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Timestamp: 2020-02-23 21:34:55+00:00

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413.11 Ordonnance du 15 février 1995 sur la reconnaissance des certificats de maturité gymnasiale (ORM) Feuille de titre
413.12 Ordonnance du 7 décembre 1998 sur l’examen suisse de maturité Feuille de titre
413.14 Ordonnance du 2 février 2011 relative à l’examen complémentaire permettant aux titulaires d’un certificat fédéral de maturité professionnelle ou d'un certificat de maturité spécialisée reconnu au niveau suisse d’être admis aux hautes écoles universitaires Feuille de titre
414.131.54 Ordonnance de l’EPFZ du 14 novembre 2017 concernant les limitations d’admission dans la filière préparant au bachelor en médecine humaine à l’EPFZ (Ordonnance sur les limitations d’admission en médecine à l’EPFZ) Art. 2 Principes applicables Ã lâ€™admission des candidats Ã©trangers
414.205 Convention du 26 février 2015 entre la Confédération et les cantons sur la coopération dans le domaine des hautes écoles (CCoop-HE) Art. 2 CrÃ©ation dâ€™organes communs et dÃ©lÃ©gation de compÃ©tences
414.205.3 Ordonnance du Conseil des hautes écoles du 28 mai 2015 pour l’accréditation dans le domaine des hautes écoles (Ordonnance d’accréditation LEHE) Art. 24 Disposition transitoire
510.91 Loi fédérale du 3 octobre 2008 sur les systèmes d’information de l’armée (LSIA) Art. 74 DonnÃ©es
510.911 Ordonnance du 16 décembre 2009 sur les systèmes d’information de l’armée (OSIAr) Annexe 14
512.21 Ordonnance du 22 novembre 2017 sur les obligations militaires (OMi) Art. 4 Conditions et compÃ©tences
810.122.1 Ordonnance du 14 février 2007 sur l’analyse génétique humaine (OAGH) Art. 7 Qualification du personnel de laboratoire
811.112.0 Ordonnance du 27 juin 2007 concernant les diplômes, la formation universitaire, la formation postgrade et l’exercice des professions médicales universitaires (Ordonnance sur les professions médicales, OPMéd) Feuille de titre
811.112.021 Règlement du 27 juin 2007 du Conseil suisse d’accréditation Art. 4 TÃ¢ches du secrÃ©tariat
811.112.022 Ordonnance du DFI du 20 août 2007 concernant l’accréditation des filières d’études des professions médicales universitaires Art. 3 Standards de qualitÃ©
811.112.03 Ordonnance du DFI du 20 août 2007 concernant l’accréditation des filières de formations postgrades des professions médicales universitaires Art. 3 Standards de qualitÃ©
811.113.3 Ordonnance du 26 novembre 2008 concernant les examens fédéraux des professions médicales universitaires (Ordonnance concernant les examens LPMéd) Feuille de titre
811.115.4 Ordonnance du DFI du 20 août 2007 sur les filières d’études de chiropratique reconnues offertes par des hautes écoles universitaires étrangères Feuille de titre
811.117.2 Règlement du 19 avril 2007 de la Commission des professions médicales (MEBEKO) Feuille de titre
811.117.3 Ordonnance du 5 avril 2017 concernant le registre des professions médicales universitaires (Ordonnance concernant le registre LPMéd) Feuille de titre
812.121 Loi fédérale du 3 octobre 1951 sur les stupéfiants et les substances psychotropes (Loi sur les stupéfiants, LStup) Art. 9
812.21 Loi fédérale du 15 décembre 2000 sur les médicaments et les dispositifs médicaux (Loi sur les produits thérapeutiques, LPTh) Art. 64d Contenu du systÃ¨me dâ€™information Â«AntibiotiquesÂ»
Art. 64f Dispositions dâ€™exÃ©cution
818.101.1 Ordonnance du 29 avril 2015 sur la lutte contre les maladies transmissibles de l’homme (Ordonnance sur les épidémies, OEp) Art. 77 Conditions requises
Art. 42 Conditions dâ€™octroi de lâ€™autorisation
818.101.32 Ordonnance du 29 avril 2015 sur les laboratoires de microbiologie Art. 6 Qualifications du chef de laboratoire dâ€™un laboratoire effectuant des analyses visant Ã exclure des maladies transmissibles
Art. 7 Qualifications du chef de laboratoire dâ€™un laboratoire effectuant des analyses dâ€™Ã©chantillons prÃ©levÃ©s dans lâ€™environnement
832.102 Ordonnance du 27 juin 1995 sur l’assurance-maladie (OAMal) Art. 38 Formation postgrade
Art. 39 Certificats scientifiques Ã©quivalents
Art. 41 Certificats scientifiques Ã©quivalents
Art. 43 Certificats scientifiques Ã©quivalents
Dispositions transitoires de la modification du 5 avril 2017
832.104 Ordonnance du 3 juillet 2002 sur le calcul des coûts et le classement des prestations par les hôpitaux, les maisons de naissance et les établissements médico-sociaux dans l’assurance-maladie (OCP) Art. 7 CoÃ»ts de formation universitaire et de recherche
832.20 Loi fédérale du 20 mars 1981 sur l’assurance-accidents (LAA) Art. 53 Qualifications
833.1 Loi fédérale du 19 juin 1992 sur l’assurance militaire (LAM) Art. 22 Qualifications
916.402 Ordonnance du 16 novembre 2011 concernant la formation de base, la formation qualifiante et la formation continue des personnes travaillant dans le secteur vétérinaire public Art. 6 Formation de base
935.81 Loi fédérale du 18 mars 2011 sur les professions relevant du domaine de la psychologie (Loi sur les professions de la psychologie, LPsy) Art. 1
Retour vers le haut de la pageDernière actualisation: 23.02.2020

References: Art. 2
 Art. 2
 Art. 24
 Art. 74
 Art. 4
 Art. 7
 Art. 4
 Art. 3
 Art. 3
 Art. 9
 Art. 64

Art. 64
 Art. 77

Art. 42
 Art. 6

Art. 7
 Art. 38

Art. 39

Art. 41

Art. 43
 Art. 7
 Art. 53
 Art. 22
 Art. 6
 Art. 1