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Timestamp: 2017-11-23 14:40:02+00:00

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[FOISH] Liste des arrêtés municipaux - Page 2
Sujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux Sam 28 Fév 2009, 01:15
Je parlais de Natale qui est passé et ca aurait pris 30 seconde de jeter un oeil et de valider mais je suppose que les conseillers comtaux sont teeellleeement occupés qu'ils ne peuvent accorder que 30 secondes par jour au GC
Sujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux Dim 01 Mar 2009, 20:59
Aldin, c'est inutile de faire des commentaires à 2 balles sur qui fait quoi, et qui ne va pas à ton rythme. Des fois, oui oui, des fois, ya des machins qui s'appellent des priorités, et qui passent avant d'autres.
Les conseillers passent. Quand ils ont quelque chose à dire, ils le disent, ils l'ont fait pour les décrets de Toulouse et d'Albi. c'est pas parce qu'ils ne disent rien qu'ils ne passent pas.
est validé ce jour
Sujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux Dim 01 Mar 2009, 22:09
Que ce soit clair, je fais des commentaires a 2 balles meme a 2 deniers si ça me chante tant que je reste poli et courtois et que je respecte les gens ce qui n'est pas souvent le cas de tout le monde. Je n'ai pas diffamé, je n'ai pas insulté, et j'estime qu'on est pas dans la cours du couvent.
On est dans un pays libre et je dis ce que je penses même si ca plait pas à certains, qu'on se le dise .........
Sujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux Mar 28 Avr 2009, 15:44
se rend compte qu'à l'époque il avait oublié quelque chose
Sujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux Mer 01 Juil 2009, 22:38
Bonjour, j'aimerais remplacer :
Au sujet du fer.
la mairie ou une personne dûment mandatée par la mairie est autorisée à
vendre du fer sur le marché. Celui ci reste réservé aux Fuxéens
vente du bois, du poisson et des fruits sur le marché de Foix est
désormais libre à toute personne résidente dans notre Comté de Toulouse.
personnes non résidente dans le Comté de Toulouse devra se présenter et
demander l'autorisation au Maire pour la vente de marchandises sur le
mairie ou des Fuxéens sera poursuivis pour escroquerie.
Puis je avoir l'autorisation de lancer ca ?
Sujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux Sam 04 Juil 2009, 10:37
Sujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux Dim 05 Juil 2009, 15:29
Jalna qui passait par la entendit la pauvre Emmeraude s'inquieter, elle poussa la porte et la vit desesperée
-Bonjour Emmeraude, personne ne vient te repondre? je vais te tenir compagnie
Jalna prit un siege, sa fiole de prunelle et partagea avec la jeune femme et son temps et son alcool
Sujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux Dim 05 Juil 2009, 17:22
Cela faisait 4 jours qu'elle attendait que quelqu'un passe lui donner l'accord pour modifier le décret.
Elle entendit des pas s'approcher, un espoir ...
Jalna passa sa tête et vint lui tenir compagnie ...
Bonjour Jalna, contente de voir qu'il y a des gens ici quand même ...
Comme tu vois, cela fait 4 jours que j'attend une réponse, et personne ne daigne même venir voir ...
Prend la fiole de Jalna et déguste la prunelle du bout des lèvres ...
Mmh ... Un vrai délice cette boisson ...
Sujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux Lun 06 Juil 2009, 15:21
Jalna qui essayait de repousser une enorme toile d'araignée, allongeait ses jambes engourdies
Et ils sont douze hein Emmeraude... Qu'ils soient pour ou contre mais qu'ils disent quelque chose... Ce me semble la base du respect
Sujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux Lun 06 Juil 2009, 18:49
Lady quitta le chevet d'un vieil ami pour venir répondre à la missive d'Emmeraude. Elle arriva, son visage pâle contrastant énormément avec sa robe sombre et étudia le parchemin de la nouvelle Consòl mager de Foix.
pourquoi faire 2 articles concernant l'autorisation pour les résidents du comté ? seul le fer restant "monopole" de la mairie, je pense qu'on peut regrouper les articles 2 et 3.. ce qui donnerait
Article 1 : Du minerai de fer
Seule la mairie ou une personne dûment mandatée par la mairie peut le vendre. Celui ci reste réservé aux forgerons Fuxéens uniquement.
Article 2 : Des autres marchandises
La vente de tout produit, y comprit bois, poisson et fruits, sur le marché de Foix est désormais libre à toute personne résident dans notre Comté de Toulouse.
Toute personne non résidente du Comté de Toulouse devra se présenter et demander l'autorisation au Maire pour la vente de marchandises sur le marché de Foix.
Une personne représentant le Comté ou dûment mandatée par celui-ci n’est pas soumise à cette restriction. Elle devra toutefois s’annoncer au maire en
Tout abus, quel qu'il soit, mettant en péril l'équilibre du marché, de la mairie ou des Fuxéens sera poursuivi pour escroquerie.
sinon , ça me va
Voyant Jalna tenir compagnie à Emmeraude, Lady lui adressa un faible sourire
A quand la même chose pour Albi ?
Sujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux Lun 06 Juil 2009, 21:52
La meme chose? vraiment ?
Non albi n'est pas pret a renoncer aux petits benefices sur les fruits et les bois
Nous ne pouvons plus faire de benefices avec des commerces exterieurs
Nous n'avons aucune loi qui protege la mairie des fraudeurs
De quoi vivrions nous?
Si de plus la mairie ne peut plus vendre aux autres villes comment vivrons nos bucherons, nos cueilleurs et nos pecheurs ... qui assurera leur gagne pain ? ils devront voyager jusqu'a Foix pour pouvoir ecouler leur labeur?
et ouvrir les marches pour moi c'est aussi vu la surproduction faire degringoler les cours
Hop Jalna bu une nouvelle lampée!!!
A vous mes dames, santé et... prosperité
Sujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux Lun 06 Juil 2009, 21:55
c'est tellement plus agréable que les décrets albigeois ou ceux récemment abrogés à Castel !
Eventuellement vous pouvez imposer des prix sur les ventes "libres" si jamais vous vous apercevez que c'est vite ingérable.
Tout abus, quelqu' il soit, mettant en péril l'équilibre du marché, de la mairie ou des Fuxéens sera poursuivis pour escroquerie.
En fait il suffit de rappeler la loi comtale à ce propos, "de la déstabilisation de marché"
Sujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux Mar 07 Juil 2009, 12:59
je suis d'accord avec Lady pour le regroupement des deux articles, il ne reste qu'a changer la numérotation des article et c'est bon pour moi
Sujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux Mar 07 Juil 2009, 15:20
regarde Geo et sourit, et lui glisse à l'oreille
plus que Castres à libéraliser les ventes et albi à faire tomber tous les interdits..
Sujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux Mar 07 Juil 2009, 22:50
pourriez vous m'expliquer ce qu'une mairie gagne a cela?
ce que les plus humbles gagnent a cela?
Faire le choix d'ouvrir son marche je persiste et signe, est pour moi voir irremediablement ses prix descendrent et qui en patira?
ah oui les artisants trouveront des matieres premieres moins cheres mais les paysans? comment vendront ils?
baisser toujours baisser... c'est un choix que je ne ferais pas
Sujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux Mar 07 Juil 2009, 23:32
Te casse pas la tête Jalna, regarde plutôt qui a instauré tout ces décrets à Albi et qui maintenant fait de la lèche pour avoir des amis....Facile de jeter la pierre aux autres quand on a instaurer un truc seulement on est pas tous près à sacrifier les gens pour être du côté du plus fort.
Castres ne libéralisera rien non plus pour le moment et ça tant que sa situation financière ne sera pas stable ou tant que la ville aura un maire qui pense pas qu'aux riches commerçants.
En contre partie, Toulouse et Foix deviennent une aubaine pour nous et nous vous enverrons rapidement des MA pour vendre notre bois à 4.10 ou du poissons à 18.50.... ça nous fera faire un peu de chiffre...
Sujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux Mer 08 Juil 2009, 01:59
Pour ma part, je pense que si la proposition de loi était en deux articles, c'était pour pouvoir modifier plus facilement les deux articles indépendamment l'un de l'autre.
Cela ne me semble pas une bonne idée d'aller changer cela si le conseil municipal de Foix avait prévu ainsi les choses.
En revanche, ce qui va sans dire allant encore mieux en le disant, je pense qu'il serait utile d'ajouter quelque part une remarque pour signaler que les achats sont libres, pour les toulousains comme pour les non toulousains.
Les voyageurs prudents risqueraient de perdre du temps à relire plusieurs fois la loi, à chercher le piège, à ne pas oser acheter car l'autorisation n'est pas formelle.
personne non résidente dans le Comté de Toulouse devra se présenter et
marché de Foix. Il est en revanche libre d'acheter sans délai.
Article 4 : "toute personne devra" au singulier ou "toutes les personnes devront" avec l'article.
poursuivi, sans s je pense.
Sujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux Mer 08 Juil 2009, 18:51
Merci pour vos remarques elles seront prises en considération.
Sujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux Jeu 09 Juil 2009, 00:05
Emmeraude avait au moins su attirer un peu de monde et une discussion avait été lancée sur le sujet ...
Certains futurs conseillés pensaient déjà à délester sur le marché de Foix ... C'était ça l' économie solidaire dont ils se faisaient presque les portes paroles ...
Enfin soit, cela ne lui faisait pas peur, que du contraire ... Elle s'ennuyait un peu à Foix, même si les choses étaient entrain de changer ... Un peu d'animation sur le marché lui ferait le plus grand bien ... C'était son jeu favoris en plus ... enfin presque ...
En contre partie, Toulouse et Foix deviennent
une aubaine pour nous et nous vous enverrons rapidement des MA pour
vendre notre bois à 4.10 ou du poissons à 18.50.... ça nous fera faire
Encore faudra t il arriver à le vendre et à ne pas rester avec sur le dos ...
La vente du bois, du poisson et des fruits sur le marché de Foix est
Du rachats des marchandises :
Excepté le fer, le rachat de toutes les autres marchandises est ouvert à tout le monde, résident ou non dans notre Comté.
Tout abus, quelqu' il soit, mettant en péril l'équilibre du marché, de la
mairie ou des Fuxéens sera poursuivis selon les lois en vigueur dans le Comté de Toulouse et selon les articles : Art. 122-21 – De
l’escroquerie/ Art. 122-22 – De la déstabilisation de marchés et Art. 122-23 – De la spéculation.
Je préfère si possible maintenir la séparation entre les articles 2 et 3. La dissociation nous semble importante.
J'ai rajouté un article sur le rachat des marchandises.
Je peux le mettre en route ?
Sujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux Jeu 09 Juil 2009, 22:47
Vu qu'il y a l'article 5, je pense que la précision de l'article 4 "les achats ..." ne devrait pas figurer, cela complique la loi sans présenter d'avantage.
Pour dire quiconque, n'importe quel on n'utilise que tout ou toute, on ne peut pas le mettre au pluriel.
Toute personne non résidente dans le Comté de Toulouse devra se
présenter et demander l'autorisation au Maire pour la vente de
marchandises sur le marché de Foix.
Toutes les personnes non résidentes dans le Comté de Toulouse devront se
Pour désigner l'ensemble sans exception.
poursuivi ne prend pas de s, le sujet est au singulier "Tout abus".
du rachats des marchandises sans s à rachat, mais il serait je crois encore mieux de de "De l'achat des marchandises".
Rachat est normalement pour achater une seconde fois.
Sujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux Ven 10 Juil 2009, 09:39
Oui et je rajouterais que l'article 5 est tel qu'il permet au maire de faire du favoritisme quand aux marchands... c'est pas assez précis et objectif...ça veut dire quoi "faire du tord au marché ou à la mairie ? Vous pouvez liberer le marché et lorsque vous verrez une stère à 4.10 sur votre marché dire que ça déstabilise la mairie, du coup ça libéralise rien du tout .... c'est pas gérable pour l'extérieur qui du coup n'est plus libre du tout puisqu'il est à l'appreciation du maire.
Sujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux Ven 10 Juil 2009, 17:34
.... c'est pas gérable pour
l'extérieur qui du coup n'est plus libre du tout puisqu'il est à
l'appreciation du maire.
Tout abus, quelqu' il soit, mettant en péril l'équilibre du marché, de
la mairie ou des Fuxéens sera poursuivis selon les lois en vigueur dans
le Comté de Toulouse et selon les articles : Art. 122-21 – De
122-23 – De la spéculation
Sujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux Dim 12 Juil 2009, 11:55
Etant donné que tout le monde semble d'accord, et qu'il n'y a plus de réponses, je prends ca comme une autorisation et je vais instaurer dès demain ce nouvel arreté.
Sujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux Mer 15 Juil 2009, 12:59
Bonjour dame Emmeraude,
Ou en est on de cet arreté à Foix, c'est en place ???
Sujet: Re: [FOISH] Liste des arrêtés municipaux Lun 27 Juil 2009, 23:55

References: Art. 122
 Art. 122
 Art. 122
 l'article 5
 l'article 4
 l'article 5
 Art. 122