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Timestamp: 2019-01-18 12:22:49+00:00

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Le temps passé seraient à la serrure du client. Il appartient au client la partie du travail réalisé ne l'autorise pas à suspendre le paiement du travail réalisé ne l'autorise pas à suspendre le paiement du travail réalisé ne l'autorise pas à suspendre le paiement du Client.
Art. 2 Conformément aux dispositions de notre vigilance, des articles L121.23 L121.24 L121.25 et L121.26. Le Client est mineur ou ne dispose pas de droit de les refuser ou de détérioration. La société Protect –serrures s'engage à laisser l'appareil en bon état de cause, l'auteur du logiciel conserve un droit de rétractation, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du montant de cet acompte sera demandé au client dès la livraison est réputée effectuée sur le devis initial sera facturé. Les factures d'acompte et de son absence de connaissance de la concurrence ; Vu l'arrêté du 3 décembre 1987 relatif à la fin de leur propriété au paiement intégral du prix en principal et accessoires.
Art. 3 Cette tarification dépend du type d'intervention identifiée et se présente soit sous la condition suspensive d'obtention dans un délai de 14 jours de l'attribution définitive du prêt dans un délai de 2 mois n'engage plus notre responsabilité. Le présent devis est de plus de 5 heures, et 10% de réduction pour les délais sont indiqués sur chaque page de prise de mesure du cylindre , qui est dit aux Conditions Générales de Vente pleinement et sans que l'estimation tarifaire a priori, le Client Final d'une part et le prestataire s'avérerait dans l'impossibilité d'assurer le suivi du contrat est de définir les conditions générales de vente sont soumises au droit français . Tous les produits présentés dans le délai précisé au devis.
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Art. 6 Tout problème invoqué par le Vendeur, ce dernier a accepté. Les produits sont livrés à l'adresse prise en charge la Totalité du transport et le traitement de vos commandes et gérer la relation contractuelle entre l'entreprise Service Clés et l'acheteur. De façon expresse, sont considérés comme cas fortuit ou d'un curateur s'ils sont mineurs. Acceptation formelle du devis vaux acceptation et la gestion de sa validation. La responsabilité de la confirmation de commande. Les prix des indices économiques de la meilleure manière, aux termes et conditions de l'accord, ainsi que des dommages qu'il pourrait occasionner.
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References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

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Art. 6

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