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Timestamp: 2016-10-27 11:06:13+00:00

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1P.171/2000 (29.05.2000)
A.________ , pour adresse Me Pierre Vallat, avocat, case postale 1, � Porrentruy,
l'arr�t rendu le 13 janvier 2000 par la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Jura, dans la cause qui oppose le recourant � B.________ , repr�sent�e par Me Claude Jeannerat, avocat � Del�mont, et au Substitut du Procureur g�n�ral du canton du Jura;
A.- Le 15 d�cembre 1993, B.________ a d�pos� une plainte p�nale contre A.________ pour s�questration, menaces, �ventuellement contrainte, voies de fait et l�sions corporelles simples. Selon la plaignante, celui-ci l'aurait contrainte � deux reprises, en ao�t 1992, � demeurer une nuit dans son appartement, � C.________; il l'aurait violemment frapp�e � son domicile un matin du mois d'octobre 1993, lui causant un h�matome important au front et des ecchymoses au niveau du cou; enfin, dans la nuit du 3 au 4 novembre 1993, il aurait menac� de la tuer et de s'en prendre � ses enfants et l'aurait gifl�e, puis donn� des coups, cherchant � lui tordre l'index et lui occasionnant un h�matome au dos de la main droite avec une entorse du deuxi�me doigt et des ecchymoses � la jambe droite. A l'appui de ses dires, B.________ a produit trois certificats m�dicaux �tablis les 5 octobre, 6 novembre et 6 d�cembre 1993 par le Docteur D.________, � E.________ (France).
Lors de son audition en qualit� de t�moin devant le Juge d'instruction du district de Porrentruy en date du 28 novembre 1994, F.________ a affirm� avoir �t� convoqu�e quelques jours auparavant dans le bureau de A.________ qui lui aurait dict� une lettre � l'attention du juge, aux termes de laquelle elle d�clarait ne jamais avoir rencontr� B.________ et A.________ en dehors de ses fonctions, � l'exception du vernissage d'une exposition de photographies survenu le 3 d�cembre 1993, et qu'elle �tait de ce fait li�e par le secret de fonction.
B.- Par jugement du 18 juin 1998, le Pr�sident du Tribunal du district de Porrentruy a lib�r� A.________ de la pr�vention de menaces. Il l'a en revanche reconnu coupable de s�questration, de l�sions corporelles simples et de tentative d'instigation � faux t�moignage et l'a condamn� � huit jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans.
Statuant le 13 janvier 2000 sur appel du pr�venu, la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Jura (ci-apr�s, la Cour p�nale) a lib�r� A.________ de la pr�vention de s�questration et l'a condamn� � six jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans pour l�sions corporelles simples et tentative d'instigation � faux t�moignage. Elle l'a �galement condamn� � verser � B.________ une indemnit� pour tort moral de 1'000 fr. et une somme de 13'000 fr. � titre de d�pens pour les deux instances cantonales, mettant � sa charge les 4/5 des frais de premi�re instance et d'appel, � concurrence de 7'690 fr. Elle lui a enfin allou� une indemnit� de 1'000 fr. � titre de d�pens pour sa lib�ration partielle.
La Cour p�nale s'est d�clar�e intimement convaincue de la r�alit� des d�clarations de la plaignante au sujet des coups re�us, sur la base des certificats m�dicaux vers�s au dossier et du caract�re particuli�rement violent de A.________ attest� par les diff�rents t�moignages recueillis durant la proc�dure. Elle a consid�r� que la version des faits de F.________ � propos de la tentative d'instigation � faux t�moignage dont elle aurait �t� l'objet �tait cr�dible et �tablie � suffisance de droit parce que les d�clarations de la jeune femme �taient �tay�es par celles d'un t�moin � d�charge. De plus, l'acte judiciaire contenant la citation � compara�tre de ce t�moin avait �t� retir� par une coll�gue de travail qui l'avait remis au pr�venu; la jeune femme s'�tait alors pr�sent�e au greffe du Tribunal de district pour retirer un double de la citation.
C.- Agissant le 15 mars 2000 par la voie du recours de droit public pour violation des art. 9, 29 et 32 Cst. , A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t de la Cour p�nale du 13 janvier 2000. Il pr�tend que les faits et t�moignages auraient �t� appr�ci�s de mani�re arbitraire, les juges d�formant le sens des d�positions et les "amalgamant" pour les utiliser � charge. Il voit une violation de son droit d'�tre entendu dans le fait que nombre d'arguments avanc�s dans son m�moire de recours n'auraient pas �t� examin�s.
Il reproche en outre � la Cour p�nale d'avoir viol� le principe de la pr�somption d'innocence, lorsqu'elle a consid�r� qu'il �tait l'auteur des violences subies par la plaignante, alors qu'elle avait en automne 1993 un autre amant, qui aurait pu porter les coups reproch�s. Il se plaint enfin d'une application arbitraire des art. 299, 301 et 302 du Code de proc�dure p�nale jurassien (CPP jur.) quant au calcul et � l'imputation des frais et d�pens de premi�re instance et d'appel.
La Cour p�nale, le Substitut du Procureur g�n�ral du canton du Jura ainsi que B.________ concluent au rejet du recours, cette derni�re avec suite de frais et d�pens.
1.- Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 126 I 81 consid. 1 p. 83 et les arr�ts cit�s). Il v�rifie notamment la voie de droit ouverte dans chaque cas particulier, sans �tre li� par la d�nomination de l'acte de recours (ATF 122 II 315 consid. 1 p. 317; 121 I 173 consid. 3a p. 175 et les arr�ts cit�s).
a) Malgr� l'appellation alternative de "recours en cassation aupr�s du Tribunal f�d�ral", l'acte du 15 mars 2000 ne concerne pas une fausse application �ventuelle des art. 123 al. 1 et 307 al. 1 CP en relation avec l'art. 24 al. 2 CP (l�sions corporelles simples et tentative d'instigation � faux t�moignage), mais uniquement l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves. Or, le pourvoi en nullit� � la Cour de cassation p�nale du Tribunal f�d�ral n'est pas ouvert pour se plaindre d'une appr�ciation arbitraire des preuves et des constatations de fait qui en d�coulent (ATF 124 IV 81 consid. 2a p. 83 et les arr�ts cit�s) ou pour invoquer la violation directe d'un droit constitutionnel (ATF 120 IV 113 consid. 1a p. 114). Au vu des arguments soulev�s, seul le recours de droit public est ouvert en l'occurrence.
b) Selon l'art. 90 al. 1 let. b OJ, le recours de droit public doit contenir l'�nonc� des faits essentiels et un bref expos� d�montrant quels droits constitutionnels ou quels principes juridiques ont �t� viol�s par la d�cision attaqu�e, et dans quelle mesure. Le Tribunal f�d�ral n'examine que les motifs soulev�s de mani�re claire et d�taill�e.
Il n'entre pas en mati�re sur les griefs d�velopp�s de mani�re insuffisante et sur de pures critiques appellatoires du jugement entrepris. Le recourant ne peut en particulier pas se limiter � une critique globale de l'arr�t du Tribunal cantonal, en pr�tendant que ce dernier est arbitraire. Il doit d�montrer en quoi l'appr�ciation des preuves � laquelle a proc�d� le Tribunal cantonal est manifestement insoutenable, se trouve en contradiction grossi�re avec la situation de fait, l�se une r�gle ou un principe juridique incontest�s ou heurte de fa�on choquante le sentiment de la justice.
Dans la mesure o� le recourant invoque la maxime "in dubio pro reo" en sa qualit� de r�gle d'appr�ciation des preuves, il doit �galement d�montrer que le Tribunal cantonal a vers� dans l'arbitraire en le condamnant, bien qu'il subsist�t, selon une appr�ciation objective du r�sultat de l'administration des preuves, des doutes manifestement s�rieux et irr�ductibles quant � sa culpabilit�; il en va de m�me du grief d'arbitraire dans l'application du Code de proc�dure p�nale jurassien et de la violation all�gu�e du droit d'�tre entendu (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495/496 et les arr�ts cit�s).
c) Le pr�sent recours ne remplit pour l'essentiel pas les exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, m�me si l'on voulait les interpr�ter de mani�re moins s�v�re au motif qu'il est interjet� par un particulier ne disposant pas d'une formation juridique (cf. ATF 115 Ia 12 consid. 2bp. 14). D'une mani�re assez confuse, et comportant de nombreuses "difficult�s de r�daction et de structure" pour lesquelles il s'excuse, le recourant reprend diff�rents t�moignages en tentant de d�montrer leur impr�cision ou en les analysant en rapport avec divers �l�ments du dossier pour en tirer des conclusions divergentes de celles du Tribunal cantonal.
Il se r�f�re � cet �gard � des extraits d'un m�moire pr�sent� devant la Cour p�nale par son ancien avocat, dans le sens d'une discussion sur les faits et l'appr�ciation des t�moignages, mais non pas de la tentative d'en d�montrer l'appr�ciation arbitraire heurtant l'art. 9 Cst. Egalement confus, le grief de violation du droit d'�tre entendu consiste aussi dans la reprise des arguments d�velopp�s devant la Cour p�nale dans le m�moire d'appel, soit une analyse de diverses d�positions, �tant pr�cis� que le recourant reproche au Tribunal cantonal de n'avoir pas examin� les nombreux arguments plaid�s dans le m�moire cit� ci-dessus.
Concernant la pr�somption d'innocence, le recourant estime que la Cour p�nale a �limin� des �l�ments en sa faveur pour privil�gier les d�positions confortant l'accusation. Il fonde son grief tir� d'une application arbitraire des art. 299, 301 et 302 CPP jur. sur le fait que la moiti� des chefs d'accusation retenus par le premier juge a donn� lieu � sa lib�ration, ce qui implique que l'int�gralit� des d�pens d'appel ne devait pas �tre mise � sa charge.
Il r�sulte de ces observations que le recours de droit public est en tr�s grande partie irrecevable, mais que le Tribunal f�d�ral examinera n�anmoins les griefs qui seraient susceptibles de correspondre � une atteinte aux droits constitutionnels invoqu�s.
2.- Le recourant voit une violation de son droit d'�tre entendu dans le fait que la Cour p�nale aurait omis sans raison d'examiner de nombreux arguments invoqu�s au coursde la proc�dure ou � l'appui de son m�moire de recours. Il ne d�nonce pas sur ce point la violation de normes du droit cantonal, de sorte que le m�rite de son grief doit �tre examin� sous l'angle de l'art. 29 al. 2 Cst. et de la jurisprudence rendue sous l'empire de l'art. 4 aCst. (ATF 126 I 15 consid. 2a p. 16 et les arr�ts cit�s).
a) Selon cette derni�re jurisprudence, une autorit� cantonale de recours commet un d�ni de justice formel si elle omet de statuer sur une conclusion du recours dont elle est saisie alors qu'elle est comp�tente pour le faire (ATF 117 Ia 116 consid. 3a p. 117/118 et les arr�ts cit�s; cf.
aussi ZBl 96/1995 p. 174 consid. 2 p. 175). En outre, le droit d'�tre entendu d�coulant de l'art. 29 al. 2 Cst. impose � l'autorit� de jugement l'obligation de motiver ses d�cisions afin que le justiciable puisse les comprendre et exercer ses droits de recours � bon escient (ATF 125 II 369 consid. 2c p. 372 et les arr�ts cit�s). Pour satisfaire cette exigence, il suffit que celle-ci mentionne au moins bri�vement les motifs qui l'ont guid�e et sur lesquels elle a fond� sa d�cision. Elle n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, peuvent �tre tenus pour pertinents (ATF 124 V 180 consid. 1a p. 181; 124 II 146 consid. 2a p. 149; 122 IV 8 consid. 2c p. 14/15 et les r�f�rences cit�es).
b) Dans le cas particulier, le recourant ne pr�tend pas que la motivation de l'arr�t attaqu� serait insuffisante et qu'elle l'aurait emp�ch� de comprendre les raisons ayant amen� la Cour p�nale � retenir sa culpabilit� pour les chefs d'accusation de tentative d'instigation � faux t�moignage et de l�sions corporelles simples commises en automne 1993. Il discute au contraire abondamment et de mani�re appellatoire les faits retenus par la cour cantonale en examinant les t�moignages et certificats m�dicaux vers�s � la proc�dure.
Puisqu'il motive son grief de violation du droit d'�tre entendu par une discussion sur les faits tentant de prouver que les infractions vis�es ne lui �taient pas imputables, le recourant reconna�t implicitement que le fondement de la d�cision entreprise �tait suffisant pour qu'il puisse la contester.
Pour le surplus, le moyen tir� de la violation du droit d'�tre entendu ne remplit pas les exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ dans la mesure o� le recourant se borne � reprendre les arguments auxquels la Cour p�nale n'aurait pas r�pondu et se confond avec le reproche d'une appr�ciation arbitraire des preuves.
3.- a) L'art. 293 CPP jur. , applicable par analogie � la Cour p�nale en vertu de l'art. 343 CPP jur. , pr�voit que le juge ou le tribunal appr�cie librement les preuves administr�es au cours des d�bats. Le droit cantonal de proc�dure ne fixe donc pas la force probante des preuves, le juge ayant seulement l'obligation de motiver, dans sa d�cision, en quoi elles ont eu pour effet d'emporter sa conviction (cf. art. 295 al. 3 CPP jur. ; G�rard Piquerez, Proc�dure p�nale suisse, Zurich 2000, n. 1941 et 1944, p. 408/409).
Cette libert� d'appr�ciation, dans l'exercice de laquellele juge dispose d'une grande latitude (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 115 Ib 446 consid. 3a p. 450; 112 Ia 369 consid. 3 p. 371), trouve sa limite dans l'interdiction de l'arbitraire (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2d p. 38; 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 116 Ia 85 consid. 2b p. 88 et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral n'intervient que si le juge a abus� de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il admet ou nie un fait pertinent en se mettant en contradiction �vidente avec les pi�ces et �l�ments du dossier, lorsqu'il m�conna�t des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte, lorsque les constatations de fait sont manifestement fausses ou encore lorsque l'appr�ciation des preuves se r�v�le insoutenable (ATF 124 I 208 consid. 4 p. 211; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 118 Ia 28 consid.
b) La Cour p�nale a retenu que les d�clarations variables et contradictoires du recourant quant � la prise de son domicile � C.________, d�s le 1er octobre 1993, alors qu'il avait d�m�nag� dans cette localit� � mi-septembre 1993 ne permettaient pas d'�carter la d�claration de la plaignante selon laquelle celle-ci s'�tait trouv�e chez lui et s'y �tait fait battre au d�but du mois d'octobre 1993. Les juges cantonaux ont ainsi admis ce fait, m�me si la concierge l'avait situ� entre mi-octobre et fin octobre 1993, car ils ont consid�r� que les propres d�clarations du pr�venu permettaient de situer davantage au d�but du mois d'octobre la premi�re altercation ayant donn� lieu � des l�sions corporelles simples, soit celles constat�es dans le certificat m�dical du 5 octobre 1993 (h�matome important au front et ecchymoses au niveau du cou). La Cour p�nale a relev� que le recourant avait indiqu� qu'il avait dormi en partie � l'H�tel G.________, � H.________, et en partie chez une logeuse, � I.________, ce qui n'excluait pas la possibilit� d'avoir �galement dormi dans le studio lou� � C.________, o� il dit avoir d�m�nag� � mi-septembre 1993 et avoir d�pos� ses papiers d�s le 1er octobre 1993.
De m�me, concernant les coups re�us par la plaignante dans la nuit du 3 au 4 novembre 1993, ayant provoqu� un h�matome au dos de la main droite, une entorse au deuxi�me doigt de celle-ci ainsi que des ecchymoses � la jambe droite, selon le certificat m�dical du 6 novembre 1993, les juges cantonaux se sont expliqu�s en d�tail sur la force probante de ce certificat et sur la r�alit� de la visite m�dicale effectu�e ce jour-l� par B.________, apr�s avoir v�rifi� l'emploi du temps de la plaignante et admis qu'elle avait la possibilit� mat�rielle de se rendre chez son m�decin, � E.________. Les conclusions contraires que le recourant pr�tend tirer de l'utilisation faite par celle-ci de l'adverbe "directement", plus de deux ans apr�s le d�placement litigieux, ne sont pas de nature � mettre en cause la validit� du certificat m�dical ou les d�clarations de la plaignante � ce sujet.
Vu ce qui pr�c�de, la Cour p�nale n'a pas abus� de son large pouvoir d'appr�ciation des preuves en retenant pour �tablies les l�sions corporelles simples subies par l'intim�e en automne 1993, malgr� l'appr�ciation divergente du recourant et les conclusions diff�rentes qu'il tire des t�moignages vers�s � la proc�dure. De m�me, le fait qu'elle ait acquitt� le pr�venu de l'infraction de s�questration, en raison du comportement incoh�rent de la plaignante et de la d�position d'un t�moin indirect li� � cette derni�re, ne signifie pas que les d�clarations de celle-ci, �tay�es par des certificats m�dicaux, ne soient pas cr�dibles s'agissant des l�sions corporelles simples subies en automne 1993. L'audition de plusieurs t�moins, quant � la nature des relations difficiles entre les parties, donnait effectivement "un �clairage neutre � l'affaire", d�montrant que dans un tel contexte, et sur la base de certificats m�dicaux vainement contest�s, le recourant �tait bien l'auteur des coups port�s � la plaignante. L'argumentation alternative, selon laquelle un autre amant de celle-ci aurait pu la frapper dans le courant de l'automne 1993, ne repose sur aucun fait �tabli et reste une pure hypoth�se de la part du pr�venu.
c) La Cour p�nale a admis la tentative d'instigation � faux t�moignage essentiellement sur la base de la d�position de la personne cit�e � compara�tre, �tay�e par divers �l�ments mat�riels. Il a ainsi �t� d�montr� que l'acte judiciaire contenant la convocation avait �t� retir� par une coll�gue de travail des parties, qui l'a remis au recourant, ce dernier ayant affirm� qu'il donnerait lui-m�me ce document au t�moin convoqu�. Ce dernier s'est par ailleurs rendu au Tribunal du district de Porrentruy pour chercher un double de la convocation, qu'il n'avait pas re�ue. Enfin, le jour de l'audience, le recourant s'est trouv� dans la proximit� imm�diate du cabinet du Juge d'instruction, alors qu'il n'�tait ni convoqu� ni attendu � l'audience du 28 novembre 1994. Il ressort du t�moignage de la personne cit�e � compara�tre que le recourant a voulu orienter ses d�positions dans un sens d�termin� contraire � la v�rit�, d�claration que ne contredit aucun autre �l�ment du dossier et qui est confort�e tant par les irr�gularit�s entourant la notification de la convocation au t�moin, que par l'attitude du recourant le jour de l'audience en question.
En consid�rant ces faits comme �tablis et propres � fonder la tentative d'instigation � faux t�moignage, la cour cantonale n'a pas exc�d� son large pouvoir d'appr�ciation des preuves, de sorte que le moyen doit �galement �tre �cart�.
4.- Le recourant se plaint �galement d'une violation du principe de la pr�somption d'innocence consacr� par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 � 2 CEDH.
a) Ce principe se rapporte tant � l'appr�ciation des preuves qu'au fardeau de la preuve. Lorsque, comme en l'esp�ce, seule l'appr�ciation des preuves est critiqu�e en r�f�rence avec la pr�somption d'innocence, celle-ci n'a pas une port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire d�coulant de l'art. 9 Cst. �galement invoqu�. La maxime "in dubio pro reo" est viol�e lorsque l'appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laisse subsister un doute s�rieux et insurmontable quant � la culpabilit� de l'accus�; il ne doit pas s'agir de doutes abstraits ou th�oriques, qui sont toujours possibles parce qu'une certitude absolue ne peut �tre exig�e (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 87/88; 120 Ia 31 consid. 2e et 4b p. 38 et 40).
b) L'argumentation du recourant se confond � nouveau avec le grief de l'appr�ciation arbitraire des preuves.
Ainsi que cela a �t� rappel� ci-dessus, les juges cantonaux ont �tabli les faits permettant d'asseoir la r�alisation des infractions de l�sions corporelles simples consomm�es et de tentative d'instigation � faux t�moignage, de mani�re non arbitraire; dans ces conditions, malgr� l'appr�ciation divergente du recourant, la Cour p�nale ne s'est pas trouv�e confront�e � un doute insurmontable quant � la culpabilit� du pr�venu, qu'elle a d�duite de l'appr�ciation des preuves � laquelle elle avait proc�d�, et qui n'�tait pas entach�e d'arbitraire. Le grief de la violation de la pr�somption d'innocence doit en cons�quence �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�.
5.- Le recourant d�nonce enfin une application insoutenable des art. 299, 301 et 302 CPP jur. , tant en ce qui concerne les d�pens que les frais. Il rel�ve que sur les trois infractions faisant l'objet de la plainte de sa partie adverse, une seule a �t� retenue, et qu'entre la premi�re et la seconde instance, "la moiti� des pr�ventions (...) est tomb�e (les deux s�questrations au demeurant)". Dans ces conditions, il �tait arbitraire de mettre � sa charge l'int�gralit� des d�pens d'appel de la plaignante, et les 4/5 des frais de premi�re instance et d'appel.
a) La jurisprudence reconna�t � l'autorit� cantonale de recours un large pouvoir d'appr�ciation dans la fixation et la r�partition des frais et d�pens de la proc�dure cantonale (ATF 111 V 48 consid. 4a p. 49). Le Tribunal f�d�ral n'intervient que si l'autorit� a interpr�t� ou appliqu� de mani�re arbitraire le droit cantonal applicable ou si elle a abus� de son pouvoir d'appr�ciation, �tant pr�cis� qu'en pr�sence d'un tarif ou d'une r�gle l�gale fixant des minima et maxima, le juge ne doit motiver sa d�cision que s'il sort de ces limites ou si des �l�ments extraordinaires sont invoqu�s par la partie (ATF 111 Ia 1 consid. 2a).
b) En cas de poursuite d'office, les frais de l'Etat sont � la charge du pr�venu qui succombe. Lorsque le pr�venu est acquitt� ou qu'il n'est pas donn� d'autre suite � l'affaire, ils sont � la charge de l'Etat. La partie plaignante ou le d�nonciateur peuvent cependant y �tre condamn�s en tout ou en partie, s'ils ont agi de mauvaise foi ou avec une grande l�g�ret� (art. 299 al. 1 et 2 CPP jur.). Le pr�venu acquitt� peut �tre condamn� � tout ou partie des frais de l'Etat lorsque, par un comportement fautif, il a provoqu� les soup�ons qui motivaient l'action p�nale; il en est de m�me lorsqu'il n'est pas donn� suite � la proc�dure (art. 301 CPP jur.). La partie plaignante qui obtient gain de cause peut r�clamer ses d�pens au pr�venu. La partie plaignante qui succombe supporte, en r�gle g�n�rale, les frais de d�fense du pr�venu lorsque ce dernier en r�clame, � moins qu'il ne paraisse in�quitable de les mettre � la charge de la partie plaignante; en l'absence de partie plaignante, l'Etat supporte les d�pens du pr�venu acquitt� (art. 302 al. 1 CPP jur.).
c) En premi�re instance, le recourant a �t� condamn� par le Pr�sident du Tribunal du district de Porrentruy pour s�questration, l�sions corporelles simples et tentative d'instigation � faux t�moignage, et lib�r� de la pr�vention de menaces, invoqu�e par la plaignante. En appel, la Cour p�nale a encore lib�r� le pr�venu du chef d'accusation de s�questration et l'a condamn� pour les l�sions corporelles simples, commises � deux reprises, et pour la tentative d'instigation � faux t�moignage. En cela, le recourant explique que sur les trois infractions qui avaient fait l'objet de la plainte de sa partie adverse, seules les l�sions corporelles simples ont �t� retenues, � l'issue de la proc�dure cantonale. Quant � la peine inflig�e, le premier juge avait sanctionn� le recourant de huit jours d'emprisonnement avec sursis pendant deux ans, dur�e que la Cour p�nale a ramen�e � six jours d'emprisonnement, avec sursis pendant deux ans.
Dans une motivation sommaire, mais suffisante au regard de la jurisprudence (ATF 111 Ia 1 consid. 2a), la cour cantonale a condamn� le pr�venu � supporter les 4/5 des frais judiciaires de premi�re et de seconde instances, ainsi qu'une indemnit� de d�pens � la plaignante pour les deux instances. Elle lui a accord� une indemnit� pour ses frais de d�fense, dans la mesure o� il a �t� partiellement lib�r� en seconde instance. Au vu des dispositions l�gales rappel�es ci-dessus, le pr�venu condamn� pouvait �tre astreint � payer la plus grande partie des frais de l'Etat, vu les infractions qui ont finalement �t� retenues contre lui et la condamnation � une peine de six jours d'emprisonnement (art. 299 al. 1 CPP jur.). De m�me, il a �t� tenu compte de l'acquittement partiel en seconde instance, puisque la Cour p�nale a allou� au recourant une indemnit� de 1'000 fr. pour ses frais de d�fense.
La Cour p�nale dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation dans la fixation des frais et indemnit�s, l'art. 301 al. 1 CPP jur. permettant de condamner � tout ou partie des frais de l'Etat le pr�venu acquitt�, qui a provoqu� par un comportement fautif les soup�ons � la base de l'action p�nale.
En consid�ration de l'ensemble des circonstances de la cause, des condamnations confirm�es, de l'acquittement partiel et de l'attitude du pr�venu dans le contexte qui a entra�n� l'ouverture de l'action p�nale, sur plainte ou d'office, la d�cision de lui infliger le paiement des 4/5 des frais de premi�re instance et d'appel �chappe en l'esp�ceau grief d'arbitraire.
d) L'allocation de d�pens � la partie plaignante est au surplus conforme au principe de l'art. 302 al. 1 CPP jur. , les montants de 10'000 fr. en premi�re instance et 3'000 fr.
en seconde instance pouvant se justifier au regard de la dur�e et de l'importance de la proc�dure. Selon le syst�me et le but du Code de proc�dure p�nale jurassien, le juge a la facult� de faire supporter au pr�venu acquitt�, en tout ou en partie, les cons�quences p�cuniaires d'un comportement fautif qui aurait provoqu� l'action p�nale ou en aurait compliqu� le cours, qu'il s'agisse des frais, des d�pens ou de l'indemnit� due pour le tort mat�riel ou moral (arr�t non publi� du 20 avril 1998 H. c. Cour p�nale du Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura, consid. 2). Dans ce sens, la d�cision sur les frais, et plus particuli�rement sur les d�pens, est soutenable, m�me si le recourant a pu avoir l'impression que les acquittements successifs des pr�ventions de menaces et de s�questration auraient d� entra�ner une diminution plus importante des frais et d�pens mis� sa charge.
6.- Le recours doit en cons�quence �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Vu l'issue de la proc�dure, la requ�te d'effet suspensif est devenue sans objet. Le recourant, qui succombe, sera condamn� � payer un �molument judiciaire de 3'000 fr. ainsi qu'une indemnit� de 800 fr. � l'intim�e B.________, � titre de d�pens (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
3. Dit que le recourant versera � l'intim�e B.________ une indemnit� de 800 fr. � titre de d�pens.
4. Communique le pr�sent arr�t en copie aux parties, au Substitut du Procureur g�n�ral et � la Cour p�nale du Tribunal cantonal du canton du Jura.

References: art. 9
 art. 299
 art. 123
in dubio
 ATF 
 art. 299
 art. 295
 art. 32
in dubio
 art. 299