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5A_953/2014 (13.08.2015)
5A_953/2014 � � Arr�t du 13 ao�t 2015
recours contre l'arr�t de la Chambre des recours civile
A.a.�Par jugement du 24 juin 1993, d�finitif et ex�cutoire d�s le 13 juillet 1993, le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne a notamment prononc� le divorce des �poux A.________, et ratifi� la convention sur les effets accessoires du divorce sign�e par les parties le 31 mars 1993, dont le chiffre I est ainsi libell�:�
1.- D�s jugement d�finitif et ex�cutoire, B.A.________ contribuera � l'entretien de A.A.________ par le service d'une rente viag�re mensuelle � forme de l'art. 151 al. 1 CC de fr. 2'850.- (deux mille huit cent cinquante).
- assumera, � l'enti�re d�charge de A.A.________, les charges de la PPE avenue ... � U.________, aff�rentes au lot constitu� par l'appartement vis� sous chiffre II lettre a) ci-dessous, ainsi que l'imp�t foncier;
- supportera les imp�ts de A.A.________ sur le revenu de la rente mensuelle qu'il lui verse."
A.b.�Par courrier du 2 mars 2009, le conseil de B.A.________ a �crit ce qui suit au conseil de A.A.________:
Il est hors de question que M. A.A.________ assume les imp�ts de votre cliente pour un montant sup�rieur � celui correspondant � un revenu de base de fr. 34'320.-. Il n'a pas � supporter les cons�quences de la progressivit� de l'imp�t � raison d'autres revenus de Mme B.A.________.
Est au demeurant r�serv�e l'�ventuelle compensation avec les montants exc�dentaires que, du fait de la progressivit� de l'imp�t, il aurait vers�s au cours des ann�es ant�rieures. (...) "
Le 26 mars 2009, B.A._______ a vir� de son compte sur celui de son ex-�pouse un montant de 1'518 fr. 90 avec la mention "Acompte provisoire imp�ts 2009, janvier-mars divorce A.________".
�Par courrier adress� le 11 mai 2009 au conseil de l'ex-�pouse, le conseil de B.A.________ a indiqu� que, selon ses calculs, l'imp�t "Canton-Commune", sur un revenu annuel de 34'320 fr., s'�levait � 3'872 fr. 80, soit douze acomptes mensuels de 322 fr. 70, sans prendre en consid�ration les d�ductions pr�vues par la loi fiscale.
Le 20 juillet 2009, A.A.________ a d�pos� une requ�te en interpr�tation aupr�s du Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne (ci-apr�s: le Pr�sident). Elle a conclu � ce que la convention ratifi�e par jugement du 24 juin 1993 soit pr�cis�e en ce sens que l'imp�t dont est d�biteur B.A.________ conform�ment au chiffre I, paragraphe 2, de ladite convention est calcul� en proc�dant � la diff�rence entre sa cr�ance fiscale effective et celle qui serait la sienne sans les versements dus par son ex-mari en vertu du jugement pr�cit�.
B.a.�Par jugement du 23 juillet 2014, le Pr�sident a pr�cis� le chiffre I, paragraphe 2, deuxi�me tiret de la convention sign�e par les parties le 31 mars 1993 et ratifi�e sous chiffre III du dispositif du jugement de divorce du 24 juin 1993 en ce sens que B.A.________ supportera les imp�ts de A.A.________ sur le revenu de la rente mensuelle, indexable, qu'il lui verse, soit la diff�rence entre l'imp�t sur le revenu effectivement � la charge de celle-ci et l'imp�t sur le revenu qui serait � sa charge si elle ne b�n�ficiait pas de la contribution vers�e par son ex-mari.
B.b.�Par arr�t du 15 septembre 2014, notifi� en exp�dition compl�te le 29 octobre suivant, la Chambre des recours civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a r�form� le jugement du 23 juillet 2014 en ce sens que "les imp�ts de A.A.________, sur le revenu de la rente mensuelle" doivent �tre calcul�s sur la base de cette seule rente en faisant abstraction d'autres revenus.
Par acte post� le 1er d�cembre 2014, A.A.________ exerce un recours en mati�re civile et un recours constitutionnel subsidiaire contre l'arr�t pr�cit�. Dans le premier, elle conclut � la r�forme de cette d�cision en ce sens que le recours d�pos� par B.A._______ contre le jugement de premi�re instance est rejet�, les frais judiciaires de deuxi�me instance et une indemnit� de 1'200 fr. � titre de d�pens de dite instance �tant mis � la charge de celui-ci; subsidiairement, elle requiert l'annulation de l'arr�t querell� et le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Par la voie du second recours, elle conclut � ce que l'arr�t cantonal soit r�form� en ce sens que des d�pens de premi�re instance ne sont pas allou�s � B.A.________, ledit arr�t �tant maintenu pour le surplus; subsidiairement, elle requiert l'annulation de la d�cision attaqu�e et le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle statue � nouveau dans le sens des consid�rants.
La recourante a r�pliqu� le 22 juin 2015.
1.1.�Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant en derni�re instance cantonale et sur recours (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une cause de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). La recourante a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et, ayant succomb� dans ses conclusions, a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable, y compris s'agissant de l'allocation des d�pens de premi�re instance, la recevabilit� du recours portant sur une question accessoire �tant d�finie par la cause au fond, dans la mesure o� aucune proc�dure sp�ciale n'est institu�e (ATF 138 III 94 consid. 2.2; 134 I 159 consid. 1.1; arr�t 5A_663/2013 du 5 novembre 2013 consid. 1.1). Le recours en mati�re civile est de plus ouvert pour se plaindre d'une violation arbitraire du droit cantonal (cf.�
infra�consid. 1.2). Il s'ensuit que le recours constitutionnel est irrecevable (art. 113 LTF).
1.2.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Il peut donc �galement �tre form� pour violation d'un droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1; 136 II 304 consid. 2.4). En revanche, il ne permet pas de se plaindre d'une violation du droit cantonal (ATF 138 V 67 consid. 2.2; 136 I 241 consid. 2.4). La partie recourante peut cependant faire valoir que l'application du droit cantonal viole le droit f�d�ral, en particulier qu'il y a eu violation de l'interdiction de l'arbitraire pr�vue par l'art. 9 Cst. (ATF 138 I 1 consid. 2.1; 138 III 471 consid. 5.2; 138 IV 13 consid. 5.1).
Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office, sans �tre li� ni par les moyens des parties ni par les motifs de l'autorit� cantonale (ATF 138 II 331 consid. 1.3; 137 II 313 consid. 4). Cependant, vu l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), il n'examine en principe que les griefs invoqu�s. Il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2; 137 III 580 consid. 1.3; 135 III 397 consid. 1.4). Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, le Tribunal f�d�ral ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� express�ment soulev� et motiv� de fa�on claire et d�taill�e. La partie recourante doit donc indiquer quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF; ATF 139 I 229 consid. 2.2; 137 II 305 consid. 3.3; 135 III 232 consid. 1.2, 397 consid. 1.4�
in fine�). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3; 139 II 404 consid. 10.1 et les arr�ts cit�s).
1.3.�Le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), sous r�serve des cas pr�vus � l'art. 105 al. 2 LTF. Selon l'art. 97 al. 1 LTF, la partie recourante ne peut critiquer la constatation des faits que si ceux-ci ont �t� �tablis en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF ou de fa�on manifestement inexacte - c'est-�-dire arbitraire (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2; 137 III 226 consid. 4.2; 136 II 304 consid. 2.4) - et pour autant que la correction du vice soit susceptible d'influer sur le sort de la cause. Si le recourant entend se pr�valoir de constatations diff�rentes de celles de l'autorit� pr�c�dente, il doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 97 al. 1 LTF seraient r�alis�es. A d�faut, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait divergent de celui retenu dans l'acte attaqu�.
La recourante reproche � l'autorit� cantonale de n'avoir pas recherch� la volont� r�elle des parties et d'avoir ainsi viol� l'art. 18 CO.
2.1.�Une convention sur les effets accessoires du divorce est une manifestation de volont� qui doit �tre interpr�t�e selon les m�mes principes que les autres contrats (arr�ts 5A_760/2012 du 27 f�vrier 2013 consid. 5.3.1; 5A_88/2012 du 7 juin 2012 consid. 3). Le juge doit recourir en premier lieu � l'interpr�tation subjective, c'est-�-dire rechercher la r�elle et commune intention des parties, le cas �ch�ant empiriquement, sur la base d'indices, sans s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la v�ritable nature de la convention (art. 18 al. 1 CO; ATF 135 II 410 consid. 3.2; 133 III 675 consid. 3.3). Si elle aboutit, cette d�marche conduit � une constatation de fait (art. 105 al. 1 LTF; ATF 140 III 86 consid. 4.1). Au stade des d�ductions � op�rer sur la base d'indices, lesquelles rel�vent elles aussi de la constatation des faits (ATF 136 III 486 consid. 5; 128 III 390 consid. 4.3.3�
in fine�), le comportement que les cocontractants ont adopt� dans l'ex�cution de leur accord peut �ventuellement d�noter de quelle mani�re ils l'ont eux-m�mes compris, et r�v�ler par l� leur r�elle et commune intention (ATF 132 III 626 consid. 3.1; 129 III 675 consid. 2.3).
Ce n'est que si le juge ne parvient pas � d�terminer cette volont� r�elle des parties - parce que les preuves font d�faut ou ne sont pas concluantes - ou s'il constate qu'une partie n'a pas compris la volont� exprim�e par l'autre � l'�poque de la conclusion du contrat (ATF 131 III 280 consid. 3.1) - qu'il doit recourir � l'interpr�tation objective, � savoir rechercher la volont� objective des parties, en d�terminant le sens que, d'apr�s les r�gles de la bonne foi, chacune d'elles pouvait et devait raisonnablement pr�ter aux d�clarations de volont� de l'autre (application du principe de la confiance); il s'agit d'une question de droit (ATF 133 III 675 consid. 3.3; 132 III 268 consid. 2.3.2; 129 III 702 consid. 2.4). Cette interpr�tation objective s'effectue non seulement d'apr�s le texte et le contexte des d�clarations, mais �galement sur le vu des circonstances qui les ont pr�c�d�es et accompagn�es, � l'exclusion des �v�nements post�rieurs (ATF 135 III 295 consid. 5.2; 132 III 626 consid. 3.1�
L'interpr�tation subjective l'emporte ainsi sur l'interpr�tation objective (ATF 123 III 35 consid. 2b). Si, contrairement � ce principe, le juge recherche d'embl�e la volont� objective et estime que la volont� subjective divergente d'une partie, pourtant all�gu�e r�guli�rement et en temps utile, n'est pas pertinente, il viole les r�gles du droit f�d�ral sur la conclusion (art. 1 CO) et l'interpr�tation (art. 18 CO) du contrat (ATF 131 III 606 consid. 4.1; 125 III 305 consid. 2b; 123 III 35 consid. 2b). Le fardeau de l'all�gation ainsi que de la preuve de l'existence et du contenu d'une volont� subjective qui s'�carte du r�sultat de l'interpr�tation normative (ou objective) sont � la charge de la partie qui s'en pr�vaut (ATF 123 III 35 consid. 2b; 121 III 118 consid. 4b/aa et les r�f�rences).
2.2.�L'arr�t attaqu� ne constate pas l'existence d'une volont� concordante des parties concernant la prise en charge d'un imp�t calcul� en fonction du seul montant de la rente ou, au contraire, d'une charge fiscale tenant compte de la progressivit� de l'imp�t, elle-m�me d�termin�e par les autres revenus de la recourante. Se plaignant d'�tablissement manifestement inexact des faits, celle-ci pr�tend que l'existence d'une telle volont� ressort du dossier et que les juges pr�c�dents ont omis d'examiner les all�gu�s qu'elle a pr�sent�s � ce sujet. Elle expose que l'autorit� cantonale n'a pas suffisamment mis en �vidence le comportement de l'intim� post�rieurement � la signature de la convention, quand bien m�me cet �l�ment d�coulait des all�gu�s de la requ�te en interpr�tation et des pi�ces du dossier. Il en r�sulterait que son ex-mari a assum� pendant quelque seize ans la charge fiscale relative � la rente au taux applicable � l'entier de ses revenus, lesquels comprenaient, d�s la signature de la convention, la valeur locative de l'immeuble dont elle est propri�taire. Ce comportement r�sulterait non seulement du courrier du 2 mars 2009 mentionn� par l'arr�t attaqu�, mais �galement de celui du 11 mai 2009, produit en premi�re instance et partiellement r�sum� par les juges pr�c�dents, ainsi que de la lettre adress�e par le conseil de l'intim� au Pr�sident du Tribunal civil d'arrondissement le 12 octobre 2009.
�Ce faisant, la recourante expose avec suffisamment de pr�cision sur la base de quels all�gu�s et moyens de preuve, invoqu�s r�guli�rement et en temps utile, l'autorit� cantonale aurait d� constater une commune et r�elle intention des parties. En ne prenant pas position sur ces �l�ments - dont il est ainsi d�montr� qu'ils ont �t� ignor�s ou consid�r�s � tort comme d�nu�s de pertinence bien qu'ils aient �t� d�ment introduits en proc�dure cantonale - et en se bornant � interpr�ter les termes de la convention des parties selon le principe de la confiance, les juges pr�c�dents ont par cons�quent viol� le droit f�d�ral. Il convient d�s lors de leur renvoyer la cause (art. 107 al. 2 LTF) pour qu'ils compl�tent l'�tat de fait en ce qui concerne la volont� subjective des parties et se d�terminent � ce propos.
La recourante pr�tend subsidiairement que l'interpr�tation objective � laquelle ont proc�d� les juges pr�c�dents est contraire au droit f�d�ral.
Il convient d'examiner ce moyen en d�pit du renvoi de la cause � l'autorit� cantonale, tant une interpr�tation objective que subjective pouvant � elle seule justifier le sens donn� aux manifestations de volont� des parties.
3.1.�L'arr�t querell� retient qu'au moment du divorce, l'�pouse �tait �g�e de 51 ans et n'avait exerc� aucune activit� lucrative depuis son mariage en 1965. La convention sur les effets accessoires de celui-ci refl�tait la volont� des parties d'assurer � l'int�ress�e un logement dans un appartement en propri�t�, les charges de PPE et l'imp�t foncier �tant assum�s par le mari, ainsi qu'une rente viag�re suffisante pour couvrir ses besoins, la charge fiscale aff�rente � cette rente �tant �galement support�e par le mari. Il s'�tait donc agi de faire assumer par celui-ci le maintien d'une certaine situation financi�re de l'�pouse, en faisant abstraction des revenus qu'elle pourrait obtenir par ailleurs � l'avenir, que ce soit au moyen d'une activit� lucrative ou lorsqu'elle aurait atteint l'�ge de la retraite. Il avait ainsi �t� fait en sorte que l'obligation du mari perdure au moment du versement d'une rente vieillesse � l'�pouse, alors m�me que cet �v�nement �tait pr�visible. Rien n'indiquait cependant que cette obligation d�t subir un accroissement au moment de l'octroi d'une rente AVS � l'�pouse ou de l'�ventuelle obtention par celle-ci d'un revenu tir� d'une activit� lucrative. Pour les juges pr�c�dents, la modification de la charge fiscale induite par un tel apport financier ne faisait pas partie de la pr�vision des parties et �tait imputable � l'int�ress�e. Selon le principe de la confiance, celle-ci ne pouvait d�s lors pas consid�rer qu'un tel apport d�t, le moment venu, entra�ner une augmentation de la contribution de son ex-mari. Il lui incombait plut�t de ne tenir pour acquise qu'une prise en charge de ses imp�ts concernant la pension convenue, � l'exclusion d'une part virtuelle susceptible d'�tre induite par des ressources nouvelles et par la progressivit� de l'imp�t en r�sultant. Seule la rente vers�e par le d�birentier devait ainsi d�terminer l'imp�t � la charge de celui-ci.
3.2.�La recourante objecte qu'au moment de la signature de la convention, l'intim� savait qu'en sus de la rente apr�s divorce, elle allait b�n�ficier d'un revenu imposable au titre de la valeur locative de l'appartement en PPE dont elle devenait propri�taire, puis d'une rente AVS. Il n'avait cependant pas fait pr�ciser que la charge fiscale sur la rente mensuelle devait �tre calcul�e en faisant abstraction de ces autres revenus. En outre, l'interpr�tation effectu�e par l'autorit� cantonale ne permettrait pas de d�terminer si l'imp�t doit ou non �tre calcul� en prenant en compte les d�ductions fiscales qu'un contribuable ne percevant qu'un seul revenu, d'un montant correspondant � celui de la rente en sa faveur, est en principe en droit d'effectuer.
Une telle argumentation ne permet pas de d�celer de violation du droit f�d�ral dans le raisonnement de l'autorit� pr�c�dente. Dans la mesure o� la recourante affirme qu'au moment de la signature de la convention, l'intim� �tait assist� d'un avocat et qu'il ne pouvait ignorer que ses autres revenus imposables, actuels (valeur locative) ou futurs (AVS), entra�neraient une augmentation de son taux d'imposition, ses all�gations ne permettent pas de consid�rer que l'int�ress� devait, de bonne foi, comprendre qu'il s'engageait � assumer la progressivit� de l'imp�t concern�, quand bien m�me il n'a pas formul� de r�serve sur ce point. Les consid�rations de la recourante relatives � la prise en compte ou non de d�ductions fiscales n'apparaissent pas non plus d�cisives, cette question n'ayant au demeurant pas fait l'objet de la requ�te en interpr�tation.
La recourante soutient en outre que la Chambre des recours a arbitrairement appliqu� l'art. 92 du Code de proc�dure civile vaudois du 14 d�cembre 1966 (CPC/VD; aRSV 270.11) en allouant des d�pens de premi�re instance � l'intim�.
4.1.�L'art. 92 CPC/VD (applicable vu l'art. 404 al. 1 CPC) pr�voit que les d�pens - comprenant les frais de justice avanc�s par les parties, les frais de vacation et les honoraires d'avocat (art. 91 CPC/VD) - sont allou�s � la partie qui a obtenu l'adjudication de ses conclusions (al. 1). Lorsqu'aucune des parties n'obtient enti�rement gain de cause, le juge peut r�duire les d�pens ou les compenser (al. 2).
�En application de cette disposition, il se justifie, en r�gle g�n�rale, de r�partir les d�pens en fonction de la mesure dans laquelle chacune des parties a obtenu gain de cause et a succomb� (arr�t 4P.339/2006 du 26 f�vrier 2007 consid. 4.1.2 et la r�f�rence); le juge doit rechercher lequel des plaideurs gagne le proc�s sur le principe ( POUDRET/WURZBURGER/HALDY, Proc�dure civile vaudoise, 2e �d., 1996, n� s 1 et 3 ad art. 92 CPC). Le droit vaudois reprend ainsi une r�gle de base de la proc�dure civile, selon laquelle les frais et d�pens sont r�partis d'apr�s le sort des conclusions (ATF 119 Ia 1 consid. 6b; arr�t 4A_338/2013 du 2 d�cembre 2013 consid. 2.3).
4.2.�La Chambre des recours a consid�r� que le sort des frais de premi�re instance pouvait �tre confirm� d�s lors que la conclusion principale du d�birentier tendant � faire constater la p�remption de l'instance �tait rejet�e et que la requ�te en interpr�tation �tait admise dans son principe. Obtenant toutefois gain de cause s'agissant du sens donn� � la convention liant les parties, l'ex-mari avait droit � des d�pens de premi�re instance, arr�t�s � 1'250 fr.
�La recourante soutient que l'intim� a uniquement conclu au rejet de la requ�te en interpr�tation, laquelle a cependant �t� admise par le Pr�sident qui a, du m�me coup, rejet� la seule conclusion de l'intim�. Ce n'�tait que dans la mesure o� l'autorit� de recours cantonale avait estim� que la cause �tait en �tat d'�tre jug�e et qu'elle avait proc�d� d'office � une interpr�tation de la convention - l'intim� n'ayant pris aucune conclusion en ce sens en deuxi�me instance non plus - que ce dernier avait obtenu provisoirement gain de cause, devant l'autorit� de recours, quant au sens � donner � ladite convention. Selon le texte clair de l'art. 92 CPC/VD, la seule conclusion prise par l'intim� ayant �t� rejet�e, aucune indemnit� de d�pens ne devait par cons�quent �tre octroy�e � celui-ci, et ce m�me dans le cas o� l'interpr�tation de la convention retenue par la Chambre des recours devait, par impossible, �tre confirm�e par le Tribunal f�d�ral.
4.3.�Par cette argumentation, la recourante se contente de faire valoir son opinion, sans parvenir � d�montrer, conform�ment aux exigences d�duites de l'art. 106 al. 2 LTF (cf.�
supra�consid. 1.2), que l'autorit� cantonale aurait fait preuve d'arbitraire ou abus� de son pouvoir d'appr�ciation (arr�t 4A_338/2013 du 2 d�cembre 2013 consid. 2.3 et la r�f�rence) dans l'application du droit cantonal en consid�rant qu'il se justifiait, compte tenu de l'issue de la proc�dure, d'allouer des d�pens de premi�re instance � l'intim�. Elle n'a pas non plus abouti � un r�sultat manifestement injuste ou � une in�quit� choquante, �tant rappel� que l'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution serait �galement concevable, voire pr�f�rable (sur la notion d'arbitraire, cf. notamment ATF 140 I 201 consid. 6.1).
�De toute mani�re, le recours doit �tre partiellement admis et la cause renvoy�e � la Chambre des recours pour qu'elle se prononce � nouveau sur le sens � donner � la convention litigieuse. Si elle devait parvenir � la conclusion que celle-ci doit �tre interpr�t�e comme l'entend la recourante, en sorte que l'intim� n'obtiendrait finalement aucunement gain de cause, il appartiendra � dite autorit� de statuer en outre sur la question des frais et d�pens des instances cantonales, en tenant compte de l'issue du proc�s.
En conclusion, le recours doit �tre partiellement admis, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Encore que l'issue du litige soit incertaine, les frais et d�pens de la proc�dure f�d�rale seront support�s par l'intim� (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est partiellement admis, dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t attaqu� annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Une indemnit� de 3'500 fr., � verser � la recourante � titre de d�pens, est mise � la charge de l'intim�.

References: art. 95
 art. 106
 ATF 
in fine
 ATF 
 ATF 
in fine
 art. 92
 ATF