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Timestamp: 2016-09-30 04:55:26+00:00

Document:
2C_838/2015 (03.03.2016)
2C_838/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 3 mars 2016
repr�sent�e par Me Timoth�e Bauer, avocat,
Office cantonal de la population et des migrations de la R�publique et canton de Gen�ve,
A.a.�Ressortissante camerounaise n�e en 1973, A.________, m�re de deux enfants au Cameroun n�s en 1993 et 2000, a sollicit� une autorisation de s�jour � l'Office cantonal de la population et des migrations de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: l'Office cantonal) le 12 octobre 2004 en vue de pouvoir vivre aupr�s du ressortissant suisse B.X.________. A la suite du divorce de celui-ci d'avec sa premi�re �pouse, il a �pous� A.________ le 11 janvier 2008, qui a de ce fait obtenu une autorisation de s�jour le 15 f�vrier 2008. Le 30 ao�t 2009, le couple a demand� l'autorisation de faire venir en Suisse les deux enfants de l'int�ress�e dans le cadre d'un regroupement familial. Cette proc�dure a �t� suspendue.
Le 3 mai 2010, B.X.________ a �t� condamn� par le Minist�re public genevois � une peine p�cuniaire de 20 jours-amende � 100 fr. avec d�lai d'�preuve de trois ans pour l�sions corporelles simples sur son �pouse.
A.b.�Le 24 f�vrier 2011, B.X.________ a inform� l'Office cantonal de la cessation de la vie commune en f�vrier 2011. Le 18 ao�t 2011, il a sign� une procuration en faveur de son �pouse pour "tout papier en mon absence". Interrog� par l'Office cantonal le 31 ao�t 2011, B.X.________ a ni� s'�tre s�par� de son �pouse; il sous-louait d�sormais un appartement en sa compagnie et partait en vacances en Bolivie pour un mois. En septembre 2011, il a demand� la prolongation de son visa de six mois pour rester en Bolivie aupr�s de sa nouvelle compagne et a communiqu� son intention de divorcer d'avec son �pouse, pr�cisant que son courrier de f�vrier 2011 gardait toute son importance. B.X.________ a par la suite indiqu� � l'Office cantonal qu'il avait v�cu sept ans avec son �pouse et qu'il convenait d'accorder � celle-ci une autorisation de s�jour. En octobre 2011, il a inform� l'Office cantonal qu'il avait demand� � prolonger d'une ann�e son s�jour en Bolivie et, le 9 novembre 2011, que son �pouse avait entam� une proc�dure de divorce. Entendu le 17 f�vrier 2012 par l'Office cantonal, B.X.________ a notamment expos� qu'il allait formaliser sa s�paration d'avec son �pouse et s'�tablir en Bolivie avec sa nouvelle compagne, rencontr�e le 13 janvier 2009, avec laquelle il avait habit� depuis le 1er septembre 2009, en maintenant avec son �pouse l'apparence d'une vie de couple pour qu'elle puisse conserver son titre de s�jour. Le 28 f�vrier 2012, A.X.________ a indiqu� � l'Office cantonal que son �poux avait d� d�missionner avec effet imm�diat de ses fonctions aupr�s d'une �cole communale genevoise � la suite d'une affaire de viol sur mineure; d�prim�, il �tait parti se ressourcer hors de Suisse. Le 29 f�vrier 2012, B.X.________ a ni� les propos faits au d�triment de son �pouse. Le 5 mars 2012, A.X.________ est revenue sur son courrier du 28 f�vrier 2012 et a contest� la s�paration d'avec son �poux depuis septembre 2009. A la suite de divers autres �changes entre l'Office cantonal et les �poux, B.X.________ a, le 26 mars 2012, annonc� son d�part d�finitif de Suisse pour la Bolivie.
A.c.�Il ressort d'un extrait de poursuites du 22 ao�t 2012 que A.X.________ faisait l'objet de huit poursuites, dont la plus importante, de 10'705 fr. 35, concernait les H�pitaux universitaires. Le 24 janvier 2013, l'Office cantonal a d�livr� � l'int�ress�e une autorisation de travail provisoire en qualit� d'ind�pendante dans le domaine de la vente de cosm�tiques.
Le 15 avril 2013, le Minist�re public genevois a condamn� A.X.________ pour infraction � l'art. 19 al. 1 de la loi f�d�rale sur les stup�fiants et pour infraction � l'art. 87 al. 1 let. f de la loi f�d�rale sur les produits th�rapeutiques � une peine p�cuniaire de 60 jours-amende � 80 fr. et � une amende de 300 fr. Il lui �tait en particulier reproch� d'avoir commercialis� sans droit des g�lules amaigrissantes, en d�pit d'une pr�c�dente condamnation en France � une peine de dix mois d'emprisonnement avec sursis, � une amende douani�re de EUR 748.- pour importation non d�clar�e de marchandise dangereuse pour la sant� et pour prise du nom d'un tiers pouvant d�terminer des poursuites p�nales contre lui.
Par ordonnance p�nale du 3 d�cembre 2013, A.X.________ a �t� reconnue coupable de diffamation et d'injure � l'encontre d'un tiers et condamn�e � une peine p�cuniaire de 40 jours-amende � 80 fr. avec sursis et d�lai d'�preuve de trois ans, et � une amende de 300 fr.
Le 22 janvier 2014, l'int�ress�e a fait l'objet d'un rapport de gendarmerie et a reconnu avoir circul� avec un v�hicule � plaques temporaires �chues et avec un pare-brise fendu sans visibilit� suffisante.
Par d�cision du 26 juillet 2013, l'Office cantonal a refus� de renouveler l'autorisation de s�jour de A.X.________ et prononc� son renvoi de Suisse, au motif que l'union conjugale avec B.X.________ avait dur� moins de trois ans et que l'int�ress�e ne pouvait se pr�valoir ni d'attaches �troites ni de raisons personnelles majeures justifiant la poursuite de son s�jour en Suisse.
A.X.________ a recouru contre la d�cision du 26 juillet 2013 aupr�s du Tribunal administratif de premi�re instance de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: le TAPI), auquel elle a notamment, lors d'une audience, d�clar� s'�tre s�par�e de son �poux au mois d'avril 2011 et obtenir un revenu de 4'000 fr. par mois au titre de la vente de v�tements en ligne pour un loyer mensuel de 2'300 fr.
Par courrier du 24 janvier 2013, elle a indiqu� au TAPI que son entreprise �tait en faillite et qu'elle n'atteignait pas le chiffre �voqu� en audience et qu'elle avait d� utiliser les "rentr�es" de son activit� pour vivre, au pr�judice de ses fournisseurs et des charges. Par jugement du 11 f�vrier 2014, le TAPI a rejet� le recours de l'int�ress�e contre la d�cision du 26 juillet 2013.
A.X.________ a recouru contre ce jugement le 17 mars 2014 aupr�s de la Chambre administrative de la Cour de Justice de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de Justice). B.X.________ est d�c�d� en Bolivie le 24 f�vrier 2015. Lors d'une audience � la Cour de Justice le 7 mai 2015, A.X.________ a notamment indiqu� qu'elle avait maintenu des contacts quasi quotidiens avec son �poux jusqu'� son d�c�s, qu'elle percevait une rente de pr�voyance professionnelle mensuelle de 717 fr. 45 et �tait dans l'attente d'une rente de vieillesse et survivants, qu'elle vivait chez sa soeur depuis la fin 2014, qu'elle n'avait pas retrouv� de travail depuis sa faillite individuelle et ne parvenait plus � payer sa prime d'assurance-maladie, qu'elle �tait all�e voir ses enfants au Cameroun de d�cembre 2014 � janvier 2015, se rendant dans ce pays au moins trois fois par ann�e, notamment pour donner du sang � son fils mineur malade. Par arr�t du 11 ao�t 2015, la Cour de Justice a rejet� le recours form� par A.X.________ contre le jugement du TAPI du 11 f�vrier 2014.
A l'encontre de l'arr�t du 11 ao�t 2015, A.X.________ d�pose � la fois un recours en mati�re de droit public et un recours constitutionnel subsidiaire au Tribunal f�d�ral. Elle conclut, sous suite de frais et d�pens, principalement, � l'annulation dudit arr�t et au renvoi de la cause � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants, subsidiairement, � l'annulation de l'arr�t et � l'octroi d'un permis B de longue dur�e en sa faveur.
L'Office cantonal a renonc� � se d�terminer. La Cour de Justice s'en rapporte � justice quant � la recevabilit� du recours et persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t. Le Secr�tariat d'Etat aux migrations propose le rejet du recours. Dans sa d�termination du 13 novembre 2015, la recourante a en substance persist� dans son recours.
Par ordonnance pr�sidentielle du 24 septembre 2015, le Tribunal f�d�ral a accord� l'effet suspensif au recours.
En vertu de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF (RS 173.110), le recours est irrecevable contre les d�cisions en mati�re de droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. La recourante invoque l'art. 50 al. 1 LEtr (RS 142.20) selon lequel, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� subsiste dans certains cas. D�s lors qu'il n'est pas d'embl�e exclu que les conditions de cette disposition soient remplies, il convient d'admettre le droit de recourir sous l'angle de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, �tant pr�cis� que le point de savoir si la recourante peut effectivement se pr�valoir d'un droit � s�journer en Suisse rel�ve du fond et non de la recevabilit� (cf. ATF 136 II 177 consid. 1.1 p. 179). Cela entra�ne l'irrecevabilit� du recours constitutionnel subsidiaire form� en parall�le (art. 113 LTF a contrario).
Le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF), qui confirme le refus de renouveler l'autorisation de s�jour ainsi que le renvoi de la recourante de Suisse. Pour le surplus, le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par la destinataire de l'arr�t entrepris qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF). Par cons�quent, il y a lieu d'entrer en mati�re sur le recours en mati�re de droit public.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral applique d'office le droit f�d�ral (art. 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. A moins que la d�cision attaqu�e ne contienne des vices juridiques manifestes, il s'en tient aux arguments juridiques soulev�s dans le recours (cf. art. 42 al. 1 et 2 LTF; ATF 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389).
A ce titre, la Cour de c�ans ne reviendra notamment pas sur la continuation du s�jour de la recourante en Suisse pour des raisons personnelles majeures, au sens de l'art. 50 al. 1 let. b LEtr. La Cour de Justice a en effet ni� cette condition au terme d'une argumentation circonstanci�e, que la recourante ne conteste pas dans le pr�sent recours.
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu (ATF 139 I 189 consid. 3 p. 191; arr�t 2C_782/2015 du 19 janvier 2016 consid. 3), la recourante reproche � la Cour de Justice d'avoir viol� son droit d'�tre entendue en refusant l'audition de t�moins qu'elle avait sollicit�e pour �tablir que l'union conjugale avec son �poux d�funt avait dur� plus de trois ans, au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr. A tort, la Cour de Justice aurait consid�r� cette offre de preuve comme non pertinente. Ce grief doit �tre mis en relation avec celui tir� de la constatation manifestement inexacte des faits dont la recourante se pr�vaut �galement. Selon celle-ci, la Cour de Justice aurait, de fa�on arbitraire et contradictoire, refus� de prendre en compte ses offres de preuve relatives � la dur�e du mariage, tout en relevant que le dossier ne permettait pas d'�tablir � satisfaction de droit si cette condition �tait remplie.
3.1.�Le droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst. comprend notamment le droit pour l'int�ress� de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 135 II 286 consid. 5.1 p. 293). L'autorit� peut cependant renoncer � proc�der � des mesures d'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de forger sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude que ces derni�res ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 140 I 285 consid. 6.3.1 p. 299). Il n'y a arbitraire dans l'�tablissement des faits ou l'appr�ciation des preuves que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 137 III 226 consid. 4.2 p. 234).
3.2.�Constatant que les d�clarations de la recourante et de son �poux quant � la dur�e effective de leur vie commune n'avaient cess� de varier et de se contredire et que l'audition conjointe de ceux-ci par l'Office cantonal n'avait pu avoir lieu en raison du d�part pour la Bolivie, suivi du d�c�s du mari, la Cour de Justice a retenu qu'il �tait impossible d'�tablir si l'union conjugale, au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, avait dur� au moins trois ans, �tant pr�cis� que la dur�e formelle du mariage de plus de sept ans, soit du 11 janvier 2008 au 24 f�vrier 2015, n'�tait pas pertinente. La question de la dur�e de l'union pouvait toutefois rester ouverte, d�s lors que la recourante ne remplissait pas non plus la seconde condition cumulative de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr concernant l'int�gration r�ussie en Suisse. Contrairement � la lecture par la recourante de l'arr�t attaqu�, les juges cantonaux n'ont donc pas constat� que la dur�e de l'union conjugale aurait �t� inf�rieure � trois ans. Les pr�c�dents juges ont d�duit de ce raisonnement que les offres de preuve de la recourante qui tendaient � �tablir la r�alit� du mariage ou la dur�e de l'union conjugale n'�taient pas pertinentes; en tant qu'elles portaient sur l'int�gration en Suisse, elles n'�taient en outre pas d�terminantes au vu du dossier complet dont disposait d�j� la Cour de Justice pour statuer sur ce point.
3.3.�L'argumentation de la Cour de Justice � l'origine du rejet des offres de preuve de la recourante cens�es prouver la dur�e de l'union conjugale ne pr�te pas le flanc � la critique.
Selon l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu de l'art. 42 LEtr subsiste, notamment, si l'union conjugale a dur� au moins trois ans et l'int�gration est r�ussie. Or, comme l'ont correctement expos� les pr�c�dents juges, les deux conditions qui, d'apr�s l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, fondent un droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit�, doivent �tre remplies cumulativement (ATF 140 II 289 consid. 3.5.3 p. 295 et consid. 3.8 p. 298; 136 II 113 consid. 3.3.3 p. 119). Il s'ensuit que si, comme l'a admis en l'esp�ce la cour cantonale, la condition de l'int�gration r�ussie faisait d�faut, il n'�tait pas pertinent ni n�cessaire pour pouvoir nier le droit de la recourante � obtenir une autorisation de s�jour selon l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, d'instruire davantage ou de trancher en sus la condition de la dur�e de l'union conjugale.
Par cons�quent, les griefs que la recourante tire de la violation de son droit d'�tre entendue et de l'interdiction de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits ou l'appr�ciation des preuves doivent �tre �cart�s. Le point de savoir si la pr�c�dente instance a ni� � tort l'int�gration r�ussie de la recourante sur la base du dossier en sa possession rel�ve du fond et sera examin� ci-apr�s (consid. 4).
Se plaignant d'une application arbitraire de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, la recourante reproche � la Cour de Justice d'avoir ni� � tort son int�gration r�ussie en Suisse. L'arr�t attaqu� ne tiendrait, d'apr�s elle, pas compte de ses capacit�s d'int�gration socio-�conomique et culturelle, en particulier du fait que, parlant parfaitement le fran�ais et ayant tiss� des liens �troits avec la Suisse, elle avait �t� � m�me de cr�er seule une entreprise, avait effectu� des d�marches pour trouver un emploi stable ensuite de l'�chec de son projet, et percevait une rente de veuve.
4.1.�Le principe de l'int�gration doit permettre aux �trangers dont le s�jour est l�gal et durable de participer � la vie �conomique, sociale et culturelle de la Suisse (art. 4 al. 2 LEtr). D'apr�s l'art. 77 al. 4 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 relative � l'admission, au s�jour et � l'exercice d'une activit� lucrative (OASA; RS 142.201), un �tranger s'est bien int�gr�, au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, notamment lorsqu'il respecte l'ordre juridique suisse et les valeurs de la Constitution f�d�rale (let. a) et qu'il manifeste sa volont� de participer � la vie �conomique et d'apprendre la langue nationale parl�e au lieu de domicile (let. b). Selon l'art. 4 de l'ordonnance du 24 octobre 2007 sur l'int�gration des �trangers (OIE; RS 142.205), la contribution des �trangers � l'int�gration se manifeste notamment par le respect de l'ordre juridique et des valeurs de la Constitution f�d�rale (let. a), par l'apprentissage de la langue nationale parl�e sur le lieu de domicile (let. b), par la connaissance du mode de vie suisse (let. c) et par la volont� de participer � la vie �conomique et d'acqu�rir une formation (let. d). L'adverbe "notamment", qui est employ� tant � l'art. 77 al. 4 OASA qu'� l'art. 4 OIE, illustre le caract�re non exhaustif des crit�res d'int�gration qui sont �num�r�s par ces dispositions et met aussi en exergue le fait que la notion "d'int�gration r�ussie" doit s'examiner � l'aune d'une appr�ciation globale des circonstances. Dans l'examen de ces crit�res d'int�gration, les autorit�s comp�tentes disposent d'un large pouvoir d'appr�ciation que le Tribunal f�d�ral ne revoit qu'avec retenue (cf. art. 54 al. 2 et 96 al. 1 LEtr et art. 3 OIE; arr�ts 2C_352/2014 du 18 mars 2015 consid. 4.2 et les r�f�rences cit�es; 2C_14/2014 du 27 ao�t 2014 consid. 4.6.1, non publi� in ATF 140 II 345).
Selon la jurisprudence, il n'y a pas d'int�gration r�ussie lorsque l'�tranger n'exerce pas d'activit� lucrative qui lui permette de couvrir ses besoins et qu'il d�pend des prestations sociales pendant une p�riode relativement longue (arr�ts 2C_748/2014 du 12 janvier 2015 consid. 3.2; 2C_352/2014 du 18 mars 2015 consid. 4.3; 2C_385/2014 du 19 janvier 2015 consid. 4.1). A l'inverse, le fait pour une personne de ne pas avoir commis d'infractions p�nales et de pourvoir � son revenu sans recourir � l'aide sociale ne permet pas � lui seul de retenir une int�gration r�ussie (arr�ts 2C_352/2014 du 18 mars 2015 consid. 4.3; 2C_14/2014 du 27 ao�t 2014 consid. 4.6.1, non publi� in ATF 140 II 345). Des p�riodes d'inactivit� de dur�e raisonnable n'impliquent pas forc�ment une absence d'int�gration professionnelle. Il n'est pas indispensable que l'�tranger fasse montre d'une carri�re professionnelle requ�rant des qualifications sp�cifiques; l'int�gration r�ussie au sens de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr n'implique en effet pas n�cessairement la r�alisation d'une trajectoire professionnelle particuli�rement brillante au travers d'une activit� exerc�e sans discontinuit�. L'essentiel en la mati�re est que l'�tranger subvienne � ses besoins, n'�marge pas � l'aide sociale et ne s'endette pas (arr�ts 2C_352/2014 du 18 mars 2015 consid. 4.3; 2C_385/2014 du 19 janvier 2015 consid. 4.1). L'int�gration r�ussie d'un �tranger qui est actif professionnellement en Suisse, dispose d'un emploi fixe, a toujours �t� financi�rement ind�pendant, se comporte correctement et ma�trise la langue locale ne peut �tre ni�e qu'en la pr�sence de circonstances particuli�rement s�rieuses (arr�ts 2C_352/2014 du 18 mars 2015 consid. 4.3; 2C_930/2012 du 10 janvier 2013 consid. 3.1). L'absence de liens sociaux tr�s �troits en Suisse n'exclut pas non plus d'embl�e l'existence d'une int�gration r�ussie, de m�me que l'absence de vie associative (arr�ts 2C_352/2014 du 18 mars 2015 consid. 4.3; 2C_930/2012 du 10 janvier 2013 consid. 3.1).
4.2.�Contrairement � ce que lui reproche la recourante, la Cour de Justice a d�ment tenu compte des diff�rents crit�res pertinents pour �valuer son degr� d'int�gration en Suisse, avant de parvenir � la conclusion que l'int�gration de l'int�ress�e �tait insuffisante pour lui permettre de demeurer en Suisse au b�n�fice de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr.
Sous l'angle de l'int�gration socio-�conomique, d'abord, les pr�c�dents juges ont en particulier relev� qu'apr�s avoir assur� son entretien gr�ce aux revenus, puis gr�ce � une pension mensuelle de son mari, la recourante avait tent� de participer � la vie �conomique � partir de janvier 2013, lorsqu'elle avait obtenu une autorisation de travail provisoire pour commercialiser des cosm�tiques. Si elle ne pouvait �tre critiqu�e pour la faillite subs�quente de son entreprise, la recourante devait n�anmoins se voir reprocher d'avoir commis une infraction p�nale dans le cadre de son activit� professionnelle, en important sans autorisation des m�dicaments et en remettant des produits th�rapeutiques tombant sous le coup de la loi sur les stup�fiants sans y �tre habilit�e et alors qu'elle avait d�j� fait l'objet d'une condamnation en France pour des faits similaires. De plus, il n'apparaissait pas que la recourante e�t, depuis sa faillite personnelle, entrepris activement des d�marches pour trouver un emploi. Ne percevant aucune prestation de l'aide sociale et n'ayant pas droit � des indemnit�s de ch�mage, la recourante ne s'�tait pas acquitt�e de sa prime d'assurance-maladie et avait b�n�fici� de l'assistance juridique, tout en parvenant, de mani�re peu claire, � financer plusieurs voyages annuels en Afrique pour y rendre visite � ses enfants. La rente de veuve qu'elle percevait depuis le d�c�s de son mari ne modifiait pas de fa�on d�terminante l'appr�ciation de sa situation socio-�conomique.
D'un point de vue socio-culturel, les juges cantonaux n'ont pas ni� les bons contacts ou liens d'amiti� que la recourante disait avoir tiss�s durant son s�jour d'environ dix ans en Suisse; m�me � retenir que lesdits liens avec la Suisse, que la Cour de Justice a qualifi�s de "normaux", fussent tr�s �troits, ceux-ci ne modifiaient toutefois pas l'appr�ciation globale de la situation de la recourante. La recourante devait en effet se voir reprocher le fait d'avoir �t� condamn�e p�nalement par deux fois sur le territoire suisse et une fois sur le territoire fran�ais, d'avoir menti en audience devant le TAPI au sujet de ses revenus et dans un premier temps tu sa faillite personnelle � cette juridiction cantonale.
4.3.�Sur la base de tous ces �l�ments - en particulier des infractions p�nales que la recourante a perp�tr�es au cours de son s�jour en Suisse et qui, loin d'�tre anodines, ne respectent pas l'ordre juridique helv�tique (cf. art. 4 let. a OIE), ainsi que sur la base de sa situation �conomique pr�caire ou � tout le moins floue sur une longue p�riode de temps - l'appr�ciation globale de la Cour de Justice niant l'int�gration r�ussie de l'int�ress�e en d�pit de certains �l�ments plus favorables (notamment, la ma�trise d'une langue nationale, la perception r�cente d'une rente, ses amiti�s en Suisse) ne proc�de pas d'une appr�ciation arbitraire des faits ni ne viole le droit f�d�ral des �trangers.
4.4.�L'une des conditions cumulatives de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr faisant d�faut, on ne peut reprocher � la Cour de Justice d'avoir refus� de prolonger l'autorisation de s�jour de la recourante sur cette base. Cela conduit au rejet de son recours devant le Tribunal f�d�ral.
Succombant, la recourante doit supporter les frais judiciaires (art. 65 et 66 al. 1 LTF). Il ne sera pas allou� de d�pens (art. 68 al. 1 et 3 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire de la recourante, � l'Office cantonal de la population et des migrations et � la Cour de Justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 1�re section, ainsi qu'au Secr�tariat d'Etat aux migrations.

References: ATF 
 art. 42
 ATF 
 art. 54
 art. 3
 ATF 
 ATF 
 art. 4