Source: http://www.bjblx.cn/html/1526.html
Timestamp: 2020-04-04 14:59:21+00:00

Document:
Les agents anabolisants et des hormones peptidiques importation et d'exportation approche de gestion
Le premier de réglementer les agents anabolisants et des peptides à l'importation d'hormones et de gestion des exportations, selon la «Loi Drug Administration de la République populaire», «Loi douanière de la République populaire", "Code antidopage» et d'autres lois et règlements administratifs, le développement de cette approche.
Article 2 L'État d'agents anabolisants et les hormones peptidiques de gestion des importations et des permis d'exportation.
Article, les importations des agents anabolisants et les hormones peptidiques, les importateurs doivent donner à la State Food and Drug Administration à appliquer.
Article importé pour utilisation médicale des agents anabolisants et les hormones peptidiques, l'importateur doit présenter les documents suivants:
(A) Demande de l'importation des médicaments;
(B) une copie du contrat d'achat ou de commande;
(C) "licence drogues Importer" (ou "Licence produit pharmaceutique») (original ou copie) une copie;
(D) unitaires à l'importation "Drug licence», «licence d'entreprise", "Importer et Exporter certificat de qualification d'entreprise" (ou "étrangers Formulaire d'inscription du commerce opérateurs"), "Code de l'organisation« Certificat copie; production de drogue entreprises à l'importation des produits intermédiaires nécessaires pour les médicaments en vrac et les formulations (y compris l'emballage dans le sous-agents), devrait être soumis à la «Licence de production de drogue», «licence d'entreprise", "Code de l'organisation« Certificat copie;
(E) «Licence drogues Importer" (ou "licence de produit pharmaceutique»), les titulaires d'entreprises telle commission d'exporter leurs médicaments, doit fournir la lettre de sortie de commission.
Copie de ces types de joint importés doit être apposé.
Article pour les besoins d'enseignement de recherche, et les importations des agents anabolisants et les hormones peptidiques, les importateurs doivent soumettre les documents suivants:
(C) la qualification juridique des unités pour les documents de l'usage domestique, le nombre de l'usage de drogues et de l'utilisation des unités de mesure basée sur l'utilisation légitime et de gestion a émis une lettre de garantie de la drogue;
(D) des documents d'approbation correspondante ou projets de recherche approuvés par le département de fichiers appropriés;
(E) accepter l'utilisation d'unités de principal-agent des importations, doivent fournir une copie du contrat d'agence et les unités importées de la «licence d'entreprise", "importation et le certificat de qualification Export Enterprise" (ou "étrangers Formulaire d'inscription du commerce opérateurs"), "Code de l'organisation« Certificat de copie.
Entreprises domestiques article confiés par des entreprises étrangères à accepter la nécessité d'importer la production d'agents anabolisants et les hormones peptidiques, en plus de présenter le premier paragraphe de l'article 5 (a), alinéa (c), (e) de documents requis, doit également être fournie a été de la province, régions autonomes et municipalités (nourriture) départements de l'administration de médicaments pour les documents d'enregistrement.
Article 7 Les demandes State Food and Drug Administration à l'importation et les documents connexes reçus après 15 jours de travail devrait être prise quant à consentir à l'importation de la décision; pour consentir à l'importation, et distribué à la drogue "permis d'importation", ne pas consentir à l'importation des doit motiver par écrit.
Article VIII importés unités avec la State Food and Drug Administration a émis un médicament «permis d'importation" pour permettre l'importation de médicaments port de déclaration en douane, les douaniers avec des médicaments "permis d'importation" de dédouanement. Importer des préparations d'assimilation des protéines et des hormones peptidiques n'avez pas besoin une «Note de drogues d'importation."
Article IX importés pour l'usage médical des agents anabolisants et les hormones peptidiques (y compris la première vente en Chine), l'importateur ne peut importer les formalités sont accomplies, l'achèvement en temps opportun d'une «inspection unique des médicaments importés," à la "Licence d'importation de drogue" (ou "licence de produit pharmaceutique") originale (original ou copie), la drogue "permis d'importation" de l'original, au port d'importation (la nourriture) départements de l'administration de médicaments à soumettre les documents suivants en double exemplaire, l'application de "l'inspection au port des médicaments importés préavis livre ":
(A) «Licence drogues Importer" (ou "licence de produit pharmaceutique") (original ou copie) et les médicaments "permis d'importation" copie;
(B) l'importateur de la "licence de drogue de production" ou "Licence drogues" une copie de "business licence" exemplaires;
(C) une copie du certificat d'origine;
(D) une copie du contrat d'achat;
(E) la liste de colisage, connaissement et la facture de fret;
(F) une copie du rapport d'inspection en usine;
Notice (G) et de l'emballage, l'étiquetage pattern (sauf pour les médicaments en vrac et des produits intermédiaires formulations).
Article port (alimentaire) de réglementation des médicaments ministère a reçu "une seule inspection des médicaments importés" et les documents connexes, la critique est correcte, la «licence d'importation de drogue" (ou "licence de produit pharmaceutique") (original ou copie) de l'original, médicaments «licence d'importation" a renvoyé l'importateur initial, et sera responsable de l'inspection le jour même au port de drogues a émis un «avis d'ouverture d'inspection des médicaments importés," avec les dispositions de l'article 9 de cette copie du document.
Port de drogue ont reçu un «avis de l'inspection portuaire médicaments importés» doit, dans les deux jours ouvrables et communiquer avec l'importateur, à l'emplacement des échantillons d'inventaire, l'échantillonnage est terminé, il devrait être dans le médicament «permis d'importation" Original First United le dos de l'Etat "a été échantillonné,« les mots, et apposer le sceau officiel de l'unité d'échantillonnage.
Article XI pour l'enseignement, les besoins de recherche et les importations des agents anabolisants et les hormones peptidiques ainsi que les entreprises nationales et entreprises étrangères d'importation a commandé la production d'agents anabolisants et les hormones peptidiques, d'être exemptés.
L'article XII des circonstances suivantes, le département du port de drogue (alimentaire) de régulation communique rapidement à la Food and Drug Administration d'Etat:
(A) Département de port de drogue (alimentaire) de réglementation en vertu de la «Réglementation de l'importation de drogues» (State Food and Drug Administration, l'Ordre des Douanes n ° 4) L'article 17 prévoit que le non-paiement d'une «inspection portuaire de préavis médicaments importés" d';
(B) sous la drogue du port, «Réglementation de l'importation de drogue», l'article 25, et non pas d'échantillonnage.
Port (nourriture) départements de l'administration de médicaments en ligne avec le paragraphe précédent et ont importé tous les médicaments, doivent être prises pour une saisie des mesures administratives obligatoires, et à la saisie, la détention dans les sept jours à compter de la date de la décision d'approuver l'envoi de retour, avertir l'importateur, conformément aux aux dispositions de l'assimilation des protéines des préparations et des hormones peptidiques pharmaceutiques procédures d'exportation "permis d'exportation" sera retourné à l'importation d'origine tous les médicaments du pays exportateur.
Importateur reçoit une subvention retourné dans les 10 jours suivant la date de la décision n'est pas évident que la réponse ou pas retourné, et a été mis sous scellés ou saisis drogue depuis le port (la nourriture) départements de l'administration de médicaments superviser la destruction.
L'article XIII de l'importation des agents anabolisants et les hormones peptidiques par le port de dépistage des drogues ne respecte pas les exigences de la norme, l'importateur reçoit une "Drug Report Importer" après 2 jours, la totalité des flux de médicaments importés, l'utilisation de détail situation, le rapport à l'administration du médicament port local (la nourriture).
Port (alimentaire) de réglementation des médicaments ministère reçoit «Rapport d'inspection des médicaments d'importation», doit rapidement être prises de tous les médicaments saisis ou détenus des mesures administratives obligatoires, et sept jours pour prendre une décision de déposer ou non.
L'importateur n'est pas soumis dans les délais prescrits pour une nouvelle inspection ou de retester est encore la norme par les règlements, le port de drogue (alimentaire) de supervision et d'administration ministère doit décider d'approuver l'envoi de retour, avertir l'importateur conformément aux dispositions de la préparation d'assimilation des protéines et peptides procédures d'exportation des médicaments hormonaux "permis d'exportation" seront tous de retour à l'origine des médicaments importés du pays exportateur. Importateur reçoit une subvention retourné dans les 10 jours suivant la date de la décision n'est pas évident que la réponse ou pas renvoyé, le port (la nourriture) départements de l'administration de médicaments superviser la destruction.
Après retester les exigences standard, le port (la nourriture) de réglementation des médicaments département lève la saisie, la saisie de mesures administratives coercitives.
Port (nourriture) l'administration du médicament doit être dans le département conformément au présent paragraphe, 3 et 4 face à la situation sans tarder rapport fournit la State Food and Drug Administration, a également l'avis des provinces, régions autonomes et municipalités Drug Administration (la nourriture) et d'autres ports (nourriture) l'administration du médicament.
Article XIV de fabricants nationaux de produits pharmaceutiques, les entreprises et les institutions médicales les importations d'achat des agents anabolisants et les hormones peptidiques, le fournisseur doit fournir la "Licence d'importation de drogue" (ou "licence de produit pharmaceutique») des copies de médicaments "à l'importation permis "copier et« Rapport d'inspection des médicaments d'importation, «une copie, et des copies des types ci-dessus d'unités disponibles sur le sceau officiel apposé.
Exportations Article XV des agents anabolisants et les hormones peptidiques, l'unité de l'exportation s'appliquent aux provinces, régions autonomes et municipalités (nourriture) département de l'administration de médicaments aux fins d'approbation, de soumettre les documents suivants:
(A) le formulaire de demande de drogue à l'exportation;
(B) le pays importateur ou de l'organisme de réglementation des médicaments région pour fournir les permis d'importation original (ou une copie et le texte notarié).
Les pays importateurs ou régions, tels que les agents anabolisants et les hormones peptidiques n'ont pas encore mis en œuvre le système de licences d'importation, afin de fournir l'importation des organismes de réglementation des médicaments des pays tels produits importés sans permis d'importation les documents délivrés (original) et les documents suivants a:
Le pays importateur ou une agence de réglementation pharmaceutique région de fournir la preuve du consentement à l'importation des médicaments documents originaux (ou les copies notariées et texte);
(2) la qualification juridique des documents importateur et une preuve légale de l'usage de drogues des documents originaux (ou les copies notariées et texte);
(C) une copie du contrat d'achat ou de commande (les entreprises de production d'auto-export);
(D) une copie du contrat d'exportation ou de l'ordre;
(E) tels que l'exportation des médicaments domestiques fabricants de produits pharmaceutiques approuvé la production de l'espèce, de fournir la licence de fabricants de produits pharmaceutiques »la production de drogue», «licence d'entreprise» et une copie des documents d'approbation des médicaments;
Exporter des médicaments tels que les entreprises nationales en dehors de l'entreprise a commandé la production de variétés, ont été nécessaires pour donner aux provinces, régions autonomes et municipalités (nourriture) départements de l'administration de médicaments pour les exemplaires originaux de pièces justificatives;
(F) l'exportation des entreprises «licence d'entreprise", "Importer et Exporter certificat de qualification d'entreprise" (ou "étrangers Formulaire d'inscription du commerce opérateurs"), "Code de l'organisation« Certificat de copie.
Copie des types ci-dessus de l'exportation doit être apposé le sceau officiel.
Conformément à l'article XVI du présent article 12, l'article XIII de retour, et pour "permis d'exportation" drogue doit fournir les documents suivants:
(A) le pays exportateur de l'original de la preuve de l'unité de l'exportation revient documents de la demande;
(B) des médicaments "permis d'importation."
Article XVII provinces, régions autonomes et municipalités (nourriture) départements de l'administration de médicaments qui reçoit la demande d'exportation et les documents connexes, doit être faite dans les 15 jours ouvrables de la décision de faire accepter de l'exportation, l'exportation de consentement, compte tenu de permis d'exportation des médicaments » "; n'acceptez pas d'exportation, il doit motiver par écrit.
En conformité avec les dispositions du présent article 16, à appliquer pour les médicaments «de permis d'exportation", l'autorité devrait être dans la drogue "permis d'exportation" marqué "produits originaux dos», les mots.
Article 18 L'unité de l'exportation avec les provinces, régions autonomes et municipalités (nourriture) Département de réglementation des médicaments de médecine délivré par la "licence d'exportation» pour le dédouanement. Douanière avec la drogue "permis d'exportation" de dédouanement.
Article 19 Les procédures de dédouanement à l'importation et l'exportation d'unités devraient être plus d'une déclaration conjointe présentée aux douanes pour approbation de la déclaration conjointe. Douanière avec la drogue "permis d'importation», «permis d'exportation" dans la déclaration commune estampillé «examiné de timbre" unités d'exportation en arrière. Douanes conformément aux dispositions pertinentes des droits de permis facturés.
1 mois après la fin de l'importation et l'exportation, l'unité d'exportation de la drogue devraient être «permis d'importation», «permis d'exportation" de la première articulation, la signature de la déclaration retournée à l'autorité douanière de délivrance.
Après le permis d'importation et d'exportation pour obtenir des médicaments n'ont pas été à l'importation et l'exportation liées commerce, l'importation et l'exportation des unités doit être dans le permis après l'expiration d'un mois pour retourner à l'autorité permis original émission.
Diershitiao médicaments "permis d'importation" valable pour un an. Drogues "permis d'exportation" une période n'excédant pas trois mois (non valable pour délai de plusieurs années).
Drogues «permis d'importation», «permis d'exportation" la mise en œuvre d '«un permis d'une douane", l'utilisation à vie seulement, de ne pas modifier le contenu surface de la carte. Extension de l'importation et l'exportation pour une raison quelconque, vous pouvez prendre le permis d'exportation original pour une extension des procédures de remplacement.
Vingt et un «permis d'importation" drogue ", un permis d'exportation" toute perte, l'importation et l'exportation des unités doivent signaler immédiatement la perte de l'autorité émettrice dans l'écriture originale. Perte de l'autorité d'origine délivrer la réception du rapport, en aviser le port douanier. Vérifié l'autorité d'origine d'émission ait pas de conséquences fâcheuses, pour être ré-remplacement.
Article 22 «permis d'importation" drogues ", permis d'exportation" par la State Food and Drug Administration sera imprimé.
Article 23 L'importation et l'exportation de traitement des transactions des agents anabolisants et les hormones peptidiques, les coutumes avec les drogues "permis d'importation», «permis d'exportation" pour les procédures de dédouanement et la mise en œuvre de la réglementation. Ne pas exporter à cause de circonstances spéciales, le transfert de l'emplacement des marchandises (produits alimentaires) départements de l'administration des médicaments conformément à la réglementation, les douanes avec les pièces justificatives pertinentes pour les procédures de vérification et d'annulation.
Article 24 Les zones sous douane, zones franches d'exportation et d'autres coutumes et la surveillance des sites de contrôle et de l'étranger et hors de la servitude et de contrôle douanier, collé sur la réglementation entre les sites de préparations d'assimilation des protéines et des hormones peptidiques, les médicaments pour les exemptés de permis d'importation " un certificat »,« permis d'exportation ", supervisé par la douane.
De la zone sous douane, zones franches d'exportation et d'autres coutumes et la supervision collés en place sur le territoire en dehors du contrôle des agents anabolisants et les hormones peptidiques, les médicaments doivent être manipulés "permis d'importation."
De l'extérieur, dans les zones à l'intérieur collé, zones franches d'exportation et d'autres la surveillance douanière et collé des lieux de supervision des agents anabolisants et les hormones peptidiques, les médicaments doivent être des «permis d'exportation."
L'article 25 en raison de besoins médicaux des particuliers de porter ou par courrier à l'entrée et la sortie dans un délai raisonnable pour l'usage personnel des agents anabolisants, les hormones peptidiques, les autorités douanières conformément à la réglementation de la santé à la prescription sur ordonnance médicale pour avoir un espace libre.
L'article 26, sauf disposition contraire dans cette voie à l'utilisation médicale des agents anabolisants, des hormones peptidiques des importations, l'inspection au port, la supervision et de gestion, etc, se référer à «Règlements sur l'importation de drogue», les règles d'importation de drogue.
Article 27 Le terme importé pour l'usage médical des agents anabolisants et les hormones peptidiques, est l'importation de préparations d'assimilation des protéines et des hormones peptidiques ou des préparations destinées à être utilisées pour produire en vente en Chine.
Unitaires à l'importation: fait référence à la drogue fait en conformité avec les «permis d'importation" méthode indiquée sur l'unité de l'importation.
Unitaire à l'exportation: se réfère à la drogue fait en conformité avec les "permis d'exportation" méthode indiquée sur les unités d'exportation.
L'article 28 Ces mesures Septembre 1 2006, est entrée en vigueur. State Food and Drug Administration Septembre 30, 2004 «publié sur les agents anabolisants et les hormones peptidiques importation et de contrôle des exportations» (State Food and Drug Administration de la sécurité [2004] n ° 474) doit être abrogé simultanément.

References: l'article 5
 l'article 9
 L'article 17
 l'article 25

L'article 25

L'article 26

L'article 28