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Timestamp: 2016-10-25 15:31:22+00:00

Document:
2C_352/2014 (18.03.2015)
2C_352/2014 {T�0/2} � � Arr�t du 18 mars 2015
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel du 10 mars 2014.
X.________, ressortissant kosovar n� en 1980, est arriv� en Suisse en janvier 1999. La demande d'asile qu'il y a d�pos�e a �t� rejet�e en juillet 1999; il a toutefois �t� autoris� � rester en Suisse jusqu'au 31 mai 2000 au b�n�fice d'une admission � titre collectif. Apr�s avoir quitt� notre pays le 26 mai 2000 gr�ce � une aide au retour, il y est revenu ill�galement en juin 2001. Le 26 juillet 2002, il a �t� condamn� � deux mois d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans et � une amende de 300 fr. pour violation grave d'une r�gle de la circulation routi�re pour ne pas avoir observ� les signaux, vol d'usage d'un v�hicule, d�lit et contravention � la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers et � la loi cantonale sur le contr�le des habitants.
�X.________ s'est mari� le 10 d�cembre 2004 avec une ressortissante suisse et a d�s lors obtenu une autorisation de s�jour annuelle, qui a �t� r�guli�rement prolong�e jusqu'au 10 d�cembre 2009. Les conjoints se sont s�par�s en mars 2009. L'�pouse a accouch� d'un enfant le 2 avril 2009, dont il a �t� �tabli par jugement du 12 d�cembre 2011 qu'il n'�tait pas le fils de X.________. Le divorce des �poux a �t� prononc� le 22 mars 2012.
B.a.�Par d�cision du 24 janvier 2012, le Service des migrations du canton de Neuch�tel (ci-apr�s: le Service des migrations) a refus� � X.________ la prolongation de son autorisation de s�jour.
�Le 29 mai 2012, le D�partement de l'�conomie du canton de Neuch�tel (actuellement: D�partement de l'�conomie et de l'action social; ci-apr�s: le D�partement) a rejet� le recours d�pos� par X.________ contre la d�cision du Service des migrations.
�Le 2 juillet 2012, X.________ a recouru devant la Cour de droit public du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) contre la d�cision du D�partement du 29 mai 2012. Par arr�t du 17 avril 2013, le Tribunal cantonal a rejet� le recours et transmis le dossier de la cause au Service des migrations pour fixation d'un nouveau d�lai de d�part. X.________ a interjet� recours contre cet arr�t aupr�s du Tribunal f�d�ral.
�Par arr�t du 4 octobre 2013 (cause 2C_472/2013), la Cour de c�ans a constat� que le Tribunal cantonal avait viol� le droit d'�tre entendu de X.________ en omettant de lui transmettre la pi�ce intitul�e "Informations d�biteur" �tablie le 13 ao�t 2012 par l'Office des poursuites, que le D�partement avait produite en cours de proc�dure. En cons�quence, il a admis le recours, annul� l'arr�t du 17 avril 2013 et renvoy� la cause aux juges cantonaux pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
�A la suite de cet arr�t, le Tribunal cantonal a transmis une copie du document en question � X.________. Celui-ci a pris position sur cette pi�ce, fournissant des explications sur l'�tat de ses dettes et sur les remboursements effectu�s; il a par ailleurs transmis au Tribunal cantonal d'autres pi�ces, dont les documents "Informations d�biteur" et "relev� de compte", �tablis le 16 janvier 2014 par l'Office des poursuites.
B.b.�Le 10 mars 2014, le Tribunal cantonal a une nouvelle fois rejet� le recours et transmis le dossier de la cause au Service des migrations pour fixation d'un nouveau d�lai de d�part.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler la d�cision du Tribunal cantonal et de lui octroyer une prolongation de son autorisation de s�jour, voire une autorisation de s�jour conditionnelle; subsidiairement, de renvoyer la cause au Tribunal cantonal ou au Service des migrations pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
�Le Tribunal cantonal s'est r�f�r� aux motifs de son arr�t et a conclu au rejet du recours. Le Service des migrations a conclu au rejet du recours. Le Service juridique du D�partement de la justice, de la s�curit� et de la culture du canton de Neuch�tel s'en est remis � l'appr�ciation du Tribunal f�d�ral. L'Office f�d�ral des migrations (� partir du 1
er�janvier 2015 : Secr�tariat d'Etat aux migrations) a propos� le rejet du recours.
Par ordonnance du 15 avril 2014, le Juge pr�sidant la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a admis la requ�te d'effet suspensif contenue dans le recours.
1.1.�En vertu de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. En l'esp�ce, la vie conjugale du recourant avec une ressortissante suisse ayant cess� d'exister, celui-ci ne peut d�duire un droit � une autorisation de s�jour de l'art. 42 al. 1 de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20). Comme il a �t� admis que l'union conjugale avait dur� plus de trois ans, l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, dont le recourant se pr�vaut, pourrait lui conf�rer un tel droit. En pareilles circonstances, il convient d'admettre un droit de recourir sous l'angle de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le point de savoir si les conditions de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr sont remplies ressortissant au fond et non � la recevabilit� (ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179).
1.2.�Au surplus, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF); il a �t� form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification et qui a partant qualit� pour recourir (art. 89 al. 1 LTF). Par cons�quent, il est en principe recevable en tant que recours en mati�re de droit public.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral contr�le librement le respect du droit f�d�ral, qui comprend les droits de nature constitutionnelle, sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF, selon lequel le Tribunal f�d�ral n'examine les droits fondamentaux que si le grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant.
3.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Selon l'art. 97 al. 1 LTF, le recourant ne peut critiquer les constatations de fait ressortant de la d�cision attaqu�e que si celles-ci ont �t� effectu�es en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire (cf. ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (ATF 137 III 226 consid. 4.2 p. 234; 135 III 127 consid. 1.5 p. 129 s.). Les faits et les critiques invoqu�s de mani�re appellatoire sont irrecevables (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.). Par ailleurs, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut en principe �tre pr�sent� devant le Tribunal de c�ans (art. 99 al. 1 LTF).
3.2.�Dans son m�moire, le recourant pr�sente sa propre version des �v�nements. Dans la mesure o� celle-ci s'�carte des faits constat�s dans l'arr�t attaqu� sans qu'il soit indiqu� en quoi ceux-ci seraient auraient �t� constat�s arbitrairement, elle n'est pas admissible. La Cour de c�ans n'en tiendra donc pas compte.
�Selon l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste si l'union conjugale a dur� au moins trois ans et que l'int�gration est r�ussie. Ces deux conditions sont cumulatives (ATF 140 II 289 consid. 3.5.3 p. 295; 136 II 113 consid. 3.3.3 p. 119).
4.1.�En l'esp�ce, la r�alisation de la condition de dur�e de l'union conjugale n'est pas litigieuse. Concernant le point de savoir si le recourant peut se pr�valoir d'une int�gration r�ussie, l'arr�t attaqu� retient, en faveur du recourant, que celui-ci parle le fran�ais, l'allemand et le suisse-allemand, qu'il est bien int�gr� socialement et respectueux de l'ordre juridique suisse, la condamnation p�nale dont il a fait l'objet datant de plus de dix ans. Sous l'angle professionnel, les juges cantonaux constatent que le recourant a exerc� diff�rents emplois et que, s'il a pass� une p�riode relativement longue au ch�mage, son parcours d�note une volont� d'�tre actif professionnellement et qu'au demeurant, il n'a per�u une aide sociale que durant deux mois, en 2005. Sous l'angle financier, ils mettent en revanche en �vidence une situation fortement ob�r�e. D�taillant des documents �manant de l'Office des poursuites, ils rel�vent notamment que, pour la p�riode allant de son entr�e en Suisse (en 1999) au 5 janvier 2012, des actes de d�faut de biens ont �t� d�livr�s � l'encontre du recourant pour un montant total de 100'862.90 fr. et des poursuites ouvertes contre lui pour 45'155.55 fr. Pour la p�riode du 1er janvier 2004 au 13 ao�t 2012, les poursuites contre le recourant s'�levaient � 43'024.30 fr. et les actes de d�fauts de biens � 68'393.80 francs, alors que pour la p�riode du 1er janvier 2004 au 16 janvier 2014, les poursuites se montaient � 74'949.70 fr. et les actes de d�fauts de biens � 31'168.95 fr. Les juges cantonaux d�duisent de ces documents que, malgr� la volont� du recourant de rembourser ses dettes (il a acquitt� une somme de 32'022.53 fr. du 1er janvier 2008 au 16 janvier 2014, notamment par le biais d'une saisie de salaire de 1'000 fr. par mois et de l'entier du 13�me salaire, effectu�e depuis le 1er juin 2012), cet endettement ne permet pas de qualifier l'int�gration du recourant de r�ussie au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr. Le recourant conteste cette appr�ciation.
4.2.�Le principe de l'int�gration doit permettre aux �trangers dont le s�jour est l�gal et durable de participer � la vie �conomique, sociale et culturelle de la Suisse (art. 4 al. 2 LEtr). D'apr�s l'art. 77 al. 4 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201), un �tranger s'est bien int�gr�, au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, notamment lorsqu'il respecte l'ordre juridique suisse et les valeurs de la Constitution f�d�rale (let. a) et qu'il manifeste sa volont� de participer � la vie �conomique et d'apprendre la langue nationale parl�e au lieu de domicile (let. b). Selon l'art. 4 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 sur l'int�gration des �trangers (OIE; RS 142.205), la contribution des �trangers � l'int�gration se manifeste notamment par le respect de l'ordre juridique et des valeurs de la Constitution f�d�rale (let. a), par l'apprentissage de la langue nationale parl�e sur le lieu de domicile (let. b), par la connaissance du mode de vie suisse (let. c) et par la volont� de participer � la vie �conomique et d'acqu�rir une formation (let. d). L'adverbe "notamment", qui est employ� tant � l'art. 77 al. 4 OASA qu'� l'art. 4 OIE illustre le caract�re non exhaustif des crit�res d'int�gration qui sont �num�r�s par ces dispositions et met aussi en exergue le fait que la notion "d'int�gration r�ussie" doit s'examiner � l'aune d'une appr�ciation globale des circonstances (arr�ts 2C_65/2014 du 27 janvier 2015 consid. 3.2; 2C_65/2014 du 27 janvier 2015 consid. 3.2; 2C_839/2010 du 25 f�vrier 2011 consid. 7.1.2). Dans l'examen de ces crit�res d'int�gration, les autorit�s comp�tentes disposent d'un large pouvoir d'appr�ciation que le Tribunal f�d�ral ne revoit qu'avec retenue (cf. art. 54 al. 2 et 96 al. 1 LEtr et art. 3 OIE; arr�ts 2C_390/2014 du 22 janvier 2015 consid. 4.2.1; 2C_14/2014 du 27 ao�t 2014 consid. 4.6.1, non publi� in ATF 140 II 345, et les r�f�rences cit�es; 2C_930/2012 du 10 janvier 2013 consid. 3.1).
4.3.�Selon la jurisprudence, il n'y a pas d'int�gration r�ussie lorsque l'�tranger n'exerce pas d'activit� lucrative qui lui permette de couvrir ses besoins et qu'il d�pend des prestations sociales pendant une p�riode relativement longue (arr�ts 2C_385/2014 du 19 janvier 2015 consid. 4.1; 2C_298/2014 du 12 d�cembre 2014 consid. 6.3; 2C_930/2012 du 10 janvier 2013 consid. 3.1). A l'inverse, le fait pour une personne de ne pas avoir commis d'infractions p�nales et de pourvoir � son revenu sans recourir � l'aide sociale ne permet pas � lui seul de retenir une int�gration r�ussie (arr�ts 2C_390/2014 du 22 janvier 2015 consid. 4.2.1; 2C_14/2014 du 27 ao�t 2014 consid. 4.6.1, non publi� in ATF 140 II 345, et les r�f�rences cit�es). Des p�riodes d'inactivit� de dur�e raisonnable n'impliquent pas forc�ment une absence d'int�gration professionnelle (arr�ts 2C_749/2011 du 20 janvier 2012 consid. 3.3; 2C_427/2011 du 26 octobre 2011 consid. 5.3). Il n'est pas indispensable que l'�tranger fasse montre d'une carri�re professionnelle requ�rant des qualifications sp�cifiques; l'int�gration r�ussie au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr n'implique en effet pas n�cessairement la r�alisation d'une trajectoire professionnelle particuli�rement brillante au travers d'une activit� exerc�e sans discontinuit�. L'essentiel en la mati�re est que l'�tranger subvienne � ses besoins, n'�marge pas � l'aide sociale et ne s'endette pas (arr�ts 2C_385/2014 du 19 janvier 2015 consid. 4.1; 2C_749/2011 du 20 janvier 2012 consid. 3.3; 2C_427/2011 du 26 octobre 2011 consid. 5.3). Cela �tant, l'impact de l'endettement dans l'appr�ciation de l'int�gration d'une personne d�pend du montant des dettes, de leurs causes et du point de savoir si la personne les a rembours�es ou s'y emploie de mani�re constante et efficace (arr�t 2C_749/2011 du 20 janvier 2012 consid. 4.4; cf. �galement arr�t 2C_385/2014 du 19 janvier 2015 consid. 4.3). L'�volution de la situation financi�re doit ainsi �tre prise en consid�ration � cet �gard (cf. par exemple, dans le contexte de la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement au sens de l'art. 63 LEtr, arr�t 2C_280/2014 du 22 ao�t 2014 consid. 4.6.2). L'int�gration r�ussie d'un �tranger qui est actif professionnellement en Suisse, dispose d'un emploi fixe, a toujours �t� financi�rement ind�pendant, se comporte correctement et ma�trise la langue locale ne peut �tre ni�e qu'en la pr�sence de circonstances particuli�rement s�rieuses (arr�ts 2C_930/2012 du 10 janvier 2013 consid. 3.1; 2C_749/2011 du 20 janvier 2012 consid. 3.3; 2C_839/2010 du 25 f�vrier 2011 consid. 7.1.2). L'absence de liens sociaux tr�s �troits en Suisse n'exclut pas non plus d'embl�e l'existence d'une int�gration r�ussie, de m�me que l'absence de vie associative (arr�ts 2C_930/2012 du 10 janvier 2013 consid. 3.1; 2C_430/2011 du 11 octobre 2011 consid. 4.2; 2C_839/2010 du 25 f�vrier 2011 consid. 7.1.2).
4.4.�En l'esp�ce, sur le plan de l'int�gration sociale, le recourant parle le fran�ais, l'allemand et le suisse-allemand. L'arr�t attaqu� rel�ve �galement que plusieurs personnes (son employeur, son ancien employeur, une amie et le concierge de son immeuble) ont t�moign�, par des lettres de soutien, de sa bonne int�gration sociale. Le recourant doit par ailleurs �tre consid�r� comme respectueux de l'ordre juridique suisse, dans la mesure o� la condamnation p�nale dont il a fait l'objet date de plus de dix ans. Sous l'angle professionnel, il ressort de l'arr�t entrepris que le recourant a per�u une aide sociale durant une br�ve p�riode de deux mois alors qu'il travaillait comme ferrailleur, emploi qu'il a exerc� de f�vrier 2005 � septembre 2006. S'en est suivie une p�riode de ch�mage d'octobre 2006 � juin 2008, entrecoup�e d'une activit� exerc�e de mai � d�cembre 2007 et qui a g�n�r� un gain interm�diaire; l'employeur en �tant du reste satisfait, puisqu'il a ensuite engag� le recourant en juillet 2008. Il a toutefois �t� victime d'un accident non professionnel le 15 octobre 2011, pour lequel il a re�u des indemnit�s journali�res. Il travaille depuis le 8 mars 2013 comme ouvrier du b�timent et gagne actuellement un salaire brut de 5'000 fr. treize fois l'an. Le recourant a ainsi, comme l'a du reste reconnu le Tribunal cantonal, la volont� d'�tre actif professionnellement, m�me s'il a connu une p�riode d'inactivit� non n�gligeable (13 mois sur 21 mois de ch�mage).
4.5.�En pareilles circonstances, il faut des �l�ments particuli�rement s�rieux permettant de nier son int�gration. En l'esp�ce, seul l'endettement du recourant pose probl�me dans ce contexte. Le litige revient d�s lors � d�terminer si ce point est suffisant pour contrebalancer l'ensemble des circonstances qui parlent en faveur d'une int�gration r�ussie.
�Conform�ment � la jurisprudence rappel�e ci-dessus, il faut tenir compte du montant des dettes, de leurs causes et du point de savoir si la personne les a rembours�es ou s'y emploie de mani�re constante et efficace. A cet �gard, le montant important de l'endettement parle en d�faveur du recourant, de m�me que le fait que certaines dettes soient des dettes fiscales (cf. arr�t attaqu�, p. 9) ou des montants dus � l'assurance-maladie (art. 105 al. 2 LTF), soit des obligations l�gales qui incombent � toute personne vivant en Suisse. Parle en revanche en faveur du recourant le fait, constat� par le Tribunal cantonal, que celui-ci a la volont� de rembourser ses dettes, qu'il proc�de � des remboursements depuis le 1er janvier 2008 et que ce remboursement est effectu� de mani�re constante � tout le moins depuis le 1er juin 2012. Concernant l'efficacit� de ces remboursements, on peut s'�tonner, vu la relative importance des montants saisis depuis cette date, que le montant total des dettes du recourant n'ait que peu diminu� entre ao�t 2012 (111'418.10 fr.) et janvier 2014 (106'118.65 fr.) Etant donn� que le montant saisi annuellement s'�l�ve � 17'000 fr. (soit 12 x 1'000 fr.+ 5'000 fr. de 13e salaire), il y a n�anmoins lieu d'admettre que ce remboursement est suffisamment important pour �tre qualifi� d'efficace. Il faut par ailleurs relever que l'arr�t attaqu� ne fournit pas d'explication sur cette faible diminution; il expose en revanche que la diminution des actes de d�faut de biens et l'augmentation des poursuites entre ao�t 2012 et janvier 2014 provient essentiellement du fait que les cr�anciers au b�n�fice d'actes de d�faut de biens ont r�activ� leurs poursuites. L'on ne peut donc pas en d�duire, en d�faveur du recourant, que de nouvelles poursuites auraient �t� ouvertes � son encontre durant cette p�riode, et l'arr�t ne le retient au demeurant pas.
4.6.�Compte tenu de ce qui pr�c�de, l'endettement du recourant n'est, au vu de l'ensemble des circonstances du cas d'esp�ce, en particulier de ses efforts pour les r�duire, pas un �l�ment suffisant pour nier son int�gration r�ussie au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr. Cette conclusion s'impose �galement du fait que s'agissant d'un titre de s�jour amen� � �tre renouvel� r�guli�rement, les autorit�s seront � m�me de v�rifier que le recourant continue � rembourser ses dettes et n'en cr�e de nouvelles. Si tel ne devait pas �tre le cas, la situation pourrait alors �tre revue en sa d�faveur.
Ce qui pr�c�de conduit � l'admission du recours et au renvoi de la cause au Service des migrations pour qu'il accorde au recourant une prolongation de son autorisation de s�jour (cf. art. 107 al. 2 LTF).
Il n'y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 66 al. 4 LTF). Le recourant peut pr�tendre � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF), � la charge de la R�publique et canton de Neuch�tel. Le Tribunal f�d�ral ne fera pas usage de la facult� pr�vue aux art. 67 et 68 al. 5 LTF et renverra la cause � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle statue sur les frais et d�pens de la proc�dure men�e devant elle.
Le recours est admis. L'arr�t du Tribunal cantonal du 10 mars 2014 est annul� et la cause est renvoy�e au Service des migrations pour qu'il accorde au recourant une prolongation de son autorisation de s�jour.
La cause est renvoy�e au Tribunal cantonal pour qu'il statue � nouveau sur le sort des frais et d�pens de la proc�dure devant lui.
La r�publique et canton de Neuch�tel versera au recourant une indemnit� de 2'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Service des migrations, au D�partement de l'�conomie et de l'action sociale, au D�partement de la justice, de la s�curit� et de la culture, au Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel et au Secr�tariat d'Etat aux migrations.

References: ATF 
 art. 42
 art. 54
 art. 3
 ATF 
 ATF 
 art. 107
 art. 67