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Timestamp: 2016-10-27 15:01:27+00:00

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1P.446/2001 (24.09.2001)
1P.446/2001
Vice-pr�sident du Tribunal f�d�ral, Nay et Mme Pont Veuthey, Juge suppl�ante. Greffier: M. Jomini.
S.________, repr�sent� par Me Edmond C.M. de Braun, avocat � Lausanne,
l'arr�t rendu le 5 juin 2001 par le Tribunal administratif du canton de Vaud, dans la cause qui oppose le recourant � la Municipalit� de la commune de Belmont-sur-Lausanne, repr�sent�e par Me Andr� Vallotton, avocat � Lausanne, et � B.________, repr�sent� par Me Angelo Ruggiero, avocat � Lausanne;
A.- S.________ est propri�taire, � Belmont-sur-Lausanne, de la parcelle n� 22 du registre foncier, dans un quartier d'habitation class� en zone de villas. Une maison a �t� construite au milieu de ce bien-fonds d'environ 900 m2, en pente et orient� vers le sud.
En 1997, S.________ a am�nag� une nouvelle terrasse devant sa villa - en prolongement d'une terrasse existante, sur le talus, � l'angle sud de sa parcelle -, sans avoir requis pr�alablement une autorisation de construire. Cette terrasse est �paul�e par un ouvrage de sout�nement en �querre, constitu� de troncs de sapin assembl�s. La base de cet ouvrage est proche des limites sud-ouest et sud-est de la parcelle n� 22.
B.________, propri�taire de la parcelle voisine n� 19, contigu� au sud-est � la parcelle n� 22, est alors intervenu aupr�s de la Municipalit� de la commune de Belmont-sur-Lausanne (ci-apr�s: la municipalit�), pour lui signaler le chantier. Le 21 d�cembre 1998, la municipalit� a rendu une d�cision refusant l'autorisation pour les travaux d�j� effectu�s et fixant � S.________ un d�lai � la fin du mois d'avril 1999 pour remettre les lieux en �tat. L'int�ress� a recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal administratif du canton de Vaud; ce recours a �t� rejet� par un arr�t rendu le 28 avril 1999, lequel a fix� un nouveau d�lai au 30 juin 1999 pour l'ex�cution de l'ordre de d�molition.
S.________ n'a pas recouru au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, qui est entr� en force.
B.- A la suite de l'arr�t du 28 avril 1999, S.________ a ex�cut� de fa�on incompl�te les travaux de d�molition prescrits, en laissant subsister une partie du remblai et de l'ouvrage de sout�nement. Il a pr�sent� � la municipalit� une demande d'autorisation en vue de r�gulariser ces travaux, la premi�re fois au d�but de l'ann�e 2000 et la seconde fois - son dossier initial ayant �t� consid�r� comme incomplet - le 7 juillet 2000. L'ouvrage de sout�nement en troncs de sapin, tel qu'il est d�crit dans la demande, a une longueur de 14 m � sa base le long de la limite sud-ouest de la parcelle, et de 12 m le long de la limite sud-est; sa hauteur varie entre 0,7 et 1,5 m, par rapport au terrain naturel.
Le point le plus �lev� de la terrasse est � 3,2 m du niveau du terrain naturel (avant les travaux de 1997).
B.________ a form� opposition pendant le d�lai d'enqu�te publique, en d�non�ant la violation de r�gles de police des constructions et en invoquant un risque d'effondrement de l'ouvrage en raison de l'instabilit� du terrain.
Par une d�cision prise le 25 octobre 2000, la municipalit� a refus� le permis de construire, en retenant que le projet ne respectait pas la distance r�glementaire aux limites de la parcelle - distance prescrite par le r�glement communal sur les constructions et l'am�nagement du territoire (RCAT) -, que la s�curit� de l'ouvrage n'�tait pas garantie, et enfin que les plans ne pr�voyaient "aucun ouvrage de sout�nement au pied de l'am�nagement".
S.________ a recouru contre cette d�cision aupr�s du Tribunal administratif.
C.- Tandis que S.________ effectuait les d�marches susmentionn�es pour la r�gularisation de la partie restante de sa terrasse, la municipalit� l'a invit� � diff�rentes reprises � ex�cuter l'ordre de d�molition totale de la terrasse, confirm� par le Tribunal administratif dans son arr�t du 28 avril 1999. Par une lettre du 23 octobre 2000, la municipalit� lui a fix� � cet effet un "ultime d�lai" au 30 novembre 2000.
S.________ a recouru au Tribunal administratif contre cet avis de la municipalit�, le qualifiant de d�cision portant sur le refus de surseoir � l'ex�cution d'un ordre de d�molition, alors qu'une proc�dure de r�gularisation �tait pendante.
D.- Les deux recours form�s par S.________ ont �t� joints par le Juge instructeur du Tribunal administratif. Ce magistrat a en outre accord� l'effet suspensif, invitant ainsi la municipalit� � s'abstenir de tout acte d'ex�cution de l'ordre de d�molition. B.________ a particip� � la proc�dure, en tant qu'intim�.
Le Tribunal administratif a statu� sur les deux recours par un arr�t rendu le 5 juin 2001. Il les a rejet�s (ch. I du dispositif), en confirmant la d�cision prise par la municipalit� le 25 octobre 2000 (ch. II du dispositif) et en fixant au recourant un d�lai au 31 juillet 2001 pour ex�cuter son pr�c�dent arr�t du 28 avril 1999 (ch. III du dispositif).
Les frais de la cause, de m�me que des d�pens � verser � la municipalit� et � B.________, ont �t� mis � la charge du recourant (ch. IV � VI du dispositif).
Dans ses motifs, le Tribunal administratif a d'abord consid�r� que son ordonnance d'effet suspensif avait rendu sans objet le recours contre la lettre de la municipalit� du 23 octobre 2000, d�s lors que ce recours tendait � diff�rer l'ex�cution de la d�molition jusqu'� une d�cision d�finitive sur la demande de permis de construire pour la r�gularisation de la terrasse. Il a ensuite trait� les griefs du recourant contre le refus d'autorisation municipale: il a jug� que la d�cision du 25 octobre 2000 �tait suffisamment motiv�e et qu'elle �tait fond�e, l'ouvrage litigieux ne respectant pas les exigences de l'art. 39 du r�glement cantonal d'application de la loi sur l'am�nagement du territoire et les constructions (RATC), d�finissant les conditions auxquelles peuvent �tre autoris�es les "d�pendances de peu d'importance" dans les "espaces r�glementaires" entre b�timents et limites de propri�t�s. Le Tribunal administratif a retenu l'existence d'un pr�judice pour les voisins, d� � l'ampleur et � la hauteur de la terrasse.
E.- Agissant contre cet arr�t du Tribunal administratif par la voie du recours de droit public, S.________ demande au Tribunal f�d�ral de le r�former en ce sens qu'il est ordonn� � la municipalit� de d�livrer le permis de construire sollicit�. A titre subsidiaire, il conclut � l'annulation de l'arr�t et au renvoi de l'affaire au Tribunal administratif.
Invoquant la garantie de la propri�t� (art. 26 Cst.), les garanties g�n�rales de proc�dure, dont le droit d'�tre entendu (art. 29 Cst.), l'�galit� de traitement (art. 8 Cst.) et la protection contre l'arbitraire (art. 9 Cst.), il reproche � la juridiction cantonale de n'avoir pas examin� ses moyens relatifs � la pratique communale en mati�re d'am�nagement de terrasses, et d'avoir refus� de fa�on discriminatoire, par une application arbitraire de l'art. 39 RATC, de reconna�tre la conformit� de l'ouvrage litigieux aux prescriptions applicables dans la zone de villas de Belmont-sur-Lausanne. Le recourant pr�tend que, dans ces conditions, il serait disproportionn� et contraire � la bonne foi d'en exiger la d�molition.
La municipalit� et B.________ concluent au rejet du recours de droit public.
F.- Par ordonnance du 23 ao�t 2001, le Pr�sident de la Ie Cour de droit public a admis la demande d'effet suspensif pr�sent�e par le recourant.
G.- Le recourant requiert une inspection locale par une d�l�gation du Tribunal f�d�ral ainsi que la production par la municipalit� intim�e de dossiers de proc�dures d'autorisation de construire propres � d�montrer la pratique communale dans l'application de l'art. 39 RATC.
Il demande en outre la suspension de l'instruction du recours de droit public, en invoquant la n�cessit� de clarifier certaines questions apr�s le d�p�t des r�ponses des intim�s; il s'estime discr�dit� par certaines all�gations contenues dans ces �critures.
Ces requ�tes n'ont pas fait l'objet de d�cisions au cours de l'instruction.
1.- a) Le recours de droit public, form� dans le d�lai l�gal (art. 89 OJ), contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale (art. 86 et 87 OJ), par un propri�taire foncier contestant le refus d'un permis de construire pour un ouvrage sur son terrain - d�cision l'atteignant dans ses int�r�ts personnels et juridiquement prot�g�s (art. 88 OJ; cf. ATF 126 43 consid. 1a p. 44, 81 consid. 3b p. 85) - est recevable. Tel est l'objet principal de la contestation (la recevabilit� des griefs dirig�s contre l'ordre de d�molition sera examin�e plus bas - consid. 3); il convient donc d'entrer en mati�re.
b) Il y a lieu de statuer sur la base du dossier du Tribunal administratif, sans qu'il soit n�cessaire de proc�der � une inspection locale ni d'ordonner la production d'autres pi�ces (cf. art. 95 OJ). Aucun motif d'opportunit�, au sens de l'art. 6 al. 1 PCF, par renvoi de l'art. 40 OJ, ne justifie en outre de suspendre la cause, l'affaire pouvant �tre jug�e en l'�tat.
2.- Le recourant pr�tend, en substance, que le refus du permis de construire, pour r�gulariser le solde de l'agrandissement de sa terrasse (apr�s la d�molition partielle effectu�e � la suite de l'arr�t du Tribunal administratif du 28 avril 1999), viole la garantie de la propri�t� (art. 26 Cst.), la d�cision attaqu�e �tant fond�e sur une interpr�tation arbitraire, et contraire � la pratique de l'autorit� communale, du droit cantonal des constructions, en l'occurrence de l'art. 39 RATC. Il reproche en outre au Tribunal administratif d'avoir totalement omis de prendre en consid�ration ses moyens relatifs � l'application de cette disposition par la municipalit� dans des cas comparables et il se plaint � ce propos d'un d�ni de justice formel (cf. art. 29 al. 2 Cst.) ainsi que d'une discrimination (cf. art. 8 Cst.).
a) En invoquant la garantie de la propri�t�, le recourant se plaint d'une restriction d�pourvue de base l�gale, l'ouvrage litigieux n'�tant selon lui pas contraire au droit cantonal (cf. art. 26 al. 1 et 36 al. 1 Cst.). L'interdiction d'am�nager une terrasse � l'angle de la parcelle ne constitue pas, � l'�vidence, une atteinte grave au droit de propri�t�.
C'est pourquoi le Tribunal f�d�ral n'examine que sous l'angle de l'arbitraire l'application des r�gles cantonales de police des constructions dont le recourant se pr�vaut (ATF 119 Ia 88 consid. 5c/bb p. 96, 141 consid. 3b/dd p. 147 et les arr�ts cit�s; cf. aussi ATF 124 I 6 consid. 4b/aa p. 8; 121 I 117 consid. 3a/bb p. 120; 119 Ia 362 consid. 3a p. 366). Il n'annulera donc la d�cision attaqu�e que si elle m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut� ou si elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. En d'autres termes, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue en derni�re instance cantonale que si elle est insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, si elle a �t� adopt�e sans motif objectif ou en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que la motivation de la d�cision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle soit arbitraire dans son r�sultat (ATF 127 I 54 consid. 2b p. 56; 126 III 438 consid. 3 p. 440; 125 I 166 consid. 2a p. 168; 125 II 10 consid. 3a p. 15, 129 consid. 5b p. 134 et les arr�ts cit�s). Le recourant soutient, pr�cis�ment, que le Tribunal administratif a appliqu� l'art. 39 RATC de mani�re arbitraire.
b) aa) Dans l'arr�t attaqu�, le Tribunal administratif a constat� en premier lieu que l'ouvrage litigieux �tait implant� � proximit� - c'est-�-dire � une distance nettement inf�rieure � 6 m - des limites sud-est et sud-ouest de la parcelle et qu'il ne respectait donc pas la prescription communale fixant, en zone de villas, une distance minimum entre un b�timent et la limite de la propri�t� voisine (art. 10 RCAT). Cela �tant, le Tribunal administratif n'a pas assimil� cet ouvrage � un "b�timent" au sens de cette norme du droit communal, puisqu'il a jug� qu'il pouvait �tre consid�r� comme une "d�pendance de peu d'importance" au sens de l'art. 39 RATC, ce type de construction �tant en principe dispens� de l'obligation de respecter les distances aux limites (selon la terminologie de l'art. 39 al. 1 RATC, ces d�pendances peuvent �tre implant�es "dans les espaces r�glementaires entre b�timents ou entre b�timents et limites de propri�t�s"). La question litigieuse n'�tait donc pas, devant le Tribunal administratif, celle du respect de l'art. 10 RCAT, mais bien celle de l'application de la r�gle sp�ciale (�ventuellement de nature d�rogatoire - cf. arr�t du Tribunal f�d�ral non publi� du 10 novembre 1999, reproduit in RDAF 2000 I p. 257, consid. 3a) de l'art. 39 RATC, qui fixe les conditions mat�rielles auxquelles certaines d�pendances peuvent �tre autoris�es.
bb) L'art. 39 al. 2 RATC d�finit la notion de d�pendance de peu d'importance. Dans l'arr�t attaqu�, le Tribunal administratif a cit� cette disposition dans sa teneur ant�rieure � la r�vision du 14 mai 2001, publi�e dans la Feuille des avis officiels du canton de Vaud du 1er juin 2001 pour �tre imm�diatement mise en vigueur. Aux termes de l'ancien art. 39 al. 2 RATC, on entend par d�pendances de peu d'importance des "constructions distinctes du b�timent principal, sans communication interne avec celui-ci, comportant un rez-de-chauss�e et ne d�passant pas trois m�tres de hauteur � la corniche, mesur�s depuis le terrain naturel, telles que pavillons, r�duits de jardin ou garages particuliers pour deux voitures au plus". La d�finition donn�e � l'art. 39 al. 2 RATC des d�pendances de peu d'importance a �t� modifi�e par le Conseil d'Etat le 14 mai 2001: il s'agit d�sormais des "constructions distinctes du b�timent principal, sans communication interne avec celui-ci et dont le volume est de peu d'importance par rapport � celui du b�timent principal, telles que pavillons, r�duits de jardin ou garages particuliers pour deux voitures au plus". L'arr�t attaqu�, rendu alors que le nouvel art. 39 al. 2 RATC �tait d�j� en vigueur, ne mentionne pas cette r�vision; le recourant ne s'y r�f�re pas davantage.
Cela �tant, le Tribunal administratif n'a pas consid�r� que l'ouvrage litigieux �tait une "construction distincte du b�timent principal" correspondant directement � la d�finition de l'art. 39 al. 2 RATC (ancienne ou nouvelle teneur).
Il s'est en revanche r�f�r� � l'art. 39 al. 3 RATC - alin�a qui n'a pas �t� modifi� le 14 mai 2001 -, lequel pr�voit que l'art. 39 al. 1 RATC s'applique �galement � "d'autres ouvrages que des d�pendances proprement dites: murs de sout�nement, cl�tures, places de stationnement � l'air libre notamment". Le recourant ne conteste pas que sa terrasse, � savoir le "mur" form� de troncs de sapin et le remblai que ce mur soutient, peut �tre trait�e comme un "autre ouvrage" au sens de l'art. 39 al. 3RATC.
c) aa) Dans le cas particulier, le Tribunal administratif a consid�r� que l'am�nagement de la terrasse, compte tenu "de son ampleur et surtout de sa hauteur", �tait de nature � "aggraver les inconv�nients" pour le voisinage, en particulier pour l'intim�, car elle offrirait une "vue plongeante" sur la parcelle de ce dernier. Il en r�sulterait donc, notamment pour l'intim�, une "g�ne non n�gligeable" exc�dant les limites de la tol�rance que se doivent les voisins, voire un "pr�judice d�passant la mesure admissible".
Dans l'�tat de fait de la d�cision attaqu�e, le Tribunal administratif a par ailleurs cit� un consid�rant de son arr�t du 28 avril 1999 concernant la terrasse du recourant. D'apr�s cet extrait, les constructions vis�es � l'art. 39 RATC ne sauraient d�passer une hauteur de 3 m. En outre, la r�gle de l'art. 39 al. 4 RATC y est mentionn�e: en vertu du droit cantonal, ces constructions ne peuvent �tre autoris�es que pour autant qu'elles n'entra�nent aucun pr�judice pour les voisins (cette disposition n'a pas �t� modifi�e lors de la r�vision du RATC du 14 mai 2001). Le "pr�judice pour les voisins", selon la jurisprudence cantonale relative � l'art. 39 al. 4 RATC, est g�n�ralement admis lorsque ceux-ci sont expos�s � des "inconv�nients appr�ciables"; en d'autres termes, l'ouvrage est autoris� s'il est "supportable sans sacrifice excessif" (cf. arr�t du 10 novembre 1999 d�j� cit�, RDAF 2000 I p. 257, consid. 3c; Jacques Matile et al., Droit vaudois de la construction, 2e �d. Lausanne 1994, n. 6 ad art. 39 RATC).
bb) Le recourant admet que sa terrasse atteint une hauteur de 3,2 m au point le plus �lev�; il pr�tend cependant que le droit cantonal ne fixe pas � ce niveau la limite de hauteur des d�pendances et des ouvrages analogues.
On ne saurait en effet interpr�ter l'art. 39 al. 3 RATC en ce sens qu'il prohibe, dans les "espaces r�glementaires", tous les ouvrages dont la hauteur est sup�rieure � 3 m par rapport au niveau du terrain naturel. Du reste, dans l'ancien art. 39 al. 2 RATC, la limite de 3 m avait �t� fix�e pour la hauteur � la corniche des d�pendances proprement dites, et non pas pour leur hauteur au fa�te (cf. prononc� de la Commission cantonale de recours en mati�re de constructions in RDAF 1965 p. 84). La r�cente modification de l'art. 39 al. 2 RATC, supprimant cette r�gle sur la hauteur maximum � la corniche, d�montre �galement que le droit cantonal ne conna�t pas de limitation stricte de la hauteur des d�pendances ainsi que des autres ouvrages mentionn�s � l'art. 39 al. 3 RATC.
cc) Cela �tant, l'autorit� qui doit appr�cier le caract�re accessoire, ou "de peu d'importance" (selon le titre de l'art. 39 RATC) d'une d�pendance par rapport au b�timent principal, et qui doit �galement �valuer les inconv�nients qu'elle entra�ne pour les voisins (art. 39 al. 4 RATC), prendra n�cessairement en consid�ration la hauteur et le volume de l'ouvrage. L'arr�t attaqu� n'est pas insoutenable lorsqu'il retient que la cr�ation d'une terrasse formant une sorte de promontoire offrant une vue plongeante sur les terrains adjacents, �galement en zone de villas, peut �tre la cause d'inconv�nients non n�gligeables, ou appr�ciables, pour les voisins. Une telle modification du terrain naturel, sur�lev� de plus de 3 m � proximit� des limites du terrain, change sensiblement la configuration des lieux dans l'espace en principe libre entre les b�timents principaux, et elle peut notamment rendre inefficaces les �crans - haies d'arbustes, etc. - pr�vus pour pr�server des regards les habitants des immeubles en contrebas. Le recourant fait valoir que, depuis sa terrasse (dans son �tat d'origine, avant l'agrandissement) et depuis la partie sup�rieure de sa propre parcelle, on jouit d�j� d'une "vue plongeante" sur la parcelle de l'intim�, actuellement non b�tie; il ne conteste cependant pas qu'il s'agit d'un inconv�nient. Or une aggravation sensible de cet inconv�nient, par des mouvements de terre importants, pouvait sans arbitraire �tre consid�r�e comme contraire � l'art. 39 RATC. Les griefs du recourant � ce propos sont donc mal fond�s.
d) Le recourant se plaint encore d'un d�ni de justice formel, le Tribunal administratif n'ayant selon lui pas trait� ses griefs relatifs � la pratique communale concernant l'application de l'art. 39 RATC. Il ajoute que, dans son cas, le refus d'autorisation serait discriminatoire et, partant, contraire � l'art. 8 Cst.
Dans son recours au Tribunal administratif contre la d�cision municipale du 25 octobre 2000, le recourant avait fait valoir que de nombreux talus, terrasses et ouvrages de sout�nement de toutes sortes et d'importance comparable � sa propre terrasse avaient �t� autoris�s, en zone de villas et dans le voisinage de sa parcelle. Il avait cit� cinq cas, en produisant des plans ou des photographies � l'appui de son argument, et il s'�tait plaint d'un traitement in�quitable.
Dans l'arr�t attaqu�, le Tribunal administratif n'a pas ignor� ce grief, qu'il a r�sum� dans l'�tat de fait; dans ses consid�rants de droit, il a jug� superflu de l'examiner, de m�me que les autres arguments du recourant, vu la non-conformit� de l'ouvrage litigieux aux prescriptions de l'art. 39 RATC. Cette motivation, quoique sommaire, satisfait aux exigences formelles de l'art. 29 al. 2 Cst. garantissant le droit d'�tre entendu (cf. ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102; 124 II 146 consid. 2a p. 149; 123 I 31 consid. 2c p. 34).
Cela �tant, la question d�terminante n'est pas en l'occurrence de savoir si la municipalit� a adopt� une pratique consistant � autoriser, dans les "espaces r�glementaires", des terrasses et des ouvrages de sout�nement; il n'est pas contest� que ni le droit cantonal, ni le r�glement communal n'excluent par principe de telles constructions, ni qu'il en existe sur le territoire de la commune intim�e. Dans l'arr�t attaqu�, le Tribunal administratif s'est born� � appr�cier la conformit� de la terrasse litigieuse au regard de l'art. 39 RATC, en particulier en fonction des inconv�nients subis par les voisins directs (art. 39 al. 4 RATC; cf. supra, consid. 2c). Or les arguments du recourant, qui invoque simplement l'existence d'autres terrasses ou murs de sout�nement sans all�guer l'existence de cas en tous points comparables, ne sont pas concluants pour l'appr�ciation de la situation concr�te (pente naturelle, hauteur et volume du remblai, position des parcelles les unes par rapport aux autres). De ce point de vue, l'arr�t attaqu� n'est pas non plus arbitraire.
3.- Le recourant critique l'ordre de d�molir le solde de sa terrasse, en se plaignant d'une constatation erron�e des faits ainsi que d'une violation des principes de la proportionnalit� et de la bonne foi.
L'ordre de d�molition de la terrasse, dans son entier, a �t� prononc� par le Tribunal administratif dans son arr�t du 28 avril 1999; le recourant d�clare lui-m�me que ce jugement, entr� en force, ne peut plus �tre remis en cause.
La situation juridique n'est pas modifi�e par le refus de l'autorisation requise pour la r�gularisation des travaux.
Les griefs � ce sujet sont donc irrecevables dans la pr�sente proc�dure.
Le Tribunal administratif a certes fix�, dans l'arr�t attaqu�, un nouveau d�lai pour proc�der � la d�molition compl�te de la terrasse. Il s'agit cependant d'une simple mesure d'ex�cution d'un pr�c�dent arr�t, mesure qui n'est pas en elle-m�me critiqu�e par le recourant; ce dernier conteste en effet le principe de la d�molition, et non pas ses modalit�s.
L'ex�cution de cet ordre a �t� diff�r�e en raison de l'octroi de l'effet suspensif au recours de droit public; il appartiendra d�s lors � l'autorit� comp�tente, au niveau cantonal ou communal, de prendre les dispositions ad�quates � ce sujet.
L'intim� B.________, assist� d'un avocat, a droit � des d�pens; il en va de m�me de la commune de Belmont-sur-Lausanne, qui a �galement consult� un avocat, car elle ne dispose manifestement pas d'une infrastructure administrative et juridique suffisante pour plaider sans l'assistance d'un mandataire (art. 159 al. 1 et 2 OJ).
b) une indemnit� de 1'500 fr. � payer � B.________ � titre de d�pens;
c) une indemnit� de 1'500 fr. � payer � la commune de Belmont-sur-Lausanne � titre de d�pens;
3. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties et au Tribunal administratif du canton de Vaud.
Lausanne, le 24 septembre 2001 JIA/col

References: ATF 
 art. 95
 art. 29
 art. 8
 art. 26
 ATF 
 art. 39
 art. 39
 art. 39
 art. 39
 ATF