Source: http://lex-ikon.eu/cd04/cd04n/binnen/recht/ges_be_04d.htm
Timestamp: 2019-04-18 13:15:35+00:00

Document:
Signalisation visuelle des bâtiments
Article 3.01 Application
1. Durant la nuit, les articles 3.08, 3.09, 3.11, 3.12, 3.13 et 3.18 sont d'application à un bâtiment faisant route et les articles 3.20, 3.27 et 3.28 sont d'application à un bâtiment en stationnement.
2. Durant le jour, les articles 3.29, 3.30 et 3.35 sont d'application à un bâtiment faisant route et les articles 3.41 et 3.42 sont d'application à un bâtiment en stationnement.
3. Les articles 3.28 et 3.42 sont également d'application à un bâtiment, un objet flottant ou une installation flottante qui est échoué.
4. Lorsque des problèmes de visibilité se posent, la signalisation prescrite pour la nuit doit également être portée de jour.
Article 3.01a Définitions
Dans cet article, il convient d'entendre par :
a) feu de mât: un feu puissant blanc projetant de la lumière sur un arc d'horizon de 225° et ce, de part et d'autre du bâtiment, depuis l'avant jusqu'à 22°30' sur l'arrière du travers de chaque bord;
b) feux de côté: un feu clair vert à tribord et un feu clair rouge à bâbord, projetant chacun de la lumière sur un arc d'horizon de 112°30' et ce, chacun de son côté du bâtiment, depuis l'avant jusqu'à 22°30' sur l'arrière du travers;
c) feu de poupe: un feu blanc, claire ou ordinaire, projetant de la lumière sur un arc d'horizon de 135° et ce, sur un secteur de 67°30' de chaque bord à partir de l'arrière;
d) feu visible sur tout l'horizon: un feu projetant de la lumière sur un plan horizontal de 360°;
e) hauteur:
- soit: la hauteur au-dessus des limites inférieures des marques d'enfoncement indiquant le plan du plus grand tirant d'eau autorisé, tel que ce dernier est fixé pour un bâtiment naviguant sur le Rhin ou sur des voies navigables considérées comme équivalentes d'après les prescriptions relatives au plan du plus grand tirant d'eau autorisé pour des bâtiments de navigation intérieure;
- soit: pour un bâtiment non pourvu de marques d'enfoncement: la hauteur au-dessus du pont continu le plus élevé ou, à défaut de celui-ci, au-dessus du plat-bord.
Article 3.02 Feux
Sauf prescriptions contraires, les feux qu'un bâtiment doit porter en vertu du présent règlement doivent montrer une lumière continue et uniforme.
Article 3.03 Panneaux et pavillons
1. Sauf prescriptions contraires, les panneaux et pavillons qu'un bâtiment doit arborer en vertu du présent règlement doivent être rectangulaires.
2. Ils ne peuvent pas être sales et leurs couleurs ne peuvent pas être passées.
3. Leurs dimensions doivent être suffisantes pour en assurer la bonne visibilité; cette condition sera considérée comme remplie en tout cas si la longueur et la largeur sont chacune d'au moins 0,60 m.
Article 3.04 Cylindres, ballons, cônes et bicônes
1. Les cylindres, ballons, cônes et bicônes qu'un bâtiment doit porter en vertu du présent règlement ne peuvent pas être sales et les couleurs ne peuvent pas être passées. Ils peuvent être remplacés par des dispositifs présentant, à distance, la même apparence.
2. Leurs dimensions doivent être suffisantes pour en assurer la bonne visibilité; cette condition sera considérée comme remplie, en tout cas, si les dimensions sont au moins les suivantes :
a) pour les cylindres : si la hauteur est de 80 cm et le diamètre de 50 cm;
b) pour les ballons : si le diamètre est de 60 cm;
c) pour les cônes : si la hauteur est de 60 cm et le diamètre de base de 60 cm, de telle sorte que le diamètre de base n'excède pas la hauteur;
d) pour les bicônes : si la longueur de l'axe vertical est de 80 cm et la longueur de l'axe horizontal de moins 50 cm, de telle sorte que la longueur de l'axe horizontal n'excède pas celle de l'axe vertical.
Article 3.05 Signaux interdits
1. Un bâtiment ne peut montrer ou porter des signaux autres que ceux mentionnés dans le présent règlement et ne peut faire usage desdits signaux dans des conditions autres que celles prévues par le présent règlement.
2. Pour la communication entre bâtiments ou entre un bâtiment et la terre, il ne peut pas être fait usage de signaux susceptibles de prêter à confusion avec les feux ou signaux mentionnés dans le présent règlement.
Article 3.06 Feux de secours
Lorsque les feux qu'un bâtiment doit porter en vertu du présent règlement ne fonctionnent pas, ils doivent être remplacés par des feux de secours.
Toutefois, lorsque le feu prescrit devait être puissant, le feu de secours peut être clair et, lorsque le feu prescrit devait être clair, le feu de secours peut être ordinaire. Il doit être procédé au rétablissement des feux ayant la puissance prescrite dans le plus bref délai possible.
Article 3.07 Feux, lumières ou projecteurs, ainsi que pavillons, panneaux et autres dispositifs interdits
1. Un bâtiment ne peut faire usage de feux, de lumières, de projecteurs, de pavillons, de panneaux ou d'autres dispositifs susceptibles de prêter à confusion avec les feux ou signaux mentionnés dans le présent règlement ou susceptibles de nuire à la perceptibilité ou à l'identification de ces derniers.
2. Un bâtiment ne peut faire usage de ses feux, ses lumières ou ses projecteurs de telle façon qu'ils produisent un éblouissement constituant un danger ou une gêne pour la navigation.
Article 3.08 Feux devant être portés par des bâtiments motorisés isolés faisant route
1. Un bâtiment motorisé isolé doit porter :
a) un feu de mât à l'avant, dans l'axe longitudinal du bâtiment et à une hauteur d'au moins 5 m. Cette hauteur peut être ramenée à 4 m si la longueur du bâtiment est inférieure à 40 m.
b) des feux de côté placés à la même hauteur sur une ligne perpendiculaire à l'axe longitudinal du bâtiment et à 1 m au moins plus bas que le feu de mât;
c) un feu de poupe à l'arrière, dans l'axe longitudinal du bâtiment, placé à une hauteur telle qu'il soit bien visible par un autre bâtiment effectuant une manuvre de dépassement.
2. Un bâtiment motorisé isolé peut porter, dans l'axe longitudinal du bâtiment, un deuxième feu de mât situé en arrière du feu de mât avant et au moins 3 m plus haut que ce dernier, de sorte que la distance horizontale entre les deux feux soit au moins égale à trois fois la distance verticale qui les sépare.
Article 3.09 Feux devant être portés par des convois remorqués
1. Le bâtiment motorisé en tête d'un convoi remorqué doit porter :
a) deux feux de mât à l'avant, dans l'axe longitudinal du bâtiment, placés sur une ligne verticale et séparés par une distance d'environ 1 m, le feu de mât supérieur étant situé à la hauteur prescrite à l'article 3.08, premier alinéa, point a) , autant que possible au moins 1 m plus haut que les feux de côté;
b) des feux de côté qui répondent aux prescriptions de l'article 3.08, premier alinéa, point b) ;
c) un feu jaune, clair ou ordinaire, à l'arrière, dans l'axe longitudinal du bâtiment, visible sur le même arc d'horizon que le feu de poupe prescrit à l'article 3.08, premier alinéa, point c) , et qui est placé à un endroit approprié et à une hauteur telle qu'il soit bien visible par les unités remorquées suivant le bâtiment.
2.Un bâtiment d'un convoi remorqué, autre que le bâtiment motorisé visé au premier alinéa, doit porter un feu clair blanc, visible sur tout l'horizon, à une hauteur de 5 m au moins. Cette hauteur peut être ramenée à 4 m, si la longueur du bâtiment est inférieure à 40 m.
Toutefois, si une longueur du convoi remorqué comprend une rangée de plus de deux bâtiments accouplés, ce feu (ces feux) doit (doivent) être porté(s) seulement par les deux bâtiments extérieurs de la rangée.
3. Le ou les bâtiments formant la dernière longueur d'un convoi remorqué doivent porter, outre le ou les feux prescrits au deuxième alinéa, un feu de poupe répondant aux prescriptions de l'article 3.08, premier alinéa, point c).
Toutefois, si la dernière longueur d'un convoi remorqué comprend une rangée de plus de deux bâtiments accouplés, ces feux doivent être portés seulement par les deux bâtiments extérieurs de la rangée.
Si la dernière longueur d'un convoi remorqué est constituée de menues embarcations, il n'est pas tenu compte de ces dernières pour l'application du présent alinéa.
4. Le présent article ne s'applique pas à une menue embarcation ne remorquant que des menues embarcations ou à une menue embarcation qui est remorquée.
Article 3.10 (non repris)
Article 3.11 Feux devant être portés par des formations à couple
Une formation à couple doit porter:
a) un feu de mât sur chaque bâtiment. Toutefois, un bâtiment autre que le bâtiment motorisé peut porter, à la place de ce feu, un feu clair blanc visible sur tout l'horizon, placé à un endroit approprié et pas plus haut que le feu de mât des bâtiments motorisés. Ces feux doivent répondre respectivement aux prescriptions de l'article 3.08, premier alinéa, point a) et de l'article 3.09, troisième alinéa;
b) des feux de côté aux côtés extérieurs de la formation, placés autant que possible à la même hauteur et au moins 1 m plus bas que le feu le plus bas visé au point a) . Ces feux doivent par ailleurs répondre aux prescriptions de l'article 3.08, premier alinéa, point b) ;
c) un feu de poupe sur chaque bâtiment. Ce feu doit répondre aux prescriptions de l'article 3.08, premier alinéa, point c) .
Le présent article ne s'applique pas à une menue embarcation qui ne propulse que des menues embarcations y étant accouplées ou qui est accouplée à un autre bâtiment le propulsant.
Article 3.12 Feux devant être portés par des bâtiments à voile
1. Un bâtiment à voile doit porter :
a) des feux de côté. Ils peuvent être des feux ordinaires;
b) un feu de poupe.
Ces feux doivent répondre aux prescriptions de l'article 3.08, premier alinéa, points b) et c).
2. Le présent article ne s'applique pas à une menue embarcation.
Article 3.13 Feux devant être portés par des menues embarcations
1. Une menue embarcation motorisée isolée doit porter :
a) un feu de mât situé dans l'axe longitudinal de l'embarcation et placé au moins 1 m plus haut que les feux de côté; Il doit toutefois s'agir d'un feu clair, au lieu d'un feu puissant;
b) des feux de côté. Ces feux peuvent être des feux ordinaires. Ils doivent être placés:
- soit, comme le prescrit l'article 3.08, premier alinéa, point b);
- soit, l'un à côté de l'autre ou dans une même lanterne, dans l'axe longitudinal du bâtiment, à la proue ou près de la proue;
c) un feu de poupe à l'arrière, à une hauteur telle qu'il soit bien visible par un rattrapant.
Ce feu ne doit pas être portée si, à la place du feu de mât visé au point a), l'embarcation porte un feu clair blanc, visible sur tout l'horizon.
1b. Une menue embarcation motorisée non pontée, naviguant isolément, ayant une longueur de moins de 7 m et dont la vitesse la plus élevée ne dépasse pas les 13 km à l'heure, peut porter un feu ordinaire blanc, visible sur tout l'horizon, au lieu des feux prescrits au premier alinéa.
2. Une menue embarcation motorisée ne propulsant que des menus embarcations doit porter les feux prescrits au premier alinéa.
3. Une menue embarcation qui est remorquée ou menée à couple doit porter un feu ordinaire blanc, visible sur tout l'horizon. Le présent alinéa ne s'applique pas aux canots de service d'un bâtiment.
4. Une menue embarcation à voile doit porter :
- soit, des feux de côté et un feu de poupe de sorte que les feux de côté soient placés l'un à côté de l'autre ou dans une même lanterne, dans l'axe longitudinal de l'embarcation, à la proue ou près de la proue et que le feu de poupe se trouve à l'arrière. Les feux de côté peuvent être des feux ordinaires;
- soit, des feux de côté et un feu de poupe réunis dans une même lanterne placée au sommet du mât ou à la partie supérieure du mât, à l'endroit le plus visible. Il peut s'agir d'un feu ordinaire;
- soit, si la longueur de l'embarcation est inférieure à 7 m, un feu ordinaire blanc, visible sur tout l'horizon et placé à une hauteur telle qu'il soit visible de tous les côtés.
5. Une menue embarcation mue par la force musculaire doit porter un feu ordinaire blanc, visible sur tout l'horizon.
Articles 3.14-3.17 (non repris)
Article 3.18 Feux supplémentaires devant être portés par des bâtiments incapables de manuvrer.
1. Tout bâtiment incapable de manuvrer doit, en cas de besoin, montrer comme feu supplémentaire, un feu ordinaire rouge balancé, visible sur tout l'horizon. Une menue embarcation peut toutefois montrer un feu blanc.
2. En cas de besoin, le bâtiment doit en outre émettre les signaux sonores réglementaires.
Article 3.19 (non repris)
Article 3.20 Feux devant être portés par des bâtiments en stationnement
1. Un bâtiment amarré directement ou indirectement à la rive doit porter un feu ordinaire blanc, visible sur tout l'horizon et placé du côté de la passe navigable à une hauteur d'au moins 3 m.
2. Une menue embarcation en stationnement, à l'exception du canot de service d'un bâtiment, doit porter un feu ordinairee blanc, visible sur tout l'horizon et placé à l'endroit le plus visible.
3. Les feux visés au présent article ne doivent pas être portés par un bâtiment:
a) qui stationne dans une partie de la voie navigable désignée par l'autorité compétente;
b) qui stationne dans une partie de la voie navigable où la navigation est impossible, voire interdite;
c) qui est amarré directement ou indirectement à la rive et est suffisamment visible en raison de l'éclairage installé sur ladite rive;
d) qui stationne à un endroit sûr.
4. Le présent article ne s'applique pas aux bâtiments visés à l'article 3.27.
Articles 3.21-3.26 (non repris)
Article 3.27 Feux devant être portés par des engins flottants au travail et par des bâtiments échoués ou coulés
1. Un engin flottant au travail et un bâtiment effectuant des travaux, des sondages ou des mesurages dans la passe navigable doivent porter:
a) du côté ou le passage est libre: deux feux verts, clairs ou ordinaires, visibles sur tout l'horizon et placés sur une ligne verticale à environ 1 m l'un de l'autre;
b) du côté où le passage n'est pas libre: un feu rouge visible sur tout l'horizon, à la même hauteur que le feu vert supérieur prescrit au point a) ci-dessus et de la même puissance que ce dernier; ou, au cas où ces bâtiments voudraient aussi être protégés contre les remous:
c) du côté où le passage est libre : un feu rouge, clair ou ordinaire, et un feu blanc, clair ou ordinaire, visibles sur tout l'horizon et placés sur une ligne verticale à environ 1 m de l'autre, le feu rouge au-dessus et le feu blanc en-dessous;
d) du côté où le passage n'est pas libre: un feu rouge visible sur tout l'horizon, à la même hauteur que le feu rouge prescrit au point c) ci-dessus et de la même puissance que ce dernier.
Ces feux doivent être placés à une hauteur telle qu'ils soient visibles de tous les côtés.
2. Un bâtiment échoué ou coulé doit porter les feux prescrits au premier alinéa, points c) et
d). Si la situation d'un bâtiment coulé est telle que les feux ne peuvent être placés sur le bâtiment même, ils doivent être placés sur des canots ou de quelque autre façon appropriée.
3. L'autorité compétente peut dispenser de l'obligation de porter les feux prescrits au premier alinéa.
Article 3.28 Feux supplémentaires devant être portés par des bâtiments dont les ancres peuvent présenter un danger pour la navigation
1. Un bâtiment dont l'ancre est mouillée de telle manière qu'elle peut présenter un danger pour la navigation doit porter, comme feu supplémentaire : un deuxième feu ordinaire blanc, visible sur tout l'horizon et placé à la perpendiculaire, à environ 1 m en dessous du feu visé à l'article 3.20.
2. Un bâtiment doit signaler l'ancre visée au premier alinéa par une bouée munie d'un feu ordinaire blanc visible sur tout l'horizon.
Article 3.29 Signalisation de jour des convois remorqués
1. Le bâtiment motorisé en tête d'un convoi remorqué doit porter: un cylindre jaune bordé, en haut comme en bas, de deux bandes, une noire et une blanche les bandes blanches se trouvant aux extrémités du cylindre et placé verticalement à l'avant et à une hauteur telle qu'il soit visible de tous les côtés.
2. Si un convoi remorqué comporte plusieurs bâtiments motorisés, qui ne naviguent pas en ligne, chacun de ces bâtiments doit porter le cylindre prescrit au premier alinéa.
3. Le ou les bâtiments formant la dernière longueur d'un convoi remorqué doivent porter: un ballon jaune qui doit être placé à un endroit approprié et à une hauteur telle qu'il soit visible de tous les côtés.
4. Toutefois, si la dernière longueur d'un convoi remorqué comprend une rangée de plus de deux bâtiments accouplés, seuls les deux bâtiments extérieurs de la rangée doivent porter le ballon. Si la dernière longueur d'un convoi remorqué est constituée de menues embarcations, il n'est pas tenu compte de ces dernières pour l'application du présent alinéa.
5. Le présent article ne s'applique pas à une menue embarcation ne remorquant que des menues embarcations ou à une menue embarcation qui est remorquée.
Article 3.30 Signalisation de jour de bâtiments utilisant en même temps des voiles et un moteur
Un bâtiment naviguant à la voile et faisant en même temps usage d'un moteur doit porter : un cône noir dont la pointe est dirigée vers le bas, placé le plus haut possible et à l'endroit le plus visible.
Articles 3.31-3.34 (non repris)
Article 3.35 Signalisation de jour supplémentaire des bâtiments incapables de manuvrer
1. Tout bâtiment incapable de manuvrer doit, en cas de besoin, montrer comme signalisation supplémentaire, un pavillon rouge balancé. Le pavillon peut être remplacé par un panneau de la même couleur.
Articles 3.36-3.40 (non repris)
Article 3.41 Signalisation de jour des engins flottants au travail ainsi que des bâtiments échoués ou coulés
a) du côté où le passage est libre: deux bicônes verts placés sur une ligne verticale à environ 1 m l'un de l'autre;
b) du côté où le passage n'est pas libre : un ballon rouge à la même hauteur que le bicône vert supérieur prescrit au point a) ci-dessus, ou, au cas où ces bâtiments voudraient aussi être protégés contre les remous:
c) du côté où le passage est libre : un panneau dont la moitié supérieure est rouge et la moitié inférieure blanche ou deux panneaux placés sur une ligne verticale et dont le supérieur est rouge et l'inférieur blanc;
d) du côté où le passage n'est pas libre: un panneau rouge à la même hauteur que le panneau rouge et blanc ou que le panneau rouge prescrit au point c) ci-dessus. Cette signalisation doit être placée à une hauteur telle qu'elle soit visible de tous les côtés. Les panneaux peuvent être remplacés par des pavillons de la même couleur.
2. Un bâtiment échoué ou coulé doit porter la signalisation prescrite au premier alinéa, points c) et d). Si la situation d'un bâtiment coulé est telle que la signalisation ne peut être placée sur le bâtiment même, elle doit être placée sur des canots ou de quelque autre façon appropriée.
3. L'autorité compétente peut dispenser de l'obligation de porter la signalisation prescrite au premier alinéa.
Article 3.42 Signalisation de jour supplémentaire des ancres des bâtiments qui peuvent présenter un danger pour la navigation
Un bâtiment dont une ou plusieurs ancres sont mouillées de telle manière qu'elles peuvent présenter un danger pour la navigation doit signaler cette ancre ou chacune de ces ancres par une bouée jaune.
Article 3.43 et 3.44 (non repris)
Article 3.45 Signalisation supplémentaire des bâtiments des autorités de contrôle
Un bâtiment des autorités de contrôle peut porter, comme signalisation supplémentaire, un feu ordinaire scintillant, de couleur bleue et visible sur tout l'horizon. Il en va de même pour un bateau assurant le service d'incendie, qui porte secours ou est en route pour le faire.
Article 3.46 Signaux de détresse
1. Un bâtiment en détresse qui veut demander du secours doit montrer ou émettre les signaux suivants, soit chacun d'entre eux séparément, soit une combinaison de ceux-ci :
- un pavillon ou tout autre objet approprié agité circulairement;
- un feu agité circulairement;
- des fusées, bombes, fusées à parachute, signaux fumigènes ou flammes;
- un pavillon avec au-dessus ou en dessous un ballon ou un dispositif similaire;
- des volées de cloche ou des sons prolongés répétés.
2. Un bâtiment qui veut demander de l'assistance médicale, peut émettre : quatre sons brefs, suivis d'un son prolongé.
Articles 3.47-3.54 (non repris)
1. 's Nachts zijn op een varend schip de artikelen 3.08, 3.09, 3.11, 3.12, 3.13 en 3.18 en op een stilliggend schip de artikelen 3.20, 3.27 en 3.28 van toepassing.
2. Overdag zijn op een varend schip de artikelen 3.29, 3.30 en 3.35 en op een stilliggend schip de artikelen 3.41 en 3.42 van toepassing.
3. De artikelen 3.28 en 3.42 zijn eveneens van toepassing op een schip, een drijvend voorwerp of een drijvende inrichting die is vastgevaren.
4. Wanneer het zicht dit vereist, moeten de voor 's nachts voorgeschreven lichten ook overdag worden gevoerd.
a) toplicht: een wit krachtig licht dat schijnt over een boog van de horizon van 225° en wel aan elke zijde van het schip van recht vooruit tot 22°30' achterlijker dan dwars;
b) boordlichten: een groen helder licht aan stuurboordzijde en een rood helder licht aan bakboordszijde die elk schijnen over een boog van de horizon van 112°30'en wel elk aan zijn zijde van het schip van recht vooruit tot 22°30' achterlijker dan dwars;
c) heklicht: een wit helder of gewoon licht dat schijnt over een boog van de horizon van 135° en wel aan elke zijde van het schip over 67°30' van recht achteruit;
d) rondom schijnend licht: een licht dat schijnt over een boog van de horizon van 360°;
e) hoogte:
- hetzij: de hoogte boven het vlak door de onderkant der inzinkingmerken ter plaatse van de grootst toegelaten diepgang, zoals deze ingevolge de voorschriften omtrent het vlak van de grootst toegelaten diepgang van binnenschepen voor het schip is vastgesteld voor de Rijn of daarmede volgens die voorschriften gelijkgestelde vaarwegen;
- hetzij: voor een schip dat niet is voorzien van inzinkingmerken: de hoogte boven het bovenste doorlopende dek of bij gebreke hieraan boven het potdeksel.
3. De afmetingen moeten zodanig zijn dat een goede zichtbaarheid wordt verzekerd; aan deze voorwaarde wordt in ieder geval geacht te zijn voldaan, indien de lengte en de hoogte elk tenminste 0,60 m bedragen.
Artikel 3.04 Cilinders, bollen, kegels en ruiten
1. De cilinders, bollen, kegels en ruiten die een schip ingevolge dit reglement moet voeren, mogen niet vervuild en de kleuren mogen niet verbleekt zijn. Zij kunnen worden vervangen door voorwerpen die op een afstand dezelfde vorm vertonen.
2. De afmetingen moeten zodanig zijn dat een goede zichtbaarheid wordt verzekerd; aan deze voorwaarde wordt in ieder geval geacht te zijnvoldaan, indien de afmetingen tenminste als volgt zijn:
a) voor cilinders: een hoogte van 80 cm en een middellijn van 50 cm;
b) voor bollen: een middellijn van 60 cm;
c) voor kegels: een hoogte van 60 cm en een middellijn van het grondvlak van 60 cm, zodanig dat de middellijn van het grondvlak niet meer is dan de hoogte;
d) voor ruiten: een lengte van de verticale middellijn van 80 cm en van de horizontale middellijn van 50 cm, zodanig dat de lengte van de horizontale middellijn niet meer is dan die van de verticale middellijn.
2. Een schip mag voor het wisselen van berichten met andere schepen of met de wal geen tekens gebruiken die leiden tot verwarring met de in dit reglement vermelde tekens.
Indien de lichten die een schip ingevolge dit reglement moet voeren niet kunnen werken, moeten deze onverwijld door noodlichten vervangen worden.
Ingeval een krachtig licht wordt voorgeschreven, mag echter het noodlicht helder, en in geval een helder licht wordt voorgeschreven, mag het noodlicht gewoon zijn. Zo spoedig mogelijk moeten wederom lichten van de voorgeschreven sterkte in gebruik gesteld worden.
1. Een schip mag geen lichten, verlichting of zoeklichten dan wel vlaggen, borden of andere voorwerpen doen zichtbaar zijn, die kunnen leiden tot verwarring met de in dit reglement vermelde tekens dan wel de waarneembaarheid of de herkenning daarvan kunnen bemoeilijken.
Artikel 3.08 Lichten van alleen varende motorschepen
1. Een alleen varend motorschip moet voeren:
a) een toplicht op het voorschip in de lengteas van het schip op een hoogte van tenminste 5 m. Deze hoogte mag worden verminderd tot 4 m, indien de lengte van het schip niet meer dan 40 m bedraagt;
b) boordlichten op gelijke hoogte en in een lijn loodrecht op de lengteas van het schip en tenminste 1 m lager dan het toplicht;
c) een heklicht op het achterschip in de lengteas van het schip op een zodanige hoogte, dat het goed zichtbaar is voor een ander schip dat het schip oploopt.
2. Een alleen varend motorschip mag een tweede toplicht voeren achter het toplicht op het voorschip in lengteas van het schip en tenminste 3 m hoger, zodanig dat de horizontale afstand tussen de beide lichten tenminste driemaal de verticale afstand bedraagt.
1. Het motorschip aan de kop van een sleep moet voeren:
a) twee toplichten op het voorschip, in de lengteas van het schip, in een verticale lijn met een onderlinge afstand van ongeveer 1 m, het bovenste op de in artikel 3.08, eerste lid onder a) , voorgeschreven hoogte en het onderste voor zover mogelijk tenminste 1 m hoger dan de boordlichten;
b) boordlichten die voldoen aan artikel 3.08, eerste lid onder b);
c) een geel helder of gewoon licht op het achterschip in de lengteas van het schip, dat schijnt over dezelfde boog van de horizon als het heklicht, voorgeschreven bij artikel 3.08, eerste lid, onder c) , en dat is aangebracht op een geschikte plaats en op een zodanige hoogte, dat het goed zichtbaar is voor de gesleepte lengten achter het schip.
2. Een schip van een sleep dat niet is het motorschip, bedoeld in het eerste lid, moet voeren: een wit helder rondom schijnend licht op een hoogte van tenminste 5 m. Deze hoogte mag worden verminderd tot 4 m, indien de lengte van het schip niet meer dan 40 m bedraagt.
3. Het schip of de schepen die de laatste lengte van een sleep vormen moeten, behalve het licht of de lichten voorgeschreven bij het tweede lid, voeren een heklicht dat voldoet aan artikel 3.08, eerste lid onder c).
4. Dit artikel is niet van toepassing op een klein schip dat slechts kleine schepen sleept of op een klein schip dat wordt gesleept.
Artikel 3.10 (niet overgenomen)
a) een toplicht op elk schip. Echter mag op een schip dat geen motorschip is, in plaats van dit licht, worden gevoerd een wit helder rondom schijnend licht, op een geschikte plaats en niet hoger dan het toplicht van het motorschip of de toplichten van de motorschepen. Deze lichten moeten voldoen aan artikel 3.08, eerste lid onder a), resp. aan artikel 3.09, derde lid;
b) boordlichten aan de buitenzijden van het samenstel, voor zover mogelijk op onderling dezelfde hoogte en tenminste 1 m lager dan het laagste licht, bedoeld onder a). Deze lichten moeten overigens voldoen aan artikel 3.08, eerste lid onder b);
c) een heklicht op elk schip. Dit licht moet voldoen aan artikel 3.08, eerste lid onder c).
1. Een zeilschip moet voeren:
a) boordlichten. Zij mogen gewone lichten zijn;
b) een heklicht.
Deze lichten moeten voldoen aan artikel 3.08, eerste lid onder b) en c).
2. Dit artikel is niet van toepassing op een klein schip.
1. Een alleen varend klein motorschip moet voeren:
a) een toplicht in de lengteas van het schip, tenminste 1 m hoger dan de boordlichten. Dit
licht moet echter, in plaats van een krachtig licht, een helder licht zijn;
b) boordlichten. Zij mogen gewone lichten zijn. Zij moeten worden aangebracht:
- hetzij: zoals voorgeschreven bij artikel 3.08, eerste lid onder b);
- hetzij: onmiddellijk naast elkaar of in één lantaarn verenigd in de lengteas van het schip aan of nabij de boeg;
c) een heklicht op het achterschip, op zodanige hoogte dat het voor een oploper goed zichtbaar is. Dit licht behoeft niet te worden gevoerd, indien, in plaats van het onder a) bedoelde toplicht, een wit helder rondom schijnend licht wordt gevoerd.
1b. Een alleen varend klein open motorschip met een lengte van minder dan 7 m waarvan de hoogst bereikbare snelheid niet meer is dan 13 km per uur mag, in plaats van de bij het eerste lid voorgeschreven lichten, een wit gewoon rondom schijnend licht voeren.
2. Een klein motorschip dat slechts kleine schepen voortbeweegt, moet de bij het eerste lid voorgeschreven lichten voeren.
3. Een klein schip dat wordt gesleept dan wel langszijde van een ander schip vastgemaakt wordt voortbewogen, moet een wit gewoon rondom schijnend licht voeren. Dit lid is niet van toepassing op de bijboot van een schip.
4. Een klein zeilschip moet voeren:
- hetzij boordlichten en een heklicht, zodanig dat de boordlichten naast elkaar of in één lantaarn verenigd in de lengteas van het schip aan of nabij de boeg en het heklicht op het achterschip zijn aangebracht. De boordlichten mogen gewone lichten zijn;
5. Een klein door spierkracht voortbewogen schip moet een wit gewoon rondom schijnend licht voeren.
Artikelen 3.14-3.17 (niet overgenomen)
1. Een schip dat onmanoeuvreerbaar wordt, moet als bijkomend licht zo nodig tonen: een rood gewoon rondom schijnend licht waarmede heen en weer wordt gezwaaid. Een klein schip mag echter een wit licht tonen.
2. Het schip moet zo nodig tevens de reglementaire geluidsseinen geven.
Artikel 3.19 (niet overgenomen)
1. Een schip dat direct of indirect aan de oever gemeerd ligt, moet voeren: een wit gewoon rondom schijnend licht aan de zijde van het vaarwater op een hoogte van tenminste 3 m.
2. Een klein schip dat stilligt, met uitzondering van de bijboot van een schip, moet voeren: een wit gewoon rondom schijnend licht waar dit het best kan worden gezien.
3. De in dit artikel bedoelde lichten behoeven niet te worden gevoerd door een schip:
a) dat ligt in een gedeelte van de vaarweg, aangewezen door de bevoegde autoriteit;
b) dat ligt in een gedeelte van de vaarweg waar varen niet mogelijk dan wel verboden is;
c) dat direct of indirect aan de oever gemeerd ligt en vanwege aldaar aanwezige verlichting voldoende zichtbaar is;
d) dat op een veilige ligplaats ligt.
4. Dit artikel is niet van toepassing op de schepen, bedoeld in artikel 3.27.
Artikelen 3.21-3.26 (niet overgenomen)
1. Een in bedrijf zijnd drijvend werktuig en een schip dat in het vaarwater werken uitvoert dan wel peilingen of metingen verricht moeten voeren:
a) aan de zijde waar de doorvaart vrij is: twee groene heldere of gewone rondom schijnende lichten in een verticale lijn met een onderlinge afstand van ongeveer 1 m;
b) aan de zijde waar de doorvaart niet vrij is: een rood rondom schijnend licht op dezelfde hoogte als het bovenste van de onder a) voorgeschreven groene lichten en van dezelfde lichtsterkte als die lichten; of, in het geval dat deze schepen tevens tegen hinderlijke waterbeweging beschermd willen worden:
c) aan de zijde waar de doorvaart vrij is: een rood helder of gewoon rondom schijnend licht in een verticale lijn, met een onderlinge afstand van ongeveer 1 m, het bovenste rood en het onderste wit;
d) aan de zijde waar de doorvaart niet vrij is: een rood rondom schijnend licht op dezelfde hoogte als het onder c) voorgeschreven rode licht en van dezelfde lichtsterkte als dit licht.
2. Een vastgevaren of gezonken schip moet de bij het eerste lid onder c) en d) voorgeschreven lichten voeren. Indien een gezonken schip zodanig ligt dat daarop de lichten niet kunnen worden aangebracht, moeten deze op roeiboten of op een andere doelmatige wijze zijn geplaatst.
3. De bevoegde autoriteit kan ontheffing verlenen van de verplichting tot het voeren van de bij het eerste lid voorgeschreven lichten.
1. Een schip waarvan een anker zodanig is uitgezet, dat het een gevaar voor de scheepvaart kan vormen, moet als bijkomend licht voeren: een tweede wit gewoon rondom schijnend licht ongeveer 1 m loodrecht onder het in artikel 3.20 bedoelde licht.
2. Een schip moet het anker bedoeld in het eerste lid aanduiden door een boei voorzien van een wit gewoon rondom schijnend licht.
1. Het motorschip aan de kop van een sleep moet voeren: een gele cilinder die aan de bovenzijde en aan de benedenzijde is voorzien van twee banden, zwart en wit, de witte banden aan de uiteinde van de cilinder, en die is aangebracht in verticale stand op het voorschip op een zodanige hoogte dat hij van alle zijden zichtbaar is.
2. Indien een sleep verscheidene motorschepen bevat, die niet in kiellinie varen moet elk van deze schepen de bij het eerste lid voorgeschreven cilinder voeren.
3. Het schip of de schepen die de laatste lengte van een sleep vormen moeten voeren: een gele bol, op een geschikte plaats en op een zodanige hoogte dat hij van alle zijden zichtbaar is.
4. Indien echter de laatste lengte van een sleep is samengesteld uit meer dan twee langszijde van elkaar vastgemaakte schepen, moeten alleen de schepen aan de buitenzijden deze bol voeren. Indien de laatste lengte van een sleep uit kleine schepen bestaat, wordt voor de toepassing van dit lid geen rekening met deze kleine schepen gehouden.
5. Dit artikel is niet van toepassing op een klein schip dat slechts kleine schepen sleept of op een klein schip dat wordt gesleept.
Een schip dat tegelijkertijd door middel van zijn zeilen en een motor wordt voortbewogen moet voeren: een zwarte kegel met de punt naar beneden, zo hoog mogelijk, op een plaats waar hij het best kan worden gezien.
Artikelen 3.31-3.34 (niet overgenomen)
1. Een schip dat onmanoeuvreerbaar wordt moet als bijkomend dagteken zo nodig tonen: een rode vlag waarmee heen en weer wordt gezwaaid. De vlag mag worden vervangen door een bord van dezelfde kleur.
2. Het schip moet zonodig tevens de reglementaire geluidsseinen geven.
Artikelen 3.36-3.40 (niet overgenomen)
a) aan de zijde waar de doorvaart vrij is: twee groene ruiten in een verticale lijn met een onderlinge afstand van ongeveer 1 m;
b) aan de zijde waar de doorvaart niet vrij is: een rode bol op dezelfde hoogte als de bovenste van de onder a) voorgeschreven groene ruiten, of, in geval dat deze schepen tevens tegen hinderlijke waterbeweging beschermd willen worden:
c) aan de zijde waar de doorvaart vrij is: een bord waarvan de bovenste helft rood en de onderste helft wit is dan wel twee borden in een verticale lijn, het bovenste rood en het onderste wit;
d) aan de zijde waar de doorvaart niet vrij is: een rood bord op dezelfde hoogte als het rood-witte bord of als het rode bord, voorgeschreven onder c).
2. Een vastgevaren of gezonken schip moet de bij het eerste lid onder c) en d) voorgeschreven tekens voeren. Indien een gezonken schip zodanig ligt dat daarop de tekens niet kunnen worden aangebracht, moeten deze op roeiboten of op een andere doelmatige wijze zijn geplaatst.
Artikel 3.43 en 3.44 (niet overgenomen)
1. Een in nood verkerend schip, dat hulp wil inroepen, moet de volgende seinen, hetzij afzonderlijk hetzij een combinatie hiervan, tonen dan wel geven:
2. Een schip dat medische hulp wil inroepen, mag geven: vier korte stoten, gevolgd door één lange stoot.
Artikelen 3.47-3.54 (niet overgenomen)
Ch.4 H.4

References: l'article 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 3