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Timestamp: 2018-12-15 18:27:37+00:00

Document:
Traité de Reconnaissance avec l'Empire Libre de Maurésie — Wikiscanthel
Traité de Reconnaissance avec l'Empire Libre de Maurésie
TRAITÉ DE RECONNAISSANCE ENTRE LA CONFÉDÉRATION DE SCANTÉNOISIE-HELVETIA ET L'EMPIRE LIBRE ET DÉMOCRATIQUE DE MAURÉSIE.
Autorités présentes à la Signature de ce traité: Pour l'Empire de Maurésie:
- Sa Majesté l'Empereur Pierre Ier, Prince de Maurésie, Duc de Synance, Comte de Valfroy, Baron de Montclaryl, Seigneur suzerain de Langlois. Grand Maître de l'Ordre Impérial du Mérite. - Son Excellence le Comte Albert de Lambal, Ministre des Affaires Etrangères, Commandeur dans l'Ordre Impérial du Mérite.
Pour la Confédération de Scanténoisie-Helvetia :
- Le Président et chef du DSHAE Aaron Drake-Av-Sky, p.a. le peuple Scanténois-Helvetian.
Art.1 Par ce traité, les deux parties s'engagent à:
Art.1a - reconnaître officiellement l'existence des deux Etats, leurs frontières et leur souveraineté. Art.1b - tout faire pour que la paix demeure entre les deux parties Art.1c - présenter un lien assorti du drapeau national sur le territoire de chacun des deux états Art.1d - présenter le texte du traité.
Art.2 De plus les chefs d'Etat s'engagent à entretenir une correspondance régulière dans le but d'améliorer toute collaboration qu'ils jugeront opportune.
Art.3 Ce traité donne également le droit au Président de la Confédération de s'exprimer au sein de l'Assemblée Maurésienne dans le respect de certaines règles qui y sont énoncées.
Art.3a Il en va de même pour SME Pierre Ier et le Ministre des Affaires Etrangères, qui pourront s'exprimer pendant des sessions spéciales au parlement scanténois-helvetian.
Art.4 L'Empire libre et démocratique de Maurésie accepte que les valeurs de la Scanténoisie-Helvetia sont la Démocratie, le Pacifisme et l'Ecologie. Elle s'engage donc à respecter la nature du mieux qu'elle peut, en conciliant urbanisme et écologie.
SIGNÉ À:
Philippeville - ELD de Maurésie, le 28 juillet 2001
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References: Art.1

Art.1
 Art.1
 Art.1
 Art.1

Art.2

Art.3

Art.3

Art.4