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Timestamp: 2016-10-25 15:34:25+00:00

Document:
5A_799/2012 (20.02.2013)
5A_799/2012
saisie, restitution d'un d�lai,
recours contre la d�cision de la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 25 octobre 2012.
A.a Le 29 juin 2000, la Banque X.________ (poursuivante) a fait notifier � A.________ (poursuivi) un commandement de payer la somme de xxxx fr. avec int�r�ts � 7,25% l'an d�s le 16 juin 2000 (poursuite n� xxxx de l'Office des poursuites de Gen�ve), auquel le poursuivi a form� opposition totale. Statuant le 13 septembre 2001, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a condamn� le poursuivi � payer � la poursuivante la somme de xxxx fr. plus int�r�ts � 7,25% l'an d�s le 15 juin 2000; ce jugement a �t� confirm� le 13 septembre 2002 par la Cour de justice du canton de Gen�ve, dont la d�cision a �t� confirm�e le 3 mars 2003 par le Tribunal f�d�ral (4C.345/2002).
A.b Le 8 d�cembre 2003, le poursuivi a assign� devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve plusieurs d�fendeurs en paiement de la somme de xxxx fr.; il a notamment conclu � ce que B.________, C.________ et la masse en faillite de la succession r�pudi�e de Y.________ (repr�sent�e par l'Office des faillites de Gen�ve) soient condamn�s � lui verser chacun la somme de xxxx fr. avec int�r�ts � 6% l'an d�s le 13 janvier 2003.
B.a Dans le cadre de la continuation de la poursuite, l'office a ex�cut� le 12 juin 2003 une saisie de gains en mains du poursuivi; le proc�s-verbal de saisie, communiqu� � celui-ci le 25 septembre 2003, indique que �Vu l'insuffisance de la saisie, le pr�sent proc�s-verbal vaut acte de d�faut de biens provisoire au sens de l'art. 115 al. 2 LP et conf�re au cr�ancier les droits mentionn�s aux art. 271 ch. 5 et 285 LP�. Cet acte pr�cise que le montant � recouvrer est de xxxx fr.
B.b Le 17 f�vrier 2004, l'office a proc�d� � une saisie compl�mentaire au sens de l'art. 145 LP portant sur les cr�ances litigieuses du poursuivi � l'encontre des trois d�fendeurs pr�cit�s (cf. supra, let. A.b). Le 7 avril 2005, il a remis � l'encaissement � la poursuivante, conform�ment � l'art. 131 al. 2 LP, les trois cr�ances saisies (xxxx fr. chacune); le poursuivi n'a pas contest� cette mesure. Dans le d�lai fix� par l'office, la poursuivante a form� une demande d'intervention au proc�s ouvert le 8 d�cembre 2003; elle a conclu principalement � ce que chacun des d�fendeurs lui verse la somme de xxxx fr. avec int�r�ts � 6% l'an d�s le 13 janvier 2003. Dans le cadre de cette proc�dure, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a, lors de son audience du 19 janvier 2006, ordonn� la substitution de partie, en ce sens que la poursuivante s'est substitu�e au poursuivi.
Par jugement du 9 d�cembre 2010, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a condamn� chacun des d�fendeurs � payer � la poursuivante la somme de xxxx fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 3 f�vrier 2003; il les a aussi condamn�s, conjointement et solidairement, aux d�pens, qui comprennent une indemnit� de proc�dure de 10'000 fr. � titre de participation aux honoraires d'avocat de la poursuivante.
Contrairement � ses cod�fendeurs, l'office des faillites - en qualit� de repr�sentant de la succession r�pudi�e de Y.________ - n'a pas fait appel de cette d�cision; le 4 mars 2012, il a vers� � la poursuivante la somme de xxxx fr. (i.e. xxxx fr. + xxxx fr. + xxxx fr. + xxxx fr.). Le 12 avril suivant, la poursuivante a adress� � l'office un d�compte relatif � ses frais (xxxx fr.) et � l'affectation des sommes pr�cit�es: la cr�ance en capital s'�l�ve � xxxx fr., le solde de la cr�ance d'int�r�ts est de xxxx fr. (int�r�ts � 7,25% l'an du 15 juin 2000 au 4 mars 2012 = xxxx fr., sous d�duction des montants obtenus � la suite de la remise � l'encaissement) et le solde des frais de recouvrement est de xxxx fr. (xxxx fr. - xxxx fr.).
Par d�cision mise � la poste le 22 juin 2012, l'office a avis� le poursuivi qu'il allait affecter de la mani�re suivante les montants acquitt�s par la masse en faillite de la succession r�pudi�e de Y.________:
- xxxx fr. � d�duire du montant (capitalis�) des int�r�ts � 7,25% qui ont courus du 15 juin 2000 au 4 mars 2012 (xxxx fr.);
- 10'000 fr. (d�pens de la proc�dure judiciaire) � d�duire des frais de la poursuivante (xxxx fr.), calcul�s du 7 avril 2005 (date de la remise � l'encaissement) au 4 mars 2012 (jour du paiement).
Statuant le 25 octobre 2012, la Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites du canton de Gen�ve a d�clar� irrecevable la plainte form�e par le poursuivi � l'encontre de cette d�cision.
Par acte du 2 novembre 2012, le poursuivi exerce un �recours de droit civil et un recours constitutionnel subsidiaire�; il demande au Tribunal f�d�ral d'annuler la d�cision cantonale pr�cit�e, de dire que la plainte �tait recevable - subsidiairement qu'elle devait �tre trait�e comme une demande de restitution de d�lai -, que le montant en capital et int�r�ts d� � la poursuivante en vertu du proc�s-verbal de saisie du 12 juin 2003 est arr�t� � xxxx fr. et que le montant re�u par la poursuivante le 4 mars 2012 (xxxx fr.) doit s'imputer sur ce montant.
1.1 Le pr�sent recours a �t� d�pos� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 2 let. a LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 350 consid. 1.2) prise en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorit� de surveillance ayant statu� en derni�re (unique) instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF; MARCO Levante, in: Basler Kommentar, SchKG I, 2e �d., 2010, n� 19 ad art. 19 LP). Le poursuivi, dont les conclusions ont �t� rejet�es par l'autorit� pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
Le recours �tant ouvert ind�pendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF), le recours constitutionnel subsidiaire est exclu dans ce domaine (arr�t 5D_13-14/2012 du 21 ao�t 2012 consid. 2.1, avec les citations). Il s'ensuit que la pr�sente �criture doit �tre trait�e dans son ensemble comme un recours en mati�re civile selon les art. 72 ss LTF; une fausse d�nomination du m�moire ne porte pas pr�judice � la partie recourante (ATF 138 I 367 consid. 1.1; 137 IV 269 consid. 1.6).
1.2 En l'esp�ce, la juridiction pr�c�dente a retenu que la plainte �tait tardive (cf. infra, consid. 2); elle a consid�r� que, m�me recevable, elle aurait d� �tre rejet�e. Le recourant s'en prend � chacun des motifs de la d�cision entreprise, comme l'exige la jurisprudence (ATF 133 IV 119 consid. 6.3; 138 I 97 consid. 4.1.4).
La juridiction pr�c�dente a constat� que l'office avait communiqu� sa d�cision au recourant par pli recommand� � l'adresse �rue ..., Z.________�, � savoir � son domicile inscrit � l'Office cantonal de la population; ce pli n'a pas �t� retourn� � l'exp�diteur avec la mention que son destinataire n'�tait pas domicili� � cette adresse, mais bien avec la mention qu'il n'avait pas �t� r�clam�. L'adresse susmentionn�e correspond en outre � celle qui figure sur la r�quisition de poursuite et � laquelle le proc�s-verbal de saisie ainsi que la d�cision de remise � l'encaissement ont �t� transmises (respectivement les 25 septembre 2003 et 7 avril 2005). Il appartenait d�s lors au recourant, qui admet par ailleurs que la poursuite que l'intim�e a dirig�e � son encontre est toujours pendante, d'informer l'office de son changement d'adresse, � tout le moins de prendre les dispositions n�cessaires � la sauvegarde de ses int�r�ts, soit en d�signant une personne habilit�e � recevoir les communications de l'office, soit en faisant suivre son courrier, � son domicile professionnel en l'occurrence. A cet �gard, c'est en vain que le recourant se pr�vaut des art. 64 ss LP, car ces dispositions ne visent que les actes de poursuite, c'est-�-dire le commandement de payer et la commination de faillite.
L'autorit� de surveillance a retenu que le pli (recommand�) contenant la d�cision de l'office a �t� mis � la poste le 22 juin 2012 et qu'un avis de retrait a �t� d�pos� dans la bo�te aux lettres du recourant le 26 juin suivant; non r�clam� dans le d�lai de garde de sept jours, ce pli a �t� retourn� � l'office, qui l'a alors retourn� � son destinataire par courrier simple le 17 juillet 2012: la d�cision est donc cens�e avoir �t� notifi�e le septi�me jour apr�s la tentative infructueuse de notification. Cette fiction n'intervient cependant que si le destinataire devait s'attendre � recevoir une communication. Tel est le cas en l'esp�ce: le recourant a �t� inform� le 7 avril 2005 - par pli recommand� - de la d�cision de remise � l'encaissement et n'ignorait pas que l'intim�e avait proc�d�; il a eu connaissance du jugement du Tribunal de premi�re instance du 9 d�cembre 2010 et de l'arr�t de la Cour de justice du 24 f�vrier 2012, au plus tard le 27 mars 2012. Par cons�quent, force est d'admettre que l'int�ress� - titulaire du brevet d'avocat - devait s'attendre � ce que l'office des faillites verse � l'intim�e les sommes auxquelles la masse en faillite de la succession r�pudi�e de Y.________ avait �t� astreinte, que l'intim�e en informe l'office et lui transmette un d�compte de frais, puis que l'office lui communique la d�cision querell�e. Il s'ensuit que la plainte form�e le 31 juillet 2012 appara�t tardive et doit �tre d�clar�e irrecevable. Vu les consid�rations pr�c�dentes, il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur la requ�te en restitution de d�lai (cf. art. 33 al. 4 LP), la condition de l'emp�chement non fautif n'�tant pas r�alis�e.
2.1 La juridiction pr�c�dente a correctement rappel� les principes qui r�gissent la communication des d�cisions, en sorte qu'il n'y a pas lieu d'y revenir. Il convient n�anmoins de rappeler, � la suite de l'autorit� cantonale, que la d�cision de l'office ne devait pas �tre �notifi�e� selon les art. 64 ss LP, mais bien communiqu�e �par lettre recommand�e ou par remise directe contre re�u�, conform�ment � l'art. 34 LP (cf. sur cette distinction: arr�t 7B.143/2002 du 25 septembre 2002, in: Pra 2002 n� 198, avec les nombreuses r�f�rences).
2.2 Le point de savoir si le recourant �devait s'attendre� � recevoir la d�cision de l'office - comme l'a admis l'autorit� pr�c�dente - est, en revanche, plus sujet � caution.
La fiction de communication ne joue que dans le cadre d'une proc�dure en cours; le Tribunal f�d�ral a jug�, par exemple, qu'elle ne vaut pas � l'�gard du prononc� de la mainlev�e (d�finitive) de l'opposition par une caisse-maladie, car cette d�cision ouvre une nouvelle proc�dure (ATF 130 III 396). En l'esp�ce, il est exact que la d�cision de l'office s'inscrit dans une proc�dure de remise � l'encaissement d'une cr�ance saisie du recourant, celui-ci ayant �t� de surcro�t inform� des d�cisions prises par l'office ou les tribunaux saisis du litige. Cette proc�dure pr�sente cependant une particularit�. Comme l'a dit le Tribunal f�d�ral dans le contexte de la pr�sente affaire, le poursuivant qui a �t� autoris� par l'office, en application de l'art. 131 al. 2 LP, � faire valoir en justice en son propre nom la cr�ance litigieuse du poursuivi poss�de �la facult� de conduire le proc�s comme partie � la place du titulaire de la cr�ance saisie�; en cons�quence, l'intim�e �a acquis la facult� de conduire le proc�s introduit le 8 d�cembre 2003 par le demandeur [recourant]�, cette substitution de partie s'�tant �op�r�e de plein droit en vertu du droit f�d�ral� (arr�t 4A_215/2009 du 6 ao�t 2009 consid. 3.2; dans le m�me sens, pour le CPC actuel: Jeandin, in: Code de proc�dure civile comment�, 2011, n� 31 ad art. 83). Il n'y a pas lieu de rechercher plus avant si cet �l�ment - la perte de la qualit� de partie du recourant, � la diff�rence de sa l�gitimation active (cf. Jeandin, loc. cit.) - influe ou non sur la r�gularit� de la communication; en effet, le recours appara�t de toute fa�on vou� � l'�chec.
Sur le fond, l'autorit� de surveillance a rappel� que le proc�s-verbal de saisie �nonce, entre autres points, le montant de la cr�ance, � savoir le montant � recouvrer en capital et, approximativement, en int�r�ts; lorsqu'il dresse cet acte, l'office ignore la date de la distribution des deniers, de sorte qu'il ne peut que se limiter � arr�ter le montant des int�r�ts dus au jour de la saisie; le plaignant, qui rel�ve que le montant de xxxx fr. correspond � la cr�ance en capital, augment�e des int�r�ts au 15 juin 2000 (date de la saisie), l'admet express�ment. C'est donc � tort que l'int�ress� se pr�vaut du principe de la �bonne foi� pour soutenir qu'il ne pouvait supputer que des int�r�ts continueraient � courir sur la cr�ance constat�e dans le proc�s-verbal de saisie. Au surplus, le proc�s-verbal dress� par l'office valant �acte de d�faut de biens provisoire au sens de l'art. 115 al. 2 LP�, l'art. 149 al. 4 LP - aux termes duquel le cr�ancier ne peut r�clamer au d�biteur des int�r�ts pour la cr�ance constat�e par un acte de d�faut de biens (d�finitif) - ne s'applique pas � l'acte de d�faut de biens provisoire.
S'agissant du grief relatif � la �d�ductibilit� des frais du cr�ancier�, la juridiction pr�c�dente a retenu que le poursuivant autoris� � faire valoir la cr�ance saisie du poursuivi a un droit de pr�f�rence sur le produit de la r�alisation pour couvrir les frais qu'il a encourus, sous d�duction des d�pens qui lui ont �t� allou�s et qu'il a pu percevoir. Il appartient � l'office d'exiger du poursuivant des justificatifs et de v�rifier sa cr�ance, mais il n'est pas comp�tent pour appr�cier l'opportunit� et la valeur des op�rations port�es au compte des frais; la plainte n'est ouverte que s'il a admis une pr�tention manifestement exag�r�e sur la seule affirmation du poursuivant qu'elle correspond effectivement aux frais du proc�s, mais non si la note de frais a d�j� �t� soumise au juge comp�tent pour la taxer ou la mod�rer. En l'esp�ce, l'intim�e n'a pas perdu son proc�s contre l'un des trois d�biteurs du plaignant, car la masse en faillite de la succession r�pudi�e de Y.________ a �t� condamn�e � lui payer la somme de xxxx fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 3 f�vrier 2003 et n'a pas appel� de ce jugement; elle a �galement �t� astreinte aux d�pens, qui comprennent une indemnit� de proc�dure de 10'000 fr. � titre de participation aux honoraires d'avocat de l'intim�e.
En d�finitive, l'autorit� pr�c�dente a estim� que la d�cision de l'office, qui a imput� le montant per�u par l'intim�e sur les int�r�ts ayant courus entre le 15 juin 2000 et le 4 mars 2012 - par application analogique de l'art. 85 al. 1 CO (avec r�f�rence � l'ATF 121 III 432 consid. 2b) - et d�duit la somme de 10'000 fr. de ses frais de recouvrement, ne pr�tait pas le flanc � la critique.
3.1 Les consid�rations de l'autorit� pr�c�dente sur les int�r�ts - autant qu'elles sont critiqu�es r�guli�rement (art. 42 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.1) - ne peuvent qu'�tre approuv�es.
Comme l'a rappel� la juridiction pr�c�dente, la d�livrance d'un acte de d�faut de biens provisoire au sens de l'art. 115 al. 2 LP, contrairement � l'acte de d�faut de biens d�finitif (art. 149 al. 4 LP), n'arr�te pas le cours des int�r�ts (Affolter, Der Verlustschein in der Betreibung auf Pf�ndung, 1978, p. 100; Jeandin, in: Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n� 9 ad art. 115 LP; Idem, Actes de d�faut de biens et certificat d'insuffisance de gage, in: FJS n� 990 [�tat: 1998] p. 5). Cet effet se produit m�me si le proc�s-verbal de saisie ne le mentionne pas express�ment (ATF 55 III 30 consid. 3). Les explications du recourant sur sa �bonne foi� apparaissent ainsi d�pourvues de pertinence; au demeurant, l'int�ress� - titulaire du brevet d'avocat - est mal venu de soulever un pareil argument pour se soustraire aux effets de l'acte en question.
3.2 Quant � l'imputation des frais de proc�s, le recourant ne r�fute pas les motifs de la juridiction pr�c�dente, mais se borne, pour l'essentiel, � reprendre l'argumentation d�velopp�e en instance cantonale - fond�e sur l'arr�t Keller du 11 mai 1963 (ATF 89 III 36) -, ce qui ne satisfait pas aux exigences l�gales de motivation (ATF 134 II 244 consid. 2.1 et 2.3; arr�t 5A_19/2013 du 28 janvier 2013 consid. 1.3). Le grief est d�s lors irrecevable (art. 42 al. 2 LTF).
Au demeurant, la jurisprudence invoqu�e n'est pas pertinente ici. Dans cet arr�t, la poursuivante pr�tendait d�duire de la somme vers�e par la tierce d�bitrice l'entier des frais de justice et d'avocat all�gu�s (ATF 89 III 36 sous let. A), le produit du proc�s (2'243 fr.70) �tant ainsi presque enti�rement absorb� par ces frais (1'903 fr.90). Or, dans le cas pr�sent, la d�cision de l'office tient uniquement compte des d�pens qui ont �t� allou�s � la poursuivante � teneur du jugement du Tribunal de premi�re instance du 9 d�cembre 2010 et pay�s par la succession r�pudi�e de Y.________ (cf. aussi le ch. 5 du Form. 34 [Remise � l'encaissement d'une cr�ance saisie], qui pr�voit express�ment que les �cr�anciers produiront � l'office les pi�ces n�cessaires pour la justification de leurs frais� et que l'�indemnit� qui pourrait leur �tre allou�e contre la partie adverse, � titre de d�pens du proc�s, doit �tre d�duite [...]�). Pour le surplus, le recourant ne remet pas en cause la constatation de l'autorit� pr�c�dente selon laquelle il n'a pas soutenu dans sa plainte que l'office aurait admis des frais manifestement exag�r�s; il ne le pr�tend pas non plus en instance f�d�rale (art. 42 al. 2 LTF).
En conclusion, le pr�sent recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'accorder des d�pens � la poursuivante qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre.

References: art. 271
 ATF 
 art. 19
 art. 72
 art. 64
 art. 33
 art. 64
 art. 83
 ATF 
 art. 115