Source: https://www.marchesonline.com/appels-offres/avis/organisation-de-stages-et-de-sejours-lors-des-vacances/ao-7859659-1
Timestamp: 2019-03-20 12:25:05+00:00

Document:
Appel d'offres : Organisation de stages et de séjours lors des vacances scolaires (zone B) des enfants des personnels d'Aix-Marseille université, MARSEILLE
Organisation de stages et de séjours lors des vacances scolaires (zone B) des enfants des personnels d'Aix-Marseille université.
Avis N° : AO-1909-4124
Annonce No 19-19703
Université d'Aix-Marseille, Numéro national d'identification : 13001533200013, 58, boulevard Charles Livon, Point(s) de contact : Direction de la Commande Publique.Pôle des marchés publics. Campus Timone, 13284, Marseille Cedex 7, F, Courriel : [email protected], Code NUTS : FRL04
Adresse principale : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=415686∨gAcronyme=f2h
Adresse du profil acheteur : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=415686∨gAcronyme=f2h
Les documents du marché sont disponibles gratuitement en accès direct non restreint et complet, à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=415686∨gAcronyme=f2h
par voie électronique à l'adresse : https://www.marches-publics.gouv.fr/?page=entreprise.EntrepriseAdvancedSearch&AllCons&refConsultation=415686∨gAcronyme=f2h
II.1.1)	Intitulé : Organisation de stages et de séjours lors des vacances scolaires (Zone B) des enfants des personnels d'Aix Marseille Université
Numéro de référence : AMU06-2019
II.1.4)	Description succincte : Il s'agit d'un accord-cadre qui définit les termes contractuels généraux entre le pouvoir adjudicateur et le ou les différents opérateurs économiques, dans le cadre de la passation de futurs Marchés Subséquents (MS) relatifs aux prestations pour différents séjours et stages de vacances à destination des enfants du personnel d'Aix-Marseille Université (AMU).Les prestations sont décrites de manière générale dans le CCAP, CCTP et annexes de l'accord cadre et seront décrites avec précision dans les CCP valant AE des futurs marchés subséquents contractualisés avec les titulaires retenus du présent accord-cadre, après mise en concurrence pour les lots 1 et 2 ou avec le titulaire retenu à l'accord cadre pour les lots 3 et 4 après demande du pouvoir adjudicateur de compléter son offre.
II.2.1)	Intitulé : Vacances été et automne
Lieu principal d'exécution : France et Europe.
II.2.4)	Description des prestations : Il s'agira d'organiser dans le cadre de marchés subséquents pendant les vacances d'automne et d'été de l'académie d'Aix-Marseille (zone B) des séjours :- A thèmes dans le Grand Sud-Est (Languedoc Roussillon/ PACA (hors Corse)/Rhône Alpes) ;- Culturels avec animations linguistiques en Europe et au Royaume-Uni-;-En bord de mer avec comme destinations "phare" la Corse du Sud ou du Nord et l'Océan Atlantique ;- En parcs d'attractions en France.Ce lot est multi attributaires.
Description des modalités ou du calendrier des reconductions : Il s'agit d'un accord-cadre reconductible. L'accord-cadre prend effet pour une période initiale de 12 mois ferme. Il peut ensuite être reconduit par période de 12 mois par tacite reconduction d'AMU, sans que sa durée totale n'excède 48 mois.
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7 du décret no2016-360 du 25/03/16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titulaire(s) au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire(s) du marché concerné.L'accord cadre peut faire l'objet de reconductions comme indiqué ci-dessus (cf. II.2.7)
II.2.1)	Intitulé : Vacances hiver et printemps
Lieu principal d'exécution : France et Europe le cas échéant
II.2.4)	Description des prestations : Il s'agira d'organiser dans le cadre des marchés subséquents pendant les vacances d'hiver et de printemps de l'académie d'Aix-Marseille (zone B) des séjours :-Ludiques et découverte en France et Europe ;-Sports d'hiver et multi activités neige pour des enfants-primo partants ;-Ski/surf pour enfants et jeunes.Ce lot est multi attributaires.
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7 du décret no2016-360 du 25/03/16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché subséquent initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.L'accord cadre peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. II.2.7)
II.2.1)	Intitulé : Stages BAFA avec transport et hébergement - PACA
II.2.4)	Description des prestations : Il s'agira d'organiser dans le cadre de marchés subséquents pendant les vacances hiver/été/printemps de l'académie d'Aix-Marseille (zone B) des stages BAFA Base et Approfondissement. Ce lot est mono attributaire.
Description des options : Conformément à l'article 30.I.7 du décret no2016-360 du 25/03/16, des marchés de services ayant pour objet la réalisation de prestations similaires à celles qui ont été confiées au titre du marché initial pourront être passés auprès du titulaire du marché concerné.L'accord cadre peut faire l'objet de reconduction(s) comme indiqué ci-dessus (cf. II.2.7)
II.2.1)	Intitulé : Stage multi sports et à thèmes métropole d'Aix-Marseille
Lieu principal d'exécution : Dans la métropole d'Aix-Marseille
II.2.4)	Description des prestations : Il s'agira d'organiser dans le cadre de marchés subséquents pendant les vacances hiver/printemps/été et automne de l'académie d'Aix Marseille Zone B des stages multisports et des stages sportifs à thèmes à la journée.Ce lot est mono attributaire.
Liste et description succincte des conditions : Pour les associations, une copie de l'agrément délivré par DIRECTION REGIONALE ET DEPARTEMENTALE DE LA JEUNESSE, DES SPORTS ET DE LA COHESION SOCIALE en cours de validité.Pour les autres structures, une copie de licence d'agent de voyage en cours de validité.
Liste et description succincte des critères de sélection : Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Liste et description succincte des critères de sélection, indication des informations et documents requis : Se reporter aux dispositions de l'article 8.1 du règlement de consultation
Date : 22 mars 2019 - 13:00 Lieu : Faculté des Sciences Médicales et Paramédicales. 27, bd Jean Moulin 13005 Marseille
Informations sur les personnes autorisées et les modalités d'ouverture : La date d'ouverture des plis est donnée à titre indicatif et l'ouverture n'est pas publique
Il s'agit d'un accord-cadre avec des lots multi-attributaires (lots 1et 2) et des lots mono- attributaires (lots 3 et 4). Le dossier de consultation des entreprises peut être téléchargé* sur le profil acheteur (Place) anonymement ou après identification. Il est précisé que les sociétés qui téléchargent anonymement le dossier de consultation (où indique une adresse courriel erronée), ne pourront être informées des éventuels éléments complémentaires au cours de la procédure (communication des réponses de l'administration suite aux questions, report de délai, questions diverses, ...). De la même manière, la société qui s'identifie sur PLACE lors du dépôt de son offre doit donner une adresse courriel valide et permettant de façon certaine les échanges électroniques en fin de procédure avec l'administration (rejets, demande à la société attributaire).en cas de difficultés, contacter le support clients par téléphone au 01.76.64.74.07 (pour cela la société devra préalablement créer un ticket sur Place), (https://www.marches-publics.gouv.fr/index.php?page=entreprise.EntrepriseAide). De plus, afin d'être informé des échanges, le candidat doit vérifier que l'adresse des échanges avec le profil d'acheteur, '[email protected]', est accessible ou mise sur la liste blanche pour passer les filtres des serveurs proxy en place dans l'entreprise et s'assurer que les courriels provenant de cette plateforme/profil acheteur ne sont pas classés dans la rubrique 'Spam' de sa messagerie électronique. (* Afin de pouvoir décompresser et lire les documents mis à la disposition par la personne publique, les candidats devront disposer des logiciels permettant de lire les formats zip, Word, Excel, Pdf.). Le référent concernant ce marché est : Danielle Henrio, Pôle des marchés publics. Campus Timone Courriel : [email protected] - information sur la rubrique I.3 concernant la communication des informations complémentaires: Les candidats peuvent poser des questions administratives ou techniques relatives au DC concernant le présent marché. En cas de questions, celles-ci seront posées OBLIGATOIREMENT sur la plate-forme des achats de l'état ? place à l'adresse du profil acheteur. Pour plus d'information se reporter à l'article 3 du Règlement de la Consultation (Rc). - information sur la rubrique I.3 concernant l'envoi des offres : Le candidat remet sa proposition OBLIGATOIREMENT par voie électronique, conformément aux indications de l'article 9.1 du RC.En complément de l'article Ii.2.7 : A titre d'information, la notification de l'accord cadre est prévue en juin 2019 (information non contractuelle). Pour plus de détails se reporter à l'article I.3 du CCAP relatif à la durée de l'accord cadre.Pour sa proposition le candidat doit produire un dossier complet comprenant les pièces relatives à la candidature et les pièces relatives à l'offre, conformément à l'article 8 du RC. Les opérateurs économiques peuvent se présenter seul, sous la forme d'un groupement solidaire ou sous la forme d'un groupement conjoint. Dans ce dernier cas, le mandataire devra être solidaire lors de l'attribution du marché (voir article 6 du Rc).- Modalités essentielles de financement et de paiement (délais paiement, avances, facturation électronique, etc.) : se reporter à l'article 10 du CCAP. L'Accord-Cadre définit un cadre de marché, mais ne donne pas lieu à des règlements.Les prestations, objet des futurs marchés subséquents seront rémunérées dans les conditions fixées par les règles de comptabilité publique et sur fonds propres de l'établissement.Forme, contenu et nature des prix (révision, clause de réexamen, prix des marchés subséquents : se reporter à l'article 9 du CCAP.Une négociation est prévue dans le cadre de cette consultation (se reporter à l'article 9 du Rc). L'Administration se réserve toutefois la possibilité de ne pas négocier et d'attribuer les lots de l'accord cadre sur la base des offres initiales sans négociation.
Tribunal administratif de Marseille, 22-24 rue Breteuil, 13006, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 4 91 81 13 87, Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/
Précisions concernant les délais d'introduction de recours : Conformément à l'ordonnance no 2009-515 du 7 mai 2009 relative aux procédures de recours applicables aux contrats de la commande publique, les recours juridictionnels propres aux contrats administratifs sont: -le référé précontractuel (CJA, art. L. 551-1 et suivant) ;-le référé contractuel (CJA, art. L. 551-13 et s.) ;-le recours en contestation de validité du contrat, issu de la jurisprudence " Tarn-et-Garonne " (CE, 4 avril 2014, Département du Tarn-et-Garonne, no 358994). Tout intéressé peut prendre connaissance du contrat en le consultant sur place à l'Université, pour cela il sera nécessaire de prendre rendez-vous par courriel auprès du référent identifié à la section I " pouvoir adjudicateur ".
Greffe du tribunal administratif de Marseille, 22-24, rue Breteuil, 13006, Marseille, F, Téléphone : (+33) 4 91 13 48 13, Courriel : [email protected], Fax : (+33) 4 91 81 13 87, Adresse internet : http://marseille.tribunal-administratif.fr/
Fête de la Crau et des Salins 2019
Organisation de séjours pour le secteur enfance de la ville de Fos-sur-Mer - Lot no1 Séjour en[...]
Mise à disposition des personnels temporaires auprès du Crous d Aix Marseille.

References: l'article 30
 l'article 30
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 l'article 8
 l'article 8
 l'article 3
 l'article 9
 l'article 8
 l'article 10
 l'article 9
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