Source: http://pgoplay.fr/giochi_gonfiabili.php?sezione=condizioni&lang=3
Timestamp: 2017-11-21 00:38:48+00:00

Document:
Ces conditions générales de vente (de suit les "Conditions générales) règlent les conditions et les façons de vente des produits (de suite les "Produits") commercialisés par Paradiso Gonfiabile s.r.l. avec siège social à Milan à Place Borromeo n.14, inscrite à la chambre de commerce de Milan N.Rea 1885247, numéro de TVA 06324990966 (de suite "Paradiso Gonfiabile").
Chaque contrat pour la vente des produits par Paradiso Gonfiabile à tiers, sois personnes physiques que agissent pour des buts qui vont au dehors de l'activité d'entrepreneur( de suit le consommateur) que personnes physiques ou juridiques que agissent dans l'exercice de l'activité ( de suite le "Professionnel et, joint le consommateur, les clients), sont réglés par les conditions générales, qui sont partie intégrante de chaque proposition, commande ou confirmation de la commande d'achat des produits. Les conditions de vente applicable à chaque ordre de chaque client sont celles en vigueur à partir de la date de la commande.
Tous les prix des produits sont exclus de TVA e transport. Les taux seront appliqués selon la disposition en vigueur au moment du payement. En cas de livraison à l'étrangère seront à charge des clients les frais supplémentaires dus à des impôts ou taxes prévues par la norme qu’il y a dans l'Etat de destinations.
Les frais de livraison du produit objet de la commande sont calculés et communiquées en suite, dans tous cas avant la définition de la vente, selon le transporteur choisi, du lieu de livraison, du type et de la quantité du produit objet de la commande.
Paradiso Gonfiabile se réserve le droit de confirmer c'est-à-dire de modifier les prix des produits publiés sur le site internet ou sur des brochures. Si cette modification est apportée après avoir envoyé les devis au client, Paradiso Gonfiabile communiquera au client ces modifications et il sera libre d’accepter ou de refuser la commande modifiée.
ART.2 COMMANDES
On considère la vente perfectionné avec l'envoi de la confirmation de la commande au client par Paradiso Gonfiabile, en suite à la réception de la commande par le client. Chaque commande communiquée à la Paradiso Gonfiabile doivent être complet dans chaque partie et doivent contenir tous les éléments nécessaires pour une juste identification des produits commandés, tva inclue:
a) juste dénominations, c'est à dire raison sociale et adresse complet du client;
b) le numéro fiscal et de TVA du client;
c) le numéro exact de chaque produit demandé.
Paradiso Gonfiabile se réserve le droit de n'accepter par les commandes que ne sont pas remplies correctement.
ART.3 TRANSPORT, LIVRAISON ET RESPONSABILITE'
La marchandise à risque de Paradiso Gonfiabile. Le risque, toutefois, passe au client, dans le moment de la consigne du produit au transporteur, si ce dernier a été choisi par le client et non par Paradiso Gonfiabile.
La date de livraison sera concordée par les deux parties, et indiqué à l'intérieur de la commande.
Chaque délai dans la livraison par Paradiso Gonflable inferieurs à 30 jours à partir du jour accordé, ne donnent pas droit au client de refuser la livraison des produits, et aussi il ne peut pas demander des indemnités et aussi il ne peut pas exiger la restitution de ce qu'ils ont déjà donné à titre d'acompte en relations aux produits.
Paradiso Gonfiabile s'acquitte l’obligation de livraison par le transfert de la disponibilité matérielle ou de contrôle du produit du client.
Paradiso Gonfiabile ne prend pas aucune responsabilité pour des dysfonctionnements imputable à cause de force majeure de toute nature et gendre, au cas où il n'arrive pas à exécuter dans les temps concordés dans le contrat. Il est un exemple de force majeure les dispositions des Autorités publiques, la grève des transporteurs, Paradiso Gonfiabile en autre ne sera responsable pour ce qui concerne les dommages ou des frais, étant donné que le client a droit seulement à la restitution intégrale du prix versé et des éventuels charges accessoires.
Sauf les hypothèses de dol ou faute grave de Paradiso Gonfiabile, il convient que, si la responsabilité de Paradiso Gonfiabile est vérifiée à tous titres par rapport au client-comprend aussi le cas d'accomplissement, total ou partial, aux obligations pris en charge par Paradiso Gonfiabile par rapport au client pour l'effet de l'exécution d'une commande- la responsabilité de Paradiso Gonfiabile ne peut pas être supérieure au prix concordé des produits achetés du client pour lesquels il est né la contestation.
Paradiso Gonfiabile ne prête pas aucune garantie pour ce qui concerne la compatibilité des produits avec autres produits utilisés par le client, ni aucune garantie pour ce qui concerne l'aptitude des produits pour l'utilisation spécifique pensé par le client pas conforme à la destination prévue pour les produits même..
ART.4 RECLAMATIONS DU DESTINATAIRE
Paradiso Gonfiabile assure la seule intégrité matériel des produits au moment de la livraison.
S'il y a des dommages visibles des produits au moment de la livraison, la marchandise doit être retirée " avec réserve" et avec dénonciation des anomalies sur le document de transport. Il faut que chaque réclamation pour des parties défectueuses doit être adressée à Paradiso Gonfiabile, dans un délai de temps de 5 jours à partir de la livraison de la marchandise. Passé ce délai de temps, on considère que la livraison et l'épreuve ont eu une issue positive et aucune réclamation ne peut être acceptée.
ART.5 DROT DE RECESSION ET GARANTIE LEGALE POUR LE CONSOMMATEUR
En conformité à ce qui est disposé par le décret-loi n.205/2006, comment il est mise au jour (de suite le "Code de Consumation"), le consommateur a droit de récession du contrat, sans exposer les raisons, dans un délai de temps de 14 jours, à partir du jour de la livraison du produit.
Dans le cas où le consommateur doit décider de exercer le droit de récession, il doit informer la Paradiso Gonfiabile par une déclaration à envoyer avant la échéance de la période de récessions, ou par fax au n. 0883348524, ou par mail à l'adresse info@pgoplay.com, ou par recommandé a/r à Paradiso Gonfiabile, Via F.D'Aragona n.114/a, 76121 BARLETTA-ITALIE.
Le client ne peut pas exercer le droit de récessions, parmi les autres, en cas de produits emballés sur mesure ou personnalisés.
En cas d'exercice de droit de récessions, Paradiso Gonfiabile remboursera au consommateur les paiements reçus en relation au produit sans retard en dans tous cas avant les 14 jours à partir de la réception de l'info de récessions du contrat par le consommateur. Ces remboursements seront effectués en utilisant le même paiement utilisé par le consommateur pour la transaction du début, sauf s'il n'a pas communiqué d'autres directives.
Les frais de restitution du produit sont à charge du consommateur et varient en bas au produit.
Le remboursement, donc, pourra être suspendu jusqu'à la réception du produit ou jusqu'à quand le consommateur démontre d'avoir renvoyé la marchandise.
Les produits renvoyés doivent être rendus intacts, pas utilisés et dans l'emballage originale. Le consommateur sera le responsable de la diminution de la valeur du produit causé par une manipulation différente de celle nécessaire pour établir la nature, les caractéristiques et le fonctionnement de la marchandise.
Paradiso Gonfiabile, en autre, s'assume toutes les obligations concernant la garantie légale pour les produits pas conformes au sens des articles 129,130 et 132 du code de consommation. Pour exercer le droit à la garantie légale en cas de produit pas conforme, le consommateur devra être contacté par Paradiso Gonfiabile à l’adresse indiquée ci-dessus.
ART.6 RESOLUTION CONTACT CONTRACTUEL ET CLAUSE DE RESOLUTION
Paradiso Gonfiabile peut résoudre le contrat stipulé en donnant une simple communication au client avec des justes explications; dans ce cas le client aura le droit exclusif de la restitution de l'argent.
ART.7 CARACTERISTIQUES TECHNIQUES
Paradiso Gonfiabile se réserve le droit de modifier sans préavis les caractéristiques de sa production/commercialisation en fonction des évolutions technologiques.
ART.8 CONFORMITE'
Paradiso Gonfiabile déclare que toutes les matières premières utilisées sont conformes aux dispositions communautaires EN 71 (décret-loi n.313 du 27.09.91 et modifications suivantes) et se dispense de toutes responsabilités concernant l'utilisation et le montage des produits par les clients.
ART.9 ARTICLES TERMINES
Au cas où un produit commandé, est terminé, Paradiso Gonfiabile devra rembourser le client de l'avance reçu de ce produit.
ART.10 CONTROVERSES
Sauf ce qui est prévu par le code de consommation en relation au consommateur, chaque controverse liée aux conditions générales, sera légué à la compétence unique du Tribunal de Trani.
ART.11 PAYMENTS
Le paiement des produits doit respecter les conditions de payment accepté par le client. Ce paiement doit être effectué exclusivement par:
Contre remboursement à la livraison de la marchandise virement anticipé au compte courant n. IBAN IT 03 o 02008 04030 000011146103
Le client, en donnant ces donnée personnelles, accepte le traitement de ces dernières comment il est prévu par le décret-loi. 196/2003 du 30 juin 2003 et après modifications et déclare d'avoir pris conscience de ses droits par une précise lecture d’acceptation de tous ce qui et décrit dans l'informative sur la vie privée présente dans la section vie privée sur le site web, ici transcrite dans sa totalité et à laquelle on renvoie le lecteur pour savoir en plus.

References: ART.2

ART.3

ART.4

ART.5

ART.6

ART.7

ART.8

ART.9

ART.10

ART.11