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Timestamp: 2016-10-27 12:54:23+00:00

Document:
arr�t du 12 juin 2002
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Pierre Gabus, avocat, boulevard des Philosophes 17, 1205 Gen�ve,
demanderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Pierre Siegrist, avocat, Grand-Rue 17, 1204 Gen�ve,
(recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 22 f�vrier 2002)
J.________ a acquis un mobile home de marque Dodge, qu'elle a immatricul� � Gen�ve le 18 novembre 1997; le prix convenu avec le vendeur, aujourd'hui d�c�d�, �tait de 11'000 fr., mais J.________ n'en a vers� en d�finitive que 10'000 fr. Mis pour la premi�re fois en circulation en 1978, ce v�hicule n'�tait pas am�nag� int�rieurement et pr�sentait un relativement mauvais �tat, du point de vue tant de l'isolation que des syst�mes m�canique et �lectrique. J.________ en a int�gralement am�nag� l'int�rieur, avec l'aide de quatre personnes qui sont intervenues � titre b�n�vole. A cette fin, elle a achet� du mobilier et du mat�riel aupr�s de P.________, auquel elle dit avoir vers� au total une somme de 4'500 fr., ce que P.________ r�fute, n'admettant qu'un montant de 3'350 fr. Elle a en outre d�pens� 500 fr. pour un store ext�rieur, environ 2'500 fr. pour l'installation �lectrique, 200 fr. pour un radiateur �lectrique d'appoint et 300 fr. pour une pompe � eau. Enfin, des pi�ces m�caniques ont �t� chang�es ou r�par�es pour un montant total de 1'126 fr.
Vers la fin de 1997, D.________, courtier ind�pendant, a �t� sollicit� par J.________ pour assurer le v�hicule remis en �tat et am�nag�. La valeur � neuf du v�hicule a �t� �valu�e � 50'000 fr., soit 40'000 fr. sur la base du prix catalogue aux �tats-Unis d'un v�hicule neuf non am�nag� int�rieurement et 10'000 fr. pour l'am�nagement int�rieur (mat�riel et heures de travail). Suivant la proposition �tablie par D.________, Y.________ Assurances a �tabli une police d'assurance responsabilit� civile, occupants et casco partielle "sans suppl�ment pour valeur v�nale", avec effet au 6 avril 1998.
J.________ garait son v�hicule sur une des places r�serv�es aux visiteurs de son immeuble, malgr� les plaintes du concierge dudit immeuble. Le lundi 25 janvier 1999, un appel anonyme est parvenu au poste de police de Blandonnex, annon�ant qu'un v�hicule Dodge habitable allait probablement �tre vol�. Une surveillance a alors �t� mise sur pied par les services de police. Le samedi 30 janvier 1999 vers midi, un policier a relev� la pr�sence du mobile home sur la m�me place de parc que les jours pr�c�dents. Le lundi 1er f�vrier 1999, J.________ a crois� le concierge de son immeuble, qui lui a demand� si elle avait enfin trouv� une nouvelle place pour parquer son v�hicule puisqu'il ne l'avait plus vu depuis le week-end. J.________ a manifest� une intense surprise en apprenant la disparition de son v�hicule, dont l'emplacement n'�tait pas visible depuis l'entr�e qu'elle devait utiliser lorsqu'elle rentrait chez elle � pied; elle est all�e chercher les cl�s du v�hicule, puis elle a retrouv� le concierge sur le parking pour constater la disparition du mobile home. Elle s'est ensuite rendue au poste de police le plus proche pour d�poser plainte pour le vol de son v�hicule, lequel n'a jamais �t� retrouv�.
Le 6 mars 1999, J.________ a d�clar� le vol de son mobile home � Y.________ Assurances; elle a �nonc� un montant de 15'000 fr. pour la valeur du v�hicule, auquel elle a encore ajout� un montant de 15'000 fr. pour l'am�nagement int�rieur. Lors de l'achat du v�hicule, J.________ avait re�u une cl� de contact, une cl� pour chaque porti�re avant et deux cl�s pour l'arri�re du v�hicule; elle dit avoir �gar� ces cl�s, dont aucune copie n'avait �t� faite, apr�s s'�tre rendue au poste de police.
Le 26 avril 1999, l'expert mandat� par la compagnie d'assurance a estim� la valeur v�nale du v�hicule am�nag� � 9'000 fr., en se fondant sur la police d'assurance et sur le catalogue des prix. Le 9 juin 1999, l'assur�e, apr�s avoir retrouv� la quittance �tablie le 17 octobre 1997 par feu le vendeur lors de l'achat du mobile home, a adress� � la compagnie d'assurance une copie de ce document, qui attestait d'un prix de vente de 11'000 fr. dont 1'000 fr. restaient � payer. Par courrier recommand� du 13 juillet 1999, Y.________ Assurances a d�clar� faire application de l'art. 40 LCA et r�silier le contrat avec effet r�troactif � son entr�e en vigueur, pour le motif que J.________ avait �mis des pr�tentions frauduleuses; elle aurait en effet d�clar� par �crit avoir acquis son v�hicule non am�nag� pour 15'000 fr., alors que le prix dudit v�hicule avait en r�alit� �t� fix� � 11'000 fr., dont 10'000 fr. avaient �t� effectivement vers�s; en outre, le mat�riel acquis chez P.________ n'aurait jamais co�t� 4'500 fr.
Par demande du 23 d�cembre 1999, J.________ a actionn� Y.________ Assurances en paiement de la somme de 25'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er f�vrier 1999, demande � laquelle la compagnie d'assurance s'est oppos�e.
Par jugement du 10 mai 2001, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a condamn� la d�fenderesse � verser � la demanderesse la somme de 14'380 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 15 juillet 1999, ainsi que les d�pens comprenant une indemnit� de proc�dure de 2'000 fr. Il a consid�r� que la demanderesse avait �tabli � satisfaction de droit, compte tenu de l'all�gement de la preuve en mati�re d'assurance contre le vol, que son v�hicule avait �t� vol�; en outre, il n'avait pas �t� �tabli que la demanderesse aurait agi dans l'intention d'induire l'assureur en erreur. La demanderesse avait ainsi droit � la valeur v�nale de son v�hicule, soit � un montant de 14'380 fr., calcul� comme suit: 10'000 fr. pour l'achat du v�hicule non am�nag�, 3'350 fr. pour le mobilier et divers objets d'am�nagement, 500 fr. pour un store ext�rieur, 2'500 fr. pour l'installation �lectrique, 500 fr. pour un chauffage �lectrique et une pompe � eau et 1'126 fr. pour les r�parations d'ordre m�canique, soit un total de 17'976 fr. dont il convenait de d�duire le 20% (3'595 fr.) pour tenir compte de l'utilisation du v�hicule pendant environ quatorze mois.
Statuant par arr�t du 22 f�vrier 2002 sur l'appel interjet� par la d�fenderesse, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a substantiellement confirm� le jugement de premi�re instance, sauf en ce qui concerne les d�pens de premi�re instance, qu'elle a r�duits de 1'500 fr. pour tenir compte de l'exag�ration des pr�tentions judiciaires de la demanderesse. Les frais d'appel ont �t� mis pour deux tiers � la charge de la d�fenderesse et pour un tiers � la charge de la demanderesse, laquelle a obtenu une indemnit� de proc�dure r�duite � 500 fr.
Agissant par la voie du recours en r�forme au Tribunal f�d�ral, la d�fenderesse conclut avec suite de frais et d�pens � la r�forme de cet arr�t en ce sens que la demanderesse soit d�bout�e des fins de sa demande, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision sur le sort des frais et d�pens de la proc�dure cantonale. Une r�ponse au recours n'a pas �t� requise.
L'arr�t attaqu� tranche une contestation civile portant sur des droits de nature p�cuniaire dont la valeur d�passe largement 8'000 fr., ainsi que la d�fenderesse l'a expos� dans son recours en r�forme et ainsi que cela ressort de l'arr�t attaqu� (cf. art. 51 al. 1 let. a OJ); il constitue une d�cision finale prise par le tribunal supr�me du canton de Gen�ve et qui ne peut pas �tre l'objet d'un recours ordinaire de droit cantonal. Le recours en r�forme, interjet� en temps utile, est donc recevable au regard des art. 46, 48 al. 1 et 54 al. 1 OJ.
En vertu de l'art. 8 CC, la preuve du sinistre incombe � l'ayant-droit, lequel doit sur la demande de l'assureur fournir � ce dernier tout renseignement sur les faits � sa connaissance qui peuvent servir � d�terminer les circonstances dans lesquelles le sinistre s'est produit ou � fixer les cons�quences du sinistre (art. 39 al. 1 LCA). La cour cantonale a toutefois retenu � juste titre que dans un cas tel que l'esp�ce, o� l'ayant droit est dans l'impossibilit� de rapporter la preuve mat�rielle du sinistre, il doit seulement �tablir la vraisemblance pr�pond�rante ("�berwiegende Wahrscheinlichkeit") de la survenance de l'�v�nement assur� (Nef, Basler Kommentar, Bundesgesetz �ber den Versicherungsvertrag, 2001, n. 21 et 26 ad art. 39 LCA et n. 56 ad art. 40 LCA; Maurer, Schweizerisches Privatversicherungsrecht, 3e �d., 1995, p. 333; Brehm, FJS n� 569a, 1999, p. 3 et 5; arr�t destin� � publication 5C.11/2002 du 11 avril 2002, consid. 2a/aa et les arr�ts cit�s). Ainsi, il est loisible au juge du fait, qui appr�cie librement les preuves, d'admettre qu'un fait s'est produit de la fa�on qui appara�t dans le cas particulier la plus vraisemblable selon l'exp�rience g�n�rale (ATF 90 II 227 consid. 3a). D'un autre c�t�, face � une preuve qui n'est pas absolue, mais fond�e sur l'exp�rience g�n�rale de la vie, sur des pr�somptions de fait ou sur des indices, l'assureur a le droit d'administrer la preuve de circonstances concr�tes propres � faire �chouer la preuve principale en �veillant chez le juge des doutes sur l'exactitude de l'all�gation qui fait l'objet de celle-ci (droit � la contre-preuve; cf. ATF 115 II 305; 120 II 393 consid. 4b; Nef, op. cit., n. 22 ad art. 39 LCA et n. 56 ad art. 40 LCA; Hans Gaugler, Der prima-facie-Beweis im privaten Personenversicherungsrecht, RSA 26 [1958/59] p. 306 ss, 309; arr�t destin� � publication 5C.11/2002 du 11 avril 2002, consid. 2a/aa et les r�f�rences cit�es).
2.2 Apr�s avoir rappel� ces principes, la cour cantonale - devant laquelle la d�fenderesse faisait valoir les incoh�rences de la demanderesse (aller prendre les cl�s plut�t que de se rendre imm�diatement sur le parking, perdre les cl�s dans des circonstances non �lucidables) pour convaincre les juges de l'inexistence du sinistre all�gu� - a consid�r� que la chronologie des �v�nements, telle que rappel�e, d�montrait � satisfaction de droit la r�alit� du vol dont la demanderesse avait �t� victime; la non-repr�sentation des cl�s ne pouvait en l'esp�ce fonder une d�cision de d�boutement, puisque le v�hicule n'avait toujours pas �t� retrouv� et qu'il n'avait pas �t� d�montr� que ce f�t l'assur�e qui avait commandit� cette op�ration ou l'avait favoris�e.
2.3 La d�fenderesse reproche aux juges cantonaux d'avoir admis que la demanderesse avait �tabli � satisfaction de droit l'existence du sinistre, alors m�me qu'ils ont retenu certains �l�ments de fait susceptibles de faire na�tre des doutes s�rieux sur la r�alit� de ce sinistre: le premier �l�ment troublant est le fait que le vol � venir a �t� annonc� anonymement � la police; ensuite, au moment o� le concierge lui a annonc� la disparition de son mobile home, la demanderesse est all�e chercher des clefs avant de redescendre sur le parking pour constater la disparition du v�hicule; enfin, la demanderesse a d�clar� avoir perdu l'ensemble des clefs de ce v�hicule. En pr�sence de tels �l�ments qui font douter de la r�alisation du sinistre, la cour cantonale aurait d� exiger que la demanderesse apporte la preuve absolue de la r�alit� du sinistre, ou � tout le moins la preuve de la haute vraisemblance de sa r�alisation.
2.4 Il n'appara�t pas n�cessaire de distinguer, comme le font certains auteurs cit�s par la d�fenderesse (cf. Brehm, L'assurance priv�e contre les accidents, 2001, n. 163 ss; Nef, op. cit., n. 23 et 27 ad art. 39 LCA), la preuve par simple vraisemblance si aucun facteur particulier ne suscite des doutes sur la r�alit� du sinistre, la preuve par haute vraisemblance d�s que l'assureur peut d�montrer l'existence de faits justifiant des doutes, et la preuve absolue lorsque l'assureur prouve � son tour des faits qui l'am�nent � infirmer les all�gations de l'ayant droit. Une telle mani�re de proc�der ne rel�ve que d'une vue de l'esprit, d�s lors qu'il s'agit toujours pour le juge d'appr�cier l'ensemble des �l�ments de preuve et de contre-preuve apport�s par l'ayant droit et par l'assureur (cf. consid. 2.1 supra): un �v�nement qui para�trait vraisemblable sur la base des seules all�gations de l'ayant droit ne le para�tra le cas �ch�ant plus si l'on prend �galement en consid�ration d'autres �l�ments apport�s par l'assureur, et la preuve par vraisemblance �choue dans tous les cas lorsque l'assureur parvient � apporter la preuve de faits infirmant la survenance du sinistre.
2.5 En l'occurrence, la cour cantonale, apr�s avoir rappel� les indices apport�s par la d�fenderesse pour tenter d'infirmer les all�gations de la demanderesse, a consid�r�, sur la base d'une appr�ciation de l'ensemble des �l�ments, que celle-ci avait d�montr� � satisfaction de droit la r�alit� du vol dont elle avait �t� victime convaincue. Or selon la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, qui s'est ralli� � l'opinion majoritaire en doctrine (Messmer/Imboden, Die eidgen�ssischen Mittel in Zivilsachen, 1992, p. 144; Dressler, in RDS 94/1975 II 64; Wurzburger, in RDS 94/1975 II 104; Birchmeier, Handbuch des Bundesgesetzes �ber die Organisation der Bundesrechtspflege, 1950, p. 99; Voyame, in RDS 80/1961 II 157/158; contra Poudret/Sandoz-Monod, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, vol. II, 1990, p. 173 s; Kummer, Berner Kommentar, 1962, n. 72 et 73 ad art. 8 CC), une telle appr�ciation ne porte pas sur l'application du droit f�d�ral au sens de l'art. 43 al. 1, 1re phrase, OJ, mais rel�ve de l'appr�ciation des preuves par l'autorit� cantonale, laquelle ne peut �tre critiqu�e que par la voie du recours de droit public pour arbitraire (arr�ts non publi�s 5P.436/1995 du 15 f�vrier 1996, 5P.150/1996 du 21 mai 1996, 5C.86/1996 du 5 d�cembre 1996 et 5C.181/1997 du 8 septembre 1997; cf. ATF 120 II 393 consid. 4b). La critique de la d�fenderesse reprochant � la cour cantonale d'avoir admis � tort, sur la base de l'ensemble des �l�ments de fait, que la r�alit� du sinistre �tait �tablie � satisfaction de droit se r�v�le ainsi irrecevable dans un recours en r�forme.
3.1 Sous le titre marginal "pr�tention frauduleuse", l'art. 40 LCA pr�voit que si l'ayant droit ou son repr�sentant, dans le but d'induire l'assureur en erreur, dissimule ou d�clare inexactement des faits qui auraient exclu ou restreint l'obligation de l'assureur, ou si, dans le but d'induire l'assureur en erreur, il ne fait pas ou fait tardivement les communications que lui impose l'art. 39 LCA, l'assureur n'est pas li� par le contrat envers l'ayant droit. Il faut ainsi d'abord, d'un point de vue objectif, que la dissimulation ou la d�claration inexacte porte sur des faits qui sont propres � influencer l'existence ou l'�tendue de l'obligation de l'assureur, autrement dit que sur la base d'une d�claration correcte des faits en question, l'assureur n'aurait � verser qu'une prestation moindre ou m�me aucune prestation (Nef, op. cit., n. 16 ad art. 40 LCA et les r�f�rences cit�es). Le cas le plus fr�quent en pratique est celui o� l'ayant droit d�clare un dommage plus �tendu qu'en r�alit�, notamment en donnant des indications trop �lev�es sur le prix d'acquisition de la chose assur�e (Nef, op. cit., n. 22 et 60 ad art. 40 LCA; cf. ibid., n. 28-30). Il faut en outre, d'un point de vue subjectif, que l'ayant droit ait agi avec la conscience et la volont� d'induire l'assureur en erreur, sans qu'il importe qu'il soit parvenu ou non � ses fins (Nef, op. cit., n. 17 et 24 ad art. 40 LCA). La preuve de cette intention frauduleuse incombe � l'assureur (Nef, op. cit., n. 25, 57 et 61 ss ad art. 40 LCA). Elle doit en principe �tre tenue pour rapport�e lorsque l'assureur peut prouver que l'ayant droit a falsifi� des titres (facture, quittance, attestation) ou lorsqu'une erreur dans l'indication de la valeur d'une chose est exclue, de telle sorte que l'ayant droit ne pouvait qu'�tre conscient de l'inexactitude du montant indiqu� (Nef, op. cit., n. 62 et 64 ad art. 40 LCA et les r�f�rences cit�es).
3.2 En l'esp�ce, la cour cantonale a expos� que si les chiffres indiqu�s par la demanderesse dans l'avis de sinistre �taient objectivement inexacts (15'000 fr. contre 10'000 fr. pour le v�hicule et environ 8'000 fr. contre 15'000 fr. pour l'am�nagement int�rieur), la volont� frauduleuse de l'assur�e n'�tait pas d�montr�e. La proposition d'assurance indiquait comme valeur 40'000 fr. sur la base du prix catalogue plus 10'000 fr. pour les accessoires; la rubrique "valeur sur le march� du v�hicule" ne contenait aucune indication, d'o� il fallait conclure que le prix du v�hicule en l'�tat devait �tre d�termin� par appr�ciation ou expertise. Certes, l'assur�e s'�tait montr�e maximaliste dans l'avis de sinistre, mais l'assurance savait - ou du moins �tait � m�me de savoir, notamment au vu de la date de premi�re mise en circulation du v�hicule (17 juillet 1978!) qui figurait sur la proposition d'assurance et sur le permis de circulation - que ces pr�tentions �taient exag�r�es et pouvaient facilement �tre �cart�es. Ainsi, l'on ne pouvait pas retenir que la d�fenderesse �tait en droit de r�silier le contrat en application de l'art. 40 LCA.
3.3 La d�fenderesse fait valoir qu'il a �t� d�montr� que la demanderesse, qui a indiqu� dans l'avis de sinistre un montant de 15'000 fr. comme prix d'achat du v�hicule et un montant de 15'000 fr. pour l'am�nagement int�rieur, n'a pay� le v�hicule que 10'000 fr. et n'a d�pens� que 8'000 fr. pour l'am�nagement int�rieur; la condition objective n�cessaire � l'application de l'art. 40 LCA est ainsi remplie. Par ailleurs, en retenant que la demanderesse "s'�tait montr�e maximaliste dans l'avis de sinistre", les juges cantonaux auraient retenu qu'en agissant de la sorte, la demanderesse avait �galement eu l'intention d'induire l'assureur en erreur, si bien que la condition subjective exig�e par l'art. 40 LCA �tait aussi remplie. En excluant l'application de cette disposition pour le motif que l'assurance pouvait reconna�tre que les pr�tentions de la demanderesse �taient exag�r�es, les juges cantonaux auraient viol� l'art. 40 LCA dans la mesure o� cette disposition est applicable m�me si l'ayant droit n'est pas parvenu � ses fins et s'il n'a pas agi avec astuce.
3.4 Contrairement � ce que pr�tend la d�fenderesse, les juges cantonaux n'ont nullement retenu que la demanderesse avait eu l'intention d'induire l'assureur en erreur lorsqu'elle a �nonc� dans son avis de sinistre, au titre de la valeur du v�hicule lui-m�me ainsi que des am�nagements ext�rieurs, des montants plus �lev�s que ceux qui ont �t� finalement retenus sur la base des pi�ces qu'elle a pu produire ult�rieurement ou des t�moignages recueillis en cours de proc�dure. Certes, la motivation de l'arr�t attaqu� consistant � dire que la d�fenderesse savait, ou du moins �tait � m�me de savoir, que les pr�tentions de son assur�e �taient exag�r�es et pouvaient facilement �tre �cart�es n'est pas pertinente. Il n'en reste pas moins qu'aucun �l�ment figurant dans l'arr�t attaqu� ne permet de retenir que la preuve de l'intention frauduleuse de l'assur�e lorsqu'elle a effectu� l'avis de sinistre du 6 mars 1999 a �t� rapport�e. S'agissant de la valeur du v�hicule non am�nag�, la demanderesse - qui a au demeurant pu prouver avoir d�pens� 1'126 fr. pour des r�parations d'ordre m�canique, sans compter la valeur du travail - n'a retrouv� qu'ult�rieurement la quittance d'achat, qu'elle a adress�e le 9 juin 1999 � la d�fenderesse. Quant � la valeur des am�nagements ext�rieurs, la demanderesse a pu �tablir avoir d�pens� au minimum 6'850 fr. pour l'acquisition de mat�riel, sans compter la valeur du travail qu'elle a effectu� avec l'aide de quatre personnes qui sont intervenues � titre b�n�vole. Dans ces conditions, rien ne permet de retenir que la demanderesse ait agi dans une intention frauduleuse lorsqu'elle a �nonc� un montant de 15'000 fr. pour la "valeur" du v�hicule en y ajoutant encore un montant �quivalent pour l'am�nagement int�rieur.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours, mal fond� en tant qu'il est recevable, doit �tre rejet� dans cette m�me mesure, ce qui entra�ne la confirmation de l'arr�t attaqu�. La recourante, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a en revanche pas lieu d'allouer de d�pens d�s lors que l'intim�e n'a pas �t� invit�e � proc�der et n'a en cons�quence pas assum� de frais en relation avec la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 159 al. 1 et 2 OJ; Poudret/Sandoz-Monod, Commentaire de la loi f�d�rale d'organisation judiciaire, vol. V, 1992, n. 2 ad art. 159 OJ).

References: art. 51
 art. 46
 art. 39
 art. 40
 ATF 
 art. 39
 art. 40
 art. 39
 art. 8
 ATF 
 art. 40
 art. 40
 art. 40
 art. 40
 art. 40
 art. 159