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Timestamp: 2016-10-26 02:20:20+00:00

Document:
4P.173/2003 (08.12.2003)
4P.173/2003 /ech
Arr�t du 8 d�cembre 2003
MM. les Juges Corboz, Pr�sident, Klett et Favre.
B.________ Co Limited,
toutes deux repr�sent�es par Me Jean-Luc Herbez,
art. 9 Cst.; ex�cution d'une sentence arbitrale �trang�re,
recours de droit public contre l'arr�t de la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 19 juin 2003.
A.a Par contrat du 6 octobre 1999, A.________ SA, � Gen�ve, a vendu � B.________ Co Ltd, � Tortola (Iles Vierges Britanniques), 20'000 tonnes d'ur�e en granul�s, le chargement devant �tre exp�di� � C.________ SA, en �quateur. Le contrat contenait une clause compromissoire soumettant tout litige au R�glement d'arbitrage de la Chambre de commerce internationale (CCI) et fixant le si�ge de l'arbitrage � Londres.
Un litige est intervenu entre les parties, amenant les intim�es � ouvrir action contre la recourante devant un arbitre unique statuant sous l'�gide de la CCI. Dans une premi�re sentence, rendue le 18 mai 2001, l'arbitre unique, rejetant l'exception soulev�e sur ce point par la recourante, s'est d�clar� comp�tent pour trancher le litige. La recourante a attaqu� cette sentence par un recours en annulation que la Cour d'appel de Paris a d�clar� irrecevable par ordonnance du 11 octobre 2001.
Le 2 mai 2002, l'arbitre unique a rendu une sentence arbitrale partielle, condamnant la recourante � payer aux intim�es 12'838,53 � avec int�r�ts d�s le 18 mai 2001, � titre de d�pens pour la sentence sur la comp�tence, et 9'927,85 � avec int�r�ts d�s le 9 d�cembre 2001, � titre d'honoraires et d�bours pour la p�riode du 18 mai au 22 novembre 2001, ainsi qu'� leur rembourser 24'000 US$ avec int�r�ts d�s le 4 avril 2001, cette somme repr�sentant l'avance des frais d'arbitrage effectu�e par les intim�es.
A.b Le 24 septembre 2002, les intim�es ont requis l'Office des poursuites de Gen�ve de notifier � la recourante un commandement de payer dans la poursuite n� ... (ci-apr�s: poursuite A), pour la contre-valeur, en francs suisses, des montants allou�s dans la sentence arbitrale partielle du 2 mai 2002. Ce commandement de payer a �t� frapp� d'opposition.
Les intim�es ont ensuite fait notifier � la recourante un second commandement de payer n� ... (ci-apr�s: poursuite B) pour la contre-valeur des montants de 25'000 FF et 795,61 € qui leur avaient �t� allou�s par la Cour d'appel de Paris au titre des frais et d�pens. La poursuivie a fait opposition � ce commandement de payer.
A.c Le 23 d�cembre 2002, l'arbitre unique a rendu sa sentence finale condamnant la recourante � payer aux intim�es 636'023,20 US$ et 48'000 US$ de frais d'arbitrage, sous d�duction de tout montant pay� par celle-l� depuis la sentence partielle du 2 mai 2002. La recourante, qui s'est vu notifier ladite sentence le 29 janvier 2003, a form� un recours aupr�s du Tribunal commercial de la Haute Cour de justice, Queen's Bench Division, � Londres, par acte du 26 f�vrier 2003. Cette proc�dure de recours est toujours pendante.
Par requ�te adress�e le 22 janvier 2003, sous la forme d'un seul acte, au Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, les intim�es ont sollicit� la reconnaissance et l'ex�cution de la sentence arbitrale partielle du 2 mai 2002 et de l'ordonnance de la Cour d'appel de Paris du 11 octobre 2001, aux fins d'obtenir la mainlev�e d�finitive des oppositions form�es aux deux commandements de payer susmentionn�s. La recourante a conclu au rejet de la requ�te.
Par jugement du 17 mars 2003, le Tribunal de premi�re instance a prononc� l'exequatur de la sentence arbitrale partielle et de l'ordonnance fran�aise, ainsi que la mainlev�e d�finitive des oppositions aux deux commandements de payer.
Statuant par arr�t du 19 juin 2003, sur appel de la recourante, la Cour de justice genevoise a confirm� le jugement de premi�re instance. Elle a retenu, en substance, que la production d'une copie de la clause compromissoire, compl�t�e en appel par celle de l'original, remplissait les conditions de l'art. III 2�me phrase de la Convention de New York (RS 0.277.12), sauf � verser dans le formalisme excessif. La sentence partielle du 2 mai 2002 �tait obligatoire au regard de l'art. 30 ch. 2 du R�glement d'arbitrage de la CCI, le recours form� contre la sentence finale du 23 d�cembre 2002 ne remettant pas en cause ce caract�re obligatoire. Valant titre de mainlev�e d�finitive, cette sentence partielle pouvait �tre ex�cut�e. Il en allait de m�me pour l'ordonnance du 11 octobre 2001 rendue par la Cour d'appel de Paris. Dans les deux cas, la d�bitrice ne pouvait invoquer aucune des exceptions mentionn�es � l'art. 81 al. 1 in fine LP.
Agissant par la voie du recours de droit public, A.________ SA demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t susmentionn�. Reprenant ses pr�c�dents moyens, elle se plaint d'une violation des art. IV et V de la Convention de New York ainsi que d'une application arbitraire de l'art. 80 LP.
Les intim�es concluent au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�. La Cour de justice se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
Par ordonnance du 20 octobre 2003, le pr�sident de la I�re Cour civile a accord� l'effet suspensif au recours.
1.1 Aux termes de l'art. 194 LDIP, la reconnaissance et l'ex�cution des sentences arbitrales �trang�res sont r�gies par la Convention de New York du 10 juin 1958 pour la reconnaissance et l'ex�cution des sentences arbitrales �trang�res (RS 0.277.12). S'agissant d'un trait� international, les d�cisions cantonales rendues en application de ladite Convention sont susceptibles d'un recours de droit public pour violation des trait�s internationaux (art. 84 al. 1 let. c OJ), � l'exclusion de tout autre recours (art. 84 al. 2 OJ; ATF 126 III 534 consid. 1a et les arr�ts cit�s).
1.2 En raison des exigences de motivation pos�es par l'art. 90 al. 1 let. b OJ, la recourante, en se fondant sur la d�cision attaqu�e, devait indiquer quelle disposition du trait� avait �t� viol�e, � son avis, en pr�cisant en quoi consistait la violation (ATF 126 III 534 consid. 1b et les arr�ts cit�s).
1.3 Saisi d'un recours fond� sur l'art. 84 al. 1 let. c OJ, le Tribunal f�d�ral examine librement, dans le cadre des moyens invoqu�s, si une convention internationale a �t� viol�e (ATF 108 Ib 85 consid. 2a); lorsque la d�cision attaqu�e �mane d'une autorit� judiciaire, sa cognition est, en revanche, limit�e � l'arbitraire en ce qui concerne l'examen des faits, les nova n'�tant en cons�quence pas admis (ATF 129 I 110 consid 1.1).
Conform�ment � ces principes, le Tribunal f�d�ral examinera librement si la d�cision entreprise, qui a �t� rendue par la juridiction sup�rieure du canton de Gen�ve, emporte violation des dispositions de la Convention de New York invoqu�es par la recourante. Cependant, il ne reverra que sous l'angle de l'arbitraire les constatations de fait de la cour cantonale, � supposer qu'elles fassent l'objet de critiques de la part de la recourante.
Selon l'art. IV ch. 1 let. b de la Convention de New York, en liaison avec l'art. II du m�me trait�, la partie qui se pr�vaut d'une sentence arbitrale �trang�re ne peut en obtenir la reconnaissance et l'ex�cution qu'� la condition de produire l'original de la clause compromissoire ou du compromis liant les parties, ou une copie r�unissant les conditions requises pour son authenticit�.
Dans le cas pr�sent, les intim�es ont remis au juge du Tribunal de premi�re instance une photocopie de la clause compromissoire ne respectant pas la lettre de cette disposition. Toutefois, en appel, elles ont apport� l'original du contrat du 6 octobre 1999 contenant la clause compromissoire litigieuse. Les intim�es ont ainsi produit la pi�ce requise par la disposition cit�e.
Savoir si l'original de la clause compromissoire pouvait �tre produit en appel, alors que seule une copie du contrat incluant cette clause avait �t� produite en premi�re instance est une question qui rel�ve de la proc�dure cantonale. La Cour de justice reconna�t que la production de pi�ces nouvelles en appel n'est pas admise par le droit de proc�dure genevois. Elle consid�re, toutefois, qu'elle verserait dans le formalisme excessif en refusant la production de la pi�ce susvis�e, alors que l'authenticit� de celle-ci n'est pas contest�e et qu'une copie a �t� produite en premi�re instance. Il est �vident que l'application du droit cantonal est limit�e par l'interdiction du formalisme excessif. La recourante ne soutient pas que le droit constitutionnel prohibant le formalisme excessif aurait �t� mal appliqu� en l'esp�ce, de sorte qu'il n'y a pas lieu d'examiner cette question (art. 90 al. 1 let. b OJ).
D�s lors que la cour cantonale �tait en possession de l'original du contrat contenant la clause compromissoire, au moment de statuer, elle n'a pas accord� l'exequatur en violation de l'art. IV ch. 1 let. b de la Convention de New York.
3.1 En vertu de l'art. V ch. 1 let. e de la Convention de New York, l'exequatur d'une sentence arbitrale doit �tre refus� si la partie qui s'y oppose fournit la preuve que la sentence n'est pas encore devenue obligatoire pour les parties ou a �t� annul�e ou suspendue par une autorit� comp�tente du pays dans lequel, ou d'apr�s la loi duquel, la sentence a �t� rendue. L'exequatur sera donc refus� lorsque la sentence peut encore faire l'objet d'un recours ordinaire devant un tribunal �tatique, lorsqu'elle a �t� d�clar�e nulle ou annul�e dans l'�tat d'origine ou lorsque l'effet suspensif a �t� accord� � un recours en nullit� par l'autorit� comp�tente (pour plus de d�tails, cf., parmi d'autres, Paolo Michele Patocchi/Cesare Jermini, in Commentaire b�lois, n. 116 ss ad art. 194 LDIP). C'est � la partie qui s'oppose � l'exequatur d'apporter la preuve de l'un des motifs de refus, au sens de la disposition susmentionn�e (ATF 110 Ib 191 consid. 2c p. 195 et les arr�ts cit�s; Andreas Bucher, Die neue internationale Schiedsgerichtsbarkeit in der Schweiz, p. 156 n. 437). A cet effet, il lui appartiendra, le cas �ch�ant, d'�tablir le contenu du droit �tranger (ATF 108 Ib 85 consid. 3 p. 88; Patocchi/Jermini, op. cit., n. 114 ad art. 194 LDIP). Pour obtenir l'ex�cution de la sentence, il n'est pas n�cessaire que celle-ci soit ex�cutoire dans le pays d'origine; il suffit qu'elle soit susceptible d'obtenir l'exequatur dans l'Etat requis de l'ex�cuter, la Convention de New York voulant �viter le "double exequatur" (ATF 108 Ib 85 consid. 4e p. 91 et les r�f�rences; Fr�d�ric-Edouard Klein, La Convention de New York pour la reconnaissance et l'ex�cution des sentences arbitrales �trang�res, in: RSJ 57/1961, p. 248 n. 15; Andreas Bucher, op. cit., p. 160 n. 451).
3.2 En l'esp�ce, la cour cantonale rel�ve que les effets de la sentence partielle du 2 mai 2002 n'ont pas �t� suspendus par l'autorit� arbitrale. Elle souligne, en outre, que le recours dirig� contre la sentence finale du 23 d�cembre 2002 ne remettait pas en cause le caract�re obligatoire de la sentence partielle pr�c�dente, ajoutant que la recourante n'a pas d�montr� qu'un effet suspensif f�t attach� audit recours.
Pour �tayer son grief, la recourante se borne � soutenir que le droit anglais permet de recourir contre une sentence arbitrale et qu'un tel recours emp�che ipso jure l'entr�e en force de la sentence. Elle ne fournit cependant pas un d�but de preuve � l'appui de cette th�se. En particulier, elle ne d�montre nullement que le recours au juge �tatique anglais rev�tirait un caract�re ordinaire ni, � ce d�faut, que la juridiction anglaise saisie de ce recours lui aurait octroy� l'effet suspensif.
Le moyen tir� de la violation de l'art. V ch. 1 let. e de la Convention de New York doit, en cons�quence, �tre rejet�.
La recourante voit �galement une violation de l'art. V ch. 2 let. b de la Convention de New York, soit une violation de l'ordre public suisse, dans le fait que l'arbitre unique, en rendant une sentence en cours de proc�dure, le 2 mai 2002, a condamn� la recourante � une partie des d�pens au fond et au remboursement de l'avance de frais op�r�e par les intim�es, avant m�me d'avoir rendu la sentence finale. Un tel comportement pr�jugerait de la d�cision au fond, rendant illusoires les actes de proc�dure post�rieurs � la sentence partielle et heurtant les "principes les plus �l�mentaires de (l') ordre juridique, parmi lesquels le droit d'�tre entendu".
4.1 Aux termes de l'art. V ch. 2 let. b de la Convention de New York, la reconnaissance et l'ex�cution d'une sentence arbitrale pourront aussi �tre refus�es si l'autorit� comp�tente du pays o� la reconnaissance et l'ex�cution sont requises constate que la reconnaissance ou l'ex�cution de la sentence serait contraire � l'ordre public de ce pays.
En tant que clause d'exception, la r�serve de l'ordre public s'interpr�te de mani�re restrictive, sp�cialement en mati�re de reconnaissance et d'ex�cution de jugements �trangers, o� sa port�e est plus �troite que pour l'application directe du droit �tranger (effet att�nu� de l'ordre public: ATF 116 II 625 consid. 4a p. 630 et les r�f�rences). Il y a violation de l'ordre public lorsque la reconnaissance ou l'ex�cution d'une d�cision �trang�re heurte de mani�re intol�rable les conceptions suisses de la justice. Une d�cision �trang�re peut �tre incompatible avec l'ordre juridique suisse non seulement � cause de son contenu mat�riel, mais aussi en raison de la proc�dure dont elle est issue. A cet �gard, l'ordre public suisse exige le respect des r�gles fondamentales de la proc�dure d�duites de la Constitution, telles que le droit � un proc�s �quitable et celui d'�tre entendu (ATF 126 III 101 consid. 3b p. 107/108; 122 III 344 consid. 4a p. 348/349 et les r�f�rences). Ces principes s'appliquent �galement en mati�re de reconnaissance et d'ex�cution de sentences arbitrales �trang�res (ATF 101 Ia 521 consid. 4a et les r�f�rences).
4.2 En l'esp�ce, la recourante fait grief � la cour cantonale d'avoir confirm� le prononc� d'exequatur de la sentence partielle au m�pris de son droit d'�tre entendue. En effet, l'arbitre unique aurait m�connu ce droit en statuant, dans ladite sentence, sur les frais et d�pens, car il aurait ainsi pr�jug� de la d�cision au fond.
Cette argumentation n'est pas convaincante. Il convient de souligner, en premier lieu, que le R�glement d'arbitrage de la CCI pr�voit express�ment la possibilit� de rendre des sentences int�rimaires et des sentences partielles (art. 2 iii). Or, la recourante ne d�montre nullement en quoi l'art. 31 du m�me r�glement interdirait de statuer sur les frais et d�pens dans ce type de sentences.
Quoi qu'il en soit, il est manifeste que les montants relatifs aux d�pens et honoraires r�sultant de l'incident de comp�tence n'ont aucune influence sur la solution au fond du litige soumis � l'arbitre unique. Le remboursement, impos� � la recourante, de l'avance effectu�e par les intim�es � la Cour internationale d'arbitrage de la CCI, �quivalant � la moiti� des avances de d�pens, soit 24'000 US$, pourrait laisser entendre que l'arbitre s'achemine vers une sentence finale donnant gain de cause aux intim�es. En fait, cette condamnation � payer une avance de frais de 24'000 US$ ne vise que la part des frais d'arbitrage incombant � la recourante, que celle-ci n'a pas pay�e mais qui a �t� avanc�e par les intim�es pour permettre le d�roulement de la proc�dure arbitrale. Dans la mesure o� l'autorit� arbitrale a ordonn� en cours de proc�dure le remboursement de cette avance faite par la partie adverse, et non pas le paiement de l'int�gralit� de la provision pour frais d'arbitrage, soit 48'000 US$, la sentence partielle du 2 mai 2002 ne peut raisonnablement pas �tre interpr�t�e comme une d�cision pr�jugeant de l'issue de la proc�dure arbitrale et de la solution adopt�e dans la sentence finale, rendue le 23 d�cembre 2002. Il s'ensuit que les actes de proc�dure effectu�s apr�s la seconde sentence arbitrale partielle du 2 mai 2002 conservent toute leur pertinence, notamment pour la recourante, qui ne peut ainsi pas se plaindre de la violation de son droit d'�tre entendue.
Par cons�quent, la Cour de justice n'a pas m�connu l'ordre public vis� � l'art. V ch. 2 let. b de la Convention de New York. La critique formul�e � ce propos par la recourante tombe, d�s lors, � faux.
La recourante soutient, en dernier lieu, que l'arr�t entrepris consacrerait une application arbitraire de l'art. 80 LP.
Dans le cas particulier, les intim�es ont fait notifier deux commandements de payer distincts: le premier (poursuite A), pour les montants qui leur ont �t� allou�s dans la sentence arbitrale partielle du 2 mai 2002; le second (poursuite B), pour les sommes octroy�es par la Cour d'appel de Paris dans son ordonnance du 11 octobre 2001. Ult�rieurement, les intim�es ont sollicit�, dans une seule requ�te commune, la mainlev�e d�finitive des deux oppositions faites respectivement � chacun des deux commandements de payer mentionn�s ci-dessus.
Le grief a ainsi trait � la proc�dure de mainlev�e, qui est r�gl�e par les cantons lorsque le droit f�d�ral ne contient pas de prescriptions sp�cifiques (art. 25 al. 2 let. a LP; ATF 123 III 271 consid. 4b p. 272 et les r�f�rences).
La Cour de justice constate que, dans leur requ�te unique, les intim�es ont pris des conclusions distinctes pour chacune des deux demandes de mainlev�e d�finitive correspondant � chaque poursuite intent�e � l'encontre de la recourante; elle ajoute que cette derni�re ne pr�tend pas que lesdites conclusions auraient �t� formul�es de mani�re impr�cise. Devant le Tribunal f�d�ral, la recourante n'indique pas quelle disposition du droit de proc�dure genevois aurait �t� viol�e ou interpr�t�e de fa�on arbitraire. Dans la mesure o� son grief est suffisamment articul� au regard des exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (ATF 129 I 113 consid. 2.1, p. 120 et les arr�ts cit�s), il s'av�re infond�. En effet, vu les conclusions prises par les intim�es, la recourante pouvait savoir sur quel point particulier portait le jugement de mainlev�e d�finitive et reconna�tre sans difficult� que cette derni�re �tait accord�e pour les montants �num�r�s dans le premier commandement de payer, pour la sentence arbitrale partielle du 2 mai 2002, et dans le second, pour l'ordonnance du 11 octobre 2001 de la Cour d'appel de Paris.
La recourante, qui succombe, devra payer l'�molument judiciaire (art. 156 al.1 OJ) et verser des d�pens aux intim�es (art. 159 al. 1 OJ).
Lausanne, le 8 d�cembre 2003

References: art. 9
in fine
 ATF 
 art. 194
 art. 194
 ATF 
 ATF