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Timestamp: 2019-02-23 08:56:19+00:00

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EQUIT@HOME - Cours d'équitation à domicile en Seine-et-Marne, Loiret et Essonne
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Les 8 derni res nouvelles
Les Indign s de politique f d rale de la FFE : Communiqu de presse - par Fran ois le 21/05/2013 @ 20:39
des Indign s de la politique f d rale de la FFE
Mais pourquoi le pr sident Lecomte est-il si press
de changer les statuts de sa F d ration ?
Le climat est orageux Lamotte-Beuvron et cette lectricit dont le personnel de la F d ration fran aise d équitation se fait cho est due des emp cheurs de tourner en rond. Des opposants la politique de Serge Lecomte se sont (enfin) d clar s la suite du coup de poing frapp sur la table par leur leader, le cavalier m daill olympique et cinq fois champion de France : Herv Godignon.
En janvier 2013, ils sont devenus les Indign s de la politique f d rale de la FFE .
Quatre mois ont suffit pour faire monter le compteur Facebook 6 500 internautes sur la page des Indign s et nous organisons maintenant nos premi res r unions r gionales sur le terrain : Pontonx-sur-l Adour, Bordeaux, Mesles, Lamballe, Montauban, Fontainebleau, Hardelot. Notre mouvement se structure et notre but clairement affich est de constituer le socle d'une alternative la politique actuelle de la FFE.
Comit s d partementaux et r gionaux bruissent de leur sympathie pour ces Indign s et plusieurs ont déjà rejoint le mouvement dans le rejet des m thodes et proc d s de l quipe f d rale actuelle. Alors devant ce mouvement qui enfle et se sentant contest , le pr sident mal lu lors de sa derni re AG avec moins de 35 % des adh rents ayant vot s pour lui, d cide un des coups de force anti-d mocratiques dont il est coutumier.
après avoir mis en garde, sous la forme d une communication la menace peine voil e, les cavaliers et dirigeants qui s expriment sur les r seaux sociaux, Serge Lecomte d cide de mettre en place une modification des statuts de la F d ration qui est INACCEPTABLE tant sur le fond que sur la forme retenue.
En ce qui concerne le fond de cette r forme des statuts, nous nous indignons des atteintes port es aux droits les plus l mentaires des adh rents, savoir :
le droit de la d fense : lors de la s ance de la commission disciplinaire, son pr sident peut faire entendre toute personne dont l audition lui para t utile sans que l int ress en ait été averti avant la s ance, l emp chant de fait de pr parer sa d fense ; on r introduit donc la notion de t moin-surprise ;
le droit l'information : on institue des assembl es o les adh rents s'expriment uniquement par vote lectronique avec des d lais de convocation réduits supprimant ainsi toute possibilit de d bats ou de questions au cours de ces assembl es ;
le droit la repr sentativit : le quart des voix est le nouveau quorum requis pour toute assembl e même extraordinaire alors qu il est logiquement fix 50 % pour cette derni re ;
la libert d'expression : on durcit d une mani re draconienne les offenses susceptibles d' tre sanctionn es par la commission disciplinaire. D sormais sont punissables toute atteinte la morale, l' thique sportive, l'int r t sup rieur de l'équitation, la notoriété de la FFE . Cette d finition fourre-tout des infractions susceptibles d tre commises, sans rapport avec l exercice de l activit sportive qui choit normalement au contr le de la f d ration, est purement abusive et porte une grave atteinte notre libert . Nous revenons au temps de la censure et s ouvre ainsi celui de la chasse aux sorci res.
Sur la forme, les documents fournis aux adh rents ne mettent absolument pas en vidence les modifications apport es, c'est un travail long et fastidieux de comparaison qui doit tre fait par chacun, aucune explication sur la teneur ou la motivation r elle ou affich e conduisant ces propositions n'est fournie par la FFE. Remettons les choses en place : la FFE est au service de ses adh rents, l'inverse n'est pas admissible !
Les opposants politiques Serge Lecomte devront-ils un jour faire leur autocritique devant une commission aux ordres du pouvoir de Lamotte-Beuvron ?
Fait marquant, il appara t que des responsables de clubs pr f rent ne pas voter plut t que voter NON, par peur de repr sailles Bien qu'il soit absolument regrettable qu'une f d ration sportive ait pu installer un tel climat de suspicion et de crainte envers elle, climat n' tant pas sans rappeler les Régimes totalitaires, nous pouvons les rassurer : le vote lectronique est fiable et s curis par une société tierce, et chaque voix sera importante.
Les Indign s lui font-ils si peur pour qu l heure o le Parlement de notre pays supprime le d lit d offense au Pr sident de la R publique, celui d une f d ration, en inventant la forme sportive de ce d lit, se donne les moyens d exclure ses adversaires ?
Ne laissons pas cadenasser la F d ration au profit d un homme et de son clan !
Des alternatives existent ! Nous invitons donc les dirigeants des groupements sportifs ayant le droit de vote cette assembl e g n rale extraordinaire du 11 juin 2013 refuser les pleins pouvoirs disciplinaires et statutaires Serge Lecomte et voter NON cette r forme.
Les fondateurs du mouvement des Indign s de la politique f d rale de la FFE
Document comparatif des textes
pour l'AG de modification des statuts de la FFE
Ce document pdf faisant une cinquantaine de pages pour les 3 textes,
je vous conseille de le charger sur votre disque dur
puis de le lire ététe repos e plut t que d'essayer de le lire en ligne.
N'h sitez pas relayer ces informations !
Nous devons sauvegarder la libert d'expression
au sein de la f d ration pour pouvoir proposer
une opposition et une alternative l'actuelle direction,
pour le renouveau et les valeurs de l'équitation en France !
https://www.facebook.com/groups/317856031654389
NON au d ni de d mocratie de la FFE ! - par Fran ois le 18/05/2013 @ 07:58
NON au d ni de d mocratie de la FFE !
Sous la pression des Indign s de la politique f d rale de la FFE et de la contestation motiv e et grandissante son gard, les instances dirigeantes de la FFE ont cru bon de vouloir modifier les statuts, le r glement int rieur et le r glement disciplinaire g n ral !
Au milieu de quelques changements de surfaces se trouvent des modifications beaucoup plus profondes et importantes :
la diminution du d lai de convocation d'une assembl e g n rale ordinaire (AGO) ;
l'abaissement des quorums ;
la mise en place d'un arsenal r pressif.
Non contents de ne pas avoir le quorum requis et pr vu par les statuts actuels qui sont déjà non repr sentatifs de la majorit des adh rents, elle abaisse encore celui-ci. C'est encore une m thode simple pour faire adopter, par une minorit , toute d cision ou modification de statuts sous l'apparence de la d mocratie.
Pour ce qui est de l'arsenal r pressif, il n'a qu'un but : museler toute opinion d favorable et toute opposition possible !
Car enfin, pourquoi faire cette assembl e g n rale en pleine saison de concours, alors qu'il suffisait d'attendre décembre et l'assembl e g n rale ordinaire ? De plus, le vote se fait exclusivement par internet durant un mois puis pendant une heure ... Paris. Aucun d bat n'est possible et les modifications ne sont pas dissociables. C'est un lot. On prend le tout ou rien. Ce sera donc rien...
Les modifications n' tant pas signal es ni motiv es dans les projets de documents soumis de fa on trange sur le site de F d ration je vous propose une lecture comparative et comment e de ces textes.
Comparatif des textes pour l'AG de modification des statuts de la FFE
Ce document pdf faisant 45 pages pour les 3 textes, je vous conseille de le charger sur votre disque dur
Dans le pays des Droits de l homme et du citoyen et du Code civil, a fait froid dans la dos
Il appara t que, loin de vouloir g rer l équitation en France, les instances dirigeantes de la FFE sont plus occup es assurer leur p rennit au sein de cette institution, plut t que celui de notre sport, en modifiant bassement les r gles de repr sentation d mocratique et en instituant un arsenal r pressif propre museler toute protestation et tentative d opposition.
D finitivement, le vote du 11 juin 2013 doit tre massif pour dire NON !
vous tous de faire circuler l'information et de convaincre, notamment les abstentionnistes qui repr sentent 70 % des adh rents chaque AG, de la n cessit de sauver le droit s'exprimer et tre acteurs de l'équitation en France !
Cette consigne de vote est, bien videmment, celle du Mouvement pour les valeurs de l'équitation et actuellement relay e par le groupe Facebook des Indign s de la politique f d rale de la FFE . Rejoignez-nous !
Pour information, le MOVE ! a été cr le 25 avril 2013 et vous pourrez prochainement vous rendre sur son site et adh rer cette association ,r gie par la loi du 1er juillet 1901, se voulant porteuse des id es propres assurer une alternance la t te de la f d ration en 2016, de vos id es, pour le renouveau l'équitation en France.
Du 17 au 20 mai 2013, une ancienne l ve en CSO Fontainbleau - par Bénédicte le 24/04/2013 @ 01:05
Une ancienne l ve au Grand Prix Classic 2013
déjà pr sente avec bonheur au Grand parquet en 2012 pour le CSI Jump Bost, Marine GAGNAIRE sera de nouveau Fontainebleau avec Crack de ma Vie, BW de 11 ans, en constante progession depuis deux ans.
Maintenant install e en Suisse o elle exerce en tant qu'ost opathe quin, elle vient r guli rement courir en France avec son moniteur et entra neur, Guillaume HENNEQUIN.
Elle participera aux preuves suivantes :
Vendredi 17 mai 2013 : preuve n 3, Amateur 1 Grand prix 115 cm, au temps diff r , sur le terrain du Grand parquet, pour sa premi re fois ! Comme moi en 1977 du haut de mes 15 ans pour le Crit rium National Juniors. Je lui souhaite de faire au moins le même classement que moi.
Samedi 18 mai 2013 : preuve n 13, Amateur 1 Grand prix 120 cm, au temps diff r , sur le terrain du Petit parquet.
Lundi 20 mai 2013 : preuve n 33, Prix Dy'on, Amateur 1 Grand prix 115 cm, bar me A au chronom tre avec barrage, sur le terrain du Petit parquet.
n'en pas douter, le travail de la saison derni re et de cet hiver devrait porter ses fruits avec Crack qui va de mieux en mieux.
Baucher ost opathe : équitation et ost opathie, sur Equidia - par Bénédicte le 20/03/2013 @ 17:44
NE PAS MANQUER SUR EQUIDIA
Baucher ost opathe : équitation et ost opathie, documentaire de Laurent Desprez (24 Images).
Rediffusion jusqu'au 4 avril 2013
Les enseignements de Fran ois Baucher qui, force d'observations et t tonnements, a mis en place une m thode dont les m canismes physiologiques lui taient alors inconnus mais sont d sormais compris, explicables et expliqu s aujourd'hui : il faut liminer les tensions.
Merci au r alisateur pour ce magnifique document qui entre, comme beaucoup, dans la cat gorie de ceux ne pas mettre devant tous les yeux, car, sans connaissance ni expérience, vouloir reproduire geste pour geste sans comprendre aurait des effets d sastreux.
Merci aux diff rents intervenants qui par leur pr sence et leurs prestations prouvent que, quand on veut se donner la peine de la faire vivre, l'équitation fran aise est bien vivante et de qualit  !
Samedi 23 Mars 11h00
Mardi 26 Mars 10h00
Jeudi 28 Mars 00h00
Jeudi 28 Mars 20h00
Lundi 01 Avril 11h00
Mardi 02 Avril 01h00
Mardi 02 Avril 21h00
Jeudi 04 Avril 10h00
Je vous conseille galement la rediffusion sur Equidia Watch de La leçon indispensable du Cadre noir de Saumur,
, documentaire de Laurent Desprez (24 Images).
CICO*** de Fontainebleau - 21 au 24 mars 2013 - par Bénédicte le 16/03/2013 @ 20:33
CICO*** de Fontainebleau (77) - 21 au 24 mars 2013
Coupe des nations FEI 2013
l'occasion de la premi re tape de la Coupe des nations de concours complet d'équitation de la F d ration équestre internationale, samedi prochain, 23 mars 2013, le jour du cross, exp dition Fontainebleau avec mes l ves. Nous devrions tre une quinzaine.
Pour certains, cela sera une d couverte tant d'un v nement de cette importance que du concours complet, pour d'autres, avec qui nous sommes all s au CHIO d'Aix-la-Chapelle en 2010, ce sera une occasion de comparer le terrain, les obstacles, l'organisation, et de revoir des comp titeurs avec de nouveaux chevaux.
D roulement pr visionnel
Listes pr visionnelles des engag s
Reprise de dressage CICO***
Plan du cross CICO***
France Complet organise une reconnaissance comment e pour les cavaliers amateurs du CIC* avec Rodolphe Scherer ! Ouverte au public, elle se d roulera samedi 23 mars 11 h. Rendez-vous dans la bo te de d part du cross !
Qu'est-ce que le concours complet d'équitation ? La FEI, dans l'introduction de son r glement pour l'eventing (appellation anglo-saxonne pour le CCE), stipule que le concours complet constitue la comp tition combin e la plus compl te, exigeant de l'athl te une expérience consid rable dans toutes les branches de l'équitation et une connaissance pr cise de la capacit de son cheval, et du cheval un niveau de comp tence g n rale r sultant d'un entra nement intelligent et progressif. "Eventing constitutes the most complete combined competition, demanding of the athlete considerable experience in all branches of equitation and a precise knowledge of his horse's ability, and of the horse a degree of general competence, resulting from intelligent and progressive training."
Il existe deux types de comp titions internationales de concours complet : CCI et CIC. Pour faire simple : le CCI est obligatoirement sur 3 jours avec, dans l'ordre, une preuve par jour : dressage, cross, saut d'obstacles. Le CIC peut tre sur un, deux ou trois jours, le dressage tant la premi re preuve, les deux autres preuves n'ayant pas un ordre obligatoire et son cross tant plus court que celui du CCI.
Examen des chevaux du CICO 3*
Examen des chevaux du CCI 1*
Dressage CICO 3*
Dressage CCI 1*
Dressage CIC 1*
Cross CCI 1*
CSO CIC 1*
Examen des chevaux CIC 1*
Cross CICO 3*
Examen des chevaux CCI 1*
CSO CCI 1*
Remise des prix CCI 1*
Matchs Horse-ball
Examen des chevaux CICO 3*
CSO CICO 3*
Remise des prix CICO 3* & spectacle
Cross CIC 1*
Remise des prix CIC 1*
Pour le CIC*** d'Aix-la-Chapelle, voir la nouvelle n 662 sur ce même site.
https://cico.ffe.com/
https://www.sportequi.fr/fontainebleau/fontainebleau.html
ric LOURADOUR : pens es, col re, r volte et indignation - par Fran ois le 09/03/2013 @ 00:41
ric LOURADOUR : pens es, col re, r volte et indignation
Aujourd'hui, je laisse ma plume et la parole un cavalier m rite que je ne connaissais pas et dont les lignes qui suivent sont un r quisitoire accablant contre la FFE et ce qu'elle a g n r depuis 30 ans.
ric Louradour: ex-collaborateur de Georges Morris (ex-entra neur de l quipe am ricaine de saut d obstacles), ex-coach de cavaliers olympiques et de divers champions nationaux, trois fois instructeur de l ann e en Italie, formateur de chevaux et instructeur, auteur des ouvrages Gr ce aux chevaux et qui-libre.
O va-t-on ?
Il est 3h du matin, je n arrive plus dormir, les id es et les images se bousculent dans ma t te
Cela me donne envie de les exprimer sur le papier.
Je pense ce jeune champion de France CSO poney, qui on a fait croire qu il tait surdou et dont la famille, croyant avoir un g nie et s rement mal conseill , l a pouss s engager dans le m tier difficile de cavalier
Je pense cette jeune fille vulgaire, montant un cheval sale, mal toilett , et aussi mal habill que sa cavali re, qui hurle après son p re et son instructeur. En sortie de piste, elle s oppose une r cup ration active pour son cheval et d une voix tonitruante elle r torque tre fatigu e
Je pense ce reportage sur Equidia d un stage chez Mario LURASCHI qui s tonne et s exasp re même, devant le niveau d équitation et le manque de bases de ses l ves qui ont eu la chance de gagn un stage chez le ma tre
Je pense l volution technique de notre sport autorisant les cavaliers utiliser des gu tres post rieures, obligeant les chevaux avoir un passage de dos et de post rieurs exag r qui n est pas naturel et les endommagent plus ou moins long terme. Sans ces ustensiles, les sans-faute se feraient plus rares. Le niveau technique des preuves serait probablement revu la baisse. Les cavaliers seraient oblig s de travailler correctement le physique et le dressage des chevaux afin qu ils soient souples, sereins et utilisent bien leur corps pour viter les fautes aux obstacles. Ils participeraient certainement moins de concours, pour maintenir le moral et le physique optimaux des chevaux.. Les chevaux seraient ainsi moins sollicit s, moins stress s et moins endommag s. Cela r duirait s rement les probl mes de dopage . Les bons chevaux r appara traient, car on dit souvent qu il y a p nurie. Cela est logique, vu la difficult et la fr quence des comp titions.
Le commerce des équidés r -augmenterait et certainement leur valeur serait r ajust e. Cela permettrait plus de passionn s de poss der un cheval et de participer des concours
Je pense ces comp titions organis es seulement pour faire de l argent et dont les horaires, les infrastructures, le surbooking ne permettent même pas de travailler les chevaux hors des temps de comp titions. Comment dresser et faire voluer correctement certains chevaux, qui n cessitent plusieurs sorties journali res. Cet état de fait peut même inciter des cavaliers administrer des tranquillisants aux chevaux qui de nature fuient dans la crainte .
Je pense ces constructeurs de parcours qui sont rarement des cavaliers ou n ont jamais atteint un bon niveau technique d équitation, mais qui se gargarisent avec la difficult de leurs parcours et le nombre restreint de sans-faute
Je pense ces cavaliers hors du commun qui n ont pas un piquet de chevaux suffisant pour leur permettre de cumuler assez de points et tre parmi les meilleurs mondiaux. même s ils montent un crack, l insuffisance de chevaux et de points les cantonnent des comp titions de seconde zone
Je pense tous ces cavaliers, comme les Whitaker entre autres, qui ont choisi ce m tier sans penser s enrichir financi rement mais seulement par amour et passion des chevaux et de notre sport. Gagner pour leur pays est une fiert . Ils se contentent de moins de gain, mais appr cient d tre consid r s comme des centaures et d tre re us en concours dans les plus beaux h tels avec les honneurs dus leur rang d athl tes de haut niveau, d artiste ou de prodige
Je pense ce journaliste de t l vision qui se permet des critiques l gard de certains cavaliers au haut niveau ! Mais qui est-il ? Qu a-t-il fait cheval ou dans ce milieu ? D o vient-il ?
Je pense que je suis dans cet tat, car hier soir j ai appris, que pour la seconde fois, un repr sentant d une autre nation allait tre le porte-drapeau de l équitation fran aise.
Alors que l on entend de nos politiques, qu il faut acheter et consommer fran ais, je m tonne de cette d cision. J ai su la nouvelle en ante-prima sur un r seau social par un journaliste qui se r jouissait de cette nomination.
Ce dernier ne se rend pas compte du discr dit que cela jette sur le talent de nos cavaliers, sur la m thode fran aise d équitation, sur tout notre syst me, sur certains de nos anciens cavaliers internationaux qui ont apport des m dailles la France et beaucoup notre milieu et au sport. Tous ces talentueux cavaliers fran ais que nous avons actuellement perdront certainement d ventuels clients ou opportunit s de travail. Les nouvelles nations équestres de pays mergeants qui nous observent, iront voir l tranger ce que nous sommes all s chercher , vu que la f d ration pense qu il n y a plus assez de talents en France. même mon mentor, Georges Morris, ex-entra neur de l quipe de saut d obstacles des tats-Unis et fantastique ambassadeur de la m thode d équitation fran aise, a été tr s surpris par ce choix f d ral.
Les illustres cuyers qui ont fait la fiert de notre équitation inscrivant une m thode et un style bien fran ais, doivent se retourner dans leurs tombes. Eux qui ont pris la peine d crire des ouvrages lus et reconnus sur tous les continents, qui ont été visit par des cavaliers du monde entier, qui sont, pour certains, devenus entra neurs d quipes nationales l tranger et ont fait voluer l équitation mondiale.
Je n aime pas les critiques, moins qu elles soient constructives. Je ne d sire pas donner de leçons qui que ce soit, je veux seulement r agir, faire part de mes r flexions et tirer une sonnette d alarme afin d inviter au dialogue. Peut tre est-il temps que nous nous unissions, que nous nous concertions, que nous discutions et trouvions tous ensembles des solutions. Essayons de donner une dimension fantastique même aux choses les plus simples ! Essayons de tirer nouveau vers le haut ce sport qui m rite l appellation d Art.
Souvenons-nous des vraies valeurs que l équitation nous enseigne : respect, humilit , discipline, courage, d termination, constance, l gance Les mauvais actes ou mauvaises d cisions d un p re, d un enseignant ou d une f d ration peuvent avoir des effets n fastes sur plusieurs g n rations, sur notre sport et toute une filière, donc veillons prendre les bonnes d cisions.
après toutes ces pens es et ces crits je pense me recoucher. Malheureusement, c est déjà l heure de se lever. Mais je suis heureux ! Heureux d avoir fait ce que j ai fait et surtout de retrouver mes amis les chevaux, qui eux, ne me d oivent jamais
Sportivement v tre.
ric Louradour
Quand la col re gronde avec intelligence , elle est belle !
TVA dans les filières quine et équestre : les instructions fiscales - par Fran ois le 08/03/2013 @ 20:47
TVA dans les filières quine et équestre : les instructions fiscales
Comme il en avait déjà été fait état ici même, après la parution des textes législatifs dans le code g n ral des imp ts, nous attendions la parution des instruction fiscales au Bulletin officiel des finances publiques. C'est chose faite depuis le 7 mars 2013 !
TVA-LIQ, TVA-SECT
Par un arr t du 8 mars 2012, la CJUE a condamn l application par la France du taux réduit de taxe sur la valeur ajout e (TVA) 5,5 % (devenu 7 % compter du 1er janvier 2012) certaines opérations concernant les équidés (CGI, art. 278 bis, 3 et CGI, art. 278 ter), notamment les chevaux, et sur l application du taux réduit 2,10 % aux ventes d équidés, notamment les chevaux de grande valeur, faites des personnes non assujetties cette taxe (CGI, art. 281 sexies).
En appliquant des taux réduits de TVA aux opérations relatives aux équidés lorsque ceux-ci ne sont normalement pas destin s tre utilis s dans la pr paration des denr es alimentaires ou dans la production agricole, la R publique fran aise a manqu aux obligations qui lui incombent en vertu des articles 96 99 de la directive 2006/112/CE, lus en combinaison avec l annexe III de celle-ci.
Ainsi compter du 1er janvier 2013, l'ensemble des opérations se rapportant aux équidés, y compris les sommes attribu es par les sociétés de courses vis es au IV du III de l'article 257 du CGI, doivent tre soumises au taux normal de la TVA l'exception des opérations suivantes :
- sur le fondement du , rel vent du taux réduit de 7 %, les cessions entre assujettis d équidés morts ou vifs imm diatement destin s la boucherie ou la charcuterie ; les ventes, les locations, le pr -d bourrage, le d bourrage et les prises en pension d équidés destin s tre utilis s dans la production agricole, sylvicole ou piscicole (tels que les chevaux de labour, de trait, ceux utilis s pour le d bardage) ; les ventes d talons, de parts d' talon en indivision ou de femelles des fins reproductives, y compris leurs prises en pension, ainsi que les opérations de monte ou de saillie, les ventes de doses (paillettes) et d'embryons et les opérations de poulinage (sans intervention d'un vétérinaire) ;
- sur le fondement de l'article 281 sexies du CGI, rel vent du taux de 2,10 %, les ventes d'animaux vivants de boucherie et de charcuterie effectu es par des redevables de cette taxe des personnes non assujetties (particuliers, collectivit s locales) et des exploitants agricoles soumis au r gime du remboursement forfaitaire agricole;
- sur le fondement du b sexies de l'article 279 du CGI, rel vent du taux réduit de 7 % les prestations correspondant au droit d'utilisation des animaux des fins d'activit s physiques et sportives et de toutes installations agricoles n cessaires cet effet.
Il en va ainsi des opérations relatives des équidés destin s tre utilis s l occasion d activit s encadr es par une f d ration sportive au sens de l'article L. 131-1 du code du sport et de l'article R. 131-1 du code du sport, savoir notamment les activit s d'enseignement, d'animation et d'encadrement de l'équitation telles que d finies l'article L. 212-1 du code du sport, le droit d'utilisation des installations caract re sportif des centres équestres (man ge, carri re, curie et équipements sportifs recens s en application de l'article L. 312-2 du code du sport), l entra nement, la pr paration (pr -d bourrage, d bourrage et dressage) et les prises en pension d équidés destin s tre utilis s dans le cadre des activit s mentionn es ci-dessus.
Le II de l'article 63 de la loi n 2012-1510 du 29 décembre 2012 de finances rectificative pour 2012 pr cise que les dispositions du b sexies de l'article 279 du CGI seront abrog es pour les opérations dont le fait g n rateur interviendra une date fix e par d cret et au plus tard au 31 décembre 2014.
BOI-TVA-LIQ-30-10-20 : TVA Liquidation - Taux réduits Produits et sous-produits d'origine agricole, de la p che, de la pisciculture et de l'aviculture non transform s
BOI-TVA-SECT-80-10-30-10 : TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Exploitants agricoles et marchands de bestiaux soumis de plein droit la TVA - Activit s hippiques - R gime applicable aux propri taires et aux leveurs de chevaux de course
BOI-TVA-SECT-80-10-30-20 : TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Exploitants agricoles et marchands de bestiaux soumis de plein droit la TVA - Activit s hippiques - R gime applicable l'exploitation des chevaux de course
BOI-TVA-SECT-80-10-30-30 : TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Exploitants agricoles et marchands de bestiaux soumis de plein droit la TVA - Activit s hippiques - R gime applicable aux centres équestres
BOI-TVA-SECT-80-10-30-40 : TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - Exploitants agricoles et marchands de bestiaux soumis de plein droit la TVA - Activit s hippiques- R gime applicable aux copropriétés et syndicats d talons
BOI-TVA-SECT-80-30-20-20 : TVA - Régimes sectoriels - Agriculture - R gles d'application de la TVA aux exploitants agricoles - Base d'imposition - Cas particuliers
Véronique Bied-Charreton, directrice de la l gislation fiscale.
Concernant la déclaration obligatoire des équipements sportifs nonc e dans l'article L. 312-2 du code du sport, vous pouvez vous rendre sur le site du minist re des sports o vous trouverez le formulaire n cessaire étél charger mais o vous pourrez galement remplir cette déclaration en ligne : https://www.res.sports.gouv.fr/Declaration_en_Ligne.aspx
Par un arr t du 8 mars 2012, la CJUE a condamn l application par la France du taux réduit de taxe sur la valeur ajout e (TVA) 5,5 % (devenu 7 % compter du 1er janvier 2012) certaines opérations concernant les équidés ( et ), notamment les chevaux, et sur l application du taux réduit 2,10 % aux ventes d équidés, notamment les chevaux de grande valeur, faites des personnes non assujetties cette taxe (CGI, art. 281 sexies).
Ainsi compter du 1er janvier 2013, l'ensemble des opérations se rapportant aux équidés, y compris les sommes attribu es par les sociétés de courses vis es au IV du III de l', doivent tre soumises au taux normal de la TVA l'exception des opérations suivantes :
Il en va ainsi des opérations relatives à des équidés destinés à être utilisés à l'occasion d'activités encadrées par une fédération sportive au sens de l'article L. 131-1 du code du sport et de l'article R. 131-1 du code du sport, savoir notamment les activit s d'enseignement, d'animation et d'encadrement de l'équitation telles que d finies l'article L. 212-1 du code du sport, le droit d'utilisation des installations caract re sportif des centres équestres (man ge, carri re, curie et équipements sportifs recens s en application de l'article L. 312-2 du code du sport), l entra nement, la pr paration (pr -d bourrage, d bourrage et dressage) et les prises en pension d équidés destin s tre utilis s dans le cadre des activit s mentionn es ci-dessus.
Rencontre pédagogique, le 31 mars 2013 - par Bénédicte le 11/02/2013 @ 00:39
Dimanche 31 mars 2013 - Rencontre pédagogique
INITIATION DU CAVALIER à L'équitation :
RÉFLEXIONS SUR LE FOND ET LA FORME
Instructeur BEES 2e degr (1974) et fondateur du forum EDUCAVAL, Yves KATZ organise, le dimanche 31 mars 2013, une nouvelle rencontre p dagogique aux Écuries de l'Auxence, chez Jackline et Henri MOULIN, Donnemarie-Dontilly (77), pour d battre de ce qui est un des fondements de notre p dagogie équestre..
Écuries de l'Auxence - Ferme de Bescherelles
Rue du Montgras - 77520 DONNEMARIE DONTILLY
Accueil à partir de 09 h 00. Petit-déjeuner.
Enseignants, cavaliers, responsables de club, cette rencontre à laquelle il nous invite tous, parce qu'elle nous concerne tous, du plus petit au plus grand, cet change, cette discussion aura pour but de proposer un autre enseignement, qui soit rentable pour les clubs tout en respectant les principes d'un enseignement correct, dans le but de former des hommes de cheval , au moins de base, et, en relation avec le groupe des Indign s la de politique f d rale de la FFE, d'offrir autre chose aux nombreux, trop nombreux, silencieux de la FFE.
Comme de coutume, chacun apporte son panier-repas.
Une participation de 5 € est demandée pour le petit-déjeuner.
Inscription souhait e avant le 10 mars 2013 l'adresse yveskatz(at)gmail(point)com.
N.B. : D'autres rencontres peuvent être organisées en régions, pour peu que quelqu'un trouve un lieu d'accueil et des auditeurs int ress s.
Dimanche 31 mars 2013 - Rencontre p dagogique
INITIATION DU CAVALIER L'équitation :
R FLEXIONS SUR LE FOND ET LA FORME
Instructeur BEES 2e degré (1974) et fondateur du forum EDUCAVAL, Yves KATZ organise, le dimanche 31 mars 2013, une nouvelle rencontre p dagogique aux Écuries de l'Auxence, chez Jackline et Henri MOULIN, Donnemarie-Dontilly (77), pour d battre de ce qui est un des fondements de notre p dagogie équestre..
Une participation de 5€ est demandée pour le petit-déjeuner.
Initi d but janvier 2013 par Olivia et Herv Godignon,
Indign s de la politique
f d rale de la FFE
s'est donn pour objectifs :
le renouveau de l'équitation en France
une FFE au service
de l'équitation et
de tous ses pratiquants.
Les Indign s
Communiqu s
La FFE et vous
N'attendez pas 2016
l ves et Amis T4 2011
Document g n r en 0.37 seconde

References: art. 278
 art. 278
 art. 281
 l'article 257
 l'article 281
 l'article 279
 l'article 63
 l'article 279
 art. 281