Source: http://docplayer.fr/2121115-Association-francaise-de-cricket-france-cricket-siege-sociale-bureaux-administratifs-4-quai-de-la-republique-94410-saint-maurice.html
Timestamp: 2016-12-07 14:33:01+00:00

Document:
⭐Association Française de Cricket "France Cricket" Siège Sociale Bureaux Administratifs : 4 Quai de la République, Saint Maurice
Download "Association Française de Cricket "France Cricket" Siège Sociale Bureaux Administratifs : 4 Quai de la République, 94410 Saint Maurice"
Didier Vincent Jolicoeur
1 23 mars 2013 Association France Cricket (AFC) Le 23 mars 2013 au 4, Quai de la République, Saint Maurice. Ouverture à 11h00 1. Emargement et mot de bienvenu du président aux nouveaux membres du CD Présents à 11h00 : Prebagarane BALANE (PB), Président ; Michael SELIG(MS), secrétaire de séance ; Daniel KRZYZYK (DK) ; Prethevechand THIYAGARAJAN (PT) ; Balaji CADIRVELOU (BC) ; Sharkey JAYAWARDENE (SJ) ; David MARIO LIBOUBAN (DM) ; Joseph OLIBER (JO) ; Miriam ROMERO (MR) ; James VAJOUMOUNIEN (JV) ; Asif ZAHIR (AZ). Arrivé à 11h15: Deva AMIRDALINGAM (DA). Deva AMIRDALINGAM (DA) a quitté la réunion à 11h30. Présents sans droit de vote : David BORDES (DB), CTC ; Mark MOODLEY (MM), D-G ; Prashant SHAH (PS), S-G sortant. Absents excusés: Shravan VILAPAKKAM (SV) ; Danielle WIELEZYNSKI (DW). Le Président accueille l ensemble des participants et remercie les membres de leur présence. Il demande de tous une cohésion de groupe et un esprit de transparence. PB demande à ce que désormais tous les membres du CD et les salariés de France cricket utilisent l adresse électronique de France Cricket qui a été mise à leur disposition. Pour une transparence totale, PB demande également que lorsqu un message est envoyé l ensemble des membres du CD soient mis en copie pour un meilleur partage des idées et prendre les décisions adéquates. 2. Approbation PV des réunions de CD et de l ag du 9 mars 2013 Le CD a approuvé le C-R de la réunion de CD et de L AG du 9 mars 2013 à l unanimité. 3. Points résultant de l Assemblée Générale Pas de commentaire. DA quitte la réunion suite à un appel reçu sur son portable et a été absent jusqu à la fin de réunion. 4. Election du Bureau Le vote a eu lieu à scrutin secret. 12 23 mars 2013 a. Secrétaire Général : Constatant l absence de candidat volontaire pour le poste de secrétaire général, AZ a demandé s il y avait un membre du CD disposé à être le candidat. DB interroge les membres qui sont eux-mêmes secrétaire général de leur club. Les concernés (SJ et PT) ont décliné. AZ a demandé à Prashant Shah s il pouvait continuer pendant le nouveau mandat. Ce dernier a répondu qu il ne dispose pas le temps pour ce travail sinon il aurait déposé sa candidature pour le CD. DB et MM ont proposé de passer directement à l élection pour les postes des trois vice-présidents et d un trésorier général. Proposition acceptée. b. Trésorier Général Prethevechand THIYAGARAJAN (PT) était le seul candidat. Il a été élu : 8 voix pour ; 2 contre ; 1 nul ; et 1 blanc. c. Vice Président : L élection du vice-président a eu lieu. Il y avait quatre candidats pour les trois postes proposés : BC ; MS ; DK ; SJ. A l issue du scrutin sur 11 voix: Balaji CADIRVELOU(BC) a reçu 10 voix: élu Daniel KRZYZYK(DK) a reçu 9 voix : élu Sharkey JAYAWARDENE(SJ) a reçu 7 voix: élu Michael SELIG(MS) a reçu 5 voix : pas élu d. Secrétaire Général : DK a proposé à MS qu il se présente au poste de S-G. MS a expliqué qu il est en dernière année de son doctorat et qu il lui semblait difficile d entreprendre cette responsabilité. En outre il pense que les gens n'ont plus confiance en lui. Pourtant MS demande qu on lui accorde dix minutes de discussion en tête à tête avec MM et DB. PB a accepté sa demande. A l issue de l entretien MS a accepté d être candidat mais sous condition que quelqu un puisse l aider sur les questions de droit DM a accepté de contribuer, et une autre pour communiquer avec les clubs. PB a demandé à PT d aider MS et JO a également consenti à contribuer. Par la suite, l'élection du secrétaire général a eu lieu.ms étant le seul candidat, il a été élu. Le résultat est 8 POUR, 2 CONTRE et 1 NUL. Note du secrétaire de séance : Cette élection fut refaite voir l alinéa 5.c ci-dessous 23 23 mars Election des présidents de commission Après la pause-déjeuner PT (secrétaire général sortant) a transmis ses dossiers au nouveau secrétaire général et a quitté la réunion. a. Commission CSNC : A 13h50, a eu lieu l'élection pour la présidence de la CSNC. AZ étant le seul candidat, il a obtenu 9 voix sur 11 et il a donc été élu. Le résultat est de 9 voix POUR, 1 NUL et 1 BLANC. b. Commission jeunes L'élection du président de la Commission Jeunes a eu lieu. DK étant le seul candidat, il a été élu. Le résultat est de 9 voix POUR, 1 CONTRE et 1 BLANC. c. Commission formation Pour la présidence de la Commission Formation, MS et JO étaient les candidats. A l issue du vote JO a été élu au poste. A l issue du scrutin sur 11 voix : Joseph OLIBER a reçu 7 voix : élu Michael SELIG a reçu 4 voix : pas élu A l annonce des résultats, MS a démissionné du poste de secrétaire général, car il sentait que personne n avait plus confiance en lui. Sur quoi MS a quitté la réunion. DK a questionné PB au sujet de cet incident. PB a répondu que JO a été élu par le CD et qu il n y avait pas lieu de modifier cette décision mais qu il souhaitait que MS reste membre du CD. A cause de cet incident le poste de secrétaire général est devenu de nouveau vacant. PB a insisté que le poste de secrétaire général est hautement important et que sans secrétaire général il serait difficile au Comité de survivre. JO se porte donc candidat au poste de S-G et a obtenu 8 votes sur 10 et a été élu secrétaire général. Le résultat est de 8 voix POUR et 2 CONTRE. d. Commission arbitrage N ayant pas de candidat à cette commission, l élection se tiendra lors de la prochaine réunion. Dans l intérim, PB assumera cette fonction. e. Commission terrain et équipement Sharkey JAYAWARDENE, seul candidat à la présidence de la commission de terrain et équipement, a obtenu 9 voix sur 10. Il a donc été élu. Le résultat est de 9 voix POUR et 1 BLANC. 34 23 mars 2013 f. Commission développement événementiel Balaji CADIRVELOU, seul candidat à la présidence de la commission de développement évènementiel, il a eu approbation du CD à l unanimité. BC a donc été élu. g. Commission financière Miriam ROMERO, seul candidate à la présidence de la commission financière, a eu approbation du CD à l unanimité. MR a donc été élu. h. Commission communication N ayant pas de candidat à cette commission, l élection se tiendra lors de la prochaine réunion. Durant l intérim, DB et MM assumeront cette fonction. i. Commission féminine N ayant pas de candidat à cette commission, l élection se tiendra lors de la prochaine réunion. Durant cette période, DW assumera par intérim cette fonction. 6. Rôles des membres du CD DK a fait une présentation rapide des attributions et de ce qu'on attend de ces membres; présence, présidence des commissions, activité, conduite lors des débats, consensus,..." La liste des attributions indiquées dans les statuts est reprise ci-dessous; Extrait du Règlement Intérieur de France Cricket : Les membres du Comité Directeur doivent être licenciés (cricket) à la FFBS. Le Comité Directeur exerce tous les pouvoirs qui lui sont attribués par les Statuts de l Association, et notamment : a) Élit, en son sein, pour quatre ans, les membres du Bureau, autre que le Président ; b) Approuve ou modifie les décisions du Bureau et des Commissions de l Association ; c) Propose à l Assemblée Générale le montant de la cotisation annuelle à l Association ; d) Administre les finances de l Association et approuve les comptes et le budget de l exercice préparés par le Bureau et soumis à l Assemblée Générale ; e) Veille à l application des Statuts et Règlement Intérieur et prend toute mesure d administration générale ; f) Reconnaît et entretient des relations avec les associations représentatives d Arbitres et Scoreurs, d Entraîneurs et de joueurs ; g) Crée et supprime les Commissions, définit leurs attributions non prévues par le présent règlement et nomme chaque année leur président qui choisit les membres de sa commission, eux-mêmes 45 23 mars 2013 entérinés par le Bureau ; h) Exerce tout pouvoir qui lui est conféré ou délégué. Le Bureau est élu par le Comité Directeur (voir Statuts Art. 14). Le Président de France Cricket est élu par l Assemblée Générale. Par délégation générale des pouvoirs du Comité Directeur, le Bureau assure en permanence l administration et le fonctionnement de l Association. 7. Point financier DB a interrogé PT à savoir si le budget prévisionnel a été établi pour l'année PT a répondu négativement. DB a rappelé au CD que lors de l'assemblée Générale du 9 Mars 2013 le budget soumis par l ancien trésorier général fut rejeté par l'assemblée Générale. Maintenant nous nous trouvons face au besoin urgent de soumettre notre budget à l ICC. Mais avant d être envoyé à l ICC le budget doit être approuvé par une autre AG. DB indique que statutairement notre budget prévisionnel doit être validé en CD pour être présenté au vote en AG puis envoyé au CD fédéral pour validation. Compte tenu du délai court qui restait pour convoquer une AG, si nous voulions respecter la date de l AG fédérale (20 avril) et la deadline ICC (20 avril), il était urgent d avoir un budget validé pour respecter nos règlements. Le CD a approuvé cette proposition et s est mis à analyser le budget du 9 mars ligne par la ligne, pour arriver aux modifications «ICC». BUDGET 2013 : Modifications et Simplifications MM et DB ont demandé à tous les membres du comité quels étaient les changements à effectuer. AZ, PB, PT et SJ ont donné leur avis que le budget pour le championnat et l EDF doit être augmenté et quelques changements doivent être faits dans d'autres secteurs également. PB a interrogé MM sur l éventuelle possibilité de déménager les bureaux de France Cricket à un endroit géographique plus stratégique afin de pouvoir faire des économies sur divers frais. MM a répondu négativement, vu que le bail court jusqu en mai PT a abordé la question épineuse concernant la nécessité de rémunérer un coach aussi onéreux avec un salaire de 6000 pour L EDF. AZ a donc demandé à DB d'entraîner l'équipe de France avec l aide d un assistant et lui se chargera de son côté de trouver les meilleurs joueurs qui existent en France. DB a répondu que la performance d'edf est primordiale pour le classement de L ICC et Simon Cook est un excellent joueur et ses services de qualité seront un atout majeur pour l équipe de France. DB a déclaré que normalement les honoraires d'un entraîneur du calibre de Simon Cook sont de 500 par jour. Mais après une négociation de DB avec le soutien de KENT CCC, un accord a été conclu pour 200 par jour pour une période de 30 jours. 56 23 mars 2013 PB a demandé à ce que le montant du budget réunion locale soit 3000 au lieu de 6000 et que le budget réunion internationale soit 1000 au lieu de AZ a fait une remarque sur le montant exorbitant de la dépense de communication de charge qui s élève à DB a justifié ce montant dû à l accumulation de trois années de factures téléphoniques. MM a également suggéré de remplacer le nom de la «communication» par «la communication et le marketing». MM a diminué le budget concernant la communication et le marketing de 5000 au lieu de Toutes ces modifications concernant le budget ont fait l objet d un vote. Les changements apportés ont été approuvés à l unanimité par le CD. Après le vote AZ a quitté la réunion. 8. Championnats 2013 sujets à traiter une semaine avant le premier weekend des matchs Les balles ont été livrées pour les championnats et elles seront envoyées aux clubs concernés dans la semaine. Le nouveau tapis qui a été commandé pour remplacer l'ancien tapis de bagatelle est prêt et quand les conditions météorologiques seront favorables, il sera installé immédiatement. Le Bureau de France Cricket a annoncé une réunion le 30 mars pour traiter la préparation des matchs pour les différents clubs et également apporter des informations concernant l utilisation d I-ROSTER. La demande de Mohammed Layik concernant l inscription de Northern2 a été refusée par le CD, mais il a été accordé une prolongation de délai jusqu'au 7 avril 2013 pour inscrire NorthernU23 à condition d effectuer le règlement avant le vendredi 5 Avril 2013 à 17h00 précise. 9. Projet de labellisation des clubs décision sur la prochaine étape Sujet reporté au CD prochain. 10. Point sur le programme USEP et actions à prendre Sujet reporté au CD prochain. 11. Point sur le projet STREET CRICKET et action à prendre Sujet reporté au CD prochain. 67 23 mars Equipe de France Sujet reporté au CD prochain. 13. Désignation des participants aux événements ICC, et notamment la conférence annuelle Sujet reporté au CD prochain. 14. Prochaine réunion Date et lieu de la prochaine réunion vendredi 12 avril 2013 de 18H00 à 19H00 au bureau de France Cricket au 4, quai de la République, Saint Maurice. Fermeture à 17H35 Publié par le Secrétaire Général avec l approbation du Président (Prebagarane BALANE) Procès-verbal signé par Prebagarane BALANE, Président Joseph OLIBER, Secrétaire Générale Fait à Saint Maurice le 3 avril 2013 Fait à Saint Maurice le 3 avril8 12 avril 2013 Association France Cricket (AFC) Le 12 avril 2013 au 4, Quai de la République, Saint Maurice. Ouverture à 18h30 1. Emargement Présents à 18h30 : Prebagarane BALANE (PB), Président ;) Daniel KRZYZYK (DK) ; Prethevechand THIYAGARAJAN (PT) ; Sharkey JAYAWARDENE (SJ) ; David MARIO LIBOUBAN (DM) ; Joseph OLIBER (JO) ; Danielle WIELEZYNSKI (DW) ; Shravan VILAPAKKAM (SV) ; James VAJOUMOUNIEN (JV). Arrivé à 18H55: Balaji CADIRVELOU (BC). Arrivé à 19H05 : Asif ZAHIR (AZ). Absents excusés: Deva AMIRDALINGAM (DA) ; Miriam ROMERO (MR) ; Michael SELIG (MS) ; David BORDES (DB) ; Mark MOODLEY (MM). 2. Approbation du C-R de la réunion de CD du 23 mars 2013 JO informe le CD que des corrections et des modifications ont été faites suite aux mails de DB, MS et DK. Aucun autre commentaire sur le C-R du CD 23 mars 2013, sauf la question de si cette réunion avait en fait approuvé le C-R de L AG du 9 mars PB a insisté que cela fut le cas ; mais DB et MS ont contesté cette version des faits. PB a donc redemandé au CD de valider le C-R de L AG du 9 mars Le CD l a approuvé à l unanimité, ainsi que le C-R de la réunion de CD du 23 mars Validation budget prévisionnel 2013 Pour l utilisation Transport de France Cricket, SJ propose avec son entreprise de transport moins 10% sur le devis moins cher trouvé par France Cricket. Le CD a accepté cette offre et impliquera SJ dans toute délibération de tels devis. Zones de modification du Budget Prévisionnel 2013 PT propose les modifications suivantes aux Dépenses : les assistantes au lieu de ; le championnat SL 9500 au lieu de ; et la NL au lieu de9 12 avril 2013 DW demande d où on sort l argent pour ces hausses. PT répond que l on serait obligé de puiser dans les Réserves (estimées à au lieu de ). DK demande la raison pour ces changements. PT répond que selon ses calculs les matchs d un club coûtent environ 600 sans compter les balles et que l ancien budget fut basé sur 35 par match, ce qui n est pas suffisant. DK demande pourquoi la LR n est pas concernée. PB répond que les clubs LR n ont pas payé la même somme (frais d inscription, balles et arbitres sont différents) que la SL et la NL. DK a dit que les frais des arbitres de LR doivent être augmentés à 20 au lieu de 10 par match. PT répond que le budget est prévisionnel donc on pourra ajuster en fonction de besoin et on pourra faire l augmentation. AZ dit qu on ne doit pas toucher au solde prévisionnel et qu il faut trouver des économies dans la gestion des championnats. En réponse, PB confirme que de telles économies seront possibles et elles seront recherchées. PT dit que les réunions conférence CSNC sera 300 au lieu de 800 car MM a trouvé une offre de conférence téléphonique gratuite. DK s inquiète sur le fait qu on n a pas assez des sponsors et il faut en trouver davantage. PB confirme que la recherche des sponsors sera l une de nos plus hautes priorités de cette année DW dit que chaque club doit chercher des subventions et des sponsors. Cela donnerait la possibilité pour FC d avoir un Budget plus important sur le plan amélioration (moins de dépenses sur championnat). DK parle des subventions disponibles suite à l affiliation Jeunesse et Sport. On peut trouver les informations sur le site FC, il y a de remboursement de licence par le CAF, etc. JV opine que les clubs ont besoin du soutien de FC pour les démarches de subvention et il faut les accompagner ; et DK confirme qu il y a des associations qui existent pour accompagner les clubs et les aider sur les démarches. Le CD a validé le BUDGET prévisionnel 2013 modifié, à l unanimité. Copie annexée à ce C-R. Balaji CADIRVELOU (BC) a quitté la réunion à 20H Championnats Tournoi International PB propose que DK accompagne les jeunes d EDF, SJ accompagne les seniors d EDF ; et que DW accompagne les Féminines d EDF en tant que représentant de FC lors des tournois à venir. PB insiste à ce qu il soit un membre de CD qui accompagne toute EDF. 210 12 avril 2013 DK remercie la proposition de PB, mais remarque que ça n a jamais été proposé dans le passé. Il ajoute qu il n avait son planning d agenda sous la main et ignorait s il serait disponible. Donc il répondrait après consultation de sa disponibilité. SJ et DW remercient la proposition de PB, qui a été validée par le CD. Validation la feuille de score La feuille de score créée par James VAJOUMOUNIEN a été validée à l unanimité et elle rentrera en vigueur directement. Elle sera publiée aux clubs via le site Web. Modification des règlements SL PT a projeté sur l écran les modifications et les corrections effectuées par AZ. Le CD a validé les modifications et les corrections à l unanimité. Pourtant DK rappelle au CD que les modifications et les corrections doivent être validées par L AG avant publication. L affaire est également compliquée par le fait que la saison a déjà commencée ; et en plus SJ rappelle au CD que normalement des modifications doivent attendre à la saison suivante l approbation de l AG. DM est chargé de se renseigner sur tous ces points auprès de M. Patrick TUGAULT de la FFBS. 5. Election des présidents de commission a. Commission CSNC AZ a démissionné du poste de président commission CSNC, car il doit faire un voyage et qu il ne veut pas garder son poste de président CSNC seulement sur le papier et qu il ne sera pas présent ici pour effectif. PT, seul candidat à la présidence de la commission CSNC, a obtenu 8 voix sur 10. Il a donc été élu. b. Commission Arbitrage PB, seul candidat à la présidence de la commission arbitrage, a reçu l approbation du CD à l unanimité. PB a donc été élu. c. Commission communication et marketing SV, seul candidat à la présidence de la commission communication et marketing, a obtenu 9 voix sur 10. Il a donc été élu. d. Commission féminine DW, seul candidate à la présidence de la commission féminine, a reçu l approbation du CD à l unanimité. DW a donc été élu. 311 12 avril 2013 Tous les présidents de Commission sont priés de procéder à sélectionner leur membres de commission, et par la suite de présenter leurs noms pour l approbation du Bureau. 6. Préparation de l AG Extraordinaire L AG Extraordinaire sera le Samedi 25 mai 2013 de 14H00 à 16H00 au bureau de France Cricket au 4, quai de la République, Saint Maurice. L ordre du jour sera composé de la validation du Budget prévisionnel 2013 modifié par le nouveau CD depuis l AG du 9 mars 2013 ; et la validation des modifications apportées au règlement SL (sous réserve de la réaction de M. TUGAULT de la FFBS. Le quorum sera celui d un AG annuel ; et il sera question d organiser les Mandats et Procurations. 7. Questions diverses DK dit qu il y avait un incident lors de la finale jeunes en 2012 (Drancy contre Eelavar). Il a eu une dispute entre l un des arbitres et l équipe d Eelavar. Le rapport de l incident a été envoyé à l ancien CSNC (MM) sans y être discuté. MM avait dit que le délai est passé et que l on ne pourrait plus rien faire à ce sujet. DK demande de récupérer le dossier qui a été préparé par Simon PALMER pour le rouvrir. PB propose que la CSNC convoque à nouveau les clubs de Drancy et Eelavar ainsi que l arbitre (Ramesh) et faire le nécessaire. Approuvé par le CD. 8. Prochaines réunions du CD Dates et lieux des prochaines réunions du CD - Vendredi 28 juin 2013 de 17H00 à 20H00 au bureau de France Cricket au 4, quai de la République, Saint Maurice. Principal sujet du jour : Etat de lieu des championnats et débat sur les sujets non traités lors des réunions du CD de 23 mars et de Samedi 31 août 2013 de 14H00 à 16H00 au bureau de France Cricket au 4, quai de la République, Saint Maurice. Principal sujet du jour : décisions sur les phases finales des championnats. Fermeture à 21H30 Publié par le Secrétaire Général avec l approbation du Président (Prebagarane BALANE) Fait à Melun le 26 avril 2013 Joseph OLIBER Secrétaire Général 412 25 mai 2013 Association France Cricket (AFC) Le 25 mai 2013 au 4, Quai de la République, Saint Maurice. Ouverture à 13h00 1. Emargement Présents à 13h00 : Prebagarane BALANE (PB), Président ; Prethevechand THIYAGARAJAN (PT) ; Joseph OLIBER (JO) ; Balaji CADIRVELOU (BC). Absents excusés: Danielle WIELEZYNSKI (DW) ; Shravan VILAPAKKAM (SV) ; James VAJOUMOUNIEN (JV) ; Daniel KRZYZYK (DK) ; Deva AMIRDALINGAM (DA) ; Miriam ROMERO (MR) ; Asif ZAHIR (AZ) ; Michael SELIG (MS) ; Sharkey JAYAWARDENE (SJ) ; David BORDES (DB) ; Mark MOODLEY (MM). Absent: David MARIO LIBOUBAN (DM). Le CD n a pas eu lieu suite au manque de quorum Fermeture à 13h30 Publié par le Secrétaire Général avec l approbation du Président (Prebagarane BALANE) 113 28 juin 2013 Association France Cricket (AFC) Le 28 juin 2013 au 4, Quai de la République, Saint Maurice. Ouverture à 17h30 1. Emargement Présents à 17h30 : Prebagarane BALANE (PB), Président ; Joseph OLIBER (JO) ; David MARIO LIBOUBAN (DM) ; Danielle WIELEZYNSKI (DW) ; Michael SELIG (MS) ; Asif ZAHIR (AZ) ; Peter TOWNSEND, S-G ACCSO (PTow). Arrivé à 17H50: Daniel KRZYZYK (DK) ; James VAJOUMOUNIEN (JV). Arrivé à 18H15 : Prethevechand THIYAGARAJAN (PT). Absents excusés: Shravan VILAPAKKAM (SV) ; Sharkey JAYAWARDENE (SJ) ; Balaji CADIRVELOU (BC) ; Miriam ROMERO (MR) ; David BORDES (DB) ; Mark MOODLEY (MM). Absent non excusé: Deva AMIRDALINGAM (DA). 2. Approbation PV des réunions de CD du 12 avril 2013 et de l AGE du 25 mai 2013 Le CD a approuvé à l unanimité les C-R de la réunion de CD du 12 avril 2013 et de L AGE du 25 mai Le C-R de la réunion de CD du 12 avril a été validé, en attendant l incorporation des corrections (orthographe, etc.) proposées par MS. 3. Etat de lieu des championnats PT dit que les championnats ont bien démarrés et remercie les membres de la CSNC pour leur implication et disponibilité. I. Tous les mardi soir il y a eu une réunion par conférence call. Par la suite le C-R de chaque réunion a été publié sur le site FC (rubrique France CRICKET - Panorama des commissions CSNC). II. PT dit que les clubs semblent être contents du déroulement des championnats, selon le feedback qu il reçoit chaque fois qu il assiste aux matchs. 114 28 juin 2013 Au moment de la réunion seul STAINS a fait appel contre les amendes. Le CD a accordé un délai supplémentaire pour la présentation de l appel de PUC. PT demande au CD de valider les amendes (sauf celles de PUC) ainsi que le résumé des championnats du 06/04/2013 au 10/06/2013 ci-joint. Le CD a validé les amendes et le résumé des championnats à l unanimité. Le CD a passé en revue les propositions pour les phases finales de SL, LN et LR. Les calendriers cijoints ont été validés à l unanimité. Dreux et PUC se sont proposés pour l organisation des phases finales de SL et LN. 4. Les sujets non traités lors de CD du 23 mars 2013 (USEP, STREET CRICKET, EDF et EVENT-ICC) EDF MS informe le CD que les matchs interrégionaux U19 se sont bien déroulés, grâce à l accueil du club de Damazan et la bonne préparation de son terrain. MS a profité de ces matchs pour identifier les jeunes de l ouest et du sud-ouest qui participeront à la semaine à Saint Aulaye. Le CD a discuté la plainte d AZ au sujet de la sélection des joueurs franciliens pour cette semaine. MS a insisté qu un appel fut lancé à temps mais sans grande réponse ; et que les critères de sélection furent publiés et respectés. DW informe le CD que le tournoi féminin en Italie est annulé. Vu l absence des protagonistes (MM et DB), les sujets restants (USEP, STREET CRICKET et EVENT- ICC) sont reportés à la prochaine réunion (le 31 août 2013). 5. Renouvellement des contrats des assistantes France Cricket Après débat le CD confirme que Mlle Soraya MEBARBECHE s arrête à la fin de son contrat et que Mlle Lise MATANGA NSEKE continuera. Donc le contrat de Mlle MATANGA NSEKE sera renouvelé par MM. Décision validée par le CD à l unanimité. 6. Présentation des membres des commissions PB rappelle aux présidents de chaque commission qu ils doivent identifier leurs membres et les présenter pour l approbation du Bureau (Règlement Intérieur, article 10(ii)). 7. Questions diverses 215 28 juin 2013 I. Le CD a écouté un débat entre MS et PT sur l achat de billets pour le déplacement des jeunes franciliens à Saint Aulaye pour leur semaine d entraînement. Il fut question des rôles du manager des jeunes et du trésorier, et les compromis qui sont souvent nécessaires entre les souhaits de l un et la bonne gestion de nos finances. Exceptionnellement le CD autorise que les deux intéressés se communiquent en anglais afin d éviter les ambigüités. En même temps PB rappelle à tous l obligation de respecter les rôles et les objectifs des autres, avec en prime l intégrité des finances. II. MS a présenté au CD ses propositions pour que FC construise une feuille de route, un plan à la fois tactique et stratégique qui guiderait les actions de FC tant sur le plan global que sur le plan individuel. Le CD reconnaît qu un tel document nous manque et a accepté les grandes lignes de ces propositions. Le CD charge le Bureau d identifier les bases d un tel plan, en collaboration avec MM et DB. Sur le même sujet, PB remercie et soutient DW pour son insistance selon laquelle chaque commission doit identifier ses objectifs, ses interactions avec d autres commissions, et des plans d actions ; et en présenter au CD afin qu on puisse fixer où on veut être à la fin de notre terme. 8. Prochaine réunion du CD Date et lieu de prochaine réunion du CD - Samedi 31 août 2013 de 14H00 à 16H00 au bureau de France Cricket au 4, quai de la République, Saint Maurice. Principal sujet du jour : décisions sur les phases finales des championnats et débat sur les sujets non traités lors des réunions de CD du 23 mars et du 28 juin Fermeture à 21H30 Publié par le Secrétaire Général avec l approbation du Président (Prebagarane BALANE) Fait à Melun le 12 juillet 2013 Joseph OLIBER Secrétaire Général Pièces Jointes : Annexe 1 = Le résumé des championnats en termes d amendes et de pénalités Annexe 2 = Les calendriers des phases finales 316 Compte-rendu de la réunion du Comité Directeur du 31 août 2013 Association France Cricket (AFC) Le 31 août 2013 au 4, Quai de la République, Saint Maurice. Ouverture à 14h15 1. Emargement Présents à 14h15 : Prebagarane BALANE (PB), Président ; Joseph OLIBER (JO) ; David MARIO LIBOUBAN (DM) ; Danielle WIELEZYNSKI (DW) ; Michael SELIG (MS) ; Asif ZAHIR (AZ) ; Deva AMIRDALINGAM (DA) ; Prethevechand THIYAGARAJAN (PT) ; Daniel KRZYZYK (DK) ; James VAJOUMOUNIEN (JV) ; Shravan VILAPAKKAM (SV) ; Sharkey JAYAWARDENE (SJ) ; Balaji CADIRVELOU (BC) ; Miriam ROMERO (MR) ; David BORDES (DB) ; Mark MOODLEY (MM) ; Peter TOWNSEND, S-G ACCSO (PTow). 2. Approbation PV de la réunion du CD du 28 juin 2013 Le C-R de la réunion du CD du 28 juin 2013 n a pas été validé suite au constat de la part de DK que le C-R ne traite pas la discussion sur le sujet financier présenté ce jour-là par PT et aussi parce que des corrections (contenu, orthographe, etc.) proposées par MS n ont pas été incorporées. Le C-R sera modifié et présenté pour validation lors de la prochaine réunion du CD. 3. Etat de lieu des championnats Le CD a approuvé à l unanimité le classement des équipes (Annexe 1 et 1.1), le calendrier des phases finales (Annexe 2) et le résumé des amendes (Annexe 3). Le CD a constaté que le délai accordé à PUC pour faire appel à des forfaits sous les règlements de divers championnats n'a pas été respecté; et le CD a donc validé la proposition de la CSNC que les forfaits et amendes soient appliqués. Approuvé par le CD avec 12 voix contre et 2 voix abstention. Le CD a maintenu à l unanimité les forfaits et amendes imposés au club d Aulnay. Le CD a validé la création d un groupe de travail (CSNC, DM et PTow) pour créer des règlements pour la saison L objectif serait de créer un texte central qui s applique à tous les championnats, avec des variations propres à chaque championnat. 117 Compte-rendu de la réunion du Comité Directeur du 31 août 2013 Ce groupe est chargé de régler une fois pour toute la question de comment gérer l interaction entre les matchs jeunes et le maintien des clubs dans la SuperLigue, sujet que le CD a longuement discuté ce 31 août. PTow accepte de participer à ce travail de réécriture, mais en tant que rédacteur/correcteur à la recherche de inconsistances et incohérences dans les choix et propositions de la CSNC. PT a demandé au CD, ainsi qu à DB et MM, d envoyer leur choix de personnes à inviter pour les phases finales à l adresse électronique de la CSNC. L invitation sera envoyée par le président de FC et SV s en charge des listes de médias. 4. Point sur la sous-location du bureau de France Cricket. Suite à la demande de PT, MM a confirmé que tous les loyers sont à jour, d où le résumé en annexe 4. PT a demandé à MM d expliquer pourquoi le locataire «KMK» (Pascal st GELAIS) ne paye pas de loyer depuis le début. Réponse de MM : ce monsieur travaille gracieusement sur le projet CRIC STATS en collaboration avec l université de Lille, un contrat signé sous un arrangement avec l ancien CD. MM a accepté d envoyer PB une copie de tous les contrats de sous-location. PB a posé à MM la question : est-ce que l assurance et le bail du bureau de FC nous permettent du sous-louer. MM a accepté de vérifier et d en informer PB. PB a rappelé à MM qu il manque les attestations d assurances dans les dossiers des sous-locataires et qu il doit les obtenir. MM s engage à faire le nécessaire. PT a demandé à MM pourquoi il manque le loyer (210 ) de David Greaves pour le mois de juillet. MM a répondu qu il lui a été offert car M. Greaves s est plaint auprès de MM que ses affaires avaient été dérangées et qu il soupçonnait que son bureau a dû être utilisé la veille par quelqu un de FC, et pas pour la première fois. Par la suite M. Greaves pensait terminer son contrat avec FC. Pourtant, PB a souligné qu une telle décision financière doit être ventilée avec le Président avant de procéder. Après débat le CD, ne voulant pas revenir en arrière, a maintenu la décision de MM par rapport avec l offre d un mois de loyer gratuit. Toujours au sujet du bureau, MM a informé le CD que depuis le mois de juin le bureau n est plus nettoyé, la femme de ménage ayant démissionné. Le CD a chargé MM de faire le nécessaire afin que les lieux restent propres. 5. Point sur les salariés de FC 218 Compte-rendu de la réunion du Comité Directeur du 31 août 2013 PB et PT ont posé à MM la question de la disponibilité de l assistante administrative (Lise) de répondre à leurs demandes pour des services ponctuelles. Dernièrement elle les avait refusés. MM a rappelé au CD que Lise risquerait d être débordée et de perdre son efficacité si tout le CD arrivait en désordre la solliciter, d où la nécessité de passer par MM. Par contre, des requêtes faites par le président et le trésorier sont toute autre chose et MM a entrepris d ainsi informer Lise. PB a ouvert un débat sur les activités des salariés (MM, DB, Lise) en disant qu il voulait davantage de transparence sur tout ce qui se passe au sein de l Association. Selon PB, à ce stade de son mandat force est de constater qu il n a aucune visibilité sur les activités des salariés, leurs projets et leurs progrès. Pour remédier ces divers problèmes, PB pense à mettre en place une remontée d information plus cohérente, plus fournie (détails quotidiens) et plus fréquente (probablement hebdomadaire). Les dépenses devraient être discutées en avance, idem pour les congés. MM a répondu que, tout en appréciant les objectifs de PB, selon son contrat il n est pas obligé d être présent à 100% de son temps dans le bureau de FC et qu une telle discussion doit avoir lieu d un entretien individuel et non pas dans le CD. DB a dit qu un retour au détail journalier prendrait beaucoup de temps et que le mensuel serait préférable surtout vu que l ancien CD n avait demandé qu une fréquence trimestrielle. PT a présenté le document (Annexe 5, 5.1 et 5.2), créé à la demande du Président, pour gérer toute demande de congé et notification d absence de de la part des salariés FC. PT a dit qu il n avait aucun détail sur les présences, absences, repos et congés des salariés. MM a répondu qu il n était pas d accord avec cette approche car selon le règlement intérieur de FC [6, ii), h)] tout le changement de processus doit être discutée avec le DG avant de procéder la validation au CD et a insisté sur une discussion préalable en privé plutôt que devant le CD. A la fin du débat MM et DB se sont dit prêts à se réunir avec PB afin d améliorer le système, avec convocation par courriel. A l issue de ces entretiens, ils seraient PB pourrait en parler de nouveau au CD. PB s est engagé à convoquer le DG et le CTC pour un entretien individuel et de chercher la validation de toute nouvelle procédure issue de ces entretiens. 6. Point sur l Audit commandé par le président Ayant constaté des dépenses non justifiées et sans facture dans l AUDIT , PB avait demandé auprès d un auditeur externe une étude supplémentaire et ciblée. MR a dit qu elle n a pas 319 Compte-rendu de la réunion du Comité Directeur du 31 août 2013 été consultée, en tant que Présidente de la commission financière. Elle veut que la commission fasse un pré-audit avant de nous engager dans un ré-audit, afin d éviter les éventuels coûts de comptabilité. PB a confirmé que la question d un ré-audit sera étudiée par le CD après réunion de la commission financière. Par la suite, PB a écrit à l auditeur externe pour mettre son travail en suspens. 7. Les sujets non traités lors des réunions de CD du 23 mars et du 28 juin 2013 USEP DB a informé le CD que la prochaine réunion avec les responsables USEP aura lieu le 9 novembre. Il sera question de se féliciter sur le nombre de départements engagés : selon le plan on pensait en toucher 15 mais ils sont actuellement 35. Et 280 conseillers pédagogiques ont été formés, chacun ayant à sa charge autour de 10 écoles. Donc une population d élèves beaucoup plus importante que prévu. Une dizaine de tournois régionaux, voire inter-régionaux, ont eu lieu. La grande majorité des départements se trouvent sur un axe Lille-Bordeaux, là où se trouve la plupart de nos clubs. DB a fait poser aux départements d Aquitaine et du Midi-Pyrénées la question de leur volonté de travailler avec les clubs. Seul le Lot-et-Garonne a répondu favorablement. Pourtant PB a insisté que le bon déroulement du projet doit passer par les clubs et il a demandé à DB de persister vers ce fin stratégique. Pour sa part, PB communiquera ce message lors de sa rencontre avec le responsable USEP. DB a signalé son accord avec la proposition de PB pour que FC monte des événements en salle pendant l hiver 2013/14, et il poursuivra ce projet avec la CSNC. La FFBS est en train de penser à une démarche similaire et s intéresse au projet mené par DB. Le sujet sera abordé à la réunion du CD fédéral le 14 septembre. MM a suggéré que nous pourrions compter sur une dizaine d intéressés fédéraux. STREET CRICKET MM a rappelé au CD que l ICC a fourni à ce projet, dont ont été dépensés (matériel, affiches). Ce qui intéresse à l ICC c est le nombre de «participants» : même les personnes contactées comptent à leurs yeux. Evidemment le nombre de ceux qui ont essayé le jeu est le plus significatif et sur ce plan on en compte autour de actuellement, dont la plupart lors des événements à Chantilly, en Clermont-Ferrand et dans le département de l Essonne (ce dernier avec l implication de BC). En outre VJ a monté une séance dans un gymnase à Evry ; tandis que DW en a montré une en collaboration avec 3 membres de son propre club. Tous sont de l avis que le jeu se présente bien et que les réactions sont très positives. 420 Compte-rendu de la réunion du Comité Directeur du 31 août 2013 MM est en train d organiser avec le club d Aulnay-sous-Bois une manifestation le 14 septembre en magasin Décathlon. Pour le proche avenir, MM a proposé que cet hiver FC devrait organiser des jeux/manifestations en salle sur un plan répandu, avant de proposer des tournois plus «sérieux» en MM s est engagé à produire un tel scénario pour considération par le CD. MS a proposé qu il faut suivre les participants aux manifestations et faire de sort qu ils migrent vers les clubs (tout en posant la question de si les clubs soient vraiment capables de les accueillir..). 8. Questions Diverses Le contrat avec l HEC n est pas encore renouvelé. PB confirme qu il va en parler avec le Directeur Sportif, car ce contrat est très utile pour l EDF (accès aux facilités d entraînement et de musculation). 9. Prochaine réunion du CD Date et lieu de prochaine réunion du CD - Samedi 09 novembre 2013 de 14H00 à 17H00 au bureau de France Cricket au 4, quai de la République, Saint Maurice. Fermeture à 17H45 Publié par le Secrétaire Général avec l approbation du Président (Prebagarane BALANE) Fait à Melun le 14 septembre 2013 Joseph OLIBER Secrétaire Général Pièces Joints : Annexe 1 et 1.1 = Le classement des équipes Annexe 2 = Les calendriers des phases finales Annexe 3 = Le résumé des championnats en termes d amendes et de pénalités Annexe 4 = Le résumé des loyers Annexe 5, 5.1 et 5.2 = La demande de congé et absence de salariées FC 5 Montrer encore
PROCÈS VERBAL DU COMITE DIRECTEUR DE FRANCE CRICKET Le 19 janvier 2014 au siège de France Cricket
PROCÈS VERBAL DU COMITE DIRECTEUR DE FRANCE CRICKET Le 19 janvier 2014 au siège de France Cricket Ouverture à 13h30 1. Emargement Présents : Prebagarane BALANE (PB), Président ; Sharkey JAYAWARDENE (SJ) Plus en détail Compte-rendu de l Assemblée Générale du 01 mars 2014
Association France Cricket (AFC) Le, au Maison des Sports, 206 Rue Pierre et Marie Curie 91000 Evry. Ouverture à 13h35 1. Emargement Clubs ayant le droit de vote, représentés par leur président ou par Plus en détail PROCÈS-VERBAUX COMITÉ DIRECTEUR FC - ANNÉE 2014
PROCÈS-VERBAUX COMITÉ DIRECTEUR FC - ANNÉE 2014 Pages : 1/37 2014 Rédacteur : Secrétaire Général Ref : 151209SG PROCÈS VERBAL DU COMITE DIRECTEUR DE FRANCE CRICKET Le 19 janvier 2014 au siège de France Plus en détail Compte-rendu de la réunion du Comité Directeur du 22 novembre 2014
Association France Cricket (AFC) Le au 4, Quai de la République, 94410 Saint Maurice. Ouverture à 13h30 1. Emargement Présents à 13h30 : Prebagarane BALANE (PB), Président ; Dawi MARIO LIBOUBAN (DM) ; Plus en détail Association France Cricket (AFC) Le 9 mars 2013 au CNOSF, Maison du Sport Français, 1 Avenue de Pierre de Coubertin, 75640 PARIS CEDEX 13
Association France Cricket (AFC) Le au CNOSF, Maison du Sport Français, 1 Avenue de Pierre de Coubertin, 75640 PARIS CEDEX 13 Ouverture à 11h01 1. Emargement Clubs représentés par leur président ou par Plus en détail Association France Cricket (AFC) Le 9 mars 2013 au CNOSF, Maison du Sport Français, 1 Avenue de Pierre de Coubertin, 75640 PARIS CEDEX 13
Association France Cricket (AFC) Le au CNOSF, Maison du Sport Français, 1 Avenue de Pierre de Coubertin, 75640 PARIS CEDEX 13 Ouverture à 11h01 1. Emargement Clubs représentés par leur président ou par Plus en détail Association Française de Cricket
Association Française de Cricket Secrétaire Général Compte Rendu de l Assemblée Générale de 2010 du samedi le 13 mars 2010, au Stade Charlety, 75013 Paris 1. Présents ou représentés (y compris les clubs Plus en détail RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION FRANÇAISE DE CRICKET «FRANCE CRICKET» Voté en Assemblée Générale le 8 février 2003
ASSOCIATION FRANÇAISE DE CRICKET 4 Quai de la République, 94410 SAINT MAURICE www.francecricket.com RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L'ASSOCIATION FRANÇAISE DE CRICKET «FRANCE CRICKET» Modifié le 19 février 2005 Plus en détail Association Française de Cricket
Version du 6 décembre 2010. Association Française de Cricket Compte rendu de la réunion du Comité Directeur (CD) de l Association France Cricket (AFC) le 20 novembre 2010 au Palatin à La Défense. Ouverture Plus en détail Association France Cricket (AFC) - Secrétaire Général
Association France Cricket (AFC) - Secrétaire Général Compte Rendu de l Assemblée Générale du 3 mars 2012 au Stade de Charléty, 17 av. Pierre Coubertin, Paris 75013 Ouverture à 13h55, Stade Charléty, Paris Plus en détail LE NOM, LA CONSTITUTION, LA COMPOSITION, LA MISSION, LE SIEGE, LA DUREE et L ADHESION
TITRE I LE NOM, LA CONSTITUTION, LA COMPOSITION, LA MISSION, LE SIEGE, LA DUREE et L ADHESION ARTICLE 1 La Fédération Tunisienne de Basket- Ball est une Association sportive régie par : - La loi organique Plus en détail REGLEMENT INTERIEUR. Les clubs scolaires sont des entités à part entière regroupant principalement des titulaires d une licence scolaire.
REGLEMENT INTERIEUR Article 1 : Le Comité Le Comité Régional du Val de Seine fait partie d une Ligue, organisme décentralisé de la Fédération Française de Bridge, dont il est la seule composante. A ce Plus en détail Statuts de l Union Sportive Grégorienne Football 35
Statuts de l Union Sportive Grégorienne Football 35 (Assemblée Générale Extraordinaire du 19 Juin 2014) Objet et composition de l association Article 1 : L association dite «Union Sportive Grégorienne Plus en détail Création. de club. Fédération Française des Échecs. BP 10054-78185 SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES Tél : 01 39 44 65 80 - Fax : 01 39 44 65 90
Création de club Fédération Française des Échecs BP 10054-78185 SAINT-QUENTIN-EN-YVELINES Tél : 01 39 44 65 80 - Fax : 01 39 44 65 90 Sommaire I - La Fédération Française des Echecs * Son but * Les avantages Plus en détail Association Française de Cricket
Association Française de Cricket Secrétaire Général Compte Rendu de l Assemblée Générale du samedi le 12 mars 2011, au Bordeaux École de Management,Boulogne Billancourt 1. Clubs représentés par leur président Plus en détail Association de hockey mineur de Chambly
Association de hockey mineur de Chambly 1.0 Généralités Statuts et règlements 1.1. Nom Le nom de l association est Association de hockey mineur de Chambly (numéro dossier 3837-71, charte signée le troisième Plus en détail Compte-rendu de la réunion du CD du 4 février 2012
Compte-rendu de la réunion du CD du 4 février 2012 Association France Cricket (AFC) le 4 février 2012 au 4 Quai de la République, 99410 Saint Maurice Ouverture à 12h05, Saint-Maurice (Paris) 1. Emargement Plus en détail RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L ASSOCIATON AMIÉNOISE DE FLOORBALL.
Juin 2015 2 RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L ASSOCIATON AMIÉNOISE DE FLOORBALL. Article 1 : Entrée en vigueur et modification du règlement intérieur. Le présent règlement intérieur entrera en vigueur à compter Plus en détail Charte de la Ligue de Soccer Sénior Mixte Participation de Rivière-du-Loup
Charte de la Ligue de Soccer Sénior Mixte Participation de Rivière-du-Loup Dernière modification : Mardi le 6 novembre 2012 Chapitre 1 Généralités Nom Le présent organisme est connu et désigné sous le Plus en détail LIGUE REGIONALE DE TIR D'ALSACE
LIGUE REGIONALE DE TIR D'ALSACE Version Validé par le Comité Directeur du 22/05/2015 Applicable dès le 23/05/2015. Annule et remplace toute version antérieure. Table des matières TITRE I : PREAMBULE... Plus en détail Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901
Règlement intérieur Ville inventive Association loi 1901 Modifié et voté en CA le 21/11/2013 Article 1er : Entrée en vigueur et modification du règlement intérieur Le présent règlement intérieur entrera Plus en détail RÈGLEMENT INTÉRIEUR. ÉTOILE SPORTIVE MONTOISE Section Football
RÈGLEMENT INTÉRIEUR ÉTOILE SPORTIVE MONTOISE Section Football Siège : 235 rue de Biscarrosse 40 000 MONT-DE-MARSAN Tél. : 09 75 51 86 85 E-mail : 515831@lfaquitaine.fr Blog : www.esm-foot.blogspot.com Plus en détail Les statuts de l association
EDITEUR ASSOCIATIF, EQUITABLE ET MILITANT Les statuts de l association Association «Comme une Orange» Statuts validés par l Assemblée Générale Extraordinaire du 11 août 2010 Association déclarée sous le Plus en détail Statuts de l'association sportive «Muret Judo Club»
Statuts de l'association sportive «Muret Judo Club» TITRE I : OBJET ET COMPOSITION Article 1 : Objet L'association dite "Muret Judo club", dénommée ci-après groupement sportif fondée en 1959, a pour objet Plus en détail Statuts : Etoile Saint Amandoise.
Statuts : Etoile Saint Amandoise. Sommaire : Présentation But et composition Affiliation Ressources Administration et fonctionnement o Comité de direction o Le bureau o Assemblée générale Ordinaire o Assemblée Plus en détail REGLEMENT INTERIEUR DE L O.D.A.S.C.E. Maj. C.A. 22 juin 2012 AG extraordinaire 27 11 2012
REGLEMENT INTERIEUR DE L O.D.A.S.C.E. Maj. C.A. 22 juin 2012 AG extraordinaire 27 11 2012 1 LES DIFFERENTES CATEGORIES DE MEMBRES ET LEURS CONDITIONS D ADHESION : Les membres d honneur : Le titre de membre Plus en détail STATUTS DE GENEVE-SERVETTE HOCKEY CLUB ASSOCIATION MOUVEMENT JUNIORS
STATUTS DE GENEVE-SERVETTE HOCKEY CLUB ASSOCIATION MOUVEMENT JUNIORS Article 1 : Nom, durée et siège Le "Genève-Servette Hockey Club Association Mouvement Juniors", désigné ci-après "GSHCA" ou 1'''Association'', Plus en détail N de l'association ( réservé à la ville de Reims) DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION SPORTIVE au titre de l'exercice 2013
N de l'association ( réservé à la ville de Reims) DEMANDE DE SUBVENTION ASSOCIATION SPORTIVE au titre de l'exercice 2013 Dénomination de l'association Abrégé ou sigle L'association adhère-t-elle à l'office Plus en détail Statuts Lille Roller Girls
Statuts Lille Roller Girls Préambule Créée en juillet 2012, l association Lille Roller Girls rassemble des femmes et des hommes autour de la pratique du Roller Derby (jeu et arbitrage). Sommaire I II L Plus en détail REGLEMENT INTERIEUR DE SAINT-DENIS UNION SPORTS. Titre I : Objet
SAINT DENIS UNION SPORTS 2, bd Anatole France 93200 SAINT DENIS REGLEMENT INTERIEUR DE SAINT-DENIS UNION SPORTS PREAMBULE Le présent règlement intérieur de Saint Denis Union Sports annule et remplace celui Plus en détail CHAPITRE I : L ASSEMBLEE GENERALE
REGLEMENT INTERIEUR DE LA MUTUELLE D ENTREPRISE LEROY-SOMER CHAPITRE I : L ASSEMBLEE GENERALE Article 1 : composition L Assemblée Générale est constituée : - de délégués titulaires de sections de vote Plus en détail STATUTS I- L ASSOCIATION : Article 1 er. Article 2. Article 3. Association loi 1901
STATUTS DE L ASSOCIATION "INTERLUDE" modifiés lors de l AG extraordinaire du vendredi 28 novembre 2014 TITRE I GÉNÉRALITÉS ARTICLE 1 DÉNOMINATION À l initiative de la Maison des Chômeurs de la Région Nantaise, Plus en détail ELAN SPORTIF DE MONTREUIL
STATUTS DE l ASSOCIATION SPORTIVE ANTONY VOLLEY Article 1 : Constitution et siège social Il est fondé, le 12 mai 1998, entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1er juillet Plus en détail STADE CALEDONIEN (SC)
STADE CALEDONIEN (SC) RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE L AS STADE CALEDONIEN ET DE SES SECTIONS I - DISPOSITIONS CONCERNANT LES MEMBRES A TITRE INDIVIDUEL Art. 1 Le SC peut désigner des Membres : - Donateurs, Bienfaiteurs Plus en détail RÈGLEMENT CHAMPIONNAT DE CRICKET 2015 SOMMAIRE
RÈGLEMENT CHAMPIONNAT DE CRICKET 2015 Le présent règlement Championnat 2015 a été adopté par la («CSNC») de France Cricket et validé par le Comité Directeur de France Cricket le 7 février 2015. Le Comité Plus en détail FRANCE RETOUR ACCUEIL REGLEMENT INTERIEUR
FRANCE RETOUR ACCUEIL REGLEMENT INTERIEUR Présenté et adopté par l Assemblée Constituante du 15 septembre 2015 PREAMBULE Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser et compléter les statuts de France Plus en détail REGLEMENT INTERIEUR UNION SPORTIVE FISMOISE MIS A JOUR LE [ ]
REGLEMENT INTERIEUR UNION SPORTIVE FISMOISE MIS A JOUR LE [ ] Préambule : Les statuts de l U.S. Fismoise adoptés par l Assemblée Générale du [ ] permettent de réaliser un règlement intérieur destiné à Plus en détail STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie. Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée
STATUTS Association Cantonale d Animation de la Combe de Savoie Titre 1 : Constitution, objet, siège social, durée Article 1 : Constitution et dénomination Il est fondé entre les adhérents aux présents Plus en détail PROCES VERBAL REUNION DE CONSEIL D ADMINISTRATION du 08/09/2015 A TROYES
PROCES VERBAL REUNION DE CONSEIL D ADMINISTRATION du 08/09/2015 A TROYES Présents: MM. BRETON DUGRAVOT DUTEURTRE GARCIA GERARD JAWORSKY LEQUEUX MARCHAL MARTIN MESTRE PERNEY SAGUET TELLIER LAFEVE VAROQUIER Plus en détail REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : ADMISSION DES MEMBRES ARTICLE 2 : DEMISSION-RADIATION
COCuMONT Mémoire et Patrimoine REGLEMENT INTERIEUR ARTICLE 1 : ADMISSION DES MEMBRES 1.1. Membres actifs : Les membres actifs sont admis lors du paiement de la cotisation annuelle. Ils bénéficient de tous Plus en détail REGLEMENT INTERIEUR SAISON SPORTIVE 2015-2016
REGLEMENT INTERIEUR SAISON SPORTIVE 2015-2016 Article 1. Engagements Le fait d adhérer à l association Tennis de Table Saint- Jeannais (TTSJ) conduit chaque membre à adhérer pleinement et entièrement au Plus en détail Règlement Intérieur D Annecy Haute Savoie Athlétisme 2013/2014
Règlement Intérieur D Annecy Haute Savoie Athlétisme 2013/2014 Article I. Préambule : -Le présent règlement intérieur, édictée en application de l'article 15 des statuts de l'association "Annecy Haute Plus en détail STATUTS. Il est créé entre les adhérents aux présents statuts, une Association dénommée, qui a pour sigle.
Le présent document est un modèle de Statuts proposé à titre indicatif aux clubs affiliés ou souhaitant s affilier à la Fédération Française d Haltérophilie Musculation (F.F.H.M). Il constitue une aide Plus en détail Fédération Française de Badminton. Modèle de statuts pour un club de Badminton 20 novembre 2011 1/8
Fédération Française de Badminton Modèle de statuts pour un club de Badminton 20 novembre 2011 Sources et obligations Les statuts d un club affilié à la Fédération Française de Badminton doivent principalement Plus en détail AZUR TENNIS CLUB D ASNIERES A.T.C.A. Siège Social : 15 rue d Alsace 92600 ASNIERES
AZUR TENNIS CLUB D ASNIERES A.T.C.A. Siège Social : 15 rue d Alsace 92600 ASNIERES PROCES-VERBAL DE LA REUNION DU COMITE DE DIRECTION DU MARDI4 FEVIER 2014 L'an Deux Mille Quatorze, et le 4 février à 19 Plus en détail FEDERATION FRANCAISE DE TIR. 38, rue Brunel 75017 PARIS STATUTS TYPES DE SOCIETE DE TIR
FEDERATION FRANCAISE DE TIR 38, rue Brunel 75017 PARIS STATUTS TYPES DE SOCIETE DE TIR Type Loi 1901 - Sans but lucratif mis en conformité avec les dispositions de la loi du 16 juillet 1984 Adoptés par Plus en détail REGLEMENT FINANCIER. 1.1. Séparation des fonctions d ordonnateur et de comptable
REGLEMENT FINANCIER Le présent règlement a pour objet de fixer les modalités de fonctionnement de la Fédération Française de Go (FFG) pour ce qui concerne les aspects comptables et financiers de sa gestion. Plus en détail Ligue Poitou-Charentes. Compte rendu de la réunion du BUREAU du lundi 19/10/2015 à La Crèche
Ligue Poitou-Charentes Compte rendu de la réunion du BUREAU du lundi 19/10/2015 à La Crèche Membres du bureau présents : J. Aymé, F. Dussauze, E. Ferchaud, S. Gourdon, P. Henri, A. Salmon, F. Watrin, S.Braconnier Plus en détail ANNEXE V - MODELE DES STATUTS TYPES POUR LES ASSOCIATIONS DEMANDANT LEUR AFFILIATION A LA F.F.R.
ANNEXE V - MODELE DES STATUTS TYPES POUR LES ASSOCIATIONS DEMANDANT LEUR AFFILIATION A LA F.F.R. 2 MODELE DE STATUTS TYPES POUR LES ASSOCIATIONS DEMANDANT LEUR AFFILIATION A LA F.F.R. (Modèle proposé à Plus en détail STATUTS. Association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
STATUTS Association déclarée par application de la loi du 1 er juillet 1901 et du décret du 16 août 1901. ARTICLE PREMIER - NOM Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie Plus en détail TAHITI SWING. But de l association. (Sous le régime de la loi du 1 er juillet 1901) (et du décret du 16 août 1901) Sommaire
Statuts de l association TAHITI SWING (Sous le régime de la loi du 1 er juillet 1901) (et du décret du 16 août 1901) Sommaire Article 1 : Article 2 : Article 3 : Article 4 : Article 5 : Article 6 : Article Plus en détail Entente Patinage Wasquehal Lille Métropole
STATUTS Entente Patinage Wasquehal Lille Métropole Article 1 DENOMINATION, AGREMENT, DUREE L Association «Entente Patinage Wasquehal Lille Métropole» désignée dans ce document sous EPWLM est une Association Plus en détail STATUTS de L ASSOCIATION CULTURE et LOISIRS de GISORS. Statuts modifiés adoptés par l Assemblée Générale du 11 mars 2015
STATUTS de L ASSOCIATION CULTURE et LOISIRS de GISORS Statuts modifiés adoptés par l Assemblée Générale du 11 mars 2015 La Présidente Annie POMMERET-GUAY Vu Par : Le Trésorier Christian ROLLAND Article Plus en détail Statuts de la Société vaudoise de médecine
Statuts de la Société vaudoise de médecine Date d entrée en vigueur : 1 er février 2008 Statuts acceptés par votation générale de janvier 2008, suite à leur adoption aux Assemblées des délégués des 25 Plus en détail STATUTS. Titre 1 GENERALITES
STATUTS Titre 1 GENERALITES Article 1 : Constitution Dénomination 1.1. Constitution : Il est fondé entre les Adhérents aux présents Statuts, une Association régie par la loi du 1 er Juillet 1901 et le Plus en détail STATUTS DU COMITE TERRITORIAL DE RUGBY DU PERIGORD-AGENAIS
STATUTS DU COMITE TERRITORIAL DE RUGBY DU PERIGORD-AGENAIS I - OBJET ET BUTS POURSUIVIS Art. 1 Dénomination Objet Durée Siège Social L Association dite «Comité Territorial du Périgord-Agenais de la Fédération Plus en détail NOTICE D INFORMATIONS A L ATTENTION DES ASSOCIATIONS SOLLICITANT UNE SUBVENTION DE LA COMMUNE DE SAINT MICHEL
Commune de SAINT MICHEL NOTICE D INFORMATIONS A L ATTENTION DES ASSOCIATIONS SOLLICITANT UNE SUBVENTION DE LA COMMUNE DE SAINT MICHEL Le dossier de demande de subvention est destiné à faciliter les relations Plus en détail REGLEMENT INTERIEUR DE LA FEDERATION FRANCAISE DE KARATE ET DISCIPLINES ASSOCIEES COMITÉ DEPARTEMENTAL DU RHONE / METROPOLE DE LYON
REGLEMENT INTERIEUR DE LA FEDERATION FRANCAISE DE KARATE ET DISCIPLINES ASSOCIEES COMITÉ DEPARTEMENTAL DU RHONE / METROPOLE DE LYON TITRE 1 : ORGANES CENTRAUX DU COMITÉ DEPARTEMENTAL CHAPITRE 1 : L ASSEMBLEE Plus en détail REGLEMENT INTERIEUR De l Orchestre Universitaire de Lille
REGLEMENT INTERIEUR De l Orchestre Universitaire de Lille Conformément à l article 14 de ses statuts, le «Orchestre Universitaire de Lille» arrête son Règlement Intérieur d association. ARTICLE 14 - Règlement Plus en détail Règlement intérieur. Sommaire
Règlement intérieur Sommaire Règlement intérieur... 1 TITRE I : DISPOSITIONS GÉNÉRALES... 2 1. Objet du règlement intérieur... 2 2. Procédure de modification du règlement intérieur de l association... Plus en détail STATUTS DE LA LIGUE DES YVELINES ORGANISME DE PROXIMITÉ ET DE GESTION DE LA F.F.J.D.A.
STATUTS DE LA LIGUE DES YVELINES ORGANISME DE PROXIMITÉ ET DE GESTION DE LA TITRE I : OBJET, MISSIONS ET COMPOSITION Article 1 : objet L association dite «Ligue des Yvelines de judo, jujitsu, kendo et Plus en détail Procès Verbal Comité Directeur du 15 Décembre 2014
Fédération Française de Volley-Ball LIGUE Languedoc-Roussillon - Olympiade 2013 / 2016 - Procès Verbal Comité Directeur du 15 Décembre 2014 Montpellier, le 27 Décembre 2014 En instance d approbation Convoqués Plus en détail REGLEMENT DE LA DIRECTION NATIONALE D AIDE ET DE CONTROLE DE GESTION DE LA FFVB Edition Juillet 2013 - Application à partir de la Saison 2013/2014 -
1 1.1. Définition 1 DNACG DE LA FFVB En application de l'article L 132-2 du code du sport, il est institué une Direction Nationale d Aide et de Contrôle de Gestion (DNACG), chargée d'assurer le contrôle Plus en détail 1. MOT DE BIENVENUE ET OUVERTURE DE LA RÉUNION
Soccer Outaouais 7-65, rue Adrien-Robert, Gatineau (Québec) J8Y 3S3 Tél. : 776-0748 Téléc. : 776-9540 Courriel : admin@arso.qc.ca Procès-verbal de l assemblée extraordinaire de C.A. DE SOCCER OUTAOUAIS Plus en détail PROJET CLUB IDENTITE DE L ASSOCIATION A REMPLIR UNIQUEMENT EN CAS DE PREMIERE DEMANDE DE SUBVENTION AU CONSEIL DEPARTEMENTAL
FORMULAIRE DE DEMANDE DE SUBVENTION DEPARTEMENTALE 2016 Le dossier de demande de subvention doit être adressé, par courrier, en un exemplaire, à l adresse suivante : Monsieur le Président du Conseil Départemental Plus en détail Statuts du Volleyball Club La Côte
Statuts du Volleyball Club La Côte I Constitution, But et Siège Article premier Constitution Il a été fondée à Gland, le 14 septembre 2000, une association sportive dénommée «Volleyball Club La Côte» abrégée Plus en détail STATUTS DE L ASSOCIATION SPORTIVE
STATUTS DE L ASSOCIATION SPORTIVE Réalisé le I - Dispositions relatives au but et à la composition de l association Article 1 Objet et but 1.1- L association dite «Club de», dénommée ci-après «...», régie Plus en détail STATUTS CLUB MUNICIPAL DE NATATION DE DIEPPE
STATUTS CLUB MUNICIPAL DE NATATION DE DIEPPE I. OBJET ET COMPOSITION DE L ASSOCIATION Article 1 : Constitution, Dénomination, Objet Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association Plus en détail STATUTS TITRE I OBJET DÉNOMINATION SIÈGE DURÉE ARTICLE 1
STATUTS Edition 03 du 13 décembre 2009 _ Assemblée générale extraordinaire du 16 janvier 2010 ayant pour objet le changement des statuts et règlement intérieur. Titre de l Association : TENNIS CLUB DU Plus en détail RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX DE L ASSOCIATION ÉTUDIANTE DU SECTEUR DES SCIENCES DE L UQÀM. (24 octobre 2007)
RÈGLEMENTS GÉNÉRAUX DE L ASSOCIATION ÉTUDIANTE DU SECTEUR DES SCIENCES DE L UQÀM. (24 octobre 2007) TITRE I Définitions 1. Les termes suivants, employés dans ce présent document, signifient : a) AESSUQÀM Plus en détail Copropriété. Syndical en. Je veux entrer au Conseil Syndical
Copropriété Le Conseil Syndical en 10 Questions Je veux entrer au Conseil Syndical Association des Responsables de Copropriété 29, rue Joseph Python 75020 PARIS Tél. : 01 40 30 12 82 Fax : 01 40 30 12 Plus en détail RÈGLEMENT INTÉRIEUR RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA CROIX-ROUGE FRANÇAISE
RÈGLEMENT INTÉRIEUR Règlement intérieur de la Croix-Rouge française adopté par l assemblée générale extraordinaire du 20 janvier 2012 et approuvé par le ministre de l Intérieur RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA Plus en détail STATUTS DE L ASSOCIATION DU CARNAVAL DES BOLZES
STATUTS DE L ASSOCIATION DU CARNAVAL DES BOLZES TITRE PREMIER : Dispositions Générales Art.1. Art.2. Art.3. Art.4. Définition et nom L Association du Carnaval des Bolzes (ACB) est une personne morale de Plus en détail UNIVERSITÉ SAINT-JOSEPH DE BEYROUTH STATUTS DES CLUBS D'ÉTUDIANTS
UNIVERSITÉ SAINT-JOSEPH DE BEYROUTH Service de la vie étudiante et de l insertion professionnelle STATUTS DES CLUBS D'ÉTUDIANTS ARTICLE 1 DÉFINITION Le club est une organisation estudiantine regroupant Plus en détail Copropriété. Syndical en. Je veux entrer au Conseil Syndical
Copropriété Le Conseil Syndical en 10 Questions Je veux entrer au Conseil Syndical Association des Responsables de Copropriété 29, rue Joseph Python 75020 PARIS Tél. : 01 40 30 12 82 Fax : 01 40 30 12 Plus en détail MODELE DE STATUTS D'ASSOCIATION MULTISPORTS. (ce modèle respecte les conditions requises pour obtenir l agrément ministériel) TITRE I - CONSTITUTION
MODELE DE STATUTS D'ASSOCIATION MULTISPORTS (ce modèle respecte les conditions requises pour obtenir l agrément ministériel) TITRE I - CONSTITUTION ARTICLE 1: Siège Conformément aux dispositions de la Plus en détail RÈGLEMENT FINANCIER. Article III : LA CONSTRUCTION DU BUDGET. Article IV : LA TENUE DE LA COMPTABILITÉ
RÈGLEMENT FINANCIER SOMMAIRE Article I : OBJECTIFS Article II : L ORGANISATION COMPTABLE Article III : LA CONSTRUCTION DU BUDGET Article IV : LA TENUE DE LA COMPTABILITÉ Article V : LES PROCEDURES RELATIVES Plus en détail REGLEMENT INTERIEUR Culoz Basket Club
REGLEMENT INTERIEUR Culoz Basket Club Le présent règlement intérieur a pour but de préciser le fonctionnement de l association Culoz Basket Club dans le cadre de ses statuts. Il a été adopté en assemblée Plus en détail COMPTE-RENDU REUNION DES CADRES TECHNIQUES DU 21.04.09
COMPTE-RENDU REUNION DES CADRES TECHNIQUES DU 21.04.09 Présents :Ch Béchu ;A Bévière ;F Fridmann ;K Hoarau ;N Sénéscat ;J Blickman Absent excusé :M Labasse Ch Béchu ouvre la séance, il précise et redéfinit Plus en détail TITRE I CONSTITUTION OBJET -
STATUTS DES BATELIERES D HERBLAY TITRE I CONSTITUTION OBJET Article 1: Constitution, dénomination Il est fondé entre les adhérents, les personnes physiques ou morales qui adhèrent aux présents statuts Plus en détail ASSOCIATION «HABITER ENFIN!» Loi de 1901 STATUTS
1 ASSOCIATION «HABITER ENFIN!» Loi de 1901 STATUTS ARTICLE 1 - DENOMINATION La présente Association a pour dénomination : «Habiter Enfin!». ARTICLE 2 - SIEGE Le siège de l association est fixé au : 14 Plus en détail Règlement du championnat par Zone
Règlement du championnat par Zone Article 1 : Titre 1.1.) La Commission Fédérale de Volley Ball des Sourds organise chaque saison, une épreuve nationale appelée «Championnat par Zone». 1.2.) Les médailles Plus en détail Règlement intérieur du Conseil de Surveillance de la Société du Grand Paris
Règlement intérieur du Conseil de Surveillance de la Société du Grand Paris Le présent règlement intérieur du Conseil de Surveillance est établi conformément au décret n 2010-756 du 7 juillet 2010 relatif Plus en détail STATUTS. Titre I Objet de l association
RUGBY CLUB SPORTIF DE BRETIGNY Siège social : 35 rue Edouard Danaux 91220 BRETIGNY Association Sportive loi 1901 n SIRET 408 221 893 00022 n urssaf : 910 96 0333057001011 code NAF : 926C STATUTS Titre Plus en détail Guide d utilisation du. les Ligues : «iligue»
Guide d utilisation du LE Logiciel PROJET de licences FEDERAL pour les Ligues : «iligue» 2013 SOMMAIRE Installation du logiciel 3 Présentation du logiciel 5 Les Fonctions 5 1. Les Structures 5 2. Les licenciés Plus en détail Fédération Européenne pour le Transport et l'environnement AISBL
Statuts de T&E Fédération Européenne pour le Transport et l'environnement AISBL CONSTITUTION N d identification : 7800/93 443.549.326 NOM Article 1: Les présents statuts constituent une association internationale Plus en détail PROCES VERBAL DU BUREAU DIRECTEUR DE LA LIGUE NORD/PAS DE CALAIS DE BASKET-BALL qui s est tenu le mercredi 05 février 2007 à ANGRES à 17H30.
1- BULLETIN D ADHESION 2- APPEL A COTISATION 3- DECLARATION DE CONSTITUTION D UNE ASSOCIATION 4- LISTE DES MEMBRES DU BUREAU ET DU CONSEIL D ADMINISTRATION 5- LETTRE DE CONVOCATION A UNE ASSEMBLEE GENERALE Plus en détail Compte-rendu du Conseil d Administration 14 juillet 2012 à Belmont-sur-Rance
Compte-rendu du Conseil d Administration 14 juillet 2012 à Belmont-sur-Rance Rédacteur : Paul Drouot Le 14 juillet 2012, les membres du conseil d Administration de la Fédération Française de go se sont Plus en détail PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE DU 27 SEPTEMBRE 2014
PROCES-VERBAL DE L ASSEMBLEE GENERALE DU 27 SEPTEMBRE 2014 L Assemblée Générale Ordinaire du Comité d Alsace s est tenue le samedi 27 septembre 2014 à 10 heures à la Maison du Bridge, 6 Impasse de Londres Plus en détail Cahier des charges : Commission Ligue Nationale Féminine
Pour faciliter la lecture, nous avons renoncé à la forme du féminin dans la désignation des personnes. 1. Définition Les membres de la Commission de la (ci-après CLNF) sont nommés par le Comité Directeur Plus en détail Coopérative enfancefamille.org. La régie interne
Coopérative enfancefamille.org La régie interne Version finale Octobre 2003 Chapitre I : Définitions 1.1 Définitions Dans le présent règlement, les expressions suivantes désignent : a) la coopérative : Plus en détail STATUTS DE L ASSOCIATION SPORTIVE DES ESPOIRS DU GOLF NATIONAL (AS.E.GN)
de l'association 2 Table des matières ARTICLE 1 : Forme... 3 ARTICLE 2 : Dénomination... 3 ARTICLE 3 : Objet.... 3 ARTICLE 4 : Siège social... 3 ARTICLE 5 : Durée Exercice social... 4 ARTICLE 6 : Les membres Plus en détail STATUTS TYPES pour les CLUBS affiliés à la FEDERATION FRANCAISE DE BRIDGE PREAMBULE
(13/04/2006) STATUTS TYPES pour les CLUBS affiliés à la FEDERATION FRANCAISE DE BRIDGE PREAMBULE La Fédération Française de Bridge (FFB) est une association déclarée le 15 juin 1933 et agréée en tant qu'association Plus en détail Association de loi 1901 «groove line» STATUTS. I-L association : Article 1 er :
Association de loi 1901 «groove line» STATUTS I-L association : Article 1 er : Il est formé entre les adhérents aux présents statuts, une association, régie par la loi du 01/07/1901 et le décret du 16/08/1901 Plus en détail 2016 © DocPlayer.fr Politique de confidentialité | Conditions de service | Feed-back

References: Art. 14
 Art. 1
 l'article 15
 Art. 1
 Art.1
 Art.2
 Art.3
 Art.4