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Timestamp: 2016-10-20 19:54:09+00:00

Document:
4C.440/2006 (16.04.2007)
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Albert J. Graf,
demanderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Pierre-Alain Killias.
recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois du 15 mai 2006.
Y.________ SA est une soci�t� anonyme dont le si�ge est au Luxembourg. Son but social est la fabrication et la vente de v�hicules et de moteurs de toutes sortes ainsi que des accessoires. Elle a �galement pour but d'acqu�rir et de valoriser des brevets et des marques. Fond�e en 1987 sous le nom Y.________ SA Holding, elle est devenue Y.________ SA le 27 juin 2000. De 1987 � 1995, B.________ a �t� l'un de ses administrateurs.
Y.________ SA est titulaire de la marque internationale combin�e "Z.________" dans un ovale perl� n� R 1, enregistr�e le 19 juin 1925 par C.________ SA, en relation avec les produits suivants, �nonc�s par classes:
"7 Moteurs d'avions, radiateurs, machines-outils, leurs pi�ces d�tach�es et accessoires; pi�ces d�tach�es et accessoires de moteurs d'automobiles et de bateaux.
9 Accessoires et pi�ces d�tach�es de voitures automobiles, d'avions et de bateaux.
11 Radiateurs, leurs pi�ces d�tach�es et accessoires, accessoires et pi�ces d�tach�es de voitures automobiles.
12 Voitures automobiles, moteurs d'automobiles, radiateurs, avions, bateaux, leurs pi�ces d�tach�es et accessoires.
Cette marque a �t� c�d�e en 1955 par la soci�t� C.________ SA � la soci�t� E.________ SA, puis le 9 juillet 1987 par cette derni�re � Y.________ SA. Le contrat relatif � cette derni�re cession ne mentionne pas la marque verbale et la signature "D.________"; les droits c�d�s comprenaient la marque verbale "Z.________", le signe "W" et la marque embl�matique consistant en cette d�nomination inscrite dans un ovale perl�.
Y.________ SA s'est �galement fait c�der par E.________ SA la marque verbale internationale "Z.________" n� 2, enregistr�e le 21 juillet 1987 pour les produits de la classe 12 ("V�hicules de toutes sortes et, plus g�n�ralement, tous appareils de locomotion par terre, par air ou par eau").
Y.________ SA a fait enregistrer la marque verbale internationale "Z.________" n� 3. Elle a �t� d�pos�e le 20 octobre 1989 au Benelux, avec extension � la Suisse. Inscrite le 2 juillet 1990 au registre international des marques, elle porte sur les produits suivants, �nonc�s par classes:
"3 Pr�parations pour blanchir et autres substances pour lessiver; pr�parations pour nettoyer, polir, d�graisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles, cosm�tiques, lotions pour les cheveux; dentifrices.
9 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, g�od�siques, �lectriques non compris dans d'autres classes, photographiques, cin�matographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contr�le (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images; supports d'enregistrement magn�tiques, disques acoustiques; distributeurs automatiques et m�canismes pour appareils � pr�paiement; caisses enregistreuses, machines � calculer et �quipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; extincteurs.
12 V�hicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
14 M�taux pr�cieux et leurs alliages et produits en ces mati�res ou en plaqu� non compris dans d'autres classes; joaillerie, bijouterie, pierres pr�cieuses; horlogerie et instruments chronom�triques.
16 Papier, carton et produits en ces mati�res, non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adh�sifs (mati�res collantes) pour la papeterie ou le m�nage; mat�riel pour les artistes; pinceaux; machines � �crire et articles de bureau (� l'exception des meubles); mat�riel d'instruction ou d'enseignement (� l'exception des appareils); mati�res plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes � jouer; caract�res d'imprimerie; clich�s.
18 Cuir et imitations du cuir, produits en ces mati�res non compris dans d'autres classes; peaux d'animaux; malles et valises; parapluies, parasols et cannes; fouets et sellerie.
20 Meubles, glaces (miroirs), cadres; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, li�ge, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, �caille, ambre, nacre, �cume de mer, succ�dan�s de toutes ces mati�res ou en mati�res plastiques.
25 V�tements, chaussures, chapellerie.
28 Jeux, jouets; articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes; d�corations pour arbres de No�l.
33 Boissons alcooliques (� l'exception des bi�res).
Simultan�ment, Y.________ SA a fait enregistrer, aussi avec extension � la Suisse, la marque combin�e internationale "W" et "Z.________", tous deux � l'int�rieur d'un ovale perl�, n� 4, pour les m�mes produits que ceux pour lesquels la marque n� 3 avait �t� enregistr�e.
Y.________ SA a en outre fait enregistrer la marque internationale combin�e "D.________" en signature, sous le signe "W" �crit � l'int�rieur d'un �trier, n� 5. Elle a �t� inscrite le 18 octobre 1994 � la suite de son d�p�t au Benelux du 18 octobre 1993, avec extension � la Suisse, pour les produits suivants, �nonc�s par classes:
"3 Savons, cosm�tiques, parfums, huiles essentielles, d�sodorisants � usage personnel, dentifrices, lotions capillaires.
5 D�sodorisants autres qu'� usage personnel, tels que pour voitures.
9 Appareils et instruments scientifiques, nautiques, �lectriques (non compris dans d'autres classes), photographiques, cin�matographiques, optiques, appareils de contr�le, de secours et d'enseignement; appareils pour l'enregistrement, la transmission et la reproduction du son et des images; extincteurs; lunettes, verres de lunettes, ch�sses de lunettes.
14 Bijoux, pierres pr�cieuses, horloges, r�veils et chronom�tres, imitations de bijoux, statues en m�taux pr�cieux et en ivoire, objets en argent et en autres m�taux pr�cieux; porte-cigarettes, plateaux pour contenir des objets divers et porte-cartes (sous forme de bo�tes), tous en m�taux pr�cieux; porte-cl�s.
16 Stylographes, stylos � bille, crayons, porte-stylos, pinceaux, cartes � jouer, agendas, calendriers, posters, articles de bureau et bibelots en papier, en carton et/ou en papier m�ch� compris dans cette classe; revues, journaux, livres, machines � �crire; coupe-papier; porte- crayons; porte-lettres.
18 Articles en cuir, peaux et leurs imitations (non compris dans d'autres classes), bourses, valises, petite maroquinerie, porte-monnaie, porte- documents, parapluies, cannes, selles et articles de sellerie; �tuis pour cl�s (maroquinerie).
20 Meubles, miroirs, corniches (cadres), bibelots en bois ou en mati�res plastiques (compris dans cette classe); ivoire brut ou mi-ouvr�.
25 Articles d'habillement pour l'ext�rieur et sous-v�tements pour hommes, femmes, enfants en tissus ou en autres mati�res; chaussures, pantoufles, pantalons, chemises, T-shirts, pull-overs, tricots, manteaux, imperm�ables, chapeaux, maillots de bain, cravates, ceintures, pochettes.
30 Caf�, th�, cacao, sucre, miel, chocolat, p�tisserie, confiserie.
42 H�tels, restaurants, self-services, pizzerias."
L'extension territoriale en Suisse de cette marque, enregistr�e sous le n� 5 au plan international, n'a fait l'objet d'aucune proc�dure d'opposition.
Y.________ SA a d�pos� la marque verbale "Z.________" en Suisse le 12 f�vrier 2001, laquelle a �t� enregistr�e au registre des marques suisses le 12 ao�t 2001, pour des produits et services des classes 3, 9, 12, 14, 16, 18, 21, 24, 25, 28, 30, 33, 37 et 42.
Y.________ SA a accord� des licences � deux soci�t�s pour l'utilisation de la marque "Z.________" en rapport avec des v�tements, � une autre en relation avec des lunettes, � deux autres en rapport avec des montres, enfin � une derni�re en relation avec des articles en cuir.
Par l'interm�diaire de G.________ S�rl, Y.________ SA a en outre conclu, en date du 15 janvier 1992, un contrat de licence avec une autre soci�t�, portant sur l'utilisation de la signature "D.________" � l'int�rieur d'un ovale perl� ainsi que du signe "W" et de la signature "D.________", pour la production et la commercialisation de parfums et produits cosm�tiques (classe internationale 3). Cette soci�t� a notamment distribu� ses produits en Suisse et a vers� � Y.________ SA des royalties, comme pr�vu dans le contrat de licence, lequel a pris fin le 31 d�cembre 2002.
X.________ SA est une soci�t� anonyme dont le si�ge est en Suisse. Son but est la gestion en mati�re industrielle et commerciale ou autres, notamment protection intellectuelle, artistique et morale de la propri�t� du nom et du patrimoine de la famille "Z.________" sans distinction ou limitation de produits, services, activit�s commerciales, exception faite des v�hicules automobiles de la marque "Z.________". B.________, l'un de ses actionnaires, a d�clar� dans un "affidavit" du 22 d�cembre 1995 �tre le fils de D.________; il lui a donn� l'autorisation d'inscrire � son nom la marque "D.________" pour tous produits et services dans tous pays.
Le 10 novembre 1994, X.________ SA avait d�pos� aupr�s de l'Office f�d�ral de la propri�t� intellectuelle (actuellement Institut f�d�ral de la propri�t� intellectuelle) la marque verbale "D.________". Celle-ci a �t� enregistr�e le 7 f�vrier 1996 au registre des marques suisses sous le n� 6, avec premi�re publication le 14 mars 1996, pour les produits suivants:
14 M�taux pr�cieux et leurs alliages et produits en ces mati�res ou en plaqu�; joaillerie, bijouterie; pierres pr�cieuses; horlogerie et instruments chronom�triques.
18 Produits en cuir ou principalement en cuir, � savoir sacs � main, porte-monnaie, portefeuilles, bourses, serviettes, porte-documents, �tuis pour clefs, sacs de voyage, coffrets de voyage. sacs-housses pour v�tements et autres articles de maroquinerie; malles et valises; parapluies, parasols et canes; fouets et sellerie.
25 V�tements, chaussures, chapellerie."
A la m�me date, X.________ SA avait �galement d�pos� aupr�s de la m�me autorit� la signature "D.________", qui a �t� enregistr�e le 27 mars 1996 au registre des marques suisses sous le n� 7, avec premi�re publication le 29 mai 1996, pour les m�mes produits.
La marque "Z.________" jouit d'une consid�ration g�n�rale aupr�s d'un large public dans le domaine des v�hicules, dans lequel elle et est synonyme de qualit� et de prestige. "L'immense prestige" des automobiles "Z.________" remonte aux ann�es 1910 � 1940.
A cet �gard, une enqu�te d�moscopique a �t� r�alis�e en Suisse en avril 2003 afin d'�valuer la notori�t� de "Z.________", en particulier de d�terminer si celle-ci pouvait �tre consid�r�e comme une marque de haute renomm�e. Il en ressort ce qui suit: 78% de la population suisse (personnes entre vingt et soixante-cinq ans) conna�t la marque "Z.________", 80% des personnes ayant d�clar� conna�tre spontan�ment cette marque l'ont attribu�e � la cat�gorie "automobiles", ce qui correspond � 63% de la population totale de la Suisse, cette proportion s'�levant � 77% avec un mode de questionnement assist�; 6% de la population associe "Z.________" � des v�tements; 3% de la population associe "Z.________" spontan�ment � des montres, 19% lorsque ce terme leur est propos�; 1% de la population associe "Z.________" � des articles en cuir et 4% � des parfums; 10% de la population ne sait pas � quel genre de biens associer "Z.________"; les produits "Z.________" sont consid�r�s comme des produits de luxe par 95% des personnes associant cette marque � l'automobile; s'agissant de l'origine de la marque, 49% des personnes associant "Z.________" � des automobiles consid�rent qu'elle remonte � avant la Premi�re Guerre Mondiale, 33% � avant la Seconde Guerre Mondiale.
Le 28 novembre 1998, X.________ SA a �crit � Y.________ SA au sujet de la marque "D.________" et de l'usage de la signature "D.________". Les pourparlers n'ont pas abouti.
Par lettre du 13 avril 2000, X.________ SA a fait part � Y.________ SA que des actions juridiques seraient in�vitables en cas d'abus de sa part sur l'usage de droits qui n'avaient pas �t� acquis par elle. Par lettre du 4 mai 2000, elle lui a reproch� que les d�p�ts concernant "D.________" �taient ill�gaux et constituaient un abus de confiance caract�ris�. Y.________ SA a r�pondu le 17 mai 2000 qu'elle n'utilisait pas la signature "D.________", mais qu'elle avait le droit de le faire, ayant fait enregistrer la marque correspondante.
Le 5 octobre 2001, le conseil de Y.________ SA en mati�re de propri�t� intellectuelle a invoqu� aupr�s du conseil de X.________ SA dans cette m�me mati�re le d�faut d'usage de ses marques n�s 6 et 7 et l'a mise en demeure de les faire radier d'ici au 26 octobre 2001. Ce dernier a r�pondu que X.________ SA �tait en train de r�unir les preuves de l'usage desdites marques.
Par demande parvenue au greffe le 30 d�cembre 2002, Y.________ SA a ouvert action devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois. Elle a conclu � ce que celle-ci condamne X.________ SA � modifier sa raison de commerce en supprimant la d�signation "Z.________" dans un d�lai de soixante jours d�s l'entr�e en force de la d�cision, constate la nullit� des marques suisses nos 6 et 7, fasse interdiction � son adverse partie d'utiliser la d�signation "Z.________" et la condamne � indiquer la provenance des objets sur lesquels elle aurait fait apposer la marque "Z.________".
Par arr�t du 15 mai 2006, la Cour civile a constat� la nullit� des marques nos 6 et 7 et donn� ordre � X.________ SA de modifier, dans les soixante jours d�s jugement d�finitif et ex�cutoire, sa raison sociale de sorte que le nom "Z.________" n'y apparaisse plus. En substance, elle a donn� trois motifs qui, chacun pour eux-m�mes, l'ont conduite � constater la nullit� des deux marques de X.________ SA, � savoir le d�faut d'utilisation, l'atteinte � une marque de haute renomm�e et le risque de confusion; titulaire de la marque de haute renomm�e "Z.________", Y.________ SA peut interdire � X.________ SA, dont B.________ n'est que l'un des actionnaires, de faire figurer ce nom dans sa raison sociale.
X.________ SA (la d�fenderesse) interjette le pr�sent recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut principalement � la r�forme du jugement du 15 mai 2006 dans le sens du rejet des conclusions de Y.________ SA, avec suite de frais et d�pens, subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour instruction compl�mentaire et nouveau jugement.
Y.________ SA (la demanderesse) propose le rejet du recours dans la mesure o� il est recevable, sous suite de frais et d�pens.
2.1 Exerc� par la d�fenderesse, qui a �t� d�bout�e de ses conclusions lib�ratoires, et dirig� contre un arr�t final rendu en instance cantonale unique par l'autorit� judiciaire supr�me du canton de Vaud (art. 48 al. 1 OJ, 58 al. 3 de la loi f�d�rale sur la protection des marques et des indications de provenance du 28 ao�t 1992 [LPM, RS 232.11] et 74 al. 3 de la loi vaudoise d'organisation judiciaire du 12 d�cembre 1979), le pr�sent recours est recevable sans �gard � la valeur litigieuse (art. 45 let. a OJ). Il a par ailleurs �t� interjet� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ), de sorte qu'il y a lieu d'entrer en mati�re.
2.2 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral conduit son rai-sonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il faille rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ); le recours en r�forme n'est pas ouvert pour remettre en cause l'appr�ciation des preuves et les constatations de fait qui en d�coulent (ATF 130 III 102 consid. 2.2 p. 106, 136 consid. 1.4; 129 III 618 consid. 3).
3.1 A teneur de l'art. 12 LPM, le titulaire ne peut plus faire valoir son droit � la marque s'il ne l'a pas utilis�e en relation avec les produits ou services enregistr�s pendant une p�riode ininterrompue de cinq ans � compter de l'�ch�ance du d�lai d'opposition � l'enregistrement ou, en cas d'opposition, de la fin de la proc�dure d'opposition, � moins que le d�faut d'usage ne soit d� � un juste motif (al. 1er). Si l'usage ou la reprise de l'utilisation de la marque intervient apr�s plus de cinq ans, le droit � la marque est restitu� avec effet � la date de la priorit� d'origine, � condition que personne n'ait invoqu� le d�faut d'usage avant la date du premier usage ou de la reprise de l'utilisation (al. 2; cf. ATF 130 III 371 consid. 1; 125 III 193 consid. 2a). Quiconque invoque le d�faut d'usage doit le rendre vraisemblable; la preuve de l'usage incombe alors au titulaire (al. 3).
Seule une utilisation s�rieuse et conforme aux usages commerciaux en vigueur dans la branche concern�e constitue un usage juridiquement valable. Un faible volume d'affaires suffit toutefois, pour autant que le titulaire manifeste une volont� s�rieuse de satisfaire la demande du march�. Pour les articles de masse, l'usage doit �tre plus intensif que pour des articles de luxe; la vente de deux ou quatre montres d'une gamme de prix moyens en trois ans ne suffit pas (cf. ATF 113 II 73 consid. 2a; 81 II 284 consid. 1; Troller, Grundz�ge des schweizerischen Immaterialg�terrechts, 2e �d., B�le 2005, p. 77 s.).
3.2 En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a retenu que le d�lai de cinq ans avait commenc� � courir le 14 juin 1996 pour la marque n� 6 et le 29 ao�t 1996 pour la marque n� 7, et qu'il �tait donc venu � �ch�ance le 14 juin 2001, respectivement le 29 ao�t 2001. Elle a en outre retenu en fait que la demanderesse s'�tait pr�value du d�faut d'usage des deux marques le 5 octobre 2001, soit quelques semaines seulement apr�s l'�ch�ance des d�lais. La d�fenderesse ne soutient pas que, ce faisant, l'autorit� cantonale aurait m�connu les notions juridiques d�coulant de l'art. 12 LPM. La question est donc de savoir si la d�fenderesse a fait usage des deux marques avant le 5 octobre 2001.
L'autorit� cantonale a constat� en fait que la d�fenderesse n'avait pas �tabli avoir fait usage de la marque "D.________" avant cette date. All�guant dans son recours qu'elle a au contraire prouv� l'usage, que ses preuves n'ont pas �t� correctement retenues, respectivement �cart�es rapidement, que ne pas admettre l'usage sur la base des pi�ces produites �tait arbitraire, la d�fenderesse s'en prend non pas � l'application du droit f�d�ral, mais � l'appr�ciation des preuves et � l'�tablissement des faits, ce qu'elle n'est pas habilit� � faire dans le cadre d'un recours en r�forme (cf. consid. 2.2). Or, la conversion d'une partie du recours en r�forme en un recours de droit public est en l'occurrence exclue (cf. ATF 120 II 270 consid. 2). Il n'y a donc pas lieu d'entrer en mati�re.
La d�fenderesse objecte en outre que la demanderesse n'a elle-m�me pas apport� la preuve qu'elle aurait utilis� la marque signature "D.________". Ce faisant, elle critique une nouvelle fois les constatations de fait contraires de l'autorit� cantonale, selon lesquelles la demanderesse a c�d� en 1992 l'usage de la signature "D.________" � un tiers qui l'a utilis�e en Suisse � tout le moins jusqu'� fin 2002. Au demeurant, quoi qu'il en soit, la demanderesse, d�s lors qu'elle est au b�n�fice de marques incluant le nom "Z.________", �tait fond�e � se pr�valoir du non-usage par la d�fenderesse (cf. ATF 125 III 193 c. 2a).
La critique de la d�fenderesse relative � la constatation du non-usage des marques nos 6 et 7 est donc irrecevable.
4.1 Aux termes de l'art. 15 LPM, le titulaire d'une marque de haute renomm�e peut interdire � des tiers l'usage de cette marque pour tous les produits ou les services pour autant qu'un tel usage menace le caract�re distinctif de la marque, exploite sa r�putation ou lui porte atteinte (al. 1er). Les droits acquis avant que la marque ne gagne sa haute renomm�e sont r�serv�s (al. 2).
La loi ne d�finit pas la haute renomm�e. Les crit�res d�terminants pour d�cider si une telle qualification s'applique � une marque donn�e peuvent cependant �tre d�duits du but de l'art. 15 LPM, qui est de prot�ger les marques de haute renomm�e contre l'exploitation de leur r�putation, l'atteinte port�e � celle-ci et la mise en danger du caract�re distinctif de la marque. Semblable protection se justifie lorsque le titulaire de la marque a r�ussi � susciter une renomm�e telle que cette marque poss�de une force de p�n�tration publicitaire utilisable non seulement pour commercialiser les produits et fournir les services auxquels elle �tait destin�e � l'origine, mais encore pour faciliter sensiblement la vente d'autres produits ou la fourniture d'autres services. Cela suppose que la marque jouisse d'une consid�ration g�n�rale aupr�s d'un large public. En effet, aussi longtemps que seuls des cercles d'acheteurs limit�s � un produit sp�cifique connaissent la marque et l'appr�cient, il n'existe pas d'int�r�t l�gitime � lui assurer une protection plus �tendue. Toutefois, pour admettre que l'on a affaire � une marque de haute renomm�e, il ne suffit pas que l'existence de la marque soit connue par un pourcentage �lev� de personnes, car cela ne permettrait plus de distinguer la haute renomm�e d'une marque de sa notori�t�. L'image positive que repr�sente la marque aupr�s du public est donc un crit�re qui ne doit pas �tre n�glig�. Il n'est cependant pas n�cessaire que cette image positive fasse l'unanimit� en ce sens que les produits ou les services d�sign�s par la marque de haute renomm�e remporteraient tous les suffrages sans exception. Ainsi, des marques de cigarettes peuvent acqu�rir une haute renomm�e, quand bien m�me le fait de fumer et, partant, les substances utilis�es � cette fin sont, comme tels, l'objet de controverses au sein du public (ATF 130 III 748 consid. 1.1 p. 752 s. et les r�f�rences cit�es).
La notion de haute renomm�e, au sens de l'art. 15 LPM, ressortit au droit. Par contre, savoir si une marque est connue d'un large public et si elle b�n�ficie d'une image positive aupr�s des personnes qui la connaissent sont des points de fait qui doivent �tre all�gu�s et prouv�s par tous moyens ad�quats, tel un sondage d'opinion, � moins d'�tre notoires (cf. ATF 130 III 748 consid. 1.2 p. 753 et les r�f�rences cit�es).
Pour les titulaires de marques de haute renomm�e, l'art. 15 LPM �largit le champ de protection des droits conf�r�s par la marque; dans cette mesure, le principe de subsidiarit�, qui r�git le droit suisse des biens immat�riels, ne s'applique plus. Le titulaire d'une marque de haute renomm�e peut donc interdire � des tiers l'usage de cette marque pour les produits et services de toute nature; il peut, en particulier, leur interdire de l'utiliser pour offrir des produits ou des services, de s'en servir � des fins publicitaires ou encore d'en faire usage de quelqu'autre mani�re dans les affaires (art. 13 al. 2 LPM). L'interdiction d'employer la marque d'autrui dans la publicit� et les affaires doit �tre interpr�t�e largement; elle vise �galement un usage qui est sans rapport avec les produits ou les services offerts (ATF 130 III 748 consid. 1.3 p. 753 s. et les r�f�rences cit�es; plus r�cemment, cf. �galement Laredo, Der Sonderschutz der ber�hmten Marke, sic! 2006 p. 81 ss; Troller, Pr�cis du droit suisse des biens immat�riels, 2e �d., B�le 2006, p. 73, 80 et 237).
4.2 L'autorit� cantonale, sur la base de l'enqu�te d�moscopique r�alis�e en 2003, a jug� que la marque "Z.________" �tait de haute renomm�e dans le domaine des v�hicules. La d�fenderesse l'a admis non seulement en instance cantonale, mais encore express�ment dans son recours au Tribunal f�d�ral, si bien qu'il n'y a pas � y revenir, nonobstant les h�sitations que celle-ci dit tout de m�me �prouver. A cet �gard, la faillite de la soci�t� italienne F.________ en 1995, relev�e par la d�fenderesse, a le cas �ch�ant influ� sur la renomm�e de l'entreprise, mais non sur celle de la marque, dont le prestige remonte � la premi�re moiti� du vingti�me si�cle.
La d�fenderesse demande � ce que le caract�re de haute renomm�e soit reconnu � la marque "Z.________" dans le domaine des automobiles seulement. Or, d�s lors qu'elle est de haute renomm�e, la marque b�n�ficie de la protection �largie de l'art. 15 LPM, qui va au-del� du secteur de l'automobile. Il n'en irait diff�remment que si l'usage par la d�fenderesse ne mena�ait pas son caract�re distinctif, n'exploitait pas sa r�putation ou ne lui portait pas atteinte; la d�fenderesse ne d�montre pas, ni m�me n'all�gue, que ces conditions seraient remplies en l'esp�ce, et rien ne permet de retenir que tel serait le cas.
Il s'ensuit que la critique de la d�fenderesse contre la reconnaissance de la protection �largie de l'art. 15 LPM en faveur de la demanderesse est d�nu�e de fondement.
La d�fenderesse s'en prend �galement au troisi�me motif donn� par l'autorit� cantonale, fond� sur le risque de confusion. Cette critique n'a plus de port�e, d�s lors que les deux premi�res motivations subsistent. En tout �tat, elle est infond�e; il peut �tre renvoy� aux consid�rants y relatifs de l'arr�t attaqu�.
6.1 Comme d�j� relev�, le titulaire d'une marque de haute renomm�e peut, en vertu de l'art. 15 LPM, interdire � des tiers de se servir de la marque � des fins publicitaires ou encore d'en faire usage de quelqu'autre mani�re dans les affaires. Cette interdiction est interpr�t�e largement. Le titulaire d'une marque de haute renomm�e n'est pas tenu de tol�rer qu'un tiers exploite pour ses propres besoins la r�putation dont jouit sa marque. Il peut donc notamment s'opposer � ce que le tiers utilise la marque comme �l�ment de sa raison sociale (cf. ATF 130 III 748 consid. 1.3 p. 754).
Ce principe s'applique aussi dans le cas o� la marque est form�e d'un nom patronymique. Certes, le droit au nom donne � son titulaire notamment le droit de participer aux activit�s �conomiques sous son propre nom. Mais s'il en d�coule un conflit entre marque et raison sociale incluant le nom patronymique, il n'y a pas de pr��minence de principe au droit au nom. Le conflit d'int�r�t entre droit au nom et droit des marques ne peut alors pas �tre r�solu sch�matiquement selon des r�gles standardis�es; il faut au contraire peser les int�r�ts en pr�sence afin d'arriver � la solution la plus �quilibr�e possible, �tant pr�cis� que face � une marque de haute renomm�e, les exigences en vue d'�viter une confusion sont particuli�rement hautes. Une restriction correspondante de l'utilisation du nom patronymique est alors imposable au tiers (ATF 116 II 614 consid. 5d).
6.2 En l'esp�ce, il y va de la raison sociale de la d�fenderesse, une soci�t� anonyme; cette derni�re se pr�vaut du nom de B.________, dont elle pr�tend qu'il est le descendant direct de D.________. Toutefois, selon les constatations d�finitives de l'autorit� cantonale, cette filiation n'est pas �tablie. Quoi qu'il en soit, B.________ n'est que l'un des actionnaires de la d�fenderesse; il n'a en particulier pas �t� constat� qu'il existait un lien particulier entre B.________ et les produits que la d�fenderesse met ou entend mettre sur le march�. Que tel n'est pas le cas ressort d'ailleurs du but statutaire qui pr�voit que la d�fenderesse est active dans la gestion en mati�re industrielle et commerciale, sans distinction ou limitation de produits, services ou activit�s commerciales. Dans ces circonstances, on ne discerne pas de droit pr�pond�rant de la d�fenderesse � utiliser le nom "Z.________" dans sa raison sociale. Sous cet aspect, l'obligation de le supprimer ne pr�te pas le flanc � critique.
La d�fenderesse objecte que la requ�te de la demanderesse est abusive. Elle reproche � cette derni�re de ne pas avoir agi contre les autres soci�t�s suisses qui ont �galement le nom "Z.________" dans leur raison sociale. Or, � d�faut d'autres d�tails au sujet de ces soci�t�s, il est d'embl�e impossible de se prononcer. Mais quels que soient les �ventuels motifs de la demanderesse pour ne pas intervenir contre d'autres soci�t�s, la d�fenderesse ne saurait en d�duire quoi que ce soit en sa faveur, la demanderesse �tant libre de d�cider si et contre qui elle veut d�fendre sa marque.
La d�fenderesse voit aussi un abus au motif que sa raison sociale a �t� inscrite au registre du commerce en 1994 d�j�, de sorte que la requ�te de la demanderesse, pr�sent�e � fin 2002 seulement, serait tardive. Certes, les actions d�fensives en mati�re de droits de propri�t� intellectuelle et de concurrence d�loyale peuvent s'�teindre lorsqu'elles sont mises en oeuvre trop tard. Toutefois, la p�remption pour avoir tard� � agir ne doit pas �tre admise trop facilement car, en vertu de l'art. 2 al. 2 CC, la protection d'un droit ne sera refus�e que si son exercice est manifestement abusif. La p�remption suppose donc que l'ayant droit ait tol�r� la violation de ses droits pendant une longue p�riode sans s'y opposer et qu'en plus, l'auteur de la violation se soit lui-m�me entre-temps constitu� une position digne de protection (ATF 117 II 575 consid. 4a p. 577; plus r�cemment arr�t 4C.371/2005 du 2 mars 2006, reproduit in sic! 2006 p. 500, consid. 3.1 et les arr�ts cit�s). Cette derni�re condition, en tout cas, n'est pas remplie en l'esp�ce; l'autorit� cantonale n'a pas constat� que la d�fenderesse se serait fait un nom sous sa raison sociale actuelle, et celle-ci ne l'all�gue du reste pas.
En d�finitive, la critique de la d�fenderesse doit donc �tre �cart�e et, partant, le recours rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
Un �molument judiciaire de 12'000 fr. est mis � la charge de la d�fen-deresse.
La d�fenderesse versera � la demanderesse une indemnit� de 14'000 fr. � titre de d�pens.

References: ATF 
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