Source: http://www.senat.fr/agenda/2017/agd20171127.html
Timestamp: 2017-12-15 04:38:23+00:00

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Semaine du 27 novembre 2017 au 3 décembre 2017
20h00 - Présidence : Entretien avec les membres du Bureau de l'Association des Départements de France
À 10 heures, 14 h 30 et le soir : PLF pour 2018 (suite art. 1ère partie)
Lien vers le dossier législatif du texte
Salle Clemenceau : France-Palestine
Colloque en partenariat avec l'institut de Recherche et d'études Méditerranée Moyen-Orient (iReMMO) sur le thème « Israël-Palestine : que la France s'engage »
16h45 - Hémicycle : Présidence de séance - Questions d'actualité au Gouvernement
À 14 h 30, à 17 h 45 et le soir : PLF pour 2018 (suite art. 1ère partie)
À 14 h 30, à 17 h 45 et le soir : PLF pour 2018 (vote 1ère partie)
À 14 h 30, à 17 h 45 et le soir : PLF pour 2018 (Scrutin)
À 16 h 45 : Questions d'actualité au Gouvernement
09h00 - Salle 213 : PLF 2018 - Audition Mme Muriel Pénicaud, ministre
Audition de Mme Muriel Pénicaud, ministre du travail, sur le projet de loi de finances pour 2018 (Mission « Travail et emploi »).
09h00 - Salle 131 : Article 13 de la Constitution - Audition de M. Eric Lombard, candidat fonctions directeur général Caisse dépôts et consignations
Audition de M. Éric LOMBARD, candidat proposé par le Président de la République aux fonctions de directeur général de la Caisse des dépôts et consignations (CDC), en application de la loi organique n° 2010-837 et de la loi n° 2010-838 du 23 juillet 2010, relatives à l'application du cinquième alinéa de l'article 13 de la Constitution (ouverte au public et à la presse).
09h00 - Salle 131 : Vote sur la proposition de nomination de directeur général à la Caisse des dépôts et consignations
Vote sur la proposition de nomination aux fonctions de directeur général de la Caisse des dépôts et consignations (CDC) (dépouillement simultané du scrutin au sein des commissions des finances des deux assemblées).
l'après-midi à l'issue du vote sur ensemble de la 1ère partie - Salle 131 : Projet décret d'avance LOLF - Communication
Communication de M. Albéric de MONTGOLFIER, rapporteur général, sur le projet de décret d'avance, transmis pour avis à la commission, en application de l'article 13 de la loi organique du 1er août 2001 relative aux lois de finances (LOLF), et adoption de l'avis de la commission.
09h00 - Salle 216 : PLF 2018 - Audition de Mme Nicole Belloubet, ministre
Audition de Mme Nicole Belloubet, garde des sceaux, ministre de la justice, sur le projet de loi de finances pour 2018.
Assemblée parlementaire de la coopération économique de la Mer noire (APCEMN)
50e Assemblée plénière de l'APCEMN à Kiev (Ukraine)
10h30 : France-Viêt Nam
Entretien avec S.E. M. Bertrand LORTHOLARY, Ambassadeur de France au Vietnam
Graziella TAÏEB
Tél. : 01 42 34 47 26
g.taieb@senat.fr
Après-midi : Visite de M. Oluseun ONIGBINDE, cofondateur de l'association Budgit
pionnière au Nigeria dans l'application des nouvelles techniques de l'information et de la communication aux questions de bonne gouvernance
À la demande du Ministère de l'Europe et des Affaires étrangères dans le cadre du programme d'invitation des personnalités d'avenir
Serena PITTI-FERRANDI
Tél. : 01 42 34 43 61
s.pitti-ferrandi@senat.fr
À 10 h 30, à 14 heures et le soir : PLF pour 2018 (RCT)
À 10 h 30, à 14 heures et le soir : PLF pour 2018 (Ens. scolaire)
À 10 h 30, à 14 heures et le soir : PLF pour 2018 (Sport)
09h30 - Salle 263 : PLF 2018 - Mission "Ecologie, développement et mobilité durables" - Crédits "Energie" -Examen du rapport pour avis
Examen du rapport pour avis sur les crédits « Énergie » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2018 (M. Daniel GREMILLET, rapporteur pour avis).
09h30 - Salle 263 : PLF 2018 - Mission "Cohésion des territoires" - Crédits "Politique de la ville" - Examen du rapport pour ais
Examen du rapport pour avis sur les crédits « Politique de la ville » de la mission « Cohésion des territoires » et l'article 52 sexies rattaché du projet de loi de finances pour 2018 (Mme Annie GUILLEMOT, rapporteure pour avis).
09h30 - Salle 263 : PLF 2018 - Mission "Recherche et enseignement supérieur" - Examen du rapport pour avis
Examen du rapport pour avis sur les crédits de la mission « Recherche et enseignement supérieur » du projet de loi de finances pour 2018 (M. Daniel DUBOIS, rapporteur pour avis).
09h30 - Salle Clemenceau : PLF 2018 - Mission "Sécurités" - Programme "Gendarmerie nationale" - Examen du rapport pour avis
Examen du rapport pour avis de MM. Philippe PAUL et Yannick VAUGRENARD sur le programme 152 - Gendarmerie nationale - de la mission « Sécurités » sur le projet de loi de finances pour 2018.
09h30 - Salle Clemenceau : PLF 2018 - Mission "Défense" - Examen de la position de la commission
Examen de la position de la commission sur la mission "Défense".
09h30 - Salle Clemenceau : PLF 2018 - Mission "Avances à l'audiovisuel public" - Programmes "France Médias Monde" et "TV5 Monde" - Examen rapport pour avis
Examen du rapport pour avis de Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM et M. Raymond VALL sur les programmes 844 - France Médias Monde - et 847 - TV5 Monde - de la mission « Avances à l'audiovisuel public » sur le projet de loi de finances pour 2018.
09h30 - Salle Clemenceau : Avenant COM 2016-2020 Etat-France Médias Monde - Communication
Communication de Mme Joëlle GARRIAUD-MAYLAM et M. Raymond VALL, rapporteurs au nom de la commission des affaires étrangères, sur le projet d'avenant au contrat d'objectifs et de moyens 2016-2020 entre l'Etat et France Médias Monde.
09h30 - Salle Clemenceau : PJL Accord avec le Chili, la Bolivie, le Congo, l'Equateur et le Pérou - Agents missions officielles - Nomination rapporteur
Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 164 (2016-2017) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Chili relatif à l'emploi rémunéré des personnes à charge des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre et de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de l'État plurinational de Bolivie relatif à l'emploi salarié des membres des familles des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre et le projet de loi n° 66 (2017-2018) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Congo relatif à l'activité professionnelle salariée des personnes à charge des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre, de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République d'Équateur sur l'emploi salarié des personnes à charge des membres des missions officielles, et de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République du Pérou relatif à l'activité rémunérée des membres des familles des agents des missions officielles de chaque État dans l'autre (un rapporteur commun aux deux textes).
09h30 - Salle Clemenceau : PJL Approbation protocole convention France-Algérie relatif aux soins santé aux ressortissants algériens - Nomination rapporteur
Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 13 (AN- XVe législature) autorisant l'approbation du protocole annexe à la convention générale entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République algérienne démocratique et populaire sur la sécurité sociale du 1er octobre 1980 relatif aux soins de santé programmés dispensés en France aux ressortissants algériens assurés sociaux et démunis non assurés sociaux résidant en Algérie (sous réserve de sa transmission).
09h30 - Salle Clemenceau : PJL Ratification accord partenariat et coopération renforcée UE-Kazakhstan - Nomination d'un rapporteur
Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 152 (AN- XVe législature) autorisant la ratification de l'accord de partenariat et de coopération renforcée entre l'Union européenne et ses États membres, d'une part, et la République du Kazakhstan, d'autre part (sous réserve de sa transmission).
09h30 - Salle Clemenceau : PJL Ratification amendement protocole Montréal relatif substances qui appauvrissent la couche d'ozone - Nomination rapporteur
Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 270 (AN- XVe législature) autorisant la ratification de l'amendement au protocole de Montréal relatif à des substances qui appauvrissent la couche d'ozone (sous réserve de sa transmission).
09h30 - Salle Clemenceau : PJL accord France-Andorre coopération police et douanière et coopération en matière sécurité civile - Nomination rapporteur
Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 168 (AN- XVe législature) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre relatif à la coopération transfrontalière en matière policière et douanière et projet de loi n° 167 (AN- XVe législature) autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la Principauté d'Andorre relatif à la coopération technique et à l'assistance mutuelle en matière de sécurité civile (un rapporteur commun aux deux textes, sous réserve de leur transmission).
09h00 - Salle 213 : PLF 2018 - Mission "Travail et emploi" - Examen du rapport pour avis
Examen de l'avis de de M. Michel FORISSIER sur la mission « Travail et emploi » du projet de loi de finances pour 2018.
09h00 - Salle 213 : PLF 2018 - Mission "Régimes sociaux et de retraite" - CAS "Pensions" - Examen du rapport pour avis
Examen de l'avis de M. René-Paul SAVARY sur la mission « Régimes sociaux et de retraite - compte d'affectation spéciale pensions » du projet de loi de finances pour 2018.
09h00 - Salle 213 : PLF 2018 - Mission "Outre-mer" - Examen du rapport pour avis
Examen de l'avis de Mme Nassimah DINDAR sur la mission « Outre-mer » du projet de loi de finances pour 2018.
09h00 - Salle 213 : PLF 2018 - Mission "Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation" - Examen du rapport pour avis
Examen de l'avis de M. Bruno GILLES sur la mission « Anciens combattants, mémoire et liens avec la Nation » du projet de loi de finances pour 2018.
09h00 - Salle 213 : PLF 2018 - Mission "Cohésion des territoires - Prévention exclusion personnes vulnérables" - Examen du rapport pour ais
Examen de l'avis de M. Jean-Marie MORISSET sur la mission « Cohésion des territoires - Prévention de l'exclusion et insertion des personnes vulnérables » du projet de loi de finances pour 2018.
09h00 - Salle 213 : PJL ratifiant diverses ordonnances sur la loi d'habilitation pour le renforcement du dialogue social - Nomination rapporteur
Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi ratifiant diverses ordonnances prises sur le fondement de la loi n° 2017-1340 du 15 septembre 2017 d'habilitation à prendre les mesures pour le renforcement du dialogue social (n° 237, AN XVe).
09h00 - Salle 213 : PJL Physicien médical et qualifications professionnelles - PJL Professions de santé - Désignation candidats à évnetuelle CMP
Désignation des candidats appelés à faire partie d'une éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-48 du 19 janvier 2017 relative à la profession de physicien médical et l'ordonnance n° 2017-50 du 19 janvier 2017 relative à la reconnaissance des qualifications professionnelles dans le domaine de la santé et du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-644 du 27 avril 2017 relative à l'adaptation des dispositions législatives relatives au fonctionnement des ordres des professions de santé.
Eventuellement, à 15 h 00 - Salle 213 : PLF 2018 - Suite de l'examen des rapports pour avis
Suite de l'examen des avis sur le projet de loi de finances pour 2018.
09h00 - Salle 245 : PLF 2018 - Mission "Culture" - Crédits "Patrimoines" et "Création et transmission des savoirs" - Examen du rapport pour avis
Examen du rapport pour avis de M. Philippe NACHBAR sur les crédits Patrimoines et Mme Sylvie Robert sur les crédits Création et Transmission des savoirs et démocratisation de la culture de la mission Culture du projet de loi de finances pour 2018.
09h00 - Salle 245 : PLF 2018 - Mission Médias, livre et industries culturelles - Crédits Presse-CCF Avances audiovisuel public - Examen rapport avis
Examen du rapport pour avis de M. Michel LAUGIER sur les crédits Presse de la mission Médias, livre et industries culturelles du projet de loi de finances pour 2018, puis examen de l'avis de la commission sur la mission Médias, livre et industries culturelles ainsi que le compte de concours financier « Avances à l'audiovisuel public » du projet de loi de finances pour 2018 (précédemment réservé).
09h00 - Salle 245 : PJL Orientation et réussite des étudiants - Nomination d'un rapporteur
Nomination d'un rapporteur sur le projet de loi n° 391 (AN) relatif à l'orientation et à la réussite des étudiants (Procédure accélérée) (sous réserve de leur adoption par l'Assemblée nationale et de leur transmission).
09h30 - Salle 67 : PLF 2018 - Mission "Ecologie, développement et mobilité durables" - Crédits "Transports maritimes" -Examen du rapport pour avis
Examen du rapport pour avis sur les crédits « Transports maritimes » de la mission « Écologie, développement et mobilité durables » du projet de loi de finances pour 2018 (M. Charles Revet, rapporteur pour avis).
09h00 - Salle 131 : PLF 2018 - Mission "Relations avec les collectivités territoriales" (articles 58 à 62 bis) - Examen amendements
PLF 2018 - Examen des amendements de séance sur la mission « Relations avec les collectivités territoriales » (et les articles 58 à 62 bis).
09h00 - Salle 131 : PLF 2018 - Examen amendements de séance sur des missions
PLF 2018 - Éventuellement, examen des amendements de séance sur les missions « Enseignement scolaire », « Sport, jeunesse et vie associative » (et l'article 65), « Pouvoirs publics », « Conseil et contrôle de l'État », « Direction de l'action du Gouvernement » et le budget annexe « Publications officielles et information administrative », « Santé », « Solidarité, insertion et égalité des chances » (et les articles 63 et 64), « Défense » (et les articles 52 septies et octies).
09h00 - Salle 216 : PJL ratifiant ordonnance portant création de l'établissement public Paris-La Défense - Désignation candidats à éventuelle CMP
Désignation des candidats pour faire partie de l'éventuelle commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi ratifiant l'ordonnance n° 2017-717 du 3 mai 2017 portant création de l'établissement public Paris La Défense.
09h00 - Salle 216 : PLF 2018 - Mission "Conseil et contrôle de l'Etat" - Examen rapport pour avis
Examen du rapport pour avis de M. Patrick KANNER sur le projet de loi de finances pour 2018 (mission « Conseil et contrôle de l'État », programmes « Conseil d'État et autres juridictions administratives » et « Cour des comptes et autres juridictions financières »).
09h00 - Salle 216 : PLF 2018 Mission Justice Programmes Justice judiciaire, accès au droit, pilotage politique justice et CSM - Examen rapport avis
Examen du rapport pour avis de M. Yves Détraigne sur le projet de loi de finances pour 2018 (mission « Justice », programmes « Justice judiciaire », « Accès au droit et à la justice », « Conduite et pilotage de la politique de la justice » et « Conseil supérieur de la magistrature »).
09h00 - Salle 216 : PLF 2018 - Mission Justice - Programme Administration pénitentiaire - Examen rapport pour avis
Examen du rapport pour avis de M. Alain MARC sur le projet de loi de finances pour 2018 (mission « Justice », programme « Administration pénitentiaire »).
09h00 - Salle 216 : PLF 2018 - Mission Justice - Programme Protection judiciaire de la jeunesse - Examen du rapport pour avis
Examen du rapport pour avis de Mme Josiane COSTES sur le projet de loi de finances pour 2018 (mission « Justice », programme « Protection judiciaire de la jeunesse »).
09h00 - Salle 216 : PLF 2018 - Mission Administration générale et territoiriale de l'Etat - Examen du rapport pour avis
Examen du rapport pour avis de M. Pierre-Yves COLLOMBAT sur le projet de loi de finances pour 2018 (mission « Administration générale et territoriale de l'État »).
09h00 - Salle 216 : PLF 2018 - Misison "Outre-mer" - Examen du rapport pour avis
Examen du rapport pour avis de M. Thani MOHAMED SOILIHI sur le projet de loi de finances pour 2018 (mission « Outre-mer »).
17h30 - Salle 213 : Désignation du bureau
Désignation du bureau.
17h30 - Salle 213 : Echange de vues sur le programme de travail
Echange de vues sur le programme de travail.
18h00 - Salle 263 : Constitution
À 10 h 30, à 14 h 30 et le soir : PLF pour 2018 (Pouv. publics)
À 10 h 30, à 14 h 30 et le soir : PLF pour 2018 (Santé)
À 10 h 30, à 14 h 30 et le soir : PLF pour 2018 (Solidarité)
À 10 h 30, à 14 h 30 et le soir : PLF pour 2018 (Défense)
09h00 - Salle 213 : PLFSS 2018 - Examen du rapport (NL)
Examen du rapport sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018, en nouvelle lecture.
08h30 - Salle A120 : Usage du glyphosate
Communication de M. Pierre Médevielle au nom du groupe de travail
Tél. : 01.42.34.45.27
08h30 - Salle A120 : Assiette commune et consolidée de l'impôt sur les sociétés (ACCIS)
Communication de MM. Claude Kern et Claude Raynal
08h30 - Salle A120 : Travailleurs détachés
Communication de Mme Fabienne Keller et M. Didier Marie
08h00 - Salle 263 : Présentation PPR normes appliquables au sport
Présentation de la proposition de résolution tendant à mieux maîtriser le poids de la réglementation applicable aux collectivités territoriales et à simplifier certaines normes réglementaires relatives à la pratique et aux équipements sportifs, rédigée par le groupe de travail composé de MM. Dominique de Legge, Christian Manable et Michel Savin.
Tél. : 01.42.34.33.36
n.jacques@senat.fr
08h30 - Grande salle Delavigne : Audition de Mme Marie-France Hirigoyen, psychiatre, sur le harcèlement
Tél. : 01.42.34.31.69
v.douchez@senat.fr
09h00 - Salle Médicis : Communication de M. Bruno Sido / Audition de M. Pierre-Franck Chevet
- Communication de M. Bruno Sido, sénateur, sur sa mission en Russie au mois d'avril 2017, avec M. Jean-Yves Le Déaut et Mme Anne-Yvonne Le Dain, alors respectivement président et vice-présidente de l'Opecst, sur le thème du changement climatique
- Audition de M. Pierre-Franck Chevet, président de l'Autorité de sûreté nucléaire (ASN) sur l'état de la sûreté nucléaire et de la radioprotection en France et sur l'activité de l'Autorité en 2016
Tél. : 01 42 34 31 07
c.escoffet@senat.fr
12h00 - Présidence : Entretien avec le Professeur Salim Daccache, Recteur de l'Université Saint-Joseph de Beyrouth
À 9 h 30 : NL PLFSS Financement de la sécurité sociale pour 2018
À 15 heures et, éventuellement, le soir : PLF pour 2018 (Écologie)
Eventuellement, le matin, à l'issue de la discussion générale - Salle 213 : PLFSS 2018 - Examen des amendements (NL)
Examen des amendements sur le projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2018, en nouvelle lecture.
14h30 - Salle 131 : PLF 2018 - Mission "Ecologie, développement et mobilité durables" (et art.54) - Examen amendements
PLF 2018 - Examen des amendements de séance sur la mission « Écologie, développement et mobilité durables » (et article 54) et le compte d'affectation spéciale « Aides à l'acquisition de véhicules propres ».
Le "feuilleton" du jour : toutes les réunions de la journée (séance, commissions, groupes politiques...)
La séance en direct et le "dérouleur" vidéo
Le "dérouleur" papier
Les commissions en direct
Le calendrier des séances fixées par la Conférence des présidents

References: art. 1
 art. 1
 l'article 13
 l'article 13
 l'article 52
 l'article 65
 art.54