Source: http://wetten.overheid.nl/BWBV0006454/1874-02-14
Timestamp: 2017-02-26 12:39:15+00:00

Document:
wetten.nl - Regeling - Overeenkomst tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk België tot wijziging [...] betreffende de regeling der wateraftappingen uit de Maas, Brussel, 11-01-1873 - BWBV0006454
Overeenkomst tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk België tot wijziging [...] betreffende de regeling der wateraftappingen uit de Maas, Brussel, 11-01-1873
Geldend van 14-02-1874 t/m heden
14-02-1874, wilt vergelijken.
Vergelijken van "Overeenkomst tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk België tot wijziging [...] betreffende de regeling der wateraftappingen uit de Maas, Brussel, 11-01-1873", inwerkinggetreden op
14-02-1874, met versie die inwerking is getreden op .
Authentiek-FR(Artikelen 1-3, 1-6)CONVENTION.
PreambuleArticle 1Article 2Article 3SlotformuleringDÉCLARATION.
PreambuleArticle 1Article 2Article 3Article 4Article 5Article 6SlotformuleringVertaling-NL(Artikelen 1-3, 1-6)OVEREENKOMST.
PreambuleArtikel 1Artikel 2Artikel 3SlotformuleringVERKLARING.
Overeenkomst tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk België tot wijziging van art. 6 van het Tractaat van 12 mei 1863 betreffende de regeling der wateraftappingen uit de Maas
Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Grand Duc de Luxembourg, et Sa Majesté le Roi des Belges, ayant jugé utile de substituer aux stipulations de l’art. 6 du traité du 12 Mai 1863, réglant le régime des prises d'eau à la Meuse, des dispositions qui concilient mieux les intérêts de la Belgique et des Pays-Bas, ont nommé à cet effet pour Leurs plénipotentiaires, savoir:
Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Grand Duc de Luxembourg,
le sieur JEAN GUILLAUME VAN LANSBERGE, chevalier de l'ordre du Lion Néerlandais, officier de l'ordre de Léopold, grand'croix de l'ordre de François Joseph, etc., etc., etc., Son Envoyé Extraordinaire et Ministre Plénipotentiaire près Sa Majesté le Roi des Belges;
le sieur GUILLAUME B. F. C. comte D’ASPREMONT LYNDEN, officier de Son ordre de Léopold, commandeur de la Branche Ernestine de la Maison de Saxe, grand'croix des ordres de l’Aigle Blanc, de Charles III, du Sauveur de Grèce, décoré de 1re classe du Medjidié, membre du Sénat, Son Ministre des Affaires Étrangères;
[Red: Wijzigt het Tractaat tussen het Koninkrijk der Nederlanden en het Koninkrijk België tot regeling der wateraftappingen uit de Maas; 's-Gravenhage, 12 mei 1863.]
Le Gouvernement Belge s'engage à intervenir pour une somme de deux cent cinquante mille francs (frs. 250 000) dans la dépense qu'entraineront les travaux d'amélioration à exécuter à la rivière le Dommel et à ses affluents, ou autres cours d'eau situés sur le territoire Néerlandais et destinés à recevoir les eaux des irrigations Belges, qui doivent en tout temps être évacuées par le territoire Néerlandais, sans que la Belgique ait de ce chef aucune responsabilité envers les riverains Néerlandais, propriétaires ou usiniers.
Le subside de la Belgique sera mis à la disposition des Pays-Bas par acomptes successifs dont les imports respectifs et les époques de versement seront réglés en raison du degré d'avancement des travaux mentionnés ci-dessus et des dépenses occasionnées par leur exécution.
Fait en double expédition à Bruxelles, le onzième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil huit cent soixante-treize.
(Signé) VAN LANSBERGE.
(Signé) Cte. D'ASPREMONT LYNDEN,
Les Gouvernements Néerlandais et Belge ayant jugé utile de régler différentes questions que la mise à exécution du traité du 12 Mai 1863 a fait surgir, les soussignés, à ce dûment autorisés, ont fait, au nom de leurs Gouvernements, la déclaration suivante:
La quantité d'eau puisée à la Meuse par la prise d'eau à Maestricht, sera calculée par la formule:
M = n x b x h √ 2 g H,
dans laquelle, le mètre étant l'unité de longueur,
M. est le volume d'eau puisé par seconde,
b. la largeur de l'ouverture des vannes,
h. la hauteur de cette ouverture,
g = 9.812, la vitesse imprimée par la gravité dans l'unité de temps,
H. la chute ou la différence de hauteur des niveaux de l'eau en amont et en aval de la prise d'eau,
n. le coëfficient de contraction fixé, de commun accord, au chiffre de soixante-six centièmes (0,66).
Le Gouvernement Belge fera construire à l'écluse n°. 17 à Loozen, sur le canal de Maestricht à Bois le Duc, un aqueduc semblable à celui établi à l'écluse n°. 16 à Weert, destiné à assurer la continuité et la régularité de l'écoulement du volume d'eau déterminé à l'art. 5 du traité susmentionné, et à faciliter le contrôle du débit.
Le mode de détermination du débit par cet ouvrage d'art et le coëfficient y relatif seront réglés ultérieurement et de commun accord par les ingénieurs en chef des ponts et chaussées et du waterstaat dans la province et le duché de Limbourg.
Le bief du canal de Maestricht à Bois le Duc, situé en aval de l'écluse n°. 17 à Loozen, continuera à être maintenu à hauteur de flottaison normale; le débit, tant directement par cette écluse que par l'aqueduc mentionné à l'art. 2, ne pourra pas toutefois dépasser les quantités indiquées à l'art. 5 du traité du 12 Mai 1863.
Dans le cas où, tout en fournissant le maximum d'eau, le niveau du bief d'aval baisserait au dessous du niveau normal, l'agent préposé à la manoeuvre de l'écluse de Loozen en donnerait immédiatement avis à l'administration du waterstaat.
Afin que la vitesse moyenne du courant ne dépasse pas le maximum fixé à l'art. 3 du traité, les niveaux de flottaison dans le canal de Maestricht à Bois le Duc seront fixés ainsi qu'il suit:
1°. Est adoptée, pour les débits de 6 M3. 00 et 7 M3. 50, immédiatement à l'amont de l'écluse n°. 18 à Bocholt, la cote de trente-neuf mètres quatre-vingt-trois centimètres (39 M. 83) + AP., correspondant à la cote de quarante et un mètres cinquante centimètres (41 M. 50) au dessus du plan de comparaison du nivellement général de la Belgique. Cette cote de 39 M. 83 + AP. sera considérée comme la hauteur normale; il est accordé pour les nécessités des manoeuvres une tolérance de huit centimètres (0 M. 08) en contrebas de la dite cote.2°. Est adoptée, pour le débit de 10 M3. 00, la même cote de 39 M. 83 + AP., comme minumum de la hauteur en dessous de laquelle les eaux ne pourront pas en aucun cas descendre.3°. Pour le débit de 10 M3. 00 la hauteur normale des eaux, en aval de l'écluse n°. 19 à Maestricht, est fixée à la cote de quarante mètres soixante centimètres (40 M. 60) + AP., avec une tolérance, en contrebas de dix centimètres (0 M. 10) et en contrehaut de dix centimètres (0 M. 10), tant que les eaux de la Meuse ne sont pas à deux mètres (2 M. 00) au dessus de l'étiage et de vingt centimètres (0 M. 20) lorsqu'elles dépassent cette hauteur.
Lorsque la flottaison atteindra dans le canal les limites susindiquées, en contrehaut de la cote de quarante mètres soixante centimètres (40 M. 60) + AP., le débit de la prise d'eau sera, au besoin, suffisamment réduit pour empêcher les eaux de s'élever davantage.
Si, tout en observant exactement les prescriptions qui précèdent, le but indiqué à l'art 3 du traité n'était pas atteint complètement, les administrations respectives prendront de commun accord les mesures nécessaires pour assurer, dans tous les cas, l'entière exécution des stipulations de cet article.
Il sera placé des repères indiquant d'une manière apparente les différentes hauteurs mentionnées à l'art. 4.
A chaque changement de débit de la prise d'eau de Maestricht, l'administration du waterstaat en informera immédiatement l'administration Belge des ponts et chaussées.
En foi de quoi la présente déclaration a été signée par le plénipotentiaire de Sa Majesté le Roi des Pays-Bas, Grand-Duc de Luxembourg, et par le plénipotentiaire de Sa Majesté le Roi des Belges, et elle restera annexée à la convention conclue sous la date de ce jour entre les Hautes Parties contractantes.
Fait à Bruxelles, en double original, le onzième jour du mois de Janvier de l'an de grâce mil huit cent soixante-treize.
(Signé.) VAN LANSBERGE.
(Signé.) Cte. D'ASPREMONT LYNDEN.
Zijne Majesteit de Koning der Nederlanden, Groot-Hertog van Luxemburg, en Zijne Majesteit de Koning der Belgen, het nuttig geoordeeld hebbende de bepalingen van art. 6 van het tractaat van 12 Mei 1863, regelende de wateraftappingen van de Maas, door andere te vervangen, meer overeenkomstig de belangen van Belgie en van de Nederlanden, hebben te dien einde tot Hunne gevolgmagtigden benoemd, te weten:
Zijne Majesteit de Koning der Nederlanden, Groot-Hertog van Luxemburg, den heer JAN WILLEM VAN LANSBERGE, ridder der orde van den Nederlandschen Leeuw, officier der Leopoldsorde, grootkruis der orde van Frans Joseph, enz., enz., enz., Hoogstdeszelfs Buitengewoon Gezant en Gevolmagtigd Minister bij Zijne Majesteit den Koning der Belgen;
Zijn Majesteit de Koning der Belgen,
den heer WILLEM B. F. C. graaf VAN ASPREMONT LYNDEN, officier der Leopoldsorde, kommandeur van den Ernestinischen tak van het Huis van Saksen, grootkruis der orden van den Witten Adelaar, van Karel III, van den Verlosser van Griekenland, ridder 1ste klasse der orde van Medjidié, lid van den Senaat, Hoogstdeszelfs Minister van Buitenlandsche Zaken;
die, na hunne volmagten te hebben gewisseld en in orde bevonden, zijn overeengekomen als volgt:
De Belgische Regering verbindt zich de som van twee honderd vijftig duizend francs (fr. 250 000) bij te dragen in de kosten tot verbetering van de rivier de Dommel en hare zijtakken of andere wateren op Nederlandsch gebied gelegen en bestemd het water te ontvangen der Belgische bevloeijingen, dat ten allen tijde over het Nederlandsch gebied moet worden ontlast, zonder dat daaruit voor Belgie eenige verantwoordelijkheid ontstaat jegens de Nederlandsche oevereigenaars of bezitters van fabrieken langs die wateren. Artikel 3 Geen andere versies
De bijdrage van Belgie zal ter beschikking der Nederlanden worden gesteld bij opvolgende termijnen, waarvan het bedrag en de tijdstippen van storting zullen bepaald worden naarmate van de vordering der werken tot verbetering der bovenbedoelde wateren en de uitgaven daardoor te weeg gebragt.
Ten blijke waarvan de wederzijdsche gevolmagtigden de tegenwoordige overeenkomst hebben onderteekend en met hun zegel bekrachtigd.
In dubbel gedaan te Brussel, den elfden Januarij achttien honderd drie en zeventig.
(Get.) VAN LANSBERGE.
(Get.) Cte. D'ASPREMONT LYNDEN.
De Nederlandsche en Belgische Regeringen het nuttig geoordeeld hebbende verschillende vraagpunten te regelen, die de uitvoering van het tractaat van 12 Mei 1863 heeft doen ontstaan, zoo hebben de ondergeteekenden, daartoe behoorlijk gemagtigd, in naam hunner Regeringen, de volgende verklaring opgemaakt:
De hoeveelheid water, aan de Maas onttrokken door de prise d'eau te Maastricht, zal worden berekend door middel der formule:
waarin, voor den meter als lengte-eenheid, is:
M. de hoeveelheid water per secunde,
b. de breedte der opening van doorstrooming,
h. de hoogte dier opening,
g = 9.812, de versnelling der zwaartekracht,
H. het verval of hoogte-verschil der waterspiegels boven en beneden de prise d'eau,
n. de coëfficient van zamentrekking, bij wederzijdsche overeenkomst bepaald op zes en zestig honderdste (0,66).
De Belgische Regering zal aan sluis 17 te Loozen op het kanaal van Maastricht naar 's Hertogenbosch eene waterleiding doen maken gelijk aan de bestaande aan sluis 16 te Weert, bestemd om het aanhouden en de regelmatigheid te verzekeren van den afvoer der hoeveelheid water, bepaald in art. 5 van voornoemd tractaat, en om de hoegrootheid van dien afvoer gemakkelijk te kunnen nagaan.
De wijze van bepaling der hoegrootheid van dezen afvoer door middel van het bedoeld kunstwerk en de coëfficient daartoe betrekkelijk zullen later in gemeen overleg geregeld worden door de hoofdingenieurs der bruggen en wegen en van den waterstaat in de provincie en het hertogdom Limburg.
Het pand van het kanaal van Maastricht naar 's Hertogenbosch, gelegen beneden sluis 17 te Loozen, zal bij voortduur op het normale peil gehouden worden; de afvoer, zoowel direct door deze sluis als door de waterleiding in art. 2 bedoeld, zal echter niet de hoeveelheden kunnen te boven gaan, bepaald in art. 5 van het tractaat van 12 Mei 1863.
Ingeval, bij afvoer van de grootste hoeveelheid water, de waterstand van het beneden gelegen pand beneden den normalen stand mogt dalen, zal de sluiswachter te Loozen daarvan terstond kennis geven aan de administratie van den waterstaat.
Ten einde de middelbare snelheid van den stroom niet het maximum overschrijde, bepaald in art. 3 van het tractaat, wordt het vaarpeil op het kanaal van Maastricht naar 's Hertogenbosch bepaald als volgt:
1°. Voor den afvoer van 6 M3. 00 en 7 M3. 50 onmiddellijk boven sluis 18 te Bocholt het peil van negen en dertig meters drie en tachtig centimeters (39 M. 83) + AP., overeenkomende met de hoogte van een en veertig meters vijftig centimeters (41 M. 50) boven het vergelijkingsvlak der algemeene waterpassing van Belgie.Dit peil van 39 M. 83 + AP. zal worden beschouwd als het normale; voor de behoeften van de dienst wordt eene speling toegestaan van 8 centimeters (0 M. 08) onder dit peil.2°. Voor den afvoer van 10 M3. 00 wordt hetzelfde peil van 39 M. 83 + AP. aangenomen als minimum van hoogte, waaronder de waterstand in geen geval mag dalen.3°. Voor den afvoer van 10 M3. 00 wordt de normale waterstand beneden sluis 19 te Maastricht bepaald op de hoogte van veertig meters zestig centimeters (40 M. 60) + AP., met eene speling daar beneden van tien centimeters (0 M. 10) en daar boven van tien centimeters (0 M. 10) zoo lang de waterstand van de Maas niet gerezen is tot twee meters (2 M. 00) boven het vaarpeil en van twintig centimeters (0 M. 20) bij hoogeren stand van de Maas.
Zoodra de waterspiegel in het kanaal de aangeduide grenzen zal bereiken boven de hoogte van veertig meters zestig centimeters (40 M. 60) + AP., zal de afvoer door de prise d'eau zoo noodig genoegzaam verminderd worden om verdere rijzing te voorkomen.
Mogt, bij strikte naleving der hierboven gegeven voorschriften, het doel, in art. 3 van het tractaat omschreven, niet volledig bereikt worden, zoo zullen de betrokken administratien in gemeen overleg de noodige maatregelen nemen om in ieder geval de geheele uitvoering der bepalingen van dat artikel te verzekeren.
Er zullen peilschalen geplaatst worden, duidelijk aanwijzende de verschillende hoogten in art. 4 opgenoemd.
Van iedere verandering in den afvoer der prise d'eau te Maastricht zal de administratie van den waterstaat terstond mededeeling doen aan de Belgische administratie der bruggen en wegen.
Ten blijke waarvan de tegenwoordige verklaring onderteekend is door den gevolmagtigde van Zijne Majesteit den Koning der Nederlanden, Groot-Hertog van Luxemburg, en door den gevolmagtigde van Zijne Majesteit den Koning der Belgen, en zal zij gehecht blijven aan de onder dagteekening van heden tusschen de Hooge contracterende Partijen gesloten overeenkomst.
Gedaan te Brussel, in dubbel origineel, den elfden Januarij achttien honderd drie en zeventig.

References: art. 6
 art. 6
 art. 5
 art. 2
 art. 5
 art. 3
 art. 3
 art. 4