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Timestamp: 2016-10-23 03:09:32+00:00

Document:
Le Juge suppl�ant des districts de Martigny
r�vocation de l'ex�cuteur testamentaire,
A la suite du d�c�s de leurs parents, B.________ (p�re) et C.________ (m�re), ainsi que d'un avancement d'hoirie de leur m�re, D.________ et E._________ sont devenus copropri�taires respectivement � raison de trois quarts et d'un quart de l'immeuble n� 1079, sis rue Y.________ � Z.________ (ci-apr�s: immeuble Y.________).
D.________ est d�c�d� le 5 f�vrier 2001. Par testament olographe du 5 avril 1998, il a exh�r�d� son �pouse F.________, institu� sa compagne, G.________, unique h�riti�re de sa succession et prescrit une "substitution fid�icommissaire r�siduelle", en ce sens qu'au d�c�s de sa compagne, le solde de sa succession reviendrait au fils de celle-ci et � sa propre ni�ce, A.________, chacun pour moiti�. D.________ a en outre d�sign� Me X.________ en qualit� d'ex�cuteur testamentaire.
La veuve de D.________ a obtenu la reconnaissance de sa qualit� d'h�riti�re r�servataire dans la succession de son d�funt �poux en d�pit de la clause d'exh�r�dation.
Par convention du 13 mars 2006, E.________ et l'ex�cuteur testamentaire, Me X.________, sont notamment convenus de nommer un expert afin d'�valuer la valeur actuelle de l'immeuble Y.________, puis de proc�der ensemble � la vente de cet immeuble. La valeur actuelle de l'immeuble Y.________ a �t� estim�e � 2'400'000 fr. Les 16 septembre et 9 octobre 2006, E.________, d'une part, et les h�riti�res de D.________, F.________ et G.________, d'autre part, sont convenus de la vente de l'immeuble Y.________. Aux termes de l'art. 3 de dite convention, "[...] la vente sera ex�cut�e obligatoirement si l'offre d'achat est sup�rieure � la taxation v�nale de l'immeuble [...]".
C.a E.________ est d�c�d� ab intestat le 18 janvier 2007. Ses h�riti�res, son �pouse H.________ et sa fille A.________, ont ratifi� le 19 mars 2007 la convention des 16 septembre et 9 octobre 2006 relative � l'immeuble Y.________.
La veuve de D.________, F.________, est d�c�d�e le 5 avril 2007.
C.b Par courrier du 5 mars 2007, les ex�cuteurs testamentaires des successions de D.________ et de F.________ ont re�u une offre d'achat de I.________ pour l'immeuble Y.________ � hauteur de 2'800'000 fr., laquelle a �t� transmise � l'ancien comptable et ami de E.________ qui l'avait assist� dans le cadre de l'�tablissement de la convention des 16 septembre et 9 octobre 2006, J.________.
Un projet d'acte de vente de l'immeuble Y.________ � I.________ a �t� pr�par� par un notaire. Celui-ci a demand� � Me X.________ de lui confirmer son accord avec cet acte et lui a pr�cis� que tout �tait en ordre avec l'hoirie de E.________. L'acte de vente devait �tre instrument� le 9 octobre 2007. Par fax du 3 octobre 2007, les h�riti�res de E.________, H.________ et A.________ ont indiqu� au notaire qu'elles ne signeraient pas l'acte de vente en faveur de l'acheteur I.________. Ce dernier a fait savoir � Me X.________ qu'il entendait r�server "tous ses droits" si la vente n'�tait pas conclue en sa faveur. Par courrier du 22 novembre 2007, Me X.________ a �crit � l'avocat des h�riti�res de E.________, Me K.________, afin de fixer un nouveau rendez-vous pour la signature de la vente de l'immeuble.
Par fax du 25 janvier 2008, Me K.________ a inform� Me X.________ que ses clientes souhaitaient acqu�rir l'immeuble Y.________, "avec droit de substitution, pour 2'800'000 fr., sous d�duction des dettes grevant ce bien", sous r�serve que l'hoirie de C.________ soit d�finitivement liquid�e et que les hoirs de D.________ payent imm�diatement A.________ en �change de l'abandon de celle-ci de ses pr�tentions r�sultant de la substitution fid�icommissaire.
C.c Par jugement du 4 d�cembre 2008, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a ordonn� aux h�riti�res de E.________ de signer dans un d�lai de dix jours l'acte de vente de l'immeuble Y.________ � I.________. Statuant le 16 octobre 2009 sur appel des h�riti�res de E.________, la Cour de justice les a condamn�es � ex�cuter l'article 3 de la convention des 16 septembre et 9 octobre 2006 en tant qu'il pr�voit que la vente sera ex�cut�e obligatoirement si une offre d'achat sup�rieure � l'estimation v�nale est pr�sent�e.
C.d Le 19 mars 2008, l'acheteur I.________ s'est d�clar� pr�t � attendre jusqu'� la fin de l'ann�e 2008, mais a annonc� qu'en cas de non-ex�cution de la vente, ses pr�tentions se chiffraient � 30'000 fr.
Le 18 d�cembre 2008, H.________ et A.________ ont offert d'acheter l'immeuble Y.________ pour 2'850'000 fr., pr�cisant qu'elles assumeraient les �ventuelles pr�tentions de l'acheteur I.________, payeraient aux hoirs de D.________ la somme de 1'541'725 fr. 20 "pour solde de tout compte et de toutes pr�tentions", et renonceraient � toutes pr�tentions contre l'ex�cuteur testamentaire et/ou les hoirs de D.________, � la condition que ces derniers renoncent � toutes pr�tentions dans le cadre de la liquidation de la succession de C.________.
Le conseil de I.________ a inform� les propri�taires de l'immeuble Y.________ par lettre du 7 mai 2010 que son client exigeait la r�paration de son pr�judice, mais que I.________ �tait pr�t � verser le prix de 2'900'000 fr. si la vente �tait conclue au mois de mai 2010, et qu'en cas d'acceptation de cette offre, il �tait dispos� � renoncer au remboursement de ses frais.
Le 17 mars 2010, A.________ a d�pos� devant le Tribunal des districts de Martigny et de St-Maurice une "plainte (518 CCS)" contre Me X.________ tendant principalement � ce qu'il soit destitu� de sa qualit� d'ex�cuteur testamentaire de la succession de D.________, subsidiairement � ce qu'il soit astreint � vendre l'immeuble Y.________ � la requ�rante et � sa m�re.
Par d�cision du 14 janvier 2011, le juge suppl�ant des districts de Martigny et de St-Maurice a destitu� Me X.________ de sa fonction d'ex�cuteur testamentaire.
Statuant le 5 septembre 2011 sur appel de Me X.________, la IIe Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Valais a annul� la d�cision entreprise et rejet� la plainte de A.________. L'arr�t a �t� exp�di� aux parties le lendemain.
Par acte du 7 octobre 2011, A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle invoque les art. 518 et 595 ss CC et se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits. La recourante conclut � ce que Me X.________ soit "r�voqu� de sa fonction d'ex�cuteur testamentaire de D.________".
Le pr�sent recours en mati�re civile a �t� interjet� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) en mati�re de surveillance d'un ex�cuteur testamentaire (art. 72 al. 2 let. b ch. 5 LTF), rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF). Il a par ailleurs �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF), par une partie ayant succomb� devant l'autorit� pr�c�dente et ayant un int�r�t � l'annulation ou � la modification de l'arr�t entrepris (art. 76 al. 1 LTF, cf. infra consid. 4.1); il est ainsi recevable au regard de ces dispositions.
Il n'est pas n�cessaire d'examiner si la d�cision querell�e ayant pour objet le contr�le de l'activit� de l'ex�cuteur testamentaire est de nature contentieuse ou gracieuse (ATF 90 II 376 consid. 4 p. 385 s.; arr�t 5A_395/2010 du 22 octobre 2010 consid.1.2), ni si l'�ventuel caract�re gracieux de la proc�dure ayant abouti � la d�cision entreprise (ATF 118 II 108 consid. 1 p. 110; 98 II 148 p. 149; arr�t 5A_502/2008 du 4 mars 2009 consid. 1.1) a pour effet de soustraire le recours en mati�re civile � l'exigence d'une valeur litigieuse minimale, le seuil de 30'000 fr. fix� � l'art. 74 al. 1 let. b LTF �tant de toute fa�on atteint en l'esp�ce.
Le Tribunal f�d�ral applique en principe le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 133 III 545 consid. 2.2 p. 550).
3.1 L'ex�cuteur testamentaire est soumis � la surveillance de l'autorit� qui a le pouvoir d'ordonner l'ex�cution ou d'interdire un acte d�termin� et de prendre des mesures disciplinaires (art. 518 CC et art. 595 al. 3 CC par analogie avec l'administrateur officiel; ATF 90 II 376 consid. 3 p. 383 ss; KARRER/VOGT/LEU, Basler Kommentar, 4�me �d., 2011, n� 97 ad art. 518 ZGB; STEINAUER, Le droit des successions, 2006, n� 1185 p. 554 s.; BREITSCHMID, Beh�rdliche Aufsicht �ber den Willensvollstrecker, in: Willensvollstreckung, 2001, n� 2 p. 151), dont la plus grave est la destitution de l'ex�cuteur testamentaire pour cause d'incapacit� ou de violation grossi�re de ses devoirs (KARRER/VOGT/LEU, op. cit., no 103 ad art. 518 ZGB; BREITSCHMID, op. cit., n� 3 p. 154 s.; CHRIST/EICHNER, Praxiskommentar Erbrecht, 2�me �d., n� 97 ad art. 518 ZGB; LOB, Les pouvoirs de l'ex�cuteur testamentaire en droit suisse, 1952, p. 109). La r�vocation de l'ex�cuteur testamentaire a des cons�quences majeures sur l'administration future de la succession, l'autorit� de surveillance n'ayant pas le pouvoir de nommer un rempla�ant � l'ex�cuteur testamentaire destitu� et, faute de d�signation d'un ex�cuteur testamentaire de remplacement par le disposant, les h�ritiers devant liquider eux-m�mes la succession (KARRER/VOGT/LEU, op. cit., n� 103 ad art. 518 ZGB; STEINAUER, op. cit. n� 1185d p. 555).
3.2 L'autorit� de surveillance n'intervient en principe que sur plainte, laquelle peut �tre d�pos�e par les h�ritiers l�gaux, institu�s et potentiels, ainsi que par toute personne gratifi�e par le disposant d'une lib�ralit� testamentaire (KARRER/VOGT/LEU, op. cit., n� 99 ad art. 518 ZGB; STEINAUER, op. cit., n� 1185b p. 555; BREITSCHMID, op. cit., n� 5 p. 156 s.; SCHULER-BUCHE, op. cit., p.129; GUINAND/STETTLER/LEUBA, op. cit., n� 541 p. 258; CHRIST/EICHNER, op. cit., n� 91 ad art. 518 ZGB). L'h�ritier, le l�gataire ou le b�n�ficiaire qui d�pose une plainte doit au surplus �tre int�ress� au point critiqu� (PAUL PIOTET, Trait� de droit priv� suisse IV, Droit successoral, 2�me �d., 1988 [ci-apr�s cit�: TDPS IV], � 20 p. 111; LOB, op. cit., p. 108). En d'autres termes la plainte peut �maner de toute personne participant mat�riellement � la succession (ATF 90 II 376 consid. 3 p. 383), car on ne peut imposer � ceux qui ont des droits dans une succession le maintien d'un ex�cuteur testamentaire qui n'est pas � la hauteur de sa t�che ou qui n'y voue pas tous ses soins (ATF 66 II 148 p. 150 s.). Le cr�ancier d'un h�ritier, de m�me que l'ex-�poux du disposant ne sont notamment pas l�gitim�s � d�poser une plainte contre l'ex�cuteur testamentaire (CHRIST/EICHNER, op. cit., n� 91 in fine ad art. 518 ZGB; SCHULER-BUCHE, op. cit., p. 129).
S'agissant de la qualit� de la recourante pour d�poser une plainte contre l'ex�cuteur testamentaire, la cour cantonale, constatant que celle-ci n'est pas h�riti�re de son oncle, mais uniquement appel�e d'une substitution fid�icommissaire sur les biens r�siduels, a �mis des doutes quant � son droit de saisir l'autorit� de surveillance. L'autorit� pr�c�dente a toutefois laiss� cette question ouverte et rejet� la plainte consid�rant qu'il n'existait aucun motif de destitution de l'ex�cuteur testamentaire.
Pour sa part, la recourante soutient que l'appel� d'une substitution fid�icommissaire doit �tre l�gitim� � "se plaindre d'une activit� n�gative dans une succession dans laquelle [il] a des droits". Elle en conclut qu'elle "avait �videmment la qualit� pour d�poser la plainte aupr�s de l'autorit� de surveillance".
D�s lors que le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par l'argumentation juridique retenue dans l'arr�t attaqu�, il convient d'examiner la qualit� de la recourante pour d�poser une plainte contre l'ex�cuteur testamentaire (cf. supra consid. 2).
4.1 Le droit � la protection judiciaire �tatique pr�suppose que l'int�ress� soit l�s� ("Beschwer"), formellement et mat�riellement. L'int�r�t � agir ou � d�fendre � l'action, c'est-�-dire la qualit� pour agir ou pour d�fendre appartiennent aux conditions mat�rielles de la pr�tention litigieuse; elles se d�terminent selon le droit au fond et leur d�faut conduit au rejet de l'action (ATF 126 III 59 consid. 1a p. 63). La qualit� pour agir et celle pour d�fendre ne se confondent pas avec la qualit� pour recourir (art. 76 LTF) lorsque, en tant que partie, le recourant n'a pas obtenu ce � quoi il avait conclu ("formelle Beschwer", arr�t 5C.157/2003 du 22 janvier 2004 consid. 4.1). Pour que le recourant soit mat�riellement l�s�, il faut que, selon son argumentation, il apparaisse atteint dans sa situation, dans un droit qui lui appartient en propre (ATF 129 III 689 consid. 1.2 p. 691; ATF 107 II 504 consid. 3 p. 506; arr�ts 5C.157/2003 du 22 janvier 2004 consid. 4.1 in fine; 5P.331/2002 du 12 d�cembre 2002 consid. 1.2.2). Le recourant est mat�riellement l�s� lorsque la d�cision attaqu�e lui est d�savantageuse dans ses effets et que, partant, il a un int�r�t digne de protection � sa modification ou � son annulation (ATF 120 II 5 consid. 2a p. 7 s.; ATF 116 II 721 consid. 6 p. 729).
4.2 La substitution fid�icommissaire d'h�ritiers (art. 488 ss CC) est une disposition pour cause de mort en vertu de laquelle la succession, ou une part de la succession, est acquise � titre universel par un premier h�ritier, le grev�, puis, quand se r�alise une condition ou quand arrive un terme - soit l'ouverture de la substitution -, elle est transf�r�e � titre universel du grev� � un second h�ritier, l'appel� (PAUL PIOTET, Transferts de propri�t�, expectatives r�elles et substitutions fid�icommissaires, 1992 [ci-apr�s cit�: Transferts de propri�t�], n� 536, p. 131). La substitution fid�icommissaire r�gle ainsi deux d�volutions successives (arr�t 2P.31/2004 du 25 f�vrier 2005 consid. 3.2). Tant que le grev� succ�de directement au disposant, l'appel� est un h�ritier du testateur sous condition suspensive (ATF 95 II 519 consid. 3 p. 522; STEINAUER, op. cit., n� 551 p. 281 s.; GUINAND/STETTLER/LEUBA, op. cit., n� 340 p. 162), c'est-�-dire qu'il ne devient h�ritier du disposant qu'� l'ouverture de la substitution. Exceptionnellement, l'appel� succ�de imm�diatement au disposant lorsque le grev� meurt avant ce dernier, est indigne ou r�pudie (art. 492 al. 3 CC); il s'agit alors d'un cas de substitution vulgaire (GUINAND/STETTLER/LEUBA, op. cit., n� 338 p. 161 s.). L'appel� n'a donc aucun droit dans la succession avant le terme fix� par le testateur pour l'ouverture de la substitution (PAUL PIOTET, TDPS IV, � 20 p. 94); il ne dispose que d'une expectative successorale et de pr�rogatives relatives � l'octroi de mesures de s�ret�s (EITEL, Die Anwartschaft des Nacherben, 1991, p. 227 et 382 ss; PAUL PIOTET, Transferts de propri�t�, nos 723 ss p. 165 ss; STEINAUER, op. cit., nos 570 ss p. 290 ss; EUGEN SPIRIG, Nacherbeneinsetzung und Nachverm�chtnis, in: RNRF 58, 1977, p. 201 s.).
Cela est d'autant plus vrai lorsque le disposant pr�voit une substitution fid�icommissaire sur les biens r�siduels (ou "pour le surplus", "auf den �berrest", arr�t 5C.18/1997 du 1er d�cembre 1997 consid. 7a). Bien que non pr�vue par le Code civil, cette institution est admise par la jurisprudence (ATF 133 III 309 consid. 5 p. 310, 100 II 92 p. 93 s.; arr�ts 5C.53/2006 du 12 avril 2007 consid. 5.2; 2P.31/2004 pr�cit� consid. 3.2). Sa particularit� par rapport � la substitution fid�icommissaire ordinaire r�side en ce que le grev� n'est pas tenu de maintenir l'existence et la consistance de la succession pour qu'elle parvienne dans la mesure du possible intacte � l'appel� lors de la substitution. Dans la substitution fid�icommissaire sur les biens r�siduels, le grev� peut disposer des biens successoraux et entamer le patrimoine re�u, non seulement pour ses besoins de base mais �galement pour mener une vie plus ais�e (PAUL PIOTET, TDPS IV, � 20 p. 111); il peut, le cas �ch�ant, �puiser le patrimoine h�rit�. L'appel� acquerra par cons�quent seulement ce qui restera �ventuellement de la succession au moment de l'ouverture de la substitution (ATF 102 Ia 418 consid. 3a p. 421, 100 II 92 p. 94) et ne dispose d'aucune action contre l'h�ritier grev� s'il ne re�oit rien de celui-ci � l'ouverture de la substitution, sous r�serve de l'abus de droit du grev� qui aurait dilapid� les biens de la succession ou d�truit dolosivement ces biens (art. 2 CC; ATF 100 II 92 p. 95 s.; STEINAUER, op. cit., n� 568 p. 289; GEORG SCH�RMAN, Praxiskommentar Erbrecht, 2�me �d., n� 27 ad art. 491 ZGB; EUGEN SPIRIG, op. cit., p. 212 s.).
4.3 En l'occurrence, la recourante, qui est co-appel�e d'une substitution fid�icommissaire sur les biens r�siduels grevant la moiti� de la succession administr�e par l'ex�cuteur testamentaire critiqu�, est ainsi une h�riti�re sous condition suspensive. Elle n'a pas actuellement le statut d'h�riti�re dans la succession de son oncle; elle dispose uniquement d'une expectative successorale, mais non des droits dont jouissent les h�ritiers. En particulier, elle ne dispose pas m�me d'une action contre l'h�riti�re grev�e, sous r�serve de l'abus de droit (art. 2 CC, cf. supra consid. 4.2). Vu le statut de la recourante dans la succession de son oncle, � savoir qu'elle doit recevoir des mains d'un tiers qui n'est pas le testateur, � un moment d�termin� et en vertu d'un acte juridique, une prestation ou une somme d'argent dont le tiers pouvait disposer, elle se trouve dans une position analogue � celle du cr�ancier d'un h�ritier - auquel la doctrine majoritaire d�nie la qualit� pour saisir l'autorit� de surveillance (cf. supra consid. 3.2 in fine) - et n'est pas, dans ce cas, habilit�e � requ�rir des mesures contre l'ex�cuteur testamentaire. Il s'ensuit que les circonstances qui doivent �tre r�unies pour que la recourante puisse mat�riellement �tre gratifi�e dans la succession de son oncle ne d�pendent nullement des agissements de Me X.________; la destitution de celui-ci de ses fonctions d'ex�cuteur testamentaire n'est pas de nature � lui procurer un quelconque avantage par rapport � son statut dans la succession de D.________ lorsqu'elle sera appel�e �ventuellement � lui succ�der. La recourante n'�tait ainsi pas l�gitim�e � d�poser une plainte � l'autorit� de surveillance.
Au demeurant, la recourante ne peut pas non plus se pr�valoir de sa qualit� d'h�riti�re de E.________. En particulier, il est douteux qu'elle puisse intervenir dans le processus de d�cision relatif � la vente de l'immeuble Y.________ plus qu'elle ne l'est autoris�e actuellement, quand bien m�me Me X._________ serait �cart� de l'administration de la succession (cf. supra consid. 3.1). A cet �gard, tant les h�ritiers de D.________ que ceux de E.________, dont la recourante fait partie, ont adh�r� � la convention des 16 septembre et 9 octobre 2006, les obligeant � vendre obligatoirement � l'acheteur offrant un prix sup�rieur � l'estimation v�nale de l'immeuble Y.________, de sorte que l'ex�cuteur testamentaire ne fait qu'appliquer l'accord. La destitution disciplinaire de Me X._______, d�ployant des effets ex-nunc, n'aurait pas pour cons�quence de rendre caduque la convention litigieuse qui continuerait d'�tre applicable.
En cons�quence, la recourante n'est pas l�s�e par l'arr�t entrepris "rejetant sa plainte" � l'autorit� de surveillance. Le recours doit par cons�quent �tre rejet� par substitution de motifs (cf. supra consid. 2).
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�, sans qu'il y ait lieu d'examiner les griefs soulev�s au fond. Les frais de justice seront support�s par la recourante qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens � l'ex�cuteur testamentaire, ni � l'autorit�, qui n'ont au demeurant pas �t� invit�s � r�pondre (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la IIe Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Valais et � Me X.________.

References: l'article 3
 art. 518
 art. 595
 ATF 
 art. 518
 art. 518
 art. 518
 art. 518
 art. 518
 art. 518
in fine
 art. 518
 ATF 
in fine
 ATF 
 ATF 
 art. 491
in fine