Source: http://blog.habiterautrement.info/category/Urbanisme-durable:-technique
Timestamp: 2018-02-23 06:15:35+00:00

Document:
. Urbanisme durable: technique - HABITERAUTREMENT.INFO
. Urbanisme durable: technique
Faciliter les dérogations au PLU pour l’isolation thermique des bâtiments: un projet de décret en consultation
Par Evegau le vendredi 26 février 2016, 20:48
Par Evegau le vendredi 12 février 2016, 22:29
L’ÉCRITURE DES « RÈGLES ALTERNATIVES »
Par Evegau le vendredi 12 juin 2015, 08:31
Voir l'article sur webcache.googleusercontent.com
Recours obligatoire à l'architecte pour établir des modèles types y compris en dessous de 170 m2
Par Evegau le samedi 14 février 2015, 20:16
Loi sur l'architecture : extrait TITRE Ier - DE L'INTERVENTION DES ARCHITECTES • Article 3 • Article 4 • Article 5
Article 3 (Modifié par LOI n°2012-387 du 22 mars 2012 - art. 107)
Article 4 (Modifié par Loi n°2005-157 du 23 février 2005 - art. 30 JORF 24 février 2005)
voir le décret d'application de l'article 5 de la loi sur l'architecture
source : loi sur larchitecture, voir le texte intégral
Par Evegau le dimanche 7 décembre 2014, 13:42
Arbre et agriculture : un défi pour les paysagistes
Par Evegau le dimanche 7 décembre 2014, 13:32
Sols pollués : un nouvel ordre des responsabilités ?
Par Evegau le dimanche 7 décembre 2014, 12:27
Une meilleure articulation PLU/PLUI actée au Parlement
Par Evegau le dimanche 7 décembre 2014, 11:52
Par Evegau le dimanche 7 décembre 2014, 11:13
Voir l'article du Monieur
L’expropriation pour cause d’utilité publique recodifiée
Par Evegau le dimanche 16 novembre 2014, 13:57
Voir l'aricle du Moniteur
CAUE du Bas Rhin: VISITES D' ESPACES PUBLICS le 27 SEPTEMBRE : INSCRIVEZ-VOUS DÈS À PRÉSENT !
Par Evegau le lundi 18 août 2014, 18:20
FRW - Assistance architecturale et urbanistique (Institution publique)
Par Evegau le lundi 18 août 2014, 17:50
Acteur : CAUE : conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement
Par Evegau le lundi 18 août 2014, 17:25
Voir l'annuaire de environnement-annuaire.net
Par Evegau le lundi 18 août 2014, 16:50
Domaine public et domaine privé communal
Par Evegau le samedi 12 juillet 2014, 18:57
Voir l'article extranews
Les lotissements à partir du 1er mars 2012
Par Evegau le samedi 12 juillet 2014, 18:53
Voir l'article sur le site du ministère du développement durable
Voir l'article sur net-iris.fr
Par Evegau le dimanche 6 juillet 2014, 23:10
Par Evegau le samedi 14 juin 2014, 19:18
Voir l'article sur dessine-moi-une-maison.fr
Une résidence de 90 appartements sur pilotis dans le Val d’Oise par Emmaüs Habitat
Par Evegau le samedi 14 juin 2014, 19:15
Voir l'article sur projets-architecte-urbanisme.fr
Par Evegau le dimanche 19 mai 2013, 23:22
Voir http://energie-verte.blogspot.fr/2007/09/jardins-filtrants.html
Appel à projet fond de chaleur renouvelable
Par Evegau le lundi 29 avril 2013, 12:59
Voir l'info sur le site de l'ADEME Franche Comté
Architecture de qualité dans les départements: l'Observatoire des CAUE, outil de promotion du qualitatif en architecture
Par Evegau le samedi 23 mars 2013, 17:39
Signalez vos réalisations sur l'Observatoire des CAUE
Les vidéos de la Fédération Nationale des CAUE
Par Evegau le samedi 23 mars 2013, 17:34
Voir les vidéo sur Youtube
Par Evegau le lundi 4 mars 2013, 23:47
Voir l'aticle de wikipedia
L'âge de raison des politiques locales de l'habitat ?
Par Evegau le lundi 4 mars 2013, 23:44
Voir l'article de lagazettedescommunes.com
Par Evegau le lundi 4 mars 2013, 23:35
Voir l'article sur caue45.fr
Par Evegau le lundi 4 mars 2013, 23:23
Voir l'information sur adcf.org
Smart Greeds
Par Evegau le lundi 4 mars 2013, 22:20
Voir le site smartgrids-cre
Mouvement des territoires à énergie positive: la décentralisation énergétique en marche.
Par Evegau le lundi 4 mars 2013, 22:17
Voir l'article sur le site du CLER
Par Evegau le lundi 3 décembre 2012, 22:11
Par Evegau le dimanche 2 décembre 2012, 17:01
L'ARS peut être saisie par les collectivités, la préfecture ou la Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement (DREAL) uniquement sur les aspects sanitaires
Voir l'article de l'ARS
Traitements de choc innovants pour depolluer nappes phreatiques et sols
Par Evegau le dimanche 2 décembre 2012, 13:01
Par Evegau le mercredi 28 novembre 2012, 11:02
Voir l'article de inha.fr
Concours d'idées bat'innovant / habitat individuel dense biosourcé - nouveau calendrier
Par Evegau le lundi 27 août 2012, 10:19
La communauté de communes Sauer-Pechelbronn, en partenariat avec le Syndicat de Coopération pour le Parc naturel régional des Vosges du Nord, lance un concours d’idées « bat’innovant / habitat individuel dense biosourcé » sur la conception de bâtiments pilotes, supports d’innovation dans l’habitat et la mise en œuvre des ressources et des bois locaux.
Flyer-Bat_innovant2.pdf
Ce concours est ouvert aux architectes associés à des bureaux d’études thermique ayant des compétences spécifiques dans la mise en œuvre du bois et des bâtiments biosourcés.
Inscriptions du 25 juin au 14 septembre 2012 Délai de remise des projets : 15 octobre 2012 Remise des prix : novembre 2012
Dotations de 12 000 €.
Vous trouverez en pièce jointe : - Le communiqué de presse - Le flyer de présentation du concours
Plus de détails sur batinnovant.sauer-pechelbronn.fr.
Merci de diffuser largement cette annonce dans vos réseaux !
Frédérique Weber Chargée de mission environnement - développement local Communauté de communes Sauer-Pechelbronn 1 rue de l'Obermatt 67360 DURRENBACH ligne directe : 03 88 90 77 74 portable : 06 13 26 94 41
Inventaire BASIAS: recoupements entre établissements scolaires et anciens sites industriels.
Par Evegau le dimanche 26 août 2012, 20:01
Voir la vidéo sur le site gouvernement.fr
Les études de l'Agence de bassin Rhin Meuse.
Par Evegau le lundi 30 juillet 2012, 10:15
Accessibilité du cadre bâti: informations essentielles.
Par Evegau le jeudi 12 juillet 2012, 14:04
Guide PPRM de l'INERIS
Par Evegau le mercredi 11 juillet 2012, 10:05
Voir le guide INERIS
PERFORMANCE ENERGETIQUE DES BATIMENTS.
Par Evegau le jeudi 21 juin 2012, 23:37
Voir l'article sur fncaue.fr
AVAP : LE PATRIMOINE ENTRE LES MAINS DES ELUS
Par Evegau le jeudi 21 juin 2012, 23:34
Voir l'information sur fncaue.fr
Par Evegau le mardi 8 mai 2012, 12:42
Voir l'article de acteursduparisdurable
Vers une obligation de récupération des eaux pluviales?
Par Evegau le mardi 6 septembre 2011, 09:33
La phytoépuration, une solution écologique à l'épuration des eaux usées des zones rurales.
Par Evegau le samedi 11 juin 2011, 10:56
Les smart grids: réseau de distribution électrique intelligent.
Par Evegau le vendredi 8 avril 2011, 09:36
Voir le site d'information sur les smart grids
Alsace-Moselle : coexistence d'un règlement municipal de construction et d'un plan d'occupation des sols
Par Evegau le mardi 18 janvier 2011, 18:25
Attention, il s'agit d'urbanisme et non pas de construction au sens de travaux prescrits. Voir l'article sur senat.fr
LES WEEK END DE L'HABITAT PRIVE.
Par Evegau le lundi 6 septembre 2010, 15:07
FlyerA5_Habitat_Foire_VOK.pdf
Le Conseil Général et ses partenaires organisent en octobre-novembre les Week-ends de l’habitat privé. Ces journées sont destinées aux propriétaires, occupants ou bailleurs, ayant un projet de réhabilitation de leur logement, ainsi qu’aux propriétaires ou locataires souhaitant adapter leur logement à un handicap ou à la perte d’autonomie. Elles s’organisent autour de réunions débat sur les travaux d’économie d’énergie et sur les travaux d’accessibilité et de visites d’opérations financées grâce aux aides de l’Agence nationale de l’habitat (Anah) et du Conseil Général.
Vous trouverez ci-joint le programme détaillé de ces journées programmées à l’échelle de chaque maison du conseil général.
Je vous remercie de communiquer le plus largement possible sur ces journées afin qu’elles puissent trouver leur public.
Anne HAUMESSER Référente départementale pour le parc privé Conseil Général du Bas-Rhin Pôle Aménagement du Territoire - Direction de l’Habitat Tél : 03 69 20 75 25 Fax : 03 88 76 68 76
Prospective pour la ville de demain.
Par Evegau le mercredi 16 juin 2010, 22:34
Voir la présentation de François Bellanger
Friches industrielles: régénérer les sols et réinventer la ville.
Par Evegau le jeudi 6 mai 2010, 09:47
Assainissement autonome par microstations et filtrés plantes.
Par Evegau le mercredi 9 décembre 2009, 09:06
Une fiche pour recenser tous les types de zones humides.
Par Evegau le mercredi 28 octobre 2009, 23:54
La vigilence pluie inondations: un site d'information sur les risques.
Par Evegau le mardi 6 octobre 2009, 15:23
Voir les cartes de vigilance crues
Le monde urbain devrait s'affoler.
Par Evegau le mercredi 22 juillet 2009, 16:40
Capitaliser l'écoquartier à l'échelle de la ville
Par Evegau le mercredi 22 juillet 2009, 16:34
Par Evegau le mercredi 22 juillet 2009, 15:42
Voir l'info sur le site de maisonapart
Des prescriptions sur les matériaux sont possibles dans le cadre des autorisations d'urbanisme
Par Evegau le vendredi 22 mai 2009, 17:09
"Article R*431-14 Créé par Décret n°2007-18 du 5 janvier 2007 - art. 9 JORF 6 janvier 2007 en vigueur le 1er octobre 2007 Modifié par Décret n°2007-817 du 11 mai 2007 - art. 2 JORF 12 mai 2007
Lorsque le projet porte sur des travaux nécessaires à la réalisation d'une opération de restauration immobilière au sens de l'article L. 313-4 ou sur un immeuble inscrit au titre des monuments historiques, sur un immeuble adossé à un immeuble classé ou sur une construction existante située dans un secteur sauvegardé, dans le champ de visibilité d'un monument historique défini à l'article L. 621-30-1 du code du patrimoine ou dans une zone de protection du patrimoine architectural, urbain et paysager créée en application de l'article L. 642-1 du code du patrimoine, la notice mentionnée à l'article R. 431-8 indique en outre les matériaux utilisés et les modalités d'exécution des travaux."
Sur des opérations de restauration immobilière au sens de l'article L313-4 du code de l'urbanisme ci-dessous:
"Article L313-4 : Modifié par Ordonnance n°2005-1527 du 8 décembre 2005 - art. 11 JORF 9 décembre 2005 en vigueur le 1er octobre 2007
Lorsqu'elles ne sont pas prévues par un plan de sauvegarde et de mise en valeur approuvé, elles doivent être déclarées d'utilité publique."
INPAL: canalisations préisolées
Par Evegau le dimanche 1 mars 2009, 15:01
Voir le site de INPAL
L'individualisation du chauffage collectif bois
Par Evegau le samedi 28 février 2009, 19:11
Voir l'info du site bioenergieinternational.com
La premiere zone de rencontre de France mise en service à Metz
Par Evegau le mercredi 21 janvier 2009, 22:49
La "zone de rencontre": un nouveau concept et un panneau du code de la route Voir l'aerticle decodeclic.come|http://www.codeclic.com/blog-code-de-la-route/index.php?post/2009/01/20/La-premiere-zone-de-rencontre-de-France-mise-en-service-%C3%A0-Metz]
Veille documentaire CRID / MRES pour le CERDD
Par Evegau le vendredi 26 décembre 2008, 14:14
Voir l'article du CERDD
Urbanisme durable: documents téléchargeables
Par Evegau le vendredi 26 décembre 2008, 13:58
Aspiration pneumatique des déchets par ENVAC
Par Evegau le vendredi 26 décembre 2008, 13:48
Voir le site de ENVAC
NIDAPLAST Nidaplast lance une solution intelligente d'infiltration pour la gestion des eaux de pluie
Par Evegau le mercredi 3 décembre 2008, 11:07
Voir l'aricle sur produits.batiactu.com
TSAR: techniques sylvicoles et agricoles remédiantes
Par Evegau le mercredi 3 décembre 2008, 10:47
Voir l'info de arbocentre.asso
UNE VILLE EPHEMERE AU DELA DE L'ESPACE ET DES MATERIAUX
Par Evegau le mardi 16 septembre 2008, 09:32
Par Evegau le mercredi 10 septembre 2008, 16:52
Voir le PDF de la DRIRE
Risques majeurs: information et cartographie
Par Evegau le lundi 1 septembre 2008, 17:53
LE PLAN VERT DE STRASBOURG: cartographie de l'ADEUS
Par Evegau le mercredi 27 août 2008, 17:46
Voir les références du document
L'association VILLE ET PORTS a 20 ans
Par Evegau le mardi 26 août 2008, 20:53
Comment intégrer le photovoltaïque dans le bâti?
Par Evegau le mardi 26 août 2008, 20:32
Voir les images du MONITEUR.FR
Une rénovation guidée par le soleil
Par Evegau le mardi 26 août 2008, 20:30
Voir l'aricle du MONITEUR.FR
La plage investit la ville
Par Evegau le mardi 19 août 2008, 18:03
Le site de loisirs écologiques de Combloux en Haute Savoie
Par Evegau le mardi 5 août 2008, 17:18
Par Evegau le mardi 5 août 2008, 14:48
Jardinières en tôle acier-corten
Par Evegau le lundi 4 août 2008, 10:40
Voir l'info de BATIACTU-com
Le blog de la SFU (Société Françaide des Urbanistes)
Par Evegau le lundi 21 juillet 2008, 20:03
Référentiel des habitats d'intérêt communautaire de la bande rhénane
Par Evegau le samedi 19 juillet 2008, 12:59
Voir le document sur le site de RHIN-VIVANT
GUIDE DES FACTEURS D'EMISSION
Par Evegau le lundi 30 juin 2008, 14:03
Voir le PDF de l'ADEME
Restaurer le berges par génie végétal
Par Evegau le mardi 15 avril 2008, 10:16
Lampadaires solaires ou éoliens
Par Evegau le mardi 12 février 2008, 14:01
Voir un autre article de ENERZINE.COM
Par Evegau le lundi 3 décembre 2007, 10:04
Voir le PDF de SARAR-T.org

References: art. 107
 art. 30
 l'article 5
 art. 9
 art. 2
 art. 11