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Timestamp: 2013-05-18 22:50:51+00:00

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French text 000915s1
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Case text (French text)
le COUR CIVILE
15 September 2000 [4P.75/2000]
Composition de la Cour: MM. Walter, pr�sident, Corboz, juge, et Pagan, juge suppl�ant. Greffier: M. Ramelet.
________________ Statuant sur le recours de droit public form� par
FCF S.A., � Gen�ve, repr�sent�e par Me Michel Amaudruz, avocat � Gen�ve,
l'arr�t rendu le 18 f�vrier 2000 par la Chambre civile de la
Cour de justice du canton de Gen�ve dans la cause qui oppose
la recourante � Adriafil Commerciale S.r.l., � Rimini
(Italie), repr�sent�e par Me Patrice Le Houelleur, avocat �
Gen�ve;
(art. 9 Cst.; proc�dure civile)
Vu les pi�ces du dossier d'o� ressortent les� f a i t s� suivants:
A.� a)� Intervenant pour le compte d'Adriafil Commerciale S.r.l. (ci-apr�s: Adriafil), soci�t� italienne ayant son si�ge � Rimini, la soci�t� de droit italien Vieffe S.r.l.(ci-apr�s: Vieffe), domicili�e � Milan, a adress�, le 15 f�vrier 1994, � FCF S.A. (ci-apr�s: FCF), soci�t� suisse pour laquelle Vieffe avait en Italie la qualit� d'agent, une proposition de commande No 28 relative � l'acquisition par la premi�re soci�t� de quatre fois cinq tonnes de coton, marchandise dont la qualit� et le lieu de livraison �taient pr�cis�s. La marchandise devait �tre livr�e entre le 25 mai et le 5 juin 1994, le paiement �tant pr�vu par lettre de credit � soixante jours de la date du d�douanement.
Le 2 mars 1994, FCF et Adriafil ont sign� le contrat No 94-36/CY-EG portant sur la vente � celle-ci de:
- 5000 kg +/- 10% de coton Ne 8/1 � 5460 lires italiennes (LIT)/kg,
- 5000 kg +/- 10% de coton Ne 12/1 � 5460 LIT/kg,
- 5000 kg +/- 10% de coton Ne 16/1 � 5460 LIT/kg,
- 5000 kg +/- 10% de coton Ne 30/1 � 5510 LIT/kg.
La convention stipulait que l'embarquement de la marchandise devait intervenir dans un port d'�gypte au cours du mois de mai 1994.
Le 14 avril 1994, Vieffe a adress� � FCF une nouvelle proposition de commande No 69 portant sur l'acquisition par Adriafil de vingt tonnes de fil de coton avec livraison � fin ao�t 1994 et paiement � soixante jours d�s la date du d�douanement.
Le m�me jour, FCF et Adriafil ont sign� le contrat No 94-52/CY-EG ayant trait � la vente de:
���- 5000 kg +/- 10% de coton Ne� 8/1 � 5450 LIT/kg,
�� - 5000 kg +/- 10% de coton Ne 12/1 � 5450 LIT/kg,
�� - 2500 kg +/- 10% de coton Ne 16/1 � 5450 LIT/kg,
�� - 2500 kg +/- 10% de coton Ne 20/1 � 5450 LIT/kg,
�� - 5000 kg +/- 10% de coton Ne 30/1 � 6850 LIT/kg.
L'embarquement �tait pr�vu pour le mois d'ao�t 1994, le paiement �tant � soixante jours.
La totalit� de la marchandise ainsi command�e en vertu des susdits contrats �tait du "coton GIZA 75 sur c�nes avec Q.D.R. 5,57 non paraffin�, �cru".
b) Le 27 avril 1994, FCF a fait savoir par fax � Adriafil que les autorit�s �gyptiennes avaient impos� aux filatures du pays une augmentation du prix du coton allant de 8,5 � 9% et qu'elle �tait ainsi contrainte de majorer le prix de vente de 8%. Le 2 mai 1994, FCF a transmis � Adriafil un second message la priant d'accepter et de confirmer l'augmentation des prix fix�s dans le contrat du 2 mars 1994 � concurrence de 6%, ce qui repr�sentait 5790 LIT/kg pour les cotons Ne 8/1, 12/1 et 16/1 et 5840 LIT/kg quant au coton Ne 30/1. Adriafil a accept� cette hausse de 6%.
c) Le 3 juin 1994, Adriafil s'est �tonn�e du retard pris par FCF pour l'informer du fait que les accords des 2 mars et 14 avril 1994 ne seraient pas respect�s. Apr�s avoir soulign� que cette situation avait pour cons�quence de l'emp�cher de faire face � ses propres engagements contractuels, Adriafil invitait FCF � faire diligence pour que les contrats soient honor�s. En tout �tat, elle d�clarait vouloir savoir avec exactitude quelle �tait la marchandise qui allait �trelivr�e et r�servait, en cas d'inex�cution, le recours aux voies l�gales.
Son courrier �tant rest� sans r�ponse, Adriafil a notamment inform� FCF le 27 juin 1994 que, par rapport � la marchandise faisant l'objet du contrat du 2 mars 1994, elle avait �t� contrainte de s'adresser � d'autres fournisseurs qui pratiquaient des prix notablement plus �lev�s; mettant l'accent sur l'atteinte port�e � la r�putation de l'entreprise, elle �valuait son dommage � 100 000 000 LIT dont elle demandait le remboursement � FCF. L'�criture du 27 juin 1994 ne constituait pas pour Adriafil une lettre de r�siliation, mais une incitation � ce que FCF ex�cute ses obligations.
Le 30 juin 1994, Vieffe a averti Adriafil du fait que le "fil" se rapportant au contrat du 2 mars 1994 pourrait �tre exp�di� en sa totalit� dans le courant du mois de juillet 1994 contre paiement par lettre de cr�dit � soixante jours.
Le 8 juillet 1994, Adriafil a �crit � FCF qu'elle prenait note que celle-ci �tait pr�te � consigner, dans le courant du mois de juillet 1994, la totalit� de la marchandise faisant l'objet des deux contrats, ce dont elle se r�jouissait � propos du contrat du 14 avril 1994. Elle affirmait toutefois ne pas pouvoir accepter la livraison du coton indiqu� dans le contrat du 2 mars 1994, cela pour les motifs exprim�s dans sa lettre du 27 juin 1994. Elle relevait que si elle avait attendu une r�ponse de FCF avant de se procurer des marchandises semblables aupr�s d'autres fournisseurs, les dommages dont elle requ�rait r�paration auraient �t� bien plus importants.
Le 23 juillet 1994, 6357 kg et 5697 kg de coton Ne 16/1 plus 6745 kg et 6085 kg de coton Ne 8/1 ont �t� embarqu�s � Alexandrie pour le compte de FCF, puis d�barqu�s � G�nes le 7 ao�t 1994. Cette marchandise ne correspondait que tr�s partiellement � celle faisant l'objet du contrat du 14 avril 1994.
Post�rieurement au 7 ao�t 1994, il n'y a plus eu aucun contact entre les parties contractantes relativement � la livraison des lots de coton.
d) Dans l'intervalle, Adriafil a proc�d�, du 31 mai 1994 au 30 ao�t 1994, � des achats de couverture repr�sentant 47 243 kg de coton de diverses cat�gories, dont 35 197 kg, command�s les 7 juillet et 30 ao�t 1994, �taient d'une qualit� correspondant � celle faisant l'objet des contrats pass�s� ���avec FCF.
Les achats effectu�s le 7 juillet 1994 pour 10 197 kg, au prix moyen de 6500 LIT/kg, se rapportaient au contrat du 2 mars 1994, d'o� une diff�rence de 700 LIT par kg avec le prix qui �tait convenu, fix�, apr�s la majoration de 6%, � 5800 LIT/kg. La hausse de co�t en r�sultant �tait de 7 137 900 LIT (10 197 x 700 LIT).
Les achats intervenus le 30 ao�t 1994 pour 25 000 kg concernaient le contrat du 14 avril 1994; leur prix moyen �tant de 7640 LIT/kg, il existait une diff�rence de 1492 LIT/kg par rapport au prix major� de ce contrat, lequel �tait de 6148 LIT/kg. Ainsi, Adriafil avait pay� un suppl�ment de prix de 29 840 000 LIT par rapport � l'achat des 20 tonnes de coton stipul� dans le contrat pr�cit� (20 000 x 1492 LIT).
Adriafil a donc pu acqu�rir 35 197 kg de coton de remplacement de m�me qualit�, soit 4803 kg de moins que ce qui �tait pr�vu conventionnellement. Revendu 31 000 LIT/kg, ce coton a d�gag� une marge nette de b�n�fice de 17 000 LIT/kg. Le dommage subi pour les 4803 kg manquants se montait ainsi � 81 651 000 LIT (4803 x 17 000 LIT).
B.� Se fondant sur le fait qu'aucune quantit� de coton ne lui avait �t� livr�e, Adriafil a r�clam� � FCF, le 21 octobre 1994, le paiement de la somme de 334 527 898 LIT. Le 5 d�cembre 1994, Adriafil a fait notifier une poursuite � FCF, puis, le 5 avril 1995, elle a ouvert action � son encontre, r�clamant d�sormais le paiement de 238 000 fr.60, contre-valeur de 294 925 126 LIT. Elle a reproch� � la d�fenderesse d'avoir transgress� ses obligations contractuelles faute d'avoir livr� le coton faisant l'objet des contrats des 2 mars et 14 avril 1994, comportement qui, d'une part, a contraint la demanderesse � proc�der � des achats de couverture, avec un surco�t de 127 983 126 LIT, et � indemniser sa client�le, par 52 800 000 LIT, d'autre part, a provoqu� chez Adriafil un manque � gagner de 104 142 000 LIT et un pr�judice commercial de 10 000 000 LIT.
La d�fenderesse a fait valoir que la demanderesse avait r�sili� les contrats de mani�re unilat�rale et, subsidiairement, que le dommage all�gu� n'�tait ni justifi� ni prouv�.
Par jugement du 20 mai 1999, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a d�clar� FCF d�bitrice d'Adriafil de la somme de 232 125 126 LIT plus int�r�ts � 5% d�s le 16 juillet 1994. Admettant la responsabilit� de FCF dans l'inex�cution des contrats, cette autorit� a condamn� la d�fenderesse � r�parer le pr�judice caus� � Adriafil.
Par arr�t du 18 f�vrier 2000, la Cour de justice du canton de Gen�ve, statuant sur appel de FCF, a annul� partiellement le jugement du 20 mai 1999, condamn� cette soci�t� � payer � Adriafil 95 720 fr.15 avec int�r�ts � 5% d�s le 5 d�cembre 1994, et prononc� la mainlev�e � due concurrence. En substance, l'autorit� cantonale a d�clar� applicable la Convention des Nations Unies, conclue � Vienne le 11 avril 1980, sur les contrats de vente internationale des marchandises (CVIM, RS 0.221.211.1). Elle a admis que la demanderesse, qui n'a pas re�u la marchandise command�e par contrat du 2 mars 1994 dans la p�riode de temps fix�e selon l'art. 33 let. b CVIM, a r�sili� valablement la convention par courrier du 8 juillet 1994. Au sujet du contrat du 14 avril 1994, la cour cantonale a retenu que, le 8 juillet 1994, Adriafil avait pris note sans protester que la marchandise pr�vue serait livrable durant le mois d'ao�t 1994. Plusieurs tonnes de coton Ne 16/1 et 8/1 avaient certes �t� d�barqu�es � G�nes le 7 ao�t 1994 pour le compte de FCF; toutefois, cette marchandise ne correspondait que tr�s partiellement � l'objet du contrat qui pr�voyait la livraison de coton Ne 8/1, 12/1, 16/1, 20/1 et 30/1. FCF n'ayant pas �tabli avoir offert � Adriafil le coton arriv� � G�nes ni mis cette derni�re en demeure d'en prendre livraison, les magistrats genevois ont jug� que la d�fenderesse avait renonc� � remplir ses obligations et qu'elle ne pouvait se plaindre du fait qu'Adriafil avait consid�r� le contrat comme �tant inex�cut�. La Cour de justice, se r�f�rant aux art. 45 al. 1, 74 et 75 CVIM, a constat� qu'Adriafil �tait en droit de pr�tendre � des dommagesint�r�ts pour les achats de couverture auxquels elle avait proc�d� � partir du mois de juillet 1994; le dommage subi �ce titre par Adriafil repr�sentait 7 137 900 LIT et 29 840 000 LIT, � savoir un total de 36 977 900 LIT. Quant au gain manqu� subi par la demanderesse, il �tait de 81 650 000 LIT. En revanche, la Cour de justice a dit que la demanderesse n'avait pas prouv� avoir d� indemniser des soustraitants, ni avoir �prouv� une perte de client�le. Le dommage d�ment justifi� �tait donc de 118 627 900 LIT., soit 95 720 fr.15 au taux de change au jour du d�p�t de la demande.
C.� FCF saisit le Tribunal f�d�ral parall�lement d'un recours de droit public et d'un recours en r�forme. Dans le recours de droit public, elle conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal.
L'intim�e conclut au rejet du recours et � la confirmation de l'arr�t attaqu�, alors que l'autorit� cantonale se r�f�re � son arr�t.
C o n s i d � r a n t�� e n�� d r o i t :
1.� a) Conform�ment � la r�gle g�n�rale de l'art. 57 al. 5 OJ, il y a lieu de statuer d'abord sur le recours de droit public.
b) Le recours de droit public au Tribunal f�d�ral est ouvert contre une d�cision cantonale pour violation des droits constitutionnels des citoyens (art. 84 al. 1 let. a OJ).L'arr�t rendu par la cour cantonale, qui est final, n'est susceptible d'aucun autre moyen de droit sur le plan f�d�ral ou cantonal dans la mesure o� la recourante invoque la violation directe d'un droit de rang constitutionnel, de sorte que la r�gle de la subsidiarit� du recours de droit public est respect�e (art. 84 al. 2 et 86 al. 1 OJ). En revanche, si la recourante soul�ve une question relevant de l'application du droit f�d�ral, le grief n'est pas recevable, parce qu'il pouvait faire l'objet d'un recours en r�forme (art. 43 al. 1 et 84 al. 2 OJ).
La recourante est personnellement touch�e par la d�cision attaqu�e, qui l'a condamne � paiement, de sorte qu'elle a un int�r�t personnel, actuel et juridiquement prot�g� � ce que cette d�cision n'ait pas �t� prise en violation de ses droits constitutionnels; en cons�quence, elle a qualit� pour recourir (art. 88 OJ).
2.� La recourante fait d'abord grief � la Cour de justice de s'�tre livr�e � une appr�ciation arbitraire des preuves.
a) aa) Selon la jurisprudence, l'arbitraire ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�. Pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 125 I 166 consid. 2a; 125 II 10 consid. 3a, 129 consid. 5b; 124 I 247 consid. 5; 124 V 137 consid. 2b).
En mati�re d'appr�ciation des preuves, la d�cision est arbitraire si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis - sans raison s�rieuse - de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (cf. ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 118 Ia 28 consid. 1b).
bb) Force est de constater que l'acte de recours ne satisfait gu�re aux exigences de motivation pos�es par l'art. 90 al. 1 let. b OJ, la d�fenderesse se limitant � faire �tat de l'arbitraire sans pr�senter une d�monstration permettant de retenir que l'arr�t d�f�r� serait insoutenable. D�s lors, la recevabilit� du moyen appara�t tr�s douteuse. N�anmoins, la question peut demeurer ind�cise, dans la mesure o� le grief est d�pourvu de tout fondement.
b) La recourante reproche aux juges cantonaux d'avoir consid�r� comme �tabli par la pi�ce 20 du charg� de la demanderesse que le coton trait� �tait revendu par Adriafil 31 000 LIT/kg, alors que ce document ne mentionnerait nullement de quelle qualit� de coton il s'agirait. A suivre la recourante, selon la mani�re dont le coton a �t� retravaill�, le prix, � qualit� �gale, pourrait �tre tr�s largement inf�rieur � 31 000 LIT/kg.
La pi�ce en question est un contrat �tabli par Adriafil le 27 avril 1994. Or, la sp�cificit� de la marchandise vendue y est bel et bien indiqu�e, le montant de 31 000 LIT/kg valant pour le coton 16/3, 8/3 et 12/3. Et la recourante n'indique m�me pas les pi�ces de la proc�dure qui permettraient d'admettre que le prix auquel le coton a �t� revendu �tait inf�rieur au montant pr�cit�.
La critique, purement appellatoire, ne m�rite pas plus ample examen.
c) La recourante all�gue que la Cour de justice a vers� dans l'arbitraire en retenant que la lettre d'Adriafil du 8 juillet 1994 emporterait r�siliation du contrat du 2 mars 1994 et que les achats de coton effectu�s par l'intim�e le 7 juillet 1994 constitueraient des acquisitions de couverture.
Le moyen n'a pas de consistance. D'une part, les termes du courrier incrimin� sont limpides, la demanderesse faisant part de son net refus de recevoir la marchandise command�e par contrat du 2 mars 1994. D'autre part, d�j� par son pli du 27 juin 1994, Adriafil avait indiqu� � la recourante qu'elle avait d� s'adresser � d'autres fournisseurs, c'est-�dire prendre d'autres dispositions en raison de la carence de FCF. Quoi qu'en pense la d�fenderesse, cette circonstance n'�tait pas de nature � emp�cher l'intim�e d'escompter jusqu'au 8 juillet 1994 que le vendeur finirait par s'ex�cuter et qu'elle pourrait utiliser le coton command� � FCF. De surcro�t, la demanderesse �tait en droit de g�rer son stock comme bon lui semblait.
La critique confine � la t�m�rit�.
3.� La recourante pr�tend que l'autorit� cantonale aurait appliqu� de mani�re arbitraire l'art. 186 de la Loi de proc�dure civile genevoise (LPC gen.) qui r�git le fardeau de la preuve, et cela pour avoir reconnu que les pi�ces 5 � 19 du charg� de la demanderesse avaient une valeur probante, lors m�me que, dans son m�moire du 2 novembre 1995, elle aurait contest� les faits qui s'y rapportaient.
Derechef, la motivation du recours frise l'indigence, �tant donn� que la recourante n'indique pas la nature des documents susmentionn�s, pas plus que les motifs pour lesquels ils seraient d�pourvus de toute valeur probante.
De toute mani�re, si, par mansu�tude, l'on d�cide d'entrer en mati�re sur le moyen, il appert d'embl�e que FCF s'est limit�e, dans son m�moire du 2 novembre 1995, � la page 11, � contester ces documents d'une fa�on globale, sans donner les motifs de cette prise de position.
Or, en pr�sence d'une contestation d�pourvue de pr�cision, il est possible de retenir pour av�r�s les faits qui s'y rapportent, que ce soit sur la base de l'art. 186 al. 1 LPC gen. (cf. Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, Commentaire de la loi de proc�dure civile genevoise, n. 3 ad art. 186 LPC gen.) ou de l'art. 126 al. 3 LPC gen., qui pr�voit que le silence ou toute r�ponse �vasive peuvent �tre consid�r�s comme un aveu (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit., n. 4 ad art. 126 LPC gen.). En effet, cette exigence de pr�cision a pour raison premi�re de permettre � la partie adverse de rapporter la preuve du contraire (Bertossa/Gaillard/Guyet/ Schmidt, op. cit., n. 2 ad art. 126 LPC gen.). Dans le cas particulier, la contestation globale soulev�e par la recourante � l'�gard des documents incrimin�s ne permettait pas � l'intim�e de produire d'autres pi�ces ou de faire citer des t�moins de mani�re utile dans la mesure o� il lui �tait impossible de discerner en quoi ces documents �taient discut�s.
Du reste, comme ces pi�ces �tablissaient la teneur des contrats conclus par Adriafil avec d'autres soci�t�s, il n'�tait nullement insoutenable de retenir qu'elles prouvaient l'existence desdits contrats, faute de toute all�gation par la d�fenderesse de circonstances susceptibles de faire admettre que ces accords ne correspondaient pas � la r�alit�, qu'ils auraient �t� fictifs ou qu'ils n'auraient pas �t� ex�cut�s (Bertossa/Gaillard/Guyet/Schmidt, op. cit., n. 4 ad art. 186 LPC gen.).
4.� D'apr�s la recourante, la Cour de justice aurait appliqu� de mani�re arbitraire l'art. 126 LPC gen. pour avoir retenu qu'Adriafil avait affirm� sans �tre contredite que sa marge b�n�ficiaire nette, apr�s paiement des frais d'achat, de teinture, de tordage, d'emballage et de transport, serait de 17 000 LIT/kg de coton. FCF se r�f�re � son m�moire du 2 novembre 1995 aux pages 2 et 4.
L� encore, la contestation de la d�fenderesse manquait totalement de pr�cision. En particulier, la recourante, dans le m�moire en cause, se limitait � all�guer d'une mani�re toute g�n�rale que la demanderesse comptait � double, sinon � triple, voire m�me � quadruple certains postes identiques de son pr�tendu dommage, et passait sous silence le fait que les commandes de coton ne devaient �tre prises en consid�ration qu'avec une r�serve, � savoir qu'il n'y ait pas de modifications ou restrictions impos�es par les autorit�s �gyptiennes.
Confront�e � cette pr�sentation des circonstances, hors sujet et n�buleuse, la demanderesse �tait dans l'impossibilit� de rapporter la preuve du contraire, car elle ne pouvait d�terminer les points sur lesquels elle devait faire citer des t�moins ou verser au d�bat d'autres documents. Au regard du consid�rant 3 ci-dessus, cela suffit pour �carter le moyen.
5.� La recourante fait enfin valoir que l'autorit� cantonale a commis un d�ni de justice. La Cour de justice aurait omis de se prononcer sur un de ses moyens de droit, consistant � se pr�valoir d'une impossibilit� non-fautive d'ex�cution au sens de l'art. 79 CVIM.
Ce faisant, la recourante se plaint en r�alit� du fait que la d�cision attaqu�e serait insuffisamment motiv�e. Comme FCF n'invoque pas la violation de r�gles du droit cantonal, il convient d'examiner ce grief � la lumi�re de l'art. 29 al. 2 Cst., le Tribunal f�d�ral v�rifiant librement si les garanties minimales consacr�es par le droit constitutionnel f�d�ral ont �t� respect�es (cf. ATF 125 I 257 consid. 3a et les arr�ts cit�s).
a) La jurisprudence a d�duit du droit d'�tre entendu l'obligation pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que l'int�ress� puisse la comprendre, l'attaquer utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le (ATF 126 I 15 consid. 2a/aa, 97 consid. 2b; 125 II 369 consid. 2c; 124 II 146 consid. 2a). Il suffit cependant, selon la jurisprudence, que le juge mentionne, au moins bri�vement, les motifs qui l'ont guid� et sur lesquels il a fond� sa d�cision. Il n'a pas l'obligation d'exposer et de discuter tous les faits, moyens de preuve et griefs invoqu�s par les parties, mais peut au contraire se limiter � ceux qui, sans arbitraire, apparaissent pertinents (ATF 126 I 97 consid. 2b; 123 I 31 consid. 2c).
b) A consid�rer ces principes, on ne saurait s�rieusement soutenir que l'arr�t attaqu� n'est pas suffisamment motiv�.Certes, les juges cantonaux n'ont pas examin� le moyen tir� de l'art. 79 al. 1 CVIM. Ils n'ont pour autant aucunement attent� au droit d'�tre entendu de la recourante. De fait, pour qu'il y ait exon�ration du d�biteur au sens de cette disposition, il faut qu'il ait �t� en proie � un emp�chement, impr�visible ou in�vitable, qui se situe en dehors de sa sph�re de contr�le ou � un obstacle insurmontable; tel n'est pas le cas des circonstances qui se trouvent dans sa sph�re de contr�le et qui peuvent lui �tre imput�es personnellement, ainsi notamment des �v�nements qui affectent la�fourniture de la marchandise (cf. Neumayer/Ming, Convention de Vienne sur les contrats de vente internationale de marchandises: commentaire, n. 2 et 4 ad art. 79 CVIM).
Or, il ne r�sulte en rien des faits retenus par la Cour de justice que, par rapport � l'ex�cution des contrats des 2 mars et 14 avril 1994, la d�fenderesse aurait �t� en butte � un emp�chement se situant hors de sa sph�re de contr�le ou confront�e � un obstacle insurmontable ou in�vitable.
Dans ces conditions, la cour cantonale pouvait parfaitement se dispenser d'examiner un tel moyen, qui ne trouvait aucune assise dans le dossier.
6.� D�pourvu de tout fondement, le recours doit �tre rejet� en tant qu'il est recevable. Vu l'issue du litige, les frais et d�pens seront mis � la charge de la recourante (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
l e� T r i b u n a l� f � d � r a l :
Rejette le recours dans la mesure o� il est recevable;
Met un �molument judiciaire de 5000 fr. � la charge de la recourante;
Dit que la recourante versera � l'intim�e une indemnit� de 5000 fr. � titre de d�pens;
Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties et � la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.�
_____________�
�Lausanne, le 15 septembre 2000 ECH
Institute of International Commercial Law - Last updated June 25, 2002

References: art. 45
 ATF 
 art. 186
 art. 126
 art. 126
 art. 186
 ATF 
 art. 79