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Timestamp: 2016-10-27 03:08:46+00:00

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5A_479/2012 (13.07.2012)
X.________, repr�sent� par Me St�phanie Fuld, avocate,
Y.________, repr�sent�e par Me Daniel Meyer, avocat,
recours contre la d�cision de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 13 juin 2012.
A.a X.________, n� le 22 mai 1976, et Y.________, n�e le 1er mars 1976, se sont mari�s le 5 ao�t 2000 � Lublin (Pologne).
Trois enfants sont issus de cette union: A.________, n� le 12 janvier 2003, B.________, n� le 1er septembre 2004, et C.________, n�e le 15 juillet 2008.
A.b Le 25 janvier 2012, le Tribunal d'arrondissement de Varsovie (Pologne) a prononc� le divorce, par consentement mutuel, des �poux. Il a confi� l'exercice de l'autorit� parentale aux deux parents et la garde � la m�re. Le p�re a en outre �t� condamn� � contribuer � l'entretien des enfants par le versement d'une somme mensuelle de 2'200 Zlotys par enfant. Le tribunal ne s'est pour le reste pas prononc� sur les relations personnelles.
Le m�me jour, les parties ont pass� une convention sur les effets accessoires de leur divorce; elles sont convenues que la r�sidence des enfants serait aupr�s de leur m�re. Le droit de visite du p�re a �t� pr�vu � raison d'une semaine par mois, la premi�re semaine de chaque mois du vendredi apr�s-midi au vendredi matin suivant, et du troisi�me week-end du mois, ainsi que pendant un mois complet durant les vacances d'�t�, une semaine durant les vacances d'hiver et aux f�tes de No�l et de P�ques, les ann�es impaires.
A.c Le 6 f�vrier 2012, Y.________ a quitt� la Pologne avec les enfants pour prendre domicile aupr�s de son p�re � Onex. Elle a inscrit les deux a�n�s � l'�cole publique de D.________ et la cadette � la cr�che-garderie E.________.
Le 11 avril 2012, X.________ a saisi la Cour de justice du canton de Gen�ve d'une demande de retour des enfants en Pologne en se fondant sur la Convention de La Haye sur les aspects civils de l'enl�vement international d'enfants du 25 octobre 1980 (CLaH80; RS 0.211.230.02).
Par arr�t du 13 juin 2012, la Cour de justice du canton de Gen�ve a rejet� la requ�te.
Le 25 juin 2012, X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, concluant � sa r�forme en ce sens qu'il soit ordonn� � la m�re, sous la menace de la peine pr�vue � l'art. 292 CP, de ramener dans un d�lai tr�s bref les enfants � Varsovie ou de lui permettre de les y emmener et que, en cas de non-respect par l'intim�e, l'autorit� d'ex�cution proc�de au retour des enfants � Varsovie. Subsidiairement, il conclut qu'il soit constat� que la retenue des enfants en Suisse est illicite, qu'un curateur soit nomm� pour la repr�sentation des enfants, qu'une m�diation ou une conciliation soit ordonn�e entre les parties, qu'il soit �tabli que l'int�r�t des enfants ne s'oppose pas � un retour en Pologne, puis que le retour soit ordonn�; plus subsidiairement, il requiert que, si besoin est, le contenu du droit polonais soit pr�alablement �tabli et encore plus subsidiairement que la cause soit renvoy�e � la Cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. � l'appui de ses conclusions, il se plaint de violation des art. 3 et 14 de la CLaH80 et 23 de la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 concernant la comp�tence, la loi applicable, la reconnaissance, l'ex�cution et la coop�ration en mati�re de responsabilit� parentale et de mesures de protection des enfants (CLaH96, RS 0.211.231.011) et des art. 29 al. 2 Cst. ainsi que 8 et 9 de la loi f�d�rale sur l'enl�vement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes du 21 d�cembre 2007 (LF-EEA, RS 211.222.32).
Invit�es � se d�terminer sur le recours, l'intim�e conclut � son rejet et la Cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
Les d�cisions statuant sur le retour d'un enfant en application de la Convention de La Haye sur les aspects civils de l'enl�vement international d'enfants du 25 octobre 1980 (RS 0.211.230.02; CLaH80) ne sont pas des affaires civiles. Il s'agit d'entraide administrative entre les �tats contractants (ATF 120 II 222 consid. 2b), donc d'une question relevant du droit public mais qui est en rapport direct avec le respect et la mise en oeuvre du droit civil �tranger (art. 72 al. 2 let. b ch. 1 LTF; ATF 133 III 584). La Cour de justice du canton de Gen�ve a statu� en instance cantonale unique conform�ment � l'art. 7 al. 1 de la loi f�d�rale sur l'enl�vement international d'enfants et les Conventions de La Haye sur la protection des enfants et des adultes du 21 d�cembre 2007 (LF-EEA, RS 211.222.32); il y a ainsi exception l�gale au principe du double degr� de juridictions cantonales (art. 75 al. 2 let. a LTF). Le d�lai l�gal de 10 jours (art. 100 al. 2 let. c LTF) est en outre respect� de sorte que le recours en mati�re civile est en principe recevable.
2.1 Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral et du droit international (art. 95 let a et b LTF). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 133 III 545 consid. 2.2). Il ne conna�t cependant de la violation des droits fondamentaux ou du droit cantonal que si ce grief a �t� soulev� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Si le recourant se plaint de la violation de tels droits, il doit ainsi satisfaire au principe d'all�gation (R�geprinzip, principio dell'allegazione), en indiquant pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et en d�montrant, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 II 249 consid. 1.4.2).
En substance, la Cour cantonale a consid�r� que, dans la mesure o� la garde sur les enfants avait �t� attribu�e � l'intim�e par jugement de divorce et que les parties �taient convenues de fixer sans r�serve la r�sidence de ceux-ci aupr�s de la m�re, un accord pr�alable du p�re avant le d�part en Suisse des enfants n'�tait pas n�cessaire, quand bien m�me le choix de la r�sidence des enfants rel�verait de l'autorit� parentale et non de la garde en droit polonais. Elle en a d�duit que le d�placement des enfants par la m�re n'�tait pas illicite au sens de l'art. 3 par. 1 let. a CLaH80.
Le recourant invoque, de mani�re g�n�rale, que le droit polonais exige l'accord du parent non-gardien, cod�tenteur de l'autorit� parentale, pour l'�tablissement de la r�sidence des enfants � l'�tranger et que cet accord ne saurait �tre d�duit de la convention parentale pass�e entre les parties lors du divorce d�s lors qu'elle pr�voit un droit de visite d'une semaine mensuelle en sa faveur. Il en conclut que le d�placement en Suisse de la r�sidence des enfants est illicite.
4.1 La Pologne comme la Suisse ont ratifi� aussi bien la CLah80 que la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 concernant la comp�tence, la loi applicable, la reconnaissance, l'ex�cution et la coop�ration en mati�re de responsabilit� parentale et de mesures de protection des enfants (CLaH96, RS 0.211.231.011). La premi�re est entr�e en vigueur respectivement le 1er octobre 1994 et le 1er janvier 1984, la seconde respectivement le 1er novembre 2010 et le 1er juillet 2009. En vertu de l'art. 50 de la CLaH96, la CLaH96 n'affecte cependant pas la CLaH80 dans les relations entre les �tats parties aux deux conventions.
4.2 Le d�placement ou le non-retour d'un enfant est consid�r� comme illicite, s'il a eu lieu en violation d'un droit de garde attribu� par le droit de l'�tat dans lequel l'enfant avait sa r�sidence habituelle imm�diatement avant son d�placement ou son non-retour (art. 3 par. 1 let. a CLaH80).
4.3 Ce droit de garde, qui peut notamment r�sulter d'une attribution de plein droit, d'une d�cision ou d'un accord en vigueur selon le droit de cet �tat (art. 3 par. 2 CLaH80) comprend le droit portant sur les soins de la personne de l'enfant, et en particulier celui de d�cider de son lieu de r�sidence (art. 5 let. a CLaH80). Il s'ensuit que le parent qui dispose du droit de s'opposer au d�m�nagement de l'enfant � l'�tranger est titulaire d'un droit de garde au sens de la CLaH80 (PIRRUNG in: Staudinger, Kommentar zum BGB, 2009, n. D37 Vorbem. zu art. 19 EGBGB; SIEHR in: M�nchener Kommentar zum BGB, vol. 10, 2010, n. 28 Anh. II ad art. 21 EGBGB). Pour d�terminer le ou les parents titulaires de ce droit, il y a lieu de se r�f�rer � l'ordre juridique de l'�tat de la r�sidence habituelle de l'enfant avant le d�placement ou le non-retour (ATF 133 III 694 consid. 2.1.1), c'est-�-dire tout d'abord aux r�gles du droit international priv� de cet �tat - y compris les conventions internationales - (ATF 136 III 353 consid. 3.5), puis au droit mat�riel auquel il renvoie.
En vertu de l'art. 17 CLaH96 - applicable in casu pour d�terminer le droit applicable -, l'exercice de la responsabilit� parentale est r�gi par la loi de l'�tat de la r�sidence habituelle de l'enfant.
Il n'est pas contest� que les enfants avaient leur r�sidence en Pologne avant leur d�placement en Suisse, de sorte que c'est le droit interne de ce pays qui est applicable en l'esp�ce.
4.4.1 L'art. 16 al. 1 LDIP pose l'obligation pour le juge d'�tablir d'office le droit �tranger, sans s'en remettre au bon vouloir des parties, auxquelles il doit toutefois donner la possibilit� de s'exprimer quant au droit applicable � un stade de la proc�dure qui pr�c�de l'application de ce droit (ATF 121 III 436 consid. 5a). Le juge doit d'abord chercher � �tablir lui-m�me le droit �tranger (art. 16 al. 1, 1�re phrase, LDIP). Il a plusieurs possibilit�s pour associer les parties � l'�tablissement du droit applicable. Il peut, dans tous les cas, exiger qu'elles collaborent � l'�tablissement de ce droit (art. 16 al. 1, 2�me phrase, LDIP), par exemple en invitant une partie qui est proche d'un ordre juridique �tranger � lui apporter, en raison m�me de cette proximit�, des informations sur le droit applicable. M�me si les parties n'apportent pas la preuve du droit �tranger, le juge doit, conform�ment au principe � jura novit curia �, chercher � d�terminer ce droit dans la mesure o� cela n'appara�t pas disproportionn� (arr�t 5A_193/2010 du 7 juillet 2010 consid. 2.3).
4.4.2 La Cour cantonale a consid�r� que, quel que soit le contenu du droit polonais, la convention parentale, pr�voyant que la r�sidence des enfants �tait chaque fois aupr�s de leur m�re, dispensait celle-ci de requ�rir l'accord du p�re pour s'�tablir en Suisse avec eux. Cette interpr�tation de l'accord des parties sur les effets accessoires de leur divorce ne peut cependant intervenir qu'� la lumi�re du droit polonais qui lui est applicable et dont la Cour cantonale aurait d� pr�alablement �tablir le contenu.
4.4.3 Selon l'art. 58 du Code polonais de famille et de tutelle du 25 f�vrier 1964, le juge statue, dans le jugement de divorce, sur la question de l'autorit� parentale � l'�gard de l'enfant mineur du couple ainsi que sur la participation de chacun des parents aux d�penses li�es � l'entretien et l'�ducation de l'enfant (al. 1); il peut confier l'exercice de l'autorit� parentale � l'un des parents et limiter l'autorit� de l'autre � des devoirs et pr�rogatives envers l'enfant ou, sur requ�te commune, confier aux deux parents l'autorit� parentale (al. 1a). Selon l'art. 97 du Code polonais de famille et de tutelle, si les deux parents sont titulaires de l'autorit� parentale, chacun d'eux a le droit et l'obligation de l'exercer (al. 1); ils ont cependant le devoir de l'exercer conjointement pour les questions essentielles relatives � l'enfant; en cas de d�saccord, le tribunal tut�laire statue (al. 2; cf. pour les dispositions l�gales cit�es: BERGMANN/FERID, Internationales Ehe- und Kindschaftsrecht, Polen, 195. Lieferung [Stand 1.1.2012], p. 57 et 65; Responsabilit� parentale, garde des enfants et droit de visite, Etude de l'Institut suisse de droit compar� [ISDC] pour la Commission des P�titions du Parlement europ�en, 2010, http://www.europarl.europa.eu.studies [cit�e: Etude ISDC], p. 172 s.; LUDWIG, in S�ss/Ring, Eherecht in Europa, 2006, p. 981; DUTOIT ET ALII, Le divorce en droit compar�, Vol. 1, 2000, p. 340).
La loi polonaise ne contient aucune liste exhaustive des questions importantes pour lesquelles l'accord des deux parents est n�cessaire; le d�m�nagement des enfants � l'�tranger est cependant consid�r� comme telle par la jurisprudence (Etude ISDC, p. 171 et la jurisprudence cit�e). Le d�part permanent de l'enfant � l'�tranger n�cessite ainsi l'accord des deux parents, quelle que soit l'�tendue de l'autorit� parentale de chacun d'eux (Etude ISDC, p. 173 s. et la jurisprudence cit�e).
En l'esp�ce, le recourant, cotitulaire de l'autorit� parentale, doit ainsi consentir au d�placement de la r�sidence des enfants � l'�tranger. Il dispose d�s lors du droit de garde sur ses enfants au sens de l'art. 5 let. a CLaH80.
4.5 La Cour cantonale a admis que le recourant avait implicitement consenti au d�placement de ses enfants en Suisse en passant la convention accessoire sur les effets du divorce, d�s lors que dite convention pr�voyait que la r�sidence de ceux-ci serait chaque fois aupr�s de leur m�re, et que cette derni�re pouvait ainsi se passer de son accord pr�alable. L'intim�e soutient le m�me point de vue dans ses observations. Elle rappelle, par ailleurs, qu'elle aurait annonc� au recourant d�s 2010 son intention de quitter la Pologne pour la Suisse.
� l'aune du droit polonais, qui exige imp�rativement l'accord des deux parents cotitulaires de l'autorit� parentales pour un d�m�nagement des enfants � l'�tranger, la convention pass�e lors du divorce ne saurait suffire. En effet, s'il y est pr�vu que la r�sidence des enfants serait chaque fois aupr�s de leur m�re, il est �galement convenu que le p�re exerce un large droit de visite, notamment chaque premi�re semaine et troisi�me week-end de chaque mois. Or, le d�m�nagement des enfants de Pologne en Suisse rend impossible l'exercice d'un tel droit de visite. Il suit de l� que, en donnant son accord � ce que la r�sidence des enfants soit � chaque fois aupr�s de leur m�re, le recourant n'a pas, m�me implicitement, consenti au d�placement de la r�sidence des enfants en Suisse par leur m�re. Le fait que celle-ci ait annonc� d�s 2010 au recourant son intention de quitter la Pologne n'est pas non plus de nature � modifier cette appr�ciation tant le d�part des enfants pour la Suisse se r�v�le en contradiction avec la convention parentale intervenue moins de quinze jours auparavant. En cons�quence, le d�placement des enfants a eu lieu en violation des droits, que reconna�t le droit polonais au recourant et qui constituent un droit de garde au sens de l'art. 5 let. a CLaH80; il est d�s lors illicite au sens de l'art. 3 par. 1 let. a CLaH80.
D�s lors que l'intim�e s'oppose au retour des enfants en Pologne, il y a lieu d'examiner si les conditions d'une exception au retour sont r�unies en l'esp�ce.
5.1 En vertu de l'art. 13 par. 1 let. b CLaH 80, l'autorit� judiciaire de l'�tat requis n'est pas tenue d'ordonner le retour de l'enfant lorsque la personne qui s'oppose � son retour �tablit qu'il existe un risque grave que ce retour n'expose l'enfant � un danger physique ou psychique, ou de toute autre mani�re ne le place dans une situation intol�rable. Les exceptions au retour pr�vues � l'art. 13 de la CLaH80 doivent �tre interpr�t�es de mani�re restrictive, le parent ravisseur ne devant tirer aucun avantage de son comportement ill�gal (arr�ts 5A_913/2010 du 4 f�vrier 2011 consid. 5.1 in: FamPra.ch 2011 p. 505; 5A_288/2007 du 16 ao�t 2007 consid. 4.1 in: FamPra.ch 2008 p. 213). Seuls des risques graves doivent �tre pris en consid�ration, � l'exclusion de motifs li�s aux capacit�s �ducatives des parents, d�s lors que la CLaH80 n'a pas pour but de statuer au fond sur le sort des enfants (ATF 133 III 146 consid. 2.4; 131 III 334 consid. 5.3). L'art. 5 LF-EEA pr�cise l'application de l'art. 13 par. 1 let. b CLaH80, en clarifiant les cas dans lesquels le retour de l'enfant ne doit pas �tre impos� pour �viter de le placer dans une situation intol�rable. Il s'agit notamment des cas dans lesquels les conditions cumulatives suivantes sont r�unies: 1� le placement aupr�s du parent requ�rant n'est manifestement pas dans l'int�r�t de l'enfant; 2� le parent ravisseur, compte tenu des circonstances, n'est pas en mesure de prendre soin de l'enfant dans l'�tat dans lequel l'enfant avait sa r�sidence habituelle au moment de l'enl�vement ou que l'on ne peut manifestement pas l'exiger de lui; 3� le placement aupr�s de tiers n'est manifestement pas dans l'int�r�t de l'enfant (art. 5 LF-EEA; arr�t 5A_583/2009 du 10 novembre 2009 consid. 4 in: SJ 2010 I p. 151).
5.2 En l'esp�ce, l'intim�e a all�gu� en instance cantonale que, en cas de retour en Pologne, les enfants seraient coup�s d'elle d�s lors qu'elle ne dispose pas des moyens suffisants pour assurer des d�placements entre la Suisse et la Pologne. Elle a �galement relev� qu'ils sont d�sormais scolaris�s et int�gr�s � Gen�ve et que leur condition de vie y serait plus satisfaisante qu'en Pologne. En outre, elle invoque, pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral, �tre inscrite � l'Universit� de Gen�ve o� elle entend d�buter une nouvelle formation en �tudes de Genre. L'intim�e pr�tend enfin que la proc�dure de retour doit �tre suspendue jusqu'� droit connu sur la proc�dure de modification du jugement de divorce introduite par le recourant en Pologne.
5.3 Ces motifs ne d�montrent nullement en quoi un retour en Pologne des enfants, qui ne sont �tablis en Suisse que depuis un peu plus de cinq mois, serait susceptible de les exposer � un danger physique ou psychique ou de les placer dans une situation intol�rable. En particulier, l'intim�e n'all�gue aucun �l�ment emp�chant imp�rativement son propre retour en Pologne. � cet �gard, il convient notamment de relever que, originaire de ce pays, elle y a v�cu de 2005 � 2012 et que, s'agissant de la formation envisag�e, elle ne pr�tend pas qu'il n'est pas possible de la r�aliser en Pologne. En outre, si celle-ci d�cidait de rester en Suisse, aucun �l�ment du dossier ne permet de conclure que le placement des enfants aupr�s du recourant ne serait manifestement pas dans leur int�r�t. Enfin, on ne saurait surseoir � statuer sur le retour jusqu'� droit connu dans la proc�dure de modification du jugement de divorce pendante en Pologne compte tenu de l'objectif de la CLaH80, qui vise � assurer le retour imm�diat des enfants d�plac�s ou retenus illicitement (art. 1 let. a CLaH80), et des exigences de c�l�rit� de l'art. 11 CLaH80. Dans ces circonstances, il n'y a pas lieu de faire exception au retour des enfants. Il appartiendra donc � l'intim�e d'assurer le retour de A.________, B.________, et C.________ en Pologne d'ici au 15 ao�t 2012 ou de laisser le recourant les y emmener.
Ces motifs suffisent � l'admission du recours sans qu'il n'y ait lieu d'examiner plus avant les autres griefs soulev�s par le recourant.
En d�finitive, le recours doit donc �tre admis et l'arr�t attaqu� r�form� en ce sens qu'ordre est donn� � l'intim�e, sous la menace de l'amende pr�vue � l'art. 292 CP, d'assurer le retour de A.________, B.________, et C.________ en Pologne d'ici au 15 ao�t 2012 ou de laisser le recourant les y emmener. Les art. 26 CLaH80 et 14 LF-EEA pr�voient la gratuit� de la proc�dure; toutefois, conform�ment aux dispositions de l'art. 42 CLaH80 et par application de l'art. 26 par. 3 CLaH80, la Pologne a d�clar� n'�tre tenue au paiement des frais vis�s au deuxi�me paragraphe de l'article 26 CLaH80, li�s � la participation d'un avocat ou d'un conseiller juridique, ou aux frais de justice, que dans la mesure o� ces co�ts peuvent �tre couverts par son syst�me d'assistance judiciaire et juridique. La Suisse applique dans ce cas le principe de la r�ciprocit� (art. 21 al. 1 let. b de la Convention de Vienne du 23 mai 1969 sur le droit des trait�s [RS 0.111]), de sorte que la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral n'est pas gratuite (arr�ts 5A_25/2010 du 2 f�vrier 2010 consid. 3; 5A_840/2011 du 13 janvier 2012 consid. 6). L'intim�e, qui succombe, supportera ainsi les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) arr�t�s � 2'000 fr. Elle versera en outre au recourant une indemnit� de d�pens � hauteur de 4'000 fr. (art. 68 al. 1 LTF) pour les instances f�d�rale et cantonale (art. 68 al. 5 LTF).
Le recours est admis et l'arr�t attaqu� r�form� en ce sens qu'il est ordonn� � l'intim�e, sous la menace de l'amende pr�vue � l'art. 292 CP, d'assurer le retour des enfants A.________, B.________ et C.________ en Pologne d'ici au 15 ao�t 2012 ou de laisser le recourant les y emmener.
Une indemnit� de 4'000 fr., � payer au recourant � titre de d�pens pour les instances f�d�rale et cantonale, est mise � la charge de l'intim�e.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Cour de Justice du canton de Gen�ve, Autorit� centrale cantonale, et � l'Office f�d�ral de la justice, Autorit� centrale f�d�rale.

References: art. 3
 art. 29
 ATF 
 ATF 
 art. 19
 art. 21
in casu
 art. 26
 l'article 26