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Timestamp: 2018-02-21 07:39:48+00:00

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1 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ Arrêté du 22 février 2013 fixant pour l année 2013 les éléments tarifaires mentionnés aux I et IV de l article L du code de la sécurité sociale et aux IV et V de l article 33 modifié de la loi de financement de la sécurité sociale pour 2004 NOR : AFSH A Le ministre de l économie et des finances et la ministre des affaires sociales et de la santé, Vu le code de la santé publique ; Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L , L , R et R ; Vu la loi n o du 18 décembre 2003 de financement de la sécurité sociale pour 2004, notamment son article 33 modifié ; Vu l arrêté du 19 février 2009 modifié relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d hospitalisation pour les activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie et pris en application de l article L du code de la sécurité sociale ; Vu l arrêté du 21 février 2013 fixant pour l année 2013 l objectif des dépenses d assurance maladie commun aux activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie mentionné à l article L du code de la sécurité sociale ; Vu la recommandation n o du conseil de l hospitalisation en date du 13 décembre 2012, Arrêtent : Art. 1 er. Les tarifs des forfaits et suppléments déterminés en application des dispositions des 1 o et 3 o de l article R du code de la sécurité sociale sont fixés aux annexes I, II, III et IV du présent arrêté pour les établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l article L du code de la sécurité sociale et aux annexes V, VI, VII et VIII du présent arrêté pour les établissements de santé mentionnés aux d du même article. Art. 2. I. Les tarifs nationaux des forfaits déterminés en application des dispositions des 2 o, 4 o, 5 o et 6 o de l article R du code de la sécurité sociale des établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l article L du même code sont les suivants : 1 o Le tarif du forfait dénommé «accueil et traitement des urgences» (ATU) est fixé à 25,32 ; 2 o Le tarif du forfait dénommé «forfait de petit matériel» (FFM) est fixé à 19,08 ; 3 o Les montants des forfaits dénommés «sécurité et environnement hospitalier» (SE) sont fixés en annexe IX ; 4 o Le tarif du forfait dénommé «administration de produits et prestations en environnement hospitalier» (APE) est fixé à 12,62. II. Les tarifs nationaux des forfaits déterminés en application des dispositions des 2 o, 4 o, 5 o et 6 o de l article R du code de la sécurité sociale des établissements de santé mentionnés au d de l article L du même code sont les suivants : 1 o Le tarif du forfait dénommé «accueil et traitement des urgences» (ATU) est fixé à 25,25 ; 2 o Le tarif du forfait dénommé «forfait de petit matériel» (FFM) est fixé à 19,03 ; 3 o Les montants des forfaits dénommés «sécurité et environnement hospitalier» (SE) sont fixés en annexe IX ; 4 o Le tarif du forfait dénommé «administration de produits et prestations en environnement hospitalier» (APE) est fixé à 12,59. Art. 3. Les montants des forfaits annuels mentionnés à l article L du code de la sécurité sociale sont fixés à l annexe X du présent arrêté pour les établissements de santé mentionnés aux a, b et c de l article L du code de la sécurité sociale et à l annexe XI du présent arrêté pour les établissements de santé mentionnés au d du même article.
2 Le montant du forfait annuel pour l activité de médecine d urgence (FAU) est déterminé en fonction du nombre d ATU facturé au titre de l année Pour les établissements nouvellement autorisés à exercer l activité de médecine d urgence, le montant de ce forfait est déterminé en fonction d un nombre prévisionnel de passages donnant lieu à facturation d un ATU. Le montant du forfait annuel correspondant à la mise à disposition des moyens humains nécessaires à la coordination des prélèvements d organes ou de tissus (CPO) est déterminé en fonction des missions et de l activité des établissements, notamment du nombre de donneurs et de prélèvements. Le montant de ce forfait est déterminé à partir des données d activité de l année Le montant du forfait annuel correspondant aux activités de transplantation d organes et de greffe de moelle osseuse (FAG) est déterminé en fonction des missions et de l activité des établissements notamment du nombre de greffes, de patients inscrits sur la liste nationale d attente, de donneurs vivants pris en charge, d utilisations de machines à perfuser les greffons rénaux. Le montant de ce forfait est déterminé à partir des données d activité de l année Art. 4. Le taux de la minoration mentionnée au dernier alinéa du 1 o de l article R du code de la sécurité sociale est fixé pour 2013 à 13 %. Art. 5. Les zones géographiques dans lesquelles s appliquent les coefficients géographiques mentionnés au 3 o du I de l article L du code de la sécurité sociale ainsi que la valeur de ces coefficients sont fixées comme suit : ZONE GÉOGRAPHIQUE VALEUR DU COEFFICIENT 2A Corse-du-Sud... 8,00 % 2B Haute-Corse... 8,00 % 75 Paris... 7,00 % 77 Seine-et-Marne... 7,00 % 78 Yvelines... 7,00 % 91 Essonne... 7,00 % 92 Hauts-de-Seine... 7,00 % 93 Seine-Saint-Denis... 7,00 % 94 Val-de-Marne... 7,00 % 95 Val-d Oise... 7,00 % 971 Guadeloupe... 26,00 % 972 Martinique... 26,00 % 973 Guyane... 26,00 % 974 La Réunion... 31,00 % Art. 6. Les tarifs de responsabilité des établissements de santé privés mentionnés au IV de l article L du code de la sécurité sociale sont égaux à 75 % des tarifs des établissements de santé mentionnés au d du même article. Art. 7. Le directeur général de l offre de soins et le directeur de la sécurité sociale sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait le 22 février La ministre des affaires sociales et de la santé, Pour la ministre et par délégation : Le directeur général de l offre de soins, J. DEBEAUPUIS Le ministre de l économie et des finances, Pour le ministre et par délégation : Le directeur de la sécurité sociale, T. FATOME
3 ANNEXES ANNEXE S DES GHS ET DES SUPPLÉMENTS DES ÉTABLISSEMENTS DE SANTÉ MENTIONNÉS AUX a, b ET c DE L ARTICLE L DU CODE DE LA SÉCURITÉ SOCIALE I. Les tarifs des forfaits GHS et des montants des extrêmes haut () et extrêmes bas () sont fixés comme suit : I 22 01C031 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau ,67 313,10 112, C032 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau , ,01 86, C033 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau , ,21 62, C034 Craniotomies pour traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau , ,60 238, C041 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau ,47 872,16 140, C041 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau , ,35 140, C042 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau , ,74 106, C042 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau , ,74 106, C043 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau , ,07 68, C043 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau , ,07 68, C044 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau , ,77 318, C044 Craniotomies en dehors de tout traumatisme, âge supérieur à 17 ans, niveau , ,77 438, C051 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau , ,69 156, C052 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau , ,00 140,31
4 32 01C053 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau , ,92 75, C054 Interventions sur le rachis et la moelle pour des affections neurologiques, niveau , ,73 347, C061 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau ,45 979,90 148, C062 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau , ,72 136, C063 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau , ,98 118, C064 Interventions sur le système vasculaire précérébral, niveau , ,50 351, C081 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau C082 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau C083 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau C084 Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, niveau C08J Interventions sur les nerfs crâniens ou périphériques et autres interventions sur le système nerveux, en ambulatoire ,09 90, ,79 77, ,56 62, , ,53 196, C091 Pose d un stimulateur cérébral, niveau , ,22 224, C092 Pose d un stimulateur cérébral, niveau , ,16 590, C093 Pose d un stimulateur cérébral, niveau , C094 Pose d un stimulateur cérébral, niveau , C101 Pose d un stimulateur médullaire, niveau ,81 436, ,52
5 48 01C102 Pose d un stimulateur médullaire, niveau ,09 628, C103 Pose d un stimulateur médullaire, niveau , C104 Pose d un stimulateur médullaire, niveau , C111 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau , ,10 140, C112 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau , ,37 102, C113 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau , ,07 88, C114 Craniotomies pour tumeurs, âge inférieur à 18 ans, niveau , ,46 429, C121 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau , ,93 112, C121 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau , ,99 112, C122 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau , ,03 66, C122 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau , ,03 66, C123 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau ,11 595,97 99, C123 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau ,68 595,97 99, C124 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau , ,91 279, C124 Craniotomies pour affections non tumorales, âge inférieur à 18 ans, niveau , ,91 416, C10J Pose d un stimulateur médullaire, en ambulatoire 1 267, C141 Libérations de nerfs superficiels à l exception du médian au canal carpien, niveau ,96 258, C142 Libérations de nerfs superficiels à l exception du médian au canal carpien, niveau ,54 427,93
6 76 01C143 Libérations de nerfs superficiels à l exception du médian au canal carpien, niveau , C144 Libérations de nerfs superficiels à l exception du médian au canal carpien, niveau , C14J Libérations de nerfs superficiels à l exception du médian au canal carpien, en ambulatoire 898, C151 Libérations du médian au canal carpien, niveau ,83 166, C152 Libérations du médian au canal carpien, niveau ,00 341, C153 Libérations du médian au canal carpien, niveau , C154 Libérations du médian au canal carpien, niveau , C15J Libérations du médian au canal carpien, en ambulatoire 826, K021 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau , ,25 103, K022 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau ,77 117, K023 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau ,10 552, K024 Autres embolisations intracrâniennes et médullaires, niveau , K031 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau ,07 938,46 143, K032 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau ,41 80, K033 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau , ,95 358, K034 Autres actes thérapeutiques par voie vasculaire du système nerveux, niveau , ,21 449, K04J Injections de toxine botulique, en ambulatoire 375, K05J Séjours pour douleurs chroniques rebelles comprenant un bloc ou une infiltration, en ambulatoire 263,24
7 199 01K06J Affections du système nerveux sans acte opératoire avec anesthésie, en ambulatoire 913, K071 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau , ,46 117, K072 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau ,54 352,55 274, K073 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau , ,93 223, K074 Embolisations intracrâniennes et médullaires pour hémorragie, niveau , ,90 487, M041 Méningites virales, niveau ,57 157, M042 Méningites virales, niveau ,91 149, M043 Méningites virales, niveau , ,79 146, M044 Méningites virales, niveau , ,22 306, M051 Infections du système nerveux à l exception des méningites virales, niveau ,19 141, M052 Infections du système nerveux à l exception des méningites virales, niveau , ,20 154, M053 Infections du système nerveux à l exception des méningites virales, niveau , ,23 133, M054 Infections du système nerveux à l exception des méningites virales, niveau , ,99 297, M05T Infections du système nerveux à l exception des méningites virales, très courte durée 633, M071 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau ,86 117, M072 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau , ,38 113, M073 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau ,52 900,28 106, M074 Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, niveau , ,57 246,71
8 217 01M07T Maladies dégénératives du système nerveux, âge supérieur à 79 ans, très courte durée 445, M081 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau ,05 132, M082 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau ,05 133, M083 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau ,36 111, M084 Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, niveau , ,64 255, M08T Maladies dégénératives du système nerveux, âge inférieur à 80 ans, très courte durée 506, M091 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau ,45 137, M092 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau ,94 133, M093 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau , ,43 132, M094 Affections et lésions du rachis et de la moelle, niveau , ,27 267, M09T Affections et lésions du rachis et de la moelle, très courte durée 560, M101 Autres affections cérébrovasculaires, niveau ,29 173, M102 Autres affections cérébrovasculaires, niveau , ,67 117, M103 Autres affections cérébrovasculaires, niveau , ,65 155, M104 Autres affections cérébrovasculaires, niveau , ,44 323, M10T Autres affections cérébrovasculaires, très courte durée 940, M111 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau ,39 147, M112 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau , ,75 140,71
9 235 01M113 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau ,32 167, M114 Affections des nerfs crâniens et rachidiens, niveau , ,78 296, M11T Affections des nerfs crâniens et rachidiens, très courte durée 554, M121 Autres affections du système nerveux, niveau ,52 117, M122 Autres affections du système nerveux, niveau ,61 118, M123 Autres affections du système nerveux, niveau ,14 97, M124 Autres affections du système nerveux, niveau , ,81 241, M12T Autres affections du système nerveux, très courte durée 577, M131 Troubles de la conscience et comas d origine non traumatique, niveau ,91 106, M132 Troubles de la conscience et comas d origine non traumatique, niveau ,53 151, M133 Troubles de la conscience et comas d origine non traumatique, niveau ,14 168, M134 Troubles de la conscience et comas d origine non traumatique, niveau ,24 282, M151 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau M152 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau M153 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau M154 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, niveau M161 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau ,71 128, ,25 118, ,07 253, ,95 322, ,51 177,64
10 252 01M162 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau M163 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau M164 Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, niveau ,78 173, , ,00 226, ,20 347, M171 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau ,58 451,41 129, M172 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau ,56 142, M173 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau ,02 128, M174 Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, niveau , ,89 267, M17T Sclérose en plaques et ataxie cérébelleuse, très courte durée 454, M181 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau ,18 134, M182 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau ,36 118, M183 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau , ,09 116, M184 Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, niveau , ,97 252, M191 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau ,60 124, M192 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau ,53 140, M193 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau ,52 149, M194 Autres lésions traumatiques intracrâniennes, sauf commotions, niveau , ,79 270, M201 Commotions cérébrales, niveau 1 689,78
11 269 01M202 Commotions cérébrales, niveau ,44 94, M203 Commotions cérébrales, niveau ,94 86, M204 Commotions cérébrales, niveau ,58 208, M211 Douleurs chroniques rebelles, niveau ,31 621,58 170, M212 Douleurs chroniques rebelles, niveau , ,42 159, M213 Douleurs chroniques rebelles, niveau ,80 249, M214 Douleurs chroniques rebelles, niveau ,14 357, M221 Migraines et céphalées, niveau ,36 111, M222 Migraines et céphalées, niveau ,54 95, M223 Migraines et céphalées, niveau ,21 236, M224 Migraines et céphalées, niveau , M22T Migraines et céphalées, très courte durée 546, M231 Convulsions hyperthermiques, niveau ,12 182, M232 Convulsions hyperthermiques, niveau ,12 373, M233 Convulsions hyperthermiques, niveau , M234 Convulsions hyperthermiques, niveau , M241 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau ,19 172, M242 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau ,14 167,92
12 287 01M243 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau ,99 154, M244 Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, niveau ,76 341, M24T Epilepsie, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 738, M251 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau ,92 117, M252 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau ,66 120, M253 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau ,55 111, M254 Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, niveau ,73 242, M25T Epilepsie, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 624, M261 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau ,67 154, M262 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau ,12 127, M263 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau , ,79 153, M264 Tumeurs malignes du système nerveux, niveau , ,75 304, M26T Tumeurs malignes du système nerveux, très courte durée 611, M271 Autres tumeurs du système nerveux, niveau ,26 118, M272 Autres tumeurs du système nerveux, niveau ,68 157, M273 Autres tumeurs du système nerveux, niveau , ,30 293, M274 Autres tumeurs du système nerveux, niveau , ,41 376, M27T Autres tumeurs du système nerveux, très courte durée 815,91
13 305 01M281 Hydrocéphalies, niveau ,90 130, M282 Hydrocéphalies, niveau ,51 138, M283 Hydrocéphalies, niveau ,07 211, M284 Hydrocéphalies, niveau , ,82 309, M28T Hydrocéphalies, très courte durée 518, M291 Anévrysmes cérébraux, niveau ,32 255, M292 Anévrysmes cérébraux, niveau ,83 565, M293 Anévrysmes cérébraux, niveau , M294 Anévrysmes cérébraux, niveau , M301 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau ,94 127, M302 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau ,57 114, M303 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau , ,64 85, M304 Accidents vasculaires intracérébraux non transitoires, niveau , ,32 252, M30T Transferts et autres séjours courts pour accidents vasculaires intracérébraux non transitoires 673, M311 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau ,46 138, M312 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau ,05 131, M313 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau , ,63 84, M314 Autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires, niveau , ,81 272,40
14 323 01M31T Transferts et autres séjours courts pour autres accidents vasculaires cérébraux non transitoires 763, M32Z Explorations et surveillance pour affections du système nerveux 765, M331 Troubles du sommeil, niveau 1 688, M332 Troubles du sommeil, niveau ,34 192, M333 Troubles du sommeil, niveau ,05 226, M334 Troubles du sommeil, niveau , M34Z Anomalies de la démarche d origine neurologique ,04 992,57 253, M35Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD ,27 301, M36E Accidents vasculaires cérébraux non transitoires avec décès : séjours de moins de 2 jours 686, M37E Autres affections de la CMD 01 avec décès : séjours de moins de 2 jours 649, M04T Méningites virales, très courte durée 551, M15T Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge supérieur à 79 ans, très courte durée M16T Accidents ischémiques transitoires et occlusions des artères précérébrales, âge inférieur à 80 ans, très courte durée M18T Lésions traumatiques intracrâniennes sévères, très courte durée 838, M21T Douleurs chroniques rebelles, très courte durée 449, M34T Anomalies de la démarche d origine neurologique, très courte durée 579, M35T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 01, très courte durée 554,49 730,97 819,52
15 340 01M381 Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau ,68 74, M382 Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau ,25 64, M383 Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau ,69 101, M384 Autres affections neurologiques concernant majoritairement la petite enfance, niveau ,80 184, M391 Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau ,82 181, M392 Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau ,83 384, M393 Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau , M394 Troubles de la régulation thermique du nouveau-né et du nourrisson, niveau , C021 Interventions sur la rétine, niveau ,36 206, C022 Interventions sur la rétine, niveau ,87 543, C023 Interventions sur la rétine, niveau , C024 Interventions sur la rétine, niveau , C02J Interventions sur la rétine, en ambulatoire 2 604, C031 Interventions sur l orbite, niveau ,09 475,98 224, C032 Interventions sur l orbite, niveau ,21 495, C033 Interventions sur l orbite, niveau ,50 679, C034 Interventions sur l orbite, niveau , C03J Interventions sur l orbite, en ambulatoire 1 518,13
16 420 02C051 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau ,34 165, C052 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau ,37 165, C053 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau ,24 346, C054 Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, niveau , C05J Interventions sur le cristallin avec ou sans vitrectomie, en ambulatoire 1 381, C061 Interventions primaires sur l iris, niveau ,86 169, C062 Interventions primaires sur l iris, niveau ,39 325, C063 Interventions primaires sur l iris, niveau , C064 Interventions primaires sur l iris, niveau , C06J Interventions primaires sur l iris, en ambulatoire 1 222, C071 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau ,62 711, C072 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau , C073 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau , C074 Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau , C07J Autres interventions extraoculaires, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 1 167, C081 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau ,18 151, C082 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau ,21 366, C083 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau ,11 350,36
17 438 02C084 Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, niveau ,98 570, C08J Autres interventions extraoculaires, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 1 157, C091 Allogreffes de cornée, niveau ,70 213,55 86, C091 Allogreffes de cornée, niveau ,41 213,55 86, C092 Allogreffes de cornée, niveau ,93 437, C092 Allogreffes de cornée, niveau ,64 353, C093 Allogreffes de cornée, niveau , C093 Allogreffes de cornée, niveau , C094 Allogreffes de cornée, niveau , C094 Allogreffes de cornée, niveau , C09J Allogreffes de cornée, en ambulatoire 3 486, C09J Allogreffes de cornée, en ambulatoire 2 524, C101 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau ,69 827,63 338, C102 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau , ,36 450, C103 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau ,32 652, C104 Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, niveau , C10J Autres interventions intraoculaires pour affections sévères, en ambulatoire 693, C111 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau ,94 222,34
18 451 02C112 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau ,61 417, C113 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau , C114 Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, niveau , C11J Autres interventions intraoculaires en dehors des affections sévères, en ambulatoire 1 178, C121 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau ,07 606, C122 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau , C123 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau , C124 Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, niveau , C12J Interventions sur le cristallin avec trabéculectomie, en ambulatoire 1 933, C131 Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, niveau ,40 658, C132 Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, niveau , C133 Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, niveau , C134 Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, niveau , C13J Interventions sur les muscles oculomoteurs, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 1 378, M021 Hyphéma, niveau ,01 162, M022 Hyphéma, niveau ,23 352, M023 Hyphéma, niveau ,39 327, M024 Hyphéma, niveau ,56
19 510 02M031 Infections oculaires aiguës sévères, niveau ,12 670,27 166, M032 Infections oculaires aiguës sévères, niveau ,28 164, M033 Infections oculaires aiguës sévères, niveau ,26 330, M034 Infections oculaires aiguës sévères, niveau , M041 Affections oculaires d origine neurologique, niveau ,82 145, M042 Affections oculaires d origine neurologique, niveau ,20 136, M043 Affections oculaires d origine neurologique, niveau ,46 284, M044 Affections oculaires d origine neurologique, niveau , M04T Affections oculaires d origine neurologique, très courte durée 541, M051 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau ,05 135, M052 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau ,00 305, M053 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau , M054 Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, niveau , M05T Autres affections oculaires, âge inférieur à 18 ans, très courte durée 645, M071 Autres affections oculaires d origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau ,98 671,12 189, M072 Autres affections oculaires d origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau ,38 180, M073 Autres affections oculaires d origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau ,70 348, M074 Autres affections oculaires d origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau ,94
20 528 02M07T Autres affections oculaires d origine diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 494, M081 Autres affections oculaires d origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau ,37 139, M082 Autres affections oculaires d origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau ,79 117, M083 Autres affections oculaires d origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau ,66 283, M084 Autres affections oculaires d origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, niveau , M08T Autres affections oculaires d origine non diabétique, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 426, M09Z Explorations et surveillance pour affections de l oeil 641, M10Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD ,45 217, M10T Symptômes et autres recours aux soins de la CMD 02, très courte durée 538, C051 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau ,02 628, C052 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau , , C053 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau , C054 Réparations de fissures labiale et palatine, niveau , C061 Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau ,05 251, C062 Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau ,03 515, C063 Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau , C064 Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, niveau , C06J Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 1 554,04
21 633 03C071 Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau ,46 184, C072 Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau ,81 201, C073 Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau ,33 272, C074 Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, niveau , ,91 453, C07J Interventions sur les sinus et l apophyse mastoïde, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 1 407, C091 Rhinoplasties, niveau ,48 469, C092 Rhinoplasties, niveau ,30 728, C093 Rhinoplasties, niveau , C094 Rhinoplasties, niveau , C09J Rhinoplasties, en ambulatoire 1 599, C101 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 739, C102 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau ,12 437, C103 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau , C104 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau , C111 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau ,18 235, C112 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau ,38 471, C113 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau , C114 Amygdalectomies et/ou adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau ,03
22 651 03C121 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau C122 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau C123 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau C124 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge inférieur à 18 ans, niveau C131 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau C132 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau C133 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau C134 Interventions sur les amygdales et les végétations adénoïdes autres que les amygdalectomies et/ou les adénoïdectomies isolées, âge supérieur à 17 ans, niveau C141 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau 1 617, C142 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau , C143 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau , ,75 153, ,05 386, , , ,78 259,71 406, ,77 664, , , C144 Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, niveau , C14J Drains transtympaniques, âge inférieur à 18 ans, en ambulatoire 617, C151 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau ,16 181, C152 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau ,31
23 666 03C153 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau , C154 Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, niveau , C15J Drains transtympaniques, âge supérieur à 17 ans, en ambulatoire 632, C161 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau ,25 600,73 199, C162 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau ,38 320, C163 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau ,92 225, C164 Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, niveau , ,96 536, C16J Autres interventions chirurgicales portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou le cou, en ambulatoire 1 091, C171 Interventions sur la bouche, niveau ,38 169, C172 Interventions sur la bouche, niveau ,28 362, C173 Interventions sur la bouche, niveau , ,26 597, C174 Interventions sur la bouche, niveau , C17J Interventions sur la bouche, en ambulatoire 1 268, C181 Pose d implants cochléaires, niveau ,61 268, C182 Pose d implants cochléaires, niveau , , C183 Pose d implants cochléaires, niveau , C184 Pose d implants cochléaires, niveau , C191 Ostéotomies de la face, niveau ,63 818,98
24 684 03C192 Ostéotomies de la face, niveau , , C193 Ostéotomies de la face, niveau , C194 Ostéotomies de la face, niveau , C201 Interventions de reconstruction de l oreille moyenne, niveau ,78 286, C202 Interventions de reconstruction de l oreille moyenne, niveau ,97 614, C203 Interventions de reconstruction de l oreille moyenne, niveau , C204 Interventions de reconstruction de l oreille moyenne, niveau , C20J Interventions de reconstruction de l oreille moyenne, en ambulatoire 1 541, C211 Interventions pour oreilles décollées, niveau ,83 739, C212 Interventions pour oreilles décollées, niveau , C213 Interventions pour oreilles décollées, niveau , C214 Interventions pour oreilles décollées, niveau , C21J Interventions pour oreilles décollées, en ambulatoire 1 449, C241 Interventions sur les glandes salivaires, niveau ,92 961,76 126, C242 Interventions sur les glandes salivaires, niveau ,83 486, C243 Interventions sur les glandes salivaires, niveau ,18 716, C244 Interventions sur les glandes salivaires, niveau , C24J Interventions sur les glandes salivaires, en ambulatoire 1 043,40
25 703 03C251 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau , ,09 298, C252 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau , ,75 295, C253 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau , ,89 232, C254 Interventions majeures sur la tête et le cou, niveau , ,80 552, C261 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau ,74 876,04 266, C262 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau ,86 375, C263 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau , ,77 477, C264 Autres interventions sur la tête et le cou, niveau , ,92 718, C05T Réparations de fissures labiale et palatine, très courte durée 2 258, C19J Ostéotomies de la face, en ambulatoire 1 927, C27J Interventions sur les amygdales, en ambulatoire 739, C28J Interventions sur les végétations adénoïdes, en ambulatoire 504, C291 Autres interventions sur l oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau ,32 896,24 180, C292 Autres interventions sur l oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau ,01 282, C293 Autres interventions sur l oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau , ,03 386, C294 Autres interventions sur l oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, niveau , ,47 535, C29J Autres interventions sur l oreille, le nez ou la gorge pour tumeurs malignes, en ambulatoire 1 175, C301 Interventions sur l oreille externe, niveau ,65 743,23
26 721 03C302 Interventions sur l oreille externe, niveau , C303 Interventions sur l oreille externe, niveau , C304 Interventions sur l oreille externe, niveau , C30J Interventions sur l oreille externe, en ambulatoire 1 080, K021 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau K022 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau K023 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau K024 Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, niveau K02J Affections de la bouche et des dents avec certaines extractions, réparations et prothèses dentaires, en ambulatoire K03J Séjours comprenant une endoscopie oto-rhino-laryngologique, en ambulatoire 682, K04J Séjours comprenant certains actes non opératoires de la CMD 03, en ambulatoire 514, ,75 224, ,15 439, M021 Traumatismes et déformations du nez, niveau ,50 77, M022 Traumatismes et déformations du nez, niveau ,64 66, M023 Traumatismes et déformations du nez, niveau ,99 181, M024 Traumatismes et déformations du nez, niveau , M031 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau ,79 197, , ,40 995,75
27 827 03M032 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau ,55 187, M033 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau ,29 391, M034 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau , M041 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau ,83 120, M042 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau ,96 111, M043 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau ,49 109, M044 Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau , ,82 237, M051 Troubles de l équilibre, niveau ,33 104, M052 Troubles de l équilibre, niveau ,92 102, M053 Troubles de l équilibre, niveau ,19 245, M054 Troubles de l équilibre, niveau , M061 Epistaxis, niveau ,35 133, M062 Epistaxis, niveau ,97 130, M063 Epistaxis, niveau ,34 276, M064 Epistaxis, niveau , M071 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau ,30 170, M072 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau ,72 143, M073 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau ,30 123,79
28 845 03M074 Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, niveau , ,20 336, M07T Tumeurs malignes des oreilles, du nez, de la gorge ou de la bouche, très courte durée 700, M081 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau ,14 121, M082 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau ,60 196, M083 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau ,48 134, M084 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge inférieur à 18 ans, niveau ,10 342, M091 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau ,99 160, M092 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau ,61 187, M093 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau ,44 166, M094 Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, niveau ,37 341, M09T Autres diagnostics portant sur les oreilles, le nez, la gorge ou la bouche, âge supérieur à 17 ans, très courte durée M101 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau M102 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau M103 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau M104 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge inférieur à 18 ans, niveau M111 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau 1 637, ,65 124, ,16 123, ,47 266, , ,80 124,82
29 861 03M112 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau M113 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau M114 Affections de la bouche et des dents sans certaines extractions, réparations ou prothèses dentaires, âge supérieur à 17 ans, niveau ,58 186, ,82 321, ,84 412, M121 Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau ,17 682,07 407, M122 Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau ,78 579, M123 Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau , M124 Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, niveau , M131 Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau ,85 352,63 178, M132 Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau ,80 168, M133 Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau ,77 341, M134 Infections aigües sévères des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, niveau , M14Z Explorations et surveillance pour affections ORL 950, M15Z Symptômes et autres recours aux soins de la CMD ,25 315, M02T Traumatismes et déformations du nez, très courte durée 493, M03T Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge inférieur à 18 ans, très courte durée M04T Otites moyennes et autres infections des voies aériennes supérieures, âge supérieur à 17 ans, très courte durée 662,43 570,72

References: Art. 1
 Art. 2
 Art. 3
 Art. 4
 Art. 5
 Art. 6
 Art. 7