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Timestamp: 2016-10-24 22:01:18+00:00

Document:
2. Y.________, repr�sent� par Me Baptiste Rusconi, avocat,
Ordonnance de non-lieu (l�sions corporelles simples); arbitraire,
recours contre l'arr�t du Tribunal d'accusation du canton de Vaud du 18 ao�t 2010.
Le 31 juillet 2008, X.________ a d�pos� plainte p�nale contre le docteur Y.________. Elle lui reprochait, pour l'essentiel, d'avoir pratiqu� sur elle, le 3 mai 2008 � la Clinique Cecil, une op�ration de chirurgie esth�tique, soit une � r�section cicatricielle, adh�siloyse � [recte: adh�siolyse], sous anesth�sie g�n�rale, et de lui avoir caus� des l�sions occasionnant des douleurs persistantes. Le but de l'intervention �tait de corriger des cicatrices au ventre et � l'aine. La plaignante faisait valoir que si elle avait �t� inform�e des risques que comportait l'op�ration, elle y aurait renonc�. Dans la suite de la proc�dure, elle a all�gu� une absence de capacit� � consentir valablement � l'acte en cause.
Par ordonnance du 16 juillet 2010, le juge d'instruction a prononc� un non-lieu.
Par arr�t du 18 ao�t 2010, le Tribunal d'accusation du canton de Vaud a rejet� le recours form� contre cette d�cision par X.________.
Cette derni�re interjette un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t, concluant, avec d�pens, � son annulation et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Aux termes de l'art. 81 let. b ch. 5 LTF, dans sa teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2010, la victime a qualit� pour former un recours en mati�re p�nale si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Selon l'art. 1 al. 1 LAVI, est une victime toute personne qui a subi, du fait d'une infraction, une atteinte directe � son int�grit� corporelle, sexuelle ou psychique.
La recourante, qui a particip� � la proc�dure devant l'autorit� cantonale (art. 81 al. 1 let. a LTF), soutient avoir subi des l�sions corporelles dans le cadre d'une intervention chirurgicale � laquelle elle n'aurait pas valablement consenti. Elle souligne qu'il s'agissait de la r�section d'une � cicatrice vicieuse et douloureuse avec adh�sion en profondeur � au niveau de l'abdomen, que l'intervention a impliqu� une narcose compl�te de deux heures et lui a, de surcro�t, caus� d'importantes douleurs postop�ratoires durant de nombreux mois. Les l�sions ainsi all�gu�es n'apparaissent pas, a priori, de peu de gravit�. Par ailleurs, l'intervention a �t� pratiqu�e en clinique priv�e, de sorte que rien n'indique que la relation th�rapeutique, respectivement la responsabilit� du m�decin, pourraient �tre soumises au droit public (cf. ATF 128 IV 188 consid. 2.2 p. 191). On peut reconna�tre � la recourante la qualit� de victime dans le cadre du pr�sent recours et admettre qu'� ce stade de l'action p�nale elle pouvait s'abstenir de pr�ciser ses conclusions civiles et d'indiquer quels effets la d�cision attaqu�e aurait sur le jugement de celles-ci (ATF 129 IV 216 consid. 1.2.1; 127 IV 185 consid. 1a p. 187 et la jurisprudence cit�e).
La cour cantonale a jug� que les questions relatives au caract�re suffisant de l'information donn�e � la recourante par le m�decin intim� et d'une �ventuelle violation des r�gles de l'art par ce dernier n'�taient pas l'objet du recours, qui portait principalement, sinon exclusivement, sur l'existence du consentement �clair� de la recourante � l'op�ration, soit sur sa capacit� de discernement. Il ressort par ailleurs de l'arr�t entrepris que l'intervention n'a pas �t� d�cid�e et pratiqu�e � la h�te et que selon l'intim� elle ne n�cessitait pas des explications techniques d�licates et n'�tait pas de nature � susciter des craintes particuli�res (arr�t entrepris, p. 2). Rien n'indiquait que l'�tat de la recourante l'aurait emp�ch�e de se rendre compte de la port�e des actes de la vie quotidienne en 2008 au point de ne pas comprendre les raisons qui l'avaient amen�e � consulter un chirurgien en compagnie de son mari et de ne pas appr�cier correctement l'importance et les cons�quences de l'op�ration (arr�t entrepris, p. 6).
La recourante ne soul�ve aucun grief sur la d�limitation ainsi op�r�e de l'objet du recours cantonal. Elle n'invoque pas, � ce sujet, la violation de son droit d'�tre entendue (art. 29 al. 2 Cst.) ou l'application arbitraire (art. 9 Cst.) des r�gles de proc�dure cantonale. Elle se borne � indiquer, pour �tablir sa l�gitimation � recourir, qu'elle reproche aussi � l'intim� de ne pas l'avoir inform�e des risques li�s � l'intervention, notamment des risques des douleurs postop�ratoires qu'elle all�gue, lesquelles poseraient la question du respect des r�gles de l'art. Ces all�gations ne portent cependant pas directement sur le contenu de la d�cision attaqu�e. La recourante n'y discute pas, en particulier, l'appr�ciation de la cour selon laquelle la compr�hension des enjeux de l'intervention n'exigeait pas des facult�s exc�dant celles permettant d'appr�hender les actes de la vie quotidienne. Faute de grief r�pondant aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF sur ce point pr�cis, il n'y a pas lieu d'examiner plus avant les questions relatives � l'�tendue de l'information donn�e et au respect des r�gles de l'art.
Sur la question litigieuse, la cour cantonale a, tout d'abord, recherch� si l'intim� avait per�u chez la recourante une faiblesse d'esprit ou une maladie mentale sugg�rant une absence de discernement ou une incapacit� de consentir valablement � l'intervention (arr�t entrepris, p. 4 s.). Elle a conclu qu'il n'avait pas de motif de nourrir des doutes sur ce point. L'autorit� pr�c�dente a ensuite cherch� � d�terminer l'incidence d'une affection comme la maladie d'Alzheimer sur la capacit� de discernement (arr�t entrepris, p. 5 s.).
Pour la recourante, la cour cantonale serait tomb�e dans l'arbitraire en distinguant ces deux questions et en ne prenant en consid�ration la pr�somption d'absence de discernement en cas de maladie mentale ou de faiblesse d'esprit que dans l'examen de la seconde. En se r�f�rant � un arr�t 4P.9/2002, la recourante rel�ve qu'en cas de doute sur sa capacit� de discernement, il incombait au m�decin intim� d'�lucider cette question. La cour cantonale aurait, d�s lors, d� rechercher s'il avait identifi� une faiblesse d'esprit ou une maladie mentale, laquelle aurait alors fait pr�sumer l'incapacit� de discernement.
4.1 Le consentement �clair� du patient constitue un fait justificatif � l'atteinte � l'int�grit� corporelle que repr�sente une intervention m�dicale touchant une partie du corps ou qui l�se ou diminue, de mani�re non n�gligeable et au moins temporairement, les aptitudes ou le bien-�tre physique du patient (ATF 133 III 121 consid. 4.1.1 p. 128 s.; 124 IV 258 consid. 2 p. 260 s.). L'exigence de ce consentement d�coule ainsi du droit � la libert� personnelle et � l'int�grit� corporelle. Il suppose, d'une part, que le patient ait re�u du m�decin, en termes clairs, intelligibles et aussi complets que possible, une information sur le diagnostic, la th�rapie, le pronostic, les alternatives au traitement propos�, les risques de l'op�ration, les chances de gu�rison, �ventuellement sur l'�volution spontan�e de la maladie et les questions financi�res, notamment relatives � l'assurance (ATF 133 III 121 consid. 4.1.2 p. 129). Il faut, d'autre part, que la capacit� de discernement du patient lui permette de se d�terminer sur la base des informations re�ues (ATF 134 II 235 consid. 4.1 p. 237; 114 Ia 350 consid. 7a p. 360).
4.2 Est capable de discernement au sens de l'art. 16 CC, toute personne qui n'est pas d�pourvue de la facult� d'agir raisonnablement � cause de son jeune �ge, ou qui n'en est pas priv�e par suite de maladie mentale, de faiblesse d'esprit, d'ivresse ou d'autres causes semblables. La capacit� de discernement est la r�gle. Elle est pr�sum�e. Celui qui en all�gue l'absence doit prouver l'incapacit� de discernement au stade de la vraisemblance pr�pond�rante. En revanche, lorsque l'exp�rience de la vie conduit � pr�sumer (par exemple pour les jeunes enfants, en pr�sence de certaines affections psychiques ou pour les personnes affaiblies par l'�ge) que la personne en cause, en fonction de sa constitution, ne doit pas �tre jug�e capable de discernement, la preuve est consid�r�e comme suffisamment rapport�e et la pr�somption renvers�e. L'autre partie peut alors tenter de prouver un intervalle de lucidit� (cf. ATF 124 III 5 consid. 1b, p. 8 s.; sur le degr� d'exigence en mati�re de preuve: arr�t 5C.32/2004 du 6 octobre 2004 consid. 3.2.2).
4.3 La pr�somption d'incapacit� de discernement concerne, selon la jurisprudence, les cas dans lesquels la personne en cause se trouve, au moment d'agir, diminu�e psychiquement de mani�re durable en raison de l'�ge ou de la maladie, comme cela est notoirement le cas en pr�sence de d�mences s�niles. Elle n'est, en revanche, pas pr�sum�e et doit, partant, �tre prouv�e, par exemple chez une personne d'un �ge avanc� qui n'est que faible, atteinte dans sa sant� et confuse par moment, chez une personne qui ne souffre que d'absences sporadiques ensuite d'une apoplexie ou encore qui ne souffre que de trous de m�moire li�s � l'�ge (arr�t du 16 mars 2009, 5A_748/2008 consid. 5.2 et les r�f�rences cit�es). La jurisprudence a aussi jug� qu'un syndrome psycho-organique avec diminution moyenne des capacit�s cognitives et de volont� pouvait constituer un cas limite dans lequel la capacit� de discernement serait encore admise compte tenu du caract�re hautement personnel de l'acte en cause et des int�r�ts en jeu (arr�t 5C.32/2004, pr�cit�, consid. 4.3.2). Ces d�limitations ont �t� pos�es en relation avec la capacit� de tester et prennent notamment en consid�ration la complexit� inh�rente aux dispositions de derni�res volont�s, eu �gard au caract�re relatif de la capacit� de discernement (ATF 124 III 5 consid. 1a, p. 8). On peut ainsi s'y r�f�rer en ce qui concerne le consentement �clair� du patient, tout au moins dans la mesure o� rien n'indique que l'information donn�e � la recourante aurait �t� d'un abord intellectuel plus ardu qu'un r�glement successoral.
4.4 C'est une question de droit que de savoir si l'on peut tirer des constatations de fait, telles que l'�tat de sant� mentale et les troubles qui lui sont li�s, ou la capacit� de s'opposer � des tentatives d'influence, la conclusion que l'int�ress� �tait capable de discernement. Le Tribunal f�d�ral peut revoir cette conclusion dans la mesure o� elle d�pend de la notion m�me de capacit� de discernement, de l'exp�rience g�n�rale de la vie et du degr� de vraisemblance exig� pour exclure cette capacit� (ATF 124 III 5 consid. 4 p. 13).
4.5 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que, contrairement � ce que soutient la recourante, un simple doute sur l'�tat mental ne suffit pas � renverser la pr�somption de capacit� de discernement et il n'en va pas diff�remment lorsqu'il s'agit, au p�nal, d'examiner si celle du patient suffisait � fonder un consentement �clair�. Il est vrai qu'en mati�re de responsabilit� m�dicale, la jurisprudence impose au m�decin d'�tablir avoir obtenu le consentement �clair� de son patient (ATF 133 III 121 consid. 4.1.3 p. 129) et qu'il lui incombe, en cas de doute, d'�claircir la question de l'�tat mental de celui-ci, au besoin en recourant � une expertise, � un consilium psychiatrique ou des tests (arr�t du 19 mars 2002, 4P.9/2002, consid. 2c; v. aussi VOLKER DITTMANN, Urteilsf�higkeit als Voraussetzung f�r Aufkl�rung und Einwilligung, Medizin und Recht, 2008, p. 367 ss; JOHANNE GAGNEBIN, Le consentement libre et �clair� du patient: une notion transversale ou d�cloisonn�e?, in: � Le droit d�cloisonn� �, interf�rences et interd�pendances entre droit priv� et droit public, 2009, p. 62). La recourante se m�prend cependant sur la port�e de ces exigences.
La violation des obligations du m�decin en relation avec le consentement �clair� du patient peut certes constituer une infraction, si le droit cantonal le pr�voit (v. p. ex.: art. 21, 23, 23c en corr�lation avec l'art. 184 de la Loi vaudoise sur la sant� publique du 29 mai 1985; RS/VD 800.01). Elle peut �galement fonder une responsabilit� contractuelle ou d�lictuelle, de droit public ou priv�. Les art. 117 et 122 ss CP ne r�priment cependant pas la violation des obligations du m�decin comme telles, mais l'atteinte � la vie ou � l'int�grit� corporelle. Le consentement �clair� du patient constitue, dans ce contexte, un fait objectif justificatif (v. supra consid. 4.1) dont le fardeau de la preuve incombe � l'accus�, qui y satisfait d�j� en rendant vraisemblables ses all�gations (G�RARD PIQUEREZ, Trait� de proc�dure p�nale suisse, 2e �d. 2006, � 702, p. 443). Ce que le m�decin aurait pu ou d� savoir de l'�tat mental de son patient, respectivement les doutes qu'il a pu �prouver sur la capacit� de discernement, n'est, en revanche, susceptible de jouer un r�le qu'au plan subjectif de l'infraction soit en ce qui concerne une �ventuelle erreur sur les faits relative au consentement �clair� du patient (cf. art. 13 CP). Le consentement �clair�, qui suppose la capacit� de discernement, excluant d'embl�e l'infraction, ces �l�ments subjectifs ne sont cependant susceptibles de jouer un r�le que lorsque la capacit� de discernement n'est pas donn�e. En d'autres termes, au plan p�nal, le m�decin qui �prouve un doute sur l'�tat mental de son patient et entreprend d'�lucider ce point, au besoin avec l'aide d'un sp�cialiste, pourra, le cas �ch�ant, invoquer en sa faveur l'existence d'une erreur de fait s'il devait appara�tre, par la suite, que son patient n'�tait, en r�alit�, pas capable de discernement. Celui dont il est �tabli qu'il �prouvait ou aurait d� �prouver un doute sur ce point mais qui n'a pas entrepris les d�marches n�cessaires, ne pourra pas se pr�valoir de son erreur, l'homicide et les l�sions corporelles �tant punissables par n�gligence (art. 13 al. 2 CP). Ce doute demeure, en revanche, sans incidence sur le syst�me des pr�somptions du droit civil qui d�termine l'existence ou non de la capacit� de discernement au niveau objectif du fait justificatif. La recourante reproche ainsi � tort � la cour cantonale de ne pas avoir consid�r� que le seul doute que pouvait �prouver l'intim� sur son �tat mental devait conduire � pr�sumer l'incapacit�.
En ce qui concerne la question de la capacit� de discernement de la recourante, la cour cantonale s'est interrog�e sur l'incidence d'une affection comme la maladie d'Alzheimer. Elle a relev� qu'il �tait impossible de dire � partir de quand cette maladie, dont l'�volution est plus ou moins rapide, peut priver celui qui en est atteint de la capacit� de discernement. Des examens pratiqu�s au CHUV en juillet 2005 n'avaient pas r�v�l� une maladie d'Alzheimer. Il en ressortait que l'int�ress�e �tait l�g�rement d�sorient�e dans le temps, mais collaborante, qu'il y avait des troubles du langage et de la m�moire soit un d�ficit en tout cas mod�r�, sp�cialement dans ces deux domaines. La possibilit� qu'un probl�me m�dicamenteux ait pu jouer un r�le avait �t� �voqu�e. La cour cantonale a aussi estim� que, depuis 2005, l'�tat de la recourante pouvait avoir �volu� favorablement ou d�favorablement et que les examens compl�mentaires propos�s par le CHUV avaient �t� refus�s. Malgr� les troubles du langage et de la m�moire constat�s en 2005, rien ne permettait de conclure � une incapacit� de discernement emp�chant la recourante de se rendre compte de la port�e des actes de la vie quotidienne en 2008 au point de ne pas comprendre les raisons qui l'avaient amen�e � consulter un chirurgien en compagnie de son mari et de ne pas appr�cier correctement l'importance et les cons�quences de l'op�ration. La cour cantonale a soulign� qu'il fallait distinguer les troubles neurologiques influant sur le langage et la m�moire mis en �vidence en 2005 de ce qui affectait la capacit� de comprendre et de vouloir, constitutive du discernement au sens de Code civil (arr�t entrepris, p. 6).
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que la cour cantonale a recherch� concr�tement quels �taient les troubles constat�s et qu'elle a estim�, ind�pendamment de la question de la qualification diagnostique, que les d�ficiences �tablies, limit�es aux domaines de la m�moire et du langage, ne permettaient pas de conclure � l'existence d'une diminution psychique durable comparable � celle r�sultant de d�mences s�niles. Cette d�marche est conforme aux principes rappel�s ci-dessus (consid. 4.2 � 4.4). La cour de c�ans est li�e par le constat selon lequel la recourante ne pr�sentait, au moment de donner son consentement, que des troubles de la m�moire et du langage (art. 105 al. 1 LTF; v. supra consid. 4.4). Enfin, constatant que la complexit� des enjeux de l'intervention n'exc�dait pas celle des actes de la vie courante, la cour cantonale pouvait conclure que la recourante �tait encore pr�sum�e disposer d'une capacit� de discernement suffisante en relation avec l'op�ration litigieuse � laquelle elle avait donc valablement consenti. Cette appr�ciation est d'autant moins critiquable que l'acte en cause avait un caract�re �minemment personnel (cf. supra consid. 4.3). Cela exclut l'application des art. 122 ss CP.
La capacit� de discernement �tant donn�e, il s'ensuit, par ailleurs, qu'il n'est pas n�cessaire d'examiner plus avant l'argumentation de la recourante selon laquelle la cour cantonale aurait ni� de mani�re insoutenable l'existence d'un doute �prouv� par l'intim� � ce sujet. Ce point n'est, en effet, pas susceptible d'influencer l'issue du litige (v. supra consid. 4.5).
La recourante invoque encore l'application arbitraire du droit cantonal et la violation de son droit d'�tre entendue ainsi que du � principe in dubio pro duriore �. En r�sum�, les autorit�s cantonales auraient viol� leur devoir d'instruction (art. 4 al. 1 CPP/VD) en mettant fin � la proc�dure sans instruire suffisamment l'enqu�te, soit en ne donnant, en particulier, pas suite aux demandes de mesures d'instruction compl�mentaires pr�sent�es par la recourante. Cette derni�re mentionne express�ment, sur ce point, l'audition du m�decin anesth�siste qui avait �voqu� une probable maladie d'Alzheimer et le neurologue qui a r�dig� le rapport ensuite des examens pratiqu�s au CHUV au mois de juillet 2005. Elle rel�ve aussi avoir �t� emp�ch�e sans sa faute de se soumettre � une expertise psychiatrique. Enfin, les �l�ments d�j� r�unis durant l'enqu�te rendraient la culpabilit� de l'intim� suffisamment vraisemblable pour justifier son renvoi en jugement.
6.1 Selon l'adage � in dubio pro duriore �, qui pr�vaut au stade de l'instruction, un renvoi en jugement s'impose si la condamnation du pr�venu appara�t plus vraisemblable que sa lib�ration (cf. arr�t 6B_588/2007 du 11 avril 2008 consid. 3.2.3, publi� dans la Praxis 2008, n. 123, p. 766). Cette r�gle n'a pas de port�e ind�pendante par rapport aux dispositions du droit cantonal, dont le Tribunal f�d�ral ne revoit l'application que sous l'angle restreint de l'arbitraire. Il en va de m�me pour l'appr�ciation des preuves op�r�e par l'instance cantonale (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Dans la mesure o� la recourante ne discute pas sp�cifiquement l'application de l'art. 260 CPP/VD, qui d�termine les conditions auxquelles le juge d'instruction peut rendre une ordonnance de non-lieu, les reproches qu'elle �l�ve � propos d'une violation du principe de la l�galit� des poursuites p�nales et du devoir d'instruire n'ont pas de port�e propre.
Sur la base des informations recueillies, la cour cantonale pouvait, sans violer le droit f�d�ral, consid�rer que la capacit� de discernement de la recourante devait encore �tre pr�sum�e (v. supra consid. 4 et 5). Cela exclut, par d�finition, tout reproche d'arbitraire (art. 9 Cst.; sur la notion d'arbitraire v.: ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5) sur ce point, de sorte que, le fait justificatif avanc� par l'intim� apparaissant �tabli au stade de la vraisemblance pr�pond�rante, sa lib�ration apparaissait d'embl�e plus vraisemblable qu'une condamnation. La recourante ne peut donc rien d�duire en sa faveur de l'adage � in dubio pro duriore �.
En tant qu'elle reproche aux autorit�s cantonales de n'avoir pas proc�d� aux auditions requises du m�decin qui a �tabli le rapport de 2005 et de l'anesth�siste qui l'a vue peu avant l'op�ration, on peut se borner � relever que le rapport de 2005 contient des conclusions pr�cises sur ce qu'a pu constater le neurologue � l'issue de son examen et que ce praticien a, en particulier, indiqu� que des examens compl�mentaires devaient �tre effectu�s pour d�terminer plus pr�cis�ment la cause des d�ficits qu'il avait constat�s. On ne voit donc pas quels �l�ments suppl�mentaires aurait pu amener ce m�decin alors que les examens prescrits n'ont jamais �t� effectu�s et que la recourante n'all�gue pas avoir revu ce sp�cialiste dans l'intervalle. Quant � l'anesth�siste, il ressort de l'arr�t entrepris qu'il � avait pens�, apr�s avoir vu la patiente la veille de l'op�ration, � une maladie d'Alzheimer �, ce qui avait conduit � la proposition d'un consilium avec un psychiatre, rejet�e par le mari de la recourante (arr�t entrepris, p. 5). On comprend ainsi que si ce m�decin a pu avoir des soup�ons sur l'existence d'une telle affection, il n'a entrepris aucune d�marche diagnostique plus approfondie. Son audition n'aurait donc pas �t� de nature � apporter des informations plus pr�cises sur les facult�s mentales de la recourante. Enfin, le juge d'instruction ayant ordonn� une expertise de la recourante puis prorog� en vain � deux reprises le d�lai pour qu'elle s'y soumette, on ne saurait lui reprocher son inaction soit d'avoir viol� son devoir d'instruire l'enqu�te. Ces griefs sont infond�s.
6.2 Au titre de la violation de son droit d'�tre entendue, la recourante reproche encore aux autorit�s cantonales de n'avoir pas donn� suite aux r�quisitions qu'elle a formul�es dans le d�lai de cl�ture de l'enqu�te. Elle ne discute cependant, de mani�re substantielle, que l'absence d'une expertise m�dicale portant sur son �tat psychique. On peut se limiter � examiner cette question (art. 106 al. 2 LTF).
6.2.1 En principe, l'autorit� doit donner suite aux r�quisitions de preuves pr�sent�es en temps utile et dans les formes prescrites. Il n'y a toutefois pas violation du droit � l'administration de preuves lorsque la mesure probatoire refus�e est inapte � �tablir le fait � prouver, lorsque ce fait est sans pertinence ou lorsque, sur la base d'une appr�ciation non arbitraire des preuves dont elle dispose d�j�, l'autorit� parvient � la conclusion que les faits pertinents sont �tablis et que le r�sultat, m�me favorable au requ�rant, de la mesure probatoire sollicit�e ne pourrait pas modifier sa conviction (ATF 134 I 140 consid. 5.3 p. 148).
6.2.2 La cour cantonale a jug� que le refus d'ordonner une expertise au stade de la cl�ture de l'enqu�te ne violait pas le droit d'�tre entendu de la recourante. Celle-ci avait refus�, par deux fois, de se soumettre � l'expertise m�dicale, d'abord pour des motifs m�dicaux importants concernant son mari, puis pour des raisons personnelles et de sant� et les examens neurologiques compl�mentaires propos�s par le CHUV avaient �galement �t� refus�s (arr�t entrepris, p. 7).
La recourante objecte que l'expertise litigieuse n'aurait �t� ordonn�e que quinze mois apr�s avoir �t� requise pour la premi�re fois. Elle aurait, elle-m�me, �t� fortement perturb�e par le cancer auquel son mari avait d� faire face, si bien que le fait que l'expertise n'avait pu �tre r�alis�e dans le cadre temporel fix� par le juge ne lui serait pas imputable. Il serait �galement arbitraire de lui opposer qu'elle n'avait pas donn� suite aux propositions d'examens compl�mentaires ensuite de la consultation neurologique, effectu�e � titre priv� en 2005.
6.2.3 On comprend de la tr�s br�ve motivation de la cour cantonale que cette derni�re a consid�r�, au moins implicitement, que la mesure d'instruction demand�e au stade de la cl�ture de l'enqu�te n'�tait pas apte � �tablir le fait � prouver parce que la recourante avait d�j� refus� de collaborer � l'expertise qui avait �t� ordonn�e en cours d'enqu�te.
Cette appr�ciation n'est, en tout cas pas arbitraire. Il va, tout d'abord, de soi qu'une telle expertise requ�rait la collaboration de l'int�ress�e. Convoqu�e le 28 d�cembre 2009, la recourante, invoquant des motifs m�dicaux importants concernant son mari, a demand� le report du rendez-vous apr�s le 1er mars 2010 (dossier cantonal, p. 27). Une nouvelle convocation lui a �t� adress�e pour le 29 avril 2010 (dossier cantonal, p. 30/1 et 30/2), la recourante en a obtenu un nouveau report au 25 mai 2010 avant d'annoncer, le 21 mai 2010, qu'elle ne serait pas en mesure de participer � l'expertise pour des raisons personnelles et de sant� (dossier cantonal, p. 31). Si les raisons m�dicales importantes invoqu�es dans un premier temps devaient justifier de remettre la rencontre avec l'expert, les demandes subs�quentes de renvoi et l'invocation de � raisons personnelles et de sant� � pouvaient, sans arbitraire, �tre appr�ci�es au regard des circonstances qui avaient entour� de pr�c�dentes d�marches tendant � �claircir sa situation neurologique ou psychiatrique. La recourante all�gue certes avoir elle-m�me �t� affect�e par la maladie de son �poux, mais elle s'�carte, sur ce point, de mani�re inadmissible de l'�tat de fait de la d�cision cantonale, qui ne constate rien de tel (art. 105 al. 1 LTF). On ne saurait ainsi reprocher � la cour cantonale d'avoir relev�, dans ce contexte, que la recourante n'avait d�j� pas donn� suite aux propositions faites par le neurologue consult� en 2005 de proc�der � des investigations compl�mentaires sur les causes des troubles constat�s. On peut y ajouter que l'�poux de la recourante s'�tait �galement oppos�, avant l'op�ration, � la proposition de demander l'avis d'un psychiatre (arr�t entrepris, p. 5). Dans ces conditions, les autorit�s cantonales pouvaient, sans arbitraire, estimer que la nouvelle mesure d'instruction demand�e par la recourante au stade de la cl�ture d'enqu�te n'avait pas plus de chances d'aboutir que la pr�c�dente. Le grief est infond�.
La recourante succombe. Elle supporte les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens aux intim�s qui n'ont pas �t� invit�s � proc�der (art. 68 al. 1 LTF), le Minist�re public ne pouvant, de surcro�t, y pr�tendre (art. 68 al. 3 LTF).

References: ATF 
 ATF 
 art. 21
 art. 117
 art. 13
 art. 122
in dubio
in dubio
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