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5A_278/2014 (29.01.2015)
5A_278/2014 � � Arr�t du 29 janvier 2015
repr�sent�e par Me Laurent Nephtali, avocat,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 13 f�vrier 2014.
A.a.�A.A.________, n� en 1954, et B.B.________ n�e en 1964, se sont mari�s � Cologny (Gen�ve) le 7 ao�t 1998.
�Les �poux n'ayant pas conclu de contrat de mariage, ils sont soumis au r�gime matrimonial de la participation aux acqu�ts.
A.b.�Le 22 mars 2002, les �poux ont acquis un appartement en triplex de 300 m
2�habitables, avec un jardin de 180 m
2, ainsi que deux places de parc int�rieures, sis dans une copropri�t� de la commune de X.________ (Gen�ve), pour un prix de 1'100'000 fr. Il r�sulte de l'acte notari� et de la facture du notaire que ce prix de vente ne comprend pas les plus-values convenues entre les parties, soit des travaux suppl�mentaires de 61'000 fr., le rachat d'une c�dule hypoth�caire de 850'000 fr. moyennant le remboursement des frais de constitution de 10'200 fr., ainsi que les frais et honoraires du notaire de 50'243 fr. 80.
�Les �poux sont inscrits au Registre foncier en tant que copropri�taires du bien immobilier � raison de la moiti� chacun.
�Cette acquisition a �t� financ�e par un emprunt hypoth�caire de 910'000 fr., dont les �poux sont cod�biteurs solidaires, lequel a �t� port� par la suite � 1'010'000 fr., sans toutefois que l'affectation du cr�dit suppl�mentaire ait �t� �tablie, et par un versement anticip� de 310'950 fr. de l'institution de pr�voyance professionnelle de l'�poux. Il est admis que, sur ce montant, seuls 69'589 fr. 80 ont �t� accumul�s apr�s le mariage, de sorte qu'un montant de 241'360 fr. correspond � des avoirs constitu�s avant le mariage.
�L'amortissement est assur� de mani�re indirecte par deux polices d'assurance-vie conclues par A.A.________ et une police d'assurance-vie contract�e par B.A.________ aupr�s d'une compagnie d'assurance, nanties en faveur de cette derni�re. A.A.________ a �t� lib�r� du paiement des primes concernant l'une des assurances qu'il a conclues.
�A.A.________ s'acquitte des charges relatives � l'appartement, lesquelles s'�l�vent � 4'647 fr. 60 par mois (soit 2'525 fr. d'int�r�ts hypoth�caires, 1'157 fr. 80 de charges de copropri�t�, et 964 fr. 80 de primes d'assurance-vie li�es pay�es � titre d'amortissement indirect).
�Les parties ont convenu que la valeur actuelle de cet appartement est de 2'600'000 fr.
B.a.�Par jugement du 30 janvier 2013, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a notamment dissous par le divorce le mariage contract� par A.A.________ et B.A.________, attribu� � l'�poux la propri�t� exclusive de l'appartement sis � X.________, ordonn� la modification des inscriptions du Registre foncier en cons�quence, et condamn� le mari � verser � l'�pouse, � titre de liquidation du r�gime matrimonial, la somme de 696'939 fr.
�Le Tribunal de premi�re instance a attribu� l'appartement de X.________ � A.A.________ pour la valeur de 2'600'000 fr. convenue entre les parties, dont � d�duire le versement anticip� de sa caisse de pr�voyance professionnelle en 310'950 fr. et l'emprunt hypoth�caire de 1'010'000 fr. Le solde de 1'279'050 fr. devait �tre partag� par moiti�, soit 639'525 fr. par �poux, montant � int�grer dans les diff�rentes masses des conjoints.
B.b.�A.A.________ a appel� de ce jugement devant la Cour de justice du canton de Gen�ve, concluant notamment � ce qu'il lui soit donn� acte de son engagement de verser 138'609 fr. 75 � B.A.________ � titre de liquidation du r�gime matrimonial.
�Statuant par arr�t du 13 f�vrier 2014, exp�di� le 4 mars 2014, la Cour de justice a r�form� le jugement entrepris en ce sens que A.A.________ est condamn� � verser � B.A.________, � titre de liquidation du r�gime matrimonial, la somme de 680'926 fr.
Par acte du 4 avril 2014, A.A._______ exerce un recours en mati�re civile contre cet arr�t. Il conclut principalement � sa r�forme en ce sens qu'il est condamn� � verser � B.A.________, � titre de liquidation du r�gime matrimonial, la somme de 400'302 fr. 40. Subsidiairement, il sollicite le renvoi de la cause � la juridiction pr�c�dente ou de premi�re instance pour nouvelle d�cision. Il se plaint de la violation des art. 206 et 209 CC.
�B.A.________, qui s'est d�termin�e spontan�ment sur le fond de la cause, conclut au rejet du recours. La Cour de justice se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
Par ordonnance du 3 juin 2014, le Pr�sident de la Cour de c�ans a accord� l'effet suspensif au recours.
Le 29 janvier 2015, le Tribunal f�d�ral a d�lib�r� sur le recours en s�ance publique. Le dispositif du pr�sent arr�t a �t� lu � l'issue de la s�ance.
L'arr�t entrepris est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), par une autorit� cantonale sup�rieure statuant sur recours (art. 75 LTF), dans une contestation p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF; ATF 138 III 193 consid. 1). Le recourant, qui a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), a agi dans le d�lai pr�vu par la loi (art. 100 al. 1 LTF), de sorte que le recours en mati�re civile est en principe recevable.
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour d'autres motifs que ceux qui ont �t� invoqu�s et le rejeter en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (cf. ATF 134 III 102 consid. 1.1; 130 III 297 consid. 3.1).
Le recourant invoque la violation des art. 206 al. 1 et 209 al. 3 CC en lien avec le sort de la plus-value conjoncturelle engendr�e par l'immeuble des �poux.
3.1.�La cour cantonale a tout d'abord constat� que les parties s'accordaient sur la valeur v�nale actuelle de l'immeuble de 2'600'000 fr. et que cet immeuble avait �t� financ� � hauteur de 1'010'000 fr. par un emprunt hypoth�caire et de 310'950 fr. par un versement anticip� de l'institution de pr�voyance professionnelle de l'�poux; la plus-value engendr�e par l'immeuble �tait donc de 1'279'050 fr. ([2'600'000 fr. - 1'010'000 fr. - 310'950 fr.]). Elle a ensuite jug� que cette somme devait �tre partag�e par moiti� entre les �poux, compte tenu de leur qualit� de copropri�taires pour moiti� chacun et de la jurisprudence (ATF 138 III 150); l'�poux devait ainsi � l'intim�e la somme de 639'525 fr.
�La cour a ensuite int�gr� l'immeuble, attribu� en pleine propri�t� � l'�poux, � la masse des acqu�ts de ce dernier � la valeur de 2'600'000 fr., d�s lors qu'il avait �t� acquis � titre on�reux pendant le r�gime (art. 197 al. 1 et 200 al. 3 CC). L'emprunt hypoth�caire de m�me que le versement anticip� des avoirs de pr�voyance professionnelle de l'�poux, qu'elle a consid�r� comme un pr�t, grevaient en cons�quence la masse des acqu�ts.
�Elle a enfin estim� que, dans la mesure o� les biens propres de l'�poux n'avaient fait aucune contribution effective, il n'y avait pas lieu � r�compense variable. D�s lors, l'indemnit� de 639'525 fr. revenant � l'�pouse dans la liquidation de la copropri�t� de l'immeuble devait grever les acqu�ts de l'�poux, auxquels �tait attribu� l'immeuble. Elle devait ainsi �tre attribu�e � la masse des acqu�ts de l'�pouse (art. 200 al. 3 CC).
3.2.�Le recourant fait valoir que la plus-value aff�rente � la part du versement anticip� de ses avoirs de pr�voyance professionnelle constitu�s au moyen de ses revenus accumul�s avant le mariage doit profiter � ses biens propres et non pas, comme l'a retenu la Cour de justice, � ses acqu�ts et � ceux de son ex-�pouse. Ses biens propres aurait ainsi une cr�ance - ascendant � 280'623 fr. 60 [21,94 % de la plus-value de 1'279'050 fr.] - contre ses acqu�ts et ceux de son �pouse. Il y aurait lieu de retrancher cette cr�ance du montant allou� � l'�pouse par la Cour de justice au titre de la liquidation du r�gime matrimonial.
La question qui se pose porte sur le sort de la plus-value conjoncturelle d'un immeuble aff�rente � un versement anticip� de la prestation de libre passage lors de la dissolution du r�gime avant la survenance d'un cas de pr�voyance.
�Le Tribunal f�d�ral n'a jamais �t� amen� � se prononcer sur cette question.
4.1.�Pour d�terminer le b�n�fice de chaque �poux (cf. art. 210 CC), les patrimoines des �poux sont dissoci�s (art. 205 s. CC), et les acqu�ts (art. 197 CC) et les biens propres (art. 198 CC) de chaque �poux disjoints (art. 207 al. 1 CC). Tous les biens qui constituent la fortune des �poux doivent �tre attribu�s � l'une ou � l'autre masse. Chaque bien d'un �poux est rattach� exclusivement � une seule masse (ATF 132 III 145 consid. 2.2.1; cf. �galement arr�t 5A_621/2013 du 20 novembre 2014 consid. 5.4 destin� � la publication).
�Les art. 206 et 209 al. 3 CC instaurent le partage entre les �poux, d'une part, et entre les masses d'un �poux, d'autre part, des plus-values conjoncturelles, soit celles qui r�sultent des forces du march� sans apport du propri�taire du bien (ATF 132 III 145 consid. 2.3; 131 III 252 consid. 3; arr�ts 5A_621/2013 pr�cit� consid. 5.4; 5A_279/2013 du 10 juillet 2013 consid. 3.1 et 3.2, r�sum�
in�FamPra.ch 2013 p. 1022; 5C.81/2001 du 14 janvier 2002 consid. 5b, publi�
in�Pra 2002 (69) p. 392 et RNRF 2003 (84) p. 250). Seule la plus-value tombant dans les acqu�ts d'un �poux est partag�e avec l'autre.
4.2.�En vertu des art. 30c s. LPP (pour le deuxi�me pilier A) et 331e CO (pour le deuxi�me pilier B), l'assur� peut faire valoir aupr�s de son institution de pr�voyance le droit au versement d'un montant pour la propri�t� d'un logement pour ses propres besoins. Lorsqu'il est mari�, il doit obtenir le consentement �crit de son conjoint. En cas de vente du logement, il doit rembourser le produit r�alis�.
4.2.1.�Au sujet de l'encouragement � l'accession � la propri�t� du logement au moyen de la pr�voyance professionnelle, le Message du Conseil f�d�ral mentionne uniquement que, du point de vue des r�gimes matrimoniaux, le logement doit �tre trait� comme s'il avait �t� acquis au moyen d'un pr�t. Lorsqu'un cas de pr�voyance est d�j� survenu avant le divorce pour le preneur d'assurance, l'argent n'est plus bloqu� et les fonds investis dans le logement doivent �tre trait�s dans le cadre de la liquidation du r�gime matrimonial, comme en cas de versement en esp�ces (Message concernant la r�vision du Code civil suisse du 15 novembre 1995,�
in�FF 1996 I p. 1 ss [ch. 233.45, p. 113]).
4.2.2.�Dans sa majorit�, la doctrine s'accorde aussi � consid�rer que, jusqu'� la survenance d'un cas de pr�voyance, le versement anticip� doit �tre consid�r� comme un pr�t de l'institution de pr�voyance. Elle avance comme argument principal que le versement anticip� se rapporte � une expectative, que l'assur� n'est pas s�r de pouvoir conserver, de sorte qu'il ne doit pas �tre comptabilis� dans le r�gime, ce contrairement aux prestations effectives faites � un �poux suite � un cas de pr�voyance, qui, elles, entrent dans les acqu�ts, quelle que soit la masse qui a pay� les cotisations et m�me si celles-ci ont �t� pay�es avant le r�gime (art. 197 al. 2 ch. 2 CC); la r�glementation des effets du divorce confirme indirectement que le droit � des rentes futures n'est pas pris en compte lors de la liquidation du r�gime puisque, dans ce cas, un partage des prestations de sortie acquises pendant le mariage est sp�cialement r�gl� par les art. 122 ss CC. (cf. art. 197 ss CC; cf. surtout, BADDELEY, La plus-value du logement acquis par des �poux: r�partition en cas d'utilisation des avoirs de la pr�voyance professionnelle,�
in�Jusletter du 8.12.2008, n� 27 et 32; B�DER FEDERSPIEL, Wohneigentumsf�rderung und Scheidung, th�se, 2008, n� 50 s., 91 ss, 111 et les r�f�rences [cit�: th�se]; GEISER, Le nouveau droit du divorce et les droits en mati�re de pr�voyance professionnelle,�
in�Pfister-Liechti (�d.), De l'ancien au nouveau droit du divorce, 1999, p. 53 ss [73]; Stei NAUER, Le statut dans la participation aux acqu�ts d'un immeuble acquis au moyen d'un versement anticip� du deuxi�me pilier,�
in�Soziale Sicherheit - Soziale Unsicherheit, 2010, p. 857 ss [859 ss et les r�f�rences]; d'autres auteurs pr�conisent l'attribution du bien en fonction des avoirs accumul�s avant et apr�s le mariage: cf. SANDOZ, Pr�voyance professionnelle et divorce,�
in�PICHONNAZ/RUMO-JUNGO (�D.), Le droit du divorce: Questions actuelles et besoin de r�forme, 2008, p. 35 ss [54 s.]; SCHAI, Vorbez�ge aus der zweiten S�ule f�r Wohneigentum im Scheidungsfall,�
in�BJM 2006 p. 57 ss [87 ss]; Sutter-Somm/Kobel, Ist das schweizerische Eheg�terrecht revisionsbed�rftig?,�
in�FamPra.ch 2004 p. 776 ss [788 ss]).
4.2.3.�En revanche, la doctrine est plus divis�e sur la question du sort de la plus-value conjoncturelle aff�rente au versement anticip�. On peut distinguer principalement quatre courants (pour une pr�sentation compl�te, cf. not. B�DER FEDERSPIEL, th�se, n� 153 ss; IDEM, Vorbez�ge f�r Wohneigentum in der g�terrechtlichen Auseinandersetzung bei Scheidung,�
in�FamPra.ch 2009, p. 807 ss [815 ss]; STEINAUER,�
op. cit., p. 867 ss).
�Un premier courant majoritaire, insistant sur le fait qu'il s'agit de fonds pr�t�s par un tiers pour lesquels la masse d�bitrice sur le plan interne n'a pas eu la charge d'int�r�ts, propose que le traitement de la plus-value aff�rente au versement anticip� soit le m�me que celui appliqu� � la plus-value aff�rente � un emprunt hypoth�caire non rembours�; il s'agirait ainsi de r�partir la plus-value aff�rente au versement anticip� entre les propres et les acqu�ts de l'�poux assur� proportionnellement aux contributions effectives que chacune de ces masses a faites pour financer l'acquisition du logement (sur cette m�thode lors d'un emprunt hypoth�caire: ATF 132 III 145 consid. 2.3; 123 III 152 consid. 6b/bb; Steinauer, Deuxi�me pilier, versement anticip� et r�gimes matrimoniaux,�
in�Pichonnaz/Rumo-Jungo (�d.), Deuxi�me pilier et �pargne priv�e en droit du divorce, 2010, p. 1 ss [38 s.; cit�: Deuxi�me pilier]; IDEM,�
op. cit., p. 870 s.; IDEM,�
in�DESCHENAUX/STEINAUER/BADDELEY, Les effets du mariage, 2
�me��d. 2009, n� 1294c p. 593 s.; cf. aussi, Aebi-M�ller, Vorbez�ge f�r Wohneigentum bei Scheidung: Wer tr�gt den Zinsverlust?,�
in�RJB 2001 p. 132 ss [134]; Idem, Die optimale Beg�nstigung des �berlebenden Ehegatten, 2�me �d. 2007, n� 03.40; B�der Federspiel, th�se, n� 154 ss et 180; Idem,�
op. cit., p. 818 ss et 825 ss; Geiser, Vorsorgeausgleich: Aufteilung bei Vorbezug f�r Wohneigentumserwerb und nach Eintreten eines Vorsorgefalls,�
in�FamPra.ch 2002 p. 83 ss [93]; Hausheer/Aebi-M�ller,�
in�Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, 5�me �d. 2014, n� 30a ad art. 209 CC; Hausheer/Reusser/Geiser, Berner Kommentar, Das Familienrecht, T. II/1/3/2, 1996, n� 16 ad art. 237 CC; Koller, Familien- und Erbrecht und Vorsorge,�
in�recht 1997 p. 10; Wolf, Grundst�cke in der g�ter- und erbrechtlichen Auseinandersetzung,�
in�RJB 2000 p. 241 ss [254 s.]).
�Un deuxi�me courant important est d'avis qu'il convient, soit pour des raisons d'�quit�, soit au motif que le pr�t de l'institution de pr�voyance se distingue d'un pr�t ordinaire en tant que l'�poux propri�taire utilise des droits qu'il a accumul�s et s'apparente � un apport en fonds propres, de tenir compte de l'origine des fonds pr�t�s par l'institution de pr�voyance. Il propose de r�partir la plus-value li�e au versement anticip� entre les propres et les acqu�ts de l'�poux assur� selon que les avoirs de pr�voyance ont �t� accumul�s avant ou apr�s le mariage. Ainsi, seule la part du versement anticip� correspondant � des avoirs de pr�voyance accumul�s pendant le r�gime doit �tre consid�r�e comme un acqu�t ( B�CHLER/VETTERLI, Ehe, Partnerschaft, Kinder, Eine Einf�hrung in das Familienrecht der Schweiz, 2�me �d. 2011, p. 71; KOBEL, Immobilien in der g�terrechtlichen Auseinandersetzung, 2007, p. 131 s.; Pichonnaz/Rumo-Jungo,�
in�Pichonnaz/Rumo -JUNGO (�D.), Droit patrimonial de la famille, 2004, p. 1 ss [14]; SANDOZ,�
op. cit., p. 48 ss et 54 s.; Idem, Pr�voyance professionnelle et acquisition du logement par des personnes mari�es,�
in�Privatrecht im Spannungsfeld zwischen gesellschaftlichen Wandel und ethischen Verantwortung, 2002, p. 315 ss [322, 327 ss]; Schai,�
op. cit., p. 87 ss]). Ces auteurs estiment par cons�quent que la plus-value doit �tre consid�r�e comme un acqu�t pour la part du versement correspondant � des avoirs de libre passage accumul�s pendant le r�gime de la participation aux acqu�ts et comme un propre dans l'hypoth�se o� ces fonds proviennent d'avoirs accumul�s avant le mariage.
�Un auteur propose une solution mixte, conjuguant ces deux principaux courants. Il est d'avis que la part du versement anticip� provenant d'avoirs de pr�voyance accumul�s avant le mariage doit �tre assimil�e � des propres et ajout�e aux biens propres investis dans l'immeuble, celle provenant des avoirs accumul�s apr�s le mariage augmentant les acqu�ts investis dans l'immeuble. Chaque masse b�n�ficie ensuite de la plus-value en proportion de son " investissement " dans l'immeuble (BADDELEY,�
op. cit., n� 67 ss, et�
in�DESCHENAUX/STEINAUER/ BADDELEY,�
op. cit., n� 1294b p. 593)
�Enfin, un quatri�me et dernier courant, minoritaire, consid�re que la plus-value aff�rente au versement anticip� doit profiter aux acqu�ts par application analogique de l'art. 197 al. 2 ch. 2 CC, au motif que les fonds pr�t�s sont li�s � la pr�voyance ( MOSER, Zum Leistungs- und Koordinationsrecht aus Sicht der beruflichen Vorsorge - Betrachtungen anhand eines praktischen Anwendungsbeispiels [unter Einbezug m�glicher scheidungsrechtlicher Aspekte],�
in�RSAS 1997 p. 362 ss [392]; REUSSER, Die Vorsorge f�r die geschiedene Ehefrau unter besonderer Ber�cksichtigung von Art. 22 des neuen Freiz�gigkeitsgestzes,�
in�PJA 1994 p. 1510 ss [1517]; TRIGO TRINDADE, Pr�voyance professionnelle, divorce et succession,�
in�SJ 2000 II p. 467 ss [486]).
4.3.�La doctrine majoritaire doit �tre suivie tant en ce qui concerne le statut matrimonial de l'immeuble financ� par un versement anticip� (infra consid. 4.3.1) qu'en ce qui concerne le sort de la plus-value conjoncturelle de l'immeuble aff�rente � ce versement (infra consid. 4.3.2).
4.3.1.�Ainsi, jusqu'� la survenance d'un cas de pr�voyance, le versement anticip�, qui se rapporte � une expectative (consid. 4.3.2.1 infra), doit �tre consid�r� comme un pr�t de l'institution de pr�voyance (supra consid. 4.2.1 et 4.2.2). Il n'exerce donc pas d'influence sur le rattachement de l'immeuble � l'actif d'une des masses de l'acqu�reur; ce rattachement ob�it aux r�gles ordinaires (art. 197 ss CC). L'immeuble est int�gr� � la masse de l'�poux propri�taire qui, lors de l'acquisition, a apport� la contribution au comptant la plus importante ou, en cas d'�galit�, aux acqu�ts (art. 200 al. 3 CC); l'immeuble acquis enti�rement � cr�dit pendant le mariage entre dans les acqu�ts (arr�t 5A_111/2007 du 8 janvier 2008 consid. 4.2.3, publi�
in�FamPra.ch 2008 p. 380). Le versement anticip� gr�ve � titre de dette la masse � laquelle l'immeuble est rattach� (art. 209 al. 2 CC; ATF 132 III 145 consid. 2.3.2).
4.3.2.�Lorsque le r�gime matrimonial est dissous avant la survenance d'un cas de pr�voyance, les r�gles valant pour les dettes hypoth�caires (ATF 132 III 145) s'appliquent, la plus-value aff�rente au versement anticip� �tant ainsi r�partie selon la contribution effective de chacune des masses de l'acqu�reur au financement de l'immeuble.
4.3.2.1.�Cette conclusion se justifie principalement du fait qu'aussi longtemps qu'un cas de pr�voyance n'est pas survenu, le versement anticip� se rapporte � une expectative et, d�s lors qu'il n'est pas certain que celle-ci s'actualisera un jour, il n'est pas s�r que ce versement puisse �tre conserv�. Dans ces conditions, une application analogique de l'art. 197 al. 2 ch. 2 CC et l'attribution de la plus-value exclusivement aux acqu�ts (quatri�me courant doctrinal) ou selon l'origine des fonds qui ont permis de constituer le versement anticip� (deuxi�me et troisi�me courants doctrinaux) ne peut �tre approuv�e. Une telle solution reviendrait en effet � consid�rer la survenance d'un cas de pr�voyance comme acquise alors que ce point est encore ind�cis au moment o� se pose la question de la r�partition ( STEINAUER,�
op. cit., p. 870; B�DER FEDERSPIEL, th�se, n� 170).
4.3.2.2.�Il faut �galement opposer aux propositions doctrinales qui prennent en consid�ration l'origine des fonds pr�t�s que le principe de la subrogation patrimoniale, que l'on retrouve en mati�re de r�gimes matrimoniaux, ne s'applique pas dans le cadre de la pr�voyance professionnelle: le versement anticip� se substitue en effet � l'expectative dont dispose l'assur� contre l'institution de pr�voyance, mais non aux versements effectu�s par l'int�ress� en faveur de dite institution ( B�DER FEDERSPIEL, th�se, n� 179). Prendre en consid�ration l'origine des fonds constituant le versement anticip� serait au demeurant paradoxal dans la mesure o�, m�me lorsqu'un cas de pr�voyance se produit, l'art. 197 al. 2 ch. 2 CC ignore cette origine, le versement de l'institution de pr�voyance entrant enti�rement dans les acqu�ts ( STEINAUER,�
op. cit., p. 871; I DEM, Deuxi�me pilier, p. 39).
�Il est vrai que, suite � un divorce, l'origine des fonds est prise en compte par les art. 122 ss CC lorsqu'il s'agit de partager la prestation de sortie; de m�me, dans son Message du 29 mai 2013 concernant la r�vision du code civil suisse (Partage de la pr�voyance professionnelle en cas de divorce), le Conseil f�d�ral estime qu'en cas de versement anticip�, la perte d'int�r�ts ainsi que la diminution de capital li�e � une vente � perte ou sans b�n�fice de l'immeuble doivent �tre r�partis proportionnellement entre l'avoir de pr�voyance acquis avant le mariage et l'avoir constitu� durant le mariage (FF 2013 p. 4341 ss [ch. 2.6 ad art. 22a de la loi sur le libre passage, p. 4393 s.];�
contra,�mais seulement pour la diminution de capital: ATF 132 V 332 consid. 4.3.2 et 4.3.3; laissent la question ouverte s'agissant du traitement de la perte d'int�r�ts: ATF 132 V 332 consid. 4.4; 135 V 436 consid. 4.4). Il ne faut cependant pas perdre de vue que le partage de la prestation de sortie est ordonn� en dehors de toute consid�ration li�e au r�gime matrimonial (notamment: ATF 128 V 41 consid. 2d; Walser,�
in�Basler Kommentar, Zivilgesetzbuch I, 5�me �d. 2014, n� 2 ad art. 122 CC; Steinauer,�
op. cit., p. 871; B�der Federspiel, th�se, n� 179) dans la seule perspective du divorce, afin de compenser les pertes de pr�voyance encourues en raison de la r�partition des t�ches durant le mariage et d'assurer l'ind�pendance �conomique des �poux (ATF 129 III 577 consid. 4.2.1; 128 V 41 consid. 2d). Or la question de la r�partition de la plus-value aff�rente au versement anticip� doit �tre reli�e aux r�gimes matrimoniaux et se pose ainsi non seulement en cas de divorce, mais pour tous les cas de dissolution du r�gime. Les r�gles ordinaires doivent en cons�quence l'emporter sur celles fond�es sur le correctif introduit par l'art. 122 CC ( STEINAUER,�
op. cit., p. 871; I DEM, Deuxi�me pilier, p. 39; B�DER FEDERSPIEL, th�se, n� 179; cf. dans cette ligne �galement: ATF 135 V 436 consid. 3.3 qui retient qu'en cas de versement anticip�, l'impossibilit� de r�int�gration des avoirs de pr�voyance suite � une vente � perte de l'immeuble ainsi financ� [art. 30d al. 5 LPP] doit �tre prise en consid�ration dans la liquidation du r�gime matrimonial).
4.4.�En l'esp�ce, l'arr�t cantonal ne viole donc pas le droit f�d�ral sur le point objet du grief soulev� par le recourant: le r�gime matrimonial du couple est celui de la participation aux acqu�ts, l'immeuble en cause a �t� acquis enti�rement � cr�dit durant l'union conjugale en copropri�t� au moyen d'un emprunt bancaire contract� par les �poux de mani�re solidaire ainsi que d'un versement anticip� du fonds de pr�voyance du recourant, et la liquidation du r�gime matrimonial intervient avant qu'un cas de pr�voyance ne soit survenu. Attribu� au recourant, l'immeuble entre dans ses acqu�ts et la plus-value conjoncturelle int�gre �galement cette masse de biens, sans qu'il y ait lieu � r�compense en faveur de ses propres. La question d'une �ventuelle cr�ance variable envers l'�pouse au sens de l'art. 206 CC n'a pas d'objet vu ces circonstances: les fonds de tiers investis dans l'immeuble sont totalement rembours�s et toute valeur de l'immeuble constitue un acqu�t, de sorte que la r�alisation d'un b�n�fice pour l'un des �poux plut�t que par l'autre est sans importance sur le montant final revenant � chacun (cf. Deschenaux/Steinauer/Baddeley,�
op. cit., n� 1347 p. 616 s.). C'est ainsi � raison que l'autorit� cantonale a consid�r� que chaque �poux devait, en fin de compte, b�n�ficier de la moiti� de la plus-value conjoncturelle aff�rente au versement anticip�.
�Le grief de la violation des art. 206 al. 1 et 209 al. 3 CC doit donc �tre rejet�.
En conclusion, le recours doit �tre rejet�, aux frais du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Bien qu'elle se soit d�termin�e sur le fond du litige sans y avoir �t� invit�e, l'intim�e a cependant droit � des d�pens.
Une indemnit� de 6'000 fr., � payer � l'intim�e � titre de d�pens, est mise � la charge du recourant.

References: art. 206
 art. 74
 ATF 
 art. 95
 ATF 
 art. 206
 art. 210
 art. 206
 art. 30
 art. 122
 art. 197
 ATF 
 art. 209
 art. 237
 Art. 22
 ATF 
 art. 122
 art. 22
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 122
 ATF 
 art. 206