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Timestamp: 2019-01-23 16:30:10+00:00

Document:
Violette Déry
1 engendrer, des conséquences physiques engendrées par la chute et de l entourage familial (classe 1). Il est recommandé d évaluer l intérêt de mettre en place une téléalarme, surtout après une chute. 5.3 Structures de prise en charge de la syncope Des études récentes, réalisées en Italie et en Grande-Bretagne, suggèrent une amélioration en termes de rendement diagnostique lorsque la prise en charge de la syncope a lieu dans une unité spécialisée et lorsqu elle respecte les recommandations de l ESC. La mise en place d un «chemin clinique» structuré et cohérent, soit dans une structure unique de prise en charge de la syncope, soit dans un réseau pluridisciplinaire, est recommandée pour la prise en charge des patients souffrant de syncope (classe 1). L intérêt des unités de prise en charge des syncopes, en France, est probable, mais une évaluation de leur efficience doit être réalisée. L expérience et la formation dans des domaines clés comme la cardiologie, la neurologie, la médecine d urgence, la médecine interne et la gériatrie sont pertinentes. L équipement principal nécessaire des «unités de prise en charge des syncopes» permet : un enregistrement ECG, une surveillance de la pression artérielle, la réalisation de tests d inclinaison, des dispositifs d enregistrement d événements ECG externes et internes (implantables), une surveillance de la pression artérielle en ambulatoire pendant 24 h, une surveillance ECG en ambulatoire pendant 24 h et des tests d exploration du système nerveux autonome (classe 1). Un accès privilégié à d autres examens ou d autres s pour la syncope doit être garanti et standardisé (classe 1). La majorité des patients ayant présenté des syncopes doit être examinée en ambulatoire ou en hôpital de jour (classe 1). 5.4 Conduite automobile et syncope Le groupe de travail rappelle que le médecin est tenu d informer le patient sur les risques d accidents liés à sa pathologie. Le patient doit faire évaluer sa situation auprès de la commission départementale du permis de conduire. Toutes les données disponibles suggèrent que : l état médical d un conducteur, exception faite de l alcool, n est pas un facteur de risque important dans les accidents de la route ; la plupart des accidents de la route de cause médicale survient chez des conducteurs connus pour avoir une maladie préexistante ; l incapacité soudaine du conducteur est à l origine d un accident sur Deux groupes de conducteurs sont définis. Le groupe 1 comprend des conducteurs de motocycles, de voitures et d autres petits véhicules avec ou sans remorque. Le groupe 2 regroupe des conducteurs de véhicules de plus de 3,5 tonnes (3 500 kilos) ou de véhicules de plus de huit places en plus du conducteur. Les chauffeurs de taxi, les conducteurs de petites ambulances et d autres véhicules forment une catégorie intermédiaire entre le conducteur particulier ordinaire et le conducteur professionnel. La législation française, par l arrêté du 21 décembre 2005, fixe la liste des affections incompatibles avec l obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée, notamment les syncopes et autres pathologies cardiaques (cf. annexe 1). Néanmoins, l ESC avait établi une liste plus précise concernant les syncopes qu il est proposé de reproduire ici (cf. annexe 2). 22
2 Annexes Annexe 1. Législation française en matière de permis de conduire. Arrêté du 21 décembre 2005 Décrets, arrêtés, circulaires TEXTES GÉNÉRAUX MINISTÈRE DES TRANSPORTS, DE L ÉQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER Arrêté du 21 décembre 2005 fixant la liste des affections médicales incompatibles avec l obtention ou le maintien du permis de conduire ou pouvant donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée NOR : EQUS A Le ministre des transports, de l équipement, du tourisme et de la mer et le ministre de la santé et des solidarités ; Vu la directive 2000/56/CE de la Commission du 14 septembre 2000, modifiant la directive du Conseil des Communautés européennes 91/439/CEE du 29 juillet 1991, relative au permis de conduire ; Vu le code de la route ; Vu l arrêté du 27 novembre 1962 fixant les conditions dans lesquelles les conducteurs titulaires d un permis de conduire les véhicules de la catégorie B, spécialement aménagés pour tenir compte de leur handicap, peuvent être autorisés à conduire les voitures de place ; Vu l arrêté du 8 février 1999 relatif aux conditions d établissement, de délivrance et de validité des permis de conduire ; Vu l arrêté du 10 octobre 1991 modifié relatif aux conditions d exercice de la profession d enseignant de la conduite automobile et de la sécurité routière ; Sur proposition du directeur de la sécurité et de la circulation routière, Arrêtent : Art. 1 er. La liste des affections médicales incompatibles avec l obtention ou le maintien du permis de conduire les véhicules des catégories du groupe léger [A, B et E (B)], d une part, et du groupe lourd [C, D, E, (C) et E (D)], d autre part, qui figure en annexe au présent arrêté, concerne les candidats et conducteurs soumis par la réglementation à un examen médical en vue de la délivrance ou du renouvellement de leur permis de conduire. Cette liste indique également les affections susceptibles de donner lieu à la délivrance d un permis de conduire de durée de validité limitée, qui ne peut être inférieure à six mois et excéder cinq ans. Art. 2. Les normes physiques requises en vue de l obtention ou du renouvellement : de l autorisation d enseigner la conduite automobile prévue par l article R du code de la route ; de l attestation prévue par l article R de ce même code, délivrée par le préfet aux conducteurs de taxis, de voitures de remise, d ambulances, de véhicules affectés à des opérations de ramassage scolaire, de véhicules affectés au transport public de personnes, sont celles relevant du groupe lourd, mentionnées à l article 1 er ci-dessus. Art. 3. Par exception aux dispositions de l article 2 ci-dessus, les titulaires d une autorisation de stationnement délivrée avant le 6 juillet 1972 et les chauffeurs salariés en exercice avant cette date restent soumis aux normes physiques relevant du groupe léger visé ci-dessus ainsi qu aux dispositions de l arrêté du 27 novembre 1962 susvisé. De même, les enseignants de la conduite titulaires d une autorisation d enseigner délivrée avant le 1 er juillet 1981 restent soumis aux normes physiques relevant du groupe léger ou du groupe lourd, selon la ou les catégories de permis pour lesquelles l autorisation d enseignement a été délivrée. Toutefois, le fait d être borgne doit toujours être considéré comme une incompatibilité totale avec l exercice de la profession d enseignant de la conduite. 23
3 Art. 4. L arrêté du 7 mai 1997 fixant la liste des incapacités physiques incompatibles avec l obtention ou le maintien du permis de conduire ainsi que des affections susceptibles de donner lieu à la délivrance de permis de conduire de durée de validité limitée est abrogé. Art. 5. Le directeur de la sécurité et de la circulation routière est chargé de l exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française. Fait à Paris, le 21 décembre Le ministre de la santé et des solidarités, XAVIER BERTRAND Le ministre des transports, de l équipement, du tourisme et de la mer, DOMINIQUE PERBEN 24
4 A N N E X E INTRODUITE PAR L ARRÊTÉ DU 21 DÉCEMBRE 2005 FIXANT LA LISTE DES AFFECTIONS MÉDICALES INCOMPATIBLES AVEC L OBTENTION OU LE MAINTIEN DU PERMIS DE CONDUIRE OU POUVANT DONNER LIEU À LA DÉLIVRANCE DE PERMIS DE CONDUIRE DE DURÉE DE VALIDITÉ LIMITÉE Principes En règle générale, tant pour le groupe léger que pour le groupe lourd, le permis de conduire ne doit être ni délivré ni renouvelé à tous candidats ou conducteurs atteints d une affection, non mentionnée dans la présente liste, susceptible de constituer ou d entraîner une incapacité fonctionnelle de nature à compromettre la sécurité routière lors de la conduite d un véhicule à moteur. La décision est laissée à l appréciation de la commission médicale, après avis d un médecin spécialisé si nécessaire. Avant chaque examen médical par un médecin agréé ou un médecin membre de la commission médicale, le conducteur remplira une déclaration décrivant loyalement ses antécédents médicaux, une éventuelle pathologie en cours et les s pris régulièrement. Occasionnellement, dans les cas difficiles, un test de conduite par une école de conduite pourra être effectué, sur proposition des médecins siégeant en commission médicale départementale. Une concertation pourra être diligentée, préalablement à la formulation d un avis, entre la commission médicale et les personnes autorisées à enseigner la conduite automobile qui auront pratiqué le test. Cette concertation se fera dans le respect des lois et règlements relatifs au secret professionnel et médical. La commission médicale ou le médecin agréé pourra, après un premier examen, si elle ou il le juge utile, demander l examen de l intéressé par un médecin de la commission d appel, pour la commission médicale, ou de son choix, pour le médecin agréé. Le spécialiste répondra aux questions posées par le médecin ou la commission, sans préjuger d une décision d aptitude. L établissement du certificat médical relève de la compétence du médecin agréé ou de la commission médicale (arrêté du 8 février 1999, art. 5). Les médecins pourront, si les conditions l exigent pour la sécurité routière, proposer au préfet des mentions additionnelles ou restrictives sur le titre de conduite sous forme codifiée (arrêté du 8 février 1999, art. 12-3). Tout conducteur de véhicule doit se tenir constamment en état et en position d exécuter commodément et sans délais toutes les manœuvres qui lui incombent (art. R du code de la route). Un conducteur atteint d une affection pouvant constituer un danger pour lui-même ou les autres usagers de la route pourra être amené à interrompre temporairement la conduite jusqu à l amélioration de son état de santé. Groupe léger Classe I Pathologie cardio-vasculaire Les affections pouvant exposer tout candidat ou conducteur, à la délivrance ou au renouvellement d un permis de conduire, à une défaillance de son système cardio-vasculaire de nature à provoquer une altération subite des fonctions cérébrales constituent un danger pour la sécurité routière. La conduite après tout événement cardiaque et sa surveillance imposent un avis et un suivi du médecin ou du spécialiste en charge du patient qui déterminera la périodicité des contrôles. Les conducteurs des catégories A, A 1, B, B 1 et EB appartiennent au groupe léger (ou groupe 1). 1.1 Coronaropathies Syndrome coronaire aigu : infarctus aigu du myocarde et/ou angine de poitrine instable Coronaropathie asymptomatique et angine de poitrine stable. La conduite sera reprise selon l avis spécialisé. Avis spécialisé si nécessaire Angioplastie hors syndrome coronaire La conduite sera reprise selon l avis aigu. spécialisé Pontage coronaire. La conduite sera reprise selon l avis spécialisé. 25
5 1.2 Troubles du rythme et/ou de la conduction Tachycardie supraventriculaire paroxystique. Avis spécialisé Fibrillation ou flutter auriculaire. Avis spécialisé et surveillance médicale En cas de signes fonctionnels sévères (lipothymie, syncope, etc.), incompatibilité temporaire jusqu au contrôle des symptômes. En cas de reprise de la conduite, avis spécialisé. Compatibilité temporaire sous réserve d une surveillance médicale Extrasystoles ventriculaires. Avis spécialisé Tachycardie ventriculaire non soutenue sur cœur sain Tachycardie ventriculaire non soutenue sur cœur pathologique Tachycardie ventriculaire soutenue ou fibrillation ventriculaire en rapport avec une cause aiguë et curable Tachycardie ventriculaire soutenue ou fibrillation ventriculaire en rapport avec une cause chronique Défibrillateur automatique implantable en prévention secondaire Défibrillateur automatique implantable en prévention primaire Dysfonction sinusale et bloc auriculoventriculaire. Avis spécialisé et surveillance médicale En cas de signes fonctionnels sévères (lipothymie, syncope...), incompatibilité temporaire jusqu au contrôle des symptômes. En cas de reprise de la conduite, avis spécialisé. Compatibilité temporaire sous réserve d une surveillance médicale La conduite sera reprise après avis spécialisé, et sous réserve d une surveillance médicale La conduite sera reprise après avis spécialisé, et sous réserve d une surveillance médicale Incompatibilité temporaire. La conduite sera reprise selon l avis spécialisé, compatibilité temporaire de deux ans sous réserve d une surveillance spécialisée En cas de primo-implantation, la conduite sera reprise selon l avis spécialisé. Compatibilité temporaire de 2 ans en l absence de symptômes sévères (lipothymies, syncopes...), sous réserve d une surveillance spécialisée La conduite sera reprise selon l avis spécialisé en l absence de symptômes sévères et sous réserve d une surveillance spécialisée Avis spécialisé sur l indication d une stimulation cardiaque Pose de stimulateur cardiaque. La conduite sera reprise selon l avis spécialisé, sous réserve d une surveillance spécialisée 1.3 Troubles de la conscience Syncope. Syncope unique. Incompatibilité jusqu à l évaluation du risque par un médecin. Syncope récurrente. En l absence de spécifique, incompatibilité temporaire. La conduite sera reprise selon l avis spécialisé Accidents vasculaires cérébraux. Accident Cf ischémique transitoire. Infarctus cérébral. Cf Anévrysmes cérébraux. Cf
6 Annexe 2. Suggestions de recommandations pour les règles de conduite chez les patients souffrant de syncope (modifiées d après le rapport du groupe de travail de la Société européenne de cardiologie sur la conduite en cas de cardiopathie) Diagnostic Groupe 1 (conducteurs privés) Groupe 2 (conducteurs professionnels) Arythmies cardiaques, médical Stimulateur cardiaque ; ablation endocavitaire réussie Défibrillateur implantable Critères interdisant la conduite selon le document de la SEC de 1998 Tout trouble du rythme cardiaque susceptible d entraîner une syncope Critères modifiés interdisant la conduite selon le groupe de travail sur la syncope de 2004 Jusqu à la mise en place d un efficace Critères interdisant la conduite selon le document de la SEC de 1998 Conduite non autorisée si l arythmie (bradycardie non sinusale, troubles conductifs significatifs, fibrillation ou flutter auriculaire, tachycardie à complexes fins ou larges) a entraîné ou est susceptible d entraîner une syncope. Une fois l arythmie contrôlée, la conduite peut être (ré)autorisée si la fraction d éjection ventriculaire gauche est > 0,40, si l électrocardiographie ambulatoire exclut toute tachycardie ventriculaire et si le niveau requis au test d effort peut être atteintª. Pendant 1 semaine Aucune modification Tout symptôme persistant. La conduite peut être (ré)autorisée après au moins 6 semaines et en l absence d autres pathologies interdisant la conduite. Pendant 6 mois en l absence de récidive d arythmie et de symptômes invalidants au moment de la Risque faible, opinions controversées, tendance à la réduction du temps de restriction Permanent Critères modifiés interdisant la conduite selon le groupe de travail sur la syncope de 2004 Jusqu à la mise en place d un efficace Pour un stimulateur, jusqu à ce qu un fonctionnement satisfaisant soit établi. Pour l ablation, jusqu à confirmation de la réussite à long terme, généralement à 3 mois. Aucune modification 27
7 Diagnostic Groupe 1 (conducteurs privés) Groupe 2 (conducteurs professionnels) décharge du DAI. Aucune restriction pour les conducteurs recevant un DAI à titre prophylactique Syncope réflexe (a) vasovagale : -unique/modérée Aucune restriction - grave a Jusqu à ce que les symptômes soient contrôlés (b) par hypersensibilité du sinus carotidien : - unique/modérée Aucune restriction - grave a Jusqu à ce que les symptômes soient contrôlés (c) situationnelle : - unique/ modérée Aucune restriction Aucune modification Aucune modification Évaluation spécialisée avec avis neurologique Jusqu à ce que les symptômes soient contrôlés. La conduite peut être (ré)autorisée après 3 mois et éventuellement un test d inclinaison négatif ; un suivi rigoureux est nécessaire Aucune restriction sauf si elle se produit lors d une activité à haut risque a Restriction permanente jusqu à la mise en place d un efficace Aucune modification Aucune restriction Aucune restriction sauf si elle se produit lors d une activité à haut risque a Aucune modification - grave a - Jusqu à la mise en place d un approprié Syncope de cause incertaine - unique/ modérée - Aucune restriction sauf si elle se produit lors d une activité à haut risque a - grave a La conduite est possible en cas de syncope grave une fois la cause identifiée, Jusqu à ce que les symptômes soient contrôlés Restriction permanente jusqu à la mise en place d un efficace Aucune restriction Aucune restriction Aucune restriction sauf si elle se produit lors d une activité à haut risque a Jusqu à la mise en place du diagnostic et d un approprié - Restriction permanente jusqu à la mise en place d un efficace - Jusqu à la mise en place du diagnostic et d un approprié Nécessite une évaluation spécialisée avec avis neurologique le cas échéant. Pour une syncope inexpliquée, un Jusqu à la mise en place du diagnostic et d un approprié 28
8 Diagnostic Groupe 1 (conducteurs privés) Groupe 2 (conducteurs professionnels) en particulier chez les patients souffrant de cardiopathie ou après au moins 3 mois sans symptômes test de provocation et la recherche d une arythmie doivent être réalisés, en particulier chez les patients souffrant d une cardiopathie. Si les résultats sont satisfaisants la conduite peut être (ré)autorisée après 3 mois. Un suivi rigoureux est nécessaire a. La syncope réflexe est définie comme grave si elle est très fréquente ou si elle survient dans l accomplissement d activité à «haut risque» ou récidivante, ou imprévisible chez des patients à «haut risque». 29

References: Art. 1
 Art. 2
 Art. 3
 Art. 4
 Art. 5
 art. 5
 art. 12