Source: http://empire-romanie.forumactif.com/t433-proposition-de-novelle-n-mem-005-sur-les-conseils-particuliers-de-s-m-i-r-le-tsar
Timestamp: 2017-09-25 04:14:48+00:00

Document:
[Proposition de Novelle] N° Mem-005- Sur les Conseils Particuliers de S.M.I.R. le Tsar-
SAINTE AUTOCRATIE CATHARODOXE DE ROMANIE :: Pouvoirs Executifs :: Hôtel du Parnasse
par Georgios Isauros le Ven 30 Juin - 19:37
PRESIDENCE DU CONSISTOIRE SACRE
BUREAU DE MONSIEUR LE MEGAS MESAZON
- NOVELLE Mem-005- Sur les Conseils Particuliers de S.M.I.R. le Tsar-
NOUS, Georgios Isauros, en tant que Megas Mesazon, à tous SALUT !
Le Bouleutes entendu,
Article Premier. Afin d'informer Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar et afin que le Megas Mesazon puisse prendre les décisions adéquats avec l'aide de S.M.I.R., il est crée des Conseils Particuliers aux accès restreints.
Art.2. Les Prôtocuropalates ayant accès à ces Conseils Restreints auront le titres de Conseillers d'Etats, ils auront la prévalence dans l'ordre hiercharchique à tous les Prôtocuropalates et curopalates.
Art.3. Les membres de ces conseils restreints recevront une indemnité supplémentaire de 5 000 hyperpyrons.
Art.4. Les Personnes pouvant entrer seront choisies par S.M.I.R. le Tsar et ne pourront se présenter qu'en présence d'une lettre d'ordre.
Art.5. Les délibérations prises dans les Conseils y sont secrètes, et il n'est pas tenu de procès-verbal des réunions. Le Conseil suit le iTsardans tous ses déplacements.
Art.6. Monsieur le Protosasékretis est membre de droit de tous les Conseils qu'il dirige en l'absence de S.M.I.R. le Tsar.
Art.7. Son Altesse Impériale le Diadoque participera de droit à ce Conseil s'il est majeur.
Art.8. Sa Grâce le Megas Mezason est membre de droit de tous les conseils
Art.8. Le Grand Conseil traitera de la conduite de la politique étrangère, des affaires navales et militaires et, en temps de guerre, des opérations militaires.
Art.9. Le Grand Conseil aura un nombre de membre ne pouvant excéder le nombre de dix.
Art.10. Les membres seront choisis parmi les Prôtocuropalates.
Art.11. Les séances du Grand Conseil se tiendront dans le Palais de la Sainte Trinité.
Du Conseil des Finances
Art.12. Le Conseil des Finances est chargé du budget, la fiscalité, l'industrie, le commerce, la monnaie, de l'état prévisionnel (le budget), signés les ordres de paiement, jugé de nombreux contentieux financiers (en matière fiscale notamment).
Art.13. Monsieur le Prôtocuropalate en charge des Affaires Economiques est membre de droit de ce Conseil.
Du Conseil de l'Interieur
Art.14. Le Conseil de l'Intérieur règle les questions d'administration intérieure.
Art.15. Monsieur le Prôtocuropalate en charge des Affaires Intérieures de la Sécurité et de la Police est membre de droit.
Art.16. D'autres Conseils pourront être crée avec l'assentiment de Sa Majesté Impériale et Royale le Tsar.
Art.17. Monsieur le Megas Mesazon est chargé de l'exécution de la présente novelle.
MANDE ET ORDONNE à tous les corps administratifs et tribunaux, que les présentes ils fassent consigner dans leurs registres, lire, publier et afficher dans leurs éparchies, communes et ressorts respectifs, et exécuter comme loi de l’Empire : en foi de quoi nous avons signé ces présentes, auxquelles nous avons fait apposer le sceau de l’État.
Donné à Byzas, le 30 Iounios de l'an de Grâce 1937, de notre règne le premier.
[right]Pour Sa Majesté Impériale, le Megas Mesazon
Sa Grâce Georgios Isauros
Comte de l'autocratie;
Megas Mesazon;
Duc d'Isauros et du Tsarat,
Duc de Cerdos;
Marquis des Acres et du Tsarat;
Marquis de Sixe;
Comte de Collombelle et du Tsarat;
Comte de Boislendry;
Vicomte de Byot;
Vicomte de Cattelle
Baron de Lechat
Chevalier de Médéhin
Chevalier de l'Ordre du Griffon d'Or;
Chevalier de l'Ordre Impérial de Konstantinos III;
Croix de 4eme Classe de l'Ordre de la Maison Tzamantouros
Georgios Isauros

References: Art.2

Art.3

Art.4

Art.5

Art.6

Art.7

Art.8

Art.8

Art.9

Art.10

Art.11

Art.12

Art.13

Art.14

Art.15

Art.16

Art.17