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Timestamp: 2016-10-21 20:19:39+00:00

Document:
4A_335/2014 � � Arr�t du 18 d�cembre 2014
A.________ SA, repr�sent�e par Me Antoine Kohler,
B.________ SA, repr�sent�e par Mes Arun Chandrasekharan et Robert Fiechter,
recours en mati�re civile contre la sentence rendue le 28 avril 2014 par l'arbitre unique si�geant sous l'�gide de la�
Swiss Chambers' Arbitration Institution.
Le 25 ao�t 2008, B.________ SA (ci-apr�s: B.________), soci�t� de droit suisse, et C.________ SA (ci-apr�s: C.________), autre soci�t� de droit suisse, ont conclu un accord de distribution s�lective (�
Centre Agreement; ci-apr�s: le contrat de distribution) sur la base duquel la seconde s'est vu conf�rer par la premi�re le statut de membre autoris� du r�seau�
X.________, comportant le droit de vendre des v�hicules � moteur et des pi�ces d�tach�es de la marque �ponyme et celui d'assurer les services de maintenance et de r�paration des v�hicules en question. Le contrat de distribution �tait soumis au droit suisse. Les diff�rends auxquels son ex�cution pourrait donner lieu devaient �tre tranch�s par un arbitre unique, le si�ge de l'arbitrage �tant fix� � Gen�ve et l'anglais choisi comme langue de l'arbitrage.
B.________ a inform� C.________, en date du 22 novembre 2011, qu'elle r�siliait le contrat de distribution avec effet au 22 novembre 2013.
Le 12 mars 2012, C.________, se fondant sur la clause arbitrale ins�r�e dans le contrat de distribution, a d�pos� une requ�te d'arbitrage dirig�e contre B.________ aupr�s de�
Swiss Chambers' Arbitration Institution, laquelle a d�sign� un arbitre unique en la personne d'un avocat genevois (ci-apr�s: l'arbitre). Dans le cadre de la proc�dure arbitrale, la demanderesse a pr�sent� des conclusions visant au paiement par B.________ de 65'000'000 fr., somme repr�sentant des dommages-int�r�ts pour cause de violation de diverses obligations contractuelles et de r�siliation abusive du contrat de distribution, auxquels venait s'ajouter une indemnit� pour la client�le.
La d�fenderesse a conclu au rejet int�gral de la demande. Reconventionnellement, elle a r�clam� le paiement par C.________ de 540'000 euros et de 217'841 fr., int�r�ts en sus, � titre de remboursement d'une avance et de services sous-factur�s. Elle a, en outre, requis la condamnation de son adverse partie � retirer toute r�f�rence � la marque�
Dans son ordonnance de proc�dure n� 6 du 7 janvier 2013, l'arbitre, admettant une requ�te ad hoc de C.________, a d�cid� de scinder la proc�dure en deux �tapes afin d'examiner, dans un premier temps, le principe de la responsabilit� de chacune des parties au regard des conclusions prises par son adversaire et, en second lieu, le montant du dommage, le cas �ch�ant.
Apr�s avoir instruit la cause dans cette mesure, l'arbitre a rendu sa sentence le 28 avril 2014. Consid�rant que la demanderesse n'�tait pas forclose, il a list� sept pr�tentions �lev�es par cette partie, qu'il a jug�es fond�es dans leur principe et � l'�gard desquelles il a r�serv� la quantification ult�rieure des pertes subies par C.________ (sentence, n. 924, 927, 928 et 923 ch. 1 � 3). Quant aux pr�tentions de la demanderesse au titre du gain manqu� en rapport avec l'ex�cution du contrat de distribution, l'arbitre les a �cart�es, soit que les violations invoqu�es � leur appui ne fussent pas �tablies � ses yeux, soit, dans la majorit� des cas, que l'int�ress�e n'ait pas d�montr�, selon lui, l'existence d'un lien de causalit� entre la violation av�r�e et le dommage subi par elle (sentence, n. 925 et 926). Il a, par ailleurs, jug� valable la r�siliation du contrat de distribution avec effet au 22 novembre 2012(�
recte�: 2013) et, partant, infond�es les r�clamations de la demanderesse bas�es sur le caract�re abusif de cette r�siliation (sentence, n. 929 et 933 ch. 4 et 5). L'arbitre a encore estim� que la demanderesse n'avait pas suffisamment d�montr� l'existence de son droit � une indemnit� pour la client�le (sentence, n. 930 et 933 ch. 6). S'agissant des conclusions reconventionnelles de la d�fenderesse, il a admis, dans leur principe, celles qui tendaient au versement des deux montants susmentionn�s, en r�servant leur quantification ult�rieure (sentence, n. 931 et 933 ch. 7 � 9), et a condamn�, pour le reste, C.________ � retirer toute r�f�rence � la marque�
X.________�(sentence, n. 931 et 933 ch. 10). Enfin, l'arbitre a indiqu� qu'il statuerait sur les frais de l'arbitrage dans une sentence future (sentence, n. 932) et il a r�serv� la suite de la proc�dure (sentence, n. 933 ch. 11).
Le 28 mai 2014, C.________ a form� un recours en mati�re civile. Elle invite le Tribunal f�d�ral � annuler la sentence attaqu�e, dans la mesure o� l'arbitre y rejette les pr�tentions qu'elle lui avait soumises, tout en admettant dans leur principe les conclusions p�cuniaires prises reconventionnellement par B.________ � son encontre, puis � reconna�tre dans son principe le bien-fond� de ses cr�ances envers ladite soci�t� et � nier, inversement, toute responsabilit� contractuelle de sa part � l'�gard de celle-ci. A titre subsidiaire, C.________ requiert le renvoi de la cause � l'arbitre pour nouvelle sentence dans le sens des consid�rants de l'arr�t f�d�ral � venir.
L'arbitre a produit le dossier complet de la cause. Dans sa lettre d'accompagnement du 9 juillet 2014, il a indiqu� que le recours n'appelait aucune d�termination de sa part; au demeurant, l'argument tir� du caract�re arbitraire de la sentence ne lui paraissait pas fond�.
En t�te de sa r�ponse du 10 juillet 2014, B.________ a conclu au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�.
C.________ a renonc� � d�poser une r�plique.
Par lettre du 26 ao�t 2014, l'Office des faillites de l'arrondissement de ... a avis� le Tribunal f�d�ral de la faillite de C.________, prononc�e le 21 ao�t 2014, ensuite de quoi la proc�dure de recours a �t� suspendue conform�ment � l'art. 207 al. 1 LP par ordonnance pr�sidentielle du 28 ao�t 2014.
En date du 21 novembre 2014, le pr�pos� du susdit Office a inform� le Tribunal f�d�ral, avec pi�ces justificatives � l'appui, de la renonciation de la majorit� des cr�anciers � poursuivre la proc�dure arbitrale pendante entre la faillie et B.________ et de la cession subs�quente, � la date pr�cit�e, des droits de la masse d�coulant de cette proc�dure � A.________ SA.
D'apr�s l'art. 54 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral r�dige son arr�t dans une langue officielle, en r�gle g�n�rale dans la langue de la d�cision attaqu�e. Lorsque cette d�cision a �t� rendue dans une autre langue (ici l'anglais), le Tribunal f�d�ral utilise la langue officielle choisie par les parties. Devant l'arbitre, celles-ci se sont servies de l'anglais, tandis que, dans les m�moires qu'elles ont adress�s au Tribunal f�d�ral, elles ont employ� le fran�ais. Conform�ment � sa pratique, le Tribunal f�d�ral rendra, par cons�quent, son arr�t en fran�ais.
La cession, au sens de l'art. 260 LP, est un mandat proc�dural qui autorise le cr�ancier cessionnaire � faire valoir les droits litigieux, c'est-�-dire � conduire le proc�s � la place de la masse, en son nom propre et � ses risques et p�rils, sans toutefois que ledit cr�ancier ne devienne titulaire de la pr�tention de droit mat�riel litigieuse (ATF 122 III 488 consid. 3b p. 490 et les r�f�rences).
En l'occurrence, de par l'effet de la cession, A.________ SA est devenue partie � la proc�dure de recours pendante devant le Tribunal f�d�ral en lieu et place de la masse en faillite de C.________. La substitution de partie est intervenue � un moment o� l'instruction de la cause �tait d�j� termin�e. La cessionnaire, qui sera qualifi�e ci-apr�s de recourante par souci de simplification, quand bien m�me ce n'est pas elle qui a form� le recours en mati�re civile, assume d�sormais tous les risques du proc�s; si elle perd celui-ci, elle devra en supporter tous les frais, y compris ceux qui concernent la p�riode ant�rieure � son intervention, de m�me que la charge des d�pens allou�s � son adverse partie (ATF 105 III 135 consid. 4 p. 140).
Le recours en mati�re civile est recevable contre les sentences rendues dans un arbitrage interne aux conditions fix�es par les art. 389 � 395 CPC (art. 77 al. 1 let. b LTF) lorsque, comme c'est ici le cas, les parties n'ont pas fait usage de la possibilit� d'un�
opting out�pr�vue � l'art. 353 al. 2 CPC.
3.1.1.�L'art. 392 CPC �num�re les sentences attaquables. A cet �gard, il reprend les distinctions faites par le Tribunal f�d�ral dans sa jurisprudence en mati�re d'arbitrage international, laquelle peut donc �galement servir de guide pour l'interpr�tation de la disposition cit�e ( MARUGG/NEUKOM CHANEY, in Commentaire bernois, Schweizerische Zivilprozessordnung, vol. III, 2014, n� 2 ad art. 392 CPC).
L'acte attaquable peut �tre une sentence�
finale, qui met un terme � l'instance arbitrale pour un motif de fond ou de proc�dure, une sentence�
partielle, qui porte sur une partie quantitativement limit�e d'une pr�tention litigieuse ou sur l'une des diverses pr�tentions en cause, voire une sentence�
incidente, qui r�gle une ou plusieurs questions pr�alables de fond ou de proc�dure (sur ces notions, cf. l'ATF 130 III 755 consid. 1.2.1 p. 757), �tant pr�cis� que la loi ne parle que de sentences�
incidentes�(art. 383 et 392 let. b CPC), terme g�n�rique qui inclut aussi les sentences pr�judicielles (Marugg/Neukom Chaney, op. cit., n� 16 ad art. 392 CPC). Pour juger de la recevabilit� du recours, ce qui est d�terminant n'est pas la d�nomination du prononc� entrepris, mais le contenu de celui-ci (ATF 136 III 200 consid. 2.3.3 p. 205, 597 consid. 4; arr�t 4A_446/2014 du 4 novembre 2014 consid. 3.2).
Les sentences partielles et les sentences finales ne sont soumises � aucune restriction quant aux motifs susceptibles d'�tre invoqu�s dans un recours dirig� contre elles (art. 392 let. a CPC). Les sentences incidentes, en revanche, ne peuvent �tre attaqu�es, en vertu de l'art. 392 let. b CPC, que pour les motifs �nonc�s � l'art. 393 let. a (d�signation irr�guli�re de l'arbitre unique ou composition irr�guli�re du tribunal arbitral) et b (comp�tence ou incomp�tence admise � tort par le tribunal arbitral) CPC. Demeure r�serv�e la possibilit� d'attaquer de telles sentences par un recours dirig� contre la sentence finale, voire d�j� contre une sentence partielle, dans la mesure o� elles influent sur le contenu de l'une ou l'autre de celles-ci (Marugg/Neukom Chaney, op. cit., n� 23, second tiret, ad art. 392 CPC), sauf � dire que cette facult� ne d�coule pas de l'art. 93 al. 3 LTF, comme c'�tait le cas dans la cause ayant donn� lieu � l'arr�t 4A_424/2011 du 2 novembre 2011 consid. 1.5, puisque la disposition cit�e figure d�sormais dans la liste d'exclusion de l'art. 77 al. 2 LTF, mais ne peut en �tre d�duite que par analogie (cf. Bernard Corboz, in Commentaire de la LTF, 2e �d. 2014, n� 57 ad art. 77 LTF).
3.1.2.�La sentence du 28 avril 2014 rev�t un caract�re hybride. Les diff�rents chefs de son dispositif, tels qu'ils ont �t� r�sum�s plus haut (cf. let. B., dernier �), en font une sentence � la fois partielle et incidente. La sentence est partielle en tant qu'elle rejette d�finitivement certains postes de la demande principale (gain manqu�, dommages-int�r�ts pour r�siliation abusive du contrat et indemnit� pour la client�le) et admet, d�finitivement aussi, l'un des chefs de la demande reconventionnelle (ordre de retirer la marque�
X.________�). En cela, elle est susceptible d'un recours imm�diat au Tribunal f�d�ral. Il s'agit, en revanche, d'une sentence incidente dans la mesure o� l'arbitre a rejet� l'exception de prescription soulev�e par l'intim�e et a jug� fond�es, dans leur principe, une partie des pr�tentions �lev�es par la demanderesse ainsi que les deux conclusions condamnatoires p�cuniaires prises par la d�fenderesse reconventionnelle, tout en r�servant la quantification ult�rieure des cr�ances de l'un et l'autre plaideur. Conform�ment � l'art. 392 let. b CPC, cette partie de la sentence ne pouvait �tre attaqu�e directement que pour les motifs �nonc�s � l'art. 393 let. a et b CPC. Or, force est de constater que la recourante ne respecte pas cette limitation, qui invoque un autre motif - l'arbitraire - � l'encontre de la d�cision par laquelle l'arbitre a jug� fond�es, sans les chiffrer, les r�clamations p�cuniaires formul�es par l'intim�e dans le cadre de sa demande reconventionnelle (recours, p. 28 ss, let. D. et E.). Le recours est, partant, irrecevable sur ce point (cf. arr�t 4A_78/2012 du 19 mars 2012).
3.2.1.�Voie de droit extraordinaire et de nature cassatoire, le recours en mati�re civile dirig� contre une sentence arbitrale interne n'est recevable que pour les motifs limitativement �num�r�s � l'art. 393 CPC. Il est donc exclu de faire valoir, dans un tel recours, que la sentence viole le droit f�d�ral, au sens de l'art. 95 let. a LTF, qu'il s'agisse de la Constitution f�d�rale ou de la l�gislation f�d�rale (cf. art. 77 al. 2 LTF). Au demeurant, comme le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs qui ont �t� invoqu�s et motiv�s par le recourant (art. 77 al. 3 LTF), celui-ci doit les formuler conform�ment aux exigences strictes en mati�re de motivation, pos�es par la jurisprudence relative � l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. ATF 128 III 50 consid. 1c), qui restent valables sous l'empire du nouveau droit de proc�dure f�d�ral (arr�t 4A_378/2014 du 24 novembre 2014 consid. 1.3).
3.2.2.�Examin�e � l'aune de ces principes, la recevabilit� du pr�sent recours est fortement sujette � caution.
D'abord, s'agissant des conclusions prises en t�te de son m�moire, la recourante ne se contente pas de r�clamer l'annulation de la sentence attaqu�e, mais, qui plus est, invite le Tribunal f�d�ral, d'une part, � constater que les pr�tentions �mises par elle sont fond�es dans leur principe et, d'autre part, � rejeter les r�clamations p�cuniaires formul�es par l'intim�e. De telles conclusions ne sont pas compatibles avec la nature cassatoire du recours en mati�re civile dirig� contre une sentence arbitrale interne.
Ensuite, on cherche en vain, dans le m�moire de recours, une quelconque r�f�rence � l'art. 393 let. e CPC, disposition qui �nonce le grief d'arbitraire. A s'en tenir strictement � l'art. 77 al. 3 LTF et � la jurisprudence y relative (arr�t 4A_254/2011 du 5 juillet 2011 consid. 5.2), pareille lacune pourrait �tre r�dhibitoire. Cependant, pour ne pas d�clarer d'embl�e le recours irrecevable dans sa totalit�, compte sera tenu du fait que le grief invoqu� est identifiable en l'esp�ce puisqu'il est unique, que la recourante utilise � r�it�r�es reprises le terme "arbitraire" et qu'elle cherche � d�montrer en quoi la sentence entreprise m�riterait un tel qualificatif.
Enfin, il convient de signaler d'ores et d�j�, avant d'entrer en mati�re sur les diff�rents moyens soulev�s par la recourante, que semblable d�monstration rev�t un caract�re �minemment, sinon exclusivement, appellatoire, nonobstant l'utilisation r�currente du terme en question.
La recourante reproche � l'arbitre d'avoir rendu une sentence arbitraire au niveau tant des faits que du droit, voire de l'�quit�.
4.1.�La sentence issue d'un arbitrage interne peut �tre attaqu�e, entre autres motifs, lorsqu'elle est arbitraire dans son r�sultat parce qu'elle repose sur des constatations manifestement contraires aux faits r�sultant du dossier ou parce qu'elle constitue une violation manifeste du droit ou de l'�quit� (art. 393 let. e CPC). Ce motif de recours a �t� repris de l'art. 36 let. f CA.
Selon la jurisprudence relative � l'art. 36 let. f CA, qui conserve toute sa valeur sous l'empire du CPC, une constatation de fait n'est arbitraire que si le tribunal arbitral, � la suite d'une inadvertance, s'est mis en contradiction avec les pi�ces du dossier, soit en perdant de vue certains passages d'une pi�ce d�termin�e ou en leur attribuant un autre contenu que celui qu'ils ont r�ellement, soit en admettant par erreur qu'un fait est �tabli par une pi�ce alors que celle-ci ne donne en r�alit� aucune indication � cet �gard. L'objet du grief d'arbitraire en mati�re de faits pr�vu par l'art. 36 let. f CA est donc restreint: il ne porte pas sur l'appr�ciation des preuves et les conclusions qui en sont tir�es, mais uniquement sur les constatations de fait manifestement r�fut�es par des pi�ces du dossier. La fa�on dont le tribunal arbitral exerce son pouvoir d'appr�ciation ne peut pas faire l'objet d'un recours; le grief d'arbitraire est limit� aux constatations de fait qui ne d�pendent pas d'une appr�ciation, c'est-�-dire � celles qui sont inconciliables avec des pi�ces du dossier (ATF 131 I 45 consid. 3.6 et 3.7). En d'autres termes, l'erreur sanctionn�e autrefois par l'art. 36 let. f CA et aujourd'hui par l'art. 393 let. e CPC s'apparente davantage � la notion d'inadvertance manifeste qu'utilisait l'art. 63 al. 2 de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire du 16 d�cembre 1943 (pour la d�finition de cette notion, cf. ATF 115 II 399 consid. 2a) qu'� celle d'�tablissement des faits de fa�on manifestement inexacte qui figure � l'art. 105 al. 2 LTF et qui correspond � l'arbitraire (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2).
4.2.1.�Dans un premier groupe de moyens, la recourante se plaint d'"[a]rbitraire dans la constatation des faits, dans l'appr�ciation des preuves et dans l'application de l'art. 97 CO en relation avec le principe du gain manqu� de [C.________] du fait de la violation par [B.________] de diverses obligations contractuelles" (recours, p. 8 ss, let. A.). L'intitul� m�me de ce chapitre d�montre clairement que l'int�ress�e ignore la notion particuli�re de l'arbitraire dans la constatation des faits, telle qu'elle a �t� pr�cis�e par la jurisprudence susmentionn�e. Il est assez symptomatique, � cet �gard, qu'elle commence sa d�monstration par le rappel de la d�finition g�n�rale de l'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst., en citant de surcro�t des arr�ts n'ayant aucun rapport avec l'arbitrage. Fond� sur cette pr�misse erron�e, le raisonnement syllogistique d�velopp� ensuite dans cette partie du m�moire de recours s'en trouve vici�
4.2.2.�Dans un pr�ambule de nature plus ou moins th�orique (recours, p. 9 � 12), la recourante rappelle ce que recouvrent les notions de causalit� naturelle et de causalit� ad�quate. Puis elle �num�re les violations contractuelles retenues par l'arbitre � la charge de l'intim�e, de m�me que le dommage subi par elle-m�me. Et d'affirmer alors tout de go, s'agissant de la causalit� naturelle, qu'il est prouv� qu'� des degr�s divers, chacune de ces violations est � l'origine de son gain manqu�. La recourante ajoute, sous l'angle de la causalit� ad�quate, que le dossier ne r�v�le aucun facteur qui serait venu interrompre le lien de cause � effet entre les violations contractuelles av�r�es et le dommage �prouv� par elle. L'arbitre se voit encore reprocher d'avoir appliqu� la m�thode du "saucissonnage" dans l'examen de la question du lien de causalit�, au lieu de consid�rer les violations dans leur ensemble pour en juger.
Il n'y avait rien d'insoutenable, de la part de l'arbitre, � proc�der � une analyse diff�renci�e du rapport de causalit� pour chacune des violations contractuelles retenues par lui. La recourante ne d�montre pas, au demeurant, qu'une approche globale de la question e�t conduit � un autre r�sultat. Pour le reste, c'est le lieu de rappeler que l'existence d'un lien de causalit� naturelle entre le fait g�n�rateur de responsabilit� et le dommage est une question de fait qui doit �tre tranch�e selon la r�gle du degr� de vraisemblance pr�pond�rante (ATF 133 II 462 consid. 4.4.2 p. 470). Il en va de m�me lorsque le fait g�n�rateur de responsabilit� consiste en une omission; dans ce cas aussi, le Tribunal f�d�ral est li� par les constatations touchant la causalit� naturelle, pour autant qu'elles ne reposent pas exclusivement sur l'exp�rience de la vie, mais, comme en l'esp�ce, sur des faits �tablis par l'appr�ciation des preuves (ATF 132 III 715 consid. 2.3). Dans le cas concret, l'arbitre, examinant les preuves � sa disposition, a constat� que les violations contractuelles commises par l'intim�e n'�taient pas � l'origine du pr�judice subi par la recourante. Le Tribunal f�d�ral ne peut pas revoir le bien-fond� de cette d�duction, puisque celle-ci est le r�sultat d'une appr�ciation des preuves (cf. consid. 4.1, 2e �, ci-dessus). D�s lors, toutes les longues explications fournies par la recourante aux pages 12 � 22 de son m�moire apparaissent d'embl�e vaines, �tant donn� qu'elles ne visent qu'� remettre en cause, de mani�re inadmissible, sur le vu notamment d'un certain nombre de t�moignages, les conclusions tir�es par l'arbitre du point de vue de la causalit� naturelle, sans compter que cette tentative de d�monstration rev�t manifestement un caract�re appellatoire et que son auteur cherche en pure perte � d�placer le probl�me sur le terrain de la causalit� ad�quate.
Il suit de l� que les griefs formul�s par la recourante en rapport avec son pr�tendu gain manqu� sont irrecevables dans leur totalit�.
4.3.�La recourante fait encore grief � l'arbitre d'avoir rendu une sentence "arbitraire dans la constatation des faits et dans l'application de l'art. 2 CC en relation avec la r�siliation abusive du contrat et le remboursement des dommages et int�r�ts" (recours, p. 22 ss, let. B.).
On rappellera ici qu'en date du 22 novembre 2011 l'intim�e avait r�sili� le contrat de distribution avec effet au 22 novembre 2013, respectant de la sorte le d�lai de pr�avis de deux ans fix� dans ce contrat. Sous cet angle, la validit� de la r�siliation litigieuse n'est pas contestable et n'est du reste pas contest�e en tant que telle par la recourante.
L'arbitre a r�fut�, point par point, les arguments avanc�s par la recourante en vue d'�tablir le caract�re pr�tendument abusif de cette r�siliation (sentence, n. 769 � 844). Il a expos� en d�tail les raisons pour lesquelles l'intim�e ne pouvait se voir reprocher une attitude contraire aux r�gles de la bonne foi dans le contexte de la cessation des rapports contractuels nou�s avec la recourante. Examinant les circonstances dans lesquelles ces rapports avaient pris fin, il a, en particulier, refus� d'imputer � l'intim�e la seule responsabilit� de l'�chec du projet men� conjointement par les cocontractants, estimant que les torts de ceux-ci �taient partag�s et n'excluant pas que, dans une large mesure, cet �chec f�t � mettre sur le compte des facteurs objectifs que constituaient les singularit�s du march� suisse de l'automobile et les difficult�s d'y introduire une nouvelle marque dans la cat�gorie premium. L'arbitre a, en outre, �cart� le moyen de la recourante selon lequel elle se serait repos�e sur le�
Business Plan�pour proc�der � des investissements qu'elle n'avait pas pu rentabiliser du fait de la r�siliation inopin�e du contrat de distribution. Il a retenu, � ce propos, que l'int�ress�e ne pouvait pas raisonnablement se fonder sur ce plan et qu'elle ne l'avait d'ailleurs pas fait. Pour le surplus, l'arbitre a soulign� que la recourante ne pouvait gu�re plaider l'effet de surprise relativement � la r�siliation dudit contrat, puisqu'aussi bien celle-ci �tait survenue � un moment o� des tensions �taient apparues depuis quelques mois d�j� entre les deux partenaires. Dans ces conditions, comme la r�siliation contest�e ne lui paraissait pas abusive, l'arbitre a �cart� les pr�tentions de la recourante fond�es sur la pr�misse inverse. Il l'a fait encore pour d'autres motifs sp�cifiques, indiqu�s sous n. 833 � 838 de sa sentence, s'agissant de la demande en remboursement des investissements et des frais formul�e par l'int�ress�e.
La recourante s'en prend � cette argumentation. Cependant, elle se lance une fois de plus, ici aussi, dans une remise en cause inadmissible des constatations de l'arbitre d�coulant de l'appr�ciation des preuves, � grand renfort d'affirmations p�remptoires et de r�f�rences � diff�rentes pi�ces et autres d�positions de t�moins extraites du dossier de l'arbitrage. En cela, elle m�conna�t derechef la jurisprudence pr�cit�e et sa d�monstration se r�sume le plus souvent dans le simple fait de taxer d'arbitraire celle qui �taye le passage topique de la sentence attaqu�e et qui ne comporte rien d'insoutenable en tout �tat de cause.
Le grief d'arbitraire en rapport avec la fin du contrat de distribution ne saurait donc prosp�rer, si tant est qu'il soit recevable.
4.4.�S'agissant de l'indemnit� pour la client�le r�clam�e par la recourante, l'arbitre a consid�r� que rien ne s'opposait � l'application par analogie de l'art. 418u CO au contrat de distribution ayant li� les parties sur le vu des principes jurisprudentiels pos�s dans l'arr�t publi� aux ATF 134 III 497. L'octroi d'une telle indemnit�, a-t-il rappel�, est subordonn� � la r�alisation de trois conditions cumulatives: l'augmentation sensible du nombre des clients, le profit effectif en r�sultant pour le cocontractant et le caract�re non in�quitable de semblable attribution (ATF 134 III 497 consid. 4.1 p. 500). Or, pour lui, la premi�re de ces trois conditions faisait d�faut en l'esp�ce, d�s lors que le nombre de v�hicules�
X.________�import�s en Suisse entre 2004 et 2008 (400) n'�tait que l�g�rement inf�rieur � celui des v�hicules vendus par la recourante pendant la dur�e du contrat de distribution, soit de 2008 � 2012 (441).
La recourante s'en prend, en premier lieu, au chiffre de 400 v�hicules retenu dans la sentence attaqu�e. Selon elle, ce chiffre d�coulerait d'une appr�ciation arbitraire des preuves et ne serait, au demeurant, pas r�aliste. En argumentant ainsi, la recourante critique derechef l'appr�ciation des preuves, ce qui n'est pas admissible.
En second lieu, la recourante fait grief � l'arbitre d'avoir renvers� arbitrairement le fardeau de la preuve de la r�alisation de la condition examin�e par lui. Elle a tort. En effet, le fardeau de la preuve de l'augmentation de la client�le incombe � celui qui r�clame une indemnit� � ce titre (ATF 103 II 277 consid. 2 p. 281; DOMINIQUE DREYER, in Commentaire romand, Code des obligations I, 2e �d. 2012, n� 15 ad art. 418u CO).
Cela �tant, le pr�sent recours ne peut qu'�tre rejet� dans la faible mesure de sa recevabilit�. A.________ SA, qui succombe, devra payer les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF) et verser des d�pens � l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF) (cf. consid. 2 ci-dessus).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 100'000 fr., sont mis � la charge de A.________ SA.
A.________ SA versera � B.________ SA une indemnit� de 150'000 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, � l'arbitre unique et � l'Office des faillites de l'arrondissement de ....
Lausanne, le 18 d�cembre 2014

References: art. 389
 art. 392
 art. 392
 art. 392
 art. 77
 art. 77
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 418