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Timestamp: 2016-10-22 08:52:06+00:00

Document:
5A_226/2007 (20.11.2007)
recourants, repr�sent�s par Me Jean-Pierre Moser, avocat,
mainlev�e provisoire,
recours en mati�re civile contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 26 mars 2007.
Le 9 novembre 2001, la Banque Y.________ a accord� � X.________ un cr�dit hypoth�caire (n� aaa) d'un montant de 600'000 fr. avec int�r�ts, son �pouse dame X.________ ayant contresign� comme tiers garant. Les �poux ont c�d� en propri�t� et aux fins de garantie � la banque deux c�dules hypoth�caires au porteur de 340'000 fr. (n� bbb) et de 260'000 fr. (n� ccc) grevant collectivement en premier et � parit� de rang entre elles les art. 269 et 1169, fo 26, du registre foncier de la commune de Z.________. Les �poux se sont �galement reconnus d�biteurs solidairement entre eux des titres c�d�s. De son c�t�, la banque s'est engag�e � ne faire valoir les cr�ances incorpor�es dans les c�dules que jusqu'� concurrence du montant des pr�tentions garanties.
Le 28 janvier 2004, la Banque Y.________ a accord� � X.________ un second cr�dit hypoth�caire (n� ddd) de 200'000 fr. avec int�r�ts, � nouveau contresign� par son �pouse comme tiers garant. En garantie, les �poux ont c�d� en propri�t� une c�dule hypoth�caire au porteur de 200'000 fr. grevant en 2e rang les art. 269 et 1169 de Z.________ et avec les m�mes clauses que celles mentionn�es pr�c�demment.
Le m�me jour, un troisi�me cr�dit sous forme d'avance � terme fixe (compte courant n� eee) de 100'000 fr. avec int�r�ts a encore �t� accord�, pour lequel les �poux ont c�d� en propri�t� et aux fins de garantie une c�dule hypoth�caire au porteur de 100'000 fr. grevant en 3e rang les parcelles pr�cit�es, toujours avec les m�mes clauses sp�ciales que celles susmentionn�es.
Le 20 mai 2005, la Banque Y.________ a d�nonc� au remboursement pour le 30 novembre 2005 tous les cr�dits et les capitaux des cr�ances incorpor�es dans les quatre c�dules hypoth�caires.
N'ayant pas obtenu satisfaction, la Banque Y.________ a introduit, le 3 janvier 2006, une poursuite en r�alisation de gage immobilier (n� fff). Le 6 janvier 2006, l'Office des poursuites de Lausanne-Est a notifi� � X.________, d�biteur et propri�taire, un commandement de payer le montant de 900'000 fr. et des int�r�ts de 47'620 fr. 30, auquel celui-ci a fait opposition totale. Un exemplaire du commandement de payer a �t� notifi� le m�me jour � dame X.________ en qualit� de conjointe du d�biteur et �galement de tiers propri�taire de l'immeuble; elle y a fait opposition totale.
Par deux d�cisions s�par�es du 21 juin 2006 notifi�es le 27 septembre 2006, le juge de paix du district de Lausanne a prononc� la mainlev�e provisoire de l'opposition form�e par chacun des �poux � concurrence de 900'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er d�cembre 2005.
Statuant sur recours des �poux le 26 mars 2007, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a, par deux d�cisions s�par�es dont les motifs sont identiques, rejet� les deux recours et maintenu les prononc�s entrepris.
Contre ces deux arr�ts, les �poux X.________ interjettent par la m�me �criture un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, concluant � leur r�forme en ce sens que les oppositions � la poursuite soient admises et que les requ�tes de mainlev�e de la banque poursuivante soient rejet�es.
Les recours sont dirig�s contre deux arr�ts dont le contenu est identique � l'encontre desquels les recourants soul�vent les m�mes griefs, de sorte qu'il se justifie de joindre les causes et de les liquider dans un seul arr�t (art. 24 PCF, en relation avec l'art. 71 LTF; cf. ATF 124 III 382 consid. 1a; 123 II 16 consid. 1).
3.1 La d�cision rendue en mati�re de mainlev�e provisoire de l'opposition est une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF puisqu'elle met fin � la proc�dure (Message concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale in : FF 2000, p. 4000 ss, 4129). Elle est sujette au recours en mati�re civile (art. 72 al. 2 let. a LTF) lorsque la valeur litigieuse s'�l�ve au moins � 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), ce qui est le cas en l'esp�ce. Interjet�s en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) par des parties qui ont succomb� dans leurs conclusions (art. 76 al. 1 LTF) et dirig�s contre des d�cisions rendues en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF), les recours sont en principe recevables.
3.2 Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris les droits constitutionnels (ATF 133 III 446 consid. 3.1). La d�cision en mati�re de mainlev�e, d�finitive ou provisoire, n'est en effet pas une d�cision de mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF - contre laquelle seule la violation des droits constitutionnels peut �tre invoqu�e - (ATF 133 III 399 consid. 1.5). Le juge de la mainlev�e n'examine pas l'existence de la cr�ance en poursuite mais celle d'un titre ex�cutoire, statuant sur le droit du cr�ancier de poursuivre le d�biteur (ATF 132 III 141 consid. 4.1.1).
Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2), doit d�montrer, par une argumentation pr�cise en quoi consiste la violation. Le Tribunal f�d�ral n'examine en effet la violation de l'interdiction de l'arbitraire (art. 9 Cst.) que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF: principe d'all�gation), les exigences de motivation correspondant � celles de l'art. 90 al. 1 let. b OJ (ATF 133 II 249 consid. 1.4.2 et les r�f. cit�es). Il appartient au recourant de d�montrer pr�cis�ment, pour chaque constatation de fait incrimin�e, comment les preuves administr�es auraient d�, selon lui, �tre correctement appr�ci�es et en quoi leur appr�ciation par l'autorit� cantonale est insoutenable (ATF 129 I 113 consid. 2.1; 128 I 295 consid. 7a; 125 I 492 consid. 1b et les arr�ts cit�s).
Il n'est pas contest� qu'en vertu des actes de cession de propri�t� sign�s par les �poux, la banque est propri�taire des quatre c�dules hypoth�caires au porteur aux fins de garantie (garantie fiduciaire; Sicherungs�bereignung). Les conditions sp�ciales de ces cessions, soit l'engagement de la banque � ne faire valoir les cr�ances incorpor�es dans les titres que jusqu'� concurrence du montant garanti et l'engagement des �poux en qualit� de d�biteurs solidaires des c�dules, ne sont pas remises en question. Le seul point litigieux porte sur l'existence d'une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP. La cour cantonale a consid�r� que la cr�ance incorpor�e dans la c�dule hypoth�caire au porteur vaut reconnaissance de dette. Les recourants soutiennent que, puisque les c�dules ont �t� remises � titre de garantie fiduciaire, seule la cr�ance garantie (cr�ance causale) est la reconnaissance de dette. Selon eux, comme la poursuivante ne l'a pas �tablie par pi�ces, les requ�tes de mainlev�es doivent �tre rejet�es.
5.1 La c�dule hypoth�caire est un papier-valeur incorporant une cr�ance personnelle et un droit de gage immobilier qui garantit celle-ci (art. 842 CC). Lorsqu'elle est libell�e au porteur, le d�biteur s'engage non seulement � ne pas ex�cuter la prestation sans la pr�sentation du titre (clause papier-valeur simple), mais encore � reconna�tre que toute personne d�tenant le titre sera consid�r�e par lui comme l'ayant droit (clause papier-valeur qualifi�e au porteur; art. 978 CO; ATF 109 II 239 consid. 2a).
A l'instar du cr�ancier qui a obtenu le transfert de la c�dule hypoth�caire au porteur en pleine propri�t� (garantie directe; direktes Grundpfand), le cr�ancier qui a re�u la c�dule hypoth�caire au porteur comme propri�taire fiduciaire aux fins de garantie (garantie fiduciaire; Sicherungs�bereignung; cf. ATF 119 II 326 consid. 2b et les r�f. cit�es) est titulaire de la cr�ance et du droit de gage immobilier incorpor�s dans le papier-valeur (Staehelin, Commentaire b�lois, n. 15 ad art. 855 CC); il peut d�noncer la cr�ance au remboursement (art. 844 CC) et, cas �ch�ant, introduire une poursuite en r�alisation de gage immobilier (arr�t 5C.11/2005 du 27 mai 2005 consid. 3.1). En revanche, alors qu'en cas de transfert en pleine propri�t�, la cr�ance causale (ou de base) est �teinte par novation et remplac�e par la cr�ance abstraite incorpor�e dans la c�dule (art. 855 al. 1 CC; ATF 119 III 105 consid. 2a), il n'y a pas de novation de la cr�ance garantie (causale) lorsque la c�dule hypoth�caire au porteur est remise � titre de garantie fiduciaire (Staehelin, op. cit., n. 11 ad art. 855 CC; Peter St�cheli, Die Rechts�ffnung, 2000, p. 378; Urs Peter M�ckli, Das Eigent�mergrundpfandrecht, 2001, p. 102); dans ce dernier cas, la cr�ance incorpor�e dans la c�dule se juxtapose � la cr�ance garantie en vue d'en faciliter le recouvrement (cf. ATF 119 III 105 consid. 2a in fine; Steinauer, op. cit., n� 2933f; Staehelin, op. cit., n. 1 et 11 ad art. 855 CC; Staehelin, Betreibung und Rechts�ffnung beim Schuldbrief in : PJA 1994 p. 1255 ss, p. 1256-1257; Leemann, Commentaire bernois, n. 12 ad art. 855 CC).
Le cr�ancier qui introduit la poursuite en r�alisation de gage immobilier poursuit la cr�ance abstraite incorpor�e dans le titre (Schuldbriefforderung) et non la cr�ance garantie (Grundforderung). La c�dule hypoth�caire au porteur est une reconnaissance de dette au sens de l'art. 82 al. 1 LP et vaut titre de mainlev�e pour toute la cr�ance instrument�e dans le titre (arr�t 5A_481/2007 du 6 novembre 2007 consid. 3 destin� � la publication; Panchaud/Caprez, La mainlev�e d'opposition, 1980, � 17 n. 22; Staehelin, PJA 1994, p. 1265; Favre/Liniger, C�dules hypoth�caires et proc�dure de mainlev�e in : SJ 1995 p. 101 ss, p. 104; Nicolas de Gottrau, Transfert de propri�t� et cession � fin de garantie, in : S�ret�s et garanties bancaires, Lausanne 1997, p. 173 ss, p. 215-216). Le cr�ancier n'a donc pas � produire une reconnaissance de dette pour la cr�ance garantie (Markus F. Vollenweider, Die Sicherungs�bereignung von Schuldbriefen als Sicherungsmittel der Bank, 1994, p. 144; cf. aussi, Peter St�cheli, op. cit., p. 380 ss). Toutefois, si le cr�ancier poursuit pour le montant de la cr�ance incorpor�e dans le titre alors que la cr�ance garantie est d'un montant inf�rieur, le d�biteur poursuivi peut opposer les exceptions personnelles dont il dispose contre le poursuivant (propri�taire fiduciaire), en particulier celle consistant � exiger la limitation de la somme r�clam�e au montant de la cr�ance garantie (ou causale; art. 855 al. 2 et 872 CC); il doit rendre vraisemblable dans le cadre de l'art. 82 al. 2 LP que le montant de la cr�ance garantie (ou causale) est inf�rieur au montant de la cr�ance abstraite incorpor�e dans le titre et que le cr�ancier a n�anmoins poursuivi pour le montant de cette derni�re (Staehelin, loc. cit.; Charles Jaques, Ex�cution forc�e sp�ciale des c�dules hypoth�caires, in : BlSchKG 2001 p. 201 ss, p. 213-214; Gilli�ron, Commentaire de la loi sur la poursuite pour dettes et la faillite, vol. I, n. 64 in fine ad art. 82 LP).
5.2 Selon l'arr�t attaqu�, seules les cr�ances incorpor�es dans les c�dules hypoth�caires jouissent d'un droit de gage immobilier et peuvent faire l'objet d'une poursuite en r�alisation d'un tel gage. Comme les c�dules hypoth�caires au porteur ont fait l'objet d'une cession de propri�t� et aux fins de garantie (garantie fiduciaire), les cr�ances abstraites sont venues doubler les cr�ances garanties. Elles ont �t� d�nonc�es au remboursement. L'autorit� pr�c�dente constate que la poursuivante a requis la poursuite pour les cr�ances abstraites incorpor�es dans les c�dules hypoth�caires, dont les �poux se sont d'ailleurs reconnus d�biteurs solidaires. Ces cr�ances incorpor�es sont des reconnaissances de dette abstraites et valent ainsi titres de mainlev�e provisoire � l'encontre du poursuivi. La banque s'est engag�e � ne pas exercer ses droits au-del� de ce qu'exige le remboursement de ses cr�ances garanties. Selon l'autorit� cantonale, il incombe au d�biteur de soulever, si le cr�ancier fait valoir sans droit la totalit� de la cr�ance incorpor�e, une exception au sens de l'art. 872 CC et il doit rendre vraisemblable que le montant de la cr�ance abstraite est sup�rieur � celui de la cr�ance causale. En l'esp�ce, le poursuivi n'a pas rendu vraisemblable que le montant des cr�ances abstraites �tait sup�rieur � celui des cr�ances garanties par les c�dules.
5.3 En l'occurrence, la cour cantonale a appliqu� correctement le droit f�d�ral. Pour peu qu'on puisse le comprendre, le grief que les recourants formulent au sujet de la novation et du caract�re dispositif de l'art. 855 al. 1 CC tombe � faux: la cour cantonale a implicitement retenu qu'il n'y avait pas de novation, puisqu'elle a retenu une juxtaposition des deux cr�ances - abstraite et garantie (ou causale) - aux fins d'en faciliter et d'en garantir le recouvrement. Lorsqu'ils soutiennent que l'engagement de la banque de ne faire valoir la cr�ance incorpor�e dans le titre que jusqu'� concurrence du montant de ses pr�tentions garanties ne lui permet de d�duire en poursuite que sa cr�ance causale, laquelle n'a pas �t� �tablie par pi�ces, et que la banque est dans la m�me position que si sa cr�ance �tait garantie par une hypoth�que, les recourants se m�prennent sur la port�e du contrat de cession en propri�t� et aux fins de garantie (garantie fiduciaire) des c�dules hypoth�caires au porteur : m�me s'il conserve le droit de poursuivre sur la base de la cr�ance causale (ATF 119 III 105 consid. 2a; arr�t 5A_481/2007 du 6 novembre 2007, consid. 3 destin� � publication), le cr�ancier peut poursuivre en r�alisation du gage immobilier sur la base de la cr�ance incorpor�e dans le titre; si le montant r�clam� exc�de celui de la cr�ance causale, le d�biteur doit rendre vraisemblable sa lib�ration en produisant les pi�ces n�cessaires. Enfin, dans la mesure o� les recourants rel�vent, en se r�f�rant � la pi�ce n� 1, que la cr�ance causale n'�tait pas du m�me montant le 6 novembre 2001 que la cr�ance abstraite, leur grief est irrecevable, faute de motivation suffisante (cf. consid. 4). Ils ne reprochent m�me pas � la cour cantonale d'avoir arbitrairement retenu qu'ils n'auraient pas rendu vraisemblable que le montant des cr�ances abstraites �tait sup�rieur � celui des cr�ances causales garanties par les c�dules. Ils se limitent � se r�f�rer � une pi�ce du dossier, mais sans d�montrer avoir all�gu�, offert de prouver et, partant, �tabli en instance cantonale qu'au jour de la d�nonciation des pr�ts, le montant des cr�ances causales �tait inf�rieur au montant des cr�ances incorpor�es dans les c�dules.
Vu le rejet des recours, les frais de la proc�dure doivent �tre mis � la charge des recourants. L'intim�e s'�tant oppos�e � l'effet suspensif et n'ayant pas �t� invit�e � r�pondre sur le fond, il ne lui sera pas allou� de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux parties et � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.

References: art. 269
 art. 269
 ATF 
 art. 978
 ATF 
 ATF 
 art. 855
 ATF 
 art. 855
 ATF 
in fine
 art. 855
 art. 855
 art. 855
in fine
 art. 82