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Timestamp: 2016-10-24 23:50:32+00:00

Document:
5A_634/2016 (21.09.2016)
5A_634/2016 � � Arr�t du 21 septembre 2016
recours contre l'arr�t de la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 28 juillet 2016.
A.a.�La situation de X.________ (n� en 1975), a fait l'objet, le 8 janvier 2014, d'un signalement par le Centre social r�gional (ci-apr�s : CSR). Au b�n�fice du revenu d'insertion (RI) depuis le 1
er�janvier 2006, l'int�ress�, sans domicile fixe et ne pouvant pas stabiliser sa situation, recherchait principalement des h�tels comme lieux de vie, parfois � des prix trop �lev�s au regard de son RI; il y s�journait pour un temps limit�, causait des d�pr�dations, prof�rait des injures � l'�gard du personnel et ne s'acquittait que rarement des frais d'h�bergement; de fait, l'int�ress� refusait g�n�ralement toutes les autres propositions qui lui �taient faites dans des logements de types diff�rents (appartement prot�g�, foyer, auberge communautaire, etc.). Les parents de X.________ ont �galement fait part de leurs pr�occupations, confirmant les inqui�tudes du CSR.
Par ordonnance de mesures provisionnelles du 23 juillet 2014, confirm�e sur recours le 12 ao�t 2014, une curatelle provisoire de repr�sentation et de gestion (art. 394 al. 1, 395 al. 1 et 445 al. 1 CC) a �t� institu�e en faveur de X.________ et un curateur provisoire nomm�.
A.b.�Le 6 octobre 2014, le curateur provisoire a fait part � l'autorit� de protection des difficult�s qu'il rencontrait dans l'exercice de son mandat, essentiellement en raison du comportement r�guli�rement inadapt� de X.________.
Le 13 octobre 2014, les experts mandat�s aux fins d'�tablir une expertise de l'int�ress� ont signal� n'avoir pas encore �t� en mesure de proc�der � celle-ci, d�s lors que celui-ci faisait syst�matiquement d�faut aux rendez-vous fix�s.
Le 7 janvier 2015, le curateur provisoire ainsi que la cheffe de groupe de l'Office des curatelles et tutelles professionnelles du canton de Vaud ont signal� que X.________ ne respectait pas les r�gles fix�es, qu'il se livrait toujours � des d�pr�dations, qu'il continuait de s�journer dans des chambres h�tel en laissant parfois des souillures lorsqu'il les quittait, qu'il d�laissait les dossiers pr�par�s � son intention pour la recherche d'appartements et qu'il extorquait de l'argent pour se procurer vraisemblablement de la drogue. Selon les intervenants, les comportements marginaux de X.________ n�cessitaient un traitement m�dical adapt� qui ne pouvait �tre dispens� qu'en institution.
Par ordonnance de mesures d'extr�me urgence du 12 janvier 2015, le placement � des fins d'assistance de X.________ a �t� ordonn� et une expertise diligent�e.
A.c.�Le 19 f�vrier 2015, deux m�decins de l'H�pital psychiatrique de Y.________ ont d�clar� que l'int�ress� souffrait d'une pathologie grave et chronique de l'ordre d'une schizophr�nie parano�de continue, ce qui le privait en grande partie de sa capacit� de discernement, et qu'il n'avait pas conscience de ses difficult�s, en sorte que l'�tat de sant� de l'int�ress� n�cessitait son maintien en institution.
Le 23 f�vrier 2015, la juge de paix a ouvert une enqu�te en placement � des fins d'assistance et requis des compl�ments des experts.
Statuant, le 17 mars 2015, sur recours de X.________, la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s : la Chambre des curatelles), apr�s avoir entendu l'int�ress�, a pris acte de son engagement � poursuivre sa m�dication telle que prescrite et lev� son placement � des fins d'assistance.
A.d.�Le 23 mars 2015, les experts psychiatres mandat�s ont d�pos� leur rapport, confirmant le diagnostic de schizophr�nie parano�de continue, observant que l'expertis� n'avait pas le discernement suffisant pour �valuer les soins et l'assistance dont il avait besoin, que son �tat de sant� n�cessitait un traitement psychiatrique (entretiens m�dicaux, suivi infirmier, traitement m�dicamenteux), dans une premi�re phase en milieu institutionnel. Ils ont notamment soulign� le fait que l'int�ress� �tait compl�tement anosognosique et refusait toute proposition th�rapeutique.
Une contre-expertise, requise par X.________, a donn� lieu � un rapport du 27 mai 2016, relevant notamment qu'il souffrait d'un trouble psychiatrique s�v�re, de type psychose associative, que son incapacit� de discernement �tait importante, qu'il ne pouvait se passer d'une aide permanente faute de prise en charge psychiatrique adapt�e et qu'il pourrait, dans certaines conditions, commettre des actes auto- et h�t�ro-agressifs. Faute de capacit� de collaboration � un traitement appropri�, son �tat de sant� n�cessitait de recourir � un placement � des fins d'assistance.
Tant l'int�ress� que sa curatrice ont encore �t� entendus en audience, le premier nomm� contestant les r�sultats des expertises et exposant avoir certes cess� de se conformer au traitement prescrit en raison de ses effets secondaires, mais recommenc� � prendre des m�dicaments la veille de l'audience. Il est par ailleurs ressorti des d�clarations que l'int�ress� n'�tait pas collaborant, ne s'investissait pas dans la recherche d'un logement, s�journait dans des h�tels et continuait � commettre des d�pr�dations.
B.a.�Par ordonnance du 22 juin 2016, la Justice de paix du district de Morges a notamment ordonn�, pour une dur�e ind�termin�e, le placement � des fins d'assistance de X.________ en institution, pour y b�n�ficier d'un suivi infirmier et d'un traitement m�dicamenteux r�guliers, adapt�s � ses besoins.
L'int�ress� a interjet� un recours contre cette ordonnance.
Par d�cision du 25 juillet 2016, un curateur�
ad hoc�de repr�sentation a �t� d�sign� pour assister le recourant.
B.b.�Apr�s avoir entendu celui-ci et sa curatrice, la Chambre des curatelles a, par arr�t du 28 juillet 2016, communiqu� aux parties le 3 ao�t 2016, rejet� le recours et confirm� l'ordonnance querell�e du 22 juin 2016.
Par acte du 2 septembre 2016, X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, assorti d'une requ�te d'effet suspensif et d'une requ�te d'assistance judiciaire. Sur le fond, il conclut principalement � la r�forme de l'arr�t cantonal attaqu� du 28 juillet 2016, en ce sens que la mesure de placement � des fins d'assistance n'est pas ordonn�e, subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Par ordonnance du 6 septembre 2016, le Pr�sident de la IIe Cour de droit civil a rejet� la demande d'effet suspensif.
Le recours a pour objet une d�cision finale (art. 90 LTF; arr�ts 5A_347/2016 du 30 mai 2016 consid. 1.1; 5A_872/2013 du 17 janvier 2014 consid. 1.1 non publi�
in�ATF 140 III 101), rendue par un tribunal sup�rieur statuant sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF), confirmant un placement � des fins d'assistance, c'est-�-dire une d�cision sujette au recours en mati�re civile (art. 72 al. 2 let. b ch. 6 LTF). Il a �t� d�pos� en temps utile (art. 46 al. 1 let. b et 100 al. 1 LTF) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 42 al. 1 LTF). Au surplus, le recourant a qualit� pour recourir, d�s lors qu'il a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente, qui l'a d�bout� de ses conclusions (art. 76 al. 1 LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable sous l'angle de ces dispositions.
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF; ATF 138 II 331 consid. 1.3). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2; 137 III 580 consid. 1.3; 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1). Le recourant doit par cons�quent discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (art. 42 LTF; ATF 140 III 86 consid. 2 pr�cit�).
Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, le Tribunal f�d�ral ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� express�ment soulev� et motiv� de fa�on claire et d�taill�e. La partie recourante doit donc indiquer quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF; ATF 139 I 229 consid. 2.2; 137 II 305 consid. 3.3; 135 III 232 consid. 1.2, 397 consid. 1.4�
2.2.�L'autorit� qui ordonne une mesure de protection de l'adulte dispose � cet �gard d'un large pouvoir d'appr�ciation (art. 4 CC), dont le Tribunal f�d�ral ne revoit l'exercice qu'avec retenue; il n'intervient que si cette autorit� a pris en consid�ration des �l�ments qui ne jouent aucun r�le au sens de la loi ou a omis de tenir compte de facteurs essentiels (s'agissant d'une mesure de protection de l'enfant : arr�t 5A_7/2016 du 15 juin 2016 consid. 3.3.3 et la jurisprudence cit�e).
2.3.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui soutient que les faits ont �t� constat�s d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 141 IV 317 consid. 5.4, 336 consid. 2.4.1; 140 III 264 consid. 2.3 pr�cit�; 139 II 249 consid. 1.2.2), doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (cf.�
in fine), sous peine d'irrecevabilit�. Elle ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de la juridiction cantonale, mais doit s'efforcer de d�montrer, par une argumentation pr�cise, que la d�cision attaqu�e repose sur une appr�ciation des preuves manifestement insoutenable.
Le recourant s'en prend � la d�cision de placement � des fins d'assistance dont il fait l'objet et soul�ve le grief de violation de l'art. 426 CC, d�s lors qu'il consid�re que la mesure prise ne respecte pas le principe de proportionnalit�.
3.1.�Aux termes de l'art. 426 al. 1 CC, une personne peut �tre plac�e dans une institution appropri�e lorsque, en raison de troubles psychiques, d'une d�ficience mentale ou d'un grave �tat d'abandon, l'assistance ou le traitement n�cessaires ne peuvent lui �tre fournis d'une autre mani�re. La notion de " trouble psychique " englobe toutes les pathologies mentales reconnues en psychiatrie, � savoir les psychoses et les psychopathies ayant des causes physiques ou non, les d�mences, ainsi que les d�pendances, notamment l'alcoolisme, la toxicomanie ou la pharmacod�pendance (arr�ts 5A_717/2015 du 13 octobre 2015 consid. 4.1 et 5A_497/2014 du 8 juillet 2014 consid. 4.1 avec la r�f�rence au Message du Conseil f�d�ral du 28 juin 2006 concernant la r�vision du Code civil suisse, FF 2006 6676
ad�art. 390 CC). En cas de troubles psychiques, la d�cision de placement � des fins d'assistance doit �tre prise sur la base d'un rapport d'expertise (art. 450e al. 3 CC), dans lequel l'expert doit notamment se prononcer sur l'�tat de sant� de l'int�ress� (ATF 140 III 101 consid. 6.2.2; 140 III 105 consid. 2.4). Elle doit indiquer sur la base de quels �l�ments de fait le tribunal a retenu l'existence d'un �tat de faiblesse ("Schw�chezustand") au sens de l'art. 426 al. 1 CC (ATF 140 III 101 consid. 6.2.3).
Eu �gard au principe de la proportionnalit�, le fait que l'assistance ou le traitement n�cessaires ne puissent pas �tre fournis d'une autre fa�on que par un internement ou une r�tention dans un �tablissement constitue l'une des conditions l�gales au placement. Tel peut notamment �tre le cas lorsque l'int�ress� n'a pas conscience de sa maladie et de son besoin de traitement (ATF 140 III 101 consid. 6.2.3 et les r�f�rences).
3.2.�La cour cantonale, apr�s avoir retenu que les expertises r�alis�es �taient conformes aux exigences jurisprudentielles et suffisamment compl�tes et circonstanci�es, a rejet� la critique du recourant portant sur le caract�re disproportionn� de la mesure prononc�e. Elle s'est d'abord r�f�r�e au rapport d'expertise du 23 mars 2015, selon lequel le recourant souffre de schizophr�nie parano�de continue, qu'il n'a pas le discernement suffisant pour �valuer les soins et l'assistance dont il a besoin, et que son �tat de sant� n�cessite un traitement psychiatrique (entretiens m�dicaux et infirmiers r�guliers, traitement m�dicamenteux r�gulier et encadrement adapt�), le niveau d'encadrement indiqu� � moyen et long terme ne pouvant en l'�tat �tre d�fini avec pr�cision, aucune exp�rience th�rapeutique n'ayant encore �t� tent�e; compte tenu des besoins inh�rents � un d�but de prise en charge ainsi que de la situation psychosociale de l'int�ress�, une premi�re phase de traitement institutionnel est indiqu�e, les experts pr�cisant encore qu'en cas de retour � la rue, ils ne pouvaient se prononcer sur la dangerosit� possible du recourant, mais n�anmoins affirmer que, dans son d�lire et dans un acc�s de col�re, il pouvait r�agir de mani�re dommageable pour lui-m�me et causer, par exemple, des d�g�ts mat�riels. La cour cantonale expose ensuite que selon le second rapport d'expertise du 27 mai 2016 (i.e. la contre-expertise requise par le recourant), l'int�ress� souffre d'un probl�me psychiatrique s�v�re, de type psychose dyssociale, relevant de soins, que sa capacit� de discernement est tr�s fortement alt�r�e, qu'il existe un d�lire interpr�tatif, un d�lire de pers�cution et une fausset� de jugement, effets de la maladie t�moignant de l'importance de son incapacit� de discernement, qu'il ne peut se passer d'une aide permanente, en particulier tant qu'il ne b�n�ficiera pas d'une prise en charge psychiatrique adapt�e et que, dans certaines conditions, en particulier en cas d'acutisation ou de forte d�compensation, il peut �tre dangereux pour les autres et lui-m�me.
Consid�rant alors que le recourant souffre d'une affection psychiatrique s�v�re depuis des ann�es et de nature � le conduire � adopter des comportements inadapt�s (d�pr�dations, propos injurieux) qui nuisent � ses int�r�ts, relevant ensuite qu'il n'a jusqu'alors pas b�n�fici� d'un traitement efficace et que son �tat de sant� ne s'am�liore pas et le maintient dans la pr�carit� en le conduisant � errer pour trouver un endroit o� dormir, la cour cantonale estime, m�me si sa dangerosit� est controvers�e, qu'il doit se faire soigner pour esp�rer vivre dignement � l'avenir. Tenant compte de ses ant�c�dents et, en particulier, du non-respect de l'engagement ant�rieur de poursuivre son traitement, ainsi que des conclusions des experts, la cour cantonale retient alors qu'une prise en charge institutionnelle constitue en l'�tat la seule solution pour lui apporter l'accompagnement th�rapeutique n�cessaire.
Enfin et en surabondance, la cour cantonale expose que si la solution de placement, qui ne doit pas �tre poursuivie � long terme, ne devait pas donner satisfaction, il conviendrait alors, dans le cadre d'un r�examen conform�ment � l'art. 431 CC, de lever la mesure, quitte � constater l'�chec th�rapeutique.
3.3.�Le recourant estime que la mesure prise viole le principe de proportionnalit�. En soi, il ne remet donc en cause ni l'�tat de faiblesse dont il souffre (affection psychique s�v�re), ni la n�cessit� d'une prise en charge, ce d'autant qu'il pr�conise en d�finitive un traitement ambulatoire plut�t que stationnaire.
Il consid�re d'abord que la mesure de placement n'est pas apte � atteindre le but vis�, d�s lors qu'il a d�j� �t� hospitalis� � la clinique psychiatrique de Y.________ durant un mois, en recevant un traitement m�dicamenteux, au terme duquel la situation ne s'est manifestement pas am�lior�e, en sorte qu'il en irait de m�me d'une hospitalisation de longue dur�e, avis qui serait du reste partag� par la cour cantonale, laquelle �voque la lev�e de la mesure � ordonner cas �ch�ant lors d'un r�examen de la situation. Le recourant ne peut �tre suivi : sa d�monstration se base d'abord sur une simple affirmation selon laquelle la situation ne se serait pas am�lior�e � la suite d'un premier placement d'un mois, ce que la cour cantonale ne constate pas, sans qu'il ne s'en prenne � l'�tablissement de faits (�
cf. supra�consid. 2.3); il tire ensuite de son affirmation une conclusion hypoth�tique en supposant qu'une hospitalisation de plus longue dur�e ne serait pas non plus utile, autrement dit en proc�dant � une extrapolation qui ne saurait remettre en cause l'utilit� de la mesure en tant que telle, au moment o� elle est ordonn�e. Enfin, c'est � tort qu'il consid�re que la cour cantonale admet elle-m�me l'inaptitude de la mesure d�s lors qu'elle envisage la lev�e de celle-ci si elle ne devait donner satisfaction : ce faisant, l'autorit� pr�c�dente ne fait que rappeler le principe selon lequel une mesure qui,
exp�rience faite, n'a pas fait ses preuves, doit �tre lev�e, s'exprimant de surcro�t dans une perspective�
� long terme, soit � la suite d'une prise en charge qui n'a pas encore �t� tent�e comme telle pour l'heure.
Le recourant affirme ensuite ne pas pr�senter de risque auto- ou h�t�ro-agressif, exposant qu'il a v�cu sans mesure de protection particuli�re et sans conna�tre aucun probl�me majeur jusqu'� sa mise sous curatelle de repr�sentation et de gestion ordonn�e le 29 [�
recte�: 23] juillet 2014. Il se r�f�re aussi � une "�
d�cision de la Chambre des curatelles [...] du 23 mars 2015", laquelle aurait admis que sa situation ne n�cessitait pas absolument que les soins ad�quats soient administr�s dans une structure ferm�e. Il s'en prend en outre au rapport d'expertise psychiatrique du 27 mai 2016, en tant que ce document ne pr�cise pas quelles circonstances pourraient l'amener � souffrir des troubles �voqu�s par l'expert. Ce faisant, le recourant oppose sa propre appr�ciation � celle de la cour cantonale, ce qui ne suffit pas � d�montrer que celle-ci serait contraire au droit, d�s lors que le Tribunal f�d�ral fait preuve de r�serve en examinant l'exercice, par une cour cantonale, du large pouvoir d'appr�ciation dont elle jouit sur ces questions (�
cf. consid. 2.2�
supra). Il ne saurait par ailleurs tirer argument d'une d�cision de lev�e de placement, laquelle a en r�alit� �t� ordonn�e par arr�t du 17 mars 2016 (�
cf. supra�consid. A.c), soit ant�rieurement au premier rapport d'expertise (qui est lui dat� du 23 mars 2015;�
cf. supra�consid. A.d), dite d�cision n'�tant, partant, pas d�cisive dans l'examen de la pr�sente affaire. Le recourant ne saurait pas non plus accorder une importance particuli�re � des �l�ments relevant de son pass�, singuli�rement de son comportement avant l'intervention d'autorit�s de protection, � savoir de faits non significatifs en l'occurrence, d�s lors que la mesure a �t� ordonn�e � la lueur de sa situation actualis�e, int�grant notamment deux expertises psychiatriques et la prise en consid�ration de son comportement dans l'intervalle et tenant de surcro�t compte - ce qu'il omet de discuter - du fait que sa promesse ant�rieure de suivre une th�rapie n'avait pas �t� respect�e. Quant � la critique dirig�e contre l'expertise, dont il isole un passage pour reprocher de ne pas l'avoir approfondi, elle se limite en d�finitive � y opposer son appr�ciation th�orique sans s'en prendre plus avant aux constatations des experts sur les cons�quences, notamment violentes, de sa perception alt�r�e de la r�alit� et sur les dangers auxquels il s'expose �galement sur le plan de sa situation psychosociale, alors que le traitement de sa maladie psychique s'impose, faute de quoi son �tat de sant� ne s'am�liorerait pas.
Contestant la n�cessit� de la mesure, le recourant pr�conise enfin de remplacer la mesure de placement par un traitement ambulatoire aupr�s de son m�decin de famille, qui le suit depuis de nombreuses ann�es et en qui il a confiance. Ce faisant, il ne fait que proposer une alternative au placement institutionnel, sur la base de son appr�ciation, sans d�montrer en quoi celle de la cour cantonale, fond�e sur l'ensemble des �l�ments du dossier et, en particulier, qui suit les recommandations des experts, serait contraire au droit. Le recourant s'exprime en d�finitive pour les besoins de la cause, occultant � nouveau l'�chec d'une premi�re d�marche hors institution, d�s lors qu'il n'avait pas respect� son engagement de suivre le traitement pr�conis�, �tant de surcro�t pr�cis� que des experts rel�vent qu'il est compl�tement anosognosique et qu'il refuse toute th�rapie (�
cf.�rapport du 23 mars 2015, consid. A.d�
Il en d�coule que le grief de violation du principe de proportionnalit� doit �tre rejet�.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). D�s lors que le recours �tait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire du recourant ne saurait �tre agr��e (art. 64 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant, � la Justice de paix du district de Morges et � la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

References: art. 95
 ATF 
 ATF 
 art. 106
 ATF 
in fine