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Timestamp: 2020-07-13 12:05:07+00:00

Document:
Subventions annuelles de fonctionnement à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements. M. Pascal CHERKI, rapporteur.
Déliberation/ Conseil municipal/ Mai 2004 [2004 JS 157]
Vu le Code Général des Collectivités Locales et notamment ses articles L-2511-1 et suivants ;
Vu le projet de délibération en date du 27 avril 2004, par lequel M. le Maire de Paris lui propose la répartition d'une somme de 8.375 euros à des associations sportives parisiennes dont l'activité s'exerce dans le cadre de plusieurs arrondissements ;
Article premier.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.280 euros (dont 900 euros NR pour sélection aux championnats de France) est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Coraly Twirling Paris 20 (n°X00868) - 8, rue Saint-Ambroise (11è).
Art. 2.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 400 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association Oxalis (n°X00871) - 141, boulevard de Charonne (11è).
Art. 3.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Les Randonneurs du Ciel (n°X02054) - 3, passage Courtois (11è).
Art. 4.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 680 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association Sportive des Vétérans de Paris (n°X01076) - 192 rue de Charenton (12è).
Art. 5.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 1.400 euros (dont 700 euros NR pour achat de matériel) est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Club des tireurs du 12ème " (n°X00999) - 12, rue de Capri (12è).
Art. 6.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'Association IICO (n°D04767) - 154, rue du Faubourg Saint Antoine (12è).
Art. 7.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 300 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Alliance Insertion et Cadre de Vie - A.I.C.V. (n°X00087) - 1, rue Hector Malot (12è).
Art. 8.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 2.000 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Tennis Club Parisien de Joinville" (n°D04506) - Route de la Pyramide - Bois de Vincennes (12è).
Art. 9.- Une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 800 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Union des Audax Français" (n°X00032) - 6, avenue Maurice Ravel (12ème).
Art. 10.- une subvention annuelle de fonctionnement d'un montant de 915 euros est attribuée pour l'année 2004 à l'association "Touring Plongée Ile de France" (n°D04570) c/o Philippe STROPPA - 37, boulevard Poniatowski (12è).
Art. 11.- la dépense correspondante, d'un montant total de 8.375 euros sera imputée au chapitre 65, nature 6574, fonction 40, ligne P006 (provision pour subventions de fonctionnement au titre des sports) du budget de fonctionnement de la Ville de Paris de 2004.

References: Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11