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Timestamp: 2016-10-25 22:57:54+00:00

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5A_846/2012 (04.11.2013)
5A_846/2012 � � Arr�t du 4 novembre 2013
repr�sent� par Me Christian Girod, avocat,
repr�sent�e par Me Philippe Pulfer, avocat,
opposition tardive au commandement de payer, restitution du d�lai pour faire opposition,
recours contre la d�cision de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites, du 8 novembre 2012.
A.a.�Sur r�quisition du 19 d�cembre 2011 de B.________ SA, l'Office des poursuites de Gen�ve a �tabli � l'encontre de A.________, � l'adresse " ... Londres ", un commandement de payer (poursuite n
o�1) la somme de 773'749'000 fr. avec int�r�ts et frais, en validation du s�questre n
o�2.
�Le commandement de payer mentionnait que, d'une part, �tait �galement notifi� avec cet acte, le proc�s-verbal n
o�2 du 19 octobre 2011 ex�cutant le s�questre ordonn� ce m�me 19 octobre 2011 par le Tribunal de premi�re instance dans la cause C/22156/2011 et que, d'autre part, le d�lai d'opposition � la poursuite �tait de 20 jours, le d�lai de paiement du montant poursuivi, de 30 jours, et le d�lai d'opposition � l'ordonnance de s�questre de 20 jours.
�Sur requ�te de l'office, cet acte a �t� notifi� par les autorit�s comp�tentes britanniques le 1
er�mars 2012, � l'adresse londonienne de A.________ qui y �tait indiqu�e, par d�p�t dans la bo�te aux lettres de ce dernier. Conform�ment � l'attestation �tablie le 6 mars 2012 par ces m�mes autorit�s et vers�e au dossier par le d�biteur poursuivi lui-m�me, il s'agissait l� du mode de notification valable � Londres en application de l'art. 6.3 (1) (c) du Civil Procedure Rules of England and Wales.
A.b.�Ant�rieurement et ult�rieurement � la notification de ce commandement de payer genevois, et du fait que des biens appartenant � A.________ avaient �galement �t� s�questr�s � B�le et Zurich dans le cadre de l'ordonnance de s�questre genevoise du 19 octobre 2011, les Offices des poursuites de ces deux cantons ont fait notifier en mains du conseil londonien de A.________, pour le premier, une poursuite et, pour le second, trois poursuites en validation des s�questres pr�cit�s.
�Par quatre courriers de son conseil genevois, dat�s respectivement des 7, 13 et 15 mars ainsi que du 18 avril 2012, A.________ s'est oppos� � ces poursuites.
A.c.�A.________ n'ayant pas form� opposition au commandement de payer genevois dans les 20 jours � compter du 1
er�mars 2012, date du d�p�t de cet acte dans sa bo�te aux lettres de Londres, B.________ SA a requis, le 10 avril 2012, la continuation de la poursuite.
A.d.�B.________ SA a par ailleurs interjet� recours � la Cour de justice contre la d�cision du Tribunal de premi�re instance du 11 septembre 2012 d'admettre l'opposition du 10 mars 2012 de A.________ � l'ordonnance de s�questre du 19 octobre 2011. La proc�dure est toujours pendante.
Dans l'intervalle, par lettre du 25 avril 2012, A.________ avait d�clar� s'opposer au commandement de payer genevois.
�Le 26 avril 2012, l'Office des poursuites de Gen�ve a refus� de tenir compte de cette opposition, motif pris qu'elle �tait tardive. Il a consid�r� que le d�lai d'opposition, prolong� � 20 jours s'agissant d'un d�biteur hors du territoire suisse, �tait arriv� � �ch�ance le 21 mars 2012.
�Statuant le 8 novembre 2012, la Cour de justice du canton de Gen�ve, en sa qualit� de Chambre de surveillance des Offices des poursuites et faillites a, principalement, rejet� la plainte de A.________ interjet�e le 30 avril 2012 contre cette d�cision et, subsidiairement, d�clar� irrecevable la requ�te, du m�me jour, en restitution du d�lai pour former opposition.
Par �criture du 19 novembre 2012, A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. A titre principal, il conclut, prioritairement, � ce qu'il soit dit qu'il a form� opposition au commandement de payer (poursuite n
o�1) et � ce que l'office soit invit� � enregistrer cette opposition et � rejeter la r�quisition de l'intim�e du 5 avril 2012 de continuer la poursuite et, secondairement, � ce que le d�lai pour faire opposition lui soit restitu�, qu'il soit pris acte de l'opposition du 25 avril 2012 et que l'office soit invit� � enregistrer cette derni�re et � rejeter la r�quisition de continuer la poursuite. A titre subsidiaire, il demande l'annulation de l'arr�t attaqu� et le renvoi de la cause pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants et, dans tous les cas, le d�boutement de l'intim�e, de l'office des poursuites et de tout opposant de toutes autres ou contraires conclusions, le tout sous suite de d�pens.
�Il n'a pas �t� demand� de r�ponses au fond.
Par ordonnance du 5 d�cembre 2012, la Pr�sidente de la II
e�Cour de droit civil a admis la requ�te de mesures provisionnelles du recourant, en ce sens qu'elle a ordonn� � l'Office des poursuites du canton de Gen�ve de surseoir � la continuation de la poursuite n
o�1 jusqu'� droit connu sur le pr�sent recours.
Le recours a �t� d�pos� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 2 let. a LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 135 I 187 consid. 1.2 p. 189 et la jurisprudence cit�e) rendue en mati�re de poursuite pour dettes et de faillite (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 19 LP) par une autorit� de surveillance statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 LTF); il est recevable sans �gard � la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF); le plaignant, qui a �t� d�bout� par l'autorit� pr�c�dente, a (formellement) qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
Bien qu'elle s'inscrive dans le cadre de la validation d'un s�questre, la d�cision attaqu�e n'a pas pour objet une " mesure provisionnelle " au sens de l'art. 98 LTF, mais le refus de l'office de proc�der � un acte mat�riel (i.c. rejet de l'opposition tardive et refus de restituer le d�lai pour faire opposition); la cognition du Tribunal f�d�ral n'est, d�s lors, pas restreinte � la violation des droits constitutionnels (ATF 135 III 551 consid. 1.2 p. 553; pour d'autres exemples, cf. notamment: MARCO LEVANTE, in: Basler Kommentar, SchKG I, 2e �d., 2010, n� 73 ad art. 19 LP et les arr�ts cit�s).
3.1.�La Chambre de surveillance a, d'une part, rejet� la plainte interjet�e contre le refus de l'office des poursuites de tenir compte de l'opposition form�e le 25 avril 2012. En bref, elle a jug� cette opposition tardive et a refus� d'appliquer en faveur du plaignant le principe in dubio pro debitore.
�D'autre part, elle a principalement d�clar� irrecevable, car tardive, la requ�te en restitution du d�lai pour former opposition et l'a subsidiairement rejet�e.
3.2.�Le recourant reproche � l'autorit� cantonale une constatation arbitraire des faits. Il se plaint en outre de violations de l'art. 74 LP et du principe in dubio pro debitore, s'agissant du rejet de sa plainte, ainsi que de l'art. 33 al. 4 LP, s'agissant de la recevabilit�, subsidiairement, du rejet de sa requ�te de restitution du d�lai.
4.1.�Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties. Cependant, sous peine d'irrecevabilit�, le recourant doit exposer succinctement en quoi l'acte attaqu� viole le droit (art. 42 al. 2 LTF), c'est-�-dire discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 133 II 249 consid. 1.4.1 p. 254; 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Le Tribunal f�d�ral ne conna�t en outre de la violation des droits fondamentaux et du droit cantonal que si ce grief a �t� soulev� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254). Le recourant doit ainsi indiquer pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (principe d'all�gation; ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254).
4.2.�Le Tribunal f�d�ral ne peut s'�carter des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que si ceux-ci l'ont �t� de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF) et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252), doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn�. Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
Le recourant soutient d'abord que la Chambre de surveillance est tomb�e dans l'arbitraire en retenant qu'il " n'a fait aucune d�claration d'opposition quelconque dans le d�lai qui lui avait �t� imparti au 21 mars 2012 ". Il se r�f�re aux oppositions qu'il a successivement form�es les 7, 13 et 15 mars 2012 - soit dans le d�lai susmentionn� - � l'encontre des commandements de payer qui lui ont �t� notifi�s par les Offices des poursuites de B�le et de Zurich en validation des s�questres ordonn�s le 19 octobre 2011 par le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve.
�On peine � suivre cette critique. De son propre aveu, le recourant reconna�t qu' "il n'existe pas de d�claration d'opposition formelle � l'Office des poursuites de Gen�ve " et rel�ve que l'arr�t querell� constate dans sa partie " en fait " l'existence des autres oppositions dont il se pr�vaut. Il se m�prend quant � l'objet de son grief, qui porte en r�alit� sur la port�e juridique de ces derni�res s'agissant de savoir s'il a valablement fait opposition au commandement de payer qui lui a �t� notifi� � l'instance de l'intim�e par l'Office des poursuites de Gen�ve en validation du s�questre ordonn� le 19 octobre 2011 sur les biens sis dans ce canton, question qui ressortit � l'application du droit, en particulier de l'art. 74 LP - grief qu'il soul�ve du reste (cf. infra) -, et non � la constatation des faits par l'autorit� cantonale.
Invoquant les violations de l'art. 74 LP et du principe in dubio pro debitore, le recourant reproche � la Chambre de surveillance d'avoir ni� qu'il a fait opposition en temps utile au commandement de payer notifi� par l'Office des poursuites de Gen�ve en validation du s�questre ordonn� le 19 octobre 2011 par le Tribunal de premi�re instance de ce m�me canton. Se r�f�rant � une jurisprudence genevoise (d�cision [DCSO/140/12] de la Chambre de surveillance du 5 avril 2012), il soutient d'une part que le principe in dubio pro debitore ne s'applique pas " uniquement dans le cas d'une d�claration d'opposition au commandement de payer valablement faite aupr�s de l'office ayant �mis ledit commandement de payer ". Il affirme d'autre part que, en l'esp�ce, les oppositions qu'il a form�es les 7, 13 et 15 mars 2012 aux commandements de payer notifi�s par les Offices des poursuites des cantons de B�le et de Zurich " en validation du m�me s�questre " et le fait qu'il s'est oppos� � l'ordonnance de s�questre genevoise du 19 octobre 2011 sont autant d'�l�ments qui d�montrent sa volont� de s'opposer aussi au commandement de payer notifi� par l'Office des poursuites de Gen�ve, le courrier du 25 avril 2012 n'en �tant que la confirmation.
6.1.�L'autorit� cantonale a consid�r� que l'opposition du 25 avril 2012 �tait tardive, d�s lors que, le commandement de payer ayant �t� valablement notifi� le 1
er�mars 2012, le d�lai pour faire opposition - prolong� � bon droit � 20 jours du fait du domicile � l'�tranger de l'int�ress� - �tait arriv� � �ch�ance le 21 mars 2012 � minuit. Elle a par ailleurs consid�r� qu'en l'absence d'une quelconque d�claration d'opposition dans le d�lai imparti, il n'y avait pas lieu d'appliquer en faveur du plaignant le principe in dubio pro debitore.
6.2.�Selon l'art. 74 al. 1 LP, le d�biteur qui entend former opposition doit, verbalement ou par �crit, en faire la d�claration imm�diate � celui qui lui remet le commandement de payer ou � l'office dans les dix jours - ou, comme en l'esp�ce, dans le d�lai prolong� conform�ment � l'art. 33 al. 2 LP - � compter de la notification du commandement de payer.
6.2.1.�L'opposition n'est soumise � aucune forme sp�ciale. Elle peut �tre orale ou �crite. L'opposition �crite s'op�re soit par lettre adress�e � l'office des poursuites, soit par simple mention directe sur le commandement de payer ou par une d�claration � l'agent notificateur qui reproduit la d�claration dans le proc�s-verbal de notification (art. 74 al. 1 LP; Form. 3; PIERRE-ROBERT GILLI�RON, Poursuite pour dettes, faillite et concordat, 5e �d., 2012, n
o�674; BALTHASAR BESSENICH, in: Basler Kommentar, SchKG I, 2e �d., 2010, n
os�13 s. ad art. 74 LP). D�s lors qu'elle doit �tre �crite ou orale, l'opposition ne peut �tre d�duite d'actes concluants (ATF 55 III 30 consid. 2 in fine p. 34).
�L'interpr�tation de la d�claration d'opposition doit �tre faite in dubio pro debitore (ATF 47 III 84; 108 III 9 consid. 3 p. 8/9; arr�t 7B.43/2004 du 21 avril 2004 consid. 2.1), en tenant compte de la personnalit� du d�clarant, notamment de sa formation (ATF 98 III 27 consid. 2 p. 29-30; 100 III 44 consid. 3 p. 46, sp�c. p. 47).
6.2.2.�L'opposition doit �tre adress�e � l'office des poursuites qui a r�dig� le commandement de payer, c'est-�-dire � l'office qui m�ne la poursuite ( GILLI�RON, op. cit., n
o�683). Il n'est fait exception � ce principe que si le commandement de payer a �t� notifi� par un autre office agissant � la r�quisition du premier. Dans cette hypoth�se, le d�biteur pourra faire la d�claration � l'office requis ou � l'office requ�rant (ATF 70 III 48 ss).
6.3.�En l'esp�ce, il est constant - et le recourant le reconna�t aussi - qu'aucune d�claration d'opposition n'a �t� faite au moment de la notification du commandement de payer litigieux ni n'a �t� adress�e formellement � l'office comp�tent dans le d�lai �ch�ant au 21 mars 2012. Dans une telle hypoth�se, ainsi que l'a jug� la Chambre de surveillance, il n'y a pas lieu de recourir au principe in dubio pro debitore (supra, consid. 6.2.1). Cette r�gle d'application du droit (arr�t 5P.184/1995 du 11 juillet 1995 consid. 4b) signifie qu'en cas de doute sur le sens que le d�biteur donne � son refus av�r� d'accepter une poursuite, il faut se prononcer en faveur de la validit� de sa d�claration comme opposition au sens de l'art. 74 al. 1 LP (ATF 47 III 84; cf. aussi: arr�t 5P.184/1995 pr�cit� et B.165/1988 du 23 novembre 1988 consid. 1, dont il d�coule que le principe s'applique � l'interpr�tation d'une opposition d�clar�eet non dans l'hypoth�se o� il n'y a pas eu d'opposition). C'est en vain que le recourant se r�f�re � cet �gard � la d�cision de la Chambre de surveillance de la Cour de justice du 5 avril 2012 (DCSO/140/12) qui visait le cas particulier de deux �poux tenus solidairement qui avaient fait une d�claration d'opposition commune qui ne faisait r�f�rence qu'� un seul des deux commandements de payer notifi�s. Dans ce cas, il existait donc bel et bien une d�claration de chaque �poux, mais dont la port�e n'�tait pas claire.
�Autre est la question de savoir si l'autorit� cantonale devait retenir qu'en faisant oppositions aux poursuites introduites dans les cantons de B�le et de Zurich en validation des s�questres obtenus sur les biens sis dans ces deux cantons, le plaignant a aussi entendu s'opposer � la poursuite introduite � Gen�ve en validation du s�questre obtenu sur les biens situ�s dans ce canton. A cet �gard, il suffit de relever qu'une d�claration d'opposition ne peut �tre qu'�crite ou orale et ne saurait r�sulter d'actes concluants (cf. supra, consid. 6.2.1).
�Au demeurant, en l'esp�ce, les s�questres obtenus en diff�rents lieux en garantie de la m�me cr�ance ont �t� valid�s chacun par une poursuite intent�e au lieu o� ils ont �t� ex�cut�s, conform�ment � la jurisprudence, selon laquelle le cr�ancier se doit de requ�rir une poursuite dans chaque arrondissement � moins qu'il n'existe un for ordinaire de poursuite (cf. ATF 88 III 59 consid. 4 p. 64; 77 III 128 consid. 2 p. 129 ss; 54 III 226). La doctrine est partag�e quant � la pertinence du maintien de cette pratique sous l'empire de l'art. 271 al. 1 LP, entr� en vigueur le 1
er�janvier 2011 [RO 2010 5601; FF 2009 1497], qui permet d�sormais - ainsi qu'il en a �t� dans le cas pr�sent - au juge territorialement comp�tent selon l'art. 272 al. 1 LP d'ordonner le s�questre de biens sis dans divers lieux en Suisse (sur la controverse doctrinale: dans le sens d'une possibilit� de validation par une seule poursuite au for choisi par le cr�ancier, pour autant qu'il rel�ve du ressort du tribunal qui a ordonn� le s�questre: GR�GORY BOVEY, La r�vision de la Convention de Lugano et le s�questre, in Jdt 2012 II 80, sp�c. p. 99; MICHAEL LAZOPOULOS, Arrestrecht: die wesentlichen �nderungen im Zusammenhang mit dem revidierten Lug� und der Schweizerischen ZPO, in AJP/PJA 2011, p. 617; DANIEL STAEHELIN, Neues Arrestrecht ab 2011, in Jusletter du 11 octobre 2010, nos 45 et 48; HANS REISER, �berblick �ber die Arrestrevision 2009, in SJZ/RSJ 2010, p. 336; DIETER A. HOFFMANN/OLIVER M. KUNZ, in: Basler Kommentar, Lugano-�bereinkommen, 2011, n
o�170 ad art 47 nCL; contra: BLAISE STUCKI/LOUIS BURRUS, in SJ 2013 II p. 65, sp�c. p. 86 ss). Ce point n'a toutefois fait l'objet d'aucun grief. Dans ces conditions, vu le choix - non contest� - du cr�ancier d'intenter une poursuite � chacun des lieux d'ex�cution, il incombait au d�biteur de faire opposition � chacun des commandements de payer notifi�s dans ce cadre.
�Quand bien m�me admettrait-on qu'une seule poursuite aurait suffi � la validation, elle n'aurait pu �tre introduite, selon la doctrine pr�cit�e, que dans le ressort du tribunal qui a ordonn� le s�questre, en l'occurrence Gen�ve. Or, c'est pr�cis�ment � la poursuite introduite � cet endroit que le recourant n'a pas fait opposition.
Le recourant reproche encore � la Chambre de surveillance une violation de l'art. 33 al. 4 LP. Soutenant que la demande de restitution du d�lai et l'acte omis n'ont pas � �tre effectu�s simultan�ment, il conteste le caract�re tardif de sa requ�te du 30 avril 2012, d�pos�e dans les 10 jours d�s la fin de l'emp�chement intervenue le 19 avril pr�c�dent. Il affirme en outre que, contrairement � ce qui a �t� retenu, la condition tir�e d'un emp�chement non fautif est r�alis�e en l'esp�ce.
7.1.�L'autorit� cantonale a d�clar� irrecevable, car tardive, la requ�te de restitution du d�lai pour former opposition. Elle a jug� en bref que celle-ci n'avait �t� d�pos�e que le 30 avril 2012 dans le cadre de la plainte � la Chambre de surveillance, alors qu'elle aurait d� l'�tre simultan�ment � la d�claration d'opposition, soit le 25 avril 2012. Elle a ensuite relev� que, m�me recevable, la demande devrait �tre rejet�e, la condition tir�e d'un emp�chement non fautif n'�tant pas r�alis�e en l'esp�ce.
7.2.�Ce faisant, l'autorit� cantonale a adopt� une double motivation. Le recourant s'en prend � chacun de ces motifs, comme l'exige la jurisprudence (ATF 138 I 97 consid. 4.1.4 p. 100; ATF 133 IV 119 consid. 6.3 p. 120).
7.3.�Selon l'art. 33 al. 4 LP, quiconque a �t� emp�ch� sans sa faute d'agir dans le d�lai fix� peut demander � l'autorit� de surveillance ou � l'autorit� judiciaire comp�tente qu'elle lui restitue ce d�lai. L'int�ress� doit, � compter de la fin de l'emp�chement, d�poser une requ�te motiv�e dans un d�lai �gal au d�lai �chu et accomplir aupr�s de l'autorit� comp�tente l'acte juridique omis.
�Le dies a quo du d�lai pour d�poser la requ�te motiv�e de restitution est celui o� cesse l'emp�chement et non celui o� l'int�ress� re�oit la d�cision d'irrecevabilit� de l'acte de proc�dure accompli apr�s l'expiration du d�lai initial. Celui qui devait sauvegarder un d�lai l�gal ou imparti par un organe de l'ex�cution forc�e ou un juge dans l'ex�cution des t�ches que leur attribue la loi et qui a �t� emp�ch� de l'accomplir, ne doit donc pas attendre que cet acte ait �t� d�clar� irrecevable pour demander la restitution du d�lai qui n'a pas �t� observ�; au contraire, il doit, dans le d�lai qui court d�s la cessation de l'emp�chement, demander la restitution du d�lai qui n'a pas �t� observ� et, simultan�ment, accomplir l'acte de proc�dure omis ( GILLI�RON, Commentaire de la loi f�d�rale sur la poursuite pour dettes et la faillite, Articles 1-88, 1999, n
o�48 ad art. 33 LP; DANIEL STAEHELIN, in: Basler Kommentar, SchKG I, 2e �d., 2010, n
o�14 ad art. 33 LP).
7.4.�Vu ces principes, celui qui constate avoir laiss� passer un d�lai � la suite d'un emp�chement ne doit pas d�poser un acte tardif et attendre qu'il soit d�clar� irrecevable pour solliciter une restitution de d�lai. Il doit demander d'embl�e celle-ci en accomplissant simultan�ment l'acte omis. Or, c'est pr�cis�ment ce que n'a pas fait le recourant, en formant sa requ�te de restitution en m�me temps qu'il contestait, sur plainte, la d�cision de l'office des poursuites constatant la tardivet� de son opposition du 25 avril 2012.
7.5.�Dans la mesure o� la premi�re motivation d�velopp�e par la Chambre de surveillance pour justifier son refus d'admettre la restitution du d�lai r�siste � l'examen, il est superflu d'examiner sa seconde motivation niant l'existence d'un emp�chement non fautif ainsi que les griefs d�velopp�s par le recourant � cet �gard.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre au fond et s'est oppos�e � l'octroi de l'effet suspensif (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 7'000 fr., sont mis � la charge du recourant.
Lausanne, le 4 novembre 2013

References: ATF 
 art. 19
in dubio
in dubio
 ATF 
 ATF 
in dubio
in dubio
in dubio
 art. 74
in fine
in dubio
in dubio
 ATF 
 ATF 
 art. 33
 art. 33