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Timestamp: 2016-10-27 05:21:10+00:00

Document:
S._________, repr�sent�e par Me Christian Fischele, avocat,
Originaire de Serbie et Mont�n�gro, S._________ n'a b�n�fici� d'aucune formation professionnelle. Elle a travaill� � temps partiel au service des soci�t�s D.________ AG pour lesquelles elle effectuait des travaux de nettoyage. Apr�s avoir subi plusieurs p�riodes d'incapacit� de travail (totale et partielle) en raison de douleurs dorsales, S._________ a �t� mise en arr�t complet de travail � partir du 1er mai 2008. Ses employeurs ont mis fin aux rapports de travail au 31 ao�t 2008, respectivement au 20 septembre suivant.
S._________ a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� le 12 juin 2008. L'Office cantonal genevois de l'assurance-invalidit� (ci-apr�s: l'office AI) a recueilli les renseignements usuels et effectu� une enqu�te �conomique sur le m�nage (rapport du 27 avril 2009). Apr�s avoir requis l'avis du m�decin traitant de l'assur�e, le docteur T._________, sp�cialiste FMH en m�decine interne, l'office AI a �galement soumis S._________ � un examen aupr�s du docteur P.________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et rhumatologie et m�decin aupr�s de son Service m�dical r�gional (SMR). Diagnostiquant notamment des lombalgies chroniques persistantes dans le cadre de troubles d�g�n�ratifs �tag�s, ce m�decin a conclu que l'assur�e n'�tait plus capable de travailler dans son activit� habituelle, mais qu'elle disposait en revanche d'une capacit� de travail de 100 % dans une activit� adapt�e aux limitations d�crites (rapport du 17 f�vrier 2009).
Le 21 septembre 2009, l'office AI a rendu une d�cision par laquelle il a refus� toute mesure de reclassement professionnel; il �tait en revanche pr�t � examiner le droit � une aide au placement, � la requ�te de l'int�ress�e. Par la suite, le 28 octobre 2010, l'administration a �galement ni� le droit de l'assur�e � une rente d'invalidit�. En application de la m�thode mixte d'�valuation de l'invalidit�, elle a fix� � 12 % le degr� d'invalidit�, compte tenu d'une absence de perte de gain en lien avec l'activit� lucrative (prise en compte pour 50 %) et d'une invalidit� de 11,5 % dans les travaux habituels (emp�chement de 23 % pris en compte pour 50 %).
En temps voulu, S._________ a d�f�r� ces deux d�cisions � la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre des assurances sociales, en produisant de nouveaux avis de son m�decin traitant. La juridiction cantonale a joint les causes, et entendu en qualit� de t�moins les docteurs T._________ et C._________, sp�cialiste FMH en m�decine interne et rhumatologie, qui avait suivi l'assur�e en f�vrier et mars 2008 (cf. proc�s-verbaux des 26 mai 2011 et 7 juillet 2011). Statuant le 29 mai 2012, elle a d�bout� l'assur�e.
S._________ interjette un recours en mati�re de droit public contre le jugement cantonal, dont elle demande l'annulation. Sous suite de d�pens, elle conclut principalement � ce qu'il soit dit qu'elle est incapable de travailler et qu'elle a droit � un quart de rente d'invalidit� d�s le 15 janvier 2008. A titre subsidiaire, puis plus subsidiaire encore, elle requiert en substance le renvoi de la cause � la juridiction cantonale, respectivement � l'office AI, pour la mise en oeuvre d'une expertise pluridisciplinaire et une nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Elle sollicite par ailleurs le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
2.1 Au regard des motifs et conclusions du recours (au-del� desquelles le Tribunal f�d�ral ne peut aller, supra consid. 1), le litige porte uniquement sur le droit de la recourante � un quart de rente de l'assurance-invalidit� � partir du 15 janvier 2008, le refus de la mesure de reclassement n'�tant pas contest� en instance f�d�rale.
2.2 Le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et les principes jurisprudentiels relatifs � la notion d'invalidit� et son �valuation chez les assur�s qui n'exercent que partiellement une activit� lucrative et se consacrent en outre � leurs travaux habituels (m�thode mixte de l'�valuation de l'invalidit�), � la libre appr�ciation des preuves, ainsi qu'� la valeur probante d'un rapport m�dical. Il suffit d'y renvoyer.
La recourante soul�ve tout d'abord le grief de violation du droit d'�tre entendue, en reprochant aux premiers juges d'avoir �cart� sa requ�te visant � la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise m�dicale.
Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend celui pour les parties de produire des preuves quant aux faits de nature � influer la d�cision et d'obtenir qu'il soit donn� suite aux offres de preuves pertinentes (ATF 132 V 368 consid. 3.1 p. 370; 127 III 576 consid. 2c p. 578; 127 V 431 consid. 3a p. 436). En revanche, une partie n'a pas droit � l'administration d'une preuve d�pourvue de pertinence parce qu'elle porte sur une circonstance sans rapport avec le litige, ou qu'une appr�ciation anticip�e des preuves d�j� recueillies d�montre qu'elle ne serait pas de nature � emporter la conviction de la juridiction saisie (cf. ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429; 125 I 127 consid. 6c/cc in fine p. 135). Dans la mesure o� il porte sur le r�sultat de cette appr�ciation anticip�e des preuves, le grief de violation du droit d'�tre entendu se confond avec celui de constatation manifestement inexacte (y compris arbitraire) ou incompl�te des faits pertinents, que la recourante soul�ve �galement en soutenant qu'elle n'est pas capable de travailler dans la mesure reconnue par les premiers juges. Il sera examin� avec le fond du litige.
4.1 Sur le fond, la recourante ne conteste pas que sans atteinte � la sant� elle aurait exerc� une activit� lucrative � mi-temps et se serait occup�e de son m�nage le reste du temps. Elle ne critique pas non plus l'application de la m�thode mixte d'�valuation de l'invalidit�. Elle reproche en revanche aux premiers juges d'avoir constat� les faits de mani�re � la fois manifestement inexacte, incompl�te et arbitraire, en retenant qu'elle �tait capable d'exercer une activit� adapt�e � 100 %, alors que les docteurs T._________ et C._________ avaient attest� d'une capacit� de travail de 50 %. Elle pr�senterait ainsi une invalidit� de 25 % s'agissant de la part consacr�e � l'activit� lucrative.
La recourante s'en prend �galement � l'�valuation de l'emp�chement pour la part de son activit� consacr�e aux travaux habituels, en remettant en cause le taux d'emp�chement d�termin� par la collaboratrice de l'intim�e charg�e de l'enqu�te m�nag�re pour les postes "alimentation", "emplettes et courses diverses" et "lessive et entretien des v�tements". Selon elle, c'est un taux d'invalidit� de 33,7 % qui aurait d� �tre retenu pour la part relative aux travaux habituels. Il en r�sulterait donc un taux d'invalidit� global de 42 % ([0,5 x 50 %] + [0,5 x 33,7 %]).
5.1 En ce qui concerne tout d'abord l'incapacit� d'accomplir les travaux habituels en raison d'une atteinte � la sant�, comme l'ont rappel� les premiers juges, l'enqu�te �conomique sur le m�nage effectu�e au domicile de l'assur� (cf. art. 69 al. 2 RAI) constitue en r�gle g�n�rale une base appropri�e et suffisante pour �valuer les emp�chements dans ce domaine (sur les exigences relatives � la valeur probante d'un tel rapport d'enqu�te, voir consid. 2.3.2 non publi� au Recueil officiel mais dans VSI 2003 p. 218 de l'ATF 129 V 67 [arr�t I 90/02 du 30 d�cembre 2002]; ATF 128 V 93).
On pr�cisera que la constatation d'un emp�chement pour les diff�rents postes constituant l'activit� m�nag�re est une question de fait qui ne peut �tre examin�e par le Tribunal f�d�ral que sous un angle restreint, tel que rappel� ci-avant (supra consid. 1; arr�t I 693/06 du 20 d�cembre 2006 consid. 6.3).
5.2 L'argumentation soulev�e par la recourante ne suffit pas � remettre en cause les constatations des premiers juges sur les emp�chements � prendre en consid�ration, qui se sont enti�rement ralli�s aux conclusions de l'enqu�te �conomique sur le m�nage (du 27 avril 2009) selon lesquelles ces emp�chements s'�levaient � 23 %. La recourante se limite en effet � donner sa propre appr�ciation des restrictions qu'elle subirait sans d�montrer que le contenu du rapport d'enqu�te ne serait pas plausible, ni motiv� ou ne correspondrait pas aux indications relev�es sur place (cf. consid. 2.3.2 non publi� au Recueil officiel mais dans VSI 2003 p. 218 de l'ATF 129 V 67 [arr�t I 90/02 du 30 d�cembre 2002]).
En particulier, c'est en vain que la recourante soutient qu'un emp�chement de 30 % pour le poste "alimentation" devrait �tre reconnu, d�s lors que l'estimation de l'enqu�trice (de 10 %), selon laquelle l'assur�e devait pouvoir participer � la confection des repas, a �t� corrobor�e tant par le docteur T._________ que sa consoeur C._________ lors de leur audition en instance cantonale (cf. proc�s-verbaux d'enqu�tes des 26 mai et 7 juillet 2011). Le m�decin traitant, qui a expliqu� avoir insist� "sur le fait que Mme S._________ effectue les activit�s au niveau du m�nage", a indiqu� qu'une participation aux activit�s m�nag�res devait �tre possible - m�me - dans des moments de diminution li�e aux douleurs chroniques fluctuantes. De son c�t�, le docteur C._________ a mentionn� que les diagnostics constat�s n'emp�chaient pas les activit�s m�nag�res, dans la mesure o� il n'y avait pas d'exigences de rendement, m�me si certains travaux pouvaient �tre difficiles. Au regard de ces constatations m�dicales, l'�valuation du poste "lessive et entretien des v�tements" (emp�chement de 10 %) n'est par ailleurs pas critiquable. Il para�t exigible de la recourante qu'elle participe dans une moindre mesure aux t�ches en cause, comme l'a retenu l'enqu�trice. Concernant enfin le poste "emplettes et courses diverses", l'estimation de l'enqu�trice (pas d'emp�chement) ne peut pas �tre qualifi�e d'insoutenable, quoi qu'en dise la recourante, d�s lors qu'elle prend d�ment en consid�ration l'aide que l'int�ress�e peut requ�rir de son �poux et du fait que c'est toujours celui-ci qui g�rait les t�ches administratives (poste/assurances/services officiels).
5.3 En conclusion de ce qui pr�c�de, il n'y a pas lieu de s'�carter du taux d'invalidit� de 11,5 % retenu par les premiers juges pour les travaux habituels (23 % x 0,5).
6.1 En ce qui concerne ensuite le taux d'invalidit� relatif � la part consacr�e � l'exercice d'une activit� lucrative, singuli�rement l'�tendue de la capacit� de travail de la recourante dans une activit� professionnelle adapt�e, il appara�t que les faits pertinents ont �t� �tablis de fa�on pour le moins elliptique par la juridiction cantonale. On ignore par exemple quelle(s) atteinte(s) � la sant� entra�ne(nt), � son avis, les limitations fonctionnelles qu'elle retient apparemment en se ralliant aux conclusions du rapport du SMR du 16 f�vrier 2009. Si elle expose le contenu des diff�rents rapports m�dicaux d�terminants, l'autorit� cantonale de recours n'indique cependant pas - ou indique alors de fa�on pour le moins implicite - quelles constatations de fait elle en tire.
Par ailleurs, l'appr�ciation des preuves � laquelle a proc�d� la juridiction cantonale ne satisfait pas aux exigences des r�gles sur la libre appr�ciation des preuves pourtant rappel�es dans le jugement entrepris. Elle s'est en effet limit�e � exposer que "partageant l'avis de l'OAI au sujet du fait que notamment les �l�ments m�dicaux produits par la recourante ne permettent pas de remettre en cause les conclusions du rapport du SMR du 16 f�vrier 2009, [elle] retiendra la valeur probante des rapports d'examen du SMR et se ralliera aux conclusions de l'OAI" (consid. 32 du jugement entrepris). En se ralliant simplement � l'avis de l'intim� - ce qui implique implicitement la constatation que l'assur�e dispose d'une capacit� de travail enti�re dans une activit� adapt�e -, les premiers juges n'exposent pas les raisons pour lesquelles les pi�ces m�dicales produites par la recourante ne suffisent pas � faire douter de l'appr�ciation du SMR. S'ils citent effectivement l'ensemble des documents m�dicaux pertinents, ils n'en font cependant pas une v�ritable analyse critique conforme � leur obligation de proc�der � une appr�ciation libre mais compl�te, consciencieuse et objective des preuves.
6.2 Cela �tant, m�me si l'autorit� cantonale de recours n'a pas effectu� une appr�ciation des preuves de mani�re suffisamment rigoureuse, le r�sultat n'en est cependant pas arbitraire, de sorte qu'il n'y a pas lieu de s'en �carter. A cet �gard, on pr�cisera que pour que l'appr�ciation des preuves op�r�e par la juridiction de premi�re instance soit qualifi�e d'arbitraire, il faut qu'elle le soit non seulement en ce qui concerne les motifs �voqu�s par l'autorit� cantonale de recours pour �carter un moyen de preuve, mais �galement dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 I 316 consid. 2.2.2 p. 318).
Quand bien m�me il conviendrait de suivre l'argumentation de la recourante et d'admettre, en se fondant sur les d�clarations des doctoresses T._________ et C._________ (respectivement des 26 mai et 7 juillet 2011) auxquelles elle se r�f�re, qu'elle ne disposerait que d'une capacit� de travail de 50 % dans une activit� adapt�e aux limitations m�dicalement constat�es, la perte de gain qui en r�sulte reste insuffisante pour lui ouvrir le droit � un quart de rente d'invalidit�. Le taux d'invalidit� pour la part consacr�e � l'activit� lucrative s'�l�verait au maximum � 25 % (0,5 x 50 %) - ce chiffre mentionn� par la recourante rel�ve d'une �valuation m�dico-th�orique s'�cartant en sa faveur de la comparaison des revenus qui s'imposerait conform�ment aux art. 28a al. 3 LAI et 16 LPGA -, celui pour la part r�serv�e aux travaux m�nagers � 11,5 % (supra consid. 5.3). Le taux d'invalidit� global correspondrait d�s lors � 37 % (36,5 %), ce qui ne permet pas de reconna�tre � la recourante le droit � la prestation requise.
Compte tenu de ce r�sultat, la mise en oeuvre d'une expertise m�dicale telle que sollicit�e par la recourante n'appara�t pas n�cessaire.
Vu l'issue de la proc�dure, la recourante doit en principe supporter les frais judiciaires y aff�rents (art. 66 al. 1 LTF), alors qu'elle n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF). Il convient toutefois d'accepter sa demande d'assistance judiciaire, d�s lors qu'elle en r�alise les conditions (cf. art. 64 al. 1 et 2 LTF). La recourante est rendue attentive au fait qu'elle devra rembourser la caisse du tribunal si elle se trouve ult�rieurement en mesure de le faire (art. 64 al. 4 LTF).
L'assistance judiciaire est accord�e et Ma�tre Christian Fischele est d�sign� comme avocat d'office de la recourante.
Une indemnit� de 2800.- fr. est allou�e � l'avocat de la recourante � titre d'honoraires � payer par la caisse du Tribunal.

References: ATF 
in fine
 art. 69
 ATF 
 art. 28
 art. 64