Source: http://www.amicicastelloalfieri.org/as_statuto_fr.html
Timestamp: 2018-12-16 02:30:35+00:00

Document:
ART. 1 - établissement, nom, lieu et durée.
a) - L'organisation bénévole, intitulé "Amis du château Alfieri Association Culturelle " (ci-après «l'Association»), ayant une forme juridique d'association constituée par acte notarié du 26/10/1991 et au code des impôts, est basée à Magliano Alfieri, 4 Via Alfieri, Alfieri dans les locaux du château et de son siège social à l'adresse du Président.
b) - Tout changement de siège social sera décidé par le conseil d'administration et ne nécessitera pas un changement formel dans la présente Charte.
c) - L'Association n'est pas prédéterminé et il peut être dissoute par résolution de l'Assemblée Générale et à la majorité prévue à l'art. 9, paragraphe "i".
ART. 2 - OBJECTIFS.
L'Association, pour agir au nom de la communauté, a les objectifs suivants:
a) - de promouvoir la préservation et la valorisation et la restauration du château Alfieri (ci-après appelé le château), coopérant avec les institutions afin de permettre le financement des secteurs public et privé, pour rendre le monument historique principal d'un Magliano Je vis dans la réalité de la Langa et Roero.
b) - la destination du château de promouvoir les activités culturelles et sociales qui pourraient faciliter la croissance culturelle et civile de la population et le développement touristique du territoire.
c) - la gestion des soins et d'ouverture au public de la première section du Musée des arts et traditions populaires, qui existe depuis 1994 dans les locaux du château et dédiée aux plafonds en plâtre de fermes à Langhe Monferrato Roero-.
d) - constituent les locaux du château un centre d'étude et de documentation du patrimoine ethnographique, l'histoire locale et de l'archéologie et du Roero.
e) - pour promouvoir la réalisation du musée avec la mise en scène de la seconde section, qui permettra de documenter la vie et la culture de notre pays. Dans le premier cas, vous devriez prendre des dispositions pour la restauration et le catalogage des documents utiles à cette fin, de la recherche et des études d'Antonio et Adriano Groupe Maglianesi spontanée.
f) -collaborer sur des études et des initiatives de recherche et de publication, etc. Alfieri sur la famille, en particulier sur la figure et l'œuvre de Vittorio Alfieri et de participer à toutes les initiatives visant à promouvoir l'image de votre relation avec le Magliano Alfieri (Parc littéraire, études de l'Ancien Alfieri, etc) ..
g) - de collaborer à des activités culturelles et artistiques (expositions, conférences, publications, expositions, concerts, événements, etc) afin de promouvoir la connaissance de l'historique et l'environnement, naturels et locaux Maglianesi économiques et du Roero..
h) - pour promouvoir la récupération du territoire et du patrimoine culturel et touristique de bâtiments, les structures et les zones ayant une valeur artistique, historique, archéologique, folklorique, l'éco-musée, de la nature.
i) - de poursuivre les objectifs susmentionnés, l'Association travaille en collaboration et en coopération avec la municipalité de Magliano Alfieri, propriétaire du château, et d'autres associations Maglianesi; Roero avec la Communauté et la province de Cuneo avec Regione Piemonte et les ministères compétents et les surintendants,. avec d'autres (les fondations bancaires, etc) publics et privés disponibles.
l) - activités dans les paragraphes précédents sont effectués par le libre et la plupart du temps grâce aux services offerts par ses membres, en se concentrant sur les modalités de mise en œuvre inspirée par le principe de solidarité avec les groupes vulnérables.
m) - le travail des membres ne peut être versé en aucune manière, ni de tous les bénéficiaires directs. Pour les membres ne peuvent être remboursés par l'Association de documentation, avant et dans les limites précédemment établies par le Conseil d'administration, les frais de fonctionnement encourus pour les activités exercées.
ART. 3 - NATURE.
L'association est démocratique, non-partisane, non confessionnelle et à but non lucratif.
ART. 4 – RICHESSE, E'CONOMIQUE ET RESSOURCES FINANCIERES SOCIAL.
a) - Les actifs se composent de:
1. - les biens meubles et immeubles qui sont ou deviendront la propriété de l'Association;
2. - Les fonds de réserve avec l'excédent budgétaire;
3. - Les paiements, dons ou legs reçus par l'Association.
b) - L'Association rassemble les ressources économiques pour l'exploitation et la conduite de ses activités par:
1. - Les cotisations des membres et des contributions des membres;
2. - Les contributions des individus;
3. - Contributions de l'Etat, organismes publics et institutions vise uniquement à soutenir des activités spécifiques et documentés ou rojets;
4. - Les dons et legs;
5. - Remboursement en vertu d'accords;
6. - Recettes provenant des activités commerciales et de production marginal.
c) - L'exercice financier de l'Association doit commencer et se terminer respectivement le 1 Janvier et Décembre 31 de chaque année. À la fin de chaque année, le conseil d'administration établit les comptes et budget final et le soumettre pour approbation aux actionnaires d'ici la fin du mois d'avril.
ART. 5 - MEMBRES DE L'ASSOCIATION.
a) - Le nombre de membres est illimité.
b) - peut faire partie de tous les individus qui s'engagent à la présente Charte et sont évalués par la commission compétente.
c) - Les membres de l'Association deviennent les personnes qui, ayant demandé, et en s'engageant à aider à atteindre les objectifs de l'Association, pour être accepté par le conseil d'administration et de rémunération, à l'époque, les quotas mis en place "Assemblée.
ART. 6 - Critères d'admission et exclusion des membres.
a) - Admission à l'adhésion, approuvée par le conseil d'administration, est subordonnée à la présentation d'une demande particulière des parties intéressées.
b) - Le conseil d'administration a l'approbation des nouveaux membres dans le registre des membres après avoir payé la redevance fixe et déterminé chaque année par une réunion ordinaire;
1. - Retrait;
2. - Exclusion résultant de comportements contraires aux objectifs de l'Association;
3. - Une perte causée par le défaut de payer une cotisation annuelle, après deux mois d'une lettre de rappel.
d) - L'exclusion des membres est décidée par les actionnaires sur la proposition du Conseil exécutif. Dans tous les cas, avant de procéder à l'exclusion d'un associé, devrait être accusé d'avoir écrit les accusations qui sont déplacés, ce qui permet un droit de réponse.
e) - Le retrait par les membres doit être notifiée par écrit à l'Association au moins deux mois avant la fin de l'exercice en cours.
f) - Le membre démissionnaire, exclu ou révoquée, sans remboursement des frais payés.
ART. 7 -DEVOIRS ET DROITS DES MEMBRES.
a) - Les membres sont tenus de:
1. - Le respect de cette loi, les règlements internes et les résolutions adoptés légalement par les organes;
2. - Garder un comportement digne envers l'Association;
3. - Payer les frais visés à l'article précédent.
b) - Les députés ont droit à:
1. - Participer à toutes les activités parrainées par l'Association;
2. - Participation au vote pour l'approbation et la modification des statuts et règlements pour la nomination des organes directeurs de l'Association, pour la dissolution anticipée de l'Association et la répartition des actifs restants;
3. - Accès des positions associative.
c) - Membres de l'Association est ouverte sous réserve du droit de rétractation.
ART. 8 - ORGANES DE L'ASSOCIATION.
1. - L'assemblée des membres;
2. - Le conseil d'administration;
3. - Le président et le vice-président;
4. - Secrétaire-trésorier.
ART. 9 - ENSEMBLE.
a) - L'Assemblée est composée de tous les membres en règle avec le paiement des frais peut être ordinaire ou extraordinaire, et est appelé par le président ou, en son absence ou d'empêchement, le vice-président. Chaque associé sera représentée à la réunion par un autre membre par procuration écrite. Chaque membre ne peut recevoir plus de 2 procurations.
b) - L'Ordinaire dirige toutes les activités de l'Association et:
1. - Elit le conseil d'administration;
2. - Approuver les comptes budgétaires et définitive à l'égard de toute année fiscale;
3. - Approuve les statuts, les règles de procédure et de ses variations;
4. - Décide le montant de la cotisation annuelle;
5. - Décide de l'exclusion des membres;
6. - s'exprime dans les actions relatives au rejet des demandes d'admission de nouveaux Membres.
c) - L'assemblée ordinaire est convoquée une fois par an pour approuver le budget et les comptes définitifs et chaque fois que le Président le juge approprié, ou au moins la moitié des membres du Conseil ou 1 / 10 des membres doit présenter une demande écrite.
d) - L'Assemblée Générale Extraordinaire décide des modifications à la Constitution et les statuts, et la dissolution de la dévolution de tous les actifs restants.
e) - L'ordinaire et l'extraordinaire sont présidées par le président du conseil d'administration ou, en son absence, le vice-président et en l'absence des deux, par un autre membre du conseil d'administration élu par les membres présents.
f) - Les invitations doivent être faites par avis écrit envoyé au moins quinze jours avant la date de la réunion. En l'absence d'appel sera également valable réunions ont assisté en personne ou par procuration, tous les membres et l'ensemble du conseil d'administration.
g) - L'Assemblée est valablement constituée sur première convocation quand elle est présente ou représentée au moins la moitié plus un des membres, sur deuxième convocation, l'Assemblée sera valablement constituée quel que soit le nombre des membres présents ou représentés.
h) - Les résolutions de l'ordinaire sont valables quand elles sont approuvées par la moitié plus un de ces.
i) - La réunion extraordinaire est valablement constituée si elles sont présents ou représentés au moins 3 / 4 des Actionnaires et les résolutions sont valables quand elles sont approuvées par la moitié plus un de ces. Pour la dissolution de l'Association et la répartition de l'actif restant doit être voté en faveur d'au moins 3 / 4 des Associés.
l) - Le procès-verbal de chaque réunion de l'Assemblée, rédigé par le secrétaire et signé par lui et qui a présidé la réunion, sont stockés dans le fichier et devrait être accessible aux membres.
ART. 10 - LE CONSEIL D'ADMINISTRATION.
a) - Le conseil d'administration est composé d'un nombre impair de membres pas moins de 9 et pas plus de 21. Les membres du conseil d'administration demeurent en fonction pendant 3 ans et peuvent être réélus pour des mandats plus. Peut servir sur le conseil d'administration exclusivement Associates.
b) - En cas de démission ou d'autres causes, l'un des membres du conseil d'administration prend fin par le Conseil pour le remplacer en nommant le premier parmi les non-élus qui exercent leurs fonctions jusqu'à l'expiration de l'ensemble du conseil. Si déchéance plus de la moitié des membres du Conseil exécutif, l'Assemblée doit nommer un nouveau Conseil.
c) - Le conseil d'administration chargé de:
1. - Veiller à la mise en œuvre des résolutions de l'Assemblée;
2. - Fournir à l'élaboration du budget et les comptes définitifs;
3. - Pour élit parmi ses membres le président, le vice-président et secrétaire-trésorier;
4. - Décider de nouvelles demandes de participation;
5. - Veiller à ce que les affaires de l'administration ordinaire et extraordinaire qui ne sont pas la responsabilité des actionnaires.
d) - Le Conseil exécutif est présidé par le président ou, en son absence par le vice-président ou, en l'absence des deux, le plus ancien membre.
e) - Le Conseil exécutif se réunit normalement tous les 6 mois et chaque fois que le président ou, en leur lieu et place du vice-président, qu'il juge appropriées, ou si au moins la majorité des membres, sur demande écrite. Prend ses décisions à la présence d'une majorité de ses membres et le vote affirmatif de la majorité des membres présents.
f) - Le Conseil peut établir des comités pour étudier ou travailler sont également ouverts aux étrangers, mais coordonné par un de ses membres à collaborer sur des projets spécifiques pour atteindre les objectifs.
g) - Le procès-verbal de chaque réunion du Conseil exécutif, rédigé par le secrétaire et signé par lui et qui a présidé la session, sont stockés dans le fichier et être accessible à tous les membres.
ART. 11 - LE PRÉSIDENT.
a) - Le président, nommé par le conseil d'administration, sera chargé de représenter l'Association auprès de tiers et en justice. Dans le cas d'absence ou d'empêchement ses fonctions, le vice-président.
b) - Le président a la tâche de présider l'Assemblée et le Conseil exécutif, de mettre en œuvre les résolutions adoptées par ces organismes et, en cas d'urgence, peut assumer les pouvoirs de l'appel pour la ratification des mesures prises lors de sa réunion qui suit immédiatement valide.
c) - Le président a le pouvoir d'ouvrir et de gérer le compte courant de l'Association.
ART. 12 - Le secrétaire-trésorier.
Le secrétaire-trésorier est responsable de maintenir le cas de l'Association, de recevoir les frais d'inscription et tient le registre des membres de l'Association, tient le procès-verbal de l'Assemblée générale et le Conseil exécutif.
ART. 13 - MEMBRES EST GRATUIT.
Chaque frais d'adhésion est couvert gratuitement à moins que les paiements prévus à l'Association conformément à l'art. 2.
ART. 14 - INTRASMISSIBILITÀ DES ACTIONS.
Les droits d'adhésion ou de cotisation, sauf pour les transferts pour cause de décès, est intrasmissibile et n'ont pas été ajustés.
ART. 15 - INTERDICTION DE REPARTITION DES BENEFICES.
E 'est interdit de distribuer, même indirectement, des bénéfices ou des excédents d'exploitation ainsi que des fonds, de réserves ou de capital au cours de la vie de l'Association, à moins que l'utilisation ou la distribution est exigée par la loi.
ART.16 - Règle finale.
En cas de dissolution, la résiliation ou l'extinction de l'Association, les actifs restant après le règlement ira à d'autres organismes bénévoles oeuvrant dans le domaine identiques ou similaires conformément aux dispositions du Code civil, à moins que l'objectif imposé par la loi au moment de la dissolution .
ART. 17 - REFERENCE.
Bien que n'étant pas spécifiquement mentionnés dans cette référence Constitution est faite pour le Code civil et d'autres lois en vigueur.

References: ART. 2

ART. 3

ART. 4

ART. 5

ART. 6

ART. 7

ART. 8

ART. 9

ART. 10

ART. 11

ART. 12

ART. 13

ART. 14

ART. 15

ART.16

ART. 17