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Timestamp: 2016-10-23 22:11:20+00:00

Document:
6P.151/2000 (19.12.2000)
X.________, d�tenu aux Etablissements de la Plaine de l'Orbe, � Orbe, repr�sent� par Me Christian Marquis, avocat � Lausanne,
l'arr�t rendu le 3 juillet 2000 par la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois, dans la cause qui oppose le recourant au Minist�re public du canton deV a u d;
(art. 9, 29 Cst. , 6 par. 2 CEDH et 63 CP: appr�ciation
A.- Le 13 avril 2000, le Tribunal correctionnel du district de Lausanne a condamn� X.________, ressortissant albanais n� en 1965, � six ans de r�clusion pour infraction grave � la loi f�d�rale sur les stup�fiants notamment.
B.- Le 19 f�vrier 1999, la police lausannoisea arr�t� Y.________, alors porteur de coca�ne. Le relev� des appels de son t�l�phone portable ayant permis d'�tablir qu'il avait �t� en contact avec un appareil fixe � Lausanne, la police a visit� le 3 mars 1999 l'appartement correspondant � ce t�l�phone. Elle y a notamment trouv� de l'h�ro�ne, de la coca�ne, de nombreuses feuilles manuscrites contenant des calculs ainsi qu'un agenda recelant une importante comptabilit� manuscrite d'acquisitions et de ventes de stup�fiants. Alors que la visite �tait en cours, un d�nomm� Z.________, n� en 1983, est entr� et a �t� interpell�. Porteur de trois boulettes de coca�ne et de 2'050 fr., il a conc�d� qu'il transportait drogue et argent pour le compte d'un ressortissant du Kosovo.
Quelques minutes plus tard, X.________ est de m�me apparu, en possession d'un agenda rouge contenant de nombreux noms et divers calculs, accompagn�s des lettres K et B, soit des abr�viations des mots "rouge" et "blanche" en albanais, qui d�signent respectivement l'h�ro�ne et la coca�ne.
Interrog�e, la voisine de palier a d�clar� que X.________ s�journait dans ce logement depuis la mi-janvier 1999. Par ailleurs, une empreinte digitale de l'int�ress� a �t� d�couverte sur l'une des feuilles de la susdite comptabilit�. Enfin, la police a retrouv� son passeport dans l'appartement d'un d�nomm� W.________, lui-m�me impliqu� dans un vaste trafic de drogue, avec lequel il a entretenu au moins 250 conversations t�l�phoniques.
L'examen d�taill� des feuilles manuscrites etdes agendas saisis a permis d'�tablir que Y.________ et X.________ �taient m�l�s aux activit�s d'un r�seau de trafiquants de drogue qui, entre la fin d�cembre 1998 et f�vrier 1999, s'est adonn� � l'achat et � la revente de plusieurs kilos d'h�ro�ne et de plus d'un kilo et demide coca�ne. En principe, ces deux protagonistes ne revendaient pas directement aux toxicomanes r�sidant en Suisse, mais approvisionnaient des petits dealers albanais, g�n�ralement mineurs.
S'agissant plus pr�cis�ment de X.________, le Tribunal correctionnel a retenu que l'int�ress� s'�tait rendu � Gen�ve le 27 janvier 1999, afin d'y livrer de la drogue � un acheteur en contact avec W.________. En effet, le tableau des d�penses inclus dans la susdite comptabilit� mentionnait les d�placements de X.________ et indiquait que celui-ci avait effectu� un trajet en train ce jour-l�. En outre, le relev� des communications des t�l�phones utilis�s par W.________ et X.________ r�v�lait que l'utilisateur non identifi� du num�ro 079/ 271 88 32 avait contact� W.________ le soir du 26 janvier 1999, puis appel� X.________ deux fois le lendemain matin alors que tous deux se trouvaient � Gen�ve.
Quant � la fixation de la peine, apr�s avoir rappel� les facteurs d'appr�ciation concernant notamment la personnalit� de l'accus�, son mode pr�paratoire et ses mobiles, le Tribunal correctionnel a indiqu� qu'une peine s�v�re se justifiait "tant en raison des faits commis que dans un but de pr�vention g�n�rale, particuli�rement important � l'�gard du crime organis�. "
C.- X.________ a d�f�r� ce jugement devant la Cour de cassation p�nale du Tribunal cantonal vaudois. Il soutenait qu'il existait un doute s�rieux sur la r�alit� de la livraison du 27 janvier 1999 qui lui �tait imput�e, d�s lors que le relev� t�l�phonique ne d�montrait pas que l'utilisateur non identifi� du num�ro 079/ 271 88 32 se trouvait � Gen�ve ce jour-l�. En outre, il reprochait au Tribunal correctionnel d'avoir viol� l'art. 63 CP en tenant compte de consid�rations de pr�vention g�n�rale pour fixer la peine.
Statuant le 3 juillet 2000, le Tribunal cantonal a rejet� le recours.
D.- Agissant par les voies du recours de droit public et du pourvoi en nullit�, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 3 juillet 2000 du Tribunal cantonal. L'int�ress� reprend en substance les griefs d�velopp�s devant l'autorit� intim�e. Ainsi, il se plaint dans son recours de droit public d'une violation du principe "in dubio pro reo" et d'une constatation arbitraire des faits, soit d'une appr�ciation arbitraire des preuves (art. 9 et 29 Cst. ; art. 6 par. 2 CEDH). Dans son pourvoi en nullit�, il se pr�vaut de l'art. 63 CP.
X.________ sollicite en outre le b�n�fice de l'assistance judiciaire.
E.- Le Minist�re public du canton de Vaud conclut au rejet du recours.
1.- a) Le recours de droit public au Tribunal f�d�ral est recevable contre une d�cision cantonale pour violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ). Il n'est en revanche pas ouvert pour se plaindre d'une violation du droit f�d�ral, qui peut donner lieu � un pourvoi en nullit� (art. 269 al. 1 PPF); un tel grief ne peut donc pas �tre invoqu� dans le cadre d'un recours de droit public, qui est subsidiaire (art. 84 al. 2 OJ; art. 269 al. 2 PPF).
b) Lorsque le pouvoir d'examen de l'autorit� cantonale de derni�re instance est, comme en l'esp�ce, limit� � l'arbitraire, le Tribunal f�d�ral doit examiner librement la mani�re dont elle a fait usage de sa cognition limit�e, c'est-�-dire si elle a, � tort, admis ou ni� l'arbitraire. En effet, on ne saurait admettre la double limitation du pouvoir d'examen du Tribunal f�d�-ral ("Willk�r im Quadrat", "arbitraire au carr�"; ATF 116 III 70 consid. 2b; 112 Ia 350 consid. 1; 111 Ia 353 consid. 1b in fine).
2.- Selon le recourant, le Tribunal cantonal a confirm� � tort qu'il avait effectu� une livraison de drogue � Gen�ve le 27 janvier 1999. Ce faisant, l'autorit� intim�e a proc�d� � une constatation arbitraire des faits, soit � une appr�ciation arbitraire des preuves (art. 9 Cst.), et a viol� le principe "in dubio pro reo" (art. 29 Cst. et 6 par. 2 CEDH).
a) aa) En recours de droit public, le Tribunal f�d�ral ne revoit que sous l'angle de l'arbitraire les constatations de faits et l'appr�ciation des preuves effectu�es par l'autorit� cantonale. Une jurisprudence constante reconna�t en effet au juge du fait un large pouvoir d'appr�ciation dans ce domaine (ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 119 Ia 362 consid. 3a et les arr�ts cit�s).
Ainsi, le Tribunal f�d�ral n'intervient que si l'appr�ciation des preuves est insoutenable ou si elle heurte d'une mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Tel est le cas lorsque l'autorit� cantonale a admis ou ni� un fait pertinent en se mettant en contradiction �vidente avec les pi�ces et �l�ments de son dossier, qu'elle n'a tenu compte que des preuves allant dans le m�me sens, qu'elle m�conna�t des preuves pertinentes ou qu'elle n'en tient arbitrairement pas compte ou encore lorsque les constatations de fait sont manifestement fausses (ATF 124 IV 86 consid. 2a; 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b et les r�f�rences cit�es).
bb) La maxime "in dubio pro reo", tir�e du principe de la pr�somption d'innocence consacr� par l'art. 6 par. 2 CEDH, concerne d'une part la r�partition du fardeau de la preuve et d'autre part la constatation des faits et l'appr�ciation des preuves (ATF 120 Ia 31 consid. 2c et les r�f�rences cit�es).
Dans le premier sens, la maxime "in dubio pro reo" veut qu'il incombe � l'accusation d'�tablir la culpabilit� du pr�venu, et non � celui-ci de d�montrer qu'il n'est pas coupable. Elle est viol�e lorsque le juge rend un verdict de culpabilit� au seul motif que l'accus� n'a pas prouv� son innocence ou lorsqu'il r�sulte � tout le moins de la motivation du jugement que le juge s'est inspir� d'une telle r�partition erron�e du fardeau de la preuve pour condamner (ATF 120 Ia 31 consid. 2c).
Dans le second sens, la maxime "in dubio pro reo" signifie que le juge p�nal ne doit pas tenir pour �tabli un fait d�favorable � l'accus� si, d'un point de vue objectif, il existe des doutes quant � l'existence de ce fait. De ce point de vue, la maxime "in dubio pro reo" est viol�e lorsque le juge aurait d� �prouver des doutes quant � la culpabilit� de l'accus�. Des doutes simplement abstraits ou th�oriques ne suffisent pas, d�s lors qu'ils sont toujours possibles et qu'une certitude absolue ne peut �tre exig�e. Il doit s'agir de doutes s�rieux et irr�ductibles, � savoir de doutes qui s'imposent au vu de la situation objective (ATF 124 IV 86 consid. 2a; 120 Ia 31 consid. 2c). Le Tribunal f�d�ral ne revoyant l'appr�ciation des preuves que sous l'angle de l'arbitraire, il ne peut intervenir que lorsque le juge condamne l'accus� bien qu'une appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laisse manifestement subsister un doute s�rieux et irr�ductible quant � la culpabilit� (ATF 124 IV 86 consid. 2a; 120 Ia 31 consid. 2d). Ainsi, dans la proc�dure du recours de droit public, la maxime "in dubio pro reo" n'offre pas une protection plus �tendue que celle de l'interdiction de l'appr�ciation arbitraire des preuves.
C'est exclusivement sous ce second angle que se place le recourant lorsqu'il pr�tend que la t�nuit� des preuves � sa charge aurait d� conduire le Tribunal cantonal � refuser de lui imputer une livraison de drogue le 27 janvier 1999. D�s lors qu'il invoque �galement la protection contre l'arbitraire dans la constatation des faits, soit l'appr�ciation des preuves, le grief tir� du principe "in dubio pro reo" n'a pas de port�e propre et se confond avec celui d'arbitraire.
cc) En vertu de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation. Lorsqu'il est saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'a donc pas � v�rifier de lui-m�me si l'arr�t entrepris est en tous points conforme au droit et � l'�quit�. Il n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours. Le recourant ne saurait se contenter de soulever de vagues griefs ou de renvoyer aux actes cantonaux (ATF 125 I 71 consid. 1c; 115 Ia 27 consid. 4a; 114 Ia 317 consid. 2b). Par ailleurs, le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur des critiques de caract�re appellatoire (ATF 125 I 492 consid. 1b; SJ 1998 p. 489 consid. 1e/aa).
Notamment, dans un recours pour arbitraire, le recourant ne peut se contenter de critiquer l'arr�t attaqu�, mais doit au contraire pr�ciser en quoi cet arr�t serait arbitraire, ne reposant sur aucun motif s�rieux et objectif, apparaissant insoutenable ou heurtant gravement le sens de la justice (ATF 117 Ia 10 consid. 4b; 110 Ia 1 consid. 2a; sur la notion d'arbitraire, ATF 125 I 166 consid. 2a; 125 II 129 consid. 5b et les arr�ts cit�s).
Ainsi, lorsqu'un tribunal de cassation a, comme en l'esp�ce, examin� le prononc� attaqu� devant lui sous l'angle restreint de l'arbitraire, le recourant ne peut se borner � formuler des remarques g�n�rales soutenant que le prononc� du tribunal sup�rieur est arbitraire et qu'il en va de m�me de l'arr�t du tribunal de cassation niant cet arbitraire. En particulier, s'il fait valoir le principe "in dubio pro reo" en tant que r�gle d'appr�ciation des preuves, le recourant doit exposer dans le d�tail en quoi le tribunal de cassation devait qualifier d'arbitraire l'appr�ciation des preuves effectu�e par le tribunal sup�rieur. Autrement dit, il lui incombe de pr�ciser en quoi le tribunal de cassation devait constater que l'appr�ciation objective de l'ensemble des �l�ments de preuve laissait manifestement subsister un doute s�rieux et irr�ductible quant � sa culpabilit� (cf. ATF 125 I 492 consid. 2b).
b) aa) En l'esp�ce, le Tribunal cantonal a confirm� les faits admis par le Tribunal correctionnel, retenant en particulier que le recourant avait effectu� une livraison de stup�fiants � Gen�ve le 27 janvier 1999.
L'autorit� intim�e a toutefois pr�cis� qu'il �tait certes possible que le correspondant inconnu n'ait pas �t� physiquement pr�sent � Gen�ve et qu'un interm�diaire ait r�ceptionn� la drogue, mais cela d�montrait en d�finitive que la pr�sence de l'interlocuteur non identifi� n'avait qu'une importance secondaire, seule la r�alit� de la livraison par le recourant �tant d�terminante.
bb) D'une part, le recourant persiste � soutenir qu'une rencontre le 27 janvier 1999 � Gen�ve avec le correspondant inconnu n'est pas �tablie. D'autre part, il d�clare qu'il ne suffit pas de rapprocher sa pr�sence � Gen�ve de contacts t�l�phoniques entre un inconnu non localis� et deux acteurs d'un trafic de drogue, pour d�montrer qu'il aurait remis des stup�fiants dans cette ville, que ce soit � l'interlocuteur non identifi� ou � un tiers. Du reste, il ne ressort pas de la comptabilit� qu'un tel acte soit survenu � cette date. Surtout, toujours selon le recourant, la livraison en cause est le seul cas pr�cis retenu � sa charge.
cc) Cependant, le recourant ne conteste pas s'�tre rendu � Gen�ve le 27 janvier 1999. Il ne nie pas davantage que ce d�placement intervenait dans le cadre d'un trafic de drogue, ainsi qu'en attestait le tableau des d�penses relatif � ce commerce, ni que ce trajet �tait li� � des contacts t�l�phoniques entre lui-m�me, le correspondant inconnu et le d�nomm� W.________, impliqu� dans un vaste trafic de stup�fiants.
En outre, le Tribunal cantonal ne s'est pas limit� � retenir la livraison litigieuse, mais a confirm� l'ensemble des faits admis par le Tribunal correctionnel, soit notamment la participation du recourant, de janvier � mars 1999, � un trafic portant sur plusieurs kilos d'h�ro�ne et plus d'un kilo et demi de coca�ne. Or, cette conviction repose sur plusieurs �l�ments que le recourant ne conteste pas non plus. En particulier, le t�l�phone fixe de l'appartement h�bergeant le recourant a �t� contact� par Y.________, arr�t� en possession de coca�ne.
Dans ce logement a �galement �t� interpell� un mineur, alors porteur de trois boulettes de coca�ne et de 2'050 fr. transport�s pour le compte d'un ressortissant du Kosovo. Enfin, cet appartement abritait, outre de la coca�ne et de l'h�ro�ne, une importante comptabilit� manuscrite relative � un trafic de stup�fiants. S'agissant du recourant lui-m�me, une de ses empreintes digitales ainsi que son nom figuraient sur la comptabilit� pr�cit�e.
De plus, son agenda contenait des noms et des calculs traitant �galement d'un trafic de stup�fiants.
Enfin, son passeport a �t� d�couvert dans l'appartement o� logeait notamment W.________, avec lequel il a entretenu au moins 250 conversations t�l�phoniques.
Dans ce contexte, le Tribunal cantonal pouvait sans arbitraire imputer la livraison litigieuse au recourant, que les stup�fiants aient �t� remis � l'interlocuteur non identifi� ou � un tiers.
En conclusion, le Tribunal cantonal s'est conform� au principe de la protection contre l'arbitraire ainsi qu'� la maxime "in dubio pro reo", de sorte que le recours de droit public est mal fond�.
II. Pourvoi en nullit� (6S. 686/2000)
4.- Le recourant d�nonce une violation de l'art. 63 CP. Il fait grief au Tribunal cantonal d'avoir confirm� la peine prononc�e par l'autorit� de premi�re instance en reconnaissant n�anmoins que celle-ci avait � tort tenu compte d'un but de pr�vention g�n�rale.
a) Tout en exigeant que la peine soit fond�e sur la faute, l'art. 63 CP n'�nonce pas de mani�re d�taill�e et exhaustive les �l�ments qui doivent �tre pris en consid�ration, ni les cons�quences exactes qu'il faut en tirer quant � la fixation de la peine; cette disposition conf�re donc au juge un large pouvoir d'appr�ciation; m�me s'il est vrai que la Cour de cassation examine librement s'il y a eu violation du droit f�d�ral, elle ne peut admettre un pourvoi en nullit� portant sur la quotit� de la peine, compte tenu du pouvoir d'appr�ciation reconnu en cette mati�re � l'autorit� cantonale, que si la sanction a �t� fix�e en dehors du cadre l�gal, si elle est fond�e sur des crit�res �trangers � l'art. 63 CP, si les �l�ments d'appr�ciation pr�vus par cette disposition n'ont pas �t� pris en compte ou enfin si la peine appara�t exag�r�ment s�v�re ou cl�mente au point que l'on doive parler d'un abus du pouvoir d'appr�ciation (ATF 124 IV 286 consid. 4a; 123 IV 49 consid. 2a, 150 consid. 2a; 122 IV 156 consid. 3b, 241 consid. 1a, 299 consid. 2a).
Les �l�ments pertinents pour la fixation de la peine ont �t� expos�s de mani�re d�taill�e dans les ATF 117 IV 112 consid. 1 et 116 IV 288 consid. 2a, auxquels il convient de se r�f�rer.
La motivation pr�sent�e doit justifier la peine, en permettant de suivre le raisonnement adopt�, � savoir les �l�ments pris en compte et l'importance qui leur est accord�e (ATF 120 IV 136 consid. 3a). La motivation n'est pas un exercice formel sans rapport avec le r�sultat; il doit exister un lien harmonieux entre la motivation pr�sent�e et la peine inflig�e (Bernard Corboz, La motivation de la peine, RJB 1995 p. 33; cf. �galement ATF 121 IV 49 consid. 2a/bb).
b) L'autorit� intim�e a examin� la formulation du Tribunal correctionnel, selon laquelle une peine s�v�re se justifiait "tant en raison des faits commis que dans un but de pr�vention g�n�rale, particuli�rement important � l'�gard du crime organis�. " Elle a retenu que cette expression, "qui para�t mettre presque sur un pied d'�galit� la gravit� des actes commis par le recourant et des consid�rations de pr�vention g�n�rale, conduit � consid�rer que le Tribunal (correctionnel) a voulu, en tenant compte de motifs de pr�vention g�n�rale, aggraver la peine au-del� de ce que justifierait la faute de l'auteur. " En cons�quence, toujours selon le Tribunal cantonal, l'autorit� de premi�re instance a proc�d� � une mauvaise application de l'art. 63 CP. Toutefois, rappelant son pouvoir d'examen limit�, le Tribunal cantonal a confirm� la mesure de la peine, estimant que la suppression du crit�re consid�r� comme inadmissible ne la rendait pas "arbitrairement s�v�re".
c) Ce raisonnement tombe � faux.
Lorsqu'� la suite d'un recours, un �l�ment d'appr�ciation retenu par les premiers juges est �cart�, l'autorit� ne peut maintenir la peine inchang�e sans que cela ne soit justifi� par une motivation particuli�re (ATF 117 IV 395 consid. 4; cf. �galement ATF 118 IV 18 consid. 1c/bb; Corboz, op. cit. p. 22; Hans-J�rgen Bruns, Das Recht der Strafzumessung, 2�me �d. Cologne 1985, p. 276). Cette r�gle s'impose comme la cons�quence du lien qui doit exister entre la motivation pr�sent�e et la peine inflig�e; elle tend aussi � ne pas rendre illusoire l'exercice des voies de recours. Sauf justification sp�ciale, on ne saurait admettre que la peine reste inchang�e, quels que soient la qualification juridique des infractions ou les crit�res retenus dans la fixation de la peine.
En l'occurrence, le Tribunal cantonal a reconnu que des motifs de pr�vention g�n�rale avaient conduit le Tribunal correctionnel � aggraver la peine. Il a en outre estim�, � juste titre (cf. ATF 118 IV 14 consid. 2, 21 consid. 2b, 342 consid. 2g; 116 IV 288 consid. 2a), que ce facteur �tait en l'esp�ce inadmissible. Force est d�s lors de d�duire que l'autorit� de premi�re instance aurait inflig� une peine moindre si elle avait su que ce crit�re ne pouvait �tre pris en consid�ration. D�s lors, le Tribunal cantonal ne pouvait se borner � examiner la peine inflig�e sous l'angle de l'arbitraire; il devait, suivant les r�gles de proc�dure cantonale qu'il n'y a pas lieu d'�tudier ici, soit en revoir lui-m�me la quotit� avec plein pouvoir d'appr�ciation en retranchant le crit�re jug� inadmissible, soit renvoyer l'affaire au Tribunal correctionnel pour nouvelle d�cision dans ce sens.
Seule la prise en compte de circonstances aggravantes ayant pu �chapper � l'autorit� de premi�re instance aurait permis � l'autorit� intim�e de maintenir la m�me peine, ce qu'elle n'a pas expos� en l'occurrence. Sur ce point, l'arr�t attaqu� est d'autant moins soutenable que, selon les constatations du Tribunal cantonal, les motifs de pr�vention g�n�rale "paraissent" avoir jou� dans la fixation de la peine un r�le "presque" aussi important que les consid�rations de pr�vention sp�ciale; il n'�tait donc en tout cas pas exclu que la suppression des premiers doive impliquer une r�duction appr�ciable de la peine.
L'autorit� intim�e a d�s lors viol� l'art. 63 CP en se limitant � revoir sous l'angle de l'arbitraire la peine inflig�e par le Tribunal correctionnel, alors qu'elle avait constat� que celui-ci avait tenu compte d'un crit�re inadmissible dans la fixation de la peine.
Encore peut-on relever qu'il est de toute fa�on �tonnant que le Tribunal cantonal ne revoie la quotit� de la peine que sous l'angle de l'arbitraire, alors que le Tribunal f�d�ral, auquel il se r�f�re pourtant en citant l'ATF 117 IV 112, examine librement si la peine appara�t exag�r�ment s�v�re ou cl�mente. Enfin, il sied de souligner qu'un arr�t publi� du Tribunal f�d�ral (ATF 117 IV 395 consid. 4 susmentionn�) a d�j� annul�, pour des motifs quasi identiques � ceux de la pr�sente affaire, un prononc� de l'autorit� intim�e.
5.- Vu ce qui pr�c�de, le recours de droit public doit �tre rejet�. Ses conclusions �tant d�nu�es de chances de succ�s, il convient de refuser l'assistance judiciaire (art. 152 OJ) et de mettre � la charge du recourant des frais judiciaires, qui seront fix�s compte tenu de sa situation financi�re (art. 156 al. 1, 153 et 153a OJ).
Le pourvoi en nullit� doit �tre admis, l'arr�t attaqu� annul� en tant qu'il concerne la fixation de la peine et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision. Le recourant obtenant gain de cause, la Caisse du Tribunal f�d�ral lui versera (� son mandataire) une indemnit� � titre de d�pens (art. 278 al. 3 PPF), ce qui rend la demande d'assistance judiciaire sans objet sur ce point.
2. Admet le pourvoi en nullit�, annule l'arr�t attaqu� dans le sens des consid�rants et renvoie la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
3. Refuse la demande d'assistance judiciaire dans la mesure o� elle n'est pas devenue sans objet.
5. Dit que la Caisse du Tribunal f�d�ral versera au mandataire du recourant une indemnit� de 1'500 fr. � titre de d�pens.
Lausanne, le 19 d�cembre 2000

References: in dubio
 art. 6
 art. 269
 ATF 
in fine
in dubio
in dubio
in dubio
in dubio
in dubio
in dubio
in dubio
 ATF 
in dubio
 ATF 
in dubio
 ATF 
 ATF 
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