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Timestamp: 2016-10-22 03:32:46+00:00

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5A_809/2012 (08.01.2013)
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 18 septembre 2012.
A.a M. B.X.________, n� en 1972, de nationalit� britannique, et Mme A.X.________, n�e en 1968, de nationalit� iranienne et suisse, ont contract� mariage le 4 mai 2009 � Gen�ve.
Un enfant est n� de cette union, C.________, n� le 1er ao�t 2009 � Gen�ve.
A.b Par jugement de mesures protectrices de l'union conjugale du 4 octobre 2010 rendu d'entente entre les parties, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a autoris� les �poux X.________ � vivre s�par�s, attribu� le domicile conjugal et la garde sur l'enfant � la m�re, r�serv�, en faveur du p�re, un droit de visite de deux apr�s-midis par week-end � �largir � un week-end sur deux en accord avec le curateur, ordonn� l'instauration d'une curatelle de surveillance du droit de visite, ainsi que donn� acte � l'�poux de son engagement de contribuer � l'entretien de la famille par le versement d'une pension mensuelle de 6'500 fr. d�s le 1er octobre 2010, puis de 5'000 fr. d�s le 1er octobre 2011.
A.c Le 18 f�vrier 2011, le Tribunal tut�laire du canton de Gen�ve a ordonn�, � la demande de l'�poux, une expertise psychiatrique de la famille X.________.
A.d Mme A.X.________ s'est rendue � la mi-avril 2011 aux Etats-Unis pour y passer des vacances. Elle en a inform� son �poux par courrier du 27 avril 2011. Le 11 mai 2011, le mandataire de l'�pouse a confirm� � M. B.X.________ que celle-ci se trouvait en vacances aux Etats-Unis.
A.e A la suite d'une plainte pour enl�vement de la part du p�re, qui n'avait pu revoir son fils depuis le 2 avril 2011, la Police judiciaire a �tabli un rapport le 7 juillet 2011 duquel il ressort que Mme A.X.________ s'est rendue aux Etats-unis pour voir sa s?ur et visiter le pays, puis qu'elle est retourn�e aupr�s de sa s?ur pour l'assister dans le cadre d'un accouchement. L'int�ress�e a encore d�clar� qu'elle envisageait de rentrer en Suisse d'ici la fin de l'�t� et qu'elle prendrait contact avec son avocat. Il r�sulte �galement de l'enqu�te effectu�e que Mme A.X.________ a r�sili� le contrat de sous-location du local o� elle exer�ait son activit� d'ost�opathe pour la fin du mois de mai 2011, qu'elle a annonc�, le 24 avril 2011, que son adresse serait � l'avenir celle de son avocat et que le bail de son appartement a �t� r�sili� par la r�gie pour le 31 juillet 2011 en raison d'un retard de paiement de loyer de trois mois et en l'absence de d�p�t de garantie � la suite du changement du d�tenteur du bail.
A.f Le 7 juillet 2011, le Centre universitaire romand de M�decine l�gale a rendu l'expertise ordonn�e par le Tribunal tut�laire. Celle-ci recommande l'attribution de la garde au p�re, faute de modification dans les six mois de la relation entre la m�re et l'enfant. Il est fait �tat de troubles de la personnalit� chez la m�re l'emp�chant de voir son enfant tel qu'il est dans la r�alit�. Les experts ont relev� qu'elle �tait trop centr�e sur ses propres probl�mes et ses propres angoisses pour r�pondre aux besoins r�els de son fils. Ils ont conclu que la m�re ne pouvait assumer une autorit� parentale compl�te et qu'une curatelle �ducative, voire de soins, �tait n�cessaire.
B.a Dans l'intervalle, M. B.X.________ a saisi, le 17 juin 2011, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve d'une requ�te en modification des mesures protectrices de l'union conjugale. Il a notamment conclu � l'attribution de la garde exclusive sur son fils.
Le 23 d�cembre 2011, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve a d�clar� la requ�te irrecevable pour cause d'incomp�tence ratione loci, l'enfant ayant d�sormais sa r�sidence aux Etats-Unis.
B.b Statuant sur appel du p�re, la Cour de justice du canton de Gen�ve a annul� ce jugement et constat� la comp�tence des tribunaux de Gen�ve pour statuer sur la requ�te, par arr�t du 18 septembre 2012.
Le 5 novembre 2012, Mme A.X.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Elle conclut � son annulation en tant qu'a �t� admise la comp�tence des juridictions suisses pour statuer sur les mesures de protection de l'enfant. A titre pr�alable, elle requiert que l'effet suspensif soit attribu� au recours. A l'appui de ses conclusions, elle se plaint d'arbitraire et de violation du droit d'�tre entendu.
Suite � la d�termination de l'intim�, qui a conclu au rejet de cette requ�te, l'effet suspensif a �t� attribu� au recours par ordonnance du 22 novembre 2012.
1.1 Le pr�sent recours a �t� interjet� contre une d�cision incidente notifi�e s�par�ment et portant sur la comp�tence � raison du lieu (art. 92 al. 1 LTF; arr�ts 5A_92/2012 du 4 mai 2012 consid. 1; 4A_152/2012 du 3 ao�t 2012 consid. 1 destin� � la publication), rendue en derni�re instance cantonale par le tribunal sup�rieur du canton de Gen�ve (art. 75 LTF) et dans une affaire de mesures protectrices de l'union conjugale (art. 72 al. 1 LTF). Comme les questions litigieuses au fond ne sont pas exclusivement de nature p�cuniaire, le recours est ouvert ind�pendamment de la valeur litigieuse (arr�ts 5D_41/2007 du 27 novembre 2007 consid. 2.3; 5A_366/2010 du 4 janvier 2011 consid. 1.1). Il a par ailleurs �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF), dans la forme pr�vue par la loi (art. 42 LTF) et par une partie qui a pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et a un int�r�t � la modification de l'arr�t attaqu� (art. 76 al. 1 LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable.
1.2 D�s lors que la d�cision sur la demande de modification des mesures protectrices de l'union conjugale porte sur des mesures provisionnelles au sens l'art. 98 LTF - les r�gles de comp�tence internationale n'�chappant pas � cette derni�re disposition (arr�t 5A_171/2010 du 19 avril 2010 consid. 2.1 publi� in SJ 2010 I, p. 587 et les r�f�rences cit�es) - seule peut �tre d�nonc�e la violation de droits constitutionnels (ATF 133 III 393 consid. 5). Le Tribunal f�d�ral n'examine de tels griefs que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s (art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4). Il n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 133 III 589 consid. 2). Le recourant qui se plaint d'arbitraire ne saurait, d�s lors, se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de la juridiction cantonale, mais doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, que cette d�cision repose sur une application de la loi manifestement insoutenable (ATF 134 II 349 consid. 3 et les r�f�rences cit�es). L'arbitraire prohib� par l'art. 9 Cst. ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution serait concevable, voire pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, viole gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Il ne suffit pas que la motivation de cette d�cision soit insoutenable; encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire dans son r�sultat (ATF 133 I 149 consid. 3.1; 133 II 257).
La question litigieuse est celle de savoir si les autorit�s judiciaires de Gen�ve sont comp�tentes pour statuer sur des mesures de protection de l'enfant.
2.1 La recourante conteste la comp�tence des autorit�s genevoises pour statuer sur les mesures de protection de l'enfant. Elle fait valoir que la Convention de La Haye du 19 octobre 1996 concernant la comp�tence, la loi applicable, la reconnaissance, l'ex�cution et la coop�ration en mati�re de responsabilit� parentale et de mesures de protection des enfants (CLaH 96; 0.211.231.011) ne remplace la Convention de La Haye du 5 octobre 1961 concernant la comp�tence des autorit�s et la loi applicable en mati�re de protection des mineurs (CLaH 61; RS 0.211.231.01) que dans les rapports entre Etats contractants et que celle-ci continue � s'appliquer aux relations avec les pays qui n'ont pas ratifi� la CLaH 96. Elle en d�duit que la CLaH 61 est applicable en l'esp�ce ind�pendamment de toute notion d'Etat contractant ou non, qu'elle ne conna�t pas le principe de la perpetuatio fori et que les autorit�s am�ricaines sont donc comp�tentes. Elle se plaint ensuite d'une violation de son droit d'�tre entendu et de la maxime inquisitoire en tant que la cour cantonale ne l'a pas interrog�e sur les pi�ces qu'elle a produites en vue d'�tablir sa nouvelle r�sidence aux Etats-Unis et a tenu compte, pour conclure � la n�cessit� de prendre des mesures de protection, du rapport d'expertise du 7 juillet 2011 du Centre universitaire romand de M�decine l�gale, lequel ne lui avait jamais �t� soumis pour d�termination. Enfin, elle conteste que les conditions pour admettre un for de n�cessit� au sens de l'art. 3 LDIP soient r�unies.
2.2 En substance, la cour cantonale a admis la comp�tence des autorit�s judiciaires genevoises pour conna�tre de la requ�te de modification de la contribution d'entretien, comp�tence qui n'�tait pas contest�e. Quant aux modifications requises au sujet de l'attribution de l'autorit� parentale et de la garde sur l'enfant des parties, de l'octroi du droit de visite, ainsi que de l'instauration d'une curatelle d'organisation et de surveillance du droit de visite, la juridiction a consid�r� que la comp�tence internationale devait �tre examin�e � l'aune de la CLaH 96, compte tenu du renvoi de l'art. 85 al. 1 LDIP, et en fonction de la r�sidence habituelle de l'enfant. Sur ce dernier point, elle a constat� que l'enfant avait r�sid� � Gen�ve depuis sa naissance puis �tait parti pour des vacances aux Etats-Unis avec sa m�re vers la mi-avril 2011, mais qu'aucun �l�ment du dossier ne permettait de retenir que cette nouvelle r�sidence serait durable et destin�e � remplacer son pr�c�dent centre d'int�r�ts � Gen�ve. Aussi, elle a consid�r� que la r�sidence habituelle de l'enfant se trouvait � Gen�ve, au moment du d�p�t de la requ�te, et que les autorit�s genevoises �taient donc comp�tentes pour prendre les mesures le concernant. A supposer que l'enfant se soit constitu� une r�sidence aux Etats-Unis post�rieurement au d�p�t de la requ�te, elle a �galement admis cette comp�tence, le principe de la perpetuatio fori s'appliquant si l'enfant r�side dans un Etat non partie � la CLaH 96. Dans l'hypoth�se de la constitution d'une r�sidence habituelle de l'enfant aux Etats-unis, la cour cantonale a estim� que la comp�tence des autorit�s genevoises devrait aussi �tre admise en vertu de l'art. 85 al. 3 ou de l'art. 3 LDIP, compte tenu de la n�cessit� de prendre des mesures de protection. A cet �gard, elle a relev� que l'intim�e faisait obstruction � l'exercice du droit de visite et qu'elle ne pouvait assumer seule l'exercice de l'autorit� parentale et de la garde sur son fils d�s lors qu'elle n'avait jusqu'ici montr� aucune ad�quation concernant les soins de base � lui prodiguer.
2.3.1 � teneur de l'art. 85 al. 1 LDIP, la comp�tence des autorit�s judiciaires ou administratives suisses, la loi applicable ainsi que la reconnaissance et l'ex�cution des d�cisions ou mesures �trang�res sont r�gies, en mati�re de protection des mineurs, par la CLaH 96. Ayant pour objet les mesures tendant � la protection de la personne et des biens de l'enfant, cette convention r�git l'attribution de l'autorit� parentale, le r�glement de la garde et des relations personnelles, ainsi que l'instauration d'une curatelle (art. 1 et 3 CLaH 96; cf. �galement ATF 132 III 586 consid. 2.2.1 et les r�f�rences cit�es). Avant son entr�e en vigueur, le 1er janvier 2009, le droit international suisse renvoyait, pour cette mati�re, � la CLaH 61. D'ailleurs, cette derni�re continue � s'appliquer dans les relations entre la Suisse et les Etats qui n'ont pas ratifi� la CLaH 96 (cf. Message concernant la mise en ?uvre des conventions sur l'enl�vement international d'enfants ainsi que l'approbation et la mise en ?uvre des conventions de La Haye en mati�re de protection des enfants et des adultes du 28 f�vrier 2007, p. 2470; arr�t 5A_440/2011 du 25 octobre 2011 consid. 2.1), mais seulement pour autant que ces Etats soient parties � la Convention ou l'aient ratifi�e (art. 19 ss CLaH 61 et art. 11 ss de la Convention de Vienne du 23 mai 1969 sur le droit des trait�s [RS 0.111]). Dans le cadre des relations avec un Etat n'ayant ratifi� ni la CLaH 96 ni la CLaH 61, c'est la premi�re qui s'applique compte tenu du renvoi g�n�ral de l'art. 85 al. 1 LDIP (cf. s'agissant du renvoi � la CLaH 61 avant le 1er janvier 2009: ATF 118 II 184 consid. 3a).
2.3.2 A teneur de l'art. 5 CLaH 96, les autorit�s, tant judiciaires qu'administratives, de l'Etat contractant de la r�sidence habituelle de l'enfant sont comp�tentes pour prendre des mesures tendant � la protection de sa personne ou de ses biens (par. 1). En cas de changement de la r�sidence habituelle de l'enfant dans un autre Etat contractant, sont comp�tentes les autorit�s de l'Etat de la nouvelle r�sidence habituelle, sous r�serve d'un d�placement ou d'un non-retour illicite au sens de l'art. 7 CLaH 96 (par. 2). Le principe de la perpetuatio fori en vertu duquel lorsqu'un tribunal est localement comp�tent au moment de la cr�ation de la litispendance, il le reste m�me si les faits constitutifs de sa comp�tence changent par la suite, ne s'applique donc pas (arr�t 5A_622/2010 du 27 juin 2011 consid. 3 et les r�f�rence cit�es). Cela �tant, lorsque la nouvelle r�sidence habituelle de l'enfant se trouve dans un Etat non contractant, la comp�tence de l'autorit� saisie peut �tre conserv�e, dans le sens de la perpetuatio fori (LAGARDE, Rapport explicatif sur la Convention-Protection des enfants, in : Bureau permanent de la Conf�rence de La Haye de droit international priv�, Actes et documents de la Dix-huiti�me session 1996, vol. 2, La Haye 1998, n� 42 disponible sur internet : http://hcch.net; BUCHER, in Commentaire romand, Loi sur le droit international priv�, Convention de Lugano, 2011, n� 25 art. 85 LDIP; DUTOIT, Droit international priv� suisse, Commentaire de la loi f�d�rale du 18 d�cembre 1987, Suppl�ment � la 4e �dition, 2011, n� 5 ad art. 85 LDIP, p. 105; SCHWANDER, Das Haager Kindesschutz�bereinkommen von 1996 in : RDT 2009 p. 13 s.; s'agissant de la CLaH 61 cf.: ATF 123 III 411 consid. 2a/bb in fine).
2.3.3 Selon la d�finition qu'en donne en r�gle g�n�rale la jurisprudence, la r�sidence habituelle est bas�e sur une situation de fait et implique la pr�sence physique dans un lieu donn�; la r�sidence habituelle de l'enfant se d�termine ainsi d'apr�s le centre effectif de sa propre vie et de ses attaches (ATF 110 II 119 consid. 3; 5A_427/2009 du 27 juillet 2009 consid. 3.2 publi� in FamPra.ch 2009, p. 1088). En cons�quence, outre la pr�sence physique de l'enfant, doivent �tre retenus d'autres facteurs susceptibles de faire appara�tre que cette pr�sence n'a nullement un caract�re temporaire ou occasionnel et que la r�sidence de l'enfant traduit une certaine int�gration dans un environnement social et familial; sont notamment d�terminants la dur�e, la r�gularit�, les conditions et les raisons du s�jour sur le territoire et du d�m�nagement de la famille, la nationalit� de l'enfant, le lieu et les conditions de scolarisation, les connaissances linguistiques ainsi que les rapports familiaux et sociaux de l'enfant (arr�ts 5A_889/2011 du 23 avril 2012 consid. 4.1.2 et 5A_346/2012 du 12 juin 2012 consid. 4.1; cf. �galement arr�t de la CJCE du 2 avril 2009 C-523/07 Korkein hallinto-oikeus contre Finlande, Rec. 2009 I-02805 point 37 ss). La r�sidence habituelle doit �tre d�finie pour chaque personne s�par�ment; cependant, celle d'un enfant co�ncide le plus souvent avec le centre de vie d'un des parents, les relations familiales du tr�s jeune enfant avec le parent en ayant la charge �tant en r�gle g�n�rale d�terminantes (arr�ts 5A_650/2009 du 11 novembre 2009 consid. 5.2, publi� in SJ 2010 I, p. 193 et 5A_346/2012 du 12 juin 2012 consid. 4.1; ATF 129 III 288 consid. 4.1; cf.�galement PIRRUNG in: Staudinger, Kommentar zum BGB, 2009, n. D35 Vorbem. zu art. 19 EGBGB; SIEHR in: M�nchener Kommentar zum BGB, vol. 10, 2010, n. 30 Anh. I ad art. 21 EGBGB; MAZENAUER, Internationale Kindesentf�hrungen und R�ckf�hrungen - Eine Analyse im Lichte des Kindeswohls, 2012, n. 14). Un s�jour de six mois cr�e en principe une r�sidence habituelle, mais celle-ci peut exister �galement sit�t apr�s le changement du lieu de s�jour, si, en raison d'autres facteurs, elle est destin�e � �tre durable et � remplacer le pr�c�dent centre d'int�r�ts (arr�ts 5A_346/2012 du 12 juin 2012 consid. 4.1; 5A_650/2009 du 11 novembre 2009 consid. 5.2, publi� in SJ 2010 I, p. 193; 5A_220/2009 du 30 juin 2009 consid. 4.1.2 publi� in SJ 2010 I, p. 169; 5A_665/2010 du 2 d�cembre 2010 consid. 4.1 et les r�f�rences cit�es).
2.4 En l'occurrence, les Etats-Unis d'Am�rique, o� se trouve actuellement l'enfant, ne sont pas partie � la CLaH 61 ni ne l'ont ratifi�e. Par ailleurs, bien qu'ils soient signataires de la CLaH 96, les Etats-Unis ne l'ont pas encore ratifi�e de sorte que celle-ci n'est pas en vigueur. Cependant, la CLaH 96 - et non la CLaH 61 comme le pr�tend la recourante - est applicable en l'esp�ce en raison du renvoi de l'art. 85 al. 1 LDIP (cf. supra consid. 2.3.1). D�s lors que le principe de la perpetuatio fori est applicable lorsque l'enfant se trouve dans un Etat non contractant � la CLaH 96 - ou dans un Etat qui ne l'a pas ratifi�e - (cf. supra consid. 2.3.2), il suffit en l'esp�ce que l'enfant ait eu sa r�sidence habituelle en Suisse au moment du d�p�t de la requ�te de modification des mesures protectrices de l'union conjugale, � savoir le 17 juin 2011, et peu importe qu'il se soit ou non constitu� une nouvelle r�sidence aux Etats-Unis depuis cette date.
L'enfant et la recourante n'ayant quitt� le pays que depuis deux mois � ce moment-l�, seul un changement de r�sidence d'embl�e destin� � �tre durable pourrait entrer en consid�ration dans le cas d'esp�ce (cf. supra consid. 2.3.3). A cet �gard, la cour cantonale a constat� que la recourante s'est rendue avec l'enfant � la mi-avril 2011 aux Etats-Unis pour y passer des vacances; elle avait obtenu une premi�re autorisation de s�jour valable pour 90 jours au maximum. C'est dans ce sens qu'elle-m�me et son mandataire ont inform� l'intim� le 27 avril 2011, puis le 11 mai 2011. Interrog�e par la police judiciaire, qui a �tabli son rapport le 7 juillet 2011, la recourante a d�clar� s'�tre rendue aux Etats-Unis pour voir sa s?ur, en particulier pour l'assister dans le cadre d'un accouchement, et visiter le pays; elle a en outre pr�cis� qu'elle envisageait de rentrer en Suisse d'ici la fin de l'�t�. Aussi, en pr�sence de telles d�clarations - m�me si, dans le m�me temps, la recourante a r�sili� le contrat de sous-location du local o� elle exer�ait son activit� d'ost�opathe, qu'elle a annonc� que son adresse serait � l'avenir celle de son avocat et qu'elle n'a plus pay� son loyer -, on ne saurait admettre que celle-ci et son enfant s'�taient constitu�, le 17 juin 2011, une r�sidence aux Etats-Unis destin�e � �tre durable et � remplacer leur pr�c�dent centre d'int�r�ts � Gen�ve. La recourante ne le pr�tend d'ailleurs pas. En effet, lorsqu'elle affirme avoir constitu� pour elle et son enfant une nouvelle r�sidence aux Etats-Unis, elle se r�f�re � des �l�ments tous post�rieurs � cette date, � savoir un courrier de son mandataire du 22 ao�t 2011 indiquant sa relation avec un nouveau compagnon et le lieu de vie de l'enfant ainsi que l'obtention, le 1er septembre 2011, de visas am�ricains B1/B2 valable jusqu'au 29 ao�t 2021. Il s'ensuit que c'est sans arbitraire que la cour cantonale a consid�r� que, lors du d�p�t de la requ�te, le 17 juin 2011, l'enfant avait sa r�sidence habituelle � Gen�ve et que, en vertu du principe de la perpetuatio fori, les autorit�s genevoises �taient comp�tentes pour statuer sur les mesures le concernant.
D�s lors que l'une des motivations, suffisante, de la d�cision entreprise permettant d'admettre la comp�tence des autorit�s judiciaires et administratives de Gen�ve ne se r�v�le pas arbitraire, le recours doit �tre rejet� sans qu'il y ait lieu d'examiner plus avant l'ensemble des griefs soulev�s � l'encontre des diff�rentes motivations alternatives de la juridiction pr�c�dente, en particulier ceux aff�rents � la n�cessit� de prendre des mesures de protection de l'enfant.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet�. Les frais judiciaires, arr�t�s � 2'500 fr., sont mis � la charge de la recourante qui succombe (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim� qui a succomb� s'agissant de la requ�te d'effet suspensif et qui n'a pas �t� invit� � r�pondre sur le fond (art. 68 al. 1 LTF).

References: ATF 
 art. 11
 ATF 
 art. 85
 art. 85
 ATF 
in fine
 ATF 
 art. 19
 art. 21