Source: https://www.canada.ca/fr/sr/srb/sra.html?idx=40&allq=Installations%20nucl%C3%A9aires
Timestamp: 2020-07-13 18:58:13+00:00

Document:
16 836 résultats de recherche
ARCHIVÉE - Règlement sur les installations nucléaires de catégorie I
laws.justice.gc.ca > DORS/2000-204
18 sept. 2007 - Cette page Web a été archivée dans le Web. Table des matières Version du document du 2007-09-18 au 2008-04-16 : Règlement sur les installations nucléaires de catégorie I DORS/2000-204 LOI SUR LA SÛRETÉ ET LA RÉGLEMENTATION NUCLÉAIRES Enregistrement 2000-05-31 Règlement sur les installations nucléaires de catégorie I C.P. 2000-784 2000-05-31
22 mars 2006 - Cette page Web a été archivée dans le Web. Règlement sur les installations nucléaires de catégorie I Version de l'article 1 du 2006-03-22 au 2008-04-16 : Version suivantede l'article ﻿ 1 Les définitions qui suivent s'appliquent au présent règlement. Accord avec l'AIEA Accord avec l'AIEA L'Accord entre le Gouvernement du Canada et l'Agence internationale
18 sept. 2007 - Cette page Web a été archivée dans le Web. Règlement sur les installations nucléaires de catégorie I Version de l'article 6 du 2007-09-18 au 2020-06-17 : Version précédentede l'article ﻿ 6 La demande de permis pour exploiter une installation nucléaire de catégorie I comprend les renseignements suivants, outre ceux exigés à l'article 3 : a) une description
22 mars 2006 - Cette page Web a été archivée dans le Web. Table des matières Version du document du 2006-03-22 au 2007-09-17 : Règlement sur les installations nucléaires de catégorie I DORS/2000-204 LOI SUR LA SÛRETÉ ET LA RÉGLEMENTATION NUCLÉAIRES Enregistrement 2000-05-31 Règlement sur les installations nucléaires de catégorie I C.P. 2000-784 2000-05-31
22 mars 2006 - Cette page Web a été archivée dans le Web. Règlement sur les installations nucléaires de catégorie I Version de l'article 6 du 2006-03-22 au 2007-09-17 : Version suivantede l'article ﻿ 6 La demande de permis pour exploiter une installation nucléaire de catégorie I comprend les renseignements suivants, outre ceux exigés à l'article 3 : a) une description
Installation de conversion de l’uranium de Port Hope - Commission canadienne de sûreté nucléaire
www.suretenucleaire.gc.ca/fra/uranium/processing/nuclear-facilities/port-hope-u...
3 févr. 2020 - exploitée par Cameco Corporation, à Port Hope, est une installation de traitement de substances nucléaires autorisée à transformer le trioxyde d'uranium (UO3) en dioxyde d'uranium (UO2) et en hexafluorure d'uranium (UF6). L'UO2 est utilisé pour fabriquer le combustible des réacteurs nucléaires au Canada, tandis que l'UF6 est exporté vers des entreprises d'autres
Vérification des processus d’inspection de la Direction de la réglementation du cycle et des installations nucléaires - Commission canadienne de sûreté nucléaire
www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/publications/reports/internal-audit-and...
18 juin 2019 - Vérification des processus d’inspection de la Direction de la réglementation du cycle et des installations nucléaires Table des matières Résumé Introduction Contexte Autorité Objectif, portée et démarche de la vérification Énoncé de conformité Remerciements Observations et recommandations découlant de la vérification Conclusion générale Acronymes Annexe A
22 mars 2006 - Cette page Web a été archivée dans le Web. Règlement sur les installations nucléaires de catégorie I Version de l'article 3 du 2006-03-22 au 2017-09-21 : Version suivantede l'article ﻿ 3 La demande de permis visant une installation nucléaire de catégorie I, autre qu'un permis d'abandon, comprend les renseignements suivants, outre ceux exigés à l'article 3
Rapports d’événement installations nucléaire de catégorie II (Installations utilisées en médecine, en cancérothérapie et en recherche) - Commission canadienne de sûreté nucléaire
suretenucleaire.gc.ca/fra/acts-and-regulations/event-reports-for-major-nuclear-...
26 sept. 2018 - Rapports d’événement installations nucléaire de catégorie II (Installations utilisées en médecine, en cancérothérapie et en recherche) Liens connexes Mesures réglementaires Rapports de surveillance réglementaires RD/GD-99.3 : L'information et la divulgation publiques 2018 Centre canadien d’innovation nucléaire Sylvia Fedoruk Date de l’événement : le 19
Cartes des installations nucléaires - Commission canadienne de sûreté nucléaire
www.suretenucleaire.gc.ca/fra/resources/maps-of-nuclear-facilities/results.cfm?...
- Cartes des installations nucléaires Retour Cette carte vous donne le lieu et le type d'installation nucléaire. Les lieux sélectionnés sont approximatifs. Cliquez sur l'icône et les renseignements sur l'installation s'afficheront. Texte alternatif pour le Google map est la liste d'adresse en-dessous de la carte. Installations Bureaux de la CCSN Installations

References: l'article 1
 l'article 6
 l'article 3
 l'article 6
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3