Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F18-04-2011-1C_446-2010
Timestamp: 2016-10-27 07:15:04+00:00

Document:
1C_446/2010 (18.04.2011)
1C_446/2010
repr�sent� par Me Jacques Meyer, avocat,
Pr�fet du district de la Gl�ne,
Ch�teau, 1680 Romont FR,
Direction de l'am�nagement, de l'environnement et des constructions du canton de Fribourg, rue des Chanoines 17, 1700 Fribourg,
Direction des institutions, de l'agriculture et des for�ts, ruelle Notre-Dame 2, 1701 Fribourg,
Commune de Torny, 1748 Torny-le-Grand.
construction hors zone � b�tir,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Fribourg, IIe Cour administrative, du 26 ao�t 2010.
X.________ est propri�taire de la parcelle n� 472 du Registre foncier de la commune de Torny, secteur Torny-le-Grand, situ� au lieu-dit Pr� Mottau. Ce bien-fonds est class� en zone de for�t.
Le 19 d�cembre 2007, le Service des for�ts et de la faune (SFF) a constat�, lors d'une inspection locale, l'existence sur cette parcelle d'ouvrages non autoris�s, � savoir une cabane ferm�e de 8 x 4 m par 3 � 3,5 m de haut, un cabanon de 5,6 x 2 m ainsi qu'une place "fond�e" am�nag�e. La cabane en question a �t� �rig�e en 2007 � la place d'un wagon de chemin de fer usag� dont l'installation avait �t� autoris�e par d�cision pr�fectorale du 14 juin 1968; ledit wagon - destin� � servir d'abri et de remise - avait �t� endommag� suite � la temp�te "Lothar" survenue en d�cembre 1999.
Le 26 octobre 2009, le Pr�fet du district de la Gl�ne a ordonn� la d�molition de la cabane, du cabanon et de la place am�nag�e ainsi que la remise en �tat des lieux. Il a estim� qu'en rempla�ant le wagon par une construction totalement nouvelle et diff�rente, le recourant ne pouvait pas se pr�valoir de la garantie de la situation acquise au sens de l'art. 24c LAT; en outre, il aurait pr�alablement d� s'enqu�rir aupr�s du SFF qui en l'esp�ce n'entendait toutefois pas donner son accord � une �ventuelle autorisation.
Le 25 novembre 2009, X.________ a recouru contre cette d�cision pr�fectorale aupr�s de la IIe Cour administrative du Tribunal cantonal du canton de Fribourg (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) en concluant � son annulation ainsi qu'� l'octroi d'un d�lai de trois mois pour requ�rir les autorisations n�cessaires. Dans le cadre de l'instruction, une inspection des lieux s'est tenue le 28 avril 2010. Par la suite, le SFF et le recourant ont d�pos� des observations; le SFF a notamment mis en doute la l�galit� de l'installation initiale du wagon d�s lors que, selon l'ancien code forestier fribourgeois du 5 mai 1954, seul le Conseil d'Etat fribourgeois aurait pu l'autoriser.
Par arr�t du 26 ao�t 2010, le Tribunal cantonal a rejet� le recours et a imparti au recourant un d�lai au 31 mai 2011 pour enlever les installations litigieuses. En substance, il a consid�r� que celles-ci ne pouvaient b�n�ficier ni d'une autorisation ordinaire (art. 22 LAT) ni d'une autorisation extraordinaire (art. 24 LAT). Le recourant ne pouvait en outre se pr�valoir de la garantie de la situation acquise ancr�e � l'art. 24c LAT, la construction de la nouvelle cabane en 2007 - � la place du wagon usag� endommag� - n'�tant pas compatible avec les exigences majeures de l'am�nagement du territoire.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t cantonal dans la mesure o� il ordonne la d�molition de la cabane - y compris ses fondations - et de lui octroyer un d�lai de 3 mois pour solliciter les autorisations n�cessaires. Subsidiairement, il conclut au renvoi de l'affaire au Tribunal cantonal pour nouvelle d�cision. Il se plaint notamment de d�ni de justice, d'une violation de son droit d'�tre entendu ainsi que de l'art. 24c LAT.
Le Tribunal cantonal, la Direction de l'am�nagement, de l'environnement et des constructions (DAEC) ainsi que la Direction des institutions, de l'agriculture et des for�ts (DIAF) ont conclu au rejet du recours. Le Pr�fet de la Gl�ne a renonc� � d�poser des observations.
Par ordonnance du 27 octobre 2010, le Pr�sident de la Ire Cour de droit public du Tribunal f�d�ral a admis la requ�te d'effet suspensif.
1.1 Dirig� contre une d�cision finale, prise en derni�re instance cantonale dans le domaine du droit public de l'am�nagement du territoire et des constructions, le recours est en principe recevable comme recours en mati�re de droit public selon les art. 82 ss LTF, aucune des exceptions pr�vues � l'art. 83 LTF n'�tant r�alis�e.
1.2 Le recourant a qualit� pour recourir au sens de l'art. 89 al. 1 LTF contre l'arr�t attaqu� qui confirme l'ordre de d�molir les constructions litigieuses. Au surplus, d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes pr�vues par la loi (art. 42 LTF), le recours est recevable.
1.3 Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral (cf. art. 95 let. a et 106 al. 1 LTF). En revanche, il n'appr�cie la violation des droits fondamentaux ou des dispositions de droit cantonal que si ce grief a �t� invoqu� et motiv� conform�ment au principe d'all�gation (art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2 p. 88 et les arr�ts cit�s).
1.4 Dans son �criture, le recourant a renonc� � contester l'arr�t entrepris dans la mesure o� il concerne la d�molition du cabanon construit en 2000. Sur ce point, l'arr�t cantonal est d�sormais entr� en force de chose jug�e. Par cons�quent, seule reste litigieuse la question de la d�molition de la cabane, y compris les socles sur lesquels elle repose.
Dans un premier moyen, le recourant soutient que le Tribunal cantonal en statuant lui-m�me sur son droit d'obtenir une autorisation de construire, l'aurait priv� d'une instance cantonale, � savoir celle au cours de laquelle la DAEC aurait d� d�livrer l'autorisation n�cessaire. Au fond, le recourant se pr�vaut du droit � une double instance cantonale, sans toutefois indiquer quelle disposition cantonale aurait �t� viol�e, ni d�montrer par une argumentation pr�cise en quoi le jugement entrepris violerait de mani�re arbitraire le droit cantonal. Il n'invoque par ailleurs aucune disposition topique de la LAT � cet �gard (qui prescrirait l'exigence d'une double instance cantonale en mati�re d'autorisation de construire). Insuffisamment motiv� au regard de l'art. 106 al. 2 LTF, son grief est irrecevable.
Le recourant se plaint ensuite d'un d�ni de justice formel (art. 29 al. 1 Cst. et art. 6 par. 1 CEDH) ainsi que d'une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.), en particulier de son droit � obtenir une d�cision motiv�e. Il rel�ve que le dispositif de l'arr�t cantonal rejette son recours "dans la mesure o� il est recevable" et fait grief au Tribunal cantonal de ne pas avoir indiqu� dans son arr�t les points du recours sur lesquels ce dernier ne serait pas entr� en mati�re, ni pr�cis� les motifs de son refus d'entrer en mati�re.
Le recourant n'explique toutefois par en quoi le Tribunal cantonal aurait concr�tement m�connu les garanties que conf�rent les droits constitutionnels et conventionnels invoqu�s. Le recourant se contente de critiquer d'une mani�re g�n�rale le dispositif de l'arr�t attaqu�. Il n'appara�t au demeurant pas �vident � la lecture des pi�ces figurant au dossier que l'autorit� pr�c�dente ait omis de statuer sur un des griefs soulev�s par le recourant. La formule "dans la mesure o� il est recevable" peut �tre comprise comme une simple clause de style, sans incidence sur l'examen au fond auquel s'est livr� le Tribunal cantonal. Les exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF n'�tant pas respect�es, ce grief est lui aussi irrecevable.
Dans son arr�t, le Tribunal cantonal a consid�r� que la cabane litigieuse �rig�e en 2007 n'�tait pas conforme � la destination de la zone de for�t et qu'une autorisation de construire ne pouvait pas �tre accord�e au recourant sur la base de l'art. 22 LAT. Il a �galement estim� que cette construction ne pouvait b�n�ficier d'une autorisation extraordinaire au sens de l'art. 24 LAT. Le recourant ne remet pas en cause l'arr�t cantonal sur ces deux points. Il pr�tend en revanche que les conditions requises � l'octroi d'une autorisation d�rogatoire fond�e sur l'art. 24c LAT sont r�alis�es.
4.1 Selon cette derni�re disposition, les constructions et installations sises hors de la zone � b�tir, qui peuvent �tre utilis�es conform�ment � leur destination mais qui ne sont plus conformes � l'affectation de la zone, b�n�ficient en principe de la garantie de la situation acquise (al. 1). L'autorit� comp�tente peut autoriser la r�novation de telles constructions et installations, leur transformation partielle, leur agrandissement mesur� ou leur reconstruction, pour autant que les b�timents aient �t� �rig�s ou transform�s l�galement. Dans tous les cas, les exigences majeures de l'am�nagement du territoire doivent �tre satisfaites (al. 2).
Le champ d'application de l'art. 24c LAT est restreint aux constructions et aux installations sises hors de la zone � b�tir, qui ne sont plus conformes � l'affectation de la zone � la suite d'un changement de r�glementation. La garantie de la situation acquise ne profite ainsi qu'aux constructions �rig�es ou transform�es de mani�re conforme au droit mat�riel en vigueur � l'�poque (art. 41 de l'ordonnance du 28 juin 2000 sur l'am�nagement du territoire [OAT; RS 700.1]; ATF 127 II 209 consid. 2c p. 212), soit avant le 1er juillet 1972, date de l'entr�e en vigueur de la loi f�d�rale du 8 octobre 1971 sur la protection des eaux contre la pollution qui a introduit express�ment le principe de la s�paration du territoire b�ti et non b�ti (ATF 129 II 396 consid. 4.2.1 p. 398).
Selon l'art. 42 OAT, les constructions et installations pour lesquelles l'art. 24c LAT est applicable peuvent faire l'objet de modifications si l'identit� de la construction ou de l'installation et de ses abords est respect�e pour l'essentiel. Sont admises les am�liorations de nature esth�tique (al. 1). Le moment d�terminant pour l'appr�ciation du respect de l'identit� est l'�tat de la construction ou de l'installation au moment de la modification de la l�gislation ou des plans d'am�nagement (al. 2). La question de savoir si l'identit� de la construction ou de l'installation est respect�e pour l'essentiel est � examiner en fonction de l'ensemble des circonstances (al. 3).
4.2 En l'esp�ce, le Tribunal cantonal a laiss� ind�cise la question de savoir si l'installation du wagon usag� dans les ann�es 60 �tait l�gale; il a estim� que la nouvelle cabane ne pouvait, dans tous les cas, pas b�n�ficier de la situation acquise d�s lors que sa pr�sence dans l'aire foresti�re heurtait les exigences majeures du territoire r�serv�es par l'art. 24c al. 2 in fine LAT. Il a en substance consid�r� que le maintien de cette cabane, non n�cessaire � l'exploitation de la for�t, n'�tait pas compatible avec le principe de pr�servation des for�ts vis� par la l�gislation foresti�re; avec cette nouvelle construction, le recourant p�rennisait une situation qui contrevenait � l'exigence d'une d�limitation stricte entre la for�t et � la zone � b�tir.
Le recourant critique l'argumentation de l'autorit� pr�c�dente car elle priverait l'art. 24c al. 2 LAT de toute application puisque toutes les constructions vis�es par cette disposition transgresseraient forc�ment le principe de distinction entre les zones constructibles et non constructibles. Selon lui, le Tribunal cantonal ne pouvait se contenter de se r�f�rer au principe interdisant l'�tablissement de constructions non foresti�res en for�t. Il aurait d� proc�der � une pes�e de tous les int�r�ts publics et priv�s touch�s par le projet, comme il le fait lorsqu'il octroie des autorisations selon l'art. 24 let. b LAT. Or, en l'esp�ce, le Tribunal cantonal n'aurait identifi� aucun int�r�t concret affect� par l'ouvrage en question et n'aurait ainsi pas satisfait � son obligation de motiver sa d�cision.
4.3 Pour que la nouvelle construction soit autoris�e, l'art. 24c al. 2 LAT - comme l'ancien art. 24 al. 2 LAT - suppose notamment que les exigences majeures de l'am�nagement du territoire doivent �tre satisfaites. Celles-ci sont, de mani�re g�n�rale, d�finies � la lumi�re des buts et principes r�gissant l'am�nagement du territoire �num�r�s aux art. 1 et 3 LAT (arr�t du Tribunal f�d�ral 1A.251/2003 du 2 juin 2004 consid. 3.2 s. publi� in RDAF 2006 I 625). Sont en particulier vis�s les int�r�ts majeurs prot�g�s par des l�gislations sp�ciales, telles que la loi sur la protection de la nature et du paysage (LPN; RS 451), la loi sur la protection de l'environnement (LPE; RS 814.01) et la loi sur les for�ts (LFo; RS 921.0) (ATF 134 II 97 consid. 3.1 p. 99 s.; 129 II 63 consid. 4.3 p. 71; cf. PIERMARCO ZEN-RUFFINEN/CHRISTINE GUY ECABERT, Am�nagement du territoire, construction, expropriation, 2001, n. 614 p. 287; RUDOLF MUGGLI, Commentaire LAT, n. 30 ad art. 24c LAT).
Selon la jurisprudence et la doctrine, la prescription de l'art. 24c al. 2 LAT correspond, en quelque sorte, � celle de l'art. 24 let. b LAT (cf. �galement l'ancien art. 24 al. 1 let. b LAT), qui soumet la d�livrance d'une autorisation sp�ciale � la condition qu'aucun int�r�t pr�pond�rant ne s'y oppose (arr�t du Tribunal f�d�ral 1A.103/2000 du 9 avril 2001 consid. 3d; RUDOLF MUGGLI, Commentaire LAT, n. 30 ad art. 24c LAT; BERNHARD WALDMANN/PETER H�NNI, Raumplanungsgesetz, 2006, n. 22 ad art. 24c LAT). Il convient d�s lors de proc�der � une pond�ration des int�r�ts en pr�sence, notamment des int�r�ts publics proc�dant de l'am�nagement du territoire.
4.4 Le principe de l'am�nagement du territoire concern� au premier plan par le cas d'esp�ce est le maintien de la for�t dans ses diverses fonctions (art. 3 al. 2 let. e LAT; cf. �galement art. 1 al. 2 let. a LAT). Ce principe fondamental est en outre directement ancr� � l'art. 77 al. 1 et 2 Cst. De m�me, la l�gislation sp�ciale consacr�e � la for�t tend � assurer la conservation des for�ts dans leur �tendue et leur r�partition g�ographique (art. 1 let. a LFo), � les prot�ger en tant que milieu naturel (art. 1 let. b LFo) et � garantir qu'elles puissent remplir leurs fonctions, notamment leurs fonctions protectrice, sociale et �conomique (art. 1 let. c LFo). La for�t contribue en outre � la protection de la nature et du paysage en pr�servant la flore et la faune, les formations g�ologiques, les paysages naturels et les �cosyst�mes (cf. Message du Conseil f�d�ral du 29 juin 1988 concernant la loi f�d�rale sur la conservation des for�ts et la protection contre les catastrophes naturelles, FF 1988 III 172). Le principe fondamental de la conservation des for�ts est d'ailleurs �nonc� de mani�re contraignante � l'art. 3 LFo qui indique que l'aire foresti�re ne doit pas �tre diminu�e. A cet �gard, il sied de relever que tout changement durable ou temporaire de l'affectation du sol forestier est assimil� � un d�frichement qui est en principe interdit (art. 4 et 5 LFo).
La garantie de la situation acquise au sens de l'art. 24c LAT - dont se pr�vaut le recourant - trouve ainsi ses limites dans le respect du principe de la conservation de l'aire foresti�re. Si le maintien du wagon usag� aurait �ventuellement pu �tre assur� par ladite disposition, son remplacement par la cabane litigieuse n'est pas compatible avec le principe pr�cit�. Aucun int�r�t public relevant de l'am�nagement du territoire ne plaide en effet en faveur du maintien de cette cabane, reconstruite sans autorisation en 2007. Dans son �criture, le recourant s'est d'ailleurs content� de critiquer l'appr�ciation faite par le Tribunal cantonal sans invoquer aucun int�r�t particulier face auquel l'int�r�t majeur � la pr�servation de la for�t devrait c�der le pas. Cet int�r�t est en outre reconnu de plein droit pour toutes les surfaces foresti�res, quels que soient l'�tat, la valeur ou la fonction du peuplement consid�r�, y compris pour des secteurs d�grad�s ou de faible �tendue (ATF 117 Ib 325 consid. 2 p. 327; 113 Ib 411 consid. 2a p. 412 s.). Aussi, contrairement � ce que soutient l'int�ress�, la for�t, en tant que telle, b�n�ficie d'une protection �tendue et le Tribunal cantonal n'�tait donc pas tenu en l'esp�ce d'examiner si la cabane, sise dans l'aire foresti�re, �tait en outre �rig�e dans un paysage sensible, si elle portait atteinte � l'aspect visuel des environs ou encore si elle se situait pr�s d'une zone abritant un biotope de v�g�taux forestiers rares. Sur ce point, l'instance pr�c�dente n'a donc pas contrevenu � son devoir de motivation. On rel�vera enfin que le Tribunal cantonal a expliqu� de mani�re convaincante - lorsqu'il a proc�d� � la pes�e des int�r�ts en pr�sence dans le cadre de l'examen des conditions de l'art. 24 let. b LAT - pourquoi les int�r�ts priv�s invoqu�s par le recourant, � savoir pouvoir entreposer le mat�riel n�cessaire � l'entretien de la for�t sur son lieu de travail, n'�taient pas pr�pond�rants et ne pouvaient pr�valoir sur le principe l�gal de la conservation de la for�t.
Le Tribunal cantonal n'a donc pas viol� le droit f�d�ral en consid�rant que la reconstruction de la cabane n'�tait pas compatible avec les exigences majeures du territoire et qu'elle ne pouvait par cons�quent �tre autoris�e. Le grief du recourant est par cons�quent mal fond� sur ce point.
4.5 Au demeurant, le wagon usag� et la cabane litigieuse ne pr�sentent manifestement pas les m�mes caract�ristiques, de sorte que l'exigence du respect de l'identit� de la construction n'est en l'esp�ce pas respect�e (cf. consid. 4.1). Par cons�quent, l'ouvrage en question ne pouvait, pour cette raison �galement, �tre autoris�.
Le recourant soutient enfin que l'ordre de d�molition violerait le principe de la proportionnalit� (art. 36 al. 3 Cst.) et la garantie de la propri�t� (art. 26 Cst.).
5.1.1 Selon la jurisprudence, l'ordre de d�molir une construction �difi�e sans droit et pour laquelle une autorisation ne peut �tre accord�e n'est en soi pas contraire au principe de la proportionnalit�. L'autorit� renonce � une telle mesure si les d�rogations � la r�gle sont mineures, si l'int�r�t public l�s� n'est pas de nature � justifier le dommage que la d�molition causerait au ma�tre de l'ouvrage, si celui-ci pouvait de bonne foi se croire autoris� � construire ou encore s'il y a des chances s�rieuses de faire reconna�tre la construction comme conforme au droit (ATF 123 II 248 consid. 3a/bb p. 252; 111 Ib 213 consid. 6b p. 224 s.; 102 Ib 64 consid. 4 p. 69). M�me un constructeur qui n'est pas de bonne foi peut invoquer le principe de la proportionnalit�. Toutefois, celui qui place l'autorit� devant un fait accompli doit s'attendre � ce que celle-ci se pr�occupe plus de r�tablir une situation conforme au droit que d'�viter les inconv�nients qui en d�coulent pour lui (ATF 123 II 248 consid. 4a p. 255; 111 Ib 213 consid. 6b p. 224 et la jurisprudence cit�e).
5.1.2 En l'esp�ce, l'ordre de remise en �tat poursuit des int�r�ts publics �vidents, � savoir le respect de la s�paration de l'espace b�ti et non-b�ti ainsi que la limitation des constructions en zone foresti�re. La reconstruction en 2007 de la cabane litigieuse � la place du wagon usag� heurte fondamentalement le droit f�d�ral de l'am�nagement du territoire et ne peut �tre qualifi�e de d�rogation mineure. Le recourant ne saurait en aucun cas se pr�valoir de sa bonne foi. Il ne pouvait en effet ignorer que toute reconstruction d'un b�timent existant en zone foresti�re n�cessitait une autorisation de l'autorit� comp�tente. Le montant des travaux de remise en �tat n'appara�t pas comme un �l�ment d�terminant en l'esp�ce et le recourant ne d�montre pas en quoi la remise en �tat des lieux serait disproportionn�e au regard des int�r�ts publics poursuivis. Ainsi, il y a lieu de constater que l'ordre de d�molition respecte le principe de la proportionnalit�, de sorte que le grief doit �tre rejet�.
5.2 Quant � la garantie constitutionnelle de la propri�t�, elle ne prot�ge que l'exercice l�gal de la propri�t� priv�e (ATF 111 Ib 213 consid. 6c p. 225; 106 Ia 264 consid. 2a p. 264; 105 Ia 330 consid. 3c p. 336). La construction litigieuse ayant �t� �difi�e en 2007 sans autorisation valable, elle est utilis�e en violation du droit de propri�t� et ne peut donc b�n�ficier de cette garantie constitutionnelle. Ce grief doit d�s lors �tre �cart�.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable. L'ordre de d�molition et de remise en �tat des lieux est donc maintenu, sous r�serve du d�lai d'ex�cution qui sera report�. Le recourant, qui succombe, doit supporter les frais judiciaires (art. 65 et 66 LTF) et n'a pas droit � des d�pens (art. 68 LTF).
Un nouveau d�lai �ch�ant au 31 janvier 2012 est imparti au recourant pour proc�der aux travaux de d�molition et de remise en �tat des lieux.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au mandataire du recourant, � la Commune de Torny, au Pr�fet du district de la Gl�ne, � la Direction de l'am�nagement, de l'environnement et des constructions du canton de Fribourg, � la Direction des institutions, de l'agriculture et des for�ts du canton de Fribourg, au Tribunal cantonal du canton de Fribourg, IIe Cour administrative, et � l'Office f�d�ral du d�veloppement territorial.
Aemisegger Arn

References: art. 82
 art. 95
 ATF 
 art. 6
 ATF 
in fine
 art. 24
 art. 1
 art. 24
 art. 24
 art. 24
 art. 24
 art. 1