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Timestamp: 2016-10-27 01:15:39+00:00

Document:
5A_651/2015 (25.01.2016)
5A_651/2015 � � Arr�t du 25 janvier 2016
repr�sent� par Me Olivier Righetti, avocat,
repr�sent� par Me Fran�ois Besse, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, en qualit� d'autorit� sup�rieure de surveillance, du 17 juin 2015.
A.a.�A._______ et C.________ sont copropri�taires, chacun pour une demie, des parcelles n� s xxxx et yyyy de la Commune de U.________. Ils font l'objet de poursuites en r�alisation de gage immobilier exerc�es par l'Office des poursuites de Nyon (ci-apr�s: l'office) � l'instance de la Banque B.________, cr�anci�re gagiste. Dans le cadre des poursuites en r�alisation de gage immobilier n� s 1'210'412'212, 1'220'412'212, 1'200'412'210 et 1'200'412'211, la banque a requis la vente des parcelles pr�cit�es.
A.b.�La vente aux ench�res a �t� fix�e au 11 f�vrier 2015, selon publications dans la Feuille des Avis officiels du canton de Vaud (ci-apr�s: FAO) et dans la Feuille officielle suisse du commerce (ci-apr�s: FOSC) du 14 octobre 2014. Un exemplaire des conditions de vente a �t� adress� aux parties par courrier du 15 janvier 2015. Les conditions de vente ont �t� d�pos�es � l'office le 16 janvier 2015, avec publication dans la FAO et dans la FOSC le m�me jour.
La lettre b de la clause n� 7 des conditions de vente pr�voyait que " [l]'adjudicataire devra payer en esp�ces � tant moins du prix de vente les frais d'administration, [...], ainsi que les frais de r�alisation ".
La clause n� 20 intitul�e " imposition " avait quant � elle la teneur suivante:
" La vente sera soumise � l'imp�t sur les gains immobiliers selon les art. 61 et suivants LI.
Le gain imposable sera constitu� par la diff�rence entre le prix d'adjudication (art. 71 LI) et le prix d'acquisition (art. 66, 67, 68, 264 et 265 LI) augment� des impenses (art. 70 LI) au taux pr�vu par l'art. 72 LI. Aussi, le contribuable a re�u une formule d'imp�t conforme � l'art. 198 LI qu'il est tenu de retourner dans les trente jours suivant l'adjudication.
D�s lors, le paiement de cet imp�t sur les gains immobiliers sera consid�r� comme frais de r�alisation au sens de l'art. 157 al. 1 LP, de sorte qu'il sera d�duit du produit brut de la vente et pay� avant la r�partition du produit net aux cr�anciers (art. 157 al. 2 LP). "
A.c.�Suite � deux plaintes d�pos�es par A.________, l'office a, le 28 janvier 2015, rendu une nouvelle d�cision conform�ment � l'art. 17 al. 4 LP, adress�e le m�me jour au conseil du plaignant, indiquant que la clause n� 20 des conditions de vente de chaque immeuble avait d�sormais la teneur suivante :
" 20. Imposition
La vente sera soumise � l'imp�t selon d�cision de l'autorit� fiscale qui sera communiqu�e apr�s la r�alisation.
D�s lors, le paiement de cet imp�t sera consid�r� comme frais de r�alisation au sens de l'art. 157 al. 1 LP, de sorte qu'il sera d�duit du produit brut de la vente et pay� avant la r�partition du produit net aux cr�anciers (art. 157 al. 2 LP). "
Cette modification a fait l'objet d'un nouveau d�p�t des conditions de vente en date du 30 janvier 2015, au bureau de l'office.
B.a.�Le 5 f�vrier 2015, le plaignant a d�pos� deux nouvelles plaintes contre les nouvelles conditions de vente, concluant � l'admission des plaintes et � la modification de la clause n� 20 des conditions de vente de l'immeuble n� xxxx et de l'immeuble n� yyyy, en ce sens que cette clause est annul�e ou qu'elle est remplac�e par une clause qui tienne compte du syst�me d'imposition effectif relatif � chacune des parcelles, "soit �galement sous l'angle de la prise en charge de l'imp�t par l'adjudicataire ".
Par d�cision du 26 mars 2015, l'autorit� inf�rieure de surveillance a rejet� les plaintes d�pos�es le 5 f�vrier 2015.
B.b.�Par arr�t du 17 juin 2015, l'autorit� sup�rieure de surveillance a rejet� le recours du plaignant.
Par acte post� le 25 ao�t 2015, A.________ exerce un recours en mati�re civile aupr�s du Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut principalement � sa r�forme, en ce sens que les conditions de vente des parcelles n� s xxxx et yyyy sont modifi�es en ce sens que la clause n� 20 est annul�e ou remplac�e par une clause qui tient compte du syst�me d'imposition effectif relatif � chaque parcelle, soit �galement sous l'angle de la prise en charge de l'imp�t par l'adjudicataire. Il conclut subsidiairement � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. En substance, il se plaint de la violation des art. 157, 262 LP, 53 aAIFD et 1 aOform.
Par ordonnance du 11 septembre 2015, l'effet suspensif a �t� accord� au recours.
Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 2 let. a LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 19 LP) par une autorit� sup�rieure de surveillance statuant sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF); il est recevable sans �gard � la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF).
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office, sans �tre li� ni par les moyens des parties ni par les motifs de l'autorit� cantonale (ATF 138 II 331 consid. 1.3; 137 II 313 consid. 4). Il peut donc admettre un recours pour un autre motif que ceux invoqu�s par le justiciable ou rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente. Compte tenu de l'exigence de motivation, sous peine d'irrecevabilit� (art. 42 et art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine toutefois que les griefs invoqu�s, le cas d'une violation manifeste du droit demeurant r�serv� (ATF 140 III 115 consid. 2; 135 III 397 consid. 1.4).
3.1.�Tout d'abord, l'autorit� sup�rieure de surveillance a consid�r� que l'affirmation du recourant selon laquelle, conform�ment � l'ATF 138 II 32, l'adjudication des parcelles litigieuses donnerait lieu � un imp�t sur le revenu n'�tait pas �tablie et qu'il ne lui appartenait pas de d�terminer dans le cas d'esp�ce quel serait l'imp�t pr�lev� sur la plus-value cons�cutive � l'adjudication. Elle a �galement jug� que, en cas de plus-value immobili�re r�sultant de la vente, l'imp�t auquel cette plus-value donnerait droit, quel qu'il f�t, constituerait une cr�ance de droit public n�e de l'adjudication, soit une cr�ance qui n'existait pas avant les ench�res et qui ne pouvait donc pas �tre d�l�gu�e � l'adjudicataire conform�ment � l'art. 49 al. 1 ORFI. Selon l'autorit� sup�rieure de surveillance, il aurait donc �t� de toute mani�re contraire � cette derni�re disposition d'indiquer dans les conditions de vente que l'imp�t sur la plus-value immobili�re devrait �tre mis � la charge de l'adjudicataire. Elle a ajout� qu'il ressortait aussi de l'ATF 122 II 221 que les conditions de vente n'avaient pas non plus � mentionner les �ventuelles obligations de l'adjudicataire d�duites de l'art. 237 de la loi sur les imp�ts directs cantonaux du 4 juillet 2000 (LI; RS/VD 642.11), dans le but de prot�ger ce dernier. Sur la base de ces �l�ments, elle a alors rejet� la conclusion subsidiaire du recours, tendant � ce que la clause n� 20 f�t remplac�e par une clause qui t�nt compte du syst�me d'imposition effectif relatif � chacune des parcelles.
Ensuite, se fondant sur l'ATF 122 II 221, l'autorit� sup�rieure de surveillance a jug� que l'imp�t ne saurait �tre qualifi� diff�remment selon sa nature et constituer tant�t des frais de r�alisation et tant�t pas. Selon elle, �tait d�cisif le fait g�n�rateur qui permettait de d�terminer s'il s'agissait d'un imp�t n� de l'adjudication. L'imp�t sur la plus-value n�e de l'adjudication, quel qu'il f�t, faisait ainsi partie des frais de r�alisation au sens de l'art. 157 al. 1 LP. Sur la base de ces �l�ments, elle a alors conclu que la clause n� 20 des conditions de vente du 28 janvier 2015 �tait correctement r�dig�e et a rejet� les conclusions principales du recours, tendant � ce que cette clause f�t annul�e.
3.2.�Le recourant soutient que la transposition � la pr�sente esp�ce de l'ATF 122 II 221 est erron�e car cette solution s'applique � la faillite, et non � la poursuite en r�alisation d'un gage immobilier pour laquelle seuls les principes de droit fiscal sont pertinents. Il reproche ensuite � l'autorit� sup�rieure de surveillance de n'avoir pas d�termin� quel imp�t �tait g�n�r� en cas de plus-value r�sultant de la vente aux ench�res. Il affirme que l'imp�t sur le revenu ordinaire, dont la plus-value g�n�r�e par la vente immobili�re n'est qu'un �l�ment de calcul parmi les autres revenus imposables du couple, n'entre pas dans les frais de r�alisation de poursuite au sens de l'art. 157 al. 1 LP, de sorte que les conditions de vente ne doivent indiquer ni que l'imp�t constitue des frais de r�alisation, ni que cet imp�t sera d�duit du produit brut de la vente. Il soutient enfin que la clause n� 20 des conditions de vente n'est pas conforme au formulaire obligatoire Form. ORFI 13P.
La question qui se pose est de savoir si la clause n� 20 des conditions de vente de l'immeuble, pr�voyant que le paiement de l'imp�t auquel la vente est soumise fait partie des frais de r�alisation, contrevient � l'art. 157 al. 1 LP.
4.1.1.�La r�alisation du gage immobilier est r�gl�e � l'art. 156 LP, qui renvoie notamment aux art. 133 ss LP relatifs � la r�alisation des immeubles dans la poursuite par voie de saisie. L'art. 157 LP r�gle quant � lui la distribution suite � la r�alisation du gage. Il pr�voit que le produit de la r�alisation sert en premier lieu � couvrir les frais d'administration, de r�alisation et de distribution (al. 1) et que le produit net est distribu� aux cr�anciers gagistes jusqu'� concurrence de leurs cr�ances, int�r�ts jusqu'au moment de la derni�re r�alisation et frais de poursuite compris (al. 2).
Les conditions de vente sont r�gies par les art. 134 ss LP. Leur contenu est indiqu� aux art. 135 LP et 45 � 52 ORFI, auxquels renvoie l'art. 102 ORFI. Le formulaire qu'utilise l'office doit correspondre, dans son contenu, au mod�le �tabli par l'ancienne Chambre des poursuites et faillites du Tribunal f�d�ral (cf. art. 1 s. aOForm; depuis le 1
er�janvier 2007: le Service de haute surveillance en mati�re de poursuite et de faillite rattach� � l'Office f�d�ral de la justice [cf. art. 2 al. 1 OForm et 1 OHS-LP]), intitul� proc�s-verbal de vente immobili�re aux ench�res ensuite de saisie - de poursuite en r�alisation de gage (Form. ORFI 13P). Les conditions doivent indiquer les montants payables en esp�ces qui seront imput�s sur le prix de vente ainsi que ceux qui seront � la charge de l'adjudicataire en sus du prix (art. 135 LP, 45 al. 1 let. d�
cum�46 et 49 ORFI). C'est ainsi que, d'apr�s les conditions de vente, l'adjudicataire sera tenu d'effectuer un paiement en esp�ces � valoir sur le prix de vente, notamment, pour les frais de r�alisation (art. 157 al. 2 LP, 46 al. 1 ORFI; ch. 7 Form ORFI 13P). Ces frais ne peuvent donc pas �tre pris en compte dans la fixation du prix d'adjudication minimal, mais doivent �tre couverts en premier lieu par le produit de la r�alisation (H�BERLIN,�
in�Commentaire ORFI, 2012, n� 11 ad art. 53 ORFI). Les conditions mettront en revanche � la charge de l'adjudicataire sans imputation sur le prix de vente, notamment, les dettes garanties par hypoth�que l�gale, art. 836 CC, (primes d'assurance contre l'incendie, imp�ts fonciers, etc.), qui n'�taient pas encore exigibles lors de la vente et qui par cons�quent n'ont pas �t� inscrites � l'�tat des charges, ainsi que les redevances courantes (pour le gaz, l'eau, l'�lectricit�, etc.; art. 49 al. 1 let. b ORFI). Les cr�ances pr�cit�es doivent exister avant les ench�res afin qu'il soit possible d'en faire mention dans les conditions de vente (ATF 120 III 128 consid. 3a; arr�t 5A_229/2009 du 14 juillet 2009 consid. 4).
Les conditions de vente arr�t�es par l'office (art. 134 al. 1 LP) constituent pour l'adjudicataire la base de son engagement: s'il ench�rit, c'est sur la base de ces conditions; il ne peut pas refuser tel ou tel paiement que les conditions de vente pr�voiraient clairement en plus du prix d'adjudication. Inversement, l'adjudicataire ne peut pas �tre tenu d'effectuer d'autres paiements en sus du prix de vente, sauf s'ils figurent dans les conditions de vente (ATF 123 III 53 consid. 4a; art. 135 al. 2 LP, 49 al. 2 ORFI; ch. 8 Form ORFI 13P).
4.1.2.�De jurisprudence constante, les imp�ts sur les gains immobiliers qui �choient lors de la poursuite en r�alisation de gage immobilier doivent �tre consid�r�s comme des frais de r�alisation au sens de l'art. 157 al. 1 LP (art. 46 al. 1 ORFI; ch. 7 Form. 13P). Partant, ils doivent �tre d�duits du produit brut de la vente et pay�s avant la r�partition du produit net aux cr�anciers (art. 157 al. 2 LP; ATF 122 III 246 consid. 5b; arr�t 7B.265/2002 du 28 f�vrier 2003 consid. 3.2 et les r�f�rences, publi�
in�BlSchK 2003 p. 72). Pour justifier cette solution, le Tribunal f�d�ral a rappel� qu'il avait auparavant jug�, dans un arr�t consacr� � la faillite publi� aux ATF 120 III 153 consid. 2b (cf. aussi ATF 122 II 221 consid. 3), que les dettes de la masse au sens de l'art. 262 al. 1 LP comprennent les obligations de droit public qui prennent naissance apr�s l'ouverture de la faillite, dont les imp�ts sur les gains immobiliers. Ces derniers doivent, plus pr�cis�ment, �tre consid�r�s comme des frais de r�alisation au sens de l'art. 262 al. 2 LP. Or, dans la poursuite en r�alisation de gage immobilier �galement, l'imp�t sur les gains immobiliers ne na�t que par l'adjudication; en outre, l'art. 157 al. 1 LP a la m�me teneur que l'art. 262 al. 2 LP et l'art. 157 al. 2 LP pr�voit la distribution du produit net aux cr�anciers gagistes (ATF 122 III 246 consid. 5b). Ces imp�ts ne font pas partie des dettes mentionn�es � l'art. 49 al. 1 let. b ORFI (ATF 120 III 128 consid. 3; arr�ts 5A_229/2009 du 14 juillet 2009 consid. 4; 7B.157/2001 du 28 ao�t 2001 consid. 2b).
4.1.3.�Le statut fiscal des gains immobiliers pr�sente d'assez fortes divergences, tout d'abord entre la Conf�d�ration et les cantons, et ensuite entre les cantons eux-m�mes.
Suivant la l�gislation applicable, les gains immobiliers peuvent �tre impos�s par le biais d'un imp�t sp�cial ou par le biais de l'imp�t ordinaire sur le revenu ou le b�n�fice (cf. art. 12 al. 4 LHID). Dans le premier cas, le gain en tant que tel constitue l'assiette de l'imp�t. Celui-ci poss�de toutes les caract�ristiques d'un imp�t sp�cial et r�el. Il est pr�lev� sans tenir compte des autres conditions subjectives (de revenu) du contribuable. Dans le second cas, le crit�re servant au calcul de l'imp�t est en fait la capacit� �conomique globale du contribuable et les gains sont impos�s conjointement avec les autres revenus ou b�n�fices selon le bar�me de l'imp�t en question. Il s'agit donc l� d'un imp�t g�n�ral et personnel.
Plus pr�cis�ment, dans les cantons suivant un syst�me dualiste, s'agissant des personnes physiques, les gains peuvent �tre soumis � l'imp�t ordinaire, s'ils sont r�alis�s sur la fortune commerciale, ou sp�cial, s'ils le sont sur la fortune priv�e du contribuable. Dans l'un et l'autre cas, l'objet de l'imp�t reste le m�me: il s'agit du gain r�alis� lors de l'ali�nation (cf. p. ex. OBERSON, Droit fiscal suisse, 4
�me��d., 2012, �13 p. 295 s.; RIVIER, Droit fiscal suisse, 2
�me��d., 1998, p. 485 ss; L'imp�t sur les gains immobiliers, octobre 2012, Informations fiscales �dit�es par la Conf�rence suisse des imp�ts CSI, https://www.estv.admin.ch/estv/fr/home/allgemein/dokumentation/publikationen/weitere-publikationen/dossier-steuerinformationen.html). Dans un cas de faillite, le Tribunal f�d�ral a d'ailleurs admis, sous l'empire de l'AIFD, que l'imp�t sur le gain immobilier constituait une dette de la masse �galement dans le cas o� il �tait per�u sous la forme de l'imp�t (ordinaire) sur le b�n�fice en capital, et non sous la forme d'un imp�t (sp�cial) sur les gains immobiliers, l'adjudication �tant le fait g�n�rateur engendrant la cr�ance fiscale (ATF 120 III 153 consid. 2b; sur la nature de l'imp�t: cf. p. ex. RIVIER, Droit fiscal suisse, 1980, p. 201).
4.1.4.�Il n'appartient pas aux autorit�s de poursuite de trancher la question de la nature d'un imp�t ou du bien-fond� d'une taxation, cet examen relevant de la comp�tence des autorit�s fiscales (ATF 107 Ib 303 consid. 1a; arr�ts 7B.130/1999 du 13 juillet 1999 consid. 2; 7B.55/1997 du 10 avril 1997). Afin d'�viter des pr�tentions en dommages-int�r�ts, elles doivent veiller � ce que les conditions de vente indiquent clairement la fa�on dont d'�ventuelles dettes d'imp�t pour gain immobilier seront acquitt�es tout en pr�cisant que le prix d'adjudication minimal fix� ne garantit aucunement que les cr�anciers gagistes ant�rieurs ne subissent pas une perte dans le cadre de la distribution des deniers (H�BERLIN,�
op. cit., n� 11 ad art. 53 ORFI).
4.2.�En l'esp�ce, le recourant ne critique pas la jurisprudence f�d�rale selon laquelle les imp�ts sur les gains immobiliers sont des frais de r�alisation au sens de l'art. 157 al. 1 LP. Il n'y a d�s lors pas lieu de se pencher sur les critiques dont l'ATF 122 III 246 a fait l'objet (cf. not. BEILSTEIN, Privilegierte Behandlung von Grundst�ckgewinnsteuer und Mehrwertsteuer in der Zwangsvollstreckung?,�
in�Der Schweizer Treuh�nder 2003 (8), p. 653 ss). Le recourant reproche en effet uniquement � l'autorit� sup�rieure de surveillance de n'avoir pas qualifi� la nature de l'imp�t r�sultant de la r�alisation forc�e, qui, selon lui, est ordinaire. Or, non seulement il ne ressort pas des faits de l'arr�t attaqu� si le bien immobilier ferait partie de la fortune commerciale ou priv�e du recourant, mais, surtout, il n'appartient pas aux autorit�s de poursuite, mais aux autorit�s fiscales, de statuer sur l'imp�t g�n�r� par la vente. La clause n� 20 des conditions de vente est conforme aux art. aux 135 LP et 45 � 52 ORFI ainsi qu'� l'ATF 122 III 246; elle correspond, dans son contenu (cf. art. 2 al. 2 aOForm), au formulaire Form 13P: elle signifie que l'imp�t dont le fait g�n�rateur est le gain r�sultant de l'adjudication constitue des frais de r�alisation au sens de l'art. 157 al. 1 LP. Elle informe les adjudicataires potentiels ainsi que les cr�anciers des frais qui seront pay�s sur le produit de la vente. Au demeurant, elle ne fait que pr�ciser la clause n� 7 des conditions de vente qui pr�voit d�j� que les frais de r�alisation sont pay�s sur le prix de vente (" � tant moins du prix de vente "). Dans l'hypoth�se o�, comme le soutient le recourant, la plus-value r�sultant de la vente serait tax�e par le biais de l'imp�t ordinaire, la question de savoir si cet imp�t peut �tre ventil� en diff�rentes parts selon le fait g�n�rateur qui est � son origine, comme il est proc�d� pour obtenir l'hypoth�que l�gale (art. 236 al. 1 LI), appartient �galement aux autorit�s fiscales (sur la l�galit� du droit de gage garantissant la part de l'imp�t ordinaire portant exclusivement sur le patrimoine immobilier, cf. ATF 122 I 351 consid. 2d; arr�t 2P.441/1997 du 28 septembre 1998 consid. 2b et 3c et les r�f�rences). Si l'autorit� fiscale entend pr�lever un imp�t sur le produit brut de la vente, les autorit�s de poursuite devront seulement d�cider si cette cr�ance fait effectivement partie des frais de r�alisation au vu du fait qui l'a, selon les autorit�s fiscales, g�n�r�e.
Il suit de l� que les griefs du recourant doivent �tre rejet�s.
En conclusion, le recours est rejet�. Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Des d�pens ne sont pas dus, les parties intim�es n'ayant pas �t� invit�es � r�pondre.

References: art. 61
 art. 157
 art. 95
 art. 108
 art. 133
 art. 134
 art. 135
 art. 1
 art. 2
 art. 53
 art. 836
 art. 49
 art. 135
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 12
 art. 53
 art. 2
 ATF