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Timestamp: 2016-10-25 03:24:41+00:00

Document:
4C.86/2006 (14.07.2006)
4C.86/2006 /fzc
tous deux repr�sent�s par Me Jacqueline Mottard, avocate,
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Beno�t Chappuis, avocat.
assignation suppos�e, enrichissement ill�gitime,
A.a Les ressortissants russes X.________ et Y.________ (les demandeurs), tous deux domicili�s � Saint-P�tersbourg (Russie), sont, respectivement, directeur et secr�taire de la soci�t� D.________ Holding Inc. (ci-apr�s: D.________), sise aux Iles Vierges Britanniques.
En 1995, D.________ a ouvert aupr�s de la Banque Z.________ SA, (ci-apr�s: la d�fenderesse ou la banque) un compte commercial destin� � des op�rations d'import-export; les ayants droit �conomiques en �taient les demandeurs, qui avaient chacun un droit de signature individuelle sur ce compte.
A.b D�s le d�but 1996, X.________ et Y.________ ont entretenu des relations d'affaires avec B.________, �galement de nationalit� russe et domicili� en Russie, cela dans le cadre d'un commerce de denr�es alimentaires � destination de la Sib�rie.
Le 23 d�cembre 1996, X.________ et B.________ se sont rendus dans les locaux de la d�fenderesse o� ils ont �t� re�us par C.________, qui travaillait depuis le 1er f�vrier 1995 comme employ� de ladite banque. X.________ a pr�sent� B.________ comme un partenaire commercial de lui-m�me et de Y.________. B.________ a ouvert � son nom un compte nominatif en dollars am�ricains (US $), avec procuration en faveur de son �pouse et de sa fille, g�r� par C.________. Le formulaire A que B.________ a sign� le m�me jour, exig� en vertu de la Convention de diligence des banques suisses (CDB), indique que le pr�nomm� est le seul ayant droit �conomique des avoirs. Avec l'accord du titulaire, les relev�s du compte ont �t� p�riodiquement adress�s par la banque aux demandeurs, � charge pour ceux-ci de les remettre au destinataire.
Le 10 f�vrier 1997, X.________ et Y.________ ont chacun ouvert un compte nominatif en US $ aupr�s de la d�fenderesse, g�r� par C.________.
De d�cembre 1996 � mars 2000, des ordres de virement, sign�s par X.________ ou Y.________, ont �t� ex�cut�s par le d�bit du compte de D.________ en faveur de celui de B.________, pour un montant total de plus de 3 millions US $. Sous la rubrique "Motif du paiement", ces ordres portaient tous la mention "Invoice No" assortie de la date de la facture.
Il a �t� retenu que les demandeurs et B.________ se sont pr�sent�s � plusieurs reprises ensemble aupr�s de la banque pour s'enqu�rir de la situation du compte de ce dernier.
Le 26 mai 1998, B.________, toujours en pr�sence de X.________ et de Y.________, a confi� � la d�fenderesse un mandat de gestion sur son compte nominatif.
A.c Le 4 mars 2000, C.________, qui �tait devenu depuis le 1er janvier 2000 directeur adjoint de la d�fenderesse, a rencontr� X.________ et Y.________ dans un h�tel de Saint-P�tersbourg. A cette occasion, ceux-ci ont d�clar� � C.________ que le 60 % des avoirs d�pos�s sur le compte de B.________ leur appartenait, � raison de 30 % chacun. C.________ a alors remis � ses interlocuteurs deux formulaires A, l'un �tant vierge, le second mentionnant les noms de B.________, X.________ et Y.________, que les deux derniers devaient remettre pour signature au premier afin que la modification des ayants droit �conomiques du compte en cause puisse �tre op�r�e. C.________ a encore transmis aux demandeurs un formulaire modifiant le profil de gestion du compte de B.________, � faire parapher par celui-ci.
Les demandeurs et C.________ se sont entretenus le 20 mars 2000 dans les bureaux de la d�fenderesse � Gen�ve. Les premiers ont restitu� au second le formulaire de profil d'investissement, sign� en blanc par B.________, ainsi qu'un formulaire A concernant le compte du susnomm�, muni de sa signature authentique. Sur ce document, C.________ a mentionn� de sa main le nom du titulaire, le num�ro de compte, les ayants droit �conomiques, � savoir B.________ pour 40 %, X.________ et Y.________ pour 30 % chacun, ainsi que le lieu et la date du 20 mars 2000, avant d'y apposer son paraphe et son timbre humide. C.________ a toutefois inform� X.________ et Y.________ que le formulaire A remis �tait insuffisant pour proc�der au partage des avoirs du compte de B.________ et qu'il fallait que l'int�ress� ordonne lui-m�me l'op�ration.
Au cours du m�me entretien, X.________ et Y.________ ont ouvert aupr�s de la d�fenderesse des comptes num�riques en US $ et sign� des mandats de gestion en faveur de la banque.
Puis, C.________ a r�dig� le texte suivant sur un extrait du compte de B.________:
"Please split my portfolio according to % shares signed on the formulaire �A�. 40 % of the portfolio stays under my a/c. The remaining 30 % to Mr X.________, 30 % to Mr Y.________".
C.________ a enfin invit� X.________ et Y.________ � apposer leur signature sous ce texte; ces derniers se sont ex�cut�s sans d�lai.
A.d Le 24 mars 2000, C.________ a fait op�rer le transfert selon les instructions r�sultant de la pi�ce sign�e par les demandeurs. Le compte num�rique de chacun de ces derniers a �t� cr�dit� de 1'015'000 US $, somme correspondant aux 60 % des avoirs qui se trouvaient sur le compte de B.________. Les avis de cr�dit adress�s aux b�n�ficiaires sp�cifiaient, sous la rubrique �donneur d'ordre�, le nom de B.________ et, � titre de motif du paiement, indiquaient �Split portefeuille visite 21/03/2000�.
Il a �t� constat� que C.________ avait conscience que le document qu'il avait fait signer aux demandeurs �tait d�nu� de port�e juridique, mais qu'il pensait que le titulaire du compte d�bit� approuverait ult�rieurement l'ordre de transfert.
Le m�me jour, C.________ a compl�t� le formulaire de �Profil d'investissement� que B.________ avait sign� en blanc, puis coch� le type de gestion le plus risqu� pr�vu par cette pi�ce.
Les avoirs transf�r�s sur les comptes num�riques des demandeurs ont �t� imm�diatement investis en titres.
A.e Les relations entre les demandeurs et la d�fenderesse se sont poursuivies sans incident pendant pr�s de six mois.
Le 12 septembre 2000, B.________, apr�s une maladie de six mois, a t�l�phon� � C.________ pour conna�tre le solde de son compte. Comme celui-l� s'�tonnait du montant indiqu�, celui-ci a propos� de le rencontrer le lendemain � Moscou. Lors de cette entrevue, C.________ a pr�sent� � B.________ le formulaire A et le �Profil d'investissement� portant la signature de ce dernier. B.________ a alors affirm� n'avoir jamais sign� de tels documents.
Le 15 septembre 2000, X.________ et Y.________ ont chacun envoy� � la banque par t�l�copies un ordre de transfert - qui se montait � 1'090'214 US $ pour le premier et � 600'000 US $ pour le second - afin que les fonds d�pos�s sur leurs comptes num�riques soient vir�s en faveur du compte de D.________. Ces ordres de transfert, confirm�s par t�l�phones, puis par t�lex, n'ont pas �t� ex�cut�s par la d�fenderesse.
Le 15 septembre 2000, B.________ a envoy� � C.________ un courrier dont la teneur est la suivante:
"Depuis (janvier 2000) et jusqu'� mon contact avec vous en ao�t 2000 je n'ai eu aucune prise de contact avec vous. Je ne vous ai donn� aucune instruction au sujet de la gestion de mes avoirs. Je n'ai pas donn� non plus � personne des pouvoirs de disposer de mes actifs et de mes comptes.
Je suis tr�s surpris par les documents que vous m'avez remis. Je les vois pour la premi�re fois de ma vie. Ce sont des faux. Ma signature sur ces documents est fauss�e ill�galement. Votre ex�cution des op�rations avec mes actifs sur mon compte est aussi ill�gale.
(...) je suis l'unique propri�taire des actifs sur le compte __________ conform�ment � notre �change de documents en janvier 2000.
Pour prouver que je n'ai pas sign� les documents bancaires dat�s du 20.03.2000 et du 24.03.2000 et que je ne vous ai donn� aucune instruction dans cette p�riode, je vous communique les informations suivantes:
1. Du 3 au 27 f�vrier 2000, j'ai �t� en Isra�l pour une op�ration m�dicale;
2. Du 2 mars au 30 avril 2000 j'ai �t� sans interruption hospitalis� pour traitement dans une clinique � Tyumen;
3. Les personnes qui sont en possession du droit de signature sur mon compte, � savoir ma femme et ma fille, ont �t� (du 3 f�vrier 2000 au 30 avril 2000) en contact permanent avec moi ou ont �t� disponibles pour que vous les contactiez par t�l�phone (les num�ros que vous avez n'ont pas chang� et sont toujours op�rationnels). Malgr� ceci nous n'avons jamais re�u des appels de votre part".
Par avis sans signatures dat�s du 19 septembre 2000, la d�fenderesse a inform� les demandeurs qu'elle retirait de leurs dossiers un certain nombre de valeurs. Les titres retir�s des comptes num�riques des demandeurs, correspondant � ceux acquis au moyen des fonds vir�s du compte de B.________ le 24 mars 2000, �taient �valu�s le 15 septembre 2000 � 978'770 US $ pour X.________ et � 898'869 US $ pour Y.________. Ces valeurs ont �t� transf�r�es par la banque sur le compte de B.________ le 21 septembre 2000.
Ce m�me jour, la banque a avis� les demandeurs des transferts de valeurs effectu�s. La d�fenderesse a motiv� l'extourne par le fait que B.________ avait contest� avoir sign� le formulaire A mentionnant que les avoirs de son compte �taient pour partie propri�t� de X.________ et Y.________, si bien que les montants s'y trouvant pouvaient �tre r�partis entre les susnomm�s.
Statuant le 26 septembre 2000, la Vice-pr�sidente du Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a rejet� deux requ�tes de s�questre que X.________ et Y.________ avaient d�pos�es le 22 septembre 2000, � concurrence de 1'796'550 fr. en capital, sur les avoirs que B.________ d�tenait aupr�s de la d�fenderesse.
Le 27 novembre 2001, la banque a licenci� C.________ pour des motifs li�s � la pr�sente cause et l'a lib�r� avec effet imm�diat de son obligation de travailler.
B.a Le 1er mai 2001, X.________ et Y.________ ont ouvert action contre la banque devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve. X.________ a conclu au paiement de 1'778'455 fr. 60 plus int�r�ts � 5 % d�s le 15 septembre 2000 sur 1'727'355 fr. 60 correspondant � la diff�rence entre l'�tat de fortune de son compte num�rique au 14 septembre 2000 et le solde de ce compte apr�s le "retrait" op�r� par la banque le 21 septembre 2000, la somme de 51'100 fr. repr�sentant une indemnit� destin�e � couvrir des frais judiciaires et d'avocat. Pour sa part, Y.________ a conclu au paiement de 1'636'187 fr. 05 plus int�r�ts � 5 % d�s le 15 septembre 2000 sur 1'580'087 fr. 05 correspondant � la diff�rence entre l'�tat de fortune de son compte num�rique au 14 septembre 2000 et le solde de ce compte apr�s le "retrait" effectu� par la banque le 21 septembre 2000, la somme de 56'100 fr. repr�sentant une indemnisation pour les frais judiciaires et d'avocat encourus.
Il a �t� proc�d� � de nombreuses enqu�tes. B.________, apr�s avoir dans un premier temps accept� d'�tre entendu � la requ�te de la d�fenderesse, a fait savoir au Tribunal de premi�re instance qu'il ne se rendrait pas � l'audience pr�vue pour son audition. La banque a alors renonc� � l'entendre.
Par jugement du 21 avril 2005, le Tribunal de premi�re instance a condamn� la d�fenderesse � verser � X.________ la somme de 1'734'224 fr. avec int�r�ts � 5 % d�s le 15 septembre 2000 et � Y.________ le montant de 1'592'652 fr. plus int�r�ts � 5 % d�s le 15 septembre 2000. Le premier juge a admis que le comportement de C.________, qui avait proc�d� aux transferts de fonds litigieux alors que l'absence d'instruction de B.________ lui �tait connue, �tait opposable � la banque en vertu de l'art. 55 CC, de sorte que celle-ci ne pouvait invoquer ni l'erreur ni le dol pour justifier l'extourne de septembre 2000 ou r�p�ter les montants sur la base des normes aff�rentes � l'enrichissement ill�gitime. De plus, ayant pay� volontairement, la d�fenderesse n'�tait pas � m�me de se pr�valoir de l'existence d'un dommage fondant l'action en dommages-int�r�ts instaur�e par l'art. 402 al. 2 CO. Enfin, aucun abus de droit de la part des demandeurs n'entrait en ligne de compte.
B.b Saisie d'un appel de la d�fenderesse, la Cour de justice du canton de Gen�ve, par arr�t du 20 janvier 2006, a annul� le jugement pr�cit� et, statuant � nouveau, d�bout� tant X.________ que Y.________ de toutes leurs conclusions.
X.________ et Y.________ exercent un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. Ils concluent � ce que la juridiction f�d�rale annule cette d�cision et, cela fait, condamne la d�fenderesse, d'une part, � verser � X.________ la somme de 1'727'355 fr. 60 avec int�r�ts � 5 % l'an d�s le 15 septembre 2000, soit la contre-valeur de 995'594 US $, d'autre part, � payer � Y.________ le montant de 1'580'087 fr. 05 plus int�r�ts � 5 % l'an d�s le 15 septembre 2000, soit la contre-valeur de 910'713 US $.
L'intim�e propose le rejet du recours et la confirmation de l'arr�t critiqu�.
Interjet� par les parties demanderesses qui ont enti�rement succomb� dans leurs conclusions en paiement et dirig� contre un arr�t final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse d�passe tr�s largement le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
Dans l'arr�t entrepris, la cour cantonale a retenu que la d�fenderesse �tait li�e tant avec B.________ qu'avec chacun des demandeurs par un contrat de d�p�t irr�gulier et par un contrat de giro bancaire. Dans le cadre de cette derni�re convention, a-t-elle rappel�, la banque doit ex�cuter les instructions de son client, en particulier les ordres de paiement, avec diligence et fid�lit�. Lorsque le donneur d'un ordre de transfert et le b�n�ficiaire sont clients de la m�me banque, un virement s'effectue par jeu d'�critures sur le compte de celui-ci, op�ration qui se qualifie d'assignation au sens des art. 466 ss CO. Comme l'assign�, apr�s qu'il a notifi� son acceptation de l'assignation, doit s'ex�cuter m�me dans le cas o� soit le rapport de couverture soit le rapport de valeur, soit l'assignation ne sont pas valables, seul entre en jeu pour les parties au rapport contractuel vici� le correctif de l'enrichissement ill�gitime.
Aussi la banque qui a ex�cut� un virement entre les comptes de deux de ses clients est-elle fond�e � proc�der � une extourne pour rectifier l'op�ration initiale, par exemple si elle a agi erron�ment sans avoir re�u d'ordre, du moment qu'il n'y a jamais eu d'assignation de la part du d�tenteur du compte d�bit�, ni de rapport de base. Si le b�n�ficiaire est de mauvaise foi, la banque pourra invalider le virement pour dol. En cas de bonne foi du b�n�ficiaire, la banque qui a ex�cut� le virement en croyant � tort � l'existence d'un ordre donn� par le client pourra invoquer l'erreur de base (art. 24 al. 1 ch. 4 CO). La banque dispose envers le b�n�ficiaire d'une pr�tention en enrichissement ill�gitime qui a pour fondement l'art. 62 CO.
Les magistrats genevois ont constat� que B.________, sur le compte duquel les fonds vir�s aux demandeurs le 24 mars 2000 se trouvaient � l'origine, n'avait pas conf�r� de procurations � ces derniers, que le formulaire A sign� par le titulaire du compte ne suffisait pas � autoriser un transfert des avoirs, mais que le directeur adjoint de la d�fenderesse C.________ s'�tait fi� � l'indication des demandeurs, lesquels avaient fait savoir � ce cadre que B.________ avait consenti au partage de son compte. Compte tenu que X.________ et Y.________ avaient en particulier introduit B.________ aupr�s de la banque, qu'ils avaient assist� aux entretiens de ce dernier avec le repr�sentant de la d�fenderesse et avaient re�u p�riodiquement, avec l'assentiment du titulaire, les relev�s du compte, les juges cantonaux ont admis que la confiance que C.________ avait plac�e dans les demandeurs permettait � la d�fenderesse de se pr�valoir d'une erreur. D�s l'instant o� l'absence d'un ordre de virement valable devait �tre tenue pour �tablie, la banque �tait en droit de proc�der unilat�ralement aux extournes destin�es � corriger les transferts effectu�s sans cause.
Pour les recourants, c'est au m�pris de l'art. 8 CC que l'autorit� cantonale a constat� l'inexistence d'ordres de virement valables. Ils se r�f�rent � ce propos au formulaire A de la banque, muni de la signature authentique de B.________, et aux avis de cr�dit mentionnant que le donneur d'ordre �tait le susnomm�.
Changeant l'angle de leurs critiques, les recourants all�guent ensuite que la d�fenderesse avait conscience qu'il n'y avait pas d'ordres de transfert valides. Comme celle-ci a pourtant ex�cut� les virements en violation de son devoir de diligence sp�cifique, les conditions d'application des art. 23 et 24 al. 1 ch. 4 CO ne seraient pas r�unies.
Puis les demandeurs reprochent � la cour cantonale d'avoir m�connu les limites qui doivent �tre pos�es au "droit de correction" ou d'extourne de la banque, lesquelles exigent que les montants extourn�s correspondent d'un point de vue comptable aux op�rations initiales et que les soldes des comptes n'aient pas �t� reconnus par leurs titulaires et la banque. Or aucune de ces hypoth�ses n'aurait �t� r�alis�e lorsque la d�fenderesse a avis� les recourants le 19 septembre 2000 qu'elle retirait unilat�ralement de leurs dossiers certains titres. Pour avoir proc�d� � de telles op�rations sans droit au lieu d'intenter une action en enrichissement ill�gitime contre les demandeurs, la banque aurait enfreint l'obligation de fid�lit� du mandataire d�coulant de l'art. 398 al. 2 CO. La d�fenderesse, confront�e aux int�r�ts divergents de ses clients, aurait fait oeuvre de justice priv�e en prenant partie pour B.________, se serait immisc�e dans le rapport de valeur, ce qui lui �tait strictement interdit par les r�gles sur l'assignation, et enfin aurait port� atteinte au principe g�n�ral de la s�curit� du trafic des paiements, dont elle est garante.
La pr�sente cause comporte des �l�ments d'extran�it� puisque les deux demandeurs, qui sont des ressortissants russes, sont domicili�s en Russie. Il faut donc contr�ler d'office la question du droit applicable au litige (ATF 130 III 417 consid. 2 p. 421).
La qualification des rapports juridiques nou�s par les plaideurs doit �tre op�r�e selon la loi du for (ATF 129 III 738 consid. 3.4 p. 745; 128 III 295 consid. 2a p. 298).
La situation d'esp�ce doit s'analyser comme un cas d'attribution directe dans le cadre d'une relation triangulaire initi�e par un virement bancaire, o� tant le donneur d'ordre apparent que les b�n�ficiaires �taient clients de la m�me banque, i. e. la d�fenderesse. Une attribution de cette nature constitue en droit une assignation directe. Dans cette forme d'assignation - qui rel�ve �galement de l'application des art. 466 ss CO r�glementant le cas normal de l'assignation dite assignation indirecte - l'assignant (le donneur d'ordre) ne donne pas personnellement � l'assignataire l'autorisation de recevoir aupr�s de l'assign� (la banque) une somme d'argent; c'est la banque qui donne connaissance � l'assignataire de l'assignation lorsqu'elle op�re le virement au cr�dit de son compte (cf. Wilhelm Sch�nenberger, Commentaire zurichois, n. 28 ad art. 466 CO; Daniel Guggenheim, Les contrats de la pratique bancaire suisse, 4e �d., p. 492, ch. 5 let. a; Imogen Billotte-Tongue, Aspects juridiques du virement bancaire, th�se Gen�ve 1992, ch. 62 p. 31; S�bastien Bettschart, Virement en cha�ne et assignation bancaire, th�se Lausanne 2000, p. 137 s.).
In casu, le litige porte sur le rapport de droit qui lie l'assign� � l'assignataire dit rapport d'assignation ou de prestation (Anweisungsverh�ltnis ou Leistungsverh�ltnis). Si ce rapport de droit, lequel sert de cause � la prestation que l'assign� ex�cute au profit de l'assignataire, �tait vici�, comme le soutient l'intim�e, on se trouverait en pr�sence d'un enrichissement sans cause l�gitime.
A teneur de l'art. 128 al. 1 LDIP, les pr�tentions pour cause d'enrichissement ill�gitime sont r�gies par le droit qui r�git le rapport juridique, existant ou suppos�, en vertu duquel l'enrichissement s'est produit.
Le droit qui gouverne le rapport juridique ayant donn� lieu � l'enrichissement est, comme on vient de le voir, l'assignation (art. 466 ss CO). En mati�re d'assignation, � d�faut d'�lection de droit, la prestation caract�ristique au sens de l'art. 117 LDIP, que ce soit dans la relation assignant-assign� ou assign�-assignataire, est celle de l'assign� (ATF 127 III 553 consid. 2d; 122 III 237 consid. 1b; Max Keller/Jolanta Kren Kostkiewicz, Z�rcher Kommentar zum IPRG, 2e �d., n. 96 ad art. 117 LDIP et n. 32 ad art. 128 LDIP).
L'�tablissement de la d�fenderesse et assign�e se trouve en Suisse (cf. art. 21 al. 3 LDIP). Il suit de l� que le probl�me litigieux doit �tre examin� � la lumi�re du droit suisse, plus pr�cis�ment de l'art. 62 CO en liaison avec les art. 466 ss CO. Du reste, les parties ne contestent pas l'applicabilit� du droit en question � la querelle.
5.1 Il r�sulte de l'�tat de fait d�terminant (art. 63 al. 2 OJ) que la d�fenderesse, le 24 mars 2000, par le truchement de son directeur adjoint C.________, a fait transf�rer sur le compte num�rique que chacun des demandeurs avait ouvert aupr�s d'elle le 20 mars 2000, la somme de 1'015'000 US $, cela en d�bitant le compte nominatif en dollars am�ricains de son client B.________ du total de 2'030'000 US $. Les avis de cr�dit exp�di�s � chacun des recourants sp�cifiaient que le donneur d'ordre �tait B.________.
La d�fenderesse a ainsi ex�cut� un virement interne. Dans cette forme de virement, tant le donneur d'ordre que le b�n�ficiaire sont titulaires d'un compte dans le m�me �tablissement bancaire, de sorte que le transfert des fonds est op�r� par voie scripturale, la banque effectuant une simple op�ration comptable dans ses livres (cf., sur cette notion, Bettschart, op. cit., p. 15; Guggenheim, op. cit., p. 492 s.; Billotte-Tongue, op. cit., ch. 27 p. 17).
Comme on l'a vu ci-dessus, la doctrine est d'avis que le virement doit se qualifier comme une assignation telle que l'entend l'art. 466 CO, par laquelle la banque assign�e remet au b�n�ficiaire (assignataire) la somme d'argent que le donneur d'ordre a indiqu�e pr�alablement � l'assign�e (cf. �galement Silvia Tevini Du Pasquier, Commentaire romand, n. 7 ad art. 466 CO; Thomas Koller, Commentaire b�lois, tome I, n. 2 ad Vorbemerkungen zum 18. Titel, p. 2473; Georg Gautschi, Commentaire bernois, n. 6a ad art. 466 CO; Carlo Lombardini, Droit bancaire suisse, p. 230/231; Bettschart, op. cit., p. 130/131).
La jurisprudence f�d�rale, sans approfondir la question, applique au virement bancaire le r�gime de l'assignation (ATF 127 III 553 consid. 2c; 126 III 20 consid. 3a/aa p. 22; 121 III 109 consid. 2).
Il n'y a pas lieu de revenir l�-dessus.
5.2 Il sied maintenant de d�finir la nature juridique de l'assignation.
Il est d�sormais commun�ment admis dans la doctrine, suivie par la jurisprudence, que l'assignation est une double autorisation unilat�rale �manant de l'assignant. Autrement dit, il s'agit de la combinaison de deux manifestations de volont� de l'assignant. La premi�re est celle par laquelle ce dernier autorise l'assign� � effectuer une prestation en faveur de l'assignataire; la seconde est celle par laquelle l'assignant permet � l'assignataire de recevoir de l'assign� ladite prestation (ATF 127 III 553 consid. 2c; 122 III 237 consid. 1b; Tevini Du Pasquier, op. cit., n. 1 ad art. 466 CO; Koller, op. cit., n. 1 ad Vorbemerkungen zum 18. Titel, p. 2473; Sch�nenberger, op. cit., n. 6 ss ad art. 466 CO; Pierre Engel, Contrats de droit suisse, 2e �d., p. 576 in initio; Pierre Tercier, Les contrats sp�ciaux, 3e �d., ch. 5457, 5471 et 5477; Theo Guhl/Anton K. Schnyder, Das Schweizerische Obligationenrecht, 9e �d., � 54, ch. 1 p. 603/604; Bettschart, op. cit., p. 131; contra: Gautschi, op. cit., n. 3a ss ad Vorbemerkungen, Achtzehnter Titel, Die Anweisung). Comme elle n'est pas un contrat, l'assignation n'oblige pas l'assign�, mais constitue une tentative de l'assignant de remettre une prestation � l'assignataire par l'entremise de l'assign� (Engel, op. cit., p. 576; Guhl/Schnyder, op. cit., ibidem; Tercier, op. cit., ch. 5455 p. 788).
S'agissant d'un ordre de virement, la seconde autorisation (celle donn�e � l'assignataire de recevoir de l'assign� une certaine somme d'argent) n'a pas de port�e propre, du moment que le b�n�ficiaire d'un ordre n'a qu'une attitude passive, contrairement au b�n�ficiaire d'un accr�ditif qui doit pr�senter � la banque �mettrice, dans un d�lai donn�, les documents convenus avec le donneur d'ordre (Lombardini, op. cit., ch. 17 p. 231).
Selon la th�orie g�n�rale du droit des obligations, pour qu'il y ait manifestation de volont�, c'est-�-dire communication de la volont� de cr�er, modifier ou �teindre un droit ou un rapport de droit, l'acte (ou l'abstention) doit �maner de la personne � laquelle la manifestation est attribu�e (Andreas von Tuhr/Hans Peter, Allgemeiner Teil des Schweizerischen Obligationenrechts, vol. I, p. 157 s.; Engel, Trait� des obligations en droit suisse, 2e �d., p. 124; Fran�ois Dessemontet, Commentaire romand, n. 36 in principio ad art. 1 CO).
C'est au regard de ces principes qu'il convient d'analyser l'encha�nement des �v�nements r�sultant de l'�tat de fait pos� souverainement par les magistrats genevois.
5.3.1 L'arr�t d�f�r� retient qu'� titre d'ordre de virement �tabli par le titulaire du compte � d�biter, les demandeurs ont remis au repr�sentant de l'intim�e un formulaire A aff�rent audit compte, muni de la signature authentique de B.________, sur lequel le directeur adjoint de la banque avait indiqu� de sa main les ayants droit �conomiques, soit le susnomm� et les recourants.
La loi f�d�rale du 10 octobre 1997 concernant la lutte contre le blanchiment d'argent dans le secteur financier (LBA; RS 955.0) prescrit en particulier aux banques (art. 2 al. 2 let. a LBA) d'identifier, dans les cas d�finis � l'art. 4, l'ayant droit �conomique des valeurs d�pos�es par leurs clients. L'identification de l'ayant droit �conomique doit imp�rativement se faire pour les banques au moyen de ce qui est appel� le "formulaire A". Sur ce formulaire, le client d�clare qu'il est lui-m�me l'ayant droit �conomique ou qu'une autre personne l'est, dont il doit alors indiquer les nom et pr�nom, date de naissance, nationalit�, adresse et pays de domicile (cf. Philipp Abegg et al., Manuel du Droit Bancaire Suisse, traduction fran�aise Caroline Jenny-Arnold et al., Zurich 2005, p. 310/311).
L'identification de l'ayant droit �conomique intervenant dans la lutte contre la criminalit� �conomique, elle ne d�ploie aucun effet de droit priv� (Lombardini, op. cit., p. 137). C'est d'ailleurs uniquement dans le cadre de cette mission d'int�r�t public que la banque doit se pr�occuper de l'existence d'un �ventuel ayant droit �conomique distinct du client (Sylvain Matthey, La notion d'ayant droit �conomique en droit bancaire suisse, in Freiheit und Ordnung im Kapitalmarktrecht, Festgabe f�r Jean-Paul Chapuis, Zurich 1998, p. 74).
Il suit de l� que le "formulaire A" n'est utilis� en particulier que dans la proc�dure d'identification de l'ayant droit �conomique des avoirs d�pos�s sur un compte bancaire. Il ne saurait valoir comme ordre de virement d'une somme d�termin�e �mis par le titulaire du compte. Le formulaire A sign� par B.________, qui a �t� remis le 20 mars 2000 par les recourants � la d�fenderesse, ne pouvait en cons�quence �tre assimil� � une d�claration de volont� d'un assignant. Le directeur adjoint de l'intim�e l'avait du reste bien compris puisqu'il a express�ment averti les recourants que ce document �tait insuffisant pour proc�der au partage de l'argent se trouvant sur le compte de B.________.
5.3.2 Il n'a pas �t� constat� que l'extrait du compte de B.________, sur lequel C.________ a mentionn� que les fonds d�pos�s devaient �tre r�partis entre les demandeurs et le premier cit�, port�t la signature du titulaire du compte ou de ses fond�s de procuration, � savoir l'�pouse et la fille de ce dernier.
Partant, il est totalement exclu d'y voir un ordre de paiement au profit des recourants.
5.3.3 Les demandeurs soutiennent qu'il y avait bien un ordre de paiement valide en leur faveur puisque les avis de cr�dit que la banque leur a envoy�s pr�cisaient que le donneur d'ordre �tait B.________.
L'inscription par la banque au cr�dit du compte du b�n�ficiaire est l'ach�vement de l'assignation directe. Elle est le r�sultat de la cha�ne d'op�rations d�clench�e par l'ordre de virement (Bettschart, op. cit., p. 189).
Le nom du donneur d'ordre qui figure sur l'avis de cr�dit bancaire - lequel est usuellement une formule sans signature - signifie seulement que les avoirs transf�r�s proviennent du compte de l'int�ress�. Cela n'�tablit pas qu'il exist�t pr�c�demment un ordre de virement valable. L'opinion des demandeurs est sans fondement.
5.3.4 D'apr�s l'arr�t cantonal, B.________ n'a su que le 12 septembre 2000, apr�s une maladie de six mois, que son compte avait �t� d�bit� le 24 mars 2000. Il a alors fait valoir sans d�lai qu'il n'avait donn� en mars 2000 aucune instruction de virements � la banque, tout d'abord oralement le 13 septembre 2000, puis par �crit le 15 septembre 2000.
Il appert clairement de ces donn�es factuelles que le titulaire du compte n'a pas ratifi� les transferts de fonds op�r�s par C.________.
5.3.5 Au terme de cet examen, il appara�t que B.________ n'a jamais donn� l'ordre de virer le 24 mars 2000 des montants en US $ aux recourants. Dans ces conditions, � d�faut d'autorisation du pr�tendu assignant adress�e � l'assign�, i.e. � l'intim�e, de payer aux assignataires (les recourants) les sommes en cause, les prestations que la banque avait effectu�es au profit de ceux-ci le 24 mars 2000 �taient d�nu�es de cause juridique, l'assignation faisant totalement d�faut.
Les virements en faveur des demandeurs ayant en cons�quence �t� op�r�s sans cause valable, la d�fenderesse, qui avait retransf�r� � B.________ le 21 septembre 2000 l'�quivalent en valeur desdits virements, s'est trouv�e appauvrie d'autant, de sorte qu'elle disposait, � l'encontre des demandeurs, directement enrichis par les op�rations du 24 mars 2000, d'une pr�tention en enrichissement ill�gitime fond�e sur l'art. 62 al. 1 CO (Gilles Petitpierre, Commentaire romand, n. 22 et 23 in fine ad art. 62 CO; Hermann Schulin, Commentaire b�lois, n. 33, 1er �, ad art. 62 CO; Ingeborg Schwenzer, Schweizerisches Obligationenrecht, Allgemeiner Teil, 3e �d., ch. 56.23, p. 357; Billotte-Tongue, op. cit., ch. 471 p. 217; Thomas Koller/Christa Kissling, Anweisung und Dokumentenakkreditiv im Zahlungsverkehr, Berner Bankrechtstag 2000 p. 48; cf. sur les conditions de l'action en enrichissement ill�gitime, p. ex. Engel, op. cit., p. 584; Theo Guhl/Alfred Koller, Das Schweizerische Obligationenrecht, 9e �d., � 27, ch. 2 ss, p. 219 ss).
5.3.6 Lorsque la somme cr�dit�e sans cause valable par la banque se trouve encore sur le compte de son client, celle-ci peut, pour des raisons pratiques, contre-passer unilat�ralement l'�criture, cela sans devoir intenter une action en enrichissement ill�gitime. Autrement dit, elle dispose d'un droit d'extourne, car le client, en raison de la relation contractuelle qu'il a nou�e avec cet �tablissement bancaire, a consenti tacitement � lui accorder un tel droit si cette hypoth�se devait se r�aliser (arr�t 4C.480/1994 du 18 avril 1995, consid. 4, publi� in SJ 1995 p. 727; Billotte-Tongue, op. cit., ch. 469 p. 217; Guggenheim, op. cit., p. 507/508; Lombardini, op. cit., ch. 75/76 p. 247/248).
Il ressort de l'arr�t critiqu� que la d�fenderesse a retir� le 19 septembre 2000 des comptes num�riques des recourants les titres qu'ils avaient acquis au moyen des fonds transf�r�s du compte de B.________ le 24 mars 2000. Il n'est pas contest� que ces titres correspondaient en valeur aux fonds d�bit�s du compte du susnomm� le jour pr�cit�.
Partant, l'extourne � laquelle la d�fenderesse a proc�d� le 19 septembre 2000 respectait les principes du droit f�d�ral, si bien que les demandeurs devaient �tre enti�rement d�bout�s de leurs conclusions, ainsi que l'a jug� l'autorit� cantonale.
Au regard de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�, l'arr�t cantonal �tant confirm�, mais par substitution partielle de motifs.
Vu l'issue du diff�rend, les recourants, qui succombent, paieront solidairement l'�molument de justice et verseront solidairement � l'intim�e une indemnit� � titre de d�pens (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Un �molument judiciaire de 18'000 fr. est mis solidairement � la charge des recourants.
Les recourants verseront solidairement � l'intim�e une indemnit� de 20'000 fr. � titre de d�pens.

References: art. 466
 art. 23
 art. 466
 art. 466
In casu
 art. 117
 art. 128
 art. 21
 art. 466
 art. 466
 art. 466
 art. 466
 art. 466
 art. 1
in fine
 art. 62
 art. 62