Source: https://www.sencha-et-aroma.fr/pages/politique-de-confidentialite
Timestamp: 2020-02-20 15:39:59+00:00

Document:
Politique de confidentialité – sencha & aroma
La navigation et l'utilisation des fonctionnalités offertes par le site www.sencha-et-aroma.fr (ci-après le site "sencha & aroma") est susceptible d'entraîner de la part de l'utilisateur une communication de données le concernant. Pour cette raison, la présente politique de protection des données personnelles (la "politique") a pour objet d'informer de manière claire, simple et complète toute personne concernée ("vous", "votre/vos") sur la manière dont la société sencha & aroma ("sencha & aroma" ou "nous", "nos" et "nôtre"), en sa qualité de responsable de traitement, collecte et utilise des données vous concernant et sur les moyens dont vous disposez pour contrôler cette utilisation et exercer vos droits s'y rapportant. Des mentions spécifiques figurent, par ailleurs, sur chaque formulaire de collecte afin de vous assurer une information complète avant tout traitement de vos données. Sauf indication contraire, cette politique s'applique à l'ensemble des données personnelles collectées sur le site. Le site est hébergé exclusivement sur un datacenter situé en Europe (France) de la société HAISOFT SARL au capital de 27 000 euros - 7 rue Vieille Levée 45100 Orléans, France, N°SIRET 45147565100035 https://www.haisoft.fr
QUELLES DONNÉES VOUS CONCERNANT SONT TRAITÉES ET POURQUOI ?
SUR QUEL(S) FONDEMENT(S) JURIDIQUE(S) VOS DONNÉES SONT-ELLES TRAITÉES ?
COMBIEN DE TEMPS VOS DONNÉES SONT-ELLES TRAITÉES ?
UTILISONS-NOUS DES OUTILS DE TRAÇABILITÉ DE VOTRE NAVIGATION EN LIGNE ET POURQUOI ?
MISE À JOUR DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ ?
Le responsable de traitement des données personnelles est la société sencha & aroma, société par actions simplifiées au capital de 1000 euros immatriculée au RCS de Grenoble sous le numéro 839 224 755 et dont le siège est situé 121 rue de la République 38430 Moirans.
2. QUELLE DONNÉES VOUS CONCERNANT SONT TRAITÉES ET POURQUOI ?
Ce paragraphe vise à vous informer sur ce que nous faisons des données que vous nous communiquez directement ou qui sont collectées indirectement dans le cadre de l'utilisation de notre site et pourquoi nous le faisons.
En utilisant notre site, vous pouvez être amené à nous transmettre des informations, dont certaines sont de nature à vous identifier à savoir, en particulier, votre civilité, nom, prénom, date de naissance, adresse e-mail, adresse postale, code postal, numéro de téléphone.
Le caractère obligatoire ou facultatif des données vous est indiqué lors de la collecte par le terme "optionnel" signalant les données facultatives, recueillies à des fins de statistique et de personnalisation des services. Vous êtes donc libre de les renseigner, ou non, sans que cela n'entraîne aucune obligation ou inconvénient pour vous. Si vous ne renseignez pas par contre les autres champs, nous ne pourrons malheureusement pas accéder à votre demande.
Les champs optionnels sont présents en particulier lorsque vous créez votre compte client en ligne ou que vous vous inscrivez à une newsletter.
Création et gestion de votre compte client en ligne et du panier d'achat ;
L'envoi de communications commerciales de notre part et la gestion de votre abonnement aux newsletters (inscriptions et désabonnements) ;
Assurer un suivi clientèle personnalisé ;
Réalisation d'enquêtes de satisfaction ;
Gestion de l'exercice de vos droits conformément à l'article 7.
LES DONNÉES RELATIVES AUX COMMANDES EN LIGNE
A l'occasion de toute commande de produit réalisée sur notre site, nous sommes susceptibles de collecter, en plus des données d'identification, des informations relatives à votre transaction tels que le numéro de commande et le détail de l'achat, les données de facturation et les modalités et incidents de règlement.
Nous ne collectons aucune information sur vos données bancaires (numéros et données de cartes bancaires). Ces données sont collectées et traitées uniquement par notre système de paiement externe Braintree ou Amazon Pay. Nous ne conservons aucun numéro de carte bancaire. Nous ne recevons de la part de notre système de paiement que les informations sur la transaction de paiement.
Pour plus d'information sur notre prestataire de paiement, veuillez vous référer à notre paragraphe sur les "Destinataires" à l'article 5.
L'exécution du contrat de vente ;
Gestion et suivi de vos relations commerciales avec sencha & aroma (essentiellement les opérations relatives aux commandes, livraisons et retours, transactions, paiements et factures, réclamations,...) ;
Réalisation d'études statistiques et marketing ;
Gestion de vos avis sur des produits, services ou contenus ;
Preuve dans le respect des obligations légales et réglementaires (paiement, garantie, litige, etc...) ;
La détection d'éventuelles activités abusives ou frauduleuses ;
Dans le cadre du suivi de notre relation commerciale, nous sommes notamment susceptibles de conserver tout ou partie des informations suivantes : demandes de documentation, produit acheté, service ou abonnement souscrit, quantité, montant, périodicité, adresse de livraison, historique des achats et des prestations de services, retour des produits, correspondances avec vous et service après-vente, échanges et commentaires.
Lors de chacune de vos visites sur notre site, nous sommes susceptibles de collecter indirectement et automatiquement des informations relatives aux appareils sur lesquels vous utilisez notre site ou aux réseaux depuis lesquels vous accédez à notre site tels que vos adresses IP, données de connexion, types et versions de navigateurs internet utilisés, systèmes et plateformes d'exploitation, données concernant votre parcours de navigation sur notre site, notamment votre parcours sur les différentes pages URL de notre site, le contenu auquel vous accédez ou que vous consultez, les termes de recherches utilisés, la durée de consultation de certaines pages, l'identifiant publicitaire de votre appareil et vos interactions avec la page. Parmi les technologies utilisées pour recueillir ces informations, nous avons notamment recours aux cookies. Pour en savoir plus à ce sujet, veuillez-vous référer à notre paragraphe sur les "Cookies" à l'article 6.
Fournir au client une expérience personnalisée de notre site notamment en facilitant leur navigation ou en personnalisant les annonces publicitaires ;
Optimiser le fonctionnement de notre site ;
LES DONNÉES D'UTILISATION DES FONCTIONNALITÉS DES RÉSEAUX SOCIAUX
Dans le cas où vous décidez d'utiliser les fonctionnalités des réseaux sociaux mises à votre disposition ("Facebook Connect" et "Google+") sur notre site, sencha & aroma aura accès à certaines données (notamment, vos nom et prénom, adresse e-mail, contacts) de votre compte sur ledit réseau social conformément aux conditions générales d'utilisation du réseau social concerné. Nous sommes également susceptibles de recueillir certaines de vos données lorsque vous interagissez avec des fonctionnalités de ces réseaux sociaux, tel que les fonctionnalités "Facebook Messenger" ou via l’outil d'analyse Facebook (le "pixel Facebook") permettant de suivre votre activité lors de votre navigation sur notre site. Pour plus d'information sur l'utilisation de vos données par ces réseaux sociaux, veuillez-vous référer à notre paragraphe sur les "Destinataires" à l'article 5.
Fournir au client une expérience personnalisée de notre site notamment en facilitant leur navigation ;
Envoi de publicités ciblées et adaptées à vos centres d'intérêt ;
LES DONNÉES D'UTILISATION DE NOTRE TCHAT
Notre site utilise un service de tchat commercial et d'analyse comportemental. Dans le cadre de l'utilisation de ce service, nous sommes susceptibles de collecter vos nom et prénom, adresse e-mail et l'historique de vos échanges avec le conseiller. Par ailleurs, ce service utilise des cookies et des scripts JavaScript. Les données générées par les cookies concernant votre utilisation de notre site (y compris votre adresse IP) seront transmises et stockées par notre prestataire Smartsupp Live Chat sur ses serveurs. A tout moment au cours de votre navigation sur notre site, les conseillers sont susceptibles d'observer votre navigation en temps réel. Pour plus d'information sur l'utilisation de vos données par Smartsupp Live Chat, veuillez-vous référer à notre paragraphe sur les "Destinataires" à l'article 5.
Fournir au client une expérience personnalisée ;
Preuve dans le respect des obligations légales et réglementaires (paiement, garantie, litige etc...) ;
Evaluer votre utilisation et activité sur notre site ;
2.2. INFORMATIONS SPÉCIFIQUES À LA PUBLICITÉ CIBLÉE ET L'ENVOI DE NEWSLETTERS
Sous réserve de votre consentement exprès, sencha & aroma utilise certaines de vos données pour vous adresser des newsletters, des communications sur les actualités et offres promotionnelles de notre marque et produits susceptibles de vous intéresser notamment par e-mail ainsi que des publicités ciblées directement sur les plateformes des réseaux sociaux ou sites tiers à des fins de prospection commerciale.
Par exception à ce qui précède et conformément à la réglementation applicable en matière de données personnelles en vigueur, sencha & aroma peut vous envoyer de la prospection commerciale par voie électronique sans votre consentement préalable dès lors que vous êtes déjà client et que vous ne vous êtes pas opposé à recevoir de la prospection commerciale lors de la finalisation de votre achat en ligne et que la prospection concerne les produits ou services analogues à ceux déjà fournis par sencha & aroma.
En ce qui concerne les e-mails promotionnels : vous pouvez vous inscrire à nos newsletters en cochant la case afférente ou en renseignant votre adresse e-mail et/ou numéro de téléphone. Vous pouvez retirer votre consentement, le cas échéant, à tout moment en cliquant sur le lien de désinscription fourni dans chacune de nos communications ou en nous contactant selon les modalités décrites à l'article 7 ci-après.
Par ailleurs, après avoir navigué sur notre site, il est possible que vous receviez un e-mail bien que vous n'ayez pas fourni directement votre adresse e-mail à la société sencha & aroma. Cet envoi n'est toutefois possible que sous réserve de l'existence de votre consentement exprès. En effet, nous utilisons des prestataires afin d'identifier, grâce à la technique des cookies, des internautes ayant visité notre site et de leur envoyer des e-mails personnalisés. Ces prestataires se sont engagés à obtenir, sous leur propre responsabilité, votre adresse e-mail via leurs partenaires ayant déjà collecté licitement votre adresse et envers lesquels vous avez expressément consenti à l'envoi de publicité par des tiers.
Vos données ne sont recueillies qu'en version cryptées et non lisibles. Si vous ne souhaitez plus recevoir de mail, vous pouvez à tout moment vous désinscrire en cliquant sur le lien de désinscription fourni dans chacune de ces communications ou en nous contactant selon les modalités décrites à l'article 7 ci-après;
sur les plateformes de réseaux sociaux : en cas d'accord exprès de votre part, votre adresse e-mail pourra être partagée sous forme hachée avec Facebook, à des fins de communication d'offres promotionnelles via le service d'audience personnalisée Facebook ("Facebook Custom Auciences"). Ce service nous permet de collecter des informations anonymisées notamment âge, sexe, plateforme device et centres d'intérêt ainsi que de créer des listes de clients afin de leur soumettre des publicités ciblées y compris sur leur page Facebook. Les informations hachées ne permettent pas à Facebook de les utiliser autrement que pour identifier un client existant déjà sur Facebook de les utiliser autrement que pour identifier un client existant déjà sur Facebook et lui adresser des publicités ciblées. Vous pouvez vous opposer à tout moment à ce traitement en configurant les paramètres relatifs à la publicité de votre compte ou en nous contactant selon les modalités décrites à l'article 7 ci-après.
sur des sites tiers partenaires : par l'intermédiaire de cookies, nous somme susceptibles de vous adresser des publicités ciblées. Pour en savoir plus et notamment sur le moyen de gérer votre consentement, vous pouvez vous reporter à l'article 6 dédié aux "cookies".
2.3. INFORMATIONS SPÉCIFIQUES À LA PUBLICITÉ CIBLÉE ET L'ENVOI DE NEWSLETTERS
Les offres présentes sur notre site ne ciblent pas et ne sont pas destinées aux enfants au sens de l'article 8 du règlement 2016/679. En utilisant notre site, vous certifiez donc avoir plus de 18 ans, à défaut veuillez ne pas utiliser notre site sans autorisation parentale préalable.
En conséquence, la société sencha & aroma décline toute responsabilité en l'absence d'une telle autorisation.
3. SUR QUEL(S) FONDEMENT(S) JURIDIQUE(S) VOS DONNÉES SONT-ELLES TRAITÉES ?
La société sencha & aroma a besoin de traiter certaines données vous concernant dans la mesure où celles-ci sont, selon les cas :
nécessaire à l'exécution d'un contrat de vente ou de prestation de services ou de mesures pré-contractuelles prises à votre demande (par exemple, pour traiter votre commande) ;
nécessaires aux fins des intérêts légitimes poursuivis par la société sencha & aroma ou un tiers à condition que vos intérêts ne prévalent pas sur ces derniers (par exemple, à des fins de sécurité des transactions ou pour l'analyse, l'optimisation et la personnalisation de nos offres en ligne) ;
collectées avec votre consentement préalable : par exemple, pour vous envoyer une newsletter à laquelle vous vous êtes abonné.
Quel que soit le traitement concerné, la société sencha & aroma ne traite vos données que dans les limites prévues par la réglementation applicable.
4. COMBIEN DE TEMPS VOS DONNÉES SONT-ELLES TRAITÉES ?
Vos données sont conservées pour la période pendant laquelle vous utilisez nos services, et supprimées au plus tard trois ans à compter de notre dernier contact (tels que votre dernier achat, ou clic sur un lien hypertexte contenu dans un courriel), sauf anonymisation de ces données notamment pour des raisons de statistiques ou consentement de votre part pour une durée plus longue.
Par exception, les données permettant d'établir la preuve d'un droit ou d'un contrat, ou conservées au titre du respect d'une obligation légale, peuvent faire l'objet d'une politique d'archivage intermédiaire pour une durée n'excédant pas la durée nécessaire aux finalités pour lesquelles elles sont conservées, conformément aux dispositions en vigueur (notamment mais non exclusivement celles prévues par le code du commerce, le code civil et le code de la consommation).
En cas d'exercice de vos droits dans les conditions prévues à l'article 7 de la présente politique, les données relatives aux pièces d'identité pourront être conservées pendant le délai prévu à l'article 9 du code de procédure pénale (soit 3 ans).
Enfin, les informations stockées dans votre terminal (ex : cookies), ou tout autre élément utilisé pour vous identifier et permettant votre traçabilité, ainsi que les données de fréquentation brutes associant un identifiant, ne seront conservés que pour une durée maximale de 13 mois. Au-delà de ce délai, vos données sont soit supprimées, soit anonymisées.
5. QUI A ACCÈS À VOS DONNÉES ?
Vos données ne pourront être divulguées qu'aux destinataires suivants ou aux catégories de destinataires suivantes, dans la limite de leurs attributions respectives et dans la mesure où cette transmission est strictement nécessaire pour accomplir les finalités prévues à l'article 1 de la présente politique :
Les personnels habilités des services marketing, clientèle, commercial, administratifs, logistiques et informatiques de la société sencha & aroma, ainsi que leurs responsables hiérarchiques ;
Les personnes chargées de missions de contrôle interne et externe ;
Les prestataires d'hébergement et de maintenance de la ou les bases de données clients/prospects ;
Les sous-traitans, prestataires et sociétés extérieures dans la réalisation des contrats de vente, des actions de CRM, dans la personnalisation des contenus du site ainsi que la réalisation de contenus publicitaires, la réalisation des transactions financières, de l'expédition des commandes et de la mise à disposition du tchat et la réalisation d'études statistiques, marketing et comportementales. Ces entités sont tenues, dans la même mesure que la société sencha & aroma elle-même, d'assurer la protection des données.
Nous sommes également susceptibles de communiquer vos données afin de répondre à des demandes légales ou réglementaires, des décisions de justice, assignations ou procédures juridiques, si le respect de la réglementation en vigueur l'exige, ainsi que dans le cas où la société sencha & aroma transférerait tout ou partie de ses actifs à une société tierce.
En aucun cas, la société sencha & aroma ne vend ni ne loue vos données personnelles à des tiers à des fins de marketing pour leurs propres activités.
Cas des réseaux sociaux : dans le cadre des informations recueillies lors de l'utilisation des fonctionnalités des réseaux sociaux (notamment Facebook et Google +), nous vous informons qu'une telle utilisation est susceptible d'entraîner des échanges de données entre la société sencha & aroma et lesdits réseaux sociaux. Certaines de vos informations peuvent faire l'objet d'un transfert dans un autre pays que votre pays de résidence et notamment hors de l'Union Européenne. Nous vous invitons à consulter leur politique de confidentialité afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaire, des informations de navigation que ces réseaux sociaux peuvent recueillir grâce à leurs fonctionnalités. Si vous ne souhaitez pas que ces réseaux sociaux collectent des informations vous concernant lors de la navigation sur notre site nous vous conseillons de vous déconnecter de ces réseaux sociaux avant de consulter notre site. Vous pouvez également gérer vos préférences de confidentialité directement sur les outils des réseaux sociaux.
Prestataires de paiement : l'ensemble des phases de paiement est réalisé par l'intermédiaire de notre système de paiement Pay Pal ou Amazon, prestataire certifié PCI-DSS, afin d'assurer la sécurité des paiements. Ce système est entièrement crypté et protégé. Pay Pal ou Amazon ne conservent pas les numéros de carte après avoir transmis la transaction de paiement. Pour plus d'informations, veuillez consulter la politique de confidentialité Pay Pal ou Amazon.
Prestataire de service dans le cadre de notre clientèle : dans le cadre des informations recueillies lors de l'utilisation de notre service clientèle via le tchat, nous vous informons que notre prestataire, Smartsupp Live Chat, est susceptible de communiquer ces données à des tiers en cas d'obligation légale ou lorsque ces tiers traitent des données pour le compte de Smartsupp Live Chat. Vous pouvez désactiver l'utilisation de cookies en sélectionnant les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait empêcher l'utilisation de certaines fonctionnalités du site. En utilisant notre site, vous consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Smartsupp Live Chat dans les conditions et pour les finalités décrites dans la présente politique de confidentialité. Pour plus d'information, rendez-vous directement sur leur politique de confidentialité.
6. UTILISONS-NOUS DES OUTILS DE TRAÇABILITÉ DE VOTRE NAVIGATION EN LIGNE ET POURQUOI ?
6.1. UTILISATION DE COOKIES
DÉFINITION DU TERME "COOKIE"
Les cookies servent à faciliter la navigation sur notre site et à rationaliser les procédures d'enregistrement ou de mesure d'audience. Les cookies sont des fichiers textes placés sur votre terminal (disque dur de votre ordinateur, tablette ou smartphone), par un serveur de page web. Votre ordinateur est sans doute configuré pour accepter les cookies. Vous pouvez cependant modifier ce paramètre pour qu'il les refuse et nous vous suggérons de le faire si l'utilisation des cookies vous inquiète.
Lorsque vous visitez notre site, pour chercher, lire ou télécharger des informations, la société sencha & aroma recueille et conserve certains "renseignements visiteur" vous concernant tels le nom du domaine et de l'ordinateur hôte à partir desquels vous allez sur internet, l’adresse du protocole interne (IP) de celui-ci, la date et l'heure de navigation sur notre site, ainsi que les URL à partir desquels vous êtes passés pour arriver sur son site. Vous devez y consentir afin d'effectuer une commande et conserver votre sélection dans le panier d'achat. La société sencha & aroma utilise également ces informations pour analyser et mesurer la fréquentation de son site ainsi que pour cibler les annonces correspondant à vos centres d'intérêt.
Si vous ne voulez pas que la société sencha & aroma utilise ce type d'informations, nous vous recommandons de ne pas naviguer sur notre site.
Cookies strictement nécessaires au fonctionnement de notre site : ces cookies sont nécessaires au bon fonctionnement de notre site et permettent l'enregistrement de votre commande et l'identification des clients par leur compte personnel. Le site nécessite votre consentement exprès à l'utilisation de cookies afin de pouvoir gérer votre panier et vous identifier tout au long de votre visite.
Cookies statistiques : ils permettent de recueillir des données statistiques anonymes relatives à la fréquentation de notre site. Ce service est assuré pour notre compte par GOOGLE ANALYTICS. Les informations générées par ce type de cookies sont généralement transmises à un serveur de Google aux États-Unis où elles y sont stockées. Pour plus d'informations sur l'utilisation de vos données par Google, les paramètres et les possibilités d'opposition, nous vous prions de vous reporter aux conditions d'utilisation de Google.
Cookies de performance : ils permettent l'amélioration de la navigation, des services fournis comme les préférences de langue, l'affichage et la fluidité des pages de notre site.
Cookies des réseaux sociaux : lorsqu'un internaute accède à notre site par le biais d'un compte utilisateur d'un réseau social (dont Facebook ou Google +), le réseau social transmet à la société sencha & aroma les données publiques relatives au profil de l'utilisateur grâce à ses cookies. Pour plus d'informations sur l'utilisation de vos données par ces réseaux sociaux ou pour gérer vos préférences en matière de confidentialité, reportez vous directement à leur politique de confidentialité.
Cookies publicitaires : ces cookies enregistrent des informations pour vous adresser des publicité personnalisées, ciblées et adaptées en fonction de vos centres d'intérêt. Ils nous aident également à comptabiliser l'activité de nos espaces publicitaires, à mesurer l'audience. Les informations collectées et traitées dans ce contexte sont susceptibles d'être partagées avec d'autres sources. La société sencha & aroma utilise les services de GOOGLE ADWORDS et GOOGLE ANALYTICS. Si vous souhaitez en savoir plus sur l'utilisation de vos données à des fins publicitaires par Google, reportez-vous à la politique de confidentialité Google ou à leur outil de gestion de préférence.
Afin d'exercer vos choix selon les différents navigateurs, vous pouvez consulter les pages suivantes :
SafariTM : http://www.apple.com/support/mac-apps/safari/
Vous pouvez également paramétrer votre navigateur afin que celui-ci envoie un code indiquant aux sites Web que vous ne souhaitez pas être suivis (option "Do No Track").
Internet ExplorerTM : http://windows.microsoft.com/fr-fr/internet-explorer/use-tracing-protection#ie-ie-11
SafariTM : http://support.apple.com/kb/PH11952
ChromeTM : https://support.google.com/chrome/answer/114836
FirefoxTM : https://support.mozilla.org/fr/kb/comment-activer-option-ne-pas-pister
OperaTM : https://help.opera.com/Windows/12.10/fr/notrack.html
Vous pouvez également vous connecter au site Youronlinechoices (en cliquant ici) Cette plate-forme européenne est partagée par des centaines de professionnels de la publicité sur internet et constitue une interface centralisée vous permettant d'exprimer votre refus ou votre acceptation des cookies susceptibles d'y être affichés : http://www.youronlicechoices.com/fr/controler-ses-cookies/.
La société sencha & aroma vous informe que cette procédure n'empêchera pas l'affichage de publicités sur les sites Internet que vous visitez. Elle ne bloquera que les technologies qui permettent d'adapter des publicités à vos centres d'intérêt. Il est possible que le paramétrage que vous choisirez soit susceptible de modifier votre navigation sur Internet et vos conditions d'accès à notre site. La société sencha & aroma décline toute responsabilité concernant les conséquences liées au fonctionnement dégradé de notre site résultant de l'impossibilité pour la société sencha & aroma d'enregistrer ou de consulter les données collectées nécessaires au fonctionnement de notre site que vous auriez refusés ou supprimés.
6.2. UTILISATION DE BALISES WEB
Une balise web est un fichier image invisible qui suit votre navigation sur notre site ou sur une série de sites web. Certaines pages web de notre site peuvent contenir des balises web. Nous utilisons ces balises principalement pour compter le nombre de visiteurs sur notre site et pour fournir à la société sencha & aroma nombre d'indicateurs.
Ces balises web peuvent être utilisées avec certains de nos partenaires notamment afin de mesurer et améliorer l'efficacité de notre site.
En tout état de cause, les renseignements obtenus via ces balises sont strictement anonymes et permettent simplement de rassembler des statistiques sur la fréquentation de certaines pages de notre site, et ce afin de mieux servir les clients de notre site.
Vous disposez, dans les conditions et limites prévues par la réglementation en vigueur, de plusieurs droits à l'égard du traitement de vos données :
Le droit d'être informé sur notre utilisation de vos données personnelles.
Le droit d'accéder aux informations personnelles que nous possédons sur vous.
Le droit de demander la correction d'informations personnelles erronées que nous avons sur vous (ce que vous pouvez aussi faire directement dans la rubrique "mon compte" lorsque celui-ci existe).
Le droit de demander que nous supprimions vos données, ou que nous arrêtions de les traiter ou de les collecter, dans certaines circonstances.
Le droit de retirer votre consentement, le cas échéant, à recevoir de nos nouvelles et vous opposer au traitement de vos données (notamment en vue de vous adresser des messages de marketing direct).
Le droit de demander que nous vous remettions vos données ou que nous les transférions à un autre fournisseur de service (droit à la "portabilité").
Le droit de vous plaindre auprès de l'autorité nationale en charge de la protection des données personnelles (en France, il s'agit de la CNIL Commission Nationale de l’Informatique et des Libertés, dont le site est accessible ici). Pour toute question et/ou pour exercer vos droits, vous pouvez nous contacter, par voie électronique ou postale, en envoyant un courrier accompagné d'une copie de tout document d'identité pertinent à l'adresse suivante : contact@sencha-et-aroma.fr OU Service Client sencha & aroma 121 rue de la République 38430 Moirans. Merci de préciser votre nom, vos coordonnées physiques et/ou électroniques, ainsi que le cas échéant, désignation de la référence dont vous disposez en tant que client de notre site. Pour cesser de recevoir des messages marketing de la société sencha & aroma, vous pouvez également cliquer sur le lien de désabonnement figurant dans chacun de nos messages. La société sencha & aroma s'engage à vous répondre dans les meilleurs délais, et en tout état de cause, dans un délai d'un mois à compter de la réception de votre demande. Au besoin, ce délai pourra être prolongé de deux mois, compte tenu de la complexité et du nombre de demandes qui nous sont adressées. Dans ce cas, vous serez informé de cette prolongation et des motifs du report. Si votre demande est présentée sous forme électronique, les informations vous seront également fournies par voie électronique lorsque cela est possible, à moins que vous ne demandiez expressément qu'il en soit autrement. Dans le cas où nous ne donnerions pas suite à votre demande, nous vous informerons des motifs de notre choix et vous disposerez de la possibilité d'introduire une réclamation auprès d'une autorité de contrôle et/ou de former un recours juridictionnel.
La société sencha & aroma a mis en oeuvre des mesures techniques et organisationnelles pour préserver la confidentialité et la sécurité de vos données et empêcher notamment que celles-ci ne soient déformées, endommagées, détruites ou que des tiers non-autorisés y aient accès. Cependant, vous comprendrez aisément que la société sencha & aroma ne maîtrise pas tous les risques liés au fonctionnement d'Internet et qu'aucune technologie n'est fiable à 100%. Vous êtes donc informé de l'existence d'éventuels risques inhérents à l'utilisation et au fonctionnement de notre site et indépendants de notre volonté et de nos efforts.
Si vous choisissez de créer un compte sur notre site, vous devez vous assurer de la stricte confidentialité de votre mot de passe. Vous vous engagez à informer la société sencha & aroma de toute utilisation non autorisée de vos identifiant et mot de passe et de votre souhait, le cas échéant, de supprimer votre compte. La société sencha & aroma ne saurait être tenue pour responsable des conséquences qui résulteraient d'une utilisation non autorisée de votre compte.
9. MISE À JOUR DE LA POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ
La société sencha & aroma se réserve le droit de modifier ou mettre à jour à tout moment la politique de confidentialité. Tout changement ou mise à jour sera effectif immédiatement dès qu'il sera publié sur notre site.
Dans le cas où ces changements nous paraîtraient importants, nous ne manquerons pas de vous en tenir informé et de solliciter votre consentement si cela est requis par la réglementation applicable.
10. DROIT APPLICABLE ET LITIGE
Sencha & aroma est soumise aux règles applicables en matière de protection des données personnelles, et, en particulier, le Règlement Général européen sur la Protection des Données Personnelles n°2016/679 du 27 avril 2016 (dit "RGPD"), ainsi que toutes les règles de droit national prises en application de celui ci, à titre subsidiaire.
Date de dernière modification : 07/10/2018

References: l'article 7
 l'article 5
 l'article 6
 l'article 5
 l'article 5
 l'article 7
 l'article 7
 l'article 7
 l'article 6
 l'article 8
 l'article 7
 l'article 9
 l'article 1