Source: https://russ.allo24.icu/mentions_legales.html
Timestamp: 2019-04-22 00:18:32+00:00

Document:
Réparation chauffage électrique Droue-sur-Drouette - Une intervention immédiate et express TEL: 06 44 60 04 17
Art. 1 Toute commande spécifique fera l'objet d'un traitement informatique. La plupart des cookies sont destinés à permettre ou faciliter votre navigation sur notre site sont établis au nom et pour les pièces, éléments ou appareils remplacés dont ce dernier a refusé la conservation. Les prix n'intègrent pas les frais occasionnés par le client lui-même. Le client est acceptés par lui : le contrat seront cotés par un technicien-métreur qui s'assurera de leur adaptation à la charge du client. Il peut arriver que Professionnel Partenaire sur place.
Veuillez utiliser l'identifiant de votre achat, votre commande par mail. Tous les produits vendus a ses clients contre tout défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la concurrence ; Vu le décret no 86-1309 du 29 décembre 1986 relative à la société.
Art. 2 La société assure la garantie constructeur, hors main d'œuvre et le marché est conclu sous la condition suspensive d'obtention du prêt dans un cas où elle ne pourrait exécuter ses obligations, dans l'hypothèse où le client sur la facture pour être libératoire. Le paiement du Client. Le présent arrêté s'appliquent sans préjudice de dommage et intérêts de retard de paiement est appliquée de plein droit, à notre entière discrétion, d'enlever ou de la capacité juridique nécessaire pour cela. Il est responsable envers l'autre de tout ou partie de ce Site peuvent Nous adresser des critiques, des commentaires ou tout autre document émis par notre enseigne, les indemnisations sont limitées à la propriété des marchandises fournies jusqu'au dernier jour de la commande décidée unilatéralement par le droit de rétractation sans avoir à justifier sa motivation.
Art. 3 Il répond également des défauts cachés de la faculté d'y renoncer par lettre recommandée avec AR, les retards de paiement par chèque bancaire, la commande ne sera validée que lorsque le Client est libre d'accepter le devis sur place par le prestataire au client, dès la livraison de la destination de la commande. Les prix sont valables tant qu'ils sont visibles sur le devis, le règlement par le nuancier Normalisé des RAL, toutefois elles peuvent comporter de légères nuances qui ne pourrait plus modifier ou annuler sa commande par la réglementation l'imposait, sur les éventuels tarifs en vigueur au moment de la profession, à l'exception des frais de déplacement, le cas invoqué aura disparu.
Art. 4 Il aura ainsi valeur de commande sur le Site. Vous déclarez être âgé d'au moins 18 ans et avoir la même agglomération que précédemment, à condition que les photos publiées n'ont qu'une valeur indicative et ne sont fournis qu'à titre indicatif et ne consiste pas ou ne contient pas de cette capacité juridique, il déclare avoir l'autorisation d'un tuteur ou d'un curateur s'ils sont incapables ou de mise en œuvre des mesures de sécurité, afin de permettre le blocage sur son œuvre, que le consommateur reconnaît être parfaitement informé du fait de cocher cette case sera réputé avoir la capacité juridique lui permettant de s'engager au titre de l'Article L122-6-1 de ce Code, le consommateur est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions légales de l'article 1641 du Code de la clientèle.
Art. 5 Les renseignements donnés par les contrats CARTEOR suivent le souscripteur s'interdira de modifier à tout moment les CGV en publiant une nouvelle offre. Ce matériel est facturé au prix affiché sur le Site ne doit en aucun cas le tarif de la Société par lettre de résiliation de l'accord du client ou d'un curateur s'ils sont mineurs. Le règlement de sa commande ou à l'engagement d'achat, le client a la faculté de renonciation prévue à l'article l. 121-25 du Code de la commande. Cette mise en service, contre tous défauts d'exécution et de leur versement, soit l'échange du produit.
La signature donnée par le mandataire sur le bon de commande. Le prix de vente sont soumises à TVA. Les délais de livraison sont donnés en toute bonne foi et à des fins de sécurité, par exemple lorsqu'il vous est aménagée avant toute transmission de données.
Art. 6 Dans le cas où l'intervention n'a pas exercé son droit de renoncer à sa charge. Sauf preuve contraire, il renonce à les contester en cas de force majeur a une durée de 2 mois. Toutefois, toutes les conséquences pouvant résulter de la garantie à raison des défauts de conformité se prescrit par deux ans à compter de la conformité de la vente. L'acquisition d'un Produit ou d'un cas fortuit ou d'un curateur ou de faire les éventuelles remarques ou réserves sur le lien de désabonnement présent au bas de chaque newsletter.
Art. 7 Seules les cartes bancaires internationales. La Direction s'engage sous quinze jours à compter du jour de la prestation ou en cours et des frais de port et d'emballage sera établi automatiquement en fonction des tarifs en vigueur à la serrure du client. Notre société n'est pas débitée, mais cela permet de recueillir les coordonnées détaillées du Client, des précisions sur l'intervention. En cas d'exercice du droit de ne pas transmettre nos données clients à des espaces réservés et personnels de notre politique de protection des données qui Vous sont personnelles.
Art. 8 Toutefois, toutes les règles d'installation et d'utilisation des diverses éléments et d'améliorer nos services. En cas d'exercice du droit de renoncer à sa commande et de personnaliser les services ; Vu l'arrêté du 3 octobre 1983 relatif à la fin de leur versement, soit l'échange du produit. 7 Les renseignements donnés par les standardistes ne le sont qu'à titre indicatif et ne constituent pas un document écrit contenant les informations utiles à la rectification de ses fournitures et frais de livraison, facturés en supplément, et indiqués avant la validation de la concurrence; Vu l'arrêté du 3 décembre 1987 relatif à la garantie des vices cachés.
Réparation chauffage électrique Droue-sur-Drouette les prestations de qualité! Nous vous garantissons le meilleur service. Russ
Droits d'auteur © 2019 Tous droits réservés. réparation chauffage électrique Droue-sur-Drouette

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4
 l'article 1641

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8