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Timestamp: 2016-10-25 06:54:53+00:00

Document:
4A_451/2009 (25.02.2010)
tous deux repr�sent�s par Me Denis Bridel,
repr�sent�e par Mes Guy Mustaki et Gilles Robert-Nicoud,
et l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal
Par courrier du 4 octobre 1990, A.________, qui �tait alors propri�taire de la totalit� du capital-actions de B.________ SA (ci-apr�s: la soci�t�), a offert au m�decin H.X.________ d'en acqu�rir 10 % ou 20 %; celui-ci �tait conseill� par une fiduciaire, et faisait par ailleurs enti�re confiance � A.________. Par courrier du 10 d�cembre 1990, celui-ci a adress� � celle-l� les comptes au 30 juin 1990 ainsi que le budget pour 1991 de la soci�t�; il estimait � 650'000 fr. la valeur d'une participation � hauteur de 10 % du capital-actions. H.X.________ n'a pas interpell� l'organe de r�vision au sujet de cette estimation.
D�s 1991, H.X.________ a travaill� comme m�decin ind�pendant au sein de la soci�t�.
Le 5 juillet 1991, H.X.________ a acquis 10 % du capital-actions de la soci�t� pour le prix de 650'000 fr.; pour financer cette acquisition, il a obtenu des cr�dits de la Banque Z.________ de 120'000 fr. et 500'000 fr. Le 24 janvier 1992, la fiduciaire de H.X.________ a pr�sent� � la Banque Y.________ (ci-apr�s: la banque) une demande de cr�dit de 620'000 fr. tendant � la reprise des lignes de cr�dit ouvertes aupr�s de la Banque Z.________, que la banque a accept�e, moyennant en particulier le nantissement de deux cents actions au porteur de la soci�t� correspondant � 10 % du capital.
Le 8 f�vrier 1993, H.X.________, qui avait �pous� F.X.________ le 7 octobre 1992, a acquis un terrain pour y faire construire une villa; � cet effet, il a obtenu de la banque un cr�dit qui s'est finalement �lev� � 3'500'000 fr.; le 13 septembre 1993, il a contresign� pour accord un acte de cr�dit pr�voyant notamment � titre de "garanties" la cession de la propri�t� d'une c�dule hypoth�caire premier rang de 2'300'000 fr. et d'une deuxi�me rang de 300'000 fr. grevant sa parcelle.
Le 7 octobre 1993, H.X.________ a acquis 10 % suppl�mentaires du capital-actions de la soci�t� pour le prix de 650'000 fr.; cette acquisition a �t� en partie financ�e par la banque qui �tait int�ress�e par l'entr�e de H.X.________ dans le capital; le 29 novembre 1993, celui-ci a sign� un "acte de cession en propri�t� et � fin de garantie d'un titre hypoth�caire" portant sur une c�dule hypoth�caire au porteur de 2'300'000 fr. en deuxi�me rang grevant sa villa, en garantie des pr�tentions actuelles et futures de la banque.
Le 24 avril 1995, H.X.________ a encore sign� un "acte de cession en propri�t� et � fin de garantie d'un titre hypoth�caire" dans lequel il confirmait la cession � la banque de la propri�t� d'une c�dule hypoth�caire au porteur en deuxi�me rang de 3'200'000 fr. - montant auquel devait �tre augment�e celle de 2'300'000 fr. - grevant sa parcelle, en garantie des pr�tentions actuelles et futures � son encontre.
Entre les mois d'ao�t 1995 et janvier 1998, H.X.________ a encore sollicit� et obtenu de la banque des avances, accords de d�passement de cr�dit et restructurations de ses engagements.
Le 4 juillet 1997, l'organe de r�vision de la soci�t� - dont les engagements aupr�s de la banque et d'un autre �tablissement s'�taient �lev�es � plus de 13'000'000 fr. durant les ann�es 1994 et 1995 - a adress� un avis de surendettement au juge; afin de sauvegarder les valeurs immat�rielles et l'emploi et d'�viter une faillite, la banque a admis une restructuration; l'exploitation de la soci�t� a �t� confi�e � C.________ SA (ci-apr�s: la nouvelle soci�t�), tandis que la soci�t� est devenue la soci�t� immobili�re D.________ SA (ci-apr�s: la soci�t� [immobili�re]) et est demeur�e propri�taire de l'immeuble, lou� � la nouvelle exploitante. La banque a cr�� cette structure et les nouveaux administrateurs ont �t� propos�s par les collaborateurs de celle-ci.
Le 19 f�vrier 1998, la banque a refus� tout cr�dit suppl�mentaire en faveur de H.X.________; le 19 juin 1998, elle a constat� que celui-ci n'avait pas r�gularis� la situation de ses comptes courants; le 11 janvier 1999, H.X.________ a suspendu tout paiement d'int�r�ts ou d'amortissements � la banque.
L'�tablissement exploit� a ferm� ses portes le 31 mai 1999, la tentative de sauvetage ayant �chou�; pr�f�rant �viter la faillite de la nouvelle soci�t�, la banque a r�gl�, lors d'une proc�dure de liquidation ordinaire, un passif de 3'500'000 fr. � 4'000'000 fr. Le 12 ao�t 1999, la soci�t� immobili�re a �t� mise en faillite.
Le 21 septembre 1999, H.X.________ a d�pos� plainte contre les organes de fait et de droit de la soci�t� immobili�re, pour banqueroute frauduleuse, gestion d�loyale, faux dans les titres, gestion fautive, abus de confiance et toutes autres infractions; selon le rapport de la police de s�ret� du 16 d�cembre 2001, aucun acte p�nalement r�pr�hensible n'a �t� d�couvert dans le cadre de la d�b�cle depuis l'implication active de la banque dans le dossier.
Par lettre du 13 octobre 1999 adress�e � H.X.________, la banque a d�nonc� au remboursement, pour le 30 avril 2000, le capital de la cr�ance incorpor�e dans la c�dule hypoth�caire de 3'200'000 fr. plus int�r�ts au taux maximum de 10 %; le m�me jour, elle a �galement d�nonc� les autres pr�ts au remboursement; selon l'expert mis en oeuvre dans le cadre de la proc�dure, les engagements de H.X.________ aupr�s de la banque s'�levaient � plus de 5'000'000 fr. au mois d'ao�t 1999 et le taux d'int�r�t moyen �tait en tout cas de 5 %.
Le 1er mai 2000, la banque a introduit une r�quisition de poursuite en r�alisation de gage immobilier contre les �poux X.________; le 15 mai 2000, un commandement de payer dans la poursuite n� ... a �t� notifi� � chacun d'eux pour le montant de 3'200'000 fr. plus int�r�ts � 10 % d�s le 23 mars 1997; les poursuivis y ont form� des oppositions totales, qui ont �t� provisoirement lev�es par prononc�s du 3 ao�t 2000 - n'allouant toutefois les int�r�ts que depuis le 1er mai 2000 -, maintenus sur recours.
Par demande du 30 janvier 2001, les �poux X.________ ont ouvert action contre la banque devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois; ils concluaient � ce que celle-ci prononce qu'ils ne sont pas les d�biteurs de leur adverse partie de la somme de 3'200'000 fr. avec int�r�ts � 10 % l'an d�s le 1er mai 2000, que la banque n'est pas titulaire contre eux d'un droit de gage immobilier, que leurs oppositions aux commandements de payer n� ... de l'Office des poursuites de Lavaux sont maintenues tant en ce qui concerne le gage que la cr�ance en poursuite et que la banque est la d�bitrice de H.X.________ de la somme de 2'500'000 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 19 ao�t 1999. En r�sum�, ils soutenaient que la banque avait agi comme organe de fait de la soci�t�, qu'elle �tait responsable de la faillite de celle-ci et, partant, d'un dommage de 7'500'000 fr. caus� � H.X.________, d'o� il r�sulterait une cr�ance de 2'500'000 fr. apr�s compensation avec les diverses dettes envers la banque, s'�levant � 5'000'000 fr. La banque a conclu � lib�ration et, reconventionnellement, � ce que la Cour civile prononce que H.X.________ est son d�biteur de la somme de 5'000'0000 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 30 avril 2000 et que les oppositions de ses adverses parties sont d�finitivement lev�es.
Dans le cadre de la proc�dure devant la Cour civile, les �poux X.________ ont d�pos� deux requ�tes de r�forme, qui ont �t� rejet�es par d�cisions incidentes du Juge instructeur des 3 mars 2006 et 3 avril 2007.
Par jugement du 13 mars 2008, la Cour civile a prononc� que H.X.________ devait payer � la banque la somme de 5'000'000 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 30 avril 2000, rejet� l'action en lib�ration de dette intent�e par les �poux X.________ et d�finitivement lev� les oppositions form�es par ceux-ci � concurrence de 3'200'000 fr. avec int�r�ts � 10 % l'an d�s le 1er mai 2000. En bref, elle a consid�r� que l'on ne pouvait retenir � l'encontre de la banque une violation de ses devoirs � l'�gard de H.X.________; faute d'avoir obtenu la cession des droits de la masse apr�s la faillite de la soci�t�, H.X.________ n'avait pas la qualit� pour exercer l'action sociale; le lien de causalit� entre les op�rations commenc�es d�s 1997 par la banque - qui exer�ait depuis la fin de cette ann�e-l� un contr�le de fait sur la soci�t� - et la perte du capital-actions et du travail de H.X.________ faisait d�faut.
Par arr�t du 13 mars 2009, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours d�pos� par les �poux X.________, qui reprochaient pour l'essentiel au Juge instructeur de la Cour civile d'avoir �cart� leurs deux requ�tes de r�forme. En r�sum�, elle a consid�r� que le rejet injustifi� de conclusions incidentes ne pouvait �tre retenu, de m�me que, corollairement, une violation du droit d'�tre entendu ou une appr�ciation arbitraire des preuves.
Les �poux X.________ (les recourants) interjettent un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral; reprenant les conclusions formul�es en instance cantonale, ils sollicitent, avec suite de frais et d�pens, principalement la r�forme du jugement du 13 mars 2008 en ce sens qu'ils ne sont pas les d�biteurs de la banque d'un quelconque montant, que les oppositions qu'ils ont form�es aux commandements de payer n� ... de l'Office des poursuites de Lavaux, en r�alisation d'un gage immobilier, sont maintenues et que leur adverse partie est leur d�bitrice de la somme de 2'500'000 fr. avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 19 ao�t 1999; ils proposent subsidiairement la r�forme de ladite d�cision en ce sens que leurs oppositions sont d�finitivement maintenues � concurrence de 3'200'000 fr. avec int�r�ts � 10 % l'an d�s le 1er mai 2000, plus subsidiairement l'annulation du jugement du 13 mars 2008 et de l'arr�t du 13 mars 2009 et le renvoi de la cause � la Chambre des recours, respectivement � la Cour civile, pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. En r�sum�, ils continuent � soutenir que le recourant avait une cr�ance de 7'500'000 fr. contre la banque; en outre, ils plaident que celle-ci aurait commis une faute en accordant des cr�dits alors qu'elle connaissait la situation ob�r�e de la soci�t�, de sorte qu'elle aurait perdu le droit au remboursement des pr�ts. Les recourants ont �galement requis l'effet suspensif au recours, qui a �t� accord� par ordonnance pr�sidentielle du 9 octobre 2009. La banque (l'intim�e) conclut, sous suite de frais et d�pens, au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable.
1.1 Le recours en mati�re civile est recevable contre les d�cisions prises par les autorit�s cantonales de derni�re instance (art. 75 al. 1 LTF). Si, pour certains griefs, la d�cision d'un tribunal cantonal sup�rieur peut �tre d�f�r�e � une autre autorit� judiciaire cantonale, cette d�cision n'est pas de derni�re instance pour ce qui concerne les questions susceptibles de ce recours cantonal; faute d'�puisement des voies de recours cantonales, ces questions ne peuvent pas �tre soulev�es dans le cadre du recours en mati�re civile interjet� contre la d�cision du tribunal cantonal sup�rieur. Elles doivent d'abord faire l'objet du recours cantonal avant de pouvoir �tre soumises, le cas �ch�ant, au Tribunal f�d�ral (cf. art. 100 al. 6 LTF).
En proc�dure civile vaudoise, le jugement rendu par la Cour civile peut faire l'objet d'un recours en nullit� cantonal � la Chambre des recours pour violation des r�gles essentielles de la proc�dure, notamment pour arbitraire dans l'�tablissement des faits (art. 444 al. 3 du code de proc�dure civile [du canton de Vaud] du 14 d�cembre 1966 [CPC/VD; RSV 270.11]). Ces griefs ne sont d�s lors pas recevables dans le cadre d'un recours au Tribunal f�d�ral dirig� contre le jugement de la Cour civile, faute d'�puisement des voies de recours cantonales (cf. art. 75 al. 1 LTF).
Selon la Chambre des recours, le recours en nullit� cantonal a conserv� son caract�re subsidiaire apr�s l'introduction de la LTF, de sorte qu'il ne permet pas de contester la violation du droit priv� f�d�ral lorsque celle-ci peut �tre sanctionn�e par le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en mati�re civile. Cette derni�re condition est r�alis�e, la valeur litigieuse minimale de 30'000 fr. prescrite par la loi (art. 74 al. 1 let. b LTF) �tant largement atteinte en l'esp�ce. Par cons�quent, le Tribunal f�d�ral examinera librement les griefs articul�s par les recourantes en ce qui concerne l'application des dispositions pertinentes du Code des obligations, telle qu'elle a �t� faite par la Cour civile.
1.2 Les recourants ont pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et ont un int�r�t juridique � l'annulation ou � la modification des d�cisions attaqu�es, �tant donn� qu'ils ont succomb� dans leurs conclusions (art. 76 al. 1 LTF).
1.3 Le recours contre une d�cision doit �tre d�pos� devant le Tribunal f�d�ral dans les trente jours qui suivent la notification de l'exp�dition compl�te (art. 100 al. 1 LTF). Cependant, si, comme c'est le cas dans la pr�sente esp�ce, la d�cision d'un tribunal cantonal sup�rieur peut �tre d�f�r�e � une autorit� judiciaire cantonale pour une partie seulement des griefs vis�s aux art. 95 � 98 LTF, le d�lai de recours commence � courir � compter de la notification de la d�cision de cette autorit� (art. 100 al. 6 LTF). En vertu de cette derni�re disposition, les recourants �taient en droit d'attaquer, dans les trente jours d�s la notification de l'arr�t de la Chambre des recours, aussi bien ledit arr�t que le jugement rendu ant�rieurement par la Cour civile, ce qu'ils ont fait en temps utile, quoi qu'en dise l'intim�e.
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris les droits constitutionnels (ATF 134 III 379 consid. 1.2 p. 382). Saisi d'un tel recours, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), dont il ne peut s'�carter que s'ils l'ont �t� de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 135 III 397 consid. 1.5) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Dans un premier moyen, les recourants reprochent � la Cour civile de ne pas avoir admis la responsabilit� de l'intim�e comme organe de la soci�t�, au sens de l'art. 754 al. 1 CO.
3.1 Dans ce contexte, les recourants, faisant allusion aux art. 9 Cst. et 154 CPC/VD, font grief au Juge instructeur de la Cour civile d'avoir rejet� leur deuxi�me requ�te de r�forme, respectivement � la Chambre des recours d'avoir confirm� le rejet, en tant qu'elle visait � �tablir qu'aucune action en responsabilit� n'avait �t� intent�e contre les organes de fait ou de choix de la soci�t�; la requ�te avait pour but d'�tablir leur qualit� pour agir.
S'il est possible de faire valoir que la mauvaise application du droit cantonal constitue une violation du droit f�d�ral, en particulier qu'elle est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst., le Tribunal f�d�ral n'examine le moyen fond� sur la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (cf. art. 42 al. 2 LTF et 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.). En l'esp�ce, force est de constater d'embl�e l'irrecevabilit� de l'argumentation des recourants, qui ne r�pond pas aux exigences de motivation applicables en la mati�re.
3.2 Quant au fond, la Cour civile a consid�r� en substance que, depuis la fin de l'ann�e 1997 jusqu'� la faillite de la soci�t�, l'intim�e exer�ait un contr�le de fait sur celle-ci; l'intim�e avait � tout le moins partiellement viol� son devoir de surveillance en laissant A.________ � son poste d'administrateur de la soci�t� et une faute pouvait �galement lui �tre reproch�e dans la mesure o� elle n'avait pas pris les mesures qui s'imposaient alors qu'elle en avait les moyens; le dommage r�sultait de la faillite de la soci�t�; toutefois, si la violation du devoir de surveillance, la faute et le dommage pouvaient �tre admis, il n'en allait pas de m�me du lien de causalit� entre les op�rations commenc�es d�s 1997 par l'intim�e et la perte du capital-actions et du travail du recourant; on relevait � cet �gard qu'au moment o� l'intim�e avait tent� de reprendre, indirectement, la gestion de la soci�t�, celle-ci se trouvait d�j� en situation de surendettement et l'avis au juge avait �t� donn�; il s'ensuivait que le capital avait d�j� �t� perdu; l'op�ration tent�e n'avait fait que retarder la faillite de la soci�t� et tant l'emploi que l'investissement du recourant pouvaient �tre consid�r�s comme perdus d�s 1997; en conclusion, m�me si les parties avaient la l�gitimation pour agir, ce qui n'�tait pas le cas, les conditions d'une action en responsabilit� n'�taient pas r�unies et les conclusions des recourants devaient �tre rejet�es sur ce point.
Dans leur �criture au Tribunal f�d�ral, les recourants soutiennent d'abord que les faits retenus dans le jugement attaqu� d�montreraient "� l'�vidence que l'intim�e �tait effectivement un organe de la soci�t� depuis 1987 au moins"; ils mettent � cet �gard en exergue diff�rents �l�ments - dont le dernier ne d�coule en r�alit� pas de l'�tat de fait de la d�cision entreprise mais de deux pi�ces et du proc�s-verbal de l'audition d'un t�moin - qu'ils estiment utiles � leur th�se. De la sorte, ils ne font toutefois que tenter d'opposer, dans une argumentation de type appellatoire, leur propre vision des choses � celle de la cour cantonale, qui a retenu que jusqu'� 1997, l'intim�e ne s'�tait pas int�ress�e �troitement � la gestion du "groupe A.________" et que les recourants n'avaient pas d�montr� que le pr�sident de la soci�t� �tait "l'homme-lige" de l'intim�e. De surcro�t, dans la mesure o� la critique des recourants revient en r�alit� � s'en prendre � l'appr�ciation des preuves par la Cour civile, elle devait en tout �tat �tre soulev�e dans leur recours cantonal et le grief est irrecevable devant le Tribunal f�d�ral, faute d'�puisement des voies de recours cantonales.
Les recourants reprochent ensuite aux juges cantonaux d'avoir ni� l'existence d'un lien de causalit�. L'existence d'un lien de causalit� naturelle est une question de fait (ATF 133 III 462 consid. 4.4.2 p. 470). En l'occurrence, les recourants ne font derechef que proc�der � leur propre pr�sentation des faits, en se fondant d'ailleurs sur la pr�misse - comme pr�c�demment expos� - erron�e selon laquelle l'intim�e aurait �t� organe de fait de la soci�t� ant�rieurement � 1997; ce qui vient d'�tre dit vaut �galement dans ce contexte.
Dans un deuxi�me temps, les recourants, invoquant l'art. 44 CO, estiment que l'intim�e aurait commis des fautes concomitantes telles qu'elles conduiraient � la perte de son droit au remboursement des pr�ts consentis; en r�sum�, ils sont d'avis que l'intim�e aurait viol� son devoir d'information et aurait pris un risque inconsid�r� en pr�tant au recourant les fonds n�cessaires � l'acquisition de 10 % suppl�mentaires du capital-actions de la soci�t�, dont elle connaissait tr�s bien la situation financi�re; en outre, l'intim�e aurait continu� � accorder de nombreux pr�ts au recourant, alors que sa situation financi�re devenait catastrophique, soutenant ainsi les �poux alors que leurs seules garanties, outre une hypoth�que immobili�re et de modestes polices d'assurances, �taient toutes li�es � la soci�t�, par les revenus du recourant et par le 20 % du capital-actions de celle-ci.
De la sorte, les recourants ne font cependant une fois encore que pr�senter leur propre version des choses, en se fondant sur des �l�ments de fait qui ne ressortent - � tout le moins partiellement - pas de la d�cision entreprise, mais correspondent aux faits qu'ils ont vainement tent� d'introduire dans la proc�dure par le biais de leur deuxi�me requ�te de r�forme. Or, celle-ci a �t� rejet�e par le Juge instructeur de la Cour civile, d�cision confirm�e par la Chambre des recours, et les recourants ne pr�tendent ni a fortiori ne d�montrent devant le Tribunal f�d�ral en quoi lesdites autorit�s auraient ainsi commis arbitraire dans l'application du droit cantonal de proc�dure. Leur proc�d� est ainsi irrecevable.
Au demeurant, il n'y avait de toute fa�on pas lieu d'envisager l'application de l'art. 44 CO. En effet, cette disposition permet au juge de r�duire ou supprimer les dommages-int�r�ts lorsque la victime n'a pas pris toutes les mesures command�es par les circonstances pour diminuer son dommage; il ressort toutefois tr�s clairement de son texte qu'elle n'entre en ligne de compte qu'en cas de dommages-int�r�ts, qu'ils soient d�lictuels ou contractuels (art. 99 al. 3 CO; ATF 131 III 511 consid. 5 p. 528). Or, en l'esp�ce, l'intim�e a demand� l'ex�cution de prestations contractuelles, � savoir le remboursement de pr�ts. Cela scelle derechef le sort du grief.
Dans un moyen subsidiaire, les recourants se plaignent d'une "violation manifeste du principe de l'identit� entre la cr�ance au fond et la cr�ance d�duite en poursuite"; � cet �gard, ils exposent que la cr�ance d�duite en poursuite porte int�r�ts � 10 % l'an alors que la cr�ance au fond ne porte int�r�ts qu'� 5 % l'an, de sorte que si la cause n'�tait pas d�finitivement r�gl�e d'ici au 30 avril 2026, la cr�ance au fond, en capital et int�r�ts, s'�l�verait � 11'500'000 fr., tandis que la cr�ance d�duite en poursuite, en capital et int�r�ts, totaliserait 11'520'000 francs.
5.1 La c�dule hypoth�caire est une cr�ance personnelle garantie par un gage immobilier (art. 842 CC). Il s'agit d'un papier-valeur qui incorpore � la fois la cr�ance et le droit de gage immobilier, qui en est l'accessoire. Lorsque le cr�ancier l'a re�ue comme propri�taire fiduciaire aux fins de garantie (garantie fiduciaire; Sicherungs-�bereignung), il n'y a pas novation de la cr�ance garantie (ou causale ou de base). On distingue alors la cr�ance abstraite garantie par le gage immobilier, incorpor�e dans la c�dule hypoth�caire, et la cr�ance causale r�sultant de la relation de base, en g�n�ral un contrat de pr�t, pour laquelle la c�dule a �t� remise en garantie, ces deux cr�ances �tant ind�pendantes l'une de l'autre. La cr�ance abstraite constat�e dans la c�dule est destin�e � doubler la cr�ance causale aux fins d'en faciliter et d'en garantir le recouvrement. Seule la cr�ance abstraite incorpor�e dans la c�dule hypoth�caire et garantie par gage immobilier doit faire l'objet d'une poursuite en r�alisation de gage immobilier, tandis que la cr�ance causale peut faire l'objet d'une poursuite ordinaire (cf. arr�t 5A_122/2009 du 2 f�vrier 2010, destin� � la publication aux ATF, consid. 3.1; ATF 134 III 71 consid. 3; 119 III 105 consid. 2a).
Si la cr�ance causale (capital et int�r�ts) est sup�rieure au montant de la cr�ance incorpor�e dans la c�dule (capital, int�r�ts de trois ann�es �chus et int�r�ts courant - entre la derni�re annuit� et le jour de la poursuite - cf. art. 818 al. 1 ch. 3 CC), le cr�ancier peut faire valoir dans la poursuite en r�alisation de gage immobilier l'int�gralit� de la cr�ance c�dulaire avec les int�r�ts de trois ann�es �chus, int�r�ts courants et int�r�ts moratoires (cf. arr�t 5A_122/2009 du 2 f�vrier 2010, destin� � la publication aux ATF, consid. 3.2). Le taux de l'int�r�t des trois annuit�s �chues et des int�r�ts courants est celui fix� dans la convention de fiducie (cf. Jacques, Ex�cution forc�e sp�ciale des c�dules hypoth�caires, Bl�tter f�r Schuldbetreibung und Konkurs [BlSchK] 2001 p. 201 ss, sp�c. p. 215; Zobl, Zur Sicherungs-�bereignung von Schuldbriefen, Revue Suisse du Notariat et du Registre foncier [RNRF] 68/1987 p. 281 ss, sp�c. p. 290). Si, au contraire, la cr�ance causale (capital et int�r�ts) r�sultant du rapport contractuel de base est inf�rieure au montant de la cr�ance incorpor�e dans la c�dule (capital, int�r�ts de trois ann�es �chus et int�r�ts courant; cf. art. 818 al. 1 ch. 3 CC), le cr�ancier ne peut agir dans la poursuite en r�alisation de gage immobilier que pour la somme �quivalant � ce qui �tait effectivement d� en capital et int�r�ts en vertu de la cr�ance causale; si le cr�ancier poursuit pour le montant de la cr�ance (avec int�r�ts) incorpor�e dans le titre alors que la cr�ance causale (avec int�r�ts) est inf�rieure, le d�biteur poursuivi peut opposer l'exception tir�e de la convention de fiducie, et exiger la limitation de la somme r�clam�e au montant de la cr�ance causale (avec int�r�ts; cf. arr�t 5A_122/2009 du 2 f�vrier 2010, destin� � la publication aux ATF, consid. 3.2).
5.2 En l'esp�ce, il y a donc lieu de faire un double calcul - d'une part de la cr�ance causale avec int�r�ts � tel pour cent, d'autre part de la cr�ance abstraite avec int�r�ts de trois ans � tel autre pour cent et int�r�ts courants -, et v�rifier si la premi�re est plus ou moins �lev�e que la seconde.
Selon les trois actes de cession successifs des 13 septembre 1993, 29 novembre 1993 et 24 avril 1995, � savoir les conventions de fiducie, la c�dule a �t� remise en garantie des pr�tentions actuelles et futures de la banque; la cour cantonale a par ailleurs retenu que la cr�ance abstraite portait int�r�ts au taux maximum pr�vu dans la c�dule, soit 10 %.
Dans la poursuite du 1er mai 2000, la cr�anci�re a r�clam� des int�r�ts � 10 % d�s le 23 mars 1997. Au jour de la poursuite, la cr�ance abstraite �tait donc de 3'200'000 fr. + 3 x 320'000 fr. (trois ann�es � 10 %), soit au total de 4'160'000 fr. Puisque la cr�ance causale (avec les int�r�ts conventionnels � un taux moyen d'en tout cas 5 % selon l'expert) garantie est de 5'000'000 fr., la cr�anci�re avait droit au montant de la cr�ance abstraite (capital avec trois ann�es d'int�r�ts � 10 %).
Au stade de la mainlev�e, le juge qui la prononce ne conna�t pas encore le jour de la r�quisition de vente, ni le jour de la vente, et n'est donc pas en mesure d'allouer les int�r�ts courants depuis la derni�re �ch�ance pr�c�dant la r�quisition de vente et jusqu'au jour de la vente (cf. art. 818 al. 1 ch. 3 in fine CC). Le cr�ancier pourra les faire valoir dans sa production � l'�tat des charges (cf. art. 138 al. 2 ch. 3 LP; arr�t 5C.266/2005 du 2 f�vrier 2006 consid. 3.2).
Des int�r�ts moratoires (art. 818 al. 1 ch. 2 CC) sur les int�r�ts (en l'occurrence de trois annuit�s, � savoir 960'000 fr.) ne peuvent �tre allou�s que s'ils sont r�clam�s par une poursuite et � compter de la r�quisition de poursuite (art. 105 al. 1 CO). Tel n'est pas le cas en l'esp�ce.
En d�finitive, le moyen des recourants est donc fond�. En cons�quence, le recours doit �tre partiellement admis dans la mesure de sa recevabilit� et le chiffre III du dispositif du jugement de la Cour civile du 13 mars 2008 r�form� en ce sens que les oppositions form�es par les recourants aux commandements de payer notifi�s dans la poursuite n� ... de l'Office des poursuites de Lavaux sont d�finitivement lev�es � concurrence du montant de 4'160'000 francs.
Le recours est admis sur un point accessoire. Dans ces circonstances, il se justifie de mettre les frais judiciaires, arr�t�s � 25'000 fr., � raison de trois quarts � la charge des recourants, d�biteurs solidaires, et d'un quart � celle de l'intim�e (art. 66 al. 1 et 5 LTF). La m�me cl� de r�partition sera appliqu�e aux d�pens, fix�s � 30'000 fr., de sorte qu'apr�s compensation, les recourants, d�biteurs solidaires, restent devoir � l'intim�e une indemnit� r�duite � 15'000 fr. (art. 68 al. 1 et 4 LTF).
Pour le surplus, il convient encore d'annuler les chiffres IV et V du dispositif du jugement de la Cour civile du 13 mars 2008 et de renvoyer la cause � ladite autorit� pour qu'elle rende le cas �ch�ant une nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure devant elle (art. 68 al. 5 LTF).
Le chiffre III du dispositif du jugement de la Cour civile du 13 mars 2008 est r�form� comme il suit:
"Les oppositions form�es par H.X.________ et F.X.________ aux commandements de payer notifi�s dans la poursuite n� ... de l'Office des poursuites de Lavaux sont d�finitivement lev�es � concurrence du montant de 4'160'000 francs".
Les chiffres IV et V du dispositif du jugement de la Cour civile du 13 mars 2008 sont annul�s et la cause est renvoy�e � ladite autorit� pour qu'elle rende le cas �ch�ant une nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure devant elle.
Le dispositif du jugement de la Cour civile du 13 mars 2008 est confirm� pour le surplus.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 25'000 fr., sont mis � raison de trois quarts � la charge des recourants, d�biteurs solidaires, et d'un quart � celle de l'intim�e.
Une indemnit� de 15'000 fr., � payer � l'intim�e � titre de d�pens, est mise � la charge des recourants, d�biteurs solidaires.

References: art. 100
 art. 75
 art. 95
 art. 9
 art. 42
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 818
 art. 818
 art. 818
in fine
 art. 138