Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F13-07-2001-2A-203-2001
Timestamp: 2016-10-23 09:48:58+00:00

Document:
2A.203/2001 (13.07.2001)
X.________ , n� le 1er juin 1968, � Lausanne, repr�sent� par Me Charles Guerry, avocat � Fribourg,
l'arr�t rendu le 29 mars 2001 par le Tribunal administratif du canton de Vaud, dans la cause qui oppose le recourant au Service de la population du canton de V a u d;
A.- Ressortissant yougoslave n� le 1er juin 1968, X.________ est arriv� en Suisse le 31 ao�t 1992 et y a d�pos� le jour m�me une demande d'asile que l'Office f�d�ral des r�fugi�s a rejet�e par d�cision du 16 novembre 1992, en admettant provisoirement l'int�ress� en Suisse. Le 6 janvier 1995, X.________ a �pous� A.________, ressortissante portugaise n�e le 26 septembre 1963, b�n�ficiant d'une autorisation d'�tablissement en Suisse. L'int�ress� s'est alors vu accorder une autorisation de s�jour � l'ann�e, qui a �t� prolong�e plusieurs fois, la derni�re fois jusqu'au 1er f�vrier 1999.
Le 8 septembre 1998, le Tribunal correctionnel du district de Lausanne a condamn� X.________ � deux ans d'emprisonnement sous d�duction de trois cent cinq jours de d�tention pr�ventive pour infraction grave � la loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants et les substances psychotropes (loi sur les stup�fiants; LStup; RS 812. 121); il a �galement prononc� l'expulsion du territoire suisse de l'int�ress� pour une dur�e de cinq ans avec sursis pendant trois ans.
Le 8 janvier 1999, l'Office cantonal de contr�le des habitants et de police des �trangers du canton de Vaud (ci-apr�s: l'Office cantonal) a r�voqu� l'autorisation de s�jour de X.________ et enjoint � l'int�ress� de quitter le territoire vaudois d�s qu'il aurait purg� sa peine. Cette d�cision se fondait en particulier sur l'art. 10 al. 1 lettres a et b de la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 142. 20).
Le 26 mai 1999, la femme de l'int�ress� a donn� naissance � une fille, Z.________.
Le 5 janvier 2000, le Tribunal p�nal de l'arrondissement de la Veveyse a condamn� X.________ pour l�sions corporelles graves et simples et participation � une rixe � huit mois d'emprisonnement ferme sous d�duction de la d�tention pr�ventive subie, peine compl�mentaire � celle prononc�e le 8 septembre 1998 par le Tribunal correctionnel du district de Lausanne; il a en outre ordonn� l'expulsion du territoire suisse de l'int�ress� pour une dur�e de cinq ans avec sursis pendant trois ans.
Le 20 novembre 2000, le Tribunal administratif du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal administratif) a rejet� le recours de X.________ contre la d�cision de l'Office cantonal du 8 janvier 1999, confirm� cette d�cision et imparti � l'int�ress� un d�lai �ch�ant le 10 janvier 2001 pour quitter le territoire vaudois. Il a notamment estim� que l'expulsion de X.________ �tait justifi�e. En outre, il ressortait de la pes�e des int�r�ts en pr�sence, effectu�e dans le cadre de l'application de l'art. 8 CEDH, que l'int�r�t priv� de X.________ � rester en Suisse ne l'emportait pas sur l'int�r�t public � son �loignement.
B.- Le 4 janvier 2001, X.________ a demand� au Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal), autorit� d�sormais comp�tente en la mati�re, de r�examiner sa situation. Il invoquait en substance qu'il avait repris la vie commune avec sa femme depuis le mois de novembre 2000, de sorte que les conditions d'un regroupement familial �taient � nouveau r�alis�es. Il sollicitait en cons�quence une autorisation de s�jour et de travail � l'ann�e.
Par d�cision du 26 janvier 2001 fond�e notamment sur l'art. 10 al. 1 lettres a et b LSEE, le Service cantonal a rejet� la requ�te de X.________ et ordonn� � l'int�ress� de partir sans d�lai. Il a notamment relativis� l'importance de la reprise de la vie commune du couple X.________, puisqu'au moment de la d�cision pr�cit�e de l'Office cantonal du 8 janvier 1999, les �poux X.________ ne s'�taient pas encore s�par�s. Il a en outre rappel� la jurisprudence concernant les �trangers trafiquant de la drogue et pris en compte la condamnation susmentionn�e prononc�e le 5 janvier 2000 � l'encontre de l'int�ress�. Il a enfin consid�r� que X.________ �tait incapable de respecter les us et coutumes du pays qui lui avait offert l'hospitalit�.
C.- Par arr�t du 29 mars 2001, le Tribunal administratif a rejet� le recours de X.________ contre la d�cision du Service cantonal du 26 janvier 2001, confirm� cette d�cision et imparti � l'int�ress� un d�lai �ch�ant le 30 avril 2001 pour quitter le territoire vaudois. Il a notamment estim� que la reprise de la vie commune du couple X.________ n'�tait pas un fait nouveau. En revanche, la naissance de Z.________, inconnue de l'Office cantonal le 8 janvier 1999, constituait un fait nouveau. Cependant, il r�sultait de la pes�e des int�r�ts, effectu�e dans le cadre de l'application de l'art. 8 CEDH, que l'int�r�t public � l'�loignement de X.________ l'emportait en l'esp�ce.
D.- Agissant par la voie du recours de droit administratif, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de d�pens, d'annuler l'arr�t du Tribunal administratif du 29 mars 2001, d'admettre sa demande de r�examen du 4 janvier 2001 et de lui accorder une autorisation de s�jour � l'ann�e.
Il invoque les art. 17 LSEE et 8 CEDH. Il se plaint en particulier de la violation du principe de la proportionnalit�. Il requiert l'effet suspensif.
Le Tribunal administratif conclut au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable. Le Service cantonal se r�f�re aux d�terminations de l'autorit� intim�e.
L'Office f�d�ral des �trangers propose le rejet du recours.
1.- Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 126 III 274 consid. 1 p. 275).
aa) L'art. 17 al. 2 1�re phrase LSEE dispose que le conjoint d'un �tranger poss�dant l'autorisation d'�tablissement a droit � l'autorisation de s�jour aussi longtemps que les �poux vivent ensemble. Selon l'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE, si un �tranger poss�de l'autorisation d'�tablissement, ses enfants c�libataires �g�s de moins de dix-huit ans ont le droit d'�tre inclus dans l'autorisation d'�tablissement aussi longtemps qu'ils vivent aupr�s de leurs parents.
Le recourant est mari� � une ressortissante portugaise b�n�ficiant d'une autorisation d'�tablissement en Suisse.
Les �poux X.________ font m�nage commun. Le recours est donc recevable au regard de l'art. 17 al. 2 LSEE, la question de savoir si les conditions pour la d�livrance d'une autorisation de s�jour sont, ou non, remplies �tant une question de fond et non de recevabilit� (cf. ATF 119 Ib 81 consid. 2a p. 84; 118 Ib 153 consid. 2a p. 158).
bb) Un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir du droit au respect de sa vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 par. 1 CEDH pour s'opposer � l'�ventuelle s�paration de sa famille et obtenir ainsi une autorisation de s�jour. Encore faut-il, pour pouvoir invoquer cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de s'�tablir en Suisse (en principe nationalit� suisse ou autorisation d'�tablissement) soit �troite et effective (ATF 122 II 1 consid. 1e p. 5). Ces conditions paraissent remplies en l'esp�ce, puisque l'int�ress� vit actuellement avec sa femme et sa fille (cf. lettre a/aa).
Toutefois, cette question peut rester ind�cise, car le Tribunal f�d�ral doit de toute fa�on entrer en mati�re sur le recours au regard de l'art. 17 al. 2 LSEE.
2.- D'apr�s l'art. 104 OJ, le recours de droit administratif peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation (lettre a) ainsi que pour constatation inexacte ou incompl�te des faits pertinents, sous r�serve de l'art. 105 al. 2 OJ, (lettre b). Le Tribunal f�d�ral v�rifie d'office l'application du droit f�d�ral, qui englobe notamment les droits constitutionnels des citoyens (ATF 124 II 517 consid. 1 p. 519; 123 II 385 consid. 3 p. 388), sans �tre li� par les motifs invoqu�s par les parties (art. 114 al. 1 in fine OJ). En revanche, lorsque le recours est dirig�, comme en l'esp�ce, contre la d�cision d'une autorit� judiciaire, le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s dans cette d�cision, sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 105 al. 2 OJ). La possibilit� de faire valoir des faits nouveaux ou de nouveaux moyens de preuve est d�s lors tr�s restreinte.
Seules sont admissibles les preuves que l'instance inf�rieure aurait d� retenir d'office et dont le d�faut d'administration constitue une violation de r�gles essentielles de proc�dure (ATF 124 II 409 consid. 3a p. 421; 121 II 97 consid. 1c p. 99). En outre, le Tribunal f�d�ral ne peut pas revoir l'opportunit� de l'arr�t entrepris, le droit f�d�ral ne pr�voyant pas un tel examen en la mati�re (art. 104 lettre c ch. 3 OJ).
Le recourant invoque pour la premi�re fois l'�tat de sant� de sa fille et produit un certificat m�dical du 30 avril 2001 attestant que "Z.________ pr�sente un purpura thrombocytop�nique idiopathique diagnostiqu� fin 2000 au Portugal". D'apr�s ce document, il s'agit d'une maladie qui se manifeste par des h�matomes et qui est due � une diminution des �l�ments figur�s du sang s'appelant thrombocytes.
Cette maladie serait, dans la plupart des cas, transitoire et on pourrait compter avec une gu�rison dans les six mois qui suivent le diagnostic. Le certificat susmentionn� pr�cise en outre que Z.________ ne suit pas de traitement et qu'il n'est pas pr�vu qu'elle en ait dans les mois � venir. De plus, il indique que cette enfant pr�sente �galement une affection endocrinologique qui n�cessite des contr�les r�guliers. Il conclut qu'"il est clair que, comme tout enfant de cet �ge, Z.________ n�cessite la pr�sence permanente d'un adulte � ses c�t�s". Il s'agit d'un fait et d'un moyen de preuve nouveaux que l'autorit� de c�ans ne peut pas prendre en consid�ration en vertu de l'art. 105 al. 2 OJ. Au demeurant, l'int�ress� aurait d�j� pu faire �tablir plus t�t un certificat m�dical pour se pr�valoir de l'�tat de sant� de sa fille devant les autorit�s vaudoises, puisque le diagnostic de purpura thrombocytop�nique idiopathique a �t� pos� � la fin de l'ann�e 2000.
3.- a) L'art. 17 al. 2 LSEE fonde un droit � l'autorisation de s�jour pour l'�tranger qui a �pous� une personne b�n�ficiant d'une autorisation d'�tablissement et qui vit avec elle, conditions remplies en l'esp�ce. Ce droit s'�teintsi l'ayant droit a enfreint l'ordre public, en particulier s'il existe un motif d'expulsion (art. 10 al. 1 LSEE). Le recourant s'est vu refuser une autorisation de s�jour sur la base de l'art. 10 al. 1 lettres a et b LSEE. D'apr�s l'art. 10 al. 1 LSEE, l'�tranger peut �tre expuls� de Suisse notamment s'il a �t� condamn� par une autorit� judiciaire pour crime ou d�lit (lettre a) ou si sa conduite, dans son ensemble, et ses actes permettent de conclure qu'il ne veut pas s'adapter � l'ordre �tabli dans le pays qui lui offre l'hospitalit� ou qu'il n'en est pas capable (lettre b).
Le refus d'octroyer une autorisation de s�jour au conjoint �tranger d'une personne b�n�ficiant d'une autorisation d'�tablissement, respectivement le refus de la prolonger, sur la base de l'art. 10 al. 1 lettres a et b LSEE suppose une pes�e des int�r�ts en pr�sence tant en vertu de l'art. 17 al. 2 LSEE que de l'art. 8 par. 2 CEDH - �galement applicable en ce qui concerne la relation parent/enfant - (cf. ATF 120 Ib 129 consid. 4a et 4b p. 131) et l'examen de la proportionnalit� de la mesure (cf. ATF 116 Ib 113 consid. 3c p. 117).
b) Quand le refus d'octroyer, respectivement de prolonger, une autorisation de s�jour se fonde sur la commission d'une infraction, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re lorsqu'il s'agit d'�valuer la gravit� de la faute et de proc�der � la pes�e des int�r�ts.
Pour proc�der � cette pes�e des int�r�ts, l'autorit� de police des �trangers s'inspire de consid�rations diff�rentes de celles qui guident l'autorit� p�nale. Ainsi, la d�cision du juge p�nal d'ordonner, le cas �ch�ant en l'assortissant d'un sursis, ou de ne pas ordonner l'expulsion d'un condamn� �tranger en application de l'art. 55 CP, respectivement la d�cision que prend l'autorit� comp�tente de suspendre l'ex�cution de cette peine accessoire, est dict�e, au premier chef, par des consid�rations tir�es des perspectives de r�insertion sociale de l'int�ress�; pour l'autorit� de police des �trangers, c'est en revanche la pr�occupation de l'ordre et de la s�curit� publics qui est pr�pond�rante. Il en d�coule que l'appr�ciation faite par l'autorit� de police des �trangers peut avoir pour l'int�ress� des cons�quences plus rigoureuses que celle de l'autorit� p�nale (ATF 120 Ib 129 consid. 5b p. 132 et la jurisprudence cit�e).
Selon la jurisprudence applicable au conjoint �tranger d'un ressortissant suisse, une condamnation � deux ans de privation de libert� constitue la limite � partir de laquelle, en g�n�ral, il y a lieu de refuser l'autorisation de s�jour quand il s'agit d'une demande d'autorisation initiale ou d'une requ�te de prolongation d'autorisation d�pos�e apr�s un s�jour de courte dur�e (ATF 120 Ib 6 consid. 4b p. 14 se r�f�rant � l'arr�t Reneja, ATF 110 Ib 201). Ce principe vaut m�me lorsqu'on ne peut pas - ou difficilement - exiger de l'�pouse suisse de l'�tranger qu'elle quitte la Suisse, ce qui emp�che de fait les conjoints de vivre ensemble d'une mani�re ininterrompue. En effet, lorsque l'�tranger a gravement viol� l'ordre juridique en vigueur et qu'il a ainsi �t� condamn� � une peine d'au moins deux ans de d�tention, l'int�r�t public � son �loignement l'emporte normalement sur son int�r�t priv� - et celui de sa famille - � pouvoir rester en Suisse. Cette r�f�rence � une quotit� de peine de d�tention de deux ans n'a cependant qu'un caract�re indicatif. Une autorisation de s�jour pourra �tre refus�e m�me lorsque cette quotit� n'est pas atteinte (arr�t non publi� du 9 janvier 1997 en la cause A. contre GE, Conseil d'Etat, consid. 4a et 4b, cas d'un �tranger condamn� pour trafic de stup�fiants).
On peut appliquer par analogie cette jurisprudence �tablie � propos du conjoint �tranger d'un ressortissant suisse au conjoint �tranger d'un ressortissant �tranger titulaire d'une autorisation d'�tablissement, �tant entendu que les conditions d'extinction du droit � l'autorisation de s�jour pour atteinte � l'ordre public d'apr�s l'art. 17 al. 2 LSEE sont moins strictes que celles auxquelles est subordonn�e la perte du droit � l'autorisation de s�jour du conjoint �tranger d'un ressortissant suisse selon l'art. 7 al. 1 LSEE lorsqu'il existe un motif d'expulsion (ATF 122 II 385 consid. 3a p. 390).
c) Le recourant s'est rendu coupable de "crime ou d�lit" (cf. l'art. 10 al. 1 lettre a LSEE) et s'est vu infliger des peines totalisant deux ans et huit mois d'emprisonnement ferme, soit des peines de d�tention dont la quotit� globale est sup�rieure � celle que la jurisprudence a retenue comme limite. C'est principalement en raison d'un important trafic de stup�fiants (portant sur 177 g d'h�ro�ne de mauvaise qualit� �quivalant � 44 g d'h�ro�ne pure) qu'une condamnation � deux ans d'emprisonnement a �t� prononc�e � l'encontre de l'int�ress� qui, n'�tant pas toxicomane, a agi uniquement dans un dessein de lucre. Or, il s'agit d'un domaine o� la jurisprudence se montre particuli�rement rigoureuse (cf. ATF 122 II 433 consid. 2c p. 436). La protection de la collectivit� publique face au d�veloppement du march� de la drogue constitue incontestablement un int�r�t public pr�pond�rant justifiant l'�loignement de Suisse d'un �tranger qui s'est rendu coupable d'infraction grave � la loi sur les stup�fiants.
Les �trangers qui sont m�l�s au commerce des stup�fiants doivent donc s'attendre � faire l'objet de mesures d'�loignement (arr�t non publi� du 26 f�vrier 1998 en la cause M. contre VD, Tribunal administratif et Office cantonal de contr�le des habitants et de police des �trangers, consid. 5b). En outre, lorsque le Tribunal p�nal de l'arrondissement de la Veveyse a condamn� le recourant � huit mois d'emprisonnement essentiellement pour l�sions corporelles graves, il a relev� la volont� de l'int�ress� de blesser non seulement physiquement, mais encore psychiquement. Par ailleurs, le recourant est en Suisse depuis 1992. Toutefois, la dur�e de ce s�jour n'est pas d�terminante. En effet, le Tribunal f�d�ral a d�j� admis l'expulsion d'un �tranger titulaire d'une autorisation d'�tablissement, condamn� � trois ans d'emprisonnement pour trafic de stup�fiants, qui �tait en Suisse depuis plus de dix ans (arr�t non publi� du 15 janvier 1997 en la cause H. contre GE, Conseil d'Etat, consid. 2c). De plus, le recourant a v�cu jusqu'en ao�t 1992, soit jusqu'� vingt-quatre ans environ, dans son pays d'origine et y a donc pass� toute sa jeunesse et son adolescence. Il s'agit l� d'un point capital, car c'est durant cette p�riode de la vie que se forge la personnalit�, en fonction de l'environnement culturel.
Enfin, l'argument que l'int�ress� tire du soutien financier qu'il apporte � sa famille n'est pas d�cisif, d'autant plus qu'il va � l'encontre des faits ressortant du dossier. En effet, le recourant pr�tend que son salaire constitue l'unique ressource financi�re de sa famille depuis plus d'une ann�e, soit d�j� avant le 27 avril 2000. Or, dans son recours du 8 f�vrier 2001 � l'autorit� intim�e, il d�clarait qu'il �tait sur le point de trouver du travail et que sa femme avait un emploi qui lui permettait de r�aliser un salaire net de 3'000 fr. - ce qui prouve, d'ailleurs, que la naissance de Z.________ n'emp�che pas sa m�re de travailler. De plus, dans une lettre du 20 mars 2001, la Caisse publique cantonale vaudoise de ch�mage a notamment inform� le Service cantonal que le recourant revendiquait des prestations de ch�mage aupr�s d'elle depuis le 21 d�cembre 2000. L'impossibilit� pour l'int�ress� de poursuivre son s�jour en Suisse pourrait certes s'av�rer lourde de cons�quences pour sa femme et leur fille, qu'elles le suivent ou non � l'�tranger, mais le recourant pourrait de toute fa�on garder le contact avec elles s'il retournait seul dans sa patrie, notamment � l'occasion de voyages touristiques. En d�finitive, l'int�r�t public � l'�loignement de Suisse du recourant, qui a adopt� � plusieurs reprises un comportement dangereux pour la collectivit� publique, l'emporte sur l'int�r�t priv� de ce dernier et de sa famille � pouvoir vivre ensemble dans ce pays. Ainsi, l'autorit� intim�e a proc�d� � une pes�e des int�r�ts en pr�sence qui n'est pas critiquable. Elle n'a pas viol� le droit f�d�ral et a respect� en particulier le principe de la proportionnalit�.
d) D�s lors, il n'est pas n�cessaire d'examiner si, en outre, la conduite du recourant, dans son ensemble, et ses actes permettaient de conclure qu'il ne voulait pas s'adapter � l'ordre �tabli en Suisse (cf. l'art. 10 al. 1 lettre b LSEE).
4.- Vu ce qui pr�c�de, c'est � bon droit que l'autorit� intim�e a confirm� la d�cision du Service cantonal du 26 janvier 2001 rejetant la demande de r�examen de l'int�ress� qui tendait � l'octroi d'une autorisation de s�jour et de travail � l'ann�e.
Ainsi, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le pr�sent arr�t rend la demande d'effet suspensif sans objet.

References: art. 17
 ATF 
in fine
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF