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Timestamp: 2016-10-26 09:23:59+00:00

Document:
5A_615/2011 (05.12.2011)
5A_615/2011
Arr�t du 5 d�cembre 2011
tous les deux repr�sent�s par Me Eric Stauffacher, avocat,
repr�sent� par Me Angelo Ruggiero, avocat,
2. dame Y.________,
Justice de paix du district de la Broye-Vully, rue du Temple 5, 1530 Payerne.
th�rapie (mesures de protection de l'enfant),
recours contre l'arr�t de la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 29 juillet 2011.
A.a A.________ et B.________, n�s le 8 mai 1996, sont les enfants de X.________ et dame Y.________, qui ont �galement une fille majeure, C.________, n�e le 17 juin 1991.
A.b Le 4 avril 2001, dame Y.________ a d�pos� une plainte p�nale contre X.________ pour viols r�p�t�s � son �gard et actes d'ordre sexuel sur leurs trois enfants. Les charges d'abus sexuels sur les enfants ont �t� abandonn�es par le Minist�re public grison au mois d'octobre 2002 et X.________ a �t� lib�r� de l'accusation de viol sur son �pouse par le Tribunal cantonal du canton des Grisons au mois de juillet 2003.
A.c Dans le cadre de la proc�dure de divorce ouverte par dame Y.________, une expertise judiciaire a �t� rendue le 14 octobre 2005 par le Service de psychiatrie pour Enfants et Adolescents du Secteur psychiatrique d'Yverdon-les-Bains, qui a diagnostiqu� chez les enfants un syndrome d'ali�nation parentale comme cons�quence de la maltraitance psychologique exerc�e par leur m�re. Le divorce des �poux X.________ a �t� prononc� le 21 juillet 2006 au Tessin; le juge saisi a ratifi� la convention conclue par les parties qui attribuait � la m�re l'autorit� parentale et la garde des trois enfants et pr�voyait le r�tablissement des relations personnelles entre le p�re et les enfants selon les modalit�s devant �tre ordonn�es par l'autorit� tut�laire.
B.a Le 30 ao�t 2006, le Juge de paix du district de Moudon a ouvert une enqu�te en limitation de l'autorit� parentale de la m�re sur ses enfants. Par d�cision du 26 f�vrier 2008, il a, entre autres points, clos l'enqu�te, renonc� � instituer une mesure de protection au sens de l'art. 307 CC et refus� d'accorder au p�re un droit de visite sur les enfants.
Par arr�t du 4 septembre 2008, la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud a partiellement admis le recours du p�re et annul� le chiffre du dispositif relatif au droit de visite du p�re; elle a estim� qu'il y avait lieu de ne pas exclure un droit de visite mais de mettre en place un dispositif pour son exercice incluant par exemple l'intervention d'un professionnel et un suivi th�rapeutique, ce qui imposait que la cause f�t renvoy�e � l'autorit� inf�rieure pour nouvelle d�cision. L'ordonnance de premi�re instance a �t� confirm�e pour le surplus. Le recours en mati�re civile form� contre cette d�cision par le p�re aupr�s du Tribunal f�d�ral et tendant au retrait de l'autorit� parentale de la m�re a �t� rejet� par arr�t du 15 avril 2009 (5A_858/2008).
B.b En vue de la mise en ?uvre du droit de visite du p�re, le Juge de paix du district de la Broye-Vully a notamment donn� mandat, le 10 novembre 2009, � la Croix-Rouge suisse, section vaudoise (ci-apr�s: CRV), d'organiser les relations personnelles entre A.________ et B.________ et leur p�re. Le 12 mars 2010, le Service de protection de la jeunesse (ci-apr�s: SPJ) a d�clar� que la mise en place d'un suivi th�rapeutique en faveur des enfants pour encadrer la reprise des relations personnelles avec leur p�re n'�tait pas n�cessaire dans la mesure o� ils �taient encore suivis par la doctoresse E.________. Le 16 mars 2010, le conseil de X.________ a inform� le juge de paix que son client avait d�cid� de suspendre unilat�ralement le droit de visite sur ses deux fils, ces derniers lui ayant clairement indiqu� qu'ils ne voulaient pas avoir le moindre contact avec lui et sa famille; il a cependant pr�cis� que son client �tait dispos� � le reprendre si les enfants devaient changer d'avis et faire un signe positif pour la reprise de leurs relations personnelles. Il a �galement requis que le SPJ soit interpell� au sujet d'un suivi th�rapeutique pour encadrer et favoriser une telle reprise. Le 19 mars 2010, la CRV a inform� le juge de paix des difficult�s rencontr�es dans la mise en ?uvre de son mandat et de sa volont� de suspendre son accompagnement des visites. Le juge de paix a suspendu le droit de visite par ordonnance du 24 mars 2010 et a invit� le p�re � pr�ciser ses conclusions en relation avec d'�ventuelles mesures th�rapeutiques en faveur des enfants. Ce dernier a expos� que la th�rapie sollicit�e devait tendre � lib�rer ses fils du syndrome d'ali�nation parentale afin de reconstruire la figure paternelle et, ainsi, envisager la reprise de contacts. Sur invitation du juge de paix, le SPJ a indiqu�, le 7 juillet 2010, qu'il estimait qu'il serait int�ressant que les enfants effectuent un travail th�rapeutique aupr�s de l'institution "D.________", pr�cisant que la doctoresse E.________ avait sugg�r� de refaire une expertise p�dopsychiatrique de la situation. Le conseil des enfants a requis la mise en ?uvre d'une nouvelle expertise mais s'est oppos� � la mise en ?uvre d'un suivi th�rapeutique aupr�s de l'institution "D.________".
Le 6 d�cembre 2010, la Justice de Paix du district de la Broye-Vully a rejet� la requ�te tendant � la mise en ?uvre d'une nouvelle expertise p�dopsychiatrique et a ordonn� une th�rapie familiale et individuelle de A.________ et B.________ aupr�s de l'institution "D.________".
B.c Statuant sur appel des enfants, la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirm� cette d�cision par arr�t du 29 juillet 2011.
Le 12 septembre 2011, A.________ et B.________ exercent un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Ils concluent � ce qu'il soit r�form� en ce sens que, pr�alablement � toute d�cision concernant une th�rapie familiale et individuelle � pratiquer sur eux, une expertise psychiatrique soit ordonn�e. Subsidiairement, ils requi�rent le renvoi de la cause pour nouvelle instruction et d�cision dans le sens des consid�rants. Pr�alablement, ils demandent l'octroi de l'effet suspensif et de l'assistance judiciaire gratuite. Ils invoquent une violation des principes de la proportionnalit� et de la subsidiarit� r�gissant l'instauration des mesures de protection de l'enfant.
Suite aux d�terminations de l'intim� et de la Justice de Paix de la Broye-Vully, qui ont conclu au rejet de la requ�te d'effet suspensif, la Juge pr�sidant de la Cour de c�ans a attribu� l'effet suspensif au recours par ordonnance du 5 octobre 2011.
Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), ainsi que dans les formes l�gales (art. 42 al. 1 et 2 LTF), par des parties qui ont �t� d�bout�es en derni�re instance cantonale (art. 76 al. 1 LTF et art. 75 al. 1 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF), prise en application des normes en mati�re de protection de l'enfant (art. 72 al. 2 let. b ch. 7 LTF), le recours en mati�re civile est recevable au regard de ces dispositions.
En outre, les recourants - �g�s de quinze ans -, d�s lors qu'ils sont capables de discernement et exercent des droits strictement personnels, ont la capacit� d'ester en justice et sont habilit�s � mandater un avocat pour les repr�senter (cf. arr�t 5A_357/2011 du 7 octobre 2011 consid. 6.1).
Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 133 III 545 consid. 2.2). Il ne conna�t cependant de la violation des droits fondamentaux que si ce grief a �t� soulev� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF ; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Le recourant doit ainsi indiquer pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 II 249 consid. 1.4.2). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 II 396 consid. 3).
Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Les faits et moyens de preuve nouveaux sont prohib�s, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
En substance, la cour cantonale a jug� que la mesure de protection ordonnant la th�rapie n'�tait entach�e d'aucun vice formel, en particulier qu'elle avait �t� prise dans le cadre d'une proc�dure d'enqu�te en limitation de l'autorit� parentale, qu'elle ne consacrait pas de violations du droit d'�tre entendu et avait �t� rendue par une autorit� tut�laire comp�tente. Sur le fond, elle a jug� qu'en raison de l'�ge des enfants, il y avait lieu d'�carter la mise en ?uvre d'une expertise pr�alable qui ne pourrait �tre rendue que peu de temps avant l'accession des enfants � la majorit�, ce qui �terait toute pertinence � une reprise de l'exercice du droit de visite. Elle a ajout� qu'une nouvelle expertise ne se justifiait en outre pas d�s lors que rien n'indiquait que la situation avait v�ritablement �volu� depuis son arr�t du 4 septembre 2008. Elle a par ailleurs consid�r� que la d�t�rioration de la situation confirmait l'importance de tout mettre en ?uvre pour r�tablir l'image paternelle et que la th�rapie ordonn�e �tait susceptible d'atteindre ce but, notamment en permettant au p�re de rencontrer ses fils et de renouer une relation dans un cadre bien d�fini. Enfin, elle a estim� que l'institution choisie pour l'exercer paraissait la solution la plus ad�quate en l'esp�ce.
Les recourants ne remettent en cause cet arr�t qu'en tant que la mesure ordonn�e ne respecterait pas les principes de la proportionnalit� et de la subsidiarit�.
4.1 Le principe de la proportionnalit� est la pierre angulaire du syst�me de protection civile de l'enfant, la mesure ordonn�e devant notamment �tre apte � atteindre le but de protection vis� et n�cessaire � cette fin (principe de la proportionnalit� au sens �troit; MEIER, in: Commentaire romand, 2010, n� 33 s. ad Intro. art. 307 � 315b CC). En outre le prononc� de toute mesure protectrice (cf. art. 307 al. 1 CC) suppose que le danger mena�ant le bien de l'enfant ne puisse �tre pr�venu par les p�re et m�re eux-m�mes (cf. art. 307 al. 1 CC), ni par des mesures plus limit�es (principe de la subsidiarit�; arr�t 5A_840/2010 du 31 mai 2011 consid. 3.1.1; arr�t 5C.284/2005 du 31 janvier 2006 consid. 3.1 publi� in FamPra.ch 2006 p. 477; ATF 119 II 9 consid. 4a). L'autorit� qui ordonne une mesure de protection de l'enfant dispose � cet �gard d'un large pouvoir d'appr�ciation (art. 4 CC; arr�t 5A_656/2010 du 13 janvier 2011 consid. 3). Le choix de la mesure n�cessite en effet une part importante d'anticipation et de pronostic quant � l'�volution des circonstances d�terminantes (ATF 120 II 384 consid. 4d); il d�pendra de toutes les donn�es concr�tes du cas, non seulement sous l'angle juridique, mais aussi en fonction des aspects sociaux, m�dicaux et �ducatifs de la situation et de la constellation familiale (MEIER, op. cit., n� 34 ad Intro. art. 307 � 315b CC; BREITSCHMID, Basler Kommentar, 2010, n� 3 ad art. 307 CC). Le Tribunal f�d�ral s'impose d�s lors une certaine retenue en la mati�re: iI n'intervient que si l'autorit� cantonale a pris en consid�ration des �l�ments qui ne jouent aucun r�le au sens de la loi ou a omis de tenir compte de facteurs essentiels (ATF 132 III 178 consid. 5.1; 130 III 571 consid. 4.3; 127 III 136 consid. 3a; arr�t 5A_840/2010 du 31 mai 2011 consid. 3.1.2).
4.2 Les recourants se plaignent tout d'abord de ce que la cour cantonale a consid�r� qu'une nouvelle expertise p�dopsychiatrique n'�tait pas n�cessaire puisque la situation n'avait pas chang� depuis son arr�t du 4 septembre 2008, faisant valoir qu'ils n'ont en r�alit� plus �t� vus par un expert psychiatre depuis ao�t 2005. Ils avancent ensuite que l'expertise d'octobre 2005 sur laquelle s'�tait fond�e la cour cantonale n'est plus d'actualit� puisqu'ils sont d�sormais des adolescents de quinze ans, qu'ils ont v�cu depuis lors avec leur m�re ainsi que, depuis deux ans, �galement avec le compagnon de cette derni�re et qu'enfin, depuis l'expertise, le divorce de leurs parents a �t� prononc� par convention et la situation conjugale conflictuelle a cess�. Ils en d�duisent que seule une nouvelle expertise serait en mesure de renseigner sur l'efficacit� d'�ventuelles mesures de protection � ordonner. Les recourants reprochent ensuite � la cour cantonale d'avoir consid�r� qu'une expertise retarderait trop la prise d'une mesure alors que, seul leur int�r�t entrant en consid�ration, il convient d'�tre certain de prendre la meilleure mesure de protection en leur faveur. Enfin, le choix d'une th�rapie sans expertise pr�alable, en se fondant sur l'�tat d'esprit qu'ils manifestaient il y a six ans, constitue, selon eux, la mesure la plus lourde d�s lors qu'elle ne tient pas compte de leur �volution et ne leur laisse aucune possibilit� d'expression. Ils avancent encore que le succ�s de toute mesure d�pend principalement de leur bonne volont� de sorte qu'il pourrait s'av�rer dangereux de les soumettre � une th�rapie contre leur gr�.
4.3 En l'esp�ce, les enfants souffrent d'un syndrome d'ali�nation parentale. Dans son arr�t du 4 septembre 2008, la cour cantonale a jug� que, dans la mesure o� l'opposition et les croyances n�gatives que les enfants avaient envers leur p�re r�sultaient pour l'essentiel de la maltraitance psychologique op�r�e par leur m�re, il y avait lieu de ne pas exclure un droit de visite mais de mettre en place un dispositif pour son exercice incluant par exemple l'intervention d'un professionnel et un suivi th�rapeutique. Les autorit�s de protection de l'enfant ont ainsi dans un premier temps ordonn� la reprise d'un droit de visite encadr� par la CRV et jug� que le suivi psychiatrique des enfants par leur th�rapeute, la doctoresse E.________, �tait suffisant. Ce n'est qu'apr�s l'�chec de cette premi�re mesure, les enfants ayant clairement indiqu� ne pas vouloir rencontrer leur p�re ni sa famille, que la th�rapie en cause a �t� ordonn�e. On ne voit d�s lors pas en quoi la cour cantonale se serait �cart�e du principe de la subsidiarit�.
S'agissant du principe de la proportionnalit�, l'argumentation des recourants ne remet pas en cause l'importance qu'il y a � r�habiliter l'image paternelle. Ils r�clament en revanche que l'efficacit� de la mesure ordonn�e soit examin�e dans le cadre d'une expertise avant sa mise en ?uvre. Cela �tant, s'ils s'appuient sur l'avis de leur th�rapeute pour r�clamer une expertise pr�alable, ils ne se pr�valent d'aucun �l�ment permettant de douter de la n�cessit� de la mesure ordonn�e ou de son aptitude � atteindre le but vis�, � savoir leur permettre de renouer une relation avec leur p�re dans un cadre bien d�fini. En particulier, ils n'all�guent pas qu'une �volution du syndrome dont ils souffrent serait intervenue. Sur ce point, la cour cantonale a du reste consid�r� que rien n'indiquait que la situation aurait �volu� depuis la derni�re expertise psychiatrique; faisant r�f�rence � l'opposition qu'ils ont manifest�e lors de la tentative de r�tablir un droit de visite avec leur p�re, elle a au contraire constat� une atrophie de la situation. En tant que les recourants all�guent l'�coulement du temps, leur nouveau cadre de vie ainsi que la cessation du conflit conjugal, ils n'invoquent pas d'�l�ments susceptibles de d�montrer qu'il y aurait eu une �volution significative de leur �tat d'esprit vis-�-vis de leur p�re. En outre, s'ils pr�tendent qu'il existe un danger qu'ils r�agissent mal � la mesure ordonn�e, cette assertion n'est corrobor�e par aucune offre de preuve ni confirm�e par leur th�rapeute. Il s'ensuit que l'appr�ciation de la cour cantonale, selon laquelle l'ordonnance d'une expertise pr�alable retarderait trop la mise en ?uvre de la th�rapie, un droit de visite devant �tre r�tabli avant l'accession des enfants � la majorit� - ne pr�te pas le flanc � la critique. Le recours doit donc �tre rejet�.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�. Les conclusions des recourants �tant d�pourvues de toutes chances de succ�s, leur requ�te d'assistance judiciaire doit �tre rejet�e (art. 64 al. 1 LTF) et les frais judiciaires mis � leur charge (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens, des r�ponses n'ayant pas �t� requises (art. 68 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Justice de paix du district de la Broye-Vully et � la Chambre des tutelles du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 5 d�cembre 2011

References: art. 75
 ATF 
 art. 307
 art. 307
 art. 307
 ATF 
 art. 307
 art. 307