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Timestamp: 2017-12-16 05:12:47+00:00

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French Revolution Digital Archive: Tome 19 : Du 16 septembre au 23 octobre 1790 - page 798
Tome 19 : Du 16 septembre au 23 octobre 1790 » page 798
p. 434) ; — Madier de Montjau (20 octobre, p. 736) ;
—	de Virieu (21 octobre, p. 744).
Receveurs de districts. Projet de décret relatif à leur traitement et à leur cautionnement (2 octobre 1790, t. XIX, p. 394) ; — débat : Prieur, Martineau (ibid.);
Regnaud, député du tiers état de la sénéchaussée de Saint-Jean-d'Angély. Parle sur la demande du ministre de l'intérieur relative à la force armée (t. XIX, p. 15), •— sur la division du territoire (p. 20), — sur la dette publique (p. 38), — sur des troubles à Versailles (p. 47), — sur un mémoire des brigades de la maréchaussée de l'Ile de France (p. 69). — Présente un projet de décret sur l'éligibilité des présidents des corps administratifs aux fonctions de juges (p. 70).
—	Parle sur le traitement des religieuses (p. 121 et suiv.), — sur la contribution foncière (p. 155), — sur la gabelle (p. 431), — sur les frais de démolition de la Bastille (p. 434)f — sur l'attribution d'une juridiction contentieuse aux corps administratifs touchant la perception des impositions (p. 472), — sur les assignats (p. 508), — sur la contribution foncière p. 591), — sur les religieux de Cluny (p. 689), — sur l'affaire de Brest (p. 728). — Demande qu'on condamne Guilhermy à trois jours d'arrêts (p. 748). — Parle sur la contribution personnelle (p. 771 et suiv.).
Regnauld-d'Épercy, député du tiers état du bailliage de Dôle. Fait un rapport sur le vœu de diverses places de commerce relativement aux assignats (t. XIX,
| p. 193), (p. 194 et suiv.).
Religieux et religieuses. Suite de la discussion sur le projet de décret relatif à leurs pensions : motion de Robespierre tendant à la modification de l'art. 19 (16 septembre 1790, t. XIX, p. 18) ; — ordre du jour voté sur la demande de Lanjuinais (ibid.) ;— art. 26 du titre Ier : Duval d'Eprémesnil, de Folleville (ibid. p. 22) ; — adoption (ibid.); — art. 27 : abbé Simon, abbé Latyl, abbé Bourdon (ibid.); — adoption [ibid.);
—	art. 28 à 36 (18 septembre, p. 66 et suiv.); — adoption (ibid.);— discussion sur le titreII : Treilhard, Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély), abbé de Montesquiou, Briois de Beaumetz (21 septembre, p. 121 et suiv.); — adoption de l'art. 1er (ibid. p. 122); — art. 2,3 et 4 : Treilhard, abbé Bourdon (23 septembre, p. 176); — adoption (ibid.) ;— art. 5 : abbé Gouttes, Martineau (ibid.) ; — adoption (ibid.) ; — art. 6 à 19 : adoption sans discussion (25 septembre, p. 239 et suiv.); — art. 20: Fréteau, adoption [ibid. p. 240);
—	art. 21 : abbé Bourdon, abbé Gouttes, abbé de Bonnefoy, Martineau, Camus (ibid.) ; — adoption de l'article amendé (ibid.); — adoption de l'art. 22 et de deux articles additionnels devenant les articles 23 et 24 (ibid.y, — ancien article 23 devenant l'article 25 : abbé de Bonnefoy, abbé Landrin, abbé Gouttes (ibid. et p. suiv.) ; — adoption de cet article et des deux suivants (ibid. p. 241); — titre III, article 1er : Du Châtel et, Prugnon (4 octobre, p. 431) ; — adoption de l'article amendé (ibid. p. 432); — articles 2 à 9 : adoption (ibid.) ; — article additionnel proposé par Prieur (ibid.); — adoption et ajournement de la rédaction (ibid.) ; — modifications des articles 1, 4 et 5 proposées par Treilhard (ibid.); — adoption (ibid.) ; — modification proposée par Treilhard à l'article 5 du titre II (5 octobre, p. 445); — adoption (ibid.); — rétablissement de mots supprimés dans l'article 21 du même titre (8 octobre, p. 502).
Projet de décret présenté par Lanjuinais et concernant les-religieux de Cluny accusés de malversations (19 octobre, p. 689) ; — discussion : Regnaud (de Saint-Jean-d'Angély),illo\ig\ns (ibid.); — adoption (ibid. et p. sui/.).
Rentes sur le clergé. Projet de décret y relatif, présenté par Lebrun et adopté sans discussion (15 octobre 1790, t. XIX, p. 647).
Rewbell, député du tiers état du bailliage de Colmar et Schelestadt. Parle sur la division du royaume (t. XIX, p. 21), — sur la justice de paix (p. 609), — sur l'invention de l'abbé de Mandre (p. 615), — sur la contribution foncière (p. 675), — sur les menées du
clergé d'Alsace (p. 676 et suiv.), — sur la contribution foncière (p. 686), — sur un projet de canal (p. 725 et suiv.), — sur les élections municipales d'Huningue (p. 755), — sur la contribution personnelle (p. 763), (p. 771).
Rey, député du tiers état de la sénéchaussée de Béziers. Parle sur la contribution foncière (t. XIX, p. 155 et suiv.'), (p. 589), (p. 590), (p. 668).
Reynaud (De), député de Saint-Domingue. Parle sur les troubles de Brest (t. XIX, p. 93), — sur la contribution foncière (p. 687).
Ricard de Séalt, député du tiers état de la sénéchaussée de Toulon. Parle sur l'affaire de Brest (t. XIX, p. 717).
Robespierre, député du tiers état du bailliage d'Artois. Parle sur les pensions des religieux (t. XIX, p. 18),
—	sur l'enlèvement des grains à Soissons (p. 175),
—	sur l'arrêté de la chambre des vacations de Toulouse (p. 469), — sur la contribution personnelle (p. 771).
Rodât, député du tiers état de la sénéchaussée de Rodez. Fait une motion sur la permanence du Corps législatif (t. XIX, p. 68), (p. 81 el suiv.).
Roedeber, député du tiers état de la ville de Metz. Demande que le comité de Constitution s'occupe de la réclamation de la ville de Longwy relative au tribunal placé à Longuyon (t. XIX, p. 1). — Parle sur l'opportunité de la discussion immédiate du rapport relatif à la contribution foncière (p. 5), — sur la contribution foncière (p. 155), — sur l'enlèvement des grains à Soissons (p. 175 et suiv.), — sur les journées des 5 et 6 octobre (p. 399), (p. 404), — sur la contribution foncière (p. 462), (p. 473 et suiv.), (p. 479), (p. 493), (p. 494), — sur les assignats (p. 508),
—	sur la contribuîion foncière (p. 589), (p. 591), (p. 668), (p. 67-i), (p. 686), — sur un propos attribué à Guilhermy (p. 747), (p. 748), —sur la contribution personnelle (p. 672 et suiv.), (p. 763), (p. 771), (p. 772).
Roger, député du tiers état deComminges et Nébouzan. Parle sur un projet de décret relatif au parlement de Toulouse (t. XIX, p. 515).
Rostaing (Marquis de), député du tiers état du bailliage du Forez. Parle sur l'affaire de Brest (t. XIX, p. 733).
Rousselet, député du tiers état du bailliage de Provins. Fait un rapport sur les troubles de Niort (t. XIX, p. 528).
Saint-Martin (De), député du tiers état de la sénéchaussée d'Annonay. Parle sur le Trésor public (t. XIX, p. 740).
Saint-Priest (Comte de). Voir Guignard.
Salle des séances. Projet de décret proposé par Vieillard au sujet des étrangers s'introduisanl dans l'enceinte réservée aux députés (29 septembre 1790, t. XIX, p. 310);— adoption (ibid.); — exécution immédiate (ibid.).
Villemotte, directeur du manège du roi, demande une indemnité de 80,000 francs pour la perte que lui fait éprouver l'établissement de l'Assemblée nationale (16 octobre, p. 666) — renvoi aux comités réunis des domaines et de liquidation (ibid.).
Salomon, député du tiers état du bailliage d'Orléans. Parle sur les logements des corps administratifs (t. XIX, p. 671).
Séances de l'Assemblée nationale. Boutteville-Dumetz demande la prolongation jusqu'à onze heures du soir d'une séance troublée, afin de recouvrer le temps qu'on a voulu enlever aux travaux (18 septembre 1790, t. XIX, p. 66) ; — adoption (ibid.).

References: art. 26
 art. 27
	art. 28
 art. 2
 art. 5
 art. 6
 art. 20
	art. 21
 l'article 25
 l'article 5
 l'article 21