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Timestamp: 2016-10-26 23:22:51+00:00

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115 V 403
115 V 40356. Extrait de l'arr�t du 31 ao�t 1989 dans la cause P. contre Caisse nationale suisse d'assurance en cas d'accidents et Tribunal des assurances du canton de Vaud
Art. 6 et 16 al. 1 LAA: Causalit� ad�quate selon la jurisprudence ATF 115 V 133. - Heurt provoqu� par le d�ploiement subit de la cime d'un arbre abattu, laquelle �tait rest�e coinc�e, ayant provoqu� des l�sions somatiques passag�res au dos d'un b�cheron ainsi que des troubles psychiques r�actionnels: �v�nement consid�r� comme accident de gravit� moyenne. - Caract�re ad�quat du lien de causalit� entre l'accident et l'incapacit� de travail de l'assur� ni�, dans la mesure o� l'accident ne rev�t pas une importance d�terminante par rapport � l'ensemble des facteurs qui ont contribu� � produire les troubles psychiques r�actionnels. Consid�rants � partir de page 404
BGE 115 V 403 S. 404
2. Aux termes de l'art. 16 al. 1 LAA, l'assur� totalement ou partiellement incapable de travailler � la suite d'un accident a droit � une indemnit� journali�re.
Une personne est consid�r�e comme incapable de travailler lorsque, � la suite d'une atteinte � la sant� physique et/ou psychique due � un accident, elle ne peut plus exercer son activit� habituelle ou ne peut l'exercer que d'une mani�re limit�e ou encore qu'avec le risque d'aggraver son �tat, ou n'est pas en mesure de pratiquer une autre activit� adapt�e � son �tat de sant�. Le taux de l'incapacit� de travail s'appr�cie au regard de la profession de l'assur� aussi longtemps que l'on ne peut raisonnablement exiger de lui qu'il utilise dans un autre secteur sa capacit� fonctionnelle r�siduelle. Lorsqu'un assur� s'abstient de mettre � profit sa capacit� de travail, bien que, compte tenu de sa situation personnelle et, le cas �ch�ant, d'une p�riode d'adaptation, il soit en mesure de le faire, il convient de trancher le cas au regard de l'activit� professionnelle que l'int�ress� pourrait exercer s'il y mettait de la bonne volont� (cf. ATF 114 V 283 consid. 1d et les arr�ts cit�s). Si l'assur� n'accomplit pas cet effort, l'incapacit� de travail doit �tre prise en consid�ration, du point de vue de l'assurance-accidents obligatoire, uniquement dans l'hypoth�se o� la carence, ou la faiblesse de volont�, rel�ve de troubles psychiques cons�cutifs � un accident assur�. En revanche, l'assurance-accidents obligatoire n'a pas � intervenir lorsque l'assur� s'abstient de mettre � profit sa capacit� r�siduelle de travail pour d'autres motifs (p.ex. en cas de simulation; cf. ATF 104 V 31 consid. 2b).
Il appartient au m�decin et �ventuellement au psychiatre d'appr�cier de mani�re globale les cons�quences d'un accident sur l'�tat de sant� de la victime - en particulier les s�quelles psychiques, ainsi que d'�ventuelles interf�rences des affections BGE 115 V 403 S. 405physique et mentale - et d'indiquer par rapport � quelles activit�s et dans quelle mesure l'assur� est inapte au travail. Les renseignements m�dicaux constituent ainsi un �l�ment important pour trancher le point de savoir quel effort on peut encore exiger d'un assur�, compte tenu de sa situation personnelle. En cas de recours, c'est au juge de trancher (cf. ATF 105 V 158 consid. 1; MAURER, Schweizerisches Unfallversicherungsrecht, p. 335 s., Schweizerisches Sozialversicherungsrecht, t. I, p. 286 s.).
3. Une fois �tablie l'existence d'une incapacit� de travail due � des troubles psychiques, il convient d'examiner s'il existe, entre l'�v�nement dommageable de caract�re accidentel et ces troubles, un lien de causalit� naturelle. Cette exigence est remplie lorsqu'il y a lieu d'admettre que, sans cet �v�nement accidentel, le dommage ne se serait pas produit du tout, ou qu'il ne serait pas survenu de la m�me mani�re. Il n'est pas n�cessaire, en revanche, que l'accident soit la cause unique ou imm�diate de l'atteinte � la sant�; il faut et il suffit que l'�v�nement dommageable, associ� �ventuellement � d'autres facteurs, ait provoqu� l'atteinte � la sant� physique ou psychique de l'assur�, c'est-�-dire qu'il se pr�sente comme la condition sine qua non de celle-ci. Savoir si l'�v�nement assur� et l'atteinte � la sant� sont li�s par un rapport de causalit� naturelle est une question de fait, que l'administration ou, le cas �ch�ant, le juge examine en se fondant essentiellement sur des renseignements d'ordre m�dical, et qui doit �tre tranch�e en se conformant � la r�gle du degr� de vraisemblance pr�pond�rante, appliqu�e g�n�ralement � l'appr�ciation des preuves dans l'assurance sociale. Ainsi, lorsque l'existence d'un rapport de cause � effet entre l'accident et le dommage para�t possible, mais qu'elle ne peut pas �tre qualifi�e de probable dans le cas particulier, le droit � des prestations fond�es sur l'accident assur� doit �tre ni� (ATF 113 V 311 consid. 3a et 322 consid. 2a, ainsi que la jurisprudence et la doctrine cit�es).
4. a) Le droit � des prestations suppose en outre un rapport de causalit� ad�quate entre l'accident et l'incapacit� de travail, question de droit qu'il appartient � l'administration et, en cas de recours, au juge de trancher. Aux termes de la jurisprudence, la causalit� est ad�quate si, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le fait consid�r� �tait propre � entra�ner un effet du genre de celui qui s'est produit, la survenance de ce r�sultat paraissant de fa�on g�n�rale favoris�e par une telle circonstance (ATF 113 V 312 consid. 3b et 323 consid. 2b, 112 BGE 115 V 403 S. 406V 33 consid. 1b, 109 V 152 consid. 3a, 107 V 176 consid. 4 et les arr�ts cit�s).
b) Selon une jurisprudence r�cente de la Cour de c�ans (ATF 112 V 36 consid. 3c), le point de savoir si l'accident consid�r� est propre � provoquer, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, l'atteinte � la sant� qu'il a entra�n�e ne doit pas �tre tranch� en se r�f�rant aux effets probables d'un pareil accident sur un assur� jouissant d'une constitution psychique normale, comme l'exigeait la jurisprudence ant�rieure. Il convient bien plut�t de prendre en consid�ration un large cercle d'assur�s, comprenant aussi les personnes qui, en raison de certaines pr�dispositions morbides, sont davantage sujettes � des troubles mentaux et qui, sur le plan psychique, assument moins bien l'accident que des assur�s jouissant d'une constitution normale. Les motifs pour lesquels certains assur�s surmontent plus lentement ou plus difficilement que d'autres un choc traumatique peuvent relever notamment d'une pr�disposition constitutionnelle (cf. WEBER, Zurechnungs- und Berechnungsprobleme bei der konstitutionellen Pr�disposition, RSJ 85/1989 p. 75) ou, d'une mani�re g�n�rale, d'un mauvais �tat de sant�, de la pression psychique due aux conditions sociales, familiales ou professionnelles ou, enfin, de la personnalit� peu structur�e de l'assur�. Ainsi, la question de la causalit� ad�quate doit �tre tranch�e �galement au regard des effets probables d'un accident sur des assur�s appartenant � une cat�gorie dite � risque �lev�, autrement dit sur des personnes peu aptes � assumer pleinement un choc traumatique. Cela �tant, le point de savoir si, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, un accident peut �tre consid�r� comme propre � entra�ner des troubles psychiques d�termin�s doit �tre tranch� non pas au regard d'un crit�re �troit, mais en fonction d'une norme repr�sentative de la r�alit� (ATF 115 V 133).
c) Un accident constitue rarement la cause unique de troubles psychiques r�actionnels. En outre, parmi les facteurs qui ont contribu� � produire le r�sultat consid�r�, la pr�disposition constitutionnelle rel�gue parfois au second plan l'�v�nement accidentel. Dans ce cas, compte tenu des principes d�velopp�s par la Cour de c�ans dans l' ATF 112 V 37 consid. 3c d�j� cit�, le caract�re ad�quat du lien de causalit� ne doit �tre admis que si l'accident rev�t une importance d�terminante par rapport � l'ensemble de ces facteurs. Dans les arr�ts publi�s aux ATF 113 V 316 consid. 3e et 324, le Tribunal f�d�ral des assurances a pr�cis� que le caract�re ad�quat du lien de causalit� peut difficilement �tre BGE 115 V 403 S. 407ni� lorsque, au regard de la personnalit� de l'assur� ant�rieure � l'accident, l'�v�nement accidentel - et les circonstances concomitantes - n'est pas tel qu'il puisse �tre qualifi� d'insignifiant. Dans l'arr�t I. du 21 d�cembre 1987 (partiellement publi� dans le RAMA 1988 No U 47 p. 225), le Tribunal a renonc� � cette formulation n�gative et a exig�, pour admettre l'existence d'une relation de causalit� ad�quate, que l'accident - et les circonstances concomitantes - rev�te une "certaine importance" ("gewisse Bedeutung") au regard non seulement de la personnalit� de l'assur� ant�rieure � l'accident, mais �galement de tout le contexte.
d) Dans des arr�ts r�cents (ATF 113 V 315 consid. 3e, 324; RAMA 1988 No U 47 p. 227 consid. 2b), la Cour de c�ans a encore apport� les pr�cisions suivantes:
Pour se prononcer sur le caract�re ad�quat du lien de causalit�, il convient d'appr�cier l'ensemble des circonstances, en particulier la gravit� de l'accident, son caract�re plus ou moins impressionnant, les circonstances concomitantes, la gravit� des l�sions somatiques et leurs caract�ristiques, la dur�e du traitement m�dical et les douleurs qu'il a entra�n�es, la diminution de la capacit� de travail et la dur�e de cette incapacit�, ainsi que la personnalit� que l'assur� pr�sentait avant l'accident. En outre, il s'agit d'�valuer la mani�re dont l'assur� a assum� l'accident sur le plan psychique, la pression psychique qu'il a subie, laquelle suppose toujours un �v�nement marquant ou une influence prolong�e qui se situe en dehors de l'exp�rience de tous les jours. L'�volution apr�s l'accident doit donc �tre appr�ci�e par comparaison avec la personnalit� de l'assur� avant l'accident, c'est-�-dire au regard de son psychisme ant�rieur, des maladies subies (notamment d'ordre psychosomatique) ainsi que de la capacit� de travail et de gain qu'il pr�sentait pr�c�demment. Le r�sultat de cette comparaison doit permettre � l'administration et au juge de se prononcer sur le caract�re ad�quat du lien de causalit�. Etant donn� la complexit� du probl�me et la n�cessit� de disposer de renseignements fiables, la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique appara�t indispensable.
5. Dans un r�cent arr�t ATF 115 V 133, d�j� mentionn�, le Tribunal f�d�ral des assurances a consid�r� qu'il �tait judicieux de proc�der � une classification des accidents entra�nant des troubles psychiques r�actionnels. Selon cette nouvelle jurisprudence, il convient, � cet effet, non pas de s'attacher � la mani�re dont BGE 115 V 403 S. 408l'assur� a ressenti et assum� le choc traumatique, mais bien plut�t de se fonder, d'un point de vue objectif, sur l'�v�nement accidentel lui-m�me. En effet, le principe d'�galit� de traitement et l'exigence de la s�curit� du droit n�cessitent que l'on recoure � des crit�res objectifs pour trancher la question de l'existence d'une relation de causalit� ad�quate entre l'accident et l'incapacit� de travail (ou de gain) d'origine psychique (ATF 112 V 39 consid. 4; MAURER, Aus der Praxis des Eidgen�ssischen Versicherungsgerichts, SZS 1986 p. 199). Aussi, suivant la mani�re dont ils se sont d�roul�s, les accidents peuvent-ils �tre class�s en trois cat�gories: les accidents insignifiants ou de peu de gravit�, les accidents graves et les accidents de gravit� moyenne.
a) Lorsque l'accident est insignifiant (l'assur� s'est p.ex. cogn� l�g�rement la t�te ou s'est fait marcher sur le pied) ou de peu de gravit� (il a �t� victime d'une chute banale), l'existence d'un lien de causalit� ad�quate entre cet �v�nement et d'�ventuels troubles psychiques peut, en r�gle g�n�rale, �tre d'embl�e ni�e. Selon l'exp�rience de la vie et compte tenu des connaissances actuelles en mati�re de m�decine des accidents, on peut en effet partir de l'id�e, sans proc�der � un examen approfondi sur le plan psychique, qu'un accident insignifiant ou de peu de gravit� n'est pas de nature � provoquer une incapacit� de travail (ou de gain) d'origine psychique. L'�v�nement accidentel n'est ici manifestement pas propre � entra�ner une atteinte � la sant� mentale, sous la forme, p.ex., d'une d�pression r�actionnelle. On sait par exp�rience que de tels accidents, en raison de leur importance minime, ne peuvent porter atteinte � la sant� psychique de la victime. Dans l'hypoth�se o�, malgr� tout, des troubles notables appara�traient, on devrait les attribuer avec certitude � des facteurs �trangers � l'accident, tels qu'une pr�disposition constitutionnelle. Dans ce cas, l'�v�nement accidentel ne constituerait en r�alit� que l'occasion pour l'affection mentale de se manifester.
b) Lorsque l'assur� est victime d'un accident grave, il y a lieu, en r�gle g�n�rale, de consid�rer comme �tablie l'existence d'une relation de causalit� ad�quate entre cet �v�nement et l'incapacit� de travail (ou de gain) d'origine psychique. D'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, un accident grave est propre, en effet, � entra�ner une telle incapacit�. Dans ce cas, la mise en oeuvre d'une expertise psychiatrique se r�v�lera la plupart du temps superflue.
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c/aa) Sont r�put�s de gravit� moyenne les accidents qui ne peuvent �tre class�s dans l'une ou l'autre des cat�gories d�crites ci-dessus. Pour juger du caract�re ad�quat du lien de causalit� entre de tels accidents et l'incapacit� de travail (ou de gain) d'origine psychique, il ne faut pas se r�f�rer uniquement � l'�v�nement accidentel lui-m�me. Il sied bien plut�t de prendre en consid�ration, du point de vue objectif, l'ensemble des circonstances qui sont en connexit� �troite avec l'accident ou qui apparaissent comme des effets directs ou indirects de l'�v�nement assur�. Ces circonstances constituent des crit�res d�terminants dans la mesure o�, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, elles sont de nature, en liaison avec l'accident, � entra�ner ou � aggraver une incapacit� de travail (ou de gain) d'origine psychique.
Les crit�res les plus importants sont les suivants:
- les difficult�s apparues au cours de la gu�rison et les complications importantes;
- enfin, le degr� et la dur�e de l'incapacit� de travail due aux l�sions physiques.
bb) Il n'est toutefois pas n�cessaire que soient r�unis dans chaque cas tous ces crit�res � la fois. Suivant les circonstances, un seul d'entre eux peut �tre suffisant pour faire admettre l'existence d'une relation de causalit� ad�quate entre l'accident et une incapacit� de travail (ou de gain) d'origine psychique. Il en est ainsi lorsque l'accident consid�r� appara�t comme l'un des plus graves de la cat�gorie interm�diaire ou que l'on se trouve � la limite de la cat�gorie des accidents graves. Un seul crit�re peut en outre suffire lorsqu'il rev�t une importance particuli�re, p.ex. dans le cas o� l'incapacit� de travail due aux l�sions physiques est particuli�rement longue en raison de complications apparues au cours de la gu�rison. Lorsque, en revanche, aucun crit�re ne rev�t � lui seul une importance particuli�re ou d�cisive, il convient de se BGE 115 V 403 S. 410fonder sur plusieurs crit�res. Cela d'autant plus que l'accident est de moindre gravit�. Ainsi, lorsqu'un accident de gravit� moyenne se trouve � la limite de la cat�gorie des accidents peu graves, les autres circonstances � prendre en consid�ration doivent se cumuler ou rev�tir une intensit� particuli�re pour que le caract�re ad�quat du lien de causalit� puisse �tre admis. L'appr�ciation de l'�v�nement accidentel en fonction de ces crit�res objectifs permet d'affirmer ou de nier l'existence du lien de causalit� ad�quate. Aussi devient-il superflu d'examiner s'il existe d'autres facteurs ayant favoris� la survenance de troubles psychiques. Si un accident est en relation de causalit� naturelle avec les troubles consid�r�s et qu'il apparaisse en outre propre, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, � entra�ner une incapacit� de travail (ou de gain) d'origine psychique, le caract�re ad�quat du lien de causalit� ne saurait �tre ni�, au motif, p.ex., qu'en raison d'une pr�disposition constitutionnelle l'assur� n'appartient pas au large cercle d�fini au consid. 4b ci-dessus. Nier l'existence d'une relation de causalit� ad�quate dans un pareil cas reviendrait � exiger, � tort, de cet assur� une plus grande capacit� d'assumer l'accident sur le plan psychique que celle que l'on attendrait de la part d'une personne faisant partie du cercle en question.
6. Sur le vu de ce qui pr�c�de, le caract�re ad�quat du lien de causalit� suppose par principe que l'�v�nement accidentel ait eu une importance d�terminante dans le d�clenchement des troubles psychiques. C'est le cas lorsque, du point de vue objectif, l'accident est d'une certaine gravit� ou, en d'autres termes, lorsqu'il rev�t effectivement une importance particuli�re (dans ce sens, et en ce qui concerne les faits concomitants d�terminants, cf. ATF 112 V 37 consid. 3c; voir �galement MAURER, SZS 1986 p. 198; MURER, Neurosen und Kausalzusammenhang in der sozialen Unfallversicherung, SZS 1989 p. 27 ss, Entsch�digungspflichtige Schreckreaktion?, SZS 1989 p. 170). Si tel n'est pas le cas, des troubles psychiques suffisamment importants pour entra�ner une incapacit� de travail totale ou partielle durant une p�riode relativement longue n'apparaissent plus en relation de causalit� ad�quate avec l'accident. D'une mani�re plus g�n�rale, on peut dire qu'ils ne sont plus en rapport avec l'�v�nement consid�r� et, dans une certaine mesure, n'en sont plus "caract�ristiques" (cf. OFTINGER, Schweizerisches Haftpflichtrecht, t. I, 4e �d., p. 75). L'assurance-accidents obligatoire n'a pas � r�pondre de troubles psychiques qui ne sont manifestement pas en relation avec l'�v�nement accidentel.
BGE 115 V 403 S. 411C'est la raison pour laquelle il convient de renoncer � la formulation utilis�e dans les arr�ts publi�s aux ATF 113 V 316 consid. 3e et 324, selon laquelle le caract�re ad�quat du lien de causalit� peut difficilement �tre ni� lorsque, au regard de la personnalit� de l'assur� ant�rieure � l'accident, l'�v�nement accidentel - et les circonstances concomitantes - n'est pas tel qu'il puisse �tre qualifi� d'insignifiant (cf. consid. 4c). On pourrait en effet inf�rer � tort d'une telle formulation qu'un accident doit �tre consid�r� comme la cause ad�quate de troubles psychiques tant qu'il n'appara�t pas absolument insignifiant au regard de l'ensemble des circonstances. Or, dans ce cas, la notion de causalit� ad�quate ne r�pondrait plus � la n�cessit� pratique de fixer une limite � l'obligation de r�pondre (ATF 115 V 133).
7. En l'esp�ce, il ressort clairement des rapports m�dicaux figurant au dossier qu'� l'�poque � laquelle son droit � des prestations a �t� supprim� par la Caisse nationale, le recourant ne souffrait plus, sur le plan somatique, des s�quelles de l'accident du 20 ao�t 1984. Au demeurant, ce point ne fait l'objet d'aucune contestation entre les parties.
Sur le vu du rapport d'expertise des m�decins de la Policlinique psychiatrique universitaire de Lausanne, du 3 mars 1986, il est toutefois ind�niable que l'assur� souffre d'une atteinte � la sant� psychique, au point de ne plus pouvoir travailler dans une mesure normale.
8. a) Compte tenu du rapport pr�cit�, il y a lieu d'admettre, comme les premiers juges, que l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre l'accident et les troubles psychiques all�gu�s est en l'occurrence �tablie. Ce point n'est d'ailleurs pas remis en cause par l'intim�e.
b) Est donc seul litigieux le point de savoir s'il existe en outre un rapport de causalit� ad�quate entre l'accident assur� et l'incapacit� de travail (ou de gain) d'origine psychique pr�sent�e par le recourant.
aa) En l'esp�ce, les pi�ces vers�es au dossier ne d�crivent pas de mani�re identique le d�roulement de l'accident du 20 ao�t 1984. Ainsi, dans le certificat m�dical joint � la d�claration d'accident, ainsi que dans le rapport du docteur R., m�decin d'arrondissement de la Caisse nationale (du 6 novembre 1984), il est question d'une chute d'une hauteur de deux m�tres, alors que, selon le rapport du docteur F., du 20 ao�t 1984, le recourant aurait re�u un arbre sur le dos. C'est seulement dans le rapport d'expertise des m�decins de BGE 115 V 403 S. 412la Policlinique psychiatrique universitaire de Lausanne (du 3 mars 1986) que l'on trouve une description d�taill�e de l'accident: Michel P. avait donn� � un apprenti l'ordre de ne pas scier la cime d'un arbre r�cemment abattu, laquelle �tait rest�e coinc�e. L'apprenti n'ayant pas obtemp�r�, la cime de l'arbre s'est brusquement d�ploy�e et a percut� le dos du pr�nomm�. Alors que le jugement attaqu� reprend cette derni�re description de l'accident, le recourant affirme qu'il aurait re�u un tronc d'arbre sur le dos. Ses all�gations ne sont toutefois gu�re plausibles au regard des circonstances du cas d'esp�ce, en particulier des blessures qu'il a subies. Se conformant � la r�gle du degr� de vraisemblance pr�pond�rante, appliqu�e g�n�ralement � l'appr�ciation des faits dans l'assurance sociale (ATF 113 V 312 consid. 3a et 322 consid. 2a, ATF 112 V 32 consid. 1a, et les r�f�rences; RCC 1986 p. 201 consid. 2c, 1984 p. 468 consid. 3b, 1983 p. 249; RAMA 1985 No K 613 p. 21 consid. 3a, 1984 No K 600 p. 269 consid. 1; DTA 1982 No 5 p. 42 consid. 2b, et les r�f�rences), on doit plut�t se fonder sur les faits tels qu'ils ont �t� d�crits dans le rapport d'expertise pr�cit�.
bb) Compte tenu de son d�roulement et des blessures qu'il a provoqu�es, l'accident survenu le 20 ao�t 1984 n'appartient ni � la cat�gorie des accidents insignifiants ou de peu de gravit�, ni � celle des accidents graves, mais doit �tre consid�r� comme un accident de gravit� moyenne.
Cela �tant, le caract�re ad�quat du lien de causalit� entre l'�v�nement assur� et l'incapacit� de travail (ou de gain) d'origine psychique constat�e par les m�decins doit �tre examin� par rapport aux crit�res �num�r�s au consid. 5c/aa ci-dessus.
En l'occurrence, l'accident et les circonstances concomitantes apparaissent d�nu�s de tout caract�re dramatique ou impressionnant, dans la mesure o� les �v�nements survenus le 20 ao�t 1984 �taient en rapport avec les risques auxquels un b�cheron est g�n�ralement expos�.
Par ailleurs, les l�sions physiques subies par le recourant ne sauraient �tre qualifi�es de particuli�rement graves. Quant � la dur�e du traitement m�dical et de l'incapacit� de travail due � ces l�sions, elle n'appara�t pas anormalement longue. A l'issue d'un s�jour d'une semaine � l'H�pital d'A., le recourant est rest� alit� pendant un mois, puis a subi un traitement au Centre de cures compl�mentaires de Bellikon du 27 novembre 1984 au 1er f�vrier 1985. Le 23 avril suivant, le docteur von M., m�decin BGE 115 V 403 S. 413d'arrondissement de la Caisse nationale, n'a pas ordonn� une reprise du travail, mais a prescrit la mise en oeuvre d'un traitement de physioth�rapie au service de rhumatologie du CHUV. Or, dans leur rapport du 16 juillet 1985, les m�decins de ce service ont fait �tat de la difficult� � objectiver les douleurs dont se plaignait le recourant. Par ailleurs, ni ce traitement de physioth�rapie, ni les soins m�dicamenteux n'ont entra�n� un soulagement de ces douleurs. Dans ces conditions, force est de constater que les troubles psychiques du recourant ont eu assez t�t une influence sur son �tat de sant�. La dur�e du traitement des l�sions physiques et l'incapacit� de travail due � ces derni�res n'apparaissent d�s lors pas propres, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, � entra�ner des troubles psychiques.
Ainsi, dans la mesure o� l'accident survenu le 20 ao�t 1984 ne rev�t pas une importance d�terminante par rapport � l'ensemble des facteurs qui ont contribu� � produire les troubles psychiques r�actionnels, le caract�re ad�quat du lien de causalit� doit en l'occurrence �tre ni�. Cela �tant, et compte tenu du fait qu'apr�s le 1er mars 1986 le recourant ne souffrait plus, sur le plan somatique, des s�quelles de l'accident assur�, la Caisse nationale �tait fond�e � supprimer, � partir de cette date, le droit de l'int�ress� � des prestations d'assurance.
113 V 312,
112 V 37,
113 V 316 suite... ,
114 V 283,
113 V 311,
112 V 36,
113 V 315,
112 V 32
Art. 6 et 16 al. 1 LAA,
art. 16 al. 1 LAA

References: Art. 6
 ATF 
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Art. 6

art. 16