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Timestamp: 2016-10-25 01:38:25+00:00

Document:
5P.247/2004 (14.10.2004)
5P.247/2004 /frs
intim�e, repr�sent�e par Me Christian Tamisier, avocat,
recours de droit public contre l'arr�t de la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 13 mai 2004.
A.a Y.________ SA (ci-apr�s: la venderesse) est une soci�t� anonyme de droit suisse sp�cialis�e dans l'importation et la diffusion d'articles de mode, notamment d'articles textiles, dont le si�ge social se trouve pr�s de Vevey.
X.________ SA (ci-apr�s: l'acheteuse) exploite des magasins de v�tements � Gen�ve.
Le 18 septembre 2001, sous la signature de son administrateur unique, l'acheteuse a confirm� � l'attention de la venderesse les trois commandes suivantes:
- n� 10886, pour des jeans et d'autres articles de mode d'une valeur
de 36'083 fr.65.
- n� 10887, pour des T-shirts et autres articles de mode d'une valeur
de 21'713 fr.10.
- n� 10889, pour des T-shirts d'une valeur de 903 fr.85.
Lesdits articles de mode, d'une valeur totale de 58'700 fr.60, �taient pr�vus pour la saison d'�t� 2002.
Ces documents, pr�imprim�s par la venderesse, sp�cifient que, pour les collections d'�t�, la marchandise n'est disponible que de d�cembre au 31 mars "d�part usine" et, pour l'hiver, de juillet au 30 septembre; ils indiquent aussi que la premi�re livraison demand�e par l'acheteuse devait s'effectuer le 15 f�vrier 2002 "franco domicile d�douan�".
Au verso de chacun d'eux figurent les conditions g�n�rales de vente, � savoir, notamment:
- pour les factures �chues, le paiement est exigible d�s le 31�me jour
apr�s la date de la facture et, � partir de ce jour-l�, un int�r�t
moratoire de 7% l'an sera d� en sus par l'acheteur;
- un retard de livraison ne permet une r�siliation de la commande
qu'en cas de mise en demeure effectu�e par lettre recommand�e
A.b La venderesse a �tabli les factures suivantes:
- 28 f�vrier 2002, n� 5031, pour un montant de 225 fr.95
- 12 mars 2002, n� 5155, pour un montant de 16'936 fr.25
- 24 mars 2003 [recte: 2002], n� 5230, pour un montant de 8'091 fr.50
- 26 mars 2002, n� 5270, pour un montant de 17'308 fr.55
- 5 avril 2002, n� 5288, pour un montant de 3'727 fr.25
- 5 avril 2002, n� 5315, pour un montant de 949 fr.05
soit un total de 47'238 fr.55, demeur� impay�.
La marchandise ainsi factur�e se trouvait dans les locaux de la venderesse, � disposition de l'acheteuse; celle-ci n'est pas venue la chercher, ni n'a donn� d'instructions concernant sa livraison.
Devant l'absence de r�action de l'acheteuse, la venderesse a, le 12 mai 2003, d�cid� de proc�der � une livraison en bloc (cinq cartons), qui a �t� refus�e par l'int�ress�e.
La venderesse a fait notifier � l'acheteuse un commandement de payer la somme de 47'238 fr., avec int�r�t � 7% l'an d�s le 1er novembre 2001, qui a �t� frapp� d'opposition.
Par requ�te d�pos�e le 24 novembre 2003, la poursuivante a sollicit� le prononc� de la mainlev�e provisoire de l'opposition. Elle a expos� que la marchandise avait �t� command�e et mise � disposition de la poursuivie, qui n'�tait pas venue la chercher - malgr� de nombreux rappels t�l�phoniques - et qui avait finalement refus� la livraison.
Par jugement du 24 f�vrier 2004, notifi� le lendemain, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a fait droit � la requ�te.
La d�bitrice a appel� de cette d�cision, faisant valoir que la cr�anci�re n'avait pas ex�cut� son obligation de livrer la marchandise achet�e (exceptio non adimpleti contractus).
Par arr�t du 13 mai 2004, la Cour de justice a rejet� l'appel. L'autorit� cantonale a consid�r� en substance que l'exception d'inex�cution soulev�e par la d�bitrice tombait � faux, car aucune pi�ce du dossier ne d�montrait que les parties fussent convenues que la marchandise devait �tre livr�e � l'acheteuse � Gen�ve. Ainsi, il appartenait � celle-ci d'en prendre possession au si�ge social de la venderesse.
Agissant par la voie du recours de droit public pour arbitraire, la d�bitrice demande au Tribunal f�d�ral, avec suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t du 13 mai 2004, la cr�anci�re �tant d�bout�e de toutes autres, contraires ou plus amples conclusions.
L'intim�e propose essentiellement le rejet du recours.
D�pos� en temps utile contre une d�cision qui prononce, en derni�re instance cantonale, la mainlev�e provisoire de l'opposition (ATF 120 Ia 256 consid. 1a p. 257; 111 III 8 consid. 1 p. 9; 98 Ia 348 consid. 1 p. 350, 527 consid. 1 p. 532 et les r�f�rences), le recours est recevable sous l'angle des art. 84 al. 2, 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ.
En vertu de l'art. 82 al. 1 LP, la mainlev�e provisoire n'est accord�e que sur le vu d'une reconnaissance de dette constat�e par acte authentique ou sous seing priv� (cf. � ce sujet: ATF 122 III 125 consid. 2 p. 126 et les r�f�rences). Le contrat de vente ordinaire constitue une reconnaissance de dette pour le prix de vente �chu pour autant que le vendeur ait livr� la chose vendue ou l'ait consign�e lorsque le prix �tait payable d'avance ou au comptant (Pierre-Robert Gilli�ron, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Lausanne 1999, n. 46 ad art. 82; Panchaud/Caprez, La mainlev�e d'opposition, 2e �d., Zurich 1980, � 71).
Pour faire �chec � la mainlev�e, le poursuivi est admis � invoquer tout moyen lib�ratoire tir� du droit civil. Il peut notamment rendre vraisemblable l'inexistence de la dette en soulevant toutes les exceptions qui peuvent �tre fond�es sur le rapport juridique � la base de la reconnaissance (Daniel Staehelin, Kommentar zum Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, SchKG I, B�le 1998, n. 90 ad art. 82 LP et la jurisprudence cit�e). La simple vraisemblance du moyen lib�ratoire suffit � mettre en �chec la requ�te de mainlev�e provisoire (P.-R. Gilli�ron, op. cit., n. 82 ad art. 82, p. 1282 et les r�f�rences).
La recourante reproche � la Cour de justice d'avoir rendu une d�cision arbitraire en consid�rant, contrairement au texte clair de la confirmation de commande, que la dette de l'intim�e �tait une dette qu�rable et non portable, � savoir que le lieu de livraison �tait au si�ge de la venderesse et non � celui de l'acheteuse.
3.1 Lorsque, comme dans le cas particulier, l'obligation porte sur une chose de genre, ladite chose est d�livr�e dans le lieu o� elle se trouvait au temps de la conclusion du contrat (art. 74 al. 2 ch. 3 CO), le plus souvent au domicile du vendeur; il appartient alors � l'acheteur d'aller chercher la chose (dette qu�rable). S'il est convenu (cf. art. 74 al. 1 CO) que le vendeur livrera la chose au lieu o� l'acheteur se trouve ou au lieu de destination convenu d'avance, le vendeur s'acquitte de son obligation en livrant l'objet au lieu stipul�. Il n'y a d�livrance (ou ex�cution) qu'au moment o� la chose est livr�e � l'acheteur ou au lieu de destination convenu (Pierre Engel, Contrats de droit suisse, 2e �d., Berne 2000, p. 21 let. D). Les obligations comportant exp�dition sont des dettes qu�rables particuli�res, qui ne sont pas r�glement�es par la partie g�n�rale du code des obligations, mais par les art. 185 al. 2 et 189 al. 1 CO (Urs Leu, Commentaire b�lois, n. 4 ad art. 74 CO). Elles doivent �tre accomplies au lieu de l'ex�cution, mais le d�biteur doit les exp�dier, par la poste ou par les soins d'un transporteur, au domicile du cr�ancier, aux frais et risques de celui-ci (Fabienne Hohl, Commentaire romand, n. 10 ad art. 74 CO et le commentateur cit�). Si la livraison a �t� stipul�e "franco", le vendeur est pr�sum� avoir pris � sa charge les frais de transport (art. 189 al. 2 CO). Cette clause ne concerne toutefois pas le lieu de l'ex�cution (ATF 46 II 457). En revanche, la clause "livrable franco X" fait de X le lieu de l'ex�cution (ATF 49 II 70).
3.2 En l'esp�ce, les trois bulletins de commande pr�cit�s portent non seulement la mention "franco domicile d�douan�", mais indiquent en outre comme adresse de livraison les coordonn�es de l'acheteuse � Gen�ve. En consid�rant qu'aucune pi�ce du dossier ne d�montrait que les parties fussent convenues que la marchandise devait �tre livr�e au domicile de l'acheteuse � Gen�ve, la Cour de justice a interpr�t� les pi�ces qui lui �taient soumises de mani�re insoutenable. Son opinion consistant � dire que, par l'envoi des diff�rentes factures, l'acheteuse savait et devait savoir qu'il lui appartenait de prendre possession de la marchandise au domicile de la venderesse, doit donc �tre qualifi�e d'arbitraire (sur cette notion: ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 49 consid. 4 p. 58, 173 consid. 3 p. 178 et les arr�ts cit�s). Le dossier ne fournit pas d'autres �l�ments qui permettraient, par substitution de motifs (� ce sujet: ATF 128 III 4 consid. 4c/aa p. 7), de soustraire la d�cision attaqu�e � la cassation.
L'intim�e versera � la recourante une indemnit� de 3'000 fr. � titre de d�pens.

References: art. 84
 ATF 
 art. 82
 art. 82
 art. 82
 art. 74
 art. 185
 art. 74
 art. 74
 ATF 
 ATF