Source: http://vetement-grossiste.fr/termes-et-conditions
Timestamp: 2019-08-25 22:52:11+00:00

Document:
§ 1 Généralités et portée
1) Ces termes et conditions s'appliquent à toutes les activités courantes et futures.
2) Nos termes et conditions s'appliquent uniquement aux entreprises au sens du § 310 paragraphe 1 en liaison avec le § 14 du Code civil.
3) Les termes et conditions différent, contradictoires ou supplémentaires, même avec des connaissances, ne font partie du contrat que si leur validité est expressément convenue par écrit.
4) Le transfert des droits et obligations de l'acheteur en vertu du contrat d'achat nécessite notre consentement écrit.
5) Les annulations doivent être faites dans les 24 heures suivant votre commande, après cette période, des frais d'annulation de 40% de la facture sont exigibles. L'annulation est purement une question de bonne volonté et ne doit pas être gestatett de nous (Vetement Grossiste).
6) Nous vendons aux clients commerciaux, avec votre achat auprès de notre boutique www.vetement-grossiste.fr ou plus de chaînes de distribution, vous consentez à accepter fièrement le B2B. Ceux-ci incluent le droit de retour n'est autorisé que dans des cas spécifiques de notre part.
1) Nos offres ne sont pas contraignantes. Seule la confirmation de notre commande est déterminante pour la portée des services contractuels dus.
2) les modifications apportées à la conception, la sélection des matériaux, les spécifications et la conception se réservent le vendeur avant même après avoir envoyé la confirmation de commande, à condition que ces modifications ne soient pas en contradiction avec la confirmation de commande ou les spécifications de l'Acheteur. L'acheteur sera lié par toute autre modification proposée par le vendeur indiquant également dans la mesure où ils sont raisonnables pour l'acheteur.
3) Le contrat final est assujetti à la livraison correcte et en temps opportun par nos fournisseurs. Cela s'applique uniquement au cas où la non-livraison n'est pas attribuable à nous, en particulier lors d'une transaction de couverture congruente avec notre fournisseur. Le client sera immédiatement informé de l'indisponibilité du service. Le paiement sera remboursé immédiatement.
4) Les documents soumis à l'offre ou à la confirmation de la commande sont basés, tels que les illustrations, les dessins, les dimensions et les données de poids, doivent généralement être considérés comme des valeurs approximatives, à moins qu'ils ne soient expressément désignés comme des liens.
5) La langue du contrat est l'allemand ou l'anglais.
§ 3 Réserve de titre
1) Nous réservons le titre aux marchandises livrées jusqu'au paiement intégral. La rétention du titre s'applique également à toutes les réclamations, y compris les réclamations futures et conditionnelles de la relation commerciale entre l'acheteur et le vendeur sont remplies.
2) L'acheteur n'a pas droit à une cote de garantie ou à un gage de la marchandise, mais a le droit de revendre les marchandises réservées dans le cours normal des affaires. En ce qui concerne ses demandes de partenaires commerciaux, il nous cite maintenant. Nous acceptons la mission. Après le transfert, l'acheteur est autorisé à percevoir la dette. Nous nous réservons le droit de collecter la dette elle-même si l'acheteur remplit ses obligations de paiement de manière appropriée et en cas de défaut de paiement.
3) Si les marchandises sont traitées ou traitées par l'acheteur, notre retenue de propriété s'applique également à l'ensemble. L'acheteur acquiert la copropriété de la fraction qui correspond au rapport de la valeur de ses biens, les marchandises livrées par le vendeur.
4) Si la valeur de tout ce qui existe pour le vendeur garantit plus de 10% les réclamations existantes, nous libérerons le pouvoir discrétionnaire du vendeur de la demande de l'acheteur.
5) Nous avons le droit de faire la réservation des droits de propriété sans se retirer du contrat
6) En vous connectant à www.vetement-grossiste.fr ou en achetant nos produits sur d'autres sites, prenez sur comment nous envoyer le droit de vous envoyer des newsletters, vous ne devriez pas accepter, écrivez-nous et nous supprimerons votre compte.
1) Tous les prix sont en EURO plus les coûts d'emballage et de transport. L'emballage est facturé au coût et ne sera repris que si le vendeur est strictement contraignant, la réglementation légale requise pour le faire.
2) La TVA n'est pas incluse dans nos prix; Il est indiqué dans le montant légal sur la facture dans la facture séparément.
3) Sauf indication contraire de la commande, le prix d'achat net (sans déduction) dans les 30 jours suivant la date de facturation du paiement. La déduction de l'escompte nécessite un accord écrit spécial.
4) En cas d'excès coupable de la période de paiement, taux d'intérêt de 8% requis au-dessus du taux de base applicable. Si nous sommes en mesure de prouver un dommage plus élevé causé par défaut, nous sommes en droit de l'affirmer. Cependant, le client a le droit de nous prouver que, en raison des retards de paiement, aucun dommage ou moins.
5) L'acheteur a le droit de se compenser si ses demandes reconventionnelles ont été légalement établies ou reconnues par nous.
L'acheteur ne peut exercer que si sa demande reconventionnelle est basée sur la même relation contractuelle.
6) Si la période entre la conclusion du contrat et la livraison de plus de 4 mois sans retard dans la livraison du vendeur de ce document est à représenter, le vendeur peut considérer le prix considéré comme matériel, personnel et autres frais accessoires supportés Par le vendeur, une augmentation appropriée. Au prix d'achat augmente de plus de 40%, l'acheteur a le droit de se retirer du contrat.
7) En raison de nos différents emplacements de stockage, vous pouvez constater que vous recevez certains biens commandés directement et l'autre partie après quelques jours. Le délai de livraison exact de nos autres sites de stockage peut prendre jusqu'à 45 jours ouvrables. Article situé en Allemagne, ils sont obtenus dans la plupart des cas après un maximum de 3-4 jours ouvrables.
1) Le délai de livraison indiqué est établi à notre discrétion et doit être raisonnablement prolongé si l'acheteur à son tour retardé selon les contributions requises ou convenues ou échoue. Il en va de même pour les mesures dans le contexte des conflits du travail, en particulier les grèves et les lock-out ou toute situation imprévue qui échappe au contrôle du vendeur, par exemple Retards de livraison, perturbations de la circulation et des entreprises, pénurie de matériel ou d'énergie, etc. En outre, la cause des changements apportés par l'acheteur entraîne une extension raisonnable de la période de livraison.
2) Sauf confirmation de commande, livraison "ex entrepôt". En fournissant les marchandises et une notification correspondante à l'acheteur de la date de livraison, il sera considéré comme satisfait.
S'il est convenu entre les parties qu'une livraison à un lieu différent se déroule, les délais de livraison promis s'appliquent lors de la livraison au transporteur tel qu'observé.
3) Le magasin estime les frais d'expédition. Il peut toujours être possible que, si les coûts sont inférieurs, le client reçoit un crédit ou doit payer un montant plus élevé, il sera alors envoyé via un Reechnung séparé. Les coûts exacts se produisent chaque fois qu'ils sont donnés par le formulaire express.
1) Le risque de perte accidentelle et de détérioration accidentelle de la marchandise passe à la remise, en vente à la livraison des marchandises au transporteur, transitaire ou autre particulier pour exécuter la personne ou l'institution d'expédition auprès de l'acheteur.
2) Si le client le souhaite, nous couvrirons la livraison par une assurance de transport; Cet égard est à la charge du client.
3) Le transfert est le même si l'acheteur est en défaut d'acceptation.
1) L'achat pour une transaction commerciale, l'acheteur doit, dans la mesure du possible dans le cours normal des affaires, inspecter les marchandises immédiatement après réception, et si un défaut consiste à faire apparaître immédiatement le vendeur. Si l'acheteur omet cet avis, les marchandises sont réputées approuvées, à moins qu'il n'y ait un défaut qui n'a pas été détecté dans l'étude. En outre, les § § 377 et suivants s'appliquent.
2) Les demandes de garantie sont limitées aux performances ultérieures. Dans les résultats subséquents échoue, l'acheteur a le droit d'exiger soit une réduction de paiement ou l'annulation du contrat.
3) Les autres créances de l'acheteur, à moins qu'elles ne résultent d'une acceptation de la garantie, ne soient exclues. Cela ne s'applique pas en cas d'intention, de négligence grave ou de rupture de contrat par le vendeur.
4) Le délai de prescription un an après la livraison de l'objet acheté.
5) Si l'acheteur n'est considéré comme condition de la marchandise qu'en principe, seule la description du produit du fabricant est convenue. Les déclarations publiques, les recommandations ou la publicité par le fabricant ne constituent pas une nature contractuelle de la marchandise dar.
6) les garanties au sens juridique ne sont pas le client par nous. Les garanties du fabricant restent inchangées.
1) Les demandes de dommages et intérêts de l'acheteur sont exclues.
2) La limitation de responsabilité ci-dessus ne s'applique pas aux blessures corporelles, aux dommages à la santé ou à la perte de vie du client. Elle ne s'applique pas non plus aux cas d'intention ou de négligence grave ou à la violation d'obligations contractuelles essentielles.
3) Les réclamations pour dommages du client en raison d'un défaut expirent un an à compter de la date de livraison. Cela ne s'applique pas si nous sommes coupables d'une négligence grave, et en cas de blessures corporelles, de dommages à la santé ou de perte de vie du client.
1) La loi de la République fédérale d'Allemagne. Les dispositions de la convention de vente des Nations Unies ne s'appliquent pas.
2) Si le client est un commerçant, une entité juridique en droit public ou un fonds spécial de droit public, la juridiction exclusive pour tous les différends découlant de ce contrat est notre siège social ou Neuss. Il en va de même si le client n'a pas de juridiction générale en Allemagne ou dont le domicile ou la résidence habituelle au moment de l'action ne sont pas connus.
3) la performance pour tous résultant directement ou indirectement de ces obligations contractuelles, y compris l'obligation de payer, est l'emplacement du vendeur
4) Si les dispositions individuelles du contrat avec le client, y compris les présentes conditions générales, en tout ou en partie, sont invalides, cela n'affecte pas la validité des dispositions restantes. La disposition en tout ou en partie invalide est remplacée par une disposition dont le but économique de l'invalide est le plus proche possible.
§ 10 affaires de la commission
Ce paragraphe s'applique uniquement aux clients qui ont acheté auprès de la Commission chez la société Vetement Grossiste the goods.
Il applique la rétention prolongée du titre.
Les marchandises livrées doivent être situées à un retour à l'état délivré par nous, les irrégularités doivent être signalées immédiatement après réception des marchandises. Au plus tard après 24 heures.
L'accord de la Commission s'élève à 2 mois, les deux parties à un contrat en ont droit, les biens ou l'argent était le solde en dépôt à réserver pour cette période.
Si le client commande les marchandises à la société Vetement Grossiste et paie le dépôt n'est pas la date de la facture.
Si le client paie des frais d'annulation de 35% du montant de la facture.
Si le client a acheté n'a pas été retourné dans les 2 mois, ils sont considérés comme vendus et nous pouvons être retirés après cette période.
§ 11 Échange de biens achetés
Les produits qui ont été commandés en offrant 30 Day Exchange, doivent être échangés après 30 jours par de nouveaux produits.
Les acheteurs sont tenus d'avoir des articles qui n'ont pas encore été vendus, nous le renvoyer ou l'envoyer.
Les acheteurs ne peuvent échanger qu'un article pour des biens et pas pour de l'argent. Aucune garantie de remboursement.
The Vetement Grossiste of inh. Armin Rotabi verse dents item doit être livré en parfait état.
Les nouveaux clients peuvent max. 100 éléments renvoyés. Si plus de 100 articles doivent être retournés, cela doit être consigné par écrit entre l'acheteur et le vendeur.
§ 12 caractéristiques d'origine
Les produits de certaines marques dans notre boutique en ligne sur www.vetement-grossiste.fr, seulement neutralisés, peuvent continuer à être vendus et ne peuvent plus être l'origine de ces marques reconnues ou seulement dans les pays, les villes ou les régions où l'individu ne possède pas de magasins de marque Ou les entrepôts ont. Pour neutraliser toutes les étiquettes, les étiquettes de prix, les numéros de produit comprennent supprimer. Les cartons, les manuels d'instructions, les instructions de lavage, etc. doivent être détruits aux frais de l'acheteur pour réimprimer, à condition qu'un
La neutralisation par surimpression n'est pas possible ou ne peut pas être effectuée. Pour les ventes intermédiaires
(Vente en chaîne) est l'acheteur dans les cas où les marchandises ne sont pas de celle-ci peuvent être neutralisés obligés
Son client à payer la neutralisation des marchandises et pour la mise en œuvre des mesures nécessaires
se lever . L'acheteur, les partenaires ou les utilisateurs de notre boutique en ligne se sont rendus des catalogues
Et / ou des photographies, ainsi que du contenu et des images provenant de sites Web de
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Le consentement écrit interdit en principe et peut, pour le droit d'auteur
Raisons, être une infraction pénale. Le vendeur enfreint les obligations de la présente
La section de sorte que Vetement Grossiste est soumise aux autres droits à
Droit à la résiliation extraordinaire d'une peine contractuelle d'un montant de EURO
5 000,00 à la demande de chaque infraction. Le droit de réclamation
D'autres dommages sont réservés.
Am Luftschacht 3A, 45886 Gelsenkirchen - Germany
vetement grossiste 2019

References: § 310
 § 14

§ 3
 § 377

§ 10

§ 11

§ 12