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Timestamp: 2016-10-25 19:18:49+00:00

Document:
5A_301/2010 (05.08.2010)
5A_301/2010
repr�sent� par Me Julius Effenberger, avocat,
Bureau de l'assistance judiciaire du canton de Vaud, place du Ch�teau 1, 1014 Lausanne,
assistance judiciaire (action successorale),
et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 4 mars 2010.
A.a X.________, peintre de renomm�e internationale n� en 1886, est d�c�d� le 22 f�vrier 1980 � B.________ (VD). Par testament public du 11 juillet 1958, il a d�sign� son �pouse, dame X.________, n�e en 1915, h�riti�re unique de sa succession, qu'il a soumise au droit suisse, puis, par codicille du 28 mars 1972, au droit anglais.
Le 1er f�vrier 1988, dame X.________ a constitu� la "Fondation � la m�moire de X.________" (Fondation), dont le but est notamment l'entretien et la conservation de l'oeuvre de celui-ci. Par testament du 1er mars 1995, la pr�nomm�e a institu� le neveu de X.________, A.________, m�decin autrichien n� le 9 octobre 1943, h�ritier universel et l�gataire de deux aquarelles ainsi que d'une dizaine de dessins de son choix parmi les oeuvres de X.________ en sa possession; elle a l�gu� � la Fondation la somme de 200'000 fr. et la moiti� des avoirs d�pos�s aupr�s de l'Union de banques suisses (UBS) ainsi qu'une maison sise � B.________. Par testament du 30 novembre 1998, dame X.________ a institu� la Fondation h�riti�re unique et pr�vu diff�rents legs, dont l'un consistait dans l'attribution � A.________ de la moiti� de son compte d�p�t aupr�s de l'UBS; elle a pr�cis� que ces dispositions rendaient caduques toutes celles qui avaient �t� r�dig�es ant�rieurement. Par codicille du 1er mars 2000, le legs en faveur de A.________ a �t� fix� � un million de shillings autrichiens, le testament de 1998 �tant r�voqu� sur ce point. Le 30 novembre 2005, l'ex�cuteur testamentaire de dame X.________ a vers� au b�n�ficiaire l'�quivalent, en euros, d'un million de shillings autrichiens (i.e. environ 109'000 fr. suisses).
A.b Dame X.________ a �t� victime d'un accident cardio-vasculaire qui a n�cessit� son hospitalisation du 4 au 8 juin 1998 pour l'implantation d'un pacemaker. Le 11 juin suivant, elle a eu un second accident cardio-vasculaire qui a caus� un �tat confusionnel puis des probl�mes d'�locution. Elle s'est install�e en ao�t 2001 dans une r�sidence pour personnes �g�es. Elle est d�c�d�e le 22 juin 2004.
Le 25 ao�t 2006, A.________ a ouvert action en annulation de testament et en p�tition d'h�r�dit� � l'encontre de la Fondation devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois.
B.a Le 26 ao�t 2006, il a requis l'assistance judiciaire pour les frais de justice et d'avocat.
Estimant que sa fortune et ses revenus lui permettaient d'assumer les frais du proc�s sans entamer la part de ses biens n�cessaire � son entretien et � celui de sa famille, le Secr�tariat du Bureau de l'assistance judiciaire du canton de Vaud (BAJ) a, par d�cision du 28 octobre 2006, refus� l'assistance judiciaire. Le 1er novembre suivant, le requ�rant a sollicit� la communication de la motivation de cette d�cision. En guise de r�ponse, le BAJ lui a demand� de fournir certains renseignements et documents afin de pouvoir statuer en toute connaissance de cause.
Le 16 novembre 2006, l'int�ress� a transmis les pi�ces et informations requises, en pr�cisant que la Cour civile lui avait r�clam� une avance de frais de 50'000 fr. pour le d�p�t de la demande et 5'350 fr. pour une audience de mesures provisionnelles et pr�provisionnelles qui devait se tenir le 29 novembre 2006.
Par d�cision du 7 d�cembre 2006, le BAJ a accord� l'assistance judiciaire partielle pour l'avance de frais de 50'000 fr. relative au d�p�t de la demande, cette avance �tant soumise � restitution principalement par mensualit�s de 1'500 fr. � partir du 1er janvier 2007, subsidiairement par un versement global du solde en cas de gain - total ou partiel - du proc�s.
B.b Le 9 d�cembre 2006, A.________ a demand� le remboursement de la somme de 5'350 fr. vers�e � titre d'avance de frais pour l'audience du 29 novembre 2006; le 14 d�cembre suivant, il a requis l'extension de l'assistance judiciaire aux frais d'avocat, d'interpr�te, de traduction et d'expertise.
Par d�cisions du 30 janvier 2007, le BAJ a accord� � l'int�ress� le b�n�fice de l'assistance judiciaire pour les frais de l'audience du 2 f�vrier 2007 (6'000 fr.), pour les frais d'interpr�te (610 fr.) et pour les frais de traduction des pi�ces (7'740 fr.), le tout sous r�serve de restitution comme pr�vu pr�c�demment.
Le 30 janvier 2007, A.________ a r�clam� derechef le remboursement de la somme de 5'350 fr.; il a par ailleurs pr�cis� qu'un cabinet d'avocats lausannois avait collabor� � l'�laboration de l'acte d'appel � l'encontre d'une ordonnance sur mesures provisionnelles du 3 janvier 2007 et demand� que ces frais soient pris en charge.
Le 5 mars 2007, A.________ a transmis au BAJ une demande d'avance de frais de la Cour civile pour une requ�te de preuve � futur (900 fr.) et r�it�r� sa requ�te de prise en charge des honoraires de son avocat lausannois et de remboursement de la somme de 5'350 fr. Par d�cision du 15 mars 2007, le Secr�tariat du BAJ a refus� l'assistance judiciaire pour l'avance de frais de 900 fr. par le motif que la fortune et les revenus du requ�rant lui permettaient d'assurer le versement de ce montant sans entamer la part de ses biens n�cessaire � son entretien et � celui de sa famille.
B.c Le 22 mars 2007, A.________ a sollicit� le r�examen de la d�cision du 7 d�cembre 2006, concluant au b�n�fice de l'assistance judiciaire compl�te, non soumise � restitution, et form� une r�clamation contre la d�cision du 15 mars 2007.
Le 17 ao�t 2007, le Secr�tariat du BAJ a prononc�:
"a. Les requ�tes de A.________ des 16 novembre 2006 et 22 mars 2007 sollicitant le r�examen de la d�cision de refus du b�n�fice de l'assistance judiciaire compl�te du 26 octobre 2006 sont rejet�es.
b. La requ�te de A.________ du 22 mars 2007 sollicitant le r�examen de la d�cision d'octroi du b�n�fice de l'assistance judiciaire partielle du 7 d�cembre 2006 est rejet�e.
c. La requ�te de A.________ du 22 mars 2007 sollicitant le r�examen de la d�cision de refus du b�n�fice de l'assistance judiciaire partielle du 15 mars 2007 est rejet�e.
d. Le b�n�fice de l'assistance judiciaire partielle pour l'avance de frais par fr. 5'350.- requise pour l'audience provisionnelle de la Cour civile du Tribunal cantonal du 29 novembre 2006 (cause CO 06.006184/1) est refus� � A.________.
e. (Communication)".
Le 20 ao�t 2007, A.________ a d�pos� une r�clamation contre cette d�cision, concluant � ce que l'assistance judiciaire compl�te lui soit octroy�e, subsidiairement � ce qu'il soit mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire partielle pour les montants de 5'350 fr. relatifs aux frais de l'audience du 29 novembre 2006, de 900 fr. concernant la proc�dure de preuve � futur, de 1'500 fr. relatifs aux frais de la proc�dure d'administration d'office de la succession et d'environ 7'000 fr. � titre de frais de traduction des pi�ces produites; le 30 ao�t 2007, il a compl�t� cette �criture en demandant que l'assistance judiciaire lui soit accord�e pour les frais d'intervention de son conseil lausannois (11'041 fr. 85) ainsi que pour le solde des frais de traduction (2'259 fr. 60).
Le 2 novembre 2007, A.________ a requis l'assistance judiciaire pour l'avance de frais de 30'000 fr. r�clam�e par la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois. Par d�cision du 27 novembre 2007, le BAJ l'a mis au b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la somme en question.
B.d Le 29 janvier 2008, A.________ a demand� le b�n�fice de l'assistance judiciaire pour les frais de traduction (8'120 fr.).
Par lettre du 7 f�vrier 2008, le BAJ lui a rappel� que l'assistance judiciaire partielle n'�tait accord�e que pour des op�rations ordonn�es par le tribunal et requis un devis concernant la traduction de la commission rogatoire du t�moin C.________. Dans sa r�ponse du m�me jour, A.________ a indiqu� que le prix de la traduction se montait � environ 2'610 fr., plus les frais de l�galisation (85 fr.). Par d�cision du 13 f�vrier 2008, le BAJ a conc�d� l'assistance judiciaire pour l'avance des frais de traduction � hauteur de 2'610 fr.
Le 14 f�vrier 2008, A.________ a requis l'assistance judiciaire pour les frais de traduction du proc�s-verbal d'audition du t�moin D.________. Par d�cision du 20 f�vrier 2008, le BAJ a accord� le b�n�fice de l'assistance judiciaire pour lesdits frais (4'560 fr.).
B.e Le 1er avril 2008, A.________ a demand� � �tre exon�r� du paiement des mensualit�s de 1'500 fr. afin de pouvoir r�tribuer son avocat. Par courrier du 2 avril 2008, le BAJ lui a r�pondu qu'il refusait de reconsid�rer ses d�cisions.
Le 4 avril 2008, A.________ a requis le r�examen des d�cisions du BAJ, renouvelant sa requ�te d'assistance judiciaire compl�te, subsidiairement de suspension de son obligation de remboursement des mensualit�s.
Le 18 septembre 2008, le BAJ a rendu la d�cision suivante:
"I. La demande de reconsid�ration de la d�cision du 26 octobre 2006 form�e par A.________ en date du 16 novembre 2006 est rejet�e.
II. La demande de r�examen contre les d�cisions rendues le 26 octobre 2006, le 7 d�cembre 2006 et le 15 mars 2007 form�e par A.________ en date du 22 mars 2007 est rejet�e.
III. La r�clamation du 20 ao�t 2007 form�e par A.________ contre la d�cision rendue par le Bureau de l'assistance judiciaire le 17 ao�t 2007 est rejet�e.
IV. La r�clamation, respectivement la demande de r�examen, form�e le 30 ao�t 2007 par A.________ contre la d�cision sur r�examen du 28 ao�t 2007 rendue par le Bureau de l'assistance judiciaire est rejet�e.
V. La demande de r�examen du 4 avril 2008 form�e par A.________ est rejet�e.
VI. (Communication)".
C.a Le 29 novembre 2008, A.________ a pr�sent� une requ�te d'assistance judiciaire dans les termes suivants:
"1) Au demandeur est octroy�e l'assistance judiciaire compl�te pour le proc�s successoral le divisant d'avec la Fondation � la m�moire de X.________ pendant devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois (...), avec l'effet r�troactif � partir du 28 novembre 2005, subsidiairement avec l'effet � partir du d�p�t de la demande le 26 ao�t 2006.
2) Plus subsidiairement est octroy�e l'assistance judiciaire pour l'avance de CHF 50'000.- selon facture du 10 novembre 2008 pour l'audience pr�liminaire dans le m�me proc�s".
C.b Par d�cision du 15 mai 2009, le Secr�tariat du BAJ a refus� l'octroi de l'assistance judiciaire avec effet r�troactif.
Le 28 mai 2009, A.________ a d�pos� une r�clamation contre cette d�cision, concluant � ce que l'assistance judiciaire compl�te lui soit accord�e r�troactivement depuis le d�but du litige, subsidiairement depuis le d�p�t de cette r�clamation.
C.c Par d�cision du 2 juillet 2009, le Secr�tariat du BAJ a refus� l'octroi de l'assistance judiciaire pour l'avance de frais de 50'000 fr. relative � l'audience pr�liminaire devant la Cour civile.
Le 13 juillet 2009, A.________ a d�pos� une r�clamation contre cette d�cision, concluant � ce que l'assistance judiciaire compl�te lui soit octroy�e, y compris pour les frais pr�cit�s.
C.d Par d�cisions des 31 juillet et 24 ao�t 2009, le BAJ a rejet� les r�clamations dirig�es respectivement contre les d�cisions des 15 mai et 2 juillet 2009.
Le 24 ao�t 2009, A.________ a recouru aupr�s de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud � l'encontre de la d�cision du 31 juillet 2009, compl�tant son m�moire le 14 septembre 2009. Le 24 septembre suivant, il a recouru � l'encontre de la d�cision du 24 ao�t 2009.
Les deux causes ont �t� jointes le 26 novembre 2009.
Statuant le 4 mars 2010, la Cour de droit administratif et public a rejet� les recours (I), confirm� les d�cisions attaqu�es (II/III), mis les frais � la charge du recourant (IV) et n'a pas allou� de d�pens (V).
Par m�moire du 19 avril 2010, A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral; il prend les conclusions suivantes:
"1) L'arr�t attaqu� est annul�.
2) Au recourant est accord�e l'assistance judiciaire compl�te pour le proc�s successoral (...) devant le Tribunal cantonal vaudois.
3) Subsidiairement lui est octroy�e l'assistance judiciaire pour l'avance de CHF 50'000.- pour l'audience pr�liminaire dans le proc�s selon le chiffre 2.
4) Le recourant est dispens� des frais judiciaires; le tribunal le fait assister par le soussign� (i.e. Me Effenberger)".
Le recourant sollicite l'octroi de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
1.1 Le refus de l'assistance judiciaire constitue une d�cision incidente susceptible de causer un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF (ATF 129 I 129 consid. 1.1). Conform�ment au principe de l'unit� de la proc�dure (ATF 134 V 138 consid. 3), la voie de recours contre une telle d�cision est d�termin�e par le litige principal (ATF 135 I 265 consid. 1.2). La cause au fond �tant ici de nature successorale, � savoir civile (art. 72 al. 1 LTF), c'est avec raison que le recourant a form� un recours en mati�re civile, nonobstant la voie de droit indiqu�e par l'autorit� pr�c�dente (recours en mati�re de droit public).
1.2 La d�cision attaqu�e se rapporte � une affaire qui, sur le fond, est de nature p�cuniaire; sous r�serve d'exceptions non pertinentes dans le cas pr�sent (art. 74 al. 1 let. a et al. 2 LTF), le recours en mati�re civile n'est donc ouvert que si la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. au moins (art. 74 al. 1 let. b LTF; cf. parmi plusieurs: arr�t 5D_6/2008 du 10 mars 2008 consid. 1.2). L'autorit� pr�c�dente n'a pas mentionn� la valeur litigieuse (art. 112 al. 1 let. d LTF); il ressort toutefois clairement de l'arr�t attaqu� que le seuil l�gal est amplement atteint (cf. ATF 136 III 60 consid. 1.1.1).
1.3 Il ne r�sulte pas de la d�cision attaqu�e que le recourant se serait pr�valu devant l'autorit� pr�c�dente du Trait� d'amiti�, de commerce et d'�tablissement r�ciproque entre la Conf�d�ration Suisse et sa Majest� la Reine du Royaume-Uni de la Grande-Bretagne et d'Irlande conclu le 6 septembre 1855 (RS 0.142.113.671; Dutoit/Knoepfler/Lalive/Mercier, R�pertoire de droit international priv� suisse, vol. 3, 1986, p. 85 ss). Le moyen reposant sur cette convention s'av�re d�s lors irrecevable, faute d'�puisement des instances cantonales (art. 75 al. 1 LTF; ATF 134 III 524 consid. 1.3).
Le recours para�t irrecevable pour le m�me motif en tant qu'il porte sur la violation de l'art. 8 al. 2 Cst. et de l'art. 14 CEDH (discrimination du fait de l'origine de la personne concern�e). Quoi qu'il en soit, la lecture de l'arr�t attaqu� ne trahit pas le moindre indice "d'animosit� envers le recourant en tant qu'�tranger"; quant aux "notes des collaborateurs du BAJ", dont le contenu n'est pas constat� dans la d�cision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), elles sont d�nu�es de pertinence, seul l'arr�t du Tribunal cantonal �tant l'objet du recours (art. 75 al. 1 LTF).
1.4 Les autres conditions de recevabilit� sont remplies: le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 46 al. 1 let. a et 100 al. 1 LTF) contre une d�cision rendue par une autorit� cantonale de derni�re instance ayant statu� sur recours (art. 75 LTF); le recourant, qui a succomb� devant la juridiction pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
2.1 En vertu de l'art. 29 al. 3 Cst., toute personne qui ne dispose pas de ressources suffisantes a droit � l'assistance judiciaire gratuite, � moins que sa cause paraisse d�pourvue de toute chance de succ�s; elle a, en outre, le droit � l'assistance gratuite d'un d�fenseur dans la mesure o� la sauvegarde de ses droits le requiert. Le Tribunal f�d�ral contr�le librement si les exigences pos�es par cette norme constitutionnelle ont �t� observ�es; il ne revoit que sous l'angle restreint de l'arbitraire les constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (ATF 134 I 12 consid. 2.3 et les arr�ts cit�s). Le recourant ne d�montre pas que l'art. 1er de la loi vaudoise sur l'assistance judiciaire du 24 novembre 1981 (LAJ), dont il d�nonce aussi la violation, accorderait des garanties plus �tendues que le droit constitutionnel f�d�ral; cette disposition ne rev�t d�s lors pas de port�e propre dans la pr�sente cause.
2.2 Une partie est indigente lorsqu'elle n'est pas en mesure d'assumer les frais de la proc�dure sans porter atteinte au minimum n�cessaire � son entretien et � celui de sa famille (ATF 135 I 221 consid. 5.1 et les arr�ts cit�s). Un proc�s est d�pourvu de chances de succ�s lorsque les perspectives de le gagner sont notablement plus faibles que les risques de le perdre et qu'elles ne peuvent donc �tre consid�r�es comme s�rieuses, de sorte qu'un plaideur raisonnable et ais� renoncerait � s'y engager en raison des frais qu'il s'exposerait � devoir supporter; il ne l'est pas si les chances de succ�s et les risques d'�chec s'�quilibrent � peu pr�s ou que les premi�res ne sont que l�g�rement inf�rieures aux secondes (ATF 133 III 614 consid. 5 et les arr�ts cit�s).
Il n'y a pas lieu d'examiner si la premi�re condition est ou non r�alis�e en l'esp�ce, d�s lors que la seconde ne l'est pas (infra, consid. 3).
3.1 Le recourant reproche tout d'abord � l'autorit� cantonale de s'�tre r�f�r�e de mani�re inadmissible � l'arr�t du Tribunal f�d�ral rendu dans le contexte des mesures provisionnelles (arr�t 5A_257/2008 du 15 avril 2009), partant de s'�tre fond�e sur des faits �tablis sommairement et au stade initial du proc�s.
Cette critique est sans fondement. Les juges pr�c�dents ont express�ment tenu compte de tous les �l�ments du dossier � la date du d�p�t de la requ�te (i.e. 29 novembre 2008), et non seulement de l'arr�t du Tribunal f�d�ral pr�cit�. Comme le rel�ve le recourant, des "d�veloppements peuvent surgir" au cours de la proc�dure; autant qu'elles lui sont favorables, ces circonstances nouvelles pourraient alors justifier le d�p�t d'une nouvelle requ�te.
Enfin, l'all�gation selon laquelle l'autorit� cantonale aurait attendu l'arr�t f�d�ral "pour �liminer le recourant de sa possibilit� de faire valoir ses droits dans le proc�s au fond", comportement qui "viole la bonne foi (art. 5 al. 2 Cst.)", ne repose sur aucun �l�ment tangible; il n'y a pas lieu de la commenter plus avant.
3.2 Le recourant affirme ensuite qu'il jouit d'un droit successoral pr�f�rable � celui de la Fondation, puisque dame X.________ n'avait h�rit� des biens de son mari (settlor) qu'� titre de trustee, � charge pour elle de les transmettre � lui-m�me et � ses descendants (beneficiary); cette solution est admise en Suisse en vertu de la Convention de La Haye relative � la loi applicable au trust et � sa reconnaissance du 1er juillet 1985 (RS 0.221.371).
L'autorit� pr�c�dente a retenu que le recourant n'avait produit aucune pi�ce permettant d'admettre qu'un "secret trust" aurait �t� constitu� en sa faveur par X.________. Une telle appr�ciation n'appara�t pas arbitraire. Les lettres produites, �crites entre 1967 et 1974, confirment, certes, le souci du pr�nomm� de subvenir aux besoins mat�riels de ses proches, mais elles ne comportent aucune allusion � un quelconque trust. L'expertise invoqu�e par le recourant - dont il sera question plus loin - le confirme: seule l'�pouse de X.________ est d�sign�e en tant qu'"unique h�riti�re", et "il n'est pas fait mention de quelque trust que ce soit en faveur de son neveu" (i.e. recourant).
L'expertise �tablie le 8 f�vrier 2007 par des avocats anglais n'est pas davantage concluante. Il faut souligner d'embl�e qu'un avis de droit ne constitue pas un moyen de preuve, mais ne rev�t que la valeur d'une simple all�gation de partie (arr�t 5A_261/2009 du 1er septembre 2009 consid. 1.3 et la jurisprudence cit�e, non publi� sur ce point in: ATF 135 III 608). En l'occurrence, les experts ne se sont pas fond�s sur leurs propres observations; ils se sont exprim�s au regard de la version des faits que leur a pr�sent�e le recourant ("les dires"). S'ils ont donc admis l'existence d'un "secret trust", c'est sur la seule base des all�gations du recourant d'apr�s lesquelles, lors d'une "r�union de famille qui eut lieu en ao�t 1978", X.________ a d�clar�, devant sa femme, que "son neveu devait �tre le seul h�ritier" et que, pour des raisons fiscales, il laisserait tous ses biens � son �pouse, � charge pour cette derni�re de d�signer le recourant comme son unique h�ritier. Vu la th�se d�fendue par le principal int�ress� au proc�s, la reconnaissance de ses droits successoraux appara�t ainsi hautement al�atoire.
3.3 � supposer qu'un trust ne puisse pas �tre reconnu en l'esp�ce, le recourant fait valoir qu'il est au b�n�fice d'une substitution fid�icommissaire (cf. art. 488 ss CC), institution qui est proche du trust et permet �galement d'asseoir ses pr�rogatives successorales.
Cette construction - qui ne para�t pas avoir �t� invoqu�e devant la cour cantonale (art. 75 al. 1 LTF) - suppose toutefois que le de cujus en ait dispos� ainsi (cf. art. 488 al. 1 CC); or, une telle disposition pour cause de mort n'est nullement �tablie.
3.4 Les consid�rations relatives � la pr�tendue incapacit� de discernement de dame X._________ � l'�poque de la r�daction des dispositions testamentaires (i.e. 1998 et 2000), autant qu'elles sont pertinentes aux fins de la pr�sente cause, doivent �tre �cart�es. Le recourant se borne � pr�senter sa propre lecture des pi�ces disponibles sans d�montrer en quoi les motifs de la juridiction pr�c�dente seraient insoutenables; clairement appellatoire, le recours est irrecevable sur ce point (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2). Les all�gations sur l'indignit� de la Fondation (cf. sur cette notion: ATF 132 III 305 et 315) ne ressortent pas des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), de sorte que toute l'argumentation du recourant � ce propos appara�t irrecevable.
Vu ce qui pr�c�de, le pr�sent recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Les conclusions du recourant �tant d�pourvues de chances de succ�s, sa requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF), ce qui implique sa condamnation aux frais (art. 66 al. 1 LTF).
Lausanne, le 5 ao�t 2010

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 488
 art. 488
 ATF 
 ATF