Source: https://pme-cert.be/fr/telechargements-et-liens/19-essentiel-sur-iso-9001-iso-14001-version-15-aihe-05-2016
Timestamp: 2020-02-22 08:53:18+00:00

Document:
Essentiel sur ISO 9001 & ISO 14001 Version 15 - AIHE 05/2016
PME Cert S.A.
Organisme de certification ISO, VCA/LSC, OHSAS, EN,... en Belgique et pays limitrophes
306-QMS
PME Cert
C’est pour répondre à la demande de l’ensemble de ces acteurs que les normes ISO 9001 et ISO 14001 évoluent. Les objectifs principaux des deux normes restent inchangés : « démontrer l’aptitude d’un organisme à fournir régulièrement un produit conforme aux exigences des clients et aux exigences légales et réglementaires applicables et accroître la satisfaction des clients » pour l’ISO 9001 et « gérer leurs responsabilités environnementales d’une manière qui contribue au pilier environnemental du développement durable » pour l’ISO 14001.
Arguments pour passer à la version 2015
Mieux appréhender vos enjeux pour vous adapter
Les normes ISO 9001 et ISO 14001 version 2015 deviennent des outils de détection pour vous aider à mieux percevoir les tendances du marché et vous organiser en conséquence. La collecte et l’analyse des signaux de l’écosystème (contexte marché, réglementaire, interne et attentes des clients, et des parties intéressées) sont organisées et systématisées. De plus, la recherche de cohérence entre la stratégie et le système de management participe à l’amélioration de vos performances et de votre capacité d’innovation.
Anticiper vos risques
L’approche par les risques est affirmée dans la versions 2015 pour contribuer à la maîtrise de vos activités et réduire les impacts et effets indésirables.
Désormais positionnées comme outils de prévention, les nouvelles versions de ces normes vous aident à mieux identifier vos risques et opportunités pour pouvoir anticiper leurs effets et améliorer vos performances.
La nouvelle version insiste sur la performance des activités et sur l’atteinte des résultats en termes de conformité produits/services, de satisfaction clients et d’objectifs qualité et environnementaux. Combinés à l’approche risques, ces nouveaux objectifs favorisent la réduction des coûts de non qualité et des effets indésirables.
L’engagement de la direction est fondamental pour faire vivre un système de management. Les nouvelles versions le rappellent en positionnant le leadership comme élément clé de la réussite des équipes et de l’atteinte des objectifs. La direction doit anticiper, orienter, promouvoir et communiquer auprès de ses équipes mais aussi mieux identifier leurs attentes, leurs rôles et leurs responsabilités.
La version 2015 offre l’opportunité d’associer plus encore les équipes dans l’identification et la priorisation des risques et opportunités, ainsi que dans la définition et l’atteinte des objectifs.
La version 2015 est plus orientée « résultats » que « moyens », un certain nombre de documents ne sont plus exigés, tel que le manuel qualité. C’est désormais aux équipes de déterminer leurs propres moyens et outils de fonctionnement.
Les normes ISO 9001 et ISO 14001 adoptent une structure commune, toujours organisée selon le PDCA (Plan-Do-Check-Act). C’est une bonne nouvelle pour faciliter la mise en oeuvre d’un système de management intégré et réduire les approches « millefeuilles ».
Evolutions de ISO 9001
La version 2015 de la norme ISO 9001 vient affirmer les fondements et bonnes pratiques d’un système de management de la qualité (reprise d’un grand nombre d’exigences de la version 2008). Cette évolution est l’opportunité d’introduire des pratiques pertinentes et profitables pour les organismes. Ainsi, vous trouverez ci-après une synthèse des chapitres clés de la version 2015.
Compréhension de l’organisme et de son contexte § 4.1
L’organisation doit analyser le contexte dans lequel elle évolue (enjeux internes et externes) dans le but d’ajuster, si nécessaire, des aspects de son système de management de la qualité (SMQ). La version 2015 n’impose pas de méthode particulière mais des outils de marketing stratégique tels que le SWOT * ou le PESTEL ** sont utiles pour surveiller et mettre à jour régulièrement ces informations.
Compréhension des besoins et des attentes des parties intéressées § 4.2
La version 2015 invite les organisations à réfléchir sur les acteurs de leur écosystème qui pourraient avoir une influence sur leurs activités : les parties intéressées. Il convient de déterminer les parties pertinentes (clients, utilisateurs finaux, salariés, fournisseurs, réglementation, actionnaires, associations de consommateurs, financeurs, etc.) et d’identifier leurs attentes pouvant avoir une influence sur ses produits et/ou services.
Domaine d’application § 4.3
La prise en compte des enjeux et des attentes des parties intéressées peut amener à revoir la portée du domaine d’application. Le domaine d’application est une information documentée qui précise les limites, l’applicabilité du SMQ ainsi que les produits et services concernés.
Exclusion d’exigences § 4.3
Toute exigence peut être exclue du domaine d’application, dès lors qu’elle n’a pas d’incidence sur l’aptitude ou la responsabilité de l’organisation à assurer la conformité de ses produits et/ou services. Toute non-application d’une exigence de la norme doit être justifiée.
Leadership § 5.1
Avec l’intégration du terme « leadership », la responsabilité de la direction prend plus d’importance.
La direction doit démontrer son engagement, notamment par sa responsabilité sur l’efficacité du SMQ et par son soutien aux autres fonctions managériales.
Actions à mettre en oeuvre face aux risques et opportunités § 6.1
Toujours dans l’objectif de devenir un outil de prévention, la norme incite à identifier les risques, les opportunités et les actions à mettre en oeuvre pour les maîtriser.
Les risques et opportunités doivent être déterminés sur la base du contexte et des attentes des parties intéressées. La version 2015 n’impose pas de méthode, toutefois, nous recommandons l’utilisation d’une méthode d’analyse de risques.
Planification des modifications g § 6.3
Toutes les modifications impactant le SMQ (processus, activités, infrastructures, équipements…) doivent être pilotées en mode projet et maîtrisées (objectifs, maîtrise des conséquences, ressources nécessaires et responsabilités). Cela vise à réduire les impacts négatifs et les problèmes pouvant survenir lors d’une modification. La norme devient ainsi un « outil de prévention ».
Gestion des connaissances § 7.1.6
La version 2015 considère que la valeur d’une organisation ne se résume pas au seul bilan comptable et doit être élargie à la richesse d’informations qu’elle possède. L’organisation doit ainsi identifier les connaissances clés nécessaires à la mise en oeuvre de ses processus et à l’obtention de la conformité des produits et des services : réglementation, retours d’expériences, partage de savoirs, etc.
Maîtrise des modifications § 8.5.6
Un évènement peut parfois porter atteinte à la capacité des processus ou des équipements à fournir le produit ou le service en respectant le niveau de qualité et le délai prévus. L’organisme s’engage avec la version 2015 à limiter les conséquences de ces évènements, et à tracer les résultats des modifications effectuées.
Maîtrise des produits et services fournis par des prestataires externes § 8.4
La maîtrise de la conformité des produits, services et processus fournis par des fournisseurs
externes est renforcée avec la version 2015. L’organisation doit s’engager à définir les situations
concernées, le type et l’étendue de la maîtrise ainsi qu’à communiquer des informations claires
aux prestataires externes.
Impact moyen / fort impact
Evolutions de l’ISO 14001
La version 2015 de la norme ISO 14001 vient affirmer les fondements et bonnes pratiques d’un système de management environnemental (reprise d’un grand nombre d’exigences de la version 2004). Cette évolution est l’opportunité d’introduire des pratiques pertinentes pour les organismes. Ainsi, vous trouverez ci-après une synthèse des chapitres clés de la version 2015.
L’organisation doit analyser le contexte dans lequel elle évolue (enjeux internes et externes, conditions environnementales) dans le but d’assurer une cohérence avec son système de management de l’environnement. La version 2015 n’impose pas de méthode particulière mais des outils de marketing stratégique tels que le SWOT* ou le PESTEL** sont utiles pour surveiller et mettre à jour régulièrement ces informations.
La version 2015 invite les organisations à réfléchir sur les acteurs de leur écosystème qui pourraient avoir une influence sur leurs activités : les parties intéressées. Il convient ainsi de déterminer régulièrement ses parties intéressées pertinentes (clients, utilisateurs finaux, salariés, fournisseurs, réglementation, actionnaires, associations de riverains et protection de l’environnement, collectivités, etc.) et d’identifier leurs besoins et attentes.
Détermination du domaine d’application du SME § 4.3
La détermination du domaine d’application doit désormais être justifiée en fonction de l’analyse des enjeux externes et internes, de la capacité de l’organisation à maîtriser et influencer ses activités externalisées, et des obligations de conformité liées à ses parties intéressées.
Engagement de la direction § 5.1
La responsabilité de la direction prend plus d’importance dans la version 2015. La direction démontre son engagement notamment par sa responsabilité sur l’efficacité du SME et par le soutien aux autres fonctions managériales.
Risques et opportunités § 6.1
Il s’agit désormais d’identifier les risques internes et externes pouvant avoir une incidence positive ou négative sur l’atteinte des résultats environnementaux escomptés et sur la dynamique d’amélioration continue. Les actions préventives disparaissent donc au profit de cette approche.
Aspects environnementaux significatifs (AES) § 6.1.2
Le périmètre d’identification des AES est élargi pour prendre en compte le niveau de maîtrise ou d’influence ainsi que le cycle de vie. Avec la nouvelle version, l’organisation s’intéresse également aux processus de conception, de développement, aux évolutions d’activité, produits et services, ainsi qu’à la fin de vie de ces derniers pour examiner comment les impacts associés peuvent être réduits voir éliminés. Même s’il n’est pas requis d’entreprendre une analyse détaillée du cycle de vie, la norme invite à évaluer l’importance de ses aspects environnementaux clés sur le cycle de vie et l’ensemble de la chaîne de la valeur.
Obligations de conformité § 6.1.3
Les obligations de conformité sont des exigences auxquelles un organisme doit ou choisit de satisfaire. La version 2015 renforce son importance en demandant à l’organisme de déterminer comment ces obligations s’appliquent.
Communication g § 7.4
La version 2015 exige la mise en place d’un processus de communication interne et externe (cible, moyen, sujet et calendrier) afin d’assurer la cohérence et la fiabilité des informations. C’est à l’organisme de déterminer quand il choisit ou non d’activer ce processus de communication.
Planification et maîtrise opérationnelles g § 8.1
Les notions de maîtrise des processus externalisés et de maîtrise de l’ensemble de la chaîne de valeur font leur apparition dans cette nouvelle version.
Les processus externalisés ayant des aspects environnementaux significatifs doivent faire l’objet d’une maîtrise en adéquation avec le niveau d’influence de l’organisme. Par ailleurs, il doit consolider ses processus d’achats en considérant le cycle de vie des produits ou services.
Il doit également s’assurer que les exigences environnementales sont prises en compte dans les processus de conception des produits et services sur toutes les phases du cycle de vie (développement, livraison, utilisation et traitement en fin de vie).
Enfin, les informations appropriées aux différentes phases du cycle de vie doivent être communiquées. Il s’agit par exemple de communiquer les modalités pour une utilisation optimale des produits afin de limiter les impacts sur l’environnement.
Surveillance, mesure, analyse et évaluation g § 9.1
Les exigences de surveillance sont clarifiées et précisées afin d’assurer la validité des résultats.
La démarche de surveillance vise les opérations ayant un impact significatif, les obligations réglementaires, les moyens de maîtrise opérationnels, l’avancement des objectifs environnementaux et la performance environnementale. Le moment au cours duquel la surveillance est effectuée et les résultats analysés, doit être précisé.
* SWOT : outil d’analyse des forces et des faiblesses d’une organisation, avec celle des opportunités et des menaces de son environnement.
** PESTEL : outil d’analyse qui permet d’identifier les facteurs d’influence externes sur une organisation : Politiques, Économiques, Sociologiques, Technologiques, Écologiques, Légaux.
Source : afnor.fr
Documents PME Cert
Règlement certification
Méthode de certification de systèmes
Belac, l'Organisme belge d'Accréditation.
Au service des entreprises et des consommateurs.
Mouvement wallon de la Qualité
AIHE Association des industries
L'AIHE est une association belge multi disciplinaire regroupant exclusivement des entreprises. Née en 1928 de la volonté de quelques patrons d'ateliers mécaniques à Herstal, elle a prospéré non seulement par le nombre de ses membres, mais aussi par leurs diversités.
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References: § 4
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