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Timestamp: 2016-10-21 00:37:20+00:00

Document:
4P.155/2004 (04.10.2004)
4P.155/2004 /fzc
Arr�t du 4 octobre 2004
MM. et Mme les Juges Corboz, pr�sident,
Rottenberg Liatowitsch et Favre.
repr�sent�s par Me Guy Zwahlen, avocat,
intim�s, tous les deux repr�sent�s
par Me Martin Bi�ler, avocat,
Chambre civile de la Cour de justice du canton
de Gen�ve, case postale 3108, 1211 Gen�ve 3.
art. 9 Cst.; arbitraire,
du 14 mai 2004.
C.________, architecte, administrateur de D.________ SA, a conclu en juillet 1999 un accord �crit selon lequel les propri�taires des parcelles no xxx et no xxx de la commune de Collonge-Bellerive � Gen�ve s'engageaient � vendre ces derni�res aux acqu�reurs pr�sent�s par celui-l�, mandat� pour l'�tude de la division parcellaire et la mise en route de l'�tape administrative, � savoir la division par le g�om�tre, la mise en place des sch�mas de servitudes d'acc�s et de canalisations, ainsi que la pr�paration de l'acte de vente.
Le 4 ao�t 1999, les �poux A.________ ont sign� avec C.________ un "engagement r�ciproque" visant � l'acquisition par les premiers de la parcelle no xxx, pour y construire une villa dont C.________ serait l'architecte. Une promesse de vente formelle �tait pr�vue d�s septembre 1999.
Auparavant, C.________ avait d�pos� une requ�te d'autorisation de construire, que les �poux A.________ ont soumise � de nombreuses et importantes modifications. Le 19 novembre 1999, C.________ a demand� le paiement d'une provision de 10'750 fr. TTC, pay�e � hauteur de 10'000 fr. La proc�dure de permis de construire a connu divers d�veloppements, avant la d�livrance de l'autorisation voulue, le 10 avril 2000. D'avril � juin 2000, l'architecte a communiqu� plusieurs documents aux �poux A.________, notamment un budget pr�visionnel du 16 juin 2000, traitant entre autres des honoraires de C.________. Le 20 juin 2000, celui-ci a pri� les �poux A.________ de lui retourner un contrat d'architecture SIA pr�c�demment remis, en indiquant que l'acte notarial �tait pr�t � la signature.
Le 29 juin 2000, les �poux A.________ ont mis C.________ en demeure de faire signer la promesse de vente le lendemain. Le m�me jour, C.________, se plaignant de ce que le contrat SIA ne lui avait pas �t� retourn� sign�, a imparti aux �poux A.________ un d�lai au 30 juin 2000 pour passer une commande ferme, faute de quoi il consid�rerait qu'ils n'�taient plus int�ress�s par l'affaire. Le 3 juillet 2000, les �poux A.________ ont pris acte de ce que C.________ ne voulait plus poursuivre les relations contractuelles et l'ont somm� de leur rembourser les avances sur honoraires. Le 4 juillet 2000, C.________ leur a pr�sent� une facture totale de 25'000 fr. hors taxe, puis il a �tabli, le 28 ao�t 2000, une note d'honoraires calcul�e selon la norme SIA 102, d'un montant de 88'055 fr. 25 TTC, apr�s d�duction d'un acompte de 10'000 fr. d�j� vers�. Le 22 novembre 2000, les �poux A.________ ont acquis, pour moiti� chacun, la parcelle no xxx au prix convenu de 425 fr. le m�tre carr�. Ils ont �galement fait notifier � C.________ un commandement de payer pour le remboursement de l'acompte vers�, d'un montant de 10'000 fr.
Le 29 octobre 2001, C.________ et D.________ SA, conjointement, ont assign� les �poux A.________, pris solidairement, en paiement de 88'055 fr. 25 avec int�r�t � 5% l'an d�s le 28 ao�t 2000. Ceux-ci ont conclu au d�boutement et ont demand� reconventionnellement la condamnation de leurs adverses parties au paiement de 71'678 fr. avec int�r�t � 5% l'an d�s le 29 mars 2001, sous r�serve d'amplification.
Le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a d�sign� un architecte en qualit� d'expert. Pour l'essentiel, celui-ci a relev� que les prestations relatives � la demande d'autorisation de construire avaient �t� pleinement ex�cut�es. Celles concernant l'estimation du co�t, des budgets pr�visionnels et plans financiers �taient insuffisantes, voire incoh�rentes dans la mesure o� les honoraires augmentaient alors que le co�t total diminuait. Le devis g�n�ral ne pr�sentait pas de description d�taill�e. Pour la phase pr�paratoire de l'ex�cution, la cotation des plans �tait peu rigoureuse et les soumissions incompl�tes. Dans ces conditions, le montant total des honoraires �tait �valu� � 40'610 fr. TTC, auquel s'ajoutaient 3'000 fr. de frais.
Par jugement du 2 octobre 2003, le Tribunal de premi�re instance a condamn� les �poux A.________, solidairement, � payer � C.________ et D.________ SA la somme de 19'125 fr. avec int�r�t � 5% l'an d�s le 28 ao�t 2000 et a rejet� la demande reconventionnelle.
Saisie par ceux-l� et statuant par arr�t du 14 mai 2004, la Chambre civile de la Cour de justice a confirm� presque en tous points le jugement attaqu�, sauf en ce qui concerne les d�pens de la demande principale. En substance, la cour cantonale a retenu que l'ex�cution d�fectueuse du mandat commandait de limiter les honoraires de l'architecte � 25'000 fr. nets, repr�sentant 26'215 fr. (recte: 26'125 fr.) avec la TVA. Le remboursement des frais, estim�s � 3'000 fr. par l'expert, �tait �galement d�. Compte tenu de l'acompte de 10'000 fr. vers� par les �poux A.________, ceux-ci restaient devoir 19'125 fr. � titre d'honoraires et de frais. Quant � la demande reconventionnelle, portant sur le dommage provenant des frais n�cessaires � l'acc�s � la parcelle et � l'�tablissement des servitudes de passage l'autorisant, la cour cantonale a estim� que l'architecte n'avait "pas viol� son obligation de diligence en ce qui concerne l'accessibilit� de la parcelle". Les �poux A.________ avaient acquis cette derni�re en novembre 2000, plusieurs mois apr�s la fin des relations contractuelles entre les parties, de sorte que l'on ne pouvait reprocher � l'architecte de ne pas s'�tre assur� de l'�tablissement des plans de servitudes et de leur acte constitutif notarial. De plus, � supposer qu'une violation du devoir de diligence ait pu �tre oppos�e � l'architecte, le d�faut de v�rification de la conclusion d'actes constitutifs de servitudes permettant l'acc�s de v�hicules � moteur, alors que ce point �tait essentiel pour les clients insatisfaits des prestations de l'architecte, repr�sentait un comportement fautif interrompant le rapport de causalit� ad�quate entre la carence all�gu�e du mandataire et le dommage �quivalant aux frais des actes et des proc�dures n�cessaires pour garantir l'acc�s au bien-fonds no xxx.
Contre l'arr�t du 14 mai 2004, les �poux A.________ (les recourants) d�posent un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant l'arbitraire, ils concluent � l'annulation de l'arr�t entrepris et au renvoi de la proc�dure � la cour cantonale pour nouvelle d�cision, avec suite de d�pens.
Par ordonnance du 20 juillet 2004, le Pr�sident de la Cour de c�ans a rejet� la requ�te d'effet suspensif �galement formul�e dans le recours de droit public par les �poux A.________.
C.________ et D.________ SA (les intim�s) concluent au rejet du recours, avec suite de d�pens. Quant � elle, la Cour de justice du canton de Gen�ve se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
1.1 Le recours de droit public au Tribunal f�d�ral est ouvert contre une d�cision cantonale pour violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ).
L'arr�t attaqu� est final, dans la mesure o� la cour cantonale a statu� sur le fond, sur une demande p�cuniaire, par une d�cision qui n'est susceptible d'aucun autre moyen de droit sur le plan f�d�ral ou cantonal, s'agissant du grief de violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 84 al. 2 et 86 al. 1 OJ).
Les recourants sont personnellement touch�s par la d�cision entreprise, qui �carte leurs conclusions lib�ratoires et reconventionnellement condamnatoires, de sorte qu'ils ont un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cette d�cision n'ait pas �t� adopt�e en violation de leurs droits constitutionnels; en cons�quence, la qualit� pour recourir doit leur �tre reconnue (art. 88 OJ).
Interjet� en temps utile (art. 89 al. 1 OJ), dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), le pr�sent recours est en principe recevable.
1.2 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 262; 128 III 50 consid. 1c p. 53 s. et les arr�ts cit�s).
1.3 Vu la nature cassatoire du recours de droit public, la conclusion au renvoi du dossier � la Cour de justice, inutile et superf�tatoire, est irrecevable (ATF 129 I 129 consid. 1.2.1 p. 131 s., 173 consid. 1.5 et l'arr�t cit�).
Relevant que leur recours ne concerne en rien une question "d'appr�ciation des preuves", les recourants soul�vent le grief d'arbitraire dans la constatation des faits tels que la cour cantonale les aurait �tablis de fa�on lacunaire, incompl�te, erron�e, voire m�me aurait omis de les consigner dans sa d�cision.
2.1 Une d�cision est arbitraire, donc contraire � l'art. 9 Cst., lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si sa d�cision appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision soient insoutenables; encore faut-il que celle-ci soit arbitraire dans son r�sultat. A cet �gard, il ne suffit pas non plus qu'une solution diff�rente de celle retenue par l'autorit� cantonale puisse �tre tenue pour �galement concevable, ou apparaisse m�me pr�f�rable (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 128 II 259 consid. 5 p. 280 s.; 127 I 54 consid. 2b).
Selon la jurisprudence relative � l'art. 90 al. 1 let. b OJ concernant la motivation du recours de droit public, celui qui se plaint d'arbitraire doit pr�ciser de fa�on d�taill�e en quoi la juridiction ou l'autorit� intim�e s'est gravement tromp�e et est parvenue � une d�cision manifestement erron�e ou injuste; de simples critiques g�n�rales ou impr�cises ne satisfont pas � cette exigence et sont donc irrecevables (ATF 125 I 71 consid. 1c p. 76, 492 consid. 1b p. 495; 117 Ia 10 consid. 4b p. 11 s.; 110 Ia 1 consid. 2a p. 3). Lorsque la d�cision attaqu�e repose sur plusieurs motivations ind�pendantes, alternatives ou subsidiaires, toutes suffisantes, le recourant doit d�montrer que chacune d'elles est contraire � ses droits constitutionnels (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 119 Ia 13 consid. 2; 107 Ib 264 consid. 3b).
2.2.1 Dans leur premier moyen, les recourants qualifient d'arbitraire le fait, pour la cour cantonale, de n'avoir pas consign� dans sa d�cision que l'assiette de la future servitude de passage figurait dans l'autorisation de construire et dans les documents de promotion; � cause de cette carence, elle n'avait pas reproch� � l'architecte la violation de son devoir de diligence, soit envers eux, soit envers les pr�c�dents propri�taires, en ne veillant pas en temps voulu � la constitution et � l'inscription de ladite servitude.
Cet argument ne saurait �tre retenu. La Cour de justice a bien �tabli en fait que l'architecte avait �t� mandat� par les pr�c�dents propri�taires pour l'�tude de la division des parcelles, soit la proc�dure administrative non contentieuse comprenant "la mise en place des sch�mas de servitudes d'acc�s et de canalisations, ainsi que la pr�paration de l'acte de vente". A cet �gard d'ailleurs, l'expert judiciaire a relev� que les prestations de projet et de demande d'autorisation de construire, qui impliquaient l'acc�s � la parcelle litigieuse, "avaient �t� pleinement ex�cut�es".
Malgr� une formulation tr�s succincte, qui tranche avec les longues et parfois r�p�titives �critures des recourants, la cour cantonale a not� que l'architecte devait en particulier mettre en place les sch�mas de servitudes, ce qui n'implique pas qu'elles devaient �tre constitu�es par acte notari� et inscrites au registre foncier, � l'initiative et sous la responsabilit� de l'architecte. Comme ces faits ont �t� retenus par l'autorit� cantonale, le grief d'arbitraire doit �tre �cart�. En r�alit�, par le biais de ce dernier, les recourants critiquent la d�cision de la cour cantonale en ce que cette derni�re a consid�r� que l'architecte n'avait pas commis de violation du devoir de diligence en ne prenant pas les mesures n�cessaires � constituer et inscrire rapidement la servitude de passage. Dans ce sens, les recourants s'en prennent � l'appr�ciation juridique des faits, ce qui constitue une forme de violation du droit f�d�ral qui ne peut �tre revue dans le cadre du pr�sent recours de droit public, mais qui aurait pu faire l'objet d'un recours en r�forme (art. 43 al. 4 OJ; cf. ATF 129 III 618 consid. 3 et les r�f�rences cit�es). Sous cet aspect, le premier grief articul� contre la d�cision cantonale est, de plus, irrecevable.
2.2.2 En deuxi�me lieu, les recourants se plaignent de ce que la Cour de justice n'a fait "aucune r�f�rence d�taill�e au planning de r�alisation des travaux", dress� par l'architecte, et envisageant la remise provisoire de la maison en novembre 2000. Ils consid�rent que cette lacune explique que la Cour ait ni� la responsabilit� de l'architecte en ne lui imputant aucune violation du devoir de diligence quant au respect du planning intentionnel. Ils reprennent, � cette occasion, leur d�veloppement relatif � la servitude de passage.
Le moyen soulev� rel�ve de la violation du droit f�d�ral, et n'est pas recevable dans le pr�sent recours de droit public (art. 43 OJ). Pour le surplus, concernant ce dernier, la juridiction cantonale s'est r�f�r�e au "planning intentionnel" remis aux recourants par l'architecte, qui d�crivait les �tapes de la r�alisation du projet, de la pr�paration des soumissions � la r�ception provisoire du b�timent. Il n'�tait d�s lors pas arbitraire pour la Cour de justice de ne pas retranscrire, dans son �tat de fait, la chronologie envisag�e, dont elle avait connaissance en se rapportant au courrier de l'architecte, produit en proc�dure par les recourants, alors d�fendeurs.
2.2.3 Ces derniers consid�rent comme arbitraire le fait, pour la cour cantonale, de n'avoir pas mentionn� que, d�s f�vrier 2000, ils ont confirm� au notaire l'intention d'acqu�rir le terrain et de recevoir les projets d'actes. A leur avis, cette lacune a induit la juridiction cantonale � ne pas appr�cier de fa�on correcte la diligence de l'architecte quant � la non r�alisation du projet, et en particulier en ce qui concerne le probl�me de la servitude de passage, �voqu� pour la troisi�me fois. Ce grief doit �tre rejet�, comme les deux premiers, par identit� de motifs. Au demeurant, si la lettre des recourants au notaire, du 6 f�vrier 2000, n'est pas cit�e dans l'arr�t cantonal, ce dernier fait �tat de leur comportement actif, en ce qu'ils avaient communiqu� � l'architecte, les 3 et 14 janvier 2000, des listes d'entreprises susceptibles de soumissionner. Enfin, il ressort des courriers des parties, des 20 et 29 juin 2000, que les recourants ont agi � cette �poque pour obtenir les actes de vente, notamment par la mise en demeure de l'architecte de faire signer la promesse de vente le 30 juin 2000.
2.2.4 Le quatri�me grief est une reprise des trois pr�c�dents; les recourants se plaignent de l'inaction de l'architecte, constituant une violation de ses devoirs de diligence. Il est aussi rappel� que celui-ci n'a pas entrepris les d�marches n�cessaires pour que la servitude de passage f�t inscrite avant la rupture des relations contractuelles des 30 juin et 3 juillet 2000. Appellatoire, ce moyen est irrecevable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 128 I 295 consid. 7a; 125 I 492 consid. 1b p. 495; 117 Ia 10 consid. 4b p. 11 s.).
2.2.5 Se r�f�rant � un arr�t de la Cour de justice du 11 avril 2003, rendu entre l'architecte et la pr�c�dente propri�taire de la parcelle litigieuse, les recourants reprochent � cette autorit� de n'avoir pas sanctionn� le manque de diligence fautif de l'architecte � leur �gard, comme elle l'a fait � propos du contrat de courtage liant celui-ci � l'ancienne propri�taire.
Si la Cour de justice n'a pas mentionn� dans l'�tat de fait certaines d�marches des recourants au printemps 2000, elle a tenu compte des manquements de l'architecte par sa r�f�rence � l'expertise d�montrant que les prestations de celui-ci �taient de pi�tre qualit�, ce qui l'a conduite � r�duire drastiquement la cr�ance d'honoraires. Malgr� les liens indirects entre la proc�dure achev�e par l'arr�t de la Cour de justice du 11 avril 2003 et celle opposant les parties, il n'�tait pas arbitraire de ne pas retranscrire fid�lement une constatation de la premi�re dans la seconde, alors que les �tats de fait, comparables sur le point pr�cis�ment soulev�, ne sont nullement contradictoires. Dans ces conditions, le grief d'arbitraire dans la constatation des faits doit �tre rejet�, et celui de la violation de la diligence due par le mandataire �tre d�clar� irrecevable pour les m�mes raisons que celles rappel�es ci-dessus.
2.2.6 Les recourants se plaignent aussi de ce que la Cour de justice n'a pas repris les termes suivants de l'expert dans son �tat de fait: "l'expert regrette que l'architecte n'ait pas pris sur lui de concr�tiser d'une part la division de la parcelle maintenant propri�t� des �poux A.________ et d'autre part la servitude permettant le d�senclavage de la parcelle A.________ selon la d�vestiture figurant sur les plans d'autorisation de construire, lorsqu'il ma�trisait les deux parcelles." Les recourants estiment que si ce passage avait �t� int�gr� dans l'arr�t entrepris, la cour aurait reconnu la responsabilit� de l'architecte pour le non �tablissement de la servitude et le dommage ainsi caus�. Ils consid�rent que "le r�sultat auquel est arriv� la cour est arbitraire".
Avec raison, les recourants ne taxent pas d'arbitraire l'absence de reproduction du passage du rapport d'expertise qu'ils ont cit� dans leur recours. A cet �gard d'ailleurs, la juridiction cantonale a retenu que l'expert avait relev� "que le projet autoris� mentionnait une d�vestiture d'une largeur de 3,5 m�tres le long de la limite nord-est des parcelles". Pour le surplus, les recourants s'en prennent � l'appr�ciation juridique des faits op�r�e par la cour, qui ne constitue pas une atteinte � leurs droits constitutionnels, mais une �ventuelle violation du droit f�d�ral, qu'ils ne peuvent faire valoir dans le pr�sent recours de droit public et qui e�t pu �tre abord�e dans un �ventuel recours en r�forme (art. 43 al. 4 OJ; cf. ATF 129 III 618 consid. 3 et les r�f�rences cit�es).
2.2.7 En dernier lieu, les recourants font grief � la cour cantonale d'avoir n�glig� le fait que l'architecte, apr�s la r�pudiation du mandat, avait plac� le garage des voisins sur le chemin d'acc�s pr�vu dans l'autorisation de construire, ce qui repr�sentait une violation grave du devoir de diligence et de fid�lit�, qui, d'apr�s eux, perdurait apr�s la fin du contrat.
L'examen du droit au fond d�termine les �l�ments de fait qui doivent figurer dans le jugement attaqu�. Sur ce point, la cour cantonale a constat� que les recourants avaient acquis leur parcelle bien apr�s la fin du mandat, soit plus de quatre mois et demi apr�s sa r�pudiation. La cour cantonale a estim� que c'�tait "seulement si le mandat avait perdur� jusqu'� la signature de la vente de la parcelle que l'on aurait pu reprocher � l'architecte de ne s'�tre assur� que les plans de servitudes et leur acte constitutif aient �t� �tablis, �tant pr�cis� que la constitution des servitudes d�pendait �galement du bon vouloir des autres propri�taires". Au vu du caract�re imp�ratif de l'art. 404 al. 1 CO (ATF 115 II 464 consid. 2a; plus r�cemment Tercier, Les contrats sp�ciaux, 3e �d., Zurich 2003, p. 691 n. 4800; Gauch/Tercier, Le droit de l'architecte, 3e �d., Fribourg 1995, p. 373 n. 1173), une telle opinion appara�t � tout le moins soutenable, de sorte que la cour cantonale n'avait pas besoin de faire figurer dans l'�tat de fait de sa d�cision des �l�ments post�rieurs � la fin des relations contractuelles, intervenue en l'esp�ce les 30 juin et 3 juillet 2000. Le grief d'arbitraire dans l'�tablissement des faits doit en cons�quence �tre �cart�.
Pour le surplus, il n'y a pas lieu d'examiner dans le pr�sent recours de droit public la question de la diligence due par le mandataire � son mandant (cf. ATF 128 III 22 consid. 2b et c p. 25; 127 III 357 consid. 1b et c; 124 III 423 consid. 3b et c), moyen tenant � l'application du droit f�d�ral et donc irrecevable en proc�dure de recours de droit public (art. 43 al. 1 et 84 al. 2 OJ; cf. ATF 129 I 173 consid. 1.1 p. 174). Il en va de m�me des arguments tir�s de l'art. 694 CC, relevant aussi d'une �ventuelle violation du droit f�d�ral, et ceci �galement dans la mesure o� l'art. 694 CC est invoqu� pour illustrer le dommage que l'ancien mandataire aurait caus� � ses anciens clients par une violation de son devoir de diligence et de fid�lit�, � l'�poque du mandat. Enfin, il sied de relever que les recourants n'invoquent pas, par la voie idoine, le fait que l'architecte aurait r�pudi� le contrat en temps inopportun, au sens de l'art. 404 al. 2 CO.
2.2.8 Enti�rement infond�, le recours de droit public doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Vu l'issue du litige, les frais et d�pens seront mis � la charge des recourants, solidairement entre eux (art. 156 al. 1 et 7, ainsi que 159 al. 1 et 5 OJ).
Un �molument judiciaire de 2'000 fr. est mis � la charge des recou-rants, solidairement entre eux.
Les recourants, d�biteurs solidaires, verseront aux intim�s, cr�anciers solidaires, une indemnit� de 2'500 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des par-ties et � la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Lausanne, le 4 octobre 2004

References: art. 9
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF