Source: https://books.google.no/books?id=bO4RAAAAYAAJ&qtid=ac7e7947&hl=nl&source=gbs_quotes_r&cad=6
Timestamp: 2019-09-16 22:47:48+00:00

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Boeken Boek 1 - 6 van 6 over Art. 3. Les Touaregs s'engagent à faciliter et à protéger à travers leur pays,....
Art. 3. Les Touaregs s'engagent à faciliter et à protéger à travers leur pays, et jusqu'au Soudan , le passage, tant à l'aller qu'au retour des négociants français ou indigènes algériens et de leurs marchandises, sous la seule charge par ces...
Compte rendu des séances de la Société de géographie et de la Commission ... - Pagina 281
Mission de Ghadamès: (septembre, octobre, novembre & décembre, 1862 ...
Algeria - 1863 - 358 pagina’s
...le passage, tant à l'aller qu'au retour, des négociants français ou indigènes algériens et de leurs marchandises, sous la seule charge, par ces...publicité nécessaire pour prévenir les contestations. ART. 4. Le Gouvernement Général de l'Algérie s' en remet à laloyauté, à la bonne foi et a l'expérience...
1863 - 566 pagina’s
...le passage, tant à l'aller qu'au retour, des négociants français ou indigènes algériens et de leurs marchandises, sous la seule charge par ces négociants...coutumiers, ceux de location de chameaux et autres. ART. 4. Le Gouvernement général de l'Algérie s'en remet à la loyauté, à la bonne foi et à l'expérience...
Mission de Ghadamès, sept., oct., nov. et déc. Rapports officiels et ...
Algeria - 1863 - 1862 pagina’s
...le passage, tant à l'aller qu'au retour, des négociants français ou indigènes algériens et de leurs marchandises, sous la seule charge, par ces...négociants, d'acquitter, entre les mains des chefs poli tiques, les droits dits coutumiers, ceux de location de chameaux et autres, conformément au tarif...
..., le passage, tant à l'aller qu'au retour des négociants français ou indigènes algériens et de leurs marchandises, sous la seule charge par ces négociants...coutumiers, ceux de location de chameaux et autres. Art. 4. Le gouvernement général de l'Algérie s'en remet à la loyauté, à la bonne foi et à l'expérience...
Le Sénégal sous le second Empire: naissance d'un empire colonial (1850-1871)
Yves-Jean Saint-Martin - 1989 - 671 pagina’s
...travers leur pays et jusqu'au Soudan le passage, tant à l'aller qu'au retour, des Algériens et de leurs marchandises sous la seule charge par ces négociants...chefs politiques les droits dits coutumiers, ceux de la location de chameaux, et autres conformément au tarif annexé. » Dans l'article 4, le gouvernement...
Revue francaise de l'etranger et des colonies et Exploration, gazette, Volume 18
Édouard Marbeau, Georges Demanche - 1893
...été préparé à Alger, en arabe et français. L'article 3 est ainsi conçu : gènes algériens et de leurs marchandises, sous la seule charge, par ces...articles additionnels dont voici les deux plus importants : Art. 1er. Conformément aux anciennes traditions qui règlent les relations commerciales entre les...

References: Art. 3

Art. 3
 ART. 4
 ART. 4
 Art. 4
 l'article 4
 L'article 3
 Art. 1