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Timestamp: 2016-10-22 13:28:42+00:00

Document:
repr�sent� par Me Charles Guerry, avocat,
recours contre l'arr�t de la Ie Cour administrative du Tribunal cantonal du canton de Fribourg du 19 janvier 2010.
Ressortissant turc n� en 1978, X.________ est entr� ill�galement en Suisse le 4 mai 2002. Le 28 mars 2003, il a �pous� A.________, une ressortissante belge n�e en 1964 et b�n�ficiant d'une autorisation d'�tablissement CE/AELE. L'int�ress� a alors obtenu, au titre du regroupement familial, une autorisation de s�jour CE/AELE qui a �t� r�guli�rement renouvel�e jusqu'au 28 mars 2008.
Dans une lettre du 26 mai 2007, A.________ a inform� l'administration cantonale fribourgeoise qu'elle vivait s�par�e de son mari depuis le 14 mai 2007 et qu'elle venait d'entamer une proc�dure de divorce.
Le 8 mai 2008, dans le cadre de l'examen des conditions de s�jour de X.________, le Service de la population et des migrants du canton de Fribourg (ci-apr�s: le Service cantonal) a entendu s�par�ment les deux �poux X.________.
Le 10 octobre 2008, le Service cantonal a refus� de renouveler l'autorisation de s�jour de X.________ et imparti � l'int�ress� un d�lai de trente jours pour quitter le pays. Il a retenu que l'entente conjugale s'�tait inexorablement d�grad�e au bout de deux ans de vie commune, voire d'un an et demi de mariage; l'union n'existait plus que formellement et n'�tait maintenue que pour permettre � X.________ de conserver son autorisation de s�jour. Compte tenu de la dur�e r�elle de l'union, l'int�ress� ne pouvait se pr�valoir d'aucune disposition conventionnelle ou l�gale pour obtenir le renouvellement de ladite autorisation.
Par arr�t du 19 janvier 2010, la Ie Cour administrative du Tribunal cantonal du canton de Fribourg (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours de X.________ contre la d�cision du Service cantonal du 10 octobre 2008. Le Tribunal cantonal a consid�r� que le Service cantonal avait estim� � juste titre que l'int�ress� commettait un abus de droit en essayant d'obtenir une autorisation de s�jour apr�s dissolution de la famille alors que l'union conjugale n'avait pas dur� trois ans; en effet, le mariage avait perdu toute substance avant l'�coulement de ce d�lai.
Le 23 f�vrier 2010, X.________ a d�pos� au Tribunal f�d�ral un recours en mati�re de droit public contre l'arr�t du Tribunal cantonal du 19 janvier 2010. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause au Service cantonal pour qu'il renouvelle son autorisation de s�jour. Il se plaint essentiellement de constatation inexacte et incompl�te des faits pertinents ainsi que de violation du droit f�d�ral. Il requiert la production de dossiers.
Le Tribunal cantonal conclut au rejet du recours. Le Service cantonal a d�clar� qu'il n'avait pas de remarques particuli�res � formuler.
L'Office f�d�ral des migrations propose de rejeter le recours.
Par ordonnance du 1er mars 2010, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public a admis la demande d'effet suspensif contenue dans le recours.
Le recourant a pr�sent�, le 30 janvier 2008, la demande de prolongation d'autorisation de s�jour qui est � l'origine du pr�sent litige. Comme cette requ�te a �t� form�e apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2008, de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20), c'est le nouveau droit qui est applicable (art. 126 al. 1 LEtr a contrario). Le recourant, en tant qu'�poux d'une ressortissante belge, peut aussi se pr�valoir de l'accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681).
2.1 D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions relatives � une autorisation de droit des �trangers � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit.
En principe, le conjoint d'un ressortissant de la Communaut� europ�enne ayant un droit de s�jour en Suisse dispose, en vertu des art. 7 let. d ALCP et 3 par. 1 et 2 annexe I ALCP, d'un droit (d�riv�) � une autorisation de s�jour en Suisse pendant toute la dur�e formelle de son mariage. Le recourant est encore mari� � une Belge titulaire d'une autorisation d'�tablissement en Suisse. Le pr�sent recours est d�s lors recevable au regard de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, la question de savoir s'il a vraiment droit au renouvellement de son autorisation de s�jour �tant un probl�me de fond (cf. ATF 2C_490/2009 du 2 f�vrier 2010 consid. 1.1).
2.2 Pour le surplus, le recours est dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF); il a �t� form� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF). Par cons�quent, il est en principe recevable.
Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 LTF). Si le recourant entend s'�carter des constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (cf. art. 97 al. 1 LTF), il doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. Sinon, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergent de celui qui est contenu dans l'acte attaqu� (ATF 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322; 133 IV 286 consid. 6.2 p. 288). En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (ATF 135 II 313 consid. 5.2.2 p. 322; 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.).
Le recourant demande la production des dossiers 601 2008-174 + 175 par le Tribunal cantonal et FR 161628 par le Service cantonal. Ces autorit�s ont annex� leurs dossiers respectifs � leurs d�terminations, conform�ment � l'art. 102 al. 2 LTF, de sorte que la requ�te du recourant est sans objet.
Le recourant reproche au Tribunal cantonal d'avoir �tabli les faits de fa�on inexacte ou incompl�te � diff�rents �gards.
5.1 Le recourant fait valoir que sa femme a fait des d�clarations contradictoires et il en d�duit que le Tribunal cantonal, qui en a mis certaines en �vidence, a �tabli inexactement le moment de l'apparition des difficult�s conjugales. Il ne d�montre cependant pas que le passage incrimin� de l'arr�t attaqu� ne reposerait sur aucun fondement et n'explique pas pourquoi le Tribunal cantonal aurait d� privil�gier d'autres d�clarations de sa femme que celles qu'il a retenues. Dans ces conditions, la motivation du recourant ne suffit pas pour s'�carter des faits pris en compte par les juges cantonaux pour d�terminer comment les �poux X.________ ont v�cu leurs trois premi�res ann�es de mariage.
5.2 Le recourant reproche aux juges cantonaux d'avoir retenu qu'il avait choisi de partir seul � quatre reprises pour la Turquie, sans avoir jamais tent� de trouver une solution pour que les �poux puissent s'y rendre ensemble alors que la femme l'avait souhait�. Il pr�tend, sans le prouver, n'�tre all� que trois fois seul dans sa patrie, tout en reconnaissant que sa femme a d�clar� qu'il y �tait all� quatre fois. Par ailleurs, il explique dans quelles circonstances il s'est rendu trois fois en Turquie, mais ne d�montre pas avoir essay� de mettre sur pied un voyage dans son pays d'origine avec sa femme. D�s lors, on ne voit pas que le Tribunal cantonal ait fait des constations inexactes � cet �gard.
5.3 Le recourant se plaint que le Tribunal cantonal ait omis de retenir les �l�ments tendant � prouver que son int�gration en Suisse �tait r�ussie.
Le renouvellement de l'autorisation de s�jour requis par le recourant sur la base de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr est soumis � deux conditions cumulatives (ATF 136 II 113 consid. 3.3.3 p. 119). A partir du moment o� les juges cantonaux estimaient que la premi�re condition - l'existence d'une v�ritable union conjugale pendant au moins trois ans - n'�tait pas r�alis�e, ils devaient confirmer le refus du renouvellement de l'autorisation de s�jour de l'int�ress�. Il �tait donc inutile que les juges cantonaux r�unissent tous les �l�ments n�cessaires pour examiner si la seconde condition - une int�gration r�ussie - �tait remplie (cf. ATF 136 II 113 consid. 3.4 p. 120). Ainsi, l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� n'est pas incomplet.
6.1 Il n'est pas contest� qu'actuellement, le recourant et sa femme ne forment plus une communaut� conjugale. Le recourant ne peut donc plus se pr�valoir de l'art. 3 par. 1 et 2 annexe I ALCP (cf. ATF 130 II 113 consid. 9.5 p. 134; arr�t 2C_417/2008 du 18 juin 2010 consid. 4.2). Reste � savoir si le droit suisse ne pr�voit pas des dispositions plus favorables (art. 2 al. 2 LEtr) lui permettant d'obtenir un titre de s�jour en Suisse.
6.2 Le recourant ne faisant plus m�nage commun avec son �pouse, il ne peut d�duire un droit � une autorisation de s�jour de l'art. 42 LEtr. La communaut� familiale n'�tant pas maintenue, il ne peut davantage se fonder sur l'art. 49 LEtr, disposition permettant, pour des raisons majeures, de justifier l'existence de domiciles s�par�s. Reste l'art. 50 al. 1 LEtr qui pr�voit qu'apr�s dissolution de la famille, le droit du conjoint � l'octroi d'une autorisation de s�jour et � la prolongation de sa dur�e de validit� en vertu des art. 42 et 43 LEtr subsiste si l'union conjugale a dur� au moins trois ans et que l'int�gration soit r�ussie (let. a) ou si la poursuite du s�jour en Suisse s'impose pour des raisons personnelles majeures (let. b). Sous l'angle de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr, le droit suisse peut s'av�rer plus favorable que l'ALCP, car le conjoint qui satisfait aux exigences de cette disposition peut b�n�ficier d'un droit de s�jour m�me si, ult�rieurement, le mariage s'est vid� de toute substance ou a �t� rompu. Pour cela, il faut tout d'abord que l'union conjugale ait dur� au moins trois ans.
6.3 Le Tribunal cantonal a raisonn� exclusivement sous l'angle de l'abus de droit. Il n'est donc pas inutile de pr�ciser que, compte tenu des nouvelles dispositions pr�vues dans la LEtr, en particulier la modification des conditions du droit � l'octroi et � la prolongation de l'autorisation de s�jour (exigence du m�nage commun), la reconnaissance d'un abus de droit intervient d�sormais essentiellement dans les cas o� les �poux vivent en m�nage commun seulement pour la fa�ade. En revanche, s'il n'y a pas de vie commune, les conditions auxquelles est soumise l'existence d'un droit � l'octroi et � la prolongation de l'autorisation de s�jour ne sont pas remplies et la question d'un abus de droit ne se pose m�me pas (ATF 136 II 113 consid. 3.2 p. 116; arr�ts 2C_635/2009 du 26 mars 2010 consid. 4.3 et 2C_606/2009 du 17 mars 2010 consid. 2.4.1). Ainsi, avant d'examiner la situation sous l'angle de l'abus de droit, il faut v�rifier que les conditions d'application de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr sont r�alis�es, ce qui suppose notamment d'examiner si l'union conjugale entre l'�tranger et son conjoint suisse ou titulaire d'une autorisation d'�tablissement a effectivement dur� trois ans. Ce n'est que si tel est le cas qu'il faut se demander, en fonction de l'existence d'indices, si les conjoints ont seulement cohabit� pour la forme et si la dur�e de la communaut� conjugale, compte tenu de l'interdiction de l'abus de droit (art. 51 LEtr), ne doit pas �tre prise en compte ou ne l'�tre que partiellement (ATF 136 II 113 consid. 3.2 in fine p. 117).
6.4 Appliqu�s au cas d'esp�ce, ces principes signifient que, si le recourant n'a pas fait m�nage commun avec son �pouse durant les trois premi�res ann�es de leur mariage, la mise en oeuvre de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr est d'embl�e exclue, sans qu'il soit n�cessaire de s'interroger sur l'�ventuelle existence d'un abus de droit.
Le recourant se pr�vaut de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr qu'il reproche au Tribunal cantonal d'avoir viol�. Il pr�tend en effet que le dossier ne contient aucun indice concret permettant de penser que lui-m�me et sa femme n'ont pas voulu mener une v�ritable vie conjugale durant les trois premi�res ann�es de leur mariage.
7.1 Il ressort de l'audition de la femme du recourant, qui a �t� effectu�e le 8 mai 2008 et � laquelle le Tribunal cantonal s'est r�f�r�, que la situation des �poux X.________ s'est d�grad�e au bout de deux ans de mariage. Ainsi, durant la derni�re ann�e de vie commune, soit entre mai 2006 et mai 2007, les �poux ne partageaient plus que deux repas par semaine. Le 14 mai 2007, date de la s�paration officielle du couple, il y avait d�j� une ann�e et demie que le recourant avait pratiquement d�sert� la maison. Il s'absentait le week-end et rentrait fr�quemment � 5 heures du matin. Le Tribunal cantonal a relev� que ces affirmations de la femme du recourant n'avaient pas �t� d�menties. A l'heure actuelle, le recourant n'apporte du reste pas d'�l�ment concret propre � mettre en doute ces faits. Sur cette base, on peut d�s lors se demander si la r�alisation de la condition portant sur l'existence d'une union conjugale pendant trois ans de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr est r�alis�e. En effet, le fait que, selon l'arr�t attaqu�, le recourant ait pratiquement "d�sert� le domicile conjugal" avant l'expiration du d�lai de trois ans pourrait signifier que le couple ne faisait plus m�nage commun. Cette question peut cependant demeurer ind�cise, pour les motifs qui suivent.
7.2 D�s lors qu'il subsiste un doute sur le fait que les �poux aient cohabit� pendant trois ans, on doit s'interroger sur l'existence �ventuelle d'un abus de droit au sens de l'art. 51 LEtr et, le cas �ch�ant, sur l'extinction du droit � une autorisation de s�jour.
Il y a abus de droit lorsqu'une institution juridique est utilis�e � l'encontre de son but pour r�aliser des int�r�ts qu'elle n'est pas destin�e � prot�ger (ATF 133 II 6 consid. 3.2 p. 12; 131 II 265 consid. 4.2 p. 267; cf. aussi arr�t 2C_606/2009 du 17 mars 2010 consid. 2.4.1). Tel est le cas notamment lorsque le conjoint �tranger invoque un mariage n'existant plus que formellement dans le seul but d'obtenir une autorisation de police des �trangers, car ce but n'est pas prot�g� par les dispositions sur le regroupement familial (cf. ATF 131 II 265 consid. 4.2 p. 267). L'existence d'un �ventuel abus de droit doit �tre appr�ci�e dans chaque cas particulier et avec retenue, seul l'abus manifeste d'un droit pouvant et devant �tre sanctionn� (cf. ATF 131 II 265 consid. 4.2 p. 267; 121 II 97 consid. 4a p. 103).
7.3 Ayant constat� les faits relat�s ci-dessus (consid. 7.1), le Tribunal cantonal les a replac�s dans leur contexte. Il a ainsi rappel� qu'en se mariant, l'int�ress� qui se trouvait ill�galement en Suisse pouvait r�gulariser sa situation. Le Tribunal cantonal a �galement soulign� que le recourant �tait beaucoup plus jeune que sa femme, puisqu'il avait douze (recte: quatorze) ans de moins qu'elle. Il a aussi �tabli une absence de volont� matrimoniale en raison des voyages que le recourant avait effectu�s � plusieurs reprises sans sa femme en Turquie. Sur la base de ces �l�ments, le Tribunal cantonal pouvait consid�rer que l'union conjugale des �poux X.________ n'�tait plus qu'une fa�ade et avait perdu toute substance avant l'�ch�ance du d�lai de trois ans figurant � l'art. 50 al. 1 let. a LEtr. C'est donc sans violer le droit f�d�ral qu'il a confirm� la d�cision du Service cantonal refusant le renouvellement de l'autorisation de s�jour du recourant, en consid�rant que celui-ci commettait un abus de droit en se pr�valant de l'art. 50 al. 1 let. a LEtr.
7.4 Le recourant reproche au Tribunal cantonal d'avoir viol� la jurisprudence, notamment l'ATF 128 II 145 consid. 3.1 p. 153, en n'accordant pas � ses dires une importance prioritaire pour trancher la question d'un �ventuel abus de droit.
7.5 La jurisprudence est plus nuanc�e que ne le pense le recourant. En effet, si on le suivait, le Tribunal f�d�ral n'aurait jamais pu admettre qu'un �tranger invoque abusivement son mariage pour obtenir l'octroi ou la prolongation d'un titre de s�jour en Suisse. En r�alit�, l'Autorit� de c�ans a voulu �viter que l'�poux qui, ind�pendamment de son mariage, a le droit de demeurer en Suisse ne puisse, en cas de conflit aigu, obtenir que son conjoint doive quitter le pays. C'est pourquoi la jurisprudence a pr�cis� que les d�clarations de l'�poux pouvant de toute fa�on rester en Suisse devaient �tre confirm�es par d'autres indices pour que l'abus de droit soit reconnu (ATF 130 II 113 consid. 10.3 p. 136).
7.6 En l'esp�ce, le Tribunal cantonal a certes pris en consid�ration des explications concr�tes fournies par la femme du recourant, mais en ajoutant que ces explications n'avaient jamais �t� d�ni�es. En outre, il a tenu compte d'autres indices confirmant les dires de l'�pouse. Il a �galement relev� que le recourant n'avait jamais all�gu� des �l�ments pr�cis pour d�montrer l'existence d'un lien matrimonial effectif durant toute la troisi�me ann�e de mariage. Dans ces conditions, on ne voit pas que les juges cantonaux aient viol� la jurisprudence rappel�e par le recourant.
Au vu de ce qui pr�c�de, il y a lieu de rejeter le recours.
Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 65 et 66 al. 1 LTF) et n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au Service de la population et des migrants et � la Ie Cour administrative du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, ainsi qu'� l'Office f�d�ral des migrations.
Lausanne, le 3 ao�t 2010
Z�nd Dupraz

References: art. 7
 ATF 
 art. 95
 art. 105
 art. 105
 art. 97
 ATF 
 ATF 
 art. 42
in fine
 ATF 
 ATF