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Timestamp: 2016-10-26 00:25:38+00:00

Document:
5A_711/2014 � � Arr�t du 8 janvier 2015
repr�sent� par Me Jean-Marc Reymond, avocat,
repr�sent�e par Me Philippe de Boccard, avocat,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 6 ao�t 2014.
A.A.________ (1957) et B.A.________ (1972), se sont mari�s le 10 juillet 2000 � Gen�ve. Par acte notari� du 7 juillet 2000, ils ont adopt� le r�gime de la s�paration de biens. Le couple a eu un enfant, C.________, n�e le 3 ao�t 2003.
Les parties se sont s�par�es � la fin de l'ann�e 2007. A.A.________ vit d�sormais avec sa nouvelle compagne et leur fils commun D.________, n� le 28 mars 2012.
B.a.�Statuant le 17 d�cembre 2013 sur la demande en divorce form�e par l'�poux le 11 d�cembre 2009, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Tribunal) a prononc� le divorce des parties (1) et notamment attribu� la garde de C.________ � la m�re (2), condamn� le p�re � contribuer � l'entretien de C.________ par le versement de 3'500 fr. par mois jusqu'� l'�ge de 15 ans, puis de 1'550 fr. jusqu'� la majorit�, voire au-del� en cas de formation professionnelle ou d'�tudes s�rieuses et r�guli�res (5), ces contributions �tant index�es � l'indice genevois des prix � la consommation (6); il a aussi condamn� l'ex-�pouse � verser 9'668 fr. 35 � son ex-�poux � titre de liquidation des rapports financiers entre �poux (7), et dit que, moyennant le paiement de ce montant, les parties n'auraient plus aucune pr�tention � faire valoir au titre de la liquidation de leurs rapports financiers (8). L'ex-�poux a form� appel de ce jugement par acte du 3 f�vrier 2014, sollicitant l'annulation et la r�forme des chiffres 5 et 7 du dispositif.
B.b.�Par arr�t du 6 ao�t 2014, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a partiellement admis l'appel. Elle a annul� le chiffre 5 du dispositif du premier jugement, et l'a r�form� en ce sens que la contribution d'entretien en faveur de C.________ est fix�e � 2'100 fr. par mois jusqu'� la majorit�, voire au-del� en cas de formation professionnelle ou d'�tudes s�rieuses et r�guli�res, mais au plus tard jusqu'� 25 ans. Le jugement a �t� confirm� pour le surplus.
Par acte du 15 septembre 2014, l'ex-�poux exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris, principalement � sa r�forme, en ce sens que la contribution d'entretien en faveur de C.________ est fix�e � 600 fr., et � ce que son ex-�pouse soit condamn�e � lui verser 946'374 fr. 80 " pour solde de toute pr�tention entre les �poux ". Subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision. Dans tous les cas, il r�clame �galement que " des d�pens de premi�re et de seconde instance " lui soient allou�s, et requiert l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) ainsi que dans les formes l�gales (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF). Le litige porte sur la contribution d'entretien en faveur de l'enfant ainsi que sur la liquidation des rapports financiers entre des �poux soumis au r�gime de la s�paration de biens, � savoir une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse requise est atteinte (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 et art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 139 II 404 consid. 3 p. 415; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 134 III 102 consid. 1.1 p. 105). Le recourant doit par cons�quent discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89 et les r�f�rences). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si de tels griefs ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant (" principe d'all�gation ", art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234).
Lorsque le recourant entend faire compl�ter les faits - pertinents et qui n'auraient pas �t� constat�s en violation du droit -, il doit les d�signer avec pr�cision en se r�f�rant aux pi�ces du dossier; le compl�tement suppose en effet que les all�gations de fait correspondantes aient �t� introduites r�guli�rement et en temps utile dans la proc�dure cantonale, qu'elles aient �t� consid�r�es � tort comme d�pourvues de pertinence ou aient �t� simplement ignor�es; si ces exigences ne sont pas respect�es, les faits invoqu�s sont r�put�s nouveaux, partant irrecevables (art. 99 al. 1 LTF; ATF 140 III 86 consid. 2 p. 90).
Le recourant s'en prend tout d'abord au montant de la contribution dont il doit s'acquitter pour l'entretien de l'enfant C.________.
3.1.�Examinant la situation financi�re des parties, la juridiction pr�c�dente a retenu que la m�re per�oit un revenu mensuel moyen de 9'840 fr. (salaire + revenu locatif); ses charges s'�l�vent � 5'550 fr., de sorte qu'elle b�n�ficie d'un solde disponible de 4'290 fr.
S'agissant du p�re, la cour cantonale a pu �tablir qu'il �tait employ� de la soci�t� E.________ SA, qu'il a co-fond�e en 2012. Son salaire contractuel s'�l�ve � 4'630 fr. 85 net par mois; son certificat de salaire pour l'ann�e 2013 fait cependant �tat d'un montant inf�rieur, sans qu'il ne donne d'explication � ce sujet. Pr�c�demment, il a travaill� comme cadre pour divers �tablissements bancaires et soci�t�s de gestion. En particulier, il a exerc� une activit� de g�rant de fortune pour la soci�t� F.________ SA, pour un revenu mensuel moyen, entre 2003 et 2008, d'environ 14'000�fr. net. Il a ensuite connu une p�riode de ch�mage. Confirmant le raisonnement du premier juge, la Cour de justice a consid�r� qu'on ne pouvait pas attendre de lui qu'il retrouve, apr�s cette p�riode, un emploi de g�rant de fortune lui procurant des revenus �quivalents � ceux qu'il r�alisait pr�c�demment. En effet, son �ge (57 ans) et les changement survenus depuis 2008 sur les march�s financiers compromettaient de mani�re significative ses chances de retrouver un emploi aussi r�mun�rateur. Pour les m�mes raisons, les revenus figurant dans les statistiques de l'observatoire genevois du march� du travail pour un profil semblable au sien (20'000 fr. brut par mois pour un cadre sup�rieur dans les services financiers disposant de 20 ans d'exp�rience et d'un dipl�me universitaire) paraissaient irr�alistes. Cela �tant, selon la juridiction pr�d�cente, le salaire de 4'630 fr. net par mois que d�clare lui verser E.________�SA est particuli�rement bas compte tenu de ses qualifications et de son exp�rience professionnelle. Il para�t aussi incompatible avec les d�clarations de l'ex-�poux dans la presse quant au potentiel de d�veloppement de cette soci�t�, �tant rappel� que son salaire devait augmenter si celle-ci r�alisait des b�n�fices. A toutes fins utiles, la Cour de justice a observ� que l'ex-�pouse, certes plus jeune que lui, mais aussi moins qualifi�e et exp�riment�e dans le domaine bancaire, a r�ussi � trouver dans ce domaine un poste lui procurant un salaire de 8'540 fr. par mois (13�me�salaire compris), apr�s avoir �galement travaill� pour F.________ SA et connu une p�riode de ch�mage, de sorte qu'il n'y avait pas de raison que l'ex-�poux ne puisse r�aliser des revenus au moins �quivalents. La cour cantonale a constat� qu'il se pr�sente �galement comme le fondateur et g�rant de la soci�t� G.________, active dans le domaine de la finance � W.________ et � X.________, de sorte qu'il serait curieux qu'il ne per�oive aucune r�mun�ration pour son activit� au sein de cette soci�t�. Il n'a d'ailleurs produit aucune attestation indiquant qu'il ne serait pas r�mun�r�. La juridiction pr�c�dente a ainsi admis qu'il tire (ou renonce intentionnellement � tirer) de cette activit� des revenus comparables � ceux r�alis�s aupr�s de E.________ SA. A supposer que tel ne soit pas le cas, on pouvait raisonnablement attendre de lui qu'il quitte ses fonctions aupr�s des soci�t�s pr�cit�es pour prendre un emploi de cadre aupr�s d'un �tablissement bancaire ou d'une soci�t� de gestion de la place. Dans tous les cas, sa capacit� de gain pouvait �tre estim�e au double des revenus qui lui sont contractuellement dus par E.________ SA,��� c'est-�-dire � 9'200 fr. net par mois au moins. Ses charges mensuelles personnelles ont �t� fix�es � 3'411 fr.; il b�n�ficie donc d'un solde disponible d'environ 5'800 fr.
S'agissant des besoins de l'enfant, il ressort de l'arr�t attaqu� qu'ils s'�l�vent � 3'000 fr. par mois (� savoir: 83 fr. de prime d'assurance-maladie; 128 fr. de frais de cantine scolaire; 54 fr. de frais de garderie parascolaire; 600 fr. de minimum vital au sens strict; 685 fr. de frais de logement; 450 fr. de frais de loisirs et d'activit�s extra-scolaires; 1'000 fr. de frais suppl�mentaires de garde ou d'accompagnement).
Au vu des soldes disponibles des parties, et compte tenu du fait que la m�re assume l'essentiel des soins en nature et de l'encadrement quotidien de l'enfant, la Cour de justice a consid�r� que le p�re devait supporter 70% des besoins financiers de l'enfant commun, � savoir 2'100 fr. par mois (3'000 fr. x 70%). Un tel montant lui laissait un solde suffisant pour subvenir dans la m�me mesure aux besoins de son fils du deuxi�me lit, dont il n'�tait pas n�cessaire d'examiner le d�tail de la prise en charge. Apr�s couverture du solde des besoins de C.________, la m�re conservait un disponible de 3'400 fr. (� savoir 4'300 fr. - [3'000 fr. - 2'100 fr.]), ce qui �tait suffisant pour couvrir le co�t des loisirs et activit�s suppl�mentaires qu'elle estimait opportun d'offrir � sa fille. La cour cantonale a relev� que, s'il est exact que l'enfant ne suscitera plus de frais de garde lorsqu'elle atteindra l'�ge de 15 ans, ses besoins ne diminueront pas pour autant, puisque le co�t mensuel d'entretien d'un enfant adolescent est notoirement plus �lev� que celui d'un enfant plus jeune (voir notamment les tabelles �dit�es par l'Office de la jeunesse du canton de Zurich). Elle a ainsi estim� que la diminution future des frais de garde (" estim�s � 500 fr. par mois ") serait progressivement compens�e par une augmentation des co�ts d'entretien de l'enfant, y compris celui des activit�s et loisirs. Elle en a d�duit que " par cons�quent, au titre des effets accessoires du divorce, le montant de la contribution due par [le p�re] pour l'entretien de sa fille C.________ sera fix� � 1'750 fr. par mois [sic] jusqu'� la majorit� de celle-ci, voire au-del� en cas de formation professionnelle ou d'�tudes s�rieuses et r�guli�res ".
3.1.1.�Le recourant critique tout d'abord le montant de son salaire tel que retenu par la juridiction pr�c�dente, � savoir 9'200 fr. par mois.
3.1.2.�Il fait valoir � cet �gard une violation des art. 8 et 285 al. 1 CC, pour le motif que l'intim�e n'aurait pas apport� la preuve qu'il tirerait un revenu de la soci�t� G.________, preuve qui lui incombait en vertu de l'art. 8 CC. Il fait valoir que G.________ et E.________ SA ont un lien tr�s �troit, ce qui serait d�montr� par un courrier produit le 16 novembre 2012. Il rappelle que selon les faits de la cause (arr�t entrepris, p. 6), G.________ serait active � X.________ par l'interm�diaire de E.________ SA. D�s lors, contrairement � ce qui a �t� retenu, il n'y aurait rien de curieux � ce qu'il ne re�oive pas de salaire de la part de G.________, puisque le travail qu'il effectuerait pour celle-ci "entre dans son activit� pour le compte de E.________ SA ". Il ajoute encore que contrairement � ce qui a �t� retenu " de fa�on erron�e ", G.________ serait en r�alit� une marque, et non une soci�t�. Enfin, le recourant soutient que les conditions permettant de lui imputer un revenu hypoth�tique ne sont pas r�alis�es.
3.1.3.�Aux termes de l'art. 8 CC, chaque partie doit, si la loi ne prescrit le contraire, prouver les faits qu'elle all�gue pour en d�duire son droit. Pour tout le domaine du droit civil f�d�ral, la loi r�glemente non seulement la r�partition du fardeau de la preuve mais aussi les cons�quences de l'absence de preuve (ATF 114 II 289 consid. 2a p. 290). Un droit � la preuve et � la contre-preuve est �galement d�duit de l'art. 8 CC (ATF 129 III 18 consid. 2.6 p. 24). Le juge enfreint en particulier l'art. 8 CC s'il tient pour exactes les all�gations non prouv�es d'une partie, nonobstant leur contestation par l'autre, ou s'il refuse toute administration de preuve sur des faits pertinents en droit (ATF 130 III 591 consid. 5.4 p. 601 s.; 114 II 289 consid. 2a p. 290). En pr�sence de deux affirmations oppos�es des parties, les juridictions cantonales ne sauraient d�s lors admettre celle qui leur para�t la plus plausible, sans avoir fait administrer des preuves, ne f�t-ce que par des indices ou par l'interrogatoire des parties (ATF 71 II 127). En revanche, l'art. 8 CC ne r�git pas l'appr�ciation des preuves, de sorte qu'il ne prescrit pas quelles sont les mesures probatoires qui doivent �tre ordonn�es (ATF 127 III 519 consid. 2a p. 522), ni ne dicte au juge comment forger sa conviction (ATF 128 III 22 consid. 2d p. 25; 127 III 248 consid. 3a p. 253).
3.1.4.�En l'esp�ce, la Cour de justice a admis que E.________ SA d�clare verser � l'ex-�poux un salaire de 4'630 fr. par mois, montant qui para�t incompatible avec les d�clarations qu'il a faites dans la presse quant au potentiel de d�veloppement de cette soci�t�. Elle a jug�, sur la base de divers �l�ments, notamment de son activit� au sein de G.________, qu'il r�alisait en r�alit� un revenu plus �lev�, qui �tait estim� � 9'200 fr. au moins. Lorsque l'autorit� proc�de ainsi � la d�termination du revenu d'une personne en appr�ciant les indices concrets � sa disposition, elle d�termine son revenu effectif ou r�el; il s'agit d'une question de fait qui ressortit � l'appr�ciation des preuves (ATF 128 III 4 consid. 4 p. 4 ss; arr�t 5A_81/2011 du 23 septembre 2011 consid. 5.2), et non � l'art. 8 CC.
En tant qu'il affirme qu'il serait erron� d'avoir consid�r� que G.________ est une soci�t�, d�s lors qu'il s'agirait en r�alit� d'une marque, le recourant pr�sente sa propre version des faits de mani�re appellatoire, sans m�me soulever le grief d'arbitraire � cet �gard. La critique est ainsi irrecevable (cf. supra consid. 2.2). Pour le surplus, il ne conteste pas �tre le fondateur et manager de G.________, active dans la gestion de fonds � W.________ et � X.________, selon les faits de l'arr�t entrepris, qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Sur cette base, la cour cantonale pouvait, sans faire preuve d'arbitraire, en d�duire qu'il tire un revenu de cette activit�, G.________ �tant certes active � X.________ par l'interm�diaire de E.________ SA, mais d�ployant aussi une activit� � W.________. Vu ce qui pr�c�de, il devient superflu de conna�tre des critiques du recourant qui seraient dirig�es � l'encontre de la seconde motivation de la Cour de justice, fond�e sur le revenu hypoth�tique (ATF 133 III 221 consid. 7 p. 228).
3.2.�Apr�s avoir express�ment indiqu� qu'il ne critiquait pas le raisonnement par lequel la Cour de justice a fix� les besoins de l'enfant � 3'000 fr. par mois (recours, p. 5), le recourant affirme qu'il faudrait d�duire de ce montant les allocations familiales per�ues par l'intim�e, � savoir 300 fr. par mois, ce qui ressortirait du jugement de premi�re instance. En omettant de le faire, la cour cantonale aurait �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte.
Par son argumentation, qui est d'ailleurs contradictoire, le recourant ne d�montre pas que la cour cantonale aurait omis de mani�re insoutenable de constater la perception, par l'�pouse, d'allocations familiales � hauteur de 300 fr. par mois. En particulier, il ne pr�tend pas que des all�gations de fait relatives aux allocations familiales auraient �t� introduites r�guli�rement et en temps utile et qu'elles auraient �t� ignor�es � tort; il ne se r�f�re en outre � aucune pi�ce du dossier (cf. supra consid. 2.2 in fine). En se limitant � expliquer que les faits qu'il pr�sente avaient �t� retenus par l'autorit� de premi�re instance, il ne d�montre nullement que l'arr�t entrepris serait arbitraire sur ce point.
3.3.1.�Selon le recourant, dans l'hypoth�se o� la pension devait �tre maintenue � 2'100 fr. par mois, il faudrait la r�duire � 1'750 fr. � compter des 15 ans r�volus de l'enfant. Il serait insoutenable de consid�rer, comme l'a fait la Cour de justice, que la diminution des frais de garde fix�s � 1'000 fr. par mois sera int�gralement compens�e par l'augmentation des co�ts d'entretien de l'enfant. Il r�sulterait en effet des tabelles zurichoises, sur lesquelles s'est fond�e la Cour de justice, que les frais d'entretien de l'enfant " n'augmentent pas ni ne diminuent entre les 13 et 18 ans de l'enfant ". Ces frais s'�l�veraient � 2'100 fr., et non � 3'000 fr. par mois. D�s lors que l'autorit� cantonale a d'abord arr�t� les besoins g�n�raux de l'enfant, ajoutant ensuite des frais de garde de 1'000 fr. par mois, il ne faudrait plus tenir compte de ceux-ci d�s qu'ils n'existent plus. Selon le recourant, on pourrait tout au plus admettre que la moiti� des frais de garde (� savoir 500 fr.) sera compens�e par d'autres frais effectifs futurs, comme semble d'ailleurs l'avoir fait la juridiction pr�c�dente, en indiquant que la pension serait fix�e � 1'750 fr., ce montant correspondant � 70% de 2'500 fr.
3.3.2.�La critique tend, en d�finitive, � contester le montant des besoins de l'enfant � compter de l'�ge de 15 ans r�volus.
Concernant les remarques du recourant � propos des montants de 1'750 fr. de pension et de 500 fr. de frais de garde mentionn�s (de fa�on erron�e) dans les consid�rants de l'arr�t attaqu�, il faut souligner, d'abord, que la voie de la requ�te en interpr�tation ou en rectification (art. 334 CPC) aupr�s de la Cour de justice lui �tait ouverte s'il estimait que le dispositif se trouvait en contradiction avec les motifs. La Cour de c�ans rel�vera pour sa part que le dispositif de l'arr�t cantonal, qui fixe la pension � 2'100 fr. jusqu'� la majorit�, voire au-del� en cas de formation professionnelle ou d'�tudes s�rieuses et r�guli�res, mais au plus tard jusqu'� l'�ge de 25 ans, est parfaitement clair. Nonobstant les erreurs manifestes de chiffres qui se sont gliss�es dans les consid�rants, elle est en mesure de comprendre la motivation de cette d�cision, la juridiction pr�c�dente ayant indiqu� que les besoins de l'enfant ne seraient pas modifi�s apr�s l'�ge de 15 ans, au vu de la compensation progressive entre la diminution des frais de garde et l'augmentation des autres frais.
Sur le fond, le recourant, qui se base sur les tabelles zurichoises pour tenter de d�montrer le caract�re arbitraire du montant de 3'000 fr. qui a �t� retenu � titre de pension alimentaire, semble oublier qu'en l'occurrence, l'autorit� cantonale ne s'est pas fond�e sur ces tabelles pour �tablir les besoins de l'enfant; elle les a seulement cit�es � titre indicatif (" voir notamment les tabelles zurichoises ") au moment de pr�ciser que, de mani�re g�n�rale, les besoins d'un adolescent sont sup�rieurs � ceux d'un enfant plus jeune. Cependant, c'est en proc�dant � un calcul concret qu'elle a fix� les besoins de l'enfant � 3'000 fr., estimant dans un deuxi�me temps que la diminution des frais de garde serait progressivement compens�e, concr�tement, en l'esp�ce, par une augmentation de ses autres frais d'entretien. Cette argumentation r�siste � la critique. L'opportunit� d'agir en modification du jugement (art. 286 al. 2 CC applicable par renvoi de l'art. 134 al. 2 CC) est r�serv�e au p�re si, le moment venu, il estime que les besoins de l'enfant sont, concr�tement, inf�rieurs � 3'000 fr.
3.4.�Vu ce qui pr�c�de, les nouveaux calculs de la contribution d'entretien propos�s par le recourant sont d�nu�s de pertinence, puisqu'ils se fondent sur des pr�misses non �tablies.
Le recourant conteste le montant de 9'668 fr. 35 qui lui a �t� allou� au titre de la liquidation des rapports financiers entre ex-�poux. Il soul�ve � cet �gard les griefs d'�tablissement inexact des faits (art. 97 al. 1 LTF) et de violation de l'interdiction de l'abus de droit (art. 2 al. 2 CC).
4.1.�La Cour de justice a constat� qu'en 2003, les parties ont acquis en copropri�t� pour une moiti� chacun la parcelle n� 1129 de la commune de Y.________. Dans un courrier adress� � l'ex-�poux le 8 juin 2009, la R�gie H.________ a estim� que la valeur de cette propri�t� �tait de l'ordre de 3'000'000 fr.
Le 24 avril 2012, � la requ�te des cr�anciers de l'ex-�poux, la part de copropri�t� de celui-ci a �t� vendue aux ench�res. La publication officielle du 10 janvier 2012 pr�cisait que la seconde part de copropri�t� n'�tait pas � vendre et que l'immeuble �tait actuellement occup� par un des copropri�taires. La part de copropri�t� objet de la vente �tait estim�e � 825'000 fr. par l'Office des poursuites. La parcelle �tait int�gralement grev�e d'une hypoth�que de 1'000'000 fr. en faveur de UBS SA. La part de copropri�t� mise en vente �tait grev�e par un gage immobilier de 2'729 fr. 20 en faveur de l'administration fiscale cantonale. Les conditions de vente stipulaient que l'immeuble serait adjug� apr�s trois cri�es au plus offrant � condition que son offre soit sup�rieure � ce montant. L'immeuble �tait vendu avec toutes les charges qui le grevaient, et les cr�ances garanties par gage qui n'�taient pas exigibles seraient d�l�gu�es � l'acqu�reur � concurrence du prix d'adjudication.
Au terme des ench�res, l'ex-�pouse a acquis la part de copropri�t� de son ex-�poux pour 2'729 fr. 20; elle s'est acquitt�e, en sus, des frais de transfert de propri�t� et des droits d'enregistrement pour un montant de l'ordre de 30'000 fr.
La juridiction pr�c�dente a relev� que la copropri�t� des ex-�poux dans l'immeuble a pris fin � la date de la vente aux ench�res et que le partage �tait d�sormais r�alis� (art. 651 al. 1 CC). Elle a consid�r� qu'ind�pendamment de l'issue des ench�res, chacune des parties �tait en droit de r�cup�rer les fonds investis dans l'acquisition du bien. Ensuite du partage, l'ex-�poux devait rembourser � son ex-�pouse la moiti� de la diff�rence entre les montants investis par les parties, � savoir 6'888 fr. Concernant les travaux de r�novation de la villa familiale sise sur la parcelle litigieuse, l'ex-�pouse devait rembourser � l'ex-�poux 25'250 fr. Celui-ci devait en revanche lui restituer 21'250 fr. au titre des amortissements de la dette, dont elle s'�tait acquitt�e seule durant plus de quatre ans.
La Cour de justice a ensuite examin� les all�gations de l'ex-�poux, selon lesquelles il aurait droit � une part de la plus-value dont b�n�ficiait l'immeuble lors du partage. Elle a rappel� que l'attribution de sa part de copropri�t� � son ex-�pouse n'avait pas �t� ordonn�e par le Tribunal en application de l'art. 251 CC; le Tribunal n'avait pas non plus ordonn� la vente entre copropri�taires au sens de l'art. 651 al. 2 CC. Le partage �tait intervenu de mani�re forc�e, lors de la vente aux ench�res de la part de copropri�t� de l'ex-�poux, sur requ�te de ses cr�anciers. Ainsi, il fallait admettre que chacune des parties s'�tait vue attribuer sa part d'une moiti� dans l'immeuble litigieux, y compris la plus-value que pouvait comporter cette part; par ailleurs, conform�ment � la jurisprudence, les montants avanc�s entre �poux ne participaient pas de l'�ventuelle plus-value. Contrairement � l'ex-�pouse, l'ex-�poux a certes �t� contraint de disposer de sa part de copropri�t� au profit de ses cr�anciers. Cependant, ce faisant, il a r�alis� l'�ventuelle plus-value dont b�n�ficiait sa part, correspondant � la moiti� de l'�ventuelle plus-value accumul�e par l'immeuble. Le fait que cette part ait �t� vendue � bas prix, compte tenu notamment des dettes hypoth�caires la grevant, ou que l'ex-�pouse s'en soit port�e acqu�reuse, reprenant par l� les dettes pr�cit�es, n'�tait pas pertinent du point de vue du partage. Pour ces motifs, il n'y avait pas lieu de proc�der � un (nouveau) partage de l'�ventuelle plus-value accumul�e par l'immeuble.
En d�finitive, l'ex-�poux �tait ainsi d�biteur de son ex-�pouse de 6'888 fr. et de 21'250 fr. Celle-ci lui devait un montant de 22'250 fr. Apr�s compensation, l'ex-�poux devait donc verser � l'ex-�pouse un montant de 2'788 fr. (� savoir [6'888 fr. + 25'150 fr.] - 25'250 fr.). Cela �tant, l'ex-�pouse n'avait pas interjet� appel contre le jugement entrepris, dans lequel elle avait �t� reconnue d�bitrice de son ex-�poux d'un montant de 9'668 fr. 35 au titre de la liquidation des rapports financiers entre les parties, raison pour laquelle le jugement de premi�re instance a �t� confirm� sur ce point. Les parties ayant par ailleurs soumis leur union au r�gime de la s�paration de biens, il n'y avait au surplus pas lieu d'int�grer les cr�ances d�coulant du partage des biens en copropri�t� dans une quelconque liquidation du r�gime matrimonial.
4.2.�Le recourant affirme que la cour cantonale aurait omis certains faits susceptibles d'influer sur le sort de la cause au sens de l'art. 97 al. 1 LTF, qui permettraient d'�tablir l'existence d'une violation de l'art. 2 al. 2 CC (interdiction de l'abus de droit).
En substance, il expose avoir d'embl�e conclu, dans sa demande en divorce, � la dissolution de la copropri�t�. Il ajoute que lors de l'audience du 8 mars 2011, le Tribunal aurait fait �tat de la difficult� de poursuivre l'instruction au vu des incertitudes relatives au sort du domicile conjugal, qui �tait en partie saisi � la requ�te de ses cr�anciers; que les parties ont d�s lors convenu du renvoi de la cause au 30 juin 2011; que l'audience a repris le 24 novembre 2011; qu'� cette occasion, il a souhait� pouvoir conclure sur le fond en "�liquidation du r�gime matrimonial�" sans attendre la vente de sa part de copropri�t�; que l'intim�e s'est oppos�e � ce que la cause soit plaid�e au fond avant la vente; que par jugement du 7 mai 2012, le Tribunal a suspendu l'instruction de la cause en divorce jusqu'� droit connu sur le sort de cette part de copropri�t�; qu'� teneur de ce jugement, si la vente aux ench�res ne devait pas aboutir, le Tribunal pourrait statuer sur le partage de la copropri�t�, et qu'en revanche, si la part de��� l'ex-�poux devait �tre vendue � un tiers, seule subsisterait la question des dettes entre �poux en relation avec l'acquisition du bien et sa r�novation. L'ensemble de ces �l�ments ressortiraient du jugement de premi�re instance, et d�montreraient que l'intim�e s'est oppos�e � la poursuite de la proc�dure de divorce - en particulier � ce qu'il soit statu� sur les pr�tentions en partage - pour profiter de la proc�dure de r�alisation forc�e. Or, dans le cadre d'une liquidation des rapports de copropri�t� en application des art. 251, 650 et 651 CC, chaque partie aurait r�cup�r� les fonds propres investis et re�u la moiti� de la plus-value, de sorte qu'il aurait eu droit � 1'023'362 fr.
En d�finitive, le recourant se plaint d'avoir �t� priv� d'une cr�ance de plusieurs centaines de milliers de francs, pour le motif que l'intim�e a acquis sa part de copropri�t� dans le cadre d'une vente aux ench�res forc�es plut�t que dans le cadre du divorce. La solution r�sultant d'une application stricte de la loi serait donc manifestement choquante, partant, devrait �tre " corrig�e gr�ce � la r�gle de l'art. 2 al. 2 CC ".
4.3.�L'abus manifeste d'un droit n'est pas prot�g� par la loi (art. 2 al. 2 CC). Ce principe permet de corriger les effets de la loi dans certains cas o� l'exercice d'un droit all�gu� cr�erait une injustice manifeste. Le juge appr�cie la question au regard des circonstances concr�tes, qui sont d�terminantes. L'emploi dans le texte l�gal du qualificatif " manifeste " d�montre que l'abus de droit doit �tre admis restrictivement. Les cas typiques en sont l'absence d'int�r�t � l'exercice d'un droit, l'utilisation d'une institution juridique de fa�on contraire � son but, la disproportion manifeste des int�r�ts en pr�sence, l'exercice d'un droit sans m�nagement ou l'attitude contradictoire (ATF 137 III 625 consid. 4.3 p. 629; 135 III 162 consid. 3.3.1 p. 169).
4.4.�Il faut d'embl�e souligner que le recourant ne conteste pas, en tant que telle, la mani�re dont la cour cantonale a appliqu� la loi dans le cadre de la liquidation des rapports financiers entre les parties; il se limite � invoquer l'interdiction de l'abus de droit.
Dans le cadre de la pr�sente cause, qui concerne exclusivement la proc�dure de divorce, la Cour de c�ans ne saurait se prononcer sur le point de savoir si l'acquisition par l'ex-�pouse de la part de copropri�t� litigieuse, dans le cadre d'une vente aux ench�res forc�es, serait, en tant que telle, constitutive d'un abus de droit. Pour le surplus, il n'y a pas lieu de compl�ter les faits tel que le requiert le recourant, d�s lors que les �l�ments qu'il invoque n'ont pas d'incidence sur le sort de la cause (cf. supra consid. 2.2). En effet, le fait pour l'ex-�pouse de s'�tre oppos�e � une requ�te du recourant tendant � ce que la cause en divorce soit plaid�e au fond avant la vente aux ench�res forc�es ne serait quoi qu'il en soit pas critiquable. Il sied par ailleurs de relever que si la part de copropri�t� du recourant avait �t� vendue � une tierce personne, le r�sultat du r�glement des dettes entre �poux, qu'il qualifie de choquant, e�t �t� similaire.
La conclusion du recourant tendant � l'allocation de " d�pens de premi�re et de deuxi�me instance " n'�tant nullement motiv�e, elle est irrecevable (art. 42 al. 2 LTF).
Vu ce qui pr�c�de, le recours est rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Comme les conclusions du recourant �taient d'embl�e vou�es � l'�chec, sa requ�te d'assistance judiciaire est rejet�e (art. 64 al. 1 LTF) et les frais judiciaires sont mis � sa charge (art. 66 al. 1 LTF). Le montant de ceux-ci sera fix� en tenant compte de la valeur litigieuse. La partie intim�e n'ayant pas �t� invit�e � se d�terminer, il n'y a pas lieu de lui allouer une indemnit� de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

References: art. 74
 art. 95
 art. 106
 ATF 
 art. 8
in fine
 art. 251