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Timestamp: 2016-10-28 12:21:05+00:00

Document:
5P.323/2005 (18.01.2006)
5P.323/2005 /frs
Arr�t du 18 janvier 2006
recourant, repr�sent� par Me Jean-Pierre Huguenin, avocat,
intim�e, repr�sent�e par Me Basile Schwab, avocat,
du canton de Neuch�tel, case postale 3174,
art. 9 Cst. (mesures provisoires dans un proc�s en modification d'un jugement de divorce),
recours de droit public contre l'arr�t de la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 5 septembre 2005.
A.________ et dame A.________, sont les parents de B.________, n� le 23 f�vrier 1993, et de C.________, n�e le 30 d�cembre 1994. Leur divorce a �t� prononc� le 15 janvier 1998; la convention sur les effets accessoires que ce jugement ratifie pr�voit ce qui suit quant � l'autorit� parentale et � la garde sur les enfants:
L'autorit� parentale sur les enfants B.________ (...) et C.________ (...) est attribu�e � Madame A.________, de m�me que la garde desdits enfants.
Il est cependant convenu entre les �poux que la situation sera � cet �gard r�examin�e par leurs soins lorsque le droit suisse conna�tra, apr�s divorce, soit l'institution de l'autorit� parentale conjointe, soit celle de la garde conjointe.
Dans un premier temps, le droit de visite du p�re s'exercera comme suit:
pour chaque p�riode de deux semaines, sept soir�es et sept nuits, ainsi que trois repas de midi;
pendant la moiti� de la dur�e des vacances scolaires, soit pendant six semaines par an.
Les �poux conviennent que progressivement, et en respectant le rythme de leurs enfants, ils passeront ensuite � un r�gime dans lequel B.________ et C.________ passeront avec leur p�re un temps �quivalent � celui pass� avec leur m�re. Ainsi le droit de visite de Monsieur A.________ s'exercera-t-il aussi longuement que la garde de Madame A.________."
Cette convention r�gle encore la contribution du p�re � l'entretien des enfants.
Dans les faits, une garde altern�e s'est mise en place au fil du temps; en revanche, les parents n'ont pas fait usage de la possibilit� que leur offrait l'art. 134 nCC, entr� en vigueur le 1er janvier 2000, de saisir l'autorit� tut�laire afin de modifier le statut r�serv� � leurs enfants par le jugement de divorce.
B.a Le 4 mars 2005, A.________ a ouvert une action en modification du jugement de divorce devant le Tribunal matrimonial du district du Locle; en substance, il a conclu principalement � l'attribution conjointe de l'autorit� parentale sur les enfants aux deux parents, la garde �tant retir�e � la m�re et octroy�e au p�re, subsidiairement au retrait de la garde et de l'autorit� parentale � la m�re, avec attribution des deux au p�re. A l'appui de sa demande, l'int�ress� a all�gu� le fait que la m�re avait annonc� en octobre 2004 son intention de d�m�nager � St-Imier � la fin de l'ann�e scolaire 2004 - 2005, nouvelle qui avait perturb� et angoiss� les enfants, lesquels n'entendaient pas quitter Le Locle.
B.b Simultan�ment, A.________ a d�pos� une requ�te de mesures provisoires, fond�e sur les m�mes faits, tendant � ce qu'il soit ordonn� � l'intim�e, sous la menace des peines pr�vues par l'art. 292 CP, de prendre les dispositions n�cessaires pour que les enfants continuent leur scolarit� obligatoire au Locle jusqu'� droit connu sur la proc�dure en modification de jugement de divorce.
Une audience de mesures provisionnelles a eu lieu le 12 mai 2005. Le m�me jour, le Pr�sident du tribunal a demand� � l'Office des mineurs de La Chaux-de-Fonds de proc�der � une enqu�te sociale; le rapport en question a �t� d�pos� le 21 juillet 2005 et communiqu� le 2 ao�t suivant aux parties, auxquelles un d�lai au 20 ao�t a �t� imparti pour formuler leurs observations �ventuelles. Le 10 ao�t 2005, le Pr�sident du tribunal a avis� les parties par t�l�copie que ce d�lai �tait ramen� au 11 ao�t 2005 � 14 h. 00. Dans ses d�terminations, pr�sent�es en temps utile, le p�re a pris neuf conclusions formelles portant, en sus du probl�me du lieu de scolarisation des enfants, sur le retrait du droit de garde � la m�re, la r�glementation de son droit de visite, la fixation des contributions qu'elle devrait d�sormais pour l'entretien des enfants et l'instauration d'une mesure de curatelle.
Par ordonnance du 12 ao�t 2005, le Pr�sident du tribunal a attribu� provisoirement au p�re la garde des deux enfants, enjoint � la m�re de les lui amener au plus tard le dimanche 14 ao�t 2005 � 18 h. 00 pour qu'ils puissent, d�s le lendemain, poursuivre leur scolarit� au Locle, menac� la m�re des sanctions de l'art. 292 CP en cas d'inex�cution de cet ordre, r�gl� le droit de visite de la m�re, fix� les contributions � sa charge pour l'entretien des enfants, instaur� une mesure de curatelle en faveur des enfants et rejet� toutes autres conclusions, y compris une requ�te d'avis aux d�biteurs du p�re que la m�re avait form�e le 18 avril 2005.
B.c L'ordonnance susmentionn�e a fait l'objet, sans citation pr�alable des parties, d'une ex�cution forc�e le 15 ao�t 2005, d�cision qui a eu pour effet le retour des enfants au Locle le soir m�me sous la conduite de la gendarmerie. Il ressort du dossier que les int�ress�s se trouvent actuellement chez leur m�re � St-Imier, o� ils fr�quentent l'�cole.
Par arr�t du 5 septembre 2005, la Cour de cassation civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel a accueilli le recours de la m�re et annul� l'ordonnance du 12 ao�t 2005 pour violation de son droit d'�tre entendue; statuant elle-m�me au fond, elle a d�bout� le p�re des fins de sa requ�te et invit� le premier juge � instruire et � juger la requ�te d'avis aux d�biteurs du 18 avril 2005.
Agissant par la voie du recours de droit public au Tribunal f�d�ral pour violation de l'art. 9 Cst., A.________ conclut � l'annulation de cet arr�t et � la confirmation de l'ordonnance de mesures provisoires du 12 ao�t 2005; il sollicite, en outre, le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Sur le fond, l'intim�e propose le rejet du recours, avec suite de frais et d�pens; l'autorit� cantonale renonce � se d�terminer.
Par ordonnance du 26 septembre 2005, le Pr�sident de la IIe Cour civile a rejet� la requ�te d'effet suspensif du recourant.
Le 18 novembre 2005, X.________, assistante sociale, a adress� au Tribunal f�d�ral une lettre concernant la situation des enfants, ainsi que la copie d'un �crit que ceux-ci lui ont fait parvenir.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et avec une pleine cognition la recevabilit� du recours dont il est saisi (ATF 131 I 153 consid. 1 p. 156 et les arr�ts cit�s).
1.1 Les d�cisions sur mesures provisoires rendues dans le cadre d'un proc�s en modification d'un jugement de divorce peuvent faire l'objet d'un recours de droit public pour violation de l'art. 9 Cst. (ATF 118 II 228; pour les mesures fond�es sur l'art. 137 CC en g�n�ral: ATF 126 III 261 consid. 1 p. 263 et les r�f�rences cit�es); il s'agit de d�cisions incidentes aptes � causer un pr�judice irr�parable (arr�t 5P.414/2004 du 22 mars 2005, consid. 1). Partant, le recours est ouvert sous l'angle des art. 84 al. 1 let. a et al. 2 et 87 al. 2 OJ. D�pos� � temps contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale, il l'est �galement au regard des art. 86 al. 1 et 89 al. 1 OJ.
1.2 Sous r�serve d'exceptions non r�alis�es en l'esp�ce, le recours de droit public est de nature cassatoire et ne peut tendre qu'� l'annulation de la d�cision attaqu�e (ATF 131 I 291 consid. 1.4 p. 297; 131 III 334 consid. 6 p. 343). Le chef de conclusions qui vise � la confirmation de l'ordonnance du 12 ao�t 2005 est ainsi irrecevable.
1.3 Les pi�ces que l'assistance sociale a adress�es - par ailleurs hors d�lai - � la cour de c�ans sont irrecevables, la pr�sentation de faits et de pi�ces nouveaux �tant exclue dans un recours de droit public pour arbitraire (ATF 129 I 49 consid. 3 p. 57 et les arr�ts cit�s). En outre, la pr�nomm�e n'est pas touch�e par l'arr�t d�f�r� (art. 88 OJ), et il n'est pas d�montr�, ni m�me all�gu�, qu'elle aurait �t� d�sign�e en qualit� de curatrice des enfants (art. 146 CC; cf. sur ce point, en rapport avec le proc�s en modification du jugement de divorce: Sutter/Freiburghaus, Kommentar zum neuen Scheidungsrecht, n. 6 ad art. 146/147 CC).
Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir accueilli le moyen de l'intim�e tir� de la violation de son droit d'�tre entendue; il fait valoir que l'int�ress�e connaissait la demande en modification du jugement de divorce ainsi que la requ�te de mesures provisionnelles du 4 mars 2005, qu'elle avait eu acc�s au dossier et pu offrir des preuves, qu'elle �tait d�fendue par un avocat, que l'assistante sociale l'avait entendue et que son conseil avait pr�sent� des observations relatives au rapport d'expertise.
On ne voit pas en quoi l'annulation de la d�cision de premi�re instance pour violation du droit d'�tre entendu de l'intim�e l�serait les int�r�ts personnels et juridiquement prot�g�s du recourant (art. 88 OJ; cf. sur l'exigence d'une l�sion: ATF 116 II 721 consid. 6 p. 729), d'autant que la juridiction pr�c�dente n'a pas renvoy� la cause au premier juge pour nouvelle d�cision sur la requ�te de mesures provisoires, mais a statu� elle-m�me � ce sujet (infra, consid. 5). Quoi qu'il en soit, le recourant ne se plaint pas d'une violation de son propre droit d'�tre entendu, et il ne mentionne pas non plus quelle r�gle de proc�dure cantonale aurait �t� arbitrairement appliqu�e (art. 90 al. 1 let. b OJ). Par cons�quent, le grief est irrecevable.
De jurisprudence constante, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61, 467 consid. 3.1 p. 473/474 et les r�f�rences cit�es); il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable (ATF 126 III 438 consid. 3 p. 440); pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 131 I 217 consid. 2.1 p. 219).
En vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit contenir, sous peine d'irrecevabilit� (cf. ATF 123 II 552 consid. 4d p. 558), un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s, pr�cisant en quoi consiste la violation. Dans le cadre d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs express�ment soulev�s, et pr�sent�s de fa�on claire et d�taill�e, le principe iura novit curia �tant inapplicable (ATF 130 I 26 consid. 3.1 p. 31). Le justiciable qui se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) ne peut, d�s lors, se contenter de critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� la juridiction sup�rieure dispose d'une libre cognition; en particulier, il ne saurait se borner � opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer par une argumentation pr�cise que cette d�cision se fonde sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
La cour cantonale, apr�s avoir annul� la d�cision du premier juge pour violation du droit d'�tre entendu de la m�re, a rejet� les conclusions du recourant pour les motifs suivants: Elle a expos� que, en principe, les mesures provisoires ne devaient �tre admises que de fa�on restrictive dans le cadre d'une proc�dure en modification du jugement de divorce, car celui-ci, �tant rev�tu de l'autorit� de la chose jug�e, produit ses effets et est ex�cutoire tant que le jugement sur la modification n'est pas lui-m�me d�finitif; de pareilles mesures ne doivent pas avoir pour effet de vider de son contenu le proc�s au fond. En l'esp�ce, l'autorit� cantonale a consid�r� que les mesures ordonn�es par le premier juge, � l'exception de l'attribution de l'autorit� parentale et de l'instauration d'une curatelle, �taient singuli�rement proches des conclusions de la demande au fond, et que les mesures prises modifiaient d'une mani�re fondamentale ce qu'un tribunal avait d�j� r�gl� il y a plusieurs ann�es, alors que rien, en l'�tat du dossier, ne permettait d'admettre qu'un tel bouleversement �tait n�cessaire et urgent; la seule raison paraissait �tre le refus des enfants de changer d'�cole, comme cons�quence du d�m�nagement de leur m�re, mais cette circonstance ne justifie pas � elle seule les mesures d�cr�t�es en premi�re instance.
Quant � l'institution d'une curatelle fond�e sur l'art. 308 al. 1 et 2 CC, la juridiction pr�c�dente a retenu que rien, en l'�tat du dossier, ne lui permettait de conclure � la n�cessit� d'une telle mesure. Jusqu'� ce jour, les parents se sont entendus pour organiser une garde altern�e sans l'intervention d'une tierce personne, en sorte qu'ils devraient �tre capables d'am�nager un droit de visite sans aide; du moins, faut-il leur laisser la possibilit� d'en faire la d�monstration avant d'envisager l'instauration de la mesure en cause. De m�me, il est pr�matur�, � ce stade de la proc�dure, d'ordonner une curatelle de repr�sentation en vertu de l'art. 146 CC.
4.1 Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir arbitrairement constat� que l'instruction proprement dite de la demande n'avait pas encore commenc�, alors qu'un rapport de l'office cantonal des mineurs avait �t� d�pos� - dont l'objet indique "demande en modification du jugement de divorce" - et que l'avocat de l'intim�e avait produit un lot de pi�ces sous la r�f�rence PE.2005.11, qui correspond au dossier de ladite proc�dure.
Le recourant ne d�montre pas en quoi la constatation incrimin�e aurait une incidence sur l'issue du recours (ATF 122 I 53 consid. 3 p. 57); le grief est, partant, irrecevable (art. 90 al. 1 let. b OJ).
4.2 Le recourant soutient que la juridiction cantonale est tomb�e dans l'arbitraire en statuant sur un �tat de fait lacunaire; ainsi, elle n'a pas cit� les conclusions ou remarques de l'assistante sociale, ni rapport� que les enfants ont �t� entendus par le juge. L'�tat de fait de l'arr�t attaqu� ne permet donc pas de saisir qu'il s'agit d'une volont� r�elle des enfants, recueillie par le juge et l'assistante sociale, soutenue par les institutrices ainsi que le Dr V.________, d'apr�s lequel C.________ souffrait de "probl�mes d'audition d'ordre psychog�ne" implicitement rattach�s � la situation familiale actuelle.
Cette critique tombe � faux. La cour cantonale n'a pas tenu la volont� des enfants pour un "caprice juridiquement irrelevant"; elle a rejet� la requ�te de mesures provisoires en raison, d'une part, des conditions strictes pos�es � l'admissibilit� de telles mesures dans le cadre d'une proc�dure en modification du jugement de divorce et, d'autre part, de l'absence d'urgence et de n�cessit� justifiant une r�glementation qui s'�carte de celle pr�vue par ce jugement. Or, le recourant ne d�montre pas en quoi ces motifs seraient arbitraires (art. 90 al. 1 let. b OJ).
4.3 Le recourant fait encore valoir que l'autorit� cantonale est tomb�e dans l'arbitraire en consid�rant que rien ne justifiait l'instauration d'une curatelle. Il expose que, lorsqu'ils pratiquaient une garde altern�e, les parents �taient domicili�s au m�me lieu, alors qu'actuellement la m�re habite le canton de Berne et le p�re celui de Neuch�tel; il n'existe donc plus de garde altern�e, mais une nouvelle "situation familiale o� la police doit assurer l'ex�cution des d�cisions judiciaires". Au surplus, l'intim�e ne serait pas oppos�e au principe d'une telle mesure, seule la personne de la curatrice �tant mise en cause.
Cette argumentation ne comporte aucune r�futation des motifs de la cour cantonale: purement appellatoire, le grief est irrecevable (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 131 I 291 consid. 1.5 p. 297 et les arr�ts cit�s).
4.4 Le recourant se plaint �galement d'arbitraire "dans l'application du droit du divorce". Il affirme que l'arr�t d�f�r� consacre une solution qui s'�carte du texte clair de la loi (i.e. l'art. 133 al. 2 CC), en tant qu'elle m�conna�t la r�elle et ferme intention des enfants d'�tre confi�s � leur p�re, cette volont� ayant �t� �tablie tant par le magistrat de premi�re instance que par l'assistante sociale, et confirm�e par les institutrices des enfants.
Les pr�misses de ce moyen sont inexactes. L'arr�t dont se pr�vaut le recourant se rapporte � des mesures protectrices de l'union conjugale (arr�t 5P.257/2003 du 18 septembre 2003). Si les principes en mati�re de divorce s'appliquent par analogie � ces mesures, il n'en va pas de m�me pour les mesures provisoires requises au cours d'un proc�s en modification du jugement de divorce, o� leur octroi est soumis � des conditions restrictives (ATF 89 II 12 p. 15/16; L�chinger/Geiser, Basler Kommentar, 1�re �d., vol. I, n. 21 ad art. 157 aCC). Or, le recourant ne d�montre pas en quoi la d�cision attaqu�e - qui a rejet� la requ�te � d�faut de n�cessit� et d'urgence particuli�res - serait insoutenable de ce point de vue (art. 90 al. 1 let. b OJ).
Se r�f�rant � Bohnet (CPCN, Code de proc�dure civile neuch�telois comment�, 2e �d., n. 12 ad art. 224 et n. 6 ad art. 415), le recourant fait enfin grief � l'autorit� cantonale d'avoir substitu� son appr�ciation � celle du premier juge, alors qu'elle n'est pas une cour d'appel.
L'autorit� pr�c�dente a annul� la d�cision de premi�re instance pour violation du droit d'�tre entendue de l'intim�e; statuant ensuite au fond, comme l'art. 426 al. 2 CPC/NE le lui permet, elle a rejet� la requ�te de mesures provisoires parce qu'il n'apparaissait ni n�cessaire ni urgent de modifier (pour la dur�e du proc�s) un jugement de divorce rev�tu de l'autorit� de la chose jug�e (cf. ATF 118 II 228). En proc�dant de la sorte, elle n'a nullement substitu� son pouvoir d'appr�ciation � celui du premier juge; elle a simplement, apr�s cassation, jug� � nouveau la cause au regard des principes pos�s par le Tribunal f�d�ral en mati�re de mesures provisoires dans le cadre d'une proc�dure en modification d'un jugement de divorce. Le moyen est mal fond�.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Les conclusions du recourant �taient d�pourvues d'embl�e de chances de succ�s, en sorte que sa requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 152 al. 1 OJ). Cela �tant, il y a lieu de mettre � sa charge les frais de justice (art. 156 al. 1 OJ) ainsi qu'une indemnit� � verser � l'intim�e � titre de d�pens (art. 159 al. 1 OJ).

References: art. 9
 ATF 
 art. 84
 art. 86
 art. 146
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 157
 art. 224
 art. 415
 ATF