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Timestamp: 2016-10-22 19:51:57+00:00

Document:
6B_596/2013 (10.10.2013)
6B_596/2013 � � Arr�t du 10 octobre 2013
Minist�re public de la R�publique et
canton de Gen�ve, route de Chancy 6B, 1213 PetitLancy,
Ordonnance de classement (abus de confiance et gestion d�loyale), arbitraire, violation du principe in
dubio pro duriore, droit d'�tre entendu,
de recours, du 22 mai 2013.
Le 22 mars 2011, X.________ a d�pos� plainte p�nale contre la banque Y.________ SA, � Gen�ve, pour abus de confiance et gestion d�loyale. En r�sum�, il reprochait, pour l'essentiel, � l'�tablissement dont il �tait client et au travers duquel il effectuait des transactions sur le march� des devises (�
foreign exchange; FOREX), d'avoir affect� � son compte des affaires qui devaient �tre valid�es sur le compte NOSTRO de la banque. Cette derni�re aurait mis en place, au terme d'une � strat�gie malicieuse �, une salle de trading qui devait prendre avantage sur les op�rations de ses clients (� dealing desk �) et en conduire contre eux gr�ce � un nouveau syst�me informatique inamical pour les clients, alimentant la confusion et le manque de transparence. Elle aurait d�but� d�s mi-2007 des manoeuvres contre ses clients, pass� � cet effet de fausses informations � ces derniers pour les encourager � prendre des positions � contre-sens du march� et pris pour elle-m�me les positions contraires, � son profit. Elle aurait ainsi profit� des avoirs des clients et en particulier de ceux du plaignant et les aurait utilis�s comme garantie vis-�-vis du � Broker Marex �. Elle aurait aussi pass� certaines �critures sur des comptes fant�mes cr��s pour dissimuler ses agissements, enregistr� sur les comptes des clients les transactions qui s'av�raient perdantes pour elle-m�me, mis en place des � stop loss orders � se d�clenchant en d�faveur du client et en faveur de la banque et ex�cut� sans instruction des manipulations � la suite d'appels de marge, notamment en r�duisant les positions de X.________. Cela aurait caus� � ce dernier, en d�cembre 2008, d'importantes pertes, chiffr�es � environ USD 4,8 millions.
Ensuite de l'audition de A.________, ancien directeur de la banque Y.________ SA, et apr�s analyse des documents dont le d�p�t/s�questre en main de la banque a �t� ordonn�, puis apr�s avoir refus� de donner suite � diverses mesures d'instruction requises par X.________, par d�cision du 18 janvier 2013, le Minist�re public du canton de Gen�ve a ordonn� le classement de la plainte.
Saisie par le plaignant, par arr�t du 22 mai 2013, la Chambre p�nale de recours de la Cour de Justice du canton de Gen�ve, a rejet� le recours, avec suite de frais.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale contre cet arr�t. Il conclut principalement � sa r�forme dans le sens de la poursuite de l'instruction p�nale, la mise en pr�vention des responsables de la banque et la mise en oeuvre de diverses mesures d'instruction, cas �ch�ant au moyen de l'entraide avec la FINMA. A titre subsidiaire, il demande que la d�cision querell�e soit annul�e et la cause renvoy�e � la cour cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
Le recourant, plaignant, a pris part � la proc�dure devant l'autorit� cantonale. All�guant avoir subi un dommage, qu'il chiffre et qui aurait r�sult� d'un abus de confiance ou d'actes de gestion d�loyale, il a qualit� pour recourir contre le classement de la proc�dure ouverte � la suite de sa plainte (art. 81 al. 1 let. a et b ch. 5 LTF).
En r�sum�, la cour cantonale a confirm� le classement au motif que le recourant, en persistant � opposer, de mani�re g�n�rale, sa propre version des faits n'avait pas d�montr� en quoi le refus de certaines mesures d'instruction aurait viol� son droit d'�tre entendu. Sur le fond, il ressortait des pi�ces du dossier qu'il avait �t� d�ment inform� lorsque son collat�ral ne couvrait plus sa position � FOREX � et qu'il avait �t� averti des cons�quences d'un tel d�passement. Le recourant, qui ne contestait pas �tre soumis � un taux de marge de 4 � 5%, ne d�montrait pas que les actions dont il disposait par ailleurs - �mises par une soci�t� dont le fr�re du recourant �tait l'ayant droit �conomique - offraient une garantie permettant de couvrir les marges manquantes. Ses accusations portant sur une activit� � dealing desk � de la banque, formul�es de mani�re toute g�n�rale, ne reposaient que sur de simples suppositions et ne trouvaient pas appui dans le dossier de la cause. Enfin, les actes d'enqu�te sollicit�s n'�taient pas de nature � modifier ce qui pr�c�de ou � �tablir la moindre pr�vention p�nale. Aucun �l�ment ne permettait de penser que l'intim�e aurait utilis� les valeurs patrimoniales qui lui avaient �t� confi�es contrairement aux instructions re�ues ou qu'elle aurait port� atteinte aux int�r�ts p�cuniaires du recourant en violation d'un quelconque devoir de gestion.
Le recourant se plaint de la violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) en relation avec le refus des autorit�s cantonales de proc�der � diverses mesures d'instruction. Il invoque �galement l'arbitraire dans l'�tablissement des faits et la violation de la maxime in dubio pro duriore.
Dans le recours en mati�re p�nale, les constatations de fait de la d�cision entreprise lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), sous les r�serves d�coulant des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de l'arbitraire (art. 9 Cst.; v. sur cette notion: ATF 138 III 378consid. 6.1 p. 379) dans la constatation des faits. La recevabilit� de tels griefs, ainsi que de ceux d�duits du droit constitutionnel et conventionnel, suppose l'articulation de critiques circonstanci�es ( ATF 136 II 101consid. 3, p. 105), claires et pr�cises, r�pondant aux exigences de motivation accrues d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF ( ATF 133 IV 286consid. 1.4 p. 287). Les critiques appellatoires sont, en particulier, irrecevables (cf. ATF 137 II 353consid. 5.1 p. 356).
Le droit d'�tre entendu n'emp�che pas le juge de mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de se forger une conviction et que, proc�dant sans arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, il a la certitude qu'elles ne pourraient pas l'amener � modifier son opinion ( ATF 136 I 229consid. 5.3 p. 236). Le Tribunal f�d�ral ne revoit cette appr�ciation que sous l'angle restreint de l'arbitraire (voir ATF 131 I 153consid. 3 p. 157).
4.1.�Selon le recourant, la cour cantonale aurait retenu arbitrairement qu'il donnait les ordres � son trader qui les ex�cutait sur le march�. Selon lui, cette constatation reposerait sur les seules affirmations non prouv�es et contradictoires du t�moin A.________, qui ne g�rait pas lui-m�me son compte. Le recourant souligne, dans ce contexte, avoir requis l'audition de diff�rentes personnes (notamment B.________ et C.________) pour �tablir qu'il donnait toujours ses ordres par �crit s'agissant des op�rations de virement, d'achat et de vente de titres.
En opposant sa propre appr�ciation des d�clarations de A.________ � celle de la cour cantonale, les d�veloppements du recourant s'�puisent en une argumentation appellatoire, partant, irrecevable. Au demeurant, il ressort du dossier cantonal, soit de la documentation interne de la banque relative � l'identification du titulaire et de l'ayant droit �conomique du compte et � son environnement �conomique, l'indication suivante: � Client adore sp�culer, traite directement avec le trading room / Conditions sp�ciales bourse / Client comp�tent �. Les formulaires portant ces indications ont �t� �tablis en d�cembre 2003 et juin 2006 et ont, notamment, �t� valid�s par C.________ (dossier cantonal, pi�ces Nos 210'042 et 210'046). Ces �l�ments confirment non seulement les d�clarations de A.________. Ils permettaient �galement, sans arbitraire, de renoncer � de plus amples mesures d'instruction sur ce point, les auditions requises de C.________ et B.________, en particulier.
4.2.�Le recourant soutient ensuite qu'il disposait, au moment des faits, d'actions Z.________ inc. qui repr�sentaient, en d�cembre 2008, une valeur de 9'922'200 USD. Dans ce contexte, il soutient que A.________ aurait �mis des d�clarations contradictoires en faisant �tat d'une marge de 4% � diverses reprises puis en d�clarant � la police un taux de marge de 5%. Le recourant souligne que le taux de 4% lui avait �t� accord� par le Conseil d'administration de la Banque et lui aurait ensuite �t� confirm� par �crit. Quant aux titres, le recourant conteste que Z.________ inc. f�t une start-up et l'avoir dirig�e. Il en conclut que des manquements de la banque seraient �tablis, celle-ci disposant de gages qui auraient d� lui permettre de couvrir ses pr�tentions �ventuelles et ayant, partant, fait de faux calculs de marge et appel� arbitrairement des marges suppl�mentaires. La cour cantonale aurait, en cons�quence, arbitrairement retenu que le portefeuille du recourant ne permettait pas une reconstitution de la marge.
Il ressort du dossier cantonal qu'aux termes du ch. 7 de l'acte de gage et cession g�n�ral sign� par le recourant le 7 ao�t 2003, � Lorsque la valeur des gages diminue et que la marge de garantie fix�e par la banque n'est plus satisfaite ou au cas o� la Banque, selon sa libre appr�ciation, estime que la valeur des avoirs nantis ne couvre plus de mani�re suffisante sa/ses cr�ance/s, le Constituant et/ou le D�biteur s'engage/nt sur simple demande �crite de la Banque, soit � r�duire le montant de la dette par remboursement partiel, soit � fournir des s�ret�s compl�mentaires comme compl�ment de couverture �. Il s'ensuit que la Banque disposait, contractuellement, d'une marge d'appr�ciation importante s'agissant d'�valuer la couverture offerte par les avoirs nantis du recourant. Par ailleurs, il ressort des pi�ces du dossier cantonal que le titre Z.________ inc. a subi d'importantes variations de cours. Ce titre valait ainsi 22,5 USD au 31 d�cembre 2005, 44 USD au 31 d�cembre 2006, 70 USD au 31 d�cembre 2007, 40 USD au 31 d�cembre 2008 et 32,81 USD au 31 d�cembre 2009 (dossier cantonal, pi�ces Nos 210'386, 210'391, 210'397, 210'405 et 210'410). De mai 2011 � d�but 2012, sa cotation a �galement vari� de moins de 1 � plus de 10 USD sur cette p�riode (dossier cantonal, pi�ce No 300'011). Ces �l�ments permettaient d�j�, sans arbitraire, de conclure, comme l'a fait l'autorit� de premi�re instance, au caract�re volatile de ce titre, sans que le caract�re de start-up de cette entreprise et le r�le qu'y jouait le recourant soit d�terminant pour l'issue du litige. Il s'ensuit que le recourant ne peut rien d�duire en sa faveur, sous l'angle de l'arbitraire, des seules donn�es d'�valuation de son portefeuille au 31 d�- 2008, celles-ci ne restituant pas les �l�ments d'appr�ciation dont disposait l'intim�e aux moments pr�cis o� elle a vainement proc�d� aux appels de marge puis coup� les positions FOREX du recourant � concurrence des exc�dents de marge. De surcro�t, il ressort des deux conventions portant octroi des lignes de cr�dit, respectivement des 7 mai et 22 juillet 2004 (dossier cantonal, pi�ces Nos 100'050 et 100'051), que ces facilit�s �taient garanties par le nantissement des � avoirs d�pos�s sous dossier N� 10.94419.0 �, cependant que les titres auxquels se r�f�re le recourant �taient comptabilis�s sur la relation N� 10.094419.1 (dossier cantonal pi�ces Nos 21'405 et 2010'386 ss). Or, all�guant un probl�me de � consolidation de ces deux comptes �, le recourant ne d�montre pas qu'un accord serait intervenu en ce sens que les avoirs d�pos�s sur le compte N� 10.94419.1 (convention du 22 juillet 2004) devaient �tre pris en consid�ration pour le calcul de la � limite de cr�dit pour op�rations de change �. Son argumentation ne d�montre, partant, pas non plus que la cour cantonale aurait constat� les faits de mani�re arbitraire en concluant � la validit� des appels de marge. L'ensemble des �l�ments qui pr�c�dent permettait, enfin, sans arbitraire de consid�rer que l'audition de C.________ n'�tait pas n�cessaire s'agissant d'�tablir si le portefeuille du recourant permettait de couvrir les marges manquantes.
Quant au taux de marge, il ressort du Proc�s-verbal du comit� des directeurs de la banque du 15 septembre 2008 que celui impos� au recourant �tait de 5%. En soulignant qu'il serait profitable que ce client n'investisse pas l'int�gralit� de sa fortune dans des op�rations sur le march� forex et que la banque en ait confirmation dans ses dossiers (��
Regarding this last item [...] it would be worth if the Bank has in its files the confirmation that this client does not invest his total fortune in forex trading��), il a �t� d�cid� de lui consentir une marge interne (non communiqu�e au client) - plus favorable � ses affaires mais plus risqu�e - de 4% pour ses op�rations forex, exception devant �tre r�examin�e dans les six mois (dossier cantonal, pi�ces Nos 210'137 s.). Il n'y avait donc pas de contradiction, de la part du t�moin A.________, � faire �tat de ces deux taux. Et c'est ce qui, dans la suite, a �t� pratiqu�, en ce sens que lorsque la couverture �tait inf�rieure � 5%, le recourant �tait inform� qu'il lui incombait de r�duire ses positions, respectivement que la banque proc�derait elle-m�me � cette r�duction si la couverture descendait en-de�� de 4% (dossier cantonal, pi�ces Nos 210'104 et 210'114). Dans ces conditions, l'argumentation du recourant ne d�montre pas en quoi il �tait arbitraire de retenir qu'il n'avait pas rendu vraisemblable l'invalidit� des appels de marge.
Cela �tant, le recourant ne peut rien d�duire en sa faveur de la jurisprudence cantonale et f�d�rale qu'il cite. En effet, le recourant ne conteste pas avoir re�u valablement les appels de marge (hypoth�se vis�e par l'arr�t de la Cour de Justice de Gen�ve du 12 novembre 2004 auquel il se r�f�re) et ne soutient pas non plus que l'intim�e serait entr�e en mati�re sur la possibilit� de reconstituer la marge manquante par le biais d'autres actifs � remettre en garantie (situation jug�e dans l'arr�t 4C.410/2004 du 16 mars 2005).
4.3.�En ce qui concerne l'all�gation d'une pratique � dealing desk �, le recourant expose, en substance, que les autorit�s cantonales se seraient tromp�es en confondant � trading desk � et � dealing desk �. Cette question n'aurait pu �tre examin�e faute de requ�rir de la banque la production des � fiches de position � du recourant. La cour cantonale aurait ainsi arbitrairement conclu � l'absence de cette pratique.
En critiquant l'assimilation des termes � trading desk � et � dealing desk �, le recourant s'en prend, en r�alit�, � la d�cision de premi�re instance qui n'est pas l'objet de la pr�sente proc�dure (art. 80 al. 1 LTF). Cette argumentation est, dans cette mesure, irrecevable. Pour le surplus, le recourant n'expose, tout d'abord, pas ce qui, de mani�re g�n�rale, rendrait une pratique � dealing desk � de l'intim�e illicite. S'agissant d'une activit� � dealing desk � illicite de la banque, la cour cantonale a consid�r� que le recourant se limitait � formuler des accusations toutes g�n�rales, en ne faisant que de simples suppositions qui n'�taient pas accr�dit�es par les pi�ces du dossier (arr�t entrepris, consid. 3.3 p. 9). Il s'ensuit que les d�veloppements du recourant, faute de discuter pr�cis�ment l'appr�ciation de la cour cantonale, respectivement d'exposer quels �l�ments pr�cis du dossier cantonal �taieraient ses accusations, ne sont pas topiques et ne d�montrent donc pas en quoi la d�cision entreprise serait arbitraire sur ce point.
4.4.�Au vu de ce qui pr�c�de, au stade auquel l'enqu�te est parvenue et compte tenu des �l�ments fournis par le recourant ainsi que de ceux ressortant des preuves d�j� administr�es, on ne saurait reprocher � la cour cantonale d'avoir consid�r� que le recourant ne rendait pas l'existence de faits p�nalement r�pr�hensibles au regard des art. 138 et 158 CP plus vraisemblable ou tout au moins aussi vraisemblable qu'un acquittement. Il s'ensuit que la d�cision querell�e, en confirmant le classement de la plainte, ne viole pas non plus la maxime "in dubio pro duriore", corollaire du principe de la l�galit� (art. 5 al. 1 Cst. et 2 al. 2 CPP en relation avec les art. 319 al. 1 et 324 CPP; ATF 138 IV 86consid. 4.1.2 p. 91 et 4.2 p. 91). Il n'�tait, par ailleurs, pas arbitraire de consid�rer que l'ex�cution de mesures d'instruction suppl�mentaires requises par le recourant, notamment la demande d'entraide � la FINMA et la production de plus amples pi�ces, ne serait pas de nature � aboutir � un r�sultat diff�rent.
Le recourant succombe. Il supporte les frais de la proc�dure (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � proc�der (art. 68 al. 1 LTF).

References: in dubio
 art. 97
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 138
in dubio
 art. 319
 ATF