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Timestamp: 2016-10-22 23:56:01+00:00

Document:
4C.328/2003 (23.03.2004)
4C.328/2003 /ech
demandeur et recourant, repr�sent� par Me Dominique Rigot,
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Jacques Micheli.
Contrat de travail; licenciement abusif.
Recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 4 juillet 2003.
A.a A.________ a accompli un apprentissage d'horloger micro-�lectronicien chez Y.________SA de 1992 � 1995. Par la suite, il a exerc� le m�tier d'horloger qualifi�, et suivi une formation pour les complications. En 1996, il a pris la responsabilit� du service apr�s-vente chez "Z.________" � Singapour.
X.________ SA (ci-apr�s: X.________), dont le si�ge est en Suisse, est active dans le domaine de l'horlogerie. En 1998, l'un de ses repr�sentants est entr� en contact � Singapour avec A.________, � qui il a indiqu� divers postes disponibles de responsable technique au service apr�s-vente de la soci�t�, l'un en Allemagne, l'autre aux USA, un troisi�me � Hong Kong. A.________ a donn� son cong� � "Z.________" le 27 mars 1998 alors qu'il �tait en discussion avec X.________ au sujet de son engagement; il s'int�ressait � un emploi aux USA pour un salaire annuel d'environ 95 000 US$.
Durant le printemps 1998, A.________ et X.________ se sont adress�s divers courriers au sujet des conditions concr�tes d'une installation de l'horloger et sa famille aux USA.
Par contrat de travail du 11 juin 1998, X.________ a engag� A.________ en qualit� d'horloger-rhabilleur � temps complet d�s le 6 juillet 1998 contre un salaire annuel brut initial de 95 000 fr. La collaboration entre les parties devait d�buter par une formation et du travail en atelier en Suisse, entrecoup�s de quelques voyages en Floride durant lesquels le travailleur pourrait notamment pr�parer le d�m�nagement de lui et des siens � Fort Lauderdale, pr�vu en juillet-ao�t 1999. Le contrat, d'une dur�e ind�termin�e, fixait un temps d'essai de trois mois. Ensuite, le d�lai de cong� serait de un mois pour la premi�re ann�e.
A.b Le 3 mars 1999, X.________ a adress� � A.________ un courrier lui confirmant que ses capacit�s et aptitudes au travail ne correspondaient pas aux exigences du poste aupr�s de X.________ of America.
Le travailleur a contest� les reproches qui lui �taient adress�s par lettre du 20 mars 1999.
Le 29 mars 1999, l'employeur a envoy� au travailleur un pli recommand� dans lequel il se disait "malheureusement dans l'obligation de (lui) confirmer (son) licenciement avec effet au 30 avril 1999, d� � une restructuration".
L'horloger s'est oppos� par �crit � son cong� le 9 avril 1999. La soci�t� a maintenu sa position.
Par demande du 12 octobre 1999, A.________ a assign� X.________ devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois. Le demandeur r�clamait � la d�fenderesse le paiement de 97'500 fr. avec int�r�ts � 5 % d�s le 30 avril 1999 � titre d'une part d'indemnit� pour licenciement abusif au sens de l'art. 336a CO, d'autre part de dommages-int�r�ts correspondant environ � la diff�rence entre son salaire annuel "suisse" et son salaire annuel "am�ricain".
La Cour civile a rejet� l'action dans un jugement du 4 juillet 2003. Les juges vaudois ont retenu que le demandeur avait �chou� � prouver l'existence d'un motif ill�gitime de licenciement, soit le dessein de son employeur d'�viter de l'envoyer aux USA et de lui verser un salaire sup�rieur. Le cong� avait en r�alit� �t� donn� parce que l'employ� n'avait finalement pas les comp�tences n�cessaires pour le poste concern�, ce que l'art. 335 al. 1 CO permettait dans la mesure o�, comme en l'esp�ce, le d�lai de cong� avait �t� respect�.
A.________ recourt en r�forme au Tribunal f�d�ral contre le jugement du 4 juillet 2003. Il soutient que la cour cantonale a viol� l'art. 336 CO en �cartant l'existence d'un licenciement abusif et reprend ses conclusions de premi�re instance sur le fond.
Parall�lement � cette proc�dure, A.________ avait d�pos� aupr�s de la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois un recours qu'il a d�clar� retirer par lettre du 19 novembre 2003.
Le jugement rendu par la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois rev�t le caract�re d'une d�cision finale qui ne peut faire l'objet d'un recours ordinaire de droit cantonal (cf. art. 451a de la loi de proc�dure civile vaudoise), soit d'un recours ayant un effet suspensif et d�volutif (ATF 120 II 93 consid. 1b p. 94 s.), de sorte que la voie du recours en r�forme au Tribunal f�d�ral est ouverte (art. 48 al. 1 OJ), parall�lement � celle d'un �ventuel recours extraordinaire de droit cantonal (Messmer/Imboden, Die eidgen�ssischen Rechtsmittel in Zivilsachen, n� 64).
Interjet� par un travailleur qui a �t� d�bout� de l'ensemble de ses conclusions, le recours porte sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8 000 fr. (art. 46 OJ). Il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ), si bien qu'il est en principe recevable.
Le recours en r�forme au Tribunal f�d�ral est destin� � assurer l'application uniforme du droit f�d�ral en Suisse, mais pas � refaire le proc�s de son ensemble. L'�tat de fait dress� en instance cantonale ne peut en particulier �tre remis en question par cette voie de droit.
Ainsi, saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il n'y ait lieu � rectification de constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il ne faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a). En dehors de ces exceptions, il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Celui qui s'en prend � une constatation de fait dans le cadre d'un recours en r�forme doit �tablir avec pr�cision, et en se r�f�rant aux pi�ces du dossier, que les conditions pr�vues par les art. 63 al. 2 ou 64 OJ sont r�alis�es (ATF 119 II 353 consid. 5c/aa; 115 II 399 consid. 2a, 484 consid. 2a).
Selon le principe pos� � l'art. 335 al. 1 CO, un contrat de travail de dur�e ind�termin�e peut �tre r�sili� librement par chacune des parties moyennant respect du d�lai de cong� contractuel ou l�gal, sous r�serve d'abus (cf. ATF 127 III 86 consid. 2a p. 88). En droit suisse pr�vaut donc la libert� du licenciement, ce qui signifie que, pour �tre conforme au droit, une r�siliation n'a en principe pas besoin de reposer sur un motif particulier, sauf cas d'abus (ATF 125 III 70 consid. 2a p. 72 et les r�f�rences cit�es). Un cong� est abusif lorsqu'il est donn� pour un motif qui figure � l'art. 336 CO, mais cette �num�ration n'est pas exhaustive (ATF 125 III 70 consid. 2a p. 72; 123 III 246 consid. 3b p. 251 et les r�f�rences cit�es, confirm� au consid. 3b non publi� de l'ATF 128 III 129 traduit in SJ 2002 I 396). Les motifs v�ritables pour lesquels un cong� est donn� rel�vent du fait et lient par cons�quent le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en r�forme (art. 63 al. 2 OJ; ATF 127 III 86 consid. 2a; 115 II 484 consid. 2b).
En l'occurrence, le demandeur ne conteste pas, avec raison (art. 335 CO), la facult� pour l'employeur de se s�parer d'un travailleur dont il ne serait pas content des prestations. Il soutient toutefois que c'est � tort que la cour cantonale aurait consid�r� que son licenciement �tait en l'esp�ce fond� sur un tel motif.
A l'appui de son recours, le demandeur cherche � d�montrer qu'il poss�dait en r�alit� toutes les qualifications requises pour assumer � satisfaction le poste pour lequel il avait �t� engag�. Selon lui, l'appr�ciation de la cour cantonale serait fond�e sur une confusion entre le m�tier d'"horloger rhabilleur", qui est un m�tier de r�paration, et celui de "carrossier", qui est un m�tier de production. Il aurait �t� d�bauch� puis engag� comme "horloger rhabilleur" et le fait qu'il ne soit pas suffisamment performant comme "carrossier" n'aurait aucune pertinence. Les carences professionnelles �voqu�es par la soci�t� ne constitueraient qu'un pr�texte pour �viter � celle-ci d'avoir � respecter ses obligations contractuelles, soit le versement d'un salaire plus �lev� aux USA. Cette conclusion serait renforc�e par la raison mentionn�e dans la lettre de cong�, soit une restructuration, ainsi que par le fait que l'employeur aurait mis en concurrence deux personnes pour le m�me poste.
Cette argumentation, dirig�e uniquement contre le motif de licenciement retenu dans la d�cision attaqu�e, s'�puise en une vaine critique des constatations de fait de la cour cantonale. Celle-ci a admis que rien ne permettait de penser qu'il y aurait eu tromperie d�s le d�part, en ce sens que la d�fenderesse n'aurait jamais eu ni l'intention d'envoyer le demandeur en Floride, ni celle de n�gocier ult�rieurement un salaire aux USA calcul� selon les normes suisses. Elle a estim� que seul le fait que l'employ� ne correspondait finalement pas aux espoirs plac�s en lui pouvait expliquer le licenciement d'un travailleur pay� presque un an pour se former. S'il �tait possible que la d�fenderesse ait acc�l�r� le licenciement pour �viter un d�part aux USA suivi � br�ve �ch�ance d'un cong�, le but de la r�siliation du contrat n'�tait pas d'�viter une augmentation de salaire promise, mais de se s�parer en temps utile d'un employ� ne correspondant pas au profil du poste promis. Le Tribunal f�d�ral est li� par ces constatations de fait dans la pr�sente proc�dure (art. 63 al. 2 OJ).
Sur la base de ces �l�ments de fait, on ne discerne dans le raisonnement de la cour cantonale aucune violation du droit f�d�ral, singuli�rement des art. 336 al. 1 let. c et d CO invoqu�s par le demandeur. Le recours doit �tre rejet�.
La valeur litigieuse au moment de l'introduction de l'instance �tait sup�rieure � 30 000 fr. de sorte que la proc�dure n'est pas gratuite (art. 343 al. 2 et 3 CO). Vu l'issue de la cause, le demandeur supportera les frais de justice et versera une indemnit� de d�pens � la d�fenderesse.
Un �molument judiciaire de 5 000 fr. est mis � la charge du recourant.
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 6 000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux parties et � la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

References: art. 451
 ATF 
 art. 63
 ATF 
 ATF 
 art. 336