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Document:
5A_688/2013 (14.04.2014)
5A_688/2013 � � Arr�t du 14 avril 2014
MM. et Mme les Juges f�d�raux von Werdt, Pr�sident, Hohl et Bovey.
repr�sent� par Me Jean-Franklin Woodtli, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile, du 15 mai 2013.
A.a.�A.X.________, n�e en 1968, et B.X.________, n� en 1968, se sont mari�s le 2 septembre 1994. Deux enfants sont issues de cette union, soit C.________, n�e le 31 ao�t 1996, et D.________, n�e le 9 septembre 1999.
�Les parties vivent s�par�es depuis le mois de f�vrier 2009.
A.b.�La situation financi�re des parties se r�sume comme suit, sur la base des faits arr�t�s en derni�re instance cantonale, �tant pr�cis� que A.X.________ conteste en proc�dure f�d�rale le revenu de B.X.________, les charges de celui-ci, son propre loyer, ainsi que le montant lui revenant � titre de liquidation du r�gime matrimonial.
A.b.a.�B.X.________ a �t� actif durant de nombreuses ann�es dans le milieu bancaire, en dernier lieu en qualit� de Head of FX aupr�s d'une banque, activit� pour laquelle il a per�u, en 2011, un salaire mensuel moyen net de 14'000 fr. environ. Il a �t� licenci� le 23 novembre 2011 pour faute grave et s'est inscrit � l'assurance-ch�mage. Depuis le 25 septembre 2012, il travaille en qualit� de vendeur d'automobiles aupr�s de E.________ SA, activit� pour laquelle il per�oit un salaire de base de 3'500 fr. ainsi que des commissions de 0,9% par v�hicule vendu. Son salaire �tant compl�t� par des prestations de l'assurance-ch�mage, il per�oit un revenu mensuel net de 7'750 fr.
�Ses charges mensuelles ont �t� arr�t�es � 4'848 fr.80, soit 1'620 fr. � titre de minimum vital, 369 fr. 90 � titre de prime de son assurance-maladie, 2'000 fr. � titre de loyer, 720 fr. � titre de minimum vital de C.________ dont il a la garde et 138 fr. 90 � titre de prime d'assurance-maladie pour cet enfant.
�Son disponible mensuel est donc de 2'901 fr. 20.
A.b.b.�A.X.________ a travaill� en qualit� de comptable et d'employ�e aupr�s de diff�rents �tablissements bancaires jusqu'� la naissance de son premier enfant en 1996. En 2007, elle a travaill� 4 mois � 60% en qualit� d'employ�e de bureau, puis, en 2008, elle a �t� engag�e par une entreprise en qualit� de r�ceptionniste � 50%. Elle r�alise un revenu mensuel net de 2'449 fr. 45.
�Ses charges mensuelles ont �t� arr�t�es � 5'064 fr. 70, soit 1'620 fr. � titre de minimum vital, 335 fr. 80 � titre de prime de son assurance-maladie, 2'250 fr. � titre de loyer, 720 fr. � titre de minimum vital de D.________ dont elle a la garde et 138 fr. 90 � titre de prime d'assurance-maladie pour cet enfant.
�Son d�ficit mensuel est donc de 2'615 fr. 25.
A.b.c.�Les �poux �taient copropri�taires � raison de la moiti� chacun d'un immeuble � F.________. Une restriction du droit d'ali�ner LPP �tait annot�e sur la part de A.X.________. Ils ont vendu ce bien au prix de 1'350'000 fr., avec terme d'ex�cution au 1er juin 2011.
�Le 16 juin 2011, le notaire a �tabli un d�compte final, dont il ressort que le montant revenant � chaque �poux est de 307'325 fr., dont � d�duire sur le montant revenant � A.X.________ les int�r�ts bancaires, par 3'799 fr. 40, le montant rembours� � sa LPP, par 26'510 fr. 10, et les frais de radiation LPP, par 513 fr., de sorte que le solde lui revenant est de 276'502 fr. 50.
B.a.a.�B.X.________ a d�pos� une demande unilat�rale de divorce le 9 septembre 2010. Il a conclu � l'attribution de l'autorit� parentale et de la garde des enfants ainsi qu'� la condamnation de son �pouse � verser une contribution d'entretien en faveur des enfants, �chelonn�e en fonction de leur �ge, de 700 � 800 fr.
�Dans sa r�ponse, A.X.________ a adh�r� au principe du divorce puis elle a conclu � l'attribution de l'autorit� parentale et de la garde des enfants ainsi qu'� la condamnation de son �poux � verser une contribution d'entretien en faveur des enfants de 3'000 fr. et une contribution d'entretien en sa faveur de 4'000 fr.
B.a.b.�Les 1er et 21 juin 2011, les parties ont sign� une convention partielle de divorce.
�S'agissant des enfants, cette convention pr�voyait notamment l'attribution de l'autorit� parentale et de la garde de C.________ � B.X.________, le maintien de l'autorit� parentale conjointe sur D.________, l'attribution de la garde de cet enfant � A.X.________, l'obligation de A.X.________ de prendre en charge la prime d'assurance-maladie de C.________, et l'obligation de B.X.________ de contribuer � l'entretien de D.________ par le versement d'une pension de 1'750 fr.
�S'agissant de la liquidation du r�gime matrimonial, elle pr�voyait les clauses suivantes:
�"Chaque partie conserve pour elle-m�me les comptes bancaires � son nom, de m�me que les biens et objets d'ores et d�j� en sa possession (...) " (XI);
�"Le produit net de la vente de la propri�t� immobili�re � F.________ pr�vue pour �tre instrument�e par r�quisition de transfert le 1er juin 2011 par le notaire I.________, � J.________, sera partag� par demie entre les parties; par produit net, les parties entendent le solde disponible apr�s remboursement des hypoth�ques, paiement des imp�ts et autres frais relatifs � dite vente, �tant pr�cis� que, sur la part de A.X.________, il sera pr�lev� par le notaire instrumentateur, aux fins de remboursement � son destinataire, le pr�l�vement op�r� par cette derni�re, aux fins de dite acquisition, sur sa LPP qui, au 31 d�cembre 1999, se montait � FS 26'023 fr. 95 (...) " (XII);
�" Aux modalit�s qui pr�c�dent, les parties constatent et admettent que leur r�gime matrimonial est dissous et liquid�, sans autre ni plus ample pr�tention r�ciproque " (XIII).
�S'agissant de la pr�voyance professionnelle, la convention pr�voyait le partage par moiti� des prestations de sortie accumul�es jusqu'au 31 d�cembre 2010, �tant pr�cis� que, " sur le montant de sa LPP investi sur l'acquisition de l'immeuble par A.X.________, sera d�compt� celui de la prestation de libre passage dont elle disposait au moment du mariage contract� le 2 septembre 1994 (ou � la date la plus proche), additionn� des int�r�ts l'affectant jusqu'� la date de sortie convenue du 31 d�cembre 2010" (XIV).
�En outre, les parties ont notamment pr�cis� qu'il n'y avait pas d'accord sur la quotit�, dur�e et prise en compte des bonus professionnels de B.X.________ s'agissant de la contribution d'entretien � sa charge en faveur de A.X.________ et sur la restitution d'une montre de marque Breitling de A.X.________ � B.X.________. En date des 29 juin et 18 juillet 2011, les parties ont encore sign� un avenant � cette convention (XVII), pr�voyant le versement de l'�poux � l'�pouse d'un montant de 32'107 fr. 60 repr�sentant la moiti� de la valeur de rachat d'une police d'assurance SwissLife, demeur�e propri�t� de l'�poux.
B.a.c.�Lors de l'audience du 16 novembre 2011, A.X.________ a indiqu� qu'elle ne pouvait pas confirmer son accord avec la convention de divorce des 1er et 21 juin 2011.
B.a.d.�Par jugement du 16 novembre 2011, notifi� aux parties le 25 septembre 2012, le Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te a prononc� le divorce (I), puis, notamment, attribu� l'autorit� parentale et la garde de l'enfant C.________ � B.X.________ (II), sous r�serve du droit de visite de A.X.________ (III), condamn� A.X.________ � contribuer � l'entretien de C.________ par le paiement de sa prime d'assurance-maladie (IV), maintenu l'autorit� parentale conjointe sur l'enfant D.________ (V), confi� le droit de garde de cet enfant � A.X.________ (VI), sous r�serve du droit de visite de B.X._________ (VII), condamn� B.X.________ � contribuer � l'entretien de D.________ par le versement d'une contribution de 1'750 fr., allocations familiales dues en sus (VIII), et � contribuer � l'entretien de A.X.________ par le versement d'une contribution d'entretien de 1'500 fr. jusqu'� ce que l'enfant D.________ ait atteint l'�ge de 16 ans (XI), dit que B.X.________ conservera � son nom la police d'assurance SwissLife et versera en contrepartie � A.X.________ le montant de 32'107 fr. 60 (XIII), dit que A.X.________ devra restituer une montre de marque Breitling � B.X.________ (XIV), constat� "que, moyennant bonne ex�cution des chiffres XIII et XIV ci-dessus, le r�gime matrimonial est dissous et liquid�, chaque partie �tant pour le surplus reconnue propri�taire des comptes bancaires, biens, meubles et objets actuellement en sa possession et responsable de ses propres dettes" (XV), et partag� par moiti� la LPP des �poux, en transf�rant d'office l'affaire � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal pour proc�der au calcul de la prestation de sortie � partager (XVI).
�S'agissant de la liquidation du r�gime matrimonial, le tribunal a constat� que les parties s'�taient pour l'essentiel entendues sur ce point dans la convention sign�e les 1er et 21 juin 2011, en particulier sur celui de conserver pour elles-m�mes les comptes bancaires � leur nom; pour ce qui �tait de l'immeuble en copropri�t�, il a jug� qu'il fallait s'en tenir au d�compte du notaire, en consid�rant que des incertitudes demeuraient quant au financement de ce bien et qu'il ne connaissait pas les n�gociations intervenues devant le notaire. S'agissant du partage des prestations de sortie LPP, le tribunal a consid�r� qu'il n'y avait pas lieu de s'�carter de la r�partition par moiti� pr�vue � l'art. 122 CC, en pr�cisant que les parties en avaient d'ailleurs convenu ainsi au chiffre XIV de leur convention sign�e les 1er et 21 juin 2011.
B.b.�Chaque partie a form� un appel contre ce jugement aupr�s du Tribunal cantonal vaudois.
B.b.a.�Faisant valoir notamment que sa situation financi�re s'�tait significativement modifi�e depuis l'audience de jugement du 16 novembre 2011 suite � son licenciement, B.X.________ a conclu � ce que A.X.________ contribue � l'entretien de C.________ par le versement d'une pension de 300 fr., allocations familiales dues en sus, � ce qu'il contribue � l'entretien de D.________ par le versement d'une pension de 1'000 fr., allocations familiales dues en sus, et � ce qu'il contribue � l'entretien de A.X.________ par le versement d'une pension de 590 fr. jusqu'� ce que D.________ atteigne l'�ge de 16 ans.
�A.X.________ a conclu � ce que B.X.________ contribue � son entretien par le versement d'une pension de 4'000 fr. jusqu'� ce que D.________ atteigne l'�ge de 16 ans, et � ce qu'il lui verse la somme de 13'511 fr. 85 au titre de liquidation du r�gime matrimonial.
B.b.b.�Par arr�t du 15 mai 2013, le tribunal cantonal a partiellement admis les appels et a r�form� le jugement attaqu� en ce sens qu'il a condamn� B.X.________ � contribuer � l'entretien de D.________ par le versement d'une pension de 1'200 fr., allocations familiales dues en sus, jusqu'� la majorit� de l'enfant, sous r�serve de l'art. 277 al. 2 CC, et � contribuer � l'entretien de A.X.________ par le versement d'une pension de 1'400 fr. jusqu'� ce que l'enfant D.________ ait atteint l'�ge de 16 ans.
Par acte du 17 septembre 2013, A.X.________ interjette un recours en mati�re civile contre cet arr�t aupr�s du Tribunal f�d�ral. Elle conclut principalement � sa r�forme, en ce sens que B.X.________ est condamn� � contribuer � l'entretien de D.________ par le versement d'une pension de 1'400 fr., allocations familiales dues en sus, jusqu'� sa majorit� ou la fin de sa formation, l'art. 277 al. 2 CC �tant r�serv�, � contribuer � son entretien par le versement d'une pension de 4'000 fr. jusqu'� ce que D.________ ait atteint l'�ge de 16 ans, et � lui verser "un montant � d�terminer au titre de liquidation du r�gime matrimonial mais en tout cas la somme de 13'511 fr. 85"; subsidiairement, elle conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'instance inf�rieure pour nouvelle instruction et pour jugement dans le sens des consid�rants. Elle se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits (art. 9 Cst.) et de la violation des art. 197 al. 1, 200 CC, et 31 CO.
�Invit�s � d�poser leurs observations, l'intim� a conclu au rejet du recours, alors que l'autorit� cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de l'arr�t attaqu�.
1.1.�S'agissant de la liquidation du r�gime matrimonial, la recourante conclut � la r�forme de l'arr�t attaqu�, en ce sens que l'intim� soit condamn� � lui verser "un montant � d�terminer au titre de liquidation du r�gime matrimonial, mais en tout cas la somme de 13'511 fr. 85". Il r�sulte de la motivation du recours que la recourante �met des pr�tentions, d'une part, sur le produit de la vente de l'immeuble dont les �poux �taient copropri�taires, qu'elle chiffre � un montant de 13'511 fr. 85, et, d'autre part, sur un immeuble que l'intim� aurait acquis � son insu en 2012. Or, pour ce qui est de cette seconde pr�tention, la recourante reproche � l'autorit� cantonale de n'avoir pas �tabli les faits relatifs � l'acquisition de cet immeuble en France, dont il aurait fallu tenir compte selon elle dans la liquidation du r�gime. En d'autres termes, si ce grief �tait admis, il faudrait donc renvoyer la cause � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction, de sorte que la recourante n'�tait pas tenue de pr�senter des conclusions en r�forme chiffr�es sur ce point.
1.2.�Pour le reste, l'arr�t entrepris est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), par une autorit� cantonale sup�rieure statuant sur recours (art. 75 LTF), dans une contestation p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF). La recourante, qui a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), a agi dans le d�lai pr�vu par la loi (art. 100 al. 1 LTF).
�Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Toutefois, compte tenu de l'obligation de motiver qui incombe au recourant en vertu de l'art. 42 al. 2 LTF (�
Begr�ndungspflicht, obbligo di motivare�), qui correspond � celle de l'art. 55 al. 1 let. c OJ (Message concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale du 28 f�vrier 2001, FF 2001 p. 4000 ss, p. 4093 ad art. 39; ci-apr�s Message), il n'examine pas, comme le ferait un juge de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui pourraient se poser, mais uniquement celles qui sont soulev�es devant lui (ATF 133 III 545 consid. 2.2; 133 IV 150 consid. 1.2; 133 V 515 consid. 1.3; 134 II 244 consid. 2.1; 134 III 102 consid. 1.1; 137 III 241 consid. 5; 137 III 580 consid. 1.3, ainsi que de nombreux arr�ts non publi�s parmi lesquels les arr�ts 4A_59/2007 du 17 juillet 2007 consid. 1.2; 5A_55/2007 du 14 ao�t 2007 consid. 2.2; 5A_249/2007 du 12 mars 2008 consid. 4.2; 4A_399/2008 du 12 novembre 2008 consid. 2.1; cf. sous l'ancienne OJ, ATF 131 III 26 consid. 12.3; 116 II 745 consid. 3; 106 II 175 consid. 1 et 2a et les r�f�rences). Il n'est en effet saisi que des questions qui sont soulev�es devant lui et ne traite donc pas celles qui ne sont plus discut�es par les parties. Le principe de l'application du droit d'office est en effet limit� dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (Hohl, Proc�dure civile, Tome II, 2�me �d. , 2010, n� 2894; Leuenberger/Uffer-Tobler, Schweizerisches Zivilprozessrecht, 2010, n� 4.53 p. 123 s.).
�Pour satisfaire � son obligation de motiver, le recourant doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit; il n'est pas indispensable qu'il indique express�ment les dispositions l�gales - le num�ro des articles de loi - ou qu'il d�signe express�ment les principes non �crits de droit qui auraient �t� viol�s; il suffit qu'� la lecture de son expos�, on comprenne clairement quelles r�gles de droit auraient �t�, selon lui, transgress�es par l'autorit� cantonale (arr�t 5A_129/2007 du 28 juin 2008 consid. 1.4; ATF 133 IV 286 consid. 1.4; cf. � propos de l'art. 55 al. 1 let. c OJ, ATF 121 III 397 consid. 2a; 116 II 745 consid. 3 et les r�f�rences). Les m�mes exigences de motivation p�sent sur l'intim�, qui doit reprendre les motifs qu'il avait invoqu�s pr�c�demment et qui ont �t� �cart�s, pour le cas o� les motifs retenus par l'autorit� pr�c�dente ne devraient pas �tre suivis par le Tribunal f�d�ral (ATF 131 III 334 consid. 4.3; cf. pour l'ancienne OJ, ATF 118 III 37 consid. 2a�
in fine�). D�s lors qu'une question est discut�e, le Tribunal f�d�ral n'est li� ni par les motifs invoqu�s par les parties, ni par l'argumentation juridique retenue par l'autorit� cantonale; il peut donc admettre le recours pour d'autres motifs que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1; 133 III 545 consid. 2.2; cf. pour l'ancienne OJ, ATF 130 III 297 consid. 3.1; 127 III 248 consid. 2c; cf. sur l'ensemble de ces questions, l'arr�t 5A_420/2013 du 23 janvier 2014 consid. 2, destin� � la publication aux ATF 140).
2.2.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 137 II 353 consid. 5.1) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui soutient que les faits ont �t� constat�s d'une mani�re arbitraire doit satisfaire au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire soulever express�ment ce grief et exposer celui-ci de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2; 133 II 249 consid. 1.4.2).
�Le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re de constatations de fait et d'appr�ciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en ce domaine aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 104 Ia 381 consid. 9 et les r�f�rences). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte des preuves pertinentes ou a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 137 III 226 consid. 4.2; 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3; 133 II 249 consid. 1.4.3; 129 I 8 consid. 2.1).
2.2.2.�De surcro�t, si le recourant invoque qu'une violation d'une disposition de droit mat�riel r�sulte d'un �tat de fait incomplet, l'autorit� pr�c�dente n'ayant pas �tabli tous les faits pertinents pour l'application de celle-ci, ayant consid�r� � tort qu'un fait n'�tait pas pertinent, l'ayant laiss� ouvert ou l'ayant omis (ATF 133 IV 293 consid. 3.4.1; 134 V 53 consid. 4.3; arr�ts 5A_249/2007 du 12 mars 2008 consid. 4.3; 5A_338/2010 du 4 octobre 2010 consid. 3.2), le recourant doit d�montrer, conform�ment au principe d'all�gation pr�cit�, qu'il a all�gu� les faits pertinents pass�s sous silence conform�ment aux r�gles de la proc�dure civile et qu'un compl�tement de l'�tat de fait par l'autorit� pr�c�dente e�t �t� encore objectivement possible, en d�signant pr�cis�ment les all�gu�s et les offres de preuve qu'il avait pr�sent�s, avec r�f�rence aux pi�ces du dossier; si ces exigences ne sont pas respect�es, les faits invoqu�s sont r�put�s nouveaux (art. 99 al. 1 LTF;�
infra�consid. 2.2.3) et, partant, irrecevables (arr�ts 5A_249/2007 du 12 mars 2008 consid. 4.3; 4A_214/2008 du 9 juillet 2008 consid. 1.2, non publi� aux ATF 134 III 570; 4A_290/2007 du 10 d�cembre 2007 consid. 5.1; 5A_338/2010 du 4 octobre 2010 consid. 3.2, publi�
in�SJ 2011 I p. 185; 5A_600/2010 du 5 janvier 2011 consid. 4.3.3, publi�
in�SJ 2011 I p. 245; 5A_191/2012 du 12 octobre 2012 consid. 2.2; cf. pour l'ancienne OJ, ATF 115 II 484 consid. 2a et les r�f�rences). La facult� de compl�ter les constatations de fait que l'art. 105 al. 2 LTF conf�re au Tribunal f�d�ral ne dispense en effet pas le recourant de son obligation d'all�gation (ATF 133 IV 286 consid. 6.2; cf. sur l'ensemble de ces questions, l'arr�t 5A_420/2013 du 23 janvier 2014 consid. 2, destin� � la publication aux ATF 140).
2.2.3.�Selon l'art. 99 al. 1 LTF, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente.
La recourante se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits (art. 9 Cst.) et de la violation du droit. Elle consid�re que l'autorit� cantonale aurait d� imputer un revenu hypoth�tique � l'intim� (cf.�
infra�consid. 4), retenir que celui-ci vit en concubinage (cf.�
infra�consid. 5), retenir que son propre loyer est de 2'750 fr. (cf.�
infra�consid. 6), d�duire le montant pr�lev� sur ses avoirs LPP du produit net de la vente avant le partage entre les �poux (cf.�
infra�consid. 7), et, enfin, retenir que l'intim� a acquis une propri�t� en France en mai 2012 dont il faut tenir compte dans la liquidation du r�gime matrimonial (cf.�
infra�consid. 8).
La recourante pr�tend, sans distinguer pr�cis�ment les griefs de fait et de droit, que l'autorit� cantonale a �tabli les faits de mani�re arbitraire et viol� les principes jurisprudentiels en refusant d'imputer un revenu hypoth�tique � l'intim�.
4.1.�Selon la jurisprudence, apr�s avoir d�termin� en droit quelle activit� lucrative le d�birentier peut raisonnablement devoir accomplir, le juge doit examiner si celui-ci a la possibilit� effective d'exercer cette activit� et le revenu qu'il peut en obtenir compte tenu notamment, de sa formation, de son �ge, de son �tat de sant� et du march� du travail; il s'agit-l� d'une question de fait (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 128 III 4 consid. 4c/bb).
4.2.1.�L'autorit� cantonale a retenu que l'intim� avait �t� licenci� avec effet imm�diat de son emploi dans le domaine bancaire pour faute grave le 23 novembre 2011, que l'assurance-ch�mage avait suspendu ses indemnit�s pour une dur�e de 31 jours et que, le 25 septembre 2012, il avait accept� un travail en qualit� de vendeur de voitures pour un revenu fixe de 3'791 fr. 65, 13�me salaire compris, ainsi qu'une part variable de salaire en fonction du nombre de v�hicules vendus, l'assurance-ch�mage couvrant la diff�rence entre le revenu effectif et le montant de 7'750 fr. net. L'autorit� a ensuite consid�r� que l'intim� avait une solide exp�rience dans le domaine bancaire, qu'il avait assum� des postes � responsabilit�s, et que, depuis son licenciement, il avait effectu� en vain de nombreuses recherches dans ce domaine en Suisse et � l'�tranger. Au vu de ces �l�ments et de la situation �conomique, l'autorit� cantonale a admis qu'il lui �tait difficile de trouver un emploi dans le domaine bancaire pour le salaire r�alis� auparavant, de sorte qu'on ne pouvait lui imputer un tel revenu.
4.2.2.�En l'esp�ce, la recourante soutient que l'autorit� cantonale a omis de tenir compte de l'�ge de l'intim�, de sa formation, de son �tat de sant�, de l'�tat du march� en g�n�ral et de sa capacit� � se r�ins�rer dans un autre secteur que le secteur bancaire. Elle conclut que l'intim� pourrait "rebondir dans n'importe quel secteur de l'�conomie et donc pas seulement dans le milieu bancaire" et en tirer un revenu au moins �gal � 12'000 fr.
�Or, dans ses �critures cantonales, notamment dans sa r�ponse � l'appel de l'intim�, la recourante n'a pas all�gu� que celui-ci pourrait travailler dans un secteur autre que le domaine bancaire. La recourante invoque donc un fait nouveau, qui est irrecevable (art. 99 LTF, cf.�
supra�consid. 2.2.3).
�Le grief relatif au revenu hypoth�tique doit donc �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable.
La recourante pr�tend que l'autorit� cantonale a �tabli les faits de mani�re arbitraire et viol� les principes jurisprudentiels en refusant de retenir que l'intim� vit en concubinage stable.
�Bien qu'elle se r�f�re � la notion de concubinage stable d�velopp�e par la jurisprudence pour exclure le droit du cr�direntier � une contribution d'entretien (cf. not. ATF 138 III 97 consid. 2 et 3), la recourante reproche en r�alit� � l'autorit� cantonale d'avoir arbitrairement refus� de consid�rer que l'intim� forme un m�nage commun avec sa nouvelle compagne, ce qui devrait entra�ner la r�duction de certaines de ses charges, soit le montant de base de son minimum vital et son loyer.
5.1.�L'autorit� cantonale a retenu qu'il ressortait des pi�ces du dossier, en particulier des rapports du d�tective priv� mandat� par la recourante, que l'intim� passait parfois la nuit chez son amie et conduisait le fils de celle-ci � l'�cole, mais que la p�riode d'observation - au total neuf jours sur environ un mois - �tait trop courte pour en d�duire que le couple faisait effectivement m�nage commun.
5.2.�La recourante se fonde tout d'abord sur des t�moignages dont elle n'a pas invoqu� la pertinence devant l'autorit� cantonale; elle ne peut donc pas reprocher � celle-ci d'avoir rendu une d�cision arbitraire en n'en tenant pas compte (cf.�
supra�consid. 2.2). Ensuite, m�me si on suivait la recourante, qui pr�tend que l'intim� a acquis � son insu une villa � G.________ (France) en mai 2012 et que son amie n'habiterait plus � H.________ (France) mais dans cette villa, au motif que son nom figure sur la bo�te aux lettres, ces �l�ments ne suffisent pas encore � d�montrer qu'il serait contraire � l'art. 9 Cst. de nier l'existence d'un m�nage commun. Enfin, lorsqu'elle affirme que les neuf investigations men�es sur une p�riode de 25 jours suffisent � d�montrer l'existence d'un concubinage, la recourante ne fait qu'opposer sa propre appr�ciation du rapport du d�tective priv� � celle faite par l'autorit� cantonale; appellatoire, cette critique est irrecevable.
�Pour ces motifs, le grief d'arbitraire dans l'�tablissement des faits doit �tre rejet�, pour autant que recevable.
La recourante reproche ensuite � la cour cantonale d'avoir commis l'arbitraire en retenant que son propre loyer de 2'750 fr. �tait disproportionn�.
6.1.�Seuls les frais de logement raisonnables doivent �tre pris en consid�ration dans le calcul du minimum vital �largi. Les charges de logement d'un �poux peuvent donc ne pas �tre int�gralement retenues lorsqu'elles apparaissent excessivement �lev�es au regard de ses besoins et de sa situation �conomique concr�te (arr�t 5A_748/2012 du 15 mai 2013 consid. 5.2.2 et les r�f�rences).
�La question de savoir si un loyer est, ou non, excessif est une question de droit. Le juge cantonal dispose � cet �gard d'un pouvoir d'appr�ciation (art. 4 CC). Le Tribunal f�d�ral ne revoit qu'avec r�serve la d�cision d'�quit� prise par celui-ci. Il n'intervient que si ce magistrat a exc�d� ou abus� de son pouvoir d'appr�ciation; tel est notamment le cas si la d�cision attaqu�e s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le ou lorsqu'elle ignore des �l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration; le Tribunal f�d�ral redresse en outre les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (ATF 135 III 121 consid. 2).
6.2.�L'autorit� cantonale a estim� que le loyer de la recourante, d'un montant de 2'750 fr., �tait disproportionn� par rapport � la situation �conomique des parties. Elle a consid�r� qu'un loyer de 2'250 fr. apparaissait suffisant pour la recourante qui vit avec sa fille, ce montant �tant d'ailleurs sup�rieur � celui du loyer de l'intim�.
�En tant que la recourante affirme que l'intim� cumulerait en r�alit� deux loyers, son argument est sans fondement puisque l'intim� ne fait valoir dans ses charges qu'un seul loyer de 2'000 fr. Dans la mesure o� elle se borne � reprocher � l'autorit� cantonale de ne pas s'�tre interrog�e sur le prix des loyers dans la r�gion pour un appartement offrant au moins deux chambres, elle ne parvient pas non plus � d�montrer que cette autorit� aurait viol� l'art. 4 CC, d�s lors qu'elle n'expose pas elle-m�me quels sont ces loyers moyens dans la r�gion. D'ailleurs, en instance cantonale, elle n'a m�me pas r�pondu � l'all�gu� de l'intim� qui lui reprochait d'avoir un loyer trop �lev�.
�Le grief de la recourante doit donc �tre rejet�.
S'agissant de la liquidation du r�gime matrimonial, la recourante pr�tend que l'autorit� cantonale a " viol� le droit" en se fondant sur les calculs erron�s du notaire pour r�partir le b�n�fice de la vente de l'immeuble dont les �poux �taient copropri�taires. Elle pr�tend qu'un montant suppl�mentaire de 13'511 fr. 85 lui est d� � ce titre.
7.1.1.�L'autorit� cantonale a retenu que les �poux �taient copropri�taires d'un immeuble � F.________ et qu'ils avaient vendu ce bien le 1er f�vrier 2011. Le notaire avait �tabli un d�compte final le 16 juin 2011, dont il ressortait que le prix de vente �tait de 1'350'000 fr. et le pr�t hypoth�caire de 667'850 fr., de sorte que, d�duction faite du montant consign� de 67'500 fr. pour garantir des imp�ts, le disponible � diviser entre les �poux �tait de 614'650 fr. et que chaque �poux devait donc recevoir 307'325 fr. Sur la part de la recourante, le notaire avait d�duit 3'799 fr. 40 � titre d'int�r�ts bancaires (loyer), 26'510 fr. 10 � titre de montant � rembourser � sa LPP et 513 fr. de frais de radiation LPP, de sorte que le solde net revenant � la recourante �tait de 276'502 fr. 50. L'autorit� cantonale a ensuite relev� que la recourante avait contest� ce d�compte en audience de premi�re instance, affirmant que le remboursement LPP n'aurait pas d� �tre imput� sur sa part uniquement mais d�duit du produit de la vente avant le partage puisqu'elle avait cotis� ces fonds avant le mariage.
�Statuant sur cet argument, l'autorit� cantonale a consid�r� que les parties avaient liquid� leur r�gime matrimonial par convention et d�cid�, dans ce cadre, des modalit�s de partage de leur copropri�t�. Elles n'avaient en revanche jamais offert de prouver quelles masses avaient financ� l'immeuble, ni expliqu� en quoi consistait l'ensemble de leurs biens, de sorte qu'il n'�tait absolument pas possible de proc�der � la liquidation du r�gime conform�ment aux r�gles civiles et que, � la suite du premier juge, il n'y avait pas lieu de s'�carter du d�compte du notaire.
7.1.2.�Invoquant l'art. 31 CO, la recourante soutient que " les accords pris avec son �poux �taient entach�s d'erreur car ses droits n'�taient pas pr�serv�s ". Selon elle, vu que le montant de 26'023 fr. 95 a �t� pr�lev� sur ses avoirs LPP pour permettre l'acquisition du bien immobilier, il devrait �tre d�duit du produit net de la vente avant le partage entre les �poux, d'autant plus qu'une partie de ce montant a �t� accumul�e avant le mariage. Elle conclut qu'elle a donc �t� l�s�e de la somme de 13'511 fr. 85.
7.1.3.�L'intim� reprend l'argumentation de l'autorit� cantonale, en invoquant que la recourante ne peut pas invalider la convention, qui a �t� conclue en cours de proc�dure avec l'aide d'avocats, que le partage de la copropri�t� a �t� effectu� selon les modalit�s convenues par les parties et qu'il n'est pas d�montr� que le montant de 26'510 fr. pr�lev� sur les fonds de pr�voyance de la recourante a �t� accumul� avant le mariage, lequel a eu lieu alors que la recourante �tait �g�e de 26 ans.
7.2.�La cause ayant �t� introduite par une requ�te unilat�rale en divorce de l'intim� le 9 septembre 2010, la proc�dure de premi�re instance et la convention qui y a �t� produite sont r�gies par l'ancien droit de proc�dure, notamment par les r�gles de droit civil formel contenues dans le CC dans sa teneur d'avant l'entr�e en vigueur du CPC (cf. art. 404 al. 1 CPC).
7.2.1.�Aux termes de l'art. 140 aCC, la convention sur les effets du divorce n'est valable qu'une fois ratifi�e par le juge. Elle figure dans le dispositif du jugement (al. 1). Avant de ratifier la convention, le juge s'assure que les �poux l'ont conclue apr�s m�re r�flexion et de leur plein gr�, qu'elle est claire et compl�te et qu'elle n'est pas manifestement in�quitable (al. 2).
�Selon la jurisprudence rendue en application de cette disposition, la convention sur les effets accessoires produite avec une demande unilat�rale en divorce, ou conclue par les parties au cours de la proc�dure qui s'ensuit, lie les parties: un �poux ne peut pas la r�voquer unilat�ralement; il peut seulement demander au juge de ne pas la ratifier. Il en est �galement ainsi lorsque le conjoint consent au divorce ou d�pose une demande reconventionnelle en divorce. En effet, ce n'est que si la convention sur les effets accessoires a �t� conclue et produite � l'appui d'une requ�te commune en divorce au sens des art. 111 ou 112 CC qu'elle est librement r�vocable (ATF 135 III 193 consid. 2.2; arr�ts 5A_187/2013 du 4 octobre 2013 consid. 4; 5A_644/2009 du 14 avril 2010 consid. 2.1 et 2.4; 5C.270/2004 du 14 juillet 2005 consid. 3, publi�
in�FamPra.ch 2006 p. 438; cf. Hohl, op. cit., 2010, n� 2014 s.).
7.2.2.�En l'esp�ce, la convention sur les effets accessoires n'a pas �t� produite � l'appui d'une requ�te commune en divorce, ni � la suite d'une demande unilat�rale transform�e par les �poux en requ�te commune. Elle lie donc les parties.
�A l'audience du Tribunal civil du 16 novembre 2011, l'�pouse a contest� l'exactitude du d�compte du notaire, consid�rant que le montant de la LPP qu'elle avait investi dans l'achat de l'immeuble n'aurait pas d� �tre imput� sur sa part. Consid�rant notamment que l'�poux all�guait de son c�t� avoir investi 96'000 fr. de fonds propres, le Tribunal a, au vu de ces incertitudes, refus� de modifier le d�compte du notaire, n'�tant au demeurant pas au courant des n�gociations intervenues entre les parties. Dans son appel, l'�pouse a expos� que le tribunal avait calcul� de mani�re inexacte la r�partition du b�n�fice r�sultat de la vente de l'immeuble: elle a qualifi� le d�compte �tabli par le notaire d'erron� d�s lors que notamment son investissement de 26'510 fr. 10 aurait d� �tre d�duit du prix de vente avant que le solde ne soit partag� par moiti� entre les �poux. Comme on l'a vu ci-dessus, la Cour d'appel civile a consid�r� que les �poux avaient fix� les modalit�s du partage de leur copropri�t� dans leur convention et qu'au demeurant, ils n'avaient jamais offert de prouver quelles masses auraient financ� l'achat de l'immeuble, ni expos� l'ensemble de leur situation patrimoniale, de sorte qu'une liquidation selon les r�gles civiles n'�tait pas possible; elle a donc estim� qu'il n'y avait pas lieu de s'�carter du d�compte du notaire.
�Il ressort de la clause XII de la convention sur les effets accessoires conclue par les parties que " [l]e produit net de la vente de la propri�t� immobili�re (...) sera partag� par demie entre les parties; par produit net, les parties entendent le solde disponible apr�s remboursement des hypoth�ques, paiement des imp�ts et autres frais relatifs � dite vente, �tant pr�cis� que, sur la part de A.X.________, il sera pr�lev� par le notaire instrumenteur, aux fins de remboursement � son destinataire, le pr�l�vement op�r� par cette derni�re, aux fins de dite acquisition, sur sa LPP qui, au 31 d�cembre 1999, se montait � FS 26'023 fr. 95 (...) ".
�Ce mode de calcul du b�n�fice de la vente de l'immeuble lie les parties. La recourante invoque pour la premi�re fois dans son recours en mati�re civile que cette clause serait entach�e d'une erreur de sa part; dans la mesure o� cette critique repose sur des faits qui n'ont �t� ni all�gu�s, ni prouv�s, elle est irrecevable (cf. supra consid. 2.2.3). Elle ne s'en prend pas non plus � la motivation - implicitement - subsidiaire de la cour cantonale et ne d�montre pas que tous les faits et moyens de preuve quant au financement de l'achat de l'immeuble auraient �t� invoqu�s en temps utile en proc�dure.
�Son grief est donc irrecevable.
Dans son dernier grief, dont la compr�hension n'est pas ais�e, la recourante reproche � l'autorit� cantonale de n'avoir pas pris en consid�ration l'invalidation de la convention qu'elle a exprim�e en temps utile et, partant, de n'avoir pas tenu compte dans la liquidation du r�gime matrimonial d'un immeuble que son mari aurait acquis � son insu en mai 2012.
8.1.�La recourante reproche � l'autorit� cantonale d'avoir refus� � tort en appel sa r�quisition de preuves nouvelles sur l'ensemble des comptes bancaires et postaux de l'intim�, tendant � d�montrer que celui-ci l'a induite en erreur sur les �conomies qu'il a accumul�es durant le mariage et avec lesquelles il a acquis � son insu cet immeuble en France en mai 2012. Selon elle, il aurait fallu tenir compte de ce bien dans la liquidation du r�gime, �tant donn� que le jugement de divorce du 16 mai 2011 est devenu d�finitif et ex�cutoire le 27 octobre 2012. Elle ajoute �galement que la pi�ce que l'intim� a vers�e en proc�dure pour d�montrer le solde de ses comptes bancaires et postaux au 31 mai 2009 est un document enti�rement caviard� qui ne permet pas de se rendre compte du solde du compte et des transferts �ventuellement effectu�s sur d'autres comptes.
�L'intim� rel�ve que l'argumentation de la recourante sur cet immeuble en France ne figurait pas dans son appel mais seulement dans le rapport du d�tective, que la production de cette pi�ce ne peut pas remettre en cause la liquidation du r�gime matrimonial, et que, dans tous les cas, il a acquis cet immeuble au moyen du produit de la vente de celui de F.________.
8.2.�Les art. 23 ss CO ne s'appliquent qu'avec des restrictions en mati�re de conventions sur les effets accessoires du divorce, qui sont des transactions (Schmidlin, Berner Kommentar, Obligationenrecht, M�ngel des Vertragsabschlusses, Art. 23-31 OR, 3�me �d., 2013, no 281 et 295 s. ad art. 23/24 CO).
�La transaction a pour but de mettre d�finitivement fin au litige et aux incertitudes existantes moyennant des concessions r�ciproques. Elle est pr�cis�ment conclue pour �viter un examen complet des faits et de leur port�e juridique. Ainsi, l'erreur sur un point douteux qui a �t� r�gl� par la transaction et qui l'a �t� de mani�re d�finitive selon la volont� des parties (erreur sur le�
caput controversum�), ne peut �tre prise en consid�ration. En raison de la nature de la transaction, une contestation ult�rieure pour cause d'erreur sur les points contest�s et incertains au moment de la conclusion est exclue lorsque ceux-ci sont av�r�s plus tard, car sans cela on remettrait en cause pr�cis�ment les questions qui avaient d�termin� les int�ress�s � transiger (ATF 54 II 188 consid. 2; Schmidlin, op. cit., nos 291-292 et 285 ad art. 23/24 CO).
�Ainsi, le Tribunal f�d�ral a jug� que l'erreur entachant une convention sur les effets accessoires ne doit �tre prise en consid�ration que lorsque les parties se sont fond�es sur un �tat de fait d�termin� qui s'est r�v�l� inexact par la suite ou lorsque l'une d'elles a tenu par erreur, connue de l'autre, un fait d�termin� comme �tabli. L'erreur doit ainsi toujours concerner un fait que les parties consid�raient comme donn�. En revanche, l'erreur portant sur un point qui a pr�cis�ment fait l'objet de la transaction, c'est-�-dire l'erreur sur l'objet m�me de la transaction (�
caput controversum�) ne peut �tre invoqu�e. En effet, la transaction a �t� conclue pr�cis�ment pour r�gler une question incertaine, soit en raison de l'�tat de fait lui-m�me, soit en raison de l'application du droit. M�me si cette question devait se r�soudre par la suite, elle ne saurait conduire � l'annulation de la transaction pour cause d'erreur puisque, pr�cis�ment, la transaction avait pour but de renoncer � r�soudre cette question (ATF 117 II 218 consid. 3a; arr�t 5A_187/2013 du 4 octobre 2013 consid. 7.1).
8.3.�En l'occurrence, le tribunal civil a constat� que les parties s'�taient entendues sur le fait qu'elles conserveraient pour elles-m�mes les comptes bancaires � leur nom. Le jugement qu'il a rendu ne contient d'ailleurs aucun �l�ment de fait sur l'�tat de la fortune des �poux, exception faite du produit de la vente de l'immeuble qui avait appartenu en copropri�t� aux �poux et de deux biens appartenant � l'�poux (une police d'assurance et une montre). La cour cantonale a consid�r� que les pi�ces nouvelles dont la production �tait sollicit�e en appel par l'�pouse n'�taient pas n�cessaires � l'instruction de la cause.
�Il y a lieu d'admettre que, sous r�serve des trois biens susmentionn�s, les parties ont renonc� � �tablir un inventaire d�taill� de la fortune dont chacune disposait, qu'elles n'ont pas non plus jug� n�cessaire d'all�guer en proc�dure les �l�ments de cette fortune et qu'elles ont donc transig� sur la liquidation de leurs biens. Il n'y a donc plus de place pour l'invocation d'une erreur en relation avec des �l�ments de fortune qui n'auraient pas �t� pris en consid�ration. C'est donc � raison que la cour cantonale a refus� la production de pi�ces nouvelles.
�Au vu de ce qui pr�c�de, la grief d'arbitraire dans l'�tablissement de faits doit �tre rejet�.
En conclusion, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Celle-ci versera en outre � l'intim� une indemnit� de 3'000 fr. � titre de d�pens (art. 68 al. 1 LTF).

References: art. 197
 art. 74
 art. 39
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in fine
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 404
 art. 111
 art. 23
 Art. 23
 art. 23
 art. 23