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Timestamp: 2016-10-26 19:33:43+00:00

Document:
5A_74/2011 (16.02.2012)
5A_74/2011
repr�sent� par Me Michel Chevalley, avocat,
B._________ SA,
Le 19 mai 2009, l'Office des poursuites de l'arrondissement de D.________ a notifi� � A.________, � la r�quisition de B.________ SA, un commandement de payer dans la poursuite en r�alisation de gage immobilier n� xxxx portant sur la somme de 400'000 fr. plus int�r�t � 10 % l'an d�s le 18 avril 2009. Le commandement de payer contenait les indications suivantes:
Montant d� au 17.04.2009, en capital, sur la c�dule hypoth�caire au porteur RF n� xxxx remise en pleine propri�t� selon acte de transfert du 11.09.2006 et grevant en 1er rang la parcelle d�sign�e sous objet du gage. Ce titre garantit les engagements souscrits par les cod�biteurs sous la relation n� xxxx et totalisant 17'158'741.86 CHF conform�ment � notre correspondance du 12 f�vrier 2009. Ces engagements sont �galement garantis par d'autres immeubles faisant l'objet de poursuites distinctes. Cr�ances exigibles au remboursement.
Parcelle RF 200, fo 9 sise Av. ... � D.________, consistant en place-jardin et b�timent commercial d'une surface totale de 1'263 m2. Propri�t� en mains communes de Monsieur A.________ et Madame C.________".
Le 30 juin 2009, la poursuivante a requis la mainlev�e provisoire de l'opposition. A l'appui de sa requ�te, elle a produit, outre le commandement de payer susmentionn�, une convention de cr�dit-cadre conclue les 6/11 septembre 2006, un acte de transfert de propri�t� � fin de garantie de diverses c�dules hypoth�caires au porteur, acte sign� les m�mes jours, une copie de ces derni�res, ainsi que la copie d'une lettre du 12 d�cembre 2008, une lettre de d�nonciation de la relation n� xxxx du 12 f�vrier 2009, la copie de sept r�quisitions de poursuite en r�alisation de gage immobilier du 21 avril 2009 et la copie d'un acte notari� datant de mars 2005.
- Par la convention de cr�dit-cadre conclue les 6/11 septembre 2006, sous n� de relation xxxx, B.________ SA a accord� � A.________ et C.________, solidairement entre eux, une limite de cr�dit d'un montant maximum de 17'443'177 fr., utilisable sous forme d'hypoth�que fixe d'un montant minimum de 1'000'000 fr. d'une dur�e de un � sept ans, moyennant paiement trimestriel des int�r�ts et de l'amortissement (46'000 fr.), toutes les pr�tentions de B.________ SA, y compris les int�r�ts �chus et courants ainsi que les commissions, devant �tre couvertes par des s�ret�s, notamment le transfert de propri�t� � fin de garantie, des c�dules hypoth�caires au porteur suivantes:
- trois c�dules de 3'500'000 fr., 2'500'000 et 2'100'000 grevant en 1er et parit� de rang la parcelle n� 261 de la commune de D.________, situ�e rue ...-rue ... (taux d'int�r�t maximal 10 %),
Par prononc� du 2 septembre 2009, le Juge de paix du district de la Riviera - Pays-d'Enhaut a prononc� la mainlev�e provisoire de l'opposition � concurrence de 400'000 fr. plus int�r�ts au taux de 8 % l'an d�s le 18 avril 2009 et constat� l'existence du droit de gage. Il a consid�r� en substance que la c�dule hypoth�caire invoqu�e � l'appui de la poursuite en cause, remise en propri�t� aux fins de garantie � la poursuivante, constituait bien une reconnaissance de dette pour la cr�ance abstraite incorpor�e dans la c�dule dont elle �tait titulaire et dont le poursuivi �tait le d�biteur. Cette cr�ance �tait exigible au jour du d�p�t de la r�quisition de poursuite, car les parties avaient pr�vu que la cr�ance abstraite �tait exigible d�s que la cr�ance causale le devenait et cette derni�re avait �t� d�nonc�e dans le d�lai de six semaines de l'art. 318 CO, applicable � d�faut de conna�tre le d�lai pr�vu dans les contrats d'hypoth�ques fixes qui n'avaient pas �t� produits, les dispositions sur la r�alisation extraordinaire du cr�dit- cadre ne pouvant s'appliquer � d�faut pour la poursuivante d'avoir �tabli la r�alisation d'une des conditions pr�vues.
Sur recours du poursuivi, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a, par arr�t du 17 juin 2010 notifi� en exp�dition compl�te aux parties le 10 d�cembre 2010, r�form� le prononc� du juge de paix en ce sens que l'opposition �tait provisoirement lev�e � concurrence de 287'480 fr. plus int�r�ts � 5 % l'an d�s le 18 avril 2009, l'opposition �tant maintenue pour le surplus. Elle a consid�r� en substance que l'art. 318 CO n'�tait pas applicable, car cette disposition ne r�gle que la situation (rare) o� les parties � un contrat de dur�e ind�termin�e n'ont pas convenu d'un r�gime particulier pour la r�siliation, ce qui n'�tait pas le cas en l'esp�ce o� l'utilisation des cr�dits octroy�s se faisait par des hypoth�ques fixes d'une dur�e de un � sept ans. La poursuivante n'ayant pas �tabli que le dernier pr�t accord� �tait exigible, seule une somme en capital de 14'087'480 fr. �tait exigible le 21 avril 2009, lors de l'envoi des r�quisitions de poursuite. "Par cons�quent", a conclu la cour cantonale, "en vertu du pactum de non petendo" qu'impliquait n�cessairement la convention de transfert fiduciaire et qui oblige le cr�ancier � ne pas faire usage des cr�ances incorpor�es, c'est-�-dire en poursuivre le paiement, au-del� de ce qui est n�cessaire � la fonction de garantie, le premier juge ne pouvait accorder la mainlev�e dans les diff�rentes proc�dures parall�les qu'� concurrence du total de la somme pr�cit�e, avec au surplus un int�r�t moratoire limit� � celui applicable � la cr�ance causale, soit au taux de 5 % l'an (art. 104 al. 1 CO). D�terminant d�s lors pour quelles c�dules la mainlev�e pouvait �tre octroy�e, la cour cantonale s'est fond�e sur l'ordre figurant dans la convention de cr�dit-cadre, au lieu du num�ro attribu� par l'office aux diff�rentes poursuites, toutes requises le m�me jour; elle a ainsi consid�r� que la mainlev�e pouvait �tre accord�e pour les poursuites en r�alisation de gage concernant les parcelles n� 261 (3'500'000 fr., 2'500'000 fr. et 2'100'000 fr.), n� 940 (2'500'000 fr.), n� 198 (2'700'000 fr. et 500'000 fr.) et partiellement pour la poursuite concernant la parcelle n� 200, � concurrence de 287'480 fr. (soit 14'087'480 fr. moins 13'800'000 fr.), la mainlev�e devant en revanche �tre refus�e pour les autres poursuites concernant les parcelles n�s 834 et 839 (205'000 fr.), n�s 835 et 841 (219'300 fr.) et n� 1205 (3'800'000 fr.).
Le 27 janvier 2011, le poursuivi a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, tendant principalement � la r�forme de l'arr�t de la cour cantonale en ce sens que la requ�te de mainlev�e est rejet�e et l'opposition confirm�e, et qu'il est constat� que la g�rance l�gale n'a plus lieu d'�tre; subsidiairement, le recourant conclut � l'annulation dudit arr�t et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouveau jugement dans le sens des consid�rants. Il reproche � la cour cantonale d'avoir �tabli les faits de mani�re manifestement inexacte, se pr�vaut de l'absence d'exigibilit� du montant r�clam� par la poursuivante et fait valoir que la requ�te de mainlev�e d'opposition aurait d� �tre rejet�e pour non-respect des r�gles sur la consorit� n�cessaire.
Le recourant sollicite par ailleurs l'octroi de l'assistance judiciaire en ce sens seulement qu'il soit dispens� du paiement des frais judiciaires (art. 64 al. 1 LTF).
La poursuivante, qui a elle aussi recouru contre l'arr�t de la cour cantonale (cause 5A_32/2011), conclut au rejet du recours. Sa r�ponse a �t� communiqu�e au recourant, qui a renonc� � se d�terminer � son sujet. La cour cantonale se r�f�re � son arr�t.
1.1 La d�cision rendue en mati�re de mainlev�e - d�finitive ou provisoire - de l'opposition est une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF puisqu'elle met fin � l'instance (ATF 134 III 115 consid. 1.1). Elle peut faire l'objet du recours en mati�re civile (art. 72 al. 2 let. a LTF) lorsque la valeur litigieuse atteint, comme en l'esp�ce, au moins 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.3). Interjet� en temps utile (art. 46 al. 1 let. c et 100 al. 1 LTF) par la partie qui a succomb� (partiellement) en instance cantonale (art. 76 al. 1 LTF) � l'encontre d'une telle d�cision prise sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF), le pr�sent recours est en principe recevable.
1.3 Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend se plaindre d'un �tablissement manifestement inexact - c'est-�-dire arbitraire (art. 9 Cst.; ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252) - des faits doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (consid. 1.2), �tant rappel� que l'appr�ciation des preuves n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1).
1.5 D�pourvu de toute motivation, le chef de conclusions tendant � ce qu'il soit constat� que la g�rance l�gale n'a plus lieu d'�tre est irrecevable au regard de l'art. 42 al. 1 et 2 LTF.
La cour cantonale a expos� les principes relatifs au pactum de non petendo, expliquant notamment qu'en cas de transfert de la c�dule hypoth�caire � fin de garantie, comme en l'esp�ce, la convention de fiducie oblige le cr�ancier � ne pas faire usage des cr�ances incorpor�es, c'est-�-dire � ne pas poursuivre le paiement, au-del� de ce qui est n�cessaire � cette fonction de garantie. Elle s'est toutefois content�e d'affirmer qu'elle statuait en vertu du pactum de non petendo, mais elle n'a rien d�cid� quant � l'application au cas particulier des principes qu'elle venait d'exposer, se bornant � �voquer - la cr�ance r�sultant du rapport contractuel de base (limite de cr�dit maximum de 17'443'177 fr., somme en capital de 14'087'480 fr. exigible le 21 avril 2009), sans la comparer avec la cr�ance c�dulaire, avant de d�terminer la mesure dans laquelle la mainlev�e pouvait �tre accord�e dans la poursuite en r�alisation de gage immobilier de la parcelle ici en cause. Si elle l'avait fait, elle aurait en r�alit� statu� sur un moyen que, d'apr�s le dossier, le poursuivi n'a pas soulev�, l'exception tir�e du pactum de non petendo et fond�e sur l'art. 872 CC �tant, au stade de la mainlev�e d'opposition, un moyen lib�ratoire qu'il appartient au poursuivi de faire valoir (art. 82 al. 2 LP; cf. CHRISTIAN DENYS, C�dule hypoth�caire et mainlev�e, in JT 2008 II 3 ss, p. 15; DANIEL STAEHELIN, Commentaire b�lois, n. 22 ad art. 855 CC; NICOLAS DE GOTTRAU, Transfert de propri�t� et cession � fin de garantie, in S�ret�s et garanties bancaires, CEDIDAC n� 33, p. 214 et les r�f�rences cit�es; RSJ 2005 p. 430), un examen d'office n'intervenant, le cas �ch�ant, qu'au stade de la r�alisation, dans le cadre de l'�puration de l'�tat des charges (art. 140 LP et 35 al. 2 ORFI; ATF 136 III 288 consid. 3.2).
Le recourant n'invoque aucun grief en relation avec le pactum de non petendo. Il ne pr�tend d'ailleurs m�me pas avoir soulev� un moyen lib�ratoire fond� sur celui-ci.
Le recourant soutient que la cour cantonale n'a manifestement pas compris le sens et la port�e de la lettre du 12 d�cembre 2008 en estimant que ce courrier constituait une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 LP et en en d�duisant qu'il avait reconnu l'exigibilit� du montant de 14'087'480 fr.
Il ne ressort nullement de l'arr�t attaqu� que la cour cantonale a consid�r� le courrier en question comme une reconnaissance de dette. Ce qu'elle a consid�r� comme telle, ailleurs dans son arr�t, c'est la c�dule hypoth�caire, titre d�terminant pour la mainlev�e provisoire de l'opposition dans la poursuite en r�alisation de gage immobilier en cause, pour autant que la cr�ance hypoth�caire ait �t� d�nonc�e au remboursement (consid. IIb p. 9/10), et dont le recourant s'�tait explicitement reconnu d�biteur du montant nominal dans l'acte de transfert de propri�t� � fin de garantie des 6/11 septembre 2006 ainsi que dans l'acte de sortie d'indivision successorale (consid. IId p. 13).
En revanche, la cour cantonale a bien d�duit de la lettre du 12 d�cembre 2008 que le recourant avait reconnu que le montant de 14'087'480 fr. �tait exigible. A teneur de cette lettre, le recourant devait en substance confirmer son accord sur le fait qu'il reconnaissait par sa signature que les cr�ances de 5'994'000 fr. et de 8'000'000 fr. en pr�ts hypoth�caires n�s xxxx et xxxx, �taient "dues et exigibles" et qu'elles portaient int�r�t au taux de 4 % d�s le 30 septembre, respectivement le 4 novembre 2008. Le recourant a contresign� la lettre "pour accord sur la pr�sente", soit sur le contenu qui vient d'�tre r�sum�. Le fait qu'il ait ajout� des "annotations" concernant l'existence d'un autre pr�t hypoth�caire, sans assortir cet ajout de r�serves ou de conditions, n'�tait pas de nature � modifier en quoi que ce soit la reconnaissance donn�e par sa signature. En constatant que le poursuivi, ayant contresign� un pr�c�dent courrier de la poursuivante du 12 d�cembre 2008, avait reconnu que la somme de 14'087'480 fr. �tait exigible, la cour cantonale n'a donc pas proc�d�, ainsi que le pr�tend le recourant, � un �tablissement manifestement inexact des faits au sens de l'art. 97 al. 1 LTF.
L'exigibilit� des cr�ances issues des pr�ts hypoth�caires (cr�ances causales) �tant ainsi valablement constat�e et entra�nant automatiquement celle des cr�ances hypoth�caires (cr�ances abstraites) selon le chiffre 4 de l'acte de transfert de propri�t� � fin de garantie, le recourant se plaint manifestement � tort d'une pr�tendue absence d'exigibilit� du montant r�clam� par la poursuivante.
Le recourant tente tout aussi vainement d'exciper de l'invalidit� de la d�nonciation de la convention de cr�dit-cadre du 6 septembre 2006 en se fondant sur le chiffre 10.2 de celle-ci (r�siliation extraordinaire). Il pr�tend n'avoir jamais �t� en retard dans le paiement des amortissements ou des int�r�ts et se r�f�re au courrier de d�nonciation de l'intim�e du 12 f�vrier 2009, lequel ne faisait pas �tat d'un tel retard. Selon les constatations du juge de premi�re instance, qui n'ont pas �t� remises en cause en instance de recours cantonale, la r�siliation du cr�dit par la poursuivante est intervenue non pas selon les r�gles de la r�siliation extraordinaire, mais selon celles de la r�siliation ordinaire � forme de l'art. 10.1 de la convention. Or, en vertu de cette disposition, la banque �tait en droit de r�silier la convention "� tout moment avec effet imm�diat ainsi que de refuser de mettre la limite de cr�dit � disposition, selon sa propre appr�ciation du cas d'esp�ce et sans indication des motifs". Le grief est donc manifestement mal fond�.
Le recourant soutient que lui et sa soeur �tant propri�taires en main commune de tous les immeubles objet des gages vis�s par la convention de cr�dit-cadre du 6 septembre 2006 et, de surcro�t, cod�biteurs solidaires, ils auraient d� �tre actionn�s en commun dans le cadre de la proc�dure de mainlev�e d'opposition. Cette consorit� n'ayant pas �t� respect�e, la requ�te de mainlev�e d'opposition aurait d� �tre rejet�e.
En vertu de l'art. 70 al. 2 LP, lorsque des cod�biteurs sont poursuivis simultan�ment, un commandement de payer doit �tre notifi� � chacun d'eux. Les cod�biteurs sont donc poursuivis non pas par une seule et m�me poursuite, mais par autant de poursuites distinctes qu'il y a de cod�biteurs (P.-R. GILLI�RON, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 15 et 22 ad art. 70 LP; KARL W�THRICH/PETER SCHOCH, Basler Kommentar, Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs I, 2e �d. n. 11 s. ad art. 70 LP), et cela m�me lorsqu'il s'agit de poursuites en r�alisation de gage et que le droit constitu� en gage est le m�me � l'�gard de tous les cod�biteurs (cf. art. 88 al. 1 et 4 ORFI; GILLI�RON, op. cit., n. 20 ad art. 70 LP). L'opposition faite par l'un des cod�biteurs n'a d'effet qu'en ce qui le concerne et demeure sans influence sur les autres poursuites (ATF 28 I 79; GILLI�RON, ibidem), la poursuite ne pouvant �tre continu�e et la r�alisation ex�cut�e tant que les commandements de payer notifi�s et au poursuivi et au copoursuivi ne sont pas pass�s en force (cf. art. 88 al. 3 et 4 ORFI; GILLI�RON, op. cit., n. 22 ad art. 153 LP).
Il suit de l� que le grief du recourant doit �tre rejet�.
7.1 En se faisant remettre les c�dules en cause pour garantir sa cr�ance de base, d'un montant maximum de 17'443'177 fr., l'intim�e a obtenu le droit, incorpor� dans les c�dules (art. 842 al. 1 CC), de faire r�aliser les immeubles mis en gage, � concurrence du montant total garanti par les c�dules, soit le montant nominal de 18'424'300 fr. (cf. faits ci-dessus, let. A).
7.2 En principe, la mise en gage de plusieurs immeubles pour garantir une seule cr�ance implique une r�partition de la garantie sur les divers immeubles (art. 798 al. 2 et 3 CC), chacun de ceux-ci ne r�pondant alors que pour la somme fix�e lors de la r�partition. A certaines conditions cependant (appartenance des immeubles grev�s au m�me propri�taire ou � des cod�biteurs solidaires), la mise en gage peut �tre r�alis�e au moyen d'un droit de gage collectif (art. 798 al. 1 CC). Dans ce cas, chaque immeuble garantit la totalit� de la cr�ance et le cr�ancier peut se faire d�sint�resser sur le produit de la r�alisation de chacun des immeubles grev�s, mais il n'a qu'un seul et m�me droit de gage, l'engagement collectif devant en outre ressortir de l'inscription au registre foncier (art. 42 al. 1 ORF) et, pour les c�dules hypoth�caires, figurer sur le titre (art. 53 al. 3 ORF; cf. STEINAUER, op. cit., n. 2661 s. et les r�f�rences de doctrine cit�es � la note 52, n. 2665 et 2667).
7.3 L'intim�e �tait autoris�e par la convention de cr�dit-cadre (ch. 17.2) et l'acte de transfert de propri�t� � fin de garantie (ch. 4) � d�cider seule de l'ordre prioritaire dans lequel cr�ances et titres seraient amortis ou r�alis�s, d�s lors et au besoin en d�rogeant au syst�me l�gal en cas de pluralit� de gages (droit dispositif; cf. STEINAUER, op. cit., n. 2668 s; DAVID D�RR, in Commentaire zurichois, n. 145, 148 ss ad art. 798 CC; BERNARD TRAUFFER/CHRISTINA SCHMID-TSCHIRREN, in Commentaire b�lois, n. 19 ad art. 798 CC). Or, une manifestation de volont� de sa part fait d�faut � cet �gard. Cela �tant, l'art. 798 al. 3 CC s'applique.
7.4 La d�cision attaqu�e viole l'art. 798 al. 3 CC en ordonnant un autre mode de r�partition que celui de la r�partition proportionnelle. Conform�ment � ce mode de r�partition, la fraction (ci-apr�s: c) de la cr�ance totale (ci-apr�s: C) que doit garantir chaque immeuble correspond � la valeur estimative de cet immeuble (ci-apr�s: v) par rapport � la valeur estimative de l'ensemble des immeubles (ci-apr�s: V). A d�faut d'estimation, qui n'est ordonn�e qu'au stade de la r�alisation (art. 140 al. 3 LP), il y a lieu de prendre en consid�ration le montant nominal des c�dules hypoth�caires. Selon la formule �tablie par STEINAUER (op. cit., n. 2669 s.), la r�partition donne les r�sultats suivants pour les immeubles objet des poursuites parall�les en cause:
Dans la poursuite en r�alisation de gage immobilier vis�e par le pr�sent recours, la d�cision attaqu�e a accord� la mainlev�e provisoire � concurrence de 287'480 fr. plus int�r�t � 5 %, taux applicable � la cr�ance causale. Sur recours de la poursuivante (cause 5A_32/2011), l'arr�t attaqu� a �t� r�form� et la mainlev�e provisoire accord�e � concurrence de 305'845 fr. 60 plus int�r�ts. Le recourant n'�tant ainsi pas l�s�, son recours doit �tre rejet�.
En vertu de l'art. 64 al. 1 LTF, une partie peut obtenir l'assistance judiciaire � la double condition qu'elle ne dispose pas de ressources suffisantes et que ses conclusions ne paraissent pas vou�es � l'�chec.
S'agissant de la premi�re condition, il appartient au requ�rant d'�tablir et de documenter son indigence (ATF 125 IV 161 consid. 4a p. 164). En l'esp�ce, le recourant all�gue n'avoir aucun revenu professionnel, �tant en d�tention, ni aucune fortune � disposition, d�s lors que les revenus des immeubles qu'il poss�de en indivision avec sa soeur ont �t� s�questr�s conform�ment � une ordonnance p�nale du 18 avril 2007, qu'une action en partage et des poursuites en r�alisation de gage concernant ses immeubles sont en cours et que la part sur l'immeuble qu'il poss�de en copropri�t� avec son �pouse fait �galement l'objet d'un s�questre p�nal. Il ne donne toutefois aucune indication chiffr�e permettant d'�valuer son besoin, se contentant de renvoyer aux d�cisions rendues au p�nal. Or, il va de soi que les valeurs patrimoniales s�questr�es ou confisqu�es par le juge p�nal ne peuvent �tre que celles constituant le r�sultat de l'infraction reproch�e ou celles destin�es � d�cider ou � r�compenser l'auteur de celle-ci (cf. art. 70 al. 1 CP). Rien n'indique que le recourant ne disposerait pas d'autres avoirs � c�t� de ces valeurs patrimoniales s�questr�es ou confisqu�es. Le fait qu'une action en partage soit en cours n'est pas d�cisif. Il en va de m�me du fait que le recourant fasse l'objet de poursuites, l'indigence n'�tant pas n�cessairement assimil�e � l'insolvabilit� (arr�t 4P.50/1992 du 16 juin 1992 consid. 7 c/bb p. 12).
La demande d'assistance judiciaire doit donc �tre rejet�e faute pour le recourant d'�tablir sa pr�tendue indigence.
Les frais judiciaires doivent par cons�quent �tre mis � la charge du recourant (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�e, qui a conclu au rejet du recours, a droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
La demande d'assistance judiciaire du recourant est rejet�e.
Une indemnit� de 2'000 fr., � payer � l'intim�e � titre de d�pens, est mise � la charge du recourant.

References: ATF 
 ATF 
 art. 855
 ATF 
 art. 70
 art. 70
 art. 88
 art. 70
 art. 88
 art. 153
 art. 798
 art. 798
 art. 70