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Timestamp: 2016-10-21 14:49:13+00:00

Document:
6S.310/2006 (29.11.2006)
6S.310/2006 /rod
Arr�t du 29 novembre 2006
Wipr�chtiger et Karlen.
recourant, repr�sent� par Me Jean Lob, avocat,
Responsabilit� restreinte (crime manqu� d'assassinat; sursis � l'expulsion),
pourvoi en nullit� contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois, du 10 avril 2006.
Dans la nuit du 5 au 6 novembre 2004, � Bex, A.X.________, accompagn� de son fr�re mineur B.X.________, s'est rendu au domicile de la famille Y.________ dans l'intention de ramener sa soeur cadette, C.X.________, qui entretenait une relation sentimentale avec un ami de G.Y.________. Ayant constat� que leur soeur se trouvait bien � cet endroit, les fr�res X.________ ont regagn� leur domicile, o� A.X.________ s'est muni d'un couteau papillon qui se trouvait dans sa chambre avant de retourner chez G.Y.________. Arriv�s au pied de l'immeuble o� r�side celui-ci, ils ont, par une fen�tre ouverte, entendu g�mir C.X.________, qui se livrait probablement � des actes d'ordre sexuel avec son ami.
A.X.________ a sorti son couteau de sa manche, l'a d�pli� et l'a pris dans sa main droite, dans l'id�e de frapper avec cette arme la personne qui se pr�senterait � la porte, qui que ce soit, m�me sa propre soeur, afin de venger l'honneur de sa famille. A.X.________ a sonn� et c'est G.Y.________ qui a ouvert. A.X.________ lui a ass�n� plusieurs coups de couteau, notamment au niveau de l'abdomen et du thorax. Alors que la victime lui demandait ce qu'il voulait et pourquoi il s'acharnait sur elle, A.X.________ a continu� � lui donner des coups de couteau sans lui r�pondre, se coupant lui-m�me l'auriculaire de la main droite dans la violence de son geste.
Alert� par le bruit, le p�re de la victime, H.Y.________, est intervenu pour calmer A.X.________, dont il a saisi l'avant-bras afin de le d�sarmer. Toutefois, ayant remarqu� que son fils �tait bless�, H.Y.________ a l�ch� l'agresseur sans lui avoir pris son arme et est all� porter secours � la victime. A.X.________ a emmen� sa soeur, qu'il a ramen�e de force � leur domicile.
Dans son rapport dat� du 11 novembre 2004, le m�decin du CHUV qui s'est occup� de la victime a �num�r� les l�sions subies par celle-ci et est parvenu � la conclusion que sa vie avait �t� mise en danger au moment de l'agression.
Par jugement du 12 janvier 2006, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a notamment reconnu A.X.________ coupable de crime manqu� d'assassinat, dommages � la propri�t�, menaces, violation de domicile et infraction � la loi f�d�rale sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions. Partant, il l'a condamn� � la peine de 9 ans de r�clusion, sous d�duction de la d�tention pr�ventive subie, et a ordonn� son expulsion du territoire suisse pour une dur�e de 15 ans.
Le Tribunal correctionnel a en revanche lib�r� A.X.________ de la pr�vention de mise en danger de la vie d'autrui commise � l'encontre de H.Y.________ au motif qu'il n'�tait pas d�montr� � satisfaction de droit qu'il aurait tent� d'atteindre ce dernier avec son couteau lorsqu'il lui tenait l'avant-bras en essayant de le d�sarmer.
Statuant le 10 avril 2006, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours form� par A.X.________ contre ce jugement, qu'elle a confirm�. Elle a estim� que la responsabilit� p�nale du condamn� �tait enti�re et que l'infraction pr�sentait tous les �l�ments caract�ristiques de l'assassinat. Enfin, la cour cantonale a estim� qu'il existait un risque concret d'une r�it�ration d'actes violents, qui justifiait le prononc� d'une expulsion ferme.
A.X.________ forme un pourvoi en nullit� contre cet arr�t. Invoquant une violation des art. 11, 112 ainsi que 41 et 55 CP, il conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et � sa condamnation pour crime manqu� de meurtre, � sa mise au b�n�fice d'une responsabilit� restreinte et � la r�duction de la peine dans une tr�s sensible mesure. Il conclut en outre � ce que l'expulsion prononc�e � son encontre soit assortie du sursis pendant telle dur�e que justice dira. Le recourant sollicite enfin l'assistance judiciaire.
Se r�f�rant aux consid�rants de son arr�t, l'autorit� cantonale a d�clar� n'avoir pas d'observations � formuler.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 130 II 65 consid. 1; 129 IV 216 consid. 1).
Le pourvoi en nullit� � la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral ne peut �tre form� que pour violation du droit f�d�ral, � l'exception de la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 269 PPF). La Cour de cassation n'est pas li�e par les motifs invoqu�s, mais elle ne peut aller au-del� des conclusions du recourant (art. 277bis PPF). Les conclusions devant �tre interpr�t�es � la lumi�re de leur motivation (ATF 127 IV 101 consid. 3 p. 103; 126 IV 65 consid. 1 p. 66 et les arr�ts cit�s), le recourant a clairement circonscrit la question litigieuse que le Tribunal f�d�ral peut examiner.
Le pourvoi en nullit� rev�t un caract�re purement cassatoire (art. 277ter al. 1 PPF), de sorte que les conclusions du recourant sont irrecevables dans la mesure o� elles tendent � autre chose qu'� l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau.
Le recourant reproche en premier lieu � l'autorit� cantonale une violation de l'art. 11 CP. Consid�rant comme constant qu'il �tait au moment des faits dans l'incapacit� de se ma�triser, le recourant soutient qu'il ne poss�dait pas pleinement la facult� de se d�terminer d'apr�s son appr�ciation du caract�re illicite de l'acte, de sorte qu'il doit b�n�ficier d'une responsabilit� restreinte et donc d'une att�nuation de sa peine.
Conform�ment � l'art. 11 CP, "le juge pourra att�nuer librement la peine (art. 66), si, par suite d'un trouble dans sa sant� mentale ou dans sa conscience, ou par suite d'un d�veloppement mental incomplet, le d�linquant, au moment d'agir, ne poss�dait pas pleinement la facult� d'appr�cier le caract�re illicite de son acte ou de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation". Comme le montre le texte de cette disposition, une seule des conditions suffit pour r�duire la responsabilit� du d�linquant. L'�tat de l'auteur au moment d'agir, tel qu'il a �t� d�termin� par l'autorit� cantonale, est une constatation de fait, qui ne peut �tre remise en cause par la voie d'un pourvoi en nullit� (art. 277bis al. 1 PPF; ATF 123 IV 49 consid. 2c p. 51).
En l'esp�ce il ressort de l'arr�t attaqu� qu'en r�ponse � une question du mandataire du recourant relative � la capacit� de ce dernier � ma�triser son d�bordement �motionnel, l'expert a r�pondu qu'une telle question sortait du cadre de sa mission mais que, vu le d�roulement des faits, il constatait que l'accus� avait �t� dans l'incapacit� de se ma�triser. A cette occasion, l'expert a confirm� l'entier de son expertise, dans laquelle il avait conclu que l'int�ress� ne souffrait d'aucun trouble psychiatrique. A l'audience, il a en outre pr�cis� que l'�motion ressentie par l'accus� lors de l'infraction n'avait aucune origine pathologique. Il appert ainsi que la r�flexion relative au fait que l'accus� avait �t� dans l'incapacit� de se ma�triser est une simple constatation d�duite du d�roulement des op�rations et non une conclusion d'expert. Fonder une diminution de responsabilit� sur une telle remarque reviendrait � admettre l'application de l'art. 11 CP chaque fois qu'une personne n'est pas parvenue � ma�triser ses pulsions et est pass�e � l'acte. Tel n'est de toute �vidence pas le sens de cette disposition qui pr�cise qu'une att�nuation de la peine est envisageable lorsque la facult� de l'auteur d'une infraction d'appr�cier le caract�re illicite de son acte ou de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation �tait alt�r�e en raison d'un trouble dans sa sant� mentale ou dans sa conscience ou encore par suite d'un d�veloppement mental incomplet. D�s lors qu'aucune de ces circonstances n'a �t� constat�e par l'expert, c'est � juste titre que l'autorit� cantonale a refus� de mettre le recourant au b�n�fice de l'art. 11 CP.
Le recourant conteste en outre s'�tre rendu coupable de crime manqu� d'assassinat. Il soutient que c'est pour crime manqu� de meutre passionnel qu'il doit �tre sanctionn� car il �tait, au moment o� il a agi, en proie � une �motion violente que les circonstances rendaient excusable.
Le meurtre passionnel est une forme privil�gi�e d'homicide intentionnel (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 204), qui se caract�rise par le fait que l'auteur "a tu� alors qu'il �tait en proie � une �motion violente que les circonstances rendaient excusable, ou qu'il �tait au moment de l'acte dans un �tat de profond d�sarroi" (art. 113 CP).
L'�motion violente est un �tat psychologique particulier, d'origine �motionnelle et non pas pathologique, qui se caract�rise par le fait que l'auteur est submerg� par un sentiment violent qui restreint dans une certaine mesure sa facult� d'analyser correctement la situation ou de se ma�triser (ATF 118 IV 233 consid. 2a p. 236. Voir �galement Trechsel Kurzkommentar StGB, 2e �d., n. 2 ad art. 113; Stratenwerth, Bes. Teil I, 6e �d., p. 32 � 1 no 29; Rehberg/Schmid/Donatsch, Strafrecht III, 8e �d., p. 10 n� 4.11).
Pour admettre le meurtre passionnel, il ne suffit pas de constater que l'auteur �tait en proie � une �motion violente, il faut encore que son �tat ait �t� rendu excusable par les circonstances (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 203 s.; 118 IV 233 consid. 2a p. 235 s.). Ce n'est pas l'acte commis qui doit �tre excusable, mais l'�tat dans lequel se trouvait l'auteur.
Le plus souvent, l'�tat de l'auteur est rendu excusable par le comportement bl�mable de la victime � son �gard. Il peut cependant l'�tre aussi par le comportement d'un tiers ou des circonstances objectives. L'application de l'art. 113 CP est r�serv�e � des circonstances dramatiques dues principalement � des causes �chappant � la volont� de l'auteur et qui s'imposent � lui (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 203 s.). En outre, pour que son �tat soit excusable, l'auteur ne doit pas �tre responsable ou principalement responsable de la situation conflictuelle qui le provoque (cf. ATF 118 IV 233 consid. 2b p. 238).
Pour savoir si le caract�re excusable d'un profond d�sarroi ou d'une �motion violente peut �tre retenu, il faut proc�der � une appr�ciation objective des causes de cet �tat et d�terminer si un homme raisonnable, de la m�me condition que l'auteur et plac� dans la m�me situation, se trouverait facilement dans un tel �tat (ATF 107 IV 105 consid. 2b/bb p. 106; Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, Berne 2002, p. 40 s., nos 13, 14 et 20 ad art. 113 CP). Il convient � cet �gard de tenir compte de la condition personnelle de l'auteur, notamment des moeurs et valeurs de sa communaut� d'origine, de son �ducation et de son mode de vie, en �cartant les traits de caract�re anormaux ou particuliers, tels qu'une irritabilit� marqu�e ou une jalousie maladive, qui ne peuvent �tre pris en consid�ration que dans l'appr�ciation de la culpabilit� (ATF 108 IV 99 consid. 3b p. 102; 107 IV 105 consid. 2b/bb p. 106, 161 consid. 2 p. 162; Corboz, op. cit., loc. cit.; Rehberg/Schmid/Donatsch, op. cit., p. 10 ss nos 4.12 et 4.2; Stratenwerth, op. cit., p. 32 s. � 1 n� 30).
En l'esp�ce, il convient donc de se demander si, plac� dans la m�me situation, un homme raisonnable de la m�me condition que le recourant aurait �t� plac� dans un �tat �motionnel propre � alt�rer sa facult� de juger correctement la situation et de se ma�triser. Certes, le fait d'apprendre que sa soeur mineure entretenait des relations intimes avant le mariage, de surcro�t en pr�sence d'un tiers, �tait de nature � exasp�rer le recourant. Il est n�anmoins �vident que la situation n'�tait pas suffisamment tragique pour amener un homme raisonnable � envisager un homicide, m�me compte tenu de l'origine et de la culture du recourant.
C'est au contraire � juste titre que l'autorit� cantonale a consid�r� qu'en s'en prenant avec brutalit� � la personne qui ouvrait la porte, sans se soucier de savoir si elle �tait impliqu�e dans les actes auxquels s'�tait livr�e sa soeur, le recourant avait agi avec l'absence totale de scrupules qui caract�rise l'assassin. Le grief tir� de la qualification de l'infraction imput�e au recourant est donc �galement mal fond� et doit �tre rejet�.
Le recourant reproche enfin � l'autorit� cantonale d'avoir viol� les art. 41 et 55 CP. Sans contester le principe de l'expulsion ordonn�e � son encontre il soutient qu'elle aurait d� �tre assortie du sursis.
Il y a lieu de relever � titre pr�liminaire que l'on peut douter que le recourant ait un int�r�t juridique � la modification de l'arr�t attaqu� sur ce point. En effet, compte tenu de la dur�e de la peine privative de libert� qu'il doit encore purger, il appert que l'expulsion en question ne sortira de toute mani�re pas ses effets avant le 1er janvier 2007, date � laquelle entrera en vigueur la modification de la partie g�n�rale du code p�nal du 13 d�cembre 2002 (RO 2006 p. 3459 ss), qui abroge l'art. 55 CP relatif � l'expulsion. D�s lors que l'art. 1 al. 1 des dispositions transitoires pr�voit qu'une telle peine accessoire prononc�e en vertu de l'ancien droit est supprim�e par l'entr�e en vigueur du nouveau droit, on peut douter que le recourant ait un int�r�t � obtenir que soit assortie du sursis une peine accessoire qui ne sera jamais ex�cut�e. La question peut toutefois demeurer ouverte car ce grief doit de toute mani�re �tre rejet�.
L'art. 41 ch. 1 al. 1 CP pr�voit la possibilit� d'accorder le sursis "en cas de condamnation � une peine privative de libert� n'exc�dant pas 18 mois ou � une peine accessoire". L'expulsion (art. 55 al. 1 CP) �tant class�e parmi les peines accessoires, elle peut donc donner lieu � un sursis, ind�pendamment de savoir si le sursis peut ou non �tre accord� pour la peine principale (ATF 114 IV 95 consid. b p. 97, 104 IV 222 consid. 2b p. 225). L'octroi ou le refus du sursis � l'expulsion d�pend exclusivement des crit�res fix�s � l'art. 41 ch. 1 al. 1 CP (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 197 et les arr�ts cit�s). Ainsi, le juge pourra suspendre l'ex�cution de l'expulsion si les ant�c�dents et le caract�re du condamn� font pr�voir que cette mesure le d�tournera de commettre d'autres crimes ou d�lits (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 197 et les arr�ts cit�s). La protection de la s�curit� publique n'intervient qu'au moment de d�cider ou non d'une expulsion. Est seul d�terminant, en vue de l'octroi ou du refus du sursis, le pronostic relatif au comportement futur du condamn� en Suisse, sans qu'il y ait lieu de se demander si les perspectives de resocialisation sont meilleures en Suisse ou dans le pays d'origine du condamn� (ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 111). Pour d�cider si le sursis serait de nature � d�tourner l'accus� de commettre de nouvelles infractions, l'autorit� cantonale doit se livrer � une appr�ciation d'ensemble (ATF 123 IV 107 consid. 4a p. 111 s.; 119 IV 195 consid. 3b p. 198 et les arr�ts cit�s). Le comportement au travail constitue un important crit�re d'appr�ciation (ATF 117 IV 3 consid. 2b p. 4). En cette mati�re, l'autorit� cantonale dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 198 et les arr�ts cit�s). La Cour de cassation ne peut donc intervenir, en consid�rant le droit f�d�ral comme viol�, que si la d�cision attaqu�e ne repose pas sur les crit�res l�gaux ou si elle appara�t exag�r�ment s�v�re ou cl�mente, au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 119 IV 195 consid. 3b p. 198, 117 IV 3 consid. 2b p. 5 et la jurisprudence cit�e).
Le recourant se pr�vaut de ses attaches familiales, de sa bonne int�gration dans notre pays et du fait qu'il y a un emploi. Il soutient en outre que les actes dont il a � r�pondre se sont d�roul�s dans une situation tout � fait exceptionnelle, de sorte qu'il appara�t exclu qu'elle se reproduise.
Bien qu'ayant not� le fait que les attaches familiales du recourant sont en Suisse, pays dans lequel il s'est d'une mani�re g�n�rale relativement bien int�gr�, l'autorit� cantonale a estim�, en se fondant sur les indications des experts qui avaient relev� que l'int�ress� �tait susceptible de r�cidiver pour le cas o� il se trouverait � nouveau confront� � une situation analogue, que le risque concret d'une �ventuelle r�it�ration devait entra�ner le prononc� d'une expulsion ferme.
L'autorit� cantonale n'a donc pas m�connu les attaches familiales du recourant ni sa relativement bonne int�gration dans notre pays. Il y a toutefois lieu de relever � ce propos que le recourant lui-m�me se pr�vaut de ses origines pour soutenir qu'il a agi pour punir celui qui avait contribu� � faire de sa soeur "une personne d�finitivement pollu�e et qui ne pourrait plus se marier", d�montrant ainsi que son int�gration est tout de m�me limit�e dans la mesure o� son comportement est encore enti�rement r�gi par les moeurs du Kosovo.
Par ailleurs, lorsqu'il soutient que le risque de r�cidive est pratiquement nul, le recourant se limite � opposer sa propre appr�ciation � celle des experts qui estiment au contraire que ce risque existe bel et bien pour le cas o� il se trouverait � nouveau confront� � une situation analogue. Or, contrairement � ce que pr�tend le recourant, la situation qui a conduit aux faits � l'origine de la pr�sente proc�dure n'a rien d'exceptionnel et risque fort de se reproduire si sa soeur noue une relation sentimentale et refuse de se plier � la coutume du Kosovo qui exclut les relations sexuelles avant le mariage. C'est donc sans abuser du large pouvoir d'appr�ciation qui leur est reconnu dans ce domaine que les juges cantonaux ont d�cid� de ne pas assortir du sursis l'expulsion prononc�e � l'encontre du recourant. Le pourvoi doit d�s lors �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Comme le pourvoi apparaissait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 152 al. 1 OJ) et le recourant, qui succombe, en supportera les frais (art. 278 al. 1 PPF), dont le montant sera fix� en tenant compte de sa situation financi�re.
Lausanne, le 29 novembre 2006

References: art. 11
 ATF 
 art. 113
 ATF 
 art. 113
 art. 41