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Timestamp: 2016-10-28 19:55:18+00:00

Document:
4A_28/2007 (30.05.2007)
4A_28/2007 /ech
Daniel Varenne,
Miriam Varenne,
Lynn Holmes Varenne,
Nancy Brunot Varenne,
Marie-Claude Roch�,
Claude Brechb�hl,
d�fendeurs et recourants,
repr�sent�s par Me Bernard Cron,
Ville de Gen�ve,
demanderesse et intim�e,
repr�sent�e par Me Serge Fasel.
donation avec charge; r�vocation
recours en mati�re civile contre l'arr�t rendu le 19 janvier 2007 par la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Par acte authentique du 20 juin 1978, � l'issue de longs pourparlers, les �poux Roger et Fran�oise Varenne ont fait don � la Ville de Gen�ve d'une importante collection de tableaux, de sculptures et d'objets de mobilier. Ils agissaient � conjointement et solidairement entre eux �. Au nom de la Ville de Gen�ve, la donation �tait accept�e par deux membres du Conseil administratif que ce corps avait, le 23 mai 1978, d�l�gu�s � cette fin; il s'agissait du maire et de la vice-pr�sidente du conseil. L'affaire fut ensuite soumise au Conseil municipal de Gen�ve; l'assembl�e a accept� le 31 janvier 1979 et sa propre d�cision a �t� approuv�e le 6 mars 1979 par le D�partement cantonal de l'int�rieur et de l'agriculture.
L'un des tableaux �tait une F�te au village, dite aussi Danse autour de l'arbre de mai, de Pierre Breughel le jeune; il devait �tre remis sans d�lai au Mus�e d'art et d'histoire de la Ville de Gen�ve. Les deux donateurs se r�servaient l'usufruit de tous les autres objets donn�s, de sorte que ceux-ci ne seraient remis au mus�e qu'apr�s la mort du donateur ayant surv�cu � l'autre. L'acte contenait par ailleurs les clauses suivantes:
La donation est faite pour assurer l'int�grit� et la p�rennit� de la collection qui doit demeurer inali�nable.
La donation portera le nom de � Donation de Roger et Fran�oise Varenne �.
La collection sera pr�sent�e d'une fa�on permanente. Elle sera expos�e comme un ensemble coh�rent, groupant dans une ou plusieurs salles les tableaux et les objets donn�s selon une disposition logique.
Toutes les pr�cautions serons prises, notamment pour prot�ger les oeuvres contres le vol, le vandalisme et l'incendie et pour assurer leur parfait �tat de conservation.
Roger et Fran�oise Varenne sont d�c�d�s, respectivement, en 1985 et le 25 juillet 2002. Ils ont pour h�ritiers leurs quatre enfants Daniel et Miriam Varenne, Lynn Holmes Varenne et Nancy Brunot Varenne. Marie-Claude Roch� et Claude Brechb�hl sont les ex�cuteurs testamentaires de Fran�oise Varenne.
Le Mus�e d'art et d'histoire a rapidement pris possession de la F�te au village et il l'a expos�e au public avec l'indication � don anonyme �. Cette derni�re modalit� correspondait � la volont� exprim�e par les donateurs apr�s la passation de l'acte: pour des raisons de s�curit�, ils souhaitaient rester dans l'anonymat jusqu'� leur d�c�s.
La F�te au village fut demand�e en pr�t par les organisateurs d'expositions temporaires � l'�tranger. Le 17 septembre 1996, la direction du mus�e rejeta une sollicitation de la Fondation culturelle de la Ruhr en vue d'une exposition � Essen, au motif qu'il s'agissait d'une peinture sur bois et que son transport pr�sentait des risques de d�t�rioration inacceptables. En mars 1998, la direction donna suite, au contraire, � une demande semblable du Mus�e royal des beaux-arts � Anvers, pour une exposition qui eut lieu du 2 mai au 26 juillet de la m�me ann�e. Les transports d'aller et de retour furent accomplis dans une caisse climatis�e construite sp�cialement pour cette occasion. N�anmoins, apr�s que la F�te au village fut revenue � Gen�ve, on constata que la couche de peinture pr�sentait des cloques en trois endroits et il parut �vident que le tableau avait souffert du changement de climat et du transport. Entre-temps, la direction avait accord� un autre pr�t pour une exposition � Cr�mone; elle communiqua � l'organisateur qu'en raison des d�g�ts d�j� survenus, cette op�ration �tait d�sormais exclue.
La F�te au village fut alors confi�e � la restauratrice du mus�e pour la r�paration de ces d�g�ts. D'entente avec la direction, cette sp�cialiste d�cida de restaurer le ciel du tableau qui pr�sentait des repeints. De son d�part pour Anvers jusqu'� l'ach�vement de la restauration, soit d'avril 1998 � avril 2002, l'oeuvre resta inaccessible aux visiteurs du mus�e. Par ailleurs, contrairement aux usages, on n'�tablit aucune documentation scientifique concernant son �tat avant les travaux de r�paration et de restauration.
En 1993 d�j�, la direction avait adress� un avertissement � la restauratrice en raison des dysfonctionnements de son atelier, et elle avait simultan�ment ordonn�, pour l'avenir, diverses modalit�s concernant surtout la planification des travaux de restauration et le concours de restaurateurs externes pour les oeuvres n�cessitant des connaissances particuli�res. Le 28 janvier 2003, dans le cadre d'une enqu�te administrative, la direction produisit derechef un rapport d�favorable � sa collaboratrice. Elle lui reprochait de ne pas tenir � jour la documentation qui se trouve � la base des constats relatifs � l'�tat de conservation des oeuvres. Cette absence de rigueur avait entra�n� de graves erreurs de jugement sur l'�tat de certaines oeuvres, lesquelles n'auraient pu �tre sauv�es que par une restauration confi�e � des sp�cialistes externes. La restauratrice ne suivait pas l'�volution et les progr�s de son m�tier et elle se trouvait � l'origine de nombreux retards. Le rapport stigmatisait notamment le retard survenu dans la restauration de la F�te au village.
Daniel Varenne est actif dans le commerce des oeuvres d'art. De 1999 � 2001, il a n�goci� avec la direction du mus�e en vue d'une �ventuelle modification de la donation. La Ville de Gen�ve aurait renonc� � certaines pi�ces de la collection; en contrepartie, elle aurait �t� lib�r�e de la charge concernant l'exposition group�e des autres pi�ces. Ces pourparlers n'ont pas abouti. La direction a d'ailleurs gard� le silence au sujet du pr�t de la F�te au village et des d�g�ts alors survenus. En novembre 2001, Marie-Claude Roch� d�couvrit que le tableau n'�tait plus expos� au mus�e et que l'on ne trouvait, � l'emplacement qui �tait auparavant le sien, aucune information � son sujet. A son interrogation t�l�phonique, une employ�e ne put donner aucune r�ponse. En d�cembre 2001, dans une librairie sp�cialis�e � Paris, Nancy Brunot Varenne examina le catalogue de l'exposition d'Anvers et d�couvrit que le tableau y avait �t� pr�sent�. Dans des circonstances semblables, un membre de la famille d�couvrit aussi que la F�te au village apparaissait dans le catalogue de l'exposition de Cr�mone.
Par lettre du 12 d�cembre 2001, adress�e notamment au Conseil administratif de Gen�ve, Fran�oise Varenne s'est plainte de ce que la F�te au village avait �t�, d�s sa remise au Mus�e d'art et d'histoire, mal expos�e. Le mus�e n'avait rien entrepris pour pr�parer la r�ception et l'exposition de la collection compl�te. De plus, le tableau avait disparu du mus�e. La charge convenue lors de la donation n'�tait pas honor�e et cette lib�ralit� �tait donc nulle; le tableau devait �tre restitu�. Le 30 janvier 2002, le conseil juridique de Fran�oise Varenne a confirm� la r�vocation de la donation.
Dans la correspondance ult�rieure, les repr�sentants de la Ville de Gen�ve ont expliqu� qu'une � analyse approfondie � avait r�v�l� la n�cessit� de restaurer le tableau; ils n'ont pas mentionn� le pr�t � Anvers ni la d�t�rioration alors survenue. Lorsque le tableau fut de nouveau expos�, d�s fin avril 2002, la correspondance porta aussi sur la clause d'anonymat convenue apr�s la donation, clause qui n'�tait plus respect�e. Fran�oise Varenne et, apr�s son d�c�s, ses h�ritiers confirm�rent plusieurs fois la r�vocation de la donation.
Le 25 octobre 2002, la Ville de Gen�ve a ouvert action contre les quatre h�ritiers et les deux ex�cuteurs testamentaires de Fran�oise Varenne devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve. Elle revendiquait les objets � elle donn�s le 20 juin 1978, grev�s d'un usufruit jusqu'� la mort des donateurs. Elle a aussi introduit une demande de saisie conservatoire de ces objets. Les d�fendeurs ont fait savoir que ces biens se trouvaient � en lieu s�r � et ils ont pris l'engagement de ne pas s'en dessaisir jusqu'� droit connu sur l'action.
Le 10 d�cembre suivant, devant le m�me tribunal et au nom des h�ritiers, les ex�cuteurs testamentaires ont ouvert action contre la Ville de Gen�ve; leur demande tendait essentiellement � la restitution de la F�te au village.
Apr�s jonction des causes, le tribunal a statu� le 7 septembre 2005. Il a accueilli l'action de la Ville de Gen�ve et condamn� les d�fendeurs, sous menace des peines pr�vues par l'art. 292 CP en cas d'insoumission � une d�cision de l'autorit�, � remettre tous les objets �num�r�s dans l'acte de donation, hormis la F�te au village que la demanderesse d�tenait d�j�. Le tribunal a rejet� l'action des d�fendeurs.
Ces derniers ayant appel� du jugement, la Cour de justice a confirm� ce prononc� par arr�t du 19 janvier 2007. Elle a rejet� la th�se des d�fendeurs selon laquelle l'acceptation de la donation avait �t� approuv�e par une autorit� cantonale incomp�tente. Elle a �galement rejet� le moyen selon lequel Roger et Fran�oise Varenne avaient donn� la collection sous l'influence d'une erreur essentielle, en croyant � tort que la demanderesse avait la volont� et la capacit� d'honorer la charge convenue. Elle a jug� que le droit de r�voquer la donation pour cause d'inex�cution de la charge devait �tre exerc�, le cas �ch�ant, par les deux donateurs agissant conjointement; Fran�oise Varenne ayant agi seule, apr�s le d�c�s de son mari, sa d�claration �tait inefficace. Les h�ritiers pouvaient toutefois agir sur la base des r�gles g�n�rales concernant la demeure du d�biteur, de sorte que la Cour leur reconnaissait, en d�finitive, un droit de r�vocation �quivalent � celui que la loi accorde au donateur. La F�te au village aurait d� �tre expos�e au public conform�ment aux modalit�s de la donation; de ce point de vue, la charge convenue n'avait �t� que partiellement respect�e puisque le tableau �tait rest� absent du mus�e pendant pr�s de quatre ans, mais l'inex�cution n'�tait pas suffisamment grave pour justifier une r�vocation. Il n'�tait pas n�cessaire d'�lucider si la restauration avait abouti, selon l'opinion des d�fendeurs, � endommager le tableau, de sorte que leur offre de preuve tendant � une expertise �tait rejet�e. Pour le surplus, les d�fendeurs n'�taient pas fond�s � mettre en doute que la demanderesse e�t la capacit� et la volont� d'exposer l'ensemble de la collection, apr�s qu'elle l'aurait re�ue, conform�ment auxdites modalit�s. La Cour a tax� l'�molument judiciaire sur la base d'une valeur litigieuse qu'elle �valuait � 20'000'000 de francs.
Agissant par la voie du recours en mati�re civile, les d�fendeurs requi�rent le Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t de la Cour de justice et de condamner la demanderesse, sous menaces des peines de l'art. 292 CP, � leur restituer la F�te au village; ils requi�rent en outre que la valeur de la donation soit fix�e � 19'800'000 fr. pour la taxation de l'�molument judiciaire cantonal et que l'adverse partie soit d�bout�e de toutes ses conclusions.
Par ordonnance du 29 mars 2007, le Pr�sident de la Ire Cour de droit civil a donn� effet suspensif au recours.
L'arr�t de la Cour de justice �tant post�rieur � l'entr�e en vigueur, au 1er janvier 2007, de la loi f�d�rale sur le Tribunal f�d�ral du 17 juin 2005 (LTF; RO 2006 p. 1242), la cause est soumise � cette loi (art. 132 al. 1 LTF).
1.1 Aux termes de l'art. 76 al. 1 let. b LTF, la qualit� pour exercer le recours en mati�re civile suppose un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e. Cette disposition n'avait pas d'�quivalent dans les r�gles ant�rieures relatives au recours en r�forme, d�sormais remplac� par le recours en mati�re civile. Selon la jurisprudence, le recours n'�tait ouvert qu'au plaideur l�s� par la d�cision, c'est-�-dire celui qui avait pris des conclusions et qui, selon le dispositif du prononc�, en �tait au moins partiellement d�bout� (ATF 94 II 209 consid. 3 p. 210; Jean-Fran�ois Poudret, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire du 16 d�cembre 1943, ch. 5.1 ad art. 53 OJ). D'apr�s le Message du Conseil f�d�ral du 28 f�vrier 2001 concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale, l'introduction de l'art. 76 al. 1 let. b LTF (art. 72 al. 1 let. b dans le projet joint au message, adopt� sans changement par l'Assembl�e f�d�rale) n'a pas pour objet de modifier cette situation dans les affaires civiles � proprement dites �; il vise surtout les affaires de droit public qui sont susceptibles du recours en mati�re civile selon l'art. 72 al. 2 let. b LTF. Du reste, selon le Conseil f�d�ral, l'int�r�t juridique doit aussi �tre reconnu aux personnes qui ont qualit� pour agir ou d�fendre, d'apr�s le droit d�terminant, en leur nom mais pour le compte de tiers (FF 2001 p. 4110/4111). Il suffit donc de retenir, pour entrer en mati�re, que les six d�fendeurs ont pris part � l'instance pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et qu'ils ont succomb� dans leurs conclusions; il n'y a pas � op�rer de distinction entre les h�ritiers et les ex�cuteurs testamentaires.
1.2 Pour le surplus, le recours est dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF), rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF) et par un tribunal sup�rieur statuant sur recours (art. 75 al. 2 LTF). La valeur litigieuse exc�de le minimum l�gal de 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et 74 al. 1 let. b LTF). D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes requises (art. 42 al. 1 � 3 LTF), le recours est en principe recevable.
1.3 Le recours peut �tre exerc�, parmi d'autres griefs, pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF). Le Tribunal f�d�ral applique ce droit d'office (art. 106 al. 1 LTF); il n'est pas li� par l'argumentation des parties et il appr�cie librement la port�e juridique des faits; il s'en tient cependant, d'ordinaire, aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve conform�ment aux exigences l�gales relatives � la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF). Le Tribunal f�d�ral ne contr�le pas d'office le respect des droits fondamentaux (art. 106 al. 2 LTF). Le recours n'est pas recevable pour violation du droit cantonal, hormis les droits constitutionnels cantonaux (art. 95 let. c LTF) et certaines dispositions concernant les droits politiques, sans pertinence en mati�re civile (art. 95 let. d LTF).
Le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF). Il peut compl�ter ou rectifier m�me d'office les constatations de fait qui se r�v�lent manifestement inexactes ou �tablies en violation du droit (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante est autoris�e � attaquer des constatations de fait ainsi irr�guli�res si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Cette partie ne peut toutefois pas se borner � contredire les constatations litigieuses par ses propres all�gations ou par l'expos� de sa propre appr�ciation des preuves; elle doit plut�t indiquer de fa�on pr�cise en quoi ces constatations sont contraire au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable; une critique qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (cf. ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261/262; 125 I 492 consid. 1b p. 495).
L'art. 99 LTF interdit les faits nouveaux, les moyens de preuve nouveaux et les conclusions nouvelles. Lue a contrario, cette disposition n'interdit pas une argumentation juridique nouvelle, pour autant que celle-ci repose sur les constatations de fait de la d�cision attaqu�e (cf. ATF 130 III 28 consid. 4.4 p. 34; 125 III 305 consid. 2e p. 312).
Il est constant que la lib�ralit� du 20 juin 1978 est une donation aux termes de l'art. 239 al. 1 CO. Les d�fendeurs contestent que la demanderesse l'ait valablement accept�e et ils soutiennent aussi que la volont� des donateurs �tait vici�e.
2.1 D'apr�s l'art. 1er al. 1 CO, le contrat est parfait lorsque les parties ont manifest� leur volont� de mani�re r�ciproque et concordante. Les d�fendeurs ne mettent pas en doute que par leur concours � l'acte authentique, le maire et la vice-pr�sidente du Conseil administratif de Gen�ve aient exprim� une volont� qui f�t apte � obliger la demanderesse et emporter la perfection de la donation selon cette disposition. Sur la base de la l�gislation cantonale alors en vigueur, ils font seulement valoir que la demanderesse n'avait pas la capacit� d'accepter par elle-m�me une donation et qu'une approbation du gouvernement cantonal, qui n'a pas �t� sollicit�e et moins encore obtenue, �tait n�cessaire � cette fin. Or, cette argumentation est irrecevable car � teneur de l'art. 95 LTF, le recours au Tribunal f�d�ral n'est pas recevable pour violation de dispositions cantonales concernant l'administration des communes ou la surveillance de ces collectivit�s.
2.2 L'art. 28 al. 1 CO pr�voit que la partie induite � contracter par le dol de l'autre n'est pas oblig�e. Les �poux Roger et Fran�oise Varenne ont �t� pr�tendument induits � donner par le dol des repr�sentants de la demanderesse: on affirme que ceux-ci ont accept� les clauses relatives � l'exposition et � la conservation de la collection tout en sachant et en taisant qu'ils ne s'y conformeraient pas.
Le dol, tromperie intentionnelle que l'une des parties commet au pr�judice de l'autre, peut r�sulter aussi bien d'une affirmation inexacte de la partie malhonn�te que de son silence sur un fait qu'elle avait le devoir de r�v�ler (ATF 117 II 218 consid. 6a p. 228). Le dol peut donc aussi r�sulter d'une violation du devoir de chaque partie de n�gocier s�rieusement et conform�ment � ses v�ritables intentions (ATF 121 III 350 consid. 6c p. 354; 105 II 75 consid. 2a p. 80), si cette violation d�termine la partie l�s�e � contracter. Toutefois, le comportement que les d�fendeurs imputent � la demanderesse, lors de la passation de l'acte ou dans les pourparlers qui l'ont pr�c�d�e, ne ressort en aucune mani�re des constatations de la Cour de justice.
2.3 L'art. 23 CO pr�voit que le contrat n'oblige pas celle des parties qui, au moment de conclure, se trouvait dans une erreur essentielle. Selon l'art. 24 al. 1 ch. 4 CO, parmi d'autres cas, l'erreur est essentielle lorsqu'elle porte sur des faits que la partie concern�e pouvait consid�rer, du point de vue de la loyaut� en affaires, comme des �l�ments n�cessaires du contrat.
Les d�fendeurs pr�tendent que les �poux Varenne croyaient � tort, lors de la passation de l'acte, que la demanderesse se conformerait aux clauses de la donation relatives � l'exposition et � la conservation de la collection.
Il est �vident que pour chacune des parties, lors de la conclusion d'un contrat, l'ex�cution promise par l'autre partie est un �l�ment n�cessaire de ce contrat. N�anmoins, les dispositions pr�cit�es n'ont pas pour objet de prot�ger la partie qui est, le cas �ch�ant, d��ue dans son attente. En r�gle g�n�rale, si elle le souhaite, cette partie peut se d�partir du contrat selon les r�gles concernant la demeure du d�biteur (art. 107 al. 2 et 109 al. 1 CO). Dans le cas particulier de la donation grev�e d'une charge, le donateur jouit d'un droit de r�vocation sp�cifique (art. 249 ch. 3 CO). Au regard de ces r�gles, il est indiff�rent que l'inex�cution f�t �ventuellement pr�visible d�s la conclusion du contrat. Chaque partie assume toujours, � un degr� variable selon les circonstances, le risque de l'inex�cution par l'autre partie, et, toujours aussi, elle b�n�ficie desdites r�gles; celles-ci tendent � limiter le risque d'inex�cution et � garantir la r�ciprocit� qui se trouve � la base des relations contractuelles.
L'erreur essentielle de l'art. 24 al. 1 ch. 4 CO peut porter sur un fait futur, mais seulement si, lors de la conclusion du contrat, ce fait pouvait objectivement �tre tenu pour certain; l'erreur est au contraire exclue lorsque le fait futur �tait expectatif ou al�atoire (ATF 118 II 297; Bruno Schmidlin, Commentaire bernois, ch. 202 � 210 ad art. 23 et 24 CO). Appliqu�es au risque d'inex�cution, les r�gles de l'erreur essentielle se r�v�lent donc, en raison de cette limitation, inaptes � favoriser la r�ciprocit� du contrat; elles ne peuvent y contribuer que dans les situations exceptionnelles o� la bonne ex�cution paraissait objectivement certaine. De cette inaptitude, il faut conclure que les r�gles sur l'erreur essentielle ne s'appliquent pas, dans le cas de l'inex�cution, en concours avec celles sur la demeure du d�biteur ou la r�vocation de la donation. A cela s'ajoute que d'apr�s les r�gles sur la demeure, la partie qui n'ex�cute pas est d'abord, avant la r�solution du contrat, avertie par une sommation de la partie cr�anci�re (art. 107 al. 1 CO), or celle-ci ne doit pas �tre autoris�e � �luder cette d�marche par le biais des r�gles sur l'erreur essentielle.
La Cour de justice juge donc avec raison que les art. 23 et 24 al. 1 ch. 4 CO sont hors de cause. De plus, on verra que les reproches des d�fendeurs, concernant l'ex�cution des modalit�s convenues le 20 juin 1978, sont inconsistants.
Selon l'art. 246 al. 1 CO, le donateur peut exiger, dans les termes du contrat, l'ex�cution d'une charge accept�e par le donataire. Par ailleurs, l'art. 249 ch. 3 CO autorise le donateur � r�voquer la donation lorsque, sans cause l�gitime, le donataire n'ex�cute pas les charges dont cette lib�ralit� est grev�e; le donateur peut alors exiger la restitution de ce qu'il a donn� jusqu'� concurrence de l'enrichissement actuel du donataire. De l'art. 251 al. 2 CO, il ressort que le droit de r�vocation ne se transmet pas aux h�ritiers du donateur, sinon dans la mesure limit�e et temporaire admise par cette disposition, tandis que l'action en ex�cution de la charge est au contraire transmissible (ATF 96 II 119 consid. 3 p. 126; Sandra Maissen, Der Schenkungsvertrag im schweizerischen Recht, th�se, Fribourg 1996, ch. 445 et 446 p. 131, ch. 509 p. 151).
Il est constant que les modalit�s pr�vues pour l'exposition et la conservation de la collection donn�e constituent une charge selon les dispositions pr�cit�es. Les d�fendeurs soutiennent qu'en raison de l'inex�cution par la demanderesse, Fran�oise Varenne ou, � d�faut, eux-m�mes ont valablement r�voqu�.
Il est n�cessaire de rechercher qui �tait, en cas d'inex�cution de la charge, autoris� � r�voquer la donation faite le 20 juin 1978.
4.1 L'acte authentique ne pr�cise pas si la r�vocation pouvait �tre d�clar�e � la demanderesse par Roger ou Fran�oise Varenne individuellement ou s'il fallait plut�t une d�claration commune des deux �poux. Il y est seulement indiqu� que ceux-ci donnaient � conjointement et solidairement entre eux �. Cette formule n'autorise aucune conclusion au sujet de l'exercice ult�rieur des droits appartenant au donateur d'apr�s la loi. En particulier, on ne sait pas si les �poux r�voqueraient � conjointement �, c'est-�-dire en commun, ou � solidairement � selon l'art. 150 CO, c'est-�-dire ind�pendamment l'un de l'autre mais avec les m�mes effets. Le droit de r�voquer est strictement personnel (ATF 96 II 119 ibidem; 85 II 609 consid. 5 p. 617; Maissen, op. cit., ch. 406 p. 121) mais cela n'a gu�re de signification lorsque le droit appartient � plusieurs donateurs. En l'occurrence, ce probl�me doit �tre r�solu d'apr�s ce que les parties � la donation auraient probablement convenu, raisonnablement et de bonne foi, si elles avaient envisag� le cas non r�gl�; il faut ici s'inspirer de l'�conomie et du but de leur contrat (ATF 131 III 467 consid. 1.2 p. 470; 127 III 300 consid. 6a p. 307; 115 II 484 consid. 4b p. 488).
Sur les objets de la collection autres que la F�te au village, l'acte authentique conf�rait aux �poux Varenne un usufruit qui, au d�c�s de l'un d'eux, �tait report� sur le survivant. Cette modalit� devait raisonnablement s'appliquer aussi aux autres droits que les donateurs pouvaient, le cas �ch�ant, faire valoir sur la base de l'acte ou de la loi. On ne discerne pas pour quel motif les parties auraient voulu que le droit de r�vocation, au contraire, s'�teign�t d�s le premier d�c�s. Les donateurs ne pouvaient d'ailleurs pas renoncer d'avance � ce droit (Maissen, op. cit., ch. 407 p. 121; cf. ATF 113 II 252 consid. 5 p. 258). On retiendra donc qu'apr�s la disparition de Roger Varenne, Fran�oise Varenne �tait en droit de r�voquer seule s'il advenait que la demanderesse n'ex�cut�t pas la charge convenue.
La Cour de justice parvient � la conclusion contraire par r�f�rence � la jurisprudence relative au compte qu'une banque ouvre � plusieurs personnes: m�me si le contrat autorise chacune de ces personnes � r�clamer individuellement la totalit� des valeurs confi�es, elles ne peuvent pas, sinon conjointement, r�silier ce m�me contrat (ATF 94 II 313 consid. 6 p. 318). Le compte bancaire et la donation ont en commun que les co-titulaires, comme les co-donateurs, remettent des biens � l'autre partie. En revanche, dans le compte bancaire mais pas dans la donation, ces biens peuvent �tre repris librement et sans rupture de la relation contractuelle. En raison de cette diff�rence d�j�, la jurisprudence ainsi mentionn�e n'est pas pertinente.
4.2 C'est �galement � tort que la Cour de justice reconna�t aux h�ritiers du donateur un droit de r�vocation semblable, dans ses conditions, ses modalit�s d'exercice et ses effets, � celui conf�r� au donateur par l'art. 249 ch. 3 CO. Cela �lude enti�rement l'art. 251 al. 2 CO selon lequel ce droit ne se transmet que de mani�re limit�e dans le temps. La Cour applique les art. 107 al. 2 et 109 al. 1 CO � l'action en ex�cution - qui est, elle, transmissible - pr�vue par l'art. 246 al. 1 CO. Il est vrai qu'en relation avec cette action, le Tribunal f�d�ral a accord� des dommages-int�r�ts pour cause d'inex�cution en se r�f�rant sans plus de discussion aux r�gles sur l'inex�cution des obligations (ATF 80 II 260 consid. 4 p. 266/267). C'est le donateur qui agissait, non ses h�ritiers, et le droit aux dommages-int�r�ts est du reste controvers� (Claude Ramoni, Demeure du d�biteur et contrats de droit suisse, th�se de Lausanne, Zurich 2002, ch. 267 p. 122, avec r�f�rences � d'autres �tudes). Avec les auteurs qui discutent ce point en particulier, il faut admettre que les r�gles sur la demeure du d�biteur, soit les art. 107 � 109 CO, ne s'appliquent pas en concours avec les art. 246 al. 1 et 249 ch. 3 CO parce que la donation n'est pas un contrat synallagmatique, que le donateur ne se trouve pas dans la position d'un cr�ancier face au donataire et que ces dispositions-ci sont donc des r�gles sp�ciales destin�es � remplacer, dans leur domaine de validit�, ces r�gles-l� (Ramoni, op. cit., ch. 269 p. 123; Emanuel Gr�ninger, Schenkung unter Auflage, th�se dactyl., B�le 1941, p. 81/82; Walter Heinrich Meier, Der Widerruf von Schenkungen im schweizerischen Recht, th�se, Zurich 1958, p. 70). Par cons�quent, les h�ritiers peuvent peut-�tre pr�tendre � des dommages-int�r�ts mais ils n'ont en tous cas pas le droit de r�voquer la donation.
Il reste � examiner si Fran�oise Varenne �tait fond�e � se plaindre d'inex�cution.
Selon les d�fendeurs, les modalit�s convenues ont �t� viol�es, ou elles le seront dans le futur, par le fait que le pr�t de la F�te au village pour l'exposition d'Anvers n'avait aucune justification scientifique, contrairement � ce qui a �t� affirm� par l'adverse partie, et que le tableau en est revenu endommag�; par le fait que l'on a ensuite confi� cette oeuvre � une restauratrice dont on savait que le travail manquait de rigueur, et sans prendre les pr�cautions que la direction du mus�e avait pourtant elle-m�me ordonn�es � la suite de pr�c�dentes difficult�s; par le fait qu'une restauration a �t� entreprise et accomplie sans �gard aux normes scientifiques et professionnelles et qu'elle a abouti � une d�gradation de l'oeuvre; par le fait que la restauration n'a �t� ex�cut�e qu'avec retard, apr�s que les h�ritiers se furent plaints de ce que le tableau avait disparu des salles d'exposition; par le fait que le mus�e n'expose au public qu'une partie de ses possessions et que, de toute �vidence, il n'exposera pas la totalit� de la collection donn�e par les �poux Varenne, compte tenu que celle-ci comprend aussi des objets sans grand int�r�t; outre d'autres griefs encore, par le fait que, de l'aveu m�me de la direction, les locaux actuels ne permettent pas une conservation satisfaisante des collections et qu'une r�novation compl�te du mus�e, �quivalant � une reconstruction, est devenue indispensable. Les d�fendeurs critiquent aussi le silence de la demanderesse, jusque pendant le proc�s, au sujet de ce qu'il advenait � la F�te au village.
Dans la mesure o� cette version des faits ne repose pas sur les constatations de la Cour de justice, les d�fendeurs critiquent ces constatations comme manifestement incompl�tes et ils se r�f�rent aux pi�ces du dossier.
On observe d'abord que d�s la donation, ou peu apr�s, et jusqu'en avril 1998, soit pendant pr�s de vingt ans, la F�te au village a �t� expos�e exactement selon les modalit�s convenues. Elle est de nouveau expos�e depuis avril 2002; sur r�quisition des d�fendeurs, la demanderesse a r�appliqu� la clause d'anonymat. Les perturbations survenues dans l'intervalle de quatre ans, quoique regrettables, ne suffisent pas � mettre en doute la capacit� et la volont� de la demanderesse de respecter ce � quoi elle s'est engag�e. Pour appr�cier la port�e des clauses convenues, il faut prendre en consid�ration que les �poux Varenne ont donn� apr�s de longs pourparlers, pour un mus�e qui existait depuis des d�cennies d�j� et qu'ils connaissaient. Cela implique que, dans la mesure o� l'acte de donation n'en disposait pas autrement, ils s'en remettaient au standard de ce mus�e pour les modalit�s d'exposition et de conservation des objets donn�s. Le pr�t d'oeuvres fait partie des op�rations classiques d'un mus�e, en d�pit de risques impossibles � pr�venir d'une mani�re absolue, et les parties n'ont pas convenu de l'exclure pour les objets de la donation. L'atelier de restauration est celui du mus�e et il n'est pas constat� ni all�gu� que la F�te au village aurait �t� trait�e avec plus de n�gligence ou de d�sinvolture que d'autres tableaux. Si l'obsolescence des locaux est reconnue par la demanderesse, elle nuit � toutes les collections de la m�me mani�re; la n�cessit� d'une r�novation est �galement reconnue et il s'agit �videmment, pour cette partie, d'une entreprise de longue haleine. La charge accept�e par elle n'a pas conf�r� aux �poux Varenne, ni, apr�s eux, � leurs h�ritiers, un droit de regard et d'intervention �quivalant � celui dont jouit, dans les contrats de prestation de service, la partie ayant confi� un objet afin que celui-ci f�t r�par� ou conserv�.
Pour l'avenir, apr�s que la collection compl�te aura �t� remise � la demanderesse, les modalit�s sp�cifi�es dans l'acte semblent tr�s contraignantes. On doit n�anmoins pr�voir que la donataire s'y conformera. A l'�poque o� Fran�oise Varenne a d�clar� la r�vocation, cette donatrice n'avait aucun motif objectif d'en douter. La situation ne s'�tait pas modifi�e depuis la passation de l'acte en 1978. Celui-ci ne pr�voyait pas de mesures pr�paratoires � r�aliser d�j� avant la fin de l'usufruit. Compte tenu que l'ordre juridique, avec l'art. 249 ch. 3 CO, n'a pas pour objet de sanctionner des comportements simplement discourtois du donataire (cf. ATF 131 III 535 consid. 4.2 p. 539), il importe peu que la F�te au village f�t alors absente du mus�e et que la donatrice n'obt�nt aucune information � son sujet. Ainsi, m�me si l'�tat de faits �tait compl�t� selon les all�gations des d�fendeurs, il demeurerait que le cas vis� par cette derni�re disposition n'�tait pas r�alis�. Si l'avenir confirmait les appr�hensions des h�ritiers, ceux-ci pourraient encore agir contre la demanderesse sur la base de l'art. 246 al. 1 CO.
La donation, valablement conclue, n'a pas �t� efficacement r�voqu�e. La demanderesse n'a donc aucune obligation de restituer la F�te au village. Conform�ment � l'opinion de la Cour de justice, cette partie-ci est devenue propri�taire des autres objets d�s la donation, les donateurs conservant la possession de ces m�mes objets au titre sp�cial, selon l'art. 924 al. 1 CC, que constituait l'usufruit � eux r�serv�. Ce dernier ayant pris fin, ceux qui poss�dent maintenant les biens doivent les remettre � la demanderesse conform�ment � l'art. 751 CC. Aucun des d�fendeurs ne conteste qu'il puisse �tre recherch� conjointement avec les autres, de sorte qu'il n'est pas n�cessaire d'examiner si la qualit� pour r�sister � l'action de la demanderesse appartenait aux h�ritiers ou aux ex�cuteurs testamentaires (cf. ATF 129 V 113 consid. 4.2 p. 116; 116 II 131 consid. 3 p. 133). C'est � bon droit que les pr�c�dents juges ont accueilli cette action et rejet� celle des d�fendeurs.
A teneur de l'art. 95 LTF, le recours au Tribunal f�d�ral n'est pas recevable pour violation de dispositions cantonales concernant les �moluments judiciaires cantonaux. Les d�fendeurs critiquent donc vainement l'�valuation de la valeur litigieuse qui a �t� faite en application de ces dispositions. Il n'est pas n�cessaire d'examiner, au regard de l'art. 107 al. 1 et 2 LTF, la recevabilit� des conclusions en constatation qu'ils ont prises sur ce point particulier.
Le recours se r�v�le priv� de fondement, dans la mesure o� il est recevable. A titre de parties qui succombent, ses auteurs acquitteront l'�molument que le Tribunal f�d�ral doit percevoir (art. 65 al. 3 let. b LTF) et les d�pens auxquels l'autre partie peut pr�tendre (art. 68 al. 2 LTF).
Les d�fendeurs acquitteront un �molument judiciaire de 50'000 fr.
Les d�fendeurs acquitteront, solidairement entre eux, une indemnit� de 60'000 fr. due � la demanderesse � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties et � la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Lausanne, le 30 mai 2007

References: art. 53
 ATF 
 ATF 
 art. 23
 art. 23
 ATF 
 art. 107
 art. 107
 art. 246
 ATF 
 ATF