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Timestamp: 2016-10-27 07:14:48+00:00

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2C_275/2013 (01.08.2013)
2C_275/2013 � � �ao�t 2013
du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 1er f�vrier 2013.
X.________, ressortissante chinoise n�e en 1981, est entr�e en Suisse le 5 ao�t 2000. Le 4 octobre 2000, le Service de la population (ci-apr�s: le Service cantonal) lui a accord� une autorisation de s�jour pour �tudes valable jusqu'au 31 octobre 2003.
Le 26 octobre 2003, X.________ a quitt� le canton de Vaud, pour celui de Neuch�tel. Le 30 janvier 2004, le Service des �trangers du canton de Neuch�tel a octroy� � X.________ une autorisation de s�jour pour �tudes valable jusqu'au 31 octobre 2004, renouvel�e jusqu'au 31 octobre 2005.
Le 19 ao�t 2008, X.________ a �pous� Y.________, ressortissant vietnamien domicili� � A.________ et titulaire d'une autorisation d'�tablissement. L'�poux a annonc� son d�part de Suisse le 20 f�vrier 2011, date � laquelle son autorisation d'�tablissement a pris fin.
A raison de son mariage, le Service cantonal a accord� � X.________, le 27 octobre 2008, une autorisation de s�jour r�guli�rement prolong�e jusqu'au 18 ao�t 2011. Le 4 juillet 2011, X.________ a demand� la prolongation de la validit� de cette autorisation. Le 24 octobre 2011, elle a fait valoir que son mari �tait retourn� au Vietnam, "pour une certaine p�riode, mais non d�finitivement", afin de s'occuper de ses grands-parents paternels, malades. Elle a demand� la prolongation de son autorisation de s�jour, voire l'octroi d'un permis d'�tablissement.
Le 29 f�vrier 2012, le Service cantonal a refus� le renouvellement de l'autorisation de s�jour de X.________ et lui a imparti un d�lai de trois mois pour quitter la Suisse.
er�f�vrier 2013, la Cour de droit administratif du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours de X.________ form� contre la d�cision du 29 f�vrier 2012.
Par acte du 13 mars 2013, X.________ a d�pos� un recours de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire aupr�s du Tribunal f�d�ral � l'encontre de l'arr�t du 1
er�f�vrier 2013. Elle conclut principalement � l'octroi d'une autorisation de s�jour, voire d'�tablissement, avec pour effet corollaire l'abandon de l'ordre de d�part, subsidiairement � l'annulation de l'arr�t pr�cit� et au renvoi de la cause � l'instance pr�c�dente, le tout sous suite de frais et d�pens.
�Par ordonnance pr�sidentielle du 28 mars 2013, l'effet suspensif a �t� accord� au recours de X.________.
�Le Service cantonal a renonc� � se d�terminer, de m�me que le Tribunal cantonal. Dans son pr�avis du 10 mai 2013, l'Office f�d�ral des migrations propose le rejet du recours.
�X.________ a d�pos� de nouvelles observations le 3 juin 2013.
La recourante a form�, en un seul acte (cf. art. 119 LTF), un recours de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire.
1.1.�Le Tribunal f�d�ral examine d'office sa comp�tence (cf. art. 29 al. 1 LTF) et contr�le librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (cf. ATF 136 I 43 consid. 1 p. 43).
1.2.�Le fait que la recourante a adress� au Tribunal f�d�ral un recours de droit public, voie de droit qui n'existe plus depuis l'entr�e en vigueur de la LTF, ne saurait lui nuire, pour autant que les conditions de recevabilit� d'un autre recours de la LTF soient remplies (ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382; 133 I 300 consid. 1.2 p. 302 et les r�f�rences cit�es).
1.3.�La recevabilit� du recours en mati�re de droit public (art. 82 ss. LTF) excluant celle du recours constitutionnel subsidiaire (cf. art. 113 LTF), il convient d'examiner en priorit� si la premi�re voie de droit est ouverte.
1.4.�En l'occurrence, la question principale � trancher est de savoir si la recourante r�unit les conditions de l'art. 50 de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20) dont elle se pr�vaut. En pareilles circonstances, il convient d'admettre un droit de recourir sous l'angle de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF. La recourante a en effet potentiellement un droit � l'autorisation sollicit�e, le point de savoir si c'est � juste titre que l'instance pr�c�dente a ni� la r�alisation des conditions de l'art. 50 LEtr relevant du fond et non de la recevabilit� (ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179). Tel n'est en revanche pas le cas s'agissant de la violation all�gu�e de l'art. 30 LEtr, puisque cette disposition ne conf�re pas un droit � l'autorisation de s�jour (arr�ts 2C_68/2013 du 25 mars 2013 consid. 1.2, 2C_766/2009 du 26 mai 2010 consid. 4). En ce qui concerne cette disposition, le recours est donc irrecevable.
1.5.�Un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir de l'art. 8 par. 1 CEDH, qui garantit le respect de la vie priv�e et familiale, pour s'opposer � son d�part de Suisse. Dans la mesure o� la recourante invoque, de mani�re plausible, la violation du droit � la vie priv�e et familiale en raison de la dur�e de sa pr�sence dans notre pays, son recours est donc aussi recevable, sous l'angle de l'art. 8 par. 1 CEDH, au regard de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
1.6.�Au surplus, interjet� par une partie directement touch�e par la d�cision attaqu�e et qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou sa modification (art. 89 al. 1 LTF), dirig� contre un jugement final rendu par un tribunal cantonal de derni�re instance (art. 86 al. 1 lettre c LTF) et d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, le recours en mati�re de droit public est recevable. Le recours constitutionnel subsidiaire est par cons�quent irrecevable (art. 113 LTF a contrario).
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral, qui comprend les droits de nature constitutionnelle (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), alors qu'il n'examine la violation de droits fondamentaux ainsi que celle de dispositions de droit cantonal et intercantonal que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF). Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). La notion de "manifestement inexacte" de l'art. 97 LTF correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 314).
�La recourante fait grief au Tribunal cantonal d'avoir constat� de mani�re inexacte les faits pertinents pouvant influer sur le sort de la cause. Ce faisant, elle se contente de critiques appellatoires, et n'expose pas en quoi les constatations de fait du Tribunal cantonal seraient arbitraires ni n'indique que la correction du vice aurait, cas �ch�ant, une influence sur le sort du recours. Un tel mode de faire ne r�pond pas aux exigences accrues de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF en mati�re d'interdiction de l'arbitraire, de sorte qu'il n'est pas possible de s'�carter des faits retenus par l'arr�t attaqu�.
3.1.�L'art. 43 al. 1 LEtr pr�voit que le conjoint �tranger d'un titulaire d'une autorisation d'�tablissement a droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� � condition de vivre en m�nage commun avec lui. L'exigence du m�nage commun n'est pas applicable lorsque la communaut� familiale est maintenue et que des raisons majeures justifiant l'existence de domiciles s�par�s peuvent �tre invoqu�es (art. 49 LEtr). Des probl�mes familiaux peuvent notamment justifier une s�paration provisoire des �poux (art. 76 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative [OASA; RS 142.201 ]). Tant les "raisons majeures" de l'art. 49 LEtr que les "probl�mes familiaux" de l'art. 76 OASA visent des situations exceptionnelles, qui peuvent se pr�senter, par exemple lorsque l'�pouse �trang�re r�side dans un foyer ou s'est constitu� un domicile propre en raison de violences conjugales (arr�t 2C_654/2010 du 10 janvier 2011 consid. 2.2; arr�t 2C_635/2009 du 26 mars 2010 consid. 4.4). De mani�re g�n�rale, il appartient � l'�tranger d'�tablir l'existence de raisons majeures au sens de l'art. 49 LEtr, ainsi que le maintien de la communaut� familiale en d�pit des domiciles s�par�s. Une s�paration de plus d'une ann�e laisse pr�sumer que la communaut� familiale a cess� d'exister (arr�t 2C_575/2009 du 1er juin 2010 consid. 3.5).
3.2.�Apr�s dissolution de la famille, le droit � la prolongation de l'autorisation de s�jour n'existe, aux termes de l'art. 50 al. 1 LEtr, que si l'union conjugale a dur� au moins trois ans et que l'int�gration est r�ussie (let. a) ou si la poursuite du s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures (let. b).
La dur�e minimale de trois ans est une limite absolue en-de�� de laquelle l'art. 50 al. 1 let. a LEtr ne saurait �tre appliqu� (ATF 136 II 113 consid. 3.2 et 3.4 p. 116 s. et 120; arr�ts 2C_635/2009 du 26 mars 2010 consid. 5.2; 2C_711/2009 du 30 avril 2010 consid. 2.3.1; 2C_647/2010 du 10 f�vrier 2011 consid. 3.3).
3.3.�Apr�s la dissolution de la famille, et m�me si l'union conjugale a dur� moins de trois ans, l'art. 50 al. 1 let. b LEtr permet au conjoint �tranger d'obtenir l'octroi et la prolongation de son autorisation lorsque la poursuite du s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures. L'art. 50 al. 2 LEtr pr�cise que de telles raisons sont notamment donn�es lorsque le conjoint est victime de violence conjugale et que la r�int�gration sociale dans le pays de provenance semble fortement compromise. L'�num�ration de ces cas n'est pas exhaustive et laisse aux autorit�s une certaine libert� d'appr�ciation fond�e sur des motifs humanitaires (ATF 136 II 1 consid. 5.3 p. 4). Un cas de rigueur survenant apr�s la rupture de la communaut� conjugale doit toutefois s'appr�cier au vu de l'ensemble des circonstances particuli�res et pr�senter une intensit� significative dans les cons�quences qu'un renvoi pourrait engendrer sur la vie priv�e et familiale de l'�tranger (cf. ATF 137 II 345 consid. 3.2; arr�t 2C_781/2010 du 16 f�vrier 2011 consid. 2.2). S'agissant de la r�int�gration sociale dans le pays d'origine, l'art. 50 al. 2 LEtr exige qu'elle semble fortement compromise ("stark gef�hrdet"). La question n'est donc pas de savoir s'il est plus facile pour la personne concern�e de vivre en Suisse, mais uniquement d'examiner si, en cas de retour dans le pays d'origine, les conditions de sa r�int�gration sociale, au regard de sa situation personnelle, professionnelle et familiale, seraient gravement compromises (arr�ts 2C_369/2010 du 4 novembre 2010 consid. 4.1, 2C_376/2010 du 18 ao�t 2010 consid. 6.3.1 et 2C_663/2009 du 23 f�vrier 2010 consid. 3 in fine).
3.4.�L'art. 31 OASA, qui r�gle les d�rogations aux conditions d'autorisation de s�jour et �num�re les crit�res que les autorit�s doivent prendre en consid�ration pour octroyer une autorisation de s�jour dans les cas individuels d'extr�me gravit�, soul�ve la question du lien entre les crit�res �num�r�s et l'art. 50 al. 1 let. b LEtr (2C_216/2009 du 20 ao�t 2009 consid. 2.2), qui n'a toutefois pas � �tre examin�e plus avant, d�s lors que, comme nous le verrons, l'autorit� cantonale, tout en se r�f�rant � l'art. 31 OASA, a retenu des �l�ments permettant de rejeter l'existence de raisons personnelles majeures au sens de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr.
En l'esp�ce, l'�poux de la recourante, qui n'a plus d'autorisation d'�tablissement, a quitt� la Suisse le 20 f�vrier 2011, date � laquelle la communaut� conjugale a cess� d'exister. Le Tribunal cantonal a retenu avec raison que l'all�gation, non �tablie, de la sant� d�clinante de grands-parents au Vietnam ne saurait justifier un domicile s�par� pour une dur�e ind�termin�e au sens de l'art. 49 LEtr (cf. arr�t 2C_826/2011 du 17 janvier 2012 consid. 5.1). La recourante ne peut par cons�quent rien tirer des art. 43 et 49 LEtr.
La vie commune ayant dur� moins de trois ans, la recourante ne peut se pr�valoir de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr pour exiger le maintien de son autorisation de s�jour.
La recourante invoque, � titre de raisons personnelles majeures, la dur�e de son s�jour et sa bonne int�gration en Suisse, ainsi que la difficult� de r�int�gration dans son pays d'origine. La bonne int�gration de la recourante n'est cependant pas significative pour d�terminer si la r�int�gration de l'�tranger dans son pays de provenance est fortement compromise (cf arr�t 2C_289/2012 du 12 juillet 2012 consid. 4.2.4). La recourante a pass� les dix-neuf premi�res ann�es de sa vie dans son pays d'origine. Mise au b�n�fice d'un permis de s�jour temporaire pour �tudes � son arriv�e en Suisse et durant cinq ans, elle n'a obtenu qu'un certificat de langue fran�aise de niveau �l�mentaire, au terme d'un cours intensif de deux mois. Son s�jour de douze ans dans notre pays n'a pas �t� autoris� sur toute sa dur�e, et la recourante n'a en particulier pas b�n�fici� d'autorisation entre octobre 2005 et octobre 2008 et depuis le 29 ao�t 2011, soit pendant pr�s de cinq ans. Jeune et sans enfants, elle n'a pas de famille en Suisse et ne fait valoir aucun �l�ment permettant d'�tablir une difficult� particuli�re de r�int�gration dans un pays o� vivent d'ailleurs ses parents. Sans formation sp�cifique, ses connaissances en langues occidentales et son exp�rience professionnelle ne sauraient la d�savantager sur le march� chinois du travail. Les conditions de l'art. 50 al. 1 let. b ne sont par cons�quent pas r�unies et le grief doit �tre rejet�.
Sous l'angle �troit de la protection de la vie priv�e, l'art. 8 � 1 CEDH invoqu� par la recourante n'ouvre le droit � une autorisation de s�jour qu'� des conditions restrictives. L'�tranger doit en effet �tablir l'existence de liens sociaux et professionnels sp�cialement intenses avec la Suisse, notablement sup�rieurs � ceux qui r�sultent d'une int�gration ordinaire. Le Tribunal f�d�ral n'adopte pas une approche sch�matique qui consisterait � pr�sumer, � partir d'une certaine dur�e de s�jour en Suisse, que l'�tranger y est enracin� et dispose de ce fait d'un droit de pr�sence dans notre pays. Il proc�de bien plut�t � une pes�e des int�r�ts en pr�sence, en consid�rant la dur�e du s�jour en Suisse comme un �l�ment parmi d'autres et en n'accordant qu'un faible poids aux ann�es pass�es en Suisse dans l'ill�galit� (cf. ATF 130 II 281 consid. 3.2.1 p. 286 et les arr�ts cit�s). En l'esp�ce, la recourante n'a pas d�montr� que les conditions pos�es par la jurisprudence pour admettre un droit � une autorisation de s�jour au titre du respect de la vie priv�e seraient remplies. Si elle a pass� douze ans en Suisse, elle n'a b�n�fici� d'aucune autorisation pendant pr�s de la moiti� de son s�jour. Alors qu'elle �tait au b�n�fice d'une autorisation de s�jour pour r�aliser des �tudes, elle n'a obtenu qu'un certificat pour un cours �l�mentaire de fran�ais, et son int�gration socio-professionnelle ne pr�sente aucun caract�re exceptionnel. Le moyen tir� de l'art. 8 CEDH doit �tre rejet�.
Dans ces circonstances, le recours en mati�re de droit public ne peut qu'�tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Succombant, la recourante supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il ne sera pas allou� de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire de la recourante, au Service de la population et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.
er�ao�t 2013

References: art. 119
 art. 29
 ATF 
 art. 113
 art. 95
 art. 105
 art. 105
 ATF 
in fine
 art. 43
 ATF