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Timestamp: 2016-10-23 03:11:22+00:00

Document:
5A_293/2011 (10.10.2011)
5A_293/2011
dame Z.________,
repr�sent�e par Mes Clarence Peter
et Philippe Ciocca, avocats,
1. Masse en faillite de dame Z.________,
tous deux repr�sent�s par Me Renaud Lattion,
l'Est vaudois, rue de la Madeleine 39, 1800 Vevey.
reconnaissance d'une faillite internationale,
du 9 d�cembre 2010.
A.a Par jugement du 10 octobre 2006 - d�finitif et ex�cutoire depuis le 22 d�cembre 2006 -, le Tribunal de Tampere (Finlande) a prononc�, � la r�quisition de l'hoirie de feu X.________, la faillite de dame Z.________.
A.b Le 2 mars 2007, le repr�sentant de la masse en faillite a requis la reconnaissance du jugement de faillite dans le canton de Zurich. Cette requ�te a �t� rejet�e (en derni�re instance cantonale) le 17 ao�t 2007 par le Tribunal sup�rieur zurichois; le 4 janvier 2008, la IIe Cour de droit civil du Tribunal f�d�ral a rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, le recours form� contre cette d�cision (arr�t 5A_539/2007, in: Praxis 2008 n� 77 p. 517).
A.c Parall�lement, le 24 septembre 2007, la masse en faillite et l'hoirie de feu X.________ ont demand� au Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois de reconna�tre le jugement de faillite rendu en Finlande, la faillie �tant propri�taire d'un immeuble � Montreux.
Le 26 novembre 2007, ce magistrat s'est d�clar� incomp�tent en raison de la saisine pr�alable des juridictions zurichoises. Cette d�cision a �t� annul�e le 26 juin 2008 par la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois, qui a renvoy� la cause au premier juge pour qu'il statue sur la reconnaissance du jugement de faillite. Par arr�t du 17 juin 2009, le Tribunal f�d�ral a rejet� (par substitution de motifs) le recours de la d�bitrice (5A_768/2008, in: ATF 135 III 566).
Saisi � nouveau de la cause, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois a invit� les parties � compl�ter les pi�ces au dossier et � produire une traduction fran�aise des pi�ces et textes l�gaux dont elles entendaient se pr�valoir. Statuant le 8 juin 2010, il a refus� derechef la reconnaissance. Par arr�t du 9 d�cembre 2010, dont les motifs ont �t� communiqu�s le 12 avril 2011, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a r�form� cette d�cision en ce sens qu'il a accueilli "la requ�te de reconnaissance de faillite �trang�re d�pos�e par la masse en faillite de dame Z.________ et l'hoirie de feu X.________, dont les droits ont �t� enti�rement repris par Y.________" (ch. II/I) et "dit qu'une proc�dure de faillite ancillaire contre dame Z.________ est ouverte en Suisse" (ch. II/II).
Par m�moire du 21 avril 2011 - compl�t� le 27 mai 2011 -, dame Z.________ interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral; elle conclut principalement au rejet de la requ�te en reconnaissance, subsidiairement � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvel arr�t dans le sens des consid�rants.
Par ordonnance du 17 mai 2011, la Pr�sidente de la Cour de c�ans a refus� l'effet suspensif au recours.
1.1 Le recours, ainsi que son compl�ment (art. 46 al. 1 let. a LTF), ont �t� d�pos�s en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision qui reconna�t, en derni�re instance cantonale et sur recours (art. 75 LTF), un jugement de faillite �tranger en Suisse (art. 72 al. 2 let. a et let. b ch. 1 LTF; ATF 135 III 566 consid. 1.2 et les arr�ts cit�s); quoi qu'en dise la recourante, il est ouvert ind�pendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. d LTF; ATF 135 III 566 consid. 1.2; idem pour la reconnaissance d'un concordat �tranger [art. 175 LDIP]: arr�t 5A_267/2007 du 30 septembre 2008 consid. 1.4, in: BlSchK 73/2009 p. 171). Enfin, la recourante, qui a succomb� devant l'autorit� pr�c�dente, a un int�r�t juridique � la modification de la d�cision entreprise (art. 76 al. 1 aLTF [dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2010]).
1.2 La requ�te en reconnaissance de la faillite �trang�re a �t� form�e par la masse en faillite de dame Z.________ - repr�sent�e par son liquidateur - et par l'hoirie de feu X.________, � laquelle la Cour de c�ans avait reconnu la qualit� pour agir du chef de l'art. 166 al. 1 LDIP et la qualit� pour d�fendre dans la proc�dure de reconnaissance (arr�t 5A_768/2008 consid. 3.2, non publi� � l'ATF 135 III 566).
Il ressort de la d�cision entreprise que, � l'audience du 11 mars 2010 en premi�re instance, l'avocat des requ�rantes a produit une convention de "liquidation de r�gime matrimonial et de partage successoral", sign�e le 14 mai 2009 par la masse en faillite et l'hoirie de feu X.________, d'apr�s laquelle Y.________ est devenu seul propri�taire des avoirs de l'hoirie et de tous les droits actuels ou futurs appartenant � celle-ci et s'est substitu� � elle dans toutes les proc�dures judiciaires ou autres en cours en Finlande ou � l'�tranger. Il y a l� une succession qui entra�ne un changement des parties originaires (cf. au sujet de la reprise d'actifs et passifs: ATF 106 II 346 consid. 1). La d�signation de la seconde partie intim�e, telle qu'elle ressort des communications de la Chancellerie de la Cour de c�ans et de l'ordonnance d'effet suspensif, doit �tre rectifi�e en cons�quence.
2.1 L'autorit� pr�c�dente a retenu que, par jugement du 14 avril 2005, le Tribunal d'Helsinki a condamn� dame Z.________ - veuve de X.________ -, pour abus de confiance aggrav�, � une peine d'emprisonnement et au paiement d'une indemnit� � l'hoirie de feu X.________ (alors compos�e de Y.________ et dame Z.________); le 6 juin 2006, la Cour d'appel d'Helsinki a r�duit la peine d'emprisonnement ainsi que l'indemnit� due � l'hoirie � 5'045'637.80 Euros plus int�r�ts � 16% d�s le 15 octobre 1994. La faillite de l'int�ress�e, prononc�e le 10 octobre 2006, est cons�cutive � cette condamnation. Le 31 d�cembre 2009, l'avocat ayant t�moign� contre elle au proc�s p�nal a �t� condamn� pour faux t�moignage, ce jugement �tant d�finitif. Se pr�valant de cette condamnation, dame Z.________ a d�pos� le 17 f�vrier 2010 aupr�s de la Cour supr�me de Finlande une demande de r�vision de sa propre condamnation p�nale; le 9 mars suivant, la Cour supr�me a accord� l'effet suspensif en ce sens que l'arr�t de la Cour d'appel d'Helsinki du 6 juin 2006 n'est provisoirement pas mis � ex�cution, cette suspension visant tant la peine d'emprisonnement que le versement de l'indemnit� civile.
L'autorit� pr�c�dente a consid�r� que, "sur le plan du droit mat�riel", la reconnaissance du jugement de faillite finlandais ne heurtait pas le sentiment de la justice ou des principes fondamentaux du droit suisse au sens de l'art. 27 al. 1 LDIP. Comme la r�vision de cette d�cision ne peut �tre requise qu'apr�s l'aboutissement de la proc�dure de r�vision p�nale, le jugement de faillite est encore ex�cutoire en Finlande, m�me si son exigibilit� est suspendue. Contrairement � l'avis du premier juge, l'introduction d'une proc�dure de r�vision p�nale et la suspension � titre provisoire de l'ex�cution de la cr�ance en r�paration n'entra�ne pas la suspension de la proc�dure de reconnaissance, d�s lors que le prononc� de faillite n'est pas suspendu dans l'Etat d'origine et que le juge suisse n'a pas � se substituer au juge de la faillite �tranger en revoyant sa d�cision pour le motif pris de l'inexistence suppos�e et non av�r�e de la cr�ance. La reconnaissance n'enfreint pas davantage le droit � un proc�s �quitable, garanti par l'art. 6 � 1 CEDH, car il est pr�matur� d'affirmer que le faux t�moignage a �t� d�terminant quant au jugement condamnatoire; s'il est vrai que la Cour supr�me finlandaise est entr�e en mati�re sur la demande de r�vision, il n'en demeure pas moins que la proc�dure est toujours en cours et on ignore en l'�tat si elle aboutira � l'acquittement de la faillie et � la mise � n�ant de sa condamnation p�cuniaire. Au demeurant, si la cause avait �t� tranch�e en application de la proc�dure vaudoise, la r�vision du jugement p�nal n'aurait pas entra�n� ipso facto la suspension du jugement de faillite, lequel devrait encore faire l'objet d'une requ�te de r�vision sp�cifique, dont l'ouverture ne conduirait pas � la suspension dudit jugement durant la proc�dure extraordinaire.
En bref, la recourante soutient que la reconnaissance du jugement de faillite finlandais viole l'ordre public mat�riel suisse; en effet, celui-ci ne peut s'accommoder d'un jugement de faillite qui se fonde lui-m�me sur une "condamnation civile" obtenue � la suite d'un faux t�moignage et dont l'ex�cution a �t� suspendue par la Cour supr�me finlandaise. Il importe peu, dans ce contexte, que le jugement de faillite soit toujours en force. Par surcro�t, la reconnaissance est contraire � l'ordre public proc�dural suisse � un double titre: d'abord "sous l'angle du principe de l'autorit� de la chose jug�e" (art. 27 al. 2 let. c LDIP) et ensuite "sous l'angle [du] droit � un proc�s �quitable", le jugement de faillite �tant bas� "sur des preuves inadmissibles" au regard de l'art. 6 � 1 CEDH.
2.2 Une d�cision de faillite �trang�re rendue dans l'Etat du domicile du d�biteur est notamment reconnue en Suisse � la r�quisition de l'administration de la faillite ou d'un cr�ancier s'il n'y a pas de motif de refus au sens de l'art. 27 LDIP (art. 166 al. 1 let. b LDIP). En vertu de cette norme, la reconnaissance d'une d�cision �trang�re doit �tre refus�e si elle est manifestement incompatible avec l'ordre public suisse (al. 1er; ordre public mat�riel: ATF 136 V 57 consid. 5.4) ou si elle a �t� rendue en violation de principes fondamentaux ressortissant � la conception suisse du droit de proc�dure (al. 2 let. b; ordre public proc�dural: ATF 122 III 439 consid. 4a), auxquels appartient le principe de l'autorit� de la chose jug�e (al. 2 let. c; ATF 127 III 279 consid. 2b). En tant que clause d'exception, la r�serve de l'ordre public doit �tre interpr�t�e de fa�on restrictive; il en va sp�cialement ainsi en mati�re de reconnaissance et d'ex�cution des jugements �trangers, o� sa port�e est plus �troite que pour l'application directe du droit �tranger (ATF 126 III 101 consid. 3b; arr�t 5A_267/2007 pr�cit� consid. 4.2 [reconnaissance d'un concordat �tranger], in: BlSchK 73/2009 p. 173; cf. pour les jugements �trangers en g�n�ral: ATF 134 III 661 consid. 4.1 et les arr�ts cit�s).
2.3 Selon l'art. 27 al. 2 let. c LDIP, la reconnaissance doit �tre refus�e lorsqu'un litige entre les m�mes parties et sur le m�me objet a d�j� �t� introduit en Suisse ou y a d�j� �t� jug�, ou qu'il a �t� pr�c�demment jug� dans un Etat tiers, autant que cette derni�re d�cision remplit les conditions de sa reconnaissance. En mati�re de faillite internationale, cette disposition se rapporte � "l'existence d'un jugement interne suisse incompatible avec la reconnaissance d'une faillite �trang�re", probl�me qui peut au demeurant se r�soudre en application des principes d'unit� de for et de pr�vention pr�vu par l'art. 55 LP (GILLI�RON, La faillite et le concordat dans le projet de loi f�d�rale sur le droit international priv�, in: Premier S�minaire de droit international et de droit europ�en, 1986, p. 110; cf. aussi: ATF 135 III 566 consid. 4.4); une telle hypoth�se n'est nullement r�alis�e ici. En outre, l'ordre public proc�dural au sens de l'art. 27 al. 2 let. b LDIP vise la proc�dure dont le jugement �tranger est issu (cf. notamment: ATF 117 Ib 347 consid. 2b/bb et les arr�ts cit�s); or, en l'esp�ce, il n'est pas �tabli que le jugement de faillite en tant que tel aurait �t� rendu au terme d'une proc�dure ayant viol� les garanties fondamentales consacr�es par la Constitution f�d�rale ou la CEDH.
Ces points �tant pr�cis�s, la d�cision attaqu�e n'appara�t pas contraire au droit f�d�ral. La recourante n'affirme pas qu'un jugement influenc� par une infraction p�nale serait nul et, partant, non susceptible d'�tre reconnu (cf. ATF 129 I 361 consid. 2 et les citations). Il n'y a pas lieu de d�cider, d'une fa�on g�n�rale, si l'ordre public mat�riel suisse s'oppose � la reconnaissance d'une d�cision �trang�re qui repose sur une telle infraction (i.c. un faux t�moignage), du moins lorsqu'il existe - comme ici - une voie de droit permettant d'obtenir la r�tractation de la d�cision vici�e. Il faut pr�alablement observer que le jugement "contamin�" par le faux t�moignage n'est pas (directement) le jugement de faillite, mais bien le jugement p�nal accordant une r�paration civile � l'hoirie de feu X.________. Quoi qu'il en soit, la clause de r�serve ne pourrait intervenir que s'il �tait prouv� que le faux t�moignage a �t� causal quant � la condamnation p�cuniaire ayant abouti � la d�claration de faillite. Or, tel n'est pas le cas; selon les constatations de l'arr�t entrepris (art. 105 al. 1 LTF), la proc�dure de r�vision n'est pas close, de sorte qu'il est pr�matur� d'affirmer que le faux t�moignage a �t� d�terminant quant � la condamnation � verser une indemnit�. Si, apr�s l'�ventuelle r�vision du jugement p�nal, la recourante devait obtenir la r�tractation de sa faillite, cette d�cision pourrait alors justifier la r�vocation de la faillite ancillaire suisse (cf., dans l'hypoth�se o� la faillite a �t� annul�e sur recours dans l'Etat d'origine: Bernasconi, Il riconoscimento di decisioni straniere e i giudizi a esso correlati nella giurisprudenza della Camera di esecuzione e fallimenti del Tribunale d'appello del Cantone Ticino, in: Festschrift Sp�hler, 2005, p. 25).
3.1 Apr�s avoir constat� que la doctrine helv�tique classait la Finlande dans les pays qui n'accordent pas la r�ciprocit� � la Suisse, l'autorit� pr�c�dente a retenu que les intim�s avaient produit deux avis de droit, �tablis le 23 mars 2007 par l'Institut suisse de droit compar� (ISDC) et le 23 mai 2007 par l'Ombudsman des faillites - c'est-�-dire l'"autorit� officielle d�pendant du Minist�re finlandais de la justice charg�e de donner son avis juridique aux tribunaux finlandais" -, qui admettent au contraire que cette condition est r�alis�e. Certes, la recourante a produit deux avis de droit, des 27 avril et 8 mai 2007, d'avocats finlandais qui aboutissent � la conclusion inverse; toutefois, ces documents ont �t� soumis � l'ISDC qui a maintenu sa position et rappel� que l'avis de l'Ombudsman faisait autorit�. En d�finitive, vu les arguments de l'ISDC et de l'Ombudsman, "organismes offrant toute garantie tant d'objectivit� scientifique en mati�re de droit finlandais que d'impartialit�" et dont, par surcro�t, l'analyse porte sur la nouvelle l�gislation finlandaise de 2004 sur les faillites, il y a lieu d'admettre que la condition d'une "r�ciprocit� de fait" est r�alis�e dans le cas pr�sent.
3.2 Conform�ment � l'art. 166 al. 1 let. c LDIP, la d�cision de faillite �trang�re est reconnue en Suisse si la r�ciprocit� est accord�e dans l'Etat o� la d�cision a �t� rendue, en l'occurrence la Finlande. D'apr�s la jurisprudence, cette exigence ne doit pas �tre interpr�t�e avec une excessive s�v�rit�; elle est r�alis�e lorsque le droit de l'Etat �tranger reconna�t les effets d'une faillite �trang�re dans une mesure sensiblement �quivalente, et non � des conditions rigoureusement identiques, au droit suisse; autrement dit, il n'est pas n�cessaire que la d�cision de faillite - si elle �manait d'un tribunal suisse - soit dans tous les cas reconnue dans l'Etat �tranger, mais il suffit que, dans les m�mes circonstances, le droit �tranger reconnaisse un jugement helv�tique � des conditions qui ne soient pas sensiblement plus d�favorables que celles pos�es par la l�gislation suisse pour la reconnaissance d'un jugement d�claratif �tranger (ATF 126 III 101 consid. 2d et les citations; pour la jurisprudence cantonale, cf. parmi plusieurs: arr�t de l'Obergericht du canton de Zurich du 9 octobre 1990, in: RSJ 87/1991 p. 192/193).
Les auteurs qui se sont prononc�s peu apr�s l'entr�e en vigueur de la LDIP expriment l'avis que la r�ciprocit� ne serait pas garantie � l'�gard de la Finlande (Gilli�ron, Qu'y a-t-il de nouveau en mati�re de faillite internationale, RDS 1992 I 278; Hanisch, Internationale Insolvenzrechte des Auslandes und das Gegenrecht nach Art. 166 Abs. 1 IPRG, RSDIE 1992 p. 19; D. Staehelin, Die Anerkennung ausl�ndischer Konkurse und Nachlassvertr�ge in der Schweiz [Art. 166 ff. IPRG], 1989, p. 85; dans le m�me sens: Lembo/Jeanneret, La reconnaissance d'une faillite �trang�re [art. 166 et ss. LDIP]: �tat des lieux et consid�rations pratiques, SJ 2002 II 262). La doctrine plus r�cente est � l'unisson, mais sans que l'on puisse d�terminer avec pr�cision si elle se r�f�re � la nouvelle loi finlandaise du 20 f�vrier 2004 (Berti, in: Basler Kommentar, IPR, 2e �d., n� 39 ad art. 166 LDIP; Dutoit, Droit international priv� suisse, Commentaire de la loi f�d�rale du 18 d�cembre 1987, 4e �d., 2005, n� 11 ad art. 166 LDIP; Gehri/Kostkiewicz, Anerkennung ausl�ndischer Insolvenzentscheide in der Schweiz - ein neuer R�duit National?, RSDIE 2009 p. 203; Jaques, La reconnaissance et les effets en Suisse d'une faillite ouverte � l'�tranger, 2006, p. 47; Kaufmann-Kohler/Rigozzi, in: Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n� 82 ad art. 166 LDIP; Stoffel/Chabloz, Voies d'ex�cution, 2e �d., 2010, � 13 n� 53; Volken, in: Z�rcher Kommentar, 2e �d., 2004, n� 105 ad art. 166 LDIP). Force est d�s lors d'admettre, avec la recourante, que personne - � tout le moins dans la litt�rature helv�tique - ne para�t partager l'opinion de la cour cantonale.
3.3 D'apr�s le Message du Conseil f�d�ral, la "preuve que l'Etat o� la d�cision de faillite a �t� rendue accorde la r�ciprocit� peut �tre fournie tant par une loi que sur la base d'une certaine pratique judiciaire" (FF 1983 I p. 438). Il n'est pas n�cessaire qu'une d�cision concr�te ait d�j� �t� rendue � propos d'un jugement de faillite suisse, ni m�me que la r�ciprocit� d�coule d'un trait� international ou d'un �change de notes diplomatiques (Kaufmann-Kohler/Rigozzi, ibid., n� 78).
En d�pit de l'argumentation de la recourante, c'est avec raison que la cour cantonale a attribu� une force probante d�cisive aux avis de droit de l'ISDC, �tablissement de la Conf�d�ration qui a, en particulier, pour mission de "donner des renseignements et des avis de droit aux tribunaux, aux organes administratifs, aux avocats et � d'autres int�ress�s" (art. 3 al. 1 let. c LF sur l'Institut suisse de droit compar� du 6 octobre 1978 [RS 425.1]; sur ce point: arr�t 1P.390/2004 du 28 octobre 2004, consid. 2.3, in: SJ 2005 I 277), et - surtout - de l'Ombudsman finlandais des faillites, autorit� qui d�pend du Minist�re de la justice et dont l'avis exprime le point de vue officiel du gouvernement finlandais au sujet des questions relevant du droit de la faillite (cf. ch. 2 de l'avis de droit du 23 mai 2007). Il s'agit l� d'organismes �tatiques dont il n'y a pas lieu d'�carter la prise de position dans le cas pr�sent. D'ailleurs, c'est en se r�f�rant express�ment � une attestation du "Bankruptcy Ombudsman of the Republic of Finland" et � un avis de droit de l'ISDC que le Tribunal du district de Zurich - qui est � l'origine d'une abondante casuistique dans le domaine de la faillite internationale (Ziltener/Sp�th, Die Anerkennung ausl�ndischer Konkurse in der Praxis des Bezirksgerichts Z�rich, ZZZ 2005 p. 37 ss, sp�c. 77-80 [r�ciprocit�]) -, dans un jugement du 22 f�vrier 2008 produit par les intim�s, a admis que la Finlande accordait la r�ciprocit�. La recourante oublie qu'il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral d'arbitrer le conflit entre l'ISDC ou l'Ombudsman des faillites et les avocats qu'elle a consult�s quant � l'interpr�tation du droit finlandais, sauf � d�montrer (art. 106 al. 2 LTF) - ce qui n'est pas le cas - que celle qu'en ont donn�e ces organismes est manifestement erron�e au point qu'il �tait arbitraire d'y adh�rer (art. 9 Cst. en relation avec l'art. 96 let. b LTF).
En conclusion, le recours doit �tre rejet�, aux frais de la recourante qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Les intim�s ont droit � des d�pens pour leurs d�terminations sur la requ�te d'effet suspensif.
Une indemnit� de 500 fr., � payer aux intim�s, cr�anciers solidaires, est mise � la charge de la recourante.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � l'Office des faillites de l'arrondissement de l'Est vaudois et � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

References: ATF 
 ATF 
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 ATF 
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 ATF 
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 ATF 
 Art. 166
 art. 166
 art. 166
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