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Timestamp: 2016-10-24 00:05:32+00:00

Document:
5C.80/2000 (31.08.2000)
X.________, d�fendeur et recourant, repr�sent� par Me Maurice Favre, avocat � La Chaux- de-Fonds,
Y.________ SA, demanderesse et intim�e, repr�sent�e par Me Yvan Zender, avocat � La Chaux-de-Fonds;
(inscription d�finitive d'une hypoth�que l�galedes artisans et entrepreneurs; reconnaissance de la cr�ance
A.- La soci�t� anonyme Y.________ a effectu�, en qualit� de sous-traitant de l'entrepreneur V.________, des travaux de r�novation dans la tour "Z.________" sise sur la parcelle no 0052 du cadastre des Eplatures � La Chaux-de-Fonds, propri�t� de la soci�t� anonyme immobili�re Z.________ (ci-apr�s: la SI Z.________ SA).
V._________ ne s'�tant pas acquitt� d'un solde de facture de 29'300 fr., Y.________ SA a requis et obtenu, les 26 f�vrier et 1er avril 1998, l'inscription provisoire, � concurrence du m�me montant, d'une hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs sur l'immeuble pr�cit�. Le juge a en outre imparti au requ�rant un d�lai de 90 jours pour ouvrir action au fond.
Apr�s avoir d�pos�, le 25 mai 1998, une premi�re demande en inscription d�finitive de l'hypoth�que devant le Tribunal du district de La Chaux-de-Fonds, Y.________ SA s'est d�sist�e de l'instance (art. 177 CPC neuch.), se r�servant toutefois le droit de mieux agir. Agissant en temps utile devant la Cour civile du Tribunal cantonal, elle a conclu � l'inscription d�finitive de l'hypoth�que l�gale pour le montant de 29'300 fr., avec int�r�ts � 5% d�s le 3 mars 1998, et � la condamnation du propri�taire � payer 408 fr., plus int�r�ts � 5% d�s le 9 septembre 1998, ainsi que les frais et d�pens. La SI Z.________ SA a conclu au rejet de l'action et, reconventionnellement, � ce qu'il soit donn� ordre au conservateur du registre foncier de radier l'annotation provisoire.
Dans l'intervalle, Y.________ SA a fait notifier � V.________ un commandement de payer la somme de 29'300 fr., plus int�r�ts, que le poursuivi a frapp� d'opposition. Lors de l'audience de mainlev�e du 5 mai 1998, les parties ont toutefois pass� une convention, aux termes de laquelle elles se sont engag�es � discuter, en pr�sence de la SI Z.________ SA, d'une solution amiable, tout en r�servant express�ment leurs droits sur le fond.
X.________ ayant acquis la parcelle no 0052, il a succ�d� en qualit� de partie � la SI Z.________ SA.
B.- Le 25 f�vrier 2000, la Ie Cour civile du Tribunal cantonal du canton de Neuch�tel a ordonn� l'inscription d�finitive d'une hypoth�que l�gale d'un montant maximum de 29'300 fr., avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 3 mars 1998. Elle a en outre invit� le conservateur du registre foncier � proc�der � cette op�ration et condamn� le d�fendeur � rembourser � Y.________ SA la somme de 408 fr., plus int�r�ts � 5% d�s le 9 septembre 1998. Elle a enfin rejet� la demande reconventionnelle.
C.- X.________ exerce un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t, concluant au rejet de la demande en inscription d�finitive et � l'admission de son action reconventionnelle en radiation de l'annotation provisoire.
1.- Interjet� en temps utile contre une d�cision finale rendue en derni�re instance par le tribunal supr�me du canton, dans une contestation civile portant sur des droits de nature p�cuniaire, le recours est recevable au regard des art. 48 al. 1 et 54 al. 1 OJ. Il l'est aussi selon l'art. 46 OJ, la valeur litigieuse atteignant manifestement 8'000 fr.
2.- Le recourant reproche � la cour cantonale d'avoir commis une inadvertance manifeste en retenant que les travaux ont �t� effectu�s � la satisfaction du propri�taire, conform�ment � l'all�gu� 26 admis par ce dernier. Cette all�gation se rapporterait, non � l'ex�cution de la commande principale, mais � des travaux de retouche (ou suppl�mentaires) de moindre importance. Le recourant en veut pour preuve l'all�gu� 25 ainsi formul�: "en outre, le co�t de ces travaux n'exc�de pas 1'500 francs".
Cette argumentation est � l'�vidence impropre � d�montrer l'existence d'une inadvertance manifeste. Le grief tir� de l'art. 63 al. 2 OJ n'est en effet recevable que si l'acte de recours contient l'indication exacte de la constatation attaqu�e et de la pi�ce du dossier qui la contredit (art. 55 al. 1 let. d OJ; ATF 115 II 484 consid. 2a p. 485/ 486; 100 II 200 consid. 1 p. 205 et les r�f�rences cit�es dans ces arr�ts). Or, en l'esp�ce, le recourant se contente de citer l'all�gu� 25 qu'il a pr�cis�ment d�clar� ignorer dans sa r�ponse et dont la seule teneur ne contredit pas le fait constat�.
3.- Selon le recourant, l'autorit� cantonale aurait m�connu que la mise en oeuvre du droit � l'inscription de l'hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs est subordonn�e � la condition, pos�e par les art. 839 al. 3 CC et 22 al. 2 ORF, de la reconnaissance de la cr�ance par le propri�taire ou par le juge. Se r�f�rant � Steinauer (Les droits r�els, T. III, 2e �d., nos 2886 ss), il pr�tend en r�sum� que l'hypoth�que l�gale ne pouvait �tre inscrite d�finitivement, puisqu'il n'a pas reconnu la dette de l'entrepreneur g�n�ral ni autoris� l'inscription, et que le sous-traitant n'a pas davantage fait reconna�tre sa cr�ance; en d'autres termes, l'intim�e aurait d�, simultan�ment � son action en inscription d�finitive contre le propri�taire, agir en paiement contre l'entrepreneur g�n�ral pour faire �tablir le montant de sa cr�ance.
a) La cour cantonale a consid�r� que l'action en inscription d�finitive de l'hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs dirig�e contre le propri�taire de l'immeuble n'est pas indissolublement li�e � une action ouverte parall�lement contre le d�biteur des travaux. Si l'action en inscription d�finitive se double, en r�gle g�n�rale, d'une demande en paiement pour le montant faisant l'objet de l'inscription, cette �ventualit� ne se pr�sente toutefois que dans l'hypoth�se o� le propri�taire a lui-m�me command� les travaux.
Lorsque l'entrepreneur est un sous-traitant, la loi n'imposerait donc pas comme condition de l'inscription que celui-ci soit au b�n�fice d'une cr�ance reconnue par le propri�taire ou l'entrepreneur g�n�ral, voire �tablie judiciairement.
b) L'inscription de l'hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs "n'aura lieu" que si l'une des conditions - alternatives (Steinauer, op. cit. , n. 2885) - pos�es par l'art. 839 al. 3 CC, en relation avec l'art. 22 al. 2 ORF, est remplie, � savoir si la cr�ance garantie par gage a �t� reconnue par le propri�taire ou par le juge, ou si le propri�taire a autoris� l'inscription. La doctrine est divis�e quant � l'interpr�tation � donner � ces dispositions. La controverse trouve notamment sa source dans les termes utilis�s dans ces normes et dans l'alin�a premier de l'art. 839 CC, qui autorise l'inscription d�s le d�but des travaux (cf.
Damien Vallat, L'hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs et l'ex�cution forc�e, th�se Lausanne 1998, p. 168, n. 192; Schumacher, Das Bauhandwerkerpfandrecht, 2e �d., nos 787 s.; Fr�d�ric-E. Simond, L'hypoth�que l�gale de l'entrepreneur en droit suisse, th�se Lausanne 1924, p. 92 s.).
aa) D'aucuns sont en effet d'avis que l'inscription d�finitive ne peut avoir lieu que si la cr�ance en tant que telle est reconnue par le propri�taire ou arr�t�e par le juge (Simond, op. cit. , p. 98 ss, dont la position s'explique par le refus d'admettre l'inscription d�finitive tant que la cr�ance reste ind�termin�e vis-�-vis du d�biteur des travaux; Jean-Claude de Haller, L'hypoth�que l�gale de l'entrepreneur, Des solutions nouvelles � de vieux probl�mes?, in: RDS 1982 II p. 227 ss, sp�c. 228/229, qui soutient que la cr�ance doit �tre liquide, c'est-�-dire �tablie par titres et reconnue ou fix�e judiciairement quant � son montant). S'agissant plus particuli�rement de l'inscription requise par le sous-traitant, Simond consid�re qu'il appartient au propri�taire de reconna�tre la cr�ance, cette reconnaissance constituant un titre ex�cutoire propre � lever, le moment venu, l'opposition du propri�taire, mais n'impliquant pas de responsabilit� personnelle pour ce dernier (op. cit. , p. 104/105). Ce courant doctrinal appara�t toutefois minoritaire.
bb) Ainsi, de nombreux auteurs, pour la plupart al�maniques - qui se fondent sur le texte allemand de l'art. 22 al. 2 ORF - distinguent les notions de "Schuldsumme" et de "Pfandsumme". Ils soutiennent en bref qu'il faut comprendre la condition de la reconnaissance de la "cr�ance" ("Forderung") pos�e � l'art. 839 al. 3 CC comme la reconnaissance du montant du gage ("Pfandsumme")(Schumacher, op. cit. , nos 786 ss; Vallat, op. cit. , p. 169, n. 193; Dieter Zobl, Das Bauhandwerkerpfandrecht de lege lata und de lege ferenda, in:
RDS 1982 II p. 152/153 et les r�f�rences cit�es par ces auteurs; Paul Br�gger, Gen�gt zur Errichtung des Bauhandwerkerpfandrechts die richterliche Feststellung der massgebenden Pfandsumme?, in: RNRF 1980 p. 62; J�rg Schmid, Das Bauhandwerkerpfandrecht im Konkurs, in: FS 75 Jahre Konferenz der Betreibungs- und Konkursbeamten der Schweiz, p. 73 ss, sp�c.
75 et 76 ss; Reinmar F�llemann, Durchsetzung und Vollstreckung des Bauhandwerkerpfandrechts unter besonderer Ber�cksichtigung der Dritteigent�merverh�ltnisse, th�se Zurich 1984, p. 11); en d'autres termes, le propri�taire ou le juge n'ont pas � reconna�tre, respectivement � fixer, la cr�ance en paiement des prestations de l'entrepreneur ("Werklohnforderung"; "Pfandforderung"), mais le montant � concurrence duquel l'immeuble devra r�pondre ("Pfandsumme"; "Haftungssumme")(notamment:
Schumacher, op. cit. , nos 783, 794 et 800; Zobl, ibidem). Pour l'action en inscription d�finitive, cela signifie qu'il n'est pas n�cessaire que l'entrepreneur ait �galement ouvert action en paiement contre le d�biteur des travaux (Schumacher, op. cit. , n. 783); plus pr�cis�ment, l'objet de l'action en validation de l'inscription provisoire est de confirmer le principe de l'hypoth�que l�gale (respect des conditions du droit � l'inscription et de l'inscription elle-m�me) ainsi que la somme garantie par le gage (cf. DC 1986 p. 69, n. 98 comment� par Steinauer). La reconnaissance par le propri�taire ou par le juge n'emporte aucun effet sur l'existence et le montant de la cr�ance elle-m�me, mais avec les cons�quences qui en d�coulent lors de la r�alisation du gage: l'entrepreneur ne pourra faire �carter l'opposition que s'il est au b�n�fice d'un titre de mainlev�e, provisoire ou d�finitif, non seulement pour le gage, mais aussi pour le montant de la cr�ance (Vallat, op. cit. , p. 160 ss; Schumacher, op. cit. , n. 719; cf. aussi dans le cadre de la faillite:
Schmid, op. cit. , p. 82 ss). Tel sera le cas lorsque le propri�taire - ma�tre de l'ouvrage - aura, apr�s l'ex�cution des travaux, reconnu non seulement le montant de garantie, mais aussi, explicitement, la cr�ance en tant que telle (Steinauer, op. cit. , n. 2886a et les auteurs cit�s). Schumacher ne voit dans le cumul des deux types d'action, lorsque le propri�taire est le d�biteur des travaux, ou dans la d�nonciation d'instance ("Litisdenunziation"), lorsqu'un entrepreneur g�n�ral est le d�biteur, qu'un moyen d'�viter des proc�s en cha�ne ou de faciliter la proc�dure (op. cit. , n. 768; implicitement nos 694 et 769). Zobl ne dit pas autre chose, lorsqu'il pr�sente les diff�rentes mani�res de mener le proc�s en inscription d�finitive; lorsque, comme en l'esp�ce, le propri�taire ne se confond pas avec le d�biteur, il estime que des motifs d'�conomie de proc�dure plaident en faveur d'un proc�s unique au m�me for, bien qu'avec des conclusions s�par�es contre le propri�taire et le d�biteur (op.
cc) Nombre d'autorit�s cantonales font �galement la distinction entre les notions de "Schuldsumme" et de "Pfandsumme" (cf. la jurisprudence cantonale cit�e in: DC 1982 p. 61, n. 62; RNRF 1978 p. 31, 1973 p. 263, 1960 p. 292). Le Tribunal f�d�ral - certes implicitement, lorsqu'il s'agissait de d�terminer si la reconnaissance de la cr�ance au sens de l'art. 839 al. 3 CC valait titre de mainlev�e - partage aussi cette mani�re de voir (cf. toutefois: ATF 40 II 197 consid. 1 p. 199 s. et consid. 3 p. 201-202, qui, distinguant l'inscription provisoire de l'inscription d�finitive, semble exiger pour cette derni�re le caract�re "liquide" de la cr�ance); dans un arr�t publi� aux ATF 111 III 8, il a en effet consid�r� que l'accord du sous-traitant avec le propri�taire portant sur l'inscription et la limitation du montant de l'hypoth�que, ne constitue en g�n�ral pas une reconnaissance de la cr�ance garantie par gage, mais n'a pour objet que l'hypoth�que en tant que telle (consid. 3b in fine p. 12). Il avait par ailleurs jug� auparavant que l'objet d'une action en validation d'une inscription provisoire n'est pas de faire constater la cr�ance de l'entrepreneur ("Werklohnforderung"), mais le droit � l'inscription d�finitive du gage en fonction de la r�mun�ration ("Werklohn") et seulement en tant que montant du gage ("Pfandsumme"); le droit de gage ne supposait pas une cr�ance de constructeur exigible ("eine f�llige Werklohnforderung") ni l'ex�cution d'un travail ("Arbeitsleistung"); dans ce contexte, un jugement en inscription d�finitive, ou le retrait de l'action contre le propri�taire, ne faisait pas obstacle, sous l'angle de l'exception de la chose jug�e, � un proc�s ult�rieur contre le d�biteur ("Werklohnschuldner")(ATF 105 II 149 consid. 2b p. 152 et les r�f�rences).
Dans une jurisprudence non publi�e rendue le 27 juin 1985 dans la cause W. contre P., le Tribunal f�d�ral a confirm� un arr�t cantonal posant le principe qu'il suffit que la question de l'�tendue de la cr�ance soit d�battue et tranch�e � titre pr�judiciel dans le proc�s opposant le sous-traitant au propri�taire; � l'appui de leur opinion, les juges cantonaux renvoyaient � un arr�t publi� aux ATF 106 II 22; dans ce dernier, le Tribunal f�d�ral, apr�s avoir admis que le d�lai de l'art. 839 al. 2 CC n'avait pas �t� outrepass�, avait renvoy� la cause � l'autorit� cantonale afin qu'elle se prononce sur le principe et le montant de la cr�ance contre l'entrepreneur g�n�ral, alors m�me que le sous-traitant n'avait apparemment pas pris de conclusions en paiement contre celui-ci (cf. le commentaire de Jacques Matile in: DC 1985 p. 74 ss).
4.- Le recourant conteste en outre la forme sous laquelle l'inscription a �t� op�r�e.
b) Aux termes de l'art. 794 al. 1 CC, un gage immobilier ne peut �tre constitu� que pour une cr�ance d�termin�e, dont le montant doit �tre indiqu� en monnaie suisse (hypoth�que en capital). Il garantit alors le paiement du capital (art. 818 al. 1 ch. 1 CC), des frais de poursuite et des int�r�ts moratoires (art. 818 al. 1 ch. 2 CC), ainsi que des int�r�ts des trois ann�es �chus au moment de l'ouverture de la faillite ou de la r�quisition de vente et ceux qui ont couru depuis la derni�re �ch�ance (art. 818 al. 1 ch. 3 CC).
Selon l'art. 794 al. 2 CC, les parties peuvent cependant aussi garantir par un gage immobilier une cr�ance ind�termin�e, en indiquant une somme fixe repr�sentant le maximum de la garantie (hypoth�que maximale). Dans ce cas, l'inscription du taux d'int�r�t au registre foncier n'est pas admise; la somme fixe inscrite correspond en effet au montant maximum garanti, y compris les int�r�ts et accessoires pr�vus � l'art. 818 CC (ATF 75 I 337).
c) La doctrine est divis�e sur l'application de ces r�gles � l'hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs.
Si Wieland admet l'inscription d'une hypoth�que maximale � titre provisoire, il est d'avis qu'elle doit �tre remplac�e par un droit de gage fixe lors de l'inscription d�finitive (Les droits r�els dans le Code civil suisse, T. II, trad.
De Haller n'envisage que l'hypoth�que en capital, puisqu'il pose comme condition � l'inscription d�finitive l'existence d'une cr�ance liquide; il conc�de cependant l'inscription d'un montant maximum, conform�ment � l'art. 794 al. 2 CC, dans le cadre de l'art. 22 al. 2 in fine ORF (op. cit. , p. 227 ss, sp�c. 229). Pour Zobl, le juge peut ordonner l'inscription soit d'un montant d�termin� correspondant � la cr�ance de l'ayant droit, soit d'une somme fixe repr�sentant le maximum de la garantie accord�e (op. cit. , p. 163 ainsi que la doctrine mentionn�e aux notes 682 et 683). Cette affirmation doit toutefois �tre comprise au regard des auteurs auxquels il se r�f�re, dont l'un consent � l'inscription de l'hypoth�que maximale dans l'�ventualit� vis�e par l'art. 839 al. 1 CC (Hugo Rosenstiel, Die Maximalhypothek nach dem schweizerischen Zivilgesetzbuch, th�se Zurich, 1917, p. 50), et l'autre consid�re que l'hypoth�que maximale ne doit �tre admise que si l'inscription est requise imm�diatement apr�s la conclusion du contrat (Paul Hofmann, Die gesetzlichen Grundpfandrechte des Art. 837 ZGB, insbesondere das Bauhandwerkerpfandrecht, th�se St-Gall 1940, p. 69 et 78). La position de Schumacher est �quivoque: il indique certes que l'hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs porte, comme tout gage immobilier conventionnel et selon l'art. 794 al. 1 CC, sur un montant d�termin� en esp�ces (op. cit. , nos 785 et 794); lorsqu'il d�finit la notion de "Pfandsumme", il ajoute toutefois que celle-ci correspond � la charge maximale ("die oberste Belastungsgrenze"), ce terme devant �tre compris comme la somme de toutes les cr�ances que l'entrepreneur pourrait exiger et qui peuvent faire l'objet du gage apr�s la prise en consid�ration des exceptions du propri�taire (op.
cit. , nos 796 et 801 ss). Examinant la question sous l'angle des int�r�ts moratoires, F�llemann rejette l'�ventualit� d'une inscription � concurrence d'un montant maximum; partant du principe que le dommage r�sultant de la demeure doit aussi b�n�ficier - en tant qu'�l�ment de la cr�ance de l'entrepreneur - de la garantie immobili�re (cf. aussi sur ce point pr�cis: LGVE 1989 I p. 16 n. 8, publi� �galement in: SJZ 87/ 1991 p. 246 ss), il estime que seule une hypoth�que en capital peut servir ce but (op. cit. , p. 21 ss).
d) Comme on l'a vu ci-dessus (supra, consid. 3b/bb- dd), l'objet de l'action en inscription de l'hypoth�que l�gale des artisans et entrepreneurs n'est pas de fixer la cr�ance en tant que telle, mais le montant du gage ou, en d'autres termes, l'�tendue de la garantie hypoth�caire. A cet �gard, est d�cisive la r�mun�ration pr�vue contractuellement entre l'entrepreneur g�n�ral et le sous-traitant et non la valeur objective des travaux. Comme le dispose l'art. 837 al. 1 ch. 3 CC, le droit � l'inscription d�coule en effet de la fourniture de travail et de mat�riaux. Autrement dit, si l'entrepreneur, en l'occurrence le sous-traitant, d�montre avoir ex�cut� ses obligations, il peut pr�tendre � ce que la r�mun�ration convenue soit garantie par gage, ind�pendamment du sort d�finitif de sa cr�ance contre l'entrepreneur g�n�ral.
M�me si celle-l� n'est, en tant que telle, pas d�finitivement �tablie, elle l'est, en tant que montant de la garantie ("Pfandsumme"), � l'�gard du propri�taire. Dans ce contexte, o� les travaux ont �t� ex�cut�s, il faut admettre que seule l'inscription d'une hypoth�que en capital selon l'art. 794 al. 1 CC peut �tre op�r�e. Il convient de r�server l'hypoth�que maximale aux cas o�, notamment, l'inscription est requise ant�rieurement � l'ex�cution des prestations pr�vues contractuellement, � savoir avant m�me que l'entrepreneur ne dispose d'une cr�ance au sens de l'art. 837 al. 1 ch. 3 CC.
En l'esp�ce, il r�sulte de l'arr�t entrepris (art. 63 al. 2 OJ) que l'intim�e a adress� � l'entrepreneur g�n�ral un devis d'un montant de 64'119 fr.95 net pour des travaux de r�novation de stores; ce devis, � l'exception du prix, a �t� repris int�gralement dans le contrat de "vente de travaux immobiliers" pass� par l'entrepreneur g�n�ral avec le propri�taire.
Il est en outre constant que ces travaux ont commenc� en 1997 et se sont achev�s en mai 1998, � la satisfaction du propri�taire. Si ce dernier a r�gl� la moiti� du prix convenu avec l'entrepreneur g�n�ral en avril 1997, et le reste en mai 1997 sur un compte bloqu�, le sous-traitant n'a, quant � lui, per�u de son cocontractant que trois acomptes totalisant 35'000 fr. sur une facture s'�levant � 64'300 fr. Il subsistait ainsi un solde impay� de 29'300 fr. qui, en lui-m�me, n'a pas �t� contest�. L'intim�e ayant ainsi d�montr� avoir ex�cut� pour le prix convenu les prestations pr�vues, il faut admettre que le montant de la garantie requise a �t� suffisamment �tabli. Conform�ment � ce qui vient d'�tre dit, l'inscription devait d�s lors rev�tir la forme d'une hypoth�que en capital au sens de l'art. 794 al. 1 CC. A cet �gard, il faut admettre que, en d�pit des termes utilis�s ("� concurrence d'un montant maximum"), l'autorit� cantonale - qui a ordonn� l'inscription du taux d'int�r�t (cf. ATF 75 I 337) - a statu� en ce sens. Dans ces conditions, il y a lieu de rejeter le recours dans le sens des consid�rants.
5.- Le recourant, qui succombe, doit �tre condamn� aux frais et d�pens de la proc�dure (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 et 2 OJ).
1. Rejette le recours en r�forme dans le sens des consid�rants et confirme l'arr�t entrepris.
b) une indemnit� de 1'500 fr. � payer � l'intim�e � titre de d�pens.
Lausanne, le 31 ao�t 2000 BRU/frs

References: art. 48
 ATF 
 art. 839
de lege lata
de lege ferenda
 ATF 
 ATF 
in fine
 ATF 
in fine
 Art. 837
 ATF