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Timestamp: 2016-10-23 12:06:40+00:00

Document:
Arr�t du 3 novembre 2010
Wipr�chtiger, Corboz, Mathys et Brahier Franchetti,
Y.________, repr�sent� par Me Guy Stanislas, avocat,
Minist�re public de la Conf�d�ration, 3003 Berne,
Cour des affaires p�nales, du 18 septembre 2009.
Par arr�t du 18 septembre 2008 et compl�ment du 18 mai 2009, la Cour des affaires p�nales du Tribunal p�nal f�d�ral a notamment condamn� Y.________, pour blanchiment d'argent, � une peine privative de libert� de 405 jours, avec sursis pendant trois ans, � une peine p�cuniaire ferme de 45 jours-amende au montant de 400 fr. par jour et au paiement des frais de la cause � hauteur de 59'073 fr.
Cette condamnation repose, en r�sum� et pour l'essentiel, sur les �l�ments suivants.
A.a En 1999, le gouvernement de l'Etat de Rio de Janeiro a constitu� une nouvelle entit� de contr�le fiscal des grandes soci�t�s implant�es dans l'Etat, soit l'Inspectorat des grands contribuables, qui �tait dirig� par A.________ et charg� du redressement fiscal desdites entreprises, comprenant tant l'encaissement des imp�ts soustraits que les amendes y relatives. Cette structure rapportait plus de 80 % de la recette fiscale de l'Etat pr�cit�.
Les agents de cette structure ont rapidement mis en place un syst�me pour obtenir des soci�t�s inspect�es qu'elles versassent des pots-de-vin en �change d'arrangements sur les amendes et redressements � encaisser par l'administration. En bref, ils d�signaient un inspecteur qui se rendait dans les locaux de l'entreprise et lui demandait de produire divers documents � bref d�lai, sous peine d'amende. La bri�vet� du d�lai imparti avait pour but et cons�quence de mettre l'entreprise dans l'impossibilit� de l'observer, ce qui entra�nait une s�rie d'amendes et, avec la mise sous pression de la soci�t�, cr�ait les conditions utiles au chantage. Apparaissait alors un interm�diaire �tranger � l'administration fiscale, venant proposer � la soci�t� un accord de cl�ture d'inspection et/ou de remise finale d'amende contre paiement d'un pot-de-vin. Par l'acceptation de cet accord, l'entreprise voyait l'inspection cl�tur�e, ce qui lui permettait, d'une part, d'�viter de payer de nouvelles amendes et, d'autre part, d'�chapper � un redressement fiscal plus important.
Par arr�t du 19 septembre 2007, le Tribunal r�gional f�d�ral de la 2�me r�gion, statuant en appel, a confirm� la condamnation des trois agents fiscaux A.________, B.________ et C.________, pour corruption passive notamment.
A.b A.________, B.________ et C.________ ont transf�r�, par le biais des services d'un changeur, l'argent issu du syst�me de corruption expos� ci-dessus sur des comptes ouverts aupr�s de la banque D.________, dont le si�ge �tait � Gen�ve et qui disposait de succursales � Zurich et Lugano.
Cette banque a �t� dissoute sans liquidation le 26 juin 2002, la banque E.________ en ayant repris l'actif et le passif. Elle comprenait un Conseil d'administration et son Comit� du Conseil, un Comit� de Direction g�n�rale, un Comit� de Direction locale pour chacune des succursales, un Comit� de conformit�, un organe de r�vision interne, des services juridiques et de compliance aupr�s du si�ge comme des succursales, ainsi que des chefs de groupe, des gestionnaires et des assistants gestionnaires. La banque D.________ agissait �galement par ses Bureaux de repr�sentation � l'�tranger, fonctionnant notamment comme pourvoyeurs d'affaires.
A.c Y.________ �tait chef du service juridique de la banque D.________. En cette qualit�, il �tait membre du Comit� de conformit� et secr�taire du Comit� de Direction g�n�rale. En tant que membre du Comit� de conformit�, en vertu des Directives internes relatives � la pr�vention et � la lutte contre le blanchiment de capitaux du 29 juin 1998, il avait notamment pour mission d'informer le Comit� de Direction g�n�rale des cas qui devraient ou pourraient faire l'objet d'une communication au Bureau de communication et/ou � l'autorit� p�nale et/ou � la CFB. Le r�glement interne du Comit� de conformit� pr�cisait que cette information � la Direction g�n�rale des cas susceptibles de faire l'objet d'une communication aux autorit�s p�nales devait �tre faite sans d�lai.
Lors de la s�ance du Comit� de conformit� du 29 septembre 1998, une liste des comptes changeurs ouverts par la succursale de Zurich depuis 1992 a �t� soumise aux membres. Apr�s discussion, il a �t� d�cid� de transmettre le dossier � la Direction g�n�rale pour d�cision au sujet de la politique en la mati�re sachant que l'existence de ces comptes �tait interdite par la CFB et pouvait poser un probl�me de blanchiment. Y.________ �tait responsable de cette question.
Par courrier �lectronique du 30 mai 2000, G.________ a attir� l'attention du Comit� de Direction locale, dont il �tait secr�taire, sur le fait que A.________ �tait mentionn� comme auditeur fiscal pour deux comptes et vendeur de machines agricoles pour un troisi�me. La question de la possibilit� de l'exercice d'une activit� accessoire pour un agent public PEP �tait ainsi pos�e. De m�me, l'existence de transferts internes ex�cut�s en faveur d'autres fonctionnaires fiscaux et l'importance des avoirs en compte �taient �galement relev�es. Le 26 juin 2000, G.________ a envoy� une copie du courrier pr�cit� � N.________, responsable de l'organe de r�vision interne, qui l'a ensuite transmis au Comit� de conformit�.
Le 5 juillet 2000, O.________ a transmis � Y.________, pour le Comit� de conformit�, le m�mo de P.________ et Q.________ du 4 juillet 2000, par lequel ceux-ci confirmaient � F.________ qu'ils connaissaient tr�s bien, depuis de nombreuses ann�es, A.________, lequel avait une bonne situation familiale et vivait avec sa femme et ses enfants. Ils pr�cisaient que le client travaillait toujours comme auditeur fiscal et, en sus (il �tait autoris� � exercer une seconde profession), comme vendeur � son compte, agissant en qualit� d'interm�diaire entre des industries de machines agricoles et des acheteurs � l'ext�rieur du pays. Les fonds entrant sur ses comptes �taient les commissions qu'il percevait sur ces transactions.
Lors de sa s�ance du 4 ao�t 2000, le Comit� de conformit� a demand� � X.________ d'enqu�ter sur la compatibilit� des activit�s de A.________ et le maintien de ses comptes aupr�s de la banque D.________. Plus d'une ann�e plus tard, soit lors de sa s�ance du 28 septembre 2001, le Comit� est revenu sur la mission confi�e � X.________. Il s'est r�f�r� au courrier �lectronique de F.________ du 10 juillet 2001, dans lequel celui-ci d�crivait le profil du client pr�cit�. Il a constat� que les informations recueillies ne permettaient pas de se prononcer valablement sur la provenance et l'arri�re-plan �conomique des transactions figurant sur ces comptes. Il a d�cid� qu'une analyse plus approfondie devait par cons�quent �tre faite par la succursale de Zurich. Le patrimoine du client d�pos� sur ses deux comptes atteignait 12'200'000 USD et 1'100'000 USD.
Le 10 juin 2002, G.________ et L.________ ont adress� un proc�s-verbal au Comit� de conformit� notamment. Ils y rappelaient les �l�ments essentiels relatifs � deux comptes. Le premier de ceux-ci avait �t� ouvert en 1998. Son b�n�ficiaire �conomique, A.________, �tait employ� au service des imp�ts de la r�gion de Rio de Janeiro et le total des entr�es de fonds depuis l'ouverture jusqu'� ce jour �tait d'environ 17'000'000 USD contre 1'000'000 USD de sorties. Lors d'un voyage au Br�sil au mois de juin de l'ann�e pr�c�dente, F.________ avait eu l'occasion de rencontrer ce client qui lui avait donn� des explications sur les transactions enregistr�es sur ce compte, informations sur la base desquelles il avait �crit un rapport. Cependant, les importantes entr�es de fonds re�ues depuis le d�but 2002 ne correspondaient pas � ce qui avait �t� discut� avec le client. Ainsi, le montant attendu des entr�es devait s'�lever � environ 50'000 USD par mois. Or, les contr�les avaient permis de constater que les montants re�us via leur changeur �taient bien plus importants (soit environ 440'000 USD par mois). En ce qui concernait le second compte, le b�n�ficiaire en �tait �galement un fonctionnaire travaillant pour les imp�ts et totalisait des entr�es de fonds, depuis son ouverture en 1999, de 8'300'000 USD contre environ 20'000 USD de sorties de fonds.
Le 18 juin 2002, G.________ a soumis le courrier de F.________ du 3 juin 2002 � Y.________, J.________ et M.________. F.________ y indiquait notamment que Q.________ lui avait encore confirm� les activit�s de A.________ telles que d�crites dans le m�mo du 10 juillet 2001, que le volume des entr�es de cette ann�e �tait effectivement sup�rieur au cadre initial de 50'000 USD, que l'explication en �tait que le client travaillait pour une des plus grandes banques d'investissement ainsi que pour le plus grand groupe de boissons br�silien et percevait des honoraires de conseil pour ces activit�s.
Y.________ a d�pos� un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il a conclu � sa lib�ration des fins de la poursuite p�nale et � son acquittement de l'infraction de blanchiment d'argent. Subsidiairement, il a demand� le renvoi de la cause � l'autorit� de premi�re instance.
Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� par les moyens invoqu�s. Il n'examine cependant pas toutes les questions juridiques qui pourraient se poser, mais uniquement celles qui sont soulev�es devant lui (ATF 133 III 545 consid. 2.2). Pour les griefs de violation des droits constitutionnels, les exigences de motivation sont accrues. Conform�ment � l'art. 106 al. 2 LTF, ceux-ci ne peuvent �tre examin�s que s'ils sont invoqu�s et motiv�s par le recourant. Pour de tels griefs, l'exigence de motivation correspond � celle qui r�sultait de l'art. 90 al. 1 let. b OJ pour le recours de droit public (ATF 133 III 393 consid. 6).
Se pr�valant notamment des art. 34 PPF et 6 par. 1 CEDH, le recourant reproche au Tribunal p�nal f�d�ral d'avoir admis la constitution de partie civile de la R�publique f�d�rative du Br�sil.
2.1 Invoquant une violation de son droit d'�tre entendu, il reproche tout d'abord � l'autorit� pr�c�dente de ne pas avoir motiv� sa d�cision sur cette question.
Cette critique est vaine. Il r�sulte en effet de la page 75 de l'arr�t entrepris, que la Cour des affaires p�nales a, par d�cision du 17 juillet 2008, admis la R�publique f�d�rale du Br�sil en qualit� de partie civile, au motif qu'il ne pouvait �tre exclu qu'elle eut �t� effectivement l�s�e dans ses int�r�ts patrimoniaux par le crime pr�alable de corruption. Elle a toutefois d�cid� de ne statuer, dans la pr�sente proc�dure, que sur le principe de l'action civile et de renvoyer la l�s�e devant les tribunaux civils pour le reste en application de l'art. 210 al. 2 PPF, le jugement des pr�tentions civiles exigeant un travail disproportionn�.
2.2 Le recourant conteste ensuite la qualit� de partie civile de la R�publique f�d�rative du Br�sil. Il estime que cet Etat ne peut �tre l�s� d�s lors que le crime pr�alable de corruption vise la protection d'un int�r�t collectif et qu'il n'est pas atteint imm�diatement et personnellement dans ses droits prot�g�s par la loi. Il pr�cise �galement que les infractions commises en amont ne concernent que des agents de Rio de Janeiro et non pas de l'Etat f�d�ral.
2.2.1 L'art. 34 PPF pr�voit qu'aux termes de la pr�sente loi, sont consid�r�s comme parties l'inculp�, le procureur g�n�ral et tout l�s� qui se constitue partie civile.
Par l�s�, il faut entendre la personne qui pr�tend �tre atteinte, imm�diatement et personnellement, dans ses droits prot�g�s par la loi, par la commission d'une infraction (ATF 126 IV 42 consid. 2a p. 43-44; 117 Ia 135 consid. 2a p. 136). Ainsi, en cas de d�lits contre des particuliers, le l�s� est le titulaire du bien juridique prot�g�. Lorsque l'infraction prot�ge en premi�re ligne l'int�r�t collectif, les particuliers ne sont consid�r�s comme l�s�s que si leurs int�r�ts priv�s ont �t� effectivement touch�s par les actes en cause, de sorte que leur dommage appara�t comme la cons�quence directe de l'acte d�nonc� (ATF 129 IV 95 consid. 3.1 p. 99; 123 IV 184 consid. 1c p. 188; 120 Ia 220 consid. 3).
Le Tribunal f�d�ral a admis que les actes de blanchiment punissables au sens de l'art. 305bis CP pouvaient fonder une responsabilit� civile de l'auteur � l'�gard de la personne l�s�e par l'infraction principale, dont le produit avait �t� blanchi (cf. ATF 129 IV 322 consid. 2 p. 323 ss).
2.2.2 En l'esp�ce, les actes de blanchiment ont port� sur des sommes issues d'op�rations de corruption par des agents du fisc de l'Etat de Rio de Janeiro (cf. supra consid. A.a). Selon les faits retenus, l'int�gralit� des fonds d�pos�s sur les comptes en Suisse par trois de ces agents, � savoir A.________, B.________ et C.________, provient de cette corruption, puisqu'obtenue sous forme de pots-de-vin vers�s par des entreprises inspect�es aux fonctionnaires pr�cit�s en �change de la cl�ture de l'inspection et de rabais sur les montants effectivement dus � l'Etat par ces contribuables. Ainsi, par le syst�me mis en place par ses propres employ�s, l'Etat a manifestement subi un dommage dans la mesure o� ces derniers ont d�tourn� des rentr�es fiscales qui devaient en r�alit� lui revenir. Par ailleurs, de mani�re g�n�rale, la corruption d'agents publics pervertit le processus de d�cisions au sein de l'administration, dessert l'int�r�t public et affaiblit l'Etat.
Au regard de ces �l�ments, on peut admettre que, dans le cas particulier, l'Etat a �t� l�s�. Le grief doit donc �tre rejet�.
2.3 Se pr�valant des art. 18, 34 et 132 de la Constitution br�silienne, le recourant rel�ve que les infractions commises en amont ne concernent que les agents de l'Etat de Rio de Janeiro, qui est une entit� autonome, et que la R�publique f�d�rative du Br�sil ne peut, sauf exceptions non r�alis�es dans le cas d'esp�ce, intervenir dans les affaires des Etats conf�d�r�s.
2.3.1 Le recours en mati�re p�nale ne peut �tre form� que pour violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, � savoir pour violation du droit f�d�ral (let. a), du droit international (let. b), des droits constitutionnels cantonaux (let. c ), de dispositions cantonales sur le droit de vote des citoyens ainsi que sur les �lections et votations populaires (let. d) et du droit intercantonal (let. e). Cette disposition, conform�ment � son intitul�, vise uniquement le droit suisse � l'exclusion du droit �tranger (FF 2001 p. 4132 ss; NIKLAUS SCHMID, Die Strafrechtsbeschwerde nach dem Bundesgesetz �ber das Bundesgericht, in RPS 124 p. 188 s; YVAN JEANNERET/ROBERT ROTH, Le recours en mati�re p�nale, Les recours au Tribunal f�d�ral, p. 123). L'art. 96 LTF pr�voit les exceptions o� le droit �tranger peut faire l'objet d'un recours, � savoir en cas d'inapplication du droit �tranger d�sign� par le droit international priv� (let. a) et en cas d'application erron�e du droit �tranger d�sign� par le droit international priv� suisse, pour autant qu'il s'agisse d'une affaire non p�cuniaire (let. b).
2.3.2 En l'occurrence, le recourant se plaint d'une application erron�e du droit �tranger dans le cadre d'une affaire p�cuniaire (sur cette notion: cf. ATF 108 II 77 et 126 III 198), d�s lors que la R�publique f�d�rative du Br�sil s'est constitu�e partie civile pour faire valoir des dommages-int�r�ts dans le cadre de la proc�dure p�nale. Au regard des dispositions pr�cit�es, la critique est irrecevable.
Invoquant une violation du droit � l'administration des preuves et � un proc�s �quitable au sens de l'art. 6 par. 3 let. d CEDH, le recourant se plaint de ne pas avoir �t� confront� � divers t�moins.
3.1 Le droit d'�tre entendu comporte notamment le droit � l'administration de preuves valablement offertes. Il n'y a toutefois pas violation de ce droit, lorsque la mesure probatoire refus�e est inapte � �tablir le fait � prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d'une appr�ciation non arbitraire des preuves dont elle dispose d�j�, l'autorit� parvient � la conclusion que les faits pertinents sont �tablis et que le r�sultat, m�me favorable au requ�rant, de la mesure probatoire sollicit�e ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148).
3.2 Le recourant se plaint tout d'abord de ne pas avoir �t� confront� � P.________ et Q.________. Il rel�ve que l'audition de ces t�moins devait porter sur les informations re�ues des clients � Rio et sur les communications faites aux gestionnaires de la banque � Zurich. Il souligne que le Comit� de conformit� a �t� tromp� par P.________ et qu'il n'avait aucun �l�ment pour douter de la probit� des responsables dudit bureau.
3.2.1 La Cour des affaires p�nales n'a pas ignor� le r�le des agents du bureau de Rio de Janeiro, constatant que ceux-ci constituaient, pour les gestionnaires, la seule source d'information sur le profil des clients br�siliens. Elle a �galement mentionn� le contenu des informations qui �taient transmises depuis le Br�sil � la banque D.________ au sujet des comptes des fiscalistes br�siliens (cf. arr�t p. 32 � 40). Dans ces conditions, elle pouvait, sans violation du droit d'�tre entendu du recourant, renoncer � l'audition des t�moins susmentionn�s, d�s lors que les d�clarations de ces derniers devaient porter, pour l'essentiel, sur des faits d�j� �tablis.
3.2.2 La Cour des affaires p�nales a �galement constat�, sans que l'arbitraire ne soit all�gu� ni d�montr� � ce propos, que les renseignements obtenus au sujet des comptes de A.________ �taient clairement insuffisants, que celui-ci n'avait jamais �t� interrog� sur l'origine, la progression et l'importance de ses avoirs en compte, alors que les indices �taient suffisants pour soup�onner un cas de corruption et, enfin, que les divers responsables de la banque D.________ ne pouvaient plus se contenter des quelques explications qui leur �taient transmises depuis le bureau de Rio de Janeiro. On ne voit pas en quoi les auditions sollicit�es auraient �t� susceptibles de modifier les constatations pr�cit�es et le recourant ne l'explique pas davantage. Dans cette mesure, sa critique est irrecevable.
Par ailleurs, on ne discerne aucun arbitraire dans l'appr�ciation du Tribunal p�nal f�d�ral. En effet, les r�ponses obtenues depuis le bureau au Br�sil n'�taient pas seulement insuffisantes, mais �galement peu cr�dibles, voire invraisemblables. D'une part, elles n'�taient jamais document�es, ce contrairement au prescrit de la loi (cf. art. 7 al. 1 LBA); d'autre part, elles n'�taient pas significatives quant � la provenance des fonds et comportaient des contradictions �videntes (cf. arr�t p. 37 et 38). Enfin, au vu du d�roulement des �v�nements, les banquiers responsables en Suisse n'ont eux-m�mes jamais �t� convaincus par les informations re�ues depuis Rio, d�s lors qu'ils ont charg� successivement plusieurs personnes de se renseigner � ce sujet, ce qui atteste manifestement de l'insuffisance des informations re�ues et des doutes persistants en relation avec l'origine des avoirs des agents fiscaux.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le grief doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
3.3 Le recourant se plaint ensuite de ne pas avoir �t� confront� � I.________, directeur g�n�ral de la banque. Il soutient que ce dernier connaissait l'existence des clients br�siliens.
La Cour des affaires p�nales a retenu que les arguments d�velopp�s par le recourant, qui soutenait que la Direction g�n�rale �tait inform�e de l'existence de ces cas probl�matiques et que ceux-ci avaient �t� discut�s sans que cela ne f�t port� au proc�s-verbal, ne r�sistaient pas � l'examen des pi�ces du dossier. Elle a relev�, en se fondant sur diff�rents proc�s-verbaux des s�ances du Comit� de conformit� et du Comit� de Direction g�n�rale, que, dans un autre cas suspect, la question avait �t� �voqu�e lors de la s�ance du Comit� de conformit� et qu'il avait �t� d�cid� d'exposer le cas lors du prochain Comit� de Direction g�n�rale pour d�cision sur l'option � prendre. Trois jours plus tard, le Comit� en question d�cidait de d�noncer la relation d'affaires, ce qui, selon la Cour, d�montrait que les cas suspects �taient trait�s par la Direction g�n�rale lorsqu'ils lui �taient soumis.
Le recourant n'all�gue ni ne d�montre aucun arbitraire dans l'appr�ciation pr�cit�e. Il se contente d'affirmer que les d�clarations de I.________, devant le Juge d'instruction, �taient lacunaires et contradictoires et m�ritaient un d�bat contradictoire sur les informations qui avaient �t� rapport�es � la Direction g�n�rale. Il ne d�montre pas en quoi, au vu des �l�ments expos�s ci-dessus, l'autorit� pr�c�dente ne pouvait retenir que la Direction g�n�rale n'�tait pas inform�e du cas des agents br�siliens et ainsi renoncer � l'administration de la preuve sollicit�e. La critique est insuffisamment motiv�e et, par cons�quent, irrecevable (cf. supra consid. 1).
Invoquant les art. 29 al. 2 Cst. et 179 al. 2 PPF, le recourant se plaint d'une motivation insuffisante quant � l'aspect subjectif de l'infraction retenue. Il soutient que l'�tat de fait est lacunaire sur l'examen de sa conscience et de sa volont� � commettre l'infraction de blanchiment.
4.1 Le droit d'�tre entendu d�duit de l'art. 29 al. 2 Cst. implique que l'autorit� motive sa d�cision, afin que le destinataire de celle-ci puisse la comprendre et l'attaquer utilement s'il y a lieu. Il suffit, pour satisfaire � ces exigences, que l'autorit� examine les questions d�cisives pour l'issue du litige et expose les motifs qui fondent son prononc�, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse en saisir la port�e et exercer ses droits de recours � bon escient. Elle n'est pas tenue de discuter de fa�on d�taill�e tous les arguments avanc�s et n'est pas davantage astreinte � se prononcer s�par�ment sur chacune des conclusions qui lui sont pr�sent�es (ATF 133 I 270 consid. 3.1 p. 277; 130 II 530 consid. 4.3 p. 540).
Aux termes de l'art. 179 al. 2 ch. 1 PPF, le jugement de condamnation �nonce les faits reconnus constants (let. a), ceux de ces faits qui constituent les �l�ments de l'infraction (let. b), les circonstances qui d�terminent la mesure de la peine (let. c), les dispositions de la loi qui sont appliqu�es (let. d) et le dispositif (let. e).
4.2 La Cour des affaires p�nales a retenu que, d�s le 5 juillet 2000, le recourant �tait inform� de l'activit� accessoire de A.________, raison pour laquelle le cas avait �t� mis � l'ordre du jour de la s�ance du Comit� de conformit� du 4 ao�t suivant. Elle a relev� que, plus d'une ann�e apr�s, l'int�ress� avait pu constater que rien n'avait �t� fait, que le client pr�cit� avait indiqu� �tre conseiller fiscal pour de grandes entreprises, parall�lement � sa fonction publique de chef des imp�ts de l'Etat de Rio de Janeiro et que son patrimoine �tait sup�rieur � treize millions de dollars. Elle a pr�cis� que, malgr� ces informations alarmantes, le recourant n'avait jamais communiqu� ce cas, alors m�me que, sur la base de ces indications (double activit� fonctionnaire fiscal/conseiller fiscal pour des entreprises priv�es et montant du patrimoine), il avait eu des soup�ons quant � un probl�me de corruption. Elle a admis que le recourant devait nourrir des soup�ons particuliers et �tait en possession des informations n�cessaires pour aviser la Direction g�n�rale. Ce faisant, le Tribunal p�nal f�d�ral a expos� les �l�ments retenus pour assoir sa conviction quant � la r�alisation de l'aspect subjectif de l'infraction retenue. Le grief doit par cons�quent �tre �cart�.
Invoquant l'arbitraire dans l'�tablissement des faits ainsi qu'une violation des art. 12 al. 2 et 305bis ch. 1 CP, le recourant conteste la r�alisation de l'aspect subjectif de l'infraction de blanchiment.
5.1 L'infraction de blanchiment est intentionnelle, le dol �ventuel �tant suffisant. L'auteur doit vouloir ou accepter que le comportement qu'il choisit d'adopter soit propre � provoquer l'entrave prohib�e. Au moment d'agir, il doit s'accommoder d'une r�alisation possible des �l�ments constitutifs de l'infraction. L'auteur doit �galement savoir ou pr�sumer que la valeur patrimoniale provenait d'un crime; � cet �gard, il suffit qu'il ait connaissance de circonstances faisant na�tre le soup�on pressant de faits constituant l�galement un crime et qu'il s'accommode de l'�ventualit� que ces faits se soient produits (ATF 122 IV 211 consid. 2e p. 217; 119 IV 242 consid. 2b p. 247).
5.1.1 Il y a dol �ventuel lorsque l'auteur envisage le r�sultat illicite, mais agit n�anmoins, m�me s'il ne le souhaite pas, parce qu'il s'en accommode pour le cas o� il se produirait. Il s'agit d'une forme d'intention, qui se distingue de la n�gligence consciente sur le plan volitif, non pas cognitif. Dans les deux cas, l'auteur est conscient que le r�sultat illicite pourrait se produire, mais, alors que celui qui agit par n�gligence consciente escompte qu'il ne se produira pas, celui qui agit par dol �ventuel l'accepte pour le cas o� il se produirait (ATF 125 IV 242 consid. 3c p. 251). Parmi les �l�ments ext�rieurs permettant de conclure que l'auteur s'est accommod� du r�sultat dommageable pour le cas o� il se produirait figurent notamment la probabilit� (connue par l'auteur) de la r�alisation du risque et l'importance de la violation du devoir de prudence. Plus celles-ci sont grandes, plus sera fond�e la conclusion que l'auteur, malgr� d'�ventuelles d�n�gations, avait accept� l'�ventualit� de la r�alisation du r�sultat dommageable. Peuvent �galement constituer des �l�ments ext�rieurs r�v�lateurs les mobiles de l'auteur et la mani�re dont il a agi (ATF 125 IV 242 consid. 3c in fine p. 252).
5.1.2 D�terminer ce qu'une personne a su, envisag� ou accept� rel�ve de l'�tablissement des faits (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2 p. 156), que le Tribunal f�d�ral ne peut r�examiner que lorsqu'il est entach� d'inexactitude manifeste (art. 97 al. 1 LTF), � savoir d'arbitraire (ATF 134 IV 36 consid. 1.4.1 p. 39).
Selon la jurisprudence, une d�cision est arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat, ce qu'il appartient au recourant de d�montrer (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.; 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.).
5.2 Le recourant reproche � la Cour des affaires p�nales d'avoir m�connu les �l�ments probants concernant notamment la surveillance des comptes et la proc�dure de clarification, l'organisation d�ficiente de la banque, son professionnalisme, l'absence de mobiles et les mensonges des responsables du Bureau de Rio de Janeiro. Il estime que ces �l�ments ne permettent pas de retenir � sa charge la commission d'une infraction de blanchiment par dol direct ou �ventuel.
5.2.1 S'agissant de la surveillance des comptes et la proc�dure de clarification, le recourant explique, en bref, que le Comit� de conformit� a �t� d�ment saisi le 26 juin 2000, qu'il a alors proc�d� aux clarifications habituelles sans toutefois nourrir de soup�ons quant � l'origine criminelle des avoirs de A.________, qu'il a obtenu, le 10 juillet 2001, de F.________, un rapport r�confortant, mais n�cessitant toutefois des investigations compl�mentaires qui ont �t� ordonn�es et que les soup�ons de corruption n'ont finalement �t� fond�s qu'� la suite des aveux de P.________, qui, le 2 juillet 2002, a reconnu que l'argent des clients br�siliens provenait de la corruption. En relation avec l'organisation d�ficiente de la banque D.________, le recourant rel�ve que la mauvaise organisation de la banque, les difficult�s de communication, la surcharge de travail de chaque d�partement, la fusion ainsi que ses obligations � la succursale de Lugano ont alt�r� sa capacit� de r�action dans le traitement du dossier de A.________. Concernant son professionnalisme, l'int�ress� affirme qu'il avait mis en place une documentation compl�te en mati�re de lutte contre le blanchiment d'argent, qu'il instruisait r�guli�rement les gestionnaires sur l'ex�cution de ces mesures et qu'il �tait tr�s rigoureux dans l'application des directives et comp�tent dans son domaine.
L'ensemble de cette argumentation se r�duit en r�alit� � une simple contestation des faits, fond�e sur une rediscussion purement appellatoire de l'appr�ciation des preuves. Le recourant n'�tablit nulle part, pi�ces � l'appui, que la Cour des affaires p�nales aurait interpr�t� de mani�re absolument ind�fendable les �l�ments sur lesquels elle s'est bas�e pour conclure � la r�alisation de l'aspect subjectif de l'infraction de blanchiment. En particulier, il ne s'en prend pas � ses propres d�clarations selon lesquelles il aurait eu des soup�ons quant � un probl�me de corruption sur la base de l'information relative � la double activit� de fonctionnaire fiscal et de conseiller pour des entreprises priv�es figurant dans le message de F.________ du 10 juillet 2001 (cf. arr�t p. 101 et 102). Il ne conteste pas davantage que l'importance des sommes d�pos�es sur les comptes de A.________ et l'absence d'explications plausibles � ce sujet devaient faire na�tre des soup�ons quant � la provenance de cet argent. Nier simplement les faits en relation avec l'aspect subjectif de l'infraction retenue en proc�dant � sa propre appr�ciation des preuves ne suffit pas � faire admettre l'arbitraire all�gu�. Le moyen est par cons�quent irrecevable, faute de motivation qui satisfasse aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. supra consid. 1 et 5.1.2).
5.2.2 Par ailleurs, sur la base des faits pertinents qu'elle a tenus pour �tablis au terme de son appr�ciation des preuves (cf. supra consid. A.c et 4.2), la Cour des affaires p�nales n'a pas viol� le droit f�d�ral en admettant que le recourant s'�tait rendu coupable de blanchiment d'argent par omission. En effet, les indices disponibles �taient suffisants pour que le recourant d�t avoir des doutes quant � la provenance criminelle des fonds de A.________. D'une part, ce dernier, agent du fisc, exer�ait une activit� accessoire, qui lui offrait des entr�es consid�rables pour les fonctions all�gu�es. D'autre part, les informations en rapport avec les diverses activit�s annonc�es �taient contradictoires. De plus, le recourant a confirm� avoir eu des soup�ons. Pour le reste, les arguments avanc�s par l'int�ress� ne sont pas de nature � modifier cette appr�ciation. En particulier, il ne saurait se pr�valoir d'une proc�dure de clarification qui aurait perdur�. En effet, � teneur du r�glement interne du Comit� de conformit� du 28 avril 1992, celui-ci devait informer, sans d�lai, la Direction g�n�rale des cas susceptibles de faire l'objet d'une communication aux autorit�s p�nales. Ainsi, en restant passif malgr� les indices �vidents de corruption, le recourant s'est bel et bien accommod� d'une r�alisation possible des �l�ments objectifs constitutifs de l'infraction de blanchiment. Le grief est donc infond�.
Le recours doit ainsi �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera les frais de la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 1 LTF).

References: art. 34
 ATF 
 art. 18
 ATF 
 art. 7
 art. 29
 art. 12
in fine
 art. 106
 ATF