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Timestamp: 2016-10-24 12:30:11+00:00

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95 II 34447. Arr�t de la Ire Cour civile du 14 octobre 1969 dans la cause Hodel contre Schneiter et La Neuch�teloise, ainsi que Jaques et l'Assurance mutuelle vaudoise contre les accidents.
Responsabilit� civile en cas d'accident o� sont impliqu�s plusieurs d�tenteurs de v�hicules automobiles. Art. 58 ss LCR. 1. A la diff�rence de l'art. 38 LA qui ne visait que l'hypoth�se o� plusieurs d�tenteurs sont impliqu�s dans un accident, l'art. 60 al. 1 LCR, qui s'�tend � tous les cas de responsabilit�s causales en concours avec la responsabilit� d'un d�tenteur, ne cr�e pas un r�gime sp�cial qui, d�rogeant au droit commun, serait fond� sans exon�ration possible sur la causalit� naturelle entre le risque inh�rent � l'emploi du v�hicule et le dommage. L'art. 60 al. 1 LCR se borne � r�gler la modalit� de la responsabilit�, instituant une solidarit� au lieu du simple concours d'actions qu'implique le droit commun (consid. I, 1 � 5). 2. Lorsque plusieurs d�tenteurs sont impliqu�s dans un accident, l'art. 59 al. 1 LCR doit �tre interpr�t� en ce sens que la faute lourde et exclusive de l'un des d�tenteurs exon�re de toute responsabilit� le d�tenteur non fautif (consid. I, 6 et 7). 3. Faute grave commise par le conducteur pris de boisson qui circule de nuit � plus de 100 km./h. avec des pneus us�s et qui entreprend un d�passement � l'entr�e d'un virage o� la visibilit� est masqu�e par une haie (consid. II). 4. Absence de faute du conducteur qui, de nuit, ne roule pas � l'extr�me droite de la chauss�e, sur une route large de 9 m., alors qu'il n'avait aucune raison de s'attendre � �tre d�pass� dans un tournant (consid. III). Faits � partir de page 346
A.- Le 12 novembre 1961, un accident de la circulation s'est produit vers 1 h. 45 du matin sur la route Lausanne-Renens, au lieu dit Sous-Roche. Jean-Daniel Schneiter conduisait son v�hicule, circulant en direction de Renens. Dame Gertrude Hodel avait pris place � ses c�t�s. La voiture de Schneiter �tait suivie par celle de Hans Hodel, mari de Gertrude Hodel. Hodel conduisait, ayant la femme de Schneiter et deux autres passagers dans sa voiture.
A l'endroit de l'accident, la route, large de 9 m, �tait alors bord�e � droite par un trottoir, � gauche par une voie de tramways non carrossable. Elle d�crit une courbe � droite. Une haie, haute de 2 m., est plant�e � l'int�rieur de la courbe, � 3 m. 20 de la chauss�e et restreint la visibilit�. Une rang�e de lampadaires est dispos�e � l'ext�rieur de la voie de tramways.
Avant la courbe, Schneiter, qui circulait � 80-90 km/h., fut rejoint par Hodel, dont la vitesse �tait sup�rieure � 100 km/h. A l'entr�e du virage, Hodel entreprit de d�passer, ce dont dame Hodel avertit Schneiter. Pour cela, il emprunta, dans le virage, la partie gauche de la chauss�e et, alors qu'il �tait � peu pr�s � la hauteur de Schneiter, il entra en collision frontale avec une voiture circulant en sens inverse, conduite par Andr� Jaques. Sous l'effet du choc, sa voiture heurta la voiture de Schneiter. Hodel fut tu� et dame Hodel, �ject�e de la voiture Schneiter, gri�vement bless�e.
Lors de l'accident, Hodel �tait pris de boisson. Une analyse de sang a r�v�l� une alcool�mie de 1,05 g�. Lors du d�passement, Schneiter circulait sur la partie droite de la chauss�e, soit � 2 m. 50 du bord droit de la chauss�e et � 0 m. 50 � droite de la ligne m�diane id�ale.
B.- Par demande du 24 avril 1964, dame Gertrude Hodel a assign� Schneiter et son assureur contre la responsabilit� civile, La Neuch�teloise, en paiement d'une indemnit� de 226 000 fr. en principal. Les d�fendeurs ont conclu � lib�ration. Ils ont appel� en cause et �voqu� en garantie Jaques et son assureur contre la responsabilit� civile, l'Assurance mutuelle vaudoise, aux fins d'�tre relev�s par les appel�s de toute somme qu'ils pourraient �tre condamn�s � payer � la demanderesse.
Selon jugement du 27 mai 1969, la Cour civile du canton de Vaud a rejet� la demande, pour le motif que l'accident �tait d� � la faute grave et exclusive de Hodel, ce qui entra�nait la lib�ration du d�fendeur.
Dame Hodel a form� contre ce jugement un recours en r�forme dans lequel elle r�duit sa pr�tention � 64 000 fr. Les d�fendeurs ont de leur c�t� form� un recours en r�forme � titre �ventuel, dirig� contre les appel�s en cause et �voqu�s en garantie. Ils ont conclu au rejet du recours de la demanderesse.
Les appel�s en cause et �voqu�s en garantie ont conclu au rejet du recours form� contre eux par les d�fendeurs et d�clar� s'en remettre � justice quant au recours de la demanderesse.
1. L'accident s'�tant produit le 12 novembre 1961, la LCR est applicable � la responsabilit� civile, tandis que les r�gles de circulation, au regard desquelles doivent �tre appr�ci�es les fautes respectives, sont r�gies par la LA.
2. Le pr�sent recours pose une question de principe, que la cour cantonale a tranch�e sans aucune discussion et que la recourante ne remet pas en cause, savoir si, contrairement � la pratique adopt�e sous l'empire de la LA, un d�tenteur peut s'exon�rer de toute responsabilit� en invoquant la faute lourde et exclusive d'un autre d�tenteur.
Interpr�tant l'art. 38 LA, le Tribunal f�d�ral, en jurisprudence constante, a vu dans cette r�gle le fondement autonome d'une responsabilit� solidaire purement causale. Le d�tenteur ne peut d�s lors invoquer l'exon�ration institu�e � l'art. 37 al. 2 LA, le d�tenteur d'un autre v�hicule automobile qui a contribu� � provoquer le dommage n'�tant pas un tiers au sens de cette disposition (RO 62 II 309/310; 63 II 344; 86 II 190; arr�t Hirschberg c. Blanc, non publi� en ce qui nous int�resse ici, du 20 f�vrier 1960). S'inspirant de STREBEL, Kommentar, n. 2 ad art. 38, cette pratique est critiqu�e par OFTINGER, Haftpflichtrecht, 1e �d., p. 958/9, 2e �d., p. 672 ss., et par G. GAROBBIO, RSJ 1961, p. 101.
La question est de savoir si cette jurisprudence peut �tre maintenue sous l'empire de la LCR.
3. Le projet du Conseil f�d�ral opte pour la lib�ration du BGE 95 II 344 S. 348d�tenteur non fautif en cas de faute grave d'un autre d�tenteur. Le texte de l'art. 55 al. 1 du projet est clair:
"Lorsqu'un accident est provoqu� par plusieurs v�hicules automobiles, les d�tenteurs tenus de r�parer le dommage en vertu de l'art. 54 sont solidairement responsables envers le tiers l�s�."
Selon ce texte, la condition de la responsabilit� solidaire est ainsi une responsabilit�, fond�e sur l'art. 54 du projet, qui correspond � l'art. 59 de la loi. Qu'aux termes de cette disposition un autre d�tenteur dont le v�hicule a contribu� � provoquer l'accident soit un "tiers" r�sulte de fa�on �vidente du Message du Conseil f�d�ral: "un d�tenteur lib�r� en vertu de l'art. 54, 2e alin�a, ne peut donc faire l'objet de pr�tentions fond�es sur l'art. 55, 1er alin�a" (FF 1955 II p. 53) et plus haut, page 47, le Message donne l'exemple suivant d'exon�ration de la responsabilit� du d�tenteur: "en cas de faute exclusive d'un tiers (un automobiliste circulant d'une mani�re correcte est entra�n� dans un accident par la faute grave d'un autre automobiliste, qui par exemple le d�passe imprudemment)".
Toutefois cette intention, si elle ressort clairement du projet, n'a pas trouv� son expression non �quivoque dans le texte l�gal, qui ne diff�re pas essentiellement de celui de l'art. 38 LA. Sans doute, lors des d�bats parlementaires, les rapporteurs des deux chambres ont-ils soulign� que les modifications apport�es au texte du projet par la commission du Conseil national ne touchaient pas au principe contenu dans le texte du projet et n'avaient qu'une port�e r�dactionnelle (voir GUINAND pour le Conseil national, Bull. st�n. CN 1957 p. 230/231; MULLER pour le Conseil des Etats, Bull. st�n. CE 1958 p. 121). Il n'en demeure pas moins que l'intention nettement affirm�e du projet du Conseil f�d�ral, et que le l�gislateur para�t avoir voulu faire sienne, n'a pas trouv� son expression claire dans le texte l�gal, dont le sens doit d�s lors �tre d�gag� par voie d'interpr�tation. Ainsi le professeur YUNG estime que le texte nouveau ne tranche pas la controverse, tout en semblant moins favorable � la th�se de la jurisprudence (La responsabilit� civile d'apr�s la loi sur la circulation routi�re, Gen�ve 1962, p. 13 s. et 18).
4. Aux termes de l'art. 60 al. 1 LCR, "lorsque plusieurs personnes r�pondent d'un dommage subi par un tiers dans un accident o� est en cause un v�hicule automobile, ces personnes sont solidairement responsables".
La condition de la solidarit� est ainsi que "plusieurs personnes r�pondent d'un dommage", c'est-�-dire qu'une responsabilit� est �tablie � la charge de chacune d'elles. Or cette responsabilit�, l'art. 60 n'en indique pas le fondement, il la suppose �tablie et elle ne peut l'�tre qu'en vertu des r�gles fondant la responsabilit� - une responsabilit� causale au vu de l'al. 3 - pour chacune des personnes impliqu�es dans l'accident. Il faudra donc se r�f�rer aux dispositions l�gales instituant la responsabilit� soit des entreprises de chemins de fer, soit du d�tenteur d'animaux, soit du propri�taire d'ouvrage, soit enfin du d�tenteur d'un v�hicule automobile, selon que les autres personnes impliqu�es le sont respectivement � l'un de ces titres. Cela conduit, lorsque plusieurs d�tenteurs sont en cause, � se r�f�rer aux art. 58 et 59 LCR (RO 95 II 337). Ainsi l'art 60 n'est pas une r�gle autonome instituant une responsabilit� aggrav�e en cas d'accident o� plusieurs v�hicules sont en cause. Il se borne � r�gler la modalit� de cette responsabilit�, instituant une solidarit� au lieu du simple concours d'actions qu'implique le droit commun.
Sous l'empire de la LA, la jurisprudence interpr�tait au contraire l'art. 38 comme instituant une responsabilit� solidaire fond�e sans exon�ration possible sur la causalit� naturelle entre le risque inh�rent � l'emploi du v�hicule et le dommage. Une solution diff�rente �tait contraire, selon cette pratique, au principe de la pure causalit�, fondement de la responsabilit� du d�tenteur.
5. Cette th�se �tait soutenable sous l'empire de l'art. 38 LA, qui ne visait que l'hypoth�se o� plusieurs d�tenteurs - et personne d'autre - �taient impliqu�s. On pouvait alors voir dans l'art. 38 LA l'institution d'une responsabilit� solidaire reposant sans exon�ration possible sur la pure causalit� naturelle.
Toutefois, comme le rel�ve OFTINGER, op.cit., 2e �d., p. 674, l'art. 60 al. 1 LCR - fondant dans un m�me alin�a les alin�as 1 et 3 du projet - ne vise pas seulement cette hypoth�se. Il s'�tend � tous les cas de pluralit� de responsabilit�s causales en concours avec la responsabilit� d'un d�tenteur. Or il est �vident que s'agissant, par exemple, de la responsabilit� d'un d�tenteur d'animal, du chef de famille, d'un propri�taire d'ouvrage - �tat de la route - l'art. 60 al. 1 n'entend pas cr�er un r�gime sp�cial, fond� sans exon�ration possible sur la causalit� naturelle, BGE 95 II 344 S. 350d�rogeant au droit commun. Il suppose au contraire que la responsabilit� respective de chacune de ces cat�gories de personnes est �tablie, au vu des r�gles propres � chacune d'elles, avec les exculpations institu�es par la loi. Or l'art. 60 ne fait aucune diff�rence entre les responsabilit�s. Il ne pr�voit pas un r�gime exceptionnel pour le d�tenteur d'un v�hicule automobile. On peut d�s lors affirmer, avec OFTINGER (loc. cit.), que le nouveau texte ne permet plus de fonder la responsabilit� sur le seul art. 60 al. 1. Cette disposition ne s'applique que si, selon les r�gles propres � chaque cat�gorie de personnes impliqu�es, leur responsabilit� est �tablie. Il faut donc, s'agissant de plusieurs d�tenteurs, se reporter aux art. 58 et 59 LCR.
6. Selon l'art. 59 al. 1 LCR, le d�tenteur est lib�r� s'il prouve que le dommage a �t� caus� par la force majeure ou par une faute grave du l�s� ou d'un tiers sans que lui-m�me ait commis de faute.
La jurisprudence a pos� que, selon la r�gle identique de l'art. 37 al. 2 LA, le d�tenteur d'un v�hicule automobile qui a contribu� � provoquer le dommage n'est pas un tiers. Cette proposition est le corollaire de l'interpr�tation qui �tait alors donn�e de l'art. 38 LA. Elle n'est pas n�cessairement incompatible avec l'interpr�tation propos�e ci-dessus de l'art. 60 LCR. On peut en effet relever que l'art. 59 LCR, tout comme l'art. 37 LA, concerne le cas o� le seul d�tenteur est impliqu�, les autres cas �tant r�gis par l'art. 60 LCR, respectivement 38 LA. Aussi bien le "tiers" vis� par cette disposition ne peut-il pas �tre un autre d�tenteur. On ne saurait toutefois s'arr�ter � un tel argument, purement ex�g�tique. Si l'on admet que l'art. 60 LCR renvoie, quant aux conditions de la responsabilit�, aux r�gles qui fondent cette responsabilit�, ces r�gles doivent �tre comprises comme ayant une port�e g�n�rale. Les art. 58, 59 LCR visent "le d�tenteur" abstrait, non pas n�cessairement le d�tenteur unique.
L'art. 59 al. 1 LCR s'ins�re dans un syst�me de responsabilit� causale: la responsabilit� du d�tenteur est engag�e du seul fait que l'emploi du v�hicule est en relation de causalit� avec le dommage. C'est le principe pos� par l'art. 58 al. 1 LCR. Ce lien de causalit� doit �tre ad�quat: ce n'est qu'autant que, selon le cours ordinaire des choses, l'emploi du v�hicule �tait de nature � causer le dommage que la responsabilit� du d�tenteur est engag�e (RO 81 II 557; 83 II 409; OFTINGER, op.cit., II/2, 2e �d., p. 521).
L'art. 59 al. 1 LCR ne fait qu'appliquer ce principe de la causalit� ad�quate lorsqu'il exclut la responsabilit� du d�tenteur en cas de force majeure ou de faute lourde et exclusive du l�s� ou d'un tiers. Il suppose une circonstance, non imputable au d�tenteur, telle que la relation de causalit� entre l'emploi du v�hicule et le dommage n'est plus ad�quate. Le dommage r�sulte directement d'un concours de circonstances dont l'une, la force majeure, la faute lourde et exclusive du l�s� ou d'un tiers, appara�t � tel point pr�pond�rante que les autres causes ne peuvent plus �tre consid�r�es comme des causes ad�quates du dommage (P. GIOVANNONI, La causalit� dans la responsabilit� civile extracontractuelle, RJB 1962, p. 276).
On ne voit d�s lors pas ce qui autoriserait une distinction selon que le tiers dont la faute lourde et exclusive a caus� le dommage est un d�tenteur ou une autre personne. Les raisons sur lesquelles est fond� l'art. 59 al. 1 LCR valent �galement dans ce cas. Et il n'y a pas de raison de ne pas exon�rer le d�tenteur diligent, innocent, lorsque, par suite du comportement insens� d'un autre d�tenteur, il se trouve impliqu� dans des circonstances telles que la relation de causalit� entre son comportement et le dommage appara�t n'�tre plus ad�quate.
7. La solution re�ue par la jurisprudence ne saurait d'autre part �tre justifi�e par des raisons d'�quit�. Du point de vue des d�tenteurs, il n'est pas �quitable de rendre responsable un conducteur impliqu� dans un accident sans sa faute, par suite d'une faute d'un autre d�tenteur, faute d'une gravit� telle que le risque inh�rent � son propre v�hicule n'entre plus en consid�ration. Quant au l�s�, le maintien de la solidarit� ne pr�sente pour lui un int�r�t pratique que lorsqu'il rentre dans la cat�gorie des personnes exclues de l'assurance aux termes de l'art. 63 al. 3 litt. a et b LCR. Mais en les excluant de l'assurance obligatoire, la loi consid�re que les relations les liant au conducteur ou au d�tenteur fautif sont telles, s'agissant des proches notamment, que la responsabilit� n'est pas invoqu�e. Le corollaire ne saurait �tre que le tiers d�tenteur, innocent par hypoth�se, doive y suppl�er.
Sans doute, la jurisprudence a fait valoir qu'il n'appartient pas au l�s� de d�m�ler entre les torts respectifs de deux conducteurs impliqu�s dans l'accident dont il est victime. Cet argument n'est pas sans valeur. C'est cette consid�ration qui est � la base de l'art. 60 al. 1 LCR. Toutefois les conditions pos�es par l'art. 59 al. 1 LCR sont strictes. Dans tous les accidents d'une certaine BGE 95 II 344 S. 352gravit�, les constats de police permettent au l�s� d'appr�cier en gros les responsabilit�s respectives et lorsqu'une faute manifeste appara�t � la charge d'un d�tenteur et que la faute de l'autre sera discutable, le l�s� ne perdra rien en agissant contre le premier seulement. L'incertitude dans laquelle il peut se trouver sera exceptionnelle. Et d'ailleurs, � ce point de vue �galement, une diff�rence ne se justifie pas selon que le tiers est un autre d�tenteur ou une personne r�pondant � un autre titre.
En conclusion, l'art. 59 al. 1 LCR doit �tre interpr�t� en ce sens que la faute lourde et exclusive d'un d�tenteur exon�re de toute responsabilit� le d�tenteur non fautif.
La cour cantonale constate que, lors de l'accident, Hodel �tait pris de boisson et que cette circonstance ajou� un r�le important dans le comportement de ce conducteur. Il est de plus constant que les pneus des roues gauches de sa voiture pr�sentaient une usure que l'on peut qualifier de totale, circonstance qui exer�ait une influence sur la tenue de route. Hodel a entrepris un d�passement � l'entr�e d'une courbe, sa visibilit� �tant masqu�e par une haie l'emp�chant de voir � temps les v�hicules arrivant en sens inverse. Enfin sa vitesse, sup�rieure � 100 km/h., dans ce virage pris au large, compte tenu du d�vers de la route et de l'�tat des pneus, �tait excessive.
C'est en vain que la recourante pr�tend discuter ces constatations, qui ressortissent au fait. Il n'y a aucun doute que la cour cantonale a qualifi� avec raison de "tr�s lourdes" l'ensemble des fautes commises par Hodel.
Reste � examiner si le d�fendeur Schneiter a �tabli n'avoir commis aucune faute.
La cour cantonale constate que, lors du choc, la voiture du d�fendeur circulait sur la partie droite de la chauss�e, � environ 2 m. 50 du bord droit et � environ 0 m. 50 � droite de la ligne m�diane id�ale.
Selon une jurisprudence bien �tablie, le conducteur n'est pas tenu de circuler toujours � l'extr�me droite. Notamment de nuit, il est normal et prudent de ne pas circuler � l'extr�me droite, afin d'�viter d'autres usagers, pi�tons ou cyclistes, ou un obstacle BGE 95 II 344 S. 353pouvant surgir de l'obscurit� (RO 77 II 258; 87 IV 23). L'art. 7 al. 2 OCR, loin de constituer une innovation, ne fait que consacrer une r�gle de prudence naturelle, valable d�j� sous l'empire de la LA.
En l'esp�ce, la distance de 2 m. 50 peut para�tre consid�rable, comme l'admet d'ailleurs la cour cantonale, ce d'autant plus que l'existence d'un trottoir et l'�clairage de la chauss�e att�nuaient les risques de la circulation nocturne. Cependant, Schneiter circulait sur la partie droite de la route. Il ne pouvait dans un tournant s'attendre � �tre d�pass�. La position qu'il occupait lui permettait de croiser sans difficult� un v�hicule m�me ne tenant pas l'extr�me droite. Son comportement le pr�munissait contre les dangers avec lesquels il devait compter: le croisement et la pr�sence d'un usager ou d'un obstacle sur le bord droit de la route. Ce comportement �tait normal et ne saurait �tre qualifi� en soi de fautif.
Le comportement du d�fendeur devrait �tre appr�ci� diff�remment s'il s'�tait rendu compte ou aurait d� se rendre compte suffisamment t�t du d�passement de Hodel. Il aurait d� alors, en vertu de l'art. 26 al. 4 LA, faciliter le d�passement. Mais la cour cantonale constate que Hodel, dont il n'est pas �tabli qu'il ait averti de son intention, a entrepris son d�passement � l'entr�e du virage, alors que le d�fendeur, d�j� engag� dans le virage, ne pouvait plus modifier sa trajectoire sans risquer un d�rapage. Dame Hodel a bien averti Schneiter du d�passement, mais alors que celui-ci �tait entrepris et que Schneiter �tait d�j� engag� dans le virage. Il est ainsi �tabli que le d�fendeur a constat� la manoeuvre de Hodel trop tard pour pouvoir tenter d'en att�nuer le risque. Quant � lui faire grief de n'avoir pas pr�vu cette manoeuvre, il n'en saurait �tre question en raison du caract�re insens� de ce d�passement qu'aucun avertissement, qu'aucune manoeuvre ant�rieure de Hodel ne permettait de pr�voir selon les faits retenus par la cour cantonale. Le d�fendeur s'est trouv� plac� subitement dans une position dangereuse impr�vue et impr�visible.
La faute de Hodel est d'une gravit� telle qu'elle constitue non seulement la cause initiale et primordiale de l'accident, mais une cause � tel point pr�pond�rante que le comportement du d�fendeur et le risque inh�rent � l'emploi de son v�hicule passent tout � fait � l'arri�re-plan et n'apparaissent plus en relation de causalit� ad�quate avec le dommage.
2. D�clare le recours des d�fendeurs sans objet.
86 II 190,
83 II 409,
Art. 58 ss LCR,

References: Art. 58
 art. 38
 art. 58
 art. 60
 art. 58
 art. 58

Art. 58