Source: http://saint-martial-de-valette.fr/category/region/
Timestamp: 2017-10-23 19:12:18+00:00

Document:
Région - informations du Périgord vert
Category: Région	(page 1 of 6)
Région et Périgord vert – Dordogne
Amendement N° 817A au texte N° 235 – APRÈS ART. 10 (Irrecevable)
Amendement N° 858A au texte N° 235 – APRÈS ART. 11 (Sort indéfini)
Amendement N° 815A au texte N° 235 – APRÈS ART. 11 (Sort indéfini)
Amendement N° 711A au texte N° 235 – ART. 19 (Sort indéfini)
Proposition de loi N° 310 relative à l’exercice des compétences des collectivités territoriales dans le domaine de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations
Proposition de loi N° 308 relative à la responsabilité financière des dirigeants bénévoles d’associations à but non lucratif
Amendement N° 811A au texte N° 235 – APRÈS ART. 12 (Sort indéfini)
Amendement N° 822A au texte N° 235 – ART. 19 (Sort indéfini)
Amendement N° 949A au texte N° 235 – ART. 12 (Sort indéfini)
Amendement N° 833A au texte N° 235 – APRÈS ART. 10 (Sort indéfini)
Amendement N° 523A au texte N° 235 – ART. 19 (Sort indéfini)
Commission de la défense nationale et des forces armées – Intervention le 10/10/2017
Question orale du 10/10/2017 : Couverture des territoires ruraux en téléphonie mobile
Commission de la défense nationale et des forces armées – Intervention le 04/10/2017
Proposition de loi N° 251 relative à la qualification de viols sur mineur en vue de fixer l’âge minimum de présomption du consentement sexuel à quinze ans
Amendement N° 23 au texte N° 174 – ART. PREMIER (Sort indéfini)
Amendement N° 31 au texte N° 174 – APRÈS ART. 2 (Sort indéfini)
Amendement N° 28 au texte N° 174 – ART. PREMIER (Sort indéfini)
Amendement N° 22 au texte N° 174 – ART. PREMIER (Sort indéfini)
2 janvier 2017 / - Saint-Martial - / Commentaires fermés sur Information de la préfecture
Par arrêté du 30 décembre 2016, le préfet de région a modifié les limites territoriales des arrondissements de la Dordogne.
31 mars 2016 / - Saint-Martial - / Commentaires fermés sur Proposez un nom pour notre future région –
« Depuis le 1er janvier 2016, Aquitaine, Limousin et Poitou-Charentes sont réunis au sein d’une seule et même région. L’assemblée régionale doit choisir un nom avant le 1er juillet 2016 pour cette nouvelle grande région. Vous pouvez participez à ce travail en proposant le nom que vous souhaiteriez voir adopté pour votre région en remplissant le formulaire suivant. »
Nous ne manquerons pas d’espérer que des demandes des citoyens seront VRAIMENT prises en compte… Mais comme dit l’autre: « L’essentiel c’est de participer » !
Saint-Martial de Valette > Région

References: ART. 10
 ART. 11
 ART. 11
 ART. 19
 ART. 12
 ART. 19
 ART. 12
 ART. 10
 ART. 19
 ART. 2