Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F17-10-2011-1C_238-2011
Timestamp: 2016-10-25 06:59:16+00:00

Document:
1C_238/2011 (17.10.2011)
1C_238/2011
Arr�t du 17 octobre 2011
MM. les Juges Fonjallaz, Pr�sident, Reeb et Merkli.
B.________ et C.________, repr�sent�s par Me Pierre Martin-Achard, avocat,
D�partement des constructions et des technologies de l'information du canton de Gen�ve, case postale 3880, 1211 Gen�ve 3.
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre administrative, 1�re section, du 12 avril 2011.
B.________ et C.________ (ci-apr�s: les �poux B.________) sont copropri�taires de la parcelle 2'533 de la commune de Vandoeuvres, � l'adresse 46 chemin de la Seymaz. Ce terrain, bord� au sud par la Seymaz, est en cinqui�me zone de construction. Une villa contigu� (b�timent n� 1'696) ainsi qu'un garage y sont �difi�s.
La parcelle voisine 2'534, � l'est, est propri�t� de A.________. Une villa contigu� � celle des �poux B.________ (b�timent n� 1'698) y est construite.
A l'ouest se trouve la parcelle 1'816, copropri�t� des �poux D.________, sur laquelle est �difi�e une villa individuelle.
Le 4 novembre 2009, A.________ a �crit � l'Office cantonal des autorisations de construire (ci-apr�s: l'OAC). Des travaux �taient en cours sur la parcelle des �poux B.________, impliquant la pose de nouvelles fondations, la construction de murs ainsi que des mouvements de terre.
Le m�me jour, un inspecteur a effectu� un contr�le sur place. Un mur et une dalle �taient en construction, le premier visant � niveler le terrain et la seconde � cr�er un jacuzzi. Aucune demande d'ouverture de chantier n'avait �t� d�livr�e.
Le 11 novembre 2009, l'OAC a ordonn� aux �poux B.________ d'arr�ter le chantier et leur a imparti un d�lai de dix jours pour pr�senter leurs observations. Cette d�cision est devenue d�finitive et ex�cutoire.
Le 25 novembre 2009, A.________ s'est � nouveau adress� � l'OAC. Les travaux avaient �t� r�guli�rement men�s depuis le 4 novembre 2011. Le 30 novembre 2009, l'OAC a inform� l'int�ress� des mesures qui avaient �t� prises. Le m�me jour, cet office s'est adress� � B.________; un d�lai de trente jours lui �tait imparti pour requ�rir une autorisation de construire relative aux travaux r�alis�s.
Le 9 d�cembre 2009, A.________ a inform� l'OAC que les travaux continuaient et que l'ordre d'arr�t de chantier n'�tait manifestement pas respect�. D'autres constructions avaient �t� �rig�es de mani�re ill�gale.
B.________ ayant d�pos� une requ�te en autorisation de construire, l'OAC lui a notifi�, le 20 janvier 2010, un "refus d'entr�e". Les am�nagements du terrain et les murets pr�vus ne respectaient pas la l�gislation sur les constructions et le dossier �tait incomplet.
Le 9 avril 2010, les �poux B.________ ont d�pos� � l'OAC une demande d'autorisation en proc�dure acc�l�r�e visant � construire un jacuzzi et � effectuer des am�nagements ext�rieurs.
Au cours de l'instruction de la requ�te, les pr�avis favorables du service de l'�nergie, de la commune et de la direction g�n�rale de l'am�nagement du territoire ont notamment �t� r�unis.
Par d�cision du 23 juin 2010, le D�partement cantonal des constructions et des technologies de l'information (ci-apr�s: le DCTI) a d�livr� l'autorisation sollicit�e. Parall�lement � l'autorisation de construire, le DCTI a inflig� � B.________ une amende de 3'000 fr., par d�cision du 18 juin 2010. A la suite d'un courrier de l'int�ress�, le DCTI a accept� de r�duire le montant de l'amende � 1'000 fr.
A.________ a recouru contre l'autorisation de construire pr�cit�e aupr�s de la commission cantonale de recours en mati�re administrative (ci-apr�s: la commission de recours). Apr�s avoir entendu les parties en audience de comparution personnelle, la commission de recours a rejet� le recours dans la mesure o� il �tait recevable, par d�cision dat�e du 21 octobre 2010 et notifi�e le 30 novembre 2010.
Par arr�t du 12 avril 2011, la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre administrative (ci-apr�s: la Cour de justice) a partiellement admis le recours de A.________ contre la d�cision pr�cit�e, dans la mesure o� il �tait recevable. Elle a annul� l'autorisation de construire litigieuse en ce qu'elle autorisait l'�dification d'un mur de sout�nement � moins de 30 m�tres de la rivi�re "la Seymaz". Elle l'a confirm�e et rejet� le recours au surplus.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t cantonal du 12 avril 2011 et d'ordonner la d�molition des constructions r�alis�es, ainsi que la remise en �tat du terrain. Il se plaint en substance d'une violation des principes de l'�galit� de traitement et de l'interdiction de l'arbitraire, d'une violation de la garantie de la propri�t� et de son droit d'�tre entendu ainsi que d'une mauvaise application du droit f�d�ral relatif � la protection des eaux.
La Cour de justice s'en rapporte � justice quant � la recevabilit� du recours et persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t. Les intim�s concluent � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet dans la mesure o� il est recevable et � la confirmation de l'arr�t attaqu�. Le DCTI conclut au rejet du recours, en tant qu'il est recevable, et se r�f�re pour le surplus � l'arr�t attaqu�. Le recourant a r�pliqu� le 5 septembre 2011; il souligne que rien n'a �t� entrepris pour la destruction de la partie du mur dont l'autorisation a �t� annul�e par la cour cantonale.
Dirig� contre une d�cision prise en derni�re instance cantonale dans le domaine du droit public de l'am�nagement du territoire et des constructions, le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public conform�ment aux art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e.
Le recourant a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente. Il est particuli�rement touch� par l'arr�t attaqu� qui autorise la construction du jacuzzi litigieux, sis sur la parcelle voisine, et qui entra�nerait, selon lui, certaines restrictions � ses droits de propri�t� (cf. ATF 133 II 249 consid. 1.3.3 p. 253 s.). Il dispose ainsi de la qualit� pour recourir en vertu de l'art. 89 LTF.
2.1 Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art.106 al. 1 LTF), sous r�serve de l'art. 106 al. 2 LTF. Il n'est ainsi li� ni par les arguments soulev�s dans le recours ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente. Toutefois, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF (cf. ATF 133 III 350 consid. 1.3 p. 351 s.; 133 IV 119 consid. 6.3 p. 120 s.), il n'examine en principe que les griefs invoqu�s pour autant que les vices juridiques ne soient pas manifestes; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui.
Si le recourant se plaint de la violation de droits fondamentaux ou de dispositions de droit cantonal, il doit, comme sous l'empire de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, satisfaire au principe d'all�gation (R�geprinzip): il doit indiquer pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et d�montrer par une argumentation pr�cise en quoi consiste la violation. Le Tribunal f�d�ral n'examine en effet de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s (art. 106 al. 2 LTF), c'est-�-dire s'ils ont �t� express�ment soulev�s et expos�s de fa�on claire et d�taill�e (cf. ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Ainsi, si le recourant se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.), il ne peut se contenter de critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� la juridiction sup�rieure jouit d'une libre cognition; en particulier, il ne saurait se limiter � opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais il doit d�montrer par une argumentation pr�cise que cette d�cision se fonde sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables (cf. ATF 129 I 113 consid. 2.1 p. 120). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (cf. ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261 s.).
2.2 Par ailleurs, le Tribunal f�d�ral fonde en principe son raisonnement juridique sur les faits retenus par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF). Le recourant ne peut critiquer les constatations de fait que si ceux-ci ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit (art. 97 al. 1 LTF).
Dans une partie intitul�e "en fait", le recourant pr�sente sa propre version des faits, y apporte des commentaires personnels et ajoute des d�tails qui ne ressortent pas de l'arr�t attaqu�. Il n'expose toutefois pas pr�cis�ment, dans un grief ind�pendant, quels sont les �l�ments qui auraient �t�, selon lui, constat�s de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit par l'autorit� intim�e. En outre, il appara�t qu'il critique moins les faits tels qu'ils ont �t� �tablis par la Cour de justice que leur appr�ciation juridique. Il s'agit donc d'une question de droit qui sera, le cas �ch�ant, examin�e avec le fond. Dans ces conditions, le Tribunal f�d�ral est li� par les faits retenus dans l'arr�t attaqu�, conform�ment � l'art. 105 al. 1 LTF.
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu. Il reproche � la Cour de justice de n'avoir pas proc�d� � des enqu�tes relatives � la date de la d�cision de la commission de recours et � la continuation des travaux litigieux ainsi que de n'avoir pas publi� son arr�t.
Comme l'int�ress� n'invoque pas la violation d'une disposition de droit cantonal � l'appui de son grief, celui-ci doit �tre examin� exclusivement � la lumi�re des principes d�duits directement de l'art. 29 al. 2 Cst. (cf. ATF 126 I 15 consid. 2a p. 16 et les arr�ts cit�s; 125 I 257 consid. 3a p. 259).
3.1 Le droit d'�tre entendu garanti � l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment le droit pour l'int�ress� de prendre connaissance du dossier, de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 129 II 497 consid. 2.2 p. 504 s.; 127 I 54 consid. 2b p. 56; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16 et les arr�ts cit�s).
L'autorit� de d�cision peut donc se livrer � une appr�ciation anticip�e de la pertinence du fait � prouver et de l'utilit� du moyen de preuve offert et, sur cette base, refuser de l'administrer. Ce refus ne viole le droit d'�tre entendu que si l'appr�ciation � laquelle elle a ainsi proc�d� est entach�e d'arbitraire (ATF 131 I 153 consid. 3 p. 157 et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral n'entre d�s lors en mati�re que si cette appr�ciation se r�v�le insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou si elle a �t� adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain, ce qu'il appartient au recourant de d�montrer par une argumentation qui r�ponde aux exigences des art. 42 al. 2 et 106 al. 2 LTF (cf. consid. 2.1 ci-dessus).
3.2 S'agissant des enqu�tes relatives � la continuation du chantier, la Cour de justice a consid�r� qu'elle disposait d'un dossier complet et que les parties avaient eu l'occasion de s'exprimer par �crit. Elle �tait � m�me de statuer et les auditions sollicit�es n'�taient pas susceptibles, par une appr�ciation anticip�e des preuves, de modifier la solution du litige. L'ensemble des documents concernant le litige avaient au surplus �t� produits par l'OAC. Le recourant ne fait pas valoir que le raisonnement pr�cit� serait insoutenable ou en contradiction manifeste avec la situation effective. Il se contente de formuler des critiques de nature purement appellatoire, lesquelles ne suffisent pas � d�montrer que l'appr�ciation � laquelle a proc�d� la Cour de justice serait arbitraire, ce qui n'est au demeurant pas le cas. Les juges cantonaux pouvaient donc, sans violer le droit d'�tre entendu du recourant, refuser de proc�der aux actes sollicit�s.
Le recourant requ�rait �galement des enqu�tes sur la date de la d�cision de la commission de recours (21 octobre 2010); il souhaitait en particulier �lucider si un d�lib�r� avec les trois juges �tait intervenu apr�s la r�ception de ses observations du 15 novembre 2010. La Cour de justice a relev� que le jugement de la commission de recours mentionnait, dans le quatorzi�me consid�rant de la partie "en fait", les d�terminations du recourant du 15 novembre 2010. Cet �l�ment d�montrait que la date figurant sur ce document �tait erron�e. Il s'agissait manifestement d'une erreur de plume que la commission pouvait corriger en tout temps. Au surplus, les conclusions qu'en tirait le recourant n'�taient que des suppositions sans pertinence. Comme ci-dessus, le recourant ne fait pas valoir que le raisonnement pr�cit� serait insoutenable ou en contraction manifeste avec la situation effective. Il appara�t de toute fa�on que l'appr�ciation � laquelle a proc�d� la Cour de justice n'est manifestement pas arbitraire. Le grief de l'int�ress� intitul� "arbitraire de la d�cision" (p. 19 de son m�moire de recours) n'a pas de port�e propre � cet �gard; il se contente en effet d'y exposer l'hypoth�se selon laquelle il serait possible que le jugement n'ait pas �t� rendu � la suite d'une d�lib�ration des trois magistrats constituant la commission de recours. Il pr�sente ainsi son interpr�tation des faits sans toutefois tenter d'�tablir en quoi la solution retenue par les juges cantonaux serait insoutenable. Il appara�t d�s lors que les juges cantonaux ne sont donc pas tomb�s dans l'arbitraire et n'ont pas viol� le droit d'�tre entendu du recourant en renon�ant � instruire sur cette question.
Enfin, comme l'art. 29 al. 2 Cst. ne comprend pas un droit � la publication des jugements, c'est en vain que le recourant se plaint ici du fait que la Cour de justice n'aurait pas publi� l'arr�t attaqu�, comme il l'avait demand�.
Dans ses conclusions, le recourant demande au Tribunal f�d�ral d'ordonner la publication de l'arr�t � intervenir, ce � trois reprises dans un "quotidien de son choix" et aux frais des intim�s.
En vertu de l'art. 27 LTF, le Tribunal f�d�ral informe le public sur sa jurisprudence (al. 1). Il r�gle les principes de l'information dans un r�glement (al. 3). Alors que les arr�ts de principe sont publi�s au recueil officiel et que tous les arr�ts finaux et partiels sont publi�s sur internet (art. 58 et 59 al. 1 let. a et b du r�glement du 20 novembre 2006 du Tribunal f�d�ral [RTF; RS 173.110.131]), dans le but de garantir le principe d'une jurisprudence transparente (cf. ATF 133 I 106 consid. 8.2 p. 108), il n'existe toutefois pas de droit pour les parties � ce qu'un arr�t soit publi� au recueil officiel ou encore moins dans un "quotidien de leur choix". Dans ces conditions, il n'y a pas lieu de donner suite � la conclusion susmentionn�e du recourant.
Le recourant se plaint d'une "violation de l'�galit�". Il invoque les art. 8 et 35 Cst.
5.1 Une d�cision viole le droit � l'�galit� de traitement garanti � l'art. 8 Cst. lorsqu'elle �tablit des distinctions juridiques qui ne se justifient par aucun motif raisonnable au regard de la situation de fait � r�glementer ou lorsqu'elle omet de faire des distinctions qui s'imposent au vu des circonstances (ATF 131 V 107 consid. 3.4.2 p. 114; 129 I 113 consid. 5.1 p. 125 et les arr�ts cit�s).
L'art. 35 al. 1 Cst. pr�voit que les droits fondamentaux doivent �tre r�alis�s dans l'ensemble de l'ordre juridique.
5.2 En l'esp�ce, le recourant soutient en substance que le principe de l'�galit� devant la loi a �t� viol�, l'Etat ayant laiss� �difier les constructions litigieuses uniquement au vu du statut politique de l'intim� et de sa fonction de directeur d'un �tablissement public. Il ne fait toutefois pas valoir, et d�montre encore moins, que d'autres administr�s auraient b�n�fici�, dans des cas similaires, de traitements moins favorables. Par ailleurs, ses consid�rations relatives au montant de l'amende inflig�e aux intim�s n'ont pas � �tre prises en consid�ration car elles sortent du cadre du litige. Dans ces conditions, la motivation de son grief ne r�pond manifestement pas aux exigences de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. consid. 2.1 ci-dessus), ce qui le rend irrecevable.
Le recourant estime que les juges cantonaux ont fait une mauvaise application de l'art. 71 de la loi cantonale du 14 avril 1988 sur les constructions et les installations diverses (ci-apr�s: la LCI).
Cette disposition a la teneur suivante:
1 Lorsque les distances aux limites de propri�t�s et les distances entre constructions ne sont assur�es que par un accord entre propri�taires voisins, sans modification des limites de leurs parcelles, cet accord doit faire l'objet d'une servitude inscrite au registre foncier.
2 L'autorisation de construire est subordonn�e � la remise d'un extrait du registre foncier attestant que cette inscription a �t� op�r�e.
3 Le r�glement d'application fixe les termes dans lesquels la servitude doit �tre �tablie.
La Cour de justice a rappel� que, d'apr�s la jurisprudence concernant la qualit� pour recourir des voisins, seuls ceux dont les int�r�ts sont l�s�s de fa�on directe et sp�ciale poss�dent l'int�r�t particulier requis. En l'occurrence, d�s lors que la question des servitudes de distance concernait exclusivement les �poux D.________, le recourant n'�tait pas l�s� directement et sp�cialement.
Il r�sulte des faits retenus dans l'arr�t attaqu� et non contest�s par le recourant (cf. consid. 2.2 ci-dessus), que le jacuzzi litigieux a �t� �difi� � la limite de la parcelle des �poux D.________, � savoir � l'oppos� de celle du recourant. Celui-ci n'explique pas pourquoi il serait d�s lors concern� par la pr�tendue mauvaise application de l'art. 71 LCI, ni en quoi la motivation pr�cit�e de la Cour de justice serait arbitraire, ce qui n'appara�t au demeurant pas �tre le cas. Partant, son grief doit �tre �cart�.
Le recourant invoque la garantie de la propri�t� pour se plaindre qu'il n'existe aucune servitude grevant sa parcelle qui pourrait autoriser l'�vacuation des eaux � travers son bien-fonds. Il devra par ailleurs supporter des nuisances suppl�mentaires du fait de la construction litigieuse. Il est douteux que la motivation du recours sur ce point r�ponde aux r�quisits de l'art. 106 al. 2 LTF. Quoi qu'il en soit, le grief est mal fond� et doit �tre rejet�.
S'agissant de la servitude, la Cour de justice a relev� � bon droit que le grief ressortait du droit civil et �chappait de ce fait � sa cognition. Le recourant ne remet pas en cause cette r�partition des comp�tences. Il n'y a donc pas lieu d'entrer en mati�re sur les consid�rations toutes g�n�rales qu'il d�veloppe � propos de la proc�dure suivie par le DCTC pour d�livrer les autorisations de construire.
Quant aux "nuisances nouvelles et effectives" qu'il aurait � subir, les juges cantonaux ont consid�r� que rien dans le dossier n'indiquait que l'exploitation du jacuzzi serait la cause d'atteintes nuisibles ou incommodantes. Le recourant ne discute pas ce point et ne pr�tend pas que l'autorisation litigieuse consacrerait une violation de la l�gislation sur les constructions ou en mati�re de protection de l'environnement. Il all�gue d�s lors en vain une restriction � son droit de propri�t�.
Dans un dernier grief, le recourant soutient que le maintien de la construction illicite serait contraire � la protection comme � la "renaturation" des cours d'eaux, objectif central de la loi f�d�rale du 24 janvier 1991 sur la protection des eaux (RS 814.20; LEaux).
Les juges cantonaux ont annul� l'autorisation de construire litigieuse en ce qu'elle autorisait l'�dification d'un mur de sout�nement � moins de 30 m�tres de la rivi�re "La Seymaz", consid�rant que cette construction ne respectait pas les distances pr�vues par la LEaux. Ils ont au demeurant relev� qu'il appartiendra � l'autorit� intim�e, soit au DCTI, d'ordonner les mesures n�cessaires en ce qui concerne la partie du mur dont l'�dification n'est pas autorisable, ainsi que les �ventuelles autres constructions ou installations qui auraient �t� �difi�es sans autorisation. Il appara�t d�s lors que le recourant a obtenu gain de cause sur ce point. Ses griefs relatifs � l'ordre de d�molition devront �tre soulev�s contre la d�cision prise par le DCTI � ce sujet. Le recours doit donc �galement �tre rejet� sous cet angle.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours, enti�rement mal fond�, doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable, aux frais du recourant qui succombe (art. 65 et 66 al. 1 LTF). En vertu de l'art. 68 al. 2 LTF, celui-ci versera en outre une indemnit� de d�pens aux intim�s qui obtiennent gain de cause avec l'assistance d'un avocat (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Une indemnit� de 2'000 fr. est allou�e aux intim�s � titre de d�pens, � la charge du recourant.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au D�partement des constructions et des technologies de l'information et � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre administrative, 1�re section.

References: art. 82
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 105
 ATF 
 art. 42
 ATF 
 art. 8