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Timestamp: 2020-05-27 03:30:18+00:00

Document:
Conditions d'utilisation de la communauté WD - Nouveauté à la communauté WD - WD Community
Conditions d'utilisation de la communauté WD
WD Forum Français Nouveauté à la communauté WD
Bill_S October 14, 2015, 7:39am #1
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IMPORTANT - LIRE ATTENTIVEMENT - L'ARTICLE 8 DE CE DOCUMENT CONTIENT UNE DISPOSITION EXECUTOIRE D'ARBITRAGE SELON LAQUELLE LA RESOLUTION DE LITIGES SUR BASE INDIVIDUELLE LIMITE VOTRE CAPACITE A DEPOSER UN RECOURS AUPRES D'UN TRIBUNAL ET A FAIRE VALOIR VOS DROITS DEVANT UN JUGE ET UN JURY DANS LE CADRE D'UNE PROCEDURE JUDICIAIRE, ET VOUS PRIVE DE VOS DROITS A PRENDRE PART A UNE ACTION COLLECTIVE OU A RECOURIR A UNE PROCEDURE D'ARBITRAGE COLLECTIF POUR CERTAINS LITIGES. LES PRESENTES CONDITIONS D'UTILISATION DE LA COMMUNAUTE (LES PRESENTES « CONDITIONS ») CONSTITUENT UN CONTRAT JURIDIQUE REGISSANT VOTRE UTILISATION DE LA COMMUNAUTE WD. EN VOUS INSCRIVANT POUR L'UTILISATION, L'ACCES, LA LECTURE OU LA CONSULTATION DE LA COMMUNAUTE WD, VOUS ACCEPTEZ D'ETRE LIE, SANS RESTRICTION NI RESERVE, PAR CES CONDITIONS ET TOUTES CES POLITIQUES, REGLES ET DIRECTIVES DE WD QUI SONT INTEGREES AUX PRESENTES CONDITIONS PAR RENVOI. SI VOUS N'ACCEPTEZ PAS CES CONDITIONS, VEUILLEZ NE PAS UTILISER LA COMMUNAUTE WD.
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7. Responsabilité des utilisateurs de la communauté WD
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8. LITIGES, ARBITRAGE INDIVIDUEL EXECUTOIRE ET ABANDON DES RECOURS ET ARBITRAGES COLLECTIFS
8.1 Litiges Les termes de cet article 8 sont applicables à tous les litiges entre vous et WD. Pour les fins du présent article 8 et sous réserve de l'exception prévue aux présentes, « litige » signifie tout litige, réclamation ou différend entre vous et WD survenant dans le cadre de la communauté WD, de ces conditions, ou de toute autre transaction impliquant WD et vous-même, qu'il s'agisse du contrat, de la garantie, de fausses déclarations, de fraude, de délit, de délit intentionnel, de la loi, du règlement, d'un décret, ou de toute autre base juridique ou équitable, et devra être interprété dans le sens le plus large autorisé par la loi. VOUS ET WD ACCEPTEZ QUE « LITIGE » AU SENS DE CES CONDITIONS NE COMPREND PAS LES RECLAMATIONS OU LES CAUSES D'ACTION PAR VOUS OU WD DE (A) SECRET DE FABRICATION, (B) VIOLATION DE BREVET, (C) DELIT ET DETOURNEMENT DE DROIT D'AUTEUR ET (D) CONTREFAÇON ET DILUTION DE LA MARQUE. EN OUTRE, NONOBSTANT L'ARTICLE 8.6, VOUS CONSENTEZ A CE QU'UN TRIBUNAL, ET NON UN ARBITRE, PUISSE DECIDER SI LA RECLAMATION APPARTIENT A L'UNE DE CES QUATRE EXCEPTIONS.
8.2 Arbitrage exécutoire. En outre, vous et WD acceptez : (a) d'arbitrer toutes les litiges entre les parties, conformément aux dispositions des présentes ; (b) les présentes conditions commémorent une transaction du commerce interétatique ; (c) la Loi d'arbitrage fédérale (9 U.S.C. §1 et suivants) régit l'interprétation et l'application de l'article 8 ; et (d) le présent article 8 survivra la résiliation des présentes conditions. ARBITRAGE SIGNIFIE QUE VOUS RENONCEZ A VOTRE DROIT A UN JUGE OU UN JURY DANS UNE INSTANCE JUDICIAIRE ET VOS MOTIFS D'APPEL SONT LIMITES. L'arbitre peut vous accorder les mêmes dommages que le tribunal siégeant en juridiction compétente, et peut accorder un jugement de constatation ou une mesure injonctive seulement en faveur de la partie individuelle demandant réparation et uniquement dans la mesure nécessaire pour fournir la mesure réparatoire justifiée par la demande individuelle de cette partie. En outre, dans certains cas, les coûts d'arbitrage pourraient excéder les coûts de règlement de litige et le droit de la découverte peut être davantage limité par un arbitrage que par le jugement d'un tribunal. La décision de l'arbitre est définitive et exécutoire par un tribunal ayant juridiction sur les parties.
8.3. Avis de contestation. Dans le cas d'un litige, vous ou WD devez d'abord envoyer à l'autre partie un avis de contestation qui inclut une déclaration écrite qui énonce le nom, l'adresse et les coordonnées de la partie qui l'émet, les faits donnant lieu au litige, et la réparation demandée (l '« Avis de contestation »). L'avis de contestation à WD doit être adressé à : Western Digital Technologies, Inc., ATTN : Legal Department, 3355 Michelson Drive, Suite 100, Irvine, CA 92612, U.S.A. (« l'adresse de notification de WD ») L'avis de contestation à votre intention sera envoyé par courrier certifié à l'adresse la plus récente que nous avons en registre ou autrement dans nos dossiers vous concernant. Si WD et vous ne parvenez pas à un accord pour régler le litige dans les soixante (60) jours après que l'avis de contestation est reçu, vous ou WD pouvez entamer une procédure d'arbitrage conformément au présent article 8. Suite à la soumission et à la réception de l'avis de contestation, chacun de nous s'engage à agir de bonne foi pour tenter de résoudre le litige avant de commencer l'arbitrage.
8.4 Tribunal des petites créances. Nonobstant ce qui précède, vous pouvez intenter une action individuelle auprès d'un tribunal des petites créances de votre Etat ou municipalité si l'action est en instance uniquement dans cette juridiction et est pendante uniquement dans ce tribunal.
8.5. RENONCIATION AUX ACTIONS DE GROUPE ET ARBITRAGES DE GROUPE. VOUS ET WD ACCEPTEZ QUE CHAQUE PARTIE PUISSE INTENTER UN RECOURS CONTRE L'AUTRE PARTIE UNIQUEMENT SUR BASE INDIVIDUELLE, ET NON EN TANT QUE PLAIGNANT OU MEMBRE DANS LE CADRE D'UNE PLAINTE COLLECTIVE OU D'UNE PROCEDURE REPRESENTATIVE, Y COMPRIS, SANS LIMITATION, DES ACTIONS DE GROUPE AU NIVEAU NATIONAL OU FEDERAL OU DES ARBITRAGES DE GROUPE. DE MÊME, DANS LE CADRE DES PROCEDURES D'ARBITRAGE MENTIONNEES DANS CET ARTICLE, UN ARBITRE NE POURRA COMBINER NI AGREGER PLUS QUE LES PLAINTES D'UNE PARTIE SANS LE CONSENTEMENT ECRIT DE TOUTES LES PARTIES AFFECTEES D'UNE PROCEDURE D'ARBITRAGE.
8.6 Procédure d'arbitrage. Si une partie décide de commencer l'arbitrage, celui-ci sera régi par les règles JAMS qui sont en vigueur au moment où l'arbitrage est commencé (les « Règles JAMS »), disponibles à http://www.jamsadr.com ou en appelant le 1-800-352-5267, et en vertu des règles énoncées dans les présentes conditions. S'il y a un conflit entre les règles JAMS et les règles énoncées dans ces conditions, les règles énoncées dans les présentes conditions prévaudront. En matière d'arbitrage, vous pouvez demander tous les autres recours qui s'offrent à vous en vertu des lois fédérales, provinciales ou locales. Tous les litiges doivent être résolus par un arbitre neutre unique, et les deux parties doivent avoir une opportunité raisonnable de participer à la sélection de l'arbitre. L'arbitre est lié par les dispositions de ces conditions. L'arbitre, et non un tribunal ou un organisme fédéral, national ou local, aura l'autorité exclusive pour la résolution de tout litige relatif à l'interprétation, l'applicabilité, la force exécutoire ou la formation des présentes conditions, y compris, sans limitation, toute réclamation selon laquelle toute partie des présentes conditions est nulle ou annulable. Nonobstant cette large délégation d'autorité à l'arbitre, un tribunal peut déterminer si une réclamation ou la cause d'une action relève des éléments suivants : (a) secret de fabrication, (a) violation de brevet, (c) délit de détournement de droit d'auteur ou (d) contrefaçon et dilution de la marque, qui sont exclus de la définition de « litiges » de l'article 8.1. L'arbitre aura toute compétence pour accorder des mesures compensatoires qui seraient autrement accordées par un tribunal sur toute autre base juridique ou équitable. La décision de l'arbitre sera exécutoire et peut être inscrite comme jugement dans tout tribunal compétent ayant juridiction. Vous pouvez choisir de participer à des audiences d'arbitrage par téléphone. Les audiences d'arbitrage qui ne sont pas données par téléphone doivent avoir lieu dans un endroit raisonnablement accessible à partir de votre résidence principale, ou dans le comté d'Orange, en Californie, à votre choix.
(a) Initiation de la procédure d'arbitrage. Si vous ou WD décidez d'arbitrer un litige, nous acceptons la procédure suivante :
(i) Écrire une demande d'arbitrage. La demande doit inclure une description du litige et le montant des dommages-intérêts réclamés à récupérer. Vous pouvez trouver une copie de la demande d'arbitrage à http://www.jamsadr.com (« demande d'arbitrage »).
(ii) Envoyez trois copies de la demande d'arbitrage plus le montant de frais de dossier approprié à :
(iii) Envoyez une copie de la demande d'arbitrage à l'autre partie à la même adresse que l'avis de contestation, ou comme convenu autrement par les parties.
(b) Format d'audition. Dans tous les formats d'audition, l'arbitre doit rendre une décision écrite qui explique les résultats et conclusions essentiels sur lesquels, le cas échéant, se fonde un montant adjugé. Au cours de l'arbitrage, le montant de l'offre de règlement effectué par WD ou par vous ne sera divulgué à l'arbitre qu'après que celui-ci a déterminé le montant, le cas échéant, auquel vous ou WD avez droit. La découverte ou l'échange d'informations non-privilégiées relatives au litige peuvent être autorisés au cours de l'arbitrage.
(c) Frais d'arbitrage WD doit payer, ou (le cas échéant) vous rembourser, tous les frais de dépôt JAMS, d'administration et d'arbitre pour l'arbitrage commencé (par vous ou WD) conformément aux dispositions des présentes conditions.
(d) Montant adjugé en votre faveur. Pour les contestations portant sur une demande de $75000 au plus, hors frais et honoraires d'avocats, si la décision de l'arbitre se traduit par l'attribution en votre faveur d'un montant supérieur à la dernière offre écrite de WDT, le cas échéant, pour régler la contestation, WDT s'engage à : (i) vous payer la plus grande de deux sommes: $1000 ou le montant attribué; (ii) vous payer le double des honoraires raisonnables d'avocats, le cas échéant; et (iii) vous rembourser de toutes les dépenses (y compris honoraires et frais de témoins et d'experts) subies raisonnablement par votre avocat pour enquête, préparation et traitement de la contestation en arbitrage. Sauf comme convenu par vous et WD par écrit, l'arbitre détermine le montant des frais, coûts et dépenses à payer par WD en application de la présente section 8.6 (d).
(e) Honoraires d'avocat. WD ne demandera pas d'honoraires et de frais d'avocat pour tout arbitrage commencé impliquant un litige en vertu de ces conditions. Votre droit à des honoraires et frais d'avocat en vertu de l'article 8.6 (d) ci-dessus ne limite pas vos droits à des honoraires et frais d'avocat en vertu du droit applicable ; nonobstant ce qui précède, l'arbitre ne peut pas accorder des montants dédoublés d'honoraires et de frais d'avocat.
(f) Droit de retrait Vous pouvez choisir de vous retirer (vous exclure) de la procédure d'arbitrage individuelle exécutoire finale et renoncer aux procédures de recours légal et collectif indiquées dans les présentes conditions en envoyant une lettre écrite à l'adresse d'avis de WD dans les trente (30) jours après votre consentement à ces conditions, qui indique (i) votre nom, (ii) votre adresse postale, et (iii) votre demande d'exclusion de la procédure d'arbitrage individuelle exécutoire finale et la renonciation des procédures de recours légal et collectif mentionnées dans cet article 8. Dans le cas où vous effectuez une demande d'exclusion compatible avec la procédure décrite ci-dessus, toutes les autres conditions continuent de s'appliquer, y compris l'obligation de fournir un préavis à l'arbitrage.
8.7 Amendements à l'article 8. Nonobstant toute disposition contraire des présentes, vous et WD acceptez que si WD effectue des modifications futures à la procédure de règlement des litiges et aux dispositions de renonciation au recours collectif (autres qu'un changement de l'adresse de WD) dans ces conditions, WD obtient votre consentement à toute modification applicable. Si vous ne consentez pas à la modification applicable, vous acceptez d'arbitrer tout litige entre nous conformément à l'intitulé du présent article 8.
8.8 Suppression. Si une disposition du présent article 8 est jugée inapplicable, cette disposition sera supprimée avec le reste de ces conditions restant en vigueur et en effet. Ce qui précède ne s'applique pas à l'interdiction de procédures de recours légal ou collectif décrites à l'article 8.5 ; si l'article 8.5 est jugé inapplicable, l'ensemble de l'article 8 (mais seulement l'article 8) sera nul et non avenu.
9. Leaders communautaires
WD peut désigner, à sa seule et entière discrétion, certains membres de la communauté WD comme leaders communautaires, ou autres membres importants de la communauté WD. Cette désignation ne crée pas une relation d'employé ou d'agence entre WD et ce membre, ne fait pas de ce membre un porte-parole de la société et n'implique pas l'approbation de ce membre ou des messages ou du contenu de ce membre. A la place, la désignation permet seulement à la communauté WD de savoir quels membres ont été utiles, ont fourni des conseils constructifs et ont établi un exemple et un ton positifs pour la communauté WD. Comme toute information publiée sur la communauté WD, les opinions et les conseils fournis par ces membres leur sont propres. Ce contenu est la seule responsabilité du leader communautaire ou d'un autre membre estimé.
10. Participation des employés et des partenaires
Les employés de WD ou les employés de sociétés qui font affaires avec WD peuvent uniquement participer à la communauté WD à titre personnel et non en tant que représentant de WD ou de l'une de ces sociétés. Cela inclut, sans limitation, les personnes employées par les entreprises qui fournissent des produits ou des services à WD. Si vous êtes un employé de WD ou d'une entreprise qui fait affaires avec WD, veuillez ne pas divulguer votre statut d'emploi dans la communauté WD et dans les messages privés. Veuillez noter que seuls les modérateurs et les administrateurs de WD peuvent donner des informations officielles concernant les produits et services de WD. Toutes les autres publications dans la communauté WD, comme tous le contenu de tiers, sont la seule responsabilité et strictement l'opinion personnelle de la personne qui publie les informations, et ces informations sont pas validées ou contrôlées en aucune façon par WD.
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13. Application ; Séparabilité
WD se réserve le droit d'enquêter sur toute violation des présentes conditions et de prendre les mesures appropriées, à son entière discrétion, pour faire respecter ces conditions. Dans le cas d'une violation de ces conditions, WD se réserve le droit de suspendre ou de résilier votre droit d'utiliser ou d'accéder à la communauté WD. En général, WD ne modifie ni ne contrôle le contenu publié par les participants dans la Communauté WD. Cependant, WD se réserve le droit (sans obligation), à sa seule et entière discrétion, de supprimer ou modifier tout matériau qui, selon le seul jugement de WD, ne se conforme pas à ces conditions, ou qui est autrement inapproprié ou inacceptable pour la communauté WD. WD se réserve également le droit de céder ou déléguer ce droit à certains membres de la communauté WD. WD n'est pas responsable de tout défaut ou retard dans l'élimination de ces matériaux. En outre, WD se réserve le droit d'exercer tous les recours disponibles en droit et en équité pour de telles violations. Ces conditions s'appliquent à toutes vos visites de la communauté WD, maintenant et dans l'avenir. Sous réserve de l'article 8.7, s'il advenait qu'une disposition du présent contrat soit jugée nulle et non avenue par un tribunal compétent en la matière, ladite disposition doit être modifiée dans la mesure nécessaire pour la rendre applicable sans se départir de son objet ou elle doit être purement et simplement éliminée du présent contrat si une telle modification n'est pas possible, et les autres dispositions du présent contrat doivent rester entièrement en vigueur ; Une dérogation d'une partie en ce qui concerne une modalité ou une condition des présentes Conditions ou tout manquement aux présentes Conditions, dans un cas spécifique, ne constitue pas une dérogation de ladite modalité ou de ladite condition ou de tout manquement subséquent au présent contrat ;
14. Accord complet ; Législation et juridiction compétente
Ces conditions ont force d'accord exécutoire. Le non respect de ces conditions peut entraîner la révocation de compte et d'autres actions en justice. Ces conditions, et toutes les politiques, règles et directives de WD qui sont incorporées dans ces conditions par renvoi, constituent l'intégralité de l'accord entre vous et WD et régissent votre utilisation de la communauté WD, annulant et remplaçant tous les accords antérieurs entre vous et WD. Les lois de l'État de Californie, États-Unis, régiront ces Conditions et la relation entre vous et WD, sans égard aux conflits de lois. Dans le cas d'un litige dans lequel les dispositions de l'article 8 ne sont pas applicables, séparées du reste de l'accord par un tribunal compétent, ou vous vous excluez conformément aux dispositions de l'article 8, vous et WD consentez chacun à la compétence exclusive des tribunaux d'État et fédéraux siégeant dans le comté d'Orange, en Californie.

References: L'ARTICLE 8
 L'ARTICLE 8
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