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Timestamp: 2016-09-26 10:25:34+00:00

Document:
6B_695/2015 (19.04.2016)
6B_695/2015 � � Arr�t du 19 avril 2016
X.X.________, repr�sent� par
Diffamation; principe in dubio pro reo,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre p�nale d'appel et de r�vision, du 1er juin 2015.
Par jugement du 4 d�cembre 2014, le Tribunal de police de la R�publique et canton de Gen�ve a reconnu X.X.________ coupable de diffamation (art. 173 ch. 1 et 5 CP) et l'a notamment condamn� � une peine p�cuniaire de 50 jours-amende � 70 fr. l'unit�, le sursis octroy� le 25 janvier 2013 par le Minist�re public � une peine p�cuniaire de 30 jours-amende � 30 fr. l'unit�, li� � une pr�c�dente condamnation pour injure et menaces, �tant r�voqu�.
Statuant le 1er juin 2015 sur l'appel de X.X.________, la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Chambre p�nale d'appel) a confirm� sa culpabilit�, annul� et r�form� le jugement de premi�re instance s'agissant de la quotit� de la peine, de l'absence et de la r�vocation du sursis.
En bref, il en ressort que A.________, ami intime de B.X.________, elle-m�me �pouse de X.X.________, a d�pos� plusieurs plaintes p�nales � l'encontre de celui-ci suite � diff�rents courriels adress�s � des personnes avec lesquelles il avait entretenu des relations professionnelles ou acad�miques. Ces diff�rents messages, au contenu similaire et r�dig�s entre le 25 mars et le 21 mai 2013, le faisaient passer pour une personne souffrant de probl�mes psychiatriques et laissaient entendre qu'il abusait de la faiblesse d'une personne et soutirait de l'argent � des tiers. Ainsi:
- Le 25 mars 2013, deux courriels ont �t� envoy�s � " C.________@Z.________.int " et � " D.________@Z.________.int " depuis le compte de messagerie " E.________@yahoo.fr ". A.________ a indiqu� avoir travaill� avec E.________ et C.________ sur des projets et conf�rences � l'Organisation Z.________; D.________ avait �t� son coll�gue et ami au sein de l'Organisation Z.________ de 2004 � 2010.
- Le 11 avril 2013, un courriel a �t� envoy� � " F.________ @gmail.com " depuis le compte de messagerie " G.________ @yahoo.es ", �tant pr�cis� que F.________ avait �t� la sup�rieure hi�rarchique de A.________ � l'Organisation Z.________ entre septembre et d�cembre 2009.
- Le 22 avril 2013, un courriel � �t� adress� � H.________ de l'Universit� de Tokyo depuis le compte de messagerie " G.________ @yahoo.es ". H.________ travaillait au D�partement " Y.________ " de l'Universit� de Tokyo, o� A.________ avait lui-m�me obtenu une ma�trise ainsi qu'un doctorat en 1996, respectivement 1999.
- Le 21 mai 2013, un courriel de teneur identique a �t� envoy� de l'adresse " I.________ @yahoo.com " � " H.________ @m.u-tokyo.ac.jp ".
Agissant le 6 juillet 2015 par la voie du recours en mati�re p�nale devant le Tribunal f�d�ral, X.X.________ (ci-apr�s: le recourant) conclut principalement � l'annulation de l'arr�t rendu par la Chambre p�nale d'appel et � son acquittement; subsidiairement, il demande le renvoi de la cause � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
La requ�te d'assistance judiciaire form�e par le recourant a �t� rejet�e par ordonnance pr�sidentielle du 28 juillet 2015.
Le recourant nie �tre � l'origine des courriels portant atteinte � l'honneur de A.________. Il invoque la violation du principe " in dubio pro reo ", remettant essentiellement en cause l'appr�ciation des preuves effectu�e par la cour cantonale.
1.1.�La pr�somption d'innocence, garantie par les art. 32 al. 1 Cst. et 10 CPP, ainsi que son corollaire, le principe in dubio pro reo, concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves. En lien avec l'appr�ciation des preuves, ces principes sont viol�s si le juge du fond se d�clare convaincu de faits d�favorables � l'accus� sur lesquels, compte tenu des �l�ments de preuve qui lui sont soumis, il aurait d� �prouver des doutes (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Lorsque l'appr�ciation des preuves est critiqu�e en r�f�rence au principe in dubio pro reo, celui-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82).
En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266). Le grief d'arbitraire doit �tre invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise (art. 106 al. 2 LTF). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques appellatoires (cf. ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266).
1.2.1.�La juridiction pr�c�dente a avant tout �cart� la pi�ce 21 produite par le recourant, pi�ce consistant en un courriel de E.________ d�clarant ne pas conna�tre A.________ et n'avoir jamais travaill� avec lui. La cour cantonale a jug� � cet �gard que la question de savoir si E.________ connaissait r�ellement A.________ n'�tait pas pertinente, mais que seule pourrait l'�tre celle de savoir si, au moment de l'envoi du courriel du 25 mars 2013 par l'identifiant " E.________ @yahoo.fr ", le recourant pouvait �tre amen� � croire que E.________ connaissait A.________. Or la pi�ce 21 ne permettait pas de l'�tablir.
1.2.2.�Le recourant affirme qu'il serait en r�alit� essentiel d'�tablir que A.________ avait menti en faisant croire qu'il avait travaill� avec E.________, la pi�ce litigieuse d�montrant pr�cis�ment que cette affirmation �tait inexacte. Ce faisant, il se limite pourtant � opposer sa propre appr�ciation � celle d�velopp�e par la cour cantonale, sans nullement en d�montrer l'arbitraire. Appellatoire, sa critique est irrecevable (supra consid. 1.1).
1.3.1.�La cour cantonale a retenu que le recourant �tait bien l'auteur des courriels litigieux en se fondant sur diff�rents indices. Elle a avant tout relev� que les deux courriels envoy�s le 25 mars 2013 avaient pour adresse IP celle allou�e � la ligne fixe du recourant qui, au moment des faits, �tait l'unique occupant du domicile conjugal. Les courriels envoy�s par l'identifiant " G.________ @yahoo.es " les 11 et 22 avril 2013 avaient en revanche une adresse IP diff�rente, mais celle-ci avait n�anmoins d�j� �t� utilis�e le 18 mars 2013 par l'identifiant " J.________@yahoo.es ", identifiant qui avait d�j� servi � exp�dier diff�rents courriels au moyen de l'adresse IP du recourant en date des 20 ao�t 2012, 23 novembre 2012 et 29 janvier 2013. Il pouvait donc en �tre inf�r� que c'�tait bien la m�me personne, � savoir le recourant lui-m�me, qui se cachait derri�re l'envoi des courriels d'avril 2013. Concernant le courriel du 21 mai 2013, la juridiction cantonale a not� que son contenu et son destinataire �taient identiques � celui du 22 avril 2013. L'adresse IP rattach�e � cet envoi renvoyait toutefois � une soci�t� bas�e � Lausanne. Si les juges cantonaux ont certes relev� que le recourant avait expliqu� d�tenir un ordinateur portable, de sorte qu'il n'aurait eu aucune raison de se rendre � Lausanne pour envoyer ce message, il �tait cependant fort probable que, se rendant compte que l'�tau se resserrait autour de lui, l'int�ress� avait alors choisi de brouiller les pistes. Les magistrats en ont ainsi conclu qu'il �tait �galement � l'origine de ce dernier courriel.
1.3.2.�Pour l'essentiel, le recourant ne s'en prend pas � la motivation d�velopp�e par la cour cantonale, l'int�ress� se limitant en effet � pr�tendre ne conna�tre aucun des destinataires des courriels litigieux ou encore � affirmer que les recherches de la police scientifique n'auraient nullement �tabli que lesdits messages pourraient �tre li�s � sa ligne t�l�phonique.
Le recourant soutient ensuite que les codes sources auraient tous �t� fournis par A.________, qu'ils appara�traient hautement suspects et que leur analyse �chapperait � la comp�tence de la cour cantonale. Il s'agit-l� d'une appr�ciation qui ne trouve cependant aucun appui dans les faits tels que rapport�s par la juridiction pr�c�dente. A supposer au demeurant qu'une expertise f�t n�cessaire sur ce point, le recourant ne pr�tend pas qu'il en aurait sollicit� la mise en oeuvre.
Quant au fait que les parties n'auraient pu s'exprimer sur le courriel du 18 mars 2013, exp�di� � B.X.________ par J.________, cette critique est elle aussi irrecevable, faute pour le recourant de d�velopper une �ventuelle violation de son droit d'�tre entendu conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF). Par surabondance, il convient de souligner qu'il a parfaitement pu s'exprimer sur ce point, ainsi qu'il ressort de l'arr�t attaqu�.
En d�finitive, le recours ne satisfait pas aux exigences de motivation n�cessaires � d�montrer l'arbitraire de l'appr�ciation des preuves effectu�e par la cour cantonale. Il doit ainsi �tre d�clar� irrecevable, aux frais de son auteur (art. 66 al. 1 LTF).

References: in dubio
in dubio
 art. 32
in dubio
in dubio
 ATF