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Timestamp: 2016-10-23 18:12:10+00:00

Document:
6P.123/2004 (26.10.2004)
Infraction � la LCR,
Recours de droit public (6P.123/2004) et pourvoi en nullit� (6S.347/2004) contre l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel du 24 ao�t 2004.
Par ordonnance p�nale du 11 ao�t 2003, le Minist�re public du canton de Neuch�tel a condamn� X.________, en application des art. 27 al. 1 et 90 ch. 2 LCR, � une amende de 700 francs.
Il �tait, en substance, reproch� � l'int�ress� d'avoir, le vendredi 11 juillet 2003 � 18 heures 57, circul� � une vitesse de 117 km/h, marge de s�curit� d�duite, sur un tron�on de l'autoroute H20, entre Malvilliers et Boudevilliers, o� la vitesse �tait provisoirement limit�e � 80 km/h par un panneau de signalisation �lectrom�canique.
Sur opposition de l'interess�, la cause a �t� port�e devant le Tribunal de police du district du Val-de-Ruz, qui, par jugement du 27 janvier 2004, a condamn� X.________, en application des art. 27 al. 1 et 90 ch. 1 LCR, � une amende de 300 francs.
Le Tribunal a exclu l'application du chiffre 2 de l'art. 90 LCR et, partant, r�duit le montant de l'amende, au motif que l'on ne pouvait retenir un d�lit dans un cas o�, un peu plus t�t, c'est une simple contravention qui e�t d� �tre retenue, alors que la configuration des lieux n'avait pas chang�.
Sur recours du Minist�re public, qui soutenait que chaque usager de la route doit observer la signalisation routi�re telle qu'elle se pr�sente, la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal neuch�telois, par arr�t du 24 ao�t 2004, a annul� ce jugement et condamn� X.________, en application des art. 27 al. 1 et 90 ch. 2 LCR, � 700 francs d'amende.
X.________ forme un recours de droit public et un pourvoi en nullit� au Tribunal f�d�ral. Se plaignant, dans le premier, d'arbitraire dans l'�tablissement des faits, et, dans le second, d'une violation de l'art. 90 LCR, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
Saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral ne peut examiner que les griefs d'ordre constitutionnel qui sont invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours (cf. art. 90 al. 1 let. b OJ; ATF 127 I 38 consid. 3c p. 43; 126 III 534 consid. 1b p. 536; 125 I 71 consid. 1c p. 76, 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s). Sous peine d'irrecevabilit� le recourant doit donc non seulement indiquer quels sont les droits constitutionnels qui, selon lui, auraient �t� viol�s, mais d�montrer en quoi consiste cette violation.
Le recourant soutient que l'arr�t attaqu� viole l'interdiction de l'arbitraire, garantie par l'art. 9 Cst., � raison d'un �tat de fait "gravement incomplet".
2.1 La notion d'arbitraire a �t� rappel�e r�cemment dans l'ATF 128 I 177 consid. 2.1 p. 182, auquel on peut se r�f�rer. En bref, il ne suffit pas, pour qu'il y ait arbitraire, que la d�cision attaqu�e apparaisse critiquable; il faut qu'elle soit manifestement insoutenable et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat.
2.2 Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir omis de mentionner que, sur le tron�on litigieux, la limitation de vitesse r�sultant de la signalisation �lectrom�canique a vari�, entre 80 et 100 km/h, � plusieurs reprises dans la journ�e. Il lui fait en outre grief d'avoir tu le fait que la gendarmerie n'aurait pu expliquer pourquoi la limitation de vitesse avait �t� modifi�e, ce d�faut d'explication rendant, selon lui, cette modification ill�gale. Il lui reproche encore de n'avoir pas tenu compte d'un "fait notoire", � savoir que la signalisation en question �tait affect�e d'un dysfonctionnement en ce qui concerne la circulation en sens inverse. L'autorit� cantonale aurait ainsi m�connu des circonstances particuli�res, dont l'existence peut, selon la jurisprudence, justifier de consid�rer que le cas n'est pas grave, ce qui l'aurait conduite � faire une application incorrecte du droit f�d�ral, de sorte que l'arr�t attaqu� serait arbitraire dans son r�sultat. Reprenant plus avant les omissions d�nonc�es, le recourant ajoute qu'elles font appara�tre le contr�le de vitesse litigieux comme pour le moins douteux et en conclut qu'il est contraire � la bonne foi, choquant et arbitraire qu'il soit condamn� sur la base d'un tel contr�le.
2.3 A elle seule, l'omission de tenir compte de certains �l�ments de fait ne suffit pas � justifier le grief d'arbitraire. Encore faut-il que ces �l�ments soient pertinents au regard de la question juridique � trancher et que l'omission d'en tenir compte soit propre � influencer le r�sultat de la d�cision attaqu�e au point de le faire appara�tre comme arbitraire. Tel n'est manifestement pas le cas en l'esp�ce.
A l'�vidence, le fait que, le jour en question, la limitation de vitesse ait vari� � plusieurs reprises sur le tron�on litigieux, passant de 100 � 80 km/h puis � nouveau � 100 km/h, ne dispensait pas le recourant de respecter celle, de 80 km/h, affich�e par la signalisation au moment o� il circulait sur le tron�on litigieux. Au demeurant, selon le "plan des feux" annex� au rapport compl�mentaire de police du 29 septembre 2003 auquel il se r�f�re, au moment o�, � 18 h 57, le recourant a �t� contr�l� par le radar, la vitesse �tait limit�e � cet endroit - qui correspond sur le plan � la r�f�rence Ref J 124 N - � 80 km/h depuis 17 heures 12 minutes et 20 secondes et cette limitation est demeur�e inchang�e jusqu'� 20 heures 21 minutes et 46 secondes. Il n'y avait donc aucune m�prise possible, de sorte que le recourant invoque en vain une situation confuse.
Il n'est pas moins �vident que, quel qu'en ait �t� le motif et quand bien m�me ce motif ne pourrait �tre d�termin�, voire ne la justifiait pas, la limitation de vitesse affich�e par la signalisation sur le tron�on o� il circulait devait �tre respect�e par le recourant, tant il est manifeste que, sans cela, la s�curit� du trafic ne serait plus assur�e. Sous r�serve de cas tout � fait exceptionnels, non r�alis�s en l'esp�ce, les signaux ou les marques, m�me s'ils n'ont pas �t� appos�s de mani�re r�guli�re - ce qui n'est au demeurant pas d�montr� en l'occurrence conform�ment aux exigences de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (cf. supra, consid. 1) -, doivent �tre observ�s dans la mesure o� ils cr�ent pour les autres usagers de la route une apparence juridique digne d'�tre prot�g�e (ATF 128 IV 184 consid. 4 p. 185 ss).
Enfin, il est tout aussi manifeste que, suppos� �tabli - ce qu'il n'est d'ailleurs nullement, le recourant se bornant � all�guer qu'il s'agirait d'un fait notoire -, un dysfonctionnement de la signalisation pour le trafic circulant en sens inverse ne justifiait en aucune fa�on de ne pas respecter la signalisation limitant la vitesse sur la voie emprunt�e par le recourant.
Plus g�n�ralement, il n'est aucunement �tabli conform�ment aux exigences minimales de motivation de l'art. 90 al. 1 let. b OJ que, sur le tron�on en question, la situation �tait confuse, comme le pr�tend le recourant. En e�t-il d'ailleurs �t� ainsi, qu'il lui e�t incomb� de faire preuve d'une prudence accrue, de mani�re � pouvoir se conformer autant que possible � la signalisation. Une situation incertaine, le cas �ch�ant, ne justifie certes pas de ne pas respecter une limitation de vitesse, dont le recourant n'�tablit au demeurant pas qu'il ne l'aurait pas vue et que l'autorit� cantonale l'aurait m�connu arbitrairement.
2.4 Les omissions dont le recourant fait grief � l'autorit� cantonale sont ainsi d�pourvues de toute pertinence et manifestement impropres � faire admettre l'arbitraire all�gu�, dont le recourant ne fournit en tout cas pas de d�monstration un tant soit peu suffisante au regard de l'art. 90 al. 1 let. b OJ.
L'unique grief soulev� dans le recours de droit public et, partant, ce dernier ne peut d�s lors qu'�tre rejet� autant qu'il soit recevable.
Saisie d'un pourvoi en nullit�, la Cour de cassation contr�le l'application du droit f�d�ral (art. 269 PPF) sur la base d'un �tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 277bis et 273 al. 1 let. b PPF). Le raisonnement juridique doit donc �tre men� sur la base des faits retenus dans la d�cision attaqu�e, dont le recourant n'est pas recevable � s'�carter (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66/67; 124 IV 53 consid. 1 p. 55, 81 consid. 2a p. 83 et les arr�ts cit�s).
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 90 LCR. All�guant qu'il avait des motifs s�rieux de penser que la vitesse �tait limit�e � 100 km/h sur le tron�on litigieux, il reproche � l'autorit� cantonale de n'avoir pas admis que, dans ces conditions, la faute commise ne pouvait en l'occurrence �tre qualifi�e de grave au sens de l'art. 90 ch. 2 LCR.
5.1 Il est �tabli en fait que le recourant a d�pass� de 37 km/h, marge de s�curit� d�duite, la vitesse maximale autoris�e sur le tron�on d'autoroute o� il circulait, sur lequel la vitesse �tait provisoirement limit�e � 80 km/h par un panneau de signalisation �lectrom�canique. Il s'agit donc, objectivement, d'un cas de violation grave des r�gles de la circulation au sens de l'art. 90 ch. 2 LCR (ATF 124 II 259 consid. 2b/bb p. 262; 118 IV 188 consid. 2 p. 189 ss). Le recourant, d'ailleurs, l'admet express�ment.
5.2 Subjectivement, l'art. 90 ch. 2 LCR exige un comportement sans scrupules ou gravement contraire aux r�gles de la circulation, autrement dit la commission d'une faute grave. Cette condition est toujours r�alis�e lorsque l'auteur est conscient du danger que repr�sente sa mani�re de conduire. Lorsqu'il agit par n�gligence, celle-ci doit �tre grossi�re (ATF 123 IV 88 consid. 4a et c p. 93/94; 123 II 106 consid. 2a p. 109, 37 consid. 1b p. 39). Celui qui d�passe dans une notable mesure la vitesse autoris�e agit en principe intentionnellement, ou, du moins, commet une n�gligence grossi�re (ATF 126 II 202 consid. 1b p. 205; 122 IV 173 consid. 2e p. 178; 121 IV 230 consid. 2c p. 234).
En l'esp�ce, au vu de l'importance du d�passement de vitesse constat�, il n'est pas d�niable que l'infraction est �galement r�alis�e sur le plan subjectif.
5.3 Le recourant objecte vainement qu'il avait des motifs s�rieux de penser que la vitesse �tait limit�e � 100 km/h sur le tron�on litigieux, d�s lors qu'aucun obstacle ne se trouvait sur la chauss�e et que, le matin m�me, la vitesse �tait limit�e � 100 km/h sur ce tron�on. Il est �tabli en fait et, au demeurant, incontest� que la vitesse, au moment et � l'endroit o� le recourant a �t� intercept� par le radar, �tait limit�e � 80 km/h par un panneau �lectromagn�tique. Le recourant devait donc voir cette signalisation et la respecter, ind�pendamment de la pr�sence ou non d'un obstacle sur la chauss�e, d'un chantier ou du fait que la limitation de vitesse �tait plus �lev�e le matin m�me sur le tron�on en question. Au demeurant, rien dans l'arr�t attaqu� n'indique que le recourant n'aurait pas vu la limitation de vitesse � 80 km/h et, dans son recours de droit public, il n'a pas pr�tendu et en tout cas pas d�montr� le contraire et que l'autorit� cantonale l'aurait m�connu arbitrairement (cf. supra, consid. 2.3 in fine).
5.4 Le grief et, partant, le pourvoi est ainsi manifestement infond� et ne peut �tre que rejet�.
Un �molument judiciaire global de 4'000 francs est mis � la charge du recourant.

References: art. 27
 art. 27
 art. 27
 art. 90
 ATF 
 art. 277
in fine