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Timestamp: 2016-10-21 23:58:27+00:00

Document:
Arr�t du 12 juillet 2006
recourant, repr�sent� par Me Henri Carron, avocat,
tous les 2 repr�sent�s par Me Jacques Ev�quoz, avocat,
1934 Le Ch�ble VS,
proc�dure de permis de construire,
recours de droit public contre l'arr�t de la Cour de droit public du Tribunal cantonal du canton du Valais, du
C.C.________ et D.C.________ sont propri�taires de la parcelle n� 3792 du registre foncier de Bagnes (VS), sise en zone � b�tir au lieu-dit Dabonn� (Verbier). Par avis paru au Bulletin officiel du canton du Valais du 26 novembre 1999, ils ont soumis � l'enqu�te publique quatre demandes d'autorisation de construire, dont l'une avait pour objet la construction d'un chalet sur la parcelle n� 3792. Le 4 d�cembre 1999, A.________, propri�taire des parcelles voisines n� 3758 et 4571, s'est oppos� � ce projet, qui a finalement �t� abandonn�. Une nouvelle mise � l'enqu�te pour une construction sur la parcelle n� 3792 a eu lieu en 2000; ce projet est lui aussi rest� sans suite.
Le 20 mai 2002, le "bureau d'architecture C.C.________ et D.C.________ SA" (ci-apr�s: le bureau C.________) a d�pos�, au nom de B.________, une nouvelle demande d'autorisation de construire un chalet r�sidentiel sur cette parcelle. Ce projet a �t� mis � l'enqu�te publique, par avis paru au Bulletin officiel du 7 juin 2002. L'autorisation de construire demand�e a �t� d�livr�e par le Conseil communal de Bagnes le 5 octobre 2004.
Par avis paru au Bulletin officiel du 2 avril 2004, E.________ a soumis � l'enqu�te publique une demande d'autorisation de construire un chalet sur cette m�me parcelle n� 3792. Le 8 avril 2004, A.________ a form� une opposition, qu'il a compl�t�e le 17 mai 2004. Le bureau C.________ a retir� cette demande le 23 novembre 2004.
Le 22 avril 2005, A.________ a demand� � la Commune de Bagnes l'arr�t imm�diat des travaux en cours sur la parcelle n� 3792, ainsi qu'une d�cision formelle sur son opposition. N'ayant pas obtenu satisfaction, il a form� un recours administratif contre la Commune de Bagnes devant le Conseil d'Etat du canton du Valais, lui demandant notamment de constater la nullit� de l'autorisation de construire du 5 octobre 2004. Par d�cision du 6 juillet 2005, le Conseil d'Etat a d�clar� le recours irrecevable sur ce point; il a consid�r� que A.________ n'avait pas la qualit� pour recourir contre la d�cision communale, d�s lors qu'il n'avait pas fait opposition lors de l'enqu�te publique, sans avoir �t� emp�ch� de proc�der en temps utile.
A.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s de la Cour de droit public du Tribunal cantonal du canton du Valais (ci-apr�s: le Tribunal cantonal), concluant notamment � la constatation de la nullit� de l'autorisation de construire du 5 octobre 2004, subsidiairement � son annulation. En substance, A.________ se plaignait d'une violation de son droit d'�tre entendu et d'une instruction insuffisante de la cause. Il relevait �galement des vices affectant la proc�dure de mise � l'enqu�te publique et invoquait le fait que les travaux d�j� r�alis�s n'�taient pas conformes aux plans autoris�s.
Par arr�t du 23 novembre 2005, le Tribunal cantonal a admis partiellement le recours, en ce qui concerne la non-conformit� des travaux r�alis�s par rapport aux plans approuv�s. Il a donc renvoy� la cause � la Commune de Bagnes, pour qu'elle introduise une proc�dure de r�gularisation des travaux. En revanche, il a confirm� que A.________ n'�tait pas recevable � contester l'autorisation de construire, faute d'avoir form� opposition lors de l'enqu�te publique.
Agissant par la voie du recours de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t. Il se plaint d'une application arbitraire du droit cantonal et des principes g�n�raux du droit (art. 9 Cst.), ainsi que d'une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.). Il requiert une inspection des lieux. Le Conseil d'Etat et le Tribunal cantonal du canton du Valais ont renonc� � se d�terminer. La commune de Bagnes n'a pas formul� des observations; elle conclut n�anmoins au rejet du recours.
1.1 Dans le cadre de son �criture, intitul�e "recours de droit public", le recourant soul�ve un grief relatif � la loi f�d�rale du 23 juin 2000 sur la libre circulation des avocats (LLCA; RS 935.61). Invoquant l'art. 12 LLCA, il se plaint du fait que l'avocat des intim�s repr�sente des parties entre lesquelles il existerait un conflit d'int�r�t; il reproche � l'autorit� attaqu�e d'avoir ni� de mani�re insoutenable l'existence de ce conflit. Dans la mesure o� la LLCA ressortit au droit public de la Conf�d�ration, ce grief devrait �tre soulev� par la voie du recours de droit administratif conform�ment aux art. 97 ss OJ, ce que le recourant demande d'ailleurs � titre subsidiaire. Dans la mesure o� le recours r�pond aux exigences des art. 97 ss OJ, il est susceptible d'�tre converti � cet �gard (ATF 127 II 198 consid. 2a in fine p. 203). Il y a toutefois lieu de constater que la question soulev�e est �trang�re � l'objet du litige. Elle rel�ve en effet de la proc�dure disciplinaire, qui est du ressort de l'autorit� cantonale de surveillance des avocats (art. 17 ss LLCA). Le recourant n'a pas agi par cette voie et ne pr�tend au demeurant pas que la violation all�gu�e enfreindrait arbitrairement une r�gle cantonale de proc�dure applicable en l'esp�ce. Il n'y a donc pas lieu d'entrer en mati�re sur ce grief, qui doit �tre d�clar� irrecevable.
1.2 En tant qu'il confirme l'irrecevabilit� des griefs form�s par le recourant � l'encontre de l'autorisation de construire litigieuse, l'arr�t querell� pr�sente un caract�re final (art. 87 OJ). D�s lors que le recours porte uniquement sur ce point, il est recevable � cet �gard.
1.3 La qualit� pour agir par la voie du recours de droit public est d�finie � l'art. 88 OJ. Ce recours est ouvert uniquement � celui qui est atteint par l'acte attaqu� dans ses int�r�ts personnels et juridiquement prot�g�s. Le recours form� pour sauvegarder l'int�r�t g�n�ral ou ne visant qu'� pr�server des int�r�ts de fait est en revanche irrecevable (ATF 129 I 113 consid. 1.2 p. 117; 129 II 297 consid. 2.1 p. 300; 126 I 43 consid. 1a p. 44 et les arr�ts cit�s).
En l'occurrence, le recourant d�nonce une application arbitraire de normes r�gissant la proc�dure de mise � l'enqu�te qui le prot�gent, au moins accessoirement, dans ses int�r�ts de voisin direct de la parcelle litigieuse. Pour le surplus, d�s lors que le recourant se pr�vaut de ses droits de partie en invoquant une violation de son droit d'�tre entendu, il a un int�r�t juridiquement prot�g�, au sens de l'art. 88 OJ, � obtenir l'annulation de l'arr�t attaqu�.
1.4 Le grief relatif � la qualit� de partie du "Bureau d'architecture C.C.________ et D.C.________" doit �tre d�clar� irrecevable, dans la mesure o� le recourant n'explique pas quel droit constitutionnel serait viol� � cet �gard, ce qui n'est pas conforme aux exigences minimales de motivation pos�es par l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261, 26 consid. 2.1 p. 31; 125 I 71 consid. 1c p. 76).
1.5 Le recourant sollicite la mise en oeuvre d'une inspection locale. Cette mesure d'instruction ne se justifie cependant pas, vu la nature essentiellement proc�durale des questions litigieuses.
Dans des griefs d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu.
2.1 Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti � l'art. 29 al. 2 Cst., comprend notamment le droit pour l'int�ress� de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuve pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 129 II 497 consid. 2.2 p. 504 s.; 127 I 54 consid. 2b p. 56; 124 I 48 consid. 3a p. 51 et les arr�ts cit�s). Si l'int�ress� peut en principe s'exprimer sur tous les points importants avant qu'une d�cision ne soit prise, le droit d'�tre entendu ne lui conf�re pas pour autant le droit de prendre position sur l'appr�ciation juridique des faits (ATF 108 Ia 293 consid. 4c p. 295). Une exception � ce principe est toutefois admise lorsque l'autorit� a l'intention de se fonder sur un motif juridique inconnu des parties et dont celles-ci ne pouvaient pr�voir l'adoption (ATF 126 I 19 consid. 2c/aa p. 22; 124 I 49 consid. 3c p. 52; 115 Ia 94 consid. 1b p. 96 s.; Andr� Grisel, Trait� de droit administratif, vol. I, Neuch�tel 1984, p. 381; Georg M�ller, in Aubert et al. (�d.), Commentaire de la Constitution f�d�rale de la Conf�d�ration suisse du du 29 mai 1874, op. cit., n. 105 ad. art. 4).
Le droit d'�tre entendu conf�re en outre � toute personne le droit d'exiger, en principe, qu'un jugement ou une d�cision d�favorable � sa cause soit motiv�. Cette garantie tend � donner � la personne touch�e les moyens d'appr�cier la port�e du prononc� et de le contester efficacement, s'il y a lieu, devant une instance sup�rieure. Elle tend aussi � �viter que l'autorit� ne se laisse guider par des consid�rations subjectives ou d�pourvues de pertinence; elle contribue, par l�, � pr�venir une d�cision arbitraire. L'objet et la pr�cision des indications � fournir d�pendent de la nature de l'affaire et des circonstances particuli�res du cas; n�anmoins, en r�gle g�n�rale, il suffit que l'autorit� mentionne au moins bri�vement les motifs qui l'ont guid�e (ATF 112 Ia 107 consid. 2b p. 109; voir aussi ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102, 125 II 369 consid. 2c p. 372, 124 II 146 consid. 2a p. 149). L'autorit� n'est pas tenue de discuter de mani�re d�taill�e tous les arguments soulev�s par les parties; elle n'est pas davantage astreinte � statuer s�par�ment sur chacune des conclusions qui lui sont pr�sent�es. Elle peut se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige; il suffit que le justiciable puisse appr�cier correctement la port�e de la d�cision et l'attaquer � bon escient (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa p. 17; 125 II 369 consid. 2c p. 372; 124 II 146 consid. 2a p. 149; 124 V 180 consid. 1a p. 181 et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral examine librement si les exigences pos�es par l'art. 29 al. 2 Cst. ont �t� respect�es (ATF 124 I 49 consid. 3a p. 51, 122 I 153 consid. 3 p. 158 et les arr�ts cit�s).
2.2 En l'esp�ce, le recourant se dit surpris par le fait que l'autorit� attaqu�e se soit r�f�r�e � l'arr�t non publi� 1A.51/2000 du 9 mai 2000, qui constituerait un �l�ment de fait nouveau sur lequel elle aurait d� l'inviter � se d�terminer. Dans la mesure o� le recourant �tait partie � la cause qui a donn� lieu � l'arr�t en question, on peut difficilement le suivre lorsqu'il affirme qu'il s'agit pour lui d'un "�l�ment tout � fait nouveau". Quoi qu'il en soit, le Tribunal cantonal ne fonde pas sa d�cision sur cet arr�t, mais il s'y r�f�re seulement pour d�montrer que le recourant n'en �tait pas � sa premi�re opposition dans la r�gion. Or, cet �l�ment ressort d�j� du dossier, qui �tablit que le recourant avait fait opposition au projet mis � l'enqu�te le 26 novembre 1999. La r�f�rence litigieuse n'�tait donc pas d�cisive pour l'issue de la cause, de sorte que l'autorit� attaqu�e n'a pas viol� le droit d'�tre entendu du recourant en ne l'invitant pas � se d�terminer sur ce point.
Le recourant reproche �galement au Tribunal cantonal d'avoir omis de statuer sur des griefs qu'il avait valablement soulev�s, concernant le d�faut d'indication de d�rogations dans la mise � l'enqu�te ainsi que la nullit� absolue de l'autorisation de construire litigieuse. Ces critiques doivent �tre rejet�es, ne serait-ce qu'en raison du fait que l'autorit� attaqu�e s'est prononc�e sur ces moyens, certes succinctement pour le premier (arr�t attaqu�, consid. 2c p. 10), mais de mani�re d�taill�e pour le second (arr�t attaqu�, consid. 2d p. 10 s.). Au demeurant, le Tribunal cantonal n'�tait pas tenu d'examiner la question du d�faut d'indication de d�rogations dans la mise � l'enqu�te, d�s lors que le recourant n'�tait pas recevable � invoquer ce moyen (cf. infra consid. 3.3). Il s'ensuit que les griefs tir� d'une violation du droit d'�tre entendu doivent �tre rejet�s.
Le recourant soul�ve divers moyens � l'encontre de la proc�dure ayant abouti � l'octroi de l'autorisation de construire du 5 octobre 2004. Dans la mesure o� il n'a pas form� opposition lors de la mise � l'enqu�te du projet litigieux, le Tribunal cantonal a consid�r� que ces griefs �taient irrecevables. Il convient donc d'examiner en premier lieu si la proc�dure cantonale a �t� appliqu�e sans arbitraire � cet �gard.
3.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue en derni�re instance cantonale que si elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou si elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Il ne suffit pas que la motivation de la d�cision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17; 131 I 217 consid. 2.1 p. 219, 57 consid. 2 p. 61; 129 I 173 consid. 3.1 p. 178). En mati�re d'appr�ciation des preuves, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision ou lorsqu'elle tire des constatations insoutenables des �l�ments recueillis (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41).
3.2 Aux termes de l'art. 44 al. 2 de la loi cantonale sur la proc�dure et la juridiction administratives (LPJA; RS/VS 172.6), n'a pas qualit� pour recourir celui qui a n�glig� d'agir devant une instance inf�rieure alors qu'il en avait la possibilit�. Cette r�gle est applicable � la proc�dure de recours devant le Tribunal cantonal, en vertu du renvoi de l'art. 80 al. 1 let. a LPJA. En mati�re de droit des constructions, les personnes qui se trouvent l�s�es dans leurs propres int�r�ts dignes de protection par le projet soumis � l'enqu�te publique peuvent faire opposition, dans un d�lai de dix jours � partir de la date de la publication dans le Bulletin officiel (art. 40 let. a et 41 al. 1 de la loi cantonale sur les constructions [LC; RS/VS 705.1]). Selon la jurisprudence cantonale, une autorisation de construire d�livr�e au terme de cette proc�dure d'enqu�te publique ne peut plus �tre remise en cause, du moins lorsque les plans �taient suffisamment explicites et que l'avis d'enqu�te publique contenait les �l�ments objectivement n�cessaires (RVJ 1980 consid. 2.1 p. 5; 1990 consid. 2a p. 40). Le contenu de cet avis est r�gl� par l'art. 37 LC, aux termes duquel la publication doit contenir le nom du requ�rant et de l'auteur du projet (let. a), la d�signation exacte de la parcelle (num�ro, plan et nom local), les coordonn�es de la carte topographique, le nom du propri�taire et la nature du projet (let. b), l'affectation de la zone et l'indication des dispositions sp�ciales relatives � la construction pour les plans d'am�nagement d�taill�s ou les plans de quartier (let. c), l'indication que le projet comporte des d�rogations par rapport � la l�gislation en vigueur, notamment � l'art. 24 LAT (let. d) et l'indication du lieu et de la date du d�p�t du dossier et de la possibilit� de faire opposition avec mention du d�lai d'opposition (let. e).
3.3 En l'occurrence, l'avis de mise � l'enqu�te publique paru au Bulletin officiel du 7 juin 2002 avait la teneur suivante:
"M. B.________ par le bureau d'architecture C.C.________ et D.C.________ S.A., Verbier, pour la construction d'un chalet r�sidentiel sur la parcelle No 3792, folio 12, zone touristique T4, au lieu dit La Tinte-Dabonn� � Verbier. Coordonn�es 584.400/105.100".
Le recourant rel�ve � cet �gard que le nom du propri�taire n'�tait pas mentionn� et que l'indication "La Tinte-Dabonn�" �tait trompeuse, d�s lors que la parcelle litigieuse se situe au lieu-dit "Dabonn�" et qu'elle est distante de plusieurs centaines de m�tres du lieu-dit "La Tinte". De plus, les d�rogations au r�glement communal concernant la densit� n'�taient pas mentionn�es.
On ne saurait consid�rer que de telles irr�gularit�s ont induit le recourant en erreur au point de l'emp�cher de faire opposition lors de la mise � l'enqu�te publique. En effet, le lieu d'implantation du projet �tait reconnaissable, d�s lors que le num�ro de la parcelle et les coordonn�es topographiques �taient mentionn�s. A cet �gard, peu importe que l'indication "La Tinte-Dabonn�" ne soit pas exacte; le fait que la parcelle litigieuse se situe au lieu-dit "Dabonn�", en bordure du torrent "La Tinte", �tait suffisant pour retenir l'attention du recourant, dont les parcelles se trouvent � proximit� imm�diate. De plus, s'il est vrai que C.C.________ et D.C.________ n'�taient pas d�sign�s express�ment en qualit� de propri�taires, leur nom figurait bien sur l'avis de mise � l'enqu�te. En outre, l'absence d'indication de la d�rogation aux r�gles sur la densit� n'�tait pas de nature � emp�cher le recourant de faire opposition, dans la mesure o� cet �l�ment �tait d�celable � la consultation du dossier de mise � l'enqu�te, ce que d�montrent d'ailleurs les diverses �critures du recourant. Enfin, il y a lieu de relever que les avis de mise � l'enqu�te des projets de 1999 et 2004 �taient formul�s de mani�re similaire, sauf en ce qui concerne l'indication du lieu-dit, ce qui n'a pas emp�ch� le recourant de faire opposition dans le d�lai et d'invoquer notamment des d�rogations aux r�gles sur la densit�.
Dans ces conditions, le Tribunal cantonal pouvait retenir que le recourant avait la possibilit� de faire opposition lors de la mise � l'enqu�te publique et c'est sans arbitraire qu'il a confirm� l'irrecevabilit� des moyens relatifs � l'autorisation de construire du 5 octobre 2004. Les griefs soulev�s � cet �gard sont donc rejet�s, sans qu'il y ait lieu d'entrer en mati�re sur les critiques visant l'autorisation en question.
Il convient n�anmoins d'examiner l'all�gation du recourant selon laquelle certaines informalit�s seraient constitutives de motifs de nullit� absolue de l'autorisation de construire. La nullit� absolue peut en effet �tre invoqu�e en tout temps et devant toute autorit� et elle doit �tre constat�e d'office (ATF 116 Ia 215 consid. 2a p. 217; 115 Ia 1 consid. 3 p. 4 et les arr�ts cit�s).
4.1 La nullit� absolue ne frappe que les d�cisions affect�es des vices les plus graves, manifestes ou du moins facilement d�celables, et pour autant que la constatation de la nullit� ne mette pas s�rieusement en danger la s�curit� du droit. Hormis dans les cas express�ment pr�vus par la loi, il n'y a lieu d'admettre la nullit� qu'� titre exceptionnel, lorsque les circonstances sont telles que le syst�me d'annulabilit� n'offre manifestement pas la protection n�cessaire. Des vices de fond n'entra�nent qu'� de rares exceptions la nullit� d'une d�cision; en revanche, de graves vices de proc�dures, ainsi que l'incomp�tence de qualifi�e de l'autorit� qui a rendu la d�cision sont des motifs de nullit� (ATF 122 I 97 consid. 3aa p. 99; 116 Ia 215 consid. 2c p. 219 s. et la jurisprudence cit�e).
4.2 En l'occurrence, l'autorisation de construire litigieuse a bien �t� d�livr�e par l'autorit� comp�tente. Le recourant all�gue toutefois, en substance, que la demande d'autorisation de construire n'�tait pas sign�e, qu'elle aurait �t� annul�e par le nouveau projet d�pos� par E.________ pour la m�me parcelle et que C.C.________ et D.C.________ n'avaient pas le pouvoir de repr�senter B.________. Il ne s'agit � l'�vidence pas de vices particuli�rement graves au sens de la jurisprudence pr�cit�e. Il ne se justifie donc pas de constater la nullit� de la d�cision litigieuse, le syst�me d'annulation offrant au demeurant une protection suffisante � cet �gard.
Il s'ensuit que le recours de droit public doit �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable. Le recourant, qui succombe, doit supporter les frais de la pr�sente proc�dure (art. 153, 153a et 156 al. 1 OJ). Les intim�s, qui se sont d�termin�s, ont droit � des d�pens (art. 159 al. 1 OJ).
Le recourant versera aux intim�s une indemnit� de 1500 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, � la Commune de Bagnes, au Conseil d'Etat du canton du Valais et � la Cour de droit public du Tribunal cantonal du canton du Valais.

References: art. 97
 art. 97
in fine
 ATF 
 art. 4
 ATF