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Timestamp: 2016-10-20 21:27:30+00:00

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5A_844/2014 (23.04.2015)
5A_844/2014 � � Arr�t du 23 avril 2015
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile, du 2 juillet 2014.
A.a.�B.A._______, n� en 1967, et A.A.________, n�e en 1961, tous deux de nationalit� suisse, se sont mari�s le 23 juin 2001 � Saint-Prex (VD).
Les parties sont s�par�es depuis le mois de juin 2009.
A.b.�Le 29 septembre 2011, B.A.________ a d�pos� une requ�te unilat�rale en divorce devant le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne (ci-apr�s: le Tribunal).
A.c.�Dans sa r�ponse du 28 novembre 2011, A.A.________ a conclu au prononc� du divorce, � ce que son �poux soit condamn� � contribuer � son entretien � hauteur de 1'000 fr. par mois jusqu'au 31 mars 2026 et � ce que le r�gime matrimonial soit dissous et liquid� selon des pr�cisions donn�es en cours d'instance.
Le m�me jour, elle a form� une requ�te de mesures provisionnelles devant le Tribunal tendant � ce qu'une contribution � son entretien de 1'500 fr. par mois soit mise � la charge de son �poux. Cette requ�te a �t� rejet�e par d�cision du Tribunal du 8 mai 2013, confirm�e sur appel de l'�pouse le 19 juin 2013.
A.d.�Par jugement du 20 janvier 2014, notifi� aux parties le m�me jour, le Tribunal a notamment prononc� le divorce des �poux A.________ (I), dit que A.A.________ est d�bitrice et doit imm�diat paiement � B.A.________, de la somme de 23'111 fr., plus int�r�t � 5% l'an d�s le 26 juillet 2009 s'agissant du montant de 17'000 fr. et d�s le 11 mars 2010 s'agissant du montant de 6'111 fr. (II), et d�clar� le r�gime matrimonial des �poux dissous et liquid�, chaque partie restant propri�taire des biens actuellement en sa possession (III).
B.a.�A.A.________ a fait appel de ce jugement en date du 20 f�vrier 2014, concluant � ce que B.A.________ soit astreint � contribuer � son entretien � hauteur de 1'000 fr. par mois jusqu'au 31 mars 2026 et � ce que le chiffre II dudit jugement soit r�form� en ce sens qu'il est constat� qu'elle n'est pas sa d�bitrice.
B.b.�Par arr�t du 2 juillet 2014, notifi� aux parties le 25 septembre suivant, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a partiellement admis l'appel de A.A.________ et a r�form� le chiffre II du jugement querell� en ce sens qu'elle a dit que cette derni�re est d�bitrice et doit imm�diat paiement � B.A.________ de la somme de 6'111 fr. uniquement, plus int�r�t � 5% l'an d�s le 11 mars 2010. Le jugement a �t� confirm� pour le surplus.
Par acte du 27 octobre 2014, A.A.________ interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre la d�cision du 2 juillet 2014. Elle conclut principalement � la r�forme de l'arr�t entrepris en ce sens qu'il soit dit que B.A.________ doit contribuer � son entretien par le r�gulier versement, d'avance le premier de chaque mois, d'un montant de 1'000 fr. jusqu'au 31 mars 2026; subsidiairement, elle conclut � l'annulation de l'arr�t entrepris et au renvoi de la cause � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Elle sollicite �galement d'�tre mise au b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
L'arr�t entrepris est une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale sup�rieure statuant sur recours (art. 75 LTF), dans une contestation de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF). La recourante, qui a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), a agi dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) pr�vu par la loi, de sorte que son recours est en principe recevable.
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (�principe d'all�gation�, art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3; 134 I 83 consid. 3.2), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 133 III 589 consid. 2).
2.3.�Le recours n'est ouvert qu'� l'encontre des d�cisions rendues par une autorit� cantonale de derni�re instance, ce qui suppose que la partie recourante ait �puis� les voies de droit quant aux griefs qu'elle entend soumettre au Tribunal f�d�ral (principe de l' "�puisement des griefs", art. 75 al. 1 LTF; ATF 135 III 1 consid. 1.2 p. 3 s. et 424 consid. 3.2 p. 429; 134 III 524 consid. 1.3 p. 527).
En l'esp�ce, seule est encore litigieuse la question de savoir si une contribution � l'entretien de son ex-�pouse doit �tre mise � la charge de l'intim�.
3.1.�L'autorit� cantonale a constat� que la vie commune des parties avait dur� huit ans et que les �poux n'avaient pas eu d'enfants. Elle a �galement relev� que, durant la vie commune, la recourante ne d�pendait pas financi�rement de son mari puisqu'elle avait travaill� pendant quatre ans et demi et qu'elle avait per�u des prestations de l'assurance-ch�mage pendant deux ans suppl�mentaires. Apr�s la s�paration et son retour au Canada, elle avait subvenu � ses besoins en exer�ant diff�rents emplois � raison de quelques heures par semaine. Elle avait ainsi notamment travaill� pour l'employeur qui l'occupait avant son d�part pour la Suisse, lequel avait attest� qu'elle avait d� "repartir � z�ro" compte tenu de son absence de plus de deux ans. Elle avait �galement lou� une chambre de son appartement � hauteur de 600 CAD et avait de surcro�t attendu une ann�e et demi apr�s le d�p�t de la requ�te en divorce pour r�clamer une contribution d'entretien. La cour cantonale ne voit d�s lors pas comment une contribution qui ne se justifiait pas � l'�poque de la s�paration pourrait se justifier cinq ans plus tard. Elle a donc consid�r� comme douteux que la condition du d�racinement culturel soit remplie en l'esp�ce et a estim� que, m�me si l'on devait l'admettre, la recourante n'avait de toute fa�on pas �tabli � satisfaction de droit que ce d�racinement aurait eu un impact d�cisif sur sa situation financi�re, de sorte que le principe du�
clean break��tait pleinement applicable. En outre, dans la mesure o� les premiers juges n'avaient fix� aucune contribution d'entretien sur la base de l'art. 125 CC, l'instance pr�c�dente a estim� qu'on ne saurait leur reprocher d'avoir fait preuve d'arbitraire dans la fixation de l'ampleur de la contribution d'entretien et l'�tablissement du minimum vital en retenant pour son calcul la "prestation de base octroy�e dans le cadre du programme d'aide sociale pour un adulte n'ayant aucune contrainte"et non le niveau de vie au Canada. Elle a de surcro�t constat� que la recourante ne faisait qu'affirmer, sans pour autant le d�montrer, que la prestation de base pr�cit�e ne visait pas � couvrir l'ensemble des besoins vitaux de la personne qui la per�oit. Elle a ensuite relev� par surabondance que, m�me si l'on se fondait sur le chiffre all�gu� par la recourante � titre de charges, lequel d�passait ses revenus � raison de 479 fr. 35 par mois, les premiers juges avaient fait abstraction des revenus pouvant �tre tir�s de la location de la maison � U.________ (Canada) que la recourante louait � son p�re pour 800 CAD par mois jusqu'� son d�c�s en 2009. Elle n'avait en outre pas d�montr� � satisfaction qu'elle ne mettait plus � disposition de tiers la location de l'une des chambres de son appartement. Finalement, elle n'avait pas non plus expos� en quoi sa situation se serait modifi�e au point de justifier la n�cessit� d'une contribution financi�re alors qu'elle �tait parvenue � subvenir � son propre entretien jusqu'alors.
3.2.�La recourante reproche en premier lieu � l'autorit� cantonale de lui avoir d�ni�, dans son principe, le droit � une contribution d'entretien. Elle soutient que l'union a eu un i mpact d�cisif sur sa carri�re professionnelle et sur sa capacit� � g�n�rer un revenu correspondant � celui qu'elle avait au Canada avant son mariage lui permettant de pourvoir par elle-m�me � son entretien. Elle rappelle que lorsque les parties se sont rencontr�es, elle �tait domicili�e au Canada o� elle percevait un salaire mensuel d'environ 4'000 CAD par mois et qu'elle a quitt� son pays d'origine dans la seule perspective du mariage. Apr�s �tre retourn�e dans son pays d'origine suite � la s�paration d'avec l'intim�, elle affirme avoir tent� de retrouver un poste et un salaire �quivalents � ceux qu'elle avait avant son d�part mais avoir perdu tous les avantages li�s � son anciennet� du fait de la dur�e de son s�jour en Suisse.
La recourante fait �galement grief � la cour cantonale d'avoir justifi� le refus de lui octroyer une contribution d'entretien par le fait qu'elle n'aurait pas fait valoir plus t�t son droit � l'entretien. Elle rel�ve � cet �gard avoir d�j� conclu au versement d'une contribution d'entretien en sa faveur de 1'500 fr. par mois dans sa requ�te de mesures provisionnelles du 28 novembre 2011. Elle affirme �galement avoir jusqu'alors subvenu � ses besoins � l'aide de son avoir LPP dont elle a pr�lev� l'entier, � savoir 22'340 fr. 35, lors de la s�paration des parties et de son retour au Canada en 2009. Elle estime par cons�quent que l'instance pr�c�dente ne pouvait valablement retenir qu'elle aurait pu subvenir � ses besoins de mani�re autonome apr�s la s�paration et de fa�on � lui permettre de maintenir son niveau de vie ant�rieur.
Finalement, elle fait grief � l'autorit� cantonale d'avoir estim� qu'elle pouvait couvrir ses propres charges en retenant un revenu hypoth�tique incluant le revenu issu de la location �ventuelle d'une des pi�ces de son appartement. Elle ne nie pas avoir pr�c�demment mis une chambre de son appartement en location, mais soutient toutefois que les personnes l'ayant occup�e �taient son p�re ainsi qu'un ami proche, de sorte qu'il serait choquant de la contraindre � cohabiter avec une personne tierce afin d'obtenir des revenus suppl�mentaires.
Pour les motifs qui pr�c�dent, la recourante all�gue que la cour cantonale aurait viol� l'art. 125 CC en refusant de lui allouer une contribution d'entretien bien que les conditions de cette disposition �taient selon elle remplies.
4.1.�Aux termes de l'art. 125 al. 1 CC, si l'on ne peut raisonnablement attendre d'un �poux qu'il pourvoie lui-m�me � son entretien convenable, y compris � la constitution d'une pr�voyance vieillesse appropri�e, son conjoint lui doit une contribution �quitable. Cette disposition concr�tise deux principes: d'une part, celui de l'ind�pendance �conomique des �poux apr�s le divorce, qui postule que, dans toute la mesure du possible, chaque conjoint doit d�sormais subvenir � ses propres besoins; d'autre part, celui de la solidarit�, qui implique que les �poux doivent supporter en commun non seulement les cons�quences de la r�partition des t�ches convenue durant le mariage (art. 163 al. 2 CC), mais �galement les d�savantages qui ont �t� occasionn�s � l'un d'eux par l'union et qui l'emp�chent de pourvoir � son entretien. Dans son principe, comme dans son montant et sa dur�e, l'obligation d'entretien doit �tre fix�e en tenant compte des �l�ments �num�r�s de fa�on non exhaustive � l'art. 125 al. 2 CC (ATF 137 III 102 consid. 4.1.1; 132 III 598 consid. 9.1; 129 III 7 consid. 3.1; arr�t 5A_352/2011 du 17 f�vrier 2012 consid. 7.2.2.1). La d�termination de la contribution d'entretien rel�ve de l'appr�ciation du juge du fait, qui applique les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC; ATF 116 II 103 consid. 2f). Il n'y a violation du droit f�d�ral que si le juge a abus� de son pouvoir d'appr�ciation, en se r�f�rant � des crit�res d�nu�s de pertinence ou en ne tenant pas compte d'�l�ments essentiels, ou encore si, d'apr�s l'exp�rience de la vie, le montant arr�t� para�t manifestement in�quitable (ATF 127 III 136 consid. 3a).
4.2.�Une contribution est due si le mariage a concr�tement influenc� la situation financi�re de l'�poux cr�ancier ("�
lebenspr�gend�"; ATF 137 III 102 consid. 4.1.2). Selon la jurisprudence, quand le mariage a eu un impact d�cisif sur la vie du conjoint concern�, il a en principe droit au maintien du niveau de vie men� durant le mariage, alors que, dans le cas contraire, il convient de s'en tenir � la situation qui �tait la sienne avant le mariage (ATF 135 III 59 consid. 4.1 p. 61). Si le mariage a dur� au moins dix ans - p�riode � calculer jusqu'� la date de la s�paration des parties (ATF 132 III 598 consid. 9.2 p. 600; 127 III 136 consid. 2c p. 140) -, il a eu, en r�gle g�n�rale, une influence concr�te (arr�t 5A_275/2009 du 25 novembre 2009 consid. 2.1 et les r�f�rences cit�es), cette pr�somption pouvant toutefois �tre renvers�e (ATF 135 III 59 consid. 4.1 p. 61 et les r�f�rences cit�es). A l'inverse, lorsqu'il a dur� moins de cinq ans, on pr�sume qu'une telle influence n'a pas eu lieu (arr�t 5A_538/2008 consid. 4.1 et les r�f�rences). La jurisprudence retient �galement que, ind�pendamment de sa dur�e, un mariage influence concr�tement la situation des conjoints en cas de d�racinement culturel de l'un des �poux (arr�t 5A_649/2009 du 23 f�vrier 2010 consid. 3.2.2 et les arr�ts cit�s), lorsque l'un des �poux peut se pr�valoir d'une position de confiance ("�
Vertrauensposition�", arr�t 5C.49/2005 du 23 juin 2005 consid. 2.1) ou encore si les �poux ont eu des enfants communs (ATF 135 III 59 consid. 4.1). Dans ces cas, on admet que la confiance dans la continuation du mariage et dans le maintien de la r�partition des r�les convenue librement par les parties m�rite objectivement d'�tre prot�g�e (arr�ts 5A_384/2008 du 21 octobre 2008 consid. 3.1; 5C.169/2006 du 13 septembre 2006, consid. 2.4). Un tel mariage ne donne toutefois pas automatiquement droit � une contribution d'entretien: le principe de l'autonomie prime le droit � l'entretien; un �poux ne peut pr�tendre � une pension que s'il n'est pas en mesure de pourvoir lui-m�me � son entretien convenable et si son conjoint dispose d'une capacit� contributive (ATF 137 III 102 consid. 4.1.2; 134 III 145 consid. 4).
Vu l'absence d'enfant commun ainsi que la dur�e de la vie commune, laquelle a pris fin apr�s huit ans, seule la possibilit� d'un �ventuel d�racinement culturel peut en l'esp�ce �tre envisag�e pour d�terminer si le mariage a eu une influence concr�te sur la situation de la recourante. Cette derni�re fait � cet �gard valoir � juste titre qu'elle vivait au Canada lors de sa rencontre avec l'intim� et semble avoir quitt� son pays d'origine dans la seule perspective de son mariage avec celui-ci. Il appara�t cependant que la recourante est repartie librement au Canada d�s sa s�paration d'avec son conjoint et a pu facilement se r�int�grer dans ce pays puisqu'elle a �t� en mesure de retrouver un emploi aupr�s de son ancien employeur d�s son retour en juin 2009. Dans ces circonstances, on ne saurait admettre que le mariage a en l'esp�ce eu une influence suffisante sur la vie de la recourante pour que les conditions d'un d�racinement culturel soient consid�r�es comme remplies.
Dans la mesure o� le mariage n'a pas eu une influence concr�te sur la situation financi�re de la recourante, celle-ci doit en principe �tre replac�e dans la situation qui �tait la sienne avant le mariage. En l'occurrence, elle a rapidement pu retrouver un emploi aupr�s de son ancien employeur. Il est vrai que, compte tenu de son absence de plusieurs ann�es, elle n'a pas �t� en mesure de retrouver un poste avec un salaire �quivalent � celui qu'elle percevait pr�c�demment, ce qui aurait pu justifier le versement d'une contribution d'entretien. Il appara�t cependant qu'une fois rentr�e au Canada en juin 2009, la recourante a subvenu de mani�re autonome � ses besoins et n'a requis pour la premi�re fois une contribution d'entretien qu'en novembre 2011, � savoir pr�s de deux ans et demi apr�s la s�paration. On peut d�s lors effectivement consid�rer qu'elle a �t� en mesure de subvenir seule � ses besoins durant cette p�riode. L'argument que la recourante entend tirer du retrait de son avoir LPP est du reste irrecevable dans la mesure o� il n'a pas �t� soulev� devant l'instance pr�c�dente et ne satisfait par cons�quent pas au principe de l'�puisement des griefs (cf.�
supra�consid. 2.3). Compte tenu de ce qui pr�c�de, il appara�t que la cour cantonale n'a pas viol� l'art. 125 CC en refusant d'allouer une contribution d'entretien � la recourante d�s lors que le mariage n'a pas eu d'influence concr�te sur sa situation. Ce constat scelle le sort du recours sans qu'il soit n�cessaire d'examiner les autres griefs de la recourante.
En d�finitive, le recours se r�v�le mal fond� et doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Les conclusions de la recourante �tant d�pourvues de toutes chances de succ�s, sa requ�te d'assistance judiciaire ne saurait �tre admise (art. 64 al. 1 LTF) et les frais judiciaires doivent �tre mis � sa charge (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�, une r�ponse n'ayant pas �t� requise (art. 68 al. 1 LTF).

References: art. 74
 art. 95
 art. 106
 ATF 
 art. 75
 ATF 
 ATF 
 ATF