Source: http://macchina-epoca.lu/index.php/statuts
Timestamp: 2019-07-16 13:00:55+00:00

Document:
MACCHINE D’EPOCA, A.s.b.l., Association sans but lucratif.
Siège social: Limpach.
R. C. Luxembourg F 375.
Entre les personnes physiques soussignées, membres fondateurs:
Franck Albert,
employé privé, de nationalité luxembourgeoise, demeurant à L-4448 Soleuvre,
Franck Lucien,
employé privé, de nationalité luxembourgeoise, demeurant à L-4499 Limpach,
Haagen Axel,
Hartz Norbert,
employé privé, de nationalité luxembourgeoise, demeurant à L-4995 Schouweiler,
Labalestra Vito Lorenzo,
ouvrier, de nationalité luxembourgeoise, demeurant à L-3860 Schifflange,
Reimen Marcel,
fonctionnaire d’Etat, de nationalité luxembourgeoise, demeurant à L-3862 Schifflange,
réunies en assemblée constituante en date de ce jour, il est créé une association sans but lucratif régie par la loi du 21 avril 1928 sur les associations et les fondations sans but lucratif, telle qu’elle a été modifiée, et par les présents statuts.
Art. 1er. L’association porte la dénomination MACCHINE D’EPOCA, A.s.b.l.
Elle a son siège social à Limpach.
Art. 2. L’association a pour objet de réunir des passionnés et amateurs de véhicules, notamment de fabrication italienne à caractéristiques historiques et d’en propager l’intérêt par toutes activités appropriées.
Art. 3. Le nombre minimum des membres est fixé à trois.
Art. 4. L’admission et l’exclusion d’un membre sont prononcées par l’assemblée générale, l’exclusion devant être motivée par une atteinte grave aux intérêts de l’association.
Art. 5. Un membre démissionnaire ou exclu ne peut faire valoir aucun droit sur ses cotisations payées ni sur le patrimoine de l’association.
Art. 6. L’assemblée générale se tient au moins une fois par an par voie d’invitation individuelle des membres, sur convocation du conseil d’administration. Elle décide notamment des décharges à donner au conseil d’administration, conformément à toutes les compétences que la loi lui confère. Les décisions de l’assemblée générale sont prises à la majorité simple des membres présents, sauf pour les cas où la loi en décide autrement. En cas d’égalité de voix la décision appartient au président.
Art. 7. L’assemblée générale élit le conseil d’administration pour la durée de deux ans. Le conseil d’administration est composé au minimum d’un président, d’un secrétaire et d’un trésorier. Le conseil d’administration est chargé de la gestion des affaires courantes et dispose à cet effet de toutes les compétences, sauf de celles dévolues par la loi à l’assemblée générale. Les décisions du conseil d’administration sont prises selon les mêmes modalités que celles arrêtées à l’article 6 ciavant pour l’assemblée générale. L’association est valablement engagée par la signature conjointe de deux membres du conseil d’administration. Les procès-verbaux des séances de l’assemblée générale et du conseil d’administration sont accessibles à tous les membres.
Art. 8. Le taux maximum des cotisations ou des versements à effectuer par les membres de l’association est fixé à 25,- (vingt-cinq) euros.
Art. 9. La différence entre les avoirs et les engagements de l’association constitue son patrimoine qui lui appartient en propre sans que les membres puissent y faire valoir un droit individuel.
Art. 10. En cas de dissolution de l’association le patrimoine est versé à une oeuvre sociale désignée par l’assemblée générale. Fait à Limpach en date du 11 janvier 2004.
«Réunis en conseil d’administration, le 11 janvier 2004, les membres fondateurs ont procédé à l’élection du premier conseil d’administration qui se compose comme suit:
Président: Reimen Marcel
Secrétaire: Franck Lucien
Trésorier: Hartz Norbert
Membres: Franck Albert, Haagen Axel, Labalestra Vito Lorenzo,
tous pré-qualifiés.»
Enregistré à Luxembourg, le 3 février 2004, réf. LSO-AN00573. – Reçu 166 euros.
(014690.3/000/56) Déposé au registre de commerce et des sociétés de Luxembourg,
le 12 février 2004.

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10