Source: http://bretagne-detection.forumgratuit.org/t3612-legislation-a-l-etranger
Timestamp: 2017-09-26 16:16:50+00:00

Document:
législation a l'étranger
mulot29, poulpi29
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Sujet: législation a l'étranger Dim 7 Juin - 11:25
voici quelques infos sur la détection a l étranger ( pris sur forum FNUDEM)
Ci dessous une traduction automatique réalisée par google de cette page : http://www.ncmd.co.uk/law.html
La loi sur le Portugal n'est pas à jour (on n'a pas le droit de transporter un détecteur dans sa voiture sans autorisation, si cela n'a pas changé)...
La belgique non plus n'est pas à jour et je crains fort qu'une bonne partie du reste ne le soit pas non plus.
Le Métal En ce qui concerne la loi Détection
Ce rapport a été rédigé pour fournir les informations disponibles sur la loi dans d'autres
pays. Tous les efforts ont été faits pour vérifier son exactitude, mais tous ceux qui souhaitent
en métal détecter l'étranger devraient se satisfaire de la situation juridique au
moment où ils envisagent de voyager.
Grèce , Irlande du Nord, République de Ireland, Israel , Italy, Jersey. Liechtenstein, Lithuania , Luxembourg, Malta , Netherlands , Norway , Portugal , Spain , Sweden , Switzerland, Turkey
L'utilisation de détecteurs de métaux dans des contextes archéologiques sur terre ou sous l'eau nécessite une autorisation de fouilles délivré par l'Autorité fédérale de Monument autrichienne (Bundesdenkmalamt) parce que cette utilisation est considérée comme constituant un `excavation à des fins de découverte et d'exploration des monuments mobiliers et immobiliers» dans le sens de la section II de la loi autrichienne pour la protection des monuments. Ces autorisations sont en général pas délivrés à des personnes privées.
Informations toujours attendue.
Conformément à l'article 2 (1) (a) de la loi sur les antiquités de 1935 (modifié 1973) tout objet
mobile ou partie d'un immeuble est protégé par la loi.
Section 14 (1) stipule que nul ne doit `creuser ou de causer des fouilles à faire que ce soit sur sa propre terre ou ailleurs dans le but de découvrir des antiquités sans une licence.
Bien que ne mentionnant pas spécifiquement les détecteurs de métaux, l'article 14 (1) exclut implicitement
les sortir, ni un propriétaire foncier légalement donner l'autorisation pour une recherche à effectuer
Il ya un certain nombre de sites historiques et archéologiques où il est totalement
Sur les terres publiques, il est la collectivité locale qui décide si des détecteurs de métaux peuvent être utilisés. On estime qu'environ 50% de la terre en commun est fermé à la détection de métal.
Le bois de la forêt publique superv ISOR décide si oui ou non un détecteur de métal peut être utilisé. Dans la plupart des cas, l'autorisation est refusée.
Il n'y a guère de problème sur les plages publiques à interdire la détection de métal serait une discrimination contre une catégorie de personnes et, par conséquent, un enfant ne serait pas en mesure d'utiliser un seau et pelle, etc.
En dehors de demander la permission du propriétaire, pas de restrictions sur les terres privées.
Trouve et RÉCOMPENSES - Les droits de l'inventeur
Tous les pièces de monnaie frappées après la réforme de la pièce dans le 16ème siècle (l'année 1536 et est excact partir avec le excemption des pièces d'argent pesant plus de 9 g et toute pièce d'or indépendamment du poids) peuvent être conservés par le viseur. Toutes les pièces de plus de 1536 (ainsi que toute pièce d'or et des pièces d'argent pesant plus de 9 g, indépendamment de l'année) et des objets doivent être livrés au musée local qui transmettra la pièce ou artefact au Musée national. Le viseur est attribué une somme d'argent pour la trouvaille bien que, comme cela est déterminé par le Musée national, la récompense est normalement inférieure à la valeur de marché. Il est très rare que le chercheur est autorisé à conserver sa trouvaille si l'artefact est d'une valeur historique. Prospecteurs locaux ne cependant obtiennent souvent des objets retournés par le Musée national.
La méthode de calcul des récompenses est contestée par les médias et sera probablement entraîner des changements à l'avenir.
Tous les objets mobiles, comme des pièces de monnaie, armes etc anciens plus de cent ans doivent être signalées avec l'indication de leur contexte (Antiquités loi de 1963, article 16).
L'utilisation de détecteurs de métaux a été contrôlée par l'utilisation de la Loi de patrimoine en temps de guerre 1941, mais, le 18 Décembre 1989 Nombre loi 89-900 (NOR: MCCX8900 163L) a été adoptée. Toutefois voir annexe (L542) adoptée en 2004.
Article 1: Nul ne peut utiliser de l'équipement de détection de métal dans le but de rechercher des monuments et des objets qui pourraient intéresser (préoccupation?) Préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie sans administrative avoir d'abord obtenu l'autorisation délivrée conformément à la qualification du demandeur ainsi que la la nature et la méthode de recherche.
Article 3: Chaque violation de la présente loi sera noté par les agents, les agents de police et d'autres responsables de l'application de la loi, ainsi que par des fonctionnaires, des agents et gardiens de l'article 3 de la loi numéro 80-532 du 15 Juillet 1980 relative à la protection des collections publiques contre les actes de vandalisme.
Article 4: Les rapports établis par les différentes personnes désignées par l'article 3 ci-dessus volonté, jusqu'à preuve du contraire, être donné ou envoyé sans délai au procureur de la République dans la juridiction où l'infraction a été commise.
Selon le droit français de la promulgation de la législation est suivie par le décret qui détermine la façon dont la loi sera appliquée. Dans ce cas, le décret stipule:
Article 1 La autorisation d'utiliser des détecteurs de métaux, prévues par l'article 1er de la loi de 1989 Décembre 18 est accordée, sur la demande de l'intéressé, par la licence du préfet de la région dans laquelle le terrain à rechercher se trouve.
La demande d' autorisation doit établir l'identité, la compétence et l'expérience du demandeur ainsi que l'emplacement, l'objectif scientifique et la durée des recherches à entreprendre.
Lorsque les recherches doivent être effectuées sur des terres qui ne lui appartient pas au requérant, la demande écrite doit être accompagnée d'un document de consentement écrit par le propriétaire du terrain et, le cas échéant, toute autre personne qui a le droit.
Article 2 Toute personne qui utilise un détecteur de métal pour effectuer des recherches de type décrit à l'article 1 de la Loi, sans avoir d'abord obtenu l' autorisation nécessaire ou qui ne respecte pas les exigences décrites à l'article 1 du présent décret sera puni de l'amende applicable pour les contraventions de la cinquième classe.
Le matériel utilisé à l'infraction sera confisqué.
Article 3 Celui qui publicise ou dresse la publicité pour, ou de dessiner des informations sur l'utilisation de détecteurs de métaux et ne parvient pas à attirer l'attention sur les exigences de l'article 2 de la loi sera puni selon les sanctions applicables aux infractions de la cinquième classe.
Plages sont soupçonnés d'être en dehors de cette loi. Annexe (L542) Art L542: Nul ne peut utiliser du matériel permettant la détection de cible métallique, aux monuments rechercher des objets d'intérêt à la préhistoire, l'histoire, l'art ou l'archéologie, sans avoir d'abord obtenu un administrative autorisation, qui peut être donné en fonction de la qualification du demandeur, ainsi que la nature et la raison de la recherche. Ceux qui sont contravine amendes ti susceptibles sein de la classe de bande 5. Le but de ce règlement est la protection des sites archéologiques. L'autorisation de recherche à l'aide de détecteurs de métaux archéologiques nécessite l'autorisation du préfet de la région concernée.
Excavation nécessite une licence et le travail ne peut être effectué, sans autorisation, près d'une antiquité de telle manière à affecter directement ou indirectement. Toutes les découvertes accidentelles doivent être signalés. Les récompenses sont rendus égaux à 50% de la valeur si trouvé sur les terres publiques et 100% si sur un terrain privé.
Bien que la loi 1932 ne fait pas référence à des détecteurs de métaux, tous les éléments trouvés par son utilisation sont couvertes par la loi.
Monuments historiques et des objets archéologiques (Irlande du Nord) de 1995 No. 1625 (NI 9)
41. - (1) Toute personne qui, sauf en vertu et en conformité avec les conditions attachées à une licence délivrée par le ministère en vertu du présent article, creuse ou sous des terres (ou non de telles fouilles implique la suppression de la surface de la la terre) dans le but de chercher généralement pour les objets archéologiques ou de la recherche, d'exposer ou d'examiner toute structure ou chose particulière d'intérêt archéologique se rend coupable d'une infraction et encourt, sur déclaration de culpabilité par procédure sommaire, d'une amende niveau ne dépassant pas 3 sur l'échelle standard.
(1) Si une personne utilise un détecteur de métal dans un endroit protégé sans le consentement écrit de la [ F1 Commission (dans le cas d'un lieu situé en Angleterre) ou de la secrétaire d'État (dans les autres cas)] il sera commet une infraction et encourt, sur déclaration sommaire de culpabilité ou, en Ecosse, sur déclaration de culpabilité devant un tribunal de juridiction sommaire, à un ne dépassant pas [amende F2 niveau 3 sur l'échelle standard].
"Détecteur de métaux", tout dispositif ***çu ou adapté pour détecter ou localiser tout métal ou minéral dans le sol; et
"Lieu protégé» désigne tout endroit qui est soit-
(A) le endroit d'un monument prévue ou de tout monument sous la propriété ou la tutelle de la secrétaire d'État [ F3 ou la Commission] ou une autorité locale en vertu de la présente loi; ou
(3) Si une personne sans [ F4 consentement écrit] supprime tout objet d'intérêt archéologique ou historique dont il a découvert par l'utilisation d'un détecteur de métal dans un endroit protégé, il doit être commet une infraction et encourt, sur déclaration sommaire de culpabilité, d'une amende ne dépassant pas le maximum légal ou sur déclaration de culpabilité par mise en accusation, d'une amende.
[ F5 La référence dans ce paragraphe à l'consentement écrit est celle de la Commission (où l'endroit en question est situé en Angleterre) ou de la secrétaire d'État (dans les autres cas)]
(4) Le consentement accordé par le secrétaire d'État [ F6 ou la Commission] pour les fins du présent article peut être accordée sans condition ou sous réserve de conditions.
( 5) Si une personnalité
(a) à l'aide d'un détecteur de métal dans un endroit protégé, conformément à un consentement accordé par le secrétaire d'État [ F6 ou la Commission] aux fins du présent article; ou
(b) pour éliminer ou traiter autrement tout objet dont il a découvert par l'utilisation d'un détecteur de métal dans un endroit protégé en conformité avec un tel consentement;
omet de se conformer à une condition de l'accord, il sera coupable de une infraction et encourt, dans une affaire relevant du paragraphe (a) ci-dessus, de la peine prévue par le paragraphe (1) ci-dessus, et dans un cas relevant de l'alinéa (b) ci-dessus, de la peine prévue par le paragraphe (3) ci-dessus.
(6) Dans les poursuites pour une infraction en vertu du paragraphe (1) ci-dessus, il doit être un moyen de défense pour l'accusé de prouver qu'il a utilisé le détecteur de métal à des fins autres que la détection ou de localisation d'objets présentant un intérêt archéologique ou historique.
(7) Dans les poursuites pour une infraction en vertu du paragraphe (1) ou (3) ci-dessus, il doit être un moyen de défense pour l'accusé de prouver qu'il avait pris toutes les précautions raisonnables pour savoir si l'endroit où il a utilisé le détecteur de métal était un endroit protégé et ne croyait pas qu'il était. Annotations: amendements (textuels) F1 mots substitués par National Heritage Act 1983 (c. 47, SIF 78), s. 41, Sch. 4 para. 60 (2) (6) F2 mots remplacé en vertu de la Loi sur la justice pénale 1982 (c. 48), s. 46 et de la procédure pénale (Scotland) Act 1975 (c. 21), s. 289g (inséré par Loi sur la justice pénale 1982 (c. 48), s. 54) F3 mots insérés par la loi nationale du patrimoine 1983 (c. 47, SIF 78), s. 41, Sch. 4 para. 60 (3) (6) F4 mots substitué par la loi nationale du patrimoine 1983 (c. 47, SIF 78), s. 41, Sch. 4 para. 60 (4) (6) F5 mots inséré par la loi nationale du patrimoine 1983 (c. 47, SIF 78), s. 41, Sch. 4 para. 60 (4) (6) F6 mots inséré par la loi nationale du patrimoine 1983 (c. 47, SIF 78), s. 41, Sch. 4 para. 60 (5) (6) (texte non modifier) ​​Modifications etc. C1 S. 42 (1) exclus (18.12.1996) en 1996, c. 61, s. 12, Sch. 7 para. 4 (12) C2 S. 42 (3) exclus (18.12.1996) en 1996, c. 61, s. 12, Sch. 7 para. 4 (13
1a: utilisation ou être en possession d'un dispositif de détection, ou sur le endroit d'un monument
dont les commissaires ou une autorité locale sont les propriétaires ou gardiens ou à
l'égard de laquelle une ordonnance de conservation est en vigueur ou qui se trouve inscrit dans l'
3a. dans une zone Enregistré
b: utilisation, à un endroit autre qu'un lieu prévu au paragraphe a du présent paragraphe, un dispositif de détection pour le but de la recherche d'objets archéologiques ou
c: Promouvoir, que ce soit par la publicité ou autrement, la vente ou l'utilisation de détection
des appareils à des fins de recherche d'objets archéologiques.
considèrent être d'une importance archéologique, mais ne comprend pas la zone d'un
statut de monument historique inscrit au registre ».
L'article 40 stipule que: Où dans une poursuite pour une infraction en vertu du présent article, il
est prouvé que un dispositif de détection a été utilisé, il est présumé jusqu'à preuve du contraire
est prouvé que le dispositif a été utilisé à des fins de recherche d'
Les Antiquités loi de 1978, l'article 9a indique que `nul ne doit fouiller dans une propriété privée dans le but d'antiquités découverte, ni chercher des antiquités de toute autre manière, y compris l'utilisation de détecteurs de métaux, ni recueillir des antiquités à moins qu'il ait reçu une licence pour telle par le directeur. La violation de cette section porte une responsabilité à l'emprisonnement pour une durée de 3 ans ou d'une amende = A3150 , 000 ' .
L'article 38 de la même loi stipule que `toute personne trouvée sur un endroit de l'antiquité, qui est en possession ou qui dans son voisinage immédiat se trouvent des outils de fouille et on peut supposer qu'ils ont été récemment utilisés dans les travaux d'excavation sur le endroit, ou en la possession ou qui dans son voisinage immédiat se trouve un détecteur de métal, est présumée avoir eu l'intention de découvrir des antiquités à moins qu'il ne prouve qu'il n'a pas une telle intention.
Bien qu'il ne soit pas illégal d'acheter un détecteur de métal en Italie, il ya des règles strictes sur l'endroit où vous pouvez détecter le métal.
Il ya beaucoup de zones archéologiques historiques et protégées où la détection de métal est pas permis qui sont publiés par le Ityalian gouvernement.
Métal détection est permis sur des domaines qui ne sont pas désignés comme tels à condition que vous avez la permission du propriétaire.
historiques, artistiques et archéologiques des objets tels que définis dans la loi No42 Janvier 2004 de ne peut être exporté sans licence d'exportation.
Si vous découvrez un objet d'importance historique ou archéologique comme couverte par la loi ci-dessus, la détection de métal doit cesser et le trouver signalé dans les 24 heures.
Toutes les découvertes archéologiques sont la propriété de l'Etat et doit être signalée à carabiniers / Surintendance locale des arts.
Une récompense peut être offert jusqu'à 10% de la valeur de la trouvaille.
La vente d'objets archéologiques est interdite et vieux toutes les pièces plus de 50 ans sont considérés comme historique. Il convient également de noter que, dans le Val d'Aoste et de la Vénétie et le Trentin (partie nord de l'Italie) il ya quelques ristrictions locales et régionales dans placer en raison de la grande ammount de la Première Guerre mondiale et la Seconde Guerre mondiale amunition être découvert. Il est donc conseillé de demander à la "Commune" ou "Provincia" qui sont responsables de ces districts ou cantons avant de vous aventurer sur un terrain. Merci à Edoardo Meacci pour les dernières informations .
(ÉTAT DE DÉTECTION DES NORMES EN JERSEY)
Détecter en métal Jersey est une activité primaire plage / estran autour de l'île.
Sauf, vous avez la permission par un propriétaire de terres à la recherche là-bas champs, tant qu'il y est
pas de monument archéologique au sein de la terre, ou d'autres sites comme indiqué ci-dessous ayant un
statut SSI .. . sont de d'éviter la région: Saint-Ouen l'intérieur des terres dunes de la route 5 mile, aussi
terre Jersey / National Trust, et des sites historiques / bâtiments comme prévu.
Nous avons pas le droit de recherche de trésor à Jersey, mais il ya quatre choses à considérer qui sont en droit, fonctionnant comme statut de contrôle au sein de notre passe-temps sur le Island ...
(1). Parcs et zones terrestres communes sont soumis à la police, ce ne sont pas-go-zones.
(2). SSI - Sites d'intérêt spécial, couvre tous les sites historiques et les bâtiments en jersey, ce ne sont pas-go-zones, "avec une exception comme ci-dessous" (a).
(A). Cependant, une plage étendue, à partir de La Collette à St. Helier, Côte Est qui circulent vers le nord jusqu'à Greve D'Azette, Green Island, Le Hocq, La Rocque, et dans la baie de Grouville jusqu'à port de Gorey, vous permet de plage de détecter et de récupérer découvertes dans ces domaines, mais gardez à l'esprit les sites de l'environnement marin, c'est pourquoi il a un SSI placé sur elle.
(3). Métaux d'or / argent, bagues ou similaires avec personne / personnes perte subie, exige le viseur pour prendre l'article dans notre poste de police, au Rouge Bouillon à St Helier ; où les détails seraient prises et si l'article est pas réclamé, il devient soit la propriété de la Couronne, ou retournés à le viseur dans le temps.
(4). Enfin, Jersey a une loi sur mesure et de l'accise, de la police des objets d'intérêt historique, et sont limités de sortir de l'île, sans permis ...
Donc, si vous récupérez une trouvaille ou découvertes qui ont une date de 50 ans ou plus, vous avez besoin d'une licence n ° 108 personnalisée, à octroyer à l'exportation pour le retrouver après la trouvaille / object a été évalué par notre Jersey Heritage Trust, à La Houge Bie Musée de déterminer son contexte pour l'enregistrement, et pour l'histoire des îles du musée pourrait , acheter trouvaille.
Il est probable, vous allez récupérer principalement récente et victorienne, plus mal usé 1600 pièces françaises, aussi les scories d'habitude laissé vers le haut de la plage, cependant anneaux peut être une bonne source en particulier ceux très minces, si vous avez un bon détecteur à récupération de l'or et de l'argent mince, vous pourriez bien faire; alors bonne chance, et si vous êtes un visiteur de l'île, profiter de votre séjour.
La Loi sur la protection Monument 1977 nécessite la déclaration de toutes les antiquités
trouvées dans le sol. Un permis du gouvernement est nécessaire pour les fouilles archéologiques.
Conformément la loi sur la protection des objets de valeur culturels mobiliers (article 14) tous les objets de valeur culturels mobiliers, sous-jacente au sol, sur elle, dans l'eau, des locaux et des bâtiments ou dans leurs parties, si elles ont une valeur culturelle et leur propriétaire ne peut être établie appartient à l'état. La recherche de ces objets en creusant ou en utilisant des détecteurs de métal ou de tout autre équipement de recherche est autorisé seulement avoir l'autorisation de corps gouvernementale compétente. Si des objets mentionnés sont trouvés par hasard - la personne qui les trouve dans 1 semaine doit leur fournir au Département du patrimoine culturel pour l'évaluation. Si les objets fournis ont une valeur historique, culturelle ou archéologique - la personne qui a trouvé les objets doivent recevoir une rémunération actes juridiques en application. Violation du droit ci-dessus peut entraîner des sanctions suivantes (article 91 en vertu du Code des infractions administratives): avertissement ou amende de EUR 144 à EUR 870.
La loi de 1966 sur les fouilles et les objets culturels mobiliers indique que `toutes les recherches et les fouilles dans le but de découverte ou apportant à des objets légers ou des sites d'intérêt historique ne peuvent être faites avec l' autorisation de la ministre des Arts et des Sciences.
L'utilisation de la détection pour la recherche non autorisée métal est très répandue et, de l'avis du ministère de la Justice, est en violation de la loi.
Le 1925 - Loi de 1974 sur la protection des antiquités offre une protection à tous les objets, meubles et immeubles, qui sont âgés de plus de 50 ans. Excavation ne peut être effectuée avec le gouvernement l'autorisation (article 1). La déclaration des découvertes accidentelles est obligatoire (article 10).
Depuis 1979, il ya eu une interdiction de l'importation des détecteurs de métaux de sensibilité suffisante pour être de tout danger pour les sites archéologiques.
D'informations à suivre.
L'article 4 de la Loi sur le patrimoine culturel 1978 répertorie un large éventail d'objets spécifiés, tant fixes et mobiles, datant d'avant 1937 qui sont protégés.
L'article 3 prévoit également une protection contre les fouilles non autorisées. La propriété de tous les objets plus vieux que 1537 et de pièces de monnaie anciennes que 1650 est dévolue à l'État (article 12, a et b). L'article 13 exige que toutes les découvertes doivent être signalés aux autorités qui fixera une récompense appropriée. Il n'y a aucune référence spécifique aux détecteurs de métaux.
Il ya eu une certaine nouvelle législation introduite récemment qui interdit la recherche de matériel archéologique sans permis. Pour obtenir un permis, s'il vous plaît demander au ministère de la Culture en Portugal .
L'Office de Tourisme en espagnol Londres conseille dans leur général Fiche d'information:
Détecteurs de métaux: L'utilisation de détecteurs de métaux ne sont pas autorisés, sauf si une licence d'importation pour le détecteur a déjà été délivré. D'autres demandes de renseignements doivent être faites au Bureau du commerce espagnol.
Le Bureau commercial à l'ambassade d'Espagne, si on lui demande, fournir les informations écrites suivantes:
1. L'utilisation de détecteurs de métaux pourrait impliquer des considérations de la loi et des règlements régissant les trouvailles archéologiques, artistiques ou impliquant patrimoine national et un trésor, comme prévu par la loi très détaillé du 25 Juin 1985 (patrimoine historique); et l'arrêté royal du 10 Janvier 1986, qui la développe.
2. Si quelque chose se trouve, par conséquent, il serait nécessaire de se conformer aux procédures complexes décrites dans ces textes; et il ne serait certainement pas possible pour toutes les découvertes à prendre sur Espagne jusqu'à ce que les autorités compétentes avaient donné leur consentement. Cela pourrait prendre des mois; et si l'article en question est classé comme faisant partie du patrimoine artistique national, et / ou est plus de 100 ans, il est peu probable de recevoir un permis d'exportation, soit à la totalité ou pour une très longue période, en raison de la complexité de les procédures.
Le deuxième aspect est d'ordre technique. L'arrêté royal du 25 Novembre 1987, qui traite de l'énergie nucléaire et la radio-activité, établit les règles et les garanties contre les rayonnements. L'Ordre du 20 Mars 1975 établit les règles d'homologation pour les appareils de radio-actif. Le détecteur de métal en question peut ne pas se conformer à ces règles.
Il ya un troisième aspect. Les autorités navales locales ont été connus pour se plaindre parce que l'utilisation de détecteurs de métaux a interféré avec les communications électroniques.
Dans l'ensemble, par conséquent, il est préférable de ne pas utiliser des détecteurs de métaux dans Espagne .
L'article 19 de la loi de 1988 qui interdit la détection des métaux dans les pays de Gotland et Oland a été étendu pour inclure tous Suède .
Aucune législation se réfère spécifiquement à la détection de métal par des particuliers, mais il existe une législation visant à interdire la recherche ou de l'excavation d'antiquités non autorisée.
La Loi sur les antiquités 1973 porte listes très étendues d'objets mobiliers et immobiliers y compris les lieux protégés de règlement ou des lieux où il ya des vestiges d'anciens ancienne civilisations (article 1). Tous les objets sont la propriété de l'État (article 3) et la déclaration est obligatoire (article 4), mais un système de récompense existe (article 47).
Il existe une disposition spécifique contre la chasse au trésor, les fouilles illicites et de traiter des antiquités (Article 51 - 52). Chasse au trésor non autorisée passible d'une peine de deux à cinq ans d'emprisonnement et des amendes = A35 , 000 à A310,000 = (article 47).
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References: l'article 2
 l'article 14
 l'article 3
 l'article 3
 l'article 1
 l'article 1
 l'article 1
 l'article 2

L'article 40
 l'article 9

L'article 38

L'article 4

L'article 3
 L'article 13

L'article 19