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Document:
2A.238/2003 (26.08.2003)
2A.238/2003 /viz
Arr�t du 26 ao�t 2003
Betschart, Hungerb�hler, M�ller et Merkli.
A.A.________, recourant,
repr�sent� par son p�re, B.A.________,
refus d'autorisation d'�tablissement par regroupement familial,
recours de droit administratif contre l'arr�t du Tribunal administratif du canton de Vaud du 28 avril 2003.
B.A.________, ressortissant turc n� le 2 d�cembre 1959, est entr� en Suisse en 1982. Selon la d�cision attaqu�e, il "b�n�ficie d'un permis d'�tablissement (permis C) d�s le 14 octobre 1989 � la suite de son mariage avec une ressortissante suisse."
Le 30 septembre 2001, son fils A.A.________, n� le 15 mai 1986, est entr� en Suisse en vertu d'un visa pour visite limit�e � trente jours.
Le 8 novembre 2001, B.A.________ a form� devant le Service vaudois de la population une demande d'autorisation de s�jour au nom de son fils, afin qu'ils puissent vivre ensemble. En cours de proc�dure, un jugement rendu le 19 juin 2001 par le tribunal de premi�re instance de Y.________ (Turquie) a �t� d�pos�. Ce prononc� indiquait en substance que la m�re de l'enfant avait disparu lorsqu'il avait deux ans, que le p�re s'�tait occup� de son fils jusqu'� son d�part pour la Suisse, que l'enfant avait ensuite �t� �lev� par un oncle paternel, d�sign� curateur par jugement du 24 avril 2001, mais que le p�re obtenait l'autorit� parentale selon le pr�sent jugement. D'apr�s une attestation du "pr�pos� du village de Z.________" du 16 septembre 2002, �galement transmise au Service de la population, l'enfant avait �t� h�berg� et �lev� par sa grand-m�re paternelle en Turquie jusqu'au d�part du p�re pour la Suisse. Par lettre du 19 novembre 2001, B.A.________ avait pr�c�demment pr�cis� que la grand-m�re n'�tait plus en mesure de s'occuper de l'enfant vu son �ge avanc�; c'�tait du reste ce qui l'avait conduit � faire venir son fils. Cela �tant, il avait install� l'enfant chez sa soeur, car son �pouse refusait de le recevoir sous leur toit.
Enfin, d'apr�s l'arr�t attaqu�, "selon ses d�clarations, B.A.________ n'a pas d'autre enfant, ni en Turquie ni en Suisse (cf. correspondance de l'int�ress� du 27 mai 2002)."
Par d�cision du 5 d�cembre 2002, le Service de la population a rejet� la demande de regroupement familial.
Le 18 d�cembre 2002, B.A.________ a recouru contre ce prononc� au nom de son fils, all�guant en substance �tre en instance de divorce et s�par� de son �pouse, de sorte qu'il pourrait lui-m�me accueillir l'enfant et s'en occuper de fa�on ad�quate.
Par courrier du 28 janvier 2003, B.A.________ a expos� qu'une visite m�dicale de routine organis�e par l'�cole avait r�v�l� que l'�ge de l'enfant �tait en r�alit� inf�rieur � celui figurant sur les documents officiels (soit deux ans de moins selon le m�decin). Ne sachant ni lire ni �crire, il n'avait lui-m�me pas d�cel� cette erreur. Le 25 f�vrier 2003, il a produit un certificat m�dical r�dig� le 18 f�vrier pr�c�dent par le Dr X.________, m�decin g�n�raliste � Renens, relatif � une consultation effectu�e en mai 2002 et indiquant ce qui suit:
"[...] le jeune A.A.________ pr�sente un d�veloppement somatique et psychique tr�s en retard par rapport � son �ge administratif, d'apr�s mon estimation la diff�rence repr�sente 3-4 ans minimum.
Etant donn� sa naissance dans une r�gion rurale, �loign�e des centres administratifs, il est hautement probable qu'une erreur commise lors de son inscription dans le registre de naissance soit � l'origine de ce d�calage entre l'�ge administratif et l'�ge physique. [...]"
Le 1er avril 2003, B.A.________ a pr�cis� avoir s�journ� et travaill� en Suisse sans autorisation de 1982 � 1989, date de son mariage, en effectuant durant toute cette p�riode des allers et retours entre la Suisse et la Turquie. Il avait obtenu une autorisation de s�jour � la suite de son mariage et disposait actuellement d'une autorisation d'�tablissement.
Statuant le 28 avril 2003, le Tribunal administratif du canton de Vaud a rejet� le recours.
Agissant lui-m�me le 21 mai 2003 au nom de son fils A.A.________, B.A.________ demande au Tribunal f�d�ral de "r�examiner" le jugement du Tribunal administratif du 28 avril 2003.
L'Office f�d�ral de l'immigration, de l'int�gration et de l'�migration conclut au rejet du recours. Le Service de la population s'en remet aux d�terminations du Tribunal administratif, lequel renonce � s'exprimer et se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
Par ordonnance pr�sidentielle du 17 juin 2003, le Tribunal f�d�ral a accord� l'effet suspensif au recours.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 129 I 185 consid. 1; 129 II 225 consid. 1; 129 IV 206 consid. 1 et les arr�ts cit�s).
1.1 Le recourant n'a pas indiqu� par quelle voie de recours il proc�de aupr�s du Tribunal f�d�ral. Toutefois, cette impr�cision ne saurait lui nuire si son recours remplit les exigences l�gales de la voie de droit qui lui est ouverte (voir, sur le choix erron� d'une voie de recours, ATF 126 II 506 consid. 1a in fine; 124 I 223 consid. 1a; 120 Ib 379 consid. 1a; 111 II 384 consid. 1; 109 II 400 consid. 1d). Il convient en l'esp�ce d'examiner si l'acte de recours remplit les conditions de recevabilit� du recours de droit administratif.
1.2 Selon l'art. 100 al. 1 lettre b ch. 3 OJ, le recours de droit administratif n'est pas recevable en mati�re de police des �trangers contre l'octroi ou le refus d'autorisations auxquelles le droit f�d�ral ne conf�re pas de droit. En principe, l'�tranger n'a pas droit � l'autorisation de s�jour. Ainsi, le recours de droit administratif est irrecevable, � moins que ne puisse �tre invoqu�e une disposition particuli�re du droit f�d�ral ou d'un trait�, accordant le droit � la d�livrance d'une telle autorisation (ATF 128 II 145 consid. 1.1.1; 127 II 60 consid. 1a, 161 consid. 1a).
Aux termes de l'art. 17 al. 2 3�me phrase de la loi f�d�rale du 26 mars 1931 sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 142.20), les enfants c�libataires de moins de dix-huit ans ont le droit d'�tre inclus dans l'autorisation d'�tablissement de leurs parents aussi longtemps qu'ils vivent aupr�s d'eux. En l'esp�ce, le recourant est c�libataire, �g� de moins de dix-huit ans et son p�re b�n�ficie d'une autorisation d'�tablissement. Le recours de droit administratif est donc recevable sous cet angle.
Par ailleurs, il n'y a pas lieu de trancher la question de savoir si le recourant peut �galement se pr�valoir de l'art. 8 de la Convention europ�enne de sauvegarde des droits de l'homme et des libert�s fondamentales du 4 novembre 1950 (CEDH; RS 0.101), qui conf�re un droit � une autorisation de s�jour � l'enfant mineur d'un �tranger titulaire d'une autorisation d'�tablissement lorsque les liens nou�s entre eux sont �troits et effectifs (ATF 129 II 193 consid. 5.3.1, 215 consid. 4.1; 127 II 60 consid. 1d). En effet, le recours est de toute fa�on recevable et l'arr�t attaqu� ne heurte pas cette disposition (cf. consid. 3 et 4 ci-dessous). Il en va de m�me de l'art. 13 al. 1 Cst. (ATF 129 II 193 consid. 5.3.1, 215 consid. 4.2).
1.3 D�pos� pour le surplus en temps utile et dans les formes requises, le pr�sent recours est ainsi recevable comme recours de droit administratif.
Conform�ment � l'art. 104 lettre a OJ, le recours de droit administratif peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation. Le Tribunal f�d�ral revoit d'office l'application du droit f�d�ral, qui englobe notamment les droits constitutionnels (ATF 129 II 183 consid. 3.4; 128 II 56 consid. 2b; 126 V 252 consid. 1a; 125 II 508 consid. 3a). Comme il n'est pas li� par les motifs que les parties invoquent, il peut admettre le recours pour d'autres raisons que celles avanc�es par le recourant ou, au contraire, confirmer la d�cision attaqu�e pour d'autres motifs que ceux retenus par l'autorit� intim�e (art. 114 al. 1 in fine OJ; ATF 129 II 183 consid. 3.4; 128 II 145 consid. 1.2.2; 127 II 264 consid. 1b et les arr�ts cit�s). En revanche, lorsque le recours est dirig�, comme en l'occurrence, contre la d�cision d'une autorit� judiciaire, le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s dans la d�cision, sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 104 lettre b et 105 al. 2 OJ).
Le but du regroupement familial au sens de l'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE est de permettre aux enfants et aux parents de vivre les uns avec les autres. Lorsque les parents sont s�par�s ou divorc�s et que l'un d'entre eux a rejoint la Suisse, tandis que l'autre est demeur� � l'�tranger, la venue de leur enfant en Suisse ne peut conduire � regrouper l'ensemble de la famille. Par cons�quent, un droit inconditionnel � cette venue ne correspond pas � la ratio legis de l'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE, de sorte que cette disposition doit alors �tre appliqu�e de mani�re plus restrictive dans une telle constellation familiale (ATF 129 II 11 consid. 3.1, 249 consid. 2.1; 126 II 329 consid. 2b et les r�f�rences cit�es).
Les restrictions dont fait l'objet l'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE lorsqu'il concerne des parents s�par�s ou divorc�s, s'appliquent �galement par analogie � l'art. 8 CEDH (ou 13 al. 1 Cst.). En effet, si cette disposition peut faire obstacle, dans certaines circonstances, � une mesure d'�loignement qui emp�che ou rend tr�s difficile le maintien de la vie familiale, elle n'octroie en revanche pas de droit absolu � l'entr�e ou au s�jour en Suisse de membres de la famille (ATF 125 II 633 consid. 3a; 124 II 361 consid. 3a; voir aussi ATF 129 II 249 consid. 2.4).
3.1 Ainsi, quand les parents sont s�par�s ou divorc�s, celui d'entre eux qui a librement d�cid� de s'installer en Suisse ne peut se pr�valoir du droit d'y faire venir ult�rieurement son enfant que lorsqu'il a maintenu avec lui une relation familiale pr�pond�rante en d�pit de la s�paration (consid. 3.1.1 ci-dessous), ou que des changements s�rieux de circonstances, par exemple une modification des possibilit�s de prise en charge �ducative, rendent n�cessaire la venue de l'enfant (consid. 3.1.2 ci-dessous; ATF 129 II 11 consid. 3.1.3, 249 consid. 2.1; 126 II 329 consid. 3b; 124 II 361 consid. 3a).
3.1.1 Une relation familiale pr�pond�rante entre l'enfant et le parent vivant en Suisse peut �tre reconnue lorsque le parent a, entre autres �l�ments, assum� de mani�re effective pendant toute la p�riode de son absence la responsabilit� principale de l'�ducation de l'enfant, en intervenant � distance de mani�re d�cisive pour r�gler l'existence de celui-ci dans les grandes lignes, au point de rel�guer l'autre parent en arri�re-plan.
Cela �tant, le maintien d'une telle relation familiale pr�pond�rante ne signifie pas encore que le parent �tabli en Suisse puisse faire venir son enfant � tout moment et dans n'importe quelles circonstances. En particulier, il ne saurait abuser du droit conf�r� par l'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE (cf. �galement ATF 129 II 11 consid. 3.1.1 expos� au consid. 3.2 ci-dessous).
3.1.2 Lorsque le parent � l'�tranger qui s'occupait de l'enfant, d�c�de - voire dispara�t ou se d�sint�resse de l'enfant -, un tel �v�nement peut constituer un changement s�rieux de circonstances permettant au parent �tabli en Suisse de pr�tendre � un regroupement familial ult�rieur. Encore faut-il toutefois examiner s'il existe dans le pays d'origine d'autres possibilit�s de prendre en charge l'enfant, qui correspondent mieux � ses besoins sp�cifiques. A cet �gard, il sied notamment de tenir compte du fait qu'une �migration vers la Suisse peut aller � l'encontre du bien-�tre d'un enfant proche ou entr� dans l'adolescence, d�s lors qu'un tel d�placement pourra constituer pour lui un v�ritable d�racinement, du moins comporter des difficult�s pr�visibles d'int�gration, augmentant avec l'�ge (ATF 129 II 11 consid. 3.3.2, 249 consid. 2.1; 126 II 329 consid. 2b; 125 II 585 consid. 2a; 119 Ib 81 consid. 3a; 118 Ib 153 consid. 2b).
3.1.3 Enfin, l'importance et la preuve des motifs visant � justifier le regroupement familial ult�rieur d'un enfant de parents s�par�s ou divorc�s doivent �tre soumises � des exigences �lev�es, et ce d'autant plus que l'enfant sera �g� (ATF 124 II 361 consid. 4c; voir aussi ATF 129 II 249 consid. 2.1).
En particulier, lorsqu'un parent ayant v�cu de nombreuses ann�es s�par� de son enfant �tabli � l'�tranger, requiert sa venue peu de temps avant les dix-huit ans de celui-ci, on doit soup�onner que le but vis� n'est pas d'assurer la vie familiale commune, conform�ment � l'objectif poursuivi par l'art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE, mais bien d'obtenir de mani�re plus simple une autorisation d'�tablissement, ce qui constituerait un abus de droit. Dans ces circonstances, une autorisation d'�tablissement ne peut �tre exceptionnellement octroy�e que lorsque de bonnes raisons expliquent que le parent et l'enfant ne se retrouvent en Suisse qu'apr�s des ann�es de s�paration, de tels motifs devant en outre r�sulter des circonstances de l'esp�ce (ATF 129 II 249 consid. 2.1; 125 II 585 consid. 2a; 119 Ib 81 consid. 3a; 115 Ib 97 consid. 3a).
3.2 Les principes expos�s au consid. 3.1 qui pr�c�de doivent �tre appliqu�s par analogie lorsque l'enfant vivant � l'�tranger n'a pas �t� laiss� � la charge de son parent proprement dit, mais � des membres de sa proche famille (grands-parents, fr�res et soeurs plus �g�s etc.) (ATF 129 II 11 consid. 3.1.4).
Dans une telle situation, le parent �tabli en Suisse dispose d'un droit � faire venir son enfant, sous r�serve d'un abus, lorsqu'il a d�j� v�cu en communaut� familiale avec lui, qu'il assume de mani�re effective le r�le �ducatif en principe jou� par les deux parents - en d�pit de la prise en charge temporaire de l'enfant par des tiers -, et qu'il entend vivre avec l'enfant ou qu'il a manifestement am�nag� sa vie de mani�re � se r�server cette possibilit� (ATF 129 II 11 consid. 3.3.1).
Lorsque ces conditions ne sont pas r�unies, le parent ne peut demander ult�rieurement le regroupement familial - � l'instar d'un parent s�par� ou divorc� - que si des motifs s�rieux commandent de modifier la prise en charge �ducative de l'enfant (ATF 129 II 11 consid. 3.3). Sous cet angle, il sied certes de reconna�tre que l'avanc�e en �ge des grands-parents auxquels l'enfant a �t� confi� peut les emp�cher dans nombre de cas de poursuivre cette t�che. Toutefois, ces difficult�s n'ont pu qu'�tre envisag�es et accept�es par le parent qui a d�cid� - malgr� les limites temporelles pr�visibles d'une telle solution - de laisser son enfant � la garde des grands-parents. Celui qui entend s'installer dans un autre pays doit en principe assumer les cons�quences qui en r�sultent sur les liens familiaux (ATF 129 II 11 consid. 3.4).
4.1 En l'esp�ce, il sied en liminaire d'�claircir la situation du p�re du recourant.
En premier lieu, d'apr�s la d�cision attaqu�e, l'int�ress� "b�n�ficie d'un permis d'�tablissement d�s le 14 octobre 1989 � la suite de son mariage avec une ressortissante suisse." Il ressort toutefois du dossier que l'�pouse de B.A.________, C.A.________ n�e F.________ le 20 mars 1961, est d'origine fran�aise et a conserv� sa nationalit� en tout cas jusqu'au 12 mars 2003, comme en attestent l'extrait informatique du Service de la population du 18 mars 2003, ainsi qu'une lettre de ce m�me Service du 27 f�vrier 2003 la convoquant � une c�r�monie de naturalisation le 12 mars 2003. Dans ces conditions, il est douteux que le p�re du recourant ait pu obtenir une autorisation d'�tablissement le 14 octobre 1989 � la suite de son mariage, d�s lors que l'art. 17 al. 2 aLSEE pr�valant � l'�poque ne conf�rait pas � une �trang�re (contrairement � un �tranger) un droit � ce que son mari soit inclus dans son autorisation d'�tablissement (ATF 111 Ib 1 consid. 1a), cette possibilit� n'ayant �t� introduite que par la novelle du 23 mars 1990, entr�e en vigueur le 1er janvier 1992 (RO 1991 1034 1043; FF 1987 III 285). Du reste, B.A.________ lui-m�me a d�clar� le 1er avril 2003 n'avoir obtenu qu'une autorisation de s�jour en 1989, ann�e de son mariage avec C.F.________ selon ses dires.
En second lieu, l'arr�t incrimin� retient que, "selon ses d�clarations, B.A.________ n'a pas d'autre enfant, ni en Turquie ni en Suisse (cf. correspondance de l'int�ress� du 27 mai 2002)." B.A.________ s'est cependant born� dans l'�criture cit�e, figurant au dossier, � indiquer ne pas avoir d'autre enfant "� l'�tranger". Du reste, il est hautement probable qu'il soit le p�re de deux enfants issus de son union avec C.F.________, d�s lors qu'il d�coule des pi�ces du dossier pr�cit�es relatives � la naturalisation que l'�pouse a deux enfants portant le nom de A.________, n�s en 1992 et 1993.
Cela �tant, les questions de la nationalit� actuelle de l'�pouse, de la date d'obtention de l'autorisation d'�tablissement de B.A.________, ainsi que du nombre d'enfants de celui-ci souffrent de rester ind�cises, d�s lors qu'elles n'influent pas sur le sort du pr�sent recours.
4.2 Le p�re de l'int�ress� a quitt� la Turquie pour la Suisse en 1982, alors que l'enfant n'�tait pas encore n�. Il s'est ensuite mari� � ses dires en 1989, ce qui lui a permis de r�gulariser sa situation d'�tranger clandestin en Suisse. Alors qu'il lui �tait loisible d�s ce moment-l� de requ�rir la venue de son fils en Suisse (en vertu de l'art. 38 de l'ordonnance du 6 octobre 1986 limitant le nombre des �trangers; OLE; RS 823.21), il a attendu le 8 novembre 2001 avant de d�poser une demande en ce sens, sans fournir d'explication quant � cette tardivet�.
L'enfant est arriv� en Suisse le 30 septembre 2001, alors qu'il �tait �g� de quinze ans selon ses documents officiels (n� en 1986), de treize ans d'apr�s le courrier de son p�re du 28 janvier 2003 (n� en 1988), voire de onze ans selon le certificat m�dical du 18 f�vrier 2003 (n� en 1990). Quoi qu'il en soit, il a toujours v�cu jusque-l� dans son pays d'origine, o� il a �t� �lev� par sa grand-m�re et/ou son oncle paternels, sa m�re ayant disparu lorsqu'il avait deux ans. C'est donc avec eux qu'il a tiss� les liens les plus �troits. M�me si le p�re s'est rendu r�guli�rement en Turquie, comme l'a retenu par hypoth�se le Tribunal administratif, le maintien de ces contacts n'a rien que de tr�s naturel et ne saurait, � lui seul, suffire � imprimer � cette relation familiale le caract�re pr�pond�rant exig� par la jurisprudence. Au demeurant, il ne ressort pas du dossier que le p�re aurait re�u le recourant en Suisse avant 2001, ce qui tend � d�montrer qu'il ne ressentait pas grand besoin de lui faire d�couvrir son cadre de vie. Enfin, il s'av�re que le recourant vit chez sa tante, de sorte que sa venue en Suisse ne tend gu�re, en l'�tat actuel du dossier, � permettre un v�ritable regroupement familial avec son p�re.
Par cons�quent, les liens nou�s entre le recourant et son p�re, que tous deux pourront du reste maintenir � l'avenir, ne l'emportent pas sur les relations que l'enfant a tiss�es avec sa grand-m�re, son oncle et son pays d'origine.
4.3 Il reste � examiner si des changements de circonstances rendent n�cessaire la venue de l'enfant en Suisse.
4.3.1 En cours de proc�dure, le p�re du recourant a d�clar� qu'il avait obtenu l'autorit� parentale sur le recourant le 19 juin 2001 et que la grand-m�re �tait d�sormais trop �g�e pour s'occuper de l'enfant.
L'attribution de l'autorit� parentale ne constitue pas � elle seule un changement de circonstances imposant la venue d'un enfant en Suisse; encore faut-il examiner les motifs ayant conduit � cette d�cision. En effet, � supposer qu'il soit fond� sur des raisons �conomiques ou mat�rielles, un tel transfert ne serait en principe gu�re significatif sous l'angle des art. 17 al. 2 3�me phrase LSEE ou 8 CEDH, d�s lors que ces dispositions ont pour but de permettre le regroupement familial, non pas d'assurer � l'enfant de meilleures conditions de vie en Suisse. En l'esp�ce, selon le jugement turc du 19 juin 2001 se trouvant au dossier, l'attribution a �t� admise sur demande du p�re, l'oncle curateur ne s'y opposant pas, aux motifs "qu'il n'existe pas d'inconv�nient � ce que l'autorit� parentale soit attribu�e � son p�re qui travaille en Suisse, dont la situation financi�re est bonne et qui pourra mieux s'occuper de son �ducation et de son avenir." Ce jugement demeure cependant muet sur les �ventuels changements de circonstances ayant conduit le p�re � d�poser une telle requ�te � ce moment-l�, de sorte que ce prononc� ne suffit pas � l�gitimer, � lui seul, l'octroi d'une autorisation de s�jour en faveur de l'enfant. Du reste, on ne discerne pas dans l'arr�t attaqu�, ni dans le dossier, de raison justifiant un regroupement familial tardif et rendant imp�rative la venue de l'enfant en Suisse. En particulier, rien n'indique que l'enfant serait d�sormais livr� � lui-m�me. M�me s'il fallait retenir que la grand-m�re est effectivement trop �g�e pour s'en occuper, il n'est pas d�montr� ni all�gu� que l'oncle, nomm� curateur deux mois avant ce jugement du 19 juin 2001, ne serait pas ou plus dispos� � se charger de son neveu.
Force est de retenir par cons�quent qu'il n'existe pas de changement de circonstances justifiant la venue de l'enfant en Suisse, et que celle-ci vise avant tout � lui assurer une meilleure formation scolaire et professionnelle ainsi qu'un avenir plus favorable, motifs qui, bien qu'honorables, ne sauraient �tre pris en compte dans l'examen des conditions du regroupement familial.
4.3.2 Au surplus, il n'est pas �tabli qu'une �migration vers la Suisse r�pondrait au mieux aux besoins sp�cifiques de l'enfant. Ag� de dix-sept ans (n� en 1986), voire de quinze ans (n� en 1988) ou de treize ans (n� en 1990) lors de la d�cision attaqu�e du 28 avril 2003, il a v�cu en Turquie jusqu'en septembre 2001, soit jusqu'� quinze ans (n� en 1986), voire treize ans (n� en 1988), ou onze ans (n� en 1990). Or, la venue en Suisse d'enfants en �ge scolaire, dans un environnement culturel, linguistique et scolaire compl�tement diff�rent du leur, constituerait un d�racinement social et familial qui les exposerait certainement � des difficult�s d'int�gration. Certes, le recourant r�side en Suisse depuis un an et demi lors de la d�cision attaqu�e, mais ce s�jour ne peut gu�re �tre pris en consid�ration dans la pes�e des int�r�ts, puisqu'il s'est effectu� d'abord ill�galement, puis au b�n�fice d'une tol�rance (cf. ATF 129 II 249 consid. 2.3).
4.4 Dans ces conditions, le Tribunal administratif n'a pas heurt� les art. 17 al. 2 LSEE, 13 al. 1 Cst. ou 8 CEDH en confirmant le refus d'accorder une autorisation d'�tablissement au recourant.
Il sied encore d'examiner si l'arr�t attaqu� est conforme � l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681), entr� en vigueur le 1er juin 2002, soit avant que la d�cision attaqu�e n'ait �t� prise.
5.1 Selon l'art. 4 ALCP, le droit de s�jour et d'acc�s � une activit� �conomique est garanti sous r�serve des dispositions de l'art. 10 (dispositions transitoires et d�veloppement de l'Accord) et conform�ment aux dispositions de l'Annexe I. A teneur de l'art. 7 ALCP, les parties contractantes r�glent, conform�ment � l'Annexe I, les droits li�s � la libre circulation des personnes, notamment le droit au s�jour des membres de la famille, quelle que soit leur nationalit� (lettre d), et le droit d'exercer une activit� �conomique pour les membres de la famille, quelle que soit leur nationalit� (lettre e). Quant � l'art. 3 al. 1 et 2 de l'Annexe I ALCP, il indique ce qui suit:
a) son conjoint et leurs descendants de moins de 21 ans ou � charge;
b) ses ascendants et ceux de son conjoint qui sont � sa charge;
c) dans le cas de l'�tudiant, son conjoint et leurs enfants � charge.
Depuis son entr�e en vigueur, l'Accord est directement applicable aux ressortissants des Etats membres de la Communaut� europ�enne, aux membres de leur famille ainsi qu'aux travailleurs d�tach�s. La loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers ne s'applique � ces cat�gories de personnes que de mani�re subsidiaire, � savoir si l'Accord n'en dispose pas autrement ou si ladite loi pr�voit des dispositions plus favorables (art. 1 lettre a LSEE). Les dispositions de l'Annexe I de l'Accord relatives au s�jour conf�rent donc un droit individuel � l'obtention de l'une des autorisations de s�jour �num�r�es � l'art. 4 de l'ordonnance du 22 mai 2002 sur l'introduction de la libre circulation des personnes (OLCP; RS 142.203), tandis que l'octroi d'une autorisation d'�tablissement de dur�e ind�termin�e demeure r�gie comme le pass� par l'art. 6 LSEE (art. 5 OLCP; ATF 129 II 249 consid. 3.3).
L'Accord a pour objectif de r�aliser la libre circulation des personnes en s'appuyant sur les dispositions en application dans la Communaut� europ�enne (cf. Pr�ambule et art. 16 al. 1 ALCP). La r�glementation du regroupement familial pr�vue dans l'Accord est du reste calqu�e sur celle du droit communautaire (soit, s'agissant des travailleurs, en particulier sur l'art. 10 du r�glement du Conseil n� 1612/68 du 15 octobre 1968). Corollairement, l'interpr�tation de l'Accord doit tenir compte de la jurisprudence pertinente de la Cour de justice des Communaut�s europ�ennes ant�rieure � la date de la signature (le 21 juin 1999; cf. art. 16 al. 2 ALCP).
5.2 En l'esp�ce, il sied ainsi d'examiner si le recourant pourrait obtenir une autorisation de s�jour en Suisse en tant que "membre de la famille d'une personne ressortissant d'une partie contractante ayant un droit de s�jour", au sens de l'art. 3 al. 1 et 2 lettre a de l'Annexe I ALCP.
5.2.1 Le recourant ne peut se pr�valoir directement de ses attaches familiales avec son p�re, puisque celui-ci est ressortissant d'un Etat tiers, partant n'a pas de droit propre tir� de l'Accord � s�journer en Suisse.
Le recourant ne peut davantage invoquer la nationalit� suisse de l'�pouse de son p�re (� supposer que la naturalisation soit effective), d�s lors qu'un citoyen suisse n'est pas habilit� � se fonder sur l'Accord pour faire venir un membre de sa famille en Suisse (cf. la jurisprudence instaur�e dans l'ATF 129 II 249 consid. 3-5).
5.2.2 En revanche, le recourant pourrait �ventuellement tirer profit de la nationalit� fran�aise, partant de la citoyennet� europ�enne, de l'�pouse de son p�re (dans l'hypoth�se o� celle-ci a conserv� sa nationalit� d'origine). En effet, un arr�t de la Cour de justice des communaut�s europ�ennes du 17 septembre 2002 (Baumbast, C-413-99, pt 5) a interpr�t� l'art. 10 al. 1 lettre a du r�glement CE pr�cit�, selon lequel "ont le droit de s'installer avec le travailleur ressortissant d'un Etat membre employ� sur le territoire d'un autre Etat membre, quelle que soit leur nationalit�, son conjoint et leurs descendants de moins de vingt et un ans ou � charge", au sens o� ce droit s'�tend �galement aux descendants du seul conjoint (ce qui semble correspondre du reste � la doctrine ant�rieure, cf. Denis Martin, La libre circulation des personnes dans l'Union europ�enne, Bruxelles 1994, n� 61). Par cons�quent, et sans pr�juger de la port�e de cette jurisprudence, post�rieure � l'entr�e en vigueur de l'Accord, il n'est a priori pas exclu que le recourant puisse se pr�valoir de l'art. 3 al. 1 et 2 lettre a de l'Annexe I ALCP en tant que fils de l'�poux d'une ressortissante fran�aise ayant un droit de s�jour en Suisse.
Il est cependant superflu d'approfondir cette question sous tous ses aspects, d�s lors que l'une des conditions de l'art. 3 al. 1 et 2 lettre a de l'Annexe I ALCP n'est de toute fa�on pas remplie (cf. consid. 5.2.3 ci-dessous).
5.2.3 L'art. 3 de l'Annexe I ALCP a pour objectif d'autoriser les membres de la famille du ressortissant communautaire � s'installer "avec" lui, afin de permettre � celui-ci d'�migrer sans devoir renoncer � maintenir les liens familiaux. Il conf�re donc au ressortissant communautaire un droit propre � vivre avec les membres de sa famille, lesquels ne b�n�ficient ainsi que d'un droit d�riv�. En l'esp�ce toutefois, la titulaire du droit propre, soit l'�pouse, a d'embl�e refus� d'exercer ce droit en fermant sa porte au recourant. De plus, le recourant ne s'est effectivement jamais install� chez elle et le p�re lui-m�me n'entend pas combattre ce refus, puisqu'� ses dires - non �tablis - il serait d�sormais en instance de divorce et s�par� de son �pouse, au point de d�cider de vivre de son c�t� avec le recourant. Dans ces circonstances particuli�res, l'octroi d'une autorisation de s�jour au recourant ne correspond donc pas au but de l'art. 3 de l'Annexe I ALCP, soit de permettre au ressortissant communautaire de rassembler sa famille autour de lui.
5.2.4 L'arr�t rendu le 15 f�vrier 1985 par la Cour de justice des communaut�s europ�ennes (Diatta, 267/83, Rec. 1985 p. 567 ss), ne conduit pas � une autre conclusion. Dans cette affaire, la Cour de justice a consid�r� que l'�pouse s�n�galaise d'un ressortissant fran�ais r�sidant et travaillant en Allemagne continuait � b�n�ficier d'une autorisation de s�jour en vertu de l'art. 10 du r�glement CE pr�cit�, quand bien m�me les �poux vivaient s�par�ment et avaient l'intention de divorcer ult�rieurement. En effet, si cette disposition autorisait les membres de la famille du travailleur migrant � s'installer avec lui - afin de faciliter sa mobilit� en lui permettant de conserver les liens familiaux -, elle n'exigeait pas que ces membres habitent en permanence avec lui (pts 15-18). De plus, toujours selon la Cour de justice, le lien conjugal ne pouvait �tre consid�r� comme dissous tant que l'autorit� comp�tente n'y avait pas mis un terme (pt 20) (critique: Marcel Dietrich, Die Freiz�gigkeit der Arbeitnehmer in der Europ�ischen Union, Zurich 1995, th�se Fribourg, p. 324). La constellation de cette affaire diverge toutefois du pr�sent cas.
D'une part en effet, la requ�rante s�n�galaise disposait d'un lien familial formel avec le titulaire du droit propre conf�r� par l'art. 10 du r�glement CE, contrairement au recourant, qui n'a pas de lien familial formel avec la titulaire du droit propre, mais uniquement avec le titulaire d'un droit d�riv�.
D'autre part, la requ�rante s�n�galaise avait cohabit� en Allemagne avec son �poux avant la s�paration, actualisant ainsi ce lien familial formel, alors que le recourant n'a jamais v�cu avec sa belle-m�re, l'int�ress�e s'y �tant toujours oppos�e, m�me lorsqu'elle demeurait avec son �poux. Du reste, l'arr�t Diatta n'indique pas qu'un ressortissant communautaire aurait le droit de faire venir son �pouse en vertu de l'art. 10 du r�glement CE tout en refusant d'embl�e de former avec elle une communaut� conjugale. Une telle th�se devrait d'ailleurs �tre r�fut�e, car elle va � l'encontre du but de cette disposition. Selon la doctrine, l'intention de vivre durablement en m�nage commun devrait exister en tout cas au moment de l'entr�e dans le pays d'accueil (en ce sens Michael Funke-Kaiser, Gemeinschaftskommentar zum Ausl�nderrecht, Neuwied [etc.] 1992, �tat mars 2002, nos 93 et 101 ad II-�2; Ralph Scheer, Der Ehegatten und Familiennachzug von Ausl�ndern: eine Untersuchung zur Rechtslage nach V�lkerrecht, nach Europarecht und nach ausgew�hlten nationalen Rechtsordnungen, Francfort-sur-le-Main 1994, th�se Heidelberg 1992, p. 103 s.; Jan Ziekow, Der gemeinschaftsrechtliche Status der Familienangeh�rigen von Wanderarbeitnehmern, in: Die �ffentliche Verwaltung [D�V] 1991 p. 363 ss, sp�c. p. 366; interrogatif: Dietrich, op. cit., p. 327, qui souligne toutefois que la renonciation � cette condition permettrait aux membres de la famille du travailleur de s'installer dans son pays d'accueil contre sa volont�).
Par cons�quent, on ne saurait dire que l'arr�t Diatta commande d'octroyer une autorisation de s�jour au recourant puisqu'il est �tabli, en l'�tat actuel du dossier, qu'il n'a jamais v�cu, ni ne vivra jamais en communaut� familiale avec la titulaire du droit propre. Enfin, peu importe � cet �gard qu'il s'installe � l'avenir avec son p�re uniquement, car celui-ci n'est titulaire que d'un droit d�riv�, fond� sur son lien avec son �pouse, lequel sera alors n�cessairement rompu de fait en raison de la s�paration.
5.3 En conclusion, l'arr�t attaqu� est �galement conforme � l'Accord sur la libre circulation des personnes.
Vu ce qui pr�c�de, le recours est mal fond� et doit �tre rejet�. Succombant, le recourant doit assumer les frais judiciaires (art. 156 al. 1, 153 et 153a OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'autorit� (art. 159 al. 2 OJ).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au repr�sentant du recourant, au Service de la population et au Tribunal administratif du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral de l'immigration, de l'int�gration et de l'�migration.
Lausanne, le 26 ao�t 2003

References: ATF 
in fine
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 ATF 
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 ATF 
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 ATF 
 art. 17
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 ATF 
 art. 16
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