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Timestamp: 2016-10-27 12:55:15+00:00

Document:
2C_466/2012 (14.11.2012)
repr�sent�e par Mes Antoine Campiche et James John Greuter, avocats,
D�partement de l'�conomie du canton de Vaud, Secr�tariat g�n�ral,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 3 avril 2012.
A.a X.________ est n�e en Suisse le *** 1969. Elle est ressortissante italienne et d�tentrice d'une autorisation d'�tablissement.
X.________ a commenc� � consommer du cannabis � treize ans, de la coca�ne d�s seize ans, puis de l'h�ro�ne � vingt ans, ceci jusqu'en 1993 lorsque, constatant sa d�pendance, elle a demand� un traitement � la m�thadone. Sur le plan professionnel, elle a commenc� un apprentissage de vendeuse qu'elle a abandonn� apr�s dix-huit mois au profit d'une �cole d'aide-infirmi�re. Ayant effectu� plusieurs stages pratiques dans des EMS, elle n'a plus travaill� de mani�re suivie depuis 1991 et s'est adonn�e � la prostitution pour subvenir � ses besoins. En mai 2000, elle a ?uvr� comme responsable d'un bar � caf�. Elle souffre actuellement d'une infection HIV asymptomatique.
- peine de quinze jours d'arr�ts, avec sursis et d�lai d'�preuve d'un an prononc�e le 31 janvier 1991 pour contravention � la loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants et les substances psychotropes (LStup; RS 812.121);
- peine d'emprisonnement de douze mois (sous d�duction de 154 jours de d�tention pr�ventive) prononc�e le 22 mai 1992, lequel a r�voqu� le sursis accord� le 21 janvier 1991, pour vol, vol par m�tier, d�lit et contravention � la LStup;
- peine d'emprisonnement de deux mois avec sursis prononc�e le 8 juin 1993 pour vol et contravention � la LStup, peine suspendue au profit d'un traitement ambulatoire pour toxicomanes;
- peine d'emprisonnement de deux ans (sous d�duction de 146 jours de d�tention pr�ventive) prononc�e le 21 juillet 1995 pour d�lit, contravention et crime contre la LStup, vol, tentative de vol, d�lit manqu� de vol et recel;
- peine d'emprisonnement de quinze mois (sous d�duction de 114 jours de d�tention pr�ventive) prononc�e le 5 mars 1997 pour brigandage, vol, vol par m�tier, utilisation frauduleuse d'un ordinateur, d�lit manqu� d'utilisation frauduleuse d'un ordinateur, contravention � la LStup et circulation sans permis de conduire avec un cyclomoteur.
Apr�s sa lib�ration conditionnelle du 23 d�cembre 1997, X.________ a de nouveau �t� condamn�e le 19 avril 1999 � une peine d'emprisonnement de quinze mois (sous d�duction de 120 jours de d�tention pr�ventive) pour l�sions corporelles simples, vol, vol par m�tier et contravention � la LStup; elle a �t� incarc�r�e.
D'autres condamnations ont encore �t� prononc�es � l'encontre de l'int�ress�e, soit:
- le 29 octobre 2001, une peine d'emprisonnement de deux ans (sous d�duction de 377 jours de d�tention pr�ventive) pour vol par m�tier, dommages � la propri�t�, escroquerie, utilisation frauduleuse d'un ordinateur, violation de domicile et contravention � la LStup, peine assortie de l'obligation de suivre un traitement psychoth�rapeutique ambulatoire;
- le 19 f�vrier 2004, une peine d'emprisonnement de dix-huit mois (sous d�duction de 284 jours de d�tention pr�ventive) pour abus de confiance, vol, utilisation frauduleuse d'un ordinateur et contravention � la LStup.
Le 18 mai 2005, X.________ a �pous� A.________, n� le *** 1960, ressortissant italien titulaire d'une autorisation d'�tablissement. De cette union est issue une fille, B.________, n�e le *** 2005, ressortissante italienne au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement. A.________ est d�c�d� le 22 avril 2007, emport� par un cancer. B.________ a �t� plac�e sous tutelle d�s le 12 septembre 2007. X.________ est, quant � elle, sous tutelle depuis le 4 d�cembre 2009.
Par la suite, X.________ a �t� condamn�e:
- le 17 juillet 2007 � une peine p�cuniaire de 90 jours-amende � 50 fr. pour vol;
- le 26 octobre 2007, � une peine d'emprisonnement de six mois (sous d�duction de 56 jours de d�tention pr�ventive) pour vol, tentative de vol, dommages � la propri�t�, violation de domicile et contravention � la LStup;
- le 11 juin 2008, � une peine d'emprisonnement de six mois (sous d�duction de 61 jours de d�tention pr�ventive) pour vol, dommages � la propri�t�, d�lit et contravention � la LStup; la lib�ration conditionnelle accord�e le 31 d�cembre 2007 a alors �t� r�voqu�e;
- le 8 juillet 2009, � une peine d'emprisonnement de 150 jours et amende de 200 fr. pour vol et contravention � la LStup;
- le 16 mars 2010, � une peine d'emprisonnement de douze mois (sous d�duction de 162 jours de d�tention pr�ventive) avec sursis pour vol, dommages � la propri�t�, violation de domicile et contravention � la LStup, peine suspendue au profit d'un traitement ambulatoire.
A.b Le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service de la population) a fait savoir � X.________, en date du 4 juin 2010, qu'au vu de la multiplicit� des condamnations, il serait en droit de proposer la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement, mais qu'il y renon�ait au profit d'un avertissement, compte tenu notamment de la pr�sence de B.________ en Suisse.
Le 7 avril 2011, l'int�ress�e a � nouveau �t� condamn�e � une peine d'emprisonnement de huit mois (sous d�duction de 85 jours de d�tention pr�ventive) et la suspension de la peine inflig�e le 16 mars 2010 a �t� r�voqu�e.
Le 4 mai 2011, elle a �t� reconnue coupable de vol et de violation de domicile, la peine �tant englob�e dans celle prononc�e le 7 avril 2011.
Par jugement du 16 mai 2011, le Tribunal correctionnel de Lausanne a ordonn� le placement de X.________ en traitement institutionnel � la Fondation C.________, o� l'int�ress�e a �t� admise le 8 juin 2011, et a suspendu l'ex�cution de la peine inflig�e le 7 avril 2011.
Le Chef du D�partement de l'int�rieur du canton de Vaud a, par d�cision du 29 novembre 2011, r�voqu� l'autorisation d'�tablissement de X.________, a prononc� son renvoi et lui a imparti un d�lai imm�diat pour quitter la Suisse d�s qu'elle aurait satisfait � la justice.
Par jugement du 3 avril 2012, la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours de X.________ � l'encontre de la d�cision du 29 novembre 2011. Il a en substance retenu qu'en ayant �t� condamn�e � d'innombrables reprises dont douze fois � des peines privatives de libert� totalisant plus de douze ans, l'int�ress�e avait attent� de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics suisses; l'autorisation d'�tablissement de X.________ pouvait ainsi �tre r�voqu�e au regard du droit suisse et international, la menace qu'elle repr�sentait �tant r�elle, actuelle et suffisamment grave puisqu'elle �tait incapable de maintenir une abstinence durable, reproduisant depuis de nombreuses ann�es le m�me sch�ma inqui�tant sans v�ritable prise de conscience, ni �volution significative; en outre, une telle mesure �tait proportionn�e bien que l'int�ress�e soit n�e en Suisse et que sa fille y vive dans une famille d'accueil.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, d'annuler l'arr�t du 3 avril 2012.
Le Service de la population et le D�partement cantonal comp�tent ont renonc� � se d�terminer. Le Tribunal cantonal se r�f�re � l'arr�t attaqu� et l'Office f�d�ral des migrations propose le rejet du recours.
Par ordonnance du 21 mai 2012, le Pr�sident de la II�me Cour de droit public a accord� l'effet suspensif au recours.
X.________ s'est encore prononc�e par �criture du 24 septembre 2012 et, le 6 novembre 2012, le Service de la population a fait parvenir une pi�ce au Tribunal f�d�ral.
1.1 Le recours en mati�re de droit public est recevable contre les d�cisions r�voquant une autorisation d'�tablissement parce qu'il existe en principe un droit au maintien de cette autorisation (ATF 135 II 1 consid. 1.2.1 p. 4), ce qui est le cas en l'esp�ce.
En outre, depuis l'entr�e en vigueur, le 1er juin 2002, de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ci-apr�s: l'Accord ou ALCP; RS 0.142.112.681), la recourante peut, en principe, du seul fait de sa nationalit� italienne, pr�tendre � une autorisation de s�jour en Suisse, notamment aux fins d'y exercer une activit� �conomique (d�pendante ou ind�pendante), d'y rechercher un emploi, et m�me d'y vivre sans exercer d'activit� �conomique (cf. art. 2 par. 1 et 2 annexe I ALCP, ATF 135 II 265 consid. 3.3 p. 269 s.; 131 II 339) � condition qu'elle prouve aux autorit�s nationales comp�tentes qu'elle dispose pour elle-m�me et les membres de sa famille: a) de moyens financiers suffisants pour ne pas devoir faire appel � l'aide sociale pendant son s�jour; b) d'une assurance-maladie couvrant l'ensemble des risques (art. 24 par. 1 annexe I ALCP).
A compter de l'entr�e en vigueur de l'Accord et jusqu'au moment d�terminant du jugement cantonal (cf. ATF 134 II 10 consid. 2 p. 13, 130 II 1 consid. 3.4 p. 7 et les r�f�rences cit�es), la recourante r�alisait en tout cas une de ces conditions: si les dates de son emploi dans un bar de D.________ ne sont pas clairement d�termin�es (certaines pi�ces du dossier parlent de 2000 et d'autres de 2003), la recourante a, selon la d�cision du 29 novembre 2011 du Chef du D�partement de l'int�rieur, h�rit� "une fortune importante" de son d�funt mari; il semble, en effet, qu'elle n'ait jamais per�u de prestations sociales; elle b�n�ficie, en outre, d'une assurance maladie. Ainsi, l'int�ress�e peut tirer de l'Accord un droit � une autorisation.
Compte tenu de ce qui pr�c�de, le recours �chappe � la clause d'irrecevabilit� de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
1.2 Pour le surplus, le recours remplit les conditions des art. 42 et 82 ss LTF et est, par cons�quent, recevable.
1.3 La recourante all�gue diff�rents faits nouveaux quant � sa vie actuelle et a produit, pour la premi�re fois devant le Tribunal f�d�ral, un rapport du 4 janvier 2012 de la Fondation C.________ post�rieur � l'arr�t attaqu�. Il s'agit l� de faits et de pi�ces nouveaux que le Tribunal f�d�ral ne peut pas prendre en consid�ration (art. 99 al. 1 LTF).
Il en va de m�me de la pi�ce dat�e du 31 octobre 2012 et, donc, post�rieure � l'arr�t attaqu�, que le Service de la population a produite le 6 novembre 2012.
1.4 La recourante conclut uniquement � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Des conclusions purement cassatoires ne sont en principe pas suffisantes (art. 107 al. 2 LTF). D�s lors que l'on comprend sans peine qu'en concluant � l'annulation de l'arr�t attaqu�, la recourante requiert �galement le maintien de son autorisation d'�tablissement, il convient de ne pas se montrer trop formaliste (ATF 133 Il 409 consid. 1.4 p. 414 s.).
Selon l'art. 63 al. 2 de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20), l'autorisation d'�tablissement d'un �tranger qui s�journe en Suisse l�galement et sans interruption depuis plus de quinze ans ne peut �tre r�voqu�e que lorsque:
- il attente de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse ou � l'�tranger, les met en danger ou repr�sente une menace pour la s�curit� int�rieure ou ext�rieure de la Suisse (art. 63 al. 1 let. b LEtr);
- l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e ou a fait l'objet d'une mesure p�nale pr�vue aux art. 64 ou 61 du code p�nal (art. 62 let. b LEtr).
Les motifs pr�cit�s sont �galement d�terminants pour la r�vocation d'une autorisation d'�tablissement UE/AELE, d�s lors que l'ALCP n'�nonce pas les situations donnant lieu � la r�vocation d'autorisations qui sont d�livr�es au regard des exigences du droit interne (cf. art. 2 al. 2 LEtr, art. 5 et 23 de l'ordonnance du 22 mai 2002 sur l'introduction de la libre circulation des personnes [OLCP; RS 142.203]). L'art. 5 annexe I ALCP pr�cise cependant que les droits octroy�s par les dispositions de l'Accord ne peuvent �tre limit�s que par des mesures justifi�es par des raisons d'ordre public, de s�curit� publique et de sant� publique.
Les dispositions applicables et la jurisprudence y relative ont �t� expos�es de mani�re compl�te par le Tribunal cantonal, de sorte qu'il peut �tre renvoy� aux consid�rants topiques (consid. 2a, 3a et b et 4a) de l'arr�t attaqu�.
3.1 La derni�re condamnation sup�rieure � douze mois d'emprisonnement date du 19 f�vrier 2004; le 4 juin 2010, le Service de la population a fait savoir � la recourante qu'au vu de la multiplicit� des condamnations, il serait en droit de proposer la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement, mais qu'il y renon�ait au profit d'un avertissement. A l'instar de l'autorit� pr�c�dente, on peut se demander si, compte tenu de l'anciennet� de cette condamnation et de la lettre du 4 juin 2010 du Service de la population, le motif de r�vocation de l'autorisation d'�tablissement de l'art. 62 let. b LEtr (par renvoi de l'art. 63 al. 2 LEtr) est r�alis�.
Cette question peut cependant rester ouverte car l'int�ress�e tombe sous le coup du motif de r�vocation de l'art. 63 al. 1 let. b LEtr. La recourante a, en effet, �t� reconnue coupable d'une infraction concernant une atteinte � l'int�grit� corporelle des personnes (l�sions corporelles simples). Elle a, en outre, commis un nombre tr�s important d'infractions contre le patrimoine. Si ces derni�res peuvent, au regard des int�r�ts juridiques prot�g�s, �tre consid�r�es comme de gravit� moyenne, leur accumulation et r�gularit� d�montrent l'incapacit� certaine de leur auteur � respecter l'ordre juridique suisse puisque la recourante a �t� condamn�e une quinzaine de fois entre 1991 et 2011. A cela s'ajoutent des infractions � la LStup qui ne sanctionnaient toutefois pas un trafic mais une consommation personnelle. Finalement, on remarque que les sanctions p�nales et avertissements r�p�t�s (sursis) n'ont pas eu d'effet dissuasif, la recourante commettant de nouvelles infractions apr�s ses condamnations et ses sorties de prison, m�me lorsqu'elle �tait en lib�ration conditionnelle. Certes, comme le souligne l'int�ress�e, certaines des infractions commises remontent � plusieurs ann�es, soit 1991 pour la premi�re; elles ont toutefois �t� commises presque sans discontinuer jusqu'en 2011. La seule interruption dans ces perp�trations a eu lieu en 2005 et 2006, soit durant le mariage de la recourante qui semblait lui avoir procur� un certain �quilibre; les d�lits ont cependant repris au d�c�s de l'�poux de l'int�ress�e en 2007. Depuis, la recourante s'est vue infliger sept peines, dont six � de l'emprisonnement totalisant plus de deux ans et huit mois. La recourante met en avant sa responsabilit� p�nale restreinte et le fait qu'elle a "v�cu avec honte et culpabilit�" les d�lits commis; ces �l�ments auront �t� pris en consid�ration, s'il le jugeait justifi�, par le juge p�nal mais n'ont pas d'influence dans l'application de l'art. 63 LEtr.
Compte tenu de ce qui pr�c�de, et contrairement � ce qu'elle soutient, la recourante a attent� de mani�re tr�s grave � la s�curit� et � l'ordre publics suisses de par l'accumulation et le grand nombre d'infractions de moindre gravit� commises.
3.2 L'int�ress�e pouvant tirer de l'Accord un droit de libre circulation (cf. consid. 1.1 supra), il s'agit aussi d'examiner s'il existe � son encontre un motif d'ordre ou de s�curit� publics au sens de cette disposition.
Les d�lits commis par la recourante, qui se sont �chelonn�s toute sa vie depuis ses 22 ans, sont en relation avec sa d�pendance � la drogue. Ni les avertissements �manant tant des autorit�s administratives que judiciaires, ni les traitements ordonn�s afin d'aider la recourante � surmonter son addiction n'ont eu l'effet escompt�. Or, aussi longtemps que l'int�ress�e ne se sera pas affranchie de cette d�pendance, il est ind�niable que le comportement ayant entra�n� les infractions commises va se r�p�ter. Partant, compte tenu du risque �lev� de r�cidive, il existe une menace actuelle d'une certaine gravit� affectant l'ordre public au sens de l'art. 5 annexe I ALCP justifiant la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement.
3.3 S'agissant de la proportionnalit� de la mesure, il faut tout d'abord prendre en compte la faute de la recourante, la peine inflig�e par le juge p�nal �tant le premier crit�re servant � en �valuer la gravit�. A cet �gard, comme susmentionn�, les tr�s nombreuses condamnations p�nales inflig�es sont toutes en relation avec sa toxicomanie. L'int�ress�e commet des infractions pour se procurer de quoi acheter de la drogue; elle a principalement acquis des substances interdites pour sa consommation personnelle et n'en a apparemment pas vendues. La faute est ainsi moins lourde que s'il s'agissait d'un trafic de stup�fiants. N�anmoins, les infractions se sont r�p�t�es � de si nombreuses reprises que la peine totale encourue d�passe les quatorze ans. En outre, un acte de violence a �t� commis de m�me qu'un nombre consid�rable d'infractions contre le patrimoine.
A ces condamnations, il faut opposer le fait que la recourante est une �trang�re de la deuxi�me g�n�ration; elle est n�e en Suisse o� elle a toujours v�cu. La recourante n'invoque pas de relations qu'elle entretiendrait avec ses parents bien qu'il semble que sa m�re habite �galement en Suisse. Elle met par contre en avant son lien avec sa fille, n�e en 2005. La pr�sence de B.________ en Suisse est � vrai dire un des seuls �l�ments plaidant en faveur de l'int�r�t de la recourante � rester dans notre pays; le Tribunal de c�ans est bien conscient que la situation de B.________ est dramatique compte tenu de la situation de sa m�re et du fait qu'elle est orpheline de p�re. La recourante a toutefois perdu l'autorit� parentale sur sa fille qui a �t� plac�e dans un famille d'accueil; la m�re et la fille ne se voient qu'une fois par mois. D�s lors, m�me en se trouvant en Italie, des visites ayant lieu � un rythme plus ou moins �quivalent paraissent concevables, �tant donn� notamment les moyens financiers de l'int�ress�e. A cet �gard, on ne voit pas en quoi des pr�sences occasionnelles en Suisse seraient contradictoires avec le fait de juger que la recourante repr�sente une menace pour l'ordre public suisse: le syst�me l�gal, tout en la jugeant ind�sirable, permet des visites touristiques; mais, � n'en pas douter, son �loignement entra�nera une diminution des infractions perp�tr�es dans notre pays.
Bien que la recourante mentionne que "tout son r�seau" - sans donner plus de pr�cision - se trouve en Suisse, elle n'est pas particuli�rement bien int�gr�e dans notre pays. Elle n'a pas achev� de formation professionnelle et n'a pratiquement jamais occup� d'emploi durable. Cette faible int�gration sociale et professionnelle s'explique par sa toxicomanie et ses s�jours en prison.
On ne saurait sous-estimer les difficult�s auxquelles la recourante serait confront�e en cas de renvoi vers l'Italie, pays o� elle n'a jamais v�cu. Le dossier ne dit pas si elle y a de la famille mais elle n'y dispose pas d'un v�ritable r�seau social. Cet �l�ment ne saurait pourtant constituer un obstacle: ni la famille, � l'exception de son mari d�c�d�, ni d'�ventuels amis n'ont permis � la recourante de sortir de sa d�pendance. Le seul �l�ment dont elle sera priv�e est le traitement et l'encadrement dont elle b�n�ficie � la Fondation C.________. L'int�ress�e n'all�gue n�anmoins pas que de telles structures n'existeraient pas en Italie et qu'un suivi ne pourrait pas �tre mis en place. En outre, elle ne pr�tend pas ne pas parler la langue de son pays d'origine, dont le niveau et le mode de vie sont similaires � la Suisse.
En conclusion, l'accumulation des actes r�pr�hensibles en cause conduisent � faire primer l'int�r�t public � �loigner la recourante de Suisse sur son int�r�t priv� � y demeurer. La limitation � la libre circulation de l'int�ress�e respecte le principe de proportionnalit� et, compte tenu de ce qui pr�c�de, est conforme � l'Accord, ainsi qu'� l'art. 8 CEDH.
3.4 Par cons�quent, le recours doit �tre rejet�.
La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (cf. art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (cf. art. 68 al. 1 a contrario LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires de la recourante, au Secr�tariat g�n�ral du D�partement de l'�conomie, au Service de la population et � la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.

References: art. 2
 ATF 
 ATF 
 art. 42
 art. 64
 art. 2
 art. 5
 art. 66
 art. 68