Source: http://docplayer.fr/551764-Assemblee-generale-ordinaire-2007.html
Timestamp: 2017-03-24 02:43:06+00:00

Document:
Download "Assemblée Générale Ordinaire 2007"
1 Assemblée Générale Ordinaire 2007 AGO 26 mars2 Ordre du jour 1/ Rapport du Conseil d Administration sur la situation financière et morale 2/ Approbation des comptes de l exercice / Renouvellement des membres du Conseil d Administration 4/ Activités / Divers AGO 26 mars3 1/ Rapport du Conseil d Administration sur la situation financière et morale 1-1/ Rapport Moral AGO 26 mars4 Mise en œuvre des missions de l AUFO Promouvoir et faciliter les échanges d expériences Organiser le dialogue entre les utilisateurs : multiplier les échanges au sein de l AUFO pour mieux connaître les besoins et les attentes de chacun des membres Être le porte-parole des utilisateurs auprès d Oracle Ne pas se limiter aux acteurs techniques de l entreprise : fonctionnels, représentants de la Direction Générale Être indépendante AGO 26 mars5 Le cadre d action Association à but non lucratif (loi 1901) Conseil d Administration constitué d utilisateurs «volontaires» Fonctionne par la participation de tous les adhérents Ouverte à tout utilisateur de Solutions Oracle (Oracle Database, Oracle Fusion Middleware, Oracle Enterprise Manager, Oracle E-Business Suite, CRM, Siebel, Hyperion, Sunopsis,..) AGO 26 mars6 Éléments clés 2007 Faits marquants : Avec les autres clubs français : Rencontres et échanges réguliers avec les autres Clubs Utilisateurs de la sphère Oracle (JDE et PeopleSoft) Avec les clubs internationaux : Participation aux événements EMEA Au sein du club : Création de 2 nouveaux groupes de travail : CRM Siebel et CRM Pharma Visibilité des manifestations du club dans le calendrier des événements Oracle et EOUC AGO 26 mars7 Manifestations AUFO Des rencontres régulières entre les adhérents sur les thèmes d actualité Des thèmes variés Des formats appropriés Une présence lors des grands événements Oracle AGO 26 mars8 Les commissions 8 février Business Intelligence 25 avril Financials 25 avril Organisation du Support 20 Septembre Migration V12 Plus de 130 participants Des témoignages utilisateurs Expériences partenaires Présentations Oracle AGO 26 mars9 Les groupes de travail 13 février CRM - Création Président : Jean-Denis Laval - Adéon 4 avril Groupe de travail Spatial Président : Pascal Desbordes Aéroport Lyon Saint-Exupéry 24 mai CRM - Patchs et Migration 27 septembre CRM - Patchs et Cycle de vie 23 octobre Secteur Public Président : Christine Caramelle - INSERM 6 décembre CRM-Pharma Création Président : Jacques Grizard - Boehringer Ingelheim Plus de 100 participants Des échanges concrets entre utilisateurs de la même solution et/ou du même secteur d activité AGO 26 mars10 Autres événements Participation aux grands événements organisés par Oracle : Annonce mondiale Oracle 31 janvier CRM Siebel Day 4 avril The Art of Business Integration Tour 12 juin Tour de France Sunopsis Avril Oracle Open World /11/2007 Participation aux réunions organisées par l EOUC 9& 10/10/2007 à Bruxelles AGO 26 mars11 Rassemblement annuel Journée des Clubs Utilisateurs : Le 27 mars - Espace Charles-Louis Havas, Neuilly/ Seine Stratégie Oracle et actualités Offre CRM Oracle On Demand Oracle Business Intelligence Oracle et les communautés clients Table Ronde «Oracle et les clubs utilisateurs» Assemblée Générale Ordinaire du Club Atelier :Évolution vers la version 11i10 / Version 12 depuis des versions antérieures - Considérations Fonctionnelles et Techniques AGO 26 mars12 Trophée des Applications Oracle 1ère édition Initiative Oracle, soutenue et portée par les Clubs Utilisateurs Appel à candidature dès novembre 2007 Forte participation des utilisateurs Oracle EBS et Siebel CRM 4 nominés Gagnant catégorie Grands Comptes AGO 26 mars13 Lettre trimestrielle : AUFOInfos 4 numéros Véritable miroir de la vie de l association avec des témoignages d utilisateurs et les informations sur les événements passés et à venir AGO 26 mars14 1/ Rapport du Conseil d Administration sur la situation financière et morale 1-2/ Rapport Financier AGO 26 mars15 Point sur les adhésions 2007 Nombre d adhérents à fin décembre Sociétés: 113 Membres : 383 Ces chiffres tiennent compte des ajustements de bilan. AGO 26 mars16 Répartition des adhésions 2007 Répartition par type d entreprise : Professionnel Informatique 12 sociétés Publique ou privée moins de sociétés 11 % 38 % 5 % 46 % Université ou Enseignement 6 sociétés Publique ou privée plus de sociétés Répartition géographique : Régions 29 % Belgique 1% 70 % Paris & Ile de France AGO 26 mars17 Évolution Financière (en euros) PRODUITS CHARGES RESULTAT RESERVES AGO 26 mars18 Évolution de la trésorerie (en euros) SICAV LIQUIDITES TOTAL AGO 26 mars19 Bilan financier Contrôle et optimisation des dépenses (baisse des honoraires DG) Mise à jour permanent des adhésions Apurement complet des cotisations non réglées des années précédentes et des douteux de l année Régulation de l encaissement des cotisations AGO 26 mars20 2/ Approbation des comptes de l exercice 2007 AGO 26 mars21 Compte de résultat 2007 (en euros) Produits Cotisations adhérents : Charges Charges d exploitation : Impôts et Taxes : Dotation aux amortissements : 750 Résultat au 31/12/ AGO 26 mars22 3/ Renouvellement des membres du Conseil d Administration pour l exercice 2008 AGO 26 mars23 Rappel des Statuts Article 9 «L association est dirigée par un Conseil d Administration dont le nombre ne peut être inférieur à 5 membres et supérieur à 10. Il appartient à l Assemblée Générale d élire les membre du Conseil d Administration dans les limites indiquées» AGO 26 mars24 Conseil d Administration 2007 Président : Jean-Jacques Camps, Directeur des Systèmes d Information Monde Air Liquide Engineering Trésorier : Marc Coffy, Coordination des Maîtrises d Ouvrage AFPA Secrétaire : Marc Nicolaïdes, Consulting Business Manager Sopra Group Autres administrateurs : Arnaud Grillot, Principal Business Consultant Cap Gemini Christine Caramelle, Responsable au sein du Département des Affaires Financières du système d'information fianncier et comptable - INSERM Frédéric Deleage, Directeur Technique IT Toshiba Daniel Dodero, Responsable pôle de compétences Unix/Oracle Air Liquide François Lavernos, Directeur des Etudes Essilor Gérard Tourenq, Directeur des Systèmes d Information Industrie Essilor (coopté en cours d année en remplacement de François Lavernos) Emmanuel Ruez, Responsable Système d Information Comptable - France Telecom Finances Dan Smith, Directeur Associé, Axys Consultants AGO 26 mars25 Conseil d Administration 2008 Administrateurs sortants : Marc Coffy, Coordination des Maîtrises d Ouvrage AFPA Frédéric Deleage, Responsable Technique IT - Toshiba Candidatures au renouvellement : Jean-Jacques Camps, DSI Monde Air Liquide Engineering Christine Caramelle, Responsable au sein du Département des Affaires Financières du système d'information fianncier et comptable - Inserm Daniel Dodero, Responsable pôle de compétences Unix/Oracle Air Liquide Arnaud Grillot, Principal Business Consultant - CAP GEMINI Marc Nicolaïdes, Centre de solutions Oracle Sopra Group Emmanuel Ruez, responsable MOA Comptable Centralisateur et Avals France Telecom Gérard Tourenq, Directeur des Systèmes d Information Industrie - Essilor Nouvelles Candidatures reçues : Patrick Badard, DSI - AFPA Ricardo Brozzi, Chef de projet Oracle Apps, Toshiba TEC Jean-Denis Laval, Directeur de Mission Adeon Invité permanent : Dan Smith, Directeur Associé, Axys Consultants AGO 26 mars26 4/ Activités 2008 AGO 26 mars27 Activités er semestre 22 janvier 07 février 28 février 21 mars Commission On Demand Groupe de Travail CRM-Pharma Groupe de Travail CRM Siebel Commission Purge & Archivage 26 mars Journée Utilisateurs 2008 Assemblée Générale Atelier V12 AGO 26 mars28 Activités er semestre 3 avril 23 avril Mai 20 mai Mai Juin Groupe de Travail CRM-Pharma Commission Oracle Apps Upgrade Création Groupe de Travail Oracle Data Integrator/Sunopsis Commission Financials-Dématérialisation Commission Immobilisations Module FA Groupe de Travail Secteur Public AGO 26 mars29 Activités nd semestre Commissions : Logistique : WMS Techno Financials : Incidence des contraintes réglementaires sur le SI Gestion de Projets : Zéro spécifiques est-ce possible? R 12 - Commission à Lille AGO 26 mars30 Activités nd semestre Groupes de travail : OPSF/Secteur Public Santé CRM Siebel CRM-Pharma Oracle Data Integrator-Sunopsis Création du groupe de travail Hyperion AGO 26 mars31 Préserver et Développer les acquis Intensifier les échanges AUFO/Oracle Capacité de l AUFO : à faire entendre l avis des utilisateurs à obtenir des réponses directes d Oracle concernant les solutions, le Conseil, le Support à assurer le maximum d échanges d expériences entre les membres à impliquer le plus grand nombre d organisations et de sociétés AGO 26 mars32 Relever de nouveaux défis Fonctionnement interne de l Association : Mobiliser un maximum de participants actifs pour témoigner de leur expérience dans les conférences et animer les groupes de travail Rester à l écoute des attentes Création de nouveaux groupes de travail selon attentes : ODI Sunopsis, Hyperion, Favoriser l échange d expériences AGO 26 mars33 Relever de nouveaux défis Relations externes : Intensifier les relations AUFO/autres Associations d utilisateurs Autres solutions de l offre Oracle : Peoplesoft, JD Edwards International : EMEA AGO 26 mars34 Poursuivre une gestion rigoureuse Continuer de progresser vers une situation financière équilibrée permettant notamment de conserver l indépendance de l association AGO 26 mars35 Donner de la visibilité à l association Réflexion sur le site web Continuer : Présence accrue auprès des équipes Oracle : mise à disposition de présentation et bulletins d adhésions Présence systématique sur les grands événements Oracle et partenaires Lettre d information trimestrielle à l attention des adhérents et des contacts : AUFO Infos AGO 26 mars36 Les adhérents 2008 Prévision objective établie sur la base de l appel à cotisations envoyé début janvier 2008 et des réponses obtenues : 111 sociétés + de 500 contacts identifiés à ce jour parmi ces sociétés membres AGO 26 mars37 Budget Dépenses (en euros) Frais d exploitation Manifestations membres Réunions bureau Site web Communication Fonctionnement Divers Honoraires : Délégation Générale Expert comptable Lettre d information trimestrielle Hébergement site web Communication dont Relations avec la Presse Recherche de partenaires Soit : AGO 26 mars38 Budget Prévisionnel Recettes (en euros) Base adhésions 2007 et informations reçues à ce jour : Delta AGO 26 mars39 5/ Cotisations 2009 AGO 26 mars40 Sur la base des cotisations 2008 (HT) Valable pour l entreprise Tarifs pour une année civile : Sociétés de + de personnes : Sociétés de - de personnes : Enseignement et/ou recherche : Prestataires informatiques : euros euros 500 euros euros Cotisation spéciale pour les membres de Peoplesoft et JD Edwards non clients Oracle Ebs : 500 euros AGO 26 mars41 APPROBATION DES RESOLUTIONS AGO 26 mars42 1ère et 2ème résolutions Première Résolution Approbation du rapport moral et financier 2007 L Assemblée Générale approuve le rapport moral et financier présenté pour l exercice 2007 et donne ainsi quitus de la gestion aux administrateurs au titre de l exercice clos le 31 décembre Deuxième Résolution Approbation des comptes 2007 L Assemblée Générale approuve les comptes se soldant par un résultat négatif de euros. AGO 26 mars43 3ème résolution (1/2) Élection des administrateurs L Assemblée Générale constate : L expiration du mandat sans renouvellement de candidature de : Marc Coffy AFPA Frédéric Deleage - TOSHIBA Et considère donc que Messieurs Marc Coffy et Frédéric Deleage ne sont plus administrateurs de l Association AGO 26 mars44 3ème résolution (1/2) Élection des administrateurs L Assemblée Générale constate : L expiration des mandats et le renouvellement de candidature de: Christine Caramelle, Responsable au sein du Département des Affaires Financières du système d'information fianncier et comptable - INSERM Jean-Jacques Camps, Directeur des Systèmes d Information Monde Air Liquide Engineering Daniel Dodero, Responsable pôle de compétences Unix/Oracle Air Liquide Arnaud Grillot, Principal Business Consultant - CAP GEMINI Marc Nicolaïdes, Consulting Business Manager Sopra Group Gérard Tourenq, DSI Industrie Essilor Dan Smith, Directeur Associé, Axys Consultants La nouvelle candidature de : Ricardo Brozzi, Chef de projet Oracle Applications TOSHIBA TEC Patrick Badard, DSI - AFPA Jean-Denis Laval, Directeur de Mission ADEON Emmanuel Ruez, Responsable MOA Comptable Centralisateur et Avals Orange FT AGO 26 mars45 3ème résolution (2/2) Élection des administrateurs Et décide de leur confier un mandat d administrateur pour une durée de un an, soit jusqu au jour de l Assemblée Générale qui sera appelée à approuver les comptes de l exercice AGO 26 mars46 4ème Résolution Quatrième Résolution Approbation du plan d actions 2008 Après avoir entendu le Président, les membres approuvent le plan d actions pour l exercice 2008 Activités Budget Gestion AGO 26 mars47 5ème Résolution Cinquième Résolution Cotisations 2009 Les membres approuvent la proposition pour le montant des cotisations en2009 : Tarifs pour une année civile, valable pour une société Sociétés de + de personnes : Sociétés de - de personnes : Enseignement et/ou recherche : Prestataires informatiques : euros euros 500 euros euros Cotisation spéciale pour les membres de Peoplesoft et JD Edwards non clients Oracle Ebs : 500 euros Cotisation Création Groupe de Travail : 50% AGO 26 mars48 Questions/Réponses AGO 26 mars Documents pareils
Groupe Régional des Utilisateurs PeopleSoft France Assemblée Générale Ordinaire 2007 Paris, le 26 mars 2007 Page 1 ORDRE DU JOUR Bilan 2007 Rapport moral du Président Rapport financier du Trésorier Conseil Plus en détail LA MEDICALE VIE-PREVOYANCE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 50-56 rue de la Procession - 75015 PARIS
LA MEDICALE VIE-PREVOYANCE Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 50-56 rue de la Procession - 75015 PARIS ASSEMBLEE GENERALE du 4 OCTOBRE 2012 Le quatre octobre deux mille douze Plus en détail FEDERATION EUROPEENNE DE FINANCES ET BANQUES ETHIQUES et ALTERNATIVES STATUTS
FEDERATION EUROPEENNE DE FINANCES ET BANQUES ETHIQUES et ALTERNATIVES Association Internationale Sans But Lucratif STATUTS Approuvé par l Assemblée Générale du 16/06/2015 Dénomination, but et objectif Plus en détail ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Lundi 15 avril 2013
ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Lundi 15 avril 2013 Page 1 Programme 18h15 : Accueil Luc Martin, Head of Global Agency & Middle Office Structured Finance Division, Crédit Agricole CIB 18h45 : Ouverture Anne-Laure Plus en détail ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS
ASSOCIATION CAMEROUNAISE DES DIPLOMES DE L INSTITUT TECHNIQUE DE BANQUE (ACD ITB) STATUTS Article 1 CREATION Il est formé entre les personnes désignées à l article 4, vivant au Cameroun, et qui adhèrent Plus en détail Fusion : l interopérabilité chez Oracle
Standardisation et interopérabilité Fusion : l interopérabilité chez Oracle Lionel Dubreuil,, Applications Technology Product Manager, Oracle France, lionel.dubreuil@oracle.com 29/03/2006 Page : 1 Oracle Plus en détail STATUTS Approuvés en Assemblée Générale Extraordinaire du 18 décembre 2013
STATUTS Approuvés en Assemblée Générale Extraordinaire du 18 décembre 2013 Art. 1 : Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une Association d Éducation Populaire dénommée : Plus en détail Statuts de Open Data France
Statuts de Open Data France Association des Collectivités engagées dans l Open Data I - Constitution, but, composition, siège Article 1 - Dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts Plus en détail Mutuelle d Entreprises Schneider Electric
SIREN n 390 820 058, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité Mutuelle d Entreprises Schneider Electric (MESE) REGLEMENT INTERIEUR APPROUVE PAR L ASSEMBLEE GENERALE MESE du Plus en détail Alten, Bouygues Telecom, Maif, Michelin, Technip, gagnants de l édition 2014 des Trophées Oracle des Clubs Utilisateurs
Communiqué presse 13/02/2014 7 èmes Trophées Oracle des Clubs Utilisateurs Alten, Bouygues Telecom, Maif, Michelin, Technip, gagnants de l édition 2014 des Trophées Oracle des Clubs Utilisateurs 31 entreprises Plus en détail Bienvenue!
Bienvenue! Philippe Masse Directeur, Alliances Applications France Agenda du 12 mai Heure Sujet Speaker 9h00 9h15 Introduction Philippe Masse 9h15 9h45 Stratégie Oracle CRM FY11 Virginie Plus en détail REGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013
Mutuelle d Entreprises Schneider Electric SIREN n 390 820 058, Mutuelle soumise aux dispositions du livre II du Code de la Mutualité. REGLEMENT INTERIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 16 avril 2013 Plus en détail PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DE L APEB DU 3 AVRIL 2014 A 14H AU CABINET ALLEN & OVERY 52 AVENUE HOCHE 75008 PARIS
PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE DE L APEB DU 3 AVRIL 2014 A 14H AU CABINET ALLEN & OVERY 52 AVENUE HOCHE 75008 PARIS 1 Les membres adhérents présents et représentés ayant émargé la feuille Plus en détail Assemblée Générale de l Association DEMAIN
de l 24 JUIN 2013 PROCES VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE du 24 juin 2013 L assemblée Générale Ordinaire, convoquée régulièrement pour entendre les résultats de l activité et examiner les comptes Plus en détail Bienvenue à l Assemblée Générale du
Bienvenue à l Assemblée Générale du Ouverture de l Assemblée Générale Emmanuel IMBERTON Président de la CCI LYON Ordre du jour I. Compte-rendu d activités 2013 II. Projets 2014 III. Etats financiers IV. Plus en détail Proposition de modification des STATUTS de TOULOUSE BUSINESS SCHOOL ALUMNI
Proposition de modification des STATUTS de TOULOUSE BUSINESS SCHOOL ALUMNI Les modifications, retraits ou ajouts, sont surlignés en bleu dans les articles ci-dessous. ARTICLE 1 : Dénomination Il est constitué Plus en détail RÉGLEMENT INTÉRIEUR. Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 2 - FORMATION ET COMPOSITION DE LA MUTUELLE
RÉGLEMENT INTÉRIEUR Approuvé par l Assemblée Générale du 7 Décembre 2010 TITRE 1 - PRÉAMBULE ARTICLE 1 OBJET DU RÉGLEMENT INTÉRIEUR Le présent règlement intérieur, établi en vertu de l article 1 des statuts, Plus en détail Convocations. Assemblées d'actionnaires et de porteurs de parts. Ales Groupe. Société anonyme au capital de 28.242.582 Euros
21 mai 2012 BULLETIN DES ANNONCES LEGALES OBLIGATOIRES Convocations Assemblées d'actionnaires et de porteurs de parts Ales Groupe Société anonyme au capital de 28.242.582 Euros Siège social : 99, rue du Plus en détail CHAMBRE PROFESSIONNELLE DU CONSEIL DE LA RÉGION CENTRE
CHAMBRE PROFESSIONNELLE DU CONSEIL DE LA RÉGION CENTRE ARTICLE 1 : CONSTITUTION ET DÉSIGNATION L Association «Chambre Professionnelle du Conseil de la région centre» (C.P.C Région Centre.) a décidé en Plus en détail Bienvenue à l Assemblée Générale du Siège : 50 rue Racine / Bureaux : 54 rue Verlaine - 69100 Villeurbanne www.gevil.fr
Bienvenue à l Assemblée Générale du Ordre du jour I. Compte-rendu d activités 2014 II. Actions 2015 III. Approbation du rapport moral vote IV. Etats financiers 2014 V. Approbation du rapport financier Plus en détail ISF STATUTS. Structures de la Fédération Internationale du Sport Scolaire. Assemblée Générale (AG) Comité Exécutif (CE)
ISF STATUTS Structures de la Fédération Internationale du Sport Scolaire Assemblée Générale (AG) Comité Exécutif (CE) Membres élus du Comité Exécutif un Président un Vice-président un Secrétaire Général Plus en détail STATUTS DE L ASSOCIATION «LA PORTE OUVERTE»
STATUTS DE L ASSOCIATION «LA PORTE OUVERTE» TITRE I : FORMATION, OBJET ET COMPOSITION Article 1.1 : Dénomination Il est formé entre les soussignés adhérents aux présents statuts une Association régie par Plus en détail Annexe adoptée lors de l Assemblée générale du 27 mars 2004 RÈGLEMENT INTÉRIEUR ANNEXE 5 RÈGLEMENT FINANCIER. Page 1 sur 6
RÈGLEMENT INTÉRIEUR ANNEXE 5 RÈGLEMENT FINANCIER Page 1 sur 6 PRÉAMBULE... 3 ARTICLE 1 : ORGANISATION COMPTABLE... 3 L Assemblée Générale... 3 Le Comité directeur... 3 Le bureau... 3 Le Président... 3 Plus en détail Formation, Objet et Composition de la Mutuelle page 3. CHAPITRE II : Admission, Démission, Radiation et Exclusion page 3
STATUTS 1 SOMMAIRE Formation, Objet et Composition de la Mutuelle page 3 CHAPITRE I : Formation et Objet de la Mutuelle page 3 CHAPITRE II : Admission, Démission, Radiation et Exclusion page 3 Administration Plus en détail STATUTS GRAND PARIS SEINE OUEST ENERGIE, AGENCE LOCALE DE L ENERGIE
1 TITRE I CONSTITUTION, OBJET, SIEGE SOCIAL, DUREE Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les personnes physiques ou morales qui adhérent ou adhéreront aux présents statuts, une association Plus en détail STATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er. Article 2. Article 3. Association loi 1901
Association loi 1901 STATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, une association, régie par la loi du 01/07/1901 et le décret du 16/08/1901 sous la dénomination Plus en détail ASSOCIATION NATIONALE DES SOUS-OFFICIERS DE RESERVE DE L ARMÉE DE L AIR
STATUTS DE L ANSORAA PLAN CHAPITRE I BUTS SIEGE DUREE MEMBRES SECTION 1 CONSTITUTION DENOMINATION PRINCIPES SECTION 2 BUTS SECTION 3 SIEGE SECTION 4 DUREE SECTION 5 MEMBRES A) Les membres actifs B) Les Plus en détail Volet A : A compléter dans tous les cas A remplir par le greffe Volet B :
Service public fédéral Justice A compléter en lettres capitales et à joindre lors du dépôt d un acte au greffe Volet A : A compléter dans tous les cas A remplir par le greffe Volet B : Volet C : Texte Plus en détail DEMANDE DE SUBVENTION Année 2016 Associations culturelles. Mairie de Saint-Julien-en-Genevois. Fiche d identité de l association
DEMANDE DE SUBVENTION Année 2016 Associations culturelles Mairie de Saint-Julien-en-Genevois Nom et coordonnées de l association Fiche d identité de l association Nom de l'association Objet Adresse de Plus en détail Association Docteur Souris
Association Docteur Souris Rapport d Activité pour l Année 2014 Roger Abehassera 26 mai 2015 Préambule Ce rapport a plusieurs objectifs : o Diffuser le rapport moral du Président, o Présenter l activité Plus en détail ISC Paris Alumni Assemblée Générale Embarquez avec votre réseau!
Assemblée Générale Embarquez avec votre réseau! ISC Paris 17 novembre 2012 10h00 www.iscparis-alumni.com Programme de la matinée 10h15 : Mot de Andrés Atenza 10h20 : Assemblée Générale Bilan des actions Plus en détail Association Suisse romande de parents d enfants avec déficit d attention/hyperactivité. Statuts
Association Suisse romande de parents d enfants avec déficit d attention/hyperactivité I Nom, Siège, Buts et Tâches Statuts Article 1 Article 2 Article 3 Nom L Association se nomme ASPEDAH (Association Plus en détail STATUTS DE L'ASSOCIATIONS DES AMIS DE BERNARD GARO
STATUTS DE L'ASSOCIATIONS DES AMIS DE BERNARD GARO I BUTS, AFFILIATION, RESSSOURCES, SIEGE, DUREE I.1 Sous le nom de ASSOCIATION DES AMIS DE, ci-après «ASSOCIATION» est créée une association régie par Plus en détail GFIE (Groupement des Fournisseurs de l Industrie Electronique)
GFIE (Groupement des Fournisseurs de l Industrie Electronique) 13 Rue Hamelin 75783 PARIS CEDEX 16 COMPTES ANNUELS AU 31/12/2005 1 / 10 GFIE RESULTATS FINANCIERS Messieurs, J ai l honneur de vous rendre Plus en détail GFIE (Groupement des Fournisseurs de l Industrie Electronique)
GFIE (Groupement des Fournisseurs de l Industrie Electronique) 13 Rue Hamelin 75783 PARIS CEDEX 16 COMPTES ANNUELS AU 31/12/2004 1 / 10 GFIE RESULTATS FINANCIERS Messieurs, J ai l honneur de vous rendre Plus en détail AMPHITÉA. Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 5, Rue Cadet 75009 Paris
AMPHITÉA Association régie par la Loi du 1 er juillet 1901 Siège social : 5, Rue Cadet 75009 Paris Procès-verbal de l assemblée générale mixte de l association du 2 juin 2012 Le samedi 2 juin 2012 à 11 Plus en détail L Association a pour buts de promouvoir l'innovation et faciliter la création d entreprises en Suisse.
Le Réseau STATUTS A. GENERALITES Article 1. Nom Sous le nom de «Le Réseau» est constituée une association à but non lucratif régie par les articles 60 et suivants du Code civil suisse (l Association). Plus en détail FRANCE RETOUR ACCUEIL STATUTS
FRANCE RETOUR ACCUEIL STATUTS présentés et adoptés par l Assemblée Constituante du 15 septembre 2015 Article 1er - Nom Le 15/09/2015, il est fondé une Association régie par la loi du 1 er juillet 1901 Plus en détail Procès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012
Procès-verbal de l Assemblée Générale Extraordinaire du 4 février 2012 Le 4 février 2012, à l Isle-Adam (95290), Maison de l Amitié, 44, avenue de Paris, les membres de l association «Initiatives et Actions Plus en détail Procès-verbal de l Assemblée Générale Ordinaire de la Fédération Femmes 3000 du 2 juin 2012
Procès-verbal de l Assemblée Générale Ordinaire de la Fédération Femmes 3000 du 2 juin 2012 La séance est ouverte par la présidente Line PIERNE à 10h15. Elle souhaite la bienvenue à l assemblée et remercie Plus en détail GFIE (Groupement des Fournisseurs de l Industrie Electronique)
GFIE (Groupement des Fournisseurs de l Industrie Electronique) 13 Rue Hamelin 75783 PARIS CEDEX 16 COMPTES ANNUELS AU 31/12/2006 1 / 10 GFIE RESULTATS FINANCIERS Messieurs, J ai l honneur de vous rendre Plus en détail Ville de PONTAULT-COMBAULT
Ville de PONTAULT-COMBAULT DEMANDE DE SUBVENTION - EXERCICE 2012-1 - Identification de l'association : Dénomination : Forme juridique : N d'enregistrement en Préfecture : N d'agrémént D.D.J.S. : Adresse Plus en détail FEDERATION FRANCAISE DE BASEBALL ET SOFTBALL REGLEMENT FINANCIER
FEDERATION FRANCAISE DE BASEBALL ET SOFTBALL REGLEMENT FINANCIER ANNEXE DU REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 88 Validé par le Comité Directeur du 5 Novembre 2005 Adopté par l Assemblée Générale du 18 mars 2006 Plus en détail Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV)
Statuts de l Association des Anciens du Master Conseil Editorial, Paris-Sorbonne (Paris IV) I. But et composition de l Association Article 1 : Nom Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts Plus en détail - ASSOCIATIONS - L ANNEE 2016
Septembre 2015 Ville d EMBRUN - ASSOCIATIONS - DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION POUR L ANNEE 2016 A REMETTRE EN MAIRIE AVANT LE 15 NOVEMBRE 2015 Composition du dossier : 1. Préambule page 2 2. Présentation Plus en détail SOCIETE FRANCOPHONE DU DIABETE. Rapport de gestion du Conseil d administration A l Assemblée Générale ordinaire du 24 mars 2015
SOCIETE FRANCOPHONE DU DIABETE Association loi 1901 Siège social : 79, rue de Tocqueville 75017 PARIS SIRET : 404995110 00032 Rapport de gestion du Conseil d administration A l Assemblée Générale ordinaire Plus en détail FORMATION PRO BONO GÉRER LA COMPTABILITÉ D UNE PETITE ASSOCIATION
FORMATION PRO BONO GÉRER LA COMPTABILITÉ D UNE PETITE ASSOCIATION Pour plus d informations, visitez www.marathonprobono.fr/campus-hec-2012 Préambule Ce contenu pédagogique est destiné aux responsables Plus en détail STATUTS DE L UNION TECHNIQUE DE LA MUTUALITE MALIENNE
STATUTS DE L UNION TECHNIQUE DE LA MUTUALITE MALIENNE TITRE I. DISPOSITIONS GENERALES CHAPITRE 1 ER : FORMATION ET OBJET DE LA MUTUELLE Article 1 er : Il est créé une Union Nationale de groupements mutualistes Plus en détail Pour rendre votre investissement Oracle plus rentable, c est par ici!
Pour rendre votre investissement Oracle plus rentable, c est par ici! Toujours plus. Nous cherchons plus. Plus de clients. Plus de valeur. Plus de chances de gagner. Toujours plus. Ceci implique de bouger Plus en détail MINI GUIDE ORGANISATIONS SYNDICALES
MINI GUIDE ORGANISATIONS SYNDICALES Ordre des experts-comptables région Paris Ile-de-France www.oec-paris.fr Novembre 2010 Table des Matières 1 Préface... 4 2 Introduction... 5 2.1. Le.contexte.historique..125.ans.de.liberté.comptable.!... Plus en détail REGLEMENT INTERIEUR DE SAINT-DENIS UNION SPORTS. Titre I : Objet
SAINT DENIS UNION SPORTS 2, bd Anatole France 93200 SAINT DENIS REGLEMENT INTERIEUR DE SAINT-DENIS UNION SPORTS PREAMBULE Le présent règlement intérieur de Saint Denis Union Sports annule et remplace celui Plus en détail Avis de réunion valant avis de convocation.
PISCINES DESJOYAUX S.A. SOCIETE ANONYME AU CAPITAL DE 6.940.520 EUROS SIEGE SOCIAL : LA GOUYONNIERE (42480) LA FOUILLOUSE 351 914 379 RCS SAINT ETIENNE Avis de réunion valant avis de convocation. Mesdames Plus en détail Article 4 - MEMBRES. Article 5 - CONDITIONS D ADHÉSION & COTISATION. Article 5 - DÉMISSION / RADIATION
Démarche Précoce d Insertion socioprofessionnelle Direction nationale - 14, rue Colbert - 56100 Lorient Tél. 0297 350828 Fax. 0297350338 direction@cometefrance.com www.cometefrance.com STATUTS DE L ASSOCIATION Plus en détail Association des étudiants et anciens étudiants du master Stratégies Territoriales et Urbaines de Sciences Po
Statuts de «in SiTU» Association des étudiants et anciens étudiants du master Stratégies Territoriales et Urbaines de Sciences Po Article 1 Titre de l association Il est fondé entre les étudiants et les Plus en détail Résumé des débats Adoption du Procès Verbal de l Assemblée Générale du 17 novembre 2009 le Procès Verbal est adopté à l unanimité
Rappel de l ordre du jour de l Assemblée Générale Ordinaire Lecture et adoption du Procès Verbal de l Assemblée Générale du 17 novembre 2009. Rapport moral du Président, Monsieur Michel Grangeré. Rapport Plus en détail DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION
DOSSIER DE DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT - ANNEE 2015 Association Loi du 1 er Juillet 1901 1ère demande Renouvellement 1. PRÉSENTATION DE VOTRE ASSOCIATION Nom de votre association :... Sigle:... Plus en détail STATUTS de l'association Bureau des Doctorants de Paris 3
STATUTS de l'association Bureau des Doctorants de Paris 3 TITRE PREMIER : Constitution et Buts Article 1 : Création et Dénomination sociale Il est fondé le 11 juin 2008 entre les adhérents aux présents Plus en détail Statuts de l Association du Pôle scientifique et technologique du canton de Fribourg (PST-FR)
Page 1 / 8 Statuts de l Association du Pôle scientifique et technologique du canton de Fribourg (PST-FR) Art. 1 Constitution I. Constitution, siège Sous la dénomination «Pôle scientifique et technologique Plus en détail COMPTE RENDU DU COMITE SYNDICAL SEANCE DU 01 DECEMBRE 2014
COMPTE RENDU DU COMITE SYNDICAL SEANCE DU 01 DECEMBRE 2014 L an deux mil quatorze, le premier décembre à dix-huit heures trente minutes, le Comité Syndical, dûment convoqué, s est réuni en séance ordinaire Plus en détail MUTUELLE DENTAIRE RENAULT
STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents Plus en détail DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Saison 2015-2016
VILLE DE SAINT-MAUR-DES-FOSSES Service des Sports DEMANDE DE SUBVENTION DE FONCTIONNEMENT Saison 2015-2016 À retourner 1 exemplaire au service : Hôtel de Ville Place Charles De Gaulle 94107 SAINT-MAUR-DES-FOSSÉS Plus en détail STATUTS DE L AROEVEN DE PARIS TITRE I BUT ET COMPOSITION
STATUTS DE L AROEVEN DE PARIS TITRE I BUT ET COMPOSITION ARTICLE 1 : Création et dénomination L Association laïque dite «Association Régionale des Œuvres Educatives et de Vacances de l Education Nationale Plus en détail 37 ème Assemblée Générale JAB
37 ème Assemblée Générale JAB L Assemblée Générale de l association s est réunie le samedi 16 Mars 2013 à 16h00 aux Contamines Montjoie (74170), sous la présidence de Pascal Suter. Quorum nécessaire : Plus en détail STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE
STATUTS DE CONTACT PARIS ILE-DE-FRANCE Chapitre 1 - BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article 1 Il est fondé entre les adhérent-e-s aux présents statuts une association régie par la loi du 1 er juillet Plus en détail Loi n 0005/2008 du 11 juillet 2008 portant création, organisation et fonctionnement de l Agence Nationale de l Aviation civile
- 1 - Loi n 0005/2008 du 11 juillet 2008 portant création, organisation et fonctionnement de l Agence Nationale de l Aviation civile L Assemblée nationale et le Sénat ont délibéré et adopté Le Président Plus en détail PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE -------- Vendredi 30 Novembre 2012
PROCÈS-VERBAL DE L ASSEMBLÉE GÉNÉRALE ORDINAIRE -------- Vendredi 30 Novembre 2012 Le vendredi 30 novembre de l an 2012 à 15h30, l Assemblée Générale Ordinaire de notre syndicat s est réunie à la Maison Plus en détail DOSSIER DE CANDIDATURE TROPHEES ORACLE 2013
DOSSIER DE CANDIDATURE TROPHEES ORACLE 2013 1 Sommaire Présentation de la 6 ème édition des Trophées Page 3 Dossier de candidature Page 9 2 Présentation Catégories Récompenses Critères de sélection Calendrier Plus en détail STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES
STATUTS DE L ASSOCIATION ENFANTAISIES Article 1er - Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret Plus en détail Forme juridique. Buts et siège
Article 1 Forme juridique Sous le nom de l association «Monitrice-portage.ch», est créée une association au sens des articles 60 et suivants du Code civil suisse. L Association est neutre en matière de Plus en détail CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE
CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL LOIRE HAUTE-LOIRE Société Coopérative à capital variable agréée en tant qu établissement de crédit, régie notamment par les articles L512-20 et suivants du Code Plus en détail STATUTS TYPE D UDCCAS. Union départementale des Centres Communaux et Intercommunaux d Action Sociale (UDCCAS)
STATUTS TYPE D UDCCAS Union départementale des Centres Communaux et Intercommunaux d Action Sociale (UDCCAS) PREAMBULE Les statuts de l UNCCAS prévoient en leur article 5 la possibilité de constituer des Plus en détail Comité du programme et budget
F WO/PBC/21/12 ORIGINAL : ANGLAIS DATE : 1 ER JUILLET 2013 Comité du programme et budget Vingt et unième session Genève, 9 13 septembre 2013 RAPPORT SUR L ÉTAT D AVANCEMENT DE LA MISE EN ŒUVRE D UN SYSTÈME Plus en détail NOM DE L ASSOCIATION : Sigle : Association déclarée loi 1901 R.U.P. 1 Section ou délégation locale Adresse du siège social :
N du dossier : Réception du dossier : / / 2015 Réservé aux services municipaux Réservé aux services municipaux Les services de la MCSA sont à votre disposition pour vous aider à la rédaction du dossier Plus en détail STATUTS DE LA SOCIÉTÉ SUISSE DE MÉDECINE DE LA REPRODUCTION (SSMR)
STATUTS DE LA SOCIÉTÉ SUISSE DE MÉDECINE DE LA REPRODUCTION (SSMR) I. Nom et siège Art. 1 La «Société Suisse de Médecine de la Reproduction (SSMR)» est une association aux termes de l art. 60 ss. CC dont Plus en détail STATUTS DU GROUPEMENT D EMPLOYEURS DES ASSOCIATIONS DU PAYS D AIX Modification du 12 septembre 2005
STATUTS DU GROUPEMENT D EMPLOYEURS DES ASSOCIATIONS DU PAYS D AIX Modification du 12 septembre 2005 Article 1 : Dénomination. Il est fondé, entre les personnes morales adhérentes aux présents statuts, Plus en détail Annexe IV : rapport du Président du Conseil d Administration
Annexe IV : rapport du Président du Conseil d Administration joint au rapport de gestion rendant compte des conditions de préparation et d organisation des travaux du Conseil ainsi que des procédures de Plus en détail Association METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR
Association METROPOLIS Association française Loi 1901 RÈGLEMENT INTÉRIEUR 20 mai 2015 Ce règlement intérieur complète et précise certains articles des statuts de l association modifiés et approuvés le Plus en détail RAPPORTS DU CONSEIL D ADMINISTRATION SUR L EXERCICE 2013
ASSOCIATION NATIONALE DE GESTION AGREEE INTERPROFESSIONNELLE DE FRANCE (ANGAIF) Siège social 75008 PARIS, 56, rue de Londres Association régie par la loi du 1er juillet 1901 et par le décret du 16 août Plus en détail RÉSULTATS ANNUELS 2008
RÉSULTATS ANNUELS 2008 SOMMAIRE Carte d identité L année 2008 2008 : des résultats en croissance Une situation financière solide Les atouts du groupe face à la crise Perspectives et conclusion 2 CARTE Plus en détail PROJET STATUTS DE L ASSOCIATION NOGENT DEMOCRATIE mouvement indépendant
PROJET STATUTS DE L ASSOCIATION NOGENT DEMOCRATIE mouvement indépendant ART. 1er : DENOMINATION Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une Association régie par la loi du 1er Juillet 1901 Plus en détail STATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION
STATUTS BUT ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION ARTICLE 1 er : L arrondissement, constituée sous le régime de la Loi du 1 er juillet 1901 et en conformité avec le Code de la Famille et de l Aide Sociale, groupe Plus en détail ARVIGE RAPPORT DE GESTION. Exercice 2006
ARVIGE RAPPORT DE GESTION Exercice 2006 Le présent rapport a été approuvé par le conseil d administration d ARVIGE qui s est tenu le 24 avril 2007, sur convocation de son Président, Monsieur Yves CHEVILLOTTE. Plus en détail STATUTS DU CENTRE LGBT CÔTE D AZUR
STATUTS DU CENTRE LGBT CÔTE D AZUR Préambule L'association CENTRE LGBT CÔTE D AZUR proclame son attachement à la Déclaration des Droits de l'homme et du Citoyen de 1789, complétée par le préambule de la Plus en détail STATUTS DE L'ASSOCIATION ESTRELIA
STATUTS DE L'ASSOCIATION ESTRELIA I) Objet, composition et ressources de l'association Article 1 : Dénomination, Objet L association Estrelia, (nouvelle dénomination de l association Horizons fondée le Plus en détail CONVOCATIONS CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU MORBIHAN
CONVOCATIONS ASSEMBLÉES D'ACTIONNAIRES ET DE PORTEURS DE PARTS CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL DU MORBIHAN Société Coopérative à capital variable, agréée en tant qu établissement de crédit. Plus en détail c/o Laura NIKOLOV, BL 46, 53 rue de la Chapelle, 75018 Paris
Sommaire 1. Conditions générales... 1 2. Objectif et activités de l association «Otasie»... 2 3. Structure de l association... 3 4. Financement de l association et rémunération... 5 5. Dissolution de l Plus en détail Nordic charente. Assemblée Générale 2014
Nordic charente Assemblée Générale 2014 Nordic charente Assemblée Générale extraordinaire Evolution des statuts Compte tenu de l évolution significative de nos effectifs : Article 9 : Composition Le Conseil Plus en détail REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE
REGLEMENT INTERIEUR DE L'ASSOCIATION DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS FINANCIERS DE COTE D'IVOIRE ASSOCIATION DE DEFENSE DES DROITS ET DE PROTECTION DES INTERETS DES USAGERS DES BANQUES ET ETABLISSEMENTS Plus en détail Sommaire détaillé. Partie 1-Lemandat du trésorier CE... 25
Organisation de votre guide pratique du trésorier CE... 3 Guide de première connexion... 5 Accéder à votre publication sur : mode d emploi... 7 Rechercher un modèle sur www.editions-tissot.fr... 8 Sommaire Plus en détail REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : ADMISSION DES MEMBRES ARTICLE 2 : DEMISSION-RADIATION
COCuMONT Mémoire et Patrimoine REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : ADMISSION DES MEMBRES 1.1. Membres actifs : Les membres actifs sont admis lors du paiement de la cotisation annuelle. Ils bénéficient de tous Plus en détail Étude sur l insertion professionnelle
Étude sur l insertion professionnelle En partenariat avec École Supérieure d Informatique Appliquée à la Gestion 2011 Association des Anciens Miagistes de l ESIAG 71, rue saint Simon 94017 Créteil cedex Plus en détail III.2 Rapport du Président du Conseil
III.2 Rapport du Président du Conseil de Surveillance sur les procédures de contrôle interne et de gestion des risques Rapport du directoire rapports du conseil de surveillance 2012 1 Obligations légales Plus en détail Statuts de l association Trafic
Statuts de l association Trafic I. Forme juridique, but et siège Art. 1 Sous le nom de «Trafic», il est créé une Association à but non lucratif régie par les présents statuts et par les articles 60 et Plus en détail PROJET DE RESOLUTIONS DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
PROJET DE RESOLUTIONS DE L ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Première résolution assemblées générales ordinaires, après avoir entendu la lecture du rapport de gestion du conseil d administration, du rapport Plus en détail GESTION DES APPLICATIONS ORACLE. Application Management Suites
GESTION DES APPLICATIONS ORACLE Application Management Suites 1 The following is intended to outline our general product direction. It is intended for information purposes only, and may not be incorporated Plus en détail REGLEMENT DU CAUCUS DES FEMMES PARLEMENTAIRES DE CÔTE D IVOIRE 1
REGLEMENT DU CAUCUS DES FEMMES PARLEMENTAIRES DE CÔTE D IVOIRE 1 DECLARATION Nous, femmes parlementaires de Côte d Ivoire, Conscientes de notre rôle de représentantes des femmes et des hommes ivoiriens, Plus en détail LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS
LES HIPPOCAMPES DE PARIS STATUTS Article préliminaire Il est rappelé que l association «Les Hippocampes de Paris» a été créée le 25 mai 1934 sous la dénomination «Les Hippocampes». Elle a été déclarée Plus en détail Le projet de club Business Angels A3 :
Le projet de club Business Angels A3 : Un club d investissement et coaching des start-ups autour de l EPFL a été approuvé lors de l assemblée générale et le Comite de l A3 en Novembre 2008.avec les objectifs Plus en détail 2017 © DocPlayer.fr Politique de confidentialité | Conditions de service | Feed-back

References: Art. 1
 Art. 1
 Art. 1
 art. 60
 ART. 1
 Art. 1