Source: http://fifcs.ch/content/statuts
Timestamp: 2020-08-11 19:33:07+00:00

Document:
Statuts | Fédération Internationale des Fan's Club sportifs
Fédération Internationale des Fan's Club sportifs
Charte du Fair-Play 1
Charte du Fair-Play 2
Comité directeur, comité élargi et responsables nationaux
Devenir membre,Become a member, Mitglied werden,Diventa un membro
Etats Généraux sur la violence dans le Sport
Futur siège et secrétariat
Membres actifs 2
Musée du Sport Genevois
Objectifs et nouveautés 2020
Projet d'acceuil des fan's-clubs et clubs de supporters dans les stades de Suisse
Présentation et horaire du secrétariat
Réunion du Comité directeur et élargi
Art. 1 Au sens des articles 60 ss du CC une fédération à été créé sous le nom de Fédération Internationale des Fan'S-Clubs Sportifs, le siège de la fédération se trouve à Genève, elle remplace la Fédération Européenne des Fan'S-Clubs Sportifs
Art. 2 La fédération à pour but de faire respecter les principes de la Charte du Fair-Play sur et autour des aires de jeux et de sports, de lutter contre la violence et le racisme dans le sport
Art. 3Elle regroupe l'ensemble des fan's-clubs sportifs, ces derniers devront se regrouper sous les fédérations nationales. Ces dernières sont réparties en 5 régions (Afrique, Amérique, Asie, Europe et Océanie)
Art. 4 La fédération distinque les catégories suivantes:
4.1 Membres actifs (fans-clubs)
4.2 Membres sympathisants ( individuels)
4.3 Membre d'honneur
Art. 5 Les membres actifs peuvent devenir membre de la fédération puis seront intégrés dans les fédérations nationales de leurs pays respectifs.
Art. 6 Les membres sympathisants sont des personnes qui soutiennent la fédération par leur aide financière et par leurs cotisations.
Art. 7Les Membres d'honneur sont nommés sur proposition du comité lors de de l'assemblée des délégués
Art. 7.2 Peuvent être aussi nommé Membre d'honneur les sportifs ayant obtenu un titre de Champion du Monde, d'Europe ou Olympique
Admission: C'est le comité qui décide sur les demandes d'adhésion pour les fan's-clubs d'équipes, ils doivent nous fournir un document officiel du club stipulant qu'ils portent les couleurs et le nom ainsi que les statuts qui seront d'entente avec les statuts de la fédération. Quant aux fan's-clubs des sportifs, (mêmes conditions que ci-dessus)
Démission: Il est possible de démissionner à tout moment de la fédération et ce part écrit, En cas de démission en cours d'exercice la cotisation reste intégralement due pour l'exercice.
Exclusion: Tout membre actif ou sympathisant qui ne ferait pas face à ses obligations envers la fédération ou qui par son comportement porterait préjudice à la fédération ou au sport en général sera exclu de la fédération avec possibité de recours dans les 30 jours dès réception de la lettre recomandée, le club ou le sportif dont il porte les couleurs seront averti.
Droit des membres: Tout les membres sont tenus à préserver les intérêts de la fédération et de se conformer aux statuts, règlements des organes, ils doivent verser chaque année une cotisation, les membes d'honneur sont dispensés de cette obligation mais tout don sera le bienvenu.
Financement: Les ressources de la fédération sont les suivantes:
12.1 Cotisations des membres actifs et sympathisants
12.2 Sponsoring et partenariat
12.3 Dons, legs
13.4 Recettes publicitaires (site et page facebook)
Tarif des cotisations:
13.1 Juniors: Frs 15.--
13.2 Sympathisants: Frs 25.--
13.3 Actifs 1 : Frs 100.--
13.4 Actifs 2 : Frs 300.--
13.4 Clubs sportifs: Frs 200.--
13.5 Fédérations nationales Frs 300.--
13.6. Fédération internationles Frs 1000.--
L'exercice de la fédération se déroule selon l'année civile
a) L'assemblée générale ou des délégués
b) Le comté directeur
c) Le comité élargi
Vice-président central
Trésorier central
Compostion du comité élargi
Bulletin et circuaire officielle
Les assemblées générales se tiennent tout les deux ans pour l'assemblée de la fédération.
Les assemblées générales pour le comité se tiennent chaque années
Art.15b
C'est le président central qui désigne les membres du comité directeur, et les les membres du comité élargi et qui nomme les responsables nationaux.
L'assemblée générale extraordinaire se réunit à la demande du comité directeur ou lorsque le cinquème des membres en ont exprimer le désir par écrit. Cette requête doit faite sous 45 jours avant cette dernière.
L'assemblée générale ordinaire est convoquée au moins 60 jours avant cette dernière
Les assemblées des délégués sont convoquées selon les besoins dans les fédérations nationales
Les assemblées sont convoquées par le président central ou selon les cas par les reponsables nationaux.
Art. 17 Droit de vote et élection: Tout membres actifs et sympathisants ont le droit de vote lors des assemblées
Art. 18 Voir article 15b
Art. 19 Tâche des membres du comité
Le président central représente la fédération à l'extérieur, il dirige les assemblées du comité, générales, il signe le courrier important, messages de félicitations et divers
Le vice-président remplace le président en cas d'absence de ce dernier
Le secrétaire général s'occupe de secrétariat sous la direction du président central
Le trésorier central s'occupe des finances de la fédération
Art.19.1 Relations bancaires et postales: Toutes les relations dans ces deux domaines devront se faire par l'intérmédiaire de deux personnes autorisées au moins
Art. 19.2: Chaque membre du comité signe le le courrier de son département avec copie au secrétariat général mais est responsable de l'engagement par sa signature .
Art.19.3: Les membres adjoints auront des fonctions qui seront désignée par le président central.
Art.20. Dissolution de la fédération: Cette dernière peut être dissoute que par une décision à majorité des deux tiers par une assemblée générale extraordinaire convoquée expressément à cet effet. L'assemblée qui prend la décision de dissoudre la fédération détermine de quelle manière les biens de la fédération doivent être utilisés.
Art. 21: La langue officielle de la fédération est le Francçais, suivit de l'allemand, l'anglais, l'arabic, l'espagnol et de l'italien et du portuguais
Statuts modifiés le 31 janvier 2014, ces dernièrs remplace ceux du 24 janvier 2001 et entrent immédiatement en vigueurs
Les statuts devront être modernisés dans les meilleurs délais, ceux qui son actuellement mis sur le site date de 2004

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 7

Art.15

Art. 17

Art. 18

Art. 19

Art.19

Art. 19

Art.19

Art.20

Art. 21