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Timestamp: 2016-10-25 05:01:18+00:00

Document:
4C.336/2001 (22.01.2002)
1. A.________, appel� en cause et recourant,
repr�sent� par Me Bruno M�gevand, avocat � Gen�ve,
2. B.________, appel� en cause et recourant, repr�sent�
par Me Alireza Moghaddam, avocat � Gen�ve,
dame C.________, d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Alain Marti, avocat � Gen�ve,
D.________ et E.________, demandeurs, qui ne sont pas en cause devant le Tribunal f�d�ral;
(responsabilit� de l'avocat; dommage)
A.- Dame C.________, n�e en 1931, est une personne fortun�e - son patrimoine �tait estim� en 1996 � 3 416 849 fr. -, mais qui vit modestement dans un petit appartement � Gen�ve.
Selon une procuration du 8 mai 1996, dame C.________ a confi� la d�fense de ses int�r�ts, en relation avec la gestion de son patrimoine mobilier et immobilier, � l'avocat B.________; celui-ci �tait employ� de l'avocat A.________, mais son statut au sein du cabinet d'avocats lui permettait d'avoir des clients personnels.
Dans le cadre de ce mandat, l'avocat B.________ a sugg�r� � sa cliente de construire sur un terrain dont elle �tait propri�taire �conomique � Z.________ (Gen�ve). Dans ce but, il l'a mise en contact avec les architectes D.________ et E.________.
Diverses options furent envisag�es et la cliente a assist� elle-m�me � six r�unions dans les locaux des architectes; des documents, des plans et des maquettes ont �t� �tablis. Le 20 janvier 1997, l'avocat B.________ a �crit � l'architecte E.________ qu'il pouvait d�poser une demande d'autorisation de construire.
Au mois d'avril 1997, dame C.________ a fait savoir � l'avocat et aux architectes qu'elle ne voulait rien construire sur ce terrain. Par lettre manuscrite du 2 octobre 1997, elle a �crit ce qui suit aux architectes: "Je vous prie de bien vouloir me faire parvenir vos honoraires concernant les plans et maquettes que vous avez faits, sujet W.________ � Z.________".
La note pr�sent�e par les architectes n'a pas �t� pay�e.
B.- Le 31 ao�t 1998, les architectes D.________ et E.________ ont d�pos� devant les tribunaux genevois une demande en paiement dirig�e contre dame C.________, concluant � ce que cette derni�re soit condamn�e � leur payer, avec int�r�ts, la somme de 63 900 fr. � titre d'honoraires et la somme de 3180 fr. � titre de frais et d�bours.
Le 2 mars 1999, dame C.________ a appel� en cause les avocats B.________ et A.________, concluant � ce qu'ils soient condamn�s conjointement et solidairement � la relever de toute condamnation qui pourrait �tre prononc�e contre elle; elle a soutenu qu'elle avait �t� mal conseill�e par ces avocats.
Par jugement du 2 novembre 2000, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a admis la demande form�e par les architectes et a rejet� les conclusions prises par dame C.________ contre les avocats.
Saisie d'un appel form� par dame C.________, la Chambre civile de la Cour de justice de Gen�ve, par arr�t du 14 septembre 2001, a confirm� que la d�fenderesse devait les honoraires et frais r�clam�s par les demandeurs. Elle a estim� �galement que l'avocat consult�, B.________, n'avait pas viol� son devoir de diligence et de fid�lit� en relation avec cette affaire. N�anmoins, la cour cantonale a condamn� les deux avocats, solidairement entre eux, "� relever" dame C.________ de la condamnation prononc�e contre elle, en consid�rant qu'ils �taient d�biteurs � son �gard de 100 000 fr.
En avril 1996, dame C.________ s'est rendue chez l'avocat A.________ en compagnie de F.________, qui travaillait pour X.________ S.A.; cette soci�t� fiduciaire s'occupait de la gestion du patrimoine de la d�fenderesse. L'avocat �tant absent, ils ont �t� re�us par le collaborateur B.________. Celui-ci a pr�par�, � leur demande, une convention, sign�e le 18 avril 1996, qui pr�voyait que dame C.________ consentait � pr�ter � F.________ personnellement la somme de 100 000 fr. sans int�r�ts et pour une dur�e ind�termin�e, remboursable moyennant un pr�avis de 12 mois pour la fin d'un mois. Il n'y a aucune trace que ce pr�t ait �t� rembours�.
La cour cantonale a consid�r� que l'avocat B.________ n'avait pas agi correctement dans cette affaire et que son employeur avait manqu� � son devoir de surveillance.
C.- A.________ interjette parall�lement un recours de droit public et un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. Pour sa part, B.________ exerce un recours en r�forme contre le m�me arr�t. Les recours en r�forme tendent � l'annulation de l'arr�t attaqu� en tant qu'il a condamn� les avocats et au rejet des conclusions prises contre ces derniers par dame C.________.
R�pondant par une seule �criture aux deux recours en r�forme, l'intim�e d�clare qu'elle a pris connaissance avec "surprise" de l'arr�t cantonal, que les motifs de cet arr�t ne sont pas ceux qu'elle avait invoqu�s et qu'elle "ne peut pas y souscrire". Estimant qu'une substitution de motifs serait possible, elle conclut au rejet des recours en r�forme et � la confirmation de l'arr�t attaqu�.
1.- a) Aux termes de l'art. 57 al. 5 OJ, il est sursis en r�gle g�n�rale � l'arr�t sur le recours en r�forme jusqu'� droit connu sur le recours de droit public. La jurisprudence d�roge toutefois � cet ordre de priorit� dans des situations particuli�res, qui justifient l'examen pr�alable du recours en r�forme. Il en va notamment ainsi lorsque la d�cision sur le recours de droit public n'a aucune incidence sur le sort du recours en r�forme (ATF 123 III 213 consid. 1; 122 I 81 consid. 1; 120 Ia 377 consid. 1), ce qui sera notamment le cas lorsque le recours en r�forme appara�t irrecevable (ATF 117 II 630 consid. 1a) ou, inversement, si le recours en r�forme para�t devoir �tre admis m�me sur la base des constatations de fait retenues par l'autorit� cantonale et critiqu�es dans le recours de droit public (ATF 120 Ia 377 consid. 1; 117 II 630 consid. 1a).
In casu, le recours de droit public form� par l'appel� en cause A.________ concerne exclusivement l'�tablissement des faits en relation avec le dommage. Comme dans son recours en r�forme, il pr�tend que la cour cantonale a m�connu la notion juridique du dommage, il para�t exp�dient de trancher pr�alablement cette question, qui concerne les conditions m�mes de la responsabilit� de l'int�ress�.
b) Les griefs invoqu�s dans les recours en r�forme sont �troitement li�s et concernent l'admission par surprise d'une cr�ance en dommages-int�r�ts de 100 000 fr. de la d�fenderesse � l'encontre des appel�s en cause. Par souci d'�conomie de proc�dure, il convient de joindre les deux recours en r�forme et de les traiter dans un seul arr�t (ATF 124 III 382 consid. 1a).
2.- a) Interjet�s par des parties condamn�es � paiement et dirig�s contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8000 fr. (art. 46 OJ), les recours en r�forme sont en principe recevables, puisqu'ils ont �t� form�s en temps utile dans les formes requises.
3.- a) En l'absence de tout recours au Tribunal f�d�ral, la cr�ance des demandeurs contre l'intim�e a �t� d�finitivement admise par l'arr�t cantonal et il n'y a pas lieu d'y revenir.
Comme les recourants ont �t� condamn�s � "relever" l'intim�e de cette condamnation, il para�t utile, � des fins de clarification, de pr�ciser l'objet et la nature de cette cr�ance.
L'intim�e a �t� mise en contact avec des architectes.
Comme elle s'est rendue � plusieurs reprises dans leur bureau, elle n'ignorait pas qu'ils exer�aient cette activit� � titre professionnel. Selon les constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en r�forme (art. 63 al. 2 OJ) -, les architectes, en pr�parant des plans et maquettes et en sollicitant une autorisation de construire, ont fourni des prestations qui d�passaient manifestement une simple offre de service. Il a �t� constat� que l'intim�e �tait une personne capable de discernement et parfaitement en mesure - comme elle l'a fait par la suite - de mettre fin � une relation.
Le principe de la confiance permet d'imputer � une partie le sens objectif de son comportement, m�me si celui-ci ne correspond pas � sa volont� intime (ATF 127 III 279 consid. 2c/ee p. 287 et les r�f�rences doctrinales).
En se rendant r�guli�rement aux rendez-vous et en suivant avec int�r�t sans aucune protestation les travaux effectu�s pour elle par les architectes, l'intim�e a adopt� un comportement dont on pouvait inf�rer, selon le principe de la confiance, qu'elle acceptait de leur confier cette t�che.
Il faut donc en d�duire qu'un contrat a �t� conclu.
Les d�veloppements de la cour cantonale sur la culpa in contrahendo et sur la responsabilit� fond�e sur la confiance n'ont pas leur place ici. Comme il n'�tait pas encore question de r�aliser les travaux, la t�che confi�e aux architectes rel�ve plut�t du contrat d'entreprise (sur la qualification du contrat d'architecte: cf. arr�t du Tribunal f�d�ral du 14 juin 2001 dans la cause 4C. 61/2001, destin� � la publication, consid. 2a; 114 II 53 consid. 2b; 110 II 380 consid. 2; 109 II 462 consid. 3c et 3d).
L'usage veut que des services fournis � titre professionnel soient r�mun�r�s (cf. ATF 82 IV 145 consid. 2a).
L'intim�e �tait consciente de cet �tat de fait et l'a manifestement accept�, puisqu'elle a demand� l'envoi de la note d'honoraires apr�s la rupture des relations contractuelles.
Faute de convention plus pr�cise, le prix doit �tre fix� conform�ment � l'art. 374 CO. Comme les parties ne s'y sont pas express�ment r�f�r�es, la norme SIA n'est pas n�cessairement d�terminante (ATF 117 II 282 consid. 4b). Il n'en demeure pas moins que les architectes avaient droit � une r�mun�ration usuelle et on ne voit pas en quoi le fait de s'inspirer de la norme SIA, en l'absence d'autres �l�ments de preuve, violerait le droit f�d�ral (cf. Tercier, Les contrats sp�ciaux, 2�me �d., n� 3645, p. 447; Engel, Contrats de droit suisse, 2�me �d., p. 457).
Il ne ressort pas des constatations souveraines de l'autorit� cantonale que les architectes se seraient �cart�s des instructions re�ues ou qu'ils auraient fourni des prestations qui n'entraient pas dans le cadre de la mission confi�e, telle qu'ils pouvaient la comprendre de bonne foi.
Il faut encore rappeler que l'intim�e avait accord� un large pouvoir de repr�sentation � l'avocat, de sorte qu'elle est �galement li�e - conform�ment � l'art. 32 al. 1 CO - par les instructions donn�es en son nom par celui-ci � l'architecte.
b) L'intim�e a soutenu que les avocats devaient �tre condamn�s � payer les frais et honoraires des architectes, parce qu'ils l'avaient mal conseill�e.
Selon les constatations cantonales, l'intim�e avait charg� l'avocat B.________ personnellement de s'occuper de ses affaires et c'est lui seul qui a suivi les travaux des architectes. Un contrat de mandat (art. 394 al. 1 CO) a ainsi �t� conclu entre la d�fenderesse et l'avocat B.________. Il en r�sulte que l'avocat A.________ n'�tait pas partie � cette convention et que toute responsabilit� de sa part dans ce contexte, notamment comme employeur, est d'embl�e exclue.
Il ne ressort pas des observations de l'intim�e que l'�tat de fait aurait �t� arr�t� en violation du droit f�d�ral; il n'est donc pas question de le compl�ter et le raisonnement doit �tre men� sur la base de celui-ci.
Il n'a pas �t� constat� que l'avocat se soit �cart� des instructions donn�es par sa mandante. Il n'appara�t pas non plus qu'il lui ait donn� un renseignement faux ou des conseils gravement inad�quats. Contrairement � ce que soutient l'intim�e, on ne peut pas dire qu'il est d'embl�e d�raisonnable de la part d'une personne relativement �g�e et fortun�e de vouloir consacrer une part importante de ses biens � am�liorer son train de vie. L'avocat, en tant que mandataire, doit aller � la rencontre de la volont� de son client (cf. art. 394 al. 1 et 397 al. 1 CO); il ne lui appartient pas, � la diff�rence d'un tuteur, d'essayer � tout prix de sauvegarder un patrimoine m�me en s'opposant � la volont� de son propri�taire. Il ressort des constatations cantonales que l'intim�e �tait capable de discernement et en mesure d'exprimer sa volont�; elle manifestait clairement de l'int�r�t pour les projets qui lui �taient pr�sent�s, soit qu'elle ait envisag� de les r�aliser, soit qu'il lui ait plu d'y r�ver.
On ne voit pas que l'avocat ait enfreint ses obligations contractuelles en ne s'opposant pas � l'avancement du projet, alors que sa cliente avait apparemment le d�sir et les moyens financiers d'am�liorer son niveau de vie et d'assumer les frais envisag�s.
Partant, les autorit�s cantonales n'ont pas viol� le droit f�d�ral en concluant que l'avocat n'avait pas manqu� � son devoir d'ex�cuter avec soin la mission qui lui �tait confi�e et de sauvegarder fid�lement les int�r�ts l�gitimes de son cocontractant (art. 321a al. 1 CO applicable par le renvoi de l'art. 398 al. 1 CO).
c) La cour cantonale a cependant estim� que les avocats �taient d�biteurs de l'intim�e pour une autre cause (l'affaire du pr�t) et qu'ils devaient pour ce motif �tre condamn�s � payer les architectes.
Il appara�t d'embl�e que les deux cr�ances retenues sont sans rapport l'une avec l'autre et que la cour cantonale a organis� une assignation au sens de l'art. 466 CO (sur cette notion: cf. ATF 121 III 109 consid. 2). En effet, elle a pr�vu que les avocats (en tant qu'assign�s) devaient verser une certaine somme d'argent aux architectes (en tant qu'assignataires) pour le compte de l'intim�e (apparaissant en tant qu'assignante), �tant observ� que les assign�s �taient consid�r�s comme d�biteurs de l'assignante (cf. art. 466 et 468 al. 2 CO).
Il ne r�sulte cependant pas des conclusions prises par l'intim�e, telles qu'elles sont reproduites dans l'arr�t cantonal d'une mani�re qui lie le Tribunal f�d�ral, que celle-ci ait voulu une telle assignation en invoquant cette cr�ance-l� contre les avocats. Il n'appartenait �videmment pas � la cour cantonale de se substituer � l'intim�e et d'instituer pour elle, sans sa volont�, un tel m�canisme.
La cour cantonale aurait pu, si l'intim�e avait conclu dans ce sens, condamner les avocats � verser une certaine somme � cette derni�re de ce chef. Le terme "relever" employ� dans le dispositif signifie toutefois que les avocats doivent lib�rer l'intim�e de son obligation et non pas la rembourser.
d) L'arr�t cantonal est particuli�rement obscur quant � la d�termination des parties au mandat qui a conduit � l'�laboration du contrat de pr�t sans int�r�ts.
Il semble que l'avocat A.________ �tait le conseil habituel de la soci�t� X.________ S.A. Celle-ci n'est toutefois pas partie au pr�t et on ne voit pas en quoi elle est concern�e par celui-ci. A supposer m�me qu'elle soit l�s�e par ce pr�t, une �ventuelle cr�ance de sa part serait ici sans pertinence, puisque le pr�sent litige ne concerne pas cette soci�t�.
Il semble que l'intim�e (en tant que pr�teuse) et l'emprunteur se soient rendus ensemble chez l'avocat A.________ et qu'ils aient donc eu l'intention de lui confier un mandat conjointement (cf. art. 403 al. 1 CO). L'avocat A.________ �tait manifestement le conseil choisi et l'avocat B.________ n'est intervenu qu'en qualit� d'employ� du premier.
L'avocat B.________, en tant qu'employ� du mandataire, ne pourrait donc avoir engag� sa responsabilit� � l'�gard de l'intim�e que sur la base de l'art. 41 CO. En revanche, l'avocat A.________ est responsable en tant que mandataire � l'�gard de l'intim�e (cf. art. 398 al. 1 et 2 CO; pour son auxiliaire, il r�pond selon l'art. 101 al. 1 CO).
Arriv� � ce stade du raisonnement, on constate que l'argumentation juridique de l'autorit� cantonale est incompr�hensible.
La cour cantonale indique qu'il a �t� all�gu� que l'intim�e souhaitait gratifier l'emprunteur, pour le r�compenser des services rendus. Contrairement aux exigences de l'art. 51 al. 1 let. c OJ, la cour cantonale ne mentionne pas le r�sultat de l'administration des preuves sur cet all�gu�.
Il appara�t toutefois que les juges l'aient admis, puisqu'ils ne reprochent pas aux avocats d'avoir fait perdre des int�r�ts � l'intim�e. Il est par ailleurs constant que la d�fenderesse a elle-m�me sign� ce contrat, dont le texte est simple et clair.
On cherche vainement comment l'avocat A.________ pourrait avoir viol� ses obligations contractuelles ou l'avocat B.________ commis un acte illicite en r�digeant un contrat conform�ment � la volont� r�elle des comandants (la pr�teuse et l'emprunteur). On ne voit pas ce qui emp�chait l'intim�e de faire une lib�ralit� � une personne qui s'�tait occup�e de ses affaires en lui accordant un pr�t sans int�r�ts.
La Cour de justice semble voir un dommage dans le montant du pr�t, soit 100 000 fr. Il ressort cependant de l'�tat de fait que ce montant �tait bien conforme � la volont� des parties.
La cour cantonale n'a pas constat� que le pr�t ait �t� d�nonc� au remboursement et que l'emprunteur se soit r�v�l� insolvable. La pr�teuse dispose donc toujours de sa cr�ance � l'encontre de l'emprunteur, de sorte que la passation de ce contrat ne lui a caus� aucun pr�judice. Il est donc manifeste que la cour cantonale a m�connu la notion juridique du dommage (� ce propos, cf. ATF 127 III 73 consid. 4a, 403 consid. 4; 126 III 388 consid. 11a et les r�f�rences).
Il s'agit l� d'une violation du droit f�d�ral qui doit �tre rectifi�e par la voie du recours en r�forme (cf. ATF 127 III 73 consid. 3c; 120 II 296 consid. 3b).
M�me si l'emprunteur se r�v�lait insolvable, il faudrait encore �tablir une relation de causalit� ad�quate entre une violation du devoir de diligence incombant au mandataire et la survenance de ce dommage. Ni les constatations cantonales, ni les observations de l'intim�e ne permettent de l'envisager.
4.- Il suit de l� que les recours en r�forme seront admis; l'arr�t attaqu� sera r�form� en ce sens que les chiffres 4 et 5 de son dispositif sont annul�s, les conclusions prises par l'intim�e � l'endroit des recourants �tant rejet�es.
Vu l'issue de la querelle, l'intim�e paiera la totalit� des frais de justice et versera une indemnit� � titre de d�pens � chacun des appel�s en cause (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ). La cause sera retourn�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens d'instance cantonale (art. 159 al. 6 OJ).
1. Admet les recours en r�forme et r�forme l'arr�t attaqu� en ce sens que les chiffres 4 et 5 de son dispositif sont annul�s;
2. Dit que les conclusions prises par la d�fenderesse � l'encontre des appel�s en cause sont rejet�es;
3. Met un �molument judiciaire de 6000 fr. � la charge de la d�fenderesse;
4. Dit que la d�fenderesse versera � l'appel� en cause A.________ une indemnit� de 6000 fr. � titre de d�pens;
Dit que la d�fenderesse versera � l'appel� en cause B.________ une indemnit� de 4000 fr. � titre de d�pens;
5. Renvoie la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens d'instance cantonale;
6. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties et � la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.

References: In casu
 ATF 
 art. 394
 ATF 
 art. 466
 art. 403
 art. 398
 ATF 
 ATF