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Timestamp: 2016-10-22 07:15:01+00:00

Document:
6B_661/2015 (17.05.2016)
6B_661/2015 � � Arr�t du 17 mai 2016
MM. les Juges f�d�raux Denys, Pr�sident,
Oberholzer et Boinay, Juge suppl�ant.
Greffi�re : Mme Nasel.
Me Pierre-Olivier Wellauer, avocat,
toutes les trois repr�sent�es par
Me Louis-Marc Perroud, avocat,
Homicide par n�gligence; arbitraire, principe in dubio pro reo,
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 16 mars 2015.
Par jugement du 11 d�cembre 2014, le Tribunal de police de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois a reconnu X.________ coupable d'homicide par n�gligence et l'a condamn� � une peine p�cuniaire de 30 jours-amende � 30 fr. le jour, avec sursis pendant deux ans. Il a mis � sa charge les indemnit�s pour tort moral allou�es aux parties plaignantes et les frais et d�pens de la proc�dure.
Par jugement du 16 mars 2015, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a confirm� le jugement de premi�re instance et a mis les frais d'appel, y compris l'indemnit� allou�e au d�fenseur d'office des parties plaignantes, � la charge de X.________.
La juridiction cantonale a retenu les faits suivants.
En automne 2010, X.________, qui proc�dait � l'entretien du jardin de D.________, a inform� celle-ci que deux grands arbres situ�s sur sa propri�t� commen�aient � s�cher et qu'il fallait les �cimer. Il lui a alors propos� d'effectuer ce travail, pr�cisant qu'il l'avait d�j� fait, alors que tel n'�tait pas le cas. X.________ et la propri�taire ont convenu, verbalement, de l'ex�cution du travail moyennant une r�mun�ration de 3'000 fr. sans les frais d'�limination des branchages. En janvier 2011, X.________ s'est adjoint le concours de E.________ pour accomplir ce travail, qui a eu lieu le 26 janvier 2011. Muni d'une tron�onneuse, E.________ a coup� la cime (longueur de 7,5 m) d'un des arbres, qui, en tombant, l'a heurt� � la t�te et a provoqu� sa chute, d'abord sur quatre � cinq m�tres puis jusqu'au sol. E.________ est d�c�d� sur place suite � un traumatisme cervical et thoraco-abdominal pouvant �tre, selon les conclusions de l'autopsie pratiqu�e, la cons�quence de chutes d'une certaine hauteur. Pour l'ex�cution du travail, X.________ n'a fourni ni l'outillage n�cessaire ni les �quipements personnels ad�quats. Il n'a pas non plus pris les mesures de s�curit� �l�mentaires concernant l'organisation, la pr�paration et les proc�d�s de travail et ne s'est pas pas assur� que E.________ avait une formation suffisante pour effectuer ce genre de travail. Enfin, il n'a pas fait cesser le travail apr�s avoir constat� l'incapacit� de E.________ � �cimer un premier arbre de la propri�t�.
X.________ interjette un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral contre le jugement du 16 mars 2015. Il conclut, avec suite de frais et d�pens, � sa r�forme en ce sens qu'il est acquitt� du chef d'accusation d'homicide par n�gligence, que toutes les pr�tentions civiles des parties plaignantes sont rejet�es, que les frais de proc�dure, y compris l'indemnit� allou�e au d�fenseur d'office des parties plaignantes, sont mis � la charge de l'Etat et qu'une indemnit� pour ses frais de d�fense lui est allou�e. Subsidiairement, il requiert le renvoi de la cause � la juridiction de deuxi�me instance cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Il sollicite �galement l'octroi de l'effet suspensif.
Le recourant all�gue une violation du principe � in dubio pro reo � et une appr�ciation arbitraire des faits par l'autorit� pr�c�dente sur deux points. Premi�rement, il consid�re qu'un certain nombre d'�l�ments pertinents recueillis en cours d'instruction ne permettaient pas � la juridiction cantonale de lui reprocher de ne pas s'�tre assur� que E.________ avait une formation suffisante pour proc�der � l'�cimage des deux arbres. Secondement, il estime que l'autorit� pr�c�dente ne pouvait pas lui faire grief de ne pas avoir fait cesser le travail lorsqu'il s'est rendu compte que E.________ n'�tait pas parvenu � �cimer le premier arbre. Le recourant fait valoir qu'il subsiste un doute concernant le fait de savoir s'il a ou non tent� de le dissuader d'entreprendre les travaux sur le deuxi�me arbre.
1.1.�Le Tribunal f�d�ral n'est pas une autorit� d'appel, aupr�s de laquelle les faits pourraient �tre rediscut�s librement. Il est li� par les constatations de fait de la d�cision entreprise (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'elles n'aient �t� �tablies en violation du droit ou de mani�re manifestement inexacte au sens des art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF, soit pour l'essentiel de fa�on arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. Il n'entre ainsi pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 141 IV 317 consid. 5.4 p. 324; 140 III 264 consid. 2.3 p. 266).
La pr�somption d'innocence, garantie par les art. 6 par. 2 CEDH, 32 al. 1 Cst et 10 CPP, ainsi que son corollaire le principe � in dubio pro reo � concernent tant le fardeau de la preuve que l'appr�ciation des preuves. Lorsque, comme en l'esp�ce, l'appr�ciation des preuves et la constatation des faits sont critiqu�es en r�f�rence au principe � in dubio pro reo �, celui-ci n'a pas de port�e plus large que l'interdiction de l'arbitraire (ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82).
1.2.�En l'esp�ce, le recourant ne pr�cise pas en quoi les d�clarations des diff�rentes personnes entendues en proc�dure rendraient arbitraire l'appr�ciation de la juridiction cantonale. Il se limite � pr�senter sa propre interpr�tation des preuves et les conclusions qu'il en tire personnellement. Les griefs invoqu�s sont de nature appellatoire et donc irrecevables (art. 106 al. 2 LTF).
Le recourant all�gue une violation des art. 11 et 117 CP. Il reproche � l'autorit� pr�c�dente d'avoir retenu qu'il avait une position de garant, alors qu'il devrait �tre trait� sur un pied d'�galit� avec la victime. De plus, il affirme qu'il se serait assur� le concours de celle-ci, car elle lui aurait signifi� � plusieurs reprises son exp�rience en mati�re d'�cimage des arbres. Ainsi, il consid�re qu'il ne serait pas possible de lui imputer une violation du devoir de diligence, ce dernier relevant exclusivement de la victime. Enfin, le recourant estime que le lien de causalit� entre son omission et le d�c�s de la victime ne saurait �tre retenu, car il subsisterait des doutes, en particulier sur la volont� de la victime de ne pas quitter la propri�t� sans avoir fourni sa prestation. Dans ce cadre, il consid�re qu'il a tent� de dissuader la victime et qu'il ne serait pas certain que l'issue tragique ne se serait pas produite s'il avait dissuad� plus fermement la victime de monter sur le second arbre.
2.1.�L'homicide par n�gligence constitue une infraction de r�sultat, qui suppose en g�n�ral une action, mais qui, conform�ment � l'art. 11 al. 1 CP, peut aussi �tre r�alis� par le fait d'un comportement passif contraire � une obligation d'agir. Selon l'art. 11 al. 2 CP, reste passif en violation d'une obligation d'agir celui qui n'emp�che pas la mise en danger ou la l�sion d'un bien juridique prot�g� par la loi p�nale bien qu'il y soit tenu � raison de sa situation juridique, notamment en vertu: de la loi (let. a), d'un contrat (let. b), d'une communaut� de risques librement consentie (let. c), de la cr�ation d'un risque (let. d). L'art. 11 al. 3 CP pr�cise que celui qui reste passif en violation d'une obligation d'agir n'est punissable � raison de l'infraction consid�r�e que si, compte tenu des circonstances, il encourt le m�me reproche que s'il avait commis cette infraction par un comportement actif.
L'al. 1 de cette disposition codifie la jurisprudence selon laquelle les infractions par n�gligence peuvent aussi �tre r�alis�es par omission, dans la mesure o� l'auteur avait un devoir juridique d'agir d�coulant d'une position de garant. L'al. 2 �nonce une liste non exhaustive des diff�rentes sources de la position de garant. L'al. 3 pose la condition de l'�quivalence. Ainsi, selon cette norme, une infraction de commission par omission est r�alis�e lorsque la survenance du r�sultat que l'auteur s'est abstenu d'emp�cher constitue une infraction, que ce dernier aurait effectivement pu �viter le r�sultat par son action et qu'en raison de sa situation juridique particuli�re, il y �tait � ce point oblig� que son omission appara�t comparable au fait de provoquer le r�sultat par un comportement actif (cf. ATF 117 IV 130 consid. 2a p. 132 s.; plus r�cemment arr�t 6B_844/2011 du 18 juin 2012 consid. 3.1.1).
Pour d�terminer si un d�lit de commission par omission est r�alis�, il y a tout d'abord lieu d'examiner si la personne � laquelle l'infraction est imput�e se trouvait dans une situation de garant. Ce n'est que si tel est le cas que l'on peut �tablir l'�tendue du devoir de diligence qui d�coule de cette position de garant et quels actes concrets l'int�ress� �tait tenu d'accomplir en raison de ce devoir de diligence. Lorsque l'auteur a omis de faire un acte qu'il �tait juridiquement tenu d'accomplir, il faut encore se demander si cette omission peut lui �tre imput�e � faute.
2.1.1.�La juridiction pr�c�dente a consid�r� que le recourant n'avait pas fourni � la victime le mat�riel n�cessaire � l'ex�cution du travail et qu'il n'avait pas pris les mesures de s�curit� �l�mentaires en ce qui concerne l'organisation, la pr�paration et les proc�d�s de travail. Le contrat d'entreprise portant sur l'�cimage de deux arbres avait �t� conclu entre la propri�taire du terrain et le recourant, qui avait pr�cis� qu'il pouvait effectuer ce genre de travaux et qu'il l'avait d�j� fait sur des arbres plus grands. De plus, la p�riode pour effectuer les travaux (hiver) avait �t� d�termin�e par le recourant. La cour cantonale en a d�duit que celui-ci �tait � l'origine du fait g�n�rateur du risque en passant le contrat avec la propri�taire. En outre, il ne s'�tait pas assur� que la victime avait une formation suffisante pour effectuer ce type de travail et qu'il n'avait pas fait cesser la victime lorsqu'il s'�tait rendu compte qu'elle n'�tait pas parvenue � �cimer le premier arbre. Il s'agit donc d'omissions qui lui sont reproch�es.
2.1.2.�Sur la base des faits retenus par l'autorit� pr�c�dente et qui lient le Tribunal f�d�ral, il faut constater que le recourant a agi comme entrepreneur en concluant un contrat pour r�aliser l'�cimage des deux arbres. Il s'est engag� � effectuer un travail pour lequel il n'avait ni le personnel ni les comp�tences n�cessaires. Il a donc cherch� � trouver une personne susceptible de l'aider dans ce travail. En effet, il ressort des d�clarations du t�moin F.________ que E.________ lui avait demand� de le conduire chez le recourant deux jours avant l'accident, car il devait le rencontrer pour du travail (proc�s-verbal d'audition du 22 f�vrier 2012). Ainsi, il y a lieu d'admettre que, contrairement � ce que pr�tend le recourant, la victime n'est pas venue lui offrir spontan�ment ses services. De plus, le recourant a pris contact avec G.________ le jour de l'accident pour lui demander s'il �tait libre pour couper un arbre (proc�s-verbal d'audition du 2 mai 2013) et il a demand� � H.________ de lui donner un coup de main alors qu'il venait lui restituer sa voiture sur le lieu d'�cimage des arbres (proc�s-verbal d'audition du 6 d�cembre 2011). Ces �l�ments d�montrent que le recourant agissait bien en qualit� d'entrepreneur, charg� de l'�cimage, et qu'il cherchait � s'adjoindre du personnel n�cessaire � l'ex�cution de ce travail. En cette qualit�, il assumait une position de garant. La question du mode de r�mun�ration (partage par moiti� du gain r�alis� ou versement d'un montant convenu) est annexe et ne change rien � la position de garant du recourant.
2.2.�Deux conditions doivent �tre remplies pour qu'il y ait n�gligence. En premier lieu, il faut que l'auteur viole les r�gles de la prudence, c'est-�-dire le devoir g�n�ral de diligence institu� par la loi p�nale, qui interdit de mettre en danger les biens d'autrui p�nalement prot�g�s contre les atteintes involontaires. Un comportement d�passant les limites du risque admissible viole le devoir de prudence s'il appara�t qu'au moment des faits, son auteur aurait d�, compte tenu de ses connaissances et de ses capacit�s, se rendre compte de la mise en danger d'autrui (ATF 136 IV 76 consid. 2.3.1 p. 79). Pour d�terminer le contenu du devoir de prudence, il faut donc se demander si une personne raisonnable, dans la m�me situation et avec les m�mes aptitudes que l'auteur, aurait pu pr�voir, dans les grandes lignes, le d�roulement des �v�nements - question qui s'examine suivant la th�orie de la causalit� ad�quate si l'auteur n'est pas un expert dont on pouvait attendre plus - et, le cas �ch�ant, quelles mesures elle pouvait prendre pour �viter la survenance du r�sultat dommageable (ATF 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262 et les r�f�rences cit�es). Lorsque des prescriptions l�gales ou administratives ont �t� �dict�es dans un but de pr�vention des accidents, ou lorsque des r�gles analogues �manant d'associations sp�cialis�es sont g�n�ralement reconnues, leur violation fait pr�sumer la violation du devoir g�n�ral de prudence (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64; 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262). En second lieu, la violation du devoir de prudence doit �tre fautive, c'est-�-dire qu'il faut pouvoir reprocher � l'auteur une inattention ou un manque d'effort bl�mable (ATF 135 IV 56 consid. 2.1 p. 64; 134 IV 255 consid. 4.2.3 p. 262 et les r�f�rences cit�es).
2.2.1.�En l'esp�ce, il faut constater que c'est � juste titre que l'autorit� pr�c�dente a retenu que les travaux s'�taient d�roul�s en violation des normes applicables pour l'entretien et la taille des arbres, l'utilisation d'une tron�onneuse et le travail en hauteur (Directive CFST concernant les travaux forestiers et diff�rentes listes de contr�le �manant de la SUVA [pi�ce 47 du dossier cantonal]). Il faut constater que l'�quipement personnel de la victime �tait inexistant: absence d'un casque, de lunettes, de gants, de pantalon et de souliers de protection ainsi que d'un harnais de s�curit�. L'encordement de la victime �tait tr�s insuffisant au vu de la hauteur de travail et de l'utilisation d'une tron�onneuse.
En sachant que la victime ne portait rien pour se prot�ger et pour rem�dier aux chutes, le recourant a viol� son devoir de prudence en la laissant monter sur l'arbre.
S'agissant d'appr�cier le caract�re fautif de la violation du devoir de prudence, il y a lieu d'admettre que l'extr�me danger qu'un �cimage - r�alis� dans de telles conditions - faisait courir � la victime, ne pouvait pas �chapper au recourant, qui travaillait comme jardinier ind�pendant depuis 2003 et qui, de ce fait, �tait habitu� � tailler et �laguer des arbres, m�me s'ils �taient beaucoup plus petits. M�me si le recourant ne connaissait pas les directives de la CFST et les prescriptions de la SUVA, il devait n�anmoins, compte tenu de ses connaissances et de ses aptitudes personnelles, r�aliser que E.________ mettait en danger sa vie en montant sur l'arbre. Le recourant all�gue avoir eu recours � la victime, car elle lui aurait affirm� avoir les comp�tences n�cessaires pour faire ce travail. M�me dans ce cas de figure, le recourant ne saurait pr�tendre que les suppos�es comp�tences de la victime pouvaient � elles seules supprimer ou r�duire le risque. Ainsi, force est de reconna�tre que le recourant a viol� fautivement son devoir de prudence.
2.2.2.�L'autorit� pr�c�dente a encore retenu une violation du devoir de prudence par le fait que le recourant n'avait pas interrompu les travaux apr�s l'�chec de l'�cimage du premier arbre.
En l'esp�ce, il r�sulte de l'�tat de fait cantonal que le recourant et la victime ont commenc� le travail sur un premier arbre et qu'apr�s plusieurs tentatives infructueuses ils ont d�cid� de renoncer. Par la suite, ils ont entrepris l'�cimage du second arbre sans changer de m�thode de travail.
Lorsqu'ils ont commenc� le travail sur le second arbre, le recourant savait que E.________ ne ma�trisait pas la technique d'�cimage. Fort de ce constat, le recourant, qui n'avait jamais ex�cut� une telle op�ration, devait, compte tenu des risques encourus, le faire arr�ter. En ne prenant pas cette d�cision, le recourant a �galement viol� son devoir de prudence de fa�on fautive, car il devait r�aliser que la victime mettait sa vie en danger.
Le recourant fait encore valoir que le lien de causalit� hypoth�tique entre le comportement qu'il aurait d� adopter et le d�c�s de la victime ne serait pas donn�. Il consid�re qu'il n'aurait pas �t� �tabli dans quelle mesure la victime �tait d�termin�e � ne pas quitter la propri�t� sans avoir fourni sa prestation. Le recourant affirme avoir tent� de dissuader la victime et estime qu'il ne serait pas possible de savoir si, moyennant une dissuasion plus ferme de sa part, l'accident se serait produit ou non.
3.1.�La causalit� ne se pr�sente pas sous le m�me aspect selon que l'auteur a viol� son devoir de prudence par action ou par omission.
Un comportement est la cause naturelle d'un r�sultat s'il en constitue l'une des conditions sine qua non, c'est-�-dire si, sans lui, le r�sultat ne se serait pas produit. La constatation du rapport de causalit� naturelle rel�ve du fait (ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3 p. 61; 138 IV 1 consid. 4.2.3.3 p. 9). Lorsque la causalit� naturelle est �tablie, il faut encore rechercher si le comportement incrimin� est la cause ad�quate du r�sultat. Tel est le cas lorsque, d'apr�s le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, le comportement �tait propre � entra�ner un r�sultat du genre de celui qui s'est produit. Il s'agit d'une question de droit que le Tribunal f�d�ral revoit librement (ATF 138 IV 57 consid. 4.1.3 p. 61; 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168).
Il y a rupture du lien de causalit� ad�quate, l'encha�nement des faits perdant sa port�e juridique, si une autre cause concomitante - parexemple une force naturelle, le comportement de la victime ou d'un tiers - propre au cas d'esp�ce constitue une circonstance tout � fait exceptionnelle ou appara�t si extraordinaire que l'on ne pouvait pas s'y attendre. Cependant, cette impr�visibilit� de l'acte concurrent ne suffit pas en soi � interrompre le rapport de causalit� ad�quate. Il faut encore que cet acte ait une importance telle qu'il s'impose comme la cause la plus probable et la plus imm�diate de l'�v�nement consid�r�, rel�guant � l'arri�re-plan tous les autres facteurs qui ont contribu� � l'amener et notamment le comportement de l'auteur (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.2 p. 265 s.; 133 IV 158 consid. 6.1 p. 168).
En cas de violation du devoir de prudence par omission, il faut proc�der par hypoth�ses et se demander si l'accomplissement de l'acte omis aurait, selon le cours ordinaire des choses et l'exp�rience de la vie, �vit� la survenance du r�sultat qui s'est produit; pour l'analyse des cons�quences de l'acte suppos�, il faut appliquer les concepts g�n�raux de la causalit� naturelle et de la causalit� ad�quate (ATF 134 IV 255 consid. 4.4.1 p. 264 s.).
3.2.�Les d�clarations du recourant et du t�moin H.________ �tablissent que, malgr� l'invitation � aller manger, la victime ne voulait pas quitter la propri�t� avant d'avoir fait le travail. Cette volont� �tait peut-�tre � mettre en rapport avec le salaire qu'il pensait toucher et dont il a dit qu'il avait besoin (proc�s-verbal d'audition de F.________ du 22 f�vrier 2012). Cette situation ne change toutefois rien � l'attitude du recourant qui l'a laiss� continuer le travail. Il a m�me demand� � H.________ de lui donner un coup de main. Une telle attitude est en contradiction avec la volont� de faire cesser le travail. De plus, il aurait �t� facile au recourant de contraindre la victime � renoncer. Il pouvait refuser de l'aider � monter la tron�onneuse sur l'arbre et lui reprendre le mat�riel mis � disposition. Il faut d�s lors admettre, � l'instar de la juridiction cantonale, que le recourant avait la possibilit� d'emp�cher la victime de monter sur le second arbre ou de la contraindre d'en descendre. L'absence d'intervention du recourant est en relation de causalit� ad�quate avec la chute survenue par la suite.
En cons�quence, il y a lieu d'admettre que le recourant s'est rendu coupable d'homicide par n�gligence par omission, tous les �l�ments constitutifs des art. 11 et 117 CP �tant r�unis.
4.1.�Le recourant se pr�vaut encore d'une violation des art. 3 al. 2 let. c CPP et 29 al. 2 Cst. Il reproche � l'autorit� pr�c�dente de ne pas s'�tre prononc�e sur le lien de causalit� hypoth�tique mais uniquement sur la causalit� naturelle et ad�quate. Ainsi, la motivation du jugement serait incompl�te et constituerait une violation du droit d'�tre entendu.
4.2.�L'autorit� pr�c�dente a relev� que l'absence d'�quipement suffisant et de dispositif efficace pour emp�cher la chute, ainsi que la persistance � r�aliser des travaux malgr� le constat d'�chec sur le premier arbre, �taient en lien de causalit� naturelle et ad�quate avec le d�c�s de la victime, les �ventuelles fautes de cette derni�re n'interrompant pas ce lien de causalit�.
La motivation de l'autorit� pr�c�dente, qui est en tous points conforme � la jurisprudence du Tribunal f�d�ral, permettait au recourant de conna�tre les raisons qui ont conduit l'autorit� de jugement � sa d�cision. Il n'existe donc aucune violation du droit d'�tre entendu.
Au vu de tout ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). La cause �tant ainsi jug�e, la requ�te d'effet suspensif n'a plus d'objet.
La Greffi�re : Nasel

References: in dubio
in dubio
 art. 97
 art. 6
in dubio
in dubio
 art. 11
 ATF 
 art. 11
 art. 3