Source: http://www.daniel-mainguy.fr/page-5099250.html
Timestamp: 2017-08-18 21:58:58+00:00

Document:
Cours : Introduction générale au droit, droit des personnes et de la famille - Blog de Daniel Mainguy
Cours : Introduction générale au droit, droit des personnes et de la famille
Norman Rockwell, Freedom of Speech, 1943 (un sur quatre des "Freedom" celui-ci intitulé Save Freedom of Speech, buy war bonds").
Vous trouverez, ici, le cours de Droit des personnes, droit de la famille, sous la forme d'un plan de cours, ci-après, et des fichiers en format pdf ou en format html du cours (au fur et à mesure de son avancée, en format pdf, les volumes sont présentés dans leur intégralité tandis qu'en format html, en raison de ses contraintes, les volumes sont divisés comme le tableau ci-dessous le présente), ainsi que les fiches de TD, en format pdf.
en revanche, et j'en suis désolé, mais le cours n'est pas à jour de la loi sur le mariage pour tous, ce qui n'est pas bien grave, il n'y a qu'un article du Code civil, en gros, à relire.
Le document de méthodologie est disponible ci-dessous. Il se décoompose en deux, un document (document n°1) qui traite de généralités et qui présente des outils de travail, dont la méthode de commentaire d'arrêt et l'autre (document n°2) un exemple corrigé, à préparer (sans lire le corrigé, par hypothèse).
Enfin, se trouve également le document de travaux dirigés proprement dit, contenant les séances de travaux dirigés, qui pourra, éventuellement, être complété par des documents complémentaires.
Document de méthodologie I
Document de méthodologie II (exercice corrigé)
Document de TD (1 à 10)
Doc. dispense d'assiduité
Cours de droit civil, les personnes la famille (in extenso 2012)
Volume 1 les personnes physiques 2016
Volume 2 identité des persones physiques - les personnes morales
Volume 3 les incapacités
Volume 4 le mariage, etc.
Volume 5 le divorce
Volume 6 la filiation
document II(disponible à parès la séance 3)
TD 1 à 5
TD 5 à 10
Plaquette de TD distribuée 2012 (sommaire)
Plaquette de TD 1-5 2015-2016 Sem. 2
Plaquette de TD 5-9 2015-2016 Sem. 2
Commentaire "corrigé" de Cass. civ. I, 20 déc. 2000
Norman Rockwell, The Probleme We all Live with (couverture de Look, 1964), Rockwell Mus. Stockebridge, Mass, illustration provocatrice de la ségrétation raciale aux Etats-Unis, au sortir d'une Guerre pour la Liberté, contre les nazis : les US Marschalls sans visage portent un brassard explicite, encadrant la petite écolière sur fond de tags racistes et de rouge de tomates lancées
Moïse brisant les tables de la loi, Rembrandt, 1659.
Plan du cours de 1ère année
Introduction générale au droit, 6è, éd. Litec, 2013
la famille, (Cours en ligne) Pr. D. Mainguy
A. Batteur, Droit des personnes et de la famille, LGDJ, 2009.
A. bénabent, Droit civil, la famille, Litec, 2006.
J. Carbonnier, Droit civil, les personnes, Puf, 2000.
J. Carbonnier, Droit civil, la famille, Puf, 2002.
P. Courbe, Droit de la famille, Armand Colin, 2003.
Ph. Malaurie, Les personnes, Defrénois, 2006.
Ph. Malaurie, La famille, Defrénois, 2006.
F. Terré et D. Fenouillet, Droit civil, personnes, incapacités, famille, Dalloz, 1999.
B.Teyssié, Droit civil, les personnes, Litec, 2003.
T. Revet et F. Zénati, les personnes, Puf, 2007.
B – Conditions d’application du principe
2°) Les effets de la déclaration d'absence
III - la liberté de penser
I - L'accessoire habituel : le prénom
§ II - Le régime du domicile
I – La détermination du domicile
Section II - La constatation de l'état des personnes
Section I - La thèse de la fiction de la personnalité morale
3°) Les associations religieuses
III - Le rôle des autorisations administratives dans la création des personnes morales
§ II - Le fonctionnement des personnes morales
I - Les attributs des personnes morales
II - L'activité juridique des personnes morales
§ III - La disparition des personnes morales
I - Les causes de disparition des personnes morales
II - Les effets de la disparition des personnes morales
TITRE 2 - La condition juridique et LES INCAPACITES des personnes physiques
CHAPITRE 1 - La condition juridique et L’incapacité des mineurs
Section 1 – L’autorité parentale sur les mineurs
§ 1 – Les titulaires de l'autorité parentale
I - Les règles d'attribution de l'autorité parentale
A. – Principes communs
B. – Règles spéciales
II – Le transfert de l’autorité parentale
III - La déchéance de l'autorité parentale
A. – Les mesures de déchéance
§ 2 – Le contenu de l'autorité parentale
I - Les droits conférés par l'autorité parentale
II - Les devoirs nés de l'autorité parentale
§ 1 – Les conséquences de l’incapacité des mineurs
1. – L’administrateur légal
3.– Le conseil de famille
B. – Les prérogatives des organes de la tutelles
C - L'organisation de la tutelle
CHAPITRE 2 - La condition juridique et l’incapacité des majeurs
SECTION 1 – La protection de la personne de l’incapable
SECTION 2 – La protection du patrimoine de l’incapable
§ 1 - les incapables sans protection organisée
I - Le régime des actes juridiques auxquels incapable est partie
II - Le régime des dommages causes par l'incapable
III - Le régime du logement de l'incapable
§ 2 - La procédure de sauvegarde de justice
I - Le déclenchement de la sauvegarde de justice
II - Le déroulement de la sauvegarde de justice
A. – Le régime des actes juridiques auxquels le sauvegarde est partie
B. – La gestion du patrimoine du sauvegarde
III - Le dénouement de la sauvegarde de justice
I - Le déclenchement de la tutelle et de la curatelle
II - Le déroulement de la tutelle ou de la curatelle
A. – La désignation du représentant de l'incapable
B. – Les pouvoirs de l'incapable et de ses représentants
1.– Les actes d'administration
C. – Les sanctions d'un acte fait par un incapable
III - Le dénouement de la tutelle et de la curatelle
TITRE 1 – Le couple
§ 1 - Les effets des fiançailles dans les rapports des fiancés entre eux
I - La nature juridique des fiançailles
II - La rupture des fiançailles
A - La conservation des cadeaux
B - Les dommages-intérêts a la charge de l'auteur
§ 2 - Les effets des fiançailles dans les rapports des fiances avec les tiers
Sous-sECTION 2 - LA FORMATION DU LIEN MATRIMONIAL
§ 1 - Les conditions de formation du mariage
I - Les conditions de fond du mariage
A. –Les conditions d'ordre physiologique
B - Les conditions d'ordre psychologique
b. – L'absence de vice
C - Les conditions d'ordre sociologique
1. – Premier empêchement au mariage : la bigamie
2. – Deuxième empêchement au mariage : le non écoulement du délai de viduité
3. – Troisième empêchement au mariage : l'existence d'un lien de parenté
ou d'alliance à un degré prohibé
a. – Les raisons de cet empêchement
b. – Le domaine de cet empêchement
i. – Entre parents
ii. – Entre alliés
c. – Les dispenses accordées par le Président de la République à certains de ces empêchements
II - Les conditions de forme du mariage
A - Les formalités antérieures au mariage
1. – La production de certaines pièces
2. – La publication du mariage
B - Les formalités concomitantes au mariage
1. – Le lieu et la date
2. – Les personnes présentes
3. – La publicité
4. – Le rite
§ 2 - Les sanctions des conditions de formation du mariage
I - Les oppositions au mariage
A - Qui peut faire opposition ?
1. – Les personnes pouvant faire opposition pour tout empêchement légal
2. – Les personnes pouvant faire opposition pour des motifs déterminés
B - Comment faire opposition ?
C - Quels sont les effets de l'opposition ?
II - La nullité du mariage
A - Particularisme du régime des nullités en matière de mariage
B - Les divers cas de nullité du mariage
1.– Les cas de nullité absolue du mariage
2.– Les cas de nullité relative
C - Les effets des nullités du mariage
2. – L'atténuation au principe : le mariage putatif
a.– Les conditions du mariage putatif
b. – Les effets du mariage putatif
Section 2 - LES EFFETS DU MARIAGESOUS-SECTION 1 - Les effets entre les époux - LE LIEN CONJUGAL
§ 1 - les effets extrapatrimoniaux du lien conjugal
I - L’égalité des rapports entre époux
II - Les rapports de réciprocité dans le mariage
2.– Le devoir de secours
§ 2 - Les effets patrimoniaux du mariage
I - Le régime primaire
II - Les régimes matrimoniaux proprement dits
A - Le régime matrimonial légal
B - Les régimes matrimoniaux conventionnels
1.– Les régimes communautaires
a.– Régime de communauté universelle
2.– Les régimes séparatistes
a.– Le régime de séparation de biens
b.– Le régime de participation aux acquêts
SOUS-SECTION 2 - CONTENU DES LIENS D'ALLIANCE DERIVES : AUTRES LIENS D'ALLIANCE
Chapitre 2 – Les régimes concurrents du MARIAGE
§ 2 – Les effets du Pacs
§ 3 – La dissolution du Pacs
Sous-titre 2 – La désunion
Chapitre 1 – LE DIVORCE
A. –Le divorce par consentement mutuel
B. – Substitution de nouvelles causes de divorce aux anciennes
§ 2. – Les fins de non recevoir à l’action en divorce
§ 1. – Les règles générales
§ 2 – Les règles particulières de procédure
Section 3 – LES EFFETS DU DIVORCE
§ 1. – Les effets du divorce dans les rapports entre époux
I. – Les effets extrapatrimoniaux du divorce
A. – Suppression des devoirs réciproques
B. – Droit de se remarier
C. – Perte du droit pour la femme de porter le nom de son mari.
§ 2. – Les effets du divorce à l’égard des enfants
Chapitre 2 – LA SEPARATION DE CORPS
TITRE 2 – LA FILIATION
Sous-titre 1 Règles générales sur la filiation
Chapitre 1. – Les données biologiques
Section 1. – La procréation charnelle
§ 1. – La preuve par présomption
§ 2. – La preuve par procédés techniques
Section 2 – Les PMA
Chapitre 2. – Les données sociologiques
Sous-tITRE 2 – LA FILIATION charnelle
Chapitre 1 L’établissement de la filiation par la loi
Section 1 – L’établissement d’une filiation
§ 1. – La maternité
§ 2 La paternité
Chapitre 1 L’établissement de la filiation par reconnaissance
Section 1 - Les enfants dont la reconnaissance peut être établie
Section 2 – les modes d’établissement de la reconnaissance
SECTION 2 – LES REGLES DU CONTENTIEUX DE LA FILIATION
Sous-tITRE 4 – LA FILIATION ADOPTIVE
A. – L'âge de l'enfant
B. – L'enfant doit être abandonné
2. – Les pupilles de l'Etat qui sont sous la tutelle de l'Aide sociale à l'enfance
3. – Les enfants qui ont fait l'objet d'une décision judiciaire d'abandon
III - La condition requise a la fois de l'adoptant et de l'adopté
Chapitre 2 – L'ADOPTION SIMPLE
§ 1 - A l'égard de sa famille d'origine
§ 2 - A l'égard de sa famille adoptive
/ob_fcce58_doc-de-methodo-i.pdf
/ob_cebdac_plaquettes-td-s-1-a-s-5-iii.pdf
/ob_9a0718_doc-de-methodo-ii.pdf
/ob_e73b84_plaquette-s6-a-s10-annexes.pdf
/ob_79d0cc_plaquette-famille-s1-a-s5-2016.pdf
/ob_5d0f34_droit-civil-i-pp-2016.pdf
[pdf] PLAQUETTE TD FAMILLE 2016 S6 À S9

References: § 1

§ 2

§ 1

§ 1

§ 2

§ 1

§ 2

§ 1

§ 2

§ 1

§ 2

§ 2

§ 3

§ 2

§ 1

§ 2

§ 1

§ 2

§ 1

§ 2

§ 1

§ 2

§ 1

§ 2