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Timestamp: 2016-10-20 19:43:42+00:00

Document:
4P.275/2005 (08.02.2006)
4P.275/2005 /ech
Arr�t du 8 f�vrier 2006
recourante, repr�sent�e par Me Patrick T. Bittel,
intim�, repr�sent� par Me Florian Baier,
Art. 9 et 29 al. 2 Cst. (proc�dure civile),
recours de droit public contre l'arr�t de la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve du 9 septembre 2005.
X.________ SA est une soci�t� active dans le domaine de l'horlogerie et de la bijouterie. A.________, B.________ et C.________ en sont les administrateurs, le premier avec signature individuelle et les deux autres avec signature collective � deux. La soci�t� exploite dans le canton de Gen�ve une usine d'horlogerie dont la direction op�rationnelle �tait assur�e, � l'�poque des faits, par B.________ et C.________, qui prenaient ensemble les d�cisions. La direction administrative et financi�re �tait quant � elle confi�e � D.________, porteur de procuration avec signature collective � deux, lequel �tait directement subordonn� � B.________ et C.________.
Divers membres de la famille de C.________ �taient employ�s dans l'entreprise, � l'instar de Y.________ et de F.________, respectivement cousin et oncle de C.________. D�s le 1er avril 1997, X.________ SA avait en effet engag� Y.________ en qualit� d'assistant du responsable du stock, puis de responsable informatique de l'entreprise. Le contrat de travail sign� le 18 f�vrier 1999 comprenait une clause de loyaut� et de discr�tion interdisant notamment � l'employ� d'utiliser le know-how de la soci�t�, � n'importe quel moment, au cours et apr�s la fin du contrat, sans limitation de dur�e ou de territoire, � des fins personnelles ou pour le compte de tiers.
En sa qualit� de responsable informatique, Y.________ �tait hi�rarchiquement subordonn� � D.________. Selon son dire non formellement contest�, il recevait toutefois ses ordres, pour l'essentiel, de B.________ et C.________. Dans le cadre de ses fonctions, il avait acc�s informatique � tous les ordinateurs. Aucune instruction �crite ne lui a �t� donn�e s'agissant de l'usage qu'il �tait autoris� � faire dudit acc�s. Selon D.________, il "allait de soi" que ledit usage �tait limit� aux n�cessit�s de sa fonction, � savoir � des t�ches de maintenance et de programmation. Ainsi, Y.________ avait la possibilit� technique d'acc�der aux donn�es stock�es dans l'ordinateur de E.________, assistante du responsable du secteur des ventes et charg�e d'�tablir le listing informatique des ventes op�r�es par l'entreprise. Il n'est pas contest� que tant B.________ que C.________ avaient le droit de recevoir et consulter toutes les donn�es de l'entreprise, en particulier le listing informatique des ventes tenu par E.________. Aucune directive n'a �t� donn�e au personnel par X.________ SA au sujet de la proc�dure � suivre pour faire circuler des informations dans l'entreprise, en particulier s'agissant de renseignements fournis � B.________ et C.________ par les employ�s.
D�s le mois d'avril 2003, des dissensions importantes ont oppos� C.________ � B.________, en particulier au sujet de la conduite des affaires de la soci�t�. En juin 2003 selon X.________ SA, C.________ a proc�d� au d�m�nagement de son bureau et n'est plus revenu dans les locaux de l'entreprise, sans toutefois d�missionner de son poste de directeur et d'administrateur. Selon Y.________, ce n'est qu'en d�cembre 2003 que le d�m�nagement du bureau a eu lieu, C.________ ne venant toutefois plus � son bureau d�j� pr�c�demment. Le personnel a �t� inform� des dissensions en ao�t 2003. Toutefois, certains membres du personnel en avaient connaissance d�s mai 2003, C.________, qui conservait ses fonctions de directeur, leur ayant demand� de recevoir divers renseignements concernant la marche des affaires. Y.________ a affirm� en avoir eu connaissance en septembre 2003 seulement. Apr�s le d�but desdites dissensions, aucune directive n'a �t� �mise dans l'entreprise au sujet des renseignements pouvant ou ne pouvant pas �tre communiqu�s � C.________, ou encore au sujet des proc�dures � suivre si celui-ci ou B.________ demandaient des renseignements aux membres du personnel. En particulier, il n'a pas �t� pr�vu que toute demande de renseignements �manant de C.________ devait �tre soumise au pr�alable � B.________ et/ou D.________, ou � tout le moins port�e � leur connaissance. Plus sp�cifiquement, aucune directive sur le sujet n'a �t� donn�e � Y.________.
Au mois de mai 2003, C.________ a demand�, personnellement ou par l'interm�diaire d'une employ�e de l'entreprise, � Y.________ de lui fournir la liste des ventes de la soci�t� et de remettre cette liste, sous forme informatique, � F.________, responsable de la production des montres. Celui-ci a demand� � Y.________ d'apporter ladite liste � son domicile. Y.________ dit ne pas avoir �t� �tonn� de cette demande, C.________ lui en ayant d�j� fait de semblables par le pass�, lors d'absences de E.________. Il n'a pas �t� indiqu� � Y.________ que cette d�marche devait demeurer secr�te. C'est le lieu de pr�ciser que, selon X.________ SA, C.________ disposait d�j� d'un listing papier desdites ventes, lequel lui avait �t� remis en version papier, sur sa demande, par E.________. Il n'a toutefois pas �t� all�gu� que Y.________ aurait eu connaissance de cette circonstance. Celui-ci s'est ex�cut�. Il est entr� dans l'ordinateur de E.________ - alors absente mais remplac�e par une coll�gue -, a copi� sur un CD-ROM le listing des ventes des ann�es 2000 � 2003, puis a remis ledit CD-ROM � F.________, au domicile de ce dernier, pour �tre remis � C.________. Il n'en a inform� ni la rempla�ante de E.________, ni cette derni�re � son retour, ni encore D.________ ou B.________, �tant pr�cis� que X.________ SA admet qu'elle aurait remis les donn�es en question � C.________ si elle en avait �t� "officiellement" requise.
Durant la deuxi�me quinzaine du mois d'ao�t 2003, Y.________ a de nouveau �t� sollicit� par F.________, lequel l'a pri� de lui remettre, � l'attention toujours de C.________, un listing informatique des ventes, identique au pr�c�dent, mais comportant en plus les ventes d'avril � ao�t 2003. Y.________ s'est � nouveau ex�cut�, selon le m�me proc�d� que pr�c�demment et sans en informer ni E.________, ni D.________, ni B.________. L� encore, X.________ SA affirme qu'elle aurait remis lesdites donn�es � C.________, si celui-ci en avait directement fait la demande. C.________, entendu dans le cadre de la proc�dure p�nale, a confirm� que Y.________ avait agi sur ses instructions. Il a expliqu� lui avoir demand� de proc�der ainsi, car il faisait l'objet "d'obstructions" de la part de B.________ et de A.________ et qu'il n'avait ainsi d'autres solutions pour obtenir les renseignements auxquels il avait droit. Ceux-ci �taient remis � F.________ "par mesure de commodit�". Y.________ n'avait enfin tir� aucun avantage financier cons�cutivement � ces actes.
Le 28 novembre 2003, D.________ a appris ce qui pr�c�de au re�u des d�clarations d'une autre employ�e, t�noris�es dans un proc�s-verbal d'instruction dress� dans le cadre d'une plainte p�nale form�e par X.________ SA dans une affaire dite "Z.________". Il dit avoir �t� choqu� par le fait que Y.________ ait p�n�tr� et copi� les donn�es stock�es dans l'ordinateur de E.________ sans suivre la voie hi�rarchique, en secret et sans en informer quiconque, ce d'autant que, pr�c�demment, il l'avait assur� qu'il n'entendait pas prendre parti dans la querelle opposant C.________ � B.________ et qu'il demeurerait loyal envers la soci�t�.
Le 1er d�cembre 2003 au matin, D.________ et le chef du personnel ont eu un entretien avec Y.________, souhaitant obtenir de lui des explications au sujet des faits litigieux. Aucun licenciement n'a �t� notifi� au cours de cet entretien, qui a dur� jusqu'� midi et qui devait reprendre dans l'apr�s-midi. L'apr�s-midi, Y.________ ne s'est toutefois pas pr�sent� � son travail. Le jour m�me, il a consult� un m�decin, qui lui a remis un certificat attestant une incapacit� de travail � 100 %.
Le m�me jour, X.________ SA a d�pos� plainte p�nale notamment contre Y.________ pour soustraction de donn�es, violation du secret commercial, violation de la loi contre la concurrence d�loyale, de la loi sur les brevets et de la loi sur les designs. Cette plainte a ult�rieurement �t� class�e pas les autorit�s p�nales, pour d�faut de pr�vention, les donn�es n'ayant �t� communiqu�es qu'� C.________, qui ne rev�tait pas la qualit� de tiers. Entendu le 2 d�cembre 2003 par la Police judiciaire, Y.________ a confirm� qu'ayant un acc�s d'administrateur informatique, il s'�tait, depuis son poste de travail, connect� � l'ordinateur de E.________ pour copier les fichiers des ventes sur un CD-ROM. Il a indiqu� ne pas avoir inform� celle-ci car elle "�tait plut�t du c�t� de B.________". Au mois d'octobre 2003, il avait eu conscience qu'il n'avait "peut-�tre" pas agi de mani�re correcte.
Par courrier du 1er d�cembre 2003, X.________ SA a licenci� Y.________ avec effet imm�diat. D.________ a affirm� avoir pris cette d�cision apr�s l'entretien du matin du m�me jour, apr�s consultation de B.________. Le motif invoqu� dans la lettre de cong� �tait le suivant: "Nous apprenons que vous avez transmis � des tiers des documents officiels". Y.________, qui s'est trouv� en incapacit� de travail du 1er d�cembre 2003 � fin f�vrier 2004, s'est oppos� � son licenciement le 11 d�cembre 2003.
Par demande du 13 mai 2004, Y.________ a assign� X.________ SA devant la Juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve en paiement de la somme de 82'867 fr. 70 plus int�r�t � 5 % l'an d�s le 13 mai 2004, soit 11'800 fr. � titre de salaire durant le d�lai de cong� (soit jusqu'� fin avril 2003), participation � l'assurance-maladie incluse, 34'800 fr. � titre d'indemnit� pour cong� abusif (soit six mois de salaire), 11'267 fr. 70 � titre d'indemnit� vacances et de treizi�me salaire au prorata pour la p�riode du 1er janvier 2003 au 30 avril 2004 et 25'000 fr. � titre d'indemnit� pour tort moral.
Le 5 avril 2004, C.________ avait �crit � la Juridiction des prud'hommes pour dire qu'il s'opposait totalement au licenciement de Y.________ et qu'il "assumait l'enti�re responsabilit�" des demandes de renseignements faites � son employ�.
Par jugement du 9 mars 2005, le Tribunal des prud'hommes du canton de Gen�ve a en particulier condamn� X.________ SA � payer � Y.________ la somme de 15'716 fr. 10 brut avec int�r�t � 5 % l'an d�s le 13 mai 2004, correspondant � 11'400 fr. brut � titre de salaire durant le d�lai de cong�, soit jusqu'� fin avril 2003, 400 fr. � titre de participation � son assurance-maladie pour la p�riode de d�cembre 2003 � ao�t 2004, 950 fr. � titre de treizi�me salaire pro rata temporis pour mars et avril 2004 et 2'966 fr. 10 � titre d'indemnit� pour vacances non prises.
Statuant sur recours de X.________ SA par arr�t du 9 septembre 2005, la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve a confirm� le jugement de premi�re instance.
Elle a consid�r� qu'en l'esp�ce, Y.________, en sa qualit� de responsable informatique, exer�ait indubitablement des fonctions qui impliquaient un devoir de fid�lit� accru, puisqu'il disposait d'un acc�s � tous les ordinateurs de l'entreprise, et partant �galement aux donn�es sensibles et confidentielles.
Il n'�tait par ailleurs pas contest� que le listing des ventes de l'entreprise constituait une donn�e confidentielle, � laquelle seul un nombre restreint de personnes avaient acc�s.
Il devait enfin �tre admis que m�me si des directives sp�cifiques ne lui avaient pas �t� donn�es sur le sujet, Y.________ devait �tre conscient que l'acc�s informatique g�n�ral dont il disposait �tait destin� � lui permettre d'effectuer les t�ches de programmation et de maintenance qui �taient les siennes, et non de consulter ou copier les donn�es sans rapport avec son travail, en particulier les donn�es sensibles et confidentielles de l'entreprise.
Ainsi, le fait pour Y.________ de consulter ou de copier de telles donn�es � l'insu de son employeur constituerait � l'�vidence une violation grave de son devoir de fid�lit�, entra�nant une rupture du lien de confiance et justifiant un licenciement avec effet imm�diat.
Tel n'avait cependant pas �t� le cas in casu.
Il �tait en effet �tabli que Y.________ n'avait pas agi de sa propre initiative et � l'insu de son employeur. En effet, la proc�dure p�nale initi�e par X.________ SA le 1er d�cembre 2003 avait permis d'�tablir que Y.________ n'avait pas agi pour son propre compte, ni pour le compte de tiers, mais sur instruction de C.________, auquel les donn�es copi�es avaient �t� remises. La proc�dure p�nale avait ainsi �t� class�e faute de pr�vention suffisante s'agissant des infractions vis�es et X.________ SA ne pouvait �tre suivie lorsqu'elle soutenait que les agissements de Y.________ avaient une connotation p�nale.
Certes, l'employeur pouvait r�silier le contrat de travail avec effet imm�diat m�me en l'absence d'infraction p�nale.
Toutefois, X.________ SA, qui avait motiv� la lettre de cong� par le fait que Y.________ avait communiqu� des donn�es confidentielles � des tiers, ne contestait plus, � ce stade de la proc�dure, que celles-ci n'avaient �t� transmises qu'� C.________, qui ne pouvait �tre consid�r� comme un tiers compte tenu de ses fonctions dirigeantes dans la soci�t�. Il �tait par ailleurs �tabli que Y.________ avait agi sur instructions de C.________. Celui-ci avait d'ailleurs confirm� que c'�tait lui qui avait demand� � Y.________ de lui remettre les listings de vente en question, par l'interm�diaire de F.________. X.________ SA admettait par ailleurs que C.________ �tait en droit de recevoir ces donn�es. Contrairement � ce qu'elle soutenait, Y.________ n'avait ainsi pas agi "en douce" et � l'insu de son employeur, mais sur instructions d'un sup�rieur hi�rarchique, occupant tant en avril qu'en ao�t 2003 les fonctions d'administrateur et de dirigeant de la soci�t�.
Il ne pouvait en outre pas �tre reproch� � Y.________ de n'avoir pas inform� B.________ et/ou D.________ de la demande de C.________, en l'absence de toute directive imposant un tel mode de faire aux employ�s confront�s, entre le printemps et l'automne 2003, � des demandes de renseignements de la part de C.________.
A cela s'ajoutait que si la repr�sentante de X.________ SA aux audiences et D.________ avaient dit avoir �t� choqu�s par le mode de proc�der employ� et ne plus faire confiance � Y.________, C.________, toujours administrateur de la soci�t�, se d�clarait quant � lui "totalement" oppos� au licenciement de celui-ci.
Les actes que X.________ SA reprochaient � Y.________ n'�taient enfin pas �quivalents � ceux de l'esp�ce qu'elle citait, dans laquelle il �tait reproch� � un employ� d'avoir p�n�tr� dans le bureau de son sup�rieur et de lui avoir d�rob� ses cl�s, dans le but de faire pression sur lui pour obtenir des d�comptes horaires auxquels il avait par ailleurs le droit d'acc�der.
Dans ces conditions, il ne pouvait �tre retenu que Y.________ avait viol� son devoir de fid�lit� de mani�re � justifier un licenciement imm�diat. A l'instar des premiers juges, la cour cantonale a ainsi retenu que le licenciement imm�diat du 1er d�cembre 2003 n'�tait pas justifi�.
Parall�lement � un recours en r�forme, X.________ SA (la recourante) interjette un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Invoquant les art. 9 et 29 al. 2 Cst., elle conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�, avec suite de d�pens.
Y.________ (l'intim�) conclut au d�boutement de la recourante de toutes ses conclusions, avec suite de frais et d�pens.
Pour sa part, la cour cantonale se r�f�re � son arr�t, dans les termes duquel elle persiste, tout en pr�cisant que les �l�ments de fait critiqu�s r�sultent de l'appr�ciation de tous les �l�ments de preuve recueillis dans le cadre de la proc�dure et ne sont pas fondamentalement diff�rents des d�clarations de l'intim� devant la police, invoqu�es par la recourante.
2.1 Exerc� en temps utile (art. 89 al. 1 OJ), dans la forme pr�vue par la loi (art. 90 al. 1 OJ), pour violation de droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ), contre une d�cision finale prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 OJ), par une partie qui est personnellement touch�e par la d�cision attaqu�e (art. 88 OJ), le recours soumis � l'examen du Tribunal f�d�ral est en principe recevable.
2.2 Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31, 258 consid. 1.3 p. 262). Il n'entre pas en mati�re sur les griefs insuffisamment motiv�s ou sur les critiques purement appellatoires. La partie recourante ne peut se contenter de critiquer la d�cision attaqu�e comme elle le ferait dans une proc�dure d'appel o� l'autorit� de recours peut revoir librement l'application du droit (ATF 128 I 295 consid. 7a). L'art. 90 al. 1 let. b OJ n'autorise pas l'auteur d'un recours de droit public � pr�senter sa propre version des �v�nements (ATF 129 III 727 consid. 5.2.2). Par ailleurs, le Tribunal f�d�ral se fonde sur l'�tat de fait tel qu'il a �t� retenu dans l'arr�t attaqu�, � moins que la partie recourante n'�tablisse que l'autorit� cantonale a constat� les faits de mani�re inexacte ou incompl�te en violation de la Constitution f�d�rale (ATF 118 Ia 20 consid. 5a).
Invoquant l'art. 29 al. 2 Cst., la recourante reproche � la cour cantonale d'avoir viol� son droit d'�tre entendu.
3.1 Vu la nature formelle de cette garantie constitutionnelle, dont la violation entra�ne l'annulation de la d�cision attaqu�e ind�pendamment des chances de succ�s du recours sur le fond (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437), ce moyen doit �tre examin� en priorit� (ATF 124 I 49 consid. 1).
3.2 Comme aucune disposition de droit cantonal de proc�dure r�gissant le droit d'�tre entendu n'est invoqu�e, le grief sera examin� � la lumi�re de l'art. 29 al. 2 Cst. (ATF 126 I 15 consid. 2a et les arr�ts cit�s).
3.3 Selon la jurisprudence, le droit d'�tre entendu implique notamment pour l'autorit� l'obligation de motiver sa d�cision afin que le justiciable puisse la comprendre, l'attaquer utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le (ATF 129 I 232 consid. 3.2 p. 236 et les arr�ts cit�s). L'autorit� n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais elle peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, lui paraissent pertinents (ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102 s. et les arr�ts cit�s). Il appartient au recourant de d�montrer de fa�on pr�cise quels sont les arguments pertinents pr�sent�s qui auraient �t� occult�s par le juge (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ).
3.4 En l'occurrence, la recourante se plaint de ce que la cour cantonale n'aurait pas motiv� son refus de prendre en compte diff�rents �l�ments, pertinents pour la solution du litige, d�coulant du proc�s-verbal d'audition de l'intim� par la Police judiciaire, qu'elle avait r�guli�rement produit. Celui-ci avait en particulier d�clar� "je peux vous expliquer comment j'ai �t� amen� � soustraire des donn�es de mon employeur; cette entrevue a eu lieu un vendredi soir et le lundi matin suivant, je suis all� vers M. F.________ � sa place de travail avec le CD-ROM contenant le fichier en question. Personne d'autre n'a pu assister � notre conversation. M. F.________ m'a dit qu'il fallait faire attention et que je devais lui apporter ce CD-ROM directement � son domicile. C'est l� que j'ai commenc� � comprendre qu'il y avait quelque chose de douteux; j'ai pens� �galement qu'il [C.________] avait besoin de ces informations dans le cadre de son litige avec M. B.________; il ne m'�tait jamais arriv� d'agir de la sorte auparavant. On ne m'a jamais demand� de soustraire d'autres informations".
3.5 La lecture de l'arr�t entrepris fait appara�tre que la cour cantonale n'a pas n�glig� l'existence de la proc�dure p�nale et, plus particuli�rement, de la pi�ce invoqu�e par la recourante. C'est ainsi, notamment, qu'elle pr�cise, dans la partie "en fait" de sa d�cision, que "les �l�ments suivants r�sultent du dossier, ainsi que de la proc�dure p�nale (...), dont l'apport a �t� ordonn� par les premiers juges". Elle expose �galement qu'"entendu le 2 d�cembre 2003 par la Police judiciaire � la suite de cette plainte, Y.________ a confirm� qu'ayant un acc�s d'administrateur informatique, il s'�tait, depuis son poste de travail, connect� � l'ordinateur de E.________ pour copier les fichiers des ventes sur un CD-ROM. Il a indiqu� ne pas avoir inform� E.________ car �celle-ci �tait plut�t du c�t� de B.________�. Au mois d'octobre 2003, il avait eu conscience qu'il n'avait �peut-�tre� pas agi de mani�re correcte". Dans la partie droit de leur arr�t, les juges cantonaux retiennent en outre que "la proc�dure p�nale initi�e par X.________ SA le 1er d�cembre 2003 a permis d'�tablir que Y.________ n'avait pas agi pour son propre compte ni pour le compte de tiers, mais sur instructions de C.________, auquel les donn�es copi�es avaient �t� remises (...)".
Dans ces conditions, il ne saurait �tre question d'une violation du droit d'�tre entendu au sens de la jurisprudence pr�cit�e. Tel que formul�, le grief de la recourante se confond en r�alit� avec celui d'arbitraire et sera par cons�quent trait� sous cet angle.
Invoquant l'art. 9 Cst., la recourante se plaint d'arbitraire dans la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves, ainsi que dans l'application du droit cantonal de proc�dure.
4.1 Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral n'annulera la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 131 I 57 consid. 2; 129 I 8 consid. 2.1). Pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 131 I 217 consid. 2.1; 129 I 8 consid. 2.1). Il appartient au recourant de d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi la d�cision incrimin�e est arbitraire (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 262).
Dans la mesure o� l'arbitraire est invoqu� en relation avec l'�tablissement des faits, il convient de rappeler que le juge dispose d'un large pouvoir lorsqu'il appr�cie les preuves (arr�t 4P.178/2005 du 18 octobre 2005, consid. 3.1; 4P.95/2005 du 5 ao�t 2005, consid. 5.1). La partie recourante doit ainsi expliquer dans quelle mesure le juge a abus� de son pouvoir d'appr�ciation et, plus particuli�rement, s'il a omis, sans aucune raison s�rieuse, de prendre en compte un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision attaqu�e, s'il s'est manifestement tromp� sur son sens et sa port�e ou encore si, en se fondant sur les �l�ments recueillis, il en a tir� des constatations insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a p. 41). Il ne suffit pas que la partie recourante invoque seulement quelques moyens de preuve dont elle souhaiterait qu'ils aient une port�e diff�rente de celle retenue dans l'arr�t attaqu�. Le recours de droit public n'�tant pas un appel, il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de substituer sa propre appr�ciation � celle de l'autorit� cantonale (cf. ATF 128 I 295 consid. 7a), de sorte que la partie recourante ne peut discuter librement les faits et le droit en pr�sentant sa propre version des �v�nements (cf. ATF 129 III 727 consid. 5.2.2 in fine).
En mati�re d'application du droit cantonal, le Tribunal f�d�ral revoit l'interpr�tation et l'application de celui-ci sous l'angle de l'arbitraire (ATF 131 I 217 consid. 2.1; 128 II 311 consid. 2.1 p. 315 et les arr�ts cit�s). Il ne s'�carte de la solution retenue que si celle-ci se r�v�le insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, ou si elle a �t� adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En revanche, si l'interpr�tation d�fendue par la cour cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, elle sera confirm�e, m�me si une autre solution para�t �galement concevable, voire m�me pr�f�rable (ATF 131 I 217 consid. 2.1; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). En outre, l'annulation de la d�cision attaqu�e ne se justifie que si celle-ci est arbitraire dans son r�sultat (ATF 131 I 217 consid. 2.1; 129 I 173 consid. 3 p. 178), ce qu'il appartient au recourant de d�montrer (art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 131 I 217 consid. 2.1; 124 I 247 consid. 5 p. 250).
4.2 Dans son m�moire, la recourante pr�sente une argumentation tr�s largement appellatoire, se contentant pour l'essentiel de qualifier l'arr�t entrepris d'arbitraire et de d�velopper une position personnelle, divergente de celle retenue sur le plan cantonal. En effet, la recourante se limite en substance � marteler l'argument selon lequel la conclusion des juges cantonaux, qui ont consid�r� que l'intim� n'avait pas agi � l'insu de son employeur et, partant, viol� son devoir de fid�lit�, puisqu'il avait agi sur instructions de l'un de ses sup�rieurs hi�rarchiques, occupant des fonctions dirigeantes au moment des faits litigieux, serait "arbitraire", "choquante", "insoutenable", avant d'exposer que l'intim� avait conscience du caract�re inusuel et douteux de l'op�ration, qui ne rentrait pas dans le cadre de l'ex�cution de son travail mais repr�sentait une soustraction de donn�es, � savoir un comportement malhonn�te qui devait se faire � l'insu des organes et employ�s de la soci�t�. Dans cette mesure, la recevabilit� de ses griefs au regard des exigences d�duites de l'art. 90 al. 1 let. b OJ est globalement plus que douteuse. Peu importe, toutefois, d�s lors que, comme on le verra, chacun de ses moyens est d�nu� de pertinence.
4.3 En premier lieu, la recourante soutient que la constatation de la cour cantonale selon laquelle l'intim� dit ne pas avoir �t� �tonn� de la demande qui lui avait �t� faite au mois de mai 2003, "C.________ lui en ayant d�j� fait de semblables par le pass�, lors d'absences de E.________", est manifestement fausse et en contradiction �vidente avec les pi�ces du dossier, dans la mesure o� l'intim� avait par ailleurs d�clar�, devant la Police judiciaire, qu'"il ne m'�tait jamais arriv� d'agir de la sorte auparavant. On ne m'a jamais demand� de soustraire d'autres informations".
Quand bien m�me les d�clarations faites par l'intim� devant la juridiction des prud'hommes puis la Police judiciaire seraient effectivement contradictoires sur ce point, la recourante ne d�montre nullement en quoi la cour cantonale aurait abus� du large pouvoir d'appr�ciation dont elle dispose dans l'appr�ciation des preuves en retenant telles d�clarations plut�t que telles autres, mais essaie seulement de faire pr�valoir sa propre version des faits sur celle retenue par les juges cantonaux, ce qui n'est pas admissible. Au demeurant, l'on ne voit pas que cet �l�ment ait eu une incidence sur la d�cision prise par la cour cantonale.
4.4 La recourante estime ensuite que la cour cantonale a commis arbitraire en tant que l'appr�ciation des preuves l'a amen�e � des constatations de fait insoutenables. En bref, elle lui reproche derechef de s'�tre fond�e sur les d�clarations faites par l'intim� durant la proc�dure prud'homale, plut�t que celles faites devant la Police judiciaire, cens�ment contradictoires.
4.4.1 Premi�rement, la constatation dont il a d�j� �t� question, selon laquelle "Y.________ dit ne pas avoir �t� �tonn� par cette demande", serait insoutenable et r�sulterait d'une appr�ciation arbitraire des preuves, dans la mesure o� l'intim� aurait pr�alablement d�clar� le contraire. Il ressortait en effet du proc�s-verbal d'audition de l'intim� par la Police judiciaire que celui-ci avait d�clar� que "M. F.________ m'a dit qu'il fallait faire attention et que je devais lui apporter ce CD-ROM directement � son domicile. C'est l� [r�d.: au mois de mai 2003] que j'ai commenc� � comprendre qu'il y avait quelque chose de douteux".
L'on ne voit � vrai dire pas en quoi les d�clarations cit�es par la recourante seraient r�ellement antinomiques. Quoi qu'il en soit, celle-ci omet de mentionner qu'� la fin de son audition par la Police judiciaire, l'intim� a �galement d�clar� que "pour r�pondre � votre question, c'est au mois d'octobre dernier que j'ai compris que ce que j'avais fait n'�tait pas irr�prochable alors que la presse a diffus� des informations au sujet de l'affaire Z.________". Or l� encore, la recourante ne d�montre pas en quoi les juges cantonaux auraient commis arbitraire en retenant une version plut�t que l'autre.
4.4.2 Deuxi�mement, la constatation selon laquelle "il n'a pas �t� indiqu� � Y.________ que cette d�marche devait demeurer secr�te" serait insoutenable, puisque l'intim�, entendu par la Police judiciaire, aurait pr�alablement d�clar� que F.________ lui avait demand� de ne pas apporter le CD-ROM sur le lieu de travail mais � son domicile car il "fallait faire attention". En outre, et ainsi que la cour cantonale l'avait elle-m�me constat�, l'intim� avait � dessein cach� � E.________ le fait qu'il avait copi� ces donn�es car elle �tait, selon lui, plut�t du c�t� de B.________. Il appara�trait ainsi que l'intim� avait parfaitement conscience du fait qu'il devait garder ces agissements et toute l'op�ration secrets.
Que l'intim� n'ait pas �t� inform� du fait que la d�marche litigieuse devait demeurer secr�te ne signifie pas encore qu'� l'inverse, celui-ci ai eu l'obligation d'en informer qui que ce soit. Il a au contraire �t� �tabli, sans que la recourante le critique valablement, que tant en g�n�ral qu'apr�s le d�but des dissensions entre C.________ et B.________, aucune directive n'avait �t� donn�e aux collaborateurs de l'entreprise, en particulier � Y.________, au sujet de la communication des informations litigieuses et qu'en particulier, il n'avait pas �t� pr�vu que toute demande de renseignements �manant de C.________ devait �tre soumise au pr�alable � B.________ et/ou D.________, ou � tout le moins port�e � leur connaissance. L'on ne voit donc pas o� r�siderait l'arbitraire.
4.4.3 Troisi�mement, la constatation selon laquelle "Y.________ a affirm� en avoir eu connaissance [r�d.: du conflit opposant C.________ � B.________] en septembre 2003 seulement" serait manifestement arbitraire et insoutenable, dans la mesure o� l'intim� avait pr�alablement d�clar�, devant la Police judiciaire, "j'ai pens� �galement qu'il avait besoin de ces informations dans le cadre de son litige avec M. B.________". Par voie de cons�quence, selon la recourante, l'intim� �tait parfaitement conscient, en mai 2003, du conflit susmentionn�. Elle souligne encore qu'il n'est pas �tonnant que Y.________ ait �t� au courant dudit conflit d�s le d�but, vu ses liens familiaux avec C.________. Y.________ avait d'ailleurs affirm� � D.________ qu'il n'entendait pas prendre parti dans la querelle opposant C.________ � B.________ et qu'il demeurerait loyal envers la soci�t�, ce qui d�montrerait une fois encore sa connaissance du conflit.
Il convient de pr�ciser que la recourante sort la phrase cit�e de son contexte, l'intim� ayant fait la d�claration en question apr�s avoir dit "j'ajoute que j'ai toujours consid�r� ce qui suit comme des instructions qui venaient de mon patron. J'ai pens� qu'il avait le droit d'agir ainsi. J'ai pens� �galement (...)". Quoi qu'il en soit, la recourante ne d�montre pas en quoi la constatation incrimin�e serait insoutenable. En effet, le moment auquel l'intim� a eu connaissance du conflit entre B.________ importe peu, d�s lors que, comme pr�c�demment expos�, il a �t� �tabli que m�me apr�s le d�but des dissensions, aucune directive n'avait �t� �mise dans l'entreprise au sujet des renseignements pouvant ou non �tre communiqu�s � C.________, ou encore des proc�dures � suivre si B.________ ou C.________ demandaient des renseignements aux membres du personnel. Ainsi, que Y.________ ait eu ou non connaissance du litige au mois de mai 2003 d�j� ne change rien au fait qu'il �tait fond� � transmettre � C.________, sur instructions de celui-ci, des donn�es auxquelles la recourante admet par ailleurs que ce dernier avait droit.
4.5 La recourante soutient encore que la cour cantonale aurait viol� l'art. 9 Cst. en tant qu'elle n'aurait arbitrairement pas tenu compte d'�l�ments de preuves pertinents.
4.5.1 Elle expose derechef qu'il ressort du proc�s-verbal d'audition de l'intim� par la Police judiciaire que celui-ci avait d�clar� que lorsque F.________ lui avait demand� d'amener le CD-ROM litigieux � son domicile et non pas sur le lieu de travail car "il fallait faire attention", il avait compris "qu'il y avait quelque chose de douteux", qu'il avait lui-m�me utilis� le terme r�v�lateur de "soustraire" pour qualifier son comportement et qu'il avait conscience du fait que C.________ avait besoin des informations litigieuses dans le cadre de son litige personnel avec son associ�.
Ce faisant, la recourante ne fait que reprendre en vain, sous une formulation l�g�rement diff�rente, les griefs pr�c�demment expos�s.
4.5.2 La recourante rel�ve par ailleurs que, lors de l'une de ses auditions devant le Tribunal des prud'hommes, l'intim� aurait d�clar� "au mois d'ao�t, j'ai r�cidiv� et remis les documents � M. F.________. C'�tait presque � la fin d'ao�t, entre le 15 et le 20 ao�t. Entre ao�t et d�cembre, j'ai poursuivi mon travail. Personne ne savait que j'avais donn� des documents".
Si la cour cantonale n'a pas express�ment retranscrit, dans sa d�cision, la d�claration de l'intim�e �voqu�e par la recourante, elle a retenu que celui-l� avait � nouveau �t� sollicit� par C.________, par l'interm�diaire de F.________, durant la deuxi�me quinzaine du mois d'ao�t 2003, ce dont il n'avait inform� ni E.________, ni D.________, ni B.________, ce qui revient au m�me et n'est pas arbitraire.
4.6 La recourante se plaint enfin d'arbitraire dans l'application du droit cantonal de proc�dure, soit de l'art. 29 de la loi genevoise du 25 f�vrier 1999 sur la juridiction des prud'hommes (juridiction du travail) (ci-apr�s: LJP/GE).
4.6.1 A teneur de l'art. 29 LJP/GE, le tribunal �tablit d'office les faits, sans �tre limit� par les offres de preuve des parties. Contrairement � l'art. 343 al. 4 CO, qui pr�voit la maxime inquisitoire lorsque la valeur litigieuse ne d�passe pas 30'000 fr., la LJP/GE a introduit la maxime d'office sans limitation de la valeur litigieuse et aussi bien pour la proc�dure devant le Tribunal des prud'hommes que pour celle devant la Cour d'appel (art. 66 LJP/GE) (arr�t 4P.297/2001 du 26 mars 2002, consid. 2a; plus r�cemment arr�t 4P.15/2004 du 2 avril 2004, consid. 2.2).
4.6.2 En l'occurrence, les conclusions de l'intim�, au moment de l'ouverture de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41), s'�levaient � plus de 30'000 fr., de sorte que la maxime d'office d�coule effectivement de l'art. 29 LJP/GE.
4.6.3 La recourante se plaint de ce que la d�claration de l'intim� selon laquelle "j'ai pens� �galement qu'il avait besoin de ces informations dans le cadre de son litige avec M. B.________", contenue dans le proc�s-verbal d'audition devant la Police judiciaire qu'elle avait d�ment produit, n'appara�t nullement dans l'arr�t entrepris, alors que cet �l�ment serait pertinent pour l'issue du litige. En effet, la question de savoir en quelle qualit� C.________ avait fait la demande litigieuse � l'intim� et si cela rentrait bien dans le cadre de ses fonctions dirigeantes ou si cette demande �tait faite � des fins personnelles, et quelle �tait la compr�hension que l'intim� avait de cette situation de fait, n'avait jamais �t� soulev�e dans les d�bats avant l'arr�t de la Cour d'appel.
Tel que formul�, le grief se confond avec celui d'arbitraire dans la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves d�j� pr�c�demment soulev� par la recourante. L'ultime tentative de la recourante de faire pr�valoir sa propre version des �v�nement tombe ainsi � faux.
Comme la valeur litigieuse, selon les pr�tentions de l'intim� � l'ouverture de l'action (ATF 115 II 30 consid. 5b p. 41), d�passe 30'000 fr., la proc�dure n'est pas gratuite (art. 343 al. 2 et 3 CO). Les frais et d�pens seront mis � la charge de la recourante, qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Lausanne, le 8 f�vrier 2006

References: Art. 9
in casu
 art. 9
 ATF 
 art. 90
 ATF 
 ATF 
in fine
 ATF