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Timestamp: 2016-10-22 13:35:27+00:00

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1B_40/2014 (15.04.2014)
1B_40/2014 � � Arr�t du 15 avril 2014
A.________, repr�sent�e par Ma�tres Paul Gully-Hart et Beno�t Mauron, avocats,
C.________, repr�sent� par Me Nicola Meier, avocat,
S�questres p�naux en vue de l'ex�cution d'une cr�ance compensatrice,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 20 d�cembre 2013.
Dans le cadre d'une proc�dure p�nale ouverte en mai 2010 � l'encontre de B.________ pour d�lits financiers, C.________ a �t� pr�venu, le 3 septembre 2012, de gestion d�loyale, d'abus de confiance et d'escroquerie pour avoir re�u plus de 22 millions USD destin�s � des investissements immobiliers, notamment au Costa Rica, et pour avoir utilis� cet argent � d'autres fins. C.________ conteste la qualification de ces faits et soutient avoir investi int�gralement l'argent confi� par B.________ conform�ment � ce qui �tait pr�vu. La soci�t� A.________ est une des nombreuses parties plaignantes dans cette proc�dure.
Par ordonnance du 16 avril 2013, le Minist�re public du canton de Gen�ve a ordonn� le s�questre de la part de copropri�t� de C.________ sur un immeuble sis � la route d'Hermance 31A � Collonges-Bellerive (immeuble n� 9226 et b�timents n� 5431 et 5432 du registre foncier de la commune de Collonges-Bellerive) ainsi que l'inscription de la restriction du droit d'ali�ner. Les 24 et 25 avril 2013, il a fait de m�me pour les parts du pr�nomm� dans une copropri�t� par �tages sise � l'avenue Eug�ne-Pittard 9 � Gen�ve (immeuble n� 22/2385, b�timents G570 et G571). Ces d�cisions sont motiv�es par le souci de garantir l'ex�cution d'une cr�ance compensatrice.
C.________ a recouru contre les ordonnances des 16, 24 et 25 avril 2013 aupr�s de la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la cour cantonale). Par arr�t du 20 d�cembre 2013, celle-ci a admis les recours et annul� les ordonnances attaqu�es. Elle a consid�r� que ces mesures de contrainte avaient uniquement pour but de garantir les pr�tentions civiles des parties plaignantes; elle a jug� en outre qu'il n'y avait pas de lien de connexit� entre les biens touch�s et les actes reproch�s et qu'il n'�tait pas d�montr� que les fonds re�us par C.________ avaient �t� incorpor�s dans son patrimoine.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, la soci�t� A.________ demande principalement au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t cantonal et de confirmer les ordonnances des 16, 24 et 25 avril 2013 du Minist�re public. Elle conclut subsidiairement au renvoi de la cause � l'instance pr�c�dente pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Le Minist�re public conclut � l'admission du recours et � l'annulation de l'arr�t cantonal du 20 d�cembre 2013. La Cour de justice renonce � pr�senter des observations. C.________ conclut au rejet du recours. E.________, partie plaignante dans la proc�dure p�nale susmentionn�e, a demand� � pouvoir se d�terminer par courrier du 31 janvier 2014. Dans le d�lai qui lui a �t� imparti � cet effet, elle a conclu � l'admission du recours. La recourante a r�pliqu� par courrier du 18 f�vrier 2014.
Par ordonnance du 13 f�vrier 2014, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public a admis la requ�te de mesures provisionnelles - tendant � ce qu'il soit fait interdiction au pr�venu d'ali�ner, de grever ou de disposer d'une quelconque mani�re les objets s�questr�s -, pr�sent�e par la recourante.
La recourante forme une requ�te de jonction avec le recours qu'elle a form� contre l'arr�t du 19 d�cembre 2013 rendu dans la m�me proc�dure p�nale par la cour cantonale (cause 1B_34/2014). Dans la mesure o� les recours ne sont pas dirig�s contre la m�me d�cision et o� les questions de droit � r�soudre ne sont pas les m�mes, la requ�te de jonction des causes est rejet�e.
2.1.�Le recours en mati�re p�nale, au sens de l'art. 78 al. 1 LTF, est ouvert contre une d�cision relative � un s�questre p�nal, confirm�e en derni�re instance cantonale (art. 80 LTF).
2.2.�La d�cision relative au maintien ou � la lev�e d'un s�questre p�nal constitue une d�cision incidente puisque, dans les deux cas, elle ne met pas fin � la proc�dure p�nale (ATF 128 I 129 consid. 1 p.131; 126 I 97 consid. 1b p. 100 et les r�f�rences). Le recours n'est d�s lors recevable, selon l'art. 93 al. 1 let. a LTF, que si l'acte attaqu� est susceptible de causer un pr�judice irr�parable. Il appartient au recourant d'indiquer en quoi la d�cision incidente est susceptible de lui causer un tel pr�judice, � tout le moins lorsque cela n'est pas �vident (ATF 136 IV 92 consid. 4 p. 95). Selon la jurisprudence (ATF 133 IV 139 consid. 4 p. 141 et les r�f�rences), le s�questre de valeurs patrimoniales cause en principe un dommage irr�parable, en raison de l'atteinte directe au droit de propri�t�. En revanche, la lev�e d'un s�questre n'est susceptible de causer un tel pr�judice � la partie plaignante que pour autant que ses pr�tentions en restitution s'en trouvent ainsi compromises (ATF 126 I 97 consid. 1b. p. 101).
Tel est le cas en l'esp�ce. En effet, au regard notamment du montant du pr�judice all�gu� par la recourante - USD 22 millions -, la partie plaignante voit la garantie de ses pr�tentions en paiement d'une �ventuelle cr�ance compensatrice compromise par la lev�e des s�questres sur les deux immeubles en cause (art. 71, 73 al. 1 let. c et 2 CP; ATF 126 I 97 consid. 1b p. 101; arr�t 1B_326/2013 du 6 mars 2014 consid. 2.3, destin� � la publication).
2.3.�Aux termes de l'art. 81 al. 1 let. b ch. 5 LTF, la partie plaignante qui a particip� � la proc�dure de derni�re instance cantonale est habilit�e � recourir au Tribunal f�d�ral si la d�cision attaqu�e peut avoir des effets sur le jugement de ses pr�tentions civiles. Constituent de telles pr�tentions celles qui sont fond�es sur le droit civil et doivent en cons�quence �tre d�duites ordinairement devant les tribunaux civils (ATF 137 IV 246 consid. 1.3.1 p. 248). Le recours est �galement recevable de ce point de vue, puisque la recourante, qui a pris part � la proc�dure devant la Cour de justice, a formul� des pr�tentions civiles dans sa plainte p�nale du 11 octobre 2011 et a demand� la r�paration de son dommage. Pouvant, cas �ch�ant, se voir allouer le montant d'une cr�ance compensatrice (art. 73 al. 1 let. c CP), elle a un int�r�t juridique � l'annulation de la d�cision entreprise qui, en levant les s�questres, la prive de garantie de paiement au cas o� un tel prononc� devrait �tre rendu en sa faveur.
2.4.�Pour le surplus, le recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et les conclusions qui y sont prises sont recevables (art. 107 LTF). Il y a donc lieu d'entrer en mati�re.
Les mesures de contrainte relevant de la proc�dure p�nale sont des actes de proc�dure pris par les autorit�s p�nales qui touchent les droits fondamentaux des personnes int�ress�es et permettent de mettre les preuves en s�ret�, d'assurer la pr�sence de certaines personnes durant la proc�dure et/ou de garantir l'ex�cution de la d�cision finale (art. 196 let. a � c CPP).
Le Tribunal f�d�ral examine librement l'interpr�tation et l'application des conditions pos�es par le droit f�d�ral pour restreindre les droits fondamentaux (art. 95 let. a LTF; ATF 137 IV 122 consid. 2 p. 125 s.; 128 II 259 consid. 3.3. p. 269). La d�cision relative � des mesures de contrainte statue de mani�re d�finitive sur la restriction des droits fondamentaux, ne constituant ainsi pas une mesure provisionnelle au sens de l'art. 98 LTF. La limitation des griefs pr�vue par cette disposition, de m�me que le principe d'all�gation au sens de l'art. 106 al. 2 LTF - qui va au-del� de l'obligation de motiver pos�e � l'art. 42 al. 2 LTF - ne s'appliquent donc pas (ATF 138 IV 186 consid. 1.2 p. 189; 137 IV 340 consid. 2.4 p. 346; arr�t 1B_277/2011 du 28 juin 2011 consid. 1.2). Cela vaut �galement pour le s�questre d'objets ou de valeurs patrimoniales (art. 263 ss CPP; ATF 129 I 103 consid. 2 p. 105 ss).
D�s lors que le sort des biens saisis n'est d�cid� d�finitivement qu'� l'issue de la proc�dure p�nale et dans la mesure o� la d�cision incidente de s�questre (ATF 128 I 129 consid. 1 p. 131 et les r�f�rences) peut �tre attaqu�e aux conditions de l'art. 93 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral examine librement l'admissibilit� de cette mesure; malgr� le caract�re provisoire du s�questre, ce libre pouvoir d'examen se justifie compte tenu de la gravit� de l'atteinte et afin d'assurer le respect des garanties des droits fondamentaux (art. 36 et 190 Cst.; ATF 131 I 333 consid. 4 p. 339 s.; 425 consid. 6.1 p. 434 et les r�f�rences cit�es; arr�t 1B_277/2011 du 28 juin 2011 consid. 1.2).
Dans un grief d'ordre formel qu'il convient d'examiner en premier lieu, la recourante se plaint d'un �tablissement inexact des faits (art. 97 LTF) et d'une appr�ciation arbitraire des preuves (art. 9 Cst.). Elle reproche � l'instance pr�c�dente d'avoir retenu, � la d�charge du pr�venu, que "les fonds per�us par celui-ci n'ont pas �t� incorpor�s dans son patrimoine".
Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). La partie recourante ne peut critiquer les constatations de faits que si ceux-ci ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, en particulier en violation de l'interdiction de l'arbitraire consacr�e � l'art. 9 Cst. (art. 105 al. 2 LTF; ATF 138 I 49 consid. 7.1 p. 51). La correction du vice doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
En l'occurrence, vu le raisonnement qui suit, la question de l'incorporation des fonds per�us dans le patrimoine du pr�venu n'est pas pertinente et n'a aucune incidence sur l'issue du litige (cf.�
infra�consid. 4.2). Le grief d'�tablissement inexact des faits doit donc �tre rejet�.
Sur le fond, la recourante soutient que l'autorit� pr�c�dente a viol� l'art. 71 al. 3 CP, en consid�rant qu'un s�questre prononc� en vue de garantir l'ex�cution de la cr�ance compensatrice ne peut pas frapper des valeurs sans lien avec l'infraction.
5.1.�Le s�questre est prononc� en principe en mati�re p�nale sur la base de l'art. 263 CPP. Cette disposition permet de mettre sous s�questre des objets et des valeurs patrimoniales appartenant au pr�venu ou � des tiers, lorsqu'il est probable qu'ils seront utilis�s comme moyens de preuves (art. 263 al. 1 let. a CPP), qu'ils seront utilis�s pour garantir le paiement des frais de proc�dure, des peines p�cuniaires, des amendes et des indemnit�s (art. 263 al. 1 let. b CPP), qu'ils devront �tre restitu�s au l�s� (art. 263 al. 1 let. c CPP) ou qu'ils devront �tre confisqu�s (art. 263 al. 1 let. d CPP).
5.1.1.�S'agissant en particulier d'un s�questre en vue de la confiscation, cette mesure conservatoire provisoire - destin�e � pr�server les objets ou les valeurs que le juge du fond pourrait �tre amen� � confisquer - est fond�e sur la vraisemblance et se justifie aussi longtemps qu'une simple possibilit� de confiscation en application du Code p�nal semble,�
prima facie, subsister (ATF 139 IV 250 consid. 2.1 p. 252 s.; 137 IV 145 consid. 6.4 p. 151 s. et les r�f�rences cit�es). L'art. 70 al. 1 CP autorise le juge � confisquer des valeurs patrimoniales qui sont le r�sultat d'une infraction, si elles ne doivent pas �tre restitu�es au l�s� en r�tablissement de ses droits. Inspir�e de l'adage selon lequel "le crime ne paie pas", cette mesure a pour but d'�viter qu'une personne puisse tirer avantage d'une infraction (ATF 139 IV 209 consid. 5.3 p. 211 s. et les arr�ts cit�s). Pour appliquer cette disposition, il doit notamment exister entre l'infraction et l'obtention des valeurs patrimoniales un lien de causalit� tel que la seconde apparaisse comme la cons�quence directe et imm�diate de la premi�re (ATF 129 II 453 consid. 4.1 p. 461; arr�t 1B_326/2013 du 6 mars 2014 consid. 4.1 destin� � la publication).
5.1.2.�Lorsque l'avantage illicite doit �tre confisqu�, mais que les valeurs patrimoniales en r�sultant ne sont plus disponibles - parce qu'elles ont �t� consomm�es, dissimul�es ou ali�n�es -, le juge ordonne le remplacement par une cr�ance compensatrice de l'Etat d'un montant �quivalent; elle ne peut �tre prononc�e contre un tiers que dans la mesure o� les conditions pr�vues � l'art. 70 al. 2 CP ne sont pas r�alis�es (art. 71 al. 1 CP). Le but de cette mesure est d'�viter que celui qui a dispos� des objets ou valeurs � confisquer soit privil�gi� par rapport � celui qui les a conserv�s (ATF 129 IV 107 consid. 3.2 p. 109); elle ne joue qu'un r�le de substitution de la confiscation en nature et ne doit donc, par rapport � celle-ci, engendrer ni avantage ni inconv�nient (ATF 124 I 6 consid. 4b/bb p. 8 s.; 123 IV 70 consid. 3 p. 74). En raison de son caract�re subsidiaire, la cr�ance compensatrice ne peut �tre ordonn�e que si, dans l'hypoth�se o� les valeurs patrimoniales auraient �t� disponibles, la confiscation e�t �t� prononc�e: elle est alors soumise aux m�mes conditions que la confiscation. N�anmoins, un lien de connexit� entre les valeurs saisies et l'infraction commise n'est pas requis (arr�t 1B_326/2013 du 6 mars 2014 consid. 4.1.2 destin� � la publication et les nombreuses r�f�rences cit�es).
L'art. 71 al. 3 CP permet � l'autorit� d'instruction de placer sous s�questre, en vue de l'ex�cution d'une cr�ance compensatrice, des valeurs patrimoniales appartenant � la personne concern�e, sans lien de connexit� avec les faits faisant l'objet de l'instruction p�nale. La mesure pr�vue par cette disposition se diff�rencie ainsi du s�questre conservatoire r�sultant des art. 263 al. 1 let. c CPP (restitution au l�s�) ou 263 al. 1 let. d CPP, dispositions requ�rant en revanche l'existence d'un tel rapport (arr�t 1B_326/2013 du 6 mars 2014 consid. 4.1.2, destin� � la publication).
Ce n'est en outre que dans le cadre du jugement au fond que seront examin�s l'�ventuel prononc� d�finitif de la cr�ance compensatrice et sa possible allocation au l�s� (cf. art. 73 al. 1 let. c CP). Il en r�sulte que tant que l'instruction n'est pas achev�e et que subsiste une possibilit� qu'une cr�ance compensatrice puisse �tre ordonn�e, la mesure conservatoire doit �tre maintenue, car elle se rapporte � des pr�tentions encore incertaines (ATF 139 IV 250 consid. 2.1 p. 252 s. et les arr�ts cit�s). L'autorit� doit pouvoir d�cider rapidement du s�questre (cf. art. 263 al. 2 CPP), ce qui exclut qu'elle r�solve des questions juridiques complexes ou qu'elle attende d'�tre renseign�e de mani�re exacte et compl�te sur les faits avant d'agir (ATF 116 Ib 96 consid. 3a p. 99 ss; arr�t 1B_421/2011 du 22 d�cembre 2011 consid. 3.1 et 3.3).
5.2.�En l'esp�ce, la cour cantonale a lev� les s�questres, au motif qu'en ordonnant les s�questres des biens appartenant au pr�venu, le Minist�re public avait "pr�t� la main � un s�questre civil d�guis�". Elle a jug� que, faute de connexit� entre les biens touch�s par les s�questres et les actes reproch�s au pr�venu et faute d'incorporation des fonds re�us par le pr�venu dans son patrimoine, les parties plaignantes ne sauraient obtenir par des s�questres p�naux la garantie de leurs pr�tentions civiles.
Ce raisonnement ne peut �tre suivi. En effet, en fondant sa lev�e des s�questres sur l'absence de lien de connexit� entre les biens touch�s par les s�questres et les actes reproch�s au recourant, la cour cantonale a vid� de sa substance l'art. 71 al. 3 CP puisque, de par son caract�re subsidiaire � la confiscation, la cr�ance compensatrice ne peut par essence porter que sur des avoirs qui n'ont aucun lien avec l'infraction; si le produit de l'infraction �tait encore disponible, la confiscation serait ordonn�e plut�t que la cr�ance compensatrice. La possibilit� conf�r�e par l'art. 71 CP d'atteindre des valeurs patrimoniales n'ayant pas de lien avec l'infraction r�pond pr�cis�ment � la volont� du l�gislateur d'emp�cher de privil�gier "celui qui s'est d�fait des valeurs patrimoniales assujetties � la confiscation par rapport � celui qui les a conserv�es" (Message du Conseil f�d�ral relatif � la modification du Code p�nal suisse et du Code p�nal militaire du 30 juin 1993, FF 1993 III 269 p. 304). D�s lors, le d�faut de connexit� entre les biens s�questr�s et les actes reproch�s au pr�venu ne saurait faire �chec au s�questre tendant � garantir l'ex�cution d'une cr�ance compensatrice.
Pour le reste, il r�sulte de l'enqu�te que B.________, ses soci�t�s ou certains de ses clients, ont confi� plus de 22 millions USD au pr�venu � des fins d'investissements immobiliers au Costa Rica; la gestion de ces avoirs appara�t aujourd'hui comme peu fiable et hasardeuse, aucun des investisseurs n'ayant pour l'heure r�cup�r� tout ou partie de son investissement. Un s�questre en vue de confiscation serait justifi� si les fonds existaient encore ou �taient encore disponibles. Or au stade actuel de la proc�dure, il est probable que l'argent investi ait disparu. C'est d�s lors un cas d'application d'un s�questre en vue de l'ex�cution d'une cr�ance compensatrice qui peut frapper des fonds d'origine licite. Il n'est donc pas n�cessaire de trancher la question de savoir si le pr�venu a incorpor� � son patrimoine les fonds d�tourn�s. Par cons�quent, l'argument de l'instance pr�c�dente portant sur cet aspect est sans pertinence.
Enfin, la qualification op�r�e par le cour cantonale de "s�questre civil d�guis�" n'a pas lieu d'�tre dans un tel cas. La mesure de s�questre visant � garantir une cr�ance compensatrice pr�vue par l'art. 71 al. 3 CP doit �tre prononc�e en l'occurrence sur d'autres biens appartenant au pr�venu puisque les valeurs patrimoniales que le pr�venu est soup�onn� de s'�tre attribu�es illicitement ne sont vraisemblablement plus disponibles. Cette mesure se justifie d'autant plus que la cour cantonale retient elle-m�me l'existence de soup�ons � l'encontre du pr�venu.
Au demeurant, le pr�venu et l'instance pr�c�dente ne pr�tendent pas que la valeur des immeubles s�questr�s exc�derait le montant du produit des infractions reproch�es au pr�venu.
Il s'ensuit que le recours est admis. L'arr�t cantonal est annul� et les ordonnances de s�questre des 16, 24 et 25 avril 2013 sont maintenues.
La recourante, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat, a droit � des d�pens pour la proc�dure cantonale et f�d�rale, � la charge de l'intim� (art. 68 al. 2 et al. 5 LTF). C'est � bon droit que E.________, qui a particip� � la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral � un autre titre que celui de partie (ATF 135 II 384 consid. 5.2.2 p. 405), ne demande pas de d�pens. Conform�ment � l'art. 66 al. 1 LTF, les frais judiciaires sont mis � la charge de l'intim�.
Le recours est admis. L'arr�t cantonal est annul� et les ordonnances de s�questre du Minist�re public des 16, 24 et 25 avril 2013 sont maintenues.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 francs, sont mis � la charge de l'intim�.
Une indemnit� de 3'500 francs est allou�e � la recourante, � titre de d�pens pour la proc�dure cantonale et f�d�rale, � charge de l'intim�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires de la recourante, de l'intim� et de E.________, au Minist�re public du canton de Gen�ve, � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, et au Registre foncier du canton de Gen�ve.

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 263
 art. 73
 art. 263