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Timestamp: 2020-03-29 13:04:12+00:00

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CODES L (l codes): Topics by WorldWideScience.org
Sample records for CODES L (l codes)
... métropolitaine, 2000-2002 Fatal home and leisure accidents in France, 2000-2002 Classification internationale des maladies : listes de référence pour l'analyse ... Résumé / Abstract Introduction - Les objectifs de ce travail sont de fournir une liste de International Classification of Diseases for the codes ...
... les informations nominatives contenues dans la base ont fait l'objet d'une autorisation formelle des personnes citées. Les informations diffusées et les services développés sont conformes aux codes et recommandations issues de comités ad hoc reconnus nationalement et ou internationalement en particulier ...
Comité ... ou non chimiques (social, affectif) En altérant l'expression des gènes de manière réversible ou irréversible Developmental origin of Health and Disease ... unless o« no return = lost in differenciation » « locked = memory» Control of genetic information Control of genetic information Epigenetic "Codes ...
... 2o de l'article L. 1121-1 du code de la santé publique NOR : SANP0721150A Le ministre de la santé et des solidarités, Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 1121-1, L. 1123-6, R. 1121-3 et R. 1123-22 ; Vu la proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité sanitaire ...
... ministre de la fonction publique, du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire et du ministre de la santé et des solidarités, Vu le code de commerce, notamment ses articles L. 121-4 et R. 121-1 à R. 121-4 ; Vu le code pénal, notamment son article 432-12 ; Vu le code rural, notamment son ...
... 1) Si oui, préciser la date de la déclaration et joindre une copie de cette déclaration Déclaration d'activité prévue à l'article L.1243-2 du code de la ... 2) Si oui, préciser la date de la déclaration et joindre une copie de cette déclaration Autorisation d'activité prévue à l'article L.1243-3 du code de ...
Le Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre, du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre de la fonction publique, Vu le code pénal, notamment son article 432-13 ; Vu le code de la propriété intellectuelle, notamment ses articles ...
... et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) NOR : ESRR0757103D Le Premier ministre, Sur le rapport de la ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1232-6 et L. 1243-9 ; Vu la loi no 78-17 du 6 janvier ...
... aux agents non titulaires de l'Etat du congé de présence parentale Le Premier ministre, Sur le rapport du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie et du ministre de la fonction publique, Vu le code des pensions civiles et militaires de retraite ; Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée ...
... les demandes d'autorisation de conservation et de préparation à des fins scientifiques d'éléments du corps humain NOR : ESRR0757114A La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1243-3, L. 1243-4 et R. 1243-49 et suivants, Arrête ...
... santé et de la recherche médicale - M. Brechot (Christian) Décret n° 2007-1467 du 12 octobre 2007 relatif au livre V de la partie réglementaire du code de l'environnement et modifiant certaines autres dispositions de ce code Avis relatif à une décision portant approbation de la convention constitutive ...
Chaque maladie est aussi définie par son numéro OMIM , son code dans la CIM-10 et par son numéro Orpha : OMIM est la base de connaissances des phénotypes ... CIM-10 est la 10ème édition de la classification internationale des maladies de l' Organisation Mondiale de la Santé . Le numéro Orpha correspond au ...
... ministre, Sur le rapport du ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique, Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 335-6 ; Vu le code des pensions civiles et militaires de retraite ; Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 242-1 ; Vu le livre IX du ...
... de lois (décrets, arrêtés, circulaires ministérielles, décisions administratives et notes de service internes) relatifs à la Fonction Publique et au Code de la Recherche - les fiches synthétiques : elles abordent de façon exhaustive et simplifiée l'ensemble d'un thème (par exemple : le congé maternité), ...
... du livre III du code de la recherche intitulé « les établissements et organismes de recherche ». Elle inclut les établissements publics de recherche et ... La fondation a son siège dans l'Académie de . Les dispositions apparaissant en caractère gras dans ce projet de statut-type ont un caractère obligatoire. ...
... Journal officiel du 29 juillet 2008. Outre la modification du code général des collectivités territoriales, les trois innovations majeures de cette loi sont les suivantes : L'extension des conditions de recours aux contrats de partenariat Les contrats de partenariat étant des contrats dérogatoires au ...
Lettre ... à l'Institut de Cardiologie de l'Hôpital Pitié-Salpêtrière, Alain Tedgui, directeur du centre de recherche cardio-vasculaire, directeur de l'unité Inserm ... L'entrée est libre mais une réservation souhaitée. L'homme " code-barre " mythe ou réalité ? L'ITMO Technologies pour la santé organise, avec ...
... code des histones : nouveau mode de lecture 30 Septembre 2009 cp_khochbin_300909 (280,2 ko) Des chercheurs découvrent une nouvelle façon de lire le code des histones en étudiant l'ADN des spermatozoïdes Dans leur quête de vitesse et d'hydrodynamisme, les nageurs olympiques se rasent ou se glissent dans ...
CLASSIFICATION SUPPLÉMENTAIRE DES FATEURS INFLUANT SUR L'ÉTAT DE SANTÉ ET DES MOTIFS DE RECOURS AUX SERVICES DE SANTÉ (CODE V) Cette classification est destinée à l'enregistrement des motifs de recours aux services de santé, autres que «maladies, traumatismes+ lesquels sont classés en utilisant les rubriques ...
Modèle de modulation de l'information épigénétique de la cellule hôte par l'effecteur L'analyse en transcriptome réalisée sur bactérien OspF. La souche ... et Erk. Cette phosphorylation survient sur ques montrait que OspF réprimait un des histones H3 acétylées au niveau de la lysine 14 conduisant à un « code ...
... par la Loi de Programme pour la Recherche avec la création des fondations de coopération scientifique régies par les articles L. 344-11 à L. 344- 16 du Code de la Recherche. Fondations classiques Nature et objet La fondation est une structure de droit privé, dont l'objet est toujours la réalisation d'une ...
Pour être admis à la retraite et bénéficier d'une pension du régime spécial des fonctionnaires, l'agent Inserm doit totaliser 15 années de services civils ... L 5 du Code des pensions). Les services de non titulaires peuvent être comptabilisés au titre de ces services s'ils ont fait l'objet d'une Durée de ...
... naturel ou à la diffusion de la culture, de la langue et des connaissances scientifiques françaises. » Cas d'un don effectué par un redevable de l'ISF Il est à noter que depuis la loi n°2007-1223 du 21 août 2007, le Code Général des Impôts a été modifié et permet, en application de son article 885-0 V ...
... promulgue la loi dont la teneur suit : TITRE Ier LES MISSIONS DU SERVICE PUBLIC DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR Article 1er L'article L. 123-3 du code de l'éducation est ainsi rédigé : « Art. L. 123-3. - Les missions du service public de l'enseignement supérieur sont : « 1o La formation initiale et continue ...
... retraites des agents des collectivités locales, notamment son article 3, Décrète : Art. 1 . - Le taux de la cotisation prévue au 2o de l'article L. 61 du code des pensions civiles et militaires er de retraite et des retenues mentionnées au I de l'article 42 du décret du 5 octobre 2004 susvisé et au I ...
... chercheurs et ITA - Ordonnance n° 82-297 du 31 mars 1982 portant modification de certaines dispositions du code des pensions Principaux civiles et militaires de retraites et relative à la cessation progressive d'activité des fonctionnaires et des agents de textes de l'Etat et des établissements publics ...
Pneumoconioses et autres maladies pulmonaires dues à des agents externes
... 0) 505 - Pneumoconiose, sans précision 506 - Affections respiratoires dues à l'inhalation de fumées et de vapeurs Ajouter, au besoin, une rubrique du code E, pour indiquer l'agent responsable 506.0 Bronchite et pneumonie dues à l'inhalation de fumées et de vapeurs Bronchite (aiguë) due à produits chimiques ...
... de l'institut Informations juridiques Actualités La recherche en France L'Inserm Collaborations Recherche Recherche pré-clinique OGM Importation et exportation ... fr Textes de référence Dispositions légales (lois) Code de la Santé Publique ( articles L.1221-12 ) Code de la Santé Publique ( article L.1235-1 ...
... technologie, par la loi n° 82-610 du 15 juillet 1982 (voir ci-après). Les dispositions relatives aux GIP sont désormais codifiées aux articles L.341-1 à L.341-4 du code de la recherche. Les conditions de mise en oeuvre et de fonctionnement des GIP sont définies, dans ce domaine, par le décret n° 83-204 ...
... d'études sur l'embryon in vitro et de conservation des embryons in vitro à des fins d'étude (relevant du décret relatif au don de gamètes et à l'assistance ... 2141-17 et suivants du code de la santé publique) ; Les tissus ou cellules embryonnaires ou foetaux prélevés, sur le territoire national, à des fins ...
Cette appréciation de l'impor- traductionnelles ont été décrites, comme l'acétylation, tance de paramètres non codés génétiquement a pris un la phosphorylation, la méthylation et l'ubiquitinylation essor particulier avec les récents progrès réalisés dans [5-7]. De plus, la nature même des histones, qui ...
Lettre ... A cette occasion et avec l'aide du CAES Inserm, une équipe Inserm de coureuses est constituée. Lieu : Champ de Mars, plateau Joffre (côté Ecole Militaire) L'homme " code-barre " mythe ou réalité ? L'ITMO Technologies pour la santé organise, avec le soutien du Département de l'Information Scientifique ...
... institut, les programmes généraux d'activité et l'exploitation des résultats de la recherche, pour les travaux menés par l'Institut ou dont il assure l'organisation ainsi que le plan stratégique et le projet de contrat pluriannuel prévu le code de la recherche o la création, la modification et la suppression ...
Une position de post-doctorant (2ans) est à pourvoir dans lUnit INSERM UMR S 702 à lHôpita Tenon (Paris, France)
Le gène COL4A1 code pour la chaîne ?1 du collagène IV, qui est exprimée de manière ubiquitaires dans toutes les membranes basales. Des anomalies rénales, rétiniennes, musculaires, vasculaires et cérébrales sont observées dans ce syndrome. L'étude phénotypique préliminaire de la première souche de souris ...
... contrat unique d'insertion » Page / Principaux textes de référence Articles L. 1241-1 et suivants, articles L. 3123-1 et suivants, articles L. 3141-1 et suivants du Code du travail Loi n°2008-1249 du 1er décembre 2008 relative à la généralisation du Revenu de Solidarité Active et à la réforme des politiques ...
... Bureau de la politique sociale RÉGLEMENTATION : PERSONNEL CONCERNÉ : Capital-décès Fonctionnaires titulaires et stagiaires - articles L. 361-1 et suivants et articles D. 712-19 et suivants du code de la sécurité sociale ; - loi n° 99-944 du 15 novembre 1999 sur le pacte civil de solidarité (notamment ...
... du livre III du code de la recherche intitulé « les établissements et organismes de recherche ». Elle inclut les établissements publics de recherche et ... scientifique et leur rayonnement international leur permettant d'attirer les meilleurs scientifiques mondiaux. La fondation a son siège dans l'Académie ...
... Accompagnement dans l'Emploi Articles L. 122-2 et suivants, article L. 212-4-2, article L. 212-4-3, article L. 223-2, article L. 122-3-8 alinéa 1, et article L. 322-4-7 du code du travail Loi n°2005-32 du 18 janvier 2005 de programmation pour la cohésion sociale. Décret n°2005-243 du 17 mars 2005 relatif ...
... l'article 56 du code des marchés publics et relatif aux enchères électroniques ; Vu le décret no 2002-692 du 30 avril 2002 pris en application du 1o et du 2o de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics ; Vu le décret no ...
... responsabilités et compétences élargies en matière budgétaire et de gestion des ressources humaines prévues aux articles L. 712-9, L. 712-10 et L. 954-1 à L. 954-3 du code de l'éducation à compter du 1er janvier 2011 Arrêté du 9 novembre 2010 fixant la liste des établissements publics bénéficiant des ...
... sein des er établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel dans les conditions prévues par l'article L. 719-12 du code de l'éducation sont approuvés par le conseil d'administration de l'établissement qui les abrite dans le respect des dispositions du présent décret. Art. 2. ...
... du ministre des finances et des affaires économiques, du ministre de la santé publique et de la population et du secrétaire d'Etat au budget, Vu l'article L. 785 du Code de la santé publique créant l'Institut national d'hygiène, Vu le décret n° 46-1112 du 18 mai 1946 modifiant le décret du 11 juin 1942 ...
... conditions d'utilisation des produits listés à l'article 1er du présent arrêté, sur lesquels portent les recherches mentionnées au 2o de l'article L. 1121-1 du code de la santé publique, sont conformes à leur destination et à leurs conditions d'utilisation courante. Le comité lui transmet les documents ...
... n° 58-1270 du 22 décembre 1958 modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature, notamment ses articles 67 et 68 ; Vu le code de la sécurité sociale, notamment ses articles L. 136-1 et L. 136-2 ; Vu la loi n° 83-634 du 13 juillet 1983 modifiée portant droits et obligations des fonctionnaires, ...
19 ... du 18 juin 1992 relative à un deuxième système général de reconnaissance des formations professionnelles qui complète la directive 89/48/CEE ; Vu le code de l'environnement, et notamment ses articles L. 413-2 et R. 213-4, paragraphe II ; Vu l'arrêté du 21 novembre 1997 définissant deux catégories d'établissements ...
... circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DE LA SANTÉ ET DES SOLIDARITÉS Décret no 2006-121 du 6 février 2006 relatif à la recherche sur l'embryon et sur les cellules embryonnaires et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) NOR : SANP0524383D Le Premier ministre, Sur le rapport ...
... la Classification internationale des Maladies pour l'Oncologie (CIM-O); elle contient une Nomenclature codée de la Morphologie des Tumeurs. Celle-ci est reproduite ici afin qu'elle puisse être utilisée conjointement avec le Chapitre II de la Classification internationale des Maladies. Les numéros du code ...
... Masculin Féminin Année de naissance : Année d'installation : Type d'activité : Individuelle Groupe 2-3 praticiens Groupe 4 prat. et plus Adresse cabinet : Code postal : Ville : Tél. cabinet : Mail. : Votre demande : Avoir des informations sur l'activité de Médecin Sentinelles Devenir médecin Sentinelles ...
Pour d'autres affections pouvant être dues à des causes extérieures et classées dans les chapitres I à XVI de la CIM, le code E sera utilisé en tant que ... plus détaillée du type de machine est nécessaire, on pourra utiliser en complément la «Classification des accidents du travail d'après l'agent matériel» ...
OGM ... à autorisation préalable, dans les conditions prévues par la Loi du 13 juillet 1992, codifiée, pour la partie dissémination, sous les articles L 533-1 et suivants du code de l'environnement. Le décret n°2007-358 du 19 mars 2007 relatif à la dissémination volontaire à toute autre fin que la mise sur ...
... personnel ; Vu la directive 95/46/CE du Parlement européen et du Conseil du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l'égard du traitement des données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données ; Vu le code du travail ; Vu les lois no 83-634 du 13 juillet ...
... 8 Thyréotoxicose d'autres origines précisées Hyperproduction de thyrotrophine Thyréotoxicose: due à l'ingestion d'une quantité excessive d'extraits thyroïdiens factice Utiliser, au besoin, une rubrique du code E pour identifier la cause, si celle-ci est d'origine médicamenteuse 242.9 Thyréotoxicose sans ...
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... neuroscientifique Comment utiliser les QR codes ? 1) Téléchargez gratuitement un lecteur de QR code (par exemple sur http://2tag.fr) 2) Lancez le lecteur et prenez une photo avec ce lecteur - 3) Visionnez la vidéo !
... o HONcode ' HONConduct385483' ( www.hon.ch/HONcode ), o eHealth Code of Ethics ( ihealthcoalition.org/ethics/ehcode.html ) as ' Guidelines for Medical and Health Information Sites on the Internet' da American Medical Association ( www.ama-assn.org/ama/pub/category/1905.html ) as recomendaçõe da Ordem ...

References: Art. 1
 l'article 42
 l'article 56
 l'article 56
 Art. 2
 l'article 1