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Timestamp: 2016-10-24 08:48:54+00:00

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122 IV 173. Extrait de l'arr�t de la Cour de cassation p�nale du 16 janvier 1996 dans la cause G. contre O., Y. et Minist�re public du Bas-Valais (pourvoi en nullit�)
Art. 125 CP; l�sions corporelles par n�gligence, causalit� ad�quate; devoir de diligence du skieur. Le skieur qui descend une piste doit toujours compter avec la possibilit� de trouver, dans les passages sans visibilit�, des obstacles tels que des skieurs � terre et il doit r�duire sa vitesse de mani�re � pouvoir les �viter (consid. 2b). Le skieur qui franchit une bosse trop rapidement de telle sorte qu'il n'est pas en mesure d'�viter les skieurs qui se trouvent derri�re cet obstacle commet une faute qui, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, est de nature � entra�ner un accident (consid. 2c). Le fait, pour un groupe de skieurs, de s'arr�ter sous une bosse, quelle qu'en soit la cause, ne constitue pas un comportement si extraordinaire, insens� et impr�visible qu'il rel�gue � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'av�nement du r�sultat, en particulier la survenance d'un skieur qui, ne ma�trisant pas sa vitesse, ne parvient pas � s'arr�ter ou � �viter l'obstacle (consid. 2c). Faits � partir de page 18
Le 6 f�vrier 1993 vers 13 heures, une premi�re collision entre deux skieurs, Y. et P., eut lieu sur la piste "Jean-Bernard", qui est bleue, aux Crosets (VS). O. se porta � leur secours, de m�me que les personnes qui les accompagnaient. Il se forma ainsi un groupe de skieurs qui, en raison d'une bosse situ�e en amont, n'�tait visible d'un skieur descendant qu'� une distance d'environ 30 � 35 m�tres. G., qui skiait en compagnie de son fils et de F., s'�lan�a sur la piste, apr�s s'�tre assur� qu'elle lui paraissait libre; il effectua d'abord quelques virages, puis se mit en position de recherche de vitesse. Il arriva ainsi en schuss sur la bosse et fut surpris, tout de suite apr�s celle-ci, par la pr�sence du groupe de skieurs; il ne parvint ni � s'arr�ter ni � les �viter et provoqua une violente collision avec les skieurs qui rechaussaient leurs skis et discutaient en vue de trouver un arrangement � la suite de la premi�re collision. O. subit une fracture des c�tes, une t�trapl�gie par canal cervical �troit et une contusion spl�nique, ainsi qu'un h�mothorax gauche complet; son taux d'incapacit� est de 90 % et il doit utiliser un fauteuil roulant pour des d�placements sup�rieurs � 200 m�tres. Y., qui a d�pos� plainte en temps utile, a subi des douleurs aux c�tes, une luxation du pouce gauche et des douleurs au poignet droit, entra�nant une incapacit� de travail de 30 jours.
Statuant sur appel d'un jugement rendu le 10 juin 1994 par le Juge de district II du district de Monthey, le Tribunal du IIIe arrondissement pour le district de Monthey, par jugement du 5 mai 1995, a r�duit la peine prononc�e en premi�re instance; il a condamn� G., pour l�sions corporelles par n�gligence (art. 125 al. 1 et 2 CP), � la peine de 20 jours d'emprisonnement avec sursis pendant 2 ans, renvoyant les parties civiles au for civil et statuant sur les frais. L'autorit� cantonale a retenu que G. avait commis une n�gligence en ne ma�trisant pas ses skis de mani�re � pouvoir s'arr�ter sur sa distance de visibilit� et qu'il avait ainsi caus� BGE 122 IV 17 S. 19des l�sions corporelles graves � O. et des l�sions corporelles simples � Y. Il a �t� constat� qu'il n'�tait pas possible d'affirmer que le groupe de skieurs avait stationn� � l'endroit de l'accident plus longtemps qu'il n'�tait n�cessaire pour rassembler le mat�riel perdu. Au stade de la fixation de la peine, il a �t� relev�, � la d�charge de l'accus�, qu'il ne s'�tait lanc� que lorsque la piste lui a paru libre; il a �t� observ�, � sa charge, qu'il connaissait bien les lieux et qu'il est un skieur chevronn�, �tant moniteur de Jeunesse et Sport de niveau 1 dans la discipline du ski alpin. Il a �t� signal� qu'il avait �t� condamn�, en 1982, pour refus de servir. A la d�charge de l'accus�, il a �t� tenu compte du fait qu'il a �t� lui-m�me bless� dans l'accident, ayant subi une fracture de la hanche, et qu'il a �t� extr�mement affect� par ce qui s'est pass�.
Contre ce jugement, G. s'est pourvu en nullit� � la Cour de cassation du Tribunal f�d�ral. Invoquant une violation des art. 63, 64, 66bis et 125 CP, mais plus pr�cis�ment une rupture du rapport de causalit� ad�quate, il conclut, avec suite de frais et d�pens, � l'annulation de la d�cision attaqu�e et sollicite par ailleurs l'effet suspensif.
Statuant le 16 janvier 1996, la Cour de c�ans a rejet�, dans la mesure o� il �tait recevable, le recours de droit public form� parall�lement contre le jugement du 5 mai 1995.
2. a) Le recourant a �t� reconnu coupable de l�sions corporelles par n�gligence au sens de l'art. 125 CP.
Selon cette disposition, "celui qui, par n�gligence, aura fait subir � une personne une atteinte � l'int�grit� corporelle ou � la sant� sera, sur plainte, puni de l'emprisonnement ou de l'amende". L'art. 125 al. 2 CP pr�voit que si la l�sion est grave, l'auteur sera poursuivi d'office. L'art. 18 al. 3 CP donne une d�finition de la n�gligence: "celui-l� commet un crime ou un d�lit par n�gligence, qui, par une impr�voyance coupable, agit sans se rendre compte ou sans tenir compte des cons�quences de son acte. L'impr�voyance est coupable quand l'auteur de l'acte n'a pas us� des pr�cautions command�es par les circonstances et par sa situation personnelle".
b) Pour qu'il y ait l�sions corporelles par n�gligence, il faut tout d'abord, d'une part, que l'auteur ait viol� les r�gles de prudence que les circonstances lui imposaient pour ne pas exc�der les limites du risque admissible et, d'autre part, qu'il n'ait pas d�ploy� l'attention et les BGE 122 IV 17 S. 20efforts que l'on pouvait attendre de lui pour se conformer � son devoir (cf. ATF 121 IV 207 consid. 2a, ATF 116 IV 306 consid. 1a et les r�f�rences cit�es).
aa) Pour d�terminer plus pr�cis�ment quels �taient les devoirs impos�s par la prudence, on peut se r�f�rer � des normes �dict�es par l'ordre juridique pour assurer la s�curit� et �viter les accidents (ATF 121 IV 207 consid. 2a, 118 IV 130 consid. 3a, ATF 116 IV 306 consid. 1a, ATF 114 IV 173 consid. 2a). A d�faut de dispositions l�gales ou r�glementaires, on peut se r�f�rer � des r�gles analogues qui �manent d'associations priv�es ou semi-publiques lorsqu'elles sont g�n�ralement reconnues (ATF 121 IV 207 consid. 2a, ATF 118 IV 130 consid. 3a, ATF 115 IV 189 consid. 3b p. 192 s.) En particulier, la jurisprudence admet de se r�f�rer aux r�gles �tablies par la F�d�ration internationale de ski (ATF 106 IV 350 consid. 3a). La violation des devoirs de la prudence peut aussi �tre d�duite des principes g�n�raux, si aucune r�gle sp�ciale de s�curit� n'a �t� viol�e (STRATENWERTH, Allgemeiner Teil I, Berne 1982, p. 406 no 24; DONATSCH, Sorgfaltsbemessung und Erfolg beim Fahrl�ssigkeitsdelikt, Zurich 1987, p. 296 ss).
En l'esp�ce, il est reproch� au recourant une action, soit d'avoir descendu la piste de mani�re imprudente. Il n'y a donc pas � examiner les r�gles particuli�res applicables en cas d'omission, � savoir l'exigence d'une position de garant (cf. ATF 121 IV 10 consid. 2b, ATF 117 IV 130 consid. 2a, ATF 115 IV 199 consid. 2b et c p. 204).
bb) S'agissant d'un accident de ski, c'est � juste titre, au vu des principes rappel�s, que l'autorit� cantonale s'est r�f�r�e aux r�gles �tablies par la F�d�ration internationale de ski.
Il semble cependant que l'autorit� cantonale et le recourant n'aient connu que les r�gles adopt�es en 1967 (que l'on trouve dans le texte de LOUIS DALL�VES, Responsabilit� du skieur, FJS 583, version 1981, p. 2 ss), et non pas les r�gles adopt�es en 1990, qui les ont remplac�es et qui �taient �videmment applicables au moment de l'accident (on peut lire ces nouvelles dispositions dans l'article de HANS-KASPAR STIFFLER, Die FIS-Verhaltensregeln f�r Skifahrer - Fassung 1990 -, RSJ 87/1991 p. 7 ss, 8 s.; celles-ci ont �galement �t� reprises dans les "Directives pour le comportement des skieurs", Commission suisse pour la pr�vention des accidents sur les descentes � ski et les pistes de ski de fond, Berne 1991).
Tranchant une question nagu�re controvers�e (DALL�VES, op.cit., p. 3; LOUIS DALL�VES, La responsabilit� civile du skieur et des personnes charg�es de l'entretien des pistes de ski, JT 1967 I p. 322 ss, 327 et les BGE 122 IV 17 S. 21r�f�rences cit�es), la nouvelle r�gle no 2 de la F�d�ration internationale de ski exige que le skieur descende "� vue", par quoi on entend qu'il doit adapter sa vitesse � sa distance de visibilit� et skier de telle mani�re qu'il puisse s'arr�ter ou effectuer une manoeuvre d'�vitement en pr�sence d'un obstacle pr�visible survenant dans son champ de vision (STIFFLER, op.cit., p. 8; HANS-KASPAR STIFFLER, Schweizerisches Skirecht, Derendingen 1991, p. 30 no 121 et 122). Cette formulation consacre la solution qui �tait d�j� pr�conis�e par l'auteur cit� par le recourant (DALL�VES, op.cit., FJS 583 p. 3; Dall�ves, op.cit., JT 1967 I p. 327 s.).
La r�gle no 2 est consid�r�e comme essentielle (STIFFLER, op.cit., Derendingen 1991, p. 31 no 123); elle implique que le skieur puisse, sur sa distance de visibilit�, s'arr�ter ou effectuer un �vitement de mani�re � pr�server autrui (STIFFLER, op.cit., Derendingen 1991, p. 31 no 124), le cas �ch�ant en se laissant tomber (STIFFLER, op.cit., Derendingen 1991, p. 31 no 125). La r�gle est �galement applicable dans les passages o� la visibilit� est tr�s restreinte, parce que ce sont souvent des passages difficiles o� les skieurs chutent fr�quemment sans pouvoir lib�rer rapidement la piste (STIFFLER, op.cit., Derendingen 1991, p. 31 no 124).
M�me lorsqu'aucune r�gle de s�curit� n'a �t� �dict�e, la jurisprudence a d�duit des principes de la prudence que celui qui exploite un dispositif dangereux doit prendre les mesures de pr�caution command�es par les circonstances (ATF 110 IV 68 consid. 3); en particulier, celui qui pilote un engin mobile doit regarder dans le sens de marche, se montrer attentif et ma�tre des commandes, de mani�re � �viter de heurter les personnes ou les biens appartenant � autrui qui peuvent s'y trouver. On peut d�duire des principes g�n�raux de la prudence que celui qui emploie un moyen de locomotion pr�sentant, par son volume, son poids ou sa vitesse un danger pour autrui doit le ma�triser de mani�re � ne pas heurter des personnes ou des biens appartenant � autrui qui se trouvent dans la zone du d�placement, en utilisant normalement celle-ci.
cc) L'autorit� cantonale a observ� que le recourant ne pouvait s'exon�rer du devoir d�coulant de la r�gle no 2 en invoquant une r�gle de priorit�, parce qu'il �tait le skieur amont et que celui-ci est d�biteur de la priorit� selon la r�gle no 3 de la F�d�ration internationale de ski (STIFFLER, op.cit., RSJ 87/1991 p. 8). Cette remarque est de peu d'importance, puisque l'on ne se trouve de toute mani�re pas dans l'hypoth�se o� les trajectoires de deux skieurs en mouvement se coupent.
dd) Le recourant tente d'invoquer en sa faveur la r�gle no 6 de la F�d�ration internationale de ski qui exige d'�viter les arr�ts sans n�cessit� aux endroits sans visibilit� et de lib�rer la piste, en cas d'accident, le plus rapidement possible (STIFFLER, op.cit., RSJ 87/1991 p. 8). La doctrine observe � juste titre que la r�gle no 6 ne lib�re pas les autres skieurs des obligations d�coulant pour eux notamment de la r�gle no 2; en effet, c'est g�n�ralement aux endroits de peu de visibilit� que les skieurs chutent ou se heurtent, sans pouvoir imm�diatement r�unir leur mat�riel et d�gager la piste, en particulier si le skieur est bless�; celui qui descend la piste doit toujours compter avec la possibilit� de trouver, dans les passages sans visibilit�, des obstacles tels que des skieurs � terre et il doit r�duire sa vitesse de mani�re � pouvoir les �viter (STIFFLER, op.cit., Derendingen 1991, p. 40 no 164; cf. �galement DALL�VES, op.cit., JT 1967 I 327 s.).
En l'esp�ce, le recourant, qui connaissait bien les lieux, s'est �lanc� sur une bosse � grande vitesse, alors qu'il ne pouvait lui �chapper qu'elle lui masquait une partie de la piste; il devait s'attendre � ce que le passage de cette bosse ait provoqu�, par exemple, la chute d'un skieur et que d'autres se soient port�s � son secours, comme le prescrit la r�gle no 9 de la F�d�ration internationale de ski (STIFFLER, op.cit., RSJ 87/1991 p. 9). En pr�sence des skieurs qui se trouvaient derri�re la bosse, � la suite d'une premi�re collision, le recourant s'est r�v�l� incapable, lorsqu'il les a vus, de s'arr�ter ou de les �viter, provoquant ainsi une violente collision. Il n'a ainsi pas �t� en mesure de ma�triser son moyen de locomotion sur sa distance de visibilit�, de sorte qu'il a viol� les devoirs de la prudence que les circonstances lui imposaient.
ee) Lorsqu'il y a eu violation des devoirs de la prudence, il faut encore que celle-ci puisse �tre imput�e � faute, c'est-�-dire que l'on puisse reprocher � l'auteur, compte tenu de ses circonstances personnelles, d'avoir fait preuve d'un manque d'effort bl�mable (CORBOZ, L'homicide par n�gligence, SJ 1994 p. 169 ss, 196; STRATENWERTH, op.cit., p. 409 s. no 34). Il ne ressort nullement des faits retenus - qui lient la Cour de cassation - que des circonstances particuli�res auraient emp�ch� le recourant de se conformer � son devoir. Il faut donc conclure qu'il a commis une n�gligence.
c) Pour qu'il y ait l�sions corporelles par n�gligence, il ne suffit pas de constater la violation fautive d'un devoir de prudence d'une part et l'existence des l�sions corporelles d'autre part, il faut encore qu'il existe un rapport de causalit� entre cette violation et les l�sions subies (art. 125 al. 1 CP).
aa) Un comportement est la cause naturelle d'un r�sultat s'il en constitue l'une des conditions sine qua non (ATF 121 IV 207 consid. 2a p. 212, ATF 116 IV 306 consid. 2a et les arr�ts cit�s). La constatation du rapport de causalit� naturelle rel�ve du fait, ce qui la soustrait au contr�le de la Cour de cassation (ATF 121 IV 207 consid. 2a p. 212, ATF 117 IV 130 consid. 2a p. 133 s., ATF 115 IV 100 consid. 2a, 241 consid. 3 et les arr�ts cit�s). Il y a toutefois violation du droit f�d�ral si l'autorit� cantonale m�conna�t le concept m�me de la causalit� naturelle (ATF 121 IV 207 consid. 2a p. 212, ATF 117 IV 130 consid. 2a p. 134, ATF 101 IV 149 consid. 2b).
En l'esp�ce, si le recourant avait ski� plus lentement, comme l'exigeait le manque de visibilit�, il aurait pu et d�, en ma�trisant correctement ses skis, s'arr�ter en temps utile ou effectuer un virage et �viter le choc; le manque de prudence fautif est la cause du choc, lequel a entra�n� des l�sions corporelles, comme cela a �t� constat� en fait d'une mani�re qui lie la Cour de cassation. On ne saurait donc dire que l'autorit� cantonale a m�connu le concept de la causalit� naturelle.
bb) Lorsque la causalit� naturelle est retenue, il faut encore se demander si le rapport de causalit� peut �tre qualifi� d'ad�quat, c'est-�-dire si le comportement �tait propre, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit (ATF 121 IV 10 consid. 3 p. 15, 207 consid. 2a p. 212, ATF 120 IV 300 consid. 3e p. 312, ATF 118 IV 130 consid. 3c, ATF 115 IV 100 consid. 2b, 199 consid. 5c et les arr�ts cit�s). Il s'agit-l� d'une question de droit que la Cour de cassation revoit librement (ATF 121 IV 207 consid. 2a p. 213, ATF 117 IV 130 consid. 2a p. 134). La causalit� ad�quate peut cependant �tre exclue, l'encha�nement des faits perdant sa port�e juridique, si une autre cause concomitante, par exemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers, constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire, que l'on ne pouvait pas s'y attendre; l'impr�visibilit� d'un acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le rapport de causalit� ad�quate; il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 121 IV 10 consid. 3, 207 consid. 2a p. 213, ATF 120 IV 300 consid. 3e p. 312 et les arr�ts cit�s).
Le skieur qui franchit une bosse trop rapidement de telle sorte qu'il n'est pas en mesure d'�viter les skieurs qui se trouvent derri�re cet obstacle BGE 122 IV 17 S. 24commet une faute qui, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, est de nature � entra�ner un accident du genre de celui qui s'est produit. La doctrine cite d'ailleurs un exemple analogue (DALL�VES, op.cit., JT 1967 I p. 326 s.). Il n'y a rien d'extraordinaire et d'impr�visible � trouver, derri�re une bosse qui masque la visibilit�, un skieur tomb� � terre (DALL�VES, op.cit., JT 1967 I p. 327; STIFFLER, op.cit., Derendingen 1991, p. 40 no 164). Il n'est pas non plus extraordinaire et impr�visible qu'il y ait un groupe de skieurs derri�re la bosse, puisque la r�gle no 9 de la F�d�ration internationale de ski prescrit de se porter au secours de ceux qui sont tomb�s (cf. STIFFLER, op.cit., RSJ 87/1991 p. 9).
Partant, la question de savoir si, dans le cas d'esp�ce, les victimes ont elles-m�mes commis une faute concomitante en s'arr�tant sur la piste � l'endroit de l'accident n'est pas pertinente. D'une part, il n'y a pas compensation des fautes au p�nal. D'autre part, le fait pour un groupe de skieurs de s'arr�ter sous une bosse, quelle qu'en soit la cause, ne constitue pas un comportement si extraordinaire, insens� et impr�visible au point de rel�guer � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'av�nement du r�sultat, en particulier la survenance d'un skieur qui, ne ma�trisant pas sa vitesse, ne parvient pas � s'arr�ter ou � �viter l'obstacle. Il appartient en effet � celui-ci soit de choisir une trajectoire o� la visibilit� est bonne, soit de r�duire sa vitesse au passage de la bosse de mani�re � pouvoir r�agir de fa�on ad�quate en pr�sence d'un ou de plusieurs skieurs masqu�s par celle-ci.
Il convient de relever qu'ind�pendamment de l'obligation d'adapter sa vitesse � la distance de visibilit�, il n'est d�sormais plus possible de descendre � grande vitesse des pistes tr�s fr�quent�es. Il se produit, pour le ski, un ph�nom�ne comparable � celui observ� en mati�re de circulation routi�re: pass� une certaine limite, plus l'usage d'un bien s'accro�t, plus les possibilit�s d'utilisation de celui-ci se r�duisent. Ainsi, une augmentation de la mobilit� peut conduire � l'immobilit� (cf. SCHUBARTH, Unsere t�gliche Bedrohung im Strassenverkehr - ein Problem der "�usseren" Sicherheit?, S�curit� int�rieure - Ins�curit� int�rieure? Schweizerische Arbeitsgruppe f�r Kriminologie 1995 vol. 13, p. 153 ss, 162).
En estimant qu'il n'y avait pas de rupture du rapport de causalit� ad�quate l'autorit� cantonale n'a donc pas viol� le droit f�d�ral.
d) Il a �t� �tabli en fait - d'une mani�re qui lie la Cour de cassation (art. 277bis al. 1 PPF) - que la collision provoqu�e par l'imprudence du recourant a entra�n� des l�sions corporelles; celles-ci doivent �tre BGE 122 IV 17 S. 25qualifi�es de graves dans le cas de l'un des skieurs (sur cette notion: ATF 109 IV 18 consid. 2a) et de simples dans le cas de l'autre skieur qui a d�pos� plainte en temps utile.
La condamnation du recourant pour l�sions corporelles par n�gligence au sens de l'art. 125 CP ne viole donc pas le droit f�d�ral.
117 IV 130,
121 IV 10 suite... ,
118 IV 130,
115 IV 100,
114 IV 173,
115 IV 189,
106 IV 350,
115 IV 199,
110 IV 68,
101 IV 149,
109 IV 18
art. 18 al. 3 CP suite... ,

References: Art. 125
 art. 63
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art. 18