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Archives numériques de la Révolution française: Tome 39 : Du 22 février au 14 mars 1792 - page 775
Tome 39 : Du 22 février au 14 mars 1792 » page 775
﻿775	TABLE ALPHABÉTIQUR ET ANALYTIQUE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES.
Saladin, Vergniaud, Tardiveau, Vergniaud, Thuriot, Merlin- (ibid. p. 6 et suiv.); — renvoi au comité de législation pour examiner s'il y a lieu ou non à la responsabilité du ministre (ibid. p. 8).
2® Motion relative à leur traitement (25 février 1792, t. XXXIX, p. 77); —ordre du jour (ibid.).
Nouvel (Jean). Accusé d'enrôlement pour les émigrés (27 février 1792, t. XXXIX, p. 149) ; — renvoi au comité de législation (ibid. p. 150).
Noyon (Commune de). Demande de secours pour les incendies de cette localité (10 mars 1792, t. XXXIX, p. 527) ; — renvoi au comité des secours publics (ibid.).
Noyon (District de). — Voir Troubles, § 1er.
Nuremberg (Ville de). Réclamation d'une somme de 700,000 livres (29 février 1792, t. XXXIX, p. 223) ; — renvoi aux comités diplomatique et de liquidation réunis (ibid.).
Œuvres littéraires. Rapport par Lafon-Ladebat sur des souscriptions faites par le roi à des œuvres littéraires et particulièrement au Recueil des Chartes et monuments historiques, par MM. de Bréquigny et Dutheil et sur les Mœurs des Français par M. de Sauvigny (25février 1792, t. XXXIX, p. 109 et suiv.); — projet de décret (ibid. et p. suiv.); — observations de Cambon, Voysin de Gartempe, Lecoz, Grangeneuve, Lemontey, Reboul (ibid. p. 112).
Officiers. 1® Dénonciations contre le ministre de la guerre pour n'avoir pas exécuté le décret sur les remplacement des officiers (28 février 1792, t. XXXIX, p. 158);— l'Assemblée décrète que le ministre delà guerre rendra compte incessamment de l'état du remplacement des officiers (ibid.) ; — compte rendu du ministre de la guerre (2 mars, p. 309 et suiv.) ;— observations de Carnot-Feuleins, Carnot aîné, Rouyer, Aubert-Dubayet, Thuriot (ibid. p. 309 et suiv.);—décret sur le remplacement des officiers (ibid. p. 310).
2° Motion de Thuriot sur le mode de remplacement et d'avancement (28 février 1792, t. XXXIX, p. 158 et suiv.);—renvoi au comité militaire (ibid. p. 159).
3° Troisième lecture du projet de décret sur les officiers des classes supprimées (3 mars 1792, t. XXXIX, p. 360 et suiv.) ; — observations de Grangeneuve, Seranne et Maribon-Montaut (ibid. p. 362).
4° Interprétation du décret du 27 janvier 1792, sur l'augmentation du nombre des lieutenants généraux de camp (8 mars 1792, t. XXXIX, p. 507), (9 mars, p. 513).
5° Lettre du ministre de la marine relative au payement des appointements des officiers de la mariné (10 mars 1792, t. XXXIX, p. 550).
6° Troisième lecture du projet de décret tendant à faire concourir aux places de la marine les officiers qui s'étaient retirés du service (14 mars 1792, t. XXXIX, p. 689 et suiv.). — Discussion. — Adoption de l'article 1er (ibid. p. 690). — Art. 2 : Merlin, Rouyer, Delacroix, Albitte, Aubert-Dubayet (ibid. et p. suiv.); — Adoption (ibid. p. 691). — Art. 3 :
Rouyer (ibid.); — Adoption (ibid.). — Texte définitif du décret (ibid.).
7° Il n'y a pas lien à délibérer sur la lettre du ministre de la marine relative à leurs traitements (1" mars 1792, t. XXXIX, p. 231).
Officiers. — Voir Déserteurs.
Officiers retraités. Discussion du projet du décret sur les secours provisoires à leur accorder. —Adoption de l'urgence et des articles 1, 2 et 3 (29 février 1792, t. XXXIX, p. 197). — Art. 4 : Cambon (ibid.)', — Adoption (ibid.). — Art. 5 : Carnot-Feuleins (ibid.); — Adoption (ibid ). — Adoption de l'article 6 (ibid.). — Texte définitif du décret (ibid. et p. suiv.).
Oise (Département de 1'). — Voir Troubles, §'Sor
Oplin, dénonce le ministre de la guerre pour n'avoir pas exécuté la loi sur le remplacement des officiers (28 février 1792, t. XXXIX, p. 158). — Demande qu'il soit fait lecture de sa dénonciation à l'Assemblée (ibid. p. 166 et suiv.).
Tribunal de commerce. Projet de décret sur l'arrondissement du tribunal (10 mars 1792, t. XXXIX, p. 527 et suiv.).
Oodot, député de la Côte-d'Or. — 1792. — Membre du comité des décrets (t. XXXIX, p. 468).
Ourscamps (Commune d'). Communication par Rou-gier-La-Bergerie des pièces relatives à ce qui se passe dans cette commune (24 février 1792, t. XXXIX, p. 47 et suiv ), (p. 57). — Discussion au sujet du désarmement des citoyens : Ichon, Léopold, Thuriot, Lecointe-Puyraveau, nomme, de Narbonne, ministre de la guerre, Reboul, Caminet, Aubert-Dubayet (26 février, p. 115 et suiv.) ; — or di e du jour (ibid. p. 117).
Outrepont (Commune d'). Demande de secours (11 mars 1792, t. XXXIX, p. 566); — renvoi au comité de l'extraordinaire des finances (ibid.).
Ouvriers. Motion de Codet relative aux formalités pour leur payer leur salaire (25 février 1792, t. XXXIX, p. 77); — renvoi au comité do liquidation (ibid.).
Paganel, député de Lot-et-Garonne. — 1792. — Communique une lettre relative aux enrôlements pour l'armée (t. XXXIX, p. 373). — Membre du comité de liquidation (p. 495).
Paigis, député de la Mayenne. —1792. — Membre du comité de l'examen des comptes (t. XXXIX, p. 467).
Paignard, député de l'Orne. — 1792. — Suppléant au comité des décrets (t. XXXIX, p. 468).)

References: § 1
 l'article 1
 Art. 2
 Art. 3
 Art. 4
 Art. 5
 l'article 6