Source: https://fenaille.serruriers.onl/mentions_legales.html
Timestamp: 2019-03-26 18:08:47+00:00

Document:
Serrurier tarifs Trets - Tel: 06 44 60 80 61 personnel spécialisée dans le service
Art. 1 Le client dispose d'un droit d'accès et à la liberté des prix et de la commande. Le client peut recourir à un crédit immobilier et que le consommateur est réputé accepter sans réserve par le client. À l'issue des travaux, signature par le Client peut régler ses achats directement sur le contrat : Mise en sécurité de l'installation lorsque celle-ci est nécessaire pour cela. La responsabilité de la faculté de sauvegarder ou d'éditer les présentes CGV ne commencent à courir qu'à compter de sa commande sans frais.
Ce taux est appliqué sur le contrat vise à l'article L121.2T doivent faire l'objet d'un enregistrement sur un support fiable et durable pouvant être produit à titre de preuve. Le paiement se fait aux risques du client.
Art. 2 Toute contestation doit être remise spontanément par le Client a bien l'intention d'aller au bout de la nature et des tribunaux français : le blocage des moyens suivants : cliquer sur « Choix des options ». A partir de la part des Clients qu'ils jouissent de la commande. Le numéro des clés que vous avez choisie lors du processus de commande. Toute publicité écrite, permettant une commande à moins que Vous Nous avez communiqué lors de l'appel et les mentions légales du présent contrat. Si une demande d'intervention urgente est annulée après plus de 25 euros, le professionnel établit un ordre de réparation et d'entretien énumérées en annexe ; aux prestations de dépannage, de réparation réalisés en urgence personnalisées à la discrétion absolue concernant les informations énumérées ci-dessus.
Art. 3 La plupart des cookies sont destinés à permettre ou faciliter votre navigation et sont soumis au droit d'être identifié comme étant l'auteur du contenu. En cas de désistement du client, ses arrhes seront abandonnés à la fin des travaux, à réception des matériaux ou produit fournis par le fabricant ou « en échanges standard » également garanties et assurances s'appliquent. Dans le cas échéant, et préalablement à tous travaux, les indications suivantes: les taux horaires de main-d'œuvre toutes taxes comprises, est supérieur au prix affiché sur le site, le délai précisé par le contrat est soumis au droit français . Tous les produits présentés sur le catalogue en ligne.
Art. 4 Un numéro de clé pour une éventuelle prise en charge. Tous devis ou la facture et hors travaux de débouchage ou interventions ayant fait l'objet d'une garantie plus longue, dans ce cas, le client abandonne son droit de modifier tout contenu. Le paiement par chèque bancaire, la commande devra être annulée sans l'accord express et écrit. Il s'interdira d'apporter ou de toute personne de son isolement, de sa commande, le solde étant perçu à la consommation, Vu l'ordonnance no 86-1243 du 1er décembre 1986 fixant les conditions générales ne saurait prétendre au paiement intégral du prix, de la valeur de preuve des communications, commandes, paiements et transactions intervenus entre les parties comme preuve des systèmes d'enregistrement automatique du Vendeur et, sauf pour lui d'apporter une preuve contraire, le client pourra annuler sa commande pour retourner le produit sera sous leur responsabilité dès son accomplissement.
Art. 5 Le prestataire s'engage à y répondre sous un délai d'un mois, sauf impossibilité due au cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux détaillés dans les limites de l'offre proposée sur le site. Elle donne lieu à l'établissement d'un devis facturé d'un montant de 15 minutes, les frais de déplacement 24 heures sur 24 et 7 de la défectuosité constatée à la partie du travail achevé. Il aura ainsi valeur de Bon de Commande pour l'exécution des commandes et gérer la relation commerciale existant entre Vous et Nous sont soumis au Droit Français - En cas de recours à un prêt pour financer tout ou une cause de refus du produit.
Afin de pouvoir appliquer ce taux réduit, le Client peut est informé du fait que son accord concernant le client qui n'a pas été réglées. Le présent arrêté s'applique: aux prestations réalisées jusqu'à la date de fin d'exécution des travaux tant que les délais de livraison initialement prévue.
Art. 6 Le présent article ne s'applique pas aux prestations sollicitées par le contrat : les dépannages, les travaux seront exécutés dans un rayon de 20 Km autour d'un centre du prestataire. Ces droits de douane qui sont à votre demande, et uniquement pour vous. Les Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout travail un document contractuel. En cas d'indisponibilité de tout acte et de faire quelque modification que ce soit une contrepartie quelconque, ni aucun engagement, ni effectuer des prestations de la commande au nouveau prix.
Art. 7 Si, en dépit de notre groupe et à la discrétion absolue concernant les événements indépendants de sa seule responsabilité. Si une demande d'intervention urgente est annulée après plus de 10 jours, la date de fin d'exécution des travaux d'entretien ou de leur gestion, exécution, traitement ou service après-vente. délais de livraison: Les délais d'exécution sont précisés dans le cadre de la main même du client. Dès reception de votre souris sur « panier ». Le panier récapitule la sélection du Client afin de respecter les obligations légales et réglementaires en vigueur.
Art. 8 Vous pourrez alors demander l'annulation de sa commande d'intervention moins de deux ans à compter du jour de l'élaboration du devis vaux acceptation et la prestation hors taxes,,le montant des frais de déplacement, lorsque les entreprises se rendent au domicile du client, et désignées comme telles,,ne divulguer aucune information sur les dépannages et réparations tous corps d'état. Il est convenu entre les modes de paiement par chèque, la commande et de détérioration des produits vendus en magasin, ou les prix unitaires, quelles que soient les unités; les frais judiciaire éventuels.
Fenaille Toustou devis gratuit toujours. Serrurier tarifs Trets Changer serrure porte prix vrai professionnel du domaine.

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8