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Timestamp: 2016-10-25 06:58:03+00:00

Document:
2C_370/2012 (29.10.2012)
2C_370/2012
Arr�t du 29 octobre 2012
X.________, repr�sent� par Centre Social Protestant - Vaud,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 26 mars 2012.
X.________, n� en 1968, ressortissant portugais originaire du Cap Vert, est arriv� en Suisse en 1986 et y a s�journ� le plus souvent ill�galement jusqu'� son mariage avec une ressortissante suisse, A.________, le 16 janvier 1999. Deux enfants, B.________, n� le *** 1998 et C.________, n� le *** 2006, sont issus de cette union, dissoute par jugement de divorce du 5 septembre 2008. L'int�ress� a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour CE/AELE de longue dur�e depuis le 28 juin 1999.
X.________ est �galement le p�re de D.________, n�e le *** 2005, de nationalit� portugaise, qui vit avec sa m�re � E.________, ainsi que de trois autres enfants n�s de m�res diff�rentes, dont deux vivent au Portugal, F.________, n�e en 2000 et G.________, n�e en 2002, alors que le troisi�me, H.________, n� en 2004, vit en France.
Depuis son arriv�e en Suisse, X.________ a fait l'objet de nombreuses condamnations p�nales, principalement pour infractions � l'ancienne loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE) et � la loi f�d�rale sur la circulation routi�re (LCR). Au 27 octobre 2010, les quatorze condamnations suivantes figuraient encore � son casier judiciaire:
- 1er mai 2002, par le Tribunal correctionnel de La Broye et du Nord vaudois: 4 mois d'emprisonnement, avec sursis r�voqu� le 8 juillet 2004, pour l�sions corporelles graves par dol �ventuel, commises en l'�tat d'exc�s de l�gitime d�fense au sens de l'art. 122 al. 1 et 33 al. 2 1�re phrase CP, ainsi que pour violations graves et simples des r�gles de la circulation routi�re en �tat d'ivresse;
- 22 octobre 2002, par le Juge d'instruction de Lausanne: 30 jours d'arr�ts et 1'000 francs d'amende pour infractions � la LCR;
- 16 d�cembre 2002, par le Juge d'instruction de Fribourg, 30 jours d'arr�ts et 750 francs d'amende (circulation malgr� un retrait ou un refus du permis de conduire);
- 17 janvier 2003, par le Procureur g�n�ral de Gen�ve, 10 jours d'arr�ts avec sursis pendant un an (r�voqu� le 8 juillet 2008) et 500 francs d'amende (circulation malgr� un retrait ou refus du permis de conduire);
- 5 novembre 2003, par le Juge d'instruction du Bas-Valais, 30 jours d'emprisonnement et 600 francs d'amende (violation des r�gles de la circulation routi�re, opposition � une prise de sang);
- 8 juillet 2004, par le Juge d'instruction de La C�te, 2 mois d'emprisonnement et 100 francs d'amende (conducteur pris de boisson, circulation malgr� un retrait ou refus du permis de conduire);
- 12 octobre 2004, par le Juge d'instruction de Fribourg, 800 francs d'amende (violation grave des r�gles de la circulation routi�re);
- 26 septembre 2005, par le Minist�re public du canton de Gen�ve, un mois d'emprisonnement et 1000 francs d'amende (conduite sans permis de conduire ou malgr� un retrait);
- 30 novembre 2006, par le Juge d'instruction de Fribourg, 40 jours d'emprisonnement et 1000 francs d'amende (violation des r�gles de la circulation routi�re, conduite sans permis de conduire ou malgr� un retrait);
- 27 f�vrier 2007, par le Pr�fet de Lausanne, 600 fr. d'amende avec d�lai de mise � l'�preuve, pour infraction � la LSEE;
- 20 septembre 2007, par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne, peine privative de 15 mois et 1'500 francs d'amende pour tentative d'instigation � faux t�moignage, infraction � la LSEE, infraction � la LAVS, infraction � la LPP, infraction � la LAPG, infraction � la LAI, violations simples et graves des r�gles de la circulation routi�re, conduite en �tat d'�bri�t� qualifi�e et conduite malgr� un retrait de permis de conduire. Ce jugement a �t� confirm� par le Tribunal cantonal, le 14 novembre 2007, puis par la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral, le 30 mai 2008 (6B_353/2008);
- 14 d�cembre 2007, par le Juge d'instruction de Lausanne, 200 heures de travail d'int�r�t g�n�ral pour infractions � la LCR, peine compl�mentaire � celle du 14 novembre 2007;
- 15 juillet 2008, par le Juge d'instruction de Fribourg, peine privative de 3 mois pour infractions � la LCR et violation d'une obligation d'entretien;
- 15 septembre 2010, par le Juge d'instruction de La C�te, 45 jours-amendes � 10 francs pour violation simple des r�gles de circulation, conduite malgr� un retrait du permis de conduire, conduite d'un v�hicule non couvert par une assurance-responsabilit� civile et usage abusif de plaques; en revanche, l'int�ress� a b�n�fici� d'un non-lieu sur le chef d'infraction � la LSEE, en vertu du principe de la lex mitior, ainsi que pour d'autres infractions � la LCR.
Sur le plan financier, la situation de X.________ est ob�r�e, notamment en raison de l'activit� ind�pendante qu'il a exerc�e comme entrepreneur dans le domaine de la construction. Il a ainsi fait l'objet d'actes de d�faut de biens pour plus de 380'000 francs et de poursuites pour pr�s de 185'000 francs, selon l'extrait de l'Office des poursuites de Lausanne-ouest du 5 f�vrier 2010. Il a �galement �t� l'objet de nombreuses poursuites et actes de d�faut de biens dans le canton de Fribourg.
Par d�cision du 28 octobre 2010, le Service de la population du canton de Vaud a prononc� la r�vocation de l'autorisation de s�jour de X.________ et lui a imparti un d�lai imm�diat pour quitter la Suisse.
Saisi d'un recours de l'int�ress� contre cette d�cision, le Tribunal cantonal du canton de Vaud (Cour de droit administratif et de droit public) l'a rejet�, par arr�t du 26 mars 2012. Il a retenu en bref que le recourant avait confirm� le pronostic d�favorable �mis dans le jugement du 20 septembre 2007 en commettant de nouvelles infractions � la LCR de mars � juillet 2008 et qu'il repr�sentait bien une menace grave et actuelle pour l'ordre public, au vu de la gravit� et de la fr�quence des d�lits commis. Il n'avait pas non plus �tabli qu'il entretenait des contacts r�guliers avec ses trois enfants r�sidant en Suisse. En outre, comme il avait aussi de la famille au Portugal, son renvoi respectait le principe de la proportionnalit�.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de la d�cision du Service de la population du 28 octobre 2010, la r�vocation de son autorisation de s�jour et son renvoi de Suisse �tant annul�s.
Le Tribunal cantonal se r�f�re aux consid�rants de son arr�t et le Service de la population renonce �galement � se d�terminer. Quant � l'Office f�d�ral des migrations, il propose le rejet du recours.
Par ordonnance pr�sidentielle du 1er mai 2012, l'effet suspensif a �t� attribu� au recours.
Selon l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Le recourant �tant de nationalit� portugaise, il peut se pr�valoir de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses �tats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681). Ce Trait� conf�re en principe aux ressortissants des Etats membres de l'Union europ�enne et de la Suisse le droit d'entrer sur le territoire d'une autre partie contractante (art. 1 let. a et 3 ALCP), ainsi que le droit d'y s�journer et d'acc�der � la vie �conomique sous r�serve des dispositions de l'art. 10 ALCP et conform�ment aux dispositions de l'annexe I ALCP (art. 1 let. a et 4 ALCP). Par cons�quent, le pr�sent recours est recevable sous l'angle de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF (ATF 136 II 177 consid. 1.1 p.179).
1.1 Pour le surplus, l'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes requises (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF, le recours en mati�re de droit public est donc en principe recevable.
1.2 En raison de l'effet d�volutif du recours d�pos� aupr�s du Tribunal cantonal (ATF 136 II 539 consid. 1.2 p. 543), les conclusions du recours tendant � l'annulation de la d�cision du Service de la population sont irrecevables. Au vu de l'intitul� de l'acte de recours, on peut cependant en d�duire que celui-ci est aussi dirig� contre l'arr�t du Tribunal cantonal du 26 mars 2012, dont il demande implicitement l'annulation.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral et du droit international (cf. art. 95 let. a et b ainsi que 106 al. 1 LTF) dans le cadre des griefs invoqu�s (art. 42 LTF), alors qu'il n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce grief a �t� soulev� et motiv� par le recourant conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF). En outre, le Tribunal f�d�ral se fonde sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). La notion de "manifestement inexacte" de l'art. 97 LTF correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 136 II 304 consid. 2.4). La correction du vice doit �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (cf. art. 97 al. 1 LTF). Il appartient � la partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente d'expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. A ce d�faut, un �tat de fait divergent de celui de la d�cision attaqu�e ne peut �tre pris en compte (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 et 6.2 p. 287 ss).
En l'esp�ce, le recourant reproche � tort au Tribunal cantonal d'avoir retenu qu'il avait �t� condamn� � une peine p�cuniaire de 45 jours-amende � 10 fr. le 15 septembre 2010, alors qu'il avait b�n�fici� d'un non-lieu. Cette condamnation a en effet bien �t� prononc�e par le Juge d'instruction de La C�te pour diverses infractions � la LCR qui ne concernaient pas celles pour lesquelles un non-lieu a �t� rendu. Il est vrai que dite condamnation concernait des infractions commises entre mars et juillet 2008, de sorte que l'on peut admettre le fait que, depuis lors, le recourant n'a plus commis de d�lits.
3.1 L'autorisation de s�jour CE/AELE � type B � du recourant est qualifi�e de longue dur�e par les autorit�s cantonales. Comme l'ALCP ne r�glemente pas en tant que telles les situations donnant lieu au retrait d'une autorisation de s�jour UE/AELE, c'est l'art. 62 de la loi f�d�rale sur les �trangers (LEtr; RS 142.20) qui est applicable (art. 2 al. 2 LEtr et 23 al. 1 de l'ordonnance sur l'introduction � la libre circulation des personnes: OLCP; RS 142.203). D�s lors qu'il constitue une limite � la libre circulation des personnes, le retrait de l'autorisation doit n�anmoins �tre conforme aux exigences de l'ALCP.
3.1.1 L'autorisation peut notamment �tre r�voqu�e si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e (art. 62 let. b LEtr), soit � une peine d�passant un an d'emprisonnement (ATF 135 II 377 consid. 4.2 p. 380 ss) ou s'il attente de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse ou � l'�tranger, les met en danger ou repr�sente une menace pour la s�curit� int�rieure ou ext�rieure de la Suisse (art. 62 let. c LEtr).
3.1.2 Comme l'ensemble des droits octroy�s par l'ALCP, le droit de demeurer en Suisse pour y exercer une activit� lucrative ne peut �tre limit� que par des mesures d'ordre ou de s�curit� publics, au sens de l'art. 5 al. 1 annexe I ALCP. L'alin�a 2 de cette disposition se r�f�re � cet �gard aux directives correspondantes de la Communaut� europ�enne, en particulier la directive 64/221/CEE du 25 f�vrier 1964 pour la coordination des mesures sp�ciales aux �trangers en mati�re de d�placement et de s�jour justifi�es par des raisons d'ordre public, de s�curit� publique et de sant� publique. Les limitations au principe de la libre circulation des personnes doivent s'interpr�ter de mani�re restrictive. Le recours par une autorit� nationale � la notion d'ordre public suppose, en tous cas, l'existence, en dehors du trouble pour l'ordre social que constitue toute infraction � la loi, d'une menace r�elle et suffisamment grave, affectant un int�r�t fondamental de la soci�t� (ATF 136 II 5 consid. 4.2 p. 20). Une condamnation p�nale ant�rieure ne peut ainsi �tre prise en consid�ration que si les circonstances les entourant font appara�tre l'existence d'une menace actuelle pour l'ordre public (ATF 130 II 493 consid. 3.2 p. 499 et les arr�ts cit�s; cf. �galement ATF 134 II 10 consid. 4.3 p. 24 qui souligne le "r�le d�terminant" du risque de r�cidive). Selon les circonstances, la jurisprudence admet n�anmoins que le seul fait du comportement pass� de la personne concern�e puisse r�unir les conditions de pareille menace actuelle (ATF 130 II 176 consid. 3.4.1 p. 183 et l'arr�t cit� de la CJCE du 27 octobre 1977 C-30/77 Bouchereau, Rec. 1977 p. 1999 point 29). Dans ce cas, il ne doit pas �tre �tabli avec certitude que l'�tranger commettra d'autres infractions � l'avenir; inversement, ce serait aller trop loin que d'exiger que le risque de r�cidive soit nul pour que l'on renonce � une telle mesure. Compte tenu de la port�e que rev�t le principe de la libre circulation des personnes, ce risque ne doit, en r�alit�, pas �tre admis trop facilement. Il faut bien plut�t l'appr�cier en fonction de l'ensemble des circonstances du cas et, en particulier, de la nature et de l'importance du bien juridique menac�, ainsi que de la gravit� de l'atteinte qui pourrait y �tre port�e (ATF 130 II 493 consid. 3.3 p. 499 ss; arr�t 2C_547/2010 du 10 d�cembre 2010 consid. 3). L'�valuation du risque de r�cidive sera d'autant plus rigoureuse que le bien juridique menac� est important (ATF 136 II 5 consid. 4.2 p. 20; ATF 130 Il 493 consid. 3.3 p. 499 ss; arr�t 2C_238/2012 du 30 juillet 2012, consid. 2.3).
3.1.3 La r�vocation de l'autorisation doit �galement �tre proportionnelle (cf. ATF 135 II 377 consid. 4.3 et 4.5; arr�t 2C_980/2011 du 22 mars 2012, consid. 3.4). Dans le cadre de cette pes�e d'int�r�ts, il y a notamment lieu de prendre en compte la dur�e du s�jour en Suisse, l'�ge d'arriv�e dans ce pays, les relations sociales, familiales et professionnelles, le niveau d'int�gration et les cons�quences d'un renvoi. L'autorisation d'un �tranger qui r�side de longue date en Suisse ne peut �tre r�voqu�e qu'avec retenue. En cas d'actes p�naux graves et de r�cidive, respectivement en cas de d�linquance persistante, il existe en g�n�ral un int�r�t public important � mettre un terme � la pr�sence de l'�tranger en Suisse dans la mesure o� ce type de comportement porte atteinte � la s�curit� et � l'ordre publics (arr�t 2C_839/2011 du 28 f�vrier 2012 consid. 2.3; arr�t 2C_903/2010 du 6 juin 2011 consid. 3.1 non publi� in ATF 137 II 233; 130 II 176 consid. 4.4.2 p. 190).
3.2 En l'esp�ce, le recourant n'a pas �t� condamn� pour des actes de violence criminelle ou pour violation de la loi f�d�rale sur les stup�fiants, domaines pour lesquels le Tribunal f�d�ral se montre particuli�rement rigoureux pour �valuer la menace que repr�sente un �tranger (arr�t pr�cit� 2C_238/2012 du 30 juillet 2012, consid. 2.3 i.f. et la jurisprudence cit�e). Sa condamnation pour l�sion corporelles graves en mai 2002, � la suite d'une altercation avec un coll�gue de travail qu'il avait s�rieusement bless�, demeure un cas unique. Prises isol�ment, les condamnations prononc�es � l'encontre du recourant, si elles ne doivent pas �tre minimis�es, ne sont pas non plus tr�s graves et seule l'une d'entre elles, de quinze mois d'emprisonnement en 2007, d�passe la dur�e d'une ann�e pour �tre qualifi�e de peine privative de � longue dur�e � au sens de l'art. 62 let. b LEtr et de la jurisprudence (ATF 137 II 297 consid. 2.3 p. 300 ss; 135 II 377 consid. 4.2 p. 380). En fait, le recourant a �t� condamn� principalement pour des infractions � la LCR et des infractions commises dans le cadre de son activit� ind�pendante, o� il a notamment employ� des travailleurs �trangers sans autorisations de s�jour et n'a pas pay� les cotisations sociales dues � la F�d�ration vaudoise des entrepreneurs. Parmi les violations aux r�gles de la circulation, plusieurs d�montrent que le recourant n'a pas h�sit� � mettre en danger la vie d'autrui en conduisant sous l'influence de l'alcool et sous le coup d'un retrait de permis. Il a donc eu de la chance de n'avoir pas provoqu� d'accident. Dans ce contexte, les premiers juges ont retenu que le recourant n'avait pas tir� les le�ons de ses pr�c�dentes condamnations, qui avaient d�but� en d�cembre 1999 d�j�, puisqu'il avait confirm� le pronostic d�favorable �mis en septembre 2007 par le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne, en commettant de nouvelles infractions entre mars et juillet 2008. Ils ont ainsi estim� qu'il y avait risque de r�cidive. De son c�t�, le recourant rel�ve qu'il n'a pas commis de nouvelles infractions depuis plus de quatre ans, de sorte qu'il ne repr�senterait pas une menace grave et actuelle pour l'ordre et la s�curit� publics. Il aurait �galement r�ussi le test psychologique lui permettant de se pr�senter � l'examen th�orique et pratique de conduite. Les risques de mauvaise gestion d'une entreprise comme ind�pendant seraient aussi �cart�s, dans la mesure o� il travaille maintenant comme salari�. Ces arguments ne manquent pas de pertinence pour �valuer la proportionnalit� de la r�vocation de l'autorisation par rapport � l'int�r�t public en jeu. Bien que son cas soit limite en raison de son comportement p�nalement r�pr�hensible qui s'est �tendu sur de nombreuses ann�es, il faut en effet reconna�tre que les circonstances actuelles ne permettent pas de consid�rer qu'il repr�sente une menace r�elle et suffisamment grave pour l'ordre public qui permettrait de restreindre le droit de demeurer en Suisse et d'y exercer une activit� que lui conf�re l'ALCP (cf. ATF 136 II 5 consid. 4.2 p. 20; 130 II 493 consid. 3.2 p. 499 et les r�f�rences cit�es). Le recourant doit toutefois �tre rendu attentif que la restitution de son autorisation de s�jour implique qu'il ne commette plus de nouveaux d�lits, en particulier en mati�re de circulation routi�re. S'il devait r�cidiver, il s'exposerait � des mesures d'�loignement (cf. arr�t 2C_902/2011 du 14 mai 2012, consid. 3). Il y a donc lieu de lui adresser un avertissement formel en ce sens (art. 96 al. 2 LEtr).
3.3 Dans ces conditions, il n'est pas n�cessaire d'examiner encore si le recourant entretient une relation suffisamment �troite et effective avec ses trois enfants se trouvant en Suisse (sur cette notion cf. ATF 129 II 193 consid. 5.2 p. 211 et les arr�ts cit�s) pour se pr�valoir de l'art. 8 � 1 CEDH.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre admis dans la mesure o� il est recevable et l'arr�t attaqu� annul�. L'affaire sera renvoy�e au Service cantonal de la population pour qu'il restitue au recourant l'autorisation de s�jour qu'il avait r�voqu�e.
Le pr�sent arr�t sera rendu sans frais (art. 66 al. 4 LTF). Le recourant est repr�sent� par une juriste qui n'est pas avocate. Des d�pens peuvent ainsi lui �tre allou�s en application de l'art. 9 du r�glement sur les d�pens allou�s � la partie adverse et sur l'indemnit� pour la repr�sentation d'office dans les causes port�es devant le Tribunal f�d�ral (RS 173.110.210.3); ceux-ci seront mis � la charge du canton de Vaud (art. 68 al. 1 LTF).
L'affaire sera �galement renvoy�e au Tribunal cantonal pour fixation des frais et d�pens de la proc�dure cantonale (art. 67 et 68 al. 5 LTF).
L'affaire est renvoy�e au Service de la population du canton de Vaud pour qu'il restitue au recourant l'autorisation de s�jour r�voqu�e.
Un avertissement selon l'art. 96 al. 2 LEtr est adress� au recourant, dans le sens des consid�rants.
Le canton de Vaud versera au recourant une indemnit� de 1'500 fr. � titre de d�pens.
L'affaire est envoy�e au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la repr�sentante du recourant, au Service de la population du canton de Vaud, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.

References: art. 95
 art. 105
 art. 105
 ATF 
 art. 97
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF