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Timestamp: 2019-11-21 14:55:28+00:00

Document:
Frodea an 431 AUC (convertir une date)
Cité d'Aârgoni
1. Décret "Services édiliques" révisé, adopté en Helia, an 380.
2. Décret "Garde Communautaire", Adopté en Gaïllâa an 282
3. Décret "Grande Université d'Aargoni", adopté en Frodea an 284
Dernière édition : Eolia an 381 AUC
Titre I : Du rationnement
Art.1 - Les planches vendues par le château édilique sont réservées, sauf mention contraire de l'édile, aux loqueteux de la cité, qui eux-même ne peuvent en acheter plus de 20 unités.
Titre II : Du dispensaire
Art.1 - Il est interdit de se rendre au dispensaire sans un accord préalable de l'édile.
Titre III: Du volet préventif
Art.1 - Le chateau édilique, peut, avant tout recours judiciaire, signifier des pigeons d'avertissements aux contrevenants du présent décret.
Art.2 - Le chateau édilique cherche en premier lieu une solution amiable au litige.
Titre IV: Du volet répressif
Art.1 - L'infraction au présent décret expose les contrevenants à des poursuites judiciaires pouvant conduire au paiement d'une amende qui ne peut excéder 10 000k$.
Dernière édition : Ga�ll�a an 282 AUC
Titre I : Gardiens de la cité d'Aargoni
Art.1 - Il est interdit aux naufragés de plus d'un kipo-an sauf accord de l'édile et en cas de manifestation d'occuper un emploi de garde de la cité d'Aargoni
Art.2 - Les emplois de garde de la cité sont réservés aux jeunes naufragés afin qu'ils se constituent un pécule pour partir vers une cite kipotaliste (vivant suivant les aléas de son marché! ) ou entrer ensuite en méditation à Aargoni pour une vie dévouée vers l'IS
Titre II : Durée du contrat
Art.1 - Il est interdit de prendre un emploi de garde de cité plus de deux kipo mois de suite (trois kipos mois en garde et c'est l'édile en personne qui vous botte en dehors du Ched!)
Titre III : Infractions
Art.1 - L'infraction au présent décret expose les contrevenants à des poursuites judiciaires pouvant conduire au paiement d'une amende qui ne peut excéder 10 000k$. En prévention, le Château Édilique peut simplement délivrer des pigeons d'avertissements.
Dernière édition : Frodea an 284 AUC
Titre 1 : Enseignement
Art. 1 - La Grande Université d'Aargoni est spécialisée & délivre uniquement la formation d'Érudit.
Titre 2 : Ouverture
Art. 1 - La Grande Université d'Aargoni est ouverte à tous les citoyens, habitants & vagabonds du territoire. Ceux-ci devront disposer des caractéristiques nécessaires à l'apprentissage de l'érudition
Art. 2 - L'ouverture nécessite une demande écrite préalable au Ched
Titre 3 : Tarifs
Art. 1 - Le tarif de la formation est fixé à 1k$ par kipo-mois d'enseignement.
Titre 4 : Infractions
Art 1 - Tout kiponais entrant dans l'Université clandestinement, sans accord préalable du Ched pourra être sanctionner d'une amende comprise entre 10k$ et 500k$.
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References: Art.1

Art.1

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Art.2

Art.1

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Art.1

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Art. 1

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Art. 2

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