Source: https://fr.scribd.com/document/331826795/Fiche-I-7-Installations-de-Chantier
Timestamp: 2019-04-19 19:08:25+00:00

Document:
INS CHANTIER
Fiche n° I-7
"Installations de chantier"
une ou plusieurs aires de stockage du matériel ;
une ou plusieurs aires de stockage des matériaux ;
Cette fiche est consacrée aux installations de chantier,
à leur mise en place, à leur maintenance, à leurs
déplacements, à leur repliement.
une centrale à béton ;
Elle concerne aussi les pistes d'accès établies à partir
de la voirie publique, ainsi que les dispositifs autres
Dans ce qui suit, nous aborderons successivement la
phase de préparation (pré contractuelle) et la phase de
mise en oeuvre (contractuelle).
Elle ne traite pas de la signalisation à installer en
limite ou en approche de la zone de chantier
(signalisation terrestre, nautique, aéronautique).
Elle ne traite pas de la constitution des dispositifs
provisoires reliant différentes parties du chantier
(estacades, passerelles), ni des installations de certains
matériels de manutention (blondin, grue à tour) ou de
réalisation (atelier de fondations profondes).
De même, cette fiche ne traite pas de l'implantation et
du suivi topométrique des ouvrages. (Cf. fiche I.2.)
La lecture de cette fiche doit être complétée
impérativement par celle de la fiche I-8, dédiée à
l'hygiène et à la sécurité, thèmes qu'elle n'aborde pas.
Les installations de chantier sont des dispositifs
provisoires, implantées dans des emprises définitives
ou temporaires, destinées à accueillir les hommes, les
matériels, les matériaux nécessaires à la construction
L'article 31 du CCAG Travaux, dans sa version de
juin 1991 leur est consacré, ainsi que le premier article
du chapitre 4 du CCTP type (exécution des travaux),
selon la nomenclature PETRA.
d'assemblage,
La préparation concerne les emprises et toutes les
interfaces avec les activités socio-économiques du
Pour permettre à l'entreprise de consacrer le
maximum de son énergie et de son savoir-faire à l'acte
de construire, il faut lui faciliter la tâche en matière
d'installations de chantier et faire, des dispositions
prises (ainsi que des contraintes associées), une
description claire dans le contrat.
C'est dans cet esprit que l'article 31.3 du CCAG
Travaux, indique qu'il appartient au maître d'ouvrage
de solliciter et d'obtenir toutes les autorisations
administratives et d'apporter son complet soutien à
l'entrepreneur s'il lui est nécessaire d'en obtenir
Par ailleurs, il y a lieu de faciliter les raccordements à
l'eau potable, et à l'électricité Basse Tension (la
Moyenne Tension relevant souvent des groupes
électrogènes dédiés).
Même si ces préparations ne relèvent pas directement
des prérogatives du contrôleur, il y a toujours intérêt à
l'y associer.
3 a) Préparation concernant les emprises
Les installations comprennent ou peuvent
comprendre selon les exigences du contrat :
une « base de vie », plus ou moins développée
selon qu'elle comporte ou non un hébergement ;
un « bureau de chantier », dont l'importance est
directement liée à l'ampleur et à la durée des
un « bureau du maître d’œuvre » ;
Chapitre I : Les actions préparatoires
Dans la plupart des cas, à l'exception de structures
pour lesquelles de larges variantes structurelles sont
admises, il est toujours possible de définir des
emprises suffisantes qui n'imposeront pas de
compléments ultérieurs. Ces emprises comprennent
les parties acquises, (ou en cours d'acquisition) par le
maître d'ouvrage et des occupations temporaires.
Au-delà de l'emprise de l'ouvrage et des travaux, elles
doivent couvrir :
Fiche n°I-7 : Installations de chantier
des ouvrages mise en place de déviations. Chapitre I : Les actions préparatoires 2 Fiche n°I-7 : Installations de chantier.. etc. Font partie des avoisinants : 1/ Les riverains directs et permanents des travaux : . aussi exhaustif que possible. reprendre les informations issues de la procédure d'enquête préalable à la déclaration d'Utilité Publique et des « Engagements de l'État » qui en découlent. - la mise en place éventuelle d’une démarche de communication. . temporairement ou définitivement. . vibration. jours fériés. événements saisonniers. d) les constats contradictoires. installations diverses . etc.. - l'identification de leurs attentes et/ou de leurs exigences . dont on peut craindre que les travaux les dégradent encore plus. La phase préparatoire des installations de chantier doit contribuer à réduire l'impact des travaux sur ces avoisinants. Les emprises doivent être bornées par un géomètre expert et figurer sur les plans contractuels 3 b) Préparation concernant les avoisinants Sont ainsi appelés toutes les personnes. masques en « trompel'oeil » qui vont au-delà des obligations classiques de propreté . d'avoisinants en état précaire (bâtiments structures). dont la libre circulation peut être perturbée. 3/ les riverains indirects avoisinants concernés par les accès du chantier. Ces dispositions doivent. réseaux . (pistes qui pourront faire l'objet de servitude de passage si les bornes sont pérennes). solution qu'il faut toujours chercher à promouvoir) et/ou de certaines voies dont le maintien est impératif (voies du Réseau Ferré de France ou ligne du Réseau de Transport d’Electricité) . de ces avoisinants . - la déclinaison contractuelle des contraintes et des dispositions à prendre . 2/ Les riverains passagers : directs mais Ces constats contradictoires gagnent à être réalisés par exploit d'huissier et sont à adapter. boues. éclairage. limitation de l'intensité de certains phénomènes (bruit. et les objets physiques impactés par les travaux et/ou situés dans la « zone d'influence » de ceux-ci. il y a lieu d'éviter les emprises inutilement « étriquées ». de voies ferrées. . temporaires ou permanentes. .). . selon la nature et la chronologie des techniques qu'il compte employer. . d'espace aérien. Le contrat peut ainsi comporter des exigences concernant : a) le « visuel » du chantier : installations de belvédères ou de fenêtres d'observation. déplacés. nonobstant leur éloignement de celui-ci. de suivi topométrique . sources de gênes dans les déplacements. sauf fortes contraintes. voire génératrices d'accident. dont la libre circulation peut être perturbée ou qui peuvent subir des contrecoups de l'activité du chantier. (pollution. poussières. Les occupations temporaires sont généralement peu coûteuses et. b) la protection de certains réseaux. culture . immeubles. dégradations des voiries. éphémères. sur propositions de l'entrepreneur à d'autres éléments. de plan d'eau. (morales ou physiques). usagers de la route.). proches ou non du chantier. (pour ceux qui n'auraient pas pu être.) . . La préparation correspondante doit comprendre : - l'inventaire.Mémento pour la mise en oeuvre sur ouvrages d'art – MEMOAR – Collection de fiches techniques - les pistes d'accès et les bornes. - les emprises ainsi que les pistes d'accès à ces bornes. confinements environnementaux liés ou non à un calendrier descriptif de l'activité socio-économique en co-activité avec le chantier (nuit. c) le déroulement des travaux : . interdiction circonstanciée de certaines activités . avec ou sans instrumentation. bien entendu.
le gardiennage. Les plans visualisent l'ensemble des dispositifs et des installations (accès compris) et doivent pouvoir être aussi utilisés pour le traitement du volet H et S (Hygiène et Sécurité) du chantier. visé(s) par le ou les gestionnaires des espaces concernés et par le maître d’œuvre. devra disposer de ces documents. . Ces documents doivent expliciter la chronologie du déploiement et des évolutions. les voies ou installations ferrées. l'enlèvement de tous les matériels de matérialisation pérenne de la signalisation. des déplacements et du repliement des installations. Il n'y a aucune raison qu'une installation soit « improvisée sur le tas ». la maintenance. comment les installations de chantier y répondent. d'évacuation. Ces documents doivent expliciter les dispositions SOSED (Schéma d'Organisation et de Suivi l'Elimination des Déchets) et les dispositions toutes natures liées à la protection l'environnement. (qu'il y ait ou non activité nocturne ou en période de visibilité réduite). internes ou externes à l'emprise des installations de chantier. L'article 3. Chaque signalisation doit faire l'objet d'un plan (ou de plans) détaillé(s). implantation des points de soins forains. des points de sortie. Ceci concerne la fourniture. Le repliement est une phase délicate quoique souvent négligée. Les installations de chantier doivent être calibrées pour répondre à ces contraintes que le contrat doit détailler. du de de de Ces documents ne font pas l'objet d'un visa formel mais doivent être présentés au maître d'œuvre qui émettra un avis. Elle peut aussi porter sur l'éclairage et/ou le jalonnement lumineux. Mise en oeuvre Les installations de chantier font l'objet d'un projet qui comprend un programme et des plans. des points d'entrée-sortie. 3 c) Cas particulier de la signalisation C'est évidemment un point très important pour la sécurité des tiers et des intervenants eux-mêmes. en particulier en fournissant tous les plans topographiques nécessaires et exploitables. susceptibles de chutes d'objets divers. Le contrôleur. Chapitre I : Les actions préparatoires 3 Fiche n°I-7 : Installations de chantier. Le programme indique. etc. Repliement Au même titre que la mise en place des installations. 5. 3 d) Qualité Compte-tenu de l'importance de la « sensibilité » des interfaces. Il faut. quand cela est justifié par l'ampleur de la signalisation ou l'importance des conséquences de sa défaillance. la sécurisation d'accès aux produits dangereux. l'implantation des points d'entrée. leur repliement peut être échelonné dans le temps et dans l'espace. La signalisation peut concerner aussi le balisage de zones. le remplacement. les voies maritimes ou fluviales. Ces documents figurent aussi les éléments concernant le cheminement des secours aux personnes pour vérifier l'absence de conflit et/ou d'incompatibilité tant interne qu' externe au périmètre des installations. la circulation aérienne.1. CCTP) du contrat. avec les avoisinants. en regard des exigences du contrat qui découlent des textes généraux (CCAG et CCTG) et des pièces particulières (CCAP. le déplacement. dédié à ce contrôle externe n'est pas à écarter.5 du CCAG travaux place les signalisations à la charge de l'entreprise. 4. dans leur dernière version validée. Elle concerne la route. les zones de traitement et d'évacuation des effluents. les installations de chantier relèvent majoritairement du protocole des « points d'arrêt ». exiger un contrôle externe exercé par l'entreprise et en prévoir le contrôle extérieur régulier.Mémento pour la mise en oeuvre sur ouvrages d'art – MEMOAR – Collection de fiches techniques e) La nature des clôtures du chantier. (points d'accès des secours. Ces plans mentionnent les points d'arrivée des fluides. La présence d'un prix unitaire spécifique dans le Bordereau des Prix Unitaires. la mise en place selon le plan d'implantation.). dans ses missions liées aux installations de chantier. etc.
- la complète purge des dispositifs de confinement des produits polluants. dont les emprises sont recoupées par une artère fluviale importante. des clôtures et portails de chantier . des installations. de courte durée. Les points importants à examiner sont les suivants : Nature de l’intervention Bornage des emprises définitives Chapitre I : Les actions préparatoires Moyens PA PC Observations A – PRÉPARATION DES INSTALLATIONS . par NOTA IMPORTANT sur les dispositions contractuelles relatives aux repliements des installations : Il existe deux rédactions. quelques routes. d'accidents de tiers se retrouvant. La réalisation d'un long viaduc. 6. il faut veiller particulièrement à : - l'information des services de secours et à l'enlèvement des fléchages des accès devenus inutiles et dont le maintien serait source de confusion et/ou de retard dans l'acheminement des secours . au regard de la sécurité . bien entendu de l'ampleur des travaux. la période des travaux. selon des protocoles compatibles avec leur toxicité . le repliement.Mémento pour la mise en oeuvre sur ouvrages d'art – MEMOAR – Collection de fiches techniques Outre le niveau de « remise en état ». progressant dans un espace urbain. . très proches. . de leur évolution spatiale et/ou temporelle : Une petite emprise d'un ouvrage simple. un faisceau de voies ferrées. d'intrusion dans le chantier et de vandalisme de certaines parties de l'ouvrage (tags sur les parements béton. - la dépose. - « une remise en l'état » dans laquelle le site est abandonné par l'entrepreneur sans intervention ultérieure de sa part. non prématurée. pour réduire les risques : .Plans des travaux X Intervention à mener en présence de sur fonds l'ancien propriétaire et de son locataire topographiques éventuel (exploitant agricole des cultures . car le temps qui passe les « use beaucoup » ! On peut cependant distinguer la période de préparation.Intervention d'un géomètre expert 4 Fiche n°I-7 : Installations de chantier. les points de conflits. Il est donc important de « moduler ». l'enquête parcellaire . sur une durée de 3 à 4 ans posera d'autres problèmes en multipliant les avoisinants. Il faut cependant être très attentif aux « mouvements » des installations et à leur pérennité ainsi qu’à la pérennité des dispositions qu'elles comportent. sources de contentieux : - « une remise en état » : l'état final doit alors être bien décrit dans le contrat . les intervenants. en zone exposée du chantier. inadvertance. La continuité des clôtures doit être maintenue tant que les clôtures définitives ne sont pas installées. - la continuité des cheminements internes. vols d'éléments de garde-corps. etc) . Points importants à examiner Ils dépendent. facilement desservie à partir de voies publiques peu fréquentées peut poser des problèmes de pollution et/ou de relations avec le monde agricole. en rase campagne.Plan et état par exemple) et à coupler avec la cadastral issu de rédaction de l'état des lieux. - la neutralisation des raccordements aux réseaux .
ou non. drainage. Constat de l'état des avoisinants . en cas de dégradation). de composition et de résistance adaptées aux activités mitoyennes au chantier.Plans. équipées des points d'accès prévus avec les sécurisations adaptées. autorisations d'accès. plan d'eau. moyens de qualification et dequantification de l'état de référence .Visite contradictoire sur place X Remise du PV de constat.Idem + références cadastrales des parcelles convoitées + règlement d'exercice des servitudes éventuelles X PC Observations Idem En cas de parcelles agricoles.Les biens immeubles impactés ou susceptibles d'être impactés par les travaux . . l'intervention d'un expert de la Chambre d'Agriculture est recommandé pour estimer le montant des indemnités pour perte de récoltes et convenir de l'état précis dans lesquelles les dites parcelles doivent être restituées (engrais. . esthétiquement (propreté. implantées selon les conventions par rapport au bornage. pollution) Sont concernées : les structures franchies ou surplombées (routes.Mémento pour la mise en oeuvre sur ouvrages d'art – MEMOAR – Collection de fiches techniques Nature de l’intervention Bornage des emprises temporaires Moyens PA .). . etc. Les règles d'implantation des clôtures par rapport aux limites parcellaires bornées sont généralement négociées lors des acquisitions ou des AOT. B – MISE EN OEUVRE DES INSTALLATIONS Constat de l'état des lieux . réseaux) et les structures surplombantes (réseaux).Les voiries publiques d'accès au chantier ou utilisées pour des transports lourds et/ ou encombrants (pour bien savoir à qui imputer. voies ferrées.Projet des installations de chantier (programme et plans) validés par le maître d'œuvre X Clôtures . objet d'AOT. si celuici souhaite négocier directement et à ses frais des extensions d'emprise. il y a généralement une seconde clôture.. En limite des emprises définitives. structurellement (géométrie.Visite des lieux Chapitre I : Les actions préparatoires 5 .Plan de bornage des emprises . avec photos.Présence d'un représentant mandaté du propriétaire et/ou de l'exploitant X Peut concerner : .Conventions relatives à l'implantation des clôtures par rapport aux limites bornées .. côté domaine privé qui peut. lors du repliement. Les éléments de négociation de l'AOT (Autorisation d'Occupation Temporaire) sont à porter à la connaissance de l'entrepreneur.Projet des installations de chantier . avec un soin plus particulier sur les emprises temporaires. les frais éventuels de réparation. être à la charge de l'entreprise. Les clôtures doivent être conformes au projet. Fiche n°I-7 : Installations de chantier. résistance) .
Documents attestant l'effectivité et l'efficacité du contrôle externe de la signalisation .Visite des lieux a) des circulations internes au regard de l'acheminement des secours . huiles. .Document d'organisation du contrôle externe de la signalisation . Début des travaux Chapitre I : Les actions préparatoires DICT (Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux) 6 X Vérifier l'émission et la validation (par le concessionnaire concerné) des DICT.Mémento pour la mise en oeuvre sur ouvrages d'art – MEMOAR – Collection de fiches techniques Nature de l’intervention Signalisation Moyens PA PC Observations . Fiche n°I-7 : Installations de chantier.Projet des installations de chantier X Selon les dispositions contractuelles de publicité. de valorisation et de signalisation du chantier. c) des dispositifs de mesures des paramètres météorologiques si leur enregistrement est contractuellement identifié comme outil de gestion et/ou de suivi des travaux. X Le contrôle peut se limiter à la vérification du respect des grandes lignes du projet . boues) .Appui du Coordonnateur Sécurité Prévention de la Santé (CSPS) b) des dispositifs de confinement et de traitements des affluents (eaux.Constats contradictoires Mise en place des installations de chantier .Visite des lieux .Projet des installations de chantiers .Plans de signalisation . .
) et/ou à l'issue de certaines opérations potentiellement perturbantes (battage. . de la signalisation. trépannage. portails d'accès inclus dans l'emprise définitive ou objet de servitude de passage et / ou d'accès. etc. • Plan(s) successif(s) des installations de chantier . En ce qui concerne l'état des avoisinants. Documents à fournir au maître d'œuvre • Déclaration d'Intention de Commencement des Travaux .. (passerelles provisoires. avec des déplacements d'ateliers.Visite des lieux . Documents prouvant l'effectivité et l'efficacité du contrôle externe de la signalisation . 7. • Document de communications. clôture. des dispositifs de protection de l'environnement et sur le respect des engagements vis-à-vis des riverains. bornes de suivi topométrique. L'attention doit être portée sur les aspects des installations déclarées comme pérennes car destinées à la gestion de l'ouvrage : portes d'accès. Documents à consulter sur le site • • • • Plan des installations de chantier de la phase en cours . Chapitre I : Les actions préparatoires 7 Fiche n°I-7 : Installations de chantier. fin des travaux de bétonnage etc. vibro-foncage..Appui du CSPS PC Observations X Il faut veiller à la pérennité des bonnes intentions initiales. C – REPLIEMENT DES INSTALLATIONS Constats de repliement Projet des installations Visite des lieux Constats contradictoires initiaux Présence d'un représentant mandaté du propriétaire et/ou de l'exploitant Constats contradictoires finaux X Appréciation des différentiels entre constats et application des dispositifs contractuels de compensation. L'attention doit porter sur la continuité des clôtures.Projet des installations de chantier PA . estacades) destinées à suivre la progression du chantier et/ou l'emploi d'outils nouveaux. Avis du CSPS . cette démarche gagne à être engagée à chaque repliement partiel (fin de travaux de forage sur un site. imposant des emprises distinctes et disjointes. Eventuel contrat de gardiennage. • Plan(s) de signalisation . les postures relatives à la mise en place d'installations doivent s'appliquer. 8.Mémento pour la mise en oeuvre sur ouvrages d'art – MEMOAR – Collection de fiches techniques Nature de l’intervention Moyens Maintien des installations de chantier . en particulier pour des chantiers longs. En cas de nouvelles installations..
quant à lui. du Fascicule 2 du CCTG. l'enlèvement du matériel et des matériaux sans emploi. le Bordereau des Prix Unitaires ne devrait traiter que des modalités de décompte et de paiement et non du contenu des installations). L'article 32 traite.1 de l'annexe contractuelle « D » • Le fascicule 66 du CCTG (métal) traite de cette question dans son article III. de mars 2003) . Sujétions spéciales pour les travaux exécutés à proximité de lieux habités.Mémento pour la mise en oeuvre sur ouvrages d'art – MEMOAR – Collection de fiches techniques 9. • Le CCTP doit expliciter les spécificités du chantier concerné au chapitre 4 . du Fascicule 2 du CCTG. Maintien des communications et de l'écoulement des eaux . L'article 37 aborde. les décapages de terre végétale ( Ref : articles 5. Chapitre I : Les actions préparatoires 8 Fiche n°I-7 : Installations de chantier. . objets et vestiges trouvés sur les chantiers. les démolitions de constructions (Ref : article 6. fréquentés ou protégés .3. et E4 du Fascicule 35 du CCTG . les clôtures . Sujétions spéciales pour les travaux exécutés à proximité des câbles ou ouvrages souterrains de télécommunications . Sécurité et hygiène des chantiers (sujets pour lesquels il y aura lieu de se reporter à la fiche I-8) . – Emploi des explosifs. Lieux de dépôt des déblais en excédent .3 : l'installation des matériels d'exécution.2. les précautions vis-à-vis des constructions avoisinantes . – Démolition de construction . L'article 31 évoque successivement les points suivants : – – – – – – – – Installation des chantiers de l'entreprise . Textes de référence Les textes qui traitent des installations de chantier sont de deux natures : Textes généraux : CCAG Travaux et CCTG . Signalisation des chantiers à l'égard de la circulation publique . – article 1. – article 1. Autorisations administratives .3.4 • Le fascicule 68 du CCTG (fondation) aborde cette question dans son article 1 en distinguant : – article 1. et a donc un impact direct sur les installations de chantier.3. • Le CCAG : c'est le texte le plus riche. auquel les autres textes renvoient abondamment. de mars 2003) . des engins explosifs de guerre. les scarifications de chaussées (Ref : article 6. de poussage .3 et 6.2 : les zones de réalisation . les repères de nivellement . • Le fascicule 65 A du CCTG (béton) aborde cette question dans son article 34 (ou 35 dans sa future et prochaine version) et à l'article 1. l'évacuation de la végétation.1.1.1 : les installations classiques .2. Y sont évoqués : – – – – – – – – – les installations proprement dites . L'article 33 traite des matériaux.1 du Fascicule 2 du CCTG). Textes particuliers du contrat : CCTP (à priori. en faisant alors référence aux articles N.4. les différentes aires de montage d'assemblage.
Documents similaires à Fiche I-7 Installations de Chantier
Chapitre 1 - Caractéristiques générales des grandeurs périodiques

References: L'article 31
 l'article 31
 L'article 3
 L'article 32
 L'article 37
 L'article 31
 l'article 1
 L'article 33