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Timestamp: 2016-10-28 14:22:16+00:00

Document:
1B_363/2012 (04.06.2013)
1B_363/2012 � � Arr�t du 4 juin 2013
A.________, repr�sent�e par Me Nils de Dardel, avocat,
B.________, repr�sent� par Me Daniel Meyer, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 15 mai 2012.
Le 18 mai 2011, A.________ a d�pos� plainte p�nale pour diffamation, calomnie, l�sions corporelles simples et violation du secret professionnel contre le Dr B.________. Ce dernier l'avait examin�e le 16 ao�t 2010 � la demande de son assureur, et avait rendu un rapport m�dical d�favorable � l'int�ress�e. Le 9 novembre 2010, le Dr B.________ avait envoy� un courriel � l'assureur et � un autre m�decin dans lequel il pr�tendait que la patiente avait fait des pressions afin qu'il modifie son rapport et avait d�pos� des lettres anonymes contenant des menaces et des insultes � caract�re raciste. La plaignante, qui d�clarait avoir pris connaissance de ce courriel le 16 mars 2011, contestait avoir fait pression sur le m�decin et lui avoir envoy� des lettres.
Par ordonnance du 12 mars 2012, apr�s avoir fait entendre l'int�ress� par la police judiciaire, le Minist�re public a refus� d'entrer en mati�re. Les informations figurant dans le courriel du 9 novembre 2010 n'�taient pas couvertes par le secret m�dical. Le m�decin avait de bonne foi attribu� � la plaignante les lettres anonymes qu'il avait re�ues, compte tenu du conflit existant apr�s la consultation du 16 ao�t 2010, du contenu des lettres (rappelant les propos tenus � l'issue de la consultation) et de l'absence de tout autre conflit professionnel ou personnel.
Par arr�t du 15 mai 2012, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice du canton de Gen�ve a confirm� cette d�cision. Le fait de charger la police d'entendre la personne mise en cause n'�quivalait pas � l'ouverture d'une instruction. Les propos contenus dans le courriel litigieux se rapportaient � des faits survenus en dehors de la consultation du 16 ao�t 2010. Compte tenu des relations houleuses ayant fait suite � cette consultation, le m�decin pouvait de bonne foi penser que les deux messages anonymes provenaient de la plaignante; les menaces avaient cess� apr�s septembre 2010, alors que l'assureur avait alors donn� raison � la plaignante.
A.________ forme un recours en mati�re p�nale, ainsi qu'un "recours subsidiaire de droit public". Elle demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t cantonal et d'inviter le Minist�re public � poursuivre l'instruction.
La Chambre p�nale de recours persiste dans les termes de son arr�t. Le Minist�re public conclut au rejet du recours. B.________ conclut � l'irrecevabilit�, subsidiairement au rejet du recours.
La recourante a d�pos� de nouvelles d�terminations, persistant dans ses conclusions et pr�cisant que le recours subsidiaire est un recours constitutionnel. B.________ a lui aussi persist� dans ses conclusions.
L'arr�t attaqu� a �t� rendu dans le cadre d'une proc�dure p�nale, de sorte que le recours en mati�re p�nale au sens de l'art. 78 LTF est ouvert. Le recours subsidiaire, par lequel la recourante reprend ses griefs sous un angle constitutionnel, est d�s lors irrecevable (art. 113 LTF).
1.1.�S'agissant de la confirmation d'une d�cision de non-entr�e en mati�re, l'arr�t attaqu� a un caract�re final (art. 90 LTF) et �mane de l'autorit� cantonale de derni�re instance (art. 80 LTF). La recourante a agi en temps utile (art. 100 al. 1 LTF).
1.2.�Selon l'art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Constituent de telles pr�tentions celles qui sont fond�es sur le droit civil, telles les pr�tentions en r�paration du dommage et du tort moral au sens des art. 41 ss CO. Contrairement � ce que soutient l'intim�, les valeurs litigieuses mentionn�es � l'art. 74 LTF ne s'appliquent pas au recours en mati�re p�nale.
1.2.1.�Lorsque, comme en l'esp�ce, le recours est dirig� contre une d�cision de non-entr�e en mati�re, il n'est pas n�cessaire que la partie plaignante ait d�j� pris des conclusions civiles (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1). En revanche, elle doit expliquer dans son m�moire quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir � moins que, compte tenu notamment de la nature de l'infraction all�gu�e, l'on puisse d�duire directement et sans ambigu�t� quelles pr�tentions civiles pourraient �tre �lev�es et en quoi la d�cision attaqu�e pourrait influencer n�gativement leur jugement (ATF 137 IV 219 consid. 2.4 p. 222 et les arr�ts cit�s). Cette exigence vaut particuli�rement lorsque la partie plaignante, invoquant une atteinte au droit de la personnalit� au sens de l'art. 28 CC, pr�tend obtenir une indemnit� pour tort moral fond�e sur l'art. 49 al. 1 CO. Cette disposition pr�voit que celui qui subit une atteinte illicite � sa personnalit� a droit � une somme d'argent � titre de r�paration morale, pour autant que la gravit� de l'atteinte le justifie et que l'auteur ne lui ait pas donn� satisfaction autrement. N'importe quelle atteinte l�g�re � la r�putation professionnelle, �conomique ou sociale d'une personne ne justifie pas une r�paration (ATF 130 III 699 consid. 5.1 p. 704; 125 III 70 consid. 3a p. 75). L'allocation d'une indemnit� pour tort moral fond�e sur l'art. 49 al. 1 CO suppose en effet que l'atteinte ait une certaine gravit� objective et qu'elle ait �t� ressentie par la victime, subjectivement, comme une souffrance morale suffisamment forte pour qu'il apparaisse l�gitime qu'une personne, dans ces circonstances, s'adresse au juge pour obtenir r�paration (cf. ATF 131 III 26 consid. 12.1 p. 29; arr�ts 1B_312/2011 du 21 juin 2011; 1B_119/2011 du 20 avril 2011 consid. 1.2.3 et les arr�ts cit�s).
1.3.�En l'occurrence, la recourante a d�clar�, dans sa plainte avec constitution de partie plaignante, qu'elle r�clamait le versement de 10'000 fr. � titre de r�paration du tort moral. Elle r�servait le dommage �conomique, sans toutefois rien pr�ciser � ce sujet. Si elle a ainsi chiffr� une partie de ses pr�tentions, elle n'explique pas en revanche que le pr�judice moral qu'elle pr�tend avoir subi pr�senterait une importance suffisante pour justifier une telle indemnisation. S'il est ind�niable que l'accusation d'�tre l'auteur de lettres anonymes et d'insultes est susceptible de constituer une atteinte � l'honneur, il est peu probable qu'il en soit r�sult� ici une souffrance morale suffisamment forte pour justifier une indemnisation.
La recevabilit� du recours - s'agissant des griefs de fond - appara�t ainsi douteuse. Cette question (de m�me que celle de l'application de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF relatif au droit de porter plainte) peut toutefois demeurer ind�cise, car le recours doit de toute fa�on �tre rejet�.
La recourante estime que le Minist�re public ne pouvait rendre une d�cision de non-entr�e en mati�re au sens de l'art. 310 CPP, d�s lors qu'il avait demand� un compl�ment d'information � la police et avait proc�d� � l'audition de l'int�ress� en qualit� de pr�venu. Le Minist�re public ne pouvait proc�der que par la voie du classement, en fixant pr�alablement aux parties un d�lai pour pr�senter leurs r�quisitions de preuves (art. 318 al. 1 CPP).
2.1.�Selon l'art. 309 CPP, le minist�re public ouvre une instruction, notamment, lorsqu'il ressort du rapport de police, des d�nonciations ou de ses propres constatations des soup�ons suffisants laissant pr�sumer qu'une infraction a �t� commise (let. a). Il peut renvoyer � la police, pour compl�ment d'enqu�te, les rapports et les d�nonciations qui n'�tablissent pas clairement les soup�ons retenus (al. 2). Il renonce � ouvrir une instruction lorsqu'il rend imm�diatement une ordonnance de non-entr�e en mati�re ou une ordonnance p�nale (al. 4).
Une ordonnance de non-entr�e en mati�re, au sens de l'art. 310 CPP, est rendue imm�diatement par le minist�re public lorsqu'il appara�t notamment, � r�ception de la plainte ou apr�s une proc�dure pr�liminaire limit�e aux investigations de la police (art. 300 al. 1 et 306 s. CPP), que les �l�ments constitutifs de l'infraction ou les conditions � l'ouverture de l'action p�nale ne sont manifestement pas r�unis (al. 1 let. a), qu'il existe des emp�chements de proc�der (let. b) ou qu'il y a lieu de renoncer � l'ouverture d'une poursuite p�nale pour des motifs d'opportunit� (let. c). Le minist�re public ne peut donc pas rendre une telle ordonnance apr�s avoir ouvert une instruction au sens de l'art. 309 CPP (�CORNU, Commentaire romand CPP, n� 2 ad art. 310).
2.2.�Contrairement � ce que soutient la recourante, le minist�re public peut proc�der � certaines v�rifications avant de refuser d'entrer en mati�re. Il peut demander des compl�ments d'enqu�te � la police, non seulement lorsqu'il s'agit de compl�ter un pr�c�dent rapport au sens de l'art. 307 CPP, mais aussi lorsque la d�nonciation elle-m�me appara�t insuffisante (arr�t 1B_67/2012 du 29 mai 2012;�CORNU, op. cit. n� 20 ad art. 309). Il ressort �galement de l'art. 309 al. 1 let. a CPP que le minist�re public peut proc�der � ses propres constatations, par exemple en demandant � la personne mise en cause une simple prise de position. Il ne peut en revanche ordonner des mesures de contrainte sans ouvrir une instruction (art. 309 al. 1 let. b CPP).
2.3.�En l'esp�ce, le Minist�re public a inform� la recourante, le 12 octobre 2011, que la proc�dure �tait en phase d'investigation polici�re. Le 3 octobre 2011 en effet, le Minist�re public avait transmis le dossier au Chef de la police pour audition de B.________ "en qualit� de pr�venu". Cette derni�re mention appara�t toutefois r�sulter d'une erreur, car l'avis de transmission se fonde clairement sur l'art. 309 al. 2 CPP. En ex�cution de cette mission, la police a entendu l'int�ress� le 3 janvier 2012 en qualit� de pr�venu; un formulaire sur les droits et obligations lui a �t� remis, ce qui para�t proc�der de la m�me erreur. Dans sa r�ponse au recours cantonal, le Procureur confirme qu'il s'est content� de demander � la police un compl�ment d'enqu�te au sens de l'art. 309 al. 2 CPP.
Quoiqu'il en soit, il ressort du dossier qu'aucune d�cision formelle d'ouverture d'une instruction n'a �t� prise par le Minist�re public avec la mention du pr�venu et des infractions qui lui sont imput�es, comme le pr�voit l'art. 309 al. 3 CPP. Aucune mesure de contrainte n'a par ailleurs �t� ordonn�e.
Invoquant l'art. 31 CP, la recourante reproche � la cour cantonale d'avoir tenu sa plainte pour tardive. En r�alit�, la plainte a �t� d�clar�e tardive uniquement en ce qui concerne les circonstances de la consultation m�dicale du 16 ao�t 2010. La recourante pr�cise que sa plainte ne portait nullement sur ces faits, mais uniquement sur les accusations figurant dans l'e-mail du 16 mars 2011. Or, la plainte n'a pas �t� consid�r�e comme tardive sur ce point. Le consid. 5.2 de l'arr�t attaqu� ne se rapporte d'ailleurs pas au fond de la cause, mais uniquement � la question des frais de d�fense, sur laquelle la recourante ne revient pas dans le pr�sent recours. Le grief doit par cons�quent �tre �cart�.
La recourante conteste les motifs retenus par la cour cantonale pour confirmer la d�cision de non-entr�e en mati�re. Les circonstances de la consultation du 16 ao�t 2010 n'autorisaient pas le m�decin � penser que la recourante �tait l'auteur des messages anonymes. La recourante n'avait pas demand� de contre-expertise et avait d'ailleurs obtenu gain de cause aupr�s de son assureur. Aucun �l�ment de preuve ne permettait de retenir la bonne foi du m�decin; celui-ci pr�tendait que les insultes figurant dans les messages anonymes �taient comparables � celles prof�r�es par la recourante � l'issue de la consultation. Or, il ne s'�tait pas plaint, dans son rapport ou sa lettre du 30 ao�t 2010, d'avoir �t� insult� de la sorte.
4.1.�Le principe "in dubio pro duriore" d�coule du principe de la l�galit� (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86 consid. 4.2 p. 91). Il signifie qu'en principe, un classement ou une non-entr�e en mati�re ne peuvent �tre prononc�s par le minist�re public que lorsqu'il appara�t clairement que les faits ne sont pas punissables ou que les conditions � la poursuite p�nale ne sont pas remplies. Le minist�re public et l'autorit� de recours disposent, dans ce cadre, d'un pouvoir d'appr�ciation que le Tribunal f�d�ral revoit avec retenue. La proc�dure doit se poursuivre lorsqu'une condamnation appara�t plus vraisemblable qu'un acquittement ou lorsque les probabilit�s d'acquittement et de condamnation apparaissent �quivalentes, en particulier en pr�sence d'une infraction grave (ATF 138 IV 86 consid. 4.1.2 p. 91; 186 consid. 4.1 p. 190; 137 IV 285 consid. 2.5 p. 288).
4.2.�Selon l'art. 173 ch. 2 CP, l'inculp� n'encourra aucune peine s'il prouve que les all�gations qu'il a articul�es ou propag�es sont conformes � la v�rit� ou qu'il avait des raisons s�rieuses de les tenir de bonne foi pour vraies. La bonne foi ne suffit pas, il faut encore que l'accus� �tablisse qu'il avait des raisons s�rieuses de croire � ce qu'il disait. Un devoir de prudence incombe � celui qui porte atteinte � l'honneur d'autrui. Pour �chapper � la sanction p�nale, l'accus� de bonne foi doit prouver qu'il a cru � la v�racit� de ses all�gations apr�s avoir fait consciencieusement tout ce que l'on pouvait attendre de lui pour s'assurer de leur exactitude. Pour dire si l'accus� avait des raisons s�rieuses de tenir de bonne foi pour vrai ce qu'il a dit, il faut se fonder exclusivement sur les �l�ments dont il avait connaissance � l'�poque de sa d�claration; il n'est pas question de prendre en compte des moyens de preuve d�couverts ou des faits survenus post�rieurement (ATF 124 IV 149 consid. 3b p. 151/152 et les r�f�rences cit�es).
4.3.�La bonne foi de l'intim� a en l'occurrence �t� reconnue sur la base de �l�ments suivants: la consultation s'�tait mal d�roul�e, ce que la recourante reconnaissait dans sa plainte en faisant notamment �tat de questions d�plac�es. Le m�decin �tait parvenu � la conclusion que le versement de prestations d'assurance ne se justifiait pas. Dans son e-mail du 9 novembre 2010, le m�decin revient sur son appr�ciation du cas et d�clare que la recourante aurait "fait des pressions et des menaces incroyables" afin qu'il modifie son appr�ciation, et qu'elle serait venue � deux reprises d�poser des lettres anonymes contenant des menaces et des insultes. Selon le m�decin, la recourante avait cess� ses comportements depuis une discussion entre l'intim� et son m�decin traitant. La cour cantonale a �galement consid�r� que les menaces auraient cess� au mois de septembre, apr�s que l'assurance s'�tait ralli�e � l'avis du m�decin traitant. Si, comme le pr�tend la recourante, celle-ci n'a pas cherch� � obtenir une contre-expertise, elle a n�anmoins fortement critiqu� le d�roulement de la consultation ainsi que les conclusions de l'expertise. Dans une lettre � son assureur du 26 ao�t 2010, la recourante se plaignait de l'attitude du m�decin, affirmait avoir fini la consultation en larmes et demandait � ne plus avoir affaire � l'intim�. Ce dernier pouvait ainsi l�gitimement consid�rer que la recourante nourrissait un fort ressentiment � son �gard. Le m�decin affirmait par ailleurs avoir reconnu la recourante lors du d�p�t des messages, et que ces derniers contenaient des expressions identiques aux propos tenus par la recourante � l'issue de la consultation. Ces affirmations ne peuvent toutefois �tre prouv�es. En revanche, la chronologie des faits (soit le d�p�t des messages quelques temps apr�s la consultation litigieuse mais avant la discussion avec le m�decin traitant et la d�cision favorable de l'assureur) pouvait donner � penser que la recourante �tait l'auteur des messages. La recourante demande une expertise des messages anonymes et diverses auditions, mais ces �l�ments de preuve n'apparaissent pas propres � remettre en cause la bonne foi de l'intim�.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, la cour cantonale pouvait, � l'instar du Minist�re public, consid�rer que les chances d'acquittement de l'intim� �taient sup�rieures � la probabilit� d'une condamnation pour diffamation. Il en va de m�me, a fortiori, de l'accusation de calomnie. La d�cision de non-entr�e en mati�re appara�t d�s lors justifi�e.
4.4.�S'agissant enfin de la violation all�gu�e du secret m�dical, la recourante se contente d'affirmer que les renseignements contenus dans le courriel litigieux seraient couverts par un tel secret. L'argument n'appara�t toutefois pas suffisamment motiv� (art. 42 al. 2 LTF), dans la mesure o� la recourante n'indique pas pr�cis�ment quels renseignements figurant dans le courriel litigieux rel�veraient du secret m�dical. Au demeurant, le grief appara�t mal fond�. Le m�decin a en effet r�pondu, par son courriel, � une lettre de l'assureur du 3 novembre 2010. Il n'y fait que confirmer les conclusions de son rapport, d�j� en mains de l'assureur, et s'exprime sur des �l�ments qui ne rel�vent pas de l'anamn�se ou du diagnostic m�dical, mais qui ont trait pour l'essentiel � des �v�nements survenus en dehors de l'expertise.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable et le recours en mati�re p�nale est rejet� dans la mesure o� il est recevable. Conform�ment aux art. 66 al. 1 et 68 al. 2 LTF, les frais judiciaires sont mis � la charge de la recourante, de m�me que l'indemnit� de d�pens allou�e � l'intim�, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un mandataire professionnel.
Le recours en mati�re p�nale est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Une indemnit� de d�pens de 1'500 fr. est allou�e � l'intim� B.________, � la charge de la recourante.

References: art. 41
 ATF 
 art. 310
 art. 309
in dubio
 art. 319
 ATF 
 art. 66