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Timestamp: 2016-10-28 02:35:04+00:00

Document:
4A_246/2014 � � Arr�t du 15 juillet 2015
repr�sent� par Me Claude Ramoni,
intim�s, les Joueurs 1 � 5, 7 et 8 agissant par l'interm�diaire de l'Association K.________,
10. F�d�ration L.________,�
recours en mati�re civile contre la sentence rendue le 7 mars 2014 par le Tribunal Arbitral du Sport (TAS).
A.________ SA (ci-apr�s: A.________) est un club de football professionnel bas� � X.________ et affili� � la F�d�ration L.________ (ci-apr�s: L.________).
De juin 2010 � septembre 2011, A.________ a conclu des contrats de travail avec chacun des neuf footballeurs professionnels ... suivants, tous domicili�s en Y.________: B.________ (ci-apr�s: le joueur 1), C.________ (ci apr�s: le joueur 2), D.________ (ci-apr�s: le joueur 3), E.________ (ci-apr�s: le joueur 4), F.________ (ci-apr�s: le joueur 5), G.________ (ci-apr�s: le joueur 6), H.________ (ci-apr�s: le joueur 7), I.________ (ci-apr�s: le joueur 8) et J.________ (ci-apr�s: le joueur 9). Ces contrats avaient pour particularit� de lier le versement des salaires mensuels entiers � la condition que les footballeurs jouent 70% du nombre total de minutes que repr�sentaient les matchs disput�s par le club pendant le mois consid�r�.
Les 13 mars et 3 avril 2013, les joueurs ont d�pos� des requ�tes aupr�s de la Chambre de R�solution des Litiges de L.________ (ci-apr�s: la CRL) en vue d'obtenir le paiement de salaires en souffrance et de faire reconna�tre qu'ils avaient valablement r�sili� leurs contrats de travail pour juste cause.
Par d�cision du 23 avril 2013, la CRL a reconnu le droit des joueurs de r�silier leurs contrats de travail avec effet � la m�me date et condamn� le club � verser divers montants � chacun des joueurs � titre de salaires impay�s.
A.________ a attaqu� ces d�cisions devant la Commission d'appel de L.________ (ci-apr�s: la Commission). Statuant les 4 juin et 11 juillet 2013, celle-ci a d�clar� tardifs les appels interjet�s le 18 juin 2013 contre les d�cisions relatives aux joueurs 1 � 7. Elle a partiellement r�duit le montant octroy� au joueur 8 � titre de salaire impay� et a confirm� la d�cision concernant le joueur 9.
Le club ... a saisi le Tribunal Arbitral du Sport (TAS) d'appels visant toutes les d�cisions rendues par la Commission. Les causes ont �t� jointes.
Par courriers des 14 et 17 janvier 2014, A.________ a produit des conventions d'accord sign�es avec les joueurs 6 et 9 par lesquelles ceux-ci ont renonc� � leurs actions et se sont retir�s de la proc�dure.
Un arbitre unique (ci-apr�s: l'arbitre) a �t� d�sign� en la personne d'un avocat londonien. Par sentence du 7 mars 2014, il a prononc� la cl�ture des proc�dures concernant les joueurs 6 et 9, rejet� les appels d�pos�s par A.________ en rapport avec les sept autres joueurs et confirm� les d�cisions de la Commission y relatives.
Le 16 avril 2014, A.________ (ci-apr�s: le recourant ou le club) a form� un recours en mati�re civile assorti d'une requ�te d'effet suspensif. D�non�ant une violation de la r�gle�
ne infra petita�(art. 190 al. 2 let. c LDIP), de son droit d'�tre entendu (art. 190 al. 2 let. d LDIP) et de l'ordre public proc�dural (art. 190 al. 2 let. e LDIP), il y invite le Tribunal f�d�ral � annuler la sentence attaqu�e.
Dans sa r�ponse du 29 d�cembre 2014, L.________ conclut au rejet du recours. Le TAS propose le rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilit�, au terme de sa r�ponse du 21 janvier 2015. D�clarant agir pour l'ensemble des joueurs intim�s, � l'exception des joueurs 6 et 9, l'Association K.________ propose, elle aussi, le rejet du recours. Les joueurs 6 et 9 n'ont pas d�pos� de r�ponse.
L'effet suspensif a �t� accord� au recours � titre superprovisoire par ordonnance pr�sidentielle du 17 avril 2014.
D'apr�s l'art. 54 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral r�dige son arr�t dans une langue officielle, en r�gle g�n�rale dans la langue de la d�cision attaqu�e. Lorsque cette d�cision est r�dig�e dans une autre langue (ici l'anglais), le Tribunal f�d�ral utilise la langue officielle choisie par les parties. Devant le TAS, celles-ci se sont servies de l'anglais. Dans le m�moire qu'il a adress� au Tribunal f�d�ral, le recourant a employ� le fran�ais. Les intim�s ont, eux aussi, utilis� cette langue dans leurs r�ponses. Conform�ment � sa pratique, le Tribunal f�d�ral adoptera la langue du recours et rendra, par cons�quent, son arr�t en fran�ais.
Le recours en mati�re civile est recevable contre les sentences touchant l'arbitrage international aux conditions fix�es par les art. 190 � 192 LDIP (art. 77 al. 1 let. a LTF). Qu'il s'agisse de l'objet du recours, de la qualit� pour recourir, du d�lai de recours, de la conclusion prise par le recourant ou encore de l'admissibilit� des griefs soulev�s dans le m�moire de recours, aucune de ces conditions de recevabilit� ne fait probl�me en l'esp�ce. Rien ne s'oppose donc � l'entr�e en mati�re.
Sous n. 8 de son m�moire, le recourant, tout en d�clarant se r�f�rer � l'�tat de fait de la sentence attaqu�e, ajoute que "[p]our la bonne compr�hension des moyens invoqu�s ici, il convient toutefois d'apporter les pr�cisions suivantes relatives au pr�sent litige...". Cette mani�re d'argumenter n'est pas admissible au regard des principes susmentionn�s. Est irrecevable, en particulier, l'all�gation, fond�e sur les pi�ces 7 � 15 annex�es au recours, selon laquelle, le 27 novembre 2013, la Commission disciplinaire de L.________ aurait rendu plusieurs d�cisions ordonnant l'exclusion du recourant de toutes les comp�titions organis�es sous l'�gide de L.________ pour ne pas s'�tre acquitt� de ses obligations financi�res envers les joueurs, d�cisions qui auraient fait l'objet d'appels dont les proc�dures seraient toujours pendantes. Cette all�gation, en effet, ne correspond � aucune constatation de l'arbitre et le recourant n'indique pas � quel titre il serait en droit de la formuler.
La r�ponse de L.________ et, plus encore, celle de K.________ ne contiennent pas d'explications concr�tes se rapportant aux diff�rents griefs articul�s dans le m�moire de recours, mais des consid�rations d'ordre g�n�ral, contrairement � ce qui est le cas des observations faites par le TAS. Par cons�quent, seules ces derni�res seront relat�es dans le pr�sent arr�t, quand bien m�me la Cour de c�ans a pris connaissance du contenu des deux autres �critures.
Dans un premier moyen, le recourant, se fondant sur l'art. 190 al. 2 let. c LDIP, reproche � l'arbitre d'avoir omis de se prononcer sur un des chefs de la demande.
5.1.�Selon la jurisprudence, l'omission de se prononcer vise un d�ni de justice formel. La loi f�d�rale reprend ici le second motif de recours pr�vu par l'art. 36 let. c du Concordat suisse sur l'arbitrage. Par "chefs de la demande" ("Rechtsbegehren", "determinate conclusioni", "claims"), on entend les demandes ou conclusions des parties. Ce qui est vis� ici, c'est la sentence incompl�te, soit l'hypoth�se dans laquelle le tribunal arbitral n'a pas statu� sur l'une des conclusions que lui avaient soumises les parties (ATF 128 III 234 consid. 4a p. 242 et les r�f�rences).
5.2.1.�Le recourant expose, � l'appui de son grief, que, dans ses courriers pr�cit�s des 14 et 17 janvier 2014, auxquels �taient jointes les conventions d'accord sign�es par les joueurs 6 et 9, il avait explicitement demand� � l'arbitre d'interpeller L.________ "afin d'obtenir son accession aux conventions d'accord ou de prononcer l'annulation des d�cisions de L.________ relatives � ces deux joueurs" (recours, n. 12). Selon lui, L.________, � l'audience, n'a accept� aucune de ces deux solutions. Quant � l'arbitre, il s'est content� de cl�turer et de rayer du r�le les causes concernant les joueurs 6 et 9, lesquelles "d�ploient th�oriquement toujours leurs effets" et lui font toujours courir le risque d'�tre sanctionn� en relation avec ces joueurs-l� aussi, eu �gard aux proc�dures disciplinaires pendantes. D�s lors, � suivre le recourant, il appartenait � l'arbitre d'annuler les d�cisions de L.________ devenues sans objet, puisque cette f�d�ration n'avait pas jug� utile de le faire elle-m�me spontan�ment. En s'abstenant de le faire, l'arbitre se serait rendu coupable d'un d�ni de justice formel.
5.2.2.�Le TAS expose, dans sa r�ponse, que l'arbitre a pris note, � l'audience du 20 janvier 2014, des accords intervenus entre le recourant et les joueurs 6 et 9; qu'il �tait tout � fait clair pour ledit arbitre que les d�cisions de la Commission concernant ces deux joueurs �taient devenues sans objet; partant, qu'il n'y avait pas lieu, en plus, de les annuler formellement. En toute hypoth�se, pour le TAS, il y aurait lieu de constater que le recourant n'a pas d'int�r�t actuel et suffisant � obtenir l'annulation, sur ce point, de la sentence attaqu�e. La raison en est que, si le club devait v�ritablement �tre inqui�t� � cause de son ancien litige avec les joueurs 6 et 9 dans le cadre d'une proc�dure disciplinaire s�par�e initi�e par L.________, il lui serait possible de se lib�rer en produisant simplement les transactions en question. La position du recourant ne serait pas diff�rente, � cet �gard, si l'arbitre avait annul� les deux d�cisions de la Commission et que L.________ e�t malgr� tout diligent� une proc�dure disciplinaire � l'encontre du club. En bref, pour le TAS, l'annulation formelle des d�cisions de la Commission ne produirait aucun effet direct et concret sur la situation du recourant, si bien que le grief consid�r�, � la recevabilit� plus que douteuse, devrait de toute fa�on �tre rejet�.
5.3.�Sous n. 33 et 34 de sa sentence, l'arbitre, se r�f�rant aux transactions conclues par le recourant avec les joueurs 6 et 9, indique que, par celles-ci, ces derniers se sont retir�s de la proc�dure et ont renonc� � leurs actions. Puis, sous n. 40, il rel�ve que K.________ a confirm�, � l'audience, que les joueurs 6 et 9 ne devaient plus �tre trait�s d�sormais comme parties � l'arbitrage sur le vu des transactions sign�es par eux avec le club ("
... shall not be subject of the present award anymore in view of the Settlement Agreement they had signed with the Club.�"). Partant de ces pr�misses, l'arbitre s'abstient de mentionner les joueurs 6 et 9, dans le rappel des conclusions prises devant lui par le recourant (sentence, n. 46), avant d'ajouter, en faisant r�f�rence aux transactions pr�cit�es, qu'il tient les appels interjet�s par les joueurs 6 et 9 comme liquid�s ("�
terminated�") et qu'il ne statuera, en cons�quence, que sur les appels d�pos�s par les cinq autres joueurs (sentence, n. 63).
Il appert de cette relation des faits proc�duraux pertinents, lesquels lient la Cour de c�ans, que le recourant donne au contenu de ses courriers des 14 et 17 janvier 2014 une port�e allant bien au-del� de celle qui a �t� retenue par l'arbitre. Ce dernier, on l'a d�j� not�, y a vu l'indication, par le club, de ce que les joueurs 6 et 9 se retiraient de la proc�dure, ce que K.________, qui repr�sentait tous les joueurs devant le TAS, avait express�ment confirm�. Aussi, en prenant acte, sous ch. 1 du dispositif de sa sentence, du fait que les causes concernant les joueurs 6 et 9 avaient pris fin et en les rayant du r�le, l'arbitre n'a-t-il nullement statu�
infra petita.
Au demeurant, la Cour de c�ans peut faire siennes les consid�rations �mises par le TAS en ce qui concerne le d�faut d'int�r�t actuel digne de protection du club � l'admission de son recours relativement aux joueurs 6 et 9. Elle est d'autant plus encline � le faire que l'existence d'une proc�dure disciplinaire en cours contre le club en question en rapport avec ces deux joueurs est une all�gation qui ne peut pas �tre prise en consid�ration pour les motifs sus-indiqu�s.
Dans un deuxi�me moyen, divis� en trois branches, le recourant se plaint de la violation de son droit d'�tre entendu.
6.1.�Tel qu'il est garanti par les art. 182 al. 3 et 190 al. 2 let. d LDIP, le droit d'�tre entendu n'a en principe pas un contenu diff�rent de celui consacr� en droit constitutionnel (ATF 127 III 576 consid. 2c; 119 II 386 consid. 1b; 117 II 346 consid. 1a p. 347). Ainsi, il a �t� admis, dans le domaine de l'arbitrage, que chaque partie avait le droit de s'exprimer sur les faits essentiels pour le jugement, de pr�senter son argumentation juridique, de proposer ses moyens de preuve sur des faits pertinents et de prendre part aux s�ances du tribunal arbitral (ATF 127 III 576 consid. 2c; 116 II 639 consid. 4c p. 643).
S'agissant du droit de faire administrer des preuves, il faut qu'il ait �t� exerc� en temps utile et selon les r�gles de forme applicables (ATF 119 II 386 consid. 1b p. 389). Le tribunal arbitral peut refuser d'administrer une preuve, sans violer le droit d'�tre entendu, si le moyen de preuve est inapte � fonder une conviction, si le fait � prouver est d�j� �tabli, s'il est sans pertinence ou encore si le tribunal, en proc�dant � une appr�ciation anticip�e des preuves, parvient � la conclusion que sa conviction est d�j� faite et que le r�sultat de la mesure probatoire sollicit�e ne peut plus la modifier (arr�t 4A_440/2010 du 7 janvier 2011 consid. 4.1). Le Tribunal f�d�ral ne peut revoir une appr�ciation anticip�e des preuves, sauf sous l'angle extr�mement restreint de l'ordre public. Le droit d'�tre entendu ne permet pas d'exiger une mesure probatoire inapte � apporter la preuve (arr�t 4A_150/2012 du 12 juillet 2012 consid. 4.1).
En outre, les arbitres peuvent avoir exceptionnellement l'obligation d'interpeller les parties lorsqu'ils envisagent de fonder leur d�cision sur une norme ou une consid�ration juridique qui n'a pas �t� �voqu�e au cours de la proc�dure et dont les parties ne pouvaient pas supputer la pertinence (arr�t 4A_538/2012 du 17 janvier 2013 consid. 5.1 et le pr�c�dent cit�).
6.2.1.�Le recourant expose, dans la premi�re branche du moyen examin�, avoir d�montr�, devant le TAS, que les d�cisions de la CRL relatives aux joueurs 1 � 7 ne lui avaient pas �t� valablement notifi�es avant le 13 juin 2013 et que, de ce fait, les appels, adress�s par lui le 18 du m�me mois � la Commission, avaient �t� d�pos�s dans le d�lai de cinq jours pr�vu par les r�glements de L.________. Or, constate l'int�ress�, la sentence attaqu�e, ne mentionne pas du tout cette question. Et le recourant d'ajouter que, si l'arbitre avait pris en compte le fait que les appels concernant les joueurs 1 � 7 avaient, � tort, �t� d�clar�s irrecevables par la Commission, il aurait eu une explication suffisante d�montrant pourquoi les bons de paiement pour les joueurs 1 � 7 n'avaient pas �t� produits devant la Commission.
Le TAS r�torque, en se fondant sur le passage topique du m�moire de recours (n. 26), que le recourant a r�alis� de lui-m�me que, si l'arbitre �tait entr� en mati�re sur le fond, c'est qu'il avait implicitement admis le moyen du recourant touchant la pr�tendue tardivet� de ses appels visant les joueurs 1 � 7.
6.2.2.�A l'instar du TAS, le recourant para�t admettre, lui aussi, que l'arbitre a implicitement admis le bien-fond� de son grief touchant le respect du d�lai pour interjeter appel devant la Commission, d�s lors qu'il est entr� en mati�re sur le fond sans se demander si les appels form�s contre les d�cisions relatives aux joueurs 1 � 7 avaient �t� d�pos�s tardivement ou non. Pour le surplus, les explications peu claires du recourant ne permettent pas de comprendre la relation de cause � effet que l'int�ress� tente d'�tablir entre le fait que ses appels ont �t� d�clar�s irrecevables par la Commission et l'impossibilit� dans laquelle il se serait trouv� de produire les bons de paiement concernant les joueurs 1 � 7 devant cette autorit� d'appel de L.________.
Quoi qu'il en soit, il ressort, � tout le moins implicitement, du passage de la sentence cit� par lui (n. 69), que le recourant, par la voix de son repr�sentant M.________, a eu l'occasion d'exposer, lors de l'audience d'instruction tenue par l'arbitre, le motif pour lequel les bons de paiement n'�taient pr�tendument pas disponibles devant les deux instances pr�c�dentes.
Le moyen pris de la violation du droit d'�tre entendu du recourant n'est donc pas fond� dans sa premi�re branche.
6.3.1.�Dans la deuxi�me branche du m�me moyen, le recourant fait grief � l'arbitre de ne pas avoir trait� les questions qu'il avait soulev�es en rapport avec le joueur 2, d'une part, et avec les joueurs 1 et 3, d'autre part.
S'agissant du joueur 2, le recourant a soutenu que, d'ao�t 2012 � janvier 2013, ce footballeur, victime d'une blessure ayant n�cessit� une intervention chirurgicale, n'avait jou� aucun match officiel, si bien qu'il n'avait pas satisfait � la condition dont d�pendait le paiement de son salaire, ni d�montr� que celui-ci aurait d� lui �tre vers�, nonobstant son incapacit� de travail, et que ses frais m�dicaux auraient d� �tre pris en charge par le club. C'est la raison pour laquelle le recourant ne lui avait rien vers� pour ladite p�riode et contestait lui devoir quoi que ce f�t.
Quant aux joueurs 1 et 3, le recourant dit avoir contest� le calcul de leurs salaires respectifs et cite les passages topiques de son m�moire d'appel. Cependant, l'arbitre, ici aussi, n'aurait pas examin� les arguments avanc�s dans cette �criture, alors qu'ils portaient sur un �l�ment essentiel, � savoir le montant des cr�ances salariales de ces deux footballeurs.
6.3.2.�Le double grief de violation du droit d'�tre entendu formul� par le recourant dans cette deuxi�me branche appara�t fond�. Il est du reste frappant de constater que le TAS n'y consacre aucune ligne de sa r�ponse, contrairement � ce qu'il fait pour les autres moyens.
Effectivement, on cherche en vain, dans la sentence attaqu�e, le passage o� l'arbitre aurait r�fut� les arguments du recourant, en particulier celui qui a trait au joueur 2 et qui est express�ment relat� dans le chapitre de la sentence consacr� � l'expos� des positions des parties (n. 45 ii). Or, l'argumentation touchant ce footballeur �tait tout � fait sp�cifique en ce qu'elle remettait en cause l'existence m�me de la cr�ance de l'int�ress� en raison de son incapacit� de travail. L'arbitre aurait d� indiquer, � tout le moins, s'il jugeait inapplicable, dans le cas d'un emp�chement de travailler caus� par une blessure, la clause du contrat de travail liant la r�mun�ration mensuelle de ce joueur � la condition qu'il jou�t un pourcentage d�termin� du nombre total de minutes que repr�sentaient les matchs disput�s par le club pendant le mois consid�r�. Il aurait d� �galement traiter la question de la prise en charge des frais m�dicaux, express�ment soulev�e par le recourant.
Pour ce qui est des joueurs 1 et 3, il ressort des passages de l'appel au TAS cit�s dans le recours que le recourant avait d�ment contest� la mani�re dont la CRL avait appliqu� la susdite clause de pourcentage figurant dans les contrats de travail de ces deux joueurs (cf.�
appeal brief�du 9 septembre 2013, n. 70/71 et 86/87). Or, du sort r�serv� � cet argument d�pendait le montant m�me de la cr�ance de salaire dont chacun de ceux-ci �tait titulaire, ind�pendamment du point de savoir si les montants d�j� vers�s par l'employeur avaient suffi ou non � �teindre ladite cr�ance. Partant, l'arbitre ne pouvait pas passer cette question sous silence sans porter atteinte au droit d'�tre entendu du recourant.
6.4.�La troisi�me branche du moyen �tudi� concerne le refus de l'arbitre de prendre en consid�ration les bons de paiement que le recourant avait produits devant lui afin de d�montrer que les joueurs, hormis le joueur 2 � qui il pr�tend ne rien devoir, avaient re�u l'entier de leurs salaires pendant la p�riode entrant en ligne de compte.
6.4.1.�Le recourant expose avoir expliqu�, dans son appel, qu'il avait pour habitude de verser � ses joueurs des avances sur salaires pendant l'ann�e, contre signature de bons de paiement, et d'effectuer en fin de saison le calcul du solde qui leur �tait d�, sur la base des minutes jou�es par chacun d'eux. Il y aurait, en outre, indiqu� que la production tardive des bons de paiement s'expliquait par le fait que ces pi�ces avaient �t� requises dans le cadre d'une enqu�te fiscale et n'�taient donc pas � la disposition du club pendant toute la dur�e de la proc�dure conduite devant la CRL. Ces preuves, ajoute-t-il, n'ont pas pu �tre soumises � la Commission pour les joueurs 1 � 7, celle-ci n'�tant pas entr�e en mati�re sur les appels relatifs � ces joueurs pour cause de d�p�t tardif.
Selon le recourant, l'arbitre se serait content� d'�carter ces �l�ments de preuve, sur la base de l'art. 317 du Code de proc�dure civile suisse (CPC; RS 272) et de l'art. R57 du Code de l'arbitrage en mati�re de sport (ci-apr�s: le Code), au motif que l'appelant n'avait pas valablement expliqu� pourquoi les bons de paiement n'avaient pas pu �tre produits en premi�re ou en deuxi�me instance d�j�. Ce faisant, il l'aurait priv� d'un moyen de preuve essentiel, propre � d�montrer que les joueurs avaient per�u l'int�gralit� de leurs salaires pendant les p�riodes d�terminantes, m�connaissant ainsi son droit � la preuve. Le raisonnement tenu par l'arbitre �tait d'autant plus incompr�hensible, s'agissant du joueur 8, que les bons de paiement le concernant avaient �t� produits devant la Commission.
Par ailleurs, toujours selon le recourant, les consid�rations g�n�rales, au demeurant fausses, �mises par l'arbitre sous n. 71 de sa sentence, ne constituaient pas une motivation suffisante pour �carter les bons de paiement sans autre examen.
Le recourant reproche � l'arbitre, par surabondance, de ne pas l'avoir interpell� formellement avant d'interpr�ter l'art. R57 du Code � la lumi�re de l'art. 317 CPC, alors que lui-m�me ne pouvait pas se douter que cette derni�re disposition serait appliqu�e - pour �carter la production de preuves pr�tendument nouvelles - dans une proc�dure arbitrale dirig�e contre une d�cision d'une f�d�ration sportive qui n'avait absolument rien � voir avec la proc�dure d'appel pr�vue par les art. 308 ss CPC. A l'en croire, il aurait �t� priv�, de la sorte, de la possibilit� de faire valoir ses moyens de fait et de droit qui lui auraient permis de d�montrer pour quelles raisons les bons de paiement relatifs aux joueurs 1, 3, 4, 5 et 6 ont �t� produits pour la premi�re fois devant le TAS. Et le recourant d'exposer ces raisons, tir�es du droit de proc�dure ... et du r�glement de L.________ sur le statut du joueur.
Enfin, le recourant d�plore que les bons de paiement relatifs au "Joueur 6 (H.________) " (sic), qui ont �t� produits, aient �t� �cart�s sans raison et sans explications par L.________ (recours, n. 43).
6.4.2.�Dans sa r�ponse, le TAS conteste que le recourant puisse se plaindre de la violation de son droit d'�tre entendu d�s lors que, interpell� sur la pr�tendue impossibilit�, dans laquelle il se serait trouv�, de produire les bons de paiement plus t�t, il a pu exposer sa position � ce sujet, m�me si les motifs qu'il a fournis n'�taient pas convaincants. Il souligne, de surcro�t, que l'arbitre a, quoi qu'il en soit, d�ni� toute force probante � ces �l�ments de preuve.
6.4.3.1.�En l'esp�ce, l'arbitre retient que le recourant, charg� du fardeau de la preuve sur ce point, ne d�montre pas pour quelle raison il lui �tait impossible de produire les bons de paiement devant la CRL, puis devant la Commission, ni n'explique, de mani�re un tant soit peu convaincante, pourquoi il n'aurait pas pu produire une copie de ces pi�ces, dont les originaux �taient pr�tendument indisponibles pour cause d'enqu�te fiscale en cours. Aussi juge-t-il inadmissible le d�p�t des pi�ces en question (sentence, n. 69 et 70). La constatation touchant l'absence d'explications plausibles quant � la tardivet� de la production des moyens de preuve litigieux rel�ve du domaine des faits et lie le Tribunal f�d�ral. La conclusion qu'en a tir�e l'arbitre est conforme � la jurisprudence pr�cit�e selon laquelle le droit de faire administrer des preuves doit avoir �t� exerc� en temps utile.
6.4.3.2.�Le recourant plaide en vain l'effet de surprise. Certes, la r�f�rence, faite par l'arbitre � la page 15 in fine de sa sentence, � l'art. 317 CPC para�t assez singuli�re, s'agissant d'un diff�rend opposant un club de football ... � des joueurs de nationalit� ... et domicili�s en Y.________. Toutefois, l'arbitre a �galement appliqu� l'art. 57 al. 3 du Code (sentence, n. 68), qui suffit � lui seul � justifier le refus de prendre en consid�ration les pi�ces en question et dont le texte, comparable dans son principe � la disposition de droit proc�dural suisse pr�cit�e, �nonce ce qui suit: "La Formation peut exclure des preuves pr�sent�es par les parties si ces derni�res pouvaient en disposer ou si elles auraient raisonnablement pu les d�couvrir avant que la d�cision attaqu�e ne soit rendue...". Or, il va de soi que l'existence de cette disposition, qui constitue un �l�ment-cl� de la r�glementation r�gissant la proc�dure d'appel devant le TAS, ne pouvait �tre ignor�e par le recourant, lequel �tait assist� d'un avocat sp�cialis� dans les litiges en mati�re de sport.
6.4.3.3.�En tout �tat de cause, l'arbitre a jug� les pi�ces litigieuses - c'est-�-dire les bons de paiement produits par le recourant - inaptes � �tablir le fait contest�, � savoir le versement de l'int�gralit� des salaires dus aux joueurs, d�s lors que les paiements cens�s avoir �t� effectu�s d'apr�s ces pi�ces ne paraissaient pas correspondre aux sommes dues en application des contrats liant les parties. Il a refus� d'admettre, en outre, que le recourant �tait libre, selon les termes des contrats de travail, de payer diff�rentes sommes quand il pourrait disposer des fonds n�cessaires et pour autant qu'il le p�t. Pour lui, au demeurant, il n'�tait pas possible d'�tablir un rapport direct entre les versements op�r�s et les contrats de travail respectifs des joueurs sur le vu des pi�ces produites (sentence, n. 71).
Il s'agit l� d'une argumentation subsidiaire qui suffit, � elle seule, � justifier le refus de prendre en compte les bons de paiement produits par le recourant, l'eussent-ils �t� en temps utile. Cette argumentation subsidiaire rel�ve de l'appr�ciation anticip�e des preuves et lie, partant, le Tribunal f�d�ral. Le recourant cherche en vain � la remettre en question, sous n. 38 de son m�moire, en se limitant � lui opposer des arguments sans rapport avec la violation de l'ordre public (cf. consid. 6.1, 2e � in fine, ci-dessus).
6.4.3.4.�Le moyen consid�r� doit �galement �tre rejet� en tant qu'il a trait au joueur 8. A cet �gard, le recourant d�clare ne pas comprendre pourquoi les quittances de paiement concernant ce joueur n'ont pas �t� prises en consid�ration par l'arbitre. Pourtant, la r�ponse � sa question figure sous n. 65 in fine de la sentence attaqu�e o� il est relev� que cet �l�ment de preuve a �t� �cart� par la Commission en raison de sa non-conformit� avec la loi .... Comme le recourant n'all�gue pas avoir contest� ce dernier argument devant l'arbitre et ne pas avoir obtenu de r�ponse � ce sujet, la situation juridique r�sultant de cet argument est celle d'un moyen de preuve qui n'a pas �t� valablement pr�sent� selon les r�gles de droit applicables. Dans ce cas de figure, une violation du droit � la preuve n'est pas envisageable.
6.4.3.5.�Enfin, l'argument concernant le joueur 6 est irrecevable. Il est d'abord incompr�hensible, car ce joueur n'est pas le d�nomm� "H.________", comme indiqu� par le recourant, mais G.________. En outre et surtout, s'en prenant directement � L.________, alors que la sentence attaqu�e �mane de l'arbitre du TAS, il ne vise pas la d�cision d'un tribunal arbitral au sens de l'art. 77 al. 1 let. a LTF.
Il suit de l� que le moyen consid�r� ne saurait �tre admis dans aucune de ses trois branches.
Dans un ultime moyen, le recourant soutient que la sentence attaqu�e viole l'ordre public proc�dural.
7.1.�L'ordre public proc�dural, au sens de l'art. 190 al. 2 let. e LDIP, qui n'est qu'une garantie subsidiaire (ATF 138 III 270 consid. 2.3), assure aux parties le droit � un jugement ind�pendant sur les conclusions et l'�tat de fait soumis au Tribunal arbitral d'une mani�re conforme au droit de proc�dure applicable; il y a violation de l'ordre public proc�dural lorsque des principes fondamentaux et g�n�ralement reconnus ont �t� viol�s, ce qui conduit � une contradiction insupportable avec le sentiment de la justice, de telle sorte que la d�cision appara�t incompatible avec les valeurs reconnues dans un Etat de droit (ATF 132 III 389 consid. 2.2.1).
7.2.1.�Selon le recourant, le droit d'acc�s � un arbitre disposant d'un plein pouvoir d'examen ferait partie de l'ordre public proc�dural dans la mesure o� il constitue l'un des �l�ments du droit � un proc�s �quitable garanti notamment par l'art. 6 par. 1 CEDH. Comme les instances juridictionnelles internes de L.________ ne sauraient �tre assimil�es � un tribunal ind�pendant et impartial, l'appel au TAS �tait le seul moyen pour lui de voir sa cause tranch�e par un tribunal satisfaisant � ces exigences-l�. Cependant, dans le cas concret, l'arbitre, par une interpr�tation restrictive de l'art. 57 al. 3 du Code, avait �cart� des offres de preuve du fait qu'elles portaient sur des pi�ces qui auraient d� �tre produites devant les instances juridictionnelles de la f�d�ration sportive en question, ce qui �quivalait � un refus d'exercer son plein pouvoir d'examen et, partant, privait le recourant du droit d'acc�s � un juge ind�pendant et impartial.
7.2.2.�L'art. 6 par. 1 CEDH ne s'oppose pas � la cr�ation de tribunaux arbitraux afin de juger certains diff�rends de nature patrimoniale divisant des particuliers, pour autant que la renonciation de ceux-ci � leur droit � un tribunal en faveur de l'arbitrage soit libre, licite et sans �quivoque (arr�t 4A_238/2011 du 4 janvier 2012 consid. 3.2 et l'arr�t de la Cour europ�enne des droits de l'homme cit�). Une fois le choix de ce mode de r�glement des litiges valablement op�r�, une partie � la convention d'arbitrage ne peut pas se plaindre directement, dans le cadre d'un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral form� contre une sentence, de ce que les arbitres auraient viol� la CEDH, m�me si les principes d�coulant de celle-ci peuvent servir, le cas �ch�ant, � concr�tiser les garanties invoqu�es par elle sur la base de l'art. 190 al. 2 LDIP (dernier arr�t cit�, consid. 3.1.2). Du reste, il est loisible aux parties de r�gler la proc�dure arbitrale comme elles l'entendent, notamment par r�f�rence � un r�glement d'arbitrage (art. 182 al. 1 LDIP), pour peu que le tribunal arbitral garantisse leur �galit� et leur droit d'�tre entendues en proc�dure contradictoire (art. 182 al. 3 LDIP). C'est ce qu'elles ont fait en l'esp�ce en se soumettant � la juridiction du TAS, d�marche qui rendait le Code applicable�
ipso iure�(cf. art. 27 al. 1 du Code), y compris son art. 57 al. 3. Aussi, malgr� qu'en ait le recourant, ne saurait-on int�grer dans la notion d'ordre public proc�dural, vis�e par l'art. 190 al. 2 let. e LDIP, l'obligation faite au tribunal arbitral de traiter en toute hypoth�se les causes qui lui sont soumises avec un plein pouvoir d'examen. Une fois la proc�dure �tatique r�guli�rement �cart�e, il est tout � fait concevable et admissible que les parties s'accordent, directement ou par le biais de leur soumission � un r�glement d'arbitrage, pour limiter la cognition du tribunal arbitral, qu'il s'agisse de l'objet de son examen et/ou de la profondeur de celui-ci.
Quoi qu'il en soit, ainsi que le rel�ve � bon droit le TAS dans sa r�ponse, on ne voit pas en quoi le refus de tenir compte d'un �l�ment de preuve n'ayant pas �t� pr�sent� conform�ment aux r�gles de proc�dure applicables �quivaudrait � une restriction du pouvoir d'examen du tribunal arbitral.
Par cons�quent, l'arbitre n'a nullement m�connu l'art. 190 al. 2 let. e LDIP en ne tenant pas compte des bons de paiement litigieux, d�pos�s tardivement, pour trancher le diff�rend opposant les parties.
Cela �tant, le pr�sent recours doit �tre admis partiellement, l'arbitre ayant viol� le droit d'�tre entendu du recourant dans les causes divisant ce dernier d'avec les joueurs 1, 2 et 3 (cf. consid. 6.3.2 ci-dessus).
Jurisprudence et doctrine admettent la possibilit� d'une annulation partielle, sans �gard au caract�re cassatoire du recours dirig� contre une sentence arbitrale internationale (cf. l'art. 77 al. 2 LTF qui exclut l'application de l'art. 107 al. 2 LTF), si l'objet attaqu� est ind�pendant des autres (arr�t 4A_360/2011 du 31 janvier 2012 consid. 6.2).
Cette jurisprudence peut �tre appliqu�e par analogie en l'esp�ce, dans la mesure o� l'on est en pr�sence de neuf causes concernant un litige en mati�re salariale qui a mis aux prises un employeur et chacun des neuf joueurs travaillant � son service qui l'ont actionn� s�par�ment devant la CRL, causes qui ont �t� jointes en appel pour �tre trait�es ensemble (cf. sentence, n. 25). D�s lors, les chiffres 2, 3 et 5 du dispositif de la sentence attaqu�e seront annul�s en tant qu'ils concernent les causes divisant A.________ d'avec L.________ et les joueurs 1 � 3. Il en ira de m�me du chiffre 4 de ce dispositif, lequel met l'ensemble des frais de l'arbitrage � la charge du club. Il est, en effet, possible que, dans sa nouvelle sentence, le TAS donne raison, en tout ou en partie, � l'un de ces trois joueurs, voire � l'ensemble de ceux-ci, ce qui commanderait une r�partition de ces frais-l�.
Le recours a �t� admis relativement � trois des neuf joueurs intim�s. En revanche, les griefs se rapportant aux six autres joueurs ont �t� rejet�s. En bonne logique et par souci de simplification, il se justifie donc de mettre les 2/3 des frais de la proc�dure f�d�rale � la charge du recourant, le 1/3 restant devant �tre mis � la charge solidaire des joueurs 1 � 3, lesquels se sont oppos�s � tort � l'admission du recours, chacun de ceux-ci en supportant 1/3 dans les rapports internes (art. 66 al. 1 et 5 LTF). L.________, quant � elle, dont on ignore � quel titre elle a particip� � la pr�sente proc�dure, sinon en sa qualit� d'autorit� de premi�re instance par l'entremise de la CRL et de la Commission, ne sera pas condamn�e � une partie des frais (art. 66 al. 4 LTF par analogie) et n'aura pas non plus droit � des d�pens (art. 68 al. 3 LTF par analogie).
Les joueurs 6 et 9, qui n'ont pas d�pos� de r�ponse, ne sauraient non plus pr�tendre � l'octroi de d�pens. Quant aux joueurs 4, 5, 7 et 8, qui se sont oppos�s avec succ�s � l'admission du recours en tant qu'il les visait, il ne leur sera pas non plus allou� de d�pens puisqu'ils ont agi par l'interm�diaire d'une association - K.________ - sans �tre repr�sent�s par un avocat.
Comme il a obtenu gain de cause, du moins partiellement, le recourant, repr�sent� par un avocat, se verra allouer, dans cette mesure, des d�pens qui seront vers�s par les joueurs 1 � 3, d�biteurs solidaires, en tant que parties ayant succomb�, chacun de ceux-ci supportant le tiers de cette charge dans les rapports internes (art. 68 al. 1, 2 et 4 LTF).
Les chiffres 2, 3, 4 et 5 du dispositif de la sentence attaqu�e sont annul�s dans la mesure o� ils concernent les causes relatives aux joueurs B.________ (CAS ...), C.________ (CAS ...) et D.________ (CAS ...). Ils sont confirm�s pour le surplus.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 5'000 fr, sont mis pour 2/3 � la charge du recourant et pour 1/3 � la charge solidaire de B.________, de C.________ et de D.________, chacun de ces trois intim�s en supportant le 1/3 dans leurs rapports internes.
B.________, C.________ et D.________ sont condamn�s solidairement � verser au recourant une indemnit� de 2'000 fr. � titre de d�pens r�duits, chacun d'eux en supportant le 1/3 dans leurs rapports internes.

References: art. 190
 art. 182
 art. 308
in fine
in fine
in fine
 art. 27
 art. 57