Source: http://leditodebruno.unblog.fr/2014/06/21/statuts-de-lassociation-debout-les-francais-depose-le-5-mai-2014-a-la-prefecture-de-nantes/
Timestamp: 2019-03-24 07:53:15+00:00

Document:
Statuts de Debout les Citoyens du Monde. | Debout les Citoyens du Monde. Officiel
Par CB: Faites un don de 5€ ou Faites un don de 10€ ou Faites un don de 20€ ou Faites un don de 50€ ou Faites un don de 100€
Adresse au 1er Janvier 2015 :1 rue Jean de la Bruyère. 44300. Nantes.
Tél : 09 51 97 25 88
Nous ne sommes ni des escrocs, ni des manipulateurs. Même si nous savons que de nombreuse associations, dirigées principalement par des politiques et parrainées par des personnalités du show-business ont fait parler d’eux par leurs détournements financiers. Notre seule motivation est d’unir et de rassembler les membres du peuple qui ne veulent plus être soumis et destitués de la constitution citoyenne. De faire respecter notre souveraineté et d’être, comme nous l’avons toujours été : Main dans la main !
Partagez si vous voulez que nous aboutissions !
Nous devons nous unir, nous tous les groupes, tous les mouvements, toutes les personnes qui ont compris que nous ne devions pas vouloir être le « PREMIER » mais simplement tous ensemble. Nous voulons agir avec pour le moments :
Allez Tous Vous Faire Mettre, Anti-Illuminati.be, Anti-Banksters, Citoyen du Monde Libre, Dissidence du peuple, Etienne Chouard, Debout les Français, Démosophie, Eric libre Pensador,LE MOUTON RÉVOLUTIONNAIRE POUR LE PEUPLE & RIEN QUE LE PEUPLE, ni CONS ni PIGEONS de la JAF, Peupledefrance reveilletoi, Révolté-révolted, Solutions alternatives, Un grain de révolte, Wan ted, Wanted Pédo etc…
Nous avons eu le courage de mettre notre égo au placard et ou de nous rencontrer, ou de nous parler au téléphone, sur skype et en messages privés. Il suffit d’en faire de même, vous aussi.
Faites simplement le geste que vous pouvez mais nous avons besoin de toute l’aide possible et partagez sans hésitation tout ce que nous postons. C’est important !
Pour les plus fortuné, vous pourriez également adhérer avec un minimum de 5€ par mois, ce qui est déjà très important ! Que chacun fasse comme il veut ou comme il peut.
Pour les dons par chèque: Libellez celui-ci à l’ordre de Debout les Français et adressez les au siège : 1 rue de la Bruyère. 44300 Nantes.
Pour les dons par virement : utilisez le RIB ci-dessus.
« DEBOUT LES CITOYENS Du MONDE »
Objet et composition.
Article premier -Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi de 1er Juillet 1901 et le décret du 16 Aout 1901 ayant pout titre « Debout les Français »
Art.2 – Cette association à pour but de récolter des fonds pour la création de manifestation public, de meeting, de représentation, de location de salle et de matériel divers liés à son activité. Mais aussi pour la publication papier de ses programmes d’information et tous les déplacements exigés pour le droit à l’information.
Art.3 –Le siège social de Debout les Français est à Nantes.
Art.4 – L’association « Debout les Citoyens du Monde » se compose :
Art.5 – Pour faire parti de cette association, il faut être indispensablement actif au sein du mouvement, droit, en respecter les valeurs. Ne jamais avoir été condamné à des actes criminels, d’extorsion de fonds ou d’abus de biens sociaux ou privés.
Art.6 – La qualité de membre se perd par démission, décès, radiation ou manquement à l’article 5.
Art.7 – L’association est dirigée par un bureau composé de deux (2) personnes minimum, élues pour une durée de un an, par l’assemblée générale. Les membres sont rééligibles.
En cas de vacance, le bureau pourvoit, provisoirement, au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif lors de la prochaine assemblée générale.
Art.8 – Le président, par la voix du conseil d’administration, au moins sept jours avant, demande à ce que le conseil se réunisse au moins une fois par an. Tous les membres doivent être présents. Seul le président est habilité à convoquer les membres du conseil. Les décisions sont prises par vote à main levé du conseil et sur la majorité absolue. En cas d’égalité, le vote du Président est prépondérant.
Art.9 – Le président assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de la gestion. Les ordres du jour sont notés sur la convocation préalable. Seules les questions des ordres de jour seront traitées. Seuls le Président et le secrétaire, peuvent décider des ordres du jour.
Art.10 – Le président ou le secrétaire sont tenu de faire connaître, dans un délai de trois (3) mois, à la préfecture tous les changements intervenus dans l’administration ou à la direction de l’association.
Art.11 – Les ressources de l’association se composeront de :
Art.12 – La dissolution de l’association ne pourra être prononcée qu’en assemblée générale et par une majorité groupant les membres principaux.
Art.13 – En cas de dissolution, l’actif de la dissolution, s’il en existe, sera attribué à une œuvre de bienfaisance.
A Nantes le 26 Avril 2014.
Signature du président, Signature du secrétaire,
Le Floch Bruno Antoine Maryse

References: Art.2

Art.3

Art.4

Art.5

Art.6

Art.7

Art.8

Art.9

Art.10

Art.11

Art.12

Art.13