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Timestamp: 2016-10-24 01:42:41+00:00

Document:
5A_205/2016 (07.06.2016)
5A_205/2016 � � Arr�t du 7 juin 2016
repr�sent�e par Me Fabien Rutz, avocat,
repr�sent�e par Me Albert Righini, avocat,
recours contre la d�cision du Tribunal cantonal du canton du Valais, Autorit� de recours en mati�re de s�questre, du 8 f�vrier 2016.
A.a.�B.A.________ et A.A.________ ont divorc� le 12 janvier 2006. Dans le cadre de cette proc�dure de divorce, A.A.________ a �t� astreint � verser en mains de B.A.________ des contributions � l'entretien des deux enfants des parties. Il ne s'est plus acquitt� de ces pensions depuis le mois de mai 2014. Avant cette date, les pensions �taient vers�es par le biais de la soci�t� D._______ SA, dont l'administrateur avec signature individuelle est E.________. Ce dernier est �galement l'administrateur-directeur de la soci�t� F.________ SA par l'interm�diaire de laquelle A.A.________ a inform� son ex-�pouse en avril 2014 de la cessation du versement des contributions d'entretien.
A.b.�Le 21 juillet 2014, le juge du district de Monthey (ci-apr�s: le juge de premi�re instance) a, � la requ�te de B.A.________, ordonn� le s�questre, � concurrence de xxxx fr. (recte: xxxx fr.) avec int�r�ts � 5% d�s le 1er mai 2014, de la parcelle n� xxx sise sur la commune de X.________, propri�t� de la soci�t� C.________ SA au motif que le cas de s�questre de l'art. 271 al. ch. 1 LP �tait r�alis�.
C.________ SA est une soci�t� anonyme de si�ge social � X.________ dont le but social est libell� comme suit: " conseils financiers et juridiques, gestion de patrimoines, courtage, administration de soci�t�s, distribution de produits et ce sur le plan europ�en ". E.________ en est l'administrateur unique avec signature individuelle et G.________ SA en est l'organe de r�vision.
A.c.�Le 4 ao�t 2014, la soci�t� C.________ SA a form� opposition � l'ordonnance de s�questre, concluant, principalement � l'annulation de ce prononc� et, subsidiairement, � la fourniture de s�ret�s par B.A.________. Le m�me jour, A.A.________ a �galement form� opposition � l'ordonnance de s�questre, sollicitant son annulation. Les deux causes ont �t� jointes en une seule proc�dure devant le juge de premi�re instance.
A.d.�Par d�cision du 10 octobre 2014, le juge de premi�re instance a tr�s partiellement admis les oppositions et a, en cons�quence, maintenu le s�questre � concurrence de xxxx fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 1er mai 2014.
A.e.�Par �criture du 30 (recte: 31) octobre 2014, la soci�t� C.________ SA a recouru contre la d�cision du 10 octobre 2014.
A.f.�Par d�cision du 30 juin 2015, le Tribunal cantonal du canton du Valais (ci-apr�s: Tribunal cantonal), a rejet� le recours dans la mesure de sa recevabilit�.
A.g.�Par acte post� le 31 juillet 2015, la soci�t� C.________ SA a exerc� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre la d�cision du 30 juin 2015 concluant, principalement, � son annulation et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour qu'elle rende une nouvelle d�cision contenant un �tat de fait complet. Subsidiairement, elle a conclu � la r�forme de la d�cision attaqu�e en ce sens que le s�questre ordonn� le 21 juillet 2014 �tait r�voqu�. Plus subsidiairement, elle a sollicit� le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Le recours a �t� admis par arr�t du 6 octobre 2015 de la Cour de c�ans (5A_593/2015), la d�cision attaqu�e annul�e et la cause renvoy�e � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants en application de l'art. 112 al. 3 LTF, les exigences de l'art. 112 al. 1 LTF n'ayant pas �t� respect�es.
Par d�cision du 8 f�vrier 2016, le Tribunal cantonal a, apr�s avoir compl�t� l'�tat de fait conform�ment aux instructions de l'arr�t de renvoi, rejet� le recours dans la mesure de sa recevabilit�.
Par acte du 11 mars 2016, la soci�t� C.________ SA interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cette d�cision. Elle conclut, principalement, � son annulation et � sa r�forme en ce sens que le s�questre ordonn� le 21 juillet 2014 est r�voqu�; subsidiairement, elle sollicite le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. A l'appui de ses conclusions, elle invoque l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves, ainsi que dans l'application des art. 320 CPC et 271 al. 1 LP.
2.1.�L'arr�t sur opposition au s�questre rendu par l'autorit� judiciaire sup�rieure (cf. art. 278 al. 3 LP) porte sur des " mesures provisionnelles " au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234); d�s lors, seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351; 133 III 638 consid. 2 p. 638). Le Tribunal f�d�ral n'examine un tel grief que si, conform�ment au principe d'all�gation, il a �t� invoqu� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (ATF 140 III 385 consid. 2.3 p. 387; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254).
Saisi d'un recours fond� sur l'art. 98 LTF, le Tribunal f�d�ral ne revoit l'application du droit f�d�ral que sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst.; ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234; arr�t 5A_59/2012 du 26 avril 2012 consid. 1.3 et les r�f�rences, non publi� aux ATF 138 III 382). La partie recourante ne peut ainsi se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme elle le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours dispose d'une libre cognition; elle ne saurait se contenter d'opposer son opinion � celle de la juridiction pr�c�dente, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision se fonde sur une application du droit manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 352; 133 II 396 consid. 3.2 p. 399). Il doit exister un lien entre la motivation du recours et la d�cision attaqu�e. Le recourant doit se d�terminer par rapport aux consid�rants de l'arr�t entrepris; il ne peut se contenter de reprendre presque mot pour mot l'argumentation form�e devant l'autorit� cantonale (ATF 134 II 244 consid. 2.1 et 2.3 p. 245 ss).
Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et de la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis, sans motifs objectifs, de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et les r�f�rences); encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause.
3.1.�En l'esp�ce, s'agissant des conditions d'octroi du s�questre, notamment celle relative � l'appartenance au d�biteur des biens � s�questrer (art. 272 al. 1 ch. 3 LP), la d�cision attaqu�e repose sur une double motivation. A titre principal, l'autorit� pr�c�dente a consid�r� que la critique de la recourante, qui reprenait ses arguments expos�s en premi�re instance, sans remettre en cause l'appr�ciation des pi�ces faite par le premier juge et les arguments sur lesquels il s'�tait fond� pour consid�rer que l'immeuble s�questr�, acquis par la recourante le 27 d�cembre 2002, appartenait en r�alit� � A.A.________, ne satisfaisait pas aux " exigences en mati�re de recours " et �tait, partant, irrecevable. La recourante r�it�rait en effet son argumentation selon laquelle les conditions cumulatives de l'art. 272 LP n'�taient pas r�alis�es en l'esp�ce d�s lors que le bien s�questr� lui appartenait et que rien ne permettait de retenir la th�se de l'identit� �conomique entre elle et A.A.________, seul d�biteur de la cr�ance en poursuite. La mise en vente de sa propri�t� �tait selon elle une activit� �conomique des plus habituelles pour une soci�t� qui avait pour but social notamment la gestion de patrimoine. La condition de l'abus de droit n'�tait au surplus pas r�alis�e puisque l'acquisition de la parcelle s�questr�e �tait intervenue avant le prononc� du divorce de A.A.________ et de son �pouse, cr�anci�re dans la proc�dure ayant abouti au s�questre, et que cette derni�re avait toujours connu son existence.
3.2.�Subsidiairement, la cour cantonale a jug� que, m�me recevable, le recours aurait d� �tre rejet�. Appliquant le principe de la transparence (lev�e du voile social,�
Durchgriff), elle a en effet consid�r�, sous l'angle de la vraisemblance, qu'il y avait identit� de personnes entre la soci�t� inscrite comme propri�taire au registre foncier et le d�biteur. En cons�quence, l'immeuble s�questr�, bien qu'inscrit au registre foncier au nom de la recourante, appartenait en r�alit� � ce dernier, comme en attestaient divers �l�ments au dossier. C'�tait ainsi A.A.________ qui avait remis en nantissement aupr�s de la Banque H.________ une assurance-vie " prime unique " de xxxx fr. en garantie des cr�ances de l'�tablissement bancaire envers la recourante. Le fils de A.A.________ �tait en outre domicili� dans le chalet �rig� sur la parcelle en question, comme en avait attest� le contr�le des habitants de la commune de X.________ par un courrier �lectronique du 10 septembre 2014. Au surplus, en date du 24 novembre 2009, F.________ SA, dont l'administrateur-directeur n'�tait autre que E.________ qui est �galement l'administrateur unique de la recourante, avait �tabli une attestation confirmant que la fortune personnelle de A.A.________ incluait un chalet d'une valeur de xxxx fr. � X.________. Compte tenu de la position occup�e dans la soci�t� recourante par son directeur, la cour cantonale a estim� que cette fiduciaire �tait on ne peut mieux plac�e pour savoir � qui appartenait r�ellement ce bien immobilier. La recourante n'avait pas non plus all�gu�, ni, partant, d�montr� qu'elle d�ployait une activit� r�elle entrant dans la r�alisation de son but social autre que la simple d�tention du chalet sur la parcelle litigieuse pour le compte de A.A.________. L'autorit� cantonale a donc en d�finitive consid�r� que la cr�anci�re, intim�e dans la pr�sente proc�dure, avait rendu vraisemblable que l'immeuble s�questr�, bien qu'inscrit au registre foncier au nom de la recourante, appartenait en r�alit� � A.A.________. La premi�re condition pour la lev�e invers�e du voile corporatif, � savoir la prise en compte de la soci�t� recourante pour des dettes du d�biteur �tait donc r�alis�e.
S'agissant par ailleurs de la condition de l'abus de droit, qui doit �galement �tre donn�e pour pouvoir appliquer le principe de la transparence, le Tribunal cantonal a relev� que le principal argument de la recourante consistait � soutenir que l'intim�e avait connaissance d�j� bien avant la proc�dure de divorce du fait que la propri�t� du chalet de X.________ lui revenait et qu'elle s'�tait accommod�e de cette situation. Cet argument ne r�sistait cependant pas � l'examen puisque, quand bien m�me l'ex-�pouse de A.A.________ aurait �t� au courant du montage juridique de ce dernier s'agissant du bien immobilier de X.________, cela n'excluait aucunement qu'elle �tait �galement inform�e du fait que son ex-�poux en �tait le v�ritable ayant droit. Il �tait par cons�quent faux de pr�tendre, comme le faisait la recourante, que les attentes l�gitimes de l'intim�e dans le cadre de la proc�dure de divorce ne pouvaient pas �tre d��ues par le comportement consistant � revendiquer l'ind�pendance �conomique entre la recourante et A.A.________. Toujours sous l'angle de la vraisemblance, l'autorit� cantonale a par cons�quent retenu que le fait de se pr�valoir de l'existence formelle de deux entit�s juridiquement distinctes pour s'opposer au s�questre ne tendait en l'esp�ce qu'� permettre � A.A.________ d'en tirer un avantage injustifi� aux fins de se soustraire au s�questre ordonn� afin de garantir le paiement des contributions d'entretien dues par lui, de sorte que la deuxi�me condition pour appliquer le principe de la transparence en mati�re d'ex�cution forc�e �tait �galement remplie.
La recourante se plaint dans un premier temps d'arbitraire dans l'�tablissement des faits en tant que l'autorit� cantonale n'aurait pas fait mention de plusieurs faits pertinents dans son �tat de fait. L'ensemble des faits list�s par la recourante tendent toutefois � appuyer son argumentation selon laquelle l'intim�e connaissait de tout temps sa qualit� de propri�taire du bien vis� par le s�questre, de sorte que ce grief se confond avec sa critique li�e � la question de l'abus de droit qui sera trait�e ci-apr�s (cf.�
infra�consid. 7.2).
Le grief de violation de l'art. 29 al. 2 Cst. �galement soulev� par la recourante au motif que l'autorit� cantonale n'aurait pas donn� suite � toutes ses offres de preuve se confond, quant � lui, avec le grief d'�tablissement arbitraire des faits, de sorte qu'il n'est pas non plus pertinent de le traiter individuellement.
La recourante s'en prend ensuite � la premi�re motivation de la d�cision entreprise et soul�ve � ce titre une violation de l'interdiction de l'arbitraire dans l'application de l'art. 320 CPC. Ce faisant, la recourante a respect� les exigences de motivation applicables lorsque la d�cision attaqu�e se fonde, comme en l'esp�ce, sur plusieurs motivations ind�pendantes, alternatives ou subsidiaires, toutes suffisantes (ATF 138 I 97 consid. 4.1.4 p. 100; 133 IV 119 consid. 6.3 p. 121), de sorte que son recours est recevable sous cet angle. Ce nonobstant, compte tenu du sort r�serv� au grief dirig� contre la seconde motivation d�velopp�e dans la d�cision attaqu�e (cf.�
infra�consid. 8), � elle seule suffisante pour sceller le sort du recours, il est superflu d'examiner le grief d'application arbitraire de l'art. 320 CPC.
S'agissant de la seconde motivation d�velopp�e dans la d�cision attaqu�e, la recourante d�nonce une application arbitraire de l'art. 272 al. 1 LP au motif que le bien s�questr� n'appartiendrait pas au d�biteur, comme l'exige le chiffre 3 de dite disposition, mais � elle-m�me. Selon elle, les conditions pour appliquer la th�orie du�
Durchgriff�au cas d'esp�ce n'�taient en effet pas donn�es, de sorte que le bien immobilier litigieux, dont elle est inscrite comme propri�taire au registre foncier, ne pouvait �tre consid�r� comme un bien appartenant au d�biteur.
Elle all�gue qu'aucun des �l�ments consid�r�s comme d�terminants par la cour cantonale pour retenir que A.A.________ est le v�ritable ayant-droit �conomique ne permet � lui seul de d�montrer une identit� �conomique absolue entre elle-m�me et celui-l�. Le simple fait que des " liens " aient �t� �tablis entre eux n'est pas suffisant pour leur reconna�tre une identit� absolue et incontestable. L'autorit� cantonale n'aurait en particulier pas retenu que A.A.________ serait l'actionnaire unique de la recourante ni que la soci�t� n'aurait aucun autre cr�ancier que lui, le nantissement op�r� par A.A.________ pour garantir ses propres dettes d�montrant pr�cis�ment le contraire. La d�cision entreprise serait par cons�quent entach�e d'arbitraire au motif que la cour cantonale aurait retenu comme pertinents des faits qui ne permettaient objectivement pas de rendre vraisemblable l'identit� �conomique entre elle et le d�biteur.
Au surplus, la condition de l'abus de droit n�cessaire � l'application du principe de la transparence n'�tait pas non plus donn�e. La recourante soutient que l'abus de droit peut �tre retenu uniquement lorsque la partie se pr�vaut abusivement de la dualit� juridique en lien avec la cr�ance d�duite en justice. Or, dans le cas d'esp�ce, la d�cision attaqu�e n'aurait retenu aucun �l�ment de fait propre � d�montrer que A.A.________ se serait abusivement servi d'elle dans le cadre de la naissance de la cr�ance d�duite en justice. Dite cr�ance d�coule en effet d'une proc�dure de divorce � laquelle la recourante rappelle qu'elle n'�tait pas partie. Sa propre existence n'aurait donc eu aucune incidence sur la naissance de la cr�ance. La recourante reproche en cons�quence � l'autorit� cantonale d'avoir fait arbitrairement abstraction des circonstances qui avaient donn� lieu � la cr�ance d�duite en justice et de son propre r�le dans ce contexte. Elle reproche enfin � la cour cantonale de n'avoir arbitrairement pas tenu compte du fait que, selon toute vraisemblance, l'intim�e savait d�j� avant l'introduction de la proc�dure de divorce que le bien s�questr� �tait d�tenu par la recourante. On ne pouvait donc admettre l'existence d'un abus de droit puisque l'intim�e s'�tait accommod�e de cette situation et n'avait jamais all�gu� ni d�montr� que son ex-�poux avait tent� de camoufler ses actifs avant ou apr�s le prononc� du divorce. Ce dernier n'avait donc pas adopt� une attitude contredisant un comportement ant�rieur ni par cons�quent d��u des attentes l�gitimes de l'intim�e dans le cadre de la proc�dure de divorce. En cons�quence, dans la mesure o� les conditions pour lever le voile social n'�taient pas remplies et donc que le s�questre a �t� prononc� sur la base d'une construction juridique qui n'�tait pas donn�e en l'esp�ce, la recourante conclut � la lev�e du s�questre sur le bien immobilier litigieux.
Aux termes de l'art. 272 al. 1 LP, le s�questre est autoris� � condition que le cr�ancier rende vraisemblable que sa cr�ance existe (ch. 1), qu'on est en pr�sence d'un cas de s�questre (ch. 2) et qu'il existe des biens appartenant au d�biteur (ch. 3).
7.1.�Le s�questre est une mesure conservatoire urgente, qui a pour but d'�viter que le d�biteur ne dispose de ses biens pour les soustraire � la poursuite pendante ou future de son cr�ancier (ATF 116 III 111 consid. 3a p. 115 s.; 107 III 33 consid. 2 p. 35). Le juge du s�questre statue en se basant sur la simple vraisemblance des faits. Les faits � l'origine du s�questre sont rendus vraisemblables lorsque, se fondant sur des �l�ments objectifs, le juge acquiert l'impression que les faits pertinents se sont produits, mais sans qu'il doive exclure pour autant la possibilit� qu'ils se soient d�roul�s autrement (ATF 138 III 232 consid. 4.1.1 p. 233; en g�n�ral: cf. ATF 130 III 321 consid. 3.3 p. 325). De son c�t�, le poursuivi doit s'efforcer de d�montrer, en s'appuyant sur les moyens de preuve � sa disposition, que son point de vue est plus vraisemblable que celui du cr�ancier s�questrant (arr�t 5A_482/2010 du 16 septembre 2010 consid. 2.1 et la r�f�rence cit�e). S'agissant de l'application du droit, le juge proc�de � un examen sommaire du bien-fond� juridique, c'est-�-dire un examen qui n'est ni d�finitif, ni complet, au terme duquel il rend une d�cision provisoire (ATF 138 III 232 consid. 4.1.1 p. 234; arr�t 5A_925/2012 du 5 avril 2013 consid. 9.2 et les r�f�rences).
La question de savoir si l'autorit� cantonale est partie d'une juste conception du degr� de la preuve exig� par le droit f�d�ral, soit en l'occurrence la simple vraisemblance, rel�ve du droit. En revanche, celle de savoir si le degr� de vraisemblance requis par le droit f�d�ral est atteint dans le cas particulier ressortit � l'appr�ciation des preuves. Le recourant qui entend attaquer la d�cision cantonale sur ce dernier point doit ainsi pr�senter une motivation d�montrant l'arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., et satisfaisant aux exigences du principe d'all�gation (cf.�
supra�consid. 2.1; ATF 130 III 321 consid. 5 p. 327 et les r�f�rences; arr�ts 5A_969/2015 du 8 mars 2016 consid. 4.1; 5A_365/2012 du 17 ao�t 2012 consid. 5.1 non publi� aux ATF 138 III 636).
7.2.�Conform�ment � l'art. 271 al. 1 LP, un s�questre ne peut frapper que les �biens du d�biteur�. Ne sont des biens du d�biteur que les choses et droits qui, selon les all�gations que le cr�ancier rend vraisemblables, lui appartiennent juridiquement, et pas seulement �conomiquement (arr�t 5A_629/2011 du 26 avril 2012 consid. 5.1). Doivent donc �tre consid�r�s comme biens de tiers tous ceux qui, en vertu des normes du droit civil, appartiennent � une personne physique ou morale autre que le d�biteur; en principe, seule l'identit� juridique est d�terminante en mati�re d'ex�cution forc�e (arr�ts 5A_876/2015 du 22 avril 2016 consid. 4.2; 5A_873/2010 du 3 mai 2011 consid. 4.2.2; 5A_654/2010 du 24 novembre 2011 consid. 7.3.1).
Dans des circonstances particuli�res, un tiers peut toutefois �tre tenu des engagements d'un d�biteur avec lequel il forme une identit� �conomique (arr�ts 5A_876/2015 pr�cit� consid. 4.2; 5A_654/2010 du 24 novembre 2011 consid. 7.3.1; 5A_871/2009 du 2 juin 2010 consid. 7.1). Ainsi, les biens qui ne sont que formellement au nom d'un tiers (homme de paille), mais qui appartiennent en r�alit� au d�biteur (par ex. ensuite d'une acquisition de propri�t� simul�e), peuvent �tre r�alis�s dans le but de d�sint�resser le cr�ancier (ATF 105 III 107 consid. 3 p. 112 s.). Il en va de m�me lorsque le d�biteur a transf�r� de mani�re abusive ses biens � une soci�t� qu'il contr�le et avec laquelle il forme une identit� �conomique (ATF 126 III 95 consid. 4a p. 97; 105 III 107 consid. 3a p. 112; 102 III 165 consid. II.2). En effet, selon le principe de la transparence (lev�e du voile social,�
Durchgriff), on ne peut pas s'en tenir sans r�serve � l'existence formelle de deux personnes juridiquement distinctes lorsque tout l'actif ou la quasi-totalit� de l'actif d'une soci�t� appartient soit directement, soit par personnes interpos�es, � une m�me personne, physique ou morale; malgr� la dualit� de personnes � la forme, il n'existe pas deux entit�s ind�pendantes, la soci�t� �tant un simple instrument dans la main de son auteur, qui, �conomiquement, ne fait qu'un avec elle. On doit admettre que, conform�ment � la r�alit� �conomique, il y a identit� de personnes et que les rapports de droit liant l'une lient �galement l'autre; ce sera le cas chaque fois que le fait d'invoquer la diversit� des sujets constitue un abus de droit ou a pour effet une atteinte manifeste � des int�r�ts l�gitimes (art. 2 al. 2 CC; sur le principe de la transparence en g�n�ral: cf. ATF 132 III 489 consid. 3.2 p. 493 s.; arr�ts 5A_876/2015 pr�cit� consid. 4.2; 5A_436/2011 du 12 avril 2012 consid. 9.3.2; 5A_175/2010 du 25 mai 2010 consid. 3.3.4; 4A_384/2008 du 9 d�cembre 2008 consid. 4.1). L'application du principe de la transparence suppose donc, premi�rement, qu'il y ait identit� de personnes, conform�ment � la r�alit� �conomique, ou en tout cas la domination �conomique d'un sujet de droit sur l'autre; il faut deuxi�mement que la dualit� soit invoqu�e de mani�re abusive, c'est-�-dire pour en tirer un avantage injustifi� (arr�ts 5A_330/2012 du 17 juillet 2012 consid. 3; 4A_417/2011 du 30 novembre 2011 consid. 2.2; 4A_58/2011 du 17 juin 2011 consid. 2.4.1; 5A_587/2007 du 28 f�vrier 2008 consid. 2; 5P.1/2007 du 20 avril 2007 consid. 3.1). Tel est ainsi le cas si l'identit� �conomique absolue entre le d�biteur et le tiers n'est ni contestable ni s�rieusement contest�e et que la dualit� des sujets n'est invoqu�e qu'aux fins de se soustraire abusivement � l'ex�cution forc�e (art. 2 al. 2 CC; ATF 105 III 107 consid. 3a p.112 s.; arr�ts 5A_876/2015 pr�cit� consid. 4.2; 5A_629/2011 du 26 avril 2012 consid. 5.1; 5A_654/2010 du 24 novembre 2011 consid. 7.3.1; 5A_873/2010 du 3 mai 2011 consid. 4.2.2; 5A_144/2008 du 11 avril 2008 consid. 3.3; 5P.1/2007 du 20 avril 2007 consid. 3.1). Il appartient au s�questrant de rendre vraisemblable que, malgr� notamment la possession, l'inscription dans un registre public ou l'intitul� du compte bancaire, les biens � mettre sous main de justice appartiennent au d�biteur (ATF 126 III 95 consid. 4a p. 97 et les nombreuses citations; 107 III 33 consid. 2 p. 36; arr�t 5A_873/2010 du 3 mai 2011 consid. 4.2.2); de simples all�gations sont insuffisantes (arr�ts 5A_654/2010 du 24 novembre 2011 consid. 7.3.1; 5P.1/2007 du 20 avril 2007 consid. 3.2 et les arr�ts cit�s).
8.1.�S'agissant de la premi�re condition qui doit �tre donn�e pour permettre la lev�e du voile social, la recourante se plaint du fait que les diff�rents �l�ments consid�r�s comme pertinents par la cour cantonale pour retenir une identit� �conomique entre elle-m�me et le d�biteur n'�taient pas propres � d�montrer l'existence absolue d'une telle identit� lorsqu'ils sont consid�r�s individuellement. La recourante perd toutefois de vue que le juge du s�questre statue en se basant sur la simple vraisemblance des faits et que l'identit� �conomique entre deux entit�s juridiques ne pourra que difficilement �tre �tablie sur la base d'un seul crit�re d�termin� mais sera en principe pr�cis�ment rendue vraisemblable en se fondant sur un faisceau d'indices. La cour cantonale a ainsi retenu � juste titre que le fait que A.A.________ ait remis en nantissement une assurance-vie de xxxx fr. pour garantir les dettes de la recourante envers la Banque G.________, le fait que son fils habite le chalet �rig� sur la parcelle dont la recourante est inscrite en qualit� de propri�taire au registre foncier, le fait que la soci�t� F.________ SA, dont l'administrateur-directeur est �galement l'administrateur unique de la recourante, ait attest� que la fortune du d�biteur incluait ledit chalet et enfin le fait que la recourante n'ait jamais all�gu� avoir une activit� �conomique autre que celle consistant � d�tenir le bien vis� par le s�questre constituaient autant d'indices de l'existence d'une identit� �conomique entre A.A.________ et la recourante. Il n'est � cet �gard pas d�terminant que chacun de ces �l�ments ne suffise pas � lui seul � admettre, sous l'angle de la vraisemblance, l'existence d'une telle identit� dans la mesure o�, pris dans leur ensemble, ils sont clairement de nature � mettre en �vidence l'emprise et le contr�le exerc�s par A.A.________ sur la recourante. En se contentant d'affirmer de mani�re lapidaire que dits �l�ments seraient impropres � d�montrer l'existence d'une identit� �conomique tout en n'avan�ant aucun �l�ment susceptible de d�montrer la dualit� �conomique qu'elle all�gue, la motivation de la recourante ne satisfait pas au principe d'all�gation applicable en l'esp�ce (cf.�
supra�consid. 2.1). Contrairement � ce que semble soutenir la recourante, le fait que des �l�ments consid�r�s comme des indices concrets de l'existence d'une identit� �conomique dans une autre cause trait�e par le Tribunal de c�ans (ATF 102 III 165) ne soient pas donn�s en l'esp�ce, n'est pas de nature � remettre en question l'absence de dualit� �conomique constat�e par le Tribunal cantonal. Les diff�rents �l�ments retenus comme pertinents dans l'arr�t cit� par la recourante, � savoir le fait d'�tre l'actionnaire unique d'une soci�t� ou le fait de n'avoir aucun autre cr�ancier que l'actionnaire unique en question, ne sont en effet que des indices suppl�mentaires de l'existence d'une identit� �conomique et non des conditions indispensables � l'application de la th�orie du�
Durchgriff.
8.2.�S'agissant de la deuxi�me condition n�cessaire � l'application du principe de la transparence, � savoir l'utilisation de mani�re abusive de la dualit� fictive entre les deux entit�s, la recourante ne parvient pas davantage � d�montrer que la motivation de la cour cantonale serait arbitraire. La recourante se contente dans un premier temps d'affirmer que " l'invocation abusive doit avoir lieu en rapport avec la cr�ance d�duite en justice " et que, dans la mesure o� cette cr�ance d�coulerait en l'esp�ce d'une proc�dure de divorce � laquelle elle n'�tait pas partie, sa propre existence ne pouvait avoir de lien avec la naissance de celle-ci. Par son argumentation, la recourante semble soutenir que le Tribunal cantonal aurait d� examiner une condition suppl�mentaire pour pouvoir appliquer la th�orie du�
Durchgriff�dans le cadre d'une proc�dure d'opposition au s�questre, � savoir la n�cessit� d'un lien direct entre la naissance de la cr�ance litigieuse et la mise en place d'une dualit� �conomique fictive. Une telle affirmation p�remptoire, sans aucune r�f�rence jurisprudentielle ou doctrinale, ne peut qu'�tre d�clar�e irrecevable faute de satisfaire aux exigences du principe d'all�gation sus-�voqu� (cf.�
La recourante soutient ensuite que le fait qu'elle ait �t� constitu�e en 1999, qu'elle ait acquis le bien immobilier litigieux en 2002, qu'elle se soit fait conc�d� un pr�t en 2004 en garantie duquel A.A.________ a nanti ses propres avoirs, alors que le divorce entre ce dernier et l'intim�e n'a �t� prononc� qu'en 2006, feraient obstacle � l'admission d'un abus de droit. Ces �l�ments de fait, dont le Tribunal cantonal n'aurait arbitrairement pas tenu compte, d�montreraient en effet selon elle que l'intim�e avait connaissance d�j� avant le prononc� du divorce du fait qu'elle �tait propri�taire du bien immobilier de X.________. L'intim�e se serait donc accommod�e de cette situation durant de nombreuses ann�es et ne pourrait donc plus s'en pr�valoir � pr�sent. Dans sa motivation, le Tribunal cantonal a consid�r� que le fait que l'intim�e ait �t� au courant du " montage juridique " de son conjoint s'agissant du bien immobilier de X.________ n'�tait pas d�terminant puisque cela n'excluait aucunement qu'elle f�t �galement inform�e du fait que son ex-�poux en �tait le v�ritable ayant droit. Il �tait par cons�quent faux de pr�tendre que ses attentes l�gitimes dans le cadre de la proc�dure de divorce ne pouvaient pas �tre d��ues par le comportement consistant � revendiquer l'ind�pendance �conomique entre la recourante et A.A.________. La recourante ne s'en prend pas valablement � cette motivation. Toute son argumentation tend en effet � d�montrer que l'intim�e connaissait la composition de la fortune mobili�re et immobili�re de son ex-�poux d�j� avant le divorce et par cons�quent �galement le fait qu'il n'�tait pas propri�taire de l'immeuble litigieux � X.________. Ce faisant, elle ne critique pas la motivation de l'autorit� cantonale qui a clairement retenu que la connaissance de cet �tat de fait par l'intim�e n'�tait pas d�terminant dans le cadre de l'examen d'un �ventuel abus de droit. Pour que cette derni�re condition soit donn�e, il suffit en effet que la dualit� soit invoqu�e pour en tirer un avantage injustifi�, ce qui est le cas lorsque, comme en l'esp�ce, le fait de se pr�valoir de l'existence formelle de deux entit�s juridiquement distinctes permet au d�biteur de se soustraire au s�questre ordonn� afin de garantir le paiement des contributions d'entretien dues par lui. Le fait que l'intim�e ait ou non eu connaissance ant�rieurement au divorce du fait que la recourante �tait inscrite comme propri�taire du bien immobilier litigieux au registre foncier ne change effectivement rien � ce constat, de sorte que la motivation cantonale est exempte d'arbitraire �galement sur ce point.
En d�finitive, force est de constater que le Tribunal cantonal a expos� de mani�re circonstanci�e les motifs pour lesquels il a admis que la th�orie du�
Durchgriff��tait applicable au cas d'esp�ce (cf.�
supra�consid. 3.2). Les diff�rents �l�ments qu'il a pris en compte apparaissent suffisants pour retenir, sous l'angle de la vraisemblance, � la fois l'existence d'une identit� �conomique entre la recourante et A.A.________ et pour admettre que la dualit� fictive entre ces deux entit�s a �t� utilis�e de mani�re abusive dans le but de permettre � ce dernier d'�chapper � l'ex�cution forc�e. Le principe de la transparence a donc �t� correctement appliqu� au cas d'esp�ce.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires sont mis � la charge de la recourante qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � se d�terminer (art. 68 al. 1 LTF).

References: art. 320
 art. 278
 ATF 
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