Source: http://www.klekoon.com/JOCE/joue-appel-offre-fourniture-monographies-fourniture-monographies-destination-bibliotheques-services-documentation-2183189.htm
Timestamp: 2017-11-23 03:19:11+00:00

Document:
Appels offres : Fourniture de monographies. Fourniture de monographies à destination des bibliothèques et des services de documentation de l'université de Poitiers. CPV: 22100000, 22111000.
Fourniture de monographies. Fourniture de monographies à destination des bibliothèques et des services de documentation de l'université de Poitiers. CPV: 22100000, 22111000.
2011/S 57-092663 (Source TED)
I.1) NOM, ADRESSES ET POINT(S) DE CONTACT Université de Poitiers 15 rue de l'Hôtel Dieu Attn: Mme la responsable du service des marchés 86034 Poitiers Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): marches@univ-poitiers.fr Adresse(s) internet Adresse générale du pouvoir adjudicateur http://univ-poitiers.fr Adresse du profil d'acheteur http://achatpublic.com Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus: Point(s) de contact susmentionné(s) Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées: Point(s) de contact susmentionné(s)
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur Fourniture de monographies.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats Fourniture de monographies à destination des bibliothèques et des services de documentation de l'université de Poitiers.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) 22100000, 22111000
II.2.1) Quantité ou étendue globale Marché à bon de commande avec montant mini - maxi en EUR (HT) annuel conclu a compter de la date du 14.6.2011, pour une durée de 1 an renouvelable 3 fois. INFORMATIONS SUR LES LOTS LOT n° 1 INTITULÉ ouvrages édités en France
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Ouvrages édités en France.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 22100000
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montants annuels de commande estimés Minimum de 150 000 euros HT à maximum de 700 000 EUR HT. Les critères intervenant pour le jugement de l'offre 1 - conditions et délais de livraison50 % 2 - possibilité d'offrir des offices et délais par rapport à la parution20 % 3- traitement et suivi des commandes20 % 4 - taux de remise 10 %. LOT n° 2 INTITULÉ ouvrages édités à l'étranger
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Ouvrages édités à l'étranger.
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montants annuels de commande estimés minimum de 30 000 EUR HT à maximum de 100 000 EUR HT. Les critères intervenant pour le jugement de l'offre 1 - conditions et délais de livraison 40 % 2 - taux de remise 35 % 3 - traitement et suivi des commandes 25 %. LOT n° 3 INTITULÉ manuels scolaires
1) DESCRIPTION SUCCINCTE Manuels scolaires.
2) CLASSIFICATION CPV (VOCABULAIRE COMMUN POUR LES MARCHÉS PUBLICS) 22111000
5) INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES SUR LES LOTS Montants annuels de commande estimés minimum de 2 000 EUR HT à maximum de 15 000 EUR HT. Les critères intervenant pour le jugement de l'offre 1 - taux de remise 50 % 2- conditions et délais de livraison35 % 3 - traitement et suivi des commandes15 %.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent Financement sur fonds propres université de Poitiers. Règlement par virement administratif à 30 jours.
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: Lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (DC1) ex DC4. *Les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (DC2) ex DC5. *Les renseignements concernant la situation juridique de l'entreprise tels que prévus à l'article 44 du code des marchés publics: - Copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire, - déclaration sur l'honneur pour justifier que le candidat n'entre dans aucun des cas mentionnés à l'article 43 du CMP.
III.2.2) Capacité économique et financière Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - renseignements tels que prévus à l'article 45 du code des marchés publics (DC2) ex DC5, - déclaration concernant le chiffre d'affaires global et le chiffre d'affaires concernant les services objets du contrat, réalisés au cours des 3 derniers exercices disponibles.
III.2.3) Capacité technique Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies: - déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années, - liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant la date et le destinataire public ou privé.
Les prestations de services sont prouvées par des attestations du destinataire ou, à défaut par une déclaration de l'opérateur économique.
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur 11-001F
Le DCE est a retirer gratuitement, directement sur la plateforme de dématérialisation:achat public.com ou bien sur la plateforme de l'université: www.univ-poitiers.fr/marches.
1. Remise des offres par voie papier
Les candidats transmettent leur proposition sous pli cacheté, l'enveloppe devra porter les mentions: Ne pas ouvrir offre pour marché 11-001f "fourniture de monographies". Elle devra contenir les justificatifs visés à l'article 44 et 45 du code des marchés publics, ainsi qu'au règlement de consultation, et l'offre.
Les offres devront être remises contre récépissé ou, si, elles sont envoyées par la poste, devront l'être par pli recommandé avec avis de réception postal, à l'adresse suivante: université de Poitiers - 15 rue de l'Hôtel Dieu - 86034 Poitiers Cedex, FRANCE.
2. Remise des plis par voie électronique: Conformément aux dispositions de l'article 56 du code des marchés publics, le pouvoir adjudicateur accepte la transmission des offres des candidats par voie électronique à l'adresse suivante: www.achatpublic.com
Les candidats peuvent transmettre une copie de sauvegarde de leurs plis remis par voie électronique dans les conditions prévues à l'arrêté du 28.8.2006 pris en application du I de l'article 48 et de l'article 56 du code des marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics formalisés.
3. Renseignements Diaf - service des marchés et contrats - 15 rue de l'Hôtel Dieu 86034 Poitiers Cedex, FRANCE. Téléphone: +33 549454114. Courriel: marches@univ-poitiers .fr. Techniques. Service commun de la documentation. 1 rue Charles-Claude Chenou 86022 Poitiers, FRANCE. Me Colette Gautier. colette.gautier@univ-poitiers.fr Me Evelyne Picot. evelyne.picot@univ-poitiers.fr. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP: 21.3.2011.
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours Tribunal administratif de Poitiers hôtel Gilbert 15 rue Blossac, BP 541 86020 Poitiers Cedex FRANCE Courrier électronique (e-mail): greffe.ta-poitiers@juradm.fr Téléphone +33 549607919 Fax +33 549606809
VI.4.2) Introduction des recours Précisions concernant le(s) délai(s) d'introduction des recours: - Recours gracieux dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre; ce recours interrompt le délai de recours contentieux, - Recours en excès de pouvoir à l'encontre d'un acte détachable du contrat (notamment rejet de la candidature ou de l'offre) dans un délai de deux mois à compter de cet acte, devant le Tribunal administratif de Poitiers; la suspension des dites décisions peut également être demandée, devant le même tribunal, avant la signature du contrat sur le fondement de l'article L.521-1 du code de justice administrative, - Le juge des référés peut ordonner toutes mesures nécessaires à la sauvegarde d'une liberté fondamentale lorsqu'il est saisi sur le fondement de l'article L.521-2 du code de justice administrative, - Référé pré - contractuel devant le tribunal administratif de Poitiers sur le fondement de l'article L 551-1 du code de justice administrative français qui peut être exerce depuis le début de la procédure de passation jusqu'à la signature du contrat, - Recours de pleine juridiction, sur le fondement de la jurisprudence du conseil d'État du 16.7.2007 - Tropic. Travaux signalisation - en contestation de la validité du contrat ou de certaines de ses clauses, éventuellement assorti de demandes indemnitaires devant le Tribunal administratif de Poitiers, dans un délai de 2 mois à compter de la publication de l'avis d'attribution du marché.

References: l'article 44
 l'article 43
 l'article 45
 l'article 44
 l'article 56
 l'article 48
 l'article 56