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Timestamp: 2020-06-04 23:54:16+00:00

Document:
Subvention à des établissements d'enseignement supérieur parisiens, pour financer des dépenses relatives à leur participation à la journée de promotion, d'information et de découverte intitulée "Envie d'Amphi". Mme Danièle POURTAUD, rapporteure.
Déliberation/ Conseil municipal/ Juillet 2004 [2004 DASCO 107]
Vu le projet de délibération en date du 16 juin 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose l'attribution d'une subvention aux établissements concernés, pour l'organisation de la manifestation intitulée "Envie d'Amphi" ;
Article premier.- Une subvention de fonctionnement de1.500 euros est attribuée à l'Université Paris I - Panthéon-Sorbonne.
Art. 2.- Une subvention de fonctionnement de 500 euros est attribuée à l'Université Paris III - Sorbonne nouvelle.
Art. 3.- Une subvention de fonctionnement de 500 euros est attribuée à l'Université Paris IV - Sorbonne.
Art. 4.- Une subvention de fonctionnement de 2.000 euros est attribuée à l'Université Paris V - René Descartes.
Art. 5.- Une subvention de fonctionnement de 800 euros est attribuée à l'Université Paris VI - Pierre et Marie Curie.
Art. 6.- Une subvention de fonctionnement de 450 euros est attribuée à l'Université Paris VII - Denis Diderot.
Art. 7.- Une subvention de fonctionnement de 600 euros est attribuée à l'Université Paris-Dauphine.
Art. 8.- Une subvention de fonctionnement de 500 euros est attribuée à l'Institut National des Langues et Civilisations Orientales.
Art. 9.- Une subvention de fonctionnement de 2.500 euros est attribuée au Conservatoire National des Arts et métiers.
Art. 10.- Une subvention de fonctionnement de 264 euros est attribuée à l'Ecole Nationale d'Administration.
Art. 11.- Une subvention de fonctionnement de 400 euros est attribuée à l'Ecole Nationale Supérieure des Télécommunications.
Art. 12.- Une subvention de fonctionnement de 250 euros est attribuée à l'Ecole Nationale Supérieure de Techniques Avancées.
Art. 13.- Une subvention de fonctionnement de 820 euros est attribuée à l'Ecole des Mines.
Art. 14.- Une subvention de fonctionnement de 1.500 euros est attribuée à l'Ecole Nationale des Ponts et Chaussées.
Art. 15.- Une subvention de fonctionnement de 1.000 euros est attribuée à la Fondation Nationale des Sciences Politiques.
Art. 16.- Une subvention de fonctionnement de 2.340 euros est attribuée à l'Ecole Nationale Supérieure des Métiers de l'Image et du Son.
Art. 17.- Une subvention de fonctionnement de 750 euros est attribuée à l'Ecole Nationale des Beaux-Arts.
Art. 18.- Une subvention de fonctionnement de 545 euros est attribuée à l'Ecole des Hautes Etudes en Sciences Sociales.
Art. 19.- Une subvention de fonctionnement de 250 euros est attribuée à l'Ecole Nationale Supérieure des Arts et Métiers.
Art. 20.- Une subvention de fonctionnement de 1.300 euros est attribuée à l'Ecole Nationale Supérieure des Arts Décoratifs.
Art. 21.- La dépense correspondante d'un montant de 18.769 euros sera imputée à la rubrique 234, chapitre 65, nature 65738, ligne P 007 du budget de fonctionnement de l'année 2004 de la Ville de Paris.

References: Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13

Art. 14

Art. 15

Art. 16

Art. 17

Art. 18

Art. 19

Art. 20

Art. 21