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Timestamp: 2016-10-25 22:48:43+00:00

Document:
9C_672/2012 � � � � Arr�t du 3 juin 2013
tous les deux repr�sent�s par M
e�Pierre Heinis, avocat,
Caisse interprofessionnelle neuch�teloise de compensation pour l'industrie, le commerce et les arts et m�tiers, Rue de la Serre 4, 2000 Neuch�tel,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public, du 12 juillet 2012.
A.a.�La soci�t� X.________ SA, avec si�ge � T.________, inscrite au Registre du commerce de T.________ le 15 mars 2002, avait pour but l'exploitation d'un bureau de placement de personnel toutes professions. Son conseil d'administration �tait pr�sid� par A.________; sa fille, B.________ en a �t� membre depuis la fondation de la soci�t� jusqu'au 5 mars 2009. L'organe de r�vision de X.________ SA �tait la soci�t� Fiduciaire Y.________ SA, dont C.________ �tait l'administrateur. Affili�e en tant qu'employeur � la Caisse interprofessionnelle neuch�teloise de compensation pour l'industrie, le commerce et les arts et m�tiers (ci-apr�s: la caisse), la soci�t� X.________ SA a connu des difficult�s financi�res; sa faillite a �t� prononc�e le 30 avril 2009 et cl�tur�e le 26 avril 2012.
A.b.�Par d�cision du 10 f�vrier 2010, la caisse a r�clam� � A.________ le paiement d'un montant de 360'464 fr. 10 � titre de r�paration du dommage r�sultant du non-paiement de cotisations AVS/AI/APG/AC, de cotisations au r�gime des allocations familiales, de frais administratifs et de poursuite, de taxes de sommation et d'int�r�ts moratoires. A la suite de l'opposition du pr�nomm�, la caisse a r�duit � 337'990 fr. 05 la somme dont le remboursement �tait demand� (d�cision sur opposition du 17 d�cembre 2010).
A.c.�Le 23 f�vrier 2011, la caisse a �galement requis de B.________ qu'elle s'acquitte d'un montant de 296'357 fr. 95 � titre de r�paration du dommage r�sultant du non-paiement de cotisations AVS/AI/APG/AC, de cotisations au r�gime des allocations familiales, de frais administratifs et de poursuite, de taxes de sommation et d'int�r�ts moratoires. Saisie d'une opposition de l'int�ress�e, elle l'a rejet�e par d�cision du 21 juillet 2011.
Chacun de leur c�t�, A.________ et B.________ ont d�f�r� la d�cision les concernant au Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public, qui a joint les deux causes. Le Tribunal cantonal a requis du Minist�re public neuch�telois le dossier relatif � la proc�dure p�nale dirig�e contre A.________ et C.________.
Statuant le 12 juillet 2012, le Tribunal cantonal a admis partiellement les recours (ch. 2 du dispositif de son jugement). D'une part, il a annul� la d�cision du 17 d�cembre 2010 concernant A.________ (ch. 3 du dispositif), statu� que celui-ci �tait en principe responsable du dommage caus� � l'intim�e du fait du non-paiement des cotisations sociales par X.________ SA (ch. 4 du dispositif) et renvoy� la cause le concernant � la caisse pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants (ch. 5 du dispositif). Il a, d'autre part, r�form� la d�cision du 21 juillet 2011 en ce sens que B.________ �tait tenue de r�parer le dommage caus� � l'intim�e � hauteur de 275'055 fr. 15 (ch. 6 du dispositif). Il a par ailleurs r�serv� la r�trocession par l'intim�e � A.________ et B.________ de tout montant �ventuel susceptible de r�duire le dommage en cause, en particulier un �ventuel dividende per�u dans la liquidation de la faillite de X.________ SA (ch. 7 du dispositif) et allou� aux recourants une indemnit� de d�pens globale de 800 fr. � la charge de l'intim�e (ch. 8 du dispositif), alors qu'il a statu� sans frais (ch. 9 du dispositif).
Par un m�moire commun, B.________ et A.________ interjettent un recours en mati�re de droit public contre ce jugement.
Sous suite de frais et d�pens, B.________ conclut principalement � l'annulation des chiffres 2, 6, 7 et 8 du dispositif du jugement cantonal et des d�cisions de la caisse des 23 f�vrier et 21 juillet 2011, ainsi qu'� ce qu'il soit dit qu'elle n'est pas responsable de la survenance du pr�judice subi par la caisse. A titre subsidiaire, elle conclut � ce qu'il soit dit qu'elle n'est plus redevable d'aucune somme d'argent en faveur de la caisse; plus subsidiairement, elle demande le renvoi de la cause � la juridiction cantonale afin qu'elle proc�de aux compl�ments d'instruction n�cessaires avant de statuer � nouveau.
De son c�t�, sous suite de frais et d�pens, A.________ conclut principalement � l'annulation des chiffres 2, 3, 4, 5, 7 et 8 du dispositif de l'arr�t cantonal et des d�cisions de la caisse des 10 f�vrier et 17 d�cembre 2010, ainsi qu'� ce qu'il soit dit qu'il n'est plus redevable d'aucune somme d'argent en faveur de la caisse. Il requiert, subsidiairement, le renvoi de la cause � la juridiction cantonale afin qu'elle proc�de aux compl�ments d'instruction n�cessaires avant de statuer � nouveau.
Les recourants ont tous deux �t� invit�s � verser une avance de frais; seule B.________ s'est acquitt�e de celle-ci.
La caisse a conclu � l'irrecevabilit� du recours de A.________ et � l'admission partielle du recours de B.________, en ce sens que le montant dont celle-ci est redevable s'�l�ve � 191'063 fr. S'exprimant sur la d�termination de la caisse, B.________ a confirm� les conclusions de son recours.
Chacun des recourants a �t� invit� � verser une avance de frais en garantie des frais de justice pr�sum�s, avec l'avertissement que si l'avance de frais n'�tait pas vers�e avant l'expiration du d�lai fix�, leurs conclusions seraient d�clar�es irrecevables. A.________ n'a pas vers� la garantie requise. En application de l'art. 62 al. 3 LTF, et conform�ment � l'avertissement pr�cit�, son recours doit �tre d�clar� irrecevable.
Le recours form� par B.________ remplit en revanche les conditions de recevabilit� du recours en mati�re de droit public, en particulier celle relative � la valeur litigieuse minimale de 30'000 fr. (art. 85 al. 1 let. a LTF; cf. ATF 137 V 51), de sorte qu'il y a lieu d'entrer en mati�re sur son �criture.
2.1.�La IIe Cour de droit social du Tribunal f�d�ral conna�t des d�cisions en r�paration du dommage au sens de l'art. 52 LAVS (art. 82 let. a LTF et 35 let. a RTF). Cela vaut �galement lorsque la r�paration du dommage comporte�- comme en l'esp�ce - des cotisations impay�es aux caisses d'allocations familiales r�gies par le droit cantonal (arr�t 9C_704/2007 du 17 mars 2008 consid. 1, non publi� in ATF 134 I 179).
2.2.�Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il statue par ailleurs sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend s'en �carter doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es sinon un �tat de fait divergent ne peut pas �tre pris en consid�ration.
Le litige porte sur la responsabilit� de B.________ dans le pr�judice subi par l'intim�e en raison du non-paiement des cotisations sociales jusqu'� sa sortie du conseil d'administration de la soci�t� X.________ SA (le 5 mars 2009), le dommage ayant �t� fix� � 275'055 fr. 15 par la juridiction cantonale. Le jugement entrepris expose de mani�re compl�te les normes l�gales et la jurisprudence applicables en mati�re de responsabilit� de l'employeur au sens de l'art. 52 LAVS, de sorte qu'il suffit d'y renvoyer.
Les premiers juges ont constat� que la recourante avait �t� membre du conseil d'administration de X.________ SA jusqu'au 5 mars 2009, de sorte qu'elle avait la qualit� d'organe formel de la soci�t�. Outre le fait que le principe d'ind�pendance des organes de r�vision (art. 728 CO) n'avait pas �t� respect�, puisque la gestion effective de la soci�t� avait �t� confi�e � C.________ (qui �tait aussi administrateur de l'organe de r�vision de X.________ SA), ils ont retenu que la recourante avait commis une violation de son devoir de diligence, en raison de son comportement passif. Elle avait en effet accept� un mandat d'administrateur en sachant qu'elle ne pourrait pas le remplir consciencieusement ou en le conservant alors qu'elle �tait incapable d'en remplir les attributions l�gales.
Selon les premiers juges, m�me si C.________ avait commis des malversations dans la gestion de X.________ SA (hypoth�se r�alis�e ou non), cela ne pouvait exon�rer la recourante de sa propre responsabilit�, puisqu'elle aurait d� exercer son devoir de surveillance avec d'autant plus de diligence qu'elle avait cr�� une confusion ill�gale entre l'administration de sa soci�t� et son organe de r�vision. A tout le moins, il lui incombait de s'assurer que les cotisations aux assurances sociales �taient r�guli�rement pay�es et elle ne pouvait s'en remettre simplement au rapport d'un organe de r�vision assumant lui-m�me la gestion de la soci�t�. La juridiction cantonale a ni� qu'au regard du devoir accru de surveillance r�sultant de cette situation, les agissements de C.________ auraient rompu le lien de causalit� entre le dommage subi par l'intim�e et le comportement de la recourante (et de son p�re). La n�gligence grave de celle-ci �tait donc av�r�e et sa responsabilit� clairement engag�e. Les premiers juges ont par cons�quent condamn� la recourante � s'acquitter de�275'055 fr. 15 � titre de r�paration du dommage, montant fix� en fonction des d�comptes produits par l'intim�e sur la base de d�cisions de cotisations payables avant le 5 mars 2009.
5.1.�Reprochant tout d'abord aux premiers juges d'avoir constat� les faits de mani�re manifestement inexacte et d'avoir appr�ci� arbitrairement les preuves, la recourante soutient qu'ils auraient d� retenir que C.________ s'�tait rendu coupable de faux dans les titres et de gestion fautive: il avait admis avoir confectionn� de faux rapports de r�vision et bilans pour les exercices 2006 et 2007, et �t� condamn� pour ces infractions par jugement du Tribunal de police de Z.________ et de W.________ du 28 juin 2011. La recourante en d�duit qu'aucune n�gligence ne peut �tre retenue � son encontre, puisqu'en pr�sence de faux documents, en particulier de rapports de r�vision falsifi�s, elle n'�tait pas en mesure de se rendre compte des irr�gularit�s commises par la Fiduciaire Y.________ SA, agissant par C.________, lesquelles �taient en soi de nature � interrompre tout lien de causalit� entre son comportement et le pr�judice subi par l'intim�e.
5.2.�Les griefs de la recourante sont mal fond�s. Contrairement � ce qu'elle pr�tend, l'ouverture d'une proc�dure p�nale � l'encontre de C.________ en avril 2011 n'a aucune incidence sur la n�gligence grave dont elle a fait preuve. Les agissements de celui-ci �taient �trangers au devoir de diligence qui �tait le sien � partir de son entr�e au conseil d'administration de X.________ SA. M�me si la recourante n'est, de son propre aveu, pas intervenue activement dans l'administration de la soci�t�, elle �tait tenue en tant que membre du conseil d'administration de X.________ SA (art. 717 al. 1 CO), d'exercer la haute surveillance sur les personnes charg�es de la gestion de la soci�t�, attribution intransmissible et inali�nable (art. 716a al. 1 ch. 5 CO). Entre autres obligations, il lui incombait de se mettre r�guli�rement au courant de la marche des affaires et de veiller personnellement � ce que les cotisations paritaires aff�rentes aux salaires vers�s fussent effectivement pay�es � l'AVS (arr�t H 92/01 du 25 septembre 2002, in SVR 2003 AHV n� 5 p. 14 consid. 5.3.2). La recourante avait le devoir d'exercer ses attributions conform�ment � son obligation de diligence aussi longtemps qu'elle �tait membre du conseil d'administration de la soci�t� en question.
Quand bien m�me C.________ a �t� reconnu coupable de faux dans les titres et gestion fautive par jugement du 28 juin 2011 (cf. proc�s-verbal d'audition devant la Police neuch�teloise du 5 septembre 2011)�- il convient ici de compl�ter les faits constat�s par les premiers juges (cf. art. 105 al. 2 LTF) -,�cela n'explique pas pourquoi la recourante n'a effectu� aucun contr�le, ni ne s'est inform�e sur l'activit� des personnes charg�es de la gestion de la soci�t�. Elle ne saurait, par ailleurs, excuser le fait qu'elle n'a rien entrepris de concret pour obtenir des renseignements sur l'administration de X.________ SA, singuli�rement sur le paiement des cotisations sociales, en affirmant qu'elle n'aurait de toute fa�on pas �t� en mesure�- e�t-elle contr�l� les activit�s de C.________ - de se rendre compte des irr�gularit�s commises en pr�sence de rapports de r�vision falsifi�s. Il s'agit d'une simple all�gation qui ne suffit pas � �tablir, selon la vraisemblance pr�pond�rante, une rupture du lien de causalit� entre son comportement et le dommage subi par l'intim�e. Au demeurant, on pr�cisera que C.________ a d�clar� � la Police neuch�teloise que sa fiduciaire n'avait pas port� "[� la connaissance de l'administration de X.________ SA par un �crit officiel] ces probl�mes d'arri�r�s en relation avec les charges sociales, ceux-ci �tant �voqu�s quasi journellement avec M. A.________." (proc�s-verbal du 5 septembre 2011, p. 3 et 4). Rien ne permet d�s lors d'admettre, sans autres indices contraires, que C.________ aurait tu � la recourante "les probl�mes d'arri�r�s" dont il parlait apparemment avec son p�re, si elle avait cherch� � s'informer sur la situation de X.________ SA, quelles que soient les indications effectives ayant fait l'objet du rapport de r�vision.
6.1.�Invoquant � la fois une violation du principe inquisitoire, une violation de son droit d'�tre entendue et l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves, la recourante conteste ensuite le montant du dommage qui lui est imputable. Elle fait avant tout valoir que la juridiction cantonale n'a pas pris en consid�ration les arguments qu'elle avait invoqu�s relatifs aux versements effectu�s � l'intim�e du 1
er�janvier 2007 au 26 mars 2008 pour un montant total de 648'741 fr. 90, dont elle avait d�ment produit les attestations et que la caisse n'aurait pas comptabilis�. Elle soutient �galement que les deux d�comptes sur lesquels s'est fond�e la juridiction cantonale pour chiffrer le montant du dommage font appara�tre un total diff�rent (294'521 fr. 75) de celui retenu par les premiers juges (296'357 fr. 95) et que la somme finalement due devrait �tre corrig�e en cons�quence.
6.2.�En ce qui concerne le montant du dommage imput� � la recourante, qu'elle a chiffr� � 275'055 fr. 15, la juridiction cantonale a constat� que les deux d�comptes (deux documents "d�tail du compte" du 6 octobre 2011) sur lesquels �tait fond�e la d�cision sur opposition du 21 juillet 2011 se rapportaient � des d�cisions de cotisations rendues entre le 14 mars 2007 et le 20 f�vrier 2009; les d�cisions post�rieures � cette date indiquaient un solde en faveur de l'employeur (en particulier, les d�cisions du 22 juin et des 18 et 19 ao�t 2011). Elle a retenu que la recourante ne pouvait pas �tre tenue pour responsable des montants de cotisations faisant l'objet de la d�cision du 20 f�vrier 2009, payables jusqu'au 10 mars 2009, puisqu'elle avait d�missionn� du conseil d'administration de X.________ SA avec effet au 5 mars 2009. Aussi, une somme de 21'302 fr. 80 devait-elle �tre retranch�e du montant faisant l'objet de la d�cision du 21 juillet 2011, ce qui revenait � un total de 275'055 fr. 15 en faveur de l'intim�e.
6.3.�Il est vrai que les constatations de la juridiction cantonale ne portent pas sur les versements dont se pr�vaut la recourante. Il ressort toutefois du dossier de l'intim�e�- et il convient de compl�ter d'office les faits pertinents (consid. 2.2 supra) -, singuli�rement du document "Extrait de compte du 1
er�janvier 2001 au 9 ao�t 2011", transmis par la caisse � X.________ SA en liquidation le 9 ao�t 2011, que les sommes mentionn�es par la recourante ont d�ment �t� comptabilis�es par la caisse. On retrouve en effet dans l'extrait de compte les divers versements de la soci�t� dans la colonne "Cr�dit", qui viennent en d�duction du solde des cotisations dues � la caisse. Figurent, par exemple, dans l'extrait de compte les montants de 23'134 fr. 90 ("Paiement BVR du 05.02.2007" correspondant � l'avis de d�bit de la Banque V.________ du 31 janvier 2007 produit par A.________ en instance cantonale) et de 31'723 fr. 85 ("Paiement du 27.04.2007" correspondant � l'avis de d�bit de la Banque V.________ du 26 avril 2007 produit par A.________ en instance cantonale).
Selon les explications de l'intim�e en proc�dure cantonale (cf. observations du 4 f�vrier 2011) et f�d�rale, corrobor�es par l'extrait de compte en question, le montant qu'elle a finalement r�clam� � A.________, respectivement � la recourante, correspond au solde des cotisations paritaires encore dues apr�s d�duction de l'ensemble des sommes vers�es par la soci�t� (ainsi que de compensations en fonction d'une diminution de la masse salariale effective), y compris donc du montant invoqu� de 648'741 fr. 90. Les deux "d�tail du compte" du 6 octobre 2011 ne mentionnent que les cotisations finalement impay�es, sans indiquer les montants dont la soci�t� s'�tait acquitt�e pr�c�demment et qui ont �t� d�duits de la cr�ance de l'intim�e. Par cons�quent, la recourante ne peut rien tirer en sa faveur des versements invoqu�s, de sorte que son grief tombe � faux.
6.4.�En revanche, l'argumentation de la recourante concernant le montant du dommage dont le remboursement lui est r�clam�, tel que r�sultant des deux d�comptes mentionn�s par la juridiction cantonale, est pertinente. Le total des deux soldes indiqu�s dans chacun des "d�tail du compte" (du 6 octobre 2011) auxquels se sont r�f�r�s les premiers juges correspond en effet � 294'521 fr. 75 (63'111 fr. 95 + 231'409 fr. 80) et non pas � 296'357 fr. 95, somme figurant dans la d�cision initiale du 23 f�vrier 2011. C'est donc du montant de 294'521 fr. 75 que l'autorit� cantonale de recours aurait d� d�duire les sommes de 15'239 fr. 75 et de 6'063 fr. 05, ayant fait l'objet des d�cisions de cotisations du 20 f�vrier 2009.
Par ailleurs, doivent �galement �tre retranch�s de la somme de 294'521 fr. 75 les montants r�clam�s par les d�cisions de cotisations des 25 f�vrier 2009 (146 fr. 45), 3 mars 2009 (92 fr. 05), et 10 mars 2009 (81'917 fr. 45), puisque leur �ch�ance de paiement �tait post�rieure � la date de d�mission de la recourante du conseil d'administration de X.________ SA (cf. art. 34 al. 3 RAVS), comme l'admet l'intim�e dans ses d�terminations en instance f�d�rale. C'est donc un montant total de 103'458 fr. 75 qui doit �tre d�duit de la somme de 294'521 fr. 75, pour arriver � un solde de 191'063 fr.
Il convient d�s lors de modifier le jugement entrepris (ch. 6 du dispositif) en ce sens que le montant d� par la recourante � l'intim�e � titre de r�paration du dommage s'�l�ve � 191'063 fr. Dans cette mesure, le recours est bien fond�.
Compte tenu de l'issue du litige, dans lequel la recourante obtient partiellement gain de cause, les frais de justice sont mis pour trois quarts � la charge de la recourante et pour un quart � la charge de l'intim�e (art. 66 al. 1 LTF). Celle-ci versera en outre � la recourante une indemnit� de d�pens r�duite pour la proc�dure f�d�rale.
L'issue du litige n'a en revanche pas d'incidence sur la r�partition des d�pens de premi�re instance, au regard des conclusions de la recourante qui demandait � la juridiction cantonale d'annuler les d�cisions de la caisse des 23 f�vrier et 21 juillet 2011 (cf. art. 67 et 68 al. 5 LTF).
Le recours de B.________ est partiellement admis. Le ch. 6 du dispositif de la d�cision du Tribunal cantonal de la R�publique et canton de Neuch�tel, Cour de droit public, du 12 juillet 2012 est r�form� en ce sens que la recourante est tenue de r�parer le dommage caus� � l'intim�e � hauteur de 191'063 fr. Le recours est rejet� pour le surplus.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 8'000 fr., sont mis pour 6'000 fr. � la charge de la recourante et pour 2'000 fr. � la charge de l'intim�e.
L'intim�e versera � la recourante la somme de 1'800 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.

References: ATF 
 ATF 
 art. 95
 art. 105
 art. 34
 art. 67