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Timestamp: 2016-10-25 17:33:33+00:00

Document:
4A_557/2014 (02.02.2015)
4A_557/2014 � � Arr�t du 2 f�vrier 2015
Mmes et M. les Juges f�d�raux Kiss, Pr�sidente, Kolly et Niquille.
A.________, repr�sent� par Me Raymond Didisheim,
B.________, repr�sent�e par Me Cyrille Piguet,
responsabilit� pour acte illicite; comportement d'une partie en proc�dure,
recours contre l'arr�t du 21 mai 2014 de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
C.________, n�e en 1904, habitait � Lausanne dans un appartement de cinq pi�ces dont elle �tait propri�taire. Elle avait confi� la gestion de sa fortune, s'�levant � plusieurs millions de francs fran�ais, � une soci�t� financi�re bas�e � Paris, au sein de laquelle B.________ travaillait en qualit� d'assistante de gestion. Par testament authentique du 3 novembre 1998 �tabli par le notaire D.________, C.________ a institu� h�riti�re de tous ses biens B.________ ou, � d�faut, la fille de celle-ci, sous r�serve de certains legs.
En 1998, C.________ a engag� la m�re de A.________ en qualit� de gouvernante. Le fils rempla�ait sa m�re lorsque celle-ci �tait en cong�.
Les relations entre C.________ et B.________ se sont d�grad�es en 2001 � la suite de divergences au sujet d'un virement demand� par la premi�re nomm�e. Le 30 octobre 2001, C.________ a t�l�phon� au notaire D.________ afin de modifier ses dispositions de derni�re volont�; elle souhaitait que les deux enfants de sa gouvernante deviennent ses h�ritiers � la place de B.________. Lors d'une conversation t�l�phonique, le notaire D.________ a trouv� C.________ confuse et tourment�e, mais lucide. Lorsqu'il s'est rendu chez elle, C.________ n'a pas pu lui dire pourquoi elle lui avait demand� de se d�placer; elle �tait tr�s incoh�rente. Le notaire D.________ a alors d�cid� de ne pas instrumenter la modification des derni�res volont�s de C.________.
B.________ a abord� le Juge de paix de Lausanne pour lui faire part de son inqui�tude au sujet de C.________. Le 21 f�vrier 2002, le juge l'a inform�e qu'une enqu�te de voisinage avait �t� effectu�e et que C.________ �tait bien portante, bien qu'elle souffr�t d'une grave surdit�.
Par testament authentique du 19 ao�t 2002, C.________ a r�voqu� toutes dispositions testamentaires prises ant�rieurement; sous r�serve de certains legs, elle a institu� h�ritiers de tous ses biens, d'une part, A.________ pour son appartement et la moiti� de sa fortune mobili�re et, d'autre part, une amie proche pour l'autre moiti� de la fortune mobili�re. L'acte a �t� instrument� par la notaire E.________, � laquelle deux certificats m�dicaux attestant la capacit� de discernement de la testatrice avaient �t� pr�sent�s.
C.________ est d�c�d�e � Lausanne trois mois plus tard dans sa nonante-neuvi�me ann�e.
B.________ a fait opposition au testament du 19 ao�t 2002 et � la d�livrance d'un certificat d'h�ritier. Le 6 f�vrier 2004, agissant par le minist�re d'un avocat, elle a ouvert action contre les deux h�ritiers devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois en concluant � l'annulation du testament du 19 ao�t 2002 et � l'homologation du testament du 3 novembre 1998. Elle a fait d�faut � l'audience pr�liminaire, puis n'a pas donn� suite � l'invitation � d�poser sa liste de t�moins. Par jugement contumacial du 27 novembre 2006, la Cour civile a rejet� la demande et condamn� B.________ � verser 7'050 fr. � A.________ � titre de d�pens et le m�me montant � l'autre h�riti�re. B.________ a demand� le relief, mais a de nouveau fait d�faut � l'audience; par prononc� du 19 juillet 2007, il a �t� constat� que la demande de relief �tait caduque et que le jugement du 27 novembre 2006 restait en vigueur.
Par la suite, B.________ a fait part � son conseil de sa stup�faction de ne pas avoir �t� inform�e du cours de la proc�dure et des audiences fix�es. L'associ� de son conseil lui a alors expliqu� que celui-ci souffrait depuis de nombreux mois d'une importante d�pression, motif pour lequel il avait n�glig� la plupart des courriers qui lui �taient adress�s.
Le 5 mars 2009, A.________ a ouvert action contre B.________ en paiement de 100'000 fr. avec int�r�ts devant le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne. D'une part, il demandait r�paration du dommage r�sultant de la perte des loyers li�e � la non-location de l'appartement depuis le d�c�s de C.________ jusqu'au 1er novembre 2008, date � laquelle il en avait pris possession � la suite du partage avec sa coh�riti�re; d'autre part, il r�clamait remboursement des frais d'avocat engag�s dans le cadre de la proc�dure en annulation du testament du 19 ao�t 2002.
B.________ a conclu au rejet de l'action et, reconventionnellement, � ce que A.________ soit condamn� � lui payer 28'547 fr.50 plus int�r�ts pour des frais d'avocat.
Par jugement du 2 juillet 2013, le Tribunal civil a rejet� tant la demande principale que la demande reconventionnelle.
A.________ a interjet� appel en reprenant ses conclusions en paiement de 100'000 fr. Par arr�t du 21 mai 2014, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� l'appel et confirm� le rejet de l'action de A.________. En particulier, elle a jug� que la demande en remboursement des frais d'avocat n'�tait pas fond�e, car B.________ avait us� de la possibilit� l�gale d'ouvrir action en annulation d'un testament, sans qu'un abus de droit ne puisse lui �tre reproch� de ce fait et sans qu'on puisse la rendre civilement responsable des longueurs de la proc�dure dues � la maladie de son mandataire.
Parall�lement � cette proc�dure civile en Suisse, A.________ a d�nonc� B.________ en France aupr�s du Procureur de la R�publique. Il lui reproche d'avoir us� de stratag�me et manipul� C.________ en abusant de sa fragilit� pour se faire instituer h�riti�re en 1998.
A.________ interjette un recours en mati�re civile contre l'arr�t du 21 mai 2014. Il conclut � ce que B.________ soit condamn�e � lui payer le montant de 55'105 fr.55 avec int�r�t � 5% d�s le 5 mars 2009, montant correspondant � des frais d'avocat engag�s en relation avec la proc�dure en annulation de testament; il renonce � demander des dommages-int�r�ts pour perte de loyers.
B.________ propose le rejet du recours.
Par la suite, les deux parties ont chacune d�pos� de leur propre chef un second m�moire.
1.1.�Le recours est dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF). La pr�sente cause atteint la valeur litigieuse de 30'000 fr. ouvrant le recours en mati�re civile dans les affaires p�cuniaires ne relevant ni du droit du travail, ni du droit du bail � loyer (art. 74 al. 1 let. b LTF). Au surplus, le recours est exerc� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions en paiement et qui a donc qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF). D�pos� en temps utile (art. 46 al. 1 let. b et art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes pr�vues par la loi (art. 42 LTF), le recours est en principe recevable, l'examen des griefs particuliers �tant r�serv�.
1.2.�Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cependant, compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, � respecter sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), il n'examine en principe que les questions juridiques qui sont soulev�es devant lui; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88 s.; 137 III 580 consid. 1.3 p. 584; 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). D�s lors qu'une question est discut�e, le Tribunal f�d�ral n'est limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89; 138 II 331 consid. 1.3 p. 336; 137 II 313 consid. 4 p. 317 s.; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400).
Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, le Tribunal f�d�ral ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
1.3.�Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 140 III 115 consid. 2 p. 117; 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). L'exception pr�vue � l'art. 105 al. 2 LTF ne permet pas aux parties de rediscuter dans leurs m�moires les faits de la cause comme si elles plaidaient devant un juge d'appel. La partie recourante qui, sur la base de l'art. 97 al. 1 LTF, entend faire rectifier ou compl�ter un �tat de fait doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une telle modification seraient r�alis�es (ATF 140 III 16 consid. 1.3.1 p. 18; 137 II 353 consid. 5.1 p. 356; 136 I 184 consid. 1.2 p. 187), au m�me titre que la partie qui invoque une violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.).
Se fondant sur l'art. 41 CO, le recourant demande le remboursement de frais d'avocat li�s � la proc�dure en annulation de testament, engag�e le 6 f�vrier 2004 par l'intim�e contre le recourant et sa coh�riti�re. Cette proc�dure s'est termin�e par le jugement par d�faut du 27 novembre 2006 rejetant la demande de l'intim�e et allouant des d�pens au recourant et � sa coh�riti�re, jugement qui n'a pas �t� remis en cause � la suite de la demande de relief, d�clar�e caduque. Selon le recourant, l'action �tait d'embl�e vou�e � l'�chec et c'est l'aveuglement provoqu� par la cupidit� qui a conduit l'intim�e � engager une proc�dure qu'aucun plaideur raisonnable n'aurait song� � introduire. Arguant de la passivit� de l'intim�e une fois la proc�dure ouverte, il en d�duit par ailleurs que l'action n'avait pas pour objectif d'obtenir gain de cause, mais de lui nuire et que, dans l'hypoth�se la plus favorable pour l'intim�e, le d�sint�r�t manifeste de celle-ci � l'�gard de la proc�dure engag�e par son conseil �tait constitutif d'une grave n�gligence. Le caract�re illicite et abusif de l'action intent�e par l'intim�e serait ainsi manifeste.
2.1.�Dans la mesure o� le droit de proc�dure civile d�termine les d�pens auxquels le plaideur victorieux peut pr�tendre, ce droit est seul applicable. Il ne laisse aucune place � une action fond�e sur le droit civil f�d�ral, s�par�e ou ult�rieure, tendant au remboursement des frais par la partie adverse; les actions en dommages-int�r�ts accord�es par le droit de la responsabilit� civile ne sont pas disponibles pour �luder les r�gles sp�cifiques du droit de proc�dure civile et procurer au plaideur victorieux, en d�pit de ces r�gles, une r�paration que le l�gislateur comp�tent a exclue. Une telle action est donc possible uniquement pour les frais d'avocat engag�s avant l'ouverture du proc�s civil, lorsque la consultation de l'avocat �tait n�cessaire et ad�quate et que les frais ne sont pas couverts ni pr�sum�s couverts par les d�pens. Cependant, le plaideur victorieux b�n�ficie d'un r�gime plus favorable lorsqu'il s'est heurt� � un comportement proc�dural illicite de la partie adverse, c'est-�-dire lorsque, dans le proc�s, celle-ci a adopt� une position t�m�raire qu'elle savait ou devait savoir ind�fendable. Un tel comportement engendre l'obligation de r�parer le dommage sur la base de l'art. 41 CO. Il existe alors un concours entre l'action accord�e par cette disposition de droit mat�riel f�d�ral et celle r�gie, le cas �ch�ant, par le droit de proc�dure (ATF 139 III 190 consid. 4.2 et 4.4 p. 192 ss; 117 II 394 consid. 3 p. 395 ss; Hugo Casanova, Die Haftung der Parteien f�r prozessuales Verhalten, 1982, p. 105 ss).
En l'occurrence, il s'agit donc principalement de d�terminer si l'intim�e a ouvert action en annulation du testament du 19 ao�t 2002 en sachant ou devant savoir que l'action �tait manifestement vou�e � l'�chec, c'est-�-dire concr�tement si elle savait ou devait savoir que, le 19 ao�t 2002, C.________ avait la capacit� de discernement n�cessaire pour disposer de ses biens par testament. Le recourant supporte le fardeau de la preuve sur ce point (art. 8 CC).
2.2.�Comme d�j� relev�, le Tribunal f�d�ral peut, � titre exceptionnel, rectifier ou compl�ter les faits s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte (cf. consid. 1.3 supra). Encore faut-il que la correction soit susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
Le recourant reproche � la cour cantonale de ne pas avoir constat� divers faits qui r�v�leraient la cupidit� de l'intim�e et jetteraient un doute s�rieux sur sa bonne foi. Or, la pr�tendue cupidit� de l'intim�e est un �l�ment d�nu� de pertinence pour juger de la capacit� de discernement de C.________ en ao�t 2002 et de la connaissance � ce sujet de la demanderesse � l'action en annulation du testament.
Le recourant fait �galement grief � l'autorit� pr�c�dente de ne pas avoir constat� plusieurs faits qui d�montreraient que les motifs de C.________ pour exclure l'intim�e de sa succession n'avaient rien � voir avec une quelconque pression exerc�e par des tiers. Ces faits ressortiraient des d�clarations de la coh�riti�re ayant �galement b�n�fici� du testament contest�, qui sont intervenues dans le cadre de la proc�dure initi�e en 2009 par le recourant devant le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne. A cet �gard, on ne discerne pas comment il pourrait �tre d�duit de ce t�moignage livr� en 2009 que l'intim�e devait en conna�tre le contenu en 2004, au moment d'ouvrir action devant la Cour civile du Tribunal cantonal. Au demeurant, l'absence de pression � l'�gard de C.________ n'implique pas n�cessairement que la testatrice avait la capacit� de discernement.
Les pr�tendues lacunes relev�es par le recourant portent ainsi sur des faits qui ne sont pas susceptibles d'influer sur le sort de la cause. Le grief se r�v�le mal fond� pour ce motif d�j�.
2.3.�Le recourant reproche ensuite � l'autorit� cantonale d'avoir viol� l'art. 41 CO. La question est celle de savoir si l'intim�e a eu un comportement proc�dural illicite ou contraire aux moeurs.
2.3.1.�Il s'agit en premier lieu de d�terminer si l'intim�e a introduit une action dont elle savait d'embl�e qu'elle �tait irr�m�diablement vou�e � l'�chec. Comme d�j� soulign�, cela supposerait que l'intim�e, au moment d'ouvrir action, �tait certaine que C.________ avait, en date du 19 ao�t 2002, la capacit� de discernement et, partant, la capacit� de tester. Or, aucune constatation de fait allant dans ce sens ne figure dans l'arr�t attaqu�. La question se trouve ainsi scell�e (art. 105 al. 1 LTF).
Il convient de se demander ensuite si l'intim�e aurait d� savoir que son action �tait manifestement vou�e � l'�chec. Le point doit �tre examin� sur la base des �l�ments dont l'intim�e avait connaissance au moment o� elle a agi. Les faits survenus post�rieurement au d�p�t de l'action sont sans pertinence; les faits survenus ant�rieurement, mais dont l'intim�e n'avait pas connaissance - plus pr�cis�ment dont il n'est pas d�montr� qu'elle avait connaissance - sont �galement sans pertinence.
Au moment o� elle a ouvert action, l'intim�e savait certes que C.________ �tait bien portante au d�but 2002, que la notaire E.________ avait estim� le 19 ao�t 2002 que C.________ avait la capacit� de discernement et que deux certificats m�dicaux avaient attest� cette capacit�. Mais l'int�ress�e savait �galement que, neuf mois plus t�t, le notaire D.________ avait rencontr� C.________ et l'avait trouv�e tr�s incoh�rente, ce qui l'avait amen� � renoncer alors � instrumenter un nouveau testament. Au vu de ce dernier �l�ment, on ne saurait retenir que tout doute au sujet de la capacit� de tester de C.________ le 19 ao�t 2002 �tait inconcevable, d'autant moins en l'absence de pr�cision sur les certificats m�dicaux soumis � la notaire E.________ et les conditions de leur �tablissement. Que les chances de l'intim�e de d�montrer l'incapacit� de discernement de C.________ et d'obtenir gain de cause puissent para�tre tr�s incertaines � ce stade de la proc�dure ne suffit �videmment pas pour qualifier l'action judiciaire d'illicite ou de contraire aux moeurs.
2.3.2.�Le recourant voit �galement un comportement proc�dural illicite de la part de l'intim�e qui, en contestant le dernier testament devant la justice, n'aurait pas eu pour objectif d'obtenir gain de cause, mais de lui nuire.
Savoir quelle �tait l'intention de l'intim�e est une question de fait. Or, l'autorit� pr�c�dente n'a pas constat� que l'intim�e avait agi dans le seul but de nuire au recourant. Le grief est irrecevable.
2.3.3.�Le recourant se pr�vaut enfin d'un d�sint�r�t manifeste de l'intim�e pour la proc�dure engag�e par son conseil, ce qui serait constitutif d'une grave n�gligence.
Certes, on peut admettre que l'intim�e a trop fait confiance � son avocat et ne s'est pas rendu compte qu'il ne remplissait pas son mandat. On ne voit toutefois pas en quoi cette n�gligence de l'intim�e dans la poursuite de ses int�r�ts devrait conduire � qualifier la proc�dure judiciaire qu'elle avait ouverte d'illicite ou de contraire aux moeurs. Au demeurant, le recourant n'explique pas en quoi l'attitude reproch�e � l'intim�e lui aurait sp�cifiquement caus� des frais d'avocat.
2.4.�En conclusion, le recourant n'ayant pas d�montr� un comportement proc�dural illicite ou contraire aux moeurs de la part de l'intim�e, c'est � bon droit que la cour cantonale a confirm� le rejet de son action en dommages-int�r�ts fond�e sur l'art. 41 CO.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours sera rejet� dans la mesure de sa recevabilit�.
Le recourant prendra � sa charge les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et versera des d�pens � l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 3'500 fr. � titre de d�pens.
Lausanne, le 2 f�vrier 2015

References: art. 100
 art. 95
 ATF 
in fine
 art. 106
 ATF