Source: http://www.reseau-terra.eu/article869.html
Timestamp: 2016-09-25 10:32:51+00:00

Document:
02. Charte de fonctionnement du réseau scientifique TERRA (2003-2015) - Terra-HN
> Charte de fonctionnement du réseau scientifique TERRA (2003-2015)
Charte de fonctionnement du réseau scientifique TERRA (2003-2015)
Le réseau scientifique TERRA (Travaux, Études, Recherches sur les Réfugiés et l’Asile) est organisé par des règles adoptées par l’Équipe Éditoriale. Cette charte vise à réguler les interactions devenues nombreuses au sein du réseau, à coordonner les activités de ses diverses composantes et à assurer la transparence de son fonctionnement au regard des personnes extérieures qui lisent les textes qu’il publie. Par les liens hypertextes, cette charte sert également de portail d’entrée vers les diverses composantes et publications de TERRA.
(2016 : la charte est en cours de réécriture, au moment où le réseau Terra commence une seconde période de son histoire celle du réseau Terra-HN)
§ 1.1 - DOMAINE SCIENTIFIQUE :
V2 (provisoire) : "Réseau scientifique de recherche et publication en libre accès en sciences humaines et sociales, lettres, arts et humanités numériques, créé en 2003, sur les rapports culturels à l’altérité, les problématiques dites de race, de classe, de genre, d’âge et autres conditions ou "identités" sociales (réelles, perçues ou imputées), ainsi que sur les sujets se situant à l’intersection de ces problématiques, les formes de rejet et de domination symbolique et politique ainsi que les inégalités et les politiques de mise à l’écart qui en résultent. Le domaine inclut les recherches sur les transformations professionnelles, économiques et idéologiques des domaines de la culture, de l’éducation et de la recherche à l’ère numérique, les formes émergentes d’éditorialisation numérique en libre accès depuis les années 2000, leurs modèles économiques émergents dans les nouvelles industries de la culture, les formes de travail numérique et de précarisation, les évolutions des usages sociaux du numérique, notamment de la lecture numérique mais aussi des dispositifs interactifs et participatifs et l’ensemble des effets que produisent ces transformations numérique sur la société."
V1 2003/2013 "TERRA a pour finalité de stimuler la production des connaissances sur un domaine saturé dans l’espace public par les idéologies et les croyances : celui des migrations forcées, des réfugiés, du droit et des politiques publiques de l’asile, de la vie en exil, de la place des étrangers dans la société ... et, par suite, des rapports culturels à l’altérité, des problématiques dites de race, de classe, de genre, d’âge et autres conditions ou "identités" sociales (réelles, perçues ou imputées), ainsi que sur les sujets se situant à l’intersection de ces problématiques, les formes de rejet et de domination symbolique et politique ainsi que les inégalités et les politiques de mise à l’écart qui en résultent. Le domaine de recherche s’étend également aux enjeux épistémologiques, méthodologiques et communicationnels relatifs à la production et à la diffusion des savoirs scientifiques."
§ 1.2 - AUTONOMIE DE LA RECHERCHE : Le mode d’organisation du réseau vise à préserver l’autonomie de l’agenda scientifique des chercheurs ainsi réunis et à peser sur l’agenda de la communauté scientifique pour que certains sujets particulièrement importants, et par trop délaissés, ceux notamment qu’il déplaît aux pouvoirs économiques, politiques ou technocratiques dominant une époque de voir traiter, fassent l’objet d’ investissements scientifiques renforcés dans les diverses disciplines de sciences humaines et sociales.
§ 1.3 – AUDIENCE DES TRAVAUX : Les moyens du réseau, notamment ceux liés à l’Internet, sont utilisés afin d’accroître le plus possible l’audience des travaux de recherches en sciences humaines et sociales ainsi produits et de favoriser notamment la gratuité de leur mise à disposition d’un large public francophone international présents sur les cinq continents de la planète et particulièrement important en Europe et en Afrique.
§ 2.1 - SUJETS DE RECHERCHES : L’une des activités centrales du réseau consiste à promouvoir certains sujets de recherche et plus largement certaines thématiques en déterminant des axes prioritaires de recherches (Axes internes : http://www.reseau-terra.eu/rubrique...) et en soutenant des programmes de recherche particulièrement utiles au regard des finalités du réseau (Programmes hébergés : http://www.reseau-terra.eu/rubrique...). Ces sujets sont mis en avant à travers l’ensemble des autres activités du réseau.
§ 2.2 – INFORMATION DES CHERCHEURS : Le réseau s’efforce de faciliter l’information des chercheurs travaillant sur ce domaine tant en ce qui concerne l’actualité des activités de la communautés scientifique (publications, séminaires, colloques, formations, financements, etc.) que l’actualité des secteurs sociaux et terrains de recherche relevant du domaine d’observation du réseau (mobilisations sociales, politiques publiques, évènements majeurs, publications, etc.). La liste d’information TERRA-Quotidien (http://www.reseau-terra.eu/rubrique...) remplit cette fonction ; l’abonnement est ouvert à tous sans restriction préalable.
§ 2.3 - DÉBAT : Les Rencontres TERRA sont organisées régulièrement afin de mettre en relation les chercheurs travaillant dans diverses organisations (publiques ou privées, laboratoires ou autres) et dans diverses disciplines de sciences humaines et sociales, de faciliter la mise à l’épreuve des hypothèses et résultats de recherche dans un espace de débat critique et de favoriser les échanges entre les chercheurs et les acteurs du domaine d’observation et les publics s’intéressant tant au domaine qu’aux résultats de recherche. Des groupes de travail et de discussion peuvent être constitués en relation avec chaque collection, à l’initiative de son ou ses responsables, afin de favoriser les échanges entre auteurs et lecteurs.
§ 2.4 - PUBLICATIONS : D’une manière générale est privilégiée la publication gratuite en ligne sur le site web du réseau de résultats intermédiaires ou finaux des chercheurs en raison du faible coût de production de ce mode de publication qui réduit les dépendances financières des chercheurs et en raison du faible coût de diffusion de ce type de publication qui rend accessible les travaux à ceux qui ne pourraient pas y accéder sur le marché éditorial. Ce choix premier n’exclut pas d’élargir l’audience des travaux de recherche en recourant aux publications sur papier dès lors que les conditions de production éditoriale sont compatibles avec les finalités scientifiques et l’autonomie du réseau.
§ 2.5 - PARTENARIATS : Le réseau s’emploie a établir des partenariats privilégiés avec d’autres réseaux scientifiques, revues et laboratoires de recherche de manière à favoriser les synergies dans la production et la diffusion des savoirs. Les partenariats sont négociés, sur la base d’un mandat de l’Équipe Éditoriale de TERRA par un ou plusieurs de ses membres dans une perspective de réciprocité afin que le partenariat favorise les collaborations et augmente l’audience des publications des deux partenaires.
Section 3 : ÉQUIPE ÉDITORIALE
§ 3.1 – COMPOSITION
Cooptation : le réseau TERRA est dirigé par une Équipe Éditoriale dont les membres sont cooptés. Chaque cooptation d’un membre nouveau ou exclusion d’un membre ancien doit être proposée par trois membres au moins de l’Équipe Éditoriale et approuvée, après un mois de délai, par les trois quarts des suffrages exprimés au sein de l’Équipe Éditoriale. Les trois membres faisant la proposition peuvent demander un vote à bulletin secret.
Membres : Michel Agier - Rémy Bazenguissa-Ganga - Marc Bernardot - Didier Bigo - Laurent Bonelli - Alain Brossat - Patrick Bruneteaux - Elsa Dorlin - Milena Doytcheva - Jules Falquet - Jane Freedmann - Nacira Guénif - Eric Guichard - Myriam Hachimi Alaoui - Rada Ivekovic - Olivier Le Cour Grandmaison - Arnaud Lemarchand - Alain Oriot - Salvatore Palidda - Hélène Thomas - Jérôme Valluy - Aurélie Veyron-Churlet - Chloé Anne Vlassopoulou. - URL : http://www.reseau-terra.eu/article934.html
§ 3.2 – DISCUSSIONS : l’Équipe Éditoriale se réunit tous les derniers mardis des mois de janvier et tous les premiers mardis du mois d’octobre sauf décision autre de ses membres. Tous les membres de l’équipe sont abonnés à la liste interne de discussion par email.
§ 3.3 – PROCÉDURE DE DÉCISION : toutes les décisions autres que celles du § 3.1 (Cooptations) et du § 3.4 (Responsables de publications) doivent être proposées par un membre au moins de l’Équipe Éditoriale et adoptées à la majorité des membres dès que celle-ci est acquise ou à la majorité des suffrages exprimés après un délai d’une semaine lorsque la proposition est faite par courrier électronique adressé à tous ou à la majorité des suffrages exprimés lors d’une réunion. Le ou les membres faisant la proposition peuvent demander un vote bulletin secret.
§ 3.4 – RESPONSABILITÉS ÉDITORIALES : les responsables d’Axes Internes de recherche, les Rédacteurs/trices en chef du Recueil Alexandries de la revue Asylon(s), de l’Encyclopédie TERRA, des collections animées par le réseau aux Éditions Du Croquant, les administrateurs et/ou modérateurs des listes [TERRA-Quotidien] et [TERRA-Mensuel] sont désignés chaque année par l’Équipe Éditoriale à la majorité des suffrages exprimés sur candidature(s) spontanée(s) par email adressé à tous et par un vote un intervenant au moins une semaine après chaque candidature. Chaque candidat peut demander un vote bulletin secret. Dans les mêmes conditions, les révocations sont décidées sur proposition d’une ou de candidature(s) concurrente(s). Toutes les décisions des responsables de publications peuvent être réformées par l’Équipe Éditoriale suivant l’une des modalités de décision fixées au § 3.3.
§ 4.1 - COMPOSITION :
Cooptation : Les membres du Comité scientifique sont cooptés ou révoqués par équipe Éditoriale par décision conforme à l’une des modalités prévues au § 3.3. Tous les membres de l’Équipe Éditoriale sont membres du Comité scientifique. La participation effective de chacun aux activités du Comité scientifique est basée sur le principe du libre engagement de chacun.
Membres - URL : http://www.reseau-terra.eu/article431.html
§ 4.2 - DISCUSSIONS : tous les membres du Comité scientifique peuvent être abonnés à la liste de discussion interne [CS-TERRA].
§ 4.3 - PUBLICATIONS : les membres du Comité scientifique ont été cooptés en raison de leurs compétences. Ils disposent d’un statut privilégié dans l’accès aux supports de publications, en ligne ou sur papier, de TERRA :
Recueil Alexandries et revue Asylon(s) : les contributions proposées par les membres du Comité scientifique sont validées par les seuls Rédacteurs/trices en chef du recueil ou de la revue.
Encyclopédie TERRA : Tout membre du Comité scientifique peut publier de sa propre initiative, à tout moment, un article dans l’Encyclopédie TERRA dès lors qu’un autre membre du Comité scientifique en assure la validation.
Collection TERRA aux Éditions Du Croquant : les manuscrits proposés par les membres du Comité scientifique sont examinés en priorité par l’Équipe Éditoriale.
Diffusions sur [TERRA-Quotidien] : tous les articles ou ouvrages des membres sont annoncés de droit sur la liste [TERRA-Quotidien] sur simple envoi du email à l’adresse Axes internes et programmes hébergés : les projets proposés par les membres du Comité scientifique sont examinés en priorité par l’Équipe Éditoriale.
§ 4.4 – ORIENTATION : Les membres du Comité scientifique assurent la relecture critique et la sélection des textes proposés à publication dans tout support géré par le réseau, hormis ce qui relève de la compétence des Programmes hébergés. Toute publication du réseau doit avoir été validée par deux membres au moins du Comité scientifique. Les Responsables de publications ne peuvent solliciter de personnes en dehors du Comité scientifique pour ses relectures et évaluations.
Section 5 : RECHERCHES
§ 5.1 - AXES INTERNES :
A - Définition : L’axe interne de recherche sur TERRA correspond à un cadre de travail collectif, à un programme de recherche ou à une recherche collective coordonnée initiés et animés indépendamment des financements susceptibles de venir les soutenir ou non. L’axe interne manifeste la liberté des chercheurs dans la maîtrise de leur agenda scientifique. Tout axe de recherche peut être transformé en « Programme hébergé ».
B - Création : les axes internes sont proposés à l’Équipe Éditoriale par les membres du Comité scientifique qui souhaitent assurer la direction d’un axe. L’interruption ou la transformation d’un axe interne en « programme hébergé » est proposé par le responsable de l’axe et décidé par l’Équipe Éditoriale de TERRA.
C - Fonctionnement : Chaque responsable d’axe décide de ce qui est publié dans la partie du site qui lui est réservée. Il fixe les thèmes, dates, lieux et participants de rencontres et séminaires et peut diriger une publication collective à partir de ce travail collectif dans la revue Asylon(s) et/ou dans la Collection TERRA / Du Croquant..
D - Axes internes actuels :
"Camps et confinements des étrangers " ; responsable : Marc Bernardot (U. Le Havre-CIRTAI) - URL : http://www.reseau-terra.eu/rubrique44.html
"Exils, entre Europe, Méditerranée et Afrique" ; responsable : Jérôme Valluy (U. Paris 1-CRPS) - URL : http://www.reseau-terra.eu/rubrique51.html
"Persécutions genrées des femmes" ; responsable : Jane Freedman (U. Southampton, U. Paris 1-CRPS) - URL : http://www.reseau-terra.eu/rubrique56.html
"Asile sociétal : l’accueil sans ou contre l’Etat" ; responsables : Marc Bernardot, Jane Freedman, Jérôme Valluy - URL : http://www.reseau-terra.eu/rubrique113.html
""Réfugiés" environnementaux ? ;" responsable : Chloé Anne Vlassopoulou (U. Picardie, CURAPP) - URL : http://www.reseau-terra.eu/rubrique125.html
§ 5.2 - PROGRAMMES HÉBERGÉS :
A - Définition : ce sont des programmes de recherche financés par une institution publique qui souhaitent, tout en restant complètement autonomes vis-à-vis des procédures de décisions internes à TERRA, à la fois bénéficier des moyens de communication du réseau pour leur fonctionnement et la diffusion de leurs travaux (partie de site web, listes de discussion, accès aux publications, annonces sur listes de diffusion, etc.) et soutenir ledit réseau notamment pour le développement de ses moyens Internet (matériel, vacations).
B - Décision d’hébergement : l’Équipe Éditoriale décide de l’hébergement des Programmes de recherche qui le sollicitent Sa décision d’hébergement est irrévocable jusqu’au terme initialement prévue par le programme au moment de son accueil, ce terme pouvant être repoussé par accord tacite entre les parties.
C - Autonomie : Chaque programme est dirigé suivant ses propres modalités et de manière de l’Équipe Éditoriale de TERRA y compris pour ce qui concerne les publications sur la partie de site réservé à chaque programme, ceci dans la limite du respect du droit en vigueur. Chaque programme peut proposer, de manière privilégiée, des projets de publications aux responsables de publications du réseau.
D - Programmes hébergés :
Programme ASILES (2005-2008) Responsable : Michel Agier (IRD, EHESS-CEAf - URL : http://www.reseau-terra.eu/rubrique42.html
Programme FRONTIÈRES (2006-2009) Responsable : Didier Fassin (U. Paris 13, EHESS-IRIS) - URL : http://www.reseau-terra.eu/rubrique65.html
Programme TRANSGUERRES (2007-2011) Responsable : Remy Bazenguissa (U. Lille 1, EHESS-CEAf) - URL : http://www.reseau-terra.eu/rubrique112.html
Programme EXCLIM (2009-2012) Responsable Chloé A. Vlassopoulou (U. Picardie, CURAPP) - URL : http://www.reseau-terra.eu/rubrique180.html
Programme DISCRET (2009-2012) Responsable : Marc Bernardot (U. Le Havre, CIRTAI) - URL : http://www.reseau-terra.eu/rubrique208.html
Section 6 : PUBLICATIONS EN LIGNE
§ 6.1 – LE SITE WEB (URL : http://www.reseau-terra.eu ) : Il réunit des textes de sciences humaines et sociales issus du réseau, sélectionnés par des procédures de relecture définies pour chaque support éditorial : Recueil Alexandries, Revue Asylon(s), Collection TERRA aux Éditions Du Croquant, Encyclopédie TERRA.
A - Équipe Editoriale : Dans tous les cas, l’Équipe Éditoriale contrôle et valide in fine, avant publication, les décisions éditoriales des relecteurs et rédacteurs en chef de chaque support par la procédure du §3.3 ci-dessus. Tous les membres de l’Équipe Éditoriale ont accès au système interne du site par le statut "administrateur". Toute décision de publication sur le site peut être réformée par l’Équipe Éditoriale hormis celles qui se rapportent aux espaces alloués aux « Programmes hébergés ».
B - Webmestres : Les webmestres sont membres du Comité Scientifique ou de l’Équipe Editoriale ou cooptés et révocables par celle-ci. Ils accèdent au site par le statut "rédacteur". Le groupe est réuni sur une liste de discussion. Les membres de l’Équipe Éditoriale s’efforcent de trouver, à travers leurs laboratoires et programmes de recherche, des vacations dont les webmestres sont bénéficiaires. Par ailleurs, l’exemplaire de chaque livre reçu pour présentation dans les collections "Livres choisis" et "A traduire" (ou "Recensions" pour l’auteur de compte-rendu) du Recueil Alexandries revient au webmestre ayant préparé la page.
C - Mise en ligne : les membres de l’Équipe Éditoriale ouvrent les pages à fabriquer au statut "en cours de rédaction" dans le bureau ("backoffice") du système SPIP. Chaque webmestre choisit la ou les pages qu’il ou elle souhaite réaliser en inscrivant son nom et en utilisant les données (textes, documents, images...) associées à la page ou les informations qu’elle contient pour contacter les personnes (auteurs, éditeurs) afin d’obtenir ces données. Lorsque la préparation est achevée, la page est mise au statut "proposé à l’évaluation" ; tout membre de l’Équipe Éditoriale peut alors la valider en la passant au statut "publié en ligne".
§ 6.2 - LE BLOG : Il réunit principalement des textes d’actualité se rapportant au domaine de TERRA : livres, articles de presse, tribunes d’opinion, documents divers, discours publics, suivi de débats, annonces de séminaires, etc. Chaque rubrique (dite "catégorie") du blog est animée par une ou des personnes dont les noms apparaissent à l’écran lorsque l’on pointe le titre de la rubrique. Chaque membre de l’Équipe Éditoriale et du Comité Scientifique peut créer une rubrique à son nom dans la partie "Blogs" et y publier ce qu’il souhaite en respectant le droit français. Les autres rubriques, notamment thématiques sont crées par décision de l’Équipe Éditoriale de TERRA (§3.3) - URL : http://blogdeterra.wordpress.com/
§ 6.3 – RECUEIL ALEXANDRIES :
A – Objet : Le Recueil Alexandries est une modalité de publication scientifique complémentaire de deux modalités traditionnelles que sont la revue scientifique et l’ouvrage collectif scientifique. La finalité scientifique est la même cependant la publication des textes, ne procède pas d’un regroupement périodique (revue scientifique) et/ou thématique (ouvrage collectif) mais d’un regroupement par catégories de textes. De ce fait, la procédure de relecture & validation des textes varie d’une collection à une autre.
B – Collections, contrôles scientifiques et relectures :
« Esquisses » : articles scientifiques sur des recherches en cours (URL : http://www.reseau-terra.eu/rubrique...).
Procédure de relecture : évaluation et validation scientifique tripartite des articles conformément à celle indiquée au §6.4 de la charte de TERRA pour la revue Asylon(s). Les articles de cette collection peuvent être cités par les chercheurs dans leurs listes personnelles de publications à la rubrique des textes soumis à comité de relecture.
« Synthèses » : notes de synthèses (URL : http://www.reseau-terra.eu/rubrique60.html) ;
Procédure de relecture : à l’initiative d’un-e rédacteurs/trice en chef, chaque texte a été relu et accepté par deux membres du Comité scientifique puis soumis pour validation (décision du §3.3.) à l’Équipe Éditoriale de TERRA
« Reflets » : essais libres (URL : http://www.reseau-terra.eu/rubrique54.html) ;
« Études » : études & thèses (URL : http://www.reseau-terra.eu/rubrique109.html) ;
« Masters » : mémoires de recherche (URL : http://www.reseau-terra.eu/rubrique59.html) ;
Procédure de relecture : sous la seule responsabilité scientifique du jury de soutenance et après simple vérification de l’intérêt du sujet vis à vis du domaine scientifique de TERRA par un-e rédacteurs/trice en chef.
« Références » : rééditions importantes (URL : http://www.reseau-terra.eu/rubrique61.html) ;
Procédure de relecture : chaque texte, déjà validé par une réputation acquise sur d’autres sites ou revues, a été accepté par un-e rédacteurs/trice en chef puis soumis pour validation (décision du §3.3.) à l’Équipe Éditoriale de TERRA
« Recensions » : comptes-rendus d’ouvrages (URL : http://www.reseau-terra.eu/rubrique178.html) ;
Procédure de relecture : chaque texte a été accepté par un-e rédacteurs/trice en chef puis soumis pour validation (décision du §3.3.) à l’Équipe Éditoriale de TERRA
« A traduire » : textes importants en langues étrangères (URL : http://www.reseau-terra.eu/rubrique179.html).
« Livres choisis » : chapitres choisis par TERRA extraits de livres choisis pour leur intérêt (URL : http://www.reseau-terra.eu/rubrique77.html).
Procédure de relecture : chaque choix de livre est soumis à l’Équipe Éditoriale qui valide (décision du §3.3.) sous réserve d’autorisation par l’auteur et l’éditeur de publication d’un chapitre ou extrait significatif de l’ouvrage.
C - Copyright : Chaque texte est placé sous copyright de son ou ses auteur(s) et sous licence "Creative Commons" : http://creativecommons.org/licenses...
D- Rédacteurs/trices en chef (2009-2010) : Patrick Bruneteaux, Mylena Doytcheva, Jane Freedman
§ 6.4 – REVUE ASYLON(S) :
A – Objet : La Revue Asylon(s) est une revue scientifique, en ligne, à comité de relecture conçue pour affranchir les chercheurs de contraintes qui leur sont imposées par ailleurs (le nombre d’articles par numéro ainsi que la taille et l’illustration des articles sont libres) et rendre accessible la présentation des recherches à un large public (diffusion à un vaste public, publications en accès libre) - URL : http://www.reseau-terra.eu/article925.html
B- Fonctionnement : les projets de numéros sont soumis aux rédacteurs/trices en Chef qui transmettent à l’Équipe Éditoriale et lui proposent une décision (§3.3) ; à la livraison d’un numéro, les articles acceptés par les directeurs/trices de numéros sont transmis aux rédacteurs/trices en chef ; ceux-ci font procéder à l’évaluation des articles et en informent l’Équipe Éditoriale.
C - Procédure d’évaluation tripartite des articles :
Parmi les membres du comité scientifique, deux relecteurs sont choisis par les rédacteurs/trices en chef. Les relecteurs/rices évaluent anonymement les articles qui leur sont présentés comme textes anonymes. La décision de publication est prise si il y a consensus entre les relecteurs/trices et les rédacteurs/trices en chef. Si il y a désaccord entre les deux relecteurs/trices d’un article, les rédacteurs/trices en chef arbitrent :ils prennent la décision et en informent l’Équipe Éditoriale. Si il y a consensus entre les deux relecteurs anonymes mais que les rédacteurs en chef veulent prendre une autre décision, ils sollicitent l’Équipe Éditoriale qui se prononce par un vote en ligne à bulletin secret.
E - Copyright : Chaque texte est placé sous copyright de son ou ses auteur(s) et sous licence "Creative Commons" : http://creativecommons.org/licenses...
D – Rédacteurs/trices en chef (2009-2010) : : Arnaud Le Marchand, Hélène Thomas+ Chloé Anne Vlassopoulou
§ 6.5 – ENCYCLOPÉDIE TERRA :
A – Objet : encyclopédie sectorielle, relative au domaine des centres d’intérêt du réseau scientifique TERRA ; encyclopédie en ligne et en libre accès destinée à favoriser l’accès d’un large public aux connaissances acquises dans la recherche, par un effort de présentation pédagogique (progressivité), rédactionnel (textes courts) et technique (navigation) ainsi que des possibilités de participations externes (forums) - URL : http://www.reseau-terra.eu/article940.html
B – Validation : Tout membre du Comité scientifique de TERRA peut publier de sa propre initiative, à tout moment, un article dès lors qu’un autre membre du même Comité scientifique en assure la validation. Toute personne extérieure peut proposer la publication d’un article aux Rédacteur/trice en chef de l’encyclopédie, l’article devant être validé par deux membres du Comité scientifique pour être publié.
C – Co-responsabilité : Chaque article est daté et signé par l’auteur et mentionne le ou les nom(s) de la ou des personnes au sein du Comité scientifique qui en a/ont assuré la validation. Toute modification ultérieure de l’article est signalée de la même façon en bas de l’article.
D – Perfectibilité : Les articles peuvent être améliorés. Chaque auteur d’un article peut à tout moment le modifier dès lors que sa modification a été validée dans les mêmes conditions que pour la publication, seuls les noms des personnes assurant la validation pouvant être différents. Sans marquage du texte de l’article, chaque modification est signalée en bas de page par sa date et les noms de la ou des personnes l’ayant validé..
E – Mise en discussion : Les lecteurs peuvent réagir à chaque article dans un forum infrapaginal modéré par l’auteur de l’article. Chaque auteur reste libre de modifier ou non son article en tenant compte des remarques postées sur le forum et dans le respect des règles de modification.
F – Présentation : Le titre de chaque article (de même que l’index des items de l’encyclopédie), les liens hypertextes de navigation interne à chaque article et vers d’autres pages des sites & blogs de TERRA, la rédaction des titres de parties et de sous-parties à l’intérieur de chaque article, le choix des mots-clefs de chaque article, la syntaxe du référencement bibliographique en notes infrapaginales ou en bibliographie de fin d’article... sont modifiables unilatéralement et à tout moment par les rédacteurs/trices en chef de l’encyclopédie en informant l’auteur.
F – Rédacteurs/trices en chef (2009-2010) : Rada Ivekovics, Jérôme Valluy
Section 7 : LIVRES PAPIER et LIVRES NUMÉRIQUES
§ 7.1 - Les ÉDITIONS DU CROQUANT : L’essor du nouvel ordre économique mondial, les politiques qui l’orientent et ses conséquences pour les populations, commandent de nouvelles analyses pour comprendre et agir. S’inscrivant dans une démarche critique des mécanismes de domination, les Éditions du Croquant publient des ouvrages de sciences humaines, ainsi que des témoignages d’expériences sociales innovantes et des travaux de collectifs du mouvement social. Face à la concentration croissante du monde de l’édition, et à sa dépendance des grands groupes financiers, les Éditions du Croquant reflètent le choix de l’autonomie garantie par un statut juridique de coopérative qui permet aux auteurs de participer à la vie de la société éditoriale. Ce statut de coopérative ainsi que la direction collégiale des collections favorise l’autonomie intellectuelle des chercheurs en sciences humaines. Site web : http://atheles.org/editionsducroquant/
§ 7.2 – La Collection TERRA aux Éditions Du Croquant :http://www.reseau-terra.eu/article926.html
A - Objet : collection d’ouvrages individuels ou collectifs issus de recherches en sciences humaines sur le domaine scientifique de TERRA (§1.1).
B - Décision : sur l’initiative des directeurs/trices de la collection, les manuscrits sont transmis à tous les membres de l’Équipe Éditoriale qui, après un délai minimal de deux semaines, procède à un vote à bulletin secret entre trois options : "favorable à la publication", "favorable après modifications", défavorable". Les demandes de modifications sont anonymes et transmises par les directeurs/trices qui, en relation avec les auteurs, suivent la production et la promotion des livres.
C - Manuscrits : Les manuscrits sont à envoyer, par email en document attaché (Word ou RTF), à tout membre de l’Équipe Éditoriale avec copie aux directeurs/trices de la collection.
D - Modalités pratiques : Quatre mois au moins avant la sortie en librairies, l’auteur fournit les documents de promotion demandé par les directeurs/trices de collection en vue de l’enregistrement du livre auprès de la société de distribution. Un contrat d’édition est signé à ce moment là. Le manuscrit peut être modifié ensuite jusqu’à la remise du manuscrit définitif un mois et demi avant la date de sortie en librairie.
E – Droits d’auteurs : les droits versés aux auteurs sont de 10 % du prix de vente pour les ouvrages individuels. Pour les ouvrages collectifs, le montant des droits est reversé à la coopérative d’édition. Le prix de vente est fixé en fonction de la taille du livre par la coopérative d’édition qui diffuse aux auteurs deux fois par an un tableau récapitulatif des ventes sur la totalité du catalogue. Les auteurs peuvent prendre des parts dans le capital social de la coopérative.
F – Liberté intellectuelle et travail éditorial : Une fois la décision de publication prise au regard du manuscrit initial par l’Equipe Éditoriale, les auteurs sont libres de leurs contenus, du volume de leur ouvrage et de ses modalités de présentation (structuration, notes infrapaginales ou en fin d’ouvrage, bibliographie…). Il est conseillé, à titre indicatif, de limiter le volume à environ 650 000 signes espaces blancs inclus. Le maquettage, la correction orthographique et stylistique, la couverture et la fabrication du libre sont assurés par la coopérative d’édition en collaboration avec l’auteur et les directeurs de collection.
G – Distribution & promotion : les ouvrages sont présentés et distribués auprès des libraires en France par l’entreprise CDE-SODIS et à l’étranger par Gallimard Export. Ils sont vendus en ligne, sans frais de port, sur le site d’ Atheles : http://atheles.org/editionsducroquant Une série d’envois à la presse est assuré par la coopérative d’édition. Chaque ouvrage fait l’objet d’une présentation détaillée sur le site de TERRA (URL : http://www.reseau-terra.eu/rubrique224.html) et d’une ou plusieurs annonces à la Une du site ainsi que sur les listes de diffusion du réseau.
H – Aides à la publication : les efforts des auteurs pour obtenir, auprès des laboratoires, institutions scientifiques et collectives publiques, des aides à la publication sous formes de subventions ou de pré-achats sont appréciés.
I – Directeurs/trices de la collection (2009-2010) : Marc Bernardot, Jérôme Valluy
§ 7.3 – La Collection KRITICOS aux Editions Du Croquant :
A - Objet : Cette collection de petits ouvrages individuels ou collectifs permet de faire connaître à un public plus large que celui des spécialistes d’un domaine d’étude, des positions intellectuelles humanistes fondées sur la recherche scientifique et orientées vers la critique des rapports de domination liés à la différenciation des races/nations, des classes sociales et du genre. Cette collection fait place à l’explicitation par les chercheurs des valeurs qui traversent leurs travaux, à leurs justifications et aux suggestions éthiques ou politiques qui peuvent en découler ainsi qu’aux réponses à la question « que faire ? ».
B - Encadrement et travail éditorial : les Directeurs/trices de la collection, à tour de rôle, prennent en charge le suivi de chaque ouvrage depuis la réception du projet ou du manuscrit jusqu’à sa production et distribution. Ils examinent particulièrement le style, accessible, et le volume, réduit. Un gros effort d’écriture & réécriture après critiques et corrections est à prévoir en vue de rendre le texte lisible par le plus grand nombre possible de lecteurs. Le volume doit se situer autour de 160 000 signes (espaces blancs et notes infrapaginales inclus) et les dépassements rester exceptionnels.
C - Décision : La décision de publication est prise par l’Équipe Éditoriale votant vote à bulletin secret
E - Production : les conditions (calendrier, droits, distributions, promotion) sont les mêmes que pour la Collection TERRA mais les prix tendanciellement plus bas en raison de la taille réduite des ouvrages.
F - Directeurs/trices de la collection (2011-2012) : Marc Bernardot, Patrick Bruneteaux, Arnaud Lemarchand, Olivier Le Cour Grandmaison, Jérôme Valluy
Section 8 : LISTES DE DIFFUSION
§ 8.1 – Liste d’information [TERRA-Quotidien] : http://listes.cines.fr/info/terra-quotidien/
A - Objet : diffusions soignées d’annonces de livres, colloques, appels à contributions, séminaires, publications scientifiques, documents associatifs, rapports administratifs, législations, articles de journalisme d’investigation, offres d’emplois dans le secteur, pétitions, manifestes, tribunes, etc. Une diffusion sur [TERRA-Quotidien] informe de l’existence publique (web, autre liste...) d’un document susceptible d’intéresser les abonnés, elle ne signifie pas approbation du contenu par le diffuseur, la modération ou le réseau - URL : http://www.reseau-terra.eu/rubrique40.html
B - Configuration : liste ouverte (abonnements libres), coopérative ( tous les abonnés peuvent poster) modérée (seuls les messages validés par les modérateurs/trices sont diffusés), publique (archives publiques) suspendue durant l’été ; flux limité à 100 messages/mois. URL du serveur : http://listes.cines.fr/info/terra-quotidien/
C - Régulation : 1/ les "Modérateurs/trices" valident les messages avant diffusion et animent le Groupe de diffusion & discussion ; 2/ le "Groupe de Diffusion & Discussion (GDD)" délibère sur les tendances de la liste (orientations thématiques, statistiques...) et sur les requêtes qui lui sont adressées ; 3) l’Équipe Éditoriale de TERRA nomme les Modérateurs/trices, peut réformer leurs décisions et celles du Groupe de diffusion & discussion.
Modérateurs/trices : chaque message envoyé à la liste reste en attente tant qu’un-e des modérateurs-trices ne l’a pas validé au regard du sujet (charte), de la présentation (guide) et du flux (serveur) ; une non diffusion, signifie qu’aucun-e des modérateurs-trices n’a validé le message. Un-e modérateur-trice ne peut pas valider son propre message et ne peut que transmettre au GDD une demande de diffusion qui lui est personnellement adressée.
Groupe de diffusion & discussion (GDD) : tout abonné-e à TERRA-Quotidien depuis un an au moins peut demander à faire partie du GDD à cette adresse : adm.terra-quotidien@reseau-terra.eu Les membres sont cooptés/ révoqués par les Modérateurs sous contrôle de l’Équipe Éditoriale de TERRA. Chacun s’engage à suivre une ou plusieurs sources d’information. Une liste de discussion permet au groupe de délibérer sur les différents aspects de TERRA-Quotidien : ses thèmes, la présentation des annonces, les statistiques, les requêtes, etc. Les décisions sont prises à la majorité des avis exprimés dans le délai d’une semaine à compter de la proposition faite à tous par un membre du groupe - URL : http://www.reseau-terra.eu/article938.html
Équipe Éditoriale de TERRA : elle est informée des décisions prises par le GDD ou les Modérateurs et peut les modifier (hormis celles, techniquement irréversibles, de validation des messages)
Requêtes des abonnés : Tout abonné peut réagir aux diffusions et aux non-diffusions en écrivant à reactions.terra-quotidien@reseau-terra.eu ; le GDD reçoit les requêtes et décide des suites à leur donner.
Lisibilité : Un effort particulier de lisibilité des messages est assuré par tous en essayant de suivre les recommandations d’un "Guide de diffusion" publié sur le site - URL : http://www.reseau-terra.eu/rubrique131.html
§ 8.2 - Liste d’annonce [TERRA-Mensuel] : http://lists.reseau-terra.org/mailm...
A - Objet : annonces des nouvelles publications du recueil Alexandries, de la revue Asylon(s), de la Collection TERRA / Du Croquant et de l’Encyclopédie TERRA ainsi que de toute information publiée sur le site web.
B - Configuration : liste de diffusion grand public (86568 destinataires au 20.09.2010) limitée à un message par mois et à la seule diffusion du "Bulletin mensuel de TERRA".
C - Fonctionnement : chaque bulletin mensuel est préalablement validé par l’Équipe Éditoriale.
Section 9 : RÉVISION DE LA CHARTE
§ 9.1 – PROCÉDURE : La charte peut être révisée par l’Équipe Éditoriale conformément à l’une des procédures de décision prévues au §3.3 sauf pour les section n°1 et 2 dont la révision nécessite une proposition de vote de trois membres au moins de l’Équipe Éditoriale et les trois quart des suffrages exprimés dans un délai d’un mois après l’ouverture du vote. Les trois membres faisant la proposition peuvent demander un vote à bulletin secret.
§ 9.2 – ADOPTION ET RÉVISIONS : La présente charte a été adoptée, dans sa première version, par les membres de l’ Équipe Éditoriale à l’unanimité des votants, le 16 novembre 2008. Elle a été révisée en octobre 2009 puis durant l’été 2010. La présente version a été validée le 5 octobre 2010. Dernières révisions : 11.04.2011

References: § 1

§ 1

§ 1

§ 2

§ 2

§ 2

§ 2

§ 2

§ 3

§ 3

§ 3
 § 3
 § 3

§ 3
 § 3

§ 4
 § 3

§ 4

§ 4

§ 4

§ 5

§ 5

§ 6
in fine
 §3

§ 6

§ 6
 §6
 §3
 §3
 §3
 §3

§ 6

§ 6

§ 7

§ 7

§ 7

§ 8

§ 8

§ 9
 §3

§ 9