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Timestamp: 2016-10-26 09:43:35+00:00

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4C.301/2001 (21.02.2002)
4C.301/2001
S.________, demandeur et recourant, repr�sent� par Me Sylvie Challande, avocate � Gen�ve,
dame F.________, d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Serge Rouvinet, avocat � Gen�ve;
(contrat de travail; salaire aff�rent aux vacances; paiement du treizi�me salaire)
A.- S.________ a travaill� au service de dame F.________ en qualit� de sertisseur du 1er d�cembre 1994 au 31 d�cembre 1996 sur la base d'un contrat oral. Les fiches de paie de l'int�ress� mentionnaient un "salaire � la pi�ce, vacances et 13em. salaire compris".
En 1997, S.________ a �t� engag� par l'atelier de sertissage P.________, il r�sulte d'une fiche de salaire de cet employeur pour le mois de juillet 1997 que les vacances, calcul�es au taux de 8,33% du salaire vers�, �taient mentionn�es s�par�ment de la r�mun�ration mensuelle brute.
S.________ a de nouveau travaill� pour le compte de dame F.________ du 1er ao�t 1998 au 16 septembre 1999, date � laquelle il a donn� son cong� imm�diat. Aucun contrat de travail n'a �t� sign� entre les parties. Pendant cette p�riode, S.________ a �galement �t� pay� � la pi�ce, ses bulletins de salaire faisant toujours �tat d'un "salaire � la pi�ce, vacances et 13em. salaire compris". Le travailleur a toutefois per�u en plus une prime mensuelle de 500 fr.; selon dame F.________, cette gratification �tait destin�e � compenser les vacances, alors que, d'apr�s S.________, il s'agissait d'une prime qui lui �tait accord�e pour la gestion de l'atelier de sertissage.
S.________ n'a jamais sign� les bulletins de salaire de dame F.________, qui n'indiquaient pas s�par�ment le salaire aff�rent aux vacances ni le treizi�me salaire.
La fiduciaire de dame F.________ a �tabli le 25 novembre 1999 les d�comptes de salaire de S.________ pour ses deux p�riodes d'engagement; il en r�sulte qu'il recevait un salaire "selon production", des indemnit�s de vacances calcul�es au taux de 8,33 % du salaire pr�c�dent, plus, en 1998 et 1999, un "fixe" de 500 fr. par mois (art. 64 al. 2 OJ).
B.- Apr�s avoir fait notifier une poursuite � dame F.________, S.________ a d�pos� le 27 mars 2000 devant le Tribunal des prud'hommes de Gen�ve une demande en paiement � son encontre, lui r�clamant au total 41 148 fr.80 en capital.
Le demandeur a conclu au paiement du salaire de septembre 1999, par 3000 fr., aux salaires aff�rents aux vacances pour les ann�es 1995, 1996, 1998 et 1999, par respectivement 8636 fr.80, 3815 fr.05, 1346 fr.50 et 3169 fr.40, ainsi qu'au versement du treizi�me salaire pour les quatre m�mes ann�es, par respectivement 8636 fr.80, 5086 fr.75, 3231 fr.70 et 4225 fr.80.
La d�fenderesse a conclu � lib�ration, au motif que les parties �taient convenues que le salaire relatif aux vacances et le treizi�me salaire �taient inclus dans la r�mun�ration globale pr�vue ou dans le salaire � la pi�ce.
Par jugement du 30 ao�t 2000, le Tribunal des prud'hommes a admis le cong� donn� par le demandeur avec effet imm�diat le 16 septembre 1999 et condamn� la d�fenderesse � lui verser 3000 fr. plus int�r�ts � titre de salaire pour la p�riode du 1er septembre au 16 septembre 1999, la mainlev�e de l'opposition au commandement de payer �tant prononc�e � due concurrence. Le Tribunal des prud'hommes a en revanche refus� d'allouer au demandeur des montants � titre de vacances et de treizi�me salaire, au vu de l'usage dans la profession de sertisseur de verser aux travailleurs des salaires � la pi�ce comprenant lesdites indemnit�s.
Statuant sur l'appel du demandeur, la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve, par arr�t du 19 juin 2001, a confirm� le jugement critiqu�. Elle a consid�r� que le syst�me du salaire global incluant les vacances est inadmissible et ill�gal, sp�cialement lorsque le travailleur est pay� � la t�che. Toutefois, comme le demandeur savait en tout cas depuis juillet 1997 que, dans la branche du sertissage, les vacances �taient calcul�es au taux de 8,33 % comme l'indiquait sa fiche de paie �mise par l'atelier P.________, il pouvait calculer, m�me avec effet r�troactif, la part de son salaire mensuel qui repr�sentait les vacances. D�s lors, a poursuivi la cour cantonale, par application de la th�orie de la confiance, il y a lieu de d�roger au principe de la sp�cification du salaire aff�rent aux vacances et de d�bouter le demandeur de ses pr�tentions en paiement d'indemnit�s de vacances pour les ann�es 1995 � 1996 et 1998 � 1999. A propos des treizi�mes salaires, apr�s avoir retenu que les parties s'�taient mises d'accord sur le principe d'une telle r�mun�ration, l'autorit� cantonale, par analogie avec son raisonnement au sujet des indemnit�s de vacances, a jug� que le demandeur pouvait ais�ment proc�der au calcul rapide de la part du treizi�me mois sur la base des fiches de paie de la d�fenderesse, de sorte que ses conclusions en paiement de cette part de r�mun�ration devaient �tre enti�rement rejet�es.
C.- S.________ saisit le Tribunal f�d�ral parall�lement d'un recours de droit public et d'un recours en r�forme.
Dans son recours en r�forme, il reprend ses conclusions de premi�re instance, hormis en ce qui concerne le salaire du mois de septembre 1999, que la d�fenderesse, devant la Cour d'appel, s'est engag�e � lui verser.
1.- Aux termes de l'art. 57 al. 5 OJ, il est sursis en r�gle g�n�rale � l'arr�t sur le recours en r�forme jusqu'� droit connu sur le recours de droit public. La jurisprudence d�roge toutefois � cet ordre de priorit� dans des situations sp�ciales, qui justifient l'examen pr�alable du recours en r�forme. Il en va notamment ainsi lorsque la d�cision sur le recours de droit public n'a aucune incidence sur le sort du recours en r�forme (ATF 123 III 213 consid. 1; 122 I 81 consid. 1; 120 Ia 377 consid. 1), ce qui sera notamment le cas lorsque le recours en r�forme appara�t irrecevable (ATF 117 II 630 consid. 1a) ou, inversement, si le recours en r�forme para�t devoir �tre admis m�me sur la base des constatations de fait retenues par l'autorit� cantonale et critiqu�es dans le recours de droit public (ATF 120 Ia 377 consid. 1; 114 II 239 consid. 1b; 112 II 330 consid. 1). Enfin, il convient de d�roger � l'ordre de priorit� pr�cit� lorsque le recourant, � l'appui de son recours de droit public, invoque une violation du droit f�d�ral qui pourrait �tre retenue dans l'examen du recours en r�forme, de sorte que le premier recours perdrait son objet (ATF 107 II 499 consid. 1; 99 II 297 consid. 1).
Dans le recours de droit public qu'il a d�pos� parall�lement au pr�sent recours, le recourant reproche tout d'abord � la cour cantonale d'avoir admis implicitement que la d�fenderesse a prouv� avoir effectivement inclus dans le salaire � la pi�ce un suppl�ment de 8,33 % correspondant � la r�mun�ration aff�rente aux vacances. Pourtant, comme on le verra ci-dessous, la Cour d'appel n'a pas proc�d� � une telle constatation pour rejeter les pr�tentions du demandeur en paiement du salaire des vacances, mais a fond� son raisonnement sur l'admission, en vertu du principe de la confiance (art. 2 al. 1 CC), de la connaissance d'un �l�ment par le recourant, question qui est soulev�e en instance de r�forme et pourra y �tre examin�e, d�s lors qu'elle a trait � un principe de droit f�d�ral. En ce qui concerne le grief du demandeur pris de la motivation contradictoire de l'arr�t cantonal sur le refus de lui accorder le paiement d'un treizi�me salaire, il ne concerne en r�alit� pas le droit d'�tre entendu, mais bien la violation de l'art. 322 CO - disposition � laquelle le recourant fait d'ailleurs express�ment r�f�rence -, point qui touche � l'application du droit f�d�ral et qui sera d�battu avec le recours en r�forme. Enfin, lorsque le recourant fait valoir que l'autorit� cantonale a commis un d�ni de justice � d�faut d'avoir motiv� l'arr�t d�f�r� sur le probl�me de l'inclusion de l'indemnit� de vacances dans le salaire global, il se pr�vaut d'un moyen qui n'a pas de port�e propre, car la motivation de l'arr�t cantonal �tait suffisante pour qu'il puisse la comprendre, comme l'attestent les critiques pertinentes fond�es sur la transgression de l'art. 329d CO qu'il a pr�sent�es � l'appui de son recours en r�forme.
Partant, en d�rogation � la r�gle de l'art. 57 al. 5 OJ, le recours en r�forme sera examin� avant le recours de droit public.
2.- Le recours en r�forme est ouvert pour violation du droit f�d�ral (art. 43 al. 1 OJ). Il ne permet en revanche pas d'invoquer la violation directe d'un droit de rang constitutionnel (art. 43 al. 1 2e phrase OJ) ou la violation du droit cantonal (ATF 127 III 248 consid. 2c et les arr�ts cit�s).
3.- Le recourant soutient que la Cour d'appel a enfreint l'art. 329d al. 2 CO. Il fait valoir que le respect par l'employeur de l'exigence de sp�cifier explicitement le salaire des vacances contraint celui-ci � �tablir qu'il a fourni au travailleur des �l�ments lui permettant de conna�tre la part en chiffres ou en pourcentage du salaire destin� � r�mun�rer les vacances. En cas de silence de l'employeur, ce ne serait pas � l'employ� de rechercher, par des d�ductions logiques ou la consultation d'ouvrages juridiques de r�f�rence, le montant qui repr�senterait le salaire des vacances.
a) L'employeur accorde au travailleur, chaque ann�e de service, au moins quatre semaines de vacances (art. 329a al. 1 CO), pendant lesquelles l'employeur doit lui verser le salaire total y aff�rent (art. 329d al. 1 CO). A teneur de l'art. 329d al. 2 CO, tant que durent les rapports de travail, les vacances ne peuvent pas �tre remplac�es par des prestations en argent ou d'autres avantages. Selon la jurisprudence, cette disposition prohibe, en particulier, les clauses stipulant que le salaire relatif aux vacances n'est pas vers� au moment o� celles-ci sont prises, mais compris dans le salaire global (ATF 118 II 136 consid. 3b; 116 II 515 consid. 4a; 107 II 430 consid. 3a). L'interdiction de remplacer les vacances par d'autres prestations, qui a pour but d'assurer que les vacances servent bien au repos (ATF 118 II 136 ibidem), est une norme qui s'applique en principe imp�rativement aux parties au contrat de travail (art. 361 CO).
L'inclusion de l'indemnit� de vacances dans le salaire total est toutefois admissible dans des situations particuli�res; tel sera par exemple le cas si un employ� � temps partiel a un travail tr�s irr�gulier, s'il est question d'un travail int�rimaire (cf. ATF 118 II 136 consid. 3b p. 137; 107 II 430 consid. 3a), ou encore si le travailleur a en m�me temps diff�rents employeurs (Rehbinder, Commentaire bernois, n. 15 ad art. 329d CO). Encore faut-il que le contrat de travail et les d�comptes de salaire mentionnent clairement la part du salaire global destin�e � l'indemnisation des vacances (ATF 118 II 136 consid. 3b; 116 II 515 consid. 4a; arr�t 4C.18/1992 du 6 ao�t 1992, SJ 1993 p. 355 s., consid. 2a). Le Tribunal f�d�ral doit en effet �tre en mesure de contr�ler si la part convenue du salaire aff�rent aux vacances garantit l'entier du salaire d� pour cette p�riode (ATF 118 II 136 consid. 3b).
La pr�tention du travailleur sera n�anmoins rejet�e si l'employeur parvient � d�montrer que l'employ� - en faisant preuve de l'attention que l'on est en droit d'attendre de lui tant au moment de la conclusion du contrat que lors de la r�ception de chaque d�compte de salaire - connaissait ou devait conna�tre le suppl�ment, en chiffres ou en pour-cent, servant � la r�mun�ration des vacances; il s'agit d'un cas d'application du principe de la bonne foi objective (art. 2 al. 1 CC; ATF 116 II 515 consid. 4b et les r�f�rences).
b) Il convient tout d'abord de v�rifier si la cour cantonale a constat� que les parties, qui n'ont jamais pass� de contrat �crit, avaient la volont� commune, au cours des deux p�riodes o� le demandeur a �t� au service de la d�fenderesse, d'inclure le salaire aff�rent aux vacances dans le salaire � la pi�ce convenu (art. 18 al. 1 CO).
aa) Selon la jurisprudence, d�terminer la commune et r�elle intention des parties est une question de fait, qui ne peut �tre revue par le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en r�forme. Si cette volont� ne peut �tre �tablie, c'est une question de droit - que le Tribunal f�d�ral peut revoir librement dans un tel recours - que de rechercher, selon le principe de la confiance, le sens que chacune des parties pouvait et devait raisonnablement pr�ter aux d�clarations de volont� de l'autre, en tenant compte des termes utilis�s ainsi que du contexte et de l'ensemble des circonstancesdans lesquelles elles ont �t� �mises (ATF 127 III 444 consid. 1b; 126 III 25 consid. 3c, 59 consid. 5b, 375 consid. 2e/aa).
bb) In casu, la cour cantonale n'a pos� aucune constatation � propos de la volont� r�elle des plaideurs d'inclure l'indemnit� de vacances dans le salaire du demandeur.
La Cour d'appel a seulement relev� incidemment que l'intim�e a d�clar� que la gratification mensuelle de 500 fr., vers�e au salari� en plus de son salaire � la pi�ce, �tait destin�e � compenser les vacances; toutefois, dans sa r�ponse au recours en r�forme (cf. p. 5 ch. 9 et p. 11 al. 2), la d�fenderesse ne fait plus valoir ce point de vue et affirme d�sormais que cette prime �tait octroy�e certains mois o� le travail ne pouvait pas �tre fourni en suffisance.
L'int�gration du salaire des vacances dans la r�mun�ration globale du demandeur pourrait donc tout au plus r�sulter d'un accord normatif, d�s l'instant o� le travailleur n'a jamais protest� contre le libell� de ses bulletins de paie, qui mentionnaient un "salaire � la pi�ce, vacances et 13em. salaire compris". Cette question souffre toutefois de rester ind�cise. En effet, m�me si l'on devait admettre un tel consentement normatif, l'accord, comme on le verra cidessous, est contraire � la norme imp�rative ancr�e � l'art 329d al. 2 CO et donc frapp� de nullit�, conform�ment aux art. 19 et 20 CO.
c) Le principe de l'inclusion du salaire aff�rent aux vacances dans le salaire global n'est admissible que dans des situations particuli�res, notamment si le travailleur est simultan�ment au service de plusieurs employeurs, s'il assure un int�rim, ou si son taux d'occupation est soumis � de fortes fluctuations.
On peut se demander si les rapports de travail nou�s entre les parties avaient le caract�re d'exception requis par la jurisprudence pour que le salaire des vacances puisse �tre inclus dans le salaire global du travailleur.
Comme ce point n'a en l'occurrence aucune incidence concr�te sur la solution du litige, ainsi que les motifs qui suivent le d�montreront, il n'est nul besoin d'y apporter une r�ponse.
d) Il appert en effet que l'exigence jurisprudentielle selon laquelle l'indemnit� de vacances doit �tre clairement sp�cifi�e, tant dans le contrat de travail que dans les d�comptes de salaire, n'a absolument pas �t� respect�e.
Il est tout d'abord constant que les parties n'ont pas conclu de contrat �crit.
D'apr�s les constatations souveraines de l'arr�t critiqu� (art. 63 al. 2 OJ), les bulletins de salaire ne mentionnaient pas s�par�ment la part du salaire aff�rent aux vacances.
La cour cantonale croit pouvoir faire une exception au principe susmentionn�, au motif que la fiche de salaire du tiers qui a employ� le demandeur entre ses deux p�riodes d'engagement pour la d�fenderesse indiquait, s�par�ment du salaire pour le travail effectu�, que le 8,33% de la r�mun�ration correspondait � l'indemnit� de vacances.
Il est exclu de suivre l'autorit� cantonale dans cette voie. La Cour d'appel oublie d'abord que le droit aux vacances est modul� chez chaque employeur en fonction de l'�ge, voire de l'anciennet�, ce qui ne permet pas d'extrapoler dans une branche d'activit� le r�gime des vacances en vigueur chez un employeur donn�.
De toute mani�re, on ne voit pas comment une fiche de paie �tablie en juillet 1997 par un tiers aurait pu permettre au demandeur de conna�tre avec pr�cision le suppl�ment destin� � r�mun�rer des vacances relatives � des rapports de travail avec un autre employeur ayant pris fin depuis plus de six mois.
S'agissant de la seconde p�riode d'engagement du demandeur (du 1er ao�t 1998 au 16 septembre 1999), les juges genevois n'ont pas retenu, m�me s'ils en ont envisag� la possibilit�, l'existence d'une pratique constante dans la branche de la bijouterie de r�mun�rer les vacances par un suppl�ment de 8,33% du salaire convenu (cf. , sur l'existence d'un usage, ATF 113 II 25 consid. 1a).
Quant aux d�comptes de salaire dress�s par la fiduciaire de l'intim�e, ils ne sauraient jouer aucun r�le en l'occurrence, d�s lors qu'ils sont post�rieurs � la fin des rapports de travail qui ont li� en dernier lieu les parties.
e) Selon l'art. 329a al. 1 CO, la dur�e minimale des vacances est fix�e � quatre semaines par ann�e de service pour les travailleurs de plus de vingt ans. Le demandeur a ainsi droit � une indemnit� �quivalant � 8,33% du salaire qu'il a re�u chez la d�fenderesse, d'une part entre le 1er d�cembre 1994 et le 31 d�cembre 1996, d'autre part entre le 1er ao�t 1998 et le 16 septembre 1999 (Brunner/B�hler/Waeber, Commentaire du contrat de travail, 2e �d., n. 3 ad art. 329d CO, p. 125). Les constatations de l'arr�t d�f�r�, qui sont totalement muettes sur le salaire vers� au recourant durant les p�riodes pr�cit�es, ne permettent pas au Tribunal f�d�ral de proc�der � ce calcul, qui incombera donc � l'autorit� cantonale apr�s annulation de l'arr�t attaqu� et renvoi de l'affaire par application de l'art. 64 al. 1 OJ.
4.- Le recourant pr�tend que l'autorit� cantonale a mal appliqu� l'art. 322 al. 1 CO. A le suivre, il n'est pas contest� que les plaideurs sont convenus, pendant toute la dur�e des rapports de travail, du versement d'un treizi�me salaire. Les magistrats genevois auraient ainsi d� admettre que le recourant disposait d'une cr�ance, puisqu'il est av�r� que les treizi�mes salaires n'ont pas �t� pay�s au demandeur.
L'art. 322 al. 1 CO dispose que l'employeur paie au travailleur le salaire convenu, usuel ou fix� par un contrat-type de travail ou par une convention collective.
Le treizi�me salaire ne constitue pas une indemnit� sp�ciale accord�e en plus du salaire au sens de l'art. 322d al. 1 CO; il s'agit d'un �l�ment du salaire annuel dont l'�ch�ance est diff�r�e. Autrement dit, le treizi�me mois, comme le salaire proprement dit, est la contrepartie de la mise � disposition par le salari� de sa force de travail (consid. 3b non publi� de l'ATF 127 III 86; ATF 109 II 447 consid. 5c; Br�hwiler, Kommentar zum Einzelarbeitsvertrag, 2e �d., n. 7 ad art. 322d CO; Staehelin; Commentaire zurichois, n. 12 ad art. 322 CO et n. 6 ad art. 322d CO).
En l'esp�ce, la cour cantonale a constat� que les parties avaient eu la volont� r�elle d'octroyer au demandeur un treizi�me salaire, que ce soit pour la premi�re ou pour la seconde p�riode de leurs rapports contractuels, ce qui lie le Tribunal f�d�ral (ATF 126 III 25 consid. 3c). Elle a encore retenu que la d�fenderesse n'avait pas prouv� avoir inclus le treizi�me mois dans le salaire mensuel vers� au demandeur, de sorte qu'elle restait d�bitrice de ces parts de salaire. La Cour d'appel a toutefois d�bout� le recourant de l'entier de ses pr�tentions y relatives, parce que le travailleur pouvait ais�ment faire un calcul rapide de la part de r�mun�ration en cause sur la base de ses fiches de paie.
Ce raisonnement ne r�siste pas � l'examen. Conform�ment � l'art. 322 al. 1 CO, l'employeur est tenu de verser au recourant le salaire convenu, y compris le treizi�me mois, qui, comme on l'a vu, est un �l�ment dudit salaire. La naissance de la cr�ance en paiement du treizi�me mois, qui r�sulte du travail que le salari� a consacr� au service de l'employeur, ne saurait �tre soumise � une condition qui n'est pas pr�vue par le droit f�d�ral.
Partant, il appartiendra �galement � l'autorit� cantonale, � laquelle la cause est retourn�e, d'allouer au recourant un treizi�me mois pour les deux p�riodes pendant lesquelles il a �t� engag� par la d�fenderesse. Il para�t encore utile de pr�ciser que, lorsque les salaires mensuels varient en cours d'ann�e comme cela doit �tre le cas pour des salaires � la pi�ce, le treizi�me salaire se calcule d'apr�s la moyenne des r�mun�rations mensuelles (cf. Brunner/B�hler/Waeber, op. cit. , n. 3 ad art. 322d CO).
5.- Comme le recours doit �tre partiellement admis et l'arr�t attaqu� annul� pour insuffisance de l'�tat de fait en application de l'art. 64 al. 1 OJ, le grief selon lequel cet arr�t n'est pas conforme � l'art. 51 OJ n'a plus de port�e.
La valeur litigieuse d�passant 30 000 fr., la proc�dure n'est pas gratuite (art. 343 al. 2 CO). Le recourant obtient gain de cause sur le principe de son action. Il se justifie donc de faire supporter les frais et d�pens de la pr�sente proc�dure � l'intim�e (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
1. Admet partiellement le recours, annule l'arr�t attaqu� et renvoie la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants;
2. Met un �molument judiciaire de 2000 fr. � la charge de l'intim�e;
3. Dit que l'intim�e versera au recourant une indemnit� de 3000 fr. � titre de d�pens;
4. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties et � la Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve (Cause n� C/6973/2000-1).
Lausanne, le 21 f�vrier 2002 ECH

References: ATF 
 art. 329
 ATF 
In casu
 art. 19
 ATF 
 art. 329
 ATF 
 art. 322
 art. 322
 art. 322
 art. 322