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Timestamp: 2016-10-28 23:40:37+00:00

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6B_539/2007 (15.11.2007)
6B_539/2007 /rod
recourant, repr�sent� par Me Hubert Theurillat, avocat,
Par jugement du 28 mars 2007, le Tribunal de premi�re instance du canton du Jura a condamn� X.________, pour l�sions corporelles graves par n�gligence, � une peine p�cuniaire de 15 jours-amende � 150 fr./j., avec sursis pendant 2 ans.
Par arr�t du 11 juillet 2007, la Cour p�nale du Tribunal cantonal jurassien a confirm� le jugement de premi�re instance.
B.b Le centre de collecte Eco-point de Porrentruy est situ� au fond d'un parking, soit dans un lieu particuli�rement fr�quent�. Il est clairement d�limit� sur trois c�t�s (arri�re et lat�raux) par un muret constitu� de planches en bois. Il comprend quatre containers pour le tri des d�chets, dont celui pour le verre qui est en cause. Il s'agit d'un container enterr�. Il est compos� d'une cuve en b�ton fix�e dans le sol et d'un container m�tallique d'une contenance de 3m3 et d'un poids � vide de 700 kilos s'introduisant dans la cuve b�tonn�e. Il est surmont� d'une bouche solidaire d'un m�tre de haut environ permettant de d�poser les bouteilles usag�es par les ouvertures ad�quates. Pour extraire le container et le sortir de terre, il faut avoir recours � une grue. Pendant que celui-ci est sorti du sol, aucune protection n'est mise sur la fosse ou aux alentours et aucun panneau d'avertissement n'est plac� aux abords.
B.c X.________ est le chef du Service des travaux de la Municipalit� de Porrentruy. Il a sign� le contrat de vidange des Eco-points avec la soci�t� B.________ SA.
X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale. Invoquant une violation des art. 9 Cst., 11 ss et 122 ss CP, il conclut principalement � son acquittement et subsidiairement � l'annulation de l'arr�t cantonal.
Le recours ordinaire au Tribunal f�d�ral peut notamment �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris les droits constitutionnels. Il doit �tre motiv� (art. 42 al. 1 LTF) et sa motivation doit exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit (art. 42 al. 2 LTF). Les griefs mentionn�s � l'art. 106 al. 2 LTF sont toutefois soumis � des exigences de motivation accrues, correspondant � celles qui r�sultaient de l'art. 90 al. 1 let. b OJ pour le recours de droit public, auxquelles ils doivent satisfaire sous peine d'irrecevabilit� (cf. FF 2001 p. 4142).
2.1 Lorsqu'une autorit� cantonale de recours est appel�e � rendre un arr�t qui se substitue � la d�cision de premi�re instance, l'accus� est aussi mis en jugement devant elle, au sens de l'art. 2 al. 2 CP. Elle est d�s lors tenue d'appliquer le nouveau droit si celui-ci est plus favorable � l'accus�, m�me dans les cas o� les nouvelles dispositions l�gales sont entr�es en vigueur apr�s le jugement de premi�re instance (cf. ATF 117 IV 369 consid. 15 p. 386).
2.2 Pour d�terminer quel est le droit le plus favorable, il y a lieu d'examiner l'ancien et le nouveau droit dans leur ensemble et de comparer les r�sultats auxquels ils conduisent dans le cas concret (ATF 114 IV 81 consid. 3b p. 82). Le nouveau droit ne doit �tre appliqu� que s'il conduit effectivement � un r�sultat plus favorable au condamn�. Par ailleurs, l'ancien et le nouveau droit ne peuvent �tre combin�s. Ainsi, on ne saurait, � raison d'un seul et m�me �tat de fait, appliquer l'ancien droit pour d�terminer quelle infraction a �t� commise et le nouveau droit pour d�cider si et comment l'auteur doit �tre puni. Si l'un et l'autre droit conduisent au m�me r�sultat, c'est l'ancien droit qui est applicable (cf. arr�t 6B_14/2007 du 17 avril 2007 consid. 4.2).
En l'esp�ce, il n'est pas contest� que seule entre en ligne de compte, en cas de condamnation du recourant en application du nouveau droit, une peine p�cuniaire de quinze jours-amende, avec sursis. Or, cette sanction est plus favorable � l'int�ress� que l'emprisonnement, avec ou sans sursis, et que l'amende, n�cessairement ferme de l'ancien droit (cf. art. 125 CP dans sa teneur jusqu'au 31 d�cembre 2006; arr�t attaqu� p. 32; arr�t 6B_175/2007 du 24 ao�t 2007 consid. 3). C'est donc � juste titre que la Cour cantonale a appliqu� les nouvelles dispositions p�nales.
Le recourant a �t� condamn� pour l�sions corporelles graves par n�gligence au sens de l'art. 125 CP. Cette disposition pr�voit que celui qui, par n�gligence, aura fait subir � une personne une atteinte � l'int�grit� corporelle ou � la sant� sera, sur plainte, puni d'une peine privative de libert� de trois ans au plus ou d'une peine p�cuniaire (al. 1). Si la l�sion est grave le d�linquant sera poursuivi d'office (al. 2).
3.1 Le recourant nie la gravit� des l�sions corporelles subies par la victime. Il rel�ve que l'�tat de sant� pr�existant de cette derni�re a pu influer sur la survenance et les cons�quences de l'accident et reproche aux autorit�s cantonales de ne pas avoir ordonn� d'expertise � ce sujet.
3.1.1 Sont graves au sens de l'art. 125 al. 2 CP, les l�sions corporelles qui satisfont aux exigences de l'art. 122 CP (ATF 93 IV 12). Cette disposition r�prime celui qui, intentionnellement, aura bless� une personne de fa�on � mettre sa vie en danger (al. 1), aura mutil� le corps d'une personne, un de ses membres ou un de ses organes importants ou caus� � une personne une incapacit� de travail, une infirmit� ou une maladie mentale permanentes, aura d�figur� une personne de fa�on grave et permanente (al. 2), aura fait subir � une personne toute autre atteinte grave � l'int�grit� corporelle ou � la sant� physique ou mentale (al. 3).
L'art. 122 CP �num�re ainsi diverses hypoth�ses dans lesquelles les l�sions corporelles graves doivent �tre retenues (al. 1 et 2), avant d'�noncer une clause g�n�rale (al. 3). Celle-ci a pour but d'englober les cas de l�sions du corps humain ou de maladies, qui ne sont pas cit�s par l'art. 122 CP, mais qui entra�nent n�anmoins des cons�quences graves sous la forme de plusieurs mois d'hospitalisation, de longues et graves souffrances ou de nombreux mois d'incapacit� de travail (ATF 124 IV 53 consid. 2 p. 56 s.). Il faut proc�der � une appr�ciation globale et plusieurs atteintes, dont chacune d'elles est insuffisante en soi, peuvent contribuer � former un tout repr�sentant une l�sion grave (A. Roth, in Basler Kommentar, Strafgesetzbuch II, ad art. 122 n� 19 p. 129 s.; B. Corboz, Les infractions en droit suisse, vol. I, ad art. 122 n� 12 p. 131).
3.1.2 En affirmant que l'invalidit� pr�existante de la victime a pu jouer un r�le dans la survenance ou les cons�quences de l'accident, le recourant se contente de nier les constatations cantonales, �tablies sur la base des certificats m�dicaux du Dr B.________, sans d�montrer en quoi celles-ci auraient �t� �tablies de mani�re arbitraire, conform�ment aux exigences pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF (cf. supra consid. 1). Sa critique est d�s lors irrecevable.
Pour le reste, il ne ressort pas de la d�cision entreprise que le recourant aurait requis, devant les autorit�s cantonales, une expertise quant aux cons�quences de l'invalidit� de la victime sur l'accident. Invoqu� pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral dans le cadre d'un recours de droit p�nal soumis � l'exigence de l'�puisement pr�alable des instances cantonales (art. 80 al. 1 LTF), ce moyen est nouveau et, partant, irrecevable (cf. arr�t 6B_317/2007 non publi� du Tribunal f�d�ral du 16 octobre 2007; ATF 119 Ia 88 consid. 1a p. 90 s.).
3.1.3 Selon les constatations cantonales qui lient l'autorit� de c�ans (cf. supra consid. 1), la victime a �t� hospitalis�e durant seize jours. Certes, sa vie n'a pas �t� concr�tement mise en danger. Elle a cependant subi des contusions diverses et une fracture de la vert�bre L1 instable qui a n�cessit� une intervention neuro-orthop�dique avec mise en place d'une arthrod�se lombaire par un implant et une greffe post�ro-lat�rale bilat�rale. Elle a d� ensuite observer, pendant trois mois, une immobilisation stricte sous corset avant l'ablation progressive de celui-ci. Elle a �t� soumise � un traitement m�dicamenteux et a d� entreprendre une r��ducation du dos qui a mis en �vidence la persistance d'un syndrome rachidien lombaire susceptible d'�tre att�nu�, � d�faut d'�tre totalement r�sorb�, par des mesures de r��ducation. Dans son rapport du 5 avril 2005, le Dr B.________, sp�cialiste en maladies rhumatismales, a constat� la persistance d'un �tat douloureux et une perte de mobilit� rachidienne due � la mise en place de l'implant vert�bral. A son avis, la victime subissait un dommage permanent et devait �tre r�op�r�e, dans un d�lai d'une ann�e, pour l'ablation du mat�riel d'ost�osynth�se. Pr�cisant que sa patiente �tait invalide pour des motifs �trangers � l'accident, il a estim� que l'incapacit� de travail motiv�e par l'accident �tait de 100 % du 25 f�vrier 2004 au 11 f�vrier 2005. Dans son rapport du 6 juillet 2007, ce m�decin a confirm� ses pr�c�dentes constatations. Il a pr�cis� qu'une nouvelle intervention n'�tait plus d'actualit� mais pouvait s'av�rer n�cessaire � tout moment selon l'�volution de la patiente. Il a attest� d'une incapacit� totale de travailler d'une ann�e, pr�cisant que la situation de renti�re AI � 100 % de la victime �tait totalement �trang�re aux cons�quences de l'accident du 25 f�vrier 2004. Cette derni�re a confirm� qu'en raison des blessures subies, elle �tait encore limit�e dans sa mobilit� dans la vie de tous les jours, qu'elle avait d� poursuivre des s�ances de physioth�rapie et prendre quotidiennement des m�dicaments, car elle ressentait toujours des douleurs.
Au regard de l'ensemble de ces �l�ments et plus particuli�rement de l'hospitalisation suivie d'une immobilisation stricte de trois mois, de l'incapacit� totale de travail d'une ann�e, des douleurs persistantes, des traitements physioth�rapeutiques et m�dicamenteux poursuivis encore plus de trois ans apr�s l'accident, la Cour p�nale n'a pas viol� le droit f�d�ral en qualifiant de graves les l�sions subies par la victime.
3.2 Le recourant conteste sa position de garant et une violation fautive de ses obligations. En bref, il soutient que, pour la phase de vidange des Eco-points, la responsabilit� incombait exclusivement � B.________ SA en tant qu'entreprise sp�cialis�e, dont il n'avait pas � surveiller le travail et qui ne lui avait jamais fait part d'un quelconque probl�me.
3.2.1 L'art. 12 al. 3 CP d�finit la n�gligence comme une impr�voyance coupable dont fait preuve celui qui, ne se rendant pas compte des cons�quences de son acte ou n'en tenant pas compte, agit sans user des pr�cautions command�es par les circonstances et sa situation personnelle. Pour qu'il y ait n�gligence, il faut donc, en premier lieu, que l'auteur ait viol� les r�gles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas exc�der les limites du risque admissible et que, d'autre part, il n'ait pas pr�t� l'attention ou fait les efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer � son devoir (ATF 122 IV 17 consid. 2b p. 19 s.).
3.2.1.1 Un comportement viole le devoir de prudence lorsque l'auteur, au moment des faits, aurait pu, compte tenu de ses connaissances et de ses capacit�s, se rendre compte de la mise en danger d'autrui et qu'il a simultan�ment d�pass� les limites du risque admissible. Pour d�terminer plus pr�cis�ment quels �taient les devoirs impos�s par la prudence, on peut se r�f�rer � des normes �dict�es par l'ordre juridique pour assurer la s�curit� et �viter des accidents. A d�faut de dispositions l�gales ou r�glementaires, on peut se r�f�rer � des r�gles analogues �manant d'associations priv�es ou semi-publiques lorsqu'elles sont g�n�ralement reconnues. La violation des devoirs de la prudence peut aussi �tre d�duite des principes g�n�raux, si aucune r�gle sp�ciale de s�curit� n'a �t� viol�e (ATF 129 IV 119 consid. 2.1 p. 121; 127 IV 62 consid. 2d p. 65; 126 IV 13 consid. 7a/bb p. 17; 122 IV 17 consid. 2b/aa p. 20).
3.2.1.2 Les l�sions corporelles par n�gligence constituent une infraction de r�sultat, qui suppose en g�n�ral une action, mais qui, conform�ment � l'art. 11 al. 1 CP, peut aussi �tre r�alis�e par le fait d'un comportement passif contraire � une obligation d'agir. Selon l'art. 11 al. 2 CP, reste passif en violation d'une obligation d'agir celui qui n'emp�che pas la mise en danger ou la l�sion d'un bien juridique prot�g� par la loi p�nale bien qu'il y soit tenu � raison de sa situation juridique, notamment en vertu: de la loi (let. a), d'un contrat (let. b), d'une communaut� de risques librement consentie (let. c), de la cr�ation d'un risque (let. d). L'art. 11 al. 3 CP pr�cise que celui qui reste passif en violation d'une obligation d'agir n'est punissable � raison de l'infraction consid�r�e que si, compte tenu des circonstances, il encourt le m�me reproche que s'il avait commis cette infraction par un comportement actif.
L'al. 1 de cette disposition codifie la jurisprudence selon laquelle les infractions par n�gligence peuvent aussi �tre r�alis�es par omission, dans la mesure o� l'auteur avait un devoir juridique d'agir d�coulant d'une position de garant. L'al. 2 �nonce une liste non exhaustive des diff�rentes sources de la position de garant. L'al. 3 pose la condition de l'�quivalence. Ainsi, selon cette norme, une infraction de commission par omission est r�alis�e lorsque la survenance du r�sultat que l'auteur s'est abstenu d'emp�cher constitue une infraction, que ce dernier aurait effectivement pu �viter le r�sultat par son action et qu'en raison de sa situation juridique particuli�re, il y �tait � ce point oblig� que son omission appara�t comparable au fait de provoquer le r�sultat par un comportement actif (cf. ATF 117 IV 131 consid. 2a p. 132 s.; 113 IV 68 consid. 5a p. 72).
Pour d�terminer si un d�lit d'omission improprement dit est r�alis�, il y a tout d'abord lieu d'examiner si la personne � laquelle l'infraction est imput�e se trouvait dans une situation de garant (cf. infra consid. 3.2.3). Ce n'est que si tel est le cas que l'on peut �tablir l'�tendue du devoir de diligence qui d�coule de cette position de garant et quels actes concrets l'int�ress� �tait tenu d'accomplir en raison de ce devoir de diligence (cf. infra consid. 3.2.4). Lorsque l'auteur a omis de faire un acte qu'il �tait juridiquement tenu d'accomplir, il faut encore se demander si cette omission peut lui �tre imput�e � faute (cf. infra consid. 3.2.5).
3.2.2 L'arr�t attaqu� fait grief au recourant de ne pas avoir veill� � ce que les mesures de s�curit� n�cessaires pour pr�venir les risques pr�visibles li�s � un usage normal du domaine public soient prises par le d�l�gataire, ni surveill� ponctuellement le respect de ces mesures de s�curit�. Ce sont ainsi clairement des omissions qui lui sont reproch�es.
3.2.3 Il r�sulte de la d�cision entreprise que le recourant est chef du Service des travaux publics de la Municipalit� de Porrentruy. Selon son cahier des charges, il assume la direction et la surveillance du Service des travaux publics ainsi que tous les travaux courants; ses t�ches comprennent notamment la surveillance g�n�rale de la voirie ainsi que l'�tablissement des programmes de travail du personnel de la voirie, la direction du service immobilier de la commune, la collaboration avec les autres services pour tous les travaux ex�cut�s sur le territoire de la commune, la surveillance du d�p�t des ordures et autres mat�riaux, ainsi que la surveillance de mani�re g�n�rale des travaux confi�s � des entreprises priv�es.
D'apr�s le r�glement d'organisation et d'administration de la commune municipale de Porrentruy (ROAC), le Service des travaux publics assume notamment la gestion des dossiers relevant des travaux publics, de la voirie, de l'environnement, des ouvrages publics et des b�timents communaux ainsi que la direction et la surveillance g�n�rale de la voirie et des chantiers (art. 54).
Au regard du cahier des charges de l'int�ress� et du r�glement pr�cit�, le recourant assumait une position de garant.
3.2.4 Une fosse en b�ton d'une profondeur de 2 m�tres 50, qui est laiss�e ouverte sur le domaine public durant la journ�e et n'est pas d'embl�e visible par toute personne usant normalement des lieux requiert, conform�ment aux r�gles �l�mentaires de prudence, la mise en place d'un dispositif de s�curit� ad�quat. Celui-ci peut consister en une protection solide entourant de tous c�t�s l'ouverture de la fosse ou en une signalisation par des panneaux apparents. En effet, � propos des obstacles momentan�s n'entravant le flux du trafic que temporairement et irr�guli�rement, la publication intitul�e "s�curit� au travail" de la SUVA, valable pour toutes les entreprises assujetties � la LAA, mentionne qu'on peut pr�venir le danger de ces obstacles, entre autres, par une signalisation particuli�rement apparente. La publication SUVA "ouverture dans les planchers, parois et places de chargement et d�chargement", mentionne, au titre de r�gles fondamentales, que les points de chute doivent �tre prot�g�s par des entourages fixes de un m�tre de hauteur au moins ou par des dispositifs �quivalents. Elle pr�voit �galement que les places de chargement et de d�chargement doivent �tre am�nag�es de mani�re que les marchandises puissent �tre charg�es et d�charg�es en toute s�curit� et qu'elles ne repr�sentent aucun danger de chute pour le personnel et pour la charge.
Selon les faits �tablis, l'int�ress� s'est rendu une fois sur place pour examiner comment B.________ SA effectuait son travail. Toutefois, il n'a rien retir� de particulier de cette visite. Ce n'est qu'apr�s l'accident du 25 f�vrier 2004 qu'il a constat� que l'entreprise ne prenait pas les mesures de s�curit� n�cessaires. Or, conform�ment � son cahier des charges, le recourant assume la surveillance de la voirie et d'une mani�re g�n�rale des travaux confi�s � des entreprises priv�es. Dans cette mesure, il devait surveiller, de mani�re ponctuelle, le travail effectu� par l'entreprise B.________ SA, d�tecter les risques existants et prendre les mesures n�cessaires � la s�curit� de l'aire de recyclage ou exiger de l'entrepreneur qu'il les prenne. Il n'a cependant proc�d� qu'� un seul contr�le, n'a d�cel� aucun probl�me dans le travail de l'entreprise mandat�e, ni exig� les mesures de protection n�cessaire. Il a ainsi omis l'accomplissement d'actes qu'il �tait juridiquement tenu d'accomplir. Il a donc viol�, par omission, les devoirs de prudence qui lui incombaient.
3.2.5 L'arr�t attaqu� constate que le recourant est au b�n�fice d'une formation d'ing�nieur civil et exerce la fonction de chef du Service des travaux publics aupr�s de la Municipalit� de Porrentruy depuis 1994. De plus, il connaissait parfaitement son cahier des charges et l'existence de norme de s�curit�. Partant, il disposait des connaissances personnelles n�cessaires pour se conformer au devoir de prudence raisonnablement exigible de sa part. Son omission lui est par cons�quent imputable � faute.
3.3 Le recourant se pr�vaut de l'interruption du lien de causalit� en raison du comportement de la victime.
3.3.1 En cas d'omission, la question de la causalit� ne se pr�sente pas de la m�me mani�re qu'en cas de commission (ATF 117 IV 130 consid. 2a p. 133 et les arr�ts cit�s); l'omission d'un acte est en relation de causalit� naturelle avec le r�sultat de l'infraction pr�sum�e si l'accomplissement de l'acte e�t emp�ch� la survenance de ce r�sultat avec une vraisemblance confinant � la certitude ou, du moins, avec une haute vraisemblance (ATF 116 IV 306 consid. 2a p. 310; cf. �galement ATF 121 IV 286 consid. 4c p. 292, 118 IV 130 consid. 6a p. 141); elle est en relation de causalit� ad�quate avec le r�sultat si l'accomplissement de l'acte omis aurait, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, �vit� la survenance de ce r�sultat (ATF 117 IV 130 consid. 2a p. 133).
La causalit� ad�quate peut �tre exclue, l'encha�nement des faits perdant sa port�e juridique, si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire, que l'on ne pouvait pas s'y attendre. L'impr�visibilit� d'un acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le rapport de causalit� ad�quate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 121 IV 10 consid. 3, 207 consid. 2a p. 213; 120 IV 300 consid. 3e p. 312).
3.3.2 Compte tenu de l'absence totale de toute signalisation de la fosse d�s la phase initiale de la mise en exploitation du centre de d�chets, il est hautement vraisemblable que le recourant, s'il avait surveill�, de mani�re ponctuelle, le travail de l'entreprise B.________ SA, aurait remarqu� l'absence de toutes mesures de protection et aurait exig� une s�curit� ad�quate, de sorte que l'accident ne se serait pas produit. Par ailleurs, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le fait que le ma�tre de l'ouvrage exige des mesures pour s�curiser un trou ouvert au domaine public durant la journ�e est propre � �viter qu'un accident ne survienne. Il existe donc un rapport de causalit� naturelle et ad�quate entre l'omission relev�e et le r�sultat qui s'est produit.
Le fait que la victime ait vu le camion et se soit gliss�e dans un passage de 60 � 65 cm, pour passer entre l'avant du v�hicule et la barri�re entourant la d�chetterie, ne constitue pas un comportement si impr�visible ou extraordinaire que l'on ne pouvait s'y attendre. En effet, en amenant ses d�chets au centre de tri, l'intim�e accomplissait un acte ordinaire qui n'exige pas une attention particuli�re. De plus, la configuration des lieux, en raison de la pr�sence des piliers en b�ton du pont suspendu et d'un muret en bois bordant les containers, emp�che les usagers empruntant le m�me cheminement que la victime de voir d'embl�e la fosse en question. Enfin, la pr�sence et le bruit de la grue et du camion d�tournent l'attention des usagers et constituent davantage, contrairement � ce que pense le recourant, un facteur de risque de chute. Ce danger est d'autant plus �lev� qu'il ne tombe pas sous le sens de tout usager que la vidange de ces containers impose de les sortir de leur cuve et de laisser ouverte une fosse de 2 m�tres 50 de profondeur, sans protection aucune.
3.4 Sur le vu de ce qui pr�c�de, les conditions de l'art. 125 CP sont r�alis�es. La condamnation du recourant pour l�sions corporelles graves par n�gligence ne viole donc pas le droit f�d�ral.
Le recourant invoque �galement l'arbitraire et la violation du principe in dubio pro reo. Il n'�taye cependant pas ces griefs par une motivation distincte de celle qu'il pr�sente � l'appui de la violation des art. 11 et 125 CP. Dans la mesure o� il entendrait n�anmoins en faire des griefs s�par�s, ceux-ci seraient d�s lors irrecevables, faute d'�tre motiv�s conform�ment aux exigences l�gales (cf. supra consid. 1).
Le recours doit ainsi �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit� et le recourant, qui succombe, supportera les frais (art. 66 al. 1 LTF).

References: art. 9
 ATF 
 art. 125
 art. 122
 art. 122
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in dubio
 art. 11