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Document:
1P.320/2004 (16.06.2004)
1P.320/2004 /col
Arr�t du 16 juin 2004
MM. les Juges Aemisegger, Pr�sident de la Cour et Pr�sident du Tribunal f�d�ral, Nay, Vice-pr�sident du Tribunal f�d�ral, et Reeb.
recourant, repr�sent� par Me Fran�ois Contini, avocat,
Juge d'instruction 5 du Service r�gional de Juges d'instruction I du Jura Bernois-Seeland, Pr�fecture, rue de l'H�pital 14, 2501 Bienne,
Minist�re public I Jura Bernois-Seeland, rue du Ch�teau 13, case postale 57, 2740 Moutier 2,
Juge de l'arrestation I Jura Bernois-Seeland, Pr�fecture, rue de l'H�pital 14, 2501 Bienne.
art. 10 al. 2 Cst., art. 5 CEDH (demande de mise en libert�),
recours de droit public contre la d�cision du Juge de l'arrestation I Jura Bernois-Seeland du 27 mai 2004.
Le 11 avril 2004 vers 17h, � Bienne, est survenue une altercation entre deux personnes, au terme de laquelle le d�nomm� B.________ a �t� bless� � l'abdomen d'un coup de couteau. Son agresseur s'est enfui. Arr�t� par la police le soir m�me, A.________ a reconnu �tre l'auteur et remis l'arme utilis�e.
Le 12 avril 2004, le Juge d'instruction a inculp� A.________ de l�sions corporelles graves et l'a fait incarc�rer imm�diatement.
Le 14 avril 2004, le Juge de l'arrestation du Jura bernois et du Seeland a ordonn� le placement de A.________ en d�tention pr�ventive.
Le 27 mai 2004, il a rejet� une demande de lib�ration provisoire. Il a retenu l'existence de charges suffisantes, ainsi que d'un risque de r�it�ration.
Agissant par la voie du recours de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler la d�cision du 27 mai 2004 et d'ordonner sa lib�ration imm�diate, le cas �ch�ant sous la condition qu'il se soumette � une th�rapie ambulatoire ou � d'autres r�gles de conduite. Il invoque les art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH. Il requiert l'assistance judiciaire.
Le Juge de l'arrestation et le Juge d'instruction ont renonc� � se d�terminer. Le Minist�re public conclut au rejet du recours.
Le recours de droit public n'a qu'un effet cassatoire (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 129 I 129 consid. 1.2.1 p. 131/132, 173 consid. 1.5 p. 176; 128 III 50 consid. 1b p. 53, et les arr�ts cit�s). Il est fait exception � ce principe lorsque l'admission du recours ne suffit pas � r�tablir une situation conforme � la Constitution et qu'une mesure positive est n�cessaire (ATF 129 I 129 consid. 1.2.1 p. 131/132). Tel est le cas notamment lorsqu'une mesure de d�tention pr�ventive n'est pas - ou n'est plus - justifi�e (ATF 115 Ia 293 consid. 1a p. 297; 107 Ia 256 consid. 1 p. 257; 105 Ia 26 consid. 1 p. 29). La conclusion tendant � la lib�ration provisoire du recourant est ainsi recevable.
La libert� personnelle est garantie (art. 10 al. 2 Cst.). Nul ne peut en �tre priv� si ce n'est dans les cas pr�vus par la loi et selon les formes qu'elle prescrit (art. 31 al. 1 Cst.). Le Tribunal f�d�ral examine � la lumi�re de la garantie de la libert� personnelle si le maintien en d�tention d'un pr�venu se justifie pour des raisons objectives. Les principes que la Convention europ�enne des droits de l'homme consacre, essentiellement � son art. 5, sont pris en consid�ration pour l'interpr�tation et l'application de cette garantie en tant qu'ils la concr�tisent (ATF 115 Ia 293 consid. 3 p. 299; 108 Ia 64 consid. 2c p. 66/67; 105 Ia 26 consid. 2b p. 29).
La garantie de la libert� personnelle n'emp�che pas l'autorit� publique de proc�der � l'incarc�ration d'un individu ou de le maintenir en d�tention, aux conditions toutefois que cette mesure particuli�rement grave repose sur une base l�gale, qu'elle soit ordonn�e dans l'int�r�t public et qu'elle respecte le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 1 � 3 Cst.; ATF 123 I 268 consid. 2c p. 270; 114 Ia 281 consid. 3 p. 283; 107 Ia 148 consid. 2 p. 149, et les arr�ts cit�s).
2.1 Aux termes de l'art. 176 al. 1 CPP/BE, la personne inculp�e reste en r�gle g�n�rale en libert�. Toutefois, selon l'al. 2 de cette disposition, elle peut �tre plac�e en d�tention provisoire si des motifs s�rieux permettent de la soup�onner d'avoir commis un crime ou un d�lit et qu'il existe des motifs s�rieux de craindre qu'elle se soustraie � la proc�dure p�nale ou � la sanction envisageable en prenant la fuite (ch. 1) ou qu'elle compromette le r�sultat de l'enqu�te en exer�ant une influence sur des personnes ou en perturbant la recherche des indices et des preuves (ch. 2) ou qu'elle commette d'autres crimes ou d�lits si elle en a d�j� commis au moins un en cours de proc�dure (ch. 3) ou qu'elle commette d'autres crimes mettant gravement en danger l'int�grit� corporelle ou sexuelle d'autrui (ch. 4).
Au regard de ces normes, la condition de la base l�gale est remplie.
2.2 Le recourant a admis les charges retenues contre lui. Il a expliqu� que B.________ l'avait menac� de le d�trousser s'il ne lui donnait pas spontan�ment de l'argent. Il avait tent�, mais en vain, de s'�clipser pour se soustraire � l'emprise de B.________, qui l'avait toutefois rattrap� et, semble-t-il empoign� par le col. Pour se d�fendre, le recourant lui aurait alors port� un coup de couteau. Cette version est corrobor�e pour l'essentiel par le t�moin C.________.
Le recourant a reconnu la gravit� de son acte, ainsi que son caract�re disproportionn�. Il conteste en revanche l'existence d'un risque de r�cidive.
2.3 Le risque de r�cidive doit �tre concret (ATF 125 I 361 consid. 4c p. 365/366). Il faut pour cela que le pronostic � faire soit tr�s d�favorable et graves les d�lits redout�s. Le caract�re purement hypoth�tique ou b�nin d'une telle �ventualit� ne suffit pas pour maintenir la d�tention pr�ventive (ATF 124 I 208 consid. 5 p. 213/214; 123 I 268 consid. 2c p. 270/271). Le principe de la proportionnalit� impose que des mesures moins incisives que la d�tention (comme par exemple un traitement m�dical) soient ordonn�es, lorsqu'elles peuvent l'�tre (ATF 123 I 268 consid. 2c p. 271). Un risque de r�cidive peut �tre admis notamment lorsque l'expertise psychiatrique a r�v�l� les tendances parano�des de celui qui avait tent� un homicide et confirm� le danger que l'auteur tente � nouveau de passer � l'acte (ATF 124 I 208 consid. 5 p. 213/214).
Le recourant, n� en 1976, est de nationalit� suisse. Il n'a pas termin� ses �tudes secondaires, ni exerc� d'activit� professionnelle r�guli�re. Pendant plusieurs ann�es, il a consomm� de l'h�ro�ne. Depuis deux ans, il suit un traitement � la m�thadone et pr�tend ne plus se droguer. A deux reprises, il a �t� intern� dans un �tablissement psychiatrique, notamment parce qu'il avait �t� trouv� dans la rue, une batte de base-ball � la main, se sentant menac�. Il re�oit une rente de l'assurance-invalidit�. Il fume de temps en temps du cannabis. Il a fait l'objet de quatre condamnations entre 1997 et 2003, pour contraventions � la LStup, dommages � la propri�t�, injures et infraction � la LArm.
Pour retenir l'existence d'un risque de r�it�ration au sens de l'art. 176 al. 2 ch. 3 CPP/BE, le Juge de l'arrestation s'est fond� sur le fait que le recourant, toxicomane, serait enclin � commettre de nouveaux actes de violence s'il �tait remis en libert�.
Cette appr�ciation ne peut �tre partag�e.
Le recourant souffre probablement de troubles psychiques, li�s notamment � sa toxicomanie. D�s qu'il se sent agress�, il a tendance � r�agir de mani�re disproportionn�e. S'il a frapp� B.________, c'est parce que celui-ci l'aurait harcel� voire menac�, et poursuivi. Dans son rapport final, l'inspecteur D.________ de la police cantonale a indiqu� que le recourant n'aurait certainement pas pu se d�fendre � mains nues contre son agresseur, qui lui �tait physiquement sup�rieur. Il para�t d�s lors exag�r� de dire, comme le fait le Juge de l'arrestation, que la lib�ration provisoire du recourant mettrait gravement en danger l'int�grit� physique des personnes. De m�me, le danger qu'il soit � nouveau confront� � sa victime ou plac� dans une situation similaire para�t peu plausible. En outre, c'est � tort que le Juge de l'arrestation s'est pens� autoris� � statuer sans expertise m�dicale, laquelle aurait permis de d�terminer si des mesures moins incisives que la d�tention sont envisageables. Au demeurant, le Juge d'instruction a, le 7 juin 2004, pr�cis�ment ordonn� une telle expertise, dont la mise en oeuvre ne requiert pas le maintien de la d�tention.
Le recours doit ainsi �tre admis et le recourant remis en libert�. Il est statu� sans frais (art. 156 OJ). L'Etat de Berne versera au recourant une indemnit� de 2000 fr. � titre de d�pens (art. 159 OJ). La demande d'assistance judiciaire a perdu son objet.
Le recourant est imm�diatement remis en libert�.
L'Etat de Berne versera au recourant une indemnit� de 2000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant, au Juge d'instruction 5 du Service r�gional de Juges d'instruction I du Jura Bernois-Seeland, au Minist�re public I Jura Bernois-Seeland et au Juge de l'arrestation I Jura Bernois-Seeland.
Lausanne, le 16 juin 2004

References: art. 10
 art. 5
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 ATF 
 art. 5
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