Source: http://www2.senat.fr/interventions-commissions/eble_vincent11074q/eble_vincent11074q_2018.html
Timestamp: 2019-12-16 10:11:43+00:00

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Interventions en commission : Vincent ÉBLÉ
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Interventions en commission de Vincent ÉBLÉ
Contrôle budgétaire - Masse salariale du ministère de l'Europe et des affaires étrangères - Communication
Réunion du mardi 23 juillet 2019 (commission des finances)
Projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes de l'année 2018 en nouvelle lecture - Examen du rapport
Réunion du mardi 16 juillet 2019 (commission mixte paritaire)
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de règlement du budget et d'approbation des comptes pour l'année 2018
Réunion du mercredi 19 juin 2019 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen des 20 et 21 juin 2019, en présence de Mme Amélie de Montchalin, Secrétaire d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargée des affaires européennes
Réunion du mercredi 19 juin 2019 (commission des affaires économiques)
Audition, en commun avec la commission des affaires économiques, de M. Éric Lombard directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Déplacement effectué par une délégation du Bureau de la commission au Danemark, en Suède et en Estonie - Compte rendu
Réunion du lundi 27 mai 2019 (commission des finances)
Projet de loi pour la restauration et la conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris et instituant une souscription nationale à cet effet - Examen des amendements de séance déposés sur les articles délégués au fond sur le texte de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Réunion du mardi 30 avril 2019 (commission des finances)
Projet de loi portant création d'une taxe sur les services numériques et modification de la trajectoire de baisse de l'impôt sur les sociétés - Audition commune de MM. Giuseppe de Martino, président de l'association des services internet communautaires (ASIC), Julien Pellefigue, économiste, associé au cabinet Taj, Christophe Pourreau, directeur de la législation fiscale, et François Soulmagnon, directeur général de l'association française des entreprises privées (AFEP)
Restauration et conservation de la cathédrale Notre-Dame de Paris - Demande de saisine pour avis
Questions diverses - Actualisation du programme de contrôle budgétaire de la commission
Réunion du mercredi 20 mars 2019 (commission des finances)
Relations financières entre l'État et la sécurité sociale - Audition de MM. Christian Charpy, conseiller maître à la Cour des comptes, et Julien Dubertret, inspecteur général des finances
Réunion du jeudi 14 mars 2019 (commission des affaires européennes)
Institutions européennes - Débat préalable au Conseil européen en présence de Mme Nathalie Loiseau, ministre chargée des affaires européennes
Conférence interparlementaire sur la stabilité, la coordination économique et la gouvernance au sein de l'Union européenne - Communication
Contrôle budgétaire - Service militaire adapté - Communication
Projet de loi de finances pour 2019 - Examen des amendements de séance, en nouvelle lecture
Réunion du mercredi 12 décembre 2018 (commission mixte paritaire)
Réunion du lundi 10 décembre 2018 (commission des finances)
Réunion du lundi 3 décembre 2018 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2019 - Missions « Outre-mer » (et à l'article 77 quinquies), « Aide publique au développement » (et à l'article 72) et le compte d'affectation spéciale « Prêts à des États étrangers », « Action extérieure de l'État » (et à l'article 71 ter), et « Recherche et enseignement supérieur » (et aux articles 78 et 78 bis) - Examen des amendements de séance
Réunion du jeudi 29 novembre 2018 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2019 - Examen d'un amendement du Gouvernement à l'article d'équilibre et d'un amendement de la commission sur l'article 2 bis B
Réunion du mardi 27 novembre 2018 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2019 - Suite de l'examen des amendements de séance sur la première partie
Projet de loi de finances rectificative pour 2018 - Examen du rapport, en nouvelle lecture
Réunion du vendredi 23 novembre 2018 (commission des finances)
Projet de loi de finances pour 2019 - Examen des amendements de séance sur la première partie
Projet de loi de finances pour 2019 - Examen des amendements de séance à l'article liminaire et à l'article 37
Proposition de loi visant à lutter contre la désertification bancaire dans les territoires ruraux - Examen des amendements de séance au texte de la commission
Commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2018
Réunion du lundi 19 novembre 2018 (commission des finances)
Projet de loi de finances rectificative pour 2018 - Examen des amendements de séance
Projet de loi de finances pour 2019 - Audition de M. Franck Riester, ministre de la culture
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Régimes sociaux et de retraite » et le compte d'affectation spéciale « Pensions » - Examen du rapport spécial
Conférence interparlementaire sur la stabilité, la coordination économique, la gouvernance au sein de l'Union européenne, prévue à l'article 13 du traité sur la stabilité, la coordination et la gouvernance (TSCG) - Compte rendu
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Administration générale et territoriale de l'État » - Examen du rapport spécial
Projet de loi de finances pour 2019 - Mission « Aide publique au développement » (et article 72) et CCF « Prêts à des États étrangers » - Compte rendu de déplacement dans le cadre du contrôle budgétaire sur le système multilatéral de l'aide publique au développement - Examen du rapport spécial
Contrôle budgétaire - Outils financiers permettant d'optimiser la gestion des flux de transports en milieu urbain - Communication
Réunion du jeudi 4 octobre 2018 (commission mixte paritaire)

References: l'article 77
 l'article 72
 l'article 71
 l'article 2
 l'article 37
 l'article 13