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Timestamp: 2016-10-26 09:22:14+00:00

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2C_420/2015 (01.10.2015)
2C_420/2015 � � Arr�t du 1er octobre 2015
repr�sent� par Me Magalie Wyssen, avocate,
recours contre l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral, Cour III, du 2 avril 2015.
A.________, ressortissant camerounais n� en 1984, est entr� pour la premi�re fois en Suisse en 2005 et a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour pour �tudes. Le 7 mai 2007, l'Office f�d�ral des migrations, devenu le Secr�tariat d'Etat aux migrations depuis le 1er janvier 2015 (ci-apr�s: le Secr�tariat d'Etat), a refus� d'approuver le renouvellement de l'autorisation de s�jour de l'int�ress�, sollicit� � la suite d'un changement d'orientation, et a prononc� son renvoi de Suisse. Le recours interjet� contre ce prononc� a �t� d�clar� irrecevable par d�cision du Tribunal administratif f�d�ral du 18 ao�t 2008.
Le 9 juin 2009, A.________ a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour pour regroupement familial � la suite de son mariage avec B.________, une ressortissante suisse. Un enfant est n� de cette union le *** 2009. Le 6 avril 2010, B.________ a d�pos� plainte contre son �poux pour l�sions corporelles simples, voies de fait, menaces et injures commises dans le cadre de violences conjugales. Le 23 avril 2010, l'�pouse a d�pos� une requ�te en mesures protectrices de l'union conjugale. Lors de l'audience du 18 juin 2010, les �poux se sont entendus sur la suspension de leur vie commune, le versement par le p�re d'une contribution d'entretien de 350 fr. par mois d�s le 1er juin 2010 et l'attribution de la garde � la m�re avec un droit de visite en faveur du p�re.
Par mandat de r�pression du 9 janvier 2009, le Bureau neuch�telois des cr�ances judiciaires a inflig� � A.________ une amende de 880 fr. pour avoir effectu�, entre les mois d'avril et juin 2008, une dizaine de voyages � bord des Chemins de fer f�d�raux (CFF), sans avoir �t� muni d'un titre de transport valable.
L'int�ress� a �galement fait l'objet de deux condamnations p�nales: le 25 juin 2009, il a �t� condamn� � 30 jours-amende avec sursis pendant deux ans, le jour-amende �tant fix� � 10 fr., pour avoir s�journ� et exerc� une activit� lucrative de mani�re ill�gale durant la p�riode comprise entre le 30 juillet 2007 et le mois de mai 2009; le 26 mai 2010, il a �t� condamn� � 20 jours-amende � 35 fr., avec sursis pendant deux ans, et � une amende de 250 fr., pour voies de fait, menaces et injures commises envers son �pouse. Le 4 ao�t 2010, l'int�ress� a retir� l'opposition qu'il avait form�e contre l'ordonnance p�nale du 26 mai 2010.
Au 16 janvier 2015, A.________ faisait l'objet de 36 poursuites pour plus de 39'000 fr. et de 24 actes de d�faut de biens totalisant 30'000 fr.
Le 20 ao�t 2012, le Service des migrations de la R�publique et canton de Neuch�tel (ci-apr�s: le Service cantonal) a prolong� l'autorisation de s�jour en faveur de l'int�ress�, sous r�serve de l'approbation du Secr�tariat d'Etat.
Le 9 juillet 2013, apr�s avoir entendu l'int�ress�, le Secr�tariat d'Etat a refus� d'approuver la prolongation de l'autorisation de A.________ et a prononc� son renvoi de Suisse. Par arr�t du 2 avril 2015, le Tribunal administratif f�d�ral a rejet� le recours que A.________ avait interjet� contre la d�cision du Secr�tariat d'Etat.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t du Tribunal administratif f�d�ral du 2 avril 2015 et d'accorder la prolongation de son autorisation de s�jour; subsidiairement, de renvoyer la cause � l'autorit� intim�e pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Il demande le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le Tribunal administratif f�d�ral a renonc� � d�poser des observations. Le Secr�tariat d'Etat conclut au rejet du recours.
Par ordonnance du 18 mai 2015, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif.
1.1.�D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Le recourant invoque, sous l'angle de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, son droit � entretenir une relation avec son enfant mineur de nationalit� suisse. Ce motif �tant potentiellement de nature � lui conf�rer un droit � l'obtention d'une autorisation de s�jour, son recours �chappe au motif d'irrecevabilit� pr�vu � l'art. 83 let. c ch. 2 LTF (cf. arr�t 2C_652/2013 du 17 d�cembre 2013 consid. 1.1, non publi� in ATF 140 I 145).
1.2.�Pour le surplus, dirig� contre un arr�t final (cf. art. 90 LTF) rendu par le Tribunal administratif f�d�ral (cf. art. 86 al. 1 let. a LTF), le recours a �t� d�pos� en temps utile compte tenu des f�ries (cf. art. 46 al. 1 let. a et art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (cf. art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF. Il est par cons�quent recevable.
Le recourant estime que l'autorit� pr�c�dente a viol� l'art. 50 LEtr. Il se pr�vaut notamment de sa relation avec son fils et de la dur�e de son s�jour en Suisse.
2.1.�Aux termes de l'art. 42 al. 1 LEtr, le conjoint d'un ressortissant suisse ainsi que ses enfants c�libataires de moins de 18 ans ont droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� � condition de vivre en m�nage commun avec lui. En l'esp�ce, le recourant est encore mari� avec une ressortissante suisse, dont il vit toutefois s�par� sans que les conditions de l'art. 49 LEtr, autorisant une exception � l'exigence du m�nage commun pr�vue aux art. 42 � 44 LEtr ne soient remplies, de sorte qu'il ne peut se pr�valoir de l'art. 42 LEtr.
2.2.�A juste titre, le recourant ne fonde pas son recours sur l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, d�s lors qu'il est �tabli que son union conjugale avec une ressortissante suisse a dur� moins de trois ans. Seul entre donc en consid�ration l'art. 50 al. 1 let. b LEtr selon lequel, apr�s dissolution de la famille, le conjoint �tranger peut obtenir la prolongation de son autorisation de s�jour si la poursuite de son s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures. Selon la jurisprudence, l'admission d'un cas de rigueur personnel survenant apr�s la dissolution de la communaut� conjugale suppose que, sur la base des circonstances d'esp�ce, les cons�quences de la perte du droit de s�jour pour la vie priv�e et familiale de la personne �trang�re li�es � ses conditions de vie apr�s la perte du droit de s�jour d�coulant de la communaut� conjugale (art. 42 al. 1 et 43 al. 1 LEtr) soient d'une intensit� consid�rable (ATF 138 II 393 consid. 3.1 p. 395). Le Tribunal f�d�ral a mis en lumi�re un certain nombre de situations dans lesquelles la poursuite du s�jour en Suisse peut s'imposer, qui ne sont toutefois pas exhaustives (ATF 138 II 393 consid. 3.1 p. 395; 136 II 1 consid. 5.2 p. 3 s.; arr�t 2C_956/2013 du 11 avril 2014 consid. 3.1). Parmi celles-ci figurent notamment les violences conjugales (art. 50 al. 2 LEtr et 77 al. 2 OASA), qui doivent rev�tir une certaine intensit� (ATF 136 II 1 consid. 5.3 p. 4), la r�int�gration fortement compromise dans le pays d'origine et le cas dans lequel le conjoint duquel d�pend le droit de s�jour de l'�tranger d�c�de (ATF 137 II 345 consid. 3.2.2 p. 349). Les crit�res �num�r�s par l'art. 31 al. 1 OASA peuvent �galement entrer en ligne de compte, m�me si, consid�r�s individuellement, ils ne suffisent pas � fonder un cas de rigueur (ATF 137 II 345 consid. 3.2.3 p. 349; arr�t 2C_500/2014 du 18 juillet 2014 consid. 7.1 et la r�f�rence cit�e). Parmi ces crit�res figurent notamment l'int�gration du requ�rant et la dur�e de sa pr�sence en Suisse.
S'agissant de la r�int�gration sociale dans le pays de provenance, l'art. 50 al. 2 LEtr exige qu'elle semble fortement compromise (ATF 136 II 1 consid. 5.3). La question n'est donc pas de savoir s'il est plus facile pour la personne concern�e de vivre en Suisse, mais uniquement d'examiner si, en cas de retour dans le pays d'origine, les conditions de la r�int�gration sociale, au regard de la situation personnelle, professionnelle et familiale de l'�tranger, seraient gravement compromises (cf. arr�t 2C_873/2013 du 25 mars 2014 consid. 4.1, non publi� in ATF 140 II 289 et r�f�rences).
En l'occurrence, le Tribunal administratif f�d�ral a constat� que le recourant avait v�cu au Cameroun jusqu'� l'�ge de 21 ans. Il y a ainsi pass� son enfance, son adolescence et les premi�res ann�es de sa vie d'adulte. En outre, l'int�ress� a conserv� des attaches familiales avec son pays d'origine o� vit une partie de sa famille, en particulier sa m�re avec qui il a encore des contacts, et o� il est retourn� au printemps 2013 pour des motifs d'ordre familial. Pour le reste, le Tribunal administratif f�d�ral a relev� que l'int�ress� �tait encore jeune, en bonne sant� et au b�n�fice d'une exp�rience professionnelle, de sorte qu'il ne rencontrerait pas de difficult�s particuli�res pour se r�int�grer dans son pays d'origine. Il peut �tre renvoy�, sur ce point, aux consid�rants de l'arr�t attaqu�, qui a d�ment appliqu� le droit f�d�ral. Le recourant reproche au Tribunal administratif f�d�ral de n'avoir pas tenu compte des ann�es que le recourant a pass�es en Suisse. L'instance pr�c�dente a cependant constat� � juste titre que l'int�ress� avait s�journ� et travaill� ill�galement en Suisse pendant pr�s de deux ans. De m�me, entre le 20 mai 2010, date d'�ch�ance de son autorisation de s�jour, jusqu'� son recours d�pos� le 14 ao�t 2013, le recourant a v�cu au b�n�fice d'une simple tol�rance. Enfin, depuis ao�t 2013, la pr�sence du recourant sur le territoire suisse repose uniquement sur l'effet suspensif de son recours contre la d�cision du Secr�tariat d'Etat. Il s'ensuit que le Tribunal administratif f�d�ral pouvait, sans violer le droit f�d�ral, consid�rer que la dur�e de son s�jour en Suisse devait �tre relativis�e. Quant aux difficult�s financi�res dont le recourant fait �tat en cas de retour au pays, elles ne constituent pas des raisons personnelles majeures justifiant l'application de l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr. Le recours doit, partant, �tre rejet� sur ces points.
2.3.�La jurisprudence admet que des raisons personnelles majeures au sens de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr peuvent aussi d�couler d'une relation digne de protection avec un enfant qui a le droit de s�journer en Suisse (cf. ATF 139 I 315 consid. 2.1 p. 319; arr�ts 2C_318/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.3; 2C_327/2010 du 19 mai 2011 consid. 2.2�
in fine, non publi� in ATF 137 I 247). L'�tranger disposant d'un droit de visite sur son enfant habilit� � r�sider en Suisse peut en principe exercer ce droit m�me s'il vit � l'�tranger, au besoin en am�nageant ses modalit�s quant � la fr�quence et � la dur�e. Le droit de visite d'un parent sur son enfant ne doit en effet pas n�cessairement s'exercer � un rythme bimensuel et peut �galement �tre organis� de mani�re � �tre compatible avec des s�jours dans des pays diff�rents. Un droit plus �tendu ne peut le cas �ch�ant exister qu'en pr�sence de liens familiaux particuli�rement forts d'un point de vue affectif et �conomique, lorsque cette relation ne pourrait pratiquement pas �tre maintenue en raison de la distance qui s�pare le pays de r�sidence de l'enfant du pays d'origine de son parent, et que l'�tranger a fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (cf. ATF 140 I 145 consid. 3.2 p. 147; 139 I 315 consid. 2.2 p. 319).
La jurisprudence a pr�cis�, en lien avec l'art. 50 al. 1 let. b LEtr, que l'exigence du lien affectif particuli�rement fort doit �tre consid�r�e comme remplie lorsque les contacts personnels sont exerc�s dans le cadre d'un droit de visite usuel selon les standards d'aujourd'hui (en Suisse romande, il s'agit d'un droit de visite d'un week-end toutes les deux semaines et durant la moiti� des vacances; ATF 139 I 315 consid. 2.5 p. 321 s. ; cf. aussi ATF 140 I 145 consid. 3.2 p. 148; arr�t 2C_318/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.3.2). Les autres conditions d'une prolongation de l'autorisation doivent en outre �tre remplies. Le parent �tranger doit ainsi en particulier entretenir une relation �conomique particuli�rement forte avec son enfant et avoir fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable (ATF 139 I 315 consid. 2.5 p. 321; arr�t 2C_318/2013 du 5 septembre 2013 consid. 3.3.2). Enfin, dans l'examen de la situation de l'�tranger ne faisant plus m�nage commun avec son conjoint suisse mais ayant encore l'autorit� parentale sur leur enfant mineur de nationalit� suisse sans en avoir la garde, la contrari�t� � l'ordre public ne constitue pas une condition ind�pendante r�dhibitoire de refus de prolongation de l'autorisation de s�jour. Il s'agit d'un �l�ment parmi d'autres � prendre en compte dans la pes�e globale des int�r�ts (ATF 140 I 145 consid. 4.3 p. 150 s.).
2.4.�En l'esp�ce, il ressort des constatations du Tribunal administratif f�d�ral, qui lient le Tribunal de c�ans (cf. art. 105 al. 1 LTF), que le droit de visite du recourant a �t� graduellement �largi et, qu'avec le temps, ce dernier a su tisser des liens tr�s forts avec son enfant. Sur le plan affectif, le recourant peut donc se pr�valoir d'une relation particuli�rement �troite avec son fils. Le maintien des liens affectifs en d�pit de la rupture de l'union conjugale ne suffit cependant pas � justifier la prolongation de son autorisation de s�jour. Comme l'a constat� le Tribunal administratif f�d�ral, l'int�ress� n'a pas �t� r�gulier dans le versement de la pension alimentaire due � son fils, laquelle a �t� pay�e en grande partie par l'Office cantonal comp�tent. Au mois de janvier 2015, les arri�r�s de pension alimentaire en faveur de son fils s'�levaient � 6'228.75 fr. Le recourant met en avant sa situation financi�re difficile et reproche � l'instance pr�c�dente d'avoir fait preuve d'arbitraire en n'en tenant pas compte. Contrairement � ce qu'il pr�tend, le Tribunal administratif f�d�ral a pris en compte cet �l�ment, mais a consid�r� qu'il n'�tait pas pertinent au vu de la jurisprudence du Tribunal f�d�ral selon laquelle la question de l'absence de versement de la pension alimentaire doit �tre appr�ci�e de mani�re objective, sans �gard aux raisons d'un tel manquement (cf. arr�ts 2C_797/2014 du 13 f�vrier 2015 consid. 4.4; 2C_794/2014 du 23 janvier 2015 consid. 3.3; 2C_173/2009 du 10 septembre 2009 consid. 4.2). Le Tribunal f�d�ral a certes admis qu'il convenait de distinguer la situation dans laquelle l'�tranger ne contribuait pas � l'entretien de l'enfant faute d'avoir �t� autoris� � travailler, de celle dans laquelle il ne faisait aucun effort pour trouver un emploi (cf. arr�t 2A.516/1999 du 16 f�vrier 2000 consid. 4 bb). Les exigences relatives � l'�tendue de la relation que l'�tranger doit entretenir avec son enfant d'un point de vue affectif et �conomique doivent rester dans l'ordre du possible et du raisonnable (cf. 2C_1125/2014 du 9 septembre 2015 consid. 4.6.2). Il ressort cependant de l'arr�t attaqu� que le recourant a occup� un emploi � temps partiel du mois de mai 2006 au mois de septembre 2009, puis a travaill�, du mois d'ao�t 2009 au mois d'avril 2012 en qualit� de plongeur, d'aide de cuisine et d'employ� polyvalent dans le cadre de missions temporaires. En 2011, l'int�ress� a �galement b�n�fici� de prestations de l'assurance-ch�mage. En pareilles circonstances, rien ne permet de justifier un versement irr�gulier de la pension alimentaire. C'est partant � bon droit que le Tribunal administratif f�d�ral a retenu que l'existence d'une relation �conomique particuli�rement forte entre le recourant et son fils faisait d�faut. A cela s'ajoute que le recourant ne peut pas se pr�valoir d'un comportement irr�prochable. S'il est vrai que le Tribunal f�d�ral a assoupli la jurisprudence en mati�re de comportement irr�prochable lorsque l'�tranger exerce l'autorit� parentale conjointe sur son enfant mineur de nationalit� suisse sans en avoir la garde, les agissements d�lictueux du recourant sont suffisamment graves pour qu'il n'y ait aucun doute sur l'absence de comportement irr�prochable de l'int�ress� durant son s�jour en Suisse. De plus, sur le plan financier, il faut constater que l'int�ress� fait l'objet de 36 poursuites et de 24 actes de d�faut de biens, pour un montant total de 69'000 fr.
2.5.�Dans ces conditions, le recourant ne pr�sentant pas de lien �conomique fort avec son fils et ne pouvant se targuer d'un comportement irr�prochable, il ne saurait �tre question de violation de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr.
Enfin, hormis les liens du recourant avec son fils, dont on a vu qu'ils ne justifient pas � eux seuls son s�jour en Suisse, l'arr�t attaqu� ne r�v�le aucun �l�ment d�terminant qui ferait appara�tre le refus de prolonger l'autorisation de l'int�ress� comme disproportionn� (cf. art. 96 LEtr).
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours. Le recours �tant manifestement d�pourvu de chances de succ�s, la demande d'assistance judiciaire est rejet�e (art. 64 al. 1 LTF). Par cons�quent, les frais judiciaires seront mis � la charge du recourant, mais ils seront fix�s en tenant compte de sa situation financi�re (art. 66 al. 1 et 2 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la mandataire du recourant, au Secr�tariat d'Etat aux migrations, au Service des migrations du canton de Neuch�tel et au Tribunal administratif f�d�ral, Cour III.

References: ATF 
 art. 90
 art. 86
 art. 46
 art. 100
 art. 42
 art. 42
 ATF 
 ATF 
in fine
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 105
 art. 96