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Timestamp: 2018-01-24 01:20:45+00:00

Document:
1. Convention sur la circulation routière. Genève, 19 septembre 1949 11 1 XI B 264 /Treaties/1952/03/19520326 03-36 PM/Ch_XI_B_1_2_3.pdf Convention sur la circulation routière
2. Protocole relatif aux pays ou territoires présentement occupés. Genève, 19 septembre 1949 11 2 XI B 265 /Treaties/1952/03/19520326 00-07 AM/Ch_XI_B_1_2_3.pdf Protocole relatif aux pays ou territoires présentement occupés
3. Protocole relatif à la signalisation routière. Genève, 19 septembre 1949 11 3 XI B 266 /Treaties/1953/12/19531220 00-10 AM/Ch_XI_B_1_2_3.pdf Protocole relatif à la signalisation routière
4. Accord européen complétant la Convention sur la circulation routière et le Protocole relatif à la signalisation routière de 1949. Genève, 16 septembre 1950 11 4 XI B 267 /Treaties/1953/12/19531220 00-09 AM/Ch_XI_B_04P.pdf Accord européen complétant la Convention sur la circulation routière et le Protocole relatif à la signalisation routière de 1949
5. Accord européen portant application de l'article 3 de l'annexe 7 de la Convention sur la circulation routière de 1949 concernant les dimensions et poids des véhicules admis à circuler sur certaines routes des Parties contractantes. Genève, 16 septembre 1950 11 5 XI B 289 /Treaties/1954/04/19540423 06-28 AM/Ch_XI_B_05P.pdf Accord européen portant application de l'article 3 de l'annexe 7 de la Convention sur la circulation routière de 1949 concernant les dimensions et poids des véhicules admis à circuler sur certaines routes des Parties contractantes
6. Accord européen portant application de l'article 23 de la Convention sur la circulation routière de 1949 concernant les dimensions et poids des véhicules admis à circuler sur certaines routes des Parties contractantes. Genève, 16 septembre 1950 11 6 XI B 290 /Treaties/1952/07/19520701 00-08 AM/Ch_XI_B_06P.pdf Accord européen portant application de l'article 23 de la Convention sur la circulation routière de 1949 concernant les dimensions et poids des véhicules admis à circuler sur certaines routes des Parties contractantes
7. Déclaration sur la construction de grandes routes de trafic international. Genève, 16 septembre 1950 11 7 XI B 291 /Treaties/1951/07/19510701 00-06 AM/Ch_XI_B_07P.pdf Déclaration sur la construction de grandes routes de trafic international
8. Accord général portant réglementation économique des transports routiers internationaux a) Protocole additionnel b) Protocole de signature. Genève, 17 mars 1954 11 8 XI B 292 /Treaties/1954/03/19540317 07-58 AM/Ch_XI_B_08P.pdf Accord général portant réglementation économique des transports routiers internationaux a) Protocole additionnel b) Protocole de signature
8.c. Protocole relatif à l'adoption de l'annexe C.1 au Cahier des charges annexé à l'Accord général portant réglementation économique des transports routiers internationaux. Genève, 1er juillet 1954 11 8 c XI B 293 /Treaties/1954/07/19540701 07-58 AM/Ch_XI_B_08_cp.pdf Protocole relatif à l'adoption de l'annexe C.1 au Cahier des charges annexé à l'Accord général portant réglementation économique des transports routiers internationaux
9. Accord relatif à la signalisation des chantiers portant modification de l'Accord européen du 16 septembre 1950 complétant la Convention de 1949 sur la circulation routière et le Protocole de 1949 relatif à la signalisation routière. Genève, 16 décembre 1955 11 9 XI B 294 /Treaties/1955/12/19551216 07-58 AM/Ch_XI_B_9p.pdf Accord relatif à la signalisation des chantiers portant modification de l'Accord européen du 16 septembre 1950 complétant la Convention de 1949 sur la circulation routière et le Protocole de 1949 relatif à la signalisation routière
10. Convention relative au régime fiscal des véhicules routiers à usage privé en circulation internationale. Genève, 18 mai 1956 11 10 XI B 295 /Treaties/1959/08/19590818 01-46 AM/Ch_XI_B_10p.pdf Convention relative au régime fiscal des véhicules routiers à usage privé en circulation internationale
11. Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR). Genève, 19 mai 1956 11 11 XI B 296 /Treaties/1961/07/19610702 01-56 AM/Ch_XI_B_11.pdf Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR)
11.a. Protocole à la Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR). Genève, 5 juillet 1978 11 11 a XI B 297 /Treaties/1978/07/19780705 07-38 PM/CTC_XI-B-11-a.pdf Protocole à la Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR)
11.b. Protocole additionnel à la Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR) concernant la lettre de voiture électronique. Genève, 20 février 2008 11 11 b XI B 41 /Treaties/2008/03/20080303 06-53 PM/CTC-xi-B-11b.pdf Protocole additionnel à la Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR) concernant la lettre de voiture électronique
12. Convention relative au régime fiscal des véhicules routiers effectuant des transports internationaux de marchandises. Genève, 14 décembre 1956 11 12 XI B 298 /Treaties/1962/08/19620829 02-00 AM/Ch_XI_B_12P.pdf Convention relative au régime fiscal des véhicules routiers effectuant des transports internationaux de marchandises
13. Convention relative au régime fiscal des véhicules routiers effectuant des transports internationaux de voyageurs. Genève, 14 décembre 1956 11 13 XI B 299 /Treaties/1962/08/19620829 02-00 AM/Ch_XI_B_13P.pdf Convention relative au régime fiscal des véhicules routiers effectuant des transports internationaux de voyageurs
14. Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR). Genève, 30 septembre 1957 11 14 XI B 300 /Treaties/1968/01/19680129 02-20 AM/CH_XI_B_14p.pdf Accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR)
14.a. Protocole portant amendement de l'article 14, paragraphe 3, de l'Accord européen du 30 septembre 1957 relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR). New York, 21 août 1975 11 14 a XI B 301 /Treaties/1985/04/19850419 02-34 AM/CH_XI_b_14_AP.pdf Protocole portant amendement de l'article 14, paragraphe 3, de l'Accord européen du 30 septembre 1957 relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR)
14.b. Protocole portant amendement des articles 1 a), 14 1) et 14 3) b) de l'Accord européen du 30 septembre 1957 relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR). Genève, 28 octobre 1993 11 14 b XI B 302 /Treaties/1993/10/19931028 02-33 AM/Ch_XI_B_14_bp.pdf Protocole portant amendement des articles 1 a), 14 1) et 14 3) b) de l'Accord européen du 30 septembre 1957 relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR)
15. Accord européen relatif aux marques routières. Genève, 13 décembre 1957 11 15 XI B 303 /Treaties/1960/08/19600810 01-55 AM/Ch_XI_B_15p.pdf Accord européen relatif aux marques routières
16. Accord concernant l'adoption de Règlements techniques harmonisés de l'ONU applicables aux véhicules à roues et aux équipements et pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur les véhicules à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces Règlements. Genève, 20 mars 1958 11 16 XI B 304 /Treaties/1959/06/19590620 09-15 AM/Ch_xi_b_16.pdf Accord concernant l'adoption de Règlements techniques harmonisés de l'ONU applicables aux véhicules à roues et aux équipements et pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur les véhicules à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces Règlements
16.1. Règlement No 1. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes à incandescence des catégories R2 et/ou HS1 11 16 1 XI B 55 Règlement No 1. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes à incandescence des catégories R2 et/ou HS1
16.2. Règlement No 2. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des lampes électriques à incandescence pour projecteurs émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-route, ou l'un ou l'autre de ces faisceaux 11 16 2 XI B 56 Règlement No 2. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des lampes électriques à incandescence pour projecteurs émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-route, ou l'un ou l'autre de ces faisceaux
16.3. Règlement No 3. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs catadioptriques pour véhicules à moteur et leurs remorques 11 16 3 XI B 57 Règlement No 3. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs catadioptriques pour véhicules à moteur et leurs remorques
16.4. Règlement No 4. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs d'éclairage des plaques d'immatriculation arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques 11 16 4 XI B 58 Règlement No 4. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs d'éclairage des plaques d'immatriculation arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques
16.5. Règlement No 5. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs scellés pour véhicules à moteur émettant un faisceau-croisement asymétrique ou un faisceau-route ou les deux faisceaux 11 16 5 XI B 59 Règlement No 5. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs scellés pour véhicules à moteur émettant un faisceau-croisement asymétrique ou un faisceau-route ou les deux faisceaux
16.6. Règlement No 6. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux indicateurs de direction pour véhicules à moteur et leurs remorques 11 16 6 XI B 60 Règlement No 6. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux indicateurs de direction pour véhicules à moteur et leurs remorques
16.7. Règlement No 7. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de position avant et arrière, des feux stop et des feux d'encombrement pour véhicules à moteur et de leurs remorques 11 16 7 XI B 61 Règlement No 7. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de position avant et arrière, des feux stop et des feux d'encombrement pour véhicules à moteur et de leurs remorques
16.8. Règlement No 8. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes à incandescence halogènes (H1, H2, H3, HB3, HB4, H7, H8, H9, HIR1, HIR2 et/ou H11) 11 16 8 XI B 65 Règlement No 8. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes à incandescence halogènes (H1, H2, H3, HB3, HB4, H7, H8, H9, HIR1, HIR2 et/ou H11)
16.9. Règlement No 9. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories L2, L4 et L5 en ce qui concerne les émissions sonores. 11 16 9 XI B 6 Règlement No 9. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories L2, L4 et L5 en ce qui concerne les émissions sonores.
16.10. Règlement No 10. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la compatibilité électromagnétique 11 16 10 XI B 7 Règlement No 10. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la compatibilité électromagnétique
16.11. Règlement No 11. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les serrures et organes de fixation des portes 11 16 11 XI B 8 Règlement No 11. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les serrures et organes de fixation des portes
16.12. Règlement No 12. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la protection du conducteur contre le dispositif de conduite en cas de choc 11 16 12 XI B 9 Règlement No 12. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la protection du conducteur contre le dispositif de conduite en cas de choc
16.13. Règlement No 13. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories M, N et O en ce qui concerne le freinage 11 16 13 XI B 10 Règlement No 13. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories M, N et O en ce qui concerne le freinage
16.13H. Règlement No 13-H. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des voitures particulières en ce qui concerne le freinage 11 16 13H XI B 11 Règlement No 13-H. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des voitures particulières en ce qui concerne le freinage
16.14. Règlement No 14. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les ancrages de ceintures de sécurité, les systèmes d'ancrages ISOFIX et les ancrages pour fixation supérieure ISOFIX 11 16 14 XI B 12 Règlement No 14. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les ancrages de ceintures de sécurité, les systèmes d'ancrages ISOFIX et les ancrages pour fixation supérieure ISOFIX
16.15. Règlement No 15. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules équipés d'un moteur à allumage commandé ou d'un moteur à allumage par compression en ce qui concerne l'émission de gaz polluants par le moteur - méthode de mesure de la puissance des moteurs à allumage commandé - méthode de mesure de la consommation de carburant des véhicules 11 16 15 XI B 13 Règlement No 15. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules équipés d'un moteur à allumage commandé ou d'un moteur à allumage par compression en ce qui concerne l'émission de gaz polluants par le moteur - méthode de mesure de la puissance des moteurs à allumage commandé - méthode de mesure de la consommation de carburant des véhicules
16.16. Règlement No 16. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des : I. Ceintures de sécurité, systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour enfants et dispositifs de retenue pour enfants isofix pour les occupants des véhicules à moteur II. Véhicules équipés de ceintures de sécurité, témoins de port de ceinture, systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour enfants, dispositifs de retenue pour enfants isofix et dispositifs de retenue pour enfants i-Size 11 16 16 XI B 14 Règlement No 16. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des : I. Ceintures de sécurité, systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour enfants et dispositifs de retenue pour enfants isofix pour les occupants des véhicules à moteur II. Véhicules équipés de ceintures de sécurité, témoins de port de ceinture, systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour enfants, dispositifs de retenue pour enfants isofix et dispositifs de retenue pour enfants i-Size
16.17. Règlement No 17. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les sièges, leur ancrage et les appuis-tête 11 16 17 XI B 62 Règlement No 17. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les sièges, leur ancrage et les appuis-tête
16.18. Règlement No 18. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autorisée 11 16 18 XI B 63 Règlement No 18. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autorisée
16.19. Règlement No 19. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de brouillard avant pour véhicules à moteur 11 16 19 XI B 64 Règlement No 19. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de brouillard avant pour véhicules à moteur
16.20. Règlement No 20. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes halogènes à incandescence (lampes H4) 11 16 20 XI B 66 Règlement No 20. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes halogènes à incandescence (lampes H4)
16.21. Règlement No 21. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leur aménagement intérieur 11 16 21 XI B 67 Règlement No 21. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leur aménagement intérieur
16.22. Règlement No 22. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des casques de protection et de leurs écrans pour conducteurs et passagers de motocycles et de cyclomoteurs 11 16 22 XI B 68 Règlement No 22. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des casques de protection et de leurs écrans pour conducteurs et passagers de motocycles et de cyclomoteurs
16.23. Règlement No 23. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de marche arrière et feux de manoeuvre pour véhicules à moteur et leurs remorques 11 16 23 XI B 69 Règlement No 23. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de marche arrière et feux de manoeuvre pour véhicules à moteur et leurs remorques
16.24. Règlement No 24. Prescriptions uniformes relatives : I. à l'homologation des moteurs à allumages par compression (APC) en ce qui concerne les émissions de polluants visibles; II. à l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne l'installation d'un moteur APC d'un type homologué; III. à l'homologation des véhicules automobiles équipés d'un moteur APC en ce qui concerne les émissions de polluants visibles du moteur; IV. à la mesure de la puissance des moteurs APC 11 16 24 XI B 70 Règlement No 24. Prescriptions uniformes relatives : I. à l'homologation des moteurs à allumages par compression (APC) en ce qui concerne les émissions de polluants visibles; II. à l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne l'installation d'un moteur APC d'un type homologué; III. à l'homologation des véhicules automobiles équipés d'un moteur APC en ce qui concerne les émissions de polluants visibles du moteur; IV. à la mesure de la puissance des moteurs APC
16.25. Règlement No 25. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des appuis-tête incorporés ou non dans les sièges des véhicules 11 16 25 XI B 71 Règlement No 25. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des appuis-tête incorporés ou non dans les sièges des véhicules
16.26. Règlement No 26. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leurs saillies extérieures 11 16 26 XI B 72 Règlement No 26. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leurs saillies extérieures
16.27. Règlement No 27. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des triangles de présignalisation 11 16 27 XI B 73 Règlement No 27. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des triangles de présignalisation
16.28. Règlement No 28. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des avertisseurs sonores et des automobiles en ce qui concerne leurs signaux d'avertissement sonores 11 16 28 XI B 74 Règlement No 28. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des avertisseurs sonores et des automobiles en ce qui concerne leurs signaux d'avertissement sonores
16.29. Règlement No 29. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la protection des occupants d'une cabine de véhicule utilitaire 11 16 29 XI B 75 Règlement No 29. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la protection des occupants d'une cabine de véhicule utilitaire
16.30. Règlement No 30. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour automobiles et leurs remorques 11 16 30 XI B 76 Règlement No 30. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour automobiles et leurs remorques
16.31. Règlement No 31. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs scellés halogènes pour véhicules à moteur émettant un faisceau de croisement asymétrique européen ou un faisceau de route, ou les deux à la fois 11 16 31 XI B 77 Règlement No 31. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs scellés halogènes pour véhicules à moteur émettant un faisceau de croisement asymétrique européen ou un faisceau de route, ou les deux à la fois
16.32. Règlement No 32. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne le comportement de la structure du véhicule heurté en cas de collision par l'arrière 11 16 32 XI B 78 Règlement No 32. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne le comportement de la structure du véhicule heurté en cas de collision par l'arrière
16.33. Règlement No 33. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne le comportement de la structure du véhicule heurté en cas de collision frontale 11 16 33 XI B 79 Règlement No 33. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne le comportement de la structure du véhicule heurté en cas de collision frontale
16.34. Règlement No 34. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la prévention des risques d'incendie 11 16 34 XI B 80 Règlement No 34. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la prévention des risques d'incendie
16.35. Règlement No 35. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la disposition des pédales de commande 11 16 35 XI B 81 Règlement No 35. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la disposition des pédales de commande
16.36. Règlement No 36. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de transport en commun de grandes dimensions en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de construction 11 16 36 XI B 82 Règlement No 36. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de transport en commun de grandes dimensions en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de construction
16.37. Règlement No 37. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des sources lumineuses à incandescence destinées à être utilisées dans les feux homologués des véhicules à moteur et de leurs remorques 11 16 37 XI B 83 Règlement No 37. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des sources lumineuses à incandescence destinées à être utilisées dans les feux homologués des véhicules à moteur et de leurs remorques
16.38. Règlement No 38. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-brouillard arrière pour les véhicules à moteur et leurs remorques 11 16 38 XI B 84 Règlement No 38. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-brouillard arrière pour les véhicules à moteur et leurs remorques
16.39. Règlement No 39. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'appareil indicateur de vitesse et le compteur kilométrique, y compris son installation 11 16 39 XI B 85 Règlement No 39. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'appareil indicateur de vitesse et le compteur kilométrique, y compris son installation
16.40. Règlement No 40. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des motocycles équipés de moteurs à allumage commandé en ce qui concerne les émissions de gaz polluants du moteur 11 16 40 XI B 86 Règlement No 40. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des motocycles équipés de moteurs à allumage commandé en ce qui concerne les émissions de gaz polluants du moteur
16.41. Règlement No 41. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des motocycles en ce qui concerne le bruit 11 16 41 XI B 87 Règlement No 41. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des motocycles en ce qui concerne le bruit
16.42. Règlement No 42 Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leurs dispositifs de protection (pare-chocs, etc.) à l'avant et à l'arrière 11 16 42 XI B 88 Règlement No 42 Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leurs dispositifs de protection (pare-chocs, etc.) à l'avant et à l'arrière
16.43. Règlement No 43. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des vitrages de sécurité et de l'installation de ces vitrages sur les véhicules 11 16 43 XI B 89 Règlement No 43. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des vitrages de sécurité et de l'installation de ces vitrages sur les véhicules
16.44. Règlement No 44. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs de retenue pour enfants à bord des véhicules à moteur ("dispositifs de retenue pour enfants") 11 16 44 XI B 90 Règlement No 44. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs de retenue pour enfants à bord des véhicules à moteur ("dispositifs de retenue pour enfants")
16.45. Règlement No 45. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des nettoie-projecteurs et des véhicules à moteur en ce qui concerne les nettoie-projecteurs 11 16 45 XI B 91 Règlement No 45. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des nettoie-projecteurs et des véhicules à moteur en ce qui concerne les nettoie-projecteurs
16.46. Règlement No 46. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des systèmes de vision indirecte, et des véhicules à moteur en ce qui concerne le montage de ces systèmes 11 16 46 XI B 92 Règlement No 46. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des systèmes de vision indirecte, et des véhicules à moteur en ce qui concerne le montage de ces systèmes
16.47. Règlement No 47. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des cyclomoteurs équipés d'un moteur à allumage commandé en ce qui concerne les émissions de gaz polluants du moteur 11 16 47 XI B 93 Règlement No 47. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des cyclomoteurs équipés d'un moteur à allumage commandé en ce qui concerne les émissions de gaz polluants du moteur
16.48. Règlement No 48. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse 11 16 48 XI B 94 Règlement No 48. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
16.49. Règlement No 49. Prescriptions uniformes concernant les mesures à prendre pour réduire les émissions de gaz polluants et de particules des moteurs à allumage par compression et des moteurs à allumage commandé utilisés pour la propulsion des véhicules 11 16 49 XI B 95 Règlement No 49. Prescriptions uniformes concernant les mesures à prendre pour réduire les émissions de gaz polluants et de particules des moteurs à allumage par compression et des moteurs à allumage commandé utilisés pour la propulsion des véhicules
16.50. Règlement No 50. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de position avant, des feux de position arrière, des feux-stop, des feux indicateurs de direction et des dispositifs d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière pour véhicules de la catégorie L 11 16 50 XI B 96 Règlement No 50. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de position avant, des feux de position arrière, des feux-stop, des feux indicateurs de direction et des dispositifs d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière pour véhicules de la catégorie L
16.51. Règlement No 51. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à moteur ayant au moins quatre roues en ce qui concerne les émissions sonores 11 16 51 XI B 97 Règlement No 51. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à moteur ayant au moins quatre roues en ce qui concerne les émissions sonores
16.52. Règlement No 52. Prescriptions uniformes relatives aux caractéristiques de construction des véhicules M2 et M3 de faible capacité 11 16 52 XI B 98 Règlement No 52. Prescriptions uniformes relatives aux caractéristiques de construction des véhicules M2 et M3 de faible capacité
16.53. Règlement No 53. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de la catégorie L3 en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse 11 16 53 XI B 99 Règlement No 53. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de la catégorie L3 en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
16.54. Règlement No 54. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour véhicules utilitaires et leurs remorques 11 16 54 XI B 100 Règlement No 54. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour véhicules utilitaires et leurs remorques
16.55. Règlement No 55. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pièces mécaniques d'attelage des ensembles de véhicules 11 16 55 XI B 101 Règlement No 55. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pièces mécaniques d'attelage des ensembles de véhicules
16.56. Règlement No 56. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour cyclomoteurs et véhicules y assimilés 11 16 56 XI B 659 Règlement No 56. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour cyclomoteurs et véhicules y assimilés
16.57. Règlement No 57. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour motocycles et véhicules y assimilés 11 16 57 XI B 104 Règlement No 57. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour motocycles et véhicules y assimilés
16.58. Règlement No 58. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. Des dispositifs arrière de protection anti-encastrement; II. Des véhicules en ce qui concerne le montage d'un dispositif arrière de protection anti-encastrement d'un type homologué; III. Des véhicules en ce qui concerne leur protection contre l'encastrement à l'arrière 11 16 58 XI B 106 Règlement No 58. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. Des dispositifs arrière de protection anti-encastrement; II. Des véhicules en ce qui concerne le montage d'un dispositif arrière de protection anti-encastrement d'un type homologué; III. Des véhicules en ce qui concerne leur protection contre l'encastrement à l'arrière
16.59. Règlement No 59. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs silencieux d'échappement de remplacement 11 16 59 XI B 105 Règlement No 59. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs silencieux d'échappement de remplacement
16.60. Règlement No 60. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des motocycles et des cyclomoteurs (à deux roues) en ce qui concerne les commandes actionnées par le conducteur, y compris l'identification des commandes, témoins et indicateurs 11 16 60 XI B 107 Règlement No 60. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des motocycles et des cyclomoteurs (à deux roues) en ce qui concerne les commandes actionnées par le conducteur, y compris l'identification des commandes, témoins et indicateurs
16.61. Règlement No 61. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules utilitaires en ce qui concerne leurs saillies extérieures à l'avant de la cloison postérieure de la cabine 11 16 61 XI B 108 Règlement No 61. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules utilitaires en ce qui concerne leurs saillies extérieures à l'avant de la cloison postérieure de la cabine
16.62. Règlement No 62. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à moteur à guidon en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autorisée 11 16 62 XI B 109 Règlement No 62. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à moteur à guidon en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autorisée
16.63. Règlement No 63. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de la catégorie L1 en ce qui concerne les emissions sonores 11 16 63 XI B 110 Règlement No 63. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de la catégorie L1 en ce qui concerne les emissions sonores
16.64. Règlement No 64. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne leur équipement qui peut comprendre : un équipement de secours à usage temporaire, des pneumatiques pour roulage à plat et/ou un système de roulage à plat 11 16 64 XI B 111 Règlement No 64. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne leur équipement qui peut comprendre : un équipement de secours à usage temporaire, des pneumatiques pour roulage à plat et/ou un système de roulage à plat
16.65. Règlement No 65. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux spéciaux d'avertissement pour véhicules à moteur et leurs remorques 11 16 65 XI B 660 Règlement No 65. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux spéciaux d'avertissement pour véhicules à moteur et leurs remorques
16.66. Règlement No 66. Prescriptions techniques uniformes relatives à l'homologation des véhicules de grande capacité pour le transport de personnes en ce qui concerne la résistance mécanique de leur superstructure 11 16 66 XI B 113 Règlement No 66. Prescriptions techniques uniformes relatives à l'homologation des véhicules de grande capacité pour le transport de personnes en ce qui concerne la résistance mécanique de leur superstructure
16.67. Règlement No 67. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. des équipements spéciaux pour l'alimentation du moteur aux gaz de pétrole liquéfiés sur les véhicules II. des véhicules munis d'un équipement spécial pour l'alimentation du moteur aux gaz de pétrole liquéfiés en ce qui concerne l'installation de cet équipement 11 16 67 XI B 114 Règlement No 67. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. des équipements spéciaux pour l'alimentation du moteur aux gaz de pétrole liquéfiés sur les véhicules II. des véhicules munis d'un équipement spécial pour l'alimentation du moteur aux gaz de pétrole liquéfiés en ce qui concerne l'installation de cet équipement
16.68. Règlement No 68. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à moteur, y compris les véhicules électriques purs, en ce qui concerne la mesure de la vitesse maximale 11 16 68 XI B 115 Règlement No 68. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à moteur, y compris les véhicules électriques purs, en ce qui concerne la mesure de la vitesse maximale
16.69. Règlement No 69. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des plaques d'identification arrière pour véhicules lents (par construction) et leurs remorques 11 16 69 XI B 116 Règlement No 69. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des plaques d'identification arrière pour véhicules lents (par construction) et leurs remorques
16.70. Règlement No 70. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des plaques d'identification arrière pour véhicules lourds et longs 11 16 70 XI B 117 Règlement No 70. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des plaques d'identification arrière pour véhicules lourds et longs
16.71. Règlement No 71. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des tracteurs agricoles en ce qui concerne le champ de vision du conducteur 11 16 71 XI B 118 Règlement No 71. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des tracteurs agricoles en ce qui concerne le champ de vision du conducteur
16.72. Règlement No 72. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour motocycles émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-route et équipés de lampes halogènes (lampes HS1) 11 16 72 XI B 119 Règlement No 72. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour motocycles émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-route et équipés de lampes halogènes (lampes HS1)
16.73. Règlement No 73. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation: I.Des véhicules en ce qui concerne leurs dispositifs de protection latérale (DPL); II. Des dispositifs de protection latérale (DPL); III. Des véhicules en ce qui concerne l’installation des dispositifs de protection latérale (DPL) d’un type homologué conformément à la Partie II du présent Règlement 11 16 73 XI B 120 Règlement No 73. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation: I.Des véhicules en ce qui concerne leurs dispositifs de protection latérale (DPL); II. Des dispositifs de protection latérale (DPL); III. Des véhicules en ce qui concerne l’installation des dispositifs de protection latérale (DPL) d’un type homologué conformément à la Partie II du présent Règlement
16.74. Règlement No 74. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de catégorie L1 en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse 11 16 74 XI B 121 Règlement No 74. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de catégorie L1 en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
16.75. Règlement No 75. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour les véhicules de la catégorie L 11 16 75 XI B 122 Règlement No 75. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour les véhicules de la catégorie L
16.76. Règlement No 76. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour cyclomoteurs émettant un faisceau-croisement et un faisceau-route 11 16 76 XI B 123 Règlement No 76. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour cyclomoteurs émettant un faisceau-croisement et un faisceau-route
16.77. Règlement No 77. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de stationnement pour les véhicules à moteur 11 16 77 XI B 124 Règlement No 77. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de stationnement pour les véhicules à moteur
16.78. Règlement No 78. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories L1, L2, L3, L4 et L5 en ce qui concerne le freinage 11 16 78 XI B 608 Règlement No 78. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories L1, L2, L3, L4 et L5 en ce qui concerne le freinage
16.79. Règlement No 79. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'équipement de direction 11 16 79 XI B 609 Règlement No 79. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'équipement de direction
16.80. Règlement No 80. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des sièges de véhicule de grandes dimensions pour le transport de voyageurs et de ces véhicules en ce qui concerne la résistance des sièges et de leurs ancrages 11 16 80 XI B 610 Règlement No 80. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des sièges de véhicule de grandes dimensions pour le transport de voyageurs et de ces véhicules en ce qui concerne la résistance des sièges et de leurs ancrages
16.81. Règlement No 81. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des rétroviseurs des véhicules à moteur à deux roues, avec ou sans side-car, en ce qui concerne le montage des rétroviseurs sur les guidons 11 16 81 XI B 667 Règlement No 81. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des rétroviseurs des véhicules à moteur à deux roues, avec ou sans side-car, en ce qui concerne le montage des rétroviseurs sur les guidons
16.82. Règlement No 82. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour cyclomoteurs équipés de lampes halogènes à incandescence (lampes HS2) 11 16 82 XI B 611 Règlement No 82. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour cyclomoteurs équipés de lampes halogènes à incandescence (lampes HS2)
16.83. Règlement No 83. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'émission de polluants selon les exigences du moteur en matière de carburant 11 16 83 XI B 612 Règlement No 83. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'émission de polluants selon les exigences du moteur en matière de carburant
16.84. Règlement No 84. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules équipés d'un moteur à combustion interne en ce qui concerne la mesure de la consommation de carburant 11 16 84 XI B 15 Règlement No 84. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules équipés d'un moteur à combustion interne en ce qui concerne la mesure de la consommation de carburant
16.85. Règlement No 85. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à combustion interne ou des groupes motopropulseurs électriques destinés à la propulsion des véhicules automobiles des catégories M et N en ce qui concerne la mesure de la puissance nette et de la puissance maximale sur 30 minutes des groupes motopropulseurs électriques 11 16 85 XI B 16 Règlement No 85. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à combustion interne ou des groupes motopropulseurs électriques destinés à la propulsion des véhicules automobiles des catégories M et N en ce qui concerne la mesure de la puissance nette et de la puissance maximale sur 30 minutes des groupes motopropulseurs électriques
16.86. Règlement No 86. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules agricoles ou forestiers en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse 11 16 86 XI B 17 Règlement No 86. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules agricoles ou forestiers en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
16.87. Règlement No 87. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-circulation diurnes pour véhicules à moteur 11 16 87 XI B 18 Règlement No 87. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-circulation diurnes pour véhicules à moteur
16.88. Règlement No 88. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneus rétroréfléchissants pour véhicules à deux roues 11 16 88 XI B 19 Règlement No 88. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneus rétroréfléchissants pour véhicules à deux roues
16.89. Règlement No 89. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des : I. Véhicules, en ce qui concerne la limitation de leur vitesse maximale ou leur fonction de limitation réglable de la vitesse; II. Véhicules, en ce qui concerne l'installation d'un dispositif limiteur de vitesse (DLV) ou d’un dispositif limiteur réglable de la vitesse (DLRV) de type homologué; III. Dispositifs limiteurs de vitesse (DLV) et dispositifs limiteurs réglables de la vitesse (DLRV) 11 16 89 XI B 23 Règlement No 89. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des : I. Véhicules, en ce qui concerne la limitation de leur vitesse maximale ou leur fonction de limitation réglable de la vitesse; II. Véhicules, en ce qui concerne l'installation d'un dispositif limiteur de vitesse (DLV) ou d’un dispositif limiteur réglable de la vitesse (DLRV) de type homologué; III. Dispositifs limiteurs de vitesse (DLV) et dispositifs limiteurs réglables de la vitesse (DLRV)
16.90. Règlement No 90. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des plaquettes de frein de rechange, des garnitures de frein à tambour de rechange et des disques et tambours de rechange pour les véhicules à moteur et leurs remorques 11 16 90 XI B 24 Règlement No 90. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des plaquettes de frein de rechange, des garnitures de frein à tambour de rechange et des disques et tambours de rechange pour les véhicules à moteur et leurs remorques
16.91. Règlement No 91. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-position latéraux pour les véhicules à moteur et leur remorque 11 16 91 XI B 21 Règlement No 91. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-position latéraux pour les véhicules à moteur et leur remorque
16.92. Règlement No 92. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs silencieux d'échappement de remplacement non d'origine des véhicules des catégories L1, L2, L3, L4 et L5 en ce qui concerne les emissions sonores 11 16 92 XI B 20 Règlement No 92. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs silencieux d'échappement de remplacement non d'origine des véhicules des catégories L1, L2, L3, L4 et L5 en ce qui concerne les emissions sonores
16.93. Règlement No 93. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. des dispositifs contre l'encastrement à l'avant; II. de véhicules en ce qui concerne le montage d'un dispositif contre l'encastrement à l'avant d'un type homologué; III. de véhicules en ce qui concerne leur protection contre l'encastrement à l'avant 11 16 93 XI B 25 Règlement No 93. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. des dispositifs contre l'encastrement à l'avant; II. de véhicules en ce qui concerne le montage d'un dispositif contre l'encastrement à l'avant d'un type homologué; III. de véhicules en ce qui concerne leur protection contre l'encastrement à l'avant
16.94. Règlement No 94. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de véhicules en ce qui concerne la protection des occupants en cas de collision frontale 11 16 94 XI B 26 Règlement No 94. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de véhicules en ce qui concerne la protection des occupants en cas de collision frontale
16.95. Règlement No 95. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de véhicules en ce qui concerne la protection des occupants en cas de collision latérale 11 16 95 XI B 27 Règlement No 95. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de véhicules en ce qui concerne la protection des occupants en cas de collision latérale
16.96. Règlement No 96. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à allumage par compression destinés aux tracteurs agricoles et forestiers ainsi qu'aux engins mobiles non routiers en ce qui concerne les émissions de polluants provenant du moteur 11 16 96 XI B 28 Règlement No 96. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à allumage par compression destinés aux tracteurs agricoles et forestiers ainsi qu'aux engins mobiles non routiers en ce qui concerne les émissions de polluants provenant du moteur
16.97. Règlement No 97. Dispositions uniformes relatives à l'homologation des systèmes d'alarme pour véhicules (SAV) et des automobiles en ce qui concerne leurs systèmes d'alarme (SA) 11 16 97 XI B 29 Règlement No 97. Dispositions uniformes relatives à l'homologation des systèmes d'alarme pour véhicules (SAV) et des automobiles en ce qui concerne leurs systèmes d'alarme (SA)
16.98. Règlement No 98. Prescriptions uniformes concernant l'homologation des projecteurs de véhicules à moteur munis de sources lumineuses à décharge 11 16 98 XI B 30 Règlement No 98. Prescriptions uniformes concernant l'homologation des projecteurs de véhicules à moteur munis de sources lumineuses à décharge
16.99. Règlement No 99. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des sources lumineuses à décharge pour projecteurs homologués de véhicules à moteur 11 16 99 XI B 31 Règlement No 99. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des sources lumineuses à décharge pour projecteurs homologués de véhicules à moteur
16.100. Règlement No 100. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les prescriptions particulières applicables à la chaîne de traction électrique 11 16 100 XI B 32 Règlement No 100. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les prescriptions particulières applicables à la chaîne de traction électrique
16.101. Règlement No 101. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des voitures particulières mues uniquement par un moteur à combustion interne ou mues par une chaîne de traction électrique hybride en ce qui concerne la mesure des émissions de dioxyde de carbone et de la consommation de carburant et/ou la mesure de la consommation d'énergie électrique et de l'autonomie en mode électrique, et des véhicules des catégories M1 et N1 mus uniquement par une chaîne de traction électrique en ce qui concerne la mesure de la consommation d'énergie électrique et de l'autonomie 11 16 101 XI B 223 Règlement No 101. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des voitures particulières mues uniquement par un moteur à combustion interne ou mues par une chaîne de traction électrique hybride en ce qui concerne la mesure des émissions de dioxyde de carbone et de la consommation de carburant et/ou la mesure de la consommation d'énergie électrique et de l'autonomie en mode électrique, et des véhicules des catégories M1 et N1 mus uniquement par une chaîne de traction électrique en ce qui concerne la mesure de la consommation d'énergie électrique et de l'autonomie
16.102. Règlement No 102. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation: I. d'un dispositif d'attelage court (DAC); II. de véhicules en ce qui concerne l'installation d'un type homologue de DAC 11 16 102 XI B 33 Règlement No 102. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation: I. d'un dispositif d'attelage court (DAC); II. de véhicules en ce qui concerne l'installation d'un type homologue de DAC
16.103. Règlement No 103. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation de dispositifs antipollution de remplacement pour les véhicules à moteur 11 16 103 XI B 34 Règlement No 103. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation de dispositifs antipollution de remplacement pour les véhicules à moteur
16.104. Règlement No 104. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des marquages rétroréfléchissants pour véhicules des catégories M, N et O 11 16 104 XI B 35 Règlement No 104. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des marquages rétroréfléchissants pour véhicules des catégories M, N et O
16.105. Règlement No 105. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses en ce qui concerne leurs caractéristiques particulières de construction 11 16 105 XI B 36 Règlement No 105. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses en ce qui concerne leurs caractéristiques particulières de construction
16.106. Règlement No 106. Prescriptions uniformes concernant l'homologation des pneumatiques pour véhicules agricoles et leurs remorques 11 16 106 XI B 37 Règlement No 106. Prescriptions uniformes concernant l'homologation des pneumatiques pour véhicules agricoles et leurs remorques
16.107. Règlement No 107. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories M2 et M3 en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de construction 11 16 107 XI B 38 Règlement No 107. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories M2 et M3 en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de construction
16.108. Règlement No 108. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapés pour les véhicules automobiles et leurs remorques 11 16 108 XI B 39 Règlement No 108. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapés pour les véhicules automobiles et leurs remorques
16.109. Règlement No 109. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapés pour les véhicules utilitaires et leurs remorques 11 16 109 XI B 40 Règlement No 109. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapés pour les véhicules utilitaires et leurs remorques
16.110. Règlement No 110. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. Des organes spéciaux pour l'alimentation du moteur au gaz naturel comprimé (GNC) et/ou au gaz naturel liquéfié (GNL) sur les véhicules ; II. Des véhicules munis d'organes spéciaux d'un type homologué pour l'alimentation du moteur au gaz naturel comprimé (GNC) et/ou au gaz naturel liquéfié (GNL) en ce qui concerne l'installation de ces organes 11 16 110 XI B 222 Règlement No 110. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. Des organes spéciaux pour l'alimentation du moteur au gaz naturel comprimé (GNC) et/ou au gaz naturel liquéfié (GNL) sur les véhicules ; II. Des véhicules munis d'organes spéciaux d'un type homologué pour l'alimentation du moteur au gaz naturel comprimé (GNC) et/ou au gaz naturel liquéfié (GNL) en ce qui concerne l'installation de ces organes
16.111. Règlement No 111. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules-citernes des catégories N et O en ce qui concerne la stabilité au retournement 11 16 111 XI B 614 Règlement No 111. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules-citernes des catégories N et O en ce qui concerne la stabilité au retournement
16.112. Règlement No 112. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau de croisement asymétrique ou un faisceau de route ou les deux à la fois et équipés de lampes à incandescence et/ou de modules DEL 11 16 112 XI B 613 Règlement No 112. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau de croisement asymétrique ou un faisceau de route ou les deux à la fois et équipés de lampes à incandescence et/ou de modules DEL
16.113. Règlement No 113. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau de croisement symétrique ou un faisceau de route ou les deux et équipés de lampes à incandescence, de sources lumineuses à décharge ou de modules DEL 11 16 113 XI B 615 Règlement No 113. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau de croisement symétrique ou un faisceau de route ou les deux et équipés de lampes à incandescence, de sources lumineuses à décharge ou de modules DEL
16.114. Règlement No 114. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. D'un module de coussin gonflable pour systèmes de coussin (s) gonflable (s) de deuxième monte; II. D'un volant de direction de deuxième monte muni d'un module de coussin gonflable d'un type homologué; III. D'un système de coussin (s) gonflable (s) de deuxième monte autre qu'un système monté sur un volant de direction 11 16 114 XI B 616 Règlement No 114. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. D'un module de coussin gonflable pour systèmes de coussin (s) gonflable (s) de deuxième monte; II. D'un volant de direction de deuxième monte muni d'un module de coussin gonflable d'un type homologué; III. D'un système de coussin (s) gonflable (s) de deuxième monte autre qu'un système monté sur un volant de direction
16.115. Règlement No 115. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. Des Systèmes Spéciaux d'adaptation au GPL (Gas de Pétrole Liquefié) pour Véhicules Automobiles leur permettant d'utiliser ce carburant dans leur Système de Propulsion; II. Des Systèmes Spéciaux d'adaptation au GNC (Gaz Naturel Comprimé) pour Véhicules Automobiles leur permettant d'utiliser ce carburant dans leur Système de Propulsion 11 16 115 XI B 617 Règlement No 115. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. Des Systèmes Spéciaux d'adaptation au GPL (Gas de Pétrole Liquefié) pour Véhicules Automobiles leur permettant d'utiliser ce carburant dans leur Système de Propulsion; II. Des Systèmes Spéciaux d'adaptation au GNC (Gaz Naturel Comprimé) pour Véhicules Automobiles leur permettant d'utiliser ce carburant dans leur Système de Propulsion
16.116. Règlement No 116. Prescriptions techniques uniformes relatives à la protection des véhicules automobiles contre une utilisation non autorisée 11 16 116 XI B 618 Règlement No 116. Prescriptions techniques uniformes relatives à la protection des véhicules automobiles contre une utilisation non autorisée
16.117. Règlement No 117. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques en ce qui concerne les émissions de bruit de roulement et/ou l'adhérence sur sol mouillé et/ou la résistance au roulement 11 16 117 XI B 619 Règlement No 117. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques en ce qui concerne les émissions de bruit de roulement et/ou l'adhérence sur sol mouillé et/ou la résistance au roulement
16.118. Règlement No 118. Prescriptions uniformes relatives au comportement au feu et/ou à l’imperméabilité aux carburants ou aux lubrifiants des matériaux utilisés dans la construction de certaines catégories de véhicules à moteur 11 16 118 XI B 620 Règlement No 118. Prescriptions uniformes relatives au comportement au feu et/ou à l’imperméabilité aux carburants ou aux lubrifiants des matériaux utilisés dans la construction de certaines catégories de véhicules à moteur
16.119. Règlement No 119. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux d'angle pour les véhicules à moteur 11 16 119 XI B 621 Règlement No 119. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux d'angle pour les véhicules à moteur
16.120. Règlement No 120. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à combustion interne destinés aux tracteurs agricoles et forestiers ainsi qu'aux engins mobiles non routiers en ce qui concerne la puissance nette, le couple net et la consommation spécifique 11 16 120 XI B 622 Règlement No 120. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à combustion interne destinés aux tracteurs agricoles et forestiers ainsi qu'aux engins mobiles non routiers en ce qui concerne la puissance nette, le couple net et la consommation spécifique
16.121. Règlement No 121. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'emplacement et les moyens d'identification des commandes manuelles, des témoins et des indicateurs 11 16 121 XI B 627 Règlement No 121. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'emplacement et les moyens d'identification des commandes manuelles, des témoins et des indicateurs
16.122. Règlement No 122. Prescriptions techniques uniformes concernant l'homologation des véhicules des catégories M, N et O en ce qui concerne leur système de chauffage 11 16 122 XI B 624 Règlement No 122. Prescriptions techniques uniformes concernant l'homologation des véhicules des catégories M, N et O en ce qui concerne leur système de chauffage
16.123. Règlement No 123. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des systèmes d'éclairage avant adaptatifs (AFS) destinés aux véhicules automobiles 11 16 123 XI B 625 Règlement No 123. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des systèmes d'éclairage avant adaptatifs (AFS) destinés aux véhicules automobiles
16.124. Règlement No 124. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des roues pour voitures particulières et leurs remorques 11 16 124 XI B 626 Règlement No 124. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des roues pour voitures particulières et leurs remorques
16.125. Règlement No 125. Dispositions uniformes concernant l'homologation des véhicules à moteur en ce qui concerne le champ de vision du conducteur des véhicules à moteur 11 16 125 XI B 628 Règlement No 125. Dispositions uniformes concernant l'homologation des véhicules à moteur en ce qui concerne le champ de vision du conducteur des véhicules à moteur
16.126. Règlement No 126. Prescriptions uniformes concernant l'homologation de systèmes de cloisonnement visant à protéger les passagers contre les déplacements de bagages et ne faisant pas partie des équipements d'origine du véhicule 11 16 126 XI B 629 Règlement No 126. Prescriptions uniformes concernant l'homologation de systèmes de cloisonnement visant à protéger les passagers contre les déplacements de bagages et ne faisant pas partie des équipements d'origine du véhicule
16.127. Règlement No 127. Prescriptions uniformes concernant l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne la sécurité des piétons. Genève, 17 novembre 2012 11 16 127 XI B 651 /Treaties/2012/11/20121117 11-53 AM/ECE-TRANS-WP29-2010-127e.pdf Règlement No 127. Prescriptions uniformes concernant l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne la sécurité des piétons
Corrections de forme relatives à la proposition de Règlement sur la protection des piétons. Genève, 8-11 mars 2011. 11 16 127 XI B 651 /Treaties/2012/11/20121117 11-53 AM/ECE-TRANS-WP29-2011-51e.pdf Corrections de forme relatives à la proposition de Règlement sur la protection des piétons. Genève, 8-11 mars 2011
16.128. Règlement No 128. Prescriptions uniformes concernant l’homologation des sources lumineuses à diodes électroluminescentes (DEL) destinées à être utilisées dans les feux homologués des véhicules à moteur et de leurs remorques 11 16 128 XI B 669 Règlement No 128. Prescriptions uniformes concernant l’homologation des sources lumineuses à diodes électroluminescentes (DEL) destinées à être utilisées dans les feux homologués des véhicules à moteur et de leurs remorques
16.129. Règlement No 129. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des dispositifs de retenue pour enfants utilisés à bord des véhicules automobiles 11 16 129 XI B 653 Règlement No 129. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des dispositifs de retenue pour enfants utilisés à bord des véhicules automobiles
16.130. Règlement No 130. Prescriptions uniformes relative à l'homologation des véhicules à moteur en ce qui concerne le système d'avertissement de franchissement de ligne 11 16 130 XI B 666 Règlement No 130. Prescriptions uniformes relative à l'homologation des véhicules à moteur en ce qui concerne le système d'avertissement de franchissement de ligne
16.131. Règlement no 131. Prescriptions uniformes relative à l'homologation des véhicules à moteur en ce qui concerne les systèmes actifics de freinage d'urgence (AEBS) 11 16 131 XI B 670 Règlement no 131. Prescriptions uniformes relative à l'homologation des véhicules à moteur en ce qui concerne les systèmes actifics de freinage d'urgence (AEBS)
16.132. Règlement No 132. Prescriptions uniformes relatives à L’homologation des dispositifs antipollution de mise à niveau (dam) destinés aux véhicules utilitaires lourds, tracteurs agricoles et forestiers et engins mobiles non routiers à moteurs à allumage par compression 11 16 132 XI B 674 Règlement No 132. Prescriptions uniformes relatives à L’homologation des dispositifs antipollution de mise à niveau (dam) destinés aux véhicules utilitaires lourds, tracteurs agricoles et forestiers et engins mobiles non routiers à moteurs à allumage par compression
16.133. Règlement No 133. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne leur aptitude à la réutilisation, au recyclage et à la valorisation 11 16 133 XI B 675 Règlement No 133. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne leur aptitude à la réutilisation, au recyclage et à la valorisation
16.134. Règlement No 134. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules automobiles et de leurs composants en ce qui concerne les prescriptions de sécurité des véhicules fonctionnant à l’hydrogène 11 16 134 XI B 676 Règlement No 134. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules automobiles et de leurs composants en ce qui concerne les prescriptions de sécurité des véhicules fonctionnant à l’hydrogène
16.135. Règlement No 135. Dispositions uniformes concernant l’homologation des véhicules en ce qui concerne leur comportement lors des essais de choc latéral contre un poteau 11 16 135 XI B 623 Règlement No 135. Dispositions uniformes concernant l’homologation des véhicules en ce qui concerne leur comportement lors des essais de choc latéral contre un poteau
16.136. Règlement No 136. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules de la catégorie L en ce qui concerne les dispositions particulières applicables à la chaîne de traction électrique 11 16 136 XI B 681 Règlement No 136. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules de la catégorie L en ce qui concerne les dispositions particulières applicables à la chaîne de traction électrique
16.137. Règlement No 137. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des voitures particulières en cas de choc avant, l’accent étant mis sur les dispositifs de retenue 11 16 137 XI B 682 Règlement No 137. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des voitures particulières en cas de choc avant, l’accent étant mis sur les dispositifs de retenue
16.138. Règlement No 138. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules à moteur silencieux en ce qui concerne leur audibilité réduite 11 16 138 XI B 306 Règlement No 138. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules à moteur silencieux en ce qui concerne leur audibilité réduite
16.139. Règlement No 139. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des voitures particulières en ce qui concerne le système d’assistance au freinage d’urgence 11 16 139 XI B 245 Règlement No 139. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des voitures particulières en ce qui concerne le système d’assistance au freinage d’urgence
16.140. Règlement No 140. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des voitures particulières en ce qui concerne les systèmes de contrôle électronique de la stabilité (ESC) 11 16 140 XI B 680 Règlement No 140. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des voitures particulières en ce qui concerne les systèmes de contrôle électronique de la stabilité (ESC)
16.141. Règlement No 141. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne leur système de surveillance de la pression des pneumatiques 11 16 141 XI B 683 Règlement No 141. Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des véhicules en ce qui concerne leur système de surveillance de la pression des pneumatiques
16.142. Règlement No 142. Règlement établissant des prescriptions uniformes relatives à l’homologation des voitures particulières en ce qui concerne le montage des pneumatiques 11 16 142 XI B 642 Règlement No 142. Règlement établissant des prescriptions uniformes relatives à l’homologation des voitures particulières en ce qui concerne le montage des pneumatiques
16.143. Règlement No 143. Prescriptions uniformes concernant l’homologation des systèmes d’adaptation des moteurs de véhicules utilitaires lourds à la bicarburation, conçus pour les moteurs diesel des véhicules utilitaires lourds et les véhicules utilitaires lourds à moteur diesel 11 16 143 XI B 684 Règlement No 143. Prescriptions uniformes concernant l’homologation des systèmes d’adaptation des moteurs de véhicules utilitaires lourds à la bicarburation, conçus pour les moteurs diesel des véhicules utilitaires lourds et les véhicules utilitaires lourds à moteur diesel
17. Accord relatif aux engins spéciaux pour le transport des denrées périssables et à leur utilisation pour les transports internationaux de certaines de ces denrées. Genève, 15 janvier 1962 11 17 XI B 305 /Treaties/1962/01/19620115 08-57 AM/Ch_XI_B_17p.pdf Accord relatif aux engins spéciaux pour le transport des denrées périssables et à leur utilisation pour les transports internationaux de certaines de ces denrées
18. Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR). Genève, 19 janvier 1962 11 18 XI B 307 /Treaties/1962/01/19620119 08-58 AM/Ch_XI_B_18p.pdf Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR)
19. Convention sur la circulation routière. Vienne, 8 novembre 1968 11 19 XI B 308 /Treaties/1977/05/19770524 00-13 AM/Ch_XI_B_19.pdf Convention sur la circulation routière
20. Convention sur la signalisation routière. Vienne, 8 novembre 1968 11 20 XI B 309 /Treaties/1978/06/19780606 00-35 AM/CTC-xi-b-20-searchable.pdf Convention sur la signalisation routière
21. Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR). Genève, 1er juillet 1970 11 21 XI B 331 /Treaties/1976/01/19760105 08-12 AM/Ch_XI_B_21.pdf Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR)
22. Accord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins spéciaux à utiliser pour ces transports (ATP). Genève, 1er septembre 1970 11 22 XI B 332 /Treaties/1976/11/19761121 07-30 AM/Ch_XI_B_22p.pdf Accord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins spéciaux à utiliser pour ces transports (ATP)
23. Accord européen complétant la Convention sur la circulation routière ouvert à la signature à Vienne le 8 novembre 1968. Genève, 1er mai 1971 11 23 XI B 333 /Treaties/1979/06/19790607 00-49 AM/Ch_XI_B_23p.pdf Accord européen complétant la Convention sur la circulation routière ouvert à la signature à Vienne le 8 novembre 1968
24. Accord européen complétant la Convention sur la signalisation routière. Genève, 1er mai 1971 11 24 XI B 334 /Treaties/1979/08/19790803 06-58 AM/Ch_XI_B_24.pdf Accord européen complétant la Convention sur la signalisation routière
25. Protocole sur les marques routières, additionnel à l'Accord européen complétant la Convention sur la signalisation routière. Genève, 1er mars 1973 11 25 XI B 335 /Treaties/1985/04/19850425 06-29 AM/Ch_XI_B_25p.pdf Protocole sur les marques routières, additionnel à l'Accord européen complétant la Convention sur la signalisation routière
26. Convention relative au contrat de transport international de voyageurs et de bagages par route (CVR). Genève, 1er mars 1973 11 26 XI B 336 /Treaties/1994/04/19940412 05-26 AM/Ch_XI_B_26p.pdf Convention relative au contrat de transport international de voyageurs et de bagages par route (CVR)
26.a. Protocole la Convention relative au contrat de transport international de voyageurs et de bagages par route (CVR). Genève, 5 juillet 1978 11 26 a XI B 337 /Treaties/1978/07/19780705 05-26 AM/Ch_XI_B_26_A.pdf Protocole la Convention relative au contrat de transport international de voyageurs et de bagages par route (CVR)
27. Accord sur les exigences minimales pour la délivrance et la validité des permis de conduire (APC). Genève, 1er avril 1975 11 27 XI B 338 /Treaties/1994/01/19940131 04-48 AM/Ch_XI_B_27p.pdf Accord sur les exigences minimales pour la délivrance et la validité des permis de conduire (APC)
28. Accord européen sur les grandes routes de trafic international (AGR). Genève, 15 novembre 1975 11 28 XI B 339 /Treaties/1983/03/19830315 09-53 PM/Ch_XI_B_28p.pdf Accord européen sur les grandes routes de trafic international (AGR)
28.a. Accord européen sur les grandes routes de trafic international (AGR). Genève, 29 mars 2007 11 28 a XI B 102 /Publication/CTC/XI-B-28-a.pdf Accord européen sur les grandes routes de trafic international (AGR)
29. Accord intergouvernemental portant création d'une carte interafricaine d'assurance de responsabilité civile automobile. New York, 1er octobre 1978 11 29 XI B 594 /Treaties/1978/10/19781001 07-57 AM/Ch_XI_B_29p.pdf Accord intergouvernemental portant création d'une carte interafricaine d'assurance de responsabilité civile automobile
30. Convention sur la responsabilité civile pour les dommages causées au cours du transport de marchandises dangereuses par route, rail et bâteaux de navigation intérieure (CRTD). Genève, 10 octobre 1989 11 30 XI B 595 /Treaties/1989/10/19891010 07-56 AM/Ch_XI_B_30p.pdf Convention sur la responsabilité civile pour les dommages causées au cours du transport de marchandises dangereuses par route, rail et bâteaux de navigation intérieure (CRTD)
31. Accord concernant l'adoption de conditions uniformes applicables au contrôle technique périodique des véhicules à roues et la reconnaissance réciproque des contrôles. Vienne, 13 novembre 1997 11 31 XI B 596 /Treaties/1997/11/19971113 09-15 AM/Ch_XI_B_31p.pdf Accord concernant l'adoption de conditions uniformes applicables au contrôle technique périodique des véhicules à roues et la reconnaissance réciproque des contrôles
31.1. Règlement No 1. "Prescriptions uniformes relatives au contrôle technique périodique des véhicules à roues en ce qui concerne la protection de l'environnement". Genève, 14 décembre 2001 11 31 1 XI B 597 /Treaties/2001/12/20011204 09-16 AM/Ch_XI_B_31_1p.pdf Règlement No 1. "Prescriptions uniformes relatives au contrôle technique périodique des véhicules à roues en ce qui concerne la protection de l'environnement"
31.2. Règlement No 2. Prescriptions uniformes relatives au contrôle technique périodique des véhicules à roues en ce qui concerne leur aptitude à la circulation. Genève, 13 novembre 2009 11 31 2 XI B 643 /Treaties/2012/02/20120203 05-25 PM/ECE-TRANS-WP29-2009-135e.pdf Règlement No 2. Prescriptions uniformes relatives au contrôle technique périodique des véhicules à roues en ce qui concerne leur aptitude à la circulation
32. Accord concernant l'établissement de règlements techniques mondiaux applicables aux véhicules à roues, ainsi qu'aux équipements et pièces qui peuvent être montés et/ou utilisés sur les véhicules à roues. Genève, 25 juin 1998 11 32 XI B 598 /Treaties/1998/06/19980625 09-11 AM/Ch_XI_B_32p.pdf Accord concernant l'établissement de règlements techniques mondiaux applicables aux véhicules à roues, ainsi qu'aux équipements et pièces qui peuvent être montés et/ou utilisés sur les véhicules à roues
33. Accord des routes internationales entre pays arabes. Beyrouth, 10 mai 2001 11 33 XI B 599 /Treaties/2001/05/20010510 01-26 PM/Ch_XI_B_33p.pdf Accord des routes internationales entre pays arabes
34. Accord intergouvernemental sur le réseau routier asiatique. Bangkok, 18 novembre 2003 11 34 XI B 600 /Treaties/2003/12/20031218 03-14 PM/ch_XI_B_34p.pdf Accord intergouvernemental sur le réseau routier asiatique

References: l'article 3
 l'article 3
 l'article 23
 l'article 23
 l'article 14
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