Source: http://jumpcgi.bger.ch/cgi-bin/JumpCGI?id=07.08.2012_4A_128/2012
Timestamp: 2013-05-20 00:55:28+00:00

Document:
2. W.________ S�rl,
tous deux repr�sent�s par Me Johnny Dousse,
toutes deux repr�sent�es par Mes Thomas Legler et Mich�le Burnier,
droit des marques, marque de haute renomm�e,
recours contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 31 janvier 2011.
X.________ Inc. (ci-apr�s: X.________), soci�t� de droit am�ricain ayant son si�ge � New York (Etats-Unis d'Am�rique), est titulaire de la marque verbale suisse "Vogue" enregistr�e le 19 mars 1921 et de la marque verbale suisse "Vogue Patterns" enregistr�e le 27 juillet 2009; ces deux marques sont inscrites pour la classe n� 16 - selon l'Arrangement de Nice concernant la classification internationale des produits et des services aux fins de l'enregistrement des marques r�vis� � Stockholm le 14 juillet 1967 (RS 0.232.112.8) -, qui comprend en particulier les produits sur papier (produits de l'imprimerie).
La soci�t� "Y.________ SA" (ci-apr�s: Y.________) est une filiale de X.________ qui a son si�ge � Paris (France). Cette soci�t� est titulaire de l'enregistrement international "Vogue" pour les produits de la classe n� 16 ainsi que des enregistrements internationaux "Vogue", "Vogue Europe" et "Vogue Hommes" pour les produits de la classe n� 14, qui comprend les produits de la joaillerie, de la bijouterie et de l'horlogerie. La soci�t� Y.________ publie les �ditions fran�aises des magazines Vogue, Vogue Hommes International, Vogue Collections et Glamour.
V.________, domicili� au Locle (NE), est titulaire de la marque suisse "Vogue My Style" enregistr�e le 10 septembre 2007 pour les produits de la classe n� 3 et de la classe n� 14, ainsi que de la marque libanaise "Vogue" immatricul�e le 23 mai 2007.
X.________ s'est oppos�e � l'enregistrement de la marque "Vogue My Style" aupr�s de l'Institut f�d�ral de la propri�t� intellectuelle; la proc�dure est actuellement suspendue.
W.________ S�rl, qui a son si�ge au Locle, produit notamment des montres de la marque "Vogue My Style".
Le 18 juillet 2008, un repr�sentant de X.________ s'est adress� � V.________, repr�sentant de W.________ S�rl, en se plaignant de ce que le logotype utilis� pour les montres produites par celle-ci contrevenait � la protection dont jouissait X.________ pour ses marques.
Lors du salon Baselworld du printemps 2009, la soci�t� Y.________ a demand� au Panel de la foire de faire retirer imm�diatement du stand exploit� par W.________ S�rl les montres portant le label "Vogue" et "Vogue My Style", ce qui a �t� ordonn�.
Alors qu'une action en justice avait �t� introduite, V.________ et W.________ S�rl ont pr�sent�, lors de Baselworld 2011, une gamme de montres portant la marque "Vogue My Style", �tant relev� que les mots "My Style" figuraient en caract�res petits, voire minuscules.
Par demande du 4 novembre 2009, X.________ et la soci�t� Y.________ ont ouvert action devant la Cour civile du Tribunal cantonal neuch�telois contre V.________ et W.________ S�rl, concluant � la nullit� de la marque suisse "Vogue My Style", � la destruction de tous les produits en possession des d�fendeurs portant le signe "Vogue" ou "Vogue My Style", � ce qu'il soit fait interdiction aux d�fendeurs, sous menace des peines de l'art. 292 CP, d'utiliser les marques "Vogue" et "Vogue My Style", de fabriquer, faire fabriquer, importer, exporter, commercialiser ou mettre en circulation d'une quelconque mani�re des produits portant ces deux d�nominations. Les demanderesses ont soutenu que la marque "Vogue" �tait de haute renomm�e et que les d�fendeurs tentaient de profiter du renom d'autrui d'une fa�on parasitaire.
Les d�fendeurs se sont oppos�s � la demande et ont conclu reconventionnellement � ce que la cour prononce la nullit� pour la Suisse, en ce qui concerne la classe n� 14, des marques internationales "Vogue", "Vogue Europe" et "Vogue Hommes" pour le motif qu'elles ne sont pas utilis�es pour cette classe de produits.
Statuant en instance cantonale unique par arr�t du 31 janvier 2011, la Cour civile du Tribunal cantonal neuch�telois a constat� que l'utilisation par les d�fendeurs de la marque suisse "Vogue My Style" est illicite sous sa forme actuelle; elle a fait ainsi interdiction aux d�fendeurs d'utiliser � des fins commerciales, de quelque mani�re que ce soit, le signe "Vogue", seul ou en combinaison, et le signe "Vogue My Style", sous une forme cr�ant un risque de confusion avec la marque "Vogue", cela sous menace des peines pr�vues par l'art. 292 CP.
En substance, se r�f�rant � une enqu�te d�moscopique effectu�e par un institut de sondage allemand � la requ�te des demanderesses, la cour cantonale a admis que la marque "Vogue" �tait une marque de haute renomm�e. Elle a cependant consid�r� que les produits (un magazine d'une part et une montre d'autre part) �taient trop dissemblables pour que les demanderesses puissent fonder leurs pr�tentions sur le droit � la marque. En revanche, la cour cantonale a admis un usage parasitaire contrevenant � la loi f�d�rale du 19 d�cembre 1986 contre la concurrence d�loyale (LCD, RS 241). Quant � la demande reconventionnelle, elle a �t� rejet�e pour le motif qu'aucun moyen de preuve n'avait �t� propos� pour rendre vraisemblable l'absence d'utilisation des marques litigieuses pour des produits de la classe n� 14.
V.________ et W.________ S�rl exercent par un acte unique un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Soutenant que les faits ont �t� �tablis de mani�re inexacte et que le droit f�d�ral a �t� viol� aussi bien dans l'admission de la demande principale que dans le rejet de la demande reconventionnelle, les recourants concluent � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au rejet de la demande, ainsi que, sur la reconvention, au prononc� de la nullit� pour la Suisse en ce qui concerne la classe n� 14 des marques internationales "Vogue", "Vogue Europe" et "Vogue Hommes"; subsidiairement, ils requi�rent le renvoi de la cause devant l'autorit� pr�c�dente.
La requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par les recourants a �t� rejet�e par ordonnance pr�sidentielle du 29 mars 2012.
1.1 Dans l'arr�t attaqu�, la cour cantonale a appliqu� les dispositions civiles de la loi f�d�rale du 28 ao�t 1992 sur la protection des marques et des indications de provenance (LPM; RS 232.11) et de la LCD. La d�cision a donc �t� rendue en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF.
L'arr�t querell� a �t� communiqu� aux parties apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2011, du CPC (RS 272), de sorte que les voies de recours sont r�gies par le nouveau droit (art. 405 al. 1 CPC). Or, l'art. 5 al. 1 CPC pr�voit que le droit cantonal institue une juridiction statuant en instance cantonale unique sur les litiges portant sur des droits de propri�t� intellectuelle (art. 5 al. 1 let. a CPC), ainsi que sur les litiges relevant de la concurrence d�loyale lorsque la valeur litigieuse - comme c'est manifestement le cas en l'esp�ce - d�passe 30'000 fr. (art. 5 al. 1 let. d CPC). La situation n'�tait pas diff�rente sous l'empire de l'ancien droit en vertu de l'ancien art. 58 al. 3 LPM et de l'ancien art. 12 al. 2 LCD pour le cas o� la loi contre la concurrence d�loyale �tait en connexit� avec la loi sur les marques (cf. ATF 125 III 95). Le recours au Tribunal f�d�ral est donc ouvert en application de l'art. 75 al. 2 let. a LTF, quand bien m�me l'autorit� pr�c�dente n'a pas statu� sur recours.
Il en r�sulte que le recours au Tribunal f�d�ral n'est lui-m�me pas soumis � l'exigence d'une valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. b LTF).
Interjet� par les parties qui ont succomb� dans leurs conclusions lib�ratoires et leurs conclusions reconventionnelles et qui ont donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2 Le recours peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF.
Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas limit� par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut donc admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� articul�s, ou � l'inverse, rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 137 II 313 consid. 1.4 p. 317 s.; 135 III 397 consid. 1.4 et l'arr�t cit�). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 137 III 580 consid. 1.3 p. 584). Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, le Tribunal f�d�ral ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire telle que l'entend l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF).
La partie recourante qui veut s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (cf. ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 I 184 consid. 1.2 p. 187). Si la partie recourante se plaint d'une constatation manifestement inexacte des faits (art. 97 al. 1 LTF), ce qui revient � se plaindre d'une forme d'arbitraire, elle doit motiver son grief conform�ment aux exigences strictes de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62). Une rectification de l'�tat de fait ne peut �tre demand�e que si elle est de nature � influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Les deux intim�es au pr�sent litige ont � l'�tranger leur si�ge, lequel vaut domicile pour les soci�t�s. Le si�ge de X.________ est � New York, alors que celui de Y.________ est � Paris.
La cause rev�t manifestement un caract�re international, si bien que la question du droit applicable doit �tre examin�e d'office (ATF 137 III 481 consid. 2.1; 136 III 142 consid. 3.2 p. 144 et les arr�ts cit�s). La question doit �tre tranch�e selon le droit international priv� du for, soit en l'occurrence la loi f�d�rale du 18 d�cembre 1987 sur le droit international priv� (LDIP, RS 291; ATF 137 III 481 consid. 2.1).
Au vu des conclusions qui ont �t� prises dans la proc�dure, il n'est pas douteux que le droit suisse est applicable en ce qui concerne la concurrence d�loyale en vertu de l'art. 136 al. 1 LDIP, norme qui instaure le principe de l'effet sur le march� ou du march� affect� (ATF 136 III 23 consid. 6.1 p. 29), d�s l'instant o� c'est sur le march� suisse que s'est d�ploy�e l'activit� illicite pr�tendue. Le droit suisse est �galement applicable s'agissant du droit des marques, puisque la protection de la propri�t� intellectuelle a �t� revendiqu�e pour la Suisse (art. 110 al. 1 LDIP).
Comme on l'a vu (consid. 1.3 ci-dessus), les recourants visent sous cet angle une forme d'arbitraire (art. 9 Cst.), de sorte qu'ils devaient motiver leur grief conform�ment aux exigences strictes de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62). Il leur appartenait donc de montrer par une argumentation pr�cise, en se r�f�rant si possible aux pi�ces du dossier, que les constatations cantonales �taient en contradiction manifeste avec le r�sultat univoque de l'administration des preuves (p. ex. BERNARD CORBOZ, in Commentaire LTF, n� 19 in fine ad art. 97 LTF, p. 942).
La critique des recourants ne r�pond pas � ces exigences. Ils mettent en avant de nombreux faits qui ne se trouvent pas dans la d�cision attaqu�e, sans se r�f�rer � aucune pi�ce du dossier ni pr�ciser d'o� ils les tirent. Il n'est donc pas possible, sur la base d'une telle argumentation, de constater que la cour cantonale aurait appr�ci� arbitrairement les preuves apport�es (sur cette notion: cf. ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9) et qu'elle aurait dress� un �tat de fait insoutenable. Il n'y a en cons�quence pas lieu d'entrer en mati�re.
Par leur argumentation, les recourants voudraient surtout d�montrer qu'ils n'avaient pas, d'un point de vue subjectif, l'intention r�elle de se comporter de mauvaise foi. Cependant, l'acte de concurrence d�loyale ne suppose ni mauvaise foi ni faute de son auteur; une violation objective des r�gles de la bonne foi suffit (ATF 116 II 365 consid. 3b p. 369; arr�t 4C.347/1998 du 4 f�vrier 1999 consid. 3b). Les recourants voudraient donc rectifier l'�tat de fait sur un point - leur intention - qui ne peut influer sur le sort de la cause, ce que l'art. 97 al. 1 LTF exclut express�ment.
Sous le couvert de ce grief, les recourants se plaignent aussi de ce que la cour cantonale se serait content�e d'une haute vraisemblance. Bien qu'ils ne formulent pas correctement la critique d'un point de vue juridique, on peut admettre qu'ils se plaignent ainsi d'une violation de l'art. 8 CC, dont on d�duit l'exigence d'une preuve, laquelle doit �tre distingu�e d'une simple vraisemblance (ATF 128 III 180 consid. 2d p. 184). En parlant d'une haute vraisemblance au sujet d'un fait relevant du for int�rieur et qui ne peut pas �tre strictement prouv� - l'intention dolosive -, la cour cantonale s'est manifestement r�f�r�e � la notion de vraisemblance pr�pond�rante qui exclut tout doute s�rieux et emporte la conviction (sur cette notion: cf. ATF 132 III 715 consid. 3.1 p. 720). Il n'appara�t nullement que la cour cantonale ait m�connu l'exigence d'une preuve.
La cour cantonale, tout en admettant que la marque "Vogue" �tait de haute renomm�e (art. 15 al. 1 LPM), a consid�r� que les intim�es ne pouvaient pas, sur la base de leur droit exclusif de faire usage de la marque (art. 13 al. 1 LPM), faire prononcer la nullit� de la marque des recourants, en raison de la nature trop diff�rente des produits.
4.1 Il faut tout d'abord v�rifier si la cour cantonale a admis � bon droit que la marque � Vogue � constitue une marque de haute renomm�e au sens de l'art. 15 al. 1 LPM.
4.1.1 Selon l'art. 15 LPM, le titulaire d'une marque de haute renomm�e peut interdire � des tiers l'usage de cette marque pour tous les produits ou les services pour autant qu'un tel usage menace le caract�re distinctif de la marque, exploite sa r�putation ou lui porte atteinte (al. 1); les droits acquis avant que la marque ne gagne sa haute renomm�e sont r�serv�s (al. 2).
La loi ne d�finit pas la haute renomm�e. Selon la jurisprudence fermement �tablie (ATF 130 III 748 consid. 1.1 p. 752 s. et les r�f�rences), les crit�res d�terminants pour d�cider si une telle qualification s'applique � une marque donn�e peuvent �tre d�duits du but de l'art. 15 LPM, lequel est de prot�ger les marques de haute renomm�e contre l'exploitation de leur r�putation, l'atteinte port�e � celle-ci et la mise en danger du caract�re distinctif de la marque. Semblable protection se justifie lorsque le titulaire de la marque a r�ussi � susciter une renomm�e telle que cette marque poss�de une force de p�n�tration publicitaire utilisable non seulement pour commercialiser les produits et fournir les services auxquels elle �tait destin�e � l'origine, mais encore pour faciliter sensiblement la vente d'autres produits ou la fourniture d'autres services. Cela suppose que la marque jouisse d'une consid�ration g�n�rale aupr�s d'un large public. Pour admettre l'existence d'une marque de haute renomm�e, il ne suffit pas que la marque soit connue par un pourcentage �lev� de personnes, car cela ne permettrait plus de distinguer la haute renomm�e d'une marque de sa notori�t�. L'image positive que repr�sente la marque aupr�s du public est un crit�re qui ne doit pas �tre n�glig�. Il n'est cependant pas n�cessaire que cette image positive fasse l'unanimit� en ce sens que les produits ou les services d�sign�s par la marque de haute renomm�e remporteraient tous les suffrages sans exception. Ainsi, des marques de cigarettes peuvent acqu�rir une haute renomm�e, quand bien m�me le fait de fumer et, partant, les substances utilis�es � cette fin sont d�sormais, comme tels, l'objet de controverses au sein du public.
La notion de haute renomm�e, au sens de l'art. 15 LPM, ressortit au droit; en revanche, le fait de savoir si une marque est connue d'un large public et si elle b�n�ficie d'une image positive aupr�s des personnes qui la connaissent sont des points de fait qui doivent �tre all�gu�s et prouv�s par tous moyens ad�quats, � l'exemple d'un sondage d'opinion, � moins d'�tre notoires (ATF 130 III 748 consid. 1.2 p. 753).
4.1.2 In casu, les recourants n'ont pas sollicit� la mise en oeuvre d'un sondage, sur une base contradictoire et sous contr�le judiciaire, pour �tablir que la marque � Vogue � s'est impos�e comme une marque de haute renomm�e.
La cour cantonale s'est ainsi r�f�r�e, � titre d'indices, � une enqu�te d�moscopique, r�alis�e, � la requ�te des intim�es, par l'institut de sondage allemand "Institut f�r Demoskopie Allensbach" en partenariat avec la soci�t� suisse Isopublic. Cette approche est conforme � la jurisprudence (ATF 131 III 121 consid. 7.3 p. 134 s.).
Il a �t� constat� (art. 105 al. 1 LTF) que cette enqu�te a �t� effectu�es dans les trois r�gions linguistiques de la Suisse, qu'elle a impliqu� 1'100 personnes �g�es de 15 � 74 ans, non cibl�es (notamment en fonction de leur sexe), et qu'elle comportait des questions portant tant sur des aspects quantitatifs que qualitatifs. Il n'est pas contest� que la m�thodologie suivie par l'institut de sondage - m�thode pr�conis�es par NIEDERMANN/SCHNEIDER, Der Beitrag der Demoskopie zur Entscheidfindung im schweizerischen Markenrecht: durchgesetzte Marke, ber�hmte Marke, in sic ! 2002 p. 815 ss - �tait appropri�e. C'est ainsi � juste titre que l'autorit� cantonale a consid�r� comme pertinents les r�sultats de l'enqu�te d�moscopique.
Il r�sulte de l'enqu�te pr�cit�e qu'une personne prise au hasard sur quatre connaissait la marque � Vogue � et l'associait � un magazine de haute qualit�. A la lumi�re de ces r�sultats, la cour cantonale est parvenue � la conclusion que la marque pr�cit�e �tait une marque de haute renomm�e telle que l'entend l'art. 15 al. 1 LPM. D�s l'instant o� il a �t� �tabli que la marque � Vogue � est connue d'un large public dans la Suisse enti�re et qu'elle y jouit d'une appr�ciation globalement positive, cette consid�ration respecte le droit f�d�ral.
4.2 La cour cantonale a jug� que les intim�es, certes titulaires d'une marque de haute renomm�e, ne pouvaient pas se pr�valoir de la protection conf�r�e par ce signe distinctif, car la marque de haute renomm�e ne conf�rerait � son titulaire une protection �tendue qu'aux produits similaires � ceux pour lesquels la marque s'est impos�e. Or il n'y aurait pas de similitude entre des magazines de mode - i. e Vogue, Vogue Hommes International, Vogue Collections et Glamour - et des articles de joaillerie et d'horlogerie, � l'instar des montres produites par les recourantes.
Ce raisonnement est erron�.
4.2.1 Pour les titulaires de marques de haute renomm�e, l'art. 15 LPM �largit le champ de protection des droits conf�r�s par la marque; dans cette mesure, le principe de sp�cialit�, qui r�git le droit suisse des marques, ne s'applique plus. Le titulaire d'une marque de haute renomm�e peut ainsi interdire � des tiers l'usage de cette marque pour les produits et services de toute nature; il peut, en particulier, leur interdire de l'utiliser pour offrir des produits ou des services, de s'en servir � des fins publicitaires ou encore d'en faire usage de quelque autre mani�re dans les affaires (art. 13 al. 2 LPM).
Le titulaire de la marque de haute renomm�e peut se d�fendre contre un usage parasitaire de sa marque m�me dans un autre domaine d'activit� que le sien; il n'est donc pas n�cessaire que les produits ou les services soient de m�me nature (FLORENT THOUVENIN, in Markenschutzgesetz, Berne 2009 n� 1 ad art. 15 LPM; FRAN�OIS DESSEMONTET, La propri�t� intellectuelle et les contrats de licence, Lausanne 2011, p. 348). La jurisprudence a affirm� que le titulaire d'une marque de haute renomm�e peut en interdire l'usage pour n'importe quelle marchandise ou service (ATF 130 III 748 consid. 1.3 p. 753 s.; 124 III 277 consid. 1). Ainsi, il a �t� jug� qu'une entreprise ne pouvait pas utiliser pour des articles de parfumerie la marque des articles de sports "Nike" (ATF 124 III 277). De la m�me mani�re, il a �t� admis qu'une entreprise de literie ne pouvait pas utiliser la marque de boissons gazeuses "Coca Cola" (ATF 116 II 463). La marque de produits alimentaires "Nestl�" ne peut pas non plus �tre utilis�e par un tiers pour d�signer un �tablissement m�dico-social (ATF 130 III 748).
La marque de haute renomm�e a pr�cis�ment �t� pens�e pour tenir compte de la tendance � la diversification des produits qui conduit le producteur du signe hautement renomm� � fabriquer un objet diff�rent de celui pour lequel il a obtenu une protection par le droit des marques (DOMINIQUE BRANDT, La protection �largie de la marque de haute renomm�e au-del� des produits identiques et similaires, Lausanne 1985, p. 157 ss et 195 ss).
4.2.2 Il suit de l� que les intim�es, titulaires de la marque de haute renomm�e � Vogue �, sont en droit d'interdire l'utilisation de cette marque pour toutes les cat�gories de biens et services, et non seulement pour ceux o� leur marque est utilis�e. Autrement dit, les intim�es sont habilit�es � emp�cher que les recourants commercialisent des articles d'horlogerie ou de joaillerie, telles des montres, avec les signes � Vogue � ou � Vogue My Style �.
Sur la base des constatations de la cour cantonale, il appara�t en outre que les recourants ont exploit� de mani�re d�loyale la renomm�e des intim�es, du moment que les consommateurs �taient incit�s � penser qu'il existait un lien, quel qu'en soit la nature, entre leurs entreprises et celles des intim�es, qui publient notamment le magazine de bonne r�putation Vogue. Ce comportement tombe sous le coup de la clause g�n�rale ancr�e � l'art. 2 LCD (cf. ATF 131 III 384 consid. 5.1 in fine). Dans ces circonstances, il n'est pas utile d'examiner si les recourants, en utilisant le mot � Vogue � sur leurs montres, ont encore fait na�tre une confusion avec le produit d'autrui au sens de l'art. 3 let. d LCD ou s'ils ont transf�r� l'image d'un produit connu � leurs propres prestations, attitude qui est sanctionn�e par l'art. 3 let. e LCD (arr�t 4A_467/2007 du 8 f�vrier 2008 consid. 4.3, in sic ! 6/2008 p. 454).
Les mesures prises par la cour cantonale, en application du droit de la concurrence d�loyale, ne sont pas discut�es dans le cadre du recours, si bien qu'il n'y a pas lieu d'y revenir.
La deuxi�me intim�e est titulaire des enregistrements internationaux "Vogue", "Vogue Europe" et "Vogue Hommes" pour les produits de la classe n� 14, laquelle comprend la bijouterie et l'horlogerie.
A titre reconventionnel, les recourants ont demand� � la cour cantonale de constater la nullit� de ces marques pour la Suisse en raison du non-usage pendant cinq ans. Les recourants se sont donc r�f�r�s � l'art. 12 LPM.
La cour cantonale a rejet� la demande reconventionnelle en constatant que les recourants n'avaient pas rendu vraisemblable le d�faut d'usage.
Les recourants critiquent cette d�cision.
Selon l'art. 12 al. 3 LPM, quiconque invoque le d�faut d'usage doit le rendre vraisemblable; la preuve de l'usage incombe alors au titulaire.
Il appert que cette disposition pr�voit une proc�dure en deux temps: il faut tout d'abord que le demandeur rende vraisemblable le d�faut d'usage et ce n'est que si cette premi�re condition est remplie qu'il incombe alors au titulaire de la marque de prouver qu'il en a fait usage. Il s'ensuit qu'il appartenait aux recourants, dans un premier temps, de rendre vraisemblable le d�faut d'usage. La jurisprudence a pr�cis� qu'il ne suffit pas, pour rendre vraisemblable le non-usage, de l'all�guer; le demandeur doit apporter des �l�ments de preuve ou, � tout le moins, proposer des mesures probatoires sur cette vraisemblance (arr�t 4A_253/2008 du 14 octobre 2008 consid. 4.1, in sic ! 4/2009 p. 268).
Or, la cour cantonale a constat� en fait - d'une mani�re qui lie le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) - que les recourants, dans la proc�dure cantonale, n'ont pr�sent� aucune preuve � ce sujet et n'ont pas formul� d'offre de preuve pr�cise; ils se sont born�s � all�guer le non-usage.
Etablir la vraisemblance d'un d�faut d'usage n'est pourtant pas impossible, contrairement � ce que soutiennent les recourants. Il leur �tait loisible de faire entendre des commer�ants, voire le repr�sentant d'une association professionnelle, qui auraient pu dire s'ils avaient d�j� entendu parler de produits de la classe n� 14 portant les marques litigieuses.
D�s lors que les recourants, en tant que demandeurs, n'ont pas rendu vraisemblable le d�faut d'usage comme l'exige l'art. 12 al. 3 LPM, le rejet de leur demande reconventionnelle ne viole pas le droit f�d�ral.
Partant, le recours doit �tre enti�rement rejet�.
En cons�quence, les frais judiciaires et les d�pens sont mis � la charge de la partie qui succombe, soit les recourants, avec solidarit� entre eux (art. 66 al. 1 et 5 et 68 al. 1, 2 et 4 LTF).
Les recourants, d�biteurs solidaires, verseront aux intim�es, cr�anci�res solidaires, une indemnit� de 6'000 fr. � titre de d�pens.

References: art. 58
 art. 12
 ATF 
 art. 95
 ATF 
in fine
 ATF 
 ATF 
in fine
 art. 97
 ATF 
 ATF 
In casu
 art. 15
 ATF 
in fine