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Document:
5A_342/2013 (27.09.2013)
5A_342/2013 � � Arr�t du 27 septembre 2013
repr�sent� par Me Nicolas Marthe, avocat,
repr�sent�e par Me Sylvie Fassbind-Ducommun, avocate,
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel civile du
Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel
M. A.X.________, n� en 1972, et Mme B.X.________, n�e en 1974, se sont mari�s le 23 mars 2007. Ils ont deux enfants: C.________, n� en 2001, et D.________, n� en 2009. L'�pouse s'est install�e avec les deux enfants dans un appartement s�par� de celui de l'�poux d�s le 1
er�mai 2012. Le 9 mai 2012, elle a d�pos� une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale devant le juge du Tribunal civil du Littoral et du Val-de-Travers, concluant notamment � ce qu'une contribution d'entretien mensuelle soit fix�e en sa faveur, ainsi qu'en faveur de chacun des enfants, dont le montant serait fix� en fonction des revenus et charges du mari.
Le 11 mai 2012, l'�poux a �galement d�pos� une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale; il a entre autres conclu � ce qu'il ne soit d�biteur d'aucune contribution d'entretien en faveur de son �pouse.
Lors de l'audience du 15 juin 2012, l'�pouse a pr�cis� ses conclusions en ce sens que la contribution d'entretien est fix�e � 800 fr. par mois pour chacun des enfants, allocations familiales en sus, et � 650 fr. en sa faveur. L'�poux a conclu au rejet de ces conclusions.
Par d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale du 14 d�cembre 2012, l'�poux a �t� condamn� � contribuer mensuellement � l'entretien des siens � hauteur de 700 fr. pour le fils a�n�, 650 fr. pour le cadet, ainsi que 650 fr. pour l'�pouse. Statuant par arr�t du 4 avril 2013, notifi� le 8 avril 2013, la Cour d'appel civile du tribunal cantonal du canton de Neuch�tel a rejet� l'appel interjet� par l'�poux � l'encontre de ce jugement.
Le 7 mai 2013, l'�poux d�pose un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris, principalement � ce que la pension alimentaire soit fix�e � 600 fr. par mois pour l'enfant a�n�, 550 fr. par mois pour le cadet, et � la suppression de la contribution d'entretien due � l'�pouse. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � l'autorit� inf�rieure pour qu'elle statue dans le sens des consid�rants.
Le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) ainsi que dans la forme l�gale (art. 42 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 393 consid. 4 p. 395 s.) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire civile (art. 72 al. 1 LTF). Le litige porte sur le montant de la contribution d'entretien en faveur des enfants et de l'�pouse, � savoir une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse requise est atteinte (art. 51 al. 1 ch. 4 et 74 al. 1 let. b LTF). Le recourant a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et a un int�r�t digne de protection � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le pr�sent recours est donc en principe recevable.
2.1.�D�s lors que la d�cision entreprise porte sur le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 � 179 CC), lesquelles sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5 p. 396), le Tribunal f�d�ral dispose d'une cognition restreinte � la seule violation des droits constitutionnels. Il n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et d�ment motiv�s (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 c. 2.2 p. 246), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 III 286 consid. 1.4 p. 287).
Aux termes de l'art. 271 let. a CPC, les mesures protectrices de l'union conjugale (art. 172 � 179 CC) sont ordonn�es � la suite d'une proc�dure sommaire. La d�cision de mesures protectrices de l'union conjugale est en principe provisoire et rev�tue d'une autorit� de la chose jug�e limit�e. La jurisprudence rendue avant l'entr�e en vigueur du CPC demeure applicable (en particulier l'ATF 127 III 474 consid. 2b/bb p. 478) : la cognition du juge est limit�e � la simple vraisemblance des faits et � un examen sommaire du droit.
En ce qui concerne l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re au juge du fait (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30). Il n'intervient, du chef de l'art. 9Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans motifs objectifs de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560). Cette retenue est d'autant plus grande lorsque, comme en l'esp�ce, le juge n'examine la cause que d'une mani�re sommaire et provisoire (cf. supra consid. 2.1; ATF 130 III 321 consid. 3.3 p. 325; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; sous l'empire du CPC: arr�ts 5A_287/2013 du 5 ao�t 2013 consid. 4.1; 5A_679/2011 du 10 avril 2012 consid. 6.1).
3.1.�En ce qui concerne la proc�dure, la cour cantonale a indiqu� que l'instruction de premi�re instance a �t� close par ordonnance du 25 septembre 2012. Un d�lai au 20 octobre 2012 a �t� fix� aux �poux pour qu'ils puissent d�poser des observations finales, �tant pr�cis� qu'une d�cision serait ensuite rendue sur pi�ces, m�me en l'absence de r�action des parties. Celles-ci se sont prononc�es dans le d�lai, l'�poux produisant encore plusieurs pi�ces. Le 8 novembre 2012, l'�pouse a inform� le premier juge qu'elle cessait son activit� de concierge, ce qui a �t� pris en compte dans le jugement de premi�re instance. Les parties ont ensuite �chang� diff�rentes correspondances, l'�poux consid�rant, selon un courrier dat� du 19 novembre 2012, que l'instruction se prolongeait, mais d�posant un recours pour d�ni de justice le 12 d�cembre 2012.
Examinant, sur la base de ces faits, la recevabilit� des pi�ces d�pos�es par les parties en appel, la cour cantonale, en application des art. 229 et 317 CPC, a retenu qu'� tout le moins les pi�ces ant�rieures � fin novembre 2012 auraient pu �tre produites par l'�poux au stade de la premi�re instance. Il s'agit notamment de bulletins de salaire de l'�poux de juillet � novembre 2012 et de l'annonce de l'augmentation de sa prime d'assurance-maladie. Ces pi�ces ont d�s lors �t� consid�r�es comme irrecevables. Il en a �t� de m�me du tableau de son minimum vital, pour le motif qu'il s'agirait d'une all�gation de partie et non d'une pi�ce litt�rale.
3.2.�S'agissant de la situation financi�re des parties, la cour cantonale se r�f�re d'abord � l'appr�ciation du premier juge, qui a constat� que l'�pouse travaille depuis le 1
er�septembre 2011 en qualit� d'aide soignante pour un salaire horaire brut de 23 fr. 70 par mois. Son taux d'activit� minimum garanti est de 40%, �tant pr�cis� qu'elle effectue des heures de travail durant ses jours de disponibilit�. Ainsi, elle a travaill� environ 120 heures par mois en moyenne entre janvier et ao�t 2012 et per�u une r�mun�ration moyenne de 3'725 fr., y compris diverses indemnit�s et le 13
�me�salaire. Elle per�oit en outre 400 fr. d'allocations familiales et 250 fr. d'allocations compl�mentaires. Contrairement au premier juge, la cour cantonale ne lui a pas imput� un salaire hypoth�tique suppl�mentaire de 281 fr. par mois. Quant aux charges mensuelles de l'�pouse, qui comprennent 2'350 fr. de minimum vital de base pour elle et ses deux enfants, 1'250 fr. de loyer, 275 fr. de primes d'assurance-maladie pour elle-m�me et 26 fr. pour chacun des enfants - apr�s d�duction des subsides cantonaux -, 255 fr. de frais de cr�che et 720 fr. de charge fiscale, elles s'�l�vent � 4'902 fr. L'�pouse supporte d�s lors un d�ficit mensuel de 527 fr., allocations familiales et compl�mentaires d�duites.
Quant � l'�poux, l'autorit� pr�c�dente a retenu, sur la base des bulletins de salaire figurant dans le dossier de premi�re instance, qu'il per�oit un salaire mensuel net de 6'459 fr, part au 13
�me�salaire et heures suppl�mentaires incluses, respectivement 6'362 fr. si l'on fait abstraction du deuxi�me bulletin de salaire de d�cembre 2011. Ces chiffres diff�rent tr�s l�g�rement des 6'400 fr. retenus par le premier juge, de sorte que la cour cantonale a consid�r� qu'il n'y avait pas lieu de tenir compte de cette diff�rence. Se r�f�rant aux calculs du premier juge, la cour cantonale retient que les charges de l'�poux comprennent 1'200 fr. � titre de montant de base du minimum vital, 1'440 fr. de loyer, 150 fr. de place de parc, 275 fr. de prime d'assurance-maladie une fois le subside cantonal d�duit, 450 fr. de frais de d�placement (� savoir 250 fr. de leasing, 100 fr. d'assurance, 30 fr. de taxes et 70 fr. d'essence). Il en r�sulte un exc�dent de 2'885 fr. par mois. Les charges fiscales n'ont pas �t� prises en compte, pour le motif que depuis plusieurs ann�es, l'�poux ne s'en acquitte pas.
Ainsi, le disponible du couple calcul� sur la base des revenus et charges retenus par les juges cantonaux s'�l�ve � 2'358 fr. (2'885 fr. - 527 fr.), contre 2'639 fr. selon le calcul du juge de premi�re instance (2'885 fr. - 246 fr.). En plus des 527 fr. auxquels l'�pouse a droit pour combler son d�ficit, les deux tiers du disponible ont �t� allou�s en faveur de l'�pouse et des enfants, un tiers du disponible �tant attribu� � l'�poux. C'est donc une somme de 2'099 fr. qui devait �tre attribu�e � l'�pouse et aux enfants (527 + [2'358 x 2/3]). N�anmoins, la Cour cantonale a finalement confirm� le r�sultat auquel est parvenu le premier juge et r�parti un montant global arrondi de 2'000 fr. en faveur de la famille, � savoir 700 fr. pour l'enfant a�n�, 650 fr. pour le cadet et 650 fr. pour l'�pouse, � compter du 1
er�mai 2012, date de la s�paration effective.
Statuant sur les griefs de l'�poux en appel, l'autorit� pr�c�dente les a tous rejet�s, tant ceux qui concernent l'�tablissement de son revenu et de ses charges que ceux tendant � l'imputation d'un revenu hypoth�tique � son �pouse.
Pour l'essentiel, le recourant s'en prend dans le pr�sent recours aux m�me points que ceux qu'il a soulev�s en appel.
Dans un premier grief, le recourant soutient que la cour cantonale a fait preuve d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves en ce qui concerne la d�termination de ses revenus et de ses charges. S'agissant pr�cis�ment de son revenu et du montant de sa prime d'assurance-maladie, ils auraient de surcro�t �t� �tablis en violation de l'art. 317 CPC et de la maxime inquisitoire (art. 296 al. 1 CPC), violation confinant � l'arbitraire.
4.1.�Selon le recourant, les juges cantonaux ont retenu de mani�re arbitraire qu'il percevait un salaire mensuel net moyen de 6'400 fr. (cf. supra consid. 3.2). En effet, ils n'auraient pas d� tenir compte des heures suppl�mentaires qu'il a effectu�es en janvier et f�vrier 2012, ces heures ayant exceptionnellement �t� r�mun�r�es, et non compens�es par des cong�s. Son salaire net fixe s'�l�verait en r�alit�, selon les fiches de salaire qu'il a produites, � 5'606 fr. 25 par mois. Ainsi, en ajoutant la part du 13�me salaire, son revenu net moyen serait de 6'073 fr. 45 (5'606 fr. 25 x 13 : 12). A cela s'ajoute que les bulletins de salaire des mois de juillet � novembre 2012, produits en appel, d�montreraient qu'il n'a pas effectu� d'heures suppl�mentaires r�mun�r�es durant cette p�riode. Aux dires du recourant, il conviendrait de tenir compte tout au moins des bulletins de salaire d'octobre et novembre 2012, d�s lors que l'instruction a �t� close le 25 septembre 2012 et que les pi�ces dont il est question sont post�rieures � l'�ch�ance du d�lai qui a �t� fix� au 20 octobre 2012 pour d�poser des observations finales. Il soutient que si un fait se produit apr�s les d�bats principaux de premi�re instance, il peut �tre all�gu� en appel. Enfin, son argumentation serait confirm�e par un proc�s-verbal de saisie dress� par l'Office des poursuites le 17 d�cembre 2012, qui doit �tre pris en compte dans la mesure o� il est post�rieur � la d�cision de premi�re instance, et o� les chiffres qui y figurent ont d� �tre prouv�s au moyens de pi�ces.
Le recourant soutient �galement que, d�s lors que l'instruction a �t� close le 25 septembre 2012, la police d'assurance-maladie produite en appel et dat�e du 9 octobre 2012 aurait d� �tre prise en consid�ration.
4.1.1.�Pour �tablir le salaire du recourant, la Cour d'appel s'est bas�e sur les pi�ces figurant dans le dossier de premi�re instance, � savoir les bulletins de salaire de d�cembre 2011 (5'613 fr. 40 net selon un premier d�compte, mais 6'500 fr. selon un deuxi�me d�compte), ainsi que de janvier (5'862 fr. 80), f�vrier (6'934 fr. 65), mars (5'606 fr. 25), avril (5'611 fr. 75) et mai 2012 (5'606 fr. 25). Elle n'a pas tenu compte des bulletins de salaire de juillet, ao�t, octobre et novembre 2012 produits en appel (cf. supra consid. 3.1). Elle a �galement �cart� le " proc�s-verbal de saisie " produit en appel, pour le motif qu'il s'agirait d'une all�gation de partie, et non d'une pi�ce litt�rale. La cour en d�duit que le recourant per�oit une r�mun�ration moyenne mensuelle de 5'962 fr. (5'873 fr. si l'on fait abstraction du 2�me d�compte de d�cembre 2011), allocations familiales d�duites. En incluant la part du 13�me salaire, le salaire mensuel net moyen s'�l�ve � 6'459 fr. (6'362 fr. en faisant abstraction du 2�me d�compte de d�cembre 2011). Dans la mesure o� le premier juge a retenu une r�mun�ration mensuelle nette de 6'400 fr., la Cour d'appel a constat� que celle � laquelle elle parvenait - � savoir 6'459 fr., respectivement 6'362 fr. - �tait au mieux tr�s l�g�rement inf�rieure � ce montant, sans toutefois que cela n'implique de modifier les contributions d'entretien dues, la diff�rence �tant trop faible.
Pour les m�mes motifs que ceux qui l'ont conduit � �carter les bulletins de salaire de juillet � novembre 2012 (cf. supra consid. 3.1), la cour cantonale a consid�r� comme irrecevable la police d'assurance-maladie produite en appel par l'�poux, et dat�e du 9 octobre 2012.
4.1.2.�L'application stricte de l'art. 317 CPC dans le cadre d'une proc�dure � laquelle la maxime inquisitoire s'applique ne saurait en soi �tre qualifi� de manifestement insoutenable, l'arbitraire ne r�sultant pas du seul fait qu'une autre solution serait concevable, voire pr�f�rable (cf. consid. 2; dans ce sens, sous l'angle de l'arbitraire: arr�ts 5A_807/2012 du 6 f�vrier 2013 consid. 5.3.2; 5A_592/2011 du 31 janvier 2012 consid. 4.1; 5A_402/2011 du 5 d�cembre 2011 consid. 4.1 et 4.2).
Selon l'art. 317 al. 1 CPC, un moyen de preuve nouveau n'est pris en compte au stade de l'appel que s'il est produit sans retard (let. a) et ne pouvait l'�tre devant la premi�re instance bien que la partie qui s'en pr�vaut ait fait preuve de la diligence requise (let. b). S'agissant d'une proc�dure qui concerne des contributions d'entretien pour des enfants, le tribunal de premi�re instance admet les faits et moyens de preuve nouveaux jusqu'aux d�lib�rations (art. 229 al. 3 CPC en lien avec l'art. 296 al. 1 CPC). Les faits et l'ensemble des moyens de preuve � disposition des parties doivent en effet �tre port�s � la connaissance du juge avant la cl�ture des d�bats principaux, puisque c'est en se basant sur son appr�ciation des faits et des preuves qu'il appliquera - dans le cadre des d�lib�rations - le droit aux faits constat�s et rendra sa d�cision (art. 236 CPC; ATF 138 III 788 consid. 4.2 p. 789 s.).
4.1.3.1.�Concernant les conditions de l'art. 317 CPC, il ressort clairement du jugement d'appel que l'instruction de premi�re instance a �t� close par ordonnance du 25 septembre 2012, un d�lai au 20 octobre 2012 �tant fix� aux parties pour d�poser des observations finales, ensuite de quoi la cause serait jug�e sur pi�ces, m�me en l'absence de r�action des parties. Les faits de la cause ne contiennent aucune indication selon laquelle le premier juge aurait par la suite indiqu� aux parties que sa d�cision de mettre la cause en d�lib�ration serait annul�e, voire report�e. D�s lors que l'instruction a �t� close le 25 septembre 2012, force est de constater que les parties ne pouvaient pas produire, en premi�re instance, les pi�ces ult�rieures � cette date, � savoir pr�cis�ment les bulletins de salaire d'octobre et novembre 2012, ainsi que la police d'assurance-maladie dat�e du 9 octobre 2012. En consid�rant ces pi�ces comme irrecevables, la Cour d'appel a donc appliqu� l'art. 317 al. 1 let. b CPC de mani�re arbitraire.
En revanche, les bulletins de salaire de juillet et ao�t 2012 auraient pu �tre produits en premi�re instance, de sorte que c'est � bon droit que les juges pr�c�dents les ont consid�r�es comme irrecevables.
4.1.3.2.�S'agissant du document produit en appel et d�sign� par le recourant comme " proc�s-verbal de saisie ", c'est sans verser dans l'arbitraire que la cour d'appel lui a d�ni� toute force probante. En effet, la nature de ce document est douteuse, d�s lors qu'il contient certes le nom du d�biteur, un tableau qui liste les revenus et les charges de l'�poux, ainsi que la date du 17 d�cembre 2012, et d�termine le " montant saisissable " de son salaire, mais n'est ni imprim� sur un papier � en-t�te de l'office, ni muni d'un sceau officiel, ni m�me sign�. Il n'est par cons�quent pas insoutenable de retenir qu'il s'agit l� d'une simple all�gation de partie et non d'une pi�ce propre � prouver des faits.
4.2.�Le recourant se plaint d'une constatation arbitraire du montant de sa prime d'assurance-maladie obligatoire. En effet, en produisant en appel une police d'assurance dat�e du 9 octobre 2012, il aurait d�montr� que depuis le 1er janvier 2013, soit une p�riode ult�rieure au jugement de premi�re instance, cette prime s'�l�ve � 391 fr. 70. Ces �l�ments seraient corrobor�s par le r�c�piss� de paiement de la prime de janvier 2013 produit en appel, qui date du 19 d�cembre 2012. Enfin, il ne percevrait plus de subside.
4.2.1.�Il ressort de l'arr�t entrepris que d�s le 1er janvier 2012, la prime d'assurance-maladie due par l'�poux pour l'assurance de base s'�l�ve � 335 fr. 80. Selon une d�cision du 4 novembre 2011, le subside cantonal dont il b�n�ficie s'�l�ve � 59 fr. par mois, de sorte que la prime d'assurance dont il faut tenir compte s'�l�ve � 275 fr. Aucune d�cision ult�rieure qui supprimerait le subside ne figure au dossier. Enfin, la cour cantonale a consid�r� comme irrecevable la police d'assurance-maladie du 9 octobre 2012 (cf. supra consid. 4.1.1 in fine).
4.2.2.�Dans la mesure o� c'est de mani�re arbitraire que la police d'assurance du 9 octobre 2012 a �t� �cart�e en appel (cf. supra consid. 4.1.3.1), il faut consid�rer que, si jusqu'au 31 d�cembre 2012, la prime d'assurance-maladie de base de l'�poux s'�l�ve � 275 fr., la situation est diff�rente � compter du 1er janvier 2013. L'examen de cette police d'assurance permet de constater que d�s le 1er janvier 2013, le recourant doit verser un montant total de 391 fr. 70 � titre de prime d'assurance-maladie, dont 341 fr. 50 pour l'assurance obligatoires de soins (assurance de base), et le solde pour diverses assurances compl�mentaires. Conform�ment aux consid�rations des juges cantonaux, qui ne sont pas critiqu�es sur ce point, seul le montant d� pour l'assurance de base doit �tre pris en consid�ration. Par ailleurs, le recourant ne d�montre pas en quoi il serait arbitraire de tenir compte du fait qu'il per�oit un subside de 59 fr., se contentant d'indiquer, de mani�re purement appellatoire, que cela ne serait plus le cas. Pour ces motifs, il faut retenir dans ses charges, � compter du 1er janvier 2013, un montant de 282 fr. de prime d'assurance-maladie (341 fr. - 59 fr.).
4.3.�S'agissant de ses frais de d�placement, le recourant estime qu'ils ont �t� �tablis de fa�on choquante car ils ne tiendraient pas compte du co�t r�el d'un v�hicule priv�. Il faudrait admettre un montant de 700 fr. par mois, � savoir 250 fr. de leasing, plus 868 km par mois correspondant � quatre trajets par jour du domicile au lieu de travail, � raison de 70 ct. le kilom�tre, ce tarif ressortant du r�glement g�n�ral d'application de la loi neuch�teloise sur les contributions directes. Selon le recourant, il serait arbitraire de s'�carter de ce forfait.
4.3.1.�La cour cantonale indique que la simple all�gation, dans un courrier du mandataire de l'�poux du 25 juin 2012, d'un montant de 700 fr. au titre d'estimation des frais mensuels d'acquisition du revenu " vu son poste de travail et le niveau de son revenu " est insuffisante. Le montant de 700 fr. all�gu� correspond � environ 10% du revenu mensuel net de l'�poux, soit une proportion largement sup�rieure � ce qui est g�n�ralement admis. Or, aucune preuve de l'effectivit� de cette somme a �t� apport�e, et le montant de 450 fr. retenu par les premiers juges, � savoir 250 fr. de leasing, 100 fr. d'assurance, 30 fr. de taxes et 70 fr. d'essence, appara�t compatible avec les besoins concrets du recourant. Les juges pr�c�dents rappellent, se r�f�rant � leur jurisprudence, qu'il convient de relativiser la prise en compte des frais d'utilisation d'un v�hicule priv� � hauteur de 70 ct. par kilom�tre. En outre, ils constatent que si le premier juge a retenu la n�cessit� d'une place de parc en raison de l'horaire matinal de travail de l'�poux, ce dernier a d�clar� qu'il dispose en r�alit� de la libert� de commencer son activit� entre 6h30 et 8h le matin, de sorte qu'il pourrait se rendre au travail en transport public, ce qui serait moins on�reux.
4.3.2.�En l'occurrence, le recourant se borne � opposer son opinion � celle de la cour cantonale sans en d�montrer le caract�re arbitraire. En particulier, il n'explique pas en quoi il serait insoutenable de consid�rer que ses frais de transport effectifs s'�l�veraient � 450 fr., se r�f�rant pour l'essentiel � un r�glement cantonal en mati�re de contributions directes, qui ne lie pas le juge des mesures protectrices de l'union conjugale. En outre, il ne conteste pas les montants sur lesquels se sont fond�s les juges cantonaux pour aboutir au montant de 450 fr. par mois n'indiquant pas, par exemple, pourquoi il serait arbitraire d'avoir fix� les frais d'essence � 70 fr. et ceux d'assurance � 100 fr. Au demeurant, le fait qu'une autre solution apparaisse concevable, voire pr�f�rable, n'est pas suffisant (cf. supra consid. 2). D�s lors et autant que recevable (art. 106 al. 2 LTF), le grief d'arbitraire dans l'appr�ciation des frais de d�placement doit �tre rejet�.
4.4.�De l'avis du recourant, les juges pr�c�dents auraient d� ajouter � ses charges 140 fr. � titre de frais relatifs au droit de visite, ce d'autant que ses charges fiscales n'ont pas �t� retenues et que des frais de cr�che � hauteur de 255 fr. par mois ont �t� port�s dans les charges de l'�pouse.
4.4.1.�Les juges cantonaux ont retenu que les frais d'exercice d'un droit de visite sont en principe support�s par le parent titulaire de ce droit, sans qu'ils soient pris en compte dans son budget mensuel, sauf dans l'hypoth�se o� la situation financi�re des parties est pr�caire. L'�poux disposant en l'esp�ce d'un exc�dent de revenus, ils ont consid�r� qu'il n'y avait pas lieu d'inclure des frais li�s � l'exercice du droit de visite dans ses charges incompressibles.
4.4.2.�Le fait que des frais de cr�che aient �t� comptabilis�s dans les charges de l'�pouse, et que la charge fiscale du recourant n'a pas �t� prise en compte n'est pas de nature � d�montrer l'arbitraire du raisonnement des juges pr�c�dents s'agissant des frais relatifs au droit de visite. En tant qu'il se plaint de l'absence de prise en consid�ration de ses imp�ts, on constate au demeurant que ces frais ont �t� �cart�s � juste titre, d�s lors que ce poste de charges n'est pas effectif et actuel puisque le recourant ne s'en acquitte pas (arr�ts 5A_18/2011 du 1er juin 2011 consid. 4.2; 5P.78/2006 du 30 ao�t 2006 consid. 4.2). Quoi qu'il en soit, on constate que le recourant ne s'en prend pas au raisonnement de l'arr�t entrepris s'agissant des frais de droit de visite, de sorte que son argumentation est, sur ce point, irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
Le recourant soutient finalement que l'autorit� cantonale aurait occult� de mani�re insoutenable la capacit� de gain hypoth�tique de son �pouse. Celle-ci aurait diminu� s�rieusement et de mauvaise foi son taux d'activit� � l'approche de la d�termination de la contribution d'entretien au cours de la proc�dure de s�paration. En outre, il faudrait ajouter � son revenu, comme l'a fait le premier juge, un montant de 281 fr. par mois qu'elle aurait pu continuer � percevoir en conservant son travail de concierge. Selon le recourant, il s'agit de tenir compte du taux d'activit� r�el exerc� par son �pouse avant la s�paration, quand bien m�me celui-ci exc�derait les limites pos�es par la jurisprudence. Ainsi, il conviendrait de retenir, sous peine d'arbitraire, un montant de 4'500 fr. par mois � titre de revenu de l'�pouse.
5.1.�En principe, on ne peut exiger d'un �poux la prise ou la reprise d'une activit� lucrative � un taux de 50% avant que le plus jeune des enfants dont il a la garde n'ait atteint l'�ge de 10 ans r�volus, et de 100% avant qu'il n'ait atteint l'�ge de 16 ans r�volus (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 115 II 6 consid. 3c). Ces lignes directrices ne sont toutefois pas des r�gles strictes; leur application d�pend des circonstances du cas concret (arr�t 5A_241/2010 du 9 novembre 2010 consid. 5.4.3) et le juge du fait tient compte de ces principes dans l'exercice du large pouvoir d'appr�ciation qui est le sien (ATF 137 III 102 pr�cit�; 134 III 577 consid. 4).
5.2.�Examinant la situation financi�re de l'�pouse, la Cour d'appel a repris les constatations du premier juge, � savoir que celle-ci b�n�ficiait d'un taux d'occupation minimum garanti de 40%, qu'elle effectuait des heures de travail durant ses jours de disponibilit�, et qu'elle a travaill� en moyenne 120 heures par mois entre janvier et ao�t 2012, pour un salaire mensuel net de 3'725 fr., y compris les indemnit�s et la part du 13�me salaire. Il ressort de l'arr�t entrepris que ce nombre d'heures correspond � un taux d'occupation d'environ 75%, qui va bien au-del� de ce que la jurisprudence exige en principe d'une m�re ayant la charge de deux enfants �g�s de 4 et 12 ans (cf. supra consid. 5.1). Contrairement au premier juge, la cour cantonale n'a pas ajout� aux revenus de l'�pouse un montant de 281 fr. par mois correspondant � ce qu'elle percevait pour le travail de concierge qu'elle a exerc� dans son nouvel immeuble d�s le 1er mai 2012 et jusqu'au 30 novembre 2012, date pour laquelle elle a r�sili� son contrat. Les juges pr�c�dents ont consid�r� qu'il n'y avait pas lieu d'imputer � l'�pouse un revenu hypoth�tique, puisque cela reviendrait � lui imposer un taux d'activit� lucrative manifestement sup�rieur � ce qu'exige la jurisprudence.
5.3.�D'embl�e, on constate que le recourant ne contredit pas les constatations des juges cantonaux selon lesquelles le taux d'activit� de son �pouse serait d�j� sup�rieur � celui exig� par la jurisprudence en ce qui concerne le parent gardien de deux enfants mineurs dont l'un est �g� de moins de 10 ans. S'agissant de l'argumentation selon laquelle il conviendrait de tenir compte du taux d'activit� r�ellement accompli par l'�pouse avant la s�paration, et non du taux retenu par la jurisprudence, on constate que c'est pr�cis�ment ce qu'a retenu la cour cantonale. Celle-ci a pris en consid�ration le revenu moyen r�alis� par l'�pouse, � savoir 3'725 fr. par mois, correspondant � un taux d'occupation d'environ 75%. Les juges cantonaux n'ont pas r�duit ce revenu en appliquant le taux retenu par la jurisprudence. Ainsi, par son argumentation, le recourant ne d�montre pas que le raisonnement de la cour cantonale serait insoutenable. En tant qu'il expose que son �pouse aurait volontairement diminu� son taux d'activit� et, partant, r�duit son salaire � l'approche de la fixation de la contribution d'entretien, le recourant se fonde sur des faits qui ne ressortent pas de la d�cision attaqu�e. S'agissant finalement des 281 fr. de revenus de conciergerie qu'il faudrait, aux dires du recourant, imputer � l'�pouse � titre de revenu hypoth�tique, on constate que l'�poux ne s'en prend pas au raisonnement de la cour cantonale, de sorte que l'argument est �galement irrecevable.
Il d�coule de ce qui pr�c�de que la d�cision entreprise est arbitraire dans ses motifs en tant qu'elle ne prend pas en compte, dans le calcul de la situation financi�re des parties, les fiches de salaire de l'�poux qui concernent les mois d'octobre et novembre 2012 ainsi que la police d'assurance-maladie du 9 octobre 2012 (cf. supra consid. 4.1.3.1). Il reste donc � examiner si l'arr�t attaqu� est �galement arbitraire dans son r�sultat (cf. supra consid. 2
in fine�). Dans cette optique, il se justifie de prendre en consid�ration la situation globalement la plus favorable au recourant, c'est-�-dire de ne pas tenir compte du second d�compte de salaire de d�cembre 2011 et de prendre en consid�ration les charges d'assurance-maladie de l'�poux en vigueur d�s le 1
er�janvier 2013, puis de confronter le r�sultat obtenu � la d�cision entreprise.
Les bulletins de salaire d'octobre et novembre 2012 font tous deux �tat d'un revenu mensuel net de 5'606 fr. 25. Les constatations des juges cantonaux quant aux salaires r�alis�s entre d�cembre 2011 et mai 2012 peuvent �tre reprises trait pour trait, d�s lors que le recourant ne d�montre pas en quoi il serait arbitraire de tenir compte des heures suppl�mentaires effectu�es en d�but d'ann�e, ni que celles-ci n'�taient en principe pas pay�es, se contentant � ce propos de substituer son appr�ciation � celle de l'autorit� cantonale. Si l'on calcule le salaire mensuel net moyen du recourant en tenant compte des salaires per�us entre d�cembre 2011 et mai 2012, ainsi qu'en octobre et novembre 2012, on obtient un montant de 5'806 fr., � savoir 6'289 fr., part au 13�me salaire incluse. En tenant compte de ses charges, qui s'�l�vent � 3'522 fr. (cf. supra consid. 4.2 � 4.4), l'exc�dent de l'�poux est de 2'767 fr. (6'289 fr. - 3'522 fr.).
Quant � l'�pouse, elle per�oit un salaire mensuel net moyen de 3'725 fr. (cf. supra consid. 3.2 et 5.3) et ses charges incompressibles s'�l�vent � 4'902 fr. (cf. supra consid. 3.2), de sorte qu'elle supporte un d�ficit de 1'177 fr. (3'725 fr. - 4'902 fr.). Apr�s avoir d�duit les 400 fr. d'allocations familiales et les 250 fr. d'allocations compl�mentaires qu'elle per�oit, le d�ficit de l'�pouse, que le recourant doit combler, s'�l�ve � 527 fr. Il en r�sulte que le disponible du couple est de 2'240 fr. (2'767 fr. - 527 fr.), dont les deux tiers doivent �tre allou�s � l'�pouse et aux enfants, selon la clef de r�partition retenue par les juges pr�c�dents, qui n'est pas critiqu�e. C'est ainsi une somme totale de 2'020 fr. ([2'240 fr. x 2/3] + 527 fr.) qui devrait �tre r�partie entre l'�pouse et les enfants.
La cour cantonale a condamn� l'�poux � s'acquitter d'une contribution d'entretien de 650 fr. pour son �pouse, 700 fr. pour l'enfant a�n� et 650 fr. pour l'enfant cadet, soit un total, arrondi, de 2'000 fr., confirmant en cela le premier jugement. Or, si elle avait tenu compte des bulletins de salaire des mois d'octobre et novembre 2012, ainsi que de la police d'assurance-maladie du 9 octobre 2013, elle aurait pu le condamner � verser une somme m�me l�g�rement plus �lev�e, � savoir un montant total 2'020 fr., � tout le moins depuis le 1
er�janvier 2013. Il appara�t que la diff�rence n'est pas significative, et qu'elle est quoi qu'il en soit en faveur du recourant. Ainsi, la solution retenue dans l'arr�t entrepris ne saurait �tre qualifi�e d'arbitraire dans son r�sultat.
Pour ces motifs, le recours est mal fond� dans la mesure de sa recevabilit�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer une indemnit� de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 229
 ATF 
in fine
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