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Timestamp: 2016-10-28 10:31:24+00:00

Document:
6P.156/2005 (24.03.2006)
6P.156/2005
6S.500/2005 /viz
repr�sent�e par Me Blaise Marmy, avocat,
Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour p�nale I, Palais de Justice, 1950 Sion 2.
Proc�dure p�nale, pr�somption d'innocence; abus de confiance (art. 138 ch. 1 CP),
recours de droit public et pourvoi en nullit� contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais,
Cour p�nale I, du 25 novembre 2005.
Les �poux B.________ exploitent l'H�tel X.________, depuis le 5 juin 1996. Ils ont engag� A.________ comme sommeli�re du 14 janvier 1998 au 30 novembre 1998 et du 25 mars 1999 � fin mai 1999 � temps complet, puis du 15 octobre 1999 au 23 octobre 2001, � raison d'un taux d'activit� compris entre 60 et 100 %.
Le 16 octobre 2001, A.________ a gard� dans sa bourse six tickets de caisse non d�chir�s totalisant 36 fr. 10. Questionn�e � ce sujet le 22 octobre 2001 par sa patronne, elle a d�clar� qu'il lui arrivait souvent de conserver les tickets de consommation de son mari C.________ et que, de plus, le jour en question, deux clients avaient pris deux bi�res sur la terrasse et avaient quitt� les lieux sans payer. R�interpell�e le lendemain, elle a confirm� que les consommations concern�es avaient �t� bues par des clients qui "n'avaient pas le droit d'�tre l�", raison pour laquelle elle refusait de s'expliquer, deux autres �tant partis sans payer. Accus�e de vol, A.________ a r�sili� son contrat de travail par courrier du 24 octobre 2001.
A la suite de la d�nonciation p�nale d�pos�e par ses ex-patrons, A.________ a �t� entendue par la police le 6 juin 2002. Elle a notamment expliqu� avoir re�u la visite de son ex-copain, E.________. Celui-ci, s'�tant f�ch� en apprenant qu'elle s'�tait mari�e et qu'elle �tait m�re d'un enfant, serait parti sans payer sa note. Elle a en outre pr�cis� qu'un client �tait parti sans payer sa consommation de 3 d�cilitres de vin. A cet instant de l'interrogatoire, A.________ a avou� avoir gard� ces tickets par devers elle, pour les pr�senter � nouveau � des clients, lors du service de consommations ult�rieures. Elle a d�clar� avoir proc�d� de la sorte d�s octobre 1999, � raison d'un jour par semaine, et avoir ainsi soustrait � son employeur environ 2'000 francs.
Entendue en qualit� de pr�venue par le magistrat instructeur, en pr�sence de son avocat, le 4 d�cembre 2002, A.________ est revenue sur ses d�clarations, expliquant qu'elle avait admis la soustraction d'environ 2'000 francs au pr�judice de ses patrons, d�clarant que pour elle "c'�tait une porte de sortie car la police lui avait laiss� entendre qu'elle pourrait faire l'objet d'une garde � vue". Elle a contest� avoir commis une quelconque infraction, faisant �tat d'un ex-ami D.________, un compatriote r�sidant au Portugal, accompagn� d'une tierce personne.
Par jugement du 26 novembre 2004, le juge I du Tribunal du district de St-Maurice a acquitt� A.________ du chef d'accusation d'abus de confiance, consid�rant qu'il existait un doute sur la culpabilit� de cette derni�re.
Statuant le 25 novembre 2005, la cour p�nale I du Tribunal cantonal valaisan a admis l'appel de la partie civile et l'appel joint du Minist�re public valaisan. Il a condamn� A.________ � 20 jours d'emprisonnement avec sursis pour abus de confiance. Il a estim�, pour sa part, que "les aveux de A.________ �taient sinc�res alors que ses d�n�gations ult�rieures ne correspondent pas � la v�rit�".
Contre cet arr�t cantonal, A.________ d�pose un pourvoi en nullit� et un recours de droit public devant le Tribunal f�d�ral. Dans le recours de droit public, elle fait valoir la violation de la pr�somption d'innocence. Dans le pourvoi, elle conteste la r�alisation de l'�l�ment subjectif de l'abus de confiance. Dans les deux recours, elle conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
La recourante se plaint de la violation de la pr�somption d'innocence, garantie par les art. 32 al. 1 Cst. et 6 � 2 CEDH. En particulier, elle reproche � la cour cantonale de se fonder sur ses aveux, sans tenir compte de ses r�tractations ult�rieures. Elle explique que ses aveux ne seraient pas valables, car ils auraient �t� dict�s par la peur de devoir passer la nuit en prison et de ne pouvoir ainsi aller chercher son fils de trois ans.
1.1 La pr�somption d'innocence et le principe "in dubio pro reo", qui en est le corollaire, sont des garanties de rang constitutionnel, dont la violation ne peut �tre invoqu�e que par la voie du recours de droit public (art. 269 al. 2 PPF; ATF 120 Ia 31 consid. 2b p. 35/36 et 2e p. 38). Elles concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2c p. 36). En tant que r�gles sur le fardeau de la preuve, ces principes signifient, au stade du jugement, que le fardeau de la preuve incombe � l'accusation et que le doute doit profiter � l'accus�. Comme r�gles sur l'appr�ciation des preuves, ils sont viol�s lorsque le juge, qui s'est d�clar� convaincu, aurait d� �prouver des doutes quant � la culpabilit� de l'accus� au vu des �l�ments de preuve qui lui �taient soumis (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2c p. 37). Le Tribunal f�d�ral examine librement si ces principes ont �t� viol�s en tant que r�gles sur le fardeau de la preuve, mais il n'examine que sous l'angle de l'arbitraire la question de savoir si le juge aurait d� �prouver un doute, c'est-�-dire celle de l'appr�ciation des preuves (ATF 124 IV 86 consid. 2a p. 88; 120 Ia 31 consid. 2e p. 38).
Il est manifeste, en l'esp�ce, que la cour cantonale n'a pas renvers� le fardeau de la preuve et n'a pas retenu que la recourante avait d�tourn� un montant de 2'000 francs au d�triment de ses employeurs au motif qu'elle n'aurait pas r�ussi � prouver son innocence. Elle est arriv�e � cette conclusion, au contraire, au terme d'une administration des preuves, dont il convient d�s lors d'examiner si elle est entach�e d'arbitraire.
1.2 Le Tribunal f�d�ral ne qualifie d'arbitraire (sur cette notion, cf. ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9 et la jurisprudence cit�e) l'appr�ciation des preuves que si l'autorit� a admis ou ni� un fait en se mettant en contradiction �vidente avec les pi�ces et les �l�ments de son dossier. Une jurisprudence constante reconna�t au juge du fait un large pouvoir d'appr�ciation en ce domaine (ATF 120 Ia 31 consid. 4b p. 40 et les r�f�rences cit�es). Le Tribunal f�d�ral n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge cantonal a abus� de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il m�conna�t des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 112 Ia 369 consid. 3 p. 371; 100 Ia 119 consid. 4 p. 127), lorsque des constatations de faits sont manifestement fausses (ATF 101 Ia 298 consid. 5 p. 306; 98 Ia 140 consid. 3a p. 142 et la jurisprudence cit�e), enfin lorsque l'appr�ciation des preuves est tout � fait insoutenable (ATF 118 Ia 28 consid. 1b p. 30; 116 Ia 85 consid. 2b p. 88).
1.3 L'aveu est une preuve ordinaire qui n'a pas de valeur particuli�re (G�rard Piquerez, Proc�dure p�nale suisse, Trait� th�orique et pratique, Zurich 2000, � 98, n. 2031, p. 427). Il permet la condamnation de l'auteur lorsque le juge est convaincu qu'il est intervenu sans contrainte et para�t vraisemblable (Hauser/Schweri, Schweizerisches Strafprozessrecht, 6�me �d., B�le 2005, � 54, n. 4, p. 245). Face � des aveux, suivis de r�tractation, le juge doit proc�der conform�ment au principe de la libre appr�ciation des preuves (art. 249 PPF). Est d�terminante la force de conviction attach�e � chaque moyen de preuve et non pas le genre de preuve administr�e, sur la base d'une �valuation globale de l'ensemble des preuves rassembl�es au dossier. Le juge doit en particulier se forger une conviction aussi bien sur les premi�res d�clarations du pr�venu que sur les nouvelles, valant r�tractation, et appr�cier les circonstances dans lesquelles celui-ci a modifi� ses d�clarations initiales (cf. Hauser/Schweri, op. cit., � 54, n. 4, p. 245; voir aussi Bender/Nack, Tatsachenfeststellung vor Gericht, vol. II, 2�me �d., Munich 1995, no 702 ss et no 755 ss; arr�t non publi� du 21 mai 2001, 1P.193/2001 consid. 3b; arr�t non publi� du 24 octobre 1997, 6P.108/1997 consid. 2b).
2.1 En l'esp�ce, la cour cantonale s'est fond�e sur quatre arguments pour privil�gier les aveux de la recourante au d�triment de ses r�tractations:
Dans un premier temps, la cour cantonale a examin� les circonstances dans lesquelles l'aveu �tait intervenu. Interpell� par le magistrat instructeur, l'inspecteur de police qui avait interrog� la recourante le 6 juin 2002 a confirm� avoir pris contact avec le juge d'instruction - ce dont ce dernier se souvenait - pour conna�tre la suite � donner concernant la pr�venue. Il n'a en aucun cas menac� de garder celle-ci en d�tention faute d'aveu, mais lui a simplement dit qu'il prendrait contact avec le juge d'instruction pour savoir ce que celui-ci d�ciderait (arr�t p. 8). La cour cantonale a en outre soulign� que les aveux �taient intervenus assez t�t, l'interrogatoire ayant commenc� � 14h et s'�tant termin� � 15h45, de sorte que l'heure � laquelle avait pris fin l'audition ne pouvait pas laisser s�rieusement craindre � la recourante de devoir passer la nuit �loign�e de son fils (arr�t p. 10).
La cour cantonale a ensuite relev� que, contrairement � ses d�clarations, la recourante n'avait pas pris contact avec l'inspecteur de police qui l'avait interrog�e imm�diatement apr�s la s�ance du 6 juin 2002 pour pouvoir rectifier ses d�clarations, mais plus d'un mois apr�s, soit le 11 juillet 2002. Apr�s que l'inspecteur lui a expliqu� que le dossier avait �t� transmis au juge, elle a encore attendu quatre mois et sa convocation au tribunal pour se rendre chez un avocat (arr�t p. 9).
De plus, la cour cantonale a soulign� que la recourante avait su affirmer avec force qu'elle n'avait commis que de petits d�tournements avec les tickets pour la somme de 2'000 francs environ, contestant vivement �tre responsable des importants mancos de caisse et des vols de num�raires, sur lesquels portait l'enqu�te. Or, selon la cour cantonale, une personne prise de panique aurait admis toutes les accusations port�es � son �gard pour �chapper � un risque d'incarc�ration (arr�t p. 9 in fine).
Enfin, la cour cantonale a constat� que les d�clarations de la recourante avaient passablement vari�, celle-ci n'ayant pr�sent� pas moins de quatre versions, de sorte que l'on ne pouvait se fier � ses d�clarations. Les juges cantonaux ont expliqu� que la recourante avait vraisemblablement vari� dans ses explications, mettant en sc�ne l'ex-amant D.________, parce qu'elle craignait que les d�tails donn�s � la police sur E.________ permettent de le retrouver alors que la vague identit� de D.________ restait inv�rifiable.
2.2 La recourante tente en vain de d�montrer l'arbitraire du raisonnement de la cour cantonale:
C'est ainsi � tort qu'elle reproche � la cour cantonale de ne pas avoir tenu compte de la gestion lacunaire de l'H�tel X.________, dans la mesure o� sa condamnation ne concerne que les montants qu'elle a avou� avoir encaiss�s et gard�s en r�utilisant des tickets de caisse pour un montant total estim� � 2'000 francs et ne porte pas sur les mancos de l'H�tel X.________ (cf. arr�t p. 8).
La recourante soutient que le mode op�ratoire qui lui est reproch� ne serait pas cr�dible, car il ne serait, selon elle, pas possible de pr�lever un tel montant avec la "repasse" de six tickets dans un si modeste �tablissement. Il faut cependant constater que la recourante aurait proc�d� de la sorte pendant deux ans, � raison d'un jour par semaine. Sur un total d'environ 90 jours (24 mois x 4), elle aurait ainsi d�tourn� 20 � 30 francs par jour, ce qui para�t tout � fait plausible.
Pour la recourante, ses d�clarations - qui ne seraient pas si contradictoires qu'elles n'y paraissent - s'expliqueraient par la volont� de taire le nom de son ex-ami, en raison de la jalousie maladive de son mari. De la sorte, la recourante ne fait qu'opposer sa propre version - en soi vraisemblable - � celle de la cour cantonale, mais ne d�montre pas que la version de la cour cantonale serait insoutenable.
Le fait que les tickets de caisse �taient situ�s dans une partie priv�e de la bourse de la recourante n'a aucune signification. Contrairement � ce que semble croire la recourante, cela n'implique pas, en particulier, qu'elle ait eu l'intention de rembourser ces tickets.
La recourante soutient que si elle avait eu une quelconque intention de vol, elle n'aurait jamais ajout� 50 francs le 19 octobre 2001, de sa propre poche, pour compl�ter son fond de bourse. Cet �l�ment n'est pas non plus d�terminant, dans la mesure o� la recourante se cr�ait ainsi de la monnaie pour la journ�e et qu'elle r�cup�rait les 50 francs � la fin de la journ�e.
Enfin, la recourante fait valoir qu'elle a �t� consid�r�e comme une employ�e mod�le, comme cela ressort de ses quatre pr�c�dents certificats de salaire. Cette circonstance ne saurait cependant prouver son innocence.
2.3 En conclusion, la lecture de l'arr�t attaqu� permet de suivre facilement le raisonnement adopt� par la cour cantonale. Les juges cantonaux ont d'abord constat� que les aveux de la recourante n'�taient pas intervenus sous la contrainte, puis ils se sont ensuite pench�s sur les raisons et les circonstances des r�tractations. Ils ont � cet �gard retenu que les r�tractations �taient intervenues, contrairement � ce que pr�tend la recourante, plus de cinq mois apr�s son interrogatoire, et surtout que la recourante avait su contester avec force qu'elle n'�tait pas responsable des importants mancos de caisse et des vols de num�raires, d�nonc�s par ses employeurs, ce qui montrait que la recourante n'�tait pas prise de panique comme elle voulait bien le faire croire.
Ce raisonnement n'est � tout le moins pas arbitraire. La recourante n'apporte du reste pas d'�l�ment propre � d�montrer que la version retenue par la cour cantonale serait insoutenable. En cons�quence, il faut admettre que la cour cantonale n'a pas viol� le principe de la pr�somption d'innocence ni �tablit les faits de mani�re arbitraire en retenant que la recourante avait conserv� � r�it�r�es reprises des tickets de caisse non d�chir�s afin de les pr�senter plusieurs fois � des clients et soustrait ainsi � ses employeurs une somme de l'ordre de 2'000 francs en deux ans, soit d'octobre 1999 � octobre 2001. Le recours de droit public doit ainsi �tre rejet� aux frais de son auteur (art. 156 al. 1 OJ).
Saisi d'un pourvoi en nullit�, le Tribunal f�d�ral contr�le l'application du droit f�d�ral (art. 269 PPF) sur la base de l'�tat de fait d�finitivement arr�t� par l'autorit� cantonale (cf. art. 277bis et 273 al. 1 let. b PPF). Le raisonnement juridique doit �tre men� sur la base des faits retenus dans la d�cision attaqu�e, dont le recourant est irrecevable � s'�carter.
Le Tribunal f�d�ral n'est pas li� par les motifs invoqu�s, mais il ne peut aller au-del� des conclusions du recourant (art. 277bis PPF). Les conclusions devant �tre interpr�t�es � la lumi�re de leur motivation, le recourant a circonscrit les points litigieux (ATF 126 IV 65 consid. 1 p. 66).
4.1 Le code p�nal distingue deux formes d'abus de confiance: celui qui porte sur une chose mobili�re (art. 138 ch. 1 al. 1 CP) et celui qui porte sur une valeur patrimoniale (art. 138 ch. 1 al. 2 CP). En l'occurrence, c'est la premi�re forme d'abus de confiance qui entre en consid�ration, puisque la recourante a re�u des clients de l'H�tel des esp�ces, � savoir des valeurs mobili�res, qui ne sont pas entr�es dans sa propri�t�.
L'abus de confiance portant sur une chose mobili�re suppose que la chose soit confi�e � l'auteur en vertu d'un accord ou d'un autre rapport juridique qui fait qu'il n'en a pas la libre disposition et ne peut se l'approprier. Il existe entre l'auteur et la victime un rapport de confiance qui permet � l'auteur d'entrer en possession d'une chose et qui d�termine l'usage qu'il doit en faire. L'auteur re�oit une chose pour en faire un certain usage dans l'int�r�t d'autrui selon un accord expresse ou tacite (ATF 120 IV 278 276 consid. 2 p. 278). En violation de ce rapport de confiance, il s'approprie cependant cette chose, en disposant de la chose comme si elle lui appartenait. L'infraction d'abus de confiance est une infraction intentionnelle, l'auteur devant agir avec conscience et volont� dans un but d'enrichissement ill�gitime.
4.2 En l'esp�ce, la recourante a encaiss� le prix des consommations qui n'�taient plus enregistr�s sur la caisse et a gard� l'argent ainsi per�u au lieu de le remettre � sa patronne en fin de journ�e. Elle s'est appropri�e ainsi environ 2'000 francs en deux ans au pr�judice de ses employeurs. Par ce comportement, la recourante a r�alis� les �l�ments objectifs de l'abus de confiance.
La recourante conteste la r�alisation de l'�l�ment subjectif de l'infraction. Elle soutient que le fait de stocker dans sa bourse des tickets non d�chir�s ne rel�ve pas encore d'une volont� d�lictueuse. Elle ajoute que si elle avait eu une quelconque intention de soustraire de l'argent � son employeur elle n'aurait jamais remis sa bourse � sa soeur le 19 octobre 2001 et qu'elle n'aurait jamais non plus ajout� 50 francs � son fond de bourse de sa propre poche pour se cr�er de la monnaie durant la journ�e du 19 octobre 2001. Par cette argumentation, la recourante conteste cependant l'�tat de fait cantonal, ce qu'elle n'est pas habilit�e � faire dans un pourvoi (art. 273 al. 1 let. b, art. 277bis PPF). En effet, ce que l'auteur savait, voulait ou ce dont il s'accommodait rel�ve du contenu de la pens�e, donc de l'�tablissement des faits (ATF 125 IV 242 consid. 3c p. 252; 119 IV 1 consid. 5a p. 3). En l'esp�ce, la cour cantonale pr�cise que la recourante a conserv� les tickets de caisse pour les pr�senter � plusieurs reprises � des clients, ce qui marque bien l'intention de cette derni�re d'utiliser les tickets de caisse plusieurs fois sans enregistrer les consommations sur la caisse pour ensuite s'approprier les esp�ces � l'insu de sa patronne. Au vu des faits constat�s, la recourante a donc bien agi avec conscience et volont�. C'est ainsi � juste titre que la cour cantonale l'a condamn�e pour abus de confiance.
Dans la mesure o� il est recevable, le pourvoi doit �tre rejet�.
Succombant, la recourante sera condamn�e aux frais (art. 278 al. 1 PPF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire de la recourante, au Minist�re public et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour p�nale I.
Lausanne, le 24 mars 2006

References: art. 32
in dubio
 ATF 
 ATF 
in fine
 art. 277
 art. 277