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RÈGLEMENT SPORTIF PARTICULIER - PDF
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1 COUPES CHISTOPHE JACQUET RÈGLEMENT SPORTIF PARTICULIER Catégories : U13, U15, U17, U20, SENIORS Édition 2014 Édition du 16/10/ sur 5 -
2 DÉSIGNATION N PAGES ART. 1 : GÉNÉRALITÉS 3 ART. 2 : ENGAGEMENTS 3 ART. 3 : LICENCES ET QUALIFICATIONS 3 ART. 4 : BRÛLAGES ET PERSONNALISATION 3 ART. 5 : PLANIFICATION DES RENCONTRES 4 ART. 6 : UTILISATION DE LA PLATE-FORME FBI 4 ART. 7 : FORFAIT 4 ART. 8 : ARBITRAGE 4 ART. 9 : TIRAGE AU SORT 4 ART. 10 : LIEU DES RENCONTRES 5 ART. 11 : BONIFICATIONS 5 ART. 12 : ORGANISATION DES FINALES 5 ART. 13 : RÉCOMPENSES 5 ART. 14 : IMPRÉVUS 5 Édition du 16/10/ sur 5 -
3 GENERALITES Le Comité Départemental du Cher F.F.B.B. organise, dans le cadre de sa délégation de pouvoirs, les Coupes Christophe Jacquet. ART. 1 : Généralités Les Coupes Christophe Jacquet se déroulent conformément aux divers règlements de la Fédération (Règlements Généraux, Statut du Joueur, Règlement des Salles et Terrains, etc.) et selon le Règlement Sportif des Championnats du Cher. Le fait pour un groupement sportif de s engager dans cette compétition implique pour lui l acceptation sans réserve du présent règlement. ART. 2 : Engagements 1. Les groupements sportifs doivent être régulièrement affiliés à la F.F.B.B., en règle financièrement et sportivement avec celle-ci, la Ligue du Centre et le Comité Départemental du Cher. 2. Ils doivent adresser leurs engagements dans les délais prévus et acquitter les droits financiers déterminés chaque saison sportive par le Comité Départemental. 3. Le Comité Départemental détermine une date limite pour réceptionner les engagements. 4. Les équipes participant aux Championnats du Cher, ou aux Championnats du Berry dans la catégorie d âge concernée, peuvent s engager en coupe sans droits financiers supplémentaires, les droits financiers d engagement en coupe étant inclus dans le montant de l engagement exigé pour les Championnats. 5. Les équipes participant aux Championnats départementaux hors du Cher et qui ont réglé leur engagement dans le département d accueil devront s acquitter des droits financiers déterminés chaque saison par le Comité Départemental. 6. Toute équipe non engagée dans un championnat devra s acquitter des droits financiers déterminés chaque saison par le Comité Départemental. 7. Les équipes de Championnat Régional devront s'acquitter des droits financiers déterminés chaque saison par le Comité Départemental. 8. Ne pourront pas participer aux Coupes Christophe Jacquet les équipes évoluant en Championnat Inter-Ligues et National. 9. Une équipe est considérée de niveau Régional, si un (1) de ses joueurs au moins évolue en Championnat Régional comme brûlé. 10. Une équipe est considérée de niveau Inter-Ligue si un (1) de ses joueurs au moins évolue en Championnat Inter-Ligue comme brûlé. 11. Une équipe est considérée de niveau National, si un (1) de ses joueurs au moins évolue en Championnat National comme brûlé. ART. 3 : Licences et qualifications Voir articles du Règlement Sportif des Championnats du Cher. ART. 4 : Brûlages et personnalisation 1. Voir articles du Règlement Sportif des Championnats du Cher. 2. Un licencié ne peut participer aux Coupes Christophe Jacquet qu avec une seule équipe dans une même catégorie. Édition du 16/10/ sur 5 -
4 ART. 5 : Planification des rencontres 1. Un calendrier des Coupes Christophe Jacquet sera établi et ne pourra être modifié. Seuls les reports de rencontres pour cas de force majeure seront admis après décision de la Commission Sportive. Éventuellement, les rencontres peuvent être avancées en semaine. 2. Horaires : Voir Règlement Sportif des Championnats du Cher. Sauf indication contraire de la Commission Sportive et sauf en cas de rencontre opposant deux équipes d un même club, les dates des rencontres de Coupe ne peuvent être modifiées. ART. 6 : Utilisation de la plate-forme FBI Toute demande de dérogation pour une rencontre (date, horaire, lieu, inversion) devra se faire obligatoirement via la plateforme informatique FBI. Seules les demandes complétées par les 2 clubs seront prises en compte par la Commission Sportive. Toute dérogation devra être validée par la Commission Sportive pour être considérée comme acceptée. ART. 7 : Forfait 1. Voir le Règlement Sportif des Championnats du Cher. 2. IMPORTANT : L équipe qui déclare forfait doit, dans les meilleurs délais, par les moyens les plus rapides, aviser son adversaire, les arbitres désignés, le répartiteur des arbitres, et le Comité Départemental. 3. L équipe adverse est désignée vainqueur et qualifiée pour le tour suivant. 4. Les rencontres non jouées avant la date limite fixée par la Commission Sportive seront considérées comme perdues par forfait pour les 2 équipes concernées. ART. 8 : Arbitrage 1. Pour les demandes d arbitre et pour le partage des frais se référer au Règlement Sportif des Championnats du Cher. 2. Les frais d arbitrage, de tenue de feuille de marque et de chronométrage seront pris en charge par le Comité Départemental pour les rencontres des Finales des «Coupes du Cher Christophe Jacquet». 3. Pour tous les matchs des Coupes du Cher «Christophe Jacquet» des catégories SENIORS (Féminines et Masculines), l'équipe recevante doit formuler une demande d'arbitres auprès de la C.D.O. Les frais d'arbitrage seront à régler à part égale par les équipes en présence, sauf rencontre opposant deux équipes d'un même club. 4. Pour tous les matchs des Coupes du Cher «Christophe Jacquet» des catégories Jeunes (U13 à U20), pas d arbitre officiel. Cependant, une demande d arbitre peut être formulée auprès de la C.D.O (désignation selon disponibilité des arbitres). Les frais d arbitrage seront à partager s il y a accord des deux équipes. ART. 9 : Tirage au sort 1. Le tirage au sort se déroulera lors des réunions du Comité Directeur du Comité Départemental ou, en cas de nécessité, au cours d une réunion spéciale de la Commission Sportive. 2. Le(s) premier(s) tour(s) des Coupes du Cher «Christophe Jacquet» seront disputés par les équipes départementales. 3. L entrée en lice des équipes régionales se fera en fonction du nombre d équipes départementales engagées et suivant les catégories. 4. En cas de nombre impair d équipes, une équipe exempte sera tirée au sort. Une même équipe ne peut pas être exempte deux fois consécutivement. 5. Deux équipes d un même club ne peuvent se rencontrer en finale. En conséquence, elles seront obligatoirement opposées en demi-finales. Édition du 16/10/ sur 5 -
5 ART. 10 : Lieu des rencontres A l exception des finales, la rencontre se déroulera sur le terrain du groupement sportif nommé en premier ou sur celui de l équipe tirée en second si elle évolue dans un championnat de niveau inférieur. L inversion de match est possible. ART. 11 : Bonifications 1. Afin d établir une équité sportive, on accordera une bonification de 10 (dix) points par division d écart à l équipe de niveau inférieur (30 points maximum). 2. Le marqueur devra la faire figurer, avant le début de la rencontre, sur la feuille de marque ainsi qu au tableau d affichage. 3. L'ordre croissant établi des divisions Seniors est le suivant : Départemental / PRF- PRM / ERM / PNF-PNM. Pour les catégories U13 à U20, nous reconnaîtrons deux divisions : Départementale / Régionale, soit une bonification de 10 points maximum. 4. La division de référence sera celle où évolue l'équipe engagée en début de saison. ART. 12 : Organisation des finales 1. Tout club souhaitant accueillir les finales, devra en faire la demande par écrit au Comité Directeur, qui choisira parmi les candidatures. Un cahier des charges sera envoyé au club désigné. 2. Une délégation du Comité Départemental sera présente pour veiller au bon déroulement, juger immédiatement tout litige éventuel et remettre les récompenses. 3. Le Comité Départemental prend à sa charge les convocations des équipes, des arbitres, des officiels de table de marque, le communiqué de presse, les feuilles de marque et les récompenses. ART. 13 : Récompenses 1. L équipe vainqueur de la phase départementale sera récompensée. 2.L équipe vainqueur de la «Coupe Christophe Jacquet» recevra, à titre définitif, un trophée et 11 médailles «Vainqueur». De plus, elle recevra, et conservera pendant un an la coupe de la catégorie concernée. 1. Elle devra restituer cette coupe, la saison suivante, un mois avant les finales, sous peine d amende fixée par le règlement financier. 2. L équipe perdante recevra, à titre définitif, 11 médailles «Finaliste». 3. L équipe vainqueur à 3 reprises consécutivement ou à 5 reprises non consécutivement, de la «Coupe Christophe Jacquet» conservera la coupe à titre définitif. La saison est prise en référence pour débuter ce décompte. ART. 14 : Imprévus 1. Pour tous les cas non prévus au présent règlement, se reporter aux Règlements Sportifs des Championnats Départementaux ou aux Règlements Généraux de la FFBB. 2. Les cas litigieux seront traités par le Bureau Directeur après avis de la Commission Sportive. Edition approuvée par le Comité Directeur du 7 octobre 2014 Édition du 16/10/ sur 5 -
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References: ART. 1
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 ART. 4
 ART. 5
 ART. 6
 ART. 7
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 ART. 9
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 ART. 11
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