Source: http://hysdrit.forumactif.com/t160-codex-d-hysdrit
Timestamp: 2018-08-21 14:04:57+00:00

Document:
Codex d'Hysdrit
Sujet: Codex d'Hysdrit 23/05/18, 10:42 am
Contravention mineure (10 à 2000 pièces d’or)
Art. 1 Faire pénétrer une bête ou un monstre dangereux à la sécurité
1.1.	Es coupable celui qui pénètre avec une bête dites sauvage, qui n’est pas normalement dressée pour des usages urbains ou campagnard dans l’enceinte de villes et villages.
1.2.	Est coupable celui qui pénètre avec un monstre dans n’importe quel campagne, villes ou villages.
Art. 2 Utilisation abusive du ki, de la magie, du némésis ou de pouvoir psychique.
2.1 Seront sanctionné ceux utilisant abusivement du ki, de la magie, du némésis ou des pouvoirs psychique à l’encore d’autrui dans le but de s’avantager. Cela sera considéré comme une offense allant de mineure à majeure.
2.2 Seront automatiquement emprisonner ceux utilisant à mauvais escient leur pouvoir pour en tirer profit et avantage au périple d’une autre personne.
Contravention majeure (2001 à… infinie)
Art. 4 Destruction de biens appartenant au Royaume
Est coupable celui qui, délibérément, endommage ou détruit un bien meuble ou immeuble qui appartient au Royaume d’Hysdrit.
Art. 6 Refus de coopérer face à un représentant de l’ordre
6.1 Est coupable de refus de coopérer celui, qui suite aux ordres clairs d’un membre d’une des miliciens, n’y obéit pas.
6.2 Est coupable celui qui fuit un représentant de l’autorité publique suite à un ordre de celui-ci.
6.3 Est coupable celui qui ralenti indûment une enquête.
6.4 Est coupable celui qui porte plainte sans fondement contre une personne ou qui fait ouvrir une enquête sur une personne ou un événement sachant que c’est du pur mensonge.
Art. 7 Insultes
7.1 Est coupable celui qui insulte délibérément un membre de noblesse, un milicien ou un représentant Royale.
7.2 Est coupable celui qui insulte délibérément tout être vivant doté de parole et de conscience.
Art. 8 Menaces
Est coupable celui qui menace un citoyen d’Hysdrit ou une autre personne du peuple. Qu’il compte ou non, tenir parole et utiliser la violence.
Art. 9 Vols
Est coupable toute personne qui tente ou vole un bien appartenant à autruie.
Art. 10 Déguisement et espionnage
10.1 Est coupable celui qui utilise des déguisements à des fins malsaines et dans le but de nuire à autrui.
10.2 Est coupable celui qui use d’espionnage afin de nuire à autrui
Art. 11 Participation criminelle
Est coupable quiconque contribuant à un organisme jugée criminel par les milices d’Hysdrit.
Art. 12 La Nécromancie
Est coupable toute personne jouant avec la vie et la mort via usage de nécromancie ou quelconque moyen permettant de ramener les morts à la vie.
Art. 13 Agression physique
Est coupable toute personne occasionnant des blessures à autrui hors d’un cadre de duel.
Art. 14 Brigandage
Est coupable toute personne qui use de violence, manipulation ou de ruses afin d’extorquer des biens.
Art. 15 Prise d’otage et enlèvement
Est coupable toute personne qui en enlève une autre de force et sans consentement. Qui séquestre ou transporte sans le désir de la personne.
Art. 16 Meurtre
Est coupable toute personne ayant atteint à la vie d’autrui sans un motif valable ou dans le but d’être rémunérer par un contrat.
Exception : Les duels d’honneurs entre citoyen consentant reste accepté.
Art. 17 Trahison d’Hysdrit
Est coupable toute personne allant à l’encontre du fonctionnement du nouveau Gouvernement d’Hysdrit par quelques moyens que ce soit.
Art. 18 Le gros bon sens
Est coupable toutes personnes allant à l’encontre du Gros bon sens. Ce sera au milicien en charge de juger à ce moment.
» RAMPART Codex Metalum (2016) Heavy-Metal BULGARIE

References: Art. 1

Art. 2

Art. 4

Art. 6

Art. 7

Art. 8

Art. 9

Art. 10

Art. 11

Art. 12

Art. 13

Art. 14

Art. 15

Art. 16

Art. 17

Art. 18