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Timestamp: 2018-02-24 13:53:06+00:00

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Archives parlementaires 140
Le Président 14
Barnave 4
D'André 4
De Mirabeau 4
Martineau 4
Prieur 4
Hébrard 3
L'abbé Maury 3
Malouet 3
Pétion de Villeneuve 3
Regnaud 3
Treilhard 3
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Tome 32 : 30 septembre 1791. Tables. 60
Tome 5 : 1789 – États généraux. Suite des cahiers des sénéchaussées et baillages [Paris (hors les murs) (suite) - Toulon] 35
Tome 24 : Du 10 mars au 12 avril 1791 7
Tome 13 : Du 14 au 20 avril 1790 6
Tome 8 : Du 5 mai 1789 au 15 septembre 1789 3
Tome 51 : Table générale alphabétique de l’Assemblée nationale Législative 2
Tome 62 : Du 13 au 19 avril 1793 2
Tome 21 : Du 26 novembre 1790 au 2 janvier 1791 1
Tome 23 : Du 6 février au 9 mars 1791 1
Tome 25 : Du 13 avril au 11 mai 1791 1
Tome 3 : 1789 – États généraux. Cahiers des sénéchaussées et baillages [Colmar et Schelestadt - Metz] 1
Tome 33 : Table générale alphabétique de l’Assemblée nationale Constituante 1
Tome 34 : Du 1er octobre au 10 novembre 1791 1
Tome 40 : Du 15 au 30 mars 1792 1
Tome 41 : Du 30 mars au 16 avril 1792 1
11 - 20 of 32 volumes
Tome 34 : Du 1er octobre au 10 novembre 1791 1 result
Règlement de l’assemblée nationale législative
page 275 - 279
RÈGLEMENT DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE LÉGISLATIVE. CHAPITRE PREMIER. Des président, vice-président et secrétaires. « Art. 1er . Il y aura un président, un vice-président et six secrétaires. « Art. 2. Le président et le vice-président ne pourront être nommés que pour 15 jours; ils ne seront point continués, mais ils seront éligibles de nouveau dans une autre quinzaine. « Art. 3. Le président et le vice
lement de leur garde, et ne les communiquera qu’au président et aux secrétaires, ou sur leurs ordres donnés par écrit. « Art. 4. Tous les mois, lors du changement des secrétaires, et avant que ceux qui seront nouvellement nommés entrent en fonctions,il sera fait entre eux et les anciens secrétaires un récole-ment des pièces qui doivent se trouver au secrétariat. » (La séance est levée à 4 heures.) RÈGLEMENT DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE LÉGISLATIVE. CHAPITRE PREMIER. Des président, vice-président et secrétaires. « Art. 1er . Il y aura un président, un vice-président et six secrétaires. « Art. 2. Le p
i seront nouvellement nommés entrent en fonctions,il sera fait entre eux et les anciens secrétaires un récole-ment des pièces qui doivent se trouver au secrétariat. » (La séance est levée à 4 heures.)
Tome 40 : Du 15 au 30 mars 1792 1 result
L'assemblée décrète l'impression du rapport et du projet de décret présentés par m. théodore lameth et ajourne à nuitaine la seconde lecture.)
page 625 - 652
(L'Assemblée décrète l'impression du rapport et du projet de décret présentés par M. Théodore Lameth et ajourne à nuitaine la seconde lecture.) M. Tardiveau , secrétaire. Voici un très grand nombre de pièces qui viennent d'arriver au bureau ; j'envoie présenter la notice à l'Assemblée; mais auparavant je dois vous lire la lettre très courte de M. le chevalier Jolivet, chargé des affaires de France,
omme eux au grade de maréchal de camp. Art. 3. La correspondance de grades, établie par la loi du 20 mai 1791, entre les officiers des vaisseaux et ceux dé terre, sera la même pour les officiers des troupes de la marine. Art. 4. Les pensions, retraites et décorations militaires seront les mêmes ppur: les troupes de la marine, que pour l'armée: de terre. Leur service se comptera ae la même manière. (L'Assemblée décrète l'impression du rapport et du projet de décret présentés par M. Théodore Lameth et ajourne à nuitaine la seconde lecture.) M. Tardiveau , secrétaire. Voici un très grand nombre de
roupes de la marine. Art. 4. Les pensions, retraites et décorations militaires seront les mêmes ppur: les troupes de la marine, que pour l'armée: de terre. Leur service se comptera ae la même manière.
Tome 41 : Du 30 mars au 16 avril 1792 1 result
Plusieurs membres demandent l'ajournement de la troisième lecture à huitaine
page 276 - 289
Plusieurs membres demandent l'ajournement de la troisième lecture à huitaine. M. Kersaint. J'ai à faire d'importantes observations sur le projet de décret qui vous est présenté par le comité de marine. Je prie l'Assemblée de ne rien décider sur cet objet avant de m'avoir accordé la parole. Plusieurs membres : L'ajournement à huitaine ! D'autres membres : L'ordre du jour 1 M. Mathieu Dumas. Je deman
ez le plus parfait accord, et que vous vous réunissiez autour de l'arbre de la Constitution pour opposer une barrière invincible à ses ennemis. Fait à Jauzac, le vingt neuvième mars mil sept cent quatre-vingt douze, l'an IV de la liberté, par les commissaires du directoire du département de l'Ardèche. Signé : Gleizal, commissaire. Bruyère, commissaire• Collationné : Teysonnier, secrétaire général. Plusieurs membres demandent l'ajournement de la troisième lecture à huitaine. M. Kersaint. J'ai à faire d'importantes observations sur le projet de décret qui vous est présenté par le comité de marine.
re-vingt douze, l'an IV de la liberté, par les commissaires du directoire du département de l'Ardèche. Signé : Gleizal, commissaire. Bruyère, commissaire• Collationné : Teysonnier, secrétaire général.
Tome 51 : Table générale alphabétique de l’Assemblée nationale Législative 2 results
Tableau des présidents, vice-présidents et secrétaires des l'assemblée nationale législative
TABLEAU DES PRÉSIDENTS, VICE-PRÉSIDENTS ET SECRÉTAIRES DES L'ASSEMBLÉE NATIONALE LÉGISLATIVE 1791 Ie' octobre.....Batault, doyen d'âge. o jjpm ( Pastoret, président définitif. 0 mem....... Ducastel, vice-président. 17 Idem i Ducastel, président. .......j Yergniaud, vice-président. 30 Idem........ Vergniaud, président. 3 novembre..» Viénot-Yaublanc,vice-président. 15 Idem........ Viénot-Yaublanc,pré
ns-Plauchut. Dalmas. Rouyer. Tronchon. Blanchard. Gailhasson. Lecointe-Puyraveau. Crestin. Goujon. Choudieu. Delaporte. Romme. Sédillez. Marant. Aréna. Albitte. Basire. Gossuin. Duhem. Lejosne. Chabot. Masuyer. Dusaulx. Merlin. Suppléants. Suppléants. 6 septembre. 14 Idem. 18 Idem. Tartanac. Goupilleau. Lejosne. Fillassier. Lequinio. Henry-Larivière. Louvet. Benoiston. Haussmanri. » Marbot. Borie. TABLEAU DES PRÉSIDENTS, VICE-PRÉSIDENTS ET SECRÉTAIRES DES L'ASSEMBLÉE NATIONALE LÉGISLATIVE 1791 Ie' octobre.....Batault, doyen d'âge. o jjpm ( Pastoret, président définitif. 0 mem....... Ducastel, vi
. Masuyer. Dusaulx. Merlin. Suppléants. Suppléants. 6 septembre. 14 Idem. 18 Idem. Tartanac. Goupilleau. Lejosne. Fillassier. Lequinio. Henry-Larivière. Louvet. Benoiston. Haussmanri. » Marbot. Borie.
ERRATA Tome XXXIV. — ^age 11, colonne 1, ligne 45, au lieu de Gérardin, lire Girardin. — Partout où se trouve le nom de Gérardin, député de l'Oise, lire Girardin. Idem. Page 378, colonne 2, liste des membres du comité des dépenses publiques ajouter Leroy (de Bayeux). Idem. Page 412, colonne 2, liste des membres du comité colonial, au lieu de Gossuin, lire Gonyn. Tome XXXV. — Page 598, colonne 1, li
ieu de Vouzières, lire Vouziers. Idem. Page 165, colonne 1, ligne 16, au lieu de Vanerel, lire Vannerel. Idem. Page .496, colonne 1, ligne 34, au lieu de Pachette frères, lire Vachette frères. Idem. Page 576, colonne 2, ligne 38, au lieu de Malhes (Joseph), lire Mailhes. Tome L. — Page 119, colonne 1, ligne 44, au lieu de Malhes, lire Mailhes. Imprimerie Paul DUPONT, 4 rue du Rouloi (CI.) 13.3.98. ERRATA Tome XXXIV. — ^age 11, colonne 1, ligne 45, au lieu de Gérardin, lire Girardin. — Partout où se trouve le nom de Gérardin, député de l'Oise, lire Girardin. Idem. Page 378, colonne 2, liste des m
age 576, colonne 2, ligne 38, au lieu de Malhes (Joseph), lire Mailhes. Tome L. — Page 119, colonne 1, ligne 44, au lieu de Malhes, lire Mailhes. Imprimerie Paul DUPONT, 4 rue du Rouloi (CI.) 13.3.98.
Tome 53 : Du 27 octobre au 30 novembre 1792 1 result
Errata au tome cinquante-deux
ERRATA AU TOME CINQUANTE-DEUX ADDITIONS ET CORRECTIONS A LA LISTE DES DÉPUTÉS ET DES DÉPUTÉS SUPPLÉANTS élus a la CONVENTION NATIONALE Page 2. Colonne 1. —Au lieu de Asse. — Voir Dugué d'Asse, lire : vissé. — Voir Dugué d'Assé. Page 2. Colonne 2. — Au lieu de Bal, député du Mont-Blanc, est remplacé par Dumas, lire : est remplacé par Dumaz. Page 2. Colonne 2. — Au lieu de Balan. — Voir Lambert de Ba
ire : est remplacé par Fourmy. Page 53. Colonne 1. — Au lieu de Thomas-la-Prise remplace André, lire : remplace Sieyès. Page 53. Colonne 1. — Au lieu de Fourmy remplace Sieyès, lire : remplace Gorsas qui a opté pour Seine-et-Oise. Page 53. Colonne 1. — Au lieu de Dubois remplace Gorsas, lire : remplace Priestley. Page 53. Colonne 1. — Au lieu de Desgroûas remplace Priestley, lire : remplace André. ERRATA AU TOME CINQUANTE-DEUX ADDITIONS ET CORRECTIONS A LA LISTE DES DÉPUTÉS ET DES DÉPUTÉS SUPPLÉANTS élus a la CONVENTION NATIONALE Page 2. Colonne 1. —Au lieu de Asse. — Voir Dugué d'Asse, lire : v
qui a opté pour Seine-et-Oise. Page 53. Colonne 1. — Au lieu de Dubois remplace Gorsas, lire : remplace Priestley. Page 53. Colonne 1. — Au lieu de Desgroûas remplace Priestley, lire : remplace André.
Tome 55 : Du 11 au 27 décembre 1792 1 result
page 771 - 788
ERRATA. ERRATUM AU TOME LIII. séance du 28 octobre 1792 , page 22, tre colonne. Au lieu de : Les membres du tribunal criminel de Paris, établi par la loi du 17 août, sont admis à la barre. Le Président , au nom de tous ses collègues, se plaint, etc. Lire : Les membres du tribunal criminel de Paris, établi par la loi du 17 août, sont admis à la barre. Pépin d'Hégrouette , président de la première se
ement d'un marché tous les lundis de chaque semaine et de trois foires par an, savoir : une le lundi gras, et les deux autres les 2 juillet et 15 octobre. Pour extrait conforme à la délibération de-la commune du bourg de Guignes du 5 no vembre 1792. Paris, le 10 décembre 1792, l'an Ier de la République française. Signé : ÛEGUINGAND. Paris. — Imprimerie PAUL DUPONT, 4, rue du Bouloi (Cl.) 115.6.99. ERRATA. ERRATUM AU TOME LIII. séance du 28 octobre 1792 , page 22, tre colonne. Au lieu de : Les membres du tribunal criminel de Paris, établi par la loi du 17 août, sont admis à la barre. Le Président
commune du bourg de Guignes du 5 no vembre 1792. Paris, le 10 décembre 1792, l'an Ier de la République française. Signé : ÛEGUINGAND. Paris. — Imprimerie PAUL DUPONT, 4, rue du Bouloi (Cl.) 115.6.99.
Tome 59 : Du 19 février au 8 mars 1793 1 result
ERRATA Tome L1II. — Séance du Ie* novembre 1792, page 106, colonne 2. Dans le compte rendu par Sjllerv, remplir le texte de la Proclamation à l'armée par le texte suivant': (î). 'Adresse des Commissaires de la Convention nationale à l'Armée de la République. « Soldats-citoyens, c'est à votre persévérance et à votre courage que la République française doit aujourd'hui son salut et ga gloire. Au mome
poursuites, manœuvres dont l'hôpital a une parfaite connaissance. « Les pauvres aveugles de l'hôpital des Quinze-Vingts sont remplis de confiance en votre justice, et vous prient de recevoir leurs profonds respects, « Citoyen Président. « Signé : Chadrin ; baudouin. « Le 10 février 1793 l'an, II de la République française. » Imp. Pacl Dopont, 4, rue du BoUloi. — Paris, 1" Arr*. — 24.3.1901 -(Cl.) ERRATA Tome L1II. — Séance du Ie* novembre 1792, page 106, colonne 2. Dans le compte rendu par Sjllerv, remplir le texte de la Proclamation à l'armée par le texte suivant': (î). 'Adresse des Commissair
ofonds respects, « Citoyen Président. « Signé : Chadrin ; baudouin. « Le 10 février 1793 l'an, II de la République française. » Imp. Pacl Dopont, 4, rue du BoUloi. — Paris, 1" Arr*. — 24.3.1901 -(Cl.)
Tome 61 : Du 31 mars au 12 avril 1793 1 result
ERRATA AU TOME LX DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES (1M sfotn) Page 4, 2e col-, 16e ligne : Au lieu de : Maribon-^ontant, lire : Maribon-Montant. Page 128, lre col., 40e ligne : Au lieu de : Pinard, lire : Picard. Page 129, 1'° col., 22e ligne : Au lieu de : Penard, lire : Picard. Page 493, 2e col., 10® avant-dernière ligne : Au lieu de Y cet espèce de criminel, lire; cette espèce de criminel. Page 540, 2e col., 16e ligne, Lehardy : Au lieu de : La Convention, par qu'elle vient de rendre ; lire : La Convention, par le décret qu'elle vient de rendre. Page 584, 2e col., 3e avant-dernière ligne : Au lieu de : tomper la nation > lire : tromper la nation. Nota. — Dans le cours du même Tome LX, il est souvent question du généra} Steingel. Ce nom a été quelquefois imprimé Stengel. C'est Steingel qu'il faut lire. Imp. Paul Dupont. 4, rue du Bouloi, — Paris, i*' Arr. — 166.6.1902. ERRATA AU TOME LX DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES (1M sfotn) Page 4, 2e col-, 16e ligne : Au lieu de : Maribon-^ontant, lire : Maribon-Montant. Page 128, lre col., 40e ligne : Au lieu de : Pinard, lire : P
même Tome LX, il est souvent question du généra} Steingel. Ce nom a été quelquefois imprimé Stengel. C'est Steingel qu'il faut lire. Imp. Paul Dupont. 4, rue du Bouloi, — Paris, i*' Arr. — 166.6.1902.
Tome 62 : Du 13 au 19 avril 1793 2 results
page 777 - 778
ERRATUM A LA SÉANCE DE LA CONVENTION NATIONALE DU JEUDI 18 AVRIL 1793, AU MATIN. Remplacer le texte de la pétition du dépar tement de Paris sur les subsistances,inséré à la page 621, du tome 62, lre colonne, par le texte suivant (*) : Citoyens, Nous venons, au nom des habitants de tout le département de Paris, vous communiquer nos maux qui sont ceux de la République, et vous proposer le remède à y
moment, il soit déclaré que le maximum de la fixation sera moindre pour l'année prochaine, sauf à revenir sur cette fixation, si des accidents naturels y obligent. Citoyens, nous avons fait notre devoir en vous présentant le vœu unanime de nos concitoyens ; c'est à vous qu'il appartient de faire le reste. Signé : Làchevardière, vice-président du -département de Paris. Raisson, secrétaire général. ERRATUM A LA SÉANCE DE LA CONVENTION NATIONALE DU JEUDI 18 AVRIL 1793, AU MATIN. Remplacer le texte de la pétition du dépar tement de Paris sur les subsistances,inséré à la page 621, du tome 62, lre co
oir en vous présentant le vœu unanime de nos concitoyens ; c'est à vous qu'il appartient de faire le reste. Signé : Làchevardière, vice-président du -département de Paris. Raisson, secrétaire général.
ERRATA AU TOME LXI DES ARCHIVES PARLEMENT AIRES (ler séejb) Page 371, 2e col., 5e avant-dernière ligne et page 382, lre col., 31e ligne : Au lieu de: Genissieux, lire : Génissieu. Page 382, lre çol., 44e ligne : Au lieu de : Zecomtfre-Puyraveau, lire : Zeeomtfe-Puyraveau. Page 383, lre col., 20e ligne : Au lieu de: Garan-Coulon, lire: G^rraw-Coulon. Page 401. — Note au bas de la lre col. Au lieu de Bachelier, lire : B'attelier ; et au lieu de la référence : page 40, lire : page 401 {S6 col.) Imp PAUL DUPONT, 4, rue du Bouloi£Paris, 1er Arr — 862.9.1902. ERRATA AU TOME LXI DES ARCHIVES PARLEMENT AIRES (ler séejb) Page 371, 2e col., 5e avant-dernière ligne et page 382, lre col., 31e ligne : Au lieu de: Genissieux, lire : Génissieu. Page 382, lre çol., 4
1. — Note au bas de la lre col. Au lieu de Bachelier, lire : B'attelier ; et au lieu de la référence : page 40, lire : page 401 {S6 col.) Imp PAUL DUPONT, 4, rue du Bouloi£Paris, 1er Arr — 862.9.1902.
Tome 63 : Du 20 avril au 1er mai 1793 1 result
ERRATA TOME LV Séance du 15 décembre 1792 , page 60, 1re colorme. Au bas de la lre colonne faire un renvoi indiquant que la lettre d'Olympe de Gouges se trouve dans une plaquette de la Bibliothèque nationale : Lamp; 4I, n° 2969, page 7. TOME LXI Séance du 1er avril 1798 , page 54, 2e colonne, Jf7e ligne. Discours de Danton. Au lieu de : « pendant que j'étais le jour même... » lire : « pensant que j
il 1798, page 620, 2e colonne, dernière ligne. Au lieu de : L'Hvillier, lire : Lulier. TOME LXIII Séance du 28 avril 1798 , page 150, lre colonne. Au lieu de : « Le procureur général syndic du département du Calvados est admis à la barre. » Lire : Bougon - Lougrais, procureur général syndic du département du Calvados, etc... » Imp. Paul Dupont, i, rue du Bouloi. — Paris, 1er Arr*. — 1.4.1903 (Cl). ERRATA TOME LV Séance du 15 décembre 1792 , page 60, 1re colorme. Au bas de la lre colonne faire un renvoi indiquant que la lettre d'Olympe de Gouges se trouve dans une plaquette de la Bibliothèque nat
ment du Calvados est admis à la barre. » Lire : Bougon - Lougrais, procureur général syndic du département du Calvados, etc... » Imp. Paul Dupont, i, rue du Bouloi. — Paris, 1er Arr*. — 1.4.1903 (Cl).

References: Art. 1
 Art. 2
 Art. 3
 Art. 4
 Art. 1
 Art. 2
 Art. 3
 Art. 4
 Art. 4