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Timestamp: 2016-10-27 05:03:56+00:00

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4P.147/2004 (15.12.2004)
4P.147/2004 /svc
MM. les Juges Corboz, pr�sident, Favre
et Pagan, juge suppl�ant.
recourant, repr�sent� par Me Jean-Luc Tschumy, avocat,
intim�, repr�sent� par Me Christian D�n�riaz, avocat,
(recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois du 14 janvier 2004).
D�s le 13 juillet 1992, N.________, architecte � X.________, et P.________, m�decin, qui devait partir durant deux ans aux �tats-Unis, sont entr�s en pourparlers � propos de la recherche d'un terrain constructible, avec vue sur le lac, sur le territoire de la commune de Y.________.
En avril 1993, N.________ a pr�sent� des terrains � vendre � la m�re de P.________ et lui a adress� une �tude d'implantation concernant deux parcelles situ�es � X.________.
Par courrier du 28 mai 1993, N.________ a remerci� P.________ de la confiance qu'il lui t�moignait en lui confiant la conception de sa future maison et lui a fait parvenir divers plans et documents d'implantation.
Les 14 et 15 juin 1993, l'architecte a soumis � P.________ un avant-projet modifi� et une proposition de contrat SIA fond� sur le tarif applicable en 1993, stipulant que leurs relations se fondaient juridiquement sur la norme SIA 102. N.________ relevait en outre que les d�marches relatives � l'obtention d'un terrain n'�taient pas comprises dans les prestations habituelles de l'architecte, mais qu'il esp�rait participer substantiellement � la commission de courtier, ce qui lui �viterait de facturer cette prestation. Plusieurs documents �taient joints, dont notamment un devis estimatif du 14 juin 1993 arr�tant le co�t de la construction � 1'121'000 fr. (recte : 1'122'000 fr.), dont 132'000 fr. et 15'000 fr. � titre d'honoraires, ainsi qu'un "exemple de contrat" qui se r�f�rait � la norme SIA 102 de 1993, cat�gorie IV, avec un montant probable des honoraires fix� � 130'700 fr. et un suppl�ment de 1'300 fr. � titre de r�mun�ration hors tarif pour divers frais de documents et d'envois. Il �tait pr�cis� que les prestations suppl�mentaires seraient factur�es selon un tarif horaire de 120 fr.
P.________ a acquis l'une des parcelles propos�es par N.________, qui a touch� une commission de courtage de 1'500 fr.
B.a La construction a fait l'objet de trois mises � l'enqu�te en raison de modifications des normes communales en mati�re de constructions et de la radiation de l'alignement. P.________ en a �t� inform�, mais sans qu'il ait �t� fait allusion aux frais suppl�mentaires qui en r�sulteraient.
Le permis de construire a �t� d�livr� le 18 octobre 1993, un permis compl�mentaire le 24 f�vrier 1994 et un troisi�me permis le 29 juillet 1994.
B.b Du 21 juillet 1993 au 31 janvier 1995, N.________ a adress� � P.________ sept demandes d'acompte portant respectivement sur 22'000 fr., 25'000 fr., 35'000 fr., 15'000 fr., 8'000 fr., 12'000 fr. et 18'000 fr., les cinq derniers acomptes �tant calcul�s selon la cat�gorie SIA 102 V.
Ces acomptes ont �t� pay�s sans faire l'objet de contestation.
En particulier, le 15 d�cembre 1993, N.________ a indiqu� � P.________ que sa d�cision de modifier l'implantation de la maison engendrait de tr�s nombreuses modifications des plans, ce qui impliquait le recours au tarif de la cat�gorie V.
Du 14 d�cembre 1993 au 31 janvier 1995, N.________ a envoy� � P.________ des d�comptes indiquant les co�ts de construction, ainsi que les honoraires et frais d'architecte, les premiers oscillant entre 1'185'000 fr. et 1'236'746 fr., les seconds entre 154'000 fr. et 199'500 fr.
Du 4 avril 1994 au 31 juillet 1995, N.________ a �tabli des factures pour ses prestations et frais hors tarif SIA; les deux derni�res factures r�capitulatives �tablissaient la r�mun�ration de l'architecte pour le choix et l'achat du terrain. Le montant total r�clam� s'�levait � 46'349,45 fr. et les acomptes hors tarif re�us par l'architecte repr�sentaient 21'274,95 fr.
Le 14 ao�t 1994, N.________ a sollicit� une adaptation de ses honoraires, qui devaient �tre calcul�s selon le tarif cat�gorie V. Le 23 ao�t et le 22 septembre 1994, P.________ a manifest� son d�saccord, rappelant � l'architecte que, le 14 ao�t 1993, il avait �t� convenu d'appliquer le tarif cat�gorie IV et un tarif horaire de 120 fr. pour les prestations suppl�mentaires.
Le 22 octobre 1994, P.________, de retour des �tats-Unis, a constat� que les avances sur honoraires atteignaient 122'121,15 fr. et a demand� � l'architecte de terminer la construction et de lui adresser sa note d'honoraires finale. P.________ a accept� de verser un acompte suppl�mentaire de 12'000 fr. le 10 novembre 1994.
Le 4 mai 1995, N.________ a �tabli sa note d'honoraires finale, qu'il a remplac�e, � la suite du d�saccord exprim� par P.________, par une nouvelle note le 31 juillet 1995, accompagn�e d'une facture pour prestations d'architecte hors tarif SIA. Les honoraires totaux s'�levaient � 159'176 fr. en application des crit�res de la cat�gorie V; sous d�duction des acomptes, le solde r�clam� se montait � 24'176 fr. Les prestations hors tarif atteignaient 46'349,45 fr., dont 35'074,50 fr. restaient dus.
P.________ a �t� mis en demeure de s'acquitter des sommes dues jusqu'au 15 mars 1996.
B.c Les parties �tant en litige au sujet du montant des honoraires, un expert hors proc�s a �t� d�sign�. Selon son rapport du 19 mars 1997, les honoraires dus, calcul�s selon les crit�res de la cat�gorie IV pour 1992 et 1993, puis de la cat�gorie V d�s 1994, ont �t� �tablis � 157'507 fr., les prestations suppl�mentaires � 35'697 fr. et les frais � 2'630,20 fr.
Le 10 avril 1997, P.________ a indiqu� qu'il contestait ce rapport sur plusieurs points, mais qu'il ne requ�rait pas de compl�ment d'expertise.
Des infiltrations d'eau se sont produites dans la cave de la villa, ce qui a n�cessit� l'ex�cution de travaux les 27 et 29 janvier 1995. En mars 1995, des remont�es d'humidit� ont �t� constat�es sur les murs du sous-sol et de nouvelles arriv�es d'eau ont �t� d�cel�es en mai 1996.
Un expert extra-judiciaire a �galement �t� d�sign� pour se prononcer sur les probl�mes d'humidit�. Il a rendu un rapport le 23 d�cembre 1997, concluant � la responsabilit� de l'architecte, qui devait supporter une partie des travaux tendant � rem�dier au d�faut et � r�parer les d�g�ts.
Le 28 janvier 1998, l'architecte a indiqu� qu'il contestait les constatations de l'expert.
Le 22 octobre 1998, la compagnie d'assurance aupr�s de laquelle P.________ �tait assur� a accept� de lui allouer une indemnit� transactionnelle de 17'000 fr., alors que les travaux entrepris par P.________ en relation avec les probl�mes d'�tanch�it� se sont �lev�s � 25'684,60 fr.
D.a Le 27 novembre 1997, N.________ a intent� une action � l'encontre de P.________, en paiement de 49'250,50 fr. plus int�r�t � 5 % d�s le 31 juillet 1994 et 6'082,75 fr. plus int�r�t � 5 % d�s le 1er juin 1997.
Tout en concluant au rejet de la demande, P.________ a form� des conclusions reconventionnelles tendant finalement au versement de 35'803 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 20 avril 1998.
D.b En cours de proc�dure, un expert judiciaire a �t� d�sign�. Il a d�pos� un rapport le 9 ao�t 2000, compl�t� le 7 mars 2001, et a �t� entendu � l'audience de jugement le 21 ao�t 2002. L'expert judiciaire a arr�t� le montant des honoraires � 156'092 fr., celui des prestations suppl�mentaires � 28'430,20 fr., dont 3'360 fr. concernaient la recherche du terrain. S'agissant des d�fauts li�s � l'�tanch�it�, l'expert judiciaire a confirm� l'appr�ciation de l'expert extra-judiciaire. Il a fix� � 25'684,60 fr. le co�t total des travaux de r�fection, dont l'architecte devait assumer le 30 %.
D.c Par jugement du 4 septembre 2002, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a condamn� P.________ � payer � N.________ 24'887,25 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 2 septembre 1995 et 4'055,20 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 17 septembre 1997. Elle a parall�lement condamn� N.________ � payer � P.________ 23'208,45 fr. avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 7 mai 1998.
Le recours en nullit� interjet� par N.________ � l'encontre de ce jugement a �t� rejet�, le 14 janvier 2004, par la Chambre des recours. L'arr�t rendu ne comporte aucun �tat de fait, l'autorit� de recours se bornant � se r�f�rer, dans son entier, � l'�tat de fait des premiers juges, cens� faire partie int�grante de la d�cision sur recours.
Contre l'arr�t du 14 janvier 2004, N.________ interjette un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant l'arbitraire et une violation de son droit d'�tre entendu, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
Sans prendre de conclusions formelles, P.________ a r�fut� le bien-fond� des griefs articul�s � l'appui du recours de droit public. La Chambre des recours s'est, pour sa part, r�f�r�e aux consid�rants de son arr�t.
Parall�lement au recours en nullit� interjet� sur le plan cantonal, N.________ a �galement d�pos� un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre le jugement de la Cour civile du 4 septembre 2002.
Conform�ment � la r�gle g�n�rale de l'art. 57 al. 5 OJ, il y a lieu de statuer d'abord sur le recours de droit public. Cette disposition s'applique �galement lorsque, comme en l'esp�ce, le recours en r�forme est dirig� contre la d�cision finale d'une autorit� supr�me cantonale et que le recours de droit public vise la d�cision rendue sur un recours en nullit� cantonal dans la m�me cause (arr�t du Tribunal f�d�ral non publi� 4P.16/2003 du 20 juin 2003 consid. 1; Messmer/Imboden, Die eidgen�ssischen Rechtsmittel in Zivilsachen, Zurich 1992, p. 148, note 12).
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours de droit public qui lui sont soumis (ATF 130 I 226 consid. 1).
2.1 Selon l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit - sous peine d'irrecevabilit� - contenir "un expos� des faits essentiels et un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s, pr�cisant en quoi consiste la violation". Lorsqu'il est saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs de nature constitutionnelle invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours. L'int�ress� ne saurait se contenter de soulever de vagues griefs ou de renvoyer aux actes cantonaux (ATF 129 I 113 consid. 2.1 et les arr�ts cit�s). Il n'est pas entr� en mati�re sur des critiques purement appellatoires (ATF 130 I 26 consid. 2.1, 258 consid. 1.3).
Lorsque l'arbitraire est, comme en l'occurrence, invoqu�, le recourant ne peut se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en proc�dure d'appel; il ne peut en particulier se contenter d'opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer, par une argumentation claire et pr�cise, en quoi l'arr�t attaqu� serait arbitraire, ne reposerait sur aucun motif s�rieux et objectif, appara�trait insoutenable ou heurterait gravement le sens de la justice et de l'�quit� (ATF 128 I 295 consid. 7a; 125 I 492 consid. 1b et les arr�ts cit�s). L'arbitraire ne proc�de pas du fait qu'une autre solution para�t �galement concevable, voire m�me pr�f�rable (ATF 128 I 273 consid. 2.1).
2.2 En principe, le Tribunal f�d�ral fonde son raisonnement sur les faits constat�s dans la d�cision attaqu�e, � moins que le recourant ne d�montre que la cour cantonale a retenu ou omis certaines circonstances d�terminantes de mani�re arbitraire (ATF 118 Ia 20 consid. 5a).
Dans le cas particulier, l'arr�t d�f�r� ne contient aucun �tat de fait, mais se r�f�re, dans son int�gralit�, � celui dress� par la Cour civile dans son jugement du 4 septembre 2002. Il ne renferme donc aucune description circonstanci�e des faits pertinents de la cause par rapport aux griefs faisant l'objet du recours en nullit� dont l'autorit� attaqu�e �tait saisie.
Pour comprendre exactement les questions litigieuses, l'acte de recours aurait d� rappeler les �l�ments de fait pertinents du jugement de la Cour civile et les critiques formul�es � leur �gard dans le recours en nullit� de droit cantonal, puis mettre ces �l�ments en corr�lation avec l'argumentation de l'arr�t attaqu�. Or, la motivation pr�sent�e par le recourant ne d�veloppe pas ces �l�ments, de sorte qu'� la seule lecture de l'acte de recours, il est tr�s difficile de saisir en quoi des circonstances de fait auraient �t� omises et en quoi cette situation aboutirait � un r�sultat arbitraire, ce que les d�veloppements qui suivent attestent.
La recevabilit� du pr�sent recours est d�s lors douteuse, mais il sera tout de m�me entr� en mati�re, car le proc�d� utilis� par la Chambre des recours n'est pas exempt de tout reproche. L'autorit� de recours a en effet d�clar� adopter dans son int�gralit� l'�tat de fait retenu par les premiers juges, alors que celui-ci ne comporte pas moins de vingt-neuf pages. En s'abstenant d'effectuer un tri et de r�diger un �tat de fait en fonction des moyens de nullit� invoqu�s devant elle, la Chambre des recours a rendu plus difficile le contr�le du Tribunal f�d�ral (cf. arr�t du Tribunal f�d�ral du 4C.166/2004 du 16 septembre 2004, consid. 2), lui imposant de rechercher les faits pertinents, ce qui n'est pas sa t�che. A cet �gard, il n'est pas inutile de rappeler que le droit d'�tre entendu exige de l'autorit� qu'elle motive sa d�cision, afin que le justiciable puisse la comprendre, l'attaquer utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le (ATF 129 I 232 consid. 3.2; 126 I 97 consid. 2b). En outre, l'art. 471 al. 1 ch. 4 CPC/VD indique que l'arr�t rendu sur recours en nullit� doit contenir des consid�rants de fait et de droit. Cependant, en l'absence d'un grief fond� sur une motivation d�ficiente de la d�cision incrimin�e ou sur une violation arbitraire du droit cantonal de proc�dure, il n'est pas possible de se prononcer � ce sujet (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ). Le Tribunal f�d�ral est donc oblig� de consid�rer dans son ensemble l'�tat de fait dress� par l'autorit� de premi�re instance dans le cas d'esp�ce et d'en faire ressortir lui-m�me les �l�ments pertinents.
Invoquant une violation de l'art. 9 Cst., le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves.
3.1 Saisie d'un recours en nullit�, la Chambre des recours a, sur les questions relatives � l'appr�ciation des preuves, un pouvoir d'examen semblable � celui du Tribunal f�d�ral saisi d'un recours de droit public pour arbitraire (ATF 126 I 257 consid. 1b). Dans un tel cas, le Tribunal f�d�ral ne se limite pas � examiner, sous l'angle de l'arbitraire, si l'autorit� cantonale de recours s'est elle-m�me livr�e � une interpr�tation insoutenable. Il examine au contraire librement si c'est � juste titre que celle-ci n'a pas retenu l'arbitraire (cf. ATF 125 I 492 consid. 1a/cc; 111 Ia 353 consid. 1b p. 355).
3.2 S'agissant de l'appr�ciation des preuves et de l'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier sa d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la port�e d'un tel �l�ment, ou encore lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des �l�ments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1). Il appartient au recourant d'�tablir la r�alisation de ces conditions en tentant de d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision incrimin�e est insoutenable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 113 consid. 2.1, 185 consid. 1.6). En outre, pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 129 I 173 consid. 3.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41).
3.3 En premier lieu, le recourant se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves pour le motif que l'existence des "mandats pr�cit�s" n'aurait pas �t� reconnue. Bien qu'il ne soit m�me pas indiqu� de quels mandats il pourrait s'agir, on peut d�duire de l'arr�t d�f�r� qu'il est question de l'activit� d�ploy�e par l'architecte concernant la recherche d'un terrain et les �tudes d'implantation.
A cet �gard, l'autorit� de premi�re instance a laiss� la question de l'existence de mandats ind�cise, en consid�rant que, de toute mani�re, il y avait eu remise de dette au sens de l'art. 115 CO. Comme le recourant n'invoque pas l'arbitraire concernant les faits retenus � l'appui de l'admission d'une remise de dette, son grief est irrecevable, car il n'est pas de nature � influencer le r�sultat de la d�cision entreprise (cf. supra consid. 3.2 in fine).
3.4 Invoquant l'art. 9 Cst. et la proc�dure cantonale, le recourant reproche ensuite � la Chambre des recours d'avoir admis que l'autorit� de premi�re instance pouvait se rallier � l'expertise judiciaire s'agissant du calcul des honoraires pour ses prestations suppl�mentaires, sans avoir � motiver sa position, en omettant de tenir compte de l'ensemble des �l�ments pertinents fond�s notamment sur les pi�ces 141 et 110.
Le recourant n'indique cependant pas quels seraient les motifs d�terminants qui auraient justifi� que l'on s'�carte de l'appr�ciation de l'expert judiciaire, ni ne d�crit le contenu des pi�ces auxquelles il se r�f�re. On ne parvient donc pas � saisir en quoi consisterait l'arbitraire dont il se pr�vaut, de sorte que ce grief n'est pas non plus recevable (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 185 consid. 1.6). Au demeurant, le recourant perd de vue que c'est avant tout lorsque le juge entend s'�carter d'une expertise judiciaire qu'il doit motiver sa d�cision, sous peine de tomber dans l'arbitraire (cf. ATF 118 Ia 144 consid. 1c in fine et les arr�ts cit�s).
3.5 En dernier lieu, le recourant soutient que les juges ont suivi de mani�re arbitraire l'avis de l'expert judiciaire concernant les causes de l'humidit� constat�e dans la villa. Il reproche � la Chambre des recours de n'avoir pas tenu compte de l'existence d'un bouchon dans le syst�me de drainage, de la pr�sence de nombreux coudes et de la teneur importante de calcaire dans l'eau, tendant � boucher, du moins partiellement, les drains. Selon le recourant, ces �l�ments d�montrent que, contrairement aux conclusions de l'expertise, les probl�mes d'humidit� provenaient de l'absence d'entretien ad�quat du syst�me de drainage, dont l'intim� porte la responsabilit�.
Dans son argumentation, le recourant perd de vue que l'expert judiciaire a retenu que le syst�me de drainage mis en place �tait insuffisant pour �vacuer l'humidit� et que le r�seau des drainages devait �tre cur� tous les ans au lieu de tous les cinq ans, ce qui permettait tout au plus de r�duire de nouvelles apparitions d'humidit�. Il en d�coule clairement que la solution adopt�e par l'architecte n'�tait pas ad�quate. Du reste, l'expert commis hors proc�s �tait parvenu � la m�me conclusion. En outre, les premi�res infiltrations d'eau qui ont n�cessit� des travaux dans la villa datent des 27 et 29 janvier 1995, soit avant que l'intim� n'emm�nage dans les locaux en date du 23 mars 1995. On ne voit donc pas comment il serait possible de reprocher � l'intim� un d�faut d'entretien, alors qu'il n'occupait m�me pas les lieux. Enfin, il n'a pas �t� constat� que le propri�taire ait �t� rendu attentif � la n�cessit� d'un curage annuel du syst�me de drainage.
On ne discerne donc aucun �l�ment permettant d'en conclure que la position de la Chambre des recours serait insoutenable s'agissant des constatations sur l'insuffisance du syst�me de drainage.
A titre subsidiaire et toujours en relation avec les probl�mes d'humidit�, le recourant se pr�vaut d'une violation de son droit d'�tre entendu. Il soutient que la Chambre des recours aurait refus� de mani�re injustifi�e ses conclusions incidentes tendant � un compl�ment d'expertise, afin de d�montrer l'influence de l'entretien d�fectueux des drains sur leur bon fonctionnement.
4.1 La recevabilit� de cette critique est fortement douteuse en regard de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, d�s lors que l'on ne discerne pas, dans l'argumentation du recourant, dans quelle mesure son droit d'�tre entendu, qu'il d�coule de l'art. 29 al. 2 Cst. ou du droit cantonal de proc�dure, aurait �t� viol�.
4.2 Au demeurant, le droit d'�tre entendu n'impose pas au juge de donner suite � toutes les requ�tes de mesures probatoires. Il est notamment en droit de refuser une preuve lorsque les preuves d�j� administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, il a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener � modifier sa conviction (ATF 124 I 208 consid. 4a, 241 consid. 2; 124 V 90 consid. 5b p. 94).
En l'esp�ce, tant l'expert commis hors proc�s que l'expert judiciaire ont conclu � la responsabilit� de l'architecte en relation avec l'humidit� constat�e dans la villa. Dans ce contexte, on ne voit pas ce qu'une expertise compl�mentaire aurait pu apporter � l'�tablissement des faits, �tant pr�cis� qu'en proc�dure civile vaudoise, un compl�ment d'expertise selon l'art. 238 al. 1 CPC/VD n'est pas destin� � amener l'expert � reconsid�rer son rapport ou � refaire ses calculs, mais seulement � pr�ciser des r�ponses qui seraient peu claires ou impr�cises (cf. Poudret/Haldy/Tappy, Proc�dure civile vaudoise, 3e �d. Lausanne 2002, no 1 ad art. 238 CPC).
En r�alit�, la requ�te du recourant tendait plut�t � obtenir une seconde expertise judiciaire, ce que permet l'art. 239 CPC/VD. Il faut cependant que cette mesure probatoire s'av�re n�cessaire. Or, dans la mesure o� deux experts qualifi�s ont exprim� la m�me opinion s'agissant des probl�mes d'humidit�, les juges pouvaient, en proc�dant � une appr�ciation anticip�e des preuves, consid�rer sans arbitraire que les faits pertinents d�montrant que l'architecte ne s'�tait pas conform� aux r�gles de l'art �taient �tablis et qu'il n'y avait aucune n�cessit� de proc�der � une nouvelle expertise sur le sujet. En refusant de proc�der au compl�ment d'expertise requis par l'architecte, les juges cantonaux n'ont donc pas viol� le droit d'�tre entendu du recourant.
Dans ces circonstances, le recours ne peut qu'�tre rejet�, dans la faible mesure de sa recevabilit�.

References: art. 90
 ATF 
 ATF 
in fine
 art. 90
 ATF 
 ATF 
in fine
 art. 238