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Timestamp: 2016-10-24 08:58:11+00:00

Document:
5P.205/2004 (20.08.2004)
recourant, repr�sent� par Me Daniel Imsand, avocat,
art. 9 Cst. etc. (mainlev�e),
B.________ dirigeait une entreprise de pompes fun�bres. De 1990 � 1997, de mani�re quasi syst�matique, � l'insu des familles, il a transf�r� les d�pouilles, qui lui �taient confi�es � des fins d'incin�ration, des cercueils d'apparat que les familles avaient choisis dans des cercueils bon march�, facturant aux familles le prix plus �lev� du cercueil d'apparat. Cette pratique a �t� appliqu�e � 373 cas et lui a procur� un enrichissement d'environ 360'000 fr.
Par jugement du 26 mars 2001, le Tribunal du IIe arrondissement pour le district de Sion, pr�sid� par le juge Yves Tabin, a condamn� B.________ � une peine de trois ans et demi de r�clusion notamment pour escroquerie par m�tier. S'agissant des pr�tentions civiles, B.________ a �t� condamn� � verser divers montants aux parties civiles, notamment un montant de 1'336 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 8 f�vrier 1996 aux hoirs X.________ (ch. 6). Le jugement a en outre donn� acte aux parties civiles que B.________ reconnaissait leur devoir 1'000 fr. � chacune, montant � imputer sur les indemnit�s allou�es judiciairement (ch. 7).
Par jugement du 29 novembre 2002, la cour p�nale II du Tribunal cantonal valaisan a admis partiellement l'appel interjet� par B.________ et a r�duit la peine � trois ans d'emprisonnement. S'agissant des pr�tentions civiles des hoirs X.________, elles ont �t� renvoy�es au for civil (ch. 6). Le chiffre 7 du dispositif mentionne cependant qu'il est donn� acte aux parties civiles que B.________ reconna�t leur devoir 1'000 fr. � chacune.
Le 2 juillet 2003, les hoirs X.________ ont fait notifier � B.________ un commandement de payer de 1'336 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 8 f�vrier 1996. Sous la rubrique "Titre et date de la cr�ance, cause de l'obligation", il �tait indiqu� "Selon jugement du 26 mars 2001 du Tribunal de Sion". Opposition ayant �t� faite � cette poursuite, les hoirs X.________ ont demand� � la pr�sidente de la cour p�nale II du Tribunal cantonal de lever l'opposition conform�ment au jugement du 29 novembre 2002. Cette requ�te a �t� transmise au Tribunal du district de Sion comme objet de sa comp�tence.
Le 3 septembre 2003, le juge I du district de Sion a cit� les parties pour d�battre de la requ�te de mainlev�e. Le mandataire de B.________ ayant estim� par lettre que cette proc�dure de mainlev�e ne devrait pas �tre trait�e par le juge Tabin, ce magistrat lui a r�pondu par courrier du 18 septembre 2003 qu'il refusait, pour autant que ce f�t le sens de sa lettre, de se r�cuser.
Lors de la s�ance de mainlev�e du 25 septembre 2003, l'avocate collaboratrice du mandataire du poursuivi a comparu et conclu au rejet de la demande, pour le motif que les poursuivants n'avaient pas de titre de mainlev�e d�finitive, la poursuite �tant fond�e sur le jugement du Tribunal d'arrondissement qui avait �t� cass� par le Tribunal cantonal. Elle a en outre fait r�f�rence au jugement du 29 novembre 2002 pour souligner que les pr�tentions de la plupart des parties civiles, dont celles des poursuivants, avaient �t� renvoy�es au for civil.
Par jugement du 25 septembre 2003, le juge I du district de Sion a prononc� la mainlev�e d�finitive de l'opposition � concurrence de 1'000 fr. plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 5 juillet 2003. Il a constat� que le jugement rendu le 26 mars 2001 par le Tribunal du IIe arrondissement pour le district de Sion avait condamn� le poursuivi � verser un montant de 1'336 fr. aux hoirs X.________ et pris acte qu'il reconnaissait leur devoir un montant de 1'000 fr., � imputer sur les 1'336 fr. Comme ce jugement avait �t� r�form� en appel sur le premier point (1'336 fr.) mais confirm� sur le second (1'000 fr.), le jugement du Tribunal cantonal �tait ex�cutoire et constituait un titre de mainlev�e d�finitive � concurrence de 1'000 fr.
Par jugement du 20 avril 2004, la cour de cassation civile du Tribunal cantonal valaisan a rejet� le pourvoi en nullit� form� par B.________ contre la d�cision de mainlev�e.
B.________ exerce un recours de droit public contre le jugement du Tribunal cantonal, dont la motivation sera expos�e plus loin dans la mesure utile � l'examen du recours.
La d�cision rendue en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ) dans une proc�dure de mainlev�e - provisoire ou d�finitive - de l'opposition est une d�cision finale (cf. art. 87 OJ) qui peut faire l'objet d'un recours de droit public (ATF 120 Ia 256 consid. 1a; 111 III 8 consid. 1; 98 Ia 348 consid. 1, 527 consid. 1 et les arr�ts cit�s; 94 I 365 consid. 3). Le recourant, dont l'opposition a �t� lev�e par le premier juge et dont le pourvoi en nullit� contre cette d�cision de mainlev�e a �t� rejet� par l'autorit� cantonale, est personnellement touch� par le jugement attaqu� et a ainsi qualit� pour recourir contre celui-ci (art. 88 OJ). Quoique le recourant conclue formellement � l'annulation de la d�cision de mainlev�e du 25 septembre 2003, ces conclusions doivent raisonnablement �tre comprises comme tendant � l'annulation du jugement de la derni�re instance cantonale (cf. art. 86 al. 1 OJ), soit de celui par lequel la cour de cassation civile du Tribunal cantonal a rejet� le pourvoi en nullit� du recourant contre la d�cision de mainlev�e. Le recours est donc en principe recevable.
2.1 Dans un premier grief � l'appui de son pourvoi en nullit�, le recourant avait reproch� au premier juge d'avoir lev� l'opposition au commandement de payer alors que les hoirs X.________ avaient uniquement indiqu� sur ce document comme titre de la cr�ance le jugement du 26 mars 2001, qui avait �t� r�form� en appel par le Tribunal cantonal et qui n'�tait d�s lors pas un titre ex�cutoire au sens de l'art. 80 LP.
2.2 L'autorit� cantonale a consid�r� que le nom de la partie poursuivante et l'indication, comme titre de cr�ance, du jugement rendu le 26 mars 2001 par le Tribunal de Sion permettaient ais�ment au recourant de savoir pourquoi il �tait poursuivi, de sorte que les exigences des art. 67 al. 1 et 69 al. 2 LP �taient respect�es (cf. ATF 121 III 18). La d�signation inexacte du titre de cr�ance figurant sur le commandement de payer ne pouvait d�s lors porter pr�judice aux poursuivants, d'autant qu'il ressortait clairement de la d�cision de mainlev�e que le premier juge n'avait pas consid�r� le jugement du 26 mars 2001 comme titre ex�cutoire, mais uniquement le jugement du 29 novembre 2002, dont il �tait incontest� qu'il �tait ex�cutoire. Le grief devait donc �tre rejet�.
2.3 L'argumentation avanc�e sur ce point dans le recours de droit public ne fait pas appara�tre les consid�rations pr�cit�es de l'autorit� cantonale comme arbitraires. Le recourant admet lui-m�me qu'il savait bel et bien qu'il �tait poursuivi pour le paiement du dommage octroy� aux hoirs X.________ dans le cadre de l'affaire p�nale jug�e en premi�re instance le 26 mars 2001 et en appel le 29 novembre 2002. Le fait que le titre de cr�ance figurant sur le commandement de payer �tait le jugement de premi�re instance (non ex�cutoire) du 26 mars 2001 et non le jugement sur appel (ex�cutoire) du 29 novembre 2002 ne saurait porter pr�judice aux poursuivants, d�s lors que le premier juge a prononc� la mainlev�e sur la base du jugement ex�cutoire du 29 novembre 2002 et qu'il y a identit� entre la cr�ance d�duite en poursuite et celle constat�e dans le titre ex�cutoire (cf. consid. 4 infra).
3.1 Dans un deuxi�me grief � l'appui de son pourvoi en nullit�, le recourant avait soutenu qu'il appartenait aux poursuivants de produire le titre ex�cutoire, soit le jugement du 29 novembre 2002, et que le juge de la mainlev�e avait viol� les r�gles de la proc�dure sommaire typique en allant rechercher lui-m�me dans ses archives le jugement en question.
3.2 L'autorit� cantonale a consid�r� que si, dans la proc�dure sommaire applicable en mati�re de mainlev�e de l'opposition, les moyens de preuve �taient en principe administr�s s�ance tenante, le juge pouvait ordonner et prendre en consid�ration d'autres moyens de preuve apr�s la s�ance ordinaire lorsque la nature et la port�e de la d�cision � prendre l'exigeaient imp�rativement (art. 287 al. 1, 3e phrase, CPC/VS; RVJ 2003 p. 126). En l'esp�ce, la possibilit� pour le premier juge de proc�der exceptionnellement � l'administration de preuves post�rieurement � la s�ance du 25 septembre 2003 �tait justifi�e, compte tenu du fait que les poursuivants agissaient sans mandataire professionnel et qu'ils avaient adress� leur demande de mainlev�e � la pr�sidente de la cour p�nale II du Tribunal cantonal en faisant express�ment r�f�rence au jugement du 29 novembre 2002, de sorte qu'ils pouvaient partir de l'id�e que ledit jugement n'avait pas � �tre produit. De plus, le juge de la mainlev�e pouvait administrer ce moyen de preuve sans difficult�s particuli�res, d�s lors qu'il �tait le d�tenteur des archives et que le poursuivi le connaissait fort bien, son mandataire ayant m�me fait r�f�rence � cette pi�ce lors de la s�ance de mainlev�e. Comme le recourant n'avait pas invoqu� une violation de son droit d'�tre entendu, la d�cision du premier juge d'�diter d'office le jugement du 29 novembre 2002 �chappait � la critique.
3.3 Le recourant critique ces consid�rations de la cour cantonale en exposant que l'arr�t reproduit in RVJ 2003 p. 216 serait contraire � l'art. 145 al. 2 CPC/VS, dont il r�sulte que des preuves ne peuvent �tre administr�es que jusqu'au d�bat final, et non apr�s celui-ci. Au surplus, le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu pour n'avoir pas eu la possibilit� de se prononcer sur l'�dition d'office du jugement du 29 novembre 2002, qui a eu lieu apr�s les d�bats.
C'est en vain que le recourant se r�f�re � l'art. 145 al. 2 CPC/VS pour critiquer l'application qu'a faite la cour cantonale de l'art. 287 al. 1 CPC/VS. En effet, la premi�re de ces dispositions figure dans le titre deuxi�me dudit code, relatif � la proc�dure ordinaire, tandis que la seconde se trouve dans le titre troisi�me, qui r�git les proc�dures sp�ciales et dont le chapitre II traite de la proc�dure sommaire.
Au surplus, les faits qui sont imm�diatement connus du Tribunal ("gerichtsnotorische Tatsachen") peuvent, dans la mesure o� il ne peut y avoir aucun doute sur leur r�alit�, �tre pris en consid�ration m�me en l'absence d'all�gation ou d'offre de preuve correspondante (Guldener, Schweizerisches Zivilprozessrecht, 3e �d. 1979, p. 161 note 6). Or en l'esp�ce, le jugement du 29 novembre 2002, auquel ont fait allusion tant les poursuivants dans leur requ�te de mainlev�e que le poursuivi lors de la s�ance de mainlev�e, �tait imm�diatement connu du premier juge, qui �tait le d�tenteur des archives. Il pouvait d'autant plus �tre pris en consid�ration que, comme l'a justement soulign� la cour cantonale, les poursuivants, qui agissaient sans mandataire professionnel, avaient adress� leur requ�te de mainlev�e � la pr�sidente de la cour p�nale II du Tribunal cantonal en se r�f�rant express�ment au jugement du 29 novembre 2002, de sorte qu'ils pouvaient partir de l'id�e que ce jugement n'avait pas � �tre produit.
Dans ces circonstances, il n'appara�t pas que l'�dition d'office du jugement du 29 novembre 2002 apr�s les d�bats proc�dait d'une application arbitraire de l'art. 287 al. 1 CPC/VS, sous r�serve du respect du droit d'�tre entendu (cf. l'arr�t pr�cit� reproduit in RVJ 2003 p. 216, consid. 2c). Or le recourant ne s'est pas plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu dans son pourvoi en nullit� cantonal. Partant, il ne saurait soulever ce grief dans son recours de droit public, faute d'avoir �puis� sur ce point les moyens de droit cantonal (art. 86 al. 1 OJ). En effet, contrairement � ce qu'il soutient devant le Tribunal f�d�ral, le recourant aurait parfaitement �t� en mesure d'invoquer la violation de son droit d'�tre entendu dans son pourvoi en nullit� : puisqu'il y reprochait au juge de la mainlev�e d'�tre all� rechercher dans les archives du Tribunal le jugement ex�cutoire, il aurait tout aussi bien pu lui reprocher de ne pas avoir soumis cette pi�ce - qu'il connaissait au demeurant fort bien - � sa connaissance.
Enfin, quoi qu'en dise le recourant, il n'appara�t en tout cas pas arbitraire de consid�rer que la nature et la port�e de la d�cision � prendre "exigeaient imp�rativement", au sens de l'art. 287 al. 1 CPC/VS, l'�dition du jugement du 29 novembre 2002 auquel les poursuivants s'�taient r�f�r�s dans leur requ�te de mainlev�e adress�e � la pr�sidente de la cour p�nale II du Tribunal cantonal.
4.1 Dans un troisi�me grief � l'appui de son pourvoi en nullit�, le recourant avait soutenu qu'en accordant la mainlev�e d�finitive pour le montant qu'il avait reconnu devoir aux parties civiles, soit pour une autre cr�ance que celle r�clam�e par les poursuivants, le juge de la mainlev�e n'avait pas respect� le principe d'identit� entre la pr�tention d�duite en poursuite (1'336 fr.) et celle reconnue dans le titre de mainlev�e (1'000 fr.).
4.2 La cour cantonale a consid�r� que la cr�ance en poursuite et celle contenue dans le titre ex�cutoire �taient bel et bien identiques. Il ressortait en effet clairement de la proc�dure de poursuite que les hoirs X.________ entendaient obtenir le paiement de la cr�ance d�coulant d'un acte illicite commis � leur pr�judice par le recourant, qui avait reconnu devoir � chaque partie civile - parmi lesquelles figuraient les intim�s - le montant de 1'000 fr. en raison de ses comportements contraires au droit.
4.3 C'est � la limite de la t�m�rit� que le recourant persiste � soutenir devant le Tribunal f�d�ral que l'on serait en pr�sence de deux cr�ances distinctes. En effet, le montant de 1'000 fr. que le recourant a reconnu devoir � chaque partie civile l'�tait en r�paration du dommage r�sultant de ses comportements contraires au droit, et il devait �tre imput� sur les indemnit�s r�clam�es par les parties civiles � titre de dommages-int�r�ts, comme cela �tait d'ailleurs rappel� au chiffre 7 du dispositif du jugement du 26 mars 2001. Le montant de 1'000 fr. pour lequel la mainlev�e a �t� accord�e constituait ainsi incontestablement une partie de la cr�ance de 1'336 fr. r�clam�e par les intim�s et dont ceux-ci doivent le cas �ch�ant r�clamer le solde ainsi que les int�r�ts suppl�mentaires devant le juge civil.
5.1 Dans un quatri�me grief � l'appui de son pourvoi en nullit�, le recourant avait soutenu que le juge de la mainlev�e avait outrepass� ses comp�tences en reconnaissant la qualit� de partie civile aux hoirs X.________. En effet, puisque les intim�s avaient �t� renvoy�s au for civil, ils devaient intenter un proc�s civil, et ils ne pourraient �tre reconnus comme partie civile qu'apr�s avoir prouv� l'existence de leur dommage, l'�tendue de celui-ci et le lien de causalit� avec l'acte fautif.
5.2 La cour cantonale a rejet� ce grief en exposant que la qualit� de partie civile des hoirs X.________ ne leur avait jamais �t� d�ni�e, les pr�tentions civiles ayant �t� renvoy�es au for civil uniquement parce que la quotit� du dommage n�cessitait une instruction sp�ciale. En outre, en reconnaissant devoir � chaque partie civile le montant de 1'000 fr., le recourant avait implicitement reconnu la qualit� de partie civile des intim�s.
5.3 C'est en vain que le recourant reprend devant le Tribunal f�d�ral son argumentation consistant � soutenir que les intim�s devraient encore prouver leur qualit� de partie civile ainsi que leur dommage et que le juge de la mainlev�e se serait substitu� au juge civil en leur reconnaissant la qualit� de partie civile. En effet, dans le proc�s p�nal intent� � son encontre devant le Tribunal d'arrondissement notamment pour escroquerie par m�tier, le recourant a reconnu devoir � chacune des parties civiles, au nombre desquelles se trouvaient les hoirs X.________, un montant de 1'000 fr., ce dont il a �t� donn� acte tant dans le dispositif du jugement du 26 mars 2001 que dans celui du jugement sur appel du 29 novembre 2002. Il s'agit l� d'une reconnaissance pass�e en justice, au sens de l'art. 80 al. 2 ch. 1 LP, par laquelle le recourant a acquiesc� en partie, soit � concurrence de 1'000 fr. chacune, aux pr�tentions des parties civiles (cf. Schmidt, Jurisprudences r�centes du Tribunal f�d�ral et de la Cour de justice en mati�re de mainlev�e d'opposition, in SJ 1988 p. 489 ss, 499-500 et les r�f�rences cit�es). Cette reconnaissance pass�e en justice, assimil�e � un jugement (art. 80 al. 2 ch. 1 LP), constituait sans autres conditions un titre � la mainlev�e d�finitive de l'opposition � concurrence du montant ainsi reconnu.
6.1 Dans un cinqui�me et dernier grief � l'appui de son pourvoi en nullit�, le recourant avait estim� que le juge Tabin n'�tait pas suffisamment impartial pour statuer sur la requ�te de mainlev�e, d�s lors qu'il avait pr�sid� le Tribunal d'arrondissement dont le jugement avait �t� r�form� sur la question des pr�tentions civiles.
6.2 La cour cantonale a jug� que l'erreur du Tribunal d'arrondissement quant aux pr�tentions civiles allou�es ne pouvait �tre consid�r�e comme une violation grave des devoirs du juge Tabin et donc comme une marque de pr�vention de sa part contre le recourant (cf. ATF 125 I 119 consid. 3e). De plus, il y avait d'autant moins lieu de craindre une quelconque pr�tention que le jugement � ex�cuter �tait celui rendu par le Tribunal cantonal. C'est dire que la requ�te de r�cusation �tait manifestement mal fond�e. En outre, le recourant n'avait pas r�agi lorsqu'il avait re�u le courrier du juge Tabin du 18 septembre 2003, et il avait proc�d� devant ce magistrat sans soulever un quelconque incident lors de la s�ance du 25 septembre 2003. Il avait ainsi accept� de mani�re tacite que la personne qu'il estimait r�cusable exerce ses fonctions, et il ne pouvait, sans contrevenir aux r�gles de la bonne foi, attendre de conna�tre le sort de la requ�te de mainlev�e pour contester le refus du juge Tabin de se r�cuser (cf. ATF 121 I 225 consid. 3).
6.3 Dans son recours de droit public, le recourant ne s'en prend pas � la motivation de la cour cantonale expos�e ci-dessus. Il se borne au contraire � reprendre, en la d�veloppant l�g�rement, la th�se qu'il avait d�j� plaid�e dans son pourvoi en nullit� cantonal. Or cette mani�re de proc�der est loin de satisfaire aux exigences pos�es � la motivation du recours de droit public par l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Il d�coule en effet de cette disposition que le justiciable qui se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) ne peut se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi la d�cision attaqu�e repose sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables (ATF 125 I 492 consid. 1b; 120 Ia 369 consid. 3a; 86 I 226). Le recours appara�t d�s lors irrecevable sur ce point (cf. ATF 123 II 552 consid. 4d et les arr�ts cit�s).
En d�finitive, le recours se r�v�le enti�rement mal fond� en tant qu'il est recevable et ne peut d�s lors qu'�tre rejet� dans cette m�me mesure. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens, d�s lors que les intim�s n'ont pas �t� invit�s � pr�senter des observations et n'ont ainsi pas encouru de frais indispensables (cf. art. 159 al. 1 et 2 OJ).
Un �molument judiciaire de 750 fr. est mis � la charge du recourant.

References: art. 9
 art. 87
 art. 86
 art. 67
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 159