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Timestamp: 2016-10-24 06:59:15+00:00

Document:
Foralith AG, � Gossau, demanderesse et recourante, repr�sent�e par Me Emmanuel Stauffer, avocat � Gen�ve,
Efimex S.A., � Gen�ve, d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Philippe de Boccard, avocat � Gen�ve;
(contrat de vente; garantie des d�fauts)
A.- Par contrat du 15 janvier 1993, Foralith AG s'est engag�e envers KW Kurhotel Weissbad AG � construire un puits destin� � alimenter en eau l'h�tel de cure de Weissbad (Appenzell).
Pour r�aliser cet ouvrage, Foralith AG a command� � Efimex S.A. par fax du 28 avril 1993, sur la base de l'offre de cette soci�t� du 19 f�vrier 1993, des tubes et des manchons.
Ce mat�riel a �t� livr� et a donn� lieu � une facture, s'�levant � 40 422 fr.40, envoy�e par Efimex S.A. � Foralith AG le 5 mai 1993.
Le 14 mai 1993, le coffrage s'est rompu � un point d'accouplement et 200 m de tubes sont rest�s dans le puits de forage. Le lendemain, Foralith AG a envoy� une t�l�copie � Efimex S.A., affirmant que le mat�riel livr� �tait d�fectueux.
Selon Foralith AG, les manchons livr�s auraient d� subir un traitement appel� "anti-galling" et l'accident serait survenu parce que certains manchons n'avaient pas �t� trait�s de cette fa�on. Efimex S.A. a fait valoir qu'elle n'�tait pas tenue contractuellement de livrer des manchons trait�s "anti-galling" et a all�gu� que l'accident �tait d� � un travail inappropri� de la part de l'entreprise mise en oeuvre par Foralith AG pour le montage.
B.- Foralith AG a introduit une poursuite contre Efimex S.A., puis, le 7 mai 1996, a ouvert action contre celle-ci devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve. La demanderesse a conclu au paiement par sa partie adverse de la somme de 311 256 fr.10 fr. en capital � titre de dommages-int�r�ts, l'opposition de la d�fenderesse � la poursuite �tant d�finitivement lev�e.
Efimex S.A. a conclu � lib�ration et form� une demande reconventionnelle, r�clamant pour l'essentiel le paiement du mat�riel livr�.
R�formant partiellement le jugement de premi�re instance rendu le 7 septembre 1999, la Chambre civile de la Cour de justice genevoise, par arr�t du 18 f�vrier 2000, a d�bout� Foralith AG de ses conclusions et l'a condamn�e � payer le mat�riel livr�, soit 40 422 fr.40 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 9 juillet 1993. Apr�s avoir retenu que les parties avaient pass� un contrat de vente, la cour cantonale, sur la base d'une interpr�tation selon le principe de la confiance, a admis qu'il n'avait pas �t� convenu que les manchons devaient �tre trait�s "anti-galling". Elle a encore observ� que Foralith AG avait re�u des manchons de deux couleurs diff�rentes et qu'elle aurait d� r�agir imm�diatement � la livraison si cela ne lui paraissait pas correspondre � l'�tat convenu. Sur les causes de l'accident, la cour cantonale s'est born�e � constater ce qui suit: "Pour le surplus, les experts Claude Schindler et Bruno Tonarelli ont relev� que le serrage des tubes n'avait pas �t� correctement effectu�, ce qui avait constitu� l'une des causes de l'accident; or, ce fait n'est pas imputable � Efimex S.A. (arr�t attaqu�, ch. 2, p. 17 al. 3)".
C.- Parall�lement � un recours de droit public qui a �t� rejet� par arr�t de ce jour, Foralith AG recourt en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation de la d�cision attaqu�e et reprend ses conclusions sur le fond, demandant subsidiairement le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
1.- a) Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions en paiement et dirig� contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
b) Le recours en r�forme est ouvert pour violation du droit f�d�ral (art. 43 al. 1 OJ). Il ne permet en revanche pas d'invoquer la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 2e phrase OJ) ou la violation du droit cantonal (ATF 123 III 337 consid. 3b, 395 consid. 1b, 414 consid. 3c).
Si le Tribunal f�d�ral ne peut aller au-del� des conclusions des parties, lesquelles ne peuvent prendre de conclusions nouvelles (art. 55 al. 1 let. b in fine OJ), il n'est pas li� par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), pas plus que par ceux de la d�cision cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 126 III 59 consid. 2a; 123 III 246 consid. 2).
2.- a) La recourante soutient que le contrat conclu entre les parties doit �tre qualifi� de contrat d'entreprise (art. 363 CO), et non de contrat de vente (art. 184 CO).
La cour cantonale a retenu que le mat�riel livr� par l'intim�e n'avait pas �t� sp�cialement fabriqu� pour la recourante. Il s'agit l� d'une constatation de fait, qui lie le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en r�forme (art. 63 al. 2 OJ).
Sur la base d'un tel �tat de fait, on ne voit pas de violation du droit f�d�ral � retenir l'existence d'un contrat de vente (cf. Pierre Engel, Contrats de droit suisse, 2e �d., p. 435 s.; Theodor B�hler, Commentaire zurichois, n. 136 ad art. 363 CO; Alfred Koller, Commentaire bernois, n. 108 ss ad art. 363 CO).
Au demeurant, la notion de d�faut, d�cisive en l'esp�ce, est la m�me pour les deux contrats.
b) Une prestation est d�fectueuse s'il manque des caract�ristiques essentielles convenues entre les cocontractants (ATF 121 III 453 consid. 4a p. 455); il y a d�faut lorsqu'elle s'�carte du contrat dans un sens d�favorable au destinataire, qu'elle n'a pas les propri�t�s promises ou auxquelles le destinataire s'attendait et pouvait s'attendre selon le principe de la bonne foi. Pour dire s'il y a ou non d�faut, il faut donc examiner le contenu concret du contrat (ATF 114 II 239 consid. 5a/aa; Hans Giger, Commentaire bernois, n. 52 ad art. 197 CO; Heinrich Honsell, Commentaire b�lois, 2e �d., n. 2 ad art. 197 CO; Pierre Tercier, Les contrats sp�ciaux, 2e �d., n. 370, p. 48).
c) Savoir si le mat�riel livr� �tait ou non d�fectueux est fonction de la prestation qui �tait convenue, qu'il convient de d�terminer en interpr�tant le contrat.
Pour d�terminer l'objet et le contenu d'un contrat, le juge doit recourir en premier lieu � l'interpr�tation dite subjective, c'est-�-dire qu'il doit rechercher la r�elle et commune intention des parties, le cas �ch�ant sur la base d'indices (cf. art. 18 al. 1 CO). Dans cette recherche, le juge ne doit pas s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont les parties ont pu se servir (art. 18 al. 1 CO). La priorit� de l'interpr�tation subjective est un principe dont la violation peut �tre invoqu�e dans un recours en r�forme. Lorsque la cour cantonale parvient � la conclusion qu'elle peut ou ne peut pas d�terminer la r�elle et commune intention des parties, elle proc�de � une appr�ciation des preuves, laquelle ne saurait �tre remise en cause dans un recours en r�forme (ATF 125 III 305 consid. 2b et les nombreuses r�f�rences).
Si cette volont� ne peut pas �tre �tablie, le juge doit rechercher la volont� pr�sum�e des parties en interpr�tant leurs d�clarations de volont� selon le principe de la confiance; cette interpr�tation dite objective consiste � rechercher le sens que chacune des parties pouvait et devait raisonnablement pr�ter aux d�clarations de volont� de l'autre, en tenant compte des termes utilis�s ainsi que du contexte et de l'ensemble des circonstances dans lesquelles elles ont �t� �mises; il s'agit d'une question de droit qui peut �tre revue librement dans un recours en r�forme (ATF 126 III 25 consid. 3c, 59 consid. 5b; 125 III 305 consid. 2b p. 308; 123 III 165 consid. 3a). Pour trancher cette question de droit, il faut cependant se fonder sur le contenu de la d�claration et les circonstances, lesquels rel�vent du fait et sont constat�s souverainement par la cour cantonale (ATF 124 III 363 consid. 5a; 123 III 165 consid. 3a).
d) Pour d�terminer la volont� pr�sum�e des parties sur le point litigieux, la cour cantonale s'est fond�e sur le contenu de l'offre et de l'acceptation. Il n'est pas �tabli qu'il y aurait eu d'autres communications entre les parties � ce sujet avant la conclusion et le Tribunal f�d�ral est li� par l'�tat de fait retenu (art. 63 al. 2 OJ).
Il a �t� constat� en fait que l'acceptation ne comportait aucune pr�cision utile, de sorte qu'elle devait �tre comprise en ce sens que la recourante acceptait l'offre telle qu'elle lui �tait pr�sent�e.
Selon les constatations cantonales, le texte de l'offre ne pr�voyait pas que le mat�riel � livrer serait conforme aux normes API en g�n�ral ou � la norme API 5B en particulier.
La seule r�f�rence � cette norme appara�t dans les termes "forme des filets selon API 5B". Mais la forme des filets n'a �videmment aucun rapport avec la question d'un �ventuel traitement "anti-galling".
Les magistrats genevois ont encore constat� qu'il n'�tait nullement dit que les manchons seraient trait�s "anti-galling" ou qu'ils seraient de fa�on g�n�rale conformes � la norme API 5B.
Partant, il n'est pas possible de d�duire des constatations cantonales qu'il va sans dire, dans la branche concern�e, que le mat�riel est trait� "anti-galling"; il semble au contraire parfaitement possible de conclure un contrat portant sur la livraison de mat�riel non trait�.
Ainsi, la recourante n'a re�u aucune assurance que le mat�riel serait trait� "anti-galling", elle n'en a pas demand�e et elle ne pouvait pas s'attendre, sur la base du contenu de l'offre, � ce que ce traitement soit implicite. Autrement dit, en lisant l'offre dans les circonstances d'esp�ce, la recourante ne pouvait pas escompter que le mat�riel propos� soit trait� "anti-galling". Du moment qu'elle a accept� l'offre sans formuler aucune exigence sur ce point, la recourante a manifest� son accord avec la prestation telle qu'elle lui �tait propos�e.
En retenant qu'il n'avait pas �t� convenu que les manchons devaient �tre trait�s "anti-galling", la cour cantonale n'a pas viol� le principe de la confiance.
Et, comme le mat�riel livr� �tait conforme au contrat, il n'y a pas de d�fauts, si bien que la cour cantonale n'a pas enfreint le droit f�d�ral en rejetant la demande fond�e sur la garantie des d�fauts.
e) D�s lors qu'il n'y a pas de d�fauts, il est superflu d'examiner les autres conditions de l'action (v�rification, avis des d�fauts, causalit� naturelle et ad�quate, existence et quotit� du dommage).
Hormis la question du d�faut, la recourante ne conteste pas le prix du mat�riel livr�; il est ainsi inutile de revenir sur cette question.
3.- En d�finitive, le recours doit �tre rejet�, l'arr�t attaqu� �tant confirm�. Vu l'issue du litige, les frais et d�pens seront mis � la charge de la recourante (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
2. Met un �molument judiciaire de 6500 fr. � la charge de la recourante;

References: in fine
 ATF 
 art. 363
 art. 363
 art. 197
 art. 197
 art. 18