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Timestamp: 2018-03-18 11:43:03+00:00

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Van Cleef & Arpels CANADA BOUTIQUE EN LIGNE ET CENTRE DE RELATIONS CLIENTS
Les termes et conditions suivants, y compris les politiques qui y sont intégrées Van Cleef & Arpels (collectivement, les « Conditions générales de vente ») sont applicables à toutes les ventes de produits que vous (le « Client » ou « vous ») pouvez commander à partir de Van Cleef & Arpels Canada, Division de Richemont Canada, Inc., une société organisée et existant en vertu des lois de Canada et ayant son siège social à 4610 Eastgate Parkway, Unit 1, Mississauga, Ontario L4W 3W6 (« Van Cleef & Arpels », ou désigné ici par « nous », « notre » ou « nos ») sur Internet via le site Web Van Cleef & Arpels, identifié par le nom de domaine « www.vancleefarpels.com » (le « Site Web ») ou par téléphone (1-855-203-0938) via le Centre de relations clients Van Cleef & Arpels (le « Centre de relations clients »).
Ces conditions générales de vente sont applicables seulement aux ventes effectuées par l'intermédiaire du Centre de relations clients ou du site Web par des personnes qui résident au Canada au moment de la passation de la commande. Les Conditions générales de vente applicables à toute commande placée par l'intermédiaire du Centre de relations clients ou le site Web sont celles en vigueur au moment où une commande a été placée en votre nom par un Ambassadeur Van Cleef & Arpels (dans le cas d'une commande passée par le Centre de relations clients) ou au moment où vous passez votre commande (dans le cas d'une commande passée par l'intermédiaire du site Web). Dans le cas d'une commande placée par l'intermédiaire du site Web, lorsque vous cochez la case « J'ai lu et j'accepte les Conditions générales de vente » à la section du site Web prévue pour le paiement avant de placer votre commande avec Van Cleef & Arpels, vous indiquez votre acceptation à ces Conditions générales de vente. Si vous refusez d'accepter ces Conditions générales de vente, vous ne serez pas en mesure de commander des produits Van Cleef & Arpels à partir du site Web ou du Centre de relations clients. Les ventes conclues par le biais de détaillants autorisés Van Cleef & Arpels ne sont pas soumises à ces Conditions générales de vente.
Veuillez lire les Conditions générales de vente et consulter notre site Web sur une base régulière pour être informé de tout changement. Van Cleef & Arpels peut modifier les Conditions générales de vente de temps à autre, à sa seule discrétion, et votre utilisation et/ou maintien de l'inscription suivant un tel changement signifiera votre accord d'être lié à l'avenir par les Conditions générales de vente modifiées. Si vous placez une commande sur le site Web, en cochant la case « J'ai lu et j'accepte les Conditions générales de vente » et en plaçant votre commande, vous confirmez votre consentement à être lié par les Conditions générales de vente ainsi alors modifiées. Les personnes qui souhaitent utiliser le Centre de relations clients ou le site Web seront également présumées, en vertu d'une telle utilisation, d'avoir accepté d'être lié par les Conditions d'utilisation de notre site Web et notre Politique de confidentialité, qui sont incorporés dans ces Conditions générales de vente par référence. Les clients qui utilisent le Centre de relations clients auront accès à notre Politique de confidentialité énoncée dans l'« Accusé de réception de la commande » ci-dessous. Si vous n'êtes pas d'accord avec quelque modification que ce soit des Conditions générales de vente, vous devez communiquer immédiatement avec le Centre de relations clients pour annuler votre inscription et renoncer à la commande de tout produit Van Cleef & Arpels par l'intermédiaire du Centre de relations clients ou le site Web.
2. ADMISSIBILITÉ D'ACHAT
3. DISPONIBILITÉ DU PRODUIT - QUANTITÉ
Toutes les commandes passées par le biais sur le site Web sont soumises à la disponibilité et l'acceptation par Van Cleef & Arpels.
Van Cleef & Arpels se réserve le droit de modifier l'assortiment des articles offerts sur le site Web ou par l'intermédiaire du Centre de relations clients, et peut limiter de temps à autre la quantité des produits Van Cleef & Arpels qui peuvent être commandés par un client en une seule session d'achat et refuser des commandes qui dépassent les limites de quantité de produits autorisés, sans préavis. Actuellement, les commandes ne peuvent excéder cinq (5) produits lors d'une session d'achat sur le site Web ou par l'intermédiaire du Centre de relations clients.
Le Centre de relations clients et les pages de produit sur le site Web peuvent vous fournir des informations sur les produits qui sont actuellement disponibles à la vente par ces voies. Veuillez noter que seules des marchandises affichant une icône de « Panier d'achats » sont disponibles pour la vente via le site Web. Vous pouvez aussi appeler le Centre de relations clients (1-855-203-0938) et un Ambassadeur Van Cleef & Arpels vous fournira de plus amples informations quant à la disponibilité des produits et vous aidera avec votre achat.
4. INSCRIPTION DE COMPTE - RENSEIGNEMENTS PERSONNELS
Pour passer une commande, vous ou l'Ambassadeur Van Cleef & Arpels (en votre nom) pouvez soit vous inscrire et créer un compte en ligne sur le site Web, soit passer une commande en tant que visiteur sans créer un compte en ligne en sélectionnant l'option « Commande visiteur ». Pour créer ce compte, vous serez tenu de fournir des renseignements personnels valides et à jour, tels que votre nom, numéro de téléphone et adresse courriel, et confirmer que vous avez atteint l'âge de la majorité.
À l'issue de votre inscription de compte sur le site Web ou par l'Ambassadeur Van Cleef & Arpels, vous recevrez par courriel un mot de passe temporaire, qui vous permettra de vous connecter à votre compte sur le site Web et de créer un identifiant et un mot de passe permanent. Vous recevrez également un second courriel récapitulant les informations personnelles que vous avez fournies lors de l'inscription de votre compte en ligne. Il vous incombe de vous assurer que votre mot de passe et votre identifiant sont gardés secrets, en lieu sûr et protégés en tout temps. Van Cleef & Arpels ne sera pas tenue responsable de toute utilisation abusive de votre compte dans le cadre, et/ou résultant de l'accès et de l'utilisation de votre mot de passe et identifiant par un tiers.
Nous pouvons modifier de temps à autre les informations nécessaires pour passer une commande ou les exigences d'inscription. Tous les changements seront affichés sur le site Web. Veuillez-vous référer à notre Politique de confidentialité et à l'article 7 des Conditions générales de vente pour plus de détails sur la façon dont nous pouvons utiliser vos renseignements personnels.
Lorsque vous passez une commande sur le site Web, vous serez tenu de fournir d'autres renseignements personnels applicables, tels que l'adresse d'expédition, l'adresse de facturation et les détails de paiement. Des renseignements supplémentaires peuvent alors être recueillis par Van Cleef & Arpels ou ses fournisseurs tiers à des fins de sécurité et de lutte contre la fraude.
Vous déclarez et garantissez que les renseignements personnels que vous fournissez au Centre de relations clients ou via le site Web sont vrais, valides, complets et à jour à tous égards, et confirmez que vous êtes la personne visée par l'expédition (à moins que l'article soit un cadeau) et les informations fournies sur la facturation.
Si l'information que vous fournissez au Centre de relations clients ou sur le site Web change de quelque manière que ce soit, veuillez-vous connecter à votre compte et mettez à jour ces informations directement sur le site Web, informez le Centre de relations clients ou avisez Van Cleef & Arpels à l'adresse courriel suivante : client.relations.ca@vancleefarpels.com ou tel qu'énoncé dans notre Politique de confidentialité. En outre, dans le cas où Van Cleef & Arpels a des motifs raisonnables de croire qu'un tiers a violé l'identification, le mot de passe et/ou le nom d'utilisateur d'un client, Van Cleef & Arpels doit immédiatement annuler et mettre fin à un tel compte, et vous en notifier par courrier électronique ou par téléphone.
Si vous commandez par l'intermédiaire du site Web, les commandes seront traitées comme suit : Une fois que vous avez choisi un produit, vous pouvez placer ce produit dans votre panier d'achats. Vous pouvez alors décider de poursuivre le magasinage d'autres produits et les ajouter à votre panier d'achat (sous réserve de la disponibilité et des limites de quantité) ou passer à la « Caisse ». Vous pouvez également supprimer un ou plusieurs produits que vous avez choisis dans le Panier d'achats. Une fois sur la page de paiement, révisez les détails de votre commande et vos informations personnelles (notamment, l'adresse courriel, l'adresse d'expédition, l'adresse de facturation et les informations de paiement), cochez la case « J'ai lu et j'accepte les Conditions générales de vente ». Ensuite, placez votre commande.
Nonobstant toute disposition contraire prévue aux présentes, Van Cleef & Arpels se réserve le droit de refuser, d'annuler et de résilier les commandes à tout moment. Par exemple, Van Cleef & Arpels peut refuser, mettre fin ou annuler votre commande s'il y a un litige en cours relatif au paiement d'une commande antérieure ou si Van Cleef & Arpels a des motifs raisonnables de croire, à sa seule discrétion, que vous avez été engagé dans des activités frauduleuses ou non déclarées ou avez autrement violé ces Conditions générales de vente.
Tous les prix indiqués sur les pages de produits du site Web ou cités par le Centre de relations clients sont en dollars canadiens.
Van Cleef & Arpels se réserve le droit de modifier les prix et les frais de livraison à tout moment sans préavis. Le prix d'un produit et les frais de livraison affichés sur le site Web ou cités par le Centre de relations clients au moment où Van Cleef & Arpels vous fournit une Confirmation de commande seront honorés par Van Cleef & Arpels.
Les frais réels d'expédition et les taxes applicables seront exposés sur votre page de paiement avant que vous soyez invité à confirmer et à placer votre commande (dans le cas d'une commande par l'intermédiaire du site Web) ­et seront également exposés dans la Confirmation de commande. Les frais de livraison, le cas échéant, sont décrits dans la Politique d'expédition énoncée ci-dessous. Les taxes de vente et d'utilisation varient en fonction de l'emplacement auquel les produits sont expédiés. Les frais de livraison et les taxes estimées ne sont pas indiqués sur les pages des produits, mais seront ajoutés au prix du produit, le cas échéant, après que vous avez choisi votre emplacement et vos options de livraison
Veuillez noter que des changements à la loi applicable entre la date de votre commande et la date où vous recevez une Confirmation de commande peuvent entraîner des changements à la taxe de vente associée à votre achat. Si le changement qui en résulte est une augmentation de la taxe de vente qui vous sera facturée, nous vous contacterons et vous demandons de confirmer votre achat.
Van Cleef & Arpels accepte les cartes de crédit suivantes : Visa, MasterCard, American Express, JCB, Diner’s Club et Discover. Les cartes de crédit émises par des banques domiciliées en dehors du Canada ne seront pas acceptées. Tous les détenteurs de cartes de crédit doivent aussi avoir une adresse de facturation au Canada.
Lors de la commande par l'intermédiaire du site Web, vous devrez entrer vos informations de paiement sur le formulaire approprié. ­Dans le cas d'une commande passée par téléphone, vous aurez besoin de communiquer au Centre de relations clients votre numéro de carte de crédit / débit et les trois à quatre chiffres du code de sécurité qui est imprimé à l'arrière ou à l'avant de votre carte (CVV2 / CVC2 / CID). Votre conversation téléphonique sera enregistrée à des fins de sécurité et de contrôle de la qualité. Toute conversation téléphonique enregistrée par notre Centre de relations clients qui contient des informations relatives à votre carte de crédit sera entièrement cryptée et ne servira qu'à traiter les transactions par carte.
Tous les détenteurs de cartes de crédit / débit sont soumis à des contrôles de validation et d'autorisation par l'émetteur de la carte. Si l'émetteur de votre carte de paiement refuse d'autoriser le paiement à Van Cleef & Arpels, vous devrez contacter l'émetteur de votre carte directement pour résoudre ce problème, et Van Cleef & Arpels ne sera pas responsable de tout retard ou de non-livraison.
Afin de traiter votre commande, nous pouvons effectuer des contrôles de sécurité sur votre carte de crédit. Le montant total de votre achat sera bloqué sur votre carte de crédit jusqu'à ce que votre commande soit approuvée par Van Cleef & Arpels, moment où votre carte de crédit sera débitée du prix d'achat applicable. En soumettant une offre d'achat des produits Van Cleef & Arpels sur le site Web ou par l'intermédiaire du Centre de relations clients, vous autorisez expressément Van Cleef & Arpels à effectuer des contrôles de sécurité, là où Van Cleef & Arpels le juge nécessaire, pour transmettre ou obtenir des informations (y compris toute information mise à jour) à propos de vous auprès de tiers, de temps à autre, y compris mais sans y être limité votre numéro de carte de crédit, pour authentifier votre identité, valider votre carte de crédit, obtenir une autorisation initiale de carte de crédit et autoriser les transactions d'achat individuelles.
Van Cleef & Arpels prend des précautions - y compris des mesures administratives, techniques et physiques - pour protéger vos renseignements personnels contre la perte, le vol et l'abus, ainsi que contre l'accès non autorisé, la divulgation, l'altération et la destruction. Van Cleef & Arpels utilise Secure Sockets Layer (SSL) sur toutes les pages Web où des renseignements personnels sont recueillis. Malheureusement, la transmission d'informations sur Internet n'est pas totalement sécurisée. Bien que nous mettions en œuvre des mesures pour protéger vos renseignements personnels, nous ne pouvons pas garantir la sécurité des données que vous transmettez ; toute transmission est à vos propres risques et nous ne pouvons pas être tenus responsables. Pour plus d'informations sur la façon dont nous utilisons et protégeons vos informations veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
Van Cleef & Arpels n'est pas autorisée à effectuer des ventes de ses produits à certaines personnes désignées (les « personnes désignées ») sous des lois canadiennes de financement anti-terroriste, criminelles et autres ou vers des pays sanctionnés par le Canada. En outre, Van Cleef & Arpels peut ne pas être autorisée en vertu de la loi américaine d'effectuer des ventes de ses produits aux personnes ou entités désignées sur la liste des Ressortissants spécifiquement désignés (« SDN ») par le Bureau de contrôles des avoirs étrangers (« OFAC »), ou aux pays destinataires sanctionnés par les États-Unis. Van Cleef & Arpels examinera les transactions touchant les listes de personnes désignées, SDN et pays sanctionnés par le Canada et les États-Unis. De telles transactions seront refusées.
Vous pouvez également payer en utilisant PayPal, tel qu'il est indiqué sur le site Web.
Vous devriez soigneusement vérifier et confirmer tous les détails sur la page de paiement avant de placer votre commande sur le site Web, y compris, sans s'y limiter, les particularités de chaque vente. Dans le cas où une commande est placée par l'intermédiaire du Centre de relations clients, l'Ambassadeur Van Cleef & Arpels vous demandera de confirmer verbalement les détails de votre commande.
Une fois que vous avez fait votre choix et que votre commande a été placée sur le site Web, vous recevrez un accusé de réception par télécopieur ou courriel accusant réception des détails de votre commande. Cet accusé de réception de la commande contiendra un Numéro de référence de commande attribué par Van Cleef & Arpels. Veuillez faire en sorte que vous enregistrez le présent Numéro de référence de commande pour toute future demande concernant votre commande. Cet Accusé de réception de commande ne constitue pas une acceptation de votre commande. Suite à la transmission de l'Accusé de réception de la commande, Van Cleef & Arpels mènera ses vérifications habituelles de crédit, de lutte contre la fraude, de sécurité et de contrôle légal et, si cela est acceptable, traitera ensuite votre commande.
Ces Conditions générales de vente vous seront fournies avec l'Accusé de réception de la commande, soit par lien courriel, .pdf ou par télécopieur par Van Cleef & Arpels. Veuillez lire attentivement ces Conditions générales de vente sur réception.
Une fois votre commande approuvée par Van Cleef & Arpels, après la fin de vérifications habituelles de crédit, de lutte contre la fraude, de sécurité et de contrôle légal, nous vous ferons parvenir une Confirmation de commande écrite par courriel ou par télécopieur. La Confirmation de commande écrite constitue l'acceptation de votre commande par Van Cleef & Arpels et indique l'existence d'un contrat de vente contraignant.
Lors de l'expédition du produit que vous avez commandé, Van Cleef & Arpels vous informera par courriel.
13. PREUVE DE L'ACCORD
L'Accusé de réception de la commande et la Confirmation de commande qui vous sont envoyés par télécopieur ou par courriel sont réputés être reçus lorsque vous êtes en mesure d'en prendre connaissance sur votre télécopieur, ordinateur, appareil mobile ou ordinateur portatif.
L'Accusé de réception de la commande, la Confirmation de commande et tout système d'enregistrement automatique utilisés par le Centre de relations clients : ou le site Web seront la preuve d'un accord contraignant entre vous et Van Cleef & Arpels.
Les services complémentaires suivants seront proposés, gratuitement, par le Centre de relations clients :
Tous les paquets sont livrés dans un emballage-cadeau spécial Van Cleef & Arpels.
Vous pouvez personnaliser votre commande en ajoutant un message personnalisé qui sera imprimé par Van Cleef & Arpels sur une carte-cadeau et inclus dans votre paquet. Si vous avez commandé plusieurs produits, vous me pouvez personnaliser individuellement ­qu’une carte-cadeau­.
14.3. Produits personnalisés
La gravure peut être disponible sur une sélection de produits. Si vous souhaitez avoir votre produit gravé, veuillez fournir les détails sur le site Web ou au Centre de relations clients. Van Cleef & Arpels se réserve le droit de suspendre ou de refuser toute commande de gravure qui contient un langage qui est choquant, illégal ou contraire aux politiques de Van Cleef & Arpels.
15. POLITIQUE D'EXPÉDITION
Les produits qui n'ont pas été achetés sur le site Web ou par l'intermédiaire du Centre de relations clients ­ne peuvent pas être retournés au centre de distribution de la boutique en ligne Van Cleef & Arpels.
16.4. Remboursements
Si un produit est retourné au centre de distribution de la boutique en ligne Van Cleef & Arpels par le Client ou le Bénéficiaire du cadeau, seul un Client sera en droit de recevoir un remboursement du prix d'achat. En aucun cas un Bénéficiaire du cadeau ne sera en droit de recevoir un remboursement.
Si le retour d'un client est conforme à la politique de retour, Van Cleef & Arpels fera les efforts raisonnables pour rembourser le prix d'achat au Client en utilisant le même mode de paiement utilisé par le Client pour la transaction initiale, au plus tard quatorze (14) jours après la réception de l'article retourné par le centre de distribution de la boutique en ligne Van Cleef & Arpels. Sauf dans le cas de la livraison d'un produit défectueux, les frais d'expédition initiaux ne seront pas remboursés au client.
Les Clients et les Bénéficiaires de cadeaux peuvent être autorisés à échanger un produit acheté sur le site Web ­pour un autre produit Van Cleef & Arpels si le produit à échanger satisfait aux conditions de la politique de retour dans les trente (30) jours qui suivent la livraison.
Van Cleef & Arpels enverra une facture en pièce jointe .pdf à l'adresse courriel du Client, qui spécifie la valeur du produit retourné, le prix de l'article pour lequel le produit original a été échangé et la différence à payer par le client ou le montant que le client est en droit de recevoir, comme indiqué ci-dessous.
Si un produit est retourné pour échange au centre de distribution de la boutique en ligne Van Cleef & Arpels par un Client ou un Bénéficiaire du cadeau, seul le Client sera en droit de recevoir un remboursement de la différence de prix si le produit retourné est plus cher que le produit échangé Van Cleef & Arpels. Si le produit retourné est moins cher que l'article échangé, le Bénéficiaire du cadeau sera facturé la différence de prix.
Van Cleef & Arpels est extrêmement prudente pour s'assurer que chaque produit est strictement conforme à nos critères de qualité et qu'il a réussi tous nos contrôles, tant techniques qu'esthétiques.
Si néanmoins vous recevez un produit qui semble être endommagé, vous pouvez le retourner à Van Cleef & Arpels conformément à la politique de retour. Dès réception, Van Cleef & Arpels peut classer le produit retourné comme un produit défectueux. Veuillez noter que les articles qui sont endommagés en raison de l'usure normale ne sont pas considérés comme défectueux.
Si votre produit est déclaré défectueux par Van Cleef & Arpels, les solutions suivantes seront proposées au Client ou au Bénéficiaire du cadeau, selon le cas :
i) Van Cleef & Arpels peut vous envoyer le même produit de même taille, sous réserve de la disponibilité,
ii) Van Cleef & Arpels peut proposer un échange pour un autre produit Van Cleef & Arpels de valeur équivalente ou supérieure, auquel cas le prix initial sera déduit et vous serez tenu de ne payer que la différence, ou
iii) Vous seul, à titre de Client, pouvez demander un remboursement de l'intégralité du prix de votre achat initial.
Pour toute demande de réparation, veuillez communiquer avec notre Centre de relations clients par courriel client.relations.ca@vancleefarpels.com ou en appelant au 1-855-203-0938.
Si vous achetez un produit Van Cleef & Arpels comme un cadeau pour un Bénéficiaire du cadeau, vous aurez la possibilité de choisir si vous souhaitez recevoir une facture. Si vous choisissez de recevoir une facture, Van Cleef & Arpels enverra cette facture à votre adresse courriel en pièce jointe .pdf (Van Cleef & Arpels n'enverra jamais les détails de la facture et du paiement au Bénéficiaire du cadeau).
19. GARANTIES / LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
CERTAINES PROVINCES, DONT LE QUÉBEC, NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES GARANTIES IMPLICITES OU DES DOMMAGES. PAR CONSÉQUENT, VOUS POUVEZ AVOIR DES DROITS SUPPLÉMENTAIRES EN VERTU DES LOIS DE PROTECTION DU CONSOMMATEUR. BIEN QUE VAN CLEEF & ARPELS FAIT DES EFFORTS RAISONNABLES POUR VÉRIFIER L'EXACTITUDE DE TOUTE INFORMATION QU'ELLE MET SUR LE SITE WEB, DANS LES PUBLICITÉS OU DANS LES CATALOGUES, OU COMMUNIQUE PAR L'INTERMÉDIAIRE DU CENTRE DE RELATIONS CLIENTS, ELLE NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION OU GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, EN CE QUI CONCERNE L'EXACTITUDE, LA FIABILITÉ ET L'EXHAUSTIVITÉ DE TELLES INFORMATIONS. VAN CLEEF & ARPELS NE CONFIRME PAS LE PRIX D'UN PRODUIT VAN CLEEF & ARPELS AVANT QU'UNE CONFIRMATION DE LA COMMANDE N'AIT ÉTÉ ÉMISE PAR VAN CLEEF & ARPELS, INDIQUANT L'EXISTENCE D'UN CONTRAT DE VENTE CONTRAIGNANT. SI LE PRIX CORRECT D'UN PRODUIT VAN CLEEF & ARPELS EST SUPÉRIEUR AU PRIX AFFICHÉ SUR LE SITE WEB, ALORS SOIT VAN CLEEF & ARPELS CONTACTERA LE CLIENT POUR OBTENIR DES INSTRUCTIONS AVANT L'EXPÉDITION DE LA COMMANDE SOIT ELLE ANNULERA LA COMMANDE ET VOUS INFORMERA DE CETTE ANNULATION. CETTE INFORMATION EST FOURNIE « EN L'ÉTAT » ET « SELON LA DISPONIBILITÉ » SANS AUCUNE DÉCLARATION OU APPROBATION FAITE ET VAN CLEEF & ARPELS NE DONNE AUCUNE GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE, EN RELATION AVEC CES INFORMATIONS, OU TOUTE TRANSACTION QUI PEUT ÊTRE EFFECTUÉE SUR LE SITE WEB OU PAR L'INTERMÉDIAIRE DU CENTRE DE RELATIONS CLIENTS, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER, LES GARANTIES OU CONDITIONS IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, DE QUALITÉ SATISFAISANTE, D'ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, DE DURABILITÉ, D'ENTRETIEN ET D'HABILETÉ RAISONNABLES OU DE NON VIOLATION. EN AUCUN CAS VAN CLEEF & ARPELS NE SERA RESPONSABLE DES DOMMAGES, INCLUANT SANS LIMITATION TOUT DOMMAGE DIRECT, INDIRECT, CONSÉCUTIF, AGGRAVÉ, PUNITIF, OU EXEMPLAIRE, AUTRES QUE LES DOMMAGES ÉQUIVALENTS AU COÛT D'UN PRODUIT DE REMPLACEMENT D'ÉGALE VALEUR TEL QUE DÉMONTRÉ DANS UNE COUR DE JUSTICE OU EN VERTU D'UN ARBITRAGE TENU CONFORMÉMENT À L'ARTICLE 24 DES PRÉSENTES.
BIEN QUE TOUT SOIT FAIT POUR ASSURER QUE LES DESCRIPTIONS, LES PHOTOGRAPHIES OU LES REPRÉSENTATIONS GRAPHIQUES DES PRODUITS VAN CLEEF & ARPELSAFFICHÉS SUR LE SITE WEB OU DANS UN CATALOGUE SONT AUSSI PRÉCIS QUE POSSIBLE, VAN CLEEF & ARPELS NE DÉCLARE NI NE GARANTIT QUE CES MATÉRIAUX OU TOUT AUTRE CONTENU SOIT EXEMPTS D'ERREURS, QUE CE SOIT EN RAISON D'IMPRÉCISION, D'OMISSION, D'OBSOLESCENCE OU AUTREMENT. EN CONSÉQUENCE, LE SEUL RECOURS DU CLIENT EN CAS D'UNE TELLE ERREUR EST DE RETOURNER LE PRODUIT POUR UN REMBOURSEMENT COMME INDIQUÉ DANS NOTRE POLITIQUE DE RETOUR.
Les Conditions générales de vente (telles que modifiées de temps à autre), y compris les politiques qui y sont intégrées (par ex., la Politique de confidentialité), l'Accusé de réception de la commande, et la Confirmation de commande constituent l'intégralité de l'accord entre vous et Van Cleef & Arpels concernant votre achat des produits Van Cleef & Arpels par l'intermédiaire du Centre de relations clients ou du site Web, et remplacent toutes les Conditions générales de vente préalables ou de tout autre accord ou entente, arrangement, intervenu ou proposé, écrit ou oral, entre vous et Van Cleef & Arpels par rapport à ces questions. Dans le cas où toute autre règle, code de conduite, ou autre sujet affiché sur le site Web entre en conflit avec les termes des Conditions générales de vente, les Conditions générales de vente prévaudront. Aucune déclaration orale ou accord donné par l'une des parties ne peut modifier l'interprétation des Conditions générales de vente. Vous confirmez, en acceptant les Conditions générales de vente, que vous n'êtes pas lié par aucune déclaration sauf dans la mesure où une déclaration a expressément été faite dans les Conditions générales de vente et vous acceptez que vous n'aurez aucun recours à l'égard de toute fausse déclaration qui n'est pas devenue un terme des Conditions générales de vente sauf si votre accord de la présente Clause ne s'applique pas à l'égard de toute déclaration inexacte et frauduleuse qu'elle soit devenue ou non un terme des Conditions générales de vente.
22. LOI APPLICABLE - ARBITRAGE DES RÉCLAMATIONS
Les conditions de vente seront régies et interprétées conformément aux lois de la province ou du territoire du Canada où vous résidez au moment de placer votre commande ou, si vous ne résidez pas habituellement au Canada, conformément aux lois de la province ou du territoire du Canada à laquelle ou auquel votre commande doit être expédiée, sans mentionner les conflits des dispositions de la loi. Sauf au Québec et dans toute province qui ne permet pas l'arbitrage des différends, tous les différends découlant, ou étant en relation avec cet accord, ou à l'égard de toute relation juridique associée ou découlant de cet accord, seront définitivement résolus par un arbitrage conformément aux règles d'arbitrage simplifié de l'ADR Institute of Canada, Inc. Le siège de l'arbitrage sera à Toronto, en Ontario. La langue de l'arbitrage sera l'anglais. Les règles de ADR Institute of Canada Inc. sont disponibles sur le site www.adrontario.ca. Le paiement de tous les frais de production, administration et arbitre sera régi par les règles d'arbitrage simplifié.
Van Cleef & Arpels, filiale de Richemont International SA, a son siège social au 8, Route des Biches, CH-1752 Villars-sur-Glâne, Suisse. Dans la présente Politique de confidentialité, nous utilisons le terme Van Cleef & Arpels (et « nous », « notre » et « nos ») pour désigner le siège social de Van Cleef & Arpels dont l’adresse est indiquée ci-dessus, ainsi que ses sociétés affiliées et ses boutiques.
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BOUTIQUE EN LIGNE EUROPÉENNE ET Service Relations Clients VAN CLEEF & ARPELS
Les conditions suivantes, ainsi que toutes autres règles annexes adoptées par Van Cleef & Arpels et accessibles conformément aux stipulations des présentes (collectivement les « Conditions Générales de Vente ») s'appliqueront à toutes les ventes de produits Van Cleef & Arpels que vous (le « Client » ou « vous ») serez susceptible de commander à Van Cleef & Arpels, RLG Europe BV, Amsterdam (NL), SWISS Branch, Villars-sur-Glâne, une société constituée et enregistrée conformément aux lois suisses et disposant d'un établissement sis Route des Biches 10, CH-1752 Villars-sur-Glâne, Suisse (« Van Cleef & Arpels » ou ciaprès « nous » ou « notre ») (a) par téléphone via le Service Relations Clients de Van Cleef & Arpels (le « Service Relations Clients ») dont le numéro de téléphone et l'adresse email sont indiqués sur le Site web ou (b) sur Internet via le Site web de Van Cleef & Arpels, identifié sous les noms de domaine www.vancleefarpels.com/eu (le « Site web »).
Les présentes Conditions Générales de Vente s'appliquent exclusivement à des ventes effectuées par l'intermédiaire du Service Relations Clients ou du Site web. Van Cleef & Arpels est susceptible de modifier ponctuellement les présentes Conditions Générales de Vente, à sa seule discrétion.
Les Conditions Générales de Vente applicables à toute commande passée par l'intermédiaire du Service Relations Clients ou du Site web sont celles en vigueur à la date à laquelle une commande a été passée en votre nom par un Ambassadeur Van Cleef & Arpels (dans le cas d'une commande passée par l'intermédiaire du Service Relations Clients) ou à la date à laquelle vous avez passé votre commande (dans le cas d'une commande passée par l'intermédiaire du Site web). Dans le cas d'une commande passée sur le Site web, lorsque vous cochez la case « J'accepte » ou toute case similaire dans la partie confirmation de la commande du Site web avant d'envoyer votre commande à Van Cleef & Arpels, vous indiquez votre compréhension et votre acceptation des présentes Conditions Générales de Vente dans leur intégralité. Si vous n'acceptez pas ces Conditions Générales de Vente, vous ne pourrez commander de produits Van Cleef & Arpels ni sur le Site web, ni par l'intermédiaire du Service Relations Clients.
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Seules les personnes (a) ayant atteint la majorité (dix-huit ans dans la plupart des pays), (b) jouissant de la capacité juridique de conclure des contrats et (c) vivant en France, au Royaume-Uni, en Belgique, aux Pays-Bas, au Luxembourg, en Allemagne, en Autriche, en Irlande, en Espagne, en Italie, au Portugal ou en Finlande peuvent commander des Produits par l'intermédiaire du Service Relations Clients ou sur le Site web (veuillez également consulter les sections Paiement et Expédition ci-dessous pour plus de détails). Si vous n'avez pas atteint l'âge de la majorité ou si vous ne jouissez pas de la capacité juridique de conclure des contrats pour toute autre raison, l'un de vos parents ou votre tuteur devra passer la commande en votre nom, et accepter les présentes Conditions Générales de Vente. Toute commande passée en violation du présent article sera considérée comme nulle et non avenue.
En passant une commande par l'intermédiaire du Service Relations Clients ou sur le Site web, vous déclarez et garantissez être un client final de bonne foi et ne prévoir ni de livrer, de vendre ou de distribuer en aucune autre manière des produits Van Cleef & Arpels, ni d'acheter des produits Van Cleef & Arpels à des fins commerciales ou dans un quelconque autre but commercial. Si en dépit de tous nos efforts le produit n'est plus disponible, ou que Van Cleef & Arpels a des raisons légitimes de croire qu'une commande violerait les présentes Conditions Générales de Vente, Van Cleef & Arpels pourra refuser ladite commande.
Toutes les commandes passées par l'intermédiaire du Service Relations Clients ou sur le Site web sont soumises à des réserves de disponibilité et de consentement de Van Cleef & Arpels.
Van Cleef & Arpels se réserve le droit de modifier l'assortiment des articles proposés sur le Site web ou par l'intermédiaire du Service Relations Clients et peut parfois limiter la quantité des produits Van Cleef & Arpels susceptibles d'être commandés par un Client lors d'une unique opération d'achat. Les commandes ne peuvent inclure plus de cinq (5) articles par opération d'achat sur le Site web ou par l'intermédiaire du Service Relations Clients.
Le Service Relations Clients et les pages produits du Site web vous fourniront des informations concernant les produits actuellement proposés à la vente par l'intermédiaire de ces canaux. Veuillez noter que seules les créations comportant un bouton « Détails et achat » sont disponibles à la vente sur le Site web. Vous pouvez également contacter par téléphone le Service Relations Clients (numéro de téléphone indiqué sur le Site web). Un Ambassadeur Van Cleef & Arpels vous fournira des informations détaillées concernant la disponibilité des produits et vous guidera dans votre achat.
Afin de passer une commande par l'intermédiaire du Service Relations Clients ou sur le Site web, vous ou l'Ambassadeur Van Cleef & Arpels (en votre nom) devrez vous enregistrer, et créer votre compte en ligne à moins que vous ne sélectionniez l'option « Commande Rapide » sur notre Site web. Pour vous enregistrer, vous devrez fournir des informations personnelles valides et à jour, telles que vos nom et prénom, votre numéro de téléphone et votre adresse email, et confirmer que vous avez atteint l'âge de la majorité.
Une fois l'enregistrement de votre compte finalisé sur le Site web ou par l'Ambassadeur Van Cleef & Arpels, vous recevrez un email, qui vous permettra de vous connecter à votre compte sur le Site web et de créer un identifiant et un mot de passe permanents pour votre compte. Il est possible que vous receviez un second email résumant les informations personnelles fournies lors de l'enregistrement de votre compte en ligne. Il vous incombe d'assurer en permanence le secret et la sécurité de votre mot de passe et de votre identifiant. Van Cleef & Arpels ne sera pas tenu pour responsable de toute utilisation frauduleuse de votre compte consécutive à l'accès d'un tiers à votre mot de passe et à votre identifiant, et à leur utilisation par ce tiers.
Nous sommes susceptibles de modifier les informations nécessaires à la passation d'une nouvelle commande ou à l'enregistrement des comptes. Ces modifications seront publiées sur le Site web. Veuillez consulter notre Politique de confidentialité et l'article 8 des présentes Conditions Générales de Vente pour en savoir plus sur l'usage que nous pouvons être amenés à faire de vos informations personnelles. En cas de modification des informations communiquées par vos soins au Service Relations Clients ou sur le Site web, veuillez vous connecter à votre compte et les mettre à jour directement sur le Site web, informer le Service Relations Clients (numéro de téléphone et adresse email indiqués sur le Site web) ou avertir Van Cleef & Arpels conformément aux indications de notre Politique de confidentialité. En outre, dans l'éventualité où Van Cleef & Arpels aurait des raisons de soupçonner qu'un tiers a abusé de l'enregistrement d'un Client, de son mot de passe et/ ou de l'identifiant de son compte, Van Cleef & Arpels annulerait et résilierait immédiatement ce compte et vous en informerait par email ou par téléphone.
Lorsque vous commandez par téléphone par l'intermédiaire du Service Relations Clients (numéro de téléphone indiqué sur le Site web), un Ambassadeur Van Cleef & Arpels suit l'offre et traite la commande en votre nom.
Lorsque vous passez une commande par l'intermédiaire du Service Relations Clients ou sur le Site web, vous devez donner, le cas échéant, d'autres informations personnelles, telles que l'adresse d'expédition, l'adresse de facturation et les modalités de paiement. Vous attestez que toutes les informations personnelles communiquées à Van Cleef & Arpels sont véridiques et exactes. Van Cleef & Arpels ou ses prestataires tiers sont susceptibles de recueillir d'autres informations personnelles à ce moment pour des raisons de sécurité et de lutte contre la fraude.
Veuillez consulter notre Politique de confidentialité pour en savoir plus sur l'usage que nous pouvons être amenés à faire de vos informations personnelles et la durée pendant laquelle nous les conservons.
Tous les prix indiqués sur les pages produits du Site web ou donnés par le Service Relations Clients sont TTC, mais hors frais de livraison et autres taxes, sauf indication contraire. La devise applicable sera mise à jour en fonction de la destination de la commande une fois que vous nous aurez indiqué l'adresse de livraison.
Van Cleef & Arpels se réserve le droit de modifier les prix et les frais de livraison à tout moment et sans préavis. Le prix d'un produit et les frais de livraison affichés sur le Site web ou indiqués par le Service Relations Clients, au moment où Van Cleef & Arpels vous fournit une Confirmation de commande, seront honorés par Van Cleef & Arpels.
Les frais de livraison ne sont pas indiqués sur les pages produits mais seront ajoutés au prix du produit une fois que vous aurez choisi vos options de livraison. Les frais de livraison et la TVA seront affichés sur la page de la commande, c'està- dire la dernière page avant qu'il ne vous soit demandé de confirmer et de passer votre commande (dans le cas d'une commande effectuée sur le Site web), ou vous seront indiqués par le Service Relations Clients (dans le cas d'une commande passée par téléphone), auquel cas ils apparaîtront aussi sur l'Accusé de réception de commande et sur la facture (si vous choisissez d'en recevoir une). Les frais de livraison sont décrits, le cas échéant, dans la politique d'expédition ci-après. Veuillez noter que la TVA variera en fonction de l'endroit vers lequel les produits seront expédiés.
Le taux de TVA applicable à votre achat sera calculé au moment de l'expédition de votre commande, étape à laquelle vous recevrez une Confirmation de commande (telle que définie dans l'article 10). Veuillez noter qu'en cas de changement des taux de TVA applicables entre la date de passation de votre commande et celle à laquelle Van Cleef & Arpels est prêt à l'expédier, nous vous contacterons pour vous demander de reconfirmer votre commande. Si vous ne communiquez pas d'instructions à Van Cleef & Arpels à ce sujet, Van Cleef & Arpels annulera la commande et vous informera de cette annulation.
Nous vous recommandons de vérifier soigneusement tous les détails d'une commande avant de l'envoyer par l'intermédiaire du Service Relations Clients ou sur le Site web, y compris, entre autres, les détails de chaque vente, qui seront fournis par l'Ambassadeur Van Cleef & Arpels (dans le cas d'une commande passée par l'intermédiaire du Service Relations Clients) ou sur le Site web (dans le cas d'une commande passée sur le Site web).
En passant une commande, vous soumettez une offre d'achat à Van Cleef & Arpels pour les produits placés dans votre « Panier ». Nonobstant toute indication contraire dans les présentes, Van Cleef & Arpels se réserve le droit de refuser, d'annuler et de résilier les commandes à tout moment si cela se justifie légitimement. Ainsi, Van Cleef & Arpels est susceptible de refuser, de résilier ou d'annuler votre commande s'il existe un litige en cours concernant le paiement d'une commande précédente ou si Van Cleef & Arpels soupçonne une violation des présentes Conditions Générales de Vente de votre part.
Vous pouvez payer à l'aide de l'une des cartes de crédit ou de débit indiquées sur le Site web ou par le Service Relations Clients.
Votre adresse de facturation doit se trouver dans l'un des pays énuméré à l'article 2 ci-dessus. Les cartes avec une adresse de facturation hors de l'un des pays énumérés à l'article 2 ci-dessus ne seront pas acceptées. En commandant sur le Site web, vous devrez indiquer vos coordonnées de paiement sur le formulaire approprié. Si vous commandez par téléphone, vous devrez communiquer au Service Relations Clients le numéro de votre carte de débit ou de crédit ainsi que le code de sécurité à trois ou quatre chiffres imprimé au verso ou au recto de votre carte (CVV2/CVC2/ CID). Votre conversation téléphonique peut être enregistrée pour des raisons de sécurité ou à des fins d'assurance qualité. Toute conversation téléphonique enregistrée par notre Service Relations Clients dans laquelle sont mentionnées les informations figurant sur votre carte de crédit sera intégralement cryptée et utilisée uniquement pour traiter les transactions par carte. Veuillez consulter notre Politique de confidentialité pour en savoir plus sur l'usage que nous pouvons être amenés à faire de vos informations personnelles et des enregistrements de conversations, ainsi que sur la durée pendant laquelle nous les conservons.
Afin de traiter votre commande, nous sommes susceptibles de procéder à une autorisation préalable sur votre carte. Le montant de votre achat sera bloqué sur votre carte jusqu'à l'expédition de votre commande à l'adresse de livraison fournie à Van Cleef & Arpels, moment auquel une Confirmation de commande vous sera envoyée et votre carte débitée du prix d'achat applicable. En soumettant une offre d'achat de produits Van Cleef & Arpels sur le Site web ou par l'intermédiaire du Service Relations Clients, vous autorisez expressément Van Cleef & Arpels à exécuter l'opération d'autorisation préalable et, si Van Cleef & Arpels l'estime nécessaire, à transmettre ou obtenir des informations (y compris des informations mises à jour) vous concernant ou provenant de tiers, y compris, entre autres, le numéro de votre carte, afin d'authentifier votre identité, de valider votre carte, d'obtenir une autorisation initiale de carte et d'autoriser des transactions individuelles d'achat. Veuillez consulter notre Politique de confidentialité pour en savoir plus sur l'usage que nous pouvons être amenés à faire de vos informations personnelles et la durée pendant laquelle nous les conservons.
Vous pouvez également payer par virement bancaire les commandes passées par l'intermédiaire du Service Relations Clients ou sur le Site web d'un montant supérieur à 2 000 euros. Merci de ne pas oublier de mentionner le numéro de référence de la commande dans votre formulaire de virement bancaire. Les virements bancaires ne sont pas acceptés pour les livraisons aux Pays-Bas. Après avoir passé votre commande et sélectionné le virement bancaire comme méthode de paiement, Van Cleef & Arpels attendra la réception de votre paiement avant de traiter votre commande. Si les fonds ne sont pas portés au crédit de notre compte bancaire dans les sept (7) jours ouvrables suivant votre commande, elle sera annulée.
Van Cleef & Arpels ne facture pas de frais pour le paiement par virement bancaire, mais nous vous demandons de bien vouloir vous assurer que nous recevions l'intégralité du montant mentionné dans l'Accusé de réception de la commande avant que nous procédions à son traitement. Veuillez noter que certaines institutions financières sont susceptibles de vous appliquer des frais pour l'utilisation d'un virement bancaire.
Van Cleef & Arpels prend des précautions – notamment des mesures administratives, techniques et physiques – pour préserver vos données personnelles de toute perte, tout vol, ou toute utilisation frauduleuse, ainsi que contre tout accès non autorisé, divulgation, altération et destruction. Van Cleef & Arpels utilise le cryptage Secure Sockets Layer (SSL) sur toutes les pages web sur lesquelles des informations personnelles sont collectées. Bien que nous fassions tout notre possible pour protéger vos informations personnelles pendant tout le processus de vente en ligne, nous ne pouvons vous garantir l'intégrité et la sécurité des données que vous communiquez sur le Site web et ne pouvons être tenus responsables de tout dommage ou perte consécutif à l'utilisation du réseau Internet, par exemple en cas de piratage. Pour en savoir plus sur nos modalités d'utilisation et de protection de vos informations personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité.
Afin de sécuriser votre transaction et d'empêcher des fraudes, Van Cleef & Arpels exécutera une opération de vérification de votre carte de crédit et un contrôle de lutte contre la fraude. En passant votre commande, vous serez réputé avoir autorisé Van Cleef & Arpels à procéder à ces contrôles et, si Van Cleef & Arpels l'estime nécessaire, à transmettre ou obtenir ponctuellement des informations que vous lui aurez fournies à votre sujet afin d'authentifier votre identité, de valider votre carte de crédit, d'obtenir une autorisation initiale de carte de crédit et d'autoriser une transaction d'achat en particulier.
Une fois que vous aurez passé votre commande par l'intermédiaire du Service Relations Clients ou sur le Site web, vous recevrez par fax ou email un Accusé de réception de commande mentionnant le détail de votre commande. Cet Accusé de réception de commande contiendra un Numéro de référence de commande attribué par Van Cleef & Arpels. Prenez soin de conserver ce Numéro de référence de commande pour toute demande d'information ultérieure la concernant. Cet Accusé de réception de commande ne constitue pas une acceptation de votre commande. Après la transmission de l'Accusé de réception de la commande, Van Cleef & Arpels procédera aux contrôles de sécurité habituels puis traitera votre commande.
En cas de commande par téléphone auprès du Service Relations Clients, vous recevrez ces Conditions Générales de Vente par fax ou par email avec l'Accusé de réception de la commande. Nous vous demandons de bien vouloir lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente lorsque vous les recevrez.
10. CONFIRMATION DE COMMANDE PAR VAN CLEEF & ARPELS
À l'expédition du produit que vous aurez commandé, une fois que Van Cleef & Arpels aura procédé aux vérifications de sécurité, Van Cleef & Arpels vous enverra par email ou par fax une Confirmation de commande écrite.
La Confirmation de commande constitue l'acceptation de votre commande par Van Cleef & Arpels et indique l'existence d'un contrat de vente ayant force obligatoire.
Les services suivants vous seront proposés gratuitement sur le Site web ou par le Service Relations Clients :
11.1. Emballage cadeau, coffret exclusif Van Cleef & Arpels
Tous nos paquets sont magnifiquement emballés dans leur coffret Van Cleef & Arpels exclusif. Le Coffret Van Cleef & Arpels et les emballages spéciaux peuvent être précieux. Si vous ou le Destinataire du cadeau décidez de retourner le produit, il doit être retourné dans son emballage d'origine.
Il est possible de faire graver un certain nombre de produits. Pour en savoir plus, veuillez consulter le Site web ou contacter le Service Re lations Clients.
Les produits Van Cleef & Arpels personnalisés ne peuvent être retournés à Van Cleef & Arpels pour échange ou remboursement. Cependant, cela n'affecte pas les droits que vous pouvez avoir en tant que consommateur concernant les produits personnalisés défectueux, tels que décrits ci-dessous.
11.3. Ajustement d'un bracelet de montre
L'ajustement du bracelet est prévu sur certaines montres. Si vous demandez l'ajustement d'un bracelet de montre, les maillons retirés seront inclus dans le paquet livré et devront être retournés avec le produit si vous décidez de le retourner.
Nous offrons l'opportunité de joindre un message personnalisé dans le paquet commandé.
Veuillez noter que Van Cleef & Arpels se réserve le droit de refuser toute commande de produits gravés ou accompagnés d'un message contenant des propos répréhensibles ou illégaux.
Nous n'acceptons que les commandes dont les adresses de livraison sont situées dans l'un des pays mentionnés à l'article 2 ci-dessus. Veuillez noter que Van Cleef & Arpels ne livre pas à certaines adresses, comme les boîtes postales ou les hôtels. Vous trouverez davantage d'informations sur le Site web ou en contactant le Service Relations Clients.
Les frais de livraison seront estimés par Van Cleef & Arpels et ajoutés au prix des produits Van Cleef & Arpels eux-mêmes. Ils seront généralement offerts par Van Cleef & Arpels, sauf pour les commandes inférieures à 500 euros. Veuillez consulter le Site Web pour en savoir plus. Les frais de livraison et le délai de livraison estimé seront mentionnés sur le Site web ou par le Service Relations Clients avant que vous ne passiez votre commande, et résumés dans l'Accusé de réception de commande.
Chaque colis livré contiendra, outre le produit Van Cleef & Arpels que vous aurez acheté : (i) tous les accessoires annexes, le cas échéant, (ii) une carte de remerciement, (iii) le porte-document contenant le Manuel du produit, le Certificat d'authenticité et la Garantie internationale, le cas échéant ; (iv) si nécessaire, les présentes Conditions Générales de Vente ; (v) une carte-cadeau imprimée avec votre message, si vous l'avez demandé en passant votre commande ; (vi) le formulaire de retour et l'étiquette de retour prépayée et (vii) le bordereau d'expédition sans le prix.
Van Cleef & Arpels assure chaque achat pendant la durée de son transit et jusqu'à sa livraison. Nous exigeons la signature d'une personne majeure pour confirmer la livraison de chaque produit Van Cleef & Arpels, moment auquel la responsabilité des produits achetés vous est transférée.
Si vous commandez des produits sur le Site web ou par l'intermédiaire du Service Relations Clients, vous, en tant que Client, aurez la possibilité de choisir si vous désirez recevoir une facture à votre adresse de facturation. Si vous décidez à ce moment que vous ne souhaitez pas recevoir de facture, vous pourrez à tout moment ultérieur demander une facture en appelant le Service Relations Clients (numéro de téléphone indiqué sur le Site web), sous réserve que vous apportiez la preuve de votre identité au Service Relations Clients.
Veuillez noter que Van Cleef & Arpels n'enverra pas la facture et les détails de paiement au Destinataire du cadeau.
En tant que Client résidant dans l'UE, vous avez le droit de vous retirer de ce contrat dans les 14 jours sans donner aucune raison. La période de rétractation expirera 14 jours après la date à laquelle vous ou une tierce partie, autre que le transporteur, désignée par vos soins avez pris physiquement possession des biens.
Pour exercer votre droit de rétractation, vous pouvez appeler notre Service Relations Clients (numéro de téléphone indiqué sur le Site web) afin d'obtenir un Numéro de retour (NR), que nous vous confirmerons par écrit. Autrement, vous devez nous informer (Van Cleef & Arpels, Client Relations Center, RLG Europe BV, PO Box 2967, NL-1000 CZ Amsterdam, Pays-Bas) de votre décision de rétractation de ce contrat par une déclaration explicite (par ex. une lettre envoyée par la poste, par fax ou par email).
Si vous exercez votre droit de rétractation de ce contrat, nous vous rembourserons tous les paiements reçus de votre part, y compris les frais de livraison (à l'exception des coûts supplémentaires engendrés par votre choix d'un type de livraison autre que la livraison standard la moins chère proposée par Van Cleef & Arpels), sans délai inutile et dans tous les cas au plus tard 14 jours après le jour auquel nous aurons été informés de votre décision de vous rétracter de ce contrat. Nous procéderons au remboursement au moyen du même mode de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf si vous en avez expressément convenu autrement ; dans tous les cas, aucun frais résultant de ce remboursement ne sera à votre charge. Veuillez nous fournir une copie de l'ordre de virement SWIFT de la transaction initiale en cas de paiement par virement bancaire afin que nous puissions vous rembourser sur le même compte bancaire.
Vous devrez nous renvoyer les produits ou nous les remettre sans délai inutile et dans tous les cas au plus tard 14 jours à compter du jour où vous nous informez de votre rétractation de ce contrat. Le délai est respecté si vous renvoyez les produits avant l'expiration de la période de 14 jours. Nous ne prendrons en charge le coût de retour des produits que si vous respectez la procédure de retour définie ci-dessous ; dans le cas contraire, ces coûts seront à votre charge.
Le Client sera tenu pour responsable de toute dégradation de la valeur du produit si la détérioration est causée par une utilisation au-delà de l'inspection classique de la qualité et de l'évaluation du caractère fonctionnel du produit. « L'inspection de la qualité et l'évaluation du caractère fonctionnel » désignent l'évaluation du produit telle qu'elle aurait généralement lieu dans une boutique. Par conséquent, si le produit est endommagé, Van Cleef & Arpels déduira du remboursement le coût de la rénovation ou du remplacement.
Afin d'assurer votre entière satisfaction, Van Cleef & Arpels propose également aux Destinataires de cadeaux le même délai de retour, à condition qu'ils se conforment strictement à ces Conditions Générales de Vente.
Si le produit retourné par un Destinataire de cadeau ne répond pas à nos normes de Contrôle qualité, ou si le Destinataire du cadeau viole de toute autre façon les présentes Conditions Générales de Vente, Van Cleef & Arpels refusera le retour et renverra le produit au Destinataire du cadeau.
Si un produit venait à être retourné à la boutique en ligne Van Cleef & Arpels, seul un Client pourrait prétendre au remboursement. Un Destinataire de cadeau ne pourra en aucun cas prétendre à un remboursement, mais il pourra bénéficier d'un échange comme indiqué ci-dessous.
Les produits ayant été achetés sur le Site web ou par l'intermédiaire du Service Relations Clients doivent être retournés à l'adresse suivante : Van Cleef & Arpels, Client Relations Center, RLG Europe BV, PO Box 2967, NL-1000 CZ Amsterdam, Pays-Bas.
Les produits n'ayant pas été achetés sur le Site web ou par l'intermédiaire du Service Relations Clients NE doivent PAS être retournés à la boutique en ligne Van Cleef & Arpels.
Pour vous simplifier la procédure de retour, veuillez suivre les étapes indiquées ci-dessous.
Tout d'abord, veuillez contacter le Service Relations Clients (numéro de téléphone indiqué sur le Site web) afin d'obtenir un Numéro de retour (NR) (nous ne surtaxerons pas l'appel).
I. Remplissez les informations demandées, ainsi que le Numéro de retour (NR) le cas échéant, sur le formulaire de retour fourni dans le coffret ou le conditionnement d'origine, et signez-le ;
II. Joignez le formulaire de retour rempli au produit, accompagné de tous ses accessoires, du Manuel du produit, du Certificat d'authenticité et de la Garantie internationale, le cas échéant, ainsi que de tous les autres documents, dans la boîte et l'emballage de livraison d'origine ;
III. Fermez le colis et collez l'étiquette de livraison prépayée dessus ;
IV. Appelez TNT pour convenir du retrait.
Le Client, ou le Destinataire du cadeau, le cas échéant, doit conserver une preuve de l'expédition du retour, Van Cleef & Arpels déclinant toute responsabilité dans le cas où une telle preuve ne pourrait être produite. Seules les marchandises reçues par la boutique en ligne Van Cleef & Arpels pourront donner lieu à un remboursement ou à un échange, en fonction du cas.
À réception d'un retour, Van Cleef & Arpels vérifiera que le produit retourné satisfait aux présentes Conditions Générales de Vente.
Les produits Van Cleef & Arpels doivent être retournés dans un état neuf et en parfaite condition.
Les produits Van Cleef & Arpels personnalisés ne peuvent être retournés à Van Cleef & Arpels pour échange ou remboursement.
Les bracelets de montre ayant été ajustés à la demande du Client doivent être retournés avec exactement le même nombre de maillons que dans le colis livré à l'origine.
Veuillez également retourner la boîte Van Cleef & Arpels et l'emballage de livraison d'origine avec tous ses accessoires, le Manuel du produit, le Certificat d'authenticité et la Garantie internationale, le cas échéant, ainsi que tous les autres documents, avec tous les éléments de protection en place et les étiquettes et autocollants attachés aux produits. Le non-respect de ces consignes autorisera Van Cleef & Arpels à retenir le montant correspondant du remboursement effectué au Client, ou à refuser les produits retournés par le Destinataire du cadeau.
Tous les retours seront soumis par Van Cleef & Arpels à un Contrôle de qualité (CQ) rigoureux afin de s'assurer de la conformité du produit retourné aux exigences de qualité.
Si le produit retourné satisfait au Contrôle de qualité, Van Cleef & Arpels procédera au remboursement ou à l'échange applicable.
Les Clients ou Destinataires de cadeaux peuvent être autorisés à échanger un produit acheté sur le Site web ou par l'intermédiaire du Service Relations Clients contre un autre produit Van Cleef & Arpels si le produit à échanger respecte les présentes Conditions Générales de Vente.
Si un produit est retourné par un Client ou un Destinataire de cadeau à la boutique en ligne Van Cleef & Arpels en vue d'un échange, seul le Client pourra prétendre au remboursement de la différence de prix si le produit retourné est plus cher que le produit Van Cleef & Arpels désiré. Si le produit retourné est moins cher que le produit désiré, le Client ou le Destinataire du cadeau, le cas échéant, se verra facturer la différence de prix.
Dans les deux cas, Van Cleef & Arpels enverra un email au Client précisant la valeur du produit retourné, le prix de l'article pour lequel le produit d'origine a été échangé et la différence à payer par le Client, ou le montant que le Client est en droit de recevoir.
Van Cleef & Arpels fait preuve d'une extrême prudence pour assurer que chaque produit respecte strictement ses critères de qualité et satisfait à tous les contrôles, qu'ils soient techniques ou esthétiques.
Certains produits sont couverts par la Garantie internationale Van Cleef & Arpels. Si vous souhaitez faire réparer un produit couvert par la Garantie internationale Van Cleef & Arpels, veuillez consulter la Garantie internationale Van Cleef & Arpels pour en savoir plus.
Si vous souhaitez envoyer le produit en réparation à la boutique en ligne Van Cleef & Arpels, veuillez suivre la procédure indiquée dans l'article 16.1 ci-dessus.
Bien que Van Cleef & Arpels s'efforce de vérifier l'exactitude de toute information publiée sur le Site web, sous forme de publicité ou dans un catalogue, ou encore communiquée par le Service Relations Clients, aucune garantie, explicite ou implicite, ne peut être donnée concernant l'exactitude, la fiabilité et l'exhaustivité de ces informations. Van Cleef & Arpels ne confirme pas le prix d'un produit Van Cleef & Arpels avant l'émission d'une Confirmation de commande par ses soins, indiquant l'existence d'un contrat de vente ayant force obligatoire. Si le prix correct d'un produit Van Cleef & Arpels est supérieur au prix publié sur notre Site web, Van Cleef & Arpels contactera le Client afin d'obtenir ses instructions avant d'expédier la commande. Si Van Cleef & Arpels ne peut pas obtenir vos instructions, la commande sera refusée et vous serez averti de ce refus.
En dépit de tous les efforts pour s'assurer que les descriptions, photographies ou représentations graphiques des produits Van Cleef & Arpels affichées sur le Site web ou dans un catalogue soient aussi exactes que possible, Van Cleef & Arpels ne garantit pas que ces éléments ou d'autres contenus soient dépourvus de toute erreur, que ce soit consécutivement à une inexactitude, une omission, un élément obsolète ou pour toute autre raison. En conséquence, le seul recours du Client dans l'éventualité d'une erreur de ce type consiste à retourner le produit conformément aux indications de notre politique de retour.
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Dernière révision : 29 avril 2013

References: l'article 7
 L'ARTICLE 24
 l'article 8
 l'article 10
 l'article 2
 l'article 2
 l'article 2
 l'article 16