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Timestamp: 2017-08-19 13:29:55+00:00

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10/05/2015 00:37:03
29/09/2013 10:46:45
La responsabilité est l'aptitude de répondre de ses actes, il existe plusieurs types de responsabilité: la responsabilité civile ou pénale sont celles qui intéressent le droit. La responsabilité pénale est mise en ?uvre par l'Etat et est une réponse apportée à un acte répréhensible: elle est donc punitive.
la responsabilité civile est réparatrice puisque vise à réparer une injustice, elle est mise en ?uvre par les personnes. Au départ les deux types de responsabilité étaient rattachés et fondés sur la faute. A la fin du 19ème siècle des régimes de responsabilités sans faute ont été mises en place par la jurisprudence pour palier aux lacunes de la législation face au nombreux dommages du fait de défaillances techniques.
I. La  responsabilité fondée sur la faute
A. Responsabilité civile et pénale
II. Les régimes de responsabilité sans faute
A. La responsabilité du fait des choses inanimées
[...] 3ème chambre civile décembre 2002 : Le fait de s'exposer à un risque d'inondation est réparable au titre de la responsabilité civile. (complet retournement de la Cour de cassation). 2ème chambre civile mai 2008 : La présence de terre instables, à la suite de travaux d'un chantier constitue un préjudice par le seul risque qu'elle présente pour les tiers. Toute cette jurisprudence, celle qui est fondée sur la perte d'une chance, sur la création d'un risque et sur l'exposition à un risque est importante aujourd'hui car elle peut servir de base à la réparation de dommages qui peuvent être lié aux nouvelles technologies. [...]
[...] Il y avait 4 ou 5 régimes spéciaux de responsabilité annoncés par l'article 1384 alinéa premier. Avec les besoins de la société industrielle, à la fin du 19ème, la jurisprudence a été obligé d'étendre les cas de responsabilité sans faute, au delà des 4 ou 5 vu initialement. Elle s'est alors servi de l'article 1384 alinéa 1er pour inventer de nouveaux cas de responsabilité sans faute. Et, la Cour de cassation, par des arrêts de règlements a crée de toute pièce de nouveaux régimes de responsabilité. [...]
[...] 2ème point : Le gardien ne peut s'exonérer par la preuve de l'absence de faute. 3ème point : Le gardien peut en revanche s'exonérer en démontrant l'absence de rôle causal de sa chose. Et cela de 2 manières différentes : soit positivement, en démontrant l'existence d'une cause étrangère. Soit il peut également démontrer l'absence de faute causale négativement, en montrant que sa chose n'a pas pu en elle même causer le dommage car elle a eu un rôle purement passif. [...]
[...] Il aurait mieux valu qu'il ne naisse pas du tout. Arrêt 13 juillet 2001, arrêt de l'assemblée plénière : La Cour de cassation déclarait : l'enfant naît handicapé peut demander la réparation du préjudice résultant de son handicape si ce dernier est en relation de causalité direct avec les fautes commises par les médecins qui ont empêché la mère d'exercer son droit d'interrompre la grossesse. La jurisprudence, ayant rendu cette règle, le législateur saisi a voté la loi anti perruche du 4 mars 2002 : nul ne peut se prévaloir d'un préjudice lié à sa propre naissance. [...]
[...] Il y a en réalité dans cette période types d'arrêts. a. Des arrêts qui en matière de transport ferroviaire on refusait d'admettre le rôle partiellement exonératoire de la faute de la victime. Dans un arrêt du 13 juillet 2006, la Cour de cassation refuse de l'admettre. Un jeune homme sous l'emprise de substance hallucinogène avait sauté du train en marche à 160km/h, il avait cassé l'armoire pour s'emparé de la clef et a ouvert la porte et avait sauté avec son sac à dos et a été déchiqueté. [...]
[...] L'article 1385 sert dans un premier temps de modèle à l'arrêt Jand'heur, puis il sera influencé à son tour par la responsabilité générale du fait des choses. 1)Les conditions de la responsabilité du fait des animaux L'article 1385 ne concerne que les animaux dont on doit répondre (apprivoisés, appropriés, domestiques), il ne concerne pas les animaux sauvages. Autrefois, on exigeait un fait volontaire de l'animal, une initiative. Aujourd'hui, il suffit que l'animal ait participé au dommage, même sans contact physique. Une personne se retrouve nez à nez avec un tigre et succombe d'une crise cardiaque responsabilité du gardien du tigre. [...]
[...] La question se posait dans l'hypothèse des collisions de ski, voiture, vélo etc. Une grande question se posait de savoir si le gardien d'une autre chose pouvait invoquer contre le gardien. Finalement, on soutenait que les présomptions s'animaient mutuellement et qu'il fallait en venir au principe de la faute mais dans les années 60, la Cour de cassation a définitivement opté pour le principe d'une application distributive et cumulative de l'article 1384. Autrement dit, chaque gardien blessé dans une collision est en droit d'invoquer à l'encontre de l'autre gardien l'article 1384 alinéa premier à moins qu'on ne puisse lui opposer le rôle purement passif de la chose de l'autre ou encore sa faute totalement ou partiellement exonératoire. [...]
[...] Il avait alors abandonné et était parti. Le propriétaire du troupeau était tombé sur le veau, mais les taureaux avaient chargé leur maitre. La Cour de Cassation considère le préposé de l'engraisseur comme le gardien du veau car il est censé avoir conservé la garde des veaux dont il avait la charge. Civ. 2e 15 avril 2010 : la propriétaire d'une jument a chargé une jeune femme de l'entretenir, de la nourrir, de l'emmener en promenade et de lui administrer des biens quotidiens. [...]
[...] C'est ainsi qu'elle a d'abord crée la responsabilité du fait des choses inanimées et puis, elle a crée ensuite la responsabilité générale du fait d'autrui. Section I : la responsabilité du fait des choses inanimées C'est d'une part un régime mis en place par la jurisprudence civile dès le début du 20ème et d'autres part, quelques régimes spéciaux qui avaient été prévu par le Code civil dès 1804. Sous section I : le régime général de la responsabilité du fait des chose Paragraphe I : le principe du régime générale de la responsabilité du fait des choses A. [...]
[...] Mais on a relevé que l'avantage de la collégialité est de tempérer la subjectivité du juge, (ils sont 3 au TGI) mais il y a aussi le rôle unificateur de la Cour de cassation (16 juillet 1953). L'approche a toujours été en France d'apprécier la faute par rapport à un comportement type d'un homme prudent et avisé. Ce qu'on appel une appréciation in abstracto. Ce système pour apprécier la faute a été affiné par la jurisprudence. Tout au long du 20e siècle, la jurisprudence a voulu tenir compte de la catégorie socio professionnelle mais aussi de l'âge de l'auteur du dommage. [...]
Jean d.	N Droit civil	Droit civil: la responsabilité

References: l'article 1384
 l'article 1384
 L'article 1385
 L'article 1385
 l'article 1384
 l'article 1384