Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F25-06-2007-6P-49-2007
Timestamp: 2016-10-25 05:12:21+00:00

Document:
6P.49/2007 (25.06.2007)
6P.49/2007
6S.111/2007
6S.108/2007 /viz
MM. les Juges Wipr�chtiger, juge pr�sidant,
Ferrari et Z�nd.
repr�sent� par Matthieu Genillod, avocat,
6S.108/2007
A.________, intim�,
repr�sent� par Matthieu Genillod, avocat.
Proc�dure p�nale; arbitraire, pr�somption d'innocence, principe in dubio pro reo
Blanchiment d'argent (art. 305bis et 18 aCP)
recours de droit public (6P.49/2007) et pourvois en nullit� (6S.111/2007 et 6S.108/2007) contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale, du 29 d�cembre 2006.
Par jugement du 24 mai 2006, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La Broye et du Nord vaudois a lib�r� A.________ de l'accusation de blanchiment d'argent, l'a condamn� pour infraction grave � la loi f�d�rale sur les stup�fiants, � la peine de trois ans et demi de r�clusion, sous d�duction de cent sept jours de d�tention pr�ventive, et prononc� son expulsion du territoire suisse pour une dur�e de quinze ans avec sursis pendant cinq ans.
Par arr�t du 29 d�cembre 2006, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� les recours en r�forme et en nullit� interjet�s par l'int�ress�. Elle a, de m�me, d�bout� le Minist�re public de ses conclusions tendant � la r�forme du jugement de premi�re instance et � la condamnation de A.________, en sus des infractions d�j� retenues, pour blanchiment d'argent. Cet arr�t repose en substance sur les faits suivants.
B.a Au mois de mars 2004, le d�nomm� B.________ a pris livraison de 2 kg d'h�ro�ne pr�sentant un taux de puret� moyen de 52,5%, qui lui ont �t� remis par des fournisseurs nomm�s C.________ et D.________. Il a demand� � A.________ de cacher cette marchandise dans sa cave, ce que ce dernier a accept�, essentiellement par amiti� pour B.________. Quelques jours apr�s la livraison, les fournisseurs de B.________ ont �t� arr�t�s, de sorte que ce dernier puis A.________ et E.________ se sont trouv�s en possession d'une grande quantit� d'h�ro�ne sans avoir eu � la payer.
B.b A.________ a sollicit� son ami E.________, qui connaissait � Zurich un d�nomm� F.________, susceptible de prendre possession de la marchandise et de la revendre. A.________ et E.________ se sont rendus � Zurich pour rencontrer l'acqu�reur. Sur place, A.________ est rest� dans la voiture, pendant que E.________ et F.________ parlaient affaires. Ce dernier a r�clam� un �chantillon de la drogue. De retour � Yverdon, A.________ l'a pr�par� et les deux hommes sont retourn�s � Zurich pour le remettre � F.________. A.________ est de nouveau rest� � l'�cart. E.________ et F.________ se sont entendus sur la vente des deux kilos d'h�ro�ne, qui ont �t� remis � l'acheteur, et sur deux versements de 18'000 francs chacun, que E.________ a encaiss�s avant de les remettre � A.________. L'argent a �t� partag� � raison de 14'000 francs pour B.________ et 4500 francs pour E.________. A.________ a per�u 1000 francs cependant que les 16'500 francs restants ont �t� investis dans l'achat d'un local � Lausanne d'entente entre B.________ et A.________.
A.________ interjette un recours de droit public et un pourvoi en nullit�. Il conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris. Il requiert par ailleurs l'effet suspensif et le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le Minist�re public, qui se pourvoit �galement en nullit�, conclut pour sa part � l'annulation de l'arr�t entrepris et au renvoi de la cause � l'instance cantonale pour nouveau jugement au sens des consid�rants.
L'effet suspensif a �t� accord� par ordonnance du 3 mai 2007.
Invit� � se d�terminer sur le pourvoi du Minist�re public, le recourant a formul� une conclusion tendant au rejet de ce pourvoi, dont il conteste par ailleurs la recevabilit� de certains griefs.
L'arr�t attaqu� a �t� rendu avant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007, de la loi f�d�rale du 17 juin 2005 sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110). Conform�ment � l'art. 132 al. 1 LTF, cette loi ne s'applique aux proc�dures de recours que si l'acte attaqu� a �t� rendu apr�s son entr�e en vigueur. La proc�dure est donc r�gie par les art. 84 ss OJ en ce qui concerne le recours de droit public et 268 ss PPF quant aux deux pourvois en nullit�.
Les deux pourvois en nullit�, ainsi que le recours de droit public, sont dirig�s contre le m�me arr�t cantonal et ont trait au m�me �tat de fait. Il convient de joindre les causes.
Il y a lieu d'examiner successivement le recours de droit public qui porte sur les faits d�terminants pour l'application du droit, puis le recours du Minist�re public, dont l'issue est susceptible d'influencer la peine inflig�e � A.________ et de rendre ainsi sans objet son propre pourvoi, qui porte sur cette seule question.
Le recours de droit public au Tribunal f�d�ral est ouvert contre une d�cision cantonale pour violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ). Il n'est en revanche pas ouvert pour se plaindre d'une violation du droit f�d�ral, qui peut donner lieu � un pourvoi en nullit� (art. 269 al. 1 PPF). Un tel grief ne peut donc pas �tre invoqu� dans le cadre du recours de droit public, qui est subsidiaire (art. 84 al. 2 OJ; art. 269 al. 2 PPF).
En vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation. Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'a donc pas � v�rifier de lui-m�me si la d�cision attaqu�e est en tous points conforme au droit ou � l'�quit�. Il n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours. Le recourant ne saurait se contenter de soulever de vagues griefs ou de renvoyer aux actes cantonaux (ATF 130 I 258 consid. 1.3, p. 261/ 262; 129 I 185 consid. 1.6 p. 189, 113 consid. 2.1 p. 120; 125 I 71 consid. 1c p. 76). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas non plus en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495).
Le recourant reproche dans un premier moyen � la cour cantonale, au titre de la garantie constitutionnelle contre l'arbitraire (art. 9 Cst.) et de la pr�somption d'innocence (art. 32 al. 1 Cst.; art. 6 par. 2 CEDH), d'avoir retenu qu'il avait exerc� un r�le dirigeant dans les faits qui lui sont reproch�s. Cet �l�ment reposerait sur les seules d�clarations de B.________, lui-m�me activement impliqu� dans l'affaire, dont les d�clarations comme t�moin devant le tribunal correctionnel auraient �t� en contradiction avec ses pr�c�dentes auditions en cours d'enqu�te. Le recourant rel�ve que B.________ savait, au moment d'�tre entendu comme t�moin, qu'il serait jug� par le m�me tribunal peu apr�s. Ses r�tractations auraient ainsi proc�d� du seul souci de pr�parer son propre jugement.
4.1 Ainsi formul� le grief relatif � la violation de la pr�somption d'innocence n'a trait qu'� l'appr�ciation du t�moignage de B.________. Il se confond avec le grief d'arbitraire (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37).
Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par la cour cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En outre, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision critiqu�e soient insoutenables, encore faut-il que cette derni�re soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 132 III 209 consid. 2.1; 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178).
4.2 Il ressort du jugement du Tribunal d'arrondissement, � l'�tat de fait duquel l'arr�t cantonal renvoie dans son int�gralit� (arr�t cantonal, consid. B. p. 2), que le r�le du recourant a �t� l�g�rement pr�dominant par rapport � celui de son comparse E.________, sans toutefois qu'il s'agisse d'une pr��minence si consid�rable qu'elle d�t entra�ner une diff�rence de peines importante (jugement du 24 mai 2006, consid. 4 p. 15). Le Tribunal correctionnel n'a cependant pas justifi� cette l�g�re diff�rence entre les r�les respectifs des deux int�ress�s en se r�f�rant aux seuls t�moignages entendus en audience (ibidem), dont celui de B.________. Il a �galement mis en �vidence le fait - d�duit des aveux du recourant (jugement du 24 mai 2006, consid. 2.3 p. 12) - que c'est lui-m�me qui avait pris les commandes et d�cid� de conclure la vente au prix propos� par l'acqu�reur. Les avantages financiers retir�s par chacun des comparses (jugement du 24 mai 2006, consid. 4 p. 15), dont rien n'indique qu'ils auraient �t� �tablis sur la seule base des d�clarations de B.________, ont �galement �t� relev�s, ainsi que les parcours de vie respectifs des accus�s et l'impression faite en audience, qui sugg�raient que le recourant, de personnalit� entreprenante, se contentait mal d'un r�le subordonn�.
Il s'ensuit qu'en ne s'en prenant qu'� l'appr�ciation du t�moignage de B.________, le recourant ne d�montre pas en quoi la conclusion des autorit�s cantonales quant � son r�le dans l'affaire serait arbitraire dans son r�sultat. Le grief doit �tre rejet�.
Dans un deuxi�me moyen, le recourant reproche � l'arr�t entrepris de faire abstraction dans l'appr�ciation de sa culpabilit� de l'ascendant exerc� sur lui par B.________.
5.1 Le grief, qui consiste � reprocher l'omission d'un fait pertinent pour l'application de l'art. 63 CP rel�ve de la violation du droit f�d�ral et est en cons�quence irrecevable dans le recours de droit public, subsidiaire par nature (art. 84 al. 2 OJ).
On peut cependant comprendre des �critures du recourant qu'il fait en r�alit� grief � la cour cantonale, dans son recours de droit public, de n'avoir pas retenu l'existence de cet ascendant, malgr� divers �l�ments de preuve.
5.2 Il ressort du jugement du Tribunal correctionnel que le recourant a tent� d'�tablir, en premi�re instance d�j�, que B.________ lui aurait forc� la main en lui amenant l'h�ro�ne (jugement du 24 mai 2006, consid. 2.1, p. 10). Il s'ensuit que sous couvert de "lacunes" de l'�tat de fait, c'est l'appr�ciation des preuves � laquelle a proc�d� le Tribunal correctionnel que critique le recourant. Il invoque ainsi la pr�somption d'innocence dans une perspective o� elle se confond avec l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves (v. supra consid. 4.1).
Sur ce point, le Tribunal correctionnel a retenu, au b�n�fice du doute d�j�, que le recourant avait accept� la marchandise essentiellement par amiti� pour B.________ (jugement du 24 mai 2006, consid. 2.1, p. 10), excluant implicitement qu'il aurait agi motu proprio dans un pur dessein de lucre. Le Tribunal correctionnel a, par ailleurs, nuanc� les rapports existant entre les deux hommes en relevant que le recourant avait �galement agi par fraternit� communautaire, tout au moins dans un premier temps (consid. 4 p. 15) et en soulignant qu'il avait non seulement de l'amiti�, mais du respect pour B.________ (consid. 2.3, p. 12), ce qui sugg�re d�j� un certain ascendant de ce dernier. Enfin, le Tribunal correctionnel a relev�, en se r�f�rant notamment au parcours de vie du recourant et � l'impression faite en audience, sa personnalit� entreprenante, se contentant mal d'un r�le subordonn� (jugement du 24 mai 2006, consid. 4, p. 15).
Dans ce contexte, l'�criture du recourant, qui ne discute en d�finitive que l'appr�ciation de l'intensit� de l'ascendant de B.________, s'�puise dans une argumentation de nature appellatoire. Elle est irrecevable, dans cette mesure.
5.3 Le recourant tente encore de d�montrer dans ses d�terminations sur le pourvoi en nullit� du Minist�re public que l'arr�t rendu par le Tribunal f�d�ral le 20 mars 2007 dans la proc�dure concernant B.________ confirmerait qu'il n'aurait �t� impliqu� que par hasard et que son activit� d�lictueuse n'aurait �t� dict�e que par sa volont� de se sortir tant bien que mal d'un mauvais pas.
A supposer que cette fa�on de compl�ter son recours de droit public soit admissible (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ), le recourant ne peut rien d�duire en sa faveur, sous l'angle de l'arbitraire, de la constatation de fait figurant dans cet arr�t (6S.537/2006), selon laquelle B.________ s'est empress� de lui transmettre la drogue afin de limiter son propre risque p�nal. Cet �l�ment ne permet en effet encore de pr�ciser ni les raisons pour lesquelles le recourant a, en d�finitive, accept� de recevoir la drogue ni l'influence qu'exer�ait sur lui B.________.
5.4 Dans son pourvoi, le recourant �voque �galement une violation de son droit d'�tre entendu et une motivation insuffisante. Ces griefs sont toutefois irrecevables, faute de motivation sp�cifique et distincte de celle qu'il pr�sente � l'appui de son grief d'arbitraire.
Le recourant conteste ensuite avoir �t� enrichi de 1000 francs issus du produit de la vente de la drogue. Il ne conteste pas avoir re�u cette somme, mais discute la cause de son attribution, qu'il impute au remboursement d'un pr�t que E.________ aurait contract� aupr�s de lui avant la vente de la drogue. Il entend d�duire de cet �l�ment que sa culpabilit� �tait moindre.
Le recourant ne conteste cependant pas qu'il devait b�n�ficier de l'investissement de 16'500 francs pour l'ouverture d'un commerce (jugement du 24 mai 2006, consid. 2.5, p. 13), si bien que l'on ne voit pas que les 1000 francs en question puissent avoir une influence perceptible sur l'appr�ciation de sa culpabilit�. Le recourant ne d�montre d�s lors pas en quoi l'arr�t cantonal serait arbitraire dans son r�sultat sur ce point. Le grief est infond�.
Le recourant soutient enfin qu'il �tait arbitraire et contraire � la pr�somption d'innocence de retenir qu'il avait orient� toute son existence dans le but de b�n�ficier de prestations sociales, qui n'existent pas dans son pays, depuis sa demande d'asile.
Le jugement de premi�re instance ne reproche pourtant pas un abus d'aide sociale au recourant, mais uniquement � son coaccus� (jugement du 24 mai 2006, p. 16). Les premiers juges ont en revanche soulign�, outre un certain manque d'assiduit� au travail, que le recourant a immigr� en Suisse sous le couvert d'une requ�te d'asile abusive et s'est empress� de stabiliser sa situation en se mariant lorsqu'il �tait menac� de renvoi. Le recourant ne conteste par ailleurs pas b�n�ficier avec sa compagne de l'aide sociale depuis sa sortie de prison, la famille percevant 3250 francs par mois � ce titre, auxquels s'ajoutent les allocations familiales (jugement du 24 mai 2006, p. 8). Il ne conteste pas non plus que sa requ�te d'asile �tait infond�e lors de son d�p�t d�j� et il ressort par ailleurs des d�clarations de sa compagne, entendue en audience, que la raison principale pour laquelle la famille n'envisageait pas de regagner la Turquie �tait l'absence d'aide sociale dans ce pays. Pour lapidaire qu'elle soit dans sa formulation, qui manque sans doute de nuance, la conclusion selon laquelle le recourant a, depuis sa demande d'asile, orient� son existence dans le but de b�n�ficier de prestations sociales qui n'existent pas dans son pays pouvait, sans arbitraire, �tre d�duite des �l�ments de fait rappel�s ci-dessus.
Pour le surplus, on peut comprendre de l'argumentation de la cour cantonale qu'elle a consid�r� que le manque d'ardeur au travail du recourant r�sultait d�j� de l'absence de d�marches aupr�s du Service de la population en vue de r�gulariser sa situation, alors que des possibilit�s de travail �taient �tablies. Cette appr�ciation n'est pas arbitraire non plus.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que, dans la mesure o� il est recevable, le recours de droit public doit �tre rejet�. Il �tait d'embl�e d�pourvu de chances de succ�s, si bien que l'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 152 al. 1 OJ). Le recourant supportera les frais de la proc�dure (art. 156 al. 1 OJ), qui peuvent �tre r�duits pour tenir compte de sa situation financi�re, qui n'appara�t pas bonne (art. 153a al. 1 OJ).
II. Pourvoi du Minist�re public
Le Minist�re public reproche � la cour cantonale d'avoir ni� que la condition subjective du blanchiment d'argent f�t donn�e en l'esp�ce.
9.1 Conform�ment � l'art. 305bis al. 1 CP, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2006, celui qui aura commis un acte propre � entraver l'identification de l'origine, la d�couverte ou la confiscation de valeurs patrimoniales dont il savait ou devait pr�sumer qu'elles provenaient d'un crime, sera puni de l'emprisonnement ou de l'amende. L'auteur de l'infraction principale peut �galement se rendre coupable de blanchiment (ATF 124 IV 274 consid. 3, p. 276; 120 IV 323 consid. 3, p. 325). Au plan subjectif, l'intention du blanchisseur doit porter non seulement sur la provenance criminelle des valeurs patrimoniales, mais aussi sur le fait que l'acte commis est de nature � entraver l'identification de l'origine, la d�couverte ou la confiscation de celles-ci. Le dol �ventuel suffit (ATF 122 IV 211 consid. 2e p. 217; 119 IV 242 consid. 2, p. 247).
En l'esp�ce, ni l'origine d�lictuelle de la somme, ni la connaissance qu'avait l'intim� de cette origine ne sont discut�es, la somme provenant de la vente d'une importante quantit� de drogue, � laquelle l'intim� a lui-m�me particip�. Est seule litigieuse l'intention de l'intim� d'entraver l'identification de l'origine, la d�couverte ou la confiscation du produit de la vente de la drogue.
9.2 Sur ce point, la cour cantonale a jug� �tre li�e par la constatation du Tribunal correctionnel selon laquelle l'intim� a acquis le local en question dans le seul but d'investir l'argent obtenu par le biais de son activit� d�lictueuse, afin d'�tre en mesure, le moment venu, de rembourser les fournisseurs de B.________. La cour cantonale a �galement relev� qu'il ne r�sultait pas du jugement de premi�re instance que l'accus� aurait eu conscience de dissimuler l'argent, mais au contraire que son objectif n'�tait pr�cis�ment pas de le cacher.
Selon le recourant, en revanche, si le but de l'intim� �tait de faire travailler l'argent (dessein) et qu'il entendait disposer d'un capital susceptible d'�tre remis ult�rieurement aux fournisseurs de la drogue, le fait de se m�nager la possibilit� de payer plus tard le fournisseur en faisant travailler l'argent dans l'intervalle constitue l'essence de l'intention de blanchir et donc un dol direct.
Quant � l'intim�, il estime que ce moyen est irrecevable dans un pourvoi en nullit�.
9.3 Il y a dol �ventuel lorsque l'auteur envisage le r�sultat dommageable, mais agit n�anmoins, m�me s'il ne le souhaite pas, parce qu'il s'en accommode pour le cas o� il se produirait (ATF 131 IV 1 consid. 2.2 p. 4 s.). Il y a dol direct lorsque l'auteur a envisag�, en prenant sa d�cision, un r�sultat illicite qui lui �tait indiff�rent ou m�me qu'il jugeait ind�sirable, mais qui constituait la cons�quence n�cessaire ou le moyen de parvenir au but qu'il recherchait (ATF 119 IV 193 consid. 2b/cc, p. 194). Ces deux formes du dol ne se distinguent qu'en ce qui concerne ce que sait l'auteur, qui consid�re le r�sultat comme certain dans le deuxi�me cas et comme hypoth�tique dans le premier, mais non sur le plan de la volont� (ATF 98 IV 65, consid. 4, p. 66). Par ailleurs, la d�limitation entre le dol �ventuel et la n�gligence consciente peut se r�v�ler d�licate. L'une et l'autre forme de l'intention supposent en effet que l'auteur connaisse la possibilit� ou le risque que l'�tat de fait punissable se r�alise. Sur le plan de la volont�, en revanche, il n'y a que n�gligence lorsque l'auteur, par une impr�voyance coupable, agit en supputant que le r�sultat qu'il consid�re comme possible ne surviendra pas (ATF 130 IV 58 consid. 8.2 p. 61).
Faute d'aveux, le juge ne peut, en r�gle g�n�rale, d�duire la volont� interne de l'int�ress� qu'en se fondant sur des indices ext�rieurs et des r�gles d'exp�rience. Il peut d�duire la volont� de l'auteur de ce que ce dernier savait lorsque l'�ventualit� que le risque se r�alise devait s'imposer � l'auteur de telle sorte que l'on doit raisonnablement admettre qu'il s'en est accommod� (ATF 130 IV 58 consid. 8.4 p. 62). Parmi les circonstances ext�rieures dont on peut d�duire que l'auteur s'est accommod� du r�sultat, la jurisprudence retient notamment l'importance du risque connu de l'auteur et la gravit� de la violation du devoir de diligence. On conclura ainsi d'autant plus facilement que l'auteur s'est accommod� du r�sultat que la r�alisation du risque appara�t plus probable et que la violation du devoir de diligence est plus grave. Il peut �galement �tre tenu compte des mobiles et de la mani�re de proc�der de l'auteur. Toutefois, la conclusion que l'auteur s'est accommod� du r�sultat ne peut en aucun cas �tre d�duite du seul fait qu'il a agi bien qu'il e�t conscience du risque que survienne le r�sultat, car il s'agit l� d'un �l�ment commun � la n�gligence consciente �galement (ATF 130 IV 58 consid. 8.4, p. 62).
En mati�re de blanchiment, la doctrine admet que l'on peut en principe d�duire du fait que l'auteur a agi en connaissance du risque que son acte cr�e une entrave � la recherche, � la d�couverte de l'origine ou � la confiscation des valeurs patrimoniales (notamment lorsqu'il conna�t l'origine illicite des fonds), qu'il s'est d�termin� en d�faveur du bien juridiquement prot�g�. Seul peut �tre r�serv� le cas o� au moment d'agir, ou imm�diatement apr�s, un interm�diaire financier, par exemple, aura pris des mesures propres � �viter la r�alisation du risque (J�rg-Beat Ackermann, Einziehung, Organisiertes Verbrechen, Geldw�scherei, Band I, Kommentar, N. Schmid [Hrsg.], Zurich 1998, � 5 n. 421, p. 589).
9.4 Ce que l'auteur savait, voulait ou ce dont il acceptait l'av�nement fait partie du contenu de la pens�e et la constatation de celui-ci rel�ve de l'�tablissement des faits (ATF 110 IV 22, consid. 2, 77, consid. 1c, 109 IV 47 consid. 1, 104 IV 36 consid. 1 et cit.), aussi ne devrait-il en principe pas �tre examin� dans le cadre d'un pourvoi en nullit� (art. 273 al. 1 let. b et 277bis PPF), m�me si l'autorit� cantonale s'est prononc�e sur ce point en l'absence d'aveux de l'auteur ou d'�l�ments ext�rieurs r�v�lateurs. On ne peut toutefois m�conna�tre que dans ce domaine, les questions de fait et de droit interf�rent �troitement, sur certains points (cf. Schubarth, Einheitsbeschwerde, AJP/PJA 1992 p. 851 s.). Il incombe ainsi � l'autorit� cantonale d'�tablir de mani�re aussi compl�te que possible les circonstances ext�rieures susceptibles d'�tablir la volont� interne de l'accus�. Le Tribunal f�d�ral peut, jusqu'� un certain point, examiner l'appr�ciation de ces circonstances au regard de la notion juridique de dol �ventuel (ATF 130 IV 58 consid. 8.5, p. 62), si bien que le moyen est, dans cette mesure, recevable dans un pourvoi en nullit�.
9.4.1 En l'esp�ce, il faut tout d'abord de relever que contrairement � ce que soutient le recourant, le Tribunal correctionnel n'a pas examin� si, objectivement, l'investissement de l'intim� �tait de nature � entraver l'identification de l'origine, la d�couverte ou la confiscation du montant de 16'500 francs, mais a interrompu son raisonnement apr�s avoir conclu � l'absence d'intention de l'auteur sur la base des seules d�n�gations de ce dernier.
Il est cependant �tabli que la somme de 16'500 francs a �t� investie dans l'acquisition d'un local destin� � accueillir un commerce. Par ailleurs, la somme en question, issue de l'un des versements de 18'000 francs encaiss�s sous la forme de petites coupures de 100 ou 200 francs (jugement du 24 mai 2006, p. 12) a �t� remise par A.________ et E.________ aux propri�taires du local lors d'une rencontre (jugement du 24 mai 2006, consid. 2.5 p. 13), ce qui sous-entend qu'elle l'a �t� en liquide et en petites coupures, soit sans laisser de v�ritables traces comptables. Aussi, m�me relativement sommaire, cette op�ration �tait-elle de nature � entraver l'identification de l'origine, la d�couverte ou la confiscation de la somme. Sur le plan objectif, en effet, l'acte de blanchiment ne suppose ni des transactions financi�res complexes, ni une �nergie criminelle particuli�re (ATF 122 IV 211 consid. 3b/aa p. 218). Le simple fait de cacher une somme d'argent (ATF 119 IV 59 consid. 2e p. 64), comme le transfert de propri�t� en ex�cution d'une vente (Ursula Cassani, Commentaire du droit p�nal suisse, partie sp�ciale, vol. 9, art. 305bis, n. 36, p. 73), l'achat d'immeubles en particulier (J�rg-Beat Ackermann, Einziehung, Organisiertes Verbrechen, Geldw�scherei, Band I, Kommentar, N. Schmid [Hrsg.], Zurich 1998, � 5 n. 345, p. 547) peuvent suffire.
9.4.2 Au plan subjectif, l'activit� de l'intim� consistant � investir 16'500 francs dans l'achat d'un local ne peut �tre dissoci�e de sa propre participation active � l'infraction principale. Selon l'�tat de fait du jugement du Tribunal correctionnel, apr�s avoir sollicit� son comparse de prendre contact avec un acqu�reur, A.________ a soigneusement �vit� tout contact avec ce dernier, en vue de se prot�ger par ce cloisonnement. Le Tribunal correctionnel a encore soulign� qu'il ne s'agissait pas principalement d'�viter des contacts avec un membre d'une famille en conflit avec la sienne en Turquie (jugement du 24 mai 2006, p. 11). On peut raisonnablement en d�duire que le recourant avait ainsi clairement conscience du risque qu'il encourait en participant � ce trafic, s'il venait � �tre d�couvert par les autorit�s p�nales et qu'il entendait bien limiter ce risque. Il faut par ailleurs rapprocher cet �l�ment du fait que le prix de la transaction initiale, pay� en petites coupures, a ensuite �t� remis � concurrence de 16'500 francs aux propri�taires du local lors d'une rencontre. L'intim�, qui n'en �tait pas � sa premi�re transaction en mati�re de fonds de commerces (jugement du 24 mai 2006, p. 8), ne pouvait ignorer que cette mani�re de proc�der �tait de nature � rendre plus difficile la d�couverte, l'identification de l'origine ou la confiscation de l'actif qu'il entendait faire fructifier, ne serait-ce qu'en raison de l'absence de toute trace comptable, bancaire ou postale notamment. Or, il n'y a plus place, dans une telle hypoth�se, pour la n�gligence consciente. Cela supposerait en effet, paradoxalement, que l'int�ress� ait supput� - alors qu'il craignait des poursuites p�nales en relation avec la vente de la drogue et savait que son investissement �tait de nature � entraver la d�couverte ou l'identification de l'origine de la somme - que la d�couverte, l'identification de l'origine de la somme ou la confiscation de cette derni�re ne seraient pas entrav�es. Une telle d�duction n'est pas conforme � l'exp�rience g�n�rale. Il n'y a, d�s lors, d'autre conclusion possible que d'admettre que l'intim� s'est tout au moins accommod� de l'�ventualit� que son investissement soit de nature � entraver la d�couverte ou l'identification de l'origine des 16'500 francs issus de la vente de la drogue et a ainsi agi avec intention au sens de l'art. 18 CP. Le point de savoir si l'intim� a vu dans ce r�sultat une cons�quence n�cessaire (dol direct) ou simplement possible (dol �ventuel) de son acte peut demeurer ind�cis.
Le grief est bien fond� et le recours doit �tre admis.
L'intim� a conclu au rejet du pourvoi du Minist�re public. Il succombe, sans que ses conclusions apparussent d'embl�e d�nu�es de chances de succ�s. Sa situation financi�re est ob�r�e et il b�n�ficie de l'aide sociale. Les questions soulev�es dans le pourvoi du Minist�re public justifiaient, par ailleurs, l'assistance d'un mandataire professionnel. La demande d'assistance judiciaire doit �tre admise (art. 152 al. 1 et 2 OJ en corr�lation avec les art. 278 al. 1 et 245 PPF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens au recourant (art. 278 al. 3 PPF).
III. Pourvoi du condamn�
A.________ ne conteste que la quotit� de la peine qui lui a �t� inflig�e (art. 63 CP). L'admission du pourvoi du Minist�re public rend pr�matur� l'examen de ce grief. Le pourvoi est sans objet. Il n'y a pas lieu de pr�lever des frais.
Le recourant a requis la d�signation de Me Matthieu Genillod comme conseil d'office pour la proc�dure f�d�rale. Il convient d'examiner les chances de succ�s du pourvoi sous cet angle (art. 152 al. 1 et 2 OJ).
L'argumentation du recourant repose essentiellement sur deux types de consid�rations. Il soutient tout d'abord que la quantit� de drogue a jou� un r�le excessif quant � la quotit� de la peine inflig�e. Il n'en demeure pas moins que le volume de stup�fiants sur lequel a port� l'activit� illicite du recourant �tait objectivement important et constituait un �l�ment pertinent - m�me s'il n'est pas seul d�terminant - pour arr�ter � trois ans et demi de r�clusion la peine inflig�e au recourant (ATF 118 IV 342 consid. 2c p. 348). Aussi, compte tenu de l'ensemble des circonstances prises en consid�ration par les premiers juges (jugement du 24 mai 2006, consid. 4 p. 14 ss), soit notamment le r�le actif jou� par le recourant dans la prise de d�cision qui a abouti � la fixation du prix et � la vente de l'h�ro�ne, la seule affirmation selon laquelle la peine qui lui a �t� inflig�e serait excessive se r�sume en d�finitive � opposer sa propre appr�ciation � celle des premiers juges. Elle ne d�montre donc pas encore en quoi la peine inflig�e proc�derait d'un abus du large pouvoir d'appr�ciation dont dispose le juge en la mati�re (ATF 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s. et les arr�ts cit�s).
Le recourant tente ensuite la comparaison avec d'autres peines. Cette d�marche appara�t d'embl�e st�rile en ce qui concerne les affaires sans lien direct avec la pr�sente proc�dure auxquelles il se r�f�re, qui reposent sur un �tat de fait par trop diff�rent du cas d'esp�ce, notamment un trafic portant sur des quantit�s beaucoup plus importantes de stup�fiants sanctionn� de 9 � 12 ans de r�clusion (ATF 120 IV 136 consid. 3a i.f., p. 144). La comparaison est �galement sans pertinence en ce qui concerne la peine de quatre ans inflig�e � l'un des importateurs de l'h�ro�ne vendue en l'esp�ce. Il ressort en effet du jugement en question, qui figure au dossier de la pr�sente cause, que la peine avec laquelle il entend comparer la sienne a �t� fix�e en consid�ration d'une responsabilit� p�nale diminu�e de l'auteur, si bien que la seule diff�rence de dur�e entre les deux peines, rapport�e aux quantit�s de stup�fiants (2 kilos en l'esp�ce, 8 kilos dans l'autre cas), ne permet pas encore de d�montrer concr�tement une violation de l'art. 63 CP sous l'angle du principe de l'�galit� de traitement. Le recourant soutient, enfin, que sa peine aurait d� �tre inf�rieure � celle inflig�e � B.________ (trois ans et demi de r�clusion), au motif d'une culpabilit� plus grande de ce dernier, qui aurait n�goci� et accept� de son propre chef les deux kilos d'h�ro�ne puis, jouant de son influence, l'aurait amen� � stocker et �couler la drogue � son seul b�n�fice. Le recourant s'�carte cependant sur ce point de mani�re inadmissible de l'�tat de fait de l'arr�t cantonal, dont il ressort au contraire que c'est lui qui a pris les commandes et d�cid� de conclure la vente au prix propos� par l'acheteur, alors que B.________ entendait en retirer un prix plus �lev� (arr�t cantonal, consid. 2c, p. 10), et que le recourant devait b�n�ficier des retomb�es financi�res de l'op�ration, notamment par le biais de l'investissement commercial (v. supra consid. 4.3). Ce moyen �tait ainsi manifestement irrecevable (art. 277bis al. 1 deuxi�me phrase PPF).
Il s'ensuit que les conclusions du recourant �taient d'embl�e d�pourvues de chance de succ�s, si bien que l'assistance judiciaire doit �tre refus�e (art. 152 al. 1 OJ en corr�lation avec les art. 278 al. 1 et 245 PPF).
Le pourvoi du Minist�re public est admis.
L'arr�t cantonal est annul� et la cause renvoy�e � la cour cantonale afin qu'elle rende un nouveau jugement au sens des consid�rants.
Le pourvoi interjet� par A.________ est sans objet.
La requ�te d'assistance judiciaire est admise partiellement pour l'examen du pourvoi en nullit� du Minist�re public. Elle est rejet�e pour le surplus.
Un �molument judiciaire de 800 francs est mis � la charge de A.________ pour le recours de droit public.
Ma�tre Matthieu Genillod est d�sign� en qualit� de conseil d'office de A.________ pour le pourvoi en nullit� du Minist�re public et une indemnit� de 1000 francs lui est allou�e � ce titre.
Il n'est pas pr�lev� de frais pour les pourvois en nullit�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au conseil de A.________, au Minist�re public et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale.

References: in dubio
 art. 84
 art. 269
 art. 6
 art. 90
 art. 305
 art. 278
 art. 278