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Timestamp: 2016-10-27 11:12:45+00:00

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4A_378/2012 (08.10.2012)
4A_378/2012
Arr�t du 8 octobre 2012
X.________ S�rl, repr�sent�e par
Me Boris Heinzer,
Y.________, repr�sent�e par Me Frank Ti�che,
contrat de travail, droit � la provision,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile, du 14 mai 2012.
A.a Par contrat de travail sign� le 19 mai 2008, X.________ S�rl (ci-apr�s: X.________), � ... (Vaud), a engag� d�s cette date Y.________ en qualit� de � Manager Courtage Individuelle � (sic) pour une dur�e ind�termin�e. Il �tait pr�vu un d�lai de r�siliation, apr�s le temps d'essai, d'un mois pour la fin d'un mois au cours de la premi�re ann�e de service et de deux mois par la suite.
La r�mun�ration de la travailleuse reposait exclusivement sur des commissions calcul�es � partir des polices d'assurance qu'elle concluait, au nom de son employeur, avec des compagnies li�es � ce dernier par des conventions de collaboration. L'art. 7 de l'accord stipulait que la collaboratrice percevait 85% des commissions d'acquisition sur les affaires conclues par ses soins et qu'elle touchait une commission compl�mentaire sur la production des agents travaillant sous ses ordres. L'art. 8 de la convention pr�voyait la constitution d'un fonds de ristourne, d'une valeur de 20'000 fr., pour garantir les �ventuels retours de commissions entra�n�s par des annulations de polices d'assurance; X.________ devait ainsi pr�lever 10% des commissions brutes jusqu'au montant maximum pr�cit�, placer les fonds sur un compte bancaire au nom de la soci�t�, � mais totalement consacr� .. (�) la collaboratrice �, et les restituer, plus les int�r�ts, � cette derni�re au plus tard trois ans apr�s la fin des rapports de travail.
D'apr�s les fiches de salaire de la travailleuse, celle-ci a per�u de juin 2008 � novembre 2008 un salaire brut global de 41'986 fr.70, dont a �t� retenu un montant net de 4'263 fr.80 destin� � la constitution du fonds de ristourne. En d�cembre 2008, la travailleuse n'a pas touch� de r�mun�ration. A partir du d�but 2009, X.________ n'a plus d�livr� de fiches de salaire � la travailleuse, mais celle-ci a reconnu avoir encaiss� un montant brut de 8'747 fr.95 pendant cette ann�e. La r�mun�ration brute per�ue par l'employ�e pendant son engagement s'est ainsi �lev�e � 50'734 fr.65 (41'986,70 + 8'747,95).
A.b Les relations entre les parties se sont d�t�rior�es d�s d�cembre 2008. Il a notamment �t� retenu que l'employeur usait de pr�textes pour �viter toute entrevue avec l'employ�e, laquelle contestait le d�compte des commissions dues.
Par courrier du 27 avril 2009, Y.________ a r�sili� son contrat de travail et exprim� le souhait que le cong� soit effectif au 30 avril 2009. L'employeur n'ayant pas r�agi � ce courrier, il a �t� retenu que les rapports de travail ont pris fin le 31 mai 2009.
Le 6 mai 2009, Y.________ a constitu� la soci�t� V.________ S�rl, sise � ... (Vaud), dont le but �tait d'effectuer des op�rations de courtage et de conseil dans toute branche �conomique; la pr�cit�e a �t� inscrite comme associ�e g�rante avec signature individuelle. Y.________, au travers de cette personne morale, a exerc� la m�me activit� que celle d�ploy�e pour X.________, concluant des polices d'assurances pour les compagnies avec lesquelles son ancien employeur collaborait. D�s le mois de juin 2009, Y.________ a per�u de ladite soci�t� un salaire mensuel brut de 10'000 fr.
Le 11 mai 2009, Y.________ a �crit � X.________ pour notamment lui r�clamer une somme brute de 15'000 fr. environ dont elle requ�rait le paiement dans les trente jours.
Aucun montant n'a �t� vers� � la travailleuse.
B.a Par demande du 13 ao�t 2009, Y.________ a ouvert action contre X.________ devant le Tribunal de prud'hommes de l'arrondissement de Lausanne, concluant � ce que la d�fenderesse soit condamn�e � lui verser la somme de 30'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 30 avril 2009 et � lui remettre un certificat de travail.
La d�fenderesse a conclu au d�boutement de la demanderesse et invoqu�, en tant que de besoin, la compensation.
En cours d'instance, le 7 d�cembre 2009, la demanderesse a produit un tableau des affaires qui donnaient droit � commissions, conclues par son entremise pour X.________ entre mars 2008 et mars 2009, repr�sentant un montant total de 93'586 fr.40.
Par jugement du 27 juillet 2010, communiqu� le 19 juillet 2011, le tribunal de prud'hommes a d�clar� la d�fenderesse d�bitrice de la demanderesse de la somme brute de 13'788 fr.30, avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 30 avril 2009, � titre des commissions dues � la travailleuse et de la somme nette de 4'263 fr.80, avec les m�mes int�r�ts, pour des r�serves retenues sans droit, d�s l'instant o� la d�fenderesse n'avait jamais constitu� le fonds de ristourne pr�vu contractuellement.
B.b Saisie d'un appel form� par la d�fenderesse, qui concluait � sa lib�ration, et d'un appel joint form� par la demanderesse, qui reprenait ses conclusions de premi�re instance, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois, par arr�t du 14 mai 2012, a partiellement admis tant l'appel que l'appel joint et r�form� le jugement attaqu� en ce sens que la d�fenderesse a �t� condamn�e au versement � son adverse partie de la somme brute de 21'026 fr.80, plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 30 avril 2009, dont � d�duire les cotisations sociales l�gales et conventionnelles, et de la somme nette de 4'263 fr.80, avec les m�mes int�r�ts, le jugement attaqu� �tant confirm� pour le surplus.
En substance, la cour cantonale a retenu, d'une part, que les affaires donnant droit � commissions, qui r�sultaient du tableau produit par la travailleuse devant les premiers juges, atteignaient la somme de 93'586 fr.40 et, d'autre part, que la somme � ristourner � l'employeur par cette derni�re - pour des polices d'assurance annul�es par les clients - �tait de 15'653 fr. En fonction de la diff�rence entre ces deux montants, donnant la somme de 77'933 fr.40, elle a fix� le revenu d� � la demanderesse � 66'243 fr.40 (85% de 77'933, 40). Avec le salaire aff�rent aux vacances restant d�, par 5'518 fr.05 (8,33% de 66'243 fr.40 [et non 8,33% de 79'548 fr. comme retenu en premi�re instance]), le montant brut d� � la travailleuse par l'employeur se montait � 71'761 fr.45 (66'243,40 + 5'518,05). La demanderesse ayant re�u au cours de son engagement la somme totale brute de 50'734 fr.65, la d�fenderesse restait lui devoir une r�mun�ration brute de 21'026 fr.80 (71'761,45 - 50'734,65). La cour cantonale a admis qu'il n'y avait pas lieu de d�duire de cette somme, ainsi que l'avait fait erron�ment le tribunal de prud'hommes, le montant de 8'346 fr.80 repr�sentant le 15% des commissions encaiss�es par la travailleuse pour son activit� au sein de la soci�t� V.________ S�rl, car la demanderesse n'avait pas viol� son devoir de fid�lit� en concluant des contrats d'assurances pour le compte de cette soci�t�. L'autorit� cantonale a enfin confirm� la condamnation de la d�fenderesse � payer � la travailleuse le montant de 4'263 fr.80 correspondant � des r�serves retenues ind�ment.
X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t pr�cit�. Elle conclut principalement au rejet de toutes les conclusions de la demanderesse, et, subsidiairement, � l'annulation de l'arr�t du 14 mai 2012 et au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle instruction et nouveau jugement au sens des consid�rants.
La requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par la recourante a �t� rejet�e par ordonnance pr�sidentielle du 16 juillet 2012.
1.1 Interjet� par la partie d�fenderesse qui a tr�s largement succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et qui a ainsi la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 15'000 fr. requis en droit du travail (art. 74 al. 1 let. a LTF), le recours est par principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2 Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas limit� par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� articul�s, ou � l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 137 II 313 consid. 1.4 p. 317 s.; 135 III 397 consid. 1.4 et l'arr�t cit�). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 137 III 580 consid. 1.3 p. 584; 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389; 135 III 397 consid. 1.4). Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, il ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les constatations factuelles de l'autorit� cantonale ont �t� �tablies de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
Il est constant que les parties ont �t� li�es, du 19 mai 2008 au 31 mai 2009, par un contrat individuel de travail (art. 319 CO) et que la r�mun�ration de la travailleuse avait lieu par le paiement de provisions li�es � l'activit� qu'elle d�ployait pour la recourante dans le cadre de la conclusion de contrats d'assurance (cf. art. 322b et 322c CO).
La recourante soutient tout d'abord qu'� deux �gards l'�tablissement des faits serait inexact, c'est-�-dire arbitraire, et que les preuves auraient �t� appr�ci�es de mani�re insoutenable.
S'agissant d'un grief de nature constitutionnelle, il appartient � la partie recourante de d�montrer l'arbitraire par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.).
Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral n'annulera la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridiques indiscut�s, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 I 316 consid. 2.2.2 p. 318/319; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560).
Concernant l'appr�ciation des preuves, la d�cision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait une d�duction insoutenable (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3).
3.1 La recourante soutient que la cour cantonale a vers� dans l'arbitraire en retenant que le total des affaires susceptibles de donner lieu au paiement de commissions, avant calcul des sommes � ristourner, repr�sente le montant de 93'586 fr.40. Cette constatation reposerait sur une simple all�gation de l'intim�e. Elle serait en outre contredite par les d�comptes d'affaires et de ristournes produits par la travailleuse (pi�ces 36 � 39) et par les soldes de commissions � payer au 31 d�cembre 2009 reconnus par la d�fenderesse, dont la demanderesse a repris les montants dans sa pi�ce 40.
Il a �t� retenu, sans que l'arbitraire soit invoqu� � ce propos, que l'intim�e a produit le 7 d�cembre 2009 devant le tribunal de prud'hommes un tableau des affaires ayant g�n�r� des commissions, conclues par ses soins pour le compte de la recourante entre mars 2008 et mars 2009, qui indiquait un montant total de 93'586 fr.40. Dans l'arr�t d�f�r�, la cour cantonale a expliqu� qu'elle a proc�d�, par pointages, � une comparaison entre les affaires indiqu�es par l'intim�e sur ce tableau et celles ressortant des d�comptes des assureurs vers�s au dossier, pour constater que les donn�es concordaient. On voit donc que la constatation incrimin�e r�sulte d'une appr�ciation globale d'un ensemble de documents produits au dossier, et nullement d'une all�gation de la demanderesse. La recourante n'a pas tent� de d�montrer qu'il �tait insoutenable de comparer les donn�es en cause et d'admettre qu'elles concordaient. Quant aux pi�ces 36 � 39 de la demanderesse, l'autorit� cantonale a affirm� qu'elles portaient uniquement sur une partie des affaires conclues par celle-ci, soit celles pass�es avec les assurances A.________, B.________ et C.________. Or la recourante n'a m�me pas pr�tendu que l'intim�e n'avait trait� qu'avec ces trois assureurs. En ce qui concerne la pi�ce 40, elle ne mentionne que les commissions dont la recourante reconna�t devoir paiement � la travailleuse, mais pas toutes celles dont cette derni�re requiert le versement, comme l'a admis sans le moindre arbitraire la Cour d'appel.
Le moyen doit �tre rejet� en tant qu'il est recevable.
3.2 Pour la recourante, les magistrats vaudois auraient retenu de mani�re ind�fendable que l'intim�e n'a pas d�ploy� avant le 31 mai 2009, date de la fin de son contrat de travail, pour son propre compte ou celui d'un tiers, des activit�s concurrentes � celles de son ancien employeur. Elle fait valoir que l'intim�e a constitu� la soci�t� V.________ S�rl le 6 mai 2009 et que la convention conclue par cette soci�t� avec l'assureur D.________ est entr�e en vigueur le 1er mai 2009. Elle se r�f�re �galement aux pi�ces 29 � 31 de la demanderesse, qui indiqueraient que � d'innombrables propositions ont bel et bien �t� faites dans la p�riode ant�rieure au 31 mai 2009, soit concr�tement � partir du mois de novembre 2008 �.
S'il est vrai que l'intim�e a fond� V.________ S�rl le 6 mai 2009, avant la fin des rapports contractuels nou�s avec la recourante, la cour cantonale a retenu - sans se voir reprocher l'arbitraire - que la premi�re n'a per�u son premier salaire de cette soci�t� qu'� la fin juin 2009. Il n'�tait donc pas insoutenable d'admettre que c'est � partir du 1er juin 2009 que la demanderesse a exerc� une activit� de prospection d'assurances pour ladite soci�t�. En ce qui concerne la convention conclue avec D.________, entr�e en vigueur le 1er mai 2009, les juges cantonaux ont constat�, sans que l'arbitraire soit invoqu�, qu'elle n'avait donn� lieu � aucune signature de contrat durant le mois de mai 2009. La recourante ne peut ainsi rien tirer de la date d'entr�e en vigueur de cette convention.
Les pi�ces 29, 30 et 31 de la demanderesse sont toutes trois de volumineux d�comptes de commissions �manant de V.________ S�rl, aff�rents � divers assureurs, d�comptes qui comportent chacun au moins 25 pages et de nombreux tableaux de chiffres. La recourante n'indique pas les pages pr�cis�ment d�sign�es de ces pi�ces, qui �tabliraient que la demanderesse a exerc� en faveur de V.________ S�rl une activit� pouvant concurrencer le domaine d'activit� de son ancien employeur, cela pendant la dur�e des rapports de travail avec celui-ci. La recourante se m�prend totalement sur le r�le du Tribunal f�d�ral, qui n'est pas une autorit� d'appel, si elle croit qu'il va de lui-m�me effectuer de longues et fastidieuses v�rifications pour rem�dier � la carence d'un plaideur. Ce pan du grief est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
Le moyen est infond� dans la mesure de sa recevabilit�.
La recourante all�gue ensuite que la cour cantonale a enfreint l'art. 8 CC en retenant, sur la base d'une simple vraisemblance, le chiffre d'affaires donnant lieu � paiement de commissions, par 93'586 fr.40. L'autorit� cantonale aurait �galement m�connu les r�gles sur le fardeau de la preuve en retenant, au b�n�fice de la demanderesse, un fait non prouv� qu'il lui appartenait d'�tablir.
4.1 Pour toutes les pr�tentions relevant du droit priv� f�d�ral (cf. ATF 125 III 78 consid. 3b), l'art. 8 CC r�partit le fardeau de la preuve (ATF 122 III 219 consid. 3c) - en l'absence de disposition sp�ciale contraire - et d�termine, sur cette base, laquelle des parties doit assumer les cons�quences de l'�chec de la preuve (ATF 130 III 321 consid. 3.1 p. 323; 129 III 18 consid. 2.6; 127 III 519 consid. 2a). Cette disposition ne prescrit cependant pas quelles sont les mesures probatoires qui doivent �tre ordonn�es (ATF 127 III 519 consid. 2a), pas plus qu'elle ne dicte au juge comment forger sa conviction (ATF 128 III 22 consid. 2d p. 25; 127 III 248 consid. 3a, 519 consid. 2a). Autrement dit, lorsque l'appr�ciation des preuves convainc le juge qu'une all�gation de fait a �t� prouv�e ou r�fut�e, la r�gle de d�cision est �cart�e et la question de la r�partition du fardeau de la preuve ne se pose plus, de sorte que le grief de l'art. 8 CC n'a plus d'objet (ATF 122 III 219 consid. 3c p. 223-224).
4.2 En l'esp�ce, comme on l'a vu ci-dessus, l'autorit� cantonale a retenu le chiffre de 93'586 fr.40, repr�sentant le total des affaires ouvrant le droit � des commissions, en effectuant une comparaison, par pointages, entre les affaires mentionn�es par la demanderesse dans son tableau du 7 d�cembre 2009 et celles r�sultant des d�comptes d'assureurs figurant au dossier. Partant, elle a admis ce chiffre � la suite d'un raisonnement et proc�d� � une appr�ciation des preuves ayant conduit � sa conviction. Comme l'art. 8 CC ne prescrit pas comment le juge doit appr�cier les preuves ni sur quelles bases il peut parvenir � la conviction qu'il a acquise in casu, le moyen manque enti�rement sa cible et doit �tre rejet�.
La recourante pr�tend que la Cour d'appel a viol� son droit � la preuve, qu'elle d�duit des art. 29 al. 2 Cst. et 8 CC, concernant le montant des ristournes intervenues post�rieurement � la cl�ture de l'instruction devant le tribunal de prud'hommes. Elle fait valoir que si la cour cantonale estimait que les pi�ces 106 � 112, qu'elle a produites en appel, ne permettaient pas d'�tablir la totalit� desdites ristournes, elle devait administrer la preuve par expertise, offerte dans son m�moire d'appel.
5.1 En cas de refus d'administrer une preuve, une partie doit s'en plaindre en invoquant une violation de son droit � la preuve. Or le droit � la preuve est r�gi, dans le domaine du droit priv�, par l'art. 8 CC, en tant que disposition sp�ciale par rapport � l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 4A_228/2012 du 28 ao�t 2012, consid. 2.3 non destin� � la publication; arr�t 5A_726/2009 du 30 avril 2010 consid. 3.1, non publi� in ATF 136 III 365; arr�t 5A_620/2007 du 7 janvier 2010 consid. 6.1, publi� in SJ 2010 I p. 568).
C'est donc en vain que la recourante se pr�vaut d'une violation de l'art. 29 al. 2 Cst.
5.2 Pour qu'il y ait violation du droit � la preuve au sens de l'art. 8 CC, il faut que le recourant veuille prouver un fait pertinent, que la mesure probatoire sollicit�e ait �t� r�guli�rement offerte, qu'elle soit propre � apporter la preuve et que le fait ne soit pas d�j� prouv� ou qu'il ne soit pas d�j� admis ou �cart� � la suite d'une appr�ciation anticip�e des preuves qui ne peut pas �tre tax�e d'arbitraire (ATF 129 III 18 consid. 2.6 p. 24 s. et les arr�ts cit�s). Ainsi, le juge peut renoncer � administrer une preuve lorsque sa conviction est d�j� form�e sur la base des �l�ments apport�s et qu'il peut admettre sans arbitraire qu'elle ne pourrait pas �tre �branl�e par le r�sultat de la mesure probatoire sollicit�e (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148).
Les juges cantonaux ont expliqu�, au consid�rant 2c in fine de l'arr�t d�f�r�, que les pi�ces 106 � 112 se rapportaient � des affaires conclues en 2009 et 2010, alors que l'intim�e ne travaillait plus pour la recourante. On ne voit pas en quoi ces documents, qui ne concernent en rien les t�ches qu'a men�es la travailleuse pour son ancien employeur, pourraient apporter des renseignements utiles quant aux ristournes � d�duire des montants donnant droit au versement de commissions.
Les m�mes magistrats ont admis (cf. consid�rant 3c in fine de l'arr�t attaqu�) que la quotit� des ristournes retenue par le jugement de premi�re instance, � savoir 15'653 fr., �tait conforme aux pi�ces du dossier, si bien qu'il ne se justifiait pas d'ordonner une expertise � ce sujet, du reste non requise en premi�re instance. Il appert d'embl�e que la mesure probatoire en question n'a pas �t� r�guli�rement offerte devant le tribunal de prud'hommes. La recourante n'a d'ailleurs m�me pas tent� d'affirmer le contraire. De toute mani�re, la cour cantonale est parvenue � une conviction quant au montant total des ristournes devant �tre d�duites du chiffre d'affaires � partir duquel les commissions sont calcul�es. Elle pouvait d�s lors, sans commettre arbitraire, estimer qu'une expertise �tait inutile, d�s l'instant o� la question � r�soudre ne n�cessite pas des qualifications professionnelles sp�ciales, ainsi que l'avait d�j� remarqu� � juste titre le tribunal de prud'hommes.
A l'appui de son dernier moyen, la recourante invoque en vrac la violation des art. 321b, 423 et 464 al. 2 CO. Elle renvoie � une jurisprudence (ATF 137 III 607), qui aurait �t� rendue dans une situation analogue. Elle all�gue que l'intim�e aurait d� �tre condamn�e � lui restituer la totalit� du gain qu'elle a r�alis� en travaillant ind�ment pour une entreprise concurrente avant que son contrat de travail avec la d�fenderesse ait pris fin.
Il a �t� retenu en fait (art. 105 al. 1 LTF) que l'intim�e n'a d�but� sa nouvelle activit� pour V.________ S�rl qu'apr�s la fin des relations de travail nou�es avec la recourante. Cette constatation a r�sist� � un grief d'arbitraire dans l'�tablissement des faits (cf. consid. 3.2 ci-dessus). Du moment que la travailleuse n'a pas fait concurrence � son ancien employeur de mani�re inadmissible pendant la dur�e des rapports de travail en violation de l'art. 321a al. 3 CO (cf. ATF 137 III 607 consid. 2.4), le pr�c�dent invoqu� par la recourante, qui envisage ce cas de figure, ne lui est d'aucune utilit�.
Le grief n'a pas de consistance en tant qu'il est suffisamment motiv�.
Il suit de l� que le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. La recourante, qui succombe, paiera l'�molument de justice, r�duit en vertu de l'art. 65 al. 4 let. c LTF, et versera � l'intim�e une indemnit� � titre de d�pens (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile.

References: ATF 
in fine
 art. 322
 ATF 
in casu
 art. 29
 ATF 
in fine
in fine
 art. 321
 ATF