Source: http://roleplaycdo.pro-forum.fr/t3-code-des-lois-regissant-hurlevent
Timestamp: 2017-10-22 13:28:41+00:00

Document:
Code des Lois régissant Hurlevent.
Le Conseil des Ombres - RolePlay :: La Cour des Nobles :: Héraut Royal Partagez |
Sujet: Code des Lois régissant Hurlevent. Mar 28 Juin - 7:42
CODE DE LOIS HURLEVENTOISES
Rédigé par le Héraut Royal, en cette journée du 28 Juin 31.
Tome 1: Dispostions générales.
Art. 1: Les infractions sont classées en crimes et délits selon leur gravité.
Art. 2: La Loi détermine les crimes et les délits et fixe les peines applicables à leurs auteurs.
Art. 3: Nul ne peut être puni pour une infraction dont les éléments ne sont pas définis par la Loi.
Art. 4: La garde de Hurlevent est le seul corps compétent pour l'application de la Loi.
Art. 5: La Loi est applicable aux infractions commises sur le territoire de sa Majesté le Roi du Hurlevent. Le territoire de sa Majesté le Roi de Hurlevent est la ville de Hurlevent, la foret d'Elwynn, les Carmines.
Art. 6: Les représentants de la Loi dans la Marche de l'Ouest sont la Milice du Peuple de la Marche de l'Ouest, qui est désormais une section a part entière de l'armée d'Hurlevent. Ceux du Bois de la Pénombre seront les Veilleurs.
Art. 7: N'est pas responsable de son crime ou délit, la personne qui était atteinte au moment des faits d'un trouble psychique ayant aboli son discernement. Par trouble psychique, je sous-entends:
Possession par une entité démoniaque.
Controle de l'esprit de l'accusé par une personne tierce, via un objet ou un sort.
Art. 8: N'est pas responsable de son crime ou délit, la personne qui a agi suite à une attaque menaçant son intégrité physique ou celle d'autrui.
Tome 2: Infractions connues et Peines.
A. Délits.
Art. D1: Trouble de l'ordre publique => Amende de trois pièces d'argent.
Art. D2: Vente de drogue (Voir le Traité d'Herboristerie)=> Amende de huit pièces d'argent et confiscation du produit vendu.
Art. D3: Attentat à la pudeur => Amende de dix pièces d'argent.
Art. D4: Insulte à citoyen => Amende de onze pièces d'argent.
Art. D5: Occupation de lieu publique pouvant occasionner une gêne => Amende de trente-cinq pièces d'argent et expulsion amicale du lieu-dit.
Art. D6: Non-coopération avec officier de la couronne => Trois heures de geôle.
Art. D7: Insulte à officier de la couronne => Douze heures de geôle.
Art. D8: Dégradation de biens => Amende de septante-quatre (74) pièces d'argent.
Art. D9: Vol => Amende d'une pièce d'or et obligation de restitution du bien volé. En cas de refus, voir Art. D6
Art. D10: Tentative de corruption à officier de la couronne => Six heures de geôle.
Art. D11: Fabrication de faux et usage de faux => Amende de deux pièces d'or + Six heures de geôle.
Art. D12: Coups et blessures ne donnant pas la mort => Amende de dix pièces d'or + Un jour de geôle.
Art. C1: Expression d'idéaux, par quelque moyen que ce soit, allant à l'encontre de sa Majesté le Roi et/ou de sa louable politique => Deux heures de Pilori.
Art. C2: Agression physique à officier de la couronne => Deux jours de geôle + Amende de vingt pièces d'or OU Quinze coups de fouet, exposé sur la Place publique.
Art. C3: Appartenance à quelque ordre que ce soit, bafouant la religion officielle ou la politique de sa Majesté le Roi => Démantèlement officiel de l'ordre sus-nommé + Trois jours de geôle.
Art. C4: Appartenance à quelque ordre criminel que ce soit => Démantèlement de l'ordre sus-nommé + Trois jours de geôle + Amende de 5 pièces d'or par membre.
Art. C5: Enlèvement & séquestration => Cinq jours de geôle.
Art. C6: Tentative de meurtre => Une semaine de geôle.
Art. C7: Viol => Trois heures de Pilori avant Pendaison.
Art. C8: Incitation à la révolte => Cinq heures de Pilori avant Pendaison.
Art. C9: Trahison => Pendaison en place publique.
Art. C10: Meurtre, Coups et blessures ayant donné la mort => Pendaison sur la place publique.
Art. C11: Profanation de lieux sacrés, de sépultures => Pendaison sur la place publique.
Art. C12: Empoisonnement de lieux hautement fréquentés (Canaux, Fontaines...) => Désintoxication des lieux avant Pendaison.
Seule la Garde d'Hurlevent est en mesure de faire appliquer les lois sus-nommées. Si un citoyen tente de faire justice lui même, il aura enfreint délibérément l'Art. D6.
*Sceau de la Royauté d'Hurlevent*
Le Conseil des Ombres - RolePlay :: La Cour des Nobles :: Héraut Royal

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8