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Timestamp: 2016-10-22 13:33:45+00:00

Document:
4C.20/2004 (27.04.2004)
demandeur et recourant, repr�sent� par Me Fran�ois Membrez,
d�fenderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Philippe Amsler.
contrat de ch�que de voyage; l�gitimation active, incombances de l'acheteur,
A.a X.________, ressortissant indien, est commer�ant � Gen�ve, o� il poss�de un stand � la place K.________. Vendant notamment des bijoux, des ch�les et des v�tements indiens, il se rend lui-m�me en Inde, une ou deux fois par ann�e, pour acheter cette marchandise.
Le 3 septembre 1998, X.________ a acquis aupr�s de la Banque Y.________, � Gen�ve, vingt-neuf lots de sept ch�ques de voyage American Express en coupures de 100 US$ repr�sentant un montant total de 20'300 US$.
Avec les ch�ques de voyage, X.________ s'est vu d�livrer les "re�us du client", qui portent les r�f�rences des ch�ques achet�s. Au verso desdits re�us figurent les termes du contrat d'achat. Parmi les obligations incombant � l'acheteur et conditionnant le remboursement de tout ch�que vol� ou perdu par American Express Travel Related Services Company Inc. (ci-apr�s: Amex), � New York (Etats-Unis d'Am�rique), figure celle qui exige de l'acheteur qu'il ait, avant la disparition, "sauvegard� le ch�que de voyage tel qu'une personne prudente le ferait pour un montant similaire en argent liquide". Ces conditions contractuelles ne contiennent pas d'�lection de droit en faveur des lois du pays de l'�metteur du ch�que de voyage.
A.b X.________ est arriv� le 12 septembre 1998 � New Delhi dans l'intention d'acqu�rir au Cachemire des marchandises pour son commerce. Selon ses d�clarations, sit�t parvenu dans la capitale indienne, il est all� � son h�tel o� il a laiss� ses papiers d'identit� ainsi que les re�us des ch�ques.
X.________ est ensuite ressorti en emportant son sac de voyage, lequel contenait la totalit� des ch�ques; il voulait les changer contre de l'argent liquide dans un �tablissement bancaire de la capitale, car, d'apr�s lui, il n'existait � cette �poque au Cachemire qu'une seule banque dans laquelle on ne pouvait changer que 100 US$ par jour.
En chemin, X.________ s'est arr�t� � l'int�rieur d'un magasin du bazar Palka pour acheter des chemises. Comme il avait pos� entre ses pieds le sac de voyage contenant les ch�ques, un inconnu en a profit� pour le lui d�rober subrepticement. X.________ s'est alors rendu � la police pour y d�poser plainte. Le rapport de la police indienne indique toutefois que les ch�ques de voyage ont �t� perdus. X.________ explique que la diff�rence entre ses d�clarations en proc�dure et ledit rapport provient du fait qu'il n'en a pas v�rifi� les termes. Il a �t� relev� que le point de savoir s'il s'agit d'un vol ou d'une perte pouvait rester ind�cis, d�s l'instant o� les conditions g�n�rales relatives aux ch�ques de voyage American Express traitent de la m�me mani�re les deux �ventualit�s.
Toujours le 12 septembre 1998, X.________ a pris langue avec Amex � New Delhi, qu'il a inform�e de la disparition des ch�ques. Les jours suivants, X.________, apr�s avoir vainement tent� de se faire rembourser les ch�ques dans cette ville, a �t� contraint de rentrer � Gen�ve, sans effectuer les achats pr�vus.
Le 19 octobre 1998, Amex New Delhi a fait savoir � X.________ qu'au vu des investigations effectu�es et des informations obtenues dans le cadre de son dossier, elle n'entendait pas lui rembourser les ch�ques vol�s en Inde, au motif que le pr�nomm� n'avait pas sauvegard� les ch�ques de mani�re conforme au contrat d'achat.
A.c X.________ a d�cid� de retourner en Inde le mois suivant pour se procurer la marchandise qu'il avait d� renoncer � acheter. Afin de financer ce second voyage, X.________ a emprunt� � des amis une somme de 30'000 fr. plus int�r�ts � 5 % l'an. Le contrat de pr�t, conclu le 4 novembre 1998, contient notamment la clause suivante:
"L'emprunteur c�de ses cr�ances actuelles contre American Express pour un montant de US$ 20'300.-, soit la vente de traveller ch�ques American Express qui ont �t� vol�s en Inde, � New Delhi, o� ils ont �t� annonc�s � la police de fa�on r�guli�re, no de r�f. 983 350 539, y compris les int�r�ts et les int�r�ts compos�s. L'emprunteur confirme express�ment que la cr�ance mentionn�e existe r�ellement et qu'elle ne fait pas l'objet d'une interdiction de cession; partant que celle-ci n'a et ne sera pas c�d�e � un tiers. Il d�clare que les cr�ances lui appartiennent valablement et sans restriction. Il garantit leur existence et leur bonne r�ception. L'emprunteur prendra en faveur des pr�teurs, toutes les mesures n�cessaires � la sauvegarde et/ou � la pr�servation des cr�ances. Les pr�teurs sont en droit d'informer American Express de cette cession de cr�ance et de l'inviter � effectuer tous les versements directement en mains des pr�teurs. L'emprunteur versera imm�diatement aux pr�teurs les �ventuels versements qu'il viendrait � percevoir".
A.d Tous les ch�ques de voyage litigieux ont �t� encaiss�s en Inde � diff�rentes dates par des tiers demeur�s inconnus.
Apr�s divers �changes de correspondance, Amex Brighton a confirm� � X.________, le 26 septembre 2000, son refus de rembourser les ch�ques de voyage pr�cit�s, �tant donn� que le contrat d'achat - qui veut que les ch�ques soient sauvegard�s comme le ferait une personne prudente avec de l'argent liquide - n'avait pas �t� respect�.
Le 22 janvier 2001, X.________ a ouvert action contre Amex devant les tribunaux genevois. Il a conclu � ce que la d�fenderesse lui doive paiement de:
- 29'503 fr.80 plus int�r�ts � 5 % d�s le 12 septembre 1998 au titre du remboursement des ch�ques litigieux;
- 427 fr.90 avec les m�mes int�r�ts pour les frais de correspondance et de t�l�phone en raison du vol;
- 5'660 fr. avec les m�mes int�r�ts en raison de la perte commerciale subie � cause du non-remplacement imm�diat des ch�ques de voyage � New Delhi, somme se d�composant en
- 1'500 fr. de frais d'exp�dition de marchandise par avion plut�t que par bateau afin d'�tre approvisionn� � No�l 1998,
- 3'000 fr. d'int�r�ts sur deux ans pour le montant qu'il a d� emprunter afin de financer son 2�me voyage en Inde en novembre 1998;
- 4'696 fr.25, toujours avec les m�mes int�r�ts, � titre de frais d'avocat.
La d�fenderesse a conclu au d�boutement du demandeur, principalement pour non-respect de ses devoirs de diligence et d'information d�coulant du contrat d'achat, subsidiairement pour d�faut de l�gitimation active en raison de la cession de cr�ance intervenue le 4 novembre 1998.
Par jugement du 26 septembre 2002, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a d�bout� le demandeur de toutes ses conclusions.
Saisie d'un appel du demandeur, la Cour de justice du canton de Gen�ve, par arr�t du 14 novembre 2003, a confirm� le jugement pr�cit�. En substance, la cour cantonale a consid�r� que, par le contrat de pr�t du 4 novembre 1998, le demandeur avait c�d� aux pr�teurs sa cr�ance contre la d�fenderesse en remboursement des ch�ques de voyage, de sorte que X.________ n'avait plus la l�gitimation active pour la faire valoir en justice. En ce qui concernait le dommage suppl�mentaire r�sultant du non-remboursement imm�diat des ch�ques de voyage, le demandeur avait certes la qualit� pour agir, mais devait �tre d�bout� de ses pr�tentions pour avoir manqu� � son devoir de prudence, tel que l'a d�fini la jurisprudence rendue dans le cadre du contrat d'assurance contre le vol, laquelle est applicable par analogie au contrat de vente des ch�ques de voyage.
X.________ exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre l'arr�t cantonal. Principalement, il reprend ses conclusions d'instance cantonale. A titre subsidiaire, il conclut au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions en paiement et dirig� contre un arr�t final rendu en derni�re instance cantonale par un tribunal sup�rieur (art. 48 al. 1 OJ) sur une contestation civile dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 8'000 fr. (art. 46 OJ), le recours en r�forme est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� en temps utile (art. 54 al. 1 OJ) dans les formes requises (art. 55 OJ).
1.3 Le Tribunal f�d�ral ne saurait aller au-del� des conclusions des parties (qui ne peuvent en prendre de nouvelles: art. 55 al. 1 let. b OJ), mais il n'est pas li� par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par l'argumentation juridique retenue par la cour cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 130 III 136 consid. 1.4).
Dans un litige aff�rent � des contrats internationaux (cf., sur cette notion, Pierre Tercier, Les contrats sp�ciaux, 3e �d., n. 57 p. 10), la juridiction f�d�rale de r�forme doit contr�ler d'office la question du droit applicable au litige (ATF 118 II 83 consid. 2b; 79 II 295 consid. 1a). L'examen du droit applicable � un contrat se fait sur la base du droit suisse en tant que lex fori (cf. ATF 111 II 276 consid. 1c; 79 II 295 consid. 1a), en particulier de la loi f�d�rale sur le droit international priv� du 18 d�cembre 1987 (RS 291; LDIP).
2.1 Il ressort des constatations cantonales que le recourant a fait l'acquisition de 203 ch�ques de voyage American Express en coupure de 100 US $ aupr�s de la Banque Y.________ � Gen�ve. Par l'interm�diaire de cet �tablissement bancaire suisse agissant comme repr�sentant de l'�tablissement principal de l'American Express � New York, i.e. la d�fenderesse, le demandeur a conclu avec celle-ci un contrat de ch�que de voyage (Nicolas Jeandin, Le ch�que de voyage, B�le et Francfort-sur-le-Main 1994, p. 46 et les r�f�rences doctrinales; Ren� B�sch, Der Reisecheck, th�se Zurich 1987, p. 197 ss).
Le contrat de ch�que de voyage - qui est une convention sui generis (Jeandin, op. cit., p. 79/80; B�sch, op. cit., p. 215) - doit �tre consid�r� comme un contrat portant sur une prestation de consommation courante destin�e � un usage personnel ou familial du consommateur au sens de l'art. 120 al. 1 in initio LDIP (Jeandin, op. cit., p. 44 et la note 130).
Toutefois, il est constant que le demandeur a fait l'acquisition des 203 ch�ques de voyage afin d'acheter en Inde des marchandises pour son commerce. Le contrat de ch�que de voyage �tant ainsi en rapport avec l'activit� professionnelle ou commerciale du recourant, le rattachement au droit de la r�sidence habituelle du consommateur (art. 120 al. 1 LDIP) n'entre pas en ligne de compte.
D'apr�s l'art. 117 LDIP, � d�faut d'�lection de droit, le contrat est r�gi par le droit de l'Etat avec lequel il pr�sente les liens les plus �troits (al. 1); s'agissant d'un contrat conclu dans l'exercice d'une activit� commerciale, ces liens sont r�put�s exister avec l'Etat dans lequel la partie qui doit fournir la prestation caract�ristique a son �tablissement (al. 2); par prestation caract�ristique, on entend la prestation de service dans les contrats de prestation de service (al. 3 let. c in fine).
Partant, si les parties n'avaient rien pr�vu, le contrat de ch�que de voyage serait assujetti au droit du si�ge de l'institut d'�mission, soit le droit am�ricain (art. 21 al. 3 LDIP).
Toutefois, l'attitude des plaideurs en cours de proc�s, ainsi qu'on le verra ci-dessous, permet d'admettre qu'ils sont convenus de soumettre leur litige au droit suisse.
2.2.1 L'art. 116 LDIP pr�voit que le contrat est r�gi par le droit choisi par les parties (al. 1). L'�lection de droit doit �tre expresse ou ressortir de fa�on certaine des dispositions du contrat ou des circonstances; elle est r�gie par le droit choisi (al. 2). Elle peut �tre faite ou modifi�e en tout temps; si elle est post�rieure � la conclusion du contrat, elle r�troagit au moment de la conclusion du contrat (al. 3, 1re et 2e phrases).
Selon la jurisprudence, une �lection de droit ne peut �tre retenue que lorsque les parties ont eu conscience que la question du droit applicable se posait, qu'elles ont voulu la r�gler et ont exprim� cette volont�. Si les plaideurs n'y ont pas pens�, il ne suffit pas qu'ils invoquent le droit interne pour pouvoir en d�duire une �lection de droit (ATF 123 III 35 consid. 2c/bb; 119 II 173 consid. 1b).
Toutefois, lorsque les deux parties invoquent le m�me droit, il a �t� jug�, selon les circonstances, qu'on peut y voir l'expression d'une �lection de droit consciente mais tacite, ou, � tout le moins, un indice en faveur d'une telle �lection (ATF 99 II 315 consid. 3a). L'exigence de clart� requise par le l�gislateur implique en tous les cas l'existence d'une d�claration de volont� expresse ou tacite qui permette objectivement � son destinataire d'en conclure, selon le principe de la confiance, � une offre d'�lection de droit (ATF 123 III 35 consid. 2c/bb). La r�f�rence � un certain droit ne suffit pas, en elle-m�me, � faire admettre une telle d�claration de volont�. Il faut des �l�ments suppl�mentaires pour �tablir la volont� des parties d'appliquer un autre droit, en d�rogation � la r�gle objective de conflit (ATF 119 II 173 consid. 1b in fine). Ces �l�ments peuvent r�sulter tant du contrat que des circonstances entourant sa conclusion. Forment notamment des indices � cet �gard la langue du contrat, l'utilisation de concepts juridiques d'un certain droit (ATF 123 III 35 consid. 2c/bb) et l'attitude des parties durant le proc�s (Amstutz/Vogt/Wang, Commentaire b�lois, n. 43 ad art. 116 LDIP; Dutoit, Commentaire de la LDIP, 3e �d., n. 3 ad art. 116 LDIP).
2.2.2 Dans sa demande en paiement du 22 janvier 2001, le recourant n'a pas ignor� que la question du droit applicable se posait. Il a abord� le probl�me sous lettre A de la partie "En droit" de son �criture, dans laquelle il a pr�conis� clairement l'application du droit suisse. Quant � la d�fenderesse, tant dans sa r�ponse du 27 septembre 2001 que dans ses conclusions apr�s enqu�tes du 23 mai 2002, elle a d�clar� express�ment qu'elle ne s'opposait pas � l'application de ce droit.
L'acceptation par l'intim�e du droit dont le recourant avait propos� l'application pouvait �tre comprise de bonne foi par celui-ci, en vertu du principe de la confiance, comme la volont� clairement manifest�e de voir la querelle examin�e � la lumi�re du droit suisse.
Le recourant soutient que la cour cantonale a viol� l'art. 18 CO en lui d�niant la l�gitimation active pour faire valoir la cr�ance de 20'300 US$ en remboursement des ch�ques vol�s. A l'en croire, la Cour de justice a admis � tort que le demandeur, aux termes des clauses du contrat de pr�t conclu le 4 novembre 1998, a perdu la titularit� de sa cr�ance et, partant, le droit de la faire valoir en justice.
Le recourant pr�tend que l'accord pr�cit�, qui a �t� conclu entre amis, est un pr�t assorti d'une cession aux fins de s�ret� de l'emprunteur en faveur des pr�teurs. Il fait valoir que la cession n'a �t� faite que pour garantir la dette du pr�t, si bien qu'il a conserv� son droit d'action et s'est d'ailleurs engag� � en faire usage pour d�fendre ses int�r�ts, et indirectement ceux des pr�teurs. Il reproche encore � la cour cantonale d'avoir �cart� "d'un revers de la main" une jurisprudence pr�tendument topique de 1922, soit l'ATF 48 II 347, qui aurait �t� confirm�e par l'ATF 78 II 265, ainsi qu'un pr�c�dent de la Cour de justice, publi� � la SJ 1984 p. 575 ss.
3.1 La qualit� pour agir (ou l�gitimation active) est une question de droit mat�riel, de sorte qu'elle ressortit au droit priv� f�d�ral s'agissant des actions soumises � ce droit (ATF 126 III 59 consid. 1; 125 III 82 consid. 1a; 123 III 60 consid. 3a et les arr�ts cit�s). Il incombe au demandeur de prouver les faits desquels il tire sa qualit� pour agir (ATF 123 III 60 consid. 3a).
Il sied d'interpr�ter l'acte du 4 novembre 1998 et de v�rifier - � supposer que le demandeur puisse valablement invoquer � l'encontre de la d�fenderesse la clause de remboursement des ch�ques perdus ou vol�s - si cette convention a emport� substitution du titulaire originaire de la cr�ance en remboursement des ch�ques (c'est-�-dire le demandeur) par un nouveau titulaire, comme l'a retenu l'autorit� cantonale.
A teneur de l'art. 145 al. 1 in principio LDIP, la cession contractuelle de cr�ances est r�gie, � d�faut d'�lection de droit, par le droit applicable � la cr�ance c�d�e. Or, les parties, par convention de renvoi conclue en proc�dure, ont d�sign� le droit qui est applicable au contrat de ch�que de voyage sur lequel est fond�e la cr�ance d�duite en justice, � savoir le droit suisse. C'est donc � la lumi�re de ce droit que l'analyse doit se poursuivre.
3.2 En l'esp�ce, il n'appara�t pas que la cour cantonale a pu d�terminer la volont� commune et r�elle des parties contractantes � l'accord du 4 novembre 1998. Dans un tel cas, il y a lieu d'interpr�ter les d�clarations et les comportements selon la th�orie de la confiance. Il convient de rechercher comment une d�claration ou une attitude pouvait �tre comprise de bonne foi en fonction de l'ensemble des circonstances (cf. ATF 129 III 118 consid. 2.5; 128 III 419 consid. 2.2; 127 III 444 consid. 1b). Il doit �tre rappel� que le principe de la confiance permet d'imputer � une partie le sens objectif de sa d�claration ou de son comportement, m�me si celui-ci ne correspond pas � sa volont� intime (ATF 129 III 118 consid. 2.5; 128 III 419 consid. 2.2 et les r�f�rences doctrinales).
L'application du principe de la confiance est une question de droit que le Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours en r�forme, peut examiner librement (ATF 129 III 118 consid. 2.5; 128 III 419 consid. 2.2; 127 III 248 consid. 3a). Pour trancher cette question de droit, il faut cependant se fonder sur le contenu de la manifestation de volont� et sur les circonstances, lesquelles rel�vent en revanche du fait (ATF 129 III 118 consid. 2.5; 128 III 419 consid. 2.2; 126 III 375 consid. 2e/aa).
Le sens d'un texte, apparemment clair, n'est pas forc�ment d�terminant, de sorte que l'interpr�tation purement litt�rale est prohib�e (art. 18 al. 1 CO). M�me si la teneur d'une clause contractuelle para�t limpide � premi�re vue, il peut r�sulter d'autres conditions du contrat, du but poursuivi par les parties ou d'autres circonstances que le texte de ladite clause ne restitue pas exactement le sens de l'accord conclu (ATF 129 III 118 consid. 2.5; 127 III 444 consid. 1b). Il n'y a cependant pas lieu de s'�carter du sens litt�ral du texte adopt� par les int�ress�s lorsqu'il n'y a aucune raison s�rieuse de penser qu'il ne correspond pas � leur volont� (ATF 129 III 118 consid. 2.5; 128 III 265 consid. 3a).
3.3 Selon la convention du 4 novembre 1998, "l'emprunteur (i e. le demandeur) c�de ses cr�ances actuelles contre (la d�fenderesse) pour un montant de US$ 20'300 ... ... L'emprunteur confirme express�ment que la cr�ance mentionn�e existe r�ellement et qu'elle ne fait pas l'objet d'une interdiction de cession; partant que celle-ci n'a et ne sera pas c�d�e � un tiers ... ... Les pr�teurs sont en droit d'informer (la d�fenderesse) de cette cession de cr�ance ... ..." (c'est le Tribunal f�d�ral qui souligne).
Il n'est pas possible de suivre le recourant lorsqu'il affirme qu'il a mis en gage la valeur repr�sent�e par sa cr�ance contre l'intim�e pour garantir l'emprunt que lui ont consenti ses amis, comme le permet l'art. 899 CC. En effet, dans ce cas, il n'y a pas de cession, m�me partielle, du droit donn� en garantie (ATF 128 III 366 consid. 2b; Paul-Henri Steinauer, Les droits r�els, tome III, 3e �d., n. 3154b p. 451). Autrement dit, le constituant du gage reste titulaire de la cr�ance gag�e et, en tant que tel, porteur de tous les droits et pouvoirs qui y sont rattach�s, le cr�ancier gagiste ne se voyant conf�r� qu'un droit r�el limit� sur la cr�ance mise en gage (Dieter Zobl, Commentaire bernois, Systematischer Teil, n. 1342 ss et n. 1536).
Or, le verbe "c�der" est conjugu� � deux reprises dans l'accord litigieux, alors que le vocable "cession" y figure �galement deux fois. Aucun indice ne permet d'affirmer que les parties contractantes voulaient attribuer une autre signification � ces termes que leur sens courant, qui implique le transfert d'un droit sur une chose � une autre personne.
A cela s'ajoute que la circonstance que le demandeur a d�clar� � ses cocontractants que la cr�ance qu'il d�tient contre la d�fenderesse "ne fait pas l'objet d'une interdiction de cession" donne � penser qu'il entendait assurer que l'objet c�d� �tait bien cessible et que les exceptions d'incessibilit� pr�vues par l'art. 164 al. 1 CO n'entraient pas en consid�ration.
Enfin, la d�claration du c�dant a �t� formul�e par �crit, conform�ment � l'art. 165 al. 1 CO, et porte sur une cr�ance d�termin�e ou d�terminable, �tant pr�cis� que la d�claration d'acceptation du cessionnaire n'est subordonn�e au respect d'aucune forme (Pierre Engel, Trait� des obligations en droit suisse, 2e �d., p. 882).
Il s'ensuit que la th�se de la constitution d'un droit de gage sur la cr�ance du recourant contre l'intim�e en remboursement des ch�ques de voyage ne trouve aucune assise dans le dossier. Partant, il convient d'admettre que le contrat de pr�t du 4 novembre 1998, interpr�t� objectivement, comporte, dans une de ses clauses, un acte de disposition bilat�ral sous la forme de la cession de la cr�ance en remplacement (Refund) de la valeur des ch�ques achet�s le 3 septembre 1998 (soit 20'300 US$) � la communaut� des personnes qui ont pr�t� au demandeur la somme de 30'000 fr.
3.4 La cour cantonale a laiss� ouverte la question de savoir si la cession de cr�ance a �t� op�r�e � titre fiduciaire (sur cette figure juridique: cf. ATF 123 III 60 consid. 4c). Il n'importe.
La caract�ristique de la cession de cr�ance instaur�e par les art. 164 ss CO est d'op�rer un transfert des droits, de telle sorte que le c�dant n'en est plus titulaire et n'est plus habilit� � les invoquer en justice (ATF 4C.275/2003 du 29 janvier 2004, consid. 3.1; Andreas von Tuhr/Arnold Escher, Allgemeiner Teil des schweizerischen Obligationenrechts, 3e �d, tome II, p. 337 s.; Thomas Probst, Commentaire romand, n. 1 ad art. 164 CO; Daniel Girsberger, Commentaire b�lois, 3e �d., n. 46 ad art. 164 CO).
Il est commun�ment admis qu'une cession fiduciaire a pour effet, d'un point de vue juridique, d'op�rer pleinement le transfert des droits qui en sont l'objet (ATF 119 II 326 consid. 2b; 117 II 429 consid. 3b; 109 II 242 consid. 2b; cf. �galement Steinauer, op. cit., n. 3058 p. 387/388).
En cons�quence, comme le demandeur a c�d� sa cr�ance en remboursement des ch�ques de voyage aux amis qui lui ont pr�t� 30'000 fr. le 4 novembre 1998 (que ce soit � titre fiduciaire ou pas), il n'en est plus titulaire et ne peut plus s'en pr�valoir en justice.
On peut encore ajouter, pour �tre complet, que l'ATF 78 II 265 consid. 3a p. 274, auquel s'est r�f�r� le recourant, a clairement pos� qu'en droit suisse la cr�ance ne peut pas �tre scind�e en une pr�tention au fond et un droit d'action; le droit civil f�d�ral ne conna�t que la cession de cr�ance comme telle, qui fait passer au cessionnaire la qualit� pour intenter action. Ce pr�c�dent va donc � l'encontre de l'opinion du demandeur.
Quant � la jurisprudence cantonale publi�e � la SJ 1984 p. 575 ss, elle n'a rien � voir avec la pr�sente question, d�s lors qu'elle a trait � la cession du droit litigieux en cours d'instance, point qui rel�ve de la proc�dure cantonale (ATF 125 III 8 consid. 3a/bb et les r�f�rences) et qui ne saurait donc �tre examin� dans la pr�sente instance (ATF 127 III 248 consid. 2c).
A propos du dommage que le recourant affirme avoir subi du fait du non-remboursement imm�diat des ch�ques de voyage, pr�tentions qui ne seraient pas concern�es par le contrat du 4 novembre 1998, ce dernier reproche � la cour cantonale d'avoir appliqu� de mani�re analogique la jurisprudence sur le contrat d'assurance pour appr�cier l'�tendue de son devoir de diligence. A l'en croire, le contrat de ch�que de voyage ne serait pas "voisin" du contrat d'assurance. De toute mani�re, il n'y aurait pas lieu de poser des exigences trop �lev�es relativement � la diligence requise pour la conservation des ch�ques de voyage, � d�faut de quoi l'achat de tels ch�ques ne pr�senterait aucun int�r�t. Le fait que les conditions g�n�rales de l'intim�e n'op�rent pas de distinction entre l'�ventualit� d'un vol et celle d'une perte d�montrerait que la d�fenderesse prend en compte une certaine imprudence de l'acheteur, laquelle est inh�rente au voyage.
4.1 La cour cantonale a admis � juste titre que le recourant avait toujours qualit� pour faire valoir directement ses cr�ances envers l'intim�e d�duites du dommage suppl�mentaire r�sultant du non-remboursement imm�diat des ch�ques de voyage. De fait, l'interpr�tation normative du contrat de pr�t du 4 novembre 1998 am�ne sans conteste � retenir que le demandeur n'a c�d� � la communaut� de personnes qui lui ont avanc� le montant de 30'000 fr. que sa cr�ance contre l'intim�e en remboursement (Refund) des ch�ques de voyage. La circonstance que la cr�ance c�d�e est explicitement chiffr�e dans l'accord � 20'300 US$, somme qui repr�sente le total exact des vingt-neuf lots de sept ch�ques d'une valeur nominale de 100 US$ achet�s le 3 septembre 1998, est d�terminante � cet �gard.
4.2 Il est constant que l'intim�e n'est susceptible d'avoir engag� sa responsabilit� en l'esp�ce que sur le plan contractuel. Conform�ment aux r�gles g�n�rales s'appliquant en mati�re d'inex�cution contractuelle, il incombe au cr�ancier, soit au recourant, de prouver notamment que la d�fenderesse a commis une violation positive du contrat de ch�que de voyage liant les plaideurs (art. 97 al. 1 CO; ATF 113 II 246 consid. 7 in fine, 424 consid. 1b p. 427 et les r�f�rences).
4.2.1 Le ch�que de voyage a pour principal attrait d'�viter � son titulaire de prendre avec lui de l'argent liquide au cours d'un voyage, et ainsi de parer au risque de perte et de vol inh�rent � un transport de num�raire. Le risque li� � la perte ou au vol est donc pris en charge par l'institut d'�mission, lequel promet le remplacement des ch�ques de voyage (Refund) dont le touriste aurait �t� d�poss�d� contre son gr�, cela pour autant que ce dernier ait observ� divers comportements que lui impose le contrat de ch�que de voyage. Ces devoirs constituent des incombances (Obliegenheiten) (cf. sur cette notion Ernst A. Kramer, Commentaire bernois, vol. VI/1/1, 1986, n. 113 ss ad Allgemeine Einleitung in das schweizerische Obligationenrecht), dont le non-respect pourra se traduire par la perte des droits au remboursement des ch�ques de voyage (Jeandin, op. cit., p. 63 ss, sp�c. p. 66 ch. 3; B�sch, op. cit., p. 226/227).
En l'occurrence, il a �t� retenu qu'� teneur des conditions du contrat d'achat imprim�es au verso des re�us remis au demandeur, le remboursement par l'intim�e de tout ch�que vol� ou perdu �tait soumis explicitement � l'exigence que l'acheteur, avant la disparition, ait "sauvegard� le ch�que de voyage tel qu'une personne prudente le ferait pour un montant similaire en argent liquide".
Interpr�t�e selon le sens que les mots ont ordinairement dans le langage courant (cf., sur l'interpr�tation des conditions g�n�rales pr�formul�es, ATF 117 II 609 consid. 6c p. 621 et la r�f�rence doctrinale), cette clause signifie que le voyageur doit conserver les ch�ques avec soin et prendre d'autant plus de pr�caution que les ch�ques en sa possession repr�sentent intrins�quement une valeur p�cuniaire �lev�e.
4.2.2 Il y a donc lieu de v�rifier si le recourant a satisfait � l'incombance sus-rappel�e avant la disparition des ch�ques de voyage.
Il r�sulte de l'�tat de fait d�terminant que le recourant, sit�t arriv� � New Delhi, s'est rendu dans un bazar de la capitale indienne avec la totalit� de ses ch�ques repr�sentant un montant de 20'300 US$, qu'il avait emport�s dans un simple sac de voyage. Les ch�ques que le demandeur transportait repr�sentaient une somme consid�rable dans la capitale indienne, o� le revenu par an et par habitant y atteignait en 1996 17'000 roupies, soit moins de 550 US$ (cf. Encyclopedia Universalis, 2002, Corpus 11, p. 978).
Comme le recourant d�sirait acheter des chemises dans une �choppe, il a pos� son sac entre ses pieds. Il n'a pas �t� constat� qu'il ait gard� les attaches du sac en ses mains ni qu'il se soit assur� de la pr�sence de ce bagage d'une autre mani�re. Il est pourtant notoire que les march�s publics orientaux, � l'instar des magasins de type grande surface occidentaux, sont fr�quent�s par une foule nombreuse et que le chaland court un risque s�rieux de voir dispara�tre ses effets. Le demandeur, qui est un ressortissant indien, devait �tre particuli�rement attentif � cet �tat de choses.
Concentr� sur son achat de chemises, le recourant n'a plus pr�t� attention au sort de son sac de voyage, ce qui a permis � un inconnu de le lui d�rober sans �tre aper�u.
Il suit de l� qu'il doit �tre retenu que le demandeur n'a pris aucune pr�caution propre � �viter le vol de son sac. Ayant largement contribu� � sa d�possession involontaire, le recourant n'a pas respect� l'incombance en cause, qui lui commandait, comme on l'a vu, de conserver soigneusement ses ch�ques de voyage.
Par cons�quent, l'intim�e n'a viol� aucune obligation du contrat de ch�que de voyage en refusant au demandeur le remboursement imm�diat de ses ch�ques. Autrement dit, la d�fenderesse ne saurait avoir engag� sa responsabilit� contractuelle de ce chef et donc devoir une quelconque r�paration au demandeur.
Le moyen doit �tre rejet�, mais par substitution de motifs. En effet, contrairement � ce qu'a consid�r� la Cour de justice, le contrat de ch�que de voyage litigieux n'�tait pas lacunaire, de sorte que tout recours � des notions du droit des assurances priv�es �tait inutile.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet�. Vu l'issue du litige, les frais et d�pens seront mis � la charge du recourant qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).

References: art. 55
 ATF 
 ATF 
sui generis
in fine
in fine
 art. 116
 art. 116
 ATF 
 ATF 
 art. 164
 art. 164
 art. 164
 ATF 
in fine
 ATF