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Timestamp: 2016-10-01 18:55:23+00:00

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6B_1209/2015 (23.03.2016)
6B_1209/2015 � � Arr�t du 23 mars 2016
L�sions corporelles par n�gligence et violation des devoirs en cas d'accident; indemnit� pour frais de d�fense,
Par jugement du 16 juin 2015, le Tribunal d'arrondissement de la Broye et du Nord Vaudois a reconnu X.________ coupable de l�sions corporelles par n�gligence (art. 125 al. 1 CP) et de violation des obligations en cas d'accident (art. 92 al. 2 LCR). Il l'a condamn� � une peine p�cuniaire de 45 jours-amende, � 30 fr. le jour avec sursis durant 2 ans, et � une amende de 330 fr., peine convertible en 11 jours de peine privative de libert� de substitution. Sur le plan civil, il a astreint X.________ � payer � Y.________ divers montants � titre de r�paration du dommage mat�riel.
La Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal vaudois a rejet� l'appel de X.________ le 14 septembre 2015.
Ce jugement repose en substance sur l'�tat de fait suivant:
Le samedi 14 septembre 2013, vers 13 heures, � Vallamand, sur le trajet du triathlon du Seeland, le cycliste Y.________ a �t� d�pass� par deux v�hicules qui se suivaient. Le premier v�hicule s'est rabattu et a enclench� son clignotant pour indiquer son intention d'obliquer � droite. Le second v�hicule, conduit par X.________, s'est rabattu � son tour. Comme le premier v�hicule avait fortement ralenti, X.________ a fait un �cart sur la gauche pour l'�viter. Lors cette manoeuvre, il n'a pas regard� dans son r�troviseur et n'a pas vu le cycliste Y.________ qui, ne disposant plus d'une distance suffisante pour freiner derri�re lui, �tait en train de le d�passer par la gauche. Le flanc arri�re gauche de la voiture de X.________ a heurt� la jambe droite de Y.________, qui a �t� d�s�quilibr�. Le v�lo a travers� la route avant de chuter. Sans sortir de son v�hicule, X.________ a bri�vement parl� � Y.________ puis a quitt� les lieux sans laisser ses coordonn�es au bless�, ni attendre la police. Y.________, qui a souffert de plusieurs plaies au c�t� droit, a d�pos� plainte le 14 septembre 2013.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre le jugement cantonal et conclut, avec suite de frais et d�pens, � sa r�forme dans le sens de son acquittement et du rejet de l'ensemble des conclusions civiles. Il conclut �galement � l'octroi d'une indemnit� au sens de l'art. 429 CPP. A titre subsidiaire, il requiert le renvoi de la cause � l'autorit� intim�e.
1.1.�Le recourant invoque une constatation arbitraire des faits en relation avec une violation de la pr�somption d'innocence et du principe in dubio pro reo. Dans ce cadre, il reproche essentiellement � la cour cantonale d'avoir privil�gi� la version des faits de Y.________ au d�triment de la sienne. D�s lors que les seules preuves administr�es consistaient en les t�moignages d'un pr�venu et d'un plaignant, aucune des deux versions des faits ne pouvait �tre pr�f�r�e � l'autre. Il aurait donc d� �tre acquitt� au b�n�fice du doute.
1.2.�Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, � savoir pour l'essentiel de l'arbitraire (art. 9 Cst.). Pour qu'il y ait arbitraire, il ne suffit pas que la d�cision attaqu�e apparaisse discutable ou m�me critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation, mais aussi dans son r�sultat (ATF 140 III 16 consid. 2.1 p. 18 s.). Le grief d'arbitraire doit �tre invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF).
La pr�somption d'innocence, garantie par les art. 32 al. 1 Cst. et 10 CPP, ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves (ATF 127 I 38 consid. 2a p. 40; 120 Ia 31 consid. 2c p. 36 et les r�f�rences cit�es). Telle qu'on peut comprendre l'argumentation du recourant, celui-ci invoque la pr�somption d'innocence comme r�gle de l'appr�ciation des preuves. Celle-ci est viol�e lorsque le juge, qui s'est d�clar� convaincu, aurait d� �prouver des doutes quant � la culpabilit� du pr�venu au vu des �l�ments de preuve qui lui �taient soumis. Ce grief se confond en d�finitive avec celui d'appr�ciation arbitraire des preuves.
1.3.�En l'esp�ce, la cour cantonale a expliqu� pourquoi, m�me en l'absence de preuve technique, elle consid�rait comme non cr�dible la version des faits du recourant selon laquelle, d'une part, il avait d�pass� le cycliste bien avant le lieu de l'accident (quelque trois cents m�tres avant) et, d'autre part, celui-ci �tait tomb� une dizaine de m�tres derri�re lui sans qu'il ait une quelconque responsabilit� dans cette chute. Relativement au premier point, la cour cantonale a indiqu� qu'il �tait invraisemblable, vu la diff�rence de vitesse entre une voiture (50 km/h) et un v�lo (35 km/h), que le cycliste ait pu arriver � la hauteur du v�hicule du recourant au moment o� celui-ci s'�tait d�port� vers la gauche, fait admis par X.________ lors de son audition par la gendarmerie, si le d�passement avait effectivement eu lieu quelque trois cents m�tres avant l'accident. En revanche, elle a laiss� ind�cise la question de savoir si le recourant avait fait une queue de poisson au cycliste. En ce qui concerne l'existence ou non d'un heurt avec le cycliste, la cour cantonale a relev� que le recourant avait reconnu avoir fait un �cart vers la gauche sans regarder dans son r�troviseur, ni avoir enclench� son clignotant. Le jour des faits, il avait d�clar� � la police "s'�tre retrouv� en pr�sence d'un cycliste qui tentait de [le] d�passer". Aucun �l�ment autre que l'�cart soudain du recourant sur la voie de gauche ne pouvait expliquer la chute du cycliste. En particulier, rien ne permettait de retenir que ce dernier aurait �t� g�n� par une asp�rit� de la route ou par un autre �v�nement.
Il ne suffit pas de dire qu'il existe deux versions contradictoires des faits concernant le d�roulement de l'accident pour invoquer avec succ�s une violation du principe in dubio pro reo. Encore faut-il d�montrer que la cour cantonale, qui s'est d�clar� convaincue par la version soutenue par l'une des parties, est parvenue � ce r�sultat au terme d'une appr�ciation arbitraire des preuves, ce que le recourant ne fait nullement. On ne voit au demeurant pas ce qu'il y aurait d'insoutenable dans la mani�re dont la cour cantonale a appr�ci� les d�clarations de l'intim� et du recourant, notamment en les confrontant entre elles et en examinant leur coh�rence, ni dans les raisons que celle-ci a donn� pour �carter la version des faits du recourant. Le grief doit donc �tre rejet�.
Le recourant se plaint, � deux titres, d'une violation de l'art. 125 CP.
L'art. 125 CP r�prime le comportement de celui qui, par n�gligence, aura fait subir � une personne une atteinte � l'int�grit� corporelle ou � la sant�. La r�alisation de cette infraction suppose ainsi la r�union de trois conditions: l'existence de l�sions corporelles, une n�gligence et un lien de causalit� entre la n�gligence et les l�sions.
2.1.�Le recourant fait valoir tout d'abord que l'intim� n'a pas subi de l�sions corporelles mais de simples voies de fait, ce qui exclurait l'application de l'art. 125 CP. Il se r�f�re � la jurisprudence selon laquelle en pr�sence de contusions, meurtrissures ou griffures, l'importance de la douleur constitue un crit�re pour diff�rencier une l�sion corporelle simple (art. 123 al. 1 CP) d'une voie de fait (art. 126 CP). Il soutient que la chute n'avait pas caus� d'importantes douleurs au cycliste puisque celui-ci s'�tait imm�diatement relev� et l'avait m�me interpell� de mani�re assez forte. Or, une telle r�action n'allait pas de pair avec d'importantes souffrances. De plus, la cour cantonale n'avait m�me pas pris la peine de justifier les motifs imposant la qualification de l�sions corporelles simples.
L'art. 123 CP concerne les l�sions du corps humain ou de la sant� qui ne peuvent �tre qualifi�es de graves au sens de l'art. 122 CP. Il prot�ge l'int�grit� corporelle et la sant� tant physique que psychique (ATF 134 IV 189 consid. 1.1 p. 191; 119 IV 25 consid. 2a p. 26; 107 IV 40 consid. 5c p. 42; 103 IV 65 consid. 2c p. 70). Sous l'effet d'un choc ou au moyen d'un objet, l'auteur d�grade le corps humain d'autrui, que la l�sion soit interne ou externe; il provoque une fracture, une foulure, une coupure ou toute autre alt�ration constatable du corps humain.
Devant le tribunal de police, l'intim� a d�clar� qu'il n'avait pas subi de traumatisme cr�nien mais des br�lures sur toute l'omoplate droite, sur toute la fesse droite, au coude ainsi qu'� la cheville droits, et qu'il avait eu un ongle arrach� au pouce droit. Il a pr�cis� qu'il avait mis une heure chaque matin pour changer les pansements durant la premi�re semaine. C'est sur cette base que tant le tribunal de police que la cour cantonale ont retenu la qualification de l�sions corporelles simples au sens de l'art. 123 al. 1 CP.
Le recourant est mal venu de critiquer un d�faut de motivation de la part des juges pr�c�dents d�s lors qu'il conteste cette qualification pour la premi�re fois en instance f�d�rale. Cela �tant, des dermabrasions qui couvrent tout le c�t� droit du corps � la suite d'une chute � v�lo sur la chauss�e et qui n�cessitent des soins pendant un certain temps afin d'�viter une infection sont � qualifier de l�sions corporelles simples au sens de l'art. 123 CP. En effet, ces blessures vont clairement au-del� d'un trouble passager et sans importance du sentiment de bien-�tre qui caract�rise les cons�quences des voies de fait (cf. ATF 119 V 25 consid. 2a p. 26; 107 IV 40 consid. 5c p. 42; 103 IV 65 consid. 2c p. 70).
2.2.�Le recourant invoque �galement une faute concurrente du cycliste de nature � interrompre le lien de causalit�. L'intim� avait estim� sa vitesse � 35 km/h. Lui-m�me avait d�clar� devant le tribunal de police rouler entre 30 et 40 km/h (et non pas 50 km/h comme l'avait retenu de mani�re inexacte la cour cantonale). Selon lui, il �tait donc tout � fait vraisemblable qu'il avait d�pass� le cycliste bien avant le lieu de l'accident et que celui-ci le talonnait de tr�s pr�s. Partant, m�me si on pouvait lui reprocher une violation des r�gles de prudence dans la manoeuvre qu'il avait effectu�e en urgence pour �viter le premier v�hicule, le comportement du cycliste n'�tait pas non plus exempt de reproche. Non seulement, celui-ci n'avait pas gard� une distance suffisante avec sa voiture, mais il avait effectu� un d�passement t�m�raire au vu de la situation qui se d�roulait devant lui.
2.3.�Le rapport de causalit� est qualifi� d'ad�quat lorsque, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le comportement �tait propre � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3 p. 61 et l'arr�t cit�). La causalit� ad�quate sera admise m�me si le comportement de l'auteur n'est pas la cause directe ou unique du r�sultat. Peu importe que le r�sultat soit d� � d'autres causes, notamment � l'�tat de la victime, � son comportement ou � celui de tiers (ATF 131 IV 145 consid. 5.2 p. 148). La causalit� ad�quate peut toutefois �tre exclue si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire que l'on ne pouvait s'y attendre. L'impr�visibilit� d'un acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le rapport de causalit� ad�quate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 p. 265 s. et les arr�ts cit�s). Il s'agit d'une question de droit que la cour de c�ans revoit librement (ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3 p. 61 et l'arr�t cit�).
2.4.�En affirmant avoir d�pass� le cycliste largement avant le lieu de l'accident, le recourant s'�carte de mani�re inadmissible des faits constat�s sans arbitraire par la cour cantonale (voir consid. 1 supra). C'est au demeurant en vain qu'il revient sur ce fait dans le contexte de la causalit�, car s'il a bien d�clar� avoir roul� entre 30 et 40 km/h, il s'agissait de la vitesse qu'il avait lorsqu'il s'est d�port� vers la gauche et non pas lorsqu'il a d�pass� le cycliste (voir le jugement du tribunal de police p. 6). En l'occurrence, il ressort de l'�tat de fait cantonal que le recourant a effectu� un brusque �cart sur la gauche pour �viter le premier v�hicule peu apr�s s'�tre rabattu devant le cycliste qu'il venait de d�passer. Celui-ci se trouvait donc forc�ment assez proche de son v�hicule. Il appartenait du reste au recourant de laisser entre le cycliste et sa voiture une distance suffisante avant de se rabattre devant lui ou, sinon, de renoncer � effectuer son d�passement. Dans ces conditions, on ne saurait pas non plus voir dans le fait que le cycliste a lui-m�me d�vi� vers la gauche pour le d�passer une circonstance � laquelle il ne pouvait s'attendre.
C'est par cons�quent sans violer le droit f�d�ral que la cour cantonale a condamn� le recourant pour l�sions corporelles simples par n�gligence.
La fuite signifie que le conducteur s'�loigne des lieux de l'accident ou se rend indisponible, violant notamment son obligation de pr�ter son concours � la reconstitution des faits (ATF 103 Ib 101 consid. 3 p. 107).
3.2.�La cour cantonale a constat� qu'apr�s la chute du cycliste, le recourant s'�tait certes arr�t�, mais sans sortir de sa voiture. Il avait quitt� les lieux de l'accident sans laisser ses coordonn�es et sans se pr�occuper de la sant� du cycliste autrement que par le biais d'une v�rification visuelle � partir de son v�hicule, tout en ayant pu comprendre que celui-ci lui imputait la responsabilit� de sa chute. Au regard de ces faits, les �l�ments constitutifs du d�lit de fuite sont sans conteste r�unies. Que le cycliste ait eu une r�action agressive envers lui ne saurait servir de justification au manquement de ses obligations. Il est par ailleurs �tabli que celui-ci a �t� bless�, ce que le recourant aurait pu constater s'il ne s'�tait pas content� de regarder par la fen�tre de son v�hicule.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet� aux frais du recourant (art. 66 al. 1 LTF).

References: in dubio
 art. 97
 art. 32
in dubio
in dubio
 ATF