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Timestamp: 2016-10-25 03:12:10+00:00

Document:
1B_106/2012 (20.03.2012)
Minist�re public de la R�publique et canton de Neuch�tel, Parquet r�gional de La Chaux-de-Fonds, case postale 4060, 2304 La Chaux-de-Fonds.
recours contre l'arr�t de l'Autorit� de recours en mati�re p�nale du Tribunal cantonal de la R�publique canton de Neuch�tel du 15 f�vrier 2012.
Le 27 septembre 2011, B.________ a d�pos� plainte p�nale contre A.________ pour calomnie et injure en raison de propos qu'il jugeait diffamatoires tenus � son encontre par la d�nonc�e dans une lettre adress�e � son conseil le 24 juillet 2011 dans le cadre d'un proc�s civil en r�siliation de bail.
Par acte du 4 octobre 2011, compl�t� et confirm� les 18 et 31 octobre 2011 et 5 novembre 2011, A.________ a port� plainte p�nale contre B.________ pour "tort moral, calomnie, diffamation, mensonges, non-application des devoirs de bailleur, r�siliation abusive du bail et incitation � la haine" et s'est constitu�e partie civile.
Le 31 octobre 2011, elle a inform� le Minist�re public de la R�publique et canton de Neuch�tel qu'elle n'entendait pas donner suite � la convocation que lui avait adress�e la police neuch�teloise � la suite de la plainte p�nale d�pos�e contre elle par B.________. Le Procureur du Parquet r�gional de La Chaux-de-Fonds en charge de cette proc�dure lui a r�pondu le 4 novembre 2011 qu'il transmettait son �criture � la police pour �tre jointe au dossier en la rendant attentive au fait que sa "volont� de bloquer les investigations polici�res par son absence � son audition �tait susceptible de p�jorer les possibilit�s de faire �clore la v�rit� en cette affaire".
Par courrier du 13 novembre 2011, compl�t� le 7 d�cembre 2011, A.________ a d�pos� une plainte p�nale pour menace contre ce magistrat. La plainte a fait l'objet d'une d�cision de non-entr�e en mati�re rendue le 12 d�cembre 2011 par le Procureur g�n�ral du Minist�re public de la R�publique et canton de Neuch�tel, que son auteur a contest�e le 20 d�cembre 2011 aupr�s de l'Autorit� de recours en mati�re p�nale du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel. Par ordonnance du 27 janvier 2012, cette juridiction n'est pas entr�e en mati�re sur le recours et a ordonn� le classement du dossier faute pour l'int�ress�e de s'�tre acquitt�e de l'avance de frais requise dans le d�lai qui lui avait �t� imparti � cet effet.
Le 5 janvier 2012, le Procureur du Parquet r�gional de La Chaux-de-Fonds a invit� A.________ � compara�tre le 27 janvier 2012 pour �tre entendue en qualit� de pr�venue et de plaignante dans le cadre de la plainte d�pos�e contre elle par B.________ et de la plainte qu'elle a form�e contre celui-ci. A.________ a r�pondu le 9 janvier 2012 qu'elle ne se pr�senterait pas.
Par d�cision du 12 janvier 2012, le Procureur du Parquet r�gional de La Chaux-de-Fonds a prononc� une non-entr�e en mati�re en faveur de C.________ et B.________ aux motifs que la plaignante avait refus� de r�pondre � la police, qu'elle n'entendait pas davantage se pr�senter � l'audience du 27 janvier 2012 pour s'expliquer et que ses multiples �crits ne permettaient pas de retenir l'existence d'infractions p�nalement r�pr�hensibles. L'Autorit� de recours en mati�re p�nale du Tribunal cantonal a d�clar� manifestement mal fond� le recours form� par la plaignante contre cette d�cision au terme d'un arr�t rendu le 15 f�vrier 2012.
A.________ a recouru le 21 f�vrier 2012 contre cet arr�t aupr�s du Tribunal f�d�ral. Elle conclut � ce que B.________ soit puni pour les divers torts dont elle l'accuse et qu'il retire sa plainte. Elle demande en outre � �tre d�dommag�e des pr�judices subis de la part de la famille B.________ et de la justice neuch�teloise.
Seule la voie du recours en mati�re p�nale au sens des art. 78 ss LTF est ouverte. La recourante s'oppose au classement, pour des raisons de forme, du recours interjet� contre la d�cision de non-entr�e en mati�re sur la plainte d�pos�e � l'encontre du Procureur du Parquet r�gional de La Chaux-de-Fonds alors que les menaces dont elle aurait fait l'objet seraient clairement �tablies. Elle n'a toutefois pris aucune conclusion expresse tendant � l'annulation de l'ordonnance de classement de l'autorit� de recours cantonale du 27 janvier 2012, comme elle aurait d� le faire si elle entendait contester cette d�cision. Les incidences de cette omission peuvent rester ind�cises. A supposer que son recours soit �galement dirig� contre celle-l�, il serait irrecevable. Aux termes de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, la qualit� pour recourir au Tribunal f�d�ral est reconnue � la partie plaignante si et dans la mesure o� la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Or, selon la jurisprudence, la partie plaignante n'a pas de pr�tentions civiles si, pour les actes reproch�s au pr�venu, une collectivit� publique assume une responsabilit� de droit public exclusive de toute action directe contre l'auteur (arr�t 1B_329/2011 du 19 ao�t 2011 consid. 2; voir aussi ATF 131 I 455 consid. 1.2.4 p. 461). Tel est le cas en l'esp�ce en vertu de l'art. 9 de la loi neuch�teloise sur la responsabilit� des collectivit�s publiques et de leurs agents, l'Etat r�pondant seul des actes illicites commis par un magistrat dans l'accomplissement de son travail. Faute de pouvoir �lever des pr�tentions civiles contre le procureur qui l'aurait pr�tendument menac�e, la recourante n'a pas qualit� pour recourir au fond contre le classement de son recours sur la base de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF (cf. arr�t 1B_542/2011 du 7 octobre 2011 consid. 2). L'hypoth�se vis�e � l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre par ailleurs pas en consid�ration. La recourante n'est ainsi pas habilit�e � recourir sur le fond contre l'ordonnance de classement du 27 janvier 2012.
A.________ s'en prend �galement � l'arr�t rendu le 15 f�vrier 2012 par l'Autorit� cantonale de recours en mati�re p�nale qui confirme la d�cision du Procureur du Parquet r�gional de La-Chaux-de-Fonds de ne pas entrer en mati�re sur la plainte d�pos�e contre B.________. Elle n'indique pas dans son recours quelles pr�tentions civiles elle entend faire valoir. Il ne suffit en effet pas d'affirmer avoir subi un pr�judice moral et de solliciter une somme d'argent en r�paration de ce pr�judice pour admettre que la condition � laquelle l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 in fine LTF subordonne la qualit� pour recourir de la partie plaignante est remplie. Le dommage all�gu� et les pr�tentions r�clam�es � ce titre doivent au contraire para�tre justifi�s (cf. ATF 125 IV 109 consid. 1b p. 111). Or, les faits d�nonc�s n'entra�nent pas de mani�re �vidente une atteinte suffisamment grave � la sant� physique ou psychique de la recourante pour que celle-ci puisse pr�tendre � l'octroi d'une r�paration morale que ce soit en application de l'art. 47 CO ou de l'art. 49 CO (cf. ATF 132 II 117 consid. 2.2.2 p. 119; arr�t 1B_119/2011 du 20 avril 2011 consid. 1.2.2). La recourante n'a produit aucun certificat m�dical qui permettrait de conclure � l'existence d'une telle atteinte. Elle ne pr�tend pas davantage avoir subi une incapacit� de travail durant cette p�riode ou suivi un traitement m�dicamenteux. Cela �tant, la condition pos�e � l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF relative � l'influence de la d�cision attaqu�e sur le jugement des pr�tentions civiles ne saurait �tre tenue pour satisfaite sur la base des explications fournies dans le recours. La recourante ne peut d�s lors pas fonder sa vocation pour agir contre la d�cision de classer sa plainte contre B.________ sur sa qualit� de partie plaignante. L'hypoth�se vis�e � l'art. 81 al. 1 let. b ch. 6 LTF n'entre par ailleurs pas en consid�ration. La recourante ne fait par ailleurs valoir aucun grief d'ordre formel sur lequel il pourrait �tre entr� en mati�re malgr� le d�faut de l�gitimation sur le fond (cf. ATF 133 IV 228 consid. 2.3 p. 230).
La qualit� pour recourir de A.________ contre l'arr�t du 15 f�vrier 2012, fait �galement d�faut. Cela �tant, il n'y a pas lieu d'examiner si le recours satisfait les exigences de motivation d�duites des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF.
Le recours doit par cons�quent �tre d�clar� irrecevable, selon la proc�dure simplifi�e pr�vue par l'art. 108 al. 1 let. a LTF. Etant donn� les circonstances, le pr�sent arr�t sera rendu sans frais (art. 66 al. 1, deuxi�me phrase, LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la recourante, au Minist�re public de la R�publique et canton de Neuch�tel, Parquet r�gional de La Chaux-de-Fonds, et � l'Autorit� de recours en mati�re p�nale du Tribunal cantonal de la R�publique canton de Neuch�tel.

References: art. 78
 ATF 
in fine
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 42