Source: http://e-graphic.fr/CMG/Reglement.htm
Timestamp: 2019-05-26 09:41:18+00:00

Document:
CMG, ou Club Motonautic Graylois
REGLEMENT INTERIEUR DU C.M.G.
Art.1 : L'accès au club motonautique
- Aux membres du Club, tel que défini dans les statuts (Article 4), a leur famille et à leurs invités.
- Aux visiteurs qui ont réglés le droit d'entrée lors de joumée organisée.
- Chaque membre est garant du bon respect des règles du club vis à vis des personnes qu'il invite.
Art.2 : Le comportement
- Ordre, discipline, courtoisie, tenue correcte sont demandés dans l'intérêt de tous.
- La propreté des lieux est sous la responsabilité de toutes personnes occupant un secteur du terrain qui devra avant son départ s'assurer qu'il n'y est aucun papier, mégot etc..... qui traîne. Les détritus seront ramassés dans des sacs poubelles qui seront déposés à l'entrée du terrain
- Les animaux de compagnie ne seront acceptés que si ils ne présentent aucun signe d'agressivité vis à vis d'autrui. Les maîtres devront s'assurer que leur bête respecte l'espace de chacun et ne fasse leurs déjections sur le terrain ou dans ce cas, les ramasser et les évacuer
Art.3 : Les Cotisations
- Les cotisations des Membres du Club ainsi que les droits d'entrée des visiteurs sont fixés chaque année par les membres du bureau.
- Tout nouveau adhérant peut verser sa cotisation annuelle en cours d'année.
- Les renouvellements des cotisations annuelles doivent être fait avant la deuxième quinzaine du mois de Mai de chaque année pour l'année en cours.
- A réception du paiement d'une cotisation annuelle, une carte de membre sera délivrée suivant le mode d'adhésion choisi
- Lors de paiement de droit d'entrée journalier, un ticket d'un carnet à souche sera délivré en guise de récépissé.
Art.4 : Les Embarcations
- Tout bateau sur le circuit doit obligatoirement avoir son certificat de navigation (VNF), être immatriculé et assuré.
- Le pilote doit posséder le certificat de capacité. Tout naviguant, conducteur ou passager, doit posséder un gilet de sauvetage tout au moins à bord de l'embarcation.
- La présence d'un co-pilote (Guetteur) est obligatoire dans l'embarcation pour la pratique d'activité nautique. Cette personne doit être âgée de plus de 15 ans (Sauf les titulaires du Brevet d'Etat (B.E) de ski nautique).
- Tout naviguant et pratiquant ne peu tirer un engin tracté ou être tiré, que si il est membre et en règle avec le Club. Cet discipline est soumise aux termes de sécurité "Article 5" et à I'adhésion de l'assurance sportive contractée par le club.
- Toutes autres embarcations (non adhérentes) évoluant sur la Zone nautique (PK 283.8 à PK 255.2) n'étant pas couvert par les règles de sécurités et assurance sportive du club ne sont pas autorisé à la pratique d'engin tracté comme stipulé dans l'Arrêté Préfectoral DI/I/2006 n" 1072 Article 4-1. Cette arrêté est affiché sur le panneau d'information du Club
- Le port d'un gilet de sauvetage adapté selon les activités pratiqués est obligatoire sur la zone nautique.
- Les bateaux tractant doivent hisser une <<< flamme orange >>> comme stipulé dans la réglementation avant toute évolution.
- Il est sous la responsabilité de chaque propriétaire que leur bateau soit en règle avec la législation en vigueur.
Art.5 : Sécurité du plan d'eau
- Un ponton de départ et d'arrivée est prévu pour la pratique du ski nautique ou engin tracté.
- Les équipages doivent se conformer strictement aux instructions du Club à savoir :
- Le plan d'eau réservé au motonautisme est délimité par des panneaux qu'il ne faut absolument pas franchir sous peine de poursuites.
- Le sens de rotation des bateaux s'effectue dans le sens contraire des aiguilles d'une montre, le départ se faisant vers l'amont.
- Les bateaux doivent circuler à droite et utiliser toute la longueur du plan d'eau en particulier lorsqu'ils tirent des skieurs, sauf pour les engins tractés ou si ces skieurs viennent d'utiliser le tremplin ou le slalom et se préparent à les utiliser à nouveau.
- Un bateau navigant à priorité sur un bateau prenant le départ.
- La zone nautique est limitée à 4 skieurs en évolution à la fois, ou 2 skieurs et un engin tracté.
- Lors de journée à forte influence :
------> * Les membres du club CMG sont prioritaires sur la zone de ski.
------> * Chaque évolution ne doit pas excèder plus de 30 mn par skieur.
- Le << Lâché de ski >> pour la pratique du mono-ski doit s'effectuer exclusivement dans la zone des 5m qui longe le ponton jusqu'à la mise à l'eau.
- L'arrivée au ponton ou au mouillage se fera à vitesse réduite 30 mètre avant l'accostage.
- Tout conducteur de bateau devra aide et assistance à toutes embarcations en difficulté et dans tous les cas, respecter les règles de navigation fluviale.
- Il est interdit de suivre un bateau tirant un ou des skieurs ou engin tracté à moins de 50 mètres. Tout skieur passera à plus de 5 mètres des bateaux navigants ou au mouillages.
- La baignade est interdite sur le plan d'eau à toutes personnes étrangères au club ou lors de bateau en évolution.
Art. 6 : Les responsabilités individuelles
- Tout adhérent tirant des skieurs doit avoir sa responsabilité civile, envers ces skieurs, couverte par une assurance.
- Tout skieur utilisant le tremplin ou le slalom doit obligatoirement être licencié à la FFSN dont l'assurance couvre les dommages corporels en cas d'accident.
- En cas de chute, le skieur doit être sorti de l'eau ou repris en traction dans les moindres délais, la récupération de la corde et des skis faite aussitôt.
Le skieur à l'eau à priorité sur toutes les embarcations.
Art. 7 : L'Assurance d'activité sportive
- Tous pratiquants d'activité sportive, liés au club < Article I >, doivent être listés à la police d'assurance < Association Sportive > contractée par le Club C.M.G. - La cotisation au Club en tant que < Activité Nautique > donne droit à 2 titres par embarcation. Les personnes nommées devront être communiquées au club lors de la cotisation. Toute personne supplémentaire devra s'acquitter d'une adhésion qui la liera à l'assurance de l'association.( Voir tarif ) - Toute personne pratiquant une activité dans le cadre de journée de découverte ou comme simple membre sportif temporaire devra s'acquitter d'une adhésion qui la liera à l'assurance de l'association.( Voir tarif )
Art. 8 : La mise à l'eau
- La mise à l'eau est la propriété du club CMG.
- Son utilisation est réservée, hormis les sapeurs pompiers et les agents communaux, à toutes personnes qui ont réglées leur adhésion au club suivant les tarifs mis à jour annuellement par le Bureau du club et suivant le bon respect de l'article 1 et 3 du présent règlement
- L'accès à la mise à I'eau doit touiours resté libre. Les véhicules et leurs remorques devront être retirés après mise à l'eau de l'embarcation, soit :
------> * Rangés sur le terrain nautique pour les titulaires d'accès total au club.
------> * Rangés sur le petit parking à l'entrée du terrain nautique pour les titulaire d'accès limités à la descente.
- La barrière devra être fermée après chaque utilisation de la mise à l'eau (Après avoir mis ou retiré le bateau de l'eau).
- Le respect de la propreté des lieux est exigé.
Art. 9 : Responsabilité du Club
- Le Club n'est pas responsable des accidents survenus aux personnes pénétrant sur les installations ( Terrain fermé et cadenassé ) et étrangères à I'association ou accidents de navigation, pouvant survenir et entraînant des dégâts matériels ou corporels envers les tiers ou même les membres du Club.
- Chaque propriétaire de bateau doit adresser, en début de saison, au Secrétariat du Club, une attestation de son assureur indiquant la date d'échéance de son contract.
Art. 10 : Responsabilité des membres du bureau
- La direction du Club prend toutes décisions nécessaires quand aux infractions énoncées aux articles 1 à 9, ainsi qu'à la meilleur utilisation des installations.
- Il est de la responsabilité des membres exécutifs de vieiller à ce que toutes obligations administratives et juridiques soient respectées.
Pour toutes questions ou remarques concernant ce site Web, envoyez un e-mail à :
c.motonautic.gray@e-graphic.fr

References: Art.1

Art.2

Art.3

Art.4

Art.5

Art. 6

Art. 7

Art. 8
 l'article 1

Art. 9

Art. 10