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Timestamp: 2016-10-22 03:35:40+00:00

Document:
2A.12/2004 (02.08.2004)
recours de droit administratif contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Vaud du 24 novembre 2003.
N� en 1964 au Tessin, X.________ a h�rit� la seule nationalit� italienne de son p�re, nonobstant l'origine suisse de sa m�re. Il a pass� sa prime enfance dans ce canton jusqu'� ce que ses parents ne d�cident d'aller s'�tablir en Italie, non loin de la fronti�re suisse, � B.________ o� il a commenc� sa scolarit� obligatoire qu'il a ensuite poursuivie, apr�s le d�c�s de son p�re, � Bergame, avant d'entreprendre une formation d'�lectricien dans la r�gion de C�me.
En 1985, � l'�ge de dix-neuf ans, X.________ s'est mari� avec une ressortissante italienne �tablie au Tessin. Il est venu la rejoindre au b�n�fice d'une autorisation de s�jour d�livr�e au titre du regroupement familial. Il semble qu'il ait alors occup� diff�rents postes dans des entreprises sises en Italie et en Suisse, comme op�rateur programmeur. Apr�s avoir divorc� de son �pouse, en 1991, il a d�cid�, �tant titulaire d'un permis d'�tablissement, de rester au Tessin o� il a exerc� successivement diverses activit�s (chauffeur routier, vendeur, �placeur� de filles de cabarets pour une agence active dans toute la Suisse). A cette �poque, il a �t� condamn� � deux reprises, la premi�re fois � cinq jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans pour faux dans les titres (le 28 janvier 1992) et, la seconde fois, � quinze jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans et 1'200 fr. d'amende pour infraction aux r�gles de la circulation routi�re (le 5 mars 1993). Apr�s s'�tre remari� avec une ressortissante br�silienne en mai 1994, il a encore �t� condamn�, le 30 juin suivant, � cinq jours d'arr�ts pour avoir fait entrer ill�galement en Suisse deux clandestins p�ruviens. Au mois de novembre de la m�me ann�e, une nouvelle instruction p�nale a �t� ouverte contre lui pour diverses infractions � la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 142.20); il lui �tait reproch� d'avoir fait transiter ou entrer ill�galement en Suisse, entre l'automne 1993 et le mois de novembre 1994, un grand nombre de travailleurs clandestins. En d�cembre 1994, il est parti quelque temps au Br�sil avec sa femme. A son retour, l'autorit� comp�tente tessinoise a constat� que son permis d'�tablissement avait pris fin le 19 mai 1995, en raison d'un s�jour � l'�tranger d'une dur�e sup�rieure � six mois (cf. d�cision du Conseil d'Etat tessinois du 17 avril 1996 confirm�e, sur recours, le 19 mars 1997 par le Tribunal f�d�ral).
Le 1er avril 1997, bien que d�pourvu de titre de s�jour, X.________ est venu s'installer avec son �pouse � Lausanne, dans un appartement qu'il a transform� en salon de massage o� trois ou quatre femmes ont constamment travaill� jusqu'� la fin de l'ann�e 1999, y compris, durant les premiers temps, sa propre �pouse, dont il a divorc� en 1998. Pendant cette p�riode (1997 � 1998), il a �t� condamn� � trois reprises, la premi�re fois par contumace le 20 ao�t 1997 par le Tribunal correctionnel de Mendrisio � une peine de six mois d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans pour infractions r�p�t�es et, en partie graves, � la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers et, les deux autres fois, � des peines respectivement de sept jours d'emprisonnement et 1'000 francs d'amende (le 30 octobre 1997) et vingt jours d'arr�t et 1'000 fr. d'amende (le 9 juin 1999) pour violation des r�gles de la circulation routi�re. D�s l'ann�e 2000, X.________ s'est ensuite occup�, en association avec une nouvelle compagne, �galement d'origine br�silienne, d'un autre salon de massage lou� par cette derni�re; plus spacieux, cet �tablissement a abrit� en permanence au moins six prostitu�es jusqu'� sa fermeture, le 17 juillet 2000, apr�s que X.________ eut �t� interpell� par la police et inculp�, ainsi que sa compagne, d'encouragement � la prostitution et d'infraction � loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers. Frapp� d'une interdiction d'entr�e en Suisse valable jusqu'au 27 juillet 2003, il est reparti au Br�sil le 11 ao�t 2000 en compagnie de son amie. Un mois plus tard, il est rentr� en Europe o� il a v�cu apparemment en Italie pendant une p�riode de quatre ou cinq mois entrecoup�e de brefs s�jours en Suisse. En novembre 2001, il a �t� une nouvelle fois arr�t� par la police pour avoir fait entrer de mani�re ill�gale, d�s le mois de janvier de cette m�me ann�e, des prostitu�es br�siliennes pour le compte d'une tierce personne exploitant un bar � D.________; parmi celles-ci, au moins deux ont travaill� pour son compte personnel, en ce sens qu'il s'est charg� de les loger dans un studio qu'il avait lou� et de les mettre en relation avec des clients au moyen de petites annonces publi�es dans la presse.
Par jugement du 30 avril 2002, le Tribunal correctionnel d'arrondissement de Lausanne a condamn� X.________ pour encouragement � la prostitution et infraction � la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers � une peine de 10 mois d'emprisonnement, sous d�duction de 115 jours de d�tention pr�ventive, ainsi qu'� une amende de 5'000 fr. Partiellement compl�mentaire � trois de ses condamnations ant�rieures, cette peine a �t� assortie de la r�vocation du sursis de deux ans accord� en ao�t 1997 par le Tribunal correctionnel de Mendrisio, ainsi que d'une expulsion du territoire suisse pour une dur�e de cinq ans. Incarc�r� d�s le 8 mai 2002, X.________ a b�n�fici� d'une lib�ration conditionnelle le 21 novembre suivant; en revanche, la Commission de lib�ration n'a pas consenti � diff�rer son expulsion � titre d'essai (d�cision du 13 novembre 2002). Aux policiers charg�s d'assurer son refoulement qui l'ont pris en charge, il a d�clar�, le jour de sa sortie de prison, vouloir quitter la Suisse pour la France �dans la journ�e� apr�s avoir rencontr� son avocat, tout en refusant de signer l'accus� de r�ception d'une nouvelle d�cision d'interdiction d'entr�e en Suisse valable jusqu'au 27 juillet 2008. En r�alit�, il n'est pas parti. Par la suite, il a obtenu que son expulsion soit diff�r�e � titre d'essai (arr�t du 20 janvier 2003 de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois).
Le 28 janvier 2003, X.________ a d�pos� une demande de permis de s�jour avec activit� lucrative qui a �t� �cart�e par le Service cantonal de la population, pour des motifs tir�s de l'ordre et de la s�curit� publics (d�cision du 18 mars 2003).
Saisi d'un recours contre cette d�cision, le Tribunal administratif du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal administratif) l'a rejet�, par arr�t du 24 novembre 2003, pour les m�mes raisons que le Service cantonal de la population, apr�s avoir n�anmoins autoris� l'int�ress� � exercer une activit� lucrative pendant la dur�e de la proc�dure cantonale. Depuis le 1er septembre 2003, ce dernier a repris, en association avec un ami, l'exploitation d'un h�tel-restaurant � Lausanne.
Agissant par la voie du recours de droit administratif, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t pr�cit� du Tribunal administratif et de lui �renouveler� son autorisation de s�jour ou, subsidiairement, de renvoyer le dossier au Service de la population pour nouvelle d�cision. A titre pr�alable, il requiert le b�n�fice de l'effet suspensif.
Autant que de besoin, les moyens des parties seront repris ci-apr�s.
Le 13 mai 2004, le Service de la population a fait parvenir au Tribunal f�d�ral une photocopie d'un proc�s-verbal d'audition �tabli le 27 avril 2004 par la Police cantonale vaudoise dans le cadre d'une proc�dure p�nale ouverte contre X.________ pour recel.
1.1 Le 1er juin 2002 est entr� en vigueur l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ci-apr�s cit�: Accord sur la libre circulation des personnes ou ALCP; RS 0.142.112.681). Depuis lors, quels que soient son statut ou les motifs de sa venue en Suisse, le recourant peut, en principe, en sa qualit� de ressortissant italien, invoquer une disposition de l'Accord (et de son annexe I) pour faire valoir un droit de s�jour en Suisse. Dans cette mesure, le motif d'irrecevabilit� pr�vu � l'art. 100 al. 1 lettre b ch. 3 OJ ne lui est pas opposable s'il recourt, comme en l'esp�ce, contre une d�cision lui refusant le droit de s�journer en Suisse, sans toutefois que cela ne pr�juge de l'issue du litige. C'est, en effet, un probl�me de fond que la question de savoir si, dans un cas particulier, la disposition invoqu�e lui conf�re effectivement le droit � une autorisation de s�jour ou si, au contraire, une telle autorisation doit lui �tre refus�e, par exemple � cause de l'inobservation d'une modalit� ou d'une condition requise pour exercer le droit en cause ou pour une autre raison, telle la constatation d'un abus de droit ou l'existence d'un motif d'ordre public (cf. arr�t destin� � la publication du 7 juin 2004, 2A.565/2003, consid. 1.2).
Par cons�quent, en sa seule qualit� de ressortissant italien, le recourant est recevable � recourir au sens de l'art. 100 al. 1 lettre b ch. 3 OJ.
Le 13 mai 2004, le Service de la population a spontan�ment produit une pi�ce nouvelle (photocopie d'un proc�s-verbal d'audition �tabli le 27 avril 2004 par la Police cantonale vaudoise). D�pos�e apr�s le d�lai de r�ponse sans qu'un nouvel �change d'�critures n'ait �t� ordonn�, cette pi�ce n'est pas recevable (cf. ATF 109 Ib 249 consid. 3c).
3.1 Aux termes de son art. 1er lettre a, la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers n'est applicable aux ressortissants des Etats membres de la Communaut� europ�enne et aux membres de leur famille que si l'Accord sur la libre circulation des personnes n'en dispose pas autrement ou si ladite loi pr�voit des dispositions plus favorables.
En l'esp�ce, le recourant ne peut tirer aucun droit � une autorisation de s�jour de la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers, faute d'�tre titulaire d'un permis d'�tablissement - il l'a perdu le 19 mai 1995 - ou d'�tre mari� � une citoyenne suisse ou � une �trang�re au b�n�fice d'un tel permis (cf. art. 4, 7 et 17 LSEE). En revanche, du moment que, depuis le 1er septembre 2003, il exerce la fonction de directeur d'un h�tel-restaurant, � Lausanne, l'Accord sur la libre circulation des personnes lui conf�re, sous r�serve des dispositions transitoires pr�vues � l'art. 10 ALCP, le droit d'obtenir une autorisation de s�jour en qualit� de �travailleur salari� (cf. art. 6 ss annexe I ALCP). Ce droit ne peut �tre limit� que par des mesures d'ordre public, au sens de l'art. 5 al. 1 annexe I ALCP, dont le cadre et les modalit�s sont d�finis par la directive 64/221/CEE et la jurisprudence pertinente y relative de la Cour de justice des Communaut�s europ�ennes (ci-apr�s cit�e: la Cour de justice ou CJCE) rendue avant la signature de l'Accord (cf. art. 5 al. 2 annexe I ALCP en relation avec l'art. 16 ALCP; au sujet de la prise en consid�ration des arr�ts de la Cour de justice post�rieurs � cette date, cf. ATF 130 II 1 consid. 3.6 p. 9 ss, 113 consid. 5.2 p. 119 s. et les r�f�rences cit�es).
3.2 Conform�ment � la jurisprudence de la Cour de justice, les limitations au principe de la libre circulation des personnes doivent s'interpr�ter de mani�re restrictive. Ainsi, le recours par une autorit� nationale � la notion de l'ordre public pour restreindre cette libert� suppose, en dehors du trouble pour l'ordre social que constitue toute infraction � la loi, l'existence d'une menace r�elle et d'une certaine gravit� affectant un int�r�t fondamental de la soci�t� (cf. ATF 130 II 176 consid. 3.4.1 p. 182; 129 II 215 consid. 7. 3 p. 222 et les arr�ts cit�s de la CJCE du 27 octobre 1977, Bouchereau, 30/77, Rec. 1977, p. 1999, points 33 - 35; du 19 janvier 1999, Calfa, C-348/96, Rec. 1999, p. I-11, points 23 et 25). En particulier, un comportement n'est pas suffisamment grave pour justifier des restrictions � l'admission ou au s�jour d'un ressortissant d'un Etat membre sur le territoire d'un autre Etat membre lorsque ce dernier ne prend pas, � l'�gard de ses propres ressortissants, des mesures r�pressives ou d'autres mesures r�elles et effectives destin�es � combattre ce comportement. Toutefois, comme les Etats membres n'ont pas le pouvoir d'�loigner leurs propres ressortissants (pour la Suisse, cf. l'art. 25 Cst.), une diff�rence de traitement dans les mesures susceptibles d'�tre prises est admissible (cf. ATF 130 II 176 consid. 3.4.1 p. 182/183; 129 II 215 consid. 7.2 p. 222 et les r�f�rences cit�es, en particulier l'arr�t de la CJCE du 18 mai 1982, Adoui et Cornuaille, 115/81, Rec. 1982, p. 1665, point 8).
4.1 Pour l'essentiel, le recourant fait valoir que les infractions qu'il a commises ne sont pas suffisamment graves pour justifier une mesure d'�loignement et que, � ce jour, il ne constitue de toute fa�on plus une menace pour l'ordre public. A cet �gard, il soutient que �l'autorit� administrative ne saurait adopter une d�cision diam�tralement oppos�e � celles de la Commission de lib�ration et de la Cour de cassation p�nale, (� moins) de prouver que le pronostic favorable de ces autorit�s est infond�.
Quant � la d�cision du juge p�nal de renoncer ou de surseoir � l'expulsion d'un condamn� �tranger en vertu de l'art. 55 CP, elle est dict�e, au premier chef, par des consid�rations tir�es des perspectives de r�insertion sociale de l'int�ress�. Or, pour l'autorit� de police des �trangers, c'est la pr�occupation de l'ordre et de la s�curit� publics qui est pr�pond�rante dans la pes�e des int�r�ts. En mati�re d'expulsion, son appr�ciation peut donc s'av�rer plus rigoureuse que celle de l'autorit� p�nale (cf. ATF 130 II 176 consid. 4.3.3 p. 188; 129 II 215 consid. 3.2 et 7.4, p. 216/217 et 223 et les arr�ts cit�s; Wurzburger, La jurisprudence r�cente du Tribunal f�d�ral en mati�re de police des �trangers, in: RDAF 1999, p. 267ss, 309/310). Dans le cas d'esp�ce, la Cour de cassation p�nale n'a d'ailleurs pas manqu� de souligner que sa d�cision de diff�rer l'expulsion du recourant �tait prise sans �gard au souci de la s�curit� publique, mais uniquement par rapport aux chances de resocialisation de l'int�ress�, jug�es meilleures en Suisse qu'en Italie, parce qu'il y avait trouv� un logement et un emploi et qu'il y comptait de la famille et des amis (consid. 4b-c p. 9 ss). L'autorit� intim�e pouvait donc - et m�me devait - adopter un angle de vue diff�rent des autorit�s p�nales pour examiner la situation du recourant, sans que cela ne constitue, comme le voudrait ce dernier, une �source d'incoh�rence et d'ins�curit� du droit�.
4.3 L'encouragement � la prostitution ainsi que les infractions graves � la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers sont des infractions punissables � raison, pour la premi�re, de la r�clusion pour dix ans au plus ou de l'emprisonnement (art. 195 CP) et, pour la seconde, de l'emprisonnement et de l'amende jusqu'� 100'000 fr. (art. 23 ch. 2 LSEE). On ne saurait donc s�rieusement soutenir qu'elles ne sont pas graves ou qu'elles n'affectent pas un int�r�t fondamental de la soci�t� au sens de la jurisprudence de la Cour de justice. Par ailleurs, du moment que les ressortissants suisses sont �galement punissables pour ces infractions, le recourant ne peut pas se plaindre, comme il le fait, d'in�galit� de traitement ou de violation du principe de non-discrimination � raison de la nationalit� (cf. supra consid. 3.2 premier paragraphe in fine et les arr�ts cit�s). En particulier, on ne discerne pas o� il lit, dans l'arr�t pr�cit� de la Cour de justice du 18 mai 1982 Adoui et Cornuaille, qu'un Etat membre serait priv� du droit de prendre des mesures d'ordre public en lien avec des infractions qui ne font l'objet �d'aucune mesure post-carc�rale particuli�re et suppl�mentaire� lorsqu'elles sont commises par ses propres ressortissants.
4.4 Les infractions reproch�es au recourant sont objectivement d'une gravit� suffisante pour justifier une mesure d'ordre public, m�me si sa culpabilit� et le degr� de sa faute ne sont pas exceptionnellement �lev�s; au total, l'ensemble de ses condamnations n'exc�de d'ailleurs pas la peine de dix-huit mois d'emprisonnement. Pourtant, les circonstances particuli�res du cas ne permettent pas de formuler un pronostic favorable � l'endroit du recourant. Malgr� ses nombreuses condamnations, il s'est en effet montr� incapable de s'amender jusqu'ici.
Ainsi, apr�s une premi�re condamnation pour avoir fait entrer ill�galement en Suisse deux P�ruviens, en juin 1994, il n'a pas h�sit� � commettre de nouvelles infractions � la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers, jusqu'� son arrestation en novembre de la m�me ann�e; selon les faits retenus par le juge p�nal, il a ainsi fait transiter ou entrer ill�galement en Suisse, contre r�mun�ration, environ deux cents clandestins entre l'automne 1993 et le mois de novembre 1994. En outre, d�s son installation � Lausanne, en avril 1997, alors qu'il �tait d�pourvu de tout titre de s�jour et que, d�s le mois d'ao�t 1997, il b�n�ficiait d'un sursis de deux ans � l'ex�cution de la peine de six mois d'emprisonnement prononc�e contre lui par la justice tessinoise, il n'a eu aucun �tat d'�me � organiser la venue en Suisse, jusqu'en juillet 2000 (soit pendant plus de trois ans), de nombreuses jeunes femmes �trang�res d�munies de permis de s�jour afin de les faire travailler pour son compte comme prostitu�es; selon les constatations du juge p�nal, il a �galement port� atteinte � la libert� d'action de ces femmes, en ce sens, notamment, qu'il ne les laissait pas libres de s'en aller ou de ne pas travailler aussi longtemps qu'elles �n'avaient pas enti�rement rembours� les frais relatifs � leur engagement�. Bien plus, alors que l'instruction p�nale concernant ces faits �tait encore en cours, l'int�ress�, qui �tait pourtant sous le coup d'une interdiction d'entr�e en Suisse depuis le mois de juillet 2000, n'a eu aucun scrupule � revenir en Suisse, peu de temps apr�s son renvoi, pour se lancer � nouveau pendant plusieurs mois dans une semblable activit� avant d'�tre arr�t� une nouvelle fois par la police en novembre 2001.
4.5 Certes, le recourant pr�tend qu'il a d�cid� de r�int�grer d�finitivement le chemin de la l�galit� depuis sa lib�ration conditionnelle. Ind�pendamment de ses ant�c�dents judiciaires, on ne saurait toutefois pr�ter foi � ses promesses, car il a fait � maintes fois la d�monstration qu'il ne les respectait pas. Ainsi, contrairement � ce qu'il avait d�clar� aux autorit�s charg�es de statuer sur sa lib�ration conditionnelle (cf. rapport du 12 septembre 2002 des Etablissements de la plaine de l'Orbe, dont le contenu est relat� dans l'arr�t du 20 janvier 2003 de la Cour de cassation p�nale, consid. 3c, p. 10), il n'a pas quitt� la Suisse pour rejoindre un fr�re en Italie et n'a, semble-t-il, rien entrepris pour concr�tiser les projets professionnels � l'�tranger qu'il y annon�ait (notamment un travail sur des plates-formes p�troli�res). De m�me, il a menti aux policiers charg�s d'assurer son expulsion en novembre 2002, en les assurant qu'il quitterait la Suisse pour la France �dans la journ�e�, alors qu'il n'en a rien fait, nonobstant l'interdiction d'entr�e le frappant.
Au vu des circonstances, une telle mesure appara�t, en outre, conforme au principe de la proportionnalit� (sur les �l�ments � prendre en compte dans la pes�e des int�r�ts, cf. ATF 130 II 176 consid. 3.3.4 et 4.4.2 et 4.5 p. 182 et p. 190 ss). Certes, le recourant a v�cu un nombre d'ann�es relativement important en Suisse. Celles qu'il a pass�es dans l'ill�galit� ou au b�n�fice d'une simple tol�rance ne sauraient, toutefois, �tre d�terminantes dans la pes�e des int�r�ts (cf. ATF 130 II 39 consid. 4 p. 43). Par ailleurs, contrairement � ce qu'il laisse entendre, except� sa prime enfance, o� il a v�cu au Tessin, ce n'est pas en Suisse, mais en Italie qu'il a fr�quent� l'�cole obligatoire et qu'il a grandi jusqu'� l'�ge de dix-neuf ans (soit jusqu'en 1985). De plus, il s'est montr� incapable, durant les ann�es �coul�es en Suisse, de se cr�er une situation stable, comme l'attestent sa vie affective pour le moins atypique (sa deuxi�me �pouse a semble-t-il pratiqu� la prostitution pendant leur mariage) ainsi que son parcours professionnel chaotique. Ses liens avec la Suisse sont donc extr�mement l�ches. Preuve en est �galement sa brusque installation � Lausanne, en avril 1997, alors qu'il ne ma�trisait pas le fran�ais (en avril 2002, il avait encore besoin d'un interpr�te devant le Tribunal correctionnel de Lausanne) et qu'il avait jusque l� v�cu au Tessin. Du reste, hormis une tante et des amis auxquels il fait vaguement allusion, le recourant ne fait �tat, dans son recours, d'aucune attache (familiale, relationnelle, professionnelle ou autre) un tant soit peu s�rieuse et substantielle avec la Suisse.
Le recourant peut donc parfaitement refaire sa vie en Italie, pays au mode de vie comparable � la Suisse, qu'il conna�t certainement tout aussi bien que cette derni�re, et dont la langue en tout cas lui est plus famili�re que le fran�ais. A cela s'ajoute que plusieurs membres de sa famille doivent, selon toute vraisemblance, encore y vivre, puisqu'il est le quatri�me d'une fratrie de cinq enfants. En septembre 2002, il manifestait d'ailleurs express�ment le d�sir de retourner vivre chez un fr�re en Italie, ajoutant qu'il ne pensait pas avoir de probl�mes � trouver un travail une fois sorti de prison (cf. rapport pr�cit� des Etablissements de la plaine de l'Orbe).
Il suit de ce qui pr�c�de que le recours est mal fond�. Avec ce prononc�, la demande d'effet suspensif devient sans objet.
A toutes fin utiles, il est pr�cis� au recourant que, contrairement � ce qu'il semble penser, le refus d'autorisation de s�jour qui lui a �t� oppos� est ind�pendant du d�lai d'�preuve figurant dans la d�cision de lib�ration conditionnelle. En outre, ce refus n'�tend pas ses effets pendant une �dur�e de validit� illimit�e�, m�me si aucune limite temporelle n'est fix�e. En principe, un �tranger peut d�poser en tout temps une nouvelle demande d'autorisation, pour autant qu'il ne s'agisse pas d'une manoeuvre dilatoire. Libre ensuite � l'autorit� comp�tente saisie de d�cider de la suite qu'elle entend lui donner au vu des �l�ments nouveaux qui lui sont soumis. On imagine cependant mal qu'elle puisse entrer en mati�re aussi longtemps que le recourant n'aura pas quitt� pendant un laps de temps significatif la Suisse et fait la preuve, par l'acte, d'une durable r�int�gration sociale, qui commence par le respect des d�cisions des autorit�s. A cet �gard, l'int�ress� est express�ment rendu attentif au fait que les arr�ts du Tribunal f�d�ral passent en force de chose jug�e d�s qu'ils ont �t� prononc�s (art. 38 OJ).

References: ATF 
 art. 1
 art. 4
 art. 6
 art. 5
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in fine
 ATF 
 ATF