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Timestamp: 2017-09-24 23:07:56+00:00

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ETUDES MEDICALES, ODONTOLOGIQUES, PHARMACEUTIQUES ET DE BIOLOGIE MEDICALE (TEXTES NON CODIFIES) | Legifrance
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ETUDES MEDICALES, ODONTOLOGIQUES, PHARMACEUTIQUES ET DE BIOLOGIE MEDICALE (TEXTES NON CODIFIES)
Arrêté du 27 décembre 2016 portant ouverture du concours spécial d'internat de médecine du travail au titre de l'année universitaire 2017-2018
NOR AFSH1638639A
JO du 29/12/2016 texte : 0302;50
NOR AFSH1624826D
JO du 30/09/2016 texte : 0228;25
(Renouvellement pour une durée de cinq ans de la commission d'interrégion du troisième cycle long des études odontologiques - Modification de l'art. 1er du décret n° 2011-957 du 10 août 2011)
NOR MENS1618760A
JO du 31/08/2016 texte : 0202;9
(Insertion de l'art. 11 bis)
NOR AFSH1616836A
JO du 18/06/2016 texte : 0141;9
NOR AFSH1605909A
JO du 02/03/2016 texte : 0052;21
(Art. 1er : Modification des art. 5, 7, 8, 17, 18, 18-1, 20 et 25 et insertion de l'art. 7-1 dans l'arrêté du 4 février 2011 relatif à l'agrément, à l'organisation, au déroulement et à la validation des stages des étudiants en troisième cycle des études médicales
art. 2 : Modification de l'art. 9 de l'arrêté du 31 mars 2011 fixant la liste des formations qualifiantes et la réglementation des diplômes d'études spécialisées en odontologie
art. 3 : Modification de l'intitulé, qui devient : " fixant, pour le troisième cycle long des études odontologiques, l'organisation des choix de postes, la répartition des postes, l'affectation des étudiants et le déroulement des stages particuliers ", et de l'art. 7 et insertion de l'art. 7-1 dans l'arrêté du 12 août 2011 fixant pour l'internat en odontologie l'organisation des choix de postes, la répartition des postes, l'affectation des internes et le déroulement des stages particuliers
art. 4 : Modification de l'art. 7 et de l'annexe I de l'arrêté du 31 octobre 2008 réglementant les diplômes d'études spécialisées de pharmacie
art. 5 : Modification de l'intitulé [remplacement de "internes " par " étudiants "] et des art. 7 et 8 et insertion de l'art. 8-1 dans l'arrêté du 23 avril 2012 portant organisation pour le troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques et de biologie médicale de la répartition des postes, de l'affectation des internes et du déroulement des stages particuliers )
NOR AFSH1601218D
JO du 11/02/2016 texte : 0035;35
(Art. 2 : Dispositions de coordination - Modification des art. 12 et 14 et insertion des art. 14-1 et 14-2 du décret n° 2011-957 du 10 août 2011
art. 3 : Dispositions de coordination - Modification des art. 10 et 12 et insertion des art. 12-1 et 12-2 du décret n° 2012-257 du 22 février 2012)
NOR AFSH1602099A
JO du 29/01/2016 texte : 0024;23
(Modification des art. 1er, 2 et 9)
NOR AFSH1602096A
JO du 29/01/2016 texte : 0024;22
(Remplacement des art. 1er, 2 et 6 et annexe et modification des art. 2-1, 2-2, 3, 3-1, 3-2, 4, 5 et 7)
NOR AFSH1532912A
JO du 06/01/2016 texte : 0004;13
(Modification des art. 1er, 2, 5, 8 et 9; abrogation de l'art. 3 et remplacement des art. 4, 6 et 7)
JO du 22/12/2015 texte : 0296;1 pages 23659/23660
(Art. 59 (XII, H et XIII) : Dispositions de coordination avec la création d'une protection universelle maladie - Conditions d'entrée en vigueur à compter du 1er janvier 2016 - Modification du II de l'art. 89 de la loi n° 2002-303 du 4 mars 2002)
NOR AFSH1527981A
JO du 20/11/2015 texte : 0269;52 page 21613
(Abrogation, à compter de l'année universitaire 2015-2016, de l'arrêté du 18 juin 2009 pris en application de l'article 8 de l'arrêté du 4 mars 1997 modifié relatif à la deuxième partie du deuxième cycle des études médicales)
NOR AFSH1527979A
JO du 20/11/2015 texte : 0269;51 pages 21612/21613
(Modification des art. 1er, 2 et 3 et remplacement de l'art. 4)
NOR MENS1525635A
JO du 04/12/2015 texte : 0281;8 page 22420
(Dispositions applicables à compter de l'année universitaire 2017-2018 - Modification de la liste des diplômes d'études spécialisées (DES))
NOR AFSH1527527A
JO du 17/11/2015 texte : 0266;23 pages 21421/21422
(Modification de l'art. 8 et de l'annexe)
Arrêté du 20 octobre 2015 modifiant l'arrêté du 17 juin 2013 modifié relatif aux modalités de réalisation des stages et des gardes des étudiants en médecine
NOR AFSH1522000A
JO du 23/10/2015 texte : 0246;26 pages 19713/19714
(Modification de l'art. 2 et insertion de l'art. 7 bis)
NOR AFSH1518840A
JO du 08/08/2015 texte : 0182;28 page 13795
(Modification des art. 5, 6 et 7)
NOR AFSH1514455A
JO du 08/08/2015 texte : 0182;27 pages 13794/13795
(Abrogation de l'arrêté du 18 octobre 1989 relatif aux astreintes des internes - Dispositions applicables au 1er novembre 2015)
NOR AFSH1517575A
JO du 23/07/2015 texte : 0168;18 pages 12515/12517
(Internat de médecine - Dispositions applicables à compter du 2 novembre 2015 - Application de l'article R. 632-4 du code de l'éducation - Abrogation de l'arrêté du 24 février 2005 relatif à l'organisation des épreuves classantes nationales anonymes donnant accès au troisième cycle des études médicales)
NOR AFSH1513394A
JO du 09/07/2015 texte : 0157;28 pages 11612/11613
(Application de l'art. R. 6153-2 du code de la santé publique)
NOR MENS1506778D
JO du 05/07/2015 texte : 0154;7 pages 11340/11342
(Commission créée pour une durée de cinq ans - Abrogation des décrets n° n° 2009-272 du 9 mars 2009 relatif à la Commission nationale de l'internat et du post-internat et n° 2010-762 du 7 juillet 2010 relatif à la Commission pédagogique nationale des études de santé)

References: art. 5

art. 2

art. 3

art. 4

art. 5
 art. 7
 art. 12
 art. 14

art. 3
 art. 10
 art. 12
 art. 1
 art. 1
 art. 2
 art. 1
 art. 4
 l'article 8
 art. 1
 art. 5