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Timestamp: 2013-05-20 11:46:03+00:00

Document:
5A_365/2012 (17.08.2012)
5A_365/2012, 5A_366/2012, 5A_367/2012
Arr�t du 17 ao�t 2012
5A_365/2012, 5A_367/2012
repr�sent�e par Me Rodolphe Gautier, avocat,
5A_366/2012
repr�sent� par Me Marc Henzelin, avocat,
et Me Roger Pannatier, avocat,
opposition au s�questre,
recours contre les jugements du Tribunal cantonal du canton du Valais, Autorit� de recours en mati�re de s�questre, du 16 avril 2012.
Y.________ a form� deux requ�tes de s�questre contre A.________, les 17 mars 2011 et 21 avril 2011, et une contre B.________, le 13 avril 2011. Il a indiqu� comme cause de sa cr�ance "Billet � ordre du 16.11.08 et accord de garantie du billet � ordre du 16.11.08".
Par ce billet � ordre et cet accord de garantie, la soci�t� C.________ (Arabie Saoudite), a accept� de verser, sans condition, et sur sa demande, un montant de 1'423'400'000 USD � Y.________. Ces documents portent, au nom de la soci�t�, la signature de D.________, ainsi qu'un tampon "E.________". L'authenticit� de la signature et du tampon est litigieuse.
A.________ et B.________ sont associ�es de la soci�t� C.________. Les deux instances cantonales ont consid�r� comme vraisemblable, sans que la question ne soit encore discut�e dans la proc�dure f�d�rale, que, selon le droit saoudien, ces associ�es sont solidairement responsables des dettes de la soci�t�.
B.a Par ordonnances des 18 mars 2011, 15 avril 2011 et 21 avril 2011, la juge suppl�ante III du district de Sierre a prononc�, � concurrence du montant de 1'309'528'000 fr., avec int�r�ts � 5% d�s le 15 juillet 2009, le s�questre, dans la premi�re, de quatre parts de copropri�t� par �tages, sises � F.________, et des biens s'y trouvant, contre A.________ (s�questre n�aaa), dans la deuxi�me, de trois parts de copropri�t� par �tages, sises � F.________, des biens s'y trouvant et des avoirs aupr�s de la banque G.________ SA, de si�ge social � H.________ et succursale � I.________, contre B.________ (s�questre n�bbb) et, dans la troisi�me, des avoirs aupr�s de la banque J.________ SA, succursale de K.________ et son agence � L.________, contre A.________ (s�questre n�ccc).
B.b Par trois d�cisions s�par�es, du 14 juillet 2011, cette magistrate a rejet� les requ�tes des deux s�questr�es tendant � l'administration d'une expertise priv�e visant � �tablir la falsification du billet � ordre et de l'accord de garantie, ainsi que les oppositions aux s�questres.
B.c Statuant sur recours des s�questr�es dans trois arr�ts s�par�s, du 16 avril 2012 et dont la motivation juridique est identique, l'Autorit� de recours en mati�re de s�questre du Tribunal cantonal valaisan a rejet� les requ�tes tendant � l'administration de l'expertise priv�e pr�cit�e, ainsi que les recours.
Contre ces trois arr�ts, les s�questr�es interjettent le 15 mai 2012 trois recours en mati�re civile s�par�s mais comportant les m�mes critiques et conclusions (sauf en ce qui concerne les objets s�questr�s et la d�cision entreprise). Elles concluent, principalement, � leur r�forme en ce sens que les requ�tes de s�questre soient refus�es, et, subsidiairement, au renvoi des causes au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision et instruction, en ce sens que les recourantes sont autoris�es � faire proc�der � une expertise du billet � ordre et de l'accord de garantie du billet � ordre du 16 novembre 2008. En substance, elles invoquent la violation de leur droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) et du principe de l'�galit� de traitement (art. 8 Cst.), ainsi que l'arbitraire dans l'application de l'art. 272 al. 1 LP et l'appr�ciation des preuves.
1.1 Les trois recours sont dirig�s contre des d�cisions formellement distinctes mais qui concernent le m�me complexe de faits, opposent les deux associ�es d'une m�me soci�t�, recherch�es personnellement, � la m�me partie intim�e et soul�vent les m�mes questions juridiques. Il se justifie d�s lors de les joindre, pour des motifs d'�conomie de proc�dure, et de statuer � leur sujet dans un seul arr�t (art. 24 PCF applicable par analogie vu le renvoi de l'art. 71 LTF; ATF 131 V 59 consid. 1; 124 III 382 consid. 1a; 123 II 16 consid. 1).
1.2 Les recours ont �t� interjet�s en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) � l'encontre de d�cisions finales (art. 90 LTF) rendues en mati�re de poursuite pour dettes (art. 72 al. 2 let. a LTF) par un tribunal cantonal sup�rieur de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 al. 1 LTF). La valeur litigieuse atteint au moins 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Les recourantes, qui ont �t� d�bout�es de leurs conclusions par l'autorit� pr�c�dente, ont, comme s�questr�es, qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF).
L'arr�t sur opposition au s�questre rendu par l'autorit� judiciaire sup�rieure (art. 278 al. 3 LP) porte sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 135 III 232 consid. 1.2; arr�t 5A_697/2010 du 11 novembre 2010 consid. 1.2); le recourant ne peut donc se plaindre que d'une violation de ses droits constitutionnels. Le Tribunal f�d�ral n'examine un tel grief que s'il a �t� invoqu� et motiv� (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev� et expos� de mani�re claire et d�taill�e (principe d'all�gation; ATF 134 II 349 consid. 3 et les r�f�rences). Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 589 consid. 2).
Sont invoqu�s la violation des art. 29 al. 2 Cst. et 8 Cst., les recourantes s'�tant vu refuser le droit de faire proc�der � une expertise priv�e du billet � ordre et de l'accord de garantie (cf. infra consid. 4), ainsi que l'arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., dans l'application de l'art. 272 al. 1 LP et dans l'appr�ciation des preuves de la vraisemblance de la cr�ance � l'origine des s�questres (cf. infra consid. 5 et 6).
Les recourantes reprochent � l'autorit� cantonale d'avoir viol� leur droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) en tant qu'elle leur a refus� la possibilit� de faire proc�der � une expertise priv�e, dans un d�lai de cinq jours, de l'authenticit� du billet � ordre et de l'accord de garantie. Elles estiment que ce refus contrevient �galement au principe de l'�galit�, consacr� � l'art. 8 Cst., �tant donn� que l'autorit� cantonale a en revanche administr� ce m�me moyen que l'intim� a produit.
4.1 Le droit d'�tre entendu est un grief de nature formelle (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa), dont la violation entra�ne l'annulation de la d�cision attaqu�e ind�pendamment des chances de succ�s du recours sur le fond (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa). Il convient par cons�quent d'examiner ce grief avant tout autre (ATF 135 I 279 consid. 2.6.1; 124 I 49 consid. 1) et avec une cognition libre (ATF 121 I 54 consid. 2a et les r�f�rences).
La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., en particulier, le droit pour le justiciable de fournir des preuves quant aux faits de nature � influer sur le sort de la d�cision (ATF 132 V 368 consid. 3.1 et les r�f�rences), ce qui implique l'obligation, pour l'autorit�, de donner suite aux offres de preuves pr�sent�es en temps utile et dans les formes requises, � moins que celles-ci ne soient manifestement inaptes � apporter la preuve ou qu'il s'agisse de prouver un fait sans pertinence (ATF 131 I 153 consid. 3; 124 I 241 consid. 2; 121 I 306 consid. 1b).
4.2.1 L'autorit� cantonale a, comme le premier juge, refus� aux recourantes le droit de faire proc�der � une expertise priv�e de l'authenticit� du billet � ordre et de l'accord de garantie, et ce, m�me si l'expert auquel les recourantes all�guaient pouvoir s'adresser s'�tait engag� � r�aliser cette expertise dans un d�lai de cinq jours. A l'appui de son refus, elle a relev� que, si l'administration de ce moyen de preuve n'aurait certes pas retard� la proc�dure, cette expertise n'aurait pas permis de d�terminer avec certitude la falsification des documents, �tant donn� qu'une telle expertise n'�tait qu'un simple all�gu� de partie et n'avait donc pas la m�me valeur probante qu'une expertise judiciaire. Au surplus, figurait d�j� au dossier une expertise priv�e produite par l'intim�, qui constatait l'authenticit� de la signature.
4.2.2 Les recourantes soutiennent qu'en refusant la production de leur propre expertise priv�e, l'autorit� cantonale a proc�d� � une appr�ciation anticip�e arbitraire d'un moyen de preuve, �tant donn� qu'elle s'est fond�e sur le r�sultat de l'expertise priv�e d'une des parties pour refuser � l'autre de pr�senter le m�me moyen de preuve sur le m�me fait, de sorte que ce refus viole leur droit d'�tre entendu.
4.3 Saisi d'un recours pour violation des droits constitutionnels, le Tribunal f�d�ral peut proc�der � une substitution de motifs pour autant que la nouvelle motivation, conforme � la Constitution, n'ait pas express�ment �t� �cart�e par l'autorit� cantonale (ATF 128 III 4 consid. 4c/aa; arr�t 5A_652/2009 du 18 janvier 2010 consid. 1.4).
D�s lors que l'opposition au s�questre est soumise � la proc�dure sommaire en vertu de l'art. 251 let. a CPC, il convient d'examiner quels sont les moyens de preuve que les parties peuvent faire administrer dans cette proc�dure.
4.3.1 Aux termes de l'art. 254 CPC, la preuve est rapport�e par titres (al. 1). D'autres moyens de preuve sont admissibles dans les cas suivants (al. 2): leur administration ne retarde pas sensiblement la proc�dure (let. a), le but de la proc�dure l'exige (let. b), le tribunal �tablit les faits d'office (let. c).
Le moyen de preuve pr�vu par l'art. 254 al. 1 CPC est la production d'un titre, par quoi il faut entendre, selon l'art. 177 CPC, tout document propre � prouver des faits pertinents. En proc�dure sommaire, on exige en principe cette production de la part des parties, car celle-ci a, par nature, un caract�re imm�diatement disponible.
En ce qui concerne les moyens de preuve autres que la production de titres, il y a lieu d'examiner si, en vertu de l'art. 254 al. 2 CPC, ceux-ci peuvent �tre exceptionnellement admis dans la proc�dure d'opposition au s�questre. En effet, l'art. 254 CPC est une disposition g�n�rale sur les moyens de preuve, qui s'applique � des proc�dures sommaires de types diff�rents - les cas pr�vus par la loi, les cas clairs, la mise � ban, les mesures provisionnelles et la juridiction gracieuse (art. 248 CPC). La nature de chacune de celles-ci doit �tre prise en consid�ration lorsqu'il s'agit de d�terminer quels autres moyens de preuve sont admissibles.
4.3.2 Selon la jurisprudence, dans les causes soumises � la proc�dure sommaire au sens propre, � savoir lorsque les faits doivent �tre rendus simplement vraisemblables, que le juge examine sommairement le bien-fond� juridique de la pr�tention et qu'il rend une d�cision provisoire, ne r�glant donc pas d�finitivement la situation juridique des parties et ne rev�tant l'autorit� de la chose jug�e, les moyens de preuve peuvent �tre limit�s � ceux qui sont imm�diatement disponibles (ATF 127 III 474 consid. 2b/bb; 117 II 554 consid. 2d). Cette limitation est admissible puisque les moyens de preuve qui ne le sont pas pourront tous �tre administr�s ult�rieurement dans le proc�s ordinaire, qui tranchera d�finitivement la cause apr�s un examen complet en fait et en droit (FABIENNE HOHL, Proc�dure civile, tome II, 2�me �d., 2010, n�1566 et 1568).
La proc�dure d'opposition au s�questre (art. 278 LP) est une proc�dure sommaire au sens propre; elle pr�sente les trois caract�ristiques pr�cit�es (simple vraisemblance des faits, examen sommaire du droit et d�cision provisoire; ATF 138 III 232 consid. 4.1.1; arr�ts 5A_317/2009 du 20 ao�t 2009 consid. 3.2; 5A_364/2008 du 12 ao�t 2008 consid. 5.2). Elle a en outre un objet et un but particulier: le s�questre, auquel le d�biteur s'oppose, est une mesure conservatoire, soit la mise sous main de justice de biens du d�biteur, qui permet de garantir une cr�ance pendant la dur�e de la proc�dure de validation du s�questre (art. 279 LP; ATF 116 III 111 consid. 3a; 107 III 33 consid. 2). En tant que proc�dure sp�cifique de la LP, la proc�dure d'opposition au s�questre est aussi une proc�dure sur pi�ces (Aktenprozess; procedura in base agli atti; art. 256 al. 1 CPC; dans ce sens, cf. arr�t 5A_836/2010 du 2 f�vrier 2011 consid. 4.1.1; en mati�re de mainlev�e provisoire de l'opposition, cf. arr�ts 5D_147/2011 du 10 novembre 2011 consid. 3; 5A_83/2011 du 2 septembre 2011 consid. 6.1). C'est au cours de l'action civile en reconnaissance de dette (en validation du s�questre) qui suivra, soumise � une proc�dure avec un examen complet en fait et en droit, que les parties pourront faire valoir tous leurs moyens de preuve.
En cons�quence, seule la production de titres, au sens de l'art. 254 al. 1 CPC, doit �tre admise dans la proc�dure d'opposition au s�questre.
4.4 En l'esp�ce, les s�questr�es �taient dans l'incapacit� de produire imm�diatement un titre, au sens de l'art. 254 al. 1 CPC; elles se sont content�es, lors de l'audience du 4 juillet 2011, de formuler une requ�te tendant � pouvoir produire une expertise priv�e � r�aliser dans les cinq jours. Le grief des recourantes, qui reprochent � la cour cantonale d'avoir refus� d'administrer ce moyen de preuve, doit donc �tre rejet�, par substitution des motifs qui pr�c�dent.
Dans la mesure o� la requ�te tendant � l'administration d'une expertise encore � r�aliser n'est pas admissible en vertu de l'art. 254 al. 1 CPC, il ne saurait y avoir violation du principe de l'�galit� de traitement garantie par l'art. 8 Cst. Par ailleurs, faute de grief, le Tribunal f�d�ral n'a pas � examiner si les recourantes ont �t� priv�es de la possibilit� de produire en temps utile une expertise priv�e en raison du fait que les documents litigieux n'ont �t� pr�sent�s en originaux que 30 minutes avant le d�but de l'audience (cf. supra consid. 2; art. 106 al. 2 LTF).
Alors que l'autorit� cantonale a consid�r� qu'elle devait statuer sur la base de la simple vraisemblance de la cr�ance � l'origine du s�questre, les recourantes se plaignent d'interpr�tation arbitraire de l'art. 272 al. 1 LP. Elles soutiennent que la vraisemblance de la cr�ance exig�e par l'art. 272 al. 1 LP est "plus proche de la certitude que la simple possibilit�"; il est n�cessaire d'appr�cier s�v�rement cette notion, et la simple possibilit� des faits � l'origine du s�questre n'est pas suffisante pour obtenir un s�questre.
5.1 Selon l'art. 272 al. 1 ch. 1 LP, le s�questre est autoris� lorsque le requ�rant rend vraisemblable que sa cr�ance existe. Ainsi, les faits � l'origine du s�questre doivent �tre vraisemblables. Tel est le cas lorsque, se fondant sur des �l�ments objectifs, le juge acquiert l'impression que les faits pertinents se sont produits, mais sans qu'il doive exclure pour autant la possibilit� qu'ils se soient d�roul�s autrement (ATF 132 III 715 consid. 3.1; 130 III 321 consid. 3.3; arr�ts 5A_877/2011 du 5 mars 2012 consid. 2.1; 5A_870/2010 du 15 mars 2011 consid. 3.2). Ensuite, le juge proc�de � un examen sommaire du bien-fond� juridique de la cr�ance, c'est-�-dire un examen qui n'est ni d�finitif, ni complet, au terme duquel il rend une d�cision provisoire (ATF 138 III 232 consid. 4.1.1 et les r�f�rences).
La question de savoir si l'autorit� cantonale est partie d'une juste conception du degr� de la preuve exig� par le droit f�d�ral, soit en l'occurrence la simple vraisemblance, rel�ve du droit. En revanche, celle de savoir si le degr� de vraisemblance requis par le droit f�d�ral est atteint dans le cas particulier ressortit � l'appr�ciation des preuves. Le recourant qui entend attaquer la d�cision cantonale sur ce dernier point doit ainsi pr�senter une motivation d�montrant l'arbitraire, au sens de l'art. 9 Cst., et satisfaisant aux exigences du principe d'all�gation (cf. supra consid. 2; ATF 130 III 321 consid. 5 et les r�f�rences; arr�t 5A_118/2012 du 20 avril 2012 consid. 3.2).
5.2 En l'esp�ce, l'autorit� cantonale est partie d'une juste conception du degr� de preuve puisqu'elle a exig� la simple vraisemblance.
5.3 Il reste donc � examiner si l'appr�ciation des preuves � laquelle l'autorit� cantonale a proc�d� sur la base de la simple vraisemblance est arbitraire, les recourantes estimant que leurs objections auraient d� conduire l'autorit� cantonale � retenir que la signature sur les documents litigieux est fausse.
5.3.1 Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves, le Tribunal f�d�ral reconna�t une ample latitude aux autorit�s cantonales (ATF 120 Ia 31 consid. 4b). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables; encore faut-il que la d�cision attaqu�e en soit vici�e dans son r�sultat (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a; arr�t 5A_877/2011 du 5 mars 2012 consid. 2.1).
5.3.2 L'autorit� cantonale a consid�r� que le billet � ordre et l'accord de garantie �taient vraisemblablement authentiques en se basant sur l'expertise priv�e produite par le s�questrant. Elle a consid�r� que les objections soulev�es par les s�questr�es ne suffisaient pas � susciter un doute tel que celui-ci d�t conduire � remettre en question les conclusions de cette expertise. S'agissant de l'objection selon laquelle il ressortait des d�clarations �crites d'un employ� de C.________ que le tampon non num�rot�, cens� valider la signature sur les documents litigieux, ne correspondait pas � ceux qui �taient utilis�s � l'�poque de la signature de ces documents, puisqu'� partir de 2007, ces tampons �taient num�rot�s de 1 � 10, la cour a consid�r� que ces seules d�clarations, �manant de plus du propre employ� de C.________, ne suffisaient pas � remettre en cause les conclusions de l'expertise, ce d'autant plus que, compte tenu de la taille de la soci�t�, il �tait vraisemblable que des tampons non num�rot�s avaient encore �t� utilis�s apr�s 2007. S'agissant de l'objection selon laquelle les documents litigieux �taient similaires aux pi�ces d�pos�es dans une proc�dure aux Iles Ca�mans, opposant C.________ � une soci�t� de l'intim�, la cour a consid�r� que, s'il �tait certes singulier que C.________ sign�t � quelques jours d'intervalle deux billets � ordre d'un m�me montant en faveur de deux entit�s diff�rentes, cela ne permettait pas encore de conclure que les documents litigieux �taient des faux. Enfin, s'agissant de l'objection selon laquelle il ressortait des d�clarations �crites du directeur de la soci�t� ayant men� des investigations au sein d'une division de C.________ contr�l�e par l'intim�, que les pi�ces litigieuses ne figuraient pas dans la comptabilit� de C.________, la cour a consid�r� qu'en r�alit�, le directeur ne mentionnait pas l'absence de l'indication du billet � ordre dans la comptabilit� mais soulignait seulement l'existence de d�tournement de fonds; ces d�clarations devaient dans tous les cas �tre prises en compte avec r�serve puisqu'elles �manaient d'un organe de la soci�t� mandat�e tr�s vraisemblablement par C.________ elle-m�me pour analyser la comptabilit� d'une de ses divisions. L'autorit� cantonale a donc retenu que les recourantes n'�taient pas parvenues � rendre la falsification des documents plus vraisemblable que l'authenticit� de ceux-ci.
5.4 Les recourantes se contentent de relever, tout d'abord, que les d�clarations sur le type de tampons utilis�s par C.________ apr�s 2007 �manent de la seule personne habilit�e � faire de telles constatations, c'est-�-dire du responsable de l'emploi des tampons de C.________. Elles expliquent, ensuite, que les documents litigieux sont similaires aux pi�ces d�pos�es par l'intim� dans une autre proc�dure contre C.________ aux Iles Ca�mans ce qui rendrait vraisemblable que les documents litigieux sont faux. Enfin, elles remarquent que la soci�t� charg�e de mener des investigations au sein d'une division de C.________ est "mondialement connue". Ces trois premi�res objections sont purement appellatoires, partant irrecevables (cf. supra consid. 2).
En tant que, recopiant des extraits des d�clarations �crites du directeur de la soci�t� d'audit, les recourantes reprochent � l'autorit� cantonale de s'�tre tromp�e "en retenant que l'auditeur ne s'est pas prononc� sur la comptabilit� en question", elles se m�prennent sur les constatations de l'arr�t attaqu�, dont il ressort seulement que le directeur "ne mentionne pas l'absence d'indication du billet � ordre dans la comptabilit� de C.________ mais souligne l'existence de d�tournements de fonds (...)". D'ailleurs, � lire les d�clarations que les recourantes rapportent, si le directeur de la soci�t� affirme bien avoir men� "une investigation et analyse approfondies des livres et comptes de C.________", il mentionne seulement, s'agissant pr�cis�ment du billet � ordre litigieux, que l'intim� "n'a jamais fait r�f�rence au pr�tendu billet � ordre dont il est question dans la pr�sente proc�dure". On ne voit donc pas, au vu de ces d�clarations, en quoi les constatations de l'autorit� cantonale seraient arbitraires.
Enfin, en tant que les recourantes soutiennent qu'il est arbitraire d'admettre la vraisemblance de l'authenticit� sur la base d'une expertise priv�e et, tout en rejetant leurs objections, de ne pas leur permettre d'apporter une expertise priv�e pour contrer l'authenticit� et rendre vraisemblable la falsification des documents litigieux, elles reformulent, mais sous l'angle de l'�tablissement arbitraire des faits, leurs premiers griefs relatifs � la violation des art. 29 al. 1 et 8 Cst., dont le sort a d�j� �t� scell� ci-dessus (cf. supra consid. 4).
Partant, le grief d'appr�ciation arbitraire des preuves portant sur la vraisemblance de la cr�ance doit �tre rejet�, pour autant que recevable.
En cons�quence, les causes 5A_365/2012, 5A_366/2012 et 5A_367/2012 sont jointes (cf. supra consid. 1.1). Les recours doivent �tre rejet�s, dans la mesure o� ils sont recevables, chacun aux frais de leur auteur, de sorte qu'ils doivent �tre mis � raison de 2/3 � charge de A.________ et d'1/3 � charge de B.________ (art. 66 al. 1 LTF).
Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens.
Les causes 5A_365/2012, 5A_366/2012 et 5A_367/2012 sont jointes.
Les recours sont rejet�s, dans la mesure o� ils sont recevables.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 21'000 fr., sont mis � la charge des recourantes, � raison de 2/3 pour A.________ et d'1/3 pour B.________.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal cantonal du canton du Valais, Autorit� de recours en mati�re de s�questre.
Lausanne, le 17 ao�t 2012

References: ATF 
 ATF 
 art. 29
 ATF 
 ATF 
 art. 256
 art. 106
 ATF 
 art. 29