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Timestamp: 2016-10-23 20:35:28+00:00

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5A_232/2011 (17.08.2011)
5A_232/2011
dame A._______, (�pouse),
Les �poux A.________ se sont mari�s � Annemasse le 12 juillet 2003. Un enfant, B.________, n� le 9 juin 2007, est issu de cette union.
A.________ est �galement le p�re de C.________, n� le 17 septembre 2007, issu de sa relation adult�rine avec D.________.
B.a Le 24 d�cembre 2008, l'�pouse a form� une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale doubl�e d'une requ�te de mesures pr�provisoires. En date du 2 f�vrier 2009, le Vice-Pr�sident du Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a pris acte, sur mesures pr�provisoires, de l'accord intervenu � ce titre entre les parties. Par jugement de mesures protectrices du l'union conjugale du 13 avril 2010, ledit Tribunal a notamment autoris� les conjoints � vivre s�par�s, attribu� � l'�pouse la jouissance exclusive du domicile conjugal ainsi que la garde de l'enfant, r�servant un droit de visite en faveur du p�re, et condamn� ce dernier � contribuer � l'entretien de la famille par le versement d'une somme mensuelle de 2'700 fr., allocations familiales non comprises, en sus du loyer mensuel de 710 fr. de l'appartement de X.________, domicile conjugal.
B.b Statuant sur appel de l'�pouse par arr�t du 18 f�vrier 2011, la Cour de justice du canton de Gen�ve a partiellement r�form� ce jugement en ce sens qu'elle a condamn� A._______ � verser � son �pouse, � titre de contribution � l'entretien de la famille, pour la p�riode du 1er janvier 2009 au 31 janvier 2011, un solde de 87'200 fr. et, d�s le 1er f�vrier 2011, un montant mensuel de 6'800 fr, allocations familiales non comprises, en sus du loyer mensuel de 710 fr. de l'appartement de X.________.
Le 25 mars 2010, A.________ exerce un recours en mati�re civile contre cet arr�t aupr�s du Tribunal f�d�ral, concluant � ce qu'il soit condamn� � contribuer � l'entretien de sa famille par le versement d'une somme mensuelles de 2'700 fr., allocations familiales non comprises, en sus du loyer de l'appartement de X.________. Subsidiairement, il demande le renvoi de la cause pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Il se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves, ainsi que dans l'application du droit f�d�ral.
Suite � la d�termination de l'intim�e, qui a conclu au rejet de la requ�te d'effet suspensif et a requis l'assistance judiciaire gratuite, la Pr�sidente de la Cour de c�ans a attribu� l'effet suspensif au recours par ordonnance du 18 avril 2011 en ce qui concerne les aliments encore dus pour la p�riode du 1er janvier 2009 au 31 janvier 2011.
1.3 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours soumis � l'art. 98 LTF, le recourant ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t cantonal que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels par l'autorit� cantonale. Les faits et moyens de preuve nouveaux sont prohib�s, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). Lorsque le recourant entend faire compl�ter les faits, il doit les d�signer avec pr�cision en se r�f�rant aux pi�ces du dossier; le compl�tement suppose en effet que les all�gations de fait correspondantes aient �t� introduites r�guli�rement et en temps utile dans la proc�dure cantonale, qu'elles aient �t� consid�r�es � tort comme d�pourvues de pertinence ou aient �t� simplement ignor�es; si ces exigences ne sont pas respect�es, les faits invoqu�s sont r�put�s nouveaux (art. 99 al. 1 LTF), partant irrecevables (arr�t 5A_338/2010 du 4 octobre 2010 consid. 3 publi� in SJ 2011 I p. 185 ; cf. � propos de l'art. 55 al. 1 let. c OJ : ATF 115 II 484 consid. 2a et la jurisprudence cit�e).
2.1 Le recourant, contestant que la situation financi�re du couple soit favorable, fait valoir que ses revenus ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte et arbitraire. Il pr�tend en particulier qu'il r�alise un salaire annuel brut de 90'000 fr. et non de 90'000 euros.
Pour d�terminer le revenu du recourant la cour cantonale s'est r�f�r�e aux d�clarations de celui-ci lors de l'audience de comparution personnelle du 2 novembre 2009 ainsi qu'� son m�moire de conclusions motiv�es du 1er f�vrier 2010 (recte: 29 janvier 2010), dont il ressort un montant de 90'000 euros. Elle a en outre consid�r� que le certificat de salaire produit en proc�dure n'�tait pas pertinent d�s lors qu'il �tait sign� par le recourant lui-m�me. � cet �gard, celui-ci fait valoir que, en tant qu'administrateur de la soci�t� qui l'emploie, il est le seul habilit� � signer le certificat en cause. Il avance �galement que le montant de 90'000 euros correspond � une erreur de transcription au proc�s-verbal de l'audience du 2 novembre 2009 puisque, dans sa r�ponse du 6 ao�t 2010 en proc�dure d'appel, il indique un montant de 90'000 fr. Ces critiques ne permettent pas de d�montrer que l'autorit� cantonale serait tomb�e dans l'arbitraire lors de l'appr�ciation des preuves. En effet, vu les contradictions entre les d�clarations du recourant ainsi que les all�gu�s de son m�moire de conclusions motiv�es, d'une part, et le certificat de salaire sign� par lui-m�me, d'autre part, il n'est pas insoutenable de consid�rer que le salaire annuel effectivement r�alis� s'�l�ve � 90'000 euros. Cela l'est d'autant moins que les revenus per�us avant l'introduction de la proc�dure �taient plus �lev�s que ceux figurant sur le certificat et que devant la cour cantonale - la valeur probante dudit certificat ayant �t� mise en cause par l'intim�e - le recourant n'a offert aucun nouveau moyen de preuve. Mal fond�, le grief doit �tre rejet�.
2.2 S'agissant des �l�ments de fortune, la cour cantonale a constat� que le recourant poss�dait une fortune mobili�re � hauteur de 1'600'000 euros, en sus d'un patrimoine immobilier en indivision grev� d'un usufruit. Elle a consid�r� que cette somme pouvait �tre plac�e � un taux de 3 pourcent et procurer un revenu annuel de 65'000 fr.
Le recourant invoque tout d'abord qu'il n'y avait pas lieu d'instruire sur sa fortune dans la mesure o� son revenu suffit amplement � l'entretien de la famille. Il conteste �galement le revenu annuel de 65'000 fr. retenu, arguant qu'il s'agit d'une pure supposition qui ne se base sur aucun �l�ment de preuve et ne tient pas compte de la crise �conomique de 2008.
Selon la jurisprudence, le revenu de la fortune est pris en consid�ration au m�me titre que le revenu de l'activit� lucrative et, lorsque la fortune ne produit aucun ou qu'un faible rendement, il peut �tre tenu compte d'un revenu hypoth�tique (ATF 117 II 16 consid. 1b). Lorsque les revenus du travail des �poux suffisent � leur entretien, la substance de la fortune n'est normalement pas prise en consid�ration (arr�t 5A_14/2008 du 28 mai 2008 consid. 5). S'agissant du revenu hypoth�tique de la fortune, le Tribunal f�d�ral a consid�r� qu'il n'est pas arbitraire d'exiger d'une personne qu'elle place sa fortune de 600'000 fr. � un taux de 3 pourcent entre 2009 et 2018, bien que le taux propos� par les institutions bancaires f�t � l'�poque plut�t bas (arr�t 5A_662/2008 du 6 f�vrier 2009 consid. 3.2; arr�t 5A_898/2010 du 3 juin 2011 consid. 4.3.2 et les r�f�rences cit�es).
Les critiques du recourant se r�v�lent ainsi manifestement infond�es. En effet, la cour cantonale n'a nullement exig� de lui qu'il entame la substance de son patrimoine mais, conform�ment � la jurisprudence susmentionn�e, a imput� � cette fortune - en l'absence de toute pr�cision de la part du recourant - un revenu hypoth�tique. S'agissant du taux de rendement retenu, les objections toutes g�n�rales du recourant ne permettent pas de d�montrer en quoi l'appr�ciation de la cour cantonale serait insoutenable. Il s'ensuit que, pour autant qu'il soit recevable, le grief doit �tre rejet�.
2.3 Le recourant se plaint encore de ce que la cour cantonale a consid�r� que l'endettement all�gu� de E.________ SA n'�tait pas �tabli et d�terminant. Il ne d�montre cependant pas en quoi la constatation ou non d'un endettement de la soci�t� dont il est actionnaire unique et administrateur serait susceptible d'influer sur le sort de la cause. E.________ SA est en effet une entit� propre qui dispose d'un patrimoine distinct. Or, le recourant n'�tablit pas que les dettes sociales auraient une quelconque incidence sur l'�tablissement de ses revenus personnels. De telles critiques se r�v�lent en cons�quence irrecevables (cf. consid. 1.3 supra).
Le recourant reproche ensuite � la cour cantonale d'avoir jug� que la situation favorable du couple permettait de d�terminer la contribution d'entretien en fonction du niveau de vie ant�rieur des �poux. � cet �gard, il all�gue un revenu mensuel de 8'750 fr. et pr�tend que les relev�s de comptes produits en proc�dure cantonale datent de 2007 et ne refl�tent plus la r�alit� �conomique en raison de la crise survenue en 2008. Il pr�conise ainsi l'application de la m�thode dite du minimum vital. En outre, il invoque qu'il faut imputer un revenu hypoth�tique � l'intim�e puisque la rupture est d�finitive. Il pr�cise que, �g�e de 35 ans, au b�n�fice d'une formation universitaire d'enseignante en allemand et en anglais, de langue maternelle russe, parlant le fran�ais et b�n�ficiant d'une prise en charge de l'enfant, celle-ci serait en mesure de trouver un emploi dans diff�rentes branches. Produisant un nouveau moyen de preuve, il indique �galement que l'intim�e a d�j� exerc� une activit� lucrative � temps partiel durant la vie commune et qu'elle l'exercerait toujours.
3.1 M�me lorsqu'on ne peut plus s�rieusement compter sur la reprise de la vie commune, ce que le juge du fait doit constater, l'art. 163 CC demeure la cause de l'obligation d'entretien r�ciproque des �poux en mesures protectrices de l'union conjugale, comme il l'est aussi en mesures provisionnelles prononc�es pour la dur�e de la proc�dure de divorce (ATF 130 III 537 consid. 3.2). Pour fixer la contribution d'entretien, selon l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, le juge doit partir de la convention, expresse ou tacite, que les �poux ont conclue au sujet de la r�partition des t�ches et des ressources entre eux. Le juge doit ensuite prendre en consid�ration qu'en cas de suspension de la vie commune (art. 175 s. CC), le but de l'art. 163 CC, soit l'entretien convenable de la famille, impose � chacun des �poux le devoir de participer, selon ses facult�s, notamment par la reprise ou l'augmentation de son activit� lucrative, aux frais suppl�mentaires qu'engendre la vie s�par�e. Toutefois, l'�poux qui a la charge des enfants ne peut en principe �tre contraint de reprendre une activit� lucrative � un taux de 50 % avant que le plus jeune des enfants n'ait atteint l'�ge de 10 ans r�volus et de 100 % avant qu'il n'ait atteint l'�ge de 16 ans r�volus (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2 et les arr�ts cit�s). Si la situation financi�re des �poux le permet encore, le standard de vie ant�rieur, choisi d'un commun accord, doit �tre maintenu pour les deux parties. Quand il n'est pas possible de conserver ce niveau de vie, les �poux ont droit � un train de vie semblable (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa; arr�t 5A_710/2009 du 22 f�vrier 2010 consid. 4.1 non publi� aux ATF 136 III 257). Le juge peut donc devoir modifier la convention conclue pour la vie commune, pour l'adapter � la nouvelle situation. En revanche, le juge des mesures protectrices de l'union conjugale ne doit pas trancher, m�me sous l'angle de la vraisemblance, les questions de fond, objet du proc�s en divorce, en particulier celle de savoir si le mariage a influenc� concr�tement la situation financi�re du conjoint (arr�t 5A_62/2011 du 26 juillet 2011 consid. 3 destin� � la publication, pr�cisant l'ATF 128 III 65; sur l'application de ces derniers crit�res en proc�dure de divorce, cf. ATF 137 III 102 consid. 4).
3.2 La cour cantonale a tout d'abord constat� que l'intim�e ne percevait aucun revenu et qu'elle s'occupait de l'enfant, �g� d�sormais de quatre ans, lequel fr�quente une cr�che � raison de deux apr�s-midis par semaine. Elle s'est ensuite r�f�r�e � la jurisprudence selon laquelle l'�pouse ne peut se voir imposer la reprise d'une activit� � temps partiel si son enfant est �g� de moins de dix ans. S'agissant de la contribution due � l'entretien de la famille, elle a consid�r� que, en raison des revenus mensuels de l'�poux � hauteur de 15'000 fr., la situation du couple �tait favorable et qu'il convenait donc de prendre en consid�ration le train de vie durant la vie commune. Cependant, estimant que le r�sultat serait identique en partageant les d�penses durant la vie commune, la juridiction a appliqu� la m�thode du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent entre les �poux.
3.3 Le recourant ne remet pas en cause la m�thode utilis�e puisque c'est pr�cis�ment celle qu'il pr�conise, mais se plaint de ce que la situation financi�re du couple ait �t� qualifi�e de favorable. Or, puisqu'il n'est pas parvenu � d�montrer que ses revenus auraient �t� arbitrairement arr�t�s � 15'000 fr. mensuellement, son grief repose sur une constatation modifi�e des faits et se r�v�le donc irrecevable.
Quant � l'imputation d'un revenu hypoth�tique � l'intim�e, les critiques essentiellement appellatoires du recourant ne permettent pas de d�montrer que, au stade des mesures protectrices de l'union conjugale, la solution des instances cantonales serait arbitraire. En tant qu'il fait valoir que son �pouse travaillait durant la vie commune et qu'elle r�aliserait toujours un revenu - se fondant sur un avis de taxation produit pour la premi�re fois devant la cour de c�ans -, de tels faits ne ressortent pas de l'arr�t cantonal. Or, le recourant ne d�montre pas que, introduits r�guli�rement et en temps utile dans la proc�dure cantonale, ils auraient arbitrairement �t� consid�r�s comme d�pourvus de pertinence ou simplement ignor�s par la cour pr�c�dente. Il s'ensuit que, faute de satisfaire aux exigences de motivation, ces faits sont r�put�s nouveaux et, partant, irrecevables (cf. consid. 1.3 supra). S'agissant du moyen de preuve produit pour la premi�re fois en instance f�d�rale, ce proc�d� est prohib� (art. 99 al. 1 LTF). En d�finitive, il n'est nullement insoutenable de consid�rer que, vu la r�partition des t�ches durant la vie commune, l'�pouse se consacre enti�rement � l'�ducation de l'enfant en bas �ge, ce d'autant plus que les revenus du recourant permettent de maintenir le niveau de vie ant�rieur des �poux. Mal fond�es pour autant que recevables, les critiques du recourant doivent �tre rejet�es.
Invoquant les art. 9 Cst. et 173 al. 3 CC, le recourant se plaint, dans un dernier grief, de ce que la cour cantonale a fix� le point de d�part de la contribution d'entretien au 1er janvier 2009.
4.1 Il s'en prend d'abord au principe de la r�troactivit� de la pension due. � cet �gard, il reproche � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte du fait que les parties ont fait m�nage commun jusqu'au 11 f�vrier 2009 ni de ce que l'ordonnance de mesures pr�provisoires du 2 f�vrier 2009 r�sulte d'un accord entre les parties.
Il ressort de l'arr�t attaqu� que le dies a quo de la contribution d'entretien a �t� fix� r�troactivement au 1er janvier 2009, � savoir le premier jour du mois qui suit le d�p�t de la requ�te. Quand le recourant conteste cette date en affirmant p�remptoirement que la vie commune a perdur� jusqu'au 11 f�vrier 2009, il se fonde sur des faits non retenus, partant irrecevables (art. 99 al. 1 LTF), au sujet desquels il ne tente pas de d�montrer qu'ils auraient �t� arbitrairement �cart�s (cf. consid. 1.3 supra). Pour le surplus, il n'expose pas, conform�ment aux exigences de motivation requises (art. 106 al. 2 LTF), en quoi l'autorit� cantonale aurait arbitrairement appliqu� l'art. 173 al. 3 CC en faisant remonter le d�but de l'obligation d'entretien au moment du d�p�t de la requ�te, �tant rappel� que les contributions p�cuniaires fix�es par le juge dans le cadre des mesures protectrices de l'union conjugale peuvent �tre r�clam�es pour l'avenir et pour l'ann�e qui pr�c�de l'introduction de la requ�te (art. 173 al. 3 CC, applicable dans le cadre de l'organisation de la vie s�par�e selon l'art. 176 CC; ATF 115 II 201 ss). Il ne pr�tend pas non plus que l'autorit� cantonale aurait viol� une quelconque r�gle de proc�dure en consid�rant que l'accord pass� sur mesures pr�provisoires �tait remplac� par la mesure protectrice de l'union conjugale finalement ordonn�e. D�s lors, ses critiques sont irrecevables.
4.2 Le recourant conteste encore le montant retenu par l'autorit� pr�c�dente � titre de solde de contributions d'entretien d� pour la p�riode du 1er janvier 2009 au 31 janvier 2011.
4.2.1 Le recours en mati�re civile des art. 72 ss LTF �tant une voie de r�forme (art. 107 al. 2 LTF), les conclusions doivent �tre d�termin�es avec suffisamment de pr�cision; ainsi, celles qui portent sur une somme d'argent doivent �tre chiffr�es. Le recourant ne peut donc, sous peine d'irrecevabilit�, se contenter de demander au Tribunal f�d�ral de fixer le montant ou la r�duction r�clam�s (ATF 134 III 235 consid. 2; arr�t 5A_669/2007 du 4 ao�t 2008 consid. 1.2; � propos de l'art. 55 al. 1 let. b OJ : cf. ATF 121 III 390 consid. 1). Exceptionnellement, des conclusions non chiffr�es suffisent pour autant que la somme � allouer soit d'embl�e reconnaissable au regard de la motivation du recours ou de la d�cision attaqu�e (ATF 134 III 235 consid. 2 et les r�f�rences cit�es; arr�t 5A_766/2008 du 4 f�vrier 2009 consid. 2.2 s., publi� in FamPra.ch 2009 p. 422).
4.3 En l'esp�ce, l'arr�t attaqu� contient un calcul clair et exhaustif du solde de contributions d'entretien d� pour la p�riode ant�rieure � l'arr�t cantonal apr�s imputation des montants d�j� vers�s. En tant que le recourant reproche, � titre subsidiaire, � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte dans son calcul des paiements des cotisations d'assurance-maladie, des charges de loyers, ainsi que des frais li�s au v�hicule ni du fait que, en raison de l'appel interjet� par l'intim�e, il a continu� � payer un montant de 3'500 fr., il ne saurait se borner � demander l'annulation de l'arr�t entrepris, seules des conclusions r�formatoires et suffisamment d�termin�es �tant recevables. Or, en l'esp�ce, il n'a pris aucune conclusion subsidiaire s'agissant du montant du solde de contributions d'entretien d� pour la p�riode en cause alors qu'il porte pourtant sur une somme d'argent. En effet, il semble bien plus attendre de la Cour de c�ans qu'elle proc�de elle-m�me aux d�ductions sugg�r�es, ce qui implique des recherches parmi les pi�ces du dossier et un laborieux calcul. Dans ces circonstances, on ne saurait admettre, faute d'indications pr�cises au sujet des modifications du dispositif de l'arr�t cantonal sollicit�es, que la r�duction � apporter au montant retenu par la cour cantonale peut �tre d�duite facilement et clairement au regard de la motivation du recours ou de la d�cision attaqu�e. Les conclusions du recourant sur ce point se r�v�lent d�s lors irrecevables.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). L'intim�e n'a pas droit � une indemnit� de d�pens pour sa d�termination sur l'effet suspensif d�s lors qu'elle a succomb� sur ce point (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Quant � la requ�te d'assistance judiciaire de celle-ci, elle doit �tre rejet�e concernant la d�termination sur l'effet suspensif, faute de chances de succ�s (art. 64 al. 1 LTF), et d�clar�e sans objet pour le surplus, le d�p�t de r�ponses sur le fond n'ayant pas �t� requis.

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 9
 ATF 
 art. 72
 ATF