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Timestamp: 2016-10-24 08:48:00+00:00

Document:
5A_313/2007 (13.12.2007)
5A_313/2007
recourante, repr�sent�e par Me Hans-Ulrich Stauffer, avocat,
intim�, repr�sent� par Me Jean-David Pelot, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 8 mars 2007.
Par d�cision de la Fondation institution suppl�tive LPP, Agence r�gionale de la Suisse romande (ci-apr�s: la Fondation ou l'institution suppl�tive), du 23 juin 2005, Y.________ a �t� affili� d'office, en tant qu'employeur, � l'institution suppl�tive LPP avec effet r�troactif au 1er d�cembre 2003, conform�ment � l'art. 11 LPP.
La Fondation a adress� � Y.________, le 4 octobre 2005, une facture/bordereau de contributions d'un montant de 7'452 fr. Le 24 novembre suivant, elle a requis l'Office des poursuites de Lausanne-Ouest de notifier � celui-ci un commandement de payer la somme de 7'452 fr. avec int�r�ts � 6% l'an d�s le 30 octobre 2005 et de 100 fr. sans int�r�ts. La cause de l'obligation indiqu�e �tait "solde du compte courant prime au 29.10.2005" et "frais de contentieux". Le commandement de payer (poursuite n� xxxx) a �t� notifi� le 3 janvier 2006; le poursuivi y a fait opposition. Par courrier du 24 janvier 2006, la Fondation l'a invit� � justifier celle-ci par �crit.
A.a Le 15 f�vrier 2006, la Fondation a rendu une d�cision selon laquelle le poursuivi, d�sign� comme "l'employeur", �tait son d�biteur des montants susmentionn�s et a lev� l'opposition au commandement de payer. Selon une attestation du 3 mai 2006, aucun recours n'a �t� form� devant la Commission f�d�rale de recours en mati�re de pr�voyance professionnelle vieillesse, survivants et invalidit�.
Le 17 mai 2006, la Fondation a requis le Juge de paix du district de Lausanne de prononcer la mainlev�e d�finitive de l'opposition. Elle a produit le commandement de payer, la d�cision du 15 f�vrier 2006 et l'attestation de la Commission f�d�rale de recours du 3 mai 2006.
Contre cet arr�t, la Fondation exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � sa r�forme en ce sens que la mainlev�e au commandement de payer est accord�e pour les montants susmentionn�s, ainsi que pour les frais du commandement de payer par 107 fr. 75.
Par ordonnance incidente du 6 septembre 2007, la requ�te d'assistance judiciaire de l'intim� a �t� enti�rement accept�e.
Invit� � pr�senter des observations, celui-ci n'a pas r�pondu dans le d�lai qui lui avait �t� imparti.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 133 I 206 consid. 2 p. 210; 133 II 249 consid. 1.1 p. 251, 439 consid. 2 p. 441).
D'apr�s la jurisprudence, l'institution suppl�tive ne peut pas rendre une d�cision et lever l'opposition form�e par l'employeur � la poursuite qui tend au paiement des cotisations; elle doit agir par la voie de l'action (administrative) et, ensuite, suivre la voie ordinaire de la poursuite, comme cela vaut, en g�n�ral, pour tout autre sujet de droit priv� (ATF 118 III 13 consid. 3 p. 15; 115 III 95 ss; 115 V 375 ss). La loi sur la pr�voyance professionnelle ayant �t� modifi�e le 3 octobre 2003, avec entr�e en vigueur le 1er janvier 2005, le point de savoir si l'institution suppl�tive peut rendre une d�cision levant l'opposition n�cessite un r�examen � la lumi�re des nouvelles dispositions l�gales, ce d'autant que les jurisprudences cantonales vont dans des sens oppos�s. De surcro�t, la solution de cette question rev�t une grande importance pratique d�s lors qu'elle doit fixer le d�roulement de la proc�dure de poursuite dans des affaires qui rel�vent de l'administration de masse. L'institution suppl�tive recourante a d'ailleurs d�j� introduit quatre recours identiques contre quatre arr�ts de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 8 mars 2007, rendus sur quatre requ�tes de mainlev�e d�finitive � l'encontre de quatre employeurs poursuivis pour des cotisations impay�es et posant la m�me question juridique. Enfin, d�s lors que l'institution suppl�tive ne peut se permettre d'attendre que les cotisations impay�es par un seul employeur atteignent 30'000 fr., la poursuite porte forc�ment toujours sur un montant inf�rieur et, partant, la valeur litigieuse minimale pr�vue � l'art. 74 al. 1 let. b LTF ne peut jamais �tre atteinte. Pour ces trois raisons, il y a donc lieu d'admettre l'existence d'une question juridique de principe au sens de l'art. 74 al. 2 let. a LTF.
2.1 La cour cantonale constate que la recourante a d�j� lev� l'opposition. Cette juridiction expose que depuis le 1er janvier 2005, date de l'entr�e en vigueur de la premi�re r�vision de la LPP, l'institution suppl�tive dispose d'un pouvoir d�cisionnel en mati�re de cotisations et que ses d�cisions sont assimilables � des jugements ex�cutoires au sens de l'art. 80 LP (art. 60 al. 2bis LPP). Elle souligne cependant que le Message du Conseil f�d�ral n'indique pas si l'institution suppl�tive peut lever elle-m�me l'opposition; de surcro�t, cette mainlev�e administrative est critiqu�e en doctrine. Pour l'autorit� cantonale, savoir si l'institution suppl�tive a le pouvoir de lever l'opposition, si elle a un int�r�t � obtenir une nouvelle d�cision de lev�e de l'opposition et, partant, si elle a un int�r�t au recours sont des questions qui peuvent rester ouvertes, ledit recours devant de toute fa�on �tre rejet� pour un autre motif.
La Cour des poursuites et faillites consid�re en effet que, pour obtenir la mainlev�e, le poursuivant doit notamment prouver l'identit� entre la pr�tention d�duite en poursuite et la cr�ance reconnue dans le titre, une telle identit� �tant logiquement exclue lorsque le titre invoqu� n'existait pas encore au moment o� la poursuite a �t� initi�e. Or, en l'esp�ce, la d�cision condamnant l'employeur � payer les montants litigieux est post�rieure � la r�quisition de poursuite; elle n'avait donc pas �t� rendue lors de la notification du commandement de payer et n'�tait ainsi pas ex�cutoire � cette date. La cause invoqu�e dans le commandement de payer, � savoir "solde du compte courant prime au 31.12 [recte: 10] 2005", est ainsi diff�rente de celle mentionn�e dans la requ�te de mainlev�e ("notre d�cision au sens de l'art. 60 al. 2bis LPP, rendue le 15 mars [recte: f�vrier] 2006"). Toujours selon l'autorit� cantonale, on ne peut pas admettre qu'il s'agit de la m�me cr�ance qui aurait �t� simplement constat�e dans la d�cision post�rieure, puisque la d�cision en cause n'est pas constatatoire et qu'une d�cision administrative assimilable � un jugement au sens de l'art. 80 LP est une d�cision "formatrice". L'objection de la recourante, selon laquelle la d�cision n'est prise qu'apr�s l'opposition au commandement de payer, ne serait pas fond�e car si le prononc� levant l'opposition ne peut �tre rendu avant que celle-ci n'ait �t� formul�e, celui portant condamnation � payer une somme d'argent devrait avoir �t� rendu avant que la poursuite ne soit introduite. La cour cantonale se r�f�re � un avis de doctrine (Gilli�ron, Les garanties de proc�dure dans l'ex�cution forc�e ayant pour objet une somme d'argent ou des s�ret�s � fournir, Le cas des pr�tentions de droit public, in SJ 2003 II 361 ss, p. 376-377), selon lequel les caisses-maladie doivent prendre une d�cision portant condamnation � payer une somme d'argent avant de requ�rir une poursuite, car une telle d�cision n'est assimil�e � un jugement civil ex�cutoire au sens de l'art. 80 que si elle est ex�cutoire (art. 54 de la loi f�d�rale du 6 octobre 2000 sur la partie g�n�rale des assurances sociales [LPGA; RS 830.1]).
2.2 La recourante se pr�vaut de l'art. 60 al. 2bis LPP, qui pr�voit que ses d�cisions sont assimilables aux jugements ex�cutoires au sens de l'art. 80 LP. Elle expose que, conform�ment � cette derni�re disposition, le cr�ancier peut demander au juge de lever d�finitivement l'opposition lorsque sa cr�ance repose sur une d�cision ex�cutoire, sans que le l�gislateur n'exige que le titre de mainlev�e existe avant l'ouverture de la poursuite. Au contraire, la mainlev�e d�finitive doit �tre accord�e lorsque la d�cision qui en est le titre est devenue ex�cutoire apr�s le commandement de payer, mais avant la mainlev�e.
Il s'impose d'examiner d'abord si l'institution suppl�tive a la facult� de lever elle-m�me l'opposition.
3.1 Sous l'empire de l'ancien droit, le Tribunal f�d�ral avait jug� que l'institution suppl�tive en mati�re de pr�voyance professionnelle - dont la cr�ance a sa cause juridique dans le droit public (ATF 118 III 13 consid. 3 p. 15/16) - ne pouvait pas, puisqu'elle ne disposait pas d'un pouvoir de d�cision pour la perception de cotisations, invoquer la jurisprudence relative aux caisses-maladie (ATF 107 III 60) pour lever elle-m�me l'opposition form�e par l'employeur � la poursuite tendant au paiement de cotisations; elle devait d'abord intenter action (administrative) et, ensuite, suivre la voie ordinaire de la poursuite (ATF 118 III 13; 115 III 95; 115 V 375 pr�cit�s). Depuis le 1er janvier 2005, le nouvel art. 60 al. 2bis LPP pr�voit que l'institution suppl�tive peut rendre des d�cisions afin de remplir les obligations pr�vues � l'art. 60 al. 2 let. a et b et � l'art. 12 al. 2 LPP; ces d�cisions sont assimilables � des jugements ex�cutoires au sens de l'art. 80 LP.
3.2 Bien que le texte l�gal ne le pr�cise pas express�ment, contrairement � d'autres dispositions plus explicites (art. 69 al. 1, 3 et 4 de la loi sur la TVA [LTVA; RS 641.20]), l'institution suppl�tive qui a la comp�tence de rendre une d�cision sur le fond dispose �galement de celle de lever l'opposition du d�biteur au commandement de payer. Ce pouvoir d�coule d�j� de l'art. 79 al. 1 LP, dont la teneur a �t� pr�cis�e par la modification du 16 d�cembre 1994, entr�e en vigueur le 1er janvier 1997. En pr�voyant que le cr�ancier agit "par la voie de la proc�dure ordinaire ou administrative", cette disposition prescrit que le litige sur le fondement mat�riel de la cr�ance qui fait l'objet de la poursuite ne doit pas �tre port� devant le juge cantonal de l'ex�cution forc�e - c'est-�-dire selon proc�dure sommaire et incidente de mainlev�e -, mais devant l'autorit� mat�riellement comp�tente, � savoir soit le juge civil ordinaire, soit l'autorit� ou le tribunal administratif. De surcro�t, lorsque l'art. 79 al. 1 LP pr�cise que la continuation de la poursuite ne peut �tre requise "qu'en se fondant sur une d�cision pass�e en force qui �carte express�ment l'opposition", il autorise clairement le juge civil ordinaire ou l'autorit�, respectivement le tribunal administratif, � lever l'opposition, de fa�on � ce qu'il ne soit pas n�cessaire - sous r�serve des cas vis�s par l'art. 79 al. 2 LP - de recourir encore � la proc�dure cantonale (sommaire) de mainlev�e (arr�t non publi� K 40/99 du 25 juin 1999, consid. 2c-2d). Tel �tait d�j� le sens donn� par la jurisprudence � l'ancien art. 79 al. 1 LP (ATF 107 III 60 consid. 3 p. 65; 119 V 329 consid. 2b p. 331; arr�t non publi� B.150/1994 du 18 juillet 1994, consid. 3a). La comp�tence de prononcer la mainlev�e reconnue au juge civil saisi de l'action en reconnaissance de dette doit �tre �galement reconnue aux autorit�s ou aux tribunaux administratifs lorsque le droit f�d�ral ou cantonal attribue force ex�cutoire, au sens de l'art. 80 LP (sur cette notion, cf. ATF 131 III 87 consid. 3.2 p. 89), � leurs d�cisions portant sur le paiement d'une somme d'argent (ATF 107 III 60 consid. 3 p. 65); demeurent r�serv�es les exceptions que le d�biteur peut soulever contre une d�cision rendue dans un autre canton que celui du for de la poursuite, conform�ment � l'art. 79 al. 2 LP. Il n'existe aucun motif de leur d�nier cette comp�tence. L'assimilation des prononc�s administratifs aux jugements civils, lorsqu'ils sont rendus sur opposition � la poursuite, se justifie d'autant plus que la loi l'impose lorsque ces titres sont ant�rieurs au commandement de payer (art. 80 al. 1 LP; ATF 107 III 60 consid. 3 p. 66).
Certes, ce pouvoir permet � l'administration de lever l'opposition au commandement de payer dans la poursuite qu'elle a elle-m�me requise contre un particulier, ce qui, pour certains auteurs, violerait le principe selon lequel nul ne peut �tre � la fois juge et partie. Le l�gislateur a toutefois reconnu express�ment ce privil�ge aux autorit�s administratives lors de la r�vision de la LP de 1997, par l'adjonction, � l'art. 79 LP, de la voie "administrative", ainsi que lors de l'adoption de lois sp�ciales. Le Tribunal f�d�ral a pris acte de cette volont� du l�gislateur, exprim�e � r�it�r�es reprises (ATF 130 III 524; 128 III 39; 119 V 329 consid. 2b p. 331; 107 III 60 consid. 3 p. 64/66). L'acc�s � un tribunal ind�pendant et impartial, garanti par l'art. 6 par. 1 CEDH, est sauvegard� par la possibilit� pour le d�biteur de recourir aupr�s d'une autorit� judiciaire contre la d�cision administrative de premi�re instance (ATF 121 V 109 consid. 3c p. 111/112). Il n'y a pas lieu de revenir sur cette jurisprudence (dans ce sens: Dominik Gasser, Rechts�ffnung im Verwaltungsverfahren, in ZZZ 2005 p. 183 ss, p. 184; Staehelin, in Basler Kommentar, n. 14 ad art. 79 LP).
En conclusion, l'institution suppl�tive - qui est une autorit� administrative au sens de l'art. 1 al. 2 let. e PA (art. 54 al. 4 LPP) - et les autorit�s de recours qui sont habilit�es � rendre des d�cisions en vertu de l'art. 60 al. 2bis LPP sont des instances administratives selon l'art. 79 al. 1, 1�re phrase, LP et ont la comp�tence, non seulement, de rendre une d�cision en mati�re de cotisations, mais aussi d'�carter l'opposition pour permettre la continuation de la poursuite, comme l'exige express�ment l'art. 79 al. 1, 2�me phrase, LP.
En ce qui concerne le d�roulement de la poursuite, il convient de pr�ciser ce qui suit.
4.1.2 Selon le second mode de proc�der, donc s'il requiert la poursuite sans �tre en possession d'un titre de mainlev�e et que le d�biteur forme opposition au commandement de payer, le cr�ancier qui veut continuer la poursuite doit agir par la voie de la proc�dure administrative pour faire reconna�tre son droit, conform�ment � l'art. 79 al. 1 LP. Si la loi l'y autorise, l'autorit� administrative cr�anci�re doit ainsi rendre une d�cision condamnant le d�biteur � lui payer une somme d'argent, et lever elle-m�me l'opposition au commandement de payer. La continuation de la poursuite ne peut en effet �tre requise que sur la base d'une d�cision pass�e en force qui �carte express�ment l'opposition (art. 79 al. 1, 2�me phrase, LP). Cette proc�dure administrative rev�t la m�me double fonction que le proc�s civil en reconnaissance de dette pour les cr�ances de droit civil, dans lequel le juge civil statue sur le fond et sur la lev�e de l'opposition (ATF 107 III 60 consid. 3 p. 65). La d�cision de l'autorit� administrative de premi�re instance peut �videmment faire l'objet de recours, selon les dispositions topiques applicables.
Si, alors m�me qu'elle en a le pouvoir, l'institution suppl�tive omet de lever l'opposition lorsqu'elle rend sa d�cision sur le fond, elle ne pourra pas requ�rir directement la continuation de la poursuite, l'art. 79 al. 1, 2�me phrase, LP exigeant pour ce faire "une d�cision pass�e en force qui �carte express�ment l'opposition". La cr�anci�re sera alors contrainte de suivre la voie de la proc�dure cantonale (sommaire) de mainlev�e et ne pourra requ�rir la continuation de la poursuite que lorsqu'elle aura obtenu la mainlev�e d�finitive de l'opposition. Car, d'une part, l'autorit� administrative ne peut exercer sa comp�tence relevant de l'ex�cution forc�e que si elle statue en m�me temps sur le fond; d'autre part, l'autorit� de la chose jug�e de sa d�cision sur le fond lui interdit de revenir sur celle-ci pour la confirmer et lever l'opposition. Il y a encore lieu de pr�ciser que lorsque la d�cision est rendue par une autorit� administrative d'un autre canton, l'office des poursuites doit, d�s r�ception de la r�quisition de continuer la poursuite, assigner au d�biteur un d�lai de 10 jours pour soulever les exceptions pr�vues � l'art. 81 al. 2 LP, le cr�ancier devant, le cas �ch�ant, requ�rir une d�cision du juge de la mainlev�e du for de la poursuite (art. 79 al. 1 LP; ATF 128 III 246 consid. 2-3 p. 247 ss).
Contrairement � ce qu'affirme la cour cantonale, il n'est donc ni n�cessaire, ni m�me possible que la d�cision sur le fond soit rendue avant la notification du commandement de payer. Il d�coule de la facult� pour le cr�ancier de requ�rir la poursuite sans �tre en possession d'un titre ex�cutoire, et du d�roulement de la poursuite qui s'ensuit, que la cause de l'obligation indiqu�e dans le commandement de payer n'est pas formellement identique � celle figurant dans la r�quisition de continuer la poursuite; mais il s'agit bien mat�riellement de la m�me cr�ance, seule la preuve de celle-ci �tant diff�rente.
4.2 En l'occurrence, l'institution suppl�tive a choisi le second mode de proc�der et a introduit la poursuite en se fondant sur sa facture/bordereau de contributions du 29 septembre 2005. Le poursuivi ayant fait opposition au commandement de payer qui lui a �t� notifi� par l'office des poursuites, l'institution suppl�tive a rendu, le 15 f�vrier 2006, une d�cision sur le fond - portant condamnation du d�biteur � payer, en tant qu'employeur, les sommes de 7'452 fr. avec int�r�ts � 6% et de 100 fr. sans int�r�ts - et levant l'opposition au commandement de payer n� xxxx � concurrence de ces montants. Conform�ment � l'art. 79 al. 1, 2�me phrase, LP, la Fondation devait ensuite requ�rir la continuation de la poursuite en d�posant aupr�s de l'office des poursuites la r�quisition de continuer la poursuite idoine (Formule n� 4), accompagn�e de l'attestation de force ex�cutoire du 3 mai 2006. Il s'ensuit que la requ�te de mainlev�e de l'opposition que l'institution suppl�tive a adress�e au Juge de paix le 17 mai 2006 aurait d� �tre d�clar�e irrecevable, au motif que la mainlev�e d�finitive de l'opposition �tait d�j� en force.
Partant, le pr�sent recours doit �tre rejet� par substitution de motifs (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140), aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�, qui n'a pas d�pos� de r�ponse.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1'300 fr., sont mis � la charge de la recourante.

References: art. 60
 art. 79
 ATF 
 ATF 
 art. 79
 ATF 
 ATF