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Timestamp: 2016-10-25 10:17:31+00:00

Document:
2C_1002/2015 (14.09.2016)
2C_1002/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 14 septembre 2016
M. et Mmes les Juges f�d�raux Seiler, Pr�sident, Aubry Girardin et Christen, Juge suppl�ante.
repr�sent� par Me Manfred Stucky, avocat,
A.a.�X.________, ressortissant kosovar n� en 1990, est entr� en Suisse le 23 juillet 2002 dans le cadre d'un regroupement familial. Il est titulaire d'une autorisation d'�tablissement.
A.b.�Le 15 juillet 2010, X.________ a �pous� une compatriote. Celle-ci est �tablie au Kosovo. Sur le plan professionnel, X.________ a occup� plusieurs emplois successifs entrecoup�s d'une p�riode de ch�mage. Sur le plan financier, il fait l'objet de poursuites pour un montant de 22'939 fr. 20 et a d�livr� � ses cr�anciers des actes de d�faut de biens pour un montant de 7'000 fr. Depuis 2011, il ne paie pas ses primes d'assurance-maladie ni ses imp�ts (arr�t attaqu�, p. 9 in fine).
A.c.�Durant son s�jour en Suisse, X.________ a �t� condamn� p�nalement � quatre reprises:
- le 19 novembre 2008, par le Tribunal des mineurs, � une amende de 200 fr. pour vol;
- le 2 d�cembre 2009, par l'Office du juge d'instruction du Valais central, � une peine p�cuniaire de 30 jours-amende � 79 fr. assortie d'un sursis de deux ans et � une amende de 700 fr. pour l�sions corporelles simples, conduite d'un v�hicule sans plaques et sans assurance RC ainsi que conduite sans permis de conduire;
- le 5 mars 2012, par l'Office r�gional du Valais central, � une peine p�cuniaire ferme de 60 jours-amende � 40 fr. pour violation simple des r�gles de la circulation routi�re, opposition ou d�robade aux mesures visant � d�terminer l'incapacit� de conduire, vol d'usage et conduite d'un v�hicule sans permis de conduire;
- le 24 janvier 2014, par le juge du district de Sierre, � une peine privative de libert� de vingt mois, sous d�duction de la d�tention pr�ventive subie, assortie d'un sursis de quatre ans, pour l�sions corporelles simples, l�sions corporelles simples avec une arme, omission de pr�ter secours, vol, brigandage, tentative d'utilisation frauduleuse d'un ordinateur, injure, menaces, violation de l'art. 33 al. 1 let. a de la loi f�d�rale du 20 juin 1997 sur les armes, les accessoires d'armes et les munitions (LArm; RS 514.54) et de l'ancien
art. 19 al. 1 de la loi f�d�rale sur les stup�fiants et les substances psychotropes (LStup; RS 812.121).
Le 8 octobre 2010, le Service de la population et des migrations du canton du Valais (ci-apr�s: le Service cantonal) a prononc� un avertissement � l'endroit de X.________, en le rendant attentif au fait que de nouvelles condamnations p�nales pourraient entra�ner la r�vocation de son autorisation d'�tablissement. Le 18 mars 2014, le Service cantonal a inform� X.________ que, suite aux deux derni�res condamnations p�nales prononc�es � son encontre, il avait l'intention de r�voquer son autorisation d'�tablissement. L'int�ress� a formul� des objections le 29 avril 2014. Par d�cision du 5 juin 2014, le Service cantonal a r�voqu� l'autorisation d'�tablissement de X.________ et prononc� son renvoi de Suisse. Le 7 juillet 2014, ce dernier a recouru contre cette d�cision aupr�s du Conseil d'Etat. Le 3 juin 2015, le Conseil d'Etat a rejet� le recours. Par arr�t du 9 octobre 2015, le Tribunal cantonal du canton du Valais (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� le recours form� par X.________ contre cette d�cision le 9 juillet 2015.
A l'encontre de cet arr�t, X.________ d�pose un recours en mati�re de droit public au Tribunal f�d�ral. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu� et � la prolongation de son autorisation d'�tablissement. Il requiert en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
Le Tribunal cantonal renonce � se d�terminer. Le Conseil d'Etat propose le rejet du recours, de m�me que le Secr�tariat d'Etat aux migrations.
Par ordonnance du 12 novembre 2015, le Pr�sident de la IIe Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a accord� l'effet suspensif au recours. Le 13 novembre 2015, le Tribunal f�d�ral a renonc� provisoirement � demander une avance de frais et inform� l'int�ress� qu'il serait statu� ult�rieurement sur sa demande d'assistance judiciaire.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et avec une pleine cognition la recevabilit� des recours qui lui sont soumis (ATF 140 IV 57 consid. 2 p. 59; 139 III 133 consid. 1 p. 133; arr�t 5A_216/2016 du 21 avril 2016 consid. 1).
1.1.�D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions relatives � une autorisation de droit des �trangers � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Il est ainsi ouvert contre les d�cisions r�voquant une autorisation d'�tablissement, parce qu'il existe en principe un droit au maintien de cette autorisation (ATF 135 II 1 consid. 1.2.1 p. 4; arr�t 2C_706/2015 du 24 mai 2016 consid. 1.1). Pour le surplus, l'arr�t attaqu� est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF). D�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites (art. 42 LTF) par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF, le pr�sent recours est recevable.
1.2.�Aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF). Il appartient, le cas �ch�ant, au recourant d'exposer les raisons pour lesquelles il consid�re �tre en droit de pr�senter exceptionnellement des faits ou des moyens de preuve nouveaux (ATF 133 III 393 consid. 3 p. 395; arr�t 8C_805/2015 du 10 juin 2016 consid. 3). En l'occurrence, les pi�ces nouvelles produites � l'appui du recours sont irrecevables.
1.3.�Le Tribunal f�d�ral, qui est un juge du droit, conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 136 II 304 consid. 2.4 p. 313 s.) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es. A d�faut d'une telle motivation, il n'est pas possible de prendre en consid�ration un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e, ni des faits qui n'y sont pas constat�s (ATF 133 IV 286 consid. 6.2 p. 288).
Par cons�quent, en tant que le recourant avance des �l�ments de fait ne ressortant pas de l'arr�t attaqu�, sans exposer en quoi les conditions qui viennent d'�tre rappel�es seraient r�unies, le Tribunal f�d�ral ne peut pas en tenir compte. Il statuera donc sur la base des faits tels qu'ils ressortent de l'arr�t entrepris.
Le litige porte sur le point de savoir si, compte tenu des condamnations p�nales que le recourant a subies, la r�vocation de son autorisation d'�tablissement est conforme au droit.
2.1.�Selon l'art. 62 let. b LEtr, disposition � laquelle renvoie l'art. 63 al. 1 let. a LEtr, l'autorit� comp�tente peut r�voquer une autorisation notamment si l'�tranger a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e. Selon la jurisprudence, constitue une peine privative de longue dur�e au sens de cette disposition toute peine d�passant un an d'emprisonnement, ind�pendamment du fait qu'elle soit ou non assortie (en tout ou partie) du sursis (ATF 139 I 145 consid. 2.1 p. 147; 139 II 65 consid. 5.1 p. 72; arr�t 2C_1112/2015 du 8 juin 2016 consid. 4.2).
2.2.�Ce motif de r�vocation est rempli au regard de la condamnation du recourant � une peine privative de libert� de vingt mois, ce que l'int�ress� ne conteste pas.
Le recourant s'en prend exclusivement, sous l'angle des art. 96 LEtr et 8 CEDH, � la pes�e des int�r�ts effectu�e par les juges cantonaux. Il leur reproche en substance d'avoir donn� trop de poids � ses ant�c�dents p�naux - dont il relativise la gravit� - sans avoir suffisamment tenu compte des �l�ments positifs relatifs � sa situation personnelle et familiale, notamment de la dur�e de son s�jour en Suisse, de son comportement irr�prochable depuis septembre 2010, de ses liens sociaux familiaux en Suisse et des difficult�s qu'engendrerait un retour dans son pays d'origine. La r�vocation de son autorisation d'�tablissement serait d�s lors disproportionn�e.
3.1.�La r�vocation d'une autorisation d'�tablissement ne se justifie que si la pes�e globale des int�r�ts � effectuer fait appara�tre la mesure comme proportionn�e (cf. ATF 139 I 16 consid. 2.2.1 p. 19; arr�t 2C_34/2016 du 7 juin 2016 consid. 2.3). Exprim� de mani�re g�n�rale � l'art. 5 al. 2 Cst. et d�coulant �galement de l'art. 96 LEtr, le principe de la proportionnalit� exige que la mesure prise par l'autorit� soit raisonnable et n�cessaire pour atteindre le but d'int�r�t public ou priv� poursuivi (cf. ATF 136 I 87 consid. 3.2 p. 91 s.; arr�t 2C_910/2015 du 11 avril 2016 consid. 5.2). Lors de cet examen, il y a lieu de prendre en consid�ration la gravit� de la faute commise, le degr� d'int�gration, la dur�e du s�jour en Suisse, l'�ge d'arriv�e dans ce pays, ainsi que les cons�quences d'un renvoi (cf. ATF 135 II 377 consid. 4.3 p. 381; arr�t 2C_706/2015 du 24 mai 2016 consid. 5.1). La peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re servant � �valuer la gravit� de la faute et � proc�der � la pes�e des int�r�ts (ATF 134 II 10 consid. 4.2 p. 23; arr�ts 2C_910/2015 du 11 avril 2016 consid. 5.2 et 2C_725/2015 du 2 d�cembre 2015 consid. 4.1). La r�vocation de l'autorisation d'�tablissement d'un �tranger qui s�journe depuis longtemps en Suisse doit se faire avec une retenue particuli�re, mais n'est pas exclue en cas d'infractions graves ou r�p�t�es, m�me dans le cas d'un �tranger n� en Suisse et qui y a pass� l'entier de sa vie. On tiendra alors particuli�rement compte de l'intensit� des liens de l'�tranger avec la Suisse et des difficult�s de r�int�gration dans son pays d'origine (ATF 139 I 16 consid. 2.2.1 ss p. 19 ss et les r�f�rences cit�es; arr�t 2C_910/2015 du 11 avril 2016 consid. 5.2).
3.2.�Un �tranger peut se pr�valoir de l'art. 8 CEDH (dont la port�e est identique � celle de l'art. 13 Cst., cf. ATF 138 I 331 consid. 8.3.2 p. 350; arr�t 2D_61/2015 du 8 avril 2016 consid. 2.2) qui garantit le respect de sa vie priv�e et familiale, pour s'opposer � une �ventuelle s�paration de sa famille. Encore faut-il, pour pouvoir invoquer cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse soit �troite et effective (cf. ATF 139 II 393 consid. 5.1 p. 402; 137 I 351 consid. 3.1 p. 354; arr�t 2D_61/2015 du 8 avril 2016 consid. 2.2). Les relations familiales qui peuvent fonder, en vertu de l'art. 8 par. 1 CEDH, un droit � une autorisation de police des �trangers sont avant tout les rapports entre �poux ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant ensemble (ATF 135 I 143 consid. 1.3.2 p. 146; arr�ts 2D_61/2015 du 8 avril 2016 consid. 2.2 et 2C_725/2014 du 23 janvier 2015 consid. 3.1). Un �tranger majeur ne peut se pr�valoir de cette disposition que s'il se trouve dans un �tat de d�pendance particulier par rapport � des membres de sa famille r�sidant en Suisse en raison, par exemple, d'un handicap (physique ou mental) ou d'une maladie grave (cf. ATF 137 I 154 consid. 3.4.2 p. 159; arr�t 2C_725/2015 du 2 d�cembre 2015 consid. 4.1). La simple d�pendance financi�re n'entre pas dans les hypoth�ses cit�es par la jurisprudence (arr�t 2D_8/2016 du 24 f�vrier 2016 consid. 3).
En l'esp�ce, le recourant est majeur, sans enfant et mari� � une compatriote vivant dans leur pays d'origine. Il n'invoque aucun facteur de d�pendance qui lui permettrait de se pr�valoir du droit au respect de la vie familiale garanti par l'art. 8 CEDH. Sa situation n'est pas comparable aux cas de la jurisprudence qu'il cite. La question de savoir si, en raison de son s�jour de longue dur�e en Suisse, l'int�ress� peut invoquer l'art. 8 CEDH sous l'angle de la protection de la vie priv�e (cf. arr�ts 2C_669/2014 du 5 janvier 2015 consid. 4.1 et 2C_419/2014 du 13 janvier 2015 consid. 4.2) peut rester ind�cise. En effet, il convient de toute fa�on de proc�der � une pes�e des int�r�ts lors de l'application des art. 62 et 63 LEtr, tel que cela ressort de l'art. 96 LEtr. Or, l'examen sous l'angle de l'art. 8 par. 2 CEDH se confond avec celui impos� par les art. 5 al. 2 Cst. et 96 LEtr (cf. arr�ts 2C_1189/2014 du 26 juin 2015 consid. 4.1 et 2C_419/2014 du 13 janvier 2015 consid. 4.3). Il y sera donc proc�d� simultan�ment.
3.3.�En faveur du recourant, on peut retenir que celui-ci est arriv� en Suisse en 2002 � l'�ge de douze ans, que - � l'exception de sa femme - sa famille proche avec laquelle il semble entretenir des liens �troits vit en Suisse et qu'il a r�guli�rement travaill� dans ce pays.
Ces �l�ments sont toutefois contrebalanc�s par les quatre condamnations p�nales prononc�es � l'encontre du recourant. Il faut relever que certaines de ces condamnations, y compris celle � la base de la peine privative de libert� de vingt mois, se fondent sur des actes portant atteinte � l'int�grit� corporelle (l�sions corporelles simples, l�sions corporelles simples avec une arme, omission de pr�ter secours), soit � un bien juridique important (cf. ATF 137 II 297 consid. 3.3 p. 303; arr�t 2C_974/2015 du 5 avril 2016 consid. 3.3). Le brigandage est quant � lui une infraction grave (cf. arr�ts 2C_438/2014 du 20 f�vrier 2015 consid. 2.2 et 2C_974/2015 du 5 avril 2016 consid. 3.3). Cela �tant, au contraire de la pratique en cours pour les �trangers b�n�ficiant d'un titre de s�jour fond� sur l'Accord du 21 juin 1999 entre, d'une part, la Conf�d�ration suisse, et, d'autre part, la Communaut� europ�enne et ses Etats membres sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681), le risque de r�cidive ne joue pas un r�le d�terminant pour les mesures d'�loignement prises sur la base du droit interne, mais ne constitue qu'un facteur parmi d'autres dans la pes�e des int�r�ts, o� la gravit� des actes commis est le premier �l�ment � prendre en consid�ration (ATF 134 II 10 consid. 4.3 p. 24; cf. arr�t 2C_438/2014 du 20 f�vrier 2015 consid. 2.2). Le recourant n'a certes plus fait l'objet de condamnations pour des faits survenus apr�s 2010. Cet �l�ment n'est toutefois pas d�cisif. C'est m�me le moins que l'on puisse attendre de lui compte tenu des poursuites p�nales engag�es � son encontre et du sursis de quatre ans dont la peine privative de libert� de vingt mois � laquelle il a �t� condamn� le 24 janvier 2014 est assortie (cf. ATF 134 II 10 consid. 4.3 p. 24; arr�t 2C_644/2015 du 27 ao�t 2015 consid. 4.4). En outre, contrairement � ce que le recourant semble soutenir, il n'est pas possible d'attribuer tous ses actes d�lictueux � des erreurs de jeunesse, puisque la condamnation � une peine privative de libert� de vingt mois porte sur des faits commis � l'�ge adulte (cf. arr�t 2C_974/2015 du 5 avril 2016 consid. 3.3). Le fait que les agissements � l'origine de la peine privative de libert� de vingt mois aient �t� perp�tr�s sur une p�riode de quelques mois n'est dans ces circonstances pas non plus pertinent.
Le recourant fait en outre l'objet de poursuites � concurrence de 22'939 fr. 20 et a d�livr� des actes de d�faut de biens pour quelque 7'000 fr. L'arr�t entrepris constate aussi qu'il n'a pas de formation professionnelle et qu'il n'a pas d�montr� avoir tiss� des liens sociaux particuli�rement intenses en Suisse. Le recourant admet lui-m�me que son int�gration en Suisse n'a rien d'exceptionnel. A ce sujet, l'emploi comme manoeuvre � 60% occup� actuellement par l'int�ress� n'est pas d�cisif.
Concernant les possibilit�s de r�int�gration de l'int�ress� dans son pays d'origine, le retour au Kosovo sera, dans un premier temps, peut-�tre difficile, mais une adaptation ne para�t pas d'embl�e insurmontable. En effet, le recourant est jeune, en bonne sant� et sans enfant. Il a suivi sa scolarit� au Kosovo o� il se rend chaque ann�e et o� il loge dans une maison familiale. L'une de ses soeurs et ses oncles y sont �tablis. En outre, et surtout, son �pouse vit au Kosovo depuis le d�but du mariage, qui a eu lieu en 2010. N'envisageant pas de vivre sans cette derni�re, l'int�ress� a affirm� que s'il ne parvenait pas � la faire venir en Suisse, ils habiteraient ensemble dans leur pays d'origine. Son exp�rience professionnelle en Suisse, qui recouvre plusieurs secteurs d'activit�, est aussi de nature � favoriser une int�gration sur place. Le simple fait que l'�tranger doive retrouver des conditions de vie qui sont usuelles dans son pays de provenance ne saurait suffire � maintenir son autorisation d'�tablissement m�me si ces conditions de vie sont moins avantageuses que celles dont cette personne b�n�ficie en Suisse (cf. arr�t 2C_204/2014 du 5 mai 2014 consid. 7.1). Finalement, son �loignement ne l'emp�chera pas d'avoir des contacts avec les membres de sa famille qui r�sident en Suisse.
Compte tenu de l'ensemble des circonstances, en particulier de la gravit� des infractions commises, il appara�t que l'int�r�t public � �loigner le recourant l'emporte sur son int�r�t priv� � rester en Suisse. Au vu de ce qui pr�c�de, la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement de l'int�ress� n'appara�t pas disproportionn�e. Partant, le grief de violation des articles 96 LEtr et 8 CEDH doit �tre rejet�.
En l'esp�ce, l'int�ress� ne peut pas revendiquer une prolongation de son autorisation d'�tablissement, �tant donn� les motifs qui justifient sa r�vocation.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours. Le recours �tant d�nu� de chances de succ�s, la requ�te d'assistance judiciaire est rejet�e (cf. art. 64 al. 1 et 2 LTF a contrario). Succombant, le recourant doit supporter les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF). Il n'est pas allou� de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).

References: in fine

art. 19
 art. 96
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 62
 art. 5
 ATF 
 ATF 
 art. 64