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Timestamp: 2019-06-25 18:41:39+00:00

Document:
Conditions générales d'utilisation - NintendoLeSite
Ces conditions générales d'utilisation ont été rédigées et approuvées par l'équipe de NintendoLeSite.
En cochant la case désignant la phrase « J'ai lu et accepte les Conditions générales d'utilisation et la Politique de protection des données personnelles » située au bas de la page d'inscription, le membre reconnaît qu'il est tenu par l'ensemble des dispositions des présentes conditions d'utilisation.
L'équipe de NintendoLeSite se réservent le droit de modifier à tout moment et sans préavis les conditions générales d'utilisation, auquel cas, les membres en seront avertis, et devront accepter les changements via un message leur invitant à lire et à accepter ou non ces nouvelles conditions générales d'utilisation.
Article 1 : Présentation des membres
a) Avant de participer à la vie du forum, il est fortement recommandé mais non obligatoire de se présenter dans la section dédiée.
b) Tout pseudonyme, avatar, signature, à caractère sexuel, incitant à la haine raciale, et/ou portant atteinte aux bonnes mœurs est proscrit.
Le non respect de cette règle entraînera un changement immédiat de ce qui est concerné, ainsi que différentes sanctions énumérées à l'article 6. La sanction applicable sera laissée à la libre appréciation des modérateurs, de l'administrateur, et/ou du rédacteur en chef.
Article 2 : Messages et sujets
a) Tout message ou sujet posté sur le site, site incluant ici, les news, les tests, le chat et le forum, devra être rédigé dans un français correct afin d'être lisible et compréhensible par tous.
Pour les mêmes raisons, l'usage du langage « SMS », l'abus d'abréviations, et/ou l'abus d'émoticônes (« smileys ») sont également prohibés.
b) Le site étant accessible à tous, les messages ou sujet à caractères haineux, injurieux, sexuels, incitants à la haine raciale et/ou au piratage sont formellement interdits, par cette charte d'une part, mais également par les lois françaises d'autre part.
A cette occasion, il vous est rappelé que vous êtes personnellement responsables des messages et sujets de discussion que vous postez, et que ni NintendoLeSite, ni son webmestre, ni l'équipe d'administration et de modération ne pourront être tenus responsables du contenu de vos messages et sujets, et des préjudices qu'ils pourraient causer.
L'administrateur, les modérateurs, et/ou le rédacteur en chef, se réservent le droit, de modifier, supprimer, tout message ou sujet contraire à ces règles.
A la suite de la modification d'un message ou d'un sujet par l'administrateur, les modérateurs et/ou le rédacteur en chef, il est interdit de modifier les modifications apportées par ceux-ci.
c) Lorsque vous laisser un message sur le site dans sa globalité, veillez à répondre au sujet.
L'administrateur, les modérateurs, et/ou le rédacteur en chef, se réservent le droit, de modifier, supprimer, tout message ou sujet contraire à cette règle.
d) Afin de préserver une bonne lisibilité sur le site dans sa globalité, vous utiliserez la fonction «éditer» disponible afin de ne pas poster deux messages à la suite.
Par ailleurs, toute pratique s'apparentant à du « flood » (envoi de messages en masse) est interdite.
e) Enfin, le site compris dans son entièreté, ne saurait servir de support publicitaire, les pratiques publicitaires sont donc interdites sur l'ensemble du site.
Le non respect de ces règles pourra entraîné une des sanctions prévues par l'article 6. La sanction applicable sera laissée à la libre appréciation des modérateurs, de l'administrateur, et/ou du rédacteur en chef.
Article 3 : Pseudonymes, avatars, profils et signatures
a) Le pseudonyme choisi, qui ne devra pas porter atteinte aux règles dictées par l'article 1, ne pourra pas être changé par le membre directement.
Le changement de pseudonyme devra faire l'objet d'une demande justifiée par message privé auprès de l'Administrateur, qui jugera de la nécessité de changer, ou non, le pseudonyme.
Il est à noter que le changement de pseudonyme doit rester une mesure relativement exceptionnelle.
Le changement de pseudonyme fera l'objet d'une « publicité » dans la discussion dédiée où seront notés l'ancien et le nouveau pseudonyme du membre afin que chacun puisse en être informé
b) Chaque membre pourra changer à sa convenance, et à n'importe quel moment, sa signature et/ou son avatar dans les limites imposées par l'article 1.
Article 4 : Utilisation de la messagerie privée
a) NintendoLeSite met à la disposition de chacun de ses membres une messagerie privée (abrégé en MP), celle-ci permet la libre discussion entre les membres du site.
Bien que chaque message envoyé n'apparaisse pas aux yeux de tous, l'utilisation de la messagerie privée reste réglementée.
b) Les messages envoyés via la messagerie privée obéissent aux mêmes règles que celles concernant les messages laissés sur le site réglementés par l'article 2.
Les messages privés devront donc rester courtois, et ne pas comporter de messages à caractères choquants.
c) Aucune limite de messages n'est imposée. Toutefois, le « spam » (envoi de messages en masse à une même personne) est formellement interdit, de même que toute forme de harcèlement, et/ou de menaces, ceci en vertu de la présente charte mais aussi des lois françaises.
A cette occasion, il vous est rappelé que vous êtes personnellement responsables des messages privés que vous envoyez, et que ni NintendoLeSite, ni son webmestre, ni l'équipe d'administration et de modération ne pourront être tenus responsables du contenu de vos messages privés et des préjudices qu'ils pourraient causer.
d) Les messages privés ne peuvent pas être consultés par les modérateurs, l'administrateur, ou le rédacteur en chef.
(En cas de litige, dans les cas les plus graves, et de manière exceptionnelle, seul le webmestre s'autorise un droit de regard sur les messages privés échangés entre les personnes.)
Cependant, dans les cas les plus graves, sachez que sur décision judiciaire, NintendoLeSite, pourra et devra fournir toutes les données en sa possession.
e) Bien que la messagerie privée soit un espace de discussion privilégié entre deux personnes, ne communiquez jamais vos informations personnelles (noms, prénoms, adresses, numéro de téléphone, mot de passe...).
Ni NintendoLeSite, ni son webmestre, ni son administrateur et de modération ne pourront être tenus responsables de la mauvaise utilisation de la messagerie privée.
Article 5 : Administrateurs, Rédacteur en chef, Modérateurs
a) Avant toute chose, il convient de rappeler, que les modérateurs, le rédacteur en chef, et l'administrateur, sont des membres du site à part entière, et sont évidemment tenus au respect des règles de la présente charte.
Ceci vaut également pour tous les autres membres du « staff » (« ficheurs », rédacteurs, animateurs...)
En AUCUN CAS une personne du « staff » n'est autorisée à exiger de vous des informations privées, ce qui inclut votre mot de passe, que vous seul devez connaître.
b) Les modérateurs, l'administrateur, le rédacteur en chef, sont habilités à éditer, supprimer sans préavis tout message, et/ou sujet, contraire à un ou plusieurs articles de cet charte.
Ils sont également habilités, à prendre les sanctions énumérées par l'article 6.
c) La décision des modérateurs, de l'administrateur, et/ou du rédacteur en chef ne sont pas irrévocables, ni incontestables, si vous estimez une décision injuste ou que vous ne la comprenez pas, contactez la personne responsable de la décision et demandez lui des explications.
d) En cas de litige persistant, entre vous, et un modérateur et/ou le rédacteur en chef, contactez l'Administrateur, et expliquez lui le problème, celui-ci prendra alors sa décision et les mesures nécessaires.
e) En cas de problème persistant entre vous et l'administrateur, il est très probable que vous soyez en tord, remettez vous en question.
En dernier recours, de manière exceptionnelle, vous pourrez contacter le webmestre par message privé.
Sa décision sera incontestable.
a) En plus des mesures citées dans les articles 1, 2, et 4, l'administrateur, le rédacteur en chef et/ou les modérateurs se réservent le droit de prendre les sanctions suivantes :
simple avertissement par message privé, ou sur le site
bannissement temporaire
bannissement définitif du site
Toute contestation se fera de la manière indiquée à l'article 5, tout autre forme contestation ne sera pas prise en compte.
Article 7 : Hiérarchie et rôle du « staff » de NintendoLeSite
a) Le « staff » de NintendoLeSite est composé des personnes suivantes :
le webmestre, l'administrateur, le rédacteur en chef, les modérateurs, les rédacteurs, les « ficheurs » et les correcteurs.
Vous pouvez consulter à tout moment les personnes présentes dans le « staff » via cette page
b) Le Webmestre, fondateur du site, gère l'aspect technique du site dans sa globalité.
Au besoin, il se réserve le droit, de modifier, supprimer tout message ou sujet contraire à cette charte, et/ou modifier toute fonctionnalité du site sans préavis, ainsi que la présente charte.
Il bénéficie également d'un droit de regard sur la messagerie privée dans les cas prévus par l'article 4-d.
Il agit également en tant que représentant légal du site.
c) L'Administrateur est le responsable du recrutement des membres du « staff », et seconde le Webmestre dans les tâches administratives notamment les partenariats.
Il est également habilité à prendre temporairement les fonctions de Webmestre en l'absence prolongée de ce dernier.
A l'instar du Webmestre, il se réserve le droit de modifier, supprimer tout message ou sujet contraire à cette charte sans préavis.
d) Le Co-Gestionnaire Ressources Humaines sert à faire la liaison entre l'équipe administrative et le restant de l'équipe. Il peut aussi se faire déléguer des tâches administratives.
Celui-ci remplace le webmestre ou l'administrateur en cas d'absence prolongée de celui-ci, pour la plupart des tâches administratives auquel celui-ci opère habituellement.
e) Le rédacteur en chef est responsable sur l'ensemble du site et gère l'ensemble des rédacteurs, il se réserve en outre le droit de modifier, supprimer tout message ou sujet contraire à cette charte sans préavis.
Le rédacteur en chef veille aux bons respects de la ligne éditoriale du site, ainsi qu'au maintien de la qualité du contenu du site.
Dans de tels cas, il est possible de contacter le rédacteur en chef dans les conditions énumérées dans l'article 5-d.
Cependant, ceci doit être strictement limité aux cas d'absences prolongées de l'Administrateur.
f) Les modérateurs veillent au respect de la présente charte, en particulier sur le forum, mais se réserve le droit d'intervenir sur l'ensemble du site.
Ils se réservent le droit de modifier, supprimer tout message ou sujet contraire à cette charte sans préavis.
Ils sont les interlocuteurs privilégiés en cas de litiges entre membre.
g) Les rédacteurs sont au cœur de NintendoLeSite, ils sont chargés de récupérer l'information (afférente à l'actualité Nintendo), et de vous la restituer sous forme de news que vous pouvez commenter.
Bien que faisant partie du « staff », ils ne disposent pas des droits accordés aux modérateurs, ils peuvent cependant être de bon conseil.
Au besoin, ils peuvent faire appel à un l'Administrateur, au rédacteur en chef et/ou aux modérateurs.
h) Les « ficheurs » ont pour rôle de remplir les fiches de jeux présentes base de donnée de NintendoLeSite afin de vous présenter une synthèse des jeux.
i) Les correcteurs ont pour but de vérifier l'ensemble des news publiées, et se réservent le droit de la corriger si celle-ci contient une ou plusieurs faute(s).
j) Toutes les personnes présentes dans le « staff » sont bénévoles, et ne perçoivent AUCUNE REMENURATION pour leur travail à l'exception de la satisfaction qu'ils en retirent, et de vos visites.
k) Tout le contenu produit sur le site est produit pour le site, en conséquence, seul NintendoLeSite est propriétaire du contenu.
Les rédacteurs, « ficheurs » déclarent ne pouvoir prétendre à aucun droit sur le contenu produit quotidiennement.
Article 8 : Vie privée et sécurité
a) Pour des raisons évidentes de sécurité, il est interdit de communiquer des informations à caractère personnelles, incluant mais ne se limitant pas : à votre adresse, votre numéro de téléphone, votre mot de passe, sur le site dans sa globalité.
L'administrateur, le rédacteur en chef, et/ou les modérateurs se réservent le droit de retirer toute information répondant à ce caractère sans préavis.
En cas de récidive les sanctions prévues par l'article 6 pourront ont être prises.
b) L'utilisation de « proxy » (serveur intermédiaire entre votre ordinateur et NintendoLeSite) est tolérée mais n'est pas cautionnée par NintendoLeSite, en conséquence NintendoLeSite ne saurait être tenu responsable des préjudices qui pourraient résulter de l'utilisation d'un « proxy » ce qui inclus mais ne limite pas aux sauvegardes de données personnelles à votre insu, publicité ciblée, virus informatique, espionnage sous toutes ses formes.
L'utilisation d'un «VPN» (réseau virtuel privé) est tolérée.
c) L'utilisation volontaire de bogues est strictement interdite, et les bogues doivent être signalés au webmestre dans la discussion dédiée.
d) Toute modification non autorisée, tentative de piratage à des fins malveillantes, avec ou sans l'aide de logiciel, sera immédiatement sanctionnée par le bannissement définitif du responsable ou des responsables.
Le webmestre se réserve le droit, à son entière discrétion, de ne pas appliquer la sanction prévue par le présent article.
Il est à noter que de tels actes sont également répréhensibles par les lois françaises, et que NintendoLeSite, pourra engager une poursuite judiciaire indépendamment à l'encontre du ou des responsable(s)
Sur internet, vous pouvez avoir à faire à n'importe qui. Pour des raisons de sécurité évidentes, ne divulguer pas votre numéro de carte de crédit, votre numéro de téléphone, votre adresse, ou vos mot de passe.
Nous vous rappelons que ni NintendoLeSite, ni son webmestre, ni l'équipe d'administration et de modération ne sauraient être tenus responsables des conséquences, préjudices qui pourraient naître de tels agissements, et/ou de la mauvaise utilisation du site dans sa globalité.
Article 9 : « Multi-comptes » et partage de compte
a) La détention de plusieurs comptes par une seule et même personne est interdite et pourra faire l'objet des sanctions prévues par l'article 6.
b) L'utilisation de plusieurs comptes sur une même adresse IP (identifiant internet) est autorisée, si et seulement si les comptes sont détenus par des personnes différentes dans le cadre familial par exemple.
Dans ce cas, veuillez prévenir le Webmestre et/ou l'Administrateur pour l'informer de cette situation et des comptes concernés. A défaut, l'article 9-a pourrait s'appliquer.
c) Le partage de compte est purement et formellement prohibé pour des raisons évidentes de sécurité et afin de prévenir, tout litige, conflit, malentendu qui pourrait découler d'une telle situation.
d) De même, le « sitting » de compte (fait de confier son compte pendant une durée temporaire qu'elle soit déterminée ou non) est interdit, afin de prévenir, tout litige, conflit, malentendu qui pourrait découler d'une telle situation.
e) En conséquence des alinéas précédents, vous êtes seul responsable des actions effectuées avec votre compte, tout agissement sur votre compte sera donc réputé être vôtre, sauf à apporter la preuve sérieuse d'un piratage involontaire dudit compte, auquel cas, et par exception à cet article, les agissements ne seront pas réputés être vôtre.
a) Comme prévu par l'article 7-j, tout le contenu produit par les rédacteurs, « ficheurs » appartiennent exclusivement à NintendoLeSite, qui en a donc la seule propriété.
Ni le Webmestre, ni l'équipe d'administration et/ou de modération ne sont habilités à se dire et porter propriétaire dudit contenu.
b) Le contenu présent sur NintendoLeSite est sous licence Creativecommons, ce qui vous donne les droits suivants:
remixer — adapter l'œuvre
Toutefois NintendoLeSite vous impose les conditions suivantes:
-Afficher de manière expresse, claire, et visible par tous comme source NintendoLeSite.
-Ne pas utiliser cette œuvre à des fins commerciales.
-A chaque réutilisation ou distribution de cette œuvre, vous devez faire apparaître clairement au public la licence selon laquelle elle est mise à disposition. La meilleure manière de l'indiquer est un lien vers cette page web.
Lien auquel vous pourrez également trouver plus d'informations à propos de la licence.
c) Les rédacteurs dans leur ensemble, comprenant le rédacteur en chef, et les « ficheurs » de NintendoLeSite, s'engagent à respecter les droits d'auteur, la propriété intellectuelle.
Les rédacteurs dans leur ensemble, comprenant le rédacteur en chef s'engagent en outre, à faire mention de la source d'où l'information est reprise dans chacun de leur article, news.
Les rédacteurs compris dans leur ensemble, comprenant donc le rédacteur en chef s'engagent ainsi en leur nom personnel, et prennent à leur charge toute conséquence pouvant découler du non respect des droits d'auteur, et de la propriété intellectuelle.
Toute violation de la propriété intellectuelle par un rédacteur ou un « ficheur » pourra entraîner une sanction prévue à l'article 6 et/ou la destitution temporaire ou total de son poste au sein du « staff » de NintendoLeSite.
d) NintendoLeSite s'engage pour sa part à retirer dans les plus brefs délais tout contenu présent sur le site dans sa globalité en infraction avec les droits d'auteurs sur simple demande adressée à son Webmestre, à l'unique condition que le demandeur puisse prouver, par n'importe quel moyen, l'appartenance du contenu.
e) Par conséquence de l'article 2-b, toute violation des droits commis par un membre de NintendoLeSite n'engage pas la responsabilité de ce dernier, qui s'engage seulement, en application de l'alinéa précédent à retirer le contenu objet de la violation dans les meilleurs délais.
Article 11 : Les engagements de NintendoLeSite
a) NintendoLeSite s'engage à fournir gratuitement les services suivants :
- la consultation des news sur l'actualité Nintendo, et pour tout membre inscrit la possibilité de réagir par un message .
- la mise à disposition d'un forum, consultable par tous, et sur lesquels les membres inscrits pourront créer un sujet de discussion dans le respect de la présente charte, et la possibilité de réagir à chaque discussion dans les limites imposées par la présente charte.
- un système de messagerie privée permettant la réception et l'envoi de messages en nombre illimité entre les membres de NintendoLeSite.
- un système de discussion instantanée (chat) sous l'appellation « Salon », réservé aux membres de NintendoLeSite nécessitant l'installation de Java, fonctionnant avec le protocole Jabber.
- la possibilité de participer régulièrement à un sondage anonyme pour les membres et les non membres
- la possibilité de participer aux soirées, jeux, tournois organisés occasionnellement par NintendoLeSite.
b) NintendoLeSite s'engage à ne pas vendre ou commercer de quelque manière que ce soit, vos données présentes sur le site dans sa globalité, et/ou dans son système de base de données.
c) NintendoLeSite s'engage à ne pas collecter d'informations personnelles à votre insu.
d) NintendoLeSite s'engage à vous informer de la totalité des informations personnelles collectées, sous la forme de la liste ci-dessous :
-votre adresse IP
-votre géolocalisation approximative à l'aide de votre adresse IP
-toutes les informations fournies par vous dans le « profil » sur le site (adresse mail, date de naissance...)
-tout message posté sur le site dans sa globalité
e) NintendoLeSite s'engage à ne pas utiliser la publicité de manière abusive, intensive et/ou intrusive.
f) NintendoLeSite s'engage conformément aux lois en vigueur en France à vous donner la possibilité d'accéder et/ou de modifier les données personnelles que vous avez préalablement fournies
g) NintendoLeSite s'engage à veiller à la sécurité des données en sa possession, mais N'EST PAS TENU à une obligation de résultat, en cas d'intrusion informatique dans la base de données du site, ni NintendoLeSite, ni son Webmestre, ni l'équipe d'administration et/ou de modération ne pourrait être tenu responsable des préjudices qui pourraient en découler et de l'utilisation qui pourrait en être faite.
h) NintendoLeSite NE S'ENGAGE PAS à une obligation de résultat, et ne saurait être tenu responsable des préjudices éventuels qui pourraient découler d'une quelconque inaccessibilité temporaire ou définitive de l'un ou plusieurs de ses services, y compris d'une indisponibilité totale.
Note : La présente charte rentrera en application dès lors qu'elle sera publiée et consultable par tous sur NintendoLeSite et s'appliquera rétroactivement.
Précision est ici faite que :
- NintendoLeSite n'est en aucun cas une filiale, un associé, et/ou un partenaire de Nintendo.
- NintendoLeSite n'a aucun lien d'affiliation avec Nintendo, et n'obtient aucune ressources ou aide financière de cette société.
- toutes les marques, licence, sont la propriété intellectuelle de leur propriétaire respectif.
Rédigé par : Fry, Myster, Shadow Eternara, Florian, Yoshintendo, et Se7h.

References: l'article 6
 l'article 6
 l'article 1
 l'article 1
 l'article 2
 l'article 6
 l'article 5
 l'article 4
 l'article 5
 l'article 6
 l'article 6
 l'article 9
 l'article 7
 l'article 6
 l'article 2