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Timestamp: 2016-10-24 08:52:53+00:00

Document:
4C.295/2006 (30.11.2006)
Me Fr�d�rique Bensahel,
demandeurs et intim�s, repr�sent�s par Me Daniel Richard.
contrat de conseil en placements, mauvaise ex�cution de l'accord, calcul du dommage,
recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 23 juin 2006.
A.a Au mois de juillet 1997, H.Y.________ et F.Y.________, ressortissants fran�ais domicili�s � Gen�ve, ont ouvert un compte joint aupr�s de la banque X.________ SA dont le si�ge est � Gen�ve. Les �poux Y.________ ont ainsi sign� les conditions g�n�rales de la banque et sont convenus avec celle-ci qu'ils recevraient la correspondance de X.________ SA � banque restante �, sous leur responsabilit�.
A.b Comme H.Y.________ avait manifest� l'intention en automne 2000 d'investir dans le march� financier une somme de 60'000'000 FF, une rubrique dite 002 du compte pr�cit� a �t� cr��e le 27 novembre 2000, sur laquelle le pr�nomm� a fait transf�rer la somme de 9'146'941,03 EUR, contre-valeur de 60'000'000 FF. Le m�me jour, les �poux Y.________ et la banque ont sign� une �Convention de conseil�, qui pr�voyait que les premiers chargeaient la seconde de les conseiller dans le choix des valeurs mobili�res et des instruments financiers sp�cifiques; l'accord stipulait que les conseils donn�s par X.________ SA ne seraient que des recommandations et que toutes les d�cisions d'investissement seraient exclusivement prises par les clients, � leur libre initiative et appr�ciation, ces derniers assumant l'enti�re responsabilit� de la composition et de la performance de leur portefeuille; il �tait �galement pr�vu que la banque aurait droit � une r�mun�ration annuelle pour son activit�.
Par le transfert de fonds pr�cit�, H.Y.________ devenait l'un des plus gros clients de la banque.
Le 1er d�cembre 2000, A.________, gestionnaire de X.________ SA, et son sup�rieur B.________, responsable de la gestion pour la client�le fran�aise, ont d�jeun� avec H.Y.________ afin de d�finir le type d'investissements souhait� par le client. H.Y.________ a alors expos� qu'il d�sirait am�liorer le rendement de son capital, mais qu'il voulait une gestion conservatrice, car il avait �t� �chaud� par la perte, une vingtaine d'ann�es plus t�t, de sommes importantes dans des op�rations boursi�res. Pour d�finir le cadre du conseil � apporter, B.________ a sugg�r� un maximum de 30% d'actions dans le portefeuille, en se r�f�rant � l'adage � 100% d'actions moins l'�ge du client � qu'il appliquait aux clients souhaitant une gestion conservatrice.
Selon le compte rendu de l'entretien �tabli par les repr�sentants de la banque, il avait ainsi �t� convenu que le montant de 60'000'000 FF devait �tre investi progressivement, des rendez-vous t�l�phoniques �tant pr�vus pour faire le point au fur et � mesure des investissements op�r�s. Plus particuli�rement, lesdits repr�sentants ont not� qu'environ 30'000'000 FF devaient �tre plac�s � 3 mois, afin de b�n�ficier de taux plus �lev�s, et � le solde au mieux de nos certitudes �.
A.c A la suite de ce d�jeuner, B.________ a confi� � A.________ le suivi du dossier des �poux Y.________.
Le 22 d�cembre 2000, A.________ a inform� H.Y.________ par t�l�phone que 15% des fonds d�pos�s par celui-ci avaient �t� investis en actions et que la performance � ce stade �tait quasi nulle.
Au cours du premier trimestre 2001, X.________ SA a proc�d� au moyen de la somme d�pos�e par les conjoints Y.________ � une cinquantaine d'op�rations d'acquisition et de revente de titres, si bien qu'� la fin mars 2001, les actions repr�sentaient 44,20% de la valeur totale des avoirs.
Vers la fin mars 2001, alors que A.________ �tait en vacances, B.________ a constat� que la valeur du portefeuille de titres d�tenu par les �poux Y.________ avait baiss�; il en a inform� par t�l�phone H.Y.________, qui a souhait� en discuter le 30 mars 2001 lors d'un d�jeuner.
Il r�sulte du compte rendu de l'entretien �tabli par B.________ que H.Y.________ s'est plaint que A.________ ne l'ait appel� qu'� deux reprises depuis d�cembre 2000. Il a plus particuli�rement reproch� � la banque de ne pas l'informer au fur et � mesure des investissements effectu�s, contrairement � ce qui avait �t� convenu. Lorsque B.________ a remis � H.Y.________ un �tat de situation de son compte, celui-ci a bl�mi. H.Y.________ a fait grief � X.________ SA de ce que les actions repr�sentaient 45% des investissements effectu�s, alors que son portefeuille, selon ce qui avait �t� discut�, ne devait comprendre que 30% d'actions, � moins que le march� ne soit � euphorique �. En conclusion de son rapport, B.________ a �crit la remarque suivante: �(H.Y.________) a l'impression que l'on fait joujou avec son dossier et il est tr�s inquiet. Du reste, s'il n'a pas donn� un mandat discr�tionnaire � la banque, mais un mandat de conseil, c'�tait justement pour �tre conseill�...�.
Il a �t� convenu qu'un nouvel entretien aurait lieu dix jours plus tard, en pr�sence de A.________.
Au 30 mars 2001, la baisse de valeur du portefeuille de titres d�tenu par les conjoints Y.________ et les pertes enregistr�es sur les op�rations effectu�es pendant le premier trimestre de l'ann�e 2001 atteignaient en valeur 1'105'855,66 EUR.
Le 4 avril 2001, A.________ a envoy� � H.Y.________ un r�capitulatif des titres achet�s, sp�cifiant notamment les quantit�s acquises de chaque actif avec leur prix d'achat respectif.
Le 11 avril 2001, B.________, A.________ et H.Y.________ se sont rencontr�s dans les locaux de la banque. Il a alors �t� convenu qu'aucune op�ration ne serait plus effectu�e sur le compte, sans instruction ou accord pr�alable des �poux Y.________. Dans un compte rendu de cet entretien, A.________ a not� � propos de H.Y.________ ce qui suit:
�D��u par performance, mais surtout a peur. Lui explique et lui remets la politique de gestion appliqu�e par [moi-m�me].
Nous d�cidons:
- de conserver la part actions � 40% dans un premier temps et de travailler avec cette part pour faire remonter le portefeuille;
- tous les lundis, envoi par fax d'une situation de la partie Actions du compte avec t�l. pour suivre l'�volution;
- 1 fois par mois, envoi par courrier des situations des comptes et d'un courrier�.
Il a �t� constat� que lorsqu'un responsable de la banque avait voulu consulter le dossier des conseils d�livr�s aux conjoints Y.________, il l'avait trouv� � �trangement vide �.
Les op�rations boursi�res effectu�es par X.________ SA � partir du compte des �poux Y.________ figuraient dans les relev�s de compte mensuels que la banque leur adressait � banque restante �.
A.d Dans les mois qui ont suivi, les principaux indices boursiers ont poursuivi leur tendance baissi�re. Les �poux Y.________ ont proc�d� � la vente d'un certain nombre de titres, � des prix inf�rieurs � leur valeur d'achat.
En septembre 2001, H.Y.________ a reproch� � X.________ SA d'avoir proc�d� � des investissements non autoris�s sur le compte joint des �poux et manifest� l'intention de tenir la banque pour responsable des pertes subies en raison de ces investissements.
A l'automne 2001, X.________ SA a propos� de verser aux �poux Y.________ un montant de 300'000 EUR, sans reconnaissance de responsabilit�; ces derniers, par courrier du 28 d�cembre 2001, ont d�clin� cette proposition, qu'ils estimaient insuffisante � consid�rer la perte subie au 14 d�cembre 2001, qui se montait � 1'537'423,44 EUR. Deux entretiens ont eu lieu par la suite, au cours desquels tant la banque que les �poux Y.________ ont maintenu leur position respective.
Le 6 ao�t 2002, les conjoints Y.________ ont ordonn� � X.________ SA de transf�rer l'int�gralit� de leurs avoirs aupr�s d'un autre �tablissement bancaire.
Il a �t� retenu que le total des commissions de conseil pr�lev�es par X.________ SA sur le compte de H.Y.________ et F.Y.________ pour la p�riode de d�cembre 2000 � fin mars 2001 s'�levait � 15'152,62 EUR.
B.a Le 24 f�vrier 2003, H.Y.________ et F.Y.________ ont ouvert action devant les autorit�s genevoises contre X.________ SA, � laquelle ils ont r�clam� paiement de 1'797'554,55 EUR et 9'796,55 US$, plus int�r�ts � 5% l'an d�s le 14 d�cembre 2001.
A l'appui de leurs conclusions, les demandeurs ont soutenu que la d�fenderesse avait exc�d� les pouvoirs qui lui �taient conf�r�s en investissant de son propre chef les avoirs d�pos�s sur le compte, de sorte qu'elle �tait tenue de r�pondre du dommage caus� � ses anciens clients, qui se d�composait en perte de valeur des investissements au 14 d�cembre 2001, par 1'537'423,44 EUR, manque � gagner par rapport aux placements fiduciaires, par 169'315,85 EUR, commissions de courtage per�ues sur les op�rations ayant entra�n� des pertes, par 26'401,75 EUR et 9'796,55 US$, et commissions de conseil ind�ment encaiss�es, par 64'413,51 EUR.
La d�fenderesse s'est oppos�e � la demande, pr�tendant qu'elle s'�tait acquitt�e de ses obligations conform�ment � son devoir de fid�lit� et de diligence.
Par jugement du 6 octobre 2005, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a condamn� la d�fenderesse � payer aux demandeurs, pris conjointement et solidairement, la somme de 784'092 EUR avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 14 d�cembre 2001.
Saisie d'un appel de la d�fenderesse et d'un appel incident des demandeurs, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve, par arr�t du 23 juin 2006, a r�form� partiellement le jugement susmentionn� et condamn� la banque � verser aux demandeurs, pris conjointement et solidairement, la somme de 747'539 EUR avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 14 d�cembre 2001.
En substance, la cour cantonale a retenu que les parties ont conclu un contrat de conseil en placements. Un tel contrat est soumis aux dispositions du mandat au sens des art. 394 ss CO, ce qui signifie que le conseiller doit respecter un devoir de diligence. Le gestionnaire de la banque A.________ n'a toutefois pas compris la nature de cette convention, mais agi en qualit� de gestionnaire, d�passant m�me le seuil convenu des 30 % d'actions. Ce comportement viole l'accord pass� entre les plaideurs et oblige la d�fenderesse, responsable de son auxiliaire, � r�paration. Passant au calcul du dommage, les juges cantonaux ont consid�r� qu'entre le 31 d�cembre 2000 et le 31 mars 2001, la totalit� des investissements effectu�s pour les demandeurs l'avait �t� en violation du contrat conclu avec ces derniers. Mais comme les clients avaient conserv� dans leur portefeuille une partie de ces acquisitions, il convenait de faire application de l'art. 42 al. 2 CO. D�s l'instant o� les actions acquises durant le premier trimestre 2001 repr�sentaient les deux tiers du total des titres de participation figurant dans le portefeuille des demandeurs � fin mars 2001, la cour cantonale a retenu que le pr�judice imputable aux manquements de la banque se montait aux deux tiers de la perte de 1'105'855,66 EUR enregistr�e au 30 mars 2001, c'est-�-dire � 737'237 EUR. L'autorit� cantonale a encore admis que les demandeurs �taient encore en droit d'obtenir une r�duction des deux tiers des honoraires de gestion per�us par la banque entre l'ouverture du compte et la fin mars 2001, par 15'152,62 EUR, d'o� une cr�ance en leur faveur ascendant � 10'102 EUR.
X.________ SA exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. Elle conclut � ce que les demandeurs soient d�bout�s de toutes leurs conclusions.
Les intim�s proposent le rejet du recours et la confirmation de l'arr�t d�f�r�.
Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires et dirig� contre un arr�t final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse d�passe largement le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
La recourante pr�tend tout d'abord que la cour cantonale a enfreint l'art. 8 CC pour n'avoir pas retenu dans l'arr�t d�f�r� des faits �tablis par pi�ces, soit que les intim�s ont re�u chaque mois, en banque restante, les relev�s de compte �tablis par X.________ SA et que H.Y.________ est pass� � dix reprises � la banque entre le 1er d�cembre 2000 et le 2 avril 2001 pour y d�poser de l'argent liquide.
2.1 Il a �t� d�duit de l'art. 8 CC un droit � la preuve et � la contre-preuve (ATF 129 III 18 consid. 2.6 et les arr�ts cit�s). Cette r�gle est viol�e quand le juge n'administre pas, sur des faits pertinents (ATF 126 III 315 consid. 4a), des preuves propres � les �tablir (cf. ATF 90 II 219 consid. 4b) qui ont �t� offertes r�guli�rement selon les r�gles de la loi de proc�dure applicable (ATF 126 III 315 ibidem), alors qu'il ne consid�re l'all�gation desdits faits ni comme exacte, ni comme r�fut�e. Une mesure probatoire peut cependant �tre refus�e par une appr�ciation anticip�e des preuves, qui ne peut �tre r�examin�e dans un recours en r�forme (ATF 129 III 18 consid. 2.6; 127 III 519 consid. 2a).
2.2.1 L'autorit� cantonale a express�ment retenu, au consid�rant C let. b p. 10 in fine de l'arr�t cantonal, qu'il �tait possible que les op�rations effectu�es au premier trimestre 2001 aient figur� dans les relev�s de compte envoy�s � banque restante � aux demandeurs, mais que cela ne suffisait pas � exon�rer la banque de sa responsabilit� pour lesdites op�rations.
Les magistrats genevois auraient certes d� retenir sans restriction l'all�gation susmentionn�e de la d�fenderesse, qui �tait document�e par les pi�ces d�pos�es sous la cote 5 de son charg� du 27 novembre 2003. Mais il n'importe. En effet, l'application stricte de la fiction de la r�ception du courrier ne saurait profiter � la banque notamment lorsqu'elle sait que le client n'approuve pas les actes communiqu�s en banque restante (arr�ts 4C.378/2004 du 30 mai 2005 consid. 2.2, et 4C. 81/2002 du 1er juillet 2002, consid. 4.3), ce qui, comme on le verra, �tait bien le cas en l'occurrence. Autrement dit, l'all�gation en question n'avait aucune influence sur la solution de la querelle.
2.2.2 La circonstance que le demandeur H.Y.________ est venu personnellement d�poser � dix reprises de l'argent en liquide aux guichets de la banque entre d�cembre 2000 et le d�but avril 2001 n'a aucune pertinence dans le cadre du pr�sent litige. En effet, la recourante ne conteste plus (cf. p. 10 de son m�moire de recours) qu'elle �tait li�e aux demandeurs par un contrat de conseil en placements pass� le 27 novembre 2000 (sur un tel accord, cf. arr�t 4C. 27/2003 du 26 mai 2003 consid. 3.2.2, in SJ 2003 I p. 597 et les r�f�rences doctrinales). L'objet du pr�sent litige est donc de v�rifier si la d�fenderesse a accompli le devoir de diligence qui lui incombait en vertu de la conclusion de ce contrat. Sous cet angle, d�s l'instant o� la d�fenderesse ne pr�tend pas que les caissiers qui ont re�u les versements effectu�s au guichet par H.Y.________ avaient des connaissances particuli�res en mati�re de placements boursiers - hypoth�se qui est du reste parfaitement invraisemblable -, il est sans importance de d�terminer si et combien de fois le client est venu en personne � Gen�ve remettre des fonds � des guichetiers de X.________ SA.
3.1 La recourante reproche � la Cour de justice de s'�tre focalis�e sur la qualification du contrat nou� par les plaideurs, sans s'interroger sur le comportement adopt� par les intim�s pendant la p�riode du 1er janvier au 31 mars 2001. Elle est d'avis que les demandeurs ont accept� les op�rations litigieuses par application de l'art. 4 de ses conditions g�n�rales - dont il n'est pas contest� qu'elles avaient �t� int�gr�es � la � Convention de conseil � du 27 novembre 2000 -, disposition qui impose au client le devoir de r�agir envers la banque dans les 30 jours s'il n'approuve pas une transaction. La d�fenderesse fait valoir que tant la doctrine que le Tribunal f�d�ral ont admis la validit� juridique de ce type de clause.
A suivre la recourante, les demandeurs auraient �t� d�ment �clair�s sur les op�rations entreprises par la banque, que ce soit par la remise de documents en banque restante ou par les contacts sporadiques qu'ils ont eus avec A.________ et B.________ entre janvier et avril 2001. Pour n'avoir pas r�agi de mani�re diligente avant septembre 2001, en adressant une protestation claire et sans �quivoque � la banque, ils ne se seraient pas conform�s � l'art. 4 des conditions g�n�rales et auraient donc transgress� leurs obligations contractuelles, la d�fenderesse ayant pour sa part agi conform�ment � l'accord du 27 novembre 2000. La r�clamation qu'ils ont formul�e six mois apr�s l'accomplissement des op�rations querell�es serait clairement tardive au vu de cette disposition.
3.2 Le contenu de la clause des conditions g�n�rales � laquelle se r�f�re la d�fenderesse n'a pas �t� constat� dans l'arr�t critiqu�. La recourante aurait d� former un recours de droit public si elle estimait que la cour cantonale n'avait pas administr� les preuves r�guli�rement offertes pour �tablir un all�gu� portant sur la teneur de l'art. 4 de ses conditions g�n�rales.
Il suit de l� que le moyen de la d�fenderesse est fond� sur un �tat de fait diff�rent de celui arr�t� souverainement par la Cour de justice (art. 63 al. 2 OJ). Il est donc irrecevable dans toute son �tendue.
4.1 D'apr�s la recourante, � quand bien m�me la relation contractuelle litigieuse n'aurait pas �t� soumise � l'article 4 des conditions g�n�rales susmentionn�, l'on devrait tout de m�me consid�rer que les intim�s ont ratifi� les op�rations litigieuses par acte concluant �. Elle pr�tend que les intim�s savaient d�s le 30 mars 2001 que des op�rations avaient �t� effectu�es sans leur accord pr�alable au cours du premier trimestre 2001, mais qu'ils n'ont alors �mis aucune protestation. Du reste, les demandeurs �taient d�j� rest�s sans r�action lorsqu'ils avaient appris par t�l�phone, le 22 d�cembre 2000, que leur portefeuille �tait investi � hauteur de 15 % en actions. La recourante en conclut qu'elle �tait de bonne foi l�gitim�e � consid�rer que les demandeurs acceptaient les op�rations critiqu�es, lesquelles - elle n'en disconvient plus - avaient �t� op�r�es au m�pris des instructions au sens de l'art. 397 CO que leur avaient d�livr�es ces derniers. La violation de l'accord liant les plaideurs s'en trouverait gu�rie par la ratification des intim�s.
4.2 Comme on l'a vu ci-dessus, les parties ont conclu le 27 novembre 2000 un contrat de conseil en placements. Ce point n'est � bon droit plus contest�. Ce contrat, en tout cas en ce qui concerne les devoirs et la responsabilit� du g�rant, rel�ve du mandat au sens des art. 394 ss CO (arr�t 4C. 27/2003 du 26 mai 2003 consid. 3.2.2, in SJ 2003 I p. 597; Daniel Guggenheim, Les contrats de la pratique bancaire, 4e �d., p. 208; Pierre Engel, Contrats de droit suisse, 2e �d., p. 503).
Le mandataire doit ex�cuter avec soin la mission qui lui est confi�e et sauvegarder fid�lement les int�r�ts l�gitimes de son cocontractant (art. 321a al. 1 CO applicable par le renvoi de l'art. 398 al. 1 CO). Il est responsable envers le mandant de la bonne et fid�le ex�cution du mandat (art. 398 al. 2 CO). Si le mandant ne peut obtenir l'ex�cution de l'obligation ou ne peut l'obtenir qu'imparfaitement, le mandataire est tenu de r�parer le dommage en r�sultant, � moins qu'il ne prouve qu'aucune faute ne lui est imputable (art. 97 al. 1 CO) (ATF 128 III 22 consid. 2b).
Les instructions sont des manifestations de volont� sujettes � r�ception, au moyen desquelles le mandant indique au mandataire, pendant l'ex�cution ou au moment de la conclusion du contrat, comment les services doivent �tre ex�cut�s. D'apr�s l'art. 397 al. 1 CO, les instructions sont en principe contraignantes. Le mandataire ne peut s'en �carter que dans des circonstances pr�cises, ainsi si la sauvegarde des int�r�ts du mandant commande la prise sans instructions de mesures urgentes (art. 397 al. 1 in fine CO), si les instructions sont illicites ou contraires aux moeurs ou si elles sont d�raisonnables (cf. Franz Werro, Commentaire romand, n. 3 ss ad art. 397 CO; Rolf H. Weber, Commentaire b�lois, n. 4 ss ad art. 397 CO; Pierre Tercier, Les contrats sp�ciaux, 3e �d., ch. 4676 ss, p. 675).
Le mandataire, qui ne se conforme pas aux instructions qu'il a re�ues, viole le contrat et est tenu � r�paration � l'�gard du mandant (ATF 107 II 238 consid. 5b; Franz Werro, op. cit., n. 12 ad art. 397 CO; Rolf H. Weber, op. cit., n. 10 ad art. 397 CO).
4.3 En l'occurrence, la recourante ne semble plus contester que le conseiller en investissements, dont la banque r�pond en vertu de l'art. 101 al. 1 CO, ne s'est pas conform� aux instructions que les intim�s lui avaient donn�es quant au type d'investissements qu'ils souhaitaient. H.Y.________ avait clairement expos� le 1er d�cembre 2000 au gestionnaire A.________ et � son sup�rieur B.________ qu'ayant subi des pertes importantes en bourse deux d�cennies plus t�t, il voulait une gestion conservatrice, caract�ris�e par un maximum de 30 % d'actions dans le portefeuille, et qu'il d�sirait que la somme � investir, par 9'146'941,03 EUR, le soit progressivement, des rendez-vous t�l�phoniques devant �tre organis�s au fur et � mesure des placements op�r�s. Or il a �t� constat� qu'au 31 mars 2001 les actions repr�sentaient 44,20 % des avoirs investis (� savoir 47 % de plus que le plafond fix� pour ce type d'actifs) et que A.________ avait proc�d� de janvier � mars 2001 � une cinquantaine d'op�rations d'achat et de vente de titres, en n'ayant appel� que deux fois H.Y.________. Il saute aux yeux que le gestionnaire pr�nomm� a grossi�rement viol� les instructions du demandeur. Du reste, la d�fenderesse a �t� contrainte d'admettre que le dossier renfermant les conseils dispens�s aux intim�s �tait ��trangement vide�.
4.4 En d�pit des affirmations de la recourante, les intim�s n'ont nullement ratifi� les op�rations incrimin�es.
Tout d'abord, opposer la clause dite de banque restante aux demandeurs, ainsi que tente de le faire la banque, consacre in casu un abus de droit manifeste (art. 2 al. 2 CC). En effet, au vu de ce qui vient d'�tre dit, la d�fenderesse ne pouvait ignorer que les demandeurs, dont les instructions �taient limpides, n'approuveraient pas les extraits de compte communiqu�s banque restante, qui montraient que la gestion de leurs avoirs ne pouvait plus �tre qualifi�e de conservatrice, puisque la part actions repr�sentait plus de 44 % des montants investis (arr�ts 4C.378/2004 du 30 mai 2005 consid. 2.2, et 4C. 81/2002 du 1er juillet 2002, consid. 4.3).
Ensuite, la recourante ne peut rien tirer de l'inaction des demandeurs apr�s le t�l�phone de A.________ du 22 d�cembre 2000, qui leur annon�ait que 15 % de leurs avoirs avaient �t� investis en actions. On ne voit pas pourquoi les intim�s auraient d� s'inqui�ter � ce stade, puisque le plafond maximum d'actions qu'ils avaient autoris� pour les fonds investis, soit 30 % du total, n'�tait � cette date m�me pas approch�.
Enfin, 12 jours apr�s avoir re�u, le 30 mars 2001 une situation de son compte, H.Y.________ a rencontr� le gestionnaire charg� de le conseiller et le sup�rieur hi�rarchique de celui-ci pour se plaindre de la strat�gie adopt�e jusque-l�, laquelle a �t� stopp�e sans d�lai. Ainsi, � partir du 11 avril 2001, il n'a pas �t� proc�d� � de nouvelles acquisitions d'actions et toutes les op�rations auxquelles la banque a proc�d� l'ont �t� selon les instructions ou avec l'accord pr�alable des demandeurs.
Dans ce contexte, il est exclu de reprocher aux intim�s de ne pas s'�tre oppos�s aux investissements r�alis�s pendant le premier trimestre 2001, lesquels violaient manifestement les instructions qu'ils avaient communiqu�es le 1er d�cembre 2000.
5.1 De l'avis de la recourante, la cour cantonale aurait viol� les art. 8 CC et 42 al. 1 CO en retenant que les demandeurs ont subi un pr�judice, puisque, d'une part, ceux-ci n'en ont pas �tabli l'existence et que, de toute mani�re, le pr�judice �tait virtuel tant que les titres litigieux n'avaient pas �t� revendus, op�ration qui n'a �t� ni all�gu�e et encore moins prouv�e. La Cour de justice aurait de plus enfreint l'art. 42 al. 2 CO en d�terminant le pr�judice en �quit�, alors que les demandeurs n'ont pas pr�sent� les faits dont ils d�duisent la survenance et la quotit� d'un pr�judice.
5.2.1 Suivant les principes g�n�raux de l'art. 8 CC, l'art 42 al. 1 CO dispose que la preuve du dommage incombe au demandeur; cette norme est applicable � la responsabilit� contractuelle par le renvoi de l'art. 99 al. 3 CO.
In casu, il a �t� retenu qu'au 30 mars 2001 le cumul de la baisse du portefeuille et des pertes enregistr�es sur les op�rations qui se sont d�roul�es dans les trois premiers mois de l'ann�e 2001 par l'entremise du gestionnaire A.________ se montaient pour les intim�s � 1'105'855,66 EUR. Il appert donc que les demandeurs ont �tabli avoir subi un pr�judice du fait des placements en actions effectu�s par la d�fenderesse au m�pris des instructions des premiers. L'attribution du fardeau de la preuve a ainsi �t� conforme au droit f�d�ral. Et la recourante ne pr�tend pas avoir �t� priv�e de son droit de tenter la contre-preuve de ce fait. Sa th�se selon laquelle le dommage �tait virtuel aussi longtemps que les titres restaient dans le portefeuille des demandeurs se heurte � la constatation (art. 63 al. 2 OJ) que ces derniers ont bel et bien vendu un certain nombre de titres � des prix inf�rieurs � leur valeur d'achat apr�s le changement total de strat�gie d�cid� lors de l'entretien du 11 avril 2001.
La premi�re branche du grief est infond�e.
5.2.2 L'estimation du dommage d'apr�s l'art. 42 al. 2 CO repose sur le pouvoir d'appr�cier les faits; elle rel�ve donc de la constatation des faits, laquelle ne peut �tre revue en instance de r�forme (ATF 126 III 388 consid. 8a). Pour que l'application de cette norme entre en jeu, il est de jurisprudence que le demandeur doit apporter tous les �l�ments que l'on peut attendre de lui pour permettre l'appr�ciation ex aequo et bono du pr�judice (ATF 122 III 219 consid. 3a et les r�f�rences).
Est en revanche une question de droit de dire si la notion juridique du dommage a �t� m�connue et de d�terminer si l'autorit� cantonale s'est fond�e sur des principes de calcul admissibles pour le fixer (ATF 132 III 359 consid. 4 p. 366; 130 III 145 consid. 6.2; 129 III 18 consid. 2.4).
Dans l'arr�t critiqu�, la cour cantonale a compar� la valeur du portefeuille de titres des intim�s entre le 31 d�cembre 2000 et le 30 mars 2001, ce qui faisait ressortir une perte de 1'105'855,66 EUR.
Selon une jurisprudence r�cente (arr�t 4C.18/2004 du 3 d�cembre 2004 consid. 2, Pra 2005 n� 73 p. 566), pour calculer le dommage des clients l�s�s par la banque dans une pareille situation, il faut confronter le r�sultat du portefeuille administr� en violation du contrat de conseil en placements avec celui d'un portefeuille hypoth�tique de m�me ampleur g�r� pendant la m�me p�riode conform�ment aux instructions de ladite convention.
Il reste qu'en l'esp�ce le dommage est tr�s difficile � d�terminer, d�s l'instant o� il a �t� constat� que les intim�s ont conserv� une partie - non d�finie en pourcentage - des actions achet�es par A.________ au premier trimestre 2001. A posteriori, il n'est pas possible de conna�tre les op�rations que les clients auraient accept�es. Dans ce contexte, la jurisprudence susmentionn�e ne saurait trouver application. Face � une telle difficult� de preuve, l'autorit� cantonale s'est r�f�r�e � bon droit � l'art. 42 al. 2 CO.
La Cour de justice s'est fond�e sur la perte encourue par le portefeuille au 30 mars 2001, par 1'105'855,66 EUR. Elle a r�duit cette somme d'un tiers pour tenir compte des incertitudes n�es du fait que les clients ont gard� dans leur dossier-titres certaines actions pendant une p�riode non d�finie. Cette estimation du dommage au montant de 737'237 EUR (2/3 de 1'105'855,66 EUR) a trait � la constatation des faits, de sorte qu'elle �chappe au contr�le du Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en r�forme.
La seconde branche du moyen doit �tre rejet�e dans la mesure de sa recevabilit�.
6.1 La recourante soutient en dernier lieu que la Cour de justice a transgress� l'art. 394 al. 3 CO en admettant qu'elle n'avait droit qu'au tiers des honoraires de gestion per�us entre l'ouverture du compte joint et la fin du mois de mars 2001. Elle all�gue qu'elle aurait d� percevoir l'entier de la r�mun�ration pr�vue par la convention du 27 novembre 2000.
6.2 Selon la jurisprudence, en cas d'ex�cution d�fectueuse du mandat, le mandataire n'a droit � des honoraires que pour l'activit� qu'il a accomplie en conformit� avec le contrat (ATF 124 III 423 consid. 4a; consid. 3a non publi� de l'ATF 127 III 543).
Appliquant ce principe, l'autorit� cantonale a retenu que la banque ne pouvait pas �tre r�mun�r�e pour les achats d'action non autoris�s par les demandeurs auxquels elle avait proc�d� durant le premier trimestre 2001, qui repr�sentaient - on vient de le voir - les deux tiers des actions d�tenues par les intim�s � la fin mars 2001. Elle en a d�duit que ces derniers avaient droit au remboursement des deux tiers du total des honoraires encaiss�s par la d�fenderesse pendant cette p�riode, soit, apr�s arrondissement � l'unit� sup�rieure, 10'102 EUR (2/3 de 15'152,62 EUR). Ce raisonnement est en parfait accord avec le droit f�d�ral.
7.1 Il suit de l� que les demandeurs ont droit � la somme totale de 747'339 EUR (737'237 EUR + 10'102 EUR), et non 747'539 EUR comme l'ont retenu les juges cantonaux. Cette erreur de calcul sera rectifi�e d'office (art. 64 al. 2 OJ), ce qui a pour r�sultat une admission tr�s partielle du recours dans la mesure de sa recevabilit�.
7.2 La recourante n'obtient gain de cause que sur un point de d�tail, qui entra�ne une modification insignifiante (moins d'un milli�me) du montant mis � sa charge, cela alors qu'elle concluait � sa lib�ration compl�te.
Dans ces conditions, il se justifie de mettre l'�molument de justice � la charge de la d�fenderesse et de la condamner � verser une indemnit� de d�pens aux demandeurs, cr�anciers solidaires.
L'arr�t d�f�r� est modifi� dans une si faible mesure qu'il n'y a pas lieu de r�partir diff�remment les frais et d�pens de l'instance cantonale.
Le recours est tr�s partiellement admis dans la mesure o� il est recevable. L'arr�t attaqu� est rectifi� en ce sens que la d�fenderesse est condamn�e � payer aux demandeurs, pris conjointement et solidairement, non pas la somme de 747'539 EUR avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 14 d�cembre 2001, mais la somme de 747'339 EUR avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 14 d�cembre 2001. Il est confirm� pour le surplus.
Un �molument judiciaire de 12'000 fr. est mis � la charge de la d�fenderesse
La d�fenderesse versera aux demandeurs, cr�anciers solidaires, une indemnit� de 14'000 fr. � titre de d�pens.

References: art. 394
 ATF 
in fine
 l'article 4
 art. 394
in fine
 art. 397
 art. 397
 art. 397
 art. 397
in casu
 art. 8
In casu