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Timestamp: 2016-09-29 22:07:06+00:00

Document:
4A_639/2015 (28.07.2016)
4A_639/2015 � � Arr�t du 28 juillet 2016
Mmes les Juges f�d�rales Kiss, pr�sidente, Klett et Hohl.
X.________ Inc., repr�sent�e par Me N.________,
tous trois repr�sent�s par Me Christian Pirker,
contrat de pr�t; obligation de restitution; fait pertinent,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, du 16 octobre 2015.
A.a.�A.________, B.________ et C.________ (ci-apr�s: les clients ou les d�fendeurs), citoyens isra�liens domicili�s en Isra�l, ont ouvert, en 1998 et 2002, des relations bancaires aupr�s de V.________ SA (ci-apr�s: V.________), � Gen�ve. Ils ont confi� la gestion de leurs avoirs d'abord � M.________, citoyen isra�lien domicili� � Gen�ve, puis � la soci�t� dont celui-ci �tait directeur avec signature individuelle, W.________ SA (ci-apr�s: W.________), � Gen�ve. Cette soci�t� est enti�rement d�tenue par X.________ Inc. (ci-apr�s: la demanderesse), soci�t� sise aux �les Ca�mans, dont M.________ est �galement directeur g�n�ral avec signature individuelle. Le courrier bancaire des clients �tait conserv� � la banque V.________ � Gen�ve.
A partir de 2003, les avoirs des clients g�r�s par W.________ et M.________ ont fortement diminu�.
En 2004, par des mandats de gestion sp�cifiques, les clients ont charg� W.________ d'investir leurs avoirs dans des " financial futures ", options et tous autres produits financiers d�riv�s, en d�clarant vouloir maximiser leurs profits. En 2004, ils ont encore sign� en faveur de W.________ des procurations de gestion de leurs avoirs bancaires aupr�s de V.________.
Leurs avoirs g�r�s par W.________ ont continu� � baisser. Leurs extraits de compte courant V.________ au 1er octobre 2004 et au 1er avril 2005, gard�s aupr�s de la banque, indiquent chacun une bonification provenant de X.________ Inc. (sans pr�cision quant au si�ge de la soci�t�) aupr�s de V.________ � Nyon.
A.b.�Au plus tard en juin 2005, ayant appris que leurs avoirs avaient consid�rablement diminu� alors qu'� terme ils devaient rembourser � un proche un pr�t portant sur une partie des avoirs perdus, ils ont sign� en juin 2005 avec W.________ et M.________ une convention (non dat�e), soumise au droit suisse et avec prorogation de for en faveur des tribunaux genevois, aux termes de laquelle ils donnaient d�charge et lib�ration � W.________ et M.________ pour la gestion des fonds confi�s � la condition d'obtenir simultan�ment une facilit� de cr�dit de la part d'une soci�t� X.________ SA.
A.c.�Parall�lement, les clients ont donc sign� avec X.________ SA une convention du 28 juin 2005. D'apr�s cette convention, X.________ SA devait leur accorder un cr�dit de 500'000 USD et g�rer, avec un droit de substitution, tant le montant pr�t� que leurs avoirs bancaires r�siduels d'environ 150'000 USD (� transf�rer � cet effet sur un sous-compte de X.________ SA) pendant une p�riode maximale de cinq ans � partir du 1er juillet 2005, contre paiement d'une commission de gestion.
La question de savoir si le pr�t de 500'000 USD a �t� accord� par X.________ SA ou par X.________ Inc. est litigieuse entre les parties. Il est �tabli qu'une soci�t� suisse d�nomm�e X.________ SA n'existe pas. X.________ Inc. soutient que le pr�t a �t� accord� par elle-m�me, par le d�bit de son compte ouvert chez V.________, l'indication SA �tant une erreur. Les d�fendeurs indiquent que l'ordre de paiement de 500'000 USD mentionne clairement que le montant doit �tre transf�r� par X.________ SA (et non X.________ Inc.) sur le compte de la soci�t� U.________ Limited, � Chypre, entit� qui leur serait �trang�re et appartiendrait au groupe de pr�teurs; ils n'auraient pas eu acc�s aux relev�s bancaires de celle-ci. La demanderesse soutient que ce sont les d�fendeurs qui l'ont instruite de verser le montant en faveur de cette soci�t� et que B.________ a admis que le montant du pr�t est pass� par Chypre et est arriv� sur son compte.
La cour cantonale n'a rien constat� au sujet du versement du montant de 500'000 USD, ni plus pr�cis�ment sur la question de savoir quelle soci�t� a effectivement pr�t� ce montant aux clients.
A.d.�Le point de savoir si le montant pr�t� de 500'000 USD devait aussi �tre g�r� par X.________ Inc. est contest� par celle-ci. Les intim�s conviennent que tel n'�tait pas le cas.
Toujours selon cette convention, � la fin du contrat, X.________ SA pouvait conserver 625'000 USD � titre de capital et int�r�ts alors que le surplus �ventuel devait revenir aux clients, un manque �ventuel devant �tre support� par eux, � l'exclusion de toute responsabilit� de X.________ SA. Il �tait pr�cis� que la facilit� de cr�dit �tait utilis�e dans le seul but de rembourser " the lender ".
La convention du 28 juin 2005, qui est r�dig�e en langue anglaise et est intitul�e " credit facility and management agreement ", est soumise au droit suisse, une prorogation de for �tant stipul�e en faveur des tribunaux genevois; n'indiquant aucun lieu de signature, elle d�signe en en-t�te, sous la d�nomination de " the lender ", X.________ SA c/o T.________, 4 Avenue de..., Geneva ", pour laquelle a sign�, de fa�on illisible et sans indication d'un rapport de repr�sentation ou d'une fonction d'organe, l'avocat genevois N.________. Ce dernier �tait au b�n�fice d'une procuration sign�e � Gen�ve le 11 avril 2005 par M.________ au nom de X.________ Inc., avec si�ge aux �les Ca�mans. Cette convention a �t� sign�e par A.________ (qui �tait hospitalis� � cette �poque), B.________ et C.________ en Isra�l, o� M.________ la leur avait apport�e.
La question de savoir si M.________ a pr�sent� simultan�ment aux clients la procuration de X.________ Inc. en faveur de N.________ est litigieuse.
Ladite convention avait �t� pr�par�e par N.________, qui, � la demande de M.________, a remplac� l'indication " Inc. " et l'adresse du si�ge de la soci�t� aux �les Ca�mans par l'indication " SA " et son adresse professionnelle � Gen�ve. Ce point est contest� par la demanderesse, laquelle insiste sur le fait qu'il ne s'agit que d'une erreur.
Le 30 juin 2005, A.________ a �galement sign� un ordre pour que V.________ ferme son compte aupr�s d'elle et en transf�re le solde sur un compte au nom de X.________ SA dont le num�ro �tait pr�cis�. La banque a cr�dit� le solde du compte sur le compte de X.________ Inc., qui portait le num�ro indiqu� dans l'ordre de transfert.
A.e.�A fin 2009, les avoirs des trois clients avaient quasiment disparu.
A la fin juin 2010, pendant les pourparlers engag�s au sujet du remboursement du pr�t de 500'000 USD, M.________ a r�dig� un projet de convention de r�glement entre les trois clients et X.________ Inc. La convention n'a toutefois jamais �t� sign�e, malgr� des rappels de M.________.
Le 20 ao�t 2010, le compte de X.________ Inc. aupr�s de V.________ � Gen�ve a �t� cr�dit� d'un montant de 17'569 USD en provenance du compte de B.________ et C.________ aupr�s de la m�me banque. La teneur de l'ordre de virement � l'origine de cette op�ration est inconnue, ce que la demanderesse conteste; pour leur part, les d�fendeurs se limitent � affirmer qu'ils n'avaient pas connaissance alors de l'existence de X.________ Inc. et qu'ils ont fait ce que M.________ leur a demand�.
En octobre 2010, B.________ a demand� � M.________ de lui transmettre tous les relev�s d'activit�, tous les relev�s bancaires de toutes les ann�es pass�es, �galement pour A.________, de fa�on qu'ils puissent les v�rifier.
Par courrier du 18 janvier 2011, B.________ a indiqu� � M.________ que lui-m�me et A.________ avaient appris peu avant, dans le cadre d'une proc�dure judiciaire en Isra�l et � leur grande surprise, l'existence de liens �troits entre lui, W.________ et X.________ et qu'ils estimaient avoir �t� tromp�s par lui.
B.a.�Une premi�re demande d�pos�e en vue de conciliation le 21 janvier 2011 par X.________ Inc. contre les trois clients, tendant au paiement de 335'054 fr.80 avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er juillet 2010, correspondant � la contre-valeur � cette date du solde du pr�t (de 500'000 USD), sous d�duction des soldes de leurs avoirs de 17'533 USD et 150'000 USD, a �t� rejet�e selon un jugement rendu le 3 juin 2013 par le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, au motif qu'elle �tait libell�e en francs suisses et non en USD; le tribunal a toutefois admis la l�gitimation active de X.________ Inc., car la d�nomination de X.________ SA dans la convention relevait d'une erreur de d�signation, qui demeurait sans influence sur l'identit� des parties.
Les trois clients ont d�pos� plainte p�nale le 25 juin 2012 contre X.________ SA, X.________ Inc., W.________ et M.________. Cette cause est toujours pendante.
B.b.�Le 18 juin 2013, X.________ Inc. a ouvert devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve une nouvelle action en paiement contre les trois clients, concluant au paiement de 332'467 USD avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er juillet 2010.
Les d�fendeurs ont conclu principalement � l'irrecevabilit� de la demande, subsidiairement � son rejet et, encore plus subsidiairement, � la suspension de la cause jusqu'� l'issue de la proc�dure p�nale.
En bref, les d�fendeurs soutiennent avoir cru s'engager avec une soci�t� de droit suisse et s'�tre fi�s au gage de s�rieux �manant, pour eux, de la signature de la convention par un avocat suisse, dont l'�tude �tait d�sign�e comme si�ge de X.________ SA. Ils affirment qu'ils n'auraient pas conclu le m�me contrat avec une soci�t� aux �les Ca�mans, de surcro�t dirig�e par ou li�e � M.________ et/ou W.________. Ils soutiennent n'avoir pas eu connaissance de l'existence d'une soci�t� X.________ Inc., avec si�ge aux �les Ca�mans, avant la remise du projet de convention, non sign�, de fin juin 2010.
De son c�t�, la demanderesse pr�tend que les d�fendeurs voulaient seulement obtenir un pr�t et que l'identit� du pr�teur n'avait aucune importance pour eux. Ils ont accept� les fonds de X.________ Inc. en ex�cution de la convention de pr�t et ne sauraient pr�tendre avoir voulu se lier avec une soci�t� inexistante.
Apr�s avoir limit� la proc�dure notamment aux questions de comp�tence et de l�gitimation active, le Tribunal de premi�re instance a statu� sur ces questions par jugement du 27 mars 2015. Il a constat� que la soci�t� demanderesse avait la l�gitimation active pour agir � l'encontre des trois d�fendeurs et il s'est d�clar� comp�tent pour conna�tre du litige.
La suspension de la cause dans l'attente de l'issue de la proc�dure p�nale a �t� rejet�e d�finitivement par arr�t de la Cour de justice du 28 ao�t 2015.
B.c.�Par arr�t du 16 octobre 2015, statuant sur appel des d�fendeurs, la Cour de justice a annul� le jugement de premi�re instance et d�bout� la soci�t� demanderesse " de toutes ses conclusions ".
Contre cet arr�t, X.________ Inc. exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut principalement � l'annulation de cet arr�t et � la " confirmation du jugement du Tribunal de premi�re instance ", subsidiairement � son annulation et au renvoi de la cause � l'autorit� inf�rieure pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Elle invoque l'�tablissement manifestement inexact des faits (qui a une influence sur l'appr�ciation juridique de la relation contractuelle) et reproche � la cour cantonale d'avoir viol� les art. 1, 18 et 312 CO en niant l'existence d'un contrat de pr�t, lequel fonde sa l�gitimation active, ainsi que d'avoir viol� le principe de la confiance et l'art. 2 al. 2 CC.
La recourante a encore d�pos� des observations.
Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF), prise sur appel par le tribunal sup�rieur du canton de Gen�ve (art. 75 LTF), dans une action en remboursement d'un pr�t (art. 72 al. 1 LTF), dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours en mati�re civile est recevable.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Rel�vent de ces faits tant les constatations relatives aux circonstances touchant l'objet du litige que celles concernant le d�roulement de la proc�dure conduite devant l'instance pr�c�dente et en premi�re instance, c'est-�-dire les constatations ayant trait aux faits proc�duraux (ATF 140 III 16 consid. 1.3.1 et les r�f�rences). Le Tribunal f�d�ral ne peut rectifier ou compl�ter les constatations de l'autorit� pr�c�dente que si elles sont manifestement inexactes ou d�coulent d'une violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). "Manifestement inexactes" signifie ici "arbitraires" (ATF 140 III 115 consid. 2 p. 117; 135 III 397 consid. 1.5). Encore faut-il que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
La critique de l'�tat de fait retenu est soumise au principe strict de l'all�gation �nonc� par l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266 et les r�f�rences). La partie qui entend attaquer les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente doit expliquer clairement et de mani�re circonstanci�e en quoi ces conditions seraient r�alis�es (ATF 140 III 16 consid. 1.3.1 p. 18 et les r�f�rences). Si la critique ne satisfait pas � ces exigences, les all�gations relatives � un �tat de fait qui s'�carterait de celui de la d�cision attaqu�e ne pourront pas �tre prises en consid�ration (ATF 140 III 16 consid. 1.3.1 p. 18).
2.2.�Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Toutefois, compte tenu de l'obligation de motiver qui incombe au recourant en vertu de l'art. 42 al. 2 LTF, il n'examine pas, comme le ferait un juge de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui pourraient se poser, mais uniquement celles qui sont soulev�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88; 137 III 580 consid. 1.3 p. 584), � moins que la violation du droit ne soit manifeste (arr�ts 5A_621/2013 du 20 novembre 2014 consid. 2.2, non publi� in ATF 141 III 53; 4A_399/2008 du 12 novembre 2008 consid. 2.1, non publi� in ATF 135 III 112).
Pour satisfaire � son obligation de motiver, le recourant doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit; il n'est pas indispensable qu'il indique express�ment les dispositions l�gales - le num�ro des articles de loi - ou qu'il d�signe express�ment les principes non �crits de droit qui auraient �t� viol�s; il suffit qu'� la lecture de son expos�, on comprenne clairement quelles r�gles de droit auraient �t�, selon lui, transgress�es par l'autorit� cantonale (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89 et les arr�ts cit�s). Les m�mes exigences de motivation p�sent sur l'intim�, qui doit reprendre les motifs qu'il avait invoqu�s pr�c�demment et qui ont �t� �cart�s, pour le cas o� les motifs retenus par l'autorit� pr�c�dente ne devraient pas �tre suivis par le Tribunal f�d�ral (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89; 131 III 334 consid. 4.3 p. 339). D�s lors qu'une question est discut�e, le Tribunal f�d�ral n'est li� ni par les motifs invoqu�s par les parties, ni par l'argumentation juridique retenue par l'autorit� cantonale; il peut donc admettre le recours pour d'autres motifs que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89; 135 III 397 consid. 1.4).
De surcro�t, s'il invoque qu'une violation d'une disposition de droit mat�riel est le r�sultat d'un �tat de fait incomplet, l'autorit� pr�c�dente n'ayant pas �tabli tous les faits pertinents pour l'application de celle-ci, ayant consid�r� � tort qu'un fait n'�tait pas pertinent, l'ayant laiss� ouvert ou l'ayant omis, le recourant doit d�montrer, conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF), qu'il a all�gu� les faits pertinents pass�s sous silence conform�ment aux r�gles de la proc�dure civile et qu'un compl�tement de l'�tat de fait par l'autorit� pr�c�dente e�t �t� encore objectivement possible, en d�signant pr�cis�ment les all�gu�s et les offres de preuve qu'il avait pr�sent�s, avec r�f�rence aux pi�ces du dossier; si ces exigences ne sont pas respect�es, les faits invoqu�s sont r�put�s nouveaux (art. 99 al. 1 LTF) et, partant, irrecevables (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 90 et les arr�ts cit�s). La facult� de compl�ter les constatations de fait que l'art. 105 al. 2 LTF conf�re au Tribunal f�d�ral ne dispense en effet pas le recourant de son obligation d'all�gation (ATF 140 III 86 consid. 2, ibidem).
La cause est de nature internationale, puisque la demanderesse a son si�ge aux �les Ca�mans et que les d�fendeurs sont domicili�s en Isra�l (art. 1 al. 1 LDIP et art. 2 CPC). En effet, selon la jurisprudence, une cause est de nature internationale lorsqu'elle a une connexit� suffisante avec l'�tranger, ce qui est toujours le cas lorsque l'une des parties poss�de son domicile ou son si�ge � l'�tranger, peu importe que ce soit le demandeur ou le d�fendeur, et ind�pendamment de la nature de la cause (ATF 141 III 294 consid. 4; arr�t 4A_443/2014 du 2 f�vrier 2015 consid. 3.1; � propos de l'aLFors, cf. ATF 131 III 76 consid. 2.3).
Il n'existe pas de trait� ou convention international applicable en l'esp�ce (art. 1 al. 2 LDIP), de sorte que la comp�tence des autorit�s judiciaires suisses et le droit applicable sont r�gis par la LDIP (art. 1 al. 1 let. a et let. b LDIP).
La cour cantonale a admis la comp�tence des tribunaux genevois sur la base de l'art. 5 al. 1 et 3 let. b LDIP, la demanderesse ayant all�gu� avoir conclu avec les d�fendeurs un contrat de pr�t et de gestion - fait doublement pertinent (ATF 141 III 294 consid. 5; arr�t 4A_573/2015 du 3 mai 2016 consid. 5 et les arr�ts cit�s) - pr�voyant un for judiciaire � Gen�ve et l'application du droit suisse. Les intim�s ne contestent pas la comp�tence des juridictions suisses. Ni la recourante ni les intim�s ne contestent l'application du droit suisse au contrat de pr�t et de gestion, conform�ment � l'�lection de droit conclue par les parties (art. 116 LDIP).
Sous le couvert d'�tablissement inexact des faits (art. 97 al. 1 LTF), la recourante soutient tout d'abord que c'est � tort que la cour cantonale a admis que le contrat de pr�t et de gestion lui conf�rait le droit de g�rer tant le montant pr�t� de 500'000 USD que le solde des avoirs bancaires des clients intim�s d'environ 150'000 USD, invoquant curieusement l'autorit� de la chose jug�e d'un pr�c�dent arr�t sur recours rendu dans la m�me cause concernant la suspension de celle-ci.
Quoi qu'il en soit, comme les intim�s admettent express�ment que le contrat n'englobait pas le pouvoir de g�rer le montant pr�t� de 500'000 USD, il sied de retenir que le contrat de pr�t portait sur 500'000 USD et le contrat de gestion sur environ 150'000 USD.
Il n'y a pas lieu d'examiner les autres griefs d'arbitraire en fait, d�s lors que ces faits ne sont pas pertinents pour le sort de la cause.
X.________ Inc. a ouvert une action en remboursement du montant du pr�t de 500'000 USD - accord� par la convention de pr�t et de gestion du 28 juin 2005 - contre les trois emprunteurs (i e. les intim�s). La cour cantonale lui a d�ni� la qualit� pour agir (l�gitimation active) et a donc rejet� son action.
5.1.�Aux termes de l'art. 312 CO, le pr�t de consommation est un contrat par lequel le pr�teur s'oblige � transf�rer la propri�t� d'une somme d'argent ou d'autres choses fongibles � l'emprunteur, � charge par ce dernier de lui en rendre autant de m�me esp�ce et qualit�.
Le pr�t de consommation est un contrat consensuel. L'obligation de restitution de l'emprunteur est un �l�ment essentiel du contrat. Elle ne r�sulte pas du seul paiement fait par le pr�teur, mais de la promesse de restitution qu'implique le contrat de pr�t. La remise de l'argent par le pr�teur n'est qu'une condition de l'obligation de restituer (ATF 83 II 209 consid. 2 p. 210; arr�t 4A_12/2013 du 27 juin 2013 consid. 2.1).
Celui qui agit en restitution d'un pr�t doit donc apporter la preuve non seulement de la remise des fonds, mais encore et au premier chef du contrat de pr�t de consommation et, par cons�quent, de l'obligation de restitution qui en d�coule (art. 8 CC; ATF 83 II 209 ibidem; arr�t 4A_12/2013 du 27 juin 2013 d�j� cit�, ibidem). En effet, quand bien m�me une donation ne se pr�sume pas, le demandeur n'est au b�n�fice d'aucune pr�somption l�gale et doit apporter la preuve que l'obligation de remboursement a �t� convenue (arr�t 4A_12/2013 du 27 juin 2013 pr�cit�). Selon les circonstances, le juge peut toutefois, dans le cadre de son appr�ciation des preuves, d�duire du seul fait que l'emprunteur a re�u une somme d'argent un indice suffisant pour admettre l'existence d'un contrat de pr�t et, partant, l'obligation de restituer (pr�somption de fait) (ATF 83 II 209 consid. 2).
5.2.�La cour cantonale a bien admis qu'il s'agit d'un contrat de pr�t avec obligation de restitution - m�me si elle le combine - par erreur comme on l'a vu (cf. consid. 4 supra) - avec un contrat de gestion -, et non par exemple d'une donation qui n'engendrerait aucune obligation de restitution. La seule question litigieuse est donc de savoir � quelle soci�t� le remboursement est d�.
Sur ce point, la cour cantonale consid�re que le contrat de pr�t n'a pas �t� pass� avec la soci�t� X.________ Inc., parce que le nom indiqu� dans la convention porte l'adjonction SA, que les emprunteurs ignoraient son existence puisqu'ils n'ont pas re�u leurs extraits de comptes bancaires, ni la procuration en faveur de l'avocat, et qu'ils contestent avoir eu la volont� de conclure avec elle. La cour cantonale en a ainsi inf�r� que la volont� r�elle des clients de conclure avec X.________ Inc. ne pouvait pas �tre consid�r�e comme �tablie (arr�t attaqu�, consid. 5. 3 p. 11). Elle a ensuite estim� que, selon les r�gles de la bonne foi, X.________ Inc. ne pouvait et ne devait pas raisonnablement comprendre que le contrat avait �t� pass� avec elle. Elle lui a ainsi d�ni� la qualit� pour agir (l�gitimation active) et a rejet� son action en paiement.
5.3.�Cette conception viole le droit f�d�ral. L'obligation de rembourser le pr�t re�u n'est pas contestable en tant que telle. C'est � tort que la cour cantonale a examin� si les intim�s ont conclu un contrat de pr�t avec X.________ Inc., alors qu'elle retenait dans le m�me temps que X.________ SA, formellement mentionn�e dans le contrat, n'existe pas, et, partant, qu'elle a v�rifi� � partir de l� la qualit� pour agir de X.________ Inc. C'est �galement � tort qu'elle a examin� si X.________ Inc. pouvait raisonnablement comprendre que le contrat avait �t� conclu avec elle. Il n'y a pas lieu non plus, comme le font les intim�s, d'examiner s'ils pouvaient ou auraient pu se rendre compte qu'ils traitaient avec X.________ Inc. Les seules questions � examiner sont de savoir quelle soci�t� a effectivement vers� le montant de 500'000 USD et qui sont les emprunteurs, d�biteurs de ce pr�t d'argent.
Du moment que la cour cantonale n'a m�me pas constat�, d'une part, que le montant du pr�t de 500'000 USD a effectivement �t� vers� aux intim�s (lesquels contestent avoir re�u ladite somme) et, d'autre part, que la soci�t� X.________ Inc. a bien effectu� ce versement, que, par ailleurs, la recourante a satisfait aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF en indiquant avoir all�gu� et offert de prouver ces faits, il y a lieu de renvoyer la cause aux magistrats genevois, car l'�tat de fait est incomplet, en sorte que le Tribunal f�d�ral n'est pas en mesure de statuer sur cette base.
Il suit de l� que le recours doit �tre admis, l'arr�t attaqu� �tant annul� et la cause �tant renvoy�e � la cour cantonale pour compl�ter l'�tat de fait et rendre une nouvelle d�cision.
Vu le sort du recours, les frais de la proc�dure f�d�rale doivent �tre mis solidairement � la charge des intim�s qui succombent (art. 66 al. 1 LTF). Ceux-ci seront �galement condamn�s solidairement � verser � la recourante une indemnit� � titre de d�pens (art. 68 al. 1, 2 et 4 LTF).
Le recours est admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � la cour cantonale pour compl�ment de l'�tat de fait et nouvelle d�cision.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 6'500 fr., sont mis solidairement � la charge des intim�s.
Les intim�s verseront solidairement � la recourante une indemnit� de 7'500 fr. � titre de d�pens.

References: art. 1
 ATF 
 ATF 
 art. 2
 ATF 
 ATF