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Timestamp: 2016-10-21 00:42:23+00:00

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1B_586/2011 (08.11.2011)
1B_586/2011
Arr�t du 8 novembre 2011
A.________, repr�sent� par Garance Stackelberg, avocate,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 13 septembre 2011.
A.________, ressortissant jama�cain, se trouve en d�tention provisoire depuis le 4 mai 2011, sous la pr�vention de viol aggrav� de concert avec un tiers. Sa d�tention provisoire a �t� r�guli�rement prolong�e par le Tribunal des mesures de contrainte du canton de Gen�ve, en dernier lieu pour une dur�e de trois mois jusqu'au 22 novembre 2011, par ordonnance du 22 ao�t 2011.
Par arr�t du 13 septembre 2011, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de justice) a rejet� le recours form� par l'int�ress� contre cette ordonnance. Elle a consid�r� en substance que les charges �taient suffisantes, qu'il existait des risques de r�cidive, de fuite et de collusion que les mesures de substitution propos�es n'�taient pas � m�me de pallier.
Dans le cadre d'une proc�dure en cours devant le Tribunal correctionnel du canton de Gen�ve pour tentative de meurtre (proc�dure P/17808/2009), A.________ avait �t� mis en libert� provisoire, moyennant le versement d'une caution de 9'100 francs et le d�p�t de son passeport. L'audience de jugement dans cette cause, agend�e aux 9 et 10 mai 2011, a �t� report�e en raison de la pr�sente affaire.
Il existe encore une autre proc�dure p�nale ouverte contre le pr�nomm� pour viol, en cours d'instruction au Minist�re public du canton de Gen�ve (proc�dure P/19147/2008).
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande principalement au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 13 septembre 2011 et d'ordonner sa mise en libert� imm�diate. Il requiert subsidiairement d'ordonner des mesures de substitution en vertu de l'art. 237 du code de proc�dure p�nale suisse (CPP; RS 312.0). Il sollicite �galement l'assistance judiciaire.
La Cour de justice et le Minist�re public du canton de Gen�ve ont renonc� � se d�terminer.
Le recours en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) est en principe ouvert contre une d�cision relative au maintien en d�tention provisoire au sens des art. 212 ss CPP. D�s lors que l'acte de proc�dure litigieux ne met pas un terme � la proc�dure p�nale (art. 90 s. LTF), il s'agit d'une d�cision incidente prise s�par�ment au sens de l'art. 93 al. 1 LTF. La d�cision ordonnant la prolongation de la d�tention provisoire du pr�venu �tant susceptible de lui causer un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF, elle peut faire l'objet d'un recours au Tribunal f�d�ral. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et let. b ch. 1 LTF, l'accus� a qualit� pour agir. Pour le surplus, le recours est form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision rendue en derni�re instance cantonale (art. 80 LTF) et les conclusions pr�sent�es sont recevables au regard de l'art. 107 al. 2 LTF.
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, le recourant reproche � la Cour de justice d'avoir viol� son droit d'�tre entendu, en motivant insuffisamment l'arr�t attaqu�.
2.1 Le droit d'�tre entendu garanti � l'art. 29 al. 2 Cst. implique notamment pour l'autorit� l'obligation de motiver sa d�cision. Selon la jurisprudence, la motivation d'une d�cision est suffisante lorsque l'autorit� mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid�e et sur lesquels elle a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. L'autorit� ne doit toutefois pas se prononcer sur tous les moyens des parties; elle peut se limiter aux questions d�cisives (ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et les arr�ts cit�s).
Selon la jurisprudence rendue en mati�re de prolongation de la d�tention provisoire, on admet qu'une motivation par renvoi � de pr�c�dentes d�cisions ou par adh�sion aux motifs de la demande de prolongation de la d�tention peut �tre acceptable, pour autant que le pr�venu ne fasse pas valoir d'arguments nouveaux. Encore faut-il que les motifs auxquels il est renvoy� soient d�velopp�s de mani�re suffisante au regard des exigences de l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 114 Ia 281 consid. 4c p. 285; 103 Ia 407 consid. 3a p. 409).
2.2 Dans l'arr�t attaqu�, la Cour de justice s'est r�f�r�e, en partie, � ses arr�ts des 26 juillet 2011 et 17 [recte 16] ao�t 2011. Elle a expliqu� avoir proc�d� de la sorte puisque les griefs �taient formul�s en des termes quasi identiques lors de l'instance pr�c�dente. Elle a pr�cis� encore que le dossier n'avait pas connu, depuis, la moindre �volution vers un affaiblissement des charges, tout en exposant les nouveaux �l�ments vers�s au dossier depuis la reddition de son arr�t pr�c�dent.
A la lecture de l'arr�t entrepris et des deux arr�ts auxquels il renvoie, on comprend parfaitement sur quelles bases la Cour de justice s'est appuy�e pour consid�rer que les indices de culpabilit� �taient suffisants (cf. infra consid. 3.3), que le risque de fuite �tait r�alis� et les mesures de substitution propos�es insuffisantes (cf. infra consid. 4.2 et 4.4). De plus, l'instance pr�c�dente a motiv� le risque de collusion par le fait qu'un t�moin avait affirm� avoir subi des pressions. Elle n'a pas non plus exclu le danger de r�cidive, au motif que le recourant �tait aussi cit� � compara�tre pour tentative de meurtre et �galement poursuivi pour viol dans une troisi�me proc�dure. La Cour cantonale a expos� de fa�on certes br�ve, mais satisfaisante du point de vue du droit d'�tre entendu, les motifs qui ont emport� sa conviction. Dans la mesure o� le recourant critique la pertinence de ces motifs, il soul�ve une question de fond qui sera examin�e ci-apr�s. Mal fond�, le grief doit �tre rejet�.
Sur le fond, le recourant ne met pas en cause la base l�gale de sa d�tention. Il conteste en revanche l'existence de forts soup�ons � son encontre.
3.1 Une mesure de d�tention provisoire n'est compatible avec la libert� personnelle (art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH) que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst.; ATF 123 I 268 consid. 2c p. 270). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de r�it�ration (cf. art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP). Pr�alablement � ces conditions, il doit exister � l'�gard de l'int�ress� des charges suffisantes, soit de s�rieux soup�ons de culpabilit� (art. 221 al. 1 CPP; art. 5 par. 1 let. c CEDH; arr�t 1B_63/2007 du 11 mai 2007 consid. 3 non publi� in ATF 133 I 168). Le Tribunal f�d�ral examine librement ces questions, sous r�serve toutefois de l'appr�ciation des faits, revue sous l'angle restreint des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF (ATF 135 I 71 consid. 2.5 p. 73 s. et les r�f�rences).
3.2 Pour qu'une personne soit plac�e en d�tention pr�ventive, il doit exister � son �gard des charges suffisantes ou des indices s�rieux de culpabilit�, c'est-�-dire des raisons plausibles de la soup�onner d'avoir commis une infraction. L'intensit� des charges propres � motiver un maintien en d�tention pr�ventive n'est pas la m�me aux divers stades de l'instruction p�nale; si des soup�ons, m�me encore peu pr�cis, peuvent �tre suffisants dans les premiers temps de l'enqu�te, la perspective d'une condamnation doit appara�tre vraisemblable apr�s l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (ATF 116 Ia 143 consid. 3c p. 146 et les r�f�rences cit�es).
Appel� � se prononcer sur la constitutionnalit� d'une d�cision de maintien en d�tention pr�ventive, le Tribunal f�d�ral n'a pas � proc�der � une pes�e compl�te des �l�ments � charge et � d�charge, ni � appr�cier la cr�dibilit� des �l�ments de preuve mettant en cause le pr�venu. Il doit uniquement examiner s'il existe des indices s�rieux de culpabilit� justifiant une telle mesure (ATF 116 Ia 143 consid. 3c p. 146).
3.3 En l'occurrence, le recourant avance qu'aucun des t�moins n'a indiqu� qu'il avait eu des relations sexuelles avec la victime, pas m�me celle-ci. A cet �gard, la Cour de justice a toutefois pr�cis� que B.________, entendu par la police, avait d�clar� que tant le pr�venu que son comparse lui avaient dit imm�diatement apr�s �tre sortis de la chambre avoir eu des relations sexuelles consenties avec la victime et qu'ils lui auraient par la suite pr�cis� ne pas avoir viol� cette jeune femme; B.________ avait confirm� ses propos devant le Procureur le 3 ao�t 2011, mais au prix de nombreuses tergiversations.
S'ajoutaient � cela les d�clarations de C.________ - notamment sur le fait qu'elle avait �t� emp�ch�e de se rendre dans la pi�ce o� la victime �tait seule avec les pr�venus -, la chronologie de leurs sorties successives de cette pi�ce et la d�position de D.________ pour qui des relations sexuelles avaient bien eu lieu. De plus, E.________, chauffeur de taxi, avait d�clar� que la victime et son amie n'avaient pas d'embl�e envie de descendre du taxi en bas de l'immeuble o� s'�taient d�roul�s les faits incrimin�s et avaient �t� extirp�es de son taxi par les "gar�ons"; plus tard, lorsqu'il �tait revenu chercher l'un d'eux devant le m�me immeuble, trois des quatre personnes pr�sentes lui avaient demand� o� �tait le poste de police le plus proche et s'il �tait pr�t � t�moigner qu'ils n'avaient pas forc� les filles � sortir du taxi une heure et demie ou deux heures plus t�t; il avait encore, dans les jours suivants, re�u un t�l�phone de l'un des pr�venus lui demandant � nouveau s'il �tait pr�t � t�moigner dans le sens pr�cit�. A l'instar de la Cour de justice, on discerne mal, si ce n'est pour chercher � couvrir une activit� que l'on veut taire, la raison de telles interventions.
Le recourant affirme �galement qu'aucun des rapports m�dicaux n'atteste que les l�sions � la vulve auraient �t� commises par lui et qu'aucune trace de son ADN n'a �t� trouv�e sur la victime selon le rapport �tabli par le Centre universitaire romand de m�decine l�gale (CURML) le 10 juin 2011. Le dernier rapport du CURML, dat� du 28 juillet 2011, indique seulement la pr�sence de deux traces d'ADN masculines - dont il est tr�s probable qu'elles proviennent des deux pr�venus - sur le poignet gauche de la victime. Sur ce point, la Cour de justice a retenu que cela permettait toutefois d'envisager s�rieusement que le re courant avait tenu la victime, ce qui fondait le soup�on, � supposer qu'il n'ait pas entretenu de relations sexuelles avec elle, d'une probable coactivit�.
Dans ces conditions, on peut admettre, � l'instar de la Cour de justice, qu'il existe, au stade actuel de l'enqu�te, un faisceau d'indices suffisant pour justifier un maintien en d�tention du recourant, �tant rappel� que c'est au juge du fond et non � celui de la d�tention qu'il incombera d'appr�cier la culpabilit� de l'int�ress� ainsi que la valeur probante des diff�rentes d�clarations.
Le recourant conteste �galement l'existence de risques de fuite, de r�cidive et de collusion. Si de tels risques devaient toutefois �tre retenus, il requiert la mise en oeuvre de mesures de substitution au sens de l'art. 237 CPP, telles que l'assignation � r�sidence, le port d'un bracelet �lectronique, l'obligation de se rendre au poste de police de mani�re r�guli�re et l'interdiction de s'entretenir avec les personnes en lien avec l'affaire.
4.1 Selon la jurisprudence, le risque de fuite au sens de l'art. 221 al. 1 let. a CPP doit s'analyser en fonction d'un ensemble de crit�res tels que le caract�re de l'int�ress�, sa moralit�, ses ressources, ses liens avec l'Etat qui le poursuit ainsi que ses contacts � l'�tranger, qui font appara�tre le risque de fuite non seulement possible, mais �galement probable (ATF 117 Ia 69 consid. 4a p. 70 et la jurisprudence cit�e). La gravit� de l'infraction ne peut pas, � elle seule, justifier la prolongation de la d�tention, m�me si elle permet souvent de pr�sumer un danger de fuite en raison de l'importance de la peine dont le pr�venu est menac� (ATF 125 I 60 consid. 3a p. 62, 117 Ia 69 consid. 4a p. 70, 108 Ia 64 consid. 3 p. 67).
4.2 En l'occurrence, il est vrai que le recourant peut se pr�valoir de liens avec la Suisse, dans la mesure o� sa m�re et ses deux enfants y r�sident. Cela �tant, ses deux enfants vivent avec leurs m�res respectives et, � l'instar de l'instance pr�c�dente, il y a lieu de constater que le recourant ne fait pas valoir, et d�montre encore moins, qu'il fournit des prestations pour leur entretien et qu'il s'occupe effectivement d'eux. De plus, l'int�ress� est ressortissant de la Jama�que - o� vit son p�re -, n'exerce aucun emploi en Suisse et n'a fourni aucune indication concernant ses moyens de subsistance.
Les attaches du recourant avec la Suisse doivent de surcro�t �tre mises en balance avec la gravit� des actes qui lui sont reproch�s et la peine privative de libert� encourue, qui pourrait l'inciter � faire certains sacrifices pour y �chapper. L'ensemble de ces �l�ments appara�t suffisant pour retenir un risque concret de fuite.
Face � ces arguments, le recourant se borne � relever qu'il n'a jamais quitt� le territoire suisse et qu'il s'est pr�sent� � tous les actes de proc�dure, m�me lorsqu'il risquait d'�tre condamn� dans le cadre de la proc�dure lui valant d'�tre cit� pour tentative de meurtre, "dont la peine prononc�e pourrait �tre aussi importante voire plus que celle de la [pr�sente cause]". Cette argumentation est toutefois insuffisante � faire admettre l'invraisemblance du risque de fuite et tend plut�t � montrer que le recourant, inculp� d'une infraction passible d'une peine privative de libert� importante, doubl�e d'une citation � compara�tre pour une autre infraction passible d'une lourde peine, poss�de de s�rieuses raisons de ne pas rester en Suisse. Dans ces circonstances, c'est � juste titre que la Cour de justice a retenu un risque concret de fuite.
4.3 L'affirmation d'un risque de fuite dispense d'examiner s'il existe aussi un danger de collusion et de r�cidive, au sens de l'art. 221 al. 1 let. b et let. c CPP.
4.4 Conform�ment au principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 3 Cst.), il convient d'examiner les possibilit�s de mettre en oeuvre d'autres solutions moins dommageables que la d�tention (r�gle de la n�cessit�). Cette exigence est concr�tis�e par l'art. 237 al. 1 CPP, qui pr�voit que le tribunal comp�tent ordonne une ou plusieurs mesures moins s�v�res en lieu et place de la d�tention si ces mesures permettent d'atteindre le m�me but que la d�tention. Selon l'art. 237 al. 2 CPP, font notamment partie des mesures de substitution la saisie des documents d'identit� (let. b), l'assignation � r�sidence ou l'interdiction de se rendre dans un certain lieu ou un certain immeuble (let. c), l'obligation de se pr�senter r�guli�rement � un service administratif (let. d) et l'interdiction d'entretenir des relations avec certaines personnes (let. g).
En l'esp�ce, les mesures de substitution susceptibles de pallier les risques de fuite propos�es par le recourant, notamment l'assignation � r�sidence, apparaissent clairement insuffisantes au regard de l'intensit� desdits risques. De plus, l'obligation de se pr�senter r�guli�rement au poste de police n'est pas de nature � emp�cher une personne dans la situation du recourant de s'enfuir � l'�tranger, mais permet uniquement de constater la fuite, quelques jours apr�s sa survenance.
Quant � la caution, comme l'a retenu l'instance pr�c�dente, si l'on peut concevoir que le montant d�pos� dans la proc�dure pour tentative de meurtre �tait important pour une seule infraction, il ne l'est plus lorsque l'on se trouve en pr�sence de trois proc�dures, qui engendrent la possibilit� d'une peine autrement plus lourde.
Par ailleurs, il y a lieu de relever que la surveillance �lectronique pr�conis�e par le recourant ne constitue pas en soi une mesure de substitution mais uniquement un moyen de contr�ler l'ex�cution d'une telle mesure, en particulier une assignation � r�sidence (cf. arr�t 1B_447/2011 du 21 septembre 2011 consid. 3.4). S'il appara�t, comme en l'esp�ce, que cette derni�re mesure n'est pas apte � pr�venir le risque de fuite, la surveillance �lectronique, d�pourvue en soi d'effet pr�ventif, ne saurait �tre mise en oeuvre.
En outre, le strict respect de l'interdiction d'entretenir des relations avec toute personne en lien avec l'affaire est difficilement v�rifiable et une violation de celle-ci est susceptible d'avoir des cons�quences irr�parables sur la manifestation de la v�rit�.
Il s'ensuit que le recours doit �tre rejet�. D�s lors que le recourant est dans le besoin et que ses conclusions ne paraissaient pas d'embl�e vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire doit lui �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant requiert la d�signation de Me Garance Stackelberg en qualit� d'avocate d'office. Il y a lieu de faire droit � cette requ�te et de fixer d'office les honoraires de l'avocate, qui seront support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral (art. 64 al. 2 LTF). Le recourant est en outre dispens� des frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).
La demande d'assistance judiciaire est admise. Me Garance Stackelberg est d�sign�e comme avocate d'office du recourant et ses honoraires, support�s par la caisse du Tribunal f�d�ral, sont fix�s � 1'500 francs.
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la mandataire du recourant, au Minist�re public et � la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice du canton de Gen�ve.

References: art. 212
 ATF 
 art. 221
 art. 5
 ATF 
 art. 97