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Timestamp: 2016-10-24 14:25:05+00:00

Document:
4C.190/2003 (28.11.2003)
4C.190/2003 /ech
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me R�my Balli,
demanderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Bernard Katz,
contrat mixte vente/entreprise; garantie pour les d�fauts,
recours en r�forme contre le jugement de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 11 juin 2002.
A.________ �tait propri�taire de la parcelle n� ..., plan-folio 13, de la commune de U.________. Au d�but 1989, elle y a entrepris la construction d'un b�timent connu sous le nom de Y.________. A cet effet, elle a mandat� B.________ comme architecte.
X.________ SA est une soci�t� dont le but est notamment la vente de produits du tabac par distributeurs automatiques. Le 16 mars 1989, A.________ a conclu avec X.________ SA un contrat de �vente � terme-emption� portant sur l'immeuble susmentionn�. L'accord contient les passages suivants:
�1. L'immeuble vendu sera transf�r� � l'acheteuse termin� selon le descriptif de la construction, sign� des parties, l�galis� et produit pour demeurer ci-annex�, sous les garanties l�gales, avec ses parties int�grantes et accessoires, libre de tous droits ou charges autres que ceux mentionn�s ci-dessus.
5. Toutes modifications apport�es au descriptif mentionn� sous chiffre 1 ci-dessus devront �tre soumises par �crit et approuv�es par la venderesse et l'architecte mandat� par cette derni�re. Elles seront command�es et pay�es directement par l'acheteuse, � l'enti�re d�charge de la venderesse.
6. L'acheteuse renonce d'ores et d�j� � demander des dommages et int�r�ts si les am�nagements ext�rieurs et les retouches int�rieures �ventuelles ne sont pas enti�rement ex�cut�es lors de l'ex�cution du pr�sent acte.
7. La venderesse ne sera tenue envers l'acheteuse de r�parer les d�fauts �ventuels que jusqu'� concurrence des droits qu'elle poss�dera elle-m�me contre les ma�tres d'�tat ayant particip� � la construction.
12. La prise de possession aura lieu le jour du d�p�t au Registre foncier de la r�quisition de transfert immobilier. Cette date sera d�terminante pour le transfert des risques.
Quant � l'entr�e en jouissance, elle aura lieu le jour de la signature de la r�quisition de transfert immobilier.
13. L'imp�t foncier communal, la prime d'assurance incendie, ainsi que toutes les autres contributions fonci�res seront support�s par chacune des parties au prorata du temps de jouissance.�
Le 14 septembre 1989, A.________ et X.________ SA ont conclu, devant notaire, un second contrat annulant purement et simplement le contrat de vente � terme-emption et comprenant notamment les termes suivants:
�II. VENTE
Cette vente est conclue sous les clauses et aux conditions suivantes:
1. L'immeuble vendu est transf�r� � l'acheteuse dans son �tat actuel, mais � terminer selon le descriptif de la construction, sign� des parties en date du seize mars mil neuf cent huitante-neuf, l�galis� et dont une copie vidim�e est produite pour demeurer ci-annex�e, sous r�serve toutefois des modifications demand�es par l'acheteuse et sous les garanties l�gales, avec ses parties int�grantes et accessoires, libre de tous droits ou charges autres que ceux mentionn�s ci-dessus.
6. La venderesse n'est tenue envers l'acheteuse de r�parer les d�fauts �ventuels que jusqu'� concurrence des droits qu'elle poss�de elle-m�me contre les ma�tres d'�tat ayant particip� � la construction.
9. Les parties d�clarent avoir arr�t� entre elles le prix de vente � la somme de
---QUATRE MILLIONS HUIT CENT MILLE FRANCS---
---(Fr. 4'800'000.--)---
Il a �t�, il est et il sera pay� de la mani�re suivante:
a) un million six cent huitante mille francs Fr. 1'680'000.-
ont �t� pay�s ant�rieurement � ce jour et quittance de ce montant est ici confirm�e;
b) deux millions quatre cent vingt mille francs Fr. 2'420'000.-
sont pay�s au moyen d'un ch�que bancaire num�ro 59509856 tir� sur la banque Z.________, � Lausanne, � l'ordre du notaire stipulateur.
Quittance de ce montant est ici donn�e.
c) sept cent mille francs Fr. 700'000.-
soit le solde, seront pay�s, sans int�r�t, en mains de la venderesse, dans les quatorze jours qui suivront la fin des travaux � ex�cuter selon le descriptif mentionn� sous chiffre un ci-dessus, mais au plus tard le trente novembre mil neuf cent huitante-neuf. La venderesse renonce � toutes garanties pour le versement de cette somme.
Total �gal au prix de vente Fr. 4'800'000.-
quatre millions huit cent mille francs.
Cette date du trente novembre mil neuf cent huitante-neuf, mentionn�e sous chiffre neuf lettre c) ci-dessus sera de plein droit prorog�e aussi longtemps que le b�timent ne sera pas termin� selon le descriptif susmentionn�.
Dans cette hypoth�se, la venderesse devra � l'acheteuse un int�r�t sur le montant de deux millions quatre cent vingt mille francs (Fr. 2'420'000.--) calcul� � un taux identique � celui demand� par la banque Z.________ pour le pr�t accord� � l'acheteuse en relation avec l'immeuble objet du pr�sent acte, mais � compter du quinze novembre mil neuf cent huitante-neuf.
Dans le prix de vente susmentionn� est compris un montant forfaitaire de septante mille francs (fr. 70'000.--) disponible pour l'installation d'un monte-charge ou d'ascenseur. Il en sera tenu compte le jour du paiement du solde du prix de vente.
10. La venderesse prend l'engagement de:
a) payer en totalit� les ma�tres d'�tat et fournisseurs ayant particip� � la construction, de telle fa�on qu'aucune hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs ne soit inscrite sur l'immeuble;
b) assurer le b�timent contre l'incendie et faire cadastrer � ses frais;
c) ex�cuter tous les travaux de retouches, apr�s avoir proc�d� aux reconnaissances provisoire et d�finitive, conform�ment � l'usage, ainsi que les am�nagements ext�rieurs qui sont � la charge de la venderesse.
L'acheteuse renonce � toutes garanties du chef de cet engagement.
11. La prise de possession aura lieu le jour de l'inscription au Registre foncier du pr�sent acte. Cette date sera d�terminante pour le transfert des risques. Par contre, l'entr�e en jouissance est imm�diate.
12. L'imp�t foncier communal, la prime d'assurance incendie, ainsi que toutes les autres contributions fonci�res seront support�s par la venderesse jusqu'au 30 novembre 1989.�
Le transfert de l'immeuble au Registre foncier a �t� ex�cut� le 19 septembre 1989.
En date du 3 novembre 1989, X.________ SA a adress� � A.________ et � B.________ le courrier suivant:
�Par la pr�sente, nous vous informons, qu'en ce qui concerne le drainage, �tanch�it� des sous-sols et installations sanitaires, nous nous voyons contraints de formuler des RESERVES, dict�es par le peu de s�rieux constat� dans la mani�re d'entreprendre ces diff�rents travaux, de la part des adjudicataires.
Nous vous prions de bien vouloir faire le n�cessaire, afin de rem�dier rapidement � cet �tat de fait.
Les RESERVES formul�es ci-dessus restant d'actualit�, quelles que soient les suites donn�es � notre requ�te.�
Le 20 novembre 1989, X.________ SA a r�it�r� ses r�serves � B.________.
Le 5 d�cembre 1989, une s�ance a r�uni B.________, A.________ et son �poux, trois administrateurs de X.________ SA ainsi que C.________, notaire. Le proc�s-verbal dress� par le notaire constate l'avancement des travaux par rapport au descriptif de construction joint � l'acte du 14 septembre 1989. Il y est not� �galement que la pose du tableau �lectrique principal est retard�e pour cause de fissures dans le b�ton arm� du sous-sol et que X.________ fera des r�serves concernant les canalisations.
Le 5 mars 1990, une r�union entre les m�mes personnes a eu lieu. Dans le proc�s-verbal tenu par le notaire, il est constat� que le tableau �lectrique n'est toujours pas pos� pour cause d'infiltration d'eau dans le sous-sol. Il y est �galement indiqu� que X.________ SA �met toutes r�serves quant � l'infiltration d'eau dans les sous-sols et � l'ensemble de l'�tanch�it� du toit, jusqu'� r�ception des garanties respectives des maisons V.________ et W.________; X.________ SA a confirm� en outre qu'elle fera des r�serves concernant les canalisations. Par ailleurs, il est not� dans le proc�s-verbal qu'un d�compte final sera �tabli par l'architecte � la fin des travaux et que le solde �ventuellement d� par X.________ SA � A.________ sera fix� � ce moment-l�. Un d�compte �tait annex� au proc�s-verbal.
Selon l'expert judiciaire, les travaux de gros oeuvre se sont termin�s en avril 1990.
Lors d'une nouvelle s�ance tenue le 24 septembre 1990, l'administrateur d�l�gu� de X.________ SA a �tabli une note � l'adresse notamment de B.________, qui se termine ainsi:
�Il est bien entendu que tous les d�g�ts caus�s aux tapisseries, aux murs, ainsi que l'infiltration d'eau en g�n�ral dans le b�timent, sont sous la responsabilit� de la Direction des travaux, soit le bureau d'Architecture B.________, et par cons�quent la venderesse Madame A.________, responsable du premier oeuvre.�
En date du 17 octobre 1990, B.________ a dress� un constat en pr�sence du mari et repr�sentant de A.________. Les points suivants figurent sous la rubrique �Liste des retouches�:
�1. Des remont�es d'eau par le radier et les murs et par les sauts-de-loup.
2. L'eau qui s'infiltre dans l'abri arriverait par le saut-de-loup.
3. La prise de la ventilation a �t� b�tonn�e.
4. L'�tanch�it� du sous-sol sera faite par un sp�cialiste.
5. Doit installer une pompe dans les sous-sols avec une sortie dans le saut-de-loup, et de la raccorder dans les canalisations (sic).
6. Dans l'escalier d'acc�s au sous-sol, finition avec une chape; et �barber les murs et de les peindre (sic).
7. Pour la verri�re d'angle au-dessus de l'escalier d'acc�s du sous-sol et doit faire �tanch�it� de la toiture dans les normes SIA, avec les chenaux et descendre l'eau dans les eaux claires.�
Il y �tait �galement pr�cis� que �la pose et la fourniture des seuils, ainsi que l'�tanch�it� est (sic) aux frais du gros oeuvre, c'est-�-dire Mme A.________� et que �l'�tanch�it� doit �tre faite autour des fen�tres et des menuiseries�.
Par lettre du 22 octobre 1990, le conseil de X.________ SA a averti A.________ qu'il d�posait le jour m�me une requ�te d'expertise hors proc�s, afin de d�terminer les causes des inondations et des d�fauts d'�vacuation des eaux affectant l'immeuble de U.________; � toutes fins utiles, il l'a mise une nouvelle fois en demeure de r�parer les d�fauts en question.
Sur r�quisition de X.________ SA, deux commandements de payer la somme de 500 000 fr. ont �t� notifi�s � A.________ le 30 octobre 1990, respectivement le 7 d�cembre 1990. La poursuivie a form� opposition.
Le Juge de paix du cercle de T.________ a d�sign� D.________, ing�nieur civil, comme expert hors proc�s. Dans son rapport du 23 f�vrier 1991, l'expert a s�ri� les d�fauts sous les rubriques suivantes:
- la pr�sence d'eau dans le sous-sol;
- la pr�sence de fissures dans certains murs en b�ton;
- l'humidit� excessive des murs du rez-de-chauss�e;
- les �l�ments inachev�s de la construction;
- les �l�ments ex�cut�s de fa�on incorrecte.
Le Juge de paix a arr�t� la note de l'expert � 21 500 fr. Pour sa part, le conseil de X.________ a chiffr� � 3140 fr. ses honoraires li�s � la proc�dure d'expertise hors proc�s.
Exploitant une entreprise de jardins et d'am�nagements ext�rieurs, E.________ a travaill� sur le chantier de U.________. Par demande du 12 juillet 1991, il a ouvert action contre A.________ en paiement de la somme de 112 000 fr., plus int�r�ts; il a �galement demand� l'inscription d'une hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs du m�me montant sur la parcelle n� ... de la commune de U.________, propri�t� de X.________ SA.
Dans sa r�ponse du 2 septembre 1991, X.________ SA a conclu notamment au rejet de la demande en tant qu'elle la concernait, au paiement de la somme de 431 773 fr., plus int�r�ts, par A.________, ainsi qu'� la lev�e des oppositions form�es par cette derni�re. Elle a invoqu� la compensation � l'�gard de A.________.
Cette derni�re a conclu, reconventionnellement, au paiement par X.________ SA de la somme de 299 470 fr., plus int�r�ts.
Les derni�res conclusions de X.________ tendaient notamment au paiement par A.________ de la somme de 512 438 fr.75, plus int�r�ts.
A la suite d'une transaction entre parties du 26 janvier 1996, le Juge instructeur de la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rendu une d�cision d�clarant E.________ hors de cause et de proc�s.
En cours d'instance, une expertise a �t� confi�e � F.________, architecte EPFL SIA. Dans son rapport du 27 janvier 2000 et son compl�ment du 7 mai 2001, l'expert admet les m�mes d�fauts que ceux relev�s dans l'expertise hors proc�s.
Par jugement du 11 juin 2002 dont les consid�rants ont �t� notifi�s le 21 mai 2003, la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a condamn� A.________ � payer � X.________ SA le montant de 225 697 fr., plus int�r�ts � 5% d�s le 31 octobre 1990; elle a par ailleurs lev� d�finitivement l'opposition au commandement de payer notifi� le 30 octobre 1990 � concurrence de la somme en capital et des int�r�ts susmentionn�s.
A.________ (la d�fenderesse) interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � la r�forme du jugement du 11 juin 2002 en ce sens que:
- elle ne doit pas payer � X.________ SA le montant de 225 697 fr. plus int�r�ts;
- l'opposition au commandement de payer notifi�e le 30 octobre 1990 est confirm�e;
- X.________ SA lui doit paiement imm�diat de la somme de 144 610 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 1er mai 1990.
X.________ SA (la demanderesse) propose le rejet du recours.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions tant lib�ratoires que reconventionnelles et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.2 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il faille rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a).
La d�fenderesse m�conna�t ces principes � plusieurs reprises dans son recours. Ainsi, il ne ressort pas du jugement attaqu� qu'elle n'�tait plus le ma�tre d'oeuvre � partir du 14 septembre 1989 et que depuis lors, le chantier �tait dirig� exclusivement par la demanderesse et son mandataire B.________. De m�me, la cour cantonale n'a pas constat� l'origine des d�fauts li�s � une trop grande humidit�; en particulier, elle n'a pas retenu que les probl�mes d'�tanch�it� et les fissures de l'immeuble provenaient d'infiltrations d'eau dues aux conditions hydrologiques du terrain, notamment � la pr�sence d'une nappe aquif�re. Il ne sera d�s lors pas tenu compte de ces �l�ments.
2.1 Selon le jugement attaqu�, la convention liant les parties est un contrat mixte relevant � la fois de la vente et du contrat d'entreprise, les r�gles de ce dernier s'appliquant � la garantie de tous les d�fauts affectant le b�timent. Au surplus, aucune clause exon�ratoire de garantie n'a �t� convenue entre les parties et la demanderesse a effectu� les avis des d�fauts en temps utile, sauf en ce qui concerne les d�fauts de l'installation de chauffage. La cour cantonale a ainsi r�duit le prix convenu d'un montant de 901 057 fr.; cette somme se d�compose en 462 030 fr. (montant pay� par la demanderesse aux entreprises du gros oeuvre � la place de la d�fenderesse), 107 300 fr. (co�t d'installations pr�vues dans le contrat ou le descriptif de construction), 27 500 fr. (int�r�t de retard pr�vu dans le contrat), 154 527 fr. (co�t des travaux de r�fection selon expertise) et 150 000 fr. (montant pr�vu pour les r�fections encore en suspens). La Cour civile a ensuite compens� le montant de 901 057 fr. avec le solde de 700 000 fr. d� par la demanderesse en ex�cution du contrat du 14 septembre 1989, de sorte que la somme � payer par la d�fenderesse s'�l�ve � 201 057 fr. A ce montant, les juges cantonaux ont ajout� les frais et d�pens li�s � l'expertise hors proc�s par 24 640 fr., soit 21 500 fr. pour les honoraires de l'expert et 3140 fr. pour ceux de l'avocat.
2.2 Dans son recours, la d�fenderesse ne remet pas en cause les montants de 452 030 fr., 107 300 fr. et 27 500 fr., qui repr�sentent le co�t de travaux inachev�s ou non effectu�s ainsi que le montant de l'int�r�t de retard fix� dans le contrat. L'objet du litige port� devant la cour de c�ans est donc limit� � la question de la garantie des d�fauts.
A juste titre, la d�fenderesse ne critique pas la qualification de contrat mixte adopt�e par la cour cantonale (cf. ATF 118 II 142 consid. 1a p. 144; 117 II 259 consid. 2b p. 264; Schumacher/R�egg, in Alfred Koller ed, Der Grundst�ckkauf, 2e �d., n. 146 ss, p. 226 ss; Peter Gauch, Le contrat d'entreprise, adaptation fran�aise par Beno�t Carron, n. 347, p. 109/110). En pareil cas, la garantie pour les d�fauts est soumise aux r�gles du contrat d'entreprise, y compris pour les parties de l'ouvrage qui existaient d�j� lors de la conclusion du contrat (ATF 118 II 142 consid. 1a p. 144; Gauch, op. cit., n. 349, p. 110).
Dans un premier moyen, la d�fenderesse reproche � la cour cantonale d'avoir interpr�t� le contrat du 14 septembre 1989 de mani�re erron�e. A son sens, les chiffres 6 et 10 let. c de cet accord excluent toute garantie pour les d�fauts invoqu�s par la demanderesse.
3.1 En pr�sence d'un litige sur l'interpr�tation d'une clause contractuelle, le juge doit recourir en premier lieu � l'interpr�tation dite subjective, c'est-�-dire s'efforcer de d�terminer la commune et r�elle intention des parties, sans s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la nature v�ritable de la convention (art. 18 al. 1 CO; ATF 129 III 118 consid. 2.5 p. 122; 127 III 444 consid. 1b). L'interpr�tation subjective du contrat ressortit � l'appr�ciation des preuves, laquelle �chappe � la connaissance de la juridiction de r�forme (ATF 129 III 118 consid. 2.5 p. 122; 126 III 25 consid. 3c, 375 consid. 2e/aa; 125 III 305 consid. 2b, 435 consid. 2a/aa). Les circonstances survenues post�rieurement � la conclusion du contrat, notamment le comportement des parties, constituent un indice de la volont� r�elle de celles-ci (ATF 123 III 129 consid. 3c p. 136; 118 II 365 consid. 1 p. 366).
S'il ne parvient pas � d�terminer la volont� r�elle et commune des parties, le juge recherchera, par une interpr�tation dite objective, quel sens les parties pouvaient et devaient donner, selon les r�gles de la bonne foi, � leurs manifestations de volont� r�ciproques (ATF 129 III 118 consid. 2.5 p. 122; 128 III 265 consid. 3a; 127 III 444 consid. 1b p. 445). L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours en r�forme, peut examiner librement (ATF 129 III 118 consid. 2.5 p. 123; 127 III 248 consid. 3a; 126 III 25 consid. 3c, 59 consid. 5a, 375 consid. 2e/aa p. 379).
Les clauses d'exon�ration douteuses doivent �tre interpr�t�es de fa�on restrictive et en faveur du ma�tre (cf. ATF 118 II 142 consid. 1b p. 145/146; 109 II 24 consid. 4 p. 25; Gauch, op. cit., n. 2555, p. 697/698).
3.2 Il ne ressort pas clairement du jugement attaqu� si la cour cantonale a �tabli la volont� r�elle et commune des parties ou si elle s'est fond�e sur une interpr�tation objective du contrat. Lorsqu'elle se r�f�re � l'attitude de la d�fenderesse apr�s la communication des premiers d�fauts, la Cour civile prend en compte un �l�ment post�rieur � la conclusion du contrat, ce qui plaide en faveur d'une interpr�tation subjective soustraite � l'examen de la juridiction de r�forme. En revanche, l'analyse des clauses contractuelles litigieuses dans leur contexte rel�ve de l'interpr�tation objective.
Cette question peut demeurer ind�cise dans la mesure o� l'interpr�tation desdites clauses selon le principe de la confiance ne conduit de toute mani�re pas � une exclusion de la garantie pour les d�fauts.
Selon le chiffre 6 du contrat du 14 septembre 1989, la d�fenderesse ne doit r�parer les d�fauts �ventuels que jusqu'� concurrence des droits qu'elle poss�de elle-m�me contre les ma�tres d'�tat ayant particip� � la construction. Il s'agit bien l� d'une limitation de garantie, mais qui ne touche que le droit � la r�fection, et non � la r�duction du prix (cf. Gauch, op. cit., n. 2547 et 2548, p. 696). Aucune circonstance ayant pr�c�d� ou accompagn� la signature du contrat ne permet de conclure qu'en utilisant le terme �r�parer�, les parties entendaient limiter tous les droits de garantie de la demanderesse. A cet �gard, il convient de rappeler �galement que le chiffre 1 du contrat du 14 septembre 1989 r�serve express�ment les garanties l�gales.
Quant � l'art. 10 ch. c de la convention susmentionn�e, il a trait aux travaux de retouche, comme la d�fenderesse le note elle-m�me dans son recours. La renonciation de la demanderesse � toutes garanties �du chef de cet engagement� est express�ment limit�e � ces travaux-l�. Or, il est manifeste que la pr�sence d'eau dans le sous-sol ainsi que les fissures et l'humidit� excessive des murs n'ont rien � voir avec des travaux de retouche.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, la th�se selon laquelle les parties auraient supprim� toute garantie pour les d�fauts doit �tre �cart�e. Le premier moyen soulev� par la d�fenderesse sera rejet�.
4.1 Dans un second grief, la d�fenderesse fait valoir que la mauvaise qualit� hydrologique du terrain n'est apparue que fin 1989, soit apr�s l'inscription au registre foncier du transfert de propri�t�, date d�terminante pour le transfert des risques. Dans ces conditions, elle estime que les d�fauts li�s � cet aspect des choses doivent �tre support�s par l'acheteuse.
4.2 Selon le chiffre 1 du contrat du 14 septembre 1989, le transfert de propri�t� de l'immeuble dans son �tat actuel a lieu imm�diatement, alors que la d�fenderesse s'engage � terminer les travaux conform�ment au descriptif de construction. Comme d�j� relev�, dans un cas de ce genre, la garantie des d�fauts est soumise aux r�gles du contrat d'entreprise pour l'ensemble de l'ouvrage. Peu importe d�s lors que le transfert de propri�t� ait d�j� eu lieu au moment de l'apparition des d�fauts. Le moyen tir� du transfert des risques est manifestement mal fond�.
5.1 En dernier lieu, la d�fenderesse consid�re, contrairement � la cour cantonale, que les r�serves formul�es par la demanderesse dans la lettre du 3 novembre 1989 et les proc�s-verbaux ult�rieurs ne valent pas avis des d�fauts. Elle estime en outre que si avis formel il y a eu, par exemple par la lettre du conseil de la demanderesse du 30 octobre 1991, sa tardivet� doit �tre constat�e.
5.2 Il ne ressort pas avec pr�cision du jugement attaqu� quand les d�fauts li�s � la pr�sence d'eau sont apparus. Le 3 novembre 1989, la demanderesse a �mis les premi�res r�serves � ce sujet. A ce moment-l�, le chantier du gros oeuvre, � la charge de la d�fenderesse, �tait encore en cours. Selon l'expert judiciaire, les travaux du gros oeuvre se sont termin�s en avril 1990. Pour sa part, la cour cantonale a constat� que la demanderesse avait formul� diverses plaintes �au fur et � mesure de l'avancement du chantier�, soit, par d�finition, avant son ach�vement.
Dans le contrat d'entreprise, le devoir de v�rification et d'avis prend naissance � la livraison de l'ouvrage (art. 367 al. 1 CO; ATF 117 II 264 consid. 2a; Gauch, op. cit., n. 2109, p. 574), qui suppose l'ach�vement des travaux (ATF 118 II 142 consid. 4 in fine). S'il n'en a pas l'obligation, le ma�tre a toutefois la possibilit� de signaler les d�fauts pendant le cours du chantier (cf. art. 366 al. 2 CO) et cette attitude ne saurait lui �tre reproch�e par la suite (cf. Gauch, op. cit., n. 2175ss, p. 591ss). En l'esp�ce, les documents des 3 novembre 1989, 20 novembre 1989, 5 d�cembre 1989 et 5 mars 1990 sont intervenus avant la livraison de l'ouvrage. A chaque fois, la demanderesse y a �mis des r�serves. Il n'est pas n�cessaire de trancher la question de savoir s'il s'agissait v�ritablement d'avis des d�fauts anticip�s; il suffit de constater qu'� chacune de ces occasions, la demanderesse a mis en avant les probl�mes li�s � l'infiltration d'eau et � l'�tanch�it�.
La cour cantonale a encore relev� que la demanderesse s'�tait adress�e r�guli�rement � la d�fenderesse sur ces questions jusqu'� ce que l'expertise hors proc�s soit ordonn�e. En particulier, dans sa note du 24 septembre 1990, l'administrateur de X.________ SA mentionne express�ment les d�g�ts li�s � l'eau et invoque la responsabilit� de sa cocontractante. Par ailleurs, le constat du 17 octobre 1990 doit pouvoir �tre oppos� � la d�fenderesse, car il a �t� effectu� en pr�sence de son �poux, qui avait d�j� particip� � des r�unions pr�c�dentes. Or, ce document fait clairement �tat des remont�es et des infiltrations d'eau. Trois jours plus tard, le conseil de la demanderesse a averti la d�fenderesse qu'il demandait une expertise hors proc�s afin de d�terminer les causes des inondations et des d�fauts d'�vacuation. Certes, ces documents sont intervenus pr�s de six mois apr�s l'ach�vement des travaux selon l'expert judiciaire. Il n'en demeure pas moins que, dans les circonstances de l'esp�ce, la d�fenderesse commettrait un abus de droit en se pr�valant de la tardivet� de l'avis des d�fauts, point que le Tribunal f�d�ral examine d'office (ATF 107 II 172 consid. 2 p. 178). En effet, il doit �tre tenu compte, dans le cas particulier, du fait que des plaintes au sujet de l'humidit� et de l'�vacuation d'eau ont �t� �mises par la demanderesse � l'�gard de la d�fenderesse tout au long du chantier lui-m�me. Le moyen tir� du non-respect des incombances sera ainsi rejet�.
La d�fenderesse ne formule aucun grief sur l'ampleur de la r�duction de prix, ni sur le remboursement des frais avant proc�s. Le calcul de la cour cantonale doit d�s lors �tre confirm�, le recours �tant rejet�.
La d�fenderesse supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ) et versera � la demanderesse une indemnit� � titre de d�pens (art. 159 al. 1 OJ).
Un �molument judiciaire de 7000 fr. est mis � la charge de la d�fenderesse.
La d�fenderesse versera � la demanderesse une indemnit� de 8000 fr. � titre de d�pens.

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in fine
 art. 366