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Timestamp: 2016-10-23 03:24:47+00:00

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1B_85/2012 (14.06.2012)
1B_85/2012
tous repr�sent�s par Me Jean-Michel Duc, avocat,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 15 d�cembre 2011.
Le 24 septembre 2009, un incendie s'est d�clar� dans les locaux de la soci�t� B.________, situ�s � l'avenue de Provence 24, � Lausanne. Le sinistre n'a pu �tre ma�tris� que le 12 octobre 2009, soit dix-neuf jours plus tard. Une enqu�te a �t� dirig�e d'office par le Minist�re public contre inconnu pour incendie intentionnel, subsidiairement incendie par n�gligence. A.________ et consorts se sont constitu�s parties civiles.
Par ordonnance du 13 septembre 2011, le Minist�re public de l'arrondissement de Lausanne a ordonn� le classement de la proc�dure p�nale.
La Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: la Chambre des recours) a rejet�, par arr�t du 15 d�cembre 2011, le recours de A.________ et consorts contre l'ordonnance pr�cit�e, qu'elle a confirm�e. Elle a consid�r� en substance que l'expertise �tablie le 29 mars 2011 par l'Institut de police scientifique n'avait pas pu d�terminer pr�cis�ment les causes de l'incendie, les experts ayant au demeurant consid�r� comme peu vraisemblable l'hypoth�se d'une intervention humaine fortuite ou d�lib�r�e.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale et du recours constitutionnel subsidiaire, A.________ et consorts demandent au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t de la Chambre des recours du 15 d�cembre 2011 et de renvoyer l'affaire au Minist�re public pour un compl�ment d'instruction sur la cause et les circonstances de l'incendie ainsi que sur le respect des r�gles de s�curit�. Les recourants se plaignent pour l'essentiel d'une violation du principe de l'interdiction de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves ainsi que d'une violation du droit d'�tre entendu et du droit � la libert� personnelle.
La Chambre des recours renonce � se d�terminer et se r�f�re aux consid�rants de sa d�cision. Le Minist�re public se r�f�re �galement aux consid�rants de l'arr�t attaqu� et conclut au rejet du recours.
1.1 Les recourants ont form�, en un seul acte (art. 119 LTF), un recours en mati�re p�nale et un recours constitutionnel subsidiaire. Le second �tant irrecevable en cas de recevabilit� du premier (art. 113 LTF), il convient d'examiner en priorit� si la voie du recours en mati�re p�nale est ouverte.
1.3 En l'esp�ce, les recourants sont copropri�taires de l'immeuble 10-12-22-24 de l'avenue de Provence � Lausanne. Ils estiment que l'ordonnance de classement a une incidence sur leurs pr�tentions civiles dans la mesure o� les juges cantonaux ont consid�r� que les faits constitutifs des art. 221 et 222 CP faisaient d�faut; m�me s'il n'�tait pas li� par le r�sultat de la proc�dure p�nale, le juge civil ne s'�cartait pas sans raison de l'appr�ciation du juge p�nal. Il appara�t effectivement que l'ordonnance litigieuse, qui met un terme � l'action p�nale ouverte contre inconnu pour incendie intentionnel, subsidiairement incendie par n�gligence, peut exercer une influence n�gative sur les pr�tentions civiles en r�paration que les recourants entendent faire valoir. Ceux-ci ont d�s lors qualit� pour agir au sens de l'art. 81 al. 1 LTF.
1.4 La voie du recours en mati�re p�nale �tant ouverte, le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable.
Les recourants requi�rent diverses mesures d'instruction, � savoir notamment la production du rapport et du classeur complet de C.________ et D.________, tous deux en charge de la maintenance des �tag�res mobiles de B.________, la production du dossier complet de l'Etablissement cantonal d'assurance (ECA) relatif � l'incendie, ainsi qu'un compl�ment d'expertise sur les causes de l'incendie et sur le non-respect des r�gles de s�curit�.
Il n'y a pas lieu de donner suite � ces demandes, le Tribunal f�d�ral s'estimant suffisamment renseign� pour statuer en l'�tat du dossier.
Les recourants se plaignent en substance d'une violation du principe de l'interdiction de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves.
3.1 Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). La partie recourante ne peut critiquer les constatations de faits que si ceux-ci ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF, en particulier en violation de l'interdiction de l'arbitraire consacr�e � l'art. 9 Cst. (sur cette notion, voir ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.). S'agissant plus pr�cis�ment de l'appr�ciation des preuves et de l'�tablissement des faits, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Le grief d'arbitraire doit �tre motiv� conform�ment aux exigences pos�es par l'art. 106 al. 2 LTF. La partie recourante doit donc d�montrer, sous peine d'irrecevabilit�, que la d�cision attaqu�e, sur le point contest�, est manifestement insoutenable et non seulement discutable ou m�me critiquable (cf. ATF 134 I 140 consid. 5.4 p. 148).
En particulier, il ne suffit pas qu'une interpr�tation diff�rente des preuves et des faits paraisse �galement concevable pour que le Tribunal f�d�ral substitue sa propre appr�ciation des preuves � celle effectu�e par le Minist�re public, qui dispose en mati�re de classement selon l'art. 319 al. 1 CPP d'un pouvoir d'appr�ciation que le Tribunal f�d�ral revoit avec retenue (cf. arr�t 1B_687/2011 du 27 mars 2012 consid. 4.1.2, destin� � la publication).
3.2 Le classement litigieux repose sur l'art. 319 al. 1 CPP. Cette disposition habilite le Minist�re public � classer une affaire notamment lorsqu'aucun soup�on justifiant une mise en accusation est �tabli (let. a) ou que les �l�ments constitutifs d'une infraction ne sont pas r�unis (let. b).
3.3 L'art. 221 al. 1 CP punit d'une peine privative de libert� d'un an au moins celui qui, intentionnellement, aura caus� un incendie et aura ainsi port� pr�judice � autrui ou fait na�tre un danger collectif.
Selon l'art. 222 al. 1 CP, celui qui, par n�gligence, aura caus� un incendie et aura ainsi port� pr�judice � autrui ou fait na�tre un danger collectif, sera puni d'une peine privative de libert� de trois ans au plus ou d'une peine p�cuniaire. L'incendie par n�gligence est r�alis� par celui qui adopte un comportement objectivement propre � provoquer un incendie qui soit dans un rapport de causalit� naturelle et ad�quate avec celui-ci (BERNARD CORBOZ, Les infractions en droit suisse, vol. II, 3�me �d., 2010, n. 1 et 5 ad art. 222 CP). Un comportement est la cause naturelle d'un r�sultat s'il en constitue l'une des conditions sine qua non, c'est-�-dire si, sans lui, le r�sultat ne se serait pas produit (ATF 133 IV 158 consid. 6.1 p. 167; 125 IV 195 consid. 2b p. 197). Il n'est pas n�cessaire qu'il s'agisse de la cause unique ou imm�diate du r�sultat. Il n'est pas non plus n�cessaire qu'il soit �tabli avec certitude que le comportement de l'auteur est la cause du r�sultat; il suffit que ce comportement apparaisse, avec un haut degr� de vraisemblance ou avec une vraisemblance confinant � la certitude, comme la cause du r�sultat tel qu'il s'est produit (ATF 116 IV 306 consid. 2a p. 310 et la jurisprudence cit�e)
4.1 En l'esp�ce, les autorit�s cantonales se sont fond�es sur l'expertise du 29 mars 2011 de l'Institut de police scientifique, qui n'est pas contest�e par les recourants.
Il ressort de cette expertise que l'origine de l'incendie n'a pas pu �tre d�termin�e, ni sur la base de traces de calcination, celles-ci ayant �t� enti�rement d�truites par le sinistre, ni sur l'�tude des s�quences de d�clenchement des s�curit�s �lectriques, mais uniquement en se fondant sur les d�clarations de E.________ et F.________, archivistes � B.________, et sur celles du sergent G.________, tous trois intervenus sur les lieux. Leurs d�clarations concordantes et corroborantes tendent � d�terminer que l'incendie s'est d�clar� dans la grande halle d'archives du second sous-sol, dans le secteur 38, au niveau du groupe d'�tag�res mobiles E358-E366, entre deux �tag�res. S'agissant de la cause de l'incendie, en l'absence d'exploitation de toutes traces mat�rielles, les experts ont conclu qu'elle ne peut et ne pourra jamais �tre d�termin�e scientifiquement. Seules des hypoth�ses de travail ont �t� �mises en fonction d'informations obtenues par C.________ et D.________, ing�nieurs-�lectriciens, sur le type d'�tag�res mobiles install�es dans les locaux de B.________ et sur leur principe de fonctionnement. Aucune �tag�re identique � celles qui �taient install�es dans les locaux de ladite soci�t� n'a toutefois pu �tre observ�e. Sur la base des informations recueillies, il a pu �tre �tabli que les seules sources de chaleur se trouvant dans la zone d'origine du sinistre �taient les moteurs �lectriques qui assuraient le d�placement des �tag�res et les c�bles d'alimentation qui y �taient connect�s. Diff�rentes hypoth�ses quant au dysfonctionnement pouvant survenir sur l'un des moteurs ou ses c�bles d'alimentation et g�n�rer un d�gagement de chaleur ont �t� envisag�es et �tudi�es par les experts sur la base d'exp�rimentations effectu�es avec un moteur identique � celui qui �quipait chacune des �tag�res mobiles. Il est peu vraisemblable que la cause de l'incendie soit due soit � l'�chauffement m�canique, soit � un d�faut de connexion, soit � la d�viation de courant, soit � la rupture d'un enroulement, soit � l'entrave � la dissipation de la chaleur. Quant � l'hypoth�se que la cause de l'incendie est due � la rotation de l'axe du moteur entrav�e ou au fonctionnement du moteur sans charge, elle n'a pas pu �tre d�termin�e en raison du fait que la temp�rature maximale atteinte par le moteur, lorsque son axe est bloqu�, n'a pas pu �tre pr�cis�ment mesur�e. Les experts ont n�anmoins pr�cis� que cette derni�re hypoth�se leur paraissait peu vraisemblable du fait que ce mode d'allumage n�cessite l'apparition simultan�e de deux dysfonctionnements, soit une dur�e de fonctionnement anormale ainsi qu'un �chauffement ponctuel extraordinaire. Or, de tels dysfonctionnements n'ont pas pu �tre d�montr�s parce que les moteurs qui �quipaient le groupe d'�tag�res tout comme les �tag�res n'ont pas pu �tre examin�s et que les temp�ratures maximales atteintes par le moteur n'ont pas pu �tre mesur�es, de telle sorte qu'on ignore si celles-ci auraient pu enflammer les mat�riaux situ�s � proximit� du moteur. Enfin, les experts ont �galement consid�r�, sur la base des informations recueillies, que l'hypoth�se de l'intervention humaine fortuite ou volontaire comme cause de l'incendie �tait peu vraisemblable.
4.2 La Chambre des recours a relev�, au vu de l'expertise pr�cit�e, que la cause de l'incendie n'avait pas pu �tre d�termin�e pr�cis�ment. Les experts avaient certes qualifi� l'�chauffement du moteur de cause la plus vraisemblable. Toutefois, la jurisprudence exigeait un haut degr� de vraisemblance, et les experts ne mentionnaient aucune des causes envisag�es comme hautement vraisemblable. Par cons�quent, un compl�ment d'enqu�te sur d'�ventuelles fautes commises ne paraissait pas n�cessaire, toute condamnation p�nale pouvant d'embl�e �tre exclue. A cela s'ajoutait qu'aucun �l�ment au dossier ne permettait d'�tayer la th�se des recourants selon laquelle E.________, archiviste � B.________, n'aurait pas coup� le courant, n�gligeant ainsi les r�gles de s�curit� relatives au moteur. Enfin, dans la mesure o� il n'avait pas �t� �tabli que l'incendie avait �t� provoqu� par un d�faut de l'installation, il n'�tait pas pertinent de d�terminer, comme le requ�raient les recourants, si celle-ci �tait ou non conforme aux r�gles de l'art.
4.3 Les recourants sont d'avis que la cause de l'incendie aurait pu �tre �tablie par un faisceau d'indices; un compl�ment d'instruction aurait toutefois �t� n�cessaire. Ils estiment en particulier que la seule cause v�ritable de l'incendie � entrer en consid�ration est un �chauffement du moteur d� � une entrave � la rotation de l'axe moteur. Or, l'expertise sur laquelle se sont bas�es les autorit�s cantonales �tait incompl�te puisqu'elle n'a pas permis de d�terminer un d�faut de l'installation ou l'existence d'une installation non conforme aux r�gles de l'art. Il aurait ainsi �t� n�cessaire d'examiner notamment les moteurs qui �quipaient le groupe d'�tag�res, de d�terminer la distance existant entre les moteurs et les mat�riaux combustibles ainsi que de mesurer les temp�ratures maximales du moteur.
Affirmant que l'incendie a �t� provoqu� par un d�faut de l'installation, les recourants estiment ensuite qu'un compl�ment d'instruction �tait n�cessaire pour d�terminer si l'entreposage des archives �tait conforme aux r�gles de l'art. Un compl�ment d'instruction s'imposait �galement pour d�terminer les raisons pour lesquelles E.________ n'avait pas coup� le courant le matin du sinistre.
4.4 Tout d'abord, les recourants fondent leur argumentation sur le fait que l'incendie est d� � une entrave � la rotation de l'axe moteur, soit � un d�faut de l'installation; ils excluent ainsi, comme les experts et les autorit�s cantonales, toute intervention humaine volontaire. Le classement pour incendie intentionnel (art. 221 CP) ne viole d�s lors pas le droit f�d�ral (art. 319 al. 1 let. a et b CPP).
S'agissant de l'incendie par n�gligence, les recourants, qui pourtant d�noncent un �tablissement des faits et une appr�ciation des preuves arbitraires, se contentent en r�alit� d'opposer leur propre version des faits � celle des juges cantonaux, de discuter la motivation de l'arr�t attaqu� et de pr�senter leur interpr�tation des r�sultats de l'expertise, sans toutefois d�montrer en quoi le raisonnement de la Chambre des recours, ou le r�sultat auquel il aboutit, serait manifestement insoutenable. Il est d�s lors douteux que leur grief soit recevable (cf. consid. 3.1 ci-dessus). Quoi qu'il en soit, il est mal fond� et doit �tre rejet�. Il n'est en effet pas arbitraire de retenir que, dans la mesure o� aucune des causes de l'incendie envisag�es par les experts n'est consid�r�e comme hautement vraisemblable, un lien de causalit� naturelle entre un comportement fautif et le d�clenchement du sinistre ne peut pas �tre d�montr�, ce qui exclut d'embl�e toute condamnation p�nale (cf. consid. 3.3 ci-dessus). Les experts ont expliqu� de fa�on convaincante pourquoi la cause de l'incendie ne pouvait pas �tre d�termin�e scientifiquement (destruction totale des preuves mat�rielles); les recourants ne peuvent d�s lors �tre suivis lorsqu'ils soutiennent que l'expertise est incompl�te, celle-ci n'ayant pas prouv� un d�faut de l'installation, comme ils l'auraient souhait�. Par ailleurs, au vu des conclusions des experts, il n'�tait ni n�cessaire ni pertinent d'ordonner une expertise pour �tablir si E.________ avait ou non coup� le courant, violant les r�gles de s�curit� - comme semblent le soutenir les recourants - ou si l'entreposage des archives �tait conforme aux r�gles de l'art. Les recourants n'expliquent pas non plus en quoi l'audition de "la dame de l'�glise �vang�lique", qui pourrait � leur avis t�moigner sur l'heure du sinistre, aurait permis d'�lucider les causes du drame; de m�me, une enqu�te sur l'intervention �ventuellement tardive des employ�s ne se trouve pas en lien avec l'origine du sinistre, ce qui la prive de toute port�e sur le plan p�nal.
4.5 Il r�sulte de ce qui pr�c�de que l'instruction de la cause a port� sur les �l�ments utiles principaux. Ceux-ci n'ont pas permis de r�unir les �l�ments constitutifs d'une infraction, ni de confirmer des soup�ons justifiant une mise en accusation. Les autorit�s cantonales n'ont pas exc�d� leur pouvoir d'appr�ciation en consid�rant que des compl�ments d'instruction ne pouvaient pas modifier cette conclusion. Les recourants reprochent d�s lors en vain � la Chambre des recours d'avoir proc�d� � une appr�ciation arbitraire des preuves et il appara�t que la d�cision de classement est conforme au droit f�d�ral.
Les recourants se plaignent enfin d'une violation de leur droit d'�tre entendus et du droit � la libert� personnelle, le Minist�re public ayant �cart� les r�quisitions de preuves suppl�mentaires qu'ils avaient pr�sent�es. Au vu du consid. 4 ci-dessus, il appara�t que ce grief, pour autant qu'il soit motiv� de fa�on suffisante (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254; 133 III 393 consid. 6 p. 397), est manifestement mal fond�, puisque les autorit�s cantonales ont renonc� � administrer les preuves requises par une appr�ciation anticip�e et non arbitraire des preuves (ATF 136 I 229 consid. 5.3 p. 236).
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours, dans la mesure de sa recevabilit�. Le recours constitutionnel subsidiaire doit �tre d�clar� irrecevable. Les recourants, qui succombent, doivent supporter les frais judiciaires, solidairement entre eux, et n'ont pas droit � des d�pens (art. 66 al. 1 et 5 et art. 68 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire des recourants, au Minist�re public central et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale.

References: art. 221
 ATF 
 ATF 
 art. 222
 art. 106
 ATF 
 art. 68