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Timestamp: 2018-10-22 04:45:10+00:00

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Arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Arts et aux licences et aux maîtrises du secteur artistique et culturel | Legifrance
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Arrêté du 9 février 1993 relatif au diplôme d'études universitaires générales Arts et aux licences et aux maîtrises du secteur artistique et culturel
LES DENOMINATIONS NATIONALES DE DIPLOME D'ETUDES UNIVERSITAIRES GENERALES (DEUG) ARTS,DE LICENCES ET DE MAITRISES DU SECTEUR ARTISTIQUE ET CULTUREL SONT ACCORDEES AUX FORMATIONS QUI REPONDENT AUX CRITERES Y FIXES.
TITRE II (ART. 4 A 7): LE DIPLOME D'ETUDES UNIVERSITAIRES GENERALES ARTS.
LA DENOMINATION NATIONALE DU DEUG ARTS COMPORTE LES MENTIONS SUIVANTES EXPLICITEES EN ANNEXE I:
ARTS PLASTIQUES; ARTS DU SPECTACLE; HISTOIRE DES ARTS ET ARCHEOLOGIE; MEDIATION CULTURELLE ET COMMUNICATIONS; MUSIQUE.
TITRE III (ART. 8 A 12): LES LICENCES ET LES MAITRISES DU SECTEUR ARTISTIQUE ET CULTUREL.
DANS LE SECTEUR ARTISTIQUE ET CULTUREL,LES DENOMINATIONS NATIONALES DE LICENCES ET DE MAITRISES DONT LES SUIVANTES:
LICENCE ET MAITRISE D'ARTS APPLIQUES; LICENCE ET MAITRISE D'ARTS PLASTIQUES; LICENCE ET MAITRISE EN ARTS DU SPECTACLE; LICENCE ET MAITRISE DE CONCEPTION ET MISE EN OEUVRE DE PROJETS CULTURELS; LICENCE ET MAITRISE D'HISTOIRE DE L'ART ET ARCHEOLOGIE; LICENCE ET MAITRISE DE MUSIQUE.
LES LICENCES ET LES MAITRISES PEUVENT EN OEUVRE ETRE ASSORTIES D'UNE MENTION,DANS LES CONDITIONS FIGURANT A L'ANNEXE II DU PRESENT ARRETE.
EDUCATION NATIONALE , ENSEIGNEMENT SUPERIEUR , DIPLOME UNIVERSITAIRE , DEUG , 1ER CYCLE , DIPLOME D'ETUDES UNIVERSITAIRES GENERALES , LICENCE , MAITRISE , 2EME CYCLE , ORGANISATION , FONCTIONNEMENT , FORMATION UNIVERSITAIRE , ART , SECTEUR ARTISTIQUE ET CULTUREL
JORF n°56 du 7 mars 1993 page 3585
NOR: MENZ9304271A
Art. 1er. - Les dénominations nationales de diplôme d’études universitaires générales (D.E.U.G) Arts, de licences et de maîtrises du secteur artistique et culturel sont accordées aux formations qui répondent aux critères fixés aux articles suivants.
- apporter aux étudiants une formation dont les contenus sont en prise directe avec l’évolution des arts et exploitent toute la richesse des démarches artistiques et scientifiques. L’étude de chaque discipline artistique est organisée autour de questions théoriques et pratiques. Elle met en valeur les applications de cette discipline et ses interactions avec d’autres champs de connaissances ainsi qu’avec les autres domaines artistiques ; elle comporte l’exploitation de l’outil informatique. Elle prend en compte les grands problèmes artistiques qui la sous-tendent, y compris dans leurs aspects les plus modernes et dans leur développement historique. Elle met l’accent sur l’acquisition des méthodes. Elle développe progressivement une attitude et une pratique de recherche artistique et scientifique ;
- développer le travail personnel (individuel et en équipe) et les capacités d’autonomie et de communication écrite et orale. Les travaux proposés aux étudiants prennent des formes diversifiées: cours, travaux dirigés, travaux pratiques, mais aussi projets, travaux d’étude et de recherche et, pour certaines formations, stages. La formation comporte dans les deux cycles la pratique d’au moins une langue vivante étrangère ;
- permettre aux étudiants de construire un projet de formation, en garantissant une bonne lisibilité des cursus proposés et de leurs débouchés, en veillant à leur articulation avec les formations dispensées en amont et en aval et en mettant en place un suivi des études. Le dispositif des formations assure une diversification progressive des cursus sans spécialisation prématurée ; en particulier, les cursus du premier niveau du D.E.U.G Arts offrent aux étudiants de larges choix d’orientation et les cursus du second niveau sont conçus pour assurer une bonne continuité avec les licences.
Art. 3. - Dans le cadre de la réglementation nationale, l’établissement définit et organise les différents cursus proposés aux étudiants. Pour chacun d’eux, il précise les modules constitutifs, leurs volumes horaires et leurs contenus, ainsi que leur agencement au sein de la formation considérée. Des groupements de modules peuvent être mis en place. L’établissement définit aussi les modalités du contrôle des connaissances et les règles de compensation entre modules ; en particulier, pour chaque cursus, il précise les règles d’évaluation en fonction des objectifs de formation. Il assure l’organisation des stages et leur suivi pédagogique.
L’établissement détermine les volumes horaires globaux pour lesquels des suppléments, destinés notamment à renforcer la part réservée aux pratiques artistiques, peuvent être accordés en D.E.U.G., lors de la négociation contractuelle.
LE DIPLÔME D’ÉTUDES UNIVERSITAIRES GÉNÉRALES ARTS
Art. 4. - La dénomination nationale du D.E.U.G. Arts comporte les mentions suivantes explicitées en annexe I :
Art. 5. - La durée des enseignements est au moins de 800 heures, sauf en ce qui concerne les mentions Arts plastiques et Musique pour lesquelles cette durée est au moins de 900 heures.
La répartition entre les différentes formes d’enseignement (cours, travaux dirigés, travaux pratiques...) est définie par l’établissement en fonction des finalités de chaque cursus. Toutefois une part de pratique, éventuellement artistique, sous forme de travaux dirigés et de travaux pratiques, est obligatoire pour toutes les mentions. Elle est au moins égale à 30 p. 100 de la durée des enseignements pour la mention Arts du spectacle et au moins égale à 50 p. 100 pour les mentions Arts plastiques et Musique. Dans ces trois disciplines, la pratique est obligatoirement de caractère artistique et directement liée au domaine de la mention. La durée des enseignements obligatoires correspondant à chacune des mentions représente au moins 50 p. 100 du volume horaire du D.E.U.G. Arts.
Les enseignements sont organisés en modules dont le nombre peut varier de 8 à 12. La durée d’un module est de 60 heures au moins. Les modules sont répartis en deux niveaux. Le premier niveau est structuré en deux périodes.
Au premier niveau comme au second, les enseignements comprennent la pratique d’au moins une langue vivante étrangère sous ses différents aspects (lecture, écoute, expression écrite ou orale).
Chacun des deux niveaux comporte au moins un module optionnel choisi par l’étudiant, sur une liste définie par l’établissement, en fonction de son projet de formation.
Art. 6. - Au premier niveau, des modules préparant aux diverses disciplines du D.E.U.G. Arts aident l’étudiant à s’orienter.
Les enseignements portent notamment sur l’histoire, l’analyse et l’esthétique des arts ainsi que sur des sciences humaines appliquées aux arts et, en outre, pour les deux mentions Arts plastiques et Musique, sur une initiation à des pratiques artistiques et, pour la mention Médiation culturelle et communication, sur une approche théorique et pratique de la médiation culturelle et de la communication.
Art. 7. - Au second niveau, les enseignements sont organisés de manière à permettre l’obtention d’une des mentions susvisées et décrites en annexe I.
TITRE III : LES LICENCES ET LES MAÎTRISES DU SECTEUR ARTISTIQUE ET CULTUREL
Art. 8. - Dans le secteur artistique et culturel, les dénominations nationales de licences et de maîtrises sont les suivantes :
- licence et maîtrise d’arts appliqués ;
- licence et maîtrise d’arts plastiques ;
- licence et maîtrise d’histoire de l’art et archéologie ;
Art. 9.- La licence et la maîtrise sont organisées sous forme modulaire. Elles comportent des modules obligatoires et un ou plusieurs modules optionnels choisis par l’étudiant en fonction de son projet de formation sur une liste définie par l’établissement.
Art. 10. - La licence comporte un minimum de 400 heures d’enseignement portant sur les bases théoriques de la formation et sur la pratique du champ disciplinaire concerné. Dans tous les cas, une partie des heures est laissée au choix de l’établissement. Ces heures peuvent porter soit sur un renforcement des enseignements obligatoires, soit sur d’autres enseignements.
Art. 11. - La maîtrise comprend :
- un enseignement théorique et méthodologique d’une durée minimale de 100 heures ;
- un travail d’étude et de recherche assorti éventuellement d’un stage ; il donne lieu à la rédaction d’un mémoire et peut être associé à la production d’une oeuvre lorsque le domaine le justifie.
Les dispositions relatives à la durée, au champ disciplinaire de l’enseignement et au travail d’étude et de recherche de chaque maîtrise figurent en annexe II du présent arrêté.
Art. 12. - La licence et la maîtrise comportent chacune un accès de plein droit défini en annexe II du présent arrêté.
DESCRIPTION DES ENSEIGNEMENTS OBLIGATOIRES DES MENTIONS DU D.E.U.G. ARTS
- mention Arts du spectacle : pratique des arts du spectacle ; histoire, analyse et esthétique des arts du spectacle ;
- mention Histoire des arts et archéologie : grands domaines de l’histoire de l’art et de l’archéologie ; techniques et méthodes de l’histoire de l’art et de l’archéologie ;
- mention Médiation culturelle et communication : théorie des médias et de la médiation culturelle ; théorie de l’information et de la communication ; sémiotique. La mention donne accès à la licence de l’information et de la communication, si elle inclut parmi ses enseignements quatre des huit thèmes suivants : documentation et techniques documentaires ; économie de la communication ; théorie de la communication et de l’information ; histoire de la communication écrite et audiovisuelle ; analyse des messages iconiques et sonores ; analyse des mécanismes et des pratiques de la communication ; supports écrits de la communication ; média, cultures et sociétés ;
- mention Musique : pratique musicale ; histoire, analyse et esthétique des arts musicaux.
DESCRIPTION DES LICENCES ET MAITRISES DU SECTEUR ARTISTIQUE ET CULTUREL
I. - Licence et maîtrise d’arts appliqués
500 heures d’enseignement au moins, dont :
a) 400 heures d’enseignement au moins portant sur les domaines suivants :
- la théorie et l’histoire des techniques de création, de représentations plastiques ;
- la pratique des techniques de création, de représentations plasiques ;
- la théorie et la pratique des techniques de création appliquées à l’industrie, à l’artisanat et au cadre de vie.
b) 100 heures d’enseignement laissées au choix de l’établissement. Ces enseignements peuvent porter soit sur un renforcement d’enseignements visés ci-dessus, soit sur d’autres enseignements en relation avec les secteurs professionnels et donnant lieu à un stage soumis à un suivi pédagogique et à un rapport.
Dans tous les cas, sur les 500 heures d’enseignement, la pratique en arts appliqués doit correspondre à 250 heures au moins et à 300 heures au plus.
- un enseignement de 100 heures au moins en séminaire-atelier laissé au choix de l’établissement ;
- un travail d’étude et de recherche ;
- un stage coordonné soit à l’enseignement soit au travail d’étude et de recherche.
L’enseignement et le travail d’étude et de recherche relèvent du domaine des arts appliqués à l’industrie, à l’artisanat et au cadre de vie. Le travail d’étude et de recherche implique une part de pratique en arts appliqués et une part de réflexion théorique articulées de façon cohérente et équilibrée.
Sont admis de plein droit à s’incrire en vue de :
- la licence d’arts appliqués, les titulaires du D.E.U.G. Arts, mention Arts plastiques, ainsi que les titulaires du D.E.U.G. mention Lettres et arts, section Arts plastiques (I) ;
- la maîtrise d’arts appliqués, les titulaires de la licence d’arts appliqués.
- sur la base d’arrêtés généraux ;
Licence et maîtrise d’arts appliqués (arrêté du 11 avril 1985) ;
- sur la base d’arrêté particulier : Licence et maîtrise d’arts et technologies de l’image.
II. - Licence et maîtrise d’ans plastiques
450 heures d’enseignement au moins dont :
a) 350 heures d’enseignement au moins portant sur les domaines suivants :
- la pratique des arts plastiques en atelier :
- exercice d’une technique ;
- les approches discursives :
- histoire de l’art et connaissance des arts contemporains ;
b) 100 heures d’enseignement laissées au choix de l’établissement.
Ces enseignements peuvent porter soit sur un renforcement d’enseignements visés ci-dessus, soit sur d’autres enseignements et en particulier : pratique d’un art autre que les arts plastiques ; pédagogie et connaissance du milieu ; technologie informatisée de l’image ; communication audiovisuelle.
Dans tous les cas, sur les 450 heures d’enseignement, la pratique en arts plastiques doit correspondre à 250 heures au moins et à 275 heures au plus.
- un enseignement de 100 heures au moins en séminaire-atelier laissé au choix de l’établissement portant sur la pratique et la théorie des arts plastiques et accompagné d’un suivi de la pratique plastique de chaque étudiant ;
- un travail d’étude et de recherche dans lequel pratique artistique et réflexion théorique sont coordonnées.
- la licence d’arts plastiques, les titulaires du D.E.U.G. Arts, mention Arts plastiques ou Médiation culturelle et communication ou Histoire des arts et archéologie, les titulaires du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales, mention Histoire des arts et archéologie, les titulaires du D.E.U.G. Lettres et langues, mention Histoire des arts et archéologie, ainsi que les titulaires du D.E.U.G. mention Lettres et arts, section Arts plastiques (1) ;
- la maîtrise d’arts plastiques, les titulaires de la licence d’arts plastiques.
D.E.U.G. mention Lettres et arts, section D, Arts plastiques, et section F, Histoire des arts et archéologie (1) ; Licence et maîtrise d’arts plastiques (arrêté du 14 mars 1986).
III. - Licence et maîtrise en arts du spectacle
La licence et la maîtrise en arts du spectacle sont assorties de l’une des mentions suivantes : Danse ; Etudes cinématographiques et audiovisuelles ; Etudes théâtrales.
450 heures d’enseignement au moins, dont :
a) 150 heures d’enseignement au moins réparties entre histoire et sociologie des arts du spectacle ; esthétique et théorie des ans du spectacle ; économie et droit des arts du spectacle.
b) 150 heures d’enseignement au moins portant sur le domaine de formation couvert par la mention et portant sur :
- pour la mention Etudes théâtrales : pratique de l’écriture et expression dramatique ; pédagogie du jeu dramatique : théorie et pratique ;
- pour la mention Danse : pratiques et techniques de la danse écriture et création chorégraphiques. A ces enseignements s’ajoute la pratique individuelle de la danse.
c) 150 heures d’enseignement laissées au choix de l’établissement. Ces enseignements peuvent porter soit sur un renforcement d’enseignements visés ci-dessus, soit sur d’autres enseignements.
- un travail d’étude et de recherche pouvant intégrer une partie pratique, se fonder sur un stage ou combiner les deux possibilités, et portant sur le domaine visé par la mention.
Pour ce qui concerne la licence et la maîtrise en arts du spectacle mention Danse, les enseignements, tant en licence qu’en maîtrise, sont assurés avec le concours d’intervenants extérieurs, dont la pratique ou les travaux attestent la compétence, pour une durée maximale de 50 p. 100 du volume horaire total de la formation.
- la licence en arts du spectacle, quelle qu’en soit la mention, les titulaires du D.E.U.G. Arts, mentions : Arts du spectacle ou Médiation culturelle et communication, ainsi que les titulaires du D.E.U.G. mention Lettres et arts, section Arts plastiques ou section Histoire des arts ou section Musique (1) ;
- la maîtrise en arts du spectacle, assortie de la mention Etudes cinématographiques et audiovisuelles, les titulaires de la licence assortie de la mention correspondante et les titulaires de la licence d’études cinématographiques et audiovisuelles ;
- la maîtrise en arts du spectacle, assortie de la mention Etudes théâtrales, les titulaires de la licence assortie de la mention correspondante et les titulaires de la licence d’études théâtrales.
Licence et maîtrise d’études cinématographiques et audiovisuelles (arrêté du 14 janvier 1985) ;
Licence et maîtrise d’études théâtrales (arrêté du 21 août 1985) ;
Licence et maîtrise en danse (arrêté du 31 juillet 1989).
IV. - Licence et maîtrise de conception et mise en oeuvre de projets culturels
a) 250 heures d’enseignement au moins portant sur les domaines suivants :
- les champs artistiques ; théories et concept de la culture :
- politiques et idéologies de l’art et de la culture ;
- économie et sociologie de l’art et de la culture ;
- l’art, la culture et les institutions :
- les techniques de gestion et de médiation de l’art et de la culture :
- droit des associations, droit du travail ;
- mercatique des organisations.
b) 100 heures au moins de formation pratique sous forme de stages en milieu professionnel et d’études du milieu.
c) 150 heures d’enseignement laissées au choix de l’établissement. Ces enseignements peuvent porter soit sur un renforcement des enseignements visés ci-dessus, soit sur d’autres enseignements.
- un enseignement de 150 heures au moins laissé au choix de l’établissement ;
- un travail d’étude et de recherche portant sur l’élaboration et l’organisation d’un projet culturel, pouvant intégrer une partie pratique, se fonder sur un stage professionnel ou combiner les deux possibilités.
3. Collaboration et concours d’intervenants extérieurs
Les enseignements de licence et de maîtrise sont assurés en collaboration et avec le concours d’intervenants extérieurs, dont la pratique ou les travaux attestent la compétence, pour une durée maximum de 50 p. 100 du volume horaire total.
- la licence de conception et mise en oeuvre de projets culturels, les titulaires du D.E.U.G. Arts, mentions Arts du spectacle ou Médiation culturelle et communication, ainsi que les titulaires du D.E.U.G. mentions Lettres et arts (2), ou Sciences humaines (2), ou Droit (2), ou Sciences économiques (2) ou Administration économique et sociale (2) ;
Sont admis en licence de conception et mise en oeuvre de projets culturels les titulaires du D.E.U.G. Arts, mentions Arts plastiques ou Histoire des arts et archéologie ou Musique, ou les titulaires du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales, mention Histoire des arts et archéologie, ou les titulaires du D.E.U.G. Lettres et langues, mention Histoire des arts et archéologie, dont la formation de D.E.U.G. comporte des enseignements d’adaptation préparant aux disciplines enseignées dans cette licence.
Licence et maîtrise de conception et mise en oeuvre des projets culturels (arrêté du 29 août 1990).
V. - Licence et maîtrise d’histoire de l’art et archéologie
I. Contenu de la licence
400 heures d’enseignement au moins, dont :
a) 250 heures d’enseignement au moins portant sur l’archéologie et l’histoire des grandes périodes et civilisations.
b) 150 heures d’enseignement laissées au choix de l’établissement. Ces enseignements peuvent porter soit sur un renforcement d’enseignements visés ci-dessus, soit revêtir une forme pratique telle que techniques de fouilles, muséographie, méthodes d’inventaire, techniques de documentation, pratique du dessin ou de la photographie...
2. Mentions de la licence
La licence d’histoire de l’art et archéologie peut être assortie d’une mention Archéologie ou Histoire de l’art. Elle comprend alors 300 heures d’enseignement au moins concernant :
- soit l’archéologie ;
- soit l’histoire de l’art.
En outre, dans ces deux cas, 100 heures d’enseignement sont laissées au choix de l’établissement.
La licence d’histoire de l’art et archéologie peut également être assortie de la mention Documentation dans les conditions définies par l’arrêté du 28 août 1990 portant création d’un module de documentation de niveau licence.
3. Couteau de la maîtrise et des mentions
La maîtrise d’histoire de l’art et archéologie peut être assortie d’une mention Archéologie ou Histoire de l’art, correspondant à des enseignements complémentaires d’un volume de 125 heures. Dans ce cas, le travail d’étude et de recherche porte sur le domaine de formation couvert par la mention.
- la licence d’histoire de l’art et archéologie assortie ou non d’une mention, les titulaires du D.E.U.G. Arts, mentions Histoire des arts et archéologie ou Arts plastiques, les titulaires du D.E.U.G. Sciences humaines et sociales, mention Histoire des arts et archéologie, les titulaires du D.E.U.G. Lettres et langues, mention Histoire des arts et archéologie, ainsi que les titulaires du D.E.U.G. mention Lettres et arts, section Histoire des arts (1) ;
- la maîtrise d’histoire de l’art et archéologie assortie ou non d’une mention, les titulaires de la licence d’histoire de l’art et archéologie, assortie ou non d’une mention.
D.E.U.G. mention Lettres et arts, section F, Histoire des arts (1) ;
Licence et maîtrise d’histoire de l’art et archéologie (arrêté du 31 juillet 1989).
VI. - Licence et maîtrise de musique
a) 350 heures d’enseignement au moins portant sur les domaines suivants:
- pratiques et techniques de la musique : formation de l’oreille, écriture, pratiques vocales et instrumentales ;
- activités de synthèse individuelles et collectives : interprétation, production, réalisation.
Ces enseignements peuvent porter soit sur un renforcement d’enseignements visés ci-dessus, soit sur d’autres enseignements, et en particulier : psychophysiologie de la perception musicale, initiation à l’acoustique et aux technologies nouvelles, pédagogie et connaissance du milieu, sociologie de la musique, musicologie, musique des médias, communication audiovisuelle.
Dans tous les cas, sur les 450 heures d’enseignement, 250 heures au moins et 275 heures au plus sont consacrées à la pratique musicale.
- un travail d’étude et de recherche qui peut être soit un mémoire, soit une production musicale générant un texte de réflexion critique.
- la licence de musique, les titulaires du D.E.U.G. Arts, mention Musique, ainsi que les titulaires du D.E.U.G. mention Lettres et arts, section Musique (1) ;
- la maîtrise de musique, les titulaires de la licence de musique ou de la licence d’éducation musicale ou de la licence d’animation musicale.
4. Habilitation antérieures
D.E.U.G. mention Lettres et arts, section E, Musique (arrêté du 1er mars 1973) ;
Licence et maîtrise de musique (arrêté du 14 mars 1986) ;
Maîtrise de musicologie (arrêté du 27 juin 1978 modifié) ;
- sur la base d’arrêté particulier :
Licence et maîtrise d’animation musicale.
(1) Obtenu en application de l’arrêté du 1er mars 1973 relatif au D.E.U.G. mention Lettres et arts, modifié par l’arrêté du 27 juillet 1973.
(2) Obtenu en application des arrêtés du 1er mars 1973 relatifs au D.E.U.G. mention Lettres et arts, mention Sciences humaines, mention Droit, mention Sciences économiques et mention Administration économique et sociale.
TABLEAU DES ACCÈS AUX LICENCES À PARTIR DU D.E.U.G. ARTS
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO n° 56 du 7 mars 1993, page 3588.

References: Art. 1

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12