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Timestamp: 2016-10-24 23:47:28+00:00

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5A_756/2011 (20.03.2012)
5A_756/2011
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 23 septembre 2011.
A.________, n� en 1959, et B.________, n�e en 1974, se sont mari�s le 3 f�vrier 2007. De cette union est issu C.________, n� en 2008.
A.________ est aussi le p�re de deux autres enfants, issus de pr�c�dentes relations, soit D.________, n� en 1993, et E.________, n� en 2006.
Les �poux se sont s�par�s � la fin mars 2010, B.________ ayant quitt� le domicile conjugal avec leur enfant.
B.a Sur requ�te du 16 mars 2010 d�pos�e par B.________, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a prononc� des mesures protectrices de l'union conjugale par jugement du 21 mars 2011. Il a notamment attribu� la garde de C.________ � B.________, r�serv� � A.________ un droit de visite sur l'enfant et condamn� A.________ � verser � son �pouse, d'avance et par mois, allocations familiales non comprises, � compter du 1er avril 2010, la somme de 4'000 fr. � titre de contribution � l'entretien de la famille, sous d�duction de toutes les sommes d�j� vers�es � cette date.
B.b A.________ a form� appel contre ce jugement aupr�s de la Cour de justice du canton de Gen�ve, concluant � ce qu'il soit pris acte de son engagement de verser � B.________ un montant de 1'250 fr. par mois � titre de contribution � son entretien, jusqu'� ce que cette derni�re retrouve un emploi, ainsi qu'un montant de 250 fr. � titre de contribution � l'entretien de leur fils C.________. Il a �galement requis qu'il soit donn� ordre � B.________ de respecter son droit de visite, sous la menace de la peine de l'art. 292 CP, et qu'une curatelle de surveillance du droit de visite soit instaur�e. Par arr�t du 23 septembre 2011, la Cour de justice a rejet� l'appel.
Pour l'essentiel, s'agissant des faits pertinents qui l'ont amen�e � confirmer la contribution d'entretien de 4'000 fr. en faveur de la famille, la cour a retenu que A.________ percevait un revenu mensuel de 14'800 fr. de ses activit�s d'employ� et d'administrateur de la soci�t� F.________ SA et d'administrateur de la soci�t� G.________ & Cie ainsi que de ses participations dans d'autres soci�t�s sises � l'�tranger; elle a arr�t� ses charges � 6'050 fr., comprenant des montants de 2'400 fr. et 1'000 fr. � titre de contributions d'entretien dues � ses deux premiers enfants. Elle a en outre retenu que B.________ �tait sans emploi et que, compte tenu de l'�ge de C.________ (3 ans), on ne pouvait exiger d'elle qu'elle prenne une activit� lucrative; elle a arr�t� ses charges � 3'501 fr. 65 et celles de C.________ � 544 fr. 85, d�duction faite des allocations familiales de 200 fr. Ainsi, la cour a retenu que le disponible de A.________ �tait de 8'750 fr. et le d�ficit de son �pouse de 4'046 fr. 50. Toutefois, �tant donn� que celle-ci s'�tait limit�e � conclure � la confirmation du jugement pr�c�dent, que les charges de C.________ �taient couvertes et que la contribution d'entretien de 4'000 fr. paraissait conforme au principe de l'�galit� entre les trois enfants du d�birentier, elle a confirm� la contribution d'entretien de 4'000 fr.
Par m�moire du 28 octobre 2011, A.________ interjette un recours en mati�re civile contre cet arr�t, concluant � son annulation et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. En substance, il se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'�tablissement des faits concernant son revenu et dans l'application de l'art. 317 CPC, ainsi que de la violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.).
1.1 La d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 ss CC) est une d�cision en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF; elle est finale selon l'art. 90 LTF (ATF 133 III 393 consid. 4). Comme le litige ne porte plus que sur la contribution d'entretien en faveur de la famille, elle a pour objet une affaire p�cuniaire (ATF 133 III 393 consid. 2), dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, 74 al. 1 let. b LTF). Rendue sur recours par une autorit� sup�rieure de derni�re instance cantonale (art. 75 LTF), elle a par ailleurs �t� entreprise en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), par la partie qui a succomb� dans ses conclusions prises devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF).
1.2 Le recours en mati�re civile des art. 72 ss LTF �tant une voie de r�forme (art. 107 al. 2 LTF), le recourant ne peut, en principe, se borner � demander l'annulation de la d�cision attaqu�e et le renvoi de la cause � l'instance cantonale; il doit �galement, sous peine d'irrecevabilit�, prendre des conclusions sur le fond du litige. Il n'est fait exception � ce principe que lorsque le Tribunal f�d�ral, s'il admettait le recours, ne serait pas en mesure de statuer lui-m�me sur le fond, faute d'un �tat de fait suffisant, mais devrait renvoyer la cause � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction (ATF 134 III 379 consid. 1.3; 133 III 489 consid. 3.1 et les r�f. cit�es).
En l'occurrence, cette exception est r�alis�e dans la mesure o� le recourant, invoquant la violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), reproche notamment au juge pr�c�dent de n'avoir pas donn� suite � ses offres de preuves, ignorant sa requ�te d'ouverture d'enqu�tes sur le montant de ses revenus. L'admission de ce grief impliquerait n�cessairement l'annulation de l'arr�t attaqu� et le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale.
1.3 Au vu de ce qui pr�c�de, le recours est en principe recevable.
2.1 Les mesures protectrices de l'union conjugale sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5; 585 consid. 3.3 et les r�f. cit�es), de sorte que seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine un tel grief que si le recourant l'a d�ment invoqu� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF), � savoir expos� de mani�re claire et d�taill�e (principe d'all�gation; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 IV 286 consid. 1.4). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2). Le recourant qui se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) ne saurait, d�s lors, se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de la juridiction cantonale, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision est manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3 et les r�f. cit�es).
2.2 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, une rectification ou un compl�ment des constatations de fait n'entre en consid�ration que si l'autorit� pr�c�dente a viol� des droits constitutionnels, les art. 95, 97 et 105 al. 2 LTF ne s'appliquant pas directement (ATF 133 III 393 consid. 7.1; 133 III 585 consid. 4.1).
Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et de la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 104 Ia 381 consid. 9 et les r�f. cit�es). Il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis, sans motifs objectifs, de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3; 133 II 249 consid. 1.4.3; 129 I 8 consid. 2.1 et les r�f. cit�es); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause. L'autorit� proc�de d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es lorsqu'elle a la certitude que ces derni�res ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 131 I 153 consid. 3; 130 II 425 consid. 2.1 et les r�f. cit�es).
2.3 En vertu des principes de la bonne foi et de l'�puisement des griefs (art. 114 en relation avec l'art. 75 al. LTF), l'invocation de nouveaux moyens, que ceux-ci rel�vent du fait ou du droit, est irrecevable � l'appui d'un recours fond� sur l'art. 98 LTF, sauf dans les cas o� seule la motivation de la d�cision attaqu�e donne l'occasion de les soulever (ATF 133 III 638 consid. 2; arr�ts 5A_261/2009 du 1er septembre 2009 consid. 1.3, non publi� aux ATF 135 III 608; 5A_577/2010 du 18 octobre 2010 consid. 1.2, publi� in SJ 2011 I 101; 5A_871/2009 du 2 juin 2010 consid. 2).
Pour fixer la contribution d'entretien due � la famille, l'autorit� cantonale, � la suite du premier juge, s'est fond�e sur un revenu mensuel net du recourant de 14'800 fr. Ce dernier conteste ce montant, soutenant qu'il ne r�alise plus que 7'524 fr. depuis le 1er janvier 2011. Il invoque deux griefs � cet �gard, l'arbitraire (art. 9 Cst.; cf. infra consid. 4) et la violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.; cf. infra consid. 5).
Dans son premier grief, invoquant p�le-m�le l'arbitraire dans l'�tablissement des faits et dans l'application de l'art. 317 al. 1 let. a et b CPC, le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir m�connu des faits importants concernant la p�joration de sa situation financi�re, d'avoir d�clar� irrecevables certaines pi�ces nouvelles produites en appel, et, pour peu qu'on le comprenne, de n'avoir pas ordonn� l'administration de preuves ("l'ouverture des enqu�tes") qu'il avait requises en premi�re instance d�j�.
4.1.1 Le juge de premi�re instance a retenu que le recourant �tait � la t�te d'une entreprise de 300 employ�s sise au Maroc, active dans les biens de luxe, et qu'il importait et commercialisait ces biens � Gen�ve par le biais de la soci�t� F.________ SA, dont il �tait l'actionnaire et l'administrateur pr�sident. Il �tait aussi salari� de cette soci�t� et faisait �tat, sur la base d'un d�compte, d'un salaire net de 11'996 fr. 20 par mois. Toutefois, le juge a relev� que, des avis de taxation de l'administration fiscale relatifs aux ann�es 2007 et 2008, il ressortait que les revenus mensuels moyens du recourant se montaient, apr�s d�duction des charges sociales et cotisations LPP, � 14'828 fr. en 2007 et 14'874 fr. en 2008 (recte: 15'213 fr.). Il a alors arr�t� les revenus du recourant � 14'800 fr. par mois pour fixer la contribution d'entretien de 4'000 fr.
4.1.2 Dans son appel, le recourant a reproch� au juge de premi�re instance de n'avoir pas tenu compte de la diminution de son salaire � 7'524 fr., alors qu'il l'avait all�gu�e en audience de plaidoirie et sollicit� l'ouverture d'enqu�tes � cet �gard. Par ailleurs, il a produit des pi�ces nouvelles tendant � d�montrer, d'une part, qu'il avait per�u un salaire de 7'524 fr. de F.________ SA en janvier et f�vrier 2011 et, d'autre part, qu'il n'�tait plus employ� de cette soci�t� et s'�tait install� � son compte depuis le mois de mars 2011, mais r�alisait toujours un revenu de 7'524 fr.
La Cour de justice a tout d'abord jug�, s'agissant des pi�ces produites en appel, que l'attestation de F.________ SA du 29 mars 2011 selon laquelle le recourant ne faisait plus partie de son personnel �tait recevable. En revanche, elle a jug� que les pi�ces qui avaient trait � des �v�nements ant�rieurs au jugement attaqu�, soit les fiches de salaires de 7'524 fr., que F.________ SA aurait vers�s au recourant en janvier et f�vrier 2011 (pi�ces 15 et 16), ainsi que le bilan provisoire 2010 non dat� de cette soci�t� (pi�ce 18), �taient irrecevables en vertu de l'art. 317 CPC. Pour les raisons qui suivent, la cour a jug� qu'en tout �tat de cause, ces derni�res pi�ces n'�taient pas d�terminantes pour l'issue du litige.
La cour a ensuite relev� que le recourant reprochait au premier juge de n'avoir pas retenu que son revenu mensuel net ne s'�levait plus qu'� 7'524 fr. depuis le 1er janvier 2011, fait qu'il aurait all�gu� lors de l'audience de plaidoirie du 17 f�vrier 2011, sollicitant en outre � cette occasion l'ouverture d'enqu�tes. Elle a indiqu� qu'il exposait aussi ne plus �tre employ� de F.________ SA, tout en all�guant que son salaire mensuel net n'�tait d�sormais que de 7'524 fr. L'autorit� cantonale ne s'est toutefois prononc�e, en vertu de la loi de proc�dure civile genevoise encore applicable en premi�re instance (cf. art. 404 al. 1 CPC), ni sur la tardivet� �ventuelle du fait all�gu� en audience de plaidoirie, ni sur la recevabilit� des offres de preuves faites � ce stade de la proc�dure. En effet, pour les motifs qui suivent, elle a jug� que, m�me si on tenait compte de cette all�gation, le recourant n'avait de toute fa�on pas rendu vraisemblable que son salaire avait diminu� � 7'524 fr. depuis janvier 2011.
Tout d'abord, il �tait improbable que le recourant ne conn�t pas, au moment o� il avait d�pos� ses conclusions motiv�es le 11 f�vrier 2011, sa r�duction de salaire � 7'524 fr., alors qu'il all�guait dans son appel que celle-ci �tait survenue en janvier 2011 et qu'il �tait seul administrateur et pr�sident de la soci�t� qui l'employait. Ensuite, les explications alambiqu�es du recourant selon lesquelles, s'�tant mis � son compte, il n'�tait plus employ� de F.________ SA mais percevait toujours un salaire net de 7'524 fr., soit un montant identique � celui qu'il aurait touch� de cette soci�t� d�s janvier 2011, �taient peu vraisemblables. Ces explications �taient d'autant moins convaincantes que le recourant avait r�cemment cr�� une soci�t� en commandite G.________ & Cie, inscrite au Registre du Commerce depuis le 19 janvier 2011, dont il �tait seul associ� ind�finiment responsable avec signature individuelle. Le recourant d�tenait encore des participations dans d'autres soci�t�s �trang�res, sans qu'il e�t toutefois fourni d'explications sur les revenus ou dividendes que celles-ci lui versaient. Par ailleurs, le recourant s'�tait �galement engag� � verser une contribution d'entretien de 1'500 fr. alors qu'il all�guait supporter un d�ficit de 2'213 fr. 65. Enfin, il ressortait du relev� de compte personnel du recourant que, le 23 d�cembre 2010, F.________ SA lui avait encore vers� un salaire net de 14'796 fr. 20.
4.2.1 En l'esp�ce, s'agissant du grief d'arbitraire dans l'application de l'art. 317 CPC, en tant que le recourant reproche � la cour cantonale de n'avoir pas retenu que la diminution de salaire qu'il all�guait constituait un fait nouveau, il m�conna�t que celle-ci a pr�cis�ment examin� s'il avait rendu vraisemblable cette all�gation. En tant qu'il lui reproche d'avoir jug� irrecevables les fiches de salaire de janvier et f�vrier 2011, il ne s'en prend pas � la motivation de la cour qui a consid�r� qu'en tant qu'administrateur de F.________ SA, il aurait pu produire ces pi�ces en premi�re instance d�j�. Il se borne � r�p�ter qu'il n'�tait pas encore en possession des fiches de salaire, raison pour laquelle il avait seulement requis l'ouverture d'enqu�tes durant l'audience de plaidoiries pour d�montrer ses all�gations.
Ainsi, pour peu que recevable, le grief d'arbitraire dans l'application de l'art. 317 CPC est infond�.
4.2.2 S'agissant de l'appr�ciation des preuves administr�es, le recourant se borne � pr�senter la critique suivante. Tout d'abord, il pr�tend que, m�me s'il avait constitu� une nouvelle soci�t� en commandite en 2011 dans le but de se mettre � son compte, cela ne d�montrait pas qu'il se trouvait dans une situation financi�re saine. Ensuite, il soutient "qu'en retenant [un revenu de 14'800 fr.] en lieu et place [de 7'524 fr.] et en affirmant, sans aucun �l�ment de preuve contraire du dossier, sur la base de simples all�gu�s de la partie adverse et contrairement aux pi�ces du dossier, que la baisse du revenu �tait 'pas vraisemblable', la cour a �galement bien fait une appr�ciation gravement erron�e des faits au sens de l'art. 97 al. 1 LTF" (sic!). Par cette critique purement appellatoire, le recourant ne s'en prend pas aux motifs pour lesquels la cour cantonale a estim� que la baisse de revenus � 7'524 fr. qu'il all�guait n'�tait pas vraisemblable.
Pour peu qu'on doive d�duire de la partie "en fait" de son recours que le recourant reproche aussi � la cour cantonale de n'avoir pas ordonn� "l'ouverture des enqu�tes" qui lui avait �t� refus�e en premi�re instance, cette critique est �galement irrecevable, faute de motivation. En effet, m�me � supposer qu'il ait requis en temps utile et selon les formes pr�vues par la loi de proc�dure cantonale genevoise encore applicable en premi�re instance ces autres moyens de preuve - dont on ignore d'ailleurs le contenu pr�cis -, le recourant ne d�montre pas en quoi le refus de les administrer serait arbitraire, en ce sens que ces moyens auraient conduit la cour � modifier son opinion.
Partant, faute de motivation, son grief d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves est irrecevable (cf. supra consid. 2.2).
Dans un second grief, le recourant se plaint de la violation de son droit d'�tre entendu, garanti � l'art. 29 al. 2 Cst. Il reproche � la cour cantonale de ne lui avoir pas permis d'apporter la preuve par t�moin des faits qu'il a all�gu�s.
5.1 Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. conf�re le droit de faire administrer des moyens de preuve. Ce droit � la preuve n'existe que s'il tend � �tablir un fait pertinent, qui n'est pas d�j� prouv�, par une mesure probatoire ad�quate, laquelle a �t� r�guli�rement offerte (ATF 135 I 279 consid. 2.3; 133 I 270 consid. 3.1; 129 III 18 consid. 2.6; 124 I 241 consid. 2). Il ne s'oppose pas � ce que l'autorit� mette un terme � l'instruction lorsque les preuves d�j� administr�es lui ont permis de forger sa conviction. Ainsi, elle peut renoncer � administrer certaines preuves offertes, lorsqu'elle parvient � la conclusion que ces preuves ne sont pas d�cisives pour la solution du litige ou qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion. Ce refus d'instruire ne viole le droit d'�tre entendu des parties que si l'appr�ciation anticip�e du moyen de preuve offert, � laquelle l'autorit� a ainsi proc�d�, est entach�e d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (cf. consid. 2.2 in fine).
5.2 A l'appui de son grief, le recourant expose qu'en premi�re instance, dans ses conclusions �crites et lors de l'audience de plaidoirie du 17 f�vrier 2011, il a demand� l'ouverture d'enqu�tes afin de prouver notamment par t�moins ses all�gations, mais que le juge n'est pas entr� en mati�re sur cette requ�te et n'a pas mentionn� ces �l�ments dans son jugement. Il a alors r�it�r� cette requ�te de preuve par t�moins dans son appel mais la cour cantonale n'y a pas donn� suite. Il ajoute que, s'il avait pu "faire entendre des t�moins, dont le comptable de la soci�t�", il aurait �t� �tabli qu'il ne touchait plus qu'un salaire de 7'524 fr. depuis janvier 2011, que la soci�t� avait des difficult�s financi�res, ce qui aurait amen� la cour � consid�rer une baisse de revenus et d'admettre son appel.
5.3.1 Dans son appel, outre l'administration de nouveaux moyens de preuves (fiches de salaire de janvier et f�vrier 2011; attestation de F.________ SA du 29 mars 2011), le recourant a seulement requis l'audition, en qualit� de t�moin, du comptable de F.________ SA. A le lire, l'all�gation qu'il entendait prouver �tait qu'il s'�tait mis � son compte depuis mars 2011 et r�alisait un revenu de 7'524 fr. 65 (cf. appel du 1er avril 2011, p. 7 ch. 10). Dans la mesure o� il reproche � la cour, semble-t-il, de n'avoir pas ouvert d'autres enqu�tes ou auditionn� d'autres t�moins, son grief doit �tre consid�r� comme nouveau, partant irrecevable (cf. supra consid. 2.3).
5.3.2 Pour ce qui est du t�moignage du comptable de F.________ SA, le recourant reprend, en pr�cisant le fait � prouver et le contenu de la preuve dont la cour lui a refus� l'administration, le grief formul� pr�c�demment (cf. supra consid. 4.2.2). Il lui appartenait de d�montrer que l'appr�ciation des preuves - tenues pour suffisantes - �tait arbitraire et que le t�moignage requis, mais omis, aurait contraint le juge � modifier son opinion sur l'�tat de fait. Or, comme vu pr�c�demment, le recourant ne s'en est pas pris aux motifs pour lesquels la cour a retenu qu'il n'avait pas rendu vraisemblable sa diminution de salaire (cf. supra consid. 4.2.2). Partant, faute de motivation suffisante, le grief est irrecevable (cf. supra consid. 2.2).
En conclusion, le recours est rejet�, dans la tr�s faible mesure de sa recevabilit�, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF). N'ayant pas �t� invit�e � d�poser des observations, l'intim�e n'a pas droit � des d�pens (art. 68 LTF).
Le recours en mati�re civile est rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�.

References: art. 72
 ATF 
 art. 95
 ATF 
 art. 404
in fine