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Timestamp: 2016-10-28 23:40:59+00:00

Document:
6B_1098/2009 (07.06.2010)
X.________, repr�sent� par Me Blaise Marmy, avocat,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour p�nale I, du 30 novembre 2009.
Le 8 juillet 2008, le Juge des districts de Martigny et St-Maurice a reconnu X.________ coupable de pornographie apr�s la d�couverte, sur deux disques durs lui appartenant, de photographies, montages et vid�os mettant en sc�ne de jeunes gar�ons impub�res posant nus et exhibant leur excitation sexuelle. Le Juge l'a condamn� � 240 heures de travaux d'int�r�t g�n�ral, r�voqu� un sursis qui lui avait �t� accord� par jugement du 1er f�vrier 2006 et ordonn� l'ex�cution de la peine privative de libert� corr�lative de neuf mois. En outre, il a prononc� une mesure th�rapeutique institutionnelle (traitement des troubles mentaux) et la confiscation, en vue de sa destruction, du mat�riel informatique s�questr� le 2 mai 2007.
Saisi d'un recours du condamn� circonscrit � la r�vocation du sursis accord� le 1er f�vrier 2006, la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Valais l'a rejet� par jugement du 30 novembre 2009. Pour l'essentiel, les juges ont retenu que les derni�res infractions commises l'avaient �t� pendant le d�lai d'�preuve. Le risque de r�cidive, �lev�, �tait accentu� par l'inactivit� de l'int�ress� et son manque presque total d'interactions sociales. M�me dans le cadre du placement ordonn�, la diminution du risque de r�cidive n'�tait que probable, le traitement r�sidentiel ne contribuant qu'� r�duire le risque du passage � l'acte ill�gal. Enfin, les troubles identitaires diagnostiqu�s et le d�ni de culpabilit� excluaient un quelconque effet dissuasif de l'ex�cution de la peine prononc�e dans la pr�sente proc�dure.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale et un recours constitutionnel subsidiaire contre le jugement cantonal. Il sollicite en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le jugement attaqu� a �t� rendu, en derni�re instance cantonale, dans une cause de droit p�nal. Il peut donc faire l'objet d'un recours en mati�re p�nale au sens des art. 78 ss LTF, ce qui exclut le recours constitutionnel subsidiaire (art. 113 LTF) dont la teneur sera trait�e comme faisant partie int�grante du recours en mati�re p�nale (cf. ATF 131 I 291 consid. 1.3 p. 296).
Le recourant, qui invoque la violation des art. 5 al. 2, 7 et 8 al. 2 Cst., 18 et 3 CEDH, ainsi que 47 CP, conteste la fixation de la peine - qu'il tient pour incompatible avec la parapl�gie dont il souffre - et r�clame une peine d'ensemble. Invoqu� pour la premi�re fois en instance f�d�rale (voir notamment consid. 6a p. 8 du jugement attaqu�), le grief est irrecevable, faute d'�puisement des instances cantonales (cf. art. 80 al. 1 LTF; voir �galement ATF 135 I 91 consid. 2.1 p. 93).
3.1 Le recourant conteste ensuite la r�vocation du sursis dont il a b�n�fici� en 2006. Il reproche aux juges de n'avoir pas examin� cette question en regard de la l�g�re diminution de responsabilit� qui lui a �t� reconnue. Il leur fait �galement grief d'avoir pos� un pronostic d�favorable en consid�rant qu'il vivait dans l'isolement social, contrairement au contenu des attestations d'amis et connaissances produites au dossier. En outre, son amendement ressort du fait qu'aucune image illicite ne figure plus sur son ordinateur et qu'il n'accueille plus de mineurs, seul chez lui, depuis de nombreuses ann�es. Enfin, la castration physique qu'il a subie et le prononc� d'une mesure th�rapeutique institutionnelle constituent autant d'�l�ments attestant d'un pronostic favorable justifiant le maintien du sursis.
3.2 Dans la mesure o� le condamn� conteste l'isolement social retenu par les juges sans d�montrer en quoi ces derniers auraient fait preuve d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves, le grief est irrecevable faute de motivation suffisante (cf. art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF). Pratiqu�e le 17 octobre 2007 (cf. avis de sortie des 28 avril et 10 septembre 2009, pces 356 et 360), la castration sur n�crose testiculaire droite �voqu�e, en tant que fait nouveau, ne saurait davantage influer le pronostic pr�sidant � la r�vocation du sursis (art. 99 al. 1 LTF).
3.3.1 Selon l'art. 46 CP, si, durant le d�lai d'�preuve, le condamn� commet un crime ou un d�lit et qu'il y a d�s lors lieu de pr�voir qu'il commettra de nouvelles infractions, le juge r�voque le sursis ou le sursis partiel. Il peut modifier le genre de la peine r�voqu�e pour fixer, avec la nouvelle peine, une peine d'ensemble conform�ment � l'art. 49. Il ne peut toutefois prononcer une peine privative de libert� ferme que si la peine d'ensemble atteint une dur�e de six mois au moins ou si les conditions pr�vues � l'art. 41 sont remplies (al. 1). S'il n'y a pas lieu de pr�voir que le condamn� commettra de nouvelles infractions, le juge renonce � ordonner la r�vocation. Il peut adresser au condamn� un avertissement et prolonger le d�lai d'�preuve de la moiti� au plus de la dur�e fix�e dans le jugement. Il peut ordonner une assistance de probation et imposer des r�gles de conduite pour le d�lai d'�preuve ainsi prolong�. Si la prolongation intervient apr�s l'expiration du d�lai d'�preuve, elle court d�s le jour o� elle est ordonn�e (al. 2).
La commission d'un crime ou d'un d�lit durant le d�lai d'�preuve n'entra�ne pas n�cessairement une r�vocation du sursis. Seul un pronostic d�favorable peut justifier la r�vocation. A d�faut d'un tel pronostic, le juge doit renoncer � celle-ci. Autrement dit, la r�vocation ne peut �tre prononc�e que si la nouvelle infraction laisse entrevoir une r�duction sensible des perspectives de succ�s de la mise � l'�preuve (ATF 134 IV 140 consid. 4.2 et 4.3 p. 142 s.). Lors de l'examen de l'�ventuelle r�vocation du sursis pour une peine privative de libert�, il y a �galement lieu de tenir compte du fait que la nouvelle peine est prononc�e avec ou sans sursis. Le juge peut notamment renoncer � r�voquer le sursis si une peine ferme est prononc�e et, � l'inverse, lorsque le sursis est r�voqu�, compte tenu de l'ex�cution de la peine, cela peut conduire � nier un pronostic d�favorable. L'effet pr�ventif de la peine � ex�cuter doit ainsi �tre pris en compte (ATF 134 IV 140 consid. 4.5 p. 144).
3.3.2 Dans la mesure o� le prononc� d'une mesure institutionnelle th�rapeutique implique n�cessairement un pronostic n�gatif et, partant, interdit l'octroi du sursis (ATF 135 V 180 consid. 2.3 p. 187), la question peut se poser de savoir si le prononc� d'une telle mesure n'entra�ne pas la r�vocation automatique d'un pr�c�dent sursis. En l'occurrence, la question peut demeurer ouverte d�s lors que la r�cidive est sp�ciale et non g�n�rale.
3.3.3 Selon les constatations cantonales (art. 105 al. 1 LTF), le recourant a �t� condamn�, le 18 avril 2002, pour insoumission � une d�cision de l'autorit� � dix jours d'arr�t dont le sursis a �t� r�voqu� par jugement du 1er f�vrier 2006. Ce m�me prononc� lui a en outre imput� neuf mois d'emprisonnement avec sursis pendant cinq ans pour tentative d'actes d'ordre sexuel avec un enfant, abus de la d�tresse, pornographie et insoumission � une d�cision de l'autorit�. Ce nonobstant, X.________ s'est rendu coupable de pornographie pour des actes commis entre f�vrier 2006 et le 2 mai 2007.
Les nouvelles infractions ont �t� commises pendant le d�lai d'�preuve fix� par jugement du 1er f�vrier 2006, de surcro�t d�s la premi�re ann�e de celui-l�. Le condamn� a r�cidiv� malgr� la r�vocation d'un pr�c�dent sursis et l'ex�cution de la peine corr�lative de dix jours d'arr�t. A d�faut d'�l�ments permettant d'inf�rer du contraire, les condamnations ant�rieures et un s�jour en prison d�montrent qu'une sanction ferme prononc�e dans la pr�sente proc�dure sera d�pourvue de tout effet pr�ventif.
A dires d'experts (art. 105 al. 1 LTF), le condamn� souffre en outre d'un trouble du d�veloppement mental sous la forme d'une structure psychotique de la personnalit� organis�e autour de traits narcissiques et pervers. Les condamnations ant�rieures et son s�jour en prison n'ont pas modifi� ses sch�mas de pens�e, ni sa fa�on d'appr�hender son comportement. Convaincu de n'avoir rien commis d'ill�gal, il reporte la responsabilit� de ses actes sur les victimes ou le syst�me. La dangerosit� et le risque de r�cidive sont �lev�s, d�s lors que l'expertis� ne reconna�t pas les faits, n'�prouve pas de culpabilit� et n'int�gre pas le cadre l�gal.
L'ensemble de ces �l�ments an�antit toute perspective de succ�s d'une mise � l'�preuve du recourant et fondent un pronostic indubitablement d�favorable. Le fait que, comme pr�tendu, aucune image illicite ne figure plus sur l'ordinateur de l'int�ress� ou qu'il n'accueille plus de mineurs, seul chez lui, ne d�montre pas le moindre amendement de sa part. La diminution de responsabilit�, en tant que facteur d'�valuation de la culpabilit� des d�linquants, a �t� prise en consid�ration par les premiers juges (cf. consid. 7b/cc). En revanche, elle ne saurait influer sur la r�vocation du sursis dont, par nature, elle ne constitue pas une condition d'application. Enfin, le prononc� d'une mesure th�rapeutique institutionnelle atteste de la n�cessit� de traiter les troubles mentaux dont le recourant souffre, respectivement du risque accru de r�cidive que celui-l� pr�sente en l'�tat.
L'existence d'un risque s�rieux que le recourant commette de nouvelles infractions est manifestement �tabli. Le pronostic n�gatif pos� par les autorit�s cantonales n'est pas critiquable. La r�vocation, en application de l'art. 46 CP, du sursis accord� au recourant le 1er f�vrier 2006 ne viole pas le droit f�d�ral. Le jugement cantonal n'est, ainsi, pas critiquable, �tant rappel� qu'en application de l'art. 57 al. 2 CP, le traitement ordonn� prime sur l'ex�cution du travail d'int�r�t g�n�ral et de la peine privative de libert� de neuf mois (sur ce point voir jugement attaqu�, consid. 7 in fine, p. 9).
Le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme les conclusions de celui-ci �taient vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra donc supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF).

References: art. 78
 ATF 
 art. 5
 art. 80
 ATF 
 art. 42
in fine