Source: https://laws.justice.gc.ca/fra/reglements/C.R.C.%2C_ch._870/page-33.html
Timestamp: 2019-09-20 23:12:42+00:00

Document:
DORS/81-565, art. 2
DORS/84-300, art. 17(A)
DORS/84-300, art. 18
DORS/82-768, art. 3
DORS/88-418, art. 2
DORS/92-92, art. 1
DORS/96-483, art. 1
DORS/2006-91, art. 3
DORS/2019-98, art. 3
B.02.131 [Abrogé, DORS/2019-98, art. 4]
1 de 1,1 à 2,5 bière extra-légère
2 de 2,6 à 4,0 bière légère
3 de 4,1 à 5,5 bière
4 de 5,6 à 8,5 bière forte
5 8,6 et plus bière extra-forte
DORS/2019-98, art. 5
B.02.133 [N]. Dans le présent titre, extrait de houblon désigne un extrait de cones de houblon obtenu par extraction
a) à l’hexane, au méthanol ou au chlorure de méthylène de telle façon que l’extrait de houblon contienne au plus 2,2 pour cent du solvant employé; ou
b) au dioxyde de carbone ou à l’alcool éthylique, en quantité conforme aux bonnes pratiques industrielles.
DORS/86-89, art. 1
DORS/88-418, art. 3
B.02.134 [N]. (1) Dans le présent titre, extrait de houblon pré-isomérisé désigne un extrait de houblon obtenu :
a) par utilisation d’un des dissolvants suivants :
(i) l’hexane,
(ii) le dioxyde de carbone,
(iii) l’éthanol;
b) par isolation subséquente des acides alpha et leur conversion en acides alpha isomérisés par utilisation d’un alcali dilué et application de chaleur.
(2) Aux fins de l’alinéa (1)b), la quantité de résidus d’hexane dans l’extrait de houblon pré-isomérisé ne doit pas dépasser 1,5 partie par million pour chaque un pour cent d’acide iso-alpha contenu dans l’extrait.
DORS/88-418, art. 4

References: art. 2
 art. 17
 art. 18
 art. 3
 art. 2
 art. 1
 art. 1
 art. 3
 art. 3
 art. 4
 art. 5
 art. 1
 art. 3
 art. 4