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Timestamp: 2016-10-28 18:09:25+00:00

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5A_205/2010 (12.07.2010)
5A_205/2010
Arr�t du 12 juillet 2010
Escher et L. Meyer.
repr�sent� par Me Anne Reiser, avocate,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour
de justice du canton de Gen�ve du 12 f�vrier 2010.
A.________, n� en 1954, et dame A.________, n�e en 1964, se sont mari�s le 7 ao�t 1998 � Cologny.
Le couple a deux filles, n�es respectivement le 18 ao�t 1998 et le 21 juin 2002.
Les �poux A.________ ont mis un terme d�finitif � leur vie commune le 1er janvier 2007.
Sur mesures protectrices de l'union conjugale requises par dame A.________ le 19 janvier 2007 et arr�t�es, sur recours de celle-ci, le 18 avril 2008, la Cour de justice a attribu� � A.________ la jouissance exclusive de l'appartement familial sis � B.________ et a octroy� � dame A.________ la garde des deux fillettes, moyennant l'attribution d'un large droit de visite en faveur de leur p�re. Dame A.________ b�n�ficiait �galement d'une contribution de 5'400 fr. par mois, destin�e � l'entretien de la famille.
Le 8 octobre 2008, arguant que la situation financi�re de son �poux s'�tait notablement am�lior�e, alors que la sienne s'�tait dans le m�me temps d�t�rior�e, dame A.________ a d�pos� une nouvelle requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale devant le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve. La requ�rante r�clamait une contribution d'entretien mensuelle d'un montant de 8'000 fr. par mois d�s le 1er septembre 2008 ainsi que l'instauration d'une curatelle de surveillance et d'organisation du droit de visite.
Par jugement du 14 ao�t 2009, le Tribunal de premi�re instance a partiellement fait droit � sa requ�te et fix� la contribution mensuelle due par l'�poux � 8'000 fr. d�s le prononc� du jugement.
Statuant le 12 f�vrier 2010 sur appel des �poux A.________, la Cour de justice a r�form� le jugement du Tribunal de premi�re instance en ce sens que la contribution d'entretien est due � compter du 8 octobre 2008, date du d�p�t de la requ�te de modification des mesures protectrices de l'union conjugale. Le jugement de premi�re instance a �t� confirm� pour le surplus.
L'arr�t a �t� notifi� aux parties le 17 f�vrier 2010.
Le 19 mars 2010, A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, concluant en substance au rejet de la requ�te de modification des mesures protectrices de l'union conjugale d�pos�e par son �pouse. Il invoque, � l'appui de ses conclusions, l'application arbitraire des art. 125 al. 2 et 176 al. 1 ch. 1 CC ainsi que l'arbitraire dans l'appr�ciation du changement durable et important dans la situation financi�re des parties.
L'intim�e conclut, � la forme, � l'irrecevabilit� du recours en mati�re civile, et, au fond, � son rejet. La Cour de justice se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
Par ordonnance pr�sidentielle du 19 avril 2010, le recourant a obtenu l'effet suspensif s'agissant des aliments dus jusqu'en f�vrier 2010.
La d�cision de modification des mesures protectrices de l'union conjugale (art. 179 CC) est une d�cision en mati�re civile au sens de l'art. 72 al. 1 LTF (ATF 133 III 393 consid. 2 p. 395). Elle est finale selon l'art. 90 LTF car elle tranche d�finitivement, dans une proc�dure s�par�e, des questions qui ne pourront plus �tre revues avec l'�ventuelle d�cision sur le divorce et les effets accessoires (ATF 133 III 393 consid. 4 p. 395). Le recours a en outre pour objet une d�cision rendue par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF), dans une affaire p�cuniaire, dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF), et il a �t� interjet� dans le d�lai pr�vu par la loi (art. 100 al. 1 LTF), par la partie qui a succomb� dans ses conclusions devant l'instance pr�c�dente (art. 76 al. 1 LTF), de sorte qu'il est recevable au regard de ces dispositions.
D�s lors que les mesures protectrices de l'union conjugale sont consid�r�es comme des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5 p. 396), seule peut �tre invoqu�e � leur encontre la violation de droits constitutionnels.
Pour fixer le montant de la contribution d'entretien due � l'�pouse, la Cour de justice a appliqu� la m�thode du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent.
Ainsi que l'all�guait l'intim�e, la juridiction cantonale a avant tout constat� que le revenu du mari avait augment� depuis l'entr�e en force de la premi�re d�cision rendue en mati�re de mesures protectrices de l'union conjugale. En tant que son salaire s'�levait d�sormais � 24'000 fr. par mois, pour des charges mensuelles incompressibles de 11'922 fr. 30, son solde disponible atteignait environ 12'000 fr. d�s le 1er janvier 2010. A la m�me date, le budget de l'intim�e �tait en revanche d�ficitaire de 3'935 fr., celle-ci devant par ailleurs compter avec une diminution de son revenu d�s la mi-f�vrier 2010. Les juges cantonaux ont alors consid�r� que le recourant se devait avant tout de combler le d�ficit de son �pouse, celle-ci pouvant ensuite pr�tendre, pour elle-m�me et les enfants, aux 3/4 du solde disponible de son mari, � savoir une somme de 6'050 fr. (3/4 x [12'000 fr. - 3'935 fr.]). Tenant compte toutefois des crit�res pos�s par l'art. 125 CC, applicables lorsque la s�paration des �poux appara�t d�finitive, la cour cantonale a pond�r� le montant de la contribution auquel l'�pouse pouvait pr�tendre selon ses calculs (environ 10'000 fr.), pour en conclure que la contribution d'entretien, fix�e � 8'000 fr. par la premi�re instance, �tait �quitable dans son r�sultat.
4.1 Le recourant reproche � la cour cantonale une application arbitraire des art. 125 et 176 CC dans la mesure o�, consid�rant que la reprise de la vie commune �tait exclue, la juridiction se devait de tenir compte des principes applicables � l'entretien post-divorce. En tant que la situation financi�re des �poux �tait favorable, la Cour de justice ne pouvait ainsi appliquer la m�thode du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent, mais devait au contraire se fonder sur les d�penses indispensables au maintien des conditions de vie ant�rieures des �poux pour d�terminer si l'augmentation de la pension alimentaire �tait n�cessaire pour couvrir le co�t d'entretien des enfants et maintenir le train de vie qui �tait celui de l'�pouse durant le mariage. Il appartenait au demeurant � celle-ci d'all�guer et de rendre vraisemblables les �l�ments n�cessaires � le d�terminer, ce qu'elle n'avait pas fait. Le recourant poursuit en affirmant qu'une contribution d'un montant de 5'400 fr. - chiffre arr�t� par le juge des premi�res mesures protectrices de l'union conjugale - suffirait largement � couvrir l'entretien et le train de vie de la famille, estim� � 6'275 fr. lors de cette derni�re proc�dure: ajout� au revenu de l'�pouse de 2'840 fr. (2'440 fr. [revenus] + 400 fr. [allocations familiales]), le montant � disposition de la famille totaliserait en effet une somme de 8'240 fr. La cour cantonale ne pouvait d�s lors justifier l'augmentation de la contribution d'entretien r�clam�e par l'intim�e, sauf � admettre implicitement une d�t�rioration de ses ressources futures, ce qu'elle n'avait pourtant aucunement d�montr�, ou � m�conna�tre le principe selon lequel le train de vie des �poux durant le mariage constitue la limite sup�rieure du droit � l'entretien.
L'essentiel de l'argumentation de l'intim�e consiste � comparer la situation financi�re de son �poux � la sienne et � souligner la disproportion existant entre celles-ci, pour ainsi justifier la modification de la contribution d'entretien � laquelle elle pr�tend.
4.2.1 D'apr�s la jurisprudence, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable; pour que cette d�cision soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 132 I 13 consid. 5.1; 131 I 217 consid. 2.1, 57 consid. 2; 129 I 173 consid. 3.1).
4.2.2 Les �poux peuvent solliciter la modification de mesures protectrices de l'union conjugale si, depuis l'entr�e en vigueur de celles-ci, les circonstances de fait ont chang� d'une mani�re essentielle et durable (art. 179 al. 1 CC; arr�t 5P. 387/2002 du f�vrier 2003 consid. 2 r�sum� in: FamPra.ch 2003 p. 636; Hausheer/Reusser/Geiser, Commentaire bernois, 2005, n. 8 et 8a ad art. 179 CC; Br�m/Hasenb�hler, Commentaire zurichois, 2e �d. 1998, n. 7 s. ad art. 179 CC; Hasenb�hler/Opel, Commentaire b�lois, 3e �d. 2006, n. 3 ad art. 179 CC).
La d�cision sur mesures protectrices �tant rev�tue d'une autorit� de la chose jug�e limit�e (ATF 127 III 474 consid. 2b/aa p. 477; BR�M/HASENB�HLER, op. cit., n. 8 ad art. 179 CC et les r�f�rences), la requ�te de modification de ces mesures ne peut avoir pour objet qu'une adaptation aux circonstances nouvelles, mais non une nouvelle fixation. Une modification en raison d'une augmentation importante du revenu du d�birentier ne se justifie d�s lors que si ce revenu aurait d� jouer un r�le dans la fixation de la contribution d'entretien, en ce sens que celle-ci, fix�e sur la base du revenu inf�rieur, ne permet pas au cr�direntier de maintenir le train de vie qui �tait le sien pr�c�demment en raison des frais occasionn�s par l'existence de deux m�nages s�par�s.
4.2.3 Conform�ment � l'art. 176 al. 1 ch. 1 CC, le juge fixe la contribution p�cuniaire � verser par l'une des parties � l'autre. Le montant des aliments se d�termine en fonction des facult�s �conomiques et des besoins respectifs des �poux. Tant que dure le mariage, chacun des conjoints a le droit de participer de la m�me mani�re au train de vie ant�rieur (ATF 119 II 314 consid. 4b/aa p. 318), la fixation de la contribution d'entretien ne devant pas anticiper sur la liquidation du r�gime matrimonial. En cas de situation financi�re favorable, il convient ainsi de se fonder sur les d�penses indispensables au maintien des conditions de vie ant�rieures, qui constituent la limite sup�rieure du droit � l'entretien (ATF 121 I 97 consid. 3b p. 100 et les arr�ts cit�s; arr�ts 5A_515/2008 du 1er d�cembre 2008 consid. 2.1; 5A_732/2007 du 4 avril 2008 consid. 2.2; 5P.138/2001 du 10 juillet 2001 consid. 2a/bb, publi� in: FamPra.ch 2002 p. 333). C'est au cr�ancier de la contribution d'entretien qu'il incombe de pr�ciser les d�penses n�cessaires � son train de vie et de les rendre vraisemblables (ATF 115 II 424 consid. 2 p. 425; arr�t 5A_732/2007 pr�cit� consid. 2.2).
4.2.4 En l'esp�ce, alors qu'elle devait seulement adapter la contribution aux circonstances nouvelles, la cour cantonale a appliqu� la m�thode du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent � raison de 3/4 en faveur de l'�pouse, qui obtenait la garde des enfants, et d'1/4 en faveur du mari. Elle a toutefois omis de tenir compte du fait que les parties �taient dans une situation mat�rielle favorable (sur cette notion: arr�t 5A_288/2008 du 27 ao�t 2008 consid. 5.4), et d'examiner ensuite si le montant de la contribution octroy� par le premier juge �tait insuffisant pour couvrir le co�t de l'entretien des enfants et maintenir le train de vie qui �tait celui de l'�pouse durant le mariage, �l�ments qu'il appartenait � celle-ci d'all�guer et de rendre vraisemblables. L'arr�t attaqu� ne donne du reste aucune indication chiffr�e sur les d�penses des parties et leur niveau de vie ant�rieur, tandis que l'intim�e n'a pas fourni la moindre indication chiffr�e � cet �gard, ni d'ailleurs quant � la d�t�rioration effective de sa situation financi�re. Force est donc de reconna�tre qu'aucun �l�ment ne permet de retenir que le montant de la contribution d'entretien fix�e par le premier juge ne permettrait pas � l'�pouse de maintenir le train de vie ant�rieur de la famille, de sorte qu'en faisant droit � sa requ�te sans examiner plus avant si les conditions expliqu�es ci-dessus �taient remplies, la d�cision attaqu�e parvient � un r�sultat que le recourant qualifie � juste titre d'arbitraire.
4.3 D�s lors que la contribution d'entretien doit �galement couvrir les besoins des enfants mineurs, la maxime inquisitoire est applicable (art. 176 al. 3 et 280 al. 2 CC), imposant au juge d'�claircir les faits et de prendre en consid�ration d'office tous les �l�ments qui peuvent �tre importants pour rendre une d�cision conforme � l'int�r�t de l'enfant, ce m�me si ce sont les parties qui, en premier lieu, doivent lui soumettre les faits d�terminants et les offres de preuve. L'obligation pour le juge d'�tablir d'office les faits n'est en effet pas sans limite: selon la jurisprudence relative � l'art. 280 al. 2 CC, la maxime inquisitoire ne dispense pas les parties d'une collaboration active � la proc�dure ni d'�tayer leurs propres th�ses; il leur incombe ainsi de renseigner le juge sur les faits de la cause et de lui indiquer les moyens de preuve disponibles (ATF 128 III 411 consid. 3.2.1 p. 412 ss et les citations). Il appartenait donc en l'esp�ce � l'intim�e d'all�guer et d'�tablir les motifs pertinents, soit de renseigner le juge cantonal sur les d�penses et le train de vie men� durant la vie commune, ce afin de d�terminer le montant de la contribution d'entretien en conformit� avec les chiffres all�gu�s (arr�t 5A_27/2009 du 2 octobre 2009 consid. 4.3).
En tant que le recours doit �tre admis, il n'y a pas lieu d'examiner les autres griefs soulev�s par le recourant.
En d�finitive, le recours est admis, l'arr�t attaqu� r�form� dans le sens d'un rejet de la requ�te de modification de mesures protectrices de l'union conjugale. L'�pouse, qui succombe, supportera les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF) et versera des d�pens � l'�poux qui a fait recours (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est admis et l'arr�t attaqu� est r�form� en ce sens que la requ�te de modification des mesures protectrices de l'union conjugale est rejet�e.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis � la charge de l'intim�e.
Une indemnit� de 3'000 fr., � payer au recourant � titre de d�pens, est mise � la charge de l'intim�e.
La cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Lausanne, le 12 juillet 2010

References: art. 125
 art. 74
 art. 125
 art. 179
 art. 179
 art. 179
 art. 179