Source: http://www.gallilex.cfwb.be/fr/leg_res_01.php?ncda=21557&referant=l01
Timestamp: 2015-07-05 00:07:53+00:00

Document:
Num�ro CDA : 21557
29/05/2015 - Circulaire 5272 - Education � la citoyennet� mondiale - Appel � projets 2015-2016 - Programme f�d�ral "Annoncer la couleur"
18/05/2015 - Circulaire 5262 - Circulaire relative � l'organisation des �tablissements d'enseignement sp�cialis� - Directives et recommandations pour l'ann�e scolaire 2015-2016 : Tome 1 [Cette circulaire remplace la circulaire 4825 du...
08/05/2015 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise modifiant l'arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise du 10 septembre 2003 d�finissant le r�glement organique des internats et homes d'accueil de l'enseignement organis�...
08/05/2015 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise portant d�signation des membres du groupe de travail charg� de l'�laboration des profils de certification correspondant aux profils de formation �tablis par le Service francophone...
05/05/2015 - Arr�t� minist�riel modifiant l'arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise du 14 juin 2012 portant d�signation des membres des Commissions des programmes
27/03/2015 - Circulaire 5221 - Ouverture d'un site internet permettant d'effectuer une recherche de places disponibles dans l'enseignement fondamental
23/03/2015 - Circulaire 5216 - Erratum � la circulaire n�4916 du 27/06/2014 - Vade-mecum des cong�s, des disponibilit�s, et des absences pour le personnel enseignant subsidi� de l'enseignement subventionn� [Cette circulaire modifie la...
04/03/2015 - Circulaire 5186 - Propositions de structures pour l'ann�e scolaire 2015-2016 [Cette circulaire remplace la circulaire 4693 du 21/01/2014]
04/03/2015 - Circulaire 5187 - Demandes de d�rogation et/ou d'autorisation relatives aux structures et � l'encadrement pour l'ann�e scolaire 2015-2016 [Cette circulaire remplace la circulaire 4692 du 21/01/2014]
23/01/2015 - Circulaire 5132 - Recrutement d'un(e) charg�(e) de mission secr�taire affect�(e) au jury de la F�d�ration Wallonie-Bruxelles [R�seau : LS]
22/01/2015 - Circulaire 5130 - Compl�ment d'information � la circulaire 4981 : Application "PLAF" : Transmission des places disponibles dans l'enseignement fondamental
05/12/2014 - Circulaire 5083 - D�cret du 18 mai 2012 visant � la mise en place d'un dispositif d'accueil et de scolarisation des �l�ves primo-arrivants dans l'enseignement organis� ou subventionn� par la Communaut� fran�aise - Appel �...
04/12/2014 - D�cret portant confirmation des comp�tences terminales et savoirs requis � l'issue de la section de transition des humanit�s g�n�rales et technologiques en math�matiques, en sciences de base et en sciences g�n�rales et des...
04/12/2014 - D�cret portant confirmation des comp�tences terminales et savoirs communs requis � l'issue de la section de transition des humanit�s g�n�rales et technologiques en �ducation scientifique et des comp�tences minimales en math�matiques...
20/11/2014 - Circulaire 5069 - Informatisation des dossiers annuels (DOC2/POPI/Annexe 2) des Centres d'�ducation et de formation en alternance de l'enseignement secondaire subventionn� - Ann�e scolaire 2014-2015 [Cette circulaire abroge...
12/11/2014 - Circulaire 5057 - Formation en cours de carri�re dans l'enseignement secondaire ordinaire - R�gles comptables - Ann�e scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 4554 du 11/09/2013]
12/11/2014 - Circulaire 5059 - Formation en cours de carri�re - Centres PMS - R�gles comptables - Ann�e scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire 4553 du 11/09/2013]
04/11/2014 - Circulaire 5051 - Collaboration entre les Centres psycho-m�dico-sociaux, le Service de m�diation scolaire et le Service des �quipes mobiles - Missions et r�les
29/10/2014 - Circulaire 5043 - Modalit�s relatives � l'inscription des �l�ves issus de l'enseignement sp�cialis� en premi�re ann�e commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire 4627 du 07/11/...
16/10/2014 - Circulaire 5035 - Circulaire relative � l'organisation des stages pour les �l�ves de l'enseignement secondaire sp�cialis� de forme 3 - Addendum � la circulaire n� 4825 du 7 mai 2014 - Chapitre 25 [Annule et remplace la circulaire...
10/10/2014 - Circulaire 5025 - Circulaire relative a l'organisation des stages pour les �l�ves de l'enseignement secondaire sp�cialis� de forme 3 - Addendum � la circulaire 4825 du 7 mai 2014 (chapitre 25)
18/09/2014 - Circulaire 4995 - Recrutement d'un(e) charg�(e) de mission affect�(e) � la Direction g�n�rale de l'Enseignement Obligatoire
05/09/2014 - Circulaire 4981 - Application "PLAF" : Transmission des places disponibles dans l'enseignement fondamental
29/08/2014 - Circulaire 4966 - Circulaire de rentr�e des membres du personnel de l'enseignement sup�rieur - Ann�e acad�mique 2014-2015 [R�seaux : LS - OS - Niveau : SUP NON UNIV]
06/08/2014 - Circulaire 4946 - Obligation scolaire, inscription des �l�ves, gratuit�, fr�quentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire...
03/07/2014 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise portant d�signation du pr�sident et des membres des Conseils de recours dans l'enseignement secondaire ordinaire pour l'ann�e scolaire 2013-2014
01/07/2014 - Arr�t� minist�riel portant approbation du r�glement des �tudes de l'Enseignement secondaire sp�cialis� organis� par la Communaut� fran�aise
01/07/2014 - Arr�t� minist�riel portant approbation du r�glement des �tudes de l'Enseignement secondaire ordinaire organis� par la Communaut� fran�aise
01/07/2014 - Arr�t� minist�riel portant approbation du r�glement des �tudes de l'Enseignement fondamental sp�cialis� organis� par la Communaut� fran�aise
01/07/2014 - Arr�t� minist�riel portant approbation du r�glement des �tudes de l'Enseignement fondamental ordinaire organis� par la Communaut� fran�aise
18/06/2014 - Circulaire 4884 - Recrutement d'un(e) Charg�(e) de mission affect�(e) � la Direction g�n�rale de l'Enseignement obligatoire
12/06/2014 - Circulaire 4871 - Recrutement d'un(e) charg�(e) de mission secr�taire affect�(e) au jury de la F�d�ration Wallonie-Bruxelles
05/06/2014 - Circulaire 4862 - Recrutement d'un(e) charg�(e) de mission secr�taire adjoint(e) affect�(e) au jury de la F�d�ration Wallonie-Bruxelles
27/05/2014 - Arr�t� minist�riel portant d�signation des membres des groupes de travail en langues modernes mis en application des articles 16, � 2, 25, � 2 et 35, � 2 du d�cret du 24 juillet 1997 d�finissant les missions prioritaires...
22/05/2014 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise portant application des articles 8, � 1er, 20, 23, 31, 32, 33, 37, 47 et 50 du d�cret du 21 novembre 2013 organisant divers dispositifs scolaires favorisant le bien-�tre des...
08/05/2014 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise d�finissant les profils de certification de coiffeur-coiffeuse, d'esth�ticien-esth�ticienne, de m�canicien-m�canicienne d'entretien automobile et de m�canicien polyvalent-m�canicienne...
08/05/2014 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise d�terminant les comp�tences terminales et savoirs requis � l'issue de la section de transition des humanit�s g�n�rales et technologiques en �ducation scientifique et d�terminant...
24/04/2014 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise modifiant l'arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise du 14 juin 1993 fixant le r�pertoire des options de base dans l'enseignement secondaire
24/04/2014 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise modifiant l'arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise du 30 avril 2003 fixant le r�pertoire des 7e ann�es compl�mentaires
03/03/2014 - Circulaire 4753 - Appel aux candidats � des emplois de fonctions de rang 1 (personnel enseignant) � pourvoir dans les Hautes �coles organis�es par la F�d�ration Wallonie-Bruxelles (Ann�e acad�mique 2014-2015)
26/02/2014 - Arr�t� minist�riel de la Communaut� fran�aise modifiant l'arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise du 14 juin 2012 portant d�signation des membres des Commissions des programmes
20/02/2014 - Arr�t� minist�riel portant d�signation des membres du groupe de travail de fran�ais pour les Humanit�s g�n�rales et technologiques en application de l'article 25, � 2 du d�cret du 24 juillet 1997 d�finissant les missions...
13/02/2014 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise portant d�signation des membres du groupe de travail charg� de l'�laboration des profils de certification correspondant aux profils de formation �tablis par le Service francophone...
21/01/2014 - Circulaire 4693 - Propositions de structures pour l'ann�e scolaire 2014-2015 [Cette circulaire remplace la circulaire n� 4269 du 17/01/2013]
17/01/2014 - Circulaire 4691 - Dispositions relatives � l'octroi du Certificat d'�tudes de base (CEB) � l'issue de l'�preuve externe commune pour l'ann�e scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire 4313 du 13 f�vrier ...
16/01/2014 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise d�terminant les comp�tences terminales et savoirs requis � l'issue de la section de transition des humanit�s g�n�rales et technologiques en math�matiques, en sciences de base...
10/01/2014 - Circulaire 4683 - Ateliers d'information administrative aux chefs d'�tablissement scolaire et aux secr�taires de direction
07/11/2013 - Circulaire 4626 - Informatisation des dossiers annuels (DOC2/POPI/Annexe 2) des Centres d'�ducation et de formation en alternance de l'enseignement secondaire subventionn� - Ann�e scolaire 2013-2014 [Cette circulaire abroge...
07/11/2013 - Circulaire 4627 - Modalit�s relatives � l'inscription des �l�ves issus de l'enseignement sp�cialis� en premi�re ann�e commune de l'enseignement secondaire ordinaire [Cette circulaire remplace la circulaire n� 4216 du 14/...
07/11/2013 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise modifiant l'arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise du 30 avril 2003 fixant le r�pertoire des 7e ann�es de perfectionnement et de sp�cialisation
07/11/2013 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise modifiant l'arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise du 30 avril 2003 portant application de l'article 19, � 3, de l'arr�t� royal du 29 juin 1984 relatif � l'organisation...
07/11/2013 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise modifiant l'arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise du 14 juin 1993 fixant le r�pertoire des options de base dans l'enseignement secondaire
23/10/2013 - Circulaire 4610 - Formulaire �lectronique de signalement des faits de violence grave dans l'enseignement secondaire ordinaire et sp�cialis�
11/09/2013 - Circulaire 4553 - Formation en cours de carri�re - Centres PMS - R�gles comptables [Cette circulaire remplace la circulaire n� 4161 du 4/10/2012]
11/09/2013 - Circulaire 4554 - Formation en cours de carri�re dans l'enseignement secondaire ordinaire - R�gles comptables - Ann�e scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n� 4163 du 4 octobre 2012]
11/09/2013 - Circulaire 4556 - Recrutement d'un(e) charg�(e) de mission affect�(e) � la Direction g�n�rale de l'Enseignement Obligatoire
29/08/2013 - Circulaire 4516 - Gratuit� de l'acc�s � l'Enseignement obligatoire [Cette circulaire remplace la circulaire n�1461 sur la gratuit� de l'enseignement obligatoire et �galit� des chances : Co�t de la scolarit� � charge des ...
25/07/2013 - Circulaire 4492 - Circulaire g�n�rale relative � l'Organisation de l'enseignement secondaire ordinaire et � la Sanction des �tudes - Tome 1 : Directives pour l'ann�e scolaire 2013-2014 - Organisation, structures et encadrement...
21/05/2013 - Circulaire - Recrutement de charg�(e)s de mission affect�(e)s � la Direction g�n�rale de l'enseignement Obligatoire
07/03/2013 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise modifiant l'arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise du 14 juin 1993 fixant le r�pertoire des options de base dans l'enseignement secondaire
06/03/2013 - Circulaire 4335 - Dispenses de certains aspects pratiques du cours d'�ducation physique au sein des �tablissements scolaires de la F�d�ration Wallonie-Bruxelles
13/02/2013 - Circulaire - Dispositions relatives � l'octroi du Certificat d'�tudes de base (CEB) � l'issue de l'�preuve externe commune pour l'ann�e scolaire 2012-2013 [Cette circulaire remplace la circulaire 3891 du 17 f�vrier 2012...
08/02/2013 - Circulaire - Ech�ancier des op�rations � effectuer pour : - L'appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions de rang 1 � pourvoir dans les Hautes Ecoles organis�es par la F�d�ration Wallonie-Bruxelles (ann�e...
07/02/2013 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise portant d�signation des membres du groupe de travail charg� de l'�laboration des profils de certification correspondant aux profils de formation �tablis par le Service francophone...
04/02/2013 - Arr�t� minist�riel modifiant l'arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise du 7 avril 2011 portant d�signation des membres de la Commission des programmes de l'enseignement secondaire sp�cialis�
17/01/2013 - Circulaire - Recrutement d'un(e) charg�(e) de mission affect�(e) � la Direction g�n�rale de l'Enseignement Obligatoire
17/01/2013 - Circulaire 4269 - Propositions de structures pour l'ann�e scolaire 2013-2014 [Cette circulaire remplace la circulaire n� 3853 du 24/01/2012]
04/01/2013 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'�tablissement scolaire
21/12/2012 - Circulaire - D�cret �Inscription� - Modalit�s d'inscription en 1�re ann�e commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'ann�e scolaire 2013-2014 (Tous r�seaux - SEC ORD)
20/12/2012 - Circulaire - D�cret �Inscription� - Modalit�s d'inscription en 1�re ann�e commune de l'enseignement secondaire ordinaire pour l'ann�e scolaire 2013-2014 (Tous r�seaux - PRIM ORD SPEC)
13/12/2012 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise relatif � l'organisation et au fonctionnement des groupes de travail pr�vus par l'article 39bis, � 2, du d�cret du 24 juillet 1997 d�finissant les missions prioritaires de...
10/12/2012 - Circulaire - Appel aux candidat(e)s � une d�signation en qualit� de conseiller p�dagogique au sein du service de Conseil et de Soutien p�dagogiques de l'enseignement organis� par la F�d�ration Wallonie-Bruxelles
29/11/2012 - Circulaire - Dispositif d'aide aux chefs d'�tablissement du r�seau
d'enseignement organis� par la F�d�ration Wallonie-Bruxelles [Cette circulaire remplace la circulaire n�3615 du 16/6/2011]
22/11/2012 - Circulaire - Recrutement d'un(e) charg�(e) de mission affect�(e) � la Direction g�n�rale de l'Enseignement Obligatoire
14/11/2012 - Circulaire - Modalit�s relatives � l'inscription des �l�ves issus de l'enseignement sp�cialis� en premi�re ann�e commune de l'enseignement secondaire ordinaire
(R�seaux : Tous - Niveau : PRIM SPEC)
08/11/2012 - Circulaire - Plateforme �Apprentis Citoyens� : Rencontres avec des repr�sentants des partis d�mocratiques francophones
06/11/2012 - Circulaire - Formulaires intelligents relatifs � la sanction des �tudes
29/10/2012 - Circulaire - Salons �Etudes & Professions� organis�s par le SIEP - Ann�e scolaire 2012-2013 [Cette circulaire remplace la circulaire n�3785 du 3/11/2011]
18/10/2012 - Circulaire 4188 - Enseignement secondaire en alternance - Directives pour l'ann�e scolaire 2012-2013 - Organisation, structures, encadrement (Tous r�seaux - SEC ORD/PE) [Cette circulaire abroge la circulaire n�3661 du 14...
11/10/2012 - Circulaire 4182 - D�cret du 30 avril 2009 portant sur les Associations de parents d'�l�ves et les Organisations repr�sentatives d'Associations de parents d'�l�ves en Communaut� fran�aise [Cette circulaire remplace la circulaire...
10/10/2012 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels (DOC2/POPI/Annexe 2) des Centres d'�ducation et de formation en alternance de l'enseignement secondaire subventionn� - Ann�e scolaire 2012-2013 (R�seaux : LS/OS) [Cette circulaire...
04/10/2012 - Circulaire - Formation en cours de carri�re - Centres PMS - Ann�e scolaire 2012-2013 (R�seaux : FWB/LS/OS - Niveaux : CPMS) [Cette circulaire remplace la circulaire n� 3738 du 26/09/2011]
04/10/2012 - Circulaire - Formation en cours de carri�re dans l'enseignement secondaire ordinaire - R�gles comptables - Ann�e scolaire 2012-2013 (R�seaux : FWB/LS/OS - Niveaux : SEC ORD) [Cette circulaire remplace la circulaire n� 3739...
02/10/2012 - Circulaire - Appel aux candidat(e)s � une d�signation en qualit� de conseiller p�dagogique au sein du service de Conseil et de Soutien p�dagogiques de l'enseignement organis� par la F�d�ration Wallonie-Bruxelles
25/09/2012 - Circulaire - Recrutement de charg�(e)s de mission affect�(e)s � la Direction g�n�rale de l'Enseignement Obligatoire
30/08/2012 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise portant d�signation des pr�sidents des conseils de recours dans l'enseignement secondaire ordinaire
27/08/2012 - Circulaire - Organisation d'un apprentissage en immersion dans l'enseignement secondaire ordinaire - Remplace les circulaires n�2194 du 14 f�vrier 2008 "Organisation d'un apprentissage en immersion dans l'enseignement secondaire"...
16/08/2012 - Circulaire 4103 - Obligation scolaire, inscription des �l�ves, fr�quentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionn�...
16/08/2012 - Circulaire 4104 - Obligation scolaire, inscription des �l�ves, fr�quentation scolaire, sanctions disciplinaires, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire organis�...
19/07/2012 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise portant d�signation des membres des Commissions des outils d'�valuation
12/07/2012 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise portant prorogation de l'accord de coop�ration du 10 octobre 2008 entre la Communaut� fran�aise et la R�gion wallonne en mati�re de soutien � la scolarit� pour les jeunes...
03/07/2012 - Circulaire - Encadrement diff�renci� 2011-2015 - Rapport de suivi du PGAED - Fondamental - Ann�es scolaires 2011-2012, 2012-2013, 2013-2014 et 2014-2015
03/07/2012 - Circulaire - Encadrement diff�renci� 2011-2015 - Rapport de suivi du PGAED Secondaire - Ann�es scolaires 2011-2012, 2012-2013, 2013-2014 et 2014-2015
18/06/2012 - Circulaire - Organisation de la fin de l'ann�e scolaire
18/06/2012 - Circulaire - Application de l'article 6 quater du D�cret du 30 juin 2006 relatif � l'organisation p�dagogique du 1er degr� de l'enseignement secondaire
15/06/2012 - Circulaire - Dispositif exp�rimental de la CPU en 2012-2013
14/06/2012 - Circulaire - Recrutement de charg�(e)s de mission affect�(e)s � la direction g�n�rale de l'enseignement obligatoire
05/04/2012 - Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'ann�e scolaire 2012-2013 - Evaluation des classes-passerelles organis�es durant l'ann�e scolaire 2011-2012
23/03/2012 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise portant d�signation des membres des groupes de travail pr�vus par l'article 35, � 2, du d�cret du 24 juillet 1997 d�finissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental...
23/03/2012 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise portant d�signation des membres des groupes de travail pr�vus par l'article 25, � 2, du d�cret du 24 juillet 1997 d�finissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental...
29/02/2012 - Circulaire - Exposition la Fabrique de la D�mocratie au mus�e BELvue - Ann�e scolaire 2011-2012
17/02/2012 - Circulaire 3891 - Dispositions relatives � l'octroi du Certificat d'�tudes de base (CEB) � l'issue de l'�preuve externe commune 2011-2012 (Tous r�seaux)
08/02/2012 - Circulaire - Ech�ancier des op�rations � effectuer pour : - l'appel aux candidatures pour les emplois vacants des fonctions de rang 1 � pourvoir dans les Hautes Ecoles organis�es par la F�d�ration Wallonie-Bruxelles (ann�e...
06/02/2012 - Circulaire - Transmission de documents au service de v�rification de la population scolaire
24/01/2012 - Circulaire - Propositions de structures pour l'ann�e scolaire 2012-2013 (Pour l'enseignement secondaire)
20/12/2011 - Circulaire - D�cret �Inscription� - Modalit�s d'inscription en 1�re ann�e commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Ann�e scolaire 2012-2013 (Tous r�seaux - PRIM ORD SPEC)
19/12/2011 - Circulaire - Modalit�s relatives � l'inscription des �l�ves en premi�re ann�e commune de l'enseignement secondaire ordinaire - D�cret Modifiant le d�cret �Missions� - Ann�e scolaire 2012-2013 (Tous r�seaux - SEC ORD - premi�re...
16/12/2011 - Circulaire - Service de conseil et de soutien p�dagogiques (R�seau : FWB)
09/12/2011 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'�tablissement scolaire - 2011-2012
10/11/2011 - Circulaire - Modalit�s relatives � l'inscription des �l�ves issus de l'enseignement sp�cialis� en premi�re ann�e commune de l'enseignement secondaire ordinaire
03/11/2011 - Circulaire - Le Salon ��tudes, formations et professions� organis� par le SIEP � Bruxelles en novembre 2011
14/10/2011 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels des centres d'�ducation et de formation en alternance - du 1er septembre 2011 au 31 ao�t 2012
28/09/2011 - Circulaire - D�cret du 30 avril 2009 portant sur les Associations de parents d'�l�ves et les Organisations repr�sentatives d'Associations de parents d'�l�ves en Communaut� fran�aise - Ann�es scolaires 2011-2012 et suivantes
26/09/2011 - Circulaire - Formation en cours de carri�re - Ann�e scolaire 2011-2012 - CPMS
(R�seaux : CF/LS/OS)
26/09/2011 - Circulaire - Formation en cours de carri�re pour l'enseignement secondaire ordinaire - Ann�e scolaire 2011-2012
23/09/2011 - Circulaire - Conseil de participation - Renouvellement de la repr�sentation des parents et des �l�ves
20/09/2011 - Circulaire - Changement d'�tablissement en cours d'ann�e ou en cours de cycle dans le 1er degr� de l'enseignement secondaire ordinaire
(R�seaux : Tous) - � partir de l'ann�e scolaire 2011-2012
18/08/2011 - Circulaire - Acc�s aux documents administratifs, copie des interrogations et examens et dossiers disciplinaires
14/07/2011 - Circulaire - Directives pour l'ann�e scolaire 2011-2012 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire en alternance (Tous r�seaux - SEC ALT/ORD)
01/07/2011 - Circulaire - Grille-horaire de l'enseignement primaire ordinaire organis� par la Communaut� fran�aise - Ann�e scolaire 2011-2012
22/06/2011 - Circulaire - Encadrement diff�renci� 2011-2015 - PGAED Fondamental - Ann�e scolaire 2011-2012
22/06/2011 - Circulaire - Encadrement diff�renci� 2011-2015 - PGAED Secondaire - Ann�e scolaire 2011-2012
20/06/2011 - Circulaire - C.P.U. - R�f�rentiels de formation exp�rimentaux - Ann�e scolaire 2011-2012
16/06/2011 - Circulaire - Dispositifs �Ev�nement d'exception� et �Facilitateurs du projet d'�tablissement�
14/06/2011 - Circulaire 3609 - Changement d'�cole - Ann�e scolaire 2010-2011 (pour l'enseignement maternel et primaire ordinaire)
27/05/2011 - Circulaire - Enseignement secondaire sp�cialis� de forme 2 organis� par la Communaut� fran�aise - Organisation g�n�rale [422/2011/258]
19/05/2011 - Circulaire - Circulaire relative � l'organisation des �tablissements d'enseignement sp�cialis� - �Chapitre 11 : INTEGRATIONS� - Ann�e scolaire 2011-2012
02/05/2011 - Circulaire - Appel � projets au 1er degr� - Parcours d'apprentissage adapt�s et accompagn�s
07/04/2011 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise portant d�signation des membres de la Commission des programmes de l'enseignement secondaire sp�cialis�
03/03/2011 - Circulaire - Service de Conseil et de Soutien p�dagogiques (R�seau : CF)
17/02/2011 - Circulaire - Encadrement diff�renci� - Modalit�s - Enseignement secondaire - Ann�e 2011-2012
17/02/2011 - Circulaire - Encadrement diff�renci� - Modalit�s pour l'ann�e scolaire 2011-2012 - Enseignement maternel, primaire et fondamental ordinaire
09/02/2011 - Circulaire - Organisation d'une classe-passerelle durant l'ann�e scolaire 2011-2012 - Evaluation des classes-passerelles organis�es durant l'ann�e scolaire 2010-2011
26/01/2011 - Circulaire - Erratum � la circulaire n� 3307 relative � l'obligation scolaire, inscription des �l�ves, fr�quentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuit�, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence...
26/01/2011 - Circulaire - Erratum � la circulaire n� 3309 relative � l'obligation scolaire, inscription des �l�ves, fr�quentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuit�, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence...
20/01/2011 - Circulaire - Dispositions relatives � l'octroi du Certificat d'�tudes de base (CEB) � l'issue de l'�preuve externe commune - Ann�e scolaire 2010 - 2011
18/01/2011 - Circulaire - D�cret �Inscription� - Modalit�s d'inscription en 1�re ann�e commune de l'enseignement secondaire ordinaire - Ann�e scolaire 2011-2012 (Tous r�seaux)
18/01/2011 - Circulaire - Modalit�s relatives � l'inscription des �l�ves en premi�re ann�e commune de l'enseignement secondaire ordinaire - D�cret Modifiant le d�cret �Missions� - Ann�e scolaire 2011-2012 (Tous r�seaux - SEC ORD - premi�re...
11/01/2011 - Circulaire - Propositions de structures pour l'ann�e scolaire 2011-2012 (Pour l'enseignement secondaire)
06/01/2011 - Circulaire - Ateliers d'information administrative aux chefs d'�tablissement scolaire - 2010-2011
15/12/2010 - Circulaire - Formation en cours de carri�re - Secondaire ordinaire - Ann�e scolaire 2010-2011 [Formation en cours de carri�re dans l'enseignement secondaire ordinaire - Dispositions comptables]
15/12/2010 - Circulaire - Formation en cours de carri�re - Pour les CPMS - Ann�e scolaire 2010-2011 [Formation en cours de carri�re pour les CPMS - Dispositions comptables]
14/12/2010 - Circulaire - Admission aux subventions - Ann�e scolaire 2010 / 2011 et suivantes
16/11/2010 - Circulaire 3362 - Ressources � disposition des �tablissements scolaires en mati�re de pr�vention des assu�tudes en milieu scolaire
14/10/2010 - Circulaire - �L'enseignement en milieu hospitalier subventionn� ou organis� par le Minist�re de la Communaut� fran�aise� ou l'enseignement sp�cialis� de �type 5�
20/09/2010 - Circulaire 3306 - Obligation scolaire, inscription des �l�ves, fr�quentation scolaire, sanctions disciplinaires, gratuit�, assistance en justice et/ou assistance psychologique d'urgence dans l'enseignement secondaire ordinaire...
16/09/2010 - Circulaire - Informatisation des dossiers annuels des Centres d'Education et de Formation en Alternance (R�seaux : LS-OS)
14/09/2010 - Circulaire - Admission aux subventions dans les �tablissements d'enseignement secondaire subventionn� par la Communaut� fran�aise (R�seaux : OS-LS)
30/08/2010 - Circulaire - Circulaire relative � l'organisation des �tablissements d'enseignement sp�cialis� - Chapitre 22 : �L'enseignement en alternance au sein de l'enseignement secondaire sp�cialis� et la coop�ration avec les Centres...
28/07/2010 - Circulaire - Enseignement secondaire sp�cialis� de forme 3 de plein exercice et en alternance organis� par la Communaut� fran�aise - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois...
26/07/2010 - Circulaire - Changement d'�cole - Ann�e scolaire 2010-2011 (Pour l'enseignement fondamental ordinaire)
15/07/2010 - Circulaire - Gestion des carri�res administrative et p�cuniaire des membres du personnel - Enseignement maternel et primaire ordinaire et sp�cialis� subventionn� - Gestion des dossiers administratif et p�cuniaire des membres...
08/07/2010 - Circulaire - Changement d'�tablissement en cours d'ann�e ou en cours de cycle dans le 1er degr� de l'enseignement secondaire ordinaire
28/06/2010 - Circulaire - Encadrement diff�renci� - Modalit�s pour l'ann�e scolaire 2010-2011
25/06/2010 - Circulaire - Enseignement secondaire sp�cialis� de forme 2 organis� par la Communaut� fran�aise - Organisation g�n�rale (413/2010/258)
25/06/2010 - Circulaire - Enseignement secondaire sp�cialis� de forme 1 organis� par la Communaut� fran�aise - Organisation g�n�rale (410/2010/257)
25/06/2010 - Circulaire - Enseignement secondaire sp�cialis� de forme 3 organis� par la Communaut� fran�aise - Organisation g�n�rale (409/2010/259)
23/06/2010 - Circulaire - Recours contre les d�cisions des Conseils de classe dans l'enseignement secondaire de plein exercice
21/06/2010 - Circulaire - Changement d'�cole pour l'enseignement fondamental ordinaire
17/06/2010 - Circulaire - D�cret modifiant le d�cret �Missions� - Modalit�s relatives � l'inscription des �l�ves en premi�re ann�e commune de l'enseignement secondaire ordinaire
04/06/2010 - Circulaire - Changement d'�cole
02/06/2010 - Circulaire - Circulaire relative � l'organisation des �tablissements d'enseignement sp�cialis� - Chapitre 11 : Int�grations
07/05/2010 - Circulaire - D�cret modifiant le d�cret �Missions� - Modalit�s relatives � l'inscription des �l�ves en premi�re ann�e commune de l'enseignement secondaire ordinaire
29/04/2010 - Circulaire - D�cret modifiant le d�cret �Missions� - Modalit�s relatives � l'inscription des �l�ves en premi�re ann�e commune de l'enseignement secondaire ordinaire - ERRATUM
18/03/2010 - Circulaire - D�cret modifiant le d�cret �Missions� - Modalit�s relatives � l'inscription des �l�ves en premi�re ann�e commune de l'enseignement secondaire ordinaire
24/02/2010 - Circulaire - Collaborations entre culture et enseignement projets d'�ducation aux m�dias - Appel � projets
18/02/2010 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise portant d�signation des membres et des pr�sidents des Conseils de recours dans l'enseignement secondaire sp�cialis� de plein exercice
09/02/2010 - Circulaire - Dispositions relatives � l'octroi du Certificat d'�tudes de base (CEB) � l'issue de l'�preuve externe commune - Ann�e scolaire 2009 - 2010
14/01/2010 - Circulaire - Changement d'�cole
07/01/2010 - Circulaire - Propositions de structures pour l'ann�e scolaire 2010-2011 (Pour l'enseignement secondaire)
11/12/2009 - Circulaire - Le continuum p�dagogique dans l'enseignement sp�cialis� : Suivi harmonieux de la scolarit� de tout �l�ve
21/10/2009 - Circulaire - Directives applicables en mati�re de v�rification et de paiement du droit d'inscription sp�cifique dans l'enseignement secondaire ordinaire organis� ou subventionn� par la Communaut� fran�aise
01/10/2009 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation dans l'enseignement fondamental et secondaire, ordinaire et sp�cialis�, organis� par la Communaut� fran�aise
03/08/2009 - Circulaire - Enseignement secondaire sp�cialis� organis� par la Communaut� fran�aise - Enseignement de forme 2 - Organisation, horaire hebdomadaire, plan individuel d'apprentissage, �l�ments d'�valuation, collaboration �...
10/07/2009 - Circulaire - Demandes de d�rogation aux normes relatives � la taille des classes
29/06/2009 - Circulaire - Enseignement secondaire sp�cialis� de forme 3 organis� par la Communaut� fran�aise - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases (391/2009/259) (Enseignement...
26/06/2009 - Circulaire - Sanction des �tudes : Transferts possibles au 1er degr�, admissions au 2�me degr�, notions de correspondance... - A partir de l'ann�e scolaire 2008-2009
18/06/2009 - Circulaire - Activit�s sportives au profit des �l�ves : L'importance de la condition physique des jeunes
26/03/2009 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise d�terminant certains profils de formation d�finis conform�ment � l'article 6 du d�cret du 27 octobre 1994 organisant la concertation pour l'enseignement secondaire
12/12/2008 - Circulaire - Service g�n�ral de l'Inspection - Attributions des membres du Service de l'Inspection de l'Enseignement sp�cialis� - Documents � compl�ter par les chefs d'�tablissement et � transmettre
05/11/2008 - Circulaire 2526 - Changement d'�tablissement en cours d'ann�e ou en cours de cycle dans le 1er degr� de l'enseignement secondaire ordinaire
25/09/2008 - Circulaire - Missions du conseil de participation
14/08/2008 - Circulaire - Enseignement secondaire sp�cialis� de forme 3 organis� par la Communaut� fran�aise - Secteur professionnel : H�tellerie - Alimentation - Groupe professionnel : Boulangerie - P�tisserie - M�tier : Ouvrier/Ouvri�re...
16/07/2008 - Circulaire - Directives pour l'ann�e scolaire 2008-2009 - Organisation, structures, encadrement pour l'enseignement secondaire en alternance
26/06/2008 - Circulaire - Modification de la circulaire 1207 du 26 ao�t 2005 relative aux attestations, rapports, certificats et brevets d�livr�s au cours des �tudes secondaires de plein exercice
23/06/2008 - Circulaire - Enseignement secondaire sp�cialis� de forme 3 organis� par la Communaut� fran�aise - Horaires hebdomadaires des trois phases - Horaires de la formation professionnelle des trois phases (381/2008/259)
29/04/2008 - Circulaire - L'enseignement en milieu hospitalier subventionn� ou organis� par le Minist�re de la Communaut� fran�aise
25/04/2008 - Circulaire - Stages en entreprises : Bonnes pratiques
18/02/2008 - Circulaire - Organisation des �preuves d'�valuation sommative dans l'enseignement secondaire
22/01/2008 - Circulaire - Questionnaire du CEF : Enqu�te sur l'utilisation des deux semaines disponibles pour des activit�s d'orientation au 3�me degr� secondaire
18/01/2008 - Circulaire - Enseignement sp�cialis� organis� par la Communaut� fran�aise - Organisation g�n�rale de l'enseignement secondaire sp�cialis� de forme 3 (379/2007/259)
15/01/2008 - Circulaire - Formation en cours de carri�re
19/11/2007 - Circulaire - Conseil de participation - Renouvellement de la repr�sentation des parents et des �l�ves
24/10/2007 - Circulaire 2080 - Prise en compte des �l�ves exclus pour la d�finition du montant des dotations ou subventions et de l'encadrement
11/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire sp�cialis� de forme 3 organis� par la Communaut� fran�aise - Secteur professionnel: Industrie
Groupe professionnel : M�canique garage - M�tier: Aide-m�canicien garagiste / Aide m�canicienne...
Groupe professionnel : M�canique: carrosserie-t�lerie
M�tier: Peintre en carrosserie (M/F)...
M�tier: T�lier / T�li�re en carrosserie...
Groupe professionnel : Construction m�tallique - M�tier: Ferronnier / Ferronni�re - Premi�re,...
11/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire sp�cialis� de forme 3 organis� par la Communaut� fran�aise - Secteur professionnel: Agronomie
Groupe professionnel : Horticulture - M�tier: Ouvrier jardinier / Ouvri�re jardini�re - Premi�re,...
11/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire sp�cialis� de forme 3 organis� par la Communaut� fran�aise - Secteur professionnel : Agronomie - Groupe professionnel : Horticulture - M�tier : Ouvrier / Ouvri�re en exploitation horticole...
11/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire sp�cialis� de forme 3 organis� par la Communaut� fran�aise - Secteur professionnel : Industrie - Groupe professionnel : Carrosserie - M�tier : Pr�parateur/Pr�paratrice de travaux de peinture...
10/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire sp�cialis� de forme 3 organis� par la Communaut� fran�aise - Secteur professionnel : Tous - Cours : Education physique - Premi�re, deuxi�me et troisi�me phases - Programme...
10/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire sp�cialis� de forme 3 organis� par la Communaut� fran�aise. - Secteur professionnel: Services aux personnes - Groupe professionnel: Service sociaux et familiaux
M�tier: Aide m�nager/Aide...
10/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire sp�cialis� de forme 3 organis� par la Communaut� fran�aise
M�tier : Aide logistique...
07/09/2007 - Circulaire - Enseignement secondaire sp�cialis� de forme 3 organis� par la Communaut� fran�aise.
M�tier : Technicien...
06/09/2007 - Circulaire 2020 - Prise en compte des �l�ves exclus pour la d�finition du montant des dotations ou subventions et de l'encadrement
03/09/2007 - Circulaire - Missions du Service de l'Inspection de l'enseignement secondaire ordinaire
03/09/2007 - Circulaire - Missions du Service de l'Inspection de l'enseignement sp�cialis�
03/09/2007 - Circulaire - Missions du Service de l'Inspection de l'enseignement fondamental ordinaire
10/08/2006 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des �l�ves, fr�quentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuit� dans l'enseignement secondaire ordinaire subventionn� par la Communaut� fran�aise : Circulaire pour l'ann�e...
10/08/2006 - Circulaire - Obligation scolaire, inscription des �l�ves, fr�quentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuit� dans l'enseignement secondaire ordinaire organis� par la Communaut� fran�aise : Circulaire pour l'ann�e...
10/08/2006 - Circulaire relative � l'organisation des �tablissements d'enseignement sp�cialis� . Volume II. Obligation scolaire, inscription des �l�ves, fr�quentation scolaire, sanctions disciplinaires et gratuit� dans l'enseignement...
29/06/2006 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise portant d�signation des membres de la Commission des programmes de l'enseignement secondaire sp�cialis�
06/06/2006 - Circulaire - Programme Langue et Culture d'Origine (LCO) - Inscription des �coles int�ress�es pour l'ann�e scolaire 2006-2007
21/12/2005 - Circulaire d'information concernant le concours de projets d'Education relative � l'Environnement
07/12/2005 - Circulaire - Renouvellement du Conseil de participation
07/06/2005 - Circulaire - D�livrance du certificat d'�tudes de base dans l'enseignement sp�cialis� (Circulaire relative � l'organisation des �tablissements d'enseignement sp�cialis�s : Ann�e scolaire 2005-2006 : Volume 1 : Circulaire...
07/06/2005 - Circulaire - Organisation, � titre exp�rimental, de classes adapt�es pour �l�ves aphasiques - dysphasiques - Ann�e scolaire 2005-2006 (Circulaire relative � l'organisation des �tablissements d'enseignement sp�cialis�s :...
22/03/2005 - Circulaire - Journal de classe de l'enseignement primaire
22/03/2005 - Circulaire - Enseignement primaire sp�cialis�. Journal de classe
03/03/2005 - Circulaire - Valorisation des fili�res techniques et professionnelles. Journ�es de sensibilisation
09/06/2004 - Circulaire - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise du 22 octobre 1998 relatif aux attestations, rapports, certificats et brevets d�livr�s au cours des �tudes secondaires de plein exercice (A partir du 15 juin...
27/11/2003 - Circulaire - Le projet d'�tablissement - Ann�e scolaire 2003-2004
30/04/2003 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise portant application de l'article 19, � 3, de l'arr�t� royal du 29 juin 1984 relatif � l'organisation de l'enseignement secondaire
30/04/2003 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise fixant le r�pertoire des 7e ann�es de perfectionnement et de sp�cialisation
13/06/2002 - Circulaire - D�cisions des conseils de classe - Modifications apport�es � l'arr�t� royal du 29 juin 1984 relatif � l'enseignement secondaire et � l'arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise du 22 octobre 1998 relatif...
03/06/2002 - Circulaire - Dispenses des aspects pratiques du cours d'�ducation physique
07/11/2000 - Circulaire - Forum - L'Alimentation � l'�cole : Derri�re un marketing juteux, un projet de promotion de la sant� un enjeu de soci�t�
12/01/2000 - Circulaire - Compl�mentarit� entre le secteur de l'Enseignement et le secteur de l'Aide � la Jeunesse
01/10/1999 - Circulaire - Pr�vention des violences en milieu scolaire
15/06/1998 - Circulaire - Recours contre les d�cisions des conseils de classe dans l'enseignement secondaire de plein exercice
29/10/1997 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise relatif � l'organisation et au fonctionnement des groupes de travail pr�vus par le d�cret du 24 juillet 1997 d�finissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental...
25/09/1997 - Arr�t� du Gouvernement de la Communaut� fran�aise portant des mesures d'application des articles 80 et 82 du d�cret du 24 juillet 1997 d�finissant les missions prioritaires de l'enseignement fondamental et de l'enseignement...

References: l'article 25
 l'article 19
 l'article 39
 l'article 6
 l'article 35
 l'article 25
 l'article 6
 l'article 19