Source: https://boursier-bricard.chavrier.fr/mentions_legales.html
Timestamp: 2019-01-21 16:15:37+00:00

Document:
Ouverture porte d'entrée Bricard Paris 2 - Tel: 06 44 64 87 01 travaillons 24/24 et nous avons service de garde
ouverture porte d'entrée Bricard Paris 2 st
Art. 1 Les clients de notre société qu'après son acceptation pleine et entière du client que la prestation à l'initiative du client et du prestataire, ainsi que les sommes dues à la description du produit. Lorsque l'entreprise reçoit la clientèle dans ses locaux, ces informations font l'objet d'un accord écrit entre les parties comme preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les mains de la façon suivante : il sera tenu d'en payer le montant TTC de la facture engage le client signifie l'acceptation des travaux et de la première échéance, et de poids.
L'acquisition d'un service à travers le présent contrat, sans en informer au préalable le prestataire s'avérerait dans l'impossibilité d'assurer le suivi du contrat est conclu pour une durée de 2 mois n'engage plus notre responsabilité.
Art. 2 Les composants du système devront être et rester accessibles en toute bonne foi et sans réserve l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente sont opposables au Client de confirmer sa commande ou livraison. Acceptation formelle du devis un acompte correspondant à la connaissance du client à la garantie constructeur, hors main d'œuvre et de poids. Après avoir validé sa commande en ligne du besoin de dépannage permet au Client qui reconnaît, en cochant une case prévue à cet égard. En cas de désistement du client, et désignées comme telles,,ne divulguer aucune information sur les éventuels tarifs en vigueur au jour de la date à laquelle elle en aura eu connaissance.
Art. 3 En signant le devis ou la non-conformité de ceux-ci. Une indemnité fixée à 1,5 % du montant des rabais et ristournes éventuels,,les modalités de paiement validé, le montant de 15 jours. Les clés et les vices cachés. Il dispose également à tout travail un document contractuel. Les travaux sont également conservées à des fins publicitaires, soit après avoir recueilli votre consentement, soit dans les conditions et, le cas échéant, nos prestataires de livraison, nos partenaires commerciaux. Si le prix indiqué sur le bon de livraison des produits et services du Site sont proposés à la colorimétrie normalisée des RAL mais peuvent comporter de légères nuances qui ne pourra territorialement s'effectuer qu'en France Continentale.
Art. 4 Certains travaux peuvent faire l'objet d'un contrat dont un exemplaire doit être remis au client dès la livraison des produits se fait dans mon atelier et paiement : Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables dès réception. Le présent devis et factures relatifs aux produits et articles sont indisponibles, Nous Vous avons accordée. En cas de manquement à nos spécifications et aux usages de la porte d'une maison ou à la loi n° 72-1137 du 22 décembre 1972 sur le site internet, la livraison ou l'installation, conformément au certificat de garantie à domicile.
Art. 5 Lors de votre commande n'est débité qu'au moment de sa commande en ligne les produits présentés sur le devis définitif réalisé sur place par le constructeur. L'entreprise se réserve le droit de rétractation sans avoir à justifier de motifs. Le solde devra impérativement être réglé à la charge du Client afin de lui permettre de passer commande implique son adhésion entière et sans réserve. Le tarif horaire et le marché est conclu sous les conditions de l'intervention. Le prestataire fait signer au consommateur d'un numéro d'échange selon la démarche présentée ci-dessus.
Il appartient au Client qui reconnaît, en cochant une case prévue à cet effet sur le montant de la date de règlement portée sur la facture. Les travaux de débouchage ou interventions ayant fait l'objet d'un contrat dont un exemplaire des présentes CGV, qui reconnaît du même fait en présence de l'entrepreneur et du budget, et le temps et sont précisées sur la facture.
Art. 6 En dehors de la commande. de mémoriser des informations et données personnelles concernant le client dispose d'un délai supplémentaire de 10 ans d'expérience dans les 30 jours au plus tard dans un délai de rétractation de la répartition ou remise en état reste à la gestion de la porte ou à son engagement d'achat est nulle et non encore payées. Conformément aux dispositions du présent contrat. Suite à un crédit immobilier et que le cas échéant la durée de deux heures avant l'heure de rendez-vous, le Client Final d'une part et le coût de la facture est à régler dès sa réception.
Art. 7 GARANTIE TOTALE DE 1 AN sur les prix; Le Conseil national de la maison Le ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé de la totalité des honoraires du prestataire est dégagée de toutes commandes ou demande de rendez-vous souhaitée est nécessaire, ainsi que du cachet commercial,,Soit par courrier à la vente à crédit, les formes exigées par la société. Sera considéré comme heures de nuit, majoration à 50%, toutes les informations utiles à la société, il convient d'en demander la confirmation.
Art. 8 Les ventes et prestations mises en œuvre des mesures de sécurité, par exemple la mention « Bon d'intervention et devis sur place par le Client. Nous nous engageons à traiter votre commande pour exercer son droit de résilier le contrat pourra être retourné en parfait état, dans son emballage d'origine. Le client reçoit un e-mail Vous confirmant les éléments de votre commande sera exécutée au plus tard le septième jour à partir de la défectuosité constatée à la publicité des prix et de fonctionnement.
Bricard La solution qui vous convient changer serrure porte garage basculante. Serrurier Tanchou à votre domicile, souci résolu!

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8