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Timestamp: 2016-10-28 00:44:24+00:00

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5C.18/2006 (18.10.2006)
d�fenderesse et recourante principale, repr�sent�e par Me Pierre Gabus, avocat,
demandeur et recourant par voie de jonction, repr�sent� par Mes Teresa Giovannini et Patrice Le Houelleur, avocats.
recours en r�forme et recours joint contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 18 novembre 2005.
Le lendemain, le couple a effectu� un vol � basse altitude dans un petit avion � h�lice afin de prendre des photographies a�riennes. De retour � son h�tel, X.________ a �t� pris de douleurs croissantes au dos, perdant progressivement la mobilit� de la partie inf�rieure de son corps. Sa fianc�e a alors alert� la centrale responsable des accidents sous-marins. X.________ a �t� hospitalis� d'urgence et plac� en chambre hyperbare, une maladie de d�compression de type 2 ayant �t� diagnostiqu�e. Il a ensuite �t� transf�r� sans d�lai dans le centre hyperbare d'un h�pital de Y.________, avant de suivre encore des traitements compl�mentaires dans d'autres h�pitaux et centres de soins, en Italie puis aux �tats-Unis. Les diff�rents certificats m�dicaux �tablis � son sujet font �tat d'une atteinte de type m�dullaire (neurologique) ayant entra�n� une parapl�gie des membres inf�rieurs et une r�tention urinaire.
Le 22 f�vrier 2000, X.________ a assign� La Genevoise assurances en paiement de 1'500'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 17 juin 1994, � titre de capital-invalidit� d� selon la police d'assurance accidents, et de 131'910 fr. (soit la contre-valeur de ITL 158'293'060.-) plus 192 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 28 avril 1999, � titre de remboursement de ses frais m�dicaux. Il a �galement demand� que la mainlev�e d�finitive de l'opposition faite au commandement de payer notifi� le 6 ao�t 1999 soit prononc�e � due concurrence. La d�fenderesse a conclu au rejet de la demande.
C.a Contre cet arr�t, "Zurich" Compagnie d'Assurances (anciennement La Genevoise assurances) exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � ce que le demandeur soit d�bout� de toutes ses conclusions.
Celui-ci propose le rejet du recours et forme un recours joint. Il conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris en tant qu'il r�duit de 20% l'indemnit� d'invalidit� en capital pour faute concomitante li�e � l'absence de consultation m�dicale appropri�e le 17 juin 1994, en ce qu'il le d�boute de ses conclusions en remboursement de ses frais m�dicaux et en ce qu'il omet de prononcer la mainlev�e d�finitive de l'opposition form�e au commandement de payer (poursuite n� xxxx) notifi� � la Genevoise, Compagnie g�n�rale d'Assurances, le 6 ao�t 1999. Il demande au Tribunal f�d�ral de condamner la demanderesse � lui payer les montants de 900'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 31 ao�t 1994, � titre de capital-invalidit�, et de 131'910 fr. plus 192 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 28 avril 1999, � titre de remboursement de ses frais m�dicaux, puis de prononcer, � due concurrence, la mainlev�e d�finitive de l'opposition � la poursuite.
La d�fenderesse propose l'irrecevabilit� du recours joint, subsidiairement son rejet.
C.b Par arr�t de ce jour, la cour de c�ans a rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, le recours de droit public connexe de la d�fenderesse (5P.14/2006).
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 132 III 291 consid. 1 p. 292; 131 I 57 consid. 1 p. 59, 153 consid. 1 p. 156; 131 II 352 consid. 1 p. 353; 130 II 65 consid. 1 p. 67 et les arr�ts cit�s).
1.1 Interjet� en temps utile - compte tenu de la suspension des d�lais pr�vue par l'art. 34 al. 1 let. c OJ - contre une d�cision finale rendue par la juridiction supr�me d'un canton, dans une contestation civile de nature p�cuniaire dont la valeur est sup�rieure � 8'000 fr., le recours principal est recevable au regard des art. 46, 48 al. 1 et 54 al. 1 OJ. Il en va de m�me du recours joint (art. 59 al. 3 OJ).
1.2 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il n'y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il ne faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2 p. 106; 127 III 248 consid. 2c p. 252 et les arr�ts cit�s). Hormis ces exceptions, il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait - ou l'appr�ciation des preuves � laquelle s'est livr�e l'autorit� cantonale (ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140; 129 III 320 consid. 6.3 p. 327) - ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Dans la mesure o� les parties pr�sentent certains faits qui ne figurent pas dans la d�cision entreprise, sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'en sera pas tenu compte.
2.1 La d�fenderesse soutient que la Cour de justice a interpr�t� de mani�re erron�e les conditions g�n�rales d'assurance (ci-apr�s: CGA) et, partant, viol� le droit f�d�ral, en admettant que le demandeur avait subi un accident au sens de ces dispositions contractuelles. Elle reproche � l'autorit� cantonale de s'�tre fond�e sur la notion d'accident telle que d�finie en mati�re d'assurance accidents obligatoire, et de s'�tre ainsi exclusivement attach�e � d�terminer si l'�v�nement dommageable pr�sentait un caract�re extraordinaire, ce que l'art. 1.02 CGA n'exige pas. En revanche, les conditions pr�vues par cette disposition ne seraient pas remplies.
2.2 Selon l'art. 1.02 des CGA, qui font partie int�grante du contrat liant les parties, "est un accident toute l�sion corporelle dont l'assur� est atteint involontairement par l'action violente d'un �v�nement ext�rieur soudain." Appr�ciant les preuves administr�es, la cour d'appel retient que l'assur� a effectu� une plong�e subaquatique d'urgence pour venir en aide � un plongeur suppos� �tre en difficult�, avec une seule bonbonne d'air qui se vidait continuellement en raison de la rupture partielle du d�tendeur, et qu'une infiltration d'eau froide due � une d�chirure de sa combinaison a eu pour cons�quence une diminution apparemment importante de sa chaleur corporelle. Par ailleurs, il est hautement probable, pour ne pas dire av�r�, qu'il ait ressenti une certaine anxi�t�, d'ailleurs mentionn�e par les experts, � l'id�e de ne pas retrouver le plongeur pr�sum� disparu. Selon l'autorit� cantonale, ces �v�nements constituent des facteurs ext�rieurs et soudains, en sorte que la qualification d'accident doit �tre retenue.
La Cour de justice a effectivement estim� que le caract�re extraordinaire de la plong�e litigieuse �tait d�terminant, alors qu'en l'occurrence les CGA ne le pr�voyaient pas. Il r�sulte cependant des constatations de fait retenues que ladite plong�e remplissait les conditions n�cessaires � un accident, selon l'art. 1.02 CGA.
La d�fenderesse se m�prend lorsqu'elle soutient que les l�sions corporelles subies par le demandeur ne sont pas la cons�quence d'une action violente: outre que cette condition doit �tre relativis�e (Oswald, in SZS 1964 p. 173-175; Rutgers, L'art. 33 LCA et les clauses limitant le risque dans l'assurance individuelle contre les accidents, th�se Lausanne 1936, p. 36), elle est manifestement remplie d�s lors que l'arr�t d�f�r� retient une d�chirure dans la combinaison du demandeur et un blocage de la valve de d�compression.
Par ailleurs, on ne saurait d�nier � l'�v�nement un caract�re de soudainet� - qui ne porte que sur l'atteinte elle-m�me et non sur les effets de celle-ci, c'est-�-dire la survenance de la l�sion (Koenig, FJS n� 717, p. 3). Il r�sulte en effet de l'arr�t entrepris que la combinaison du demandeur s'est d�chir�e dans la descente et que la valve haute pression s'est bloqu�e lorsqu'il a atteint 40 m�tres de profondeur. Dans ces conditions, il y a lieu d'admettre que l'atteinte a �t� caus�e en tr�s peu de temps et de fa�on impr�vue, autrement dit soudainement (Brehm, L'assurance priv�e contre les accidents, Berne 2001, p. 56 ss; Roelli/Jaeger, Kommentar zum Bundesgesetz �ber den Versicherungsvertrag, vol. III, Berne 1933, n. 12 ad art. 87/88; Maurer, Schweizerisches Privatversicherungsrecht, 3e �d., Berne 1995, p. 478, qui souligne que ce crit�re doit �galement �tre relativis�).
Enfin, le grief selon lequel la condition de la cause ext�rieure ne serait pas r�alis�e n'appara�t pas non plus fond�. Compte tenu de l'infiltration d'eau froide due � une d�chirure de la combinaison du demandeur, qui a provoqu� une diminution importante de la temp�rature corporelle de celui-ci, et du dysfonctionnement de son mat�riel, � savoir le blocage de la valve de d�compression, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en estimant que l'atteinte subie par le demandeur �tait due � une cause ext�rieure, c'est-�-dire � l'effet d'un facteur exog�ne au corps humain, qu'il soit, notamment, thermique ou m�canique. L'arr�t du Tribunal f�d�ral des assurances du 10 novembre 2004 (U 203/04), cit� par la d�fenderesse, n'est � cet �gard pas d�cisif: dans cette affaire, il s'agissait d'une plong�e de routine, au cours de laquelle le plongeur avait souffert, alors qu'il se trouvait � environ 5 m�tres de profondeur, d'une paralysie d'un bras qui ne pouvait avoir �t� provoqu�e par aucun �l�ment ext�rieur, la pression normale de l'eau sur le corps ne constituant rien de tel. Dans la mesure o� la d�fenderesse soutient que ni la d�chirure de la combinaison, ni le blocage de la valve ne sont � l'origine de l'atteinte � la sant� subie par le demandeur, elle critique en r�alit� la question de la causalit� naturelle, ce qui rel�ve du recours de droit public (cf. infra, consid. 3.1 in fine).
Dans un autre grief, la d�fenderesse reproche aux juges cantonaux d'avoir admis un lien de causalit� naturelle entre le pr�tendu accident de plong�e du demandeur et les l�sions subies par celui-ci.
3.1 Le droit � des prestations d�coulant d'un accident assur� suppose que l'�v�nement dommageable de caract�re accidentel constitue une cause obligatoire de la l�sion, et que celle-ci soit elle-m�me une cause obligatoire des s�quelles invoqu�es. Les CGA ne d�finissent pas sp�cialement la notion de causalit� naturelle. Celle-ci r�pond donc � la d�finition du droit commun (Brehm, op. cit., n. 175 p. 108). En vertu des principes g�n�raux du droit, il suffit d�s lors, pour qu'il y ait causalit� naturelle (ou relation de cause � effet), que l'�v�nement soit un cha�non n�cessaire dans les circonstances ayant entra�n� la l�sion corporelle, sans lequel elle ne serait pas survenue ou ne se serait pas produite de la m�me mani�re. Il n'est pas n�cessaire que l'accident soit la cause unique ou imm�diate de l'atteinte � la sant�; il faut et il suffit que l'�v�nement dommageable, associ� �ventuellement � d'autres facteurs, ait provoqu� l'atteinte � la sant� physique ou psychique de l'assur�, c'est-�-dire qu'il se pr�sente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'�v�nement assur� et l'atteinte � la sant� sont li�s par un rapport de causalit� naturelle est une question de fait, qui lie le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en r�forme (art. 63 al. 2 OJ; arr�t 4C.422/2004 du 13 septembre 2005, consid. 5.2.1 non publi� aux ATF 132 III 122; 129 V 177 consid. 3.1 p. 181, 402 consid. 4.3.1 p. 406; 128 III 174 consid. 2b p. 177, 180 consid. 2d p. 184 et les arr�ts cit�s).
3.2 En l'esp�ce, la Cour de justice a retenu, en se fondant sur les rapports m�dicaux figurant au dossier, qu'en l'absence de la plong�e litigieuse, le demandeur n'aurait � l'�vidence pas subi de telles l�sions; partant, le lien de causalit� naturelle �tait indubitablement donn�. Or, les constatations de l'autorit� cantonale sur le rapport de causalit� naturelle lient le Tribunal f�d�ral, conform�ment � l'art. 63 al. 2 OJ. La d�fenderesse pr�tend certes que la juridiction pr�c�dente a m�connu le principe m�me de la causalit� naturelle. En r�alit�, elle conteste que les l�sions corporelles subies par le demandeur aient �t� caus�es par un accident au sens des CGA, la condition de l'�v�nement ext�rieur faisant selon elle d�faut. Ces arguments, qui n'ont pas trait au concept de la causalit� naturelle, mais � la notion d'accident, ont �t� examin�s et rejet�s au consid�rant pr�c�dent. Il n'y a donc pas lieu de revenir sur ce sujet. Dans la mesure o� la d�fenderesse soutient, par ailleurs, que la condition sine qua non de l'atteinte � la sant� du demandeur ne serait pas la plong�e de secours, mais le vol en avion effectu� par celui-ci le lendemain, elle s'en prend, de mani�re irrecevable, aux constatations de fait de l'arr�t entrepris. Autant qu'il est recevable, le grief est ainsi mal fond�.
L'autorit� cantonale aurait en outre retenu de mani�re erron�e l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre les l�sions corporelles et l'�v�nement pr�tendument accidentel, d�s lors que ce lien aurait �t� rompu par la faute grave du demandeur.
4.1 Lorsque la causalit� naturelle est retenue, il faut encore se demander si le rapport de causalit� peut �tre qualifi� d'ad�quat, c'est-�-dire si le comportement ou l'�v�nement incrimin� �tait propre, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience g�n�rale de la vie, � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit. Cette question doit �tre examin�e de cas en cas par le juge selon les r�gles du droit et de l'�quit�, conform�ment � l'art. 4 CC (arr�t 4C.422/2004 du 13 septembre 2005, consid. 5.2.2.1 non publi� aux ATF 132 III 122; ATF 131 IV 145 consid. 5.1 p. 147 s.; 123 III 110 consid. 3a p. 112 s.; 119 Ib 334 consid. 5b p. 344/345).
La causalit� ad�quate peut �tre exclue, c'est-�-dire interrompue, l'encha�nement des faits perdant alors sa port�e juridique, lorsqu'une autre cause concomitante - la force majeure, la faute ou le fait d'un tiers ou encore de la victime - constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre; l'impr�visibilit� d'un acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le rapport de causalit� ad�quate; il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener (arr�t 4C.422/2004 du 13 septembre 2005, consid. 5.2.3.1 non publi� aux ATF 132 III 122; ATF 130 III 182 consid. 5.4 p. 188; 122 IV 17 consid. 2c/bb p. 23 et les arr�ts cit�s).
4.2 Dans le cas particulier, la cour cantonale a consid�r�, apr�s avoir entendu les deux experts priv�s des parties � titre de t�moins, qu'il �tait parfaitement concevable, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, qu'une plong�e du type de celle en l'occurrence litigieuse puisse produire au niveau de la moelle �pini�re un effet tel que celui subi par le demandeur. Bien que selon les m�decins, un diagnostic certain f�t difficile, voire impossible � poser, l'assur� avait toutefois ressenti une intense douleur au dos en remontant de ladite plong�e. Or, d'apr�s l'un des experts, la description de ce sympt�me �tait essentielle, une telle douleur �tant le premier signe d'une atteinte � la moelle �pini�re. Selon la cour, il �tait donc raisonnablement possible d'admettre que ce sympt�me annon�ait, selon l'exp�rience v�cue dans un certain nombre de cas par d'autres plongeurs, un traumatisme de nature m�dullaire. Les juges cantonaux en ont d�duit, � bon droit, que la condition du lien de causalit� ad�quate �tait en l'occurrence r�alis�e. Ce point n'est d'ailleurs pas contest� par la d�fenderesse, qui soutient uniquement que ce lien a �t� rompu par les fautes graves commises par le demandeur.
Il ressort des constatations de l'arr�t cantonal que le demandeur a plong� seul, avec une bonbonne d'oxyg�ne partiellement utilis�e, sans appeler pr�alablement les secours et sans rigueur quant � la m�thode de recherche utilis�e. La Cour de justice a cependant retenu, de mani�re � lier la cour de c�ans (art. 63 al. 2 OJ), que l'accident avait �t� caus� par d'autres facteurs, � savoir le stress, une infiltration d'eau froide dans la combinaison du demandeur et un dysfonctionnement de son mat�riel (rupture de la valve de d�compression). Par cons�quent, le comportement �ventuellement imprudent de l'int�ress� n'est pas propre � interrompre le lien de causalit� ad�quate. Il en va de m�me des autres fautes all�gu�es par la d�fenderesse, � savoir, d'une part, le fait de n'avoir pr�tendument pas communiqu� au m�decin consult� le jour m�me la douleur au dos ressentie en remontant � la surface et, d'autre part, le vol en avion effectu� le lendemain. Sur le premier point, l'autorit� cantonale a en effet estim� qu'en pr�sence des sympt�mes ressentis (douleur au dos, malaise et vertiges), le demandeur, qui �tait un plongeur exp�riment�, aurait d� consulter imm�diatement un sp�cialiste en m�decine hyperbare. Elle a toutefois retenu que cette mesure n'aurait pas �t� de nature � �liminer toute forme d'atteinte � sa sant�, mais qu'elle aurait seulement pu r�duire les cons�quences de l'accident. Quant au vol en avion � basse altitude reproch� au demandeur, la Cour de justice a �galement constat�, en se fondant sur les preuves administr�es, qu'il ne pouvait �tre une cause, exclusive ou concomitante, des l�sions subies par le demandeur. De toute fa�on, compte tenu des circonstances, les fautes pr�cit�es ne rev�tiraient pas un caract�re suffisamment extraordinaire et impr�visible pour pouvoir �tre consid�r�es comme rel�guant � l'arri�re-plan les autres causes de l'accident. C'est donc sans violer le droit f�d�ral que l'autorit� cantonale a jug� qu'il existait un lien de causalit� ad�quate entre l'accident de plong�e et les dommages corporels subis par le demandeur.
La d�fenderesse se plaint en outre de ce que la cour cantonale aurait omis de d�terminer le taux d'invalidit� du demandeur avant de fixer l'indemnit� en capital due � celui-ci, violant ainsi le droit f�d�ral et, en particulier, les CGA aff�rentes au contrat conclu entre les parties.
L'arr�t entrepris ne constate pas express�ment ce taux. D�s lors que le demandeur s'est vu allouer une indemnit� de 600'000 fr. (� savoir le capital-invalidit� de 1'500'000 fr. moins 60% de r�duction en raison de fautes concomitantes), on peut cependant d�duire que la Cour de justice a retenu une invalidit� compl�te. Dans son recours en r�forme, la d�fenderesse admet elle-m�me que la d�cision d�f�r�e repose sur un taux d'invalidit� de 100% et donc, implicitement, sur une incapacit� de travail de m�me ampleur. Elle reproche certes � juste titre � l'autorit� cantonale d'�tre rest�e "muette sur les motivations qui ont pr�sid� � la d�termination de ce taux". Ce grief, qui consiste � se plaindre d'une violation du droit d'�tre entendu pour d�faut de motivation de la d�cision attaqu�e, aurait toutefois d� �tre soulev� par la voie du recours de droit public (art. 43 al. 1 OJ, 2e phrase). Dans la mesure o� elle rel�ve de l'�tat de fait, la constatation implicite d'un pr�judice total ne peut �tre remise en question dans le recours en r�forme, la d�fenderesse ne se plaignant pas, au demeurant, d'une violation de l'art. 8 CC.
Enfin, la d�fenderesse fait grief � la cour cantonale d'avoir fix� le point de d�part des int�r�ts sur la somme allou�e au demandeur au 31 ao�t 1994, soit quatre semaines d�s la date � compter de laquelle l'assureur a �t� valablement invit� � s'ex�cuter. Elle soul�ve sur ce point une violation des art. 39 al. 1 et 41 LCA, ainsi que de l'art. 3.03.1 in fine CGA, la seule invitation � s'ex�cuter ne suffisant pas � fonder, selon elle, le droit � des int�r�ts moratoires.
6.1 La LCA pr�voit que c'est � l'assur� qu'il incombe d'aviser l'assureur du sinistre (cf. art. 38 al. 1 LCA) puis, sur demande de l'assureur, de fournir tout renseignement sur les faits � sa connaissance qui peuvent servir � d�terminer les circonstances dans lesquelles le sinistre s'est produit ou � en fixer les cons�quences (cf. art. 39 al. 1 LCA). L'inobservation de ces incombances peut entra�ner la perte du droit aux prestations d'assurance (Roelli/Keller, Kommentar zum Bundesgesetz �ber den Versicherungsvertrag, vol. I, 2e �d., Berne 1968, p. 555 ss; K�nig, Der Versicherungsvertrag, SPR VII/2, p. 646 ss, ainsi que les r�f�rences cit�es par ces auteurs). L'art. 41 al. 1 LCA fixe l'exigibilit� de la pr�tention � quatre semaines apr�s le moment o� l'assureur "a re�u les renseignements de nature � lui permettre de se convaincre du bien-fond� de la pr�tention". Ce d�lai de quatre semaines, aussi appel� "d�lai de d�lib�ration", est accord� � l'assureur pour r�soudre les �ventuelles questions de droit que peut poser le sinistre (Maurer, op. cit., p. 387; Brehm, op. cit., n. 778 p. 345). La question de l'�ch�ance du versement de la somme en cas d'invalidit� est r�gl�e de mani�re particuli�re par l'art. 88 LCA: "le capital doit �tre calcul� et pay�, d'apr�s la somme assur�e pour invalidit�, d�s que les cons�quences probablement permanentes de l'accident ont �t� d�finitivement constat�es". Cette r�glementation d�roge � l'art. 41 LCA (Roelli/Jaeger, op. cit., n. 73 ad art. 87/88; Maurer, op. cit., p. 387), en ce sens que l'assureur ne b�n�ficie pas, formellement, d'un d�lai de d�lib�ration, une fois que cette constatation a eu lieu (Brehm, op. cit., n. 782 p. 347). Dans le cas particulier, les CGA pr�cisent du reste que l'assur� a droit � l'indemnit� d'invalidit� d�s que les cons�quences pr�sum�es permanentes de l'accident ont �t� d�finitivement constat�es (art. 3.03.1).
Par ailleurs, la demeure de l'assureur suppose une interpellation (art. 102 al. 1 CO). Toutefois, si celui-ci refuse d�finitivement, � tort, d'allouer des prestations, une interpellation n'est pas n�cessaire: l'exigibilit� et la demeure sont imm�diatement r�alis�es (Nef, Commentaire b�lois, n. 20 in fine ad art. 41 LCA).
6.2 En l'esp�ce, il est incontest� que le demandeur a annonc� le sinistre en conformit� avec la loi (art. 38 al. 1 LCA) par lettre du 20 juin 1994, d�claration qu'il a compl�t�e le 3 ao�t 1994. La d�fenderesse ne pr�tend pas qu'elle n'�tait alors pas suffisamment renseign�e, ni qu'elle aurait r�clam�, concernant les circonstances ou, surtout, les cons�quences de l'accident, des informations compl�mentaires que l'assur� ne lui aurait pas donn�es. Elle ne pr�cise pas non plus � partir de quelle date elle admet avoir re�u les indications n�cessaires (art. 55 al. 1 let. c OJ). Comme il n'appara�t pas que cette date ne co�nciderait pas avec celle de la d�claration de sinistre et puisque la d�fenderesse a d�finitivement refus�, � tort, d'allouer des prestations au demandeur, la Cour de justice ne saurait se voir reprocher d'avoir viol� le droit f�d�ral sur ce point.
Dans son recours joint, le demandeur reproche � l'autorit� cantonale d'avoir r�duit l'indemnit� due par la d�fenderesse de 20% (� savoir de 300'000 fr.), faute de consultation m�dicale appropri�e le jour m�me de l'accident. Comme il ne s'est pas rendu chez un simple m�decin g�n�raliste, mais au service des urgences d'un h�pital moderne et �quip�, la Cour de justice aurait viol� les art. 14 al. 2, 61 al. 2 LCA et 4 CC en estimant qu'il n'avait pas totalement respect� son obligation de se soumettre � toutes les mesures th�rapeutiques propres � r�duire le dommage.
7.1 Aux termes de l'art. 61 LCA, lors du sinistre, l'ayant droit est oblig� de faire tout ce qui est possible pour restreindre le dommage; s'il n'y a pas p�ril en la demeure, il doit requ�rir les instructions de l'assureur sur les mesures � prendre et s'y conformer (al. 1); si l'ayant droit contrevient � cette obligation d'une mani�re inexcusable, l'assureur peut r�duire l'indemnit� au montant auquel elle serait ramen�e si l'obligation avait �t� remplie (al. 2). Bien que class�e parmi les r�gles relatives aux assurances contre les dommages, cette disposition l�gale est aussi applicable aux assurances de personnes pr�voyant des prestations de sommes (ATF 128 III 34 consid. 3b-c p. 36 s.). L'obligation de sauvetage qui en d�coule na�t au moment de la r�alisation du cas d'assurance, c'est-�-dire d�s que le danger redout� se r�alise � l'�gard de l'objet assur� (cf. H�nger/S�sskind, Commentaire b�lois, n. 5 ad art. 61 LCA), � savoir, en mati�re d'assurance accidents, d�s que la force ext�rieure s'est exerc�e sur la personne assur�e, m�me si l'on ignore encore quelles suites auront les l�sions subies par cette derni�re (cf. arr�t 5C.89/2000 du 5 novembre 2001, consid. 2b/aa non publi� aux ATF 128 III 34). Dans ce cadre, les principes de l'art. 14 al. 2 LCA sont �galement applicables: seule une faute grave ("grober Fehler"), � l'exclusion d'une faute moyenne ou l�g�re, peut donc justifier une r�duction de prestation (ATF 128 III 34 consid. 5c p. 38 et les r�f�rences). Commet une faute grave celui qui viole un devoir �l�mentaire de prudence qui, dans les m�mes circonstances, se serait impos� � toute personne raisonnable (ATF 119 II 443 consid. 2a p. 448 et les arr�ts cit�s); pour en juger, il ne faut pas se fonder sur un crit�re individuel mais sur un crit�re objectif, qui tienne compte des circonstances concr�tes (Roelli/Keller, op. cit., p. 255). D�terminer dans le cas concret si une faute doit �tre qualifi�e de grave rel�ve du jugement de valeur et repose largement sur l'appr�ciation du juge (arr�t non publi� du 6 juin 1930, reproduit in RBA VI [1927-1930] n� 76 p. 150). En pareil cas, le Tribunal f�d�ral fait preuve de retenue et n'intervient que si le juge a abus� de son pouvoir d'appr�ciation, en se r�f�rant � des crit�res d�nu�s de pertinence ou en ne tenant pas compte d'�l�ments essentiels, ou lorsque la d�cision, dans son r�sultat, heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 128 III 121 consid. 3d/aa p. 124; 126 III 266 consid. 2b p. 273 et les r�f�rences).
7.2 En l'esp�ce, la Cour de justice a consid�r� qu'il �tait incompr�hensible, compte tenu des circonstances et, en particulier, de la vive douleur au dos qu'il avait ressentie en remontant � la surface, que le demandeur, plongeur exp�riment�, n'ait pas imm�diatement consult� un sp�cialiste de la m�decine hyperbare ou sollicit�, devant le diagnostic �tabli par un urgentiste g�n�raliste, un deuxi�me avis d'un m�decin sp�cialis� et outill� pour r�agir � ce type d'accident. S'il n'�tait pas certain que le comportement qu'on pouvait attendre du demandeur aurait �t� de nature � �liminer toute forme d'atteinte � sa sant�, du moins �tait-il propre � r�duire celle-ci dans une mesure importante. Dans ces conditions, il se justifiait de r�duire l'indemnit� due par l'assurance, en application de l'art. 61 al. 2 LCA.
Contrairement � l'opinion des juges cantonaux, le fait de se rendre au service des urgences d'un h�pital au lieu de consulter imm�diatement un sp�cialiste en m�decine hyperbare ou de n'avoir pas sollicit�, apr�s le premier diagnostic, un deuxi�me avis d'un sp�cialiste en la mati�re, ne saurait constituer une faute grave au sens de l'art. 14 al. 2 LCA, une �ventuelle erreur de diagnostic de la part de l'h�pital ne pouvant �tre mise � la charge de l'assur�. En consid�rant qu'il se justifiait de r�duire l'indemnit� de 20% eu �gard au "manque de diligence" - qui ne saurait �tre assimil� � une faute grave - dont celui-ci aurait fait preuve, la Cour de justice a abus� de son pouvoir d'appr�ciation et, partant, viol� le droit f�d�ral.
La d�fenderesse pr�tend � tort que le demandeur n'a pas soulev�, dans son recours joint, la violation des art. 14 al. 1, 61 al. 2 LCA et 4 CC. Par ailleurs, dans la mesure o� elle soutient que, selon la cour cantonale, le demandeur s'est exclusivement plaint de douleurs persistantes � l'�paule et n'a mentionn� l'existence de douleurs au dos que devant le Tribunal de premi�re instance, elle s'�carte, de mani�re irrecevable (art. 63 al. 2 OJ), des constatations de l'arr�t entrepris. Au demeurant, elle perd de vue que ce qui est d�cisif, c'est que le demandeur ait rapport� � l'urgentiste g�n�raliste les �v�nements en relation avec la plong�e et ses cons�quences. Enfin, invoquer "qu'en pr�sence d'une suspicion de troubles m�dullaires, le m�decin consult� n'aurait pas manqu� d'en faire �tat dans son diagnostic" n'est qu'une pure supposition, qui ne trouve aucun appui dans l'�tat de fait arr�t� par la Cour de justice.
Le recours joint doit d�s lors �tre admis � cet �gard et la r�duction de 20% op�r�e par l'autorit� cantonale supprim�e, �tant pr�cis� que la diminution de 40% li�e au vol en avion n'a pas �t� remise en cause.
Le demandeur fait aussi grief � l'autorit� cantonale d'avoir admis que La Genevoise, Compagnie g�n�rale d'Assurances, n'avait pas qualit� pour d�fendre � l'action en remboursement de frais m�dicaux fond�e sur le contrat conclu avec La Genevoise, Compagnie d'Assurances sur la Vie. Il se plaint sur ce point d'une violation du principe de la bonne foi et de son corollaire, l'interdiction de l'abus de droit (art. 2 al. 2 CC), ces deux soci�t�s ayant adopt� une attitude contradictoire en entretenant volontairement la confusion entre elles.
8.1 Selon l'art. 2 al. 2 CC, l'abus manifeste d'un droit n'est pas prot�g� par la loi. L'existence d'un abus de droit se d�termine selon les circonstances concr�tes du cas, en s'inspirant des diverses cat�gories mises en �vidence par la jurisprudence (ATF 129 III 493 consid. 5.1 p. 497 et les arr�ts cit�s). L'adjectif "manifeste" indique qu'il convient de se montrer restrictif dans l'admission de l'abus de droit (arr�t 4C.385/2001 du 8 mai 2002, consid. 5b non publi� aux ATF 128 III 284; arr�t 4C.225/2001 du 16 novembre 2001, publi� in SJ 2002 I p. 405, consid. 2b p. 408 s.). Les cas typiques sont l'absence d'int�r�t � l'exercice d'un droit, l'utilisation d'une institution juridique contrairement � son but, la disproportion manifeste des int�r�ts en pr�sence, l'exercice d'un droit sans m�nagement ou l'attitude contradictoire (cf. ATF 129 III 493 consid. 5.1 p. 497 et les arr�ts cit�s; 127 III 357 consid. 4c/bb p. 364). La r�gle prohibant l'abus de droit autorise certes le juge � corriger les effets de la loi dans certains cas o� l'exercice d'un droit all�gu� cr�erait une injustice manifeste. Cependant, son application doit demeurer restrictive et se concilier avec la finalit�, telle que le l�gislateur l'a voulue, de la norme mat�rielle applicable au cas concret (ATF 107 Ia 206 consid. 3b p. 211 et les r�f�rences cit�es).
8.2 Dans le cas particulier, la cour cantonale a retenu que l'assur� avait conclu trois polices d'assurance, soit une assurance accidents avec La Genevoise, Compagnie g�n�rale d'Assurances (ou Genevoise assurances), et une assurance contre la maladie ainsi qu'une assurance sur la vie avec La Genevoise, Compagnie d'Assurances sur la Vie (ou Genevoise vie), ces entit�s rev�tant la forme de deux soci�t�s anonymes distinctes. Le contrat d'assurance contre la maladie conclu avec cette derni�re indiquait clairement quelle soci�t� avait accept� de couvrir ce risque. L'int�ress� n'a cependant pas actionn� La Genevoise, Compagnie d'Assurances sur la Vie, mais seulement La Genevoise, Compagnie g�n�rale d'Assurances. Dans sa r�ponse, cette derni�re rel�ve, � juste titre, qu'elle n'est pas d�bitrice des frais m�dicaux litigieux. Le demandeur ne le conteste du reste pas. D�s lors, la d�fenderesse ne saurait �tre condamn�e � payer les frais pr�cit�s. Des arguments tels que "venire contra factum proprium" ne sont d'aucun secours au demandeur. Par ailleurs, celui-ci n'invoque pas, par exemple, une reprise de dette par la d�fenderesse. Dans ces conditions, il ne peut �tre suivi lorsqu'il reproche � l'autorit� cantonale d'avoir admis le d�faut de l�gitimit� passive de celle-ci.
En conclusion, le recours principal doit �tre rejet� et le recours joint partiellement admis, dans la mesure o� ils sont recevables. La d�fenderesse sera ainsi condamn�e � payer au demandeur la somme de 900'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 31 ao�t 1994, la mainlev�e d�finitive de l'opposition au commandement de payer n� xxxx notifi� par l'Office des poursuites de Gen�ve �tant prononc�e � concurrence de ce montant.
La d�fenderesse soutient, il est vrai, que le grief relatif au prononc� de la mainlev�e ne serait pas suffisamment motiv�, puisque le demandeur se contente d'invoquer l'art. 80 al. 1 LP et que, d'ailleurs, un tel grief rel�ve de la violation du droit d'�tre entendu garanti par la Constitution f�d�rale et doit par cons�quent �tre soulev� dans un recours de droit public. Toutefois, comme la d�fenderesse le pr�cise elle-m�me, la Cour de justice, qui a "d�bout� les parties de toutes autres conclusions", a de ce fait rejet� le chef de conclusions relatif � la mainlev�e. Certes, elle n'en a pas expos� les motifs et le demandeur aurait pu se plaindre, dans son recours de droit public, d'une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) sous son aspect du droit � une d�cision motiv�e. Dans le pr�sent recours en r�forme, il peut n�anmoins faire valoir une mauvaise application du droit f�d�ral - ce qu'il a fait en soulevant le grief de violation de l'art. 80 al. 1 LP et en exposant bri�vement que l'autorit� cantonale a omis de statuer sur le chef de conclusions qu'il avait pris � ce sujet. Or, la cour de c�ans doit appliquer le droit d'office, sur la base des faits constat�s (art. 63 al. 1 et 2 OJ). D�s lors que les faits n�cessaires au prononc� de la mainlev�e d�finitive r�sultent de l'arr�t entrepris, il y a donc bien lieu d'ordonner celle-ci.
Vu ce qui pr�c�de, il se justifie de r�partir les frais judiciaires entre les parties (art. 156 OJ) et de condamner la d�fenderesse � verser au demandeur une indemnit� � titre de d�pens (art. 159 OJ). L'affaire sera par ailleurs renvoy�e � l'autorit� cantonale pour qu'elle se prononce � nouveau sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Le recours joint est partiellement admis dans la mesure o� il est recevable et l'arr�t entrepris est r�form� en ce sens que la d�fenderesse est condamn�e � verser au demandeur la somme de 900'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 31 ao�t 1994, la mainlev�e d�finitive de l'opposition au commandement de payer n� xxxx notifi� par l'Office des poursuites de Gen�ve �tant prononc�e � concurrence de ce montant.
Un �molument judiciaire global de 16'000 fr. est r�parti entre les parties � raison de 13'500 fr. � la charge de la d�fenderesse et de 2'500 fr. � la charge du demandeur.
La d�fenderesse versera au demandeur une indemnit� de 15'000 fr. � titre de d�pens.

References: art. 46
 ATF 
 art. 87
in fine
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 39
in fine
 art. 38
 art. 39
 art. 87
in fine
 art. 41
 art. 14
 art. 61
 ATF 
 art. 14
 ATF 
 ATF