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Timestamp: 2016-10-26 21:23:51+00:00

Document:
Arr�t du 18 juillet 2012
toutes les trois repr�sent�es par Me J�r�me Picot, avocat,
D.________, repr�sent� par Me Philippe Ducor, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 24 novembre 2011.
Le 8 f�vrier 2007, E.________ a �t� victime d'un accident de la circulation, alors qu'il �tait passager d'un v�hicule entr� en collision avec un taxi. Les trois protagonistes de l'accident, souffrant de contusions, ont �t� transport�s aux urgences des H�pitaux Universitaires de Gen�ve (ci-apr�s: les HUG). E.________ est finalement rentr� chez lui de son propre chef sans avoir �t� examin� par un m�decin. Le lendemain, il a �t� conduit par sa fille au service des urgences m�dicales de l'H�pital de la Tour, � Meyrin. Il a �t� examin� par le m�decin de garde, le Dr F.________, � qui il a expliqu� avoir �t� victime d'un accident de voiture la veille et ressentir des douleurs dans la poitrine, derri�re la nuque et sur le c�t� droit du corps. Des radiographies ont r�v�l� quatre c�tes fractur�es. Apr�s avoir �voqu� le cas avec le Dr D.________, chef de clinique, le Dr F.________ a conseill� � E.________ vingt jours de repos et il lui a prescrit des antalgiques.
Le 14 f�vrier 2007, E.________ a �t� victime d'une syncope et d'un arr�t cardio-respiratoire. Il a �t� transport� aux HUG pour y �tre op�r�. Un chirurgien a constat� que sa rate �tait �clat�e et qu'il avait perdu environ 2,5 litres de sang. Ce m�decin a alors proc�d� � l'ablation de la rate. L'�tat de sant� de E.________ s'est ensuite rapidement d�grad� et il est d�c�d� le 15 f�vrier 2007. Selon le rapport d'autopsie dat� du 29 mars 2007, le d�c�s est la cons�quence d'une d�chirure traumatique de la rate avec h�morragie intra-p�riton�ale, une relation de causalit� directe �tant �tablie entre le traumatisme subi et le d�c�s.
Le 23 avril 2007, A.________, B.________ et C.________, respectivement �pouse et filles de feu E.________, ont d�pos� une plainte p�nale pour homicide par n�gligence (art. 117 CP) et se sont constitu�es parties civiles. Le juge d'instruction en charge de l'enqu�te a mandat� des experts de l'Institut de m�decine l�gale de l'Universit� de Gen�ve (ci-apr�s: l'IUML), qui ont rendu des rapports les 12 f�vrier et 29 octobre 2008. Dans une ordonnance du 11 ao�t 2010, la Chambre d'accusation du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Chambre d'accusation) a relev� qu'aucun manquement ne pouvait �tre reproch� � F.________ mais que D.________ aurait pu �tre attentif � certains risques et ordonner un examen compl�mentaire. Sur injonction de la Chambre d'accusation, ce m�decin a alors �t� entendu. Par ordonnance du 14 f�vrier 2011, la Chambre d'accusation a consid�r� que D.________ avait failli � son devoir de prudence et de surveillance et que la pr�vention d'infraction � l'art. 117 CP apparaissait suffisamment vraisemblable pour poursuivre la proc�dure � son encontre. Le Minist�re public a entendu le m�decin pr�nomm� en qualit� de pr�venu d'homicide par n�gligence, avant de classer la proc�dure par d�cision du 12 ao�t 2011.
Par arr�t du 24 novembre 2011, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de justice) a rejet� le recours form� contre cette d�cision par A.________, B.________ et C.________. En substance, cette autorit� a consid�r� que D.________ avait bien failli � son devoir de prudence et de surveillance, mais que le lien de causalit� entre ces manquements et le d�c�s de E.________ n'�tait pas d�montr� avec une vraisemblance confinant � la certitude, de sorte que les conditions d'applications de l'art. 117 CP n'�taient pas r�alis�es.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________, B.________ et C.________ demandent au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t et de renvoyer la cause au Minist�re public pour engager l'accusation � l'encontre du Dr D.________. Elles se plaignent d'arbitraire (art. 9 Cst.), ainsi que d'une violation de l'art. 117 CP et de l'art. 319 du code de proc�dure p�nale suisse (CPP; RS 312.0), en relation avec le principe "in dubio pro duriore". Le Minist�re public et D.________ concluent au rejet du recours.
La d�cision attaqu�e a �t� rendue en mati�re p�nale au sens de l'art. 78 LTF. Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. D�s lors que l'H�pital de la Tour est un �tablissement priv�, la relation avec le m�decin mis en cause ainsi que la responsabilit� de celui-ci appara�t soumise au droit priv� (cf. arr�t 6B_869/2010 du 16 septembre 2011 consid. 1). La nature de l'affaire permet en outre de discerner sans ambigu�t� quelles pr�tentions civiles pourraient �tre �lev�es et en quoi la d�cision attaqu�e pourrait influencer n�gativement le jugement de celles-ci, de sorte que les recourantes ont la qualit� pour recourir en vertu de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF (cf. ATF 137 IV 219 consid. 2.4 p. 223; 127 IV 185 consid. 1a p. 187 et les arr�ts cit�s). Pour le surplus, le recours �tant form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale (art. 80 LTF), il y a lieu d'entrer en mati�re.
Les recourantes se plaignent longuement d'une "mauvaise application" de l'art. 117 CP, en relation avec l'appr�ciation du lien de causalit� entre le d�c�s et la n�gligence constat�e. Elles �voquent �galement l'art. 319 CPP, en reprochant au Minist�re public d'avoir arbitrairement class� la proc�dure malgr� les doutes qui subsistaient et qui auraient d� conduire � la mise en accusation de l'intim� en vertu de l'adage "in dubio pro duriore". Il convient d'examiner ce grief en premier lieu.
2.1 Selon l'art. 319 al. 1 CPP, le minist�re public ordonne le classement de tout ou partie de la proc�dure lorsqu'aucun soup�on justifiant une mise en accusation n'est �tabli (let. a), lorsque les �l�ments constitutifs d'une infraction ne sont pas r�unis (let. b), lorsque des faits justificatifs emp�chent de retenir une infraction contre le pr�venu (let. c), lorsqu'il est �tabli que certaines conditions � l'ouverture de l'action p�nale ne peuvent pas �tre remplies ou que des emp�chements de proc�der sont apparus (let. d) ou lorsqu'on peut renoncer � toute poursuite ou � toute sanction en vertu de dispositions l�gales (let. e). L'art. 319 al. 2 CPP pr�voit encore deux autres motifs de classement exceptionnels (int�r�t de la victime ou consentement de celle-ci).
Le principe "in dubio pro duriore" d�coule du principe de la l�galit� (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; arr�t 1B_687/2011 du 27 mars 2012 destin� � la publication, consid. 4.2 publi� in SJ 2012 I p. 304). Il signifie qu'en principe, un classement ne peut �tre prononc� par le minist�re public que lorsqu'il appara�t clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions � la poursuite p�nale ne sont pas remplies. Le minist�re public et l'autorit� de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appr�ciation que le Tribunal f�d�ral revoit avec retenue. En revanche, pour autant qu'une ordonnance p�nale n'entre pas en consid�ration, l'accusation doit en principe �tre engag�e lorsqu'une condamnation appara�t plus vraisemblable qu'un acquittement (arr�t 1B_687/ 2011 pr�cit�, consid. 4.1.1; ATF 137 IV 219 consid. 7.1-7.2 p. 226 s.). Lorsque les probabilit�s d'acquittement et de condamnation apparaissent �quivalentes, une mise en accusation s'impose en principe �galement, en particulier lorsque l'infraction est grave (cf. arr�t 1B_687/ 2011 pr�cit�, consid. 4.1.2).
2.2 En l'occurrence, l'arr�t cantonal retient que l'instruction n'a pas permis d'�tablir, au stade de la mise en accusation, que des d�marches suppl�mentaires des m�decins mis en cause - � savoir un "CT-scan" ou une mise en observation du patient - auraient �t� susceptibles d'emp�cher la soudaine et fatale d�gradation de l'�tat de sant� de E.________. Selon la cour cantonale, le lien de causalit� entre les manquements reproch�s � l'intim� et le d�c�s n'�tait ainsi "pas suffisamment d�montr�, soit avec une vraisemblance confinant � la certitude", de sorte que les conditions d'application de l'art. 117 CP n'�taient effectivement pas r�alis�es.
2.2.1 La pr�sente cause soul�ve des questions de fait et de droit d�licates, concernant notamment l'existence d'un lien de causalit� entre les manquements constat�s et le d�c�s du patient. Les experts mandat�s se sont certes pench�s sur cette question, mais leurs conclusions sont sujettes � interpr�tation, comme le d�montrent les diff�rentes d�ductions qu'en tirent le Minist�re public, la Cour de justice, les recourantes et l'intim�.
Pour justifier le classement de la proc�dure, le Minist�re public avait retenu qu'un traitement conservateur n'aurait pas suffi � �viter l'�volution n�gative de l'�tat de sant� du patient, que des examens compl�mentaires n'auraient pas n�cessairement permis de d�tecter la l�sion de la rate et qu'une hospitalisation n'aurait pas �vit� la rupture de la rate fatale au patient. S'�cartant en partie de cette appr�ciation, la Cour de justice rel�ve notamment que l'IUML a confirm� "qu'il n'�tait pas possible de d�terminer si la l�sion initiale aurait �t� d�tectable au CT-scan si cet examen avait �t� effectu� le 9 f�vrier 2007". Elle omet cependant de mentionner que l'expertise du 12 f�vrier 2008 retient qu'il est "le plus probable" que le "CT-scan" ait d�montr� une l�sion de la rate (expertise page 13), l'experte X.________ ayant pr�cis� lors de son audition du 30 avril 2009 qu'un scanner permet de d�celer la l�sion "dans le 95 % des cas environ" (audition page 3). Il est vrai que cette experte a d�clar� qu'une l�sion minime de la rate n'aurait probablement pas �t� d�cel�e (audition page 2), mais il n'a pas �t� possible de d�terminer si la l�sion initiale pouvait effectivement �tre qualifi�e de minime. A priori, il n'a pas non plus �t� �tabli qu'une l�sion minime puisse avoir une issue fatale. La r�serve exprim�e par l'experte pr�cit�e doit en tous les cas �tre mise en relation avec le taux de d�tection de 95 % mentionn� pr�c�demment et avec l'expertise du 12 f�vrier 2008 relevant qu'il est "le plus probable" que le "CT-scan" aurait d�montr� une l�sion de la rate.
La Cour de justice retient �galement que, m�me diagnostiqu�e et prise en charge ad�quatement, une l�sion de la rate est associ�e � un taux de mortalit� de 1 � 3 %, ce taux �tant significativement plus �lev� en cas d'ex�cution d'une spl�nectomie, intervention qui se serait impos�e selon l'experte pr�cit�e. Ce dernier point n'appara�t cependant pas suffisamment �tabli et il est loin d'�tre �vident que le taux de mortalit� susmentionn� soit de nature � rompre le lien de causalit� entre les manquements constat�s et le d�c�s du patient. La difficult� de pr�voir une issue fatale n'appara�t pas non plus d�terminante � cet �gard, �tant rappel� que la cour cantonale a par ailleurs imput� un manque de prudence et de surveillance � l'intim�.
2.2.2 En d�finitive, aucune certitude ne se d�gage quant au lien de causalit� � ce stade de la proc�dure. Il n'est donc pas d'embl�e certain que l'intim� serait acquitt� par le tribunal comp�tent s'il �tait renvoy� en jugement pour r�pondre de l'infraction d'homicide par n�gligence. La Cour de justice rel�ve d'ailleurs elle-m�me ces incertitudes, mais elle en tire une conclusion contraire au principe "in dubio pro duriore" tel qu'il a �t� d�fini ci-dessus. Elle constate en effet l'existence d'un doute quant � la r�alisation du lien de causalit� - condition de l'infraction d'homicide par n�gligence - et elle en fait b�n�ficier le pr�venu. Or, au stade du classement ou du non-lieu, une telle application du principe "in dubio pro reo" ne se justifie pas (ATF 137 IV 215 consid. 7.3 p. 227). Contrairement � ce que semble retenir l'arr�t attaqu�, la mise en accusation ne s'impose pas uniquement si un jugement de condamnation appara�t comme quasiment certain. A ce stade de la proc�dure, c'est au contraire l'acquittement qui doit appara�tre comme l'issue la plus probable pour que le minist�re public puisse prononcer un classement, ce qui signifie a contrario qu'en cas de doute le renvoi en jugement doit �tre privil�gi�.
En l'occurrence, en raison des doutes mentionn�s ci-dessus, il n'est pas possible de retenir � ce stade que les �l�ments constitutifs d'une infraction ne seraient manifestement pas r�unis (art. 319 al. 1 let. b CPP). Compte tenu de la gravit� des faits et du droit des recourantes � une enqu�te effective et � une proc�dure judiciaire, c'est � un tribunal qu'il appartient de proc�der � cette appr�ciation d�licate. La d�cision de classement doit donc �tre annul�e et un renvoi en jugement s'impose au sens de l'art. 324 CPP.
Il s'ensuit que le recours doit �tre admis et l'arr�t attaqu� annul�. L'ordonnance de classement du 12 ao�t 2011 est �galement annul�e, la cause �tant renvoy�e au Minist�re public du canton de Gen�ve afin qu'il engage l'accusation devant le Tribunal comp�tent. Les frais judiciaires pour la pr�sente proc�dure sont mis � la charge de l'intim�, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Les recourantes, qui obtiennent gain de cause avec l'assistance d'un avocat, ont droit � des d�pens, � la charge de l'intim� (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est admis. L'arr�t attaqu� est annul�, de m�me que l'ordonnance de classement du 12 ao�t 2011. La cause est renvoy�e au Minist�re public du canton de Gen�ve afin qu'il engage l'accusation devant le Tribunal comp�tent.
Une indemnit� de 2'500 fr. est allou�e aux recourantes � titre de d�pens, � la charge de l'intim�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, ainsi qu'au Minist�re public et � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours.

References: in dubio
 ATF 
in dubio
in dubio
 art. 319
 ATF 
in dubio
in dubio