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Timestamp: 2020-02-25 01:24:07+00:00

Document:
0.451.43 Convention du 5 juin 1992 sur la diversité biologique (avec annexes)
0.451.43
Convention du 5 juin 1992 sur la diversité biologique (avec annexes)
0.451.1 Convention des Nations Unies du 17 juin 1994 sur la lutte contre la désertification dans les pays gravement touchés par la sécheresse et/ou la désertification, en particulier en Afrique (avec annexes) Feuille de titre
0.451.3 Convention européenne du paysage du 20 octobre 2000 Feuille de titre
0.451.432 Protocole de Nagoya du 29 octobre 2010 sur l’accès aux ressources génétiques et le partage juste et équitable des avantages découlant de leur utilisation relatif à la Convention sur la diversité biologique (avec annexe) Feuille de titre
0.632.316.411 Accord de libre-échange du 14 juillet 2010 entre la République du Pérou et les Etats de l’AELE (avec annexes) Art. 6.5 Mesures relatives Ã la biodiversitÃ©
0.814.293 Convention du 22 septembre 1992 pour la protection du milieu marin de l’Atlantique du Nord-Est (avec annexes et appendices) Art. 1
0.814.296 Convention internationale de 2004 du 13 février 2004 pour le contrôle et la gestion des eaux de ballast et sédiments des navires (avec annexes) Feuille de titre
0.910.6 Traité international du 3 novembre 2001 sur les ressources phytogénétiques pour l’alimentation et l’agriculture (avec appendices) Art. 1 Objectifs
Art. 15 Collections ex situ de ressources phytogÃ©nÃ©tiques pour lâ€™alimentation et lâ€™agriculture dÃ©tenues par les Centres internationaux de recherche agronomique du Groupe consultatif pour la recherche agricole internationale et par dâ€™autres institutions internationales
Art. 17 Le SystÃ¨me mondial dâ€™information sur les ressources phytogÃ©nÃ©tiques pour lâ€™alimentation et lâ€™agriculture
Art. 19 Organe directeur
Art. 20 SecrÃ©tariat
0.946.292.492 Accord de libre-échange du 6 juillet 2013 entre la République populaire de Chine et la Confédération suisse (avec annexes et prot. d’entente) Art. 11.9 Ressources gÃ©nÃ©tiques et savoirs traditionnels
232.141 Ordonnance du 19 octobre 1977 relative aux brevets d’invention (Ordonnance sur les brevets, OBI) Art. 45a
451.61 Ordonnance du 11 décembre 2015 sur l’acceÌs aux ressources geìneìtiques et le partage juste et eìquitable des avantages deìcoulant de leur utilisation (Ordonnance de Nagoya, ONag) Art. 2 DÃ©finitions
Art. 10 TÃ¢ches de lâ€™OFEV
814.91 Loi fédérale du 21 mars 2003 sur l’application du génie génétique au domaine non humain (Loi sur le génie génétique, LGG) Feuille de titre
814.911 Ordonnance du 10 septembre 2008 sur l’utilisation d’organismes dans l’environnement (Ordonnance sur la dissémination dans l’environnement, ODE) Feuille de titre
814.912 Ordonnance du 9 mai 2012 sur l’utilisation des organismes en milieu confiné (Ordonnance sur l’utilisation confinée, OUC) 814.912 Ordonnance sur lâ€™utilisation des organismes en milieu confinÃ© (Ordonnance sur lâ€™utilisation confinÃ©e, OUC)
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 24.02.2020

References: Art. 6
 Art. 1
 Art. 1

Art. 15

Art. 17

Art. 19

Art. 20
 Art. 11
 Art. 45
 Art. 2

Art. 10