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Timestamp: 2016-10-22 02:03:11+00:00

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2A.579/2005 (15.02.2006)
recours de droit administratif contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Vaud du 26 ao�t 2005.
Ressortissant albanais n� le 7 juillet 1977, X.________ est arriv� en Suisse en janvier 1998 et y a d�pos� une demande d'asile qui a fait l'objet, le 12 juin 1998, d'une d�cision de non-entr�e en mati�re, un d�lai �ch�ant le 27 juin 1998 �tant imparti � l'int�ress� pour quitter la Suisse. X.________, qui �tait rentr� dans sa patrie, est revenu en Suisse le 11 f�vrier 1999, sous le nom de Y.________, et y a �pous�, le 1er avril 1999 une Suissesse, Z.________. Il s'est alors vu octroyer une autorisation de s�jour � l'ann�e.
Le 20 d�cembre 2001, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a condamn� X.________ � deux ans et demi de r�clusion, sous d�duction de la d�tention subie (917 jours), pour infraction grave � la loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants et les substances psychotropes (loi sur les stup�fiants; LStup; RS 812.121); il a �galement ordonn� l'expulsion du territoire suisse de l'int�ress� pour une dur�e de dix ans avec sursis pendant deux ans.
Par d�cision du 11 f�vrier 2002, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal) a refus� de renouveler l'autorisation de s�jour de X.________ et ordonn� � l'int�ress� de quitter imm�diatement le territoire vaudois.
Par arr�t du 2 ao�t 2002, le Tribunal administratif du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal administratif) a rejet� le recours de X.________ contre la d�cision du Service cantonal du 11 f�vrier 2002 et confirm� ladite d�cision, un d�lai �ch�ant le 15 septembre 2002 �tant imparti � l'int�ress� pour quitter le territoire vaudois.
Le 23 ao�t 2002, l'Office f�d�ral des �trangers, actuellement l'Office f�d�ral des migrations, (ci-apr�s: l'Office f�d�ral) a prononc� � l'encontre de X.________ une interdiction d'entr�e en Suisse et au Liechtenstein de dur�e ind�termin�e, valable d�s le 1er novembre 2002, pour infractions graves � la loi sur les stup�fiants (trafic d'h�ro�ne).
Par arr�t du 4 novembre 2002, le Tribunal f�d�ral a rejet� le recours de droit administratif form� par X.________ contre l'arr�t du Tribunal administratif du 2 ao�t 2002.
Le 27 janvier 2003, l'Office f�d�ral a d�cid� d'�tendre � tout le territoire de la Conf�d�ration la d�cision de renvoi du canton de Vaud et fix� � X.________ un d�lai �ch�ant le 15 mars 2003 pour quitter le territoire de la Conf�d�ration et du Liechtenstein.
Le 28 juin 2004, X.________ a d�pos� � Tirana, sous sa v�ritable identit�, une demande de visa pour la Suisse, afin notamment d'�pouser A.________, ressortissante suisse n�e le 25 octobre 1983, qui lui avait donn� une fille, B.________, le 14 mars 2004.
Le divorce de X.________ et de Z.________ est devenu d�finitif et ex�cutoire le 18 octobre 2004.
Par d�cision du 15 novembre 2004, le Service cantonal a refus� d'octroyer � X.________ une autorisation d'entr�e, respectivement de s�jour, "en vue de mariage et pour quelque motif que ce soit". Il a notamment retenu que l'int�ress� �tait connu sous plusieurs identit�s. Il s'est r�f�r� � la condamnation pr�cit�e du 20 d�cembre 2001 et a consid�r� que l'int�r�t public devait, en l'esp�ce, l'emporter sur l'int�r�t priv�.
Revenu en Suisse sans autorisation alors qu'il tombait sous le coup d'une interdiction d'entr�e, X.________ a reconnu sa fille B.________, le 20 mai 2005, puis �pous� A.________, le 10 juin 2005. Il a �t� engag� comme monteur par une entreprise priv�e.
Suite au recours form� par X.________ contre la d�cision du Service cantonal du 15 novembre 2004, le Tribunal administratif a accord� l'effet suspensif. Puis, par arr�t du 26 ao�t 2005, il a rejet� ledit recours, confirm� la d�cision pr�cit�e et imparti � l'int�ress� un d�lai �ch�ant le 30 septembre 2005 pour quitter le territoire vaudois. Il a soulign� la gravit� de la condamnation susmentionn�e du 20 d�cembre 2001 et consid�r� que l'int�ress� �tait incapable de se conformer � l'ordre �tabli, puisqu'il �tait revenu ill�galement en Suisse � la fin de l'ann�e 2004. Le Tribunal administratif a estim� qu'on ne pouvait donc pas raisonnablement �carter le risque de r�cidive.
Agissant par la voie du recours de droit administratif, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens "de toutes les instances", d'annuler l'arr�t du Tribunal administratif du 26 ao�t 2005, respectivement de le r�former en ce sens qu'il soit mis au b�n�fice de l'autorisation de s�jour qu'il sollicite (autorisation de s�jour � l'ann�e). Le recourant reproche au Tribunal administratif d'avoir viol� la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 142.20) ainsi que les art. 8 CEDH et 29 Cst. Il se plaint de violations des principes g�n�raux du droit, notamment de violations du droit d'�tre entendu et des garanties g�n�rales de proc�dure. Il all�gue l'arbitraire, en particulier dans la pes�e des int�r�ts en pr�sence, et la violation du principe de la proportionnalit�.
Par ordonnance du 14 octobre 2005, le Juge pr�sidant la IIe Cour de droit public a admis la demande d'effet suspensif pr�sent�e par le recourant.
1.1 Selon l'art. 100 al. 1 lettre b ch. 3 OJ, le recours de droit administratif n'est pas recevable en mati�re de police des �trangers contre l'octroi ou le refus d'autorisations auxquelles le droit f�d�ral ne conf�re pas un droit. D'apr�s l'art. 4 LSEE, les autorit�s comp�tentes statuent librement, dans le cadre des prescriptions l�gales et des trait�s avec l'�tranger, sur l'octroi ou le refus d'autorisations de s�jour ou d'�tablissement. En principe, l'�tranger n'a pas de droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour. Ainsi, le recours de droit administratif est irrecevable, � moins que ne puisse �tre invoqu�e une disposition particuli�re du droit f�d�ral ou d'un trait�, accordant le droit � la d�livrance d'une telle autorisation (ATF 131 II 339 consid. 1 p. 342/343).
1.1.1 D'apr�s l'art. 7 al. 1 LSEE, le conjoint �tranger d'un ressortissant suisse a droit � l'octroi et � la prolongation de l'autorisation de s�jour. Selon la jurisprudence, pour juger de la recevabilit� du recours de droit administratif, seule est d�terminante la question de savoir si un mariage au sens formel existe (ATF 126 II 265 consid. 1b p. 266).
L'int�ress� est mari� avec une Suissesse, de sorte que le recours est recevable au regard de l'art. 100 al. 1 lettre b ch. 3 OJ.
1.1.2 Un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir du droit au respect de sa vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 par. 1 CEDH pour s'opposer � l'�ventuelle s�paration de sa famille et obtenir ainsi une autorisation de s�jour. Encore faut-il, pour pouvoir invoquer cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse (c'est-�-dire au moins un droit certain � une autorisation de s�jour: ATF 130 II 281 consid. 3.1 p. 285) soit �troite et effective (ATF 129 II 193 consid. 5.3.1 p. 211).
Le recourant vit avec sa femme ainsi que sa fille de nationalit� suisse et entretient apparemment avec elles une relation �troite et effective depuis qu'il les a rejointes en Suisse, vraisemblablement � la fin de l'ann�e 2004. D�s lors, le recours semble aussi recevable sous l'angle de l'art. 8 CEDH.
1.2 Au surplus, d�pos� en temps utile et dans les formes prescrites par la loi, le pr�sent recours est en principe recevable en vertu des art. 97 ss OJ.
D'apr�s l'art. 104 lettre a OJ, le recours de droit administratif peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation. Le Tribunal f�d�ral v�rifie d'office l'application du droit f�d�ral, qui englobe notamment les droits constitutionnels des citoyens ainsi que les trait�s internationaux (cf. ATF 130 I 312 consid. 1.2 p. 318 et la jurisprudence cit�e), sans �tre li� par les motifs invoqu�s par les parties (art. 114 al. 1 in fine OJ). En revanche, lorsque le recours est dirig�, comme en l'esp�ce, contre la d�cision d'une autorit� judiciaire, le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s dans cette d�cision, sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 104 lettre b et 105 al. 2 OJ). En outre, le Tribunal f�d�ral ne peut pas revoir l'opportunit� de l'arr�t entrepris, le droit f�d�ral ne pr�voyant pas un tel examen en la mati�re (art. 104 lettre c ch. 3 OJ).
3.1 Selon l'art. 7 al. 1 LSEE, le droit du conjoint �tranger d'un ressortissant suisse � l'octroi et � la prolongation d'une autorisation de s�jour s'�teint lorsqu'il existe un motif d'expulsion. D'apr�s l'art. 10 al. 1 LSEE, l'�tranger peut �tre expuls� de Suisse ou d'un canton notamment s'il a �t� condamn� par une autorit� judiciaire pour crime ou d�lit (lettre a) ou si sa conduite, dans son ensemble, et ses actes permettent de conclure qu'il ne veut pas s'adapter � l'ordre �tabli dans le pays qui lui offre l'hospitalit� ou qu'il n'en est pas capable (lettre b).
Le refus d'octroyer une autorisation de s�jour au conjoint �tranger d'un ressortissant suisse, respectivement le refus de la prolonger, sur la base de l'art. 10 al. 1 lettres a ou b LSEE suppose une pes�e des int�r�ts en pr�sence tant en vertu de l'art. 7 al. 1 LSEE que de l'art. 8 par. 2 CEDH (cf. ATF 120 Ib 6 consid. 4a p. 12/13) et l'examen de la proportionnalit� de la mesure (cf. art. 11 al. 3 LSEE; ATF 116 Ib 113 consid. 3c p. 117). Pour appr�cier ce qui est �quitable, l'autorit� tiendra notamment compte de la gravit� de la faute commise par l'�tranger, de la dur�e de son s�jour en Suisse et du pr�judice qu'il aurait � subir avec sa famille du fait de l'expulsion, respectivement du refus d'accorder ou de prolonger une autorisation de s�jour, (cf. art. 16 al. 3 du r�glement d'ex�cution du 1er mars 1949 de la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers - RSEE; RS 142.201).
3.2 Quand le refus d'octroyer, respectivement de prolonger, une autorisation de s�jour se fonde sur la commission d'infractions, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re � prendre en consid�ration pour �valuer la gravit� de la faute et proc�der � la pes�e des int�r�ts en pr�sence. Selon la jurisprudence, une condamnation � deux ans de privation de libert� constitue une limite � partir de laquelle, en g�n�ral, il y a lieu de refuser l'autorisation de s�jour quand il s'agit d'une demande d'autorisation initiale ou d'une requ�te de prolongation d'autorisation d�pos�e apr�s un s�jour de courte dur�e (ATF 130 II 176 consid. 4.1 p. 185; 120 Ib 6 consid. 4b p. 14 se r�f�rant � l'arr�t Reneja, ATF 110 Ib 201). Ce principe vaut m�me lorsqu'on ne peut pas - ou difficilement - exiger de l'�pouse suisse de l'�tranger qu'elle quitte la Suisse, ce qui emp�che de fait les conjoints de vivre ensemble de mani�re ininterrompue.
3.3 En l'esp�ce, il existe au moins un motif d'expulsion, puisque l'int�ress� a �t� condamn� par une autorit� judiciaire pour "crime ou d�lit" (art. 10 al. 1 lettre a LSEE). D�s lors, il convient d'examiner si l'arr�t attaqu� est justifi� sur la base des int�r�ts en pr�sence et s'il respecte le principe de la proportionnalit�.
3.3.1 En d�faveur du recourant, il y a lieu de relever ce qui suit. Le 20 d�cembre 2001, X.________ a �t� condamn� � la peine de deux ans et demi de r�clusion, assortie d'une mesure de dix ans d'expulsion avec sursis pendant deux ans, pour infraction grave � la loi sur les stup�fiants. Il avait, en effet, particip�, de mars � juin 1999, � un trafic de stup�fiants (portant sur 65 g d'h�ro�ne pure au minimum), dans le cadre d'un r�seau o� il avait jou� un r�le non n�gligeable. Cette condamnation d�passe la limite �tablie par la jurisprudence pour accorder une autorisation de s�jour initiale ou une demande de prolongation d'autorisation apr�s un s�jour de courte de dur�e. Or, la demande d'autorisation de s�jour qui est � la base de la pr�sente proc�dure est la premi�re que le recourant a faite sous sa v�ritable identit� et au titre d'un regroupement familial avec A.________ - qui, entre-temps, est devenue sa femme - ainsi que leur fille.
En outre, on ne saurait suivre le recourant quand il pr�tend r�sider en Suisse depuis plus de six ans. En 1998, il a pu s�journer l�galement dans ce pays pendant au maximum cinq mois, dans le cadre de sa proc�dure d'asile; puis, il a s�journ� l�galement en Suisse du 11 f�vrier 1999 au 15 mars 2003 environ, p�riode pendant laquelle il a pass� 917 jours en prison; enfin, depuis qu'il est revenu en Suisse, apparemment en d�cembre 2004, il n'est pas au b�n�fice d'une autorisation de police des �trangers normale, mais jouit d'une simple tol�rance, en raison de la proc�dure qu'il a entam�e. D�s lors, la dur�e des s�jours en Suisse du recourant, pouvant �tre prise en compte en l'esp�ce, s'�l�ve � environ quatre ans et demi, dont deux ans et demi de d�tention; on ne saurait donc parler, dans le cas particulier, de longue dur�e.
Enfin, quand A.________ a �pous� le recourant, elle connaissait son pass�. Elle ne pouvait ignorer qu'il n'obtiendrait pas forc�ment une autorisation de s�jour en Suisse; elle a donc accept� le risque de devoir vivre sa vie de couple � l'�tranger.
3.3.2 D'un autre c�t�, diff�rents �l�ments entrent en consid�ration en faveur du recourant. Tout d'abord, les faits ayant entra�n� la condamnation pr�cit�e du 20 d�cembre 2001 remontent au moins � juin 1999. Ainsi, quand le Tribunal administratif a statu�, les faits incrimin�s dataient de plus de six ans et la condamnation elle-m�me de quelque trois ans et huit mois. Il s'agit d'un laps de temps qui, sans �tre extr�mement long, est malgr� tout d'une certaine importance. Cet �l�ment diff�rencie la pr�sente esp�ce de la situation o� le refus d'autorisation de s�jour, ou de prolongation d'autorisation de s�jour, intervient imm�diatement apr�s une condamnation, comme dans le cas cit� par le Tribunal administratif (arr�t 2A.262/2001 du 22 ao�t 2001, o� il y avait de surcro�t des condamnations multiples �tal�es dans le temps). En outre, le recourant n'avait pas d'ant�c�dents judiciaires lorsque la condamnation susmentionn�e du 20 d�cembre 2001 a �t� prononc�e. Il est vrai que, depuis sa condamnation, le recourant n'a pas eu un comportement parfait; en effet, encore sous le coup d'une interdiction d'entr�e en Suisse, l'int�ress� y est revenu, vraisemblablement � la fin de l'ann�e 2004, et y s�journe au b�n�fice d'une simple tol�rance. Toutefois, ce comportement du recourant peut jusqu'� un certain point se comprendre dans la mesure o� il s'agissait pour lui de vivre aupr�s de sa compagne - qu'il a du reste �pous�e - et de leur fille, et pas simplement de venir chercher ill�galement du travail en Suisse. Le recourant a trouv� en Suisse une stabilit� familiale et professionnelle, qu'on ne saurait n�gliger dans l'appr�ciation du risque de r�cidive; il y a, en effet, fond� une famille qu'il entretient lui-m�me, gr�ce � un emploi de monteur dans lequel il donne apparemment enti�re satisfaction.
3.3.3 Reste � savoir si, compte tenu de l'�coulement du temps et de l'�volution du recourant, celui-ci s'est v�ritablement amend� au point qu'il n'existe pas de risque de r�cidive (ou seulement un risque n�gligeable). Si tel �tait le cas, l'int�r�t public � l'�loignement de Suisse du recourant devrait le c�der face � l'int�r�t priv� de l'int�ress� et de sa famille � y vivre ensemble. Il appara�t que l'autorit� intim�e n'a pas instruit suffisamment la cause pour pouvoir se prononcer valablement sur ce point. En l'esp�ce, une instruction plus pouss�e s'imposait d'autant plus que, dans le cadre de son recours au Tribunal administratif, l'int�ress� avait requis la fixation d'une audience pour permettre en particulier l'audition de sept t�moins, car il d�sirait ainsi prouver que son int�r�t, priv�, devait l'emporter dans la pes�e des int�r�ts en pr�sence. Il incombait � l'autorit� intim�e d'�tablir si, ind�pendamment de l'infraction susmentionn�e en mati�re de police des �trangers, le comportement du recourant �tait devenu irr�prochable, si ses liens familiaux en Suisse �taient sp�cialement intenses et si son int�gration dans ce pays �tait particuli�rement r�ussie, �l�ments pouvant tous contribuer � ce que le risque de r�cidive apparaisse n�gligeable. En effet, le Tribunal administratif ne pouvait pas d�terminer ce risque de r�cidive en se fondant uniquement sur la gravit� - au demeurant pas extr�me - des actes ayant entra�n� la condamnation pr�cit�e du 20 d�cembre 2001. Compte tenu de l'�volution du recourant depuis la commission de ces actes, il devait aussi prendre en consid�ration que, face � l'int�r�t public, il y avait l'int�r�t priv� important non seulement du recourant, mais encore de sa femme et de leur fille, d'autant qu'il leur serait sinon impossible, du moins extr�mement difficile, de suivre leur mari et p�re en Albanie.
Par cons�quent, le Tribunal administratif n'a pas proc�d� � une instruction assez pouss�e pour pouvoir effectuer une pes�e suffisante des int�r�ts (condamnation pour des faits d'une gravit� certaine, remontant toutefois � plus de six ans, par rapport � une �volution positive et � des int�r�ts priv�s importants). Par l� m�me, il a en l'esp�ce viol� le droit d'�tre entendu du recourant, dans une situation dont la particularit� tenait �galement � la relative anciennet� des faits p�nalement punissables.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre admis et l'arr�t attaqu� annul�. La cause doit �tre renvoy�e au Tribunal administratif pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision. C'est dans ce cadre qu'il faudra statuer sur la demande de d�pens du recourant pour la proc�dure cantonale.
Bien qu'il succombe, le canton de Vaud n'a pas � supporter les frais judiciaires (art. 156 al. 2 OJ).
Le recourant � droit � des d�pens pour la proc�dure f�d�rale (art. 159 al. 1 OJ).
Le recours est admis et l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Vaud du 26 ao�t 2005 est annul�.
La cause est renvoy�e au Tribunal administratif du canton de Vaud pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision.

References: art. 8
 ATF 
 art. 97
 ATF 
in fine
 ATF 
 art. 11
 ATF 
 art. 16
 ATF