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Timestamp: 2016-10-21 16:54:50+00:00

Document:
4A_66/2016 (22.08.2016)
4A_66/2016 � � Arr�t du 22 ao�t 2016
tous les deux repr�sent�s par Me Eric Stauffacher,
A.X.________, repr�sent� par Me Marcel Heider,
Soci�t� en nom collectif, dissolution par le juge et indemnit� due � l'associ� sortant (art. 579 al. 2 et
580 al. 2 CO), exception de l'autorit� de la chose jug�e;
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile, du 11 novembre 2015.
A.a.�Les fr�res A.X.________ et B.X.________ �taient associ�s chacun � raison de 50% de la soci�t� en nom collectif intitul�e SNC Z.________, qui avait �t� fond�e en 1979 et avait son si�ge �... (Vaud). Pour son activit�, l'entreprise utilisait un terrain qui n'appartenait pas � la soci�t� en nom collectif, mais aux deux fr�res X.________, formant entre eux une soci�t� simple � parts �gales.
A.b.�Des dissensions �tant apparues entre les deux fr�res au sujet de la reprise et de la continuation de l'activit� du chantier naval par leurs descendants, A.X.________ a ouvert le 23 d�cembre 2005, devant le Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois, une action en dissolution et liquidation de la soci�t� en nom collectif et en dissolution et partage de la soci�t� simple.
Selon le rapport d'expertise judiciaire du 20 mai 2008, l'entreprise a �t� �valu�e, en tenant compte du terrain, entre 2'000'000 fr. et 2'200'000 fr. au 31 d�cembre 2007.
Par jugement du 10 mai 2010, le Pr�sident du Tribunal civil a autoris� B.X.________ � continuer les affaires de la soci�t� en nom collectif, moyennant la d�livrance � A.X.________ du montant de sa part � l'actif social fix� � 1'050'000 fr., y compris sa part � la valeur du terrain.
Statuant sur recours de A.X.________ le 11 mai 2011, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a confirm� le jugement attaqu� sur ce point.
Statuant par arr�t du 27 janvier 2012, le Tribunal f�d�ral a rejet� le recours form� par A.X.________ contre cette d�cision (cause 4A_624/2011), l'entreprise �tant attribu�e � B.X.________ moyennant le versement � A.X.________ de 1'050'000 fr., comprenant sa part � la valeur du terrain. Le Tribunal f�d�ral a �galement indiqu� au recourant - qui lui avait soumis des pi�ces nouvelles - qu'en vertu de l'art. 99 al. 1 LTF, il ne pouvait entrer en mati�re sur sa requ�te visant � r�actualiser l'actif social.
A.c.�Dans son nouveau jugement du 9 mars 2012, portant sur un point qui lui avait �t� renvoy�, le Pr�sident du Tribunal civil a � nouveau pr�cis�, s'agissant de l'indemnit� due � l'associ� sortant, que la valeur de la soci�t�, qui variait entre 2'000'000 fr. et 2'200'000 fr., devait �tre d�termin�e au 10 mai 2010 (date du premier jugement) et qu'il s'en tenait � la valeur moyenne de 2'100'000 fr. pour arr�ter la valeur de la soci�t�.
Statuant le 12 d�cembre 2012, la Chambre des recours s'est demand�e si la valeur de la soci�t� fix�e dans le jugement attaqu�, reprenant la valeur retenue dans le jugement du 10 mai 2010, ne devrait pas �tre � nouveau estim�e, d�s lors que l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 27 janvier 2012 confirmant d�finitivement l'exclusion avait �t� rendu presque deux ans apr�s le premier jugement. Elle y a toutefois renonc� au motif que le Tribunal f�d�ral n'�tait pas entr� en mati�re sur la demande de l'associ� sortant tendant � r�actualiser la valeur de l'actif social et qu'il avait ainsi d�finitivement tranch� ce point.
Par arr�t du 31 juillet 2013, le Tribunal f�d�ral a rejet� le recours interjet� par A.X.________ (cause 4A_146/2013), rappelant que le Pr�sident du Tribunal civil avait attribu� l'entreprise � B.X.________ et condamn� celui-ci � payer � A.X.________ la somme de 1'050'000 fr. correspondant � la moiti� de la valeur de l'entreprise avec le terrain, que ce point de la d�cision avait �t� confirm� par la Chambre des recours le 11 mai 2011 et par le Tribunal f�d�ral dans son arr�t du 27 janvier 2012, de sorte qu'il �tait d�finitivement acquis (consid. 2.2).
Le 15 mai 2014, A.X.________ a d�pos� aupr�s de la Chambre patrimoniale cantonale une nouvelle demande contre B.X.________ concluant notamment � ce que ce dernier, et, � d�faut, la soci�t� en nom collectif soient condamn�s � lui verser 250'000 fr., int�r�ts en sus (conclusion I). Seul ce point est encore litigieux.
Dans sa r�ponse, B.X.________ et la soci�t� en nom collectif ont soulev� l'exception de l'autorit� de la chose jug�e, faisant valoir que la question relative � la valeur de la part de l'actif social (dont faisaient partie les b�n�fices) devant indemniser A.X.________ avait d�j� �t� tranch�e globalement dans le jugement du 10 mai 2010, par le Pr�sident du Tribunal civil, et que, suite � l'arr�t du Tribunal f�d�ral du 31 juillet 2013, cette d�cision avait acquis force de chose jug�e.
Le 18 juin 2015, la Chambre patrimoniale cantonale, suivant l'argumentation de B.X.________, a d�clar� la demande irrecevable.
Par arr�t du 11 novembre 2015, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois a d�clar� recevable la conclusion I du demandeur.
B.X.________ et la soci�t� en nom collectif, repr�sent�e par celui-ci, exercent un recours en mati�re civile contre l'arr�t cantonal du 11 novembre 2015, concluant � ce que la conclusion I soit d�clar�e irrecevable. Subsidiairement, ils sollicitent l'annulation de l'arr�t entrepris et le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente. Ils invoquent une violation des art. 59 et 66 CPC, ainsi que des art. 552 ss CO, en particulier de l'art. 579 CO.
L'intim� (ci-apr�s �galement: le demandeur) conclut au rejet du recours et � la confirmation de l'arr�t attaqu�.
Chacune des parties a encore d�pos� des observations.
1.1.�Contrairement � ce que semble penser l'intim�, la d�cision prise par l'autorit� pr�c�dente ne met pas fin � la proc�dure et elle n'est donc pas une d�cision (partiellement) finale (art. 90 s. LTF).
En tant qu'il est exerc� contre une d�cision pr�judicielle (ou incidente) qui ne porte pas sur la comp�tence ou sur une demande de r�cusation (art. 92 LTF), le recours imm�diat n'est ouvert qu'aux conditions de l'art. 93 LTF.
A cet �gard, on peut suivre le recourant lorsqu'il affirme, sous l'angle de l'art. 93 al. 1 let. b LTF, que l'admission (par le Tribunal f�d�ral) du recours conduirait imm�diatement � une d�cision finale (premi�re condition de l'art. 93 al. 1 let. b LTF).
S'agissant de la seconde condition (d�cision permettant d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse), le Tribunal f�d�ral a d�j� eu l'occasion d'affirmer que la mise sur pied d'une expertise comptable visant � �tablir l'indemnit� de l'associ� sortant d'une soci�t� simple est de nature � occasionner une proc�dure probatoire longue et co�teuse, compte tenu notamment des aspects fiscaux et de la n�cessit� de reconstituer le b�n�fice r�el de la soci�t� sur plusieurs ann�es (arr�t 4A_21/2011 du 4 avril 2011 consid. 1.2).
Dans les circonstances de l'esp�ce, l'expert serait confront� � des difficult�s comparables. La seconde condition est �galement remplie.
1.2.�Le Tribunal f�d�ral examine la question de la capacit� d'�tre partie d'office et avec pleine cognition � tout stade de la proc�dure. Si la capacit� d'�tre partie fait d�faut � l'une ou � l'autre des parties, il ne peut entrer en mati�re sur le recours et statuer au fond, � moins que le d�faut ne puisse �tre r�par� (4A_163/2014 du 16 juin 2014 consid. 2; 4A_23/2014 du 8 juillet 2014 consid. 2; ATF 116 II 385 consid. 2; MESSMER/IMBODEN, Die eidgen�ssischen Rechtsmittel in Zivilsachen, 1992, ch. 11 p. 14 et les r�f�rences � la doctrine).
En l'esp�ce, comme la soci�t� en nom collectif (art. 562 CO) ne comptait que deux associ�s (soit le minimum requis par l'art. 552 al. 1 CO), la sortie de A.X.________ a eu pour cons�quence de mettre fin � la soci�t� (cf. ATF 101 Ib 456 consid. 2c p. 460). L'associ� restant (B.X.________) a continu� les affaires de la soci�t� originelle sous la forme d'une entreprise individuelle; l'actif social s'est alors transform� en un �l�ment de la fortune individuelle de l'associ� restant, dont la part s'est accrue de la part de l'associ� sortant, sans qu'aucun acte de transfert de biens ne soit n�cessaire (ATF 116 II 49 consid. 4b p. 53 s.; 101 Ib 456 consid. 2c p. 460). La soci�t� en nom collectif n'avait donc plus d'existence au moment o� A.X.________ a d�pos� sa demande (le 15 mai 2014), de sorte que les conclusions prises contre elle �taient irrecevables (cf. art. 59 al. 2 let. c CPC).
La soci�t� (inexistante), qui n'avait plus la capacit� d'�tre partie, ne pouvait former un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. En l'occurrence, le d�faut peut toutefois �tre r�par� d'office et il convient d�s lors de corriger le dispositif ch. II. I. de l'arr�t cantonal pr�sentement litigieux en ce sens que la conclusion I du demandeur A.X.________ est irrecevable en tant qu'elle est dirig�e contre la soci�t� en nom collectif.
1.3.�En tant que le recours est form� par B.X.________, les autres conditions de recevabilit� sont satisfaites. Le recours a �t� interjet� par le d�fendeur qui a succomb� (art. 76 al. 1 LTF); il est dirig� contre un arr�t (pr�judiciel) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), de sorte que le recours en mati�re civile est recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 45 al. 1, 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'�carter des faits ainsi retenus par l'autorit� cantonale que s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 137 II 353 consid. 5.1) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit (art. 106 al. 1 LTF) � l'�tat de fait constat� dans l'arr�t cantonal. Cela ne signifie pas que le Tribunal f�d�ral examine, comme le ferait un juge de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui pourraient se poser. Compte tenu de l'obligation de motiver impos�e par l'art. 42 al. 2 LTF, il ne traite que les questions qui sont soulev�es devant lui par les parties, � moins que la violation du droit ne soit manifeste (ATF 140 III 86 consid. 2; 133 III 545 consid. 2.2; arr�t 5A_621/2013 du 20 novembre 2014 consid. 2.2; 4A_399/2008 du 12 novembre 2011 consid. 2.1 non publi� in ATF 135 III 112). Il n'est en revanche pas li� par l'argumentation juridique d�velopp�e par les parties ou par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre le recours, comme il peut le rejeter, en proc�dant � une substitution de motifs (ATF 133 III 545 consid. 2.2; 135 III 397 consid. 1.4).
Seule est litigieuse devant le Tribunal f�d�ral la conclusion I du demandeur tendant au paiement du montant de 250'000 fr. avec int�r�t moyen � 5% d�s le 15 novembre 2010, qui correspondrait � la moiti� des b�n�fices r�alis�s entre le 1er janvier 2008 et le 17 octobre 2013.
3.1.�La cour cantonale, examinant tout d'abord la question de la somme due � l'associ� sortant en vertu de l'art. 580 al. 2 CO, a consid�r� que la jurisprudence des ATF 102 II 176 consid. 4a et 97 II 231 consid. 1 �tait critiqu�e en doctrine et ne pouvait �tre maintenue: selon elle, une partie ne peut pas profiter des profits li�s � la poursuite des activit�s par l'associ� reprenant au seul motif que l'indemnit� � laquelle elle a droit ne lui a pas encore �t� vers�e.
Ensuite, bien que le demandeur ait indiqu� qu'il r�clamait par l� le versement de la moiti� des b�n�fices r�alis�s entre 2008 et 2013 par la SNC Z.________, invoquant que nonobstant la dissolution de la SNC, les parties avaient poursuivi leur activit� habituelle au sein de l'entreprise sans qu'il y ait quelque diff�rence dans les t�ches et les r�les jou�s par les deux associ�s jusqu'au 17 octobre 2013, la cour cantonale a consid�r� qu'il convenait de retenir que cette conclusion ne concernait pas l'existence et l'�tendue de l'actif social de la SNC, mais les b�n�fices d'une activit� qui aurait �t� exerc�e en commun jusqu'en octobre 2013, de sorte que l'exception d'autorit� de la chose jug�e ne pouvait �tre oppos�e � cette pr�tention.
3.2.�Sous le titre d'irrecevabilit� de cette conclusion - en raison de l'identit� avec la pr�tention jug�e dans la pr�c�dente proc�dure -, le recourant se plaint en r�alit� de ce que la cour cantonale a interpr�t� la conclusion prise par le demandeur: il soutient qu'elle n'avait pas le droit de proc�der ainsi � une r�interpr�tation de l'objet du litige afin de donner raison au demandeur, qu'elle aurait d� en quelque sorte la consid�rer telle qu'elle �tait formul�e par le demandeur et, partant, puisque la part de l'actif social de la SNC lui avait d�j� �t� attribu�e par la pr�c�dente proc�dure, qu'elle aurait d� admettre que l'exception de chose jug�e �tait fond�e. Dans sa r�plique, il ajoute que la soci�t� aurait �t� dissoute au 31 d�cembre 2006 et que les juges auraient pourtant fix� une date ult�rieure pour le montant d� selon l'art. 580 al. 2 CO. Dans sa r�ponse, l'intim� rel�ve qu'il ne demande que le partage des b�n�fices r�alis�s apr�s coup (du 1er janvier 2008 au 17 octobre 2013), soit apr�s la date du 31 d�cembre 2007, � laquelle a �t� arr�t�e la valeur de l'actif social.
Subsidiairement, il soutient que la conclusion serait de toute fa�on irrecevable car, contrairement � ce qu'a jug� la cour cantonale en renversant l'ATF 102 II 176, il ne s'agit pas d'une sortie de l'associ� par convention entre les associ�s (art. 576 CO) qui aurait eu lieu au moment de la dissolution, mais qu'elle doit avoir lieu au moment du d�sint�ressement. Dans sa r�ponse, l'intim� se rallie � la position de la cour et soutient que, quelle que soit la solution de la controverse au sujet de cet arr�t, il n'en demeure pas moins qu'il a une pr�tention de 250'000 fr. contre le d�fendeur car celle-ci n'a pas fait l'objet d'une d�cision rev�tue de l'autorit� de la chose jug�e.
Plus subsidiairement encore, m�me si cette modification de jurisprudence �tait justifi�e, le recourant consid�re que le moment d�terminant n'est pas le d�sint�ressement, mais le moment de la sortie qui correspond � la date d'entr�e en force du jugement qui, puisqu'il est constitutif, prendrait effet au 31 juillet 2013.
La cour cantonale a rejet� l'exception de l'autorit� de la chose jug�e soulev�e par le d�fendeur et d�clar� recevable la conclusion I du demandeur. Le d�fendeur recourant lui reproche essentiellement d'avoir proc�d� � une interpr�tation de la nouvelle demande en s'�cartant de la formulation adopt�e par le demandeur et, partant, d'avoir modifi� l'objet du litige; selon lui, le demandeur revendique explicitement " la moiti� des b�n�fices r�alis�s par la SNC entre 2008 et 2013 ", ce qui a d�j� �t� tranch� dans la pr�c�dente proc�dure. L'intim� soutient qu'il n'a demand� que le partage des b�n�fices r�alis�s apr�s coup, apr�s la date du 31 d�cembre 2007, � laquelle a �t� arr�t�e la valeur de l'actif social, soit pour la p�riode du 1er janvier 2008 au 17 octobre 2013.
4.1.1.�En vertu de l'art. 59 al. 2 let. e CPC en relation avec l'art. 59 al. 1 CPC, le tribunal n'entre pas en mati�re sur la nouvelle demande lorsque le litige a d�j� fait l'objet d'une d�cision entr�e en force. Il s'agit l� de l'effet de l'autorit� de la chose jug�e attach�e � la d�cision qui est entr�e en force de chose jug�e formelle; la partie adverse doit soulever l'exception de l'autorit� de la chose jug�e (res judicata), mais le juge peut aussi en tenir compte d'office (art. 60 CPC).
Pour que l'exception de l'autorit� de la chose jug�e soit admise, il faut que la pr�tention qui est invoqu�e dans le nouveau proc�s (ou qui est l'objet de la question pr�judicielle qui doit y �tre tranch�e) soit identique � celle qui a fait l'objet de la pr�c�dente d�cision. Cela n�cessite de comparer le contenu de la d�cision rev�tue de l'autorit� de la chose jug�e avec l'objet de la nouvelle demande.
En principe, l'autorit� de la chose jug�e ne s'attache qu'au seul dispositif de la d�cision, qui a statu� mat�riellement sur la pr�tention (ATF 121 III 474 consid. a). Toutefois, pour conna�tre le sens exact et la port�e pr�cise du dispositif de la d�cision, il faut souvent en examiner les motifs qui permettent de savoir quel a �t� l'objet de la demande et ce sur quoi le juge s'est r�ellement prononc� (ATF 116 II 738 consid. 2a in fine); en effet, lorsque le demandeur a r�clam� une somme d'argent, il ne r�sulte pas du dispositif quelle pr�tention mat�rielle il a fait valoir. L'autorit� de la chose jug�e s'�tend � tous les faits faisant partie de la cause, y compris les faits et preuves dont le juge n'a pas pu tenir compte parce qu'ils n'ont pas �t� all�gu�s r�guli�rement et en temps utile (ATF 115 II 187 consid. 3b). L'autorit� de la chose jug�e est un principe de droit mat�riel, et non de proc�dure, pour toutes les pr�tentions de droit priv� f�d�ral (arr�t 5A_51/2013 du 10 novembre 2014 consid. 3.2; 4A_568/2013 du 16 avril 2014 consid. 2.2; ATF 121 III 474 consid. 2 et les arr�ts cit�s).
L'objet de la nouvelle demande est d�limit� par les conclusions et par le complexe de faits invoqu� � l'appui de celles-ci; la cause juridique n'est pas d�terminante, le juge appliquant le droit d'office (art. 57 CPC) (ATF 139 III 126 consid. 3.2.3; 136 III 123 consid. 4.3.1). Lorsque le demandeur r�clame une somme d'argent, il faut se reporter aux motifs de la demande.
L'identit� entre la pr�tention tranch�e dans la pr�c�dente d�cision et la pr�tention r�clam�e par la nouvelle demande, qui fonde l'exception de l'autorit� de la chose jug�e, ne doit pas s'entendre d'un point de vue grammatical, mais mat�riel (ATF 139 III 126 consid. 3.2.3 in fine; 123 III 16 consid. 2a).
4.1.2.�Il appartient au demandeur d'indiquer le contenu de sa nouvelle demande, en prenant des conclusions et en indiquant les faits � l'appui de celles-ci (art. 221 al. 1 let. b et d CPC), de fa�on � d�limiter clairement l'objet du litige qu'il soumet au juge. Savoir quel sens il y a lieu d'attribuer aux conclusions et d�clarations du demandeur est affaire d'interpr�tation. Comme les actes judiciaires et autres d�clarations des parties sont des manifestations de volont� faites dans le proc�s et sont adress�es tant au juge qu'� la partie adverse, il y a lieu de les interpr�ter objectivement, soit selon le sens que, d'apr�s les r�gles de la bonne foi, les destinataires pouvaient et devaient raisonnablement leur pr�ter (principe de la confiance) (ATF 105 II 149 consid. 2a p. 152). Il faut donc rechercher le sens des d�clarations de volont� unilat�rales du demandeur telles qu'elles pouvaient �tre comprises de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances. Un texte, apparemment clair, n'est pas forc�ment d�terminant, l'interpr�tation purement litt�rale �tant prohib�e (art. 18 al. 1 CO). En effet, m�me si la teneur d'une d�claration para�t limpide � premi�re vue, il peut r�sulter d'autres circonstances qu'elle n'en restitue pas exactement le sens (ATF 129 III 118 consid. 2.5; 127 III 444 consid. 1b). Le principe de la confiance permet d'imputer � une partie le sens objectif de sa d�claration ou de son comportement, m�me si celui-ci ne correspond pas � sa volont� intime (ATF 130 III 417 consid. 3.2 p. 424; 129 III 118 consid. 2.5 p. 122; 128 III 419 consid. 2.2 p. 422). L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal f�d�ral peut examiner librement (ATF 129 III 118 consid. 2.5; 128 III 419 consid. 2.2; 127 III 248 consid. 3a).
Si le sens des d�clarations des parties demeure douteux, il incombe au juge de faire usage de son devoir d'interpellation: en effet, le tribunal doit interpeller les parties lorsque leurs actes ou d�clarations sont peu clairs, contradictoires, impr�cis ou manifestement incomplets et leur donner l'occasion de les clarifier et de les compl�ter (art. 56 CPC).
D�terminer sur la base des constatations de fait de l'arr�t cantonal si les pr�tentions sont identiques rel�ve de l'application du droit d'office (art. 106 al. 1 LTF).
4.2.1.�En l'esp�ce, s'agissant de la nouvelle demande, la cour cantonale a constat� que le demandeur a revendiqu�, dans ses conclusions, le versement de la moiti� des b�n�fices r�alis�s entre 2008 et 2013 par la SNC Z.________, qu'� l'appui de ce chef de conclusions, il a invoqu� que, nonobstant la dissolution de la SNC, les parties ont poursuivi leur activit� habituelle au sein de l'entreprise sans qu'il n'y ait de diff�rences dans les t�ches et les r�les jou�s par les deux associ�s jusqu'au 17 octobre 2013 et qu'� titre de preuves, il a indiqu� que les exercices de l'entreprise ont �t� sign�s par les deux parties jusqu'en 2011 et que, s'il n'a pas sign� l'exercice 2012, c'est parce que cet exercice aurait �t� incomplet, ce qui lui donnerait ainsi droit � la moiti� des b�n�fices r�alis�s entre 2008 et 2013.
4.2.2.�La cour cantonale a estim� qu'il convenait de retenir que ce chef de conclusions ne concernait pas l'existence et l'�tendue de l'actif social de la SNC, mais " les b�n�fices d'une activit� qui aurait pr�tendument �t� exerc�e en commun " jusqu'en octobre 2013, de sorte que l'exception d'autorit� de la chose jug�e ne pouvait �tre oppos�e � cette pr�tention.
Le recourant reproche � la cour cantonale de s'�tre contredite puisqu'elle a commenc� par reconna�tre que le demandeur revendique "la moiti� des b�n�fices r�alis�s par la SNC entre 2008 et 2013 " pour finir par admettre qu'il ne r�clame que " les b�n�fices d'une activit� qui aurait pr�tendument �t� exerc�e en commun jusqu'en 2013 ". Il soutient qu'elle n'avait pas le droit de proc�der ainsi � une r�interpr�tation de l'objet du litige afin de donner raison au demandeur, qu'elle aurait d� en quelque sorte la consid�rer telle qu'elle �tait formul�e et, partant, puisque la part de l'actif social de la SNC lui avait d�j� �t� attribu�e dans la pr�c�dente proc�dure, admettre son exception de chose jug�e.
Ce faisant, le recourant m�conna�t que les d�clarations de volont� des parties en justice sont sujettes � interpr�tation objective, comme toutes d�clarations de volont�, et qu'en cas d'incertitude, le juge a l'obligation d'interpeller les parties (art. 56 CPC). Le juge ne doit pas s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes utilis�es par erreur par le demandeur. L'utilisation du terme SNC n'est ainsi pas d�cisive. Au vu des constatations de fait, que le recourant ne conteste pas, il est �vident, que le demandeur ne demande pas une nouvelle fixation de l'actif social, tenant compte de la valeur des terrains, et de l'indemnit� qui lui revient (art. 580 al. 2 CO). Dans sa r�ponse au pr�sent recours, l'intim� rel�ve aussi qu'il ne demande que le partage des b�n�fices r�alis�s apr�s coup (du 1er janvier 2008 au 17 octobre 2013), soit apr�s la date du 31 d�cembre 2007, � laquelle a �t� arr�t�e la valeur de l'actif social.
4.2.3.�Ni le demandeur ni la cour cantonale n'ont indiqu� quel serait ce pr�tendu nouveau rapport juridique entre l'entreprise individuelle de B.X.________ et A.X.________ sur la base duquel aurait �t� " pr�tendument exerc�e la nouvelle activit� en commun ", rapport qui, selon les all�gations du demandeur, lui donnerait droit � une part des b�n�fices.
En outre, la p�riode durant laquelle ce nouveau rapport juridique aurait r�gi les rapports entre les parties ne peut s'�tendre que du 11 mai 2010 au 17 octobre 2013. En effet, par jugement du 10 mai 2010, le premier juge a autoris� le pr�sent d�fendeur � continuer les affaires de l'entreprise, moyennant la d�livrance au pr�sent demandeur du montant qui lui revenait dans l'actif social, y compris le terrain, montant qu'il a fix� � 1'050'000 fr. Sa d�cision a �t� confirm�e tant par le tribunal cantonal que par le Tribunal f�d�ral le 27 janvier 2012, lequel a estim� ne pas pouvoir entrer en mati�re sur la requ�te du d�fendeur visant � r�actualiser l'actif social (art. 99 al. 1 LTF). Puis, par nouveau jugement du 9 mars 2012, le premier juge a pr�cis� que la valeur de la soci�t� devait �tre d�termin�e au 10 mai 2010 et qu'il s'en tenait � la valeur moyenne de 2'100'000 fr. Sa d�cision a � nouveau �t� confirm�e tant par le tribunal cantonal que par le Tribunal f�d�ral. Il s'ensuit que la pr�c�dente d�cision rev�tue de l'autorit� de la chose jug�e a arr�t� l'actif social et l'indemnit� revenant � l'associ� sortant � la date du 10 mai 2010, de sorte qu'il y a autorit� de la chose jug�e pour toute la p�riode ant�rieure � cette date.
4.2.4.�Les autres griefs du recourant n'ont pas � �tre examin�s.
En effet, alors que les arr�ts du Tribunal f�d�ral ont arr�t� la date de fixation de l'indemnit� due � l'associ� sortant au 10 mai 2010, le recourant ne soutient pas que le jugement ordonnant la sortie d'un associ� au sens de l'art. 579 al. 2 CO, qui est un jugement formateur avec effet ex nunc (cf., pour le cas similaire de l'exclusion d'un associ� par le juge selon l'art. 577 CO, l'ATF 69 II 118 consid. 2c p. 122), aurait obligatoirement pour effet que la pr�tention en paiement de l'associ� sortant au sens de l'art. 580 al. 2 CO devrait �tre fix�e par le juge � ce moment-l�. Le Tribunal f�d�ral n'a donc pas � examiner cette question.
Dans la mesure o� on peut comprendre l'argumentation de sa r�plique, dans laquelle le recourant r�it�re que l'actif social a �t� �valu� au 10 mai 2010, par un jugement d�sormais en force, et que la cour cantonale aurait viol� une d�cision entr�e en force, son grief pr�suppose que la conclusion I du demandeur re�oive une interpr�tation diff�rente de celle qu'a retenue la cour cantonale, question dont le sort a �t� liquid� ci-dessus (consid. 4.2.1-4.2.2).
Un nouveau rapport juridique r�gissant pr�tendument les rapports entre les parties entre le 11 mai 2010 et le 17 octobre 2013, la question de l'application de l'ATF 102 II 176 consid. A.4a in fine - concernant l'indivision des associ�s jusqu'au paiement de sa part � l'associ� sortant - ne se pose pas.
En tant qu'il concerne la soci�t�en nom collectif, l'arr�t attaqu� doit �tre modifi� en ce sens que la conclusion I du demandeur est irrecevable en tant qu'elle est dirig�e contre dite soci�t�.
En tant qu'il est intent� par B.X.________, le recours doit �tre partiellement admis et l'arr�t attaqu� r�form� en ce sens que l'exception de l'autorit� de la chose jug�e n'est admise qu'en ce qui concerne la p�riode du 1er janvier 2008 au 10 mai 2010 et qu'elle est rejet�e pour la p�riode du 11 mai 2010 au 17 octobre 2013. Autrement dit, pour reprendre les termes de l'arr�t cantonal, la conclusion I de la demande d�pos�e le 15 mai 2014 par le demandeur A.X.________ contre le d�fendeur B.X.________ est recevable en ce qui concerne la p�riode du 11 mai 2010 au 17 octobre 2013.
Il appartiendra � la cour cantonale d'examiner les circonstances de fait et de qualifier le pr�tendu nouveau rapport juridique qui aurait pr�tendument li� les parties du 11 mai 2010 au 17 octobre 2013.
Il s'ensuit que les frais de la proc�dure f�d�rale doivent �tre r�partis par moiti� entre les deux fr�res (art. 66 al. 1 LTF). Les d�pens sont compens�s.
En tant qu'il concerne la Soci�t� en nom collectif Z.________, l'arr�t attaqu� est modifi� en ce sens que la conclusion I du demandeur A.X.________ est irrecevable en tant qu'elle est dirig�e contre cette soci�t�.
En tant qu'il est interjet� par B.X.________, le recours est partiellement admis et l'arr�t attaqu� est r�form� en ce sens que la conclusion I de la demande d�pos�e le 15 mai 2014 par le demandeur A.X.________ contre le d�fendeur B.X.________ est recevable en ce qui concerne la p�riode du 11 mai 2010 au 17 octobre 2013.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 6'000 fr., sont r�partis par moiti� entre les parties.

References: art. 59
 art. 552
 ATF 
 ATF 
 art. 59
 ATF 
 ATF 
in fine
 ATF 
in fine
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