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Timestamp: 2016-10-26 13:38:26+00:00

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5A_888/2013 � � Arr�t du 20 mai 2014
repr�sent�e par Me Nicolas Jeandin, avocat,
A.a.�B.X.________, n� en 1970, et A.X.________, n�e en 1972, tous deux de nationalit� suisse, se sont mari�s le 8 septembre 1995 � Cologny (GE). Trois enfants sont issus de cette union: C.________, n�e le 6 janvier 1997, D.________, n� le 24 mai 2000 et E.________, n� le 9 janvier 2005.
Les conjoints se sont s�par�s en automne 2008.
A.b.�Par jugement du 20 septembre 2010, le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve, statuant sur mesures protectrices de l'union conjugale, a notamment attribu� la garde des enfants � la m�re et condamn� le p�re � verser � celle-ci, allocations familiales non comprises, une contribution � l'entretien de la famille d'un montant de 2'600 fr. par mois d�s le 27 septembre 2008, sous d�duction des sommes d�j� vers�es, ainsi que les 4/5�mes de tout bonus net et/ou tout versement extraordinaire per�u en 2009 ou qu'il viendrait � percevoir � l'avenir en sus de son salaire.
Statuant le 18 mars 2011 sur l'appel du mari, la Cour de justice du canton de Gen�ve a r�duit le montant de la contribution d'entretien de 2'600 fr. � 2'200 fr. par mois.
A.c.�Le 20 septembre 2010, le mari a d�pos� une requ�te unilat�rale en divorce. Par jugement sur mesures provisoires du 3 f�vrier 2011, le Tribunal de premi�re instance a, entre autres points, attribu� la garde des enfants � la m�re, r�serv� le droit de visite du p�re et condamn� celui-ci � verser, allocations familiales non comprises, la somme de 2'500 fr. par mois d�s le 20 septembre 2010, sous d�duction des montants d�j� vers�s, pour l'entretien des trois enfants. Ce jugement a �t� confirm� par la Cour de justice le 21 octobre 2011.
Par jugement du 13 septembre 2012, le Tribunal de premi�re instance a, notamment, prononc� le divorce des conjoints, attribu� l'autorit� parentale et la garde des enfants � la m�re, r�serv� le droit de visite du p�re et condamn� celui-ci � verser mensuellement � l'�pouse, en faveur de chaque enfant, une contribution d'entretien, index�e, d'un montant de 800 fr. jusqu'� l'�ge de 12 ans, puis de 1'100 fr. jusqu'� l'�ge de 18 ans, voire au-del� mais jusqu'� 25 ans au plus en cas d'�tudes ou de formation s�rieuses et r�guli�res, allocations familiales en sus, et dit qu'aucune des parties ne doit de contribution post-divorce � l'autre.
Par arr�t du 18 octobre 2013, la Cour de justice a partiellement annul� le jugement de premi�re instance et, statuant � nouveau, a condamn� le mari � verser mensuellement � l'�pouse, allocations familiales et indexation en sus, des contributions � l'entretien de chaque enfant d'un montant de 600 fr. jusqu'� l'�ge de 12 ans, puis de 750 fr. jusqu'� l'�ge de 18 ans, voire au-del� en cas d'�tudes s�rieuses et r�guli�res.
Par acte du 25 novembre 2013, l'�pouse exerce un recours en mati�re civile contre l'arr�t du 18 octobre 2013. Elle conclut � ce que le mari soit condamn� � verser pour l'entretien de chaque enfant, allocations familiales non comprises, des contributions d'entretien, index�es, de 800 fr. par mois jusqu'� l'�ge de 12 ans, puis de 1'100 fr. jusqu'� l'�ge de 18 ans, voire au-del� en cas d'�tudes ou de formation s�rieuses et r�guli�res, ainsi qu'une contribution d'entretien en sa faveur d'un montant de 1'200 fr. par mois jusqu'en janvier 2019 inclusivement, avec effet r�troactif au 1er septembre 2010.
Par ordonnance du 6 d�cembre 2013, le Pr�sident de la cour de c�ans a refus� l'effet suspensif au recours.
1.1.�L'arr�t entrepris est une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal cantonal sup�rieur statuant sur recours (art. 75 LTF), dans une contestation de nature p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF). La recourante, qui a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), a agi dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et en la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, de sorte que son recours est en principe recevable.
Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Cela �tant, eu �gard � l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, il n'examine en principe que les griefs soulev�s; il n'est pas tenu de traiter, � l'instar d'une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques pouvant se poser, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4; 134 III 102 consid. 1.1). En outre, le Tribunal f�d�ral ne conna�t de la violation de droits fondamentaux que si un tel grief a �t� invoqu� et motiv� par le recourant (principe d'all�gation, art. 106 al. 2 LTF; ATF 137 II 305 consid. 3.3; 134 I 83 consid. 3.2), c'est-�-dire s'il a �t� express�ment soulev� et expos� de fa�on claire et d�taill�e (ATF 135 III 232 consid. 1.2; 133 II 249 consid. 1.4.2).
2.1.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF); il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� constat�s de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influencer le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). La partie recourante qui soutient que les faits ont �t� �tablis d'une mani�re manifestement inexacte (art. 97 al. 1 LTF), � savoir arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 III 268 consid. 1.2), doit d�montrer, par une argumentation pr�cise, en quoi consiste la violation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2).
La recourante reproche � l'autorit� cantonale de lui avoir imput� un revenu hypoth�tique de 4'500 fr. par mois correspondant � la reprise d'un emploi � 40%, sous pr�texte qu'elle exerce une activit� b�n�vole. Elle soutient qu'on ne saurait exiger d'elle qu'elle reprenne un travail avant que le cadet de ses enfants ait atteint l'�ge de 14 ans, soit pas avant le 9 janvier 2019.
3.1.�Un conjoint peut se voir imputer un revenu hypoth�tique, pour autant qu'il puisse gagner plus que son revenu effectif en faisant preuve de bonne volont� et en accomplissant l'effort que l'on peut raisonnablement exiger de lui. L'obtention d'un tel revenu doit donc �tre effectivement possible (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 128 III 4 consid. 4c/bb).
�La capacit� de pourvoir soi-m�me � son entretien est susceptible d'�tre limit�e totalement ou partiellement par la charge que repr�sente la garde des enfants. En principe, on ne peut exiger d'un �poux la prise ou la reprise d'une activit� lucrative � un taux de 50% avant que le plus jeune des enfants n'ait atteint l'�ge de 10 ans r�volus, et de 100% avant qu'il n'ait atteint l'�ge de 16 ans r�volus (arr�t 5A_319/2013 du 17 octobre 2013 consid. 2.3.3, publi� in FamPra.ch 2014 p. 177; cf. aussi ATF 115 II 6 consid. 3c). Ces lignes directrices sont toujours valables d�s lors que la garde et les soins personnels sont dans l'int�r�t des enfants en bas �ge, ainsi que de ceux en �ge de scolarit�, et que les soins personnels repr�sentent un crit�re essentiel lors de l'attribution de la garde (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; arr�t 5A_210/2008 du 14 novembre 2008 consid. 3.2, non publi� in ATF 135 III 158). Elles ne sont toutefois pas des r�gles strictes; leur application d�pend des circonstances du cas concret (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; arr�t 5A_241/2010 du 9 novembre 2010 consid. 5.4.3), notamment de ce qui a �t� convenu durant la vie commune ou des capacit�s financi�res du couple (arr�t 5A_65/2013 du 4 septembre 2013 consid. 4.2.2). Le juge du fait tient compte de ces lignes directrices dans l'exercice du large pouvoir d'appr�ciation qui est le sien (ATF 134 III 577 consid. 4).
3.2.�La cour cantonale a consid�r� que la m�re n'exer�ait actuellement aucune activit� lucrative. Cependant, elle avait suivi des �tudes dans le domaine h�telier et avait occup� un emploi dans l'entreprise familiale en qualit� de courti�re en immoblier, pour un salaire fixe de 3'000 fr. par mois et un int�ressement variant entre 6'000 fr. et 10'000 fr. par mois. Elle ne s'�tait consacr�e � l'�ducation de ses enfants qu'apr�s la naissance du cadet, en 2005, cessant alors toute activit� professionnelle mais restant depuis lors inscrite comme personne de contact au sein de la r�gie immobli�re de son p�re. Aujourd'hui �g�e de 41 ans, elle �tait en bonne sant�. Comme son fils cadet atteindrait l'�ge de 10 ans le 9 janvier 2015, elle serait en tous les cas en mesure de reprendre une activit� lucrative � 50% d�s cette date. Vu les circonstances de l'esp�ce, en particulier l'activit� b�n�vole qu'elle d�ployait d�j� au sein de l'�cole priv�e o� ses enfants �taient scolaris�s, elle pouvait toutefois reprendre d�s � pr�sent une activit� professionnelle, m�me tr�s partielle (40%), au sein de la r�gie immobili�re de son p�re, sa r�int�gration dans celle-ci paraissant ais�e d�s lors qu'elle y �tait toujours compt�e, aux yeux des tiers, parmi les cadres. Compte tenu des revenus mensuels qu'elle y obtenait pr�c�demment, de l'ordre de 9'000 fr. � 13'000 fr. par mois, pour un travail � plein temps, elle �tait capable de r�aliser actuellement un revenu mensuel se situant entre 3'600 fr. (40% de 9'000 fr.) et 5'200 fr. (40% 13'000 fr.). Cette capacit� de gain potentielle �tait corrobor�e par les statistiques officielles du canton de Gen�ve, qui indiquaient que le salaire brut m�dian pouvant �tre r�alis� dans le domaine de l'immobilier par une personne �g�e de 41 ans, au b�n�fice d'une formation universitaire ainsi que de dix ans d'exp�rience et travaillant deux jours par semaine en tant que cadre moyen, �tait de l'ordre de 4'500 fr. en 2010.
3.3.�La recourante expose, en substance, que le mariage a dur� plus de dix-huit ans, dont plus de treize ans de vie commune, et que les enfants n�cessitent une prise en charge ainsi qu'une attention d'autant plus soutenues que le divorce les a mis dans une situation compliqu�e, l'�tat de sant� psychologique du cadet �tant au surplus pr�caire. Elle conteste en outre qu'on puisse exiger d'elle qu'elle exerce une activit� professionnelle � 40% au motif qu'elle effectue du b�n�volat, arguant que cette opinion revient � consid�rer que l'�pouse qui a la garde des enfants doit se consacrer exclusivement � son foyer et n'avoir aucune vie sociale, sous peine de devoir aller travailler. Selon elle, on ne voit pas en quoi le fait d'avoir ainsi trouv� un mode de vie �quilibrant serait incompatible avec les exigences de l'art. 125 CC. De plus, les juges pr�c�dents ne sauraient affirmer, sans avoir instruit ce point, qu'il lui est possible de retourner travailler dans la r�gie immobili�re de son p�re, une telle hypoth�se �tant exclue vu la tournure prise par les affaires.
Par cette argumentation, la recourante ne d�montre pas que l'autorit� cantonale aurait fait preuve d'arbitraire (art. 9 Cst.) dans la constatation des faits. Tel est en particulier le cas lorsqu'elle se contente d'affirmer qu'elle n'a pas la possibilit� effective d'exercer une activit� lucrative � 40% dans l'entreprise de son p�re, alors que l'arr�t d�f�r� retient qu'elle y a travaill� jusqu'en 2005 et qu'elle y reste inscrite comme personne de contact parmi les cadres. Ses consid�rations d'ordre g�n�ral ne mettent en outre en �vidence aucune violation du droit f�d�ral. S'il est vrai qu'on ne peut, en principe, exiger de l'�poux qui a la garde des enfants qu'il exerce une activit� lucrative � un taux de 50% avant que le plus jeune d'entre eux n'ait atteint l'�ge de 10 ans r�volus, il s'agit toutefois d'une r�gle dont l'application d�pend du cas individuel. Ainsi, une activit� lucrative appara�t exigible lorsqu'elle a d�j� �t� exerc�e durant la vie conjugale ou si l'enfant est gard� par un tiers, de sorte que le d�tenteur de l'autorit� parentale, respectivement de la garde, n'est pas emp�ch� de travailler pour cette raison (arr�t 5A_776/2012 du 13 mars 2013 consid. 5.4.2). En l'occurrence, l'autorit� cantonale ne saurait se voir reprocher d'avoir enfreint le large pouvoir d'appr�ciation qui est le sien dans ce domaine (art. 4 CC), en consid�rant qu'il pouvait �tre exig� de l'�pouse qu'elle exerce d�s � pr�sent une activit� lucrative � 40%, quand bien m�me le plus jeune des enfants n'aura atteint l'�ge de 10 ans que le 9 janvier 2015. A cet �gard, il convient de relever que l'�pouse n'a cess� de travailler qu'en 2005 et que les enfants sont scolaris�s, ce qui implique une certaine prise en charge par des tiers. Au demeurant, les juges pr�c�dents n'ont pas consid�r� que l'�pouse pouvait se voir imposer d'exercer une activit� lucrative du seul fait qu'elle faisait du b�n�volat, mais en se fondant sur toutes les circonstances du cas d'esp�ce. La critique formul�e � ce sujet par la recourante, autant qu'elle soit pertinente, n'appara�t donc pas d�cisive. Dans la mesure o� il est suffisamment motiv� (art. 42 et 106 al. 2 LTF), le grief se r�v�le ainsi infond�.
Selon la recourante, l'autorit� cantonale aurait de plus viol�, d'une part, les art. 276 et 285 CC en lui faisant supporter � raison d'un quart les charges li�es aux enfants et, d'autre part, l'art. 125 CC en refusant de lui allouer une contribution d'entretien post-divorce.
En tant qu'elle soutient qu'on ne saurait lui imposer de travailler avant janvier 2019, ce qui exclut la prise en consid�ration d'une capacit� de gain potentielle th�orique en vertu de laquelle elle devrait assumer le quart des d�penses relatives aux enfants, son grief ne saurait �tre admis. Comme il a �t� expos� ci-dessus (cf. consid. 3.3), la Cour de justice n'a pas viol� le droit f�d�ral, ni arbitrairement appr�ci� les preuves, en lui imputant un revenu hypoth�tique de 4'500 fr. par mois. Partant, il importe peu qu'en fixant la contribution due par le mari en faveur des enfants � 3'000 fr. par mois au total, comme elle le demande, on fasse supporter � celui-ci la part de leur entretien non couverte par les allocations familiales �dans une mesure compatible avec son solde disponible�; il est �galement sans pertinence que les montants qu'elle r�clame correspondent � ceux pr�vus par les tabelles zurichoises. Ses critiques tombent aussi � faux dans la mesure o� elles visent le refus de lui allouer une contribution d'entretien pour elle-m�me, d�s lors que celles-ci se fondent sur la pr�misse, erron�e, que la prise en compte, en ce qui la concerne, d'un revenu th�orique provenant d'un travail � 40%, viole le droit f�d�ral (cf. supra consid. 3.3). Autant qu'il est suffisamment motiv�, le grief doit donc �tre rejet� sans qu'il soit besoin de l'examiner plus avant.
En conclusion, le recours appara�t mal fond� et ne peut ainsi qu'�tre rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�. La recourante supportera par cons�quent les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�, qui n'a pas �t� invit� � r�pondre.

References: art. 74
 art. 95
 art. 106
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 276