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Timestamp: 2016-10-24 20:20:23+00:00

Document:
6B_408/2012 (01.11.2012)
6B_408/2012
Me Julien Gafner, avocat,
Fixation de la peine (assassinat, injure et
menaces qualifi�es),
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 21 mai 2012.
X.________ est n� au Maroc en 1975. Il a connu Y.________, n�e en 1978, en 2008, lors d'un voyage en Suisse, o� ses deux s?urs s'�taient install�es. Une relation intime s'est rapidement nou�e entre eux et ils se sont mari�s au Maroc en avril 2009. Ce n'est toutefois qu'au mois de f�vrier 2010 que X.________ a pu rejoindre son �pouse en Suisse. L'enfant Z.________ est n�e de leur union en septembre 2009.
A.b Le couple a rencontr� des difficult�s peu de temps apr�s l'arriv�e de X.________ en Suisse. Une premi�re s�paration a eu lieu vers la fin du mois de mars, mais les �poux se sont r�concili�s � l'approche de leur anniversaire de mariage. Une nouvelle dispute a �clat� le 26 avril 2010 et Y.________ a requis des mesures protectrices de l'union conjugale le 29 avril 2010. Le 17 mai 2010, le Pr�sident du Tribunal de l'arrondissement de Lausanne a ratifi� une convention partielle par laquelle les �poux s'�taient mis d'accord de vivre s�par�s. La garde de l'enfant �tait confi�e � la m�re et le p�re b�n�ficiait d'un droit de visite. La jouissance de l'appartement conjugal �tait attribu�e � Y.________ et X.________ s'�tait engag� � ne pas s'en approcher � moins de 500 m�tres et � ne pas importuner son �pouse, en particulier � ne pas lui t�l�phoner.
A.c Le 21 juin 2010, X.________ a rencontr� son �pouse dans un magasin. A cette occasion, il l'a injuri�e et l'a menac�e de mort. Le 27 juin suivant, alors que X.________ ramenait sa fille � son �pouse � la fin d'un week-end, il a � nouveau insult� cette derni�re. Il a par ailleurs pris contact avec elle par t�l�phone � de nombreuses reprises, malgr� son engagement de ne pas le faire, et il s'est rendu dans son immeuble en d�pit de l'interdiction de p�rim�tre.
A.d Le 2 juillet 2010, X.________ a cherch� � atteindre son �pouse par t�l�phone � vingt-quatre reprises. Il utilisait le pr�texte du droit de visite pour entrer en contact avec elle. Ce m�me jour, il a eu un contact t�l�phonique avec une amie qui lui a dit que son �pouse lui avait affirm� que "X.________ n'�tait plus dans son c?ur". Ce dernier a �t� abattu par cette nouvelle. En quittant son travail dans un restaurant vers 14 heures, il a emport� un couteau de cuisine et s'est rendu directement dans l'immeuble de son �pouse. Il a pass� l'apr�s-midi dans l'appartement de son voisin d'o� il a guett� par la fen�tre en esp�rant voir Y.________ rentrer de son travail. Il a par ailleurs eu un contact t�l�phonique avec celle-ci, qui lui a dit qu'il pourrait prendre sa fille le lendemain pour exercer son droit de visite, mais elle lui a pr�cis� qu'elle ne souhaitait pas le rencontrer. Insatisfait de cette r�ponse, il a d�cid� d'attendre son �pouse et a t�l�phon� � son employeur pour lui dire qu'il arriverait en retard � son travail qu'il devait reprendre � 18 heures.
Y.________ est rentr�e chez elle peu avant 18 heures 30. Elle a entendu qu'un couple se disputait violemment dans l'appartement de son voisin et elle a t�l�phon� � la police � 18 heures 28 minutes et 10 secondes pour qu'elle envoie une patrouille. Elle a propos� � son interlocuteur de regarder le num�ro de l'appartement dans lequel la dispute se passait et a pos� son t�l�phone mobile. En sortant de chez elle, elle s'est retrouv�e nez � nez avec son �poux qui �tait dans le corridor. Celui-ci a bondi dans l'appartement de son �pouse qui a tent� de l'en emp�cher. Par la suite, des cris et des bruits de lutte ont �t� entendus ainsi que des appels au secours avant que l'enregistrement de l'appel t�l�phonique � la police ne prenne fin � 18 heures 30 minutes et 53 secondes. L'instruction a permis d'�tablir que X.________ a sorti le couteau de cuisine qu'il avait emport� et a poignard� son �pouse d'au moins 30 coups. Il a fini par l'�gorger, lui infligeant une profonde blessure au niveau du cou. Il a ensuite laiss� son �pouse sur place alors m�me qu'il l'avait entendue r�ler. Il a t�l�phon� � la police � 18 heures 35 minutes et 32 secondes pour annoncer qu'il avait tu� sa femme. Il ressort �galement de l'enregistrement qu'il parle avec des tiers auxquels il d�clare qu'il l'a tu�e parce qu'elle lui avait caus� beaucoup de soucis.
A l'arriv�e des secours, Y.________ �tait en arr�t cardiorespiratoire. Elle a �t� transport�e au CHUV o� elle a �t� r�anim�e. Son pouls a �t� r�cup�r� � trois reprises, mais elle est d�c�d�e � 20 heures 05 d'une h�morragie massive. Il ressort du rapport d'autopsie du 4 janvier 2011 que 69 l�sions ont �t� provoqu�es par un instrument tranchant, deux d'entre elles ont entra�n� une section partielle des veines jugulaires communes, une touchait le foie, plusieurs int�ressaient la face palmaire des mains et 32 �taient superficielles. Une fracture du nez, des ecchymoses du cuir chevelu, du visage et des membres ainsi qu'un h�matome diffus du cuir chevelu et des muscles temporaux ont �t� constat�s.
Par jugement du 20 janvier 2012, le Tribunal criminel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________ pour assassinat, injure et menaces qualifi�es � 20 ans de peine privative de libert�, sous d�duction de la d�tention subie avant jugement, il a pris acte, pour valoir jugement, de la transaction en vertu de laquelle X.________ devait imm�diatement payer � Z.________ la somme de 110'000 francs, avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 2 juillet 2010, la ratification par l'autorit� tut�laire �tant r�serv�e, et il a allou� des sommes, � titre de tort moral, de 40'000 francs, respectivement trois fois 20'000 francs, aux autres parties plaignantes, le tout avec suite de frais et d�pens.
La Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois, saisie d'un appel du condamn�, a confirm� cette d�cision par jugement du 21 mai 2012.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il conclut � la r�forme du jugement entrepris en ce sens que sa peine soit r�duite. Il sollicite par ailleurs le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le recourant conteste la peine prononc�e � son encontre. Il fait valoir que des �l�ments essentiels n'ont pas �t� pris en compte et que l'autorit� cantonale a abus� de son pouvoir d'appr�ciation.
1.1.1 La culpabilit� de l'auteur doit �tre �valu�e en fonction de tous les �l�ments objectifs pertinents, qui ont trait � l'acte lui-m�me, � savoir notamment la gravit� de la l�sion, le caract�re r�pr�hensible de l'acte et son mode d'ex�cution (objektive Tatkomponente). Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensit� de la volont� d�lictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur (subjektive Tatkomponente). A ces composantes de la culpabilit�, il faut ajouter les facteurs li�s � l'auteur lui-m�me (T�terkomponente), � savoir les ant�c�dents, la r�putation, la situation personnelle (�tat de sant�, �ge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de r�cidive, etc.), la vuln�rabilit� face � la peine, de m�me que le comportement apr�s l'acte et au cours de la proc�dure p�nale (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 s.; 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20; arr�t 6B_759/2011 du 19 avril 2012 consid. 1.1).
1.1.2 L'art. 47 CP conf�re un large pouvoir d'appr�ciation au juge. Par cons�quent, celui-ci ne viole le droit f�d�ral en fixant la peine que s'il sort du cadre l�gal, s'il se fonde sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, s'il omet de prendre en consid�ration des �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition ou, enfin, si la peine qu'il prononce est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p. 61; 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 s.).
L'exercice de ce contr�le suppose que le juge exprime, dans sa d�cision, les �l�ments essentiels relatifs � l'acte ou � l'auteur qu'il prend en compte, de mani�re � ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont �t� pris en consid�ration et comment ils ont �t� appr�ci�s, que ce soit dans un sens aggravant ou att�nuant (art. 50 CP). Il peut passer sous silence les �l�ments qui, sans abus du pouvoir d'appr�ciation, lui apparaissent non pertinents ou d'une importance mineure. La motivation doit cependant justifier la peine prononc�e, en permettant de suivre le raisonnement adopt� m�me si le juge n'est pas tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde � chacun des �l�ments qu'il cite (ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 104 s.; arr�t 6B_49/2012 du 5 juillet 2012 consid. 1.1; 6B_485/2011 du 1er d�cembre 2011 consid. 1.3).
1.2 La cour cantonale a relev� que l'atteinte � la vie �tait tr�s grave. Le mode d'ex�cution �tait d'une extr�me brutalit�, le recourant s'�tant acharn� sur son �pouse, mutilant son visage et son corps de 69 l�sions, sous les yeux de leur fille de dix mois. L'�pouse du recourant n'avait pas eu un comportement pouvant expliquer l'acte de ce dernier, qui avait conserv� jusqu'� son geste fatal une pleine libert� de choix entre un comportement licite et un autre interdit par la loi. Dans ces conditions, la faute du recourant �tait objectivement tr�s lourde. Le comportement de l'int�ress� lors de la proc�dure n'avait pas �t� particuli�rement exemplaire. En effet, il avait d�montr� une prise de conscience partielle de la gravit� de ses actes, mettant la faute sur son �pouse qui, par son comportement bl�mable � son �gard, aurait d�clench� en lui un profond d�sarroi. Par ailleurs, sa version des �v�nements avait vari� en cours de proc�dure, laissant toutefois � chaque fois entendre que son �pouse l'avait provoqu� le jour des faits. Il avait �galement ni� jusqu'au bout avoir menac� son �pouse le 21 juin 2010 et l'avoir injuri�e le 27 juin 2010. Interpell� � l'audience d'appel, il avait surtout fait �tat des cons�quences de ses actes pour lui-m�me, ne d�montrant toujours pas clairement regretter d'avoir pris la vie de son �pouse. Il convenait �galement de tenir compte du concours d'infractions. A d�charge, il convenait de prendre en compte le fait que le recourant avait entrepris volontairement un traitement th�rapeutique et avait sign� des reconnaissances de dettes en faveur des parties plaignantes. Sur le plan personnel si, au moment des faits, il avait rompu avec son �pouse, il avait cependant une activit� professionnelle, pouvait voir sa fille dans le cadre de son droit de visite et avait un r�seau social. Selon les psychiatres, sa responsabilit� �tait pleine et enti�re. Au vu de ces �l�ments, la peine privative de libert� de 20 ans devait �tre confirm�e.
1.3 Le recourant fait valoir que la cour cantonale n'a pas mentionn�, dans le cadre de la fixation de la peine, le contexte relationnel tr�s d�licat avec son �pouse et son �tat d�pressif, alors m�me qu'elle avait admis ces �l�ments, dont elle aurait d� tenir compte � d�charge. L'autorit� pr�c�dente avait ainsi viol� les art. 47 et 50 CP, ainsi que l'interdiction de l'arbitraire pr�vue par l'art. 9 Cst.
1.3.1 La cour cantonale a constat� que le recourant �tait d�prim�, pleurait beaucoup, souhaitait reprendre la vie commune et �tait dans l'incertitude quant � son statut en Suisse. Elle a cependant retenu que la situation de l'int�ress� n'avait rien d'exceptionnel et que si elle n'�tait pas heureuse, elle n'�tait pas de nature � cr�er une situation de d�sespoir durable (cf. jugement du 21 mai 2012 consid. 3.3.2 p. 26), ce que le recourant ne conteste pas.
1.3.2 Si la cour cantonale n'a pas repris, pour d�terminer la culpabilit� du recourant, toutes ses constatations relatives � l'�tat de celui-ci, elle n'a cependant pas ignor� ces �l�ments. Dans le cadre de la fixation de la peine, elle a express�ment mentionn� la situation personnelle du pr�cit� et en particulier ses relations avec son �pouse puisqu'elle a relev� que les int�ress�s avaient rompu. Elle a relativis� cette circonstance en ajoutant que le recourant avait un travail et disposait d'un r�seau social. Il appara�t en effet, � cet �gard, que m�me si l'�pouse du recourant avait d�pos� plainte contre son mari, la situation conjugale de l'int�ress� n'�tait pas plus d�licate que celle d'un grand nombre de couples qui se s�parent.
1.3.3 De plus, il ressort de l'expertise psychiatrique r�alis�e dans le cadre de la proc�dure qu'aucun diagnostic psychiatrique constitu� selon la classification internationale des maladies (CIM-10) ne pouvait �tre retenu. Il n'existait aucun �l�ment faisant �voquer chez le recourant la pr�sence, notamment, d'un trouble psychotique, d'un trouble de l'humeur ou d'un trouble anxieux. L'int�ress� avait en outre conserv� la facult� d'appr�cier le caract�re illicite de ses actes et de se d�terminer d'apr�s cette appr�ciation. La cour cantonale a par ailleurs consid�r� que le geste du recourant ne r�sultait pas du fait qu'il avait �t� d��u en amour, mais qu'il n'avait pas accept� la s�paration et le fait d'�tre �conduit et qu'il avait voulu se venger (cf. jugement du 21 mai 2012 consid. 6.3 p. 33), ce que le recourant ne conteste pas. La cour cantonale n'a d�s lors pas retenu que le recourant avait agi parce qu'il �tait d�prim� et cet �l�ment n'a d�s lors pas jou� un r�le d�terminant dans la commission de l'infraction. La d�prime du recourant ne peut d'ailleurs aucunement expliquer l'incroyable d�cha�nement de violence dont celui-ci a fait preuve en donnant au moins trente coups de couteau � son �pouse, qui ont caus� de multiples l�sions. Au vu de ces circonstances, cet �l�ment ne saurait influer sur la peine. Le grief doit �tre rejet�.
1.4 Le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte, � d�charge, des consid�rations du Dr B.________, psychiatre consultant aux Etablissements p�nitentiaires de Bellechasse, selon lesquelles il se trouvait dans un "�tat sp�cial dissoci�" au moment des faits.
1.4.1 Avant d'examiner si un tel �tat �tait, le cas �ch�ant, de nature � constituer un �l�ment qui devait �tre pris en compte � d�charge dans le cadre de la fixation de la peine, il faut pr�alablement que l'existence m�me de cet �tat ait �t� constat�e, en fait, par la cour cantonale. En effet, le Tribunal f�d�ral est li� par les constatations cantonales (art. 105 al. 1 LTF), � moins que les faits aient �t� �tablis en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; sur la notion d'arbitraire, voir ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51; 138 V 74 consid. 7 p. 82). Un tel moyen doit avoir �t� invoqu� et motiv� de mani�re claire et d�taill�e par le recourant (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88); les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5; 137 II 353 consid. 5.1 p. 365).
1.4.2 La cour cantonale a consid�r� que les d�clarations du Dr B.________ ne pouvaient �tre prises en compte au regard de la relation th�rapeutique le liant au recourant, du fait qu'il n'avait pas eu acc�s au dossier, qu'il se basait sur la seule version de son patient et qu'il ne faisait pas �tat d'�l�ments objectivement v�rifiables qui auraient �t� ignor�s par les experts judiciaires et seraient suffisamment pertinents pour remettre en cause les conclusions de l'expertise.
Le recourant ne critique pas les motifs avanc�s par la cour cantonale pour �carter les consid�rations du Dr B.________, en particulier, qu'il n'avait pas eu acc�s au dossier - ce qui �tait pourtant essentiel pour poser un diagnostic fiable - et qu'il ne faisait pas �tat d'�l�ments objectivement v�rifiables ignor�s par les experts. Le recourant ne d�montre pas au moyen d'une argumentation r�pondant aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF que l'autorit� pr�c�dente aurait arbitrairement �cart� les d�clarations du Dr B.________ et il ne peut en �tre tenu compte. Le grief est irrecevable. Au demeurant, le recourant n'explique pas en quoi aurait consist� cet "�tat sp�cial dissoci�" et pourquoi il constituait un �l�ment � prendre en compte � d�charge dans le cadre de la fixation de la peine.
1.5.1 Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir arbitrairement consid�r� que sa prise de conscience n'�tait pas compl�te. Il avait expliqu� avoir �prouv� des regrets, qu'il n'avait toutefois pas su exprimer. Le Dr B.________ avait �galement indiqu� qu'il avait mesur� la gravit� de ses actes et que ses regrets �taient authentiques. Force �tait en outre d'envisager qu'il fallait plus que dix mois pour s'accepter comme l'auteur d'un tel acte. De plus, en l'absence d'une v�ritable prise de conscience, il �tait paradoxal de retenir comme �l�ment � d�charge la signature de reconnaissances de dettes en faveur des plaignants et il convenait de souligner qu'il avait commenc� � r�gler les pr�tentions civiles admises.
1.5.2 A l'appui de sa constatation selon laquelle la prise de conscience du recourant n'�tait pas compl�te, la cour cantonale a relev� que, dans le cadre de son appel, l'int�ress� avait persist� � minimiser ses actes en se retranchant derri�re un profond d�sarroi nullement �tabli et que les circonstances ne pouvaient en aucun cas justifier.
Par son argumentation, le recourant se borne � opposer sa propre appr�ciation des preuves � celle de l'autorit� cantonale de mani�re appellatoire et, partant, irrecevable. Il ne conteste pas qu'il a persist� en appel � minimiser ses actes et ne d�montre pas par une argumentation conforme aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF en quoi, au vu de cette circonstance, il �tait arbitraire de consid�rer que sa prise de conscience n'�tait pas compl�te, mais uniquement partielle. Le fait de consid�rer que le recourant minimise ses actes n'est par ailleurs pas contradictoire avec celui d'admettre qu'il a sign� des reconnaissances de dettes. Tel pourrait �tre le cas si une absence totale de prise de conscience avait �t� retenue. Le grief doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
1.6 Le recourant rel�ve que la cour cantonale a consid�r� que la r�alit� de son amn�sie quant � ses actes pouvait rester ind�cise. Il fait valoir qu'� l'appui de cette opinion, qui n�glige selon lui le principe selon lequel le doute doit profiter � l'accus�, l'autorit� pr�c�dente avait insist� sur son attitude pr�tendument critiquable durant l'instruction. Elle avait consid�r� qu'il n'avait invoqu� son amn�sie qu'apr�s avoir �t� confront� � l'appel t�l�phonique de son �pouse � la police, ce qui �tait toutefois inexact puisqu'il avait pass� aux aveux avant d'avoir entendu celui-ci. L'autorit� cantonale avait ainsi mal appliqu� l'art. 47 CP, proc�dant � une appr�ciation arbitraire et fausse d'un �l�ment de fait.
La cour cantonale n'a pas retenu que le recourant avait avou� son crime seulement apr�s avoir �t� confront� � l'enregistrement de l'appel t�l�phonique de son �pouse, mais uniquement qu'il avait invoqu� son amn�sie apr�s l'avoir entendu. Il n'est pas contest� que le recourant a lui-m�me appel� la police et avou� avoir tu� son �pouse imm�diatement apr�s son geste, et non pas seulement en cours de proc�dure. Aucun arbitraire dans l'appr�ciation des preuves ou l'�tablissement des faits ne peut �tre retenu � cet �gard. L'autorit� n'a par ailleurs pas invoqu� l'amn�sie du recourant comme �l�ment � charge dans le cadre de la fixation de la peine. Le recourant ne peut donc en tirer aucun argument pour d�montrer une violation de l'art. 47 CP et r�clamer une r�duction de sa peine. Enfin, autant qu'il invoque une violation du principe in dubio pro reo, le recourant ne d�veloppe aucune argumentation recevable � cet �gard. Le grief doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
1.7 En d�finitive, le recourant ne cite aucun �l�ment important, propre � modifier la peine, qui aurait �t� omis ou pris en consid�ration � tort par la cour cantonale, qui a mentionn� les diff�rentes circonstances tant favorables que d�favorables, qui fondaient la peine prononc�e (cf. supra consid. 1.2). Il y a lieu de s'y r�f�rer. Au vu de l'ensemble de celles-ci, la faute du recourant doit �tre consid�r�e comme tr�s grave. L'int�ress� s'est rendu coupable d'un assassinat, dont le minimum de la peine l�gale est de dix ans et le maximum la privation de libert� � vie, ainsi que d'injure et menaces qualifi�es, qui entrent en concours. D�s lors, la peine privative de libert� de vingt ans, qui se situe dans le cadre l�gal, n'appara�t pas s�v�re au point de constituer un abus du large pouvoir d'appr�ciation dont disposait la cour cantonale. Les griefs de violation des art. 47 et 50 CP, ainsi que d'arbitraire, doivent �tre rejet�s.
Le recours est rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant a requis le b�n�fice de l'assistance judiciaire. Comme ses conclusions �taient d�pourvues de chances de succ�s, celle-ci ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra donc supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois arr�t� en tenant compte de sa situation financi�re.

References: art. 47
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in dubio
 art. 47