'Etat d'Isra�l pour �viter que la R�publique islamique d'Iran ne profite de ressources financi�res suppl�mentaires propres � lui conf�rer une force de frappe nucl�aire, alors que l'objectif consistant � "rayer Isra�l de la carte" serait clairement affich� par ses dirigeants et rel�verait de la notori�t� publique, s'inscrivent dans le droit fil de cette directive. Elles seraient d'autant plus l�gitimes que les r�solutions adopt�es par les Nations Unies et l'Union europ�enne iraient dans le m�me sens et d�montreraient que la communaut� internationale �rige en norme fondamentale du droit des gens l'interdiction faite actuellement aux acteurs de l'�conomie de fournir des moyens financiers � la R�publique islamique d'Iran, sous quelque forme que ce soit. D�s lors, � suivre la recourante, en ne prenant pas en compte cet embargo fond� sur le droit des gens, la Cour de justice genevoise aurait viol� les art. 5 al. 4 Cst. et 30a LP. Pour s'y conformer, elle aurait d�, au contraire, refuser de prononcer la mainlev�e requise par l'intim�e.
3.2.�Tel qu'il est pr�sent�, le grief en question, qui ne semble pas avoir �t� soumis � l'autorit� pr�c�dente au demeurant, n'appara�t pas recevable en raison de sa motivation lacunaire. En effet, fond� sur des consid�rations abstraites touchant la politique internationale et, plus particuli�rement, la situation conflictuelle existant entre l'Etat d'Isra�l et la R�publique islamique d'Iran, ce grief, qui en reste au stade des g�n�ralit�s quant � l'emprise du droit international sur le droit interne, ne permet pas de comprendre en quoi le fait de prononcer la mainlev�e d�finitive de l'opposition form�e par une soci�t� suisse (la recourante) � un commandement de payer portant sur la somme allou�e par une sentence arbitrale en force � une soci�t� iranienne (l'intim�e), laquelle r�clamait � sa cocontractante le paiement de factures en souffrance relatives � des cargaisons de p�trole livr�es 34 ans plus t�t, serait incompatible avec l'ordre public suisse.
Aussi bien, les exemples cit�s par la recourante, afin de d�montrer que le principe de la primaut� du droit des gens peut justifier exceptionnellement que l'on s'�carte de la solution r�sultant d'une application correcte du droit interne, ne lui sont pas d'un grand secours, car ils ont trait, l'un � l'immunit� d'ex�cution de biens �tatiques �trangers (les tableaux du Mus�e Pouchkine; dans le m�me ordre d'id�es, voir �galement le troisi�me exemple mentionn� par la recourante et tir� d'un arr�t de la Cour d'appel de Paris cit� dans l'ATF 134 III 122 consid. 5.3.2), l'autre au blocage des avoirs d'un ancien chef d'Etat d�c�d� (affaire�
Mobutu�), soit � des questions exorbitantes de celle qui se pose dans la pr�sente cause, i.e. la facult�, pour une soci�t� priv�e soumise au droit suisse, de s'opposer au paiement d'une cr�ance appartenant � une soci�t� de droit iranien.
De m�me, le rapport que la recourante tente d'�tablir entre le cas concret et la "directive" de l'administration f�d�rale mentionn�e par elle (cf. consid. 3.1, 1er � in fine) n'est gu�re perceptible. Il est d'ailleurs douteux que ce document constitue une v�ritable directive car il semble plut�t s'apparenter � un avis de droit. Quant � son titre - "Garantie de la propri�t�, selon le droit des gens, en faveur de personnes ennemies et d'autres personnes �trang�res en p�riode de guerre" - et � son contenu, ils confirment, si besoin est, que l'opinion �mise par l'autorit� administrative n'a pas grand-chose � voir avec le probl�me � r�soudre dans la cause en litige.
Pour le surplus, la recourante, sous le couvert d'une pr�tendue notori�t� qui s'affranchit de la d�finition jurisprudentielle de cette notion (cf. ATF 135 III 88 consid. 4.1 et les r�f�rences), s'�carte des constatations figurant dans l'arr�t attaqu� et porte un jugement de valeur lorsqu'elle affirme p�remptoirement la l�gitimit� des efforts d�ploy�s par l'Etat d'Isra�l afin d'�viter que l'Iran ne mette � profit de nouvelles ressources financi�res pour se constituer un arsenal nucl�aire dans le but, clairement affich� par ses dirigeants, d'an�antir Isra�l. Elle oublie, en argumentant ainsi, que le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF).
N'est pas non plus recevable, enfin, le renvoi, op�r� sans autres explications par la recourante � la page 11 de son m�moire (note de pied 22), � trois pi�ces vers�es au dossier cantonal qui sont cens�es d�montrer que les Nations Unies et l'Union europ�enne ont pris des mesures visant � �riger en norme fondamentale du droit des gens l'interdiction faite aux acteurs de l'�conomie de fournir des moyens financiers � la R�publique islamique d'Iran. Ce n'est pas le r�le du Tribunal f�d�ral d'aller v�rifier lui-m�me si les pi�ces en question, d'ailleurs relativement volumineuses, autorisaient la recourante � tirer pareille conclusion. Quant aux brefs renseignements compl�mentaires fournis par l'int�ress�e dans sa r�plique (p. 2, 2e �), ils ne peuvent non plus �tre pris en consid�ration. En effet, selon la jurisprudence, une telle �criture n'a pas pour but de permettre � la partie recourante de compl�ter hors d�lai une motivation, sinon existante, du moins insuffisante pour que le Tribunal f�d�ral puisse admettre la recevabilit� du grief consid�r� (arr�t 4A_232/2013 du 30 septembre 2013 consid. 3.3.2 et l'arr�t cit�).
Cela �tant, il n'est pas possible d'entrer en mati�re sur ce premier grief.
4.1.�En second lieu, la recourante se plaint de la violation de son droit d'�tre entendue, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., ainsi que des art. 81 al. 1 LP et 320 let. a CPC. Les reproches qu'elle adresse � la Chambre civile, dans ce cadre-l�, peuvent �tre r�sum�s comme il suit.
L'un des aspects du droit d'�tre entendu consiste dans l'obligation qui est faite au juge de motiver sa d�cision. Invoquant l'art. 81 al. 1 LP, la d�bitrice poursuivie avait fait valoir, aussi bien en premi�re instance que devant l'autorit� de recours, que sa dette s'�tait �teinte post�rieurement au prononc� de la sentence arbitrale en raison d'une impossibilit� d'ex�cution. La Chambre civile a consid�r� que le premier juge avait �cart� semblable argument de mani�re implicite. Elle a refus� d'en conna�tre elle-m�me plus avant au motif qu'il n'incombait pas au juge de la mainlev�e d'analyser une question juridique d�licate relevant du droit mat�riel. En restreignant ainsi sa cognition et celle du premier juge � l'�gard d'un vrai�
novum�invoqu� par la poursuivie comme moyen de d�fense, l'autorit� intim�e a viol� l'art. 81 al. 1 LP, de m�me que l'art. 320 let. a CPC. Pourtant, la d�bitrice avait avanc� deux arguments essentiels, et non contest�s, de nature � influer sur le sort du litige: le premier r�sidait dans le fait que les soci�t�s isra�liennes avaient �t� condamn�es solidairement avec la recourante � verser la somme due � l'intim�e; le second, dans la d�pendance �conomique totale de la recourante vis-�-vis des soci�t�s isra�liennes. Or, selon un avis de droit r�dig� par un professeur isra�lien, ces derni�res s'exposeront � des poursuites p�nales si elles effectuent un quelconque paiement � l'intim�e, consid�r�e comme un ennemi d'Isra�l. En outre, dans un courrier adress� le 14 d�cembre 2011 au conseil de la recourante, le consignataire isra�lien de la propri�t� ennemie avait pr�cis� que cette interdiction de paiement s'appliquait aussi � la recourante, � la condition - r�alis�e - que cette soci�t� suisse f�t contr�l�e par des int�r�ts isra�liens. Tous ces �l�ments d�montraient l'impossibilit� pour la recourante, de m�me que pour les soci�t�s isra�liennes, de s'acquitter de la dette constat�e dans la sentence finale. Partant, cette dette s'�tait �teinte en vertu de l'art. 81 al. 1 LP, ce qui aurait d� entra�ner le rejet de la requ�te de mainlev�e d�finitive pr�sent�e par l'intim�e. La Chambre civile a donc viol� le droit d'�tre entendu de la recourante, ainsi que les art. 320 let. a CPC et 81 al. 1 LP en refusant d'examiner ce moyen lib�ratoire.
4.2.1.�Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. implique notamment pour l'autorit� l'obligation de motiver sa d�cision. Selon la jurisprudence, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. L'autorit� n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais elle peut au contraire se limiter � ceux qui lui paraissent pertinents (ATF 138 I 232 consid. 5.1 et les arr�ts cit�s).
4.2.2.�Les reproches que la recourante adresse aux deux instances cantonales sous l'angle de la violation du droit d'�tre entendu et, singuli�rement, sous celui du droit � une d�cision motiv�e, tombent � faux puisqu'aussi bien le moyen de d�fense pris de l'incidence�
in concreto�des mesures d'embargo isra�liennes visant l'intim�e n'a �chapp� ni � l'une ni � l'autre.
Le Tribunal de premi�re instance r�sume, dans la partie "EN FAIT" de son jugement, les arguments avanc�s par la recourante (p. 6, n. 15, avant-dernier � et p. 10, n. 21, dernier �) et par l'intim�e (p. 8/9, n. 20, avant-dernier �) relativement � ce moyen de d�fense. Puis, dans la partie "EN DROIT" dudit jugement, il les examine (consid. D, p. 15 � 18). En effet, apr�s avoir indiqu� les limites fix�es par la loi � la cognition du juge de la mainlev�e d�finitive (art. 81 al. 1 LP) et les cons�quences de la lib�ration de l'un des d�biteurs solidaires sans que la dette ait �t� pay�e (art. 147 al. 2 CO), il passe � l'analyse juridique des faits retenus par lui pour en tirer les conclusions suivantes: premi�rement, les documents produits par la recourante ne concernent que des mesures prises par l'Etat d'Isra�l; il ne s'agit donc pas de titres d�montrant que la dette est �teinte; de surcro�t, l'application de ces mesures �tatiques �trang�res � une soci�t� suisse d�bitrice, en vertu d'une sentence arbitrale, d'une soci�t� iranienne ne saurait �tre tranch�e par le juge de la mainlev�e, non plus que le point de savoir si l'intim�e a adopt� un comportement constituant un abus de droit, �tant toutefois rappel� que le droit suisse pr�voit express�ment, � l'art. 144 al. 1 CO, la possibilit� pour le cr�ancier de ne rechercher qu'un seul des d�biteurs solidaires pour le paiement de l'int�gralit� de la dette. Deuxi�mement, il n'existe aucune impossibilit� objective ou subjective de payer cette dette pour la recourante, laquelle a d�j� vers� un montant � l'intim�e en mars 2009. Troisi�mement, � supposer qu'il faille admettre une impossibilit� subjective de payer pour les soci�t�s isra�liennes, du fait des mesures prises par l'Etat d'Isra�l � l'encontre de l'intim�e, cette impossibilit� ne saurait lib�rer la recourante de son obligation; elle est, en effet, li�e � des probl�mes politiques qui ne touchent pas l'obligation en tant que telle, issue d'une relation commerciale remontant � de nombreuses ann�es, et doit ainsi �tre qualifi�e d'exception personnelle, impropre � lib�rer la recourante du paiement de sa dette envers l'intim�e.
Dans l'arr�t attaqu�, la Chambre civile commence par r�sumer les consid�rations du Tribunal de premi�re instance sur la question litigieuse (let. E., p. 9, avant-dernier �, � 10, 2e �). Elle expose ensuite les critiques formul�es par la recourante � l'encontre du jugement entrepris (consid. 5, p. 19), puis rappelle quels sont les moyens de d�fense qu'un d�biteur poursuivi pour le paiement d'une cr�ance constat�e par une sentence arbitrale �trang�re en force peut faire valoir et quel est le pouvoir d'examen du juge de la mainlev�e � leur �gard (consid. 5.1 p. 19 � 21). Proc�dant enfin � la subsomption, les juges cantonaux retiennent que le Tribunal de premi�re instance a d�ment examin� les arguments et moyens de preuve invoqu�s par la recourante et qu'il a clairement indiqu� les motifs de leur rejet. Selon eux, en effet, le premier juge a consid�r�, de mani�re implicite, que les mesures isra�liennes ne concernaient pas directement la recourante, qui est une soci�t� suisse; il s'est en outre prononc� sur les pi�ces produites par l'int�ress�e, consistant notamment en divers avis de droit et consultations, puisqu'il a express�ment reconnu que ces documents ne constituaient aucunement des titres susceptibles d'�tablir l'extinction all�gu�e de la dette. A cet �gard, la Chambre civile retient elle-m�me que les documents en question ne sauraient �tre assimil�s � des titres parfaitement clairs dont r�sulteraient, sans �quivoque, d'une part, l'impossibilit� pour la recourante d'ex�cuter son obligation et, d'autre part, l'extinction de la dette. Pour elle, l'argumentation juridique laborieuse propos�e par la recourante sur le fondement des art. 144 ss CO d�montre que les questions soulev�es par la d�bitrice supposent une analyse juridique selon le droit mat�riel qui n'incombe pas au juge de la mainlev�e. Par ailleurs, toujours selon la cour cantonale, le premier juge ne saurait se voir reprocher d'avoir constat�,�
prima facie, que la recourante, qui avait d�j� vers� un montant � l'intim�e, ne pouvait pas faire valoir une impossibilit� objective ou subjective de payer sa dette. Ainsi, aux yeux des juges cantonaux, le jugement d�f�r� �tait bien fond� et sa motivation suffisante.
De ce r�sum� des motifs �nonc�s dans les deux d�cisions cantonales rendues�
in casu, il appert que l'arr�t de la Chambre civile, seule d�cision attaquable devant le Tribunal f�d�ral, satisfait sans discussion possible aux exigences pos�es par la jurisprudence f�d�rale susmentionn�e. A la lecture de cet arr�t, la recourante pouvait assur�ment se rendre compte des raisons - fond�es ou non, peu importe sous l'angle du droit d'�tre entendu - pour lesquelles ses arguments n'avaient pas �t� retenus par la cour cantonale, de sorte qu'elle �tait � m�me d'attaquer en connaissance de cause l'arr�t rendu par cette autorit�.
Il est exclu, dans ces conditions, d'imputer � la Chambre civile une violation du droit d'�tre entendu de cette partie.
4.3.1.�Aux termes de l'art. 80 al. 1 LP, le cr�ancier qui est au b�n�fice d'un jugement ex�cutoire peut requ�rir du juge la mainlev�e d�finitive de l'opposition. La jurisprudence assimile les sentences arbitrales aux jugements (ATF 130 III 125 consid. 2 p. 128).
Si le juge de la mainlev�e reconna�t l'autorit� du jugement �tranger et rejette les moyens de d�fense que le d�biteur poursuivi a invoqu�s devant lui sur la base d'une convention internationale applicable, il lui appartient encore d'examiner, pour autant que l'opposant s'en pr�vale, si les moyens d'opposition pr�vus sp�cialement par le droit suisse et qui ont leur origine dans un fait post�rieur au jugement peuvent �tre valablement invoqu�s et sont de nature � mettre en �chec la demande de mainlev�e; il s'agit des exceptions �num�r�es � l'art. 81 al. 1 LP (ATF 105 Ib 37 consid. 4c p. 43).
En vertu de l'art. 81 al. 1 LP, lorsque la poursuite est fond�e sur un jugement ex�cutoire rendu par un tribunal ou une autorit� administrative suisse, le juge ordonne la mainlev�e d�finitive de l'opposition, � moins que l'opposant ne prouve par titre, entre autres moyens de d�fense, que la dette a �t� �teinte post�rieurement au jugement. Par extinction de la dette, la loi ne vise pas seulement le paiement, mais aussi toute autre cause de droit civil. C'est au d�biteur qu'il incombe d'�tablir que la dette est �teinte (ATF 124 III 501 consid. 3a et b p. 503 et les r�f�rences). Contrairement � ce qui vaut pour la mainlev�e provisoire (art. 82 al. 2 LP), le poursuivi ne peut se borner � rendre sa lib�ration vraisemblable; il doit, au contraire, en apporter la preuve stricte (ATF 136 III 624 consid. 4.2.1 et les arr�ts cit�s). Au demeurant, le caract�re sommaire de la proc�dure de mainlev�e d'opposition fond�e sur un jugement s'oppose � ce que le juge tranche des questions d�licates de droit mat�riel ou pour la solution desquelles le pouvoir d'appr�ciation joue un r�le important, la connaissance de ce genre de questions ressortissant exclusivement au juge du fond. Par ailleurs, l'art. 81 al. 1 LP exige, pour maintenir l'opposition, la preuve par�
titre�de l'extinction de la dette. Le titre de mainlev�e au sens de l'art. 81 al. 1 LP cr�ant la pr�somption que la dette existe, cette pr�somption ne peut �tre renvers�e que par la preuve stricte du contraire (ATF 136 III 624 consid. 4.2.3 et les r�f�rences).
4.3.2.�En l'esp�ce, les deux juridictions cantonales n'ont nullement m�connu ces principes jurisprudentiels, que la recourante ne remet d'ailleurs pas en cause en tant que tels. Contrairement � ce que laisse entendre l'int�ress�e, ce n'est pas la complexit� des questions juridiques � r�soudre qui explique le refus des autorit�s pr�c�dentes de trancher ces questions-l�, mais le respect d'une jurisprudence bien �tablie touchant la cognition du juge de la mainlev�e d�finitive � l'�gard des moyens de d�fense relevant du droit mat�riel soulev�s par l'opposant. La recourante erre, de surcro�t, lorsqu'elle soutient que l'arr�t publi� aux ATF 124 III 501 consid. 3b ne r�v�le aucune trace d'une pr�tendue limitation de la cognition du juge de la mainlev�e en ce qui concerne de tels moyens. Semblable limitation r�sulte, en effet, clairement du consid. 3a in fine dudit arr�t; elle a du reste �t� confirm�e ult�rieurement dans l'arr�t, pr�cit�, publi� aux ATF 136 III 624 consid. 4.2.3 p. 626.
Pour le surplus, les �l�ments invoqu�s par la recourante � titre de moyens de d�fense, qu'il s'agisse de l'avis de droit auquel elle se r�f�re, de l'ordonnance �dict�e le 31 juillet 2011 par le Minist�re du commerce isra�lien, de la condamnation solidaire des soci�t�s isra�liennes qui la contr�leraient du point de vue �conomique ou encore de la lettre du consignataire isra�lien de la propri�t� ennemie du 14 d�cembre 2011, ne sauraient �tre consid�r�s comme des titres au sens de l'art. 81 al. 1 LP et de la jurisprudence relative � cette notion, comme les deux juridictions cantonales l'ont admis � bon droit.
Par cons�quent, le second moyen soulev� par la recourante n'appara�t pas mieux fond� que le premier.
Il y a lieu, partant, de rejeter le recours, dans la mesure o� il est recevable, ce qui rend sans objet la requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par la recourante.
Les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF) ainsi que l'indemnit� � titre de d�pens � verser � l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF) seront mis � la charge de la recourante, qui succombe.
L'attention des parties est attir�e sur le fait que la cr�ance pour laquelle l'intim�e a obtenu la mainlev�e d�finitive de l'opposition form�e par la recourante pourrait tomber sous le coup de l'une ou l'autre des dispositions de l'ordonnance du Conseil f�d�ral suisse du 19 janvier 2011 instituant des mesures � l'encontre de la R�publique islamique d'Iran (RS 946.231.143.6). D�s lors, conform�ment � l'art. 11 de cette ordonnance, une copie du pr�sent arr�t sera communiqu�e au Secr�tariat d'Etat � l'�conomie (SECO) � titre d'information.

References: in fine
 ATF 
in fine
 ATF 
 art. 5
in fine
 ATF 
 art. 81
 art. 320
 art. 144
in casu
 ATF 
in fine
 ATF