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Timestamp: 2016-10-24 05:26:35+00:00

Document:
7B.4/2002 (21.03.2002)
7B.4/2002
Statuant sur les recours form�s
1. SA X.________,
tous deux repr�sent�s par Me Robert Fiechter, avocat � Gen�ve,
la d�cision rendue le 28 novembre 2001 par l'Autorit� de surveillance des offices de poursuites et de faillites du canton de Gen�ve;
A.- a) La Soci�t� anonyme X._______, dont Y.________ est l'administrateur-pr�sident, est titulaire d'un droit de superficie distinct et permanent grevant la parcelle n� XXX, propri�t� de la Ville de S.________. Sur cet immeuble a �t� construite la partie dite "avant" du complexe appel� "X.________". Le droit de superficie a �t� grev� en deuxi�me rang en faveur de V.________ SA et de Z.________ notamment.
Un droit de superficie distinct et permanent a �galement �t� constitu� sur la parcelle contigu� n� XYZ, appartenant � Y.________; il a �t� am�nag� en propri�t� par �tages (PPE). La SA X.________ est propri�taire des lots PPE n� 1, 3 et 4 qui comprennent les installations constituant la partie dite "arri�re" du complexe du "X.________". Les trois lots PPE en question ont �t� grev�s en deuxi�me rang en faveur de Z.________.
Le droit de superficie sur la parcelle n� XXX (ciapr�s:
le droit de superficie) et les trois lots PPE du droit de superficie grevant la parcelle no XYZ (ci-apr�s: les trois lots PPE) constituent les principaux actifs de la SA X.________.
b) V.________ SA et Z.________ ont introduit des poursuites en r�alisation du gage portant sur le droit de superficie. Apr�s nouvelle expertise requise par la SA X.________, l'Autorit� de surveillance des offices de poursuites et de faillites du canton de Gen�ve a fix� la valeur d'estimation de la partie "avant" du complexe, y compris les accessoires, � 210 millions de francs.
R.________ et Z.________ ont introduit des poursuites en r�alisation du gage portant sur les trois lots PPE.
Apr�s nouvelle expertise requise par la SA X.________, l'autorit� de surveillance a fix� la valeur d'estimation de la partie "arri�re" du complexe, y compris les accessoires, � 60 millions de francs.
L'Office des poursuites Rive-Droite a proc�d� � la publication de la vente aux ench�res du droit de superficie et des trois lots PPE dans la Feuille d'Avis Officielle du canton de Gen�ve et dans la Feuille Officielle Suisse du Commerce du 8 d�cembre 2000. Cette publication a �t� renouvel�e les 24 janvier, 2 et 5 mars 2001. La vente a �t� fix�e au 25 mai 2001. Le 24 janvier 2001, l'office a adress� des avis sp�ciaux concernant la vente aux ench�res � Y.________, � la SA X.________ et � la Ville de S.________. Les 16 et 28 mars 2001, il a communiqu� l'�tat des charges et les conditions de vente. Les conditions de vente pr�voyaient que l'adjudication de la partie "avant" ne pourrait �tre prononc�e que moyennant versement pr�alable de 52,5 millions de francs et celle de la partie "arri�re" moyennant 15 millions de francs.
c) La SA X.________ a d�pos� une plainte contre l'�tat des charges et les conditions de vente, faisant notamment valoir que l'office n'y aurait pas inclus l'inventaire des accessoires. L'autorit� cantonale de surveillance a rejet� la plainte par d�cision du 9 mai 2001 qui, faute d'avoir �t� attaqu�e en temps utile, est entr�e en force.
La SA X.________ a �galement contest� le montant de chacune des productions admises aux �tats des charges et a sollicit� la suspension de la proc�dure de vente. L'office lui a fix� un d�lai de 20 jours pour ouvrir action contre les cr�anciers admis aux �tats des charges; il a refus� de surseoir � la vente. La SA X.________ a d�pos� plainte contre la fixation de d�lai, mais non contre le refus de surseoir aux ench�res.
d) Le 16 mai 2001 a �t� constitu�e la Soci�t� anonyme Z.________. Ses fondateurs ont sign� une d�claration aux termes de laquelle la soci�t� n'avait pas repris, ne s'�tait pas engag�e � reprendre et n'avait pas l'intention de reprendre des biens d'une certaine importance autres que ceux mentionn�s dans la r�quisition d'inscription au registre du commerce.
Le 17 mai 2001 a �t� constitu�e W.________ SA. Ses fondateurs ont sign� la m�me d�claration que ceux de la SA Z.________ concernant la reprise de biens.
Le 25 mai 2001, V.________ SA a inform� l'office qu'elle avait c�d� � la SA Z.________ sa cr�ance pour laquelle elle avait introduit la poursuite en r�alisation du droit de superficie, et les neuf c�dules hypoth�caires y aff�rentes. Invit�e par l'office � faire opposition dans les 10 jours, la SA X.________ n'a pas r�agi.
e) Le 25 mai 2001, comme pr�vu, l'office a proc�d� � la vente aux ench�res du droit de superficie et des trois lots PPE, tout d'abord de mani�re s�par�e, puis en bloc.
Le pr�pos� a tout d'abord donn� connaissance d'une lettre de la Ville de S.________ du 22 mai 2001 rappelant l'existence de son droit � la rente de superficie. Un repr�sentant de la Ville de S.________ �tait pr�sent dans la salle lors des ench�res. Le pr�pos� a ensuite donn� lecture de l'�tat des charges et des conditions de vente concernant la partie "avant" du complexe, puis il a demand� si quelqu'un souhaitait prendre la parole, ce que personne n'a fait.
P.________ AG, filiale de Z.________, a fait une offre de 135 millions de francs, la SA Z.________ une offre de 165 millions et Y.________ une offre de 170 millions. Invit� � justifier qu'il �tait en mesure de respecter les conditions de vente, Y.________ a d�clar� ne pas �tre en possession du ch�que bancaire de 52,5 millions de francs requis � titre d'acompte, de sorte que son offre a �t� �cart�e. La partie "avant" du complexe a alors �t� adjug�e � la SA Z.________ pour 165 millions de francs. Le pr�pos� a encore demand� si quelqu'un souhaitait s'exprimer, mais personne ne l'a fait.
De m�me, le pr�pos� a donn� lecture de l'�tat des charges et des conditions de vente de la partie "arri�re" du complexe, et a demand� ensuite si quelqu'un souhaitait prendre la parole, ce que personne n'a fait. Il a alors adjug� la partie "arri�re" � W.________ SA pour le prix de 58 millions de francs. Imm�diatement apr�s, il a demand� si quelqu'un avait quelque chose � ajouter, mais personne ne s'est manifest�.
Le pr�pos� a finalement proc�d� � une mise � prix en bloc, laquelle n'a toutefois pas suscit� d'ench�res.
f) Y.________ est �galement poursuivi par O.________ en r�alisation de gage mobilier portant sur le certificat de 5'500 actions de la SA X.________ qu'il d�tient. Apr�s avoir estim� la valeur de ces actions � 270 millions de francs, l'office l'a ramen�e � 5'000 fr. en raison des charges hypoth�caires grevant les immeubles de la SA X.________.
Y.________ a vainement port� plainte aupr�s de l'autorit� cantonale de surveillance, puis recouru au Tribunal f�d�ral contre cette estimation.
En raison d'une nouvelle plainte de Y.________, la vente aux ench�res, dans cette poursuite, n'a pas encore �t� fix�e � ce jour.
B.- Le 5 juin 2001, la SA X.________ a form� une plainte contre l'adjudication des parties "avant" et "arri�re" du complexe, concluant � l'annulation de la vente.
Y.________ en a fait de m�me concernant l'adjudication de la partie "arri�re".
La Ville de S.________ et O.________ ont �galement d�pos� plainte, la premi�re contre l'adjudication de la partie "avant" du complexe, la seconde contre l'adjudication des parties "avant" et "arri�re".
Par d�cision du 28 novembre 2001, l'autorit� cantonale de surveillance a d�clar� irrecevable la plainte de Y.________ et rejet� celle de la SA X.________ dans la mesure o� elle �tait recevable. Elle a �galement d�clar� irrecevables les plaintes de la Ville de S.________ et de O.________.
C.- Par deux m�moires s�par�s, la SA X.________ et Y.________ ont recouru le 17 d�cembre 2001 � la Chambre des poursuites et des faillites du Tribunal f�d�ral. Le 4 janvier 2002, ils ont �galement form� un recours de droit public pour violation du droit d'�tre entendu, absence de motivation de la d�cision attaqu�e et in�galit� de traitement.
Par arr�t du 14 f�vrier 2002, la IIe Cour civile du Tribunal f�d�ral a d�clar� irrecevable le recours de droit public de la SA X.________ et rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, celui de Y.________.
Des r�ponses sur le recours de poursuite n'ont pas �t� requises.
1.- Les deux recours, r�dig�s par le m�me avocat, sont dirig�s contre une d�cision unique rendue � propos d'un m�me complexe de faits. Ils portent sur la question des droits de pr�emption; celui de la SA X.________ aborde en outre les probl�mes de la reprise de biens, de l'�puration de l'�tat des charges et du d�roulement de la vente aux ench�res.
Sur l'objet qui leur est commun (violation des droits de pr�emption), les recours font valoir des moyens identiques.
Cela �tant et � l'instar de ce qu'a fait l'autorit� cantonale, le Tribunal f�d�ral peut statuer sur les deux recours par un seul et m�me arr�t, tout en traitant sp�cialement les arguments propres � l'un seul d'entre eux.
2.- Le Tribunal f�d�ral fonde son arr�t sur les faits tels qu'ils ont �t� constat�s par la derni�re autorit� cantonale, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il n'y ait lieu de rectifier d'office une inadvertance manifeste ou de compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale sur des points purement accessoires (art. 63 al. 2 et 64 al. 2 OJ applicables par analogie en vertu du renvoi de l'art. 81 de la m�me loi). Les faits divergents que les recourants invoquent sans pouvoir se pr�valoir de l'une de ces exceptions sont donc irrecevables.
Ainsi en va-t-il du chiffre de 85 millions de francs articul� par la recourante SA X.________ � propos de la cession de cr�ance entre V.________ SA et la SA Z.________, chiffre qui constitue d'ailleurs un novum irrecevable au sens de l'art. 79 al. 1 OJ. La Chambre de c�ans s'en tient par cons�quent � l'�tat de fait �tabli par l'autorit� cantonale de surveillance.
3.- Aux termes de l'art. 682 al. 2 CC, le propri�taire d'un fonds grev� d'un droit de superficie distinct et permanent b�n�ficie d'un droit de pr�emption l�gal contre tout acqu�reur du droit de superficie. Ce droit de pr�emption l�gal peut �tre exerc� en cas de r�alisation forc�e, mais seulement lors des ench�res m�mes et aux conditions de l'adjudication (art. 681 al. 1 CC et art. 60a al. 1 ORFI).
a) Ni le recourant Y.________ ni la recourante SA X.________ n'ont qualit� pour se plaindre de la violation du droit de pr�emption l�gal de la Ville de S.________, et la SA X.________ n'est pas non plus l�gitim�e � se pr�valoir d'une telle violation commise � l'�gard de Y.________. En effet, la qualit� pour recourir selon l'art. 19 LP est subordonn�e � l'existence d'une l�sion ou d'une menace des int�r�ts juridiquement prot�g�s ou d'une atteinte grave aux int�r�ts personnels, cet int�r�t personnel au recours devant en outre �tre actuel et concret (ATF 120 III 42 consid. 3, 107 consid. 2 et les r�f�rences).
Savoir si la SA X.________ pourrait n�anmoins �tre autoris�e � faire valoir un tel grief dans le cas de la Ville de S.________ pour le motif qu'elle est li�e � elle, comme elle l'affirme, par des contrats d'exploitation de la salle de spectacles et de subventions, et qu'elle pourrait poursuivre ladite exploitation si la Ville de S.________ avait pu exercer son droit de pr�emption, c'est l� une question qui peut rester ind�cise, car les griefs concernant les droits de pr�emption sont de toute fa�on mal fond�s.
b) Les recourants invoquent la violation des art. 30 al. 4 et 60a al. 3 ORFI, ainsi que de l'art. 22 LP. L'art. 30 al. 4 ORFI prescrit � l'office des poursuites d'adresser des avis sp�ciaux aux titulaires de droits de pr�emption l�gaux au sens de l'art. 682 CC et d'informer ces personnes par une lettre d'accompagnement qu'elles pourront exercer leurs droits lors de la vente aux ench�res, et de quelle mani�re elles devront agir � cette fin. L'art. 60a al. 3 ORFI pr�voit qu'apr�s que l'offre la plus �lev�e aura �t� cri�e trois fois, celui qui dirige les ench�res devra inviter les titulaires, pr�sents ou repr�sent�s, d'un droit de pr�emption l�gal � d�clarer s'ils entendent exercer leur droit. La violation de ces dispositions entra�nant, selon les recourants, la nullit� des actes de poursuite, il aurait appartenu � l'autorit� cantonale de la constater d'office en vertu de l'art. 22 al. 1 LP.
Le d�faut de communication d'un avis sp�cial selon les art. 139 LP et 30 ORFI n'est pas sanctionn� de nullit� absolue. Un tel d�faut peut simplement conduire � l'annulation des ench�res sur plainte ou sur recours (ATF 116 III 85 consid. 2; Gilli�ron, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, n. 14 ad art. 139 et n. 51 ad art. 142a; H�usermann/St�ckli/Feuz, in Kommentar zum Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, Staehelin/Bauer/Staehelin, n. 21 ad art. 139). Il n'y a pas lieu � annulation lorsque le destinataire a eu, par une autre voie, une connaissance s�re, pr�cise et compl�te des indications et sommations que comporte la publication des ench�res (Gilli�ron, op. cit. , n. 14 ad art. 139).
c) En l'esp�ce, selon les constatations de la d�cision attaqu�e, l'office a omis, dans ses avis sp�ciaux du 24 janvier 2001, d'attirer l'attention de la Ville de S.________ et de Y.________ sur le fait qu'ils �taient titulaires de droits de pr�emption l�gaux susceptibles d'�tre exerc�s lors des ench�res. Toutefois, ceux-ci avaient connaissance de la tenue et de l'objet de la vente, et ils n'ont pr�tendu ni avoir subi un pr�judice du fait de l'omission en question, ni ignorer �tre titulaires de droits de pr�emption l�gaux susceptibles d'�tre exerc�s lors des ench�res. Il est constant, en outre, que suite � la formulation de l'offre la plus �lev�e, le pr�pos� aux ench�res n'a pas formellement invit� le repr�sentant de la Ville de S.________ et Y.________ � d�clarer s'ils entendaient ou non faire usage de leurs droits de pr�emption; mais il a interpell� l'assistance pour savoir si quelqu'un souhaitait prendre la parole. Or, ni le repr�sentant de la Ville de S.________ ni Y.________ n'ont saisi cette occasion pour se manifester. Par ailleurs, la Ville de S.________ n'avait pas d�montr�, ni m�me all�gu�, que son repr�sentant disposait du ch�que bancaire n�cessaire pour l'adjudication et qu'il �tait d�ment autoris� � exercer son droit de pr�emption; de plus, elle se bornait � demander l'annulation, sans pr�tendre vouloir exercer son droit de pr�emption et acqu�rir l'objet de celui-ci. Quant � Y.________, il avait clairement d�clar� ne pas disposer dudit ch�que requis pour l'adjudication.
Dans ces circonstances, les violations invoqu�es ne sauraient entra�ner une annulation des ench�res litigieuses.
M�me si l'autorit� cantonale de surveillance avait d�clar� les plaintes de Y.________ et de SA X.________ recevables sur ce point, ce qu'elle aurait d� faire selon les recourants, elle n'aurait donc pu que les rejeter comme mal fond�es.
4.- Dans sa plainte, la recourante SA X.________ a soutenu que l'adjudication de la partie "avant" du complexe � la SA Z.________ et celle de la partie "arri�re" � W.________ SA �taient nulles, dans la mesure o� elles avaient �t� op�r�es en violation des dispositions du Code des obligations relatives aux reprises de biens. Son grief ayant �t� �cart� par l'autorit� cantonale de surveillance, elle le formule � nouveau devant le Tribunal f�d�ral.
a) Aux termes de l'art. 628 al. 2 CO, si la soci�t� reprend des biens ou envisage la reprise de biens d'un actionnaire ou d'un tiers, les statuts doivent indiquer l'objet de la reprise, le nom de l'ali�nateur et la contre-prestation de la soci�t�.
b) En tant qu'il vise la reprise de cr�ances (recours, p. 17 s. ch. 2.4), le grief est irrecevable parce qu'il se fonde sur un novum (cf. consid. 2 supra) et qu'il ne ressort pas de la d�cision attaqu�e que la SA Z.________ aurait effectu� une contre-prestation.
c) Ne constituent pas une reprise de biens au sens de l'art. 628 al. 2 CO les op�rations courantes, faisant partie de la marche normale, de la (future) soci�t� (Forstmoser/ Meyer-Hayoz/Nobel, Schweizerisches Aktienrecht, Berne 1996, � 15 n. 23; Peter B�ckli, Schweizer Aktienrecht, Zurich 1996, no 75).
Selon la d�cision attaqu�e, la SA Z.________ a �t� constitu�e dans le but d'exploiter des "commerces, en particulier dans le domaine h�telier et activit�s y relatives, y compris l'acquisition d'immeubles aux fins d'exploitation h�teli�re ou commerciale" (d�cision attaqu�e, p. 7). Lors de la vente aux ench�res litigieuse, elle a acquis la partie "avant" du complexe du "X.________", soit un immeuble comprenant un h�tel (M.________), des restaurants, un casino, un centre commercial, une salle de spectacles, des parkings et quatre appartements. Quant � W.________ SA, dont le but est "l'exploitation d'�tablissement h�telier, le commerce, la repr�sentation, l'import-export et la diffusion de produits, ainsi que la prestation de services et la gestion de biens" (d�cision attaqu�e, p. 9), elle a acquis la partie "arri�re" dudit complexe, soit un immeuble comprenant l'extension de l'h�tel (M.________), des surfaces commerciales et d'exposition, des bureaux, des logements, des locaux techniques, des d�p�ts et un parking souterrain. Ces acquisitions font incontestablement partie des activit�s statutaires des soci�t�s respectives, de sorte qu'elles ne tombent pas sous le coup de l'art. 628 al. 2 CO.
Dans la mesure o� il est recevable, le grief de violation de l'art. 628 al. 2 CO doit donc �tre rejet�.
5.- En relation avec l'�puration de l'�tat des charges des immeubles en cause, la recourante fait valoir que c'est � tort que l'autorit� cantonale de surveillance a d�clar� son grief de violation des art. 140 et 141 LP irrecevable, parce que tardif. Le fait que la vente aux ench�res a eu lieu avant que les �tats des charges n'aient �t� �pur�s constituerait, � son avis, une violation de l'art. 141 al. 1 LP, laquelle devrait �tre sanctionn�e par la nullit� absolue.
Selon les constatations de fait de la d�cision attaqu�e, la recourante a, le 26 mars 2001, fait opposition aux �tats des charges et requis la suspension de la vente aux ench�res pr�vue pour le 25 mai 2001. Par d�cision du 4 avril 2001, l'office lui a assign� un d�lai de 20 jours pour ouvrir action en contestation de l'�tat des charges et a express�ment refus� de surseoir aux ench�res. Dans la plainte qu'elle a alors form�e contre cette d�cision, la recourante s'est born�e � contester l'assignation dudit d�lai; elle n'a pas attaqu� le refus de l'office de surseoir � la vente.
Il d�coule de ces faits que l'autorit� cantonale a eu raison de consid�rer le grief comme tardif, partant de le d�clarer irrecevable. Au demeurant, d'apr�s l'art. 141 al. 1 LP, le fait qu'un �tat des charges ne soit pas d�finitif n'emp�che pas forc�ment la vente d'avoir lieu: il n'est sursis aux ench�res que si l'on peut admettre que le litige au sujet de droits inscrits � l'�tat des charges influe sur le montant du prix d'adjudication ou que les ench�res l�seraient d'autres int�r�ts l�gitimes. La r�alisation de ces conditions n'a nullement �t� d�montr�e en l'esp�ce, la recourante se contentant d'argumenter sur l'aspect non d�finitif des �tats des charges.
6.- La recourante conteste la conclusion de l'autorit� cantonale de surveillance d�niant toute irr�gularit� dans le d�roulement des ench�res litigieuses. Elle se pr�vaut � cet �gard du climat de confusion ou d'incertitude qui aurait alors r�gn� quant � certaines questions (objet des ench�res, statut de M.________ International, li�e par contrat � la recourante, sort r�serv� aux employ�s de l'h�tel, accessoires vendus avec les droits de superficie, charges grevant ces droits, sort des droits de pr�emption l�gaux).
a) Dans la mesure o� la recourante n'invoque la violation d'aucune disposition du droit f�d�ral sur le d�roulement des ench�res, ses griefs ne peuvent �tre abord�s que sous l'angle de l'abus ou de l'exc�s du pouvoir d'appr�ciation dont jouissait l'autorit� cantonale de surveillance dans l'examen des questions �voqu�es. Les faits nouveaux dont elle fait �tat dans ce contexte n'ont pas � �tre pris en consid�ration (art. 63 al. 2 et 79 OJ). En outre, le Tribunal f�d�ral n'a pas � revenir sur les questions - d�j� trait�es - des droits de pr�emption l�gaux et des �tats des charges. En ce qui concerne les accessoires vendus avec les droits de superficie, la d�cision attaqu�e constate de mani�re souveraine qu'il a �t� statu� d�finitivement � leur sujet le 9 mai 2001, faute de recours en temps utile, et ce dans le sens suivant:
les �tats des charges et les conditions de vente �taient complets sur la question et en aucune mani�re susceptibles d'induire en erreur les acqu�reurs potentiels, la valeur des accessoires ayant �t� prise en compte dans l'estimation des immeubles.
b) L'autorit� cantonale de surveillance a �cart� l'hypoth�se de manoeuvres illicites ou contraires aux moeurs:
rien n'indiquait, a-t-elle pr�cis�, que les deux banques cr�anci�res gagistes avaient alt�r�, par des proc�d�s illicites ou contraires aux moeurs, le r�sultat des ench�res portant sur la partie "avant" du complexe; il n'�tait pas flagrant qu'elles s'�taient entendues pour cr�er une soci�t� anonyme en vue d'obtenir une adjudication largement en dessous de la valeur estim�e par l'office; si l'on pouvait regretter que les ench�res n'eussent pas attir� un plus grand nombre d'amateurs, ce que le caract�re particulier des objets mis en vente pouvait sans doute expliquer, on ne pouvait sans autre en rendre les cr�anci�res gagistes responsables et les soup�onner d'avoir entrepris des manoeuvres frauduleuses; le fait que les objets mis en vente aient �t� adjug�s pour un prix inf�rieur � leur estimation n'�tait pas rare dans le cadre d'ench�res forc�es et ne supposait pas, en soi, des manoeuvres illicites ou contraires aux moeurs.
c) S'agissant de la pr�tendue incertitude, l'autorit� cantonale de surveillance a dit ne pas voir en quoi les deux banques auraient cr�� une confusion en demandant � l'office d'avancer la vente aux ench�res des actions de la SA X.________ au 23 mai 2001, la r�alit� des pressions dont la recourante faisait �tat n'�tant pas �tablie. En outre, compte tenu du caract�re tout � fait particulier des objets � r�aliser, elle voyait mal un acqu�reur potentiel - m�me �tranger - desdites actions et/ou des droits de superficie mis en vente le 25 mai 2001 participer � l'une ou l'autre des ventes sans avoir obtenu au pr�alable aupr�s d'un mandataire qualifi� ou de l'office toutes les informations n�cessaires pour �viter une confusion; au demeurant, la vente des actions avait �t� annul�e. Enfin, contrairement � ce que faisait valoir la recourante, il n'�tait aucunement �tabli que l'une des banques aurait volontairement emp�ch� un ench�risseur potentiel, en l'occurrence M.________ International, de prendre part aux ench�res; il ressortait au contraire d'une lettre vers�e au dossier que ces all�gations �taient d�nu�es de fondement.
La recourante se contente sur ces points d'opposer sa propre conviction � celle de l'autorit� cantonale. Elle se pr�vaut de la proximit� des dates de l'Ascension (24 mai) et des ench�res (25 mai pour les droits de superficie et 23 mai pour le capital-actions - date initialement fix�e au 29 juin et finalement annul�e). Elle fait �tat aussi de contradictions entre des avis de droit concernant le statut de M.________ International et la nature de ses liens avec cette soci�t�. Ce faisant, elle n'�tablit toutefois aucunement que l'autorit� cantonale aurait retenu des crit�res inappropri�s ou omis de tenir compte de circonstances pertinentes (ATF 110 III 17 consid. 2 p. 18 et arr�ts cit�s). La proximit� de dates �tait pr�visible (cf. art. 138 al. 1 LP) et le statut de la soci�t� pr�cit�e pouvait �tre d�termin� bien avant la r�alisation, de sorte qu'il ne s'imposait pas de l'�lucider au cours de celle-ci. Personne n'a d'ailleurs pris la parole lorsque l'office en a donn� l'occasion aux participants apr�s lecture de l'�tat des charges et des conditions de vente, ainsi qu'apr�s l'adjudication.
7.- Il r�sulte de l'ensemble de ce qui pr�c�de que les recours doivent �tre rejet�s dans la mesure de leur recevabilit�.
1. Rejette les recours dans la mesure o� ils sont recevables.
2. Communique le pr�sent arr�t en copie au mandataire des recourants, � Me Monica Bertholet, avocate � Gen�ve, pour O.________, Me Nicolas Peyrot, avocat � Gen�ve, pour la Ville de S.________, � Me Vincent Jeanneret, avocat � Gen�ve, pour V.________ SA et Soci�t� anonyme Z.________, � Me Pierre-Louis Manfrini, avocat � Gen�ve, pour W.________ SA, � Me Fran�ois Bolsterli, avocat � Gen�ve, pour Z.________ SA, � l'Office des poursuites Rive-Droite et � l'Autorit� de surveillance des offices de poursuites et de faillites du canton de Gen�ve.
Lausanne, le 21 mars 2002 FYC/frs

References: art. 60
 art. 30
 art. 139
 art. 139
 art. 142
 art. 139
 art. 139
 art. 140
 art. 138