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Timestamp: 2016-10-22 23:54:57+00:00

Document:
6B_882/2015 (03.06.2016)
6B_882/2015 � � Arr�t du 3 juin 2016
X.________, repr�sent� par Me Mitra Sohrabi, avocate,
2. A.________, repr�sent� par Me Ya�l Hayat, avocate,
Mise en danger de la vie d'autrui (art. 129 CP); droit d'�tre entendu,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 14 avril 2015.
Par jugement du 5 janvier 2015, le Tribunal de police de la R�publique et canton de Gen�ve a reconnu X.________ coupable de tentative de vol (art. 22 al. 1 CP en relation avec l'art. 139 ch. 1 CP), de mise en danger de la vie d'autrui (art. 129 CP) et de consommation de stup�fiants (art. 19a LStup). Il l'a condamn� � une peine privative de libert� d'un an, sous d�duction de 188 jours de d�tention avant jugement, ainsi qu'� une amende de 300 fr. avec une peine privative de libert� de substitution de trois jours, et ordonn� qu'il soit soumis � un traitement ambulatoire au sens de l'art. 63 CP. Par d�cision s�par�e, le Tribunal de police a �galement ordonn� le maintien en d�tention de s�ret� de X.________.
Par le m�me jugement, le Tribunal de police a acquitt� A.________ de l�sions corporelles simples commises au moyen d'une arme (art. 123 ch. 2 al. 1 CP en relation avec l'art. 7 al. 1 let. b et c OArm) en �tat de n�cessit� excusable (art. 18 al. 2 CP) et class� la proc�dure s'agissant des voies de fait (art. 329 al. 2 CPP). Pour le surplus, diverses confiscations et restitutions ont �t� ordonn�es.
Par arr�t du 14 avril 2015, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de Justice de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� l'appel form� par X.________ contre la d�cision de premi�re instance, qu'elle a confirm�e.
Le 13 mars 2014, aux environs de 20h00, X.________ s'est introduit dans une voiture non verrouill�e et parqu�e devant l'entr�e de l'immeuble num�ro 14 de la rue Gourgas, � Gen�ve, dans l'intention d'y voler des objets. Son propri�taire, B.________, qui venait � peine de terminer le chargement de son v�hicule afin de se rendre au Portugal, �tait, � ce moment-l�, remont� dans son appartement - qu'il partageait avec son fils, A.________ - pour aller chercher son casse-cro�te. Apr�s �tre redescendu, remarquant une ombre dans sa voiture, B.________ a ouvert la porti�re et aper�u X.________ assis sur le si�ge passager avant, le haut du corps pench� vers le volant, le dispositif GPS dans sa main. B.________ s'est alors plac� � c�t� de X.________ sur le m�me si�ge en le ceinturant de ses bras pour l'emp�cher de fuir tandis que ce dernier tentait de se d�gager de son emprise avec �nergie, puis a appel� son fils � l'aide en criant qu'on lui volait sa voiture. En entendant les cris de son p�re, A.________ s'est pr�cipit� � l'ext�rieur de l'immeuble apr�s s'�tre saisi d'un couteau qui se trouvait sur la table de la cuisine. Il s'est approch� de la voiture et a vu X.________ tenir un couteau dans la main gauche qu'il agitait avec des gestes circulaires pr�s du cou et de la t�te de son p�re, tous deux se trouvant toujours assis sur le si�ge passager en train de lutter l'un contre l'autre. Pris de panique et craignant pour la vie de son p�re, A.________ a, par-dessus le dos de son p�re, port� un coup de couteau dans l'omoplate droite de X.________. Ensuite, il lui a encore donn� des coups de poings. Apr�s quoi, il s'est calm� et a jet� son couteau sur le rebord de la fen�tre de l'immeuble. Une passante, C.________, a appel� la police, qui est rapidement arriv�e sur les lieux. A.________ a �t� mis � l'�cart, puis conduit au poste de police. X.________, qui saignait abondamment, a �t� emmen� en ambulance � l'h�pital pour y �tre soign�. La police a effectu� des photographies de l'int�rieur du v�hicule. Ont �t� trouv�s, sur le si�ge passager contre le dossier, un couteau "multitool" lame ouverte qui s'est r�v�l� appartenir � X.________ et le dispositif GPS. Sur le si�ge conducteur, un agenda, deux disques bleus, une cl� USB, ainsi que des affaires de X.________, � savoir un sac � dos dont la poche ext�rieure contenait deux petits tournevis, une jaquette, un polo, ainsi qu'un paquet de cigarettes. Les pr�l�vements de sang des protagonistes ont notamment mis en �vidence, s'agissant de X.________, des r�sultats en faveur d'une consommation de coca�ne.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Avec suite de frais et d�pens, il conclut, principalement, � la r�forme de la d�cision cantonale dans le sens de son acquittement du chef de mise en danger de la vie d'autrui (art. 129 CP), � l'allocation d'une indemnit� en sa faveur de 91'250 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 5 janvier 2015 correspondant � 200 fr. par jour de d�tention, et � la condamnation de A.________ pour l�sions corporelles simples commises au moyen d'une arme, ainsi qu'au versement par ce dernier de 730 fr. 40 avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 22 d�cembre 2014. Subsidiairement, il demande le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. En outre, le recourant demande � �tre mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le recourant invoque une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 Cst.) et du droit � un proc�s �quitable (art. 6 CEDH). Il se plaint du fait que l'autorit� pr�c�dente a refus� de donner suite � la r�quisition de preuve qu'il avait formul�e dans sa d�claration d'appel tendant � entendre les gendarmes D.________ et E.________, ainsi que les inspecteurs F.________ et G.________, qui �taient intervenus sur les lieux le 13 mars 2014.
1.1.1.�Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment le droit pour le justiciable de faire administrer les preuves propos�es pour autant qu'elles apparaissent utiles � l'�tablissement des faits pertinents (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 p. 299 et les r�f�rences cit�es).
1.1.2.�Aux termes de l'art. 5 al. 3 Cst., les organes de l'Etat et les particuliers doivent agir de mani�re conforme aux r�gles de la bonne foi. Le principe de la bonne foi, �galement garanti par l'art. 3 al. 2 let. a CPP, s'oppose � ce qu'une partie qui constate un pr�tendu vice de proc�dure ne le signale pas imm�diatement, � un moment o� il pourrait encore �tre le cas �ch�ant corrig�, mais attende l'issue de la proc�dure pour l'invoquer ult�rieurement si celle-ci lui a �t� d�favorable (ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93; 135 III 334 consid. 2.2 p. 336; �galement ATF 141 III 210 consid. 5.2 p. 216).
1.1.3.�Dans une ordonnance du 15 mars 2015, la chambre p�nale a rejet� la r�quisition de preuve du recourant, consid�rant que celle-ci, pr�sent�e pour la premi�re fois en appel, �tait tardive. Elle a �galement estim� que l'audition des fonctionnaires de police �tait inutile au traitement du recours, car la cause �tait suffisamment instruite et qu'elle disposait d'un plein pouvoir d'examen. Le recourant a r�it�r� sa requ�te le 30 mars 2015, en demandant � la chambre p�nale de reconsid�rer sa d�cision � cet �gard. Lors de l'audience d'appel qui s'est tenue le 2 avril 2015, il a toutefois d�clar� y renoncer "dans un souci de diligence" (voir le proc�s-verbal de l'audience). La proc�dure probatoire de la chambre p�nale a donc uniquement consist� dans l'audition du recourant et de l'intim� A.________. En se plaignant devant le Tribunal f�d�ral de ce que l'autorit� pr�c�dente l'aurait priv� du droit d'administrer des preuves, alors qu'il a express�ment retir� sa requ�te d'audition des fonctionnaires de police avant la cl�ture de la proc�dure probatoire, le recourant agit de mani�re contraire au principe de la bonne foi en proc�dure (cf. arr�t 6B_1066/2013 du 27 f�vrier 2014 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s). Il doit par cons�quent se voir d�chu du droit de se pr�valoir d'un �ventuel vice de son droit d'�tre entendu.
1.2.�Au demeurant, le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. ne s'oppose pas � ce que l'autorit� judiciaire mette un terme � l'instruction par une appr�ciation anticip�e des preuves (sur cette notion: ATF 136 I 229 consid. 5.2 p. 236 s.). C'est ce qu'a fait la chambre p�nale en retenant, dans son ordonnance du 15 mars 2015, que les �l�ments de preuve � sa disposition �taient suffisants bien qu'elle n'ait pas motiv� plus avant son opinion. L'appr�ciation (anticip�e) des preuves n'est revue par le Tribunal f�d�ral que sous l'angle restreint de l'arbitraire. En l'esp�ce, le recourant invoque uniquement son droit d'�tre entendu. On r�servera la port�e exacte de l'art. 139 al. 2 CPP � un cas o� la question se posera concr�tement (cf. ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236 s.; 131 I 153 consid. 3 p. 157; 124 I 208 consid. 4a). Comme on le verra, la chambre p�nale �tait fond�e, sans arbitraire, � se passer de l'audition des policiers.
Le recourant conteste sa condamnation pour mise en danger de la vie d'autrui (art. 129 CP). Il reproche � la cour cantonale d'avoir fait preuve d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves, ainsi que d'avoir viol� le principe in dubio pro reo.
2.1.1.�Le Tribunal f�d�ral n'est pas une autorit� d'appel, aupr�s de laquelle les faits pourraient �tre rediscut�s librement. Il est li� par les constatations de fait de la d�cision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'elles n'aient �t� �tablies en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Il n'entre ainsi pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 p. 253). En bref, une d�cision n'est pas arbitraire du seul fait qu'elle appara�t discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais aussi dans son r�sultat.
2.1.2.�Lorsque l'autorit� cantonale a forg� sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant. L'appr�ciation des preuves doit �tre examin�e dans son ensemble. Il n'y a pas d'arbitraire si l'�tat de fait retenu pouvait �tre d�duit de mani�re soutenable du rapprochement de divers �l�ments ou indices. De m�me, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut �tre justifi�e de fa�on soutenable par un ou plusieurs arguments de nature � emporter la conviction (arr�t 6B_ 565/2015 du 10 f�vrier 2016 consid. 1.1 et l'arr�t cit�).
2.1.3.�La pr�somption d'innocence ainsi que son corollaire le principe in dubio pro reo concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves. Lorsque, comme en l'esp�ce, l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits sont critiqu�es en r�f�rence au principe "in dubio pro reo", celui-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82).
2.2.�La condamnation du recourant pour mise en danger de la vie d'autrui repose sur les d�clarations de l'intim� A.________, selon lesquelles il avait vu X.________ tenir un couteau � la main et l'agiter � proximit� du cou et de la t�te de son p�re lorsqu'il se d�battait avec ce dernier dans la voiture. Les juges pr�c�dents ont �t� convaincus de la r�alit� des faits d�crits par l'intim�. En effet, un couteau "multitool" appartenant � X.________ avait �t� trouv� par la police, lame ouverte (d'une longueur de 10 cm) sur le si�ge passager de la voiture. A suivre les explications donn�es par le recourant qui niait avoir eu une arme � la main, ce couteau, qui se trouvait lame d�pli�e dans la poche ext�rieure du sac � dos qu'il portait, avait d� tomber sur le si�ge lors de la bagarre ou lors de l'intervention des secouristes. Selon la chambre p�nale, il �tait toutefois peu probable que celui-ci portait encore son sac dans le dos lorsque le p�re, puis le fils, sont arriv�s. Aucune des personnes interrog�es n'avait parl� d'un sac � dos. Ni B.________ qui avait ceintur� X.________ pour l'emp�cher de fuir. Ni A.________ qui aurait probablement �t� g�n� par ce sac au moment de porter son coup de couteau dans l'omoplate du recourant. Ou encore la t�moin C.________ qui avait demand� � ce dernier de soulever son T-Shirt pour voir o� il avait �t� bless�. De m�me, les secouristes n'en avaient aucun souvenir. Que ce sac avait �t� trouv�, ensanglant� au dos, sur le si�ge conducteur pouvait aussi s'expliquer par le fait que X.________ l'avait pos� � c�t� de lui sur le si�ge passager et que les secouristes l'avaient ensuite d�plac� pour faciliter leur intervention. A cela s'ajoutait qu'un paquet de cigarettes, que le recourant avait rang�, � ses dires, avec le couteau dans la m�me poche ext�rieure de son sac � dos, avait �t� retrouv� sur le si�ge du conducteur pr�s de la porti�re, alors qu'il aurait d�, en toute logique, tomber au m�me endroit que le couteau. Quoi qu'il en f�t, un autre �l�ment permettait de retenir que le couteau n'�tait pas tomb� du sac � dos. A.________ avait �t� mis � l'�cart dans une voiture de police avant que X.________ ne f�t sorti du v�hicule pour �tre conduit � l'h�pital, laissant appara�tre le couteau pos� sur le si�ge passager o� il avait �t� d�couvert. Ainsi, il n'avait pas �t� possible � l'intim� d'apercevoir l'arme sur le si�ge. Par cons�quent, s'il avait �t� en mesure de dire que X.________ �tait arm� d'un couteau, c'�tait bien parce qu'il avait vu cette arme dans les mains de ce dernier lorsqu'il se battait avec son p�re, sans qu'il f�t d�cisif que B.________ lui-m�me n'avait pas vu le couteau lors des faits.
2.3.�L'argumentation du recourant consiste essentiellement � rediscuter un par un les �l�ments qui ont conduit la chambre p�nale � nier la plausibilit� de ses explications quant � la pr�sence de son couteau sur le si�ge passager tandis qu'elle a accord� foi aux d�clarations de l'intim� A.________. Dans cette mesure, sa discussion s'inscrit largement dans une d�marche appellatoire.
2.3.1.�Il en va ainsi lorsque le recourant soutient que les traces de sang dont son sac �tait macul� au dos (du haut jusqu'en bas) ne pouvaient avoir �t� caus�es autrement qu'en portant ce sac dans le dos quand il avait re�u le coup de couteau de A.________. Plusieurs hypoth�ses sont toutefois envisageables pour expliquer que ce sac ait pu se tacher de la sorte vu que le recourant a abondamment saign� de sa blessure comme le montrent les photographies du si�ge passager. On ne voit pas non plus en quoi la d�duction que la chambre p�nale a tir�e de la position du paquet de cigarettes par rapport au couteau serait hasardeuse dans la mesure o� il est �tabli que la lutte entre le recourant et le p�re s'est d�roul�e sur le si�ge passager. De toute fa�on, ces critiques ne suffisent pas � mettre � mal la cr�dibilit� de la version des faits de l'intim� A.________.
2.3.2.�Qui plus est, la conviction de la chambre p�nale s'appuie sur un autre �l�ment d�terminant, � savoir que A.________ n'avait pas pu voir le couteau sur le si�ge car il avait �t� mis � l'�cart dans une voiture de police. Contrairement � ce que fait valoir le recourant, la chambre p�nale pouvait par une appr�ciation anticip�e des preuves qui �chappe au grief de l'arbitraire, retenir ce fait sans avoir � proc�der � une audition des fonctionnaires de police. A teneur du rapport d'arrestation, A.________ "a �t� mis de c�t� par le gendarme E.________". Certes, ce rapport ne pr�cise pas, dans ce contexte, si celui-ci avait �t� plac� dans une voiture de police. On y trouve toutefois l'information qu'il se trouvait au milieu de la chauss�e � l'arriv�e des gendarmes et qu'il leur a tout de suite d�sign� la voiture o� son p�re et X.________ �taient toujours assis � la place avant droite. Il y est �galement indiqu� que A.________ s'�tait montr� tr�s coop�ratif expliquant que c'�tait lui qui avait donn� le coup de couteau � X.________ en voulant d�fendre son p�re. Par ailleurs, ce sont les policiers qui ont fait appel � une ambulance. On peut donc penser que A.________ a bien �t� tenu �loign� de la voiture et plac� en s�ret� par les policiers d�s le moment o� ceux-ci ont compris qu'il �tait impliqu� dans l'altercation conform�ment aux proc�dures polici�res habituelles, et cela avant que le recourant ne f�t extrait du v�hicule par les ambulanciers. De plus, lors de sa premi�re audition devant la police le 14 mars 2014 � minuit, A.________ avait d�clar� ne pas savoir ce qu'il �tait advenu du couteau qu'il avait vu dans les mains de X.________. Or, � ce stade de l'enqu�te, on ne voit pas pourquoi, ni dans quel int�r�t, il se serait volontairement abstenu d'indiquer l'endroit o� se trouvait le couteau, s'il l'avait effectivement vu sur le si�ge passager, une telle d�claration �tant de nature � justifier le coup de couteau qu'il avait inflig� � X.________.
2.3.3.�Enfin, le recourant objecte en vain que l'attitude de A.________ et les mots qu'il a prononc�s "je vais te tuer, je vais te faire la peau, je vais t'�gorger tu vas voir" - entendus par la t�moin C.________ qui se trouvait alors � plusieurs m�tres de la sc�ne - ne sont pas compatibles avec la situation d'un fils qui tente de d�fendre son p�re. Ils sont au contraire coh�rents au regard de l'�tat de panique que celui-ci a dit ressentir au moment o� il a aper�u le couteau du recourant pr�s de la t�te de son p�re. Qu'il n'ait pas pu faire une description exacte de l'objet s'explique tout autant. Quant � la circonstance que B.________ et C.________ n'ont pas vu le couteau dans les mains du recourant, elle n'a pas la port�e d�cisive que ce dernier voudrait lui donner. Il est en effet tout � fait plausible que le couteau ne se trouvait pas dans le champ visuel du p�re lorsqu'il luttait contre le recourant pour l'emp�cher de fuir. En ce qui concerne C.________, sa description des faits ne commence qu'� partir du moment o� A.________ a donn� des coups de poings � X.________, c'est-�-dire apr�s l'�pisode du couteau.
2.4.�Sur le vu de ce qui pr�c�de, on ne saurait qualifier d'insoutenable l'appr�ciation globale des preuves qu'a fait la chambre p�nale pour conclure � la culpabilit� du recourant. Pour le surplus, le recourant ne formule aucun grief tir� de la violation de l'art. 129 CP sur la base des faits retenus. Il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re sur cet aspect. Il s'ensuit �galement que les conclusions du recourant en indemnisation tombent � faux.
Faute de toute motivation, celles tendant � la condamnation de A.________ pour l�sions corporelles simples commises au moyen d'une arme et au versement par ce dernier du montant de 730 fr. 40 sont irrecevables.
Mal fond�, le recours doit �tre rejet�. Comme le recours �tait d�nu� de chance de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire doit �galement �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF). Il appartient par cons�quent au recourant de supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), dont il convient toutefois de fixer le montant en tenant compte de sa situation �conomique (art. 65 al. 2 LTF).

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
in dubio
 art. 97
in dubio
in dubio