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Timestamp: 2016-10-28 10:22:22+00:00

Document:
I 7/06 (12.01.2007)
Recours de droit administratif contre le jugement de la Commission f�d�rale de recours en mati�re d'AVS/AI pour les personnes r�sidant � l'�tranger du 19 d�cembre 2005.
R.________, n� le 25 mai 1962, a travaill� en qualit� de ma�on au service de l'entreprise de ma�onnerie M.________. Le 23 juin 1992, il a �t� victime d'une chute � v�lomoteur, qui a entra�n� une fracture multifragmentaire intra-articulaire du poignet gauche. Le 8 octobre 1993, il a pr�sent� une demande de prestations de l'assurance-invalidit�. Dans un prononc� du 11 mars 1996, l'Office de l'assurance-invalidit� du canton de Vaud a conclu � une invalidit� de 93 % d�s le 23 juin 1993. Par d�cision du 28 mai 1996, il a allou� � l'assur� une rente enti�re d'invalidit� d�s le 1er juin 1993.
En d�cembre 1996, R.________ a quitt� la Suisse pour s'�tablir au Portugal. La Caisse cantonale vaudoise de compensation a transmis son dossier � la Caisse suisse de compensation. Le 2 d�cembre 1997, l'Office AI pour les assur�s r�sidant � l'�tranger a rendu une d�cision de rente, en remplacement de la d�cision de l'Office AI du canton de Vaud du 28 mai 1996.
D�s mars 1997, l'office AI a proc�d� � la r�vision du droit de R.________ � une rente d'invalidit�. Il a charg� le Centre d'expertises m�dicales du COMAI de B�le (ZMB) d'effectuer un examen de l'assur�, qui a eu lieu pendant son s�jour du 24 au 27 ao�t 1998 dans cet �tablissement. Dans un rapport d'expertise du 27 octobre 1998, le professeur P.________ et le docteur A.________ ont indiqu� qu'il �tait capable de travailler � 80 % dans une activit� n'impliquant pas d'efforts corporels importants, notamment au niveau de la main gauche. Dans un prononc� du 5 mai 1999, l'office AI a conclu que sa capacit� de gain �tait diminu�e de 30 % d�s le 27 ao�t 1997. Par d�cision du 30 ao�t 1999, il a supprim� son droit � la rente � partir du 1er novembre 1999. Cette d�cision est entr�e en force, R.________ ayant retir� le recours qu'il avait form� contre celle-ci devant la Commission f�d�rale de recours en mati�re d'assurance-vieillesse, survivants et invalidit� pour les personnes r�sidant � l'�tranger (d�cision de radiation du r�le du 3 mai 2000).
B.a Le 24 mai 2001, R.________ a pr�sent� une nouvelle demande de rente de l'assurance-invalidit� suisse. Il produisait deux certificats m�dicaux du docteur O.________ des 23 septembre 1999 et 25 janvier 2001, sur lesquels la doctoresse E.________, m�decin de l'office AI, a pris position dans un avis m�dical du 31 juillet 2001. Il a encore produit deux certificats m�dicaux du docteur N.________ des 29 juin et 27 ao�t 2001, sur lesquels la doctoresse E.________ a pris position dans un avis m�dical du 26 septembre 2001. Par d�cision du 28 septembre 2001, l'office AI a refus� d'entrer en mati�re sur la demande, au motif que l'assur� n'avait pas rendu plausible une aggravation de son �tat de sant�.
R.________ a form� recours contre cette d�cision devant la Commission f�d�rale de recours en mati�re d'assurance-vieillesse, survivants et invalidit� pour les personnes r�sidant � l'�tranger. Par jugement du 21 ao�t 2002, cette juridiction, consid�rant que l'office AI �tait entr� en mati�re sur la demande, a rejet� le recours au motif substitu� que l'�tat de sant� de l'assur�, respectivement le degr� de son invalidit�, �taient demeur�s identiques.
Sur recours de R.________ contre ce jugement, le Tribunal f�d�ral des assurances, par arr�t du 8 juillet 2003, a annul� celui-ci et la d�cision de refus d'entrer en mati�re du 28 septembre 2001, la cause �tant renvoy�e � l'Office AI pour les assur�s r�sidant � l'�tranger pour instruction compl�mentaire au sens des consid�rants et nouvelle d�cision. Il a consid�r� qu'une aggravation de la capacit� de travail de l'assur� en raison des troubles physiques nouveaux constat�s par les docteurs O.________ et N.________ ne pouvait �tre exclue et qu'en l'absence de renseignements pr�cis d'ordre m�dical, un compl�ment d'instruction apparaissait n�cessaire, le cas �ch�ant par la mise en oeuvre d'une expertise m�dicale pluridisciplinaire.
B.b Dans un avis du 26 septembre 2003, le docteur S.________, m�decin du service m�dical de l'office AI, a propos� la mise en oeuvre d'une nouvelle expertise, � confier � nouveau au Centre d'expertises m�dicales ZMB de B�le. Du 25 au 29 octobre 2004, R.________ a s�journ� dans cet �tablissement. Dans un rapport du 9 d�cembre 2004, les docteurs H.________, sp�cialiste en chirurgie orthop�dique, et G.________, sp�cialiste en m�decine interne, ont pos� le diagnostic principal (avec influence sur la capacit� de travail) d'arthrose mod�r�e du poignet gauche post-traumatique avec limitation fonctionnelle mod�r�e et l�gers troubles sensitifs (diminution de la sensibilit� dans le territoire du nerf m�dian). Ils ont retenu le diagnostic secondaire (sans influence sur la capacit� de travail) de l�gers troubles d�g�n�ratifs du rachis et de status apr�s fracture du f�mur et du tibia en 1982, avec arthrose d�butante. Ils indiquaient que le taux de 80 % de la capacit� r�siduelle de travail dans une activit� adapt�e ne sollicitant pas de mani�re particuli�re la main gauche ne s'�tait pas modifi� depuis l'expertise du 27 octobre 1998.
Dans des avis m�dicaux des 10 f�vrier et 28 janvier 2005, le docteur L.________, m�decin du service m�dical de l'office AI, a indiqu� que la situation relative au poignet gauche ne s'�tait pas aggrav�e et que la coxarthrose d�butante n'avait pas d'influence sur la capacit� de travail dans une activit� l�g�re, ce qui valait �galement en ce qui concerne d'�ventuels probl�mes dorsaux. Il se ralliait au taux de 80 % de capacit� de travail retenu par les experts du ZMB.
Le 17 f�vrier 2005, l'office AI a rendu une d�cision de refus de rente, au motif que l'on pouvait raisonnablement exiger de R.________ qu'il exerce une activit� lucrative plus l�g�re que l'ancienne, mieux adapt�e � son �tat de sant�, dans laquelle il pourrait r�aliser un revenu excluant tout droit � une rente.
R.________ a form� opposition contre cette d�cision. Il produisait une attestation m�dicale du docteur N.________ (Policlinique de T.________), du 2 mars 2005.
Dans une prise de position m�dicale du 9 mai 2005, la doctoresse K.________, m�decin du service m�dical de l'office AI, a constat� qu'aucun �l�ment nouveau n'�tait apport� dans ce document.
Par d�cision du 16 mai 2005, l'office AI a rejet� l'opposition.
Par jugement du 19 d�cembre 2005, la Commission f�d�rale de recours en mati�re d'assurance-vieillesse, survivants et invalidit� pour les personnes r�sidant � l'�tranger (d�s le 1er janvier 2007: Tribunal administratif f�d�ral) a rejet� le recours form� par R.________ contre cette d�cision.
R.________ interjette un recours de droit administratif contre ce jugement. Il d�clare qu'il est ma�on et invalide dans son m�tier et qu'il est dans l'impossibilit� de faire autre chose, son incapacit� �tant attest�e par son m�decin traitant.
L'Office AI pour les assur�s r�sidant � l'�tranger conclut au rejet du recours. L'Office f�d�ral des assurances sociales n'a pas d�pos� d'observations.
La loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 modifiant la loi f�d�rale sur l'assurance-invalidit� est entr�e en vigueur le 1er juillet 2006 (RO 2006 2003), apportant des modifications qui concernent notamment la proc�dure (art. 132 al. 2 et 134 OJ). Toutefois, le pr�sent cas n'est pas soumis au nouveau droit, du moment que le recours de droit administratif a �t� form� avant le 1er juillet 2006 (ch. II let. c des dispositions transitoires relatives � la modification du 16 d�cembre 2005).
La contestation, dont l'objet est d�termin� par la d�cision sur opposition du 16 mai 2005, concerne le refus de rente prononc� par l'office AI dans le cadre de la nouvelle demande du 24 mai 2001. Le litige porte sur le droit �ventuel du recourant � une rente, singuli�rement sur son incapacit� de travail et sur le taux d'invalidit� � la base de cette prestation.
3.1 Les premiers juges ont rappel� � juste titre que les dispositions de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse, d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP), entr�es en vigueur le 1er juin 2002, s'appliquaient et que le degr� d'invalidit� �tait d�termin� exclusivement d'apr�s le droit suisse (ATF 130 V 257 consid. 2.4).
3.2 Lorsque l'on examine le droit �ventuel � une rente d'invalidit� pour une p�riode pr�c�dant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2003, de la LPGA, il y a lieu d'appliquer le principe g�n�ral de droit transitoire, selon lequel - m�me en cas de changement des bases l�gales - les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits. Aussi, le droit � une rente doit-il �tre examin� au regard de l'ancien droit pour la p�riode jusqu'au 31 d�cembre 2002 et en fonction de la nouvelle r�glementation l�gale apr�s cette date (ATF 130 V 445 et les r�f�rences; cf. aussi ATF 130 V 329).
Pour �valuer le taux d'invalidit�, le revenu que l'assur� aurait pu obtenir s'il n'�tait pas invalide (revenu sans invalidit�) est compar� avec celui qu'il pourrait obtenir en exer�ant l'activit� qui peut raisonnablement �tre exig�e de lui apr�s les traitements et les mesures de r�adaptation, sur un march� du travail �quilibr� (revenu d'invalide). C'est la m�thode ordinaire de comparaison des revenus (jusqu'au 31 d�cembre 2002: art. 28 al. 2 LAI; du 1er janvier au 31 d�cembre 2003: art. 1 al. 1 LAI en corr�lation avec l'art. 16 LPGA; depuis le 1er janvier 2004: art. 28 al. 2 LAI en corr�lation avec l'art. 16 LPGA).
Le recourant remet en cause l'�valuation de sa situation m�dicale. Invoquant une aggravation de son �tat de sant�, il fait valoir qu'il se trouve dans l'impossibilit� de travailler.
4.1 En droit suisse, les crit�res m�dico-th�oriques ne sont pas d�terminants. Ainsi que l'ont rappel� les premiers juges, l'invalidit� est une notion �conomique et non m�dicale, o� sont prises en compte les r�percussions de l'atteinte � la sant� sur la capacit� de gain (ATF 110 V 275 consid. 4a et la r�f�rence; cf. aussi ATF 114 V 314 consid. 3c; par analogie RAMA 1991 n� U 130 p. 272 consid. 3b). Ainsi, le taux d'invalidit� ne se confond pas n�cessairement avec le taux d'incapacit� fonctionnelle d�termin� par le m�decin; ce sont les cons�quences �conomiques objectives de l'incapacit� fonctionnelle qu'il importe d'�valuer.
4.2 A la suite de l'arr�t de renvoi du 8 juillet 2003, l'office AI a confi� une nouvelle expertise aux m�decins du Centre ZMB de B�le. Il s'agissait d'�lucider si les troubles physiques nouveaux constat�s par les docteurs O.________ et N.________ avaient entra�n� une aggravation de la capacit� de travail du recourant.
Cette expertise a comport� l'examen du status g�n�ral par le docteur G.________, du status orthop�dique par le docteur H.________ sur la base de nouveaux clich�s radiologiques du 27 octobre 2004, du status neurologique par le docteur B.________ et du status psychiatrique par le docteur W.________. Dans leur rapport du 9 d�cembre 2004, les docteurs H.________ et G.________ ont indiqu� que les l�gers troubles d�g�n�ratifs du rachis et la coxarthrose d�butante ne diminuaient pas la capacit� de travail du recourant. Ils concluaient que le taux de 80 % de la capacit� r�siduelle de travail dans une activit� adapt�e ne sollicitant pas de mani�re particuli�re la main gauche ne s'�tait pas modifi� depuis l'expertise du 27 octobre 1998.
Avec la juridiction de premi�re instance, la Cour de c�ans n'a aucune raison de s'�carter des conclusions des experts du ZMB, dont le rapport du 9 d�cembre 2004 remplit toutes les conditions auxquelles la jurisprudence soumet la valeur probante d'un tel document (ATF 125 V 352 consid. 3a, 122 V 160 consid. 1c et les r�f�rences). Ainsi que l'ont relev� les premiers juges, celui-ci repose sur une �tude compl�te du dossier et comprend les donn�es subjectives du patient et les donn�es objectives. Il ne contient pas d'incoh�rences et aboutit � des conclusions motiv�es. S'agissant de l'�valuation de la capacit� de travail du recourant, il y a lieu de s'en tenir aux conclusions des docteurs H.________ et G.________. En effet, comme l'indique le docteur L.________ dans son avis m�dical du 10 f�vrier 2005, la situation relative au poignet gauche ne s'est pas aggrav�e et la coxarthrose d�butante n'a pas d'influence sur la capacit� de travail dans une activit� l�g�re, ce qui vaut �galement en ce qui concerne d'�ventuels probl�mes dorsaux. Ce m�decin se rallie au taux de 80 % de capacit� de travail retenu par les experts du ZMB. De son c�t�, la doctoresse K.________, dans sa prise de position m�dicale du 15 ao�t 2005, indique qu'il n'y a aucun argument ni pour une aggravation depuis la date de l'expertise ni pour remettre en cause l'expertise elle-m�me.
M�me si le docteur N.________, dans ses attestations m�dicales, rappelle les diagnostics et les limitations fonctionnelles observ�es, son avis divergent a moindre valeur probante que le rapport d'expertise du 9 d�cembre 2004 en raison du rapport de confiance qui lie le m�decin traitant � son patient (ATF 125 V 353 consid. 3b/cc; comp. ATF 124 I 175 consid. 4). Ainsi que l'ont constat� les premiers juges, les conclusions de ce m�decin ne reposent sur aucune motivation, le contenu de ses attestations �tant limit� � l'�num�ration du diagnostic et au constat de l'incapacit� de travail. En effet, le docteur N.________ n'indique pas sur quels �l�ments il se fonde pour retenir une incapacit� totale de travail.
4.3 Dans la d�cision sur opposition du 16 mai 2005, l'intim� a retenu que l'on pouvait raisonnablement exiger du recourant qu'il exerce � 80 % une activit� l�g�re ne n�cessitant pas l'usage de sa main gauche, par exemple comme surveillant, vendeur, conducteur de bus ou de taxi, ce que celui-ci conteste, motif pris qu'il est ma�on de m�tier et qu'il ne sait faire autre chose.
4.4 La loi (art. 28 al. 2 aLAI; art. 16 LPGA) fait r�f�rence � un march� du travail �quilibr� (sur cette notion, voir ATF 110 V 276 consid. 4b; RCC 1991 p. 332 consid. 3b; cf. ATF 130 V 346 consid. 3.2). Ainsi que le rel�ve l'office AI dans sa r�ponse du 1er f�vrier 2006, au vu du large �ventail d'activit�s l�g�res que recouvre le march� du travail en g�n�ral, un nombre significatif d'entre elles sont adapt�es aux probl�mes de sant� du recourant et accessibles sans aucune formation professionnelle particuli�re.
Reste � �valuer l'invalidit� du recourant.
5.1 Le revenu sans invalidit� s'�value, en r�gle g�n�rale, d'apr�s le dernier salaire que l'assur� a obtenu avant l'atteinte � la sant�, en tenant compte de l'�volution des circonstances � l'�poque o� est n� le droit � la rente. Compte tenu des capacit�s professionnelles de l'assur� et des circonstances personnelles le concernant, on prend en consid�ration ses chances r�elles d'avancement compromises par le handicap, en posant la pr�somption que l'assur� aurait continu� d'exercer son activit� sans la survenance de son invalidit�. Des exceptions ne sauraient �tre admises que si elles sont �tablies au degr� de la vraisemblance pr�pond�rante (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la r�f�rence).
5.1.1 Les premiers juges, constatant que le dernier salaire de juin 1992 d'un montant de 4'320 fr. 50 avait subi des variations importantes selon les mois de l'ann�e, ont consid�r� qu'il se justifiait de se r�f�rer au revenu inscrit dans le compte individuel de l'int�ress�, � savoir 44'246 fr. en 1991. Adapt� � l'�volution des salaires selon l'indice des salaires nominaux pour les ouvriers - lequel est pass� de 1742 en 1991 � 2116 en 2004 -, le salaire annuel index� en 2004 �tait de 53'745 fr.
5.1.2 D'un autre c�t�, si l'on se r�f�re aux donn�es salariales r�sultant des enqu�tes sur la structure des salaires (ESS) de l'Office f�d�ral de la statistique, au motif que les r�mun�rations r�alis�es par le recourant jusqu'en 1992 ne permettent pas de d�terminer le revenu comme personne valide avec suffisamment de pr�cision (ATF 129 V 224 consid. 4.3.1 et la r�f�rence), le salaire de r�f�rence est celui auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans la construction, � savoir 4'544 fr. par mois - valeur en 2000 - part au 13�me salaire comprise (L'Enqu�te suisse sur la structure des salaires 2000, Tableau TA1, niveau de qualification 4), soit 54'528 fr. par ann�e.
Etant donn� que le droit �ventuel � une rente entre en consid�ration au plus t�t d�s le 1er janvier 2001 - date � partir de laquelle prend effet la modification de l'art. 6 al. 1 LAI supprimant la clause d'assurance -, il y a lieu de se fonder sur la situation pr�valant en 2001 (ATF 129 V 222).
Le salaire hypoth�tique de 54'528 fr. par ann�e repr�sente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardis�s se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises de construction en 2001 (42.0 heures; La Vie �conomique, 10-2005 p. 82, tabelle B9.2) un revenu annuel de 57'254 fr. (54'528 x 42 : 40). Adapt� � l'�volution des salaires de l'ann�e 2001 dans la construction (2.8 %; La Vie �conomique, 10-2005, p. 83, tabelle B10.2), le revenu sans invalidit� �valu� selon les donn�es statistiques s'�l�ve � 58'857 fr. (valeur 2001).
5.2 En ce qui concerne le revenu d'invalide du recourant, il est possible, en l'absence d'un revenu effectivement r�alis�, d'�valuer le revenu d'invalide en se fondant sur les donn�es statistiques (ATF 126 V 76 consid. 3b/aa et bb), comme l'ont fait les premiers juges. On se r�f�re alors � la statistique des salaires bruts standardis�s, en se fondant toujours sur la m�diane ou valeur centrale (ATF 124 V 323 consid. 3b/bb; VSI 1999 p. 182).
Dans le cas particulier, entre en consid�ration une activit� de substitution ne sollicitant pas de mani�re particuli�re la main gauche du recourant (rapport des experts du ZMB du 9 d�cembre 2004, p. 17).
5.2.1 Se fondant sur la situation pr�valant en 2004, les premiers juges, se fondant sur les donn�es statistiques, ont fix� le revenu d'invalide du recourant � 39'662 fr., compte tenu d'une capacit� de travail de 80 % dans une activit� adapt�e.
5.2.2 D'un autre c�t�, si l'on se fonde sur la situation pr�valant en 2001 (supra, consid. 4.1.2), le salaire de r�f�rence est celui auquel peuvent pr�tendre les hommes effectuant des activit�s simples et r�p�titives dans le secteur priv� (RAMA 2001 n� U 439 p. 347), � savoir 4'437 fr. par mois (tous secteurs confondus) - valeur en 2000 - part au 13�me salaire comprise (L'Enqu�te suisse sur la structure des salaires 2000, p. 31, Tableau TA1, niveau de qualification 4), soit 53'244 fr. par ann�e. Ce salaire hypoth�tique repr�sente, compte tenu du fait que les salaires bruts standardis�s se basent sur un horaire de travail de quarante heures, soit une dur�e hebdomadaire inf�rieure � la moyenne usuelle dans les entreprises en 2001 (41.7 heures; La Vie �conomique, 10-2005 p. 82, tabelle B9.2) un revenu annuel de 55'507 fr. (53'244 x 41.7 : 40). Adapt� � l'�volution des salaires de l'ann�e 2001 (2.5 %; La Vie �conomique 10-2005, p. 83, tabelle B10.2), le revenu annuel s'�l�ve � 56'895 fr. (valeur 2001).
Etant donn� que le recourant avait lors de la d�cision sur opposition du 16 mai 2005 une capacit� r�siduelle de travail de 80 % dans un emploi adapt� (rapport des experts du ZMB du 9 d�cembre 2004; avis m�dical du docteur L.________ du 10 f�vrier 2005), il y a lieu de retenir un revenu annuel de 45'516 fr. (56'895 x 80 : 100).
La mesure dans laquelle les salaires ressortant des statistiques doivent �tre r�duits, d�pend de l'ensemble des circonstances personnelles et professionnelles du cas particulier (limitations li�es au handicap, �ge, ann�es de service, nationalit�/cat�gorie d'autorisation de s�jour et taux d'occupation) et r�sulte d'une �valuation dans les limites du pouvoir d'appr�ciation. Une d�duction globale maximum de 25 % sur le salaire statistique permet de tenir compte des diff�rents �l�ments qui peuvent influencer le revenu d'une activit� lucrative (ATF 126 V 79 s. consid. 5b/aa-cc; VSI 2002 p. 70 s. consid. 4b). En l'esp�ce, les premiers juges ont admis une r�duction de 15 %, dont il n'y a pas lieu de s'�carter. Celle-ci appara�t justifi�e pour tenir compte des limitations li�es au handicap, aux ann�es de service et � la nationalit�.
Compte tenu d'un abattement de 15 %, le revenu annuel d'invalide �valu� sur la base des statistiques salariales est ainsi de 38'689 fr. (valeur 2001).
5.3 La comparaison des revenus effectu�e par les premiers juges donne une invalidit� de 26 % ([53'745 - 39'662] x 100 : 53'745). Si l'on s'en tient � la situation pr�valant en 2001, la comparaison des revenus effectu�e sur la base des donn�es statistiques ([58'857 - 38'689] x 100 : 58'857) donne une invalidit� de 34 % (le taux de 34.26 % �tant arrondi au pour cent inf�rieur [ATF 130 V 122 s. consid. 3.2; SVR 2004 UV Nr. 12 p. 44]). Que ce soit le taux de 34 % ou celui de 26 %, aucun ne donne droit � une rente d'invalidit� (art. 28 al. 1 LAI).

References: ATF 
 art. 28
 art. 1
 art. 28
 ATF 
 ATF 
 art. 16
 ATF 
 ATF