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Timestamp: 2016-10-27 22:41:48+00:00

Document:
6P.18/2007 (20.03.2007)
6P.18/2007
6S.48/2007 /rod
recourant, repr�sent� par Me Cyril Aellen, avocat,
proc�dure p�nale; arbitraire, pr�somption d'innocence;
6S.48/2007
contraventions contre l'int�grit� sexuelle (art. 198 CP);
recours de droit public (6P.18/2007) et pourvoi en nullit� (6S.48/2007) contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale, du 21 d�cembre 2006.
Par jugement du 19 juin 2006, le Tribunal de police du canton de Gen�ve, statuant sur opposition � une ordonnance de condamnation du Procureur g�n�ral, a condamn� X.________, ressortissant serbe n� en 1981, pour contravention � l'int�grit� sexuelle (art. 198 CP) et s�jour ill�gal en Suisse (art. 23 al. 1 LSEE), � 1 mois d'emprisonnement avec sursis pendant 2 ans.
Sur appel du condamn�, la Chambre p�nale de la Cour de justice genevoise a confirm� ce jugement par arr�t du 21 d�cembre 2006.
B.a Le 5 juillet 2005, vers 17 heures 30, A.Y.________ a demand� par t�l�phone l'intervention urgente de la police au domicile de ses parents, expliquant qu'elle s'�tait enferm�e dans la villa � la suite d'une agression, qu'elle qualifiait de tentative de viol, par un employ� d'une soci�t� charg�e de l'entretien de la piscine.
B.b Selon les d�clarations faites au juge d'instruction par la gendarme d�p�ch�e sur place, elle avait trouv� la victime tremblante, visiblement choqu�e et agit�e tant dans son attitude que dans son verbiage. Elle n'avait en revanche rien constat� qui puisse donner � penser que celle-ci �tait sous l'effet de l'alcool ou d'autres produits. La victime lui avait montr� les lieux et l'avait conduite au bord de la piscine. En substance, elle avait expliqu� que l'employ� charg� de l'entretien de la piscine l'avait gicl�e alors qu'ils se trouvaient au bord de celle-ci. N'ayant pas trouv� cela dr�le, elle avait voulu s'�loigner, mais il l'avait touch�e aux seins. Il l'avait ensuite prise par les hanches, plaqu�e contre le mur de la maison et "pelot�e" sur tout le corps, lui disant "je sais que toi aussi tu en as envie", � quoi elle avait r�pondu qu'elle �tait fianc�e et que cela ne l'int�ressait pas. Elle avait pu se d�gager et se r�fugier dans la maison. L'employ� �tait rest� devant la porte, frappant et sonnant � r�it�r�es reprises pendant une dizaine de minutes, avant de s'en aller.
La gendarme a pr�cis� qu'�tant occup�e au t�l�phone avec ses coll�gues pour conna�tre la suite des op�rations, elle n'avait pas demand� de d�tails.
B.c Le lendemain, comme convenu, A.Y.________ a d�pos� plainte p�nale. Elle a expliqu� que, la veille, elle se trouvait au domicile de ses parents, qui �taient en vacances. Vers 15 heures, deux employ�s de la soci�t� charg�e de la maintenance de la piscine �taient venus et s'�taient affair�s autour de celle-ci, avant que l'un ne parte en lui indiquant que l'autre terminerait le nettoyage. Elle avait quitt� les lieux pendant une quinzaine de minutes pour faire une course. A son retour, elle avait re�u un appel t�l�phonique de son p�re, qui lui avait demand� de se renseigner au sujet du changement du filtre. A cette fin, elle avait rejoint l'employ� au bord de la piscine. Il lui avait expliqu� comment proc�der, puis lui avait signal� que la piscine manquait d'eau, ce pourquoi elle �tait all�e chercher un tuyau d'arrosage. Alors qu'ils �taient tous deux agenouill�s au bord de la piscine, il lui avait montr� une marque indiquant le niveau d'eau id�al et, � ce moment, l'avait gicl�e, ce qu'elle n'avait pas trouv� dr�le. Elle s'�tait lev�e. Il avait fait de m�me, puis l'avait imm�diatement saisie au sein gauche avec la main droite. Elle lui avait demand� ce qu'il faisait et il avait r�pondu "mais rien". Elle s'�tait alors dirig�e vers la maison pour ouvrir le robinet d'arrosage, mais il l'avait suivie et saisie aux deux seins par derri�re. Elle s'�tait retourn�e et, haussant la voix, lui avait dit qu'il n'avait pas � la toucher et qu'elle �tait fianc�e. Elle �tait all�e jusqu'au robinet, qu'elle avait ouvert, mais il l'avait suivie et saisie par le bras. Elle avait r�ussi � se d�gager. Il l'avait toutefois rattrap�e et plaqu�e contre le mur, lui avait touch� les seins et les fesses, puis avait tent� de lui caresser le sexe. Elle s'�tait d�battue et �tait parvenue � se r�fugier � l'int�rieur de la maison, o� elle s'�tait enferm�e. II avait sonn� pendant une quinzaine de minutes. Elle n'avait pu bouger qu'apr�s qu'il avait cess� et avait alors appel� son p�re, puis la police.
B.d Les investigations men�es ont rapidement r�v�l� que l'employ� �tait X.________, qu'il ne b�n�ficiait pas d'une autorisation de s�jour et n'�tait pas officiellement employ�, mais travaillait souvent sur appel.
X.________ a confirm� s'�tre rendu au domicile des parents de A.Y.________ avec le chef technicien, qui lui avait montr� comment faire, puis �tait parti. Peu apr�s, A.Y.________ �tait sortie de la maison avec un t�l�phone � la main et lui avait dit que son p�re souhaitait qu'elle se fasse expliquer le fonctionnement de la pompe de la piscine. Alors qu'il �tait agenouill� pr�s de la pompe, elle s'�tait appuy�e contre lui et avait pos� sa main sur son �paule. Elle s'�tait �loign�e apr�s qu'il lui avait montr� le fonctionnement. Un peu plus tard, elle lui avait apport� une bouteille d'eau et s'�tait � nouveau �loign�e. Une fois le nettoyage termin�, il l'avait appel�e pour lui dire qu'il devait remplir la piscine. Elle avait alors pris le tuyau d'arrosage et l'avait mis dans la piscine. Questionn� au sujet du niveau d'eau, il lui avait montr� une marque dans la piscine. A cette fin, ils s'�taient tous deux agenouill�s au bord de celle-ci. A ce moment, A.Y.________ s'�tait frott�e contre lui avec son �paule et avait pos� sa main sur sa jambe pour se tenir.
X.________ a pr�cis� que, d�s le d�but, il avait trouv� que la jeune femme �tait "bizarre, comme si elle avait bu de l'alcool". Il a ajout� qu'il �tait entr� dans son jeu, avait pris un peu d'eau et l'avait vers�e sur l'�paule de la jeune femme. Elle s'�tait relev�e, lui disant "non", mais sans se f�cher, et il s'�tait excus�. Alors qu'ils s'approchaient de la maison pour ouvrir le robinet, il lui avait propos� de plonger dans la piscine, ce qu'elle avait refus�, toujours sans se f�cher et semblant jouer. Il lui avait propos� un massage, en montant ses deux mains � hauteur des seins de la jeune femme, mais sans la toucher. Elle lui avait demand� de ne pas lui toucher les seins et avait accept�. Avant de partir, il l'avait encore touch�e au bras et elle lui avait r�pondu "non merci, je ne m'ennuie pas toute seule", avant de rentrer dans la maison, pendant qu'il se dirigeait vers le portail. Il �tait toutefois revenu surs ses pas, s'�tant souvenu qu'il devait lui demander de le fermer. Il avait donc sonn� deux fois bri�vement et, n'ayant pas re�u de r�ponse, �tait reparti au bout d'une ou deux minutes.
X.________ a dit avoir �t� extr�mement surpris lorsque son employeur l'avait contact� en lui demandant ce qui s'�tait pass� avec la jeune femme. Il a contest� tout geste inappropri�. Il a maintenu ses d�clarations tout au long de la proc�dure.
B.e L'employeur de X.________, A.C.________, a confirm� � la police que celui-ci lui avait dit qu'il n'y avait eu qu'un jeu de s�duction entre lui et la jeune femme et que cette derni�re n'�tait pas dans un �tat normal. Lorsqu'il lui avait t�l�phon� pour lui dire que l'un de ses employ�s avait molest� sa fille, B.Y.________ lui avait d'ailleurs pr�cis� qu'elle venait de sortir de l'h�pital. Il connaissait de vue la fille de son client, pour l'avoir crois�e � maintes reprises au domicile de ses parents. Il lui avait sembl� qu'elle n'allait pas bien, qu'elle se trouvait peut-�tre sous l'effet de stup�fiants. Lorsqu'il s'�tait rendu sur place apr�s les faits, il avait trouv� qu'elle avait beaucoup chang�. Elle fumait beaucoup, avait l'air fatigu�e et avait de la peine � rester debout. Elle se comportait un peu comme quelqu'un qui avait trop bu ou �tait sous l'inflence de "quelque chose". Elle parlait en sautant du coq � l'�ne et ses interlocuteurs avaient un peu de peine � suivre ses propos.
B.f B.C.________, le chef technicien qui avait accompagn� X.________ sur place, a aussi d�clar� que A.Y.________ n'�tait pas comme d'habitude, qu'elle avait un comportement �trange, comme si elle avait bu de l'alcool. Selon lui, il arrivait de temps en temps que des clientes fassent des avances. D'ailleurs, le patron avait averti oralement les employ�s qu'ils devaient rester professionnels et ne jamais faire d'avances ou en accepter, sous peine d'�tre renvoy�s.
B.g Devant le Tribunal de police, A.Y.________ a, pour l'essentiel, maintenu ses d�clarations � la police et au juge d'instruction. Sur quelques points, son r�cit a toutefois vari�. Ainsi, elle a d�clar� que X.________ l'avait arros�e et touch�e au sein gauche avant qu'elle ne se l�ve, alors que, selon ses d�clarations � la police, il l'avait fait apr�s qu'elle se f�t lev�e. De m�me, elle a d�clar� �tre partie en courant vers la maison aussit�t apr�s ce premier geste et avoir alors �t� rattrap�e, plaqu�e contre le mur et touch�e aux seins, alors qu'� la police, elle avait dit avoir �t� touch�e aux seins lorsque X.________ avait surgi derri�re elle pendant qu'elle se dirigeait vers le robinet. Elle a en outre d�clar� que X.________ frappait � la porte pendant qu'elle t�l�phonait � la police, alors que pr�c�demment elle avait dit n'avoir t�l�phon� qu'apr�s qu'il avait quitt� les lieux.
A.Y.________ a par ailleurs pr�cis� que, le jour des faits, elle avait pris des antid�presseurs, prescrits par son m�decin, � l'exclusion de toute autre substance.
B.h B.Y.________ a expliqu� que, depuis quelques mois, sa fille �tait boulimique, ce qui l'avait inqui�t�. Hormis cela, elle allait bien. Elle �tait fianc�e et heureuse dans sa relation. Elle avait un emploi, mais se trouvait en arr�t maladie. Plus g�n�ralement, elle ne lui avait jamais caus� de soucis, notamment quant � une quelconque consommation d'alcool.
B.i A.Y.________, qui a dit avoir �t� fortement choqu�e par les faits, a produit un certificat m�dical du 21 juillet 2005, attestant que, suite aux �v�nements, elle pr�sentait un syndrome post-traumatique. Elle a indiqu� �tre pass�e au cabinet de son m�decin le lendemain pour prendre des m�dicaments.
B.j Sur la base d'une appr�ciation des preuves, la Chambre p�nale a acquis la conviction que les faits s'�taient d�roul�s de la fa�on d�crite par A.Y.________. En substance, elle a observ� que, malgr� quelques variations, qui �taient compr�hensibles, les d�clarations de la victime �taient dans leur ensemble coh�rentes et d�taill�es. L'�tat de choc qu'elle all�guait �tait au demeurant confirm� par les d�clarations de la gendarme, qui n'avait par ailleurs constat� aucun signe d'alcoolisation, ainsi que par le certificat m�dical produit. Face � ces �l�ments, les d�clarations des t�moins � d�charge n'�taient en revanche pas convaincantes, notamment parce qu'elles �taient contredites par les constatations et d�clarations de la gendarme.
X.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral, pour arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et violation du principe "in dubio pro reo" d�coulant de la pr�somption d'innocence, ainsi qu'un pourvoi en nullit�, pour violation de l'art. 198 CP. Il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�, en sollicitant l'assistance judiciaire et l'effet suspensif.
Invoquant les art. 9 Cst. ainsi que les art. 6 ch. 2 CEDH et 32 al. 1 Cst., le recourant se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation de preuves ainsi que d'une violation du principe "in dubio pro reo" d�coulant de la pr�somption d'innocence.
Le principe "in dubio pro reo", qui est le corollaire de la pr�somption d'innocence garantie par les art. 6 ch. 2 CEDH et 32 al. 1 Cst., concerne tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves. En tant que r�gle sur le fardeau de la preuve, il signifie qu'il incombe � l'accusation d'�tablir la culpabilit� de l'accus�, et non � ce dernier de d�montrer son innocence. Comme tel, il est viol� lorsque le juge rend un verdict de culpabilit� au seul motif que l'accus� n'a pas prouv� son innocence, mais aussi lorsqu'il r�sulte du jugement que, pour �tre parti de la fausse pr�misse qu'il incombait � l'accus� de prouver son innocence, le juge l'a condamn� parce qu'il n'avait pas apport� cette preuve (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40; 120 Ia 31 consid. 2c et d p. 37/38). En tant que r�gle de l'appr�ciation des preuves, il interdit au juge de se d�clarer convaincu d'un �tat de fait d�favorable � l'accus�, lorsqu'une appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laisse subsister un doute s�rieux et insurmontable quant � l'existence de cet �tat de fait (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal f�d�ral examine librement si ce principe a �t� viol� en tant que r�gle sur le fardeau de la preuve, mais ne revoit que sous l'angle de l'arbitraire celle de savoir si le juge aurait d� �prouver un doute, c'est-�-dire celle de l'appr�ciation des preuves (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40 ss; 124 I 208 consid. 4 p. 211; 120 Ia 31 consid. 2d p. 37/38).
La notion d'arbitraire a �t� rappel�e dans divers arr�ts r�cents (cf. ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9, 173 consid. 3.1 p. 178; 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, 273 consid. 2.1 p. 275), auxquels on peut donc se r�f�rer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable. Il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat.
3.2 En l'esp�ce, le recourant n'�tablit nullement que, comme il le pr�tend, il aurait �t� condamn� parce que les juges cantonaux seraient partis de la fausse pr�misse qu'il lui incombait de prouver son innocence. Son argumentation vise en effet exclusivement � d�montrer que, sur la base des �l�ments de preuves dont ils disposaient, les juges cantonaux auraient d� �prouver des doutes quant � sa culpabilit�, donc � faire admettre une violation du principe "in dubio pro reo" en tant que r�gle de l'appr�ciation des preuves. En d�finitive, le grief revient donc � se plaindre d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves.
3.3 Le recourant reproche d'abord � l'autorit� cantonale d'avoir admis arbitrairement la cr�dibilit� des d�clarations de la victime, pour avoir m�connu de mani�re insoutenable qu'elles �taient incoh�rentes et contradictoires.
L'autorit� cantonale n'a pas ni� l'existence de divergences dans les d�clarations de la victime. Peu importe qu'elle ne les ait pas toutes reproduites dans le d�tail. Pour autant, il n'est pas �tabli qu'elle aurait m�connu des divergences importantes et propres � faire douter de la cr�dibilit� de la version de la victime. Ce qui est d�terminant, c'est que cette derni�re a toujours maintenu avoir fait l'objet d'attouchements, dans des circonstances qu'elle a, pour l'essentiel, d�crites de mani�re similaire. Qu'elle ait fourni devant le juge d'instruction des pr�cisions qu'elle n'avait pas donn�es � la police et que, lors de l'instruction, puis, un an plus tard, devant le Tribunal de police, elle ait livr� sur certains points des d�clarations quelque peu divergentes quant au d�roulement exact des faits ne suffit pas pour retenir que, sauf arbitraire, il devait �tre admis qu'elle mentait.
Au demeurant, outre certaines divergences mineures, le recourant n'en cite pas qui soient r�ellement distinctes de celles qui ont �t� admises par l'autorit� cantonale et, s'agissant de celles-ci, il ne d�montre pas, conform�ment aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, en quoi le raisonnement par lequel l'autorit� cantonale les a expliqu�es et consid�r�es comme insuffisantes � faire douter de la cr�dibilit� de la victime serait manifestement insoutenable.
Le grief doit d�s lors �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
3.4 Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir appr�ci� arbitrairement les t�moignages � charge et ignor� ceux � d�charge
S'agissant du t�moignage de la gendarme, le recourant n'en d�montre aucune appr�ciation arbitraire, mais se borne � insinuer que celle-ci aurait interpr�t� l'attitude et le discours de la victime parce que, suite � l'appel t�l�phonique de cette derni�re, elle �tait influenc�e par le contexte qui lui avait �t� d�crit. Sur ce point, le recours se r�duit � une pure all�gation, que rien ne vient �tayer.
Contrairement � ce que pr�tend le recourant, l'autorit� cantonale n'a pas ignor� ni �cart� sans autre les t�moignages � d�charge, soit ceux de B.C.________ et A.C.________, puisqu'elle les a reproduits de mani�re circonstanci�e et a expliqu� pourquoi ils n'emportaient pas sa conviction.
Les deux t�moins � d�charge ont certes fait des d�clarations concordantes, qui confirment celles du recourant. Il s'agit toutefois de t�moignages exclusivement indirects, �manant de personnes qui sont, respectivement, le patron et le coll�gue du recourant. Ils sont au demeurant contredits par celui de la gendarme, qui a constat� personnellement l'�tat de la victime imm�diatement apr�s les faits et qui n'avait aucun int�r�t � rapporter des d�clarations et des faits qui ne seraient pas v�ridiques. Que celle-ci n'ait pas constat� de marques visibles sur le corps de la victime n'est pas surprenant, d�s lors que les agissements d�crits par cette derni�re ne laissent pas n�cessairement de traces. De m�me, le fait que la victime prenait depuis un certain temps des antid�presseurs n'est pas d�terminant; on ne saurait en d�duire que, sous peine d'arbitraire, il fallait conclure � l'invraisemblance de son r�cit. Enfin, ni le fait que, selon ses dires, l'employeur du recourant n'avait jusqu'alors pas eu de probl�mes avec ce dernier, ni les d�clarations du chef technicien, selon lesquelles il aurait parfois fait l'objet d'avances de la part de clientes, ne suffisent � faire admettre qu'il �tait arbitraire de croire la victime.
Compte tenu de ce qui pr�c�de, il n'�tait pas manifestement insoutenable, et non seulement discutable ou critiquable, de pr�f�rer le t�moignage de la gendarme � ceux des t�moins � d�charge. Le grief est par cons�quent infond�.
3.5 Le recourant reproche encore � l'autorit� cantonale d'avoir retenu des faits non prouv�s.
Autant qu'il all�gue qu'il n'y a pas eu de t�moin direct des faits, sa critique est vaine, d�s lors que, le plus souvent, il n'y a pas de t�moin direct d'atteintes du genre de celles qui ont �t� d�nonc�es. Pour le surplus, le recourant n'�taye pas son moyen par des arguments distincts de ceux qu'il a pr�sent�s � l'appui des griefs pr�c�dents (cf. supra, consid. 3.3. et 3.4), de sorte qu'il n'y a pas lieu d'y revenir. Il en va de m�me de son grief pris d'une violation du principe "in dubio" en tant que r�gle de l'appr�ciation des preuves, �tant au reste rappel� qu'une violation de ce principe en tant que r�gle sur le fardeau de la preuve n'est pas �tablie (cf. supra, consid. 3.2).
Le recours de droit public doit d�s lors �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 198 al. 2 CP.
5.1 Bien que ce grief n'ait pas �t� invoqu� en instance cantonale, il peut �tre soulev� dans le pourvoi, d�s lors que l'autorit� cantonale avait la possibilit�, selon le droit cantonal, d'examiner aussi des questions de droit qui ne lui �taient pas soumises (ATF 123 IV 42 consid. 2a p. 44 s.; 122 IV 56 consid. 3b p. 60 s., 285 consid. 1c p. 287; 121 IV 340 consid. 1a p. 341).
5.2 Saisie d'un pourvoi en nullit�, la Cour de droit p�nal contr�le l'application du droit f�d�ral (art. 269 PPF) sur la base d'un �tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 277bis et 273 al. 1 let. b PPF) et dont le recourant est donc irrecevable � s'�carter (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66/67; 124 IV 53 consid. 1 p. 55, 81 consid. 2a p. 83 et les arr�ts cit�s).
Le recourant n'�tablit pas que, sur la base de l'�tat de fait qu'elle a retenu, l'autorit� cantonale aurait viol� l'art. 198 al. 2 CP. Au terme d'une rediscussion de l'appr�ciation des preuves, il propose sa propre version des faits, pour en d�duire que les �l�ments constitutifs de l'infraction en cause ne seraient pas r�alis�s. L'unique grief soulev� et, partant, le pourvoi sont d�s lors irrecevables.
En conclusion, le recours de droit public doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit� et le pourvoi en nullit� d�clar� irrecevable.
Comme les conclusions des deux recours �taient vou�es � l'�chec, l'assitance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 152 al. 1 OJ). Le recourant, qui succombe, devra donc supporter les frais (art. 156 al. 1 OJ; art. 278 al. 1 PPF), dont le montant sera toutefois fix� en tenant compte de sa situation financi�re.
Le pourvoi en nullit� est d�clar� irrecevable.
Un �molument judiciaire global de 1600 fr. est mis � la charge du recourant.

References: in dubio
 art. 9
 art. 6
in dubio
in dubio
 art. 6
 ATF 
in dubio
in dubio
 art. 277
 art. 278