Source: http://decoration-for-interior.com/index.php?main_page=conditions&language=fr
Timestamp: 2018-08-21 19:47:49+00:00

Document:
Conditions de Decoration bv créé en Clinge Pays Bas.
Version valable du 27/02/2009 .
1.1 En vertu de Decoration bv dans ces conditions de vente moyen Decoration bv Molenstraat 55 4567 BB Clinge
1.2 Ces conditions font partie de toutes les offres et les accords avec Decoration bv dans la mesure où ne sont pas expressément par écrit.
1,3 Ayant à l'esprit les dispositions de l'article 6.4, ces conditions s'appliquent également si Decoration bv pour la mise en œuvre de tous les accords doivent changer de parti.
1.4 Sauf accord contraire, les conditions générales ou spécifiques ou stipulations de tiers ne sont pas reconnus par Decoration bv.
2.1 Toutes les offres sont sans engagement sauf mention contraire expresse par Decoration bv.
2.2 Contrats de fourniture de biens et / ou des services Decoration bv contraignantes qu'après confirmation écrite. mise en œuvre effective par Decoration bv ou une facture envoyée équivaut à une confirmation écrite de l'offre.
2.3 Si dans les 8 jours, également par écrit, l'exactitude du contenu de cette confirmation écrite est contestée, et le client sont liés Decoration bv.
2.4 Les offres de Decoration bv s'appliquent pas automatiquement aux commandes supplémentaires.
2,5 Decoration bv ne peut être tenu à son offre si le client aurait dû comprendre que l'offre, ou une partie de celle-ci, une erreur évidente ou une erreur.
3,2 Decoration bv veiller à ce que les hausses de prix suite à la promulgation de la n'aura pas lieu si le prix est le résultat de lois et / ou dispositions.
4.1 Si les marchandises sont en stock sont expédiés immédiatement après la commande. Pour envoyer les marchandises commandées sont les coûts d'expédition Decoration bv. La livraison des marchandises commandées seront à l'adresse Decoration bv connus, autres que temporaires, et délivré à la personne qui est sur l'adresse de livraison.
4,4 obligation de livrer Decoration bv sera présumé, être remplies par Decoration bv fois livré au client, une fois offerte. Pour la livraison à domicile se prolonge le rapport du transporteur, qui comprend le refus d'acceptation, la preuve complète de l'offre de fournir, sous réserve de la preuve.
5,1 A par Decoration bv délai de livraison spécifiée n'est jamais considérée comme une date limite. Le délai de livraison ne commence qu'après toutes les données requises en la possession de Decoration bv, après quoi Decoration bv cherchera, dans les 30 jours de livraison doit avoir lieu.
5.2 En vertu des règles de la vente à distance sera Decoration bv (entrepreneur) les commandes rapidement, mais au moins dans les 30 jours. Si cela n'est pas possible (parce que la commande en rupture de stock ou n'est plus disponible), ou pour d'autres raisons, de retarder ou d'une ordonnance ne peut pas ou que partiellement mis en œuvre, recevra le consommateur (client) dans un mois après la commande et dans ce cas, il a le bon ordre et l'avis d'annuler sans pénalité.
L'article 6. le droit de rétractation.
6.1 Sans préjudice des droits de Decoration bv vertu de la loi Decoration bv autorisée par une déclaration écrite au bénéficiaire de l'accord totalement ou partiellement suspendre ou de résilier le droit à des dommages-intérêts contre l'acheteur après la conclusion de l'accord de Decoration bv connaissance des circonstances que Decoration bv bonnes raisons de craindre que le client ne remplit pas ses obligations ou si Decoration bv à la conclusion de l'accord pour assurer la sécurité de la performance et de sécurité reste en ou insuffisant (en dépit d'une demande) et en cas d'insolvabilité de l'acheteur, une demande privée en faillite par le client, mise sous séquestre, de liquidation ou une résolution à cet effet total ou transfert partiel de l'entreprise du client ou la saisie de toute partie de sa richesse.
6.2 Si des circonstances se produisent en ce qui concerne les personnes et / ou des matériaux Decoration bv dans l'exécution du contrat ou qui sont habituellement utilisés, qui sont tels que l'exécution du contrat impossible ou problématique et / ou de manière disproportionnée coûteuse que le respect ne peut être raisonnablement exigé, Decoration bv droit de résilier le contrat.
6.3 Le client a le droit de faire livrer des marchandises en vertu d'une ordonnance de Decoration bv si il est un consommateur en vertu de l'article 7:05 BW, dans un délai de 14 jours sans donner aucune raison de l'accord dissoudre sauf convention contraire expresse. Cette période commence au moment où les marchandises commandées sont livrées. Si le client après cette période, les marchandises livrées à Decoration bv n'a pas retourné, l'achat est un fait. Le client est tenu, avant de procéder à son retour dans le délai de 14 jours ouvrables de faire rapport à Decoration bv. Le client doit prouver que les marchandises livrées dans les délais (au plus tard 14 jours après l'accouchement) ont été retournés, par exemple à travers une preuve de livraison du courrier. Le retour de la marchandise livrée est de la responsabilité et le risque du client. Retour de la marchandise doit être dans son emballage d'origine (y compris les accessoires et la documentation) et à l'état neuf. Si la marchandise au client ont été utilisées, partiellement utilisés, hypothéqués ou autrement endommagé, le droit de résilier en vertu du présent paragraphe. Sous réserve des dispositions de la phrase précédente, confirme Decoration bv réception et d'inspection de la marchandise retournée à la résiliation de la vente immédiatement et faire en sorte que dans les 30 jours suivant la réception de la déclaration complète, le prix d'achat à l'acheteur frais est remboursée.
6.4 « Decoration » peut exclure le droit de rétractation du consommateur services, où « Decoration » que comme un intermédiaire ou un agent a lieu, est les conditions générales d'artistes, designer, usines et visés pour ramasser des points de s'appliquer.
L'exclusion du droit de retrait s'applique seulement si « Décoration » cela clairement dans l'offre au moins la conclusion de l'accord, mentionnés.
Exclusion du droit de retrait n'est possible que pour les produits:
a. que par « Decoration » ont été établis conformément à une spécification.
c. qui, par leur nature ne peuvent pas être retournés.
d. produits de la nature authentique, spécialement conditionnée qui, par le changement de la température ambiante ou une condition non plus commercialisables, sont, pour ce faire « Décoration » vous donne la possibilité aux premiers échantillons de l'ordre.
e. les produits dont l'emballage est ouvert qui sont spécialement fermeture par Decoration ou par l'usine de fait.
6.5 Pour le retour ou l'échange de produits, une est obligé de passer par la page
"Retours et échanges".
Si exactement peut déterminer qui va de produits, ordre et personne le retour ou échange.
7.1 Force majeure signifie Outre les dispositions de la loi et la jurisprudence, toutes les circonstances hors du contrôle de Decoration bv et la livraison des biens entraver ou d'empêcher, y compris mais non limité à la grève par Decoration bv et / ou fournisseurs ingérence dans l'Internet ou WAP, les interruptions dans les pannes d'électricité dans le trafic e-mail et des perturbations ou des changements dans la technologie fournie par des tiers.
7.2 Un cas de force majeure peut également être fait si le rendu circonstance (encore) le respect se produit lorsque Decoration bv ont exécuté ses obligations.
7.3 Si la période de force majeure, l'obligation de Decoration bv pas possible dure plus de 2 semaines, les deux parties ont le droit de résilier le contrat, sans qu'il y ait obligation de verser une indemnité.
7.4 Si Decoration bv la force majeure déjà partiellement rempli ses obligations, tout ou partie de ses obligations est en droit déjà livrées ou la partie de livraison séparément la facturation et le client est tenu de payer cette facture comme s'il s'agissait un contrat distinct. Toutefois, cela n'est pas déjà livrés ou à livrer une partie pas de valeur.
L'article 8. Garantie
8,1 Decoration bv n'offre aucune garantie prolongée sur les marchandises livrées à la garantie (conditions) du fabricant de ces produits, mais sans les droits de l'acheteur découlant de dispositions légales impératives à l'attaque.
8,2 Decoration bv n'est jamais responsable de la convenance finale de cas pour chaque application par le client, ni pour aucune opinion concernant l'utilisation ou l'application de l'entreprise.
8.3 Le client est tenu de marchandises livrées dès réception de vérifier. Si la marchandise livrée par erreur insuffisante ou incomplète, le client (avant de procéder à retourner à Decoration bv ces défauts immédiatement par écrit à Decoration bv. Les défauts ou les produits défectueux doivent et peuvent comparer en hausse de 2 mois après la livraison par écrit à Decoration bv signalé. Retour de la marchandise doit être dans son emballage d'origine (y compris les accessoires et la documentation) et à l'état neuf. Opération après la détection d'échec, les dommages causés après la détection de panne, la charge et / ou de revente après la détection d'absence ne ce droit de revendiquer et de retour void.
8.4 En cas de plainte du client par Decoration bv fondée se trouvent, seront Decoration bv à sa discrétion ou la marchandise livrée au pas de charge ou le client d'une entente écrite sur les mesures de compensation, étant entendu que la responsabilité de Decoration bv et donc la quantité de l'indemnité est toujours limité à pas plus que le montant de la facture des produits en cause, ou (à votre choix Decoration bv au maximum dans le cas portait sur la responsabilité de Decoration bv montant couvert. Toute responsabilité de Decoration bv pour toute autre forme de dommage est exclus, y compris toute rémunération supplémentaire de quelque nature, l'indemnisation pour les dommages indirects ou consécutifs ou des dommages pour perte de profits.
8,5 Decoration bv n'est pas responsable des dommages causés intentionnellement ou par imprudence au personnel non-cadres.
8.6 Cette garantie ne s'applique pas si: A) et aussi longtemps que le client est en défaut contre Decoration bv, B) l'acheteur a paré les marchandises livrées elles-mêmes et / ou parties traitées ou troisième reparerenen / ou modifier. C) livrées à des conditions anormales ont été exposés ou non une manipulation imprudente ou contraire aux instructions de Decoration bv et / ou des instructions sur l'emballage ont été traités, D) étaient défectueux en tout ou en partie le résultat de la réglementation que le gouvernement a fait ou feront quant à la nature ou la qualité des matériaux utilisés;
L'article 9. Paiement
9.3 En cas de faillite ou mise sous séquestre du client ou d'une demande par conséquent, les revendications de Decoration bv et les obligations de l'acheteur contre Decoration bv immédiatement exigibles et payables Decoration bv.
9.4 Si Decoration bv sa revendication pour la collecte est de donner au client un montant forfaitaire de 15% des coûts de recouvrement extrajudiciaires, avec un minimum de 300 euros.
9.5 Si Decoration bv peut démontrer qu'il a subi une hausse des coûts qui ont été nécessaires, ils seront également récupérables.
9.6 Les méthodes de paiement Ideal, Paypal, cartes de crédit et Bancontact de la Decoration bv sont traitées par le système de paiement par Mollie. Mollie traite les données personnelles vous concernant que vous utilisez les services de Mollie ou parce que vous avez fourni ces données elle-même à Mollie. Ce qui suit est un résumé des renseignements personnels fournis par Mollie, selon le service que vous utilisez, être traitées.
Si vous en tant que client utilisez les services de Mollie, les données personnelles suivantes :
• Votre lieu de naissance ;
• Vos données d’adresse ;
• Votre navigateur internet et le type d’appareil ;
• Autres données à caractère personnel que vous avez fournis, par exemple en créant un profil sur ce site, dans la correspondance et de téléphone.
Si vous en tant que consommateur (le payeur) Utilisez les services de Mollie, les données personnelles suivantes :
• Vos informations de paiement (p. ex., numéro de compte bancaire ou carte de crédit) ;
• Votre navigateur internet et le type d'appareil ;
• Dans certains cas, votre prénom et votre nom ;
• Dans certains cas, vos données d’adresse ;
• Dans certains cas, les informations sur le produit ou le service que vous avez fournie a été chez notre client ;
• Autres données à caractère personnel que vous avez fournis, correspondance de la par exemple dans et de téléphone.
Si vous utilisez le site (s) de Mollie, les données personnelles suivantes traitées ;
• Vos informations sur vos activités sur le site (s) ;
• Votre type de navigateur et dispositif d’internet.
10.1 La propriété de tous les Decoration bv vendu au client et remis à Decoration bv continue tant que les revendications du client Decoration bv vertu de l'entente antérieure ou postérieure ou d'un accord similaire a pas satisfait tant que le client effectués ou à effectuée en vertu de ces accords ou similaires se sont rencontrées et aussi longtemps que les revendications de l'acheteur en raison de Decoration bv manquement à ces engagements ne sont pas remplies, y compris les réclamations relatives à des pénalités, intérêts et frais, tout comme visées à l'article 3:92 BW.
10.2 Les marchandises livrées par Decoration bv relevant de la réserve de propriété peut qu'une partie des activités commerciales normales et ne doit jamais être utilisé comme moyen de paiement.
10.4 Le client donne son consentement irrévocable et inconditionnelle à Decoration bv ou un tiers qui est nommé, dans tous les cas où Decoration bv ses biens à l'exercice, tous les sites et les endroits où ses actifs sont alors situés et faire des affaires il ya à prendre.
11,1 Decoration bv respecte la vie privée des visiteurs en ligne sur son site et est l'unique propriétaire des informations obtenues à travers ce site, sauf indication contraire. Decoration bv Cette information n'est pas vendues, partagées ou louées à des tiers autres que ceux mentionnés dans cette déclaration.
11,2 informations qui peuvent identifier un visiteur en ligne sur le site de Decoration bv peut être dérivée, est fournie volontairement par le visiteur. L'information peut être Decoration bv (et toutes ses filiales et marques) sont utilisés pour diminuer la fréquentation de nos sites facile et agréable que possible. En outre, cette information peut être utilisée pour l'analyse et de fournir des informations sur le produit Decoration bv. Le client donne la permission explicite. Decoration bv a droit à l'information sur un visiteur de divulguer dans des cas particuliers quand il ya des raisons de croire que la divulgation de cette information est nécessaire pour identifier, en contact avec un ou des poursuites contre une personne qui peut intentionnellement ou non les droits ou la propriété d'utilisateurs Decoration bv autre site, ou d'autres qui peuvent subir des dommages, blessures ou de dommages causes. Decoration bv utilisateur peut divulguer des renseignements lorsque nous croyons de bonne foi que la loi l'exige.
11,3 Decoration bv recueille des informations non personnelles sur nos visiteurs en ligne et le nombre total de visiteurs sur le site et d'identifier le type de navigateur Internet et système d'exploitation. Renseignements personnels peut demander que le visiteur en ligne sera supprimée dans la mesure où Decoration bv exigent des efforts disproportionnés ou frais.
12.1 Sauf convention contraire expresse par écrit, sur la base du droit d'auteur complet et tous les autres droits de propriété intellectuelle et industrielle liés à Decoration bv livrés ou des services, comme la marque, droits de conception, les droits de brevet, droits sui generis de bases de données, etc, pour Decoration bv préoccupation et / ou de ses fournisseurs.
Toutes les offres et accords de Decoration bv que le droit néerlandais. L'applicabilité de la Convention de Vienne sur les ventes est expressément exclue.
14.1 Le client peut demander et / ou réclamations relatives aux appels Decoration bv l 'Customer Care helpdesk 0114-313092 begin_of_the_skype_highlighting 0114-313092 end_of_the_skype_highlighting joignable du lundi au vendredi 8:30-5:30 heures p.m.. Les plaintes sont généralement traitées dans les 30 jours. Si pour quelque raison que ce n'est pas possible, le client informé de vertraginsduur.
10.5 Si des tiers saisir les marchandises livrées sous réserve de propriété ou de droits pour établir ou exercer, le client est obligé Decoration bv dès que raisonnablement on peut s'attendre à connaître.
10.6 Le client s'engage la propriété d'être livré à assurer et maintenir assurés contre l'incendie, explosion, dégâts des eaux et le vol et la politique de cette assurance à la première demande de donner Decoration bv.
L'article 15. Vente et livraison à l'extérieur de l'Europe.
15.1 Produits et/ou services vendus à des clients à l'extérieur de l'Europe sont des prix que hors TVA, l'acheteur en question s'est tenu les fonctions de TVA ou d'importation dans leur propre pays à contribuer où Decoration bv n'assume aucune responsabilité pour des produits.
L'article 16 Erreurs typographiques dans la boutique en ligne *Decoration*.
16.1 Les informations sur notre site Web *Decoration* est composée et entretenue avec soin.
Malgré nos soins, vous trouvez des erreurs de type dans la boutique en ligne *Decoration*.
* Décoration * n'acceptent aucune responsabilité pour des erreurs.
Toutes les informations sur notre site Web *Decoration* revient donc à la préservation de l'impression et les fautes de frappe.
Produits, les dimensions et les tailles sont toujours pour la préservation de l'évolution.

References: l'article 6

L'article 6
 l'article 7

L'article 8

L'article 9
 l'article 3
sui generis

L'article 15

L'article 16