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Timestamp: 2016-10-25 03:19:26+00:00

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6B_1044/2013 (04.03.2014)
6B_1044/2013 � � Arr�t du 4 mars 2014
Arbitraire dans l'�tablissement des faits; fixation de la peine; refus du sursis partiel � l'ex�cution de la peine,
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 20 ao�t 2013.
Par jugement du 9 avril 2013, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois a notamment condamn� X.________ pour vol, escroquerie, escroquerie par m�tier, utilisation frauduleuse d'un ordinateur, faux dans les titres, conduite d'un v�hicule non couvert par une assurance RC, infraction � la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers et infraction � la loi f�d�rale sur les �trangers, � une peine privative de libert� de 24 mois sous d�duction de 233 jours de d�tention provisoire. Les conclusions civiles pr�sent�es par A.________ et B.________ Limited leur ont �t� allou�es. Les frais ont �t� mis � la charge du pr�venu.
Par jugement du 20 ao�t 2013, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel form� par le pr�venu et a confirm� en substance le jugement de premi�re instance.
Dans le courant de l'ann�e 2008, le pr�venu a pass� commande de marchandises diverses, respectivement tent� de passer commande, sur les sites Internet de nombreuses soci�t�s en utilisant des donn�es de cartes de paiement, dont il n'�tait pas titulaire et qu'il s'�tait procur�es. Il n'a jamais honor� les factures des biens livr�s dont il a joui ou qu'il a revendus. Il a utilis� les donn�es de quatre cartes de cr�dit Visa et d'une carte de cr�dit American Express appartenant � un tiers. Pour parvenir � ses fins, il a utilis� de fausses identit�s, en combinant diff�rents �l�ments de son patronyme ou en utilisant des patronymes d�riv�s de ceux de ses proches, ou l'identit� de tiers � leur insu, ainsi que des fausses adresses email ou postales, de fausses r�f�rences t�l�phoniques et fait livrer les marchandises en plusieurs endroits.
Contre le jugement cantonal, X.________ forme un recours en mati�re p�nale et conclut, sous suite de frais et d�pens, principalement, � la r�forme du chiffre II du jugement cantonal en ce sens qu'il soit condamn� � une peine privative de libert� qui ne soit pas sup�rieure � 20 mois, peine dont l'ex�cution sera suspendue partiellement, un d�lai d'�preuve de 5 ans �tant imparti. Subsidiairement, il conclut � l'annulation du jugement et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle instruction et nouveau jugement dans le sens des consid�rants.
Invoquant une constatation erron�e des faits, le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir, � l'instar des premiers juges, ni� l'existence de C.________, qu'il pr�tend �tre � la t�te des op�rations frauduleuses, en sa qualit� de comptable. Il souligne que son existence est attest�e par plusieurs t�moignages.
1.1.�Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire (art. 9 Cst.; sur cette notion cf. ATF 138 III 378 consid. 6.1 p. 379 s.) dans la constatation des faits. La recevabilit� d'un tel grief, ainsi que de ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel, suppose l'articulation de critiques circonstanci�es (ATF 136 II 101 consid. 3 p. 104 s.), claires et pr�cises, r�pondant aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Les critiques appellatoires sont, en particulier, irrecevables (cf. ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
1.2.�Pour exclure toute�
"existence concr�te",�soit toute forme de participation de C.________ aux infractions reproch�es au recourant, la cour cantonale ne s'est pas uniquement fond�e sur les d�clarations de certains t�moins qui mettent exclusivement en cause le pr�venu. Elle a relev� en particulier que C.________ n'apparaissait dans aucun fichier informatique du recourant, quand bien m�me un comptable est suppos� laisser des traces �crites. De plus, cette personne n'a pas pu �tre retrouv�e au cours de la proc�dure p�nale et la carte d'identit� fournie par le recourant s'est r�v�l�e �tre une fausse (jugement entrepris, consid. 3.2.1 p. 17).
1.3.�Pour l'essentiel, le recourant se borne � reprendre les critiques avanc�es devant la cour d'appel, sans contester les �l�ments retenus par la cour cantonale comme pertinents, il est douteux que son grief soit recevable (cf. ATF 134 II 244 consid. 2.1 � 2.3 p. 245 ss). Il indique d'une part, que trois t�moins auraient vu C.________, et d'autre part, qu'il�
"demeure des transactions qui posent probl�me"�(cf. m�moire de recours, B.2 p. 10 s.). Or la question de savoir si le pr�cit� existe r�ellement n'a pas d'importance en l'esp�ce. Il s'agit plut�t d'examiner si c'est sans arbitraire que les juges cantonaux ont consid�r� que le recourant �tait seul responsable des transactions litigieuses, � l'exclusion de toute participation de C.________.
Les t�moignages auxquels se r�f�re le recourant � cet �gard ne sont d'aucune pertinence, d�s lors qu'ils portent exclusivement sur l'existence du d�nomm� C.________ sans apporter d'�l�ments quant � son r�le dans les faits reproch�s.
Que des billets d'avion aient �t� achet�s au nom de la soeur de l'amie du recourant, qu'une commande ait �t� livr�e chez�
"un inconnu", que certaines commandes aient �t� diligent�es depuis Londres ou qu'une commande de Pampers soit incompatible avec le fait qu'il n'a pas d'enfant, ne permettent pas de rendre insoutenable le jugement cantonal qui impute les faits au seul recourant.
Le grief est rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
Invoquant une violation de l'art. 47 CP, le recourant conteste la quotit� de la peine qui lui a �t� inflig�e.
2.1.�Pour fixer la peine, le juge dispose d'un large pouvoir d'appr�ciation. Le Tribunal f�d�ral n'intervient que lorsque l'autorit� cantonale a fix� une peine en dehors du cadre l�gal, si elle s'est fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 47 CP, si des �l�ments d'appr�ciation importants n'ont pas �t� pris en compte ou, enfin, si la peine prononc�e est exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point de constituer un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 135 IV 130 consid. 5.3.1 p. 134 s.). L'exercice de ce contr�le suppose que le juge exprime, dans sa d�cision, les �l�ments essentiels relatifs � l'acte ou � l'auteur qu'il prend en compte, de mani�re � ce que l'on puisse constater que tous les aspects pertinents ont �t� pris en consid�ration et comment ils ont �t� appr�ci�s, que ce soit dans un sens aggravant ou att�nuant (art. 50 CP; ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p. 61; 134 IV 17 consid. 2.1 p. 19 s.). Le juge peut passer sous silence les �l�ments qui, sans abus du pouvoir d'appr�ciation, lui apparaissent non pertinents ou d'une importance mineure. Il n'est pas non plus tenu d'exprimer en chiffres ou en pourcentages l'importance qu'il accorde � chacun des �l�ments qu'il cite (ATF 136 IV 55 consid. 5.6 p. 61; 127 IV 101 consid. 2c p. 104 s. et arr�ts cit�s).
2.2.�En l'esp�ce, la cour cantonale a confirm� la peine fix�e en premi�re instance, en relevant notamment que le recourant r�pondait de nombreuses infractions en concours, que son activit� d�lictuelle a �t� intense et a dur� plusieurs mois, qu'il a port� atteinte � tout patrimoine � sa port�e, en s'en prenant m�me aux proches qui lui faisaient confiance, que sa responsabilit� p�nale �tait enti�re, qu'il a pers�v�r� � nier les faits malgr� quelques aveux tardifs, qu'il n'avait pas formul� d'excuses, qu'il avait des ant�c�dents judiciaires et qu'il n'avait pas vers� le moindre centime � ses victimes en r�paration de leur dommage.
2.3.�Le recourant ne formule aucune critique relative � ces �l�ments. Il soutient toutefois que d'autres aspects n'ont pas �t� pris en compte.
2.3.1.�Il pr�tend que la cour cantonale aurait omis d'appr�cier sa situation personnelle et professionnelle ainsi que l'effet de la peine sur ces derni�res. Or l'autorit� d'appel a relev� que le recourant envisageait d'emm�nager avec sa nouvelle amie afin de fonder une famille et qu'il avait un emploi fixe lui rapportant un salaire mensuel de 5'400 francs brut (cf. jugement entrepris, consid. C.1 p. 9). Il est rappel� s'agissant des plans personnels, qu'il est in�vitable qu'une peine privative de libert� d'une certaine dur�e a des r�percussions sur les membres de la famille du condamn�. Cette cons�quence ne peut toutefois conduire � une r�duction de la peine qu'en cas de circonstances extraordinaires (arr�ts 6B_99/2012 du 14 novembre 2012 consid. 4.5; 6B_716/2010 du 15 novembre 2010 consid. 2.3; 6B_751/2009 du 4 d�cembre 2009 consid. 3.2). De telles circonstances ne ressortent ni du m�moire de recours ni du jugement attaqu�. Au contraire, sa situation personnelle n'appara�t aucunement difficile, de sorte qu'on ne rel�ve aucun motif de r�duction de la peine sur ce point. Il en va de m�me s'agissant de son avenir professionnel, d�s lors qu'il n'appara�t pas que la peine prononc�e aura plus d'impact sur son avenir que sur celui de la plupart des autres condamn�s ayant un travail.
2.3.2.�Lorsque le recourant affirme avoir consenti des efforts pour rembourser les victimes, il oppose sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� cantonale et proc�de ainsi de mani�re appellatoire (cf. supra consid. 1.1). S'il faut comprendre de ses d�veloppements que les reconnaissances de dettes sign�es constituent de tels efforts, force est de constater que la cour cantonale n'a pas ignor� ces derni�res (cf. jugement entrepris, consid. 4.2 p. 18). Elle n'y a cependant pas accord� d'importance, en relevant que le recourant n'avait pas vers� le moindre centime, malgr� un salaire mensuel de 5'400 francs, des �conomies de 15'000 euros et des charges modestes. Dans ces circonstances, on ne voit pas, et le recourant n'expose pas, dans quelle mesure la signature de reconnaissances de dettes interviendrait � d�charge dans la fixation de la peine.
2.3.3.�S'agissant des�
"aveux pass�s � l'audience"�dont se pr�vaut le recourant, il y a lieu de constater que la cour cantonale ne les a pas ignor�s. Elle en a toutefois relativis� la port�e en retenant qu'ils �taient intervenus tardivement et que le recourant n'avait admis�
"que les cas qu'il ne pouvait d�cemment plus nier au regard des �l�ments qui l'accusaient"�(jugement entrepris, consid. 4.2 p. 18). Dans ces circonstances, on ne saurait reprocher � la cour cantonale de ne pas avoir pris en compte cet �l�ment � d�charge.
2.3.4.�En tant que le recourant pr�tend avoir formul� des regrets, il s'�carte de mani�re inadmissible des constatations cantonales non contest�es (art. 105 al. 1 LTF), selon lesquelles il n'a pas pr�sent� d'excuses (cf. jugement entrepris, consid. 4.2 p. 18). Sa critique est irrecevable.
2.4.�Rappelant que pr�s de cinq ans ont pass� depuis la commission des infractions jug�es, le recourant soutient que l'�coulement du temps implique une diminution de l'int�r�t � le sanctionner.
2.4.1.�L'att�nuation de la peine en raison du temps �coul� depuis l'infraction (cf. art. 48 let. e CP) proc�de de la m�me id�e que la prescription. L'effet gu�risseur du temps �coul�, qui rend moindre la n�cessit� de punir, doit aussi pouvoir �tre pris en consid�ration lorsque la prescription n'est pas encore acquise, si l'infraction est ancienne et si le d�linquant s'est bien comport� dans l'intervalle. Cela suppose qu'un temps relativement long se soit �coul� depuis l'infraction. Cette condition est en tout cas r�alis�e lorsque les deux tiers du d�lai de prescription de l'action p�nale sont �coul�s. Le juge peut toutefois r�duire ce d�lai pour tenir compte de la nature et de la gravit� de l'infraction (ATF 132 IV 1 consid. 6.2 p. 2 ss en lien avec l'art. 64 aCP; arr�t 6B_423/2013 du 27 juin 2013 consid. 4.6).
2.4.2.�En l'occurrence, le recourant reconna�t que les conditions de l'art. 48 let. e CP ne sont pas r�alis�es et se limite � affirmer que la cour cantonale n'aurait pas pris en compte le fait que l'�coulement du temps a atteint un tiers de la prescription. L� encore, le recourant se m�prend, d�s lors que la cour cantonale n'a pas ignor� la relative anciennet� des faits, qu'elle a pris en consid�ration au moment de fixer la peine (jugement entrepris, consid. 4.2 p. 19).
2.5.�En d�finitive, la peine a �t� fix�e sur la base de crit�res pertinents. Les �l�ments � prendre en compte ont par ailleurs �t� correctement �valu�s et ont abouti au prononc� d'une peine qui ne peut �tre qualifi�e d'excessive, de sorte que la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral.
Pour le surplus, il suffit de constater (art. 106 al. 1 LTF) que la peine inflig�e demeure dans le cadre l�gal tr�s large, s'�tendant jusqu'� 15 ans de privation de libert� (art. 146 al. 2 CP en corr�lation avec l'art. 49 al. 1 CP). La sanction tient ainsi compte de la gravit� des infractions commises, dont plusieurs constituent des crimes (art. 10 al. 2 CP) en concours (art. 146 al. 1 et 2 CP; art. 147 al. 1 CP; art. 251 CP).
Mal fond�es, les critiques du recourant doivent �tre rejet�es dans la mesure o� elles sont recevables.
Le recourant invoque une violation des art. 42 et 43 CP et reproche � la cour d'appel d'avoir refus� le sursis partiel apr�s avoir formul� un pronostic d�favorable.
3.1.�Lorsque la dur�e de la peine privative de libert� se situe, comme en l'esp�ce, entre un et deux ans, permettant donc le choix entre le sursis complet (art. 42 CP) et le sursis partiel (art. 43 CP), l'octroi du sursis au sens de l'art. 42 est la r�gle et le sursis partiel l'exception. Celui-ci ne doit �tre prononc� que si, sous l'angle de la pr�vention sp�ciale, l'octroi du sursis pour une partie de la peine ne peut se concevoir que moyennant ex�cution de l'autre partie. La situation est comparable � celle o� il s'agit d'�valuer les perspectives d'amendement en cas de r�vocation du sursis (ATF 116 IV 97).
Lorsqu'il existe - notamment en raison de condamnations ant�rieures - de s�rieux doutes sur les perspectives d'amendement de l'auteur, qui ne permettent cependant pas encore, � l'issue de l'appr�ciation de l'ensemble des circonstances, de motiver un pronostic concr�tement d�favorable, le tribunal peut accorder un sursis partiel au lieu du sursis total. On �vite de la sorte, dans les cas de pronostics tr�s incertains, le dilemme du � tout ou rien �. Un pronostic d�favorable, en revanche, exclut tant le sursis partiel que le sursis total (ATF 134 IV 1 consid. 5.3.1 p. 10).
3.2.�La cour cantonale a retenu que trois ant�c�dents figuraient au casier judiciaire du recourant, lequel avait �t� condamn� entre septembre 2002 et ao�t 2009 � des peines de respectivement, 700 francs d'amende, 30 jours-amende et 20 jours d'emprisonnement en raison de la commission de deux abus de confiance et diverses violations des r�gles de la circulation routi�re. Outre l'ouverture d'une nouvelle enqu�te p�nale � son encontre, la cour cantonale a relev� que le recourant a persist� � nier les faits tout au long de la proc�dure et qu'il n'a donc aucunement pris conscience de la gravit� de ses actes, ce malgr� les 233 jours de d�tention provisoire ex�cut�s. Elle a aussi constat� qu'il n'avait rien entrepris pour d�dommager ses victimes, alors m�me qu'il avait un salaire moyen, des �conomies et peu de charges. Sur la base de ces �l�ments, et tout en relevant l'activit� professionnelle fixe du recourant ainsi que sa volont� de stabiliser sa situation personnelle, l'autorit� d'appel a conclu � un pronostic d�favorable, excluant tout sursis, m�me partiel.
3.3.�Le recourant ne formule aucune critique contre les �l�ments d�favorables retenus par l'autorit� cantonale. Il soutient, en revanche, qu'il faut prendre en compte ses�
"efforts louables�
entrepris au niveau professionnel". Il peut toutefois �tre attendu de tout un chacun qu'il travaille s'il en a la possibilit�, de sorte qu'il ne s'agit pas l� d'un �l�ment permettant d'influer de mani�re positive sur son pronostic (cf. 6B_651/2012 du 28 f�vrier 2013 consid. 4.2). Le recourant se m�prend lorsqu'il soutient que l'autorit� cantonale n'a pas pris en consid�ration sa situation personnelle (cf. jugement entrepris, consid. 5.2 p. 21). S'agissant des remords qu'il pr�tend avoir exprim�s, ses d�veloppements sont irrecevables (cf. supra consid. 2.3.4).
Le recourant consid�re que l'�coulement du temps permet de retenir une �volution favorable. Sur ce point, il pr�cise toutefois que la dur�e de la proc�dure p�nale r�sulte non seulement de la complexit� de l'affaire mais �galement de son propre comportement (m�moire de recours, let. A1 p. 5). On ne voit d�s lors pas l'impact favorable que pourrait avoir l'�coulement du temps sur le pronostic du recourant.�
Que l'autorit� cantonale n'ait pas repris � son compte le qualificatif de�
"totalement d�favorable",�contenu dans le jugement de premi�re instance, n'est d'aucune pertinence d�s lors qu'il suffit d'un pronostic d�favorable pour exclure le sursis, conform�ment aux principes d�velopp�s plus haut (cf. supra consid. 3.1).
3.4.�En d�finitive, le recourant ne fait valoir aucun crit�re d�terminant et n'oppose aucune critique aux circonstances retenues par la cour cantonale. Au vu notamment de la gravit� des faits reproch�s, des ant�c�dents du recourant (portant sur des faits de m�me nature que ceux reproch�s dans la pr�sente cause), de son �tat d'esprit, ainsi que de l'absence de toute r�paration, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en formulant un pronostic d�favorable et en refusant le sursis partiel. Le grief soulev� doit donc �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�.
Au vu de ce qui pr�c�de le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. Comme ses conclusions �taient vou�es � l'�chec, l'assistance judiciaire ne peut �tre accord�e (art. 64 al. 1 LTF). Le recourant devra donc supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera toutefois fix� en tenant compte de sa situation financi�re (art. 65 al. 2 LTF).
Les frais judiciaires, fix�s � 1'600 francs, sont mis � la charge du recourant.

References: art. 97
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 48
 art. 147
 art. 251
 art. 42