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Timestamp: 2020-06-04 13:34:05+00:00

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RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA MANCHE
La page est créée Jean-Pierre Pons
PREFET DE LA MANCHE RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS DE LA MANCHE DOCUMENTATION ET INFORMATIONS JANVIER 2018 Le contenu intégral des textes et/ou les documents et plans annexés peut être consulté auprès du service sous le timbre duquel la publication est réalisée et sur le site Internet de la préfecture : http://www.manche.gouv.fr Rubrique : Publications - Annonces et avis - Recueil des actes administratifs
2 CABINET DU PREFET ___ 3
Arrêté n° 17-715 du 14 décembre 2017 portant nomination d'un Maire honoraire - M. PERIER - CAMPROND ___ 3
Arrêté n° 17-716 du 14 décembre 2017 portant nomination d'un Maire honoraire - M.
LEROUVILLOIS - CRETTEVILLE ___ 3
Arrêté du 22 décembre 2017 portant agrément d'un établissement chargé d'installer les dispositifs d'antidémarrage par éthylotest électronique - Société AEDS - TOURLAVILLE ___ 3
Arrêté n° 18-004A du 8 janvier 2018 portant nomination d'un maire honoraire - DIGOSVILLE ___ 4
Arrêté du 11 janvier 2018 portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé de la formation spécifique des conducteurs responsables d’infractions - SAS Centre d’éducation et de sécurité routière - CESR ___ 4
Arrêté n° 18-007 du 11 janvier 2018 accordant la médaille d’honneur Régionale, Départementale et Communale - Promotion du 1er janvier 2018 ___ 4
Arrêté n° 18-038 du 18 janvier 2018 portant attribution de la médaille d’honneur du Travail - Promotion du 1er janvier 2018 ___ 11
Arrêté n° 18-009 du 16 janvier 2018 accordant la médaille d’honneur agricole - Promotion du 1er janvier 2018 ___ 21
Arrêté du 23 janvier 2018 portant renouvellement d'agrément d’un organisme de formation assurant la préparation du Certificat de Capacité Professionnelle des Conducteurs de Taxi, leur formation continue et la mobilité ___ 23
SOUS-PREFECTURE D'AVRANCHES ___ 23
Arrêté n° 17-196 du 27 décembre 2018 portant suppression de la commune associée de la Boulouze et transformation de la fusion-association entre les communes de ST-OVIN et LA BOULOUZE en fusion simple ___ 23
Arrêté n° 17-197 du 28 décembre 2018 portant modification des statuts du syndicat mixte de production d'eau potable du GRANVILLAIS et de L'AVRANCHIN ___ 23
SOUS-PREFECTURE DE CHERBOURG ___ 23
Arrêté préfectoral n° 2017-84 du 29 décembre 2017 portant extension des compétences de la communauté d'agglomération du COTENTIN ___ 23
Arrêté préfectoral n° 2017-85 du 29 décembre 2017 portant extension des compétences de la communauté d'agglomération du COTENTIN ___ 23
Arrêté préfectoral n° 2018-03 du 8 janvier 2018 constatant la dissolution du syndicat intercommunal d'alimentation en eau potable de la région de MONTEBOURG ___ 23
Arrêté préfectoral SF/N°18-02 du 09 janvier 2018 portant renouvellement d’habilitation dans le domaine funéraire pour l’établissement principal et siège social de la SARL Leroux - RONCEY ___ 24
SOUS-PREFECTURE DE COUTANCES ___ 24
Arrêté n° 04-17-ASJ du 20 décembre 2017 mettant fin aux compétences du Syndicat mixte du PAYS DE COUTANCES ___ 24
Arrêté n° 12-17-ASJ du 21 décembre 2017 portant création du Syndicat mixte du SCOT du PAYS DE COUTANCES ___ 24
Arrêté n° 01-18-ASJ du 12 janvier 2018 portant désignation d'un nouveau délégué de l'administration pour la commune d'ANNEVILLE SUR MER ___ 24
DIRECTION DES COLLECTIVITES, DE LA CITOYENNETE ET DE LA LEGALITE ___ 25
Arrêté préfectoral n° 2018-01-CL du 3 janvier 2018 portant éligibilité de la communauté de communes de la BAIE DU COTENTIN à la dotation globale de fonctionnement bonifiée ___ 25
Arrêté préfectoral n° 2018-02-CL du 3 janvier 2018 portant éligibilité de la communauté de communes COTE OUEST CENTRE MANCHE à la dotation globale de fonctionnement bonifiée ___ 25
Arrêté préfectoral n° 2018-03-CL du 3 janvier 2018 portant éligibilité de la communauté de communes COUTANCES MER ET BOCAGE à la dotation globale de fonctionnement bonifiée ___ 25
Arrêté préfectoral n° 2018-04-CL du 3 janvier 2018 portant éligibilité de la communauté de communes GRANVILLE TERRE ET MER à la dotation globale de fonctionnement bonifiée ___ 25
Arrêté préfectoral n° 2018-05-CL du 3 janvier 2018 portant éligibilité de la communauté de communes de VILLEDIEU INTERCOM à la dotation globale de fonctionnement bonifiée ___ 25
Arrêté préfectoral modificatif du 5 janvier 2018 relatif à l'implantation du bureau de vote n° 1 - BRIX ___ 25
Arrêté préfectoral n° 2018-2 du 11 janvier 2018 portant désaffectation de l'église Notre-Dame de TORIGNY LES VILLES ___ 26
Arrêté n° 18-006 du 31 janvier 2018 portant extension du syndicat départemental d'eau de la Manche (SDeau 50) : adhésion de la commune de Cerisy la Salle à la compétence 6.2 des statuts du SDEAU (compétence obligatoire ___ 26
SERVICE DE LA COORDINATION DES POLITIQUES PUBLIQUES ET DE L’APPUI TERRITORIAL ___ 26
Arrêté modificatif n° 18-03 du 10 janvier 2018 portant composition de la commission locale de l’eau du schéma d’aménagement et de gestion des eaux des bassins versants de la DOUVE et de la TAUTE ___ 26
Arrêté modificatif du 17 janvier 2018 fixant la liste des membres de la commission consultative départementale de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR ___ 26
AGENCE REGIONALE DE SANTE DE NORMANDIE ___ 27
Arrêté du 21 décembre 2017 fixant la liste des postes éligibles à la prime d’engagement de carrière hospitalière pour des spécialités dans laquelle l’offre de soins est ou risque d’être insuffisante ___ 27
Décision du 23 janvier 2018 portant modification de la licence de la « pharmacie Brisset » - FLAMANVILLE ___ 28
Décision du 29 janvier 2018 portant regroupement des officines de pharmacie « pharmacie des Caps » et « pharmacie centrale » - LES PIEUX ___ 28
Décision d’autorisation du 25 janvier 2018 pour le Centre Hospitalier d’AVRANCHES GRANVILLE du programme d’éducation thérapeutique du patient intitulé « Mieux vivre avec ses maladies chroniques ___ 29
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA COHESION SOCIALE ___ 29
Avis du 29 décembre 2017 de la commission d’information et de sélection d’appels à projets portant classement des projets reçus dans le cadre de l’appel à projets publié en vue de la création au niveau national de 3 000 places de Centres Provisoires d’Hébergement (CPH ___ 29
Arrêté préfectoral du 5 janvier 2018 portant extension de l’agrément du 2 juillet 2015 du Comité Local pour le Logement Autonome des Jeunes GRANVILLE TERRE ET MER pour des activités d’intermédiation locative et de gestion locative sociale ___ 29
Arrêté du 15 janvier 2018 fixant la composition de la commission départementale de réforme des agents des collectivités territoriales ___ 30
DIRECTION DEPARTEMENTALE DE LA PROTECTION DES POPULATIONS ___ 31
Arrêté préfectoral n° DDPP/2017-339 du 13 décembre 2017 attribuant l'habilitation sanitaire à Mme HAVARD ___ 31
Arrêté préfectoral n° DDPP/2018-1 du 03 janvier 2018 attribuant l'habilitation sanitaire à Mme GUILLEBERT ___ 31
Arrêté préfectoral n° DDPP/2018-6 du 16 janvier 2018 abrogeant l'arrêté attribuant l'habilitation sanitaire à M.
BESNARD ___ 31
Arrêté préfectoral n° DDPP/2018-12 du 24 janvier 2018 attribuant l'habilitation sanitaire à M. JUDLIN . 32
Arrêté préfectoral n° DDPP/2018-13 du 24 janvier 2018 abrogeant l'arrêté attribuant l'habilitation sanitaire à M. RYST ___ 32
DIRECTION DEPARTEMENTALE DES TERRITOIRES ET DE LA MER ___ 32
Arrêté n° 2017-DDTM-SE-2131 du 27 décembre 2018 abrogeant et remplaçant l’arrêté du 2 février 2015 portant constitution de la mission inter-services de l'eau et de la nature de la Manche ___ 32
Arrêté n° DDTM-SADT-2017-21 du 29 décembre 2017 portant mise à jour du plan local d'urbanisme sur la commune de QUETTREVILLE-SUR-SIENNE ___ 33
Arrêté DDTM-SML-GL n° 2018-0032 du 9 janvier 2018 autorisant le transfert d’assignation comptable de l’association syndicale autorisée pour la défense contre la mer de la plage de CAROLLES de la trésorerie d’Avranches à la trésorerie de Granville ___ 33
Arrêté n° 2018-DDTM-SE-0002 du 16 janvier 2018 protégeant des formations linéaires boisées sur le territoire de HUSSON (commune du Teilleul ___ 34
Arrêté n° 2018-01/SHCV/PH du 23 janvier 2018 portant dérogation aux plafonds de ressources pour l’attribution de logements sociaux dans les quartiers prioritaires de la politique de la Ville ___ 34
Arrêté n° 2018-02-SHCV/PH du 23 janvier 2018 portant dérogation aux plafonds de ressources pour l’attribution de logements sociaux sur l’ensemble du département, hors quartiers prioritaires de la politique de la ville ___ 34
Arrêté 2018-DDTM-SE-0004 du 22 janvier 2018 portant modification de la composition du comité de pilotage du site Natura 2000 FR2500081 «Havre de ST GERMAIN SUR AY et LANDES DE LESSAY ___ 35
Arrêté 2018-DDTM-SE-0003 du 22 janvier 2018 portant modification de la composition du comité de pilotage du site Natura 2000 FR2500110 « Vallée de la SEE ___ 36
DIVERS ___ 37
DDFIP - DIRECTION DEPARTEMENTALE DES FINANCES PUBLIQUES ___ 37
Arrêté du 11 janvier 2018 relatif au régime de fermeture exceptionnelle au public des services de la publicité foncière et de l'enregistrement de COUTANCES ___ 37
DIRECCTE - DIRECTION REGIONALE DES ENTREPRISES, DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION, DU TRAVAIL ET DE L'EMPLOI DE NORMANDIE ___ 37
Récépissé de déclaration du 9 janvier 2018 d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP519759211 - M.
HOUCHARD ___ 37
Récépissé de déclaration du 9 janvier 2018 d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP834423170 - M. LEPOURTOIS ___ 37
Récépissé de déclaration modificative du 15 janvier 2018 d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP832440754 – M. SAVREUX ___ 38
Arrêté du 15 janvier 2018 portant agrément d'un organisme de services à la personne n° SAP832440754 N° SIREN 832440754 - SSL ___ 38
Récépissé de déclaration du 16 janvier 2018 d'un organisme de services à la personne enregistré sous le N° SAP834570855 - M. MANSON ___ 38
Récépissé de déclaration modificative du 17 janvier 2018 d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP804011963 - M.
HERBET ___ 38
Récépissé de déclaration du 17 janvier 2018 d'un organisme de services à la personne enregistré sous le n° SAP494093677 - Mme JOLIOT ___ 39
DIRECTION REGIONALE DES DOUANES ET DROITS INDIRECTS DE CAEN ___ 39
Décision n° 12/2018 du 26 janvier 2018 portant attribution d’un nouveau matricule à un débit de tabac ordinaire permanent suite a son changement de département et de commune - TESSY-BOCAGE ___ 39
PREFECTURE DE ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE OUEST ___ 39
Arrêté n° 18-02 du 15 janvier 2018 relatif à la commission zonale d’aptitude aux fonctions de sapeur-pompier volontaire pour la zone de défense et de sécurité Ouest ___ 39
Arrêté n° 18-08 du 31 janvier 2018 - Coordination zonale - donnant délégation de signature à M.
DALLENNES, préfet délégué pour la défense et la sécurité Ouest, auprès du préfet de la région Bretagne, préfet de la zone de défense et sécurité Ouest, préfet d’Ille-et-Vilaine au titre des mesures de police administrative relevant de la coordination zonale ___ 40
Arrêté n° 18.09 du 31 janvier 2018 donnant délégation de signature à M. DALLENNES préfet délégué pour la défense et la sécurité Ouest auprès du préfet de la zone de défense et de sécurité Ouest ___ 40
SDIS - SERVICE DEPARTEMENTAL D’INCENDIE ET DE SECOURS DE LA MANCHE ___ 41
Arrêté n° 2017-2587 du 17 janvier 2018 – tableau d’avancement au grade de lieutenant-colonel ___ 41
SGAMI OUEST - PREFECTURE DE ZONE DE DEFENSE ET DE SECURITE OUEST ___ 41
Arrêté n° 18-07 du 31 janvier 2018 modifiant l’arrêté n°16-186 du 2 novembre 2016 accordant délégation de signature à M.
AUTIE, Directeur Zonal de la police aux frontières Ouest ___ 41
TRIBUNAL ADMINISTRATIF ___ 42
Décision du 2 janvier 2018 fixant le groupement des chambres en formation réunie au Tribunal administratif de Caen ___ 42
CABINET DU PREFET Arrêté n° 17-715 du 14 décembre 2017 portant nomination d'un Maire honoraire - M. PERIER - CAMPROND Art. 1 : Monsieur André PERIER, ancien Maire, est nommé Maire honoraire de la commune de CAMPROND. Signé : le préfet : Jean-Marc SABATHÉ  Arrêté n° 17-716 du 14 décembre 2017 portant nomination d'un Maire honoraire - M. LEROUVILLOIS - CRETTEVILLE Art.
1 : Monsieur Michel LEROUVILLOIS, ancien Maire, est nommé Maire honoraire de la commune déléguée de CRETTEVILLE. Signé : le préfet : Jean-Marc SABATHÉ  Arrêté du 22 décembre 2017 portant agrément d'un établissement chargé d'installer les dispositifs d'antidémarrage par éthylotest électronique - Société AEDS - TOURLAVILLE Art. 1 : La société A.E.D.S. est agréée, sous le n° 50-2017-01, en qualité de professionnel chargé d'installer les dispositifs d'antidémarrage par éthylotest électronique pour les ateliers situés : 423 rue des pommiers ZI de sauxmarais – 50110 TOURLAVILLE Art. 2 : Cet agrément est délivré pour une durée de cinq ans à compter de la date du présent arrêté.
Sur demande de l’exploitant présentée au moins trois mois avant la date d’expiration de la validité de son agrément, celui-ci sera renouvelé si les conditions requises sont remplies. Signé : le préfet : Jean-Marc SABATHÉ 
4 Arrêté n° 18-004A du 8 janvier 2018 portant nomination d'un maire honoraire - DIGOSVILLE Art. 1 : Monsieur Michel LEPOITTEVIN est nommé maire honoraire de la commune de DIGOSVILLE Signé : Pour le préfet, le secrétaire général : Fabrice ROSAY  Arrêté du 11 janvier 2018 portant renouvellement d'agrément d'un organisme chargé de la formation spécifique des conducteurs responsables d’infractions - SAS Centre d’éducation et de sécurité routière - CESR Art. 1 : L’agrément délivré le 21/03/2013, numéro R 13 050 003 0, pour exploiter un centre de formation spécifique des conducteurs responsables d’infractions, dénommé SAS » CENTRE D'EDUCATION ET DE SECURITE ROUTIERE-CESR » sise 731 Route de Falaise-14123 IFS, dans les locaux sis : 120 Rue Roger Glinel – 50460 QUERQUEVILLECHERBOURG EN COTENTIN ; 266 Rue Denis Papin – ZAC La Croix Carrée -50180 AGNEAUX ; est renouvelé pour une période de cinq ans à compter du 21/03/2018.
Art. 2 : Cet agrément est délivré pour une durée de cinq ans à compter de la date du présent arrêté. Sur demande de l’exploitant présentée deux mois avant la date d’expiration de la validité de son agrément, celui ci sera renouvelé si les conditions requises sont remplies. Art. 3 : Le présent agrément n’est valable que pour l’exploitation d’un établissement, à titre personnel par son titulaire, sous réserve de l’application des prescriptions de l’arrêté susvisé.
Art. 4 : Pour tout changement d’adresse du (des) local (locaux) de formation ou toute reprise de ce (ces) local (locaux) par un autre exploitant, une nouvelle demande d’agrément d’exploiter devra être présentée deux mois avant la date du changement ou de la reprise.
Art. 5 : Pour toute transformation ou changement du (des) local (locaux) de formation, l’exploitant est tenu d’adresser une demande de modification du présent arrêté.
Art. 6 : L’agrément peut être à tout moment suspendu ou retiré selon les conditions fixées par l’arrêté du 26 Juin 2012 susvisé. Art. 7 : Le présent agrément et toute décision affectant sa validité seront enregistrés dans le registre national de l'enseignement de la conduite des véhicules à moteur et de la sécurité routière crée par l’arrêté du 8 janvier 2001 précité. Conformément à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en s'adressant au service de la préfecture de la Manche.
Art. 8 : Les autres articles de l’arrêté restent inchangés.
Signé : Pour Le Préfet, La Directrice : Dominique DUFRESSE  Arrêté n° 18-007 du 11 janvier 2018 accordant la médaille d’honneur Régionale, Départementale et Communale - Promotion du 1er janvier 2018 Art. 1 : la médaille d’honneur Régionale, Départementale et Communale ARGENT est décernée à : Mme ALESSIO Carole - Adjoint administratif territorial, MAIRIE DE BRECEY, demeurant à BRECEY. Mme ALEXANDRE-MARTIN Yvette née MARTIN - Adjoint technique principal 2ème classe, MAIRIE D'AVRANCHES, demeurant à LOLIF. M. AMIOT Patrice - Agent de maitrise principal, Commune de CHERBOURG-EN-COTENTIN, demeurant à FLOTTEMANVILLE-HAGUE.
Mme ANFRAY Annie née COSSE - Aide Soignante principale, CENTRE HOSPITALIER AVRANCHES - GRANVILLE, demeurant à AVRANCHES. Mme ANGER Nicole - Agent des services hospitaliers, EHPAD "Les Epicéas", demeurant à GATHEMO. M. ANNE-ARCHARD Emmanuel - Conseiller municipal, COMMUNE DE TERRE-ET-MARAIS, demeurant à TERRE-ET-MARAIS. M. ANNE Pierre-Marie - Aide-soignant, CENTRE HOSPITALIER AVRANCHES - GRANVILLE, demeurant à FOLLIGNY. Mme ARELLE Jeanne née LAMY - Adjoint Technique, mairie de BARNEVILLE-CARTERET, demeurant à PORTBAIL. Mme AUGRAIN Valérie - Aide Soignante, CENTRE HOSPITALIER AVRANCHES - GRANVILLE, demeurant à GRANVILLE.
Mme AVOINE Nadine - Educateur Principal de Jeunes Enfants, CA Mont-Saint-Michel-Normandie, demeurant à JULLOUVILLE. M. BACHELIER Alain - Maire, COMMUNE DE SAINT-JEAN-LE-THOMAS, demeurant à SAINT-JEAN-LE-THOMAS. Mme BAISNEE Marina née ENAUX - Adjoint Administratif 2ème classe, COMMUNE DE VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY, demeurant à VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY.
Mme BATAILLE Nathalie née BOYVIN - Infirmière classe supérieure, Centre Hospitalier Mémorial FRANCE ETATS-UNIS SAINT-LO, demeurant à CONDE-SUR-VIRE. M. BAZIRE Loïc - Ouvrier principal 2ème classe, HOPITAL DE SAINT JAMES, demeurant à TANIS. Mme BELHACHE-LEGROS Nadine née BELHACHE - Manipulateur Electroradiologie C.S. Radiothérapie, Centre Hospitalier Public du COTENTIN, demeurant à SIDEVILLE. Mme BEROT Nelly née DELAMOTTE - Agent social, CCAS Cherbourg-en-Cotentin, demeurant à CHERBOURG-EN-COTENTIN. Mme BETHKE Maud née DELAUNAY - ASH Qualifié classe normale, Centre Hospitalier Public du COTENTIN, demeurant à DIGOSVILLE.
M. BEZARD Marcel - Adjoint au maire, COMMUNE DE TERRE-ET-MARAIS, demeurant à TERRE ET MARAIS.
Mme BINET-GUESNON Véronique née BINET - Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles maternelles, Communauté de communes Coutances Mer et Bocage, demeurant à MONTMARTIN-SUR-MER. Mme BISSOG-FAUCONNIER Sylviane née FAUCONNIER Aide Soignante, CENTRE D'ACCUEIL ET DE SOINS ST-JAMES, demeurant à SAINT-AUBIN-DE-TERREGATTE. Mme BLANCHARD Marie-Christine née LECOQ - Agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles maternelles, Communauté de communes Coutances Mer et Bocage, demeurant à LENGRONNE.
Mme BOCHER Marie-Thérèse née NEGRI - Assistant MEDICO ADM C.S., CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, demeurant à CHERBOURG-EN-COTENTIN.
Mme BODIN Noëlle née LEBRUN - Agent de service des écoles, MAIRIE DE PONTORSON, demeurant à PONTORSON. Mme BOITOUZET Laurence née LAIR - Adjoint administratif principal 2ème classe, Centre Hospitalier de L'ESTRAN, demeurant à PONTORSON. M. BON Anthony - Aide soignant, CENTRE HOSPITALIER AVRANCHES - GRANVILLE, demeurant à YQUELON.
Mme BONNEMASON-CASSIERE Pascale née LEMESLE - Inf. Bloc. Op grd 3, CENTRE HOSPITALIER AVRANCHES - GRANVILLE, demeurant à SAINT-PIERRE-LANGERS. Mme BOUCHON Monique - Infirmière, Commune de CHERBOURG-EN-COTENTIN, demeurant à SAINT-PIERRE-EGLISE. M. BOUDIER Régis - Maire, COMMUNE DE GUEHEBERT, demeurant à SAINT-DENIS-LE-VETU. M. BOULLE Yannick - Rédacteur principal 1ère classe, CA Mont-Saint-Michel-Normandie, demeurant à BRECEY. M. BRARD Jean-Marie - Conseiller municipal, MAIRIE DE SOURDEVAL, demeurant à SOURDEVAL. Mme BRAVIN Fanny née LELODEY - ASH Qualifié classe normale, CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, demeurant à COUVILLE.
M. BRIDOUX Fabrice - Ingénieur, Commune de CHERBOURG-EN-COTENTIN, demeurant à LIEUSAINT. M. CAHOREL Fabrice - Agent de Maîtrise, MAIRIE DE GRANVILLE, demeurant à LE TANU. Mme CAHU Christelle - Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER AVRANCHES - GRANVILLE, demeurant à MARCEY-LES-GREVES. Mme CAMESETY Marie - ASH Qualifié classe normale, Centre Hospitalier Public du COTENTIN, demeurant à CHERBOURG-EN-COTENTIN. Mme CANIOU Brigitte née BIRON - Conseillère municipale, MAIRIE DE SOURDEVAL, demeurant à SOURDEVAL. M. CASTEL Dominique - Adjoint Technique Principal de 2ème classe, mairie de BARNEVILLE-CARTERET, demeurant à LA HAYE-D'ECTOT.
M. CAVANNE Thierry - Manip Radio Cadre supérieur de santé, CENTRE HOSPITALIER AVRANCHES - GRANVILLE, demeurant à GRANVILLE. Mme CHALES Dominique née THEBAULT - Infirmière Cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER AVRANCHES-GRANVILLE, demeurant à ANCTOVILLE-SUR-BOSCQ.
Mme CHANCEREL Patricia née LERENDU - Agent des Services Hospitaliers Classe Normale, Centre Hospitalier Intercommunal des ANDAINES, demeurant à SAINT-GEORGES-DE-ROUELLEY.
5 Mme CHARBONNIER Christine née LEMAIRE - Infirmière en soins généraux 2ème grade, CENTRE HOSPITALIER MEMORIAL FRANCE ETATSUNIS SAINT-LO, demeurant à HEBECREVON. Mme CHAUVOIS Christine - Aide Soignante, CENTRE HOSPITALIER AVRANCHES - GRANVILLE, demeurant à AVRANCHES. M. CHESNEL Jacky - DGA de 40 à 150 000 habitants, Commune de CHERBOURG-EN-COTENTIN, demeurant à CHERBOURG-EN-COTENTIN. Mme CIPRESSO Estelle - Cadre de santé paramédical, CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, demeurant à FERMANVILLE.
M. CLARENCE Anthony - Adjoint technique principal 2ème classe, COMMUNE DE SAINT-JEAN-LE-THOMAS, demeurant à CHAMPCEY. M. CLEMENT Claude - Adjoint au maire, COMMUNE DE CAMPROND, demeurant à COUTANCES.
Mme CLOUARD Thérèse née ROUSSEL - Conseillère municipale, COMMUNE DELEGUEE DE BION, demeurant à MORTAIN-BOCAGE. Mme COLLIBEAUX Francine née JAMMES - Infirmière D.E. de classe normale, Centre Hospitalier GILLES BUISSON, demeurant à ROMAGNY. M. COLLIN Christophe - Adjoint technique territorial principal 2ème classe, CA Mont-Saint-Michel-Normandie, demeurant à BOUCEY. M. CONTAMINE Jean-Marc - Ingénieur - Responsable monteur d'opérations, PRESQU'ILE HABITAT, demeurant à SAINT-VAAST-LA-HOUGUE. Mme COOLEN Nelly née JULIENNE - Adjoint technique principal 2ème classe, MAIRIE D'AVRANCHES, demeurant à VAINS.
Mme COQUELIN Stéphanie née ARSENE - Adjoint territorial animation, CA Mont-Saint-Michel-Normandie, demeurant à VENGEONS. Mme CORNIERE Clotilde - Aide Soignante, CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, demeurant à CHERBOURG-EN-COTENTIN. Mme COSSON Nadia née DROUET - Ouvrier Professionnel Qualifié, Centre Hospitalier AVRANCHES-GRANVILLE, demeurant à ISIGNY-LEBUAT.
Mme CREVON Sylvia - Agent spe mat ppl 2ème classe, Commune de CHERBOURG-EN-COTENTIN, demeurant à TONNEVILLE. Mme DABOSVILLE Catherine née LEGENDRE - Agent Social, résidence l'Espérance EHPAD CIAS, demeurant à LE VAST. Mme DAUVILLIER POTEL Françoise née DAUVILLIER - Psychologue, Centre Hospitalier Public du COTENTIN, demeurant à CHERBOURG-ENCOTENTIN. Mme DEBAUPTE Sigrid née DUBOIS - Adjoint technique territorial 2ème classe, COMMUNE d'AUVERS, demeurant à BAUPTE. Mme DELADUNE Valérie née TRAVIGNET - Aide-Soignante, HOPITAL LOCAL, demeurant à BREVANDS. Mme DELALANDE Brigitte née HUARD - Aide Soignante, CENTRE HOSPITALIER AVRANCHES - GRANVILLE, demeurant à PONTS.
M. DELEPINE Johnny - Ouvrier Principal 2ème classe, HOPITAL DE SAINT JAMES, demeurant à BOUCEY. Mme DENIS Magali - Adjoint Administratif Principal 2ème classe, CENTRE D'ACCUEIL ET DE SOINS ST-JAMES, demeurant à SAINT-JAMES. Mme DEPERIERS Isabelle née LEBRETON - Adjointe administrative, commune de TERRE-ET-MARAIS, demeurant à GRAIGNES-MESNILANGOT.
Mme DE SAINT JORRE Delphine - Infirmière classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER DE COUTANCES, demeurant à TRELLY. M. DESGRANGES Gaël - Agent de Maîtrise Principal, Commune de SAINT-HILAIRE-DU-HARCOUET, demeurant à PRECEY. M. DESGRANGES Philippe - Aide soignant, CENTRE HOSPITALIER AVRANCHES - GRANVILLE, demeurant à AVRANCHES. M. DESMARES Mickaël - Aide-soignant, CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, demeurant à MONTEBOURG. M. DESPLAINS Norbert - Ouvrier Principal 2ème classe, Centre Hospitalier Public du COTENTIN, demeurant à BRICQUEBEC-EN-COTENTIN. M. DOGUET Thierry - Ouvrier principal 2ème classe, CENTRE HOSPITALIER AVRANCHES - GRANVILLE, demeurant à AVRANCHES.
Mme DOLBEC Christine - Aide-soignante, CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, demeurant à TOLLEVAST. M. DUBOST Frédéric - Attaché hors classe, Commune de CHERBOURG-EN-COTENTIN, demeurant à SAINT-MARTIN-D'AUDOUVILLE. M. DUCHEMIN Christophe - Adjoint technique principal 1ère classe, Commune de CHERBOURG-EN-COTENTIN, demeurant à URVILLENACQUEVILLE.
M. DUCHEMIN Eric - Agent de maîtrise, COMMUNE DE LA HAGUE, demeurant à LA HAGUE. M. DURAND Sylvain - Adjoint Technique Principal 1ère classe, MAIRIE DE SOURDEVAL, demeurant à SOURDEVAL. Mme DUREL Marie-Albane née LEMONNIER - Infirmier 1er grade CAT. A, Centre Hospitalier Public du COTENTIN, demeurant à RAUVILLE-LABIGOT. Mme ENEE Séverine - Adjoint technique territorial, Communauté de communes Coutances Mer et Bocage, demeurant à COUDEVILLE-SUR-MER. M. ENGUEHARD Joseph - Conseiller municipal, COMMUNE DE GUEHEBERT, demeurant à GUEHEBERT.
M. EUDES Rémi - Conseiller municipal, COMMUNE DE CAMPROND, demeurant à CAMPROND.
Mme EUDET Virginie - Adjoint administratif principal 1ère classe, Commune de CHERBOURG-EN-COTENTIN, demeurant à CHERBOURG-ENCOTENTIN. Mme EYHRABIDE Michelle - Rédacteur principal 2ème classe, Commune de CHERBOURG-EN-COTENTIN, demeurant à LE MESNIL-AU-VAL. Mme FALL Virginie née CHEQUES - Infirmière Cadre de santé, CENTRE HOSPITALIER AVRANCHES - GRANVILLE, demeurant à CAROLLES. Mme FAUCHON Marie-Line née LENOUVEL - Adjoint Technique Territorial, COMMUNE DE VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY, demeurant à VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY.
M. FAUCHON Patrick - Adjoint Technique Principal, commune de VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY, demeurant à VILLEDIEU-LESPOELES. Mme FERON Marie née LEMARESQUIER - Conseillère municipale, COMMUNE DE VALCANVILLE, demeurant à VALCANVILLE. Mme FONTAINE Catherine - Agent social principal 2ème classe, CCAS Cherbourg-en-Cotentin, demeurant à TOLLEVAST. M. FONTAINE Christian - Conseiller municipal, COMMUNE DELEGUEE DE BION, demeurant à MORTAIN-BOCAGE. M. FONTAINE Christophe - Infirmier Cadre de Santé paramédical, Centre Hospitalier Mémorial FRANCE ETATS-UNIS ST-LO demeurant à ST-LO. Mme FONTAINE Véronique née BRIOUT - Infirmière classe supérieure, Centre Hospitalier Mémorial FRANCE ETATS-UNIS ST-LO demeurant à ST-LO M.
FRESNE Daniel - Adjoint technique principal 2ème classe, COMMUNE DE LA HAGUE, demeurant à LA HAGUE. Mme FRIGOT Sylvie née BRIEN - Aide Soignant C.S., CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, demeurant à HAUTTEVILLE-BOCAGE. Mme FRUMIN Huguette née LELIEVRE - Aide-soignant principal, centre hospitalier de COUTANCES, demeurant à SAINT-MALO-DE-LA-LANDE. Mme GANDON Isabelle née DESCARRIER - Brigadier-chef principal, Commune de CHERBOURG-EN-COTENTIN, demeurant à FERMANVILLE. M. GASNIER Serge - Conseiller municipal, MAIRIE D'ISIGNY-LE-BUAT, demeurant à ISIGNY-LE-BUAT. Mme GAUTIER Sylvie née RESTOUT - Aide soignante CS, CENTRE HOSPITALIER AVRANCHES - GRANVILLE, demeurant à CEAUX.
Mme GIAT Patricia née ARTU - Aide Soignant C.S., Centre Hospitalier Public du COTENTIN, demeurant à CHERBOURG-EN-COTENTIN. Mme GILLES Evelyne - A.S.H.Q. classe normale, HOPITAL LOCAL, demeurant à CARENTAN-LES-MARAIS. M. GIRARD Stéphane - Adjoint Technique, COMMUNE DE LA HAGUE, demeurant à LA HAGUE. M. GONTIER Antoine - Ouvrier Principal 2ème classe, HOPITAL DE SAINT JAMES, demeurant à PONTORSON. Mme GOSSELIN Catherine née ROUXEL - Cadre de santé paramédical, Centre Hospitalier Public du COTENTIN, demeurant à URVILLENACQUEVILLE.
Mme GOUBET Evelyne - Secrétaire de mairie, MAIRIE DE TIREPIED, demeurant à LE VAL-SAINT-PERE. Mme GOUESLARD Yveline née BULOT - Première adjointe au maire, COMMUNE DE CAMPROND, demeurant à CAMPROND. Mme GRANGER Corinne - Inf. Bloc Op grad 3, CENTRE HOSPITALIER AVRANCHES - GRANVILLE, demeurant à AVRANCHES. M. GRANTE Paul – Ancien adjoint au maire, COMMUNE DELEGUEE DE BION, demeurant à MORTAIN-BOCAGE. M. GROSS Philippe - Conseiller des APS, VILLEDIEU INTERCOM, demeurant à SOURDEVAL-LES-BOIS. Mme GUESNON Karine - Animateur principal de 1ère classe, Communauté de communes Côte Ouest Centre Manche, demeurant à VAUDRIMESNIL.
Mme GUESPIN Nadine née MALHERBE - Infirmier C.S. CAT. B, Centre Hospitalier Public du COTENTIN, demeurant à CHERBOURG-ENCOTENTIN. Mme GUILLEMETTE Stéphanie - Infirmière, CENTRE COMMUNAL D'ACTION SOCIALE, demeurant à VALOGNES. M. GUITON Joël - Agent d'Entretien Qualifié, CENTRE HOSPITALIER AVRANCHES - GRANVILLE, demeurant à AVRANCHES. M. HAIRON Antoine - Educateur sportif Directeur, COMMUNAUTE DE COMMUNES BAIE DU COTENTIN, demeurant à VALOGNES. Mme HAMEL Stéphanie - Puéricultrice, CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, demeurant à BRICQUEBEC-EN-COTENTIN.
6 Mme HARDY Catherine née DORE - Aide soignante principale, Centre Hospitalier AVRANCHES-GRANVILLE, demeurant à SAINT-SENIERSOUS-AVRANCHES.
M. HASTEY Christian - Aide soignant, CENTRE HOSPITALIER AVRANCHES - GRANVILLE, demeurant à AVRANCHES. Mme HENRY Françoise née VOISIN - Directrice Générale des Services, commune de BRICQUEBEC-EN-COTENTIN, demeurant à TOLLEVAST. Mme HERVIEU Sandrine - Technicien de laboratoire, Centre Hospitalier Mémorial FRANCE ETATS-UNIS SAINT-LO, demeurant à RAMPAN. Mme HEUGUET Sylvie née HOCHET - Aide-soignante, Centre Hospitalier Public du COTENTIN, demeurant à CHERBOURG-EN-COTENTIN. Mme HEUSLIN Valérie née GUILBERT - Aide Soignant Principal, Centre Hospitalier Mémorial FRANCE ETATS-UNIS SAINT-LO, demeurant à LE MESNIL-ROUXELIN.
Mme HEUVET Anne-Marie née CORNIER - Attaché, Commune de CHERBOURG-EN-COTENTIN, demeurant à CHERBOURG-EN-COTENTIN. M. HEUZE Daniel - Maire délégué, COMMUNE DELEGUEE DE BION, demeurant à MORTAIN-BOCAGE. Mme HOULLEGATTE Karine née VALLEE - Infirmier C.S. CAT. B, CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, demeurant à HELLEVILLE. Mme HUET Estelle née PAULMIER - Agent spécialisé des écoles maternelles, COMMUNE DE MORTAIN-BOCAGE, demeurant à GRANDPARIGNY.
Mme HUNAULT COLLAS Annie née HUNAULT - Animateur Principal de 1ère classe, CA SAINT-LO AGGLO, demeurant à SAINT-LO. Mme JALUZOT Frédérique - Secrétaire de Mairie, COMMUNE DE SAINT-JEAN-LE-THOMAS, demeurant à SAINT-PAIR-SUR-MER.
Mme JAMES Nathalie née MORIN - Adjoint Technique Territorial 1ère classe, commune de GOUVILLE-SUR-MER demeurant à GOUVILLE-SURMER Mme JARDIN Odile née HERVE - Adjointe au maire, MAIRIE DE SOURDEVAL, demeurant à SOURDEVAL. Mme JEAN-FREMOND Lara née JEAN - Secrétaire de Mairie, COMMUNE DE SOULLES, demeurant à SOULLES. Mme JEANNE Isabelle - Adjoint technique principal 1ère classe, Commune de CHERBOURG-EN-COTENTIN, demeurant à FLOTTEMANVILLE. M. JENNET Sébastien - Adjoint technique principal 2ème classe, Commune de CHERBOURG-EN-COTENTIN, demeurant à CHERBOURG-ENCOTENTIN.
Mme JOURDAN Marie-Anne - Animateur Principal de 2ème classe, Communauté de communes Coutances Mer et Bocage, demeurant à COUTANCES. Mme LABBE Sandrine - Aide Soignant, CENTRE HOSPITALIER MEMORIAL FRANCE ETATS-UNIS SAINT-LO, demeurant à COUVAINS. M. LAGOUTTE Lucien - Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE DE LA HAGUE, demeurant à LA HAGUE. M. LAIR Romain - Adjoint technique principal de 2ème classe, Communauté de communes Côte Ouest Centre Manche, demeurant à PERIERS. Mme LALOUELLE-QUESNEL Corinne née LALOUELLE - Inf. S.G grd 2, CENTRE HOSPITALIER AVRANCHES - GRANVILLE, demeurant à ANCTOVILLE-SUR-BOSCQ.
M. LANGLOIS Alain - Maire, COMMUNE DE TERRE-ET-MARAIS, demeurant à TERRE-ET-MARAIS. M. LANGLOIS Yves - Adjoint technique principal 1ère classe, Communauté d'Agglomération du Cotentin, demeurant à LA HAGUE. M. LATBI Arnaud - Manip électroradio classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER AVRANCHES - GRANVILLE, demeurant à PONTORSON. M. LAURENT Henri - Adjoint au maire, COMMUNE DE LE MESNILBUS, demeurant à LE MESNILBUS. M. LEBACHELEY Yannick - Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE DE LA HAGUE, demeurant à LA HAGUE. Mme LEBASNIER Christelle - Infirmière en soins généraux et spécialisés 2ème grade, HOPITAL LOCAL, demeurant à OCTEVILLE-L'AVENEL.
M. LEBEHOT Patrick - Adjoint Technique 1ère classe, COMMUNE DE VILLEDIEU-LES-POELES-ROUFFIGNY, demeurant à LA TRINITE. Mme LE BER Isabelle - Adjoint administratif principal 2ème classe, Commune de CHERBOURG-EN-COTENTIN, demeurant à GREVILLE-HAGUE. Mme LEBLANC Sophie née GOURNEL - Aide soignante, Centre Hospitalier AVRANCHES-GRANVILLE, demeurant à MONTJOIE-SAINT-MARTIN. Mme LE BOEDEC Catherine née CHARBONNEL - Masseur kinésithérapeute classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER DE L'ESTRAN, demeurant à BION.
M. LEBOUC Didier - Agent de maîtrise Principal, Commune de SAINT-HILAIRE-DU-HARCOUET, demeurant à SAINT-HILAIRE-DU-HARCOUET. Mme LEBOULANGER Annie - Secrétaire de mairie, COMMUNE DE LA HAGUE, demeurant à CHERBOURG-EN-COTENTIN. M. LEBRANCHU Raymond - Adjoint Technique, mairie de BARNEVILLE-CARTERET, demeurant à BARNEVILLE-CARTERET. Mme LECACHEUR Marielle née HEBERT - Adjoint Administratif Principal 1ère classe, commune de BRICQUEBEC-EN-COTENTIN, demeurant à ROCHEVILLE.
Mme LECHARPENTIER Christine - Infirmier cadre de santé paramédical, CENTRE HOSPITALIER MEMORIAL FRANCE ETATS-UNIS SAINT-LO, demeurant à BLAINVILLE-SUR-MER.
M. LECHAT Bruno - Ouvrier principal 2ème classe, HOPITAL DE SAINT JAMES, demeurant à BOUCEY. Mme LECONARDEL Agnès née BURNEL - Adjoint Technique Principal 2ème classe, commune de CERISY LA FORET demeurant à HEBECREVON M. LECONTE Marc - Adjoint au maire, MAIRIE DE SENOVILLE, demeurant à SENOVILLE. Mme LECOQ Marie-Hélène née VICLIN - Aide-Soignante, HOPITAL LOCAL, demeurant à AUVERS. M. LECROERE Mickaël - Agent de maîtrise, COMMUNE DE LA HAGUE, demeurant à LA HAGUE. Mme LEFEVRE Françoise - Attachée, MAIRIE DE VIRE-NORMANDIE, demeurant à SAINTE-SUZANNE-SUR-VIRE. Mme LEFILLIASTRE Agnès née TIFEAU - Auxiliaire puer ppal 2ème classe, Commune de CHERBOURG-EN-COTENTIN, demeurant à TEURTHEVILLE-HAGUE.
Mme LEGALLAIS Lina née LELIEVRE - Aide Soignant, CENTRE HOSPITALIER DE COUTANCES, demeurant à COURCY. Mme LEGENDRE Murielle - Agent des services hospitaliers CN, CENTRE HOSPITALIER MEMORIAL FRANCE ETATS-UNIS SAINT-LO, demeurant à LE MESNIL-AMEY. Mme LEGOUPIL Marie-Laure née ALEXANDRE - Aide-soignante, HOPITAL LOCAL, demeurant à TURQUEVILLE. M. LE GUERCH Hervé - Adjoint Technique Territorial Principal de 2ème classe, Commune de BEAUVOIR, demeurant à BEAUVOIR. Mme LELERRE Sandrine née LEMARTRIER - Adjoint Administratif principal 2ème classe, COMMUNE DE LA HAGUE, demeurant à LA HAGUE. Mme LEMAIGNEN Odile - Aide-soignante, HOPITAL LOCAL, demeurant à CARQUEBUT.
Mme LEMARIE Catherine - Adjoint Administratif Principal 2ème classe, COMMUNE DE BRICQUEBEC-EN-COTENTIN, demeurant à COUVILLE. M. LEMARQUAND Didier - Adjoint technique principal 2ème classe, COMMUNE DE LA HAGUE, demeurant à LA HAGUE. Mme LEMIERE Dominique - Adjoint technique, MAIRIE D'AVRANCHES, demeurant à AVRANCHES. Mme LEPETIT Virginie - Adjoint technique principal 2ème classe, CCAS Cherbourg-en-Cotentin, demeurant à TOLLEVAST. Mme LEPOTIER Pascale née LACOTTE - Adjoint Technique Territorial, COMMUNE DE LA HAYE, demeurant à LA HAYE. Mme LE ROSSIGNOL Delphine - Educateur des APS principal 2ème classe, commune de LA HAGUE, demeurant à CHERBOURG-ENCOTENTIN.
Mme LE ROUX Marie-Paule née FLEURY - Aide soignante classe supérieure, Centre Hospitalier AVRANCHES-GRANVILLE, demeurant à AVRANCHES. Mme LESAGE Nadine - Adjoint du Patrimoine Principal 2ème classe, mairie de BARNEVILLE-CARTERET, demeurant à BARNEVILLE-CARTERET. M. LESEIGNEUR Christophe - Adjoint technique principal 1ère classe, Commune de CHERBOURG-EN-COTENTIN demeurant à CHERBOURGEN-COTENTIN Mme LESEIGNEUR LEULLIER Monique née LESEIGNEUR - Infirmière Cadre de santé, Centre Hospitalier AVRANCHES-GRANVILLE, demeurant à LOLIF.
M. LESOUEF Thierry - Aide-soignant, CENTRE HOSPITALIER DE L'ESTRAN, demeurant à SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS.
M. LETELLIER Fabrice - Infirmier Anesthésiste 4ème grade, Centre Hospitalier AVRANCHES-GRANVILLE, demeurant à SAINT-PAIR-SUR-MER. M. LETOURNEUR Hubert - Adjoint Technique Territorial, MAIRIE DE PERCY-EN-NORMANDIE, demeurant à PERCY-EN-NORMANDIE. Mme LETRONNIER Valérie née ALLAIN - Assistant MEDICO ADM C.S., Centre Hospitalier Public du COTENTIN, demeurant à CHERBOURG-ENCOTENTIN.
Mme L'HERMITTE Valérie - Adjoint Technique Territorial, COMMUNE DE LA HAYE, demeurant à LA HAYE. M. LHOMME Olivier - Adjoint Technique Principal 2ème classe, COMMUNE DE LA HAYE, demeurant à LA HAYE.
7 Mme LHULLIER Corinne - ATSEM principal 1ère classe, COMMUNE DE SAINT PAIR SUR MER, demeurant à SAINT-PAIR-SUR-MER. M. LIOULT Nicolas - Adjoint Technique Principal 2ème classe, COMMUNE DE LA HAGUE, demeurant à LA HAGUE. Mme LOQUE Valérie née ARONDEL - Educateur Jeune Enfant, CA Mont-Saint-Michel-Normandie, demeurant à SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS. M. LORIMIER Denis - Adjoint technique principal 1ère classe, Commune de CHERBOURG-EN-COTENTIN, demeurant à CHERBOURG-ENCOTENTIN.
Mme LOTON Mireille - Aide-soignante, CENTRE HOSPITALIER DE L'ESTRAN, demeurant à MONTJOIE-SAINT-MARTIN. Mme MACAIGNE Cathy née THIBAUT - Adjoint Administratif, mairie de BARNEVILLE-CARTERET, demeurant à SAINT-PIERRE-D'ARTHEGLISE. Mme MAHIEU Chantal née LEMARESQUIER - Agent social, CCAS Cherbourg-en-Cotentin, demeurant à CHERBOURG-EN-COTENTIN. M. MALENFANT Eric - Aide soignant CS, CENTRE HOSPITALIER AVRANCHES - GRANVILLE, demeurant à LE TANU. Mme MANARANCHE Maryline née CHARBONNEAU - IDE Cadre de santé paramédical, CENTRE HOSPITALIER AVRANCHES - GRANVILLE, demeurant à SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS.
Mme MANQUET Sandrine née AUVRAY - Rédacteur, COMMUNE DE LA HAGUE, demeurant à LA HAGUE.
M. MARGOT Guy - Adjoint technique Territorial Principal 2ème classe, COMMUNE DE HARDINVAST, demeurant à HARDINVAST. Mme MARIE Irène née CRESTEY - Adjoint administratif principal 2ème classe, commune de LA HAGUE, demeurant à CHERBOURG-ENCOTENTIN. Mme MARSOLLIER Nathalie - IBODE, CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, demeurant à URVILLE-NACQUEVILLE. M. MAUGER Joël - Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE DE LA HAGUE, demeurant à LA HAGUE. Mme MESLIN Sophie - Educateur territorial A.P.S Principal 2ème classe, Communauté de communes Coutances Mer et Bocage, demeurant à REGNEVILLE-SUR-MER.
Mme MESLIN Sylvie - Adjoint Technique Principal 2ème classe, mairie de BARNEVILLE-CARTERET, demeurant à BARNEVILLE-CARTERET. Mme MONDIN Brigitte née TURPIN - Aide-soignante, CENTRE HOSPITALIER DE L'ESTRAN, demeurant à POILLEY. M. MOREL Roland - Adjoint technique principal 2ème classe, COMMUNE DE LA HAGUE, demeurant à LA HAGUE. Mme MORISSE Céline née LEGER - Adjoint administratif principal 1ère classe, COMMUNE DE LA HAGUE, demeurant à LA HAGUE. M. MOTTIN Stéphane - Adjoint Technique Territorial, COMMUNE DE SAINT PAIR SUR MER, demeurant à SAINT-PAIR-SUR-MER. Mme NICOLLE Stéphanie née DUFOUR - Cadre de santé paramédical, Centre Hospitalier Public du COTENTIN, demeurant à FLOTTEMANVILLEHAGUE.
Mme OLIVIER Carole née LE CANU - Adjoint administratif principal de 2ème classe, Mairie de Fermanville, demeurant à FERMANVILLE. Mme OSMONT Nathalie - Aide-Soignante, HOPITAL LOCAL, demeurant à HOUESVILLE. M. OSOUF Philippe - Aide soignant principal, CENTRE HOSPITALIER DE COUTANCES, demeurant à SAUSSEY. M. PACARY Philippe - Agent de maîtrise, Mairie de Pont-Hébert, demeurant à PONT-HEBERT. M. PAUTAIRE Michel - Adjoint Technique Principal 2ème classe, commune de BRICQUEBEC-EN-COTENTIN, demeurant à BRICQUEBEC-ENCOTENTIN.
Mme PEIGNEY-PASLIN Christiane née PEIGNEY - Adjoint technique principal 2ème classe, Commune de CHERBOURG-EN-COTENTIN, demeurant à CHERBOURG-EN-COTENTIN.
Mme PENNETIER Chantal née MAGNET - Infirmière classe supérieure, Centre Hospitalier AVRANCHES - GRANVILLE, demeurant à VAINS. M. PERIER André - Ancien maire, COMMUNE DE CAMPROND, demeurant à CAMPROND. Mme PERIER-DESHOGUES Valérie née IZIQUEL - Adjoint technique territorial, Communauté de communes Coutances Mer et Bocage, demeurant à ORVAL-SUR-SIENNE.
M. PICQUENOT Martial - Adjoint technique principal 2ème classe, Commune de CHERBOURG-EN-COTENTIN, demeurant à MAGNEVILLE. Mme PIERRE Betty - Aide Médico Psychologique, centre d'accueil et de soins ST-JAMES, demeurant à SAINT-QUENTIN-SUR-LE-HOMME. M. PIGNOL David - Manip Electroradiologie Classe supérieure, centre hospitalier AVRANCHES - GRANVILLE, demeurant à LE VAL-SAINT-PERE. Mme PIGNOL Isabelle née LIVIAU - Attaché, Commune de CHERBOURG-EN-COTENTIN, demeurant à CHERBOURG-EN-COTENTIN. Mme PIQUET Mélanie née ADAM - Adjoint Administratif Territorial Principal de 2ème classe, mairie de TOLLEVAST, demeurant à NOUAINVILLE.
M. POISSON Loïc - Conseiller municipal, COMMUNE DE TERRE-ET-MARAIS, demeurant à TERRE-ET-MARAIS.
M. POMMIER Eric - Adjoint au maire, COMMUNE DELEGUEE DE BION, demeurant à MORTAIN-BOCAGE. M. PONTON Christophe - Adjoint technique principal 1ère classe, Communauté d'Agglomération du Cotentin, demeurant à CHERBOURG-ENCOTENTIN. Mme POTIER Cécile née LAISNEY - Assistante familiale, CONSEIL DEPARTEMENTAL DU CALVADOS, demeurant à LE MESNIL-AMAND. Mme POTIER Florence - Infirmière classe supérieure, Centre Hospitalier Mémorial FRANCE ETATS-UNIS SAINT-LO, demeurant à MARIGNY-LE LOZON.
M. POTIQUET Cyrille - Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE DE LA HAGUE, demeurant à LA HAGUE.
Mme POTTIER Liliane née LE PAINTEUR - Adjoint Technique, MAIRIE DE SOURDEVAL, demeurant à SOURDEVAL. Mme PREVEL Christel née OLIVE - Aide soignante, CENTRE HOSPITALIER AVRANCHES - GRANVILLE, demeurant à ROUFFIGNY. M. RAMIREZ Stéphane - Brigadier Chef Principal, COMMUNE DE LA HAYE, demeurant à CARENTAN. M. REBORDAS Gilbert - Ancien adjoint au maire, COMMUNE DE CAMPROND, demeurant à CAMPROND. Mme REBOURS Sylvie née BAUDIN - Adjoint administratif principal 2ème classe, COMMUNE DE LA HAGUE, demeurant à LA HAGUE. Mme RENAULT Lysiane - Puéricultrice 3ème grade ISGS, CENTRE HOSPITALIER DE L'ESTRAN, demeurant à SAINT-MARTIN-DES-CHAMPS.
Mme REUSSARD Laurence née COQUEREL - Aide Médico-Psychologique classe supérieure, centre hospitalier de L'ESTRAN, demeurant à SERVON.
Mme REVELLE Véronique - Adjoint administratif principal 2ème classe, Commune de CHERBOURG-EN-COTENTIN, demeurant à CHERBOURGEN-COTENTIN. M. RIHOUEY Hubert - Maire, COMMUNE DE LE MESNILBUS, demeurant à LE MESNILBUS. Mme ROBINE Solange née FLAMBARD - Agent social, CCAS Cherbourg-en-Cotentin, demeurant à CHERBOURG-EN-COTENTIN. Mme ROUSSEL Isabelle - Aide Soignante, CENTRE D'ACCUEIL ET DE SOINS ST-JAMES, demeurant à SAINT LAURENT DE TERREGATTE. Mme ROUXEL Marie-Jeanne née DENIEL - Diététicienne classe supérieure, CENTRE HOSPITALIER DE L'ESTRAN, demeurant à SACEY. M. SAILLARD Philippe - Adjoint technique principal 1ère classe, COMMUNE DE LA HAGUE, demeurant à SAINT-VAAST-LA-HOUGUE.
M. SANSON Yoann - Technicien, COMMUNE DE LA HAGUE, demeurant à LA HAGUE.
Mme SAUVE Claudine née GUESDON - Maire, COMMUNE DE SAINT-CYR-DU-BAILLEUL, demeurant à SAINT-CYR-DU-BAILLEUL. Mme SEYS Isabelle - Adjoint territorial du patrimoine, CA Mont-Saint-Michel-Normandie, demeurant à PONTORSON. Mme SOUL Françoise née LERICOLAIS - Adjoint administratif Principal, COMMUNE DE GRANDPARIGNY, demeurant à GRANDPARIGNY. M. SOURMAIL Richard - Adjoint administratif principal 2ème classe, Commune de CHERBOURG-EN-COTENTIN, demeurant à CHERBOURG-ENCOTENTIN.
M. SURVILLE Claude - Conseiller municipal, MAIRIE DE SOURDEVAL, demeurant à SOURDEVAL. Mme SYFFERT Caroline née SYFFERT - Agent spe mat principal 2ème classe, Commune de CHERBOURG-EN-COTENTIN, demeurant à CHERBOURG-EN-COTENTIN.
M. SYFFERT Christophe - Adjoint technique principal 1ère classe, Commune de CHERBOURG-EN-COTENTIN, demeurant à CHERBOURG-ENCOTENTIN. M. TARDIF Sylvain - Adjoint technique territorial, Communauté de communes Coutances Mer et Bocage, demeurant à COUTANCES. Mme TASSEL Sophie - Technicien principal 1ère classe, Commune de CHERBOURG-EN-COTENTIN, demeurant à BARNEVILLE-CARTERET. M. TENCE Patrick - Adjoint au maire, COMMUNE DELEGUEE DE BION, demeurant à MORTAIN-BOCAGE. Mme THEBAULT Nathalie - Technicienne de laboratoire, CENTRE HOSPITALIER PUBLIC DU COTENTIN, demeurant à CHERBOURG-ENCOTENTIN.
La séance est ouverte à 19h00 sous la Présidence de Monsieur Patrick BALKANY, Maire. →
Les délibérations - Carene →
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N 75-2019-025 →
RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS SPÉCIAL N 75-2019-083 →
DEL2016_282 Compte de gestion de Monsieur le comptable public de Cherbourg-Octeville 2 DEL2016_283 Compte administratif 2015 de Cherbourg-Octeville →
CXXXVIIE ANNEE. - NO 4 VENDREDI 12 JANVIER 2018 - PARIS.FR →
Rapport de la Commission du droit international Soixante-dixième →
D'EUROPE CENTRALE →

References: Art. 1
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 Art. 2
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 Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6
 Art. 7

Art. 8
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