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Timestamp: 2018-07-20 12:01:55+00:00

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Une. Définitions
une. «Adaptation» signifie un travail basé sur le travail ou sur le travail et la autres œuvres préexistantes, comme une traduction, l'adaptation, œuvre dérivée, arrangement de la musique ou d'autres transformations d'une œuvre littéraire ou artistique, ou d'un phonogramme ou l'exécution et comprend adaptations cinématographiques ou toute autre forme sous laquelle le travail peut être refonte, transformée ou adaptée, y compris sous une forme reconnaissable dérivée de l'original, sauf qu'un travail qui constitue un Collection ne sera pas considérée comme une Adaptation aux fins de la présente Licence. Pour éviter tout doute, où le travail est une comédie musicale travail, exécution ou du phonogramme, la synchronisation des travaux dans expiré avec l'image en mouvement ("de synchronisation") sera considéré comme un Adaptation aux fins de la présente Licence.
b. "Collection", un recueil d'œuvres littéraires ou artistiques, telles que encyclopédies et anthologies, ou prestations, des phonogrammes ou émissions, ou d'autres œuvres ou autres que les œuvres énumérées dans la section 1 (f) ci-dessous, qui, en raison de la sélection et la disposition des matières, constituent des créations intellectuelles, en dont le travail est inclus dans son intégralité dans une forme non modifiée avec une ou plusieurs autres contributions, chaque constituant séparé et œuvres indépendantes en elles-mêmes, qui, ensemble, sont assemblés dans un tout collectif. Une œuvre qui constitue une Collection ne sera pas considérée comme une adaptation (tel que défini ci-dessus) pour l'application de cette Licence.
c. "Distribuer» signifie mettre à la disposition du public de l'original et des copies de l'œuvre ou l'adaptation, le cas échéant, par la vente ou autre transfert de propriété.
d. «Concédant» s'entend de la personne, les personnes, l'entité ou les entités qui offre (s) du travail aux termes de la présente Licence.
e. «Auteur original» s'entend, dans le cas d'une œuvre littéraire ou artistique, l'individu, des individus, ou des entités qui a créé l'œuvre ou si aucune personne physique ou morale peut être identifié, l'éditeur, et dans plus (i) dans le cas d'une performance des acteurs, des chanteurs, musiciens, danseurs et autres personnes qui représentent, chantent, récitent, déclament, jouent, interprètent ou autre manière des œuvres littéraires ou artistiques ou expressions du folklore, (ii) dans le cas d'un phonogramme du producteur étant la personne physique ou morale qui fixe d'abord les sons d'une exécution ou d'autres sons, et, (iii) dans le cas d'émissions, la organisation qui transmet l'émission.
f. «Travaux»: l'œuvre littéraire et / ou artistique offerte aux termes de cette licence, y compris, sans limitation, toute production dans le domaine littéraire, scientifique et artistique, quel qu'en soit le mode ou la forme d'expression, y compris sous forme numérique, comme un livre, brochure et autres écrits; une conférence, adresse, sermon ou d'autres travaux de même nature; une œuvre dramatique ou dramatico-musicales; une travail chorégraphique ou une pantomime, une comédie musicale composition avec ou sans paroles; une œuvre cinématographique à laquelle sont assimilées les œuvres exprimées par un procédé analogue à la cinématographie; un travail de dessin, la peinture, l'architecture, la sculpture, la gravure ou lithographie, un travail photographique à laquelle sont assimilés œuvres exprimée par un procédé analogue à la photographie; une oeuvre appliquée art, d'illustration, carte, plan, croquis ou travaux en trois dimensions relatifs à la géographie, la topographie, l'architecture ou la science; une performances, une émission, un phonogramme, un recueil de données pour la mesure où elle est protégée comme une œuvre protégeable; ou un travail effectué par une variété ou de cirque dans la mesure où il n'est pas autrement considéré comme une œuvre littéraire ou artistique.
g. «Vous» désigne une personne physique ou morale exerçant des droits en vertu du présent Licence qui n'a pas violé auparavant les termes de cette Licence avec qui concerne le travail, ou qui a reçu l'autorisation expresse de l' Concédant d'exercer ses droits en vertu de la présente Licence malgré une précédente violation.
h. «Exécuter en public" signifie pour effectuer des récitations publiques sur le travail et de communiquer au public les récitations publiques, par quelque moyen ou processus, y compris par fil ou sans fil ou numérique publique performances, à mettre à la disposition des Travaux publics de telle sorte que les membres du public peuvent accéder à ces œuvres à partir d'un endroit et à un placer choisit individuellement; d'exécuter les travaux au public par quelque moyen ou procédé et la communication au public de la performances du travail, y compris par la performance numérique public; à diffuser et rediffuser l'œuvre par tous moyens, y compris des signes, sons ou d'images.
i. «Reproduire» signifie faire des copies de l'œuvre par tous moyens, y compris sans limitation par des enregistrements sonores ou visuels et le droit de fixation et la reproduction de fixations de l'Œuvre, y compris le stockage d'un exécution ou du phonogramme protégé, sous forme numérique ou autre électronique milieu.
2. Droits d'utilisation équitable. Rien dans cette Licence est destiné à réduire, limite, ou de limiter les utilisations libres de droits d'auteur ou des droits découlant de limitations ou exceptions qui sont prévues dans le cadre de la protection du droit d'auteur en vertu du droit d'auteur ou d'autres lois applicables.
3. Concession de licence. Sous réserve des termes et conditions de la présente Licence, Le concédant vous attribue une autorisation mondiale, libre de redevances, non exclusive, perpétuelle (pour la durée du droit d'auteur) licence exercer les droits dans le travail comme indiqué ci-dessous:
une. pour reproduire le travail, incorporer l'Oeuvre dans une ou plusieurs Collections, et pour reproduire le travail tel qu'il est incorporé dans l' Collections;
b. créer et reproduire des adaptations à condition que ces adaptation, y compris sa traduction dans n'importe quel milieu, prend des mesures raisonnables pour Bien identifier, délimiter ou non identifier que des changements ont été effectués à l'œuvre originale. Par exemple, une traduction peut porter la mention «Le travail original a été traduit de l'anglais à l'espagnol, "ou un modification pourrait indiquer «l'œuvre originale a été modifiée.";
c. pour distribuer et publiquement l'Œuvre, y compris incorporée dans les collections, et,
d. pour distribuer et Représenter publiquement adaptations.
e. Pour éviter tout doute:
i. Inaliénable systèmes de licence obligatoire. Dans les juridictions dans où le droit de percevoir des redevances par la loi ou tout régime de licence obligatoire ne peut pas être supprimé, le Concédant se réserve le droit exclusif de collecter ces redevances, pour tout exercice par vous des droits accordés par cette Licence;
ii. Rachetable systèmes de licence obligatoire. Dans les juridictions dans où le droit de percevoir des redevances par la loi ou tout régime de licence obligatoire peut être levée, le Concédant renonce à l' droit exclusif de collecter ces redevances, pour tout exercice par vous des droits accordés par cette Licence, et,
iii. Systèmes de licence volontaire. Le Concédant renonce à percevoir des redevances, que ce soit individuellement ou, dans le cas où le Concédant est membre d'une société de gestion collective qui administre systèmes de licences volontaires, par l'intermédiaire de cette société, de tout exercice Vous par des droits accordés par cette Licence.
Les droits ci-dessus peuvent être exercés sur tous les supports et les formats si maintenant connu ou à venir. Ces droits incluent le droit de faire les adaptations sont techniquement nécessaires pour exercer les droits en d'autres supports et formats. Sous réserve de l'article 8 (f), tous les droits non expressément accordé par le concédant sont présentes réservés.
4. Restrictions. La licence accordée à l'article 3 ci-dessus est expressément sous réserve et limité par les restrictions suivantes:
une. Vous pouvez Distribuer ou Représenter publiquement l'Œuvre uniquement selon les termes de la présente Licence. Vous devez inclure une copie ou l'Uniform Resource Identifier (URI) pour, cette Licence avec chaque copie du travail, vous Distribuer ou Représenter publiquement. Vous ne pouvez pas offrir ou imposer de conditions sur les travaux qui restreignent les termes de la présente Licence ou la capacité de le bénéficiaire de l'Œuvre d'exercer les droits qui lui étaient conférés bénéficiaire selon les termes de la licence. Vous ne pouvez pas sous-licencier le Travail. Vous devez garder intacts tous les avis qui renvoient à cette Licence et à l'exclusion de garantie avec chaque copie du travail, vous Distribuer ou Représenter publiquement. Lorsque Vous Distribuez ou Représentez publiquement Exécuter les travaux, vous ne pouvez pas imposer une technique efficace mesures sur le travail qui limitent la capacité d'un destinataire de la Travailler à partir de Vous à exercer les droits concédés au dit bénéficiaire en vertu les termes de la licence. Cet article 4 (a) s'applique à l'Œuvre incorporé dans une collection, ce qui ne nécessite pas la Collection Outre le travail lui-même pour être soumises aux termes de ce Licence. Si vous créez une collection, la demande de tout Vous Concédant doivent, dans la mesure du possible, retirer de la collection de tout crédit tel que requis par l'article 4 (b), comme l'a demandé. Si vous créez une Adaptation, sur demande du concédant, vous devez, dans la mesure possible, retirer de l'adaptation tout crédit tel que requis par L'article 4 (b), comme l'a demandé.
b. Si vous distribuez, ou publiquement l'Œuvre ou des adaptations ou Collections, vous devez, à moins qu'une demande a été faite en vertu de L'article 4 (a), que vous gardiez intacts tous les avis de droit d'auteur pour le travail et la fournir, raisonnable au milieu ou moyen de communication utilisé: (i) la le nom de l'auteur original (ou pseudonyme, le cas échéant) s'il est fourni, et / ou si l'auteur et / ou concédant d'origine désignent une autre partie ou parties (par exemple, un institut commanditaire, une entité d'édition, revue) pour attribution («Attribution Parties") dans la notice de copyright du Concédant, conditions de service ou par d'autres moyens raisonnables, le nom de cette partie ou des parties, (ii) le titre de l'ouvrage si fourni, (iii) à la mesure du possible, l'URI, le cas échéant, que le Concédant spécifie d'être associés aux travaux, à moins que ce URI ne se référer à la notice de copyright ou les informations de licence pour les travaux; et (iv), conformément à l'article 3 (b), dans le cas d'une adaptation, il faut reconnaître l'utilisation de l'œuvre dans l'adaptation (par exemple, «Traduction française de l'œuvre de l'auteur original» ou «scénario fondée sur le travail original de l'auteur original »). L'crédit requis par présent article 4 (b) peut être mis en œuvre de manière raisonnable; à condition, toutefois, que dans le cas d'une adaptation ou Collection, à un tel crédit minimum apparaîtra, si un crédit pour tous contribuer auteurs de l'adaptation ou de la collection apparaît, puis dans le cadre de ces crédits et d'une manière au moins aussi important que les crédits pour la autres auteurs. Pour éviter tout doute, vous pouvez seulement utiliser le crédit requis par la présente section aux fins de l'attribution de la manière décrite ci-dessus et, par l'exercice de vos droits en vertu du présent Licence, Vous ne pouvez pas implicitement ou explicitement affirmer ou laisser supposer une connexion avec le parrainage ou l'approbation par l'auteur original, Concédant et / ou attribution Parties, le cas échéant, de vous ou votre utilisation de l'œuvre, sans séparée, expresse écrite préalable l'autorisation de l'auteur original, le Concédant et / ou d'attribution Parties.
c. Sauf accord contraire par écrit par le Concédant ou peut-être autrement permises par la loi applicable, si vous reproduire, distribuer ou Publiquement l'Œuvre, soit par lui-même ou dans le cadre d'une Adaptations ou Collections, Vous ne devez pas falsifier, mutiler, modifier ou prendre d'autres mesures portant atteinte à l'œuvre qui serait préjudiciable à l'honneur ou à la réputation de l'auteur original. Concédant convient que dans ces pays (comme le Japon), dans lequel tout exercice du droit accordé à la section 3 (b) de la présente Licence (le droit de faire Adaptations) serait réputé être une déformation, mutilation, modification ou toute autre atteinte préjudiciable à l'origine Auteur de l'honneur et de la réputation, de la licence pourra renoncer ou non affirmer, le cas échéant, la présente section, dans toute la mesure permise par la droit national applicable, à vous permettre d'exercer raisonnablement Votre droit en vertu de l'article 3 (b) de la présente Licence (droit de faire des adaptations) mais pas autrement.
5. Déclarations, garanties et exonération de responsabilité
Sauf accord contraire entre les parties PAR ECRIT, LES BAILLEURS DE LICENCES OFFRES DU TRAVAIL AS-IS ET NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE D'AUCUNE CONCERNANT LES TRAVAUX SORTE, EXPLICITE, IMPLICITE, LÉGALE OU AUTRE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, LES GARANTIES DE TITRE, DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, D'ABSENCE DE CONTREFAÇON, OU L'ABSENCE DE VICES CACHES OU AUTRES, l'exactitude, ou la présence d'absence d'erreur, DÉCOUVRABLES OU PAS. CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION DE TOUTE GARANTIE IMPLICITE, PAR CONSÉQUENT CETTE EXCLUSION PEUT NE PAS VOUS.
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une. Cette licence et les droits accordés en vertu des présentes prendront fin automatiquement en cas de violation par vous des termes de cette licence. Les personnes ou les entités qui ont reçu Adaptations ou Collections de vous en vertu de la présente Licence, cependant, ne verront pas leurs licences à condition que ces personnes ou entités terminés restent en pleine respect de ces licences. Les articles 1, 2, 5, 6, 7 et 8 seront après la résiliation de la présente Licence.
b. Sous réserve des termes et conditions ci-dessus, la présente licence est perpétuelle (pour la durée du droit d'auteur applicable dans le travail). Nonobstant ce qui précède, le concédant se réserve le droit de libérer le Travailler sous différentes conditions de licence ou de cesser de distribuer le travail à tout moment, à condition toutefois qu'une telle élection ne servira pas à retrait de cette licence (ou tout autre licence qui a été, ou est nécessaire pour être accordé selon les termes de la licence), et ce Licence restera en vigueur et de plein effet, sauf résiliation comme indiqué ci-dessus.
une. Chaque fois que vous distribuez ou publiquement l'Œuvre ou une Collection, le concédant offre au récipiendaire une licence sur le travail sur le même termes et conditions que la licence qui Vous est accordé par la présente Licence.
b. Chaque fois que vous distribuez ou Représentez publiquement une Adaptation, le Concédant offre au bénéficiaire une licence sur l'œuvre originale sur le même termes et conditions que la licence qui Vous est accordé par la présente Licence. c. Si une disposition de cette Licence est invalide ou inapplicable
la loi applicable, il ne doit pas affecter la validité ou le caractère exécutoire de le reste des termes de cette licence, et sans autre action par les parties à cet accord, une telle disposition doit être réformée pour la mesure minimale nécessaire pour la rendre valide et exécutoire.
d. Aucune clause ou disposition de cette Licence sera considéré comme perdu et ne violation consenti à moins qu'une telle renonciation ou le consentement doit être écrit et signée par la partie à la charge avec une telle renonciation ou consentement.
e. Cette licence constitue l'intégralité de l'accord entre les parties, rapport au travail autorisé ici. Il n'y a pas de compréhension, accords ou représentations en ce qui concerne les travaux ne sont pas précisés ici. Le concédant ne sera lié par aucune disposition supplémentaire qui peut apparaître dans une de vos communications. Cette licence ne peut pas être modifié sans l'accord mutuel écrit entre le concédant et vous.
f. Les droits accordés en vertu, et l'objet référencé, dans ce Licence été rédigé en utilisant la terminologie de la Convention de Berne pour la protection des œuvres littéraires et artistiques (tel que modifié le 28 septembre 1979), la Convention de Rome de 1961, le droit d'auteur Traité de 1996, les interprétations et exécutions et les phonogrammes de 1996 et la Convention universelle sur le droit (tel que révisé le 24 Juillet, 1971). Ces droits et des sujets prennent effet à la pertinente juridiction dans laquelle les termes de la licence sont recherchés pour être exécutée conformément aux dispositions correspondantes de la mise en œuvre de les dispositions des traités dans le droit national applicable. Si l' suite standard des droits conférés par le droit d'auteur applicable comprend pas de droits supplémentaires accordés par cette Licence, tels des droits supplémentaires sont réputés être inclus dans la licence, ce qui Licence n'est pas destiné à limiter la licence de ses droits en vertu la loi applicable.
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References: l'article 8
 l'article 3
 l'article 4
 L'article 4
 L'article 4
 l'article 3
 l'article 3