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Timestamp: 2016-10-25 17:34:42+00:00

Document:
4A_190/2011 (06.06.2011)
repr�sent� par Me Trevor J. Purdie, avocat,
repr�sent�e par Me Philippe Leuba, avocat,
recours contre l'arr�t de la Ie Cour d'appel civil du Tribunal cantonal de l'Etat de Fribourg du 2 f�vrier 2011.
Par contrat sign� le 26 janvier 2007, A.________ International SA (ci-apr�s: l'employeuse), soci�t� active dans le commerce de vins, a engag� X.________ (ci-apr�s: l'employ�) en qualit� de directeur des exportations, pour une dur�e ind�termin�e � partir du 12 f�vrier 2007.
Les conditions de travail propos�es � l'employ� comprenaient un temps d'essai de six mois � Londres. Par la suite, si la p�riode d'essai se r�v�lait satisfaisante pour les deux parties, l'employ� devait �tre transf�r� vers la Suisse ou Madrid.
Le contrat pr�cisait que les frais de d�m�nagement de l'employ� de Londres en Suisse ou � Madrid seraient assum�s par son employeuse. La performance de l'employ� serait �valu�e annuellement. Le d�lai de cong� �tait fix� � trois mois.
X.________ a commenc� � travailler au service de la soci�t� le 12 f�vrier 2007, � Londres, o� il r�sida pendant sept mois, laissant sa famille en Isra�l. L'employ� et sa famille sont arriv�s en Suisse � la fin du mois d'ao�t 2007. L'employeuse a conclu un contrat de bail pour une maison, pour une ann�e (soit jusqu'au 31 ao�t 2008), et a pris le loyer � sa charge, ainsi que tous les frais de d�m�nagement de la famille de l'employ�, de m�me que les billets d'avion. Les enfants de X.________ ont commenc� l'ann�e scolaire 2007-2008 � l'Ecole internationale de Berne. Les frais d'�colage �taient assum�s par la soci�t�.
A la mi-octobre 2007, B.________, pr�sident du conseil d'administration du groupe C.________, dont A.________ International SA fait partie, a annonc� un changement de strat�gie commerciale au sein de l'entreprise. Le 23 novembre 2007, il s'est d�plac� � Fribourg pour rencontrer X.________.
Le 7 d�cembre 2007, B.________, accompagn� de D.________, responsable des ressources humaines, est revenu � Fribourg pour remettre � l'employ� la r�siliation de son contrat de travail, avec lib�ration de son obligation de travailler d�s le 31 d�cembre 2007. Le motif de licenciement �tait le changement de strat�gie de la soci�t�, lequel amenait la soci�t� � licencier plusieurs collaborateurs et � se passer du bureau de vente sis � Fribourg.
L'employ� a contest� son cong� par lettre du 18 mars 2008. Il a per�u son salaire jusqu'� la fin du mois de mars 2008. La famille X.________ a pu rester dans la maison lou�e par la soci�t� jusqu'au 31 ao�t 2008. L'�pouse de l'employ� et leurs deux enfants sont alors retourn�s en Isra�l.
Le 26 septembre 2008, l'employ� a introduit une action en paiement aupr�s du Tribunal civil de l'arrondissement de la Sarine � l'encontre de son employeuse pour licenciement abusif. Ses conclusions portent sur un montant de 134'376 fr.05.
Par jugement du 10 ao�t 2010, le Tribunal civil a admis la demande � concurrence de 73'333 fr.25 avec int�r�ts.
Par arr�t du 2 f�vrier 2011, la Ie cour d'appel civil du Tribunal cantonal fribourgeois a admis l'appel interjet� par l'employeuse et rejet� l'action de l'employ�. En substance, elle a retenu que si la premi�re n'a pas eu une attitude des plus correctes � l'�gard du second en lui donnant son cong� quelques mois apr�s l'avoir transf�r� en Suisse, cela ne rendait pas pour autant le cong� abusif.
L'employ� exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal du 2 f�vrier 2011. Il conclut, sous suite de frais et d�pens, � son annulation et � ce que le jugement rendu le 10 ao�t 2010 par le Tribunal civil de la Sarine, qui astreint l'employeuse � lui verser le montant de 73'333 fr.25, soit confirm�. Le recourant fait grief � l'autorit� cantonale d'avoir transgress� les art. 336 et 328 al. 1 CO et il tire moyen de l'interdiction de l'abus de droit.
L'intim�e conclut au rejet du recours et � la confirmation de l'arr�t cantonal.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans son action en paiement (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire en mati�re de droit du travail dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 15'000 fr. (art. 74 al. 1 let. a LTF), le recours est en principe recevable puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 48 al. 1 et 100 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.3 Le Tribunal f�d�ral conduit son raisonnement juridique sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - ce qui correspond � la notion d'arbitraire (ATF 135 III 127 consid. 1.5 p. 130, 397 consid. 1.5 p. 401; 135 II 145 consid. 8.1. p. 153) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). Il incombe � la partie recourante, qui entend s'�carter des constatations de l'autorit� pr�c�dente, d'expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions d'une exception pr�vue par l'art. 105 al. 2 LTF seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui contenu dans la d�cision attaqu�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287 s. et consid. 6.2 p. 288). Une rectification de l'�tat de fait ne peut �tre demand�e que si elle est de nature � influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Aucun fait nouveau, ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
2.1 A titre pr�alable, il faut observer que l'�tat de fait est dress� par la cour cantonale de telle mani�re qu'il n'est pas ais� de reconna�tre clairement les faits que les juges consid�rent comme �tablis et ceux qu'ils �cartent (sur l'exigence, cf. arr�t 4A_231/2010 du 10 ao�t 2010 consid. 2.2, in SJ 2010 I p. 497). Dans la partie "en fait" du jugement, la cour cantonale se limite � faire �tat de quelques points de fait incontest�s (date de l'engagement de l'employ�, des rencontres avec le pr�sident du conseil administration, de son licenciement, etc.). Dans la partie "en droit", l'appr�ciation des preuves et les faits retenus - que l'on distingue parfois difficilement du raisonnement juridique - sont m�lang�s avec des r�sum�s de la d�cision de premi�re instance (toutefois sans que la cour cantonale y renvoie), ainsi que des prises de position de la soci�t� intim�e (devant la premi�re instance et en appel), ce qui ne facilite pas la lecture de l'�tat de fait. Il est douteux que l'arr�t cantonal respecte ainsi les exigences pos�es � l'art. 112 al. 1 LTF.
L'�tat de fait n'est toutefois pas compl�tement absent (pour ce cas de figure ayant conduit au renvoi � l'autorit� cantonale: arr�t 4A_252/2007 du 15 novembre 2007 consid. 3.2). A bien lire l'arr�t entrepris, on peut quand m�me discerner les faits retenus d�cisifs. Le recourant semble d'ailleurs le reconna�tre lui-m�me puisqu'il n'invoque pas la violation de l'art. 112 al. 1 LTF.
Ainsi, la cour pr�c�dente a notamment retenu que l'employ� n'a pas pr�sent� d'indices suffisants permettant de douter de la r�alit� du motif du cong�, soit le changement de strat�gie commerciale de la soci�t� intim�e. Elle souligne en particulier, en appr�ciant les preuves, que le recourant admet lui-m�me avoir assist� � la r�union des cadres de l'intim�e, � la mi-octobre 2007, au cours de laquelle le pr�sident du conseil d'administration a pr�sent� la nouvelle strat�gie de la soci�t� (arr�t entrepris p. 5). Il a �galement �t� constat� que celui-ci a pris la peine de rencontrer deux fois l'employ� apr�s que la soci�t� a d�cid� de changer sa strat�gie (arr�t entrepris p. 2). La juridiction pr�c�dente retient que la famille X.________ a pu rester dans la maison lou�e par la soci�t� intim�e jusqu'au 31 ao�t 2008 (arr�t entrepris p. 2) et elle souligne que si le directeur g�n�ral de l'intim�e a dit au recourant, au cours des n�gociations pr�contractuelles, que la soci�t� voulait engager du personnel stable, ni une dur�e contractuelle minimale ni un plus long d�lai de r�siliation n'ont �t� fix�s (arr�t entrepris p. 7).
Ces constatations, qui figurent dans l'arr�t cantonal, sont suffisantes pour que la Cour de c�ans puisse contr�ler de quelle mani�re le droit f�d�ral a �t� appliqu� (cf. infra consid. 2.2.-2.4).
2.2 Le recourant soutient qu'un examen s�rieux du cas fait appara�tre que le motif �conomique, all�gu� par l'employeuse pour expliquer le cong�, n'�tait qu'un pr�texte et que la cour cantonale a transgress� l'art. 336 CO en ne retenant pas le cong� abusif. Il tente de d�montrer, en renvoyant aux d�clarations faites en audience, ainsi qu'� diverses pi�ces du dossier, que le v�ritable motif du licenciement �tait de se s�parer de lui au plus vite pour la seule raison qu'il �tait "trop bien pay�".
Le motif r�el d'une r�siliation rel�ve du fait (ATF 136 III 513 consid. 2.3 p. 515; 131 III 535 consid. 4.3 p. 540; 130 III 699 consid. 4.1 p. 702). En all�guant un autre motif que celui retenu par la cour cantonale, le recourant pr�sente son propre �tat de fait, qu'il oppose � celui retenu par la cour cantonale. Une telle mani�re de proc�der ne correspond pas � la r�gle pos�e par l'art. 105 LTF (cf. supra consid. 1.3). Le recourant ne peut pas pr�senter diff�rents �l�ments de faits extraits du dossier pour tenter de d�montrer le motif de cong� qu'il all�gue. Cela impliquerait que le Tribunal f�d�ral substitue sa propre appr�ciation des preuves � celle de l'autorit� cantonale et dresse lui-m�me un �tat de fait. Si une rectification de celui-ci est demand�e en application de l'art. 97 al. 1 LTF, le recourant doit indiquer, dans les motifs de son recours, quel est le fait qui aurait �t� constat� ou omis arbitrairement (art. 9 Cst.), en montrant par une argumentation pr�cise, en se r�f�rant si possible aux pi�ces du dossier, que la position adopt�e par la juridiction pr�c�dente est insoutenable; il faut encore qu'il apparaisse clairement que la rectification demand�e est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il ne sera donc pas entr� en mati�re sur l'argumentation du recourant dans la mesure o� celui-ci pr�tend que le licenciement serait abusif en se fondant sur un autre motif de cong� que celui retenu dans l'arr�t attaqu�.
Si l'on s'en tient aux constatations cantonales, il appara�t que les juges sont d'avis qu'on ne peut douter du motif du cong�, soit de la r�alit� du changement de strat�gie commerciale de la soci�t� intim�e. La juridiction pr�c�dente appuie ce constat en observant que le recourant a lui-m�me admis avoir assist� � la r�union des cadres de l'intim�e � Londres, � la mi-octobre 2007, au cours de laquelle le pr�sident du conseil d'administration a pr�sent� cette nouvelle strat�gie qui avait un effet direct sur la place de travail du recourant. Il ressort du proc�s-verbal de cette s�ance, reproduit en partie dans l'arr�t cantonal, que la poursuite de la nouvelle strat�gie a conduit � supprimer environ quarante postes dans tout le groupe; dans l'�quipe commerciale pour l'Europe centrale, quatre personnes ont �t� licenci�es (deux en Suisse, dont le recourant, et deux en Allemagne). L'ancien directeur g�n�ral de la soci�t�, qui a quitt� l'intim�e en f�vrier 2008, a d'ailleurs confirm� la r�alit� des cong�s, ayant lui-m�me donn� des instructions en vue du licenciement d'un des deux collaborateurs de la soci�t� en Allemagne.
Ainsi, apr�s avoir appr�ci� les preuves, la cour cantonale a �tabli le motif du cong�. Au stade de la subsomption, on ne voit pas que la juridiction pr�c�dente ait viol� l'art. 336 CO en concluant que ce motif, qui ne constituait pas un simple pr�texte, n'�tait pas � m�me d'�tablir le caract�re abusif du licenciement.
Au demeurant, m�me � consid�rer que la cour cantonale n'aurait pas recherch� le motif r�el du licenciement (et qu'elle se serait seulement content�e du motif invoqu� par l'intim�e), le grief serait mal fond�. Le fardeau de la preuve du caract�re abusif de la r�siliation incombe � la partie qui s'est vue signifier le cong�. Conscient du fait que la preuve est difficile � apporter, le Tribunal f�d�ral a pr�cis� que le juge peut pr�sumer en fait l'existence d'un cong� abusif lorsque l'employ� parvient � pr�senter des indices suffisants pour faire appara�tre comme non r�el le motif avanc� par l'employeur. Si cette pr�somption facilite la preuve, elle n'a cependant pas pour effet d'en renverser le fardeau. Elle constitue, en d�finitive, une sorte de "preuve par indices". Le point de savoir si une telle pr�somption est �tablie ou non rel�ve de l'appr�ciation des preuves - qui lie le Tribunal f�d�ral - et non de l'application du droit f�d�ral (arr�t 4C.121/2001 du 16 octobre 2001 consid. 3; arr�t 4C.27/1992 du 30 juin 1992 consid. 3a, in SJ 1993 p. 360). En l'esp�ce, la cour cantonale indique que le recourant n'a pas pr�sent� d'indices suffisants permettant de douter de la r�alit� du changement de strat�gie commerciale; le recourant, qui supporte d�s lors l'�chec de la preuve, ne tente pas de d�montrer que l'autorit� pr�c�dente aurait sombr� dans l'arbitraire en tirant cette conclusion ou qu'elle aurait transgress� l'art. 8 CC en refusant d'administrer des preuves r�guli�rement offertes portant sur des faits pertinents en droit (cf. ATF 130 III 591 consid. 5.4 p. 601 s.).
Dans la mesure de sa recevabilit�, le grief doit �tre d�clar� mal fond�.
D'embl�e, on observe que le recourant ne pose aucune question juridique. En r�alit�, il essaie seulement de substituer un autre �tat de fait � celui retenu par la cour cantonale, en vue de parvenir � une solution inverse sur la base des m�mes principes juridiques. Il tente notamment de d�montrer que la r�siliation du contrat de travail l'a plong�, lui et sa famille, dans une situation de d�tresse psychologique, que l'intim�e a tent� de rompre son bail � loyer de mani�re anticip�e et qu'elle a cess� de payer l'�colage de ses deux enfants. Faisant r�f�rence � divers all�gu�s, ainsi qu'� certaines pi�ces du dossier, le recourant se limite � pr�senter sa version des faits, sans invoquer l'arbitraire (art. 9 Cst.) et sans fournir de motivation circonstanci�e dans cette perspective. Une telle mani�re de proc�der ne correspond pas aux r�gles pos�es par les art. 105 et 106 LTF et il n'y a pas lieu de tenir compte de l'�tat de fait pr�sent� par le recourant.
Selon les constatations cantonales, le cong� a �t� donn� � l'employ�, ainsi qu'� d'autres collaborateurs, en raison du changement de la strat�gie commerciale de la soci�t� intim�e. Apr�s la r�union des cadres de mi-octobre 2007 (cf. supra consid. 2.2), le pr�sident du conseil d'administration s'est d�plac� personnellement � Fribourg le 23 novembre 2007 pour y rencontrer le recourant. Vu la chronologie des �v�nements, on peut raisonnablement penser que la discussion a port� sur le changement de strat�gie - qui impliquait la suppression du bureau de Fribourg - et ses cons�quences pour l'employ�. Le 7 d�cembre 2007, le pr�sident du conseil d'administration, accompagn� du responsable des ressources humaines, est revenu � Fribourg pour remettre � l'employ� la r�siliation de son contrat de travail. Il ressort �galement de l'arr�t cantonal que la famille X.________ a pu rester dans la maison lou�e par la soci�t� jusqu'au 31 ao�t 2008. Enfin, si, lors des n�gociations contractuelles, le directeur g�n�ral de l'intim�e a dit au recourant que celle-ci voulait engager du personnel stable, ni une dur�e contractuelle minimale ni un plus long d�lai de r�siliation n'ont �t� fix�s.
Cela �tant, on ne discerne, sur la base de ces constatations, aucune atteinte grave aux droits de la personnalit� pouvant faire appara�tre la r�siliation comme abusive (cf. ATF 136 III 513 consid. 2.3 p. 515 et les arr�ts cit�s). Le simple fait que le directeur g�n�ral ait laiss� entendre au recourant, lors des n�gociations, qu'il d�sirait engager du personnel stable, puis que le cong� soit notifi� � l'employ� trois mois apr�s qu'il soit transf�r� en Suisse, n'est certes pas correct, mais il ne rend pas � lui seul le cong� abusif (cf. arr�t 4C.234/2001 du 10 d�cembre 2001, consid. 3b non publi� � l'ATF 128 III 129, traduit in SJ 2002 I p. 389). Par ailleurs, on ne saurait dire que l'intim�e a exerc� son droit de r�silier sans aucun �gard vis-�-vis de son employ� (sur l'exigence g�n�rale, cf. arr�t 4A_564/2008 du 26 mai 2009 consid. 2.1), le pr�sident du conseil d'administration du groupe ayant pris la peine de rencontrer personnellement son employ� � Fribourg (avant m�me la r�siliation formelle du contrat) et la maison lou�e par l'intim�e ayant �t� laiss�e � disposition du recourant et de sa famille encore huit mois (soit jusqu'au 31 ao�t 2008) apr�s qu'il a �t� lib�r� de son obligation de travailler (soit le 31 d�cembre 2007).
Le grief, dans la mesure o� il est recevable, est infond�.
2.4 Le recourant soutient que l'intim�e lui a signifi� brutalement son cong�, ce quelques semaines apr�s son installation et celle de sa famille en Suisse, et sans m�me tenter de le replacer au sein du groupe. Il se pr�vaut d'une disproportion grossi�re entre les int�r�ts en cause qui rend le cong� abusif.
Pour d�fendre sa th�se, il r�sume une partie du jugement de premi�re instance et reproduit des extraits d'un proc�s-verbal d'audience. Il ne se fonde toutefois pas sur les constatations de la juridiction pr�c�dente, mais se borne � reprendre, dans les documents r�sum�s, des �l�ments de faits en sa faveur. Une telle mani�re de faire n'est pas conforme aux exigences pos�es par les art. 105 et 106 al. 2 LTF et il s'agit de se fonder uniquement sur les faits �tablis dans l'arr�t cantonal.
Selon la jurisprudence, il peut y avoir abus de droit en cas de disproportion �vidente des int�r�ts en pr�sence, en particulier lorsque la norme applicable a justement pour but de mettre en place une certaine balance des int�r�ts. Tel est le cas de l'art. 336 CO, d�s lors que la r�siliation abusive du contrat de travail exprime une limitation l�gale � la libert� contractuelle de celui qui met fin au contrat, afin de prot�ger le cocontractant qui a, pour sa part, un int�r�t au maintien de ce m�me contrat. L'id�e sous-jacente est avant tout d'offrir une protection sociale au salari� licenci� abusivement, d�s lors que la protection du cong� n'a pas de port�e pratique pour l'employeur (ATF 131 III 535 consid. 4.2 p. 539; ADRIAN STAHELIN, Z�rcher Kommentar, 1996, no 4 ad art. 336 CO et les auteurs cit�s).
D'un c�t�, le recourant a certes re�u son cong� quelques mois apr�s son transfert en Suisse (o� il avait fait venir sa famille avec l'accord de son employeuse). D'un autre c�t�, l'employeuse a r�sili� son contrat de travail en raison d'un changement de strat�gie commerciale (dont il n'a pas �t� �tabli qu'elle aurait �t� pr�vue avant l'arriv�e de l'employ� en Suisse) de la soci�t� intim�e, qui amenait celle-ci � licencier plusieurs collaborateurs et � se passer du bureau de vente � Fribourg. Le recourant ne conteste pas valablement, sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst.), le lien de causalit� (naturelle) existant entre le changement de strat�gie de la soci�t� et son cong� prenant effet au 31 mars 2008 (question de fait: cf. supra consid. 2.2).
On ne saurait d�s lors pas affirmer que la protection du cong� n'avait aucune port�e pratique pour l'employeuse ou que la r�siliation serait intervenue par pure convenance personnelle (sur ce cas de figure diff�rent: ATF 131 III 535 consid. 4.3 p. 541). Retenir l'abus de droit dans les circonstances d'esp�ce reviendrait � admettre qu'un employ� qui accepte de d�m�nager en Suisse avec sa famille pour travailler dans une entreprise active sur le plan international ne saurait �tre licenci� au d�but de son engagement, m�me si des imp�ratifs strat�giques commerciaux (en l'occurrence une restructuration) contraignent l'employeur � proc�der � des licenciements, et ce, bien que le d�lai de r�siliation pr�vu dans le contrat ait �t� respect� (les parties n'ayant pas convenu d'une dur�e contractuelle minimale). Cette conclusion ne peut �tre admise. Les cons�quences n�gatives du cong� pour l'employ� et sa famille - qui est alors retourn�e en Isra�l apr�s le 31 ao�t 2008 - ne sont certes pas anodines. Elles rel�vent toutefois de la libert� contractuelle et des risques inh�rents � la signature d'un contrat de travail du type de celui conclu par les parties; � d�faut d'autres circonstances �tablies par la cour cantonale (qui plaideraient en faveur de l'abus de droit), le m�canisme correcteur de l'art. 2 al. 2 CC, qui pr�suppose une disproportion �vidente des int�r�ts en pr�sence, ne saurait �tre mis en oeuvre en l'esp�ce.
Le grief doit �tre d�clar� mal fond� dans la mesure de sa recevabilit�.
Il r�sulte des consid�rants qui pr�c�dent que le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 4'000 fr. � titre de d�pens.

References: art. 336
 ATF 
 art. 105
 ATF 
 art. 105
 art. 336
 ATF