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Timestamp: 2016-10-25 03:18:11+00:00

Document:
B 27/05 (26.07.2006)
Z.________, recourante, repr�sent�e par Me Corinne Monnard S�chaud, avocate, rue Charles-Monnard 6, 1002 Lausanne,
Fondation de pr�voyance en faveur du personnel de X.________ SA, chemin des Champs-Courbes 28, 1024 Ecublens, intim�e, repr�sent�e par Me Bernard Katz, avocat, avenue C.-F. Ramuz 60, 1009 Pully
A.a Z.________, n�e en 1963, a travaill� comme ouvri�re au service de la soci�t� X.________ SA depuis le 2 ao�t 1988. A ce titre, elle �tait affili�e pour la pr�voyance professionnelle � la Caisse de retraite et fonds de pr�voyance en faveur du personnel de X.________ SA (devenue par la suite la Fondation de pr�voyance en faveur du personnel de X.________ SA; ci-apr�s : la fondation). Subissant plusieurs p�riodes d'incapacit� de travail (alternativement de 50 % et 100 %) � partir du mois de juillet 1994, elle a cess� de travailler le 31 octobre 1996 et n'a plus repris d'activit� lucrative depuis lors.
Le 25 septembre 1995, l'int�ress�e a d�pos� une demande de prestations de l'assurance-invalidit� aupr�s de l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (ci-apr�s : l'office AI), qui l'a rejet�e. Saisi d'un recours de l'assur�e contre la d�cision de refus, le Tribunal des assurances du canton de Vaud l'a admis et ordonn� � l'administration de faire proc�der � une expertise pluridisciplinaire (jugement du 27 mars 1998). En cons�quence, celle-ci a charg� les m�decins du Centre d'observation m�dicale de l'AI (COMAI) d'examiner l'assur�e. Se fondant sur leurs conclusions, selon lesquelles Z.________ pr�sentait une incapacit� de travail de 50 % dans une activit� adapt�e (rapport du 17 d�cembre 1998, sign� par les docteurs D.________, P.________ et L.________), l'office AI a accord� � l'int�ress�e une demi-rente d'invalidit� � partir du 1er juillet 1995, assortie de demi-rentes pour enfant (d�cisions des 22 octobre et 17 novembre 1999).
Dans le cadre d'une proc�dure de r�vision, l'office AI a maintenu le droit � une demi-rente par d�cision du 10 f�vrier 2004, � laquelle se sont oppos�es tant l'assur�e que la fondation (qui en avait �galement re�u copie). Par d�cisions (sur opposition) du 22 novembre 2002, l'office AI a rejet� l'opposition de Z.________, tandis qu'il n'est pas entr� en mati�re sur celle de la fondation.
A.b Entre-temps, le 8 novembre 1999, l'assur�e a requis l'octroi d'une rente d'invalidit� de la fondation, en lui transmettant une copie des d�cisions de l'office AI. Par courriers du 14 d�cembre 1999, la fondation l'a inform�e avoir �tabli un calcul de surassurance pour les ann�es 1995 � 2000 (cf. �contr�le pr�visionnel de sur-assurance selon Art. 23.2 du r�glement�), dont il ressortait qu'elle n'avait droit � aucune prestation durant ces ann�es en raison d'une surassurance, � l'exception de l'ann�e 1998, pour laquelle un montant de 913 fr. 50 lui serait vers�. Les d�comptes envoy�s faisaient �tat des prestations allou�es � l'int�ress�e par l'assurance-invalidit� et l'assurance Y.________ (en perte de gain), ainsi que du salaire vers� par l'employeur (pour 1995), dont le total d�passait - pour l'ensemble de la p�riode hormis l'ann�e 1998 - la limite de surassurance selon le r�glement de pr�voyance; dans le calcul relatif � l'ann�e 1998, la �rente caisse de retraite X.________ SA en fav. Mme Z.________� a en revanche �t� fix�e � 913 fr. 50.
Au cours d'un �change de correspondance avec l'assur�e qui contestait le montant du salaire pr�sum� pris en compte dans les calculs, la fondation lui a indiqu� que les rentes octroy�es par l'assurance-invalidit� d�passaient la limite de surindemnisation pour les ann�es 2002 et 2003, de sorte qu'aucune prestation ne lui serait vers�e de sa part (courriers des 1er novembre 2002 et 3 f�vrier 2003). L'int�ress�e a contest� � nouveau les calculs effectu�s par la fondation, en faisant valoir que celle-ci aurait d� tenir compte du revenu dont on peut pr�sumer que l'assur� est priv� en cas d'incapacit� totale de gain, et l'a requise de recalculer les rentes d'invalidit� pour l'ensemble de la p�riode concern�e (courrier du 11 septembre 2003). La fondation a refus� de donner suite � cette demande (lettre du 3 mars 2004).
Par m�moire d�pos� le 13 avril 2004, Z.________ a saisi le Tribunal cantonal des assurances du canton de Vaud, en concluant � l'octroi d'une rente d'invalidit� de la part de la fondation de 9587 fr. 50 � partir du 20 juillet 1996, assortie de rentes pour enfant de 1917 fr. 50 d�s le 1er juillet 1995 pour l'enfant G.________, le 1er avril 1996 pour l'enfant U.________ et le 1er janvier 1999 pour l'enfant A.________. Elle demandait �galement que soit reconnu le droit � une rente d'invalidit� �au taux qui sera reconnu � l'issue de la proc�dure d'opposition � instruire dans le cadre de la r�vision en cours, soit d�s et � partir du 11 juillet 2002�.
Statuant le 20 d�cembre 2004, le Tribunal vaudois des assurances a d�bout� l'assur�e, au motif qu'elle ne pr�sentait pas d'invalidit� de 25 % au moins.
Z.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement, dont elle demande la r�formation en reprenant � titre principal ses conclusions de premi�re instance relatives � l'octroi d'une rente d'invalidit� de la part de la fondation. Subsidiairement, elle conclut au renvoi de la cause � la juridiction cantonale pour nouvelle instruction et nouveau jugement.
La fondation conclut au rejet du recours, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales a renonc� � se d�terminer.
La novelle du 3 octobre 2003 modifiant la LPP (premi�re r�vision) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2005 (sous r�serve de certaines dispositions dont l'entr�e en vigueur a �t� fix�e au 1er avril 2004 et au 1er janvier 2006 [RO 2004 1700]), entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de la pr�voyance professionnelle (RO 2004 1677). Eu �gard au principe selon lequel le Tribunal f�d�ral des assurances examine la l�galit� des d�cisions attaqu�es, en r�gle g�n�rale, d'apr�s l'�tat de fait existant au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b), le cas d'esp�ce reste r�gi par les dispositions de la LPP en vigueur le 20 d�cembre 2004, date du jugement cantonal attaqu�. Par ailleurs, il faut rappeler qu'en principe, les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits (ATF 127 V 467 consid. 1).
Le litige porte sur le droit de la recourante � des prestations de la pr�voyance professionnelle, singuli�rement une rente d'invalidit� de la part de l'intim�e.
3.1 Selon l'art. 23 LPP, ont droit � des prestations d'invalidit� les personnes qui sont invalides � raison de 50 pour cent au moins au sens de la LAI et qui �taient assur�es lorsqu'est survenue l'incapacit� de travail dont la cause est � l'origine de l'invalidit�.
Conform�ment � l'art. 26 LPP, les dispositions de la LAI (art. 29 LAI) sont applicables par analogie � la naissance du droit aux prestations d'invalidit�. Si une institution de pr�voyance reprend, explicitement ou par renvoi - comme dans le cas particulier (cf. art. 19 du r�glement de la Caisse de retraite et fonds de pr�voyance en faveur du personnel de X.________ SA) -, la d�finition de l'invalidit� dans l'assurance-invalidit�, elle est en principe li�e, lors de la survenance du fait assur�, par l'estimation de l'invalidit�, sauf lorsque cette estimation appara�t d'embl�e insoutenable (ATF 126 V 311 consid. 1 in fine). Cette force contraignante vaut non seulement pour la fixation du degr� d'invalidit� (ATF 115 V 208), mais �galement pour la d�termination du moment � partir duquel la capacit� de travail de l'assur� s'est d�t�rior�e de mani�re sensible et durable (ATF 123 V 271 consid. 2a et les r�f�rences cit�es, 118 V 40 consid. 2a).
Toutefois, dans un arr�t publi� aux ATF 129 V 73, le Tribunal f�d�ral des assurances a pr�cis� que l'office AI est tenu de notifier d'office une d�cision de rente � toutes les institutions de pr�voyance entrant en consid�ration. Lorsqu'il n'est pas int�gr� � la proc�dure, l'assureur LPP - qui dispose d'un droit de recours propre dans les proc�dures r�gies par la LAI - n'est pas li� par l'�valuation de l'invalidit� (principe, taux et d�but du droit) � laquelle ont proc�d� les organes de l'assurance-invalidit�.
3.2 Se r�f�rant � cet arr�t rendu le 29 novembre 2002, les premiers juges ont retenu que l'intim�e n'�tait pas li�e par les prononc�s rendus par l'office AI en 1999, � d�faut d'avoir �t� associ�e � la proc�dure administrative ayant conduit � l'allocation d'une demi-rente d'invalidit� � l'assur�e. Ils ont par ailleurs consid�r� qu'on ne pouvait pas admettre une adh�sion tacite de la part de la fondation � la d�cision de l'office AI tir�e du calcul de surindemnisation qu'elle avait effectu�e � la suite du prononc� du 22 octobre 1999. Ils en ont d�duit que ni l'institution de pr�voyance ni le juge ne pouvaient se limiter � se r�f�rer aux d�cisions de l'organe de l'assurance-invalidit�, mais devaient proc�der � leur propre appr�ciation des faits quant � l'invalidit� �ventuellement pr�sent�e par la recourante.
De son c�t�, la recourante soutient que l'intim�e �tait li�e par la d�cision de l'office AI par laquelle le taux d'invalidit� a �t� fix� � 50 %. Selon elle, l'ATF 129 V 73 n'aurait en effet pas rendu caduc le principe selon lequel l'institution qui reprend la d�finition de l'invalidit� de la LAI est li�e par l'estimation des organes de l'assurance-invalidit�, � moins que cette estimation apparaisse d'embl�e insoutenable (ATF 118 V 40), ce qui ne serait pas le cas des d�cisions rendues en 1999.
3.3 Avec l'ATF 129 V 73, le Tribunal f�d�ral des assurances a ni� la force contraignante des constatations juridiquement d�terminantes du droit de l'assurance-invalidit� � l'�gard de l'institution de pr�voyance lorsque celle-ci n'est pas attir�e dans la proc�dure administrative, au plus tard au cours de la proc�dure d'audition relative au projet de d�cision mise en oeuvre jusqu'au 31 d�cembre 2002 (art. 73bis RAI dans sa teneur en vigueur jusqu'� cette date) puis, apr�s l'entr�e en vigueur de la LPGA au 1er janvier 2003, lors du prononc� de la d�cision de l'office de l'assurance-invalidit� (art. 76 al. 1 let. i RAI dans sa teneur en vigueur jusqu'au 30 juin 2006; cf. d�s cette date, pour la proc�dure de pr�avis les art. 57a LAI et 73bis al. 2 let. f RAI entr�s en vigueur au 1er juillet 2006; RO 2006 2003 et 2007). En revanche, lorsque l'institution de pr�voyance s'en tient � ce qu'a d�cid� l'organe de l'assurance-invalidit� ou se fonde m�me sur sa d�cision, la question du d�faut de participation de l'assureur-LPP dans la proc�dure de l'assurance-invalidit� n'a plus d'objet. Dans un tel cas, la force contraignante, voulue par le l�gislateur et exprim�e dans les art. 23 ss LPP, s'applique sous r�serve du caract�re d'embl�e insoutenable de la d�cision de l'assurance-invalidit� (voir arr�t F. du 9 f�vrier 2004, B 39/03, r�sum� dans la RSAS 2004 p. 451).
En l'occurrence, d�s qu'elle a eu connaissance - par l'interm�diaire de la recourante (cf. courrier de celle-ci � la fondation du 8 novembre 1999) - de la reconnaissance par l'assurance-invalidit� du droit � une demi-rente d'invalidit�, l'intim�e s'en est tenue au prononc� de l'office AI (des 22 octobre et 17 novembre 1999). Elle a ainsi proc�d� aux calculs des prestations de son assur�e � partir de l'ann�e 1995 en fonction du taux d'invalidit� de 50 % fix� par l'assurance-invalidit� et tenu compte d'un �gain mensuel et annuel pr�sum� r�duit de 50 % (cf. �contr�le pr�visionnel de sur-assurance selon Art. 23.2 du r�glement� pour les ann�es 1995 � 2000). Puis, par courrier du 14 d�cembre 1999, elle a fait part � la recourante des �d�comptes des prestations dues par notre Caisse de retraite pour la p�riode d'incapacit� de gain de Mme R. Z.________ du 01.07.1995 au 31.12.1999 et pour l'ann�e 2000, �tablies sur la base de [notamment la] d�cision de l'AI�. En particulier, elle lui a vers� le montant de 931 fr. 15 � titre de rente d'invalidit� pour l'ann�e 1998. D�s lors que la fondation a repris � son compte l'�valuation de l'invalidit� � laquelle avait proc�d� l'office AI, pour examiner, puis reconna�tre � la recourante le droit � des prestations d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle, elle est li�e par cette �valuation - nonobstant le d�faut de communication de la d�cision de rente de l'assurance-invalidit� en 1999 -, sous r�serve du caract�re d'embl�e insoutenable de celle-ci. Il n'appara�t d�s lors pas n�cessaire de d�terminer plus avant si, comme le soutient la recourante, le comportement de la fondation rel�ve de l'abus de droit (art. 2 al. 2 CC).
3.4 Pour examiner le point de savoir si l'�valuation de l'invalidit� par l'assurance-invalidit� se r�v�le d'embl�e insoutenable, il y a lieu de se fonder sur l'�tat de faits r�sultant du dossier tel qu'il se pr�sentait au moment du prononc� de la d�cision. Des faits ou des moyens de preuve nouveaux invoqu�s par la suite, que l'administration n'aurait pas �t� tenue d'administrer d'office, ne sont pas susceptibles de faire appara�tre l'�valuation de l'invalidit� par les organes de l'assurance-invalidit� comme d'embl�e insoutenable, du moins tant qu'il ne s'agit pas de faits ou de moyens de preuve nouveaux qui auraient conduit � une appr�ciation juridique diff�rente et obligeraient l'office AI � revenir sur sa d�cision initiale dans le cadre d'une r�vision (�prozessuale Revision�) (ATF 126 V 311 consid. 3a et les r�f�rences).
Dans le cas particulier, compte tenu des conclusions auxquelles sont parvenus les m�decins du COMAI dans leur rapport du 17 novembre 1998, l'�valuation de l'invalidit� effectu�e par l'office AI sur cette base en automne 1999 n'appara�t pas d'embl�e insoutenable. Se fondant sur l'ensemble du dossier m�dical de la patiente et � l'issue d'examens clinique, psychiatrique et rhumatologique, ainsi que d'une s�ance r�unissant chacun des sp�cialistes ayant vu l'assur�e, les docteurs D.________, P.________ et L.________ sont arriv�s � la conclusion qu'elle pr�sentait une capacit� de travail de 50 % dans un emploi adapt�, tel celui qu'elle avait exerc� aupr�s de la soci�t� X.________ SA. Du point de vue physique, ils ont observ� que l'assur�e ne pr�sentait pas de l�sion ost�o-articulaire significative objectivable et disposait d'une capacit� de travail de 80 % comme ouvri�re d'usine dans la soudure ou toute autre activit� l�g�re. Sur le plan psychique, ils ont diagnostiqu� un trouble somatoforme douloureux chez une personnalit� psychosomatique qui apparaissait comme la seule expression possible des sentiments que l'int�ress�e pouvait ressentir face � toutes les situations difficiles v�cues; la symptomatologie psychique emp�chait celle-ci d'assumer (� l'�poque) une activit� professionnelle � 100 %. Proc�dant � une appr�ciation globale de l'incapacit� de travail, les m�decins du COMAI ont estim� que celle-ci s'�levait � 50 % en raison de l'ensemble des atteintes retenues, dont le diagnostic de trouble somatoforme n'�tait qu'un aspect. Sous cet angle, l'absence de comorbidit� psychiatrique soulign�e par la juridiction cantonale dans le cadre de sa propre �valuation de l'invalidit� ne suffit pas pour nier le caract�re invalidant de cette atteinte, et qualifier d'insoutenable la d�cision de l'office AI fond�e sur le rapport du COMAI. On rappellera � cet �gard que m�me en l'absence d'une comorbidit� psychiatrique grave les troubles somatoformes douloureux sont susceptibles de fonder, dans certaines circonstances, une invalidit� au sens de la LAI (voir sur ce point, ATF 130 V 352 et 131 V 49).
3.5 En cons�quence de ce qui pr�c�de, l'intim�e �tait li�e par les d�cisions de l'office AI (des 22 octobre et 17 novembre 1999) quant � la fixation du degr� d'invalidit� et la d�termination du moment � partir duquel la capacit� de travail de la recourante s'est d�t�rior�e de mani�re sensible et durable, comme l'a du reste admis la fondation pendant plus de quatre ans jusqu'� ce que la cause fut port�e en justice. Il ne fait par ailleurs pas de doute - et ce point n'a jamais �t� contest� par les parties - que la recourante �tait assur�e aupr�s de l'intim�e au moment de la survenance de l'incapacit� de travail dont la cause est � l'origine de l'invalidit�. Aussi Z.________ a-t-elle droit � une rente d'invalidit� de la pr�voyance professionnelle de la part de l'intim�e fond�e sur un degr� d'incapacit� de gain de 50 %.
Le recours est en cons�quence bien fond�. Il se justifie d�s lors d'annuler le jugement entrepris et de renvoyer la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle fixe, conform�ment aux statuts de la fondation et aux dispositions l�gales applicables, le montant du droit � la rente d'invalidit� de la recourante en fonction d'un taux d'incapacit� de gain de 50 %.
Le recours est admis et le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 20 d�cembre 2004 est annul�, la cause �tant renvoy�e � cette autorit� pour nouveau jugement au sens des motifs.
La Fondation de pr�voyance en faveur du personnel de X.________ SA versera � la recourante une indemnit� de d�pens de 2500 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) pour la proc�dure f�d�rale.

References: Art. 23
 art. 19
in fine
 ATF 
 art. 57
 art. 23
 Art. 23
 ATF