Source: https://craftasia.fr/forum/toleywa/constitution-du-royaume
Timestamp: 2020-06-04 03:31:06+00:00

Document:
Constitution du Royaume - Tolëywa - Craftasia
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Forum Tolëywa Constitution du Royaume
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Le 01-03-2017 à 23:10:32 - Edité le : 17-09-2017 à 22:25:45
Le peuple Tolëy proclame solennellement son attachement aux Droits de l’Elfe et de l’Homme et aux principes de la souveraineté du peuple tels qu'ils ont été définis par les propos du Roi KultMaz en vertu de son élection de l’an premier.
Le Royaume de Tolëywa est constitué d’un archipel de six îles et est une Monarchie élective constitutionnelle et semi-absolue. Elle assure l'égalité devant la loi de tous ses citoyens sans distinction entre Elfes, Humains et métissés. Le Roi de Tolëywa est élu par le peuple si le précédent abdique ou se voit destitué de son pouvoir par l'autorité impériale de Phusysia. Chef absolu il est néanmoins assisté de deux assemblées : le Conseil Restreint et le Conseil Royal.
Tout individu, citoyen comme visiteur, se trouvant dans Tolëywa est soumis aux règles du Royaume. Nul n’est censé les ignorer. Le Roi peut à tout moment modifier un article et en ajouter un. La Constitution de Tolëywa est donc mise à jour selon les nouveautés que la ville propose. Chaque nouveauté est annoncée via le forum et peut être soumise à des règles précises qui seront mentionnés ici.
La ville se réserve le droit de porter plainte si un joueur vient à ne pas respecter ses règles. Nous tenons à vous rappeler le règlement général du serveur disponible ici. Un comportement mature et courtois est indispensable pour le bon développement de la ville.
ARTICLE 4 — HABITATIONS.
La ville est aujourd’hui découpée en 4 quartiers : Quartier Aqualagonde, Quartier de la Cime de l’arbre, Quartier de la Falaise et Quartier Pêcheur. Les quartiers Pêcheur et de la Falaise sont pour le moment en rénovation. Il existe aussi 2 zones portuaires. Les articles qui suivent s’appliquent donc à ces 4 quartiers et 2 zones portuaires. Voici la liste de leur parcelles : https://craftasia.fr/liste-des-parcelles/Toleywa
· art. 4-1 : Il est interdit de [private] vos portes.
· art. 4-2 : Toute parcelle dont le propriétaire à au moins 59 jours d'inactivité se la verra retirée (cut).
· art. 4-3 : Vous devez aménager et décorer votre parcelle en accord avec le style architectural du quartier où elle se situe.
· art. 4-4 : Suite au non-respect des articles précédents, la ville avertira le propriétaire avec un panneau disposé à l’entrée de sa parcelle munis d’un délais d’une semaine (ou plus) pour régulariser sa situation. La parcelle sera cut et remise sur le marché si aucun changement n’a été effectué une fois le délais expiré.
· art. 4-5 : Même si vous en avez la possibilité, il est strictement interdit de modifier la structure de votre parcelle sous peine de la voir remise sur le marché sans sommation (cut). Si vous pensez qu'il est réellement nécessaire de la restructurer, contacter le maire ou le maire-adjoint.
ARTICLE 5 — COMMERCES.
La ville dispose d’une zone commerciale et voici la liste des shops : https://craftasia.fr/liste-des-parcelles/Toleywa.
· art. 5-1 : Vous devez aménager et décorer votre shop en accord avec le style de la ville.
· art. 5-2 : Vous devez réapprovisionner votre de shop de sorte que plus de la moitié de vos offres propose des items à vendre.
· art. 5-3 : Il est interdit de vendre des items obtenus lors d’évents.
· art. 5-4 : Il est interdit de vendre du diamant à moins de 180z/unité.
· art. 5-5 : Vous devez optimiser l'espace de votre shop avec vos étales. Ainsi si votre shop dispose d'un étage vous devez l'aménager.
· art. 5-6 : Suite au non-respect des articles précédents, la ville avertira le propriétaire avec un panneau disposé à l’entrée de son shop munis d’un délais d’une semaine pour régulariser sa situation. Le shop sera cut et remis sur le marché si aucun changement n’a été effectué une fois le délais expiré.
· art. 5-7 : Même si vous en avez les possibilités, il est strictement interdit de modifier la structure de votre shop sous peine de la voir remise sur le marché sans sommation (cut).
ARTICLE 6 — SERVICES.
La ville met à votre disposition deux services publiques qui sont l’accès à la ferme à XP d’endermen du serveur et les fermes publiques de Tolëywa. Les article suivants ne s’appliquent cependant qu’à la ferme publique de Tolëywa.
· art. 6-1 : Tous citoyens du Royaume dispose d’un accès aux fermes publiques de Tolëywa.
· art. 6-2 : Vous devez replanter et remettre en état les cultures sous peine de sanctions.
ARTICLE 7 — MINIS-JEUX .
La ville dispose à l’heure actuelle de 2 minis-jeux (DAC et Archer) et d’une Arène PVP, tous accessibles depuis l’Insending, notre bateau voyageur. Allez sur l’île de Moctezuma pour vous rendre à l’Archer et sur l’île d’Ictozuma pour vous rendre au DAC et à l’Arène PVP.
· art. 7-1 : Vous devez avoir pris connaissance des règles du jeux avant d’y participer et vous devez les respecter.
· art. 7-2 : La ville décline toute responsabilité de perte de stuff en cas de mort, il est donc préférable de se rendre à un mini-jeux sans rien sur vous.
· art. 7-3 : Vous devez avoir un esprit de fair-play et être respectueux envers les autres joueurs. Tout comportement nocif, de mauvaise foi ou encore de rage pourrait être sanctionnable.
· art. 7-4 : Il est strictement interdit de tricher et d’utiliser n’importe quel glitch que ce soit, sous peine de sanctions. Si vous remarquez une défaillance ou un glitch vous être priez d’avertir le maire.
ARTICLE 8 — SÉCURITÉ.
Le PVP n’est pas actif sur le territoire du Royaume à l’exception de l’Arène PVP. La ville décline toute responsabilité en cas de mort et de perte de stuff. Évitez les expéditions d’escalade sur les arbres trop haut et en particulier sur l’arbre sacré.
ARTICLE 9 ﻿— NOBLESSE.
Le Royaume de Tolëywa possède, indépendamment des titres octroyés par l'autorité impériale de Phusysia, sa noblesse propre. Elle est divisée en trois grades : la noblesse souveraine, la noblesse d'épée et la noblesse de robe.
﻿· art. 9-1 : Noblesse souveraine : La noblesse souveraine ne comprend que deux titres et correspond aux souverains du Royaume. Elle s'acquière suite à l'élection du maire et la nomination de son maire-adjoint qui deviennent aussitôt respectivement Roi et Grand Prince. En plus de leur qualité souveraine ces derniers régissent également l'Ordre royal Eil Tolëywa de l'Honneur et du Mérite. Le Roi, en sa condition de chef absolu en est le Grand Maître et le Grand Prince en est le Chancelier.
﻿· art. 9-2 : Noblesse d'épée : La noblesse d'épée regroupe les différents ordres royaux du Royaume. Elle est conférée par lettre patente du Roi au citoyen pour ses services rendus. Ses titres peuvent ou non être transmissible à la descendance de l'anobli.
﻿· art. 9-2-1 : Ordre royal Eil Tolëywa de l'Honneur et du Mérite : L'Ordre royal ﻿Eil Tolëywa de l'Honneur et du Mérite est l'ordre de chevalerie le plus prestigieux du Royaume de Tolëywa et ne comprend qu'un titre, celui de Chevalier. Il est conféré par lettre patente du Roi pour le récompenser d'un acte de haute bravoure et pour ses services rendus au Royaume.
﻿· art. 9-3 : Noblesse de robe : La noblesse de robe correspond au membre du Conseil Royal et ne comprend qu'un seul titre, celui de Haut-Conseiller du Royaume. Il est conféré au citoyen lors de son entrée au sein de cette assemblée et se voit déchu de son titre lorsqu'il en ait exclus, la noblesse de robe est donc temporaire.
﻿ARTICLE 10 ﻿— NEUTRALITÉ.
﻿En vertu du principe de paix véhiculé par la société et les traditions Tolëy, le Royaume demeure un État neutre dans les domaines militaire et diplomatique. Ainsi, il n'est pas toléré sur l'archipel, quel propos que ce soit visant à attaquer ou provoquer un autre État, une nation ou une personne, directement comme indirectement. Si l'autorité en remarque un, elle se donne le droit de fixer un délais pour qu'il soit retiré après avoir pris connaissance avec son auteur. Le lieu, shop ou parcelle, détenu par l'auteur des propos sera remis en vente si son retrait n'a pas été effectué une fois le délais expiré.
ARTICLE 11 ﻿— POLITIQUE.
· art. 11-1 : Le Royaume de Tolëywa fait partie depuis l'an 143 (calendrier phusysien, nous sommes actuellement en 221) de l'Empire de Craftasia.
· art. 11-2 : Le pouvoir du Royaume de Tolëywa est exercé par une Chancellerie bicamérale, c'est-à-dire qu'elle implique deux assemblées : le Conseil Restreint, chambre haute de la Chancellerie, et le Conseil Royal, chambre basse de la Chancellerie.
· art. 11-3 : Conseil Restreint : En tant que Monarchie constitutionnelle semi-absolue, les pouvoirs législatifs et exécutifs en territoire Tolëy sont exercé en la seule personne du Roi, qualifié alors de chef absolu (le Royaume reste soumis aux pouvoir législatifs et judiciaires de l'Empire). Il est cependant accompagné par le Grand Prince qui le conseille et représente l'autorité royale pendant l'absence du Roi. Ces deux personnes forment le Conseil Restreint, chambre haute de la Chancellerie. Il peut être élargit par la présence du conjoint du Roi ou du Grand Prince ou par un membre éminent et considéré de la société Tolëy. Sa composition est annoncée par allocution royale sur le parvis de la Chancellerie après l'élection d'un nouveau Roi ou le changement d'un Grand Prince.
· art. 11-4 : Conseil Royal : Les membres de la chambre haute de la Chancellerie (Conseil Restreint) peuvent être conseillés par des citoyens. Ceux-ci forment le Conseil Royal, chambre basse de la Chancellerie. Ces citoyens sont alors nommés "Hauts-Conseillers du Royaume" et en vertu de l'article 9-3 sont anoblis. Sa composition, est annoncée par allocution royale sur le parvis de la Chancellerie après chaque nomination et destitution de Haut-Conseiller.
﻿﻿ARTICLE DERNIER ﻿.
L'initiative de la révision de la Constitution de Tolëywa appartient au Roi sur proposition du peuple Tolëy via message privé depuis le forum. Le projet ou la proposition de révision est examiné par le Roi mais il peut demander conseil au Grand Prince et à ses assemblées. Aucune procédure de révision ne peut être engagée ou poursuivie lorsqu'elle porte atteinte au sens commun, c’est-à-dire au bon sens et à l’intégrité de la ville.

References: art. 4
 art. 4
 art. 4
 art. 4
 art. 4
 art. 5
 art. 5
 art. 5
 art. 5
 art. 5
 art. 5
 art. 5
 art. 6
 art. 6
 art. 7
 art. 7
 art. 7
 art. 7
 art. 9
 art. 9
 art. 9
 art. 9
 art. 11
 art. 11
 art. 11
 art. 11
 l'article 9