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Timestamp: 2014-03-07 22:22:23+00:00

Document:
Convention sur la circulation routière.
111XIB261/Treaties/1952/03/19520326 03-36 PM/Ch_XI_B_1_2_3.pdfConvention sur la circulation routière
Protocole relatif aux pays ou territoires prsentement occups.
112XIB262/Treaties/1952/03/19520326 00-07 AM/Ch_XI_B_1_2_3.pdfProtocole relatif aux pays ou territoires prsentement occups
Protocole relatif à la signalisation routière.
113XIB263/Treaties/1953/12/19531220 00-10 AM/Ch_XI_B_1_2_3.pdfProtocole relatif à la signalisation routière
Accord européen complétant la Convention sur la circulation routière et le Protocole relatif à la signalisation routière de 1949.
114XIB264/Treaties/1953/12/19531220 00-09 AM/Ch_XI_B_04P.pdfAccord européen complétant la Convention sur la circulation routière et le Protocole relatif à la signalisation routière de 1949
Accord européen portant application de l'article 3 de l'annexe 7 de la Convention sur la circulation routière de 1949 concernant les dimensions et poids des véhicules admis à circuler sur certaines routes des Parties contractantes.
115XIB286/Treaties/1954/04/19540423 06-28 AM/Ch_XI_B_05P.pdfAccord européen portant application de l'article 3 de l'annexe 7 de la Convention sur la circulation routière de 1949 concernant les dimensions et poids des véhicules admis à circuler sur certaines routes des Parties contractantes
Accord européen portant application de l'article 23 de la Convention sur la circulation routière de 1949 concernant les dimensions et poids des véhicules admis à circuler sur certaines routes des Parties contractantes.
116XIB287/Treaties/1952/07/19520701 00-08 AM/Ch_XI_B_06P.pdfAccord européen portant application de l'article 23 de la Convention sur la circulation routière de 1949 concernant les dimensions et poids des véhicules admis à circuler sur certaines routes des Parties contractantes
Déclaration sur la construction de grandes routes de trafic international.
117XIB288/Treaties/1951/07/19510701 00-06 AM/Ch_XI_B_07P.pdfDéclaration sur la construction de grandes routes de trafic international
Accord général portant réglementation économique des transports routiers internationaux a) Protocole .
Genève, 17 mars 1954
118XIB289/Treaties/1954/03/19540317 07-58 AM/Ch_XI_B_08P.pdfAccord général portant réglementation économique des transports routiers internationaux a) Protocole 8.c.
Protocole relatif à l'adoption de l'annexe C.1 au Cahier des charges annexé à l'Accord général portant réglementation économique des transports routiers internationaux.
Genève, 1er juillet 1954
118cXIB290/Treaties/1954/07/19540701 07-58 AM/Ch_XI_B_08_cp.pdfProtocole relatif à l'adoption de l'annexe C.1 au Cahier des charges annexé à l'Accord général portant réglementation économique des transports routiers internationaux
Accord relatif à la signalisation des chantiers portant modification de l'Accord européen du 16 septembre 1950 .
Genève, 16 décembre 1955
119XIB291/Treaties/1955/12/19551216 07-58 AM/Ch_XI_B_9p.pdfAccord relatif à la signalisation des chantiers portant modification de l'Accord européen du 16 septembre 1950 10.
Convention relative au régime fiscal des véhicules routiers à usage privé en circulation internationale.
Genève, 18 mai 1956
1110XIB292/Treaties/1959/08/19590818 01-46 AM/Ch_XI_B_10p.pdfConvention relative au régime fiscal des véhicules routiers à usage privé en circulation internationale
Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR).
Genève, 19 mai 1956
1111XIB293/Treaties/1961/07/19610702 01-56 AM/Ch_XI_B_11.pdfConvention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR)
Protocole à la Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR).
Genève, 5 juillet 1978
1111aXIB294/Treaties/1978/07/19780705 07-38 PM/CTC_XI-B-11-a.pdfProtocole à la Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR)
Protocole additionnel à la Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR) concernant la lettre de voiture électronique.
Genève, 20 février 2008
1111bXIB41/Treaties/2008/03/20080303 06-53 PM/CTC-xi-B-11b.pdfProtocole additionnel à la Convention relative au contrat de transport international de marchandises par route (CMR) concernant la lettre de voiture électronique
Convention relative au régime fiscal des véhicules routiers effectuant des transports internationaux de marchandises.
Genève, 14 décembre 1956
1112XIB295/Treaties/1962/08/19620829 02-00 AM/Ch_XI_B_12P.pdfConvention relative au régime fiscal des véhicules routiers effectuant des transports internationaux de marchandises
Convention relative au régime fiscal des véhicules routiers effectuant des transports internationaux de voyageurs.
1113XIB296/Treaties/1962/08/19620829 02-00 AM/Ch_XI_B_13P.pdfConvention relative au régime fiscal des véhicules routiers effectuant des transports internationaux de voyageurs
1114XIB297/Treaties/1968/01/19680129 02-20 AM/CH_XI_B_14p.pdfAccord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR)
Protocole portant amendement de l'article 14, paragraphe 3, de l'Accord européen du 30 septembre 1957 relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR).
New York, 21 août 1975
1114aXIB298/Treaties/1985/04/19850419 02-34 AM/CH_XI_b_14_AP.pdfProtocole portant amendement de l'article 14, paragraphe 3, de l'Accord européen du 30 septembre 1957 relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR)
Protocole portant amendement des articles 1 a), 14 1) et 14 3) b) de l'Accord européen du 30 septembre 1957 relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR).
Genève, 28 octobre 1993
1114bXIB299/Treaties/1993/10/19931028 02-33 AM/Ch_XI_B_14_bp.pdfProtocole portant amendement des articles 1 a), 14 1) et 14 3) b) de l'Accord européen du 30 septembre 1957 relatif au transport international des marchandises dangereuses par route (ADR)
Accord européen relatif aux marques routières.
Genève, 13 décembre 1957
1115XIB300/Treaties/1960/08/19600810 01-55 AM/Ch_XI_B_15p.pdfAccord européen relatif aux marques routières
Accord concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions.
Genève, 20 mars 1958
1116XIB301/Treaties/1959/06/19590620 09-15 AM/Ch_xi_b_16.pdfAccord concernant l'adoption de prescriptions techniques uniformes applicables aux véhicules à roues, aux équipements et aux pièces susceptibles d'être montés ou utilisés sur un véhicule à roues et les conditions de reconnaissance réciproque des homologations délivrées conformément à ces prescriptions
Règlement No 1. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes à incandescence catégorie R2 et/ou HS1
11161XIB55Règlement No 1. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes à incandescence catégorie R2 et/ou HS1
11162XIB56Règlement No 2. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des lampes électriques à incandescence pour projecteurs émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-route, ou l'un ou l'autre de ces faisceaux
Règlement No 3. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs catadioptriques pour véhicules à moteur et leurs remorques
11163XIB57Règlement No 3. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs catadioptriques pour véhicules à moteur et leurs remorques
Règlement No 4. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs d'éclairage des plaques d'immatriculation arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques
11164XIB58Règlement No 4. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs d'éclairage des plaques d'immatriculation arrière des véhicules à moteur et de leurs remorques
Règlement No 5. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs scellés (''sealed beam") pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique européen ou un faisceau-route ou les deux faisceaux faisceau-croisement asymétrique ou un faisceau-route ou les deux faisceaux
11165XIB59Règlement No 5. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs scellés (''sealed beam") pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique européen ou un faisceau-route ou les deux faisceaux faisceau-croisement asymétrique ou un faisceau-route ou les deux faisceaux
Règlement No 6. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux indicateurs de direction pour véhicules à moteur et leurs remorques
11166XIB60Règlement No 6. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux indicateurs de direction pour véhicules à moteur et leurs remorques
Règlement No 7. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-position (latéraux) avant et arrière, des feux-stop et des feux d'encombrement pour véhicules à moteur et de leurs remorques
11167XIB61Règlement No 7. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-position (latéraux) avant et arrière, des feux-stop et des feux d'encombrement pour véhicules à moteur et de leurs remorques
Règlement No 8. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes à incandescence halogènes (H1, H2, H3, HB3, HB4, H7, H8, H9, HIR1, HIR2 et/ou H11)
11168XIB65Règlement No 8. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes à incandescence halogènes (H1, H2, H3, HB3, HB4, H7, H8, H9, HIR1, HIR2 et/ou H11)
Règlement No 9. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à trois roues en ce qui concerne le bruit
11169XIB6Règlement No 9. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à trois roues en ce qui concerne le bruit
Règlement No 10. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la compatibilité électromagnétique
111610XIB7Règlement No 10. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la compatibilité électromagnétique
Règlement No 11. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les serrures et organes de fixation des portes
111611XIB8Règlement No 11. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les serrures et organes de fixation des portes
Règlement No 12. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la protection du conducteur contre le dispositif de conduite en cas de choc
111612XIB9Règlement No 12. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la protection du conducteur contre le dispositif de conduite en cas de choc
Règlement No 13. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories M, N et O en ce qui concerne le freinage
111613XIB10Règlement No 13. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories M, N et O en ce qui concerne le freinage
Règlement No 13-H. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des voitures particulières en ce qui concerne le freinage
111613HXIB11Règlement No 13-H. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des voitures particulières en ce qui concerne le freinage
Règlement No 14. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les ancrages de ceintures de sécurité, les systèmes d'ancrages ISOFIX et les ancrages pour fixation supérieure ISOFIX
111614XIB12Règlement No 14. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les ancrages de ceintures de sécurité, les systèmes d'ancrages ISOFIX et les ancrages pour fixation supérieure ISOFIX
Règlement No 15. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules équipés d'un moteur à allumage commandé ou d'un moteur à allumage par compression en ce qui concerne l'émission de gaz polluants par le moteur - méthode de mesure de la puissance des moteurs à allumage commandé - méthode de mesure de la consommation de carburant des véhicules
111615XIB13Règlement No 15. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules équipés d'un moteur à allumage commandé ou d'un moteur à allumage par compression en ce qui concerne l'émission de gaz polluants par le moteur - méthode de mesure de la puissance des moteurs à allumage commandé - méthode de mesure de la consommation de carburant des véhicules
Règlement No 16. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des : I. Ceintures de sécurité, systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour enfants et dispositifs de retenue pour enfants isofix pour les occupants des véhicules à moteur II. Véhicules équipés de ceintures de sécurité, systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour enfants et dispositifs de retenue pour enfants isofix
111616XIB14Règlement No 16. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des : I. Ceintures de sécurité, systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour enfants et dispositifs de retenue pour enfants isofix pour les occupants des véhicules à moteur II. Véhicules équipés de ceintures de sécurité, systèmes de retenue, dispositifs de retenue pour enfants et dispositifs de retenue pour enfants isofix
Règlement No 17. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les sièges, leur ancrage et les appuis-tête
111617XIB62Règlement No 17. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne les sièges, leur ancrage et les appuis-tête
Règlement No 18. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autorisée
111618XIB63Règlement No 18. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autorisée
Règlement No 19. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de brouillard avant pour véhicules à moteur
111619XIB64Règlement No 19. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de brouillard avant pour véhicules à moteur
Règlement No 20. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes halogènes à incandescence (lampes H4)
111620XIB66Règlement No 20. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau-croisement asymétrique et/ou un faisceau-route et équipés de lampes halogènes à incandescence (lampes H4)
Règlement No 21. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leur aménagement intérieur
111621XIB67Règlement No 21. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leur aménagement intérieur
Règlement No 22. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des casques de protection et de leurs écrans pour conducteurs et passagers de motocycles et de cyclomoteurs
111622XIB68Règlement No 22. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des casques de protection et de leurs écrans pour conducteurs et passagers de motocycles et de cyclomoteurs
Règlement No 23. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-marche arrière pour véhicules à moteur et pour leurs remorques
111623XIB69Règlement No 23. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-marche arrière pour véhicules à moteur et pour leurs remorques
Règlement No 24. Prescriptions uniformes relatives : I. à l'homologation des moteurs à allumages par compression (APC) en ce qui concerne les émissions de polluants visibles II. à l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne l'installation d'un moteur APC d'un type homologué III. à l'homologation des véhicules automobiles équipés d'un moteur APC en ce qui concerne les émissions de polluants visibles du moteur IV. à la mesure de la puissance des moteurs APC
111624XIB70Règlement No 24. Prescriptions uniformes relatives : I. à l'homologation des moteurs à allumages par compression (APC) en ce qui concerne les émissions de polluants visibles II. à l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne l'installation d'un moteur APC d'un type homologué III. à l'homologation des véhicules automobiles équipés d'un moteur APC en ce qui concerne les émissions de polluants visibles du moteur IV. à la mesure de la puissance des moteurs APC
Règlement No 25. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des appuis-tête incorporés ou non dans les sièges des véhicules
111625XIB71Règlement No 25. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des appuis-tête incorporés ou non dans les sièges des véhicules
Règlement No 26. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leurs saillies extérieures
111626XIB72Règlement No 26. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leurs saillies extérieures
Règlement No 27. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des triangles de présignalisation
111627XIB73Règlement No 27. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des triangles de présignalisation
Règlement No 28. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des avertisseurs sonores et des automobiles en ce qui concerne leur signalisation sonore
111628XIB74Règlement No 28. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des avertisseurs sonores et des automobiles en ce qui concerne leur signalisation sonore
Règlement No 29. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la protection des occupants d'une cabine de véhicule utilitaire
111629XIB75Règlement No 29. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la protection des occupants d'une cabine de véhicule utilitaire
Règlement No 30. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour automobiles et leurs remorques
111630XIB76Règlement No 30. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour automobiles et leurs remorques
Règlement No 31. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs automobiles constitués par des blocs optiques halogènes ("sealed beam'' unit) (bloc optique SBH) émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-route
111631XIB77Règlement No 31. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs automobiles constitués par des blocs optiques halogènes ("sealed beam'' unit) (bloc optique SBH) émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-route
Règlement No 32. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne le comportement de la structure du véhicule heurté en cas de collision par l'arrière
111632XIB78Règlement No 32. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne le comportement de la structure du véhicule heurté en cas de collision par l'arrière
Règlement No 33. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne le comportement de la structure du véhicule heurté en cas de collision frontale
111633XIB79Règlement No 33. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne le comportement de la structure du véhicule heurté en cas de collision frontale
111634XIB80Règlement No 34. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la prévention des risques d'incendie
Règlement No 35. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la disposition des pédales de commande
111635XIB81Règlement No 35. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne la disposition des pédales de commande
Règlement No 36. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de transport en commun de grandes dimensions en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de construction
111636XIB82Règlement No 36. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de transport en commun de grandes dimensions en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de construction
Règlement No 37. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des lampes à incandescence destinées à être utilisées dans les feux homologués des véhicules à moteur et de leurs remorques
111637XIB83Règlement No 37. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des lampes à incandescence destinées à être utilisées dans les feux homologués des véhicules à moteur et de leurs remorques
Règlement No 38. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-brouillard arrière pour les véhicules à moteur et leurs remorques
111638XIB84Règlement No 38. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-brouillard arrière pour les véhicules à moteur et leurs remorques
Règlement No 39. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'appareil indicateur de vitesse, y compris son installation
111639XIB85Règlement No 39. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'appareil indicateur de vitesse, y compris son installation
Règlement No 40. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des motocycles équipés de moteurs à allumage commandé en ce qui concerne les émissions de gaz polluants du moteur
111640XIB86Règlement No 40. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des motocycles équipés de moteurs à allumage commandé en ce qui concerne les émissions de gaz polluants du moteur
Règlement No 41. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des motocycles en ce qui concerne le bruit
111641XIB87Règlement No 41. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des motocycles en ce qui concerne le bruit
Règlement No 42 Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leurs dispositifs de protection (pare-chocs, etc.) à l'avant et à l'arrière
111642XIB88Règlement No 42 Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne leurs dispositifs de protection (pare-chocs, etc.) à l'avant et à l'arrière
Règlement No 43. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des vitrages de sécurité et de l'installation de ces vitrages sur les véhicules
111643XIB89Règlement No 43. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des vitrages de sécurité et de l'installation de ces vitrages sur les véhicules
Règlement No 44. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs de retenue pour enfants à bord des véhicules à moteur ("dispositifs de retenue pour enfants")
111644XIB90Règlement No 44. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs de retenue pour enfants à bord des véhicules à moteur ("dispositifs de retenue pour enfants")
Règlement No 45. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des nettoie-projecteurs et des véhicules à moteur en ce qui concerne les nettoie-projecteurs
111645XIB91Règlement No 45. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des nettoie-projecteurs et des véhicules à moteur en ce qui concerne les nettoie-projecteurs
Règlement No 46. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des systèmes de vision indirecte, et des véhicules à moteur en ce qui concerne le montage de ces systèmes
111646XIB92Règlement No 46. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des systèmes de vision indirecte, et des véhicules à moteur en ce qui concerne le montage de ces systèmes
Règlement No 47. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des cyclomoteurs équipés d'un moteur à allumage commandé en ce qui concerne les émissions de gaz polluants du moteur
111647XIB93Règlement No 47. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des cyclomoteurs équipés d'un moteur à allumage commandé en ce qui concerne les émissions de gaz polluants du moteur
Règlement No 48. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
111648XIB94Règlement No 48. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
Règlement No 49. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à allumage par compression (APC) et des moteurs fonctionnant au gaz naturel (GN), ainsi que des moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz de pétrole liquéfié (GPL) et des véhicules équipés de moteurs APC, de moteurs fonctionnant au gaz naturel et de moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz de pétrole liquéfié, en ce qui concerne les émissions de polluants par le moteur
111649XIB95Règlement No 49. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à allumage par compression (APC) et des moteurs fonctionnant au gaz naturel (GN), ainsi que des moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz de pétrole liquéfié (GPL) et des véhicules équipés de moteurs APC, de moteurs fonctionnant au gaz naturel et de moteurs à allumage commandé fonctionnant au gaz de pétrole liquéfié, en ce qui concerne les émissions de polluants par le moteur
Règlement No 50. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-position avant, des feux-position arrière, des feux-stop, des indicateurs de direction et des dispositifs d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière pour véhicules de la catégorie L
111650XIB96Règlement No 50. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-position avant, des feux-position arrière, des feux-stop, des indicateurs de direction et des dispositifs d'éclairage de la plaque d'immatriculation arrière pour véhicules de la catégorie L
Règlement No 51. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des automobiles ayant au moins quatre roues en ce qui concerne le bruit
111651XIB97Règlement No 51. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des automobiles ayant au moins quatre roues en ce qui concerne le bruit
Règlement No 52. Prescriptions uniformes relatives aux caractéristiques de construction des véhicules M2 et M3 de faible capacité
111652XIB98Règlement No 52. Prescriptions uniformes relatives aux caractéristiques de construction des véhicules M2 et M3 de faible capacité
Règlement No 53. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de la catégorie L3 en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
111653XIB99Règlement No 53. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de la catégorie L3 en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
Règlement No 54. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour véhicules utilitaires et leurs remorques
111654XIB100Règlement No 54. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour véhicules utilitaires et leurs remorques
Règlement No 55. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pièces mécaniques d'attelage des ensembles de véhicules
111655XIB101Règlement No 55. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pièces mécaniques d'attelage des ensembles de véhicules
Règlement No 56. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour cyclomoteurs et véhicules y assimilés
111656XIB654Règlement No 56. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour cyclomoteurs et véhicules y assimilés
Règlement No 57. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour motocycles et véhicules y assimilés
111657XIB104Règlement No 57. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour motocycles et véhicules y assimilés
Règlement No 58. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. des dispositifs arrière de protection anti-encastrement; II. des véhicules en ce qui concerne le montage d'un dispositif arrière de protection anti-encastrement d'un type homologué; III. des véhicules en ce qui concerne leur protection contre l'encastrement à l'arrière
111658XIB106Règlement No 58. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. des dispositifs arrière de protection anti-encastrement; II. des véhicules en ce qui concerne le montage d'un dispositif arrière de protection anti-encastrement d'un type homologué; III. des véhicules en ce qui concerne leur protection contre l'encastrement à l'arrière
Règlement No 59. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs silencieux d'échappement de remplacement
111659XIB105Règlement No 59. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs silencieux d'échappement de remplacement
Règlement No 60. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des motocycles et des cyclomoteurs (à deux roues) en ce qui concerne les commandes actionnées par le conducteur, y compris l'identification des commandes, témoins et indicateurs
111660XIB107Règlement No 60. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des motocycles et des cyclomoteurs (à deux roues) en ce qui concerne les commandes actionnées par le conducteur, y compris l'identification des commandes, témoins et indicateurs
Règlement No 61. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules utilitaires en ce qui concerne leurs saillies extérieures à l'avant de la cloison postérieure de la cabine
111661XIB108Règlement No 61. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules utilitaires en ce qui concerne leurs saillies extérieures à l'avant de la cloison postérieure de la cabine
Règlement No 62. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à moteur à guidon en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autorisée
111662XIB109Règlement No 62. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à moteur à guidon en ce qui concerne leur protection contre une utilisation non autorisée
Règlement No 63. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des cyclomoteurs en ce qui concerne le bruit
111663XIB110Règlement No 63. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des cyclomoteurs en ce qui concerne le bruit
Règlement No 64 . Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules munis de roues et pneumatiques de secours à usage temporaire
111664XIB111Règlement No 64 . Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules munis de roues et pneumatiques de secours à usage temporaire
Règlement No 65. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux spéciaux d'avertissement pour automobiles
111665XIB655Règlement No 65. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux spéciaux d'avertissement pour automobiles
Règlement No 66. Prescriptions techniques uniformes relatives à l'homologation des véhicules de grande capacité pour le transport de personnes en ce qui concerne la résistance mécanique de leur superstructure
111666XIB113Règlement No 66. Prescriptions techniques uniformes relatives à l'homologation des véhicules de grande capacité pour le transport de personnes en ce qui concerne la résistance mécanique de leur superstructure
Règlement No 67. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. des équipements spéciaux pour l'alimentation du moteur aux gaz de pétrole liquéfiés sur les véhicules; II. des véhicules munis d'un équipement spécial pour l'alimentation du moteur aux gaz de pétrole liquéfiés en ce qui concerne l'installation de cet équipement
111667XIB114Règlement No 67. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. des équipements spéciaux pour l'alimentation du moteur aux gaz de pétrole liquéfiés sur les véhicules; II. des véhicules munis d'un équipement spécial pour l'alimentation du moteur aux gaz de pétrole liquéfiés en ce qui concerne l'installation de cet équipement
Règlement No 68. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à moteur, y compris les véhicules électriques purs, en ce qui concerne la mesure de la vitesse maximale
111668XIB115Règlement No 68. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules à moteur, y compris les véhicules électriques purs, en ce qui concerne la mesure de la vitesse maximale
Règlement No 69. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des plaques d'identification arrière pour véhicules lents (par construction) et leurs remorques
111669XIB116Règlement No 69. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des plaques d'identification arrière pour véhicules lents (par construction) et leurs remorques
Règlement No 70. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des plaques d'identification arrière pour véhicules lourds et longs
111670XIB117Règlement No 70. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des plaques d'identification arrière pour véhicules lourds et longs
Règlement No 71. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des tracteurs agricoles en ce qui concerne le champ de vision du conducteur
111671XIB118Règlement No 71. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des tracteurs agricoles en ce qui concerne le champ de vision du conducteur
Règlement No 72. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour motocycles émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-route et équipés de lampes halogènes (lampes HS1)
111672XIB119Règlement No 72. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour motocycles émettant un faisceau-croisement asymétrique et un faisceau-route et équipés de lampes halogènes (lampes HS1)
Règlement No 73. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules utilitaires, des remorques et des semi-remorques, en ce qui concerne leur protection latérale
111673XIB120Règlement No 73. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules utilitaires, des remorques et des semi-remorques, en ce qui concerne leur protection latérale
Règlement No 74. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de catégorie L1 en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
111674XIB121Règlement No 74. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules de catégorie L1 en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
Règlement No 75. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour motocycles et cyclomoteurs
111675XIB122Règlement No 75. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour motocycles et cyclomoteurs
Règlement No 76. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour cyclomoteurs émettant un faisceau-croisement et un faisceau-route
111676XIB123Règlement No 76. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour cyclomoteurs émettant un faisceau-croisement et un faisceau-route
Règlement No 77. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de stationnement pour les véhicules à moteur
111677XIB124Règlement No 77. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux de stationnement pour les véhicules à moteur
Règlement No. 78. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories L1, L2, L3, L4 et L5 en ce qui concerne le freinage
111678XIB604Règlement No. 78. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories L1, L2, L3, L4 et L5 en ce qui concerne le freinage
Règlement No. 79. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'équipement de direction
111679XIB605Règlement No. 79. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'équipement de direction
Règlement No 80. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des sièges de véhicule de grandes dimensions pour le transport de voyageurs et de ces véhicules en ce qui concerne la résistance des sièges et de leurs ancrages
111680XIB606Règlement No 80. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des sièges de véhicule de grandes dimensions pour le transport de voyageurs et de ces véhicules en ce qui concerne la résistance des sièges et de leurs ancrages
Règlement No 81. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des rétroviseurs des véhicules à moteur à deux roues, avec ou sans side-car, en ce qui concerne le montage des rétroviseurs sur les guidons
111681XIB607Règlement No 81. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des rétroviseurs des véhicules à moteur à deux roues, avec ou sans side-car, en ce qui concerne le montage des rétroviseurs sur les guidons
Règlement No 82. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour cyclomoteurs équipés de lampes halogènes à incandescence (lampes HS2)
111682XIB608Règlement No 82. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour cyclomoteurs équipés de lampes halogènes à incandescence (lampes HS2)
Règlement No 83. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'émission de polluants selon les exigences du moteur en matière de carburant
111683XIB609Règlement No 83. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'émission de polluants selon les exigences du moteur en matière de carburant
Règlement No 84. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules équipés d'un moteur à combustion interne en ce qui concerne la mesure de la consommation de carburant
111684XIB15Règlement No 84. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules équipés d'un moteur à combustion interne en ce qui concerne la mesure de la consommation de carburant
Règlement No 85. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à combustion interne destinés à la propulsion des véhicules automobiles des catégories M et N en ce qui concerne la mesure de la puissance nette
111685XIB16Règlement No 85. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à combustion interne destinés à la propulsion des véhicules automobiles des catégories M et N en ce qui concerne la mesure de la puissance nette
Règlement No 86. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des tracteurs agricoles ou forestiers en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
111686XIB17Règlement No 86. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des tracteurs agricoles ou forestiers en ce qui concerne l'installation des dispositifs d'éclairage et de signalisation lumineuse
Règlement No 87. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-circulation diurnes pour véhicules à moteur
111687XIB18Règlement No 87. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-circulation diurnes pour véhicules à moteur
Rglement No 88. Prescriptions uniformes relatives l'homologation des pneus rtrorflchissants pour vhicules deux roues
111688XIB19Rglement No 88. Prescriptions uniformes relatives l'homologation des pneus rtrorflchissants pour vhicules deux roues
Règlement No 89. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des : I. Véhicules, en ce qui concerne la limitation de leur vitesse maximale ou leur fonction de limitation réglable de la vitesse; II. Véhicules, en ce qui concerne l'installation d'un dispositif limiteur de vitesse (DLV) ou d’un dispositif limiteur réglable de la vitesse (DLRV) de type homologué; III. Dispositifs limiteurs de vitesse (DLV) et dispositifs limiteurs réglables de la vitesse (DLRV)
111689XIB23Règlement No 89. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des : I. Véhicules, en ce qui concerne la limitation de leur vitesse maximale ou leur fonction de limitation réglable de la vitesse; II. Véhicules, en ce qui concerne l'installation d'un dispositif limiteur de vitesse (DLV) ou d’un dispositif limiteur réglable de la vitesse (DLRV) de type homologué; III. Dispositifs limiteurs de vitesse (DLV) et dispositifs limiteurs réglables de la vitesse (DLRV)
Règlement No 90. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des garnitures de frein assemblées de rechange et des garnitures de frein à tambour de rechange pour les véhicules à moteur et leurs remorques
111690XIB24Règlement No 90. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des garnitures de frein assemblées de rechange et des garnitures de frein à tambour de rechange pour les véhicules à moteur et leurs remorques
Règlement No 91. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-position latéraux pour les véhicules à moteur et leur remorque
111691XIB21Règlement No 91. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux-position latéraux pour les véhicules à moteur et leur remorque
Règlement No 92. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs silencieux d'échappement de remplacement non d'origine des motocycles, cyclomoteurs et véhicules à trois roues
111692XIB20Règlement No 92. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des dispositifs silencieux d'échappement de remplacement non d'origine des motocycles, cyclomoteurs et véhicules à trois roues
Règlement No 93. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. des dispositifs contre l'encastrement à l'avant; II. de véhicules en ce qui concerne le montage d'un dispositif contre l'encastrement à l'avant d'un type homologué; III. de véhicules en ce qui concerne leur protection contre l'encastrement à l'avant
111693XIB25Règlement No 93. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. des dispositifs contre l'encastrement à l'avant; II. de véhicules en ce qui concerne le montage d'un dispositif contre l'encastrement à l'avant d'un type homologué; III. de véhicules en ce qui concerne leur protection contre l'encastrement à l'avant
Règlement No 94. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de véhicules en ce qui concerne la protection des occupants en cas de collision frontale
111694XIB26Règlement No 94. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de véhicules en ce qui concerne la protection des occupants en cas de collision frontale
Règlement No 95. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de véhicules en ce qui concerne la protection des occupants en cas de collision latérale
111695XIB27Règlement No 95. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de véhicules en ce qui concerne la protection des occupants en cas de collision latérale
Règlement No 96. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à allumage par compression destinés aux tracteurs agricoles et forestiers en ce qui concerne les émissions de polluants provenant du moteur
111696XIB28Règlement No 96. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à allumage par compression destinés aux tracteurs agricoles et forestiers en ce qui concerne les émissions de polluants provenant du moteur
Règlement No 97. Dispositions uniformes relatives à l'homologation des systèmes d'alarme pour véhicules (SAV) et des automobiles en ce qui concerne leurs systèmes d'alarme (SA)
111697XIB29Règlement No 97. Dispositions uniformes relatives à l'homologation des systèmes d'alarme pour véhicules (SAV) et des automobiles en ce qui concerne leurs systèmes d'alarme (SA)
Règlement No 98. Prescriptions uniformes concernant l'homologation des projecteurs de véhicules à moteur munis de sources lumineuses à décharge
111698XIB30Règlement No 98. Prescriptions uniformes concernant l'homologation des projecteurs de véhicules à moteur munis de sources lumineuses à décharge
Règlement No 99. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des sources lumineuses à décharge pour projecteurs homologues de véhicules à moteur
111699XIB31Règlement No 99. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des sources lumineuses à décharge pour projecteurs homologues de véhicules à moteur
Règlement No 100. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules électriques à batterie en ce qui concerne les prescriptions particulières applicables à la construction et à la sécurité fonctionnelle
1116100XIB32Règlement No 100. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules électriques à batterie en ce qui concerne les prescriptions particulières applicables à la construction et à la sécurité fonctionnelle
Règlement No 101. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des voitures particulières mues uniquement par un moteur à combustion interne ou mues par une chaîne de traction électrique hybride en ce qui concerne la mesure des émissions de dioxyde de carbone et de la consommation de carburant et/ou la mesure de la consommation d'énergie électrique et de l'autonomie en mode électrique, et des véhicules des catégories M1 et N1 mus uniquement par une chaîne de traction électrique en ce qui concerne la mesure de la consommation d'énergie électrique et de l'autonomie
1116101XIB223Règlement No 101. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des voitures particulières mues uniquement par un moteur à combustion interne ou mues par une chaîne de traction électrique hybride en ce qui concerne la mesure des émissions de dioxyde de carbone et de la consommation de carburant et/ou la mesure de la consommation d'énergie électrique et de l'autonomie en mode électrique, et des véhicules des catégories M1 et N1 mus uniquement par une chaîne de traction électrique en ce qui concerne la mesure de la consommation d'énergie électrique et de l'autonomie
Règlement No 102. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation: I. d'un dispositif d'attelage court (DAC); II. de véhicules en ce qui concerne l'installation d'un type homologue de DAC
1116102XIB33Règlement No 102. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation: I. d'un dispositif d'attelage court (DAC); II. de véhicules en ce qui concerne l'installation d'un type homologue de DAC
Règlement No 103. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de catalyseurs de remplacement pour les véhicules à moteur
1116103XIB34Règlement No 103. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de catalyseurs de remplacement pour les véhicules à moteur
Règlement No. 104. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des marquages rétroréfléchissants pour véhicules des catégories M, N et O
1116104XIB35Règlement No. 104. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des marquages rétroréfléchissants pour véhicules des catégories M, N et O
Règlement No 105. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses en ce qui concerne leurs caractéristiques particulières de construction
1116105XIB36Règlement No 105. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules destinés au transport de marchandises dangereuses en ce qui concerne leurs caractéristiques particulières de construction
Règlement No 106. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour véhicules agricoles et leurs remorques
1116106XIB37Règlement No 106. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des pneumatiques pour véhicules agricoles et leurs remorques
Règlement No 107. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories M2 et M3 en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de construction
1116107XIB38Règlement No 107. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules des catégories M2 et M3 en ce qui concerne leurs caractéristiques générales de construction
Règlement No 108. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapés pour les véhicules automobiles et leurs remorques
1116108XIB39Règlement No 108. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapés pour les véhicules automobiles et leurs remorques
Règlement No 109. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapés pour les véhicules utilitaires et leurs remorques
1116109XIB40Règlement No 109. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de la fabrication de pneumatiques rechapés pour les véhicules utilitaires et leurs remorques
Règlement No 110. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. Des organes spéciaux pour l'alimentation du moteur au gaz naturel comprimé (GNC) sur les véhicules; II. Des véhicules munis d'organes spéciaux d'un type homologue pour l'alimentation du moteur au gaz naturel comprimé (GNC) en ce qui concerne l'installation de ces organes
1116110XIB222Règlement No 110. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. Des organes spéciaux pour l'alimentation du moteur au gaz naturel comprimé (GNC) sur les véhicules; II. Des véhicules munis d'organes spéciaux d'un type homologue pour l'alimentation du moteur au gaz naturel comprimé (GNC) en ce qui concerne l'installation de ces organes
Règlement No 111. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules-citernes des catégories N et O en ce qui concerne la stabilité au retournement
1116111XIB611Règlement No 111. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules-citernes des catégories N et O en ce qui concerne la stabilité au retournement
Règlement No 112. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau de croisement asymétrique ou un faisceau de route ou les deux à la fois et équipés de lampes à incandescence
1116112XIB610Règlement No 112. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau de croisement asymétrique ou un faisceau de route ou les deux à la fois et équipés de lampes à incandescence
Règlement no 113. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau de croisement symétrique ou un faisceau de route ou les deux à la fois et équipés de lampes à incandescence
1116113XIB612Règlement no 113. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des projecteurs pour véhicules automobiles émettant un faisceau de croisement symétrique ou un faisceau de route ou les deux à la fois et équipés de lampes à incandescence
Règlement No 114. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. D'un module de coussin gonflable pour systèmes de coussin (s) gonflable (s) de deuxième monte; II. D'un volant de direction de deuxième monte muni d'un module de coussin gonflable d'un type homologué; III. D'un système de coussin (s) gonflable (s) de deuxième monte autre qu'un système monté sur un volant de direction
1116114XIB613Règlement No 114. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. D'un module de coussin gonflable pour systèmes de coussin (s) gonflable (s) de deuxième monte; II. D'un volant de direction de deuxième monte muni d'un module de coussin gonflable d'un type homologué; III. D'un système de coussin (s) gonflable (s) de deuxième monte autre qu'un système monté sur un volant de direction
Règlement No 115. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. Des Systèmes Spéciaux d'adaptation au GPL (Gas de Pétrole Liquefié) pour Véhicules Automobiles leur permettant d'utiliser ce carburant dans leur Système de Propulsion; II. Des Systèmes Spéciaux d'adaptation au GNC (Gaz Naturel Comprimé) pour Véhicules Automobiles leur permettant d'utiliser ce carburant dans leur Système de Propulsion
1116115XIB614Règlement No 115. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation : I. Des Systèmes Spéciaux d'adaptation au GPL (Gas de Pétrole Liquefié) pour Véhicules Automobiles leur permettant d'utiliser ce carburant dans leur Système de Propulsion; II. Des Systèmes Spéciaux d'adaptation au GNC (Gaz Naturel Comprimé) pour Véhicules Automobiles leur permettant d'utiliser ce carburant dans leur Système de Propulsion
Règlement No. 116. Prescriptions techniques uniformes relatives à la protection des véhicules automobiles contre une utilisation non autorisée
1116116XIB615Règlement No. 116. Prescriptions techniques uniformes relatives à la protection des véhicules automobiles contre une utilisation non autorisée
Règlement No 117. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de pneumatiques en ce qui concerne le bruit de roulement
1116117XIB616Règlement No 117. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation de pneumatiques en ce qui concerne le bruit de roulement
Règlement No 118. Prescriptions uniformes relatives au comportement au feu des matériaux utilisés dans l'aménagement intérieur de certaines catégories de véhicules à moteur
1116118XIB617Règlement No 118. Prescriptions uniformes relatives au comportement au feu des matériaux utilisés dans l'aménagement intérieur de certaines catégories de véhicules à moteur
Règlement No 119. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux d'angle pour les véhicules à moteur
1116119XIB618Règlement No 119. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des feux d'angle pour les véhicules à moteur
Règlement No 120. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à combustion interne destinés aux tracteurs agricoles et forestiers ainsi qu'aux engins mobiles non routiers en ce qui concerne la puissance nette, le couple net et la consommation spécifique
1116120XIB619Règlement No 120. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des moteurs à combustion interne destinés aux tracteurs agricoles et forestiers ainsi qu'aux engins mobiles non routiers en ce qui concerne la puissance nette, le couple net et la consommation spécifique
Règlement No 121. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'emplacement et les moyens d'identification des commandes manuelles, des témoins et des indicateurs
1116121XIB623Règlement No 121. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des véhicules en ce qui concerne l'emplacement et les moyens d'identification des commandes manuelles, des témoins et des indicateurs
Règlement No 122. Prescriptions techniques uniformes concernant l'homologation des véhicules des catégories M, N et O en ce qui concerne leur système de chauffage
1116122XIB620Règlement No 122. Prescriptions techniques uniformes concernant l'homologation des véhicules des catégories M, N et O en ce qui concerne leur système de chauffage
Règlement No 123. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des systèmes d'éclairage avant adaptatifs (AFS) destinés aux véhicules automobiles
1116123XIB621Règlement No 123. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des systèmes d'éclairage avant adaptatifs (AFS) destinés aux véhicules automobiles
Règlement No 124. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des roues pour voitures particulières
1116124XIB622Règlement No 124. Prescriptions uniformes relatives à l'homologation des roues pour voitures particulières
Règlement No 125 Dispositions uniformes concernant l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne le champ de vision vers l'avant du conducteur
1116125XIB624Règlement No 125 Dispositions uniformes concernant l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne le champ de vision vers l'avant du conducteur
Règlement No 126 Dispositions uniformes concernant l'homologation de systèmes de cloisonnement visant à protéger les passagers contre les déplacements de bagages et ne faisant pas partie des équipements d'origine du véhicule
1116126XIB625Règlement No 126 Dispositions uniformes concernant l'homologation de systèmes de cloisonnement visant à protéger les passagers contre les déplacements de bagages et ne faisant pas partie des équipements d'origine du véhicule
Règlement no 127. Prescriptions uniformes concernant l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne la sécurité des piétons..
Genève, 17 novembre 2012
1116127XIB646/Treaties/2012/11/20121117 11-53 AM/ECE-TRANS-WP29-2010-127e.pdfRèglement no 127. Prescriptions uniformes concernant l'homologation des véhicules automobiles en ce qui concerne la sécurité des piétons.
Corrections de forme relatives à la proposition de Règlement sur la protection des piétons. Genève, 8-11 mars 2011.
1116127XIB646/Treaties/2012/11/20121117 11-53 AM/ECE-TRANS-WP29-2011-51e.pdfCorrections de forme relatives à la proposition de Règlement sur la protection des piétons. Genève, 8-11 mars 2011
Règlement no 128. Prescriptions uniformes concernant l’homologation des sources lumineuses à diodes
électroluminescentes (DEL) destinées à être utilisées dans les feux homologués des véhicules
à moteur et de leurs remorques
1116128XIB661Règlement no 128. Prescriptions uniformes concernant l’homologation des sources lumineuses à diodes
Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des dispositifs de retenue pour enfants utilisés à bord des véhicules automobiles
1116129XIB648 Prescriptions uniformes relatives à l’homologation des dispositifs de retenue pour enfants utilisés à bord des véhicules automobiles
Règlement No 130. Prescriptions uniformes relative à l’homologation des véhicules à moteur en ce qui concerne le système d’avertissement de franchissement de ligne
1116130XIB659Règlement No 130. Prescriptions uniformes relative à l’homologation des véhicules à moteur en ce qui concerne le système d’avertissement de franchissement de ligne
Règlement No 131. Prescriptions uniformes relative à l'homologation des véhicules à moteur en ce qui concerne les systèmes actifics de freinage d'urgence (AEBS) 1116131XIB662Règlement No 131. Prescriptions uniformes relative à l'homologation des véhicules à moteur en ce qui concerne les systèmes actifics de freinage d'urgence (AEBS) 17.
Accord relatif aux engins spéciaux pour le transport des denrées périssables et à leur utilisation pour les transports internationaux de certaines de ces denrées.
Genève, 15 janvier 1962
1117XIB302/Treaties/1962/01/19620115 08-57 AM/Ch_XI_B_17p.pdfAccord relatif aux engins spéciaux pour le transport des denrées périssables et à leur utilisation pour les transports internationaux de certaines de ces denrées
Accord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR).
Genève, 19 janvier 1962
1118XIB303/Treaties/1962/01/19620119 08-58 AM/Ch_XI_B_18p.pdfAccord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR)
1119XIB304/Treaties/1977/05/19770524 00-13 AM/Ch_XI_B_19.pdfConvention sur la circulation routière
Convention sur la signalisation routière.
1120XIB305/Treaties/1978/06/19780606 00-35 AM/Ch_XI_B_20.pdfConvention sur la signalisation routière
Genève, 1er juillet 1970
1121XIB327/Treaties/1976/01/19760105 08-12 AM/Ch_XI_B_21.pdfAccord européen relatif au travail des équipages des véhicules effectuant des transports internationaux par route (AETR)
Accord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins spéciaux à utiliser pour ces transports (ATP).
Genève, 1er septembre 1970
1122XIB328/Treaties/1976/11/19761121 07-30 AM/Ch_XI_B_22p.pdfAccord relatif aux transports internationaux de denrées périssables et aux engins spéciaux à utiliser pour ces transports (ATP)
Accord européen complétant la Convention sur la circulation routière ouvert à la signature à Vienne le 8 novembre 1968.
1123XIB329/Treaties/1979/06/19790607 00-49 AM/Ch_XI_B_23p.pdfAccord européen complétant la Convention sur la circulation routière ouvert à la signature à Vienne le 8 novembre 1968
Accord européen complétant la Convention sur la signalisation routière.
1124XIB330/Treaties/1979/08/19790803 06-58 AM/Ch_XI_B_24.pdfAccord européen complétant la Convention sur la signalisation routière
Protocole sur les marques routières, additionnel à l'Accord européen complétant la Convention sur la signalisation routière.
Genève, 1er mars 1973
1125XIB331/Treaties/1985/04/19850425 06-29 AM/Ch_XI_B_25p.pdfProtocole sur les marques routières, additionnel à l'Accord européen complétant la Convention sur la signalisation routière
Convention relative au contrat de transport international de voyageurs et de bagages par route (CVR).
1126XIB332/Treaties/1994/04/19940412 05-26 AM/Ch_XI_B_26p.pdfConvention relative au contrat de transport international de voyageurs et de bagages par route (CVR)
Protocole la Convention relative au contrat de transport international de voyageurs et de bagages par route (CVR).
1126aXIB333/Treaties/1978/07/19780705 05-26 AM/Ch_XI_B_26_A.pdfProtocole la Convention relative au contrat de transport international de voyageurs et de bagages par route (CVR)
Accord sur les exigences minimales pour la délivrance et la validité des permis de conduire (APC).
Genève, 1er avril 1975
1127XIB334/Treaties/1994/01/19940131 04-48 AM/Ch_XI_B_27p.pdfAccord sur les exigences minimales pour la délivrance et la validité des permis de conduire (APC)
Accord européen sur les grandes routes de trafic international (AGR).
Genève, 15 novembre 1975
1128XIB335/Treaties/1983/03/19830315 09-53 PM/Ch_XI_B_28p.pdfAccord européen sur les grandes routes de trafic international (AGR)
Genève, 29 mars 2007
1128aXIB102/Publication/CTC/XI-B-28-a.pdfAccord européen sur les grandes routes de trafic international (AGR)
Accord intergouvernemental portant création d'une carte interafricaine d'assurance de responsabilité civile automobile.
New York, 1er octobre 1978
1129XIB590/Treaties/1978/10/19781001 07-57 AM/Ch_XI_B_29p.pdfAccord intergouvernemental portant création d'une carte interafricaine d'assurance de responsabilité civile automobile
Convention sur la responsabilité civile pour les dommages causées au cours du transport de marchandises dangereuses par route, rail et bâteaux de navigation intérieure (CRTD).
Genève, 10 octobre 1989
1130XIB591/Treaties/1989/10/19891010 07-56 AM/Ch_XI_B_30p.pdfConvention sur la responsabilité civile pour les dommages causées au cours du transport de marchandises dangereuses par route, rail et bâteaux de navigation intérieure (CRTD)
Accord concernant l'adoption de conditions uniformes applicables au contrôle technique périodique des véhicules à roues et la reconnaissance réciproque des contrôles.
1131XIB592/Treaties/1997/11/19971113 09-15 AM/Ch_XI_B_31p.pdfAccord concernant l'adoption de conditions uniformes applicables au contrôle technique périodique des véhicules à roues et la reconnaissance réciproque des contrôles
Règlement No 1. "Prescriptions uniformes relatives au contrôle technique périodique des véhicules à roues en ce qui concerne la protection de l'environnement".
Genève, 14 décembre 2001
11311XIB593/Treaties/2001/12/20011204 09-16 AM/Ch_XI_B_31_1p.pdfRèglement No 1. "Prescriptions uniformes relatives au contrôle technique périodique des véhicules à roues en ce qui concerne la protection de l'environnement"
Règlement No 2. Prescriptions uniformes relatives
au contrôle technique périodique des véhicules à roues
en ce qui concerne leur aptitude à la circulation.
Genève, 13 novembre 2009
11312XIB638/Treaties/2012/02/20120203 05-25 PM/ECE-TRANS-WP29-2009-135e.pdfRèglement No 2. Prescriptions uniformes relatives
en ce qui concerne leur aptitude à la circulation
Accord concernant l'établissement de règlements techniques mondiaux applicables aux véhicules à roues, ainsi qu'aux équipements et pièces qui peuvent être montés et/ou utilisés sur les véhicules à roues.
Genève, 25 juin 1998
1132XIB594/Treaties/1998/06/19980625 09-11 AM/Ch_XI_B_32p.pdfAccord concernant l'établissement de règlements techniques mondiaux applicables aux véhicules à roues, ainsi qu'aux équipements et pièces qui peuvent être montés et/ou utilisés sur les véhicules à roues
Accord des routes internationales dans le Mashreq arabe.
Beyrouth, 10 mai 2001
1133XIB595/Treaties/2001/05/20010510 01-26 PM/Ch_XI_B_33p.pdfAccord des routes internationales dans le Mashreq arabe
Accord intergouvernemental sur le réseau routier asiatique.
1134XIB596/Treaties/2003/12/20031218 03-14 PM/ch_XI_B_34p.pdfAccord intergouvernemental sur le réseau routier asiatique

References: l'article 3
 l'article 3
 l'article 23
 l'article 23
 l'article 14
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