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Timestamp: 2016-10-24 23:42:23+00:00

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5A_348/2015 � � Arr�t du 30 novembre 2015
repr�sent�e par Me Andreas Feuz-Ramseyer, avocat,
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois du 5 mars 2015.
Le 4 juillet 2014, la Banque B.________ SA (�
poursuivante) a fait notifier � A.________ (�
poursuivi) un commandement de payer la somme de xxxx fr. avec int�r�t � 2,625% d�s le 1er avril 2014; la poursuivante invoque une cr�ance d�coulant d'un "�
contrat de pr�t du 04.02.2011�", garantie par le nantissement de l'entier du capital-actions de la soci�t� C.________ SA ainsi que de deux polices d'assurance. Cet acte a �t� frapp� d'opposition totale, non motiv�e.
Statuant le 18 novembre 2014 sur la requ�te de mainlev�e form�e par la poursuivante, le Juge de paix du district de Morges a provisoirement lev� l'opposition. Le 5 mars 2015, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a confirm� ce prononc�.
Par acte mis � la poste le 28 avril 2015, le poursuivi exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral; sur le fond, il conclut au refus de la mainlev�e, avec suite de frais et d�pens des instances cantonales.
Par ordonnance du 3 juin 2015, le Pr�sident de la IIe Cour de droit civil a attribu� l'effet suspensif au recours.
Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.4) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 82 LP; ATF 134 III 115 consid. 1.1) par un tribunal sup�rieur ayant statu� sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF). La valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.3). Le poursuivi, qui a succomb� en instance cantonale, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
La juridiction pr�c�dente a constat� que le poursuivi ne contestait pas l'existence d'un titre de mainlev�e provisoire, mais invoquait le b�n�fice de discussion r�elle (avec r�f�rence � l'ATF 140 III 180). A cet �gard, elle a retenu que la poursuite concernait une cr�ance d�coulant d'un contrat de pr�t, garantie par divers gages mobiliers constitu�s en nantissement; en revanche, il ne ressortait pas du dossier - et le poursuivi ne le pr�tendait pas - qu'une "�
c�dule hypoth�caire�" aurait �t� remise en propri�t� � la poursuivante � titre de garantie fiduciaire, hypoth�se vis�e par la jurisprudence susmentionn�e. Il s'ensuit que, si le poursuivi entendait renvoyer la banque � faire pr�alablement r�aliser les objets nantis, il devait le faire valoir dans le cadre d'une plainte dirig�e contre le commandement de payer, et non dans la proc�dure de mainlev�e de l'opposition.
Le recourant se plaint d'une violation de "�
l'art. 82 al. 2 LP�". Il soutient que le b�n�fice de discussion r�elle est une exception de droit mat�riel qui d�coule des art. 816 et 891 CC et se rapporte � l'"
exigibilit��" de la cr�ance, de sorte que ce moyen peut �tre invoqu� "�
non seulement par la voie de la plainte, mais �galement par le biais de l'opposition�"; peu importe que le d�biteur ait critiqu� ou non le mode de poursuite (art. 41 al. 1
bis�LP), d�s lors que cet aspect ne pr�juge pas de la possibilit� de contester l'exigibilit� de la pr�tention en raison de l'existence d'un droit de gage.
2.1.�Aux termes de l'art. 41 al. 1
bis�LP, lorsqu'une poursuite par voie de saisie ou de faillite est introduite pour une cr�ance garantie par gage, le d�biteur peut demander, par le biais d'une plainte (art. 17 LP), que le cr�ancier exerce d'abord son droit sur l'objet du gage. En l'occurrence, il est constant que la cr�ance d�duite en poursuite est garantie par un gage mobilier (art. 37 al. 2 LP). De surcro�t, le poursuivi n'a pas excip� de ce moyen � l'appui d'une plainte d�pos�e dans le d�lai de dix jours d�s la notification du commandement de payer (art. 17 al. 1 LP).
Dans un arr�t du 18 f�vrier 1896, le Tribunal f�d�ral a pos� le principe que le poursuivi ex�cut� par la voie d'une poursuite ordinaire, au lieu d'une poursuite en r�alisation de gage, doit porter plainte aux autorit�s de surveillance au sens de l'art. 17 LP (ATF 22 p. 311 consid. 1); cette jurisprudence a �t� constamment confirm�e (ATF 24 I 149 consid. 2; 36 I 337 consid. 1; 43 III 296 consid. 2; 50 III 83 p. 84/85), avec l'appui de la doctrine majoritaire (BLUMENSTEIN, Handbuch des Schweizerischen Schuldbetreibungsrechtes, 1911, p. 142/143; JAEGER, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes, t. I, 1920, n� 2 ad art. 41 LP; WEBER/BR�STLEIN/REICHEL, Das Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, 2e �d., 1901, n� 1 ad art. 41 LP;�
cf. toutefois les critiques de GUISAN,�
in�: JdT 1929 II p. 97). L'art. 85 al. 2 ORI - dont l'application a �t� �tendue au gage mobilier (ATF 54 III 241 p. 243/244; 59 III 250 consid. 1) - a codifi� cette pratique en 1923 (RS 36 433, 464) : lorsque le d�biteur poursuivi par voie de saisie ou de faillite entend soutenir que la cr�ance est garantie par gage et que, par cons�quent, seule la poursuite en r�alisation de gage est admissible, "�
il doit faire valoir cette exception par la voie de la plainte dans les 10 jours d�s la notification du commandement de payer�" (BRAND, Poursuite pour dettes, Poursuite en r�alisation de gage,�
in�: FJS n� 991 [1949] p. 1 ch. I/1b; favorables � l'opposition: GUISAN, note�
in�: JdT 1932 II p. 116/117 ch. V; GROMM�, Rechtsvorschlag und Beschwerde, 1967, p. 57/58). Cette disposition a �t� abrog�e par l'OTF du 5 juin 1996, avec effet au 1er janvier 1997 (RO 1996 2900;�
cf. WEYERMANN, Die Verordnungen des Bundesgerichts zum SchKG,�
in�: PJA 1996 p. 1374); la r�gle figure d�sormais � l'art. 41 al. 1
bis�LP, alors que le Conseil f�d�ral - sans remettre en discussion la voie de la plainte - proposait de la mentionner � l'art. 75 LP (nouvel alin�a 4: FF 1991 III 1 ss, 73). Conform�ment � ce principe, la Cour de c�ans a ainsi jug� r�cemment que le poursuivi ne peut soulever dans la proc�dure de mainlev�e "�
die Einrede der Vorausvollstreckung�" (arr�t 5A_586/2011 du 20 octobre 2011 consid. 3
2.2.�L'argumentation du recourant repose sur de fausses pr�misses. Il est vrai que le moyen tir� du�
beneficium�
excussionis�
realis�ressortit au droit mat�riel (ATF 140 III 180 consid. 5.1.4 et les citations; ZOBL, Das Fahrnispfand,�
in�: Berner Kommentar, IV/2/5/1, 2e �d., 1982, n� 602 ad Sys. Teil, avec d'autres r�f�rences;�
contra�: AMONN/WALTHER, Grundriss des Schuldbetreibungs- und Konkursrechts, 9e �d., 2013, � 32 n� 9, qui parlent de "�
verfahrensrechtliche Einrede�"). La jurisprudence d�fend toutefois cette solution de longue date, sans ouvrir pour autant la voie de l'opposition (�
cf. ATF 36 I 337 consid. 1; 68 III 131 p. 133); comme l'a d�j� expliqu� le Tribunal f�d�ral, cette voie n'entre pas en ligne de compte, car le poursuivi ne conteste ni la cr�ance, ou le droit de gage, ni le droit du poursuivant d'exercer la poursuite (ATF 54 III 241 p. 244; ZOBL,�
ibid., n� 604, avec les citations; ACOCELLA,�
in�: Basler Kommentar, SchKG I, 2e �d., 2010, n� 43 ad art. 41 LP). GILLI�RON observe � cet �gard que les autorit�s de surveillance tranchent une question de droit mat�riel (l'existence d'un droit de gage au sens de l'art. 37 LP), mais uniquement � titre pr�judiciel, pour permettre l'application du mode de poursuite pr�vu dans le cas d'esp�ce par la loi (Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, t. I, 1999, n� 44 ad art. 41 LP;�
cf. aussi: BRAND, note�
in�: JdT 1947 II p. 106, qui rappelle que la d�termination erron�e du mode de poursuite doit �tre attaqu�e par la voie de la plainte aux autorit�s de surveillance; en g�n�ral, avec d'autres exemples: MEIER, Die Anwendung des Privatrechts durch die Betreibungs- und Konkursbeh�rden,�
in�: BlSchK 1985 p. 161 ss).
2.3.�Comme l'ont retenu les juges cantonaux, la jurisprudence dont se pr�vaut le recourant n'est pas pertinente en l'occurrence.
Dans l'arr�t 5A_686/2013 du 31 janvier 2014 (�
in�: ATF 140 III 180), le Tribunal f�d�ral a effectivement jug� que le poursuivi peut exciper du b�n�fice de discussion r�elle dans le cadre de la proc�dure de mainlev�e. Toutefois, cette opinion se r�f�re � l'hypoth�se o� le cr�ancier gagiste, propri�taire fiduciaire d'une c�dule hypoth�caire au porteur, a introduit parall�lement une poursuite en r�alisation de gage immobilier pour la cr�ance abstraite (ou c�dulaire) et une poursuite ordinaire pour la cr�ance causale (ou de base) (�
consid. 5.1.3). Or, lorsqu'un d�biteur a remis � son cr�ancier une c�dule hypoth�caire au porteur � titre de garantie fiduciaire, il d�coule de la nature de la convention de fiducie que les parties sont tacitement convenues "�
d'une clause de b�n�fice de discussion r�elle�", en ce sens que le cr�ancier est tenu d'introduire d'abord une poursuite en r�alisation de gage sur la base de la cr�ance abstraite (�
consid. 5.1.5). La cr�ance causale n'�tant pas garantie par gage, l'art. 41 al.1�
bis�LP n'est pas applicable, de sorte que la voie de la plainte n'est pas ouverte (�
consid. 5.1.3); aussi, cette exception doit �tre examin�e par le juge dans le cadre de la proc�dure de mainlev�e, �tant pr�cis� que le d�biteur ne conteste pas le mode de poursuite en tant que tel puisque la cr�ance causale est bien soumise � la poursuite ordinaire (�
consid. 5.1.6).
Il ne ressort pas des faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF) que cette situation serait r�alis�e dans le cas particulier. La pr�sente poursuite est fond�e sur la cr�ance (causale) d�coulant d'un pr�t, garantie par un gage mobilier; il n'y a donc aucune juxtaposition de deux cr�ances (c�dulaire et causale) qui seraient concurremment exerc�es par le cr�ancier gagiste.
2.4.�Le cr�ancier gagiste peut - comme en l'esp�ce (ch. 6 de l'acte de nantissement sp�cial) - �tre autoris� par le contrat de gage � vendre de gr� � gr� l'objet du gage, pour autant que celui-ci ne soit ni saisi ni s�questr� (ATF 118 II 112 consid. 2; 136 III 437 consid. 3.3, avec les nombreuses citations). D'apr�s la jurisprudence, le d�biteur qui entend faire valoir qu'une telle convention interdit au cr�ancier gagiste d'agir par une poursuite�
ordinaire�avant d'avoir r�alis� le gage doit soulever ce moyen par la voie de l'�
opposition, et non par celle de la plainte aux autorit�s de surveillance (ATF 73 III 13;�
idem�: ATF 54 III 241, lorsque le cr�ancier gagiste ouvre une poursuite
en r�alisation de gage�au lieu de proc�der d'abord � une vente de gr� � gr�). Dans le cas pr�sent, il ne r�sulte pas des faits constat�s par la juridiction cantonale (art. 105 al. 1 LTF; ATF 140 III 16 consid. 1.3.1) que le recourant aurait invoqu� pareille exception.
2.5.�Vu les motifs qui pr�c�dent, il devient superflu de rechercher si le recourant a valablement renonc� au�
beneficium excussionis�realis, ce que conteste l'int�ress�.
Pour le surplus, le recourant ne pr�tend pas que le contrat de pr�t ne vaudrait pas reconnaissance de dette selon l'art. 82 al. 1 LP (�
cf. sur les conditions: ATF 136 III 627 consid. 2 et les citations); il n'y a donc pas lieu d'en d�battre (art. 42 al. 2 LTF; ATF 140 III 86 consid. 2 et 115 consid. 2).
En conclusion, le recours doit �tre rejet�, aux frais du recourant (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui ne s'est pas oppos�e � la requ�te d'effet suspensif et n'a pas �t� appel�e � se d�terminer sur le fond.

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 816
 art. 41
 art. 41
 ATF 
 art. 41
 art. 41
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF