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Timestamp: 2016-10-28 10:17:56+00:00

Document:
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, I�re Cour administrative, du 3 avril 2012.
X.________, ressortissante fran�aise n�e en 1978, est entr�e en Suisse le 1er novembre 1997. Apr�s avoir accompli quatre saisons de travail au Pays-d'Enhaut (VD) dans le domaine de la restauration, elle a �t� mise au b�n�fice d'une autorisation de s�jour � l'ann�e dans le canton de Vaud le 4 octobre 2001. Elle a pris domicile � La Tour-de-Tr�me le 3 f�vrier 2007 et a obtenu une autorisation d'�tablissement dans le canton de Fribourg le 9 f�vrier 2007.
Par jugement du Tribunal p�nal de la Gruy�re du 28 ao�t 2008, la pr�nomm�e a �t� condamn�e � une peine privative de libert� de quatre ans, ainsi qu'� suivre un traitement psychiatrique ambulatoire, apr�s avoir �t� reconnue coupable de tentative de meurtre par dol �ventuel. Le 29 octobre 2007, elle avait en effet poignard� le compagnon de son amie avant de l'abandonner � son sort. Plac�e en d�tention pr�ventive dans le canton de Fribourg d�s le 31 octobre 2007, X.________ a a �t� transf�r�e le 15 d�cembre 2008 � la Prison de la Tuili�re, � Lonay (VD), o� elle a �t� lib�r�e conditionnellement le 30 juin 2010. Elle a �t� soumise � une assistance de probation jusqu'au 31 octobre 2011, ainsi qu'� la poursuite du traitement th�rapeutique en cours.
Dans son rapport du 5 f�vrier 2008, l'expert psychiatre mandat� par le Tribunal p�nal de la Gruy�re a pos� le diagnostic de trouble de l'adaptation avec perturbation mixte des �motions des conduites ainsi que de trouble de la personnalit� � traits d�pendants au moment des faits. Il a consid�r� que le risque de r�cidive apparaissait comme faible compte tenu du caract�re exceptionnel du passage � l'acte et de l'absence d'ant�c�dents. Le 24 mai 2011, le m�decin chef de la clinique du Centre psychosocial de Fribourg a relev� que X.________ continuait � nier les faits qui lui �taient reproch�s, de sorte que le risque de r�cidive �tait r�el en cas de nouvelles ruptures relationnelles. Le 5 juillet 2011, le Service de probation du canton de Fribourg a pr�cis� que l'int�ress�e �tait collaborante, qu'elle disposait d'un emploi fixe et qu'elle avait commenc� � rembourser les frais de justice mis � sa charge et � payer l'indemnit� due � la victime de son acte.
Par d�cision du 12 septembre 2011, le Service de la population et des migrants du canton de Fribourg (ci-apr�s: le Service de la population) a r�voqu� l'autorisation d'�tablissement de X.________ et lui a imparti un d�lai de trente jours pour quitter la Suisse.
Saisi d'un recours contre cette d�cision, le Tribunal cantonal du canton de Fribourg (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) l'a rejet� par arr�t du 3 avril 2012. Il a retenu que la r�vocation litigieuse �tait fond�e au regard des art. 63 al. 1 let. b de la loi f�d�rale sur les �trangers du 16 d�cembre 2005 (LEtr; RS 142.20) et 5 de l'annexe I de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681). En outre, la mesure d'�loignement ordonn�e respectait le principe de proportionnalit�.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t du 3 avril 2012 et de renouveler son permis d'�tablissement. Elle requiert �galement que son recours soit dot� de l'effet suspensif. Elle se plaint d'une application erron�e des art. 63 LEtr et 5 de l'Annexe I ALCP, ainsi que d'une violation du principe de proportionnalit�.
Le Tribunal cantonal et le Service de la population renoncent � formuler des remarques, se r�f�rent aux consid�rants de l'arr�t entrepris et concluent au rejet du recours. L'Office f�d�ral des migrations propose �galement de rejeter le recours. Dans ses d�terminations sur les prises de position des autres participants � la proc�dure, X.________ a maintenu les conclusions formul�es dans son recours.
Par ordonnance du 14 mai 2012, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a admis la demande d'effet suspensif.
1.1 Selon l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Il est en revanche recevable contre les d�cisions r�voquant une autorisation d'�tablissement, parce qu'il existe en principe un droit au maintien d'une telle autorisation (ATF 135 II 1 consid. 1.2.1 p. 4), ce qui est le cas en l'esp�ce. La recourante �tant de nationalit� fran�aise, elle peut au surplus se pr�-valoir de l'ALCP. Ce trait� conf�re en principe aux ressortissants des Etats membres de l'Union europ�enne et de la Suisse le droit d'entrer sur le territoire d'une autre partie contractante (art. 1 let. a et art. 3 ALCP), ainsi que le droit de s�journer et d'acc�der � une activit� �conomique, sous r�serve de l'art. 10 ALCP et conform�ment aux dispositions de l'annexe I ALCP (art. 1 let. a et art. 4 ALCP). Par cons�quent, le pr�sent recours est recevable sous l'angle de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
2.1 Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral et du droit international (cf. art. 95 let. a et b ainsi qu'art. 106 al. 1 LTF), alors qu'il n'examine la violation de droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant conform�ment au principe de l'all�gation (art. 106 al. 2 LTF). Il proc�de de la sorte en se basant sur les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sauf si ceux-ci ont �t� retenus de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire: ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 63 - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF) et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
2.2 Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� devant le Tribunal f�d�ral, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). En l'occurrence, les pi�ces produites par la recourante � l'appui de son �criture du 10 septembre 2012 ne peuvent en cons�quence pas �tre prises en consid�ration.
L'ALCP ne r�glementant pas le retrait de l'autorisation d'�tablissement UE/AELE, c'est l'art. 63 LEtr qui est applicable (cf. art. 23 al. 2 de l'ordonnance f�d�rale du 22 mai 2002 sur l'introduction progressive de la libre circulation des personnes entre, d'une part, la Conf�d�ration suisse et, d'autre part, l'Union europ�enne et ses Etats membres, ainsi qu'entre les Etats membres de l'Association europ�enne de libre �change [OLCP; RS 142.203]). D�s lors qu'il constitue une limite � la libre circulation des personnes, le retrait de l'autorisation d'�tablissement doit n�anmoins �tre conforme aux exigences de l'ALCP (arr�ts 2C_238/2012 du 30 juillet 2012 consid. 2.1; 2C_980/2011 du 22 mars 2012 consid. 3.3).
3.2 Une autorisation d'�tablissement ne peut �tre r�voqu�e que si l'�tranger remplit l'une des conditions alternatives de l'art. 63 al. 1 LEtr. Tel est le cas, aux termes de cette disposition, si les conditions vis�es � l'art. 62 let. a ou b LEtr sont remplies (let. a) ou si l'�tranger attente de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse ou � l'�tranger, les met en danger ou repr�sente une menace pour la s�curit� int�rieure ou ext�rieure de la Suisse (let. b). Selon l'art. 62 let. b LEtr, l'autorit� comp�tente peut r�voquer une autorisation si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e - soit d�passant un an d'emprisonnement (ATF 135 II 377 consid. 4.2 p. 380 s.) - ou a fait l'objet d'une mesure p�nale pr�vue aux art. 64 ou 61 CP.
En l'esp�ce, la condamnation de la recourante � une peine privative de libert� de quatre ans r�alise le motif de r�vocation �nonc� par l'art. 62 let. b LEtr.
A cela s'ajoute que la recourante tombe sous le coup du motif de r�vocation de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr. En effet, selon la jurisprudence, attente de mani�re tr�s grave � l'ordre public ou le met en danger l'�tranger dont les actes l�sent ou compromettent des biens juridiques particuli�rement importants, tels que l'int�grit� corporelle, physique ou sexuelle (ATF 137 II 297 consid. 3.3 p. 303 s.; arr�t 2C_265/2011 du 27 septembre 2011 consid. 5.3.1). Or, une tentative de meurtre par dol �ventuel constitue � l'�vidence une atteinte grave � l'int�grit� physique justifiant la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement.
3.3 Comme l'ensemble des droits octroy�s par l'ALCP, le droit de demeurer en Suisse pour y exercer une activit� lucrative ne peut �tre limit� que par des mesures d'ordre ou de s�curit� publics, au sens de l'art. 5 par. 1 annexe I ALCP, dont le cadre et les modalit�s sont d�finis par les trois directives cit�es - dont la plus importante est la directive 64/221/CEE -, ainsi que par la jurisprudence y relative de la Cour de justice des Communaut� europ�ennes, devenue la Cour de justice de l'Union europ�enne (ci-apr�s: la Cour de Justice), rendue avant la signature de l'accord le 21 juin 1999 (cf. art. 5 par. 2 annexe I ALCP en relation avec l'art. 16 al. 2 ALCP; au sujet de la prise en consid�ration des arr�ts de la Cour de Justice post�rieurs � cette date, cf. ATF 136 II 5 consid. 3.4 p. 12 s.; 130 II 1 consid. 3.6 p. 9 ss; 130 II 113 consid. 5.2 p. 119 s.).
Conform�ment � la jurisprudence de la Cour de Justice, les limites pos�es au principe de la libre circulation des personnes doivent s'interpr�ter de mani�re restrictive. Ainsi, le recours par une autorit� nationale � la notion d' "ordre public " pour restreindre cette libert� suppose, en dehors du trouble de l'ordre social que constitue toute infraction � la loi, l'existence d'une menace r�elle et d'une certaine gravit� affectant un int�r�t fondamental de la soci�t�. La seule existence de condamnations p�nales (ant�rieures) ne peut automatiquement motiver de telles mesures. Les autorit�s nationales sont tenues de proc�der � une appr�ciation sp�cifique, port�e sous l'angle des int�r�ts inh�rents � la sauvegarde de l'ordre public, qui ne co�ncide pas n�cessairement avec les appr�ciations � l'origine des condamnations p�nales. Autrement dit, ces derni�res ne peuvent �tre prises en consid�ration que si les circonstances les entourant laissent appara�tre l'existence d'une menace actuelle pour l'ordre public (ATF 136 II 5 consid. 4.2 p. 20; 134 II 10 consid. 4.3 p. 24). Selon les circonstances, la jurisprudence admet n�anmoins que le seul fait du comportement pass� de la personne concern�e puisse r�unir les conditions de pareille menace actuelle (ATF 130 II 176 consid. 3.4.1 p. 184). Dans ce cas, il ne doit pas �tre �tabli avec certitude que l'�tranger commettra d'autres infractions � l'avenir; inversement, ce serait aller trop loin que d'exiger que le risque de r�cidive soit nul pour que l'on renonce � une telle mesure. Compte tenu de la port�e que rev�t le principe de la libre circulation des personnes, ce risque, qui est essentiel, ne doit, en r�alit�, pas �tre admis trop facilement. Il faut bien plut�t l'appr�cier en fonction de l'ensemble des circonstances du cas et, en particulier, de la nature et de l'importance du bien juridique menac�, ainsi que de la gravit� de l'atteinte qui pourrait y �tre port�e. L'�valuation de ce risque sera d'autant plus rigoureuse que le bien juridique menac� est important (ATF 136 II 5 consid. 4.2 p. 10; 130 II 493 consid. 3.3 p. 499 s. et les r�f�rences).
Les mesures d'�loignement sont soumises � des conditions d'autant plus strictes que l'int�ress� a s�journ� longtemps en Suisse. Le renvoi d'�trangers ayant s�journ� tr�s longtemps en Suisse, voire de ceux qui y sont n�s et y ont pass� toute leur existence (�trangers de la "seconde g�n�ration"), n'est cependant exclu ni par l'ALCP, ni par la CEDH (ATF 130 II 176 consid. 4.4 p. 189 s. et les r�f�rences). Pour �valuer la menace que repr�sente un �tranger condamn� p�nalement, le Tribunal f�d�ral se montre particuli�rement rigoureux - en suivant en cela la pratique de la Cour europ�enne des droits de l'homme - en pr�sence d'infractions � la l�gislation f�d�rale sur les stup�fiants, d'actes de violence criminelle et d'infractions contre l'int�grit� sexuelle (arr�ts 2C_492/2011 du 6 d�cembre 2011 consid. 4.1; 2C_473/2011 du 17 octobre 2011 consid. 2.2; 2A.308/2004 du 4 octobre 2004 consid. 3.3).
3.4 Il importe de d�terminer en l'esp�ce si c'est � bon droit que l'autorit� pr�c�dente a admis que la recourante pr�sente un risque de r�cidive et constitue ainsi une menace actuelle et grave pour l'ordre et la s�curit� publics.
3.4.1 Le Tribunal cantonal s'est r�f�r� � la jurisprudence selon laquelle, en cas d'atteinte ou de mise en danger d'un bien juridique tel que la vie, la soci�t� ne peut s'accommoder d'un risque non n�gligeable de r�cidive. Il suffit donc que des indices laissent � penser que la r�it�ration d'un acte de cette nature puisse se produire pour que les conditions conventionnelles autorisant le renvoi soient remplies (cf. not. arr�t 2C_312/2011 du 26 juillet 2011 consid. 5.2). Elle a relev�, � la suite du Service de la population, qu'en l'occurrence, selon les experts psychiatres consult�s, les troubles du comportement dont souffre la recourante peuvent entra�ner un nouveau passage � l'acte si celle-ci devait subir une rupture affective. Dans son rapport du 24 mai 2011, le m�decin chef de la clinique du Centre psychosocial de Fribourg avait indiqu� que celle-ci n'avait pas �volu� sur le plan th�rapeutique et qu'elle s'enferrait dans des syst�mes de d�ni. Du moment que l'infraction �tait ni�e, il n'�tait pas envisageable que la patiente �labore une strat�gie ou un comportement visant � �viter la r�p�tition d'un acte qu'elle n'aurait, selon elle, pas commis. Cette attitude de d�ni avait �t� express�ment r�serv�e par l'expertise psychiatrique du 5 f�vrier 2008, qui avait soulign� que le pronostic d'un risque de r�cidive faible d�pendait de la capacit� de la recourante � assumer les cons�quences de ses actes. Comme tel n'�tait pas le cas, la dangerosit� de la recourante devait �tre revue en cons�quence.
3.4.2 La recourante fait valoir que, sur son initiative, elle a pris contact avec le Tribunal de la Gruy�re et la victime, afin de convenir d'un plan de remboursement des frais de justice, ainsi que de l'indemnit� allou�e � cette derni�re. Cela d�montrerait que, contrairement � ce qu'indique le rapport du 24 mai 2011, elle n'est plus dans une attitude de d�ni, mais a pleinement reconnu la port�e de son acte, dont elle tient � assumer les cons�quences.
D�s le d�but de l'enqu�te p�nale cons�cutive � l'agression � l'arme blanche du compagnon de son amie, la recourante a adopt� une attitude ambig�e, alternant aveux et r�tractations et d�non�ant m�me, sans donner son identit�, un tiers comme auteur du coup de couteau. C'est ainsi qu'elle a affirm� s'�tre rendue coupable d'un d�lit qui n'�tait pas le sien, mais qu'elle avait d�cid� d'assumer, comme si elle �tait capable d'admettre son acte intellectuellement, mais pas affectivement. Cette particularit� permet probablement d'expliquer qu'elle ait entrepris, d�s sa sortie de prison, de r�parer les torts caus�s � sa victime et de commencer � rembourser les frais de justice mis � sa charge, sans pour autant admettre r�ellement sa culpabilit�. Le comportement dont la recourante se pr�vaut ne se trouve ainsi pas en contradiction avec l'attitude de d�ni relev�e dans le rapport du 24 mai 2011 du m�decin chef de la clinique du Centre psychosocial de Fribourg. Cette attitude a d'ailleurs �t� relev�e �galement par le Service cantonal de l'application des sanctions p�nales et des peines du canton de Fribourg, lequel a indiqu�, dans sa d�cision d'octroi de la lib�ration conditionnelle du 7 juin 2010, que la recourante n'avait que superficiellement entam� le travail n�cessaire d'introspection sur les raisons de sa d�tention; elle ne r�alisait gu�re que des relations proches ou intimes pouvaient pr�senter une zone de risque, avec pas-sage � l'acte possible. Or, tant le rapport du 5 f�vrier 2008 de l'expert psychiatre commis par le Tribunal de la Gruy�re que celui du 24 mai 2011 font d�pendre le faible risque de r�cidive respectivement de la capacit� de la recourante � assumer les cons�quences de ses agissements et d'une prise de conscience par celle-ci de son acte.
Au vu de ce qui pr�c�de, il n'appara�t pas que l'autorit� pr�c�dente aurait viol� le droit f�d�ral ni le droit conventionnel en consid�rant que la recourante pr�sente un r�el risque de r�cidive dans l'hypoth�se d'une nouvelle rupture relationnelle et constitue ainsi une menace actuelle et grave pour l'ordre et la s�curit� publics suisses.
La recourante fait certes valoir qu'elle a v�cu une rupture avec la personne qu'elle aimait, au d�but de l'ann�e 2012, sans qu'il en ait r�sult� aucun acte de violence de sa part. Il s'agit l� toutefois d'un fait nouveau, qui ne ressort pas de l'arr�t attaqu�, lequel lie le Tribunal de c�ans (cf. consid. 2.1 et 2.2 ci-dessus). A supposer qu'il soit av�r�, il ne peut donc �tre pris en consid�ration en l'esp�ce. A l'instar de l'�volution positive du traitement psychoth�rapeutique (cf. rapport du Centre psychosocial de Fribourg du 16 mai 2012), il pourrait en revanche �ventuellement, � certaines conditions qu'il n'y a pas lieu d'examiner ici, constituer un motif de reconsid�ration.
3.5 La recourante conteste la proportionnalit� de la r�vocation de son permis d'�tablissement. Ici aussi, elle se pr�vaut toutefois en partie de faits (elle exercerait une profession � responsabilit�, n'aurait plus de liens avec la France, s'�tant notamment d�finitivement brouill�e avec son p�re adoptif il y a plusieurs ann�es, etc.) qui ne ressortent pas de la d�cision attaqu�e et ne peuvent donc �tre pris en consid�ration. Il reste que la dur�e de son s�jour en Suisse (o� elle a obtenu un permis de s�jour en 2001) est contre-balanc�e par la gravit� de l'infraction perp�tr�e en 2007. En outre, comme l'a retenu l'autorit� pr�c�dente, la recourante est relativement jeune, c�libataire et sans enfants, de sorte qu'il lui est possible de refaire sa vie dans son pays d'origine, o� elle a v�cu jusqu'en 2001 et o� elle a d� garder des contacts. Elle peut y b�n�ficier d'une prise en charge th�rapeutique du m�me niveau qu'en Suisse. Dans ces conditions, son int�r�t priv� � demeurer en Suisse ne saurait l'emporter sur l'int�r�t public � son �loignement, de sorte que la r�vocation litigieuse n'appara�t pas non plus disproportionn�e.
Succombant, la recourante doit supporter les frais judiciaires (cf. art. 66 al. 1 LTF) et n'a pas droit � des d�pens (cf. art. 68 al. 1 LTF a contrario).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire de la recourante, au Service de la population et des migrants et au Tribunal cantonal du canton de Fribourg, I�re Cour administrative, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.

References: art. 63
 art. 63
 art. 3
 art. 4
 art. 95
 ATF 
 art. 23
 art. 64
 art. 5
 ATF 
 art. 66
 art. 68