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Timestamp: 2016-10-28 12:22:25+00:00

Document:
6B_488/2010 (04.10.2010)
A.X.________, repr�sent� par Me Alain Dubuis, avocat,
Actes d'ordre sexuel avec des enfants; fixation de la peine, sursis partiel � l'ex�cution de la peine,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 22 f�vrier 2010.
Par jugement du 18 novembre 2009, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� A.X.________ pour actes d'ordre sexuel avec des enfants � la peine privative de libert� de trente mois. Il a suspendu l'ex�cution de cette peine � concurrence de quinze mois, fixant un d�lai d'�preuve de deux ans, et ordonn� l'ex�cution ferme du solde de la peine. En outre, il a d�clar� A.X.________ d�biteur de B.X.________ de la somme de 30'000 fr. � titre d'indemnit� pour tort moral, donnant acte � cette derni�re de ses r�serves civiles pour le surplus.
Par arr�t du 22 f�vrier 2010, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours form� par A.X.________ et confirm� le jugement de premi�re instance. En bref, elle retient les faits suivants:
B.a A.X.________, n� en 1959, a entretenu une relation sentimentale avec C.X.________. De cette relation est n�e, le 4 f�vrier 1993, B.X.________. La m�re a d�cid� d'�lever seule sa fille, ne souhaitant pas se marier avec le p�re. Celui-ci a cependant reconnu l'enfant. Par la suite, A.X.________ a �pous� Y.________, avec laquelle il a eu trois enfants. Actuellement, la famille vit � Pully/VD. Bien que A.X.________ demeure au domicile conjugal, le couple est d�suni. Les �poux ont m�me v�cu s�par�s de septembre 2002 jusqu'en 2006 en tout cas.
B.b En 2003, A.X.________ s'est livr� � des attouchements sur sa fille, B.X.________, �g�e alors de dix ans, alors qu'il �tait venu la garder chez elle, la m�re devant s'absenter.
Entre 2003 et le mois de juin 2005, il s'est � nouveau livr� � des attouchements sur l'enfant B.X.________, � deux ou trois reprises aux domiciles successifs de la fillette, � Prilly et Pully.
A Lausanne, le 9 mai 2006, entre 12h00 et 13h30, il s'est livr� � des attouchements sur sa fille par-dessus ses v�tements et �galement par-dessous, apr�s l'avoir couch�e sur son lit. Lors de cet acte, il s'est couch� sur sa fille sans qu'il soit possible d'affirmer qu'il l'a p�n�tr�e.
Contre cet arr�t cantonal, A.X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut, principalement, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision; subsidiairement, il conclut � la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens qu'il est acquitt� de l'ensemble des accusations port�es � son encontre et que les conclusions civiles sont int�gralement rejet�es; plus subsidiairement, il conclut � la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens que sa peine est r�duite � dix-huit mois et prononc�e avec sursis pendant deux ans; encore plus subsidiairement, il conclut � la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens qu'il est condamn� � une peine de trente mois, dont six mois ferme, � ex�cuter en semi-d�tention, l'ex�cution du solde de la peine �tant suspendue, avec un d�lai d'�preuve de deux ans. En outre, il sollicite l'assistance judiciaire.
Le recourant conteste l'int�gralit� des faits pour lesquels il a �t� condamn�. Selon lui, la cour cantonale aurait �tabli ceux-ci de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), en se fondant sur les accusations de la jeune fille qui ne serait pas cr�dible. Parall�lement, il invoque le principe in dubio pro reo.
1.1.1 Le Tribunal f�d�ral est un juge du droit. Il ne peut revoir les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que s'ils l'ont �t� de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire arbitraire. On peut renvoyer, sur la notion d'arbitraire, aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (voir par ex: ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arr�ts cit�s). Lorsque l'autorit� cantonale a forg� sa conviction quant aux faits sur la base d'un ensemble d'�l�ments ou d'indices convergents, il ne suffit pas que l'un ou l'autre de ceux-ci ou m�me chacun d'eux pris isol�ment soit � lui seul insuffisant. L'appr�ciation des preuves doit �tre examin�e dans son ensemble. Il n'y a pas d'arbitraire si l'�tat de fait retenu pouvait �tre d�duit de mani�re soutenable du rapprochement de divers �l�ments ou indices. De m�me, il n'y a pas d'arbitraire du seul fait qu'un ou plusieurs arguments corroboratifs sont fragiles, si la solution retenue peut �tre justifi�e de fa�on soutenable par un ou plusieurs arguments de nature � emporter la conviction.
1.1.2 Dans la mesure o�, comme en l'esp�ce, l'appr�ciation des preuves est critiqu�e en r�f�rence avec le principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41).
1.2 En l'esp�ce, la cour cantonale a fond� sa conviction sur un ensemble d'�l�ments, que le recourant remet en cause:
1.2.1 La condamnation du recourant repose en premier lieu sur les accusations de B.X.________. Se fondant sur le rapport d'observation du 13 novembre 2009 du Centre pour Adolescents de Valmont, le recourant soutient que l'adolescente serait une menteuse pratiquement pathologique, une personne extr�mement influen�able et qu'elle aurait �galement une personnalit� tr�s instable (r�volte � l'�gard de sa m�re, fugues nocturnes, participation � des "tournantes"). Si la m�re de B.X.________ a pu d�clarer qu'elle avait perdu confiance en sa fille � la suite de nombreux mensonges et entourloupes (rapport d'observation p. 4), cela ne signifie pas encore que la jeune fille soit une menteuse pathologique et que ses accusations soient fausses. L'ensemble des personnes qui ont c�toy� B.X.________ ont d�clar� qu'elle �tait cr�dible dans ses accusations. Il en va ainsi du Directeur du Centre de Valmont qui a r�dig� le rapport d'observation mentionn� ci-dessus (jugement de premi�re instance p. 16), du Dr Z.________, p�dopsychiatre (jugement de premi�re instance p. 17) et de la ma�tresse principale de la jeune fille (jugement de premi�re instance p. 17). Les d�clarations de B.X.________ ont certes vari� en cours d'enqu�te sur le fait de savoir si son p�re l'avait ou non viol�e. Comme le rel�ve � juste titre le tribunal de premi�re instance, il n'est toutefois pas rare que des enfants ou pr�adolescents victimes d'abus varient dans leurs accusations, l'essentiel �tant ici de constater que B.X.________ a toujours d�clar� qu'elle avait �t� agress�e sexuellement par son p�re. Du reste, les autorit�s cantonales ont abandonn� l'accusation de viol, sur laquelle portaient les contradictions. Au vu de ce qui pr�c�de, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire en retenant que les d�clarations de la victime �taient cr�dibles et ce malgr� les variations de celles-ci et les difficult�s relationnelles que la victime a avec sa m�re.
1.2.2 Pour �tablir la cr�dibilit� des accusations de B.X.________, la cour cantonale se r�f�re au rapport d'observation du Centre pour Adolescents de Valmont et au t�moignage de son directeur. Lors de l'audience, celui-ci a en effet d�clar� que le comportement destructeur de B.X.________ - consistant notamment � adopter des comportements � risque sur le plan sexuel - �tait typique d'un enfant qui avait subi des maltraitances sexuelles graves. Le recourant rel�ve que, dans son rapport d'observation, le Directeur �crivait: "Nous sommes intimement persuad�s que cette adolescente a �t� gravement maltrait�e, sans qu'il nous soit bien s�r possible de d�terminer pr�cis�ment la nature exacte de cette maltraitance" (rapport p. 16). Le recourant voit ainsi une contradiction entre le rapport d'observation (qui laisserait ouverte la nature de la maltraitance) et les d�clarations du Directeur du Centre � l'audience (qui conclurait � une maltraitance sexuelle) et en d�duit que la cour cantonale serait tomb�e dans l'arbitraire en retenant la cr�dibilit� des accusations de B.X.________ sur la base des dires du Directeur de Valmont. La cour de c�ans ne voit pour sa part aucune contradiction. Ce dernier n'a pas affirm� que B.X.________ avait �t� victime de maltraitance sexuelle, mais a simplement expliqu� que son comportement �tait typique d'un enfant qui avait subi des maltraitances sexuelles graves (sans pour autant pr�tendre qu'il �tait certain qu'elle avait subi de telles maltraitances) et que, partant, les accusations de la jeune fille � l'�gard de son p�re �taient cr�dibles. La cour de c�ans ne voit aucun arbitraire dans ce raisonnement.
1.2.3 La cour cantonale s'est en outre fond�e sur le t�moignage du Dr Z.________, p�dopsychiatre, qui a supervis� le travail de sa coll�gue, Dresse D.________, qui suit B.X.________. Pour ce praticien, il ne fait aucun doute que B.X.________ a �t� confront�e � une atmosph�re de violences, la violence pouvant naturellement �tre comprise comme une violence de nature psychologique ou sexuelle (jugement de premi�re instance p. 17). Le recourant reproche au tribunal et � la cour cantonale d'avoir d�duit arbitrairement de ce t�moignage que B.X.________ n'avait pu subir qu'une violence de nature sexuelle avec son cort�ge d'atteintes psychologiques. La critique du recourant est mal fond�e. Le tribunal explique les raisons qui l'ont conduit � exclure toute autre violence qu'une violence sexuelle. Ainsi, il expose que l'instruction n'a pas �tabli que B.X.________ avait �t� une enfant battue et que le rapport d'observation montre que B.X.________ est une adolescente sociable, alors que l'exp�rience de la vie d�montre que les enfants qui ont souffert de violences physiques sont enclins � les reproduire (jugement de premi�re instance p. 17). L� non plus, la cour de c�ans ne discerne aucun arbitraire de la part du tribunal et de la cour cantonale.
1.2.4 Les juges cantonaux se sont �galement r�f�r�s au t�moignage de la ma�tresse principale de B.X.________. L'institutrice a d�clar� que les confidences que B.X.________ avait faites � ses amies et que celles-ci lui avaient rapport�es �taient cr�dibles. L'institutrice ne t�moigne pas sur les faits et l'objet des d�clarations de B.X.________, mais affirme que celle-ci �tait cr�dible lorsqu'elle a d�clar� que les faits rapport�s � ses amies �taient v�ridiques. La cour de c�ans ne voit pas en quoi la cour cantonale serait tomb�e dans l'arbitraire en consid�rant que ce t�moignage constituait un �l�ment suppl�mentaire en faveur de la cr�dibilit� de la victime.
1.2.5 Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir exig� qu'il prouve le mobile des mensonges de sa fille et, partant, son innocence. Ce grief est mal fond�. La motivation de la cour cantonale ne revient pas � demander au recourant qu'il prouve le mobile de la victime. Celle-ci a simplement rejet� sa th�orie en expliquant pourquoi elle consid�rait que la th�se d'une vengeance de la part de B.X.________ ne r�sistait pas � l'examen (jugement de premi�re instance p. 17; arr�t attaqu� p. 11).
1.2.6 Enfin, le tribunal et la cour cantonale se sont fond�s sur l'attitude, destructrice et empreinte de souffrance, adopt�e par B.X.________ depuis quelques ann�es. Il ressort clairement des t�moignages des �ducateurs et du p�dopsychiatre que ce comportement est �vocateur d'abus sexuels. C'est en vain que le recourant soutient, invoquant le rapport d'observation du Centre de Valmont, que le comportement destructeur de B.X.________ trouverait son origine dans les relations conflictuelles que la jeune fille entretient avec sa propre m�re. Le rapport d'observation du Centre de Valmont expose certes les difficult�s relationnelles entre la fille et la m�re, mais d�clare clairement que B.X.________ manifeste tous les sympt�mes de l'enfant meurtrie dans sa chair et qu'elle a �t� gravement maltrait�e (rapport p. 15 et 16). En soutenant que ce comportement destructeur trouve son origine dans les relations conflictuelles avec la m�re, le recourant s'�carte donc du rapport d'observation du Centre de Valmont et, partant, son argumentation, qui ne repose sur aucune pi�ce du dossier, est purement appellatoire et, donc, irrecevable.
1.3 En d�finitive, au vu de l'ensemble des �l�ments cit�s ci-dessus, � savoir des accusations de la jeune fille et de son comportement destructeur, du rapport d'observation du Centre de Valmont, du t�moignage du Dr Z.________ et des d�clarations de la ma�tresse principale, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire en retenant que B.X.________ avait �t� victime, � plusieurs reprises, d'actes d'ordre sexuel de la part de son p�re, alors qu'elle �tait �g�e de dix � treize ans.
Condamn� � une peine privative de libert� de trente mois, le recourant se plaint de la s�v�rit� de celle-ci.
2.1 L'art. 47 CP pr�voit que le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur. Il prend en consid�ration les ant�c�dents et la situation personnelle de ce dernier ainsi que l'effet de la peine sur son avenir (al. 1). L'alin�a 2 de cette disposition �num�re une s�rie de crit�res � prendre en consid�ration pour d�terminer la culpabilit� de l'auteur (ATF 134 IV 17 consid. 2.1 et les r�f�rences cit�es).
2.2 Le recourant estime que la peine aurait d� �tre diminu�e afin de ne pas r�duire � n�ant son entreprise. En outre, la peine prononc�e implique qu'il ne sera plus � m�me d'entretenir sa famille et de s'occuper de ses filles.
Il est in�vitable que l'ex�cution d'une peine ferme d'une certaine dur�e ait des r�percussions sur la vie professionnelle et familiale. Ces cons�quences ne peuvent conduire � une r�duction de la peine qu'en cas de circonstances extraordinaires (au sujet de l'effet de la peine sur l'avenir de l'auteur, ATF 134 IV 17 consid. 3.4 p. 24; � propos de la vie familiale, Wipr�chtiger, Basler Kommentar, Strafrecht I, 2e �d., 2007, n. 118 ad art. 47). En l'esp�ce, de telles circonstances ne sont manifestement pas r�alis�es. Le couple est d�suni. Sur le plan financier, la situation du recourant est ob�r�e, et son �pouse per�oit le revenu d'insertion. Mal fond�, le grief du recourant doit donc �tre rejet�.
2.3 Le recourant soutient que sa peine est exag�r�ment s�v�re au regard de diff�rents cas figurant dans la jurisprudence (ATF 122 IV 97 et 126 IV 136).
Compte tenu des nombreux param�tres qui interviennent dans la fixation de la peine, une comparaison avec des affaires concernant d'autres accus�s et des faits diff�rents est d'embl�e d�licate. Il ne suffit pas que le recourant puisse citer un ou deux cas o� une peine particuli�rement cl�mente a �t� fix�e pour pr�tendre � un droit � l'�galit� de traitement (ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 142 s. et les arr�ts cit�s; cf. aussi ATF 123 IV 49 consid. 2e p. 52 s.). Les disparit�s en cette mati�re s'expliquent par le principe de l'individualisation des peines, voulu par le l�gislateur; elles ne suffisent pas en elles-m�mes pour conclure � un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 123 IV 150 consid. 2a p. 152 s.).
En l'esp�ce, il convient de relever que, dans les deux cas cit�s par le recourant, le condamn� n'�tait pas le p�re de la jeune fille abus�e. En outre, dans la premi�re affaire (ATF 122 IV 97), l'auteur avait montr� une attitude coop�rative durant l'enqu�te et il avait manifest� des regrets et une prise de conscience. Les circonstances, tant objectives que subjectives, qui sont d�terminantes pour fixer la peine, sont d�s lors totalement diff�rentes de celles du pr�sent cas. Mal fond�, le grief du recourant doit �tre rejet�.
2.4 Le recourant ne cite en d�finitive aucun �l�ment important, propre � modifier la peine, qui aurait �t� omis ou pris en consid�ration � tort. Il convient d�s lors d'examiner si, au vu des circonstances, la peine inflig�e appara�t exag�r�ment s�v�re au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation.
En l'esp�ce, la faute du recourant est tr�s grave, puisque celui-ci a abus� de sa propre fille qui pouvait et devait avoir confiance en lui. Subjectivement, il ne pouvait lui �chapper que de tels actes pouvaient la d�truire ou tout au moins entraver durablement son d�veloppement. Le recourant est apparu aux juges cantonaux comme un �tre d�nu� de scrupules et de toute volont� d'introspection. Comme le recourant a agi � plusieurs reprises, il convient de retenir le concours d'infractions (art. 49 CP). A d�charge, on peut mentionner le casier judiciaire vierge du recourant et une socialisation correcte.
Au vu de ces circonstances, la peine prononc�e par la cour cantonale, qui est dans le cadre l�gal, n'appara�t pas s�v�re, de sorte qu'il faille conclure � un abus du large pouvoir d'appr�ciation accord� � la cour cantonale. Cette derni�re a motiv� de mani�re d�taill�e et compl�te la peine, et le recourant n'invoque aucun �l�ment, propre � modifier la peine, qu'elle aurait omis ou pris en consid�ration � tort. Le grief de violation de l'art. 47 CP est d�s lors infond�.
Mis au b�n�fice du sursis partiel, le recourant se plaint d'une mauvaise application de l'art. 43 CP. Il a �t� condamn� � quinze mois ferme et � quinze mois avec sursis. Selon lui, la peine ferme aurait d� �tre de six mois au plus, et le sursis accord� sur vingt-quatre mois. Il aurait pu d�s lors ex�cuter la peine ferme sous la forme de la semi-d�tention.
3.1 Selon l'art. 43 al. 2 et 3 CP, la partie � ex�cuter doit �tre au moins de six mois (al. 3), mais ne peut pas exc�der la moiti� de la peine (al. 2). Pour fixer dans ce cadre la dur�e de la partie ferme et avec sursis de la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. A titre de crit�re de cette appr�ciation, il y a lieu de tenir compte de fa�on appropri�e de la faute de l'auteur (art. 43 al. 1 CP). Le rapport entre ces deux parties de la peine doit �tre fix� de telle mani�re que, d'une part, la probabilit� d'un comportement futur de l'auteur conforme � la loi, mais aussi sa culpabilit� soient �quitablement prises en compte. Ainsi, plus le pronostic est favorable et moins l'acte appara�t bl�mable, plus la partie de la peine assortie du sursis doit �tre importante. Mais en m�me temps, la partie ferme de la peine doit demeurer proportionn�e aux divers aspects de la faute (ATF 134 IV 1 consid. 5.6 p. 15).
3.2 En l'esp�ce, la peine � ex�cuter demeure dans le cadre l�gal, puisqu'elle est sup�rieure � six mois et qu'elle ne d�passe pas la moiti� de la peine. La cour cantonale a, comme on l'a vu, consid�r� la culpabilit� du recourant comme tr�s grave et le pronostic comme n'�tant pas particuli�rement favorable compte tenu de l'absence de scrupules et de toute volont� d'introspection. Il s'ensuit qu'elle a pris en consid�ration l'ensemble des �l�ments d�gag�s par la jurisprudence. En fixant la peine � ex�cuter � quinze mois, elle n'a pas outrepass� son pouvoir d'appr�ciation. Le grief de violation de l'art. 43 CP doit donc �tre rejet�.

References: in dubio
 ATF 
in dubio
 ATF 
 art. 47
 ATF