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Timestamp: 2016-10-21 20:24:36+00:00

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6B_225/2013 (08.07.2013)
6B_225/2013 � � Arr�t du 8 juillet 2013
Compl�ment de preuves (art. 389 CPP); arbitraire; att�nuation de la peine (art. 47 et 48 let. e CP),
recours contre l'arr�t de la Chambre p�nale d'appel et
de r�vision de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 18 d�cembre 2012.
Par jugement du 26 mai 2011, le Tribunal correctionnel du canton de Gen�ve a reconnu X.________ coupable d'actes d'ordre sexuel avec des enfants, de contrainte sexuelle et de viol. Il l'a condamn� � une peine privative de libert� de six ans et demi, sous d�duction de la d�tention avant jugement, et au paiement en faveur de Y.________ d'une indemnit� pour tort moral de 35'000 fr. avec int�r�t � 5% l'an d�s le 30 novembre 1997.
Par arr�t du 14 novembre 2011, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice du canton de Gen�ve a estim� que l'appel form� par Y.________ �tait r�put� retir� (art. 407 al. 1 let. a CPP), ce dernier ayant fait d�faut � l'audience d'appel.
Par arr�t 6B_37/2012 du 1er novembre 2012, le Tribunal f�d�ral a infirm� cette appr�ciation, annul� l'arr�t du 14 novembre 2011 et renvoy� la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Par arr�t du 18 d�cembre 2012, cette autorit� a annul� le jugement du 26 mai 2011. Statuant � nouveau, elle a dit que l'action p�nale �tait prescrite s'agissant des faits commis, selon l'acte d'accusation, entre mai et ao�t 2006 � Rome et que la peine privative de libert� � laquelle �tait condamn� X.________ �tait fix�e � six ans. Elle a pour le surplus repris le dispositif du jugement de premi�re instance.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut � son annulation et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 138 III 542 consid. 1 p. 542). Le recourant conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Une telle conclusion n'est, en principe, pas suffisante (ATF 134 III 379 consid. 1.3 p. 383). Les motifs du recours permettent cependant de comprendre que l'int�ress� veut �tre acquitt�, subsidiairement condamn� � une peine susceptible d'�tre assortie d'un sursis partiel. Cela suffit pour satisfaire aux exigences de forme d�duites de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF (voir ATF 131 II 449 consid. 1.3 p. 452; arr�t 6B_532/2012 du 8 avril 2013 consid. 1).
Le recourant invoque une violation des art. 389 al. 3, 398 al. 2 et 399 al. 3 let. c CPP. Il reproche aux magistrats cantonaux d'avoir refus� la production de plusieurs pi�ces nouvelles, l'audition d'un nouveau t�moin et la r�audition de deux t�moins sur des points sur lesquels ils n'avaient pas �t� pr�alablement interrog�s.
La question de savoir si certaines demandes de mesures d'instruction �taient tardives, comme l'a retenu l'autorit� cantonale, peut rester ouverte au vu de ce qui suit.
2.1.�Conform�ment � l'art. 389 al. 1 CPP, la proc�dure de recours se fonde sur les preuves administr�es pendant la proc�dure pr�liminaire et la proc�dure de premi�re instance. L'autorit� de recours administre, d'office ou � la demande d'une partie, les preuves compl�mentaires n�cessaires au traitement du recours (art. 389 al. 3 CPP). Elle peut notamment refuser des preuves nouvelles, lorsqu'une administration anticip�e non arbitraire de ces preuves d�montre que celles-ci ne seront pas de nature � modifier le r�sultat de celles d�j� administr�es (arr�t 6B_614/2012 du 15 f�vrier 2013 consid. 3.2.3 et les r�f�rences cit�es).
On peut renvoyer sur la notion d'arbitraire aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (v. ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable. Il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat. Le grief d'arbitraire doit �tre invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF; ATF 138 V 67 consid. 2.2 p. 69). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
2.2.�Le recourant s'en prend en vain au fait que la cour cantonale ait proc�d� � une appr�ciation anticip�e des nouvelles preuves demand�es, dans la mesure o� une telle m�thode d�coule de l'art. 389 al. 3 CPP et est admise par la jurisprudence (cf. arr�t 6B_614/2012 pr�cit�).
2.3.�S'agissant des pi�ces 1, 2, 3, 14 et 15, la cour cantonale a retenu qu'il �tait �tabli et par cons�quent pas n�cessaire de prouver davantage que l'intim�e et le recourant avaient continu� � se voir dans le contexte familial apr�s les faits d�nonc�s et que l'intim�e avait parfois confi� sa fille � la famille du recourant. Elle a pour le surplus consid�r� que les photographies ne permettaient pas d'attester de la fr�quence des rencontres ni de la pr�sence de l'intim�e lorsque sa propre fille avait �t� prise en photo (arr�t entrepris, p. 23). Le recourant conteste cette appr�ciation sans en d�montrer le caract�re arbitraire, donnant notamment aux pi�ces qu'il invoque une port�e qu'elles n'ont pas.
2.4.�S'agissant des pi�ces 7, 8 et 10 et de la r�audition de A.________, la cour cantonale a jug� que les �crits de ce t�moin au recourant, deux jours apr�s son audition, et au minist�re public, l'attestation m�dicale du fils du recourant de m�me que l'audition demand�e n'�taient pas pertinents, dans la mesure o� on ne saurait juger la cr�dibilit� de l'intim�e - point ici central - � l'aune de l'intervention de sa m�re aupr�s de tiers. Le recourant ne fait que contester cette appr�ciation de mani�re appellatoire sans en d�montrer le caract�re manifestement insoutenable. Le grief est irrecevable. Au demeurant, il pouvait �tre retenu sans arbitraire que les pressions pr�tendument exerc�es par la m�re de l'intim�e sur des tiers concernant les faits litigieux ne prouvaient pas leur fausset�, encore moins l'existence d'une manipulation de la m�re envers sa fille afin que cette derni�re prof�re des accusations fausses.
2.5.�La pi�ce 16 est constitu�e d'actes d'une proc�dure chilienne, dans laquelle la demi-soeur de l'intim�e se plaignait notamment d'avoir �t� viol�e et l'intim�e avait �t� entendue. La cour cantonale a jug� que ces actes n'avaient pas trait � des faits pertinents. Le recourant n'�tablit pas l'arbitraire de cette appr�ciation, se contenant d'invoquer qu'"il n'est pas anodin de savoir�sielle [l'intim�e] a incit� sa demi-soeur � soutenir des accusations mensong�res". Ce faisant, le recourant ne d�montre m�me pas l'existence, dans cette proc�dure chilienne, d'�l�ments �tablissant la manipulation qu'il invoque comme fondant la pertinence de sa demande. Le grief est�infond�.
2.6.�La cour cantonale a refus� d'entendre B.________, demi-soeur de l'intim�e, au motif que la possible influence exerc�e par cette derni�re sur sa jeune soeur n'�tait pas un fait pertinent d�s lors qu'il ne saurait �tre question de mesurer la cr�dibilit� de l'intim�e � l'aune du r�le qu'elle aurait indirectement jou� dans une proc�dure chilienne � laquelle elle n'est m�me pas partie et qui ne concerne pas les faits litigieux. Elle a �galement refus� de r�entendre le t�moin C.________ au sujet de la famille de l'intim�e, celui-ci n'�tant pas un expert en relations familiales. A nouveau, le recourant conteste l'appr�ciation anticip�e de la cour cantonale sans en d�montrer le caract�re arbitraire. Le grief d'appr�ciation arbitraire et partant de violation de l'art. 389 al. 3 CPP doit �galement �tre �cart� concernant ces deux mesures refus�es.
2.7.�Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le refus de l'autorit� cantonale d'administrer les preuves requises par le recourant ne violait pas le droit f�d�ral.
Le recourant estime que la cour cantonale a enfreint la pr�somption d'innocence et proc�d� � une appr�ciation arbitraire des faits et des preuves. Selon lui, elle aurait d� �prouver des doutes quant � la r�alit� des faits d�nonc�s et sa culpabilit�.
3.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire (art. 9 Cst.; sur cette notion, cf. supra consid. 2.1).
Lorsque l'autorit� cantonale a forg� sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant. L'appr�ciation des preuves doit en effet �tre examin�e dans son ensemble. Il n'y a ainsi pas d'arbitraire si l'�tat de fait retenu pouvait �tre d�duit de mani�re soutenable du rapprochement de divers �l�ments ou indices. De m�me, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut �tre justifi�e de fa�on soutenable par un ou plusieurs arguments de nature � emporter la conviction (arr�t 6B_118/2009 du 20 d�cembre 2011 consid. 7.2.2 non publi� � l'ATF 138 I 97 et les r�f�rences cit�es).
3.2.�Dans la mesure o� les d�veloppements du recourant tendent uniquement � d�montrer que l'autorit� cantonale aurait d� �prouver un doute, les griefs d�duits de la pr�somption d'innocence n'ont pas de port�e propre par rapport � l'arbitraire invoqu� dans l'�tablissement des faits (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 127 I 38 consid. 2a p. 41).
3.3.�La cour cantonale a retenu que les d�clarations de l'intim�e - qui accusait le recourant d'actes constitutifs de viol, de contrainte sexuelle et d'actes d'ordre sexuel avec des enfants - �taient constantes, coh�rentes et riches de d�tails tant s'agissant des actes eux-m�mes que d'�l�ments p�riph�riques. Les �v�nements d�crits �taient ancr�s dans le temps et dans l'espace. L'intim�e n'avait pas paru anim�e d'un sentiment de haine ou de vengeance, soulignant au contraire qu'elle entretenait un rapport affectif fort avec le recourant. La cr�dibilit� intrins�que des d�clarations de l'intim�e �tait donc forte. De nombreux �l�ments externes confirmaient son r�cit, ainsi les doutes de toutes les personnes vivant dans le m�me logement que le recourant et l'intim�e, la symptomatologie lourde pr�sent�e par cette derni�re et compatible avec les abus d�nonc�s, le processus de d�voilement des actes, le fait que l'intim�e ne tirait aucun b�n�fice secondaire de ses accusations, craignant au contraire de faire de la peine � sa tante et ses neveux et d'�tre coup�e d'eux, ce qui n'avait pas manqu� de se produire. Le dossier ne r�v�lait aucune invraisemblance majeure dans la narration de l'intim�e. La continuation des rencontres entre l'intim�e et le recourant, apr�s la fin des actes reproch�s et le d�part de la famille de l'intim�e de l'appartement du recourant, ne constituait pas n�cessairement un �l�ment � d�charge, vu le contexte familial et culturel. Il en allait de m�me du fait que l'intim�e avait parfois confi� sa propre fille au recourant et � son �pouse, �tant pr�cis� qu'elle avait cess� de le faire lorsque l'enfant avait approch� l'�ge de la pr�-pubert�. Enfin, aucun �l�ment ne venait soutenir la th�se d'une manipulation de l'intim�e par sa m�re, cette derni�re n'y ayant aucun int�r�t, subissant elle-m�me les cons�quences des r�v�lations sous la forme d'une coupure des relations avec sa soeur dont elle �tait tr�s proche. Le recourant s'�tait quant � lui enferr� dans ses contradictions, se r�tractant ou se montrant �vasif au fur et � mesure qu'il comprenait qu'il confirmait au moins indirectement les d�clarations de l'intim�e. En conclusion, le dossier r�v�lait un faisceau d'indices � charge extr�mement fort, lequel ne laissait subsister aucun doute sur la r�alit� des faits reproch�s.
3.4.�Le recourant rediscute l'un apr�s l'autre les diff�rents indices retenus � son encontre, tentant d'imposer sa propre interpr�tation des preuves et version des faits sur celles retenues par la cour cantonale, s'appuyant cas �ch�ant sur des faits qui n'ont pas �t� constat�s par l'arr�t entrepris, sans d�montrer l'arbitraire de leur omission, ou passant sous silence ceux qui ne vont pas dans son sens, sans toutefois �tablir leur caract�re insoutenable. Une telle motivation, appellatoire, est irrecevable (cf. supra consid. 2.1).
Notamment, s'agissant de la cr�dibilit� intrins�que des d�clarations de l'intim�e, le recourant invoque que cette derni�re �tait parfaitement en mesure de donner, au vu de son �ge au moment de la proc�dure, de nombreux �l�ments invent�s et, connaissant la famille du recourant, des d�tails sur cette derni�re. Ce faisant, le recourant pr�sente une argumentation de nature purement appellatoire, qui est impropre � d�montrer l'arbitraire de la force probante donn�e aux dires de l'intim�e. Il soutient que celle-ci aurait menti sur la fr�quence de leurs rencontres, relevant qu'elle avait d�clar� qu'elle "le voyait alors uniquement pour les f�tes de famille et n'avait pas d'autres contacts avec lui". Le recourant se pr�vaut ici d'une d�claration tronqu�e de l'intim�e d�s lors qu'il n'est pas contest� que des contacts plus fr�quents ont repris apr�s le mariage de celle-ci (cf. arr�t attaqu�, p. 5). La critique est appellatoire. Le recourant fait �galement grand cas du fait que l'intim�e ait continu� � le voir. Ici encore, le contexte familial et social, les liens, d'une part, que l'intim�e entretenait avec l'�pouse et les enfants du recourant et, d'autre part, existant entre son �poux et le recourant ainsi qu'enfin la peur d'�veiller les soup�ons en cessant tout contact avec ce dernier permettaient de consid�rer sans arbitraire que la continuation des relations n'�tait pas un �l�ment affaiblissant la cr�dibilit� des d�clarations de l'intim�e. Le recourant invoque qu'il �tait incompr�hensible que cette derni�re ait confi� sa fille "� son agresseur". Ce faisant, il se limite � une approche appellatoire partant irrecevable, la cour cantonale ayant retenu que l'intim�e avait confi� sa fille au recourant et � son �pouse -et non seulement � celui-ci - et qu'elle avait cess� de le faire lorsque sa fille avait approch� l'�ge de la pr�-pubert�. Le recourant s'en prend � l'appr�ciation de la cour selon laquelle le fait qu'aucune pi�ce � conviction �voqu�e n'ait pu �tre retrouv�e n'�tait pas surprenant compte tenu du temps �coul� et vu qu'elles �taient d�tenues par le recourant et son �pouse qui auraient pu les d�truire. L� �galement, il se contente d'une contestation purement appellatoire, qui est irrecevable. Le recourant estime que les soup�ons nourris par toutes les personnes habitant � l'�poque avec sa famille quant � l'existence d'une relation de nature sexuelle entre lui et l'intim�e auraient pu �tre provoqu�s par le comportement de cette derni�re elle-m�me. Ici encore, il se pr�te � une libre discussion de l'appr�ciation de la cour cantonale et ne formule ainsi aucun grief recevable.
Au final, les nombreux indices retenus par cette autorit�, dont le recourant ne d�montre pas le caract�re insoutenable, en particulier la force probante accord�e aux d�clarations constantes, coh�rentes et riches de d�tails de l'intim�e et l'absence de motif de nuire de sa part, permettaient de retenir sans arbitraire que les faits d�nonc�s avaient effectivement eu lieu.
Le recourant estime que la peine prononc�e viole les art. 47 et 48 let. a CP. Il conclut au prononc� d'une peine compatible avec un sursis partiel.
4.1.�On renvoie sur les principes pr�sidant � la fixation de la peine aux arr�ts publi�s aux ATF 136 IV 55 consid. 5.4 ss p. 49 et 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 s.
4.2.�Le recourant invoque sa situation personnelle et professionnelle difficile. Comme jug� � raison par l'autorit� cantonale, ces �l�ments et notamment le syndrome d�pressif majeur dont il souffre ne sont pas de nature � accro�tre sa sensibilit� � la peine de mani�re telle qu'ils justifieraient une att�nuation de celle-ci (sur les conditions permettant une telle att�nuation, cf. arr�ts 6B_626/2009 du 3 novembre 2009 consid. 2.2; 6S.120/2003 du 17 juin 2003 consid. 2.2).
4.3.�Le recourant soutient que la sanction n'aurait pas �t� suffisamment r�duite au sens de l'art. 48 let. e CP.
Aux termes de cette disposition, le juge att�nue la peine si l'int�r�t � punir a sensiblement diminu� en raison du temps �coul� depuis l'infraction et si l'auteur s'est bien comport� dans l'intervalle.
Il n'est pas contest� que les conditions pos�es par l'art. 48 let. e CP sont r�unies. Seule est litigieuse l'ampleur de l'att�nuation.
L'autorit� cantonale a estim� qu'au vu notamment de la gravit� des faits commis, la faute lourde du recourant, le concours tant r�el qu'id�al, le prononc� d'une peine proche de la limite sup�rieure, soit quinze ans, se justifierait. La peine devait toutefois �tre att�nu�e en raison du temps �coul� et de la proximit� de la prescription. La sanction prononc�e par l'autorit� de premi�re instance, s'�levant � six ans et demi, �tait ainsi ad�quate. Elle devait toutefois, au stade de l'appel, encore �tre r�duite de six mois afin de tenir compte de l'�coulement du temps suppl�mentaire depuis ce premier jugement et de la prescription des faits commis, selon l'acte d'accusation, entre mai et ao�t 2006 � Rome.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que l'autorit� cantonale a att�nu� la peine qui aurait d� �tre prononc�e au vu de la gravit� des faits commis et de la faute du recourant de plus de la moiti� afin de tenir compte du temps �coul�. On ne distingue pas l� de violation du droit f�d�ral, notamment du large pouvoir d'appr�ciation accord� au juge par l'art. 47 CP. La quotit� de la peine prononc�e exclut l'octroi d'un sursis, m�me partiel.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 4'000 fr.,�sont mis � la charge du recourant.

References: ATF 
 art. 389
 ATF 
 ATF 
 art. 97
 art. 47
 ATF