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Timestamp: 2016-10-25 14:04:31+00:00

Document:
tous repr�sent�s par Me Olivier Ribordy, avocat,
repr�sent� par Me Fernand Mari�tan, avocat,
La parcelle n� 234, plan n� 7, sise sur la commune de X.________ est soumise au r�gime de la propri�t� par �tages. Les parts d'�tages n� 4907 et n� 4908 avec droit exclusif sur le d�p�t n� 18, la surface commerciale n� 31 et la cave n� 25 sont la propri�t� de la soci�t� "G.________ SA"; elles accueillent au rez-de-chauss�e le "Caf� Y.________".
A.a Selon le r�glement de copropri�t� du 20 janvier 1993 (ci-apr�s: r�glement PPE), les surfaces commerciales du rez-de-chauss�e ne pourront, en cas d'utilisation comme �tablissements publics, consister qu'en un bar � caf� "Tea-Room" dont l'heure de fermeture est imp�rativement fix�e � 19.00 heures (art. 2.10 r�glement PPE). E.________, administrateur de G.________ SA, a obtenu de la commune une patente J pour l'exploitation du tea-room "Y.________" le 22 mars 1993.
A.b En vue de l'obtention d'une patente avec d�bit d'alcool, un avenant au r�glement PPE autorisant le bar � caf� � servir des boissons alcoolis�es mais maintenant l'heure de fermeture � 19.00 heures a �t� approuv� en fin d'ann�e 1993 par A.________, H.________, B.________ et E.________ pour G.________ SA repr�sentant l'ensemble des parts d'�tages. Par d�cision du 8 juillet 1994, le Chef du d�partement de l'�conomie du canton du Valais a homologu� la patente H octroy�e � dame I.________, exploitante avec son �poux du "Caf� Y.________", par la commune de X.________ le 17 mai 1994.
Par acte notari� du 7 ao�t 1997, G.________ SA a vendu les parts d'�tages comprenant le "Caf� Y.________" � F.________. Celui-ci a obtenu le transfert � son nom de la patente H par d�cision du 8 mai 1998.
A.c Le 2 avril 2005, lors de l'assembl�e des propri�taires d'�tages, B.________ et H.________ se sont plaints des nuisances provenant du caf�; F.________ s'est engag� � prendre certaines mesures. Par d�cision du 8 avril 2006, l'assembl�e des propri�taires d'�tages - � laquelle n'a pas pris part F.________ - a exig� de celui-ci qu'il transforme � nouveau le caf� en simple tea-room sans alcool d'ici le 31 mai 2006.
B.a Le 1er mai 2007, A.________ et dame A.________, B.________ - auquel ont succ�d� C.________ et dame C.________ - ainsi que D.________ SA ont form� une demande aupr�s du Tribunal de district de Monthey tendant � faire interdire � F.________ l'exploitation d'autre chose qu'un bar � caf� de type tea-room sans alcool dont l'heure de fermeture d�finitive est fix�e � 19.00 heures au plus tard.
B.b Apr�s audition des t�moins et parties par le juge du district de Monthey et production du dossier relatif aux patentes du "Caf� Y.________" par la commune de X.________ ainsi que d'un rapport estimant les incidences sur le chiffre d'affaires et les b�n�fices annuels dudit caf� selon que le d�fendeur vende ou non des boissons alcoolis�es, la cause a �t� transmise au Tribunal cantonal du Valais, qui a rejet� la demande par jugement du 7 juin 2010.
Le 7 juillet 2010, les demandeurs ont form� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre ce jugement. Ils reprennent en substance les conclusions de leur demande. � l'appui de leurs conclusions, les recourants se plaignent d'une mauvaise appr�ciation des preuves et constatation des faits ainsi qu'invoquent la violation des art. 29 Cst. et 8 CC, des art. 32 CO et 66 al. 2 CC, de l'art. 649a CC de m�me que celle des art. 1 et 18 CO ainsi que 2 CC.
La d�cision entreprise est une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 23 al. 1 let. b du code de proc�dure civile valaisanne [CPC/VS]; 75 al. 1 LTF), dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse est sup�rieure � 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recours a en outre �t� d�pos� dans le d�lai pr�vu par la loi (art. 100 al. 1 LTF), par les parties qui ont succomb� dans leurs conclusions en instance cantonale (art. 76 al. 1 LTF), de sorte qu'il est en principe recevable.
2.1 Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il ne conna�t cependant de la violation des droits fondamentaux que si ce grief a �t� soulev� et motiv� par le recourant (art. 106 al. 2 LTF ; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2). Le recourant doit ainsi indiquer pr�cis�ment quelle disposition constitutionnelle ou l�gale a �t� viol�e et d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (ATF 133 IV 286 consid. 1.4; 133 II 249 consid. 1.4.2). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 II 396 consid. 3).
2.2 Le recours au Tribunal f�d�ral ne peut pas �tre interjet� pour violation du droit cantonal en tant que tel, mais il est possible de faire valoir qu'une mauvaise application du droit cantonal constitue une violation du droit f�d�ral, en particulier qu'elle est arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. ou contraire � d'autres droits constitutionnels (ATF 134 II 349 consid. 3; 133 III 462 consid. 2.3).
2.3 Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), c'est-�-dire que les constatations de fait sont arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2), doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (consid. 2.1).
Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 104 Ia 381 consid. 9 et les r�f�rences cit�es). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si l'autorit� cantonale n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raison objective de tenir compte de preuves pertinentes ou a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1; 127 I 38 consid. 2a; cf. aussi ATF 133 II 249 consid. 1.4.3).
Un jugement rendu sans que les faits n�cessaires � l'application de la loi soient constat�s est contraire au droit (art. 95 let. a LTF; ATF 133 IV 293 consid. 3.4.1; 134 V 53 consid. 4.3 et les r�f�rences cit�es). La facult� de rectifier ou compl�ter d'office les constatations de l'autorit� pr�c�dente que l'art. 105 al. 2 LTF conf�re au Tribunal f�d�ral, ne dispense pas le recourant de son obligation d'all�gation et de motivation (ATF 133 IV 286 consid. 6.2). Aussi, lorsque le recourant entend faire compl�ter les faits, il doit les d�signer avec pr�cision en se r�f�rant aux pi�ces du dossier; le compl�tement suppose en effet que les all�gations de fait correspondantes aient �t� introduites r�guli�rement et en temps utile dans la proc�dure cantonale, qu'elles aient �t� consid�r�es � tort comme d�pourvues de pertinence ou aient �t� simplement ignor�es; si ces exigences ne sont pas respect�es, les faits invoqu�s sont r�put�s nouveaux (art. 99 al. 1 LTF), partant irrecevables (arr�t 5A_338/2010 du 4 octobre 2010 consid. 3.2 et les r�f�rences cit�es; cf. � propos de l'art. 55 al. 1 let. c OJ: ATF 115 II 484 consid. 2a).
En substance, la cour cantonale a rejet� l'action en cessation du trouble apr�s avoir examin� successivement si le r�glement PPE autorisait l'exploitation d'un �tablissement vendant des boissons alcoolis�es et, cela �tant, si des �missions excessives �taient �tablies, ce qu'elle a ni�. Les recourants ne remettent en cause que le premier point, soit la conformit� de la vente d'alcool avec le r�glement PPE; une admission de leur griefs sur ce point suffit � faire droit � leur demande.
Pour admettre l'exploitation d'un tea-room avec alcool, l'autorit� cantonale a adopt� une double motivation, avant de r�futer l'argument que les recourants entendent tirer de la d�cision de l'assembl�e g�n�rale des propri�taires d'�tages du 8 avril 2006 tendant � la retransformation du caf� en simple tea-room sans alcool.
Premi�rement, elle a consid�r� que le r�glement PPE - qui ne permettait pas, dans sa teneur du 20 janvier 1993, la vente de boissons alcoolis�es dans l'�tablissement "Caf� Y.________" - avait �t� adapt� en cons�quence puisqu'un avenant avait �t� sign�, en fin d'ann�e 1993, par tous les propri�taires d'�tages en vue d'autoriser la vente d'alcool. Elle a �galement jug� que dite modification �tait opposable aux nouveaux propri�taires malgr� le d�faut d'enregistrement au registre foncier. La juridiction a en outre relev� que la notion de tea-room avait de mani�re g�n�rale �volu� vu que la l�gislation actuelle incluait la vente de boissons alcoolis�es. Elle en a d�duit que les recourants ne pouvaient se pr�valoir de la r�glementation tant conventionnelle que l�gale relative au type de consommation d�s lors qu'elles avaient toutes deux �t� abrog�es.
Deuxi�mement, elle a jug� que le propri�taire de la part d'�tage comprenant le "Caf� Y.________" devait �tre prot�g� dans sa bonne foi et pouvait consid�rer comme acquis l'usage en cause puisqu'il avait �t� tol�r� durant pr�s de dix ans par les autres propri�taires, leurs premi�res critiques ne remontant qu'� 2005.
Enfin, elle a d�ni� que la d�cision de l'assembl�e g�n�rale du 8 avril 2006 enjoignant � l'intim� de cesser de vendre de l'alcool �tait opposable � celui-ci car elle n'avait pas �t� prise � l'unanimit� des copropri�taires ni ne reposait sur une base r�glementaire.
Les recourants s'en prennent � ces trois motifs. D'une mani�re g�n�rale, ils contestent la validit� de l'avenant sign� en fin d'ann�e 1993 en vue de l'obtention d'une patente autorisant le service de boissons alcoolis�es dans le "Caf� Y.________".
4.1 Ils discutent tout d'abord la recevabilit� de cette pi�ce en proc�dure dont ils estiment le d�p�t tardif et au sujet de laquelle ils n'auraient pas �t� invit�s � se d�terminer. Ils y voient une violation de leur droit d'�tre entendu dans la mesure o�, dite pi�ce ayant �t� d�pos�e apr�s le d�bat pr�liminaire, ils n'auraient pas �t� en mesure de prendre position et de produire des pi�ces pertinentes s'y r�f�rant, l'offre de preuves apr�s le d�bat pr�liminaire �tant interdite en proc�dure civile valaisanne. Ils invoquent �galement une violation du droit � la preuve de l'art. 8 CC dans l'application du droit cantonal d�s lors que l'�dition de pi�ces requise par les parties concernait les demandes de patentes de l'intim� - alors que l'avenant spontan�ment produit par la commune de X.________ se r�f�re � une demande de patente des �poux I.________ - et que ledit avenant ne constitue pas un document patent, implicitement admis ou non-all�gu� par inadvertance, ni n'�tablit dans son int�grit� et sa v�rit� un fait all�gu�.
4.2 Selon l'art. 66 CPC/VS, les parties doivent exposer au juge l'�tat de fait concernant le litige. Sous r�serve de la maxime d'office, seuls les faits all�gu�s en proc�dure sont pris en compte. Les faits survenus ou connus par les parties en cours de proc�dure sont all�gu�s par exploit au plus tard dans les 10 jours d�s la cl�ture de l'instruction; la partie adverse sera invit�e � se d�terminer � leur sujet. S'il manque aux expos�s, m�moires et �critures la clart� et la pr�cision exig�es ou s'ils sont incomplets, le juge doit donner aux parties l'occasion de corriger ces vices. Il peut y suppl�er lui-m�me au moyen de questions appropri�es. Le juge peut tenir compte de faits notoires, non particuliers � la cause, de faits patents - implicitement admis par les parties et non all�gu�s par inadvertance - ainsi que de faits r�v�l�s par une expertise �crite. En vertu de l'art. 145 al. 1 et 2 CPC/VS, les parties ne peuvent plus faire valoir de nouveaux moyens de preuve, apr�s le d�bat pr�liminaire. Le juge peut d'office, m�me au d�bat final, faire administrer des preuves qui n'ont pas �t� propos�es par les parties, s'il r�sulte des actes que ces preuves sont n�cessaires pour �tablir, dans leur int�grit� et leur v�rit�, les faits all�gu�s sur lesquels reposent les droits et pr�tentions des parties.
4.3 La Cour cantonale a relev� dans l'arr�t entrepris - lors de l'examen de la question de savoir si les all�gu�s sur l'avenant adopt� en fin d'ann�e 1993 et sa teneur n'�taient pas tardifs - que celui-ci �tait connu des parties, lesquelles n'en avaient pas contest� le contenu, et qu'il avait �t� produit en proc�dure par l'administration communale de X.________ � leur demande. En outre, elle a constat� que plusieurs parties ainsi que des t�moins avaient �t� interrog�s � son sujet. Elle en a d�duit que les faits qui ressortent de l'avenant en cause �taient patents, partiellement admis par les parties et que c'�tait manifestement par inadvertance qu'ils n'avaient pas �t� all�gu�s, pr�cisant, en outre, que l'administration des preuves avait port� sur ce point et que les recourants avaient pu exercer leur droit d'�tre entendu. Elle a donc estim� pouvoir en tenir compte conform�ment � l'art. 66 al. 4 let. b et 145 al. 2 CPC/VS. Par ailleurs, par d�cision incidente du 20 novembre 2007, le juge instructeur a rejet� la requ�te des recourants tendant � ce que les pi�ces concernant la demande de patente des �poux I.________ soient �cart�es du dossier pour le motif que les deux parties avaient requis la production du dossier relatif aux demandes de patentes form�es par l'intim� et que les pi�ces compl�mentaires avaient �t� transmises � la requ�te du mandataire des recourants. Il a enfin consid�r� que la d�marche de ces derniers, consistant � requ�rir le retrait des pi�ces du dossier du fait qu'ils avaient requis que celles-ci soient adress�es directement � leur mandataire et non au tribunal, se r�v�lait contraire aux r�gles de la bonne foi, vu l'importance des pi�ces en cause pour l'issue du litige.
4.4 Sous couvert de violation de l'art. 29 al. 2 Cst. et de l'art. 8 CC, les recourants se plaignent en r�alit� d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'application des art. 66 al. 4 let. b et 145 al. 2 CPC/VS. Dans leurs �critures, ils ne d�montrent cependant pas qu'il est insoutenable de consid�rer que les faits ressortant de l'avenant en cause devaient �tre pris en compte malgr� une all�gation �ventuellement tardive d�s lors qu'ils �taient connus, non contest�s, et avaient �t� r�v�l�s en raison d'une �dition de pi�ces requise par les parties. En affirmant p�remptoirement que dites pi�ces ont �t� d�pos�es spontan�ment par la commune de X.________ et que l'avenant ne correspond pas � la v�rit�, ils se contentent d'opposer leur propre interpr�tation du droit cantonal sans d�montrer que les consid�rations inverses de la cour cantonale seraient arbitraires ou violeraient le droit f�d�ral (cf. consid. 2.2 s. supra). Faute de satisfaire aux exigences de motivation requises (art. 106 al. 2 LTF), leur critique est irrecevable. En tant que les recourants s'en prennent � l'appr�ciation que la juridiction inf�rieure a fait de la pi�ce en cause, � savoir la constatation selon laquelle tous les propri�taires d'�tages ont sign� l'avenant, ils contestent l'appr�ciation des preuves, ce qui ne constitue pas une violation du droit � la preuve (ATF 127 III 519 consid. 2a; 126 III 315 consid. 4a); la question sera cependant examin�e dans le cadre des griefs se rapportant � la constatation des faits. S'agissant de la pr�tendue violation du droit d'�tre entendu, force est d'admettre que les recourants ont eu l'occasion de se d�terminer sur le contenu des pi�ces transmises, notamment l'avenant sign� en fin d'ann�e 1993, lors des d�bats - plus pr�cis�ment lors des interrogatoires qui ont permis aux parties comme aux t�moins de prendre position quant � cet avenant - ainsi dans leur m�moire-conclusions. Leur grief est par cons�quent infond�.
Les recourants soutiennent ensuite que l'avenant n'est pas valable, faute d'avoir �t� sign� par tous les propri�taires d'�tages.
5.1 � cet �gard, ils font valoir une mauvaise appr�ciation des faits et des moyens de preuve en tant que l'autorit� cantonale a constat� que tous les propri�taires d'�tages avaient consenti par �crit � la vente d'alcool dans le tea-room. � ce sujet, ils indiquent que, lors des interrogatoires, dame A.________ a d�clar� qu'elle �tait copropri�taire de l'immeuble, alors que dame H.________ a pr�cis� avoir achet� l'appartement en copropri�t� par moiti� avec son mari et que c'est ce dernier qui avait sign� l'avenant en cause. Ils font �galement valoir qu'il ressort d'une pi�ce produite en annexe � la demande du 1er mai 2007 que dame H.________ est b�n�ficiaire avec son mari d'une servitude de parking. Ils ajoutent encore que l'affirmation de E.________ selon laquelle tous les propri�taires auraient sign� l'avenant se r�f�re express�ment � la pi�ce figurant au dossier - laquelle ne contient pas les signatures de dames A.________ et H.________ - de sorte que cette d�claration ne saurait contenir plus d'informations que la pi�ce � laquelle elle renvoie express�ment. Ils contestent enfin toute repr�sentation de celles-ci par leur �poux faute de procurations �crites.
5.2 En l'occurrence, la cour cantonale a constat� que les �poux I.________ avaient obtenu la modification du r�glement de la PPE en vue de l'obtention d'une patente avec d�bit d'alcool. � ce sujet, il est pr�cis� qu'un avenant au r�glement PPE a �t� sign� en ce sens par A.________, pour la part d'�tage n� 4910, H._________ pour la part d'�tage n� 4912, B.________ pour la part d'�tage n� 4914 et E.________, administrateur de G.________ SA, pour les parts n�s 4906, 4907, 4908, 4909, 4911 et 4913. La juridiction a en outre relev� que E.________ avait d�clar� que les propri�taires �taient tous au courant des d�marches entreprises en vue de la vente d'alcool et que ceux-ci y avaient consenti par �crit; que Monsieur C.________ avait confirm� avoir sign� l'avenant, que Madame H.________ avait affirm� que son mari l'avait �galement sign� et que Monsieur A.________ - qui a eu connaissance de ce document - n'a pas contest� l'authenticit� de sa signature. S'agissant de Madame H.________, les juges cantonaux ont adopt� une double motivation; ils ont retenu, d'une part, que, bien qu'elle pr�tende �tre copropri�taire de l'unit� d'�tage n� 4912, aucune pi�ce vers�e au dossier ne confirmait cette all�gation et, d'autre part, que, cas �ch�ant, il n'�tait pas �tabli que son mari avait sign� l'avenant � son insu sans la repr�senter. En cons�quence, ils ont d�duit qu'il convenait de s'en tenir aux d�clarations de E.________ ainsi qu'aux indications figurant sur l'avenant en question, lequel pr�cise que les signataires regroupent la totalit� des propri�taires d'unit�s d'�tages concern�s. En d�finitive, l'autorit� cantonale a donc jug� que le r�glement PPE avait �t� valablement modifi�, par l'accord de tous les copropri�taires ainsi qu'en la forme �crite, en vue d'autoriser la vente d'alcool dans le tea-room.
5.3 Dans la mesure o� il ressort de l'avenant-m�me que celui-ci ne comprend pas les signatures des �pouses de Messieurs A.________ et H.________, il convient d'examiner si ceux-ci ne les ont pas repr�sent�es comme retenu par l'autorit� inf�rieure.
5.3.1 Aux termes de l'art. 32 al. 1 CO, les droits et obligations d�rivant d'un contrat fait au nom d'une autre personne par un repr�sentant autoris� passent au repr�sent�. Les effets de la repr�sentation ne naissent que si le repr�sentant dispose du pouvoir de repr�sentation, c'est-�-dire s'il est habilit� � faire na�tre des droits et des obligations directement en faveur et � la charge du repr�sent�, et si le repr�sentant a la volont� d'agir comme tel (ATF 126 III 59 consid. 1b et les r�f�rences cit�es). La repr�sentation directe suppose que le repr�sentant agisse express�ment ou tacitement au nom du repr�sent� (art. 32 al. 2 CO). L'application du principe de la confiance permettra de trancher la question de savoir si l'int�ress� devait inf�rer des circonstances l'existence d'un rapport de repr�sentation (ATF 120 II 197 consid. 2b/aa).
5.3.2 En l'esp�ce, l'autorit� cantonale s'est fond�e sur le texte m�me de l'avenant contenant une signature appos�e � c�t� de chaque part d'�tage et indiquant en pourcentage que toutes ces signatures repr�sentaient ainsi la totalit� des parts de la PPE pour en d�duire que tous les propri�taires d'�tages avaient adopt� la modification du r�glement PPE autorisant la vente d'alcool dans le tea-room. En outre, elle a constat� que E.________, administrateur de la PPE, avait express�ment d�clar� que tous les propri�taires avaient consenti par �crit � la vente d'alcool. � cela s'ajoute que le r�glement PPE pr�voit express�ment que, lorsque plusieurs personnes sont propri�taires en commun d'une quote-part, ils devront d�signer la personne qui exercera le droit de vote (cf. art. 4.1.3 du r�glement PPE du 20 janvier 1993). En cons�quence, la conclusion � laquelle est parvenue la cour cantonale, � savoir que les propri�taires d'�tages, en particulier celui de l'�tablissement "Caf� Y.________", pouvaient inf�rer des circonstances que les �pouses A.________ et H.________ �taient d�ment repr�sent�es par leur mari, n'est pas critiquable. La validit� d'un tel acte n'�tait par ailleurs pas soumise � la production de procurations �crites, comme le pr�tendent les recourants. En effet, l'art. 4.1.7 du r�glement PPE concerne la repr�sentation � l'assembl�e des copropri�taires d'�tages par un autre copropri�taire ou par l'administrateur alors que l'art. 4.1.3 r�gle plus sp�cialement l'exercice du droit de vote en cas de propri�t� multiple sur une part d'�tage. Or, c'est bien de ce dernier cas de figure dont il a �t� question lors de l'adoption de l'avenant.
5.4 Dans la mesure o� l'on peut inf�rer des circonstances que dames A.________ et H.________ ont �t�, cas �ch�ant, valablement repr�sent�es par leur �poux, la question de savoir si elles �taient effectivement copropri�taires de la part d'�tage avec ceux-ci peut rester ind�cise. Les nouveaux moyens de preuve offerts par les recourants se r�v�lent donc sans objet.
5.5 Il s'ensuit que la constatation de l'autorit� cantonale selon laquelle tous les propri�taires d'�tage ont consenti par �crit � la vente d'alcool, n'a pas �t� �tablie de mani�re arbitraire ou contraire au droit.
5.6 Point n'est besoin d'examiner plus avant les griefs tir�s de la violation des art. 66 al. 2, 67 al. 3 et 712m al. 3 [recte al. 2] CC d�s lors que les recourants ont �chou� � d�montrer le d�faut d'accord unanime et �crit de tous les propri�taires repr�sentant l'ensemble des parts d'�tages.
5.7 Sur le vu de ce qui pr�c�de, il y a lieu d'admettre que le r�glement PPE a �t� valablement modifi� par l'avenant adopt� en fin d'ann�e 1993.
Les recourants invoquent �galement que la modification du r�glement PPE ne serait pas opposable ni obligatoire pour les propri�taires ayant acquis des parts d'�tages post�rieurement � son adoption, faute d'avoir �t� d�pos�e au registre foncier, comme le pr�voit le r�glement initial de la PPE.
6.1 � teneur de l'art. 649a CC, le r�glement d'utilisation et d'administration convenu par les copropri�taires, les mesures administratives prises par eux, de m�me que les d�cisions et ordonnances judiciaires, sont aussi opposables � l'ayant cause d'un copropri�taire et � l'acqu�reur d'un droit r�el sur une part de copropri�t�. Cette subrogation de l'acqu�reur d'une part se produit de par la loi ind�pendamment de toute op�ration au registre foncier et m�me si l'acqu�reur n'a aucune connaissance du contenu du r�glement (ATF 110 Ia 106 consid. 4b; arr�t 5C.177/2006 du 19 d�cembre 2006 consid. 4.1). La r�gle pos�e par l'art. 649a CC est imp�rative (MEIER-HAYOZ, Berner Kommentar, 1981, n. 3 ad art. 649a CC; BRUNNER/WICHTERMANN, Basler Kommentar, 2007, n. 1 ad art. 649a CC). Elle ne vaut toutefois que pour le champ d'application propre du r�glement d'administration et d'utilisation, et non pour l'ensemble des relations entre copropri�taires (ATF 123 III 53 consid. 3a; ATF 110 Ia 106 consid. 4c). En d'autres termes, les dispositions du r�glement ne sont opposables � l'ayant cause d'un copropri�taire que dans la mesure o� elles ont un rapport direct avec l'administration et l'utilisation communes de la chose (MEIER-HAYOZ/REY, Berner Kommentar, 1988, n. 84 ad art. 712g CC).
6.2 La cour cantonale a relev� qu'il importait peu que la modification du r�glement PPE intervenue par l'adoption de l'avenant n'ait pas �t� enregistr�e au registre foncier puisque la mention du r�glement n'a qu'une port�e informative et non constitutive. Les recourants font quant � eux valoir que le r�glement PPE pr�voit express�ment que le r�glement d�pos� au registre foncier est obligatoire de sorte que l'avenant, qui ne l'a pas �t�, ne serait pas opposable aux nouveaux acqu�reurs.
6.3 En l'occurrence, il n'a jamais �t� contest� que la clause permettant la vente de boissons alcoolis�es dans le tea-room "Y._________" est en rapport direct avec l'administration et l'utilisation de l'immeuble. En outre, quelque soit la port�e que les recourants entendent donner � l'art. 1.2 du r�glement PPE - lequel pr�voit que le r�glement d�pos� au registre foncier de Monthey est obligatoire pour tous les copropri�taires, leurs h�ritiers et tous les ayants-droit -, l'art. 649a CC est une disposition imp�rative � laquelle il n'est pas possible de d�roger par des r�gles conventionnelles pr�voyant qu'une mention au registre foncier est n�cessaire pour que l'effet pr�vu par cette disposition se produise (cf. consid. 6.1). En cons�quence, la modification intervenue par l'adoption de l'avenant est opposable aux personnes ayant acquis une part d'�tage ult�rieurement. Mal fond�, le recours doit �tre rejet� sur ce point.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, il est superflu d'examiner la motivation de l'autorit� cantonale se r�f�rant � une interpr�tation du r�glement PPE, en particulier du terme "tea-room", au regard de l'�volution l�gislative intervenue en mati�re de patente, puisque celle qui se fonde sur une modification du r�glement PPE autorisant la vente d'alcool pour le tea-room peut �tre confirm�e. Pour la m�me raison, il n'y a pas non plus lieu de proc�der � l'examen des griefs relatifs � la bonne foi.
Les recourants soutiennent enfin que la d�cision du 8 avril 2006 de l'assembl�e des propri�taires d'�tages leur permet d'exiger de l'intim� qu'il transforme � nouveau son �tablissement en tea-room sans alcool.
8.1 La propri�t� par �tages est une copropri�t� sur un immeuble, organis�e "de mani�re que chaque copropri�taire a le droit exclusif d'utiliser et d'am�nager int�rieurement des parties d�termin�es d'un b�timent" (art. 712a al. 1 CC). Aux termes de l'art. 712a al. 2 CC, le copropri�taire a le pouvoir d'administrer, d'utiliser et d'am�nager ses locaux dans la mesure o� il ne restreint pas l'exercice du droit des autres copropri�taires, n'endommage pas les parties, ouvrages et installations communs du b�timent, n'entrave pas leur utilisation ou n'en modifie pas l'aspect ext�rieur.
8.2 Le droit d'utilisation conf�r� par l'art. 712a al. 2 CC permet au propri�taire d'utiliser ses parties exclusives comme il le veut. Cette libert� est pr�sum�e. Elle peut toutefois �tre limit�e par des restrictions l�gales et par des restrictions conventionnelles (ATF 111 II 330 consid. 7; STEINAUER, Les droits r�els, Tome premier, 4e �d., n. 1241a; WERMELINGER, La propri�t� par �tages, 2008, n. 26 ad art. 712a CC; MEIER-HAYOZ/REY, op. cit., n. 44 ss et 68 ss ad art. 712a CC). Les propri�taires d'�tages peuvent pr�ciser conventionnellement - notamment dans le r�glement pr�vu � l'art. 712g al. 3 CC, mais �galement dans l'acte constitutif de la propri�t� par �tages, dans le r�glement de maison ou dans une d�cision ad hoc de la communaut� - leurs droits sur les parties de l'immeuble faisant l'objet d'une utilisation exclusive. Ils peuvent ainsi pr�voir que les locaux doivent �tre utilis�s dans un certain but, par exemple qu'il est interdit d'y exploiter un commerce ou un restaurant (ATF 111 II 330 consid. 7; STEINAUER, op. cit., n. 1241a; MEIER-HAYOZ/REY, op. cit., n. 42 ad art. 712a CC).
8.2.1 Les restrictions conventionnelles doivent respecter les limites g�n�rales de l'ordre juridique (art. 2, 27 CC, 19-20 CO), ainsi que celles qui d�coulent de l'institution m�me de la propri�t� par �tages (WERMELINGER, op. cit., n. 71 s. ad art. 712a CC; MEIER-HAYOZ/REY, op. cit., n. 44 ad art. 712a CC). Selon la jurisprudence, le principe de la limitation des charges (art. 730 al. 2 CC) ne tol�re pas une servitude fonci�re prohibant toute utilisation du fonds servant autre que celle qui existait lors de la constitution de ladite servitude. De m�me, il n'est pas possible d'exclure les affectations nouvelles des parties exclusives qui ne portent atteinte ni � la destination du b�timent, ni � l'utilisation uniforme des parties communes, ni � l'utilisation des unit�s d'�tages, de telles restrictions �tant abusives et violant le contenu minimal du droit exclusif (ATF 111 II 330 consid. 8 et 9).
8.2.2 Si les copropri�taires ont adopt� des restrictions conventionnelles admissibles, en particulier s'ils sont convenus de soumettre l'immeuble � une certaine affectation, l'accord de tous les copropri�taires est n�cessaire pour un changement dans la destination de l'immeuble ou d'une part d'�tage (art. 648 al. 2 CC; ATF 111 II 330 consid. 2 in fine; arr�t 5C.168/2003 du 17 f�vrier 2004 consid. 4.2.1).
8.3 Selon l'art. 712m al. 2 CC, la contestation des d�cisions de l'assembl�e des propri�taires d'�tages est r�gie par les r�gles applicables � l'association, c'est-�-dire par l'art. 75 CC. En principe la contestation des d�cisions a donc lieu pas une action en justice tendant � l'annulation de la d�cision prise. Sont r�serv�es les d�cisions absolument nulles dont la nullit� peut �tre constat�e en tout temps; ils s'agit des d�cisions qui vont � l'encontre de la structure fondamentale de la propri�t� par �tages, violent des r�gles de forme importantes, des r�gles imp�ratives, des droits auxquels les propri�taires d'�tages ne peuvent pas renoncer ou des dispositions destin�es � prot�ger des tiers (arr�t 5C.177/2006 du 19 d�cembre 2006 consid. 4.2; STEINAUER, op. cit., n. 1319 s.; WERMELINGER, op. cit., n. 210 ss ad art. 712m CC; MEIER-HAYOZ/REY, op. cit., n. 146 ss ad art. 712m CC).
S'agissant plus pr�cis�ment de la violation des r�gles l�gales imp�ratives en mati�re de quorum, le Tribunal f�d�ral a estim� qu'une d�cision, qui n'a pas �t� prise valablement parce que le quorum requis n'a pas �t� atteint, ne devient pas valable du fait qu'elle n'a pas �t� attaqu�e, mais doit �tre consid�r�e comme nulle (ATF 78 III 33 consid. 9). Il s'est toutefois �cart� de cette solution dans son ATF 86 II 78 s'agissant d'une augmentation de capital (ATF 86 II 78 consid. 6b). La doctrine est partag�e (Steinauer, op. cit., n. 1320; Wermelinger, op. cit., n. 31 ss ad art. 712p CC; Meier-Hayoz/Rey, op. cit., n. 147 ad art. 712m CC; Weber, Die Stockwerkeigent�mergemeinschaft, 1979, p. 404; RIEMER, Berner Kommentar, 1990, n. 109 ad. art. 75 CC).
8.4 La cour cantonale a consid�r� que la d�cision de l'assembl�e des propri�taires d'�tages du 8 avril 2006 tendant � exiger de l'intim� qu'il transforme � nouveau son �tablissement en tea-room sans d�bit d'alcool ne lui �tait pas opposable puisqu'elle n'avait pas �t� prise � l'unanimit� et ne reposait pas sur une base r�glementaire, pour autant que cette d�cision ne soit pas tout bonnement nulle. Elle a �galement estim� que l'all�gu� selon lequel l'intim� n'aurait pas contest� cette d�cision �tait tardif et que rien n'indiquait que le proc�s-verbal de l'assembl�e lui avait �t� correctement notifi�.
8.5 Les recourants contestent que leur all�gation, selon laquelle l'intim� n'aurait pas contest� la d�cision de l'assembl�e des propri�taires d'�tages, serait tardive et argue que le proc�s-verbal en cause indique pr�cis�ment qu'un rapport y sera joint pour les propri�taires qui n'�taient pas pr�sents. Ils y voient une violation de l'art. 8 CC.
8.6 En l'occurrence, la d�cision n'a pas �t� prise � l'unanimit� puisque l'intim� n'y a pas adh�r� et que seuls les copropri�taires pr�sents repr�sentant 735/1000 des parts d'�tages l'ont vot�e; elle viole donc l'art. 648 al. 2 CC (cf. consid. 8.2.2 supra). Dans la mesure o� cette d�cision porte atteinte � la destination d'une part d'�tage, on peut douter de sa validit� m�me en dehors de toute action en contestation. En effet, le fait qu'elle n'ait pas �t� prise � l'unanimit� et notamment sans l'accord du propri�taire concern� pourrait consister en une illic�it� grave qui remet en cause la structure fondamentale de la propri�t� par �tages, en particulier le droit d'user librement des parties exclusives accord� � chaque propri�taire d'�tage (cf. consid. 8.3). Cela �tant, cette question peut rester ind�cise en l'esp�ce. En effet, selon leur demande en justice du 1er mai 2007, les recourants ont agi en cessation du trouble en se fondant express�ment sur le r�glement PPE initial et non en ex�cution de la d�cision de l'assembl�e des propri�taires d'�tages du 8 avril 2006. Dite d�cision s'inscrit par ailleurs dans le m�me esprit puisque les propri�taires pr�sents indiquent explicitement vouloir faire respecter l'art. 2.10 du r�glement PPE. Ce n'est que lors du d�p�t du m�moire-conclusions qu'ils all�guent formellement que la d�cision n'a pas �t� attaqu�e en temps utile et est entr�e en force. En outre, l'arr�t cantonal ne constate pas les faits n�cessaires � l'examen de la validit� formelle de la d�cision de l'assembl�e, notamment en ce qui concerne la convocation et l'ordre du jour. Or, dans leur recours au Tribunal f�d�ral, les recourants ne mentionnent nullement que, en proc�dure cantonale, ils auraient agi en ex�cution de la d�cision de l'assembl�e du 8 avril 2006 ou auraient all�gu� ou offert de prouver la validit� de dite d�cision, en indiquant pr�cis�ment les passages de leurs �critures et les pi�ces y relatives (cf. consid. 2.3 supra). Au contraire, ils se sont limit�s � all�guer l'entr�e en force de la d�cision en cause dans leur m�moire-conclusions de sorte que l'administration des preuves n'a pas port� sur ce point. En cons�quence, force est d'admettre que l'appr�ciation de l'autorit� cantonale selon laquelle les all�gations sont tardives ne se r�v�le pas insoutenable ni ne consacre une violation de l'art. 8 CC. Le recours doit donc �galement �tre rejet� sur ce point.
Sur le vu de l'ensemble de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. Les frais judiciaires, arr�t�s � 12'000 fr., sont mis � la charge des recourants qui succombent (art. 66 al. 1 et 5 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer une indemnit� de d�pens � l'intim� qui n'a pas �t� invit� � se d�terminer (art. 68 al. 1 LTF).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 12'000 fr., sont mis � la charge des recourants.

References: art. 29
 art. 32
 art. 1
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 66
 art. 4
 art. 66
 art. 649
 art. 649
 ATF 
 art. 712
 art. 712
 art. 712
 art. 712
 art. 712
 art. 712
 ATF 
in fine
 art. 712
 art. 712
 ATF 
 art. 712
 art. 712
 art. 75