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Timestamp: 2016-10-26 04:09:15+00:00

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119 II 45692. Extrait de l'arr�t de la Ire Cour civile du 27 d�cembre 1993 dans la cause dame X. contre Y. (recours en r�forme)
Responsabilit� contractuelle du m�decin (art. 398 al. 1 et 2 CO). 1. Etendue du devoir du m�decin d'informer le patient sur la couverture des frais par l'assurance-maladie (consid. 2). 2. Responsabilit� du m�decin admise dans le cas particulier (consid. 3 et 4). Faits � partir de page 456
A.- Dame X. a consult� le docteur Y., chirurgien et sp�cialiste des troubles li�s � l'ob�sit�. A cette occasion, le m�decin a constat� que dame X. pesait 110 kg pour une taille de 170 centim�tres; il lui a propos� d'effectuer une gastroplastie selon Mason dans une clinique priv�e. Le 9 mars 1988, le chirurgien a proc�d� � l'op�ration pr�vue, ainsi qu'� l'ablation d'une hernie ombilicale et de hernies de la ligne blanche, ce que dame X. a appris incidemment une ann�e plus tard.
B.- La caisse-maladie Z. a refus� toute participation aux frais de l'intervention, qui s'�levaient au total � 20'709 francs. Elle �tait d'avis BGE 119 II 456 S. 457que la prise en charge des frais d'une gastroplastie n'�tait pas obligatoire lorsque, comme en l'esp�ce, le poids de l'assur�e n'atteignait pas 180% du poids id�al pour sa taille.
Sur recours de dame X., le Tribunal des assurances du canton de Vaud a jug� que l'assur�e n'avait pas droit � la prise en charge du traitement chirurgical de son ob�sit�, mais que la caisse-maladie devait supporter le co�t de la cure des hernies, correspondant � la moiti� des frais de l'op�ration du 9 mars 1988. La caisse-maladie a recouru aupr�s du Tribunal f�d�ral des assurances; seule demeurait alors litigieuse la r�partition des frais m�dicaux et pharmaceutiques entre le traitement de l'ob�sit� et celui des hernies. Le Tribunal f�d�ral des assurances a admis le recours et renvoy� la cause � la caisse-maladie pour nouvelle d�cision. A la suite de cet arr�t, Z. a vers� � son assur�e un montant de 5'177 fr. 25, repr�sentant le quart du co�t total de l'intervention.
C.- Par demande du 11 janvier 1990, dame X. a conclu � ce que Y. soit condamn� � lui payer le montant de 26'049 francs plus int�r�ts, repr�sentant les frais de l'intervention sans la note d'honoraires du chirurgien, une indemnit� pour tort moral, ainsi que les frais li�s � l'action en paiement que la clinique avait introduite contre elle. En substance, la demanderesse faisait valoir que le m�decin avait viol� ses obligations contractuelles, d'une part, en lui assurant que l'intervention du 9 mars 1988 serait prise en charge par la caisse-maladie et, d'autre part, en omettant de l'informer de l'ablation des hernies apr�s l'op�ration. Le d�fendeur a conclu � lib�ration et, reconventionnellement, � la condamnation de la demanderesse � lui payer sa note d'honoraires par 5'230 francs. A la suite du remboursement partiel de la caisse-maladie, la demanderesse a r�duit sa pr�tention � 20'871 fr. 75.
Par jugement du 2 mars 1993, la Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud a rejet� l'action de la demanderesse et condamn� cette derni�re � payer au d�fendeur la somme de 5'230 francs plus int�r�ts.
Dame X. interjette un recours en r�forme.
1. La cour cantonale a laiss� ouverte la question de savoir si le m�decin est tenu de renseigner le patient sur la prise en charge d'une intervention par la caisse-maladie. Elle a jug� que, m�me si une telle obligation �tait reconnue, le d�fendeur avait fourni � la demanderesse, BGE 119 II 456 S. 458de bonne foi et au mieux de ses connaissances, une information valable, bien qu'elle se f�t r�v�l�e inexacte; n'�tant tenu qu'� une obligation de moyens, le m�decin-mandataire n'engage pas sa responsabilit� en pareille hypoth�se.
Selon la demanderesse, la cour cantonale a m�connu la port�e des devoirs contractuels du m�decin. A son avis, le d�fendeur devait soit fournir un renseignement correct, soit avouer son ignorance; en n'agissant pas ainsi, il a viol� une obligation d�coulant du mandat et doit r�parer le dommage caus�.
2. A juste titre, la cour cantonale soumet le contrat pass� entre les parties aux r�gles du mandat (art. 394 ss CO; ATF 114 Ia 350 consid. 6 p. 358, ATF 105 II 284 consid. 1). Aux termes de l'art. 398 al. 2 CO, le mandataire est responsable envers le mandant de la bonne et fid�le ex�cution du mandat; l'art. 398 al. 1 CO renvoie au surplus aux r�gles sur la responsabilit� du travailleur dans les rapports de travail (art. 321e CO; cf. �galement art. 321 ss CO).
a) Informer le patient de mani�re appropri�e fait partie des obligations contractuelles du m�decin (ATF 117 Ib 197 consid. 2a p. 200, ATF 116 II 519 consid. 3b p. 521). Jusqu'� pr�sent, la jurisprudence s'est surtout attach�e � fixer l'�tendue du devoir d'information en relation avec le consentement du patient � un traitement ou � une intervention; il a ainsi �t� pos�, en particulier, que le m�decin a l'obligation d'informer son patient sur la nature et les risques des traitements qu'il entend appliquer, � moins qu'il ne s'agisse d'actes courants, sans danger particulier et n'entra�nant pas d'atteinte d�finitive ou durable � l'int�grit� corporelle (ATF 117 Ib 197 consid. 3b p. 203, ATF 116 II 519 consid. 3b p. 521, ATF 114 Ia 350 consid. 6 p. 358, ATF 108 II 59 consid. 2 p. 61, ATF 105 II 284 consid. 6c p. 287).
Le Tribunal f�d�ral a n�anmoins pr�cis�, en obiter dictum, que l'information du patient doit �galement porter sur le co�t de l'intervention (ATF 114 Ia 350 consid. 6 p. 358/359) ou encore sur les particularit�s du traitement sur le plan �conomique (ATF 116 II 519 consid. 3b p. 521/522). Pour leur part, des jugements cantonaux ont admis l'obligation du m�decin d'avertir le patient du d�faut de prise en charge du traitement par les caisses-maladie, lorsque l'assur� n'est pas en mesure de s'en rendre compte par lui-m�me (jugement du 30 juin 1988 du Bezirksgericht de Zurich, in ZR 88 (1989), n. 27, p. 86; jugement du 6 f�vrier 1964 de l'Appellationsgericht de B�le-Ville, in SJZ 60 (1964), n. 232, p. 344). Statuant sur recours de droit public, le Tribunal f�d�ral a jug� � ce propos qu'il n'�tait pas arbitraire de retenir une telle obligation � la charge du m�decin (arr�t non BGE 119 II 456 S. 459publi� du 27 septembre 1990 dans la cause F. contre B., consid. 2); toujours dans le cadre d'un recours de droit public, il a reconnu le caract�re arbitraire d'une d�cision qui niait le devoir du m�decin non conventionn� d'informer le patient que ses honoraires n'�taient pas rembours�s par les caisses-maladie (arr�t non publi� du 16 novembre 1989 dans la cause dame M. contre B., consid. 2).
b) En doctrine, certains auteurs ne traitent du devoir d'information du m�decin que sous l'angle du respect des droits de la personnalit� du patient; ils examinent donc l'�tendue de cette obligation en mati�re de diagnostic et de moyens th�rapeutiques, mais non dans le domaine �conomique (KUHN, Aktuelle Probleme in der �rztehaftpflicht, in SJZ 89 (1993), p. 258 ss; CRETTAZ, De l'inex�cution des obligations contractuelles du m�decin: quelques aspects, th�se Lausanne 1990, p. 73 ss; ARZT, Die Aufkl�rungspflicht des Arztes aus strafrechtlicher Sicht, in Arzt und Recht, Berner Tage f�r die juristische Praxis 1984, p. 67 ss; MEISEL, Die �rztliche Aufkl�rungspflicht, in Patient Patientenrecht/Droit des patients - quel diagnostic?, p. 157 ss; OTT, Voraussetzungen der zivilrechtlichen Haftung des Arztes, th�se Zurich 1978, p. 131 ss).
D'autres auteurs sont d'avis que l'information � donner au patient doit comprendre les aspects financiers du traitement ("die wirtschaftliche Aufkl�rungspflicht"; WIEGAND, Die Aufkl�rung bei medizinischer Behandlung, in recht 1993, cahier 5, p. 153; ENGEL, Contrats de droit suisse, p. 465; MAINARDI-SPEZIALI, �rztliche Aufkl�rungspflichten bei der pr�natalen Diagnostik, th�se Berne 1992, p. 106; RASCHEIN, Statut juridique du dentiste, in Revue Mensuelle Suisse d'Odontostomatologie 101 (1991), p. 1039; NEY, La responsabilit� des m�decins et de leurs auxiliaires notamment � raison de l'acte op�ratoire, th�se Lausanne 1979, p. 72). GUILLOD pr�cise que le patient doit �tre renseign� sur le co�t du traitement et sur sa prise en charge par l'assurance-maladie (La responsabilit� civile des m�decins: un mouvement de pendule, in La responsabilit� del medico e del personale sanitario fondata sul diritto pubblico, civile e penale, p. 73; GUILLOD, Le consentement �clair� du patient, th�se Neuch�tel 1986, p. 141). Selon EISNER, le m�decin doit au moins attirer l'attention du patient lorsque des probl�mes de couverture d'assurance peuvent se poser (Die Aufkl�rungspflicht des Arztes, p. 174/175).
c) Le devoir d'information du m�decin en mati�re �conomique a �t� reconnu par la jurisprudence allemande. Le Bundesgerichtshof a ainsi retenu � la charge du m�decin l'obligation d'aviser le patient BGE 119 II 456 S. 460lorsqu'il a des doutes fond�s quant � la prise en charge du traitement par l'assureur priv� (exemple cit�, parmi d'autres, par LAUFS, Arztrecht, 5e �d., n. 232, p. 121; EISNER, op.cit., p. 93; N�SSGENS, n. 53 ad � 823 Anhang II BGB-RGRK; BADEN, "Wirtschaftliche Aufkl�rungspflichten" in der Medizin, in Neue Juristische Wochenschrift (NJW) 1988, cahier 12, p. 746; F�LLGRAF, Zur wirtschaftlichen Aufkl�rungspflicht des Arztes, in NJW 1984, cahier 46, p. 2619). Contrairement � l'obligation d'information m�dicale au sens strict, ce devoir ne trouve pas son fondement dans le droit d'autod�termination du patient; il s'agit d'une obligation accessoire du contrat de soins, imposant au m�decin d'�viter au patient des d�sagr�ments sur le plan financier (LAUFS, op.cit., n. 234, p. 122; N�SSGENS, op.cit., n. 54 ad � 823; BADEN, op.cit., p. 747; EHLERS, Die �rztliche Aufkl�rung vor medizinischen Eingriffen, p. 49; KERN/LAUFS, Die �rztliche Aufkl�rungspflicht, p. 189). La doctrine r�cente s'oppose � une extension trop large du devoir d'information en mati�re �conomique (BADEN, op.cit., p. 748; F�LLGRAF, op.cit., p. 2620). Pour LAUFS, le m�decin ne doit pas se muer en administrateur des int�r�ts p�cuniaires d'autrui; selon les circonstances, il doit toutefois conseiller au patient d'�claircir la question du remboursement avec son assureur (op.cit., n. 232, p. 121/122). Dans le m�me sens, N�SSGENS est d'avis que, dans la plupart des cas, il suffit que le m�decin �veille un doute chez le patient, de sorte que celui-ci soit amen� � se renseigner plus pr�cis�ment (op.cit., n. 55 ad � 823).
d) Cette opinion s'av�re �galement convaincante en droit suisse. Selon les r�gles du mandat, il appartient en effet au mandataire de sauvegarder les int�r�ts l�gitimes du mandant (art. 398 al. 1 et 2 CO, 321a al. 1 CO). Or, dans un pays comme la Suisse o� l'assurance-maladie est quasiment g�n�ralis�e, l'int�r�t du patient est certes d'�tre bien soign�, mais aux frais de l'assurance (cf. art. 23 LAM [RS 832.10]; DUC, La direction du traitement m�dical et le contr�le de l'activit� m�dicale par les assureurs sociaux, in Aspects du droit m�dical, Universit�s de Berne, Fribourg, Gen�ve, Lausanne et Neuch�tel, p. 205). Par ailleurs, on peut attendre d'un m�decin - qui est li� d'une mani�re ou d'une autre au syst�me de l'assurance-maladie (cf. art. 22 ss LAM) - qu'il reconnaisse au moins les cas douteux qui sont susceptibles de ne pas �tre pris en charge par les caisses-maladie.
Il s'ensuit que le m�decin assume un devoir d'information minimale en mati�re �conomique. Il lui appartient d'attirer l'attention du patient lorsqu'il sait qu'un traitement, une intervention ou ses honoraires BGE 119 II 456 S. 461ne sont pas couverts par l'assurance-maladie ou lorsqu'il �prouve ou doit �prouver des doutes � ce sujet. Le respect de cette obligation s'appr�cie d'autant plus strictement que le montant en jeu est important.
3. En l'esp�ce, il ressort des faits �tablis dans le jugement attaqu� que la demanderesse a interrog� le d�fendeur pour savoir si l'op�ration envisag�e �tait prise en charge par sa caisse-maladie; le m�decin lui a r�pondu qu'� son avis, l'intervention devait �tre rembours�e. En outre, la demanderesse a soumis son certificat d'assurance au d�fendeur; ce dernier a �crit, sur l'attestation, qu'il n'y avait pas de r�serve en ce qui concerne l'ob�sit�.
a) Il appara�t que la demanderesse a �t� induite en erreur par le renseignement inexact fourni par le d�fendeur. Certes, comme la cour cantonale le fait observer, l'information a �t� donn�e sous la forme d'un avis et le m�decin ne s'est pas montr� cat�gorique. Il n'emp�che que la formulation utilis�e par le d�fendeur et son attitude n'�taient pas propres � �veiller les doutes de la patiente quant � la couverture d'assurance. Dans le contexte de l'esp�ce, la pr�cision "� mon avis" �tait insuffisante. En effet, la demanderesse avait toute confiance dans le d�fendeur, qui est un sp�cialiste des troubles li�s � l'ob�sit� et avait effectu� environ une centaine de gastroplasties au moment des faits. La patiente pouvait donc penser avec raison qu'il �tait en mesure de la renseigner correctement � propos de la couverture des frais par l'assurance-maladie. De fa�on plus g�n�rale, le prestige attach� � la profession de m�decin et la situation d'inf�riorit� du patient emp�chent souvent ce dernier de mettre en doute les paroles du praticien.
Par ailleurs, le d�fendeur n'a pas fait part � la demanderesse d'une h�sitation quelconque; il ne lui a pas conseill� non plus de se renseigner aupr�s de sa caisse-maladie avant l'intervention. En revanche, il a not� de sa main, sur le certificat d'assurance, l'absence de r�serve � propos de l'ob�sit�, ce qui �tait exact en soi, mais �galement de nature � rassurer faussement la patiente; en effet, il ne ressort pas du jugement attaqu� que celle-ci savait, avant l'intervention, que la prise en charge d'une gastroplastie par la caisse-maladie supposait un poids atteignant au moins 180% du poids id�al. A lire le courrier �chang� apr�s les premi�res difficult�s avec Z., il n'appara�t pas non plus que le d�fendeur se soit estim� incomp�tent en la mati�re, bien au contraire. Ainsi, dans sa lettre du 9 d�cembre 1988 au conseil de la demanderesse, le d�fendeur ne reconna�t pas son erreur, mais affirme tr�s clairement que la patiente a droit au remboursement BGE 119 II 456 S. 462des frais de l'intervention par sa caisse-maladie. Ses d�marches aupr�s de Z. d�montrent �galement qu'il �tait persuad� d'avoir raison.
La demanderesse a express�ment interrog� le d�fendeur sur la couverture d'assurance. Comme elle le rel�ve � juste titre, le m�decin qui r�pond � une telle question doit le faire correctement, et non � la l�g�re; s'il n'est pas en mesure de fournir une r�ponse exacte, il doit avouer son ignorance ou ses doutes et renvoyer le patient � se renseigner, avant le traitement ou l'intervention, aupr�s de sa caisse-maladie ou encore prendre directement contact avec celle-ci. En l'occurrence, ces pr�cautions s'imposaient d'autant plus que le co�t total de l'intervention se montait � quelque 20'000 francs. En donnant un renseignement erron� dans ces circonstances, le d�fendeur a viol� une obligation r�sultant du mandat.
b) En mati�re de responsabilit� contractuelle, la faute est pr�sum�e (art. 97 al. 1 CO). Les faits tels qu'�tablis par les juges pr�c�dents ne laissent pas appara�tre un renversement de cette pr�somption. Au contraire, s'il connaissait bien l'exigence mise au remboursement du traitement chirurgical de l'ob�sit� - soit un poids atteignant au moins 180% du poids id�al -, le d�fendeur n'a pas appliqu� les tables ad�quates en mati�re d'assurance lors du calcul de la surcharge pond�rale de la patiente, aboutissant ainsi � un r�sultat erron�. Il est inexact au surplus de pr�tendre, � l'instar de la cour cantonale, que la proc�dure administrative, y compris devant le Tribunal f�d�ral des assurances, a d�montr� la complexit� de la question. En effet, le point litigieux de la prise en charge de la gastroplastie par l'assurance-maladie a �t� d�finitivement tranch� par le Tribunal des assurances du canton de Vaud. Il convient enfin de relever que la bonne foi du d�fendeur - qui n'est pas mise en cause - n'est pas un facteur excluant la responsabilit� du m�decin, contrairement � l'opinion que les juges pr�c�dents paraissent d�fendre.
4. Il ressort de la chronologie des faits constat�s par la cour cantonale que le d�fendeur a propos� � la demanderesse de proc�der � une gastroplastie et que la patiente, avant d'accepter, a demand� au praticien si l'intervention �tait couverte par l'assurance-maladie. Il faut en d�duire que la prise en charge des frais par la caisse-maladie �tait un �l�ment intervenant dans la volont� de la demanderesse de se faire op�rer. La violation de l'obligation d'informer commise par le m�decin se trouve ainsi dans un lien de causalit� naturelle avec le dommage. En outre, le fait d'�tre rassur�e sur la couverture d'assurance �tait un facteur propre, selon le cours ordinaire des choses et BGE 119 II 456 S. 463l'exp�rience g�n�rale de la vie, � amener la demanderesse � consentir � la gastroplastie. La condition du lien de causalit� ad�quate est d�s lors �galement r�alis�e.
Dans le cas d'une intervention op�r�e sans le consentement �clair� du patient, la jurisprudence reconna�t au m�decin le moyen de d�fense tir� du consentement dit hypoth�tique du patient, soit la facult� de d�montrer que le patient aurait accept� l'op�ration m�me s'il avait �t� d�ment inform� (ATF 117 Ib 197 consid. 5 p. 206 ss; voir �galement ATF 108 II 59 consid. 3 p. 63/64; WIEGAND/ABEGGLEN, Die Aufkl�rung bei medizinischer Behandlung - Modalit�ten der Aufkl�rung und Folgen der Verletzung der Aufkl�rungspflicht, in recht 1993, cahier 6, p. 198/199). Si l'on applique cette jurisprudence par analogie au cas particulier, force est de constater que, d'une part, le d�fendeur n'a jamais all�gu� que la demanderesse aurait consenti � l'intervention si elle avait su qu'elle �tait � sa charge et que, d'autre part, le dossier ne laisse appara�tre aucun indice dans ce sens. Au demeurant, il n'est pas conforme � l'exp�rience g�n�rale de la vie qu'une patiente de condition modeste, comme la demanderesse, accepte d'assumer une d�pense de l'ordre de 20'000 francs pour une op�ration qui n'est pas indispensable � la sauvegarde de sa sant�.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, il appara�t que la responsabilit� contractuelle du d�fendeur est engag�e.
105 II 284 suite... ,
art. 398 al. 1 et 2 CO,
art. 398 al. 1 CO suite... ,
art. 321 ss CO,
art. 23 LAM,
art. 22 ss LAM,

References: ATF 
 ATF 
 art. 321
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 23
 art. 22
 ATF 

art. 398

art. 398

art. 321

art. 23

art. 22