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Timestamp: 2016-10-23 03:14:24+00:00

Document:
Arr�t du 27 mars 2001
1. A.________, recourant, repr�sent� par Me Marc-Etienne
2. B.________, recourant, repr�sent� par Me Jean-Luc
Caisse de compensation de la F�d�ration romande de m�tiers du b�timent, rue de Beaumont 10, Gen�ve, intim�e, repr�sent�e par Me Dominique Hahn, avocate, avenue du Tribunal f�d�ral 1, Lausanne,
A.- La soci�t� X.________ SA, dont le si�ge se trouvait � E.________, a �t� d�clar�e en faillite le 5 septembre 1994. Le conseil d'administration �tait notamment compos� de A.________, pr�sident, et de son fils B.________, secr�taire.
Le 20 mars 1995, la Caisse de compensation de la F�d�ration romande de m�tiers du b�timent (ci-apr�s : la caisse de compensation) a notifi� � chacun des anciens administrateurs pr�nomm�s une d�cision par laquelle elle leur r�clamait le paiement de 194 380 fr. 80 au titre de la r�paration du dommage qu'elle avait subi dans la faillite de la soci�t� X.________ SA (avec int�r�ts � 6 % l'an d�s le 20 avril 1995 sur le montant de 182 328 fr. 95). B.________ et son p�re A.________ ont tous deux form� opposition contre cette d�cision, respectivement le 5 et le 12 avril 1995.
B.- Par acte du 5 mai 1995, la caisse de compensation a saisi le Tribunal des assurances du canton de Vaud d'une action, en concluant � la lev�e des oppositions pr�cit�es et � ce que A.________ et B.________ soient solidairement condamn�s � lui payer la somme de 194 380 fr. 80 (avec int�r�t � 6 % l'an d�s le 20 avril 1995 sur le montant de 182 328 fr. 95).
Les anciens administrateurs ont conclu au rejet de l'action intent�e par la caisse.
Par jugement du 10 d�cembre 1999, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a partiellement admis les conclusions de la caisse de compensation, en ce sens qu'il a reconnu A.________ et son fils B.________ d�biteurs solidaires de la somme de 194 380 fr. 80, mais sans les int�r�ts demand�s.
C.- A.________ et B.________ interjettent, chacun de leur c�t�, recours de droit administratif contre ce jugement dont ils requi�rent l'annulation. A titre principal, ils concluent, sous suite de frais et d�pens, � la lib�ration de l'obligation de payer les montants r�clam�s par la caisse de compensation et, subsidiairement, au renvoi de la cause � celle-ci pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision. A.________ demande par ailleurs le b�n�fice de l'assistance judiciaire gratuite.
La caisse de compensation conclut au rejet des recours, �galement sous suite de frais et d�pens, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales ne s'est pas d�termin�.
2.- Le litige porte sur la responsabilit� des recourants dans le pr�judice subi par l'intim�e, au sens de l'art. 52 LAVS et de la jurisprudence y relative (ATF 126 V 237 consid. 2a, 123 V 170 consid. 2a, 122 V 66 consid. 4a et les r�f�rences).
D�s lors que les d�cisions litigieuses n'ont pas pour objet l'octroi ou le refus de prestations d'assurance, le Tribunal f�d�ral des assurances doit se borner � examiner si les premiers juges ont viol� le droit f�d�ral, y compris par l'exc�s ou par l'abus de leur pouvoir d'appr�ciation, ou si les faits pertinents ont �t� constat�s d'une mani�re manifestement inexacte ou incompl�te, ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 132 en corr�lation avec les art. 104 let. a et b et 105 al. 2 OJ).
3.- Les recourants se plaignent tout d'abord d'une violation de leur droit d'�tre entendus, en faisant valoir que les moyens qu'ils ont invoqu�s en proc�dure cantonale n'ont pas �t� pris en consid�ration ni m�me �t� discut�s par les premiers juges. Plus g�n�ralement, ils reprochent � ceux-ci d'avoir proc�d� � une constatation manifestement incompl�te des faits pertinents.
D'ordre formel, ces griefs doivent �tre examin�s en premier lieu, car il se pourrait que le tribunal les admette et qu'il renvoie les causes � l'autorit� cantonale sans en examiner le fond (ATF 124 V 92 consid. 2).
4.- En vertu des art. 35 al. 1 et 61 al. 2 PA (applicables par le renvoi de l'art. 1er al. 3 PA), les juridictions cantonales de derni�re instance comp�tentes en mati�re d'assurances sociales sont tenues de motiver les d�cisions qu'elles rendent. Dans le domaine de l'AVS, cette obligation d�coule �galement de l'art. 85 al. 2 let. g LAVS. Selon la jurisprudence (arr�t non publi� L. du 24 juillet 1995 [H 310/94], consid. 4a), les dispositions pr�cit�es ont la m�me port�e que le droit d'obtenir une d�cision motiv�e qui a �t� d�duit du droit d'�tre entendu garanti � l'art. 4 aCst. , aujourd'hui formalis� � l'art. 29 al. 2 Cst.
En d'autres termes, le juge des assurances sociales doit motiver ses d�cisions, mais il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties; il peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, peuvent �tre tenus pour pertinents. Il suffit, de ce point de vue, que les parties puissent se rendre compte de la port�e de la d�cision prise � leur �gard et, le cas �ch�ant, recourir contre celle-ci en connaissance de cause (ATF 124 V 181 consid. 1a; 124 II 149 consid. 2a et les arr�ts cit�s).
5.- a) En proc�dure cantonale, A.________ a invoqu� divers arguments pour s'opposer � l'action de la caisse intim�e. En particulier, il a expliqu�, dans sa d�termination du 26 octobre 1995 (p. 32 � 35), qu'il avait pris la d�cision de retarder le paiement des cotisations d'assurance sociale afin de maintenir la soci�t� X.________ SA en vie le temps qu'une personne dispos�e � la reprendre puisse �tre trouv�e. Il a pr�cis� qu'au moment o� cette d�cision a �t� prise, il avait toutes les raisons de croire qu'un repreneur pourrait �tre rapidement trouv�, car le carnet de commandes de la soci�t� �tait bien rempli et les personnes int�ress�es � une telle reprise nombreuses. Si celle-ci ne s'est finalement pas concr�tis�e c'est, a-t-il ajout�, � cause des ennuis de sant� de l'un des repreneurs et de l'attitude impr�visible des cr�anciers Patria et SBS, qui ont brusquement exig� le remboursement sans d�lai des dettes. Il a �galement invoqu�, pour le cas o� sa responsabilit� devrait malgr� tout �tre admise, l'existence d'une faute concomitante de la caisse, au motif que celle-ci avait laiss� s'accumuler les cr�ances de cotisations impay�es, bien qu'elle �tait inform�e de la situation de la soci�t�. Enfin, il a contest� le montant du dommage.
b) A propos de la responsabilit� de A.________ dans le pr�judice subi par la caisse, les premiers juges ont consid�r� ce qui suit (p. 26-27 du jugement entrepris) :
"On constate qu'il (A.________) a dirig� la soci�t� de mani�re permanente, � l'exception de quatre mois pendant lesquels elle a �t� reprise par le sieur R.________, et qu'il en �tait, jusqu'� la faillite, en fait, le seul patron. A ce titre, il lui appartenait de veiller au respect des obligations envers la demanderesse, ce qu'il n'a pas fait avec toute la diligence que l'on �tait en droit d'attendre de lui. En effet s'il n'est pas contest� qu'il a fait de grands efforts en vue de sauver la soci�t�, soit en tentant de la remettre � un tiers dans les meilleures conditions possibles, il n'en demeure pas moins qu'il ne pouvait pas ne pas se rendre compte que ses d�marches pouvaient ne pas �tre couronn�es de succ�s et, conform�ment � la jurisprudence, force est d'admettre qu'il a commis � tout le moins une n�gligence grave en relation de causalit� avec le dommage subi par la caisse.
Il s'ensuit que l'action dirig�e contre lui doit �tre admise dans le sens des conclusions prises par la demanderesse".
c) Sommaire, cette motivation doit �tre qualifi�e d'insuffisante au regard des moyens soulev�s en instance cantonale par A.________ (supra consid. 4b). Ceux-ci n'�taient en effet pas d�nu�s de pertinence au point que les premiers juges auraient pu, comme ils l'ont fait, se passer de les examiner.
aa) Ainsi, les motifs que le recourant a all�gu�s pour justifier le fait qu'il avait retard� le paiement des cotisations peuvent �tre de nature, selon la jurisprudence, � faire appara�tre l'inobservation de prescriptions en mati�re d'AVS comme l�gitime ou non fautive (cf. ATF 108 V 186 consid. 1b, 193 consid. 2b; RCC 1985 p. 603 consid. 2 et 647 consid. 3a). Les premiers juges �taient donc tenus d'en examiner la pertinence � la lumi�re des circonstances du cas. A cet �gard, leur conclusion selon laquelle A.________ "ne pouvait pas ne pas se rendre compte que ses d�marches pouvaient ne pas �tre couronn�es de succ�s" ne satisfait pas � l'exigence de motivation. Car une telle conclusion m�ritait � tout le moins d'�tre �tay�e par quelques faits pr�cis, tels que l'�tat des dettes de la soci�t� au moment des n�gociations en vue de trouver un repreneur, l'intensit� et la dur�e de celles-ci, ou encore les chances concr�tes de celles-ci d'aboutir. A cette fin, le dossier contient d'ailleurs, outre les d�clarations des parties et de nombreuses pi�ces comptables, les d�positions de plusieurs personnes qui �taient int�ress�es par la reprise de la soci�t� et qui ont �t� entendues comme t�moins par la Cour cantonale, lors de deux audiences (des 11 mai et 10 d�cembre 1999). C'est le lieu de pr�ciser que le fait que les d�positions de ces t�moins ont �t�, de m�me que les d�clarations des parties, longuement retranscrites dans la partie "en fait" du jugement attaqu� (p. 11 � 20), ne dispensait pas les premiers juges, en pr�sence de d�clarations pour partie contradictoires, de dire clairement la version des faits qu'ils se proposaient de retenir pour construire leur raisonnement juridique. Leur t�che ne se limite pas, en effet, � constituer un dossier dans lequel le Tribunal f�d�ral des assurances devrait, en cas de recours, rechercher les �l�ments d�terminants pour pouvoir statuer (cf.
ATF 123 II 54 consid. 6). L'�tablissement des faits d�terminants suppose au contraire que le juge de premi�re instance pr�sente ceux-ci de mani�re aussi fid�le et pr�cise que possible, le cas �ch�ant en d�m�lant les r�sultats de la proc�dure probatoire, singuli�rement les t�moignages recueillis au cours de l'instruction. L'importance de cette t�che est d'autant plus grande lorsque, comme c'est le cas en l'occurrence (supra consid. 2), l'autorit� de recours ne peut pas revoir avec plein pouvoir d'examen les faits de la cause, mais doit au contraire se borner � rappeler ceux qui ont �t� retenus dans la d�cision attaqu�e, sous r�serve que leur constatation ne soit pas manifestement incompl�te ou inexacte (cf. Pierre Tercier, La recherche et la r�daction en droit suisse, p. 85 no 323ss).
Cela �tant, les faits constat�s dans le jugement attaqu� ne permettent pas de se prononcer en connaissance de cause sur le bien-fond� des justifications que A.________ a mises en avant pour chercher � se disculper.
bb) Quant aux autres moyens soulev�s par A.________, les premiers juges ne les ont tout simplement pas discut�s.
Cette mani�re de proc�der constitue �galement une violation du droit d'�tre entendu du recourant, dans la mesure o� certains de ces moyens n'apparaissent pas d'embl�e d�nu�s de fondement.
En particulier, si les premiers juges entendaient, comme ils l'ont fait, rendre le recourant responsable du dommage subi par la caisse, ils ne pouvaient pas se passer d'examiner la question de l'existence d'une �ventuelle faute concomitante de celle-ci. En effet, le recourant s'est pr�valu express�ment de l'existence d'une telle faute.
Or, lors de son audition du 11 mai 1999, M.________, directeur de la caisse intim�e, a d�clar� ceci : "A la fin du mois de d�cembre 1993, un ultime d�lai a �t� accord� � l'entreprise". Les premiers juges devaient donc se demander si la soci�t� a b�n�fici� d'un ou de plusieurs sursis au paiement au sens de l'art. 38bis RAVS et, le cas �ch�ant, si ceux-ci ont �t� accord�s conform�ment � ce que pr�voit la disposition r�glementaire pr�cit�e, sa violation pouvant, selon les circonstances, avoir pour effet d'att�nuer la responsabilit� des anciens administrateurs (Pra 1997 no 48 p. 250; voir aussi le consid. 5a/ad de l'arr�t du TFA du 27 juillet 1999 dans la cause L. et consorts contre Caisse cantonale vaudoise de compensation AVS/AI/APG [H 137/98]).
cc) A.________ a �galement contest�, en instance cantonale, le montant du dommage dont la r�paration lui est demand�e, en faisant valoir que des cotisations impay�es d'assurance sociale autres que les cotisations AVS/AI/APG/AC avaient �t� prises en compte par la caisse.
Or, les premiers juges se sont limit�s � constater que "le montant r�clam� par la caisse, de 194 380 fr. 80, correspond � celui des redevances sociales non acquitt�es de novembre 1992 � juillet 1994. Au demeurant non contest�, il ne peut qu'�tre confirm�" (jugement attaqu� consid. 4). L� encore, le grief du recourant n'a pas �t� examin� avec le soin requis : du moment que la prise en compte d'�l�ments �trangers au dommage �tait all�gu�e, les premiers juges �taient tenus de proc�der aux constatations n�cessaires, singuli�rement de s'assurer que le d�compte de la caisse ne comprenait que des cotisations d'assurance sociale dont le non-paiement entra�ne bien un dommage au sens de l'art. 52 LAVS, soit les cotisations AVS/AI/APG/AC (cf. ATF 113 V 186).
d) En r�sum�, la motivation du jugement attaqu� ne satisfait pas aux exigences que la jurisprudence a d�duites du droit d'�tre entendu (supra consid. 4), insuffisance qui, en l'esp�ce, se double ou se confond avec une constatation incompl�te des faits d�terminants au sens de l'art. 105 al. 2 OJ.
Lorsque, en vertu de cette disposition, le Tribunal f�d�ral des assurances dispose d'un pouvoir d'examen des faits qui est limit� � l'arbitraire, il ne lui appartient pas, en principe, de compl�ter l'�tat de fait d'un jugement cantonal. A d�faut, l'art. 105 al. 2 OJ manquerait � son but, qui est de d�charger les tribunaux f�d�raux de la t�che relative � l'�tablissement des faits afin de leur permettre de se consacrer � la t�che essentielle de veiller � l'application uniforme du droit f�d�ral (cf. ATF 123 II 54 sv. consid. 6 et les r�f�rences cit�es).
Le recours de A.________ (cause H 249/00) est donc bien fond�, ce qui entra�ne l'annulation du jugement attaqu� et le renvoi de la cause aux premiers juges pour qu'ils rendent un nouveau jugement, le cas �ch�ant apr�s avoir mis en oeuvre de nouvelles mesures d'instruction.
6.- S'agissant de B.________ (cause H 256/00), les premiers juges ont, pour l'essentiel, consid�r� que celui-ci avait commis une n�gligence grave au sens de l'art. 52 LAVS en omettant d'exercer le devoir de surveillance d�coulant de l'art. 716 al. 1 ch. 5 CO.
Cela �tant, si le nouveau jugement qui sera rendu � la suite du renvoi de la cause H 249/00 (supra consid. 5) devait, le cas �ch�ant, constater que A.________ avait des raisons suffisantes de retarder le paiement des cotisations, le reproche fait � B.________ de n'avoir pas surveill� avec l'attention voulue la gestion de la soci�t� exerc�e par son p�re perdrait toute pertinence. Par ailleurs, B.________ a soulev�, tant en instance cantonale que f�d�rale, des moyens similaires � ceux de son p�re (constatation insuffisante des faits, montant du dommage erron�, faute concomitante de la caisse. ..). Il se justifie par cons�quent d'admettre �galement le recours form� par B.________ pour les m�mes motifs (cf. consid. 5 supra) et d'annuler le jugement attaqu� dans son ensemble.
7.- a) La proc�dure n'est pas gratuite, s'agissant d'un litige qui ne porte pas sur l'octroi ou le refus de prestations d'assurance (art. 134 OJ a contrario).
Si le canton n'est pas partie au proc�s, il n'y a pas lieu, en principe, de mettre � sa charge des frais de justice.
Toutefois, conform�ment � l'art. 156 al. 1er et 6 OJ, il doit �tre d�rog� � ce principe lorsque le jugement cantonal viole de mani�re qualifi�e les r�gles d'application de la justice et cause de ce fait des frais aux parties (RAMA 1999 no U 331 p. 128 consid. 4; arr�t W. du 7 avril 1998, consid. 5a et b non reproduit aux ATF 124 V 130). En l'esp�ce, on doit admettre que cette condition est remplie, de sorte qu'il se justifie de mettre les frais de justice � la charge non pas de l'intim�e, mais de l'Etat de Vaud.
Pour le m�me motif, les d�pens dus aux recourants, qui obtiennent gain de cause (art. 159 al. 1 OJ a contrario) seront �galement support�s par l'Etat de Vaud (art. 156 al. 6 OJ applicable par analogie en vertu de l'art. 159 al. 5 OJ).
b) Vu le sort de son recours, la demande d'assistance judiciaire pr�sent�e par A.________ est sans objet.
assurances du canton de Vaud du 10 d�cembre 1999 est
II. La cause est renvoy�e � ce tribunal pour qu'il proc�de conform�ment aux consid�rants.
mis � la charge de l'Etat de Vaud. L'avance de frais
de 6000 fr. effectu�e par B.________ lui est restitu�e.
IV. L'Etat de Vaud versera � chacun des recourants une indemnit� de d�pens (y compris la taxe � la valeur ajout�e) de 2500 fr.
des assurances du canton de Vaud, � l'Etat de
Vaud et � l'Office f�d�ral des assurances sociales.

References: art. 104
 art. 35
 ATF 

ATF 
 ATF 
 ATF 
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