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Timestamp: 2016-10-26 23:21:29+00:00

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1B_295/2014 (23.09.2014)
1B_295/2014 � � Arr�t du 23 septembre 2014
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 21 ao�t 2014.
Le Minist�re public vaudois instruit une enqu�te p�nale contre A.________ notamment pour infraction grave � la loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants et les psychotropes (LStup; RS 812.121). Dans ce cadre, il est reproch� au pr�venu d'avoir vendu 4.8 � 5 g de coca�ne pure entre septembre 2013 et janvier 2014, ainsi que d'avoir achet� et poss�d� 51.3 g de coca�ne pure le 16 janvier 2014.
A.________, ainsi que deux autres personnes, ont �t� interpell�s par la police le 16 janvier 2014 et plac�s en d�tention provisoire; s'agissant du premier, cette mesure a �t� prononc�e par le Tribunal des mesures de contrainte (Tmc) le 18 janvier 2014 pour la dur�e d'un mois, ordonnance qui a �t� confirm�e par la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois le 23 janvier 2014. La d�tention a ensuite �t� r�guli�rement prolong�e jusqu'au 16 ao�t 2014 (cf. les d�cisions du Tmc des 13, 20 f�vrier et 8 mai 2014). Le 25 juillet 2014, A.________ a demand� sa lib�ration imm�diate, requ�te qui a �t� refus�e par le Tmc le 8 ao�t 2014.
Depuis le 30 juillet 2014, le pr�venu b�n�ficie du r�gime de l'ex�cution anticip�e de la peine.
Par jugement du 21 ao�t 2014, la Chambre des recours p�nale a rejet� le recours intent� par le pr�venu contre l'ordonnance du Tmc du 8 ao�t 2014. L'autorit� cantonale a consid�r� qu'il existait des charges suffisantes de culpabilit� � l'encontre de A.________ et que le risque de fuite retenu ne pouvait �tre palli� par des mesures de substitution. Elle a �galement estim� que la dur�e de la d�tention subie respectait le principe de proportionnalit� au vu de l'infraction grave � la LStup reproch�e � l'int�ress�.
Par m�moire du 2 septembre 2014, A.________ forme recours contre ce jugement. Il conclut � sa r�forme dans le sens que sa demande de mise en libert� soit admise et � ce qu'il soit lib�r� imm�diatement.
Invit�e � se d�terminer, l'autorit� pr�c�dente a renonc� � d�poser des observations compl�mentaires. Quant au Minist�re public, il a conclu au rejet du recours. Le 12 septembre 2014, le recourant a persist� dans ses conclusions.
Le recours en mati�re p�nale (art. 78 al. 1 LTF) est ouvert contre une d�cision relative � la d�tention provisoire ou pour des motifs de s�ret� au sens des art. 212 ss CPP (ATF 137 IV 22 consid. 1 p. 23). Si la demande de lib�ration a �t� d�pos�e alors que le recourant se trouvait en d�tention provisoire (le 25 juillet 2014), il se trouve actuellement en ex�cution anticip�e de peine (cf. art. 236 CPP). Dans cette situation particuli�re, le pr�venu conserve la possibilit� de requ�rir en tout temps sa mise en libert� en vertu des art. 31 al. 4 Cst. et 5 � 4 CEDH (ATF 139 IV 191 consid. 4.1 p. 194) et la qualit� pour recourir doit donc lui �tre reconnue (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 1 LTF).
Le recours a en outre �t� form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision rendue en derni�re instance cantonale (art. 80 LTF) et les conclusions pr�sent�es sont recevables au regard de l'art. 107 al. 2 LTF. Il y a donc lieu d'entrer en mati�re.
Dans un premier grief, le recourant reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir retenu l'existence de pr�somptions suffisantes de sa culpabilit�. Il soutient en particulier que la motivation donn�e par la cour cantonale en lien avec son implication - qu'il conteste - dans la livraison de 100 g de coca�ne le 16 janvier 2014 serait insuffisante et que son maintien en d�tention ne pourrait d�s lors r�sulter de la seule vente - admise - de 4.8 � 5 g de coca�ne.
2.1.�La poursuite de la d�tention sous la forme de l'ex�cution anticip�e de la peine pr�suppose l'existence d'un motif de d�tention provisoire particulier. Or, une mesure de d�tention provisoire n'est compatible avec la libert� personnelle (art. 10 al. 2 Cst. et 5 CEDH) que si elle repose sur une base l�gale (art. 31 al. 1 et 36 al. 1 Cst.), soit en l'esp�ce l'art. 221 CPP. Elle doit en outre correspondre � un int�r�t public et respecter le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 2 et 3 Cst.). Pour que tel soit le cas, la privation de libert� doit �tre justifi�e par les besoins de l'instruction, un risque de fuite ou un danger de collusion ou de r�it�ration (cf. art. 221 al. 1 let. a, b et c CPP).
Pr�alablement � l'examen de ces hypoth�ses, il doit exister � l'�gard de l'int�ress� des charges suffisantes ou des indices s�rieux de culpabilit� (art. 221 al. 1 CPP; art. 5 � 1 let. c CEDH), c'est-�-dire des raisons plausibles de le soup�onner d'avoir commis une infraction. Il n'appartient cependant pas au juge de la d�tention de proc�der � une pes�e compl�te des �l�ments � charge et � d�charge, ainsi que d'appr�cier la cr�dibilit� des personnes qui mettent en cause le pr�venu. Il doit uniquement examiner s'il existe des indices s�rieux de culpabilit� justifiant une telle mesure. L'intensit� des charges propres � motiver un maintien en d�tention provisoire n'est pas la m�me aux divers stades de l'instruction p�nale; si des soup�ons, m�me encore peu pr�cis, peuvent �tre suffisants dans les premiers temps de l'enqu�te, la perspective d'une condamnation doit appara�tre vraisemblable apr�s l'accomplissement des actes d'instruction envisageables (ATF 137 IV 122 consid. 3.2 p. 126 s.; 116 Ia 143 consid. 3c p. 146).
2.2.�Conform�ment � l'art. 112 al. 1 let. b LTF, les d�cisions qui peuvent faire l'objet d'un recours devant le Tribunal f�d�ral sont notifi�es par �crit et elles doivent contenir "les motifs d�terminants de fait et de droit". Selon l'art. 80 al. 2 1
�re�phrase CPP, les prononc�s sont rendus par �crit et motiv�. Les exigences de motivation des d�cisions ont �t� d�duites du droit d'�tre entendu, garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. et l'art. 3 al. 2 let. c CPP. Selon la jurisprudence, le juge est tenu de motiver ses d�cisions, afin que le justiciable puisse les comprendre et exercer ses droits de recours � bon escient. Le juge doit ainsi mentionner, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. Il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige (ATF 139 IV 179 consid. 2.2 p. 183; 138 IV 81 consid. 2.2 p. 84). La motivation peut aussi �tre implicite et r�sulter des diff�rents consid�rants de la d�cision (arr�ts 1B_120/2014 du 20 juin 2014 consid. 2.1; 2C_23/2009 du 25 mai 2009 consid. 3.1, in RDAF 2009 II p. 434).
2.3.�En l'esp�ce, la Chambre des recours p�nale a retenu que le recourant avait �t� mis en cause par plusieurs toxicomanes pour un trafic portant sur 4.8 � 5 g de coca�ne pure. Elle a ensuite consid�r� que la question de la livraison des 100 g de coca�ne avait d�j� �t� examin�e dans son arr�t du 23 janvier 2014, jugement auquel elle a renvoy� sans autre indication. L'autorit� cantonale a enfin estim� que le rapport final de la police rendu le 15 mai 2014 confirmait les indices alors relev�s, �criture qui constatait en outre que les 100 g de coca�ne correspondaient � une masse nette et pure de 51.3 g.
Le renvoi � des d�cisions pr�c�dentes afin de motiver un jugement est admissible en mati�re de d�tention provisoire dans la mesure o� le recourant est � m�me de faire valoir efficacement ses objections (ATF 114 Ia 281 consid. 4c p. 285; 103 Ia 407 consid. 3a p. 409 s.; arr�ts 1B_149/2010 du 1er juin 2010 consid. 1.3; 1B_22/2009 du 16 f�vrier 2009 consid. 2.1). Cette mani�re de motiver n'est cependant pas admissible en l'esp�ce.
En effet, l'arr�t du 23 janvier 2014 a �t� rendu au tout d�but de l'enqu�te � la suite du placement en d�tention provisoire du recourant. A ce stade initial de l'instruction, la cour cantonale pouvait fonder son raisonnement sur des indices encore peu pr�cis; elle a ainsi retenu l'existence de charges suffisantes � l'encontre du recourant en raison du fait que celui-ci avait �t� appr�hend� le 16 janvier 2014 sortant d'un appartement surveill� par la police en raison d'un possible trafic de stup�fiants et d'o�, peu apr�s, un des co-pr�venus s'�tait enfui en emportant 106 g de coca�ne. En revanche, le renvoi � cette argumentation n'est plus suffisant en ao�t 2014 d�s lors que le recourant conteste toute participation � l'importante livraison de coca�ne suppos�e effectu�e ce jour-l� et que des mesures d'instruction (cf. les auditions de diff�rents toxicomanes et les contr�les r�troactifs des t�l�phones utilis�s par les pr�venus) ont �t� entreprises afin notamment d'�claircir le d�roulement de cet �v�nement; les circonstances ayant amen� le placement en d�tention du recourant ne sont donc plus les m�mes que celles qui pr�valaient en janvier 2014. En renvoyant � un arr�t rendu pr�alablement aux actes d'enqu�te susmentionn�s, l'autorit� pr�c�dente ne donne aucune indication sur les �ventuels �l�ments - � charge ou � d�charge - que l'instruction aurait fait appara�tre dans l'intervalle; elle ne fait d'ailleurs �tat de ceux-ci qu'en lien avec la vente de 4.8 � 5 g de coca�ne, infraction que ne conteste plus le recourant. Il ne ressort pas non plus du jugement entrepris quels indices retenus en janvier 2014 seraient confirm�s par le rapport de police.
Par cons�quent, faute de motivation suffisante et conforme notamment � l'art. 112 LTF, l'arr�t attaqu� viole le droit d'�tre entendu du recourant.
Lorsque le Tribunal f�d�ral constate que la proc�dure de prolongation de la d�tention n'a pas satisfait les garanties proc�durales, il n'en r�sulte pas obligatoirement pour autant que le pr�venu doive �tre remis en libert� (ATF 123 I 49 consid. 3c p. 55; 116 Ia 60 consid. 3b p. 64 s.; 115 Ia 293 consid. 6g p. 308; 114 Ia 88 consid. 5d p. 93 s.; arr�ts 1B_218/2013 du 16 juillet 2013 consid. 3.3; 1B_244/2010 du 11 ao�t 2010 consid. 5.4).
Tel est notamment le cas lorsque, comme en l'esp�ce, la d�cision attaqu�e est annul�e pour des raisons formelles mais que l'existence de motifs fond�s de prolonger la d�tention provisoire ne peut pas d'embl�e �tre exclue (cf. notamment la vente de 4.8 � 5 g de coca�ne reconnue par le recourant et l'absence de critique formul�e � l'encontre du risque de fuite retenu par l'autorit� pr�c�dente). Partant, la requ�te de mise en libert� imm�diate est rejet�e.
Pour r�tablir une situation conforme au droit, il appartiendra � la Chambre des recours p�nale de statuer � nouveau et � bref d�lai (cf. art. 5 CPP) sur le recours d�pos� devant elle par le recourant contre l'ordonnance du Tmc rejetant sa demande de mise en libert�.
Il en d�coule que le recours est partiellement admis. Le jugement rendu le 23 ao�t 2014 par la cour cantonale est annul� et la cause lui est renvoy�e pour nouvelle d�cision. La requ�te de mise en libert� imm�diate est rejet�e.
Il n'y a pas lieu de percevoir de frais judiciaires (art. 66 al. 4 LTF). Le recourant, assist� par une avocate, n'obtient gain de cause que partiellement. Cependant, au vu de la violation constat�e qui entra�ne l'annulation du jugement entrepris, il a droit � des d�pens � charge de l'Etat de Vaud (art. 68 al. 1 LTF). Dans ces conditions, sa demande d'assistance judiciaire est sans objet.
L'arr�t du 23 ao�t 2014 de la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal vaudois est annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
La requ�te de mise en libert� imm�diate est rejet�e.
Une indemnit� de d�pens de 1'000 fr. est allou�e � la mandataire du recourant � la charge du canton de Vaud.
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la mandataire du recourant, au Minist�re public central du canton de Vaud et � la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

References: art. 212
 art. 236
 art. 31
 art. 221
 art. 5
 art. 5