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Timestamp: 2019-10-17 18:32:16+00:00

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..: KANTU KEETU BOOSO (Association des Songye de Belgique) [Statuts] :..
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L’Association KKB
Histoire de l’ASBL
Le Peuple Songye
La région des Songye
Le bassin de la Lomami
Kabinda : futur chef lieu de la province du Lomami
Les Songye
Kuyiya Kisongye = Apprentissage du Kisongye N°2
Kuyiya Kisongye = Apprentissage du Kisongye N°1
Le rôle des proverbes
Quelques proverbes songye
Actions en faveur de notre région
Autres associations à l’oeuvre dans la région
Projets soutenus par KKB
Projet Universitaire à Kabinda
Projet Education et Enseignement fondamental
Initiatives de KKB
Le « kinue »
Exposition : Le Sensible et la Force
Exposition : Les Pharaons Noirs
Concert : Kasaï All Stars et Basokin
La journée du 16 mars 2013
La journée du 9 avril 2011
La journée du 28 octobre 2006
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Book : Songye Masks and Figure Sculpture
Livre : Songye Masks and Figure Sculpture
La bible en Kisongie
TITRE Ier. — Dénomination, siége, objet, durée
Article 1er. L’association est dénommée : KANTU KEETU BOOSO, en abrégé : " K.K.B, se traduisant par " notre patrimoine commun ".
Art. 2. Le siège de l’association est établi au domicile du président en exercice, actuellement à 1050 Bruxelles, rue Roffiaen 35. Il peut être transféré par décision du conseil d’administration en tout autre lieu (du Royaume). L’association dépend de l’arrondissement judiciaire de Bruxelles En cas de modification du siège, changement dans les statuts :
Localisation plus précise de l’ASBL
Seule l’A.G. et non plus le conseil d’administration pourra procéder à un transfert du siège
Publication aux annexes du Moniteur
Art. 3. L’association a pour but :
de promouvoir l’entraide entre les Basongye ;
de promouvoir la culture et la langue songye ;
de stimuler toute recherche sur l’histoire du peuple songye ;
de favoriser les échanges entre la culture songye et toutes les autres cultures sans distinction aucune ;
de contribuer à l’intégration harmonieuse des membres dans leur pays d’accueil ;
de soutenir toute action de développement directe en pays songye.
L’association peut accomplir tous les actes se rapportant directement ou indirectement à son objet. Elle peut notamment acquérir dans le cadre de la réalisation de son objet toutes propriétés et droits matériels, louer, donner à louer, engager du personnel, conclure des contrats, rassembler des fonds, soit toute autre activité justifiée dans le cadre de sa mission. Dans le cadre de la réalisation de son objet social, l’association peut poser des actes commerciaux.
TITRE II. — Membres
Art. 5. L’association est composée de quatre types de membres : les membres de droit ; les membres effectifs ; les membres sympathisants ; les membres d’honneur.. Seuls les membres effectifs jouissent de la plénitude des droits, y compris le droit de vote à l’assemblée générale. Le nombre minimum des membres effectifs est de trois. Est membre de droit tout songye et/ou un membre de sa famille séjournant en Belgique. Est membre effectif, tout membre de droit qui séjourne en Belgique pour une durée de douze mois au moins, en règle de cotisation et qui adhère aux présents statuts. Est membre sympathisant, toute personne physique ou morale qui partage les objectifs de l’association, soutient son action et verse le montant de sa cotisation, elle jouit des mêmes droits qu’un membre effectif à l’exclusion du droit de vote à l’assemblée Générale et est invité à participer à toutes les activités organisées par l’association. Sont membres d’honneur, toutes les personnes physiques ou morales qui partagent les objectifs de l’association, soutiennent son action et proclamées comme telles par l’assemblée générale sur proposition du conseil d’administration.
La qualité de membre est reconnue à quelqu’un dés lors qu’il est satisfait aux exigences posées par les statuts.
Article 5 bis Il sera tenu au siège de l’association un registre des membres effectifs, (pas les membres adhérents) dont l’établissement est confié au conseil d’administration Ce registre contiendra de manière chronologique les noms, prénoms et domicile des membres ou lorsqu’il s’agit d’une personne morale, la dénomination sociale, la forme juridique et l’adresse sociale. Une copie de ce registre devra être déposée au greffe du tribunal de commerce, mais pourra être consulté au siège de l’association par les membres effectifs. Les modifications apportées au registre des membres doivent être inscrites par les soins du conseil d’administration dans les huit jours de la connaissance qu’il en a eue. La mise à jour doit être déposée au dossier dans le mois de la date anniversaire du dépôt des statuts.
Art. 6. Toute personne physique ou morale peut s’affilier à l’association, pour autant que sa candidature soit approuvée par le conseil d’administration.
Art. 7. La cotisation annuelle est fixée à 30 Euros minimum, elle peut être payée soit annuellement, soit par un ordre permanent mensuel ou trimestriel. Le montant de la cotisation annuelle ne peut être supérieur à 50. Le montant minimal et maximal de la cotisation est adapté annuellement en début d’exercice à l’indice des prix à la consommation. L’index de base est l’indice du mois de décembre qui suit la date de la constitution de l’A.S.B.L. Le nouvel indice est l’indice du mois de décembre qui précède l’adaptation. Les membres effectifs sont tenus de payer régulièrement leur cotisation. Le membre en défaut de paiement est réputé démissionnaire
Art. 8. Les membres effectifs s’engagent à prêter leur concours bénévole à l’élaboration et à la réalisation des activités de l’association.
Art. 9. Tout membre effectif est libre de démissionner à tout moment, moyennant lettre recommandée adressée au conseil d’administration. La démission adressée par un membre au conseil d’administration ne peut jamais lui être refusée Un membre effectif peut être exclu par l’assemblée générale par une majorité de deux tiers des voix des membres présents ou représentés.
Art. 10. Les membres démissionnaires ou exclus de même que leurs héritiers ne peuvent faire valoir des droits sur le patrimoine de l’association, ni requérir le remboursement de leurs apports ou des cotisations payées.
TITRE III. — Des organes, de leurs attributions et de leur fonctionnement
K.K.B comprend trois organes :
CHAPITRE Ier. — Assemblée générale
Art. 11. L’assemblée générale est constituée par l’ensemble des membres effectifs. Elle est souveraine et elle est présidée par le président du conseil d’administration, ou par le vice-président ou par le plus ancien des administrateurs présents. Un membre peut se faire représenter par un autre membre à l’assemblée générale. Un membre ne peut représenter qu’un seul membre absent. Seuls les membres effectifs, en règle de cotisation, ont un droit de vote et d’éligibilité égal à l’assemblée générale.
Art. 12. Sont notamment réservées à sa compétence :
la nomination et la révocation des commissaires et la fixation de leur rémunération dans le cas où une rémunération est attribuée
la décharge à octroyer aux administrateurs et aux commissaires
l’approbation des budgets et comptes
la transformation de l’association en société à finalité lucrative
Art. 13. 1. L’assemblée générale est convoquée par le conseil d’administration quand l’objet ou les intérêts de l’association le justifient. L’assemblée doit être convoquée au moins une fois par an pour l’approbation des budgets et comptes, à une date à fixer par le conseil d’administration. 2. Tous les membres sont convoqués à l’assemblée générale par lettre ordinaire au moins huit jours avant celle-ci. La convocation est contresignée par le président ou le secrétaire. Elle mentionne le lieu de l’assemblée, la date et l’heure de début. 3. L’ordre du jour, établi par le conseil d’administration doit être joint à la convocation. L’assemblée générale peut délibérer valablement sur des points non mentionnés à l’ordre du jour.
Art. 14. 1. Les résolutions de l’assemblée générale sont prises à la majorité de deux tiers des voix des membres effectifs présents et représentés. (En cas de parité, la voix du président est prépondérante.) Toutefois la modification qui porte sur le but en vue duquel l’association est constituée ne peut être adoptée qu’à la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres effectifs présents ou représentés. Si les deux tiers des membres effectifs ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoquée une seconde réunion qui pourra délibérer valablement quel que soit le nombre des membres effectif présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues plus haut. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion 2. Les résolutions d’exclusion d’un membre, de modification des statuts ou de dissolution de l’association sont soumises à la procédure prescrite par la loi. 3. Les actes relatifs à la nomination ou à la cassation des fonctions d’administrateurs et de personnes habilitées à représenter l’association doivent être déposées au dossier de l’association et être publiées , par extrait, aux annexes du Moniteur belge .
Art. 15. Les délibérations de l’assemblée générale sont établies et consignées dans un registre de procès-verbaux, contresignées par le secrétaire ou un administrateur. Les extraits des procès-verbaux sont contresignés par le secrétaire ou un administrateur. Les membres ou les tiers, qui justifient d’un intérêt, ont le droit de consulter ou de demander une copie des procès-verbaux.
CHAPITRE II. — Le conseil d’administration
Art. 16. L’association est administrée par un conseil d’administration composée de trois administrateurs au moins, nommés parmi les membres de l’association. Ils sont nommés par l’assemblée générale et en tout temps révocables par elle. Le mandat d’administrateur est exécuté à titre gratuit. La nomination, la démission ou la destitution d’un administrateur fera l’objet d’une publication aux annexes du Moniteur belge, endéans le mois.
Art. 17. Les administrateurs sont nommés pour une durée de trois ans renouvelable. Si par démission, expiration ou destitution, le nombre d’administrateur est inférieur au minimum prévu par les statuts, les administrateurs restent en fonction jusqu’à leur remplacement effectif.
Art. 18. 1. Le président du conseil d’administration, administrateur général, est élu par l’assemblée générale. 2. Le conseil d’administration désigne parmi ses membres, un secrétaire général, un trésorier, un secrétaire aux affaires culturelles et un secrétaire aux affaires sociales. 3. Le conseil est convoqué par l’administrateur général ou le secrétaire, les réunions sont présidées par l’administrateur général En cas d’empêchement de l’administrateur général, les réunions sont valablement présidées par le plus ancien des administrateurs présents. 4. Le conseil d’administration ne peut délibérer valablement que si au moins la moitié des administrateurs sont présents. Les décisions sont prises à la majorité absolue des voix. En cas de parité des voix, celle du président ou de son remplaçant est prépondérante. 5. Les délibérations sont consignées sous forme de procès-verbaux, contresignées par le secrétaire général et inscrit dans un registre spécial. Les extraits qui doivent être produits et tous autres actes seront signés par le secrétaire ou un administrateur.
Art. 19. 1. Le conseil d’administration a une compétence générale de gestion et de représentation de l’association. Il est en outre compétent pour tout ce que les statuts n’ont pas attribué à l’assemblée générale (, sous la direction et la responsabilité du président, les affaires de l’association et la représente dans tous les actes judiciaires et extrajudiciaires. Le conseil d’administration a les pouvoirs les plus étendus ; sont seuls exclus de sa compétence les actes réservés par la loi à l’assemblée générale.) Le conseil peut notamment, et sans que cette énumération soit limitative, faire et passer tous actes et tous contrats, y compris en outre l’aliénation, même à titre gratuit de biens mobiliers et immobiliers, hypothéquer, prêter et emprunter, effectuer toutes les opérations bancaires et commerciales, lever les hypothèques. 2. Vis-à-vis des tiers, l’association est valablement engagée par la signature commune de l’administrateur général et du trésorier Le conseil d’administration peut déléguer certains actes à un ou plusieurs administrateurs ou toute autre personne, membre de l’association ou non. 3. Le conseil d’administration établit le règlement d’ordre intérieur s’il le juge nécessaire, règlement qui doit être approuvé par l’assemblée générale à la majorité de deux tiers (absolue.)
CHAPITRE III. — Le conseil des sages
Art. 20. Le conseil des sages est un organe consultatif composé de trois membres à savoir le président sortant et deux membres élus au scrutin secret par l’assemblée générale pour un mandat de trois ans renouvelable.
Art. 21. Le comité des sages est présidé par un doyen désigné en son sein par ses pairs. Il est compétent pour connaître de tout différend pouvant opposer les membres de l’association ou un membre et l’association.
TITRE IV. — Budgets et comptes
Art. 22. L’exercice social commence le premier janvier, pour se terminer le trente et un décembre. Par exception, le premier exercice débutera le jour de la constitution pour se terminer le trente et un décembre de l’année. Le conseil d’administration établit les comptes et budgets et les soumet à l’approbation de l’assemblée générale. Les comptes annuels doivent faire l’objet d’un dépôt au greffe du tribunal de commerce.
TITRE V. — Dissolution et liquidation
Art. 23. Sauf dissolution judiciaire ou de fait, seule l’assemblée générale peut prononcer la dissolution de l’association. La décision de dissolution devra atteindre la majorité des quatre cinquièmes des voix des membres présents ou représentés, le quorum de présence étant de deux tiers Si les deux tiers des membres effectifs ne sont pas présents ou représentés à la première réunion, il peut être convoquée une seconde réunion qui pourra délibérer valablement quel que soit le nombre des membres effectifs présents ou représentés, et adopter les modifications aux majorités prévues plus haut. La seconde réunion ne peut être tenue moins de quinze jours après la première réunion. La décision prise par cette deuxième assemblée devra réunir la majorité des quatre cinquièmes des voix présents ou représentés. Dans le cas d’une dissolution volontaire de l’A.S.B.L., l’assemblée générale ou à défaut le tribunal, désignera un ou plusieurs liquidateurs, en fixant leurs compétences et les modalités de la dissolution.
Art. 24. En cas de dissolution de l’association, l’actif net, après apurement des dettes, sera transféré à une autre association dont l’objet social est similaire à celui de l’association dissoute.
Art. 25. Tout ce qui n’est pas prévu explicitement dans les présents statuts est régi par la loi du 27 juin 1921, les dispositions légales générales, le règlement d’ordre intérieur et les usages.
Les présents statuts, établis en deux exemplaires, ont été approuvés à l’unanimité par les membres effectifs présents à l’assemblée générale, tenue le 30 avril 2005 à Bruxelles
Mis à jour le mardi 27 octobre 2015
par KKB
Publié le mercredi 12 mars 2008 par KKB
Mis à jour le jeudi 15 mai 2008
Publié le samedi 19 avril 2008 par KKB
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References: Art. 2

Art. 3

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13

Art. 14

Art. 15

Art. 16

Art. 17

Art. 18

Art. 19

Art. 20

Art. 21

Art. 22

Art. 23

Art. 24

Art. 25