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Timestamp: 2016-10-28 21:56:24+00:00

Document:
2C_225/2013 (27.06.2013)
2C_225/2013 {T�0/2} � � Arr�t du 27 juin 2013
Autorisation de s�jour UE/AELE, r�vocation
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 18 f�vrier 2013.
X.________ est n� en 1962 en Allemagne, pays dont il est originaire. Apr�s avoir effectu� sa scolarit� obligatoire, il a �tudi� au conservatoire de Stuttgart, puis � celui de Gen�ve de 1987 � 1991. Il a ensuite travaill� en Suisse dans diverses �coles Steiner en qualit� de professeur de musique et a �galement �t� organiste et chef de choeur. L'int�ress� s'est mari� en 1994 avec une suissesse et a eu deux enfants, A.________, n�e en 1995, et B.________, n� en 1998. Les �poux ont v�cu s�par�s depuis 2002 et, jusqu'� l'introduction de l'affaire p�nale dont il est question ci-apr�s, la garde des enfants �tait partag�e en ce sens que les enfants vivaient la moiti� de la semaine chez leur m�re et l'autre moiti� aupr�s de leur p�re.
Par jugement du 23 mai 2011, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de l'Est vaudois (ci-apr�s: le Tribunal correctionnel) a condamn� X.________ � une peine privative de libert� de trente-six mois dont dix-huit assortis d'un sursis d'une dur�e de cinq ans, sous d�duction de neuf jours de d�tention pr�ventive, pour actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle et pornographie. Il a �galement ordonn� que l'int�ress� soit soumis � un traitement ambulatoire. Il ressort de ce jugement ce qui suit:
- entre l'�t� et l'automne 2008, X.________ a impos� � son fils B.________, alors �g� de dix ans, des caresses � caract�re sexuel, l'a masturb� et lui a prodigu� des fellations jusqu'� �jaculation. II a demand� les m�mes gestes � son fils. A sa requ�te, B.X.________ s'est pli� aux m�mes gestes sur son g�niteur sans exprimer son refus. B.X.________ a expliqu� au Tribunal correctionnel ne pas avoir accept� de son plein gr� ces actes d'ordre sexuel, mais ne pas avoir eu la possibilit� de les �viter, d�s lors que son p�re s'en prenait � lui alors que sa soeur A.________ �tait couch�e dans une pi�ce � c�t�, � l'occasion de la garde altern�e mise en place par ses parents. X.________ a fait pression sur son enfant en lui disant qu'il ne "devait pas en parler � sa m�re car elle ne comprendrait pas". En automne 2008, B.X.________ a demand� � son p�re de cesser ses agissements et celui-ci s'est rang� � son souhait durant un certain temps;
- entre l'�t� 2009 et janvier 2010, les caresses, masturbations et fellations r�ciproques ont recommenc� de plus belle, le plus souvent, et notamment la premi�re fois, � l'initiative de X.________, mais aussi, � quelques reprises, de l'enfant. P�re et fils ont en outre regard�, � plusieurs reprises, des films pornographiques sur Internet en se masturbant r�ciproquement jusqu'� �jaculation. Ces actes d'ordre sexuel ont pris fin � la demande de B.X.________ au d�but janvier 2010;
- durant l'instruction p�nale et aux d�bats devant le Tribunal correctionnel, X.________ a persist� � soutenir que l'initiative des actes d'ordre sexuel sur son fils �tait venue de l'enfant lui-m�me. Mais, sur la base des d�clarations de la victime, le Tribunal correctionnel a retenu que c'�tait X.________ qui avait initi� les actes d'ordre sexuel et que B.X.________ �tait demeur� passif;
- s'agissant de la fr�quence des actes d�lictueux, X.________ a minimis� son comportement. Sur la base des d�clarations de B.X.________ selon lesquelles il avait subi les assauts de son p�re matin et soir, tous les jours qu'il passait aupr�s de lui, soit environ quatre jours par semaine au vu de la garde altern�e mise en place, le Tribunal correctionnel a retenu que les actes d'ordre sexuel avaient eu lieu � raison de deux fois par jour, entre trois et quatre fois par semaine;
- c'est X.________ qui, alors qu'il avait interpell� le Service de protection de la jeunesse pour faire part des inqui�tudes qu'il avait au sujet des relations entre sa fille A.________ et le grand-p�re maternel de celle-ci - inqui�tudes qui se sont r�v�l�es sans fondement -, a d�voil� lors de cet entretien au SPJ qu'il avait commis des actes d'ordre sexuel sur son fils B.________ depuis l'�t� 2008;
- X.________ a �t� soumis � une expertise m�dico-l�gale psychiatrique confi�e aux Drs Y.________ et Z.________, de la Fondation Nant. Dans leur rapport du 16 septembre 2010, ceux-ci ont pos� le diagnostic de "psychose non organique. Cette expertise, largement reprise dans l'arr�t entrepris devant le Tribunal f�d�ral, rel�ve en particulier que�la psychose dont l'expertis� est atteint s'exprime de fa�on bien sectoris�e et n'influence pas son discernement ni ses comp�tences sociales et professionnelles. A notre avis, l'expertis� pr�sente un risque de r�cidive, au vu surtout du go�t pour la transgression et de la force des pulsions (hypersexualisation) qu'il pr�sente. Cette appr�ciation s'�taye aussi sur le fait que l'expertis� ne remet qu'assez partiellement en question ses agissements (il dira par exemple: �Humainement, cela n'est pas si grave�).�Le Tribunal correctionnel a retenu que "�La culpabilit� de X.________ est lourde. La proie choisie �tait facile d�s lors qu'elle �tait aupr�s de lui la moiti� de la semaine et qu'en raison des liens de filiation qui les unissent, l'ascendant n�cessaire au passage � l'acte n'avait pas � �tre cr��. Partant, le pr�venu fait fausse route en tentant de s'exculper au motif qu'il n'a jamais port� atteinte � l'int�grit� sexuelle des enfants auxquels il enseignait. Le nombre des actes fait fr�mir, de m�me que l'impuissance de la victime � les �viter dans un premier temps. Le concours d'infractions (art. 49 CP) vient alourdir la peine. La responsabilit� est enti�re et les experts estiment le risque de r�cidive important. La prise de conscience de ses actes par X.________ est encore tr�s faible, voire inexistante, tant il est vrai que, d'un c�t�, il dit reconna�tre leur gravit�, mais que, d'un autre, il rejette l'initiative des faits sur sa victime. Conform�ment � la jurisprudence, l'absence d'ant�c�dents judiciaires a un effet neutre, aucun motif ne justifiant d'en faire un �l�ment � d�charge (...). A d�charge, la situation personnelle de X.________ sera prise en consid�ration, de m�me que le suivi psychoth�rapeutique initi� par le pr�venu aupr�s du Dr Gravier. Il faut prendre acte que le pr�venu s'est d�nonc� lui-m�me aupr�s du Service de protection de la jeunesse, lequel a fait appel � la justice.".
Par arr�t du 29 ao�t 2011, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal a rejet� l'appel interjet� par X.________ � l'encontre du jugement rendu le 23 mai 2011 par le Tribunal correctionnel. Le divorce des �poux X.________ a �t� prononc� le 13 janvier 2012. Suite � la d�nonciation par le Servie de protection de la jeunesse, les enfants de X.________ ont refus� de rencontrer leur p�re. En outre, l'autorisation d'enseigner provisoire a �t� retir�e � l'int�ress�, de sorte qu'il n'a plus enseign� au sein d'�coles; il n'a donc plus travaill� que comme organiste et chanteur. X.________ purge sa peine depuis le 21 f�vrier 2012 aux Etablissements P�nitentiaires de Bellechasse, � Sugiez (FR). La fin de sa peine est fix�e au 12 ao�t 2013.
Par d�cision du 5 avril 2012, le Chef du D�partement de l'�conomie a r�voqu� l'autorisation d'�tablissement dont X.________ est titulaire, en application de l'art. 5 de l'Annexe I de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681) en prenant sp�cialement en compte l'important risque de r�cidive. Il a imparti � l'int�ress� un d�lai imm�diat pour quitter la Suisse d�s qu'il aurait satisfait � la justice vaudoise. X.________ a interjet� recours le 19 avril 2012 contre cette d�cision aupr�s de la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal (ci-apr�s: le Tribunal cantonal). Le 18 f�vrier 2013, le Tribunal cantonal a rejet� le recours.
X.________ forme un recours en mati�re de droit public aupr�s du Tribunal f�d�ral contre le jugement du Tribunal cantonal. Outre l'effet suspensif et l'assistance judiciaire, il requiert principalement l'annulation de l'arr�t entrepris, la poursuite de son autorisation d'�tablissement, un avis comminatoire lui �tant au besoin notifi�. Subsidiairement, il demande le renvoi de la cause au Tribunal cantonal pour compl�ment d'instruction sous la forme d'un rapport � requ�rir du Dr Zbinden au sujet du risque de r�cidive qu'il repr�sente.
Le Tribunal cantonal, le Service de la population et le D�partement du canton de Vaud ont renonc� � se d�terminer sur le recours. Par ordonnance du 8 mars 2013, le Pr�sident de la IIe�Cour de droit public a accord� l'effet suspensif au recours.
1.1.�D'apr�s l'art. 83 let. c ch. 2 LTF, le recours en mati�re de droit public est irrecevable contre les d�cisions dans le domaine du droit des �trangers qui concernent une autorisation � laquelle ni le droit f�d�ral ni le droit international ne donnent droit. Il est recevable contre les d�cisions r�voquant une autorisation d'�tablissement parce qu'il existe en principe un droit au maintien de cette autorisation (cf. ATF 135 II 1 consid. 1.2.1 p. 4). En outre, en application de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses �tats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681), le recourant peut se pr�valoir d'un droit � s�journer en Suisse (cf. art. 4 ALCP).
1.2.�Au surplus, d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes prescrites par la loi (art. 42 LTF), par le destinataire de l'arr�t attaqu� qui a un int�r�t digne de protection � son annulation ou � sa modification (art. 89 al. 1 LTF), le pr�sent recours, dirig� contre une d�cision rendue par une autorit� cantonale sup�rieure de derni�re instance (art. 86 al. 1 let. d et al. 2 LTF), est recevable.
2.1.�Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (cf. pour cette notion ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560) - ou en violation du droit (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es; � d�faut, il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e. En particulier, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de type appellatoire portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (cf. ATF137 II 353 consid. 5.1 p. 356).
2.2.�En l'esp�ce, le recourant reproche � l'instance pr�c�dente de s'�tre fond�e sur le jugement p�nal du 23 mai 2011 ainsi que sur le rapport d'expertise m�dico-l�gale du 16 septembre 2010 et de n'avoir pas suffisamment tenu compte des faits survenus post�rieurement � ces dates, en particulier des attestations vers�es en cause ult�rieurement et relatives � son suivi th�rapeutique. Si l'instance pr�c�dente avait effectivement omis de tenir compte de tous les faits survenus jusqu'� la date de son arr�t, elle aurait �tabli les faits en violation du droit (cf. ATF 135 II 369 consid. 3.3 p. 374; 137 II 233 consid. 5.3 p. 239 s.; arr�t 2C_42/2011 du 23 ao�t 2012 consid. 5.3). Or, tel n'est pas le cas d�s lors que l'instance pr�c�dente a parfaitement pris en consid�ration et �valu� la port�e des �l�ments auxquels le recourant se r�f�re. Elle a m�me proc�d� � un examen d�taill�, dans la mesure o� elle a reproduit dans le corps de son arr�t les principaux passages des documents dont le recourant se pr�vaut.
Pour le surplus, le recourant critique l'appr�ciation des preuves effectu�e par l'instance pr�c�dente sans exposer concr�tement en quoi cette appr�ciation serait arbitraire ou manifestement inexacte, se contentant d'opposer sa propre appr�ciation des faits � la description retenue par le Tribunal cantonal. Une telle argumentation, caract�ristique de l'appel, est irrecevable. Partant, l'Autorit� de c�ans se limitera � examiner si le droit f�d�ral a �t� correctement appliqu� par le Tribunal cantonal sur la base des faits ressortant de l'arr�t entrepris.
Selon son art. 2 al. 2, la loi f�d�rale du du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr; RS 142.20) ne s'applique aux ressortissants des �tats membres de l'Union europ�enne que lorsque l'ALCP n'en dispose pas autrement ou lorsqu'elle pr�voit des dispositions plus favorables. L'ALCP ne r�glementant pas en tant que tel le retrait de l'autorisation d'�tablissement UE/AELE, c'est l'art. 63 LEtr qui est applicable (cf. art. 23 al. 2 de l'ordonnance du 22 mai 2002 sur l'introduction progressive de la libre circulation des personnes entre, d'une part, la Conf�d�ration suisse et, d'autre part, l'Union europ�enne et ses �tats membres, ainsi qu'entre les �tats membres de l'Association europ�enne de libre-�change [OLCP; RS 142.203]). D�s lors qu'il constitue une limite � la libre circulation des personnes, le retrait de l'autorisation d'�tablissement doit n�anmoins �tre conforme aux exigences de l'ALCP (arr�t 2C_401/2012 du 18 septembre 2012 consid. 3.1).
Selon l'art. 63 al. 2 LEtr, l'autorisation d'�tablissement d'un �tranger ne peut �tre r�voqu�e que si l'int�ress� attente de mani�re tr�s grave � la s�curit� et l'ordre publics en Suisse ou � l'�tranger, les met en danger ou repr�sente une menace pour la s�curit� int�rieure ou ext�rieure de la Suisse (art. 63 al. 1 let. b LEtr) ou s'il a �t� condamn� � une peine privative de libert� de longue dur�e - soit � une peine d�passant un an d'emprisonnement (cf. ATF 135 II 377 consid. 4.2 p. 379 ss) - ou a fait l'objet d'une mesure p�nale pr�vue aux art. 64 ou 61 CP (art. 62 let. b LEtr). Il n'est pas contest� que le recourant, qui a �t� condamn� le 23 mai 2011 � une peine privative de libert� de trente-six mois pour actes d'ordre sexuel avec des enfants, contrainte sexuelle et pornographie, remplit les conditions permettant de r�voquer son autorisation d'�tablissement, au sens de l'art. 62 let. b en lien avec l'art. 63 al. 2 LEtr.
Sous l'angle de l'art. 63 LEtr, la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement du recourant est donc fond�e. Encore faut-il qu'elle soit justifi�e du point de vue des conditions dont l'ALCP fait d�pendre la limitation aux droits qu'il conf�re.
5.1.�Selon l'art. 5 al. 1 Annexe I ALCP, les droits octroy�s par les dispositions de l'Accord ne peuvent �tre limit�s que par des mesures justifi�es par des raisons d'ordre public, de s�curit� publique et de sant� publique. Le cadre et les modalit�s d'application de l'art. 5 al. 2 Annexe I ALCP sont d�finis en particulier par la directive europ�enne 64/221/CEE du 25 f�vrier 1964 pour la coordination des mesures sp�ciales aux �trangers en mati�re de d�placement et de s�jour justifi�es par des raisons d'ordre public, de s�curit� publique et de sant� publique, ainsi que par la jurisprudence y relative de la Cour de justice des Communaut�s europ�ennes, devenue la Cour de justice de l'Union europ�enne (ci-apr�s la Cour de Justice), rendue avant la signature de l'ALCP le 21 juin 1999 (cf. art. 5 al. 2 Annexe I ALCP en relation avec l'art. 16 al. 2 ALCP; au sujet de la prise en consid�ration des arr�ts de la Cour de Justice post�rieurs � cette date, cf. ATF 136 II 5 consid. 3.4 p. 12 s.; arr�t 2C_401/2012 du 18 septembre 2012 consid. 3.3). Conform�ment � la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, qui s'appuie en cela sur celle de la Cour de Justice, les limitations au principe de la libre circulation des personnes doivent s'interpr�ter de mani�re restrictive. Le recours par une autorit� nationale � la notion de l'ordre public suppose, en tout cas, l'existence, en dehors du trouble pour l'ordre social que constitue toute infraction � la loi, d'une menace r�elle et suffisamment grave, affectant un int�r�t fondamental de la soci�t�. L'art. 5 Annexe I ALCP s'oppose ainsi au prononc� de mesures d�cid�es (exclusivement) pour des motifs de pr�vention g�n�rale. C'est le risque concret de r�cidive qui est d�terminant (cf. ATF 136 II 5 consid. 4.2 p. 20). L'existence d'une condamnation p�nale ne peut �tre ainsi retenue que dans la mesure o� les circonstances qui ont donn� lieu � cette condamnation font appara�tre l'existence d'un comportement personnel constituant une menace actuelle pour l'ordre public. En g�n�ral, la constatation d'une menace de cette nature implique chez l'individu concern� l'existence d'une tendance � maintenir ce comportement � l'avenir, mais il peut arriver que le seul fait du comportement pass� r�unisse les conditions de pareille menace pour l'ordre public (cf. ATF 130 II 176 consid. 3.4.1 p. 182 ss). Compte tenu de la port�e que rev�t le principe de la libre circulation des personnes, ce risque, qui est essentiel, ne doit cependant pas �tre admis trop facilement. Il faut bien plut�t l'appr�cier en fonction de l'ensemble des circonstances du cas et, en particulier, de la nature et de l'importance du bien juridique menac�, ainsi que de la gravit� de l'atteinte qui pourrait y �tre port�e (cf. arr�t 2C_401/2012 du 18 septembre 2012 consid. 3.3). L'�valuation du risque de r�cidive sera d'autant plus stricte que le bien juridique menac� est important (cf. ATF 136 II 5 consid. 4.2 p. 20). Pour �valuer la menace que repr�sente un �tranger condamn� p�nalement, le Tribunal f�d�ral se montre particuli�rement rigoureux - en suivant en cela la pratique de la Cour europ�enne des droits de l'homme - en pr�sence d'infractions � la l�gislation f�d�rale sur les stup�fiants, d'actes de violence criminelle et d'infractions contre l'int�-
grit� sexuelle (cf. arr�t 2C_238/2012 du 30 juillet 2012 consid. 2.3 et les arr�ts cit�s).
5.2.�En l'esp�ce, tant l'importance des biens l�s�s que la dur�e de la condamnation p�nale confirment la gravit� des actes perp�tr�s par le recourant. Pour ce qui a plus pr�cis�ment trait au risque de r�cidive, le Tribunal cantonal a pr�cis�:
�"�Concernant sa th�rapie, on rel�ve que, bien que les th�rapeutes qui l'ont suivi mentionnent son investissement, aucun ne fait cependant �tat d'une am�lioration du trouble mental que les experts psychiatres ont diagnostiqu�. Quant � la question du risque qu'il r�cidive, le psychologue Marius Zbinden, qui l'a suivi durant toute sa d�tention, ne se prononce pas. Or, les experts psychiatres mandat�s par le Tribunal correctionnel ont �t� tr�s clairs sur ce point, en soulignant qu'au vu de la force des pulsions d�crites par le recourant, de son go�t pour la transgression sociale et de sa psychopathologie consid�r�e comme grave, le risque qu'il r�cidive semblait important et concernait le m�me type d'actes r�pr�hensibles. Par ailleurs, on est frapp� par la tr�s lente progression du recourant dans le processus d'admission de la gravit� de ses actes. Le Tribunal correctionnel l'avait d�j� soulign� ("La prise de conscience de ses actes par X.________ est encore tr�s faible, voire inexistante"), mais on constate, � la lecture du PES, que, alors que le recourant approche de la fin de sa d�tention, il semble � peine � commencer � admettre que sa victime n'�tait pas consentante et qu'il a us� de contrainte envers elle (sous le titre "Conclusion": "Il dit prendre conscience peu � peu que son fils ne souhaitait pas ses abus et qu'il l'a fait souffrir"). Ainsi, dans la mesure o�, comme relev� ci-dessus, il convient, conform�ment � la jurisprudence, d'examiner avec s�v�rit� le risque de r�cidive que pr�sente le recourant, et qu'il ne ressort du dossier pas d'�l�ment concret prouvant que le risque de r�cidive �lev� qu'il pr�sentait en 2010 a d�sormais diminu�, il convient de consid�rer qu'il repr�sente une menace r�elle, actuelle et suffisamment grave au sens de l'art. 5 par. 1 de l'Annexe I de l'ALCP pour justifier la r�vocation de son autorisation."
�Le Tribunal f�d�ral fait siens ces consid�rants qui confirment le risque de r�cidive et fondent la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement au regard des r�gles sp�cifiques de l'ALCP.
6.1.�La r�vocation de l'autorisation d'�tablissement doit par ailleurs �tre proportionn�e aux circonstances. Le principe de la proportionnalit� d�coule notamment de l'art. 96 LEtr, applicable aussi au domaine r�gi par l'ALCP (cf. art. 2 al. 2 LEtr; cf. arr�t 2C_1045/2011 du 18 avril 2012 consid. 2.1). A cet �gard, il y a lieu de prendre en compte, entre autres, la dur�e du s�jour en Suisse, l'�ge d'arriv�e dans ce pays, les relations sociales, familiales et professionnelles, le niveau d'int�gration et les cons�quences d'un renvoi. Les mesures d'�loignement sont soumises � des conditions d'autant plus strictes que l'int�ress� a pass� une longue p�riode en Suisse. Le renvoi d'�trangers ayant s�journ� tr�s longtemps en Suisse, voire de ceux qui y sont n�s et y ont pass� toute leur existence, n'est cependant pas exclu en pr�sence de d�lits violents ou de d�lits graves r�p�t�s (cf. ATF 135 II 110 consid. 2.1 p. 12).
6.2.�D�s lors que la Cour cantonale a proc�d� � une �tude soign�e et correcte de la proportionnalit� de la mesure en y int�grant tous les crit�res impos�s par la jurisprudence, il suffit d'y renvoyer (art. 109 al. 3 LTF). Le grief de violation de l'art. 96 LEtr doit donc �tre rejet�.
Les consid�rants qui pr�c�dent conduisent au rejet du recours en mati�re de droit public dans la mesure o� il est recevable. Le recours �tait d'embl�e d�nu� de chances de succ�s, de sorte que la requ�te d'assistance judiciaire est rejet�e (art. 64 LTF). Succombant, le recourant doit supporter les frais judiciaires (art. 66 aI. 1 LTF). Il n'est pas attribu� de d�pens (art. 68 al. 1 et 4 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, au D�partement de l'�conomie et du sport du canton de Vaud, au Service de la population du canton de Vaud, au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, et � l'Office f�d�ral des migrations.

References: ATF 
 art. 4
 ATF 
 ATF 
 art. 2
 art. 23
 ATF 
 art. 64
 art. 5
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 2
 ATF