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Timestamp: 2016-10-23 06:25:43+00:00

Document:
repr�sent�e par Me Mourad Sekkiou, avocat,
divorce (contribution d'entretien � l'ex-�pouse),
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 22 juin 2012.
M. B.X.________, n� en 1964, et Mme A.X.________, n�e en 1962 en Argentine, ont contract� mariage le 21 juin 2002. De cette union est n� un enfant, C.________, le 20 d�cembre 1999. L'�pouse est �galement la m�re de trois enfants dor�navant majeurs, n�s de deux pr�c�dentes unions.
Mme A.X.________ est retourn�e vivre en Argentine en janvier 2007, laissant l'enfant C.________ aupr�s de son p�re. Les �poux se sont d�finitivement s�par�s en janvier 2008. L'�pouse est revenue � D.________ au mois de mai 2010.
Par acte d�pos� le 4 mai 2010 devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, les �poux ont requis le prononc� du divorce. Ils ont �galement d�pos� une convention r�glant les effets accessoires, tenant compte du fait que l'�pouse projetait de retourner en Argentine. La convention pr�voyait notamment que l'�pouse renon�ait � toute contribution � son propre entretien d�s juillet 2010, son mari s'engageant toutefois � lui verser la somme de 1'200 fr. par mois jusqu'au 30 juin 2010.
Lors de l'audience de comparution personnelle du 23 juin 2010, Mme A.X.________ a confirm� son accord sur le principe du divorce, mais s'est en revanche r�tract�e sur les effets accessoires convenus.
Dans le cadre d'une proc�dure de mesures provisoires ouverte par le juge de premi�re instance avec l'accord des parties, M. B.X.________ a �t� astreint � contribuer � l'entretien de son �pouse par le versement d'une contribution d'entretien de 3'300 fr. par mois � compter du 1er mai 2010, sous d�duction du montant de 2'400 fr. d�j� vers�.
B.a Par jugement du 24 novembre 2011, le Tribunal de premi�re instance a prononc� le divorce des �poux X.________, sans octroyer de contribution d'entretien � l'ex-�pouse.
B.b Statuant par arr�t du 22 juin 2012 notifi� aux parties le 27 juin 2012, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Cour de justice) a rejet� l'appel form� par l'ex-�pouse s'agissant de l'octroi d'une contribution d'entretien en sa faveur et a confirm� le jugement de premi�re instance sur ce point.
Par acte du 29 ao�t 2012, Mme A.X.________ interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut principalement � l'annulation de l'arr�t entrepris et � sa r�forme en ce sens que son ex-mari est condamn� � lui verser une contribution d'entretien mensuelle de 4'000 fr. par mois, subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente. Au pr�alable, la recourante sollicite le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 46 al. 1 ch. 3 et 100 al. 1 LTF) ainsi que dans la forme l�gale (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF). Le litige porte sur le versement d'une contribution d'entretien apr�s divorce en faveur de l'ex-�pouse, � savoir une cause de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, art. 74 al. 1 let. b LTF). La recourante a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant succomb� dans ses conclusions, a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent.
2.1 Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 134 III 102 consid. 1.1 p. 104). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (ATF 137 II 305 consid. 3.3 p. 310 s.; 134 I 83 consid. 3.2 p. 88), c'est-�-dire si la violation de droits constitutionnels a �t� express�ment soulev�e et expos�e de fa�on claire et d�taill�e ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254).
2.2 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par la juridiction pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente et les faire compl�ter doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es (ATF 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 I 184 consid. 1.2 p. 187).
Le recours a pour objet le versement d'une contribution d'entretien post-divorce � l'ex-�pouse.
3.1 S'agissant de la situation professionnelle et financi�re de l'ex-�pouse, la Cour de justice a constat� que celle-ci n'a exerc� aucune activit� lucrative durant la vie commune, s'occupant du m�nage et de l'�ducation de l'enfant commun, bien qu'elle ait travaill� � mi-temps comme animatrice dans des centres de vacances pour jeunes et, selon son ex-mari, �galement comme vendeuse, une quinzaine d'ann�es auparavant. Entre janvier 2007 et mai 2010, la recourante a v�cu en Argentine, recevant de son ex-�poux une pension de 1'200 fr. par mois depuis janvier 2008. Durant ce s�jour, la recourante a collabor� sur un projet de filtre pour m�taux lourds, projet qui n'aurait pas abouti et pour lequel elle n'aurait per�u aucun revenu, selon ses dires. La cour cantonale a en outre retenu que la recourante a affirm� avoir acquis une formation de c�ramiste durant ce s�jour, avoir eu le projet de vivre de cette activit� en Argentine, et �tre atteinte dans sa sant� en raison d'une intoxication aux m�taux lourds dont elle a �t� victime il y a plusieurs ann�es, ainsi que d'une d�pression dont elle a commenc� � souffrir avant son retour en Suisse. Il ressort des constatations de l'arr�t entrepris que, depuis son retour en Suisse, l'ex-�pouse n'a jamais proc�d� � une demande de prestations AI et est � la charge de l'Hospice g�n�ral. La Cour de justice a constat� que la prime LAMal de l'ex-�pouse se monte � 455 fr. 95, et que ses co�ts de logement s'�l�vent � 500 fr. par mois, �tant h�berg�e par sa belle-soeur depuis septembre 2010, � laquelle elle verse sa participation au loyer depuis mars 2011.
3.2 Sur la question de l'octroi d'une contribution d'entretien � l'ex-�pouse, les juges cantonaux ont estim� que les documents produits par celle-ci pour prouver son incapacit� de travail en raison d'une d�pression ne convainquaient pas, d�s lors que les certificats, soit ne provenaient pas de m�decins sp�cialis�s en psychiatrie-psychoth�rapie mais d'un g�n�raliste, soit faisaient �tat d'une consultation d'urgence, non d'un suivi r�gulier qui aurait seul permis d'�tablir l'�tat psychique de l'ex-�pouse et son impact sur sa capacit� de travail. La Cour de justice a en d�finitive consid�r� que l'ex-�pouse disposait d'une capacit� de travail et lui a imput� un revenu hypoth�tique correspondant � sa situation, c'est-�-dire tenant compte de son absence d'exp�rience professionnelle et de son �ge entravant sa r�insertion professionnelle, mais �galement des moyens dont elle a dispos� pour prendre des mesures concr�tes en vue de sa r�insertion, de la formation de c�ramiste qu'elle a acquise en Argentine, ainsi que de son projet de vivre de cette activit�. Les juges cantonaux ont ainsi estim� que l'ex-�pouse est en mesure de r�aliser un revenu mensuel net de 2'900 fr. dans le domaine du nettoyage, de la restauration, de l'�conomie domestique ou dans la vente, au vu des donn�es statistiques de l'Observatoire genevois du march� du travail. Compte tenu de ses charges de 2'200 fr. par mois, qui s'�l�veront � 2'900 fr. si elle prend un appartement � bail, la recourante est en mesure d'assumer seule ses charges incompressibles, selon le constat de l'autorit� pr�c�dente. La cour pr�c�dente a jug� que, d�s lors que le mariage des parties a dur� moins de six ans, que l'ex-�pouse ne travaillait pas lors de la naissance de l'enfant commun alors qu'elle �tait �g�e de 37 ans, la situation financi�re de l'ex-�pouse a certes �t� am�lior�e par le mariage des parties, mais ses perspectives professionnelles sont demeur�es les m�mes avant et apr�s le mariage, de sorte que cette union ne lui a caus� aucun d�savantage. Consid�rant encore que l'ex-�pouse a dispos� de temps et de moyens pour se r�ins�rer professionnellement, la Cour de justice a jug� qu'il n'appartenait pas � son ex-mari de supporter les cons�quences de l'abandon des projets professionnels de l'ex-�pouse par le versement d'une contribution d'entretien.
La recourante fait grief � l'autorit� pr�c�dente d'avoir �tablit les faits de mani�re manifestement inexacte. Elle soutient qu'il ne ressort de la proc�dure cantonale ni que l'Hospice g�n�ral lui aurait fourni une aide avant son mariage avec l'intim�, ni qu'elle aurait acquis une formation de c�ramiste en Argentine, ainsi que cela ressort de l'arr�t attaqu�. La recourante s'en prend �galement � l'appr�ciation des preuves effectu�e par la Cour de justice, critiquant la mani�re dont l'autorit� cantonale a �cart� les attestations d'incapacit� de travail qu'elle a fournies. Elle consid�re que les certificats m�dicaux qu'elle a produits sont probants et �num�re le contenu de ces attestations.
4.1 En tant que la recourante reprend mot pour mot la motivation de son appel - sans m�me modifier le texte pour tenir compte de sa qualit� de "recourante" dans la proc�dure devant la cour de c�ans - en ce qui concerne sa critique de l'appr�ciation des preuves, singuli�rement des certificats m�dicaux d'incapacit� de travail, son grief est - dans cette mesure - d'embl�e irrecevable. L'art. 42 al. 2 LTF exige en effet que la recourante discute au moins de mani�re succincte les consid�rants de la d�cision attaqu�e (cf. supra consid. 2.1); il doit exister un lien entre la motivation et la d�cision attaqu�e, condition qui fait d�faut si la recourante se contente de reprendre textuellement la m�me argumentation que celle pr�sent�e devant l'instance inf�rieure (ATF 134 II 244 consid. 2.1 � 2.3 p. 245 ss), ainsi qu'elle le fait en l'esp�ce.
4.2 S'agissant de la constatation pr�tendument inexacte des faits relatifs � l'aide fournie par l'Hospice g�n�ral avant le mariage et la formation professionnelle de c�ramiste qu'elle a suivie en Argentine, la recourante expose que ces faits ont �t� retenus � tort et ne ressortent pas de la proc�dure cantonale, se limitant � pr�senter en quelques lignes sa version des faits et en se r�f�rant � ses propres d�clarations devant l'autorit� inf�rieure. Or, de simples all�gations de partie - fussent-elles m�me plausibles - ne suffisent pas � prouver un fait, � moins qu'elles ne soient corrobor�es par des pi�ces qui accr�ditent la th�se soutenue (arr�t 5A_225/2010 du 2 novembre 2010 consid. 3.2 non publi� � l'ATF 136 III 583). En outre, la recourante n'expose pas - m�me bri�vement - en quoi ces constatations de fait seraient pertinentes pour l'issue de la cause (art. 97 al. 1 LTF; cf. supra consid. 2.2). Il s'ensuit que sa critique tendant � la rectification de l'�tat de fait est mal fond�e.
La recourante invoque ensuite l'art. 125 CC et rel�ve que les "constatations de la Cour de justice sont insoutenables", concluant que son mariage avec l'intim� lui a caus� un d�savantage, contrairement � l'opinion de l'autorit� d'appel. Elle expose qu'elle ne dispose en outre d'aucune capacit� de travail lui permettant de couvrir son minimum vital alors qu'elle chiffre ses besoins � 4'460 fr. par mois, partant, elle requiert l'octroi d'une contribution d'entretien mensuelle de 4'000 fr. � charge de son ex-�poux.
5.1 Selon l'art. 125 al. 1 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un �poux qu'il pourvoie lui-m�me � son entretien convenable, son conjoint lui doit une contribution �quitable. Cette disposition concr�tise deux principes: d'une part, celui de l'ind�pendance �conomique des �poux apr�s le divorce, qui postule que, dans toute la mesure du possible, chaque conjoint doit d�sormais subvenir � ses propres besoins; d'autre part, celui de la solidarit�, qui implique que les �poux doivent supporter en commun non seulement les cons�quences de la r�partition des t�ches convenue durant le mariage (art. 163 al. 2 CC), mais �galement les d�savantages qui ont �t� occasionn�s � l'un d'eux par l'union et qui l'emp�chent de pourvoir � son entretien.
Une contribution est due si le mariage a concr�tement influenc� la situation financi�re de l'�poux cr�direntier ("lebenspr�gend"; ATF 137 III 102 consid. 4.1.2 p. 105). Si le mariage a dur� au moins dix ans - p�riode � calculer jusqu'� la date de la s�paration des parties (ATF 132 III 598 consid. 9.2 p. 600) - il a eu, en r�gle g�n�rale, une influence concr�te. La jurisprudence retient �galement que, ind�pendamment de sa dur�e, un mariage influence concr�tement la situation des conjoints lorsque ceux-ci ont des enfants communs (ATF 135 III 59 consid. 4.1 p. 61) ou en cas de d�racinement culturel de l'un des �poux (arr�t 5A_649/2009 du 23 f�vrier 2010 consid. 3.2.2 et les arr�ts cit�s) ou encore lorsque l'un des �poux peut se pr�valoir d'une position de confiance ("Vertrauensposition", arr�t 5C.49/2005 du 23 juin 2005 consid. 2.1). Un tel mariage ne donne toutefois pas automatiquement droit � une contribution d'entretien: le principe de l'autonomie prime le droit � l'entretien; un �poux ne peut pr�tendre � une pension que s'il n'est pas en mesure de pourvoir lui-m�me � son entretien convenable et si son conjoint dispose d'une capacit� contributive (ATF 137 III 102 consid. 4.1.2 p. 105 in fine; 134 III 145 consid. 4 p. 146 s.).
5.2 En l'esp�ce, il ressort de l'arr�t attaqu� que le mariage a dur� moins de dix ans et que la recourante n'exer�ait aucune activit� lucrative avant le mariage et la naissance de l'enfant commun, hormis une activit� � temps partiel 15 ans auparavant. L'arr�t attaqu� rel�ve en outre que la recourante a b�n�fici� du temps et des moyens financiers pour se r�ins�rer professionnellement, son ex-�poux s'�tant engag� � lui verser une contribution d'entretien de 1'200 fr. entre janvier 2008 et mai 2010 (cf. supra consid. 3.1), en sorte que le mariage n'a ni eu une dur�e suffisante, ni n'a plac� la recourante dans une position de confiance justifiant que ce mariage soit consid�r� comme ayant eu une influence concr�te sur sa vie. Par ailleurs, la recourante est librement repartie seule dans son pays d'origine, � savoir l'Argentine, en d�pit du lien conjugal et de la naissance de l'enfant. Ant�rieurement � la s�paration des conjoints qui date de janvier 2008, elle a ainsi laiss� son �poux et son fils de 8 ans en Suisse pour retourner vivre en Argentine d�s le mois de janvier 2007 (cf. supra consid. 3.1). La recourante est rest�e dans ce pays jusqu'au mois de mai 2010, date � laquelle elle est initialement revenue uniquement pour la proc�dure de divorce, avec le projet de repartir en Argentine (cf. supra consid. 3.1). Dans ces circonstances, en d�pit de la naissance d'un enfant commun et de l'origine sud-am�ricaine de la recourante, l'ex-�pouse n'a effectivement pas �t� retenue dans ses projets par le lien matrimonial et l'�ducation de son fils. Contrairement � l'avis de la recourante, le mariage n'a donc manifestement pas eu pour cons�quence de lui imposer un d�racinement culturel, d�s lors qu'elle vivait d�j� en Suisse avant le mariage et qu'elle n'a pas �t� emp�ch�e de retourner vivre en Argentine durant l'union conjugale entre janvier 2007 et mai 2010. Il s'ensuit que le mariage ne saurait �tre consid�r� comme un �v�nement ayant concr�tement influenc� la vie de la recourante.
En d�finitive, la Cour de justice n'a pas viol� l'art. 125 CC en jugeant que le mariage des parties et la r�partition des t�ches durant l'union conjugale n'avaient occasionn� aucun d�savantage � la recourante. Eu �gard aux circonstances, il faut consid�rer que les perspectives professionnelles de la recourante sont demeur�es les m�mes avant et apr�s le mariage et la naissance de l'enfant commun; partant que l'ex-mari n'avait pas � contribuer � l'entretien de son ex-�pouse apr�s le divorce. Le grief de violation de l'art. 125 CC est ainsi mal fond�, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner si la recourante est ou non en mesure de pourvoir elle-m�me � son entretien convenable et si son ex-conjoint dispose d'une capacit� contributive (cf. supra consid. 5.1).
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�. Les conclusions de la recourante �tant d'embl�e d�nu�es de toute chance de succ�s, sa demande d'assistance judiciaire devant la cour de c�ans ne saurait �tre agr��e (art. 64 al. 1 LTF). La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer une indemnit� de d�pens � l'intim� qui n'a pas �t� invit� � se d�terminer.

References: art. 74
 art. 95
 art. 106
 ATF 
 ATF 
in fine