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Timestamp: 2016-10-23 06:26:53+00:00

Document:
2C_560/2011 (20.02.2012)
2C_560/2011
de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 1er juin 2011.
Ressortissant de R�publique d�mocratique du Congo (ci-apr�s : RDC), X.________, n� en 1978, est entr� pour la premi�re fois en Suisse le 13 avril 1996 et y a requis l'asile. Sa demande a �t� d�finitivement rejet�e le 26 juillet 1996 et son renvoi a �t� prononc�. X.________ a �t� signal� disparu d�s le 24 novembre 1996 et une interdiction d'entr�e en Suisse a �t� prononc�e � son encontre le 20 janvier 1997 pour une dur�e de trois ans. Le 2 f�vrier 1997, son renvoi a �t� ex�cut� � destination de Kinshasa.
X.________ est revenu en Suisse dans le courant de l'ann�e 1998. Les 24 avril 1997, 5 mai 1998 et 3 mai 1999, il a �t� condamn� � trois reprises pour des infractions contre le patrimoine, principalement vol, et infraction � la loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (LSEE; RS 1 113 et les modifications ult�rieures; en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2007) � des peines d'emprisonnement de respectivement cinq jours, six semaines et neuf mois; son expulsion du territoire suisse pour cinq ans a en outre �t� prononc�e, mais n'a pas �t� ex�cut�e. Le 4 mai 1999, la nouvelle demande d'asile dont X.________ avait, entre-temps, saisi les autorit�s a fait l'objet d'un refus d'entr�e en mati�re.
Entre le 18 avril 2000 et le 16 novembre 2004, X.________, qui est demeur� en Suisse, a �t� condamn� aux peines suivantes:
- le 18 avril 2000, il a �t� condamn� par le "Bezirksamt" Zofingen pour vol � 30 jours d'emprisonnement et � une amende de CHF 200.-;
- le 16 janvier 2001, il a �t� condamn� par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne pour vol et rupture de ban � 41 jours d'emprisonnement;
- le 19 juin 2002, il a �t� condamn� par le Pr�sident de l'arrondissement judiciaire II de Bienne-Nidau pour faux dans les titres, tentative d'escroquerie, vols et recel � 9 mois d'emprisonnement;
- le 25 ao�t 2003, il a �t� condamn� par le Juge d'instruction de l'arrondissement de Lausanne pour vol, subsidiairement recel, faux dans les certificats et contravention � l'ordonnance sur la circulation routi�re � CHF 800.- d'amende;
- le 22 septembre 2004, il a �t� condamn� par le "Bezirksamt" B�lach pour vol � dix mois d'emprisonnement;
- le 16 novembre 2004, le Tribunal d'arrondissement de Lausanne l'a condamn� pour vol et rupture de ban � une peine de deux mois d'emprisonnement.
Le 14 ao�t 2003, X.________ a �pous� A.________, de nationalit� suisse. Le 13 janvier 2005, une autorisation de s�jour au titre du regroupement familial lui a �t� d�livr�e. A deux reprises, le 26 janvier 2005 et le 11 novembre 2005, le Service cantonal de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service cantonal) a attir� son attention sur le fait que son comportement pouvait conduire � son expulsion et l'a invit� � faire en sorte que celui-ci ne donne plus lieu � de nouvelles condamnations p�nales.
Le 10 juillet 2008, X.________ a �t� condamn� par un tribunal zurichois une nouvelle fois pour vol � neuf mois d'emprisonnement.
Le 25 ao�t 2008, il a �t� engag� par C.________ en qualit� d'aide de salle d'op�ration. Le 27 novembre 2008, le Service cantonal a refus� la transformation de son autorisation de s�jour en une autorisation d'�tablissement. Le 6 janvier 2009, X.________ a �t� condamn� � une peine p�cuniaire de vingt jours-amende pour violation de domicile.
Le 19 mai 2009, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne, statuant sur la demande de mesures protectrices de l'union conjugale de A.________, a autoris� cette derni�re � vivre s�par�e de X.________ et lui a confi� la garde de leur enfant, B.________, n� le *** 2008, r�servant au p�re un libre droit de visite sur son fils. Une contribution mensuelle de 600 fr. par mois pour l'entretien de son fils a �t� mise � la charge de X.________.
Le 22 juin 2009, le Service cantonal a renouvel� l'autorisation de s�jour de X.________. Constatant en outre qu'entre 1999 et 2008, l'int�ress� avait �t� condamn� au total � 41 mois d'emprisonnement, le Service cantonal lui a adress� une ultime mise en garde, en l'informant de ce qu'une nouvelle condamnation entra�nerait une r�vocation de son autorisation de s�jour.
Le 8 mars 2010, une amende de 60 fr. a �t� prononc�e � l'encontre de X.________ pour violation simple des r�gles de la circulation routi�re. Les 3, 6 et 21 septembre 2010, le Juge d'application des peines a converti des amendes inflig�es � l'int�ress� en peine privative de libert� de deux fois six, respectivement deux jours. Le 25 octobre 2010, X.________ a �t� d�nonc� pour des nouveaux vols � l'�talage, commis � Moudon et � Zurich. Le 10 d�cembre 2010, l'int�ress� a une nouvelle fois �t� d�nonc� par les autorit�s bernoises, pour un vol commis � Thoune.
Au 20 octobre 2010, X.________ faisait l'objet de poursuites pour un montant total de 37'387 fr.60 aux offices de Lausanne-Est et Lausanne-Ouest; des actes de d�faut de biens pour un montant total de 61'816 fr.85 ont �t� d�livr�s par ces deux offices � ses cr�anciers. Entre-temps, le 8 juin 2010, A.________ a saisi le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne d'une demande en divorce.
Le 17 d�cembre 2010, le Service cantonal a inform� X.________ de son intention de refuser la prolongation de son autorisation de s�jour et de prononcer son renvoi de Suisse. X.________ s'est d�termin� le 21 d�cembre 2010 et a requis le Service cantonal de prolonger son autorisation de s�jour, expliquant en substance qu'il allait mettre un terme � ses agissements d�lictueux, qu'il travaillait depuis plus de deux ans et devait faire face � son obligation d'entretien de son fils. Le 17 f�vrier 2011, le Service cantonal a refus� de prolonger l'autorisation de s�jour de X.________ et a prononc� son renvoi de Suisse.
X.________ a recouru contre cette d�cision, dont il a demand� l'annulation. Il a notamment produit une correspondance du conseil de A.________, dat�e du 8 mars 2011, par laquelle cette derni�re d�clare retirer sa demande en divorce. La Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours et confirm� la d�cision du Service cantonal par arr�t du 1er juin 2011.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ a recouru au Tribunal f�d�ral par acte du 4 juillet 2011. Il d�nonce principalement la violation des art. 8 CEDH et 62 let. b de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20). Il estime que son int�r�t priv� � maintenir des relations avec son fils prime sur l'int�r�t public � la protection de l'ordre public.
Le Service cantonal renonce � se d�terminer, tandis que l'autorit� pr�c�dente et l'Office f�d�ral des migrations concluent au rejet du recours.
La requ�te d'effet suspensif a �t� admise par ordonnance pr�sidentielle du 8 juillet 2011.
Ressortissant congolais mari� � une citoyenne suisse, le recourant fait valoir un droit � une autorisation de s�jour fond� sur les art. 42 et 50 LEtr, ainsi que l'art. 8 CEDH, en se pr�valant de sa relation avec sa femme et son fils. Le recourant a potentiellement droit � un droit de s�jour fond� sur ces dispositions, de sorte que le pr�sent recours est recevable au regard de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
1.2 Pour le surplus, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF). Il a �t� form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF). Par cons�quent, il est recevable en tant que recours en mati�re de droit public.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF).
L'art. 42 al. 1 LEtr pr�voit que le conjoint d'un ressortissant suisse a droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� � condition de vivre en m�nage commun avec lui. L'exigence du m�nage commun n'est pas applicable lorsque la communaut� familiale est maintenue et que des raisons majeures justifiant l'existence de domiciles s�par�s peuvent �tre invoqu�es (art. 49 LEtr). Des probl�mes familiaux peuvent notamment justifier une s�paration provisoire des �poux (art. 76 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative [OASA; RS 142.201]). Tant les "raisons majeures" de l'art. 49 LEtr que les "probl�mes familiaux" de l'art. 76 OASA visent des situations exceptionnelles, qui peuvent se pr�senter, par exemple lorsque l'�pouse �trang�re r�side dans un foyer ou s'est constitu� un domicile propre en raison de violences conjugales (arr�t 2C_654/2010 du 10 janvier 2011 consid. 2.2; arr�t 2C_635/2009 du 26 mars 2010 consid. 4.4). De mani�re g�n�rale, il appartient � l'�tranger d'�tablir l'existence de raisons majeures au sens de l'art. 49 LEtr, ainsi que le maintien de la communaut� familiale en d�pit des domiciles s�par�s. Une s�paration de plus d'une ann�e laisse pr�sumer que la communaut� familiale a cess� d'exister (arr�t 2C_575/2009 du 1er juin 2010 consid. 3.5).
C'est � juste titre que l'autorit� pr�c�dente a consid�r�, sur la base d'une appr�ciation des preuves dont le recourant ne pr�tend pas qu'elle soit arbitraire, que la vie commune avait pris fin. Les �poux X.________ ne font plus m�nage commun depuis le 19 mai 2009, date � laquelle des mesures protectrices de l'union conjugale ont �t� d�cid�es par le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne, autorisant A.________ � vivre s�par�e du recourant et intimant au recourant de quitter le domicile conjugal. La perspective hypoth�tique de la reprise de la vie commune n'est pas d�terminante sous l'angle des art. 42 et 49 LEtr, m�me si des mesures protectrices de l'union conjugale ont �t� prononc�es (cf. arr�t 2C_654/2010 du 10 janvier 2011 consid. 2.3; arr�t 2C_635/2009 du 26 mars 2010 consid. 4.3 et 4.4).
4.1 Apr�s dissolution de la famille, le droit � la prolongation de l'autorisation de s�jour n'existe, aux termes de l'art. 50 al. 1 LEtr, que si l'union conjugale a dur� au moins trois ans et que l'int�gration est r�ussie (let. a), soit notamment si l'�tranger respecte l'ordre juridique et les valeurs de la Constitution f�d�rale (art. 77 al. 4 OASA).
Le l�gislateur a �galement pr�vu un droit � la prolongation de l'autorisation de s�jour si la poursuite du s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures (art. 50 al. 1 let. b). L'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr a pour vocation d'�viter les cas de rigueur ou d'extr�me gravit� qui peuvent �tre provoqu�s notamment par la violence conjugale, le d�c�s du conjoint ou des difficult�s de r�int�gration dans le pays d'origine. Sur ce point, l'art. 50 al. 1 let. b et al. 2 LEtr n'est pas exhaustif (cf. le terme "notamment") et laisse aux autorit�s une certaine libert� d'appr�ciation humanitaire (cf. ATF 136 II 1 consid. 5.3 p. 4; arr�t 2C_216/2009 du 20 ao�t 2009 consid. 2.1). L'int�r�t des enfants communs doit �galement �tre pris en consid�ration parmi les circonstances pouvant fonder un cas de rigueur, dans la mesure o� l'�tranger entretient un lien �troit avec eux et que ces derniers sont pour leur part bien int�gr�s en Suisse (cf. arr�t 2C_830/2010 du 10 juin 2011 consid. 3.1.3). Un cas de rigueur survenant apr�s la rupture de la communaut� conjugale doit toutefois s'appr�cier au vu de l'ensemble des circonstances particuli�res et pr�senter une intensit� significative dans les cons�quences qu'un renvoi pourrait engendrer sur la vie priv�e et familiale de l'�tranger (cf. ATF 137 II 345 consid. 3.2; arr�t 2C_781/2010 du 16 f�vrier 2011 consid. 2.2).
4.2 Bien que l'union conjugale ait dur� plus de trois ans, aucun droit � la prolongation de l'autorisation de s�jour ne peut �tre reconnu au recourant sur la base de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr en raison de son d�faut d'int�gration. Les nombreuses condamnations dont il a fait l'objet, et notamment celles lui infligeant des peines privatives de libert� totalisant plus de quarante et un mois d�montrent son incapacit� � respecter l'ordre juridique suisse.
4.3 La question de savoir si des raisons personnelles majeures sont r�alis�es en l'esp�ce souffre de rester ind�cise, car le droit �ventuel de demeurer en Suisse fond� sur l'art. 50 al. 1 let. b LEtr s'est �teint en vertu de l'art. 50 al. 2 let. b en relation avec l'art. 62 let. c.
5.1 Le droit � la prolongation de l'autorisation de s�jour apr�s dissolution du lien conjugal fond� sur l'art. 50 s'�teint notamment s'il existe des motifs de r�vocation au sens de l'art. 62 LEtr (art. 51 al. 2 let. b LEtr). Parmi ces motifs d'extinction figurent les cas dans lesquels l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de longue dur�e (art. 62 let. b), ou attente de mani�re grave et r�p�t�e � la s�curit� et � l'ordre publics suisses (let. c).
Selon la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, une peine privative de libert� est consid�r�e comme �tant de longue dur�e, au sens de l'art. 62 let. b, lorsqu'elle d�passe un an d'emprisonnement (ATF 135 II 377 consid. 4.2 p. 379 ss). Cette dur�e doit imp�rativement r�sulter d'un seul jugement p�nal, l'addition de plusieurs peines plus courtes n'�tant pas admissible (ATF 137 II 297 consid. 2 p. 299 ss).
Il y a notamment atteinte � la s�curit� et � l'ordre publics suisses au sens de l'art. 62 let. c LEtr en cas de violation de prescriptions l�gales ou de d�cisions d'autorit�s (art. 80 al. 1 let. a OASA). La s�curit� et l'ordre publics sont menac�s lorsque des �l�ments concrets indiquent que le s�jour en Suisse de la personne concern�e conduit selon toute vraisemblance � une atteinte � la s�curit� et � l'ordre publics (art. 80 al. 2 OASA).
5.2 La r�vocation de l'autorisation ne se justifie que si la pes�e des int�r�ts � effectuer dans le cas d'esp�ce fait appara�tre la mesure comme proportionn�e (ATF 2C_295/2009 du 25 septembre 2009 consid. 4.3; arr�t 2C_793/2008 du 27 mars 2009 consid. 2.1 et les r�f�rences). Il convient donc de prendre en consid�ration la gravit� de la faute commise, le degr� d'int�gration respectivement la dur�e du s�jour effectu� en Suisse et le pr�judice que l'int�ress� et sa famille auraient � subir en raison de la mesure (cf. art. 96 al. 1 LEtr; ATF 2C_295/2009 du 25 septembre 2009 consid. 4.3; arr�ts 2C_36/2009 du 20 octobre 2009 consid. 2.1 et 2C_793/2008 du 27 mars 2009 consid. 2.1). Quand le refus d'octroyer une autorisation de s�jour se fonde sur la commission d'une infraction, la peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re servant � �valuer la gravit� de la faute et � proc�der � la pes�e des int�r�ts en pr�sence (cf. arr�t 2C_464/2009 du 21 octobre 2009 consid. 5). Il est �galement possible que plusieurs causes d'expulsion soient r�alis�es dans un cas particulier, mais qu'aucune d'entre elles n'autorise � elle seule l'expulsion, voire le refus d'une autorisation de s�jour, au regard du principe de la proportionnalit�. Il convient alors de proc�der � une appr�ciation d'ensemble qui, selon les circonstances, peut conduire � admettre que l'expulsion n'est pas excessive au vu des faits d�coulant de ces diff�rentes causes d'expulsion (cf. arr�ts 2C_362/2009 du 24 juillet 2009 consid. 3.2; 2A.307/1999, du 5 janvier 2000, consid. 4a).
Selon la jurisprudence, un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir du droit au respect de sa vie priv�e et familiale au sens de l'art. 8 par. 1 CEDH, pour s'opposer � une �ventuelle s�paration de sa famille. Cet article s'applique en effet lorsqu'un �tranger fait valoir une relation intacte avec ses enfants b�n�ficiant du droit de r�sider en Suisse, m�me si ces derniers ne sont pas plac�s sous son autorit� parentale ou sa garde du point de vue du droit de la famille (arr�ts 2C_723/2010 du 14 f�vrier 2011 consid. 5.2; 2C_679/2009 du 1er avril 2010 consid. 2.2 et les r�f�rences, notamment � l'ATF 120 Ib 1 consid. 1d p. 3).
Le droit au respect de la vie priv�e et familiale garanti par l'art. 8 par. 1 CEDH n'est pas absolu. Une ing�rence dans l'exercice de ce droit est possible, selon l'art. 8 par. 2 CEDH, � certaines conditions pr�cises, notamment lorsqu'une telle mesure est n�cessaire � la d�fense de l'ordre et � la pr�vention des infractions p�nales. L'application de cette disposition implique aussi une pes�e des int�r�ts en pr�sence (cf. ATF 135 I 153 consid. 2.1 et 2.2 p. 154 ss; ATF 2C_295/2009 du 25 septembre 2009 consid. 4.3) largement similaire � ce qui est exig� en droit interne en application de l'art. 96 LEtr (cf. arr�t 2C_547/2011 consid. 5.2 et les r�f�rences cit�es). Le parent qui entend se pr�valoir de la garantie de l'art. 8 CEDH doit non seulement entretenir un lien particuli�rement fort avec son enfant, mais �galement avoir fait preuve en Suisse d'un comportement irr�prochable. C'est seulement � ces conditions que l'int�r�t priv� du parent �tranger � demeurer en Suisse peut l'emporter sur l'int�r�t public que rev�t une politique migratoire restrictive (arr�ts 2C_555/2011 du 29 novembre 2009 consid. 3.1; 2C_723/2010, pr�cit�, consid. 5.2; 2C_335/2009 du 12 f�vrier 2010 consid. 2.2.2; 2C_171/2009 du 3 ao�t 2009 consid. 2.2 et les renvois, not. aux ATF 120 Ib 1 consid. 3c p. 5, 22 consid. 4a p. 25).
7.1 Le droit � la prolongation de l'autorisation de s�jour du recourant fond� sur l'art. 50 LEtr s'est �teint. En effet, s'il n'a �t� condamn� � aucune peine privative de longue dur�e, il a fait l'objet de nombreuses condamnations. Comme l'a retenu l'instance pr�c�dente, entre le 3 mai 1999 et le 6 janvier 2009, soit sur moins de dix ans, il a �t� condamn� � neuf reprises par diff�rentes autorit�s judiciaires cantonales, en majeure partie pour des vols, � des peines d'emprisonnement totalisant 41 mois. Malgr� trois mises en garde successives de l'autorit� intim�e quant aux cons�quences de son comportement sur son statut administratif en Suisse, le recourant n'a nullement renonc� � ses activit�s d�lictueuses. C'est donc moins la gravit� de chaque acte d�lictueux qui caract�rise le comportement r�pr�hensible du recourant que la constance de leur r�p�tition, qui d�note son incapacit� � se conformer au droit en vigueur et qui permet � l'autorit� de r�voquer son autorisation (art. 62 let. c LEtr).
7.2 Le recourant invoque le fait que la majorit� des peines prononc�es � son encontre est ant�rieure � son mariage. Il n'en demeure pas moins qu'apr�s cette date, il a encore �t� condamn� de nombreuses fois pour vols, violation de domicile et infractions � la circulation routi�re, et notamment � des peines d'emprisonnement totalisant 21 mois.
Invoquant l'art. 8 CEDH et la violation du principe de la proportionnalit�, le recourant se plaint du fait que le non-renouvellement de son autorisation de s�jour et son retour en R�publique d�mocratique du Congo le priverait de son droit de visite sur son fils, et que la rupture de leur relation serait pr�judiciable � l'enfant.
8.1 Certes, le recourant semble entretenir une bonne relation avec son fils �g� de trois ans, dans la mesure o� il le voit une � deux fois par semaine et o� l'enfant est � chaque fois heureux de voir son p�re. Toutefois, les parents se sont s�par�s alors que l'enfant avait moins de 6 mois, de sorte qu'il n'a pas v�cu longtemps avec son p�re ni pu construire avec lui un lien affectif profond (cf. arr�t 2C_335/2009 du 12 f�vrier 2010 consid. 2.2.3). De plus, le comportement dont le recourant a fait preuve en Suisse est loin d'�tre irr�prochable, de sorte que son int�r�t ne saurait primer sur la protection de l'int�r�t public. Au demeurant, l'�loignement du recourant n'emp�cherait pas que p�re et fils aient des contacts par t�l�phone, lettre ou messagerie �lectronique, ou que le p�re vienne voir son fils lors de s�jours touristiques (cf. arr�t 2C_418/2009 consid. 5.2).
8.2 Le recourant reproche � l'autorit� pr�c�dente de n'avoir pas tenu compte des qualit�s "intrins�ques" et "�videntes" qu'il a pu d�montrer par son travail dans un �tablissement hospitalier. Le recourant ne d�taille pas ces qualit�s, et il n'est pas �tabli qu'il ait suivi de formation sp�cifique pour l'acquisition de son emploi.
8.3 Compte tenu de l'ensemble des circonstances, il appara�t que l'int�r�t public � �loigner le recourant l'emporte sur l'int�r�t priv� de celui-ci et de son fils � pouvoir vivre ensemble en Suisse. Par cons�quent, en rendant l'arr�t attaqu�, le Tribunal cantonal a respect� le droit. En particulier, il a proc�d� � une pes�e des int�r�ts en pr�sence correcte; il n'a viol� ni la LEtr ni l'art. 8 CEDH, ni le principe de la proportionnalit�.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�. Succombant, le recourant supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et n'a pas droit � des d�pens.

References: art. 8
 art. 42
 art. 95
 art. 105
 art. 42
 ATF 
 ATF 
 art. 96
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF