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Timestamp: 2016-10-23 23:57:16+00:00

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5A_980/2013 � � Arr�t du 16 juillet 2014
A.________, repr�sent� par Mes Christian Girod et Louis Burrus, avocats,
recours contre les arr�ts du 14 d�cembre 2012 et
�B.________ SA, dont la raison sociale �tait, jusqu'en 2001, C.________, est une soci�t� anonyme de droit fran�ais active dans le domaine de l'�lectronique civile et militaire. La majorit� de son capital-actions �tait d�tenue, jusqu'en 1998, par l'Etat fran�ais.
Entre le mois de juin 1989 et le mois d'ao�t 1991, des n�gociations sont intervenues entre l'Etat fran�ais et la R�publique de Chine (Ta�wan) au sujet de la vente � cette derni�re de six navires de type fff, pour un march� total d'environ 2,5 milliards d'euros.
Ces n�gociations s'inscrivaient dans un contexte diplomatique extr�mement sensible, la R�publique populaire de Chine s'opposant � toute fourniture d'armements en faveur de la R�publique de Chine (Ta�wan). Afin que l'Etat fran�ais ne se voie pas reprocher une violation de la souverainet� territoriale de la R�publique populaire de Chine, il fut convenu que le contrat relatif � la vente des six navires serait officiellement conclu au nom de B.________ SA.
�A.________, citoyen de la R�publique de Chine (Ta�wan), �tait � la t�te de deux soci�t�s de consulting, dont D.________ Ltd, enregistr�es � Ta�wan et actives dans le commerce et l'importation d'�quipement et de communication et d'autres �quipements �lectroniques � Ta�wan.
�Le 26 septembre 1989, en vue de la n�gociation du contrat de vente des navires, B.________ SA et D.________ Ltd, dont A.________ �tait l'actionnaire principal, ont pass� un contrat soumis au droit fran�ais et � l'arbitrage ICC (International Chamber of Commerce) � Paris en cas de litige.
D.________ Ltd devait tenir sa cocontractante r�guli�rement inform�e de l'�volution de cette vente potentielle, en particulier du point de vue financier, technique et commercial. A la demande de B.________ SA, elle devait participer aux n�gociations � venir et la soutenir � cette fin (art. 1). La r�mun�ration de la soci�t� �tait fix�e � 15 % du prix de vente total (2,5 milliards d'euros), soit quelque 375'000'000 EUR (art. 4), r�put�e irr�vocablement acquise seulement lorsque les encaissements de B.________ SA en vertu du contrat de vente seraient consid�r�s irr�vocables selon ce contrat (art. 5).
Aucune clause n'interdisait la r�mun�ration de tiers en vue de la conclusion de la vente.
E.a.�Les n�gociations ont abouti, le 31 ao�t 1991, � la signature d'un contrat, G.________, entre B.________ SA, agissant en qualit� de repr�sentant de plusieurs partenaires, et la Marine de la R�publique de Chine (Ta�wan), repr�sent�e par H.________.
La R�publique de Chine (Ta�wan) se portait acqu�reur de six navires d'observation et de surveillance pour un prix brut de 2'525'692'731 USD (taxes comprises).
E.b.�Selon l'art. 18 de ce contrat, intitul� " gratuit� et commission ", B.________ SA s'engageait � n'accorder aucun don, cadeau ou paiement personnel � des employ�s ou fonctionnaires (officiers) de la Marine de la R�publique de Chine qui agissait pour le compte de l'Etat (18.1).
Elle y garantissait en outre n'avoir pas employ� ou commissionn� de soci�t� ou de personne autre que ses propres employ�s pour faire aboutir ce contrat et n'avoir pas d�sign� d'agent, de repr�sentant ou autre personne, qui aurait re�u ou devrait recevoir une commission, un pourcentage, une commission de courtage ou des honoraires en relation avec ce contrat (art. 18. 2).
En cas de violation de ces dispositions, il �tait pr�vu que l'acheteur aurait le droit, soit d'annuler le contrat, soit de d�duire du prix un montant �gal � celui des commissions vers�es par la venderesse (art. 18.3).
En ex�cution du contrat du 16 septembre 1989 pass� avec A.________, B.________ SA a proc�d�, entre octobre 1991 et septembre 1998, en fonction de ses encaissements successifs sur le prix de vente des navires, � des virements de sommes totalisant plus de 520'000'000 USD sur des comptes ouverts en Suisse aupr�s de E.________ SA, au nom de soci�t�s dont A.________ �tait l'ayant droit �conomique.
Entre 2000 et 2001, ces comptes ont �t� cl�tur�s et les avoirs y relatifs transf�r�s sur des comptes ouverts aupr�s de diverses autres �tablissements bancaires suisses au nom de membres de la famille de A.________ ainsi que de soci�t�s offshore sises aux Iles Vierges Britanniques et aux Iles Ca�mans.
G.a.�Le 22 ao�t 2001, alors qu'il �tait apparu depuis plusieurs mois que des commissions illicites avaient �t� vers�es dans le cadre de la conclusion du contrat du 31 ao�t 1991, la R�publique de Chine (Ta�wan) a engag� � l'encontre de B.________ SA la proc�dure arbitrale convenue en cas de litige afin d'obtenir la restitution des sommes cens�es avoir �t� vers�es � A.________ en violation de l'art. 18 (cf. supra, consid. E.b).
G.b.�Le litige, soumis au droit fran�ais en vertu d'une clause d'�lection de droit, a abouti � la sentence arbitrale du 20 avril 2010, aujourd'hui ex�cutoire.
Le tribunal arbitral a consid�r� que, en tant que A.________ �tait intervenu � l'�poque de la conclusion du contrat de vente des navires en qualit� d'agent officiel de B.________ SA, � Ta�wan, l'art. 18.2 du contrat qui interdisait l'emploi d'interm�diaire pour l'obtention du march� avait �t� viol�. Il a en outre retenu que B.________ SA avait viol� l'art. 18.1 en effectuant des paiements indirects, par le biais de A.________, � l'officier de la marine ta�wanaise en charge de l'acquisition des navires, lequel avait re�u au moins 17'588'141 USD.
Outre les frais, B.________ SA a ainsi �t� condamn�e � payer � la R�publique de Chine (Ta�wan) 482'326'869 USD, 209'341'703 FF et 38'770'785 EUR, plus int�r�ts. S'y ajoutaient encore 80'000'000 FF en relation avec des sommes vers�es � un autre agent.
G.c.�Dans un communiqu� du 9 juin 2011, le Minist�re fran�ais de la d�fense a notamment pris acte du caract�re d�finitif de cette sentence, relevant en substance qu'il appartenait au budget public de solder " les comptes d'un pass� ambigu " qui avait pes� lourdement sur l'image de l'industrie d'exportation d'armement naval et que, d�sormais, toute " �quivoque " �tait finie, la France ayant ratifi� en 2000 une convention relative � la " lutte contre la corruption d'agents publics �trangers dans les transactions commerciales internationales ".
G.d.�En ex�cution de la sentence, B.________ SA a vers�, le 12 juillet 2011, une somme dont la contrevaleur s'�l�ve � 773'749'000 CHF. L'essentiel de ce montant, soit 460'800'000 EUR environ, devait �tre support� en derni�re ligne par l'Etat fran�ais, qui garantissait la Direction des constructions navales, entreprise publique ayant oeuvr� � hauteur de 73 % du contrat de vente, B.________ SA n'assumant que 27 % des prestations.
�En 2000 et 2001, des proc�dures p�nales ont �t� ouvertes en Suisse, � Ta�wan et en France.
H.a.�En Suisse, la proc�dure portait sur les infractions de blanchiment d'argent et d'escroquerie. Il �tait reproch� � A.________ et � son fils d'avoir, en 2000 et 2001, notamment par de fausses d�clarations sur l'origine des avoirs nouvellement plac�s aupr�s d'interm�diaires financiers en Suisse, entrav� l'identification de la commission illicite vers�e par B.________ SA sur le contrat des navires dont ils savaient ou ne pouvaient ignorer qu'elle s'inscrivait dans le cadre d'une corruption franco-ta�wanaise. L'enqu�te a �t� suspendue le 17 d�cembre 2008.
H.b.�Les autorit�s de poursuite ta�wanaises ont accus� A.________ d'avoir obtenu et organis� la transmission d'informations class�es secr�tes concernant le march� des navires en corrompant des militaires de haut rang et d'avoir �t� le b�n�ficiaire, le gestionnaire et le redistributeur du produit de la corruption pour un montant de 520'000'000 USD sur les quelque 920'000'000 USD que B.________ SA lui avait vers�s sur des comptes en Suisse dont il �tait le titulaire ou l'ayant droit dans le cadre de plusieurs achats d'armement.
H.c.�En France, l'enqu�te p�nale, qui avait pour objet des infractions de tentative d'escroquerie, abus de biens sociaux et recel dans le cadre de la conclusion ou de l'ex�cution de contrats de commission en relation avec la vente des navires, a �t� close par ordonnance de non-lieu du 1
er�octobre 2008. L'instruction ne pouvait en effet porter sur les faits relevant de la corruption d'agents publics �trangers, ceux-ci n'�tant pas punissables en France avant la signature de la convention ad hoc en 2000 (cf. supra, consid. G.c).
I.a.�Le 18 octobre 2011, B.________ SA a requis le s�questre, � hauteur de 773'749'000 CHF., plus int�r�ts � 5 % d�s le 29 avril 2010, des avoirs d�pos�s sur divers comptes ouverts aupr�s d'�tablissements bancaires genevois, zurichois et b�lois au nom de membres de la famille de A.________ ou de soci�t�s dont les ayants droit �conomiques �taient soit ce dernier ainsi que des membres de sa famille soit uniquement des membres de sa famille.
�Elle a invoqu� avoir une action r�cursoire � l'encontre de A.________ fond�e sur les articles 218, 280 et 281 du Code civil ta�wanais, subsidiairement sur les articles 50 et 51 du Code des obligations suisse, du fait de l'ex�cution de la sentence arbitrale du 29 avril 2010.
I.b.�Par ordonnance du 19 octobre 2011, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a ordonn� le s�questre.
I.c.�Le 11 septembre 2012, il a admis l'opposition au s�questre form�e par A.________ et r�voqu� le s�questre. Il a consid�r� en bref que B.________ SA n'avait pas rendu vraisemblable, tant en fait qu'en droit, l'existence de la cr�ance r�cursoire.
I.d.�Par arr�t du 14 d�cembre 2012, la Cour de justice a admis le recours interjet� par B.________ SA. Elle a consid�r� en substance que le premier juge avait donn� � la notion de vraisemblance de l'existence de la cr�ance une acception trop �troite, non conforme � celle requise par l'art. 272 al. 1 LP. Elle a annul� la d�cision entreprise sur ce point, et admis qu'� ce stade, la cr�ance all�gu�e �tait vraisemblable, tant en ce qui concerne son existence que sa quotit�. En bref, sous l'angle de la vraisemblance, B.________ SA, qui avait �t� condamn�e � payer - et avait pay� - � Ta�wan le montant des commissions vers�es � A.________ en violation des dispositions contractuelles les liant, pouvait exiger, par hypoth�se, la cession de la cr�ance de Ta�wan envers A.________ r�sultant de la commission d'actes illicites par ce dernier. Cela �tant, en raison du principe du double degr� de juridiction qu'elle devait respecter, l'autorit� cantonale a renvoy� la cause au premier juge pour qu'il statue sur les autres conditions du s�questre (art. 272 al. 1 ch. 2 et 3 LP).
I.e.�Dans le cadre de la proc�dure de renvoi, A.________ a d�pos� des d�terminations compl�mentaires sur faits nouveaux ainsi qu'un bordereau de pi�ces nouvelles, concluant � la r�vocation de l'ordonnance de s�questre du 19 octobre 2011. Se fondant sur l'avis de droit de l'Institut suisse de droit compar� du 28 mars 2013 et sur le jugement du 30 octobre 2012 du Tribunal de district de Ta�pei d�boutant la R�publique de Chine (Ta�wan) de toutes ses pr�tentions � son �gard pour cause de prescription, il a notamment all�gu� que B.________ SA ne pouvait disposer d'aucune cr�ance r�cursoire � son encontre.
I.f.�Le 26 juin 2013, apr�s avoir notamment d�clar� irrecevables les faits nouveaux invoqu�s par A.________, motif pris qu'ils se rapportaient � la question de la vraisemblance de la cr�ance qui avait �t� d�finitivement tranch�e dans l'arr�t de renvoi du 14 d�cembre 2012, le Tribunal de premi�re instance a rejet� l'opposition au s�questre apr�s examen des autres conditions pos�es par l'art. 272 al. 1 ch. 2 et 3 LP .
I.g.�La Chambre civile de la Cour de justice a confirm� ce jugement le 22 novembre 2013.
Par �criture du 27 d�cembre 2013, A.________ exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t du 14 d�cembre 2012 et celui du 22 novembre 2013. Il conclut principalement � leur annulation, � l'admission de son opposition au s�questre et � la r�vocation de l'ordonnance de s�questre du 19 octobre 2011. Il demande, subsidiairement, le renvoi de la cause � la Cour de justice pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants et, plus subsidiairement, au Tribunal de premi�re instance, ainsi que, dans tous les cas, le d�boutement de B.________ SA.
L'intim�e propose l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement, le rejet dans la mesure de sa recevabilit�. La r�plique du recourant lui a �t� communiqu�e. L'autorit� cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
Par ordonnance du 15 janvier 2014, le Pr�sident de la IIe Cour de droit civil a admis la requ�te de mesures provisionnelles en ce sens qu'il a ordonn� � l'Office des poursuites du canton de Gen�ve de surseoir � la continuation de la poursuite n
o�ggg en laissant le s�questre intact jusqu'� droit connu sur le pr�sent recours.
Par ordonnance du 11 mars 2014, le recourant a �t� invit� � verser une s�ret� en garantie des d�pens, laquelle a �t� vers�e dans le d�lai imparti.
1.1.�Interjet� � temps (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 589 consid. 1 p. 590) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF), la pr�sente �criture est recevable sous l'angle de ces dispositions. La valeur litigieuse �tant manifestement atteinte, elle l'est aussi de ce chef (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.2.�Le recours ouvert contre la d�cision principale finale du 22 novembre 2013 rejetant l'opposition au s�questre l'est aussi contre la d�cision - incidente (cf. arr�t 2C_397/2013 du 19 novembre 2012 consid. 1.2 non publi� � la SJ 2013 I p. 136; arr�t 5A_413/2013 du 30 ao�t 2013 consid. 3.3.2) - du 14 d�cembre 2012 annulant la d�cision sur opposition et renvoyant la cause au tribunal de premi�re instance pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants (art. 93 al. 3 LTF).
D'apr�s la jurisprudence, la d�cision sur opposition au s�questre prise par l'autorit� judiciaire sup�rieure (cf. art. 278 al. 3 LP) porte sur des � mesures provisionnelles � au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2. p. 234); d�s lors, seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels (cf. ATF 133 III 638 consid. 2 p. 639). Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation des droits fondamentaux que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF). Celui-ci doit donc exposer de mani�re claire et d�taill�e en quoi des droits constitutionnels auraient �t� viol�s (ATF 133 III 393 consid. 6 p. 397).
En principe, le Tribunal f�d�ral examine en premier le bien-fond� de la d�cision incidente. En l'esp�ce, il se justifie toutefois de commencer par la d�cision principale finale en tant que celle-ci a statu� sur la recevabilit� des faits nouveaux all�gu�s par le recourant dans le cadre de la proc�dure de renvoi. En effet, la Cour de justice a jug� irrecevables ces faits, motif pris que le Tribunal de premi�re instance et elle-m�me �taient li�s par l'autorit� de l'arr�t de renvoi du 14 d�cembre 2012, lequel avait tranch� d�finitivement la question de l'existence de la cr�ance, ce qui excluait l'administration de faits nouveaux sur ce point. Or, si le Tribunal f�d�ral devait taxer d'arbitraire cette opinion, il n'y aurait plus de pertinence � examiner le bien-fond� de la d�cision incidente en tant que celle-ci a admis que le degr� de vraisemblance requis par le droit f�d�ral �tait atteint en l'esp�ce s'agissant de l'existence de la cr�ance r�cursoire. La cause devrait en effet �tre renvoy�e � l'autorit� cantonale pour qu'elle examine la recevabilit� des faits nouveaux invoqu�s et, cas �ch�ant, l'incidence des nouvelles circonstances sur la question de la vraisemblance la cr�ance.
Selon le recourant, la Cour de justice aurait arbitrairement (art. 9 Cst.) consid�r� que tant le Tribunal de premi�re instance qu'elle-m�me n'avaient pas � tenir compte des faits nouveaux en relation avec l'existence de la cr�ance en raison du principe de l'autorit� de l'arr�t de renvoi.
4.1.�Reprenant les principes d�gag�s par le Tribunal f�d�ral en cas de renvoi de la cause � une autorit� inf�rieure, la Cour de justice a retenu que, par arr�t du 14 d�cembre 2012, elle avait admis la vraisemblance de la cr�ance et renvoy� la cause � l'autorit� pr�c�dente pour d�cision sur les autres conditions du s�questre (art. 271 al. 1 ch. 2 et 3 LP). Le premier juge �tant li� par les consid�rants de ce prononc�, il ne pouvait faire porter son examen que sur ces autres conditions et n'�tait autoris� � prendre en consid�ration, sur la base de l'art. 278 al. 3 LP, que les faits nouveaux s'y rapportant. D�s lors que, en l'esp�ce, les all�gations nouvelles du d�biteur s�questr� avaient trait � la question de l'existence de la cr�ance, sur laquelle ce magistrat n'�tait pas habilit� � se prononcer au regard des motifs de l'arr�t de renvoi, c'�tait donc � bon droit qu'elles avaient �t� d�clar�es irrecevables.
Elle �tait par ailleurs elle-m�me tenue par son propre arr�t de renvoi et ne pouvait d�s lors revoir la question de la vraisemblance de la cr�ance qu'elle avait d�j� tranch�e, et ce m�me en cas de survenance de faits nouveaux. En effet, selon l'art. 278 al. 3 LP, le juge du s�questre n'est tenu de prendre en consid�ration d'�ventuelles circonstances nouvelles que jusqu'au moment o� il rend sa d�cision. Or, elle s'�tait prononc�e sur la probl�matique de la vraisemblance de l'existence de la cr�ance dans son arr�t de renvoi du 14 d�cembre 2012, de sorte que d'�ventuels faits nouveaux invoqu�s post�rieurement au prononc� de celui-ci ne pouvaient avoir pour cons�quence d'entra�ner un r�examen de cette question.
4.2.1.�Il est g�n�ralement admis que l'autorit� inf�rieure � laquelle la cause est renvoy�e se trouve li�e par les consid�rants de droit �mis par l'autorit� sup�rieure. Ce principe, qui d�coule logiquement de la hi�rarchie des juridictions, s'applique en cas de renvoi prononc� sur appel ou sur recours (Message relatif au Code de proc�dure civile suisse, in FF 2006 p. 6983; NICOLAS JEANDIN, Code de proc�dure civile comment�, 2011, n� 4 ad art. 318 CPC et n� 5 ad art. 327 CPC; KARL SP�HLER, Basler Kommentar, ZPO, n� 3 ad art. 318 CPC).
De m�me, lorsqu'un recours est interjet� contre une d�cision rendue � la suite d'un arr�t de renvoi, l'autorit� de recours ne revoit pas les questions de droit qu'elle a elle-m�me d�finitivement tranch�es dans l'arr�t de renvoi. Ce principe d�coule de la constatation que la juridiction sup�rieure n'est pas autorit� de recours contre ses propres d�cisions. Le Tribunal f�d�ral applique le m�me principe lorsqu'une cause lui revient alors qu'il a rendu pr�c�demment un arr�t de renvoi (ATF 125 III 421 consid. 2a p. 423, 443 consid. 3a p. 446).
4.2.2.�Il r�sulte de l'arr�t de renvoi du 14 d�cembre 2012 que la Cour de justice a annul� la d�cision du premier juge, motif pris qu'il avait donn� � la notion de la vraisemblance de l'existence de la cr�ance une acception trop �troite, non conforme � celle requise par l'art. 272 al. 1 LP. Ce faisant, elle a trait� une question de droit (ATF 130 III 321 consid. 5 p. 327 et les r�f�rences; arr�ts 5A_118/2012 du 20 avril 2012 consid. 3.2; 5A_735/2012 du 17 mai 2013 consid. 4.2.2 non publi� � la SJ 2014 I p. 17), dont la r�solution liait l'instance inf�rieure dans le cadre du renvoi. Dans la mesure o�, sur la base de sa propre appr�ciation des circonstances �tablies � ce stade, elle a ensuite admis que le degr� de vraisemblance requis par le droit f�d�ral �tait atteint dans le cas d'esp�ce, elle a proc�d� � une appr�ciation des preuves (ATF 130 III 321 pr�cit�). Si l'autorit� inf�rieure �tait li�e par les consid�rants de droit relatifs � la notion de vraisemblance, elle �tait libre de proc�der � une nouvelle appr�ciation de la situation, pour autant qu'elle puisse tenir compte de faits compl�mentaires �tablis post�rieurement (cf. ATF 87 II 194 consid. 2b).
4.2.3.�En mati�re d'opposition au s�questre, l'art. 278 al. 3, 2
�me�phrase, LP dispose que les parties peuvent all�guer des faits nouveaux dans la proc�dure de recours � l'autorit� judiciaire sup�rieure (cf. art. 278 al. 3, 1
�re�phrase, LP) contre la d�cision rendue sur opposition. Cette disposition instaure une exception (cf. art. 326 al. 2 CPC) � l'art. 326 al. 1 CPC qui prohibe les conclusions, les all�gations de faits et les preuves nouvelles dans le cadre d'un recours.
Se r�f�rant en particulier au Message, selon lequel il s'agit en tous les cas des faits nouveaux " proprement dits ", soit ceux intervenus apr�s la d�cision de premi�re instance (Message concernant la r�vision de la loi sur la poursuite pour dettes et la faillite du 8 mai 1991, FF 1991, p. 200; cf. aussi arr�t 5P.296/2005 du 17 novembre 2005 consid. 4.2.1, selon lequel il n'est pas arbitraire de consid�rer que seuls les vrais nova sont recevables), le Tribunal f�d�ral s'est express�ment prononc� sur la recevabilit� des vrais nova. Il a en revanche laiss� ouverte, respectivement n'a pas abord�, la question de la recevabilit� des pseudo-nova dans les arr�ts non publi�s 5A_364/2008 du 12 ao�t 2008 consid. 4.1.2 et 5A_328/2013 consid. 4.3.2.
Il a en outre admis que cette possibilit� d'invoquer des faits nouveaux vaut non seulement dans la proc�dure de recours de l'art. 278 al. 3 LP, mais aussi dans la proc�dure d'opposition au s�questre selon l'art. 278 al. 1 LP. En effet, dans le cadre de cette derni�re, le d�biteur (ou le tiers) dont les droits sont touch�s par le s�questre (art. 278 al. 1 LP) et qui n'a pas pu participer � la proc�dure d'autorisation de s�questre (art. 272 et 274 LP), a la possibilit� de pr�senter ses objections; le juge r�examine donc en contradictoire la r�alisation des conditions du s�questre qu'il a ordonn�. L'opposant doit tenter de d�montrer que son point de vue est plus vraisemblable que celui du cr�ancier s�questrant (arr�t 5A_925/2012 pr�cit� consid. 9.3 et les r�f�rences). La proc�dure d'opposition ayant le m�me objet que la proc�dure d'autorisation de s�questre, le juge doit revoir la cause dans son entier et tenir compte de la situation telle qu'elle se pr�sente au moment de la d�cision sur opposition (arr�ts 5A_328/2013 du 4 novembre 2013 consid. 4.3.2; 5A_364/2008 du 12 ao�t 2008 consid. 4.1.1; STOFFEL/CHABLOZ, in Commentaire romand, Poursuite et faillite, 2005, n� 28 ad art. 278 LP; WALDER/KULL/KOTTMANN, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, Art. 159-292, 4
�me��d., 1997/99, n� 1 ad art. 278 LP; cf. aussi: PIERRE-ROBERT GILLI�RON, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, articles 271-352, 2003, n
o�81 ad art. 278 LP, selon lequel le pouvoir de r�examen du juge du s�questre ne saurait �tre plus restreint que celui de l'autorit� de recours, devant laquelle les parties peuvent invoquer des faits nouveaux en vertu de l'art. 278 al. 3, 2
�me�phrase, LP). Cette solution est conforme � la volont� du l�gislateur, selon laquelle, si l'�tat de fait se modifie alors que la proc�dure d'opposition est pendante, les circonstances nouvelles doivent �tre prises en compte, afin d'�viter qu'un s�questre ne soit prononc� alors que les circonstances s'y opposent (Message pr�cit�, FF 1991, p. 199).
4.2.4.�En l'esp�ce, dans ses d�terminations compl�mentaires sur faits nouveaux d�pos�es dans le cadre du renvoi, se fondant sur un jugement du 30 octobre 2012 du Tribunal de district de Ta�pei et un avis de droit de l'ISDC du 28 mars 2013, le recourant a all�gu� que la r�publique de Chine (Ta�wan) ayant �t� d�bout�e de toutes ses pr�tentions � son �gard pour cause de prescription, l'intim�e ne disposait d'aucune cr�ance � son encontre qui serait fond�e sur l'art. 218-1 du Code civil ta�wanais. Vu les principes d�velopp�s ci-devant, la Cour de justice est tomb�e dans l'arbitraire en �cartant ces faits sans examiner s'ils constituaient des vrais nova et en omettant, pour le cas o� il s'agirait de pseudo-nova, de discuter leur recevabilit�, question laiss�e ouverte par le Tribunal f�d�ral jusqu'� ce jour.
4.2.5.�Dans ces conditions, autant que le recourant se plaint aussi d'une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), son grief n'a pas de port�e propre.
�Cela �tant, le recours doit �tre admis, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. L'intim�e, qui succombe, supportera les frais et d�pens de la proc�dure (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF). Le montant de 25'000 fr. vers� � titre de s�ret�s en garantie des d�pens sera restitu� au recourant.
Le recours est admis, l'arr�t cantonal annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 20'000 fr., sont mis � la charge de l'intim�e.
Une indemnit� de 25'000 fr., � payer au recourant � titre de d�pens, est mise � la charge de l'intim�e.
Les s�ret�s en garantie des d�pens d'un montant de 25'000 fr. sont restitu�es au recourant.

References: ATF 
 art. 278
 ATF 
 art. 318
 art. 327
 art. 318
 ATF 
 art. 278
 art. 326
 art. 278
 Art. 159
 art. 278
 art. 278