Source: http://dodgewc.frbb.net/t10469-carte-grise
Timestamp: 2018-09-23 16:24:37+00:00

Document:
poilu 59 le Dim 13 Nov 2011, 20:01
bonjour a tous . après une longue absence sur le forum me revoilà , je me suis fait opéré des 2 épaules et mon beep est resté a l arret de rénovation . heureusement , des bon amies m aide a rattraper le temps perdu et ils avance a vitesse géniale . l un d eux en ait a son deuxième dodge en resto . la question qui me fait peur! j ai acquis le dodge sans carte grise . il y a bien son numéro de châssis et j ai aussi son ancienne immatriculation par les plaques qui étaient dessus . l un d entre vous peut il me dire les démarche a faire pour une nouvelle carte grise ? merci pour votre aide et pardon pour cette longue absence .le moral avait pris la fuite. je connais le sérieux de ce forum .
mrdodge11 le Lun 14 Nov 2011, 06:26
Si j'ai un conseil à te donner ne donne pas le n° d'immat à la pref si tu n'à pas la cg !
Tu prend le certificat de vente et une attestation ffve une demande d'immat une preuve domiciliaire ( facture eau,edf)et tu demande une cg collec et n'oubliant pas les 400 et quelques € que vas te coupter le truc !!
En effet j'ai une fois donné un n° d'un véhicule n'ayant pas la cg mais un certificat de vente et une attestation de notaire ( succéssion) mais la préfecture à bloqué le véhicule prétextant que dans ces fichier ils n'avait pas de trace de la transaction précédente !!
doudou le Lun 14 Nov 2011, 08:58
sur le certificat de vente il n y a pas le numéro d immat
poilu 59 le Lun 14 Nov 2011, 09:55
merci de votre aide. non pas de certification de vente a part un papier de reconnaissance de l ancien proprio comme quoi je lui est bien versé le montant de l achat. lui même ! n avait pas de carte grise. il l avait acheter pour le refaire , mais il a été muté , et il n avait pas la place pour le refaire .pour la ffve quelqu un a t il leur adresse ou téléphone pour que je puisse les contacter je voudrai faire les choses dans les règles . et quand je vois le prix que sont revendu des ancienne carte grise plus le changement derrière , ca fait quand meme pas mal d argent
Hervé P le Lun 14 Nov 2011, 10:41
Voici des infos de la federation française des vehicules d'epoque :
Union des Clubs et des Musées de Véhicules de France affiliée à la F.I.V.A.
IMMATRICULATION DES VÉHICULES ANCIENS
Décret N°91/207 du 25.02.91 -JO du 27.02.91 -Arrêté du 17.04.91 -JO du 18.05.91 -Arrêté du 23.03.93 -JO du 30.03.93
Vous êtes déjà possesseur, ou venez d'acquérir un véhicule âgé d'au moins 25 ans, automobile,
moto, camion... et vous souhaitez obtenir une carte grise "véhicule de collection". Notre Fédération est
habilitée à vous délivrer, dans les conditions ci-après une ATTESTATION qui vous permettra de
solliciter cette carte grise auprès de la Préfecture (ou Sous-Préfecture) de votre domicile, avec le
CONDITIONS DE DÉLIVRANCE DE L'ATTESTATION :
1· Le véhicule que vous avez acquis ou dont vous êtes déjà possesseur est dépourvu d'une "carte
grise" ou de l'ancien certificat d'immatriculation délivré avant le 1er avril 1950, ADRESSEZ-NOUS :
-la demande ci-jointe dûment complétée,
-copie du ou des certificats de cession établi(s) par l'ancien (ou les) propriétaire(s) précisant les
nom, prénom et adresse du cédant et les caractéristiques du véhicule (cf. modèle Préfecture),
-tout élément prouvant l'origine de propriété du véhicule (ancien N° d'immatriculation ou autre
pièce officielle justificative).
2· Le véhicule en question possède déjà une carte grise (normale ou antérieure au 1er avril 1950,
-copie de la carte grise et, si cette carte grise n'est pas déjà à votre nom, le ou les certificats de
cession établi(s) par l'ancien ou les précédents propriétaire(s) ou tout élément prouvant l'origine
de propriété du véhicule.
3· Cas particulier des véhicules importés.
Si vous avez acquis un véhicule de collection à l'étranger ou de marque étrangère, il convient de
nous adresser, à l'appui de la demande ci-jointe, une copie du certificat 846-A établi par la Douane
pour les pays hors CEE ou un certificat des services fiscaux N" 1993 VT établi par la recette des
impôts pour les pays CEE.
-copie du document d'immatriculation étrangère, ou pièce officielle certifiant que le certificat a été
-Certificat de cession établi par le titulaire de l'immatriculation étrangère.
Si le véhicule de marque étrangère est déjà immatriculé en France, il faut le considérer comme
un véhicule français et se reporter aux points 1 ou 2.
UTILISATION DU VÉHICULE DE COLLECTION
La carte grise de collection permet une utilisation du véhicule sans restriction dans le département
d'immatriculation et les départements limitrophes. Pour circuler en dehors de cette zone, vous
recevrez en même temps que votre ATTESTATION un CARNET DE DÉCLARATION DE
CIRCULATION obligatoire prévu pour 25 sorties, renouvelable et transférable à la revente du
véhicule, vous permettant de vous déplacer à l'occasion d'un rallye ou de toute manifestation
auxquels vous seriez appelé à participer. Vous devrez alors, trois jours avant votre
déplacement, faire une déclaration à la Préfecture avec copie à la F.F.V.E., établie à partir du
CARNET DE DÉCLARATION DE CIRCULATION.
Dans tous les cas, il convient de joindre à votre demande 1 chèque (par dossier) bancaire ou postal
de 50€ établi au nom de la FFVE + 4 timbres au tarif lettre + 2 photos du véhicule en l'état.
CONSERVEZ LES DOCUMENTS ORIGINAUX, qui seront exigés par la Préfecture pour
l'immatriculation du véhicule.
Les documents étrangers doivent être accompagnés de leur traduction établie par un traducteur
agréé. 01.07.2006
Siège Administratif : 91, rue de Paris – B.P. 50603 – 35006 RENNES Cedex – Tél. 02 23 20 14 14 – Télécopie 02 23 14 15
Siège social : A.C.F. 8, place de la Concorde – 75008 PARIS – Site Internet : www.ffve.org
Art. 4. -Il est réintroduit dans l’arrêté du 5 novembre
1984 susvisé un nouvel article 23 rédigé comme suit :
« Art. 23. -On appelle véhicules anciens, en ce qui concerne
l'immatriculation, les véhicules automobiles ou remorqués de plus de
vingt-cinq ans d’âge.
« Ces véhicules peuvent circuler sous couvert soit d'une carte grise
normale, soit, en application du dernier alinéa de l'article R. 111 du
code de la route tel que modifié par le décret n° 91-207 du 25 février
1991, d'une carte grise sur laquelle aura été portée par la préfecture du
lieu d'immatriculation la mention " véhicule de collection ».
« A- Conditions pour l’obtention d’une carte grise normale »
« Outre les véhicules ayant satisfait à la procédure relative aux
réceptions à titre isolé, sont visés par ce cas les véhicules automobiles
ou remorqués immatriculés en application du régime existant avant le
avril 1950 (date de mise en place du système d'immatriculation
actuel) et dont les propriétaires sont encore en possession de l'ancien
certificat d'immatriculation dépourvu aujourd'hui detoute valeur
« Pour l'obtention de cette carte grise. le propriétaire du véhicule doit
« a) Une demande de certificat d'immatriculation sur l'imprimé
réglementaire accompagnée des pièces, justificatives de son identité et
de son domicile (voir annexe VI) ;
« b) Une attestation délivrée par le service des mines indiquant que
le véhicule a subi avec succès une visite technique visant à vérifier le
bon état de fonctionnement et d'entretien du véhicule ainsi que la
correspondance du numéro d'identification de celui-ci avec le numéro
porté sur la plaque du constructeur
« c) L'ancien certificat d'immatriculation.
« B. – Conditions pour l’obtention d’une carte grise
avec la mention "véhicule de collection "
« Sont concernés les véhicules automobiles ou remorqués de plus de
vingt-cinq ans d’âge démunis de certificat d'immatriculation ou non
couverts par une carte grise délivrée postérieurement au 1er avril 1950
et qui ne peuvent satisfaire aux prescriptions définies à l’article R.1061
« Pour obtenir une carte grise "véhicule de collection" le propriétaire
du véhicule doit fournir les pièces suivantes :
réglementaire accompagnée des pièces justificatives de son identité et
« b) Le certificat d1minatriculation ou, à défaut, une pièce prouvant
l'origine de propriété du véhicule ;
« c) En cas de changement de propriétaire, le certificat de cession ;
« d) Un certificat 846 A délivré par les douanes s'il s’agit d'un
véhicule importé;
« e) Pour les véhicules démunis de cane grise, une attestation établie :
« soit par le constructeur ou son représentant en France (dûment
accrédité pour les véhicules fabriqués hors C.E.E.) ;
«soit par la Fédération française des véhicules d'époque,
« ayant pour but de certifier que le véhicule concerné a plus de vingt-
cinq ans d’âge. Elle doit indiquer la marque, le type. le numéro
d'identification du véhicule et si possible les autres caractéristiques
nécessaires à l'établissement de la cane grise (genre, carrosserie.
puissance, énergie, places assises, poids, etc.).
« Cette attestation dont le modèle est définie en annexe IX bis du
présent arrêté est délivrée au propriétaire du véhicule au vu des
pièces visées aux alinéas b, c et le cas échéant, d ci-dessus.
« Peuvent également obtenir la mention "véhicule de collection", les
véhicules dont la date de première mise en circulation figurant sur les
cartes grises délivrées postérieurement au 1er avril 1950 fait
apparaître qu’ils ont plus de vingt-cinq ans d’âge.
« Un véhicule couvert par une cane grise "véhicule de collection" ne
peut être réimmatriculé en carte grise normale que s’il a satisfait, lors
d’une réception à litre isolé, aux prescriptions techniques visées à
l'article R. 106-1 du code de la route. »
Art. 5. – L’article 23 bis de l’arrêté du 5 novembre 1984 susvisé est
« I. Lorsque leur carte grise porte la mention "véhicule de collection"
les véhicules de transport de marchandises d’un P.T.A.C. supérieur à
3,5 tonnes et les véhicules de transport en commun de personnes sont
dispensés de l'obligation des visites techniques périodiques. En outre,
les seconds nommés sont, dans ce cas, dispensés de la carte violette
prévue à l’article 85 de l’arrêté du 2 juillet 1982 modifié relatif aux
« Les véhicules ci-dessus ne doivent servir à aucun moment à un
transport de marchandises quel qu'il soit pour les premiers nommés et
à un transport de personnes (à l'exception du conducteur et d'un
convoyeur) pour les seconds, sauf exceptionnellement sur le lieu même
de manifestations à caractère historique ou commémoratif dans les
conditions définies au paragraphe II ci-après.
Art. 6. - Il est réintroduit dans l’arrêté du 5 novembre 1984 sus-visé un
nouvel article 24 rédigé comme suit :
« Art. 24. -Pour l'application du dernier alinéa de l'article R. 53-2 du
1991, les véhicules de collection, lorsqu'ils sortent de la zone
constituée par le département d'immatriculation et les départements
limitrophes (1) pour se rendre par la route sur le lieu du déroulement de
rallyes ou autres manifestations auxquels ils sont appelés à participer,
doivent faite l'objet d'une déclaration préalable de circulation dans les
conditions suivantes : le propriétaire du véhicule doit établir cette
déclaration, en triple exemplaire, tirée d'un carnet à souches délivré par
la Fédération française des véhicules d’époque.
« Le modèle de cette déclaration est défini en annexe IX du présent
« Ces carnets, qui doivent être demandés auprès de cette fédération,
portent un numéro d'ordre et comportent vingt-cinq feuillets numérotés
correspondant chacun à une déclaration.
« Chaque feuillet comprend trois volets :
« -le premier volet du feuillet ou volet A est conservé par le
conducteur et doit être présenté lors de tout contrôle ;
« -le deuxième volet ou volet B (cartonné) doit être adressé à la
Fédération française des véhicules d'époque ;
« -le troisième volet ou volet C (cartonné) doit être adressé à la
préfecture du lieu d'immatriculation du véhicule au moins trois
jours avant la date de départ indiquée dans cette déclaration, le
cachet de la poste faisant foi. »
(1) Pour l’application de cette disposition, la région Ile-de-France est
considérée comme constituant un seul département.
Extrait du Journal Officiel du 30 mars 1993.
Arrêté du 23 mars 1993 modifiant l'arrêté du 18 Sur la proposition du directeur de la sécurité et de la circulation Art. 15. -Sous réserve des dispositions particulières de l'article 12
juin 1991 relatif à la mise en place et à routières, ci-dessus, les dispositions du présent arrêté sont applicables à compter
l'organisation du contrôle technique des
Arrête : du 1er juillet 1993.
véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes
Art. 1er. -L’arrêté du 18 juin 1991 susvisé est complété par un article Art. 16. -U directeur de la sécurité et de la circulation routières est
2-1 ainsi rédigé : chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal
Le ministre de l’équipement, du logement et des transports, « Art. 2-1. -L'obtention d'une carte grise de collection est officiel de la République française.
NOR :EQUS9300577A
subordonnée à la preuve que le véhicule a subi une visite technique
Vu l'arrété du 18 juin 1991 modifié relatif à la mise en place et à
favorable. Cette visite technique doit être effectuée dans les six mois Fait à Paris, le 23 man 1993.
l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids
qui précèdent la date de dépôt de demande de carte grise de collection
à la préfecture. »
n'excède pas 3,5 tonnes ; Pour le ministre et par délégation :
Vu l'avis de la sous-commission du contrôle technique de la Le directeur de la sécurité
commission centrale des automobiles et de la circulation générale en
et de la circulation routière,
date du 2 février 1993 ;
REMPLIR SOIGNEUSEMENT CE QUESTIONNAIRE
(Conservez les originaux pour les préfectures,
ne joignez à ce formulaire que les photocopies de ceux-ci)
F.F.V.E. -BP 50603
Nom, Prénom ou Raison Sociale _____________________________________
____________________________Téléphone (Eventuel) ____________________
Ville ______________________________ Code postal____________________
Genre_____________________________ Carrosserie __________________________
Marque____________________________ Energie _____________________________
Type______________________________
Puissance Fiscale Française ______ voir nota
(relevé sur la plaque constructeur)
Nombre de places assises_______________
N° Série____________________________
UTILITAIRES SEULEMENT
c.a.d. N° de châssis pour les autos
Poids total autorisé en charge____________
ou N° de cadre pour les motos
Poids à vide__________________________
Année de 1re mise en circulation ou de
N° Immatriculation Française____________
fabrication ___________________________
NOTA : sila puissance fiscale française n'est pas connue avec certitude :
N° de moteur _____________________
Cylindrée ______ ou bien nombre de cylindres _______Alésage _____x Course ____
Nombre de vitesses ________________
En cas de retour de votre dossier,
Veuillez tenir compte des observations ci-dessous :
Si vous possédez déjà une carte grise « Véhicule de Collection »
DEMANDE DE CARNET DE CIRCULATION SEUL
Code postal _____________ Ville __________________________________________
Joindre : -Photocopie de la carte grise, qui doit être à votre nom
-Un chèque postal ou bancaire de 30€
Date __________________________ Signature
Adresse où doit être envoyé __________________________________
Le CARNET DE CIRCULATION __________________________________
(si différente de celle mentionnée ci-dessus) __________________________________
poilu 59 le Lun 14 Nov 2011, 11:27
merci hervé je vais me lancer dans la paperasse .mais pour le beep ! pas de soucis . je vous remet la photo de la bête quand je l ai eut je vais en retirer d autre et vous les montrer de la ou il en est a ce jour .
mrdodge11 le Lun 14 Nov 2011, 12:30
encore un nouveau proprio pour cette exdépanneuse ! Pour info une carte grise n'est pas un titre de propriété mais seulement un titre de mise en circulation !!
Les gars qui vendent les carte grise sont hors la loi ! Il te faut un certificat de vente avec le n° de châssis et peut importe si il n'y à pas d'immatriculation apposé sur le certificat de vente , l'immatriculation étant en relation avec une mise en circulation et donc une carte grise !!
Le problème est que pour avoir une carte grise il te faut un contrôle technique favorable et donc investir temps et argent avant de savoir si la kommandantur....heu la préfecture voudra bien te délivrer le précieux sésame !!
Avant il y avait la carte grise non roulant qui permettait aux épaves de na pas perdre leur certificat mais il faut croire que c'était trop facile il à été supprimé avec le nouveau siv !
Il parait que avec le certificat de vente , le ct et une attestation ffve + un ct ok on peut obtenir une carte grise ...je demande à voir et d'ailleurs car toutes les préfectures ne parlent pas la même langue je vais tester bientôt
poilu 59 le Lun 14 Nov 2011, 15:07
hé oui , d une sous préfecture a l autre ! il y a souvent 2 son de cloche . donc une fois terminé avoir le certificat de cession avec numéro de châssis , certificat de la ffve , contrôle technique OK et des dollars je peut aller en sous préfecture . et bien ! çà promet de bon jours d attente et d inquiétude pour des papiers . je peut déjà faire la demande a la ffve ! je n ai jamaid douté de remettre mon beep en état car il est vrai que sur la photo ! CA fait peur mais en le démontant pièce par pièces ! je me suis bien rendu compte que s etait un garagiste qui l ai eut dans les mains . les freins et organes important était entretenu moteur non bloqué et avant le démontage , j ai entendu le moteur tourné comme une horloge . CA rassure . par contre , je n ai pas trouvé son numéro de châssis dans le becker et sur le longeron coté conducteur , il y a un numéro de 4 chiffres frappé en asse grand au dessus de la roue arrière. quelqu’un a une idée
mrdodge11 le Lun 14 Nov 2011, 15:17
pas une idée une certitude ...... avance un peut c'est entre l'amortisseur à dépression avant et la main de châssis côté conducteur
Le n° à 4 chiffre c'est le n° de pièce c'est comme cela qu'on détermine avec certitude le type du camion WC 51 ou WC 52 Ou même WC 55 ou autre
poilu 59 le Lun 14 Nov 2011, 17:26
je vient d aller voir . il est marqué a 5 chiffres avec un petit symbole devant le premier chiffre style petit c retourné 21681 près de l amortisseur arrière et aussi a 30cm du numéro de châssis trois zéro ou o avec un point au dessus de chaque zéro ? tu a une idée de se que cela peut être ? je n ai pas le becker pour l instant ( prêté a un ami)
Digger le Lun 14 Nov 2011, 17:54
tu n'as que ces chiffres?
Car cela ne correspond à rien dans le Becker.
Les numéros de châssis sont à 8 chiffres commençants par 81 pour les 4x4...
poilu 59 le Lun 14 Nov 2011, 18:36
si bien sur , voila mon numéro de châssis 81599074. les trois zéro marqué d un point au dessus sont sur le bas du longeron a peut près en dessous du numéro de série je me demande bien que veulent dire ses 3 zéro la plaque sur la boite a gant qui était pleine de peinture a pour marquage ERM CONSTANTINE . je pense qu il a du aller aussi en Algérie et sur la plaque du demandeur , crysler corporation ainsi que sur la boite de vitesse . ce beep a du en voir du pays . maintenant a savoir si il est arrivé en Normandie ou par la Provence j aimerai bien connaitre son historique pour pouvoir le mettre sur affiche lord de mes expositions
Digger le Lun 14 Nov 2011, 18:52
En demandant la build card peu être?
poilu 59 le Lun 14 Nov 2011, 19:14
la build card ? je suis un peut novice dans ce domaine de quoi s agit il
poilu 59 le Lun 14 Nov 2011, 19:55
voila 2 photos . le châssis a reçus ce week end sa peinture définitive quand au moteur , sa peinture grise pour températur haute arrive cette semaine .tous les freins sont refait a neuf . on ne rigole pas avec un engins de 2,5 tonnes et si tous va bien ! la cabine est reposé samedi .
Invité le Lun 14 Nov 2011, 20:11
Dernière édition par Fargo. le Mar 04 Sep 2012, 18:06, édité 1 fois
poilu 59 le Lun 14 Nov 2011, 20:35
oui s est se que l on peut croire mais la ! s est de ma faute . s est la ou j ai commencer le ponçage et il y avait tellement de peinture et quand j ai voulu justement bien faire ressortir le numéro ! j y suis allé trop fort et la , j ai vite fais de changer de grain de ponçage .j ai utilisé les disque abrasif sur disqueuse . mais peut être a tu raison que cela est été fait mais justement , je dois refaire tous les papiers officielle et il est vrai que si un dodge roule déjà avec ce numéro je ne sait pas comment çà ira pour les papiers j espère que non
charles 62 le Lun 14 Nov 2011, 21:50
le 8 est même frappé à l'envers !!!
poilu 59 le Lun 14 Nov 2011, 22:04
oui , je l ai vue je me suis dit que peut être a l époque de fabrication , l ouvrier qui l a frapper n a pas fait attention je pense que les contrôles n avaient pas la rigueur que pour les véhicules de maintenant.et en y regardant bien , ce chiffre n est pas sur la partie que j ai poncé trop fort . le piquetage de la rouille est bien visible . personne ne sait a quoi peuvent correspondre les 3 zéro peut être des frappes faite par l armée française

References: Art. 4
 Art. 23

Art. 5

Art. 6
 Art. 24
 Art. 15
 l'article 12

Art. 1
 Art. 16
 Art. 2