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Document:
6B_600/2014 (23.01.2015)
6B_600/2014 � � Arr�t du 23 janvier 2015
repr�sent� par Me Simon Ntah, avocat, Etude Ochsner & Associ�s,
Assassinat ; fixation de la peine ; arbitraire,
pr�somption d'innocence,
du 19 d�cembre 2013.
Par jugement du 19 juin 2013, le Tribunal criminel du canton de Gen�ve a condamn� X.________ pour assassinat � la peine de r�clusion � vie (art. 35 et 112 aCP), peine compl�mentaire � celle prononc�e le 4 juin 2007 par la Chambre criminelle de Luxembourg (25 ans de r�clusion). Sur le plan civil, il a d�clar� l'int�ress� d�biteur de chacun des cinq fr�res et soeurs de la victime d'un montant de 5000 fr., avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 6 janvier 1999, � titre d'indemnit� pour tort moral.
Par arr�t du 19 d�cembre 2013, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice genevoise a rejet� l'appel de X.________ et admis partiellement l'appel joint des fr�res et soeurs de la victime. Elle a condamn� X.________ � payer � chacun de ces derniers la somme de 12'000 fr., avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 6 janvier 1999, � titre d'indemnit� pour tort moral. Pour le surplus, elle a confirm� le jugement attaqu�.
�En r�sum�, cette condamnation repose sur les faits suivants:
B.a.�X.________ a fait la connaissance de A.________ en d�cembre 1998. Apr�s quatre ou cinq rencontres dans un bar, situ� devant la gare, ils ont pris rendez-vous le 3 janvier 1999, vers 21 heures, toujours dans le m�me bar, pour aller en discoth�que. A.________ est arriv� dans le bar vers 22 heures ou 23 heures et a souhait� passer au pr�alable � son appartement afin de se changer. Lorsqu'il est arriv� chez lui, vers 2 heures du matin, il a ouvert une bouteille de vin et en a bu avant d'aller se doucher. En sortant de la salle de douche, il a dit qu'il ne se sentait pas bien et a propos� � son h�te de le ramener � son travail le lendemain matin, lui expliquant qu'il n'y avait plus de train � cette heure tardive. X.________ a accept� la proposition et les deux hommes ont regard� un film ensemble. A un moment donn�, A.________ est all� se coucher et a propos� � X.________ de partager son lit, bien qu'il y ait eu un canap� dans le salon. X.________ a accept�. Les deux hommes se sont d�shabill�s " jusqu'aux slips " et se sont couch�s, chacun d'un c�t� du lit.
�A un moment donn�, X.________ a ass�n� 47 coups de couteau � A.________ et l'a �gorg�. Il a frapp� sa victime jusqu'� ce qu'elle ne bouge�t plus. Pour la cour cantonale, il s'agit d'un acte gratuit. La victime n'a exerc� aucune violence physique grave � l'�gard de X.________ ; tout au plus, les juges cantonaux ont admis que A.________ a pu commettre des attouchements. De son c�t�, X.________ soutient qu'il a agi pour se d�fendre. En effet, une fois au lit et la lumi�re �teinte, A.________ se serait assis sur lui et aurait saisi sa gorge, en essayant de l'�touffer avec un coussin ; selon X.________, A.________ le " tripotait partout ".
�Apr�s son forfait, X.________ a couvert le cadavre de v�tements pris dans l'armoire et a nettoy� l'appartement. Il s'est lui-m�me lav� et rhabill�. Il a emport� dans des valises appartenant � la victime tout ce qu'il avait touch� afin de dissimuler tout signe de son passage. Il a ensuite abandonn� les valises et s'est d�barrass� du couteau en le jetant � l'eau.
B.b.�Arriv� au Luxembourg dans le courant de l'ann�e 1999, X.________ a fait la connaissance de B.________ � la fin 1999 dans un caf�. Les deux hommes se sont li�s d'amiti�. Ce dernier soutenait X.________ financi�rement sans exiger un quelconque remboursement, mais lui demandait de partager des activit�s avec lui. Bien que B.________ ait �t� homosexuel, leur relation �tait rest�e amicale.
�Le 18 f�vrier 2006, X.________ a invit� B.________ chez lui. Ils ont pass� la soir�e ensemble, buvant des bi�res et regardant la t�l�vision. Ayant perdu les clefs de sa voiture et de sa maison, B.________ a demand� de pouvoir passer la nuit chez X.________. Vers 2 heures du matin, ils se sont d�shabill�s, tout en conservant leur slip, et se sont couch�s dans le m�me lit. B.________ s'est rapproch� de X.________, lui a touch� la poitrine et lui a fait des avances. X.________ l'a alors frapp� avec une matraque qui se trouvait sur sa table de nuit, puis est all� chercher un couteau et lui a donn� un coup de couteau dans le dos. Comme le sang coulait sur le lit, il est all� se laver les mains, puis il a envelopp� sa victime dans un drap pour la tirer dans le couloir. Apr�s avoir pris une douche, il a mis le cadavre dans la baignoire, a nettoy� l'appartement et a quitt� son appartement. Vers 22 heures, il est all� se d�noncer � la police.
�Par jugement du 4 juin 2007, la Chambre criminelle du Tribunal d'arrondissement de Luxembourg a reconnu X.________ coupable de meurtre et l'a condamn� � 25 ans de r�clusion. Elle a �cart� la circonstance de l'assassinat, le dossier r�pressif ne permettant pas de retenir que l'accus� avait agi avec pr�m�ditation. Elle n'a pas mis X.________ au b�n�fice de la circonstance att�nuante de la provocation, plaid�e par la d�fense, dans la mesure o� il n'a pas �t� retenu que B.________ e�t exerc� des violences physiques graves � l'�gard de l'accus�, les affirmations de ce dernier selon lesquelles la victime aurait commis des attouchements, � supposer qu'elles fussent v�ridiques, ne justifiant pas l'emploi d'une telle violence. Pour fixer la peine, les juges luxembourgeois ont notamment pris en compte la responsabilit� p�nale pleine et enti�re, la gravit� des faits, les mensonges de X.________ et l'absence de repentir. Bien que le meurtre f�t passible de la r�clusion � vie en droit luxembourgeois, la Chambre criminelle a renonc� � infliger la peine maximale, en raison de l'absence d'ant�c�dents judiciaires de l'int�ress� et de ses aveux quant � la mat�rialit� des faits. Ce jugement a �t� confirm� par la Cour d'appel du Grand-Duch� du Luxembourg, par arr�t du 23 janvier 2008.
B.c.a.�Dans un premier temps, l'enqu�te men�e en Suisse et � l'�tranger sur l'assassinat de A.________ n'a pas permis d'identifier le coupable. Le 5 octobre 2009, la Brigade criminelle de la police judiciaire a transmis au Centre universitaire de m�decine l�gale de nouveaux pr�l�vements biologiques effectu�s dans l'appartement de A.________. Les analyses ont permis de mettre en �vidence un profil ADN similaire sur deux m�gots de cigarette ainsi que sur un verre � pied retrouv�s dans le lavabo de la salle de bains de l'int�ress�. En d�cembre 2011, la police judiciaire a re�u des autorit�s luxembourgeoises une r�ponse, selon laquelle le profil ADN en question correspondait � celui de X.________, qui �tait d�tenu depuis le 19 f�vrier 2006 au Luxembourg.
B.c.b.�Selon le rapport d'expertise du 4 mars 2013 �tabli par le Dr C.________, X.________ ne souffre d'aucun trouble psychique ni de trouble grave de la personnalit�. Sa responsabilit� au moment des faits �tait pleine et enti�re. Pour l'expert, la motivation psychologique du passage � l'acte reste toutefois obscure.
�D'apr�s l'expert, le risque de r�cidive est tr�s �lev�, compte tenu des actes commis en 1999, de leur r�p�tition en 2006 avec de nombreuses similitudes, des caract�ristiques de la personnalit� de X.________, de l'incapacit� de conna�tre les m�canismes psychiques r�ellement en cause et de la quasi absence de volont� de l'int�ress� de s'investir dans un r�el travail de psychoth�rapie. Dans ces conditions, l'expert pr�conise un internement au sens de l'art. 64 CP.
Contre ce dernier arr�t cantonal, X.________ d�pose un recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral. Il conclut, principalement, � sa r�forme en ce sens qu'il est condamn� pour meurtre passionnel (art. 113 CP), mais qu'aucune peine n'est prononc�e � son encontre au motif qu'il a agi en �tat de l�gitime d�fense excessive, provenant d'un �tat excusable de saisissement ; � titre subsidiaire, il conclut � sa condamnation pour meurtre passionnel et � la constatation que la peine privative de libert� (compl�mentaire) est �gale � z�ro. A titre plus subsidiaire, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision. En outre, il sollicite l'assistance judiciaire.
Le recourant a tu� A.________ a en 1999, � savoir avant le 1
er�janvier 2007, date de l'entr�e en vigueur de la nouvelle partie g�n�rale du Code p�nal (notamment de l'art. 64 CP sur l'internement). La cour cantonale a consid�r� que le nouveau droit n'�tait pas plus favorable (art. 2 al. 2 CP), de sorte qu'elle a appliqu� l'ancien droit.
Le recourant soutient que la victime l'a agress�, tentant de l'�trangler et de l'�touffer. Selon lui, la cour cantonale aurait �cart� cette version des faits de mani�re arbitraire.
2.1.�Le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Le recourant ne peut critiquer la constatation des faits, susceptibles d'avoir une influence sur l'issue du litige, que si ceux-ci ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF), c'est-�-dire arbitraire (cf. ATF 136 II 447 consid. 2.1, p. 450). On peut renvoyer, sur la notion d'arbitraire, aux principes maintes fois expos�s par le Tribunal f�d�ral (voir par ex.: ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 ; 137 I 1 consid. 2.4 p. 5 ; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560 ; 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s. ; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148 ; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arr�ts cit�s). En bref, pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable ; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat.
�Le grief d'arbitraire doit �tre invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). Le recourant doit exposer, de mani�re d�taill�e et pi�ces � l'appui, que les faits retenus l'ont �t� d'une mani�re absolument inadmissible, et non seulement discutable ou critiquable. Il ne saurait se borner � plaider � nouveau sa cause, contester les faits retenus ou rediscuter la mani�re dont ils ont �t� �tablis comme s'il s'adressait � une juridiction d'appel (ATF 133 IV 286). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 139 II 404 consid. 10.1 p. 445 ; 137 IV 1 consid. 4.2.3 p. 5 ; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356 ; 133 III 393 consid. 6 p. 397).
2.2.�Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir �cart�, de mani�re arbitraire, les d�clarations de D.________, qui a affirm� que la victime l'avait contraint, en 1988, � avoir une relation sexuelle compl�te avec lui. Les accusations seraient confirm�es par des constatations objectives de l�sions � l'anus ; le m�decin qui aurait examin� D.________ le lendemain des faits aurait ainsi constat� un h�matome � l'anus, tr�s vraisemblablement traumatique.
La cour cantonale a constat� que la proc�dure dirig�e � l'�poque contre la victime � la suite des accusations port�es � son encontre par D.________ avait �t� class�e, faute de pr�vention suffisante (arr�t attaqu� p. 28, cf. aussi p. 15). Dans ces circonstances, il ne peut �tre reproch� � la cour cantonale d'avoir �cart� les accusations de D.________. Le grief tir� de l'arbitraire dans l'administration des preuves doit �tre rejet�.
2.3.�Le recourant fait grief � la cour cantonale de n'avoir pas pris en consid�ration les conclusions de l'expertise, selon lesquelles le recourant �tait en proie � une �motion sans doute tr�s forte au moment des faits. L'expert a d�clar� qu "il a fallu un �l�ment de pression majeur sur l'expertis� pour entra�ner une r�action si importante " (PV d'audience, p. 25 avant dernier et dernier paragraphes). Pour le recourant, cette conclusion confirmerait sa version des faits, selon laquelle la victime l'aurait agress�.
�La cour cantonale a admis que le recourant a pu se trouver dans un �tat �motionnel lors des faits (arr�t attaqu� p. 26 ; cf. aussi p. 15). Elle n'a donc pas �cart� les conclusions de l'expert. Mais cet �tat �motionnel au moment des faits n'implique pas que la victime aurait agress� le recourant. Lors de l'audience de premi�re instance, l'expert a simplement constat�, en homme de bon sens (et non en expert) que " Tous les actes que l'on commet, on les commet en fonction des circonstances par rapport auxquelles on r�agit " et qu' " il a fallu un �l�ment de pression majeur sur l'expertis� pour entra�ner une r�action si violente " (PV d'audience p. 25). Pour le surplus, l'expert a mis en doute l'hypoth�se de l'agression de la part de la victime (expertise p. 14 ; dossier 1494). Le grief soulev� par le recourant doit donc �tre rejet�.
2.4.�Le recourant se plaint d'arbitraire, au motif que la cour cantonale n'a pas tenu compte des d�clarations de E.________. Ce t�moin a expliqu� que la victime lui aurait racont� avoir eu des relations sexuelles avec les deux personnes de nationalit� g�orgienne qu'il h�bergeait.
�Il n'est pas contest� que la victime �tait homosexuelle et qu'elle avait des aventures avec des partenaires diff�rents. Il ressort des diff�rents t�moignages que la victime �tait certes assez directe et pouvait faire des avances ou draguer, mais n'insistait pas si elle �tait repouss�e (F.________, arr�t attaqu� p. 6 ; G.________, arr�t attaqu� p. 6 ; H.________, arr�t attaqu� p. 7). Du reste, selon E.________, l'un des deux g�orgiens voulait revenir � nouveau pour rencontrer A.________. Dans ces circonstances, la cour cantonale n'a pas vers� dans l'arbitraire en ne d�duisant pas du t�moignage de E.________ que la victime avait tent� d'�trangler le recourant. Le grief tir� de l'arbitraire doit donc �tre �cart�.
2.5.�Le recourant fait grief � la cour cantonale d'avoir fait des d�ductions insoutenables pour �carter l'hypoth�se de l'agression de la part de la victime.
2.5.1.�La cour cantonale a retenu que le recourant s'�tait rendu ce soir-l� de son plein gr� � l'appartement de la victime, dont il se doutait qu'elle �tait homosexuelle, et qu'il avait accept� sa proposition d'y passer la nuit et de partager le m�me lit. A l'appui de cette th�se, elle a relev� que le recourant n'�tait pas oblig� de partager le m�me lit, puisque l'appartement �tait meubl� de deux canap�s sur lesquels le recourant aurait pu dormir (ce que le recourant admet dans son m�moire de recours). En outre, les deux hommes �taient arriv�s au domicile vers 2 heures du matin, de sorte qu'il �tait peu probable qu'ils aient pr�vu de sortir encore en discoth�que. Il a �t� �galement �tabli que le recourant avait conserv� le couteau qu'il portait sur lui constamment � port�e de main, y compris lorsqu'il s'�tait couch� et que, dans la bagarre, la victime s'�tait d�fendue, mais que rien n'indiquait que le recourant ait �t� bless�.
�De l'ensemble de ces circonstances, la cour cantonale a d�duit que le recourant, qui avait consenti � dormir avec la victime et qui avait gard� un couteau � port�e de main, avait agress� la victime. En revanche, elle a �cart� l'hypoth�se de l'agression de la part de la victime, notamment pour le motif que, lors de la reconstitution, le recourant avait eu de la peine � saisir le couteau en raison de sa position (en �tant couch� sur le dos, avec un tiers qui �tait assis sur lui et qui lui serrait la gorge). En outre, un acte de l�gitime d�fense n'aurait pas n�cessit� une telle violence.
2.5.2.�Le raisonnement de la cour cantonale est convaincant. La version des faits qu'elle a retenue n'est pas arbitraire, mais repose sur un ensemble d'�l�ments qui, pris cumulativement, conduisent � retenir que le recourant a agress� unilat�ralement la victime. Par son argumentation, le recourant se borne � pr�senter sa propre version des faits, critiquant les arguments de la cour cantonale en les sortant de leur contexte. Il en va ainsi lorsque lorsqu'il reproche � la cour cantonale d'avoir retenu que la victime �tait physiquement trop faible pour " exercer une quelconque pression significative d'ordre physique " sur le recourant, qu'elle �tait " couch�e nue dans le lit, vuln�rable ", qu'elle s'�tait d�fendue, alors que le recourant n'avait pas �t� bless� et qu'il �tait peu cr�dible qu'il ait �t� pr�vu � 2 heures du matin d'aller encore en discoth�que. De la sorte, il ne d�montre pas en quoi la version des faits de la cour cantonale serait arbitraire. Appellatoire, son argumentation est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF).
2.6.�Enfin, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir consid�r� que " l'agression qu'il dit avoir subie au Portugal dans son enfance est
sujette � caution ".
�La cour cantonale a fait observer que le recourant n'avait pas parl� de cette agression dans la proc�dure luxembourgeoise, ni en particulier � l'expert de ce pays (arr�t attaqu� p. 32). En outre, l'expert suisse a mis en doute cette agression. En effet, il explique notamment que celle-ci contredirait, sur le plan du fonctionnement psychique, les d�clarations du recourant quant au d�roulement de sa relation avec ses victimes et des circonstances des passages � l'acte (expertise, p. 15 ; dossier 1495). Dans ces conditions, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire, en mettant en doute l'agression subie dans son enfance au Portugal. Le grief soulev� doit �tre rejet�.
Le recourant conteste sa condamnation pour assassinat (art. 112 CP). Selon lui, la cour cantonale aurait d� retenir le meurtre passionnel (art. 113 CP), voire le meurtre (art. 111 CP).
3.1.�Le meurtre passionnel (art. 113 CP) est une forme privil�gi�e d'homicide intentionnel, qui se distingue par l'�tat particulier dans lequel se trouvait l'auteur au moment d'agir. Celui-ci doit avoir tu� alors qu'il �tait en proie � une �motion violente ou se trouvait dans un profond d�sarroi, �tat devant avoir �t� rendu excusable par les circonstances (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 204).
3.1.1.�L'�motion violente est un �tat psychologique particulier, d'origine �motionnelle et non pas pathologique, qui se caract�rise par le fait que l'auteur est submerg� par un sentiment violent qui restreint dans une certaine mesure sa facult� d'analyser correctement la situation ou de se ma�triser. Tandis que l'�motion violente suppose que l'auteur r�agisse de fa�on plus ou moins imm�diate � un sentiment soudain qui le submerge, le profond d�sarroi vise un �tat d'�motion qui m�rit pendant une longue p�riode progressivement, couve pendant longtemps jusqu'� ce que l'auteur soit compl�tement d�sesp�r� et n'y voie d'autre issue que l'homicide (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 204).
3.1.2.�Pour retenir cette forme privil�gi�e d'homicide intentionnel que constitue le meurtre passionnel, il ne suffit pas que l'auteur ait tu� alors qu'il �tait en proie � une �motion violente ou alors qu'il �tait dans un �tat de profond d�sarroi, il faut encore que son �tat ait �t� rendu
excusable�par les circonstances (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 204 ; ATF 118 IV 233 consid. 2a p. 236 s.). Ce n'est pas l'acte commis qui doit �tre excusable, mais l'�tat dans lequel se trouvait l'auteur (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 204 ; 108 IV 101 consid. 3a).
�Pour savoir si le caract�re excusable d'un profond d�sarroi ou d'une �motion violente peut �tre retenu, il faut proc�der � une appr�ciation objective des causes de ces �tats et d�terminer si un homme raisonnable, de la m�me condition que l'auteur et plac� dans une situation identique, se trouverait facilement dans un tel �tat (ATF 107 IV 103 consid. 2b/bb p. 106). Pour que son �tat soit excusable, l'auteur ne doit pas �tre responsable ou principalement responsable de la situation conflictuelle qui le provoque (ATF 118 IV 233 consid. 2b p. 238 ; 107 IV 103 consid. 2b/bb p. 106). Des traits de caract�res sp�cifiques (forte irritabilit� ou jalousie maladive) ou un �tat particulier (maladie mentale, influence de l'alcool ou de substances psychotropes) ne permettent pas, en eux-m�mes, de consid�rer comme excusable l'�motion ressentie par l'auteur, mais doivent �tre pris en compte au stade de la fixation de la peine, ou �ventuellement s'envisager sous l'angle de l'art. 19 CP (ATF 108 IV 99 consid. 3a p. 102; 107 IV 103 consid. 2b/bb p. 106).
�D�terminer si l'on se trouve ou non en pr�sence d'une �motion violente excusable suppose un jugement port� sur des faits ; il s'agit donc d'une question de droit (ATF 119 IV 202 consid. 2a p. 205 ; 118 IV 233 consid. 2a p. 238).
3.2.�Selon l'�tat de fait, tel que la cour cantonale l'a retenu de mani�re non arbitraire, la victime n'a pas agress� le recourant, ni physiquement, ni psychiquement. En l'absence de conflit entre les deux hommes, un pr�tendu �tat �motionnel au sens de l'art. 113 CP ne pouvait se justifier et, partant, n'�tait pas excusable. Il en va de m�me, �galement dans l'hypoth�se, envisag�e par la cour cantonale, o� la victime aurait manifest� son souhait d'entretenir des relations sexuelles avec le recourant et lui aurait fait des " avances ". En effet, un homme raisonnable, plac� dans de telles conditions, ne se serait pas laiss� submerger par une telle �motion, mais aurait simplement repouss� les avances et quitt� les lieux. C'est donc � juste titre que la cour cantonale a �cart� la qualification de meurtre passionnel au sens de l'art. 113 CP.
4.1.�L'assassinat (art. 112 CP) est une forme qualifi�e d'homicide intentionnel qui se distingue du meurtre ordinaire (art. 111 CP) par le fait que l'auteur a tu� avec une absence particuli�re de scrupules. Cela suppose une faute sp�cialement lourde et d�duite exclusivement de la commission de l'acte ; les ant�c�dents ou le comportement que l'auteur adopte imm�diatement apr�s les faits n'entrent en ligne de compte que dans la mesure o� ils y sont �troitement li�s, et permettent de caract�riser la personnalit� de l'auteur (ATF 127 IV 10 consid. 1a p. 14).
�Pour caract�riser la faute de l'assassin, l'art. 112 CP �voque le cas o� les mobiles, le but ou la fa�on d'agir de l'auteur sont particuli�rement odieux. Le�
mobile�de l'auteur est particuli�rement odieux lorsqu'il tue pour obtenir une r�mun�ration ou voler sa victime ; le mobile est aussi particuli�rement odieux lorsqu'il appara�t futile, l'auteur tuant pour se venger, sans motif s�rieux, ou encore pour une broutille ( BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, volume I, 3
�me��d., 2010, n. 8 ad art. 112 CP). Le�
but�- qui se recoupe en grande partie avec le mobile - est particuli�rement odieux lorsque l'auteur �limine un t�moin g�nant ou une personne qui l'entrave dans la commission d'une infraction ( CORBOZ, op. cit., n��
�Il ne s'agit toutefois que d'exemples. L'�num�ration du texte l�gal n'est pas exhaustive. L'absence particuli�re de scrupules peut �tre admise lorsque d'autres �l�ments conf�rent � l'acte une gravit� sp�cifique (ATF 117 IV 369 consid. 19b p. 393). C'est ainsi que la r�flexion et la planification de l'acte peuvent constituer des �l�ments susceptibles de conduire � retenir une absence particuli�re de scrupules ( STRATENWERTH/JENNY/BOMMER, Schweizerisches Strafrecht, Besonderer Teil I, 7
�me��d., Berne 2010, n� 25 ad par. 1). Par la froideur dans l'ex�cution et la ma�trise de soi, l'auteur manifeste �galement le plus complet m�pris de la vie d'autrui ( STRATENWERTH/JENNY/BOMMER, ibidem ; MICHEL DUPUIS ET AL., Petit commentaire du Code p�nal, 2
4.2.�En l'esp�ce, la fa�on d'agir du recourant, brutale et atroce, doit �tre qualifi�e de particuli�rement odieuse. Le recourant s'en est pris � un homme plus �g� que lui, couch� nu dans son lit et totalement sans d�fense, qui l'avait accueilli chez lui. Il lui a ass�n� 47 coups de couteau et l'a �gorg�. Il a continu� � le frapper, alors que sa victime, encore consciente, se d�battait. Face � un homme qui se d�bat, il aurait pu � tout moment arr�ter de porter des coups, mais il a pr�f�r� continuer � s'acharner, faisant abstraction des souffrances de sa victime.
�Le recourant n'a pas fourni d'explication plausible � son acte (la th�se de l'attaque ayant �t� �cart�e sans arbitraire, consid. 2). Il faut donc admettre qu'il a tu� sans motif ou pour une broutille (si l'on admet que la victime lui a fait des avances sexuelles).
�Le comportement du recourant apr�s l'acte montre son sang-froid et sa ma�trise de la situation. Apr�s avoir achev� la victime, il a couvert le cadavre d'habits et a nettoy� l'appartement. Il s'est lui-m�me lav� et rhabill� et a emport� dans des valises appartenant � la victime tout ce qu'il avait touch� afin de dissimuler tout signe de son passage. Il a ensuite abandonn� les valises et s'est d�barrass� du couteau en le jetant � l'eau.
�En conclusion, le recourant a agi avec acharnement et cruaut�, sans raison ou pour un motif futile. Toutes les hypoth�ses mentionn�es � l'art. 112 CP sont ainsi r�alis�es. En outre, le comportement du recourant apr�s l'acte, consistant � �liminer toute trace de son passage sans affolement, confirme sa froideur et son m�pris total pour la vie d'autrui. C'est donc sans violer le droit f�d�ral que la cour cantonale a condamn� le recourant pour assassinat. Les griefs soulev�s par le recourant doivent �tre rejet�s.
Le recourant soutient s'�tre trouv� en �tat de l�gitime d�fense.
5.1.�La l�gitime d�fense - sous l'ancien (art. 33 aCP) et le nouveau droit (art. 15 CP) - suppose une attaque, c'est-�-dire un comportement visant � porter atteinte � un bien juridiquement prot�g�, ou la menace d'une attaque, � savoir le risque que l'atteinte se r�alise. Il doit s'agir d'une attaque actuelle ou � tout le moins imminente, ce qui implique que l'atteinte soit effective ou qu'elle menace de se produire incessamment (ATF 106 IV 12 consid. 2a p. 14 ; 104 IV 232 consid. c p. 236 s. ; arr�t 6B_632/2011 du 19 mars 2012 consid. 2.1).
5.2.�Le recourant soutient que la victime l'a attaqu�, soudainement, dans le lit, qu'elle aurait tent� de l'�trangler puis de l'�touffer, tout en le touchant et en le sommant de le laisser faire. Par cette argumentation, il s'�carte toutefois de l'�tat de fait cantonal. En effet, la cour cantonale a retenu, sans arbitraire, que la victime n'avait pas attaqu� le recourant, mais qu'elle �tait couch�e, nue, dans son lit, au moment de l'agression (cf. consid. 2). En l'absence d'attaque de la part de la victime, un acte de l�gitime d�fense n'entre pas en consid�ration. Le grief du recourant doit donc �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
La cour cantonale a certes envisag� l'hypoth�se que la victime ait pu manifester le souhait d'entretenir des relations sexuelles avec le recourant et ait �ventuellement tent� quelques avances. M�me si cette hypoth�se devait �tre admise, on ne saurait encore parler d'attaque (illicite) de la part de la victime. En effet, le recourant avait accept� de partager son lit avec la victime, dont il se doutait qu'elle �tait homosexuelle. Par un tel comportement, il donnait � penser qu'il �tait d'accord d'entretenir des relations sexuelles avec la victime. Les �ventuelles avances de la victime, voire m�me les �ventuels attouchements, �taient donc couverts par le consentement pr�sum� du recourant, du moins jusqu'au moment o� le recourant exprime un refus clair de tout acte sexuel. On ne peut donc parler d'attaque illicite. Ainsi, m�me dans cette hypoth�se, la th�se de la l�gitime d�fense n'est pas soutenable.
Le recourant conteste le prononc� de la peine privative de libert� � vie.
6.1.1.�Le juge fixe la peine d'apr�s la culpabilit� de l'auteur (art. 63 aCP ; art. 47 CP). La culpabilit� de l'auteur doit �tre �valu�e en fonction de tous les �l�ments objectifs pertinents, qui ont trait � l'acte lui-m�me, � savoir notamment la gravit� de la l�sion, le caract�re r�pr�hensible de l'acte et son mode d'ex�cution. Du point de vue subjectif, sont pris en compte l'intensit� de la volont� d�lictuelle ainsi que les motivations et les buts de l'auteur. A ces composantes de la culpabilit�, il faut ajouter les facteurs li�s � l'auteur lui-m�me, � savoir les ant�c�dents, la r�putation, la situation personnelle (�tat de sant�, �ge, obligations familiales, situation professionnelle, risque de r�cidive, etc.), la vuln�rabilit� face � la peine, de m�me que le comportement apr�s l'acte et au cours de la proc�dure p�nale (ATF 136 IV 55 consid. 5 p. 57 ss ; 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 s. ; 129 IV 6 consid. 6.1 p. 20 s.).
6.1.2.�Si, en raison d'un ou de plusieurs actes, l'auteur encourt plusieurs peines privatives de libert�, le juge le condamnera � la peine de l'infraction la plus grave et en augmentera la dur�e d'apr�s les circonstances (principe de l'aggravation). Il ne peut cependant exc�der de plus de la moiti� le maximum pr�vu pour cette infraction; en outre, il est li� par le maximum l�gal du genre de la peine (art. 68 ch. 1 aCP ; art. 49 al. 1 CP).
�Si le juge doit prononcer une condamnation pour une infraction que l'auteur a commise avant d'avoir �t� condamn� pour une autre infraction, il fixe la peine compl�mentaire, de sorte que l'auteur ne soit pas puni plus s�v�rement que si les diverses infractions avaient fait l'objet d'un seul jugement (art. 68 ch. 2 aCP ; art. 49 al. 2 CP). Cette disposition permet de garantir le principe de l'aggravation �galement en cas de concours r�el r�trospectif. L'auteur qui encourt plusieurs peines privatives de libert� doit pouvoir b�n�ficier du principe de l'aggravation, ind�pendamment du fait que la proc�dure s'est ou non d�roul�e en deux temps. Concr�tement, le juge se demande d'abord quelle peine d'ensemble aurait �t� prononc�e si toutes les infractions avaient �t� jug�es simultan�ment. La peine compl�mentaire est constitu�e de la diff�rence entre cette peine d'ensemble et la peine de base, � savoir celle prononc�e pr�c�demment. L'art. 68 ch. 2 aCP, resp. l'art. 49 al. 2 CP, est �galement applicable si la premi�re condamnation a �t� prononc�e � l'�tranger, m�me si elle concerne des faits qui ne rel�vent pas de la juridiction suisse (ATF 132 IV 102 consid. 8.2 p. 105).
Selon la jurisprudence, en cas de concours entre plusieurs infractions, dont�
une seuleest passible d'une peine privative de libert� � vie, le prononc� d'une condamnation � vie ne peut pas se fonder sur le seul principe de l'aggravation des art. 68 ch. 1 aCP et 49 al. 1 CP. En effet, une telle augmentation de la peine frapperait plus durement l'auteur que si plusieurs peines de dur�e d�termin�e �taient cumul�es ; le prononc� d'une peine � vie ne sera possible que si l'une des infractions en cause justifie en soi une telle sanction (ATF 132 IV 102 consid. 9.1 p. 105 s.). En revanche, il est admis qu'une condamnation � vie puisse r�sulter du seul effet de l'aggravation du concours lorsque, comme en l'esp�ce, l'auteur a commis�
plusieurs�infractions passibles de la peine privative � vie (ATF 132 IV 102 consid. 9.1 p. 106).
6.1.3.�La peine privative de libert� � vie est la sanction la plus lourde du code p�nal (art. 40 CP). Elle constitue le plafond du cadre l�gal des infractions qui la pr�voient, l'assassinat notamment (art. 112 CP). Pour cette raison d�j�, une motivation particuli�rement compl�te et pr�cise doit �tre exig�e (cf. ATF 127 IV 101 consid. 2c p. 104 s.). Il convient, par ailleurs, de rappeler, dans ce contexte, que les circonstances aggravantes ou att�nuantes justifiant l'extension du cadre l�gal vers le haut ou vers le bas (�tat de fait qualifi� ou privil�gi�) ne peuvent justifier de nouveau, dans le cadre l�gal �tendu, l'aggravation ou l'all�gement de la sanction. La motivation doit ainsi mettre en �vidence la mesure particuli�re dans laquelle ces circonstances sont r�alis�es dans le cas concret et en quoi elles influencent la quotit� de la sanction (ATF 120 IV 67 consid. 2b p. 71 s. ; 118 IV 342 consid. 2b p. 347 s. ; en mati�re d'assassinat v. aussi arr�t 6P.47/2007 du 29 juin 2007 consid. 10).
6.2.�La cour cantonale a expliqu� que, si elle avait eu � juger en m�me temps les assassinats de A.________ (commis � V.________ en 1999) et celui de B.________ (commis au Luxembourg en 2006), elle aurait prononc� une peine privative de libert� � vie en tant que peine hypoth�tique d'ensemble, la faute �tant augment�e par le fait qu'� deux reprises, le recourant avait massacr� des hommes sans d�fense, plus �g�s que lui et avec lesquels il entretenait des relations amicales. Elle a ajout� que la peine � vie se justifiait d'autant plus que les juges luxembourgeois avaient � l'�poque renonc� � prononcer la r�clusion � vie essentiellement en raison de l'absence d'ant�c�dents. Par ailleurs, elle a consid�r� que l'assassinat de A.________ justifiait � lui seul le prononc� d'une peine privative de libert� � vie, en raison de son caract�re particuli�rement odieux. Elle a donc confirm� la peine de r�clusion � vie en tant que peine compl�mentaire � celle prononc�e par la Chambre criminelle de Luxembourg.
�En l'esp�ce, la faute du recourant est extr�mement grave. Il a commis deux assassinats, � savoir deux infractions passibles de la peine privative de libert� � vie. Par deux fois, le recourant s'en est pris sauvagement � un homme, sans d�fense et qui lui faisait confiance. Le meurtre commis au Luxembourg a �t� frapp� d'une peine de r�clusion de 25 ans. Les circonstances de l'assassinat commis � V.________ sont tout aussi atroces. Le concours de ces deux assassinats justifie une peine privative de libert� � vie. La cour cantonale n'a donc pas viol� le droit f�d�ral en pronon�ant une peine privative de libert� � vie en tant que peine compl�mentaire.
6.3.1.�Au demeurant, la cour cantonale a estim� que l'assassinat de A.________ justifiait d�j� en soi le prononc� d'une peine privative de libert� � vie au vu de la faute extr�mement lourde du recourant. Elle a relev� que le d�roulement de son activit� meurtri�re montrait une absence de scrupules particuli�rement marqu�e. En effet, le recourant s'en �tait pris, avec une brutalit� sauvage (47 coups de couteau, dont un �gorgement), � un homme, sans d�fense, qui l'avait accueilli chez lui. S'agissant des mobiles, la cour cantonale a relev� l'absence de motif apparent. Le recourant n'avait en effet pas fourni d'explication plausible concernant les raisons de son acte, la th�se de l'attaque pr�alable de la victime n'�tant pas cr�dible. La cour cantonale a �galement insist� sur les circonstances apr�s l'acte, qui montraient une totale absence de scrupules. Apr�s avoir effac� de mani�re m�ticuleuse toute trace pouvant le lier au crime, le recourant �tait rentr� chez lui, abandonnant la victime morte dans sa chambre. Il avait repris et continu� son travail, puis avait quitt� la Suisse pour refaire sa vie au Luxembourg. Pour le surplus, aucune circonstance att�nuante n'�tait r�alis�e. La cour cantonale a rappel� que la responsabilit� p�nale du recourant �tait pleine et enti�re. Enfin, � charge, elle a not� que sa collaboration � la proc�dure avait �t� mauvaise et que le recourant �tait clairement dans le d�ni.
6.3.2.�Le recourant invoque une in�galit� de traitement, en se r�f�rant � divers exemples trouv�s dans la jurisprudence. Toute comparaison avec d'autres affaires est toutefois d�licate vu les nombreux param�tres entrant en ligne de compte pour la fixation de la peine. Il ne suffit d'ailleurs pas que le recourant puisse citer un ou deux cas o� une peine particuli�rement cl�mente a �t� fix�e pour pr�tendre � un droit � l'�galit� de traitement. Les disparit�s en cette mati�re s'expliquent normalement par le principe de l'individualisation des peines, voulu par le l�gislateur ; elles ne suffisent pas en elles-m�mes pour conclure � un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 135 IV 191 consid. 3.1 p. 193 ; 123 IV 150 consid. 2a p. 152 s. ; ATF 120 IV 136 consid. 3a p. 144). Le grief soulev� par le recourant doit donc �tre rejet�.
�Contrairement � ce que soutient le recourant, on ne saurait retenir en sa faveur des aveux, alors qu'il s'est enfui au Luxembourg pour �chapper � toute poursuite et qu'il n'a reconnu son forfait que confront� aux �l�ments de preuves mat�rielles, qui ne lui laissaient pas d'autre choix.
�Le recourant fait valoir son absence d'ant�c�dents. Selon la jurisprudence, l'absence d'ant�c�dents a en principe un effet neutre sur la fixation de la peine et n'a pas � �tre pris en consid�ration dans un sens att�nuant (ATF 136 IV 1 consid. 2.6 p. 2 ss).
�Le recourant ne cite en d�finitive aucun �l�ment important, propre � modifier la peine, qui aurait �t� omis ou pris � tort en consid�ration. Il convient d�s lors d'examiner si, au vu des circonstances, la peine inflig�e appara�t exag�r�ment s�v�re au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation.
6.3.3.�Le recourant r�alise toutes les hypoth�ses mentionn�es � l'art. 112 CP et ce avec une intensit� particuli�rement marqu�e. Il a assassin�, avec une brutalit� sauvage, un homme, sans d�fense, qui l'avait accueilli chez lui, et cela sans aucune raison ou pour un motif futile. Il a ensuite effac� de mani�re m�ticuleuse toute trace pouvant le lier au crime et a continu� � travailler comme si de rien n'�tait pour partir finalement au Luxembourg. Aucune circonstance att�nuante n'est r�alis�e. En sa d�faveur, on peut encore relever une mauvaise collaboration � la proc�dure p�nale et une absence de prise de conscience de la gravit� de ses actes.
�Dans ces circonstances, la faute du recourant est extr�mement lourde. La cour cantonale n'a donc pas outrepass� son pouvoir d'appr�ciation en consid�rant que l'assassinat de A.________ justifiait � lui seul une peine privative de libert� � vie. Elle a motiv� cette peine de mani�re d�taill�e et compl�te, respectant les exigences pos�es par la jurisprudence (cf. consid. 6.1.3). Les griefs soulev�s par le recourant sont d�s lors infond�s.
6.4.�En conclusion, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en pronon�ant une peine privative de libert� � vie en tant que peine compl�mentaire.
Ainsi, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
�Comme ses conclusions �taient vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra donc supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois fix� en tenant compte de sa situation financi�re (art. 65 al. 2 LTF).

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 112
 art. 47
 art. 49
 art. 49
 art. 68
 ATF 
 ATF