Source: https://www.nossenateurs.fr/dossier/50558
Timestamp: 2019-06-19 03:20:13+00:00

Document:
Modernisation de notre système de santé - NosSénateurs.fr
alimentaire apprenti apprentissage ARS buraliste CEPS cigarette cigarette électronique continue dommage drogue droit à l’oubli électronique handicap HAS hospitalier IVG l’accès l’air l’oubli médical nutritionnel paquet payant physique pollution prescription promotion de la santé préjudice publicité refus salle soin tabac tabagisme thérapeutique vaccin vaccination
Article 5 quinquies D
Article additionnel après l'article 5 sexies
Article additionnel après l'article 5 sexdecies
Article additionnel après l'article 5 octodecies
Article 5 novodecies
Articles additionnels après l'article 5 novodecies
Article 5 vicies
Article 5 unvicies
Article 5 duovicies
Articles additionnels après l'article 8 bis A (2 commentaires)
Article 21 bis et article additionnel après l'article 21 bis réservés
Article 27 septies nouveau
Article additionnel après l'article 21 bis précédemment réservé
Articles additionnels après l'article 30 sexies
Article 32 quater nouveau
Article additionnel après l'article 42 bis A
Articles additionnels après l'article 49 bis
Articles additionnels après l'article 50 B
Articles additionnels après l'article 51 quater
Articles additionnels après l'article 56 bis
Nouvelle lecture - examen du rapport et du texte de la commission
Texte adopté N° 162 (2015-2016) 28 juin 2016, sur la proposition de loi ., sur la proposition de loi
Texte adopté N° 180 (2015-2016) 19 juillet 2016, sur la proposition de loi ., sur la proposition de loi
Proposition de loi N° 653 (2015-2016), adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée (30 amendements)
Rapport N° 687 (2015-2016) de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale
Texte de la commission N° 688 (2015-2016), sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée (84 amendements)
Rapport N° 779 (2015-2016), au nom des commissions mixtes paritaires chargées de proposer un texte, sur les dispositions restant en discussion de la proposition de loi de la proposition de loi organique des ressortissants d'un état membre de l'union européenne autre que la France pour les élections municipales et de la proposition de loi organique des français établis hors de France
Proposition de loi N° 780 (2015-2016) texté élaboré par la commission mixte paritaire (1 amendement)
Commission des lois : 20/05/2015 — 09:10
Commission du développement durable, des infrastructures, de l'équipement et de l'aménagement du territoire : 10/06/2015 — 09:30
Commission des affaires sociales : 08/07/2015 — 09:00
Commission de l'aménagement du territoire et du développement durable : 15/07/2015 — 09:00
Commission des lois : 15/07/2015 — 10:05
Commission des affaires sociales : 22/07/2015 — 09:00
Commission des affaires sociales : 22/07/2015 — 20:10
Commission des affaires sociales : 22/07/2015 — 2ème réunion
Commission des affaires sociales : 14/09/2015 — 14:30
Hémicycle : 14/09/2015 — 16:00
Commission des affaires sociales : 14/09/2015 — 19:30
Hémicycle : 14/09/2015 — 21:30
Commission des affaires sociales : 15/09/2015 — 09:30
Commission des affaires sociales : 15/09/2015 — 13:30
Hémicycle : 15/09/2015 — 14:30
Commission des affaires sociales : 15/09/2015 — 20:30
Hémicycle : 15/09/2015 — 21:30
Commission des affaires sociales : 16/09/2015 — 08:30
Hémicycle : 16/09/2015 — 14:30
Commission des affaires sociales : 16/09/2015 — 19:30
Hémicycle : 16/09/2015 — 21:30
Commission des affaires sociales : 17/09/2015 — 09:30
Commission des affaires sociales : 17/09/2015 — 14:00
Commission des affaires sociales : 17/09/2015 — 20:05
Hémicycle : 17/09/2015 — 21:30
Commission des affaires sociales : 17/09/2015 — 2ème réunion
Commission des affaires sociales : 17/09/2015 — 3ème réunion
Commission des affaires sociales : 18/09/2015 — 08:30
Hémicycle : 18/09/2015 — 09:30
Commission des affaires sociales : 18/09/2015 — 13:30
Commission des affaires sociales : 18/09/2015 — 2ème réunion
Hémicycle : 28/09/2015 — 10:00
Commission des affaires sociales : 28/09/2015 — 14:00
Hémicycle : 28/09/2015 — 14:30
Hémicycle : 28/09/2015 — 21:15
Commission des affaires sociales : 29/09/2015 — 09:30
Commission des affaires sociales : 29/09/2015 — 13:30
Hémicycle : 29/09/2015 — 14:30
Hémicycle : 29/09/2015 — 21:30
Commission des affaires sociales : 30/09/2015 — 09:30
Hémicycle : 30/09/2015 — 14:30
Hémicycle : 30/09/2015 — 21:30
Hémicycle : 01/10/2015 — 10:30
Hémicycle : 01/10/2015 — 15:00 (2 commentaires)
Hémicycle : 06/10/2015 — 15:15
Commission des affaires sociales : 07/10/2015 — 10:05
Commission des affaires sociales : 07/10/2015 — 17:30
Commission des affaires sociales : 09/12/2015 — 10:40
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Derniers commentaires sur Modernisation de notre système de santé
Suite aux propos d'Alain Milon le 17/09/2015, gildas laigle a dit le 30/09/2015 :
Et l'alcool c pas pire !!!!!!!!! Je suis un ancien fumeur de cannabis ,42 ans ,tout à fait normal !!! père de 2 enfants ,commerçant et anti-alcool ! L'alcool est autorisé et est le pire meurtriers ,vous le savez comme moi !!!!!!! mais c normal !!!!!! il est autorisé !!! pour l'économie français...

References: l'article 5
 l'article 5
 l'article 5
 l'article 5
 l'article 8
 l'article 21
 l'article 21
 l'article 30
 l'article 42
 l'article 49
 l'article 50
 l'article 51
 l'article 56