Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F17-09-2015-2C_223-2015
Timestamp: 2016-10-25 10:17:34+00:00

Document:
2C_223/2015 (17.09.2015)
2C_223/2015 � � Arr�t du 17 septembre 2015
Secr�tariat d'Etat aux migrations SEM, Quellenweg 6, 3003 Berne,
A.________, repr�sent� par Centre Social Protestant, � l'attention de Madame Mercedes Vasquez,
D�partement de l'�conomie et du sport du canton de Vaud, Secr�tariat g�n�ral, rue Caroline 11, 1014 Lausanne,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 11 f�vrier 2015.
A.________, ressortissant fran�ais n� le 1er janvier 1960, a travaill� entre le d�but des ann�es 1980 et 1998 en Suisse d'abord comme frontalier en qualit� de pl�trier-peintre, puis comme saisonnier dans le domaine de la restauration. Apr�s avoir �pous�, le 15 mars 1999, une ressortissante suisse, il a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation de s�jour, pour regroupement familial, d�s le 24 mars 1999 valable jusqu'au 14 mars 2000. Cette autorisation de s�jour a �t� r�guli�rement renouvel�e.
Le 25 janvier 2008, ayant divorc� de sa premi�re �pouse, il a �pous� une ressortissante du Venezuela n�e le 4 octobre 1975, qui a une fille n�e en 1994. Ces derni�res ont quitt� leur pays d'origine pour vivre aupr�s de A.________ en Suisse. Le 6 juin 2012, A.________ s'est vu octroyer une autorisation d'�tablissement.
Le 20 octobre 1999, A.________ a �t� condamn� par le Juge d'instruction de Fribourg pour ivresse au volant � une peine de six jours d'emprisonnement, avec sursis pendant trois ans, et � 500 francs d'amende.
Le 5 octobre 2000, il a �t� condamn� par le Juge d'instruction de l'arrondissement du Nord vaudois pour violation simple des r�gles de la circulation routi�re en raison d'une perte de ma�trise du v�hicule, ivresse au volant (taux d'alcool�mie de 1,67 gr o/oo) et contravention � l'art. 147 ch. 1 OAC, � une peine de 15 jours d'emprisonnement. Le sursis qui lui avait �t� accord� le 10 octobre 1999 a par ailleurs �t� r�voqu�.
Le 16 juin 2011, il a �t� condamn� par ordonnance du procureur � Fribourg pour ivresse au volant qualifi�e � une peine p�cuniaire de 45 jours-amende, avec sursis pendant trois ans, et � une amende de 1'000 francs.
Le 1er mai 2013, il a �t� condamn� par le Tribunal correctionnel de la Broye et du Nord vaudois pour homicide par n�gligence, violation grave des r�gles de la circulation routi�re, ivresse au volant qualifi�e, vol d'usage, conduite malgr� un retrait de permis et d�faut de port de la ceinture de s�curit� � une peine privative de libert� de 36 mois, dont 18 mois avec sursis pendant quatre ans, le sursis �tant subordonn� � l'absence de toute consommation d'alcool et � des contr�les r�guliers aupr�s de l'institution d�sign�e par l'autorit� d'ex�cution des peines. Il ressort des consid�rants de ce jugement que le 10 ao�t 2011 au petit matin, A.________ a fait demi-tour sur l'autoroute et a heurt� de front une voiture conduite normalement par un tiers. Sous l'effet de l'impact, ce dernier est d�c�d� sur le coup. A.________ pr�sentait au moment des faits un taux d'alcool dans le sang d'au moins 1,89 g o/oo. L'expertise psychiatrique du 17 f�vrier 2012 a diagnostiqu� un trouble mixte de la personnalit� � traits parano�aques, schizotypiques et dyssociaux, ainsi qu'une utilisation nocive d'alcool pour la sant� sans pr�senter de d�pendance � l'alcool, mais bien une difficult� � contr�ler l'utilisation d'alcool. Selon les experts, la responsabilit� de l'int�ress� dans les actes illicites restait enti�re. Le risque de r�cidive a �t� jug� �lev� s'il recommen�ait � boire, nettement moindre s'il observait une abstinence alcoolique compl�te. Les juges du Tribunal correctionnel ont retenu que, bien que A.________ ait d�j� �t� condamn� pour ivresse au volant et qu'il ait fait l'objet de plusieurs mesures administratives, le pronostic sur son comportement futur n'�tait pas enti�rement d�favorable. L'int�ress� avait notamment fait annuler son permis de conduire. De plus, il observait une abstinence compl�te, comme en attestaient les cinq rapports de l'Unit� socio-�ducative, et il se soumettait � des entretiens r�guliers avec son psychoth�rapeute.
A.________ a �t� incarc�r� le 19 d�cembre 2013 aux Etablissements de la Plaine de l'Orbe.
Par une d�cision du 7 juillet 2014, le chef du D�partement de l'�conomie et du sport du canton de Vaud a r�voqu� l'autorisation d'�tablissement de A.________ et prononc� son renvoi de Suisse en lui impartissant un d�lai imm�diat pour quitter le pays d�s sa lib�ration, conditionnelle ou non. Le 7 ao�t 2014, A.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Par arr�t du 11 f�vrier 2015, le Tribunal cantonal du canton de Vaud a admis le recours et annul� la d�cision du 7 juillet 2014 du chef du D�partement de l'�conomie et du sport. Au vu de la condamnation le 1er mai 2013 � une peine privative de libert� de 36 mois, la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement pouvait, en principe, �tre prononc�e sur la base de l'art. 62 let. b LEtr. Toutefois, le droit des ressortissants de l'Union europ�enne de demeurer en Suisse pour y exercer une activit� lucrative ne pouvait �tre limit� que par des mesures d'ordre ou de s�curit� publics au sens de l'art. 5 par. 1 annexe I ALCP. Sous cet angle, la gravit� des infractions sanctionn�es par le jugement p�nal du 1er mai 2013 �tait �vidente. Alors m�me que le recourant avait d�j� �t� condamn� � trois reprises pour ivresse au volant (la derni�re fois le 16 juin 2011) et qu'il �tait sous le coup d'un retrait du permis de conduire, il avait conduit � plusieurs reprises un v�hicule automobile, les 8 et 9 ao�t 2011. Toutefois, ni l'homicide par n�gligence, ni les violations graves de la LCR (�bri�t�, etc.) ne faisait partie des cat�gories d'infractions justifiant une rigueur particuli�re, � savoir les infractions � la l�gislation f�d�rale sur les stup�fiants, les actes de violence criminelle et les infractions contre l'int�grit� sexuelle. Selon l'expertise psychiatrique, le risque de r�cidive �tait �lev� si l'int�ress� recommen�ait � boire, mais nettement moindre s'il observait une abstinence alcoolique compl�te. A cet �gard, il fallait constater que, depuis ao�t 2011, l'int�ress� avait fait annuler son permis de conduire, qu'il observait une abstinence compl�te et se soumettait � des entretiens r�guliers avec son psychoth�rapeute, et que jusqu'� son incarc�ration en d�cembre 2013, il n'avait plus commis d'infractions entra�nant de nouvelles sanctions p�nales. Il avait suivi une th�rapie pendant deux ans aupr�s d'un psychiatre et �tait abstinent � l'alcool, ce que prouvaient les r�sultats des contr�les auxquels il �tait soumis. �g� de 55 ans, l'int�ress� avait commenc� de travailler en Suisse comme frontalier dans les ann�es 80, y avait ensuite v�cu comme saisonnier et y r�sidait de fa�on permanente depuis mars 1999, soit depuis plus de 15 ans. Son �pouse et la fille de cette derni�re avaient quitt� leur pays d'origine en Am�rique du Sud pour le rejoindre en Suisse, o� elles �taient bien int�gr�es, puisque la m�re y exer�ait une activit� d'infirmi�re et la fille y suivait une formation. Un d�part en France, m�me s'il s'agit d'un pays voisin, n�cessiterait de leur part un nouvel effort d'int�gration.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, le Secr�tariat d'Etat aux migrations demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais, d'annuler l'arr�t rendu le 11 f�vrier 2015 par le Tribunal cantonal du canton de Vaud. Il se plaint de lacunes dans l'�tat de fait et de la violation de l'art. 5 par. 1 Annexe I ALCP.
Le Tribunal cantonal et le Service de la population ont renonc� � d�poser des observations sur recours. Le chef du D�partement de l'�conomie et du sport se rallie aux conclusions du recours. A.________ demande, sous suite de frais et d�pens, la confirmation de l'arr�t attaqu�.
1.1.�Le recours est dirig� contre un jugement final (cf. art. 90 LTF) rendu dans une cause de droit public (cf. art. 82 let. a LTF) par un tribunal cantonal sup�rieur (cf. art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF).
1.2.�En vertu de l'art. 14 al. 2 de l'ordonnance f�d�rale du 17 novembre 1999 sur l'organisation du D�partement f�d�ral de justice et police (Org DFJP; RS 172.213.1), le Secr�tariat aux migrations a qualit� pour recourir devant le Tribunal f�d�ral (cf. art. 89 al. 2 let. a LTF), dans les domaines du droit des �trangers et de la nationalit�, contre des d�cisions cantonales de derni�re instance.
1.3.�Le recours en mati�re de droit public est recevable contre les d�cisions r�voquant, comme en l'esp�ce, une autorisation d'�tablissement parce qu'il existe en principe un droit au maintien de cette autorisation (ATF 135 II 1 consid. 1.2.1 p. 4). Au surplus, en sa qualit� de ressortissant fran�ais, l'intim� peut pr�tendre � un titre de s�jour en Suisse, en vertu de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (Accord sur la libre circulation des personnes, ALCP; RS 0.142.112.681; cf. ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179 s.; 129 II 249 consid. 4 p. 258 ss). Il peut �galement pr�tendre � la protection de la vie de famille tir� de l'art. 8 CEDH. La pr�sente cause ne tombe ainsi pas sous le coup de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, ni d'aucune autre clause d'irrecevabilit� figurant � l'art. 83 LTF. Partant, la voie du recours en mati�re de droit public est ouverte.
Aux termes de l'art. 97 al. 1 LTF, le recours ne peut critiquer les constatations de fait que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause, ce que le recourant doit d�montrer conform�ment aux exigences de motivation des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104), faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergeant de celui qui est contenu dans l'acte attaqu�.
En l'occurrence, le recourant se borne � souligner que l'instance pr�c�dente n'a pas jug� utile de mentionner ni de prendre en compte certains faits (m�moire de recours ch. 16), sans exposer en quoi les conditions de l'art. 97 al. 1 LTF seraient remplies. Il n'est par cons�quent pas possible de s'�carter des faits de l'arr�t attaqu�.
3.1.�La loi sur les �trangers ne s'applique aux ressortissants des Etats membres de l'Union europ�enne que lorsque l'ALCP n'en dispose pas autrement ou lorsqu'elle pr�voit des dispositions plus favorables (art. 2 al. 2 LEtr). Comme l'ALCP ne r�glemente pas la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement UE/AELE, c'est l'art. 63 LEtr qui est applicable (cf. art. 23 al. 2 de l'ordonnance f�d�rale du 22 mai 2002 sur l'introduction progressive de la libre circulation des personnes entre, d'une part, la Conf�d�ration suisse et, d'autre part, l'Union europ�enne et ses Etats membres, ainsi qu'entre les Etats membres de l'Association europ�enne de libre-�change [OLCP; RS 142.203]; arr�t 2C_473/2011 du 17 octobre 2011 consid. 2.1).
3.2.�Aux termes de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr, l'autorisation d'�tablissement peut �tre r�voqu�e si l'�tranger attente de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse ou � l'�tranger, les met en danger ou repr�sente une menace pour la s�curit� int�rieure ou ext�rieure de la Suisse. Selon l'art. 62 let. b LEtr, disposition � laquelle renvoie l'art. 63 al. 1 let. a LEtr, l'autorit� comp�tente peut r�voquer une autorisation notamment si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e. Selon la jurisprudence, constitue une peine privative de longue dur�e au sens de cette disposition toute peine d�passant un an d'emprisonnement, ind�pendamment du fait qu'elle soit ou non assortie (en tout ou partie) du sursis (ATF 139 I 145 consid. 2.1 p. 147; 139 II 65 consid. 5.1 p. 72).
3.3.�Comme l'ensemble des droits octroy�s par l'ALCP, le droit de demeurer en Suisse ne peut �tre limit� que par des mesures d'ordre ou de s�curit� publics, au sens de l'art. 5 al. 1 annexe I ALCP (cf. ATF 136 II 5 consid. 3.4 p. 12 s.). Conform�ment � la jurisprudence rendue en rapport avec l'art. 5 annexe I ALCP, les limites pos�es au principe de la libre circulation des personnes doivent s'interpr�ter de mani�re restrictive. Ainsi, le recours par une autorit� nationale � la notion d' "ordre public " pour restreindre cette libert� suppose, en dehors du trouble de l'ordre social que constitue toute infraction � la loi, l'existence d'une menace r�elle et d'une certaine gravit� affectant un int�r�t fondamental de la soci�t� (ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es). Il faut proc�der � une appr�ciation sp�cifique du cas, port�e sous l'angle des int�r�ts inh�rents � la sauvegarde de l'ordre public, qui ne co�ncide pas obligatoirement avec les appr�ciations � l'origine des condamnations p�nales. Autrement dit, ces derni�res ne sont d�terminantes que si les circonstances les entourant laissent appara�tre l'existence d'une menace actuelle et r�elle, d'une certaine gravit� pour l'ordre public (cf. ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es). Il n'est pas n�cessaire d'�tablir avec certitude que l'�tranger commettra d'autres infractions � l'avenir pour prendre une mesure d'�loignement � son encontre; inversement, ce serait aller trop loin que d'exiger que le risque de r�cidive soit nul pour que l'on renonce � une telle mesure. En r�alit�, ce risque ne doit pas �tre admis trop facilement et il faut l'appr�cier en fonction de l'ensemble des circonstances du cas, en particulier au regard de la nature et de l'importance du bien juridique menac�, ainsi que de la gravit� de l'atteinte qui pourrait y �tre port�e. L'�valuation de ce risque sera d'autant plus rigoureuse que le bien juridique menac� est important (ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s. et les r�f�rences cit�es). A cet �gard, le Tribunal f�d�ral se montre particuli�rement rigoureux en pr�sence d'infractions � la l�gislation f�d�rale sur les stup�fiants, d'actes de violence criminelle et d'infractions contre l'int�grit� sexuelle (cf. ATF 139 II 121 consid. 5.3 p. 125 s.; 137 II 297 consid. 3.3 p. 303 s.).
Dans un arr�t r�cent, le Tribunal f�d�ral a ni� l'existence d'une menace actuelle et r�elle en la personne d'un ressortissant de l'UE qui avait �t� condamn� � 6 ans de privation de libert� pour homicide par dol �ventuel commis au moyen d'un v�hicule � moteur conduit � tr�s grande vitesse (rod�o routier) : en effet, les expertises psychiatriques avaient conclu � l'absence de risque de r�cidive et l'autorit� cantonale en mati�re de circulation routi�re avait au demeurant restitu� son permis de conduire � l'int�ress� sous condition d'�quiper son v�hicule d'une bo�te noire ; pour le surplus, la situation personnelle, professionnelle et sociale de l'int�ress� plaidait �galement en faveur du refus de r�voquer l'autorisation d'�tablissement (arr�t 2C_406/2014 du 2 juillet 2015).
4.1.�Il n'est pas contest� que l'intim� remplit les conditions de l'art. 62 let. b LEtr, par renvoi de l'art. 63 al. 1 let. a LEtr, et 63 al. 2 LEtr., permettant de r�voquer son autorisation d'�tablissement, puisqu'il a �t� condamn� � une peine privative de libert� de 36 mois. Il reste par cons�quent � examiner si l'intim� repr�sente une menace actuelle et r�elle d'une certaine gravit� pour l'ordre public suisse.
4.2.�Alors m�me que le recourant avait d�j� �t� condamn� � trois reprises pour ivresse au volant (la derni�re fois le 16 juin 2011) et qu'il �tait sous le coup d'un retrait du permis de conduire, il a conduit � plusieurs reprises un v�hicule automobile, les 8 et 9 ao�t 2011. Tr�s fatigu� et ayant consomm� beaucoup d'alcool, il a emprunt� l'autoroute pendant la nuit, roul� � contresens et provoqu� un accident fatal pour un conducteur circulant normalement sur sa voie. La condamnation � 36 mois de privation de libert� pour homicide par n�gligence est un �l�ment qui p�se �videmment tr�s lourd dans la pes�e et l'appr�ciation de l'ensemble des circonstances pour d�cider de la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement de l'intim�.
Il est vrai que les infractions commises par l'intim� sont � l'�vidence graves, comme le souligne � juste titre l'instance pr�c�dente. Il convient toutefois d'en examiner les effets sur l'ordre public suisse.
4.3.�Sous l'angle du risque de r�cidive, c'est � juste titre que l'instance pr�c�dente a soulign� que, depuis l'accident en ao�t 2011 jusqu'� son incarc�ration en d�cembre 2013, l'intim� n'a plus commis d'infractions entra�nant de nouvelles sanctions p�nales, qu'il a suivi une th�rapie pendant deux ans aupr�s d'un psychiatre et qu'il est abstinent � l'alcool, ce que d�montrent du reste les r�sultats des contr�les auxquels il est soumis, puisque les experts psychiatres n'ont jug� le risque de r�cidive �lev� que si le recourant recommen�ait � boire, mais nettement moindre s'il observait une abstinence alcoolique compl�te. Or, force est de constater que l'intim� est non seulement abstinent depuis l'accident, ce qui certes pourrait s'expliquer par l'attente de son jugement, mais qu'il a suivi une th�rapie aux fins de r�gler les probl�mes personnels li�s � sa consommation d'alcool. S'il est vrai comme l'affirme le recourant que l'abstinence durant l'incarc�ration ne constitue pas un comportement exceptionnel, l'abstinence avant d�tention soutenue par une th�rapie psychiatrique autorise en revanche un pronostic favorable.
4.4.�Pour le surplus, comme l'a jug� � bon droit l'instance pr�c�dente, �g� de 55 ans, l'intim� a commenc� de travailler en Suisse comme frontalier dans les ann�es 80, y a ensuite v�cu comme saisonnier et y r�side de fa�on permanente depuis mars 1999, soit depuis plus de 15 ans. Du moment que l'�pouse de l'intim� et la fille de cette derni�re ont quitt� leur pays d'origine en Am�rique du Sud pour le rejoindre en Suisse, o� la m�re exerce une activit� d'infirmi�re et la fille suit une formation, un d�part de Suisse en France, m�me s'il s'agit d'un pays voisin partageant la m�me langue, n�cessiterait de leur part un nouvel effort d'int�gration. Eu �gard � la protection de la vie priv�e et de la vie familiale, il y a lieu de rejeter le recours et de confirmer l'arr�t attaqu�.
4.5.�L'intim� est toutefois rendu attentif que le maintien de son autorisation implique qu'il ne commette plus de nouveaux d�lits. S'il devait r�cidiver, il s'exposerait � des mesures d'�loignement (cf. arr�ts 2C_851/2014 du 24 avril 2015 consid. 4; 2C_370/2012 du 29 octobre 2012 consid. 3.2; 2C_902/2011 du 14 mai 2012 consid. 3). Il y a donc lieu de lui adresser un avertissement formel en ce sens (art. 96 al. 2 LEtr).
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours en mati�re de droit public. Bien qu'il succombe, le Secr�tariat d'Etat aux migrations, qui ne d�fend pas d'int�r�t patrimonial, ne peut se voir imposer les frais de justice (art. 66 al. 1 et 4 LTF). L'intim�, qui a obtenu gain de cause avec l'aide d'un mandataire, a droit � des d�pens mis � charge du Secr�tariat d'Etat aux migrations (art. 68 al. 1 LTF).
Un avertissement selon l'art. 96 al. 2 LEtr est adress� � A.________ dans le sens des consid�rants.
Il n'est par per�u de frais de justice.
Une indemnit� de d�pens, arr�t�e � fr. 2'500, est allou�e � A.________ � charge du Secr�tariat d'Etat aux migrations.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant, au repr�sentant de l'intim�, au D�partement de l'�conomie et du sport, au Service de la population du canton de Vaud et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public.

References: art. 90
 art. 82
 art. 86
 art. 89
 ATF 
 art. 42
 art. 23
 ATF 
 ATF 
 ATF