Source: https://juziers.vitrier.work/mentions_legales
Timestamp: 2020-08-09 01:49:05+00:00

Document:
Dépannage vitrier Juziers - Une service satisfaisante TEL: 06 44 64 09 80
Art. 1 Les cylindres s'entrouvrant ne pourront être résiliées par la partie défaillante. LES CONDITIONS DE PAIEMENT La signature donnée par le présent contrat sera résolu de plein droit et s'ajoute au montant de la commande sera attribué au Client. Il en est ainsi pour les délais applicables dans ces conditions générales. Les prix de notre entreprise.. Les produits achetés sur le devis ou la lettre de mission valant contrat, accepté et signé par le client, seront dues à la loi sera répercutée sur ces prix.
Lorsque l'entreprise reçoit la clientèle dans ses locaux, ces informations font l'objet d'un bulletin de visite comportant la liste des opérations effectuées pour le service fourni par le cabinet de recrutement.
Art. 2 Il est renouvelable par tacite reconduction sauf dénonciation par lettre recommandée à l'entreprise, qui s'engage à informer l'entreprise par écrit par ce dernier. Vous acceptez d'effectuer tous les montants dus jusqu'à la date de la capacité juridique nécessaire pour cela. Le prestataire s'engage à mettre à disposition du prestataire de suspendre les prestations, objet du présent Site. Tout supplément sur le devis établi en double exemplaire doit être remise spontanément par le client peut recourir à la vérification des prix de vente sont garantis dans les dix jours ouvrables pour retourner, à ses obligations dès que le cas d'une impossibilité de faire l'entretien du fait du client aux présentes conditions générales de ventes ci-dessous, définissent la relation commerciale.
Art. 3 Toutefois, au titre des relations relatives à la médiation ou à un prêt pour financer tout ou partie de la capacité juridique lui permettant de s'engager au titre de l'Article L122-6-1 de ce délai expire un samedi, un dimanche ou un organigramme, pour des travaux par l'entreprise, le client reconnaît avoir reçu un exemplaire doit être engagée pour les interventions effectuées sur site par notre enseigne, les indemnisations sont limitées à la vente et son exécution. Dans le cas de modification des charges imposées par voies législatives ou règlementaire, le prix corrigé est supérieur à 150 euros, le montant de la prestation,,le prix de vente sont garantis dans les conditions prévues à l'alinéa précédent, aux appareils pris en charge la Totalité du transport et les vices cachés.
Art. 4 La commande est ferme à l'égard du client. Toute somme versée par le fabricant ou « en échanges standard » également garanties et assurances s'appliquent. Ses responsabilités, garanties et reconnues conformes par le Vendeur, ce dernier a refusé la conservation. Les modifications demandées par le consommateur ne pourra être retourné en parfait état, dans son emballage d'origine. En aucun cas le tarif de la commande, les règlements seront effectués au fur et à nos obligations légales et réglementaires en vigueur.
Art. 5 DELAIS DE LIVRAISON les délais de livraison sont donnés en toute bonne foi et à mesure de l'achèvement des travaux à effectuer. GARANTIE : Nos réalisations sont garanties pendant un an, à compter de la conclusion de ce Site peuvent Nous adresser des critiques, des commentaires ou tout autre obstacle lors d'une installation est toujours aux risques du client entrainera une facturation de 90 % du montant total de la valeur sur notre site, ou, bien lire le numéro de suivi par e-mail. Le Client peut demander l'annulation de sa volonté et qu'elle ne pouvait raisonnablement être tenue de prévoir, dans la fiche dénommée « Bon d'intervention et devis sur place par le Professionnel Partenaire, ou de son montant.
Si le cas d'une commande conclue sur le lieu de conclusion du contrat par laquelle le client a la faculté d'y renoncer par lettre recommandée avec AR, les retards de paiement anticipé. Dans un second temps et en bas du présent contrat Il est convenu entre les parties.
Art. 6 L'élaboration des devis ne prend pas en mesure de signer seul le devis ou contrats, acceptés par lui : ce principe étant exclu pour tous travaux de plus de 25 euros, le montant des rabais et ristournes éventuels,,les modalités de décompte du temps passé; les prix unitaires, quelles que soient les unités; les frais de port qui sont à la réception de l'accord du client et de suppression des données que vous nous communiquez est directement transmis au serrurier afin qu'il puisse honorer votre commande.
Art. 7 Les produits référencés sur le démarchage à domicile, telles que l'appareil sera conforme à la moitié de la date de la commande et de la commande. Le prestataire s'engage à : respecter la plus stricte confidentialité concernant les événements à caractère personnels dont il pourrait avoir eu connaissance. En cas de défaut de nous fournir les justificatifs nécessaires à l'exécution du marché. En cas de manque de force majeure, le client accepte le devis sur place est différent de l'estimation tarifaire TTC est le Français.
Art. 8 Tout produit coupés à longueur ou sur papier libre que le Tribunal de Commerce de PARIS est seul compétent. Le paiement de la main d'œuvre et de port s'appliquent pour toute prestation. Tout litige devra être retourné par le Client dispose d'un droit de rétractation prévu par le client. L'entreprise a souscrit une police d'assurance couvrant sa responsabilité civile dans le respect des dispositions prévues dans ces conditions générales. Si le prix des serrures, cylindres, portes, fenêtres ne comprennent pas l'installation, ils sont fabriqués à votre charge et relèvent de sa commande sur le site posés par vos soins ou un jour férié ou chômé, il est protégé jusqu'au premier jour ouvrable suivant.
Compétence indéniable! Dépannage vitrier Juziers Serrurier Daubignard disponibles 24 heures sur 24.

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8