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Timestamp: 2020-01-19 07:13:49+00:00

Document:
Paris, 1er mars 1801
Donner au citoyen Bacher des instructions pour qu’il provoque, sans trop s’avancer, des ouvertures de la part de l’électeur de Bavière. Il peut dire à des personnes qui lui seraient attachées que, pendant mon séjour à Rastadt, j’ai été fort content de la manière dont cet électeur s’est conduit, étant alors duc de Deux-Ponts.
Faire mettre dans le Moniteur et le Rédacteur un article propre à frapper les cabinets étrangers, et qui fera connaître la différence de la marche diplomatique des Consuls et de celle de l’ancien Directoire, en appuyant sur l’exécution donnée au traité fait avec le grand maître de Malte; sur la stricte exécution du cartel fait avec les Anglais, en conséquence duquel les Consuls ont fait mettre en liberté sir Robert Barclay; sur la levée de l’embargo sur les vaisseaux danois et les deux consuls danois reçus.
Dire aussi, quoique plus légèrement, que le caractère des envoyés nouveaux nommés pour les pays étrangers, tels que Bourgoing, Beurnonville, Alquier, etc., est une garantie des instructions qu’ils doivent avoir de suivre toutes les formes reçues dans ces pays, en observant tout ce qui peut dépendre d’eux pour maintenir l’harmonie et la paix.
Le citoyen Rabasse, négociant à Rouen, membre du Corps législatif, présente un mémoire tendant à prouver qu’il est nécessaire de continuer la prohibition des étoffes anglaises en France, et de rejeter toute proposition de traité de commerce avec cette nation, si elle faisait des conditions d’un traité de paix avec nous. Renvoyé au citoyen Lebrun. Je prie de me faire connaître opinion sur ce mémoire, et s’il y a de l’inconvénient à le mettre dans le Moniteur.
La division de Brest étant sortie, il est indispensable de donner l’ordre au vice-amiral Bruix de partir le plus tôt possible, et de redoubler d’activité à Rochefort pour que ses vaisseaux soient approvisionnés le plus tôt possible.
J’espère que le préfet de Lorient aura profité du mouvement que le départ de l’escadre a fait faire à l’escadre anglaise, pour faire sortir l’Argonaute et l’Union et faire filer ses approvisionnements.
Je vous prie, Citoyen Ministre, de prévenir par une petite circulaire les rédacteurs des quatorze journaux de n’y rien mette qui puisse instruire l’ennemi des différents mouvements qui s’opèrent dans nos escadres, à moins que cela ne soit tiré du journal officiel.
Paris, 2 mars 1801
Expédiez, Citoyen Ministre, un courrier à l’ambassadeur de la République à Madrid; vous lui récapitulerez le grand intérêt que j’attache
1° À voir les Espagnols reprendre de l’activité dans leurs armements de Cadix, de manière à avoir dans un mois dix vaisseaux de guerre, soit pour intercepter le détroit aux escadres anglaises, soit pour se combiner avec les escadres françaises et russes de la Méditerranée;
2° A me faire fournir promptement à Cadix les six vaisseaux que les Espagnols nous doivent.
3° Vous l’autoriserez à offrir pour le due de Parme, indépendamment de la Toscane, l’État die Lucques, mais à condition que les Espagnols nous donneraient trois frégates de celles qui sont à Barcelone ou à Carthagène et six vaisseaux de guerre de ceux qui sont à la Havane, parfaitement armés. J’enverrai les matelots et les soldats les prendre. Les vaisseaux devront avoir trois mois de vivres, et l’Espagne nous fournirait un crédit de 600,000 francs sur la Havane.
4° Vous lui ferez connaître que, si le roi d’Espagne veut se relâcher à ne pas occuper une des provinces du Portugal, il pourra consentir, à condition que le roi de Portugal nous remettra les trois vaisseaux qui m’ont bloqué à Alexandrie, et cela indépendamment des autres conditions.
A ces conditions, il peut conclure avec cette puissance. Envoyez lui le pouvoir pour cette négociation, et annoncez-lui que le traité relatif au plan maritime a été ratifié; je vous le renvoie; vous lui ferez connaître que l’on ne peut le mettre sur parchemin, parce, qu’il faudrait le faire copier, et cela trahirait le secret.
Au citoyen Savary, aide de camp du Premier Consul
Le chef de brigade Savary partira en toute diligence pour se rendre à Lorient Il remettra la lettre du ministre de la marine au préfet maritime. Il restera dans cette ville jusqu’à ce que l’Argonaute, l’Union et une des trois frégates soient partis pour Rochefort; il. verra tous les jours le préfet maritime et le contre-amiral Bedout, pour en presser le départ. Après quoi, il se rendra à Rochefort,, où il restera jusqu’après le départ de l’escadre.
Dans l’un et l’autre port, il m’écrira tous les soirs pour me faire connaître l’état des approvisionnements et de l’armement, quel sera. le vent, et l’état des croisières.
Lorsque l’état des croisières sera douteux, il se mettra lui-même en mer, on ira sur des caps, pour connaître lui-même la force et le nombre des vaisseaux.
Toutes les fois qu’il y aura un événement extraordinaire, il pourra, m’expédier un courrier.
A la seconde dépêche qu’il m’écrira de Lorient, il me fera connaître l’état de situation de tous les vaisseaux en construction et ce qu’il faudrait pour activer les travaux.
En arrivant au port, il aura toujours soin de faire une visite au préfet maritime, au commandant de la place, au sous-préfet et au maire.
Dans tous les lieux où il séjournera, il prendra des notes sur les principaux fonctionnaires publics et sur l’état de l’esprit public.
Avant de partir, il verra le ministre de la marine.
ARTICLE ler. – Une division de quatre vaisseaux de 74 ou au plus de 80, ayant 1’eau et les vivres pour six mois de navigation sera prête à partir de la rade de Brest dans la première décade de germinal.
ART. 2. – Les magasins de Brest ne lui fourniront des vivres que pour un mois; le reste des vivres sera prêt à Rochefort.
ART. 3. – Le contre-amiral Latouche-Tréville aura le commandement de cette division.
ART. 4. – Le ministre de la marine est chargé de l’exécution du présent arrêté.
ARTICLE ler. – À son arrivée à Rochefort, l’amiral Bruix arborera, sur un des pavillons de l’escadre, le pavillon d’amiral.
ART. 2. – Les préfets maritimes, les officiers de terre et de mer des ports et des colonies françaises où cet amiral abordera, seront immédiatement sous ses ordres.
ART. 3. -Il jouira d’un traitement extraordinaire de 50,000 francs par an, à dater du jour où il entrera en rade jusqu’à celui de son débarquement.
Je reçois à l’instant même une lettre de Constantinople, du 1er pluviôse. L’amiral Keith était arrivé avec six vaisseaux de guerre et 50 transports dans la baie de Macri, près de Rhodes, où il avait débarqué.
Quatre vaisseaux et quatre frégates étaient devant Alexandrie attendant six frégates françaises qu’on lui avait annoncées être en armement à Toulon. Le second convoi de l’amiral Keith, escorté à deux vaisseaux de guerre, était parti de Malte et avait été dispersé dans l’archipel par une tempête.
Si vous aviez continué votre chemin, votre mission était sûre: vous couvriez de gloire la marine française, et vous conquériez la paix maritime, puisqu’elle devenait son objet et que la balance est actuellement tout entière dans l’expédition anglaise en Égypte.
Vous n’avez vu devant Mahon que l’amiral Warren avec quatre vaisseaux de guerre et des frégates, et, s’il s’est détaché quelques vaisseaux de l’escadre de Brest pour vous suivre, cela n’a été que dix-huit jours après votre départ. Si, dans ce moment, vous êtes bloqué par une force supérieure à la vôtre, ce serait un signe que les vaisseaux de l’Océan auraient eu le temps de joindre l’amiral Warren.
Si vous n’êtes pas bloqué par des forces supérieures, levez l’ancre, tous les ports de la Sicile vous sont aujourd’hui ouverts; il est cependant inutile de s’y engager sans raison. Vous pourrez atterrir à Damiette ou sur Alexandrie, suivant les nouvelles que vous recevrez.
Si, au contraire, vous êtes bloqué par des forces supérieures, tenez toujours votre escadre en haleine, ne laissez point débarquer votre monde, profitez du coup de vent de l’équinoxe.
Paris, 3 mars 1801
Les Consuls de la République, après s’être fait rendre compte du projet de code civil rédigé, en conséquence de leur arrêté 24 thermidor, par les citoyens Tronchet, Portalis, Bigot de Préameneu et Maleville, arrêtent ce qui suit :
ARTICLE ler. – Le ministre de la justice fera connaître aux citoyens Tronchet, Portalis, Bigot de Préameneu et Maleville la satisfaction du Gouvernement.
ART. 2. – Le tribunal de cassation sera invité par le même ministre à nommer une commission de cinq membres, qui discuteront ce projet de code et feront leurs observations sur chacun des articles qu’il renferme.
Dans la première décade de prairial, le travail de cette commission sera remis au ministre pour être présenté au Gouvernement.
Le ministre de la justice est chargé de l’exécution du présent arrêté.
Les nommés Bourmont, d’Andigné, Suzannet, Ingant de Saint- Maur seront envoyés, deux dans les prisons de la citadelle de Besançon, et les deux autres dans les prisons de la citadelle de Dijon.
Prenez des mesures pour qu’ils soient tenus de manière qu’ils ne puissent se sauver.
Le marquis de Gallo doit aller vous voir. Faites-lui connaître que le négociateur est parti pour le quartier général de l’armée du Midi; que vous m’avez mis sous les yeux ses pleins pouvoirs; que, dès l’instant que j’en ai eu connaissance, j’ai ordonné que toute négociation cessât avec lui, et que vous allez lui remettre une note en réponse à la communication de ses pleins pouvoirs, dans laquelle vous lui direz que, n’étant point question dans ses pleins pouvoirs des plénipotentiaires de l’empereur de Russie, mais seulement de ceux de l’Angleterre et de l’Autriche, ces pleins pouvoirs étaient regardés comme nuls, parce qu’ils méconnaissaient l’influence du seul prince qui avait intercédé pour eux auprès du Gouvernement français; qu’il devait donc considérer sa mission auprès du Gouvernement français comme finie.
Tout ce qui me revient sur la conduite du marquis de Lucchesini me confirme dans l’opinion que j’avais déjà qu’il faut le faire rappeler. Il me paraîtrait donc convenable que Beurnonville fût chargé d’une lettre de vous à M. de Haugwitz, dans laquelle vous lui ferez connaître que, la conduite que M. de Lucchesini tient dans ce pays n’étant pas celle qu’on a le droit d’attendre d’un ministre d’une puissance amie, je désire qu’il soit rappelé et remplacé par un autre ministre.
Le ministre de la guerre demande si le recours en cassation contre les jugements des commissions militaires extraordinaires, créées pour la répression du brigandage, est permis pour cause d’incompétence. Il n’y a pas lieu au recours contre les jugements des commissions militaires.
Le télégraphe m’apprend aujourd’hui, Citoyen Ministre, que le contre-amiral Dordelin n’est pas parti. Je désire que vous fassiez connaître, par un courrier extraordinaire, au préfet maritime que, sans retarder d’un seul instant le départ de ce contre-amiral, il renforce de deux ou trois vaisseaux de guerre l’escadre du contre-amiral Dordelin, mais, encore une fois, sans le retarder d’une heure et sans l’empêcher de profiter des occasions favorables qui peuvent se présenter.
Le Gouvernement attache la plus grande importance à ce que ce le contre-amiral arrive sans délai à sa destination.
Paris, 4 mars 1801
ARTICLE 1er. – Il y aura chaque année à Paris une exposition publique des produits de l’industrie française, pendant les cinq jours complémentaires; cette exposition fera partie de la fête destinée à célébrer l’anniversaire de la fondation de la République.
ART. 2. – Tous les manufacturiers et artistes français qui voudront concourir à cette exposition seront tenus de se faire inscrire avant le 15 messidor au secrétariat général de la préfecture de leur département, et d’y remettre des échantillons ou modèles des objets d’art qu’ils désireront exposer.
ART. 3. – Les produits des découvertes nouvelles et les objets d’une exécution achevée, si la fabrication en est connue, pourront seuls faire partie de l’exposition; ces produits et ces objets ne seront admis qu’après un examen préalable, et sur le certificat d’un jury particulier de cinq, membres, nommé à cet effet par le préfet de chaque département.
ART. 4. – Les Opérations de ce jury seront terminées au 1er thermidor, et les préfets feront publier et afficher les noms des manufacturiers et artistes de leurs arrondissements respectifs, dont les productions auront été jugées dignes d’être présentées au concours général qui aura lieu à Paris. Ils indiqueront l’espèce et la qualité de ces produits.
ART. 5. – Les objets dont les jurys de département auront prononcé l’admission seront examinés par un nouveau jury, composé de quinze membres nommés par le ministre de l’intérieur. Ce jury désignera les douze manufacturiers ou artistes dont les productions lui auront paru devoir être préférées à celles de leurs concurrents. Il indiquera, en outre, les vingt autres manufacturiers ou artistes qui auront mérité, par leurs travaux et leurs efforts, d’être mentionnés honorablement.
ART. 6. – Les citoyens désignés par le jury seront présentés au Gouvernement par le ministre de l’intérieur.
ART. 7. – Un échantillon de chacune des productions désignées par le jury sera déposé au Conservatoire des arts et métiers, avec une inscription particulière qui rappellera le nom de l’artiste qui en sera l’auteur.
ART. 8. – Le procès-verbal contenant le choix motivé du jury sera transmis à tous les préfets, qui en donneront connaissance à leurs administrés.
ART.’9. – Le ministre de l’intérieur est chargé de l’exécution du présent arrêté, qui sera inséré au Bulletin des lois
Je vous prie, Citoyen Ministre, de me faire connaître combien de temps il vous faudrait pour réunir à Boulogne 100 bateaux on chaloupes canonnières.
1° Dans quel port se trouvent, dans ce moment-ci, ces chaloupes canonnières, et dans quel état sont-elles ?
2° Combien il a été reconnu, dans le temps, que la côte, depuis le Havre jusqu’à Ostende, pouvait fournir de chasse-marée? Combien ces 100 bateaux ou chaloupes canonnières et ces chasse-marée pouvaient porter d’hommes?
3° Combien de bateaux pouvaient sortir, dans une marée, de Boulogne ? Combien a-t-il été reconnu que ce port pouvait en contenir?
J’avais, dans le temps, ordonné des travaux; qu’a-t-on fait et que faudrait-il faire?
Je désirerais que vous pussiez me remettre demain à deux heures ces différents états.
Au citoyen Toussaint Louverture, capitaine général de la partie française de Saint-Domingue
A peine la paix du continent est-elle signée, les limites de la République fixées au Rhin et considérablement accrues en Italie, que je me suis fait rendre compte de la situation actuelle de Saint-Domingue.
On a mis sous mes yeux les différentes lettres que vous m’avez écrites, les différentes proclamations que vous avez faites.
Je charge le ministre de la marine de vous envoyer le brevet de capitaine général de la partie française de Saint-Domingue. Le Gouvernement ne pouvait pas vous donner une plus grande marque de confiance. Employez tout entière votre influence à maintenir la paix, à encourager l’agriculture. Disciplinez et organisez les gardes nationales et le corps de troupes soldées, afin que le Gouvernement puisse trouver dans leur courage et leurs efforts un moyen de plus de triompher de nos ennemis.
Le temps, j’espère, ne tardera pas où une division de l’armée de Saint-Domingue pourra contribuer à agrandir, dans vos climats, la gloire et les possessions de la République.
INSTRUCTIONS POUR LE PRÉFET COLONIAL
Acquérir de l’influence sur Toussaint Louverture, ne lui donner aucun ombrage, le guider et diriger ses efforts et son esprit pour le maintien de l’ordre, de la tranquillité et de l’agriculture, voilà toutes les instructions à donner au préfet maritime. Par le système adopté par le Gouvernement, Toussaint devient le premier agent de la République à Saint-Domingue. Rallier autour de lui tous les habitants de l’île. Retracer de toutes les manières au peuple la gloire de la République, et quelquefois lui faire connaître que le temps n’est pas éloigné où les légions noires vont paraître avec gloire et coopérer à la gloire de la République, et leur faire désirer ce moment. Aller à la messe, et ne rien oublier pour leur conserver toutes leurs idées religieuses.
Paris, 5 mars1801
1° Laisser les cadres actuellement existant dans la République, savoir : 110 demi-brigades de ligne dont 31 à deux bataillons, 30 demi-brigades d’infanterie légère dont 10 à deux bataillons, 8 régiments d’,artillerie de ligne.
2° Réduire la compagnie d’infanterie de ligne à 79 hommes, compris les officiers, ce qui formerait le complet de paix, sauf, au moment de la guerre, à compléter les compagnies telles qu’elles sont aujourd’hui.
Au lieu de 3,000 hommes, le complet de la demi-brigade de ligne serait de 9,000 hommes, et celles à deux bataillons à 1,300 hommes. L’armée française serait donc, en temps de paix, de 200,000 hommes d’infanterie de ligne.
3° Les demi-brigades d’infanterie légère auraient également leurs compagnies de 72 hommes. Les bataillons n’auraient que cinq compagnies. Il n’y aurait donc que quinze compagnies par demi-brigade.
Ainsi, les demi-brigades composées de deux bataillons ayant dix-huit compagnies seraient mises au niveau des autres.
La demi-brigade d’infanterie légère serait de 1, 100’hommes. La République aurait donc près de 32,000 hommes d’infanterie légère.
4° Les cadres des régiments d’artillerie resteraient comme ils sont; mais les compagnies seraient également réduites à un état de paix, comme elles étaient avant la guerre; on croit que chaque régiment ne doit pas former plus de 12 à 1300 hommes.
On n’aurait donc pas plus de 16 à 18,000 hommes d’artillerie, compris les ouvriers et les mineurs.
Il n’y aurait que deux compagnies de pontonniers : on les désignerait par le nom de pontonniers pour l’Allemagne et pontonniers pour l’Italie.
5° Ainsi, toute l’infanterie se monterait à 250,000 hommes.
6° La gendarmerie, les vétérans font ensemble 30,000 hommes.
7° Il faudrait que les 84 régiments de cavalerie fissent 40,000 chevaux en conservant les cadres pour 40,000.
8° Les forces de la République seraient donc:
En infanterie, artillerie, etc. . . . . . . 250,000
Cavalerie . . . . . . . . . . . . . . . 40,000
Gendarmerie, vétérans. . 30,000
L’armée d’Orient, qui a 14 demi-brigades, 5 régiments de cavalerie et un régiment d’artillerie, se trouve portée dans cet état pour 28,000 hommes.
On pourrait laisser dans les différentes parties de l’Italie:
15 demi-brigades de ligne;
5 demi-brigades légères;
10 régiments de cavalerie;
ce qui serait compté sur le tableau ci-dessus pour près de 50,000 hommes.
Il resterait pour la fin de l’au IX, et probablement pour l’an X, 250,000 hommes à peu près à payer.
Je désire connaître positivement si ces 250,000 hommes, l’entretien des places, les travaux à faire pour l’an X, les travaux pour l’artillerie, la fabrication des fusils pour l’an X, tout cela, cependant, sur le pied de paix, coûtera plus de 170 millions, argent comptant.
Quant à l’état-major général, on suivra le règlement du (16 vendémiaire an IX, 8 octobre 1800) en mettant moitié en activité de service, moitié hors d’activité.

References: ART. 2

ART. 3

ART. 4

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ART. 5

ART. 6

ART. 7

ART. 8