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Timestamp: 2020-01-25 14:17:54+00:00

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Allemagne – Bibliomines.org
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Document de l'Allemagne, munitions en grappe - Treizième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux
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Document de l'Allemagne, observations sur les questions liées au MAMAP – Dixième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux
Réponses de l'Allemagne au document G0560787 – Onzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux
Document de l'Allemagne, prescriptions relatives aux munitions en grappe – Douzième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux
Document de l'Allemagne, dispositifs de mise à feu des MAMAP – Huitième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux
Document de l'Allemagne, dispositifs de mise à feu des mines antivéhicule – Cinquième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux
Document de l'Allemagne, dispositifs de mise à feu des mines antivéhicule - Sixième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux
Document de l'Allemagne, dispositifs de mise à feu des MAMAP - Deuxième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux
Additif au document de l'Allemagne, dispositifs de mise à feu des MAMAP - Deuxième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux
Document de l'Allemagne, dispositifs de mise à feu des mines antivéhicule - Troisième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux
Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document de l'Allemagne et de la Suède, proposition d'un mandat d'étude des systèmes à laser
Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document de l'Allemagne, déclaration sur les MAMAP
Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document de l'Allemagne et de la Suède, systèmes à laser militaires
Troisième Conférence d'examen de la CCAC - Document de l'Allemagne et de la Suède, proposition de modification du document G0664555
Document de plusieurs pays, proposition pour un Protocole sur les MAMAP - Sixième Réunion du Groupe d'experts gouvernementaux
Allemagne, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement de l'article 1
Observations de plusieurs pays à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: définitions
Allemagne, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement de l'article 2
Allemagne et France, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement de l'article 2
Proposition de plusieurs Etats à la Conférence Dublin sur les armes à sous-munitions : amendement de l'article 3
France et Allemagne, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement de l'article 4
Allemagne, Danemark, France, Suède, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement de l'article 6
Proposition de plusieurs Etats à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement de l'article 7
Allemagne, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: amendement de l'article 18
Allemagne et France, proposition à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: supplément de texte
Proposition de plusieurs Etats à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: supplément de texte
Proposition de plusieurs Etats à la Conférence de Dublin sur les armes à sous-munitions: supplément de texte - correctif
Allemagne, proposition à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: article 7 paragraphe 6
Allemagne, projet de proposition à la Conférence d'Oslo sur l'interdiction des MAP: modification de l'art. 9
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Allemagne, déclaration à la cérémonie de signature de la CIMAP à Ottawa
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Première Conférence d'examen de la CIMAP - Projet de programme des réunions et questions connexes à examiner en vue de faciliter la mise en oeuvre de la Convention, 2005-2009
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Handicap International - section Allemagne
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 l'article 2
 l'article 2
 l'article 3
 l'article 4
 l'article 6
 l'article 7
 l'article 18