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Timestamp: 2016-10-24 00:00:45+00:00

Document:
{T�0/2} 9C_659/2014 � � Arr�t du 13 mars 2015
Assurance-invalidit� (nouvelle demande; modification des circonstances; march� du travail),
A.a.�A.________, n�e en 1952, a suivi une formation de secr�taire-h�tesse aux Etats-Unis d'Am�rique puis a travaill� comme aide de buffet et serveuse en Suisse. Elle a requis des prestations de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s: l'office AI) le 13 septembre 1985. Elle arguait souffrir des suites incapacitantes d'un accident de la circulation routi�re survenu le 16 juin 1984 (rupture de la rate et du rein; fractures aux c�tes, au tibia et au p�ron�; ost�omy�lite et retard de consolidation de la jambe; cf. rapport du docteur B.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, du 11 octobre 1985). L'office AI lui a octroy� une rente enti�re d'invalidit� � partir du 1er juin 1985 (d�cision du 30 novembre 1987) et l'a supprim�e d�s le 1er d�cembre 1989 (d�cision du 20 octobre 1989).
A.b.�L'assur�e a d�pos� une nouvelle demande de prestations le 25 octobre 1999. En cours de proc�dure, l'autorit� administrative a notamment sollicit� l'avis du docteur C.________, m�decin traitant sp�cialis� en m�decine interne g�n�rale, qui a attest� une incapacit� de travail de 50% en raison de tum�factions et d'oed�mes � la jambe survenant dans l'exercice de tout activit� (rapport du 28 ao�t 2000). Elle a aussi mis en oeuvre un examen clinique aupr�s de son Service m�dical r�gional (SMR), qui a conclu � une capacit� totale de travail dans une activit� adapt�e sur la base d'informations m�dicales similaires � celles du m�decin traitant (rapport des docteurs D.________ et E.________ du 22 ao�t 2001). L'administration a rejet� la demande de l'int�ress�e en se r�f�rant � l'avis du SMR (d�cision du 19 juin 2002 ent�rinant le projet de d�cision du 19 f�vrier 2002).
A.________ a recouru contre la d�cision aupr�s du Tribunal des assurances du canton de Vaud qui a admis le recours, annul� la d�cision et renvoy� le dossier � l'office AI pour qu'une nouvelle d�cision soit rendue dans le sens des consid�rants (jugement du 5 f�vrier 2004). Le Tribunal f�d�ral a admis le recours interjet� par l'administration contre le jugement et a annul� ce dernier (arr�t I 236/04 du 29 mars 2005).
A.c.�L'assur�e a pr�sent� une troisi�me demande de prestations le 5 novembre 2010. L'office AI a entre autres mesures d'instruction recueilli l'avis du docteur C.________, qui a �voqu� de s�v�res s�quelles dues � l'accident, un �tat anxio-d�pressif post-traumatique et des troubles neuropsychologiques engendrant une incapacit� de travail de 50% ainsi qu'une diminution de rendement non chiffr�e (rapport d�pos� le 27 janvier 2011). L'administration a �galement confi� la r�alisation d'un examen neuropsychologique � la psychologue F.________. La praticienne a notamment fait �tat d'un quotient intellectuel total � la limite de la moyenne inf�rieure dont il r�sulte plusieurs limitations fonctionnelles (�viter les situations de double-t�ches, les interf�rences, les t�ches complexes faisant appel � l'autogestion, les contraintes temporelles et les situations dans lesquelles plusieurs informations sont donn�es) sans incidence sur la capacit� de travail dans une activit� adapt�e si ce n'est une baisse de rendement de 30% (rapport du 7 avril 2011).
Sur la base d'un avis du SMR ent�rinant les conclusions de l'examen neuropsychologique (rapport du 27 avril 2011), l'office AI a rejet� la demande de l'int�ress�e (d�cision du 1
er�novembre 2011 confirmant le projet de d�cision du 22 septembre pr�c�dent).
B.a.�A.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud, concluant � l'octroi d'une rente enti�re depuis le 1
er�avril 2011 ou au renvoi du dossier � l'administration pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouvelle d�cision. Elle estimait en substance que, contrairement � ce qu'avait reconnu l'office AI, les limitations neuropsychologiques mentionn�es dans le rapport de la psychologue F.________ �taient apparues et avaient influenc� sa capacit� de travail post�rieurement � la d�cision du 19 juin 2002 et justifiaient l'octroi d'une rente. L'administration a conclu au rejet du recours.
L'assur�e a simultan�ment d�pos� une demande de r�vision de l'arr�t I 236/04 du 29 mars 2005, concluant � la reconnaissance de son droit � une rente enti�re d�s le 1er octobre 1998 ou au renvoi du dossier � l'office AI pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouvelle d�cision. En contradiction avec l'argumentation d�velopp�e dans le recours, elle consid�rait en particulier que les limitations neuropsychologiques existaient d�j� au moment o� l'administration avait rendu sa d�cision le 19 juin 2002 et constituaient un motif de r�vision de l'arr�t. La proc�dure cantonale a �t� suspendue jusqu'� droit connu dans la proc�dure f�d�rale. La Cour de c�ans a rejet� la demande de l'int�ress�e (arr�t 9F_3/2011 du 11 juillet 2012). Elle a principalement constat� l'absence d'un motif de r�vision susceptible de faire na�tre le droit � la rente dans la mesure o�, m�me si A.________ avait d�j� pr�sent� des limitations neuropsychologiques lorsque la d�cision du 19 juin 2002 avait �t� rendue, lesdites limitations n'�taient pas de nature � modifier l'�tat de fait � la base de l'arr�t I 236/04 du 29 mars 2005.
B.b.�La proc�dure cantonale a �t� reprise. L'office AI et l'assur�e ont maintenu leurs conclusions respectives (d�terminations des 14 ao�t, 3 et 18 septembre ainsi que 4 octobre 2012). L'int�ress�e a toutefois modifi� son argumentation. Ayant pris acte du rejet de sa demande de r�vision par le Tribunal f�d�ral, elle all�guait d�sormais que la modification structurelle du march� du travail et des circonstances �conomiques l'emp�chait de trouver une activit� lucrative adapt�e, d'autant plus que son �tat de sant� ne lui permettait plus de travailler que dans un milieu prot�g�. A l'appui de son argumentation, elle a d�pos� plusieurs documents relatifs au durcissement des conditions du march� du travail.
La juridiction cantonale a d�bout� A.________ de ses conclusions. Elle a pour l'essentiel conclu qu'il existait sur le march� de l'emploi un nombre significatif d'activit�s adapt�es au handicap de l'assur�e. Se r�f�rant d'une part � l'arr�t 9F_3/2011 du 11 juillet 2012 rendu par le Tribunal f�d�ral et d'autre part aux conclusions de la psychologue F.________, les premiers juges ont constat� un �tat de sant� inchang� et une situation �conomique qui ne s'�tait pas profond�ment modifi�e depuis la d�cision du 19 juin 2002(jugement du 19 juin 2014).
C.�L'int�ress�e interjette un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire contre ce jugement. Elle en requiert l'annulation et conclut � l'octroi d'une rente enti�re voire, subsidiairement au renvoi du dossier � l'administration pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouvelle d�cision. Elle sollicite en outre que son recours soit trait� comme une demande de r�vision des arr�ts I 236/04 et 9F_3/2011 des 29 mars 2005 et 11 juillet 2012 pour le cas o� celui-ci serait rejet�.
Le litige porte sur le droit de la recourante � une rente d'invalidit� dans le cadre d'une nouvelle demande de prestations. Il s'agit singuli�rement de d�terminer si - par analogie avec l'art. 17 LPGA (cf. art. 87 al. 3 RAI; voir �galement ATF 133 V 108 consid. 5 p. 110 ss; 130 V 343 consid. 3.5.2 p. 350 sv.; 130 V 71 consid. 3.2 p. 75 ss) - son taux d'invalidit� a subi une modification notable entre la d�cision litigieuse du 1
er�novembre 2011 et la derni�re d�cision de refus de prestations du 19 juin 2002, en raison notamment d'une d�gradation de la situation �conomique, ce qui lui ouvrirait le droit � une rente.
L'assur�e reproche � la juridiction cantonale d'avoir ni� son droit � une rente au motif qu'elle aurait �t� en mesure de trouver une activit� adapt�e sur le march� �quilibr� du travail. Contrairement � ce qu'ont retenu les premiers juges, elle estime qu'elle n'�tait plus capable de travailler en raison de son �tat de sant� et des modifications structurelles du march� de l'emploi survenues entre le 19 juin 2002 et le 1er novembre 2011 (nouvelles exigences de productivit�, d'efficacit� et de capacit�s d'adaptation; augmentation du ch�mage et besoin important de main-d'oeuvre qualifi�e dus � l'application de l'accord sur la libre circulation des personnes en Suisse, etc.), ce que semblait selon elle confirmer le service de r�adaptation de l'office AI en indiquant qu'elle ne pouvait travailler que dans un milieu prot�g� (avis interne de l'office AI des 29 avril et 13 mai 2011). En comparant les circonstances existant aux moments opportuns du point de vue d'une nouvelle demande de prestations, la juridiction cantonale n'aurait � tort pas observ� de changement qui justifiait l'octroi d'une rente.
5.1.1.�On rappellera pr�alablement que l'invalidit� consiste en une diminution des possibilit�s de gain de l'assur� sur un march� �quilibr� du travail si cette diminution r�sulte d'une atteinte � la sant� et si elle persiste apr�s les traitements et les mesures de r�adaptation exigibles (cf. art. 7 al. 1 et 8 al. 1 LPGA).
5.1.2.�En l'occurrence, il n'est pas contest� que l'int�ress�e souffre des s�quelles d'un accident survenu le 16 juin 1984 (status post-ablation du rein et de la rate, arthrod�se de la cheville avec raccourcissement du membre inf�rieur et port d'une orth�se) et de dysfonctions neuropsychologiques (quotient intellectuel � la limite de la moyenne inf�rieure, baisse des capacit�s de flexibilit� mentale, de m�moire imm�diate et de travail ainsi que difficult�s � �laborer des explications verbales complexes) occasionnant plusieurs limitations fonctionnelles (rester en position essentiellement assise, �viter les situations de double-t�ches, les interf�rences, les t�ches complexes faisant appel � l'autogestion, les contraintes temporelles et les situations dans lesquelles plusieurs informations sont donn�es).
5.2.1.�Chez les assur�s actifs, le degr� d'invalidit� doit �tre d�termin� sur la base d'une comparaison des revenus, que ce soit dans le cadre d'une premi�re demande ou d'une nouvelle demande de prestations. Pour cela, le revenu que l'assur� aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide est compar� avec celui qu'il pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qui peut raisonnablement �tre exig�e de lui apr�s les traitements et les mesures de r�adaptation, sur un march� du travail �quilibr� (art. 16 LPGA). La comparaison des revenus s'effectue, en r�gle g�n�rale, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la diff�rence permettant de calculer le taux d'invalidit� qui doit s'�lever � un taux minimum de 40% pour ouvrir un droit � la rente (art. 28 al. 1 let. b LAI).
5.2.2.�En l'esp�ce, le Tribunal f�d�ral a constat� dans son arr�t 9F_3/2011 du 11 juillet 2012 - de mani�re � lier la Cour de c�ans dans la mesure o� aucune nouvelle affection n'a �t� all�g�e - qu'au vu de son �tat de sant� somatique et psychologique (cf. consid. 5.1.2), la recourante disposait d'une capacit� totale de travail dans une activit� adapt�e (avec une diminution de rendement de 30%). Il d�coulait du calcul op�r� sur la base d'un revenu avec invalidit� de 37'524 fr. et d'un revenu sans invalidit� de 43'896 fr., que l'assur�e subissait une perte de gain de 10%, correspondant � un taux d'invalidit� �quivalent, de sorte qu'elle n'avait pas droit � une rente. Concernant les nouveaux �l�ments invoqu�s dans le cadre de la nouvelle demande, le Tribunal f�d�ral a retenu que les limitations neuropsychologiques et le quotient intellectuel � la limite inf�rieure de la moyenne, mentionn�s dans le rapport du 7 avril 2011 de la psychologue F.________, n'�taient pas de nature � modifier les activit�s exigibles retenues auparavant, � savoir des activit�s simples et r�p�titives. La psychologue avait d'ailleurs expliqu� que seules les activit�s de restauratrice et de secr�taire �taient incompatibles avec les nouvelles limitations. En revanche, les activit�s de vendeuse dans un kiosque ou d'ouvri�re d'usine mentionn�es par l'office AI n'avaient pas �t� �cart�es (arr�t 9F_3/2011 du 11 juillet 2012, consid. 5.1 et 5.2.1).
5.2.3.�D'un point de vue strictement m�dical, l'int�ress�e ne conteste pas les constatations du Tribunal f�d�ral, reprises par la juridiction cantonale - ni n'all�gue par ailleurs de nouvelles pathologies -, except� le fait qu'elle serait capable d'exploiter sa capacit� r�siduelle de travail sur le march� �quilibr� de l'emploi et non pas uniquement dans un milieu prot�g�. Ce point a d�j� �t� tranch� par la Cour de c�ans. Elle avait consid�r� que les avis internes de l'administration des 29 avril et 13 mai 2011, selon lesquels la capacit� de travail de la recourante �tait limit�e aux activit�s en atelier prot�g�, ne reposaient sur aucun avis m�dical. Elle avait ajout� que, m�me si l'assur�e avait toujours travaill� au sein de l'h�tel tenu par ses parents et qu'elle n'avait jamais vraiment exerc� d'activit� professionnelle � temps complet, cela ne suffisait pas pour conclure qu'elle ne pouvait oeuvrer que dans un cadre prot�g� (arr�t 9F_3/2011 du 11 juillet 2012, consid. 5.2.2). Il convient donc de constater que l'exercice d'une activit� adapt�e sur le march� �quilibr� du travail restait exigible au moment de la d�cision litigieuse.
5.3.1.�L'int�ress�e estime encore qu'il n'existerait sur le march� �quilibr� du travail aucune activit� exigible de sa part en raison du durcissement des conditions �conomiques.
5.3.2.�La notion de march� �quilibr� du travail est une notion th�orique et abstraite qui sert de crit�re de distinction entre les cas tombant sous le coup de l'assurance-ch�mage et ceux qui rel�vent de l'assurance-invalidit�. Elle implique, d'une part, un certain �quilibre entre l'offre et la demande de main d'oeuvre et, d'autre part, un march� du travail structur� de telle sorte qu'il offre un �ventail d'emplois diversifi�s, tant au regard des exigences professionnelles et intellectuelles qu'au niveau des sollicitations physiques (ATF 110 V 273 consid. 4b p. 276; arr�t I 350/89 du 30 avril 1991 consid. 3b, in RCC 1991 p. 329).
5.3.3.�Certes, comme l'all�gue justement la recourante, le Tribunal f�d�ral a admis dans un arr�t 9C_984/2008 du 4 mai 2009 que les modifications structurelles que peut conna�tre le march� du travail sont des circonstances dont il y a lieu de tenir compte en mati�re d'assurance-invalidit� lorsque la nature et l'importance de la pathologie constituent des obstacles irr�m�diables � la reprise d'une activit� lucrative, dans la mesure o� un employeur ne prendrait pas le risque d'engager une personne fortement atteinte dans sa sant�. Dans ce cas, l'assur� souffrait d'un grave trouble de la personnalit�, ne disposait d'aucune capacit� de travail et ne pouvait exercer d'activit�s qu'en milieu prot�g�. Selon les rapports probants des m�decins qui l'avaient examin�, sa capacit� de travail ne pouvait �tre mise en valeur que dans des conditions particuli�rement restreintes, soit dans un environnement confin� et prot�g�, en dehors de tout stress professionnel et social (arr�t 9C_984/2008, consid. 5.2 et 6.2).
Contrairement � ce qui ressort de la jurisprudence cit�e, la recourante dispose en l'occurrence d'une capacit� totale de travail (avec un rendement limit�) sur le march� �quilibr� de l'emploi et pas uniquement dans un milieu prot�g� (cf. consid. 5.2.3), de sorte que la nature et l'importance de sa pathologie ne constituent pas des obstacles irr�m�diables � la reprise d'un travail sur un march� qui lui offre un �ventail suffisamment large d'activit�s l�g�res dont un nombre significatif est adapt� � ses limitations fonctionnelles (somatiques et neuropsychologiques) et accessibles sans aucune formation particuli�re. Les m�tiers de vendeuse dans un kiosque ou d'ouvri�re �voqu�s par l'office AI et le Tribunal f�d�ral au cours de la proc�dure ne sont que des exemples. On pourrait encore citer des t�ches simples de surveillance, de v�rification, de contr�le ou encore des t�ches d'approvisionnement de machines ou d'unit�s de production automatiques ou semi-automatiques.
Au vu des possibilit�s r�elles d'insertion de l'assur�e sur le march� �quilibr� de l'emploi, qui d�coulent de ce qui pr�c�de, il n'y a donc pas lieu d'examiner le march� concret du travail. Il n'est de plus ni n�cessaire ni m�me utile d'examiner l'impact d'une hypoth�tique p�joration des circonstances �conomiques sur la situation de la recourante d�s lors que, dans le cadre d'un march� �quilibr� du travail, les postes �voqu�s seraient toujours disponibles. Si leur acc�s devait �tre effectivement rendu plus difficile en raison de l'aggravation mentionn�e, ce probl�me ne rel�verait de toute fa�on pas de l'assurance-invalidit� mais de l'assurance-ch�mage.
5.4.�Compte tenu de l'�tat de sant� de l'int�ress�e (consid. 5.1), de ses effets sur sa capacit� de travail (consid. 5.2) et de la possibilit� d'exercer une activit� sur le march� �quilibr� du travail (consid. 5.3), le recours est mal fond�.
La recourante semble encore reprocher � la juridiction cantonale d'avoir viol� son droit d'�tre entendue et constat� les faits de fa�on manifestement inexacte au motif que cette derni�re n'aurait pas pleinement exploit� la documentation appuyant le recours, ni renvoy� le dossier aux services de r�adaptation de l'administration pour instruction compl�mentaire. Le grief de l'assur�e tombe � faux d�s lors que les �ventuelles modifications structurelles que peut conna�tre le march� �quilibr� du travail n'entrent pas en consid�ration en l'esp�ce (cf. consid. 5.3.3), de sorte que l'examen de la documentation produite par l'int�ress�e � ce sujet n'est pas n�cessaire � la r�solution du litige, pas plus qu'une analyse par les services de r�adaptation de l'office AI des possibilit�s d'acc�s au march� de l'emploi.
7.1.�La recourante demande encore � la Cour de c�ans de consid�rer son recours comme une demande de r�vision des arr�ts I 236/04 et 9F_3/2011 des 29 mars 2005 et 11 juillet 2012, pour le cas o� le Tribunal f�d�ral s'estimerait li� par les arr�ts cit�s.
7.2.�La proc�dure de r�vision n'est possible que si le requ�rant d�couvre apr�s coup des faits pertinents ou des moyens de preuve concluants qu'il n'avait pas pu invoquer dans la proc�dure pr�c�dente, � l'exclusion des faits ou moyens de preuve post�rieurs � l'arr�t (cf. art. 123 al. 2 let. a LTF). La demande doit �tre d�pos�e au plus tard dans les 90 jours qui suivent la d�couverte du motif de r�vision (cf. art. 124 al. 1 let. d LTF).
7.3.�En l'esp�ce, l'assur�e invoque le 12 septembre 2014 la modification de la structure du march� du travail entre 2002 et 2012 comme motif de r�vision. Elle estime que ce fait ne pouvait pas �tre invoqu� avant le 19 juin 2014, date du jugement cantonal entrepris, en raison du manque de recul n�cessaire afin de proc�der � un examen du march� de l'emploi. Or, l'int�ress�e avait d�j� expliqu� dans sa d�termination du 4 octobre 2012 aupr�s de la juridiction cantonale en quoi la situation �conomique et les conditions du march� du travail s'�taient aggrav�es ces derni�res ann�es et quelles en �taient les cons�quences, ce qui semble fondamentalement correspondre � l'argumentation d�velopp�e c�ans. Le point de savoir si la demande de r�vision est tardive ou non peut toutefois rester ouvert. En effet, il ressort clairement de ce qui pr�c�de que l'�ventuel durcissement des conditions �conomiques all�gu� ne saurait en l'esp�ce constituer un motif pertinent de r�vision (sur la notion de fait pertinent, cf. ATF 134 III 669 consid. 2.2 p. 670; 127 V 353 consid. 5b p. 358 et les r�f�rences; voir aussi arr�t 9F_4/2009 du 29 septembre 2009 consid. 1.2) dans la mesure o�, aucune circonstance m�dicale nouvelle n'�tant apparue ou n'ayant �t� all�gu�e post�rieurement au dernier des deux arr�ts mentionn�s, il a �t� clairement �tabli que seul le march� �quilibr� du travail entrait en consid�ration pour la recourante et non le march� concret du travail dans lequel la d�t�rioration des circonstances �conomiques pourrait jouer un r�le.
�������Par ces motifs, le Tribunal f�d�ral prononce :

References: art. 87
 ATF 
 art. 7
 art. 123
 art. 124
 ATF