Source: http://lesamisdurivage.fr/definitions-et-precisions-diverses.html
Timestamp: 2018-08-22 06:27:38+00:00

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Définitions et précisions diverses
Définition du chef de bord / responsabilité
​Catégories de navigation plaisance
Le chef de bord est le membre d’équipage responsable
de la conduite du navire,
de la tenue du journal de bord lorsqu’il est exigé,
du respect des règlements et de la sécurité des personnes embarquées.
Responsbilité du chef de bord
Limite d’utilisation du navire
Le choix de la distance de navigation par rapport à un abri est laissé à l’initiative du chef de bord. Il dispose pour cela de la catégorie de conception du navire
Rappel des catégories de conception des navires
categories de navigation plaisance
1. Catégorie A
catégorie attribuée aux navires de plaisance conçus pour la navigation en « haute mer », pour de grands voyages au cours desquels
le vent peut dépasser la force 8 (sur l’échelle de Beaufort)
les vagues une hauteur significative de 4 m
et pour lesquels ces bateaux sont, dans une large mesure, autosuffisants
​2. Catégorie B
catégorie attribuée aux navires de plaisance pour la navigation « au large », conçus pour des voyages au large des côtes au cours desquels
les vents peuvent aller jusqu’à la force 8 comprise
les vagues peuvent atteindre une hauteur significative jusqu’à 4 m compris.
3. Catégorie C
catégorie attribuée aux navires de plaisance pour la navigation « à proximité des côtes », conçus pour des voyages à proximité des côtes et dans de grandes baies, de grands estuaires, lacs et rivières, au cours desquels
les vents peuvent aller jusqu’à la force 6 comprise
les vagues peuvent atteindre une hauteur significative jusqu’à 2 m compris.
4. Catégorie D
catégorie attribuée aux navires de plaisance pour la navigation « en eaux protégées », conçus pour des voyages dans des eaux côtières protégées, des baies de petite dimension, des petits lacs, rivières et canaux, au cours desquels
le vent peut atteindre la force 4
les vagues une hauteur significative jusqu’à 0,3 mètre, avec des vagues occasionnelles, causées par exemple par des bateaux de passage, d'une hauteur maximale de 0,5 mètre.
Embarcation marquée « CE »
Suivre la préconisation constructeur dans le manuel du propriétaire.
(le constructeur ou son représentant autorisé doit pouvoir vous renseigner.)
La réglementation est inchangée mais est amenée à évoluer (division 245 à venir) . Les dotations anciennement prescrites par la ​division 224 satisfont à ces exigences.
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Définition d'un abri
Endroit de la côte ou tout engin, embarcation ou navire et son équipage peuvent se mettre en sécurité en mouillant, atterrissant ou accostant et en repartir sans assistance.
Conformité des moyens de lutte contre l'incendie
La durée de vie et la périodicité des contrôles sont fixées par les fabricants. (voir péremption sur le corps de l'extincteur, au-delà révision annuelle)
Les extincteurs doivent être marqués (normes NF EN 1869,dernière version en vigueur)
Les couvertures anti-feu doivent être conformes à la norme NF EN 1869 (dernière version en vigueur).
L'extincteur doit avoir un marquage clair comportant au moins :
- la ou les classes de feu (A, B, C, D, F) qu'il permet d'éteindre, précédé de leur capacité d'extinction en chiffre ;
- des pictogrammes indiquant les modalités de sa mise en œuvre ;
- les dangers et les restrictions éventuels d'utilisation.
Leur nombre, leur capacité ainsi que leur emplacement à bord sont variables en fonction du type et de la puissance de la motorisation,de l'équipement de la cuisine, de la taille du bateau et de son agencement,
obligations concernant les caractéristiques de la motorisation :
Moteur hors-bord puissance ≤ à 120 kW (163 CV)
extincteur(s) : la capacité d’extinction est libre.
Conseil : pour tous les moteurs hors bord > 25 kW (34 CV) (cf norme EN-ISO 90/94), disposer d’une capacité d’extinction d’au moins 8A/68B à proximité du poste de barre ou du cockpit.
Moteur hors-bord puissance > 120 kW (163 CV)
extincteur(s), capacité minimale totale = 34 B à moins d’un mètre du poste de barre principal ou du cockpit pour les navires dont la longueur est < 10 m et à moins de 2,5 m pour les autres navires
Moteur in-bord puissance ≤ 120 kW (163 CV)
extincteur(s), capacité minimale totale = 34 B,
mise en œuvre par orifice obturable donnant dans le local des machines. sauf véhicules nautiques à moteur (note: scooter de mer ou jet ski)
Moteur in-bord puissance > 120 kW (163 CV)
extincteur(s) de capacité minimale totale = 68 B,
mise en œuvre par orifice obturable donnant dans le local des machines ou installation fixe conforme à la division 322.
note :Les extincteurs ont une capacité donnée d'éteindre tel type de feu, par ex 5A et 34B
Pour une exigence de 5A 68B, il faudra 1 extincteur répondant à ce critère ou 2 extincteurs 5A 34B
obligations concernant l'équipement du bateau :
Cuisine avec appareils électroménagers
Extincteur(s) : capacité totale = 5A/34B ou couverture anti-feu
Foyer à flamme nue
Extincteur(s), capacité totale = 8A/68B ou extincteur(s), capacité totale = 5A/34B + couverture anti-feu situés à moins de 2 m de tout appareil à flamme nue installé en permanence et accessible en cas d’inflammation de l’appareil
Espace habitable avec couchage
Extincteur(s) de capacité totale = 5A/34B situés à moins de 5 m du milieu d’une couchette quelconque
Installation électrique du domaine 2 (tensions supérieures à 50 volts en alternatif)
Extincteur(s) de capacité totale = 5A/34B diélectrique
CAMPAGNE DE VERIFICATION DES EXTINCTEURS (ouvert à tous les plaisanciers)
Plusieurs campagnes sont organisées tous les ans
RENSEIGNEMENTS A LA CAPITAINERIE DE LA TRINITE SUR MER
COUT 5 € PAR EXTINCTEUR
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Nouvelle trousse de secours
Article 240-2-16
Bande auto adhésive (10cm) rouleau de 4m type Cohéband
Compresses de gaze stérile paquet de 5 taille moyenne
Pansement adhésifs étanches 1 boite assortiment 3 tailles
Coussin hémostatique 1 type CHUT
Sparadrap 1 rouleau
Gants d'examen non stériles 1 boite
Gel hydroalcoolique 1 flacon de 75ml
Couverture de survie 1 unité
Chlorexidine solution locale 5ml à 0,05%
(DIV 240-2.02 II)
Que dit l'article 240-2.02. II
«-les planches nautiques à moteur ; «-les embarcations propulsées principalement par l'énergie humaine qui ne sont pas des engins de plage, si consécutivement à un chavirement un dispositif permet au pratiquant :
«-de rester au contact du flotteur ; «-de remonter sur l'embarcation et repartir, seul ou, le cas échéant, avec l'assistance d'un accompagnant.
​«-les engins de plage, dans le cadre d'activités organisées par un organisme d’État ou par une structure membre d'une fédération sportive agréée par le ministre chargé des sports, si les conditions suivantes sont respectées : «-présence sur zone d'un encadrement qualifié au sens du code du sport permettant d'effectuer une intervention immédiate pour mettre en sécurité les pratiquants ; «-port effectif pour chaque pratiquant d'un équipement individuel de flottabilité conforme à l'article 240-2.12 ou une combinaison de protection conforme à l'article 240-2.13
​retour à la nouvelle norme
DIV 240-2.02 III
Que dit le texte concerné:
«-les véhicules nautiques à moteur (= jet ski ) autres que ceux visés au II du présent article ;
«-les embarcations propulsées principalement par l'énergie humaine visées au II du présent article,
(note : paragraphe II du présent article =
........«-de rester au contact du flotteur ;
....... «-de remonter sur l'embarcation et repartir, seul ou, le cas échéant, avec l'assistance d'un accompagnant.
​«-les engins de plage, dans le cadre d'activités organisées par un organisme d’État ou par une structure membre d'une fédération sportive agréée par le ministre chargé des sports, si les conditions suivantes sont respectées : «-présence sur zone d'un encadrement qualifié au sens du code du sport permettant d'effectuer une intervention immédiate pour mettre en sécurité les pratiquants ; «-port effectif pour chaque pratiquant d'un équipement individuel de flottabilité conforme à l'article 240-2.12 ou une combinaison de protection conforme à l'article 240-2.13)
à l'exception des planches à pagaie, aux conditions suivantes :
​ «-disposer pour chaque groupe de deux d'un émetteur-récepteur VHF conforme aux exigences de l'article 240-2.17, étanche, qui ne coule pas lors d'une immersion et accessible en permanence par le pratiquant.
​​​retour à "navigation jusqu'à 6 milles"
DIV Article 240-2.05 II
Art. 240-2.05.
II.-Pour les planches à voile, planches aérotractées, planches nautiques à moteur et embarcations propulsées par l'énergie humaine :
« 1. Une aide à la flottabilité d'une capacité minimale de 50 N ou une combinaison ou un équipement de protection conforme aux dispositions de l'article 240-2.13, s'il (elle) est porté (e) en permanence
​« 2. Un moyen de repérage lumineux individuel, étanche, ayant une autonomie d'au moins 6 heures, de type lampe flash, lampe torche ou cyalume, à condition que ce dispositif soit assujetti à chaque équipement individuel de flottabilité ou porté effectivement par chaque personne à bord. « Les embarcations propulsées par l'énergie humaine respectent les dispositions prévues au II de l'article 240-2.02.
​retour à la consultation des nouvelles normes
DIV 240-2.05 II, 2
Art. 240-2.05. II , 2)
« 2. Un moyen de repérage lumineux individuel,
étanche, ayant une autonomie d'au moins 6 heures, de type lampe flash, lampe torche ou cyalume,
à condition que ce dispositif soit assujetti à chaque équipement individuel de flottabilité
ou porté effectivement par chaque personne à bord.
DIV 240-2.09 VII
L'article 240-2.09
« Flottabilité, stabilité et franc-bord minimal » du règlement annexé à l'arrêté du 23 novembre 1987 susvisé, le point VII est remplacé par :
« VII. ― Les embarcations propulsées par l'énergie humaine qui ne sont pas des engins de plage doivent répondre aux exigences suivantes :
― les parties exposées aux intempéries évacuent en permanence par gravité l'eau reçue, l'embarcation est alors considérée comme autovideuse ;
― si la structure de l'embarcation ne répond pas à l'alinéa précédent, le flotteur peut être rendu étanche au moyen d'une jupe assujettie à l'utilisateur et de bouchons de trappes étanches reliés à la coque ;
― les embarcations disposent d'une ou de plusieurs réserves de flottabilité leur permettant de flotter avec la charge maximale admissible en cas d'envahissement total du flotteur.
Dans ce cas, la flottabilité résiduelle nécessaire est assurée par une combinaison de la flottabilité des matériaux de la structure, de volumes de flottabilité gonflés en permanence, de mousse à cellules fermées ou de compartiments étanches.
Un compartiment est considéré étanche s'il n'existe aucune ouverture dans la coque, le pont et le cloisonnement interne qui permette à l'eau d'y pénétrer.
Un compartiment dans lequel est pratiqué une ouverture est considéré étanche si cette ouverture peut être obturée par une trappe d'étanchéité solidaire à la coque conforme au degré minimal d'étanchéité niveau 2 de la norme EN ISO 12216 ;
― cette flottabilité résiduelle est vérifiée en eau douce, et par vent et hauteur de vague nuls, en remplissant complètement l'embarcation d'eau, y compris les compartiments qui ne sont pas étanches, puis en la chargeant de gueuses d'une densité égale ou supérieure à 7, à raison de 15 kg par personne pouvant être embarquée et 1,5 kg simulant le matériel d'armement et de sécurité.
Les gueuses se trouvent, lors de l'essai, aux emplacements des masses qu'elles simulent ;
Lors de cette vérification, après envahissement, la partie la plus haute de la structure doit émerger d'au moins de 2 cm.
De plus, les stabilités transversale et longitudinale restent positives ;
​― les engins gonflables doivent satisfaire à ces conditions avec la chambre à air de plus grand volume complètement dégonflée. »
​retour réglementation annexe / engins de plage
Conformité des gilets (DIV 240 Article 240-2-12)
​Article 240 -2 - 12
les gilets enfant
100 newtons au moins (gilet de sauvetage) pour les enfants de 30 kg maximum quelle que soit la distance d’éloignement d’un abri. (note : donc pour toute navigation!)
100 newtons au moins (gilet de sauvetage) pour une navigation jusqu’à 6 milles d’un abri
150 newtons au moins (gilet de sauvetage) pour une navigation toutes zones
Seuls sont acceptés les équipements marqués CE ou "barre à roue"
En outre, une lampe torche étanche ou un moyen lumineux individuel (type lampe Flash ou cyalune) d’une autonomie minimale de 6 heures est assujetti à chaque équipement individuel de flottabilité.
(note : donc tous les gilets doivent être maintenant équipés de ce moyen lumineux,le choix étant laissé entre lampe torche ou autre système proposé; en effet, il convient de remarquer en outre que le texte renvoyant à cet article désigne expressément un "un équipement individuel" de flottabilité conforme aux dispositions du dit article 240-2.12"
En outre l'article suivant confirme cette obligation:
Art. 240-2.04. II-2
« 2. Un moyen de repérage lumineux individuel, étanche, ayant une autonomie d'au moins 6 heures, de type lampe flash, lampe torche ou cyalume, à condition que ce dispositif soit assujetti à chaque équipement individuel de flottabilité ou porté effectivement par chaque personne à bord
Rappel: un gilet automatique doit être vérifié périodiquement
tenue du gonflage (si possible plusieurs heures)
poids de la cartouche de gaz
péremption du déclencheur
pour exemple voir ce fil H&O :
http://www.hisse-et-oh.com/forums/equipements/messages/1751144-mon-gilet-ne-reste-pas-gonfle-sous-tension-24h
Démonstration en ligne : ​​comment réviser son gilet automatique
Protocole de révision: ​​Pdf d'instructions
​​​​retour à la nouvelle norme
Conformité des combinaisons (DIV 240 Article 240-2-13)
Art. 240-2.13.-Caractéristiques des combinaisons ou équipements de protection. « Les combinaisons ou équipements de protection répondent aux caractéristiques suivantes :
«-lorsqu'ils sont utilisés jusqu'à 2 milles d'un abri :
combinaison humide en néoprène ou sèche assurant au minimum une protection du torse et de l'abdomen, une flottabilité positive et une protection thermique ;
​«-lorsqu'ils sont utilisés jusqu'à 6 milles d'un abri :
flottabilité minimale positive de 50 N intrinsèque ou par adjonction d'un équipement individuel de flottabilité, protection du torse et de l'abdomen, couleur vive autour du cou ou bien sur les épaules.
Cette dernière exigence n'est pas requise si un dispositif lumineux tel que défini au II de l'article 240-2.05 ​est fixé en permanence sur la combinaison ou l'équipement.
retour à "navigation - de 2 milles
Conformité des combinaisons (DIV 240 Article 240-2.13)
Que dit l'article:
Cette dernière exigence n'est pas requise si un dispositif lumineux tel que défini au II de l'article 240-2.05 ​est fixé en permanence sur la combinaison ou l'équipement
​​.retour à l'article 240-2.2 .
Conformité des moyens de repérage (DIV 240-2-14)
​Les dispositifs lumineux qui sont de 2 types :
ceux concernant l'équipement lumineux des gilets
ceux complémentaires de recherche et d'assistance de l'homme à la mer
Matériel d'armement et de sécurité côtier
(Jusqu'à 6 milles d'un abri, ce dispositif n'est pas obligatoire si chaque membre de l'équipage porte un équipement individuel de flottabilité conforme muni d'un dispositif de repérage lumineux individuel tel que défini au ​II. 2 de l'article 240-2.05. ) ​
au delà des 6 milles:
Un dispositif de repérage et d'assistance pour personne tombée à l'eau, conforme aux dispositions de l'article 240-2.14.
..........«-sa flottabilité minimale obtenue est de 142 N ;
..........«-sa forme et ses couleurs le rendent facilement repérable de jour depuis le navire porteur ;
..........«-les matériaux constitutifs extérieurs résistent aux hydrocarbures et au milieu marin ;
..........«-sa mise en œuvre ne nécessite pas d'intervention autre que le largage à l'eau, qui doit pouvoir s'effectuer sans source d'énergie extérieure ;
..........«-il fonctionne après une immersion d'une heure à la pression équivalente d'un mètre de colonne d'eau ;
..........«-il possède un dispositif lumineux étanche pouvant résister à une immersion d'une heure dans 1 mètre d'eau, résister au milieu marin, avoir une autonomie d'au moins 6 heures et dont le rayonnement doit pouvoir être visible sur tout l'horizon jusqu'à une distance de 0,5 mille.
..........«-il ne nécessite pas de source d'énergie externe au moment de sa mise en œuvre ;
..........«-son efficacité est assurée quelle que soit sa position dans l'eau ;
..........«-une personne peut s'en saisir facilement lorsqu'elle est à l'eau ;
..........«-il comporte soit le nom et le numéro d'immatriculation du navire, soit le nom de l'établissement organisant l'activité physique et sportive pour laquelle le navire est utilisé. Cette identification est portée sur toutes les parties du dispositif susceptibles d'apparaître, soit de manière permanente, soit temporaire comme par exemple par le moyen d'une bande autoagrippante velours-crochet, résistante au milieu marin.
Note:il peut s'agir d'une perche IOR, d'une bouée fer à cheval + feu à retournement ou autre matériel équivalent
DIV 240-2.17
Article 240-2.02 limitation des conditions d'utilisation
Note: une embarcation de longueur > 2,50 et < 3,50 munie d'un moteur d'une puissance inféreure à 4,5 KW n'est plus un engin de plage car non propulsée par la seule énergie humaine, la demande de carte de circulation est posssible mais reste facultative.(embarcations de 2,50 m à 5m)
Une ambiguité subsiste donc sur les limitation de leurs conditions d'utilisation car aucune référence correspondante n'apparait dans l'article concerné
Retour réglementation annexes

References: l'article 240
 l'article 240
 l'article 240
 l'article 240
 l'article 240
 l'article 240

Art. 240
 l'article 240
 l'article 240

Art. 240

L'article 240

Art. 240

Art. 240
 l'article 240
 l'article 240
 l'article 240
 l'article 240
 l'article 240