Source: https://books.google.com.sv/books?id=IzAPAAAAYAAJ&qtid=2a7e798d&source=gbs_quotes_r&cad=6
Timestamp: 2020-01-19 06:03:08+00:00

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ART. 3. — Les armes, ainsi que tout le matériel de l'armée, consistant en drapeaux, aigles, canons, mitrailleuses, chevaux, caisses de guerre, équipages de l'armée, munitions, etc., seront laissés à Metz et dans les forts à des commissions militaires...
Journal d'un officier de l'armée du Rhin - Página 363
...seront admis dans les dits forts, pour occuper les magasins à poudre et pour éventer les mines. Art. 3. Les armes ainsi que tout le matériel de l'armée,...forts à des commissions militaires instituées par le maréchal Bazaine, pour être remis immédiatement à des commissaires prussiens. Les troupes sans...
...les magasins à poudre et éventer les mines. « Art. 3. — Les armes ainsi que tout le matériel do l'armée ^consistant en drapeaux, aigles, canons,...forts à des commissions militaires instituées par Monsieur le Maréchal Bazaine pour être remis immédiatement à des commissaires prussiens. « Les...
...seront admis dans lesdits forts pour occuper les magasins à poudre et pour éventer les mines. t Art. 3. — Les armes, ainsi que tout le matériel de l'armée,...mitrailleuses, chevaux, caisses de guerre, équipages de l'année, munitions, etc., seront laissés à Metz et dans les forts à des commissions militaires...
...aigles, canons, mitrailleuses, chevaux, caisses de guerre, équipages de l' armée, mnnitione, ete., seront laissés à Metz et dans les forts à des commissions...instituées par M. le maréchal Bazaine, pour être remis à des commissaires prussiens. Les troupes, sans armes, seront conduites, rangées d'après leurs régiments...
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...seront admis dans lesdits forts, pour occuper les magasins à poudre et pour éventer les mines. ARTICLE 3. Les armes, ainsi que tout le matériel de l'armée,...à des commissions militaires instituées par M. le général Bazaine, pour être remis immédiatement à des commissaires prussiens. Les troupes sans...
Les lois relatives à la guerre selon le droit des gens moderne, le ..., Volumen2
...admis dans lesdits forts, pour occuper les magasins à poudre et pour éventer les mines. — Arl. 3. Les armes, ainsi que tout le matériel de l'armée,...munitions, etc., seront laissés à Metz et dans les forts, a des commissions militaires instituées par le maréchal Bazaine, pour être remis immédiatement...
...seront admis dans lesdits forts pour occuper les magasins à poudre et pour éventer les mines. Art. 3. — Les armes, ainsi que tout le matériel de l'armée,...équipages de l'armée , munitions, etc. , seront livrés, à Metz et dans les forts, à des commissions militaires instituées par M. le maréchal Bazaino,...
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...mitrailleuses , chevaux , caisses de guerre , équipages de l'armée , munitions, etc., seront livrés, à Metz et dans les forts, à des commissions militaires...instituées par M. le maréchal Bazaine, pour être remises immédiatement à des commissaires prussiens. Les troupes sans armes seront conduites, rangées...

References: ART. 3

ART. 3
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