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Timestamp: 2016-10-26 17:25:42+00:00

Document:
4C.236/2006 (02.11.2006)
4C.236/2006 /ech
demandeur et recourant, repr�sent� par Me Doris Leuenberger,
X.________ Corporation Ltd.,
contrat de travail; indemnit� pour licenciement abusif; reprise de dette,
la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve du 15 mars 2006.
Fond�e et inscrite au registre du commerce des Bermudes en juin 1998, X.________ Corporation Ltd. (ci-apr�s: X.________ Corporation) est une soci�t� holding contr�lant les soci�t�s U.________ Kft. et W.________ Inc. Elle a d�ploy� ses activit�s, qui consistent � d�velopper et vendre des syst�mes de s�curit� � reconnaissance digitale, principalement � partir de la Suisse, d'abord dans les locaux de Z.________ & Cie SA, puis � partir du domicile de son pr�sident. Elle a �galement cherch� � cr�er une entit� suisse, U.________ SA, mais cette soci�t� en est rest�e au stade de la formation (cf. infra).
Du 1er juin 1996 au 15 mai 1997, Y.________ Trade Rt. Budapest (ci-apr�s: Y.________ Trade) a employ� A.________ en qualit� de responsable de la recherche de nouveaux segments de march�, du marketing et des investissements en capital. De fin mai 1997 � fin d�cembre 1998, apr�s avoir formellement quitt� Y.________ Trade, A.________ a oeuvr� dans les locaux de Z.________ & Cie SA afin que cette soci�t� trouve des fonds pour recapitaliser Y.________ Trade. Il a ainsi fonctionn� en tant que principal interlocuteur de la soci�t� hongroise aupr�s de Z.________ & Cie SA et a particip� � la n�gociation de deux contrats de pr�t avec une banque, l'un en faveur de Y.________ Trade et l'autre en faveur de X.________ Corporation. A la fin des relations unissant Y.________ Trade � A.________, celle-l� a reconnu devoir � celui-ci 390'000 fr. plus frais, selon l'art. 14 du contrat de travail et avec int�r�ts, sans mentionner de taux ou de date � partie de laquelle ils couraient.
Y.________ Trade a cess� toute activit� le 31 d�cembre 1998 et sa faillite a �t� prononc�e le 7 juin 1999. Suite � une d�cision de justice, la cr�ance de A.________ a �t� admise � titre de salaire, � concurrence de 390'000 fr., � l'�tat de collocation de cette soci�t�. X.________ Corporation, qui avait �t� cr��e pour pr�server les int�r�ts de ceux qui avaient investi dans Y.________ Trade, a repris 77,88 % des actions de cette derni�re, ainsi que ses droits de propri�t� intellectuelle. Comme les employ�s de cette soci�t� �taient propri�taires individuels de brevets et que le know-how de Y.________ Trade r�sidait essentiellement dans les connaissances de ces employ�s, X.________ Corporation avait besoin d'eux pour poursuivre ses activit�s. A cette fin, elle a rachet� des brevets, contre remise d'actions � leurs titulaires, et a r�engag� certains collaborateurs de la soci�t� hongroise. A cette occasion, une tr�s petite partie du salaire impay� par Y.________ Trade leur a �t� vers�e. Entendu comme t�moin, B.________, associ� au sein de Z.________ & Cie SA puis, parall�lement, dirigeant de X.________ Corporation, a d�clar� que "X.________ Corp(oration) n'a pas repris les obligations de Y.________ Trade. Nous n'avons pas pay� ces employ�s en fonction de la cr�ance qu'ils avaient vis-�-vis de Y.________ Trade, mais parce que nous avions besoin de les conserver � notre service", avant de pr�ciser "nous avons pay� ces personnes pour le travail qu'ils (sic) avaient accompli chez Y.________ Trade, mais qu'ils n'avaient pas pris la peine de documenter et afin qu'ils viennent chez nous pour r�parer cette lacune et nous permettre d'utiliser le software qui nous int�ressait". De fait, X.________ Corporation a vers� des sommes variant entre 967,67 $ et 13'440 $ � vingt-trois employ�s ayant rejoint ses rangs. La quittance unilat�ralement sign�e par ceux-ci est traduite comme il suit: "re�u de la part de X.________ Corporation Ltd., comme le reste d'un bonus pour le travail effectu� jusqu'au 30 juin 2000, et en reconnaissance de la loyaut� montr�e envers la soci�t� et ses filiales par le soussign� depuis qu'il a rejoint le groupe (...)". Aucun d�dommagement n'a �t� offert � A.________ pour qu'il poursuive son activit� au sein de X.________ Corporation. Il n'appara�t pas non plus que celui-ci en ait sollicit� un avant le 1er janvier 1999; il a essay� ensuite, mais en vain, d'obtenir de X.________ Corporation qu'elle lui verse les 390'000 fr. que Y.________ Trade avait admis lui devoir.
D�s le 1er janvier 1999, A.________ a oeuvr� pour le compte de X.________ Corporation, sans qu'aucun contrat �crit ne vienne jamais sceller les contours de cette collaboration. Toutefois, X.________ Corporation a r�dig� le 29 janvier 1999 un courrier "to whom it may concern" annon�ant "the appointment of Mr. A.________". Le 10 juin 2002, A.________ s'est notamment plaint aupr�s du directeur de X.________ Corporation de ce "que malgr� nos discussions r�p�t�es mon contrat de travail n'a toujours pas �t� �tabli et sign� (...)". A ce sujet, le directeur lui a r�pondu qu'"en ce qui concerne ton contrat de travail, nous avons l'intention de le signer avec toi d�s que la soci�t� X.________ Corporation sera �tablie en Suisse. Ceci va encore durer deux ou trois mois, car la "discontinuancy" de la soci�t� des Bermudes en Suisse n�cessite un travail administratif et l�gal important". Le 18 juillet 2002, A.________ a relanc� le directeur afin qu'un contrat de travail soit �tabli, rappelant "que nous avions conclu un accord datant du mois de janvier pass� selon lequel mon contrat de travail aurait d� �tre �tabli et sign� il y a bien longtemps d�j�". Cons�cutivement � la r�ponse du directeur, qui r�it�rait que le contrat de travail serait sign� d�s que la soci�t� serait en Suisse, A.________ a r�pliqu� en insistant sur le fait qu'il avait entendu � de tr�s nombreuses reprises, depuis le d�but de 1999, que la soci�t� suisse �tait en train d'�tre constitu�e et qu'il allait avoir son contrat "sous peu". Le 5 septembre 2002, X.________ Corporation, sous la plume de son directeur, a r�it�r� � A.________ son intention de l'engager dans la nouvelle entit� d�s qu'elle serait cr��e en Suisse. La soci�t� �tait alors inexistante, mais sa cr�ation �tait en cours et devait �tre finalis�e avant la fin de l'ann�e.
Par lettre du 5 mai 2003, X.________ Corporation a signifi� � A.________ la r�siliation de son contrat d�s r�ception dudit courrier, en raison principalement de l'abandon du projet d'�tablissement d'une soci�t� en Suisse.
Entendu comme t�moin, C.________, ancien actionnaire majoritaire de Y.________ Trade, a affirm� que X.________ Corporation avait repris les activit�s de celle-ci et s'�tait engag�e � payer l'int�gralit� des cr�ances salariales. Elle avait toutefois failli � sa promesse, raison qui l'avait pouss� � quitter la soci�t� hongroise.
En septembre 2003, A.________ a obtenu le s�questre des biens de X.________ Corporation aupr�s d'une banque � Gen�ve � hauteur de 518'053 fr. 15.
Le 22 octobre 2003, A.________ a assign� X.________ Corporation devant la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve en validation du s�questre et en paiement de 390'000 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 15 mai 1997 � titre de cr�ance reprise de Y.________ Trade, de 71'582 fr. 65 avec int�r�t � 5 % d�s le 31 d�cembre 2002 d�coulant d'obligations n�es du contrat de travail liant les parties, ainsi que de 56'470 fr. 50 avec int�r�t � 5 % d�s le 5 mai 2003 correspondant � six mois d'indemnit� pour licenciement abusif.
Par jugement du 19 juillet 2005, le Tribunal des prud'hommes a condamn� X.________ Corporation � payer � A.________ 37'647 fr. brut avec int�r�t � 5 % d�s le 31 d�cembre 2003 � titre de salaire, ainsi que 21'935 fr. 60 avec int�r�t � 5 % d�s la m�me date � titre de remboursement de frais professionnels.
Saisi tant par A.________ que par X.________ Corporation et statuant par arr�t du 15 mars 2006, la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes a annul� le jugement du 19 juillet 2005, condamn� X.________ Corporation � payer � A.________ 37'647 fr. brut avec int�r�t � 5 % d�s le 31 d�cembre 2003, sous d�duction des charges sociales, � titre de salaire, ainsi que 21'935 fr. 60 net avec int�r�t � 5 % d�s cette m�me date, et ordonn� la validation du s�questre � concurrence de ces montants.
Elle a en particulier consid�r� que la constatation des premiers juges selon laquelle A.________ n'avait pas d�montr� que son licenciement �tait la cons�quence de ses revendications �tait br�ve mais pertinente. En effet, il �tait constant que X.________ Corporation envisageait de cr�er une soci�t� suisse, dont A.________ serait le salari�. Il restait donc au service de X.________ Corporation dans l'attente de cette naissance, le r�sultat concret de ses activit�s ne justifiant nullement la poursuite de son engagement. Or, son licenciement avait �t� motiv� par l'abandon d�finitif de l'id�e de la cr�ation de l'entit� helv�tique, �v�nement qui n'�tait pas en relation avec une requ�te quelconque de A.________. Son licenciement se trouvait donc dans un rapport logique avec le cours des �v�nements et ne pouvait par cons�quent �tre consid�r� comme abusif.
S'agissant du versement des 390'000 fr., les juges cantonaux ont retenu que le t�moin B.________ avait clairement pr�cis� que X.________ Corporation n'avait pas repris l'ensemble des droits et obligations de la soci�t� faillie hongroise, mais qu'elle avait fait en sorte de pouvoir continuer certaines activit�s de celle-ci. A cette fin, elle devait conserver une partie du personnel de cette soci�t�, qui poss�dait le know-how n�cessaire � l'utilisation d'un software sp�cifique, voire des brevets individuels. Pour cette raison, la nouvelle soci�t� avait d�cid� de prendre en charge une partie des arri�r�s de salaire accumul�s par Y.________ Trade. Il ne s'agissait donc pas d'une forme de reprise de dette g�n�rale, mais d'une attitude volontaire, � caract�re contractuel individuel, qui ne cr�ait pas pour X.________ Corporation une situation obligatoire � l'�gard de tous les employ�s. Manifestement, de par ses activit�s, A.________ n'�tait d�tenteur d'aucun brevet ni d'aucune comp�tence technique particuli�re et n'entrait pas dans la cat�gorie des personnes que la soci�t� des Bermudes avait choisi d'indemniser. Il n'�tait pas d�montr� non plus que les organes de cette soci�t� auraient pris vis-�-vis de lui des engagements qui justifieraient le versement sollicit�. Il n'apparaissait enfin pas, pour les motifs d�velopp�s par le Tribunal et que la Cour faisait siens, que X.________ Corporation aurait la l�gitimation passive dans le cadre du recouvrement par A.________ des salaires impay�s par son ancien employeur.
Parall�lement � un recours de droit public qui a �t� rejet� dans la mesure de sa recevabilit� par arr�t s�par� de ce jour, A.________ (le demandeur) interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Il conclut � la confirmation de l'arr�t entrepris en tant qu'il condamne X.________ Corporation � lui payer les sommes de 37'647 fr. brut avec int�r�t � 5 % d�s le 31 d�cembre 2003, sous d�duction des charges sociales, � titre de salaire, ainsi que de 21'935 fr. 60 net avec int�r�t � 5 % d�s cette m�me date, et ordonne la validation du s�questre � concurrence de ces montants. Il conclut � l'annulation de ladite d�cision pour le surplus et � la condamnation de son adverse partie � lui verser 56'470 fr. 50 plus int�r�t � 5 % d�s le 5 mai 2003, ainsi que 390'000 fr. avec int�r�t � 5 % d�s le 1er janvier 1999, et � la validation du s�questre � hauteur de ces montants, le tout sous suite de d�pens.
X.________ Corporation (la d�fenderesse) n'a pas d�pos� de r�ponse dans le d�lai qui lui avait �t� imparti � cette fin.
1.1 Dans les grandes lignes, le contenu des deux �critures du demandeur est largement similaire. Dans sa jurisprudence, le Tribunal f�d�ral a qualifi� d'abusif le proc�d� consistant � d�poser deux recours, dans des �critures certes distinctes, mais en m�langeant les griefs propres � une voie avec ceux propres � l'autre (ATF 116 II 92 consid. 1; 115 II 396 consid. 2a p. 397). Il ne faut pas pour autant en d�duire que deux recours sont irrecevables du seul fait qu'ils ont la m�me motivation. Il ne sera pas entr� en mati�re si les moyens tir�s de la violation du droit f�d�ral et ceux tir�s de la violation de droit constitutionnel sont expos�s p�le-m�le. Tel est le cas lorsque les arguments avanc�s � l'appui des deux recours apparaissent enchev�tr�s les uns aux autres, peu compr�hensibles ni logiquement ordonn�s (arr�t 4P.17/2006 du 2 mai 2006, consid. 2.1; 4C.27/2006 du 2 mai 2006, consid. 1.1). En pr�sence de deux recours dont la motivation est similaire, il convient ainsi d'examiner si, pour chaque acte de recours, les moyens invoqu�s sont recevables dans le cadre de cette voie de droit et satisfont aux exigences de motivation qui y sont propres. Si la r�ponse est affirmative, le recours est recevable, quand bien m�me le recourant reprend textuellement le m�me grief dans une autre �criture (ATF 118 IV 293 consid. 2a p. 294 s.).
1.2 Interjet� par le demandeur, qui a �t� partiellement d�bout� de ses conclusions, et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile compte tenu des f�ries (art. 34 al. 1 let. a et 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.3 Le recours en r�forme est ouvert pour violation du droit f�d�ral (art. 43 al. 1 OJ). En revanche, il ne permet pas de se plaindre de la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 2e phrase OJ), ni de la violation du droit cantonal (art. 55 al. 1 let. c OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c p. 252). Saisi d'un tel recours, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il faille rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ). Dans la mesure o� une partie recourante pr�sente un �tat de fait qui s'�carte de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'est pas possible d'en tenir compte (ATF 130 III 102 consid. 2.2 p. 106, 136 consid. 1.4). Il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours en r�forme n'est pas ouvert pour remettre en cause l'appr�ciation des preuves et les constatations de fait qui en d�coulent (ATF 130 III 136 consid. 1.4; 129 III 618 consid. 3).
1.4 En vertu de l'art. 55 al. 1 let. c OJ, l'acte de recours doit contenir la motivation des conclusions. Il s'ensuit que chacun des chefs de conclusions pris devant le Tribunal f�d�ral doit �tre motiv�, sous peine d'irrecevabilit� (arr�t 4C.68/2006 du 15 juin 2006, consid. 1.3; 5C.226/2004 du 2 mars 2005, consid. 1.2 et la r�f�rence � Poudret, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire du 16 d�cembre 1943, vol. II, n. 1.5.1.1 ad art. 55 OJ, p. 429).
Les motifs doivent indiquer succinctement quelles sont les r�gles de droit f�d�ral pr�tendument viol�es et en quoi consiste la violation all�gu�e (cf. art. 55 al. 1 let. c OJ). Il n'est pas n�cessaire que le recourant indique express�ment les dispositions l�gales - le num�ro des articles de loi - ou qu'il d�signe exactement les principes non �crits de droit f�d�ral qui auraient �t� viol�s; il suffit qu'� la lecture de son expos�, on comprenne clairement quelles r�gles de droit f�d�ral auraient �t�, selon lui, transgress�es par l'autorit� cantonale. En revanche, il est indispensable que le recourant discute les motifs de la d�cision entreprise et qu'il indique pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� cantonale a m�connu le droit f�d�ral (cf. ATF 121 III 397 consid. 2a; 116 II 745 consid. 3 p. 748 s.). Des consid�rations g�n�rales, sans lien manifeste ni m�me perceptible avec des motifs d�termin�s de la d�cision entreprise, ne r�pondent pas � ces exigences (ATF 116 II 745 consid. 3 p. 749).
Par ailleurs, les griefs soulev�s dans la motivation des conclusions ne doivent pas �tre de ceux qu'interdit la troisi�me phrase de l'art. 55 al. 1 let. c OJ, savoir les critiques dirig�es contre la constatation des faits ou l'appr�ciation des preuves par l'autorit� cantonale, les arguments comportant l'all�gation de faits nouveaux, les exceptions nouvelles ou encore les critiques dirig�es contre l'application du droit cantonal (arr�t 4C.68/2006 du 15 juin 2006, consid. 1.3; 5C.226/2004 du 2 mars 2005, consid. 1.2 et la r�f�rence � Poudret, op. cit., n. 1.5.2.3 ad art. 55 OJ, p. 432).
La sanction du non-respect de l'exigence de motivation est l'irrecevabilit� du recours. Ce n'est que d�s l'instant o� une conclusion est motiv�e de fa�on satisfaisante au regard de l'art. 55 al. 1 let. c OJ qu'intervient la r�gle selon laquelle le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit (art. 63 al. 1 et 3 OJ; arr�t 4C.131/2002 du 18 octobre 2002, consid. 1; 4C.211/1999 du 25 ao�t 1999, consid. 1 et la r�f�rence � Poudret, op. cit., n. 3.3 ad art. 63 OJ, p. 523).
1.5 Dans le cas pr�sent, force est de constater que le demandeur, s'il invoque certes les art. 336 al. 1 let. d et 175 CO, n'expose nullement en quoi l'autorit� aurait m�connu chacune de ces dispositions de droit f�d�ral, mais se limite � pr�senter une argumentation de type appellatoire, d'ailleurs similaire � celle contenue dans son recours de droit public, consistant en une vaine remise en cause de l'appr�ciation des preuves par les pr�c�dents juges. Ne r�pondant manifestement pas aux exigences de motivation susmentionn�es, le recours en r�forme ne peut qu'�tre d�clar� irrecevable.
Comme la valeur litigieuse, calcul�e selon les pr�tentions � l'ouverture de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41), d�passe le seuil de 30'000 fr., la proc�dure n'est pas gratuite (art. 343 al. 2 et 3 CO). Compte tenu de l'issue du litige, les frais seront mis � la charge du demandeur, qui succombe (art. 156 al. 1 OJ). En revanche, il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens � la d�fenderesse, qui s'est abstenue de r�pondre.
Un �molument judiciaire de 7'500 fr. est mis � la charge du deman-deur.

References: ATF 
 art. 55
 art. 55
 ATF 
 art. 55
 art. 63
 art. 336