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Timestamp: 2016-09-27 18:56:59+00:00

Document:
5A_762/2015 (08.04.2016)
5A_762/2015 � � Arr�t du 8 avril 2016
recours contre l'arr�t de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 24 juin 2015.
A.a.�X.________, n� en 1965, et dame X.________, n�e en 1957, tous deux de nationalit� russe, se sont mari�s le 24 novembre 1995 � Moscou.
Une enfant est issue de cette union, � savoir A.________, n�e en 1998, devenue majeure devant la pr�sente instance.
Dame X._______ est �galement la m�re d'un autre enfant n� le 27 mai 1982 d'une pr�c�dente union. Celui-ci est majeur et financi�rement ind�pendant.
Les �poux ont quitt� la Russie pour la Suisse peu apr�s leur mariage. Ils vivent s�par�s depuis le d�but de l'ann�e 2003.
A.b.�Par jugement du 22 janvier 2008, le Tribunal civil de l'arrondissement de Lausanne (ci-apr�s: Tribunal civil) a notamment prononc� le divorce des �poux et dit que X.________ contribuerait � l'entretien de dame X.________ par le versement d'une pension mensuelle de 6'000 fr. d�s jugement d�finitif et ex�cutoire et jusqu'au mois de f�vrier 2014 y compris (ch. IX du dispositif).
Cette d�cision a �t� r�form�e par arr�t du 23 janvier 2009 de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud en ce sens que la contribution en faveur de dame X.________ devait �tre vers�e jusqu'au mois au cours duquel elle atteindrait l'�ge lui permettant de percevoir sa rente AVS. La quotit� et la dur�e des pensions allou�es � dame X.________ ont �t� confirm�es par arr�t du 16 octobre 2009 de la Cour de c�ans (5A_159/2009).
A.c.�Le 15 septembre 2012, A.________ est all�e vivre aupr�s de son p�re.
A.d.�Le 15 mai 2013, X.________ a d�pos� une demande en modification du jugement de divorce par-devant le Tribunal civil tendant principalement � la suppression de la contribution d'entretien due � dame X.________ et, subsidiairement, � la r�duction de cette pension dans une mesure qui serait pr�cis�e en cours d'instance et ramen�e dans sa dur�e au 30 juin 2013. Le 2 septembre 2013, il a d�pos� une demande motiv�e en modification du jugement de divorce, dans laquelle, outre les conclusions d�j� prises dans sa requ�te du 15 mai 2013, il demandait �galement la suppression de la contribution due � l'entretien de sa fille avec effet au 15 mai 2013.
A.e.�Par jugement du 19 janvier 2015, le Tribunal civil a admis partiellement la demande en modification du jugement de divorce d�pos�e le 17 mai 2013 par X.________. S'agissant de la contribution due par celui-ci � l'entretien de son ex-�pouse, le chiffre IX du jugement de divorce du 22 janvier 2008 a �t� modifi� en ce sens que dite contribution a �t� r�duite � 4'000 fr. par mois dus jusqu'au mois au cours duquel dame X.________ atteindrait l'�ge lui permettant de percevoir sa rente AVS (ch. III du dispositif). Les premiers juges ont �galement ratifi� une convention partielle pass�e le 13 octobre 2014 entre les parties, pr�voyant notamment que la garde sur l'enfant pr�c�demment exerc�e par la m�re �tait d�sormais confi�e au p�re et que la contribution mensuelle de 2'750 fr. due par ce dernier � l'entretien de sa fille jusqu'au 16 f�vrier 2014 puis de 3'000 fr. jusqu'au 16 f�vrier 2016 �tait supprim�e avec effet r�troactif au 15 septembre 2012 (ch. II).
Statuant par arr�t du 24 juin 2015 sur les appels form�s par les deux parties contre ce jugement, la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: Cour d'appel) a rejet� l'appel de l'ex-mari et admis celui de l'ex-�pouse. Elle a r�form� la d�cision entreprise en ce sens notamment que le chiffre IX du dispositif du jugement de divorce du 22 janvier 2008, tel que r�form� par l'arr�t de la Chambre des recours du 23 janvier 2009, a �t� enti�rement maintenu, de sorte que la pension allou�e � dame X.________ a en d�finitive � nouveau �t� port�e � 6'000 fr. par mois dus jusqu'au mois au cours duquel elle atteindrait l'�ge lui permettant de percevoir sa rente AVS.
Par acte du 28 septembre 2015, X.________ interjette un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut principalement � la r�forme de l'arr�t entrepris en ce sens que le chiffre IX du dispositif du jugement du 22 janvier 2008 est modifi� et qu'il est condamn� � contribuer � l'entretien de dame X.________ par le versement, d�s le 15 mai 2013, d'une pension mensuelle de 2'000 fr. payable d'avance le premier de chaque mois jusqu'� et y compris le mois au cours duquel elle atteindra l'�ge de l'AVS. Subsidiairement, il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. A l'appui de son recours, il invoque l'arbitraire dans l'�tablissement des faits et la violation des art. 55 al. 1 et 150 al. 1 CPC ainsi que de l'art. 129 CC. Il requiert �galement que son recours soit assorti de l'effet suspensif s'agissant du paiement des d�pens qu'il a �t� condamn� � payer en premi�re et deuxi�me instances.
Invit�e � se d�terminer, l'intim�e a conclu au rejet du recours.
Par ordonnance pr�sidentielle du 20 octobre 2015, l'effet suspensif a �t� accord� au recours dans le sens requis par le recourant.
L'arr�t entrepris est une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale sup�rieure statuant sur recours (art. 75 LTF), dans une contestation de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recours a en outre �t� interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et en la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF), par une partie qui a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et a un int�r�t digne de protection � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours est d�s lors recevable au regard des dispositions pr�cit�es.
2.1.�Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88; 137 III 580 consid. 1.3 p. 584; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). L'art. 42 al. 2 LTF exige par ailleurs que le recourant discute les motifs de la d�cision entreprise et indique pr�cis�ment en quoi il estime que l'autorit� pr�c�dente a m�connu le droit (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 89). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (�principe d'all�gation�, art. 106 al. 2 LTF; ATF 139 I 229 consid. 2.2 p. 232; 137 II 305 consid. 3.3 p. 310; 135 III 232 consid. 1.2 p. 234, 397 consid. 1.4�
in fine�p. 400), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2 p. 234; 133 II 249 consid. 1.4.2 p. 254). Les critiques de nature appellatoire sont irrecevables (ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 139 II 404 consid. 10.1 p. 445 et les arr�ts cit�s).
2.2.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui soutient que les faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 III 268 consid. 1.2 p. 278), doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2 p. 246).
2.2.2.�En l'esp�ce, pour des motifs de clart�, l'�tat de fait a �t� compl�t� d'office en application de l'art. 105 al. 2 LTF s'agissant de la date � laquelle la fille des parties est all�e vivre aupr�s de son p�re. Pour le surplus, le grief d'�tablissement arbitraire des faits soulev� par le recourant (cf.�
infra�consid. 3.2) ne sera examin� ci-apr�s qu'en tant que de besoin.
Le recours a pour objet la modification du jugement de divorce uniquement en ce qui concerne le montant de la contribution due par le recourant � l'entretien de son ex-�pouse, la dur�e durant laquelle celle-ci devra �tre vers�e n'�tant plus contest�e.
3.1.�La Cour d'appel a dans un premier temps retenu que le fait que l'intim�e soit propri�taire d'un appartement � U.________ ne pouvait �tre consid�r� comme un fait nouveau, d�s lors que tel �tait d�j� le cas au moment du divorce. Admettant en revanche la qualit� de fait nouveau et impr�visible du transfert de garde, la cour cantonale a estim� qu'il fallait alors, dans un deuxi�me temps, examiner si cet �l�ment avait g�n�r� un changement notable sur la situation financi�re des parties.
La cour cantonale a d'abord relev� qu'au moment du divorce, la contribution d'entretien en faveur de l'�pouse avait �t� fix�e de mani�re distincte de celle de sa fille, sans tenir compte des besoins d'entretien de cette derni�re. Le versement d'une contribution en faveur de la m�re n'avait en outre nullement �t� subordonn� au fait qu'elle exerce la garde sur sa fille ou qu'elle prenne en charge une partie des frais de cette derni�re. Il fallait donc admettre que la contribution d'entretien mensuelle due par le recourant en faveur de l'enfant �tait suffisante pour couvrir les charges de cette derni�re sans que sa m�re n'ait � participer � ses besoins autrement qu'en nature. Selon la cour cantonale, on ne pouvait donc consid�rer que le transfert de la garde avait impliqu� une baisse des charges de l'intim�e justifiant une r�duction de sa contribution d'entretien.
S'agissant ensuite de l'�ventuel revenu que l'intim�e pouvait percevoir en augmentant son taux d'activit� � 100%, d�s lors qu'elle n'avait plus assum� la garde de sa fille � compter du 15 septembre 2012, la cour cantonale a consid�r� qu'il ne s'agissait pas d'une circonstance impr�visible. Les juges du divorce avaient en effet pr�cis� qu'on ne pouvait exiger de la m�re qu'elle travaille � plein temps jusqu'� ce que l'enfant ait atteint l'�ge de seize ans r�volus et que m�me au-del�, son �ge et la structure pr�caire de son activit� lucrative donnait � penser qu'elle ne pourrait se constituer une pr�voyance professionnelle appropri�e. La possibilit� pour l'intim�e de reprendre une activit� lucrative apr�s les seize ans de sa fille avait donc express�ment �t� prise en compte et exclue au moment du divorce.
L'�pargne de pr�s de 100'000 fr. constitu�e par l'intim�e depuis le divorce n'�tait pas non plus un motif pour r�duire sa pension puisqu'elle n'avait per�u, dans le cadre du divorce, que 25'000 fr. au titre de partage de la prestation de sortie, de sorte que le versement de la contribution d'entretien jusqu'� l'�ge de sa retraite poursuivait pr�cis�ment �galement un but de constitution d'une pr�voyance professionnelle.
La cour cantonale a encore relev� que la seule modification notable dans la situation financi�re de l'intim�e r�sidait dans le b�n�fice qu'elle tirait de la sous-location de chambres. Elle a toutefois consid�r� que le revenu mensuel de 600 fr. g�n�r� par ces sous-locations �tait trop modeste pour justifier une modification de la contribution d'entretien et �tait de surcro�t largement compens� par l'am�lioration de la situation financi�re du recourant dont les revenus mensuels �taient de plus de 10'000 fr. sup�rieurs � ceux qu'il percevait au moment du divorce.
Pour l'ensemble de ces motifs, la Cour d'appel a en d�finitive consid�r� que le transfert de la garde de la fille des parties et son impact sur les charges de l'intim�e ainsi que sur la possibilit� pour cette derni�re d'augmenter son temps de travail ne constituaient pas des circonstances nouvelles au sens de l'art. 129 CC qui justifiaient la diminution de la contribution d'entretien en faveur de l'ex-�pouse.
3.2.�Le recourant soutient pour l'essentiel que le fait que sa fille soit venue vivre aupr�s de lui � compter du 15 septembre 2012 et que la garde sur celle-ci lui ait �t� attribu�e par jugement du 19 janvier 2015 a induit une diminution des charges de l'intim�e justifiant que la contribution d'entretien allou�e � cette derni�re soit r�duite.
Le recourant se r�f�re en particulier � un d�compte que l'intim�e avait dress� le 11 novembre 2011 et dont il reproche � la cour cantonale de n'avoir pas tenu compte. Ce d�compte fait �tat de d�penses mensuelles de l'intim�e li�es � l'entretien de sa fille de 4'772 fr. 75, � savoir sup�rieures d'environ 2'000 fr. � la contribution mensuelle de 2'750 fr. qu'il versait alors pour l'entretien de sa fille. Il soutient que ce montant devait�
a fortiori��tre assum� par l'intim�e et que le disponible de cette derni�re a par cons�quent augment� d'autant depuis qu'elle n'a plus la charge de sa fille. Il fait en cons�quence valoir que c'est en contradiction flagrante avec les d�terminations de l'intim�e et les pi�ces du dossier que la cour cantonale a consid�r� que le montant de la contribution d'entretien supprim�e suffisait � assurer l'entretien de sa fille de sorte que le transfert de la garde n'aurait eu aucune incidence sur la situation financi�re de l'intim�e. Cette derni�re n'aurait au surplus pas contest� l'all�gu� du recourant selon lequel sa situation financi�re globale s'�tait am�lior�e de pr�s de 3'000 fr. par mois depuis que sa fille s'�tait install�e chez son p�re en septembre 2012, ce dont la cour cantonale aurait omis de tenir compte. Le recourant reproche �galement � la Cour d'appel d'avoir consid�r� que la constitution par l'intim�e d'une fortune de pr�s de 100'000 fr. depuis le prononc� du divorce ne constituait pas un motif pour r�duire la contribution d'entretien due en sa faveur puisque cette derni�re devait �galement lui permettre de faire des �conomies en vue de la constitution d'une pr�voyance vieillesse. Selon le recourant, le simple examen du budget dress� par l'intim�e aurait d� amener la cour cantonale � consid�rer que celui-ci �tait manifestement d�ficitaire et ne lui permettait pas de faire des �conomies, malgr� la perception d'une contribution d'entretien. L'augmentation de la fortune de l'intim�e devait donc�
a fortiori�reposer sur une diminution de ses charges. Pour ces divers motifs, il soutient que l'autorit� cantonale aurait �tabli les faits de mani�re arbitraire et aurait viol� les art. 55 et 150 CPC.
Le recourant reproche �galement � la Cour d'appel d'avoir mal appr�ci� la nouvelle situation financi�re de l'intim�e et d'avoir, ce faisant, viol� l'art. 129 CC. En consid�rant que les charges de l'intim�e ont �t� soulag�es d'un montant de 2'000 fr. par mois depuis que la garde de sa fille lui a �t� transf�r�e, qu'il est admis qu'elle per�oit 600 fr. par mois gr�ce � des sous-locations et que son train de vie a �t� arr�t� � 10'000 fr. par mois au moment du divorce, il fait valoir que la situation globale de l'intim�e s'est am�lior�e de 26% depuis le jugement de divorce, ce qui justifierait d�j� en soi une r�duction proportionnelle de la contribution due, � savoir une r�duction de 1'560 fr. (26% de 6'000 fr.). S'agissant de la possibilit� pour l'intim�e d'exercer une activit� lucrative � plein temps, il reproche � la cour cantonale d'avoir consid�r� � tort qu'il ne s'agissait pas d'une circonstance impr�visible. Il soutient que, selon la jurisprudence du Tribunal de c�ans, ce n'est pas le caract�re pr�visible ou non des circonstances en tant que telles qui est d�terminant, mais bien le fait que les cons�quences concr�tes de la modification des circonstances ne pouvaient �tre prises en compte dans le calcul de la rente au moment de la fixation de celle-ci, ce qui serait le cas en l'esp�ce. D�s lors que les conditions de l'art. 129 CC �taient r�unies, il soutient que la Cour d'appel aurait d� fixer � nouveau la contribution d'entretien sur la base de l'art. 125 CC apr�s avoir actualis� tous les �l�ments et en particulier en imputant un revenu hypoth�tique plus �lev� � l'intim�e. Sur ce dernier point, il fait valoir qu'elle disposerait d'une flexibilit� et d'une disponibilit� accrues depuis le transfert de la garde et qu'elle aurait en outre obtenu un brevet f�d�ral de formatrice d'adultes ainsi qu'un certificat pour l'enseignement du fran�ais pour les professions p�dagogiques post�rieurement au prononc� du jugement de divorce. Sa situation professionnelle s'�tait donc am�lior�e de mani�re non n�gligeable, de sorte qu'il soutient que la cour cantonale aurait d� lui imputer un revenu hypoth�tique de 6'000 fr. pour une activit� � plein temps, le revenu arr�t� pour son activit� � mi-temps s'�levant � 3'000 fr. Au final, le recourant consid�re que la contribution due � l'entretien de son ex-�pouse devrait �tre ramen�e � 1'440 fr. (6'000 fr. - 3'000 fr. [revenu hypoth�tique suppl�mentaire] - 1'560 fr. [r�duction de 26% de la contribution]).
4.1.�La modification ou la suppression de la contribution d'entretien due � l'ex-conjoint, fix�e dans un jugement de divorce, est r�gie par l'art. 129 CC. Elle suppose que des faits nouveaux importants et durables soient survenus dans la situation du d�birentier ou du cr�direntier, qui commandent une r�glementation diff�rente. La proc�dure de modification n'a pas pour but de corriger le premier jugement, mais de l'adapter aux circonstances nouvelles. Le fait rev�t un caract�re nouveau lorsqu'il n'a pas �t� pris en consid�ration pour fixer la contribution d'entretien dans le jugement de divorce. Ce qui est d�terminant, ce n'est pas la pr�visibilit� des circonstances nouvelles mais exclusivement le fait que la pension ait �t� fix�e sans tenir compte de ces circonstances futures. On pr�sume n�anmoins que la contribution d'entretien a �t� fix�e en tenant compte des modifications pr�visibles, soit celles qui, bien que futures, sont d�j� certaines ou fort probables (ATF 131 III 189 consid. 2.7.4 p. 199; arr�ts 5A_93/2011 du 13 septembre 2011 consid. 6.1; 5A_845/2010 du 12 avril 2011 consid. 4.1).
4.2.�Lorsque le juge admet que les conditions de l'art. 129 CC sont remplies, il doit en principe fixer � nouveau la contribution d'entretien sur la base des crit�res de l'art. 125 CC, apr�s avoir actualis� tous les �l�ments pris en compte pour le calcul dans le jugement pr�c�dent, en faisant usage de son pouvoir d'appr�ciation (ATF 138 III 289 consid. 11.1.1 p. 292; 131 III 189 consid. 2.7.4 p. 199; arr�t 5A_332/2013 du 18 septembre 2013 consid. 3.1). Pour que le juge puisse proc�der � cette actualisation, il n'est pas n�cessaire que la modification survenue dans ces autres �l�ments constitue �galement un fait nouveau, au sens de l'art. 129 al. 1 CC (ATF 137 III 604 consid. 4.1.2 p. 606). La survenance de faits nouveaux importants et durables n'entra�ne toutefois pas automatiquement une modification du montant de la contribution d'entretien; celle-ci ne se justifie que lorsque la diff�rence entre le montant de la contribution d'entretien nouvellement calcul�e sur la base de tels faits et celle initialement fix�e est d'une ampleur suffisante (arr�t 5A_487/2010 du 3 mars 2011 consid. 2.3).
La solution retenue en l'esp�ce par la Cour d'appel n'est pas conforme � la jurisprudence d�velopp�e en lien avec l'art. 129 CC (cf.�
supra�consid. 4).
En effet, l'autorit� cantonale a admis, � juste titre, que le changement du lieu de r�sidence de la fille des parties au domicile du p�re et le transfert du droit de garde qui s'en est suivi constituait un �l�ment nouveau et impr�visible. Bien qu'elle ne se soit pas express�ment prononc�e � cet �gard, il y a �galement lieu d'admettre qu'il s'agit d'un fait nouveau important et durable dont la survenance �ventuelle n'avait pas �t� prise en compte au moment du prononc� du jugement de divorce puisque la fille des parties vivait alors aupr�s de sa m�re qui en avait la garde, ce qui justifie d'entrer en mati�re sur la requ�te en modification du jugement de divorce. Cela �tant, une fois l'existence d'un tel fait nouveau admise, la cour cantonale devait, dans un deuxi�me temps, actualiser tous les �l�ments pris en compte pour le calcul de la contribution d'entretien dans le jugement pr�c�dent, ind�pendamment de savoir si la modification survenue dans chacun de ces autres �l�ments aurait � elle seule constitu� un fait nouveau au sens de l'art. 129 al. 1 CC. Ce n'est qu'une fois ces diff�rents �l�ments actualis�s qu'elle pouvait, cas �ch�ant, constater que le r�sultat du calcul de la contribution d'entretien mise � jour ne pr�sentait pas une diff�rence suffisamment significative avec la pension initiale pour justifier la modification du jugement de divorce. La pratique suivie en l'esp�ce par la cour cantonale, consistant � examiner chacun des faits nouveaux all�gu�s par le recourant de mani�re isol�e pour conclure qu'il ne remplissait pas � lui seul les conditions justifiant une modification du jugement de divorce au sens de l'art. 129 CC est par cons�quent contraire � la jurisprudence susexpos�e (cf.�
supra�consid. 4). Il y a donc lieu d'admettre le recours, d'annuler l'arr�t entrepris et de renvoyer la cause � l'autorit� cantonale afin qu'elle proc�de au calcul de l'�ventuelle contribution due en faveur de l'intim�e une fois toutes ses composantes actualis�es en tenant compte de la nouvelle situation financi�re de chacune des parties.
En d�finitive, le recours doit �tre admis, la d�cision attaqu�e annul�e et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Le recourant, qui obtient gain de cause, a droit � une indemnit� de d�pens (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Les frais judiciaires sont mis � la charge de l'intim�e qui succombe (art. 66 al. 1 LTF).
Le recours est admis, la d�cision attaqu�e annul�e et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Une indemnit� de 3'500 fr., � payer au recourant � titre de d�pens, est mise � la charge de l'intim�e.

References: art. 55
 art. 74
 art. 95
 art. 106
 ATF 
in fine
 ATF 
 art. 55