Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F22-03-2004-6A-4-2004
Timestamp: 2016-10-28 00:42:06+00:00

Document:
recourant, repr�sent� par Me Albert Righini, avocat,
du 16 d�cembre 2003.
X.________, n� en 1960, est titulaire d'un permis de conduire pour v�hicules � moteur d�livr� le 10 octobre 1979.
Il a d�j� fait l'objet des mesures administratives suivantes:
- le 10 d�cembre 1987: retrait du permis de conduire pendant un mois pour exc�s de vitesse;
- le 13 octobre 1992: retrait du permis de conduire pendant un mois pour exc�s de vitesse;
- le 29 ao�t 1994: avertissement pour exc�s de vitesse;
- le 26 juin 1996: avertissement pour exc�s de vitesse;
- le 1er novembre 1999: avertissement pour exc�s de vitesse;
- le 27 septembre 2000: retrait du permis de conduire pendant trois mois pour exc�s de vitesse (plus de 35 km/h dans localit�). A cette occasion, le service des automobiles et de la navigation du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le SAN) a invit� le conducteur � suivre un cours d'�ducation routi�re. Cette proposition est rest�e sans suite;
- le 19 octobre 2001: retrait du permis de conduire pendant huit mois pour exc�s de vitesse (plus de 34 km/h hors localit�). A cette occasion, le SAN a inform� X.________ que s'il persistait � enfreindre les r�gles de la circulation routi�re, il serait consid�r� comme un conducteur incorrigible et son permis de conduire serait retir� d�finitivement. L'ex�cution de cette mesure a pris fin le 20 juin 2002.
Le 12 juin 2003, � 07 h. 27, X.________ a circul� au volant d'une voiture sur l'autoroute Lausanne-Simplon, dans le district de Vevey, � une vitesse de 135 km/h, alors que la limite autoris�e �tait de 100 km/h. Il a ainsi d�pass� de 29 km/h la vitesse prescrite, marge de s�curit� d�duite (6 km).
Le 31 octobre 2003, le SAN lui a retir�, d�finitivement, minimum 24 mois, le permis de conduire toutes cat�gories, sous-cat�gories et cat�gories sp�ciales et lui a interdit de conduire des v�hicules � moteur pour lesquels un permis de conduire n'est pas n�cessaire.
Par arr�t du 16 d�cembre 2003, le Tribunal administratif du canton de Gen�ve a rejet� le recours de X.________. Il a jug� que ce dernier �tait incorrigible au vu de ses ant�c�dents et que le d�lai d'�preuve de deux ans ne violait pas le principe de la proportionnalit�.
Invoquant une violation du droit d'�tre entendu, du principe de la proportionnalit� et de l'art. 17 al. 2 LCR, X.________ d�pose un recours de droit administratif au Tribunal f�d�ral. Il conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu�, � ce qu'il lui soit donn� acte de suivre un cours d'�ducation routi�re, � ce que la dur�e du retrait de permis de conduire toutes cat�gories, sous-cat�gories, except� la sous-cat�gorie A1, et cat�gories sp�ciales, except� la cat�gorie sp�ciale M, soit fix�e � 12 mois et � ce que la conduite des v�hicules � moteur pour lesquels un permis de conduire n'est pas n�cessaire lui soit autoris�e. Subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause au Tribunal administratif pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants de l'autorit� de c�ans.
1.1 Le recours de droit administratif au Tribunal f�d�ral est ouvert contre une d�cision cantonale de derni�re instance en mati�re de retrait du permis de conduire (art. 24 al. 2 LCR; RS 741.01).
1.2 Saisi d'un recours de droit administratif, le Tribunal f�d�ral v�rifie d'office l'application du droit f�d�ral, qui englobe les droits constitutionnels des citoyens (ATF 125 II 497 consid. 1b/aa p. 500), en examinant notamment s'il y a eu exc�s ou abus du pouvoir d'appr�ciation (cf. art. 104 let. a OJ). S'il est li� par les conclusions des parties, il ne l'est pas par leurs motifs et peut admettre le recours pour d'autres raisons que celles avanc�es par le recourant ou, au contraire, confirmer la d�cision attaqu�e pour d'autres motifs que ceux retenus par l'autorit� intim�e (cf. art. 114 al. 1 OJ; ATF 125 II 497 consid. 1b/aa p. 500). En revanche, lorsque le recours est dirig�, comme en l'esp�ce, contre la d�cision d'une autorit� judiciaire, le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s dans la d�cision, sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 104 lettre b et 105 al. 2 OJ).
Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu au sens de l'art. 29 al. 2 Cst. et, plus particuli�rement, d'un d�faut de motivation.
2.1 La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu l'obligation pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que l'int�ress� puisse la comprendre, l'attaquer utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le (ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102 s.). Le droit d'�tre entendu implique notamment l'obligation, pour l'autorit�, de prendre position sur les conclusions qui lui sont soumises. Cette obligation se limite toutefois aux arguments et conclusions qui pr�sentent une pertinence pour l'issue de la cause. Elle d�pend en outre de la nature de la d�cision � rendre, ainsi que du pouvoir d'examen et de d�cision de l'autorit� (ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102 s.; 125 II 369 consid. 2c p. 372).
2.2 Le recourant reproche au Tribunal administratif de ne pas lui avoir donn� acte de son engagement � suivre un cours d'�ducation routi�re.
L'autorit� cantonale n'a pas ignor� que, selon les d�clarations de l'automobiliste, celui-ci �tait pr�t � suivre un cours d'�ducation routi�re. Elle a toutefois constat� qu'une telle formation lui avait d�j� �t� propos�e lors d'un pr�c�dent retrait, mais qu'il n'y avait pas donn� suite en raison d'un tr�s gros mandat qui monopolisait, � cette �poque, toute son attention. Le Tribunal administratif a donc estim� implicitement que cet �l�ment n'�tait pas suffisant pour poser un pronostic favorable quant au comportement du recourant en tant que conducteur. Partant, le grief invoqu� est infond�.
2.3 Le recourant reproche � l'autorit� cantonale de ne pas lui avoir indiqu� pour quels motifs le retrait concernait toutes les cat�gories, sous-cat�gories et cat�gories sp�ciales de v�hicules.
2.3.1 Il n'incombait pas au Tribunal administratif de pr�ciser pour quelles raisons le retrait devait concerner toutes les cat�gories et sous-cat�gories, puisque cette cons�quence n'est pas laiss�e � la libre appr�ciation des autorit�s, mais ressort express�ment de la loi. En effet, selon la nouvelle teneur de l'art. 34 al. 1 OAC, en vigueur depuis le 1er avril 2003, le retrait du permis de conduire d'une cat�gorie (cf. art. 3 al. 1 OAC) ou sous-cat�gorie d�termin�e (art. 3 al. 2 OAC) entra�ne le retrait du permis de toutes les cat�gories et sous-cat�gories, sauf lorsque des raisons m�dicales sont la cause du retrait pour une seule cat�gorie ou sous-cat�gorie, exception non r�alis�e dans le cas particulier. Dans cette mesure, le Tribunal administratif n'a pas viol� le droit d'�tre entendu du recourant.
2.3.2 En revanche, une motivation est n�cessaire en ce qui concerne le retrait du permis des v�hicules des cat�gories sp�ciales, la loi ne pr�voyant, dans ce cas, qu'un retrait facultatif. En effet, aux termes de l'art. 34 al. 5 OAC, si l'infraction a �t� commise avec un v�hicule automobile d'une cat�gorie ou sous-cat�gorie, l'autorit� de retrait peut �galement prononcer le retrait du permis de conduire pour des v�hicules de cat�gories sp�ciales, soit les v�hicules automobiles dont la vitesse maximale n'exc�de pas 45 km/h, � l'exception des motocycles, les v�hicules automobiles agricoles dont la vitesse maximale n'exc�de pas 30 km/h, � l'exception des v�hicules sp�ciaux, et les cyclomoteurs (cf. art. 3 al. 3 OAC). Une motivation est �galement n�cessaire en ce qui concerne l'interdiction de conduire des v�hicules � moteur pour lesquels un permis n'est pas n�cessaire, � savoir pour la conduite � pied des monoaxes sans remorque, la conduite de voitures � bras �quip�es d'un moteur, la conduite de voitures automobiles de travail utilis�es sur des chantiers d�limit�s o� la circulation n'est toutefois pas compl�tement exclue, la conduite d'un cyclomoteur l�ger et l'utilisation d'une chaise d'invalide � propulsion �lectrique dont la vitesse n'exc�de pas 10 km/h (cf. art. 5 al. 2 OAC). En effet, l'art. 36 al. 1 OAC dispose que l'autorit� administrative du canton de domicile est tenue d'interdire � des personnes de circuler avec des v�hicules automobiles pour lesquels un permis de conduire n'est pas n�cessaire, lorsqu'elles n'en ont pas l'aptitude par suite de maladies ou d'infirmit�s physiques ou mentales, pour cause d'alcoolisme ou d'autres formes de toxicomanie ou qui en sont incapables pour d'autres raisons. Cette disposition permet ainsi d'�tendre le retrait de s�curit� � tous les v�hicules automobiles (cf. Ren� Schaffhauser, Grundriss des schweizerischen Strassenverkehrsrechts, Band III: Die Administrativmassnahmen, Bern 1995, p. 143).
En l'esp�ce, le Tribunal administratif n'a pas indiqu� les motifs justifiant le retrait du permis des v�hicules des cat�gories sp�ciales et l'interdiction de conduire des v�hicules automobiles pour lesquels un permis de conduire n'est pas n�cessaire, alors que ces deux mesures ne d�coulent pas obligatoirement de la loi et ne paraissent pas �videntes dans le cas particulier. En effet, on ne reproche au recourant que des exc�s de vitesse. Or, les cat�gories sp�ciales ne visent que des v�hicules dont la vitesse n'exc�de pas, sauf modification des machines, 45 km/h ou 30 km/h (cf. art. 3 al. 3 OAC). Ainsi, en omettant de motiver sa d�cision sur ces points, l'autorit� cantonale a viol� le droit d'�tre entendu du recourant. Partant, le recours doit �tre partiellement admis et la cause renvoy�e � l'autorit� inf�rieure afin qu'elle rende une nouvelle d�cision (art. 114 al. 2 OJ) quant aux cat�gories sp�ciales et v�hicules pour lesquels un permis n'est pas n�cessaire.
Invoquant une violation de l'art. 17 al. 2 LCR, le recourant soutient que le Tribunal administratif aurait d� prononcer un retrait d'admonestation et non de s�curit�. Il juge la mesure disproportionn�e au regard des cat�gories de v�hicules vis�es, de sa dur�e et de ses besoins professionnels.
3.1.1 Fond� sur l'art. 16 al. 2 et 3 LCR, le retrait d'admonestation suppose une infraction fautive � une r�gle de la circulation compromettant la s�curit� de la route ou incommodant le public. Il a pour but l'amendement du fautif, la lutte contre les r�cidives et la s�curit� du trafic. Il a un caract�re �ducatif et pr�ventif (cf. art. 30 al. 2 OAC; ATF 125 II 396 consid. 2a/aa). La dur�e d'un tel retrait est fix�e surtout en fonction de la gravit� de la faute, de la r�putation de l'int�ress� en tant que conducteur et de la n�cessit� professionnelle de conduire des v�hicules automobiles (art. 17 al. 1 LCR; 33 al. 2 OAC; ATF 126 II 196 consid. 2, 202 consid. 1a/b).
3.1.2 En revanche, le retrait fond� sur les art. 14 al. 2 et 16 al. 1 LCR est un retrait de s�curit� destin� � prot�ger la s�curit� du trafic contre les conducteurs incapables.
Le permis de conduire doit �tre retir� lorsque l'autorit� constate que les conditions l�gales de sa d�livrance ne sont pas ou plus remplies (art. 16 al. 1 LCR), en particulier s'il s'av�re que le conducteur ne s'efforce pas ou est incapable de conduire sans mettre en danger le public ou l'incommoder (art. 16 al. 3 let. e LCR). Cette hypoth�se est notamment r�alis�e lorsqu'un conducteur, en raison de ses ant�c�dents, n'offre pas la garantie qu'en conduisant un v�hicule automobile il respectera les prescriptions et aura �gard � son prochain (art. 14 al. 2 let. d LCR). Un retrait de s�curit� en raison d'une inaptitude caract�rielle au sens de l'art. 14 al. 2 let. d LCR se justifie, m�me en l'absence d'un �tat pathologique, s'il ressort du comportement ext�rieur du conducteur que celui-ci ne pr�sente pas la garantie d'observer les prescriptions et de respecter autrui lorsqu'il est au volant, c'est-�-dire lorsqu'un pronostic d�favorable doit �tre pos� quant au comportement futur de l'int�ress�, ce qui doit �tre d�termin� sur la base des ant�c�dents et de la situation personnelle de celui-ci (ATF 125 II 492 consid. 2a p. 495). L'art. 14 al. 2 let. d LCR est notamment applicable lorsqu'un conducteur a viol� d�lib�r�ment les r�gles de la circulation routi�re de mani�re r�it�r�e, de sorte que son comportement le fait appara�tre comme susceptible de ne pas respecter, consciemment ou non, ces r�gles et de ne pas avoir �gard � autrui (arr�ts non publi�s du Tribunal f�d�ral 6A.22/2003 du 5 mai 2003 et 2A.548/1996 du 20 mars 1997).
Un retrait du permis en raison d'une inaptitude caract�rielle doit toujours �tre prononc� pour une dur�e ind�termin�e, assortie d'un d�lai d'�preuve d'un � cinq ans (art. 17 al. 1bis et 23 al. 3 LCR; cf. 106 Ib 328 consid. a et b p. 329 s.), car il est impossible de savoir si et quand le caract�re du conducteur s'amendera (ATF 104 Ib 95 consid. 1 p. 97). En principe, la lev�e de cette mesure est subordonn�e � deux conditions: la disparition de la cause du retrait et la preuve de la gu�rison, celle-ci �tant rapport�e par le comportement de l'int�ress� durant le d�lai d'�preuve (Michel Perrin, D�livrance et retrait du permis de conduire, Fribourg 1982, p. 185). Toutefois, il peut parfois �tre difficile de prouver la disparition de l'inaptitude caract�rielle. Dans ces cas, il convient de fixer la p�riode d'�preuve avant tout en fonction du degr�, du genre et des raisons de l'incapacit�, des possibilit�s de traitement et des ant�c�dents du conducteur (cf. Ren� Schaffhauser, Grundriss des schweizerischen Strassenverkehrsrechts, Band III: Die Administrativmassnahmen, Berne 1995, p. 134 � 141).
3.2 De d�cembre 1987 � octobre 2001, le recourant a subi quatre retraits de permis de conduire et trois avertissements, toujours en raison d'exc�s de vitesse. Lors de l'avant dernier retrait, prononc� le 27 septembre 2000, le SAN lui a propos� un cours d'�ducation routi�re, auquel il n'a jamais donn� suite. Le dernier retrait a �t� assorti d'une mise en garde selon laquelle il serait consid�r� comme un conducteur incorrigible et son permis de conduire retir� d�finitivement s'il persistait � enfreindre les r�gles de la circulation routi�re. Ces mesures ne l'ont pourtant pas dissuad� de r�cidiver. En effet, apr�s l'ex�cution du dernier retrait, qui a pris fin le 20 juin 2002, il a commis un nouvel exc�s de vitesse le 12 juin 2003, soit le 6�me en 10 ans, lequel a abouti au prononc� de la mesure litigieuse. Le recourant appara�t ainsi incapable de prendre conscience de son comportement dans la circulation et de respecter autrui. En d�pit des mesures administratives dont il a fait l'objet et plus particuli�rement de la mise en garde express�ment annonc�e lors du dernier retrait, il n'a pas modifi� son attitude et limit� sa vitesse. Le fait qu'il ait besoin de son permis, puisqu'il travaille en tant qu'ing�nieur civil et que ses clients sont diss�min�s dans toute la Suisse et � l'�tranger, ne l'a pas davantage incit� � cesser ses exc�s de vitesse. Certes, il a demand� � suivre un cours d'�ducation � la circulation routi�re. Toutefois, le SAN lui avait d�j� propos� une telle formation avant la d�cision du 27 septembre 2000 et l'int�ress� n'y avait alors pas donn� suite. De plus, il ne ressort pas des constatations cantonales, et le recourant ne l'all�gue pas davantage, qu'il aurait d�j� entrepris des d�marches concr�tes pour effectuer ce cour. Au vu de ces �l�ments, on ne peut poser un pronostic favorable quant au comportement futur du recourant. Partant, le Tribunal administratif n'a pas viol� le droit f�d�ral en pronon�ant un retrait de s�curit� pour inaptitude caract�rielle au sens des art. 14 al. 2 let. d et 17 al. 2 LCR.
3.3 Concernant la dur�e du retrait, on peut relever que le recourant commet r�guli�rement des exc�s de vitesse depuis 1987, mettant ainsi syst�matiquement en danger le public. Les deux derni�res mesures prononc�es en 2000 et 2001 ont concern� des d�passements respectivement de 35 km/h dans une localit� et 34 km/h hors localit�. La mesure litigieuse concerne un exc�s de 29 km/h sur l'autoroute. On constate donc que les d�passements sont fr�quents, importants et concernent tant la circulation sur l'autoroute que sur les routes dans et hors localit�s. Quant aux besoins professionnels avanc�s par le recourant, il ne s'agit pas d'un �l�ment pertinent pour la fixation de la dur�e d'un retrait de s�curit�. Enfin, la modification de la LCR du 14 d�cembre 2001, qui n'est pas encore en vigueur, pr�voit notamment que le permis est retir� d�finitivement au conducteur incorrigible (art. 16d. al. 3 nLCR), notion qui correspond � celle de l'art. 17 al. 2 LCR (cf. Message concernant la modification de la loi f�d�rale sur la circulation routi�re, FF 1999 IV p. 4136 s.), et ne peut �tre restitu� qu'aux conditions cit�es � l'art. 23 al. 3 LCR (art. 17 al. 4 nLCR), � savoir lorsque le conducteur rend vraisemblable que la mesure qui le frappe depuis 5 ans n'est plus justifi�e. Dans ces conditions, la fixation du d�lai d'�preuve � deux ans ne pr�te pas le flanc � la critique.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours est partiellement admis et l'arr�t attaqu� annul� au sens du consid�rant 2.3.2 et renvoy� � l'autorit� intim�e pour nouvelle d�cision au sujet du retrait du permis pour les cat�gories sp�ciales et l'interdiction de circuler avec des v�hicules pour lesquels un permis n'est pas n�cessaire (cf. art. 114 al. 2 OJ). Le recours doit �tre rejet� pour le surplus.
Un �molument judiciaire r�duit est mis � la charge du recourant, qui n'obtient que partiellement gain de cause. Le canton intim� n'a pas � supporter les frais de justice pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 153 et 156 al. 2 OJ). Il aura cependant � verser au recourant une indemnit� r�duite � titre de d�pens (art. 159 al. 1 et 2 OJ).
Le recours est partiellement admis dans le sens des consid�rants, l'arr�t attaqu� est annul� en ce qui concerne le retrait du permis des cat�gories sp�ciales et l'interdiction de conduire des v�hicules pour lesquels un permis n'est pas n�cessaire et renvoy� � l'autorit� intim�e pour nouvelle d�cision. Le recours est rejet� pour le surplus.
Le canton de Gen�ve versera au recourant une indemnit� de 1'000 francs � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie au mandataire du recourant et au Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve ainsi qu'au Service des automobiles du canton de Gen�ve et � l'Office f�d�ral des routes Division circulation routi�re.

References: art. 104
 art. 114
 ATF 
 art. 3
 art. 3
 art. 5
 art. 3
 art. 30
 ATF 
 ATF 
 art. 14
 art. 14
 art. 114