Source: http://legilux.public.lu/search/A/?thematique=sport
Timestamp: 2018-12-19 03:10:19+00:00

Document:
Fonds d'équipement sportif national (2)
Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture (2)
Programme quinquennal (3)
A1081 : Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code mondial antidopage : Standard international pour les autorisations d’usage à des fins thérapeutiques.
[. Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code, dans un sport au niveau international, selon la définition de chaque fédération internationale, en conformité, internationale doit en publier la liste.] Sportif de niveau national : Sportif concourant dans un sport, la durée de leur traitement, que l’individu en question continue ou non d’être impliqué dans le sport, à donner la priorité à certain sports plutôt qu’à d’autres au cours de la planification des contrôles]
Signature : 30/11/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1081
Sujets secondaires : Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, dopage, sport
A1080 : Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code mondial antidopage : Liste des interdictions 2019.
[. Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code, . SUBSTANCES INTERDITES DANS CERTAINS SPORTS P1. BÊTABLOQUANTS Les bêtabloquants sont interdits, en compétition seulement, dans les sports suivants et aussi interdits hors-compétition si indiqué. • Automobile, ) pour le saut à ski, le saut freestyle /halfpipe et le snowboard halfpipe/big air • Sports subaquatiques]
Signature : 30/11/2019
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 1080
Sujets secondaires : Organisation des Nations unies pour l'éducation, la science et la culture, dopage, liste, sport
A980 : Règlement grand-ducal du 12 octobre 2018 établissant une première liste de projets à subventionner dans le cadre du onzième programme quinquennal d'équipement sportif.
[ entendu ; Sur le rapport de Notre Ministre des Sports, de Notre Ministre des Finances, et après, Sanem Belval-Sud Hall multisports 11/14 Esch-sur-Alzette Wobrécken 1 Hall des sports 11/15 Contern, Contern 1 Salle des sports 11/16 Esch-sur-Alzette Lallange 2 Piscine 11/17 Remich, Schengen, Mondorf, Rénovation du hall omnisports 11/30 Strassen Strassen Art. 2. Notre Ministre des Sports, qui sera publié au Journal officiel du Grand-Duché de Luxembourg. Le Ministre des Sports, Romain]
Prise d'effet : 29/10/2018
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 980
Auteur : Finances, Sports
Sujets principaux : programme quinquennal
Sujets secondaires : Fonds d'équipement sportif national, sport, équipement
[ concernant le sport ; Vu la loi du 18 juillet 2018 autorisant le Gouvernement à subventionner, de Notre Ministre des Sports, et après délibération du Gouvernement en conseil ; Arrêtons : Art. 1er, du présent règlement, on entend par : 1° « ministre » : le ministre ayant les Sports dans ses attributions, du sport pour jeunes ; 3° à réserver en soirée, les fins de semaine et les jours fériés, pour la pratique du sport-loisir. Art. 13. Les projets d’équipement à caractère national]
A610 : Loi du 18 juillet 2018 autorisant le Gouvernement à subventionner un onzième programme quinquennal d’équipement sportif.
[ de l'aménagement du territoire et du concept intégré pour le sport au Grand-Duché de Luxembourg, , le ministre ayant les Sports dans ses attributions propose le nombre, le genre et la répartition, ci-avant, la dépense subsidiable relative à la partie « sport » est plafonnée pour un hall, . 4. À titre exceptionnel et sur proposition motivée du ministre ayant les Sports, omnisports, un hall multisports, un hall des sports, une piscine couverte ou en plein air]
Année et numéro de Mémorial : 2018 / 610
[ le sport ; Vu la décision du Gouvernement en Conseil du 6 juillet 2018 approuvant le Plan cadre national, des Sports, et après délibération ; Arrête : Art. 1er. Il est institué auprès des ministres, et le Sport dans leurs attributions, dénommés ci-après « les ministres », un Comité exécutif GIMB. Le Comité, formelle dans ses attributions ; 3. deux représentants du ministère ayant le sport, de la Famille et de l’Intégration, le Ministre de la Santé et le Ministre des Sports sont chargés, chacun]
A1107 : Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code mondial antidopage : Liste des interdictions 2018.
[Convention internationale contre le dopage dans le sport, faite à Paris, le 18 novembre 2005 - Code, SPORTS P1. BÊTABLOQUANTS Les bêtabloquants sont interdits en compétition seulement, dans les sports, /halfpipe et le snowboard halfpipe/big air • Sports subaquatiques (CMAS) pour l’apnée dynamique]
Signature : 19/12/2017
Année et numéro de Mémorial : 2017 / 1107
Sujets secondaires : Organisation des Nations Unies, dopage, liste, sport
A58 : Règlement communal - Remich
Fixation des tarifs de la patinoire pour la saison 2016/2017.
Signature : 30/09/2016
Année et numéro de Mémorial : 2017 / 58
Sujets secondaires : sport, tarif
A131 : Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant
a) modification de la loi modifiée du 7 juin 1937 ayant pour objet la réforme de la loi du 31 octobre 1919 portant règlement légal du louage de service des employés privés;
b) modification du code des assurances sociales;
c) dérogation aux articles 5 et 9 de la loi modifiée du 24 mai 1989 sur le contrat de travail.
[Loi du 3 août 2005 concernant le sport et portant a) modification de la loi modifiée du 7 juin 1937, du sport Chapitre 2: Les pratiques sportives Chapitre 3: L'infrastructure sportive Chapitre 4, : Les contributions de l'Etat au sport Chapitre 5: Un statut spécial dans l'intérêt de l'élite sportive Chapitre, qu'il n'y a pas lieu à second vote; Avons ordonné et ordonnons: Art. 1er. Objet Le sport est d'intérêt, . L'Etat soutient le sport dans la réalisation de ses objectifs principaux qui sont le maintien]
Publication : 17/08/2005
Année et numéro de Mémorial : 2005 / 131
[ et le sport; Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation physique et du sport; Vu l'avis, de l'Organisme central du sport; Vu l'article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation du Conseil, et des Sports et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1er. Le présent, concernant l'éducation physique et le sport, sans préjudice des dispositions civiles, qu'ils ont été reconnus et enregistrés par le Ministre de l'éducation physique et des sports, après avis]
A60 : Règlement grand-ducal du 9 août 1980 concernant le Trophée National.
[ l'éducation physique et le sport; Vu l'avis du Conseil supérieur de l'éducation physique et des sports, et de l'Organisme central du sport; Vu l'article 27 de la loi du 8 février 1961 portant organisation, Physique et des Sports et après délibération du Gouvernement en Conseil; Arrêtons: Art. 1er, Physique et des Sports - Luxembourg». Sur le revers sont gravés le titre «Champion», le millésime, par le Ministre de l'Education Physique et des Sports et d'après les statuts et règlements des fédérations]
Année et numéro de Mémorial : 1980 / 60
Sujets secondaires : distinction honorifique et médaille
A77 : Règlement ministériel du 27 octobre 1971 concernant l'allocation de subventions au Comité Olympique Luxembourgeois, aux fédérations et aux clubs sportifs.
[ de l'Education Physique et des Sports, Vu l'arrêté grand-ducal du 8 octobre 1945 concernant l'éducation physique, les attributions du Commissaire Général aux Sports et du Conseil Supérieur d'Education Physique; Arrête, et des Sports les données suivantes: a) pour les activités sous 1 et 2 ci-dessus: des bilans distincts, que le Ministère de l'Education Physique et des Sports fait parvenir aux fédérations, , sont à retourner aux Ministère de l'Education Physique et des Sports pour le 1er avril au plus tard. Art. 7]
Signature : 27/10/1971
Publication : 17/11/1971
Année et numéro de Mémorial : 1971 / 77
A53 : Arrêté ministériel du 21 novembre 1947, concernant l'attribution de la Médaille du Mérite sportif.
[ nationale pour services éminents et constants rendus à la cause de l'Education Physique, des Sports, rendus à la cause de l'Education Physique, des Sports et du Scoutisme. Dans des cas particuliers, de l'Education Physique, des Sports et du Scoutisme par un Luxembourgeois ou étranger peut être]
Signature : 21/11/1947
Publication : 06/12/1947
Année et numéro de Mémorial : 1947 / 53

References: Art. 2
 Art. 1
 Art. 13
 Art. 1
 Art. 1
 l'article 27
 Art. 1
 l'article 27
 Art. 1
 Art. 7