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Timestamp: 2016-10-24 14:24:47+00:00

Document:
1P.361/2006 (27.09.2006)
recourants, tous repr�sent�s par Me Bruno M�gevand, avocat,
intim�e, repr�sent�e par Me Lucien Lazzarotto, avocat,
Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve, case postale 1956, 1211 Gen�ve 1,
Commune d'Ani�res, 1247 Ani�res, repr�sent�e par
Me Beno�t Carron, avocat,
B.________ est propri�taire de la parcelle n� 5985, d'une surface de 2'948 m2, sise � l'angle de la route de l'Ancien-Lavoir et de la rue Centrale sur la commune d'Ani�res. La parcelle est sise en zone de construction 4B prot�g�e. Une serre, un garage et un hangar y ont �t� �difi�s. La parcelle n� 5986 contigu�, d'une surface de 570 m2, est propri�t� de l'hoirie C.________.
Le 1er avril 2004, B.________ et l'hoirie C.________ ont d�pos� une demande d�finitive d'autorisation de construire aupr�s du d�partement cantonal de l'am�nagement, de l'�quipement et du logement, devenu d�partement des constructions et des technologies de l'information (ci-apr�s: le d�partement). Le projet portait sur la construction de trois immeubles contigus de deux �tages sur rez, comportant vingt appartements en PPE, et d'un garage souterrain. Seule une partie du garage devait �tre �difi�e sur la parcelle de l'hoirie C.________, l'essentiel de la construction �tant pr�vu sur la parcelle de B.________.
Le 7 avril 2004, B.________ a requis l'autorisation de d�molir les constructions d�j� existantes sur la parcelle n� 5985.
Consult�e par le d�partement, la sous-commission architecture de la commission des monuments, de la nature et des sites (ci-apr�s: CMNS) a, dans son pr�avis du 20 avril 2004, d�clar� n'avoir pas d'objection � formuler quant au principe de l'implantation de la construction, qui correspondait au surplus � l'�pannelage du plan directeur communal en cours d'�tude. La CMNS a toutefois demand� que le projet soit revu s'agissant des adjonctions � chaque extr�mit� du b�timent, qui contribuaient encore � allonger une barre d�j� importante. Elle a �galement relev� que la densit� pr�vue de 0.87 �tait �lev�e. Elle a requis que l'�paisseur de terre sur la dalle des parkings soit suffisante pour permettre la plantation d'arbustes et de haies. Elle a enfin �mis le souhait que le projet modifi� ne lui soit soumis qu'une fois le nouveau plan directeur communal approuv�.
La commune d'Ani�res (ci-apr�s: la commune) a quant � elle �mis un pr�avis favorable sous conditions le 28 avril 2004. Elle a estim� que le nombre de places de parc �tait insuffisant, que les fa�ades d�gageaient une impression plus urbaine que rurale. Les avant-toits �taient pratiquement inexistants. Des volets devaient �tre pos�s aux fen�tres. Le bardage en bois au dernier �tage ne suffisait pas � donner l'image d'un b�timent int�gr� dans un site villageois. Les pignons n'�taient pas trait�s de la m�me mani�re. L'impact des immeubles contigus de 67 m�tres de long et d'un seul tenant, situ� au coeur du village �tait imposant. La rue Centrale �tait entour�e de mas imbriqu�s, de petites cours et d'espaces de vergers, dont les dimensions �taient raisonnables. L'impact du projet devait �tre en phase avec le plan directeur communal en cours de consultation.
Le 14 mai 2004, B.________ a d�pos� une demande compl�mentaire d'autorisation de construire modifiant le projet initial. Les deux pignons �taient supprim�s et la densit� r�duite � 0,734.
Le 18 mai 2004, la CMNS a fait savoir qu'elle n'avait plus d'objections � faire valoir. Le 26 mai 2004, l'Office des transports et de la circulation (OTC) a pr�avis� favorablement le projet sous r�serve de conditions concernant l'ex�cution du chantier.
Le 23 juin 2004, la commune a �mis un pr�avis d�favorable au projet modifi�. Seules les deux constructions aux extr�mit�s du corps central avaient fait l'objet d'une modification. Il n'avait pas �t� tenu compte des autres remarques faites dans le pr�avis du 28 avril 2004.
Le 26 ao�t 2004, le d�partement a d�livr� les autorisations de d�molir et de construire requises. Ces derni�res ont �t� publi�es dans la Feuille d'avis officielle du 1er septembre 2004.
Entre le 22 septembre et le 5 octobre 2004, A.________ et consorts, propri�taires voisins, ainsi que d'autres habitants de la commune et l'association D.________ ont recouru aupr�s de la Commission cantonale de recours en mati�re de constructions (ci-apr�s: CCRMC) contre les autorisations d�livr�es.
Le 8 mars 2005, la CCRMC a annul� les autorisations de d�molir et de construire. Elle a estim� que la CMNS n'avait pas examin� la relation du style des constructions avec l'�chelle du site conform�ment � l'art. 106 al. 1 premi�re phrase LCI.
B.________ a recouru au Tribunal administratif contre la d�cision de la CCRMC. Par arr�t du 2 mai 2006, le Tribunal administratif a admis son recours, annul� la d�cision de la CCRMC et r�tabli les autorisations d�livr�es le 26 ao�t 2004. Il a en particulier estim� que le pr�avis de la CMNS �tait complet et que le d�partement n'avait pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en le suivant. Il a �galement retenu que la densit� du projet n'�tait pas contraire au plan directeur cantonal.
Agissant par la voie du recours de droit public, A.________ et consorts demandent au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t rendu par le Tribunal administratif le 2 mai 2006. Ils font valoir que ce dernier n'a pas trait� leur grief selon lequel un plan de quartier aurait pr�alablement d� �tre �labor� et se plaignent d'une violation de leur droit d'�tre entendus sur ce point. Ils reprochent �galement � l'autorit� cantonale d'avoir arbitrairement appliqu� les art. 8 et 9 LAT en ne retenant pas que la densit� du projet �tait contraire au plan directeur cantonal.
Le Tribunal administratif s'en rapporte � justice quant � la recevabilit� du recours et persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t. Le d�partement s'en rapporte �galement � justice quant � la recevabilit� du recours et conclut au rejet de ce dernier. La commune d'Ani�res renonce � d�poser une r�ponse et conclut � l'admission du recours. B.________ s'en rapporte � justice au sujet de la recevabilit� du recours et conclut � la confirmation de l'arr�t du Tribunal administratif.
Par ordonnance du 4 juillet 2006, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par A.________ et consorts.
1.1 En vertu de l'art. 34 al. 1 et 3 de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire (LAT; RS 700), seule la voie du recours de droit public est ouverte contre l'arr�t attaqu� qui confirme l'octroi d'un permis de construire en zone � b�tir dans la mesure o� les recourants font valoir une application arbitraire des art. 8 et 9 LAT ainsi que des prescriptions cantonales de police des constructions et une violation de leur droit d'�tre entendus garanti � l'art. 29 al. 2 Cst.
1.2 En mati�re d'autorisation de construire, le Tribunal f�d�ral reconna�t la qualit� pour recourir aux voisins selon l'art. 88 OJ s'ils invoquent la violation de dispositions du droit des constructions qui sont destin�es � les prot�ger ou qui ont �t� �dict�es � la fois dans l'int�r�t public et dans celui des voisins (ATF 127 I 44 consid. 2c p. 46). Ils doivent en outre se trouver dans le champ de protection des dispositions dont ils all�guent la violation et �tre touch�s par les effets pr�tendument illicites de la construction litigieuse (ATF 121 I 267 consid. 2 p. 268 et les arr�ts cit�s). Les recourants d�noncent une application arbitraire de dispositions relatives � la densit� d'utilisation des constructions, qui sont des r�gles mixtes destin�es � prot�ger aussi bien l'int�r�t public que celui des voisins (ATF 127 I 44 consid. 2d p. 47; 118 Ia 232 consid. 1b p. 235; 117 Ia 18 consid. 3b p. 20; 115 Ib 456 consid. 1e p. 462 et les arr�ts cit�s). Ils disposent donc de la qualit� pour recourir.
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient de traiter en premier lieu, les recourants reprochent au Tribunal administratif de ne pas s'�tre prononc� sur leur grief relatif � l'absence d'�laboration d'un plan de quartier pr�alablement � la d�livrance de l'autorisation de construire. Ils se plaignent de la violation de leur droit d'�tre entendus � cet �gard. Ils font �galement valoir une application arbitraire de l'art. 106 al. 3 LCI, dans l'hypoth�se o� le silence du Tribunal administratif devrait �tre interpr�t� comme un rejet de leur grief.
2.1 Bien que se plaignant formellement de la violation de leur droit d'�tre entendus, les recourants invoquent en r�alit� un d�ni de justice. L'autorit� qui ne traite pas un grief relevant de sa comp�tence, motiv� de fa�on suffisante et pertinente pour l'issue du litige commet un d�ni de justice formel proscrit par l'art. 29 al. 1 Cst. (ATF 117 Ia 116 consid. 3a p. 117). L'interdiction du d�ni de justice est un droit de nature formelle dont la violation entra�ne l'annulation de la d�cision attaqu�e, ind�pendamment du sort du recours sur le fond (cf. ATF 121 I 230 consid. 2a p. 232 et les arr�ts cit�s).
2.2 En mati�re de zone "villages prot�g�s", l'art. 106 al. 3 LCI pr�voit que le d�partement peut �galement subordonner l'autorisation de construire � l'adoption pr�alable d'un plan localis� de quartier. Selon la doctrine, cette norme s'applique cependant subsidiairement � l'art. 106 al. 1 LCI, en vertu duquel le d�partement est en droit de fixer, dans chaque cas particulier, les conditions de l'autorisation de construire (� propos de l'art. 177 aLCI, qui correspond � l'art. 106 LCI, voir Jacques Revaclier, La protection des villages en droit genevois, RDAF 1974, p. 381 ss, p. 392). Si l'autorit� de recours estime qu'elle n'est pas en mesure de juger de la correcte application de l'art. 106 al. 1 LCI en raison de l'absence de mesures d'ex�cution, elle doit renvoyer le dossier au d�partement en l'invitant � adopter de telles mesures (Jacques Revaclier, op. cit., p. 393).
Or en l'esp�ce, comme l'a relev� le d�partement dans sa r�ponse, le Tribunal administratif a consid�r� que le d�partement avait correctement appliqu� l'art. 106 al. 1 LCI, �tant pr�cis� que le projet en cause ne requ�rait aucune d�rogation aux dispositions de la LCI. Cela signifiait par cons�quent, pour cette autorit�, qu'un plan de quartier n'�tait pas n�cessaire. Le Tribunal administratif n'a donc pas commis de d�ni de justice - m�me s'il e�t �t� pr�f�rable qu'il explicit�t sa motivation -, de sorte que le grief doit �tre rejet�. Comme on le verra plus loin (cf. consid. 3), il ne peut pas �tre reproch� au Tribunal administratif d'avoir arbitrairement retenu que les conditions de l'art. 106 al. 1 LCI �taient remplies. L'application de l'art. 106 al. 3 LCI n'entrait donc pas en consid�ration. Cette situation rend d�s lors sans objet le grief tir� d'une application arbitraire de l'art. 106 al. 3 LCI.
Sur le fond, les recourants soutiennent que les autorit�s cantonales ont arbitrairement consid�r� qu'elles pouvaient s'�carter de l'indice d'utilisation du sol d�termin� par le plan directeur cantonal. A cet �gard, �voquant les art. 8 et 9 LAT, ils se plaignent en r�alit� d'une application arbitraire de l'art. 106 al. 1 LCI.
3.1 Le Tribunal f�d�ral revoit l'interpr�tation et l'application du droit cantonal, respectivement du droit communal, sous l'angle de l'arbitraire. Il ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci se r�v�le insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou si elle a �t� adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En revanche, si l'interpr�tation d�fendue par la cour cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, elle sera confirm�e, m�me si une autre solution para�t �galement concevable, voire m�me pr�f�rable (ATF 132 I 13 consid. 5.1 p. 17).
3.2 Selon le plan de zones, les parcelles concern�es sont class�es en zone 4B prot�g�e. Selon l'art. 19 al. 2 de la loi d'application de la loi f�d�rale sur l'am�nagement du territoire (LaLAT), la quatri�me zone est destin�e principalement aux maisons d'habitation, comportant en principe plusieurs logements. Elle est divis�e en zone urbaine (4A) et en zone rurale (4B), applicable aux villages et aux hameaux. Selon l'art. 28 LaLAT, les villages prot�g�s font l'objet de dispositions particuli�res incluses dans la loi sur les constructions. La loi sur les constructions et les installations diverses (LCI) pr�voit en effet une r�glementation sp�ciale aux art. 105 � 107. Cette derni�re disposition pr�cise que dans la mesure o� il n'y est pas d�rog� par l'article 106, les dispositions applicables � la 4e zone rurale sont applicables aux constructions �difi�es dans la zone des villages prot�g�s.
Selon l'art. 106 al. 1 LCI, dans les villages, le d�partement, sur pr�avis de la commune et de la CMNS, fixe dans chaque cas particulier l'implantation, le gabarit, le volume et le style des constructions � �difier, de mani�re � sauvegarder le caract�re architectural et l'�chelle de ces agglom�rations ainsi que le site environnant. Le d�partement peut en cons�quence, � titre exceptionnel, d�roger aux dispositions r�gissant les distances entre b�timents, les distances aux limites de propri�t�s et les vues droites.
En l'esp�ce, le projet ne n�cessite aucune d�rogation aux prescriptions de police des constructions contenues dans la LCI. En effet, seul est en cause l'indice d'utilisation du sol, qui n'est pr�cis�ment pas r�gl� par la l�gislation cantonale (cf. art. 30 � 34 et 35 � 57 LCI; art. 46 � 132 et 238 � 241 du r�glement d'application de la loi sur les constructions et les installations diverses).
La probl�matique de l'indice d'utilisation du sol est r�gie par le plan directeur cantonal. La fiche 2.06 relative aux villages indique ce qui suit: "dans la zone 4B et 4B de d�veloppement, constituant en g�n�ral les noyaux villageois de la p�riph�rie urbaine: utilisation des terrains � b�tir selon l'indice usuel de 0.6 si le site le permet; r�alisation d'immeubles d'habitation ou/et d'activit�s, plut�t que des villas, en veillant toutefois � respecter la morphologie des villages". La fiche 2.06 d�taill�e signale encore qu' "une utilisation mesur�e des zones � b�tir des villages devrait conduire � renoncer � autoriser la construction de villas en zone 4B et appliquer une densit� moyenne (0.4-0.6)". De mani�re g�n�rale, le concept de l'am�nagement cantonal veut qu'� l'int�rieur des zones villageoises, une certaine densit� soit favoris�e, dans la mesure o� cela ne d�nature pas le caract�re du village (concept de l'am�nagement cantonal, 3.9).
3.3 Selon le Tribunal administratif, l'indice usuel de 0.6 ne serait pas contraignant, ni comme limite sup�rieure, ni comme limite inf�rieure. Il rel�ve �galement que deux plans de quartier englobant des parcelles proches de celle de l'intim�e ont une densit� de 0.8 et de 0.7.
3.4 En l'esp�ce, contrairement � ce qui est soutenu par les recourants, le plan directeur cantonal ne fixe pas d'indice d'utilisation du sol usuel pour la zone 4B prot�g�e. En effet, l'indice usuel de 0.6 ne concerne que les zones 4B et 4B de d�veloppement. Cette situation semble du reste logique puisque toute autre interpr�tation viderait l'art. 106 al. 1 LCI de toute port�e.
Dans les zones 4B prot�g�es, l'autorit� cantonale jouit donc d'un pouvoir d'appr�ciation tr�s large. En effet, conform�ment � l'art. 106 LCI, le d�partement peut d�cider des conditions de l'autorisation de construire dans chaque cas particulier. L'examen du projet doit donc se faire � la seule lumi�re du crit�re fix� par l'art. 106 al. 1 LCI, � savoir la sauvegarde du caract�re architectural et l'�chelle des agglom�rations ainsi que le site environnant.
S'agissant de la sauvegarde du caract�re architectural et du site environnant, la commune a certes d�sapprouv� l'aspect urbain plut�t que rural de la construction projet�e. La CMNS a en revanche �tabli un pr�avis favorable. Lors de la comparution personnelle du 28 novembre 2005 devant le Tribunal administratif, la repr�sentante de cette commission a pr�cis� que, selon son exp�rience, la CMNS n'avait jamais demand� de recr�er artificiellement des mas, des d�crochements ou des cours. Elle a au contraire indiqu� que la CMNS appr�ciait que les b�timents soient int�gr�s, sans pour autant �tre des pastiches.
Quant � la sauvegarde de l'�chelle des agglom�rations, la CMNS a estim� que le projet n'�tait pas choquant dans la topographie du village et que son int�gration dans l'�chelle du site �tait satisfaisante. A cet �gard, comme l'a relev� le Tribunal administratif, deux plans de quartier englobant des parcelles proches de celle en cause ont d'ailleurs une densit� de 0.8 � 0.7. Enfin, le projet pr�voit deux �tages sur rez, alors qu'il aurait pu en pr�voir un de plus, � l'instar d'autres b�timents sis en zone 4B prot�g�e.
Au reste, il n'appara�t de toute fa�on pas que la construction projet�e serait en contradiction avec le concept g�n�ral de l'am�nagement cantonal, rappel� ci-dessus, selon lequel une certaine densit� doit �tre favoris�e � l'int�rieur des zones villageoises.
Dans ces conditions, la confirmation de l'octroi de l'autorisation de construire ne saurait �tre qualifi�e d'arbitraire. Au demeurant, les recourants n'expliquent pas en quoi le crit�re fix� par l'art. 106 al. 1 LCI aurait �t� viol�, puisqu'ils se contentent de faire valoir la non-conformit� du projet avec les indices d'utilisation du sol pr�vus par le plan directeur cantonal. Le grief doit d�s lors �tre rejet�.
Il s'ensuit que le recours de droit public doit �tre rejet�. Les recourants, qui succombent, doivent supporter l'�molument judiciaire (art. 153, 153a et 156 OJ). L'intim�e a droit � des d�pens, � la charge exclusive des recourants (art. 159 al. 1 et 2 OJ).
Une indemnit� de 2'000 fr., � payer � B.________ � titre de d�pens, est mise � la charge des recourants.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, au D�partement des constructions et des technologies de l'information et au Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve ainsi qu'� la Commune d'Ani�res.

References: art. 8
 art. 8
 ATF 
 art. 8
 art. 105
 l'article 106
 art. 30
 art. 46