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Timestamp: 2016-10-26 00:39:46+00:00

Document:
repr�sent�e par Me Damien Bender, avocat,
Commune de Troistorrents, Administration communale, 1872 Troistorrents, repr�sent�e par Me Nicolas Voide, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour de droit public, du 20 septembre 2011.
La commune de Troistorrents (ci-apr�s: la commune) est propri�taire de la parcelle n� 63 du registre foncier de ladite commune, sise au centre du village en "zone village" selon le plan d'affectation des zones approuv� par le Conseil d'Etat du canton du Valais le 31 octobre 2000 (PAZ). Ce bien-fonds se situe entre la salle polyvalente - sur le toit de laquelle se trouve le parking du Coll�ge - (parcelle n� 73), l'acc�s menant audit parking (parcelle n� 73 �galement) et le chemin des Quarroz (parcelle n� 65).
Le 29 mai 2009, la commune a demand� l'autorisation de construire sur ce terrain un b�timent sur trois niveaux comprenant une cr�che, un centre m�dico-social et des salles multi-usages. Mis � l'enqu�te publique par publication au Bulletin officiel du m�me jour, ce projet a suscit� l'opposition de X.________, propri�taire du bien-fonds voisin n� 61.
Apr�s consultation des services cantonaux sp�cialis�s, le projet fut modifi� afin de respecter la distance de 2 m avec la limite du chemin des Quarroz au sud. Le 10 mars 2010, la Commission cantonale des constructions a d�livr� � la Municipalit� de Troistorrents l'autorisation de construire sollicit�e et a rejet� l'opposition.
La commune de Troistorrents a ouvert, en parall�le, une proc�dure de modification partielle du PAZ et du r�glement communal des constructions et des zones (RCCZ) qui visait � classer la parcelle n� 63 en "zone de constructions publiques A". Le 10 novembre 2010, le Conseil d'Etat du canton du Valais (ci-apr�s: le Conseil d'Etat) a approuv� ladite modification partielle.
Le 6 d�cembre 2010, le b�timent projet� fut une nouvelle fois modifi�, le mur de sout�nement ouest �tant retir� � 2 m au moins de la limite du chemin des Quarroz.
Par d�cision du 13 avril 2011, le Conseil d'Etat a rejet� le recours d�pos� par X.________ contre la d�cision de la Commission cantonale des constructions. Le recours interjet� par la pr�nomm�e contre cette d�cision aupr�s de la Cour de droit public du Tribunal cantonal du canton du Valais (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a �galement �t� rejet�, par arr�t du 20 septembre 2011. Le Tribunal cantonal a consid�r� en substance que la construction projet�e respectait les distances aux limites et que la commune n'avait pas abus� de son pouvoir d'appr�ciation en proposant un toit plat.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande principalement au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du Tribunal cantonal et l'autorisation de construire d�livr�e le 10 mars 2010 � la Municipalit� de Troistorrents. Elle conclut subsidiairement au renvoi de l'affaire � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le Tribunal cantonal renonce � se d�terminer. Le Conseil d'Etat et la commune concluent au rejet du recours. La recourante a r�pliqu� par courrier du 3 janvier 2012.
Dirig� contre une d�cision finale (art. 90 LTF) prise en derni�re instance cantonale (art. 86 al. 1 lit. d LTF) dans le domaine du droit public des constructions (art. 82 lit. a LTF), le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e. La recourante a pris part � la proc�dure de recours devant le Tribunal cantonal. En tant que propri�taire d'une parcelle directement voisine du projet, elle est particuli�rement touch�e par l'arr�t attaqu� confirmant l'octroi d'un permis de construire pour un projet de construction qu'elle tient en particulier pour non conforme au r�glement communal et � la loi cantonale sur les routes du 3 septembre 1965 (LR; RS/VS 725.1). Elle peut ainsi se pr�valoir d'un int�r�t personnel et digne de protection � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Elle a d�s lors qualit� pour agir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF.
Dans la premi�re partie de son �criture, la recourante pr�sente son propre expos� des �v�nements. Elle perd cependant de vue que le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. La recourante ne peut critiquer la constatation de faits qui importent pour le jugement de la cause que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), en particulier en violation de l'interdiction constitutionnelle de l'arbitraire (art. 97 al. 1 LTF; ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; Message concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale du 28 f�vrier 2001, FF 2001 p. 4135), ce qu'il lui appartient de d�montrer par une argumentation r�pondant aux exigences de l'art. 42 al. 2 LTF, respectivement de l'art. 106 al. 2 LTF. En l'esp�ce, le recours ne comporte aucune d�monstration du caract�re arbitraire de l'�tat de fait de la d�cision attaqu�e, de sorte qu'il n'y a pas lieu de prendre en consid�ration d'autres faits que ceux retenus dans ladite d�cision.
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, la recourante se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendue (art. 29 al. 2 Cst.), en raison d'un d�faut de motivation de l'arr�t attaqu�.
3.1 La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) l'obligation pour le juge de motiver ses d�cisions, afin que le justiciable puisse les comprendre et exercer ses droits de recours � bon escient. Le juge doit ainsi mentionner, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause. Il n'a toutefois pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � l'examen des questions d�cisives pour l'issue du litige (ATF 135 III 670 consid. 3.3.1 p. 677; voir aussi ATF 134 I 83 consid. 4.1 p. 88 et les arr�ts cit�s).
3.2 En l'esp�ce, la recourante reproche d'abord � l'instance pr�c�dente d'avoir d�ni� au chemin d'acc�s au parking du Coll�ge, sans explication, la qualit� de voie publique et d'avoir fait abstraction de la loi cantonale sur les routes. Or, la lecture de l'arr�t attaqu� permet de comprendre pourquoi le Tribunal cantonal a proc�d� de la sorte (cf. infra consid. 4.2.2). Il en va de m�me de la raison qui a conduit l'instance pr�c�dente � ne pas appliquer l'art. 127 RCCZ (cf. infra consid. 4.5.3).
En r�alit�, l'int�ress�e critique plut�t la pertinence de la motivation du Tribunal cantonal et reprend sous l'angle de la violation du droit d'�tre entendu les griefs qu'elle fait valoir sur le fond. Elle soul�ve ainsi des questions de fond qui seront examin�es ci-apr�s. Mal fond�, le grief de la violation du droit d'�tre entendu doit �tre rejet�.
Sur le fond, la recourante soutient que le Tribunal cantonal aurait appliqu� de mani�re arbitraire diff�rentes dispositions r�glementaires et l�gales.
4.1 Appel� � revoir l'interpr�tation d'une norme de droit cantonal ou de droit communal sous l'angle de l'arbitraire, le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si celle-ci appara�t insoutenable, en contradiction manifeste avec la situation effective, adopt�e sans motifs objectifs et en violation d'un droit certain. En revanche, si l'application de la loi d�fendue par l'autorit� cantonale ne s'av�re pas d�raisonnable ou manifestement contraire au sens et au but de la disposition ou de la l�gislation en cause, cette interpr�tation sera confirm�e, m�me si une autre solution - �ventuellement plus judicieuse - para�t possible (ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5 et les arr�ts cit�s).
Pour les griefs de violation des droits constitutionnels, du droit cantonal et du droit intercantonal, les exigences de motivation sont accrues. Conform�ment � l'art. 106 al. 2 LTF, ceux-ci ne peuvent �tre examin�s que s'ils sont invoqu�s et motiv�s par le recourant (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
4.2 La recourante pr�tend d'abord que la distance aux limites de la route n'est pas respect�e au nord de la parcelle n� 63 avec l'acc�s au parking du Coll�ge. Elle fait valoir une application arbitraire des art. 3, 11, 166 et 203 al. 2 de la loi cantonale sur les routes.
4.2.1 L'art. 203 al. 1 LR pr�voit que la distance � observer le long des routes et chemins communaux pour les constructions et autres ouvrages analogues est fix�e par voie de r�glement communal. L'alin�a 2 de cette disposition pr�cise qu'en l'absence de prescriptions r�glementaires, cette distance est de 2 m du bord de la chauss�e ou du trottoir, pour les routes ouvertes � la circulation des v�hicules � moteur.
Quant � l'art. 166 al. 1 LR, il dispose que les murs et cl�tures ne peuvent �tre construits, r�tablis ou exhauss�s � moins de 1 m 20 du bord de la chauss�e, le long des voies publiques cantonales et de 60 cm le long des autres voies publiques.
L'art. 3 ch. 4 LR qualifie les routes et chemins priv�s affect�s � l'usage commun de voies publiques.
Enfin, conform�ment � l'art. 11 LR, les routes et chemins construits par des particuliers sur leur propre fonds ou sur le fonds d'autrui et affect�s � l'usage commun sont publics dans le sens de la pr�sente loi.
4.2.2 En l'esp�ce, sans v�ritablement formuler de grief, la recourante d�nonce d'abord le fait que le projet litigieux empi�te sur la parcelle n� 73, dont il devrait �tre distant de 3 m. Il ressort certes des plans n� 301 et 302 que le parvis et la rampe projet�s sont en grande partie install�s sur le bien-fonds n� 73 et que l'angle nord du b�timent projet� empi�te sur cette parcelle. Le Tribunal cantonal a toutefois consid�r�, � juste titre, que ces empi�tements ne portaient pas � cons�quence; les parcelles n� 63 et 73 sont toutes deux propri�t�s de la commune et colloqu�es en "zone de constructions publiques A", de sorte que la collectivit� peut envisager une construction � cheval entre ces deux parcelles si elle le souhaite, m�me si une r�union de ces deux bien-fonds e�t �t� souhaitable.
Ensuite, la recourante affirme que l'extension du mur sur la parcelle n� 73, au nord du bien-fonds n� 63, ne respecte pas la distance, respectivement de 2 m et de 60 cm, prescrite par rapport � la limite de l'acc�s menant au parking du Coll�ge.
A cet �gard, le Tribunal cantonal a consid�r� que les prescriptions en mati�re de distance pr�vues par la LR, notamment celle de l'art. 203 al. 2, n'�taient pas applicables � cette voie d'acc�s. En effet, il a jug� que la voie carrossable qui m�ne du chemin des Quarroz vers le parking du Coll�ge ne pouvait �tre consid�r�e comme une voie publique au sens de la LR; il s'agissait d'un acc�s am�nag� sur la parcelle n� 73 desservant les infrastructures d'utilit� publique qui s'y trouvent; la nature juridique de cet acc�s pouvait �tre assimil�e � celle du parking auquel il m�ne et qui, bien que public, n'est pas soumis aux r�gles de la LR, parce qu'il se distingue des voies de circulation usuelles.
La recourante pr�tend au contraire que la route situ�e sur la parcelle n� 73 est une voie publique � teneur de l'art. 3 ch. 4 LR, d�s lors qu'elle appartient au domaine public communal; elle serait affect�e � l'usage commun, en tant qu'elle dessert - sans que la parcelle n� 73 n'octroie de servitudes de passage avec v�hicules - six b�timents publics, soit l'�cole, le parking, la salle polyvalente et son parking, la cure, la salle paroissiale, le cimeti�re, la biblioth�que communale et des b�timents priv�s avec garage, et sert de liaison avec la route cantonale. Ainsi, m�me s'il s'agissait d'une route priv�e, son affectation � l'usage commun en ferait une voie publique au sens de l'art. 11 LR.
Ces critiques ne sont toutefois pas de nature � d�montrer le caract�re manifestement insoutenable de l'argumentation du Tribunal cantonal. En effet, la recourante ne conteste pas que cette voie d'acc�s n'a pas fait l'objet d'une d�cision communale d'affectation � l'usage commun, conform�ment � l'art. 21 al. 1 LR, � teneur duquel les routes et chemins priv�s sont publics d�s que l'autorit� comp�tente les a affect�s � l'usage commun avec le consentement du propri�taire. De surcro�t, il ressort du plan de situation du 22 f�vrier 2010 que l'acc�s am�nag� sur la parcelle n� 73 desservant les infrastructures d'utilit� publique n'est d�fini par aucune limite propre qui en fixerait l'assiette sur le PAZ, au contraire du chemin des Quarroz.
Dans ces conditions, la solution retenue par l'instance pr�c�dente ne para�t pas insoutenable. En consid�rant que la voie d'acc�s situ�e sur la parcelle n� 73 n'�tait pas soumise � la LR, le Tribunal cantonal n'a donc pas vers� dans l'arbitraire. Le grief doit par cons�quent �tre �cart�.
4.3 Pour la premi�re fois devant le Tribunal de c�ans, la recourante se pr�vaut de la violation de dispositions relatives � la planification routi�re. Elle reproche en particulier � l'instance pr�c�dente d'avoir fait abstraction des articles r�gissant la modification des voies publiques de la LR, alors qu'ils s'appliquaient en raison de l'empi�tement de l'extension du mur, de la r�duction des dimensions de la route et de la suppression de la place d'�vitement. Elle se plaint aussi de la violation du principe de la coordination puisque le projet litigieux n'a �t� trait� que sous l'angle du droit des constructions. La recourante souligne encore que le projet ne pr�voit que six places de stationnement, destin�es aux employ�s du futur b�timent, et qu'aucune autre place de parc n'a �t� pr�vue pour les utilisateurs du b�timent public litigieux, alors qu'il s'agit d'une exigence d�coulant des art. 215 LR et 43 ch. 2 RCCZ. Elle affirme �galement que les nouvelles installations fixes, telles que les b�timents et les places de parc, doivent �tre appr�ci�es sous l'angle de leurs nuisances (art. 11 al. 1 et 2 de la loi f�d�rale sur la protection de l'environnement du 7 octobre 1983 [LPE; RS 814.01]).
4.3.1 Selon la jurisprudence constante, il est exclu, en raison de la prohibition de la pr�sentation de faits et moyens de preuve nouveaux devant le Tribunal f�d�ral (art. 99 al. 1 LTF), d'entrer en mati�re sur un argument juridique nouveau s'il implique le compl�tement de l'administration des preuves et des constatations de fait (ATF 134 III 643 consid. 5.3.2 p. 651 et les r�f�rences cit�es).
4.3.2 En l'occurrence, la recourante n'a invoqu� aucun de ces arguments dans son recours devant le Tribunal cantonal. Ces nouveaux moyens sont d�duits de faits qui n'ont pas �t� constat�s par l'instance pr�c�dente. En effet, le jugement attaqu� ne contient aucune constatation de fait au sujet du nombre de places de stationnement, de la r�duction des dimensions de la route et de la suppression de la place d'�vitement. Le Tribunal cantonal a retenu au contraire que "la largeur de cette voie en l�g�re pente ne sera pas r�duite par la construction projet�e dont les am�nagements ext�rieurs (mur, rampe, fontaine,...) longeront son c�t� sud sur une vingtaine de m�tres dans le prolongement du mur d�j� pr�sent au niveau du parking". D�s lors, il appara�t que les griefs avanc�s constituent des moyens de droit nouveaux inadmissibles en proc�dure f�d�rale.
4.4 La recourante met encore en doute la capacit� de la route � absorber le trafic inh�rent au b�timent projet�. Elle souligne les difficult�s de croisement sur cet acc�s public et le risque cons�cutif de voir se multiplier le "parking sauvage" le long du chemin des Quarroz et sur sa propre parcelle.
Partant, la recourante ne discute pas les motifs avanc�s par le Tribunal cantonal sur les possibilit�s de croisement (cf. arr�t attaqu� consid. 6c p. 11). Comme si elle plaidait devant une cour d'appel, elle se contente d'affirmer que "le flux des v�hicules notamment aux heures de pointe, qui n'est pas jugul� actuellement, le sera d'autant moins avec la circulation suppl�mentaire inh�rente au [b�timent public projet�]", sans d�montrer concr�tement et pr�cis�ment en quoi et pour quel motif l'appr�ciation de l'instance pr�c�dente serait insoutenable. Faute de motivation satisfaisant aux exigences accrues de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. supra consid. 4.1), le grief doit �tre d�clar� irrecevable.
4.5 La recourante fait enfin valoir que le projet litigieux pr�voit de doter le b�timent projet� d'un toit plat, ce qui violerait l'art. 127 du r�glement communal. Elle avance que la construction projet�e serait la seule de la commune portant un toit plat.
4.5.1 L'art. 127 RCCZ, intitul� "Troistorrents - secteur du village", pr�voit une r�glementation uniforme pour toutes les zones � b�tir dont il traite: les constructions doivent �tre pourvues d'un toit � deux pans, dont l'inclinaison est comprise entre 30 % et 50 %; il est de plus conseill� de r�aliser un toit en sifflet.
L'art. 123 RCCZ qui a trait � la "zone de constructions publiques A" ne comporte aucune prescription quant � la forme du toit.
Conform�ment � l'art. 68 ch. 1 RCCZ, les constructions et leurs abords doivent pr�senter des formes, des couleurs et des am�nagements qui s'harmonisent aux constructions environnantes et au caract�re du site.
4.5.2 Lorsqu'il s'agit d'examiner l'application de clauses d'esth�tique, le Tribunal f�d�ral fait preuve de retenue dans l'appr�ciation des circonstances locales. Dans ce domaine, les autorit�s locales disposent en effet d'un large pouvoir d'appr�ciation (cf. ATF 132 II 408 consid. 4.3 p. 416 et les r�f�rences; arr�t 1P.678/2004 du 21 juin 2005 consid. 4, in ZBl 2006 p. 430). C'est le cas notamment lorsqu'il s'agit de savoir si une construction ou une installation est de nature � compromettre l'aspect ou le caract�re d'un site, d'une localit�, d'un quartier ou d'une rue (ATF 115 Ia 114 consid. 3d p. 118, 363 consid. 3b p. 367; arr�t P.265/1985 du 16 avril 1986 consid. 3 in RDAF 1987 p. 155). Toutefois, la question de l'int�gration d'une construction ou d'une installation � l'environnement b�ti dans un site ne doit pas �tre r�solue en fonction du sentiment subjectif de l'autorit�, mais selon des crit�res objectifs et syst�matiques; en tous les cas, l'autorit� comp�tente doit indiquer les raisons pour lesquelles elle consid�re qu'une construction ou une installation serait de nature ou non � enlaidir le site (arr�t 1P.581/ 1998 du 1er f�vrier 1999, in RDAF 2000 I 288; ATF 115 Ia 363 consid. 3b p. 367, 370 consid. 3 p. 373; 114 Ia 343 consid. 4b p. 345 et les arr�ts cit�s).
4.5.3 En l'esp�ce, � l'instar du Conseil d'Etat, le Tribunal cantonal a consid�r� que la commune n'avait pas abus� du pouvoir d'appr�ciation dont elle dispose en mati�re d'esth�tique, en pr�f�rant un toit plat � un toit � deux pans. Ce choix, usuel en mati�re de constructions publiques, r�pondait au souci d'uniformiser la contigu�t� du b�timent projet� avec la salle polyvalente existante, dont la dalle sup�rieure sert de parking. Dans ce sens, l'�difice s'harmonisait avec son environnement imm�diat, de sorte que les r�quisits que pose l'art. 68 ch. 1 RCCZ en mati�re d'esth�tique �taient respect�s.
La recourante tente de remettre en cause cette interpr�tation, en arguant que le principe de la l�galit� dicte d'appliquer l'art. 127 RCCZ, qui porte sur le secteur du village - ind�pendamment des zones - et qui r�git tous les types de zones mentionn�s (y compris les constructions publiques); pour chacune de ces zones, l'article pr�cit� imposerait un toit � deux pans avec une inclinaison de 30 � 50 %. Cette disposition ne conf�rerait aucun pouvoir d'appr�ciation � la commune.
Cette argumentation ne suffit cependant pas � d�montrer le caract�re manifestement insoutenable de celle du Tribunal cantonal, ce d'autant moins que le Tribunal de c�ans s'impose une retenue dans l'appr�ciation de circonstances locales. Il en va de m�me de la critique de la recourante, selon laquelle, m�me uniquement sous l'angle de la clause d'esth�tique, la r�alisation d'un toit plat serait arbitraire, car elle ne reposerait sur aucun crit�re objectif. Cette remarque est en effet l'expression d'une appr�ciation subjective du projet, qui ne rend pas d�raisonnable l'argumentation de l'instance pr�c�dente.
Le Tribunal cantonal pouvait ainsi consid�rer sans arbitraire que la commune n'avait pas exc�d� son pouvoir d'appr�ciation en proposant une construction � toit plat.
Il s'ensuit que le recours est rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. La recourante, qui succombe, doit supporter les frais judiciaires (art. 65 et 66 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties, au Conseil d'Etat et � la Cour de droit public du Tribunal cantonal du canton du Valais.

References: art. 82
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 3
 art. 215
 ATF 
 ATF