Source: http://docplayer.fr/1794561-Decrets-d-e-c-r-e-t-s.html
Timestamp: 2017-02-20 18:42:51+00:00

Document:
DECRETS D E C R E T S - PDF
Download "DECRETS D E C R E T S"
Aubin Perras
1 4 DECRETS D E C R E T S Décret exécutif n du 17 Rabie Ethani 1427 correspondant au 15 mai 2006 modifiant et complétant le décret exécutif n du 28 Rajab 1422 correspondant au 16 octobre 2001 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions de l'article 39 de la loi de finances pour 2001 relatives à l'exonération des droits et taxes des produits chimiques et organiques destinés à la fabrication des médicaments. Le Chef du Gouvernement, Sur le rapport du ministre des finances et du ministre de la santé, de la population et de la réforme hospitalière, Vu la Constitution, notamment ses articles 85-4 et 125 (alinéa 2) ; Vu la loi n du 21 juillet 1979, modifiée et complétée, portant code des douanes ; Vu la loi n du 7 juillet 1984, modifiée et complétée, relative aux lois de finances ; Vu la loi n du 16 février 1985 relative à la protection et à la promotion de la santé, modifiée et complétée, notamment ses articles 169, 170 et 171 ; Vu la loi n du 31 décembre 1990 portant loi de finances pour 1991, notamment son article 65 instituant le code des taxes sur le chiffre d affaires ; Vu la loi n du 27 Ramadhan 1421 correspondant au 23 décembre 2000 portant loi de finances pour 2001, notamment son article 39 ; Vu le décret présidentiel n du 29 Safar 1425 correspondant au 19 avril 2004 portant nomination ddu Chef du Gouvernement ; Vu le décret présidentiel n du 22 Rabie El Aouel 1426 correspondant au 1er mai 2005 portant nomination des membres du Gouvernement ; Vu le décret exécutif n du 28 Rajab 1422 correspondant au 16 octobre 2001 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions de l article 39 de la loi de finances pour 2001 relatives à l exonération des droits et taxes des produits chimiques et organiques destinés à la fabrication des médicaments ; Décrète : Article 1er. Le présent décret a pour objet de modifier et de compléter le décret exécutif n du 28 Rajab 1422 correspondant au 16 octobre 2001 fixant les modalités de mise en œuvre des dispositions de l article 39 de la loi de finances pour 2001 relatives à l exonération des droits et taxes des produits chimiques et organiques destinés à la fabrication des médicaments. Art. 2. La liste des matières et produits ouvrant droit à l exonération des droits et taxes prévue par l annexe I du décret exécutif n du 28 Rajab 1422 correspondant au 16 octobre 2001 est remplacée par la liste jointe à l annexe 1 du présent décret. Art. 3. Les articles 3 et 4 du décret exécutif n du 28 Rajab 1422 correspondant au 16 octobre 2001, susvisé, sont modifiés, complétés et rédigés comme suit : Art. 3. Ne peuvent prétendre à l exonération que les opérations d importation réalisées par les entreprises du secteur des industries pharmaceutiques agréées par les services du ministère chargé de la santé. Art. 4. Le bénéfice de l'exonération des droits et taxes est subordonné à la présentation par les entreprises visées à l article 3 ci-dessus du programme des importations prévisionnelles annuelles pour visa technique délivré, chaque année, par le ministère chargé de la santé. L entreprise est tenue d informer mensuellement le ministère chargé de la santé des réalisations de ses importations prévisionnelles, selon les déclarations jointes au présent décret. Les importations supplémentaires doivent faire l objet d un avenant au programme prévisionnel annuel dans les mêmes formes citées ci-dessus. Art. 4. Les déclarations statistiques de dédouanement de matières premières et d articles de conditionnement prévues par les annexes II et III du décret exécutif n du 28 Rajab 1422 correspondant au 16 octobre 2001, susvisé, sont remplacées par les déclarations mensuelles jointes en annexes II et III du présent décret. Art. 5. Il est ajouté au décret exécutif n du 28 Rajab 1422 correspondant au 16 octobre 2001, susvisé, un article 5 bis rédigé comme suit : Art. 5 bis. Les dispositions du présent décret régissent également les modifications qui seront introduites ultérieurement au sein de la nomenclature internationale de désignation et de codification des marchandises. Art. 6. Le présent décret sera publié au Journal officiel de la République algérienne démocratique et populaire. Fait à Alger, le 17 Rabie Ethani 1427 correspondant au 15 mai Ahmed OUYAHIA.2 5 ANNEXE I Ex Amidon de froment (blé) Amidon de maïs Fécule de pomme de terre amidons et fécules De fèves de soja Gomme laque Gomme arabique Matières pectiques, pectinates et pectates Agar agar Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volaille autres que celles du n ou du n Stéarine solaire, huile de saindoux, oléo-stéarine, oléo-margarine et huile de suif non émulsionnées ni mélangées ni autrement préparées Huile de foie de morue Graisse de suint et substances grasses dérivées, y compris la lianoline Brute Glycérol brut; eaux et lessives glycérineuses Cires végétales (saccharose chimiquement pur) Contenant en poids 99% ou plus de lactose, exprimé en lactose, anhydre calculé sur matière sèche Glucose et sirop de glucose, ne contenant pas de fructose ou contenant en poids à l'état sec moins de 20% Glucose et sirop de glucose, contenant en poids à l'état sec de 20% inclus à 50% exclus de fructose à l exception du sucre inverti (ou interverti), y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de sucre contenant en poids à l état sec 50 % de fructose Agrumes Congelés Alcool éthylique non dénaturé d'un titre alcoométrique volumique de 80% vol ou plus Chlorure de sodium pur Sel de dane Molus Chaux vive Chaux éteinte Non broyés ni pulvérisés3 Ex Broyés ou pulvérisés huiles et autres produits White spirit Huile dite de vaseline ou de paraffine (type "water white") A l'importation A l'importation Ozokerite, à l'importation Chlore Iode Fluor, brome Soufre sublimé ou précipité, soufre colloïdal Phosphore Arsenic Selenium Sodium Chlorure hydrogène (acide chlorhydrique) Acide chlorosulfurique Acide sulfurique, oléum Acide nitrique Pentaoxyde de diphosphore Acide phosphorique et acides polyphosphoriques Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique) Dioxyde de silicium Ammoniac en solution aqueuse (ammoniaque) Solide Solide En solution aqueuse (lessive de potasse caustique) Hydroxyde et péroxyde de magnésium Oxyde de zinc Péroxyde de zinc Corindon artificiel, chimiquement défini ou non Oxyde d'aluminium autre que le corindon artificiel Hydroxyde d'aluminium Trioxyde de chrome Oxyde et hydroxyde de fer Oxyde de titane Hydrazine et hydroxyglamine et leurs sels inorganiques Oxyde et hydroxyde de lithium D ammonium ou de sodium Chlorure d ammonium Chlorure de calcium De magnésium... D aluminium... De cobalt4 Chapitre Bromures de sodium ou de potasium... Iodures et oxyiodures Hypochlorite de sodium De sodium Sulfure de sodium Sulfure de zinc Sulfure de cadmium sulfites Thiosulfates Sulfate de disodium... De magnésium De cuivre Peroxosulfates (persulfates) Nitrites De potassium De mono ou de disodium...de trisodium De potassium Hydrogenothophosphate de calcium ("phosphate dicalcique") phosphates de calcium Triphosphate de sodium (tripolyphosphate de sodium) Carbonate d'ammonium du commerce et autres carbonates d'ammonium Carbonate de disodium Carbonate de potassium Carbonate de calcium Carbonate de lithium... Cyanures complexes Fulminates, cyanates et thiocyanates Anhydre borates Peroxoborates (Perborates) chromates et dichromates, péroxochromates Permanganate de potassium Molybdates Nitrate d argent Produits chimiques organiques Héparine et ses sels5 Préparations chimiques contraceptives à base d'hormones ou de spermicides Sulfate d'ammonium Nitrate de sodium... Sulfate de potassium Matières colorantes d origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l exclusion des noirs d origine animale), même de constitution chimique définie, préparations visées à la note 3 du présent chapitre, à base de matières colorantes d origine végétale ou animale Colorants disperses et préparations à base de ces colorants Colorants acides, même métallisés, et préparations à base de ces colorants, colorants mordants et préparations à base de ces colorants Colorants de cuve (y compris ceux utilisables en l état comme colorants pigmentaires) et préparations à base de ces colorants Vernis Debergamote D orange De citron De lime ou limette De géranium De jasmin De lavande ou de lavandin De menthe poivrée (mentha piperita) D autres menthes De vétiver Résinoides Des types utilisés pour les industries alimentaires ou des boissons Cationiques Non Ioniques De polyéthylène glycols Caséines Gélatines et leurs dérivés Peptones et leurs dérivés, autres matières protéiques et leurs dérivés non dénommés ni compris ailleurs Dextrine et autres amidons et fécules modifiés Colles6 Ex Présure et ses concentrats Charbons activés Essences de térébentine, de bois de pin ou de papeterie au sulfate Gommes esters (Colophane hydrogéné) Goudrons de bois, huiles de goudrons de bois, créosote de bois... Solvants et diluants organiques composites, non dénommés ni compris ailleurs; préparations conçues Milieux de cultures préparés pour le développement des micro-organismes Réactifs de diagnostic ou de laboratoire sur tout support et réactifs de diagnostic ou de laboratoire Acides stéariques Polyéthylène d'une densité inférieure à 0,94 Polyéthylène d'une densité égale ou supérieure à 0,94 Copolymères d'éthylène et d'acétate de vinyle Apyrogène et/ou atoxique... Expansible Copolymères d'acrylonitrile butadiène styrène (ABS) Non plastifié Polyméthacrylate de méthyle Polyacétals polyesters Résines époxydes Polyéthylène téréphlalate Résines mélaminiques résines aminiques Silicones sous formes primaires Non plastifiés Plastifiés Nitrates de cellulose (y compris les collodions) Carboxyméthycelulose et ses sels Acide alginique, ses sels et ses esters7 Ex Echangeurs d'ions à base de polymères des nos à 39.13, sous formes primaires En polymères du chlorure de vinyle non renforcés d autres matières ni autrement associés à d autres matières sans accessoires En rouleaux d'une largeur n'excédant pas 20 cm Apyrogènes et/ou atoxique Bonbonnes, bouteilles, flacons et articles similaires Valves pour pochettes de sérum cuillères de mesures Composants apyrogènes et/ou atoxiques En caoutchouc alvéolaire Joints...D un poids au m 2 excédant 150 g... Blocs filtrants et plaques filtrantes, en patte à papier emballages, y compris les pochettes pour disques Atoxiques Papier et carton filtre (chevalets en papier utilisés comme supports pour ampoules) Du type utilisé en pharmacie Bouchons, couvercles et autres dispositifs de fermeture N excédant pas 0.15 l...en verre, dépolis ouvrages en verre Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier carton, matières plastiques ou supports similaires) d une épaisseur n excédant pas 0.2 mm (support non compris) Etuis tubulaires souples Toiles métalliques, grillages et treillis, en fils d aluminium ouvrages en aluminium Poudriers, bonbonnières, boîtes de poche, étuis à fard, étuis à cigarettes et articles similaires Tôles et bandes déployées Imprimés Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières, ouvrages moulés...8 11 ANNEXE II DECLARATION MENSUELLES DES MATIERES PREMIERES Nom et prénom du pharmacien directeur technique : Nom du fabricant : Adresse : Tél. et Fax : N du registre de commerce : Désignation du produit (DCI ou ND) Nature du produit (*) Caractéristiques standard Conditionnement physique Quantité Prix unitaire FOB CF Numéro de lot et date Duré de validité Fournisseur Pays d origine Pharmacopée de référence Utilisation pharmaceutique (*) Principe actif-excipient-additif (colorants, arômes, conservateurs...) Cachet de la société Cachet et signature du pharmacien directeur technique9 12 28 Nom et prénom du pharmacien directeur technique : Nom du fabricant : Adresse : Tél. et Fax : N du registre de commerce : Désignation du produit Unités de compte ANNEXE III DECLARATION MENSUELLE DES ARTICLES DE CONDITIONNEMENT Quantité Cachet de la société Prix unitaire FOB CF Fournisseur Pays d origine Numéro de référence et date Durée de validité Pharmacopée de référence Cachet et signature du pharmacien directeur technique Utilisation pharmaceutique Documents pareils
7 CHAPITRE V DISS TRANSITOIRES Art. 16. Sont abrogées les dispositions du décret présidentiel n 01-71 du 30 Dhou El Hidja 1421 correspondant au 25 mars 2001, modifié et complété, portant création de la Plus en détail 2010/1 CHAPITRE 32. Notes. 1.- Le présent chapitre ne comprend pas :
CHAPITRE 2 Extraits tannants ou tinctoriaux;tanins et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres Notes 1.- Le présent chapitre ne comprend pas : a) les Plus en détail EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX ; TANINS ET LEURS DERIVES ; PIGMENTS ET AUTRES MATIERES COLORANTES ;PEINTURES ET VERNIS ; MASTICS ; ENCRES
C32/1 CHAPITRE 32 EXTRAITS TANNANTS OU TINCTORIAUX ; TANINS ET LEURS DERIVES ; PIGMENTS ET AUTRES MATIERES COLORANTES ;PEINTURES ET VERNIS ; MASTICS ; ENCRES Notes : 1.Le présent chapitre ne comprend pas Plus en détail TARIF DES DOUANES - ANNEXE VI - 1
VI - 1 Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES Notes. 1. A) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un Plus en détail LISTE V AU PROTOCOLE A MAROC. Description des produits
LISTE V AU PROTOCOLE A MAROC 04.03 Babeurre, lait et crème caillés, yoghourt, képhir et autres laits et crèmes fermentés ou acidifiés, même concentrés ou additionnés de sucre ou d'autres édulcorants ou Plus en détail GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VEGETALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE
Section III GRAISSES ET HUILES ANIMALES OU VEGETALES; PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE Chapitre 15 Graisses et huiles animales ou végétales; Plus en détail Tri et stockage des déchets «Produits Chimiques de Laboratoires» de l ICCF
Page 1/6 OBJET Ce mode opératoire a pour objet de décrire les opérations à suivre concernant le tri des déchets PCL (Produits Chimiques de Laboratoires) en assurant le respect des règles d Hygiène et de Plus en détail Listing des produits (ordre alphabétique)
Listing des produits (ordre alphabétique) acide borique acide chromique anhydre écaille acide chromique solution 50% / 37,5 % acide fluoborique acide fluorhydrique 70% à 20% acide fluosilicique acide fluotitanique Plus en détail RÉSOLUTION OIV-OENO 439-2012
RÉSOLUTION OIV-OENO 439-2012 PRATIQUES OENOLOGIQUES SPECIFIQUES AUX VINS AROMATISES, AUX BOISSONS A BASE DE PRODUIT VITIVINICOLE ET AUX BOISSONS A BASE DE VIN L Assemblée Générale CONSIDERANT la résolution Plus en détail FICHE TECHNIQUE. Propriétés normatives de la surface RÉSISTANCE AUX PRODUITS CHIMIQUES DES STRATIFIÉS EGGER
FICHE TECHNIQUE RÉSISTANCE AUX PRODUITS CHIMIQUES DES STRATIFIÉS EGGER Grâce à leurs excellentes propriétés physiques et caractéristiques décoratives, les stratifiés EGGER couvrent une large gamme d'applications. Plus en détail MINISTERE DU COMMERCE
MINISTERE DU COMMERCE Centre Algérien du Contrôle de la Qualité et de l Emballage COMMENT OBTENIR UNE AUTORISATION PREALABLE A LA FABRICATION ET A L IMPORTATION DES PRODUITS TOXIQUES OU PRESENTANT UN RISQUE Plus en détail NORME POUR LA CASÉINE ALIMENTAIRE ET PRODUITS DÉRIVÉS CODEX STAN 290-1995. Précédemment CODEX STAN A-18-1995. Adoptée en 1995. Révision 2001.
NORME POUR LA CASÉINE ALIMENTAIRE ET PRODUITS DÉRIVÉS CODEX STAN 290-1995 Précédemment CODEX STAN A-18-1995. Adoptée en 1995. Révision 2001. Amendée en 2010, 2013, 2014 CODEX STAN 290-1995 2 1. CHAMP D Plus en détail Liquides oraux : et suspensions. Préparations liquides pour usage oral. Solutions
Préparations pharmaceutique Cours de en 2ème petites Année quantités de Master en Pharmacie Liquides oraux : solutions, Préparation sirops pharmaceutique et suspensions en petites quantités Section des Plus en détail Contient:CONTENANT DU GLUTEN, OEUF ET DÉRIVÉS, GRAINES DE SOJA ET DÉRIVÉS, LAIT ET DÉRIVÉS, NOIX ET DÉRIVÉS
Cup Cake chocolat OEUF ENTIER, mascarpone, poudre DE AMANDES, sucre en poudre, BEURRE, CRÈME, sucre, poudre de cacao, décor en grain de café (sucre, cacao, beurre de cacao, café, NOISETTES, MATIÈRE GRASSE Plus en détail Formules Infantiles / Huiles Formules Infantiles / Huiles. Formules Infantiles / Matières Premières
(*) Acide Arachidonique / Docosahexaenoique, (AA/DHA) Lait / Huiles 100 ml /100 g 0,01 g/100g (*) Acide chlorhydrique Pharmacopée HCl Volumétrie 100 ml - (*) Acide citrique FCC Acide Citrique Volumétrie Plus en détail TABLEAU DE RESISTANCE CHIMIQUE DES MATERIAUX POUR LES GANTS
Ce tableau ne donne que des indications générales sur les matériaux, il convient de tenir compte du fait que la résistance d un gant est influencée par plusieurs facteurs : l épaisseur du gant, la nature Plus en détail nitrate d argent Frédéric ELIE, avril 2006
ACCUEIL nitrate d argent Frédéric ELIE, avril 2006 La reproduction des articles, images ou graphiques de ce site, pour usage collectif, y compris dans le cadre des études scolaires et supérieures, est Plus en détail Projet de règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal modifié du 11 décembre 2003 concernant les compléments alimentaires.
9.10.2013 Projet de règlement grand-ducal modifiant le règlement grand-ducal modifié du 11 décembre 2003 concernant les compléments alimentaires. Nous Henri, Grand-Duc de Luxembourg, Duc de Nassau, Vu Plus en détail SP. 3. Concentration molaire exercices. Savoir son cours. Concentrations : Classement. Concentration encore. Dilution :
SP. 3 Concentration molaire exercices Savoir son cours Concentrations : Calculer les concentrations molaires en soluté apporté des solutions désinfectantes suivantes : a) Une solution de 2,0 L contenant Plus en détail CHAPITRE 17 SUCRES ET SUCRERIES
C17/1 CHAPITRE 17 SUCRES ET SUCRERIES Note : 1. Le présent chapitre ne comprend pas : a) les sucreries contenant du cacao (n 18.06) ; b) les sucres chimiquement purs [autres que le saccharose, le lactose, Plus en détail 170111 9 0 0 --- autres : 170111 9 0 0 0 8 Autres sucres de canne, bruts, sans addition d'aromatisants ou de colorants,à l'état solide*...
C17/3 17.01 Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur,à l'état solide : - Sucres bruts sans addition d'aromatisants ou de colorants: 170111 -- De canne : 170111 1 0 0 --- destinés Plus en détail Gels. Gels Crèmes Pommades. Gels. Crèmes, pommades Préparation et gels des médicaments en petites quantités. Gels
Préparations des médicaments Cours de 2ème en petites Année quantités de Master en Pharmacie, pommades Préparation et gels des médicaments en petites quantités Section des Sciences pharmaceutiques 1 Dr. Plus en détail TARIF DES DOUANES - ANNEXE VI - 1
VI - 1 Section VI PRODUITS DES INDUSTRIES CHIMIQUES OU DES INDUSTRIES CONNEXES Notes. 1. A) Tout produit (autre que les minerais de métaux radioactifs), répondant aux spécifications du libellé de l'un Plus en détail Ordonnance du DFI sur l addition de substances essentielles ou physiologiquement utiles aux denrées alimentaires
Ordonnance du DFI sur l addition de substances essentielles ou physiologiquement utiles Modification du 12 octobre 2010 L Office fédéral de la santé publique, vu l art. 8 de l ordonnance du DFI du 23 novembre Plus en détail GRC Vigilance-Précurseurs Les produits chimiques utilisés pour fabriquer des drogues illicites
acide acétique anhydride acétique acétone acide n-acétylanthranilique acide anthranilique chlorure d'acétyle ammoniac chlorure d'ammonium formiate d'ammonium hydroxyde d'ammonium benzaldéhyde benzène chlorure Plus en détail Les Petites Toques PLAT CHAUD. STEAK HACHE PETIT MODELE Poids net pour une part : 80 g Ingrédients : Steak haché (origine Union Européenne).
Les Petites Toques PLAT CHAUD STEAK HACHE PETIT MODELE Poids net pour une part : 80 g Ingrédients : Steak haché (origine Union Européenne). PEPITES DE PLET PANE Poids net pour une part : 115 g Ingrédients Plus en détail CODEX ŒNOLOGIQUE INTERNATIONAL. Liste des réactifs et solutions titrées 1 Mention (R) 2 (Oeno 19/2003)
Liste des réactifs et solutions titrées 1 Mention (R) 2 (Oeno 19/2003) Acétique acide cristallisable 98-100% acide dilué (10 p. 100 m/m) acétate neutre de plomb (voir Plomb) acétate de potassium (voir Plus en détail Informations produit
Informations produit Ce document légal doit être conservé en magasin et mis à la disposition des clients ou représentants chargés de faire respecter la loi sur demande. Version 8 mars 2015 60616 Gâteau Plus en détail Chapitre 3 : Formules chimiques
Chapitre 3 : Formules chimiques Objectifs L élève doit être capable! de définir la notion de valence,! de déduire du T.P.E. la valence d un élément appartenant aux groupes principaux,! d établir les formules Plus en détail RECUEIL DES REFERENCES DES TEXTES REGLEMENTAIRES LIES A L ACTIVITE DU CONTROLE
LA REPUBLIQUE ALGERIENNE DEMOCRATIQUE ET POPULAIRE MINISTERE DU COMMERCE DIRECTION GENERALE DU CONTROLE ECONOMIQUE ET DE LA REPRESSION DES FRAUDES DIRECTION DU CONTROLE DE LA QUALITE ET DE LA REPRESSION Plus en détail CLASSIFICATION SELON EN 13888 Kerapoxy Design est un mortier réactif (R) pour joints (G) de classe RG.
Mortier époxy décoratif, bicomposant, antiacide pour la réalisation de joints (disponible en 15 teintes), idéal pour la pâte de verre. Peut-être utilisé également en tant que mortier colle. CLASSIFICATION Plus en détail Normes de potabilité de l'eau selon la législation fédérale
Produit Paramètre microbiologiques Valeur de tolérance UFC Eau potable Salmonelles spp nd/5 l Eau potable non traitée: - à la source - dans le réseau de distribution Eau potable traitée: - après le traitement Plus en détail Statistiques Désignation des Produits
Position & Sous-Position Statistiques G.U U.Q.N Désignation des Produits Droits & Taxes D.D TVA % % I.- HYDROCARBURES ET LEURS DERIVES HALOGENES, SULFONES, NITRES OU NITROSES 29.01 Hydrocarbures acycliques. Plus en détail Fiche de données de sécurité des produits chimiques
Date de création : 24 juin 2011 Fiche de données de sécurité des produits chimiques 1. IDENTIFICATION DU PRODUIT ET DE LA SOCIETE Désignation commerciale : PC-3M Blanc / PC-5M Blanc PC-8K Blanc / PC-17K Plus en détail obs.1 Calculs de Quantités de matière exercices
obs.1 Calculs de Quantités de matière exercices Alcool à 90% Un fluidifiant : Lors d une séance de TP, le professeur demande de préparer 250 ml d une solution d alcool à 90,0 % en volume. a) Calculer le Plus en détail Un guide concis de contrôle de qualité des médicaments
Un guide concis de contrôle de qualité des médicaments 1 2 Sommaire 1. Inspection visuelle (p.4) 2. Tests de réactions colorées (p.7) 2.1. Préparation d un comprime pour un test de réaction colorée (p.10) Plus en détail Les médicaments : un médicament générique et un médicament «princeps» contiennent un même principe actif mais se différencient par leur formulation.
Document du professeur 1/8 Niveau 2 nde THEME : LA SANTE Physique Chimie PRINCIPE DE LA CHROMATOGRAPHIE Programme : BO spécial n 4 du 29/04/10 LA SANTE NOTIONS ET CONTENUS COMPETENCES ATTENDUES Les médicaments Plus en détail Physique Chimie. Réaliser les tests de reconnaissance des ions Cl -,
Document du professeur 1/5 Niveau 3 ème Physique Chimie Programme A - La chimie, science de la transformation de la matière Connaissances Capacités Exemples d'activités Comment reconnaître la présence Plus en détail Kerapoxy IEG. Mortier époxy bi-composant, à très haute résistance chimique pour la réalisation de joints de minimum 3 mm de large
CONFORME A LA NORME EUROPEENNE PRODUIT DE EN 13888 JOINTOIEMENT REACTIF Kerapoxy IEG Mortier époxy bi-composant, à très haute résistance chimique pour la réalisation de joints de minimum 3 mm de large Plus en détail ANNEXES. à la proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL
COMMISSION EUROPÉENNE Bruxelles, le 20.3.2014 COM(2014) 174 final ANNEXES 1 to 3 ANNEXES à la proposition de DIRECTIVE DU PARLEMENT EUROPÉEN ET DU CONSEIL relative au rapprochement des législations des Plus en détail Chimie Troisième - Chapitre 2 : Conduction des liquides Chapitre 2 : Conduction des liquides
Chapitre 2 : Conduction des liquides Massy Solution conductrices 16 p 60 : Vrai ou faux? Répondre aux affirmations suivantes par vrai ou faux et corriger les affirmations fausses.. 1. Toutes les solutions Plus en détail COMITE DU CODE DES DOUANES SECTION DE L ORIGINE
COMMISSION EUROPÉENNE DIRECTION GÉNÉRALE FISCALITÉ ET UNION DOUANIÈRE POLITIQUE DOUANIÈRE Règles d'origine Bruxelles, le 15.03.2004 TAXUD/B/4/JMG D(2004) U:\common\pref\turkey\agri\listagri\final\1433- Plus en détail 1) L ion borate est une base, écrire la demi-équation acido-basique correspondante : BO 2
Chimie : Séance n 2 I. Réaction entre l acide acétique et l ion borate : On mélange 25,0 ml d une solution d acide acétique de concentration 2,50.10 2.L 1 et 75,0 ml d une solution de borate de sodium Plus en détail PEINTURES MURS ET PLAFONDS en intérieur. Peintures Murales Laques Pigments Pâtes colorantes
PEINTURES MURS ET PLAFONDS en intérieur Peintures Murales Laques Pigments Pâtes colorantes Pionnier dans le domaine des peintures naturelles BIOFA perpétue depuis la fin des années 1970 un savoir faire Plus en détail TABLEAU DES INGRÉDIENTS ET DES ALLERGÈNES CONTENUS DANS NOS PRODUITS
TABLEAU DES INGRÉDIENTS ET DES ALLERGÈNES CONTENUS DANS NOS PRODUITS PHOTO RÉFÉRENCE + DLUO* minimum A001 A002 Juillet 2011 DÉSIGNATION POIDS COMPOSITION INGRÉDIENTS ALLERGÈNES CERTIFICATIONS Collection Plus en détail ANALYSES PHYSICOCHIMIQUES
ANALYSES PHYSICOCHIMIQUES 12 Rue de l Usine Charguia II Tél : 71 940 198/081 Fax : 71 941 080 Physicochimie courante des aliments ph ph-mètre Brix Réfractométrie ABVT Distillation + dosage Azote ammoniacal Plus en détail 2012/01 CHAPITRE 30. Produits pharmaceutiques. Notes. 1.- Le présent chapitre ne comprend pas :
CHAPITRE 3 Produits pharmaceutiques Notes 1.- Le présent chapitre ne comprend pas : a) les aliments diététiques, aliments enrichis, aliments pour diabétiques, compléments alimentaires, boissons toniques Plus en détail Gestion et valorisation des déchets
Gestion et valorisation des déchets PROTOCOLES GESTION DES DECHETS ET VALORISATION Au sein de l Université de Bordeaux PROTOCOLES Direction Prévention Sécurité Environnement Gestion des déchets et valorisation Plus en détail Droits et taxes NTS UEMOA Désignation des marchandises
ANNEXE AU REGLEMENT N 01/2004/CM/UEMOA PORTANT MODIFICATION DE L'ANNEXE AU REGLEMENT N 23/2002/CM/UEMOA DU 18 NOVEMBRE 2002, PORTANT AMENDEMENT DE LA NOMENCLATURE TARIFAIRE ET STATISTIQUE DU TARIF EXTERIEUR Plus en détail Exemples d ingrédients de Base et de logos «label bio ménage»
Exemples d ingrédients de Base et de logos «label bio ménage» Exemples d utilisation Avantage des produits «BIO» et des ECOLABEL 1) Caractéristiques certifiées (label européen): les liquides vaisselles Plus en détail Définition des catégories d'auxiliaires technologiques autorisées [1,2]
Définition des catégories d'auxiliaires technologiques autorisées [1,2] Antimousses Limitent ou empêchent la formation de mousse à certains stades de fabrication. En général, les mousses se forment lors Plus en détail Degré de protection ...
Degré de protection IP L indice IP traduit le degré de protection des enveloppes de matériel électrique (dispositifs électriques, éclairage ou installations) et nous renseigne sur leur aptitude à fonctionner Plus en détail TitroLine 6000 - idéal pour l agro-alimentaire, l eau, les eaux usées et les applications environnementales
- idéal pour l agro-alimentaire, l eau, les eaux usées et les applications environnementales Grâce à sa vaste gamme d applications, le permet l accès aux titrations potentiométriques et est l appareil Plus en détail Chapitre 7 : Acides, bases et sels
Chapitre 7 : Acides, bases et sels Objectifs L élève doit être capable! d énoncer les formules de quelques acides minéraux traités dans le cours,! d énoncer certains usages de ces acides,! d établir les Plus en détail mortier époxy bicomposant, anti acide, d application et de nettoyage facile, pour le collage et la réalisation de joints (dès 2 mm de large)
mortier époxy bicomposant, anti acide, d application et de nettoyage facile, pour le collage et la réalisation de joints (dès 2 mm de large) CARACTÉRISTIQUES Facilité de mise en œuvre par rapport aux mortiers Plus en détail JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 49
22 Chaoual 433 9 MINISTERE DU COMMERCE Arrêté interministériel du Aouel Rabie Ethani 433 correspondant au 23 février 20 portant adoption du règlement technique algérien fixant les spécifications, les conditions Plus en détail Avis et communications de la. Direction générale des douanes et droits indirects
Avis et communications de la Direction générale des douanes et droits indirects Avis aux importateurs de certains produits agricole et agricoles transformés originaires d Israël L attention des importateurs Plus en détail Chocolat au lait : 34% de cacao minimum. Cliquez sur le bonbon de votre choix pour voir sa composition détaillée : BOULE PRALINÉ NOISETTES BLANC
+ DLUO N001 dégustation 580g Cliquez sur le bonbon de votre choix pour voir sa composition détaillée : MADRILÈNE CŒUR FLORETTE FLANDRES PALET OR TORINÈSE FELICIA ORANGETTE Sucre, pâte de cacao, beurre Plus en détail Chocolat au lait 34% de cacao minimum
N001 Collection dégustation 580g Cliquez sur le bonbon de votre choix pour voir sa composition détaillée : MADRILÈNE CŒUR LAIT PÉRIGORD FLORETTE FLANDRES LAIT PALET MAYA TORINÈSE ORANGETTE Sucre, pâte Plus en détail Chocolat au lait : 34% de cacao minimum. Chocolat au lait : 34% de cacao minimum
N001 dégustation 570g Cliquez sur le bonbon de votre choix pour voir sa composition détaillée : Cabosse Cœur caramel fleur de sel lait Felicia Flandres lait Florette lait Madrilène Rivoli blanc Sujets Plus en détail Comparateur 2000+ Système pour l'analyse colorimétrique de l eau. Applications
Comparateur 2000+ Applications Traitement de l eau (par ex. eau potable) Piscines Centres de recherche Universités Applications spéciales Analyse en laboratoire et sur le terrain Système pour l'analyse Plus en détail 1777473 - EnergyOatSnack barre Banana Bread
777473 - EnergyOatSnack barre Banana Bread Une barre de flocons d avoine avec des bananes sèches. Flocons d avoine (38%), sucre inverti liquide, bananes sèches (8%), margarine (huile de palme, huile de Plus en détail Centre Hospitalier Hubert Jegourel - Pontivy CONTROLE DE L EAU POUR HEMODIALYSE GUIDE DE METHODOLOGIE. 1 ère édition H 2 O
Centre Hospitalier Hubert Jegourel - Pontivy CONTROLE DE L EAU POUR HEMODIALYSE GUIDE DE METHODOLOGIE 1 ère édition H 2 O Service d hémodialyse - Laboratoire d analyses - Pharmacie - Service Biomédical Plus en détail STRATHANE URELAST. Les élastomères de polyuréthane CEF Strathane et Urelast sont dotés de propriétés physiques et mécaniques très élevées.
Les élastomères de polyuréthane CEF Strathane et Urelast sont dotés de propriétés physiques et mécaniques très élevées. Il s agit entre autre de la résistance à la traction, résistance au déchirement, Plus en détail bio dej BEFORE Pot de 540 g Müesli-pomme Fruits rouges 23/09/10 Apport en glucides complexes Dernier repas 2 à 3 h avant le début de l effort
BEFORE bio dej Apport en glucides complexes Dernier repas 2 à 3 h avant le début de l effort Texture crémeuse, très digeste Ingrédients (arôme müesli-pomme) : Maltodextrine*, dextrose*, poudre de lait*, Plus en détail Comment fabriquer une colle à partir du lait?
BTS Mil agroressources septembre 2010 TP N 1 CHIMIE Comment fabriquer une colle à partir du lait? Pour faire coaguler le lait, il y a 3 principales méthodes : - par action enzymatique (ex : de la pressure Plus en détail Réactions d oxydo-réduction
Réactions d oxydo-réduction Définition Les réactions d oxydo-réduction sont des réactions pendant lesquelles les entourages électroniques des atomes (donc les structures des ions et molécules) changent Plus en détail Comparateur 2000+ Colorimètre pour l analyse des eaux de piscines publiques. www.lovibond.com L analyse des eaux de piscines janvier 2015
Comparateur 2000+ Colorimètre pour l analyse des eaux de piscines publiques 24 www.lovibond.com L analyse des eaux de piscines janvier 2015 Avec ses accessoires, le Comparateur 2000+ Lovibond constitue Plus en détail Étiquettes privées Catalogue de produits
Étiquettes privées Catalogue de produits Fournisseur de medicaments sous etiquettes privés pours tous les chaînes de pharmacies de détails nationales Ranitidine 150 mg ZANTAC 150 mg 02293471 Tablettes Plus en détail TARIF DES DOUANES - ANNEXE IV - 1
TARIF DES DOUANES - ANNEXE IV - 1 Section IV PRODUITS DES INDUSTRIES ALIMENTAIRES; BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCÉDANÉS DE TABAC FABRIQUÉS Note. 1. Dans la présente Section, Plus en détail La proposition de directive comprend une liste positive de substances chimiques autorisées pour la production de vitamines et de sels minéraux
,3 Bruxelles, le 10 mai 2000 /D VpFXULWp HW OH FKRL[ GHV FRQVRPPDWHXUV VRQW SULPRUGLDOHV GDQV OHV QRXYHOOHV UqJOHV VXU OHV FRPSOpPHQWV DOLPHQWDLUHV FRQWHQDQW GHV YLWDPLQHV HWGHVVHOVPLQpUDX[ /D &RPPLVVLRQ Plus en détail Chap2 Tests de reconnaissance de quelques ions.
Chap2 Tests de reconnaissance de quelques ions. Items Connaissances Acquis Formule des ions sodium, cuivre(ii), fer(ii), fer(iii) et chlorure Domaines d acidité et de basicité en solution aqueuse. Lien Plus en détail Note d'information n 2006-156 (communicable au sens de la loi du 17 juillet 1978)
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE DIRECTION GÉNÉRALE DE LA CONCURRENCE, DE LA CONSOMMATION ET DE LA RÉPRESSION DES FRAUDES 59, BD VINCENT AURIOL TÉLÉDOC 051 75703 PARIS CEDEX 13 D.G. T.P N.A.F. / C.P.F 845 Réf : NI2006-156.doc Plus en détail STOCKAGE au LABORATOIRE
STOCKAGE au LABORATOIRE - Local bien ventilé (mécaniquement ou naturellement) - 4 armoires spécifiques facilement accessibles : pour les acides (ventilée et anticorrosion) pour les bases pour les composés Plus en détail 1) Teneur en amidon/glucose. a) (Z F) 0,9, b) (Z G) 0,9, où:
L 248/8 Journal officiel de l Union européenne 17.9.2008 RÈGLEMENT (CE) N o 900/2008 DE LA COMMISSION du 16 septembre 2008 définissant les méthodes d analyse et autres dispositions de caractère technique Plus en détail ROB 10F- ΙΙ CONTENEURS GRV
CONTENEURS GRV 1/9 Préconisations d utilisations des robinets, pour IBC SLX Description : Les robinets sont d une haute technicité et d une fiabilité éprouvée. Nos robinets (XXI 2",SL 2") avec un système Plus en détail Les solvants. Des produits. 1 Million de tonnes par an. Dont 550 000 tonnes de solvants organiques neufs* 15 % des salariés exposés
Les solvants Des produits 1 Million de tonnes par an Dont 550 000 tonnes de solvants organiques neufs* 15 % des salariés exposés * Source INRS ( ND2230) 1 Les solvants Contexte réglementaire - l utilisation Plus en détail P500 P885 P886 P887 P999 S405 S406 S407 S431 S463 S466 S486 S513 S548 S550 W403 W405
STRATIFIE ARBOCHEM - RESISTANT AUX PRODUITS CHIMIQUES INFORMATION TECHNIQUE MANUFACTURIER ARBORITE 385 LAFLEUR, LASALLE (QUEBEC), H8R 3H7 SITE INTERNET : WWW.ARBORITE.COM - TELEPHONE: 1-800-996-0366 MANUFACTURE Plus en détail TEXTES REGISSANT LE FGA
TEXTES REGISSANT LE FGA CNA-SP/DTN JUILLET 2008 Sommaire Article 117 de la Loi de finances pour 2003 ; Décret exécutif n 04-103 du 05 avril 2004 portant création et fixant les statuts du fonds de garantie Plus en détail Servoperl royal. Fiche technique Servoperl royal Page 1 de 5
Fiche technique Servoperl royal Page 1 de 5 Mortier à joints semi-fin coloré, flexible, hydrofuge, haute résistance, et résistant à la saleté Servoperl royal utilisation en intérieur et extérieur et bassins Plus en détail Demande chimique en oxygène
Table des matières Introduction Réactifs DCO Azote et phosphore HI 83214 HI 83099 HI 839800 HI 3898 Page J3 J5 J6 J7 J8 J10 J11 J1 Tableau comparatif Paramètre Photomètre Photomètre Thermo-réacteur Trousse Plus en détail Les produits chimiques utilisés pour l enseignement dans les établissements du second degré
Destiné aux professeurs, personnels de laboratoire ainsi qu à l équipe de direction, ce document rappelle les pratiques à respecter et les consignes spécifiques de prévention du risque chimique. Il se Plus en détail Fiche technique Fours Moelleux 1
1 Photo non contractuelle Mise en œuvre : Sortir du congélateur, percer le film plastique, laisser décongeler 4H en chambre froide à 4 C boîte fermée. Ouvrir la boîte, ôter le film et servir. (Ne pas recongeler Plus en détail EUROPEAN UNION SCIENCE OLYMPIAD. Livret réponses TEST 1. AVRIL 13 th, 2010. pays: BELGIUM
EUROPEAN UNION SCIENCE OLYMPIAD Livret réponses TEST 1 AVRIL 13 th, 2010 pays: BELGIUM Team: _B Noms et signatures 1 Tache 1 humidité relative de l air 1.1: Le point de rosée ( condesation) est à (indiquer Plus en détail Ordonnance du DFI sur les aliments spéciaux
Ordonnance du DFI sur les aliments spéciaux Modification du Le Département fédéral de l intérieur (DFI), arrête: I L ordonnance du DFI du 23 novembre 2005 sur les aliments spéciaux 1 est modifiée comme Plus en détail FOURNITURES DE PATISSERIE ANNEE 2008
FOURNITURES DE PATISSERIE ANNEE 2008 Fournitures classées selon les lots suivants * Lot n 1 : MATIERES PREMIERES * Lot n 2 : CARTONNAGE Lot n 1 : MATIERES PREMIERES Designation de l'article conditionnement Plus en détail à lever : pyrophosphate de soude, bicarbonate de soude, sorbate de potassium, sel fin, xanthane
REF DESIGNATION COMPOSITION ALLERGENE Peut contenir Mini Quatre-quarts Raisins Ingrédients : Oeufs frais, sucre, farine de blé (Gluten), beurre concentré 21% (colorant béta carotène), eau, sirop de glucose, Plus en détail CODEX STAN 256 2007 Page 1 de 6 NORME POUR LES MATIÈRES GRASSES TARTINABLES ET LES MÉLANGES TARTINABLES CODEX STAN 256-2007
CODEX STAN 256 2007 Page 1 de 6 NORME POUR LES MATIÈRES GRASSES TARTINABLES ET LES MÉLANGES TARTINABLES CODEX STAN 256-2007 1. CHAMP D'APPLICATION La présente norme s'applique aux produits gras contenant Plus en détail Au menu aujourd hui. Les éléments chimiques et l eau. http://eau.tourdumonde.free.fr/image%20partie%20pedagogique/molecule%20etat%20de%20l'eau2.
La chimie de la vie Au menu aujourd hui Les éléments chimiques et l eau http://eau.tourdumonde.free.fr/image%20partie%20pedagogique/molecule%20etat%20de%20l'eau2.jpg Au menu aujourd hui Les éléments chimiques Plus en détail Cahier des charges. Produits d Entretien
Cahier des charges Produits d Entretien FÉDÉRATION INTERNATIONALE NATURE & PROGRES 13, boulevard Louis Blanc 30100 ALES Tél. 04.66.91.21.94 - Fax 04.66.91.21.95 Site web: www.natureetprogres.org CAHIER Plus en détail Résistance aux Agents Chimiques
Acétaldéhyde - 100% Acetaldehyde - 100% V N Acétate d'amyle 100% Amyl Acetate 100% N N Acétate de Butyle - 100% Butyl Acetate - 100% V N Acétate de Plomb Lead Acetate R R Acétate de Potassium Potassium Plus en détail ADI 2045TI Process Analyzer. Analyseur chimique Multivoies, Multiparamètres
ADI 2045TI Process Analyzer Analyseur chimique Multivoies, Multiparamètres 02 ADI 2045TI Process Analyzer l analyseur en ligne pour surveiller votre process 24h/24! 03 Points forts Boîtier d analyseur Plus en détail DECRETS. 5 Safar 1427 5 mars 2006 JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 13 9
5 afar 1427 9 DECRET Décret exécutif n 06-104 du 29 Moharram 1427 correspondant au 28 février 2006 fixant la nomenclature des déchets, y compris les déchets spéciaux dangereux. Le Chef du Gouvernement, Plus en détail Santé et bien-être HOKOVIT
Santé et bien-être H.U. HOFMANN AG CH-4922 BÜTZBERG Tél. + 41 (0)62 958 80 80 Fax + 41 (0)62 963 22 03 Courriel : info@hokovit.ch www.hokovit.ch DOG GUARD Complément alimentaire pour chiens, destiné à Plus en détail PREPARATIONS MAGISTRALES
PREPARATIONS MAGISTRALES INDICATION FORMES FORMULES DOSAGES USUELS ACNE CREME Erythromycine 1,1 Alcool à 60% 4, Physiane crème 40ml REMBOURSE MENT RAISON DU REMBOURSEMENT Concernant l excipient se rapprocher Plus en détail Groupements d'articles manufacturés par degré de fabrication (CTCI Rev. 3)
TDRA Articles manufacturés par degré de fabrication TDRB Articles manufacturés à forte intensité de main-d'oeuvre et provenant de ressources naturelles 6 Cuirs et peaux préparés 62 Ouvrages en cuir, n.d.a.; Plus en détail La Sarl MODABEL Trading à le plaisir de mettre à votre disposition la nouvelle gamme des produits 2013
PRODUITS 2013 Lotissement Mohamed Ben Mohamed N A04 -Doueira-Alger -Algérie FAX 021 3557 76 TEL MOBILE 0661 51 49 80 Tel 0666993616-0558 34 70 46 -51% de sucres par rapport à la moyenne des principaux Plus en détail Peintures Murs et plafonds en intérieur
Peintures Murs et plafonds en intérieur Peintures Murales Laques Pigments Pâtes colorantes Les peintures nature Les peintures Nature Pionnier dans le domaine des peintures naturelles BIOFA perpétue depuis Plus en détail Module 1.1 Les différentes formes galéniques I Les mélanges homogènes
Module 1.1 Les différentes formes galéniques I Les différents états de la matière LES PRINCIPAUX ETATS DE LA MATIERE ETAT SOLIDE ETAT LIQUIDE ETAT PÂTEUX ETAT GAZEUX Les différents états de la matière Plus en détail Pour plus d informations sur nos partenariats : aqua-etiam.com
Pour plus d informations sur nos partenariats : +31(0)88 7865847 + 31 (0) 88 7865099 info@ Eau saine au goût agréable. Rétention de minéreaux essentiels. Système membranaire inégalé et breveté. Plus de Plus en détail 2017 © DocPlayer.fr Politique de confidentialité | Conditions de service | Feed-back

References: l'article 39
 Art. 2
 Art. 3
 Art. 3
 Art. 4
 Art. 4
 Art. 5
 Art. 5
 Art. 6
 Art. 16
 art. 8