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Timestamp: 2018-06-25 17:20:27+00:00

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remplacer mondiale: Quels sont les niveaux de cour martiale Le système de justice militaire américaine?
Quels sont les niveaux de cour martiale Le système de justice militaire américaine?
Connaître les types et les niveaux de la cour martiale est vital pour tout membre du service ou de l'avocat face à l'action de la justice militaire. Le niveau de la cour peut affecter le niveau de décharge, si la condamnation fédérale est un crime et délit, et la peine maximale. En outre, selon la disposition de niveau, un accusé ne peut être droit à un jury. Il existe trois types de cour martiale - Résumé, spéciale, et le général.
CM Résumé
Procès devant une cour sommaire fournit une procédure simplifiée pour la résolution des accusations relatives à des incidents mineurs de faute. Le tribunal est présidé par un officier de la même commande que l'accusé, mais pas un supérieur hiérarchique direct (ce dirigeant?) L'agent n'a pas à être un lawyer.1 La peine maximale comprend confinement pour un maximum de 30 jours, la confiscation de deux tiers payer pour un mois, et la réduction de la teneur plus faible salaire (E-1). L'accusé doit consentir à être jugé par ce niveau de disposition.2
CM spéciales
Un tribunal spécial est le evel intermédiaire. Il se compose d'un juge militaire, l'avocat du procès (procureur), avocat de la défense, et un minimum de trois officiers siégeant en un groupe de membres ou du jury. Un placement accusé peut demander à un jury composé d'au moins un tiers du personnel de troupe. Un accusé peut également demander un procès devant juge alone.3 Indépendamment des infractions concernées, la peine maximale est limitée à pas plus de 12 confinement mois, la confiscation des deux tiers le salaire de base par mois pendant six mois, une décharge de mauvaise conduite et à la réduction au grade le plus bas salaire (E-1), le travail de 90 jours dur sans confinement, une réprimande, et restriction.4
CM générales
Une cour martiale générale est le niveau le plus grave des tribunaux militaires. Il se compose d'un juge militaire, l'avocat du procès, l'avocat de la défense, et au moins cinq membres de la Cour. Encore une fois, un placement accusé peut demander à un jury composé d'au moins un tiers du personnel de troupe. Sauf le cas est celui dans lequel la peine de mort pourrait être jugé, un dirigeant ou un accusé a également enrôlés peut aussi demander un procès devant juge seule.5 A ce niveau, la peine maximale est celle établie pour chaque infraction en vertu du Manuel pour les cours martiales, et peuvent inclure la mort (pour certaines infractions), l'accouchement, une armée pour conduite déshonorante ou de mauvaise conduite pour le personnel de troupe, un licenciement pour les agents, ou d'un certain nombre d'autres petites formes punishment.6 Une enquête préliminaire en vertu de l'article 32, UCMJ, doit être menée avant qu'une affaire ne peut être renvoyé à trial.7
1. L'article 16, U.C.M.J.
2. L'article 20, U.C.M.J.
3. L'article 16, U.C.M.J.
4. L'article 19, U.C.M.J.
5. L'article 16, U.C.M.J.
6. L'article 18, U.C.M.J.
7. L'article 32, U.C.M.J....
Publié par Levi Norris à 16:50

References: l'article 32
 L'article 16
 L'article 20
 L'article 16
 L'article 19
 L'article 16
 L'article 18
 L'article 32