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Timestamp: 2016-10-24 16:02:46+00:00

Document:
Arr�t du 17 avril 2003
recourant, repr�sent� par Me Cyril Aellen, avocat, boulevard Georges-Favon 19, case postale 5121,
D�partement de Justice, Police et S�curit�
2�me section, 3, rue des Chaudronniers, 1204 Gen�ve.
recours de droit public contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Gen�ve du 12 novembre 2002.
X.________ exerce la profession de chauffeur de taxi dans le canton de Gen�ve.
Il r�sulte de diff�rents rapports de la police judiciaire, brigade criminelle, que le pr�nomm� a pris en charge dans son taxi A.________ et qu'� cette occasion celui-ci lui a expliqu� qu'il �tait en mesure de multiplier les billets de banque. X.________ a alors organis� et fix� un rendez-vous entre A.________ et deux autres chauffeurs de taxi, Y.________ et Z.________, dont il savait qu'ils avaient �t� quelques ann�es auparavant victimes d'une escroquerie de la part d'une autre personne pr�tendant �galement pouvoir multiplier les billets de banque. Dans la nuit du 1er septembre 2001, il a accompagn� A.________ dans un restaurant ferm� o� se trouvaient Y.________ et Z.________, apr�s lui avoir fait accroire qu'une personne �tait int�ress�e � la multiplication d'une grosse somme d'argent. X.________ n'est, semble-t-il, pas rest� sur place. Dans les locaux du restaurant, A.________ a �t� s�questr�, d�shabill�, encha�n�, frapp�, br�l� au moyen d'un fer � repasser etc. afin qu'il livre le nom de l'auteur de l'arnaque dont Y.________ et Z.________ avaient �t� victimes.
Par d�cisions s�par�es du 9 novembre 2001, le D�partement de Justice, Police et S�curit� du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le D�partement cantonal) a prononc� � l'encontre de X.________, Y.________ et Z.________ le retrait de leur carte professionnelle de chauffeur de taxi en raison des faits d�crits ci-dessus, sans attendre l'issue de la proc�dure p�nale. Les int�ress�s ne remplissaient plus les conditions d'honorabilit� n�cessaires pour exercer la profession de chauffeur de taxi.
Chacun des trois int�ress�s a d�pos� un recours aupr�s du Tribunal administratif du canton de Gen�ve � l'encontre de la d�cision du 9 novembre 2001.
A.________ a d�clar� le 20 novembre 2001 devant le Juge d'instruction p�nale que X.________ �tait reparti sit�t apr�s l'avoir amen� au restaurant et que, contrairement � ce qu'il avait indiqu� pr�c�demment, celui-ci ne l'avait ni encha�n� ni s�questr�. Sur la base de ce proc�s-verbal d'audition, X.________ a sollicit� le r�examen de la d�cision du 9 novembre 2001 sur lequel le D�partement cantonal n'est pas entr� en mati�re, au motif que l'int�ress� ne pouvait en tout cas pas ignorer que A.________ �tait attir� dans un traquenard qui risquait manifestement de mal tourner, compte tenu de la volont� clairement exprim�e pr�c�demment par Y.________ et Z.________ de faire parler A.________ afin de retrouver eux-m�mes l'auteur de l'arnaque dont il avaient �t� victimes.
X.________ a �t� reconnu coupable de complicit� de s�questration en vertu des art. 25 et 183 CP et condamn� � une peine de trois mois d'emprisonnement avec sursis, selon ordonnance de condamnation du Procureur g�n�ral du 7 juillet 2002, � laquelle il a fait opposition. Il lui �tait reproch� d'avoir particip� � l'�laboration d'un pi�ge tendu � la victime et qu'il �tait au courant des intentions de Y.________, � savoir obtenir, de gr� ou de force, des informations et de l'argent de la part de la victime. Z.________ a �t� reconnu coupable de complicit� de s�questration aggrav�e en application des art. 25 et 183 CP � la peine de trois mois d'emprisonnement avec sursis. Il a retir� son opposition � l'ordonnance de condamnation du Procureur g�n�ral du 31 mai 2002. Quant � Y.________, il a �t� reconnu coupable de s�questration aggrav�e et de dommage � la propri�t� et condamn� � la peine d'emprisonnement de six mois avec sursis, selon ordonnance de condamnation du Procureur g�n�ral.
Dans un seul et m�me arr�t du 12 novembre 2002, le Tribunal administratif a rejet� les recours form�s par X.________ et Y.________ � l'encontre du retrait de la carte professionnelle de chauffeur de taxi. Il a en revanche admis partiellement le recours d�pos� par Z.________ en ce sens qu'il a prononc� la suspension de la carte en question pour une dur�e de six mois en lieu et place d'un retrait.
Agissant par la voie du recours de droit public pour violation des art. 8, 9 et 29 al. 2 Cst., X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 12 novembre 2002 en tant qu'il prononce le retrait de sa carte professionnelle de chauffeur de taxi.
Le D�partement cantonal conclut au rejet du recours. Le Tribunal administratif a renonc� � se d�terminer.
Le recourant se plaint tout d'abord d'une violation de son droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst.
1.1 Dans la mesure o� le recourant reproche au Tribunal administratif de ne pas avoir proc�d� � son audition personnelle, son grief est mal fond�. En effet, la garantie constitutionnelle du droit d'�tre entendu n'implique en principe pas le droit d'�tre entendu oralement. Elle ne conf�re pas � la partie � une proc�dure administrative le droit absolu d'�tre auditionn�e par l'autorit� avant que celle-ci rende sa d�cision (ATF 125 I 209 consid. 9b p. 219 et les r�f�rences cit�es). Pour le reste, le recourant ne conteste pas, � juste titre, qu'il a pu s'exprimer par �crit � loisir sur toutes les circonstances pertinentes de son affaire et de produire toutes les pi�ces qu'il jugeait utiles avant que la d�cision attaqu�e ne soit rendue. Sur la base des pi�ces du dossier, le Tribunal administratif �tait suffisamment renseign� sur tous les faits pertinents de l'affaire et donc en mesure de juger en connaissance de cause. En cons�quence, le Tribunal administratif pouvait, par une appr�ciation anticip�e des preuves propos�es �chappant � tout grief d'arbitraire, refuser d'entendre oralement le recourant.
1.2 Le recourant fait en outre grief � l'autorit� intim�e d'avoir rejet� sa requ�te visant � ce que la proc�dure administrative soit suspendue jusqu'� droit connu sur la proc�dure p�nale, en se fondant sur l'art. 14 al. 1 de la loi genevoise du 12 septembre 1985 sur la proc�dure administrative (LPA/GE). Selon cette disposition, lorsque le sort d'une proc�dure administrative d�pend de la solution d'une question notamment de nature p�nale relevant de la comp�tence d'une autre autorit� et faisant l'objet d'une proc�dure pendante devant ladite autorit�, la suspension de la proc�dure administrative peut, le cas �ch�ant, �tre prononc�e jusqu'� droit connu sur cette question.
En principe, il y a lieu de suspendre la proc�dure administrative jusqu'� droit connu sur le proc�s p�nal seulement si l'�tat de fait ou la qualification juridique du comportement litigieux sont pertinents dans le cadre de la proc�dure administrative (ATF 124 II 103 consid. 1b/bb p. 106/107; 119 Ib 158 consid. 2c/bb p. 162). Or tel n'est pas le cas en l'esp�ce.
Le recourant dit certes contester formellement les faits retenus dans l'ordonnance de condamnation du Procureur g�n�ral du 7 juillet 2002, (laquelle n'est pas d�finitive � la suite de son opposition). A vrai dire, le recourant s'en prend davantage � la qualification juridique des faits qui lui sont reproch�s sur le plan p�nal qu'aux faits eux-m�mes. En effet, le recourant a lui-m�me reconnu devant la police judiciaire et le Juge d'instruction qu'il avait organis� un rendez-vous entre A.________ et Y.________, et que, dans la nuit du 1er septembre 2001, il avait accompagn� A.________ dans un restaurant o� se trouvaient Y.________ et Z.________, apr�s lui avoir faire accroire qu'une personne �tait int�ress�e � la multiplication d'une grosse somme d'argent. Si le recourant est, selon les plus r�centes d�clarations de la victime, reparti sit�t apr�s et n'a personnellement pas frapp� A.________, il n'en demeure pas moins que le recourant a admis �tre revenu sur place plus tard et avoir amen� Y.________ � l'h�tel de la victime.
Sur la base des seuls faits admis par le recourant, les autorit�s cantonales pouvaient prononcer � son encontre le retrait de la carte professionnelle de chauffeur de taxi sans avoir � attendre le r�sultat d�finitif de la poursuite p�nale engag�e contre lui. Les agissements du recourant sont graves et d�montrent clairement que celui-ci ne pr�sente pas toutes les garanties de moralit� et d'honorabilit� n�cessaires � l'exercice de la profession de chauffeur de taxi (cf. art. 4 al. 2 lettre b et art. 5 al. 2 lettre b de la loi cantonale genevoise du 26 mars 1999 sur les services de taxis [ci-apr�s: LTaxis/GE]), ind�pendamment de toute qualification p�nale du comportement litigieux voire de toute condamnation p�nale. D'ailleurs, l'art. 29 LTaxis/GE ne subordonne pas le prononc� d'une sanction administrative exclusivement � l'existence d'une infraction p�nale; il suffit en fait qu'il y ait eu un manquement aux devoirs impos�s par la loi (voir ci-dessous consid. 2.1). En l'esp�ce, la qualification juridique des faits reproch�s au recourant sur le plan p�nal n'appara�t pas pertinente pour d�terminer si ce dernier a les qualit�s de moralit� requises pour exercer la profession de chauffeur de taxi. Les autorit�s cantonales n'ont donc pas appliqu� de mani�re insoutenable l'art. 14 al. 1 LPA/GE ("Kann-Vorschrift"), partant commis un d�ni de justice formel contraire � l'art. 29 al. 2 Cst., en refusant de suspendre la proc�dure administrative jusqu'� droit connu sur l'issue d�finitive de la proc�dure p�nale.
Le recourant all�gue ensuite une application arbitraire de la loi cantonale sur les services de taxis. Selon lui, le retrait de la carte professionnelle de chauffeur de taxi constituerait une mesure disproportionn�e aux circonstances, partant serait insoutenable.
2.1 La loi cantonale sur les services de taxis pr�voit que la carte professionnelle de chauffeur de taxi peut �tre d�livr�e lorsque le requ�rant offre des garanties de moralit� et de comportement suffisantes (art. 4 al. 2 lettre b et art. 5 al. 2 lettre e LTaxis/GE). L'art. 29 LTaxis/GE dispose qu'en cas de manquement aux devoirs impos�s par la loi ou ses dispositions d'ex�cution par un chauffeur, le d�partement peut, en tenant compte de la gravit� de l'infraction ou de sa r�it�ration, prononcer les sanctions suivantes � l'encontre du chauffeur: a) la suspension de la carte professionnelle pour une dur�e de dix jours � six mois; b) le retrait de la carte professionnelle (al. 1). Lorsqu'il a prononc� le retrait d'une carte professionnelle, le d�partement ne peut entrer en mati�re sur une nouvelle demande d'autorisation pendant un d�lai de deux ans � compter du jour o� la d�cision est entr�e en force (al. 2).
2.2 En l'occurrence, le recourant nie toute participation � la s�questration de A.________, en affirmant qu'il s'est born� � organiser un rendez-vous entre Y.________ et A.________ et � accompagner ce dernier dans un restaurant o� l'attendaient Y.________ et Z.________. Il d�clare qu'il est reparti sit�t apr�s, qu'il n'a pas frapp� A.________, tout en admettant qu'il est revenu sur place plus tard et qu'il a amen� Y.________ � bord de son taxi � l'h�tel de la victime. En bref, il conteste tout manquement aux devoirs impos�s par la loi.
Le recourant ne semble pas avoir pris conscience de la gravit� de ses actes. Quoi qu'il en dise, il ne pouvait ignorer qu'un pi�ge �tait tendu � A.________ et que cela pouvait mal tourner. Il n'est en tout cas pas contest� que le recourant n'a � aucun moment alert� la police pour venir en aide � la victime.
Compte tenu de l'ensemble de ces circonstances, une sanction administrative prise � son encontre n'appara�t pour le moins pas arbitraire (sur la notion d'arbitraire, cf. ATF 129 I 8 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s).
C'est �galement � tort que le recourant soutient qu'une mesure de retrait ou de suspension de la carte professionnelle de chauffeur de taxi constituerait une sanction contraire au principe de la proportionnalit� (sur cette notion, cf. ATF 128 II 292 consid. 5.1 p. 297; 125 I 474 consid. 3 p. 482 et la jurisprudence cit�e). En effet, le prononc� d'une mesure au sens de l'art. 29 al. 1 let. a ou b LTaxis/GE appara�t ici comme proportionn� � la gravit� des actes litigieux, qui sont moralement r�pr�hensibles, ind�pendamment de leur qualification juridique sur le plan p�nal. Le comportement du recourant n'est manifestement pas celui que le public est en droit d'attendre d'un chauffeur de taxi. L'adoption d'une mesure administrative est non seulement ad�quate, mais �galement n�cessaire pour prot�ger notamment la s�curit� et la moralit� publiques (art. 1 al. 1 LTaxis/GE), surtout si l'on tient compte des mauvais ant�c�dents du recourant qui a �t� impliqu� dans des bagarres et a fait l'objet d'une arrestation pour vol d'usage d'un taxi. Le prononc� d'une mesure, qu'il s'agisse d'une suspension ou d'un retrait, aura certainement des cons�quences n�gatives sur la situation financi�re du recourant qui dit ne disposer d'aucune formation professionnelle. A cet �gard, on peut toutefois relever que, m�me dans l'hypoth�se du retrait de la carte professionnelle, le recourant pourrait pr�senter une nouvelle demande d'autorisation dans un d�lai de deux ans � compter du jour de l'entr�e en force de ladite mesure (cf. art. 29 al. 2 LTaxis/GE), pour autant qu'il se soit amend� d'ici l�.
3.1 Le recourant voit enfin une violation du principe de l'�galit�, garanti par l'art. 8 Cst., dans le fait que Z.________ s'est vu infliger par le Tribunal administratif une sanction administrative plus cl�mente (suspension de la carte d'une dur�e de six mois) que lui, alors qu'ils ont tous deux �t� condamn�s � la m�me peine d'emprisonnement pour des faits comparables.
3.2 Une d�cision viole le principe de l'�galit� lorsqu'elle �tablit des distinctions juridiques qui ne se justifient par aucun motif raisonnable au regard de la situation de fait � r�glementer ou lorsqu'elle omet de faire des distinctions qui s'imposent au vu des circonstances, c'est-�-dire lorsque ce qui est semblable n'est pas trait� de mani�re identique et ce qui est dissemblable ne l'est pas de mani�re diff�rente. Il faut que le traitement diff�rent ou semblable injustifi� se rapporte � une situation de fait importante (ATF 125 I 1 consid. 2b/aa p. 4 et la jurisprudence cit�e).
3.3 En l'esp�ce, il ressort du dossier que le recourant a �t� reconnu coupable de complicit� de s�questration en application des art. 25 et 183 CP et condamn� � une peine de trois mois d'emprisonnement avec sursis, selon ordonnance de condamnation du Procureur g�n�ral du 7 juillet 2002, et que Z.________ a �t� reconnu coupable de complicit� de s�questration "aggrav�e" en application des art. 25 et 183 CP et condamn� �galement � la peine de trois mois d'emprisonnement avec sursis, selon ordonnance du 31 mai 2002.
Tout d'abord, il est � noter que le recourant ne peut pas d�duire du fait que l'ordonnance de condamnation concernant Z.________ porte la mention de complicit� de s�questration "aggrav�e" que les actes de celui-ci sont nettement plus graves que les siens. En effet, il s'agit l� probablement d'une erreur de plume de la part de l'autorit� p�nale, puisqu'il n'est fait r�f�rence dans l'ordonnance - comme dans le cas du recourant - qu'aux seuls art. 25 et 183 CP, et non � l'art. 184 CP qui r�prime la s�questration et l'enl�vement avec circonstances aggravantes.
Selon l'arr�t attaqu� (p. 10-11), le Tribunal administratif a confirm� le retrait de la carte professionnelle du recourant, au motif que celui-ci avait particip� � l'ensemble des actes reproch�s aux trois participants et que, selon les dires de la victime, il l'avait �galement frapp�e et avait insist� pour que le fer � repasser soit branch� avant que Y.________ ne br�le la victime. Il en a conclu que les errements du recourant �taient quasiment aussi graves que ceux de Y.________. S'agissant de Z.________, le Tribunal administratif a justifi� la mesure de suspension d'une dur�e de six mois par le fait que l'int�ress� n'avait pas frapp� la victime ni ne l'avait br�l�e et qu'il l'aurait encore d�livr�e des cha�nes qu'on lui avait mises.
Force est toutefois de constater que le Tribunal administratif a omis de prendre en compte le fait que A.________ �tait revenu sur ses premi�res d�clarations. Celui-ci a en effet d�clar� le 20 novembre 2001 devant le Juge d'instruction p�nale que X.________ l'avait bien amen� au restaurant, mais qu'il �tait reparti tr�s vite et que, contrairement � ce qu'il avait indiqu� pr�c�demment, ce dernier ne l'avait pas encha�n� ni s�questr�. C'est donc arbitrairement que les juges cantonaux n'ont pas retenu, ni m�me discut�, un fait pertinent r�sultant pourtant tr�s clairement d'une pi�ce du dossier cantonal. En tout cas, ils n'expliquent pas pourquoi ils ne l'ont pas pris en consid�ration et ont pr�f�r� s'en tenir � la premi�re version des faits de la victime. A noter d'ailleurs que, contrairement � ce qui ressort de l'arr�t attaqu�, l'ordonnance de condamnation p�nale du 7 juillet 2002 a retenu que le recourant n'avait pas personnellement frapp� la victime.
Le recourant s'estime victime d'une discrimination par rapport � Z.________ qui, bien qu'ayant �t� condamn� � la m�me peine d'emprisonnement que lui pour des faits similaires, s'est vu infliger une sanction administrative plus douce que la sienne. Au vu des �l�ments pris en compte jusqu'ici par le Tribunal administratif, il appara�t que le cas de Z.________ pr�sente suffisamment de similitudes avec celui du recourant au regard de la situation de fait pertinente pour que la d�cision attaqu�e soit constitutive d'une violation du principe d'�galit�. Comme on vient de le voir plus haut, il r�sulte du dossier que le recourant, � l'instar de Z.________, n'a personnellement pas frapp� la victime. Les motifs avanc�s par le Tribunal administratif pour justifier une diff�rence de traitement entre le recourant et Z.________ ne reposent donc pas sur des constatations de fait d�ment �tablies.
Comme les conditions d'une substitution de motifs ne sont pas r�unies en l'esp�ce (cf. ATF 122 I 257 consid. 5 p. 262; 112 Ia 129 consid. 3c p. 135, 353 consid. 3c/bb p. 355), l'arr�t attaqu� doit �tre annul� sur ce point. Il appartiendra donc au Tribunal administratif, soit de prononcer � l'�gard du recourant une sanction analogue � celle inflig�e � Z.________ (suspension d'une dur�e de six mois) en raison des consid�rations qui pr�c�dent, soit de confirmer le retrait de la carte professionnelle de chauffeur de taxi pour d'autres motifs que ceux invoqu�s dans l'arr�t attaqu� en expliquant ce qui motive objectivement une telle diff�rence de traitement.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre admis au sens des consid�rants et la d�cision attaqu�e annul�e. Avec ce prononc�, la requ�te d'effet suspensif devient sans objet.
Le recourant n'obtient pas enti�rement gain de cause sur le principe d'une sanction administrative. Bien que succombant partiellement, l'Etat de Gen�ve n'a pas � supporter une partie des frais de justice, dans la mesure o� ses int�r�ts p�cuniaires ne sont pas en cause (art. 156 al. 2 OJ). Il doit en revanche verser au recourant une indemnit� � titre de d�pens r�duits (art. 159 OJ). Pour le surplus, il y a lieu d'admettre la requ�te d'assistance judiciaire dont les conditions sont r�unies (art. 152 al. 1 et 2 OJ). En cons�quence, Me Cyril Aellen, avocat � Gen�ve, est d�sign� comme avocat d'office du recourant et une indemnit� lui sera vers�e � titre d'honoraires pour la part non couverte par les d�pens r�duits. Par ailleurs, il est renonc� � pr�lever la part de l'�molument judiciaire qui aurait d� �tre support�e par le recourant s'il ne plaidait pas au b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le recours est admis au sens des consid�rants et l'arr�t attaqu� est annul� en ce qui concerne le recourant.
L'Etat de Gen�ve versera au recourant une indemnit� de 1'000 fr. � titre de d�pens r�duits.
Me Cyril Aellen, avocat � Gen�ve, est d�sign� comme avocat d'office du recourant et une indemnit� de 1'000 fr. lui sera vers�e � titre d'honoraires par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au D�partement de Justice, Police et S�curit� et au Tribunal administratif du canton de Gen�ve.

References: art. 25
 art. 25
 art. 8
 art. 4
 art. 5
 art. 5
 ATF 
 ATF 
 art. 29
 art. 25
 art. 25
 art. 25
 ATF