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Timestamp: 2016-10-26 00:24:50+00:00

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2C_473/2014 {T�0/2} � � Arr�t du 2 d�cembre 2014
lui-m�me repr�sent� par Me Gilles-Antoine Hofstetter, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 23 avril 2014.
A.X.________, ressortissant mac�donien n� en 1998, est entr� en Suisse en 2012, accompagn� de sa m�re. Il est venu y rejoindre son p�re, B.X.________, ressortissant mac�donien, entr� en Suisse en 1983 et naturalis� suisse en 2002. Ce dernier est divorc� de la m�re de l'int�ress� depuis le 6 novembre 1996.
Le 14 d�cembre 2012, A.X.________ a d�pos� une demande d'autorisation de s�jour par regroupement familial afin de vivre aupr�s de son p�re en Suisse. Par d�cision du 12 novembre 2012, le Service de la population du canton de Vaud (ci-apr�s: le Service de la population) a refus� l'octroi d'une autorisation de s�jour � A.X.________ et prononc� son renvoi de Suisse. Ce dernier a contest� ce prononc� aupr�s de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal).
�Par arr�t du 23 avril 2014, le Tribunal cantonal a rejet� le recours de l'int�ress�. Il a jug� en substance que celui-ci avait d�pos� sa demande de regroupement familial partiel hors d�lais et qu'il n'existait pas de raisons familiales majeures permettant le regroupement familial diff�r�.
Dans un m�moire intitul� " RECOURS DE DROIT PUBLIC ET CONSTITUTIONNEL SUBSIDIERE " (sic), A.X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, outre l'effet suspensif, principalement de r�former l'arr�t du 23 avril 2014 du Tribunal cantonal en lui octroyant une autorisation de s�jour; subsidiairement, il requiert le renvoi de la cause au Tribunal cantonal pour nouvelle instruction et d�cision dans le sens des consid�rants. Il se plaint d'�tablissement inexact des faits et de violation du droit f�d�ral.
�Par ordonnance du 22 mai 2014, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a admis la demande d'effet suspensif.
�Le Service de la population renonce � se d�terminer. Le Tribunal cantonal et l'Office f�d�ral des migrations concluent au rejet du recours.
1.1.�Le recourant a intitul� son �criture au Tribunal f�d�ral "recours de droit public". Or, cette voie de recours n'existe plus depuis l'entr�e en vigueur de la loi sur le Tribunal f�d�ral. Selon la jurisprudence, toutefois, l'intitul� erron� du m�moire de recours ne saurait porter pr�judice au recourant, pour autant que son �criture remplisse les conditions formelles de la voie de droit en cause (ATF 133 II 396 consid. 3.1 p. 399), � savoir en l'occurrence celle du recours en mati�re de droit public.
1.2.�Selon l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable � l'encontre des d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit.
�Lorsque la demande tend � ce qu'un enfant puisse vivre en Suisse avec l'un de ses parents seulement (regroupement familial partiel), le droit de l'enfant � s�journer en Suisse d�pend du statut du parent concern� (cf. ATF 137 I 284 consid. 1.2 p. 286 s.). En l'occurrence, le p�re du recourant �tant ressortissant suisse depuis le 27 juin 2002, le regroupement familial doit �tre envisag� sous l'angle de l'art. 42 LEtr (RS 142.20), comme l'a retenu � juste titre le Tribunal cantonal. En vertu de l'art. 42 al. 1 LEtr, le recourant dispose normalement d'un droit � l'octroi d'une autorisation de s�jour, �tant donn� qu'il �tait �g� de moins de 18 ans lors du d�p�t de la demande de regroupement familial. Le motif d'irrecevabilit� pr�vu � l'art. 83 let. c ch. 2 LTF n'est d�s lors pas opposable au recourant et la voie du recours en mati�re de droit public est en principe ouverte. La question de la r�alisation des conditions pour qu'une telle autorisation puisse �tre d�cern�e rel�ve du fond et non de la recevabilit� (arr�t 2C_270/2009 du 15 janvier 2010 consid. 2.1, non publi� in ATF 136 II 78).
�La voie du recours en mati�re de droit public �tant ouverte, le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable (art. 113 LTF).
1.3.�Pour le surplus, l'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). Le recours en mati�re de droit public a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF). Il convient donc d'entrer en mati�re, en apportant cependant les pr�cisions qui suivent.
1.4.�Le recours doit r�pondre aux conditions de forme pos�es par l'art. 42 LTF, notamment quant � sa motivation (al. 2). Si ces conditions sont remplies en l'esp�ce, on ne saurait toutefois donner une suite favorable � la demande du recourant tendant � compl�ter son m�moire de recours. En effet, sauf exceptions non r�alis�es en l'esp�ce (cf. Florence Aubry Girardin, in Corboz et al., Commentaire de la LTF, 2e �d. 2014, n� 33 ad art. 42 LTF), il n'est pas possible de compl�ter sa motivation pass� le terme du d�lai de recours (arr�ts 2C_347/2012 du 28 mars 2013 consid. 2.6, non publi� in ATF 139 II 185; 2C_66/2013 du 7 mai 2013 consid. 1.2).
�Par cons�quent, en tant que le recourant avance des �l�ments de fait qui ne ressortent pas de l'arr�t attaqu� sans exposer en quoi les conditions qui viennent d'�tre rappel�es seraient r�unies, il n'en sera pas tenu compte.
2.2.�Sa demande tendant � tenir une "audience des d�bats avec auditions de t�moins" doit �tre rejet�e, d�s lors qu'il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral de rectifier ou compl�ter des faits qui n'ont pas �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte (cf. Jean-Maurice Fr�sard, in Corboz et al., Commentaire de la LTF, 2e �d. 2014, n� 9 ad art. 55 LTF) et que celui-ci n'ordonne des mesures probatoires (cf. art. 55 LTF) que de mani�re exceptionnelle (ATF 136 II 101 consid. 2 p. 104) et � condition que la partie qui les requiert motive sa requ�te (art. 42 al. 1 LTF). Or, le m�moire de recours ne contient aucune motivation � l'appui de cette conclusion (cf. arr�ts 2C_706/2012 du 16 avril 2013 consid. 1.6; 2C_26/2013 du 29 janvier 2013 consid. 1.4).
Sans l'exprimer clairement, le recourant semble faire valoir une violation de son droit d'�tre entendu par l'instance pr�c�dente, en ce que celle-ci n'a pas administr� les preuves n�cessaires � l'�tablissement des faits, en proc�dant � une appr�ciation anticip�e des preuves arbitraire.
3.1.�Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment le droit pour l'int�ress� de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 135 I 279 consid. 2.3 p. 282). L'autorit� peut cependant renoncer � proc�der � des mesures d'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude que ces derni�res ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 137 III 208 consid. 2.2 p. 210; 134 I 140 consid. 5.2 p. 147 s.; 130 II 425 consid. 2.1 p. 428 s.). Le juge cantonal enfreint tant la r�gle g�n�rale de l'art. 8 CC, applicable �galement en droit public, que la garantie du droit d'�tre entendu de l'art. 29 al. 2 Cst. s'il tient pour exactes les all�gations non prouv�es d'une partie, nonobstant leur contestation par la partie adverse, ou s'il refuse toute administration de preuve sur des faits pertinents en droit (arr�t 2C_778/2012 du 19 novembre 2012 consid. 3.2 et les r�f�rences cit�es).
�Par ailleurs, en tant que garantie g�n�rale de proc�dure, le droit d'�tre entendu permet au justiciable de consulter le dossier avant le prononc� d'une d�cision. En effet, la possibilit� de faire valoir ses arguments dans une proc�dure suppose la connaissance pr�alable des �l�ments dont l'autorit� dispose (ATF 131 V 35 consid. 4.2 p. 41; 126 I 7 consid. 2b p. 10 s.).
3.2.�Le recourant explique que le Tribunal cantonal, s'il avait proc�d� aux auditions de t�moins requises, aurait pu se rendre compte que sa prise en charge par sa m�re ou ses grands-parents maternels, dans son pays d'origine, �tait impossible.
�Pour d�montrer la violation de son droit d'�tre entendu, le recourant devait expliquer en quoi l'appr�ciation anticip�e des auditions propos�es comme moyen de preuve constituait une appr�ciation arbitraire. Il devait par cons�quent exposer concr�tement en quoi �tait insoutenable le raisonnement de l'instance pr�c�dente, qui a consid�r� que sa m�re et sa grand-m�re �taient � m�me de s'occuper de lui dans son pays d'origine, ce qu'il n'a pas fait. Il n'explique pas non plus en quoi son droit d'�tre entendu aurait �t� viol� en ne se faisant pas remettre le dossier de la cause par le Service de la population. Au demeurant, dans l'�ventualit� o� ce Service n'aurait effectivement pas adress� le dossier demand� alors qu'il le devait, le recourant aurait de toute fa�on pu consulter les pi�ces d�sir�es aupr�s du Tribunal cantonal (cf. ATF 126 I 7 ibidem). Ne r�pondant pas aux exigences accrues de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, le grief est irrecevable.
Le recourant se plaint d'une violation de l'art. 47 LEtr. Il estime que le d�lai fix� � l'al. 1 de cette disposition commence � courir d�s l'entr�e en Suisse du membre de la famille du ressortissant suisse. Il est en outre d'avis qu'il existe des raisons majeures pour justifier sa venue en Suisse. Il cite finalement l'art. 8 CEDH.
4.1.�Selon l'art. 47 LEtr, le regroupement familial doit �tre demand� dans les cinq ans. Pour les enfants de plus de 12 ans, le regroupement doit intervenir dans un d�lai de 12 mois (al. 1). L'art. 47 al. 3 let. a LEtr pr�cise que, pour les membres de la famille des ressortissantes suisses vis�es � l'art. 42 al. 1 LEtr, les d�lais commencent � courir au moment de leur entr�e en Suisse ou de l'�tablissement du lien familial. Contrairement � l'avis du recourant, c'est bien l'entr�e en Suisse du ressortissant suisse et pas du membre de sa famille qui est d�terminant (cf. arr�t 2C_1198/2012 du 26 mars 2013; Marc Spescha, in Spescha/Th�r/Z�nd/Bolzli, Migrationsrecht, 3e �d. 2012, n� 5 ad art. 47 LEtr; Martina Caroni, in Caroni/G�chter/Thurnherr [�d.], Bundesgesetz �ber die Ausl�nderinnen und Ausl�nder [AuG], 2010, n� 13 ad art. 47 LEtr; Caroni/Grasdorf-Meyer/Ott/Scheiber, Migrationsrecht, 3e �d. 2014, p. 135). Par ailleurs, au titre des dispositions transitoires, l'art. 126 al. 3 LEtr pr�voit que les d�lais pr�vus � l'art. 47 al. 1 LEtr commencent � courir � l'entr�e en vigueur de la LEtr, soit le 1er janvier 2008, dans la mesure o� l'entr�e en Suisse ou l'�tablissement du lien familial sont ant�rieurs � cette date. Pass� ce d�lai, le regroupement familial diff�r� n'est autoris� que pour des raisons familiales majeures. Si n�cessaire, les enfants de plus de 14 ans sont entendus (art. 47 al. 4 LEtr). Dans l'�ventualit� o� l'enfant atteint l'�ge de 12 ans durant le d�lai de 5 ans de l'art. 47 al. 1 LEtr, ce d�lai se verra raccourci � un an au plus (cf. arr�ts 2C_578/2012 du 22 f�vrier 2013 consid. 4.1; 2C_981/2010 du 26 janvier 2012 consid. 3.2; 2C_205/2011 du 3 octobre 2011 consid. 3.5).
4.2.�En l'occurrence, le p�re du recourant est entr� en Suisse le 8 juillet 1983 et a obtenu la nationalit� suisse le 27 juin 2002. Que l'on prenne l'une ou l'autre de ces dates, le d�lai pour le regroupement familial a ainsi commenc� � courir d�s le 1er janvier 2008. A cette date, le recourant �tait �g� de 9 ans. Il a atteint ses 12 ans le 2 f�vrier 2010, date � laquelle a commenc� de courir un nouveau d�lai d'un an. Comme l'a justement relev� l'instance pr�c�dente, le regroupement familial devait donc �tre demand� jusqu'au 2 f�vrier 2011, ce qui n'a pas �t� le cas. Seul est donc encore envisageable un regroupement familial diff�r�, conform�ment � l'art. 47 al. 4 LEtr.
4.3.�Les raisons familiales majeures au sens de cette disposition peuvent �tre invoqu�es, selon l'art. 75 de l'ordonnance f�d�rale du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201), lorsque le bien de l'enfant ne peut �tre garanti que par un regroupement familial en Suisse. C'est notamment le cas lorsque des enfants se trouveraient livr�s � eux-m�mes dans leur pays d'origine (par ex. d�c�s ou maladie de la personne qui en a la charge, ATF 126 II 329). C'est l'int�r�t de l'enfant et non les int�r�ts �conomiques (prise d'une activit� lucrative en Suisse) qui priment (Message concernant la loi sur les �trangers, FF 2002 3549). Il ressort notamment du chiffre 6 "Regroupement familial" des directives "Domaine des �trangers" de l'Office f�d�ral des migrations que, dans l'int�r�t d'une bonne int�gration, il ne sera fait usage de l'art. 47 al. 4 LEtr qu'avec retenue (cf. ch. 6.10.4 p. 14; �tat au 1er janvier 2011). Le Tribunal f�d�ral s'est pench� sur les conditions applicables au regroupement familial partiel (ATF 136 II 78 consid. 4.7 p. 85 s.). Il a jug� que le nouveau droit ne permettait plus de justifier l'application des conditions restrictives pos�es par la jurisprudence en application de l'ancienne loi f�d�rale sur le s�jour et l'�tablissement des �trangers (aLSEE) en cas de regroupement familial partiel si celui-ci �tait demand� dans les d�lais de l'art. 47 al. 1 LEtr. En revanche, il a pr�cis� que ces conditions pouvaient jouer un r�le en relation avec les "raisons familiales majeures" au sens de l'art. 47 al. 4 LEtr, laissant ainsi subsister, dans ce cas, les principes d�velopp�s sous l'ancien droit (cf. arr�t 2C_1198/2012 pr�cit� consid. 4.2).
�Selon la jurisprudence rendue sous l'empire de l'aLSEE, le regroupement familial partiel diff�r� est soumis � des conditions strictes. La reconnaissance d'un droit au regroupement familial suppose alors qu'un changement important de circonstances, notamment d'ordre familial, se soit produit, telle qu'une modification des possibilit�s de la prise en charge �ducative � l'�tranger (ATF 130 II 1 consid. 2 p. 3 ss; 124 II 361 consid. 3a p. 366 s.). Lorsque le regroupement familial est demand� � raison de changements importants des circonstances � l'�tranger, notamment dans les rapports de l'enfant avec le parent qui en avait la charge, il convient d'examiner s'il existe des solutions alternatives, permettant � l'enfant de rester o� il vit; cette exigence est d'autant plus importante pour les adolescents (ATF 133 II 6 consid. 3.1.2 p. 11 s.; cf. aussi arr�ts 2A.737/2005 du 19 janvier 2007 et 2A.405/2006 du 18 d�cembre 2006). D'une mani�re g�n�rale, plus le jeune a v�cu longtemps � l'�tranger et se trouve � un �ge proche de la majorit�, plus les motifs propres � justifier le d�placement de son centre de vie doivent appara�tre s�rieux et solidement �tay�s. Le regroupement familial partiel suppose �galement de tenir compte de l'int�r�t sup�rieur de l'enfant, comme l'exige l'art. 3 par. 1 de la convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (CDE; RS 0.107). Enfin, les raisons familiales majeures pour le regroupement familial ult�rieur doivent �tre interpr�t�es d'une mani�re conforme au droit fondamental au respect de la vie familiale (art. 13 Cst. et 8 CEDH).
4.4.�En l'occurrence, le Tribunal cantonal a retenu que dans son pays d'origine, le recourant �tait pris principalement en charge par ses grands-parents paternels. Il a constat� que ceux-ci �taient tous deux d�c�d�s. Dans ces circonstances, il est �vident qu'en juin 2011, au d�c�s du grand-p�re, un changement important de circonstances est intervenu. Toutefois, toujours selon les constatations de l'autorit� cantonale, les grands-parents maternels �taient en vie � la date de l'arr�t entrepris. En particulier la grand-m�re maternelle du recourant qui n'est �g�e que de 65 ans et qui, malgr� certains probl�mes de sant�, ne saurait �tre emp�ch�e de s'occuper de son petit-fils. Cette solution constitue d�j� en soi une solution alternative suffisante permettant au recourant de rester dans son pays d'origine. A cela s'ajoute que le recourant n'est pas loin d'atteindre sa majorit� et qu'il a pass� toute son enfance et une partie de son adolescence en Mac�doine o� il a presque termin� son �cole obligatoire. De plus et surtout, comme les juges cantonaux l'ont aussi relev�, la m�re du recourant vit toujours en Mac�doine. Certes, le recourant indique que sa m�re ne pourrait pas s'occuper de lui. Comme devant l'instance pr�c�dente, il n'indique toutefois aucun motif valable permettant de fonder cette argumentation. Il ressort plut�t de l'arr�t attaqu� que selon les d�clarations de la m�re du recourant, c'est ce dernier qui ne voulait pas entretenir de contact ni vivre avec elle. Or cette simple volont� n'exclut nullement une capacit� de la m�re de s'occuper de son fils. Ce d'autant moins que c'est avec elle qu'il est venu en Suisse, ce qui constitue un indice de la capacit� de celle-ci � prendre en charge son enfant. Le Tribunal cantonal a en outre �tabli, de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), que le recourant a tiss� des attaches familiales, sociales et culturelles importantes en Mac�doine. Par cons�quent, maintenant, comme par le pass�, le recourant peut vivre aupr�s de sa famille dans son pays d'origine. Son p�re peut du reste, s'il ne le fait pas d�j�, l'aider financi�rement depuis la Suisse.
4.5.�Dans ces conditions, au vu de l'�ge du recourant et des possibilit�s de sa prise en charge dans son pays d'origine, l'instance pr�c�dente pouvait, sans violer ni le droit f�d�ral, ni la CEDH ou la CDE, conclure � l'absence de raisons familiales majeures au sens de l'art. 47 al. 4 LEtr.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent � l'irrecevabilit� du recours constitutionnel subsidiaire et au rejet du recours en mati�re de droit public dans la mesure o� il est recevable. Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).

References: ATF 
 ATF 
 art. 42
 ATF 
 art. 55
 art. 55
 ATF 
 art. 47
 art. 47
 ATF