Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F16-05-2011-4A_87-2011
Timestamp: 2016-10-22 03:30:59+00:00

Document:
4A_87/2011 (16.05.2011)
Y.________ SA, repr�sent�e par Mes Christophe Maillard et Steve Pillonel,
recours contre le jugement du Tribunal cantonal du canton du Valais, Cour civile II, du 10 d�cembre 2010.
A.a X.________ SA (ci-apr�s: X.________) a principalement pour but de construire, r�nover et transformer des chalets et maisons individuelles.
De 2005 � 2009, A.________ occupait la fonction de pr�sident du conseil d'administration de X.________, B.________ celle de directeur. Tous deux poss�daient la signature collective � deux. Le travail du premier nomm� consistait � participer � trois conseils d'administration par ann�e. En juillet 2009, B.________ a quitt� la soci�t� et son nom a �t� radi� du registre du commerce. C.________ a alors �t� inscrit comme directeur avec signature collective � deux. Quant � A.________, il est devenu administrateur unique avec signature collective � deux. Depuis ao�t 2010, C.________ et A.________ poss�dent la signature unique.
A.b Le 6 juin 2005, X.________ a conclu avec D.________ (ci-apr�s: le ma�tre de l'ouvrage) un "contrat de construction". Cette convention portait sur l'�dification d'un chalet et d'un garage au lieu-dit "...", sur la commune de ....
Les parties ont convenu que X.________ se chargeait de l'�tude puis de la r�alisation de l'ouvrage, et qu'elle choisirait toutes les entreprises pour l'ex�cution des travaux et les fournisseurs pour les mat�riaux n�cessaires. Le co�t forfaitaire du chalet a �t� fix� � 1'084'000 fr.
X.________ a adjug� divers travaux (terrassements, fouilles en rigole, canalisations, etc.) � Y.________ SA (ci-apr�s: Y.________). Auparavant, X.________ avait attribu� � cette soci�t� des travaux de construction pour trois autres chalets ("E.________", "F.________", "G.________") situ�s dans le m�me secteur.
X.________ a �galement ex�cut� diverses prestations, toujours en collaboration avec Y.________, non inclues dans le montant forfaitaire convenu initialement entre les parties. Ces prestations, qui ont fait l'objet d'un devis �tabli par X.________, appelaient un compl�ment de paiement de la part du ma�tre de l'ouvrage.
Le 6 juillet 2007, Y.________, "suite aux instructions (...) re�ues de X.________ SA", a adress� directement au ma�tre de l'ouvrage, pour les travaux compl�mentaires ex�cut�s, sa facture finale d'un montant de 92'220 fr.
Le 28 novembre 2007, B.________ (pour X.________), H.________ et I.________ (tous deux de Y.________) ont sign� la convention suivante:
1. Reconnaissance du montant total selon relev� de compte du 28.11.2007 de Fr. 345'682.40 comprenant part X.________ SA et propri�taires (E.________ - G.________ - F.________ - C. D.________).
2. Paiement X.________ SA de Fr. 107'245.-- + Fr. 16'237.70 (part E.________) en d�but de semaine 49.
3. Accord et reconnaissance des travaux pour le paiement du solde E.________ et des factures G.________, F.________ et D.________ d'ici fin de l'ann�e 2007 au plus tard.
4. En cas de non-respect du point 3, paiement du solde des propri�taires par X.________ SA sur la base d'un plan de paiement �chelonn� d'ici la fin de l'ann�e 2007, mais au plus tard le 30 avril 2008.
Le ch. 3 de la convention fait implicitement r�f�rence aux sommes dues pour les travaux compl�mentaires. Concernant D.________ ce montant est de 92'220 fr. (cf. supra, facture du 6 juillet 2007).
A.c Par commandement de payer �tabli par l'Office des poursuites de Sion, Y.________ a r�clam� � X.________ le paiement de 92'220 fr., avec int�r�ts � 5% d�s le 5 ao�t 2007. Cette derni�re soci�t� y a fait opposition totale le 4 d�cembre 2008 et la mainlev�e provisoire a �t� prononc�e le 9 f�vrier 2009 par la juge suppl�ante du district de Sion.
Le 30 mars 2009, X.________ a introduit une action en lib�ration de dette devant le juge de district de Sion; la demanderesse soutient n'�tre pas d�bitrice du montant litigieux, seul le ma�tre de l'ouvrage s'�tant engag� vis-�-vis de Y.________.
Apr�s instruction, le juge de district a transmis les actes de la cause au Tribunal cantonal valaisan pour jugement.
Par jugement du 10 d�cembre 2010 exp�di� le 16 d�cembre 2010, la Cour civile II du Tribunal cantonal a rejet� l'action. En substance, elle a consid�r� qu'il n'existait pas de relations contractuelles entre le ma�tre de l'ouvrage et Y.________ s'agissant des travaux compl�mentaires, � l'instar de ce qui pr�valait pour les prestations englob�es dans le forfait. La cour cantonale a conclu que seule la soci�t� X.________ pouvait �tre tenue d'honorer la facture litigieuse de 92'200 fr.
Sur la base de ce constat, elle a appr�ci� la convention du 28 novembre 2007, jugeant que X.________ avait reconnu le montant litigieux et que la soci�t� s'�tait simplement r�serv�e la possibilit� que le ma�tre de l'ouvrage paie directement le montant encore ouvert. Selon l'autorit� pr�c�dente, X.________ avait trouv� un avantage � signer la convention puisqu'elle lui permettait un paiement �chelonn�, ce qui �tait appr�ciable pour la soci�t� compte tenu de ses difficult�s financi�res. La cour cantonale a jug� que, m�me si l'on devait admettre l'hypoth�se selon laquelle le ma�tre de l'ouvrage �tait tenu de s'acquitter directement du montant, il fallait retenir qu'en signant la convention du 28 novembre 2007 la soci�t� entendait garantir le versement; la garantie promise devait �tre consid�r�e comme ind�pendante (et non accessoire). Enfin, s'agissant de la critique selon laquelle la convention sign�e par B.________ ne pouvait engager la soci�t�, faute par ce dernier d'avoir poss�d� la signature individuelle, l'autorit� pr�c�dente a consid�r� que l'acte accompli par l'ancien directeur a �t� ratifi� par la soci�t� lors de la proc�dure men�e � l'encontre de Y.________.
X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre le jugement cantonal du 10 d�cembre 2010. La soci�t� conclut, sous suite de frais et d�pens, � son annulation et � ce qu'elle soit lib�r�e du paiement de la somme de 92'220 fr., avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 1er mai 2008. La recourante invoque une violation de l'interdiction de l'arbitraire dans l'�tablissement des faits et l'appr�ciation des preuves (art. 9 Cst.), la transgression de l'art. 718a al. 2 CO et elle reproche � la cour cantonale d'avoir admis qu'elle officiait comme entrepreneur total pour les travaux compl�mentaires alors qu'elle n'�tait que la repr�sentante de D.________.
L'intim�e conclut au rejet du recours, sous suite de frais et d�pens.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans son action en lib�ration de dette (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 46 al. 1 let. c, 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
Le jugement attaqu� ayant �t� communiqu� aux parties avant le 1er janvier 2011 (art. 405 al. 1 CPC; ATF 4A_80/2011 du 31 mars 2011 consid. 2), les modifications de la LTF entr�es en vigueur � cette date ne sont pas applicables � la pr�sente proc�dure de recours (cf. art. 132 al. 1 LTF). Partant, il n'importe que la Cour civile II n'ait pas statu� sur recours, contrairement aux exigences de l'art. 75 al. 2 LTF.
En l'esp�ce, la recourante expose divers points de fait, aux pages 2 � 8 de son m�moire. D�s lors qu'elle n'invoque pas l'arbitraire (art. 9 Cst.) et ne d�montre pas, de mani�re pr�cise, avec r�f�rence � des pi�ces du dossier, qu'un fait aurait �t� constat� ou omis de mani�re insoutenable, il n'y a pas lieu d'en tenir compte et le raisonnement doit �tre men� sur la base de l'�tat de fait contenu dans la d�cision attaqu�e.
La recourante rappelle que son ancien directeur, qui ne poss�dait que la signature collective � deux, a sign� seul la convention du 28 novembre 2007 et qu'il ne pouvait donc engager la soci�t�.
2.1 L'art. 718a al. 2 CO permet d'inscrire au registre du commerce - et donc d'opposer au tiers (cf. art. 933 al. 1 CO) - une forme particuli�re de restriction du pouvoir de repr�sentation, � savoir la repr�sentation collective (ou commune) de la soci�t� (cf. ATF 121 III 368 consid. 3 et 4 p. 372 ss); pour engager la soci�t�, plusieurs repr�sentants autoris�s doivent agir ensemble, en apposant collectivement leur signature (PETER/CAVADINI, Commentaire romand, Code des obligations II, n� 21 ad art. 718a CO).
En cas de repr�sentation collective, la signature d'un seul repr�sentant ne lie pas, en principe, la soci�t� (ROLF WATTER, in Basler Kommentar, Obligationenrecht II, 3e �d. 2008, n� 19 ad art. 718a CO). Il peut toutefois �tre rem�di� ult�rieurement au d�faut de pouvoir de repr�sentation. L'art. 38 al. 1 CO pr�voit express�ment la ratification post�rieure d'actes juridiques qui auraient �t� pass�s par une personne sans pouvoirs de repr�sentation. Cette disposition peut �tre appliqu�e par analogie aux organes d'une personne morale (ROGER Z�CH, Berner Kommentar, 1990, no 4 ad art. 38-39 CO; ROLF DITESHEIM, La repr�sentation de la soci�t� anonyme, th�se Berne 2001, p. 264). Si une personne qui ne peut engager une soci�t� que par une signature collective a agi seule, son acte peut �tre valid� post�rieurement par l'approbation de la soci�t� repr�sent�e; cette approbation peut aussi �tre donn�e tacitement (ATF 128 III 129 consid. 2b p. 136; arr�t 4A_36/2011 du 15 mars 2011 consid. 2.2.2; DITESHEIM, op. cit., p. 267).
Ainsi, lorsque l'administrateur d'une soci�t� n�gocie et conclut seul un contrat avec un tiers (cocontractant) bien qu'il ne dispose que de la signature collective � deux, la soci�t� ratifie les actes accomplis par son administrateur lorsqu'elle ouvre, sur la base du contrat litigieux, une action en son nom contre le cocontractant (arr�t 4C.136/2004 du 13 juillet 2004 consid. 2.2.2.2.2, non publi� in ATF 130 III 633).
2.2 Il r�sulte certes des constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) - que B.________ a sign� seul la convention du 28 novembre 2007 et que seule sa signature figure sur la procuration d�livr�e en faveur de l'avocat repr�sentant la soci�t� dans la pr�sente cause. La cour cantonale a toutefois �galement �tabli qu'au d�part de B.________, en juillet 2009, la recourante a poursuivi la proc�dure et maintenu, dans la r�plique, la th�se d�velopp�e dans la demande, tendant � dire qu'elle s'�tait, par la signature de la convention litigieuse, engag�e uniquement en qualit� de caution (jugement entrepris p. 14 renvoyant � la r�plique du 2 novembre 2009). Ce n'est que dans sa d�termination du 18 mars 2010 que la recourante a affirm� pour la premi�re fois, en avan�ant l'argument de la repr�sentation collective, n'�tre pas engag�e par la convention litigieuse.
Il est patent que la soci�t� recourante a ratifi� les actes accomplis par B.________, apr�s son d�part, en rapport avec le proc�s intent� � l'intim�e. Ainsi, elle a approuv� post�rieurement - au moins implicitement - la d�signation de l'avocat, l'introduction du proc�s et, en continuant de soutenir la th�se pr�sent�e dans la demande, la convention paraph�e le 28 novembre 2007 par l'ancien directeur.
L'argumentation fournie par la recourante ne permet pas de revenir sur cette conclusion. On ne peut en particulier pas la suivre lorsqu'elle pr�tend que le raisonnement de la juridiction cantonale reviendrait � admettre qu'elle "n'aurait pas pu contester le paiement qui lui �tait r�clam� sous peine de voir ratifier par la m�me occasion la convention de paiement sign�e de la plume du seul B.________". La ratification de l'acte accompli par B.________ le 28 novembre 2007 ne r�sulte pas directement de l'opposition � la poursuite men�e contre la recourante ou de l'introduction de l'action en lib�ration de dette, mais elle repose sur ses propres all�gations (non remises en cause dans le cadre de la r�plique) selon lesquelles elle s'est bien engag�e par la convention sign�e par B.________.
La recourante revient � la charge en insistant sur le fait qu'elle a d'embl�e contest�, une fois la poursuite introduite par l'intim�e, devoir s'acquitter de la somme figurant dans la convention litigieuse et que, d�s lors, une ratification par actes concluants est exclue. Cet argument appelle le m�me raisonnement que celui expos� plus haut; la recourante a toujours admis - de fa�on d�terminante dans la r�plique - s'�tre engag�e vis-�-vis de l'intim�e par la convention. En contestant �tre li�e par celle-ci dans sa d�termination du 18 mars 2010, elle tente de revenir sur une ratification qui a d�j� produit ses effets (ex tunc). Cela n'est pas admissible puisque la ratification, en tant qu'acte formateur, est irr�vocable (cf. entre autres auteurs: DITESHEIM, op. cit., p. 264 et les r�f�rences).
Enfin, la recourante renvoie, de mani�re purement appellatoire, � l'interrogatoire de A.________ (qui aurait indiqu� "qu'il n'�tait pas au courant de la proc�dure introduite par Y.________ SA"), pour appuyer sa th�se. L'argument, au demeurant irrecevable (cf. supra consid. 1.3), est sans pertinence. Il n'importe de savoir dans quelle mesure les autres dirigeants avaient connaissance de l'existence de la proc�dure de poursuite introduite par l'intim�e. Il suffit de constater que, m�me au d�part de B.________, la recourante a poursuivi la proc�dure judiciaire et maintenu la th�se d�velopp�e dans la demande.
On ne saurait d�s lors reprocher � la cour cantonale d'avoir admis que la recourante a ratifi� la convention du 28 novembre 2007. Le grief est infond�.
Il est d�s lors inutile d'examiner la critique selon laquelle la cour cantonale, dans une motivation alternative, aurait admis � tort que B.________ �tait habilit�, par sa seule signature, � engager la soci�t�, et donc que ses pouvoirs �taient, le 28 novembre 2007, plus �tendus que ne l'indiquait l'extrait du registre du commerce.
3.1 La cour cantonale retient qu'il n'existait pas de relations contractuelles entre D.________ et l'intim�e (sous-traitante) quant aux travaux compl�mentaires. Elle pr�cise que le fait que l'intim�e a envoy� au ma�tre de l'ouvrage la facture finale du 6 juillet 2007, puis des rappels, ne suffit pas � �tablir l'existence d'une relation contractuelle entre le ma�tre de l'ouvrage et l'intim�e, cette transmission faisant suite aux instructions re�ues de la recourante. Enfin, l'autorit� pr�c�dente souligne qu'il n'a pas �t� �tabli que D.________ se f�t engag� d'une fa�on ou d'une autre � payer directement les sous-traitants choisis par la recourante, � tout le moins en ce qui concerne l'intim�e.
La recourante invoque une appr�ciation arbitraire des preuves (art. 9 Cst.), soutenant que la cour cantonale a omis de relever que deux t�moins - soit J.________, directeur des travaux de la recourante, et B.________ - ont affirm� que les travaux devaient �tre pay�s directement par le ma�tre de l'ouvrage, le dernier t�moin soulignant qu'il avait d'embl�e indiqu� � l'intim�e que "s'agissant des travaux hors contrat avec le client (Monsieur D.________), il devait (!) �tre acquitt� directement par ce dernier". La recourante en d�duit que D.________ s'est ainsi engag� aupr�s de l'intim�e, une relation contractuelle liant d�s lors celle-ci et le ma�tre de l'ouvrage.
Les extraits des t�moignages rapport�s n'indiquent pas que D.________ se serait engag� envers l'intim�e � lui payer directement le montant litigieux. A la lecture des propos tenus par ces t�moins, on ne peut certes exclure que le ma�tre de l'ouvrage se soit oblig� vis-�-vis de l'entrepreneur principal (la recourante) � s'acquitter de la facture litigieuse, en totalit� ou en partie, aupr�s de l'intim�e, les parties pouvant am�nager librement leur relation contractuelle dans le cadre du contrat d'entreprise totale (cf. arr�t 4C.215/2004 du 23 novembre 2004 consid. 3.1). Cela n'est cependant pas suffisant pour �tablir une relation juridique entre le ma�tre de l'ouvrage et la sous-traitante (l'intim�e), soit pour conf�rer � celle-ci le droit de r�clamer personnellement l'ex�cution de la prestation au ma�tre (entre autres auteurs: GAUCH/CARRON, Le contrat d'entreprise, 1999, p. 55 et n. 175). Les t�moignages sur lesquels la recourante s'appuie ne sont donc pas susceptibles d'influer sur le sort de la cause (cf. art. 97 al. 1 LTF).
3.2 Dans la derni�re partie de son m�moire (p. 20-22, "�3. Le contrat d'entreprise"), la recourante tente de d�montrer l'existence d'un contrat entre D.________ et l'intim�e, plaidant qu'elle s'est seulement vue confier, par le ma�tre de l'ouvrage, des pouvoirs de repr�sentation en rapport avec les travaux compl�mentaires litigieux.
Les effets de la repr�sentation ne naissent que si le repr�sentant dispose du pouvoir de repr�sentation et s'il a la volont� d'agir comme tel (ATF 126 III 59 consid. 1b p. 64 et les r�f�rences). D�terminer l'existence d'un pouvoir de repr�sentation et savoir qu'elle �tait l'intention de la recourante au moment de la conclusion des contrats portant sur les prestations suppl�mentaires sont des questions de fait, et non de droit (arr�t 4A/186/2009 du 3 mars 2010 consid. 4.2). La recourante, qui se pr�vaut du rapport de repr�sentation, assumait le fardeau de la preuve (art. 8 CC).
En l'esp�ce, les juges pr�c�dents ont retenu que D.________ n'a jamais �t� en relation avec l'intim�e. Il ne ressort pas du jugement cantonal que la recourante ait apport� la preuve de l'existence d'un rapport de repr�sentation et les divers �l�ments de fait mis en �vidence par la recourante sont impropres � le d�montrer. S'agissant plus particuli�rement des commandes directes que D.________ auraient adress�es � l'intim�e, il s'agit d'un point de fait non �tabli dans le jugement cantonal. Quant au libell� de la clause contractuelle (la recourante se r�f�re � la "pi�ce 2 du dossier") qui traduirait "la volont� du ma�tre de l'ouvrage de confier [� la recourante] des pouvoirs de repr�sentation", il n'a pas �t� constat� par la juridiction pr�c�dente et la Cour de c�ans ne peut pas non plus en tenir compte (cf. art. 105 al. 1 LTF).
La recourante revient sur le fait qu'il ressort des t�moignages que les co�ts des prestations suppl�mentaires devaient �tre acquitt�s directement par le ma�tre de l'ouvrage. Cet argument, qui vise la question du r�glement des factures suppl�mentaires est, � lui seul, impropre � d�montrer l'existence d'un rapport de repr�sentation (cf. supra consid. 3.2). Au demeurant, on voit mal pour quelle raison la recourante aurait sign� la convention du 28 novembre 2007 - dans laquelle elle reconna�t devoir payer la facture relative aux travaux suppl�mentaires, alors m�me qu'elle savait, selon les constatations cantonales (art. 105 al. 1 LTF), que le ma�tre de l'ouvrage refusait de s'en acquitter - si elle estimait n'avoir agi qu'� titre de repr�sentante du ma�tre de l'ouvrage. Au demeurant, il ressort des faits �tablis par la cour pr�c�dente que la recourante a r�clam� � D.________ un montant compl�mentaire de 46'404 fr. en rapport avec des travaux non compris dans le forfait, ce qui contredit la th�se selon laquelle elle ne serait, en tant que simple repr�sentante, pas concern�e par le paiement des factures relatives � ces travaux.
Quant au fait que l'intim�e a envoy� la facture finale directement au ma�tre de l'ouvrage, on ne saurait en tirer un quelconque argument en faveur de la th�se de la recourante, puisqu'il ressort du jugement cantonal que cet envoi a �t� effectu� suite aux instructions de la recourante. Enfin, on cherche vainement � comprendre en quoi le fait que la recourante connaisse l'identit� des ma�tres d'ouvrage (notamment celle de D.________) - celle-ci �tant inscrite dans la convention du 28 novembre 2007 - pourrait d�montrer l'existence d'un rapport de repr�sentation.

References: ATF 
 art. 132
 art. 933
 ATF 
 art. 718
 art. 718
 art. 38
 ATF 
 art. 97
 art. 105