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Timestamp: 2016-10-23 06:26:23+00:00

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6A.67/2004 (15.11.2004)
6A.67/2004 /rod
Service des automobiles et de la navigation du canton de Gen�ve, route de Veyrier 86,
Tribunal administratif du canton de Gen�ve, 2�me section, rue du Mont-Blanc 18, case postale 1256,
Art. 5 al. 2, 8, 9, 32 et 36 Cst., art. 6 CEDH (retrait du permis de conduire),
du 15 juin 2004.
Par d�cision du 10 octobre 2003, le Service des automobiles et de la navigation du canton de Gen�ve (ci-apr�s: SAN) a prononc� le retrait du permis de conduire de X.________ pour une dur�e de 10 mois, en application des art. 16 al. 3 et 17 LCR.
Statuant sur le recours interjet� par l'int�ress�e contre ce jugement, le Tribunal administratif du canton de Gen�ve l'a rejet� par arr�t du 15 juin 2004.
B.a N�e en 1973, X.________ est titulaire d'un permis de conduire pour v�hicules � moteur depuis le 27 novembre 2000.
Le 25 f�vrier 2000, elle a fait l'objet d'un retrait de 2 mois du permis d'�l�ve-conducteur, lequel lui a � nouveau �t� retir� pour 4 mois le 16 ao�t 2000. Le 3 septembre 2001, elle s'est vu retirer son permis de conduire pour 1 mois, en raison d'un exc�s de vitesse. Le permis de conduire lui a derechef �t� retir� le 22 mai 2002, pour une dur�e de 6 mois, du fait d'avoir conduit sous le coup d'un retrait du permis. Cette derni�re mesure a pris fin le 1er mars 2003.
B.b Le 17 avril 2003 � 17 heures, X.________ circulait au volant d'une voiture sur le boulevard Helv�tique, � Gen�ve, en direction du boulevard des Philosophes, lorsque, d'apr�s l'arr�t attaqu�, elle n'a pas �t� en mesure d'accorder la priorit� � une pi�tonne, qui traversait la chauss�e de droite � gauche hors d'un passage de s�curit�.
Selon le rapport de police �tabli le 30 avril 2003, X.________ a d�clar� avoir vu une personne qui traversait la chauss�e de droite � gauche par rapport � son sens de marche. Voyant une voiture stationn�e sur sa voie de circulation, elle avait regard� dans son r�troviseur ext�rieur gauche pour s'assurer qu'aucun v�hicule ne survenait derri�re elle, puis s'�tait d�plac�e sur la gauche. Lors de cette manoeuvre, pensant que la pi�tonne avait d�j� rejoint le refuge central, elle avait roul� avec la roue avant gauche de sa voiture sur un pied de celle-ci.
De son c�t�, la pi�tonne, toujours selon le rapport de police, a d�clar� que, cheminant sur le trottoir du boulevard Helv�tique, c�t� impair, elle avait voulu, � la hauteur du n� 29, regagn� la voiture de son mari, r�guli�rement stationn�e dans une des cases s�parant les deux sens de circulation du boulevard. Elle s'�tait donc engag�e sur la demi-chauss�e et, juste avant d'arriver � la voiture, avait �t� heurt�e au pied droit par une voiture survenant sur sa gauche. Bien qu'elle avait ressenti une douleur au pied, elle n'avait pas souhait� d'ambulance, d�sirant �tre conduite par son mari dans un �tablissement hospitalier de son choix � Lausanne.
B.c A la demande du mandataire de X.________, le SAN a laiss� le dossier en suspens jusqu'� droit connu dans la proc�dure p�nale, qui a abouti au prononc� d'une amende de 300 francs pour contravention aux r�gles de la LCR. Faute d'avoir �t� contest�e en temps utile, cette d�cision est devenue d�finitive et ex�cutoire.
B.d Le SAN a retenu que X.________ n'avait pas �t� en mesure d'accorder la priorit� � une pi�tonne traversant la chauss�e de droite � gauche sur un passage de s�curit�. Il a consid�r� qu'une telle violation des r�gles de la circulation �tait de nature � mettre gravement en danger la s�curit� du trafic, ajoutant que ce risque s'�tait d'ailleurs r�alis� en l'esp�ce, puisque la pi�tonne avait �t� heurt�e et bless�e. Eu �gard aux ant�c�dents de l'int�ress�e en tant que conductrice et au fait que l'ex�cution du dernier retrait de permis avait pris fin le 1er mars 2003, il a fix� � 10 mois la dur�e du retrait qu'il a prononc�. Il a par ailleurs rendu l'int�ress�e attentive au fait qu'en cas de nouvelle "compromission" (sic) de sa part aux r�gles de la circulation, elle serait consid�r�e comme une conductrice incorrigible, de sorte que son permis lui serait retir� d�finitivement.
B.e Sur recours de X.________, qui soutenait notamment que la d�cision du SAN reposait sur un �tat de fait manifestement erron� et �tait au demeurant disproportionn�e au vu de la l�g�ret� de sa faute, autant qu'une faute puisse lui �tre reproch�e, le Tribunal administratif a tenu une audience le 25 mars 2004.
Il a entendu l'un des auteurs du rapport de police. Celui-ci a confirm� l'avoir r�dig� sur la base des d�clarations des parties. Il a admis n'avoir pas "examin� � proprement parler" le pied de la pi�tonne et qu'il ne pouvait r�pondre � la question de savoir si le pied �tait tum�fi�. Le d�roulement des faits, en particulier le fait que X.________ avait heurt� le pied de la pi�tonne, lui "paraissait plausible, compte tenu du v�hicule utilis� par celle-l� et de la configuration des lieux". Selon lui, X.________ reculait au moment des faits.
Le Tribunal administratif a �galement entendu la pi�tonne, qui a expliqu� qu'elle avait d�j� travers� la chauss�e lorsqu'elle avait ressenti un choc � l'arri�re du talon droit. Au m�me moment quelqu'un l'avait prise par le bras droit pour l'emp�cher de tomber. Elle n'avait pas eu le temps de se rendre compte de ce qui s'�tait pass�. En arrivant � Lausanne, elle ne pouvait plus mettre le pied � terre et s'�tait rendue � la permanence de Longeraie. Un traitement m�dical s'en �tait suivi.
Entendue � son tour, X.________ a indiqu� qu'elle persistait dans son recours et n'avait rien � y ajouter. Elle n'a pas invoqu� un besoin professionnel de son permis et a sollicit� un d�lai pour d�poser des observations.
Le 30 avril 2004, elle a d�pos� un m�moire, dans lequel elle contestait la valeur probante du rapport de police, �tabli quelque deux semaines apr�s les faits, en particulier en ce qui concerne l'exactitude de ses d�clarations telles que retranscrites dans ce rapport. Elle remettait �galement en cause la cr�dibilit� des d�clarations de la pi�tonne. Elle soutenait, en substance, qu'il n'y avait pas eu � proprement parler d'accident et que ce point devait � tout le moins �tre consid�r� comme douteux.
Invit� � se d�terminer, le SAN a persist� dans sa d�cision.
B.f Dans son arr�t du 15 juin 2004, le Tribunal administratif a indiqu� qu'il retenait la premi�re version des faits de X.________, telle qu'elle ressortait du rapport de police. Il a ainsi tenu pour �tabli que celle-ci avait vu une pi�tonne traversant la chauss�e de droite � gauche par rapport � son sens de marche, que, voyant une voiture stationn�e en seconde position sur sa voie de circulation, elle s'�tait d�plac�e sur la gauche et que, lors de cette manoeuvre, pensant que la pi�tonne avait d�j� rejoint le refuge central, elle avait heurt� avec la roue avant gauche le talon du pied droit de celle-ci. Il a consid�r� que X.________ avait ainsi viol� les art. 26 al. 1 et 34 al. 3 LCR et qu'ayant vu la pi�tonne qui traversait la chauss�e, elle avait en tout cas viol� le devoir de prudence qui lui incombait dans ces circonstances. Il a d�s lors confirm� l'application de l'art. 16 al. 3 LCR. Il a pour le surplus estim� que la dur�e, de 10 mois, du retrait prononc� �tait justifi�e.
X.________ forme un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Elle se plaint essentiellement d'atteintes � ses droits constitutionnels et remet �galement en cause le bien-fond� de la mesure de retrait de permis prononc�e ainsi que la dur�e de celle-ci. Elle conclut � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision, demandant, subsidiairement, � pouvoir prouver la r�alit� des faits qu'elle all�gue. Elle sollicite par ailleurs l'assistance judiciaire.
Parall�lement, la recourante a sollicit� l'effet suspensif, qui lui a �t� accord� par ordonnance pr�sidentielle du 13 octobre 2004.
Le SAN n'a pas d�pos� de r�ponse dans le d�lai qui lui avait �t� imparti � cet effet. Le Tribunal administratif a renonc� � formuler des observations, se r�f�rant � son arr�t.
1.1 Agissant par la voie du recours de droit public, la recourante se plaint essentiellement d'atteintes � ses droits constitutionnels, en particulier d'une violation des principes de la l�galit� et de la proportionnalit� (art. 36 Cst.), d'une violation de la pr�somption d'innocence (art. 6 CEDH et 32 Cst.) et, surtout, d'arbitraire dans l'�tablissement des faits. De son argumentation, il r�sulte toutefois qu'elle entend aussi se plaindre du retrait de permis prononc� � son encontre et de la dur�e de cette mesure. Se pose d�s lors la question de la recevabilit� de la voie de droit emprunt�e.
1.2 Le recours de droit public n'est recevable que si la pr�tendue violation du droit ne peut �tre soumise par une action ou par un autre moyen de droit quelconque au Tribunal f�d�ral ou � une autre autorit� f�d�rale (art. 84 al. 2 OJ). Il rev�t donc un caract�re subsidiaire par rapport aux autres voies de droit.
Selon l'art. 97 OJ en relation avec l'art. 5 PA, le recours de droit administratif est ouvert contre les d�cisions fond�es sur le droit public f�d�ral - ou qui auraient d� l'�tre -, � condition qu'elles �manent de l'une des autorit�s mentionn�es � l'art. 98 OJ et pour autant qu'il n'existe pas de motif d'exclusion selon les art. 99 � 101 OJ (ATF 129 II 183 consid. 3.1 p. 186; 128 II 259 consid. 1.2 p. 262, 311 consid. 2 p. 315). En particulier, les d�cisions cantonales de derni�re instance en mati�re de retrait du permis de conduire peuvent �tre port�es devant le Tribunal f�d�ral par la voie du recours de droit administratif (art. 24 al. 2 LCR). Ce dernier peut notamment �tre form� pour violation du droit f�d�ral, y compris l'exc�s et l'abus du pouvoir d'appr�ciation (art. 104 let. a OJ). De jurisprudence constante, la notion de droit f�d�ral au sens de l'art. 104 let. a OJ inclut celle des droits constitutionnels, dont la violation peut donc �tre invoqu�e dans un recours de droit administratif (ATF 129 II 183 consid. 3.4 p. 188; 128 II 56 consid. 2b p. 60; 126 V 252 consid. 1a p. 254).
1.3 En l'esp�ce, la d�cision attaqu�e a �t� rendue sur recours, en derni�re instance cantonale, en mati�re de retrait du permis de conduire et aucun des motifs d'exclusion pr�vus par la loi n'est r�alis�. Elle est donc susceptible d'�tre attaqu�e par un recours de droit administratif, voie de droit qui a d'ailleurs �t� indiqu�e dans l'arr�t attaqu�. C'est donc par la voie du recours de droit administratif, non pas du recours de droit public, qui est subsidiaire (art. 84 al. 2 OJ), qu'e�t d� agir la recourante. A lui seul, l'intitul� erron� d'un recours ne nuit toutefois pas � son auteur, pour autant que les conditions d'une conversion en la voie de droit ad�quate soient r�unies (ATF 126 II 506 consid. 1b p. 509 et les arr�ts cit�s).
1.4 Les griefs soulev�s par la recourante, qui agit personnellement, peuvent �tre examin�s dans un recours de droit administratif et l'acte de recours satisfait par ailleurs aux exigences de cette voie de droit. Nonobstant son intitul� erron�, il se justifie donc de traiter le recours comme un recours de droit administratif.
Statuant sur un recours de droit administratif, le Tribunal f�d�ral revoit d'office l'application du droit f�d�ral, lequel, ainsi que relev� (cf. supra, consid. 1.2), englobe les droits constitutionnels. Comme il n'est pas li� par les motifs invoqu�s par les parties (art. 114 al. 1 in fine OJ), il peut admettre le recours pour d'autres raisons que celles avanc�es par le recourant ou, au contraire, confirmer la d�cision attaqu�e pour d'autres motifs que ceux retenus par l'autorit� intim�e (ATF 129 II 183 consid. 3.4 p. 188 et les arr�ts cit�s).
En revanche, lorsque, comme en l'esp�ce, le recours est dirig� contre la d�cision d'une autorit� judiciaire, le Tribunal f�d�ral est li� par les faits constat�s dans la d�cision attaqu�e, sauf s'ils sont manifestement inexacts ou incomplets ou s'ils ont �t� �tablis au m�pris de r�gles essentielles de proc�dure (art. 104 lettre b et 105 al. 2 OJ). En outre, � moins que le droit f�d�ral ne le pr�voit, il ne peut revoir l'opportunit� de la d�cision attaqu�e (art. 104 lettre c ch. 3 OJ).
La recourante invoque une violation du principe de la l�galit�.
Autant qu'il est dirig� contre une mesure disciplinaire prise � l'encontre d'un avocat, ce grief est irrecevable, faute d'int�r�t de la recourante � contester une telle mesure, qui ne fait au demeurant nullement l'objet de l'arr�t attaqu�.
Pour le surplus, le grief, autant qu'il soit recevable, n'a pas de port�e propre par rapport � celui d'arbitraire �galement soulev� par la recourante et qui sera examin� plus avant. En effet, l'all�gation de la recourante, selon laquelle la mesure litigieuse ne reposerait sur aucune base l�gale, d�s lors qu'elle suppose une faute, qui ne serait pas �tablie, n'est en rien motiv�e et pourrait tout au plus �tre d�duite de son argumentation visant � d�montrer que les faits ont �t� �tablis en violation de l'interdiction de l'arbitraire.
4. La recourante se plaint d'une violation du principe de la proportionnalit�, au motif que la faute qui lui est reproch�e ne justifie en aucun cas un retrait de permis d'une dur�e de 10 mois.
Ce grief n'est en r�alit� pas distinct de celui par lequel la recourante, aux pages 21 in fine et 22 de son recours, se plaint de la dur�e du retrait litigieux, en invoquant ainsi, implicitement mais clairement, une violation de l'art. 17 LCR. Il n'a donc pas de port�e propre par rapport � ce grief.
La recourante invoque une violation de la pr�somption d'innocence, qui est notamment garantie par l'art. 6 ch. 2 CEDH, en tant qu'elle implique que le fardeau de la preuve incombe � l'accusation.
Ce grief est irrecevable. L'argumentation pr�sent�e � l'appui est en effet dirig�e exclusivement contre une "sanction disciplinaire" inflig�e en raison d'une "faute professionnelle", donc contre un prononc� qui ne concerne manifestement pas la recourante et que cette derni�re n'a d�s lors pas d'int�r�t � contester. Au demeurant, la "sanction disciplinaire" critiqu�e ne fait aucunement l'objet de l'arr�t attaqu�.
La recourante soutient que l'arr�t attaqu� repose sur un �tat de fait �tabli en violation de l'interdiction de l'arbitraire, garantie par l'art. 9 Cst.
6.1 Elle fait d'abord valoir qu'il est contradictoire de retenir, comme le fait l'arr�t attaqu�, qu'elle n'a pas accord� la priorit� � une pi�tonne tout en constatant que cette derni�re traversait la chauss�e en dehors d'un passage de s�curit� se trouvant � moins de 50 m�tres. Elle reproche en outre � l'autorit� cantonale de s'�tre fond�e sur ses premi�res d�clarations et celles de la personne bless�e, telles que retranscrites dans le rapport de police, alors qu'elle les a toujours contest�es et que le rapport de police dont elles r�sultent n'a �t� �tabli, de m�moire, qu'une quinzaine de jours apr�s les faits et confirm� � l'audience sur la base d'explications discutables. Plus g�n�ralement, elle conteste les faits retenus, soutenant qu'ils ne sont pas �tablis, du moins � suffisance de droit, et que, sur certains points, ils sont d'ailleurs contradictoires. Elle en conclut que la mesure litigieuse a �t� prononc�e sur la base d'un �tat de fait �tabli au m�pris de l'interdiction de l'arbitraire.
6.2 Alors que, selon la d�cision du SAN, la pi�tonne traversait la chauss�e "sur un passage de s�curit�", l'arr�t attaqu� retient, correctement, comme l'admet la recourante, qu'elle a �t� heurt�e alors qu'elle traversait "hors d'un passage de s�curit�". Certes, dans sa partie en fait, il rel�ve, � tort (cf. art. 49 al. 2 2�me phrase LCR et art. 47 al. 5 OCR), que la recourante "n'a pas �t� en mesure d'accorder la priorit�" � la pi�tonne. Du raisonnement juridique de la cour cantonale, il ressort toutefois clairement que cette erreur est demeur�e sans incidence sur le r�sultat de l'arr�t attaqu�. En effet, ce dernier ne reproche pas � la recourante une violation de l'art. 33 al. 2 LCR, pour n'avoir pas accord� la priorit� � un pi�ton se trouvant sur un passage de s�curit�, mais une violation de l'art. 26 al. 1 LCR, soit du devoir g�n�ral de prudence incombant � tout usager de la route, pour "ne pas avoir fait preuve d'assez de circonspection", alors qu'elle avait vu la pi�tonne traversant la route. Il pr�cise en outre, � juste titre (cf. art. 26 al. 2 LCR), que cette violation du devoir de prudence peut lui �tre reproch�e "m�me si le pi�ton traversait la chauss�e hors d'un passage de s�curit�", ce qui n'est d'ailleurs pas contest�.
La contradiction invoqu�e par la recourante ne rend donc pas l'arr�t attaqu� arbitraire dans son r�sultat (ATF 128 I 177 consid. 2.1 p. 182; 126 I 168 consid. 3a p. 170; 125 I 161 consid. 2a p. 168 et la jurisprudence cit�e).
6.3 Il est constant que l'accident s'est produit le 17 avril 2003 et que le rapport de police a �t� �tabli le 30 avril 2003, soit quelque 13 jours plus tard. Certes, entendu � l'audience de la cour cantonale du 25 mars 2004, l'un des auteurs de ce rapport en a confirm� la teneur, en indiquant qu'il l'avait �tabli sur la base des d�clarations des parties en cause et l'avait fait relire � son coll�gue. Il a toutefois pr�cis� que "sur le moment nous ne prenons pas de notes et le rapport est �tabli de m�moire quelques jours plus tard". Il a en outre admis qu'il ne se souvenait pas si son coll�gue �tait pr�sent lorsqu'il avait recueilli les d�clarations de la recourante. Il a �galement reconnu n'avoir pas examin� le pied de la pi�tonne et ne pas �tre en mesure de dire s'il avait �t� tum�fi�, estimant que ce fait lui paraissait "plausible" compte tenu de la "configuration des lieux" et du v�hicule utilis� par la recourante, dont il a cependant admis ne pas se souvenir de la marque. Enfin comme le rel�ve la recourante, il a indiqu� que le v�hicule de celle-ci "reculait au moment du choc", ce qui appara�t en contradiction avec les d�clarations des parties, telles que reproduites dans le rapport de police.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le rapport de police a �t� �tabli, de m�moire, quelque 13 jours apr�s les faits, sans qu'aucune note n'ait �t� prise lors de l'intervention des agents. Il en r�sulte �galement que ce rapport a �t� �tabli par un policier, dont il n'est pas exclu qu'il ait �t� le seul a entendre les d�clarations de la recourante et qui n'a pas s�rieusement v�rifi� des faits importants, tels que les �ventuelles l�sions subies par la pi�tonne, dont rien n'indique par ailleurs qu'aucun certificat m�dical n'ait jamais �t� exig�, ou la question de savoir si l'accident s'est produit alors que la recourante reculait ou avan�ait. Ces �l�ments �taient de nature � faire douter de la fiabilit� du rapport de police et de l'exactitude des d�clarations qu'il pr�te aux parties, � tout le moins dans la mesure o� elles �taient contest�es. Or, la recourante n'a cess� de remettre en cause l'exactitude des d�clarations que lui attribue le rapport de police et le d�roulement des faits tel qu'il y est d�crit, contestant notamment avoir heurt� et bless� la pi�tonne. En particulier, et comme l'arr�t attaqu� l'admet express�ment, elle a d�ment soulev� un grief en ce sens dans son recours cantonal, dans lequel elle a m�me essentiellement remis en cause la force probante du rapport de police.
Dans ces conditions, la cour cantonale ne pouvait, ainsi qu'elle l'a fait, se borner � indiquer qu'elle retenait "la premi�re version des faits �nonc�e par la recourante et qui ressort du rapport de police", sans chercher � �lucider l'exactitude des faits, contest�s, ressortant de ce rapport, �tabli dans des circonstances et confirm� sur la base d'explications de nature � faire na�tre des doutes quant � l'exactitude de son contenu. Il est arbitraire de tenir pour �tablie, au demeurant sans justification � l'appui, l'exactitude de d�clarations contest�es par leur auteur, qui ne sont �tablies que par un rapport de police, �labor�, de m�moire, pr�s de deux semaines apr�s les faits par un policier, qui reconna�t n'avoir pas v�rifi� certains faits importants et le confirme n�anmoins sur la base d'explications propres � faire douter de l'exactitude de son contenu. Cette mani�re de faire est en outre de nature � faire appara�tre l'arr�t attaqu� comme arbitraire dans son r�sultat, d�s lors que celui-ci prononce la sanction administrative litigieuse sur la base de l'�tat de fait qu'elle a conduit � retenir.
Le recours, sur ce point, doit par cons�quent �tre admis et l'arr�t attaqu� annul�, sans qu'il soit n�cessaire d'examiner les autres griefs, pris de la violation du droit f�d�ral, soulev�s par la recourante.
Le recours de droit public, trait� en tant que recours de droit administratif, doit ainsi �tre admis dans la mesure o� il est recevable et l'arr�t attaqu� annul�, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Vu l'issue du recours, il sera statu� sans frais (art. 156 al. 1 et 2 OJ). La requ�te d'assistance judiciaire de la recourante devient ainsi sans objet.
Le recours, trait� comme un recours de droit administratif, est admis dans la mesure o� il est recevable, l'arr�t attaqu� est annul� et la cause renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie � la recourante, au Service des automobiles et de la navigation du canton de Gen�ve et au Tribunal administratif du canton de Gen�ve, 2�me section.

References: Art. 5
 art. 6
 art. 16
 art. 26
 art. 99
in fine
in fine
 art. 49
 art. 47
 art. 26