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Timestamp: 2016-10-25 19:15:13+00:00

Document:
5C.144/2003 (05.03.2004)
5C.144/2003 /frs
Arr�t du 5 mars 2004
M. et Mmes les Juges Raselli, Pr�sident, Escher et Hohl. Greffi�re: Mme Jordan.
Dame H.________, (�pouse),
d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Damien Bonvallat, avocat,
H.________, (�poux),
demandeur et intim�, repr�sent� par Me Marc Bonnant, avocat,
recours en r�forme contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 16 mai 2003.
H.________, n� le 15 juin 1931, et dame H.________, n�e le 1er avril 1931, se sont mari�s le 20 avril 1954. Trois enfants, aujourd'hui majeurs sont issus de leur union.
Les conjoints vivent s�par�s depuis le mois de janvier 1986.
Statuant le 18 d�cembre 1990 dans le cadre d'un appel sur mesures protectrices de l'union conjugale requises le 22 novembre 1989, la Cour de justice du canton de Gen�ve a astreint le mari � verser � sa femme une contribution d'entretien de 5'500 fr. par mois, d�s le 1er septembre 1990. A cet �gard, il convient de compl�ter les constatations de l'arr�t entrepris, en application de l'art. 64 al. 2 OJ, sur un point accessoire et n�anmoins pertinent qui r�sulte clairement du dossier: le 10 mai 1990, le Tribunal de premi�re instance avait prononc� la s�paration de biens des �poux, question qui n'avait pas fait l'objet de l'appel � la Cour de justice.
En juin 1991, dame H.________ a agi en liquidation du r�gime matrimonial. Cette demande a �t� retir�e le 17 mars 1993, les �poux ayant liquid� leur r�gime � l'amiable.
En 1994, � la suite d'un accord entre les conjoints, la pension a �t� port�e � 6'000 fr. par mois.
Le 21 d�cembre 2000, H.________ a ouvert action en divorce, offrant de verser une contribution d'entretien mensuelle de 2'000 fr., r�duite par la suite � 1'500 fr. Son �pouse a conclu � l'allocation de 6'000 fr. par mois.
Par jugement du 21 septembre 2001, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a prononc� le divorce, donn� acte au demandeur de son engagement � payer � la d�fenderesse une contribution d'entretien de 1'500 fr. par mois, l'y condamnant en tant que de besoin, et donn� acte aux parties de ce qu'elles avaient liquid� leur r�gime matrimonial et n'avaient plus de pr�tention � faire valoir l'une envers l'autre de ce chef.
Statuant le 22 f�vrier 2002 sur l'appel interjet� par la d�fenderesse, la Chambre civile de la Cour de justice a confirm� cette d�cision.
Contre cet arr�t, dame H.________ a exerc� un recours en r�forme qui a �t� admis le 6 septembre 2002 (arr�t 5C.97/2002 publi� aux ATF 129 III 7). En bref, relevant que la part re�ue par le demandeur dans la liquidation du r�gime matrimonial et la part de la fortune de chacun des �poux destin�e � la pr�voyance professionnelle n'avaient pas �t� constat�es, la IIe Cour civile du Tribunal f�d�ral a renvoy� l'affaire pour compl�ment de l'�tat de fait (art. 64 al. 1 OJ). Plus pr�cis�ment, elle a invit� l'autorit� cantonale � d�terminer le montant de l'�pargne priv�e des �poux accumul�e dans un but de pr�voyance, � rechercher quelle part en a �t� attribu�e � chacun d'eux dans la liquidation du r�gime matrimonial et, dans l'hypoth�se o� la somme attribu�e au demandeur serait sup�rieure � celle re�ue au m�me titre par la d�fenderesse, d'appr�cier dans quelle mesure ce surplus pourrait �tre entam� pour assurer � celle-ci son niveau de vie ant�rieur. Vu l'issue du recours, elle n'est pas entr�e en mati�re sur le moyen relatif au rendement de la fortune de la d�fenderesse.
Apr�s r�appointement de l'affaire au r�le, la Cour de justice a invit� les parties � se d�terminer. La d�fenderesse a persist� dans ses conclusions tendant � ce que la contribution soit fix�e � 3'500 fr., de m�me que le demandeur qui a conclu � l'allocation de 1'500 fr. par mois d�s le 1er septembre 2001.
Statuant le 16 mai 2003, la Chambre civile de la Cour de justice a confirm� le jugement de premi�re instance du 21 septembre 2001.
Dame H.________ exerce un recours en r�forme contre cet arr�t. Elle conclut, sous suite de d�pens, � l'allocation d'une contribution d'entretien de 3'500 fr. par mois et d'avance, � compter de l'entr�e en force du jugement de divorce et au d�boutement du demandeur de toutes autres ou contraires conclusions.
H.________ propose le rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�.
En cas de renvoi de la cause � l'autorit� cantonale, le recours en r�forme est recevable contre la nouvelle d�cision sans �gard � la valeur litigieuse (art. 66 al. 2 OJ). Interjet� en temps utile contre un jugement final rendu en derni�re instance cantonale, le recours est aussi recevable au regard des art. 48 al. 1 et 54 al. 1 OJ.
Autant qu'elle reproche � la Cour de justice d'avoir recalcul� sa part dans la liquidation du r�gime matrimonial en tenant compte - dans le cadre du renvoi - de faits nouveaux, en violation des r�gles de la proc�dure civile cantonale, la d�fenderesse se plaint, non de la violation du droit f�d�ral (art. 43 al. 1 OJ), mais de celle du droit cantonal contre laquelle seule est ouverte la voie du recours de droit public (art. 84 al. 1 let. a OJ).
La d�fenderesse invoque une violation de l'art. 66 al. 1 OJ. La cour cantonale se serait �cart�e de la mission impartie par le Tribunal f�d�ral dans son arr�t de renvoi, en r�examinant la part qu'elle a re�ue dans le cadre de la liquidation du r�gime matrimonial. En retenant qu'elle a per�u 577'539 fr., plus 149'800 fr. de meubles, les juges cantonaux auraient instruit � nouveau un point d�finitivement tranch� dans l'arr�t de renvoi. Ils devaient se borner � �tablir le montant des biens matrimoniaux � r�partir et la part de son mari compte tenu de sa propre part fix�e dans l'arr�t du Tribunal f�d�ral � 465'736 fr. 70.
3.1 L'autorit� cantonale � laquelle une affaire est renvoy�e peut tenir compte de nouveaux all�gu�s en tant que la proc�dure civile cantonale le permet, mais elle est tenue de fonder sa nouvelle d�cision sur les consid�rants de droit de l'arr�t du Tribunal f�d�ral (art. 66 al. 1 OJ). Le juge auquel la cause est renvoy�e voit donc sa cognition limit�e par les motifs de l'arr�t de renvoi, en ce sens qu'il est li� par ce qui a d�j� �t� tranch� d�finitivement par le Tribunal f�d�ral (ATF 104 IV 276 consid. 3b p. 277; 103 IV 73 consid. 1 p. 74) et par les constatations de fait qui n'ont pas �t� attaqu�es devant lui (ATF 104 IV 276 consid. 3d p. 278). Lorsqu'une cause est renvoy�e notamment pour que l'autorit� cantonale r�pare une omission et statue � nouveau sur l'�tat de fait compl�t�, sa nouvelle d�cision peut faire l'objet d'un recours; le recourant ne sera toutefois admis � se pr�valoir que d'un seul moyen, � savoir que le juge cantonal aurait m�connu les directives du Tribunal f�d�ral en �tablissant ou en appr�ciant les faits � �lucider (ATF 111 II 94 consid. 2 et les arr�ts cit�s).
3.2 En l'esp�ce, le Tribunal f�d�ral n'a pas invit� la cour cantonale � d�terminer derechef ce que la d�fenderesse a re�u dans la liquidation du r�gime matrimonial, le montant (465'736 fr. 70) ayant fait l'objet d'une constatation vainement remise en cause par le demandeur dans sa r�ponse (art. 55 al. 1 let. c et 63 al. 2 en relation avec l'art. 59 al. 3 OJ). Il s'est born� � demander que la part de ce dernier - qui n'avait fait l'objet d'aucune constatation - soit fix�e (ATF 129 III 7 consid. 3.2 p. 11). Cela supposait - comme le rel�ve la d�fenderesse - que les juges cantonaux �tablissent le montant des biens matrimoniaux ayant fait l'objet de la liquidation et en impute la part de l'�pouse. Dans ces conditions, la cour cantonale a m�connu les instructions pos�es par l'arr�t de renvoi et le grief de la d�fenderesse doit �tre admis.
La d�fenderesse soutient qu'il est contraire � l'art. 125 CC d'ajouter � son revenu le produit d'un rendement "virtuel" de sa fortune au taux de 3%, alors que, s'agissant de la fortune du demandeur, la cour cantonale a adopt� le taux de rendement "r�el" de 2,22%. Elle pr�tend � un traitement �galitaire des conjoints en la mati�re. A titre d'argumentation, elle reprend celle d�velopp�e dans son pr�c�dent recours en r�forme.
4.1 Dans sa r�ponse, le demandeur affirme que ce grief est irrecevable au regard de l'art. 66 al. 1 OJ, le Tribunal f�d�ral ne pouvant se fonder, � l'occasion d'un nouveau recours, sur des consid�rations qu'il avait �cart�es ou dont il avait fait abstraction dans sa pr�c�dente d�cision (ATF 111 II 94 consid. 2 p. 95). Ce faisant, il m�conna�t que la cour de c�ans a renonc� - dans son arr�t de renvoi - � statuer sur la question vu l'admission du recours quant au moyen fond� sur l'obligation pour l'�poux d'entamer la substance de sa fortune pour garantir � l'autre son entretien convenable (arr�t 5C.97/2002 consid. 4 non publi� aux ATF 129 III 7). Dans ce contexte, la d�fenderesse est d�s lors en droit de pr�senter derechef sa critique devant la cour de c�ans.
4.2 Celle-l� doit toutefois �tre rejet�e. Le principe d'�galit� entre �poux n'oblige pas � fixer un taux de rendement sup�rieur pour la fortune du mari, alors que celui-ci a prouv� un rendement "r�el" inf�rieur, pour le motif qu'un rendement "virtuel" sup�rieur a �t� retenu pour la fortune de la femme. Sous le couvert de l'�galit�, la d�fenderesse voudrait imputer au demandeur un rendement hypoth�tique pour suppl�er au fait qu'elle-m�me n'a pas �tabli le rendement r�el de sa propre fortune.
La d�fenderesse se plaint d'une autre violation de l'art. 125 CC.
Elle soutient, d'abord, que la part qu'elle a per�ue dans le cadre de la liquidation du r�gime matrimonial - m�me fix�e � 577'539 fr. - est inf�rieure � la moiti� des biens "hors pr�voyance", lesquels s'�l�vent � 1'160'758 fr., compte tenu de la valeur des assurances-vie (192'000 fr.) constitu�es par le demandeur � des fins de pr�voyance. Elle estime aussi que ces polices, qui correspondent � moins de 15% de la fortune mobili�re du couple au moment de la liquidation du r�gime matrimonial, ne peuvent � elles seules constituer l'�pargne accumul�e en vue de la pr�voyance et que, partant, elle a droit � une part compl�mentaire, qui devra �tre compens�e par l'obligation faite au demandeur d'entamer sa fortune pour subvenir � son entretien.
Elle pr�tend ensuite que la cour cantonale devait par ailleurs tenir compte de l'�pargne accumul�e � titre de pr�voyance entre la liquidation du r�gime matrimonial et le divorce. A cet �gard, elle se r�f�re � l'augmentation de la part des assurances-vie dans la fortune du demandeur, lesquelles, � fin 2001, s'�levaient � 778'036 fr., ce qui repr�sente un accroissement de 586'000 fr. par rapport au moment de la liquidation matrimoniale. Si l'int�ress� avait �t� salari�, c'est une somme au moins comparable, vraisemblablement bien sup�rieure, qui e�t �t� partag�e � titre de prestations de libre passage au moment du divorce. Il serait donc �quitable d'exiger du demandeur, ind�pendant qui a constitu� sa pr�voyance de fa�on individuelle et volontaire, qu'il entame sa fortune, sur la base de la moiti� des sommes accumul�es jusqu'au divorce en vue de la pr�voyance, pour servir une contribution conforme � la loi, c'est-�-dire tendant, dans la mesure du possible, � maintenir le train de vie de son ex-�pouse.
5.1 En l'esp�ce, la cour cantonale a raisonn� en deux �tapes.
Elle a examin�, d'une part, ce qui s'est pass� dans le cadre de la liquidation du r�gime matrimonial. Elle a constat� que la d�fenderesse a re�u � ce titre 577'539 fr., soit les 42,68% de l'argent � partager ou 727'339 fr., si l'on tenait �galement compte des meubles, ce qui repr�sentait une proportion de 51,85%. Elle a consid�r� que l'on ne pouvait d�s lors parler d'une situation d�s�quilibr�e, d'autant que le demandeur - selon ses all�gations non contest�es et prouv�es par pi�ces - avait encore pay� 33'140 fr. d'imp�ts pour les ann�es 1987 et 1988. Les chiffres ci-dessus retenus permettaient en outre d'"affirmer" que la d�fenderesse �tait attributaire d'une somme d'argent suffisante pour se constituer une retraite appropri�e, les fonds �pargn�s dans ce but par le demandeur repr�sentant, � l'�poque, la somme totale de 192'000 fr. Compte tenu de l'importance de la contribution d'entretien vers�e alors, � un moment o� la cr�direnti�re avait un travail, on pouvait retenir que celle-l� avait eu la possibilit� de consacrer une partie identique de sa fortune � sa retraite.
Elle a, d'autre part, proc�d� � une comparaison des situations financi�res des ex-conjoints. Elle a ainsi relev� qu'au vu des revenus respectifs des parties (7'355 fr. 40 pour le demandeur; 4'850 fr. 50 pour la d�fenderesse), abstraction faite de la contribution d'entretien allou�e dans le cadre des mesures protectrices, l'allocation d'une rente de 3'500 fr. aurait une cons�quence in�quitable. Compte tenu de ses charges (5'498 fr. 80), l'�pouse disposerait en effet d'un solde disponible de 2'851 fr. 70, alors qu'apr�s paiement de la rente de 3'500 fr., le demandeur aurait � sa disposition un montant de 3'855 fr., ce qui serait manifestement insuffisant pour assurer son train de vie sans entamer sa fortune. Une telle solution constituait, d'une part, un transfert de patrimoine �quivalant � une nouvelle r�partition du b�n�fice conjugal, ce qui �tait inadmissible, les comptes ayant d�j� �t� r�gl�s et accept�s d�finitivement par l'ex-�pouse assist�e d'un avocat. D'autre part, elle faisait na�tre, sans cause juridique valable, un d�s�quilibre financier, le patrimoine de l'ex-mari s'appauvrissant et celui de l'ex-�pouse augmentant, alors que le but de l'art. 125 al. 1 CC �tait de garantir l'entretien convenable du cr�direntier, mais non son enrichissement pur et simple.
En revanche, le versement d'une rente de 1'500 fr. laissait � la d�fenderesse un solde disponible de 2'851 fr. 70 (recte 851 fr. 70; [4'850 fr. 50 + 1'500 fr.] - 5'498 fr. 80) et permettait au demandeur de disposer de 5'855 fr. 40 (7'355 fr. - 1'500 fr.) pour assurer son train de vie. Cette situation �tait �quilibr�e "budg�tairement" et permettait � chacune des parties de maintenir intact le capital tout en assurant � chacune d'elles un train de vie analogue (5'498 fr. pour la d�fenderesse et 5'855 fr. 40 pour le demandeur). Elle tenait aussi compte du r�sultat de la liquidation du r�gime matrimonial, puisqu'en d�finitive les �poux avaient un train de vie semblable et se trouvaient dans une situation �galitaire comme dans la liquidation matrimoniale. Certes, la diff�rence de fortune entre les int�ress�s (1'011'133 fr. pour la d�fenderesse et 2'867'610 fr. pour le demandeur) subsistait, mais elle n'�tait pas pertinente pour �valuer l'entretien convenable de la cr�direnti�re. En effet, la situation du d�birentier n'est prise en consid�ration que pour d�terminer le montant cens� repr�senter l'entretien convenable de l'ex-�poux pendant la vie commune ou la dur�e de la longue s�paration et pour savoir s'il est en mesure de verser ce montant, mais non pour �tablir une �galit� arithm�tique entre les ex-conjoints par un nouveau transfert injustifi� dans la mesure o� il �tait d�montr� que la d�fenderesse n'avait pas �t� pr�t�rit�e dans la liquidation matrimoniale.
5.2 Selon l'arr�t de renvoi publi� aux ATF 129 III 7, si, en raison du r�gime matrimonial qui a �t� choisi (s�paration de biens ou ancien r�gime de l'union des biens), l'un des �poux conserve l'entier, ou une part sup�rieure � la moiti�, de l'�pargne accumul�e � des fins de pr�voyance, il se justifie d'exiger de lui qu'il entame la substance de cette fortune pour contribuer � l'entretien convenable de son conjoint, c'est-�-dire lui assurer, dans l'id�al, le train de vie qui �tait le sien durant le mariage ou durant la longue p�riode de s�paration qui a pr�c�d� le divorce (consid. 3.2 p. 11; cf. aussi ATF 129 III 257 consid. 3 p. 260). Lorsque, comme en l'esp�ce, les �poux ont liquid� leur r�gime matrimonial en cours de mariage et ont v�cu ensuite sous celui de la s�paration de biens, il faut prendre en consid�ration l'�pargne accumul�e � des fins de pr�voyance pendant toute la dur�e du mariage (art. 163 al. 1 CC), sous d�duction de ce qui a �t� re�u dans la liquidation du r�gime. Cette fa�on de proc�der - contrairement aux consid�rations de l'autorit� cantonale - ne constitue pas une nouvelle liquidation matrimoniale, mais est une simple prise en consid�ration de l'�pargne accumul�e dans un but de pr�voyance pendant le mariage dans la fixation de la contribution d'entretien de l'art. 125 CC.
En l'occurrence, cela impliquait que la cour cantonale d�termine non seulement si l'�poux a re�u une part sup�rieure � la moiti� de l'�pargne accumul�e durant la p�riode ant�rieure � la liquidation du r�gime matrimonial intervenue en 1993, mais � la valeur de 1989 (cf. art. 204 al. 1 CC) mais aussi quelle part de la fortune constitu�e d�s ce moment jusqu'au divorce, en 2001, a �t� �pargn�e dans un but de pr�voyance et, le cas �ch�ant, dans quelle mesure celle-l� peut et doit �tre mise � contribution pour assurer � l'�pouse le maintien de son train de vie ant�rieur. Si la cour cantonale a examin� le premier point, en se fondant toutefois sur des constatations pos�es en violation de l'art. 66 al. 1 OJ (cf. supra consid. 3), elle a ignor� le second. En consid�rant que la diff�rence entre les fortunes respectives des �poux est un fait "irrelevant", elle a refus� de tenir compte d'un �l�ment pertinent pour fixer la quotit� de la rente et, partant, a viol� le droit f�d�ral.
L'arr�t entrepris ne constatant pas - conform�ment � l'arr�t de renvoi (cf. supra consid. 3) - la part per�ue par l'�poux dans le cadre de la liquidation du r�gime matrimonial et les �l�ments qui composent la fortune actuelle de chaque �poux, la cour de c�ans n'est pas � m�me de contr�ler dans quelle mesure la fortune du demandeur pourrait, le cas �ch�ant, �tre entam�e pour assurer l'entretien convenable de la d�fenderesse. La cause doit ainsi �tre renvoy�e (art. 64 al. 1 OJ) � l'autorit� cantonale pour qu'elle constate la part re�ue par le mari dans le cadre de la liquidation matrimoniale, compte tenu de la part de sa femme fix�e � 465'736 fr. 70, ainsi que la part de la fortune actuelle de chaque partie accumul�e dans un but de pr�voyance ou, en d'autres termes, la composition des fortunes respectives (biens acquis en h�ritage, polices d'assurance-vie, troisi�me pilier, etc...), et consid�re, le cas �ch�ant, si le demandeur doit mettre � contribution sa fortune pour assurer � son ex-femme le montant de 3'500 fr. que celle-ci r�clame.
En conclusion, le recours doit �tre partiellement admis, en tant qu'il est recevable, l'arr�t entrepris annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour qu'elle compl�te ses constatations (art. 64 al. 1 OJ), dans les limites de la proc�dure cantonale, puis statue � nouveau dans le sens des consid�rants.
Vu le sort du recours et l'issue encore incertaine du litige, il y a lieu de r�partir les frais judiciaires par moiti� � la charge de la d�fenderesse et par moiti� � la charge du demandeur (art. 156 al. 3 OJ) et de compenser les d�pens (art. 159 al. 3 OJ).
Le recours est partiellement admis dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t entrepris est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Un �molument judiciaire de 2'000 fr. est mis pour moiti� � la charge de la d�fenderesse et pour moiti� � la charge du demandeur.

References: ATF 
 art. 48
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 204