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Timestamp: 2020-03-30 17:42:46+00:00

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CODES M (m codes): Topics by WorldWideScience.org
Sample records for CODES M (m codes)
... marchés publics et relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics ; Vu le décret no 2004-15 du 7 janvier 2004 portant code des marchés publics, et notamment son article 56 ; Après avoir entendu M. Jean-Marie Cotteret, commissaire, en son rapport, et Mme Charlotte-Marie ...
... EMBL) à Heidelberg et à Grenoble, ainsi que de l'Institut de Biologie Structurale Jean-Pierre Ebel (IBS ; CEA/CNRS/Université Joseph Fourier) et de l'Institut ... Soler-López, M., Curtet, S., Vitte, A-L., Govin, J., Gaucher, J., Sadoul, K., Hart, D.J., Krijgsveld, J., Khochbin, S., Müller, C.W. & Petosa, ...
... à caractère personnel et à la libre circulation de ces données ; Vu le code du travail ; Vu les lois no 83-634 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations ... 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés modifiée, et notamment son article 24 ; Après avoir entendu M. ...
DOMAINE(S) D'ACTIVITE DE L'ETABLISSEMENT Établissement 1 : Recherche fondamentale n Recherche médicale humaine n Recherche zootechnique et médicale vétérinaire ... Je m'engage à me conformer aux dispositions des articles R 214-103 à 214-106 du code rural et de la pêche maritime et de l'arrêté du 19 avril ...
... André) Décret du 15 octobre 2007 portant cessation de fonctions du directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale - M. Brechot (Christian) Décret n° 2007-1467 du 12 octobre 2007 relatif au livre V de la partie réglementaire du code de l'environnement et modifiant certaines ...
Autres (préciser) II Coordonnées de l'organisme Nom : Inserm Adresse : 101, rue de Tolbiac Code postal : 75013 Ville : Paris Téléphone : Télécopie : Nom du représentant légal : M. le Professeur André Syrota Titre et fonction : Directeur général III Coordonnées du responsable de l'activité de recherche ...
panorama_preclinique_textes.pdf
19 ... Le deuxième alinéa de l'article 1er de l'arrêté du 12 décembre 2000 susvisé est modifié comme suit : « Cette expérience peut avoir été acquise en une ... M. MICHEL ANNEXE À L'ARRÊTÉ MODIFIANT L'ARRÊTÉ DU 12 DÉCEMBRE 2000 FIXANT LES DIPLÔMES ET LES CONDITIONS D'EXPÉRIENCE PROFESSIONNELLE REQUIS PAR L'ARTICLE ...
Textes relatifs à la recherche préclinique Réglementation française et communautaire Réglementation française Textes codifiés Code de l'environnement (Partie législative) Voir notamment : Etablissements détenant des animaux d'espèces non domestiques (article L.413-1 à L.413-5) Code de l'environnement (Partie ...
fondations.rtf
... création des fondations de coopération scientifique régies par les articles L. 344-11 à L. 344- 16 du Code de la Recherche. Fondations classiques Nature et objet La fondation est une structure de droit privé, dont l'objet est toujours la réalisation d'une oeuvre d'intérêt général à but non lucratif. L'étendue ...
Le ... accéléré. Les recherches de Nicolas Lévy, originellement portées sur certaines maladies neuromusculaires dans lesquelles la lamine (et le gène LMNA qui la code) joue un rôle essentiel, ont bénéficié depuis de nombreuses années du soutien de l'AFM grâce aux dons du Téléthon. Ces travaux font l'objet ...
... de thyrotrophine Thyréotoxicose: due à l'ingestion d'une quantité excessive d'extraits thyroïdiens factice Utiliser, au besoin, une rubrique du code E pour identifier la cause, si celle-ci est d'origine médicamenteuse 242.9 Thyréotoxicose sans mention de goitre ni d'autres causes Hyperthyroïdie SAI 243 ...
... Président de la République, Sur le rapport du Premier ministre, du ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche et du ministre de la fonction publique, Vu le code pénal, notamment son article 432-13 ; Vu le code de la propriété intellectuelle, notamment ses articles ...
... 3 novembre 2008 modifié modifiant le décret n° 2002-634 du 29 avril 2002 portant création du compte épargne-temps dans la fonction publique de l'Etat et ... 136- 1 du code de la sécurité sociale et de la contribution au remboursement de la dette sociale instituée par le I de l'article 14 de l'ordonnance n° ...
... d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de la fonction publique et des simplifications administratives, Vu le code de la sécurité sociale ; Vu le code du service national, et notamment ses articles L. 2, L. 12 et L. 48 ; Vu la loi n° 83-481 du 11 juin 1983 définissant les conditions dans lesquelles ...
Société anonyme - SA Nature La société anonyme (SA) est régie par les articles L 225-1 à L 225-7, les articles L 242-1 à L 242 -30 et D 58 à D 201 du Code de commerce. L'article L 225-1 la définit comme « une société dont le capital est divisé en actions et qui est constituée entre des associés qui ne ...
Je vous enverrai rapidement un code et un mot de passe de démonstration qui vous permettra de visiter la section "médecin Sentinelles" du site et de saisir fictivement des données. Confraternellement Clément Turbelin médecin généraliste, animateur national du réseau Sentinelles Pour obtenir des information ...
... en oeuvre du Contrat d'Accompagnement dans l'Emploi, Décret n°2006-342 du 22 mars 2006 portant diverses dispositions en faveur de la cohésion sociale et modifiant les codes du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat), de l'action sociale et des familles (partie réglementaire) et de la sécurité ...
... vitro à des fins d'étude (relevant du décret relatif au don de gamètes et à l'assistance médicale à la procréation, articles R. 2141-17 et suivants du code de la santé publique) ; Les tissus ou cellules embryonnaires ou foetaux prélevés, sur le territoire national, à des fins scientifiques à l'occasion ...
OGM : utilisation confinée La loi de 1992, codifiée sous les articles L532-1 et suivants du code de l'environnement, pose un principe : toute utilisation d'organismes génétiquement modifiés à des fins d'enseignement, de recherche ou de production industrielle présentant des dangers ou inconvénients pour ...
... PERSONNEL CONCERNÉ : Travail à temps partiel Fonctionnaires chercheurs et ITA (dont temps partiel de droit pour raisons familiales) - code des pensions civiles et militaires de retraite (art. L. 9, L. 11 et L.11 bis) ; - loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 modifiée portant dispositions statutaires relatives ...
... sont : - les fonctionnaires dont la limite d'âge est fixée à 65 ans, en position d'activité ou de détachement sur un emploi conduisant à pension du code des pensions civiles et militaires de retraites. (les fonctionnaires se trouvant dans une autre position statutaire doivent préalablement être réintégrés ...
... Cas d'un don effectué par un redevable de l'ISF Il est à noter que depuis la loi n°2007-1223 du 21 août 2007, le Code Général des Impôts a été modifié et permet, en application de son article 885-0 V bis A, à un redevable d'imputer sur l'impôt de solidarité sur la fortune, dans la limite de 50 000 euros, ...
... 1235-2 et L.1245-2 du code de la santé publique, par « éléments du corps humain issus d'une activité de soin », les organes, les tissus, les cellules et ... 1235-2 et L.1245-2 du code de la santé publique, peuvent être utilisés à des fins scientifiques, après que la personne a été informée des finalités de ...
... des Ressources Humaines Bureau de la politique sociale RÉGLEMENTATION : PERSONNEL CONCERNÉ : Admission à la retraite Fonctionnaires chercheurs et ITA - Code des pensions civiles et militaires de retraites ; Principaux - Loi n° 86-1304 du 23 décembre 1986 relative à la limite d'âge et aux modalités de ...
... du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l'Etat, porte-parole du Gouvernement, Vu le code des pensions civiles et militaires ... 61 du code des pensions civiles et militaires er de retraite et des retenues mentionnées au I de l'article 42 du décret du 5 octobre 2004 susvisé ...
... définie par l'ordonnance n°67-821 du 23 septembre 1967, modifiée par la loi n°89-377 du 13 juin 1989, codifiée sous les articles L251-1à L251-23 du Code ... Le GIE est une personne morale de droit privé, civile ou commercial selon l'objet poursuivi par ses membres. Il faut noter, cependant, que les membres ...
... Décret n° 2001-464 du 29 mai 2001 modifiant le décret n° 87-848 du 19 octobre 1987 pris pour l'application de l'article 454 du code pénal et du troisième alinéa de l'article 276 du code rural et relatif aux expériences pratiquées sur les animaux*. Ce décret modifie notamment les modalités d'octroi (formation ...
Bénéficiaires Elle peut être accordée sur demande à tout fonctionnaire titulaire, chercheur ou ITA. ? Demande initiale : Le fonctionnaire doit formuler ... du Code du travail (2) tifs dans l'administration. Pour créer ou reprendre une entre- prise, à des fins de valorisation de - Trois ans maximum, renouvelable. ...
... du budget, des comptes publics et de la fonction publique, Vu le code de l'éducation, notamment son article L. 335-6 ; Vu le code des pensions civiles et militaires de retraite ; Vu le code de la sécurité sociale, notamment son article L. 242-1 ; Vu le livre IX du code du travail, notamment son titre ...
Par exemple, «chordome (M9370/3)» est présumé malin; le terme «chordome bénin» doit être codé M9370/0. De même, «adénocarcinome à diffusion superficielle (M8143/3)» précisé «non invasif» doit être codé M8143/2, et «mêlanome (M8720/3)» qualifié «secondaire» sera classé à M8720/6. La table suivante montre ...
... ministre, Sur le rapport du ministre de la fonction publique, du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire et du ministre de la santé et des solidarités, Vu le code de commerce, notamment ses articles L. 121-4 et R. 121-1 à R. 121-4 ; Vu le code pénal, notamment son article 432-12 ; Vu ...
Lettre ... septembre 2010 à 20 heures, au cinéma Grand Action, 5 rue des Ecoles, (métro Jussieu). L'entrée est libre mais une réservation souhaitée. L'homme " code-barre " mythe ou réalité ? L'ITMO Technologies pour la santé organise, avec le soutien du Département de l'Information Scientifique et de la Communication ...
... innovations majeures de cette loi sont les suivantes : L'extension des conditions de recours aux contrats de partenariat Les contrats de partenariat étant des contrats dérogatoires au code des marchés public, les personnes publiques ne peuvent y avoir recours que suite à une évaluation préalable obligatoire ...
Comité ... return = lost in differenciation » « locked = memory» Control of genetic information Control of genetic information Epigenetic "Codes & Machinery and beyond Epigenetic "Codes & Machinery and beyond 5 AzaC Folates Caloric restriction, oWriter, reader, eraser, Silencing of gene presenter, of marks/codes ...
Taille du texte Favoris Imprimer Envoyer à un ami Importation et exportation d'éléments issus du corps humain Toute importation ou exportation d'éléments ... fr Textes de référence Dispositions légales (lois) Code de la Santé Publique ( articles L.1221-12 ) Code de la Santé Publique ( article L.1235-1 ) Dispositions ...
... . Les dispositions relatives aux GIP sont désormais codifiées aux articles L.341-1 à L.341-4 du code de la recherche. Les conditions de mise en oeuvre et de fonctionnement des GIP sont définies, dans ce domaine, par le décret n° 83-204 du 15 mars 1983 modifié, l'arrêté du 30 octobre 2000 pris pour application ...
... et l'exploitation des résultats de la recherche, pour les travaux menés par l'Institut ou dont il assure l'organisation ainsi que le plan stratégique et le projet de contrat pluriannuel prévu le code de la recherche o la création, la modification et la suppression des unités de recherche de l'institut, ...
... textes de lois (décrets, arrêtés, circulaires ministérielles, décisions administratives et notes de service internes) relatifs à la Fonction Publique et au Code de la Recherche - les fiches synthétiques : elles abordent de façon exhaustive et simplifiée l'ensemble d'un thème (par exemple : le congé maternité), ...
... ICD-10), maladies (CIM-9) a été utilisée en France jusqu'en 1999, la CIM-10 est uti- allowing the description of deaths by injury in France, and to describe ... En CIM-9, les codes de la « Classification supplémentaire impact of the changing of coding practices since 2000. des causes extérieures de traumatismes ...
CLASSIFICATION SUPPLÉMENTAIRE DES FATEURS INFLUANT SUR L'ÉTAT DE SANTÉ ET DES MOTIFS DE RECOURS AUX SERVICES DE SANTÉ (CODE V) Examens et investigations d'individus et de populations (V70-V82) Note: Les découvertes anormales non spécifiques révélées au moment de ces examens sont à classer à 790-796. V70 ...
CLASSIFICATION SUPPLÉMENTAIRE DES FATEURS INFLUANT SUR L'ÉTAT DE SANTÉ ET DES MOTIFS DE RECOURS AUX SERVICES DE SANTÉ (CODE V) Cette classification est ... Dans ces cas il est possible d'utiliser le code V pour la mise en tableau de la cause principale; b) de surveillance postopératoire ou de sujets porteurs ...
Pour la mise en tableaux des causes de décès, on utilisera de préférence un double classement [chapitre XVII et code EJ, mais si cette mise en tableaux doit être effectuée selon un code unique, on utilisera de préférence le code E. Pour d'autres affections pouvant être dues à des causes extérieures et ...
... médicaments expérimentaux à usage humain, ainsi que les exigences pour l'octroi de l'autorisation de fabriquer ou d'importer ces médicaments ; Vu le code de la santé publique, et notamment l'article L. 1121-3, et R. 5121-11 ; Vu la loi no 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux ...
00JOEP019000l
... de conservation et de préparation à des fins scientifiques d'éléments du corps humain NOR : ESRR0757114A La ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche, Vu le code de la santé publique, notamment ses articles L. 1243-3, L. 1243-4 et R. 1243-49 et suivants, Arrête : Art. 1er. - Les déclarations ...
00JOEP018700i
... Décret no 2007-1220 du 10 août 2007 relatif au prélèvement, à la conservation et à la préparation à des fins scientifiques d'éléments du corps humain et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) NOR : ESRR0757103D Le Premier ministre, Sur le rapport de la ministre de l'enseignement ...
... la loi dont la teneur suit : TITRE Ier LES MISSIONS DU SERVICE PUBLIC DE L'ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR Article 1er L'article L. 123-3 du code de l'éducation est ainsi rédigé : « Art. L. 123-3. - Les missions du service public de l'enseignement supérieur sont : « 1o La formation initiale et continue ; « 2o ...
... promulgue la loi dont la teneur suit : TITRE Ier ÉTHIQUE ET BIOMÉDECINE Article 1er Le chapitre II du titre Ier du livre IV de la première partie du code de la santé publique est ainsi rédigé : « CHAPITRE II « Ethique « Art. L. 1412-1. - Le Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la ...
Commission de l'expérimentation animale La commission En application des articles R. 214-116 et suivants du code rural, la commission, instituée auprès des ministres chargés de la Recherche et de l'Agriculture donne son avis sur tout projet de modification de la législation ou de la réglementation relative ...
00JOEP008300b
... établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel dans les conditions prévues par l'article L. 719-12 du code de l'éducation sont approuvés par le conseil d'administration de l'établissement qui les abrite dans le respect des dispositions du présent décret. Art. 2. - L'administration ...
00JOEP006903V
... soins courants mentionnées au 2o de l'article L. 1121-1 du code de la santé publique NOR : SANP0721150A Le ministre de la santé et des solidarités, Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 1121-1, L. 1123-6, R. 1121-3 et R. 1123-22 ; Vu la proposition du directeur général de l'Agence ...
00JOEP006903U
... liste des produits mentionnés à l'article L. 1121-1 (2°) du code de la santé publique NOR : SANP0721149A Le ministre de la santé et des solidarités, Vu le code de la santé publique, et notamment les articles L. 1121-1 (2o) et R. 1121-3 ; Sur proposition du directeur général de l'Agence française de sécurité ...
00JOEP0032017
... Le titre V du livre Ier de la deuxième partie du même code est ainsi rédigé : « TITRE V « RECHERCHE SUR L'EMBRYON ET LES CELLULES EMBRYONNAIRES « CHAPITRE UNIQUE « Section 1 « Mise en oeuvre de la recherche « Art. R. 2151-1. - Sont notamment susceptibles de permettre des progrès thérapeutiques majeurs, ...
00JOEP002701k
... du 7 janvier 2008 ; Le Conseil d'Etat (section de l'intérieur) entendu ; Le conseil des ministres entendu, Ordonne : Article 1er Dans le livre VII du code de l'éducation, est inséré un titre VIII intitulé : « Dispositions applicables aux universités implantées dans une ou plusieurs régions et départements ...
... plus, la nature même des histones, qui exis- la connaissance de l'organisation du génome au sein du tent sous différentes formes appelées variants, est ... d'un octamère protéique comprenant Modifications post-traductionnelles deux copies de chacune des histones H2A, H2B, H3 et H4 des histones: le «code histone» ...

References: l'article 1
 l'article 14
 l'article 42
 l'article 454
 l'article 276
 Art. 1
 Art. 2