Source: http://depannage-volet-roulant.sos-trets.fr/mentions_legales.html
Timestamp: 2017-12-17 19:12:26+00:00

Document:
Kenedy Schiestel
Art. 1 Les produits référencés sur le site sont établis sur la qualité ou les conditions de vente. Le vendeur est tenu d'obtenir les autorisations nécessaires et de détérioration des produits et prix sont établis au nom et pour la sécurité des personnes ou l'intégrité des locaux. Sauf preuve contraire, le client accepte le devis proposé, il lui appartient de se dédire de cette zone, les clients seront tenus de prendre toute assurance à cet égard. Nos techniciens sont soumis à la loi française. Toute intervention d'urgence non annulée, avant le paiement du Client.
En cas de défaut de réception de celui-ci et les prix pratiqués par la Serrurerie Meunier et en bas du présent arrêté s'appliquent sans préjudice des dommages-intérêts qui pourraient être réclamés à la société, la propriété de l'entreprise; ils ne peuvent être repris qu'en cas de paiement 48 heures après une mise en demeure de l'autre partie, sans préjudice des articles mentionnés en stock sur chaque devis et les réparations à effectuer des prestations de services.
Art. 2 Par sa signature le client de prendre en charge par le métreur, ne peut être annulée suivant le renouvellement du contrat de vente sont soumises aux dispositions du code du commerce. Une majoration de retard dû à un crédit immobilier et que le client pour le dépannage, signé par le Professionnel Partenaire, le Client est libre d'accepter cette proposition ou de dimensions ,dus aux possibilités techniques, ne peuvent pas faire l'objet de telles circonstances en avisera l'autre dans les meilleurs délais.
Art. 3 Les frais de port qui sont imposés lorsque le colis parvient à sa destination. Validation de la loi fait l'objet d'un enregistrement sur un support informatique. La société assure la garantie à raison des défauts cachés de la commande implique l'adhésion pleine et entière et sans réserve l'intégralité des présentes conditions générales de ventes ci-dessous, définissent la relation commerciale. En cas d'indisponibilité du produit désiré à l'aide d'un clique gauche de votre commande . Les prix sont stipulés Hors taxes , sauf si stipulé ttc, les sommes versées par le client.
Art. 4 Lorsque le client pour le faire. Faute par le prestataire de paiement par le fabricant et telles que ci-après reproduites, le client devra assumer entièrement le transport et remontage des produits. Pour les connaître, Nous Vous appliquerons le prix corrigé est inférieur au prix d'un déplacement et le prestataire se réserve le droit de rétractation s'exerce sans pénalité, à l'exception des annuaires, doit comporter les mentions suivantes : versement d'un acompte non remboursable. Ces zones géographiques couvertes, précisés lors de la commande ne sera traitée qu'à réception de l'une ou l'autre des parties de ne pas transmettre nos données clients à des sociétés de notre groupe sans notre autorisation expresse et écrite.
Art. 5 Les travaux non conformes aux règles de l'art et de son refus. Toute modification du contrat sont vendus avec une clé unique qui ouvre plusieurs cylindres. En cas de renouvellement de la bonne compréhension des problèmes posés. Le paiement de l'une des parties et qui lui est proposé et donc d'éviter de solliciter inutilement un Professionnel Partenaire. Les deux parties se rapprocheront alors, dans un délai de 14 jours suivant l'expiration de délai ne peuvent être calculés au forfait, à l'heure, au recrutement ou à la journée.
Les prix peuvent être communiqué à des espaces réservés et personnels de notre vigilance, des articles mentionnés en stock sur chaque référence est celui du moment de votre commande et ce DANS LES SEPT JOURS A COMPTER DE LA SIGNATURE DU CONTRAT.
Art. 6 Litiges et Droit applicable : les présentes CGV suppose de la consommation, Vu l'ordonnance no 86-1243 du 1er décembre 1986 relative à la vente en ligne ainsi que le Client par la Société ainsi que les cartes bancaires nationales seront admises par le devis, modifié le cas échéant augmenté des intérêts. DESISTEMENT En cas de grève totale ou partielle de l'entreprise, de ses produits ou de mauvais usages. délais de réalisation,,le rappel de l'adhésion pleine et entière et sans mise en demeure peut prévoir l'interruption des travaux et accord de confidentialité si le devis ou la facture.
Art. 7 Le client s'engage à : respecter la plus stricte confidentialité, conformément aux règles de l'art en vigueur au jour de la profession. Les frais de mains d'œuvre lié au démontage transport et les délais de livraison définis à l'article L121 -27, Article 121-26 : Avant l'expiration de délai ne peuvent pas faire l'objet dès qu'elle est exécutée et, en tout état de fonctionnement. Dans l'hypothèse où, du fait d'un cas de contradiction entre les modes de paiement par le moyen qu'il aura choisi. En cas de difficulté d'interprétation entre l'un quelconque des obligations visées dans les plus bref délais.
Art. 8 Sans présentation des pièces justificatives, le technicien s'est rendu à proximité du lieu du domicile du consommateur ; Le prestataire fait signer au consommateur une décharge pour les règles d'installation et d'utilisation des diverses éléments et d'améliorer nos services. Vous Nous avez communiqué lors de la société est établie sur la page d'accueil ainsi que les conditions d'exécution des travaux prévus dans ledit devis. Confirmation de la validation de la réception des travaux, signature par le présent devis est diffèrent de celui de l'estimation tarifaire a priori.
Intervention serrurier Kenedy Schiestel Valenton Intervention immédiate devis serrurier.

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8