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Timestamp: 2019-06-18 14:03:15+00:00

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French Revolution Digital Archive: Tome 33 : Table générale alphabétique de l’Assemblée nationale Constituante - page 195
Tome 33 : Table générale alphabétique de l’Assemblée nationale Constituante » page 195
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Cabaretiers, aubergistes et bouchers de jVyou, Ham et Chauny. — Voir Impôts, § 36.
Cabieu (Michel)1, sergent des milices gardes-côtes d'Oistrekam. Son éloge, par de Cassy (t. xviii, p. 571 et suiv.) v— le président lui permet d'assister à la séance et lui fait prêter le serment civique (p. 572).
Cabrfcèresi (De). Inscrit dans l'état des pensions sous le nom ae Rouverier (t. XIV, p. 300)»
Cabris (Var). ->- Voir Troubles, § 20.
Cadillac (De). Inscrit dans l'état des pensions sous 1& nom de Preissac (t. XIV, p. 277)^|| sous le nom cte Vedrines (p. 335).
Cadastre. Opinion d'Aubry-du-Bochet sur son exécution, imprimée par ordre de l'Assemblée nationale (15 décembre 1790, t. XXI, p. 493 et suiv.).
Caen (Ville de). L'Assemblée renvoie au comité des rapports un exposé de situation de la ville de Caen, fait parle baron de Wimpfen, dénonçant l'administration vicieuse d'un comité permanent la désunion 'des milices nationales, l'indiscipline des troupes réglées, la désertion des juges, et le défaut de publication de plusieurs décrets importants (16 novembre 1789, t. X, p.. 69). '— Voir Tribunaux de commerce,
Café Proeoper —Voir* Députations, § 51.
Cahiers des États généraux.
§ 1er.— Résumé des cahiers en ce qui concerne la Constitution (27 juillet 1789, t. Vlll, p. 213 et suiv.).
§ —Cahier des doléances du tiers état de la sénéchaussée de Saint-Jean-d'Angély (t. xxxil, p. 521 et suiv.).
Cahors (Justice de paix de la ville de) : Voir Tribunaux de commerce, §91..
Cahors (Ville de). — "Voir Paroisses (Suppression, réduction, circonscription et gouvernement de), § 1®".
Cahuzac (De), comte de Caux. Inscrit dans l'état des pensions sous le nom de Roger (t. xrv, p. 296).
Cairol (De). Inscrit dans- l'état des pensions sous le nom de Bailladet (t. XIV, p. 378)»
Caisse de la marine de Toulon. Lettre des administrateurs du département du: Var annonçant que M. Possel, ordonnateur de la marine, leur a fait connaître que cette caisse ne contenait plus que 3?000 livres (5 juillet 1791, t. XXvit, p.. 741 et suiv.); — discussion : Mou-gins, Bouche, Legrand, Defermon, Doafant (ibid. p. 742 et suiv.);—l'Assemblée décrète l'arrestation de M. Possel (ibid. p. 743>; — Malouet demande qu'il soit sursis à l'expédition du décret (5 juillet, p. 752 et suiv.); — débat : Gasiellanet {ibid. p. 753); — adoption de la motion de Malouet (ibid.)'
Caisse de l'ancienne administration du clergé (Pensions établies sur la). — Voir Pensions, §15.
§ fer^ — Création de la caisse de l'extraordinaire (19 décembre 1789, t. X, p» 684).
î 2. — Adoption d'un projet de décret de Camus relatif aurx mesures prises poiar la formation de la caisse de l'extraordinaire (18 novembre 1790, L XX, p. 512). — Décret portant nomination de quatre commissaires chargés de la surveillance de cette caisse (21 novembre, p. 590). —Lettre et mémoire sur l'organisation de la caisse, par Amelot, commissaire du roi au département de cette caisse (24 novembre, p. 730 et suiv.) ;— renvoi au comité des finances ((ibid. p. 735»>; — noms des quatre commist'aires
(25 novembre, p. 749). — Voir ci-dessous, §
§ 3. — Projet de décret, présenté au nom du comité des finances et des commissaires nommés pour la surveillance de la caisse de l'extraordinaire, sur l'état de cette caisse (3 décembre 1790, t. XXI, p. 200 et suiv.); — discussion :. Camus, divers membres (6 décembre, p. 254); —texte du décret adopté (ibid. et p. suiv.). — Adoption d'une modification au décret du 6 décembre proposé par Camus (27 décembre, p. 681). — Voir §§ 13 et 20.
§ 4. — Décret portant que la caisse de l'extraordinaire versera au Trésor public la somme de 45 millions en assignats pour le service de décembre (Il décembre 179Û, t. XXI, p. 367).
§ 5. — Adoption d'un projet de décret présenté par Camus et improuvant la conduite des administrateurs du département des Côtes-du-Nord (17 décembre^ 1790r. t. xxi, p. 521 et suiv.).
16. — Projet de décret en 7 articies, pré

References: § 36
 § 20
 § 51

§ 1
 §91
 § 1
 §15

§ 3

§ 4

§ 5