Source: http://www.bjblx.cn/html/1446.html
Timestamp: 2020-04-03 03:36:39+00:00

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Afin de renforcer et de normaliser l'importation de déchets solides que les matières premières (ci-après dénommée «déchets») l'enregistrement des fournisseurs étrangers et de la supervision et de gestion, basé sur "Importer et exporter des marchandises Règlement sur l'inspection Law Enforcement», «importation peut être utilisé comme matières premières, la supervision et la gestion des déchets solides et d'inspection des mesures de quarantaine "(Ordonnance générale no 119), à élaborer les règles.
La seconde règle s'applique aux fournisseurs étrangers de déchets importés et l'enregistrement de supervision et de gestion. Inscription de la gestion des fournisseurs étrangers, y compris la recevabilité de l'enregistrement, l'évaluation, l'approbation, de modification, de renouvellement, de la supervision quotidienne et les problèmes de gestion.
L'article III de la qualité de la supervision, l'inspection et la quarantaine (ci-après dénommé "l'AQSIQ") avec l'enregistrement centralisé des fournisseurs étrangers d'appliquer l'acceptation, la révision, l'approbation, de modification, de renouvellement et de la supervision et la gestion quotidienne.
Article 4 L'Etat d'étrangers déchets importés de fournisseurs à mettre en œuvre le système d'enregistrement. Les fournisseurs étrangers dans les contrats de commerce extérieur signé avant l'AQSIQ doit obtenir l'enregistrement.
Fournisseurs étrangers article pour demander l'inscription doivent satisfaire aux conditions suivantes:
(A) avec le pays hôte (région) de qualification des affaires juridiques;
(B) avoir un siège fixe;
(C) connaître et respecter par l'inspection et la quarantaine chinoise, les lois de protection de l'environnement et des règlements;
(D) pour obtenir ISO9001 système de gestion de la qualité, RIOS système de certification;
(5) L'entreprise doit s'assurer que ses produits sont conformes à sa demande d'enregistrement du type de déchets à s'adapter à la protection de la Chine de sécurité, la santé et l'environnement, les spécifications techniques nationales des exigences obligatoires;
(F) a une source relativement stable de l'offre, qualité de l'environnement et les sources d'approvisionnement des mesures de contrôle;
(G) au cours des trois dernières années n'a pas eu de grandes sûreté, la santé, les problèmes de qualité de l'environnement;
(H) une demande d'inscription à l'Internet et la capacité de rapport d'inspection avant expédition, avec des équipements appropriés de détection des radiations et d'autres infrastructures et des capacités d'essai.
Chapitre acceptée, examiné et approuvé
L'article VI demande d'enregistrement du fournisseur étranger doit fournir les documents suivants:
(A) la demande d'enregistrement;
(B) les documents d'immatriculation fiscale notarié, il est nécessaire de fournir des documents d'immatriculation des entreprises certifiées de documents d'enregistrement des entreprises;
(C) l'organisation, une description des ministères et des responsabilités professionnelles;
(D) indiquer la taille du plan d'espace de bureau fixe, il ya des sites de traitement, plan du site devrait également fournir un traitement, peuvent pleinement montrer l'emplacement, les fichiers du site réel de la vidéo ou au moins cinq photographies;
(E) la certification de qualité ISO9001 système de gestion, ou le système de Rios, et des copies couleur de documents d'orientation et des opérations connexes.
Les documents écrits soumis doivent être en contrôle chinois ou étrangers dans le texte.
Article VII demande d'enregistrement des fournisseurs étrangers inscrits à soumettre une demande écrite complète des matériaux soumis à l'AQSIQ.
Article 8 L'Administration d'Etat de la Supervision de la Qualité a reçu l'inscription de la date de demande de documents écrits dans les 5 jours ouvrables, la demande d'inscription d'accepter ou non la décision:
(A) Après examen des documents de demande sont complètes et répondent sous la forme légale, la question des «déchets solides importés en tant que fournisseur de matières premières de l'avis d'inscription acceptation à l'étranger demande."
(B) Après examen, les documents de demande sont incomplets ou ne respectent pas la forme légale, sur place ou dans les 5 jours ouvrables, informer le demandeur de tous les contenus d'être complétée, et la question de la «importé des déchets solides en tant que fournisseurs de matières premières à l'étranger Avis de correction de la demande de matériel d'inscription », informe le demandeur de faire des corrections. Omet de le faire, depuis la date de réception de la demande de matériaux doit être acceptée.
(3) Les documents complémentaires demandeur, après examen des documents sont complets, conformes à la forme légale, la question de l'avis d'acceptation; fichier n'est toujours pas complète ou ne respecte pas la forme légale, comme une demande de dérogation, la question de la «importé des déchets solides comme des matières premières fournisseurs étrangers avis de demande d'inscription comme irrecevable. "
Article IX AQSIQ d'accepter la demande d'enregistrement des fournisseurs étrangers dans les 10 jours ouvrables de la date de composition du groupe consultatif d'experts, la mise en œuvre d'une évaluation écrite. Délai d'examen d'experts n'est pas compté.
Groupe d'examen des fournisseurs étrangers de soumettre une évaluation écrite des documents de demande, et appuyez sur le «déchets solides comme des matières premières importées étrangers dossiers d'inscription des fournisseurs revue" exigences, un par un examen. Groupe d'examen devrait examiner l'évaluation faite après la fin des conclusions, d'examiner les rapports soumis à l'AQSIQ.
Article AQSIQ de la date de réception du rapport d'évaluation dans les 10 jours ouvrables pour prendre la décision d'accorder ou non l'inscription, l'accréditation des fournisseurs qualifiés étrangers, accorder l'enregistrement et la question "peut être utilisé comme matières premières importées fournisseurs étrangers de certificat d'immatriculation des déchets solides »; l'évaluation a échoué, refuser d'inscrire la question des« déchets solides comme des matières premières importées des fournisseurs étrangers n'est pas l'avis enregistré ", et par écrit les raisons, cette application droit humain à une demande de réexamen administratif ou intenter une poursuite administrative.
Article XI de déchets importés fournisseurs à l'étranger un certificat d'enregistrement est valable pour 3 ans.
Article 12 L'Administration d'Etat de Supervision de la Qualité dans les circonstances du groupe de travail peut examiner la qualité de la supervision et des contrôles ponctuels.
Chapitre III changements, une nouvelle demande et de continuer
Article XIII du contenu de l'enregistrement des modifications étrangers fournisseur, un délai de 30 jours à compter de la date du changement en conformité avec les Règles, le paragraphe 1 de l'article 7 à l'Administration d'Etat de la Supervision de la Qualité soumettre une demande électronique, et de soumettre des documents écrits pertinents:
(A) le nom ou le représentant légal de la modification, soumettre les détails de l'article 6, deux dispositions de la matière;
(B) le changement d'adresse, de soumettre les détails de l'article I, II et quatre matériaux requis;
(C) l'organisation ou du système qualité a subi des changements majeurs, les changements dans les circonstances devraient être soumis à la description du poste pertinent et le document d'orientation correspondant.
Article XIV de fournisseurs étrangers pour ajouter des types d'enregistrement des déchets doit être soumis à l'Administration Générale de l'Etat de la Supervision de la qualité, d'inspection et d'ajouter les catégories de l'article 6 du règlement, les dispositions des cinq matériaux.
Article 15 L'Administration d'Etat de Supervision de la Qualité doit recevoir le fournisseur étranger de changer demande d'enregistrement dans les 20 jours ouvrables pour décider d'accorder ou non l'inscription de changer la décision.
L'article XVI du nom du fournisseur étranger et le représentant légal de la modification par habitant, devrait être ré-enregistrée à l'enregistrement AQSIQ.
L'article XVII de fournisseurs étrangers pour la poursuite de la période d'inscription, il doit être dans le certificat d'enregistrement expire 90 jours avant la demande de renouvellement de l'AQSIQ.
Article 18 La demande de renouvellement d'inscription est valable fournisseur étranger doit être en conformité avec les Règles, le paragraphe 1 de l'article 7 à l'Administration d'Etat de la Supervision de la Qualité soumettre une demande électronique, et de soumettre les matériaux écrits suivants:
(A) l'article VI du Règlement de la première, deuxième, quatre matériaux requis;
(B) le certificat d'enregistrement original;
(C) Les types de déchets ont été soumis à l'enregistrement de déchets chaque année un certificat d'inspection avant expédition et / ou l'importation de déchets, d'inspection et de quarantaine copie de dédouanement (chaque année pour toutes sortes d'au moins 1).
Article 19 L'AQSIQ doit recevoir la demande de renouvellement d'inscription dans les 90 jours pour décider si la décision d'accorder le renouvellement d'inscription.
Diershitiao pas soumis de demande de renouvellement de fournisseurs étrangers, dans le certificat d'immatriculation est valide après l'expiration de son enregistrement perdez automatiquement.
Vingt et un fournisseur étranger doit garantir la conformité avec les exigences d'enregistrement, conformément à la portée de l'enregistrement pour mener des activités d'approvisionnement.
Article 22 AQSIQ exigeaient des fournisseurs étrangers peuvent mener des inspections sur place, la vérification et les autres formes de supervision et de gestion, y compris:
(A) Vérifiez d'être un avertissement précoce de rectification qualité des fournisseurs étrangers de gestion du système;
(B) sur les fournisseurs étrangers par «déchets solides importés comme matières premières pour l'enregistrement de l'enregistrement des fournisseurs étrangers d'inspection du site» (voir annexe 8) pour le suivi sur place de supervision et d'inspection, de temps en temps.
Selon l'article 23 AQSIQ pour les fournisseurs étrangers de qualité des biens et des conditions de qualité du système d'exploitation, l'évaluation dynamique de ses normes éthiques, leur mise en œuvre de la gestion par catégorie.
L'article 24 a obtenu l'enregistrement de fournisseurs étrangers qualifiés des situations suivantes survient, l'Administration d'Etat de Supervision de la Qualité de classe A émises avertissement, la révocation de son statut d'inscription:
(A) en fournissant de faux documents d'immigration;
(B) le certificat d'immatriculation ou le numéro d'immatriculation d'autres entreprises d'utiliser le transfert;
(C) l'exportation de déchets, de fraude et d'autres matériaux quand il ya fraude;
(D) l'exportation de déchets ou l'échec des projets environnementaux il ya une grave épidémie de risque grave;
(E) de type B période d'avertissement, la récurrence d'un avertissement de classe B a déclenché l'une des circonstances;
(F) n'est pas retourné à l';
(Vii) l'insuffisance des matériaux de déchets ont été retournés une fois arrivé en Chine continentale;
(H) ne pas accepter ou de suivi sur le site de surveillance et de contrôle de gestion et d'inspection qui ne respecte pas les «importé les déchets solides que l'inspection des matières premières et la supervision de quarantaine et des mesures de gestion» (Décret AQSIQ n ° 119), les dispositions de l'article VIII.
L'article 25 a obtenu l'enregistrement de fournisseurs étrangers qualifiés des situations suivantes survient, l'Administration d'Etat de Supervision de la Qualité émis d'avertissement de classe B, d'inspection et de quarantaine à ses agences de sortie des déchets à mettre en œuvre la période d'essai complète de 90 jours:
(A) le certificat ne correspond pas à la marchandise dans un an ou cumulatif des projets environnementaux échoué plus de trois groupes (dont 3 lots);
(B) la mise en quarantaine a échoué et ont un risque accru de maladie;
(C), conformément aux dispositions de l'article 24 du Règlement est abrogé et re-faire enregistrer;
(D) une inspection sur place a constaté des lacunes dans le système de contrôle de qualité.
Article 26 Le fournisseur étranger pour dissimuler des informations pertinentes ou de fournir des matériaux de faux, une demande d'inscription, l'Administration d'Etat de Supervision de la Qualité irrecevable ou non enregistrés. Le fournisseur étranger ne peut présenter une nouvelle demande dans l'année de l'enregistrement.
Les fournisseurs étrangers à la fraude, de corruption et d'autres moyens irréguliers pour obtenir l'enregistrement, l'Administration d'Etat de Supervision de la Qualité doivent être punis conformément à la loi. Le fournisseur étranger dans les trois ans peuvent ne pas s'appliquer pour un nouvel enregistrement.
Dispositions complémentaires Chapitre V
L'article 27 du règlement de la manière suivante:
Importé des déchets solides comme des matières premières, est inclus dans la catégorie «restreint peuvent être utilisés comme matières premières importées des déchets solides» et «licence d'importation automatiques peuvent être utilisés comme matières premières comme les déchets solides" par les autorités étatiques de la protection de l'environnement a approuvé l'importation de des déchets solides comme les matières premières, appelées déchets importés.
Inspection complète des moyens à l'expédition de conteneurs, voiture ou en train de déchets par carton, d'un véhicule, un wagon ou d'atterrissage sont les tests de la mise en œuvre de creuser la boîte, le transport en vrac de matières résiduelles sont mises en œuvre pour chaque inspection plancher de la cabine.
L'article 28 continue de changer et d'accepter la demande d'enregistrement, d'évaluation et d'approbation des procédures, mutatis mutandis, chapitre II de la mise en œuvre du programme.
Article 29 à Hong Kong, Macao et Taiwan fournisseur enregistré des déchets en conformité avec la mise en œuvre des règles.
L'article 30, telles que non spécifiques, les règles actuelles, le terme "jour" sont des jours naturels.
Article 31 Ces règles doivent être interprétées par l'AQSIQ.
Article 32 Les présentes règles de Novembre 1 2009 est entrée en vigueur.

References: l'article 7
 l'article 6
 l'article 6
 l'article 7
 l'article 23

L'article 24

L'article 25
 l'article 24

L'article 27

L'article 28

L'article 30