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Timestamp: 2016-10-24 07:03:43+00:00

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110 II 14129. Arr�t de la Ire Cour civile du 15 mai 1984 dans la cause Leuzzo contre Meubles Segalo S.A. (recours en r�forme)
Art. 107 ss CO. R�siliation du contrat avant l'�ch�ance. Clause de d�dit. 1. Lorsque, dans un contrat de vente, le vendeur annonce � l'acheteur qu'il ne pourra livrer l'objet command� dans le d�lai pr�vu, le contrat ne peut �tre r�sili� qu'apr�s fixation d'un d�lai au d�biteur pour s'ex�cuter, sauf s'il est certain qu'une telle sommation n'aurait aucun sens (consid. 1). 2. Interpr�tation d'une clause figurant dans les conditions g�n�rales du contrat et pr�voyant le paiement par l'acheteur d'une p�nalit� de 20% du prix de vente en cas de r�siliation de sa part, comme un d�dit consensuel (consid. 2). Faits � partir de page 141
A.- Selon contrat de vente du 7 janvier 1980, �tabli sur formule pr�imprim�e de la venderesse, Salvatore Leuzzo, demandeur, a achet� � Segalo Meubles S.A. (ci-apr�s: Segalo), d�fenderesse, un ensemble de meubles pour le prix total de fr. 12'230.-- soit une biblioth�que, une table avec rallonges, quatre chaises avec placets, un lit, un matelas, un salon rustique et un tapis m�canique.
Les conditions g�n�rales figurant au verso du contrat pr�voient notamment:
"D�lai de livraison
1. La livraison aura lieu dans le d�lai convenu, sauf emp�chement BGE 110 II 141 S. 142majeur. Dans ce dernier cas, l'acheteur renonce d'ores et d�j� � se pr�valoir du retard � la livraison pour refuser, m�me partiellement, les marchandises command�es ou pour r�clamer des dommages-int�r�ts.
4. Dans les cas de garantie, le vendeur s'engage � r�parer ou � remplacer la pi�ce d�fectueuse. L'acheteur renonce � toute autre pr�tention (r�siliation, rabais, suspension de paiement, dommages-int�r�ts, etc.).
10. En cas de r�siliation du contrat par l'acheteur, celui-ci reconna�t devoir une p�nalit� de 20% du prix de vente des marchandises, � quoi s'ajoute une indemnit� pour les frais effectivement engag�s par le vendeur et le dommage qu'il subit."
A la signature du contrat, le demandeur a pay� un acompte de fr. 3'000.--.
Certains des meubles vendus s'�tant av�r�s d�fectueux, les parties ont sign�, le 18 avril 1980, un "contrat de vente" annulant la vente de la biblioth�que, du salon et du tapis et pr�voyant la livraison de nouveaux meubles. Ce second contrat portait les m�mes conditions g�n�rales que le premier. Il pr�voyait la livraison � fin mai 1980 et comportait une diff�rence de fr. 1'290.-- en faveur de Segalo.
Le 19 mai 1980, Segalo a �crit � Leuzzo pour l'avertir qu'elle ne pourrait pas livrer les meubles command�s � la date pr�vue et que le d�lai de livraison �tait repouss� au mois de juillet 1980.
Par lettre du 23 mai 1980, Leuzzo a r�pondu qu'il n'acceptait pas ce nouveau report de la livraison et qu'il r�siliait le contrat. Il priait en cons�quence Segalo de venir reprendre son mobilier.
Par lettre du 28 mai 1980, Segalo a inform� Leuzzo qu'apr�s de multiples d�marches aupr�s de ses fournisseurs, elle pourrait finalement livrer les meubles command�s dans le d�lai initialement pr�vu, soit le 30 mai 1980.
Dans sa r�ponse du 29 mai 1980, Leuzzo maintint l'annulation du 23 mai 1980 et demanda la restitution de l'acompte de fr. 3'000.-- vers� lors de la signature du premier contrat.
Les parties demeur�rent ensuite sur leur position, Segalo offrant et demandant l'ex�cution du contrat, Leuzzo pr�tendant avoir valablement r�sili�.
B.- Leuzzo a assign� Segalo en paiement de fr. 3'000.-- avec int�r�t � 5% d�s le 7 janvier 1980, demandant en outre la lev�e de l'opposition faite au commandement de payer notifi� � la d�fenderesse.
Segalo a conclu au rejet de la demande. Reconventionnellement, elle a conclu, en bref, qu'acte lui soit donn� de son offre de livrer le solde des biens command�s, que Leuzzo soit condamn� � lui payer fr. 10'220.-- avec int�r�t � 5% d�s le 3 juin 1980, que Leuzzo soit condamn� � lui restituer le salon et le tapis livr�s le 11 janvier 1980 (pr�ts) et la biblioth�que livr�e le 21 mars 1980, et que ses droits soient r�serv�s quant � l'�tat des biens � restituer.
Par jugement du 18 ao�t 1983, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a donn� acte � Segalo de son offre de livrer le solde des biens command�s par contrats des 7 janvier et 18 avril 1980, condamn� Leuzzo � payer � Segalo fr. 10'020.-- avec int�r�t � 5% d�s le 5 f�vrier 1981 et condamn� Leuzzo � restituer � Segalo la biblioth�que livr�e le 21 mars 1980, le salon livr� le 28 mars 1980 et un tapis.
C.- Contre ce jugement, Leuzzo interjette un recours en r�forme dans lequel il conclut � ce qu'il lui soit donn� acte de ce qu'il tient � disposition de Segalo une table avec rallonges, quatre chaises, un lit avec matelas, un tapis m�canique, la biblioth�que livr�e le 21 mars 1980, le salon livr� le 28 mars 1980, ainsi que deux tapis livr�s le 11 janvier 1980 et que Segalo soit condamn�e � lui payer fr. 3'000.-- avec int�r�t � 5% d�s le 7 janvier 1980, l'opposition form�e par la d�fenderesse au commandement de payer qui lui a �t� notifi� �tant lev�e; implicitement, il conclut au rejet de la demande reconventionnelle.
1. a) La cour cantonale a consid�r� que la lettre du 19 mai 1980 de la d�fenderesse ne permettait pas au demandeur de r�silier le contrat - avant l'�ch�ance - parce que la d�fenderesse y aurait exprim� n'avoir ni la volont� ni la possibilit� d'ex�cuter son obligation.
b) Le recourant tente en vain de critiquer cette fa�on de voir en invoquant les r�gles l�gales. Selon la jurisprudence, en effet, si avant l'�ch�ance marquant le d�but de la demeure (cf. art. 102 al. 2 CO) le d�biteur annonce qu'il ne s'ex�cutera pas et si une sommation appara�t d'embl�e inutile, le contrat peut, par une application analogique des art. 107 ss CO, �tre r�sili� ou r�solu par le cr�ancier BGE 110 II 141 S. 144(ATF 69 II 244 /5; cf. �galement Appellationsgericht BS in BJM 1973, p. 58, Obergericht Z�rich ZR 1941 No 114, p. 300). Cependant, comme dans le cas de l'art. 108 ch. 1 CO, la sommation avec fixation de d�lai ne peut �tre �vit�e que si elle n'a aucun sens; tel est le cas si le refus du d�biteur de s'ex�cuter appara�t clair et d�finitif (cf. BECKER, Kommentar ad art. 108, n. 3 p. 562; OSER-SCH�NENBERGER, n. 3 ad art. 108, p. 580). En revanche, ne suffisent pas � eux seuls la demande du d�biteur tendant � l'octroi d'un d�lai, son affirmation qu'il ne peut s'ex�cuter pour l'instant ou les doutes qu'il pourrait �mettre quant � la validit� du contrat (BUCHER, AT p. 298, 317, 326, VON TUHR/ESCHER, p. 141 et n. 55; DECURTINS, Die Erf�llungsverweigerung vor F�lligkeit..., th�se Zurich 1956, p. 40, 63/64, 74).
Or, en l'esp�ce, si la lettre du 19 mai 1980 laissait supposer un retard dans l'ex�cution, les autres circonstances ne permettent point de retenir qu'une sommation avec fixation de d�lai e�t �t� vaine. Tout d'abord, le contrat n'�tait pas un contrat � terme fixe (art. 108 ch. 3 CO), soit un contrat qui, selon la volont� exprim�e par les contractants, ne pouvait �tre ex�cut� que dans un d�lai d�termin� (cf. ATF 96 II 47, ATF 49 II 227, ATF 46 II 164); aussi un certain retard n'aurait-il point emp�ch� l'ex�cution du contrat ni entra�n� de plein droit son extinction ou permis une r�solution ou sa r�siliation imm�diate. Ensuite, les deux parties admettent avec raison qu'il fallait consid�rer la lettre du 19 mai 1980 comme une offre de Segalo de modifier le terme de livraison; la lettre ne disait cependant pas ce qu'il adviendrait si l'offre n'�tait point accept�e. A cet �gard, il n'apparaissait en tout cas pas exclu qu'une livraison p�t encore intervenir dans le d�lai conventionnel ou, � tout le moins, dans le d�lai convenable suivant la demeure qu'il incombait au demandeur de fixer � la d�fenderesse (art. 107 al. 1 CO). En effet, cette derni�re, lorsqu'elle a fix� le d�lai de livraison � fin mai 1980, avait sans doute des raisons de penser que le salon et la biblioth�que �taient en stock chez le fournisseur ou pouvaient �tre obtenus � bref d�lai. Or, si son intervention aupr�s de son fournisseur �tait, d'apr�s sa lettre du 19 mai 1980, rest�e sans succ�s, on ne pouvait exclure - compte tenu du ton de la lettre o� transparaissait le souci de satisfaire le client - la possibilit� d'une livraison � temps moyennant certains efforts de la d�fenderesse elle-m�me, de ses fournisseurs ou de ses auxiliaires. Du reste, la lettre suivante de la d�fenderesse, en date du 28 mai 1980, comportait une offre d'ex�cuter le contrat dans le d�lai BGE 110 II 141 S. 145initialement fix�, ce qui montre que cette possibilit� existait bel et bien. Dans ces conditions, une sommation n'apparaissait pas inutile et aurait d� �tre formul�e par l'acheteur avant de r�silier pour cause de retard dans l'ex�cution.
c) Le recourant soutient aussi que l'art. 1er des conditions g�n�rales du contrat, interpr�t� a contrario, lui permettait de r�silier en cas de livraison tardive non due � la faute majeure, et m�me avant l'�ch�ance au cas o� la venderesse affirmerait par avance ne pas vouloir ex�cuter. Interpr�t�e selon les r�gles de la bonne foi, cette clause se comprend comme une restriction en faveur de la venderesse pour l'hypoth�se o� le retard serait d� � la force majeure. On ne saurait raisonnablement en inf�rer que, dans les autres cas de retard, les r�gles l�gales seraient modifi�es. Une r�siliation imm�diate sans sommation pr�alable avec fixation de d�lai n'�tait donc pas possible non plus sur la base de cette disposition contractuelle.
d) Le recourant pr�tend encore que, l'offre du 19 mai 1980 n'ayant pas �t� accept�e, les parties seraient convenues de renoncer � la vente. L'argument n'est pas s�rieux. On cherche en vain dans ladite lettre une offre d'annuler conventionnellement la vente.
2. a) La cour cantonale a ni� que l'art. 10 des conditions g�n�rales cont�nt une clause de d�dit permettant � l'acheteur de r�silier le contrat moyennant paiement du d�dit. A son avis, l'art. 160 al. 3 CO exigeait que le d�biteur apport�t cette preuve. Or, l'art. 10 pr�cit� n'exprimerait rien de tel, mais indiquerait seulement le montant de la peine conventionnelle pour le cas, par exemple, d'une r�siliation accept�e par la venderesse; si on interpr�tait cette clause comme le veut le demandeur, la r�siliation serait possible en tout temps, m�me apr�s l'ex�cution, ce qui ne serait gu�re concevable. Il r�sulte par ailleurs de l'art. 1er des conditions g�n�rales que, m�me en cas de retard (d� � la force majeure), le client renonce � la r�siliation; il serait d�s lors illogique qu'il puisse r�silier lorsque les objets vendus lui sont livr�s � temps. Ayant en outre re�u une partie de la livraison, l'acheteur ne saurait refuser la totalit� de la livraison en r�siliant le contrat dans son entier.
b) Ces motifs, tous contest�s par le recourant, ne sont pas convaincants.
La clause de d�dit permet � un contractant de r�soudre le contrat librement, en payant la peine conventionnelle pr�vue (ATF 84 II 155). Il y a lieu d'examiner si tel est le sens de l'art. 10 des conditions g�n�rales.BGE 110 II 141 S. 146
Les conditions g�n�rales doivent �tre interpr�t�es selon les r�gles de la bonne foi; un doute doit �tre interpr�t� contre celui qui les a r�dig�es (ATF 100 II 153, 99 II 76, 93 I 328, 87 II 95, 242 et r�f�rences). Une clause peu claire doit, autant que possible, �tre interpr�t�e dans un sens lui donnant une signification. Il sied �galement de prendre en consid�ration la mani�re dont les parties elles-m�mes ont compris une clause et l'ont interpr�t�e (ATF 107 II 418, 100 II 348, 99 II 305).
La clause litigieuse, selon sa lettre, n'est pas claire, car elle indique seulement les cons�quences d'une r�siliation d�clar�e par l'acheteur, sans pr�ciser dans quel cas ce dernier peut r�silier. Cependant, si elle n'�tait pas une clause de d�dit, la r�gle litigieuse serait pratiquement vid�e de toute signification. En effet, on ne saurait pr�sumer qu'elle doive viser une r�siliation d�clar�e valablement par l'acheteur en raison de la carence du vendeur, puisqu'en pareil cas l'acheteur pourrait lui-m�me pr�tendre des dommages-int�r�ts de la part de son cocontractant (cf. ATF 84 II 156). Par ailleurs, dans un tel type de contrat de vente, ni la loi ni le contrat �crit ne r�servent express�ment � l'acheteur un droit de d�nonciation unilat�ral, ind�pendamment de la carence du vendeur. C'est pourquoi la cour cantonale en est venue � envisager que la peine stipul�e serait pr�vue comme cons�quence d'une r�siliation conventionnelle; mais, sans compter que cette construction se concilie mal avec le texte du contrat qui fait du paiement d'une telle peine la cons�quence d'une "r�siliation (...) par l'acheteur", on voit difficilement l'utilit� de cette r�gle pour le cas o� les parties se seraient mises d'accord sur la r�siliation. Aussi le demandeur pouvait-il raisonnablement penser que la clause avait une signification pratique et que, moyennant paiement de la peine conventionnelle (d�dit), il pouvait unilat�ralement r�silier le contrat.
On est confort� dans cette interpr�tation par la pr�sentation de la clause dans les conditions g�n�rales. L'art. 10 y a pour titre "R�siliation"; on peut en inf�rer qu'il r�git non seulement la cons�quence d'une r�siliation, mais aussi le droit de l'acheteur de r�silier. Cela est confirm� par l'ordre des articles, car l'art. 10 r�gissant la "r�siliation (...) par l'acheteur" suit les art. 8 et 9 figurant sous le titre de "Demeure de l'acheteur" dans lesquels on pr�voit en particulier le droit du vendeur de d�noncer le contrat (art. 8). L'acheteur peut d'autant plus comprendre la clause dans ce sens, qu'ainsi interpr�t�e elle ne comporterait rien d'exorbitant BGE 110 II 141 S. 147en sa faveur, d�s lors que le d�dit pr�vu est destin� � couvrir int�gralement l'int�r�t de la venderesse � l'ex�cution du contrat. La comparaison faite par la cour cantonale avec l'art. 1er ne saurait conduire � une autre conclusion. En effet, si l'art. 10 contient une clause de d�dit, l'art. 1er emp�che une r�siliation par l'acheteur (sans paiement du d�dit) en raison de la carence de la venderesse, lorsque le retard est d� � la force majeure; la m�me renonciation de l'acheteur � r�silier est pr�vue � l'art. 4 des conditions g�n�rales pour le cas de livraison d�fectueuse soumise � garantie. Or, m�me dans ces deux derni�res hypoth�ses, rien n'emp�che l'acheteur de r�silier en payant le d�dit. Enfin, si la clause litigieuse ne contient pas de limitation quant au moment jusqu'auquel la r�siliation peut intervenir, il n'est nullement inconcevable qu'une telle limitation puisse �tre apport�e par la voie de son interpr�tation selon les r�gles de la bonne foi (dans le m�me sens, la r�siliation ou r�solution fond�e sur l'art. 107 CO n'est plus possible apr�s l'ex�cution, cf. ATF 92 II 331). Quant � l'art. 160 al. 3 CO, il ne pr�sente gu�re d'int�r�t en l'occurrence, car il vise l'hypoth�se o� une peine conventionnelle a �t� stipul�e pour le cas de l'inex�cution d'une obligation (art. 160 al. 1 CO) et o� il s'agit de savoir si cette peine a un caract�re cumulatif ou alternatif avec l'ex�cution de l'obligation, alors qu'en l'occurrence la peine conventionnelle a �t� stipul�e comme cons�quence de la "r�siliation (...) par l'acheteur", ce qui suppose la renonciation � l'ex�cution.
Le recourant rel�ve � juste titre, dans le m�me sens, que selon l'expert Doudin, d'autres entreprises vendant en grandes quantit�s du mobilier ont, dans leurs conditions g�n�rales, des clauses permettant � l'acheteur de r�silier le contrat avant livraison, moyennant paiement d'un d�dit.
Enfin, la correspondance des parties donne � penser qu'en mai et juin 1980, elles n'ont pas compris ladite clause dans un sens diff�rent. Dans sa lettre du 23 mai 1980, Leuzzo disait adresser un double � son employeur "pour r�gler les art. 1er et 10 de vos conditions g�n�rales". Dans sa lettre du 28 mai 1980, Segalo exprimait l'espoir que Leuzzo accepterait ses propositions "en revenant sur votre d�cision d'annuler votre commande", ce qui donne � penser que Segalo reconnaissait alors � son client le droit de r�siliation dans son principe. Enfin, dans sa lettre du 6 juin 1980, Segalo �tait encore plus claire dans ce sens, puisqu'elle faisait express�ment allusion au paiement d'une p�nalit� pour rupture de contrat, conform�ment � l'art. 10 des conditions g�n�rales. Une BGE 110 II 141 S. 148telle prise de position implique un droit de r�siliation en faveur de l'acheteur.
c) Au moment o� l'acheteur a d�clar� r�silier, les objets vendus, pour l'essentiel de leur valeur, n'avaient pas encore �t� livr�s. A leur �gard, il est vain d'examiner si la clause de d�dit peut encore �tre invoqu�e apr�s la livraison.
Par ailleurs, la clause de d�dit n'envisage pas une r�siliation partielle du contrat, lorsque celui-ci a �t� ex�cut� en partie. Les r�gles de la bonne foi n'exigent pas non plus, du moins dans les circonstances de l'esp�ce, que les effets de la r�siliation soient limit�s � une partie du contrat.
Aussi la d�claration du 23 mai 1980 a-t-elle eu pour effet de r�silier le contrat dans sa totalit� et d'astreindre le demandeur au paiement du montant du d�dit.
d) La cour cantonale ne s'est pas encore prononc�e sur le montant d� � la venderesse suite � la r�siliation de l'acheteur. La cause doit donc lui �tre renvoy�e pour qu'elle se prononce � ce sujet (art. 64 OJ).
96 II 47,
84 II 155,
100 II 153,
107 II 418 suite... ,
84 II 156,
92 II 331
art. 160 al. 3 CO,
art. 108 ch. 1 CO suite... ,
art. 108 ch. 3 CO,

References: Art. 107
 art. 102
 art. 107
 art. 108
 art. 108
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 8
 ATF 
 art. 1

art. 160

art. 108

art. 108