Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F21-03-2016-6B_715-2015
Timestamp: 2016-10-28 04:34:49+00:00

Document:
6B_715/2015 (21.03.2016)
6B_715/2015 � � Arr�t du 21 mars 2016
X.________, repr�sent� par Me Ga�tan Droz, avocat,
R�vocation de la lib�ration conditionnelle; violation du droit d'�tre entendu; arbitraire,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 5 juin 2015.
Par ordonnance p�nale du 16 juillet 2014, le Minist�re public genevois a reconnu X.________ coupable d'infraction � l'art. 115 al. 1 let. b de la loi f�d�rale sur les �trangers du 16 d�cembre 2005 (LEtr; RS 142.20) et l'a condamn� � 2 mois de peine privative de libert�, sous d�duction de 2 jours de d�tention pr�ventive. Il lui �tait reproch� d'avoir, � Gen�ve, entre le 13 mai 2014, date de sa derni�re sortie de prison, et le 30 mai 2014, date de son interpellation, s�journ� sur le territoire suisse sans titre de s�jour valable.
Statuant sur opposition, le Tribunal de police de la R�publique et canton de Gen�ve a, par jugement du 21 janvier 2015, reconnu X.________ coupable d'infraction � l'art. 115 al. 1 let. b LEtr, a prononc� une peine privative de libert� �gale � z�ro et r�voqu� la lib�ration conditionnelle accord�e le 30 avril 2014 par le Tribunal d'application des peines et des mesures (ci-apr�s: TAPEM), solde de peine de 102 jours.
Statuant sur l'appel form� par X.________ sur la seule question de la r�vocation de la lib�ration conditionnelle, la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, l'a rejet� par arr�t du 5 juin 2015 et a confirm� la d�cision de premi�re instance.
L'arr�t cantonal repose en substance sur les faits suivants.
B.a.�X.________, d'origine guin�enne, a fait l'objet de sept condamnations depuis le mois de f�vrier 2012, notamment pour s�jour ill�gal (art. 115 al. 1 let. b LEtr). Outre une condamnation par le Tribunal des mineurs datant du 6 f�vrier 2012, il ressort du casier judiciaire de X.________, qu'il a �t� condamn�, le 7 ao�t 2012, � une peine privative de libert� de 30 jours pour s�jour ill�gal, le 23 janvier 2013, � une peine privative de libert� de 60 jours et � une amende pour s�jour ill�gal et consommation de stup�fiants et le 21 f�vrier 2013, � une peine privative de libert� de 90 jours pour s�jour ill�gal. Il a b�n�fici� d'une premi�re lib�ration conditionnelle, relative � ces deux derni�res condamnations, le 7 juin 2013. Cette lib�ration conditionnelle, portant sur un solde de peine de 51 jours, a �t� r�voqu�e le 4 ao�t 2013, par le Minist�re public, lequel a condamn� X.________ � une peine privative de libert� de 180 jours pour s�jour ill�gal. Il a ensuite �t� condamn� le 19 septembre 2013 � une peine privative de libert� de trois mois et 200 fr. d'amende pour s�jour ill�gal et consommation de stup�fiants et le 27 septembre 2013, � une peine privative de libert� de deux mois, pour infraction � la loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants et les substances psychotropes (LStup; RS 812.121) et s�jour ill�gal.
B.b.�Par jugement du 30 avril 2014 faisant suite � la derni�re incarc�ration de X.________, intervenue le 27 septembre 2013, le TAPEM a ordonn� sa lib�ration conditionnelle avec effet lorsque son d�part pouvait �tre organis�, mais pas avant le 3 mai 2014 et a fix� le d�lai d'�preuve � un an depuis la lib�ration effective en l'avertissant que s'il devait, durant ce d�lai, commettre un nouveau crime ou un d�lit, sa r�incarc�ration pour le solde de sa peine pouvait �tre ordonn�e, nonobstant une nouvelle peine ou mesure. Au surplus, X.________ �tait soumis � une r�gle de conduite consistant � quitter le territoire suisse et collaborer avec les autorit�s comp�tentes en vue de son renvoi.
Devant le TAPEM, X.________ a soutenu vouloir quitter la Suisse � sa sortie de prison pour retourner en Guin�e aupr�s de sa famille; il �tait d'accord d'�tre expuls� en Guin�e et de collaborer � son retour, indiquant au surplus vouloir entreprendre les d�marches en vue d'obtenir un laissez-passer ou une pi�ce de l�gitimation, d�marches qu'il souhaitait effectuer depuis la France.
X.________ a �t� lib�r� conditionnellement d�s le 13 mai 2014 (solde de la peine: 102 jours), selon la d�cision du TAPEM du 30 avril 2014 relative � ses condamnations des 4 ao�t, 19 septembre et 27 septembre 2013.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal et conclut, avec suite de frais et d�pens, principalement � son annulation, � la constatation de la violation de son droit d'�tre entendu par le tribunal de premi�re instance et au renvoi de la cause � cette autorit�. Subsidiairement, il conclut � sa r�forme en ce sens que la lib�ration conditionnelle accord�e par le TAPEM le 30 avril 2014 n'est pas r�voqu�e. Il sollicite en outre l'assistance judiciaire.
Invit�s � se d�terminer sur le recours, la cour cantonale y a renonc� en se r�f�rant aux consid�rants de son arr�t, cependant que le Minist�re public a conclu � son rejet.
Le recourant conteste l'approche de la cour cantonale dans la mesure o� elle nie la violation de son droit d'�tre entendu en premi�re instance d'une part, et o� elle consid�re, d'autre part, que cette violation �tait, le cas �ch�ant, r�parable en appel. Il indique que l'ordonnance p�nale valant acte d'accusation ne faisait pas �tat d'une r�vocation de sa lib�ration conditionnelle et que le Tribunal de police n'a pas �voqu� la question lors des d�bats et ne l'a pas interpell� sur ce point.
1.1.�Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend notamment pour le justiciable le droit de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, d'obtenir l'administration des preuves pertinentes et valablement offertes, de participer � l'administration des preuves essentielles et de se d�terminer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 p. 299).
Le principe d'accusation est une composante du droit d'�tre entendu consacr� par l'art. 29 al. 2 Cst. Il peut aussi �tre d�duit des art. 32 al. 2 Cst. et 6 � 3 CEDH, qui n'ont � cet �gard pas de port�e distincte. Il implique que le pr�venu sache exactement les faits qui lui sont imput�s et quelles sont les peines et mesures auxquelles il est expos�, afin qu'il puisse s'expliquer et pr�parer efficacement sa d�fense (ATF 133 IV 235 consid. 6.2 et 6.3 p. 244 s.; 126 I 19 consid. 2 p. 21 ss). Le droit d'�tre entendu doit �galement �tre reconnu et respect� lorsqu'une autorit� envisage de fonder sa d�cision sur une norme ou un motif juridique non �voqu� dans la proc�dure ant�rieure et dont aucune des parties en pr�sence ne s'est pr�value et ne pouvait supputer la pertinence (ATF 130 III 35 consid. 5 p. 39; 128 V 272 consid. 5b/bb p. 278).
Le droit d'�tre entendu qui d�coule directement de l'art. 29 al. 2 Cst. doit �tre accord� avant le prononc� d'une r�int�gration, d�s lors que l'int�ress� doit avoir l'occasion d'exciper des moyens dont il peut disposer (ATF 98 Ib 172 consid. 2a p. 175 s.; cf. �galement ATF 106 IV 330 consid. 3 p. 333 s.; 102 Ib 249 consid. 3 p. 250 s., rendus sous l'�gide de l'ancien droit, alors que la r�int�gration �tait imp�rative en cas de condamnation � une peine privative de libert� de plus de trois mois � la suite d'une infraction commise pendant le d�lai d'�preuve).
1.2.�Selon la jurisprudence, une violation du droit d'�tre entendu en instance inf�rieure, pour autant qu'elle ne soit pas d'une gravit� particuli�re, peut �tre r�par�e lorsque l'int�ress� a eu la facult� de se faire entendre en instance sup�rieure par une autorit� disposant d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit. Une telle r�paration peut aussi se justifier en pr�sence d'un vice grave, lorsque le renvoi de la cause en instance inf�rieure constituerait une vaine formalit� et aboutirait � un allongement inutile de la proc�dure (ATF 137 I 195 consid. 2.3.2 p. 197; 133 I 201 consid. 2.2 p. 204 s.).
1.3.�Si le juge de premi�re instance n'a pas express�ment interpell� le recourant sur la possibilit� de r�voquer sa seconde lib�ration conditionnelle, il lui a toutefois donn� l'occasion de faire valoir ses arguments sur cette question lors de son audition le 21 janvier 2015, laquelle portait notamment sur la d�cision de lib�ration conditionnelle du 30 avril 2014 (arr�t entrepris, consid. 2.3 p. 9). En effet, � teneur du proc�s-verbal d'audience des d�bats, le recourant a �t� inform� du fait qu'il a �t� condamn� � 7 reprises depuis le 6 f�vrier 2012, qu'il a d�j� b�n�fici� de 2 lib�rations conditionnelles, la derni�re ayant �t� prononc�e par le TAPEM le 30 avril 2014, qu'il est bien sorti de prison le 13 mai 2014 et qu'� sa sortie de prison, il est rest� en Suisse (cf. PV d'audience du 21 janvier 2015, p. 2). Ainsi, le recourant, pr�alablement averti par le TAPEM du risque de r�int�gration en cas de r�cidive, savait exactement les faits qui lui �taient reproch�s et les cons�quences auxquelles il �tait expos�. Compte tenu de l'audience de d�bats de premi�re instance, � laquelle le recourant �tait d�ment assist� d'un avocat, et des diff�rentes mentions au dossier (casier judiciaire, copie de la d�cision du TAPEM), le recourant a eu la possibilit� de s'exprimer sur les �l�ments pertinents de la d�cision � rendre de sorte que l'on ne saurait reprocher � la cour cantonale d'avoir consid�r� que le juge de premi�re instance n'avait pas viol� son droit d'�tre entendu.
En tout �tat, dans la mesure o� le recourant a fait valoir ses moyens aupr�s de l'autorit� d'appel, laquelle disposait d'un plein pouvoir d'examen en fait et en droit (cf. art. 398 al. 2 CPP; arr�ts 6B_1085/2013 du 22 octobre 2014 consid. 4.1; 6B_1034/2013 du 31 mars 2014 consid. 2.3), une �ventuelle violation de son droit d'�tre entendu aurait �t� r�par�e (cf. ATF 106 IV 330 consid. 3 p. 334 sur la r�paration de la violation du droit d'�tre entendu en instance f�d�rale sous l'ancien droit de proc�dure f�d�rale; arr�t 6A.71/2001 du 13 novembre 2001 consid. 3a).
Enfin, les griefs du recourant portant sur l'absence de conclusions du Minist�re public en faveur d'une r�vocation de la lib�ration conditionnelle sont infond�s. En effet, en vertu de l'art. 89 CP, le juge qui conna�t de la nouvelle infraction�
doitexaminer la question de la r�vocation de la lib�ration conditionnelle, ce ind�pendamment des conclusions du Minist�re public (cf. arr�t 6B_1085/2013 du 22 octobre 2014 consid. 4.1 sur l'absence de conclusions du Minist�re public en appel). Au surplus, il est rappel� que l'interdiction de la�
reformatio in pejus�ne s'applique pas � la proc�dure de jugement ensuite de l'opposition � une ordonnance p�nale (FRANZ RIKLIN, in: Basler Kommentar, Schweizerische Strafprozessordnung, 2
�me��d. 2014, n� 2 ad art. 356 CPP; GILLI�RON/KILLIAS, in Commentaire romand, Code de proc�dure p�nale suisse, 2011, n� 1 ad art. 354 CPP; MOREILLON/PAREIN-REYMOND, Petit commentaire du Code de proc�dure p�nale, 2013, n� 2 ad art. 356 CPP), de sorte que le Tribunal de police n'�tait pas li� par l'absence de mention relative � la r�vocation de la lib�ration conditionnelle dans l'acte d'accusation.
Invoquant l'art. 89 CP, le recourant conteste la r�vocation de la lib�ration conditionnelle qui lui avait �t� accord�e le 30 avril 2014.
2.1.�Si, durant le d�lai d'�preuve, le d�tenu lib�r� conditionnellement commet un crime ou un d�lit, le juge qui conna�t de la nouvelle infraction ordonne sa r�int�gration dans l'�tablissement (art. 89 al. 1 CP). Si, malgr� le crime ou le d�lit commis pendant le d�lai d'�preuve, il n'y a pas lieu de craindre que le condamn� ne commette de nouvelles infractions, le juge renonce � la r�int�gration (art. 89 al. 2, 1�re phrase CP). Il peut adresser un avertissement au condamn� et prolonger le d�lai d'�preuve de la moiti� au plus de la dur�e fix�e � l'origine par l'autorit� comp�tente (art. 89 al. 2, 2e phrase CP). La raison principale de l'�chec de la mise � l'�preuve est la commission d'un crime ou d'un d�lit pendant le d�lai d'�preuve (cf. aussi art. 95 al. 3 � 5 CP).
La nouvelle infraction doit rev�tir une certaine gravit�, � savoir �tre passible d'une peine privative de libert� ou d'une peine p�cuniaire (cf. art. 10 CP). La commission d'un crime ou d'un d�lit n'entra�ne toutefois pas obligatoirement la r�vocation de la lib�ration conditionnelle. Selon l'art. 89 al. 2 CP, le juge renoncera � la r�int�gration s'il n'y a pas lieu de craindre que le condamn� ne commette de nouvelles infractions. Par sa nature m�me, le pronostic � �mettre ne saurait �tre tout � fait s�r; il doit suffire de pouvoir raisonnablement admettre que le d�tenu ne commettra pas de nouvelles infractions (arr�ts 6B_1085/2013 du 22 octobre 2014 consid. 4.2.1; 6B_1034/2013 du 31 mars 2014 consid. 2.1 et les r�f�rences cit�es; cf. ATF 98 Ib 106 consid. 1b p. 107).
2.2.�La cour cantonale a retenu que le recourant avait r�cidiv� quelques jours apr�s sa derni�re sortie de prison, alors qu'il avait donn� au TAPEM son accord pour un renvoi en Guin�e, disant vouloir y retourner aupr�s de sa famille et �tre d'accord avec des d�marches en vue d'obtenir un laissez-passer ou une pi�ce de l�gitimation. Le recourant n'avait entrepris aucune d�marche pour quitter la Suisse, notamment par le biais du CICR, malgr� ses engagements pris devant le TAPEM. La cour cantonale a �galement retenu que le recourant s'�tait organis� pour �tre inatteignable � l'adresse qu'il avait lui-m�me communiqu�e pour �tre convoqu� devant les autorit�s judiciaires dans la proc�dure pendante. Elle a exclu la qualification de cas " bagatelle " puisque la r�cidive d�montrait le m�pris que pr�sentait le recourant face � la l�gislation suisse, quand bien m�me le s�jour ill�gal reproch� n'avait dur� que 14 jours.
En d�finitive, elle a confirm� la r�vocation de la lib�ration conditionnelle sur la base de l'art. 89 al. 1 CP, excluant l'application de l'art. 95 al. 5 CP (par renvoi de l'art. 89 al. 3 CP) relatif � la r�int�gration ensuite d'une violation d'une r�gle de conduite.
2.3.�C'est en vain que le recourant tente de tirer grief du principe de proportionnalit� d�coulant de l'art. 95 al. 3 � 5 CP, applicable en cas de violation des r�gles de conduite, dans la mesure o� la r�vocation de la lib�ration conditionnelle se fonde en l'esp�ce sur l'art. 89 al. 1 CP.
2.4.�Le recourant estime que le s�jour ill�gal reproch� en l'esp�ce ne constitue pas une nouvelle infraction au sens de l'art. 89 CP, dans la mesure o� il s'agit d'un d�lit continu. Il fonde son argumentation sur les principes d�gag�s de l'arr�t publi� aux ATF 135 IV 6.
Le recourant est irrecevable � contester sa culpabilit� sous l'angle de l'art. 115 al. 1 let. b LEtr, faute de l'avoir fait en appel (cf. art. 80 al. 1 LTF). Ainsi, la condamnation de ce chef d'infraction est entr�e en force et ne peut �tre remise en cause devant le Tribunal f�d�ral. Il en va de m�me des d�veloppements du recourant portant sur les verdicts pr�c�dents de culpabilit� du chef de s�jour ill�gal, les d�cisions en question �tant d�finitives et ex�cutoires. Au demeurant, s'il est acquis que le s�jour ill�gal constitue un d�lit continu, la condamnation op�re une c�sure permettant une nouvelle condamnation � raison des faits non couverts par le premier jugement (ATF 135 IV 6 consid. 3.2 p. 9).
2.5.�Le recourant estime que la nouvelle infraction n'est pas d'une gravit� suffisante pour justifier sa r�int�gration. Or il est �tabli que le recourant a commis un d�lit (art. 10 al. 3 CP) passible d'une peine privative de libert� d'un an au plus ou d'une peine p�cuniaire (art. 115 al. 1 let. b LEtr). Ainsi, le recourant ne saurait invoquer le fait qu'il a �t� condamn� � une peine privative de libert� �gale � z�ro dans la pr�sente proc�dure, dans la mesure o� la quotit� de la peine qui frappe le crime ou le d�lit dans le cas concret est sans pertinence (arr�t 6B_663/2009 du 19 octobre 2009 consid. 1.2). En tout �tat, la quotit� de la peine ne permet pas de qualifier l'infraction commise en l'esp�ce de cas " bagatelle ".
2.6.�Selon le recourant, compte tenu des peines d�j� purg�es au titre de s�jour ill�gal, la r�vocation de la lib�ration conditionnelle conduirait, en l'esp�ce, � l'ex�cution d'une peine globale de plus d'une ann�e, contraire aux principes fix�s par l'arr�t publi� aux ATF 135 IV 6.
2.6.1.�Lorsque la situation irr�guli�re qui doit faire l'objet d'un deuxi�me jugement proc�de de la m�me intention que celle qui a pr�sid� aux faits d�j� jug�s, la somme des peines prononc�es � raison du d�lit continu doit �tre adapt�e � la faute consid�r�e dans son ensemble et ne pas exc�der la peine maximale pr�vue par la loi (ATF 135 IV 6 consid. 4.2 p. 11).
2.6.2.�Constatant que le recourant avait d�j� �t� condamn� � plus d'un an de peine privative de libert� du chef de s�jour ill�gal, le premier juge a prononc� une peine privative de libert� �gale � z�ro pour le s�jour ill�gal dont il a eu � conna�tre (cf. jugement de premi�re instance du 21 janvier 2015, consid. 3.2 p. 6). Il ressort de l'arr�t entrepris que le recourant a �t� condamn� � sept reprises notamment du chef de s�jour ill�gal, � des peines privatives de libert� (cf. supra consid. B.a).
Si le recourant est forclos � contester les sanctions prononc�es dans la mesure o� elles sont d�finitives et ex�cutoires, il peut toutefois s'opposer � l'ex�cution d'une peine illicite au stade de la r�vocation de la lib�ration conditionnelle.
Or, l'arr�t entrepris ne contient pas d'indication claire relative � la dur�e de d�tention subie par le recourant au titre de s�jour ill�gal, de sorte que le Tribunal f�d�ral n'est pas en mesure de se d�terminer sur la compatibilit� de la r�vocation de la lib�ration conditionnelle avec les principes li�s au maximum l�gal de la peine pr�vue � l'art. 115 al. 1 LEtr (cf. ATF 135 IV 6 consid. 4.2 p. 11). Aussi, la cause doit �tre renvoy�e � la cour cantonale afin qu'elle �tablisse la dur�e totale des peines ex�cut�es par le recourant du chef d'infraction � l'art. 115 al. 1 LEtr et qu'elle examine dans quelle mesure une r�vocation de lib�ration conditionnelle portant sur un solde de peine de 102 jours est compatible avec la jurisprudence pr�cit�e.
Le recours doit �tre admis, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Le recourant qui obtient gain de cause ne supportera pas de frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et peut pr�tendre � une indemnit� de d�pens � la charge du canton de Gen�ve (art. 68 al. 1 et 2 LTF). La demande d'assistance judiciaire est ainsi sans objet.
Le recours est admis, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision.
Le canton de Gen�ve versera au conseil du recourant la somme de 2'000 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.

References: art. 32
 ATF 
 art. 398
 ATF 
 art. 356
 art. 354
 art. 356
 art. 95
 art. 10
 ATF 
 ATF 
 art. 80
 ATF 
 ATF