Source: https://www.ontario.ca/fr/lois/reglement/900833/v10
Timestamp: 2020-08-14 15:11:40+00:00

Document:
à jour 1 juillet 2020 – (date à laquelle Lois-en-ligne est à jour)
1 janvier 2020 – 30 juin 2020
18 décembre 2019 – 31 décembre 2019
10 juin 2019 – 17 décembre 2019
Version telle qu’elle existait du 10 juin 2019 au 17 décembre 2019.
Dernière modification : 185/19.
Historique législatif : 513/92, 597/94, 388/00, 100/04, 16/05, 77/05, 177/05, 607/05, 83/07, 248/08, 491/09, 419/10, 149/12, TMAR 16 MA 14 - 2, 274/14, 347/15, 287/17, 185/19.
Remarque : Le 1er janvier 2020, l’article 1 du Règlement modifié par adjonction des définitions suivantes : (Voir : Règl. de l’Ont. 185/19, par. 1 (1))
«concentration d’utilisation maximale» Concentration maximale d’un agent biologique ou chimique en suspension dans l’air contre laquelle un travailleur devrait être protégé lorsqu’il porte un appareil de protection respiratoire, établie par multiplication du facteur de protection caractéristique indiqué à l’annexe 2 pour l’appareil de protection respiratoire, ou, s’il y a lieu, du facteur de protection simulé en milieu de travail de l’appareil de protection respiratoire, par la limite d’exposition professionnelle indiquée pour la substance au tableau de l’Ontario ou au tableau de l’ACGIH. («maximum use concentration»)
«essai d’ajustement qualitatif» Méthode d’essai d’ajustement qualitatif figurant à l’annexe B de la norme CAN/CSA Z94.4-18, Choix, utilisation et entretien des appareils de protection respiratoire (septembre 2018). («qualitative fit test»)
«essai d’ajustement quantitatif» Méthode d’essai d’ajustement quantitatif figurant à l’annexe C de la norme CAN/CSA Z94.4-18, Choix, utilisation et entretien des appareils de protection respiratoire (septembre 2018). («quantitative fit test»)
«FPSMT» ou «facteur de protection simulé en milieu de travail» Mesure substitutive de la protection en milieu de travail assurée par un appareil de protection respiratoire, établie dans un milieu contrôlé en laboratoire qui simule un lieu de travail. («SWPF» or «simulated workplace protection factor»)
Remarque : Le 1er janvier 2020, la définition de «LECT» ou «limite d’exposition à court terme» à l’article 1 du Règlement est abrogée et remplacée par ce qui suit : (Voir : Règl. de l’Ont. 185/19, par. 1 (2))
c) à intervalles d’au moins une heure entre les expositions. («STEL» or «short-term exposure limit»)
«méthode normalisée d’échantillonnage et d’analyse de l’air d’un lieu de travail» Méthode normalisée actuelle de mesure d’un agent biologique ou chimique qui est publiée par l’un ou l’autre des organismes suivants :
«tableau de l’ACGIH» Le tableau intitulé «Adopted Values» figurant aux pages 11 à 61 de la publication de l’ACGIH intitulée 2015 Threshold Limit Values for Chemical Substances and Physical Agents & Biological Exposure Indices et portant le numéro international normalisé du livre 978-1-607260-77-6. («ACGIH Table»)
«tableau de l’Ontario» Le tableau 1 du présent règlement. («Ontario Table») Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2; Règl. de l’Ont. 149/12, art. 1; Règl. de l’Ont. 274/14, art. 1; Règl. de l’Ont. 287/17, art. 1.
2. (1) Abrogé : Règl. de l’Ont. 347/15, art. 1.
2.1 Les codes de pratique portant sur l’exposition des travailleurs à des agents biologiques ou chimiques que le ministre a approuvés pour l’application du paragraphe 32.2 (1) de la Loi sont disponibles sur le site Web du ministère ou du gouvernement de l’Ontario. Règl. de l’Ont. 347/15, art. 2.
Remarque : Le 1er janvier 2020, le paragraphe 3 (2) du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit : (Voir : Règl. de l’Ont. 185/19, art. 2)
a) la substitution de l’agent biologique ou chimique dangereux;
b) des contrôles techniques;
c) des contrôles administratifs, y compris des pratiques de travail;
d) des installations et pratiques d’hygiène;
e) de l’équipement de protection individuel, si l’article 7.2 s’applique. Règl. de l’Ont. 185/19, art. 2.
Remarque : Le 1er janvier 2020, l’article 5 du Règlement est abrogé. (Voir : Règl. de l’Ont. 185/19, art. 3)
Remarque : Le 1er janvier 2020, l’article 6 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit : (Voir : Règl. de l’Ont. 185/19, art. 4)
6. (1) L’employeur veille à ce que les méthodes de surveillance, de prélèvement et de mesure des concentrations d’un agent biologique ou chimique en suspension dans l’air et de l’exposition des travailleurs aux concentrations d’un tel agent dans l’air soient :
(ii) aux règles énoncées dans l’annexe 1 du présent règlement;
b) exécutées par une personne qui possède les qualités nécessaires à cause de ses connaissances, de sa formation et de son expérience en matière de pratiques d’hygiène du travail ou selon les directives d’une telle personne. Règl. de l’Ont. 185/19, art. 4.
(2) Si un instrument à lecture directe est utilisé pour mesurer les concentrations d’un agent biologique ou chimique en suspension dans l’air, l’employeur veille à ce que l’instrument soit utilisé, étalonné et entretenu conformément aux instructions du fabricant. Règl. de l’Ont. 185/19, art. 4.
7.1 Si l’inscription d’un agent figurant au tableau de l’ACGIH est accompagnée de la notation «Simple asphyxiant» ou «see Appendix F: Minimal Oxygen Content» et que l’agent est présent dans l’air sur le lieu de travail, l’employeur prend toutes les mesures raisonnablement nécessaires dans les circonstances pour protéger les travailleurs contre ce qui suit :
b) les dangers connexes comme les incendies et les explosions. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2; Règl. de l’Ont. 287/17, art. 2.
7.2 (1) L’employeur protège les travailleurs contre l’exposition à un agent biologique ou chimique dangereux sans exiger qu’ils portent et utilisent un équipement de protection individuelle, sauf si le paragraphe (2) s’applique ou que l’employeur se conforme à un code de pratique applicable. Règl. de l’Ont. 419/10, art. 2; Règl. de l’Ont. 347/15, art. 3.
Remarque : Le 1er janvier 2020, l’article 7.2 du Règlement est abrogé et remplacé par ce qui suit : (Voir : Règl. de l’Ont. 185/19, art. 5)
Protection contre les agents biologiques ou chimiques
7.2 (1) L’employeur protège les travailleurs contre l’exposition à un agent biologique ou chimique dangereux sans exiger qu’ils portent et utilisent un appareil de protection respiratoire, sauf si le paragraphe (2) s’applique ou que l’employeur se conforme à un code de pratique applicable. Règl. de l’Ont. 185/19, art. 5.
(2) L’employeur fournit et les travailleurs portent et utilisent un appareil de protection respiratoire approprié dans les circonstances pour les protéger contre l’exposition à l’agent si les conditions suivantes sont réunies :
a) la substitution de l’agent n’est pas raisonnable ou pratique;
b) les contrôles techniques exigés par le présent règlement entrent dans l’un des cas suivants :
(i) ils n’existent pas ou ne peuvent pas être obtenus,
(ii) ils ne sont pas raisonnables ou ne sont pas pratiques à adopter, à installer ou à fournir en raison de la durée ou de la fréquence des expositions ou en raison de la nature du procédé, de l’activité ou du travail,
(iii) ils sont rendus inefficaces en raison d’une panne temporaire des contrôles,
(iv) ils sont inefficaces pour prévenir, contrôler ou limiter l’exposition en raison d’une situation d’urgence. Règl. de l’Ont. 185/19, art. 5.
(3) L’employeur qui fournit un appareil de protection respiratoire à un travailleur se conforme aux exigences énoncées aux articles 9 à 13 du présent règlement. Règl. de l’Ont. 185/19, art. 5.
Remarque : Le 1er janvier 2020, le Règlement est modifié par adjonction des articles suivants : (Voir : Règl. de l’Ont. 185/19, art. 6)
9. (1) L’employeur qui fournit un appareil de protection respiratoire à un travailleur s’assure que l’appareil remplit les conditions suivantes :
a) il est approprié, dans les circonstances, à la forme et à la concentration de l’agent biologique ou chimique en suspension dans l’air à l’égard duquel il sera utilisé;
b) il respecte ou dépasse les exigences énoncées au présent article et aux articles 10 à 13;
c) il est utilisé par le travailleur conformément aux exigences du présent article et des articles 10 à 13. Règl. de l’Ont. 185/19, art. 6.
(2) L’employeur qui fournit un appareil de protection respiratoire à un travailleur établit des mesures et procédures écrites relatives au choix, à l’entretien et à l’utilisation de tels appareils. Règl. de l’Ont. 185/19, art. 6.
(3) L’employeur qui fournit un appareil de protection respiratoire à un travailleur offre une formation au travailleur et lui donne des instructions concernant l’entretien et l’utilisation de l’appareil avant que le travailleur l’utilise pour la première fois. Règl. de l’Ont. 185/19, art. 6.
2. L’inspection et l’entretien de l’appareil de protection respiratoire, y compris, dans le cas d’un appareil de protection respiratoire à épuration d’air, les indicateurs de fin de vie ou les horaires de changement de la cartouche, du boîtier ou du filtre.
4. Le nettoyage et la désinfection de l’appareil de protection respiratoire. Règl. de l’Ont. 185/19, art. 6.
10. (1) Tout appareil de protection respiratoire doit répondre aux exigences suivantes :
2. Il doit respecter ou dépasser le facteur de protection caractéristique applicable indiqué à l’annexe 2. Règl. de l’Ont. 185/19, art. 6.
1. La concentration de l’agent biologique ou chimique en suspension dans l’air à laquelle le travailleur est exposé, calculée conformément à l’annexe 1, et la concentration d’utilisation maximale de l’appareil de protection respiratoire.
3. Le risque d’une concentration d’oxygène dans l’atmosphère inférieure à 19,5 %, d’une atmosphère DIVS ou de présence d’huile dans l’atmosphère. Règl. de l’Ont. 185/19, art. 6.
b) soit d’un filtre à particules N-100, R-100 ou P-100. Règl. de l’Ont. 185/19, art. 6.
(4) Tout appareil de protection respiratoire à adduction d’air qui est utilisé dans une atmosphère DIVS doit être équipé d’une réserve supplémentaire d’air respirable qui est suffisante pour permettre l’évacuation du travailleur de l’atmosphère sans aide. Règl. de l’Ont. 185/19, art. 6.
ii. le système de contrôle continu de monoxyde de carbone doit être étalonné conformément aux instructions du fabricant. Règl. de l’Ont. 185/19, art. 6.
11. (1) Tout appareil de protection respiratoire doit être utilisé conformément aux instructions du fabricant. Règl. de l’Ont. 185/19, art. 6.
(2) Le travailleur ne doit pas être affecté à une opération nécessitant l’usage d’un appareil de protection respiratoire s’il n’est pas physiquement apte à exécuter l’opération tout en utilisant l’appareil. Règl. de l’Ont. 185/19, art. 6.
12. (1) Tout appareil de protection respiratoire conçu pour être hermétique fait l’objet d’un essai d’ajustement conformément à l’une des méthodes suivantes :
2. Un essai d’ajustement quantitatif. Règl. de l’Ont. 185/19, art. 6.
(2) Le travailleur effectue une vérification de l’étanchéité par l’utilisateur en mode pression positive et négative avant chaque utilisation d’un appareil de protection respiratoire hermétique en élastomère. Règl. de l’Ont. 185/19, art. 6.
(3) Il ne faut pas fournir un appareil de protection respiratoire conçu pour être hermétique à un travailleur présentant une pilosité faciale qui empêche le contact entre la surface d’étanchéité de la pièce faciale et le visage ou qui nuit au bon fonctionnement de l’appareil de protection respiratoire, et un tel travailleur ne doit pas utiliser un tel appareil. Règl. de l’Ont. 185/19, art. 6.
13. Les appareils de protection respiratoire doivent être entretenus conformément aux instructions du fabricant. Règl. de l’Ont. 185/19, art. 6.
Agent [numéro CAS]
Limite moyenne pondérée dans le temps (LMPT)
Limite d’exposition à court terme (LECT) ou valeur plafond (C)
Acétate d’heptyle [112-06-1]
50 ppm ou 320 mg/m3
Acétate d’hexanol (mélange isomérique) [88230-35-7]
50 ppm ou 294 mg/m3
Acétate de l’éther monométhylique du propylène glycol [108-65-6]
50 ppm ou 270 mg/m3
*Amiante
– Toutes les formes [1332-21-4]
0,1 f/cc (F)
– Trémolite [77536-68-6]
Anhydride tétrachlorophtalique [117-08-8]
*Arsenic, arsenic élémentaire et composés inorganiques [7440-38-2], et composés organiques (seulement lorsqu’à la fois des composés inorganiques et organiques sont présents), en As.
Azote, dioxyde d’ [10102-44-0]
Azote, protoxyde d’ [10024-97-2]
25 ppm ou 45 mg/m3
Benzaldéhyde [100-52-7]
4 ppm ou 17 mg/m3
*Benzène [71-43-2]
Abrogé : Règl. de l’Ont. 287/17, par. 3 (1)
Biphényles polychlorés (BPC)2
Biphényles polychlorés (42 % de chlore) [53469-21-9]
Voir l’inscription «Biphényles polychlorés (BPC)»
Biphényles polychlorés (54 % de chlore) [11097-69-1]
Carbone, tétrachlorure de [56-23-5]
Charbon de bois, sauf charbon actif [16291-96-6]
Chloro-2 benzaldéhyde [89-98-5]
4 ppm ou 23 mg/m3
Chlorthal-diméthyl [1861-32-1]
Chlorure de calcium [10043-52-4]
*Chlorure de vinyle [75-01-04]
*Chromate de plomb [7758-97-6]
– en Pb (voir l’inscription «plomb») [7439-92-1]
– en Cr
0,012 mg/m3
5 ppm ou 52 mg/m3
Coke de pétrole (poussières totales) [64741-79-3]
3,5 mg/m3 a)
Cymène (somme des isomères o, m et p) [25155-15-1]
50 ppm ou 274 mg/m3
Diamino-4,4' diphénylméthane [101-77-9]
Dibromo-1,2 éthane [106-93-4]
Dichloro-3,3’diamino-4,4’diphénylméthane (MBOCA; MOCA®) [101-14-4]
0,0005 ppm ou 0,005 mg/m3
Dichloro-1,1 éthylène [75-35-4]
1 ppm ou 4 mg/m3
20 ppm ou 80 mg/m3
Dichloro-1,3 propanol-2 [96-23-1]
1 ppm ou 5 mg/m3
gamma-Diméthylaminopropylamine [109-55-7]
0,5 ppm ou 2 mg/m3
N,N-Diméthyl-N-cyclohexylamine [98-94-2]
5 ppm ou 26 mg/m3
Diméthyléthanolamine [108-01-0]
3 ppm ou 11 mg/m3
6 ppm ou 22 mg/m3
Dinitrate d’isosorbide [87-33-2]
0,5 mg/m3 ou 0,1 mg/m3 (R)
2 ppm ou 16 mg/m3
Étain, en Sn [7440-31-5]
– Oxyde et composés inorganiques, en Sn, sauf hydrure d’étain
– Composés organiques, en Sn
Peau (composés organiques)
Éther de méthyle et de butyle tertiaire (MTBE) [1634-04-4]
Éther diméthylique de l’éthylène glycol [110-71-4]
5 ppm ou 18 mg/m3
Éther monoéthylique du diéthylène glycol [111- 90-0]
30 ppm ou 165 mg/m3
Éther monopropylique de l’éthylène glycol [2807-30-9]
25 ppm ou 110 mg/m3
Éthoxy-3 propionate d’éthyle [763-69-9]
50 ppm ou 300 mg/m3
Fibres minérales vitreuses artificielles (fibres minérales synthétiques)
– Fibres de verre en filament continu
5 mg/m3(I) ou 1 f/cc (F)
– Fibres de laine de verre
– Fibres de céramique réfractaire
0,5 f/cc (F)
– Fibres de laine de roche
– Fibres de laine de laitier
– Fibres de verre à usage spécial
– Fibres minérales vitreuses artificielles non classifiées par ailleurs (sauf les poussières de laine de verre et les fibres de laine minérale)
1 f/cc (F) c)
2 ppm ou 15 mg/m3
LECT 1 ppm ou C 1,5 ppm
*Fumées de four à coke1
Hexaméthylène tétramine (HMT) [100-97-0]
0,35 ppm ou 2 mg/m3
Hexaméthylphosphoramide [680-31-9]
– anhydre [1310-65-2]
– monohydraté [1310-66-3]
*Isocyanates, composés organiques
– Diisocyanate de toluène (TDI) [584-84-9] [91-08-7]
C 0,02 ppm
– Diisocyanate-448b.,4’ de diphénylméthane (MDI) [101-68-8]
– Diisocyanate d’hexaméthylène (HDI) [822-06-0]
– Diisocyanate d’isophorone (IPDI) [4098-71-9]
– Diisocyanate-4,4’ de dicyclohexylméthane [5124-30-1]
– Isocyanate de méthyle [624-83-9]
* Isocyanates, composés organiques
– Isocyanate d’éthyle [109-90-0]
– Isocyanate de phényle [103-71-9]
Isopropylaminoéthanols [109-56-8] [121-93-7]
400 ppm ou 1 900 mg/m3
Lincomycine [154-21-2]
Manganèse [7439-96-5]
*Mercure [7439-97-6], mercure élémentaire, composés inorganiques et organiques du mercure, en Hg
– Toutes les formes, sauf les composés alkylés, en Hg
0,025 mg/m3
Mercure [7439-97-6]
– Composés alkylés, en Hg
Méthacrylate d’éthyle [97-63-2]
Méthoxyflurane [76-38-0]
2 ppm ou 13 mg/m3
Méthoxy-2 méthyléthoxyacétate de propyle [88917-22-0]
100 ppm ou 776 mg/m3
150 ppm ou 1 164 mg/m3
Méthyl n-amyl cétone [110-43-0]
25 ppm ou 115 mg/m3
Méthyl n-butyl cétone [591-78-6]
N-Méthyl 2-pyrrolidone [872-50-4]
Mononitrate d’éthylène glycol [16051-48-2]
0,05 ppm ou 0,22 mg/m3
– Nickel élémentaire/métal [7440-02-0]
– Composés insolubles, en Ni [7440-02-0]
0,2 mg/m3 (I)
– Composés solubles, en Ni [7440-02-0]
0,1 mg/m3 (I)
– Subsulfure de nickel, en Ni [12035-72-2]
Nitrosoamines, notamment N-nitrosodiméthylamine [62-75-9]
Oxyde de diphényle chloré [55720-99-5]
*Oxyde d’éthylène [75-21-8]
1 ppm ou 1,8 mg/m3
10 ppm ou 18 mg/m3
0,1 ppm ou 0,2 mg/m3
0,3 ppm ou 0,6 mg/m3
Particules (insolubles ou peu solubles) non précisées par ailleurs
10 mg/m3 (I) ou 3 mg/m3 (R)
Pénicilline (poussières totales) [1406-05-9]
Phénoxyéthanol [122-99-6]
25 ppm ou 141 mg/m3
Phtalate de diisodécyle [26761-40-0]
Phtalate de dioctyle secondaire (DEHP) [117-81-7]
Phosphate de trixylényle [25155-23-1]
Platine [7440-06-4]
– Composés hydrosolubles, y compris le chloroplatinate (en P t)
*Plomb [7439-92-1], plomb élémentaire, composés inorganiques et organiques du plomb, en Pb
– sauf le tétraéthyle de plomb [78-00-2]
*Plomb [7439-92-1]
– tétraéthyle de plomb, en Pb [78-00-2]
– Certains bois durs, comme le hêtre et le chêne
– Bois mous
Voir l’inscription «Poussières de farine de blé (poussières totales)»
Poussières de farine de blé (poussières totales)
Poussières de savon [68918-36-5]
Poussières de shellac (poussières totales) [9000-59-3]
Poussières de sisal (poussières totales)
Poussières de volaille (poussières totales)
1,2-Propylène glycol [57-55-6]
50 ppm (V) ou 155 mg/m3 (V) ou 10 mg/m3(H) b)
Pyrophosphate de tétrasodium [7722-88-5]
Résines de coumarone et d’indène (poussières totales) [63393-89-5]
Sélénium, hexafluorure de, en Se [7783-79-1]
0,025 ppm ou 0,1 mg/m3
Silice amorphe, fondue [60676-86-0]
0,1 mg/m3(R)
Silice amorphe, fumées de [69012-64-2]
*Silice cristalline
– Quartz ou tripoli [14808-60-7; 1317-95-9]
0,10 mg/m3(R)
0,05 mg/m3(R)
Silicium, carbure de [409-21-2]
– non fibreux
10 mg/m3 (I)(E) ou 3 mg/m3(R)(E)
– fibreux (y compris les trichites)
0,1 f/cc (R)(F)
Solvant Stoddard – solvant aliphatique à point d’éclair de 140 oF, type de solvant stoddard
Soufre, dioxyde de [7446-09-5]
2 ppm ou 5,2 mg/m3
5 ppm ou 10,4 mg/m3
Spectinomycine [1695-77-8]
Styrène (monomère) [100-42-5]
Sulfure d’hydrogène [7783-06-4]
Syénite néphélinique (poussières totales) [37244-96-5]
Talc [14807-96-6], sans amiante
2 mg/m3 (R)(E) ou 2 f/cc (K)
Tellure, hexafluorure de, en Te [7783-80-4]
0,01 ppm ou 0,1 mg/m3
Tétrabenzoate de pentaérythritol [4196-86-5]
Tétrachlorophénol [25167-83-3]
Téréphtalate de diméthyle [120-61-6]
Terphényles hydrogénés2 [61788-32-7]
Triéthanolamine [102-71-6]
0,5 ppm ou 3,1 mg/m3
Triéthylènediamine [280-57-9]
1 ppm ou 4,6 mg/m3
Triéthylènetétramine [112-24-3]
0,5 ppm ou 3 mg/m3
Triméthoxyvinylsilane [2768-02-7]
10 ppm ou 60 mg/m3
* Indique un agent chimique figurant au tableau 1 du Règlement de l’Ontario 490/09 (Substances désignées) pris en vertu de la Loi. Voir l’alinéa 2 (2) a) du présent règlement.
(E) Valeur donnée pour la matière particulaire ne contenant pas d’amiante et dont la teneur en silice cristalline est inférieure à 1 %.
(I) Fraction inhalable : la tranche granulométrique des particules en suspension dans l’air qui sont déposées où que ce soit dans les voies respiratoires et recueillies lors d’un échantillonnage de l’air à l’aide d’un appareil de sélection granulométrique qui : a) satisfait aux critères de sélection granulométrique établis par l’ACGIH; b) a un point de coupure à 100 µm à 50 % d’efficacité.
(K) Ne devrait pas dépasser 2 mg/m3 de masse de particules respirables.
(R) Fraction respirable : la tranche granulométrique des particules en suspension dans l’air qui sont déposées dans la zone d’échange de gaz des voies respiratoires et recueillies lors d’un échantillonnage de l’air à l’aide d’un appareil de sélection granulométrique qui : a) satisfait aux critères de sélection granulométrique établis par l’ACGIH; b) a un point de coupure à 4 µm à 50 % d’efficacité.
a) À condition que les poussières totales contiennent moins de 0,7 % de vanadium.
b) Pour l’évaluation de la visibilité dans l’environnement de travail en présence de 1,2-propylène glycol en aérosol.
c) Une limite secondaire de 5 mg/m3 (poussières totales) est recommandée dans le cas d’activités dégageant de la poussière lorsque le dénombrement des fibres est habituellement difficile à effectuer. Lorsque les deux types de mesure sont effectués simultanément, il faut utiliser la limite la plus restrictive pour évaluer les expositions.
Règl. de l’Ont. 274/14, art. 2; Règl. de l’Ont. 287/17, art. 3.
Remarque : Le 1er janvier 2020, l’annexe 1 du Règlement est abrogée et remplacée par ce qui suit : (Voir : Règl. de l’Ont. 185/19, art. 7)
2. Il ne doit pas être tenu compte, dans le calcul des concentrations dans l’air de l’agent biologique ou chimique, du port ou de l’utilisation d’un appareil de protection respiratoire.
3. L’échantillonnage des concentrations dans l’air de l’agent biologique ou chimique n’est pas exigé pendant toute la durée de la journée ou de la semaine de travail si l’échantillonnage de l’air est représentatif des concentrations dans l’air de l’agent qui y est vraisemblablement présent pendant toute cette durée.
4. Les concentrations moyennes d’un agent biologique ou chimique auxquelles les travailleurs sont exposés sont calculées à partir de l’analyse des échantillons d’air prélevés de façon à représenter l’exposition des travailleurs à cet agent durant leur travail.
5. Sous réserve de l’article 6 de la présente annexe, l’exposition moyenne pondérée dans le temps à un agent biologique ou chimique en suspension dans l’air au cours d’une journée ou d’une semaine de travail est calculée de la façon suivante :
6. Le calcul de l’exposition moyenne pondérée dans le temps pour les quarts de travail prolongés peut être effectué à l’aide de la méthode exposée dans le Guide d’ajustement des valeurs d’exposition admissibles pour les horaires de travail non conventionnels (mars 2015), publié par l’Institut de recherche Robert-Sauvé en santé et en sécurité du travail (IRSST) du Québec, au moyen de la LMPT indiquée dans le tableau de l’Ontario ou le tableau de l’ACGIH.
7. Les expositions à court terme à l’agent biologique ou chimique pendant toute période de 15 minutes sont calculées à partir d’un seul échantillon ou à partir de la moyenne pondérée dans le temps d’échantillons prélevés séquentiellement pendant cette période.
8. Pour les mélanges d’agents chimiques présents dans l’air qui exercent un effet additif sur la santé, si les résultats d’analyses portant sur les agents individuels présents dans l’air sont disponibles, il faut employer la formule suivante, sous réserve de l’article 9 de la présente annexe :
9. Si les agents contenus dans les mélanges d’agents chimiques présents dans l’air exercent un effet substantiellement différent sur la santé :
a) l’article 8 de la présente annexe ne s’applique pas;
b) l’exposition à chaque agent est calculée indépendamment.
Règl. de l’Ont. 185/19, art. 7.
Remarque : Le 1er janvier 2020, le Règlement est modifié par adjonction de l’annexe suivante : (Voir : Règl. de l’Ont. 185/19, art. 8)
Règl. de l’Ont. 185/19, art. 8.

References: art. 2
 art. 1
 art. 1
 art. 1
 art. 1
 art. 2
 art. 2
 art. 2
 art. 3
 art. 4
 art. 4
 art. 4
 art. 2
 art. 2
 art. 2
 art. 3
 art. 5
 art. 5
 art. 5
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 art. 6
 art. 6
 art. 6
 art. 6
 art. 6
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 art. 6
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 art. 6
 art. 2
 art. 3
 art. 7
 art. 7
 art. 8
 art. 8