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Timestamp: 2016-10-24 10:47:15+00:00

Document:
5A_83/2011 (02.09.2011)
5A_83/2011
Arr�t du 2 septembre 2011
repr�sent�e par Me Johan Droz, avocat,
repr�sent� par Me Fr�d�ric Serra,
mainlev�e provisoire d'opposition,
recours contre l'arr�t de la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 9 d�cembre 2010.
Le 30 avril 2010, A.________ SA a fait notifier � B.________ un commandement de payer la somme de 161'578 fr. 32, avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 12 mars 2009. La poursuivante a invoqu�, comme titre de la cr�ance, une reconnaissance de dette sous seing priv� dat�e du 12 mars 2009. Le texte original en anglais a la teneur suivante: "I confirm that as of 31.12.08 I have a debt with A.________ S.A. of USD 151'125. [...]. The repayment will be made through compensation against the annual bonus", qui peut �tre traduit de la mani�re suivante: je confirme qu'en date du 31 d�cembre 2008, j'ai une dette envers A.________ SA d'un montant de USD 151'125. [...]. Le remboursement sera effectu� par compensation avec le bonus annuel.
Le poursuivi a form� opposition totale au commandement de payer.
Statuant le 23 septembre 2010 sur la requ�te de mainlev�e provisoire form�e le 29 juin 2010 par la poursuivante, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a lev� provisoirement l'opposition � hauteur de 161'578 fr. 32, plus int�r�ts � 5 % l'an d�s le 12 mars 2010, date de la mise en demeure du poursuivi par la cr�anci�re.
Par arr�t du 9 d�cembre 2010, la Cour de justice du canton de Gen�ve a admis l'appel du poursuivi, annul� le jugement du Tribunal de premi�re instance et rejet� la requ�te de mainlev�e provisoire.
Par acte du 31 janvier 2011, la poursuivante interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation de l'arr�t de la Cour de justice du 9 d�cembre 2010 et au prononc� de la mainlev�e provisoire de l'opposition, subsidiairement au renvoi de l'affaire � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Invit�s � se d�terminer, l'intim� conclut au rejet du recours et l'autorit� cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
Le recours en mati�re civile est ouvert contre les d�cisions en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF), notamment contre les jugements de mainlev�e de l'opposition (ATF 133 III 399 consid. 1.2 p. 399), lorsque, comme en l'esp�ce, la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF).
La d�cision attaqu�e, prise sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF), est finale au sens de l'art. 90 LTF (ATF 134 III 115 consid. 1.1 p. 117; 133 III 399 consid. 1.4 p. 400). En vertu de l'art. 46 al. 1 let. c LTF, le d�lai de recours fix� en jours par la loi ne court pas du 18 d�cembre au 2 janvier inclus. Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF) par la partie qui a succomb� en instance cantonale (art. 76 al. 1 aLTF, dans la version en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2010; ATF 133 III 421 consid. 1.1 p. 425), le pr�sent recours est en principe recevable.
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, lequel comprend les droits constitutionnels (art. 95 let. a LTF; ATF 133 III 446 consid. 3.1, 462 consid. 2.3). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il ne conna�t toutefois de la violation des droits fondamentaux que si ce grief a �t� soulev� et motiv� par le recourant ("principe d'all�gation"; art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254).
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); la partie recourante ne peut critiquer les constatations de fait que si celles-ci ont �t� �tablies d'une mani�re manifestement inexacte - c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 136 III 636 consid. 2.2 p. 638; ATF 135 III 127 consid. 1.5 p. 129) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). L'appr�ciation des preuves est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, en contradiction avec le dossier, ou lorsque l'autorit� ne tient pas compte, sans raison s�rieuse, d'un �l�ment propre � modifier la d�cision, se trompe sur le sens et la port�e de celui-ci ou, se fondant sur les �l�ments recueillis, en tire des constatations insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; arr�t 9C_471/2010 du 18 mai 2011 consid. 2). Par ailleurs, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
S'agissant du document du 12 mars 2009 produit par la cr�anci�re poursuivante, le premier juge a consid�r� qu'il constitue un titre de mainlev�e au sens de l'art. 82 al. 1 LP. Sur appel, la Cour de justice a estim� que, en d�pit de sa teneur selon laquelle le poursuivi reconnaissait devoir � la poursuivante, sans r�serve ni condition, la somme de 151'125 USD, le document du 12 mars 2009 n'exprime "nullement" la volont� du poursuivi de payer ladite somme � la cr�anci�re poursuivante. Selon son appr�ciation, le titre invoqu� mentionne uniquement que le remboursement de la somme reconnue interviendra par compensation avec le bonus annuel du poursuivi, employ� de la poursuivante. Les juges cantonaux ont encore jug� que la cr�anci�re poursuivante n'a pas produit de titre dont il r�sulterait que le d�biteur poursuivi reconna�t devoir lui payer la somme pr�alablement d�termin�e, nonobstant la fin des rapports de travail entre les parties le 26 f�vrier 2010 et l'absence de versement du bonus annuel.
La proc�dure de mainlev�e provisoire est un incident de la poursuite; elle n'a pas pour objet de statuer sur la r�alit� de la pr�tention en poursuite, mais uniquement sur la force ex�cutoire du titre produit par la poursuivante (ATF 136 III 583 consid. 2.3 p. 586-587 et les r�f�rences cit�es). Le prononc� de mainlev�e provisoire ne sortit que des effets de droit des poursuites (ATF 100 III 48 consid. 3 p. 50) et ne fonde pas l'exception de chose jug�e (res iudicata) quant � l'existence de la cr�ance (ATF 136 III 583 consid. 2.3 p. 587). La d�cision du juge de la mainlev�e ne prive donc pas les parties du droit de soumettre � nouveau la question litigieuse au juge ordinaire (art. 79 et 83 al. 2 LP; cf. ATF 136 III 528 consid. 3.2).
La recourante soutient que l'autorit� pr�c�dente a m�connu, de mani�re arbitraire, des �l�ments de fait d�terminants (art. 97 al. 1 LTF), en niant que le document qu'elle a produit, dat� du 12 mars 2009, valait reconnaissance de dette. Ce faisant, l'autorit� cantonale aurait viol� le droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), � savoir les art. 82 LP et 17 CO.
Il y a donc lieu d'examiner tout d'abord si le titre produit par la poursuivante vaut reconnaissance de dette.
5.1 Au sens de l'art. 82 al. 1 LP, constitue une reconnaissance de dette, l'acte sous seing priv� sign� de la main du poursuivi - ou de son repr�sentant -, d'o� d�coule sa volont� de payer au poursuivant, sans r�serve ni condition, une somme d'argent d�termin�e, ou ais�ment d�terminable, et �chue (ATF 132 III 480 consid. 4.1 p. 480-481; 130 III 87 consid. 3.1 p. 88; 122 III 125 consid. 2 p. 126).
Lorsque le d�biteur d�clare reconna�tre une dette, mais vouloir l'�teindre uniquement au moyen de la compensation, la reconnaissance de dette doit �tre qualifi�e de conditionnelle (arr�t 5P.464/2006 du 5 mars 2007 consid. 4.2; arr�t de l'OberGer du canton de Zurich du 28 novembre 1967, RSJ 1968 p. 41 n� 10). En effet, lorsque le d�biteur affirme ou r�serve son droit de compenser, la reconnaissance de dette ne peut �tre consid�r�e comme pure et simple (PANCHAUD/CAPREZ, La mainlev�e d'opposition, 1980, n� 11 p. 36 et la jurisprudence cantonale cit�e). Le cr�ancier poursuivant ne peut obtenir la mainlev�e de l'opposition sur la base d'une reconnaissance de dette conditionnelle que s'il prouve - par titre - que la condition est r�alis�e ou qu'elle est devenue sans objet, partant, que la compensation n'�tait pas opposable (PANCHAUD/CAPREZ, op. cit., n� 12 p. 36; SCHMID, Commentaire romand, 1e �d., 2005, n� 23 ad art. 82 LP).
En revanche, lorsque le d�biteur reconna�t une dette, en pr�cisant la mani�re dont il envisage de la rembourser, il s'agit d'une modalit� de paiement. Il faut en effet admettre que le paiement n'est pas le seul mode d'extinction de dette; la loi vise �galement toute autre cause de droit civil, en particulier la compensation (ATF 136 III 624 consid. 4.2.1 p. 625; 124 III 501 consid. 3b p. 503). En cons�quence, le d�biteur peut unilat�ralement reconna�tre une dette et annoncer - de mani�re ind�pendante de la reconnaissance - l'acquitter par compensation avec une cr�ance future contre son cr�ancier. Dans ce cas, le titre doit �tre consid�r� comme une reconnaissance de dette pure et simple au sens de l'art. 82 al. 1 LP.
5.2 En l'esp�ce, il ressort des constatations de l'arr�t attaqu� que la recourante a produit "un document du 12 mars 2009, sign� de la main de B.________, par lequel celui-ci reconna�t �tre son d�biteur de la somme de 151'125 USD, valeur au 31 d�cembre 2008; ce document pr�voit que le remboursement de ce montant sera effectu� par compensation avec le bonus annuel". Le document sous seing priv� produit par la poursuivante pour valoir reconnaissance de dette atteste donc que le poursuivi se consid�re oblig� de payer une somme d�termin�e � la recourante. On ne peut d�duire du contenu de ce titre que le remboursement par compensation avec le bonus annuel serait une condition, � savoir serait subordonn� � l'allocation d'un bonus; il s'agit seulement d'une modalit� de paiement �voqu�e par le d�biteur. Le poursuivi a ainsi reconnu purement et simplement �tre le d�biteur de la poursuivante du montant mentionn� dans ce document - comme l'admet du reste la Cour cantonale -, puis envisag� d'acquitter sa dette au moyen de la compensation. Cette conclusion s'impose, d�s lors que seul le d�biteur a sign� le titre du 12 mars 2009. La poursuivante n'a pas reconnu devoir au poursuivi la pr�tention (le bonus) que celui-ci invoque en compensation. Contrairement � l'opinion des juges pr�c�dents (cf. supra consid. 3), la recourante n'avait donc pas � apporter la preuve de l'impossibilit� de compenser. En refusant d'admettre l'existence d'une reconnaissance de dette pure et simple sur la base du document susmentionn�, l'autorit� cantonale a ni� � tort l'existence d'un titre de mainlev�e et ainsi m�connu l'art. 82 al. 1 LP.
Il reste � d�terminer si le poursuivi peut faire �chec � la mainlev�e provisoire en opposant la compensation avec sa cr�ance en paiement d'un bonus annuel et l'inexistence partielle du contrat de pr�t sur lequel se fonde la cr�ance en poursuite.
6.1 Conform�ment � l'art. 82 al. 2 LP, le poursuivi peut faire �chec � la mainlev�e provisoire de l'opposition en rendant imm�diatement vraisemblable - en principe par titre (dans ce sens, l'art. 254 al. 1 CPC) - sa lib�ration (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2 p. 143 s.; arr�t 5A_905/2011 du 10 ao�t 2011 consid. 2.1). Le poursuivi peut se pr�valoir de tous les moyens de droit civil - exceptions ou objections - qui infirment la reconnaissance de dette, notamment la compensation (ATF 131 III 268 consid. 3.2 p. 273; 124 III 501 consid. 3b p. 503; 105 II 183 consid. 4a p. 187; arr�t 5A_905/2010 du 10 ao�t 2011 consid. 2.1). Il incombe au d�biteur poursuivi de rendre vraisemblable la cr�ance compensante et le montant exact � concurrence duquel la dette serait �teinte (art. 124 al. 1 CO; ATF 136 III 624 consid. 4.2.3 p. 626; STAEHELIN, Basler Kommentar, 2e �d., 2010, n� 94 ad art. 82 LP). Le d�biteur poursuivi ne peut pas se contenter d'all�guer l'existence d'une cr�ance envers le poursuivant pour rendre vraisemblable cette pr�tention et opposer valablement l'objection de compensation; de simples affirmations ne sont pas suffisantes (GILLI�RON, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 4e �d., 2005, n� 786 p. 157; SCHMID, op. cit., n� 30 ad art. 82 LP). Les preuves produites par le d�biteur poursuivi doivent rendre vraisemblable le fait lib�ratoire (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2 p. 143). Le juge de la mainlev�e doit statuer en se basant sur des �l�ments objectifs; il n'a pas � �tre persuad� de l'existence des faits all�gu�s; il suffit qu'il acqui�re l'impression que les faits pertinents se sont produits, sans pour autant devoir exclure la possibilit� qu'ils aient pu se d�rouler autrement (ATF 132 III 140 consid. 4.1.2 p. 144; 130 III 321 consid. 3.3 p. 325).
6.2 En l'esp�ce, l'intim� affirme que la dette litigieuse se r�f�re � un contrat de pr�t partiellement inexistant. En outre, il soutient qu'il est en droit d'opposer la compensation car la poursuivante aurait � son �gard des dettes, � savoir le versement du bonus 2008 et des pr�tentions salariales cons�cutives � son licenciement avec effet imm�diat en date du 26 f�vrier 2010. Se fondant sur un arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 12 octobre 1956 (SJ 1957 p. 523), l'intim� affirme que la cr�ance compensante dont il se pr�vaut est vraisemblable, d�s lors qu'elle fait l'objet d'une action en paiement actuellement pendante.
Admettant la validit� du titre de mainlev�e, le premier juge a examin� les moyens lib�ratoires soulev�s par le poursuivi et consid�r� que sa th�se �tait "incompr�hensible" et "manifestement dilatoire". En d�finitive, le Tribunal de premi�re instance a estim� que l'intim� avait �chou� � rendre vraisemblable sa lib�ration, tant sous l'angle de l'absence de toute cause d'obligation, question dont l'examen rel�ve du juge du fond, que sous l'angle de la compensation. La Cour de justice n'a pas r�examin� l'appr�ciation du premier juge, d�s lors qu'elle a estim� - � tort - que le document du 12 mars 2009 ne constituait pas un titre de mainlev�e; elle n'a pas eu � revoir l'objection de compensation soulev�e par l'intim�.
Le moyen pris de l'inexistence du contrat de pr�t rel�ve de la comp�tence du juge du fond et ne saurait �tre examin�e au stade de la mainlev�e de l'opposition; il n'appartient pas au juge saisi d'une requ�te de mainlev�e de trancher des questions de droit mat�riel, dans la mesure o� la r�ponse � cette question ne ressort pas des pi�ces produites (arr�t 5A_905/2010 du 10 ao�t 2011 consid. 3.1). S'agissant de l'objection de compensation, l'intim� ne d�montre pas, dans sa r�ponse au recours, que ses pr�tentions seraient vraisemblables et que l'appr�ciation du premier juge serait erron�e. Le d�p�t d'une action en justice ne constitue pas � lui seul un titre justifiant le refus de la mainlev�e provisoire, la vraisemblance de la cr�ance compensante ne r�sultant pas du seul d�p�t de l'action (arr�t 5A_225/2010 du 2 novembre 2010 consid. 3.2 non publi� in ATF 136 III 583). La jurisprudence dont se pr�vaut l'intim� ne lui est d'aucun secours, d�s lors que, contrairement � lui, le d�biteur poursuivi avait rendu vraisemblable sa cr�ance compensante par titre, alors m�me qu'une action judiciaire �tait pendante. En d�finitive, la solution � laquelle est parvenu le premier juge apr�s avoir examin� les moyens lib�ratoires du poursuivi est conforme au droit f�d�ral et peut �tre confirm�e.
Le recours en mati�re de droit civil est une voie de recours r�formatoire. En cas d'admission du recours, le Tribunal f�d�ral est d�s lors habilit� � statuer lui-m�me sur le fond (art. 107 al. 2 LTF; arr�t 5A_364/2008 du 12 ao�t 2008 consid. 4.2 avec les r�f�rences). En l'esp�ce, celui-ci dispose de tous les �l�ments n�cessaires pour statuer au fond, de sorte qu'il n'est pas n�cessaire de renvoyer la cause � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle se prononce � ce sujet. Il r�sulte de ce qui pr�c�de que la pr�sente poursuite est fond�e sur un acte pass� sous seing priv�, valant titre de mainlev�e provisoire en vertu de l'art. 82 al. 1 LP (cf. supra consid. 5) et que le poursuivi n'est pas parvenu � rendre imm�diatement vraisemblable sa lib�ration, au sens de l'al. 2 de cette m�me disposition (cf. supra consid. 6). Pour le surplus, ni le montant de la cr�ance ni le taux et le dies a quo des int�r�ts ne sont contest�s. En conclusion, la mainlev�e de l'opposition doit �tre prononc�e comme en premi�re instance cantonale.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre admis et l'arr�t cantonal r�form� en ce sens que la mainlev�e provisoire est accord�e. L'intim�, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et versera des d�pens � la recourante (art. 68 al. 1 et 2 LTF). La cause sera renvoy�e � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Le recours est admis et l'arr�t attaqu� est r�form� en ce sens que l'opposition form�e par B.________ au commandement de payer n� xxxx de l'Office des poursuites du canton de Gen�ve est lev�e provisoirement � concurrence de 161'578 fr. 32, avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 12 mars 2010.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 4'000 fr., sont mis � la charge de l'intim�.
Une indemnit� de 4'000 fr., � payer � la recourante � titre de d�pens, est mise � la charge de l'intim�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et � la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Lausanne, le 2 septembre 2011

References: ATF 
 ATF 
 art. 106
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 82
 art. 82
 ATF 
 art. 82
 art. 82
 ATF