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Document:
2D_14/2013 (23.07.2013)
2D_14/2013 � � Arr�t du 23 juillet 2013
Aubry Girardin et Kneub�hler.
repr�sent�e par Me Guillaume Grand, avocat,
Comit� de l'Association pour le ramassage des ordures m�nag�res Y.________,
repr�sent� par Me Philippe Pont, avocat,
Adjudication du march� de ramassage des ordures m�nag�res,
recours constitutionnel contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public, du 15 f�vrier 2013.
L'Association pour le ramassage des ordures m�nag�res Y.________ (ci-apr�s l'Association) a publi� le 16 mars 2012 un appel d'offres en proc�dure ouverte pour un march� public de ramassage des ordures m�nag�res sur les communes de A.________, B.________, C.________ et D.________. Le dossier d'appel d'offres remis aux candidats annon�ait que l'adjudication allait d�pendre � raison de 70 % du prix et � raison de 10 % chacun de l'exp�rience du soumissionnaire, de ses r�f�rences et d'un crit�re environnemental. L'avenant n� 3 donnait des informations sur le nombre de points de ramassage pour une tourn�e, le nombre de ramassages par semaine, le nombre total des arr�ts de v�hicules, ainsi que le nombre des containers et des moloks � vider sur une tourn�e. L'avenant n� 3 renseignait �galement les candidats sur les kilom�trages effectifs des quatre communes pour 2009, 2010 et 2011, soit une moyenne annuelle de 17'008.80 km. Les soumissionnaires devaient �valuer eux-m�mes le nombre des kilom�tres parcourus sur le territoire des quatre communes et hors de ces territoires.
Trois offres ont �t� ouvertes le 9 mai 2012. L'offre de la raison individuelle Z.________, entreprise de transports et de terrassements, �tait la plus avantageuse, soit CHF 217'957.80, suivie de celle de la soci�t� en nom collectif X.________, entreprise de terrassement et de transports, qui s'�levait � CHF 237'042.70, et d'un troisi�me concurrent. L'�cart entre les deux prix tenait principalement au total des kilom�tres pris en compte par chacun des soumissionnaires, soit 17'004 km pour X.________ et 12'641 km pour Z.________.
Compte tenu des fortes diff�rences entre les kilom�trages mentionn�s par les soumissionnaires, l'Association a invit� ces derniers � calculer le nombre de kilom�tres � parcourir, par tourn�e, dans chaque commune et � l'ext�rieur, puis � annualiser ce nombre. Les indications de Z.________ correspondaient au kilom�trage mentionn� dans son offre. Les tableaux d�pos�s par X.________ totalisaient 14'794.80 km. Le 4 juin 2012, l'Association a invit� ce soumissionnaire � lui dire s'il maintenait son offre, qui ne pouvait �tre modifi�e, ou s'il la retirait. Le 8 juin 2012, X.________ a adress� � l'Association un courrier ramenant le kilom�trage � 13'995.40 km. L'entreprise expliquait que le kilom�trage de l'offre avait �t� calcul� sur la base du document d'appel d'offres et que les donn�es fournies par les communes comprenaient les courses sp�ciales effectu�es en dehors des ramassages p�riodiques fixes.
Le 12 juin 2012, l'Association a mandat� A.________ SA (ci-apr�s l'expert), afin de v�rifier les kilom�trages propos�s dans les offres. Dans son rapport du 12 juillet 2012, l'expert retient un kilom�trage de 12'010.23 km pour Z.________, et de 13'388.90 km pour X.________, compte tenu des emplacements des garages des deux entreprises.
Le 5 septembre 2012, au vu de trois grilles de notation des offres, l'Association a adjug� le march� � Z.________ (ci-apr�s l'adjudicataire). Sur la base des kilom�trages figurant dans les offres, il �tait cr�dit� d'une note finale de 4.80 points, devant X.________ avec 4.06 points. En notant le crit�re du prix d'apr�s les kilom�trages arr�t�s par l'expert, X.________ obtenait 4.60 points et l'adjudicataire 4.59 points. Dans l'hypoth�se o� les kilom�trages �taient, pour l'adjudicataire, celui de son offre et pour X.________ celui de l'expert, les deux obtenaient une note de 4.60 points.
Le 29 octobre 2012, X.________ a recouru contre la d�cision d'adjudication aupr�s du Tribunal cantonal du canton du Valais (ci-apr�s le Tribunal cantonal).
Par arr�t du 15 f�vrier 2013, le Tribunal cantonal a rejet� le recours. Il retenait, en substance, qu'il lui incombait de censurer les exc�s et les abus du pouvoir d'appr�ciation mais non d'user � la place de l'adjudicateur de son pouvoir d'appr�ciation en pr�sence d'offres �quivalentes ou quasi �quivalentes. Or, les deux offres �taient � peu pr�s �quivalentes si l'on se fondait sur les kilom�trages calcul�s par l'expert, ce qui justifiait le rejet du recours.
Par acte du 22 mars 2013, X.________ d�pose un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral. L'entreprise sollicite l'octroi de l'effet suspensif, aucun contrat ne pouvant �tre conclu dans le march� litigieux par l'Association. Elle conclut en outre � l'admission du recours, � l'annulation de l'arr�t du 15 f�vrier 2013 et � ce que le march� de l'�vacuation des d�chets m�nagers et ordures sur les communes de A.________, B.________, C.________ et D.________ lui soit adjug�, le tout sous suite de frais et d�pens.
Le 20 avril 2013, l'Association s'est d�termin�e sur la requ�te d'effet suspensif. Elle a pr�cis� que, dans l'obligation d'assurer le ramassage des ordures m�nag�res, elle avait pri� la recourante, qui assurait ce service depuis plusieurs ann�es, de poursuivre le ramassage et le transport des d�chets jusqu'� ce que le Tribunal f�d�ral se soit prononc� sur l'effet suspensif ou sur le fond du recours.
Par ordonnance du 2 mai 2013, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif.
L'Association et l'adjudicataire concluent au rejet du recours, sous suite de frais et d�pens. Le Tribunal cantonal a renonc� � se d�terminer.
Par acte du 6 mai 2013, la recourante a d�pos� un compl�ment � son recours. Elle faisait �tat d'un fait nouveau li� � l'�valuation du crit�re environnemental, l'Association ayant reconnu par courrier du 1er mai 2013 que la recourante aurait d� se voir cr�diter de 0.2 points suppl�mentaires � ce titre et obtenir ainsi un total de 4.26 points pour son offre.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (art. 29 al. 1 LTF; cf. ATF 136 II 470 consid. 1 p. 472 et les arr�ts cit�s).
1.1.�La cause rel�ve du droit des march�s publics (art. 82 let. a et 83 let. f LTF). L'arr�t attaqu� peut donc en principe faire l'objet d'un recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral, � condition qu'il ne tombe pas sous le coup de l'une des exceptions pr�vues � l'art. 83 let. f LTF. Selon cette disposition, le recours en mati�re de droit public n'est recevable contre les d�cisions en mati�re de march�s publics qu'� la double condition que la valeur estim�e du mandat � attribuer soit �gale ou sup�rieure aux seuils d�terminants pr�vus � cet effet et que la d�cision attaqu�e soul�ve une question juridique de principe (cf. ATF 134 II 192 consid. 1.2 p. 194 s.), ce qu'il appartient au recourant de d�montrer (cf. art. 42 al. 2 LTF; ATF 133 II 396 consid. 2.2 p. 398 s.).
En l'esp�ce, le march� a �t� adjug� pour la somme de CHF 217'957.80, soit un montant largement inf�rieur au seuil d�terminant de CHF 8.7 millions (cf. art. 6 al. 1 let. c de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 1994 sur les march�s publics [LMP; RS 172.056.1]). C'est donc � juste titre que la recourante d�pose un recours constitutionnel subsidiaire.
1.2.�Form� contre un arr�t d'un tribunal sup�rieur statuant en derni�re instance cantonale (art. 114 ainsi que 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF), le pr�sent recours a par ailleurs �t� d�pos� en temps utile (art. 117 et 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 117, 42 et 106 al. 2 LTF) par l'entreprise �vinc�e qui �tait partie � la proc�dure cantonale et peut justifier d'un int�r�t juridique � obtenir l'annulation ou la modification de la d�cision attaqu�e (cf. art. 115 let. a et b LTF). Il est par cons�quent recevable.
1.3.�La voie du recours constitutionnel subsidiaire n'est ouverte que pour faire valoir des griefs portant sur la violation de droits constitutionnels (cf. art. 116 LTF). La recourante se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu et d'arbitraire, tous griefs susceptibles d'entrer dans le champ d'application de l'art. 116 LTF. Il convient donc d'entrer en mati�re.
En proc�dure par-devant la Cour de c�ans, la recourante se pr�vaut d'un fait nouveau li� � l'�valuation du crit�re environnemental, l'Association ayant recalcul� ce crit�re et, par courrier du 1er mai 2013, inform� la recourante qu'elle aurait d� se voir cr�diter de 0.2 points suppl�mentaires � ce titre et obtenir ainsi un total de 4.26 points pour son offre.
Aux termes de l'art. 99 al. 1 LTF, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente. Des faits qui se sont produits apr�s l'arr�t attaqu�, soit de v�ritables nova, ne peuvent r�sulter de celui-ci. Ils sont par cons�quent en principe irrecevables dans la proc�dure par-devant le Tribunal f�d�ral (cf. ATF 139 III 120 consid. 3.1.2 p. 123; 133 IV 342 consid. 2.2 p. 344). Ils doivent, le cas �ch�ant, �tre invoqu�s dans le cadre d'une proc�dure de r�vision de l'arr�t cantonal (cf. arr�t 6B_389/2012 du 6 novembre 2012 consid. 4.4).
En l'esp�ce, la nouvelle notation du crit�re environnemental est intervenue le 1er mai 2013, soit apr�s l'arr�t du Tribunal cantonal du 15 f�vrier 2013. Il ne peut par cons�quent en �tre tenu compte dans la pr�sente proc�dure de recours.
La recourante se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu au motif que le Tribunal cantonal ne s'est pas explicitement prononc� sur le grief principal qu'elle avait soulev�, � savoir que le kilom�trage � retenir pour l'�valuation des offres devait �tre celui �tabli par l'expert et non celui figurant dans son offre.
3.1.�Le droit d'�tre entendu est une garantie constitutionnelle de nature formelle ancr�e � l'art. 29 al. 2 Cst., dont la violation entra�ne l'annulation de la d�cision attaqu�e sans �gard aux chances de succ�s du recours sur le fond (cf. ATF 135 I 279 consid. 2.6.1 p. 285), de sorte qu'il convient de commencer par son examen.
Le droit d'�tre entendu comprend l'obligation, pour l'autorit�, de motiver sa d�cision. Elle n'est cependant pas tenue de discuter de mani�re d�taill�e tous les arguments soulev�s par les parties ni de statuer s�par�ment sur chacun des all�gu�s qui lui sont pr�sent�s. Elle peut se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige (cf. ATF 136 I 229 consid. 5.2 p. 236).
3.2.�En l'esp�ce, le Tribunal cantonal a retenu, en fait, que si le prix �tait not� en fonction des kilom�trages figurant dans les offres, l'adjudicataire obtenait une note de 4.80 points et la recourante un r�sultat de 4.06 points. Il a �galement relev� que, si le crit�re du prix �tait not� d'apr�s les kilom�trages arr�t�s par l'expert, la recourante obtenait 4.60 points et l'adjudicataire 4.59 points. Il a ajout� enfin que, dans l'hypoth�se o� l'adjudicataire �tait not� sur le kilom�trage de son offre et la recourante sur celui retenu par l'expert, les deux obtenaient une note de 4.60 points. Le Tribunal cantonal a retenu par ailleurs que la recourante ne pr�tendait � aucun moment que si l'on souscrivait � son argumentation, son offre obtiendrait une note plus �lev�e que celle de l'adjudicataire. Il a ajout� que, quelle que soit l'hypoth�se retenue, les deux offres �taient �quivalentes ou � peu pr�s �quivalentes, ce qui conduisait au rejet du recours. Sans retenir formellement que le kilom�trage pertinent devait �tre celui �tabli par l'expert, le Tribunal cantonal a ainsi n�anmoins examin� les effets de cette hypoth�se sur l'adjudication du march�. Dans la mesure o� ces effets ne l'amenaient pas � conclure � une adjudication vici�e, il pouvait s'abstenir de choisir une m�thode de calcul plut�t qu'une autre. Le point de savoir si la conclusion de l'instance pr�c�dente est justifi�e, devra �tre analys� ci-apr�s. Le grief de violation du droit d'�tre entendu doit en revanche �tre rejet�.
La recourante se plaint d'arbitraire dans la constatations des faits et l'appr�ciation des preuves.
4.1.�Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (cf. pour cette notion ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560) - ou en violation du droit (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es; � d�faut, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e. En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain. Il ne suffit pas que la motivation de la d�cision critiqu�e soit insoutenable; encore faut-il que celle-ci se r�v�le arbitraire dans son r�sultat. En outre, il n'y a pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution que celle adopt�e par l'autorit� intim�e serait concevable, voire pr�f�rable (ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.; 133 I 149 consid. 3.1 p. 153 et les arr�ts cit�s).
4.2.�La recourante reproche au Tribunal cantonal d'avoir refus� de retenir que le seul kilom�trage pertinent �tait celui �tabli par l'expert. Force est de constater que, sous couvert d'�tablissement des faits, les critiques formul�es par la recourante se rapportent en r�alit� � l'application du droit par l'instance pr�c�dente, puisqu'elles portent sur la question de savoir dans quelle mesure l'Association pouvait ou devait prendre en consid�ration la note calcul�e sur la base des kilom�trages �tablis par l'expert, ou si elle �tait tenue aux chiffres figurant dans l'offre. Elles seront par cons�quent examin�es ci-apr�s. Le grief d'arbitraire dans la constatations des faits et l'appr�ciation des preuves doit en revanche �tre rejet�.
4.3.�Conform�ment � l'art. 16 de l'accord intercantonal sur les march�s publics du 25 novembre 1994 (AIMP; RS-VS 726.1), le recours peut �tre form�, en proc�dure cantonale, notamment pour violation du droit, y compris l'exc�s ou l'abus de pouvoir d'appr�ciation (al. 1 let. a), mais le grief d'inopportunit� ne peut pas �tre invoqu� (al. 2). Les questions d'opportunit� concernent l'exercice par l'autorit� de son pouvoir discr�tionnaire. Une d�cision inopportune est entach�e d'une erreur d'appr�ciation, mais moins grave que l'exc�s ou l'abus du pouvoir d'appr�ciation. En raison de l'exclusion du contr�le de l'opportunit�, l'appr�ciation faite par le pouvoir adjudicateur au stade de l'application des crit�res d'adjudication et du choix de l'offre �conomiquement la plus avantageuse devrait sauf cas d'abus �chapper au contr�le de l'autorit� judiciaire. En substituant son pouvoir d'appr�ciation � celui de l'autorit� adjudicatrice, l'autorit� judiciaire juge en opportunit�, violant dans cette mesure l'art. 16 al. 2 AIMP (cf. arr�t 2C_52/2011 du 10 f�vrier 2012 consid. 3.2).
La loi valaisanne du 8 mai 2003 concernant l'adh�sion du canton du Valais � l'accord intercantonal sur les march�s publics (LcMP; RS-VS 726.1) ainsi que son ordonnance d'application du 11 juin 2003 (Omp; RS-VS 726.100) conf�rent au pouvoir adjudicateur une grande libert� d'appr�ciation, notamment dans le choix des crit�res d'adjudication et dans l'adjudication elle-m�me (art. 31 ss Omp). Selon l'art. 14 al. 1 Omp, l'offre ne peut plus �tre modifi�e � l'�ch�ance du d�lai de soumission, sous r�serve de l'art. 19 al. 2 Omp. Aux termes de cette disposition, des erreurs �videntes de l'offre, telles que des erreurs de calcul et d'�criture, sont corrig�es avant l'adjudication. Par ailleurs, selon l'art. 20 al. 1 Omp, l'adjudicateur peut r�clamer aux soumissionnaires des explications �crites relatives � leur offre. En revanche, les n�gociations entre l'adjudicateur et les soumissionnaires sur des prix, des remises de prix et des modifications de prestations sont interdites (cf. art. 21 Omp).
4.4.�En l'esp�ce, compte tenu des grandes diff�rences dans les kilom�trages retenus par les soumissionnaires, l'Association a d'abord sollicit� des explications compl�mentaires puis demand� � un expert de v�rifier les kilom�trages retenus. Il s'est ainsi av�r� que la recourante avait fond� son offre sur les chiffres de l'appel d'offres, � savoir la moyenne des kilom�trages des ann�es 2009-2011, plut�t que de calculer elle-m�me les trajets - et donc les kilom�trages - qu'elle allait effectuer si elle obtenait le march�. Consid�rant qu'il ne s'agissait pas l� d'une erreur de calcul ou d'�criture au sens de l'art. 19 al. 2 Omp, mais d'une erreur de compr�hension de l'appel d'offres qu'elle ne pouvait corriger, l'Association a n�anmoins, selon l'�tat de fait retenu par le Tribunal cantonal, �tabli trois grilles de notation des offres. Si le prix �tait cot� en fonction des kilom�trages figurant dans les offres, l'adjudicataire �tait cr�dit� d'une note finale de 4.80 points, devant la recourante avec 4.06 points. En notant le crit�re du prix d'apr�s les kilom�trages arr�t�s par l'expert, la recourante obtenait 4.60 points et l'adjudicataire 4.59 points. Dans l'hypoth�se o� les kilom�trages �taient, pour l'adjudicataire, celui de son offre et pour la recourante celui de l'expert, les deux obtenaient une note de 4.60 points. Compte tenu de ces �l�ments, l'adjudicataire a �t� pr�f�r� � la recourante, son offre �tant jug�e soit meilleure soit �quivalente � celle de la recourante. A son tour, le Tribunal cantonal n'a pas qualifi� d'erreur de calcul ou d'�criture le kilom�trage figurant dans l'offre de la recourante et constat� que, quelle que soit l'hypoth�se retenue, l'offre de l'adjudicataire �tait soit meilleure soit au moins � peu pr�s �quivalente de celle de la recourante, ce qui justifiait le rejet du recours.
En proc�dant de la sorte, le Tribunal cantonal n'est pas tomb� dans l'arbitraire. Toutes les grilles d'�valuation aboutissaient en effet au r�sultat que l'offre de l'adjudicataire �tait soit meilleure (si les notes �taient fond�es sur les offres), soit �quivalente (si les notes �taient fond�es sur les chiffres de l'expert) � celle de la recourante. En outre, en cas d'�quivalence, l'adjudicateur dispose d'une grande latitude d'appr�ciation qui lui donnait toute libert� pour choisir un soumissionnaire plut�t que l'autre sans abuser de son pourvoir d'appr�ciation. Il n'�tait pas indispensable, sous cet angle, de trancher la question de savoir si les kilom�trages retenus par la recourante dans son offre relevaient ou non d'une erreur de calcul ou d'�criture qui devait �tre corrig�e. Au contraire, si le Tribunal cantonal avait modifi� la d�cision d'adjudication en faveur de la recourante, il aurait jug� en opportunit�, ce que les r�gles sur les march�s publics interdisent (cf. supra consid. 4.3).
�En conclusion, la position du Tribunal cantonal �chappe au grief d'arbitraire. Dans ces conditions, le recours doit �tre rejet� en tant qu'il conteste le caract�re illicite de l'adjudication du 5 septembre 2012.
Succombant, la recourante doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF). Elle versera en outre une indemnit� � titre de d�pens � l'adjudicataire (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Aucune indemnit� � titre de d�pens ne sera en revanche accord�e � l'Association intim�e d�s lors qu'elle est une organisation charg�e de t�ches de droit public et qu'elle a obtenu gain de cause dans l'exercice de ses attributions officielles (art. 68 al. 3 LTF; cf. ATF 134 II 117 consid. 7 p. 118 s.; arr�t 2C_534/2011 du 23 f�vrier 2012 consid. 6).
Les frais judiciaires, arr�t�s � CHF 3'000.-, sont mis � la charge de la recourante.
La recourante versera � Z.________ une indemnit� de CHF 3'000.- � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public.
Lausanne, le 23 juillet 2013

References: ATF 
 ATF 
 art. 42
 ATF 
 art. 6
 art. 115
 art. 116
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 21
 ATF