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Timestamp: 2016-10-24 12:30:54+00:00

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5A_942/2015 (21.12.2015)
5A_942/2015 � � Arr�t du 21 d�cembre 2015
Office des poursuites du district de l'Ouest lausannois,
du 18 octobre 2015.
Dans le cadre de plusieurs poursuites exerc�es � l'instance de la Conf�d�ration suisse et de l'Etat de Vaud, l'Office des poursuites du district de l'Ouest lausannois (ci-apr�s : l'Office) a adress� � A.________, le 9 mars 2015, six avis de saisies pour un montant total de 19'829 fr. 60.
A.________ a �t� entendu par l'Office et a produit diverses pi�ces � la demande de ce dernier. Il en ressort que, n� en 1959, remari�, le d�biteur vit avec sa nouvelle �pouse et les trois enfants de celle-ci, soit B.________ (n� en 1992, sans emploi), C.________ (n�e en 1994, en stage) et D.________ (n�e en 1996, en recherche d'apprentissage). Le d�biteur est lui-m�me p�re d'un autre enfant issu d'une premi�re union, E.________ (n� en 2002, pour lequel il paie une pension mensuelle).
Le 20 avril 2015, l'Office a d�livr� un nouveau proc�s-verbal de saisie et d�termin� le minimum d'existence du d�biteur, arr�tant finalement celui-ci � 4'832 fr. 55, en sorte qu'au regard de son salaire de 5'547 fr. 43, il subsiste une quotit� saisissable de 714 fr. 80. Par avis du m�me jour, l'Office a alors ordonn� la saisie, en mains du d�biteur, du montant de 700 fr. par mois d�s et y compris le 1er avril 2015, pr�cisant encore que la saisie s'�tend aussi � l'entier du 13e salaire et aux gratifications.
B.a.�Par acte du 27 avril 2015 et produisant encore diverses pi�ces, A.________ a d�pos� plainte contre le montant de la saisie, demandant une r�duction de celui-ci. Par d�cision du 4 juin 2015, notifi�e le 25 ao�t 2015, la Pr�sidente du Tribunal d'arrondissement de Lausanne (autorit� inf�rieure de surveillance) a rejet� la plainte.
B.b.�Statuant sur recours du poursuivi par arr�t du 18 octobre 2015, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud (autorit� sup�rieure de surveillance) a rejet� celui-ci et confirm� la d�cision attaqu�e.
Par acte du 25 novembre 2015, le poursuivi exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Il invite ce dernier � " �tudier notre situation financi�re et familiale complexe, afin de r�duire les exigences de l'OP ", concluant ce faisant en substance � la r�duction du montant de la saisie. A titre alternatif, il invite la cour de c�ans � faire d�livrer des actes de d�faut de biens.
Par courrier subs�quent du 15 d�cembre 2015, le poursuivi adresse encore une requ�te d'effet suspensif.
1.1.�Le recours a �t� d�pos� dans le d�lai l�gal (art. 100 al. 2 let. a LTF) � l'encontre d'une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 135 I 187 consid. 1.2 p. 189 et les r�f�rences) rendue en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF, en relation avec l'art. 19 LP) par une autorit� de surveillance ayant statu� sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 al. 1 et 2 LTF); le recours est recevable en tant que recours en mati�re civile, ind�pendamment de la valeur litigieuse (art. 74 al. 2 let. c LTF); le plaignant, qui a �t� d�bout� par l'autorit� cantonale, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
1.2.�Avec la pr�sente d�cision sur le fond, la requ�te d'effet suspensif devient sans objet.
2.1.�En vertu de l'art. 42 al. 1 LTF, le m�moire de recours doit indiquer, notamment, les conclusions. Celles-ci doivent �tre d�termin�es et pr�cises, c'est-�-dire �noncer exactement quelles sont les modifications demand�es (arr�t 5A_882/2015 du 27 novembre 2015 consid. 1.2 et les r�f�rences). Des conclusions claires et pr�cises sont un �l�ment essentiel dans une proc�dure judiciaire, tant pour la partie adverse que pour le juge, et il ne saurait subsister de doute � leur sujet; il y a donc lieu de se montrer strict en ce domaine, d'autant qu'il est ais� en r�gle g�n�rale de satisfaire � cette exigence formelle (arr�t 5A_799/2014 du 25 juin 2015 consid. 2.1). Les conclusions qui portent sur une somme d'argent doivent �tre chiffr�es (ATF 134 III 235 consid. 2 p. 237).
En l'occurrence, le recourant invite en substance le Tribunal f�d�ral � r�duire le montant, estim� disproportionn�, de la retenue de salaire, mais ne chiffre pas plus pr�cis�ment sa conclusion � cet �gard. M�me s'il est au passage fait allusion � un " arrangement de frs 500.- par mois propos� ", la recevabilit� d'une telle conclusion est d'embl�e douteuse. La question peut toutefois demeurer ouverte, le recours �tant de toute mani�re vou� � l'�chec comme on le verra ci-apr�s.
2.2.�Aux termes de l'art. 99 al. 2 LTF, toute conclusion nouvelle est irrecevable. Tel est le cas de la conclusion tendant � " faire d�livrer des actes de d�faut de biens ", ind�pendamment du fait que la cour de c�ans ne serait quoi qu'il en soit pas habilit�e � y proc�der.
3.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est circonscrit par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cependant, vu l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsqu'elles ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 86 s. et les citations; ATF 140 III 115 consid. 2 p. 116). Pour satisfaire � son obligation de motiver, le recourant doit discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit; il n'est pas indispensable qu'il indique express�ment les dispositions l�gales - le num�ro des articles de loi - ou qu'il d�signe express�ment les principes non �crits de droit qui auraient �t� viol�s; il suffit qu'� la lecture de son expos�, on comprenne clairement quelles r�gles de droit auraient �t�, selon lui, transgress�es par l'autorit� cantonale (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 86).
3.2.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF; ATF 134 V 53 consid. 3.4 p. 61). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252), doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste cette violation (art. 106 al. 2 LTF); les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 585 consid. 4.1 p. 589).
Il en r�sulte que les nombreux faits d�crits par le recourant, qui ne figurent pas dans l'arr�t entrepris sans qu'il ne soit formul� de grief d'arbitraire � cet �gard, ne seront tout simplement pas pris en consid�ration. Il en va par exemple ainsi des consid�rations g�n�rales sur ses difficult�s financi�res et sur les circonstances de la pr�carit� dans laquelle vit la famille, des all�gu�s sur les activit�s ou la formation des enfants, singuli�rement de B.________, ainsi que des d�tails sur l'utilisation de moyens de communication modernes.
3.2.2.�Selon l'art. 99 al. 1 LTF, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� devant le Tribunal f�d�ral, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente. Ainsi, le recourant ne peut pas all�guer des faits ou produire des moyens de preuve nouveaux pour contester l'�tat de fait retenu par l'autorit� pr�c�dente, alors qu'il �tait en mesure de les lui pr�senter, mais qu'il ne l'a pas fait, faute d'en avoir discern� la pertinence �ventuelle (arr�t 5A_291/2013 du 27 janvier 2014 consid. 2.2 et les r�f�rences).
En tant que le recourant produit en instance f�d�rale, sans autre justification, un lot de pi�ces qui n'ont pr�c�demment pas �t� vers�es au dossier de la proc�dure, celles-ci sont irrecevables.
L'art. 93 al. 1 LP pr�voit que les biens relativement saisissables, tels que les pensions et prestations de toutes sortes destin�es notamment � couvrir une perte de gain, ne peuvent �tre saisis que d�duction faite de ce que le pr�pos� estime indispensable au d�biteur et � sa famille (minimum vital). Cette disposition garantit � ces derniers la possibilit� de mener une existence d�cente, sans toutefois les prot�ger contre la perte des commodit�s de la vie; elle vise � emp�cher que l'ex�cution forc�e ne porte atteinte � leurs int�r�ts fondamentaux, les menace dans leur vie ou leur sant� ou leur interdise tout contact avec le monde ext�rieur. Les besoins du poursuivi et de sa famille reconnus par la jurisprudence sont ceux d'un poursuivi moyen et des membres d'une famille moyenne, c'est-�-dire du type le plus courant. Ils doivent toutefois tenir compte des circonstances objectives, et non subjectives, particuli�res au poursuivi (ATF 134 III 323 consid. 2 p. 324; ATF 108 III 60 consid. 3 p. 65).
La d�termination du minimum indispensable est une question d'appr�ciation. Dans ce domaine, le Tribunal f�d�ral n'intervient donc qu'en cas d'abus ou d'exc�s, par exemple lorsque l'autorit� cantonale a retenu des crit�res inappropri�s ou n'a pas tenu compte de circonstances pertinentes (ATF 132 III 281 consid. 2.1 p. 283 s.; 130 III 90 consid. 1 p. 92 s. et les r�f�rences; arr�t 5A_252/2011 du 14 juillet 2011 consid. 2.1). Il revoit en revanche librement les d�cisions cantonales en tant qu'elles sont contraires � la loi ou se fondent sur une interpr�tation erron�e des notions ou concepts juridiques sur lesquels repose la loi, tels que ceux de revenu relativement saisissable, de saisissabilit�, de minimum insaisissable (ATF 134 III 323 consid. 2 p. 324 s.; arr�t 5A_525/2011 du 14 juillet 2011 consid. 2.2 in fine).
Le recourant critique l'arr�t attaqu� en �voquant, d'une part, la r�mun�ration de son �pouse, d'autre part, pour l'essentiel, diverses charges � prendre en consid�ration dans la d�termination de son minimum d'existence.
5.1.�Le recourant regrette que le fait que son �pouse ait trouv� du travail " pousse " l'Office � ordonner une saisie de salaire; de plus, elle n'aurait pas de contrat de travail fixe et son emploi serait tr�s pr�caire, ce qui ne permettrait d�s lors pas d'assurer une retenue de 700 fr. par mois.
La cour cantonale a tenu compte de la moyenne des revenus r�alis�s durant les mois qui ont pr�c�d� la saisie, signalant que si ceux-ci devaient avoir disparu ou baiss� d'une mani�re significative post�rieurement, il appartiendrait au d�biteur de faire valoir ces circonstances nouvelles � l'appui d'une demande de r�vision de la saisie. Autant que la critique du recourant puisse �tre comprise comme une remise en cause du montant pris actuellement en compte au titre de salaire de son �pouse, il ne s'en prend pas � la motivation de la cour cantonale (art. 42 al. 2 LTF; cf. supra consid. 3.1), tout en se pr�valant de faits qui ne ressortent pas du dossier, partant irrecevables (cf. supra consid. 3.2.1). Le moyen est irrecevable.
5.2.�Le recourant conteste le refus de prise en compte des frais d'entretien du fils a�n� de son �pouse, B.________. Il expose qu'une telle attitude est injuste; dans le cadre du regroupement familial en 2011, singuli�rement lors de l'arriv�e en Suisse de B.________, d�j� majeur, il avait d� signer une attestation de prise en charge financi�re, ce qui l'oblige � assurer son entretien et emp�che les enfants d'avoir acc�s � l'aide sociale ou au ch�mage. Il serait par ailleurs in�quitable de tenir compte de la pension vers�e � E.________, mais non du soutien accord� aux enfants de son �pouse. Quant � B.________, aurait beaucoup de difficult� � trouver une formation ou du travail, apr�s avoir d� interrompre un apprentissage en raison de la faillite de son employeur.
La cour cantonale, se r�f�rant aux conditions auxquelles un enfant majeur peut obliger ses parents � l'entretenir d'une part (art. 277 al. 2 CC), au caract�re subsidiaire - eu �gard aux ressources disponibles - du devoir d'entretien des beaux-parents d'autre part (art. 278 al. 2 CC), rel�ve qu'au vu de leur situation financi�re, ni le recourant ni son �pouse n'assument d'obligation l�gale d'entretien pour l'int�ress�, d�sormais �g� de 23 ans et dont on peut attendre qu'il subvienne � son propre entretien en prenant un emploi r�mun�r�, d�marche qu'il est en mesure d'effectuer; en particulier, l'engagement pris dans le contexte du regroupement familial ne cr�e pas une obligation l�gale vis-�-vis du jeune homme lui-m�me. Par sa critique, le recourant ne fait que r�it�rer sa d�sapprobation � l'�gard des cons�quences d'une r�glementation qui ne lui permet plus de soutenir l'int�ress�, pr�cisant qu'il consid�re les enfants de son �pouse comme les siens. Ce faisant, il ne s'en prend pas aux constatations de la cour cantonale et ne fait qu'opposer son appr�ciation � celle de cette derni�re. Au surplus, il n'all�gue ni a fortiori ne d�montre que B.________ aurait effectu� des d�marches concr�tes en vue de trouver un emploi r�mun�r�; de m�me, il se contente d'affirmer, sur un plan th�orique, l'impossibilit� pour lui de recourir � l'aide sociale, sans m�me se r�f�rer � une �ventuelle d�marche, vaine, en ce sens. Autant que recevable, le moyen est infond�.
5.3.�Sans en tirer de cons�quences patrimoniales particuli�res ni en pr�ciser l'impact chiffr� sur la retenue de salaire, le recourant liste un certain nombre de frais qu'il a eu � supporter " depuis le d�but de l'ann�e 2015 ", respectivement � des moments non pr�cis�s plus avant; il s'agit de factures de dentiste et de co�ts de la sant�, de frais d'entretien de son appartement, de frais de passeports, de frais d�coulant d'une panne de son v�hicule, de frais d'�colage, de l'achat de lunettes et de nouveaux natels.
S'agissant de divers postes de frais qui se recoupent avec ceux �voqu�s dans le pr�sent recours, la cour cantonale a retenu qu'outre que ces d�penses n'apparaissaient pas certaines au jour de la saisie, elles �taient toutefois comprises dans le montant de base. Quant aux frais m�dicaux, dentaires et d'opticien, �galement couverts a priori par la base mensuelle fixe, la cour cantonale rel�ve que l'Office a de surcro�t retenu, en sus, un montant de 200 fr. par mois � ce titre. Si celui-ci devait �tre insuffisant, il appartiendrait alors au poursuivi de demander une r�vision de la saisie � cet �gard. La critique du recourant, qui ne s'en prend aucunement au raisonnement de l'arr�t attaqu� et se limite � exposer une liste de d�penses, est insuffisamment motiv�e, partant irrecevable (cf. supra consid. 3.1).
5.4.�Enfin, le recourant d�plore la non prise en compte de " choses n�cessaires � la vie moderne " qui, de son point de vue, devraient faire partie du minimum vital. Il donne l'exemple de l'abonnement TV, d'internet, d'ordinateurs et des t�l�phones portables, dont il explicite le besoin, puis d'abonnement de transports publics, ainsi que de frais de repas � l'ext�rieur pour la famille. Sa critique est d'embl�e irrecevable � plusieurs �gard, � savoir en raison de sa motivation insuffisante au regard de l'arr�t attaqu� (cf. supra consid. 3.1), mais �galement en tant qu'elle concerne des �l�ments non discut�s en instance cantonale (�puisement des instances; art. 75 LTF) ou se base sur des faits non �tablis (cf. supra consid. 3.2.1). Au demeurant, les d�penses �voqu�es sont essentiellement incluses dans la base mensuelle.
Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�, dans la faible mesure de sa recevabilit�, au frais du recourant (art. 66 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au recourant, � l'Office des poursuites du district de l'Ouest lausannois et � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 21 d�cembre 2015

References: ATF 
 art. 95
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in fine
 art. 75