Source: http://www.kartsurtable.com/reglement-interieur
Timestamp: 2020-01-24 06:05:43+00:00

Document:
Règlement interieur - KART SUR TABLE
Art. 1: En adhérant à " Kart Sur Table " le pilote s'engage à avoir un comportement sain, sportif et discipliné sur la piste, respectueux vis à vis des autres pilotes, et répondre ainsi à l'esprit amical et amateur souhaité par le Club.
Art. 2: Le bureau se réserve le droit d'exclure temporairement ou définitivement du Club, et ce sans préavis, tout pilote dont le comportement serait jugé dangereux ou agressif vis-à-vis des autres adhérents. Cette exclusion n'entraine aucun remboursement au prorata de la cotisation annuelle, de la cagnotte ou de la caution, qui demeurent ainsi acquises au Club.
Art. 3: Les sorties sont payables d'avance, par chèque à encaissement du jour de la course, ou en espèces.
Art. 4: L'inscription provisoire aux courses est subordonnée au mail de confirmation d'inscription, adressé sur la boite mail du club ou à l'inscription en ligne prévue pour les adhérents. C'est l'unique moyen de correspondance et d'enregistrement de la candidature à la sortie prévue. L'absence de mail ou d'enregistrement en ligne implique l'absence d'inscription du pilote à la course proposée, sauf cas exceptionnel admis par le bureau. L'inscription ne sera définitive qu'après le paiement de la course ( article 5 )
Art. 5: le règlement de la course valide l'inscription du pilote. Il doit faire suite au mail d'inscription défini dans l'article 4. Dans le cas de paiement en espèces, l'encaissement se fera au jour de la course, sur place, mais ce mode de paiement doit systématiquement être indiqué sur le mail de confirmation d'inscription ou en ligne dans la case "Message" une fois connecté.
Le défaut de paiement au jour de la course entraine l'encaissement du chèque de caution détenu par le club, caution qui devra aussitôt être reconstituée.
Art. 6: Les dates limites indiquées à chaque course doivent être scrupuleusement respectées. Elles ne feront l'objet d'aucune exception ou contestation.
Art. 7: Tout adhérent peut proposer la venue d'un ou de plusieurs invités hors Club, à chaque course, par inscription préalable en ligne ou par mail de réservation émis par l'adhérent. La procédure de régularisation d'inscription des invités est identique à celle des adhérents, définie par les articles 5 et 6.
Art. 8: L'inscription d'invité(s) et la régularisation du paiement aux dates limites indiquées sont sous la responsabilité de l'adhérent . En cas de défaillance de ou des invités, c'est l'adhérent qui en supportera les conséquences financières, avec en premier lieu l'encaissement de sa caution détenue par le club.
Art. 9: Le principe de la " cagnotte " est retenu sur le paiement des courses des invités. Cette cagnotte est constituée d'un supplément de prix à régler à chaque course (par rapport au prix payé par les adhérents). Cette différence revient au Club pour ses frais de fonctionnement.
Art. 10: La cagnotte "adhérent" n'est pas systématiquement appliquée. C'est le club qui décidera de son application ou non, chaque année. Quand elle est adoptée, sur les bases de l'article 9, elle reste la propriété de l'adhérent (sauf exclusion prévue par l'Article 2) et lui sera restituée en fin de saison sous forme de réduction tarifaire équivalente à la valeur des versements effectués, à déduire du montant à payer pour l'organisation de la soirée de clôture en fin de saison, ou d'une course exceptionnelle, le choix étant retenu par le bureau.
Art. 11: L'absence injustifiée de l'adhérent lors de la sortie impliquant le décompte de la cagnotte, entraînera l'abandon de celle-ci au profit du Club.
Art. 12: En s'inscrivant au Club, l'adhérent est invité à participer régulièrement aux sorties proposées. Cependant il n'y a pas d'obligation de fréquence. Le bureau se réservera dès lors le droit de ne pas renouveler l'inscription de l'adhérent la saison suivante, s'il juge que son absence aux sorties proposées est trop importante.
L'adhésion au Club " Kart Sur Table ", par paiement de la cotisation annuelle, entraine sans conditions, l'acceptation du présent règlement dans son intégralité.
Le Club Le championnat Règlement interieurLes invitationsLa cagnotteBulletin d'adhésion
Kart Sur Table - association loi 1901
Sorties karting loisir

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5
 l'article 4

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10
 l'article 9
 l'Article 2

Art. 11

Art. 12