Source: http://www.watermael-boitsfort.be/fr/commune/vie-politique/conseil-communal/ordre-du-jour-conseil-communal-23-avril-2019
Timestamp: 2019-04-18 20:56:38+00:00

Document:
Ordre du jour - conseil communal 23 avril 2019 — Watermael-Boitsfort - Watermaal-Bosvoorde
Ordre du jour - conseil communal 19 mars
Ordre du jour - conseil communal du 2 avril 2019
Ordre du jour - conseil communal 23 avril 2019
1. Registres des conseils communaux des 19/03/2019 et 02/04/2019 - Approbation.
2. Marchés publics (du 02/01/2019 au 01/04/2019) - Communication au Conseil des délibérations prises par le Collège en vertu des articles 234 §3 et 234bis de la Nouvelle Loi Communale.
3. Pour information - Délégation du contreseing du secrétaire communal en application de l’article 111 de la Nouvelle Loi Communale - Modifications.
4. Formation : Adhésion à la centrale d’achat de l’Ecole Régionale d’Administration Publique (ERAP) ayant pour objet d’acquérir des services de formation et de coaching à destination du personnel des organismes exerçant des missions d'utilité publique au sein de la Région de Bruxelles-Capitale.
5. Désignation du représentant de l'Administration communale à l'assemblée générale de l'asbl Iristeam
6. Application à l'asbl "Atout Projet" de l'article 4 de la Loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subsides 2019.
7. Plan de pilotage de l'école COLIBRI - NAIADES - AIGRETTES (2019-2025).
8. Plan de pilotage de l'école FUTAIE - COCCINELLES (2019-2025).
9. Plan de pilotage de l'école KARRENBERG - NOS PETITS (2019-2025).
10. Plan de pilotage de l'école SAPINIERE - MESANGES (2019-2025).
11. Règlement d'ordre intérieur de la Commission Paritaire Locale (COPALOC) - modifications.
12. Règlement relatif à l’organisation de brocantes sur le territoire de la commune.
13. Application à "L’Agence locale pour l’Emploi à Watermael-Boitsfort" de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l’octroi et de l’emploi de certaines subventions - Subside 2019.
14. Application à l'A.S.B.L. "La Vénerie, centre culturel francophone de Watermael-Boitsfort" de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2019.
15. Application à l'A.S.B.L. "Parc Sportif des Trois Tilleuls" de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2019.
16. Application à l'A.S.B.L. "Syndicat d'Initiative de Watermael-Boitsfort" de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2019.
17. Application à l'A.S.B.L. "Vivre Chez Soi" de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2019.
18. Application à l'A.S.B.L. "Wabo" de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2019.
19. Application à l'A.S.B.L. « Maison des Jeunes de Watermael-Boitsfort » de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2019.
20. Application à l'ASBL "Watermael-Boitsfort en plein air" de l'article 4 de la loi du 14/11/1983 relative au contrôle de l'octroi et de l'emploi de certaines subventions - Subside 2019.
21. Redevance sur le droit de place sur les brocantes - Règlement - Création.
22. Acquisition d'un bus scolaire CNG - Approbation des conditions et du mode de passation - Article : 705/743-53 - Montant : 313.790,00 euros TVAC Budget : 2019.
23. Crèche "Les Roitelets" - Remplacement en urgence de la chaudière – Ratification de la décision du Collège du 29 mars 2019 – Approbation de l’application de l’article 249§2 de la nouvelle loi communale – Article : 84402/724-60 – Montant de l’estimation : 50.000,00 euors TVAC – Montant de la désignation : 42.168,92 euros TVAC – Montant à engager : 46.385,82 euros – Budget 2019.
24. Règlement régional d'urbanisme. Projet de modification. Avis.
25. Délégation au Collège des bourgmestre et échevins de la responsabilité de prendre des règlements complémentaires.
26. Règlement relatif à l’octroi de primes pour la réparation et l'entretien des vélos.
27. Interpellation de Florence Lepoivre concernant le secret professionnel des assitants sociaux au sein du CPAS.
28. Interpellation de Laura Squartini à propos du PAVE, du plan diversité et de la Charte relative à l’intégration de la personne handicapée.
29. Interpellation de Laura Squartini relative au balai d’or.
30. Interpellation suivie d'une Motion de Sandra FERRETTI Pour l’introduction d’un système de management de la qualité selon la norme internationale ISO au sein de l’administration communale de Watermael-Boitsfort
31. Interpellation d'Alexandre Dermine concernant l'avenir de la place Keym.
Notes explicatives et annexes

References: §3
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4
 l'article 4