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Timestamp: 2016-10-28 16:16:38+00:00

Document:
6B_586/2011 (07.02.2012)
6B_586/2011, 6B_587/2011
MM. les Juges Mathys, Pr�sident, et Denys et Sch�bi.
6B_586/2011
repr�sent� par Mauro Poggia, avocat,
1. Minist�re public du canton de Gen�ve, route de Chancy 6B, 1213 Petit-Lancy,
2. Y.________ SA
repr�sent�e par Alain Macaluso, avocat,
6B_587/2011
Pr�tentions civiles; droit d'�tre entendu, formalisme excessif,
recours contre l'arr�t de la Chambre p�nale de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 4 juillet 2011.
Par jugement du 7 octobre 2010, le Tribunal de police du canton de Gen�ve a condamn� X.________ pour gestion d�loyale aggrav�e (art. 158 ch. 1 al. 1 et 3 CP) � une peine p�cuniaire de 360 jours-amende, � 100 fr. le jour, avec sursis et d�lai d'�preuve de 4 ans. X.________ a �galement �t� astreint � verser � Y.________ SA 117'409 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er juillet 2004 et 13'409 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er juillet 2005 ainsi qu'� l'Etat de Gen�ve une cr�ance compensatrice de 130'818 fr., cr�ance que le Tribunal a allou�e � Y.________ SA. Cette autorit� a �galement ordonn� le s�questre du compte n� *** dont X.________ est titulaire aupr�s de la banque A.________ et de l'immeuble n� ** sis en la commune de B.________ dont il est propri�taire, ce en garantie de la cr�ance compensatrice.
Par arr�t du 4 juillet 2011, la Chambre p�nale de la Cour de justice du canton de Gen�ve a annul� ce jugement. Statuant � nouveau, elle a condamn� X.________ pour gestion d�loyale aggrav�e (art. 158 ch. 1 al. 1 et 3 CP) � une peine privative de libert� de 15 mois assortie du sursis et d'un d�lai d'�preuve de 3 ans. Elle l'a en outre astreint � verser � l'Etat de Gen�ve une cr�ance compensatrice de 521'304 fr. et a ordonn�, en garantie de cette cr�ance, le s�questre du compte et de l'immeuble pr�cit�s.
B.a La soci�t� anonyme de droit fran�ais C.________, � la t�te d'un groupe de soci�t�s actives dans la production et la distribution de meubles, notamment de cuisine, a constitu� une soci�t� de commercialisation de ses produits en Suisse, sous la raison sociale D.________ SA, le **** 1985.
B.b En 1996, � la suite d'une proc�dure de redressement judiciaire, C.________ a c�d� ses actifs, dont les titres de D.________ SA, � une soci�t� dont la raison sociale est devenue Y.________ SA.
Y.________ SA d�tenait 75% des actions de D.________ SA. Elle ne pouvait toutefois exercer les droits sociaux attach�s � ses actions, faute d'avoir obtenu de D.________ SA l'approbation pr�vue par ses statuts du transfert � elle-m�me des titres. Y.________ SA �tait �galement la principale cr�anci�re de D.________ SA. Elle assurait la cession, la production et la commercialisation de meubles de cuisine de plusieurs marques et � ce titre fournissait D.________ SA. Elle tenait �galement sa comptabilit�. X.________ d�tenait quant � lui 25% des actions de D.________ SA. Il en �tait le directeur puis, d�s le 10 ao�t 1994, l'administrateur unique avec signature individuelle.
B.c A la suite de plusieurs agissements de X.________ au nom de D.________ SA - agissements pour lesquels ce dernier a �t� poursuivi mais non condamn� -, Y.________ SA a cess� d'approvisionner D.________ SA � la fin de l'ann�e 2002. Le 27 f�vrier 2003, elle a pr�cis� aux clients de D.________ SA que cette derni�re n'�tait plus autoris�e � livrer ses produits et qu'ils devaient s'acquitter de leurs paiements sur les comptes bancaires de Y.________ SA. Les activit�s commerciales de D.________ SA ont progressivement diminu� pour totalement cesser depuis l'exercice 2003. Pour l'ann�e 2003, D.________ SA a toutefois r�alis� un chiffre d'affaires de 187'422 francs, bien moins important que celui r�alis� entre 1999 et 2001 qui oscillait entre 3'500'000 fr. et 4'200'000 francs. Elle n'a r�alis� aucun chiffre d'affaires en 2004 ou 2005.
B.d Des montants ont continu� � �tre pr�lev�s des comptes de D.________ SA pour les ann�es 2003, 2004 et 2005, � savoir des frais de personnel, comprenant notamment la r�mun�ration de X.________, des loyers, des frais de d�placement, administratifs et de repr�sentation, notamment la prise en charge du v�hicule de X.________, pour un total de 521'304 francs.
La Chambre d'appel a estim� que la distraction de ces montants �tait injustifi�e et avait port� atteinte aux int�r�ts p�cuniaires de D.________ SA, sur lesquels X.________ avait l'obligation de veiller. Elle l'a par cons�quent jug� coupable de gestion d�loyale aggrav�e du fait de ces pr�l�vements, ce alors que l'autorit� de premi�re instance n'avait retenu comme constitutifs d'infractions que les pr�l�vements op�r�s pour les ann�es 2004 et 2005. Consid�rant que Y.________ SA n'avait pas �tabli son dommage, elle a d�bout� cette derni�re de ses conclusions civiles.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il conclut � son acquittement ainsi qu'� l'annulation de la cr�ance compensatrice et du s�questre prononc�s, subsidiairement au renvoi de la cause � l'instance cantonale pour nouvelle d�cision.
Y.________ SA forme �galement un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � ce que X.________ soit condamn� � lui verser 521'304 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 30 juin 2006, � ce que la cr�ance compensatrice prononc�e lui soit allou�e et � ce qu'il lui soit donn� acte qu'elle a d�clar� c�der � l'Etat de Gen�ve sa cr�ance en dommages et int�r�ts � l'encontre de X.________ � concurrence de la cr�ance allou�e. Subsidiairement, Y.________ SA conclut � l'annulation de l'arr�t et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. Elle sollicite �galement l'octroi de l'effet suspensif.
Interpell�s sur le recours de X.________, l'autorit� pr�c�dente s'est r�f�r�e � l'arr�t attaqu�, le Minist�re public et Y.________ SA ont conclu � son rejet. X.________ puis Y.________ SA ont d�pos� des observations.
Les deux recours, dirig�s contre la m�me d�cision, portent sur les m�mes faits et sur des questions de droit qui se chevauchent. Il se justifie de les joindre et de statuer par un seul arr�t (art. 71 LTF et 24 PCF).
L'autorit� pr�c�dente a statu� aussi bien sur l'aspect p�nal que sur les pr�tentions civiles. Dans cette configuration et quand bien m�me le recours de Y.________ SA porte uniquement sur les conclusions civiles et ses cons�quences, soit notamment l'allocation de la cr�ance compensatrice, c'est la voie du recours en mati�re p�nale qui est ouverte (art. 78 al. 2 let. a LTF; ATF 133 III 701 consid. 2.1 p. 702-703).
Les pi�ces produites par les parties, en tant qu'elles ne r�sultent pas de l'arr�t attaqu�, sont irrecevables (art. 99 al. 1 LTF).
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits retenus par l'arr�t attaqu� (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. La partie recourante ne peut ainsi les critiquer que s'ils ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte, c'est-�-dire arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (sur la notion d'arbitraire, cf. ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5; 58 consid. 4.1.2 p. 62), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
Conform�ment � l'art. 106 al. 2 LTF, le Tribunal f�d�ral n'entre en mati�re sur les moyens fond�s sur la violation de droits fondamentaux ou de dispositions de droit cantonal que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s de mani�re pr�cise. L'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation (ATF 136 II 489 consid. 2.8 p. 494; 134 II 349 consid. 3 p. 351).
Faute de grief d'arbitraire, qui plus est soulev� conform�ment aux exigences pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF, la Cour de c�ans s'en tiendra aux faits retenus par l'autorit� pr�c�dente, sans �gard � ceux pr�sent�s librement sur plusieurs pages par les recourants.
Le recourant se plaint que la qualit� de partie civile ait �t� reconnue � la recourante.
4.1 Le jugement de premi�re instance a �t� rendu avant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2011, du Code de proc�dure p�nale suisse (CPP; RS 312.0). Conform�ment � l'art. 454 al. 2 CPP, c'est donc � l'aune du Code de proc�dure p�nale genevois du 29 septembre 1977 (CPP/GE), en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2010, que les questions de proc�dure soulev�es par le recourant doivent �tre tranch�es.
4.2 Le recourant n'expose pas dans quelle mesure l'une ou l'autre des dispositions de ce code, notamment l'art. 12 al. 1 CPP/GE qu'il mentionne, aurait �t� appliqu�e de mani�re insoutenable. Son grief d'arbitraire dans l'application du droit cantonal est partant irrecevable (cf. supra consid. 3 2e par.). Quant aux moyens soulev�s en rapport avec l'art. 115 CPP, ils sont sans pertinence, cette disposition n'�tant pas applicable au cas d'esp�ce. Enfin, l'art. 30 CP ne traite que de la personne l�gitim�e � porter plainte. Il n'est donc pas d�terminant pour d�cider qui peut ou non �tre reconnu partie civile, question relevant en l'esp�ce du droit de proc�dure cantonale alors applicable.
Le recourant invoque une violation des art. 32 al. 1 Cst. et 6 par. 2 CEDH "en tant que sa pr�somption d'innocence a �t� viol�e par une reformatio in pejus par la Cour de justice".
5.1 L'autorit� pr�c�dente a certes condamn� le recourant pour une p�riode p�nale plus longue, � une peine et � une cr�ance compensatrice plus importantes que celles prononc�es en premi�re instance. Le recourant n'explicite toutefois pas, conform�ment aux exigences pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF, en quoi de telles modifications violeraient la pr�somption d'innocence. Son grief est d�s lors irrecevable.
5.2 Au surplus, l'interdiction de la reformatio in pejus n'est pas une garantie de rang constitutionnel. Ce sont les r�gles cantonales de proc�dure, alors applicables, qui pouvaient l'admettre ou la rejeter et qui en d�terminaient la port�e. Le recourant n'invoque toutefois aucune disposition cantonale de proc�dure, dont, � plus forte raison, il ne d�montre pas d'application arbitraire. Le grief de violation de l'interdiction de la reformatio in pejus est pour ce motif d�j� irrecevable. Au demeurant, en droit genevois, l'interdiction de la reformatio in pejus �tait consacr�e � l'art. 246 al. 2 CPP/GE qui pr�voyait que la cour cantonale ne pouvait, sur le seul appel du condamn�, aggraver le sort de l'appelant (cf. arr�t 6P.7/2007 du 4 mai 2007 consid. 3). En l'occurrence, non seulement le condamn� mais �galement la partie civile ont fait appel, celle-ci contestant la lib�ration du recourant de certains chefs d'accusation en premi�re instance. Une application arbitraire de l'art. 246 al. 2 CPP/GE n'aurait d�s lors pu dans ces circonstances �tre retenue.
Le recourant conteste sa condamnation pour gestion d�loyale aggrav�e au sens de l'art. 158 ch. 1 al. 1 et 3 CP du fait des pr�l�vements effectu�s sur les avoirs de D.________ SA pour les ann�es 2003, 2004 et 2005, tels qu'expos�s sous chiffre I.2 de la feuille d'envoi.
6.1 L'art. 158 CP punit celui qui, en vertu de la loi, d'un mandat officiel ou d'un acte juridique, est tenu de g�rer les int�r�ts p�cuniaires d'autrui ou de veiller sur leur gestion et qui, en violation de ses devoirs, aura port� atteinte � ces int�r�ts ou aura permis qu'ils soient l�s�s (ch. 1 al. 1). La gestion d�loyale est qualifi�e d'aggrav�e lorsque l'auteur a agi dans le dessein de se procurer ou de procurer � un tiers un enrichissement ill�gitime (ch. 1 al. 3).
6.2 A juste titre, le recourant, directeur et administrateur unique avec signature individuelle de D.________ SA au moment des pr�l�vements litigieux, ne conteste plus qu'il occupait une position de g�rant au sein de cette soci�t� et avait par cons�quent un devoir de g�rer et de sauvegarder les int�r�ts de cette derni�re.
Selon la jurisprudence, le g�rant d'une filiale a �galement un devoir de veiller sur les int�r�ts de la soci�t� m�re lorsqu'une telle obligation r�sulte de l'organisation et du but de la soci�t� fille (ATF 109 IV 111 consid. 2 p. 113, cit� par l'arr�t attaqu�, ch. 3.2 p. 20). L'application de cette jurisprudence au cas d'esp�ce pr�suppose notamment que D.________ SA ait �t�, au moment des pr�l�vements litigieux, la filiale de Y.________ SA, c'est-�-dire ait �t� soumise � la direction unique de cette soci�t� (cf. ATF 130 III 213 consid 2.2.1 p. 217). Les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente ne permettent toutefois pas de retenir que Y.________ SA ait, apr�s "la rupture des relations entre les parties" (arr�t, p. 23), soit notamment durant la p�riode pendant laquelle les diff�rents pr�l�vements litigieux ont �t� op�r�s, exerc� un contr�le sur la gestion de D.________ SA. Y.________ SA admet d'ailleurs que le recourant contr�lait de fait seul D.________ SA (recours de Y.________ SA, ch. 5 p. 5). Dans ces circonstances et en l'absence d'autre �l�ment, un devoir du recourant de veiller aux int�r�ts de Y.________ SA au moment des pr�l�vements litigieux ne peut �tre retenu.
6.3 La condamnation du recourant pour gestion d�loyale pr�suppose ensuite que ce dernier ait viol� son devoir de gestion envers D.________ SA.
6.3.1 L'autorit� pr�c�dente a estim� que cette condition �tait r�alis�e, le recourant ayant continu� � pr�lever pour les ann�es 2003, 2004 et 2005 des "frais personnels, administratifs et de repr�sentation" qui n'�taient alors plus justifi�s (arr�t, ch. 3.2.3, p. 23). On comprend qu'elle a d�duit le caract�re injustifi� de ces pr�l�vements du fait que l'activit� commerciale de D.________ SA avait "cess� � la fin de l'ann�e 2002" (arr�t, ch. 3.2.3, p. 23).
6.3.2 Cette appr�ciation ne saurait �tre suivie. Tout d'abord, l'arr�t attaqu� constate que D.________ SA a r�alis� un chiffre d'affaires de 187'422 fr. en 2003 et que le 27 f�vrier 2003 encore Y.________ SA donnait son accord � un abandon de cr�ances en faveur d'une soci�t� cliente de D.________ SA de 172'421.19 (arr�t, p. 22). Durant l'exercice 2003, D.________ SA avait ainsi encore quelques activit�s, d'encaissement notamment, qui impliquaient n�cessairement des frais, de personnel en particulier. L'arr�t attaqu� ne permet toutefois pas de savoir quels frais le chiffre d'affaires r�alis� en 2003 impliquait, respectivement justifiait.
De plus, le seul fait qu'une soci�t� n'ait plus d'activit� de vente, au motif que son unique fournisseur a cess� de l'approvisionner, n'implique pas n�cessairement que tout paiement de frais ou de salaire soit automatiquement injustifi�. Il convient au contraire s'agissant de "frais de personnel" d'examiner, d'une part, si les relations contractuelles � la base de ces frais devaient �tre maintenues, modifi�es ou r�sili�es au vu notamment de l'activit� pr�visible future de la soci�t� et, d'autre part, si un changement de ces relations s'imposait, dans quel d�lai il pouvait �tre op�r�, le d�lai en question d�pendant notamment de la qualification juridique desdites relations. Le seul fait que D.________ SA n'ait plus eu d'activit� de revente ne la lib�rait par exemple pas de ses obligations d'employeur relatives aux salaires et aux frais pr�vus contractuellement, tout au moins jusqu'� la date o� une r�siliation des rapports aurait �t� possible.
Les faits tels que constat�s par l'arr�t attaqu� ne permettent pas de r�pondre � ces questions et ainsi de d�terminer, en droit, si les diff�rents frais, notamment de personnel, dont le pr�l�vement est reproch� au recourant �taient justifi�s ou non. On ignore en particulier sur quelle base contractuelle D.________ SA �tait initialement astreinte � verser ces diff�rents montants, par ailleurs non d�taill�s dans l'arr�t. De m�me, il n'est pas possible, faute de savoir sur quel fondement �taient dues les commissions per�ues par le recourant, de d�terminer si leur versement pour 2003 ou 2004 �tait justifi�. Enfin, l'arr�t attaqu� est muet quant au caract�re injustifi� des loyers pr�lev�s, � hauteur d'un total de 64'675 francs. On ne sait ainsi rien de la relation contractuelle liant le recourant � D.________ SA et pr�voyant ce loyer, en particulier la dur�e du bail pr�vue et le d�lai dans lequel ce bail aurait �t� r�siliable.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� ne permet pas de confirmer le caract�re injustifi� des diff�rents pr�l�vements retenus � la charge du recourant, tels qu'expos�s en page 3 de cet arr�t. Celui-ci doit d�s lors �tre annul� en ce qui concerne la condamnation du recourant pour les faits reproch�s sous chiffre I.2 de la feuille d'envoi et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale afin qu'elle d�termine, pour chaque frais dont le pr�l�vement est reproch� au recourant, si ce pr�l�vement, au vu de son fondement juridique, se justifiait.
6.3.3 Une fois, ces questions r�solues, l'autorit� cantonale devra � nouveau examiner si les conditions de dommage, de lien de causalit�, d'intention et de dessein d'enrichissement ill�gitimes, n�cessaires pour admettre la commission de l'infraction de gestion d�loyale aggrav�e au sens de l'art. 158 ch. 1 et 3 CP, sont r�unies.
Pour ce qui concerne les pr�l�vements "pour 2003" (cf. arr�t, let. bc p. 3), le recourant avait �t� lib�r� en premi�re instance et condamn� pour gestion d�loyale qualifi�e uniquement par l'arr�t du 4 juillet 2011. Le d�lai de prescription pour cette infraction ainsi que pour celle de gestion d�loyale simple au sens de l'art. 158 ch. 1 al. 1 CP a donc cess� de courir ce jour-l� (cf. art. 97 al. 3 CP; 70 al. 3 aCP). S'il devait toutefois s'av�rer qu'aucun dessein d'enrichissement ill�gitime au sens de l'art. 158 ch. 1 al. 3 CP ne pouvait �tre retenu, le recourant ne pourrait �tre condamn� que pour gestion d�loyale simple au sens de l'art. 158 ch. 1 al. 1 CP. Cette infraction se prescrivant par sept ans (art. 97 ch. 1 let. c CP et 70 ch. 1 let. c aCP), elle devrait �tre consid�r�e comme prescrite pour les pr�l�vements op�r�s "pour 2003" avant le 4 juillet 2004, � moins qu'une unit� d'actions puisse �tre retenue, ce qu'il appartiendra cas �ch�ant � l'autorit� pr�c�dente d'�tablir. La question de la prescription ne se pose en revanche pas pour les pr�l�vements effectu�s "pour" 2004 et 2005, le recourant ayant fait l'objet d'une condamnation � cet �gard en premi�re instance d�j�.
6.3.4 Le recourant se plaint de la cr�ance compensatrice prononc�e � son encontre en faveur de l'Etat de Gen�ve, � hauteur de 521'304 francs.
Les conditions permettant d'ordonner une telle mesure ont �t� d�finies par la jurisprudence (arr�t 1B_185/2007 du 30 novembre 2007 consid. 10.1 et arr�ts cit�s), � laquelle on peut se r�f�rer. La confiscation, respectivement la cr�ance compensatrice, ne peut �tre prononc�e qu'� l'encontre de la personne qui a obtenu les montants vis�s par les art. 71 et 73 CP.
En l'esp�ce, l'autorit� pr�c�dente a prononc� une cr�ance compensatrice dont le montant correspond � la somme de tous les pr�l�vements reproch�s au recourant, tels qu'ils ressortent du chiffre I.2 de la feuille d'envoi (arr�t, ch. 6.4 p. 28 in fine renvoyant au ch. 3.2.3 p. 23 in fine). Les faits retenus par cette autorit� ne permettent toutefois pas de retenir que l'ensemble de ces pr�l�vements auraient profit� au recourant. Tout d'abord, la feuille d'envoi, cit�e dans l'arr�t attaqu�, indique "des frais de personnel comprenant notamment ses [celles du recourant, ndlr] propres r�mun�rations et commissions" � hauteur de 285'766 fr. pour 2003 et de 46'003 fr. pour 2004 (arr�t, let. bc p. 3). Ce "notamment" laisse � penser que le recourant ne serait pas le seul b�n�ficiaire de ces montants. L'autorit� pr�c�dente ne tranche toutefois pas la question, se bornant � indiquer qu'il est "�tabli que des valeurs patrimoniales provenant de la commission d'une infraction ont �t� int�gr�es au patrimoine [du recourant, ndlr]" (arr�t, ch. 6.4 p. 28). Au surplus, cette autorit� indique que le recourant touchait jusqu'� fin 2002 un "salaire" mensuel d'environ 10'000 fr. (arr�t, ch. 3.2.3 p. 22). Elle a �galement relev�, sans toutefois prendre position sur la port�e des d�clarations, que le recourant avait indiqu� n'avoir plus touch� de salaire d�s la fin de l'ann�e 2003 et plus de commissions au-del� de f�vrier 2003 (arr�t, ch. 3.2.3 p. 23). De tels �l�ments ne permettaient pas de retenir que le recourant aurait profit�, � titre de "r�mun�rations et commissions" de 285'766 fr. pour 2003 et de 46'003 fr. pour 2004.
Dans le cadre de la nouvelle d�cision � rendre, il appartiendra donc � l'autorit� cantonale d'analyser, si elle devait confirmer la condamnation p�nale du recourant, pour chaque pr�l�vement jug� constitutif de gestion d�loyale, � qui il a profit� et si, pour ce pr�l�vement, il est possible de prononcer � l'encontre du b�n�ficiaire, que ce soit le recourant ou un tiers, une confiscation, subsidiairement une cr�ance compensatrice.
La recourante Y.________ SA se plaint du rejet de ses conclusions en paiement et en allocation de la cr�ance compensatrice prononc�e.
7.1 L'autorit� pr�c�dente a estim� que le dommage subi par la recourante ne correspondait pas forc�ment � celui subi par D.________ SA, les sommes litigieuses ayant �t� pr�lev�es dans le patrimoine de cette soci�t� et non dans celui de la recourante. Celle-ci devait d�s lors faire valoir son propre pr�judice en le d�crivant et en l'�tayant au lieu de se borner � invoquer celui subi par D.________ SA. Faute d'y proc�der conform�ment � l'art. 42 al. 1 CO, elle devait �tre d�bout�e de ses conclusions civiles (arr�t, ch. 5 p. 24-25).
7.2 La recourante estime que l'autorit� pr�c�dente a viol� l'art. 42 CO en retenant qu'elle n'avait pas �tabli son dommage.
7.2.1 Aux termes de l'art. 8 CC, chaque partie doit, si la loi ne prescrit pas le contraire, prouver les faits qu'elle all�gue pour en d�duire son droit. En vertu de l'art. 42 al. 1 CO, la preuve du dommage incombe au demandeur.
Consistant dans la diminution involontaire de la fortune nette, le dommage correspond � la diff�rence entre le montant actuel du patrimoine du l�s� et le montant que ce m�me patrimoine aurait si l'�v�nement dommageable ne s'�tait pas produit. Il peut survenir sous la forme d'une diminution de l'actif, d'une augmentation du passif, d'une non-augmentation de l'actif ou d'une non-diminution du passif (ATF 133 III 462 consid. 4.4.2 p. 471; 132 III 359 consid. 4 p. 366; 321 consid. 2.2.1 p. 323/324).
7.2.2 A l'appui de son grief, la recourante soutient que la reconnaissance de sa qualit� de partie civile comportait n�cessairement celle qu'elle subissait directement le pr�judice p�nal identifi� et chiffr� au cours de l'instruction, soit le montant de 521'304 francs. La qualit� de partie civile rel�ve du droit de proc�dure cantonale (cf. supra consid. 4.1). Sa reconnaissance signifiait uniquement, � lire l'arr�t attaqu�, ch. 2 p. 17, que la recourante avait �t� l�s�e par les actes du recourant. Elle n'impliquait en revanche rien quant � la mat�rialisation et la quotit� du dommage subi, que la recourante se devait d'�tablir conform�ment � l'art. 42 al. 1 CO. La reconnaissance de la qualit� de partie civile n'exon�rait donc pas la recourante de son obligation d'apporter la preuve de son dommage.
7.2.3 L'arr�t attaqu� ne contient aucun �l�ment permettant de retenir que les montants litigieux, pr�lev�s par le recourant dans les avoirs de D.________ SA, auraient d� revenir, qui plus est dans leur entier, � Y.________ SA. Le seul fait que celle-ci ait �t� titulaire de 75% du capital-actions de D.________ SA ou sa principale cr�anci�re ne suffit en particulier pas pour �tablir l'�tendue des droits �ventuels de Y.________ SA sur ces sommes. Dans ces circonstances, c'est � juste titre et sans violation de l'art. 42 CO, que l'autorit� pr�c�dente a consid�r� que Y.________ SA n'avait pas apport� la preuve que les pr�l�vements op�r�s lui auraient caus� une non-augmentation de son patrimoine d'un montant �gal et partant qu'elle aurait subi un dommage de cette importance.
7.3 La recourante invoque ensuite une violation de son droit d'�tre entendue, l'autorit� pr�c�dente n'ayant pas pr�cis� en quoi le pr�judice subi par elle ne serait pas �quivalent � celui subi par D.________ SA.
7.3.1 Le droit d'�tre entendu impose au juge de motiver sa d�cision, afin que le destinataire puisse en saisir la port�e et, le cas �ch�ant, l'attaquer en connaissance de cause. Pour r�pondre � cette exigence, il suffit que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision. Il n'est pas tenu de discuter tous les arguments soulev�s par les parties, mais peut se limiter � ceux qui lui apparaissent pertinents (ATF 137 II 266 consid. 3.2 p. 270; 136 I 229 consid. 5.2 p. 236). La motivation peut d'ailleurs �tre implicite et r�sulter des diff�rents consid�rants de la d�cision (arr�t 6B_118/2009 du 20 d�cembre 2011 consid. 6.1 et arr�t cit�).
7.3.2 A l'appui de son moyen, la recourante invoque que l'autorit� pr�c�dente a retenu qu'elle �tait titulaire du patrimoine atteint par les actes de gestion d�loyale commis dans le cadre de la gestion de D.________ SA (recours de Y.________ SA, ch. 34 p. 10). On cherche en vain dans l'arr�t attaqu� pareille assertion. On comprend en outre de la motivation de l'autorit� pr�c�dente (cf. supra consid. 7.1), que cette autorit� a consid�r�, � raison, que les patrimoines des soci�t�s D.________ SA et Y.________ SA �taient distincts, si bien que la l�sion de l'un n'impliquait pas n�cessairement la l�sion de l'autre, qui plus est dans les m�mes proportions. Cette motivation est suffisamment claire pour exclure la violation du droit d'�tre entendu invoqu�e par la recourante.
7.3.3 Celle-ci se plaint �galement que l'autorit� pr�c�dente ne l'ait pas avertie qu'elle entendait faire porter son examen sur un pr�judice diff�rent que celui qui avait �t� retenu par l'autorit� de premi�re instance et ne lui ai pas donn� l'occasion de s'exprimer � ce sujet.
La recourante ne d�montre pas que son droit d'�tre entendue aurait impos� � l'autorit� pr�c�dente de l'avertir qu'elle allait r�examiner le bien-fond� de ses pr�tentions, en particulier l'existence d'un dommage. Son grief est partant irrecevable. Au demeurant, le recourant avait fait appel du jugement de premi�re instance, sa contestation portant notamment sur les pr�tentions civiles. La recourante avait �galement fait appel de ce jugement afin en particulier d'obtenir l'octroi d'un montant plus important que celui prononc� par le Tribunal de police (arr�t, p. 3 et 4). L'autorit� pr�c�dente statuait avec une pleine cognition en fait et en droit. Il �tait donc �vident qu'elle allait r�examiner, qui plus est librement, le bien-fond� des pr�tentions de Y.________ SA. Celle-ci n'avait partant pas � �tre rendue attentive sur ce point.
Il ressort de l'arr�t attaqu� que la recourante a pu s'exprimer durant l'audience d'appel (arr�t, p. 4). En l'absence d'autres �l�ments, dont la recourante n'invoque d'ailleurs pas l'existence, une violation de son droit d'�tre entendue du fait qu'elle n'aurait pas eu l'occasion de s'exprimer sur la question du pr�judice ne peut dans ces circonstances �tre admise.
7.4 La recourante estime qu'il appartenait � l'autorit� pr�c�dente d'examiner avec moins de formalisme et de rigueur la question de la preuve du dommage et invoque qu'en ne le faisant pas cette autorit� a fait preuve d'un formalisme excessif.
7.4.1 Le formalisme excessif, que la jurisprudence assimile � un d�ni de justice contraire � l'art. 29 al. 1 Cst., est r�alis� lorsque des r�gles de proc�dure sont appliqu�es avec une rigueur que ne justifie aucun int�r�t digne de protection, au point que la proc�dure devient une fin en soi et emp�che ou complique de mani�re insoutenable l'application du droit. L'exc�s de formalisme peut r�sider dans la r�gle de comportement qui est impos�e au plaideur ou dans la sanction qui est attach�e � cette r�gle (ATF 132 I 249 consid. 5 p. 253 et arr�ts cit�s).
7.4.2 La recourante confond ici le niveau de preuve requis pour admettre l'existence et la quotit� d'un dommage et les cons�quences d�coulant du fait que ce niveau de preuve n'a pas �t� atteint. S'agissant du premier, on ne saurait consid�rer qu'exiger comme le pr�voit l'art. 42 al. 1 CO que le demandeur prouve son dommage, constitue, m�me dans une proc�dure p�nale, un formalisme excessif. La r�f�rence � l'art. 126 al. 2 let. b CPP est � cet �gard sans pertinence. Outre que cette disposition n'est pas ici applicable (cf. supra consid. 4.1), elle ne traite en effet que des suites � donner aux conclusions civiles lorsque la partie plaignante ne les a pas chiffr�es de mani�re suffisamment pr�cise ou ne les a pas suffisamment motiv�es. Elle ne saurait en revanche �tre interpr�t�e comme une volont� du l�gislateur d'all�ger le fardeau de la preuve incombant � une partie au seul motif qu'elle proc�de devant une autorit� p�nale.
La recourante a choisi d'intenter l'action civile devant les autorit�s p�nales. Elle a formul� des conclusions en paiement devant ces autorit�s. Elle a donc pris le risque que celles-ci statuent sur ses pr�tentions et notamment les rejettent. Une d�cision en ce sens ne saurait d�s lors �tre tax�e de formalisme excessif.
7.5 La recourante estime que divers motifs du jugement seraient en contradiction irr�ductible, ce qui constituerait une violation de son droit d'�tre entendue.
La recourante n'explicite pas en quoi ce droit serait ici viol�, ce conform�ment aux exigences de motivation pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF. Son grief est irrecevable.
7.6 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que la d�cision de l'autorit� pr�c�dente de rejeter la conclusion en paiement formul�e par la recourante ne pr�te pas flanc � la critique. Dans ces conditions et faute de dommages-int�r�ts fix�s par un jugement (art. 73 al. 1 CP), la recourante ne saurait non plus se voir attribuer la cr�ance compensatrice prononc�e en vertu de l'art. 73 ch. 1 let. c CP.
Le recours de X.________ doit par cons�quent �tre admis, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Les avoirs actuellement saisis le resteront jusqu'� ce que l'arr�t � intervenir soit d�finitif et ex�cutoire. Les frais judiciaires sont mis pour moiti� � la charge de l'intim�e Y.________ SA, le canton de Gen�ve n'ayant pas � en supporter (art. 66 al. 1 et 4 LTF). Le recourant peut pr�tendre � une indemnit� de d�pens, � la charge du canton de Gen�ve et de l'intim�e Y.________ SA pour moiti� chacun (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours de Y.________ SA doit en revanche �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. La recourante supportera les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens � l'intim� X.________, qui n'a pas �t� invit� � se d�terminer sur ce recours, ni au Minist�re public (art. 68 al. 3 LTF). Le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau sur la culpabilit� de X.________ ne saurait profiter � la recourante afin qu'elle compl�te la motivation � l'appui de ses pr�tentions civiles. Celles-ci doivent d�s lors �tre consid�r�es comme d�finitivement rejet�es.
Les recours 6B_586/2011 et 6B_587/2011 sont joints.
Le recours 6B_586/2011 est admis et l'arr�t du 4 juillet 2011 est annul�. La cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Le recours 6B_587/2011 est rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Les frais judiciaires pour le recours 6B_586/2011 sont mis pour moiti�, soit 2'000 francs, � la charge de Y.________ SA.
Les frais judiciaires pour le recours 6B_587/2011, arr�t�s � 4'000 francs, sont mis � la charge de Y.________ SA.
Les d�pens de X.________, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis pour moiti� � la charge du canton de Gen�ve et pour moiti� � la charge de Y.________ SA.

References: ATF 
 ATF 
 art. 32
 ATF 
 art. 97
 art. 71
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