Source: http://www.be.fr.piaggio.com/piaggio/BE/fr/tools/note-legali
Timestamp: 2018-01-23 07:39:52+00:00

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Privacy - Piaggio
BE (change)
1. POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ - INFORMATION SUR LE TRAITEMENT DES DONNÉES PERSONNELLES AU SENS DE L'ARTICLE 13 DU D. LGS ITALIEN 196/2003
Cette politique de confidentialité, rédigée par Piaggio & C. S.p.A., y compris pour ses filiales (ci-après « Groupe Piaggio » ou la « Société »), décrit les modalités de traitement des données personnelles qui sont fournies ou collectées sur le site www.it.piaggio.com et les sous-sites thématiques accessibles à travers celui-ci et/ou liés à des domaines Piaggio (le « Site ») par les utilisateurs enregistrés ou non enregistrés sur le site (ci-après, les « Utilisateurs » ou également, au singulier l’ « Utilisateur ») en vue d'informer les utilisateurs sur le type d'informations personnelles de l'utilisateur collectées, comment et pour quelles finalités elles sont utilisées, quels sujets tiers peuvent avoir accès à ces informations et sur la façon dont l'utilisateur peut accéder, actualiser, rectifier ou supprimer ses données personnelles.
Les données d'identification fournies par l'utilisateur au moment de son enregistrement sur le site et/ou inscription aux services, aux initiatives et aux produits promus et/ou automatiquement générés pour l'effet de l'accès de l'utilisateur au site seront traités par le groupe Piaggio, y compris à travers une communication à des tiers, dans le respect des principes de protection de la vie privée établis par le D. Lgs. italien 196/2003- Code en matière de protection des données personnelles (« Code ») – par la réglementation européenne et les autres normes en vigueur en la matière. Dans cette politique de confidentialité, les « Données personnelles » ou « Informations personnelles » sont les informations utilisées pour identifier de façon univoque un utilisateur personne physique. Même des informations non considérées comme « données personnelles » au sens de la réglementation en vigueur seront traitées comme des données personnelles si ces informations sont étroitement liées à des données personnelles au sens strict.
1.1 Les titulaires et les responsables du traitement
Le titulaire du traitement est le sujet compétent, y compris conjointement à un autre titulaire, pour les décisions concernant les finalités et les modalités du traitement de données et des outils utilisés, y compris le profil de la sécurité tandis que le responsable du traitement est le sujet préposé par le titulaire au traitement de données personnelles, lequel traite les informations personnelles pour le compte du titulaire.
Les titulaires du traitement de données personnelles sont :
a) le délégué pro-tempore nommé par le conseil d'administration de la société, dont le siège légal est à Pontedera (PI), Via Rinaldo Piaggio 25 ;
b) les sociétés faisant partie du groupe Piaggio, qui accèdent aux données personnelles de l'utilisateur en fonction des services offerts ;
Les tierces parties indiquées au précédent paragraphe (b), qui reçoivent les données personnelles des utilisateurs, les traitent en qualité de titulaires du traitement, dans le respect des lois sur la confidentialité applicables et pour les objectifs définis.
Le responsable du traitement des données personnelles pour Piaggio, nommé au sens de l'article 29 du D. Lgs. italien 196/2003 auquel l'utilisateur pourra à tout moment s'adresser pour exercer les droits figurant à l'article 7 du D. Lgs. italien 196/2003, est le responsable pro tempore de la fonction légale et sociétaire de Piaggio. Les éventuelles demandes pourront être envoyées à Piaggio & C. S.p.A., au responsable légal et sociétaire, Viale Rinaldo Piaggio n. 25, 56025 Pontedera (PI) ou envoyées par email à l'adresse privacy@piaggio.com.
La liste complète des responsables du traitement peut être consultée sur demande par l'intéressé, envoyée par courrier à Piaggio & C. S.p.A., Legale e Societario, Viale Rinaldo Piaggio n. 25, 56025 Pontedera (PI) ou par email à l'adresse privacy@piaggio.com.
1.2 Finalités du traitement des données et fourniture des données personnelles
Quand un utilisateur surfe sur le site, sont collectés automatiquement l'adresse URL (uniform resource locator) du site dont l'utilisateur provient et/ou auquel l'utilisateur accède en quittant le site, l'adresse IP (internet protocol) de l'ordinateur de l'utilisateur, le type de système d'exploitation et de navigateur qu'il est en train d'utiliser et s'il est en train de surfer avec un dispositif mobile, l'identification de l'outil de navigation mobile, le système d'exploitation qu'il utilise et le nom de l'ISP (internet service provider) du dispositif (« Données de navigation »). Leur transmission au site est implicite au fonctionnement du système informatif qui gère le site et à l'utilisation des protocoles de communication typiques d'internet. Ces données sont utilisées dans le seul but d'obtenir des informations statistiques anonymes sur l'utilisation du site et en contrôler le fonctionnement et sont supprimées immédiatement après leur traitement. Les données de navigation pourraient être utilisées pour la vérification des responsabilités en cas de délits informatiques causant préjudice au site ou causant des préjudices à travers celui-ci : sauf cette éventualité, les données sont conservées pendant une période définie par la réglementation légale de référence pendant le temps strictement nécessaire pour fournir à l'utilisateur le service demandé pour garantir la transmission de la communication.
Avec l'accord préalable de l'utilisateur, le site pourra collecter et traiter des données de localisation de l'utilisateur (« Données de géolocalisation »), de manière non continue, pour fournir et améliorer la fourniture des services demandés par l'utilisateur.
Par ailleurs, le groupe Piaggio collecte et traite les données personnelles fournies volontairement par les utilisateurs quand ces derniers interagissent avec les fonctionnalités du site et avec les services offerts sur celui-ci. Par exemple au moment de l'enregistrement au site et/ou à la communauté de la marque Piaggio à laquelle l'utilisateur adhère et/ou de la participation de l'utilisateur à des promotions ou à d'autres initiatives réalisées sur le site tels que, par exemple, des concours à prix. En particulier, ces données seront traitées par Piaggio :
a) afin de fournir les services demandés, vérifier la qualité des services offerts et effectuer toutes les éventuelles démarches comptables, fiscales et légales ;
b) uniquement s'il existe un accord exprès spécifique, pour des finalités de type commercial, promotionnel et de marketing à travers aussi bien le canal en ligne qu'hors ligne, ainsi que pour des enquêtes de marché et des élaborations statistiques telles que le suivi du degré de satisfaction des clients sur les services et les produits de Piaggio et/ou d'autres sociétés du groupe Piaggio ou envoyer des informations de caractère technique ou promotionnel de produits et services offerts par Piaggio et/ou par d'autres sociétés du groupe Piaggio et/ou concessionnaires et/ou distributeurs du groupe Piaggio. Les données pourront être communiquées à d'autres sociétés du groupe Piaggio et/ou à d'autres sociétés spécialisées (sous réserve de l'adoption par ces dernières de critères de sécurité et de protection des données en ligne avec la réglementation en vigueur) pour les mêmes finalités pour lesquelles elles ont été collectées.
La fourniture du consentement au traitement des données personnelles pour les finalités au point a), tout en étant facultative, doit être considérée comme nécessaire pour pouvoir accéder aux services, aux promotions et aux offres promues par Piaggio sur le site et la non communication de celui-ci par l'utilisateur comportera l'impossibilité pour Piaggio de fournir le service demandé.
La fourniture du consentement au traitement des données personnelles pour les finalités au point b) est facultative et son absence n'empêchera pas d'accéder au service ou aux promotions offertes.
1.3 Communication des données personnelles
Sous réserve des communications effectuées pour le respect d'obligation légales ou de règlements applicables, par exemple en cas de procédures judiciaires, demandes de tribunaux et d'autres autorités compétentes ou par effet d'obligations ultérieures de nature légale, pour défendre le site et les droits et le patrimoine de Piaggio, les données personnelles pourront être communiquées pour les finalités établies ici :
(i) aux sujets qui agiront en tant que responsables internes ou éventuellement externes à la structure du titulaire ou en tant que sous-traitants. En particulier, pourront connaître les données, les salariés ou collaborateurs des unités d'entreprise impliqués dans la fourniture des services offerts par Piaggio, ainsi que ceux des sociétés qui, nommées par le responsable du traitement, s'occuperont des activités de marketing ou de promotion pour le compte du titulaire ;
(ii) des organismes, autorités, institutions publiques, banques, instituts de crédit, professions libérales et/ou collaborateurs à leur compte, organisés y compris sous forme associative, qui assistent Piaggio dans les domaines légal, fiscal, de la prévoyance, comptable et/ou organisationnel, des partenaires commerciaux (sous réserve, de la part de ces derniers, de l'adoption de critères de sécurité et de protection des données en ligne avec la réglementation en vigueur).
Les données personnelles pourront, par ailleurs, être communiquées à des tierces parties, en cas de fusions, acquisitions, cession d'entreprise ou d'une quelconque branche d'entreprise par Piaggio. Seront fournies à ces sujets uniquement les informations nécessaires pour effectuer les fonctions correspondantes. Ces tierces parties s'engageront à utiliser les informations reçues uniquement pour les finalités de traitement précisées ci-dessus, à les maintenir confidentielles et sûres et à respecter la loi applicable en matière de protection des données et les éventuelles instructions données par Piaggio.
Les tierces parties qui reçoivent les données personnelles des utilisateurs ont établi leur siège à l'intérieur de l'Union européenne et traiteront les données personnelles dans le respect de la réglementation applicable en matière de vie privée et pour le finalités ici décrites.
1.4 Transfert des données dans des pays non appartenant à l'Union européenne
Les données personnelles de l'utilisateur pourront être transférées à l'étranger, en conformité avec ce qui est prévu par la réglementation en vigueur, même dans des pays non appartenant à l'Union européenne qui garantissent des niveaux adaptés de protection, où la société a ses propres intérêts.
1.5 Modalités du traitement des données
Les données seront traitées en conformité avec les obligations réglementaires, en garantissant le respect total des dispositions légales, contractuelles et réglementaires, italiennes et européennes. Le traitement des données est réalisé sous format papier et informatique, suivant des logiques strictement liées aux finalités indiquées ci-dessus et dans tous les cas de manière à garantir la sécurité et la confidentialité des données et, dans tous les cas, dans le respect de ce qui est prévu par l'article 31 et suivants du code et des spécifications techniques – pièce jointe B au code susmentionné. Les données seront conservées pendant une période non supérieure à celle nécessaire pour les objectifs pour lesquels elles ont été collectées et, dans tous les cas, pour le temps prescrit par les réglementations civiles et fiscales.
1.6 Données de mineurs
Piaggio n'autorise pas la fourniture de données personnelles par des mineurs de 16 ans.
Si l’utilisateur a moins de 16 ans, ses données personnelles seront traitées par la société uniquement avec l’autorisation du responsable parental.
1.7 Droits de l'utilisateur
L’article 7 du D. Lgs. italien 196/2003 confère aux utilisateurs l'exercice de droits spécifiques. En particulier, l'utilisateur a le droit d'obtenir la confirmation de l'existence ou non de ses données personnelles, même si elles ne sont pas encore enregistrées, et que ces données soient mises à disposition sous forme intelligible. L’Utilisateur peut par ailleurs demander de connaître l'origine des données, la logique, les finalités et modalités sur lesquelles se base le traitement effectué avec l'aide d'outils électroniques ainsi que les données d'identification du titulaire du traitement, du responsable, du représentant dans le territoire de l'état ou des sujets/catégories auxquels peuvent être communiquées les données ou qui peuvent connaître en qualité de représentant désigné dans l'état, de responsables ou sous-traitants.
L’Utilisateur peut obtenir (i) la suppression, la transformation sous forme anonyme ou le blocage des données traitées en violation de loi y compris celles dont n'est pas nécessaire la conservation relativement aux objectifs pour lesquels les données ont été collectées ou traitées successivement ; (ii) la mise à jour, la rectification ou, si besoin, le complément de données ; (iii) l’attestation que les opérations susmentionnées ont été communiquées à ceux auxquels les données ont été communiquées excepté le cas où c'est impossible ou cela comporte une utilisation de moyens manifestement disproportionnés par rapport au droit en question.
L’Utilisateur peut s'opposer, complètement ou en partie :
a) pour des motifs légitimes au traitement des données personnelles qui le concernent, à condition qu'elles soient pertinentes pour l'objectif de la collecte ;
b) au traitement de donnée personnelles qui le concernent pour l'envoi de matériel publicitaire ou de vente directe ou pour la réalisation de recherches de marché ou de communication commerciale.
1.8 Diffusion des données
Les données personnelles de l'utilisateur ne seront pas diffusées, ni communiquées à d'autres sujets que ceux listés dans cette note d'information.
Toutefois, certaines données personnelles telles que par exemple le surnom et/ou l'image de l'utilisateur, ainsi que d'autres informations éventuellement rendues publiques par l'utilisateur sur son profil et/ou dans les communications à travers un blog et/ou community, sont rendues accessibles à d'autres utilisateurs et diffusées à ces derniers quand l'utilisateur choisit de participer à ces initiatives (blog et/ou community).
Même à l'occasion d'initiatives spécifiques, certaines données personnelles fournies par l'utilisateur pourraient être diffusées (ex en cas de concours et/ou compétitions en ligne).
1.9 Loi applicable
Cette politique de confidentialité est réglementée par la loi italienne et en particulier par le code en matière de protection des données personnelles qui réglemente le traitement des données personnelles, y compris détenues à l'étranger, effectué par quiconque est domicilié ou a son siège en Italie ou à travers des outils situés en Italie. Le code garantit que le traitement des données personnelles s'effectue dans le respect des droits et
des libertés fondamentaux ainsi que de la dignité de l'intéressé, en particulier concernant la confidentialité, l'identité personnelle et le droit à la protection des données personnelles.
1.10 Modifications et mises à jour de la politique de confidentialité
Piaggio pourra modifier ou simplement mettre à jour, totalement ou partiellement, la présente politique de confidentialité, y compris en cas de modification des dispositions légales ou réglementaires qui réglementent cette matière et protègent vos droits. Les modifications et les mises à jour de la politique de confidentialité seront notifiées aux utilisateurs sur la page d'accueil du site dès qu'elles seront adoptées et seront contraignantes dès leur publication sur le site dans cette même session. Nous prions donc l'utilisateur de consulter régulièrement cette section pour vérifier la publication de la politique de confidentialité la plus récente.
2. POLITIQUE DES COOKIES
Nous informons l'utilisateur que Piaggio utilise la technologie « cookie » avec l'objectif de rendre plus agréable la navigation pour tous les utilisateurs qui visitent le site.
Ceux-ci, en permettant au site de rappeler les données de l'utilisateur pour la durée de la visite ou pour les visites suivantes, permettent à l'utilisateur de surfer sur les pages de manière efficace, mémorisent ses préférences, permettent à ce dernier d'interagir avec les réseaux sociaux comme Facebook, Google +, Instagram et offrent les services de Google Maps.
Dans tous les cas, les données des visiteurs sont traitées de façon anonyme, regroupée, non persistante et ne seront pas utilisées pour la transmission d'informations de caractère personnel ou pour l'envoi de publicité personnalisée, et aucun système ne sera utilisé pour le traçage et le profilage de ces derniers.
Certaines opérations ne pourront pas être réalisées sans l'utilisation des cookies (« cookies techniques ») qui sont techniquement nécessaires dans certains cas.
Suivant la réglementation en vigueur en Italie pour l'utilisation des cookies, le consentement exprès de l'utilisateur n'est pas toujours nécessaire. En particulier, les cookies « techniques », c'est-à-dire utilisés
uniquement pour effectuer la transmission d'une communication sur un réseau de communication électronique ou dans la mesure strictement nécessaire pour fournir un service explicitement demandé par l'utilisateur. Il s'agit, en d'autres termes, de cookies indispensables pour le fonctionnement du site ou nécessaires pour effectuer des activités demandées par l'utilisateur.
les « cookie analytics » utilisés directement par l'administrateur du site pour collecter des informations, de façon regroupée, sur le nombre d'utilisateurs et sur la manière de visiter le site de ces derniers,
Cookie de profilage
Pour les cookies de profilage, c'est-à-dire ceux visant à créer des profils relatifs à l'utilisateur et utilisés pour envoyer des messages publicitaires en ligne avec les préférences manifestées par celui-ci dans le cadre de la navigation, un consentement préalable est demandé à l'utilisateur.
Cookies de terces parties
Au cours de la navigation sur le site, l'utilisateur peut recevoir sur son terminal également des cookies de sites ou de serveurs différents (cookies de « tierces parties ») sur lesquels peuvent se trouver certains éléments (tels que, par exemple, des photos, des cartes, des sons, des liens spécifiques à des pages d'autres domaines) présents sur le site visité. Dans ce cas, il s'agit de cookies qui sont paramétrés depuis un site web différent de celui que l'utilisateur est en train de visiter.
Comme dans l'en-tête présent dès la première visite du site, le consentement à l'utilisation de tous les cookies sera fourni par l'utilisateur en sélectionnant le clavier virtuel d'acceptation (par exemple un OK, un check, etc.) ou en continuant la navigation sur le site (par exemple en ignorant l'en-tête/pop-up et en effectuant d'autres opérations). L’utilisateur aura par ailleurs libre accès au lien à l'information étendue, avec toutes les informations relatives aux cookies (description, finalités et conservation), dans laquelle le visiteur du site aura la possibilité d'exprimer son consentement uniquement pour certaines catégories de cookies.
Les cookies techniques sont essentiels pour bien faire fonctionner le site. Ils incluent des cookies qui permettent à l'utilisateur d'être reconnu quand il navigue sur le site à l'intérieur d'une session ou d'une session à l'autre. Sans les cookies, certains des services demandés ne peuvent pas être fournis.
Ces derniers ne sont pas utilisés pour des objectifs ultérieurs et sont normalement installés directement par le titulaire ou administrateur du site. Ils peuvent être répartis en cookies de navigation ou de session qui garantissent la navigation et l'utilisation normales d'un site web (en permettant, par exemple, d'effectuer un achat ou de s'authentifier pour accéder aux espaces réservés) ; les « cookie analytics », assimilés aux cookies techniques utilisés directement par l'administrateur du site pour collecter des informations, de façon regroupée, sur le nombre d'utilisateurs et sur la manière de visiter le site de ces derniers ; les cookies de fonctionnalité, qui permettent à l'utilisateur la navigation en fonction d'une série de critères sélectionnés (par exemple, la langue, les produits sélectionnés pour l'achat) afin d'améliorer le service rendu.
Pour l'installation de ces cookies aucun consentement préalable n'est demandé aux utilisateurs, tandis que l'information au sens de l'article 13 du code reste obligatoire, que l'administrateur du site web, s'il n'utilise que ces dispositifs, pourra fournir suivant les modalités qu'il considère comme les plus adaptées.
Généré quand est créée la session HTTP de l'utilisateur et maintenu pour toute la durée de celle-ci
Compteur qui mémorise le nombre de pages visitées dans le sondage proposé chaque trimestre sur le site piaggiogroup.com
Aide le site à vérifier les fonctionnalités javascript du navigateur
Utilisé par Google Analytics, représente le hash numérique du compte (par exemple 53891381). Pour des compléments d'information, voir Google Privacy Policy et Google Cookie Policy.
Utilisé par Google Analytics, mémorise les informations suivantes : hash numérique des données du compte, horaire de l'accès, informations spécifiques sur l'accès, nombre de consultations, mots-clés, origine et pays. La période de validité est de six mois.
Utilisé par Google Analytics pour optimiser l'envoi de données sur des sites très consultés, est utilisé pour des objectifs de performance. La période de validité est de 10 minutes.
Utilisé par Google Analytics, mémorise les informations suivantes : hash numérique des données du compte, horaire de l'accès, certaines informations spécifiques sur l'accès. La période de validité est d'une demi-heure.
Utilisé par Google Analytics, mémorise les informations suivantes : hash numérique des données du compte, numéro aléatoire, horaire de l'accès, nombre de consultations La période de validité est de deux ans.
Il s'agit du cookie pour les utilisateurs qui ont fermé le bouton « feedback » dans le sondage effectué chaque trimestre sur piaggiogroup.com.
Nom du cookie univoque basé sur le titre du sondage qui apparaît chaque trimestre sur piaggiogroup.com. Il s'agit d'un compteur pour mesurer le nombre de fois qu'un utilisateur a sélectionné le bouton « non » dans le sondage.
Nom du cookie univoque basé sur le titre du sondage qui apparaît chaque trimestre sur piaggiogroup.com. Il s'agit d'un compteur pour mesurer le nombre de fois qu'un utilisateur a sélectionné le bouton « oui ».
Nom du cookie qui mémorise si l'utilisateur a ou n'a pas consulté la politique des cookies, comme décrit sur l'avis qui est affiché à la première visite de l'utilisateur au site. Durée : un an.
Cookie technique géré par le CMS, créé de façon univoque pour chaque utilisateur anonyme du site. Durée : un mois
Génère un numéro aléatoire au début de l'utilisateur du site, et est essentiel pour permettre au site de fonctionner correctement. Durée : un mois
Les cookies de profilage visent à créer des profils relatifs aux utilisateurs et sont utilisés afin d'envoyer des messages publicitaires avec les préférences manifestées par celui-ci dans le cadre de la navigation sur le web. Ces cookies sont utilisés pour présenter des contenus plus adaptés aux utilisateurs et à leurs intérêts. Ils peuvent être utilisés pour afficher des publicités ciblées ou pour limiter le nombre de fois que sont consultées des publicités. En raison du caractère invasif particulier que ces dispositifs peuvent avoir dans le cadre de la sphère privée des utilisateurs, la réglementation européenne et italienne prévoit que l'utilisateur doit être informé de façon adaptée sur l'utilisation de ceux-ci et exprimer ainsi son consentement valide.
Les cookies de profilage exigent l'acquisition préalable du consentement informé de l'utlisateur, au sens de l'article 23 del D.Lgs. italien 196/2003, que le site acquiert dans les formes prévues par la mesure à travers l'en-tête qui apparaît à la première visite ainsi qu'à travers l'information étendue qui permet à l'utilisateur de donner ou de refuser son consentement.
3) Cookies de tierces parties
Au cours de la navigation sur le site, l'utilisateur pourrait recevoir sur son terminal également des cookies de sites ou de serveurs différents (cookie de tierces parties) : ceci se produit parce que sur le site peuvent être présents des éléments comme des photos, des cartes, des sons, des liens spécifiques à des pages ou d'autres domaines qui se trouvent sur des serveurs différents de celui sur lequel se trouve la page demandée. Ces cookies sont paramétrés directement par des administrateurs de sites web ou des serveurs différents du site.

References: L'ARTICLE 13
 l'article 29
 l'article 7
 l'article 31
 l'article 13
 l'article 23