Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F03-12-2013-9C_631-2013
Timestamp: 2016-10-22 05:25:56+00:00

Document:
9C_631/2013 (03.12.2013)
9C_631/2013 � � � � Arr�t du 3 d�cembre 2013
repr�sent�e par Me Jean-Fran�ois Dumoulin, avocat,
Fonds de pr�voyance Z.________,
repr�sent� par Me Jacques-Andr� Schneider, avocat.
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, du 12 ao�t 2013.
A.a.�C.________ a �t� au service de X.________ jusqu'au 31 mai 2005, entreprise aupr�s de laquelle il a travaill� en qualit� de repr�sentant, et �tait affili� � ce titre � la Caisse de retraite X.________ (ci-apr�s: la Caisse de retraite). Ayant commenc� un nouvel emploi aupr�s de la soci�t� Y.________ SA le 1
er�juin 2005, il a �t� affili� en tant que chef d'exploitation au Fonds d'assurance-retraite Z.________ - aujourd'hui: le Fonds de pr�voyance Z.________ (ci-apr�s: le Fonds de pr�voyance) d�s cette date. Le 10 juin 2005, C.________ a �t� admis d'office � l'H�pital psychiatrique W.________, o� il a s�journ� jusqu'au 22 juin 2005 pour un �pisode maniaque. Le 23 juin 2005, il a �t� licenci� par la soci�t� Y.________ SA, qui a annonc� au Fonds de pr�voyance son d�part au 31 juillet 2005.
A.b.�Le 3 f�vrier 2009, C.________ a saisi la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud d'une demande contre la Caisse de retraite et le Fonds de pr�voyance, en concluant � ce que l'une ou l'autre soit reconnue d�bitrice � son �gard d�s le 1
er�mai 2006 d'une rente enti�re d'invalidit� d'un montant que justice dira, avec int�r�ts moratoires de 5 %.
Par jugement du 27 juillet 2010, la juridiction cantonale a prononc� que le Fonds de pr�voyance devait verser � C.________ une rente d'invalidit� de 2'178 fr. par mois d�s le 1
er�juin 2006, plus int�r�t moratoire sur les arr�rages �chus au taux de 5 % l'an d�s le 12 f�vrier 2009, et que la demande form�e par C.________ contre la Caisse de retraite �tait rejet�e. Sur recours du Fonds de pr�voyance contre ce jugement, le Tribunal f�d�ral, par arr�t du 20 mai 2011, l'a annul� et a renvoy� la cause � la juridiction de premi�re instance pour compl�ment d'instruction au sens des consid�rants et nouveau jugement.
A.c.�Reprenant l'instruction de la cause, la juridiction cantonale a �labor� avec les parties des questionnaires � l'attention des docteurs H.________, A.________ et L.________.
Dans sa r�ponse du 9 mars 2012, le docteur H.________ (sp�cialiste FMH en m�decine interne) a confirm� son rapport m�dical du 31 octobre 2006; ses coll�gues psychiatres avaient � cette date confirm� le diagnostic de troubles affectifs bipolaires, tout en d�clarant qu'il �tait �vident que le patient souffrait, de plus longue date, d'un syndrome de d�pendance � l'alcool qui avait entra�n� un arr�t de travail � 100 % � partir du 25 mai 2005. Affirmant que malgr� l'intensit� des troubles psychiques pr�sent�s par la suite, il �tait tout � fait possible que l'assur� avait pr�sent� un �tat de sant� psychique compatible avec une pleine capacit� de travail sans diminution de rendement avant le 1
er�juin 2005, ce m�decin a rappel� toutefois qu'il avait suivi C.________ depuis 2004 jusqu'en 2005 pour un syndrome de d�pendance � l'alcool, que la situation �tait difficile pour lui et que le patient n'avait jamais n�cessit� d'arr�t de travail sign� de sa main.
Dans sa r�ponse du 16 mars 2012, la doctoresse L.________ (sp�cialiste FMH en psychiatrie et psychoth�rapie) a confirm� les diagnostics inscrits dans son rapport du 5 juin 2007 de troubles bipolaires, �pisode actuel de d�pression moyenne avec syndrome somatique depuis janvier 2005, et de syndrome de d�pendance � l'alcool depuis une dizaine d'ann�es. Elle a indiqu� que C.________ pr�sentait depuis de nombreuses ann�es un trouble bipolaire ou maladie maniaco-d�pressive. En effet, apr�s discussion avec les proches et le patient, des �pisodes hypomanes et d�pressifs ant�rieurs � 2005 avaient pu �tre identifi�s et permettaient de poser ce diagnostic m�me si ces �pisodes n'avaient pas entra�n� d'hospitalisations ou d'arr�ts de travail. Probablement, l'alcoolisme de l'assur� avait �vit� que les sympt�mes du trouble bipolaire soient invalidants. A la question de savoir s'il �tait certain, hautement vraisemblable ou seulement possible que le trouble bipolaire ait �t� incapacitant (en terme de taux d'activit� ou de rendement au travail) avant le 1
er�juin 2005, la doctoresse L.________ a r�pondu par "certain". Pour sa part, C.________ avait pr�sent� un �pisode maniaque avec r�percussions sur sa capacit� de travail d�s janvier 2005.
Les docteurs O.________ et M.________, chef de clinique et m�decin assistante de la Clinique V.________, ont d�clar� le 13 avril 2012, � propos de l'hospitalisation d'office du 10 juin 2005 pour un �pisode maniaque, qu'ils ne pouvaient isoler dans le temps une p�riode pr�cise � laquelle avait d�but� la d�compensation mais que selon la description des docteurs B.________ et K.________ dans leur lettre de sortie du 24 juin 2005, la d�compensation maniaque s'�tait install�e plusieurs mois avant son admission � l'h�pital. Au vu d'une symptomatologie maniaque install�e sur plusieurs mois, il �tait tr�s probable que la capacit� de travail et le rendement aient �t� diminu�s avant le 1
er�juin 2005, mais le patient �tant inconnu de leurs services avant le 10 juin 2005, il leur �tait impossible de confirmer ou d'infirmer une �ventuelle diminution du rendement ou incapacit� de travail de fa�on cat�gorique. Compte tenu du temps n�cessaire (probablement plusieurs mois) pour voir les sympt�mes maniaques se d�velopper jusqu'au moment d'un dysfonctionnement total n�cessitant une hospitalisation, il �tait vraisemblable que l'incapacit� de travail totale ait �t� ant�rieure � la date du 25 mai 2005, mais, malgr� la d�compensation maniaque, le dysfonctionnement ne pouvait devenir manifeste que tardivement.
Dans ses observations du 12 juin 2012, C.________ a conclu, sous suite de frais et d�pens, � ce que la juridiction cantonale dise que la caisse de retraite X.________ �tait sa d�bitrice d�s le 1
er�mai 2006 d'une rente d'invalidit� de 34'140 fr. par ann�e (valeur 2006), avec int�r�ts moratoires � 5 % l'an d�s l'ouverture de l'action le 3 f�vrier 2009, apr�s d�duction du montant des prestations pr�alables vers�es par le Fonds de pr�voyance Z.________, dont la Caisse de retraite �tait la d�bitrice. Pour sa part, la Caisse de retraite, dans ses observations du 22 juin 2012, a conclu que les �l�ments de fait r�unis par la juridiction cantonale d�montraient clairement que l'incapacit� de travail dont avait souffert C.________ ne remontait ni au 25 mai 2005 ni � une autre date ant�rieure, et qu'elle devait en cons�quence �tre fix�e au 10 juin 2005. Dans ses d�terminations du 28 juin 2012, le Fonds de pr�voyance a consid�r� qu'il ne faisait aucun doute, selon le degr� de vraisemblance pr�pond�rante, que l'incapacit� de travail durable de 20 % au moins �tait survenue avant le d�but des rapports de travail du 1
er�juin 2005.
Par arr�t du 12 ao�t 2013, la juridiction cantonale a prononc� que la Caisse de retraite X.________ devait verser � C.________ une rente d'invalidit� de 34'140 fr. par ann�e, valeur 2006, d�s le 1
er�mai 2006, plus int�r�ts moratoires sur les arr�rages �chus au taux de 5 % l'an d�s le 3 f�vrier 2009, cela apr�s d�duction, pour la p�riode o� il y avait eu versement de prestations pr�alables par le Fonds de pr�voyance Z.________, du montant de ces prestations pr�alables, dont la Caisse de retraite �tait d�bitrice � l'�gard du Fonds de pr�voyance (ch. I du dispositif). La demande form�e par C.________ contre le Fonds de pr�voyance �tait rejet�e (ch. II du dispositif).
La Caisse de retraite X.________ interjette un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire contre ce jugement, en concluant, sous suite de frais et d�pens, � ce que C.________ soit d�bout� de toutes les conclusions formul�es � l'encontre de la caisse de retraite dans sa requ�te du 3 f�vrier 2009 et � ce que le dossier de la proc�dure soit renvoy� � l'autorit� inf�rieure afin qu'elle d�termine le montant de la rente d'invalidit� due par le Fonds de pr�voyance Z.________ � C.________.
Le recours interjet� c�ans est form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF) - incluant les droits fondamentaux - et est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 let. d LTF) dans une cause de droit public (art. 82 let. a LTF), sans qu'une des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF soit r�alis�e. La voie du recours en mati�re de droit public est ainsi ouverte. Il s'ensuit que le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable (art. 113 LTF).
2.1.�Le recours en mati�re de droit public (art. 82 s. LTF) peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit dont il peut contr�ler le respect (art. 106 al. 1 LTF). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), il n'examine en principe que les griefs invoqu�s. Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, il ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - c'est-�-dire insoutenable, voire arbitraire (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 II 304 consid. 2.4 p. 314; 135 II 145 consid. 8.1 p. 153; 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5 p. 401; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui invoque l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits doit pr�senter une motivation qui r�pond aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62).
2.3.�Selon la jurisprudence, l'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution serait envisageable ou m�me pr�f�rable. Le Tribunal f�d�ral n'annule la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour qu'une d�cision soit annul�e au titre de l'arbitraire, il ne suffit pas qu'elle se fonde sur une motivation insoutenable; encore faut-il qu'elle apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148, 263 consid. 3.1 p. 265 s.).
2.4.�Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). L'exclusion des faits et moyens de preuve nouveaux est la r�gle. Cette r�gle conna�t une exception lorsque c'est la d�cision de l'autorit� pr�c�dente qui, pour la premi�re fois, a rendu pertinents ces faits ou moyens de preuve (ATF 139 III 120 consid. 3.1.2 p. 123). Devant la Cour de c�ans, la recourante produit les statistiques des chefs de vente de X.________ indiquant les cumuls � fin avril et � fin mai 2005, mais n'explique pas pourquoi elle ne les a pas produites devant la juridiction cantonale, � la diff�rence des statistiques des chefs de vente de X.________ comportant les cumuls � fin mars 2003, 2004 et 2005 d�j� produites. Il lui appartenait d'exposer les raisons pour lesquelles elle consid�re �tre en droit de pr�senter exceptionnellement ces moyens de preuve nouveaux, ce qu'elle ne d�montre pas (ATF 139 III 120 consid. 3.1.2 p. 123; 133 III 393 consid. 3 p. 395). Abstraction sera donc faite, ci-apr�s, des statistiques des chefs de vente Provins indiquant les cumuls � fin avril et � fin mai 2005.
Est litigieuse la question de savoir si, comme l'ont admis les premiers juges, l'intim� a droit � une rente d'invalidit� de la part de la recourante. Singuli�rement, le litige porte sur le point de savoir si l'incapacit� de travail dont la cause - soit le trouble bipolaire - est � l'origine de l'invalidit� de l'intim� est survenue alors que celui-ci �tait affili� � la recourante.
3.1.�Le texte de l'art. 23 let. a LPP (nouvelle teneur en vigueur depuis le 1
er�janvier 2005) est reproduit dans le jugement entrepris, auquel on peut renvoyer.
3.2.�Le droit � des prestations d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle obligatoire suppose que l'incapacit� de travail, dont la cause est � l'origine de l'invalidit�, soit survenue pendant la dur�e du rapport de pr�voyance (y compris la prolongation pr�vue � l'art. 10 al. 3 LPP), conform�ment au principe d'assurance (art. 23 LPP ancienne teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2004, art. 23 let. a LPP nouvelle teneur; ATF 135 V 13 consid. 2.6 p. 17, 134 V 20 consid. 3 p. 21 s., 123 V 262 consid. 1c p. 264). Ainsi que cela est expos� dans le jugement entrepris, l'�v�nement assur� est uniquement la survenance d'une incapacit� de travail d'une certaine importance, ind�pendamment du point de savoir � partir de quel moment et dans quelle mesure un droit � une prestation d'invalidit� est n�. La qualit� d'assur� doit exister au moment de la survenance de l'incapacit� de travail, mais pas n�cessairement lors de l'apparition ou de l'aggravation de l'invalidit� (ATF 136 V 65 consid. 3.1 p. 68, 123 V 262 consid. 1a p. 263). Ces principes trouvent aussi application en mati�re de pr�voyance plus �tendue, si - comme c'est le cas en ce qui concerne la Caisse de retraite X.________ (cf. art. 26 du R�glement d'assurance, en vigueur d�s le 1
er�janvier 2005) - le r�glement de l'institution de pr�voyance ne pr�voit rien d'autre (ATF 136 V 65 consid. 3.2 p. 69, 123 V 262 consid. 1b p. 264, 120 V 112 consid. 2b p. 116 s.).
La juridiction cantonale a expos� qu'il r�sultait de l'administration des preuves � laquelle elle avait proc�d� que les m�decins interpell�s, bien qu'ils ne puissent affirmer au degr� de la certitude - faute d'avoir pu le constater personnellement - que la maladie de l'intim� ait eu des effets sur son rendement au travail avant le 1
er�juin 2005, avaient �tabli clairement que c'�tait l'hypoth�se la plus probable, au regard du dossier du patient comme du processus clinique bien connu de la d�compensation psychique. A l'inverse, ils avaient estim� peu probable que l'intim� ait eu une pleine capacit� de travail les semaines pr�c�dant l'apog�e de la d�compensation psychique qui l'avait men� � son hospitalisation d'office du 10 juin 2005. Les premiers juges ont retenu que l'intim� avait pr�sent�, avant le 1
er�juin 2005, une capacit� de travail restreinte et dont la cause �tait � l'origine de son invalidit�, singuli�rement que l'incapacit� de travail de l'intim�, dont ils ont admis qu'elle se trouvait en relation d'�troite connexit� tant mat�rielle que temporelle avec l'invalidit� ult�rieure, �tait en tout cas survenue � la date du 25 mai 2005 et qu'elle �tait demeur�e totale depuis lors.
4.1.�La recourante all�gue que la juridiction cantonale a mal appliqu� le droit f�d�ral, singuli�rement a exc�d� son pouvoir d'appr�ciation. D'autre part, elle lui reproche d'avoir vers� dans l'arbitraire dans la constatation des faits, au motif que les premiers juges auraient omis d'�tablir la capacit� fonctionnelle de l'intim� pour avril et mai 2005 et auraient retenu plus globalement l'existence d'une incapacit� de travail alors que celui-ci avait accompli ses activit�s professionnelles r�guli�rement, sans aucune absence pour raison de maladie entre 2003 et le jour de son d�part, et qu'il avait une capacit� fonctionnelle non seulement conforme aux attentes de son employeur mais m�me sup�rieure � celles-ci.
4.2.�En tant qu'elle fait grief � la juridiction cantonale d'avoir exc�d� son pouvoir d'appr�ciation, la recourante affirme que les premiers juges ont tenu compte de mani�re pr�pond�rante de l'avis exprim� par la doctoresse L.________ � propos du d�but de l'incapacit� de travail de l'intim� et qu'ils ont �cart� de mani�re incompr�hensible � la fois les �l�ments de preuve d�coulant des avis des autres m�decins et les �l�ments de preuve fournis par la caisse de retraite elle-m�me. Toutefois, tel qu'il est formul�, ce grief a trait � l'appr�ciation des preuves et se rattache � l'�tablissement des faits (art. 97 al. 1 LTF; supra, consid. 2.2) et non pas � l'application de la r�gle de droit ( BERNARD CORBOZ, in: Commentaire de la LTF, n� 23 ad art. 95 LTF). Il n'est pas d�montr� par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF (supra, consid. 2.1) que dans le jugement entrepris, la juridiction cantonale a prononc� quelque chose que l'art. 23 let. a LPP ne permettait pas et aurait ainsi exc�d� les limites de son pouvoir d'appr�ciation ( CORBOZ, in op. cit., n� 18 ad art. 95 LTF et la r�f�rence � l'arr�t ATF 132 III 758 consid. 3.3. p. 762). Le recours est mal fond� de ce chef.
4.3.�Au consid. 4c du jugement entrepris, les premiers juges ont constat� que la doctoresse L.________ et les docteurs M.________ et O.________ avaient pris en compte les �v�nements intervenus dans la vie sociale, familiale et professionnelle de l'intim�, notamment les id�es de grandeurs manifest�es, les d�penses inconsid�r�es, le climat conflictuel dans lequel il avait quitt� son dernier emploi et la pression exerc�e par l'employeur quant � la formation de son successeur, et que de l'avis de ces m�decins ces faits �taient r�v�lateurs du processus de d�compensation de la maladie. Ils ont constat� �galement que le docteur H.________, bien qu'il se soit montr� le plus prudent dans l'analyse du processus de la d�compensation psychique de l'assur�, avait tout de m�me retenu qu'elle avait vraisemblablement d�but� avant le 1
La recourante tente de remettre en cause ces constatations, au motif qu'� la diff�rence du docteur H.________, qui seul a vu l'intim� pendant la p�riode o� il �tait affili� � la caisse de retraite et n'a pas d�tect� de d�compensation en novembre 2004 ni en mai 2005, la doctoresse L.________ l'a vu en consultation pour la premi�re fois le 5 juillet 2005. Elle all�gue que l'�valuation par la doctoresse L.________ de la capacit� de travail de l'intim� sur le plan psychique est d�s lors insoutenable en ce qui concerne la p�riode ant�rieure � cette date-ci. Il s'agit l� d'une critique purement appellatoire du r�sultat univoque de l'administration des preuves en ce qui concerne le point de savoir si de l'avis des m�decins interpell�s par les premiers juges la maladie de l'intim� avait eu des effets sur son rendement au travail avant le 1
er�juin 2005, critique sur laquelle il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.).
4.4.�Devant la Cour de c�ans, la recourante reprend son argumentation de premi�re instance selon laquelle il n'y avait pas eu de diminution de rendement dans son activit� de chef de vente au service X.________, mais au contraire une constante progression de ses performances au moins au cours des trois derni�res ann�es au service de son employeur comme cela r�sultait des statistiques de vente, ni d'incapacit� de travail pour maladie attest�e par certificat m�dical ni d'absence au travail.
Cette argumentation a �t� r�fut�e par la juridiction cantonale, qui a consid�r� que le fait que les performances de l'intim� avaient �t� meilleures en mars 2005 que celles effectu�es une ann�e auparavant ne permettait pas de prouver qu'il ne souffrait d'aucune baisse de rendement les semaines pr�c�dant l'hospitalisation d'office du 10 juin 2005. En effet, les statistiques de vente produites par la recourante pour l'ann�e 2005 ne donnaient pas d'indications sur l'�tat des performances de l'intim� au-del� de mars 2005. En outre, rien n'indiquait que de telles statistiques globales soient susceptibles de rendre compte d'une diminution de rendement qui s'installerait progressivement, encore moins lorsque le processus de d�compensation en �tait � ses d�buts.
Contestant le point de vue des premiers juges reproduit ci-dessus, la recourante d�clare qu'ils ont omis d'�tablir la capacit� fonctionnelle de l'intim� pour avril et mai 2005, singuli�rement qu'ils ont enfreint son droit d'�tre entendue faute de l'avoir interrog�e sur l'absence de donn�es relatives � l'intim� au-del� du 11 avril 2005. Ces d�clarations de la recourante ne permettent pas de consid�rer que la juridiction cantonale, en retenant que l'intim� se trouvait dans la situation o� il ne pouvait continuer son activit� professionnelle de repr�sentant en vins qu'en s'exposant � une aggravation de son �tat de sant� et qu'il pr�sentait � ce moment-l� d�j� une diminution de sa capacit� fonctionnelle de rendement d'au moins 20 %, a �tabli les faits de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit. Il n'est pas d�montr� par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF que l'appr�ciation des preuves � laquelle ont proc�d� les premiers juges soit arbitraire dans son r�sultat en ce qui concerne l'existence d'une incapacit� de travail sur le plan psychiatrique dans la poursuite de l'activit� de repr�sentant en vins jusqu'� mai 2005 (arr�t 9C_127/2008 du 11 ao�t 2008, consid. 3.3). Le recours est mal fond�.
5.1.�Vu le sort du litige, la requ�te d'effet suspensif n'a plus d'objet.
5.2.�Les frais judiciaires doivent �tre mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Elle ne saurait pr�tendre une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 68 al. 1 et al. 3 LTF). Il n'y a pas mati�re � allouer des d�pens au Fonds de pr�voyance Z.________. L'intim� a droit � une indemnit� de d�pens pour l'instance f�d�rale (art. 68 al. 1 LTF), qu'il se justifie de fixer � 500 fr. compte tenu de sa r�ponse du 15 octobre 2013 � l'ordonnance du 8 octobre 2013 l'invitant � se d�terminer sur la requ�te d'effet suspensif formul�e dans l'acte de recours.
La recourante versera � l'intim� la somme de 500 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Fonds de pr�voyance Z.________, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour des assurances sociales, et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.

References: art. 95
 art. 23
 ATF 
 art. 26
 art. 95
 art. 95
 ATF