Source: http://ec.gc.ca/lcpe-cepa/default.asp?lang=Fr&n=8EA7B7EE-1
Timestamp: 2017-10-18 23:56:43+00:00

Document:
Environnement et Changement climatique Canada - Lois et règlements - Approche technique pour l'« examen préalable rapide » des substances peu préoccupantes pour l'environnement - Anexe A
Sources d'information utilisées à titre de filtres mécaniques
Description (résumé de l'information contextuelle de la source)
Liste des substances à haut volume de production (HVP) de l'Organisation de coopération et de développement économiques (OCDE) La liste de substances chimiques HVP de l'OCDE (disponible en anglais seulement, en format de document portabe (PDF), 1,1 Méga-octets [Mo]) est la liste prioritaire globale d'où sont tirées les substances faisant l'objet d'une collecte de données pour constituer l'ensemble de données minimum convenant aux examens préalables (SIDS) et pour une estimation initiale du danger qu'elles présentent. La liste des substances HVP énumère les substances produites ou importées en quantités ≥ 1 000 tonnes par an dans au moins un pays membre de l'OCDE ou des pays de l'Union européenne (UE). On estime que ces listes internationales, et surtout les listes américaines, de substances chimiques produites en grandes quantités (HVP) sont d'importants indicateurs de la probabilité qu'une substance soit commercialisée en plus grandes quantités au Canada.
Liste des substances HVP de l'ICCA Par l'entremise du Conseil international des associations chimiques (ICCA), l'industrie chimique mondiale a entrepris, dans un premier temps, de produire des ensembles de données harmonisés sur les dangers intrinsèques de mille substances HVP pour la fin de 2004 (disponible en anglais seulement, en format chiffrier Excel). L'information recueillie sera remise à l'OCDE pour approbation internationale dans le cadre de son programme recentré sur les substances chimiques HVP. On estime que ces listes internationales, et surtout les listes américaines, de substances chimiques produites en grandes quantités (HVP) sont d'importants indicateurs de la probabilité qu'une substance soit commercialisée en plus grandes quantités au Canada.
Liste des substances HVP des États-Unis
Les substances HVP des États-Unis d'Amérique (ÉUA) sont les substances fabriquées ou importées aux ÉUA en quantités ≥ 1 000 000 de livres par année. Ces substances ont été identifiées à partir de renseignements obtenus en vertu du règlement sur la mise à jour de l'Inventaire de la Loi sur le contrôle des substances toxiques(Toxic Substances Control Act TSCA). Des rapports sur ces substances organiques sont exigés à tous les quatre ans. Quatre listes de substances ont été créées.
1990 HPV Challenge Program Chemical List, Revisé le 20 janvier 2006 (Disponible en anglais seulement, PDF, 741 Kilo-octets [Ko])
1994 HPV Additions Chemical List, Revisé le 20 janvier 2006(Disponible en anglais seulement , PDF, 125 Ko)
Additional Chemicals Sponsored Under the HPV Challenge Program, Revisé le 20 janvier 2006 (Disponible en anglais seulement, PDF, 95 Ko)
List of Unsponsored Chemical, 30 novembre 2006 (Disponible en anglais seulement, PDF, 76 Ko)
On estime que ces listes internationales, et surtout les listes américaines, de substances chimiques produites en grandes quantités (HVP) sont d'importants indicateurs de la probabilité qu'une substance soit commercialisée en plus grandes quantités au Canada.
Liste étendue des substances HVP des États-Unis Il s'agit d'une initiative de l'industrie chimique qui complète le travail se faisant sur les substances HVP aux ÉUA. Les entreprises doivent fournir des renseignements sanitaires et environnementaux sur 574 « nouvelles » substances HVP (disponible en anglais seulement, PDF, 244 Ko) (qui ont atteint le seuil en volume selon l'Inventaire de 2002 de l'agence de protection environnemntale [EPA]). Les entreprises devront aussi fournir des renseignements sur l'exposition aux substances de la « liste étendue » et aux substances du programme original « Défi », ainsi que sur leur utilisation. On estime que ces listes internationales, et surtout les listes américaines, de substances chimiques produites en grandes quantités (HVP) sont d'importants indicateurs de la probabilité qu'une substance soit commercialisée en plus grandes quantités au Canada.
Liste des HVP du Japon En 2005, le programme japonais Défi HVP démarrait. Fruit d'une collaboration entre des organismes gouvernementaux et l'Association de l'industrie chimique du Japon (Japanese Chemical Industry Association-JCIA), il collecte et publie des renseignements sur la sûreté des substances chimiques produites en grandes quantités (HVP) au Japon et qui n'ont pas encore été évaluées dans le cadre de programmes nationaux ou internationaux. Les substances chimiques examinées sont des substances organiques produites ou importées au Japon à plus de 1 000 tonnes par année. On estime que ces listes internationales, et surtout les listes américaines, de substances chimiques produites en grandes quantités (HVP) sont d'importants indicateurs de la probabilité qu'une substance soit commercialisée en plus grandes quantités au Canada.
Liste des HVP de l'Australie Le National Industrial Chemicals Notification and Assessment Scheme (NICNAS) a compilé une liste des substances chimiques industrielles (mélanges/produits) fabriquées ou importées en Australie en quantités ≥ 100 tonnes en 2001 et en 2002 (disponible en anglais seulement en format chiffrier Excel). De nombreuses catégories étaient exemptées (articles, matériel radioactif, produits chimiques et polymères naturels ou formés fortuitement). On estime que ces listes internationales, et surtout les listes américaines, de substances chimiques produites en grandes quantités (HVP) sont d'importants indicateurs de la probabilité qu'une substance soit commercialisée en plus grandes quantités au Canada.
Projet pilote d'Environnement Canada (EC) de la LCPE 1999 (Canada) En 2001, Environnement Canada et Santé Canada ont lancé un projet pilote d'évaluation préalable. Ce projet a permis d'identifier 123 substances pouvant répondre aux critères de catégorisation 1) en fonction de la persistance, de la bioaccumulation et de la toxicité intrinsèque pour les organismes autres que les humains, ou encore 2) en fonction du potentiel élevé d'exposition de la population. De plus, une enquête portant sur toutes les substances pilotes a été réalisée en 2002 en vertu de l'article 71 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999) (LCPE1999), où toutes les parties devaient déclarer l'utilisation, la fabrication ou l'importation au Canada de ces substances. Ces sources canadiennes procurent des renseignements récents méritant une évaluation plus approfondie. Les renseignements ont été obtenus en vertu de la LCPE (1999) ou dans le cadre d'activités menées en vertu de cette loi.
Sondages 2004 et 2006 en vertu de l'article 71 de la LCPE 1999 (Canada) D'autres avis en vertu de l'article 71 de la LCPE (1999) exigent la présentation de données sur la présence des substances énumérées dans le marché canadien et dans des industries connexes. Il est déterminé par le processus de catégorisation de la liste intérieure que les substances visées par ces avis constituent un danger pour l'environnement ou pour la santé, ou représentent le plus grand potentiel d'exposition humaine ou des substances d'intérêt international soulevant de nouvelles préoccupations. Ces sources canadiennes procurent des renseignements récents méritant une évaluation plus approfondie. Les renseignements ont été obtenus en vertu de la LCPE (1999) ou dans le cadre d'activités menées en vertu de cette loi.
Soumission de l'industrie pour la catégorisation (Canada) Les substances sont inscrites sur cette liste si l'industrie a soumis volontairement des données à leur sujet en vue de la catégorisation de la Liste intérieure des substances (LIS) ou si l'industrie a mentionné que les substances présentaient un intérêt pour elle. Cette liste a été compilée pendant la catégorisation. Ces sources canadiennes procurent des renseignements récents méritant une évaluation plus approfondie. Les renseignements ont été obtenus en vertu de la LCPE (1999) ou dans le cadre d'activités menées en vertu de cette loi.
Toxic Substances Control Act -Inventory Update Rule (ÉUA) En 1986, l'Agence de protection de l'environnement des ÉUA (US EPA) a promulgué un règlement relatif à la mise à jour partielle de la base de données sur les substances chimiques de l'Inventaire de la Loi sur le contrôle des substances toxiques (Toxic Substances ControlAct-LCST) (75 000 substances chimiques industrielles présentement produites ou importées aux ÉUA). Les fabricants et les importateurs de substances chimiques déjà inscrites à l'inventaire et produites dans une usine ou importées à un volume de production d'au moins 10 000 livres (exigence passée à 25 000 livres en 2006) sont tenus de faire rapport, sauf dans le cas des substances exclues du règlement ou exclues en vertu de l'exemption concernant la petite entreprise. Ces sources renseignent sur la quantité à l'étranger des substances présentes dans le commerce. Plusieurs de ces sources contiennent des données portant sur plusieurs années, ce qui dégage parfois des tendances temporelles sur les quantités dans le commerce ou sur le nombre d'utilisations.
Toxic Substances Control Act -12(b) Export Notification(ÉUA) Il s'agit des exigences de l'alinéa 12b) de la TSC relatives à la déclaration de l'exportation de substances chimiques, exigences décrites dans la sous-partie D de la partie 707, Titre 40 du CFR. Toute personne exportant une substance ou un mélange chimique, ou prévoyant de le faire, est tenue d'en aviser l'EPA des ÉUA si n'importe laquelle des mesures stipulées dans ces exigences a été appliquée concernant la substance ou le mélange en question. La liste établie en date du 14 novembre 2006 est présentée sur le Web (disponible en anglais seulement en format PDF, 810 Ko). Ces sources renseignent sur la quantité à l'étranger des substances présentes dans le commerce. Plusieurs de ces sources contiennent des données portant sur plusieurs années, ce qui dégage parfois des tendances temporelles sur les quantités dans le commerce ou sur le nombre d'utilisations.
Liste de la Chemical Industries Association (Royaume-Uni [RU]) En 2004, la Chemical Industries Association (UK CIA) du Royaume-Uni a présenté ses plans pour l'établissement d'une base de données sur les substances chimiques commercialisées au RU. La base de données est le premier résultat de ces travaux. Elle porte sur l'année civile 2005 et énumère les substances chimiques pures qui ont été commercialisées au RU en quantités supérieures à 1 tonne par entreprise membre de la UK CIA en 2005. Ces sources renseignent sur la quantité à l'étranger des substances présentes dans le commerce. Plusieurs de ces sources contiennent des données portant sur plusieurs années, ce qui dégage parfois des tendances temporelles sur les quantités dans le commerce ou sur le nombre d'utilisations.
Research Institute for Fragrance Materials (ÉUA) Le Research Institute for Fragrance Materials (RIFM) est un organisme international qui évalue et distribue des données scientifiques relatives à la vérification de l'innocuité des substances entrant dans la composition des fragrances pour parfums, cosmétiques, shampooings, crèmes, détergents, assainisseurs d'air, chandelles et autres produits ménagers ou de soins personnels. La base de données du RIFM contient des renseignements sur la structure chimique, sur la quantité en commerce (0 à &gt; 1 000 000 kg/an) et sur l'exposition des consommateurs. Elle est exploitée avec l'entière collaboration de la Flavor and Extracts Manufacturing Association (FEMA). L'accès à cette banque de données n'est possible par souscription qu'en étant membre du RIFMet de la FEMA. Ces sources renseignent sur la quantité à l'étranger des substances présentes dans le commerce. Plusieurs de ces sources contiennent des données portant sur plusieurs années, ce qui dégage parfois des tendances temporelles sur les quantités dans le commerce ou sur le nombre d'utilisations.
Base de données sur les substances présentes dans les préparations dans les pays nordiques (SPIN) (Pays Scandinaves) La SPIN (http://195.215.251.229/fmi/xsl/spin/SPIN/report/list.xsl?-db=spinstof&-lay=overview&-max=all&-find) contient des renseignements sur les produits commercialisés, déclarés dans les registres de produits de chacun de ces pays (données sur les quantités des substances et sur le nombre de produits et de secteurs utilisant ces substances). Ces données, de 1999 à 2004, proviennent de la Norvège, de la Suède, du Danemark et de la Finlande. Ces sources renseignent sur la quantité à l'étranger des substances présentes dans le commerce. Plusieurs de ces sources contiennent des données portant sur plusieurs années, ce qui dégage parfois des tendances temporelles sur les quantités dans le commerce ou sur le nombre d'utilisations.
Indice KEMI - eau de surface, air, sol, traitement des eaux usées (Suède) Le Bureau d'inspection des substances chimiques, KEMI, est un organisme de supervision relevant du ministère de l'Environnement de la Suède. KEMI oeuvre dans ce pays et dans ceux de l'Union européenne à la promotion de lois et de règlements contribuant à un environnement non toxique. L'indice KEMI fournit des données et des renseignements sur des aspects environnementaux importants des émissions diffuses à partir d'articles de consommation, lorsque l'objectif est de réduire les risques associés à des substances chimiques. Cet indice compte sept catégories et le taux d'émission va de « faible » à « élevé ». Ces sources renseignent sur la quantité à l'étranger des substances présentes dans le commerce. Plusieurs de ces sources contiennent des données portant sur plusieurs années, ce qui dégage parfois des tendances temporelles sur les quantités dans le commerce ou sur le nombre d'utilisations.
(Canada) L'inventaire national des rejets de polluants (INRP) contient des renseignements sur les rejets de substances dans l'air, dans l'eau, dans le sol et par injection dans le sous-sol, ainsi que sur les transferts hors site en vue de leur élimination ou de leur recyclage. La liste en vigueur (2005) compte 323 substances ou groupes de substances. L'INRP est le seul inventaire national légiféré accessible au public canadien. Il permet aux Canadiens d'obtenir des renseignements sur les rejets de polluants dans leurs collectivités. L'inscription d'une substance à un registre des rejets et des transferts de polluants montre qu'au moins quelques pays se préoccupent de cette substance, et indique l'existence de données détaillées la concernant. L'INRP est particulièrement utile puisqu'il fournit des données annuelles sur la situation au Canada.
Toxics Release Inventory (TRI) (ÉUA) Cet inventaire des rejets toxiques (TRI) (disponible en anglais seulement) est une base de données publique contenant de l'information sur les émissions chimiques de près de 23 000 installations américaines. Il contient de l'information sur les entreprises et sur les installations gouvernementales qui déclarent leurs rejets dans l'eau, dans l'air et dans le sol, ainsi que leurs autres activités de gestion des déchets. Le TRI contient aussi de l'information sur des mesures de réduction de la pollution à la source. Les seuils de déclaration pour la plupart des substances sont de 25 000 livres dans le cas de la fabrication ou de la transformation et de 10 000 livres pour les autres usages. Des seuils de 10 ou de 100 livres sont en vigueur pour les substances persistantes, bioaccumulables et toxiques (PBT), à l'exception de la classe des dioxines et de leurs composés apparentés, dont le seuil de déclaration est de 0,1 g. L'inscription d'une substance à un registre des rejets et des transferts de polluants montre qu'au moins quelques pays se préoccupent de cette substance, et indique l'existence de données détaillées la concernant. L'INRP est particulièrement utile puisqu'il fournit des données annuelles sur la situation au Canada.
National Pollutant Inventory (Australie) Cet inventaire national des polluants (National Pollutant Inventory) (disponible en anglais seulement) est une base de données du registre sur Internet des transferts et des rejets de polluants qui contient de l'information sur les types et les quantités de polluants rejetés dans l'environnement. Le seuil de déclaration a été établi à 10 tonnes (utilisation). L'inscription d'une substance à un registre des rejets et des transferts de polluants montre qu'au moins quelques pays se préoccupent de cette substance, et indique l'existence de données détaillées la concernant. L'INRP est particulièrement utile puisqu'il fournit des données annuelles sur la situation au Canada.
Pollutant Release & Transfer Register (Japon) Le Japon a lancé son registre des rejets et des transferts de polluants en 2001 (disponible en anglais seulement). La déclaration de toute substance chimique « dont la décomposition est difficile, qui est bioaccumulable et qui peut nuire à la santé humaine (classe I), ou qui est peu accumulable mais qui se décompose mal et qui peut nuire à la santé humaine si elle est absorbée continuellement (classe II) » doit se faire chaque année. L'inscription d'une substance à un registre des rejets et des transferts de polluants montre qu'au moins quelques pays se préoccupent de cette substance, et indique l'existence de données détaillées la concernant. L'INRP est particulièrement utile puisqu'il fournit des données annuelles sur la situation au Canada.
Listes des substances dangereuses et profils
Liste d'urgences environnementales de l'article 200 de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (LCPE) 1999 (Canada) L'article 200 de la LCPE (1999) confère au gouvernement fédéral le pouvoir d'établir une liste des substances qui, lorsqu'elles pénètrent dans l'environnement dans le cadre d'une urgence environnementale : 1) ont ou pourraient avoir, immédiatement ou à long terme, un effet nocif sur l'environnement ou sa diversité biologique, b) mettent ou pourraient mettre en danger l'environnement essentiel pour la vie humaine, ou c) constituent ou pourraient constituer un danger au Canada pour la vie ou la santé humaine. Un plan d'urgence environnementale serait requis de toutes les installations stockant ou utilisant ces substances en quantités égales ou supérieures au seuil établi. Les substances figurant sur ces listes ont été classées, à partir d'activités engagées en vertu de la LCPE (1999), à titre de substances potentiellement préoccupantes sur le plan environnemental ou sur le plan sanitaire au Canada.
Dossiers de nomination de la deuxième liste des substances d'intérêt prioritaire (LSIP2) (Canada) Les dossiers de nomination de la LSIP2 sont des documents portant sur les substances proposées pour la LSIP2. Ils contiennent des données physicochimiques, sur le comportement et sur le devenir dans l'environnement, sur la toxicité, sur la production et sur l'utilisation dans le commerce au Canada, ainsi que sur le rejet de ces substances. Les données paraissant dans les ébauches des dossiers ont été examinées et retenues en fonction de la qualité des études et de la crédibilité des sources. Les substances figurant sur ces listes ont été classées, à partir d'activités engagées en vertu de la LCPE (1999), à titre de substances potentiellement préoccupantes sur le plan environnemental ou sur le plan sanitaire au Canada.
Liste des produits de l'industrie forestière (Canada) Cette liste de substances figurant sur la LIS a été établie par la section des produits forestiers d'Environnement Canada et par l'Association des produits forestiers du Canada (APFC) à titre de liste des substances d'intérêt potentiel pour ce secteur. Cette liste est pertinente car elle désigne des substances jugées être intéressantes pour ce secteur au Canada, mais cela ne signifie pas que les substances sont nécessairement à l'origine de préoccupations écologiques.
Liste de l'ARET (Canada) L'idée de la liste pour l'accélération de la réduction et de l'élimination des toxiques (ARET) a été formulée au début des années 1990 sous la forme d'un défi lancé à l'industrie canadienne en vue de réduire ou d'éliminer volontairement les rejets de 117 substances décelées dans le bassin des Grands Lacs. Les substances étaient classées selon les données disponibles sur leur toxicité, leur persistance et leur potentiel de bioaccumulation. La liste devait concourir à l'établissement des priorités et ne devait pas laisser entendre que ces substances étaient nocives. Il a été déterminé que les substances figurant sur ces listes pourraient être des sources de préoccupation sur le plan environnemental ou sur le plan sanitaire dans la région des Grands Lacs.
211 toxiques atmosphériques des Grands Lacs (CAN/ÉUA) La Commission des Grands Lacs est un organisme binational qui fait la promotion de la mise en valeur, de l'utilisation et de la conservation méthodiques, intégrées et globales de l'eau et des ressources naturelles connexes du bassin des Grands Lacs et du Saint-Laurent. Cette liste comprend les composés inscrits comme polluants atmosphériques dangereux dans les amendements de 1990 apportés à la Loi sur la qualité de l'air des ÉUA (disponible en anglais seulement). La liste comprend en outre plusieurs substances dont on pense qu'elles peuvent présenter une menace pour l'écosystème des Grands Lacs et pour la santé humaine dans cette région. Il a été déterminé que les substances figurant sur ces listes pourraient être des sources de préoccupation sur le plan environnemental ou sur le plan sanitaire dans la région des Grands Lacs.
Liste binationale des substances toxiques des Grands Lacs (Canada/ÉUA) La Stratégie binationale sur les produits toxiques dans les Grands Lacs (disponible en anglais seulement) a été préparée par l'EPA des ÉUA et par Environnement Canada en vue de la mise en oeuvre de l'Accord de 1978 relatif à la qualité de l'eau dans les Grands Lacs qui a été révisé. Cette stratégie avait pour objectif de mettre en place un mécanisme conjoint en vertu duquel les deux agences, avec la participation d'autres organismes et ministères fédéraux, des États riverains des Grands Lacs, de l'Ontario, des tribus et des Premières Nations, oeuvrent de concert avec leur public et avec leurs partenaires du secteur privé à la quasi-élimination des substances toxiques persistantes d'origine anthropique, particulièrement les substances bioaccumulables, dans le bassin des Grands Lacs. La stratégie applique de multiples critères d'examen préalable à l'identification des substances dans l'eau, les sédiments ou le biote aquatique du réseau des Grands Lacs et qui, indépendamment les unes des autres ou en synergie, exercent un effet toxique sur la vie aquatique, animale ou humaine. Il a été déterminé que les substances figurant sur ces listes pourraient être des sources de préoccupation sur le plan environnemental ou sur le plan sanitaire dans la région des Grands Lacs.
Réseau national de surveillance de la pollution atmosphérique (RNSPA) (Canada) Le RNSPA a une liste d'objectifs concernant les substances organiques semi-volatiles, une liste d'espèces chimiques mesurées dans des échantillons de particules et une liste d'objectifs concernant les COV (composés organiques volatils). Ces listes contiennent des données de surveillance environnementale sur les substances chimiques énumérées.
Surveillance atmosphérique au Centre de technologie environnementale (CTE) (Canada) Le CTE, Environnement Canada, surveille un ensemble de substances chimiques. Ces listes contiennent des données de surveillance environnementale sur les substances chimiques énumérées.
Liste des ingrédients actifs homologués par la Loi sur les produits antiparasitaires (Canada) Les pesticides importés, vendus ou utilisés au Canada sont régis par la Loi et le Règlement fédéraux sur les produits antiparasitaires. Comme ce sont des pesticides, les substances figurant sur ces listes ont des propriétés toxiques reconnues. La LCPE (1999) n'a aucune prise sur les pesticides et leurs utilisations à ce titre, cependant les utilisations autres qu'à des fins de pesticides de ces substances sont couvertes par cette loi.
Banned or Severely Restricted Pesticides (ÉUA) Au titre de sa contribution à un programme international à caractère volontaire, le mécanisme du consentement préalable donné en connaissance de cause, l'EPA des ÉUA tient à jour une liste de pesticides interdits ou à usage sévèrement limité (Banned or Severely Restricted Pesticides). (disponible en anglais seulement) Comme ce sont des pesticides, les substances figurant sur ces listes ont des propriétés toxiques reconnues. La LCPE (1999) n'a aucune prise sur les pesticides et leurs utilisations à ce titre, cependant les utilisations autres qu'à des fins de pesticides de ces substances sont couvertes par cette loi.
Classification Inchem des pesticides du Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE)/FAO/Organisation mondiale de la santé (OMS) (disponible en anglais seulement) (Nations Unies [NU]) Cette classification fait la distinction entre les formes plus ou moins dangereuses des pesticides en se fondant sur la toxicité de la substance de qualité technique et de ses formulations. Elle repose principalement sur la toxicité aiguë par voie orale ou cutanée chez le rat puisque la détermination se fait en conformité avec des procédures uniformisées en toxicologie. Comme ce sont des pesticides, les substances figurant sur ces listes ont des propriétés toxiques reconnues. La LCPE (1999) n'a aucune prise sur les pesticides et leurs utilisations à ce titre, cependant les utilisations autres qu'à des fins de pesticides de ces substances sont couvertes par cette loi.
Liste des substances persistantes, bioaccumulables et toxiques (PBT) (ÉUA) L'US EPA tient à jour la PBT afin de déterminer quelles substances et quelles catégories de substances peuvent se trouver dans des déchets dangereux, en vertu de la Loi sur la conservation et le rétablissement des ressources (Resource Conservation and Recovery Act-RCRA). Il est estimé que les substances figurant sur ces listes sont préoccupantes sur le plan environnemental ou sanitaire dans d'autres pays.
Air Toxics / Hot Spots Chemicals (Californie) La loi californienne sur l'information et l'évaluation des points chauds et des toxiques atmosphériques de 1987 (AB 2588) requiert du Conseil des ressources atmosphériques de la Californie (CARB) qu'il compile et tienne à jour une liste de substances (Air Toxics / Hot Spots Chemicals) constituant un danger sanitaire chronique ou aigu pour le public lorsqu'elles sont présentes dans l'air(disponible en anglais seulement en format PDF, 73 Ko). Il est estimé que les substances figurant sur ces listes sont préoccupantes sur le plan environnemental ou sanitaire dans d'autres pays.
Clean Water Act Priority Pollutants (ÉUA) L'article 307 de la loi sur la qualité de l'eau (Priority Pollutants de la Clean Water Act-CWA) du gouvernement fédéral américain définit une liste de polluants d'intérêt prioritaire devant faire l'objet, par l'US EPA de la rédaction de critères de qualité dans l'eau ambiante et de limites de concentration dans les effluents. La décision de rajouter des substances à la liste doit se fonder sur la toxicité, la persistance et la décomposition des polluants considérés, sur leur présence possible et sur l'importance des organismes touchés dans n'importe quelles eaux, ainsi que sur la nature et l'intensité des effets de ces polluants sur ces organismes. Il est estimé que les substances figurant sur ces listes sont préoccupantes sur le plan environnemental ou sanitaire dans d'autres pays.
Superfund Site Chemicals (ÉUA) En vertu de la Comprehensive Environmental Response, Compensation, and Liability Act (CERCLA), les ÉUA ont mis sur pied le Fonds spécial pour l'environnement (Superfund) afin de dépolluer les dépôts de déchets dangereux abandonnés ou sans contrôle, et afin d'intervenir en cas d'accident, de déversement ou d'autres rejets de polluants et de contaminants en cas d'urgence. L'article 101 donne une liste de substances chimiques dangereuses pour lesquelles l'US EPA est tenue d'établir des règlements (disponible en anglais seulement en format PDF, 804 Ko). Il est estimé que les substances figurant sur ces listes sont préoccupantes sur le plan environnemental ou sanitaire dans d'autres pays.
Liste des constituants dangereux en vertu de la Resource Conservation and Recovery Act"&gt;RCRA (RCRA) (ÉUA) La liste des constituants dangereux (annexe VIII) de la Loi sur la conservation et le rétablissement des ressources (Hazardous Constituents - RCRA) sert à définir les groupes de substances préoccupantes déterminées en vertu de la RCRA, la principale loi environnementale régissant l'élimination appropriée des déchets dangereux. Il est estimé que les substances figurant sur ces listes sont préoccupantes sur le plan environnemental ou sanitaire dans d'autres pays.
Liste des substances dangereuses pour l'environnement, Conseil nordique (Union européenne [UE]) La Communauté économique européenne a promulgué une liste de substances dangereuses pour la première fois en 1967. Elle y classait ces substances en fonction des dangers pour la santé et des propriétés physicochimiques. La liste a été élargie et le Conseil nordique des ministres a réalisé un projet spécial visant à examiner les données toxicologiques existantes afin d'identifier les substances qui devraient être déclarées dangereuses pour l'environnement. Il est estimé que les substances figurant sur ces listes sont préoccupantes sur le plan environnemental ou sanitaire dans d'autres pays.
Liste de la Commission Oslo et Paris (OSPAR) (UE) La Convention pour la protection du milieu marin de l'Atlantique du nord-est a été ouverte à la signature lors de la réunion ministérielle des Commissions d'Oslo et de Paris. La liste des substances potentiellement préoccupantes de l'OSPAR (disponible en anglai seulement) est une liste permanente qui est régulièrement révisée lors de la parution de nouveaux renseignements. Il se peut donc que certaines substances soient retirées de cette liste et que d'autres s'y ajoutent si les données sur la persistance, la toxicité, le potentiel de bioaccumulation, etc. le justifient. Il est estimé que les substances figurant sur ces listes sont préoccupantes sur le plan environnemental ou sanitaire dans d'autres pays.
Liste des substances d'intérêt prioritaire (UE) L'article 8 du Règlement stipule que la Commission, de concert avec les États membres de l'Union européenne, doit régulièrement établir des listes de substances d'intérêt prioritaire demandant une attention immédiate à cause de leurs effets potentiels sur les humains ou sur l'environnement (disponible en anglais seulement). La Commission et les États membres utilisent les données collectées à l'étape 1 du Règlement pour le choix des substances à prioriser. Il est estimé que les substances figurant sur ces listes sont préoccupantes sur le plan environnemental ou sanitaire dans d'autres pays.
Liste des substances chimiques toxiques (Chine) Il s'agit d'une liste de substances chimiques toxiques interdites ou dont l'utilisation est sévèrement limitée en République populaire de Chine (disponible en anglais seulement). Il est estimé que les substances figurant sur ces listes sont préoccupantes sur le plan environnemental ou sanitaire dans d'autres pays.
Liste des consentement préalable donné en connaissance de cause (PIC) (Nations Unies [NU]) En 1989, l'Organisation pour l'alimentation et l'agriculture (FAO) et le Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE) ont adopté des dispositions relatives au consentement préalable donné en connaissance de cause (PIC) concernant les substances chimiques interdites ou à circulation sévèrement limitée dans le commerce international (disponible en anglais seulement). Le but était de protéger les pays contre l'importation de ces substances pour des raisons sanitaires ou environnementales. La liste des PIC sert de mécanisme pour identifier les substances interdites ou à circulation sévèrement limitée par les différentes instances gouvernementales, dont les décisions doivent être examinées en vertu de l'article 75 de la LCPE (1999).
Profils de Camford Product Information (Canada) Les profils (Camford Product Information-CPI) des secteurs industriels de la transformation chimique forment chacun une étude utile du marché concernant un seul composé chimique. En quelques pages, ces profils présentent l'essentiel de l'information requise pour une commercialisation efficace - des données portant sur les 5 dernières années et des prédictions sur 3 ans. Ces sources peuvent contenir des renseignements relatifs à la production, aux utilisations, aux rejets, à l'exposition et aux dangers. Le fait qu'une substance y figure ne signifie pas nécessairement qu'elle soit source de préoccupations environnementales.
Rapports du BUA (Allemagne) Des monographies détaillées sont publiées sur des substances chimiques d'intérêt environnemental (BUA) qui sont potentiellement dangereuses (disponible en anglais seulement). Ces rapports servent à la mise au point par le gouvernement fédéral d'Allemagne de mesures de réglementation des dangers d'ordre environnemental ou d'ordre sanitaire. Ils présentent des renseignements sur les propriétés physicochimiques, sur la toxicité, sur le devenir dans l'environnement, etc. Ces sources peuvent contenir des renseignements relatifs à la production, aux utilisations, aux rejets, à l'exposition et aux dangers. Le fait qu'une substance y figure ne signifie pas nécessairement qu'elle soit source de préoccupations environnementales.
Environmental Health Criteria (EHC) du Programme des Nations Unies pour l'environnement (PNUE)
(NU) Le Programme international sur la sûreté des substances chimiques publie des documents sur les critères d'hygiène de l'environnement qui portent sur plusieurs produits chimiques industriels(disponible en anglais seulement). Ces rapports constituent une source complète de renseignements sur les propriétés physicochimiques, sur le devenir et le comportement dans l'environnement, sur les rejets et les concentrations dans l'environnement, sur la production et l'utilisation, sur la toxicité (aiguë et chronique) aquatique, terrestre et pour l'humain, ainsi que sur les mesures additionnelles à prendre au besoin pour atténuer les effets nocifs des substances. Ces sources peuvent contenir des renseignements relatifs à la production, aux utilisations, aux rejets, à l'exposition et aux dangers. Le fait qu'une substance y figure ne signifie pas nécessairement qu'elle soit source de préoccupations environnementales.
Risk Assessment Information System (RAIS) Tox Profile (ÉUA) Les profils de toxicité du RAIS de cette base de données ont été rédigés à partir de renseignements issus de l'Integrated Risk InformationSystem(IRIS-système intégré d'information sur le risque) et des tableaux récapitulatifs de l'évaluation des effets sur la santé (Health Effects Assessment Summary Tables-HEAST) de l'agence de protection environnementale des États-Unis (US EPA) et d'autres sources de réglementation. (disponible en anglais seulement) Ces sources peuvent contenir des renseignements relatifs à la production, aux utilisations, aux rejets, à l'exposition et aux dangers. Le fait qu'une substance y figure ne signifie pas nécessairement qu'elle soit source de préoccupations environnementales.
(ÉUA) Des études toxicologiques sont présentées à l'EPA par l'industrie américaine en vertu de plusieurs articles de la Loi réglementant les substances toxiques (Toxic Substances Control Act, TSCA - TS ou Test Submission). La base de données contient des études non confidentielles décrivant les résultats d'essais de substances chimiques et les effets nocifs des substances sur la santé et sur les écosystèmes (disponible en anglais seulement). Ces sources peuvent contenir des renseignements relatifs à la production, aux utilisations, aux rejets, à l'exposition et aux dangers. Le fait qu'une substance y figure ne signifie pas nécessairement qu'elle soit source de préoccupations environnementales.
Right to know fact sheets (New Jersey) Des bulletins du droit à l'information sur les substances dangereuses sont rédigés pour les substances inscrites sur la Right to Know Hazardous Substance List du New Jersey (disponible en anglais seulement). Ces bulletins traitent des substances à l'état pur. Ils donnent des renseignements sur les dangers pour la santé, les limites d'exposition, le matériel de protection individuelle, les bonnes méthodes de manutention, les premiers soins et la marche à suivre en cas d'incendie ou de déversement. Ces sources peuvent contenir des renseignements relatifs à la production, aux utilisations, aux rejets, à l'exposition et aux dangers. Le fait qu'une substance y figure ne signifie pas nécessairement qu'elle soit source de préoccupations environnementales.
Bases de données de propriétés et de dangers
Registres de la Hazardous Substances Data Bank (HSDB)(ÉUA) Cette banque de données sur les substances dangereuses (HSDB) est un fichier de données toxicologiques dans le système TOXNET® de la National Library of Medicine. Elle traite de la toxicologie de substances chimiques potentiellement dangereuses. Les registres HSDB sont une source exhaustive de renseignements examinés par des pairs. Ils comprennent en outre des renseignements sur l'exposition humaine, sur l'hygiène du travail, sur la manutention des substances en situation d'urgence, sur leur devenir dans l'environnement, sur les exigences réglementaires et sur des domaines connexes. Ces sources peuvent renseigner sur les propriétés physicochimiques et sur le danger des substances. La collecte de telles données ne signifie pas qu'une substance inscrite sur les listes est préoccupante. Mais en général, ce type de données est produit uniquement pour des substances de grand intérêt commercial ou qui sont sources de préoccupations écologiques ou humaines.
Rapports/études du National Toxicology Program (NTP) (ÉUA) Le NTP (disponible en anglais seulement) a été mis sur pied en 1978 par le Secretary of Health and Human Services pour coordonner la recherche et les essais toxicologiques au sein du ministère et pour fournir des renseignements sur des substances chimiques potentiellement toxiques à des agences de recherche et de réglementation, comme au public. Le programme a aussi été mis sur pied en vue de l'avancement des connaissances en toxicologie. Ces sources peuvent renseigner sur les propriétés physicochimiques et sur le danger des substances. La collecte de telles données ne signifie pas qu'une substance inscrite sur les listes est préoccupante. Mais en général, ce type de données est produit uniquement pour des substances de grand intérêt commercial ou qui sont sources de préoccupations écologiques ou humaines.
International Uniform Chemical Information Database (IUCLID) (UE) IUCLID est l'instrument de base pour la collecte et l'évaluation de données dans le cadre du programme de l'UE d'évaluation des risques. En octobre 1999, l'OCDEa accepté d'utiliser l'IUCLID comme moyen d'échange de données dans le cadre de son programme sur les substances chimiques existantes. La structure de la base de données permet de décrire les effets des substances sur la santé et sur l'environnement, en étroite collaboration avec les États membres, les secteurs industriels et le Bureau européen des produits chimiques (ECB). Ces sources peuvent renseigner sur les propriétés physicochimiques et sur le danger des substances. La collecte de telles données ne signifie pas qu'une substance inscrite sur les listes est préoccupante. Mais en général, ce type de données est produit uniquement pour des substances de grand intérêt commercial ou qui sont sources de préoccupations écologiques ou humaines.
AQUIRE (ÉUA) AQUIRE (Aquatic Toxicity Information Retrieval) est l'un des éléments de la base de données ECOTOX de l'US EPA (disponible en anglais seulement). La base de données AQUIRE a été mise sur pied en 1981 par la Mid-Continent Ecology Division à Duluth, Minnesota, de l'EPA. Des articles scientifiques des ÉUA et d'ailleurs, portant sur les effets toxiques des substances chimiques sur les organismes animaux et végétaux aquatiques, sont collectés et dépouillés pour AQUIRE. Les effets létaux, sublétaux et de bioconcentration sont enregistrés au regard des organismes dulcicoles et marins. Ces sources peuvent renseigner sur les propriétés physicochimiques et sur le danger des substances. La collecte de telles données ne signifie pas qu'une substance inscrite sur les listes est préoccupante. Mais en général, ce type de données est produit uniquement pour des substances de grand intérêt commercial ou qui sont sources de préoccupations écologiques ou humaines.
TERRETOX (ÉUA) TERRETOX fait partie de la base de données ECOTOX de l'US EPA (disponible en anglais seulement). Cette base de données sur la toxicité appliquée à la faune terrestre a été établie pour amasser des données faisant le pont entre l'exposition chiffrée à des substances chimiques et les effets toxiques observés. TERRETOX présente des effets létaux, sublétaux et de bioconcentration. Ces sources peuvent renseigner sur les propriétés physicochimiques et sur le danger des substances. La collecte de telles données ne signifie pas qu'une substance inscrite sur les listes est préoccupante. Mais en général, ce type de données est produit uniquement pour des substances de grand intérêt commercial ou qui sont sources de préoccupations écologiques ou humaines.
PHYTOTOX (ÉUA) PHYTOTOX fait partie de la base de données ECOTOX de l'US EPA (disponible en anglais seulement). Elle est une source de renseignements sur support électronique permettant une extraction et une comparaison rapides de données sur la réponse de végétaux terrestres à des doses létales et sublétales de substances chimiques, à l'exclusion des effets des résidus. Elle porte sur des composés organiques naturels et synthétiques appliqués à des plantes indigènes, cultivées ou adventices. Ces sources peuvent renseigner sur les propriétés physicochimiques et sur le danger des substances. La collecte de telles données ne signifie pas qu'une substance inscrite sur les listes est préoccupante. Mais en général, ce type de données est produit uniquement pour des substances de grand intérêt commercial ou qui sont sources de préoccupations écologiques ou humaines.
ChemFate - Syracuse Research Corporation (ÉUA) ChemFate est la base de données de la Syracuse Research Corporation sur le devenir des substances chimiques. ChemFate est un fichier de données contenant de l'information sur 25 caractéristiques définissant le devenir dans l'environnement et les propriétés physicochimiques de substances chimiques de grande importance commerciale. Les valeurs prises par les données expérimentales sont résumées et conservées dans le fichier. Ces sources peuvent renseigner sur les propriétés physicochimiques et sur le danger des substances. La collecte de telles données ne signifie pas qu'une substance inscrite sur les listes est préoccupante. Mais en général, ce type de données est produit uniquement pour des substances de grand intérêt commercial ou qui sont sources de préoccupations écologiques ou humaines.
Datalog - Syracuse Research Corporation (ÉUA) DATALOG est un fichier bibliographique dont les entrées sont indexées selon le numéro Chemical Abstract Service (CAS), qui contient 18 types de données sur le devenir dans l'environnement. Les données sont indexées en fonction de champs comme le coefficient de partage octanol-eau, la constante de la loi de Henry, le degré d'hydrolyse, la biodégradation, la bioaccumulation, la solubilité dans l'eau, la pression de vapeur et la concentration dans les effluents. Ces sources peuvent renseigner sur les propriétés physicochimiques et sur le danger des substances. La collecte de telles données ne signifie pas qu'une substance inscrite sur les listes est préoccupante. Mais en général, ce type de données est produit uniquement pour des substances de grand intérêt commercial ou qui sont sources de préoccupations écologiques ou humaines.
Chemical Evaluation Search and Retrieval System (CESARS) - Base de données de l'Ontario (Canada/ÉUA) CESARS (système de recherche et d'extraction d'évaluations chimiques) est produit par le département des Ressources naturelles du Michigan et par le ministère de l'Environnement de l'Ontario. Cette base de données renferme des renseignements exhaustifs sur des substances chimiques concernant la santé et l'environnement. Chaque dossier est constitué de l'identité chimique de la substance et comporte des données descriptives couvrant jusqu'à 23 domaines, des propriétés chimiques à la toxicité et du transport au devenir dans l'environnement. Ces sources peuvent renseigner sur les propriétés physicochimiques et sur le danger des substances. La collecte de telles données ne signifie pas qu'une substance inscrite sur les listes est préoccupante. Mais en général, ce type de données est produit uniquement pour des substances de grand intérêt commercial ou qui sont sources de préoccupations écologiques ou humaines.

References: l'article 71
 l'article 71
 l'article 71
 l'article 200
 L'article 200
 L'article 307
 L'article 101
 L'article 8
 l'article 75