Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F10-02-2015-5A_13-2015
Timestamp: 2016-10-26 19:31:44+00:00

Document:
5A_13/2015 (10.02.2015)
5A_13/2015 � � Arr�t du 10 f�vrier 2015
Mme et MM. les Juges f�d�raux Escher, Juge pr�sidant
repr�sent� par Me Marc Cheseaux, avocat,
B.X.________ (1977), et A.X.________ (1971), tous deux de nationalit� suisse, se sont mari�s en 2004. Trois enfants sont issus de leur union : C.________ (2005), D.________ (2007), toutes deux n�es � Nyon, et E.________ (2011), n� en Australie.
�En mai 2013, la famille a d�m�nag� d'Australie en Suisse et s'est install�e dans une maison acquise par le p�re.
Le 26 juillet 2013, le p�re a d�pos� une requ�te unilat�rale en divorce.
B.a.�Par requ�te de mesures provisionnelles du 13 septembre 2013, la m�re a notamment conclu � l'attribution de la garde des trois enfants, sous r�serve du droit de visite du p�re, et � ce que celui-ci soit astreint � contribuer � l'entretien des siens � hauteur de 17'000 fr. par mois.
�Par proc�d� �crit du 25 novembre 2013, le p�re a conclu � l'admission de la conclusion portant sur le droit de garde des enfants et au rejet de la requ�te de mesures provisionnelles pour le surplus. Reconventionnellement, il a conclu � ce qu'un droit de visite plus large lui soit octroy�, � ce qu'il soit astreint, d�s le 1
er�janvier 2014, au versement d'une contribution mensuelle de 4'800 fr. pour l'entretien de sa famille, et � ce qu'il lui soit donn� acte que, jusqu'au 31 d�cembre 2013, il verse l'int�gralit� de son salaire net pour l'entretien des siens, en s'acquittant directement en mains du bailleur du montant du loyer de l'appartement occup� par les siens.
�Lors d'une audience de mesures provisionnelles du 28 novembre 2013, les parties sont convenues que la garde des trois enfants �tait attribu�e � la m�re, sous r�serve d'un libre et large droit de visite du p�re. Cette convention a �t� ratifi�e par le pr�sident s�ance tenante pour valoir ordonnance de mesures provisionnelles imm�diatement ex�cutoire. Pour le surplus, l'instruction des mesures provisionnelles a �t� suspendue.
B.b.�Par requ�te de mesures provisionnelles du 11 avril 2014, la m�re a conclu � ce qu'elle soit autoris�e � s'installer en Australie avec les trois enfants, d�s le 1
er�juillet 2014, sous r�serve d'un libre et large droit de visite du p�re, et � ce que celui-ci contribue � l'entretien des siens � hauteur de 12'000 fr. par mois, allocations familiales incluses.
�Le 17 avril 2014, le p�re s'est oppos� � un d�part de la m�re et des enfants en Australie, a sollicit� qu'un rapport d'�valuation soit effectu� par le Service de protection de la jeunesse (ci-apr�s : SPJ) et que les capacit�s parentales de la m�re soient s�rieusement investigu�es.
�La m�re s'est oppos�e � la r�quisition du p�re et celui-ci a pr�cis� qu'il s'agissait d'ordonner une expertise p�dopsychiatrique portant sur les comp�tences parentales, ainsi que sur l'�tat g�n�ral des enfants, plut�t que de confier une �valuation au SPJ.
�Le p�re a, par �critures du 15 mai 2014, confirm� ses conclusions du 25 novembre 2013 et conclu, principalement, au rejet de la requ�te de mesures provisionnelles du 11 avril 2014 de la m�re, subsidiairement, � l'attribution de la garde des trois enfants, sous r�serve d'un droit de visite de la m�re.
�Lors de la reprise de l'audience de mesures provisionnelles le 19 mai 2014, le p�re a r�it�r� sa r�quisition tendant � la mise en oeuvre d'une expertise p�dopsychiatrique et la m�re a confirm� son opposition � cette expertise. En outre, la p�dopsychiatre des enfants a �t� auditionn�e.
�Les deux filles des parties ont �t� entendues par le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement le 21 mai 2014. Elles ont toutes deux d�clar� qu'elles aimeraient retourner vivre en Australie.
B.c.�Par ordonnance de mesures provisionnelles du 7 juillet 2014, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te a dit que la garde sur les trois enfants restait confi�e � la m�re, a autoris� celle-ci � s'installer en Australie avec les enfants, d�s la notification de l'ordonnance, a r�gl� le droit de visite du p�re, et a condamn� celui-ci � contribuer � l'entretien des siens par le versement mensuel d'un montant de 9'000 fr., allocations familiales dues en sus, d�s le 1
er�septembre 2013.
�Par m�moire pr�ventif du 16 juillet 2014, la m�re a conclu � ce que toute modification du droit de garde sur les enfants ne puisse �tre ordonn� sans audition pr�alable des parties et instruction compl�te.
�Le 18 juillet 2014, le p�re a interjet� appel contre l'ordonnance du 7 juillet 2014, concluant au rejet de la requ�te de mesures provisionnelles d�pos�e par la m�re le 11 avril 2014 et � l'admission de ses conclusions du 25 novembre 2013 et 15 mai 2014, sollicitant en outre la mise en oeuvre d'une expertise p�dopsychiatrique.
�Le m�me jour, la m�re a �galement form� appel, concluant � ce que les frais du droit de visite soit enti�rement mis � la charge du p�re et � ce que la contribution due par celui-ci pour l'entretien des siens soit fix�e � 12'000 fr.
�Le 3 novembre 2014, la m�re a conclu au rejet de l'appel form� par le p�re et celui-ci a, le 17 novembre 2014, conclu au rejet de l'appel interjet� par la m�re.
�Une audience s'est tenue le 24 novembre 2014.
B.d.�Statuant par arr�t du 24 novembre 2014, envoy� aux parties le 4 d�cembre 2014, le Juge d�l�gu� de la cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois a rejet� les appels form�s par chacune des parties et confirm� l'ordonnance de mesures provisionnelles du 7 juillet 2014.
Par acte du 5 janvier 2015, A.X.________ exerce un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris et, principalement, au renvoi de la cause au Pr�sident du Tribunal d'arrondissement pour qu'il statue � nouveau apr�s avoir ordonn� une expertise p�dopsychiatrique, subsidiairement, au renvoi de la cause au Juge d�l�gu� de la cour d'appel civile pour qu'il statue � nouveau apr�s avoir ordonn� une expertise p�dopsychiatrique.
1.1.�L'arr�t attaqu�, qui porte sur des mesures provisionnelles rendues dans le cadre d'une proc�dure de divorce est une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 134 III 426 consid. 2.2 p. 431 s.) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Le litige porte sur l'attribution du droit de garde des trois enfants et sur le montant de la contribution due pour l'entretien de la famille; la cause est ainsi non p�cuniaire dans son ensemble (arr�ts 5A_680/2014 du 21 novembre 2014 consid. 1; 5A_483/2011 du 31 octobre 2011 consid. 1.1). Le recours a par ailleurs �t� d�pos� par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et ayant un int�r�t � l'annulation ou � la modification de l'arr�t entrepris (art. 76 al. 1 LTF), dans le d�lai (art. 46 al. 2 et 100 al. 1 LTF) et dans la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi. Le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent, en sorte que le recours constitutionnel subsidiaire form� simultan�ment par le recourant est d'embl�e irrecevable (art. 113 LTF).
1.2.�Le recours en mati�re civile des art. 72 ss LTF �tant une voie de r�forme (art. 107 al. 2 LTF), le recourant ne peut pas se borner � demander l'annulation de la d�cision attaqu�e et le renvoi de la cause � l'instance cantonale; il doit �galement, sous peine d'irrecevabilit�, prendre des conclusions sur le fond du litige. Les conclusions r�formatoires doivent en outre �tre d�termin�es et pr�cises, c'est-�-dire indiquer exactement quelles modifications sont demand�es ( FABIENNE HOHL, Proc�dure civile, tome II, 2
�me��d., 2010, n� 2871 p. 510). Des conclusions claires et pr�cises sont un �l�ment essentiel dans une proc�dure judiciaire, tant pour la partie adverse que pour le juge, et il ne saurait subsister de doute � leur sujet. Il y a donc lieu de se montrer strict en la mati�re, ce d'autant plus qu'il est en r�gle g�n�rale ais� de satisfaire � cette exigence formelle, en particulier lorsque le litige porte sur le paiement d'une somme d'argent (arr�t 5A_913/2014 du 5 f�vrier 2015 consid. 1.2). Dans cette hypoth�se, les conclusions doivent �tre chiffr�es (ATF 134 III 235 consid. 2 p. 236). Des conclusions non chiffr�es suffisent exceptionnellement lorsque la somme � allouer est d'embl�e reconnaissable au regard de la motivation du recours ou de la d�cision attaqu�e (ATF 134 III 235 consid. 2 et les r�f�rences cit�es; arr�t 5A_766/2008 du 4 f�vrier 2009 consid. 2.2 s., publi� in: FamPra.ch 2009 p. 422). Il n'est fait exception � l'exigence de conclusions r�formatoires pr�cises que lorsque le Tribunal f�d�ral, en cas d'admission du recours, ne serait de toute mani�re pas en situation de statuer lui-m�me sur le fond et ne pourrait que renvoyer la cause � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction (ATF 134 III 379 consid. 1.3 p. 383; 133 III 489 consid. 3.1 p. 489 s.; 130 III 136 consid. 1.2 p. 139).
�En l'esp�ce, le recourant se limite � prendre des conclusions cassatoires et � conclure au renvoi de la cause � une autorit� inf�rieure, pr�cisant toutefois que la cause doit �tre r�examin�e apr�s qu'une expertise p�dopsychiatrique ait �t� ordonn�e. Aussi, en tant que le recours porte sur le refus d'administrer cette preuve requise pour statuer sur l'attribution du droit de garde (violation du droit d'�tre entendu, de l'interdiction de l'arbitraire et du droit au respect de la vie familiale), le Tribunal f�d�ral - faute d'expertise p�dopsychiatrique si celle-ci devait effectivement �tre ordonn�e - n'est pas en mesure de statuer � nouveau en cas d'admission du recours. Par cons�quent, le recours est recevable dans cette mesure. Pour le surplus, en tant que le recours porte, dans l'hypoth�se du maintien de l'attribution de la garde � la m�re autoris�e � s'installer en Australie, sur la d�termination du revenu du d�birentier pour la fixation de la contribution d'entretien (violation de l'interdiction de l'arbitraire), le recours en mati�re civile est d'embl�e irrecevable. Le recourant �tait en effet � l'�vidence en mesure de prendre une conclusion r�formatoire, de surcro�t chiffr�e, sur ce point et la quotit� de la contribution d'entretien � laquelle il conclut n'est manifestement pas reconnaissable � la lecture de son m�moire de recours ou de l'arr�t entrepris.
D�s lors que la d�cision attaqu�e porte sur des mesures provisionnelles (ATF 133 III 393 consid. 5.1�
in fine�p. 587), seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels (art. 98 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� express�ment soulev�s et motiv�s de fa�on claire et d�taill�e par le recourant, en indiquant pr�cis�ment quelles dispositions ont �t� viol�es et en d�montrant, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3 p. 310 s.; 135 III 232 consid. 1.2 p. 234; 134 I 83 consid. 3.2 p. 88).
Le recours a pour objet l'attribution du droit de garde des trois enfants des parties, eu �gard � la situation familiale qui devrait, selon le recourant, �tre appr�ci�e par une expertise p�dopsychiatrique.
Le recourant soul�ve le grief de violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst. et 6 para. 1 CEDH), consid�rant que l'autorit� pr�c�dente a �cart� � tort sa r�quisition de mise en oeuvre d'une expertise p�dopsychiatrique. Rappelant des �l�ments du t�moignage de la p�dopsychiatre des enfants, le p�re affirme que le contenu de l'audition de celle-l� est insuffisant pour s'assurer du bon d�veloppement de ceux-ci.
4.1.�La garantie constitutionnelle de l'art. 29 al. 2 Cst. pr�voit que toute personne a le droit de s'expliquer avant qu'une d�cision ne soit prise � son d�triment, d'avoir acc�s au dossier, de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur la d�cision � rendre, de participer � l'administration des preuves valablement offertes, � moins que le fait � prouver ne soit d�pourvu de pertinence ou que le moyen de preuve n'apparaisse manifestement inapte � �tablir le fait all�gu�, et de se d�terminer � leur propos (ATF 132 V 368 consid. 3.1 p. 370 s. et les r�f�rences; 129 II 497 consid. 2.2 p. 504 s.; 127 III 576 consid. 2c p. 578; 127 I 54 consid. 2b p. 56).
4.2.�Le grief de violation du droit � la preuve garantit par l'art. 29 al. 2 Cst. tombe � faux. Le recourant - qui affirme que le Juge d�l�gu� a rejet� � tort sa r�quisition de mise en oeuvre d'une expertise - ne pr�tend ainsi pas que le juge cantonal aurait refus� sans motif l'administration d'une preuve requise, en sorte que l'on peine � comprendre en quoi ce refus d'ordonner une expertise serait constitutif d'une violation du droit d'�tre entendu du recourant. Le Juge d�l�gu� a confirm� l'appr�ciation du premier juge, selon laquelle il n'existait aucun motif justifiant la mise en oeuvre d'une expertise p�dopsychiatrique, d�s lors que la p�dopsychiatre des enfants avait �t� entendue et avait fourni des indications d�taill�es sur l'�tat de sant� des enfants, pr�cisant que leur d�veloppement n'�tait pas en danger. De surcro�t, le Juge d�l�gu� a expos� que, s'agissant d'une proc�dure de mesures provisionnelles, il ne lui appartenait pas de mettre en oeuvre une telle mesure d'instruction avant de statuer, en sorte qu'il a rejet� la r�quisition de mise en oeuvre de cette expertise r�it�r�e en appel. Ce faisant, l'autorit� pr�c�dente a proc�d� � une appr�ciation des preuves. Si le recourant entendait la contester, il lui appartenait de soulever un grief d�taill� � cet �gard (art. 106 al. 2 LTF; ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157; 130 II 425 consid. 2.1 p. 428), ce qu'il a d'ailleurs fait en parall�le en invoquant la prohibition de l'arbitraire (art. 9 Cst. et 6 para. 1 CEDH;�
cf. infra�consid. 5). L'appr�ciation des preuves doit donc �tre examin�e sous cet angle.
Le recourant d�nonce ensuite l'arbitraire (art. 9 Cst. et 6 para. 1 CEDH) dans la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves, estimant que le juge cantonal n'a pas ordonn�, � tort, une expertise p�dopsychiatrique de la famille. Le p�re affirme que la p�dopsychiatre des enfants n'a pas exclu une mise en danger du d�veloppement de ceux-ci, de sorte qu'une expertise devait �tre mise en oeuvre.
5.1.�Dans le domaine de la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re au juge du fait (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si l'autorit� cantonale n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.).
5.2.�Autant que l'on consid�re que le grief d'arbitraire est suffisamment motiv� (art. 106 al. 2 LTF;�
cf. supra�consid. 2) - le recourant se limitant en l'esp�ce � exposer sa propre appr�ciation du contenu du t�moignage de la p�dopsychiatre des enfants, puis � d�clarer que le juge cantonal a vers� dans l'arbitraire en �cartant sa r�quisition de preuve -, la critique doit �tre rejet�e. Le Juge d�l�gu� a en effet expos�, d'une part, qu'il ne lui appartenait pas, s'agissant d'une proc�dure de mesures provisionnelles, de mettre en oeuvre une telle mesure d'instruction avant de statuer et, d'autre part, qu'il n'existait aucun motif justifiant la mise en oeuvre de l'expertise requise, au vu du t�moignage de la p�dopsychiatre des enfants qui avait fourni "des indications d�taill�es sur l'�tat de sant� des enfants" et pr�cis� que "leur d�veloppement n'�tait pas en danger". Il s'ensuit que l'autorit� pr�c�dente a fond� son refus de mettre en oeuvre une expertise p�dopsychiatrique sur des motifs objectifs, sans m�conna�tre les preuves d�j� administr�es et le cadre de la proc�dure. On ne saurait ici consid�rer qu'elle a vers� dans l'arbitraire.
Enfin, le recourant se plaint de la violation de son droit au respect de sa vie familiale, garanti par les art. 13 Cst. et 8 CEDH, d�clarant que le Juge d�l�gu� a consid�r� � tort que l'int�r�t primordial des enfants ne s'opposait pas � un d�part en Australie. Selon le recourant, hors expertise p�dopsychiatrique, l'audition des enfants n'�tait nullement pertinente pour appr�cier la question du d�part en Australie, et le t�moignage de la p�dopsychiatre ne suffisait pas � �tayer le refus d'interdire le d�m�nagement dans ce pays. Le p�re affirme en outre que, dans les conditions en vigueur, l'exercice de son droit aux relations personnelles est rendu particuli�rement difficile, voire impossible. Il reproche en outre � la m�re d'avoir souhait� partir s'installer en Australie pour de mauvaises raisons.
6.1.�L'art. 8 para. 1 CEDH garantit notamment le droit au respect de la vie familiale. Il en r�sulte que l'�tat ne peut s'immiscer dans l'exercice de ce droit qu'aux conditions strictes du para. 2. La protection accord�e dans ce domaine par l'art. 13 al. 1 Cst. correspond mat�riellement � celle de l'art. 8 CEDH (ATF 129 II 215 consid. 4.2 p. 218 s.; 126 II 377 consid. 7 p. 394). L'attribution des enfants � l'un des parents, et la limitation correspondante des relations personnelles de l'autre parent avec eux � un droit de visite, constitue une atteinte grave au droit au respect de la vie familiale de cet autre parent. En droit suisse, cette ing�rence des autorit�s publiques dans la vie familiale est pr�vue, s'agissant des mesures provisionnelles dans le cadre de la proc�dure de divorce, par l'art. 176 al. 3 CC (par renvoi de l'art. 276 al. 1 CPC); dans ce domaine, la r�glementation du Code civil suisse est conforme � l'art. 8 CEDH (ATF 136 I 178 consid. 5.2 p. 180). L'ing�rence �tatique doit en outre �tre licite, � savoir que cette r�glementation a �t� correctement appliqu�e au regard du crit�re essentiel du bien de l'enfant (ATF 120 Ia 369 consid. 4b p. 375; 107 II 301 consid. 6 p. 304 et les r�f�rences cit�es).
�En vertu de l'art. 176 al. 3 CC, relatif � l'organisation de la vie s�par�e, lorsque les �poux ont des enfants mineurs, le juge ordonne les mesures n�cessaires d'apr�s les dispositions sur les effets de la filiation (art. 273 ss CC); il peut, notamment, attribuer la garde des enfants � un seul des parents. La r�gle fondamentale en ce domaine est l'int�r�t de l'enfant; il faut choisir la solution qui, au regard des donn�es de l'esp�ce, est la mieux � m�me d'assurer � l'enfant la stabilit� des relations n�cessaires � un d�veloppement harmonieux des points de vue affectif, psychique, moral et intellectuel (arr�t 5A_848/2012 du 11 f�vrier 2013 consid. 3.1.2).
6.2.�En l'esp�ce, le recourant pr�sente sa propre appr�ciation de l'int�r�t sup�rieur de ses enfants, sans tenir compte ni du t�moignage de la p�dopsychiatre, ni de l'audition de ses deux filles, consid�rant que seule l'expertise p�dopsychiatrique qui lui a �t� refus�e serait de nature � d�montrer ce qu'il soutient, � savoir que le bien des enfants s'oppose � leur d�m�nagement hors de Suisse. En outre, bien qu'il affirme ne pas pouvoir exercer son droit de visite dans ces conditions, le recourant ne conteste pas la motivation de l'arr�t attaqu� qui retient que les voyages Suisse-Australie ne sont pas un obstacle pour l'exercice de son droit de visite, le p�re ayant lui-m�me admis que, lorsque la famille vivait en Australie, il rentrait "en Suisse pour le travail tous les trois mois pour quatre semaines ". Par son argumentation, le recourant s'en prend donc � nouveau � l'appr�ciation des preuves (�
cf. supra�consid. 5) et ne d�montre pas ce faisant que le Juge d�l�gu� aurait m�connu les principes pr�cit�s (consid. 6.1 ci-dessus). Il se contente d'opposer sa propre appr�ciation des crit�res essentiels pour attribuer le droit de garde des enfants au raisonnement de l'autorit� pr�c�dente, qui a retenu que l'int�r�t primordial de ceux-ci ne s'opposait pas � un d�part en Australie. Sa critique de la violation de son droit au respect de sa vie familiale (art. 13 Cst. et 8 CEDH) est en d�finitive irrecevable, faute de motivation suffisante (art. 106 al. 2 LTF,�
En conclusion, le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable et le recours en mati�re civile doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires sont mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'octroyer une indemnit� de d�pens � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer.

References: ATF 
 art. 72
in fine
 art. 106
 ATF 
 ATF 
 art. 13