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Timestamp: 2016-10-24 05:28:51+00:00

Document:
5P.414/2002 (22.04.2003)
5P.414/2002 /frs
intim�, repr�sent� par Me Dominique L�vy, avocat, rue Charles-Galland 15, 1206 Gen�ve,
1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve, place du Bourg-de-Four 1, case postale 3108, 1211 Gen�ve 3.
art. 29 al. 2 et 9 Cst. (mainlev�e provisoire de l'opposition),
recours de droit public contre l'arr�t de la 1�re Section de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 26 septembre 2002.
A la suite d'une transaction immobili�re, P.________ a, par lettre sign�e du 21 d�cembre 1989 adress�e par t�l�copie � Y.________, d�clar�, en ces termes, garantir personnellement E.________, qui devait 8'882'583 fr. 10 � Y.________:
2. Je fais virer demain vendredi sur votre compte � la Banque Centrale Coop�rative � Sion FS 882'583, 10;
3. Je garantis personnellement que votre m�me compte sera cr�dit� d'un 2�me acompte de quatre millions de francs le lundi 8 janvier;
4. Je garantis personnellement que vous percevrez le 21 mars le 3�me acompte de quatre millions de francs avec en plus les int�r�ts � sept pour cent.
Sur cette m�me t�l�copie figure la d�claration suivante sign�e de X.________:
"Je garantis � mon tour les engagements de P.________".
P.________ n'a pas vers� � la date pr�vue le troisi�me acompte de 4'000'000 fr.
B.a Le 24 avril 1991, Y.________ a conclu avec X.________ une convention de "cession de droits et cr�ances" aux fins d'encaissement dans les meilleurs d�lais du solde de 4'000'000 fr. encore d� par E.________ (art. 4, 5 et 18) et garanti par P.________.
B.b A l'issue d'une longue proc�dure, ponctu�e par divers incidents, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a, le 23 avril 1998, condamn� P.________, garant de E.________, � payer � Y.________ et X.________ - lesquels agissaient conjointement - 4'000'000 fr., avec int�r�ts � 7% d�s le 1er janvier 1990, et 9'205 fr. 45, avec int�r�ts � 5% d�s le 12 juin 1990. Il a en outre notamment prononc�, � concurrence des m�mes montants, la mainlev�e d�finitive de l'opposition form�e dans la poursuite n� 1.
Le 12 mars 1999, la Cour de justice a confirm� ce jugement. Elle a en bref qualifi� de reprise cumulative de dette l'engagement de P.________. Elle a par ailleurs consid�r� qu'en s'engageant � garantir � son tour la dette de ce dernier, X.________ avait formul� une promesse dont la teneur litt�rale indiquait clairement qu'il n'�tait tenu � paiement qu'en cas de d�faillance du pr�nomm�. Partant, elle a ni� toute solidarit� entre les deux promesses.
Le Tribunal f�d�ral a rejet�, le 22 septembre suivant, le recours en r�forme interjet� contre cet arr�t. En particulier, il a jug� que l'autorit� cantonale �tait parvenue � la conclusion que la volont� r�elle et concordante de P.________ et Y.________ tendait � une reprise cumulative de la dette de E.________ par P.________, fait qui ne pouvait �tre remis en cause par la voie de la r�forme (arr�t 4C.191/1999).
B.c Le 21 octobre 1999, P.________ a pass� avec Y.________ une convention relative aux modalit�s de paiement des 4'000'000 fr. et des 9'205 fr., plus int�r�ts, dus en vertu du jugement du 23 avril 1998. La validit� de cette convention �tait subordonn�e aux accords �crits de E.________ et X.________. Ce dernier n'a pas sign� la convention.
Le 10 f�vrier 2000, Y.________ et P.________ ont sign� un avenant � cette convention, garantissant l'annulation du contrat de cession pass� entre X.________ et Y.________ le 24 avril 1991 (supra, let. B.a).
Le 6 ao�t 2001, Y.________ a fait notifier � X.________ un commandement de payer (poursuite n� 2) la somme de 4'000'000 fr., avec int�r�ts � 7% d�s le 1er janvier 1990. Il s'est pr�valu du "porte-fort de X.________" pour les obligations de P.________. Le poursuivi y a fait opposition.
P.________ a pour sa part fait opposition au commandement de payer (poursuite n� 3) 4'000'000 fr., avec int�r�ts � 7% d�s le 1er janvier 1990, "sous d�duction du versement de 647'000 fr." "+ rachat de la cr�ance UBS par 2'270'000 fr.", notifi� le 12 d�cembre 2001 sur r�quisition de Y.________.
Par acte d�pos� le 30 janvier 2002, Y.________ a sollicit� la mainlev�e provisoire de l'opposition form�e par X.________ au commandement de payer notifi� dans la poursuite n� 2, sous d�duction des montants vers�s en remboursement de pr�ts octroy�s par X.________, soit 110'000 fr. le 28 d�cembre 1993, 200'000 fr. le 28 octobre 1994, 50'000 fr. le 22 d�cembre 1994, 150'000 fr. le 31 janvier 1995, 150'000 fr. le 10 mars 1995, 60'000 fr. le 20 septembre 1995 et 60'000 fr. le 4 octobre 1995. Le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a fait droit � la requ�te le 4 avril 2002.
Sur appel de X.________, la 1�re Section de la Cour de justice a, le 26 septembre 2002, confirm� ce jugement, condamn� l'appelant aux d�pens d'appel et d�bout� les parties de toutes autres conclusions. Apr�s avoir qualifi� l'engagement du 21 d�cembre 1989 de l'appelant de porte-fort (art. 111 CO), elle a consid�r� que Y.________ avait, par diff�rents moyens (conventions et poursuites) et sans succ�s, recherch� P.________ en paiement. La d�faillance de ce dernier dans l'ex�cution de son engagement impliquait que X.________, "� son tour", r�ponde conform�ment � son propre engagement. Le non-paiement par le tiers entra�nait un dommage correspondant au solde �tabli par le jugement du 23 avril 1998, soit 4'000'000 fr. avec int�r�ts � 7% d�s le 1er janvier 1990.
X.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral, concluant � l'annulation de l'arr�t cantonal. Il se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) et d'arbitraire (art. 9 Cst.).
L'autorit� cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t. Y.________ propose le rejet du recours.
Par ordonnance du 6 novembre 2002, le Pr�sident de la IIe Cour civile du Tribunal f�d�ral a refus� l'effet suspensif au recours.
Interjet� en temps utile contre une d�cision qui prononce en derni�re instance cantonale la mainlev�e provisoire de l'opposition (art. 82 LP; ATF 111 III 8 consid. 1 p. 9 et les arr�ts cit�s), le pr�sent recours est recevable au regard des art. 86 al. 1, 87 (a contrario) et 89 al. 1 OJ.
Le recourant se plaint d'une violation de son droit d'�tre entendu, plus pr�cis�ment de son droit � obtenir une d�cision motiv�e (art. 29 al. 2 Cst.), et d'arbitraire (art. 9 Cst.).
2.1 Comme le droit d'�tre entendu a un caract�re formel et que sa violation entra�ne l'admission du recours, ainsi que l'annulation de la d�cision attaqu�e ind�pendamment des chances de succ�s du recours sur le fond (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437; 126 V 130 consid. 2b p. 132 et les r�f�rences), il convient de discuter ce grief en premier.
D�s lors que le recourant ne pr�tend pas que le droit cantonal lui assurerait une protection plus �tendue, son moyen doit �tre examin� - avec un plein pouvoir d'examen - � la lumi�re de la seule garantie constitutionnelle (ATF 126 I 15 consid. 2a p. 16 et les arr�ts cit�s).
La jurisprudence, rendue sous l'empire de l'art. 4 aCst. et qui s'applique �galement � l'art. 29 al. 2 Cst., a d�duit du droit d'�tre entendu le devoir pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que le destinataire puisse la comprendre, la contester utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le. Pour r�pondre � ces exigences, le juge doit mentionner, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision, de mani�re � ce que l'int�ress� puisse se rendre compte de la port�e de celle-ci et l'attaquer en connaissance de cause (ATF 126 I 97 consid. 2b p. 102; 124 V 180 consid. 1a p. 181; 123 I 31 consid. 2c p. 34).
2.2 Le recourant expose avoir plaid� en appel que l'avenant du 10 f�vrier 2000 emportait la modification de la convention du 21 octobre 1999, en ce sens qu'il pr�voyait l'entr�e en vigueur de ce dernier accord nonobstant le fait que lui-m�me ne l'avait pas sign�, �l�ment qui aurait �chapp� au Tribunal de premi�re instance. Or, la Cour de justice n'aurait pas trait� cet argument, qui plus est essentiel, puisqu'il tend � d�montrer l'ex�cution partielle (� concurrence de 647'000 fr. et de 2'270'000 fr.) par le tiers de sa prestation et, partant, contribue � �tablir le dommage subi par le garanti, pr�judice � l'aune duquel se mesure l'�tendue de l'obligation du garant.
Ce grief est fond�. Les juges cantonaux - qui ont mentionn�, dans la partie "en fait" de leur arr�t, l'argument susmentionn� - se sont en effet born�s � relever dans leurs consid�rations qu'il r�sulte des pi�ces que le garanti a, par diff�rents moyens (conventions et poursuites) et sans succ�s, recherch� le tiers en paiement. Une telle motivation - si tant est qu'elle se prononce sur le point litigieux - ne r�pond pas aux exigences pos�es par la garantie constitutionnelle. Elle ne permet en particulier pas de conna�tre les motifs qui ont conduit la cour cantonale � ne pas prendre en consid�ration les deux montants (647'000 fr. et 2'270'000 fr.) dont se pr�valait le recourant sur la base de la convention du 21 octobre 1999 et de l'avenant du 10 f�vrier 2000 pour r�duire l'�tendue de son obligation de garantie.
Le recours �tant admis pour ce premier motif d�j�, il n'y a pas lieu d'examiner le moyen pris de l'arbitraire.
L'intim�, qui succombe, supportera les frais de la proc�dure (art. 156 al. 1 OJ). Le recourant, qui est avocat, a conclu � l'allocation de d�pens. Contrairement � sa pratique ant�rieure (ATF 110 Ia 1 consid. 6 p. 6), le Tribunal f�d�ral admet actuellement que l'avocat qui a obtenu gain de cause a droit � une indemnit�, m�me s'il agit dans sa propre cause sans l'assistance d'un coll�gue (arr�t 5P. 371/1990 du 8 avril 1991, consid. 5 non publi� aux ATF 117 Ia 22; P. 750/1985 du 12 mars 1987, ainsi que la jurisprudence cit�e au consid. 4 non publi� in Rep. 121/1988 p. 322; cf. aussi ATF 125 II 518 consid. 5b). Par ailleurs, les conditions cumulatives que pose la jurisprudence � l'octroi d'une telle indemnit�, soit celles qui ont trait � la complexit� de l'affaire, au montant litigieux et au temps consacr� � la d�fense de ses propres int�r�ts, sont remplies en l'esp�ce (cf. ATF 113 Ib 353 consid. 6b p. 357; 110 V 72 consid. 7 p. 82 et 132 consid. 4d et 7 p. 134 ss).
Le recours de droit public est admis et l'arr�t cantonal est annul�.
Un �molument judiciaire de 10'000 fr. est mis � la charge de l'intim�.
L'intim� versera au recourant une indemnit� de 5'000 fr. � titre de d�pens.

References: art. 29
 ATF 
 art. 86
 ATF 
 ATF 
 ATF