Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F19-03-2012-5A_561-2011
Timestamp: 2016-10-22 05:30:16+00:00

Document:
5A_561/2011 (19.03.2012)
repr�sent�e par Me Isabelle B�hler Gallad�,
A.a A.________, n� en 1949, et dame A.________, n�e en 1950, se sont mari�s le 16 f�vrier 1973 � Gen�ve. Deux enfants, aujourd'hui majeurs, sont issus de cette union. Les �poux se sont s�par�s le 1er septembre 1995.
A.b Le 20 d�cembre 2003, A._________ a �pous� B.________, n�e en 1971. Ils ont eu deux enfants: C.________, n� en 2003, et D.________, n� en 2006.
B.a Le 22 mai 2008, A.________ a sollicit� la modification du jugement de divorce, concluant � ce que la contribution d'entretien soit r�duite � 1'000 fr. par mois d�s le 1er avril 2008. A l'appui de ses conclusions, il a invoqu� sa mise � la retraite anticip�e au 31 mars 2008 en raison d'une restructuration de la soci�t� qui l'employait, son remariage et la naissance de ses deux enfants.
Par jugement du 26 mai 2009, le Tribunal de premi�re instance a r�duit le montant de la pension apr�s divorce � 3'000 fr. par mois. En substance, il a retenu que le d�birentier avait d�lib�r�ment renonc� � obtenir des ressources plus importantes en louant sa villa � sa fille pour un prix de faveur de 900 fr., alors qu'il aurait pu en retirer 3'500 fr. par mois. Par ailleurs, sa nouvelle �pouse �tant titulaire d'un dipl�me de fin d'�tudes de l'Ecole de culture g�n�rale, elle pouvait r�aliser un salaire afin de subvenir en partie � l'entretien de ses enfants. Quant � dame A.________, il a consid�r� qu'elle aurait d�, pour sa part, conserver son emploi de t�l�phoniste-r�ceptionniste pour maintenir son train de vie.
B.b Les deux parties ont form� un appel devant la Cour de justice du canton de Gen�ve. A.________ a conclu � ce que la contribution d'entretien soit r�duite � 1'000 fr. par mois d�s le 1er avril 2008. Dame A.________ a conclu au maintien de la contribution d'entretien � 4'000 fr. telle que pr�vue dans le jugement de divorce. Par arr�t du 12 mars 2010, la cour cantonale a r�duit la contribution d'entretien � 1'500 fr. par mois, d�s l'entr�e en force de son arr�t et jusqu'au 30 avril 2014.
B.c Chacune des parties a exerc� un recours en mati�re civile contre l'arr�t du 12 mars 2010. Dame A.________ a conclu � la confirmation du jugement de premi�re instance rendu le 26 mai 2009 fixant la pension � 3'000 fr. A.________ a conclu � ce que le montant de la contribution d'entretien soit fix� � 1'000 fr. par mois, du 22 mai 2008 jusqu'au mois d'avril 2014.
Dans le cadre de ce renvoi devant l'autorit� cantonale, A.________ a conclu � la r�duction de la contribution d'entretien en faveur de dame A.________ � 1'000 fr. par mois d�s le 22 mai 2008 jusqu'au mois d'avril 2014. Dame A.________ a conclu � l'annulation du jugement entrepris, en tant qu'il r�duit � 3'000 fr. par mois le montant de la contribution d'entretien, et � la confirmation du jugement de divorce du 12 juin 2003 fixant la pension � 4'000 fr. Statuant le 17 juin 2011, la Cour de justice a annul� le jugement de premi�re instance du 26 mai 2009. Elle a r�duit la contribution d'entretien due par A.________ pour l'entretien de dame A.________ � 3'500 fr. par mois, du 22 mai 2008 jusqu'au 30 avril 2014.
Pour fixer la contribution d'entretien pr�cit�e, la cour a notamment retenu qu'en 2005, A.________ avait acquis par succession la propri�t�, non hypoth�qu�e, d'une parcelle de 2'578 m2 � Y.________, sur laquelle �tait �rig�e une villa de 115 m2 qu'il louait � sa fille pour un prix de faveur de 900 fr. par mois, lui-m�me occupant avec sa famille l'ancienne villa conjugale, dont il �tait devenu seul propri�taire apr�s le divorce. Selon la cour, pour faire face � ses obligations d'entretien envers dame A.________, A.________ devait grever cette villa d'une hypoth�que et obtenir ainsi un emprunt de 200'000 fr., le loyer de 10'800 fr. par an (12 x 900 fr.) lui permettant de payer les int�r�ts et l'amortissement usuels d'un tel emprunt, totalisant 5% du capital par ann�e. R�parti du 22 mai 2008 au 30 avril 2014, soit sur 72 mois, le capital de 200'000 fr. lui permettait d'obtenir un montant net de 1'880 fr. par mois (2'777 fr. 77 - 900 fr.), en sus de ses revenus.
A.________ (ci-apr�s: le recourant) exerce un recours en mati�re civile contre cet arr�t. Principalement, il conclut � sa r�forme en ce sens que la contribution d'entretien due � dame A.________ (ci-apr�s: l'intim�e) soit r�duite � 1'000 fr. par mois d�s le 22 mai 2008 jusqu'au mois d'avril 2014 y compris; subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. En substance, il invoque la violation du principe de l'autorit� de l'arr�t de renvoi, des art. 9 (arbitraire dans l'application du droit de proc�dure cantonal et dans l'appr�ciation des preuves) et 29 al. 2 Cst., 8 et 129 CC.
Invit�es � d�poser leurs observations, l'intim�e a conclu au rejet du recours et l'autorit� cantonale s'est r�f�r�e aux consid�rants de l'arr�t attaqu�.
Par ordonnance pr�sidentielle du 13 septembre 2011, l'effet suspensif au recours a �t� refus�.
Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), prise en derni�re instance cantonale et par le tribunal sup�rieur du canton de Gen�ve (art. 75 al. 1 LTF) sur renvoi du Tribunal f�d�ral [dans une affaire civile de nature p�cuniaire (art. 72 al. 1 LTF), dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4, 74 al. 1 let. b LTF)]. Il a de plus �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et en la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF), par la partie qui a succomb� dans ses conclusions prises devant l'autorit� pr�c�dente et qui a par cons�quent la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF). Il y a donc lieu, en principe, d'entrer en mati�re sur le recours.
2.1 Le principe de l'autorit� de l'arr�t de renvoi, que pr�voyait express�ment l'art. 66 al. 1 aOJ, demeure applicable sous la LTF (ATF 135 III 334 consid. 2; cf. infra consid. 4.1). Il en r�sulte que les consid�rants de l'arr�t de renvoi lient les parties et le Tribunal f�d�ral lui-m�me. Celui-ci ne peut pas se fonder sur des consid�rations qu'il avait �cart�es ou dont il avait fait abstraction dans sa pr�c�dente d�cision (ATF 111 II 94 consid. 2). Quant aux parties, elles ne peuvent plus faire valoir, dans un nouveau recours contre la nouvelle d�cision cantonale, des moyens que le Tribunal f�d�ral avait express�ment rejet�s dans l'arr�t de renvoi (ATF 133 III 201 consid. 4.2) ou qu'il n'avait pas eu � examiner, faute pour les parties de les avoir invoqu�s dans la premi�re proc�dure de recours, alors qu'elles pouvaient - et devaient - le faire (arr�t 2C_184/2007 du 4 septembre 2007, consid. 3.1; ATF 111 II 94 consid. 2); elles ne peuvent pas non plus prendre des conclusions d�passant celles prises dans leur pr�c�dent recours devant le Tribunal f�d�ral (arr�t 5A_580/2010 du 9 novembre 2010 consid. 4.3 et les r�f�rences cit�es).
Dans ces limites, un (nouveau) recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris les droits constitutionnels (ATF 134 III 379 consid. 1.2). S'il entend soulever ce dernier grief, le recourant doit exposer en quoi consiste la violation all�gu�e, c'est-�-dire discuter les motifs de la d�cision entreprise et indiquer en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu ses droits constitutionnels ("principe d'all�gation"; art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2; 133 IV 286 consid. 1.4). Sous r�serve des hypoth�ses vis�es � l'art. 95 let. c et d LTF, la violation du droit cantonal n'est pas un motif de recours; il est n�anmoins possible de faire valoir que la mauvaise application du droit cantonal est arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., ou contraire � un autre droit constitutionnel (ATF 133 III 462 consid. 2.3).
2.2 Par ailleurs, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 136 II 304 consid. 2.4) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La correction du vice doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 in fine LTF). S'agissant de l'appr�ciation des preuves et de la constatation des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2; 135 V 2 consid. 1.3; 134 I 140 consid. 5.4). Le recourant doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi ces conditions seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergeant de celui qui est contenu dans l'acte attaqu�. En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques appellatoires (ATF 135 III 397 consid. 1.4).
3.1 En vertu de l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral (arr�t 5A_290/2010 du 28 octobre 2010), la cour cantonale devait prendre une nouvelle d�cision sur trois points: premi�rement, le revenu hypoth�tique de l'intim�e, dans son principe et son montant et, en cons�quence, la prise en compte, ou non, dans ses charges de cotisations AVS et/ou de frais de transport professionnels, deuxi�mement, le montant du revenu hypoth�tique de la seconde �pouse du recourant et, troisi�mement, le point de d�part de la modification du jugement de divorce.
3.2 En substance, la cour cantonale a tranch� la premi�re de ces questions en ce sens que l'intim�e, �g�e de 61 ans et sans formation professionnelle, ne pouvait plus accomplir d'activit� lucrative et que, en cons�quence, il fallait int�grer dans ses charges sa cotisation AVS de 260 fr.; la seconde, en ce sens que l'�pouse du recourant pouvait r�aliser un revenu de 528 fr. net par mois en gardant des enfants, au tarif horaire de 15 fr. conseill� par l'Universit� de Gen�ve � ses �tudiants et � raison de 10 heures par semaine; la troisi�me, en ce sens que la modification du jugement devait prendre effet d�s le d�p�t de la demande, l'intim�e devant s'attendre � une r�duction de sa pension d�s le d�but de la proc�dure. Pour fixer la contribution d'entretien de l'intim�e � 3'500 fr., la cour cantonale a en outre tenu compte de la fortune immobili�re du recourant. Elle a jug� qu'on pouvait attendre de ce dernier qu'il gr�ve la villa qu'il louait � sa fille, acquise par succession apr�s le divorce, pour obtenir un emprunt de 200'000 fr. qui, compte tenu de l'amortissement et du paiement des int�r�ts, totalisant 5% par an, lui permettait de pr�lever un montant de 1'880 fr. par mois, du 22 mai 2008 au 30 avril 2014.
Dans son premier grief, le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir viol� le principe de l'autorit� de l'arr�t de renvoi.
4.1 En vertu du principe de l'autorit� de l'arr�t de renvoi (cf. supra consid. 2.1), l'autorit� cantonale est tenue de fonder sa nouvelle d�cision sur les consid�rants de droit de l'arr�t du Tribunal f�d�ral. Le juge auquel la cause est renvoy�e voit donc sa cognition limit�e par les motifs de cet arr�t, en ce sens qu'il est li� par ce qui a �t� d�j� tranch� d�finitivement par le Tribunal f�d�ral (ATF 104 IV 276 consid. 3b; ATF 103 IV 73 consid. 1) et par les constatations de fait qui n'ont pas �t� attaqu�es devant celui-ci (ATF 104 IV 276 consid. 3d). Des faits nouveaux ne peuvent �tre pris en consid�ration que sur les points qui ont fait l'objet du renvoi et dans la mesure o� le droit de proc�dure applicable autorise leur introduction � ce stade de la proc�dure. Ces faits ne peuvent �tre ni �tendus ni fix�s sur une base juridique nouvelle (ATF 131 III 91 consid. 5.2).
4.2.1 Le recourant reproche � l'autorit� cantonale d'avoir viol� le principe de l'autorit� de l'arr�t de renvoi pour quatre motifs:
Tout d'abord, elle a fix� la contribution d'entretien � 3'500 fr., alors que, dans son recours en mati�re civile du 16 avril 2010, l'intim�e a conclu � la confirmation du jugement de premi�re instance, qui fixe cette contribution d'entretien � 3'000 fr. La cour cantonale ne pouvait donc pas statuer au-del� de ce montant.
Ensuite, la cour cantonale a, dans son premier arr�t du 12 mars 2010, fix� la contribution d'entretien sans prendre en compte sa fortune immobili�re et l'intim�e n'a pas critiqu� ce point dans son recours en mati�re civile. Par ailleurs, le Tribunal f�d�ral a rejet� le grief de l'intim�e, selon lequel il pourrait retirer un revenu plus important de la location de son immeuble. D�s lors, dans son arr�t sur renvoi, la cour cantonale ne pouvait pas fixer la pension en tenant compte d'un �ventuel emprunt qu'il pourrait contracter sur son immeuble.
En outre, dans son premier arr�t, la cour cantonale a pris en compte des frais de transport � hauteur de 70 fr. dans ses charges et l'intim�e n'a pas critiqu� ce point devant le Tribunal f�d�ral. Partant, c'est � tort que la cour cantonale a omis de tenir compte de cette charge dans son budget.
Enfin, dans son recours en mati�re civile, il a reproch� � l'autorit� cantonale d'avoir rendu une d�cision arbitraire en constatant que l'intim�e avait affect� la fortune re�ue en liquidation du r�gime matrimonial � l'achat de sa maison et que ses revenus ne lui avaient pas permis de r�aliser des �conomies significatives. Le Tribunal f�d�ral a laiss� ouverte cette question. Partant, c'est � tort que la cour cantonale a affirm� que l'�tat de la fortune de l'intim�e n'avait pas �t� contest� dans le cadre de la proc�dure f�d�rale et ne faisait donc pas partie des questions � trancher suite au renvoi.
4.2.2 A cette argumentation, l'intim�e r�pond que les conclusions qu'elle a prises devant l'autorit� cantonale dans sa r�ponse du 14 janvier 2011, apr�s le renvoi par le Tribunal f�d�ral, sont identiques � celles de sa r�ponse en appel du 14 septembre 2009. Elle en d�duit que la cour cantonale �tait en droit de lui accorder le montant de 3'500 fr. � titre de pension. Elle souligne aussi que, dans son arr�t de renvoi, le Tribunal f�d�ral a jug� que les juges cantonaux n'avaient pas viol� le droit f�d�ral en retenant uniquement les charges strictement indispensables dans le budget des parties. Elle en d�duit que l'autorit� cantonale n'a pas outrepass� le cadre du renvoi en ne retenant pas dans ses calculs des frais de transports du recourant.
4.3 En l'esp�ce, l'instance pr�c�dente a viol� le principe de l'autorit� de l'arr�t de renvoi sur deux points: premi�rement, dans son recours en mati�re civile du 16 avril 2010, l'intim�e a conclu au versement d'une contribution d'entretien de 3'000 fr., en demandant la confirmation du jugement du 26 mai 2009 rendu en premi�re instance. Elle ne pouvait donc pas prendre des conclusions sup�rieures � ce montant devant l'autorit� de renvoi, au d�triment du recourant (interdiction de la reformatio in pejus). Ainsi, les juges pr�c�dents ne pouvaient pas accorder � l'intim�e une contribution d'entretien sup�rieure, de 3'500 fr., et aggraver ainsi la position juridique du recourant. Secondement, dans son premier arr�t sur appel du 12 mars 2010, l'autorit� cantonale a ajout� aux charges indispensables du recourant le montant de 70 fr. � titre d'abonnement aux transports publics; la raison �tait qu'en ayant � charge deux enfants mineurs, ce dernier devait pouvoir se d�placer r�guli�rement. L'intim�e n'a soulev� aucun grief devant le Tribunal f�d�ral sur ce point. Partant, c'est � tort que l'autorit� cantonale a soustrait ce montant du budget du recourant pour rendre sa nouvelle d�cision.
En revanche, l'instance pr�c�dente n'a pas viol� le principe de l'autorit� de l'arr�t de renvoi sur les deux autres points que le recourant invoque. Premi�rement, la cour cantonale �tait en droit d'examiner si le recourant devait mettre � contribution sa fortune pour verser la contribution d'entretien. Dans son arr�t de renvoi, le Tribunal f�d�ral a uniquement tranch� qu'il n'�tait pas arbitraire de consid�rer que le recourant ne pouvait pas retirer un revenu mensuel sup�rieur � 900 fr. de la location de son immeuble, pour des motifs tenant au droit du bail. En revanche, il n'a pas exclu que le recourant puisse tirer autrement profit de cet immeuble. Bien au contraire, il a express�ment jug� qu'on ne pouvait suivre le recourant dans sa d�termination de son disponible car il "n'int�gr[ait] pas dans ses calculs les deux immeubles dont il �tait propri�taire" (cf. arr�t 5A_290/2010 consid. 8 in fine). Sur ce point, l'autorit� cantonale �tait donc libre dans sa d�cision. Quant � la critique du recourant selon laquelle la cour cantonale serait revenue sur sa propre appr�ciation en consid�rant qu'il s'�tait mis volontairement dans l'impossibilit� d'obtenir un loyer plus �lev�, elle est �galement infond�e. Bien au contraire, dans son premier arr�t, la cour avait retenu que le loyer per�u constituait un "loyer de faveur", reprenant d'ailleurs les propres propos du recourant � cet �gard (cf. arr�t du 12 mars 2010 p. 8). Elle avait toutefois d�cid� que le recourant ne pouvait pas demander de loyer plus �lev� que l'actuel.
Secondement, la critique du recourant, qui soutient que la cour cantonale a consid�r� � tort que le cadre du renvoi lui interdisait d'instruire sur l'�tat de la fortune de l'intim�e, est infond�e. Dans son pr�c�dent recours en mati�re civile, le recourant s'est plaint seulement de l'appr�ciation arbitraire des preuves, et non de l'�tablissement lacunaire des faits, qui constitue une violation de la norme de droit mat�riel � l'application de laquelle servent les compl�ments de fait requis. A suivre sa critique, la cour cantonale avait donc, uniquement, mal appr�ci� les pi�ces pr�sentes au dossier; en revanche, il ne se plaignait pas qu'une preuve offerte � l'appui d'un de ses all�gu�s e�t �t� refus�e � tort. En outre, le recourant n'a pas non plus pr�tendu, en instance cantonale, all�guer des faits nouveaux sur la fortune de son �pouse. Partant, c'est avec raison que la cour cantonale n'a pas compl�t� l'instruction sur ce point.
S'agissant du revenu hypoth�tique de 528 fr. imputable � sa seconde �pouse, le recourant se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application de la maxime des d�bats, consacr�e � l'art. 126 al. 2 de l'ancienne loi de proc�dure civile genevoise (ci-apr�s: aLPC/GE), ainsi que de la violation des art. 29 al. 2 Cst. et 8 CC. Il semble aussi invoquer l'arbitraire dans l'application du principe de disposition.
5.1 Les motifs que le recourant d�veloppe pour d�montrer l'arbitraire dans l'application du droit cantonal ne concernent que le rassemblement des faits et des preuves, et non l'objet du proc�s. Le recourant se trompe donc manifestement sur le contenu du principe de disposition, qui ne lui est d'aucune aide. Par ailleurs, il ne pr�sente aucune motivation d�taill�e � l'appui de la violation de l'art. 29 al. 2 Cst. En cons�quence, ces deux griefs sont irrecevables (cf. supra consid. 2.1).
5.2 Pour le reste, le recourant soutient que la cour cantonale a retenu, en fait, que son �pouse pouvait obtenir un revenu mensuel net de 528 fr. alors que, ni dans ses �critures de premi�re instance, ni dans ses �critures d'appel, l'intim�e, � qui la preuve de ce fait incombait en vertu de l'art. 8 CC, n'avait all�gu� un quelconque montant � titre de revenu hypoth�tique. Elle s'�tait limit�e � pr�tendre que cette personne devait utiliser sa capacit� de gain, sans chiffrer celle-ci. Ensuite, il soul�ve que la cour cantonale a tenu pour �tabli le salaire de 15 fr./heure all�gu� par l'intim�e alors que ce montant n'�tait pas prouv� et qu'il l'avait lui-m�me contest�, en niant la possibilit� pour son �pouse de tirer un revenu quelconque d'une profession. Selon lui, la cour cantonale aurait aussi d� consid�rer comme tardif l'all�gu� de l'intim�e sur ce salaire, car produit dans ses conclusions apr�s renvoi de la cause par le Tribunal f�d�ral.
5.3 En l'esp�ce, l'intim�e a certes all�gu� le tarif de 15 fr./heure lors de la reprise de la proc�dure devant l'instance cantonale, sans se pr�valoir du caract�re nouveau de ce fait. Toutefois, ce montant ressort d'informations disponibles � tout un chacun sur le site Internet de l'Universit� de Gen�ve. Il s'agit ainsi d'un fait notoire qui n'avait ni � �tre all�gu�, ni � �tre prouv� (ATF 135 III 88 consid. 4.1 et les arr�ts cit�s). La cour cantonale disposait de tous les �l�ments de fait n�cessaires pour d�terminer le salaire mensuel de l'�pouse du recourant (soit le nombre d'heures que pouvait effectuer cette personne en fonction de son horaire de cours et du temps n�cessaire � accomplir ses t�ches �ducatives et m�nag�res ainsi que le tarif horaire).
Partant, les griefs du recourant doivent tous �tre rejet�s, pour autant qu'ils soient recevables.
Toujours en lien avec le revenu hypoth�tique imput� � son �pouse, le recourant se plaint encore d'arbitraire dans l'�tablissement des faits (art. 9 Cst.) et de la violation de l'art. 129 CC.
6.1 Il soutient que, m�me si on retient que l'arr�t est conforme � l'art. 8 CC et au droit de proc�dure cantonal, la cour cantonale a �tabli de mani�re arbitraire que son �pouse, �g�e de 40 ans, peut s'absenter 10 heures par semaine de son foyer, alors qu'elle a deux enfants n�s en 2003 et 2006, pour faire du baby-sitting en soir�e notamment; � cela s'ajoute que la cour cantonale aurait omis � tort de prendre en consid�ration la charge fiscale et les frais de transport qu'un tel revenu implique, si bien que le revenu devrait �tre arr�t� � 250 fr. au maximum. En outre, la cour cantonale a viol� l'art. 129 CC en consid�rant qu'on peut raisonnablement exiger de son �pouse qu'elle s'absente 40 heures par mois de son foyer.
6.2 En l'esp�ce, les griefs du recourant doivent tous �tre rejet�s, pour autant qu'ils soient recevables.
6.2.1 S'agissant de la capacit� de gain de l'�pouse du recourant, le Tribunal f�d�ral a, dans son arr�t de renvoi, d�finitivement jug� qu'on pouvait raisonnablement imputer un revenu hypoth�tique � celle-ci (cf. arr�t 5A_290/2010 consid. 6.2); le recourant ne peut donc � nouveau soulever ce moyen de droit dans le pr�sent recours (cf supra consid. 2.1).
6.2.2 Pour ce qui est de la possibilit� concr�te pour l'�pouse de travailler 10 heures par semaine et de gagner 528 fr. par mois, la critique de fait pr�sent�e par le recourant est purement appellatoire (cf. supra consid. 2.2). Il ne fait qu'opposer son propre point de vue � l'argumentation de la cour cantonale, sans expliquer pourquoi l'appr�ciation de cette derni�re qui, outre du tarif de 15 fr./heure, a tenu compte du temps n�cessaire � l'�pouse pour accomplir ses �tudes, de la disponibilit� du recourant qui, retrait�, peut s'occuper des t�ches m�nag�res et �ducatives, de l'�ge de l'�pouse ainsi que de sa pr�c�dente activit� de maman de jour, serait arbitraire.
6.2.3 Enfin, au sujet de la charge fiscale support�e par son �pouse, le recourant ne pr�tend pas avoir soulev� cette critique dans son pr�c�dent recours, alors qu'un revenu hypoth�tique plus �lev�, soit de 1'196 fr., avait d�j� �t� imput� � son �pouse (cf. supra consid. 2.1). Pour ce qui est des frais de transport support�s par celle-ci, le Tribunal f�d�ral a d�j� tranch� cette question dans son arr�t de renvoi en jugeant qu'il ne fallait pas prendre en consid�ration cette charge (cf. arr�t 5A_290/2010 consid. 7), de sorte que le recourant ne peut plus soulever une nouvelle fois ce moyen dans le pr�sent recours (cf. supra consid. 2.1).
Pour ce qui est de la situation financi�re de l'intim�e, le recourant fait grief � l'autorit� cantonale d'avoir viol� l'art. 129 CC en recalculant celle-ci en fonction d'un revenu (hypoth�tique) inf�rieur � celui (effectif) que l'intim�e gagnait au moment du divorce. En substance, il soutient que l'autorit� cantonale aurait d� se limiter � examiner les faits nouveaux intervenus dans sa propre situation financi�re, sans recalculer celle de l'intim�e.
En l'esp�ce, le Tribunal f�d�ral a pr�cis�ment renvoy� la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle examine en fait et en droit si on pouvait imputer un revenu hypoth�tique � l'intim�e et, le cas �ch�ant, dans quelle profession et � hauteur de quel montant. Partant, le recourant ne peut plus, dans le pr�sent recours, argumenter que la question du revenu hypoth�tique de l'intim�e ne doit pas �tre examin�e (cf. supra consid. 2.1).
Ensuite, le recourant fait grief � l'autorit� cantonale d'avoir viol� l'art. 129 CC et d'avoir �tabli les faits de mani�re arbitraire (art. 9 Cst.), en renon�ant � imputer � l'intim�e un revenu hypoth�tique r�sultant d'une activit� lucrative, en sus du revenu hypoth�tique de 700 fr. r�sultant de la location de son entrep�t.
8.1 Il pr�tend tout d'abord que la cour cantonale a suivi � tort les all�gu�s de l'intim�e sur son exp�rience professionnelle, qui est, selon lui, bien plus �tendue que celle retenue. Ensuite, le recourant soutient que la cour cantonale aurait d� se placer, pour appr�cier la capacit� de gain de l'intim�e, au jour du d�p�t de l'action, lorsque l'intim�e �tait �g�e de 58 ans, et non au jour du prononc� de son arr�t, lorsqu'elle �tait �g�e de 61 ans. Enfin, il explique qu'il est arbitraire et contraire � l'�galit� des �poux de consid�rer qu'une femme de 58 ans, sans aucune charge de famille, trilingue et vivant seule ne pourrait pas d�ployer la m�me activit� de baby-sitting que sa propre �pouse, sur un temps de travail plus �tendu (40 heures/semaine), afin d'obtenir un gain net de 2'112 fr.
8.2.1 Lorsque le recourant entend faire compl�ter les faits - pertinents et qui n'auraient pas �t� constat�s en violation du droit -, il doit les d�signer avec pr�cision en se r�f�rant aux pi�ces du dossier; le compl�tement suppose en effet que les all�gations de fait correspondantes aient �t� introduites r�guli�rement et en temps utile dans la proc�dure cantonale, qu'elles aient �t� consid�r�es � tort comme d�pourvues de pertinence ou aient �t� simplement ignor�es; si ces exigences ne sont pas respect�es, les faits invoqu�s sont r�put�s nouveaux (art. 99 al. 1 LTF), partant irrecevables (arr�t 5A_338/2010 du 4 octobre 2010 consid. 3.2 et les r�f�rences cit�es, publi� in SJ 2011 I 185).
8.2.2 En l'esp�ce, s'agissant de l'�tablissement des faits concernant l'exp�rience professionnelle de l'intim�e, le recourant invoque des �l�ments non retenus en instance cantonale, au sujet desquels il ne tente pas de d�montrer qu'ils auraient �t� �cart�s alors qu'il les avait d�ment all�gu�s et offert de prouver. Partant, le grief doit �tre d�clar� irrecevable, en vertu de l'art. 99 al. 1 LTF.
8.3.1 De jurisprudence constante, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit censur�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire, non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 137 I 1 consid. 2.4; 136 I 316 consid. 2.2.2; 133 I 149 consid. 3.1).
8.3.2 Pour toute critique sur la possibilit� effective de l'intim�e de r�aliser un revenu, le recourant proc�de � une comparaison entre la situation de l'intim�e et celle de son �pouse. Il soutient que celle-ci peut, comme celle-l�, r�aliser un revenu en faisant du baby-sitting. Purement appellatoire, l'argumentation du recourant est irrecevable (cf. consid. 2.2).
8.3.3 Pour le reste, il n'y a pas lieu d'examiner si la cour cantonale aurait d� se placer au moment de l'introduction de la requ�te en modification, au lieu de celui de la d�cision sur appel, pour d�terminer si on peut raisonnablement attendre de l'intim�e qu'elle se r�ins�re professionnellement. Qu'on se place au moment o� l'intim�e avait 58 ou 61 ans, le recourant ne parviendrait pas � d�montrer, en fait, qu'il est arbitraire de retenir que l'intim�e ne peut plus obtenir de revenu d'une activit� lucrative. Le grief doit �tre rejet�.
Le recourant se plaint d'arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., dans l'application de la maxime des d�bats, consacr�e en droit de proc�dure cantonal � l'art. 126 al. 2 LPC/GE, dans la fixation de ses charges incompressibles. Il invoque �galement l'arbitraire dans l'application du principe de disposition; pour les m�mes raisons qu'invoqu�es au sujet du revenu hypoth�tique imputable � son �pouse, son grief est, � cet �gard, irrecevable (cf. supra consid. 5.1).
9.1 Il reproche � la cour cantonale d'avoir refus� de prendre en consid�ration dans ses charges les postes suivants, que l'intim�e avait, selon lui, pourtant admis dans sa r�ponse � l'appel du 14 septembre 2009: l'assurance-maladie compl�mentaire par 186 fr. 10, les frais m�dicaux non couverts par 85 fr. 95, l'assurance-vie des enfants par 62 fr. 65, les frais de transports par 250 fr., le 3�me pilier A par 531 fr. et l'assurance b�timent par 76 fr.
9.2 Comme il a �t� tranch� ci-dessus (cf. supra consid. 4.3), le montant de 70 fr. correspondant, selon les constatations de l'arr�t du 12 mars 2010, � un abonnement aux transports publics doit �tre ajout� aux charges du recourant. Pour le reste, dans son premier arr�t du 12 mars 2010, la cour cantonale n'avait retenu aucun des postes pr�cit�s, pr�cisant qu'il convenait de s'en tenir aux charges usuelles n�cessaires. Dans son premier recours en mati�re civile, le recourant s'�tait d�j� plaint de ce que ces postes avaient �t� ignor�s. Or, le Tribunal f�d�ral a rejet� ce grief dans son arr�t de renvoi (cf. arr�t 5A_290/2010 du 28 octobre 2010 consid. 7). Partant, le recourant ne peut plus l'invoquer dans le pr�sent recours; le grief est irrecevable (cf. supra consid. 2.1).
S'agissant du montant de 1'880 fr., provenant de sa fortune immobili�re, que la cour cantonale lui a imput� � titre de revenu suppl�mentaire, le recourant reproche tout d'abord � cette derni�re d'avoir viol� son droit d'�tre entendu, consacr� � l'art. 29 al. 2 Cst., en ne lui donnant l'occasion de se d�terminer ni sur les faits ayant conduit � lui imputer ce montant, ni sur l'argumentation juridique que ceux-ci impliquent.
10.1 Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti � l'art. 29 al. 2 Cst., comprend notamment le droit pour l'int�ress� de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 129 II 497 consid. 2.2; 127 I 54 consid. 2b; 124 I 48 consid. 3a et les arr�ts cit�s). Selon la jurisprudence, le juge n'a pas, en revanche, � soumettre � la discussion des parties les principes juridiques sur lesquels il va fonder son jugement (ATF 126 I 97 consid. 2b, 19 consid. 2c). En vertu de la r�gle jura novit curia, il n'est en principe pas li� par les moyens de droit d�velopp�s par les parties. Le juge peut ainsi appliquer d'office, sans avoir � attirer pr�alablement l'attention des parties sur l'existence de tel ou tel probl�me de droit, une autre disposition de droit mat�riel pour allouer les conclusions du demandeur (arr�t 4P.277/1998 du 22 f�vrier 1999, publi� in RSDIE 2000 575, consid. 3d; arr�t 4P.7/1998 du 17 juillet 1998 consid. 2a/bb). Le juge n'a pas non plus � aviser sp�cialement une partie du caract�re d�cisif d'un �l�ment de fait sur lequel il s'appr�te � fonder sa d�cision, pour autant que celui-ci ait �t� all�gu� et prouv� selon les r�gles (ATF 126 I 97 consid. 2b; 19 consid. 2c; 108 Ia 293 consid. 4c). La jurisprudence am�nage toutefois une exception au principe jura novit curia lorsque le juge s'appr�te � fonder sa d�cision sur une norme ou un principe juridique non �voqu� dans la proc�dure ant�rieure et dont aucune des parties en pr�sence ne s'est pr�value et ne pouvait supputer la pertinence in casu (arr�t 5A_795/2009 du 10 mars 2010 consid. 3.1, non publi� in ATF 136 III 123).
10.2 En l'esp�ce, la fixation d'une contribution d'entretien en fonction de la fortune n'a rien d'impr�visible. Tout d�birentier dont le revenu effectif est, comme en l'esp�ce, insuffisant � couvrir les besoins du cr�direntier doit s'attendre � ce que le juge se penche sur cette question. Pour ce qui est des faits, l'autorit� cantonale s'est fond�e sur la composition de la fortune immobili�re du recourant, puis a �valu� � hauteur de quel montant ce dernier pouvait l'hypoth�quer. Le recourant n'explique pas sur lequel de ces faits il n'aurait pas pu se d�terminer avant que la cour cantonale ne statue. Ainsi, le grief doit �tre rejet�.
En lien avec le montant de 1'880 fr., provenant de sa fortune immobili�re, que la cour cantonale lui a imput� � titre de revenu suppl�mentaire, le recourant se plaint de la violation de l'art. 129 CC. Il soutient que, comme il a acquis la villa en cause par succession, on ne peut attendre de lui qu'il hypoth�que cet immeuble. Le raisonnement de la cour revient � lui imposer de s'endetter, ce qu'on ne peut pas raisonnablement attendre de lui. Par ailleurs, vu que les parties savaient d�j� au moment du divorce que ce bien immobilier lui reviendrait � terme, on ne peut, selon lui, en tenir compte lors de la modification du jugement de divorce.
11.1.1 Selon l'art. 129 al. 1 CC, la modification de la contribution d'entretien apr�s divorce suppose que des faits nouveaux importants et durables interviennent dans la situation financi�re d'une des parties, qui commandent une r�glementation diff�rente. La proc�dure de modification n'a en effet pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles. Le fait rev�t un caract�re nouveau lorsqu'il n'a pas �t� pris en consid�ration pour fixer la contribution d'entretien dans le jugement de divorce. Il n'est donc pas d�cisif qu'il ait �t� impr�visible � ce moment-l�. On pr�sume n�anmoins que la contribution d'entretien a �t� fix�e en tenant compte des modifications pr�visibles, soit celles qui, bien que futures, sont d�j� certaines ou fort probables (ATF 131 IIII 189 consid. 2.7.4; arr�t 5A_93/2011 du 13 septembre 2011 consid. 6.1; 5A_845/2010 du 12 avril 2011 consid. 4.1). Une fois la condition du fait nouveau remplie, le juge doit alors fixer la nouvelle contribution d'entretien, sur la base des crit�res de l'art. 125 CC, en faisant usage de son pouvoir d'appr�ciation (art. 4 CC; ATF 127 III 136 consid. 3a; arr�ts 5A_241/2010 du 9 novembre 2010 consid. 4; 5C.112/2005 du 4 ao�t 2005 consid. 1, publi� in FamPra.ch 2006 149), apr�s avoir actualis� tous les �l�ments pris en compte pour le calcul dans le jugement pr�c�dent. Pour que le juge puisse proc�der � cette actualisation, il n'est pas n�cessaire que la modification survenue dans ces autres �l�ments constitue �galement un fait nouveau, au sens de l'art. 129 al. 1 CC (cf. dans ce sens au sujet de la modification de la contribution d'entretien due � un enfant, ATF 137 III 604 consid. 4.1.2).
11.1.2 Lorsqu'il fixe le montant et la dur�e de la contribution d'entretien apr�s divorce, le juge doit tenir compte des crit�res �num�r�s non exhaustivement � l'art. 125 al. 2 CC, en particulier de la fortune des �poux. Si les revenus (du travail et de la fortune) des �poux suffisent � leur entretien, la substance de la fortune n'est normalement pas prise en consid�ration (ATF 137 III 102 consid. 4.2.1.1; arr�t 5A_507/2011 du 31 janvier 2012 consid. 4.4). Mais, dans le cas contraire, rien ne s'oppose � ce que l'entretien soit assur� par la fortune, le cas �ch�ant m�me par les biens propres, la loi elle-m�me pla�ant formellement les revenus et la fortune sur un pied d'�galit� (art. 125 al. 2 ch. 5 CC; ATF 134 III 581 consid. 3.3 et les r�f�rences cit�es). Ainsi, la jurisprudence a d�j� admis qu'on peut exiger du d�birentier qui n'a pas d'activit� lucrative et dont le revenu de la fortune ne permet pas de couvrir l'entretien du couple, d'entamer la substance de son imposante fortune pour assurer � son �pouse la couverture du minimum vital �largi (arr�t 5A_14/2008 du 28 mai 2008 consid. 5, publi� in FamPra.ch 2009 206; cf. aussi arr�t 5P.472/2006 du 15 janvier 2007 consid. 3.2, publi� in FamPra.ch 2007 396).
11.2 En l'esp�ce, la cour n'a pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en jugeant qu'on peut raisonnablement imposer au recourant de mettre en gage son immeuble � hauteur de 200'000 fr. durant six ans pour verser ainsi une contribution d'entretien � l'intim�e permettant � cette derni�re de couvrir son minimum vital LP et ses charges strictement n�cessaires. M�me si, de la sorte, l'intim�e b�n�ficie d'un bien dont le recourant n'�tait pas propri�taire au moment du divorce, cette solution se justifie en proc�dure de modification du jugement de divorce; la cour cantonale �tait en droit de tenir compte de cet �l�ment de fortune nouvellement acquis pour compenser la diminution des revenus du recourant. En se contentant de soutenir de mani�re toute g�n�rale qu'on ne peut pas lui imposer de s'endetter, le recourant ne d�montre pas que la cour cantonale a abus� de son pouvoir d'appr�ciation en estimant qu'en hypoth�quant son bien � hauteur de 200'000 fr., il pouvait supporter les int�r�ts de cette dette ainsi que l'amortissement (usuel), jusqu'en 2014. Le recourant ne peut pas non plus �tre suivi lorsqu'il semble pr�tendre que, son droit futur � la succession �tant d�j� connu au moment du jugement de divorce, on ne pourrait pas en tenir compte dans la proc�dure en modification. A l'�poque du divorce, les revenus du recourant �taient plus importants et ses charges moindres qu'actuellement; le recourant �tait donc en mesure de verser une pension � l'intim�e gr�ce � ses seuls revenus, sans qu'il y e�t lieu de prendre sa fortune en consid�ration. Le grief doit donc �tre rejet�.
S'en prenant encore au montant de 1'880 fr., le recourant se plaint ensuite de la violation de l'art. 9 Cst. dans l'application de la maxime des d�bats, consacr�e � l'art. 126 aLPC/GE. Il soutient que la cour cantonale a viol� cette maxime en lui imputant un montant tir� de sa fortune alors que l'intim�e n'a ni all�gu� ni d�montr� qu'il �tait possible pour lui de retirer 2'777 fr. en hypoth�quant sa villa.
12.1 Dans un proc�s soumis � la maxime des d�bats, s'il incombe aux parties d'all�guer et de prouver les fait justifiant leurs conclusions, il appartient en revanche au juge, qui applique le droit d'office, de rechercher la r�gle de droit mat�riel abstraite applicable � ces faits et d'en tirer les cons�quences juridiques sur la pr�tention r�clam�e par le demandeur; � cet �gard, il n'est pas limit� par l'argumentation des parties et peut se fonder sur tous les �l�ments de fait qui se trouvent dans le cadre du proc�s, peu importe la partie qui les a all�gu�s et prouv�s (cf. dans ce sens, arr�t 5A_413/2009 du 2 f�vrier 2010 consid. 6, non publi� in ATF 136 III 269; 4A_491/2010 du 30 ao�t 2011 consid. 2.3, non publi� in ATF 137 III 455; FABIENNE HOHL, Proc�dure civile, tome I, 2001, n�874 et 877).
12.2 En l'esp�ce, il appartenait � l'autorit� cantonale d'examiner d'office si on pouvait attendre du recourant qu'il mette � contribution sa fortune, m�me si l'intim�e n'avait pas soulev� cette argumentation juridique pour fonder sa pr�tention. Contrairement � ce que semble croire le recourant, ce faisant, elle a appliqu� une r�gle de droit. Par ailleurs, l'autorit� cantonale avait tous les �l�ments pour d�terminer, en fait, si le recourant avait la possibilit� effective de mettre � contribution sa fortune, ainsi que le montant qu'il pouvait en tirer. En effet, il ressortait du dossier que ce dernier �tait propri�taire de deux villas, dont l'une non hypoth�qu�e, de 115 m2, sise sur une parcelle de 2'578 m2 � Y.________, dont la valeur fiscale �tait de 1'260'000 fr. Contrairement � ce que soutient le recourant, la maxime des d�bats n'imposait pas � l'intim�e d'all�guer et de d�montrer le montant de 1'880 fr.; il suffisait que les faits permettant d'�tablir ce montant fussent �tablis en proc�dure. Le grief de l'art. 9 Cst. doit donc �tre rejet�.
Pour ce qui est des revenus du recourant, il sied en outre de pr�ciser que la cour cantonale s'est manifestement tromp�e (art. 105 al. 2 LTF) en fixant les rentes totales nettes per�ues par ce dernier � 6'519 fr. 65, dont un "pont AVS" de 1'076 fr. (cf. arr�t attaqu� p. 4). En effet, il ressort du pr�c�dent arr�t cantonal du 12 mars 2010, sans que cela ait �t� contest� devant le Tribunal f�d�ral, que ce pont a augment� � 1'100 fr. d�s 2009 et que les rentes totales nettes du recourant sont de 6'543 fr. 65 (cf. arr�t du 12 mars 2010 p. 5).
Dans un dernier grief, le recourant se plaint encore une fois de la violation de l'art. 129 CC, reprochant � l'autorit� cantonale la m�thode qu'elle a appliqu�e pour r�duire la contribution d'entretien.
14.1 En substance, il soutient qu'on peut d�duire de l'arr�t 5C.197/2003 du 30 avril 2004 que, pour fixer la nouvelle pension, il faudrait comparer le disponible qu'avait le d�birentier au moment du jugement de divorce avec celui qui est le sien au moment du jugement de modification, fixer en pourcentage la diminution de ce disponible, puis r�duire la contribution d'entretien en fonction de ce pourcentage.
14.2 Comme dit pr�c�demment, lorsque le juge fixe � nouveau la contribution d'entretien au sens de l'art. 129 CC, il fait usage de son pouvoir d'appr�ciation, comme lorsqu'il proc�de selon l'art. 125 CC (cf. supra consid. 11.1.1). Dans l'arr�t 5C.197/2003, le Tribunal f�d�ral n'en a pas jug� autrement et n'a impos� aucune m�thode sch�matique pour r�duire la contribution d'entretien. Il a seulement relev� qu'on pouvait d�duire de l'ATF 108 II 30 consid. 8 que la proportion entre la capacit� financi�re du d�birentier et la contribution d'entretien pr�valant au moment du jugement de divorce doit �tre maintenue lorsqu'un des �poux s'est oblig� envers l'autre � verser une rente plus �lev�e que celle que lui aurait impos�e la loi, notamment dans le but d'acc�l�rer la proc�dure du divorce en obtenant un accord (consid. 4.1 de l'arr�t pr�cit�).
Partant, le grief du recourant, qui entend faire r�duire la contribution d'entretien � hauteur d'un pourcentage d�termin� en fonction de la diminution de son disponible doit �tre rejet�.
En tenant compte de la rectification du montant des rentes du recourant (cf. supra consid. 13) et de l'ajout, dans ses charges, de frais de transport de 70 fr. (cf. supra consid. 4.3), les revenus du recourant et de son �pouse se montent au total � 9'851 fr. 65 (6'543 fr. 65 + 900 fr. + 1'880 fr. + 528 fr.) et leurs charges � 5'732 fr. 30 (5'662 fr. 30 + 70 fr.) jusqu'� fin 2009, puis � 5'912 fr. 30 (5'842 fr. 30 + 70 fr.). Le disponible du recourant est donc de 4'119 fr. 35 jusqu'� fin 2009, puis de 3'939 fr. 35. Quant � l'intim�e, elle subit, selon les constatations de l'arr�t attaqu�, un d�couvert de 3'370 fr. 10 par mois jusqu'au 31 d�cembre 2009, puis de 3'490 fr. 10 par mois. En vertu de l'interdiction de la reformatio in pejus, elle ne peut pas obtenir un montant sup�rieur � 3'000 fr., correspondant aux conclusions qu'elle a prises dans son recours en mati�re civile dans la cause 5A_290/2010 (cf. supra consid. 4.3). Partant, la contribution d'entretien sera fix�e � ce montant.
En conclusion, le recours est partiellement admis, dans la mesure de sa recevabilit�, l'arr�t attaqu� annul� en cons�quence et r�form� dans ce sens que la contribution d'entretien est r�duite � 3'000 fr. par mois du 22 mai 2008 au 30 avril 2014. Au vu du sort du litige et de la qualit� des parties, il n'y a pas lieu de modifier la compensation des d�pens des instances cantonales. Les frais judiciaires de l'instance f�d�rale, arr�t�s � 3'000 fr., sont r�partis entre les parties � raison de 2'500 fr. � charge du recourant et de 500 fr. � charge de l'intim�e (art. 66 al. 1 LTF). Une indemnit� de 2'500 fr., � payer � titre de d�pens � l'intim�e, est mise � la charge du recourant (art. 68 al. 1 LTF).
Le recours est partiellement admis, dans la mesure de sa recevabilit� et l'arr�t attaqu� est r�form� en ce sens que A.________ est condamn� � verser � dame A.________ une contribution d'entretien de 3'000 fr. par mois du 22 mai 2008 au 30 avril 2014.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont r�partis entre les parties � raison de 2'500 fr. � charge du recourant et de 500 fr. � charge de l'intim�e.

References: art. 9
 ATF 
 art. 106
 ATF 
in fine
 ATF 
in fine
 art. 29
in casu
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF