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Timestamp: 2016-10-27 07:16:52+00:00

Document:
A.a N.________, n�e en 1959, travaillait � temps partiel en qualit� d'aide hospitali�re pour le compte de l'H�pital X.________. Souffrant des s�quelles d'un accident de la circulation (status post-whiplash injury, tendomyog�lose de l'h�micorps gauche, troubles neurov�g�tatifs, intol�rances m�dicamenteuses), elle s'est vue allouer une demi-rente d'invalidit� du 1er ao�t au 31 d�cembre 1994, puis une rente enti�re d'invalidit� � compter du 1er janvier 1995, fond�e sur un degr� d'invalidit� de 69 % fix� selon la m�thode mixte d'�valuation (d�cision du 24 novembre 1997, confirm�e apr�s r�vision le 11 mars 1999).
A la suite de l'opposition form�e par l'assur�e contre cette d�cision, l'office AI a confi� la r�alisation d'un examen bidisciplinaire � son Service m�dical r�gional (SMR). Dans un rapport du 15 ao�t 2005, celui-ci a retenu les diagnostics de douleurs persistantes de l'h�micorps gauche avec tendomyoses en cascade, de syndrome rotulien bilat�ral pr�dominant � droite, d'�picondylalgies droites et de status apr�s traumatisme cervical indirect; la capacit� de travail �tait nulle dans l'ancienne activit� d'aide hospitali�re, tandis qu'elle �tait de 50 % dans une activit� adapt�e.
Le 13 f�vrier 2007, l'office AI a �crit � l'assur�e pour l'informer qu'il entendait r�former la d�cision attaqu�e � son d�triment (reformatio in pejus). En r�examinant le dossier, il avait en effet constat� que le dossier �tait incomplet sur le plan m�dical. Compte tenu des informations m�dicales collect�es, il convenait de retenir que l'assur�e pr�sentait une capacit� de travail de 50 % dans une activit� adapt�e et que l'incapacit� de gain qui en r�sultait (37 %) �tait insuffisante pour ouvrir droit � une rente d'invalidit�.
L'opposition n'ayant pas �t� retir�e, l'office AI a, par d�cision sur opposition du 24 octobre 2007, supprim� la rente en cours avec effet au 1er d�cembre 2007.
Par jugement du 20 octobre 2009, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud a admis le recours et r�form� la d�cision du 24 octobre 2007, � en ce sens que le trois quarts de rente d'invalidit� est maintenu �.
N.________ interjette un recours en mati�re de droit public contre ce jugement. Elle conclut principalement � sa r�forme et au maintien de sa rente enti�re d'invalidit� et subsidiairement � son annulation et au renvoi de la cause pour nouvelle d�cision.
2.1 Examinant la situation de la recourante sous l'angle de la reconsid�ration (art. 53 al. 2 LPGA), puis de la r�vision (art. 17 LPGA), la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal a consid�r� qu'il n'existait aucun motif qui justifiait de supprimer la rente en cours et a implicitement confirm� la d�cision de l'office AI du 4 mai 2004 qui fixait le droit de la recourante � un trois quarts de rente d'invalidit�.
2.2 La recourante fait grief aux premiers juges d'avoir viol� son droit d'�tre entendue au sens de l'art. 29 al. 2 Cst., en ne motivant pas les raisons pour lesquelles elle a r�duit sa rente enti�re d'invalidit� � un trois quarts de rente. Elle leur reproche �galement de n'avoir pas tenu compte du fait qu'elle aurait tr�s certainement augment� son taux d'activit� lucrative depuis la d�cision initiale d'octroi de rente, d�s lors que ses enfants avaient d�sormais achev� leur scolarit�.
3.1 Avant toute chose, il convient d'observer que les premiers juges n'ont pas cern� de mani�re correcte le litige opposant les parties, ce qui emp�che le Tribunal f�d�ral d'examiner les griefs soulev�s par la recourante. Aussi bien dans le cadre de l'examen des conditions de la reconsid�ration que de celles de la r�vision, les premiers juges ont consid�r� que la d�cision pertinente pour l'analyse de la cause �tait celle rendue par l'office AI le 4 mai 2004. Ce faisant, ils ont totalement perdu de vue le principe selon lequel le prononc� sur opposition remplace la d�cision initiale (arr�t U 3/04 du 8 juin 2005 consid. 2.2, in RAMA 2005 n� U 560 p. 398; UELI KIESER, ATSG-Kommentar, 2e �d., 2009, n� 39 ad art. 52 LPGA, ULRICH MEYER-BLASER, Der Streitgegenstand im Streit - Erl�uterungen zu BGE 125 V 413, in Aktuelle Rechtsfragen der Sozialversicherungspraxis, 2001, p. 19) et que, partant, la d�cision du 4 mai 2004 n'avait plus d'existence propre et autonome. Dans ces conditions, la d�cision du 4 mai 2004, quel que f�t son contenu, ne pouvait constituer, faute d'�tre entr�e en force de chose d�cid�e, l'une des bases de comparaison d�terminantes dans le temps (avec la d�cision sur opposition du 24 octobre 2007) pour proc�der � une r�vision (cf. ATF 133 V 108) ou constituer une d�cision susceptible de reconsid�ration (cf. ATF 125 V 383 consid. 3 p. 389 et les r�f�rences). Seule �tait d�terminante pour l'examen de la cause la d�cision du 24 novembre 1997, par laquelle une rente enti�re d'invalidit� avait �t� allou�e � la recourante.
3.2 Dans la mesure o� le jugement entrepris repose sur des fondements de droit erron�s, il doit �tre, pour cette raison d�j�, annul�, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner les griefs soulev�s par la recourante en relation avec une �ventuelle violation de son droit d'�tre entendue. On observera cependant, par souci d'�conomie de proc�dure, que les premiers juges n'ont pas examin� la question de la m�thode d'�valuation d�sormais applicable � la situation de la recourante, alors m�me que celle-ci avait invoqu� une modification de son statut d'assur�e en proc�dure cantonale. Or, un changement dans le statut de la personne assur�e constitue �galement un motif de r�vision - au sens de l'art. 17 LPGA - reconnu par la jurisprudence (cf. ATF 119 V 475 consid. 1b/aa p. 478 et les r�f�rences). En ne discutant pas un grief valablement pr�sent� par la recourante, alors qu'il n'�tait pas d'embl�e d�pourvu de pertinence pour l'issue du litige, les premiers juges ont manqu� � leur devoir de motiver leur d�cision (cf. ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et les arr�ts cit�s). Dans ces conditions, il convient de renvoyer la cause � la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal pour qu'elle reprenne depuis le d�but l'examen du recours form� par l'assur�e et statue � nouveau sur celui-ci, apr�s avoir examin� l'ensemble des griefs soulev�s par l'int�ress�e en proc�dure cantonale.
Vu l'issue du litige et la violation qualifi�e dans l'application des r�gles de droit, les frais judiciaires et les d�pens sont mis � la charge du canton de Vaud (art. 66 al. 3 et 68 al. 4 LTF; ATF 133 V 402 consid. 5 p. 407 et les r�f�rences).
Le recours est admis. Le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 20 octobre 2009 est annul�. La cause est renvoy�e � l'autorit� judiciaire de premi�re instance pour qu'elle statue � nouveau en proc�dant conform�ment aux consid�rants.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 1'000 fr., sont mis � la charge du canton Vaud.

References: art. 52
 ATF 
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