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Timestamp: 2016-10-23 08:03:49+00:00

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6B_61/2010 (27.07.2010)
6B_61/2010
Arr�t du 27 juillet 2010
A.X.________, repr�sent� par Me Fabien Mingard, avocat,
1. Minist�re public du canton de Vaud, rue de l'Universit� 24, 1014 Lausanne,
2.A.Y.________, repr�sent�e par Me Sandra Genier M�ller, avocate,
3. B.Y.________, repr�sent�e par Me Alain Sauteur, avocat,
Actes d'ordres sexuel avec des enfants, etc.; refus du sursis; arbitraire,
recours contre l'arr�t du 26 octobre 2009 du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale.
Par jugement du 24 avril 2009, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de La C�te a condamn� A.X.________, pour actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle et tentative de contrainte sexuelle, � une peine privative de libert� de dix-huit mois, dont six mois ferme et douze mois avec sursis, le d�lai d'�preuve �tant fix� � quatre ans. Sur le plan civil, il l'a condamn� � verser, � titre d'indemnit� pour tort moral, une somme de 5000 fr. � B.Y.________ et de 500 fr. � sa m�re, A.Y.________, donnant acte � cette derni�re de ses r�serves civiles pour le surplus.
Statuant le 26 octobre 2009, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois a partiellement admis le recours form� par A.X.________. Elle a condamn� ce dernier � une peine privative de libert� de dix-huit mois, avec sursis pendant quatre ans, ainsi qu'� une amende de 10'000 fr., la peine privative de libert� de substitution en cas de d�faut de paiement de l'amende �tant de nonante jours.
En bref, elle a retenu les faits suivants:
B.a De 1990 � 2002, A.X.________ a fait subir � sa ni�ce, C.Y.________, n�e le 19 novembre 1985, des attouchements sur la poitrine, � m�me la peau et par-dessus les v�tements, et sur le sexe, par-dessus la culotte. A une occasion, alors qu'ils �taient dans sa voiture, il a manifest� son intention de lui montrer son sexe. C.Y.________ s'est d�tourn�e et n'a rien vu. En 2002, � Aubonne, il a essay� de la toucher apr�s avoir enlev� le chandail de sa victime, qui a toutefois pu le repousser en se d�battant et en le tapant.
B.b De 2003 aux vacances de P�ques 2005, � raison de plusieurs fois par mois, A.X.________ a fait subir � son autre ni�ce, B.Y.________, n�e en 1990, des attouchements sur la poitrine, � m�me la peau, et sur le sexe, par-dessus la culotte. A une occasion, alors qu'ils �taient dans sa voiture, il a manifest� son intention de lui montrer son sexe. B.Y.________ s'est d�tourn�e et n'a rien vu. Il lui a �galement dit qu'il avait envie de la l�cher et de la p�n�trer, ce qu'il n'a jamais fait. Il lui a en outre envoy� des sms notamment pour lui dire qu'il avait envie de la toucher.
B.Y.________ a fait l'objet d'une expertise de cr�dibilit�. Selon un rapport du 30 ao�t 2007, il n'existe aucun �l�ment provenant de l'analyse de l'attitude de l'expertis�e qui pourrait compromettre sa cr�dibilit�.
Contre cet arr�t cantonal, A.X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut, principalement, � son acquittement et au rejet des conclusions civiles; subsidiairement, � son annulation et au renvoi de la cause aux autorit�s cantonales et, plus subsidiairement, au prononc� d'une peine privative de libert� inf�rieure � dix-huit mois, avec sursis, et non cumul�e avec une amende.
B.Y.________ et A.Y.________ ainsi que le Minist�re public vaudois concluent au rejet du recours. Les deux intim�es sollicitent en outre l'assistance judiciaire.
Le recourant soutient que son droit � un proc�s �quitable consacr� par l'art. 6 � 1 CEDH a �t� viol� d�s lors qu'il n'�tait pas assist� d'un avocat lors de son audition du 21 juin 2005 devant la police. Or, durant cette audition, il aurait fait des aveux sur lesquels les juges se seraient fond�s pour le condamner. A l'appui de ce grief, il invoque un arr�t de la Cour europ�enne des droits de l'homme rendu le 27 novembre 2008 (affaire Salduz contre Turquie).
1.1 A l'instar de la plupart des autres cantons, le canton de Vaud n'autorise pas le d�fenseur � assister aux interrogatoires du pr�venu par la police, dans le cadre des recherches pr�liminaires. Cette situation changera avec l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2011, du Code de proc�dure p�nale suisse (CPP; FF 2007 6583), qui consacre le droit � un "avocat de la premi�re heure". Aux termes de l'art. 158 al. 1 let. c CPP, au d�but de la premi�re audition, la police ou le minist�re public informent le pr�venu dans une langue qu'il comprend qu'il a le droit de faire appel � un d�fenseur ou de demander un d�fenseur d'office. Les auditions effectu�es sans que ces informations aient �t� donn�es ne seront pas exploitables (art. 158 al. 3 CPP). A l'heure actuelle toutefois, aucune disposition de droit f�d�ral ne garantit un droit � l'avocat de la premi�re heure.
En vertu de l'art. 6 � 3 let. c CEDH, tout accus� a notamment droit � se d�fendre lui-m�me ou � avoir l'assistance d'un d�fenseur de son choix. Cette garantie constitue un aspect particulier du droit au proc�s �quitable au sens de l'art. 6 � 1 CEDH. Cette disposition conf�re � l'accus� le droit de b�n�ficier de l'assistance d'un avocat d�s les premiers stades des interrogatoires de police, sauf � d�montrer, � la lumi�re des circonstances particuli�res de l'esp�ce, qu'il existe des raisons imp�rieuses de restreindre ce droit. M�me dans ce dernier cas, pareille restriction - quelle que soit sa justification - ne doit pas ind�ment porter atteinte aux droits de l'accus� d�coulant de l'art. 6 CEDH (arr�t de la Cour europ�enne des droits de l'homme Salduz c. Turquie du 27 novembre 2008, par. 50 ss).
Dans le cas Salduz contre Turquie, cit� par le recourant, le pr�venu, encore mineur, avait �t� arr�t� par la police et toute l'instruction s'�tait faite � charge lors de sa d�tention sans qu'il ait la moindre possibilit� de consulter un avocat. L'Etat avait fait de la d�position livr�e � la police par l'int�ress� la preuve essentielle justifiant sa condamnation, les d�clarations faites par ses coaccus�s � sa charge n'ayant pas �t� maintenues au proc�s. La Cour europ�enne des droits de l'homme a jug� dans ce cas que les droits de la d�fense avaient �t� irr�m�diablement restreints, car l'Etat avait fait de l'aveu de l'int�ress� devant la police la preuve essentielle justifiant la condamnation de l'int�ress�.
La forme la plus appropri�e de "redressement" est, pourvu que le requ�rant le demande, un nouveau proc�s conforme aux exigences de l'art. 6 � 1 CEDH (arr�t pr�cit�, par. 72).
1.2 En l'esp�ce, le recourant qui est toujours demeur� libre a fortement tard� � se plaindre du fait qu'il n'avait pas �t� assist� lors de l'interrogatoire de police. Il a ainsi confirm� ses d�clarations devant le juge d'instruction le 18 mai 2006, et n'a consult� un avocat qu'ult�rieurement. Lors de l'audience de jugement, il a certes contest� ses d�clarations figurant dans son audition du 21 juin 2005, mais au motif qu'il n'avait pas eu l'occasion de relire le proc�s-verbal avant de le signer (jugement p. 9). Ce n'est en d�finitive que devant l'autorit� de recours cantonale qu'il s'est plaint de ne pas avoir �t� assist� d'un avocat lors de son audition devant la police. Or, le principe de la bonne foi - qui constitue un principe g�n�ral du droit �galement applicable dans le domaine de la proc�dure - oblige celui qui constate un pr�tendu vice de proc�dure � le signaler imm�diatement, � un moment o� il pourrait encore �tre corrig�, et lui interdit d'attendre en restant passif afin de pouvoir s'en pr�valoir ult�rieurement devant l'autorit� de recours (ATF 119 Ia 221 consid. 5a p. 228 s.). Le grief soulev� est donc irrecevable, en raison de sa tardivet�.
Au demeurant, il ne ressort pas de l'arr�t entrepris que le recourant a avou� les faits reproch�s lors de son audition devant la police et encore mois que ses d�clarations faites � la police ont fond� sa condamnation. Les premiers juges ont retenu que le recourant avait certes admis qu'il se bagarrait de fa�on ludique avec sa ni�ce, C.Y.________, et que, lors de ces bagarres, il n'�tait pas exclu qu'il l'ait touch�e � certains endroits; mais le recourant a ni� toute connotation sexuelle aux jeux pratiqu�s avec sa ni�ce (jugement p. 9). A propos des d�nonciations de sa deuxi�me ni�ce, B.Y.________, le recourant a formellement contest� tout geste d�plac� � son �gard. Si, en d�finitive, la cour cantonale a conclu � la culpabilit� du recourant, c'est sur la base des d�clarations concordantes des deux victimes, des t�moignages de l'entourage, de l'expertise de cr�dibilit� de B.Y.________ et du rapport de d�nonciation, et non des "pr�tendus" aveux du recourant. Dans ces conditions, le recourant n'a pas �t� priv� d'un proc�s �quitable en raison de l'absence d'avocat lors de son audition par la police.
Le recourant s'en prend � l'appr�ciation des preuves, qu'il qualifie d'arbitraire � plusieurs �gards.
2.1 Le Tribunal f�d�ral est un juge du droit. Il ne peut revoir les faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que si ceux-ci l'ont �t� de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire arbitraire. On peut renvoyer, sur la notion d'arbitraire, aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (voir par ex: ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arr�ts cit�s). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat.
2.2 Le recourant critique la force probante de divers t�moignages, excipant de contradictions qui les entacheraient. M�me s'il doit �tre retenu que certains t�moignages ne sont pas toujours int�gralement exacts, s'agissant notamment de la chronologie des �v�nements et de faits qui ne sont pas essentiels � la cause, il ne saurait en �tre d�duit que les t�moins ont menti sur des �l�ments d�terminants. En effet, il est dans l'ordre des choses que la m�moire des int�ress�s ne conserve pas tous les d�tails d'un ensemble d'�v�nements donn�s, ce d'autant que du temps s'est �coul� depuis les fait incrimin�s. Bien plut�t, ce qui est d�terminant, c'est le sens et les appr�ciations des intervenants prises globalement.
2.2.1 Le recourant soutient que la cour cantonale a retenu arbitrairement les d�clarations faites par sa femme, B.X.________, lors de son audition du 21 juin 2005, en cours d'enqu�te, au d�triment de ses rectificatifs �crits adress�s ult�rieurement au juge d'instruction et au pr�sident du tribunal de premi�re instance. Il reproche � la cour cantonale de ne pas avoir indiqu� les raisons qui l'ont amen�e � retenir l'audition du 21 juin 2005 plut�t que les courriers ult�rieurs.
Il est vrai que, face � des d�clarations contradictoires d'un m�me t�moin, le juge doit motiver les raisons qui le conduisent � retenir une version plut�t que l'autre. La situation est diff�rente en l'esp�ce: La d�position du 21 juin 2005 constitue un t�moignage fait selon les formes prescrites; B.X.________ a �t� inform�e de son droit de refuser de t�moigner en raison des liens de parent�s avec le recourant, mais a accept� de d�poser, de sorte qu'elle encourait, en cas de fausse d�position, les sanctions pr�vues � l'art. 307 CP (faux t�moignage). En revanche, les rectificatifs ult�rieurs sont des simples lettres, qui n'ont pas la valeur d'un t�moignage. Dans ces conditions, on ne saurait reprocher � la cour cantonale de les avoir �cart�s au profit de la d�position du 21 juin 2005. Ce choix s'imposait de par la valeur intrins�que des d�clarations, de sorte que la cour cantonale n'avait pas � le motiver express�ment.
2.2.2 Le recourant reproche � la cour cantonale d'�tre tomb�e dans l'arbitraire en retenant le t�moignage de F.________ alors qu'elle s'�tait r�tract�e.
La cour cantonale explique que la t�moin ne s'est r�tract�e que s'agissant des attouchements sexuels qu'elle avait d�clar� avoir subis de la part du recourant lors d'un voyage � Zurich. En revanche, elle a maintenu ses d�clarations � propos de ce que le recourant lui avait dit de ses relations avec C.Y.________ et B.Y.________. Dans ces conditions, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire en retenant, entre autres, le t�moignage de F.________ pour fonder la condamnation du recourant.
2.2.3 Le recourant fait valoir que la cour cantonale a retenu, de mani�re arbitraire, le t�moignage de D.Y.________, p�re des victimes.
Le t�moignage de celui-ci ne porte pas sur les faits incrimin�s, mais sur la cr�dibilit� des jeunes filles. Le p�re des victimes a expliqu� que ses filles ne lui avaient jamais menti et qu'il tenait d�s lors leurs d�clarations comme cr�dibles. Ce t�moignage doit certes �tre accueilli avec quelque r�serve vu les relations familiales existant entre le t�moin et les victimes. Il constitue n�anmoins un �l�ment suppl�mentaire en faveur de la cr�dibilit� des jeunes filles.
2.2.4 Le recourant soutient que c'est de mani�re arbitraire que le t�moignage de la voisine de ses ni�ces, G.________, a �t� retenu pour fonder sa condamnation. Il soutient que son t�moignage quant au comportement qu'avait B.Y.________ avec les hommes a consid�rablement vari�.
Dans son audition devant la police, la voisine a d�clar� que B.Y.________ cherchait un ami et avait une relation privil�gi�e avec un homme. Devant le juge d'instruction, elle a ajout� que la jeune fille n'�tait pas une obs�d�e sexuelle, mais une adolescente qui posait diff�rentes questions en ad�quation avec son �ge. La cour de c�ans ne voit pas en quoi ces d�clarations seraient contradictoires et pourquoi d�s lors la cour cantonale aurait d� �carter le t�moignage de G.________.
2.2.5 Le recourant fait valoir que c'est de mani�re arbitraire que la cour cantonale a retenu que les d�clarations de B.Y.________ et de C.Y.________ �taient parfaitement cr�dibles. Il reproche aux juges cantonaux d'avoir commis un d�ni de justice en n'examinant pas les arguments d�velopp�s dans son recours.
Contrairement � ce que soutient le recourant, on ne saurait consid�rer que la cour cantonale n'est pas entr�e en mati�re sur les griefs soulev�s par le recourant. Elle les a rejet�s au motif que les points relev�s �taient d'importance toute relative. Ce n'est qu'� titre subsidiaire qu'elle a ajout� que le recours aux proc�s-verbaux d'audition ne pouvait se faire devant la Cour de cassation pour tenter de d�montrer des lacunes ou contradictions dans le jugement. Dans ces conditions, on ne saurait reprocher � la cour de c�ans de ne pas avoir r�pondu aux griefs du recourant, de sorte que le grief de d�ni de justice doit �tre rejet�.
Dans un premier grief, le recourant s'en prend � la cr�dibilit� de C.Y.________. Il soutient que celle-ci n'aurait pas eu de doutes quant aux accusations port�es par sa soeur contre son oncle si elle avait subi le m�me genre d'attouchements de la part du recourant. Ce grief n'est pas pertinent. Les doutes de la jeune fille sur les accusations port�es par sa soeur n'impliquent pas qu'elle ait elle-m�me accus� � tort le recourant. Elle pouvait, par exemple, penser que son oncle n'oserait pas toucher sa soeur en raison de son retard mental (cf. audition n� 3, p. 4).
Le recourant met �galement en cause la cr�dibilit� de B.Y.________. Celle-ci a toutefois fait l'objet d'une expertise, qui a conclu � la cr�dibilit� de ses all�gations, et l'ensemble des t�moins a attest� de sa cr�dibilit�. Le fait qu'elle a d�clar�, une fois, avoir parl� de ces abus d'abord � sa voisine et, � une autre occasion, d'abord � sa th�rapeute ne saurait signifier que les accusations port�es contre son oncle sont fausses. Au contraire. L'expert a relev� que les sauts dans l'�vocation des �poques et un certain d�sordre chronologique dans la s�quence des �v�nements racont�s parlaient contre une d�claration fabriqu�e. De m�me, le fait que le recourant a signifi� � sa ni�ce son interdiction de revenir � la maison au d�but du mois de mai 2005 et que la jeune fille a d�nonc� les attouchements � sa voisine le 12 mai 2005 ne permet pas de conclure � ce que B.Y.________ a menti. Il n'est certes pas exclu que la jeune fille ait d�nonc� son oncle par esprit de vengeance; cela n'implique toutefois pas que les faits d�nonc�s soient faux.
La cour cantonale a condamn� le recourant pour actes d'ordre sexuel au sens de l'art. 187 ch. 1 al. 3 CP pour avoir manifest� son intention de montrer son sexe en voiture s�par�ment � chacune des deux victimes.
Le recourant conteste que l'art. 187 CP soit applicable � de tels actes. Il soutient que ceux-ci pourraient, tout au plus, relever de la tentative d'exhibitionnisme (art. 194 CP).
3.1 Aux termes de l'art. 187 ch. 1 al. 3 CP, celui qui aura m�l� un enfant de moins de 16 ans � un acte d'ordre sexuel sera puni d'une peine privative de libert� de cinq ans au plus ou d'une peine p�cuniaire. Cette infraction suppose que l'auteur rende l'enfant spectateur ou auditeur d'un acte d'ordre sexuel accompli par l'auteur ou un tiers. Il ne suffit pas que le jeune soit le t�moin fortuit de l'acte. Il doit �tre utilis� comme un �l�ment du jeu sexuel. Tel est le cas lorsque l'auteur se masturbe devant un enfant. Il importe peu que ce dernier ait saisi ou non le caract�re sexuel de l'acte et le but poursuivi par l'auteur. Il doit toutefois percevoir directement l'acte par ses sens, en �tre le spectateur ou l'auditeur (FF 1985 II 1082; ATF 129 IV 168 consid. 3.1).
Comme le fait de m�ler un enfant � un acte d'ordre sexuel porte moins gravement atteinte � son d�veloppement paisible que de commettre un tel acte sur sa personne (art. 187 ch. 1 al. 1 CP) ou de l'inciter � un tel acte (art. 187 ch. 1 al. 2 CP), seuls des comportements qui rev�tent une certaine gravit� et qui sont propres � porter atteinte au d�veloppement non perturb� de l'enfant tombent sous le coup de l'art. 187 ch. 1 al. 3 CP (ATF 129 IV 168 consid. 3.2 p. 171; STEFANIA SUTER-Z�RCHER, Die Strafbarkeit der sexuellen Handlungen mit Kindern nach Art. 187 StGB, Diss. 2003, p. 65). Seront d�s lors punissables selon l'alin�a 3 le fait de m�ler un enfant notamment aux actes suivants: rapports sexuels, introduction d'objets dans le vagin ou l'anus, frottement des parties sexuelles avec les parties g�nitales d'une tierce personne, masturbation (MAIER, Basler Kommentar, Strafrecht II, 2e �d., 2007, n. 14 ad art. 187).
D'apr�s certains auteurs, le fait de pr�senter � un enfant un sexe d�nud� en �rection tombe d�j� sous le coup de l'art. 187 CP (JENNY, Kommentar zum schweizerische Strafrecht, 4e vol., 1997, n. 21 ad art. 187; TRECHSEL et al., Schweizerisches Strafgesetzbuch, Praxiskommentar, 2008, n. 6 ad art. 187; cf. aussi RJN 1999 p. 116). Selon d'autres auteurs, il s'agit-l� toutefois d'une interpr�tation plut�t extensive de la notion d'acte d'ordre sexuel (CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. I, 2002, n. 26 ad art. 187 CP); pour �tre condamn� en application de l'art. 187 ch. 1 al. 3 CP, l'auteur doit proc�der � des manipulations sur son propre corps en vue d'obtenir une �rection ou accomplir des actes de masturbation devant l'enfant; la seule exhibition des organes g�nitaux � la vue d'un enfant doit �tre punie exclusivement selon l'art. 194 CP (dans ce sens, cf. REHBERG, Das revidierte Sexualstrafrecht, PJA 93 p. 16 ss, 19; DONATSCH, Strafrecht III, Delikte gegen den Einzelnen, 9e �d., 2008, p. 463; cf. aussi arr�t du 10 ao�t 2005 du Tribunal cantonal de Soleure in SOG 2005 n� 9).
3.2 La cour de c�ans n'a pas besoin de prendre position sur cette question, puisque, de toute fa�on, quelle que soit l'opinion suivie, l'�tat de fait cantonal ne permet pas de condamner le recourant. En effet, l'arr�t attaqu� retient qu'"� une occasion, alors qu'ils �taient dans sa voiture, le recourant a manifest� son intention de lui montrer son sexe. C.Y.________, resp. B.Y.________, s'est d�tourn�e et n'a rien vu". Il ne ressort d�s lors pas des faits constat�s que le recourant a accompli un acte d'ordre sexuel ni m�me qu'il a exhib� son sexe. Les �l�ments retenus en fait ne permettent ainsi pas de condamner le recourant pour avoir m�l� un enfant � un acte d'ordre sexuel au sens de l'art. 187 ch. 1 al. 3 CP. En outre, s'agissant de C.Y.________, l'�tat de fait cantonal ne permet pas de d�terminer si la jeune fille avait effectivement moins de seize ans au moment des faits, puisqu'elle est n�e le 19 novembre 1985 et que le fait litigieux s'est produit entre 1990 et 2002. Dans ces conditions, la cour cantonale a viol� le droit f�d�ral en condamnant le recourant selon l'art. 187 ch. 1 al. 3 CP pour avoir seulement manifest� son intention de montrer son sexe � ses ni�ces. Sur ce point, le recours doit donc �tre admis.
La cour cantonale a �galement condamn� le recourant pour actes d'ordre sexuel pour avoir dit � B.Y.________ qu'il avait envie de la l�cher et de la p�n�trer et lui avoir envoy� des sms notamment pour lui dire qu'il avait envie de la toucher.
Le recourant conteste que ces faits tombent sous le coup de l'art. 187 CP.
4.1 L'infraction d�finie � l'art. 187 ch. 1 al. 1 CP r�prime le fait de commettre un acte d'ordre sexuel sur un enfant de moins de seize ans. L'infraction suppose donc la r�alisation d'un acte d'ordre sexuel. Par acte d'ordre sexuel, il faut entendre un acte sur le corps humain qui tend � l'excitation ou � la satisfaction de l'instinct sexuel de l'un des participants au moins; l'acte suppose un contact physique (CORBOZ, op. cit., n. 5 ss ad art. 187 CP).
4.2 En l'esp�ce, le recourant s'est born� � importuner sa ni�ce par des paroles grossi�res, en exprimant grossi�rement son d�sir sexuel pour elle et les rapports qu'il aurait voulu avoir avec elle. Il n'a pas pass� � l'acte et n'a donc accompli aucun acte d'ordre sexuel. La cour cantonale a donc viol� le droit f�d�ral en retenant l'application de l'art. 187 CP. En revanche, ces grossi�ret�s sont �ventuellement constitutives de l'infraction d�finie � l'art. 198 al. 2 CP (cf. CORBOZ, op. cit., n. 13-16 ad art. 198 CP). Sur ce point, le recours doit donc �tre �galement admis.
Le juge de premi�re instance avait condamn� le recourant � une peine privative de libert� de dix-huit mois, dont six mois ferme et douze mois avec sursis. Si la cour cantonale a consid�r� que la peine de dix-huit mois correspondait � la faute de l'auteur, elle a en revanche jug� que le pronostic n'�tait pas d�favorable et a accord� au recourant le sursis complet. Elle a ajout� � cette peine avec sursis, � titre de sanction imm�diate, une amende en application de l'art. 42 al. 4 CP, fixant la quotit� de l'amende � 10'000 fr. et la peine privative de libert� de substitution, � 90 jours.
Le recourant se plaint que le prononc� d'une amende constitue une aggravation non justifi�e de sa peine. En outre, il rel�ve que la cour cantonale m�lange la notion d'amende et de peine p�cuniaire. 5.1 Selon l'art. 42 al. 4 CP, le juge peut prononcer, en plus d'une peine assortie du sursis, une peine p�cuniaire sans sursis ou une amende selon l'art. 106 CP. Le Tribunal f�d�ral s'est prononc� sur cette combinaison de peines dans deux arr�ts de principe (ATF 134 IV 1 et 60). Cette combinaison se justifie lorsque le sursis peut �tre octroy�, mais que, pour des motifs de pr�vention sp�ciale, une sanction ferme accompagnant la sanction avec sursis para�t mieux � m�me d'amener l'auteur � s'amender. Elle doit contribuer, dans l'optique de la pr�vention tant g�n�rale que sp�ciale, � renforcer le potentiel coercitif de la peine avec sursis. Cette forme d'admonestation adress�e au condamn� doit attirer son attention (et celle de tous) sur le s�rieux de la situation en le sensibilisant � ce qui l'attend s'il ne s'amende pas (ATF 134 IV 60 consid. 7.3.1 p. 75). La combinaison pr�vue � l'art. 42 al. 4 CP constitue un "sursis qualitativement partiel" (ATF 134 IV 1 consid. 4.5.2 p. 8).
La peine prononc�e avec sursis reste pr�pond�rante, alors que la peine p�cuniaire sans sursis ou l'amende est d'importance secondaire. Cette combinaison de peines ne doit pas conduire � une aggravation de la peine globale ou permettre une peine suppl�mentaire. Elle permet uniquement, dans le cadre de la peine adapt�e � la culpabilit�, une sanction correspondant � la gravit� des faits et � la personnalit� de l'auteur. Les peines combin�es, dans leur somme totale, doivent �tre adapt�es � la faute (ATF 134 IV 1 consid. 4.5.2 p. 8; 134 IV 60 consid. 7.3.2 p. 75). Pour tenir compte du caract�re accessoire des peines cumul�es, il se justifie en principe d'en fixer la limite sup�rieure � un cinqui�me, respectivement � 20 %, de la peine principale; des exceptions sont possibles en cas de peines de faible importance pour �viter que la peine cumul�e n'ait qu'une port�e symbolique (ATF 135 IV 188 consid. 3.4.4 p. 191).
5.2 En l'esp�ce, il ressort des consid�rants et du dispositif de l'arr�t attaqu� que la cour cantonale a voulu prononcer comme peine additionnelle une amende fix�e en francs (art. 106 al. 1 CP), avec peine privative de libert� de substitution (art. 106 al. 2 CP), ce que l'art. 42 al. 4 CP autorise m�me lorsque l'infraction pr�vue par la partie sp�ciale ne pr�voit pas express�ment l'amende � titre de sanction (cf. l'ancien art. 50 al. 2 CP; arr�t du Tribunal f�d�ral du 13 mai 2008 6B_152/2007 consid. 6). C'est donc � tort que la cour cantonale parle de peine p�cuniaire et qu'elle se r�f�re, quant � la fixation du montant, � l'art. 34 CP.
Comme indiqu� ci-dessus, en cas de peines combin�es de l'art. 42 al. 4 CP, l'amende ne peut pas conduire � une aggravation de la peine ou au prononc� d'une peine suppl�mentaire. Si une peine combin�e est justifi�e, les deux sanctions consid�r�es ensemble doivent correspondre � la gravit� de la faute. En l'esp�ce, si la cour cantonale consid�rait qu'une peine privative de libert� de dix-huit mois �tait proportionn�e � la faute et qu'elle d�sirait ajouter, comme le lui autorise l'art. 42 al. 4 CP, une amende de 10'000 fr., elle devait r�duire la peine privative de libert� avec sursis en cons�quence (cf. ATF 134 IV 53 consid. 5.2 p. 55 s.). Sur ce point �galement, le recours doit donc �tre admis.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre partiellement admis, l'arr�t attaqu� doit �tre annul� et la cause renvoy�e � la cour cantonale pour qu'elle r�examine la cause dans le sens des consid�rants et revoie en cons�quence la mesure de la peine et, le cas �ch�ant, le montant des indemnit�s civiles.
Le recourant obtient partiellement gain de cause sur une partie des griefs soulev�s, les autres �tant rejet�s. Il n'en obtient pas moins, mat�riellement, l'annulation de l'arr�t entrepris et le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale. Il n'y a pas lieu de pr�lever des frais (art. 66 al. 1 et 4 LTF). Une indemnit� de d�pens sera allou�e au recourant, laquelle sera mise � la charge du canton de Vaud (art. 68 al. 1 LTF).
A.Y.________ et B.Y.________ ont requis l'assistance judiciaire. Les revenus dont elles disposent et les conclusions qu'elles ont prises, qui n'�taient pas vou�es � l'�chec, justifient qu'il soit fait droit � leur requ�te (art. 64 al. 1 LTF). Elles sont, en cons�quence, dispens�es des frais judiciaires. La complexit� de la cause et les int�r�ts en jeu justifient qu'un avocat d'office leur soit d�sign� (art. 64 al. 2 LTF) qui sera indemnis� par la caisse du Tribunal f�d�ral.
Le Minist�re public vaudois n'est pas condamn� au frais dans la mesure o� il succombe (art. 66 al. 4 LTF).
Le recours est partiellement admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � la cour cantonale pour nouveau jugement. Pour le surplus, le recours est rejet�.
Le canton de Vaud versera au recourant une indemnit� de 3'000 fr. � titre de d�pens.
La requ�te d'assistance judiciaire de A.Y.________ est admise et Me Sandra Genier M�ller, avocate � Lausanne, lui est d�sign�e comme avocate d'office.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera � Me Sandra Genier M�ller une indemnit� de 1'000 fr. � titre d'honoraires d'avocat d'office.
La requ�te d'assistance judiciaire de B.Y.________ est admise et Me Alain Sauteur, avocat � Lausanne, lui est d�sign� comme avocat d'office.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera � Me Alain Sauteur une indemnit� de 1'000 fr. � titre d'honoraires d'avocat d'office.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de cassation p�nale.
Lausanne, le 27 juillet 2010

References: ATF 
 ATF 
 Art. 187
 art. 187
 art. 187
 art. 187
 art. 187
 art. 187
 art. 198
 art. 50
 ATF