Source: https://www.larayonnantes.fr/conditions-generales-de-vente
Timestamp: 2020-07-13 11:26:37+00:00

Document:
Mentions légales et CGV - La Rayonnantes
Résumé des conditions générales de vente
Pour rendre la lecture des CGV moins indigestes, merci de prendre le temps de lire ce qui va suivre :
Vous et Nous sommes engagés dès lors que Vous passez commande et que Nous vous l'avons confirmé.
Un contrat conclu pour un nombre de box déterminé n’est pas automatiquement renouvelé.
Les produits contenus dans la Box ne sont pas connus en avance ainsi pour toutes les offres proposées par La Rayonnantes, les produits varieront chaque mois, et même d’un coffret à l’autre, y compris pour une même offre, en raison des contraintes d’approvisionnement et de stock.
Pour toutes les offres, le Client choisit un paiement en une seule fois.
Le client est entièrement responsable des informations saisies dans le bon de commande.
Pour tout achat de Box de charcuterie d’excellence, le droit de rétractation visé par l’article Article 121-21 du Code de la Consommation ne pourra être exercé en raison de la nature des produits vendus (produits périssables).
Les frais de retour des produits de "L'etal des Artisans" seront à la charge du Client.
Vous commandez 3 Box : Vous recevrez 1 Box par mois sur 3 mois consécutifs, ça c'est par défaut ^^ Mais Vous avez la possibilité de renseigner les mois où vous souhaitez recevoir vos Box et même la quantité de Box à recevoir lors de la livraison.
Ex : Vous commandez 6 Box (soyons fous) en Septembre : par défaut Vous recevrez 1 Box en Octobre, 1 Box en Novembre, 1 Box en Décembre, 1 Box en Janvier, 1 Box en Février, 1 Box en Mars.
MAIS Vous pouvez aussi choisir d'en offrir à Noël. Dans ce cas, renseignez, 1 Box en Octobre, 4 Box en Décembre et 1 Box en Mai (c'est un exemple, Vous êtes libre).
La Rayonnantes propose des services de distribution de denrées alimentaires artisanales, sur son site internet https://www.larayonnantes.fr/. Elle propose à ses Clients de découvrir des produits artisanaux, préparés par des producteurs, autour d’une région de France. De plus, un contenu éditorial est également proposé au Client, sous forme d’interviews, fiches-produit, fiches-producteur, recettes ou tout autre contenu lié aux produits artisanaux et à la découverte du patrimoine culinaire français.
Le Client peut s’abonner et/ou offrir les différentes formules proposées par La Rayonnantes.
Conformément à l’article L3324-1 du Code de la Santé Publique et à la Loi n°2009-879 du 21 juillet 2009, la société La Rayonnantes rappelle que la vente d’alcool est interdite aux mineurs. Aussi, toute personne, souscrivant un abonnement sur le site www.larayonnantes.fr, s’engage à avoir l’âge légal requis (18 ans), à la date du paiement de l’abonnement.
IDENTIFICATION DE LA RAYONNANTES
La société La Rayonnantes, EURL au capital de 1 000 euros, immatriculée au RCS de Nantes sous le numéro SIREN 852 226 794, numéro de TVA FR81 852226794 ; ayant son siège social au 33 rue de Verdun – 44310 St Philbert de Grand Lieu ; Ci-après désignée "LR" et/ou "La Rayonnantes" dans les présentes conditions générales de vente.
Dans le cadre des présentes conditions générales de vente (ci-après « CGV »), les mots suivants s’entendent comme suit :
Visiteur : toute personne se rendant sur le site www.larayonnantes.fr
Client : toute personne ayant souscrit pour lui ou pour une autre personne à une ou plusieurs offres proposées par la société LR, via le site internet www.larayonnantes.fr
Producteur : toute personne ayant participé à la confection ou confectionné les produits sélectionnés par la société LR, et présents dans les Box distribuées par ladite société
Box : coffret contenant différents types de produits, en vente sur le site www.larayonnantes.fr
Site : le site internet www.larayonnantes.fr
CHAMP D'APPLICATION DES CGV DE LA RAYONNANTES
Les présentes conditions générales de vente ont pour objet de définir les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente en ligne de produits proposés sur le site internet https://www.larayonnantes.fr/par La Rayonnantes. En ce sens, le consommateur est réputé accepter sans réserve l'intégralité des dispositions prévues dans ces dites conditions. La Rayonnantes s'engage pour sa part à respecter son rôle de vendeur dans le cadre de ces mêmes conditions.
Le fait pour le Client de cocher la case " J'ai pris connaissance des conditions générales de vente et je les accepte " avant de valider sa commande entraîne automatiquement l'acceptation expresse par celui-ci et sans restriction ni réserve des présentes Conditions. Le Client reconnaît par cet acte avoir lu et compris les présentes Conditions et les accepter. Toute condition contraire opposée par le client nous sera inopposable, à défaut d’acceptation expresse de notre part, et ce quel que soit le moment où elle aura pu être portée à notre connaissance.
L'achat par courrier électronique, par téléphone ou par courrier postal implique également l'acceptation des présentes Conditions qu'il reconnaît avoir préalablement lues, comprises et acceptées dans les conditions ci-dessus mentionnées.
Tout internaute ou client peut, à tout moment, prendre connaissance des conditions générales de vente sur le site https://www.larayonnantes.fr/ ou sur simple demande du Client, par courrier électronique ou par courrier postal. Le client de La Rayonnantes dispose de la faculté de sauvegarde ou d'édition des présentes conditions générales. La sauvegarde et l'édition de ces conditions relèvent de sa seule responsabilité, et ces dites conditions sont susceptibles d'être modifiées par La Rayonnantes. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur sur le site lors de la validation de la commande par le consommateur.
Ces Conditions prévalent dans tous les cas sur tout autre document émis qui n’ont qu’une valeur indicative (tels que des renseignements fournis de façon directe ou publicitaire sur les produits, les descriptions et renseignements inclus dans nos prospectus, catalogues …).
DROIT DE MODIFICATIONS DES CGV
La Rayonnantes se réserve le droit de modifier et de réviser les présentes CGV compte tenu notamment des changements de conjoncture du marché, des changements technologiques, des changements de mode de paiement et du fonctionnement de La Rayonnantes, mais aussi des nouvelles contraintes législatives et réglementaires.
Vous êtes soumis aux CGV en vigueur au moment de la souscription, hormis en cas de changement de ces CGV requis par les autorités compétentes (auquel cas ces nouvelles CGV s’appliqueront automatiquement et de plein droit aux souscriptions antérieures passées sur le site).
Si vous vous opposez aux nouvelles Conditions Générales de Vente, vous avez la possibilité de résilier votre contrat en envoyant un e-mail à l’adresse [email protected]fr ou en utilisant les canaux de contact de notre site Internet, dans le respect ddes cpnditions de "Durée du contrat et résiliation". Toutefois, si vous ne résiliez pas votre contrat et que vous continuez à utiliser nos Produits à compter de la date d’entrée en vigueur des nouvelles Conditions Générales de Vente, ces dernières s’appliqueront audit contrat à partir de la date d’entrée en vigueur.
Le site est par principe accessible 24/24h, 7/7j, sauf interruption, programmée ou non, pour les besoins de sa maintenance, d’une suspension d’activité ou cas de force majeure. Etant de fait soumis à une obligation de moyens, La Rayonnantes ne saurait être tenue responsable de tout dommage, quelle qu'en soit la nature, résultant d'une indisponibilité du site.
Nous vous rappelons que vous pouvez également accéder à votre commande en vous rendant dans la partie « Mon compte » du site internet. En passant par ce lien, vous pouvez également avoir accès à un suivi en ligne de l'ensemble de vos commandes.
FONCTIONNEMENT DES OFFRES ET SERVICES
Le Client pourra souscrire à une des offres proposées par la société La Rayonnantes. Le tarif applicable sera celui en vigueur au jour de la commande.
Tout abonnement est valable sur une durée de 12 mois à compter du mois suivant le paiement intégral de l'offre souscrite.
L’abonnement dit « découverte » : le Client reçoit, 1 (une) Box contenant au moins 4 produits alimentaires, le mois de son choix, sur une période de 12 mois suivant le mois de paiement de l’offre. Par défaut, la box sera envoyée le mois suivant le règlement du montant indiqué à l’inscription effectué. En dehors de ces produits alimentaires, la Box pourra contenir des offres promotionnelles (de La Rayonnantes ou de ses partenaires), des informations sur les produits, des fiches de recette ou tout autre document relatifs aux produits présents dans la Box ou la Région mise à l’honneur. En souscrivant à cette offre, le Client s’engage au paiement unique du montant indiqué à l’inscription, ou, en cas de modification, du montant indiqué à cet effet dans un courrier électronique envoyé par La Rayonnantes.
L’abonnement « 2 BOX » : le Client reçoit, une fois par mois, une Box contenant au moins 4 produits alimentaires, et ce pendant la durée de son abonnement soit 2 box en tout. En dehors de ces produits alimentaires, la Box pourra contenir des offres promotionnelles (de La Rayonnantes ou de ses partenaires), des informations sur les produits, des fiches de recette ou tout autre document relatifs aux produits présents dans la Box ou la Région mise à l’honneur. En souscrivant à cette offre, le Client s’engage au paiement unique du montant indiqué à l’inscription, (ou, en cas de modification, du montant indiqué à cet effet dans un courrier électronique envoyé par La Rayonnantes) et recevra automatiquement 2 Box réparties comme il le souhaite sur une période de 12 mois à compter du mois suivant le paiement intégral de cette offre.
L’abonnement « 3 BOX » : le Client reçoit, une fois par mois, une Box contenant au moins 4 produits alimentaires, et ce pendant la durée de son abonnement soit 3 box en tout. En dehors de ces produits alimentaires, la Box pourra contenir des offres promotionnelles (de La Rayonnantes ou de ses partenaires), des informations sur les produits, des fiches de recette ou tout autre document relatifs aux produits présents dans la Box ou la Région mise à l’honneur. En souscrivant à cette offre, le Client s’engage au paiement unique du montant indiqué à l’inscription, (ou, en cas de modification, du montant indiqué à cet effet dans un courrier électronique envoyé par La Rayonnantes) et recevra automatiquement 3 Box réparties comme il le souhaite sur une période de 12 mois à compter du mois suivant le paiement intégral de cette offre.
L’abonnement « 6 BOX » : le Client reçoit, une fois par mois, une Box contenant au moins 4 produits alimentaires, et ce pendant la durée de son abonnement soit 6 box en tout. En dehors de ces produits alimentaires, la Box pourra contenir des offres promotionnelles (de La Rayonnantes ou de ses partenaires), des informations sur les produits, des fiches de recette ou tout autre document relatifs aux produits présents dans la Box ou la Région mise à l’honneur. En souscrivant à cette offre, le Client s’engage au paiement unique du montant indiqué à l’inscription, (ou, en cas de modification, du montant indiqué à cet effet dans un courrier électronique envoyé par La Rayonnantes) et recevra automatiquement 6 Box réparties comme il le souhaite sur un période de 12 mois à compter du mois suivant le paiement intégral de cette offre.
L’abonnement dit « Cadeau », à destination d’un tiers : le Bénéficiaire, désigné par le Client au moment de sa commande, après activation de sa carte cadeau, reçoit une Box par mois, dans la limite de l’offre souscrite (1, 2, 3 ou 6 Box). La Box comprendra au minimum 4 produits alimentaires. En dehors de ces produits alimentaires, la Box pourra contenir des offres promotionnelles (de La Rayonnantes ou de ses partenaires), des informations sur les produits, des fiches de recette ou tout autre document relatifs aux produits présents dans la Box ou la Région mise à l’honneur. L'abonnement est valable 12 mois à compter du mois suivant l'activation de la carte cadeau.
Par défaut, la livraison d’une Box est prévue chaque mois dès le mois suivant l’intégralité du paiement du montant indiqué à l’inscription effectué pendant la durée de l’abonnement souscrit. Cependant, le CLient peut préciser sa volonter se faire envoyer une ou plusieurs Box (suivant l'offre souscrite) sur le-s- mois de son choix dans les 12 mois qui suivent le paiement intégral de l'offre souscrite.
Toute mise en pause ou changement de fréquence de livraison doit faire l’objet d’un courriel à [email protected]fr avant le dernier jour du mois qui précède la livraison et sanctionné d’un courriel de confirmation reprenant les caractéristiques essentielles. Ce courriel forme le contrat liant les Parties.
La Rayonnantes ne pourra procéder au remboursement en cas de non-respect des conditions de suspension ou modification sus-citées.
A noter que tout produit alimentaire distribué par La Rayonnantes est placé sous la responsabilité de son fabricant (désigné comme « Producteur » sur le Site).
Pour toutes les offres proposées par La Rayonnantes, les produits varieront chaque mois, et même d’un coffret à l’autre, y compris pour une même offre, en raison des contraintes d’approvisionnement et de stock.
Les produits ne devront être consommés qu’après une lecture attentive et complète des manuels d’utilisation et des conseils d’utilisation fournis par le fabricant et La Rayonnantes. Il faudra également respecter les dates limites de consommation. La Rayonnantes ne pourra en aucun cas être tenue responsable en cas de mauvaise utilisation d’un produit. De plus, les produits présents dans les Box peuvent être allergènes. Le Client allergique souscrit à une offre en assumant le fait qu’il ne pourra peut être pas consommer la totalité des produits présents dans la Box, et ne pourra en aucun cas demander à changer un produit ou à être remboursé du montant de son achat. Le Client allergique s’engage donc à consulter les notices des produits afin de vérifier l’existence éventuelle de produits allergènes. La Rayonnantes ne peut en aucun cas être tenue responsable des conséquences de l’absorption d’un produit allergène.
Au moment du passage de la commande, le Client reçoit une confirmation de la souscription à un abonnement à l’adresse mail saisie lors de son inscription sur le site. Ainsi, il est de sa responsabilité de vérifier l’ensemble des informations de ce document, et de s’assurer qu’elles soient correctes, notamment le nom et l’adresse de livraison. La Rayonnantes ne pourra en aucun cas être tenue responsable des erreurs de saisie faite par le client au moment de la souscription à une offre, et de leurs conséquences.
Toute commande ne sera prise en compte qu’à réception du paiement complet effectué par le Client. Toute commande jugée douteuse ou non conforme pourra être refusée par la Rayonnantes. Il en est de même pour une commande émanant d’un Client qui n’aurait pas réglé totalement une précédente commande (ou avec qui un litige de quelque forme qu’il soit est en cours).
Les prix des produits sont ceux en vigueur, c’est-à- dire affichés sur notre site internethttps://www.larayonnantes.fr/. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment. Les prix du site sont indiqués en euros toutes taxes comprises (TTC). Ils sont applicables lors de la validation de la commande par le consommateur. Les prix sont soumis à la T.V.A. française, soit 5,5%, 10% ou 20% selon les catégories de produit. Tout changement du taux légal de cette T.V.A sera répercuté sur le prix des produits présentés sur le site de La Rayonnantes, à la date stipulée par le décret d'application s'y référant.
La Rayonnantes se réserve le droit de modifier le prix des abonnements.
Des personnes ayant le même nom et/ou la mêPrixme adresse peuvent souscrire à plusieurs abonnements.
Lorsqu’une livraison de Box est effectuée avec une remise de prix partielle ou totale, il est entendu que le tarif en vigueur sera appliqué dès la livraison suivante.
La Rayonnantes se réserve le droit de mettre fin aux livraisons mensuelles à tout moment, notamment en cas d’incident de paiement.
La Rayonnantes se réserve le droit de modifier les dates d’envoi des colis notamment en période de fêtes de fin d’année et de vacances d’été.
INSCRIPTION SUR LE SITE https://www.larayonnantes.fr/
La prise de commande sur le Site Internet suppose votre inscription préalable en vue de la création d'un compte client.
Lors de votre inscription au Site Internet, vous devez choisir un identifiant associé à une adresse de courrier électronique valide et un mot de passe.
Il vous appartient de garder ces informations strictement confidentielles et de ne pas les communiquer à des tiers, afin d'éviter autant que possible tout risque d'intrusion dans votre compte client et la passation de commande à votre insu.
L’accès à votre compte s’effectue sous votre seul contrôle et sous votre responsabilité.
La Rayonnantes ne saurait être responsable de toute utilisation de votre compte client par un tiers qui aurait eu accès à votre identifiant et à votre mot de passe, que ce soit à votre initiative ou par votre négligence.
Le Client particulier peut passer sa commande auprès de La Rayonnantes via le réseau Internet sur le site https://www.larayonnantes.fr/
toutes les informations habituellement demandées pour une inscription en ligne.
identifierclairement les produits sélectionnés avec les références indiquées sur le site https://www.larayonnantes.fr/
indiquer les quantités demandées et
toutes les informations nécessaires à la livraison. Cela concerne en particulier l'adresse précise de livraison ainsi que les éventuelles restrictions d'accessibilité du lieu de livraison (se référer au paragraphe concernant les livraisons)
Le client est entièrement responsable des informations saisies dans le bon de commande. Ces informations conservées dans notre système d’information ont force probante quant aux commandes passées. Notre responsabilité ne saurait être recherchée ni engagée dans le cas où nous serions dans l’impossibilité de livrer ou d’exécuter la commande en raison d’erreurs, imprécisions ou omissions relativement à ces informations.
Une commande n’acquiert valeur contractuelle qu’après notre envoi par e-mail de confirmation de commande lorsque nous avons réceptionné la totalité du paiement contracté par le client.
Nous nous réservons le droit de ne pas confirmer tout bon de commande d’un client avec lequel il existerait un litige.
Après avoir passé votre commande, nous vous envoyons un courriel confirmant les éléments de votre commande. Ce courriel constitue notre acceptation de votre commande et forme ainsi le contrat de vente entre « Nous » et « Vous ».
La Rayonnantes recommande au consommateur de conserver une trace des données relatives à sa commande sur support papier ou sur support informatique fiable jusqu'à l'exécution définitive de sa commande, c'est-à- dire jusqu'à la consommation des produits commandés.
La Rayonnantes se réserve le droit de refuser une commande si elle considère que la prestation ne pourra être délivrée dans des conditions satisfaisant ses standards.
La Date de la commande est réputée être celle de la date de validation de la commande par le Client en cas de paiement par carte bancaire en ligne ou par téléphone.
Lorsque le Client a effectué sa commande sur le site https://www.larayonnantes.fr/ la commande est enregistrée automatiquement et devient ferme et définitive, conformément aux dispositions légales excluant l'exercice du droit de rétractation en matière de vente à distance de produits périssables.
CONFORMITE DES OFFRES
Les éléments tels que photographies, textes, graphismes, informations et caractéristiques illustrant les produits présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de La Rayonnantes ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission, ou en cas de modification de ces dits éléments par les fournisseurs et/ou professionnels.
DROIT DE RETRACTATION ET REMBOURSEMENTS
Pour exercer ce droit, le Client doit demander à La Rayonnantes un formulaire de rétractation et retourner le colis à La Rayonnantes - 33 rue de Verdun - 44310 St Philbert de Grand Lieu. Le colis devra comprendre son emballage d'origine (comprenant les notices, livrets, emballages de chacun des produits) et les produits non ouverts, permettant une nouvelle commercialisation à neuf.
Si les conditions énoncées ci-dessus sont remplies, La Rayonnantes remboursera au client le prix du coffret mensuel. En cas de rétractation, l’abonnement auquel aurait souscrit le Client sera automatiquement résilié.
Les frais de retour des produits seront à la charge du Client, et le remboursement s’effectuera dans un délai de 30 jours après réception du colis, dans les conditions rappelées ci-dessus par La Rayonnantes.
Conformément aux dispositions de l’article L. 221-28 du Code de la consommation, vous ne bénéficiez pas d’un droit de rétractation dans les cas suivants :
- les Produits sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement,
- vous avez descellé des Produits après la livraison et ceux-ci ne peuvent être renvoyés pour des raisons d’hygiène ou de protection de la santé.
En d’autres termes, vous ne bénéficiez pas de droit de rétractation à l’égard de la ou des box La Rayonnantes déjà livrées. Ainsi, afin d’annuler la commande de la box suivante et vous libérer de l’obligation de paiement, vous devez exercer votre droit de rétractation au plus tard 10 jours avant la prochaine livraison. A l’expiration de ce délai, nous aurons passé commande auprès de nos fournisseurs et aucune modification ne pourra être prise en compte pour cette box.
En cas de souscription à une offre à durée déterminée (c’est-à-dire les offres 1 Box, 2 Box, 3 Box ou 6 Box), aucun désabonnement ni suspension n’est possible. En aucun cas, un remboursement pourra être accordé.
Les offres proposées par La Rayonnantes sont dites « disponibles » tant qu’elles sont présentes sur le site. La Rayonnantes ne jouant que le rôle d’intermédiaire entre les Clients et les fabricants des produits présents dans la Box, elle ne pourra pas être tenue responsable de ruptures de stocks temporaires de la part de ces fabricants, impliquant des retards de livraison éventuels.
En cas d’indisponibilité d’un produit, La Rayonnantes proposera un équivalent ou tout autre dédommagement.
Le moyen de paiement accepté est la carte de paiement bancaire. Les règlements sont encaissés dès la réception et la validation de la commande par le consommateur. Pour tout autre moyen de paiement, veuillez nous contacter par mail.
Les paiements réalisés par carte bancaire sont effectués par le biais du système sécurisé Monético-CIC qui utilise le protocole 3D-Secure de telle sorte que les informations transmises sont cryptées par un logiciel et qu’aucun tiers ne peut en prendre connaissance au cours du transport sur le réseau.
Les produits demeurent la propriété de La Rayonnantes jusqu’au paiement complet du prix.
En cas de refus du centre du paiement bancaire concerné, la commande sera automatiquement annulée. En cas de paiement non validé, le client doit contacter La Rayonnantes.
FRAIS DE PORT OU DE LIVRAISON
Des frais de port ou de livraison peuvent être facturés au Client. Ils sont le cas échéant indiqués au Client avant l'enregistrement définitif de la commande. Les frais de port peuvent être offerts à titre gracieux de façon ponctuelle dans le cadre d'opérations marketing promotionnelles de La Rayonnantes.
Nos produits ne peuvent être livrés que dans la zone de livraison indiquée sur le site www.larayonnantes.fr
Le client s’engage à être disponible pour réceptionner les produits à l’adresse et au créneau horaire qu’il a indiqué dans sa commande.
La livraison est effectuée par le livreur à l'adresse indiquée par le Client au moment de sa commande.
Au cas où l'adresse renseignée serait inexacte occasionnant un retard ou une non livraison, ni le prestataire pour la livraison, ni La Rayonnantes ne pourront être tenus pour responsables. La commande sera annulée et le montant de la commande ne pourra faire l'objet d'aucun dédommagement ni remboursement. Si le Client souhaite à nouveau se faire livrer, les frais additionnels de livraison seront à sa charge.
Nous vous recommandons dès lors de nous confirmer avec précision vos coordonnées exactes. La Rayonnantes ne pourra pas être tenu pour responsable pour le retard ou la non livraison de la commande si l'accès aux locaux est impossible au livreur (barrière, porte close, …). Le Client peut mettre à jour ses coordonnées à tout moment dans l’espace « Mon Compte » du site. Cependant, pour être effective, cette modification devra avoir été faite avant le 10 du mois de livraison.
La Rayonnantes s’engage sur différentes tranches horaires de livraison. Toutefois, un dépassement du délai de livraison avant ou après le créneau de livraison prévu ne sera être opposable à La Rayonnantes et le Client ne pourra réclamer ni remboursement ni indemnité ni toute autre forme de dédommagement.
Malgré la réserve de propriété, les produits voyagent aux risques et périls du Client.
Il appartiendra au client de vérifier les produits au moment de leur livraison.
En cas de produits manquants ou abîmés, le client devra envoyer ses constatations le jour de la réception à [email protected].fr. Les cas seront traités dans les plus brefs délais.
Le Client devra consommer les produits contenus dans la Box avant la fin de la DLC des produits.
An cas de livraison en Relais Rayonnant, le client dispose d'un délai de 3 jours pour retirer sa commande. En cas de non-retrait dans ce délai, le client s'expose à la remise en vente de son colis sans qu'aucun remboursement, ni indemnité, ni tout autre forme de dédommagement ne puisse être réclamé de sa part. Son abonnement sera suspendu ou résilié sans délai de prévenance. Le paiement intégral de l'offre sera réputé acquis à La Rayonnantes.
INEXECUTION DE LA COMMANDE
La Rayonnantes ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat en cas de rupture de stock du produit choisi, ou de même, en cas de force majeure, perturbation, grève totale ou partielle (notamment des services postaux et moyens de transport ou de communications), inondation, ou incendie. La Rayonnantes n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages indirects du fait des possibles pertes d'exploitation, pertes de profit, ou frais qui pourraient survenir.
A défaut d'exhaustivité et de conformité des renseignements fournis par le consommateur lors de sa commande, La Rayonnantes ne saurait être tenue pour responsable d'éventuelles erreurs de saisie et des conséquences qui en découleraient, notamment en termes de retard et/ou d'erreur de saisie d'adresse de paiement ou de bénéficiaire. Dans ce contexte, tous les frais engagés pour la réexpédition des produits seront à la charge du payeur. La Rayonnantes s'engage à informer le consommateur de tout changement intervenu dans sa commande (changement relatif aux délais, prix, caractéristiques), afin de laisser à ce dernier la décision de modifier en conséquence sa commande.
La Rayonnantes aura la possibilité, en cas de violation par le client d’une des présentes conditions générales de vente, de suspendre immédiatement et plein droit, et/ou résilier le présent contrat après une mise en demeure par mail restée sans effet pendant 15 jours. En cas de résiliation, La Rayonnantes ne devra, en aucun cas, rembourser les sommes versées par le Client, que ce soit un paiement partiel ou total.
L’exécution de tout ou partie des obligations de La Rayonnantes pourra être suspendue en cas de survenance d’un cas fortuit ou de force majeure. Ces cas gêneraient ou empêcheraient l’exécution de ces obligations. Peuvent être considérés comme de tels cas, sans que la liste soit limitative, la guerre, les émeutes, les troubles sociaux, les grèves… Dans un tel cas, La Rayonnantes devra informer par voie électronique le Client de la survenance de tels cas dans les 7 jours de sa survenance.
Au cas où la suspension durerait plus de 15 jours, le Client pourrait résilier la commande et en obtenir le remboursement s’il y a lieu des sommes réglées mais en aucun cas à des dommages et intérêts.
OFFRES, PROMOTIONS, PARRAINAGE
Les codes promotionnels et codes délivrés via les cartes cadeaux sont à usage unique et personnel.
La Rayonnantes se réserve de refuser à un client l’utilisation d’un code promotionnel, d’une réduction ou d’un parrainage si elle en estime l’utilisation abusive. Dans ce cas, La Rayonnantes annulera la commande et procédera éventuellement au remboursement du montant initialement versé.
Les codes promotionnels ne sont, en principe, pas valables sur les frais de port, sauf dans le cas d'une campagne marketing promotionnelle.
Pour le Filleul : le code parrain n'est utilisable que sur la première commande. Le Filleul recevra un produit cadeau lors de sa première commande.
Pour le Parrain : chaque filleul vous donne droit à 10€ sur une commande. L’offre est cumulable dans la limite de 30€.
Le parrainage a pour but de faire découvrir La Rayonnantes. Vous pouvez parrainer autant de filleuls que vous souhaitez.
3 Filleuls = 30 € de réduction sur la prochaine commande
6 Filleuls = 30€ de réduction + frais de port offerts (5kg maximum) sur la prochaine commande
Il est strictement interdit de diffuser un code promotionnel sur des sites ou forums Internet dits « de bonnes affaires ».
Chacun des éléments, y compris les marques et logos, qui apparaissent sur le site www.larayonnantes.fr sont protégés par les lois en vigueur sur la Propriété Intellectuelle (Marque déposée auprès de l’INPI sous le numéro : 194565514). Aussi, toute reproduction, copie, modification, réédition, dénaturation ou distribution de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, même de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation préalable du propriétaire du site est interdite.
Le design du site www.larayonnantes.fr est la propriété d'Oxatis. Les visuels (photos, vidéos, dessins, textes) sont la propriété exclusive de La Rayonnantes.
Toute représentation totale ou partielle du site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse de La Rayonnantes est interdite. En effet, cela constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété intellectuelle.
La Rayonnantes se réserve ainsi le droit de poursuivre en justice tout contrefacteur.
INFORMATION ET CONFIDENCIALITE
Dans le cadre de ses activités, La Rayonnantes constitue un fichier informatique contenant des informations personnelles sur ses Client. Ce fichier est constitué dans le but de suivre les commandes, assurer la livraison, établir des factures et améliorer le service proposé aux Clients ainsi que de leur proposer des offres commerciales.
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 (déclaration CNIL n°1897438), le Client pourra à tout moment modifier, supprimer ou rectifier ses données personnelles. Ainsi, il est de la responsabilité du Client de prévenir tout accès par des tiers au site internet en ne divulguant pas ces informations.
Le Client pourra faire une modification via l’espace « Mon Compte » ou par courrier [email protected] en indiquant ses nom, prénom et adresse postale.
De même, le Client pourra revenir sur son choix de recevoir des offres promotionnelles à tout moment, que ce soit de La Rayonnantes ou de ses partenaires, soit en cliquant sur le lien prévu à cet effet dans les mails promotionnels reçus, soit en utilisant l’espace dédié à cela dans l’espace « Mon compte ».
UTILISATION DE L'ONGLET "MON COMPTE"
Les identifiants et mots de passe du Client, pour qu’il puisse accéder à l’onglet « Mon compte », sont personnels et confidentiels. Ils ne pourront être changés qu’à l’initiative du Client.
A ce titre, le Client est responsable de l’utilisation de ces éléments (identifiants et mot de passe). Il s’engage donc à les conserver confidentiels, et à ne pas les divulguer, sous quelque forme que ce soit. Aussi, toute transaction effectuée depuis l’espace « Mon Compte » avec les identifiants et mot de passe du Client sera réputée passée par le Client. L’utilisation des identifiants et mot de passe sur plusieurs ordinateurs, smart phones ou tablettes pourra entrainer la résiliation de plein droit du contrat par La Rayonnantes. Aucune mise en demeure préalable ne sera nécessaire dans ce cas.
Toute autre utilisation de l’onglet « Mon compte » doit être soumise à l’accord préalable et exprès de La Rayonnantes.
En cas de problème avec les identifiants et mot de passe d’accès à l’onglet « Mon compte » (par exemple, perte ou vol), le Client doit en avertir La Rayonnantes (par voie postale ou électronique), et choisir un nouvel identifiant et mot de passe.
VALIDITE DES ECHANGES ELECTRONIQUES
En navigant sur le site, et en acceptant ces conditions générales de vente, le Client reconnaît la validité des échanges et enregistrements électroniques réalisés entre La Rayonnantes et lui-même. Ces dits échanges ou enregistrements sont reconnus comme ayant force probante, de la même façon qu’un écrit signé de façon manuscrite.
Tous nos Contrats ainsi que tous les litiges et réclamations qui en découlent directement ou indirectement seront régis par le droit français.
La Rayonnantes
33 rue de Verdun - 44310 St Philbert de Grand Lieu
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Le portail Internet www.larayonnantes.fr est exploité par : OXATIS Société Anonyme à Conseil d’Administration au capital de 2 261 361,50€
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Depuis le 25 Mai 2018, une nouvelle directive européenne en matière de protection des données des clients est entrée en vigueur. La Rayonnantes respecte donc toutes les lois, ainsi que cette directive sur le RGPD (Règlement général sur la protection des données ) concernant la protection des données et s'efforce constamment d'améliorer la protection des données de ses clients.
Cette politique de protection des données vous informe sur le traitement de vos données personnelles en relation avec le site internet www.larayonnantes.fr
Le responsable du traitement de vos données personnelles est Oxatis, solution de e-commerce (ci-après «Oxatis»).
Art. 2 de la loi « Informatique et libertés » Modifié par Loi n°2004-801 du 6 août 2004- CNIL :« Constitue une donnée à caractère personnel toute information relative à une personne physique identifiée ou qui peut être identifiée, directement ou indirectement, par référence à un numéro d’identification ou à un ou plusieurs éléments qui lui sont propres ».
Nous traitons les données personnelles que vous nous avez fournies (exemple : titre, nom, prénom, âge…), lors de votre création de compte client, mais également les données définies dans la section 2.
Lors de votre visite sur notre site web www.larayonnantes.fr, nous traitons également les données suivantes:
l'adresse du site web que vous avez visité immédiatement avant le site web www.larayonnantes.fr
Base juridique : Art. 6 Para. 1 b) GDPR (exécution du contrat).
D'autre part, nous traitons vos données personnelles afin de pouvoir vous offrir les meilleurs produits, offres et contenus adaptés à vos besoins sur www.larayonnantes.fr et de rendre votre visite sur notre site aussi informative et agréable que possible.
Base juridique : Art. 6 Para. 1 f) GDPR (équilibrage des intérêts, basé sur notre intérêt à vous offrir le site web le plus attractif possible).
5.1 COMPTE CLIENT LA RAYONNANTES
Pour faire des achats dans notre boutique en ligne, s’abonner ou commander une carte cadeau, vous devez créer un compte d'utilisateur personnel (ci-après "espace abonné"). Vous pouvez stocker vos informations personnelles sur cet espace abonné dans « Mon Compte », puis « Informations Personnelles ».
Pour créer un compte d'utilisateur personnel, nous avons besoin d'un titre, d'un prénom et d'un nom de famille, d’une adresse postale et d'un numéro de téléphone. De plus, les utilisateurs doivent fournir leur adresse e-mail et un mot de passe de leur choix, suivant les critères de validité :
Avoir au moins 5 caractères
L'adresse e-mail fournie par les utilisateurs sert également de données d'accès au compte utilisateur. Une fois l'enregistrement réussi, l'utilisateur reçoit automatiquement une confirmation par e-mail. De cette façon, l'utilisateur met son compte d’utilisateur à notre disposition pour le traitement des données personnelles.
Les utilisateurs peuvent stocker leurs données personnelles dans leur espace abonné et ainsi faire des achats dans la boutique en ligne, s’abonner ou commander une carte cadeau. Les informations peuvent être mises à jour à tout moment sur l’espace abonné dans « Mon compte » puis « Informations Personnelles »
Les utilisateurs peuvent résilier leur contrat à tout moment et sans indication de motifs. Les utilisateurs ont la possibilité de résilier leur contrat depuis leur espace abonné dans « Mon Compte » puis « Mes Abonnements » ou d'envoyer un mail à [email protected]
Base juridique : Art. 6 Para. 1 b) GRPD (exécution du contrat).
Nous offrons à tous les utilisateurs de notre communauté d'achat (utilisateurs de www.larayonnantes.fr), la réception de newsletters. L’utilisateur s’inscrit à nos newsletters lors de la création de son compte client sur le site www.larayonnantes.fr. Par la suite, l'utilisateur reçoit un lien d'activation vers l'adresse e-mail spécifiée, que l'utilisateur doit visiter pour compléter l'enregistrement. De cette façon, l'utilisateur consent à recevoir la newsletter. (procédure de double opt-in)
L'utilisateur peut révoquer son consentement à tout moment et sans donner de raisons. Le moyen le plus simple est de cliquer sur le lien "unsubscribe from this list", qui se trouve dans chaque newsletter.
Base juridique : Art. 6, paragraphe 1. 1 a) GDPR (consentement).
Si vous nous envoyez des demandes de renseignements à l'aide du formulaire de contact, nous traiterons les informations que vous nous fournissez, y compris vos coordonnées, afin de traiter la demande. En cas de questions complémentaires, ces données seront également stockées par nos soins.
Base juridique : Art. 6 Art. 1 b) GDPR (exécution du contrat - le traitement des données de l'utilisateur est nécessaire pour l'exécution du contrat afin de répondre à vos questions ou demandes) ou Art. 6 Para. 1 f) GDPR (équilibrage des intérêts - en fonction de notre intérêt à traiter les demandes des utilisateurs de notre site Web).
6. RECOURS À DES PRESTATAIRES DE SERVICES EXTERNES
Nous faisons également appel à des prestataires de services externes pour l’envoi de la commande et la gestion des newsletters. Le cas échéant, ces prestataires de services traitent également des données à caractère personnel. Nous avons soigneusement sélectionné et contrôlé nos prestataires. Ceux-ci traitent les données exclusivement selon nos instructions et sont également liés par cette déclaration de protection des données.
Les données personnelles seront conservées aussi longtemps que nécessaire pour atteindre les objectifs énoncés précédemment ou tel que prescrit par la loi. Les données que vous avez saisies seront donc effacées 24 mois après votre dernière activité sur notre site www.larayonnantes.fr. Seules les factures, commandes et abonnements resteront dans nos fichiers de données.
Si votre abonnement est encore actif, aucune suppression ne sera effectuée.
Droit d’accès à la personne concernée
Si vous avez des questions générales ou des suggestions concernant la protection des données, veuillez contacter notre responsable de la protection des données par e-mail à [email protected]
Une fois par mois, recevez 1 BOX au contenu surprise !!!
Vous ne savez jamais à l'avance ce qu'il y aura dedans !!! nous non plus d'ailleurs
Je suis une box mensuelle de produits culinaires d'excellence composées de produits artisanaux et locaux qui se déclinent de 2 façons :
La charcuterie fraiche avec "la fourmi sur la nappe", "le rêve de l'araignée" et l'appétit du Dragon".
Les produits "secs" avec les Box intemporelles "Passion salé", "Passion Sucré" et "Mix SelSucre".

References: Art. 2
 Art. 6
 Art. 6
 Art. 6
 Art. 6
 Art. 6
 Art. 1
 Art. 6