Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F26-08-2014-4A_158-2014
Timestamp: 2016-10-27 19:00:16+00:00

Document:
4A_158/2014 (26.08.2014)
4A_158/2014 � � Arr�t du 26 ao�t 2014
Mmes et M. les Juges f�d�raux Klett, pr�sidente, Hohl et Berti, juge suppl�ant.
A.________, repr�sent� par Me Jean-Philippe Heim,
F.B.________, repr�sent�e par Me Jean-Christophe Diserens,
recours contre l'arr�t rendu le 28 janvier 2014 par la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
A.a.�A.________ a fond� en d�cembre 1979 avec trois autres personnes la soci�t� C.________ SA (ci-apr�s: C.________), dont le si�ge �tait � X.________ (VD); le but de cette soci�t�, dont A.________ �tait administrateur avec signature collective � deux, �tait le commerce et la diffusion de produits de toute nature.
H.B.________, de nationalit� saoudienne, �tait le propri�taire �conomique et repr�sentant de la soci�t� D.________ S�rl (ci-apr�s: D.________), � Gen�ve, dont le capital social de 50'000 fr. �tait d�tenu � raison de 49'000 fr. par le pr�cit� et � raison de 1'000 fr. par un tiers � titre fiduciaire pour H.B.________; D.________ a pour but social l'achat, la vente et la repr�sentation de tous produits ainsi que la prise de participations.
Selon un � agreement � du 30 juin 1981 conclu entre H.B.________ et C.________, le premier s'est engag� � accorder un pr�t de 202'500 fr. � la seconde; il a �t� retenu qu'il ressortait des bilans de C.________ au 31 d�cembre 1981 et au 31 d�cembre 1982 que la somme en question a �t� pr�t�e par D.________. D'apr�s le m�me acte, H.B.________ s'est �galement oblig� � souscrire 475 nouvelles actions de C.________ d'une valeur nominale de 100 fr.
Par acte notari� du 9 juillet 1981, le capital social de C.________ a �t� augment� de 47'500 fr. par l'�mission de 475 actions nominatives de 100 fr. chacune.
En raison d'importantes difficult�s financi�res et du d�sordre r�gnant dans les comptes, la faillite de C.________ a �t� d�clar�e le 6 janvier 1983, puis r�voqu�e le 7 avril 1983.
Par t�lex du 19 d�cembre 1984, A.________ a envoy� une proposition de r�glement � H.B.________, que ce dernier a refus�e. Au d�but 1985, H.B.________ a mandat� l'avocat E.________ pour n�gocier son retrait de C.________.
Par courrier du 9 avril 1985, cet avocat a pr�liminairement fait part � A.________ de ce qui suit: il ressortait du dossier remis par son mandant que C.________ �tait d�bitrice de ce dernier; cette dette r�sultait notamment de l'investissement de 250'000 fr. op�r� le 30 juin 1981 par H.B.________ au profit de C.________, montant qui s'�tait r�parti en une participation au capital de la soci�t�, par 47'500 fr., et en un pr�t chirographaire direct de 202'500 fr. octroy� par H.B.________ � cette soci�t�, le tout portant int�r�ts � partir du 13e mois suivant le d�boursement; le 3 mars 1983, D.________, dont A.________ savait que H.B.________ en �tait propri�taire, avait encore � m�nag� � au b�n�fice de A.________ une garantie bancaire portant sur un montant de 120'000 fr., garantie qui avait �t� ex�cut�e en faveur de C.________, d'o� une cr�ance du m�me montant de H.B.________ � l'endroit de A.________; la somme totale due par ce dernier � H.B.________ et � D.________ allait atteindre 465'500 fr. compte tenu d'une �ch�ance � tr�s arbitrairement � fix�e au 30 juin 1985, apr�s capitalisation � un taux d'int�r�t � 5%. Toujours dans le m�me pli, l'avocat E.________ a propos� � A.________ un programme de remboursement, consistant en particulier en un paiement par celui-ci de 235'000 fr. en esp�ces avant le 30 juin 1985 et en l'�mission en faveur de H.B.________ de traites �chelonn�es dans le temps, tir�es sur C.________ et repr�sentant en tout 230'500 fr.
Le 30 mai 1985, A.________ et l'avocat E.________, ce dernier agissant express�ment au nom de H.B.________, ont sign� le document suivant:
Le soussign� A.________, agissant en son nom personnel et au nom de la soci�t� C.________ S.A., d�clare devoir � M. H.B.________ un montant de FRS 465'000.--, ce montant correspondant � la somme figurant dans la lettre du 9 avril 1985 adress�e au soussign� par Me E.________.
Les modalit�s de remboursement de cette dette devront faire l'objet d'accords ult�rieurs qui tiendront compte de la situation du d�biteur.
Il est relev�, � cette occasion, qu'un premier amortissement de FRS 30'000.-- devrait pouvoir �tre effectu� ces prochains jours, cela gr�ce � un accr�ditif actuellement en n�gociation.
Faute de paiement avant le 10 juin 1985, M. H.B.________, cr�ancier, se r�serve le droit d'imposer le remboursement de la totalit� de la somme due.
Comme A.________ ne lui avait vers� aucun montant le 10 juin 1985, H.B.________ lui a fait notifier le 23 septembre 1985 un commandement de payer la somme de 465'000 fr. avec int�r�ts � 5% l'an d�s le 30 mai 1985, en fondant sa cr�ance sur ladite reconnaissance de dette. Le poursuivi ayant form� une opposition totale, le poursuivant a requis le 10 d�cembre 1985 la mainlev�e provisoire de l'opposition.
Le 15 janvier 1986, A.________ et l'avocat F.________, lequel agissait au nom de H.B.________, ont sign� le document qui suit:
Le soussign� A.________, agissant en son nom personnel et au nom de la soci�t� C.________ SA, reconna�t devoir � M. H.B.________ un montant de Fr. 465'000.-- avec int�r�ts � 5% d�s le 30 mai 1985, ce montant correspondant � la somme figurant dans la lettre du 9 avril 1985 adress�e au soussign� par Me E.________.
Cette dette est �chue et imm�diatement exigible.
Le soussign� s'engage � verser � M. H.B.________ un acompte de Fr. 30'000.- qui sera pay� en mains de Me F.________, avocat, � Lausanne, avant le 27 janvier 1986 � 12h00.
Moyennant le versement de ce montant dans le d�lai imparti et moyennant �galement que les parties se mettent d'accord d'ici � la fin du mois de f�vrier 1986 sur un plan raisonnable de remboursement �chelonn� du solde de sa dette. M. H.B.________ renonce � engager des poursuites contre M. A.________ pour le recouvrement de cette dette.
Le soussign� s'engage finalement � contribuer au (sic) frais de M. H.B.________ � concurrence de Fr. [manuscrit] 500.-- cinq cents
A.________ n'ayant pas vers� l'acompte de 30'000 fr. pr�vu par la reconnaissance de dette du 15 janvier 1986, H.B.________ lui a fait notifier le 14 f�vrier 1986 une poursuite portant sur le montant de 465'000 fr.; cette poursuite indiquait ladite reconnaissance de dette comme cause de l'obligation. A.________ n'a pas form� opposition � cette poursuite.
Le 9 avril 1986, la faillite de A.________ a �t� prononc�e. La cr�ance produite dans cette faillite par H.B.________ a �t� admise en cinqui�me classe pour un montant de 465'000 fr. en capital, plus 21'893 fr.75 d'int�r�ts et 500 fr. de frais. H.B.________ a re�u dans le cadre de la faillite un dividende de 4'874 fr., un acte de d�faut de biens apr�s faillite �tant �tabli en sa faveur le 8 f�vrier 1988 pour le montant de 482'519 fr.75; la cause de l'obligation mentionn�e dans l'acte de d�faut de biens est la suivante: � Dette contract�e par le failli en son nom personnel et au nom de (C.________), selon reconnaissance du 15 janvier 1986, y.c. int�r�ts et frais �.
Le 12 juin 1986, la faillite de C.________ a �t� prononc�e. Ni H.B.________, ni D.________ n'ont produit de cr�ance dans cette faillite.
B.a.�H.B.________ est d�c�d� le 30 janvier 2007. Il a laiss� pour h�ritiers sa veuve F.B.________, domicili�e � Riyadh (Arabie saoudite), ainsi que leurs cinq enfants. Ces derniers ont sign� le 20 octobre 2008 une convention par laquelle ils ont c�d� � leur m�re l'int�gralit� de leurs droits sur la cr�ance du d�funt � l'encontre de A.________.
F.B.________ a �t� inscrite le 2 avril 2009 au registre du commerce en qualit� d'associ�e g�rante pr�sidente de D.________.
B.b.�Le 3 f�vrier 2009, F.B.________ a requis du Juge de paix du district de l'Ouest lausannois le s�questre � concurrence de 482'519 fr.75 de la part d'h�ritage revenant � A.________ dans le cadre de la liquidation de la succession de sa m�re. Le proc�s-verbal de s�questre a �t� dress� le 9 octobre 2009 par l'office des poursuites comp�tent en application d'une ordonnance de s�questre scell�e le 6 f�vrier 2009 par ledit Juge de paix. L'opposition au s�questre form�e par A.________ a �t� rejet�e par prononc� rendu le 28 janvier 2010 par ce m�me magistrat.
Le 18 ao�t 2009, F.B.________ a fait notifier � A.________ un commandement de payer le montant de 482'519 fr.75, mentionnant comme cause de l'obligation l'acte de d�faut de biens du 8 f�vrier 1988. Le poursuivi a fait opposition totale � la poursuite.
Par prononc� du 8 avril 2010, le Juge de paix du district de l'Ouest lausannois a lev� provisoirement l'opposition de A.________.
Par arr�t du 7 juillet 2011, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a rejet� le recours d�pos� par A.________ contre ce prononc�, qu'elle a confirm�.
C.a.�Par demande du 27 juillet 2011, A.________ (demandeur) a ouvert action en lib�ration de dette (art. 83 al. 2 LP) � l'encontre de F.B.________ (d�fenderesse) devant la Chambre patrimoniale cantonale du canton de Vaud. Le demandeur a conclu � ce qu'il soit constat� qu'il n'est pas le d�biteur de la d�fenderesse de la somme de 482'519 fr.75, l'opposition � la poursuite notifi�e le 18 ao�t 2009 �tant d�finitivement maintenue.
L'audience de plaidoiries finales s'est tenue le 14 f�vrier 2013.
Par jugement du 12 mars 2013, dont les motifs ont �t� envoy�s le 8 octobre 2013, la Chambre patrimoniale a rejet� les conclusions prises par le demandeur contre la d�fenderesse. Cette autorit� a qualifi� les actes des 30 mai 1985 et 15 janvier 1986 de reconnaissances de dette, rejet� la th�se du demandeur qui y voyait des cautionnements et retenu que ce dernier avait �chou� � prouver que la dette qu'il avait reconnue n'existait pas.
C.b.�Il a �t� constat� que, le 11 novembre 2013, le demandeur, par l'entremise de son conseil, a adress� au conseil de la d�fenderesse une lettre intitul�e � invalidation �, par laquelle il a communiqu� sa r�solution de ne pas maintenir, respectivement de ne pas �tre tenu par les d�clarations de volont� exprim�es dans la reconnaissance de dette du 30 mai 1985 et dans celle du 15 janvier 1986.
Le m�me jour, le demandeur a interjet� appel devant la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal vaudois contre le jugement du 12 mars 2013, en reprenant ses conclusions de premi�re instance.
Statuant par arr�t du 28 janvier 2014, la Cour d'appel civile a rejet� l'appel et confirm� le jugement attaqu�. Retenant que le demandeur invoquait d�sormais l'erreur au moment de la signature des deux reconnaissances de dette pr�cit�es en ce sens qu'il affirmait avoir cru alors que le d�funt H.B.________ �tait le titulaire des cr�ances invoqu�es, alors qu'en r�alit� seule D.________ serait cr�anci�re � son endroit, la cour cantonale a rejet� le moyen. Elle a jug� que dans les deux reconnaissances de dette, le demandeur avait reconnu devoir au d�funt la somme r�clam�e et ainsi clairement admis que celui-ci �tait son cr�ancier.
A.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral contre cet arr�t. Il conclut principalement � la r�forme de cette d�cision, en ce sens qu'il est prononc� qu'il n'est pas le d�biteur de F.B.________ de la somme de 482'519 fr.75, l'opposition � la poursuite qui lui a �t� notifi�e le 18 ao�t 2009 �tant d�finitivement maintenue. Subsidiairement, il sollicite l'annulation de l'arr�t cantonal et le renvoi de la cause � la Chambre patrimoniale, voire � la Cour d'appel, pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Le recourant a r�pliqu� et l'intim�e a dupliqu�.
Par ordonnance pr�sidentielle du 7 avril 2014, l'effet suspensif requis par le recourant lui a �t� accord�.
1.1.�Interjet� par la partie demanderesse qui a enti�rement succomb� dans son action en lib�ration de dette et qui a ainsi la qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF), dirig� contre un arr�t final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par un tribunal sup�rieur statuant sur recours (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse d�passe largement le seuil de 30'000 fr. de l'art. 74 al. 1 let. b LTF, le recours est par principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2.�Le recours en mati�re civile peut �tre interjet� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), y compris le droit constitutionnel (ATF 136 I 241 consid. 2.1 p. 247; 136 II 304 consid. 2.4 p. 313). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est pas li� par l'argumentation des parties (ATF 138 II 331 consid. 1.3 p. 336) et appr�cie librement la port�e juridique des faits; il s'en tient cependant aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours et ne traite donc pas celles qui ne sont plus discut�es par les parties, sous r�serve d'erreurs manifestes (art. 42 al. 2 LTF; ATF 137 III 580 consid. 1.3 p. 584). Le Tribunal f�d�ral n'examine la violation d'un droit constitutionnel que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de fa�on d�taill�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine).
1.3.�Le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF). Les all�gations de fait et les moyens de preuve nouveaux sont en principe irrecevables (art. 99 al. 1 LTF). La juridiction f�d�rale peut compl�ter ou rectifier m�me d'office les constatations de fait qui se r�v�lent manifestement inexactes, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62), ou �tablies en violation du droit comme l'entend l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). La partie recourante n'est autoris�e � attaquer des constatations de fait ainsi irr�guli�res que si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il lui incombe alors d'indiquer de fa�on pr�cise en quoi les constatations critiqu�es sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, � d�faut de quoi le grief est irrecevable (ATF 137 I 58 ibidem).
L'intim�e est domicili�e en Arabie Saoudite, de sorte que la cause rev�t un caract�re international (ATF 131 III 76 consid. 2).
Aucune des parties n'a soulev� de griefs � propos du droit appliqu� par la cour cantonale, soit le droit suisse. Dans un arr�t 4A_77/2014 du 21 mai 2014 consid. 3.1, le Tribunal f�d�ral s'est demand�, dans une pareille situation, s'il devait se saisir de son propre chef de la question du droit applicable. Il a rappel� que le principe de l'application du droit d'office, ancr� � l'art. 106 al. 1 LTF, trouve sa limite dans l'obligation de motiver qui incombe au recourant (art. 42 al. 2 LTF); la juridiction f�d�rale supr�me n'examine en principe que les questions juridiques qui sont soulev�es devant lui (ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88 ss). Il convient, comme dans ce pr�c�dent, de laisser la question ind�cise et de contr�ler in casu le droit applicable au regard de la loi f�d�rale du 18 d�cembre 1987 sur le droit international priv� (LDIP; cf. ATF 137 III 481 consid. 2.1).
Il r�sulte du dossier que les deux parties au litige, qui sont repr�sent�es par un avocat, se sont r�f�r�es au droit interne suisse. Les deux instances cantonales, qui ont successivement examin� la cause, ont fait application de ce m�me droit. Il faut en conclure qu'il est intervenu, � un certain moment, une �lection de droit en faveur du droit suisse (art. 116 LDIP). A tout le moins, il sied de d�duire de l'attitude des parties en l'esp�ce la manifestation d'une �lection de droit tacite, mais consciente (cf. ATF 130 III 417 consid. 2.2.1 p. 423 et les r�f�rences; cf. FRAN�OIS KNOEPFLER ET AL., Droit international priv� suisse, 3e �d. 2005, n. 503a p. 256 s.).
Dans son premier moyen, le recourant fait valoir que la cr�ance d�duite en justice par l'intim�e repose principalement sur des fonds qui ont �t� pr�t�s � C.________ par D.________ ainsi que sur une garantie bancaire qui aurait �t� ex�cut�e par cette derni�re soci�t� au profit de la premi�re. D.________ devait donc c�der ses cr�ances au d�funt H.B.________ pour que ce dernier puisse en obtenir paiement. Or un document prouvant une telle cession n'a pas �t� produit. Ce ne serait que lors de l'audience de plaidoiries tenue le 14 f�vrier 2013 par la Chambre patrimoniale que le recourant aurait appris que l'intim�e ne produirait pas de cession de cr�ance en faveur de son mari d�funt. Le recourant aurait alors compris qu'au moment o� il a sign� les reconnaissances de dette, il avait �t� dans l'erreur sur la qualit� de cr�ancier de H.B.________. Il all�gue qu'il n'aurait jamais �mis ses d�clarations de volont� s'il avait su que le d�funt n'�tait pas son cr�ancier, mais bien D.________. Pour ne pas l'avoir compris, la cour cantonale aurait viol� les art. 23, 24 et 31 CO, ainsi que 147 et 148 CPC.
3.1.�Le pan du moyen pris d'une violation des art. 147 et 148 CPC ne fait l'objet d'aucun d�veloppement, de sorte qu'il est irrecevable (art. 42 al. 2 LTF).
3.2.�Savoir si et dans quelle mesure une partie se trouve dans l'erreur au moment o� elle manifeste une volont� ressortit au fait � trancher par l'autorit� cantonale (ATF 118 II 58 consid. 3a et les arr�ts cit�s).
En l'esp�ce, on ne voit pas que le recourant ait �t� dans l'erreur au sujet de la personne qui rev�t � son encontre la qualit� de cr�ancier. En effet, il n'a jamais contest� que les fonds pr�t�s par contrat du 30 juin 1981 et ceux vers�s � la suite de l'appel � la garantie bancaire �mise le 3 mars 1983 - fonds qui �manaient d'une soci�t� dont le d�funt mari de l'intim�e �tait propri�taire �conomique - ont b�n�fici� � C.________, soci�t� pour laquelle le recourant �tait administrateur. Ce dernier a sign� les reconnaissances de dette litigieuses en connaissant l'ensemble de ces circonstances. Le recourant ne risque pas de devoir payer � D.________ les fonds vers�s au profit de C.________, puisque D.________ n'a pas produit de cr�ance dans la faillite de celui-ci et n'a jamais affirm� en d�tenir contre lui. La circonstance que l'h�riti�re du cr�ancier ne peut pas �tablir par documents que les cr�ances �taient d�tenues exclusivement par son d�funt mari peut �tre consid�r�e, dans de telles circonstances, comme une pure affaire interne entre le cr�ancier et la soci�t� qu'il contr�lait �conomiquement, laquelle ne concerne en rien le recourant.
Les reconnaissances de dette litigieuses renvoient, uniquement pour le montant de la dette reconnue, au courrier adress� au recourant le 9 avril 1985 par le conseil d'alors de feu H.B.________. Il appert donc que ces reconnaissances de dette n'�noncent pas leur cause dans l'engagement (reconnaissances de dette dite abstraites). Il appartient en cons�quence au d�biteur qui conteste sa dette d'�tablir quelle est la cause de l'obligation et de d�montrer que cette cause n'est pas valable ou ne peut plus �tre invoqu�e (cf. ATF 127 III 559 consid. 4a p. 564; 105 II 183 consid. 4a p. 187).
4.1.�In casu, le demandeur a �chou� � d�montrer que les rapports juridiques � la base de la dette reconnue, soit le contrat de pr�t du 30 juin 1981 et la garantie bancaire �mise le 3 mars 1983, ne peuvent pas �tre invoqu�s. Il s'en prend cependant au montant d'int�r�ts incorpor� dans les reconnaissances de dette. Il pr�tend qu'il serait contraire au droit et arbitraire de retenir, en plus des int�r�ts conventionnels, des frais de 0,5% par mois. Il se r�f�re � la lettre �crite le 9 avril 1985 par le conseil d'alors du d�funt.
4.2.�La cour cantonale a retenu que le recourant n'avait pas prouv� que les int�r�ts et les frais inclus dans la dette reconnue �taient contraires � l'art. 1 de l'ancien Concordat intercantonal du 8 octobre 1957 r�primant les abus en mati�re d'int�r�t conventionnel, dont la r�glementation a �t� reprise � l'art. 81 de la loi vaudoise du 31 mai 2005 sur l'exercice des activit�s �conomiques (RSV 930.01).
Le recourant n'invoque pas la transgression de ces normes de droit cantonal et intercantonal. Il n'y a ainsi pas � revenir sur leur application (art. 106 al. 2 LTF).
En ce qui concerne le pli du 9 avril 1985, il ne traite nullement des frais justifi�s qui peuvent �tre mis � la charge du d�biteur. Cette pi�ce ne contient du reste aucun d�compte, distinguant pr�cis�ment le capital des accessoires, d'apr�s lequel la dette totale se monte � 465'500 fr. au 30 juin 1985. Il n'�tait en tout cas pas arbitraire pour l'autorit� cantonale de consid�rer que ce document n'�tablissait pas que des frais n'�taient pas dus au cr�ancier, en plus de la dette en capital.
En d�finitive, le recours doit �tre rejet� en tant qu'il est recevable. Le recourant, qui succombe, paiera les frais de justice (art. 66 al. 1 LTF) et versera une indemnit� � titre de d�pens � l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF).

References: ATF 
 ATF 
in fine
in casu
 ATF 
 ATF 
 art. 23
 art. 147
 ATF 
In casu