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Timestamp: 2019-08-19 03:55:46+00:00

Document:
Dépot des lois et des décrets à publier en halle - Page 2
Dépot des lois et des décrets à publier en halle
Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 21.01.09 19:56
Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 25.01.09 12:07
Une annonce à mettre en halles messieurs, d'avance merci.
Peuple du Périgord et de l'Angoumois,
Lisez! Lisez!
A compter de ce jour et ce jusqu'au Mercredi 28 Janvier, les candidatures sont ouvertes pour devenir Député de l'Assemblée Populaire.
Vous pouvez vous manifester à la permanence de l'Assemblée en gargotte, ou, si vous souhaitez garder confidentialité, par pigeon au Connétable Benduguesclin ou à moi-même (ou un autre conseiller bien sûr), en précisant votre nom ainsi que la ville dans laquelle vous résidez.
Les élections seront ouvertes dans chaque ville le lendemain de la cloture des candidatures, à savoir le 29 janvier, et closes le 4 fevrier. Les modalités de votes vous seront expliquées alors.
N'hésitez pas à vous présenter. Cet évènement annonce le renouveau de la vie politique dans notre Comté. Soyez les premiers à y participer!!
Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 25.01.09 20:03
Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 27.01.09 16:59
Une annonce de la part de notre CaC à transmettre dans nos halles messieurs:
Vous voulez découvrir du pays ?? Rencontrer d'autres personnes et d'autres manières de vivre ?
Vous voulez gagner votre vie honnètement en servant le comté sans devoir porter les armes?
Alors le métier de marchand ambulant est fait pour vous !!
Au service du comté, vous serez en charge de distribuer dans le royaume de France et les royaumes étrangers les produits exportés par le Périgord-Angoumois.
Rejoingez la Guilde des Marchands Ambulants du Périgord-Angoumois !!
Envoyez votre candidature à Yodea, Commissaire au Commerce de notre comté.
Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 28.01.09 18:06
Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 01.02.09 18:31
Quelques parchemins à publier rapidement, voire très rapidement:
Un concernant les élections à l'AP:
Les élections pour la session de Février de l'assemblée Populaire commençant demain, voici les modalités de vote:
_Chaque ville élira son député. Ainsi chaque habitant n'aura à choisir qu'un nom parmi les candidats de SA ville. (Un pétrocorien votera soit pour Finute soit pour Alex41, etc...)
_Un bureau de vote sera ouvert dans chacune des villes par un Conseiller habitant cette même ville.
_Les habitants se verront proposé par sondage le choix entre les différents candidats de leur ville.
_Le vote s'effectuera en répondant à ce sondage ou, si la personne est intimidé par les attrouppements, par MP au Conseiller organisateur de son élection.
[HRP: Pour un minimum d'intérêt à cette élection, il vous sera demandé de signifier votre vote en RP. Un truc du genre: "Il arrive, lève la main au moment ou on donne le nom de X et sourit en repartant, son devoir fait." ou un "A voté!" pour les flemmards. Pas besoin d'une tartine, mais un minimum quand même.
Suivant le nombre de votes, autant sur halle que par MP, les votes non validés par un RP pourraient ne pas être pris en compte.]
Et voici les candidats dans chaque ville:
_Périgueux: Dame Finute, Sieur Alex 41
_Sarlat: Sieurs Ki_adi_mundi et Vonafred
_Bergerac: Dame brise et Sieurs Jfb et Mug
_Castillon: Sieur Kiefen
_ Angoulème: Dame Orkaange7876 et Sieurs Prof, Colhomban et Varata
Et une annonce officielle de notre Comtesse:
Nous, Cheyenne, Comtesse du Périgord et de l'Angoumois, par la volonté des Hommes, du Roy et de Dieu,
Suite à la réélection du Sieur Yodea à la mairie de Périgueux, et étant le seul candidat à ce poste,
Lui accordons ce jour une dérogation, car sa charge de maire & de CAC ne sont normalement pas compatibles, mais démissionner de l'une des deux fonctions serait nuisible au Comté ou à la municipalité de Périgueux.
Cette prérogative prendra fin aux prochaines élections comtales.
Fait en Sarlat,
Le 1 jour du mois de Février de l'an de grâce 1457,
Comtesse du Périgord et de l'Angoumois.
Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 01.02.09 20:04
Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 06.02.09 11:25
Voilà une cuvée spéciale sarlat mais à afficher dans les autres villes aussi je pense:
Voilà un petit texte à publier rapidement concernant les mines.
Faisons savoir par la présente, la mise en place d'un décret visant à inciter les villageois Sarladais à se rendre à la mine, en leur proposant des avantages en nourriture.
- Pour 2 jours consécutifs de travail à la mine, le comté propose 1 pain à 3 écus aux mineurs de faible force (Niveaux 0 et 1).
- Pour 5 jours consécutifs de travail à la mine (entre le lundi et le dimanche), le comté propose 1 viande à 10 écus aux mineurs de niveau 1.
Ce présent décret s'adresse uniquement aux habitants Sarladais.
Les denrées seront fournies par la mairie de Sarlat, qui se verra rembourser de ces marchandises.
Le présent décret prend effet dés aujourd'hui et ce pour une période de 3 semaines, soit jusqu'au 26 du mois de Février de l'an 1457.
Fait à Sarlat,
Le 5 Février de l'an 1457,
Cheyenne, Comtesse su Périgord et de l'Angoumois.
Et l'Edit de Sarlat:
Faisons savoir par la présente, que le Conseil Comtale vient d'approuver la mise en place de l'Edit de Sarlat.
Edit municipal de Sarlat
Les armoiries de la ville de Sarlat ont pour description "de gueules à la salamandre couronnée d'or sur un brasier du même, au chef cousu d'azur chargé de trois fleurs de lys aussi d'or".
Chapitre I - Du maire
Article 1.1. - Le maire a pour rôle la gestion et le bien être de ses habitants. Il ne doit pas chercher à faire fructifier l’argent de la ville au détriment des villageois, mais savoir partager les richesses.
Article 1.2. - Le maire s’engage à ne pas se présenter sur une liste comtale en position éligible (position de un à six) si l'issue des élections comtales se passent avant la fin de son mandat. Si le maire ne respecte pas cet engagement, il sera poursuivi pour trahison par le comté.
Article 1.3. - Un candidat à la mairie peut désigner dans son programme un adjoint, un substitut du procureur et un tribun.
Article 1.4. - L’adjoint secondera le maire. Il succèdera au maire en cas de problème majeur empêchant celui-ci d’exercer sa fonction ou en cas de démission, sous condition d’accord du comte.
Article 1.5. - Le substitut du procureur est en charge de la rédaction des actes d’accusation et des réquisitoires dans les procès lancés par la mairie,
ce sous la supervision du procureur comtal.
Article 1.6. - Le tribun est chargé de l’accueil des nouveaux habitants résidents, de leur apporter toutes l’aide nécessaire à une bonne intégration dans la cité.
Article 1.7. - Si une pétition remettant en cause la capacité du maire en place à gérer la ville est signée sur la halle par 25 habitants de Sarlat ou plus, le conseil doit demander la démission du maire.
Chapitre II - De la justice
Opus I - Statut du substitut du procureur
Article 2.1.1. - Le substitut du procureur est désigné par le maire, ce dernier étant libre d’assumer lui-même cette fonction s’il le souhaite.
Article 2.1.2. - Si un substitut du procureur devait manquer à ses fonctions, le conseil comtal se réserve le droit de l'en démettre. En cas de démission, le substitut du procureur doit signifier celle-ci par courrier, au maire de la ville, ainsi qu'au procureur, sous peine d'être poursuivi pour trouble à l'ordre public.
Article 2.1.3. - Le maire, s’il désigne un substitut du procureur, ne peut modifier de quelque façon que ce soit les actes d'accusation ou les réquisitoires qu'il transmet à la cour de justice. Il ne peut pas rédiger lui-même les mises en accusation ou les réquisitoires sous peine de voir la relaxe prononcée.
Opus II - Des types d'infractions relevant du domaine de compétences du substitut du procureur
Article 2.2.1. - De l'Esclavagisme. En cas d'échec de la conciliation ou en cas de récidive, les agents de la prévôté transmettent le dossier au substitut du procureur qui rédige une mise en accusation.
Article 2.2.2. - De l'Escroquerie. Lorsqu'un individu, résident ou non de la ville, commet un acte d'escroquerie sur le marché municipal, les agents de la prévôté transmettent le dossier au substitut du procureur qui rédige une mise en accusation.
Article 2.2.3. - Du trouble à l'ordre public. Les agents de la prévôté, après constitution du dossier, s'ils estiment que l'infraction relève de la municipalité et non du comté transmettent le dossier au substitut du procureur qui rédige une mise en accusation.
Article 2.2.4. - Le substitut du procureur ne peut rédiger d'acte d'accusation pour les délits relevant de la trahison et de la haute trahison.
Opus I - Du contrat pêcheur
Article 3.1.1. - La mairie de Sarlat officialise la mise en place d’un contrat qu’elle aura avec les pêcheurs résidant à Sarlat désireux d’en bénéficier, et que nous nommerons "contrat pêcheur", qui a pour objectif de rendre les achats de barques le plus accessible possible par un système de crédit a l'achat, ainsi que de d'accroitre la production.
Article 3.1.2. - Seuls les résidents de Sarlat pourront accéder a ce contrat et le signer avec la mairie pour bénéficier de ses avantages.
Article 3.1.3. - Le contrat donnera la possibilité au contracteur d’obtenir une barque a un prix moindre de la part de la mairie, il devra en échange rembourser le prix de la barque par la suite en revendant une partie de sa production à prix moindre à la mairie jusqu’à avoir remboursé sa dette.
Article 3.1.4. - Le contracteur devra vendre un minimum de 4 poissons par semaine.
Article 3.1.5. - Le contrat se décline comme suit : Obtenir une barque à 22.50 écus où il faudra donc revendre 13 poissons à 11 écus à la mairie par la suite pour rembourser. Avec pour valorisations successives, poissons a 18.50 écus, barque a 120 écus.
Article 3.1.7. - Les achats de poissons à 11 écus sur le marché sont interdits sans l’accord du maire.
Article 3.1.8. - Toute entrave à cet édit devra dans un premier temps conduire à une tentative de conciliation. Si la conciliation est un échec, alors un procès pour escroquerie sera lance a l'encontre du contrevenant.
Article 3.1.9. - Le maire, ou une personne travaillant pour lui, sera chargé de tenir un livre avec les différents remboursements, mis à jour à chaque
Article 3.1.10. - Le contracteur s’engage par serment dument signé et daté.
Article 3.1.11. - Le contrat signé prendra cette forme,
Moi,[Nom du Contracteur],
Je souscris au contrat n°… et m'engage à vendre 13 poissons correspondants à 11 écus à la mairie afin de rembourser mon crédit, je m’engage à avoir pris connaissance de chaque article et à les respecter.
Article 3.1.12. - Tout signataire ne respectant pas ses engagements par rapport à l'accord des pêcheurs contracté se verra poursuivit par la justice pour escroquerie.
Opus II - Des employeurs de renoms
Article 3.2.1. - La mairie de Sarlat veut, au travers d’un programme baptisé
"employeur de renom", promouvoir le travail à faible rendements et favoriser la circulation de l’argent au sein de la ville de Sarlat pour le bien être de tous.
Article 3.2.2. - Le principe consiste à ce que les employeurs participant signent un contrat avec la mairie de Sarlat dans lequel ils s’engagent à proposer des offres de 2 écus supérieur au salaire légal de base en vigueur dans le comté du Périgord Angoumois soit pour une embauche à 18 écus pour 7 de caractéristiques ou pour une embauche à 22 écus pour 19 de
caractéristiques selon le salaire légal, elle sera valorisé de 2 écus soit une offre à 20 écus pour 7 de caractéristiques, ou une offre à 24 écus pour 19 de caractéristiques.
Article 3.2.3. - L'employeur n'est toutefois pas obligé d'embaucher à ce tarif pour chaque offre qu'il propose.
Article 3.2.4. - La mairie de Sarlat s'engage à fournir un contrat "employeur de renom" à chaque employeur intéressé, engageant l’une et l’autre des parties à en respecter les termes et conditions. Le modèle de contrat est joint en annexe.
Article 3.2.5. - Chaque offre d’embauche entrant dans le cadre du contrat passé sera recensée et donnera droit à un point de renom dit point de réputation.
Ces points de réputation sont capitalisable et ouvre droit:
- 1 lait, légume ou fruit à 1 écu pour cinq points de réputation
- 1 morceau de viande ou poisson à 1 écu pour neuf points de réputation
Article 3.2.6. - La mairie s’engage à se fournir auprès des paysans et artisans Sarladais. Le bénéficiaire s’engage à employer cette nourriture pour sa consommation personnelle. En cas de non respect de ces deux points:
- la mairie devra racheter immédiatement un produit sur le marché Sarladais correspondant à celui en défaut.
- le bénéficiaire verra son contrat suspendu ainsi que les points de réputation déjà acquis lui ayant droit.
Article 3.2.7. - Chaque employeur de renom enverra un message au maire signalant ce qu'il désire obtenir et la mairie s'engagera à lui fournir dans les
plus bref délais.
Article 3.2.8. - Les deux parties passent serment afin de légitimer leurs responsabilités.
Article 3.2.9. - La mairie s’engage à financer la nourriture fournie en échange des points de réputations obtenus au travers des bénéfices de la taverne municipale et ses propres ressources.
Article 3.2.10. - Ce programme sera reconductible ou non à chaque nouvelle élection municipale de Sarlat. En cas d'arrêt du programme, les contrats en cours devront être amenés à terme jusqu'à ce que l'un des deux modes de rétribution soit atteint (5 ou 9 points de réputation).
Article 3.2.11. - Annexe : Modèle de contrat pour une embauche à 7 points de caractéristiques
Moi, XY, souscrits un contrat \\"employeur de renom\\" avec la mairie et m'engage à embaucher à 20 écus pour un travail de 7 points de caractéristiques, à compter de ce jour et de cette heure.
La municipalité m'octroiera un Point de Renom par embauche.
Article 3.2.12. - Annexe : Modèle de contrat pour une embauche à 19 points de caractéristiques
Moi, XY, souscrits un contrat \\"employeur de renom\\" avec la mairie et m'engage à embaucher à 24 écus pour un travail de 19 points de caractéristiques, à compter de ce jour et de cette heure.
Tout dépassement de cette grille fera l'objet de poursuites selon l'article Art. 4.2.4.1 du Corpus juridique du comté du Périgord-Angoumois.
La mairie ainsi que la prévôté peuvent dépasser ces montants maximum si la situation s'avère nécessaire, notamment dans le cadre de transactions d'achats-ventes, ou dans le cadre des conciliations.
Le commerce du fer, du bois et des fruits est considéré comme monopole municipal.
Toute vente de l’un de ces produits sur le marché de Sarlat, sans autorisation préalable du maire, fera l'objet de poursuites selon l'article Art. 4.2.4.1 du Corpus juridique du comté du Périgord-Angoumois.
Art 3.3.3. - Du fer L'achat de fer sur le marché est limité à 2 kilos de minerais de fer par jour aux seuls forgerons sarladais.
Tout achat au delà de la limite autorisée ou par un non forgeron sarladais fera l'objet de poursuites selon l'article Art. 4.2.4.1. du Corpus juridique du comté du Périgord-Angoumois.
Art 3.3.4. - Du bois
L'achat de bois sur le marché est limité aux seuls sarladais et en quantité limitée par jour répartie comme suit :
- 8 stères de bois pour les boulangers.
- 4 stères de bois pour les forgerons.
- 4 stères de bois pour les charpentiers.
Tout achat au delà de la limite autorisée ou par un non sarladais fera l'objet de poursuites selon l'article Art. 4.2.4.1. du Corpus juridique du comté du Périgord-Angoumois.
Art 3.3.3. - Vente par des non-citoyens du Périgord-Angoumois
Toute personne dont la résidence ne se trouve pas dans le comté du Périgord-Angoumois doit demander autorisation auprès de la mairie pour pouvoir mettre en vente un objet ou une denrée. Cette personne devra indiquer la nature et la quantité des produits qui seront mis en vente.
Que cela soit lu & vu & entendu & connu de tous !
Le 5 du mois de Février de l'An de Grâce 1457,
Cheyenne, Comtesse du Périgord et de l'Angoumois.
Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 07.02.09 18:29
Une petite annonce à faire:
Ouverture de la Loterie Comtale ce jour 7 Février de l'an 1457
Décret Comtal : Loterie Comtale
ART.1 - Le Comté du Périgord et de l'Angoumois organise une loterie par tirage au sort tous les quatrièmes vendredis de chaque mois.
ART.2 - Afin de pouvoir participer à la loterie il faudra, soit acheter un pain surtaxé à 10 écus, à la mairie de sa ville, soit travailler 1 jour à la mine. Le participant devra apporter une preuve pour valider sa participation.
ART.3 - La loterie Comtale est ouverte à tous, du moment que le participant se trouve sur nos terres au moment du tirage.
ART.4 - L'ouverture des inscriptions débuteront les 1er de chaque mois, et les preuves données devront être du mois en cours.
ART.5 - Le tirage au sort s'effectuera le Vendredi en question à 23H, sous contrôle d'un huissier assermenté par la Royaumaise des jeux.
ART.6 - Les lots à gagner seront définis indépendamment chaque mois.
Les personnes désireuses de participer doivent se rendre ici-même munies des papiers adéquats.
Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 08.02.09 14:44
Messieurs, voici un parchemin d'utilité publique à diffuser largement, personne ne voudrait d'une épidémie chez nous.
Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 08.02.09 22:02
Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 09.02.09 19:40
Si en tant que Porte-Parole local vous avez quelque chose sur votre activité personnelle à ajouter au bilan de la communication pour ces deux mois, n'hésitez pas, j'intégrerai vos interventions à mon bilan.
Envoyez moi ça par MP ou créez un topic exprès, comme vous voulez.
Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 15.02.09 18:31
Voilà ce qui sera ma dernière salve, mais pas la moindre. A vos parchemins messieurs!^^
Une nomination à afficher partout:
Dans leur grande sagesse et pour le rayonnement de notre bon comté, sa Grandeur Cheyenne, Comtesse du Périgord et de l'Angoumois, et sa vice-chancelière, Dame Elayne de Troy, ont nommé Messire Vonafred ambassadeur auprès de la Franche-Comté.
Afin de pouvoir correctement effectuer sa charge, celui-ci disposera de bureaux en le château de Losse.
Signé en le château de Periguers, le quatorzième jour du mois de février de l’an de grasce mil quatre cent cinquante sept.
Sa Grandeur Cheyenne, Comtesse du Périgord et de l’Angoumois,
Dame Elayne de Troy, vice-Chancelière du Périgord et de l’Angoumois.
Ainsi que les différents bilans publiés à la permanence et que vous pouvez afficher dans vos villes (sous forme de "spoiler" comme ici ou en "quote", comme vous voulez)
Cheyenne, Comtesse du P-A a écrit:
Chers Périgordo-Angoumoisins,
Mon mandat étant aujourd’hui terminé, voici un bilan général de tout ce qui s’est produit au sein du Comté, et des décisions prises par le Conseil depuis le début du mandat.
Notre sécurité a été mise à mal dès le début de ce mandat, nous avons dû faire face à différentes attaques, notamment dans les villes de Bergerac et d’Angoulême. Nous n’avons cependant pas faibli, et le Périgord en sort encore une fois vainqueur. Nous devons cela à tous nos soldats, gardes, alliés, et bénévoles qui n’ont pas manqué de courage, et de volonté face à l’ennemi. Je remercie le Capitaine Matpel qui a su gérer tout cela et sans qui cette victoire ne serait peut être pas.
Aujourd’hui la loi martiale n’est plus, et bien que nos soldats restent encore sur la défensive, nous espérons connaitre une période de paix réparatrice.
Nous ne pouvons que déplorer les soucis et chaos qu’a connu la prévoté durant cette fin de mandat. Suite à de nombreuses démissions, nous avons dû recruter de nombreuses personnes, mais les effectifs ne sont pas encore au complet. Merci à Messire Optat qui a malheureusement dû nous quitter pour raisons de santé, ainsi qu’à Dame Méline, qui à merveilleusement repris sa suite.
De nos villes :
Nous avons rouvert les portes de l’Assemblée Populaire, grâce au Sieur Benduguesclin, ainsi qu’au Sieur Cmyrille. Chaque ville a participée à l’élection de son député, et le vote du président de l’AP est actuellement en cours. Cette institution pourra très bientôt reprendre ses fonctions au sein du Comté.
Le domaine de la justice à été quelque peu chamboulé durant ce mandat, suite à de nombreuses démissions au poste de Procureur. Nous avons vu défiler le Sieur Takeo et le Sieur Buchettes, qui malgré leur sérieux au travail ne sont pas passés à côté de la maladie. Nous remercions le Sieur Colhomban, qui a su prendre la suite rapidement, et ce donner à fond dans sa fonction.
Les deux procès de Flex ont enfin été lancés et jugés, et nous ne pouvons que déplorer l’absence des accusateurs.
Notre porte-parole a remis au goût du jour les portes-parolat locaux et a rédigés une charte afin de clarifier la fonction de chacun.
Je m’excuse cependant pour le manque de bilans semainiers de ma part.
Sujets qui ont été validés par le conseil depuis le debut du mandat :
- Foire intercomtale de Périgueux.
- Modification du Livre V du corpus : Des salaires & des impôts.
- Modification du livre III du corpus : De l’éligibilité & de l’inéligibilité.
- Possibilité de dons au Comté.
- Nouvelle Charte de l’Assemblée Populaire.
- Modification de l’Edit de Périgueux.
- Edit de Sarlat.
- Mesures pour l’attrait de la mine d’or de Sarlat.
Du prestige :
Il a fallu remonter le prestige lors du début de ce mandat, ce qui nous a amené à dépenser un peu plus que la normale pour les fêtes. En revanche nous avons gardé un prestige stable tout au long du mandat, en dépensant juste le nécessaire.
Du fonctionnement du conseil :
Le conseil a dû faire face à de nombreuses démissions en ce début de mandat, mais aussi pendant, pour cause de maladie de nombreux de nos conseillers. Par chance, cela n’a pas touché tout le monde, mais nous avons dû faire face à de nombreuses absences imprévues ce qui a inévitablement perturbé le bon déroulement du travail du Conseil. Malgré cela le Conseil n’a pas cessé son activité pour autant.
- Sieur Benduguesclin pour son soutient tout au long de ce mandat, il m’a été d’une aide précieuse, et qui a réussi a redonner vie à l’Assemblée Populaire.
- Sieur Matel pour son travail en caserne. Il a su mener tous nos soldats, avec l’aide du Major Général, ce qui nous a permis de sortir toujours aussi fort face aux troubles que nous avons connus sous ce mandat.
- Nos économistes, Sieurs Cubi, Dame Méline, Sieur Yodéa et Sieur Tubafat qui ont œuvré de concert pour payer les soldats durant la mobilisation, et tenter de remonter le niveau financier du Comté par différentes mesures.
- Nos juristes, Sieur Flex et Sieur Colhomban, ainsi que les Sieurs Takeo et Buchettes, qui ont su œuvrer ensemble à notre justice sur ces deux mois.
- Sieur Cmyrille qui a su remplacer Dame Bardaya au pied levé et qui a pris son travail au sérieux et à coeur.
- Dame Elaynedetroy pour ses conseils et sa légendaire diplomatie, qui nous permet une alliance sereine avec les autres duchés et Comtés.
Ce mandat a été agité par de nombreuses démissions et absences, ainsi que par les différents troubles dont nous avons été victimes, à savoir les différentes attaques des « Vilains », des « Libertad » ainsi que du « Cartel ».
Je vous remercie de votre attention et de la confiance que vous m’avez accordée.
Je souhaite bon courage au conseil nouvellement élu, et reste à la disposition du prochain comte pour tout renseignement ou conseil.
Fait en Bergerac
yodea, CaC du P-A a écrit:
Voici donc le bilan final du Commissaire au Commerce pour le mandat de la Comtesse Cheyenne.
Contrairement aux autres, il ne tient pas compte de plusieurs facteurs :
- il faut encore provisionner l'entretien de ce jour des mines, qui en se basant sur la moyenne actuelle doit être de 3480.50 écus en moins dans les stocks
- Provision pour les reliquats des salaires des mines du dimanche: environ 7000 écus
- Ajout de la production des mines du dimanche disponible à la vente soit environ 1200 écus.
- Le niveau du cheptel est basé sur le niveau de dimanche dernier, n'ayant pas à cette heure les chiffres exactes mais qui doivent être à peu près équivalent, voir même supérieurs.
- les impots de deux semaines d'Angouleme et d'une semaine de Castillon à récupérer, soit environ 3000 écus
Ce qui fait environ 4000 écus de gain en valorisation pour ce mandat
Par contre, le don au comté du Limousin sous forme d'une remise de 3000 ecus sur les 10000 prétés a été notifié.
Ce demi-mandat au poste de CaC s'avère , à mon goût , satisfaisant avec l'arret de la chute de la valorisation de notre comté depuis près d'un an et à nouveau des gains sans avoir pour autant mis en péril l'économie locale grâce à un franc partenariat avec les maires de notre comté, que je remercie vivement pour leur aide et soutien.
De nombreuses commandes affluent auprès de notre comté et je travaille toujours à obtenir des débouchés pour certains de nos produits comme les fruits et les carcasses. Un manque de marchands ambulants s'est aussi fait sentir, ralentissant notre pouvoir d'exportation, cependant ce problème semble en voie de résorbption.
Dames et messires du Périgord Angoumois,
en ce dernier jour de ma participation au conseil comtal, je vous livre ici le dernier rapport hebdomadaire que je ferai.
Comme vous pouvez le constater, le fonctionnement de la mine de fer et de la carrière de pierre sont corrects, contrairement à la mine d'or qui voit encore une fréquentation trop faible. Des mesures ont été tentées, et l'on voit une légère augmentation de la fréquentation. Mais après seulement une semaine, il est difficile d'en tirer des conclusions.
Bilan de fin de mandat:
Production Carrière de Pierre: quintaux de pierres
Production Mine d'Or: écus
Production Mine de Fer: Kilos de minerai de fer
Durant ce mandat, la mine d'or a perdu 2 niveaux, ce qui fait une perte de 1.05 écus par mineur pour le comté. Mais le coût de remontée de ces deux niveaux serait de (396 + 400) quintaux de pierres et (296 + 300) kilos de fer, soit un investissement de plus de 25000 écus, pour gagner, avec la fréquentation actuelle 50 écus de plus par jour, soit un amortissement d'améliorations sur plus d'un an. Le conseil dans son ensemble a donc jugé qu'il était plus intéressant d'exporter l'excédent de pierre et de fer que de remonter ces deux niveaux.
Pour conclure, malgré des tentatives d'évolution afin de remplir la mine d'or, la fréquentation de celle-ci reste encore trop faible. Des idées ont été soulevées, certaines mises en application, mais pas assez tôt pour en tirer des conclusions, ce sera donc au prochain conseil de statuer sur leur portée. De même, le prochain conseil aura quelques idées à tenter de mettre en place.
Je rappellerais toutefois, que le remplissage des mines doit s'effectuer en respectant l'équilibre de chaque village. Si le comte remplit ses mines en vidant les ressources de chaque ville (lac, verger, fortêt) ce n'est pas un bonne solution...
Conseiller A la Mine du Périgord-Angoumois
Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 15.02.09 18:52
Et voici la suite des bilans de fin de mandat.
Matpel, Capitaine du P-A a écrit:
Voici donc mon deuxième mandat qui s'achève. Il aura permis de poser un point final aux assauts qui ont été lancés contre le Périgord Angoumois. La mobilisation a duré plus longtemps que prévu. Un évènement en appelant un autre, après les vilains révoltes, le cartel et les Libertadiens, nous nous sommes heurtés à un groupe de bretons alors qu'une menace venant d'Espagne remontait jusqu'à Montauban. Certaines rumeurs annonçaient à tort leur venue en PA. Le temps de nous assurer que nous étions en sécurité, Falco annonçait son retour pour venir chercher ses camarades tombés à Bergerac ...
Aujourd'hui le calme est enfin revenu dans notre beau comté. Les brigands s'en sont allés pour la grande majorité. Même si certains actes isolés de brigandages isolés perdurent sur certaines de nos routes. Nous avons enfin pu fêter ce retour de la paix par une belle cérémonie de remise de médailles à la caserne.
Mais comme il ne faut pas s'ennuyer dans la vie, voila qu'une armée composée du Cartel se rend à Bordeaux et assiège la ville. La Primièra est donc descendue à Bergerac et gonffle actuellement ses rangs, pour l'instant par pure prévention.
Pour ce qui est de l'avenir, je vais me consacrer à la stucturation de nos services de renseignements. Outre les "failles" qui existent dans notre façon de faire, les outils performents dont nous disposions montrent de sérieuses limites, comme ont pu le constater nos douaniers depuis quelques jours. A nous de prendre les choses en main. Je vais désormais prendre le temps de donner au comté les moyens d'assurer sa sécurité, dans un souci d'équité et de justice.
Je souhaite bon courage à mon successeur. J'espère qu'il pourra récolter les fruits de mon travail et que cela lui rendra la tache plus aisée. Que le Très Haut veille sur lui comme sur nous tous. Ce fut un honneur et un réel plaisir d'être votre Capitaine pendant ces deux mandats.
Capitaine du Périgord Angoumois
Benduguesclin, Connétable du P-A a écrit:
C'est avec fierté que j'ai servi mon Comté durant ces deux mois au poste de Connétable.
A la caserne, j'ai donné les accès, effectué les enquêtes sur les nouveaux arrivants. J'ai également participé au Conseil de guerre et aux débats d'ordre général sur la COPA notamment.
Nous avons recruté 11 soldats dans les différentes Gardes territoriales et 4 soldats à la COPA mais nous déplorons également plusieurs démissions.
Comme vous le savez peut-être d'importants troubles secouent la Guyenne et menace notre Comté. C'est le moment plus que jamais de rejoindre les rangs de nos armées.
Enfin en tant que conseiller, j'ai été actif sur le pluspart des sujets.
C'est un réel plaisir de voir que l'Assemblée Populaire est en train de renaitre après presque un an d'inactivité.
Je regrette que certains projets n'ai pas pu aboutir par manque de temps. Je reste à votre disposition pour tous renseignements complémentaires.
Méline_Deschain, Prévôt du P-A a écrit:
Nous voilà au terme de 2 mois de mandat comtal, deux mois bien mouvementés ou notre sécurité fut menacées à maintes reprises.
La prévoté a été menée tout d'abord par messire Optat puis par moi-même.
Bergerac et Castillon ont gardé un effectif complet et constant malgré quelques démissions et un renvoi, les remplacements se sont effectués rapidement et ces deux équipes ont pu fonctionner sans anicroches importantes.
Les forces de police de Perigueux ont connu un gros souci d'effectif en debut de mandat, le recrutement de dame Argenntia et messire Tancrel a permis de redonner vie à cette équipe qui aujourd'hui est quasi complète, un douanier reste à recruter.
A Angoulême, le départ en retraite du lieutenant Psych0 est à noter ainsi que la nomination du lieutenant Aaskin.
Les forces de police angoumoisines ont un réel besoin de nouvelles recrues, deux de nos sergents semblant d'une santé des plus fragilisées actuellement.
Le plus gros souci actuel des effectifs de la prévoté se situent à Sarlat, où deux sergents et un douanier reste à recruter.
En effet la ville a connu de nombreux mouvements d'effectifs durant ces deux mois.
Pour ceux d'entre vous qui seriez intéressé pour rejoindre nos équipes de police, adressez vos candidatures au lieutenant de votre ville.
EFFECTIFS DES FORCES DE POLICE AU 13 février 1457
ANGOULESME :
Lieutenant : Messire Aaskin
Sergent : Messire Plantajeunet
Sergent : Messire Kenshine
Sergent : Messire Calvaire
Douanier : Messire Prof
Lieutenant : Messire Mug
Sergent Chef : Missdodo49
Sergent : Dame Isabel_de_mendoza
Sergent : Dame Vvvvvvvvv
Douanier : Dame Isabel_de_mendoza
CASTILLON :
Lieutenant : Dame Iseult6938 (cat sur le forum)
Sergent-chef : Messire Saberblue
Sergent : Messire Princekris
Sergent : Messire Chatteigne
Douanier : Dame Iseult6938
Lieutenant : Messire Yug78
Sergent : Messire Saintpreux
Sergent : en cours de recrutement
Douanier : en cours de recrutement
Lieutenant : Dame Argenntia
Sergent : Messire Tancrel
Sergent : Messire Baptistedu92i (baptiste 23 sur le forum)
Sergent : Messire Ioz
- La loi martiale a duré une bonne moitié de ce mandat, la marechaussée a donc du veiller chaque jour au respect de cette loi au sein de notre Comté afin d'assurer au mieux la sécurité de nos concitoyens durant le temps où notre Comté était sous menace brigande.
- De nombreux actes de brigandages ont été commis sur nos routes et de nombreux avis de recherche circule afin de retrouver les coupables, nos forces de police oeuvrent chaque jour à repérer et arrêter ces brigands.
- Chaque jour un chef marechal accompagné parfois de marechaux a assuré une garde dans chaque ville du Comté.
Plusieurs tentatives de révoltes ont ainsi pu être étouffées dans l'oeuf, et plusieurs fauteurs de troubles ont été interpelés et poursuivis en justice.
- Une réorganisation des salles en la prévoté m'a permise d'ouvrir une pièce où les nouvelles recrues peuvent signer leur engagement et prendre le temps de s'informer et de se former.
- j'ai essayé d'être présente autant que possible auprès des agents de la prévoté afin de répondre aux besoins et demandes diverses, et de communiquer régulièrement avec chacun d'eux.
- un travail de communication importante avec le capitaine et le Major général a permis d'organiser au mieux les défenses du comté durant ces deux mois, merci à eux deux.
De mon rôle en tant que conseiller :
Très prise par mes fonctions de CAC tout d'abord puis de prevot novice par la suite, je n'ai pas participé autant que je l'aurai souhaité aux divers débats ouverts au conseil comtal. Je n'ai pas manqué de donner mon avis lorsque cela m'a semblé judicieux et de participer à tous les votes ouverts par notre Comtesse.
Je suis heureuse de l'émergence d'une nouvelle assemblée populaire et c'est avec retard mais joie que j'ai organisé l'election du député castillonais pour ce premier mandat de l'assemblée populaire nouvelle version.
Je veux remercier tous les agents de la prévoté qui participent ou ont participé à la protection de nos villes et à faire respecter les lois de notre Comté durant ces deux derniers mois.
Je remercie aussi mes collègues conseillers avec lesquels discussions et débats ont été enrichissants, et ont permis parfois de donner quelques axes intéressant dans l'interet du Comté.
Gloire au Perigord Angoumois.
Meline Deschain
Prévot des marechaux.
Flex, Juge du P-A a écrit:
Al pòble de Peiregòrd-Engolmès, saludanças !
Deux moys se sont écroulés depuis ma prise de fonction de Juge. Ainsi, voici ce qu'il en a été effectué durant ce mandat de conseiller comtal à la justice ;
La création du barreau des avocats du Comté : d'ailleurs si vous vous sentez être une âme de magistrat, n'hésitez à venir postuler. Stages de débuts vous sont offerts, et ainsi vous deviendrez avocat ! De plus, cette création permettra enfin de donner un surplus à la Justice, car nos juristes se doivent d'être formés et connaitre nos loys sur le bout des doys.
La mise à jour des casiers judiciaires en greffe : travail très long & répétitif mais plus que nécessaire, cette mise à jour permet de consulter tous les coupables, depuis le Début jusqu'à nos jours, de notre justice.
Un rendu actif de verdict : bien qu'en fin de mandat le temps m'est manqué, je considère avoir rendu justice à chacun des verdicts ci-présentés. Car, selon moy, les témoignages sont prioritaires sur les papiers du Sans Nom qui n'ont aucune valeur ; je privilégiais les témoignages, qui ont beaucoup plus d'importances.
Une présence dynamique au Conseil Comtal : j'ai participé comme beaucoup de mes collègues à tous les débats & discussions, apportant mon avis & démonstration- développement, car selon moy il est nécessaire de développer ce que l'on affirme, et non dire quelques mots accrochés, sans queue ni tête.
Ainsi s'achève mon quatrième mandat de Conseiller Comtal consécutif : je ne compte pas m'arrêter là tout de même, j'ai encore beaucoup à donner pour le Périgord-Angoumois ! Travail & persévérance..
Salutations à tous, nobles gens, bourgeois & notables, artisans & gueux, Peuple du magnifique Comté !
Fay en Periguers, le treizième jour du moy de février en l'an mile-quatre-cent cinquante-sept,
Juge Flex.
Cmyrille, Porte-Parole du P-A a écrit:
Bilan à la communication:
L'activité a été normale pendant ce mandat en terme de communication. Quelques retards ont été à déplorer en début de bilan, suite à la démission de Dame Bardaya ainsi qu'à mon abscence pour cause de tournée des monastères.
Une trentaine de communications offcielles du Conseil ont été affichées en place publique ainsi que dans chaque ville. Et de nombreuses missives venues de l'extérieur par l'intermédiaire de notre Chancellerie ont également trouvée leur place sur les panneaux d'affichage.
De plus a été construit, sous l'impulsion d'une habitante de notre Comté, un panneau d'affichage à l'usage exclusif du Porte-Parole afin d'y faire figurer les débats en cours au Château et où chacun peut se rendre.
Je me suis également attelé à la communication de l'Assemblée lors de sa réouverture, tâche que je lègue gracieusement aux Députés maintenant qu'ils sont élus.
Comme l'a dit notre Comtesse, je me suis attaché à remettre en activité les Porte-Parole locaux. Il y en a maintenant un dans chaque ville depuis plusieures semaines. Qui ont relayé les informations que je leur ai fait passer.
Dans leur ensemble Ils n'ont d'ailleurs eu rien à ajouter à ce bilan.
Sinon en tant que Conseiller, j'ai participé normalement aux débats qui se sont tenus dans les différentes salles. Avec une implication entière aux côtés du Sieur Benduguesclin pour relancer l'Assemblée. J'ai également proposé quelques pistes en termes de communication interne et externe au Conseil. Et ai tenté, mais avec un manque certain de temps, de proposer à mes collègues que le Conseil organise quelques festivités.
Ce fut un plaisir pour moi de travailler au Conseil ainsi qu'un grand honneur. Je remercie d'ailleurs mes collègues pour ne pas m'avoir rangé dans un placard parce que j'étais le petit nouveau.
Bonne chance et bonne continuation à tous et au futur Conseil.
Cmyrille, Porte-Parole du P-A.
Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 15.02.09 20:47
Tout est transmis, et bonne continuation !
Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 16.02.09 13:49
T'as cru que je m'en irai comme ça? T'es pas fou?^^
Encore un, avec mon nom en gros dessus en plus!^^
Dans leur grande sagesse et pour le rayonnement de notre bon comté, sa Grandeur Cheyenne, Comtesse du Périgord et de l'Angoumois, et sa vice-chancelière, Dame Elayne de Troy, ont nommé Messire Cmyrille ambassadeur auprès du Languedoc.
Signé en le château de Periguers, le quinzième jour du mois de février de l’an de grasce mil quatre cent cinquante sept.
Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 18.02.09 0:11
Me voici vous donnant déjà du travail! Eh oui les bonnes habitudes que vous avait donné messires Cmyrille ne doivent pas être perdues.
S'il vous plaisait d'afficher cela en votre halle vous m'en verriez reconnaissant. Si de plus vous pouviez manifester votre efficiente diligence à le faire, cela m'arrangerait.
Cela n'est un secret pour personne, quelques tensions sont apparues il y a quelques jours, suite à la succession d'événements que nous n'avons ni provoqués, ni souhaités.
Des discussions ont été entamées avec la couronne, par la voix de la GMF, la Princesse Armoria, au nom de Sa Majesté le Roy de France. Celles-ci furent relativement longues, tant les points de discordance pouvaient être nombreux, mais un accord était en passe d'être scellé grâce aux efforts consentis des deux parties.
Malheureusement, alors que les derniers détails étaient à résolution, l'éventuelle excommunication de Sa Majesté le Roy de France par la voix du Primat Rehael a changé la donne et aucun accord ne pourra être scellé puisque l'allégeance sera quoiqu'il arrive refusée.
L'Artois, dans le soucis de promotion de la paix qui est le sien, saluant au passage la volonté d'apaisement de nos voisins normands et champenois, baisse dès à présent son état de guerre en simple état d'alerte. Les frontières restent toutefois fermées à l'ouest comme au sud du comté jusqu'à nouvel ordre. Le roi et son cortège sont quant à eux les bienvenus sur nos terres et leur sécurité sera assurée par la coopération artéso-flamande.
Néanmoins, guidé par le souci de faire taire toute polémique, toute présence d'étranger reste formellement interdite dans la ville d'Arras, capitale du comté d'Artois. Aucune autorisation ne pourra être accordée tant que l'état d'alerte restera en place.
Artésiennes, Artésiens, l'Artois prône la paix et il est bon que tous le sachent, bien que nous n'iront jamais à la reddition de notre comté, fidèles à notre devise !
Yeuxbleus83, Comte d'Artois
Faites savoir aussi qu'une annonce concernant les statuts des Ambassadeurs de notre Comté et du Duché du Berry est consultable en Gargote.
Je vous remercie du travail que vous faites. Je reste à votre disposition pour tout questionnement que vous auriez.
Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 18.02.09 10:30
L'annonce a été transmise en Halle. Ces deux mois seront un plaisirs de travailler avec toi.
Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 18.02.09 10:42
Merci messire Prof.
Le plaisir sera partagé sois-en sûr.
Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 02.03.09 23:35
Bonjour messire Prof.
A annoncer en votre halle S'il vous plaît.
Nous, BenDuguesclin, Comte du Périgord et de l'Angoumois, par la volonté des Hommes, du Roy et de Dieu ; en ce deux mars de l'an mil quatre cent cinquante sept.
Faisons savoir qu'après décision du Conseil Comtal à la majorité, et sur notre proposition, nomination du sieur Flex au titre et charge de Premièr Conseiller du Périgord et de l'Angoumois tel que stipulé dans le Corpus Juris Civilis, Livre II, Chapitre II, Opus II, Article 2.2.2.2.
Ce vote fait suite au rejet par le conseil de la candidature du sieur Petit_pierre.
Aura pour tâche de Nous suppléer en cas de vacance du pouvoir pour quelques raisons que ce soit.
BenDuguesclin, Comte du Périgord-Angoumois
Nous, BenDuguesclin, Comte du Périgord et de l'Angoumois, par la volonté des Hommes, du Roy et d'Aristote,
Suite à la charge du Sieur Yodea à la mairie de Périgueux,
Lui accordons ce jour une dérogation, car ses charges de maire & de Conseiller ne sont normalement pas compatibles, mais démissionner de l'une des deux fonctions serait nuisible au Comté ou à la ville de Périgueux.
Cette dérogation est délivrée compte tenue du caractère exceptionnel de l'élection du Conseil Comtal avec une seule liste et en raison de sa grande expérience de maire.
Cette prérogative prendra fin au terme de son mandat de maire..
Le 2ème jour du mois de Mars de l'an de grâce 1457,
Comte du Périgord et de l'Angoumois.
Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 05.03.09 20:16
transmis, et désolé pour le retard problème de mémoire!
Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 07.03.09 18:32
A mon tour de m'excuser Prof du retard à te répondre, mais les mines me prennent pas mal de temps...
Voudrais-tu annoncer ceci en Angoulême S'il te palît?
A tous ceux qui auront, liront ou se feront lire la présente,
Ayant pu constater le retour au calme du côté du front Guyennois, et la folie n'ayant pas pris cette province de porter la guerre plus avant en Gascogne,
Jugeons que la mesure de protection de fermeture des frontières de notre Comté n'est plus utile et que les voyageurs peuvent désormais circuler librement sur nos terres sous réserve de respecter le Droit Coutumier du Béarn.
Que cela fut dit, que cela soit su !
Faict à Pau, le Troisième de Mars de l'An de Pâques 1456.
Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 07.03.09 22:16
c'est fait Don, et pas grave , on peut pas être rapide partout!
Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 07.03.09 23:37
Oui c'est vrai... et j'ai vu que toi tu l'es rapide, puisque tu grilles même tes collègues maréchaux en leurs rapports
Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle 10.03.09 17:54
Bonjour Prof, peus-tu annoncer ceci en halle STP?
Nous, BenDuguesclin, Comte du Périgord-Angoumois,
Demandons instamment à Dame Kabotine, ancien maire d'Angoulème, de ne point quitter sa ville.
Certes, elle a été innocentée par la justice du Comté, toutefois la lumière n'a pas été faite et un recours devrait être déposé.
Nous voulons que transparence soit faite sur cette affaire qui nous préoccupe comme elle préoccupe les habitants d'Angoulême.
Dans le cas où Dame Kabotine viendrait à fuir Angoulème et le PA, nous ne serions plus en mesure de garantir sa sécurité.
Fay à Périgueux, le 9 mars 1457
BenDuguesclin, Comte du Périgord et de l'Angoumois
Sujet: Re: Dépot des lois et des décrets à publier en halle

References: Art. 4
 Art. 4
 Art. 4
 Art. 4

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