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Timestamp: 2016-10-27 19:03:51+00:00

Document:
9C_460/2007 (16.10.2007)
9C_460/2007
Arr�t du 16 octobre 2007
intim�, repr�sent� par Me Philippe Nordmann, avocat, place P�pinet 4, 1003 Lausanne.
recours contre le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 27 mars 2007.
que B.________, n� en 1955, travaillait en qualit� de chef d'�quipe de boucherie en chambres froides depuis 1985;
que souffrant de douleurs dorsales et �tant atteint d'asthme, il a d�pos� le 29 mars 1999 une demande de prestations AI pour adulte, laquelle a �t� transmise � l'Office de l'assurance-invalidit� pour le canton de Vaud (l'office);
qu'en se fondant sur de nombreux rapports et avis m�dicaux, l'office a refus� de mettre l'assur� au b�n�fice de mesures professionnelles et de lui allouer une rente d'invalidit�, par d�cision du 7 octobre 2003, d�s lors qu'il retenait un taux d'invalidit� de 34.30 %;
que sur opposition l'office a confirm� cette d�cision le 12 janvier 2005, apr�s avoir recueilli l'avis des docteurs U.________ et T.________ (rapports des 24 novembre et 5 d�cembre 2003), ainsi que celui du Service m�dical r�gional AI pour la Suisse romande (cf. avis du 28 d�cembre 2004);
que saisi d'un recours contre cette derni�re d�cision, le Tribunal des assurances du canton de Vaud (le tribunal) a confi� au Centre d'expertises m�dicales de la PMU (le centre) le mandat de proc�der � un examen pluridisciplinaire sur la personne de B.________ et de r�pondre aux questions du tribunal et des parties;
qu'invit� par le tribunal � se d�terminer sur le rapport d'expertise du centre, du 7 ao�t 2006, l'office a vers� au dossier un avis circonstanci� du service m�dical r�gional pr�cit� (service m�dical), du 15 septembre 2006;
que par jugement du 27 mars 2007, le tribunal a admis le recours d�pos� par B.________ et r�form� la d�cision attaqu�e, en ce sens notamment que le droit � une rente d'invalidit� enti�re lui �tait reconnu d�s le 1er mars 2000;
que l'office interjette un recours en mati�re de droit public � l'encontre de ce jugement, dont il demande implicitement l'annulation, en concluant � la confirmation de sa d�cision et � l'annulation des d�pens mis � sa charge par la juridiction cantonale;
que l'intim� conclut au rejet du recours, dans la mesure o� il est recevable, tandis que l'Office f�d�ral des assurances sociales renonce � se d�terminer;
qu'� la demande de l'office, le juge d�l�gu� a accord� l'effet suspensif au recours par ordonnance du 11 septembre 2007;
que le litige porte sur le droit de l'intim� � une rente d'invalidit�, singuli�rement sur le taux d'incapacit� de gain � la base d'une telle prestation;
que si le jugement entrepris expose correctement les dispositions l�gales et certains principes jurisprudentiels applicables, il ne restitue que de mani�re imparfaite la jurisprudence relative au trouble somatoforme douloureux et les conditions auxquelles, � titre exceptionnel, celui-ci peut pr�senter un caract�re invalidant (ATF 130 V 352 consid. 2.3);
que selon la doctrine m�dicale sur laquelle se fonde le Tribunal f�d�ral, les �tats d�pressifs constituent des manifestations (r�actives) d'accompagnement des troubles somatoformes douloureux, de sorte qu'ils ne sauraient en principe faire l'objet d'un diagnostic s�par�, sauf � pr�senter les caract�res de s�v�rit� susceptibles de les distinguer sans conteste d'un tel trouble (ATF 130 V 352 consid. 3.31 in fine);
qu'� cet �gard, selon la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux persistants n'entra�nent pas en r�gle g�n�rale une limitation de longue dur�e de la capacit� de travail pouvant conduire � une invalidit�;
qu'une exception n'est admise que dans les seuls cas o�, selon l'estimation du m�decin, les troubles somatoformes douloureux se manifestent avec une telle s�v�rit� que, d'un point de vue objectif, la mise en valeur de la capacit� de travail ne peut pratiquement, sous r�serve des cas de simulation ou d'exag�ration, plus raisonnablement �tre exig�e de l'assur� ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t�;
qu'admissible seulement dans des cas exceptionnels, le caract�re non exigible d'un effort de volont� en vue de surmonter la douleur et de la r�int�gration dans un processus de travail suppose, dans chaque cas, soit la pr�sence manifeste d'une comorbit� psychiatrique importante, par sa gravit� son acuit� et sa dur�e, soit le cumul d'autres crit�res pr�sentant une certaine intensit� et constance;
que sont alors d�terminants des affections corporelles chroniques ou un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable, une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie, un �tat psychique cristallis� suite � un processus d�fectueux de r�solution du conflit mais qui apporte un soulagement au plan psychique, sans �volution possible au plan th�rapeutique (profit primaire tir� de la maladie) et l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art en d�pit de la motivation et des efforts de la personne assur�e (ATF 130 V 352 consid. 2.2.3);
que cependant, on doit conclure � l'absence d'une atteinte � la sant� ouvrant droit aux prestations d'assurance, si les limitations li�es � l'exercice d'une activit� r�sultent d'une exag�ration des sympt�mes ou d'une constellation semblable;
qu'une telle situation est donn�e en cas de discordance entre les douleurs d�crites et le comportement observ�, en cas d'all�gation d'intenses douleurs dont les caract�ristiques demeurent vagues, en cas d'absence de demandes de soins, de grandes divergences entre les informations fournies par le patient et celles ressortant de l'anamn�se, de plaintes tr�s d�monstratives qui laissent insensible l'expert et l'all�gation de lourds handicaps malgr� un environnement psychosocial intact (ATF 131 V 49 consid. 1.2 in fine);
que l'acte attaqu� a �t� rendu apr�s l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 2007 (RO 2006 1242), de la loi du 17 juin 2005 sur le Tribunal f�d�ral (LTF; RS 173.110), de sorte que le recours est r�gi par le nouveau droit (art. 132 al. 1 LTF);
que celui-ci peut notamment �tre form� pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF), que le Tribunal f�d�ral applique d'office (art. 106 al. 1 LTF), n'�tant ainsi limit� ni par les arguments du recourant, ni par la motivation de l'autorit� pr�c�dente (cf. ATF 130 III 136 consid. 1.4 p. 140);
que le Tribunal f�d�ral fonde son raisonnement sur les faits retenus par la juridiction de premi�re instance (art. 105 al. 1 LTF) sauf s'ils ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF);
que le recourant qui entend s'�carter des faits constat�s doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi les conditions de l'art. 105 al. 2 LTF sont r�alis�es faute de quoi un �tat de fait divergent ne peut �tre pris en consid�ration;
qu'en ce qui concerne l'�valuation de l'invalidit�, les principes relatifs au pouvoir d'examen d�velopp�s dans l'ATF 132 V 393 consid. 3 p. 397 ss (en relation avec l'art. 132 OJ dans sa version en vigueur du 1er juillet au 31 d�cembre 2006) continuent � s'appliquer pour distinguer les constatations de fait de l'autorit� pr�c�dente (qui lient en principe le Tribunal f�d�ral) de l'application qu'elle fait du droit (question qui peut �tre examin�e librement en instance f�d�rale);
que, conform�ment � ces principes, les constatations de l'autorit� cantonale de recours sur l'atteinte � la sant�, la capacit� de travail de l'assur� et l'exigibilit� rel�vent d'une question de fait et ne peuvent �tre contr�l�es que sous un angle restreint (ATF 132 V 393 consid. 3.2 p. 398);
qu'en revanche, dans la mesure o� il en va de l'�valuation de l'exigibilit� d'une activit� professionnelle au regard de l'exp�rience g�n�rale de la vie, il s'agit d'une question de droit que le Tribunal f�d�ral examine librement;
qu'il en est de m�me des conclusions tir�es de l'exp�rience m�dicale, comme par exemple, la pr�somption que les troubles somatoformes douloureux ou un autre syndrome semblable dont l'�tiologie est incertaine et leurs effets peuvent �tre surmont�s par un effort de volont� raisonnablement exigible (ATF 132 V 65 consid. 4.2.1);
qu'il en va aussi pareillement, au regard des pr�cisions apport�es par la jurisprudence, de la qualification de la comorbidit� psychiatrique pr�sent�e par un assur� en sus d'un trouble somatoforme douloureux;
que le Tribunal f�d�ral examine �galement librement le grief tir� d'une violation du principe de la libre appr�ciation des preuves (� ce sujet, ATF 125 V 351 consid. 3a p. 352), consacr� � l'art. 61 let. c LPGA, et du devoir qui en d�coule de proc�der � une appr�ciation compl�te, rigoureuse et objective des rapports m�dicaux, en relation avec leur contenu (ATF 132 V 393 consid. 4.1) et d'indiquer les raisons pour lesquelles il se fonde sur une opinion m�dicale plut�t qu'une autre;
que l'office recourant reproche � la juridiction cantonale de ne pas avoir correctement appliqu� le droit f�d�ral en mati�re d'appr�ciation des preuves et soutient qu'elle n'a pas motiv� de mani�re suffisante les raisons pour lesquelles elle a suivi les conclusions de l'expertise du centre du 7 ao�t 2006;
que le juge ne s'�carte en principe pas sans motifs imp�ratifs des conclusions d'une expertise m�dicale judiciaire, la t�che de l'expert �tant pr�cis�ment de mettre ses connaissances sp�ciales � la disposition de la justice afin de l'�clairer sur les aspects m�dicaux d'un �tat de fait donn�;
que selon la jurisprudence, peut constituer une raison de s'�carter d'une expertise judiciaire, le fait que celle-ci contient des contradictions ou qu'une surexpertise ordonn�e par le tribunal en infirme les conclusions de mani�re convaincante;
qu'en outre, lorsque d'autres sp�cialistes �mettent des opinions contraires aptes � mettre s�rieusement en doute la pertinence des d�ductions de l'expert, on ne peut exclure, selon les cas, une interpr�tation divergente des conclusions de ce dernier par le juge ou, au besoin, une instruction compl�mentaire sous la forme d'une nouvelle expertise m�dicale (ATF 125 V 352 consid. 3b/aa et les r�f�rences);
qu'au terme de leur expertise, les m�decins du centre ont retenu notamment, comme diagnostics ayant une influence essentielle sur la capacit� de travail, un syndrome douloureux somatoforme persistant F45.4 et un �tat d�pressif moyen � s�v�re F32.1/2, en renvoyant au concilium psychiatrique pour la discussion des deux degr�s d'intensit�;
que dans leur prise de position du 15 septembre 2006, les m�decins du service m�dical s'en prennent au diagnostic d'�tat d�pressif, plus particuli�rement � l'intensit� de celui-ci selon la codification et les crit�res d'appr�ciation du CIM-10, ainsi qu'� l'absence de discussion sur les crit�res pos�s par la jurisprudence pour l'appr�ciation de la r�percussion d'un trouble somatoforme sur la capacit� de travail;
que s'ils mentionnent ce document dans le rappel de la proc�dure, les juges cantonaux ne la discutent pas, ni n'examinent les griefs d'ordre m�thodologique soulev�s, m�me de mani�re succinte, ni ne d�battent de la carence de discussion �voqu�e par les m�decins du service m�dical;
qu'�manant d'un service sp�cialis� dans l'examen des conditions m�dicales du droit aux prestations (art. 59 al. 2 LAI, art. 49 RAI) et portant sur des questions d'ordre m�thodologique sous l'angle d'un diagnostic pos� selon le CIM-10, ainsi que sur l'appr�ciation de la r�percussion d'un trouble somatoforme sur la capacit� de travail au regard des conditions-cadres pos�es par la jurisprudence, les premiers juges ne pouvaient sans autre discussion faire abstraction des critiques circonstanci�es soulev�es devant eux;
qu'� d�faut d'indiquer, m�me de mani�re succinte mais topique, en quoi ces griefs n'�taient pas pertinents, soit sur la base de l'expertise, soit apr�s interpellation des experts, soit apr�s la mise en oeuvre d'un compl�ment ou d'une nouvelle expertise, la juridiction cantonale a viol� le principe de la libre appr�ciation des preuves;
qu'ainsi, � tout le moins, les premiers juges ont constat� les faits d�terminants de mani�re contraire au droit f�d�ral (art 95 LTF), sans que le Tribunal f�d�ral puisse les rectifier ou les compl�ter d'office (art. 105 al. 2 LTF);
que le jugement attaqu� doit d�s lors �tre annul�, la cause �tant renvoy�e � la juridiction cantonale pour qu'elle proc�de conform�ment au droit et rende un nouveau jugement;
qu'au demeurant, on peut se demander si l'expertise r�alis�e par le centre s'inscrit bien dans le cadre des exigences pos�es par la jurisprudence s'agissant de l'appr�ciation de la r�percussion d'un trouble somatoforme sur la capacit� de travail, notamment sous l'angle des crit�res n�gatifs (ATF 131 V 49 consid. 1.2 in fine);
qu'il ne ressort pas non plus, � premi�re vue, que les juges cantonaux aient en l'esp�ce r�ellement discut� la probl�matique du trouble somatoforme douloureux et son incidence sur la capacit� de travail exigible de mani�re conforme � la jurisprudence;
qu'en l'�tat, cependant, ces points n'ont pas � �tre tranch�s puisque le dossier est retourn� � la juridiction cantonale;
que les frais de justice, qu'il convient de fixer � 500 fr. (art. 65 al. 4 let. a LTF), seront mis � la charge de l'intim�, qui succombe (art. 66 al. 1 LTF) et qui ne saurait d'autre part pr�tendre � des d�pens,
Le recours est admis en ce sens que le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 27 mars 2007 est annul�, la cause �tant renvoy�e � l'autorit� judiciaire de premi�re instance pour qu'elle statue � nouveau conform�ment aux consid�rants.

References: in fine
in fine
 ATF 
 ATF 
 art. 49
in fine