Source: https://www.basic-fit.com/fr-fr/inscrivez-vous?list=Abonnement%20lijst&club=&paymentid=EASY
Timestamp: 2017-07-23 22:48:57+00:00

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Votre paiement du jour: Total à payer directement: Nous vous demandons de régler la première échéance de votre abonnement dès votre inscription, c'est à dire maintenant. Cela correspond à un mois pour les abonnements prélèvements mensuels SMART et FLEX ou bien évidemment un an pour l'abonnement annuel EASY. Vous profitez bien sûr directement de la promotion en cours. Pour les formules SMART et FLEX, les prélèvements sont activés à la fin de votre période gratuite relative à la promotion.
Lorsque vous êtes inscrits via notre site internet, vous avez le droit de vous rétracter endéans les 14 jours.
Nous souhaitons que nos adhérents Basic-Fit puissent faire un usage optimal des équipements proposés. C’est pourquoi - notamment suite aux demandes répétées de nos membres - nous avons établi quelques règles. Nous vous demandons de bien vouloir les lire et les respecter. Lorsque vous entrez dans le club, vous déclarez être d’accord avec les règles de Basic-Fit. Ces règles sont les suivantes :
L’utilisation des téléphones portables dans les espaces de fitness n’est pas autorisée
Les conditions générales de Basic-Fit
§ 1. Application des conditions générales 1.1. Les présentes conditions générales régissent les relations contractuelles entre BASIC-FIT II et l’abonné. Le fait de souscrire à un abonnement implique l’adhésion entière et sans réserve de l’abonné à ces conditions générales à l’exclusion de tout autre document à caractère commercial. 1.2. Aucune condition particulière ou aucun document ne peut, sauf acceptation formelle et écrite de BASIC-FIT II, prévaloir contre les conditions générales. Toute condition contraire posée par l’abonné sera donc à défaut d’acceptation expresse inopposable à BASIC-FIT II, quel que soit le moment où elle aura pu être portée à sa connaissance.
§ 2. Droit d’entrée – Durée - Options 2.1. Le membre aura droit à une carte établie au nom d’une personne physique, ci-après dénommée « l’abonné ». En cas de perte ou de vol, le remplacement de la carte sera facturé à l’abonné conformément au tarif en vigueur affiché à l’entrée du club. 2.2. Le présent abonnement ne peut être transféré ou cédé à quiconque. 2.3. La période minimale d’engagement est fixée à 12 mois pour les abonnements EASY et SMART, et à 1 mois pour l’abonnement FLEX. Au-delà de la période minimale des abonnements SMART et FLEX, l’abonnement se poursuit pour une durée indéterminée avec paiements mensuels aux conditions tarifaires souscrites, sous réserve de la résiliation de l’abonnement visée au paragraphe 4. L’abonnement EASY s’arrête de plein droit à la fin de la durée déterminée de 12 mois. Quel que soit le jour de l’inscription, toutes les périodes d’engagement se terminent le dernier jour du mois civil. 2.4. Les prix indiqués dans le présent contrat correspondent aux tarifs pratiqués par le club et affichés à l’accueil au moment de l’acceptation du contrat par l’abonné. Les prix sont indiqués TVA incluse, correspondant à la somme des montants HT à laquelle est appliquée la TVA en vigueur, BASIC-FIT II se réservant le droit de reporter toute nouvelle taxe et augmentation de taux dès leur mise en vigueur. Aucune augmentation des tarifs ne pourra s’appliquer aux abonnés pendant la période minimale ou déterminée de leur abonnement. Dans le cas où une augmentation tarifaire surviendrait lors des périodes de prolongation du contrat, l’abonné en sera informé par courrier individuel au minimum deux mois avant leur prise d’effet, et pourra mettre fin à son contrat dans les conditions fixées à l’article 4. Dans le cas où une telle augmentation surviendrait du fait d’une augmentation de la TVA, cette procédure trouverait à s’appliquer dès la période initiale ou déterminée. 2.5. Les options d’abonnement sont les suivantes et seront indiquées au contrat (recto) : • Formule fitness (Abonnement Basic-Fit Easy, Smart ou Flex) : elle donne un accès illimité au club où l’abonné est inscrit, ainsi qu’aux autres clubs BASIC-FIT II situés en France Métropolitaine ; à l’exception des cours collectifs avec professeur (les cours collectifs virtuels sur grand écran sont inclus). • service supplémentaire cours collectif avec professeur : elle donne un accès aux cours collectifs avec professeur dans tous les clubs qui les proposent. • service supplémentaire Basic -Fit mobile pro app: Application pour smartphone supplémentaire donnant accès à tous les exercices et des conseils d’alimentation. 2.6. La carte de l’abonné est valable pour tous les membres de la famille vivant à la même adresse postale, sur présentation d’un justificatif (livret de famille, ...). L’utilisation de cette carte ne peut être faite que par un seul membre de la famille à la fois. 2.7. Heures d’ouverture 2.7.1. Basic-Fit est autorisé à fermer les clubs complètement ou partiellement pendant les jours fériés légaux et les vacances scolaires. 2.7.2.Basic-Fit se réserve le droit de modifier temporairement ou définitivement les heures d’ouverture d’un club (ou de certaines parties de celui-ci), sous les conditions indiqué ci-dessous. Au moment de la signature du contrat les horaires de cours collectifs et les horaires d’ouverture sont indicatives et susceptibles de modifications. Le Membre ne peut pas invoquer un changement des heures d’ouverture pour résilier son abonnement, sauf si :
La modification concerne une extension des heures d’ouvertures ;
La limite des heures d’ouverture fait suite à un pilote pour étendre les heures d’ouverture dans les six mois qui précèdent la modification, qui n’est pas lancée ou est annulée ;
Ce n’est qu’une limitation de l’intérêt secondaire au sens où cela ne concerne que l’ouverture retardée au début de la journée ou la fermeture anticipée à la fin de la journée de maximum une heure
Basic-Fit peut manifestement prouver que, pendant la période d’affiliation du membre concerné, l’utilisation des installations du club de fitness dans les heures à supprimer ne concerne pas plus de 25% des visites du membre concerné et que la limitation ne porte dès lors pas considérablement atteinte aux intérêts du membre.
v) Il s’agit que d’une limitation temporaire et occasionnelle des heures d’ouverture ou une limitation temporaire à une partie du club suite à la force majeure, à des travaux nécessaires dans les clubs, à des travaux de transformation, au renouvellement d’appareils, etc. et si la limitation temporaire qui en découle ne dure pas plus de 4 semaines et que le membre n’a manifestement pas fait de sport plus de 25% du temps pendant les heures de la limitation temporaire.
2.7.3 Le Membre ne peut pas invoquer un changement des cours collectifs, c’est-à-dire l’offre (temporaire) d’un cours (horaire) collectif live adapté, l’adaptation du nombre d’heures et / ou l’heure à laquelle un cours collectif est donné / prévu, les types de cours collectifs et son contenu, le matériel utilisé pendant un cours collectif ou l’annulation d’un ou plusieurs cours collectifs pour résilier son abonnement, que dans les cas suivants : i) si le membre a un abonnement complémentaire pour des cours collectif ; et ii) pour au moins 50% de l’utilisation du cours collectif, a utilisé les cours collectifs à l’heure et sous la forme qui disparaît iii) la suppression occasionnelle d’un cours, ne peut pas constituer un motif de résiliation de l’abonnement Live GX complémentaire ni de tout l’abonnement. 2.7.4. Basic-Fit est autorisé à fermer brièvement le club Basic-Fit indiqué au recto pour des réparations et travaux d’entretien. 2.7.5. Si, pour une quelconque raison, le club Basic-Fit mentionné au recto ne peut donc pas mettre d’installations sportives à disposition, le membre accepte de fréquenter un autre club Basic-Fit et, si cet empêchement dure plus de sept (7) jours, le contrat et la domiciliation européenne SEPA seront automatiquement transférés vers l’un des autres clubs de Basic-Fit pour la durée de l’empêchement étant entendu que l’autre club Basic-Fit se trouve dans un rayon de 2 km du club où est inscrit le membre. Si ce n’est pas le cas, l’affiliation sera prolongée gratuitement à l’avantage du membre et pour une durée équivalente à la période pendant laquelle Basic-Fit n’a pu respecter ses engagements. En absence d’autres clubs dans un rayon de 2 km du club où est inscrit le membre ou si la fermeture dure plus de 30 jours et la résiliation intermédiaire est possible sans qu’une indemnité ne soit due, le paiement effectué par le membre pour cette période d’empêchement de plus de 7 jours sera remboursé lui sera remboursé.
§ 3. Paiements 3.1. Au jour de la signature du présent contrat, l’abonné réglera la cotisation du mois en cours au prorata des jours restant à courir. Pour toute inscription à partir du 29 du mois, il peut être collecté la mensualité du mois suivant. En sus du montant payable au jour de l’inscription, l’abonné devra s’acquitter des frais de dossiers dont la somme indiquée dans le contrat correspondent au tarif pratiqué par le club à la date d’acceptation du contrat par l’abonné et affiché à l’entrée du club. 3.2. En cas de paiements mensuels, les cotisations sont payables le premier jour du mois.
§ 4. Résiliation 4.1. En cas de souscription d’un contrat de durée déterminée ou d’un contrat de durée indéterminée, le contrat ne peut pas être résilié avant la fin de la période minimale d’engagement convenue, sauf en cas de maladie ou d’accident (sur justificatif d’inaptitude définitive à la pratique du fitness) ou déménagement (sur justificatif de nouveau domicile ou de mutation). La résiliation prendra effet à la réception des justificatifs demandés. Chaque partie peut mettre une fin au contrat en informant le service clientèle, ce qui peut être fait entre autre par e-mail à service.clientele@basic-fit.fr, au plus tôt à la fin de la période minimale reprise par le contrat, en respectant un préavis de rupture de contrat de 30 jours qui commence à courir le premier jour du mois suivant l’envoi de la lettre recommandée. Dans le cas où le membre souhaite donc que son abonnement s’arrête au terme de la période minimale d’engagement, il peut faire parvenir son préavis à la fin du 11ème mois. Dans l’hypothèse où la résiliation interviendrait pendant une période de suspension de l’article 5, pour la durée du préavis, la mensualité sera prélevée au tarif normal plein auquel l’abonné a contracté. (à l’exception de l’abonnement FLEX, résiliable mensuellement). 4.3. Lors de la signature d’un contrat avant l’ouverture d’un club, l’abonnement commence, ainsi que sa durée d’engagement, le jour de l’ouverture du club et non le jour de la signature du contrat.
§ 5. Suspension Tout abonné peut obtenir que son abonnement soit suspendu pendant une période de un mois à un an. Toute suspension intervenue pendant la période d’engagement déterminée ou initiale prolonge d’autant la durée de l’engagement restant à courir. L’abonné pourra obtenir la suspension de son abonnement définie ci-avant dans les cas suivants : absence professionnelle, médicale, grossesse. L’abonné devra fournir les justificatifs, lui permettant d’obtenir la suspension de son abonnement, par courrier recommandé adressé à son club de sport ou sous validation du formulaire de demande de suspension par un responsable du club. La suspension prendra effet à partir du moment de la remise du justificatif au service des abonnés du club auprès duquel l’abonné est inscrit,. Les cotisations mensuelles ne seront pas dues lors de la période de suspension. Toute suspension ou offre commerciale (mois offerts) intervenues pendant la période d’engagement déterminée ou initiale prolonge d’autant la durée de l’engagement restant à courir.
§ 6. Souscription d’un abonnement 6.1. Le contrat d’abonnement est souscrit à la suite d’une visite de l’abonné au sein de l’un des points de vente BASIC-FIT II. 6.2. Le contrat d’abonnement peut aussi être souscrit online ou par téléphone. Dans ces cas, l’abonné dispose d’un délai de quatorze jours francs à compter de l’acceptation de l’offre pour exercer son droit de rétractation en faisant savoir au service des abonnés de vouloir faire état de l’exercice par ce dernier de son droit de rétractation. L’abonné recevra son contrat accompagné d’un formulaire détachable destiné à faciliter l’exercice de la faculté de renonciation dans les conditions prévues à l’article L.121-18-2.
§ 7. Droits et obligations 7.1. L’abonné prend connaissance du règlement d’intérieur, et peut consulter les horaires d’ouverture du club, soit sur place, soit sur le site web www.basic-fit.fr. Ce règlement intérieur, annexé au présent contrat et expliqué à l’abonné avant signature, sera affiché à l’entrée de chaque club afin que l’abonné puisse en prendre dûment connaissance. BASIC-FIT II propose à l’abonné durant les heures d’ouverture, de pratiquer sans limite une activité de remise en forme caractérisée par la mise à disposition d’appareils adéquats et d’assister à des cours collectifs virtuels. La liste des activités sportives et des services annexes réservés à la clientèle ainsi que leurs tarifications est à consulter à l’accueil du club, étant entendu que ces prestations dépendent exclusivement du club où l’abonnement a été souscrit. BASIC FIT II propose des cours collectifs live dans certains clubs et des cours collectifs virtuels dans tous les clubs. Vous trouverez plus d’informations sur le site web. 7.2. L’accès du membre est soumis obligatoirement à la présentation des cartes magnétiques correspondantes, au respect des consignes de sécurité et d’hygiène et du règlement intérieur annexé au présent contrat et affiché à l’accueil du club dont l’abonné reconnaît avoir pris une parfaite connaissance. 7.3. Sont considérés comme étant une faute mettant en danger la sécurité et/ou l’hygiène de l’établissement, impliquant le droit de Basic-Fit d’exclure sans préavis ni indemnité toutes personnes ou tiers du club, comme précisé à l’article 4.2.: • prêter ou céder à quiconque la carte BASIC-FIT II qui lui est strictement nominative (hors des cas mentionnés au 2.6.) ; • le non-respect du règlement intérieur ; • utiliser les appareils et installations mis à disposition sans respecter les dispositions du règlement intérieur, les instructions et les consignes d’hygiène et de sécurité des conseillers sportifs ou responsables de club ; • pratiquer dans l’enceinte du club un commerce de quelque forme que ce soit ; • encadrer en tant qu’abonné l’entraînement physique, dans l’enceinte du club, des autres membres ; • avoir un comportement compromettant la sécurité et l’hygiène dans l’établissement ; • effectuer la démarche de se réinscrire auprès d’un autre centre BASIC-FIT II en cas de résiliation de l’abonnement pour les raisons ci-dessus indiquées ; 7.4 Dans le cas d’exclusion comme indiqué dans l’article précédent, le délai d’opposition est de 14 jours pour le membre concerné. 7.5. L’abonné certifie à BASIC-FIT II avoir fait contrôler par un médecin leur aptitude à pratiquer une activité sportive et prendre régulièrement toute précaution nécessaire pour leur santé. 7.6. L’abonné et les invités bénéficient du contrat d’assurance responsabilité civile de BASIC-FIT II qu’ils pourront consulter à l’accueil. 7.7. Toute personne âgée de moins de dix-huit ans devra au jour de son inscription fournir une autorisation parentale. 7.8. Conformément aux dispositions de la loi n°78-17 « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978, l’abonné peut demander à BASIC-FIT France la communication des informations le concernant et les faire rectifier le cas échéant. Si l’abonné ne souhaite pas recevoir de sollicitations commerciales de tiers, il lui suffit d’écrire à BASIC-FIT II en rappelant les références de son contrat d’abonnement.
§ 8. Assurances 8.1. Conformément aux dispositions de l’article 37 de la loi du 16 juillet 1984, la société BASIC-FIT II a souscrit auprès d’une compagnie solvable un contrat d’assurance de responsabilité civile garantissant les conséquences pécuniaires pouvant lui incomber 8.2. Conformément à l’article L.321-4 du Code du sport, l’abonné est informé de l’intérêt à souscrire un contrat d’assurance de personnes couvrant les dommages corporels auxquels sa pratique sportive pourrait l’exposer.
§ 9. Dispositions diverses 9.1. Conformément aux dispositions de l’article 46 du Code de procédure civile, les litiges qui viendraient à naître en rapport avec le présent contrat seront soumis, au choix du demandeur, au tribunal du lieu où demeure le défendeur ou au tribunal du lieu de l’exécution de l’abonnement.
§ 10. Données à caractère personnel Les changements concernant la situation personnelle du membre (par exemple, adresse ou coordonnées bancaires) doivent être communiqués directement à Basic-Fit par e-mail à l’adresse service.clientele@basic-fit.fr. Si ces changements ne sont pas communiqués à temps et si Basic-Fit doit engager des frais pour mettre à jour les données, Basic-Fit imputera ces frais au membre.
§ 11. Entraînement personnel Dans plusieurs implantations, Basic-Fit peut proposer des Personal Trainers qui donnent des cours privés moyennant un supplément. Les services de ces Personal Trainers ne sont pas inclus dans la cotisation.
§ 12. Services supplémentaires 12.1. Généralités a. Les services supplémentaires peuvent différer selon les clubs Basic-Fit. Les informations actuelles, dont les tarifs des services supplémentaires, peuvent être trouvées sur www.basic-fit.fr ou peuvent être obtenues à l’accueil d’un club Basic-Fit. b. L’inscription à un service supplémentaire n’est possible que sous conditions et se déroule comme décrit dans l’article 2.3. c. Pour chaque service supplémentaire, un nombre maximum de membres peuvent s’inscrire. Lorsque cette limite est atteinte, le membre est placé sur une liste d’attente, s’il le souhaite. d. La date de démarrage du service supplémentaire est le premier jour du mois civil suivant le mois au cours duquel Basic-Fit a reçu, à l’exception de la situation décrite dans l’article 12.1.c., l’inscription pour le service supplémentaire. 12.2. Résiliation de l’affiliation a. La résiliation comprend : la fin (du droit d’utilisation) d’un service supplémentaire. La résiliation peut être faite de la même manière dont le membre s’est enregistré pour le service supplémentaire. La résiliation a lieu en même temps que l’annulation du contrat, soit par une annulation de façon indépendante en conformité avec au moins un mois civil de préavis si le contrat est prolongé de manière indéterminée. b. Lorsque le contrat se termine pour une raison quelconque, tous les services supplémentaires sont déchus de droit, sans qu’un préavis ne soit nécessaire. 12.3. Paiement a. Les conditions de paiement comme mentionnées à l’article 3 des conditions générales de Basic-Fit sont par analogie appliquées au paiement de la rémunération pour un service supplémentaire. Le paiement pour un service supplémentaire est ajouté au paiement des frais d’adhésion et perçu en une fois. b. Si le service supplémentaire est activé préalablement à la date convenue pour y avoir accès, l’article 3.2. s’applique par analogie au calcul de la rémunération du / des service(s) supplémentaire(s). 12.4. Services supplémentaires explications a. Dans le cas du service supplémentaire des cours collectifs live, le membre et/ou membre de la famille a le droit d’utiliser les infrastructures des cours collectifs de Basic-Fit pendant les heures d’ouverture. b. Ce service supplémentaire ne donne pas le droit à certains cours collectifs live spécifiques ou à certaines heures spécifiques. c. Pour chaque cours collectif live, il y a un nombre limité de participants (complet=complet). d. La réservation des cours collectifs live ne peut être effectuée que dans le club Basic-Fit concerné de la manière indiquée ou - lorsque le club Basic-Fit le permet- via le site Web de Basic-Fit. Basic-Fit peut stipuler que les cours collectifs live doivent être réservés d’une manière qui sera déterminée par Basic Fit. e. Les infrastructures et les horaires des cours collectifs live varient selon les différents clubs Basic-Fit. Les informations les plus récentes peuvent être obtenues auprès du club concerné.
§ 13. Responsabilité 13.1. Basic-Fit limite la responsabilité à l’égard de ses membres ou de tout tiers, à l’exception de (i) sa responsabilité éventuelle à l’égard de ses membres en cas d’intention ou de faute grave dans le chef de Basic-Fit ou de son préposé; et de (ii) sa responsabilité éventuelle en cas de décès ou de dommages corporels de ses membres en raison d’un acte ou d’une négligence de Basic-Fit. 13.2. Tout membre est personnellement responsable des accidents personnels et de ses effets personnels. Vous êtes invité à souscrire une assurance personnelle à ce sujet.
§ 14. Règlement d’ordre intérieur de Basic-Fit 14.1. Le membre est informé que Basic-Fit a établi un règlement d’ordre intérieur. Ce règlement d’ordre intérieur est disponible sur le site web et peut au besoin être consulté au comptoir du club. 14.2. Un(e) employé(e) de) Basic-Fit peut à tout moment refuser l’accès aux personnes dont le comportement est contraire au règlement intérieur . 14.2. Basic-Fit se réserve le droit de récupérer la carte de membre en cas de violation du règlement intérieur, des conditions générales ou d’accords contractuels, il s’agit d’une non-exécution des obligations et de résilier directement une affiliation sans restitution du moindre paiement et sans déchéance de l’obligation de paiement pour l’année en cours. Le cas échéant, les cotisations ne seront pas redevables pour l’avenir et seront toujours restituées.
§ 15. Dispositions finales 15.1. Les accords entre le Membre et Basic-Fit ne peuvent être conclus que par écrit uniquement, et ne peuvent être modifiés que par écrit uniquement, sous réserve des exceptions telles qu’énoncées dans le présent contrat. 15.2. Si l’une des dispositions précédentes est invalidée ou s’avère illégale, les autres dispositions restent d’application.
Contrat d’abonnement - conditions générales
Notre service clientèle est joignable du lundi à vendredi de 08:00 à 18:00 par téléphone au 0899-650027 (l’appel est au prix d’une communication normale).

References: § 1

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§ 10

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§ 15