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Timestamp: 2016-10-25 21:08:03+00:00

Document:
4C.66/2006 (28.06.2006)
contrat de travail; licenciement imm�diat,
recours en r�forme contre l'arr�t de la Cour d'appel
de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve du 12 janvier 2006.
A.a X.________ SA, de si�ge social � A.________, a pour but d'assurer "toutes prestations m�dicales au chevet du patient". B.________, m�decin, en est l'administrateur unique, avec signature individuelle, et l'actionnaire majoritaire.
A.b Z.________ est entr� au service de X.________ SA en mars 1996, en tant que sp�cialiste en m�decine g�n�rale.
Renouvelable d'ann�e en ann�e, son contrat l'a �t� une derni�re fois en septembre 2002, sous l'intitul� "contrat d'engagement". Ce document, auquel �tait annex� le "r�glement" interne de la soci�t�, mentionnait que la r�mun�ration de Z.________, "pour assumer des gardes dans l'�tablissement", repr�sentait les 42,25% des honoraires encaiss�s "� la mani�re d'un mandat". Son travail englobait tant une prestation m�dicale qu'une autre de gestion.
A partir du 1er octobre 1999 - et jusqu'� la fin janvier 2003 -, Z.________ a �t� nomm� directeur m�dical adjoint, � raison de 13,1 jours par mois en moyenne. Son travail consistait � servir de lien entre la soci�t� et les diff�rents m�decins de garde d�ployant une activit� pour le compte de celle-ci, sur le plan organisationnel, afin d'assurer le bon fonctionnement du service d'urgence. Cette fonction impliquait, en particulier, la pr�paration de colloques internes et de cours pour les ambulanciers et les m�decins. A ce titre, il percevait une r�mun�ration fixe de 400 fr. par jour de pr�sence dans les locaux de X.________ SA. D�s le 1er janvier 2003, ce montant a �t� augment� � 800 francs. Le "contrat d'engagement" transmis � cette occasion �tait du m�me type que celui de septembre 2002 susmentionn�.
A.c La r�mun�ration vers�e par X.________ SA � Z.________ �tait qualifi�e de "salaire", dont �taient d�duites les contributions sociales. Z.________ �tait assur� aupr�s de la fondation de pr�voyance pour le personnel des m�decins et des v�t�rinaires et consid�r� comme employ� de X.________ SA. Ses revenus ont �t� impos�s par l'administration fiscale en tant qu'activit� lucrative d�pendante. A la fin des ann�es 1999, 2000, 2001 et 2002, X.________ SA a �tabli, � l'intention du fisc, un "certificat de salaire" de Z.________ mentionnant le total du salaire brut vers�, les retenues effectu�es sur ledit salaire brut et le salaire net.
A.d Le dernier salaire annuel brut vers� � Z.________ s'est �lev� � 148'959 fr.90.
Le 29 janvier 2003, Z.________ a �t� licenci� avec effet imm�diat, pour graves manquements � ses devoirs vis-�-vis de X.________ SA. La mise en place d'un "syst�me de consultation � domicile avec un v�hicule �quip� pour l'urgence sans en informer" son employeur lui �tait notamment reproch�e.
Apr�s s'�tre oppos� au cong� par courrier du 14 f�vrier 2003, Z.________ (ci-apr�s: le demandeur) a, le 20 juin 2003, d�pos� une demande au greffe de la juridiction des prud'hommes du canton de Gen�ve. Il concluait � la condamnation de X.________ SA (ci-apr�s: la d�fenderesse) � lui verser les sommes de 187'367 fr.10, avec int�r�ts moratoires � 5% l'an d�s le 20 juin 2003, dont 37'239 fr.90 d'indemnit� de salaire pour les mois de f�vrier � avril 2003, 74'479 fr.80 d'indemnit� pour licenciement imm�diat injustifi�, 2'257 fr.40 d'heures suppl�mentaires et 73'390 fr. d'indemnit� pour vacances non prises en nature.
Le Tribunal a condamn� la d�fenderesse � payer au demandeur les sommes de 113'575 fr.45 bruts, dont 40'342 fr.10 � titre de salaire d� pendant le d�lai de cong� de trois mois et 73'233 fr.35 � titre de r�mun�ration pour vacances non prises, et de 37'240 fr. nets � titre d'indemnit� pour licenciement imm�diat injustifi�, le tout avec int�r�ts moratoires au taux de 5% l'an d�s le 20 juin 2003. Elle a de m�me invit� la partie qui en a la charge � op�rer les d�ductions sociales et l�gales usuelles.
La Cour d'appel de la juridiction des prud'hommes a �t� saisie � la fois d'un appel et d'un appel incident, le premier interjet� par la d�fenderesse et, le second, par le demandeur. Apr�s avoir d�clar� les deux appels recevables � la forme, l'autorit� cantonale a, au fond, rejet� lesdits appels et confirm� le jugement entrepris.
En substance, l'autorit� cantonale a consid�r� que les premiers juges ont � juste titre conclu � l'existence d'un contrat de travail et se sont d�clar�s comp�tents � raison de la mati�re pour conna�tre du litige opposant les parties. Elle a arr�t� que le demandeur avait droit � une indemnit� aff�rente aux vacances, aucune des trois conditions permettant l'inclusion d'une telle indemnit� dans le salaire n'�tant remplie. Elle a enfin admis le caract�re abusif du licenciement et retenu que, compte tenu des circonstances du cas d'esp�ce, l'instance inf�rieure a accord� � bon droit une indemnit� �quivalant � trois mois de salaire.
La d�fenderesse interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut � l'annulation de l'arr�t de la Cour d'appel et au d�boutement du demandeur. A titre subsidiaire, elle requiert le renvoi de la cause � la juridiction inf�rieure pour "nouvelle d�cision" dans le sens des consid�rants, � la condamnation du demandeur en tous les d�pens et au rejet de toutes autres ou contraires conclusions.
Dans sa r�ponse, le demandeur propose le rejet du recours, sous suite de frais et d�pens.
1.1 Interjet� par la d�fenderesse, qui a succomb� dans ses conclusions, et dirig� contre une d�cision finale rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le pr�sent recours est en principe recevable puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ). Demeure r�serv� l'examen de la recevabilit� des moyens qui y sont soulev�s.
1.2 Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuve n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant sur une inadvertance manifeste (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas tenu compte de faits pertinents, r�guli�rement all�gu�s et clairement �tablis (art. 64 OJ; ATF 130 III 102 consid. 2.2; 127 III 248 consid. 2c). Hormis ces exceptions que le recourant doit invoquer express�ment, il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait, ni de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ).
Dans la mesure o� les parties pr�sentent certains faits qui ne figurent pas dans la d�cision attaqu�e, sans se pr�valoir avec pr�cision de l'une des exceptions qui viennent d'�tre rappel�es, il n'en sera pas tenu compte.
1.3 Quant aux motifs �nonc�s dans un recours en r�forme, ils doivent indiquer succinctement quelles sont les r�gles de droit f�d�ral viol�es par la d�cision attaqu�e et en quoi consiste cette violation (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recourant ne peut pas se borner � citer les dispositions l�gales qui auraient �t� viol�es ni se livrer seulement � des d�veloppements juridiques abstraits ou � des critiques toutes g�n�rales de la d�cision attaqu�e. Il doit formuler ses critiques de mani�re d�taill�e afin que la juridiction f�d�rale de r�forme puisse comprendre en quoi il consid�re le jugement attaqu� comme contraire au droit f�d�ral (ATF 121 III 397 consid. 2a; 116 II 745 consid. 3).
Dans un premier grief, la d�fenderesse reproche � la Cour d'appel d'avoir qualifi� la relation contractuelle liant les parties de contrat de travail, en violation des art. 18 et 319 CO.
De son point de vue, cette relation contractuelle rel�ve du mandat et non pas du contrat de travail, � d�faut de tout lien de subordination personnel ou hi�rarchique, temporel et spatial. Les juges cantonaux auraient par ailleurs fait preuve de pr�jug�s dans leur analyse, en orientant leur argumentation � l'appui d'une solution adopt�e a priori. Ils auraient notamment vers� dans le d�ni, en ne tenant pas compte de la qualification de mandat retenue dans un cas identique tranch� en 1996. Puisque le rapport contractuel nou� avec les m�decins �tait alors pr�cis�ment qualifi� de mandat par la derni�re instance cantonale, la volont� de la d�fenderesse ne pouvait �tre de conclure, en 1996, un contrat de travail avec le demandeur.
2.1 Cette critique suppose de s'interroger sur la qualification juridique des relations nou�es entre les parties, ce qui constitue une question relevant du droit f�d�ral (ATF 131 III 217 consid. 3).
2.1.1 La d�nomination d'un contrat n'est pas d�terminante pour �valuer sa nature juridique (ATF 129 III 664 consid. 3.1; 99 II 313). Pour qualifier un contrat comme pour l'interpr�ter, le juge doit tout d'abord s'efforcer de d�terminer la commune et r�elle intention des parties, sans s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la nature v�ritable de la convention (art. 18 al. 1 CO). S'il y parvient, il s'agit d'une constatation de fait qui ne peut �tre remise en cause dans un recours en r�forme (ATF 129 III 664 consid. 3.1 et les arr�ts cit�s).
Si la volont� r�elle des parties ne peut pas �tre �tablie ou si elle est divergente, le juge doit interpr�ter les d�clarations faites et les comportements selon la th�orie de la confiance (ATF 131 III 217 consid. 3; 129 III 664 consid. 3.1; 128 III 265 consid. 3a). Il doit donc rechercher comment une d�claration ou une attitude pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (ATF 131 III 268 consid. 5.1.3). M�me si une d�claration para�t claire � premi�re vue, il peut r�sulter d'autres circonstances que son destinataire devait lui donner un sens diff�rent de celui d�coulant d'une interpr�tation litt�rale (ATF 131 III 606 consid. 4.2; 127 III 444 consid. 1b). Il n'en demeure pas moins, lorsqu'aucune circonstance particuli�re pertinente n'est �tablie, qu'il faut supposer que le destinataire d'une d�claration la comprend selon le sens ordinaire des mots. Le principe de la confiance permet d'imputer � une partie le sens objectif de sa d�claration ou de son comportement, m�me s'il ne correspond pas � sa volont� intime (ATF 130 III 417 consid. 3.2; 129 III 118 consid. 2.5).
L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours en r�forme, peut examiner librement (ATF 131 III 377 consid. 4.2.1, 268 consid. 5.1.3, 217 consid. 3; 130 III 417 consid. 3.2). Pour trancher cette question de droit, il faut cependant se fonder sur le contenu de la manifestation de volont� et sur les circonstances, lesquels rel�vent du fait (ATF 131 III 268 consid. 5.1.2; 130 III 417 consid. 3.2).
2.1.2 Par le contrat individuel de travail, le travailleur s'engage, pour une dur�e d�termin�e ou ind�termin�e, � travailler au service de l'employeur et celui-ci � payer un salaire fixe d'apr�s le temps ou le travail fourni (art. 319 al. 1 CO). Les �l�ments caract�ristiques de ce contrat sont donc une prestation de travail, un rapport de subordination, un �l�ment de dur�e et une r�mun�ration (Gabriel Aubert, Commentaire romand, n. 1 ad art. 319 CO; Christiane Brunner/Jean-Michel B�hler/Jean-Bernard Waeber/Christian Bruchez, Commentaire du contrat de travail, 3e �d. Lausanne 2004, n. 1 ad art. 319 CO). Le contrat de mandat se distingue avant tout du contrat de travail par l'absence de lien de subordination juridique qui place le travailleur dans la d�pendance de l'employeur sous l'angle personnel, organisationnel et temporel (ATF 121 I 259 consid. 3a; 107 II 430 consid. 1; 95 I 21 consid. 5b). Pour savoir s'il y a un rapport de d�pendance, caract�ristique du contrat de travail, il convient d'examiner l'ensemble des circonstances concr�tes. Il faut se demander si le d�biteur de la prestation de travail est int�gr� dans l'entreprise du cr�ancier, si des directives et des instructions contraignantes (art. 321d CO) d�terminent l'accomplissement de son travail. Le mandataire doit certes suivre les instructions du mandant, mais il agit ind�pendamment et sous sa seule responsabilit� (Pierre Tercier, Les contrats sp�ciaux, 3e �d. Zurich 2003, n. 4585), alors que le travailleur se trouve au service de l'employeur (Gabriel Aubert, op. cit., n. 13 ad art. 319 CO). D'autres indices compl�mentaires peuvent �galement aider � la distinction, tel le fait que le cr�ancier d�duit les cotisations sociales de la r�mun�ration due au travailleur et les ajoute � ses propres prestations patronales vers�es aux assurances sociales (arr�t 4P.337/2005 du 26 mars 2006, consid. 3.3.2).
2.2 En l'occurrence, il n'est pas contest� que le demandeur a fourni � la d�fenderesse une prestation de travail ayant consist�, d'une part, � se rendre, durant ses horaires de garde, au domicile de patients appelant en urgence la centrale t�l�phonique de la soci�t� et, d'autre part, � assumer diverses t�ches de gestion depuis les locaux de ladite soci�t� en sa qualit� de directeur m�dical adjoint. De m�me, il est admis que les parties avaient convenu de se lier pour une dur�e ind�termin�e durant laquelle le demandeur devait se tenir � disposition de la d�fenderesse durant les heures fix�es en d�but d'ann�e et, enfin, que le contrat conclu pr�voyait une r�mun�ration du demandeur.
En d�finitive, seule l'existence du rapport de subordination est contest�e.
2.3 Dans l'arr�t entrepris, la cour cantonale a analys� de fa�on d�taill�e la mani�re de travailler du demandeur et a estim� que la relation contractuelle qui existait entre les parties devait �tre qualifi�e de contrat de travail et non de mandat, retenant que la condition de subordination �tait r�alis�e.
L'instance cantonale a tout d'abord examin� les termes utilis�s dans le "r�glement" liant les parties, de m�me que dans deux correspondances de la d�fenderesse, l'une � l'adresse du demandeur et l'autre � celle de l'assurance ch�mage, et not� que la terminologie relevait du contrat de travail. Elle a ensuite pris en compte l'existence d'autres �l�ments plaidant en faveur d'un contrat de travail, tel l'�tablissement de fiches et d'attestations de salaire, qui faisaient - toutes - �tat de d�ductions sociales. Elle a par ailleurs relev� que, m�me s'il ressort du "r�glement" que les m�decins pouvaient choisir leurs horaires de travail, par ordre d'anciennet�, dans une grille-horaire approuv�e lors de l'assembl�e des collaborateurs de la soci�t�, la direction m�dicale d�finissait, pr�cis�ment et en dernier ressort, les horaires annuels des m�decins, qui s'engageaient � effectuer l'horaire pr��tabli. Elle a de m�me retenu, � la lecture du m�me "r�glement" que, compte tenu de son activit� pr�dominante, le demandeur �tait soumis, en pratique, � des horaires de jour et de soir�e impos�s durant la semaine et devait oeuvrer au moins une nuit et une soir�e de week-end chaque mois. Chaque m�decin devait en outre assurer des horaires "d'astreinte" et, au minimum, onze nuits par an. Des sanctions, allant jusqu'� l'exclusion des m�decins ne respectant pas l'horaire pr��tabli, pouvaient �tre adopt�es. Dans ces conditions, la Cour d'appel a estim� que le demandeur n'avait pas la libert� d'organiser son emploi du temps comme bon lui semblait, ce � plus forte raison qu'il exer�ait la fonction de directeur m�dical adjoint et qu'� ce titre, il devait �tre pr�sent dans les locaux de la soci�t� d�fenderesse durant les heures de bureau.
Chaque m�decin pouvait certes d�finir librement la dur�e du temps qu'il d�sirait consacrer � la d�fenderesse et les vacances qu'il souhaitait prendre n'�taient pas limit�es dans le temps. Toutefois, ces m�mes vacances devaient �tre annonc�es 90 jours � l'avance et obtenir l'aval de la direction m�dicale quant � la p�riode choisie. Par ailleurs, les m�decins avaient uniquement la possibilit� de choisir l'une des deux semaines de vacances scolaires d'automne ou de f�vrier. S'agissant de la dur�e des vacances que pouvait prendre le demandeur, les magistrats cantonaux ont consid�r� qu'il n'avait pas, en sa qualit� de membre de la direction m�dicale de la soci�t� d�fenderesse, la libert� de s'absenter aussi longtemps et fr�quemment qu'il le souhaitait - contrairement au mandataire ou � celui qui exerce une profession lib�rale.
La juridiction cantonale a de m�me not�, en faveur de l'existence d'un contrat de travail, la mise � disposition de ses m�decins, par la d�fenderesse, d'un v�hicule automobile �quip� pour l'urgence et mis sous leur responsabilit�. Elle a soulign� la possibilit� pour la direction m�dicale de sanctionner ses m�decins pour le non-respect fondamental de l'�thique et de la d�ontologie m�dicale, la transgression des r�gles de la convention de la soci�t� et des �ventuelles fautes graves av�r�es commises m�me en dehors de la soci�t�.
Les juges ont aussi mis en �vidence un certain nombre d'obligations d'ordre professionnel, impos�es aux m�decins et r�sultant du "livre bleu", et de contraintes dans l'organisation de leur travail administratif, tel l'envoi de lettres aux m�decins traitants ou l'�tablissement de rapports internes. Ils ont enfin relev� la facturation des honoraires des m�decins sur papier en-t�te de la d�fenderesse, l'obligation des m�decins de participer aux colloques mensuels et aux s�ances d'�valuation mises sur pied par la d�fenderesse, l'impossibilit� pour les m�decins d'op�rer de choix quant aux consultations requises par la centrale, leur soumission � des imp�ratifs de rendement et de discipline d�pendant de la direction de la soci�t�.
En pareilles circonstances, on ne voit pas que la cour cantonale ait proc�d� � une interpr�tation contraire � l'art. 18 al. 1 CO en d�duisant de tels �l�ments un rapport de subordination, pla�ant le demandeur dans la d�pendance de la d�fenderesse sous l'angle personnel, organisationnel et temporel. A cet �gard, la critique de la d�fenderesse est infond�e.
Tout d'abord, afin de contester le lien de subordination personnel ou hi�rarchique, la d�fenderesse se fonde sur la seule mani�re d'exercer des m�decins dans le cadre de la soci�t� d�fenderesse, "sous leur responsabilit� exclusive, sans recevoir d'instructions", faisant fi des autres �l�ments d�ment examin�s par l'instance cantonale. L'argumentation de la d�fenderesse en lien avec la r�f�rence faite par l'autorit� inf�rieure au "livre bleu" se base au demeurant sur des faits non retenus, et encore moins �tablis, ce qui n'est pas admissible dans le cadre d'un recours en r�forme. Ensuite, en ce qui concerne le lien de subordination tant temporel que spatial, la d�fenderesse se contente une nouvelle fois de trier les �l�ments de fait pour ne retenir en d�finitive que ceux en sa faveur, se gardant bien de critiquer l'ensemble des arguments d�velopp�s par la cour cantonale. Il convient encore de noter que, lorsque la d�fenderesse fait grief � la juridiction cantonale d'avoir vers� dans le d�ni en ayant omis de prendre en consid�ration la qualification de mandat retenue dans un cas identique tranch� en 1996, elle perd de vue que seule la situation concr�te du demandeur au sein de la soci�t� doit �tre analys�e en l'esp�ce, ce qui exclut toute comparaison avec un autre cas, fut-il similaire � celui litigieux. Enfin, le risque �conomique support� par le demandeur dans le cadre du syst�me de r�mun�ration convenu n'est qu'un �l�ment parmi d'autres, lequel ne saurait � lui seul faire pencher pour un contrat de mandat.
Cela �tant, on ne saurait reprocher � l'instance cantonale, apr�s avoir retenu l'existence d'un rapport de subordination, d'en avoir tir� la conclusion juridique qui s'imposait, � savoir que les parties �taient li�es par un contrat de travail.
A titre de grief subsidiaire, la d�fenderesse soutient que l'arr�t attaqu� enfreint l'art. 337 al. 1 1re phrase CO, dans la mesure o� les magistrats cantonaux ont consid�r� que le cong� imm�diat signifi� au demandeur �tait injustifi�.
3.1 Selon l'art. 337 al. 1 1re phrase CO, l'employeur et le travailleur peuvent r�silier imm�diatement le contrat en tout temps pour de justes motifs. Doivent notamment �tre consid�r�es comme tels toutes les circonstances qui, selon les r�gles de la bonne foi, ne permettent pas d'exiger de celui qui a donn� le cong� la continuation des rapports de travail (al. 2).
Mesure exceptionnelle, la r�siliation imm�diate pour justes motifs doit �tre admise de mani�re restrictive (ATF 130 III 28 consid. 4.1, 213 consid. 3.1; 127 III 351 consid. 4a). D'apr�s la jurisprudence, les faits invoqu�s � l'appui d'un renvoi imm�diat doivent avoir entra�n� la perte du rapport de confiance qui constitue le fondement du contrat de travail. Seul un manquement particuli�rement grave du travailleur justifie son licenciement imm�diat; si le manquement est moins grave, il ne peut entra�ner une r�siliation imm�diate que s'il a �t� r�p�t� malgr� un avertissement (ATF 130 III 28 consid. 4.1, 213 consid. 3.1; 129 III 380 consid. 2.1). Par manquement du travailleur, on entend en r�gle g�n�rale la violation d'une obligation d�coulant du contrat de travail (ATF 130 III 28 consid. 4.1; 127 III 351 consid. 4a), comme par exemple le devoir de fid�lit� (ATF 127 III 351 consid. 4a; 121 III 467 consid. 4d).
Le juge appr�cie librement s'il existe de justes motifs (art. 337 al. 3 CO). Il applique les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC). C'est � l'employeur qui entend se pr�valoir de justes motifs de licenciement imm�diat de d�montrer leur existence (arr�t 4C.298/2005 du 3 janvier 2006, consid. 3.1; cf. �galement Christiane Brunner/Jean-Michel B�hler/Jean-Bernard Waeber/Christian Bruchez, op. cit., n. 13 ad art. 337 CO).
3.2 La d�fenderesse s'en prend � l'affirmation de la cour cantonale, selon laquelle les soup�ons avanc�s � l'�gard du demandeur quant � l'exercice d'une activit� priv�e m�dicale concurrente ne reposaient sur aucun �l�ment probant ou vraisemblable. A son sens, cette affirmation n'est nullement le r�sultat d'une quelconque appr�ciation des preuves, mais repose au contraire sur une inadvertance manifeste (art. 55 al. 1 let. d OJ). A cet �gard, elle pr�tend que le demandeur aurait lui-m�me fait l'aveu, le 29 juin 2005, en cours d'audience, que les soup�ons de la partie adverse �taient fond�s. Il aurait en effet admis avoir � l'�poque, avec Y.________ et quatre autres coll�gues, �t� d�marcher le 144 (centrale d'urgence) � l'insu de la d�fenderesse, afin d'�tablir avec cette centrale un partenariat privil�gi�, ce qui constitue une activit� concurrente. De plus, l'attitude de demandeur, consistant � refuser de pr�senter � l'employeur son v�hicule exempt de toute inscription - lors m�me que des soup�ons pesaient sur lui de mettre sur pied une activit� concurrente -, a d�finitivement rompu le lien de confiance entre les parties.
Contrairement � ce qu'elle soutient, la d�fenderesse remet bien en cause, dans sa critique, l'appr�ciation des preuves faite par la juridiction cantonale, ce qui est inadmissible dans un recours en r�forme. Au demeurant, � la lecture des d�clarations "des intim�s" reproduites, force est de constater que la d�fenderesse pr�te � la partie adverse des propos qu'elle n'a pas tenus et qui, de surcro�t, n'ont jamais �t� all�gu�s en cours de proc�dure. En effet, le demandeur et Y.________ ont simplement admis, dans le cadre de leur interrogatoire, avoir "pr�sent� nos deux v�hicules au docteur C.________ du 144", avec la pr�cision que leur souci "�tait d'instaurer une relation diff�rente avec les autorit�s sanitaires en montrant notre cr�dibilit�". Partant, la critique de la d�fenderesse est irrecevable.
Au reste, le raisonnement juridique de la Cour d'appel ne pr�te pas le flanc � la critique. L'autorit� cantonale a, � juste titre, consid�r� que les inscriptions appos�es sur le v�hicule priv� du demandeur, voire l'annonce aux autorit�s sanitaires du canton qu'il effectuait des consultations � domicile, ne constituait pas un acte de concurrence susceptible de fonder un licenciement imm�diat au sens de l'art. 337 CO. En effet, il a �t� d�ment retenu, ce qui n'est du reste pas contest�, que les collaborateurs de la d�fenderesse �taient autoris�s � effectuer des consultations � titre priv� - pour autant que cela ne perturbe pas leurs engagements vis-�-vis de la soci�t� ou leur planning horaire pr��tabli, en utilisant, cas �ch�ant, les v�hicules et le mat�riel de la d�fenderesse -, � ouvrir un cabinet priv� ou encore � continuer � s'occuper des patients, que ce soit en urgence ou pas, connus dans le cadre de leur activit� pour le compte de la d�fenderesse. Par ailleurs, l'autorit� cantonale a appr�ci�, de mani�re � lier le Tribunal f�d�ral saisi d'un recours en r�forme, que la "rumeur persistante" accusant le demandeur d'exercer "une activit� priv�e m�dicale concurrente" � celle de la d�fenderesse n'a pas �t� �tablie � satisfaction. Ainsi, la d�fenderesse n'�tait pas en mesure de motiver le cong� imm�diat par le refus du demandeur de pr�senter � B.________ son v�hicule exempt de toute inscription, �tant encore pr�cis� que le seul refus d'acquiescer � une injonction bas�e sur des soup�ons n'�tait en l'�tat pas � m�me de rompre le rapport de confiance. Sur le vu de ce r�sultat, il n'importe gu�re de d�terminer si la r�siliation �tait ou non tardive, ce que tente encore de d�montrer - par la n�gative - la d�fenderesse.
La d�fenderesse reproche enfin � la cour cantonale d'avoir confirm� sa condamnation � verser � la partie adverse 73'233 fr.35, avec int�r�ts - somme correspondant au 8,33% du revenu brut total (879'151 fr.70) r�alis� par le demandeur depuis le d�but de son activit� jusqu'� la date de son licenciement -, � titre de vacances non prises en nature.
Elle fait �tat d'une violation de l'art. 329d al. 2 CO en relation avec l'art. 2 al. 2 CC, les pr�tentions de la partie adverse au titre de "salaire aff�rent aux vacances" �tant, � son sens, constitutives d'un abus manifeste de droit.
Afin de justifier l'abus de droit, la d�fenderesse fait r�f�rence � la r�mun�ration �lev�e du demandeur, � sa totale libert� quant au temps qu'il d�sirait consacrer � son activit� au sein de la soci�t� et, corr�lativement, au libre b�n�fice de "vacances", ou plus sp�cifiquement de "p�riodes d'inactivit�", au syst�me souple, alternant p�riodes d'activit� � p�riodes d'inactivit� librement choisies, � la libre adh�sion du demandeur � ce syst�me incompatible avec un quelconque "droit aux vacances", dont il avait pleinement conscience, au fait qu'il n'�tait pas sans ignorer qu'il n'�tait par d�finition pay� que lorsqu'il exer�ait une activit� et ne l'�tait �videmment pas s'il choisissait de ne pas travailler et, enfin, � l'absence de toute pr�tention relative au "salaire aff�rent aux vacances" tout au long des relations contractuelles, qui ont dur� quelque 7 ans, une telle pr�tention n'ayant �t� �lev�e qu'apr�s la cessation de toute activit� au sein de la soci�t�. Du point de vue de la d�fenderesse, le but de protection vis� par l'art. 329d al. 2 CO est sauvegard�, d�s lors que, compte tenu du syst�me de r�mun�ration convenu entre les parties, qui pr�voyait le r�glement � l'encaissement des honoraires pay�s par le patient, le demandeur b�n�ficiait d'une r�mun�ration qui lui �tait concr�tement vers�e y compris durant ses p�riodes d'inactivit�.
4.1.1 D'apr�s l'art. 329d al. 1 CO, l'employeur verse au travailleur le salaire total aff�rent aux vacances. L'art. 329d al. 2 CO, qui rev�t un caract�re imp�ratif absolu (art. 361 CO), pr�voit que, tant que durent les rapports de travail, les vacances ne peuvent pas �tre remplac�es par des prestations en argent ou d'autres avantages. Il est d�duit de cette disposition que le travailleur ne doit pas �tre trait� diff�remment, du point de vue salarial, lorsqu'il est en vacances que s'il travaillait (ATF 132 III 172 consid. 3.1; 129 III 493 consid. 3.1, 664 consid. 7.3; 118 II 136 consid. 3b).
En r�gle g�n�rale, le salaire relatif aux vacances doit �tre vers� au moment o� celles-ci sont prises et il n'est pas admissible d'inclure l'indemnit� de vacances dans le salaire total. L'inclusion de l'indemnit� de vacances dans le salaire total est toutefois admissible dans des situations particuli�res; tel sera par exemple le cas si un employ� � temps partiel a un travail tr�s irr�gulier, s'il est question d'un travail int�rimaire (cf. ATF 118 II 136 consid. 3b; 107 II 430 consid. 3a), ou encore si le travailleur a en m�me temps diff�rents employeurs (Manfred Rehbinder, Commentaire bernois, n. 15 ad art. 329d CO). Le contrat de travail, lorsque celui-ci est conclu par �crit, ainsi que les d�comptes de salaires p�riodiques, doivent alors mentionner clairement et express�ment quelle est la part du salaire global destin�e � l'indemnisation des vacances (cf. ATF 129 III 493 consid. 3.2 et 3.3, 664 consid. 7.2). La simple indication selon laquelle l'indemnit� aff�rente aux vacances est comprise dans le salaire total ne suffit pas; il faut que la part repr�sentant cette indemnit� soit fix�e en pourcentage ou en chiffres (ATF 116 II 515 consid. 4a) et que cette mention figure aussi bien dans le contrat de travail s'il doit �tre conclu par �crit, que dans les d�comptes de salaire (ATF 129 III 493 consid. 3.3).
4.1.2 Aux termes de l'art. 2 al. 2 CC, l'abus manifeste d'un droit n'est pas prot�g� par la loi. Le Tribunal f�d�ral a soulign� que seules des circonstances tout � fait exceptionnelles permettent � l'employeur de se pr�valoir d'un abus de droit, car il serait contraire � l'esprit de la loi de priver le travailleur, par le biais de l'art. 2 al. 2 CC, de la protection que lui accorde l'art. 341 al. 1 CO (ATF 129 III 618 consid. 5.2; 110 II 168 consid. 3c). Cette disposition pr�voit que le travailleur ne peut pas renoncer, pendant la dur�e du contrat et durant le mois qui suit la fin de celui-ci, aux cr�ances r�sultant de dispositions imp�ratives de la loi ou d'une convention collective. Comme on l'a vu, le droit au salaire aff�rent aux vacances rev�t un caract�re imp�ratif. Ainsi, le fait pour le travailleur de n'avoir soulev� ses pr�tentions qu'� l'expiration des rapports de travail ne peut constituer, � lui seul, un abus de droit manifeste, sous peine de vider de son sens l'art. 341 al. 1 CO (cf. ATF 129 III 618 consid. 5.2).
Parmi d'autres cas, l'exercice d'un droit peut se r�v�ler abusif si l'attitude de la partie qui agit contredit son comportement ant�rieur et que des attentes l�gitimes de l'autre partie s'en trouvent d��ues. Le comportement de celui qui accepte d'abord de conclure une convention et qui, par la suite, en consid�ration de r�gles imp�ratives, excipe de l'invalidit� de cette m�me convention, n'est cependant constitutif d'abus de droit que si des conditions particuli�res sont r�alis�es. Il faut par exemple que ce cocontractant ait propos� lui-m�me la convention contraire aux r�gles imp�ratives, dans son propre int�r�t et en connaissance de l'invalidit�, de sorte qu'il a acquis un droit de fa�on d�loyale; un abus peut aussi �tre r�alis� lorsque l'int�r�t prot�g� par les r�gles imp�ratives n'existe plus, qu'il a �t� sauvegard� d'une autre mani�re ou que la partie invoquant ces r�gles a tellement attendu, avant de s'en pr�valoir, qu'il est devenu impossible � l'autre partie de pr�server ses propres int�r�ts. La partie qui reproche � l'autre un abus de droit doit prouver les circonstances particuli�res qui autorisent � retenir que l'invalidit� de la convention est invoqu�e de fa�on abusive (ATF 129 III 493 consid. 5.1 et les r�f�rences).
4.2 En l'esp�ce, la r�mun�ration du demandeur consistait, d'une part, en un pourcentage des honoraires per�us et, d'autre part, en un montant fixe par jour de pr�sence. En ce qui concerne les vacances, il n'a pas �t� �tabli que le demandeur aurait demand� ou b�n�fici� de vacances r�mun�r�es durant son activit�. Sur ce point, la d�fenderesse, qui consid�re les m�decins employ�s comme des mandataires, indique du reste dans son �criture de recours que si le demandeur d�sirait prendre des "vacances", il ne percevait aucune r�mun�ration � ce titre. Elle ajoute m�me que ce syst�me, alternant p�riodes d'activit� � p�riodes d'inactivit�, est incompatible avec un quelconque "droit aux vacances". Il ressort de ces �l�ments que le demandeur pouvait prendre des vacances s'il le souhaitait, mais qu'il ne touchait aucune r�mun�ration, ce qui est contraire � l'art. 329d al. 2 CO. Par ailleurs, il n'appara�t pas que la question de l'indemnisation des vacances ait �t� r�gl�e par �crit, le contrat conclu par les parties ne contenant pas la moindre clause � ce sujet. Cela �tant, les conditions n�cessaires � l'inclusion de l'indemnit� de vacances dans le salaire total ne sont manifestement pas r�alis�es et c'est � bon droit que la cour cantonale a admis les pr�tentions du demandeur relatives au salaire aff�rent � ses vacances.
S'agissant de l'existence d'un abus de droit, rien n'indique en l'�tat que l'on soit en pr�sence de circonstances exceptionnelles qui justifieraient de qualifier d'abusif le comportement du demandeur. Le fait que celui-ci ait exig� le salaire aff�rent � ses vacances seulement � la fin du contrat, alors qu'il n'avait jamais rien r�clam� pendant la dur�e des relations de travail, n'a � cet �gard aucune pertinence. En effet, la jurisprudence a clairement affirm� que l'�coulement du temps ne peut �tre interpr�t� ni comme une renonciation du travailleur, ni comme le signe de son exercice abusif (ATF 126 III 337 consid. 7b et les arr�ts cit�s; arr�t 4C.328/2004 du 12 novembre 2004, consid. 4.2). Ce r�sultat s'impose d'autant plus en l'�tat que le demandeur n'a fait l'objet d'aucune mise en demeure de son employeur. Il importe �galement peu que la r�mun�ration du demandeur �tait �lev�e et que celui-ci disposait d'une totale libert� quant au temps qu'il d�sirait consacrer � son activit� au sein de la soci�t� d�fenderesse, corr�lativement au libre b�n�fice de "vacances", d�s lors que ces �l�ments n'enl�vent rien au fait qu'il n'est pas admissible d'inclure l'indemnit� de vacances dans le salaire total du demandeur (Manfred Rehbinder/Wolfgang Portmann, Commentaire b�lois, n. 1 ad art. 329d CO). Pour le surplus, en pr�tendant que le demandeur avait pleinement conscience du syst�me incompatible avec un quelconque "droit aux vacances" auquel il a adh�r�, la d�fenderesse fonde son argumentation sur des faits non retenus par l'instance inf�rieure et sur lesquels elle ne saurait valablement prendre appui. Enfin, force est de souligner qu'il est sans pertinence que le demandeur b�n�ficiait d'une r�mun�ration qui lui �tait concr�tement vers�e y compris durant ses p�riodes d'inactivit� - tel qu'all�gu� par la d�fenderesse -, d�s lors que celle-ci admet que le demandeur n'�tait pay� que lorsqu'il exer�ait une activit� et ne l'�tait pas s'il choisissait de ne pas travailler. A cet �gard, le raisonnement - peu clair - de la d�fenderesse relatif � la sauvegarde du "but de protection vis� par l'art. 329d al. 2 CO" n'est pas � m�me de d�montrer la r�alisation d'un abus de droit.
Le grief est donc, sur ce point �galement, infond�.
La d�fenderesse excipe enfin de la prescription s'agissant des pr�tentions du demandeur ant�rieures au 20 juin 1998.
5.1.1 A la fin des rapports de travail, l'employ� a en principe droit au salaire aff�rent � ses vacances, peu importe que celles-ci aient �t� prises ou non (ATF 129 III 664 consid. 7.2 et les r�f�rences).
Le droit aux vacances qui n'a pas �t� pris effectivement pendant les rapports de travail doit �tre converti, � la fin des rapports de travail, en une indemnit�, dans la mesure seulement o� ce droit n'est pas "prescrit" (sur la probl�matique de la "prescription" du droit aux vacances, cf. ATF 130 III 19 consid. 3.2). Conform�ment � l'art. 339 al. 1 CO, cette pr�tention est exigible d�s la fin des rapports de travail (sur la prescription de la cr�ance salariale, cf. notamment Christiane Brunner/Jean-Michel B�hler/Jean-Bernard Waeber/Christian Bruchez, op. cit., n. 8 ad art. 329c CO et n. 4 ad art. 329d CO; Manfred Rehbinder/Wolfgang Portmann, op. cit., n. 1 ad art. 329d CO; Gabriel Aubert, op. cit., n. 30 ad art. 128 CO; Manfred Rehbinder, Commentaire bernois, n. 30 ad art. 341 CO; Adrian Staehelin, Commentaire zurichois, n. 19 ad art. 341 CO).
Lorsque les vacances sont effectivement prises en cours d'emploi, sans pour autant que le salaire correspondant ne soit vers�, la question de la "prescription" du droit aux vacances ne se pose pas, seule celle de la cr�ance salariale entrant �ventuellement en ligne de compte (sur la prescription de la cr�ance salariale, cf. notamment Manfred Rehbinder/Wolfgang Portmann, op. cit., n. 9 ad art. 341 CO; Christiane Brunner/Jean-Michel B�hler/Jean-Bernard Waeber/Christian Bruchez, op. cit., n. 8 ad art. 329c CO; Ullin Streiff/Adrian von Kaenel, Arbeitsvertrag, 6e �d. Zurich 2006, n. 8 ad art. 341 CO).
5.1.2 Il appartient � l'employeur, d�biteur des vacances, de prouver que le travailleur a b�n�fici� des vacances auxquelles il avait droit en fonction de la dur�e des rapports de travail (arr�t 4C.230/1999 du 15 septembre 1999, consid. 4; Gabriel Aubert, op. cit., n. 7 ad art. 329a CO). Il lui appartient �galement de fixer � son employ� la date des vacances et de se pr�occuper, le cas �ch�ant, que celui-ci les prenne conform�ment � l'art. 329c al. 1 CO (ATF 130 III 19 consid. 3.2).
5.2 En l'esp�ce, il a �t� retenu que le demandeur pouvait prendre des vacances s'il le souhaitait, mais qu'il ne percevait aucune r�mun�ration. La d�fenderesse n'a toutefois pas �tabli - lors m�me qu'elle en avait le fardeau pour sauvegarder ses droits -, dans quelle mesure le demandeur a ou non b�n�fici� de vacances pendant les rapports de travail. Le droit aux vacances ne saurait d�s lors �tre "prescrit" au d�triment du demandeur - pas plus du reste que la cr�ance salariale -, ce � plus forte raison qu'il ne ressort nullement du dossier que la d�fenderesse aurait, en vertu de son obligation d'assistance, d�ment fix� � son employ� la date des vacances, voire tout entrepris pour que le demandeur prenne celles-ci durant le laps de temps indiqu� (cf. ATF 130 III 19 consid. 3.2). Il en d�coule que le demandeur a droit au salaire aff�rent � ses vacances - exigible d�s la fin des rapports de travail -, tel qu'arr�t� par l'instance cantonale, le calcul effectu� par cette autorit� n'�tant pas remis en cause. Par cons�quent, le grief de la d�fenderesse tombe � faux.
Les consid�rants qui pr�c�dent commandent le rejet du recours, dans la mesure o� il est recevable.
La valeur litigieuse d�passant 30'000 fr., la proc�dure n'est pas gratuite (art. 343 al. 2 CO). Dans la mesure o� elle n'obtient pas gain de cause, la d�fenderesse acquittera l'�molument judiciaire et les d�pens � allouer au demandeur (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
Un �molument judiciaire de 5'500 fr. est mis � la charge de la recourante.
La recourante versera � l'intim� une indemnit� de 6'500 fr. � titre de d�pens.

References: ATF 
 art. 18
 art. 319
 art. 319
 art. 319
 art. 337
 ATF 
 art. 329
 ATF 
 ATF 
 art. 329
 ATF 
 art. 329
 art. 329
 art. 329
 art. 128
 art. 341
 art. 341
 art. 341
 art. 329
 art. 341
 art. 329
 ATF