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Timestamp: 2016-10-23 16:08:16+00:00

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5A_591/2011 (07.12.2011)
A.a A.________, de nationalit� britannique, et dame A.________, de nationalit� canadienne, se sont mari�s le 25 juin 1983 � X.________ (Angleterre). Le couple a deux enfants majeurs.
A.b.a A.________ vit actuellement � Y.________ avec sa nouvelle compagne. Il per�oit un salaire de l'ordre de 300'000 roubles par mois, soit environ 10'000 fr. Ses fonctions, de m�me que ses �ventuelles participations dans diff�rentes soci�t�s sont contest�es, ainsi que les revenus compl�mentaires qu'il en tirerait.
A.b.b Dame A.________ est domicili�e � B.________. Elle n'exerce aucune activit� lucrative et vit des revenus de sa fortune, estim�e, selon sa d�claration fiscale, � 3'000'000 fr. au 31 d�cembre 2009. Avant son licenciement le 24 juillet 2009, dame A.________ �tait employ�e fictive de la soci�t� C.________ SA � Z.________, actuellement en liquidation, dont son mari �tait l'unique ayant droit. Jusqu'� la fin de l'ann�e 2009, ce dernier contribuait � l'entretien de son �pouse par des versements r�guliers, � concurrence de 20'000 fr. par mois. Entre mai 2008 et d�cembre 2009, dame A.________ a ainsi per�u des versements d'un montant total de 295'000 fr.
La recourante arr�te ses charges actuelles � 17'000 fr. par mois environ.
B.a Par demande du 5 mars 2010, A.________ a ouvert action en divorce devant le Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois (ci-apr�s tribunal d'arrondissement), concluant � la dissolution du mariage par le divorce (ch. I) ainsi qu'� la dissolution et � la liquidation du r�gime matrimonial selon les pr�cisions � intervenir en cours d'instance (ch. II).
Dans sa r�ponse du 31 mai 2010, dame A.________ a conclu au rejet de ladite demande (I) et, reconventionnellement, � la dissolution du mariage par le divorce (II), au versement, en sa faveur, d'une contribution d'entretien mensuelle d'un montant de 20'000 fr. (III), ainsi qu'� la dissolution et � la liquidation du r�gime matrimonial selon les pr�cisions � apporter en cours d'instance (IV).
B.b Le 11 octobre 2010, dame A.________ a d�pos� une requ�te de mesures provisionnelles devant le Pr�sident du tribunal d'arrondissement, concluant � ce que son �poux soit notamment astreint au versement d'une contribution d'entretien en sa faveur d'un montant de 20'000 fr. par mois � compter du 1er janvier 2010.
A.________ a conclu � son rejet.
Par ordonnance du 11 avril 2011, le Pr�sident du tribunal d'arrondissement a condamn� A.________ � contribuer � l'entretien de son �pouse � concurrence de 20'000 fr. par mois d�s le 1er janvier 2010.
Statuant sur appel du mari, le juge d�l�gu� � la Cour d'appel civile l'a partiellement admis et a r�form� l'ordonnance attaqu�e en ce sens que la contribution d'entretien a �t� r�duite � 17'000 fr. L'arr�t, rendu le 22 juillet 2011, a �t� notifi� aux parties le 2 ao�t 2011.
Par acte du 2 septembre 2011, A.________ interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'admission de ses �critures et � la r�forme de l'arr�t cantonal, r�clamant que l'ordonnance du 11 avril 2011 soit elle-m�me r�form�e en ce sens qu'il ne doit pas contribuer � l'entretien de son �pouse, subsidiairement que la contribution d'entretien est "drastiquement r�duite et fix�e selon les revenus r�els de A.________ et les revenus de la fortune de dame A.________", � compter du 1er novembre 2010, mois suivant le d�p�t de la requ�te.
Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2), rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), par le juge d�l�gu� de la cour d'appel du Tribunal cantonal du canton de Vaud, autorit� de derni�re instance cantonale statuant sur recours (art. 75 al. 1 LTF), dans une cause de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, art. 74 al. 1 let. b LTF). Il a en outre �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 et 46 al. 2 LTF), par la partie qui a succomb� dans ses conclusions prises devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF), de sorte qu'il est en principe recevable.
2.1 Le juge cantonal a en l'esp�ce consid�r� que l'�pouse pouvait pr�tendre � une contribution d'entretien, se r�f�rant � cet �gard � la dur�e du mariage et � son influence concr�te sur la situation financi�re de l'int�ress�e. Il a par ailleurs jug� que la fortune de l'�pouse, estim�e au 31 d�cembre 2009 � pr�s de 3 millions de francs, ne lui assurait pas de revenus suffisants � assumer son train de vie.
Appel� ensuite � d�terminer le montant de la pension litigieuse, le juge a observ� que la situation financi�re des parties �tait particuli�rement floue.
S'agissant de l'�poux, le magistrat a remarqu� que l'on pouvait avoir de s�rieux doutes sur la r�alit� de ses revenus. Le recourant affirmait certes percevoir un revenu mensuel de 10'000 dollars US et disposer d'une voiture de fonction et d'un appartement dont le loyer, pay� semble-t-il par son employeur, s'�levait � 3'400 fr. par mois; n�anmoins, il ne produisait aucun justificatif permettant de d�montrer qu'il ne disposait plus d'aucune part dans les soci�t�s qui lui avaient appartenu ou qu'il aurait int�gralement �puis� son indemnit� de d�part de la soci�t� D.________ SA. De m�me, il n'apportait aucun �l�ment concret expliquant la cessation des paiements mensuels de 20'000 fr. � son �pouse par le biais de la soci�t� E.________ Ltd, soci�t� dont il �tait apparemment encore l'administrateur et l'ayant droit. Il n'avait pas non plus fourni de documents d�taillant les conditions dans lesquelles les soci�t�s dont il �tait propri�taire et qu'il d�clarait �tre en faillite s'�taient retrouv�es actionnaires du groupe F.________ Ltd, lui-m�me li� au groupe G.________, dont il �tait directeur g�n�ral. Enfin, il avait �galement pass� de co�teuses vacances en Afrique, ses explications selon lesquelles ledit voyage aurait �t� gagn� suite � un concours �tant un peu courtes. Ces diff�rents �l�ments ont ainsi amen� le juge � conclure que le recourant devait supporter les cons�quences de son argumentation lacunaire et se voir imputer un revenu hypoth�tique fond� sur les revenus dont il disposait avant la s�paration, �tant toutefois pr�cis� que sa future paternit� et les co�ts qu'elle engendrerait seraient pris en compte.
Concernant l'�pouse, le juge cantonal a observ� qu'elle avait b�n�fici� de versements irr�guliers, � concurrence de plusieurs dizaines de milliers de francs, tant de l'appelant que de la soci�t� C.________ SA, dont elle �tait l'"employ�e" jusqu'� son licenciement le 24 juillet 2009. Les montants per�us entre mai 2008 et le 31 d�cembre 2009 s'�levaient � 295'000 fr., sans que les documents relatifs au bilan et aux comptes de la soci�t�, produits par le mari, ne mentionnent ces versements. A ces montants, �quivalant en moyenne � 15'000 fr. par mois, il convenait d'ajouter un salaire d'employ�e de commerce ainsi qu'une prise en charge de certains frais, de sorte que l'on pouvait retenir que le montant � disposition de l'�pouse durant le mariage se chiffrait � 20'000 fr. par mois. En tant que l'intim�e fixait ses d�penses mensuelles � 17'000 fr., la pension r�clam�e pouvait �tre arr�t�e � ce dernier montant � compter du 1er janvier 2010.
3.1 Saisi d'un recours en mati�re civile au sens de l'art. 98 LTF ou d'un recours constitutionnel subsidiaire, le Tribunal f�d�ral dispose d'un pouvoir d'examen limit�, seule la violation des droits constitutionnels pouvant �tre invoqu�e; il ne peut proc�der � une substitution de motifs que pour autant que la nouvelle motivation, conforme � la Constitution, n'ait pas express�ment �t� r�fut�e par l'autorit� cantonale (arr�t 5A_652/2009 du 18 janvier 2010 consid. 1.4; ATF 128 III 4 consid. 4c/aa).
3.2 Le Tribunal f�d�ral ne sanctionne la violation de droits constitutionnels que si un tel moyen est invoqu� et motiv� par le recourant conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 III 393 consid. 6, 638 consid. 2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Le recourant qui se plaint d'arbitraire ne saurait, d�s lors, se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de la juridiction cantonale, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision repose sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables. Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (cf. ATF 133 III 585 consid. 4.1; 130 I 258 consid. 1.3 et les arr�ts cit�s).
4.1.1 Pour fixer la contribution d'entretien due au conjoint � titre de mesures provisionnelles pour la dur�e de la proc�dure de divorce, l'art. 276 al. 1 2�me phr. CPC renvoie par analogie � l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC. Le juge doit alors partir de la convention, expresse ou tacite, que les �poux ont conclue au sujet de la r�partition des t�ches et des ressources entre eux (art. 163 al. 2 CC), l'art. 163 CC demeurant en effet la cause de l'obligation d'entretien r�ciproque des �poux (ATF 130 III 537 consid. 3.2). Le juge doit ensuite prendre en consid�ration qu'en cas de suspension de la vie commune (art. 175 s. CC), le but de l'art. 163 CC, soit l'entretien convenable de la famille, impose � chacun des �poux le devoir de participer, selon ses facult�s, notamment par la reprise ou l'augmentation de son activit� lucrative, aux frais suppl�mentaires qu'engendre la vie s�par�e. Si la situation financi�re des �poux le permet encore, le standard de vie ant�rieur, choisi d'un commun accord, doit �tre maintenu pour les deux parties. Quand il n'est pas possible de conserver ce niveau de vie, les �poux ont droit � un train de vie semblable (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa; arr�t 5A_710/2009 consid. 4.1 non publi� aux ATF 136 III 257). Le juge peut donc devoir modifier la convention conclue pour la vie commune, pour l'adapter � ces faits nouveaux. En revanche, le juge des mesures provisionnelles ne doit pas trancher, m�me sous l'angle de la vraisemblance, les questions de fond, objet du proc�s en divorce, en particulier celle de savoir si le mariage a influenc� concr�tement la situation financi�re du conjoint (arr�t 5A_62/2011 du 26 juillet 2011 consid. 3, destin� � la publication, pr�cisant l'ATF 128 III 65).
4.2 Le juge cantonal a consid�r� que l'intim�e pouvait pr�tendre � une contribution d'entretien au seul motif que le mariage avait eu une influence sur sa situation financi�re. Ce dernier crit�re, qui concerne la proc�dure de divorce au fond, est toutefois sans pertinence en l'esp�ce (consid. 4.1.1 supra). Il est en revanche d�terminant d'�tablir le train de vie des parties avant leur s�paration ainsi que la r�partition des t�ches convenue entre elles, puis d'examiner si, malgr� la s�paration, leur situation financi�re leur permet le maintien du niveau de vie ant�rieur.
4.2.1 L'autorit� cantonale a constat�, sans que le recourant ne la contredise, que celui-ci contribuait � l'entretien de son �pouse, employ�e fictive d'une de ses soci�t�s, par des versements r�guliers � hauteur de 20'000 fr. par mois. Ces paiements, qui ont perdur� au-del� du licenciement de l'intim�e, permettent de conclure que les parties avaient convenu que le train de vie de l'�pouse se chiffrait � ce dernier montant et qu'il �tait assur� par son mari, dont le revenu constituait ainsi la principale source financi�re du m�nage.
4.2.2 Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir arbitrairement retenu que sa situation financi�re �tait floue, et tente en substance de d�montrer qu'en raison de la chute de l'�conomie et de la perte de valeur de ses soci�t�s, son revenu se limiterait actuellement � 10'000 fr. par mois et ne lui permettrait donc pas de s'acquitter de la pension litigieuse.
4.2.2.1 Le juge cantonal s'est fond� sur diff�rents �l�ments pour retenir que la situation financi�re du mari demeurait floue et qu'il fallait par cons�quent admettre qu'elle n'avait pas chang� depuis la s�paration: l'absence de justificatifs permettant de d�montrer que le recourant ne disposait plus d'aucune part dans les soci�t�s qui lui avaient appartenu ou qu'il aurait int�gralement �puis� son indemnit� de d�part de la soci�t� D.________ SA; de m�me le d�faut d'�l�ments concrets expliquant la cessation des paiements de 20'000 fr. par mois � son �pouse par le biais de la soci�t� E.________ Ltd, soci�t� dont il �tait apparemment encore l'administrateur et l'ayant droit; enfin l'inexistence de documents d�taillant les conditions dans lesquelles les soci�t�s dont il �tait propri�taire et qu'il d�clarait �tre en faillite s'�taient retrouv�es actionnaires du groupe F.________ Ltd, lui-m�me li� au groupe G.________, dont il �tait directeur g�n�ral.
4.2.2.2 Pour l'essentiel, l'argumentation du recourant est appellatoire ou ne dissipe pas les doutes soulev�s par l'instance inf�rieure quant � la r�alit� de la situation financi�re all�gu�e.
Il en est ainsi lorsqu'il oppose p�remptoirement qu'il serait arbitraire d'affirmer qu'il aurait int�gralement �puis� l'indemnit� de d�part per�ue de la soci�t� D.________ SA; de m�me, il ne se prononce pas express�ment sur les raisons pour lesquelles la soci�t� E.________ Ltd avait mis un terme aux versements qu'elle effectuait en faveur de son �pouse, se contentant de remarquer qu'en tant que C.________ avait �t� dissoute, l'intim�e ne pouvait pr�tendre � continuer percevoir un salaire; en soutenant ensuite que son salaire, vers� par son employeur G.________, transiterait uniquement par la soci�t� E.________ afin qu'il puisse recevoir l'argent en francs suisses sur son compte aupr�s de la Banque Cantonale de Fribourg, il ne d�montre nullement qu'il ne serait pas ayant droit et administrateur de cette derni�re soci�t� et qu'il ne percevrait aucun revenu � ce titre.
S'il s'�vertue p�niblement � d�montrer la faillite des soci�t�s qui lui appartenaient auparavant, �l�ment qui n'est pas explicitement remis en cause par le juge cantonal, il ne s'�tend toutefois aucunement sur les raisons de leur faillite, qui exigeaient pourtant une explication. La simple r�f�rence � la crise financi�re est � cet �gard insuffisante. Quant � la seule affirmation qu'il serait faux de pr�tendre que lesdites soci�t�s sont actionnaires du groupe F.________ Ltd, li� au groupe G.________ - dont il pr�tend �tre directeur g�n�ral de la filiale russe exclusivement -, elle est �galement insuffisante, au regard des exigences de motivation expos�es plus haut (consid. 3.2), � faire appara�tre arbitraire l'appr�ciation cantonale et � supprimer ainsi ses doutes quant � l'absence de perception de revenus suppl�mentaires. La m�me conclusion s'impose lorsque le recourant affirme ne disposer que d'un unique compte bancaire - � Fribourg -, par lequel il r�glerait toutes ses d�penses - en Russie - au moyen d'une carte de cr�dit.
4.2.2.3 Le recourant affirme aussi qu'on ne saurait lui imputer un revenu hypoth�tique en tant qu'il aurait �t� victime du crash boursier, qu'il aurait 58 ans et qu'il ne pourrait trouver d'autre emploi, voire cr�er de nouvelles soci�t�s, faute de liquidit�s - l'int�gralit� de ses �conomies ayant �t� d�pens�e. Contrairement � ce que para�t penser l'int�ress�, le tribunal cantonal ne lui a pas imput� un revenu hypoth�tique, bien que la conclusion r�dig�e en ces termes: "on peut donc avoir de s�rieux doutes sur la r�alit� de la situation et lui imputer un revenu hypoth�tique" puisse certes le faire croire. Le juge d�l�gu� a en revanche oppos� au recourant les indications fragmentaires qu'il avait donn�es sur sa situation financi�re pour en d�duire qu'il pouvait maintenir le train de vie qu'il assurait � son �pouse avant la s�paration. Son grief tombe donc � faux.
4.3 En tant que le mari n'a pas d�montr� ne pouvoir assurer le maintien du train de vie adopt� durant la vie commune, il n'est pas pertinent, dans le cadre des mesures provisionnelles, de s'interroger sur les possibilit�s d'imputer � l'�pouse un revenu hypoth�tique, issu des revenus de sa fortune (consid. 4.1 supra). Les griefs du recourant � cet �gard sont ainsi sans objet.
5.1 Le recourant pr�tend encore que la pension litigieuse ne devrait �tre vers�e qu'� compter du 1er novembre 2010, mois suivant le d�p�t de la requ�te de mesures provisionnelles. A l'appui de cette all�gation, il soutient que la proc�dure de divorce a �t� introduite le 5 mars 2010 et que les parties envisageaient alors un divorce � l'amiable. L'intim�e, assist�e d'un conseil, n'avait toutefois pas protest� lorsque, fin d�cembre 2009, il avait cess� de lui verser la somme mensuelle de 20'000 fr. Il fallait en d�duire qu'elle avait implicitement renonc� � demander une contribution d'entretien jusqu'au 12 octobre 2010 et que faire r�troagir cette derni�re au 1er janvier 2010 serait contraire au principe de la bonne foi et, partant, arbitraire.
5.2 La contribution d'entretien peut �tre demand�e pour l'avenir et pour l'ann�e pr�c�dant le d�p�t de la requ�te (art. 173 al. 3 CC sur renvoi de l'art. 276 al. 1 2e phr. CPC; FABIENNE HOHL, Proc�dure civile, tome II, 2e �d. 2010, n. 1952 et les r�f�rences; DENIS TAPPY, in Code de proc�dure civile comment�, 2011, n. 43 ad art. 276 CPC et les r�f�rences; cf., pour l'art. 137 al. 2, 4e phr. aCC: ATF 129 III 60 consid. 3;), l'effet r�troactif visant � ne pas forcer l'ayant droit � se pr�cipiter chez le juge, mais � lui laisser un certain temps pour convenir d'un accord � l'amiable (ATF 115 II 201 consid. 4a; HEINZ HAUSHEER/RUTH REUSSER/THOMAS GEISER, Berner Kommentar, 1999, n. 23 ad art 173 CC). L'effet r�troactif ne se justifie que si l'entretien d� n'a pas �t� assum� en nature ou en esp�ces ou d�s qu'il a cess� de l'�tre (TAPPY, in Commentaire romand, Code Civil I : art. 1-359 CC, 2010, n. 23 ad art. 137 aCC). En tant que le recourant affirme lui-m�me ne pas avoir assur� l'entretien de son �pouse pour la p�riode ant�rieure au d�p�t des mesures provisoires par l'intim�e, celle-ci �tait parfaitement fond�e � requ�rir l'effet r�troactif au 1er janvier 2010, sans qu'aucune circonstance ne permette de faire appara�tre arbitraire la d�cision cantonale lui donnant raison sur ce point.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre, n'a droit � aucune indemnit� de d�pens.

References: ATF 
 art. 74
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 276
 ATF 
 art. 1
 art. 137