Source: https://books.google.be/books?id=bFWqblKWTPQC&printsec=frontcover&dq=editions:UOM39015058553283&hl=nl&output=html_text&vq=%22et+d%27un+%C3%A9gal+nombre+d%27associ%C3%A9s+r%C3%A9pandus+dans+les+diff%C3%A9rentes+parties+de+la+r%C3%A9publique+%3B+il+s%27associe+des+savans+%C3%A9trangers,+dont%22&source=gbs_quotes
Timestamp: 2020-08-15 20:39:47+00:00

Document:
blique, sera employé en qualité d'aspirant de la première classe.
Maitres au petit cabotage et pilotes côtiers. 13. Nul ne pourra être fait maître au petit cabolage, s'il n'a soixante mois de navigation et vingt-quatre ans d'âge, et s'il n'a satisfait à un examen sur la mancuvre, sur les sondes, la connaissance des fonds, le gisement des terres et écueils, les courans et les marées, sur l'usage de la boussole el de la carlé, et sur la connaissance des entrées des principaux ports de la république.
14. Nul ne sera embarqué comme pilote côtier sur les bâtimens de la république, s'il n'a commandé pendant trois ans au moins en qualité de maître au petit cabotage.
Pilotes lamaneurs ou lochmans. 15. Nul ne pourra être reçu pilote lamapeur ou lochman, s'il n'est âgé de vingt-quatre ans, et s'il n'a satisfait à un examen sur la connaissance des marées, des basses, courans, écueils et autres empêchemens qui peuvent rendre difficiles l'entrée et la sortie des rivières, ports et havres du lieu de son établissement.
16. Le ministre de la marine enverra une lettre d'admission à chacun des maîtres au petit cabotage, pilotes côtiers et pilotes lamaneurs reçus par l'examinateur.
17. Le mode, les lieux et les époques des examens et des concours prescrits par les articles précédens,' seront déterminés par un règlement.
L'organisation des écoles sera également réglée par une loi particulière.
verra U
DANS CE VOLUME. ·
(Les matières contonues dans la deuxième Section sont précédées d'un Astérisquo.)
*ANTIQUES. Exposition des antiques à la Bibliothéque natio-
nale, page 136.
Artiste modeleur. Voyez Médecine , règlement pour l'école
Arts. í Faculté des ) Voyez Faculiés.
* Aspirans de la marine , p. 107, 167 et 178.
Aveugles-nés. Voyez Ecoles spéciales.
Bibliotheque. Voyez École de Santé.
Bibliothéque publique. Voyez Écoles centrales.
* Bordeaux. Établissement d'une école de sourds et muets,
* Bourses. Les biens formant leur dotation seront vendus, p. 3,
art. 1. = Celles vacantes dans les colléges et celles établies
dans les séminaires seront données aux enfans des défenseurs
de la patrie ; mode de nomination, p. 7, art. i et suiv.=La
dépense pour les bourses est å ta charge de l'état , p. 8, art. 11. = Les biens affectés aux fondations des bourses dans
les colléges, sont conservés , p. 83. Boursiers. Règlement sur les boursiers en général, p.60 et 122.
= Sur les boursiers théologiens , pag. 128. = Sur les boursiers juristes, p. 133.
Collége de Louis-le-Grand. Reglement sur les exercices inté
rieurs du college de Louis-le-Grand, p. 63 et suiv.= Des supérieurs et maîtres en général, p. 63.= Du principal, p.65. = Des sous - principaux , p.71.= Des préfets, p. 74. = Des sous-maîtres , p 77. = Des boursiers et pensionnaires, p. 82. = Des domestiques , p. 87.= De la police générale, p. 90.=Des exercices de la religion , p. 92. = Des études, p. 100.= De la politesse et de la propreté, p. 105. = Du réfectoire et des repas , p. 107.=Des récréations, des promenades et des sorties, p. I TO:=Ordre des exercices de la
journée, p. 115. * Colléges. Traitement des professeurs ; la fixation en est faite
par les corps administratifs ; il leur est défendu de recevoir aucune autre somme, p. 2. = Il est à la charge de la nation, p. 5, art. 8 et suiv.=Les biens de leurs dotations seront vendus; exceptions , p:3, art. 1 et suiỹ. = Cas particuliers pour le traitement des professeurs du collége-boursier de Foix, établi à Toulouse , p. io , art. 6. = Suppression des colléges de plein exercice , p. 12, art. 3. = Suppression générale des colléges, p. 40, art. 3. = Emploi des locaux, p. 48. art. 10. Ell est sursis à la vente des colléges, p. 84,art. 1. Communes. Tableau de celles où doivent être établies les écoles centrales, p. 42. = Tableau de celles qui doivent avoir
des écoles de mathématiques et d'hydrograplie, p. 103. * Congrégation de Saint - Lazare. Ses membres sont compris
dans la classe de celles vouées au culte et à la grande instruc
tion; leur traitement, p. ro, art. 7. Conférence publique. Voyez Ecoles centrales. Courome civique. Voyez Écoles centrales.
Dijon. ( Académie de) Voyez Instruction publique. Drie de présence. Voyez Médecine , règlement pour l'école de Paris.
* Écoles. (Premières écoles.) Création et distribution des pre
mières écoles, p. 13, art. 1; p. 14, art. 6 et 7; p. 19, art. 2. =Instruction qui y est donnée , p. 13, art. 2 et suiv. = Cas où les corps administratifs sont chargés de pourvoir à l'emplacement et au local des écoles, p. 19, art. 3.= Commissions des premières écoles établies par district; leur nomination; objets dont elles s'occupent, p. 15, art. I et suiv. = Formalités pour l'élection et la nomination des instituteurs et institutrices , p. 17, art. 8 et suiv. =Personnes exclues de ces emplois, art. 12 et 22. =Par qui se font les nominations, p. 18, art. 16. =Les instituteurs ne peuvent enseigner que les élèves nationaux, p. 19, art 2. Voyez aussi
Écoles primaires. * Écoles centrales. Leur établissement; base proportionnelle
pour leur distribution; enseignement, p. 37, art. 1 et 2;
p. 46, art. 1 et 2, = Age exigé des élèves pour le cours,
p. 47, art. 3. = Conférence publique chaque mois, p. 38,-
art. 4.=Bibliothéque publique et autres objets pour le ser-
vice de chaque école, art. 5; p. 47, art. 4.= Fonctions du
jury d'instruction; nomination et destitution des profes-
senir's , p. 39, art i et suiv. ; p. 47, art. 5 et 6.=Leur trai-
tement, p. 40, art. 9; p. 48, art. 7. = Sommé annuelle
pour les dépenses de chaque école, art. 10.= Elèves de la
patrie; prix d'encouragement; couronne civique pour les

References: art. 1
 art. 11
 art. 8
 art. 1
 art. 6
 art. 3
 art. 3
 art. 10
 art. 7
 art. 1
 art. 6
 art. 2
 art. 2
 art. 3
 art. 8
 art. 12
 art. 16
 art. 1
 art. 1
 art. 3

art. 4
 art. 5
 art. 4
 art. 5
 art. 9
 art. 7
 art. 10