Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F10-06-2014-5A_252-2014
Timestamp: 2016-10-26 21:16:58+00:00

Document:
5A_252/2014 (10.06.2014)
5A_252/2014 � � Arr�t du 10 juin 2014
Me A.________,
d�clarant recourir pour B.X.________,
Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des curatelles, route du Signal 8, 1014 Lausanne
B.X.________, repr�sent� par Me C.________, avocat,
effet suspensif (curatelle de repr�sentation),
recours contre la d�cision de la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 10 mars 2014.
A.a.�B.X.________, de nationalit�s allemande et autrichienne, est n� le 9 juin 1929. Jusqu'au 2 d�cembre 2013, il r�sidait � D.________ (VD), dans une villa dont son �pouse, d�c�d�e en 2009, �tait propri�taire et sur laquelle il dispose d'un usufruit.
�B.X.________ s'est annonc� partant de D.________ le 7 f�vrier 2014. Il a pris domicile � L.________ (Allemagne).
A.b.�Le 7 novembre 2013, B.X.________, repr�sent� par Me A.________, avocat � H.________, a d�pos� en conciliation devant le Tribunal d'arrondissement de La C�te une action en partage � l'encontre de ses fils, F.________ et G.X.________, tous deux domicili�s en Allemagne.
A.c.�Par acte exp�di� le 3 d�cembre 2013, re�u le 5 suivant, Me A.________ a, pour le compte de B.X.________, form� devant la Justice de paix du district de Morges (ci-apr�s: la Justice de paix) une " requ�te de mesures superprovisionnelles urgentes en d�signation d'un curateur ".
�A l'appui de sa requ�te, Me A.________ a notamment all�gu� que B.X.________ avait un urgent besoin de protection au sens de l'art. 388 CC; il convenait notamment de le prot�ger contre ses deux fils, qui, apr�s avoir r�sili� le contrat de travail de sa gouvernante, l'avaient emmen� le 2 d�cembre 2013 en Allemagne dans le but de le placer contre son gr� dans une institution pour personnes �g�es.
A.d.�Par courrier du 3 d�cembre 2013, B.X.________ a r�sili� le mandat de Me A.________. Par fax du 2 janvier 2014, Me I.________, avocat � L.________, a inform� ce dernier qu'il �tait le nouveau conseil de B.X.________ et a derechef r�sili� son mandat. Me I.________ indiquait que son client souhaitait que les deux actions ouvertes en Suisse fussent retir�es, Me A.________ �tant invit� � lui confirmer leur retrait et la fin de son mandat dans les dix jours. Une copie de ce fax a �t� transmise le 9 janvier 2014 � la Justice de paix.
�Le 14 janvier 2014, Me I.________ s'est � nouveau adress� � la Justice de paix pour lui indiquer en substance que B.X.________ comptait rester en Allemagne et que la proc�dure �tait devenue sans objet.
A.e.�Le 20 janvier 2014, la Justice de paix a proc�d� � l'audition de Me A.________, en l'absence de B.X.________.
A.f.�Par d�cision du 28 janvier 2014, exp�di�e le 3 f�vrier 2014, la Justice de paix a notamment institu� une curatelle de repr�sentation au sens de l'art. 394 al. 1 CC en faveur de B.X.________, nomm� Me A.________ en qualit� de curateur, et dit que celui-ci aurait pour t�che de repr�senter B.X.________ dans les rapports avec les tiers, en particulier dans la proc�dure en partage ouverte devant le Tribunal d'arrondissement de La C�te, en vue de sauvegarder ses int�r�ts patrimoniaux successoraux. La Justice de paix a priv� d'effet suspensif tout recours �ventuel contre cette d�cision (art. 450c CC).
A.g.�Par acte du 5 mars 2014, B.X.________, cette fois-ci repr�sent� par Me C.________, avocat � K.________, a interjet� recours devant la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal vaudois contre la d�cision pr�cit�e. B.X.________ a conclu � l'admission de son recours et � ce que la d�cision entreprise soit r�form�e en ce sens qu'il est mis fin � l'enqu�te en institution d'une curatelle et qu'aucune mesure de protection de l'adulte n'est prise � son sujet. Subsidiairement, il a conclu � l'annulation de la d�cision attaqu�e.
�Dans le courrier accompagnant l'acte de recours, B.X.________ a sollicit� " l'autorisation de louer sa villa � des tiers, dans le cadre de la d�cision sur effet suspensif ".
�A l'appui de son recours, B.X.________ a produit une procuration qu'il a sign�e � L.________ le 7 f�vrier 2014 en faveur de Me C.________ " aux fins de le repr�senter et d'agir en son nom dans le cadre de la proc�dure de recours � la Chambre des curatelles contre la d�cision rendue le 3 f�vrier 2014 (sic) par la Justice de paix du district de Morges ". La signature de B.X.________ a �t� authentifi�e, sur la base de son passeport allemand, par Me J.________, notaire � L.________.
A.h.�Par courrier du 10 mars 2014, communiqu� par fax et recommand�, la Juge d�l�gu�e de la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal vaudois (ci-apr�s: la Juge d�l�gu�e) a inform� Me C.________ et Me A.________ que la requ�te d'effet suspensif contenue dans le courrier du 5 mars 2014 �tait admise, pr�cisant que " l'ex�cution de la d�cision rendue le 3 f�vrier 2014 (sic) est d�s lors suspendue jusqu'� droit connu sur le recours actuellement pendant (...) ".
A.i.�Par fax et courrier du 10 mars 2014, Me A.________ a sollicit� la reconsid�ration de la d�cision pr�cit�e, requ�te rejet�e le 11 mars 2014 par la Juge d�l�gu�e.
A.j.�Par d�cision du 11 mars 2014, exp�di�e le 13 suivant, la Justice de paix a institu� une curatelle de gestion au sens de l'art. 395 al. 1 CC en faveur de B.X.________ et a nomm� Me A.________ en qualit� de curateur, pr�cisant que dite d�cision s'appliquait jusqu'� droit connu sur le sort du recours interjet� devant la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal vaudois.
�B.X.________, repr�sent� par Me C.________, a recouru contre cette d�cision par acte du 17 mars 2014, concluant principalement � ce qu'elle soit r�form�e en ce sens qu'aucune mesure de protection de l'adulte n'est ordonn�e en sa faveur.
�Le 18 mars 2014, la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal vaudois a admis la requ�te d'effet suspensif assortissant le recours.
Par acte du 25 mars 2014, Me A.________, all�guant recourir pour le compte de B.X.________, forme un " recours constitutionnel subsidiaire " devant le Tribunal f�d�ral contre la d�cision sur effet suspensif du 10 mars 2014, concluant � son annulation.
�Invit�s � se d�terminer, la Justice de paix a propos� l'admission du recours. La Chambre des curatelles du Tribunal cantonal vaudois s'est r�f�r�e � ses d�cisions des 10, 11 et 18 mars 2014. B.X.________, repr�sent� par Me C.________, a conclu � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet dans la mesure de sa recevabilit�.
C.a.�Par ordonnance du Pr�sident de la Cour de c�ans du 28 mars 2014, la requ�te d'effet suspensif assortissant le recours a �t� rejet�e.
C.b.�A l'appui du recours, Me A.________ a produit deux procurations, dat�es des 3 mai et 25 octobre 2013, � teneur desquelles B.X.________ lui donne mandat de le repr�senter et d'agir en son nom dans le cadre de " probl�mes comptables et financiers ", respectivement d'une " action en partage de la succession de feu Madame E.X.________, d�c�d�e le 2 mars 2009 � D.________ ".
�Par ordonnance du 16 mai 2014, le Juge instructeur de la Cour de c�ans a invit� Me A.________ � produire jusqu'au 26 mai 2014 une procuration de B.X.________ se rapportant � la pr�sente proc�dure et lui conf�rant le pouvoir de recourir contre la d�cision cantonale, en pr�cisant qu'� d�faut, le m�moire ne serait pas pris en consid�ration.
�Par courrier du 23 mai 2014, Me A.________ a sollicit� une prolongation du d�lai fix� pour produire la procuration requise, ce qui lui a �t� accord� jusqu'au 6 juin 2014.
�Le 2 juin 2014, Me A.________ a produit une procuration d�livr�e en sa faveur par la Justice de paix le 27 mai 2014, par laquelle cette derni�re d�clare lui " donner mandat, respectivement autoriser (art. 416 al. 1 ch. 9 CC " � " (...) recourir dans le cadre de la d�cision de curatelle de repr�sentation concernant Monsieur B.X.________ (...) et d'une proc�dure 5A_252/2014 devant le Tribunal f�d�ral contre la d�cision de la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du 10 mars 2014 ".
Il sied d'embl�e de relever que la d�cision attaqu�e ne contient pas d'�tat de fait et que sa motivation, tenant sur quelques lignes, ne se r�f�re � aucune disposition l�gale. Ne satisfaisant pas aux exigences de l'art. 112 al. 1 LTF, elle ne permet pas au Tribunal f�d�ral de contr�ler son bien-fond� et, partant, devrait �tre annul�e et renvoy�e � la cour cantonale conform�ment � l'art. 112 al. 3 LTF (arr�ts 4A_370/2012 du 4 d�cembre 2012 consid. 2.2; 4A_252/2007 du 15 novembre 2007 consid. 3.2; 9C_423/2007 du 29 ao�t 2007). N�anmoins, vu la nature de l'affaire, la Cour de c�ans a compl�t� d'office l'�tat de fait sur la base du dossier en application de l'art. 105 al. 2 LTF.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 139 III 133 consid. 1; 138 III 46 consid. 1; 138 III 471 consid. 1 p. 475; 137 III 417 consid. 1).
2.1.�A teneur de l'art. 40 al. 2 LTF, les mandataires d'une partie devant le Tribunal f�d�ral doivent justifier de leurs pouvoirs par une procuration. Par procuration, il faut entendre soit un acte �crit remplissant les conditions pr�vues aux art. 13 � 15 CO, soit un document �lectronique remplissant les conditions pr�vues � l'art. 42 al. 4 LTF. Si une telle procuration n'est pas jointe au m�moire, le Tribunal f�d�ral impartit un d�lai appropri� � la partie pour rem�dier � l'irr�gularit� et l'avertit qu'� ce d�faut, le m�moire ne sera pas pris en consid�ration (art. 42 al. 5 LTF). La loi ne permet pas au mandataire d'�viter cette cons�quence en justifiant de ses pouvoirs par t�moins ou par quelque autre moyen de preuve. C'est donc la validit� m�me des pouvoirs de repr�sentation que les art. 40 al. 2 et 42 al. 5 LTF subordonnent � la production d'une procuration �crite ou �lectronique. Aussi, les actes accomplis devant le Tribunal f�d�ral par un repr�sentant d�pourvu de procuration sont-ils nuls et engagent-ils, conform�ment aux r�gles g�n�rales sur la repr�sentation (cf. art. 39 CO), la seule responsabilit� de leur auteur, notamment quant aux frais de la proc�dure. Ces r�gles prot�gent en premier lieu le pr�tendu repr�sent� (cf. arr�ts 6B_226/2012 du 15 mai 2002 consid. 1.2; 6B_787/2011 du 12 mars 2012 consid. 2; 6B_525/2008 du 4 septembre 2008 consid. 2).
�L'un des buts d'une procuration - qui ne doit pas forc�ment avoir �t� sign�e avant le d�p�t du recours, ni m�me avant l'�ch�ance du d�lai de recours (cf. arr�t 8C_102/2009 du 26 octobre 2009 consid. 1.3) -est d'�tablir que le mandataire qui d�clare repr�senter une partie en justice agit bien avec l'accord de celle-ci. Le Tribunal f�d�ral est ainsi l�gitim� � v�rifier qu'une personne a bien la volont� de recourir (cf. arr�t 9C_705/2008 du 10 octobre 2008). En d'autres termes, cela implique que le juge instructeur peut requ�rir, s'il l'estime n�cessaire, une procuration actualis�e et topique, sans pour autant que sa demande rel�ve du formalisme excessif (arr�t 9F_7/2013 du 27 novembre 2013 consid. 3.2.2).
�D�s lors qu'une procuration d�livr�e pour intenter un proc�s comporte, sauf clause contraire, le pouvoir de recourir jusqu'au Tribunal f�d�ral, une procuration g�n�rale se rapportant � la proc�dure en cours suffit. En cas de doute, le Tribunal f�d�ral doit �tablir la port�e de la procuration ( AUBRY GIRARDIN,�
in�Commentaire de la LTF, 2
�me��d., 2014, n� 18 ad art. 40 LTF et les arr�ts cit�s). La demande de d�p�t d'une procuration sp�ciale pourra ainsi se justifier lorsqu'il existe des doutes sur l'�tendue de la procuration produite en proc�dure cantonale, de m�me lorsque le recours ne mentionne pas qu'une procuration figure dans le dossier cantonal. Une procuration �crite sp�ciale sera �galement n�cessaire lorsque l'avocat a �t� admis � repr�senter son client en proc�dure cantonale en vertu notamment de faits concluants. Pour le surplus, une procuration sp�ciale pourra �tre demand�e en cas de recours irr�fl�chi ou abusif; cela donne au tribunal la certitude que le mandataire n'entreprend pas de son propre chef des actes de proc�dure qui peuvent se r�v�ler pr�judiciables � la partie (ATF 117 Ia 440 consid. 1b p. 444).
2.2.�En l'esp�ce, les procurations initialement fournies par Me A.________ � l'appui du recours ne concernent pas la pr�sente proc�dure et ne sauraient d�s lors le l�gitimer � agir pour le compte du recourant, ce d'autant qu'aucun pouvoir de repr�sentation ne peut d�couler des curatelles institu�es par les d�cisions de la Justice de paix vu l'effet suspensif octroy� aux recours interjet�s contre celles-ci. C'est la raison pour laquelle, conform�ment � l'art. 42 al. 5 LTF, un d�lai lui a �t� imparti pour en produire une r�pondant aux conditions susrappel�es. Or force est de constater que Me A.________ n'a pas d�f�r� � l'invitation qui lui a �t� faite � cet �gard. Il va sans dire que la procuration produite le 2 juin 2014 ne satisfait pas aux r�quisits de l'art. 40 al. 2 LTF, d�s lors qu'elle n'�mane pas de la pr�tendue partie recourante, mais de l'autorit� de premi�re instance dont la d�cision fait l'objet d'un recours. Au demeurant, celle-ci ne saurait consentir aux actes de proc�dure de Me A.________ sur la base de l'art. 416 al. 1 ch. 9 CC, d�s lors que ce dernier ne rev�t pas la qualit� de curateur compte tenu de l'effet suspensif ordonn� par la cour cantonale. Pour le surplus, les motifs avanc�s pour expliquer la soi-disant impossibilit� d'obtenir une procuration de la suppos�e partie recourante ne sauraient convaincre. Les pi�ces du dossier d�montrent clairement que B.X.________ n'a aucune volont� de recourir contre une ordonnance, qu'il a lui-m�me sollicit�e. Il s'av�re en effet que le mandat de Me A.________ a �t� r�sili� en d�cembre 2013 et que le nouveau conseil du recourant, agissant valablement sur la base d'une procuration l�galis�e post�rieure � dite r�siliation et qui se rapporte express�ment � la pr�sente proc�dure, a recouru tant contre la d�cision de la Justice de paix instituant une curatelle de repr�sentation en sa faveur que contre celle �largissant la curatelle � la gestion de ses biens.
�Compte tenu de ce qui pr�c�de, il y a lieu de consid�rer que le recours a �t� d�pos� par un mandataire sans pouvoirs. Il doit ainsi �tre d�clar� irrecevable (cf. arr�t 4F_15/2008 du 20 novembre 2013 consid. 2.3.1; AUBRY GIRARDIN, op. cit., n� 21 ad art. 40 LTF; MERZ,�
in�Basler Kommentar, Bundesgerichtsgesetz, 2
�me��d., 2011, n� 43 ad art. 40 LTF).
Le recours est irrecevable � un autre titre.
3.1.�La qualit� pour recourir au Tribunal f�d�ral dans le domaine de la protection de l'adulte et de l'enfant se d�termine exclusivement au regard de l'art. 76 al. 1 LTF (arr�t 5A_683/2013 du 11 d�cembre 2013 consid. 1.2 et la r�f�rence cit�e). Selon cette disposition, a qualit� pour former un recours en mati�re civile quiconque a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente ou a �t� priv� de la possibilit� de le faire (let. a) et est particuli�rement touch� par la d�cision attaqu�e et a un int�r�t digne de protection � son annulation ou sa modification (let. b). L'int�r�t digne de protection consiste dans l'utilit� pratique que l'admission du recours apporterait � son auteur, en lui �vitant de subir un pr�judice de nature �conomique, id�ale, mat�rielle, ou autre, que la d�cision entreprise lui occasionnerait (ATF 138 III 537 consid. 1.2.2 p. 539 et les arr�ts cit�s). Il incombe au recourant d'all�guer les faits qu'il consid�re comme propres � fonder sa qualit� pour recourir au Tribunal f�d�ral selon l'art. 76 LTF, lorsqu'ils ne ressortent pas � l'�vidence de la d�cision attaqu�e ou du dossier de la cause (ATF 138 III 537 consid. 1.2 p. 539; 133 II 353 consid. 1 p. 356).
3.2.�En l'esp�ce, l'acte de recours ne contient aucune motivation relative � l'int�r�t digne de protection du pr�tendu recourant � l'annulation de la d�cision attaqu�e. Les �l�ments �nonc�s au chapitre du recours intitul� " Qualit� de partie et de son repr�sentant " concernent en effet exclusivement Me A.________, lequel n'a toutefois pas form� le recours en son nom propre. Ce nonobstant, force est de constater que le pr�tendu recourant ne dispose d'aucun int�r�t digne de protection, d�s lors que, comme retenu plus haut (cf.�
supra�consid. 2.2), l'on ne saurait consid�rer qu'il puisse avoir la volont� de recourir contre une d�cision qu'il a lui-m�me sollicit�e par le biais d'un avocat qu'il a express�ment mandat� pour ce faire.
�Si l'on devait - par hypoth�se - consid�rer que le recours a �t� form� par A.________, il y aurait alors lieu de retenir que ce dernier n'est pas parvenu � d�montrer l'utilit� pratique que l'admission du recours lui apporterait. A cet �gard, il ne fait valoir en d�finitive, sur la base notamment d'une pr�c�dente r�siliation de mandat qui, selon lui, aurait �t� falsifi�e par l'un des fils de B.X.________, qu'un int�r�t juridique " si par impossible les r�siliations de mandat devaient �tre (...) annul�es par le principal int�ress� ". Au-del� du fait qu'en utilisant l'expression " par impossible ", Me A.________ reconna�t implicitement qu'il est peu probable que B.X.________ revienne sur sa d�cision de r�silier le mandat qui les avait li�s jusqu'en d�cembre 2013, une telle conjecture ne permet pas de retenir que l'admission du recours lui �viterait de subir un pr�judice au sens susrappel�.
Vu ce qui pr�c�de, le pr�sent recours doit �tre d�clar� irrecevable. Etant donn� la nature et les circonstances particuli�res de la cause, il n'est pas per�u de frais judiciaires et la caisse du Tribunal f�d�ral versera une indemnit� de d�pens de 1'500 fr. � B.X.________, repr�sent� par Me C.________, qui obtient gain de cause.
La caisse du Tribunal f�d�ral versera une indemnit� de d�pens de 1'500 fr. � B.X.________, repr�sent� par Me C.________.
Le pr�sent arr�t est communiqu� � Me A.________, � B.X.________, repr�sent� par Me C.________, � la Justice de paix du district de Morges et � la Chambre des curatelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

References: art. 13
 art. 40
 art. 39
 art. 40
 art. 40
 art. 40