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Timestamp: 2016-10-23 14:33:04+00:00

Document:
1P.468/2003 (02.09.2003)
1P.468/2003/dxc
A.________, actuellement en d�tention pr�ventive
� la prison de la Crois�e, 1350 Orbe,
recourant, repr�sent� par Me Jean-Pierre Bloch,
avocat, case postale 246, 1001 Lausanne,
A.________, ressortissant turc n� le 2 mars 1964, a �t� arr�t� le 30 mai 2003 et plac� en d�tention pr�ventive comme pr�venu de crime manqu� de meurtre, subsidiairement de l�sions corporelles simples qualifi�es, et de rixe. Il est mis en cause pour avoir particip�, le 29 mai 2003 vers 22h40, � une rixe, sur la place de la Riponne, � Lausanne, au cours de laquelle il aurait notamment donn� plusieurs coups de couteau � X.________ et � Y.________.
En date du 18 juin 2003, le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne (ci-apr�s: le Juge d'instruction) a rejet� une premi�re demande de mise en libert� provisoire pr�sent�e par A.________ en raison des n�cessit�s de l'instruction. Le 3 juillet 2003, le Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal d'accusation ou la cour cantonale) a confirm� cette d�cision sur recours du pr�venu. Par ordonnance du 23 juillet 2003, le Juge d'instruction a rejet� une nouvelle demande de mise en libert� pour les m�mes motifs, relevant en particulier que plusieurs t�moins dont l'identit� avait �t� communiqu�e r�cemment devaient encore �tre entendus. Statuant par arr�t du 30 juillet 2003, le Tribunal d'accusation a rejet� le recours form� par A.________ contre cette d�cision. Il a admis en substance qu'il existait des charges suffisantes � l'encontre du pr�venu en se r�f�rant sur ce point aux consid�rants de l'arr�t rendu le 3 juillet 2003; il a tenu le risque de collusion pour �tabli, compte tenu du fait que plusieurs t�moins devaient encore �tre interrog�s pour tenter de d�terminer les motifs de l'altercation et son d�roulement, sans qu'A.________ puisse se mettre d'accord avec eux ou les inciter � faire une fausse d�position. Il a enfin estim� que la d�tention subie � ce jour n'�tait pas excessive par rapport � la peine � laquelle le pr�venu s'exposait eu �gard � la gravit� des actes qui lui �taient imput�s.
Agissant par la voie du recours de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t et d'inviter les autorit�s cantonales � prononcer sa mise en libert� imm�diate. Il reproche � la cour cantonale d'avoir fait une interpr�tation arbitraire de l'art. 59 du Code de proc�dure p�nale vaudois (CPP vaud.) en le maintenant en d�tention pr�ventive pour un risque de collusion inexistant. Il requiert l'assistance judiciaire.
Le Tribunal d'accusation se r�f�re aux consid�rants de son arr�t. Le Procureur g�n�ral du canton de Vaud conclut au rejet du recours. Le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne n'a pas d�pos� d'observations.
Le recourant est personnellement touch� par l'arr�t attaqu�, qui confirme une d�cision refusant sa mise en libert� provisoire; il a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cet arr�t soit annul� et a, partant, qualit� pour recourir selon l'art. 88 OJ. Form� en temps utile contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale, le recours r�pond aux exigences des art. 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ, de sorte qu'il convient d'entrer en mati�re. La conclusion du recourant tendant � ce que le Tribunal f�d�ral invite les autorit�s cantonales � prononcer sa lib�ration imm�diate est par ailleurs recevable (ATF 124 I 327 consid. 4b/aa p. 333).
Une mesure de d�tention pr�ventive est compatible avec la libert� personnelle, garantie par les art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH, pour autant qu'elle repose sur une base l�gale, qu'elle r�ponde � un int�r�t public et qu'elle respecte le principe de la proportionnalit� (art. 31 al. 1 et 36 al. 1 � 3 Cst.; ATF 123 I 268 consid. 2c p. 270), soit en l'esp�ce l'art. 59 CPP vaud. Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de r�it�ration (cf. art. 59 al. 1, 2 et 3 CPP vaud.). Pr�alablement � ces conditions, il doit exister � l'�gard de l'int�ress� des charges suffisantes (ATF 116 Ia 143 consid. 3 p. 144). Cette derni�re exigence co�ncide avec la r�gle de l'art. 5 � 1 let. c CEDH, qui autorise l'arrestation d'une personne s'il y a des raisons plausibles de soup�onner qu'elle a commis une infraction.
Le recourant ne conteste pas l'existence de charges suffisantes � son encontre. Il nie en revanche tout risque de collusion propre � justifier son maintien en d�tention pr�ventive et d�nonce � cet �gard une application arbitraire de l'art. 59 CPP vaud., en relation avec les art. 31 al. 1 Cst. et 5 CEDH.
3.1 Le maintien du pr�venu en d�tention peut �tre justifi� par l'int�r�t public li� aux besoins de l'instruction en cours, par exemple lorsqu'il est � craindre que l'int�ress� ne mette sa libert� � profit pour faire dispara�tre ou alt�rer les preuves, ou qu'il prenne contact avec des t�moins ou d'autres pr�venus pour tenter d'influencer leurs d�clarations. On ne saurait toutefois se contenter d'un risque de collusion abstrait, car ce risque est inh�rent � toute proc�dure p�nale en cours et doit, pour permettre � lui seul le maintien en d�tention pr�ventive, pr�senter une certaine vraisemblance (ATF 128 I 149 consid. 2.1 p. 151; 123 I 31 consid. 3c p. 36; 117 Ia 257 consid. 4c p. 261). L'autorit� qui entend justifier le maintien de la d�tention par ce motif doit ainsi indiquer, au moins dans les grandes lignes et sous r�serve des op�rations � conserver secr�tes, quels actes d'instruction elle doit encore effectuer, et en quoi la lib�ration du pr�venu en compromettrait l'accomplissement (cf. ATF 123 I 31 consid. 2b p. 33/34; 116 Ia 149 consid. 5 p. 152).
3.2 Pour la cour cantonale, le maintien de la d�tention pr�ventive s'imposerait afin d'�viter que le recourant ne se mette d'accord avec les t�moins qui doivent encore �tre entendus ou ne les incite � faire une fausse d�position. Le Juge d'instruction a pr�cis� qu'il s'agissait de t�moins dont l'identit� lui avait r�cemment �t� communiqu�e. Selon le proc�s-verbal des op�rations, le conseil de X.________ a demand�, en date du 7 juillet 2003, qu'un t�moin soit r�entendu et a transmis au Juge d'instruction les coordonn�es de deux individus qui auraient assist� � la rixe. Le 14 juillet 2003, il lui a indiqu� l'identit� d'une troisi�me personne qui aurait �t� pr�sente au moment des faits. Cette personne a �t� entendue le 22 juillet 2003 par la police municipale lausannoise. Un risque de collusion ne saurait d�s lors �tre invoqu� en relation avec ce t�moin, dont la d�position n'apporte au demeurant aucun �l�ment d�terminant � la charge du recourant de nature � faire craindre une pression de sa part. En revanche, il ne ressort pas du dossier que les enqu�teurs auraient entendu les deux autres individus �voqu�s par le conseil du co�nculp� le 7 juillet 2003, ou qu'ils auraient entendu le t�moin, dont celui-ci sollicitait � nouveau l'audition. Vu les d�clarations divergentes sur l'origine de la rixe et sur son d�roulement, et compte tenu du fait que les participants � la rixe plac�s en d�tention pr�ventive n'ont pas h�sit� � recourir � des armes pour en d�coudre, la cour cantonale n'a pas viol� les art. 31 al. 1 Cst. et 5 CEDH en admettant que le recourant pourrait �tre tent� d'exercer des pressions sur les t�moins cit�s par X.________, qui n'ont pas encore �t� interrog�s ou qui doivent �tre r�entendus. Le recours est donc mal fond� en tant qu'il met en cause l'existence d'un risque de collusion.
Cela �tant, les besoins de l'instruction ne peuvent constituer un motif valable de d�tention que si les op�rations d'enqu�te, dont le bon d�roulement ne doit pas �tre compromis par la lib�ration provisoire du pr�venu, se poursuivent sans d�semparer. Or, lorsque le Tribunal d'accusation a statu�, plus de trois semaines s'�taient �coul�es depuis que l'identit� des t�moins � entendre ou � r�entendre a �t� communiqu�e au Juge d'instruction, sans qu'aucune suite n'ait apparemment �t� donn�e � cette requ�te. Un tel d�lai est difficilement conciliable avec les exigences de c�l�rit� qui gouvernent la proc�dure p�nale en g�n�ral et, en particulier, lorsque le pr�venu se trouve en d�tention pr�ventive. Dans ces conditions, il convient d'entendre ou de r�entendre dans les meilleurs d�lais les t�moins cit�s par X.________, � d�faut de quoi le maintien du recourant en d�tention pr�ventive ne pourra plus se justifier pour les motifs retenus.
Le recours doit par cons�quent �tre rejet�, au sens des consid�rants. Les conditions de l'art. 152 al. 1 OJ �tant r�unies, il convient de faire droit � la demande d'assistance judiciaire pr�sent�e par le recourant et de statuer sans frais. Me Jean-Pierre Bloch est d�sign� comme avocat d'office du recourant pour la pr�sente proc�dure et une indemnit� lui sera vers�e � titre d'honoraires (art. 152 al. 2 OJ).
Le recourant est mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire. Me Jean-Pierre Bloch est d�sign� comme mandataire d'office et une indemnit� de 1'000 fr. lui est allou�e � titre d'honoraires, � payer par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne, ainsi qu'au Procureur g�n�ral et au Tribunal d'accusation du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

References: art. 86
 art. 10
 ATF 
 art. 59
 art. 31
 ATF 
 art. 31