Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F10-08-2016-9C_46-2016
Timestamp: 2016-10-25 19:19:57+00:00

Document:
9C_46/2016 (10.08.2016)
9C_46/2016 � � Arr�t du 10 ao�t 2016
recours contre le jugement du Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura, Cour des assurances, du 30 novembre 2015.
A.________ travaille en qualit� d'horticulteur ind�pendant depuis l'ann�e 1982. Son �pouse le seconde et il emploie 1 ou 2 apprentis. Souffrant de polyarthralgies inflammatoires rhumato�des depuis ao�t 2012, il s'est annonc� � l'assurance-invalidit� le 11 juillet 2013.
L'Office de l'assurance-invalidit� du canton du Jura (ci-apr�s: l'office AI) a recueilli les avis des docteurs B.________, g�n�raliste, et C.________, sp�cialiste en m�decine interne et en maladies rhumatismales. A l'issue d'un examen clinique rhumatologique pratiqu� le 11 novembre 2014, le docteur D.________, sp�cialiste en m�decine physique et r�adaptation, m�decin au Service m�dical r�gional de l'assurance-invalidit� (SMR) Suisse romande, a diagnostiqu�, avec r�percussion durable sur la capacit� de travail, des cervicalgies chroniques dans le cadre de protrusions discales �tag�es et d'uncarthrose mod�r�e � s�v�re en C5-C6-C7. Il a attest� une capacit� de travail de 50 % dans l'activit� habituelle d'horticulteur-fleuriste; dans une activit� adapt�e aux limitations fonctionnelles d�crites, le docteur D.________ a retenu une capacit� de travail totale depuis le 30 octobre 2012, sauf en cas d'arthrite inflammatoire objectivable cliniquement et au laboratoire (rapport du 21 novembre 2014).
Par d�cision du 29 avril 2015, l'office AI a fix� le taux d'invalidit� � 22 % et rejet� la demande de prestations.
A.________ a d�f�r� cette d�cision au Tribunal cantonal de la R�publique et canton du Jura, Cour des assurances sociales, en concluant au renvoi de la cause � l'office AI afin qu'il proc�de � une nouvelle �valuation de son degr� d'invalidit�, le cas �ch�ant qu'il compl�te l'instruction m�dicale.
La juridiction cantonale l'a d�bout� par jugement du 30 novembre 2015.
Le litige porte sur le droit du recourant � une rente de l'assurance-invalidit�, singuli�rement sur son taux d'invalidit�.
2.1.�La juridiction cantonale a rappel� que chez les assur�s actifs, le degr� d'invalidit� se d�termine sur la base d'une comparaison des revenus (avec et sans invalidit�). Celle-ci s'effectue, en r�gle g�n�rale, en chiffrant aussi exactement que possible les montants de ces deux revenus et en les confrontant l'un avec l'autre, la diff�rence permettant de calculer le taux d'invalidit�.
Par ailleurs, les juges cantonaux ont rappel� que chez une personne de condition ind�pendante, la comparaison des r�sultats d'exploitation r�alis�s dans son entreprise avant et apr�s la survenance de l'invalidit� ne permet de tirer des conclusions valables sur la diminution de la capacit� de gain due � l'invalidit� que dans le cas o� l'on peut exclure au degr� de vraisemblance pr�pond�rante que les r�sultats de l'exploitation aient �t� influenc�s par des facteurs �trangers � l'invalidit�. En effet, les r�sultats d'exploitation d'une entreprise d�pendent souvent de nombreux param�tres difficiles � appr�cier, tels que la situation conjoncturelle, la concurrence, l'aide ponctuelle des membres de la famille, des personnes int�ress�es dans l'entreprise ou des collaborateurs. G�n�ralement, les documents comptables ne permettent pas, en pareils cas, de distinguer la part du revenu qu'il faut attribuer � ces facteurs - �trangers � l'invalidit� - et celle qui revient � la propre prestation de travail de l'assur� (cf. arr�t 9C_44/2011 du 1
er�septembre 2011 consid. 3.3 et les r�f�rences).
2.2.�Dans le cas d'esp�ce, les premiers juges ont appliqu� la m�thode g�n�rale de comparaison des revenus pour �valuer l'invalidit� du recourant. Afin de d�terminer le revenu sans invalidit�, ils se sont fond�s sur les r�sultats de l'exploitation que le recourant avait r�alis�s dans son exploitation horticole avant la survenance de l'invalidit�. Ils ont constat� que ces r�sultats �taient globalement similaires au cours des divers exercices de 2008 jusqu'en 2011, ann�e pr�c�dant celle au cours de laquelle l'incapacit� de travail �tait survenue. A cet �gard, les juges cantonaux ont relev� que l'intim� n'avait pas tenu compte du fait que l'�pouse du recourant, titulaire d'un CFC de fleuriste, l'avait assist�, sans r�mun�ration, durant ces exercices. Cette omission ne justifiait toutefois pas un renvoi pour instruction compl�mentaire, car si l'on tenait compte de la part de revenu imputable � l'�pouse, cette part n'aurait pas d� �tre affect�e aux charges de l'exploitation, ce qui aurait pour cons�quence de diminuer le b�n�fice net et, partant, de r�duire �galement la perte de gain du recourant dans le calcul du degr� de l'invalidit�. Les juges cantonaux ont d�s lors confirm� le revenu sans invalidit� de 68'750 fr. retenu par l'intim�.
En ce qui concerne le gain d'invalide, la juridiction cantonale a rappel� qu'en vertu de son obligation de r�duire le dommage, un assur� n'a pas droit � une rente lorsqu'il serait en mesure, au besoin en changeant de profession, d'obtenir un revenu excluant une invalidit� ouvrant droit � la rente. Elle a �galement confirm� le calcul de l'intim�, qui avait d�termin� ce revenu sur la base des statistiques salariales de l'Enqu�te sur la structure des salaires (ESS) 2010, table TA1, niveau de qualification 4, auquel il a appliqu� un abattement de 15 %. Elle a d�s lors maintenu le revenu d'invalide � 53'726 francs.
La comparaison aboutissait ainsi � un taux d'invalidit� de 22 %, insuffisant pour ouvrir droit � la rente.
En premier lieu, le recourant soutient que l'�valuation de son invalidit� a �t� effectu�e � tort selon la m�thode g�n�rale de comparaison des revenus. A son avis, il aurait fallu appliquer la m�thode extraordinaire, � laquelle il convient de recourir lorsqu'il n'est pas possible de d�terminer directement et de mani�re fiable les revenus � comparer, notamment en raison de la situation �conomique. Il observe que l'intim� n'a pas tenu compte de l'aide que lui apporte son �pouse.
Le recourant conteste ensuite le facteur d'abattement qui a �t� appliqu� sur le salaire d'invalide, insuffisant � son avis. Un taux de 25 % lui semble justifi�.
Enfin, le recourant se plaint d'une constatation manifestement inexacte des faits pertinents cons�cutive � une appr�ciation arbitraire des preuves. A ses yeux, une nouvelle expertise m�dicale doit �tre ordonn�e, car ses deux m�decins traitants, les docteurs B.________ et C.________, n'ont pas pos� le m�me diagnostic que celui que le docteur D.________ a retenu dans son rapport d'expertise du 21 novembre 2014 et en ont d�duit des effets incapacitants sur son activit� de jardinier ind�pendant.
4.1.�S'agissant tout d'abord de la capacit� de travail, dont l'�tendue a �t� fix�e � 100 % dans une activit� adapt�e aux probl�mes de sant� du recourant par la juridiction cantonale, elle ne r�sulte pas d'une appr�ciation et d'une administration des preuves (cf. art. 61 let. c LPGA) qui pr�teraient le flanc � la critique. A cet �gard, le recourant ne se pr�vaut que de l'incapacit� de travail qu'il subit dans son activit� habituelle, bien que ce point ne soit ni contest� ni sujet � discussion. En revanche, il n'aborde pas la question sp�cifique de l'activit� m�dicalement exigible (cf. art. 16 LPGA), singuli�rement le fait, mis en exergue par la juridiction cantonale (consid. 5.2 p. 13 du jugement attaqu�), que les docteurs B.________ et C.________ n'ont pas contredit l'avis du docteur D.________ sur ce point.
La constatation d'une capacit� de travail de 100 % dans une activit� adapt�e lie donc le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF).
4.2.�En ce qui concerne le choix de la m�thode d'�valuation de l'invalidit�, le seul fait invoqu� par le recourant qu'il est ind�pendant ne signifie pas pour autant qu'il faille recourir � la m�thode extraordinaire (cf. ATF 128 V 29) comme il le demande. Celle-ci ne s'applique que si les revenus � comparer ne peuvent pas �tre �tablis de mani�re fiable, ce qui n'est pr�cis�ment pas le cas ici compte tenu de la constance du chiffre d'affaires et du b�n�fice net de l'exploitation au cours des ann�es qui ont pr�c�d� l'atteinte � la sant� (voir les donn�es mentionn�es en bas de la page 6 du jugement attaqu�).
Au demeurant, le recourant ne dit rien sur les �l�ments qui devraient �tre pris en compte dans cette �ventualit� et ne pr�tend pas que les revenus retenus par les premiers juges ne seraient pas fiables. Aussi l'�valuation de l'invalidit� pouvait-elle �tre faite suivant la m�thode g�n�rale de comparaison des revenus (art. 16 LPGA).
4.3.�La juridiction cantonale a fix� le revenu sans invalidit� � 68'760 fr., apr�s avoir constat� que le chiffre d'affaires et le b�n�fice net de l'exploitation �taient rest�s stables jusqu'� l'atteinte � la sant�. Le recourant ne d�montre pas en quoi ce revenu serait erron�, �tant pr�cis� que le montant pris en consid�ration ne le d�savantage pas m�me si l'on tenait compte des cotisations sociales (cf. art. 25 RAI); il ne rend pas non plus vraisemblable que ce revenu ne correspondrait pas � ce qu'il aurait continu� � gagner sans ses probl�mes de sant�, ou qu'il aurait pu augmenter ses revenus de mani�re notable sans l'atteinte � la sant�. A cet �gard, les premiers juges ont admis � juste titre que le revenu sans invalidit� du recourant aurait �t� inf�rieur si un salaire avait �t� vers� � son �pouse qui le seconde gratuitement dans son entreprise; dans cette �ventualit�, une comparaison des revenus n'aboutirait pas � un degr� d'invalidit� sup�rieur. En d'autres termes, la prise en compte du travail de l'�pouse du recourant dans le r�sultat de l'exploitation de l'entreprise n'est pas susceptible d'influencer le taux d'invalidit� dans un sens favorable au recourant.
4.4.�Lorsque l'activit� exerc�e par un assur� de condition ind�pendante au sein de l'entreprise apr�s la survenance de l'atteinte � la sant� ne met pas pleinement en valeur sa capacit� de travail r�siduelle, l'assur� peut �tre tenu, en fonction des circonstances objectives et subjectives du cas concret, de mettre fin � son activit� ind�pendante au profit d'une activit� salari�e plus lucrative (voir la jurisprudence r�sum�e dans l'arr�t 9C_578/2009 du 29 d�cembre 2009 consid. 4, in SVR 2010 IV n� 37 p. 115). En l'esp�ce, le recourant �tait �g� de pr�s de 55 ans lors du prononc� de la d�cision administrative. A dix ans de l'�ge donnant droit � la rente de vieillesse de l'AVS, il ne s'agissait donc pas d'un cas limite (admis dans l'arr�t 9C_578/2009), si bien qu'un revenu d'invalide devait �tre pris en compte.
Le revenu d'invalide a �t� �tabli sur la base des donn�es �conomiques statistiques, en application de la jurisprudence (cf. ATF 129 V 472 consid. 4.2.1 p. 475). Le recourant ne conteste pas la pertinence des valeurs retenues. En revanche, il s'en prend � l'abattement sur le salaire statistique (cf. ATF 126 V 75). Le recourant ne d�montre toutefois pas en quoi les premiers juges auraient viol� le droit f�d�ral (art. 95 LTF), par un abus ou un exc�s (positif ou n�gatif) de leur pouvoir d'appr�ciation, en ne tenant compte que d'une diminution de 15 %. Par l'argumentaire qu'il d�veloppe, le recourant s'en prend � l'opportunit� de la d�cision qu'il conteste, ce qui ne lui est d'aucun secours (voir par ex. l'arr�t 9C_83/2013 du 9 juillet 2013 consid. 5.3). Du reste, m�me en prenant en compte un abattement maximal de 25 %, le taux d'invalidit� de 40 % ouvrant droit � la rente ne serait pas atteint.
4.5.�Vu ce qui pr�c�de, le recours est infond�.
Lucerne, le 10 ao�t 2016

References: art. 61
 art. 16
 ATF 
 art. 25
 ATF 
 ATF