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Timestamp: 2016-10-25 05:15:47+00:00

Document:
recours contre le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 15 f�vrier 2010.
P.________ a travaill� comme ma�on-carreleur pour la soci�t� X.________ SA � partir du 1er juillet 1997. Ayant subi deux accidents qui ont entra�n� notamment une entorse de la cheville gauche et une contusion de l'�paule gauche, respectivement de l'�paule droite, il a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� le 30 d�cembre 2002. L'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) a recueilli des renseignements m�dicaux et �conomiques, avant de soumettre l'assur� � un examen bidisciplinaire aupr�s de son Service m�dical r�gional (SMR; rapport du 10 ao�t 2004).
Apr�s avoir transmis un projet de d�cision � P.________, dont celui-ci a contest� les termes, l'office AI a charg� la Clinique Y.________ d'une expertise interdisciplinaire. Dans leur rapport du 17 juillet 2007, dont les conclusions ont �t� pr�cis�es par le docteur B.________ sur interpellation de l'office AI (courrier au docteur M.________ du SMR du 2 avril 2008), les docteurs A.________, psychiatre et psychoth�rapeute, et C.________, sp�cialiste en rhumatologie, m�decine physique et r��ducation, ont diagnostiqu�, avec r�percussion sur la capacit� de travail, entre autres atteintes, des omalgies bilat�rales persistantes sur status post acromioplastie et r�insertion du tendon sus-�pineux de l'�paule gauche et sur status post r�insertion d'une rupture compl�te du sus-�pineux, partielle du sous-�pineux et acromioplastie de l'�paule droite, des lombalgies chroniques avec sciatalgies gauches non d�ficitaires de type m�canique et des gonalgies bilat�rales � pr�dominance gauche (status post arthoscopie/arthrotomie). Les m�decins ont conclu qu'une activit� adapt�e aux limitations d�crites dans leur rapport �tait exigible de la part de l'assur� � plein temps, mais avec une diminution de rendement de 20 � 30 %. Le SMR s'�tant prononc� � nouveau dans un avis du 15 avril 2008, l'office AI a rendu une d�cision, le 8 juillet 2009, par laquelle il a ni� le droit de l'assur� � une rente, au motif que le taux d'invalidit� de 17 % obtenu apr�s la comparaison des revenus d�terminants n'ouvrait pas le droit � cette prestation.
Statuant le 15 f�vrier 2010 sur le recours form� par l'int�ress�, le Tribunal cantonal, Cour des assurances sociales, du canton de Vaud l'a rejet�.
P.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont il demande l'annulation. Sous suite de frais et d�pens, il conclut au renvoi de la cause � l'office AI pour instruction compl�mentaire sur le plan m�dical et �conomique, puis nouvelle d�cision.
1.2 Conform�ment aux principes relatifs au pouvoir d'examen du Tribunal f�d�ral d�velopp�s dans l'ATF 132 V 393 consid. 3 p. 397 s., les constatations de l'autorit� cantonale de recours sur la capacit� de travail de l'assur� et l'exigibilit� rel�vent d'une question de fait (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398). Quant aux r�gles l�gales et jurisprudentielles sur la mani�re d'effectuer la comparaison des revenus (pr�vue � l'art. 16 LPGA), y compris celles concernant l'utilisation de l'Enqu�te suisse sur la structure des salaires (ESS), elles rel�vent de questions de droit. Sous cet angle, la constatation des deux revenus hypoth�tiques � comparer est une question de fait, dans la mesure o� elle repose sur une appr�ciation concr�te des preuves; il s'agit en revanche d'une question de droit si elle se fonde sur l'exp�rience g�n�rale de la vie.
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente de l'assurance-invalidit�. A cet �gard, le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales relatives � la notion d'invalidit� et � l'�valuation de l'incapacit� de gain des assur�s exer�ant une activit� lucrative, ainsi que les principes jurisprudentiels sur la valeur probante d'un rapport m�dical. On peut donc y renvoyer.
Pour d�terminer la capacit� de travail du recourant, les premiers juges se sont fond�s sur les conclusions de l'expertise de la Clinique Y.________, � laquelle ils ont accord� pleine valeur probante et qu'ils ont pr�f�r�e aux avis des m�decins consult�s par l'assur� et du SMR, ainsi qu'au rapport de stage, en en indiquant les raisons. Ils ont constat� que le recourant pr�sentait depuis le mois de juin 2002 une incapacit� totale de travail dans le m�tier exerc� jusqu'alors, mais disposait en revanche d'une capacit� de travail r�siduelle de 75 % (en raison d'une diminution de rendement de 25 %) dans une activit� adapt�e � ses limitations fonctionnelles. En particulier, ils ont consid�r� qu'au regard de la fourchette de 20 � 30 % de diminution de rendement admise par les docteurs A.________ et C.________, il y avait lieu de retenir un taux de 25 % (soit le milieu de la fourchette indiqu�e par les experts). En fonction de la capacit� r�siduelle de travail de 75 % (en raison d'une diminution de rendement de 25 %) ainsi constat�e, l'autorit� cantonale de recours a ensuite �valu� le taux d'invalidit� en comparant les salaires d�terminants en application de la m�thode de la comparaison des revenus. Fixant � 60'892 fr. le revenu sans invalidit� (en 2003) et � 38'480 fr. 40 celui avec invalidit� en confirmant l'abattement de 10 % sur le revenu statistique effectu� par l'intim�, elle a constat� que le recourant pr�sentait un taux d'invalidit� de 37 %, lequel �tait insuffisant pour ouvrir le droit � une rente d'invalidit�.
4.1 Reprochant aux premiers juges d'avoir fix� arbitrairement le degr� d'invalidit�, le recourant soutient tout d'abord qu'ils ne pouvaient retenir une diminution de rendement au milieu de la fourchette propos�e par les experts, mais auraient d� ordonner une instruction compl�mentaire pour fixer plus pr�cis�ment cette diminution parce que le taux d'invalidit� se situait � proximit� d'une valeur limite (soit une valeur ouvrant le droit � une rente).
4.2 Ce grief est mal fond�. Lorsque, comme en l'esp�ce, un rapport m�dical indique la capacit� de travail sous la forme d'une fourchette de valeurs (ici, 20 � 30 %), il convient en r�gle g�n�rale de se fonder sur la valeur moyenne, ce qui permet d'�viter les in�galit�s de traitement r�sultant de ce genre d'�valuation (arr�ts 9C_776/2009 du 11 juin 2010 consid. 3.3 et I 822/04 du 21 avril 2005 consid. 4.4 et les arr�ts cit�s; Meyer, Bundesgesetz �ber die Invalidenversicherung [IVG], 2e �d., 2010, p. 352). Il n'y a pas lieu, en l'occurrence, de s'�carter de cette r�gle, quoi qu'en dise le recourant, qui cite en vain les rapports de la doctoresse L.________ et de la Fondation "Z.________" � l'appui de la prise en compte de la valeur sup�rieure de 30 %. Les premiers juges n'ont en effet pas suivi ces �valuations, en proc�dant � une appr�ciation globale des preuves qui n'appara�t nullement arbitraire, ni quant aux motifs �voqu�s pour �carter ces moyens de preuve, ni dans son r�sultat. C'est en vain, par ailleurs, que le recourant se r�f�re � deux arr�ts du Tribunal f�d�ral (I 521/03 du 28 juillet 2004 et I 483/02 du 6 juin 2003) qu'il qualifie de "cas similaires". Les raisons pour lesquelles le Tribunal f�d�ral avait ordonn� un renvoi � l'administration pour instruction compl�mentaire dans les deux causes n'�taient pas (ou en tout cas pas exclusivement) li�es � une �valuation m�dicale de la diminution de rendement sous la forme d'une fourchette de valeurs, de sorte que le recourant ne peut rien en tirer en sa faveur. En cons�quence, le Tribunal f�d�ral n'a pas � s'�carter de la constatation de la juridiction cantonale relative � la capacit� de travail r�siduelle de 75 % dans une activit� adapt�e, une instruction compl�mentaire sur ce point n'�tant pas n�cessaire.
Dans un second moyen, le recourant s'en prend � l'abattement op�r� par la juridiction cantonale sur le salaire avec invalidit� r�sultant des statistiques ESS. A son avis, en appliquant une d�duction en raison uniquement des limitations fonctionnelles qu'il pr�sentait, les premiers juges n'ont � tort pas tenu compte d'autres facteurs d�terminants, tel son �ge, son manque de polyvalence d� � une exp�rience professionnelle relativement limit�e, sa nationalit� (italienne) et la diminution du rendement, au regard desquels un abattement de 10 % apparaissait insuffisant.
5.1 Alors que le point de savoir s'il y a lieu de proc�der � un abattement sur le salaire statistique en raison de circonstances particuli�res (li�es au handicap de la personne ou d'autres facteurs) est une question de droit qui peut �tre examin�e librement par le Tribunal f�d�ral, l'�tendue de l'abattement du salaire statistique dans un cas concret constitue une question relevant du pouvoir d'appr�ciation, qui est soumise � l'examen du juge de derni�re instance uniquement si la juridiction cantonale a exerc� son pouvoir d'appr�ciation de mani�re contraire au droit, soit a commis un exc�s positif ("Ermessens�berschreitung") ou n�gatif ("Ermessensunter-schreitung") de son pouvoir d'appr�ciation ou a abus� ("Ermessensmissbrauch") de celui-ci (ATF 132 V 393 consid. 3.3 p. 399).
Par le pass�, la comp�tence de l'autorit� cantonale de recours d'examiner en opportunit� la d�cision attaqu�e d�coulait du principe de l'unit� de la proc�dure, selon lequel les motifs de recours devant les juridictions cantonales statuant en derni�re instance cantonale, dans les causes pouvant faire l'objet d'un recours de droit administratif au Tribunal f�d�ral des assurances devaient �tre admis au moins aussi largement que pour l'instance f�d�rale (cf. art. 98a al. 3 aOJ et ATF 123 V 300). Avec l'entr�e en vigueur de l'art. 132 al. 2 aOJ (dans sa teneur selon le ch. III de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur la modification de la LAI, en vigueur du 1er juillet 2006 au 31 d�cembre 2006), puis, � partir du 1er janvier 2007 des art. 95 ss LTF, le Tribunal f�d�ral ne peut plus contr�ler en mati�re d'octroi ou de refus de prestations d'assurance l'opportunit� de la d�cision cantonale, de sorte que la r�f�rence au principe de l'unit� de la proc�dure est d�sormais caduque.
L'examen de l'opportunit� de la d�cision administrative par le juge cantonal d�coule toutefois du droit f�d�ral. En vertu des art. 37 LTAF et 49 PA, le Tribunal administratif f�d�ral dispose d'un pouvoir d'examen tant en ce qui concerne l'exc�s ou l'abus du pouvoir d'appr�ciation que l'opportunit� de la d�cision attaqu�e, lorsqu'il se prononce comme autorit� judiciaire de premi�re instance dans le domaine des assurances sociales (pour l'assurance-invalidit�, cf. art. 69 al. 1 let. b LAI). Il faut en d�duire que les tribunaux cantonaux des assurances au sens de l'art. 57 LPGA, qui constituent l'autorit� de recours ordinaire dans la tr�s grande majorit� des cas relevant des assurances sociales, doivent disposer d'un pouvoir d'examen identique � celui du Tribunal administratif f�d�ral, ce �galement au regard du principe constitutionnel de l'�galit� de traitement de tous les assur�s (art. 8 al. 1 Cst.; cf. � cet �gard ATF 134 V 199 consid. 1.2 p. 200). Cela s'impose d'autant plus que le domaine des assurances sociales comprend de nombreuses situations - et le point litigieux ici en cause de l'�tendue de l'abattement sur le revenu d'invalide en mati�re d'assurance-invalidit� en est un exemple flagrant - dans lesquelles l'administration dispose d'une marge d'appr�ciation importante, dont l'application doit pouvoir �tre contr�l�e par l'autorit� de recours de premi�re instance. Il n'existe par ailleurs aucun indice qui ressortirait des travaux pr�paratoires ou de la proc�dure l�gislative ayant conduit � l'adoption successive de la LPGA, de la modification de la LAI du 16 d�cembre 2005 et de la LTF que le l�gislateur f�d�ral aurait entendu restreindre le pouvoir d'examen des juridictions de recours de premi�re instance quant � l'opportunit� de la d�cision administrative.
Il d�coule de ce qui pr�c�de que la juridiction cantonale, lorsqu'elle examine l'usage qu'a fait l'administration de son pouvoir d'appr�ciation pour fixer l'�tendue de l'abattement sur le revenu d'invalide, doit porter son attention sur les diff�rentes solutions qui s'offraient � l'organe de l'ex�cution de l'assurance-invalidit� et voir si un abattement plus ou moins �lev� (mais limit� � 25 % [ATF 126 V 75]) serait mieux appropri� et s'imposerait pour un motif pertinent, sans toutefois substituer sa propre appr�ciation � celle de l'administration.
5.3 D'apr�s le Tribunal cantonal des assurances sociales, l'abattement de 10 % admis par l'intim� �tait conforme au droit: hormis les limitations fonctionnelles relativement nombreuses du recourant, il n'y avait pas d'autre �l�ment d�terminant dans ce contexte qui aurait justifi� une r�duction sup�rieure au taux retenu par l'administration, de sorte que l'office AI n'avait pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation.
Vu l'issue de la proc�dure, le recourant doit en supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF) et ne peut pr�tendre de d�pens (art. 68 al. 1 LTF).

References: art. 98
 ATF 
 art. 95
 art. 37
 art. 69
 ATF