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Timestamp: 2016-10-24 16:13:21+00:00

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5A_287/2010 (05.07.2010)
recours contre le jugement de la Cour civile II du Tribunal cantonal du canton du Valais du 26 f�vrier 2010.
A.a Par acte de partage pass� devant notaire le 6 juillet 1985, C.________ s'est vu attribuer la parcelle no 3645 sise sur la commune de Z.________, son fr�re B.________ recevant quant � lui la parcelle no 3677, adjacente au bien-fonds no 3645.
Un chalet �tait �rig� sur la parcelle no 3645, tandis qu'une villa devait �tre construite sur le bien-fonds no 3677.
A.b L'acte de partage pr�voyait que deux servitudes �taient constitu�es r�ciproquement sur lesdits biens-fonds, seule la premi�re �tant aujourd'hui litigieuse. Celle-ci, destin�e � garantir un acc�s aux deux habitations, �tait ainsi d�crite: "[S]ervitude r�ciproque de passage � pied et � tous v�hicules dont l'assiette s'exercera sur le trac� indiqu� en rouge sur le plan annexe en faveur et � charge des parcelles nos 3645 et 3677 (...)".
La servitude a �t� inscrite au registre foncier en ces termes: "D. et Ch. Passage r�ciproque � pied et tous v�hicules en fav. et � ch. nos 3677 3645, v. PJ et croquis".
A.c En 1985, lors de la construction de la villa de B.________, la servitude a �t� r�alis�e diff�remment de l'am�nagement pr�vu dans les annexes � l'acte constitutif. Les plans d�pos�s dans le dossier du permis de construire, dat�s du 9 novembre 1984, et sign�s notamment par C.________, �taient pourtant identiques � ceux compl�tant l'acte de partage.
Un plan du 28 novembre 1984, �tabli par le Bureau E.________ SA, repr�sentait en revanche le trac� tel que finalement r�alis�. L'emprise de la servitude sur la parcelle no 3645 �tait ainsi augment�e par rapport � celle pr�vue par l'acte constitutif, le bien-fonds se trouvant ainsi priv� d'une surface d'une quarantaine de m2 au total.
A.d Par acte d'avancement d'hoirie du 6 mars 2006, C.________ a transf�r� la parcelle no 3645 � son fils A.________.
Imm�diatement apr�s son inscription comme propri�taire au registre foncier, A.________ a pri� B.________ d'exercer la servitude conform�ment � son inscription et de r�tablir l'�tat conforme au droit. B.________ s'est refus� � proc�der � toute modification de l'�tat existant, invoquant que la servitude de passage avait �t� exerc�e diff�remment de son inscription pendant longtemps, paisiblement et sans objection.
B.a Le 24 juillet 2006, A.________ a ouvert action contre B.________ devant le juge de district de Monthey, concluant � ce qu'ordre soit donn� � son oncle d'exercer la servitude de passage dont sa parcelle �tait b�n�ficiaire strictement sur l'assiette d�finie lors de sa constitution et correspondant au plan d�pos� en annexe au registre foncier de Z.________, ainsi que de rendre le bien-fonds no 3677 libre de toute entrave.
Sa requ�te de mesures provisionnelles, d�pos�e simultan�ment et dont les conclusions �taient identiques, a �t� rejet�e par d�cision du 31 ao�t 2006.
B.________ a conclu au rejet de la demande d�pos�e par son neveu.
B.b La cause a �t� instruite par le juge de district de Monthey, lequel a ordonn� deux expertises. La premi�re, �tablie par F.________, visait � mettre en �vidence les diff�rences entre l'assiette de la servitude inscrite et l'emprise effective de cette derni�re sur les parcelles des parties; la seconde, rendue par G.________, �tait destin�e � �tablir le co�t du r�am�nagement exig� par le demandeur.
Le 5 f�vrier 2009, l'affaire a �t� transmise au Tribunal cantonal du canton du Valais pour jugement. Le 26 f�vrier 2010, cette derni�re juridiction a rejet� la demande d�pos�e par A.________.
Le 16 avril 2010, A.________ (ci-apr�s le recourant) exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, concluant � l'admission de son recours et � la r�forme du jugement cantonal dans le sens des conclusions prises devant la juridiction cantonale. Le recourant soutient que la cour cantonale a �tabli les faits de mani�re inexacte (art. 9 Cst.) et que les juges cantonaux ne pouvaient se r�f�rer � l'art. 2 al. 2 CC pour fonder leur d�cision.
L'arr�t entrepris est une d�cision finale (art. 90 LTF), qui tranche une contestation de nature civile (art. 72 al. 1 LTF), portant sur l'exercice d'une servitude de passage � pied et pour tous v�hicules. Il s'agit ainsi d'une affaire de nature p�cuniaire, dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b et 51 al. 1 let. a LTF). Le recours a par ailleurs �t� interjet� dans le d�lai pr�vu par la loi (art. 100 al. 1 LTF), contre une d�cision rendue par l'autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF), devant laquelle la partie recourante a succomb� dans ses conclusions (art. 76 al. 1 LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable.
Le Tribunal f�d�ral ne peut s'�carter des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente que si ceux-ci ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF) et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui soutient que les faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 134 IV 36 consid. 1.4.1 p. 39; 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252), doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation; le Tribunal f�d�ral n'examine en effet la violation de l'interdiction de l'arbitraire que si un tel grief a �t� express�ment soulev� et expos� de fa�on claire et d�taill�e par le recourant (principe d'all�gation; art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 IV 286 consid. 1.4).
Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF) � l'�tat de fait constat� dans l'arr�t cantonal. Il n'est li� ni par les motifs invoqu�s par les parties ni par l'argumentation juridique retenue par l'autorit� cantonale (cf. ATF 130 III 297 consid. 3.1); iI peut donc admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4 in fine, 297 consid. 3.1).
La cour cantonale a avant tout observ� qu'il n'�tait pas contest� que le trac� de la servitude n'avait pas �t� r�alis� conform�ment au plan annex� � l'acte de partage et d�pos� au registre foncier. La juridiction a n�anmoins relev� que, si C.________ n'avait pas express�ment consenti au trac� de la servitude tel qu'il avait finalement �t� am�nag�, elle l'avait � tout le moins tol�r� et utilis� pendant une vingtaine d'ann�es, de m�me qu'elle avait particip� � son financement. Ce faisant, elle avait adopt� un comportement propre � engendrer la conviction, chez l'intim�, qu'elle ne r�clamerait pas la restauration de la servitude telle qu'elle figurait dans l'acte de partage du 6 juillet 1985. Partant ensuite du principe que le recourant ne pouvait ignorer la situation, les juges cantonaux ont consid�r� que, m�me s'il avait introduit son action confessoire imm�diatement apr�s avoir �t� inscrit comme propri�taire au registre foncier, sa demande devait �tre consid�r�e comme �tant abusive, et ce � double �gard: non seulement elle intervenait plus de vingt ans apr�s la construction de la route, qui, bien que non conforme, n'en avait pas moins �t� tol�r�e et utilis�e en l'�tat par sa m�re, mais elle ne pr�sentait en outre que tr�s peu d'int�r�ts pour lui en comparaison des d�savantages qu'elle engendrait pour son adverse partie - co�ts �lev�s de remise en �tat et petit gain d'espace du recourant contre perte d'un acc�s en voiture devant la porte d'habitation de l'intim� dont l'�pouse se d�place difficilement.
Le recourant pr�tend en substance que les parties au contrat constitutif de servitude ignoraient que le trac� de celle-ci avait �t� r�alis� diff�remment de l'�tat initialement pr�vu et reproche � la juridiction cantonale d'avoir arbitrairement �tabli les faits � cet �gard.
4.1.1 L'interpr�tation du contrat constitutif de servitude s'effectue selon les principes applicables � l'interpr�tation des contrats (ATF 129 III 118 consid. 2.5; 128 III 265 consid. 3a et les arr�ts cit�s). Le juge doit donc en premier lieu recourir � l'interpr�tation subjective, c'est-�-dire rechercher la r�elle et commune intention des parties, le cas �ch�ant empiriquement, sur la base d'indices, sans s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la v�ritable nature de la convention (art. 18 al. 1 CO; ATF 132 III 268 consid. 2.3.2; 132 III 626 consid. 3.1; 131 III 606 consid. 4.1). La d�termination de la volont� r�elle rel�ve des constatations de fait (ATF 131 III 606 consid. 4) qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF). Si la volont� r�elle des parties ne peut �tre �tablie ou si celle-ci est divergente, le juge doit recourir � l'interpr�tation objective, � savoir rechercher la volont� objective des parties selon le principe de la confiance (ATF 132 III 268 consid. 2.3.2; 132 III 626 consid. 3.1). La recherche de la volont� objective des parties est une question de droit que le Tribunal f�d�ral examine librement (art. 106 al. 1 LTF). Les faits post�rieurs au moment o� le contrat a �t� pass�, en particulier le comportement ult�rieur des parties, permettent d'�tablir quelles �taient � l'�poque les conceptions des contractants eux-m�mes et constituent ainsi un indice de leur volont� r�elle et non de leur volont� objective (ATF 126 III 20 consid. 2a/bb; 125 III 263 consid. 4c; 107 II consid. 6 et les r�f�rences).
4.1.2 Il r�sulte des constatations de fait cantonales qu'un plan, �tabli le 28 novembre 1984 par le Bureau E.________ SA, repr�sentait le trac� tel qu'il avait finalement �t� r�alis�, sans qu'aucune des parties n'�lev�t d'action en ex�cution du premier plan ou une quelconque protestation contre la r�alisation du trac� litigieux; bien qu'un conflit familial oppos�t le "clan" B.________ au "clan" C.________ depuis de nombreuses ann�es, le reproche li� � l'am�nagement de la servitude n'avait �t� formul� pour la premi�re fois qu'en janvier 2005, � savoir longtemps apr�s l'am�nagement du chemin d'acc�s; C.________ avait en outre particip� � la plupart des s�ances de chantier sans jamais �mettre d'opposition; elle n'avait pas manifest� son d�saccord apr�s l'ach�vement de la route et s'�tait m�me acquitt�e des co�ts d'am�nagement dudit acc�s, sans qu'aucun indice perm�t d'accr�diter la th�se d'une "arnaque". Se fondant sur ces consid�rations, la cour cantonale a en r�alit� constat� que la volont� r�elle des parties �tait de modifier le trac� de la servitude convenu initialement et que, par son comportement, C.________ avait manifest� son accord de r�aliser le passage conform�ment au second plan. Il �tait par cons�quent abusif d'exiger le r�tablissement ant�rieur de l'�tat de la servitude.
Or, par ses critiques, le recourant soit ne s'en prend pas directement aux faits pr�cit�s, soit les attaque de mani�re appellatoire. Il en est ainsi lorsqu'il soutient que la divergence entre les trac�s n'�tait gu�re �vidente, de sorte que sa m�re l'ignorait - si elle en avait eu connaissance, elle n'aurait d'ailleurs pas assum� sa part des frais d'am�nagement -; de m�me lorsqu'il affirme que l'intim� n'avait de son c�t� rien entrepris pour r�tablir une situation conforme au droit, ce qui d�montrerait qu'il ignorait lui-m�me que l'assiette de la servitude ne correspondait pas � celle inscrite au registre foncier, ou alors qu'il souhaitait maintenir sa soeur dans l'ignorance. Ce faisant, le recourant n'�tablit nullement l'arbitraire des constatations cantonales, comme il ne parvient pas, en cons�quence, � d�montrer que la volont� r�elle des parties aurait �t� autre que celle qui a abouti au trac� contest�.
4.2 Reste � d�terminer si le recourant peut se pr�valoir de sa bonne foi en d�clarant que l'on ne saurait lui imputer la connaissance suppos�e de sa m�re.
La cour cantonale a consid�r� � cet �gard que le recourant ne pouvait ignorer la divergence de trac�, remarquant qu'il avait longuement v�cu dans l'habitation sise sur la parcelle appartenant � sa m�re, y compris apr�s l'am�nagement de la servitude. Il ressort en outre des faits cantonaux, critiqu�s sans succ�s par le recourant, que le litige relatif au trac� de la servitude a d�but� en 2005, � savoir avant que l'int�ress� acqui�re l'immeuble no 3645. En tant que le recourant se limite � pr�tendre qu'aucun �l�ment du dossier ne permettrait de retenir qu'il avait appris la modification du trac� ou qu'il n'avait pas eu connaissance des plans d�pos�s aupr�s du registre foncier avant son inscription en qualit� de propri�taire, ni de la divergence existant entre les deux trac�s, ses critiques sont appellatoires et ne d�montrent nullement l'arbitraire des constatations cantonales. La volont� r�elle des parties lui est par cons�quent opposable.
Dans la mesure o� la volont� r�elle de sa m�re doit lui �tre imput�e, le recourant ne peut en cons�quence se pr�valoir de sa bonne foi pour obtenir la protection de l'action confessoire.
En tant que la Cour de c�ans a rejet� le recours par substitution de motif, la question de l'�ventuel caract�re abusif de l'action intent�e par le recourant devient sans objet. Ses griefs � cet �gard le sont donc �galement.
Il sied enfin de relever que l'intim� aurait pu demander la modification du registre foncier par reconvention. Dans la mesure o� il ne l'a pas fait, il suffit de statuer sur la seule action confessoire - intent�e � tort au vu de la volont� r�elle des parties - et de confirmer ainsi son rejet. Il appartiendra n�anmoins � l'intim� d'entreprendre les d�marches n�cessaires afin de faire co�ncider le registre foncier avec l'assiette de la servitude voulue par les parties.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Aucune indemnit� de d�pens n'est octroy�e � l'intim� qui n'a pas �t� invit� � r�pondre sur le fond.

References: art. 106
 ATF 
 ATF 
 ATF 
in fine
 ATF