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Timestamp: 2019-05-25 01:29:05+00:00

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Ambulanciers: ACCORD CADRE 2016 - article 14 - Dispositions abrogées de l’accord-cadre du 4 mai 2000 - www.TRANSPORTS-SANITAIRES.fr
Ambulanciers: ACCORD CADRE 2016 - article 14 - Dispositions abrogées de l’accord-cadre du 4 mai 2000
Art. 2 - Définitions et limites maximales
Art. 3 - Décompte et rémunération du temps de travail des personnels ambulanciers roulants
Art. 4 - Répartition hebdomadaire de la durée du travail et organisation de l’activité
Art. 5 - Repos quotidien
Art. 7 - Modalité de contrôle et de suivi (uniquement art. 7 a) à 7 c)
Art. 8 - Conséquences de la réduction du temps de travail sur les rémunérations (disposition déjà abrogée).
Art. 9 - Dispositions relatives à l’emploi
Art. 10-1 Contingent hors modulation du temps de travail
Art. 15 - Travail à temps partiel
Art. 16 - Double équipage
Art. 18 - Travail de nuit
Art. 19 - Temps de repos et de pause
Art. 20 - Commission de suivi du présent accord
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References: Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 7
 art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 15

Art. 16

Art. 18

Art. 19

Art. 20