Source: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/4/17/SSAH1810898A/jo/texte
Timestamp: 2020-07-11 12:16:46+00:00

Document:
Arrêté du 17 avril 2018 modifiant l'arrêté du 5 mai 2017 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de soins de suite et de réadaptation exercées par les établissements mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et pris pour l'application de l'article R. 162-34-1 du même code | Legifrance
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JORF n°0093 du 21 avril 2018
NOR: SSAH1810898A
ELI: https://www.legifrance.gouv.fr/eli/arrete/2018/4/17/SSAH1810898A/jo/texte
Vu l'arrêté du 23 décembre 2016 modifié relatif au recueil et au traitement des données d'activité médicale des établissements de santé publics ou privés ayant une activité en soins de suite et de réadaptation et à la transmission d'informations issues de ce traitement, dans les conditions définies aux articles L. 6113-7 et L. 6113-8 du code de la santé publique ;
Vu l'arrêté du 5 mai 2017 relatif à la classification et à la prise en charge des prestations d'hospitalisation pour les activités de soins de suite et de réadaptation exercées par les établissements mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale et pris pour l'application de l'article R. 162-34-1 du même code ;
Vu l'avis de la Caisse nationale de l'assurance maladie en date du 10 avril 2018,
L'arrêté du 5 mai 2017 susvisé est modifié conformément aux dispositions des articles 2 à 4 du présent arrêté.
Après l'article 3, sont insérés deux nouveaux articles 4 et 5 ainsi rédigés :
« Art. 4.-Par exception à la règle selon laquelle à un GME correspond plusieurs GMT, les GME suivants peuvent être associés à plusieurs GMT et sont facturés dans les conditions suivantes :
« 1° Au GME 2303A1 sont associés trois GMT :
« Le GMT 9551 lorsque le patient est pris en charge dans une unité de soins palliatifs identifiée pour cette activité et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
« Le GMT 9501 lorsque le patient est pris en charge dans un lit identifié pour l'activité de soins palliatifs et reconnu par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
« Le GMT 9500 dans les autres cas.
« 2° Au GME 2303B1 sont associés trois GMT :
« Le GMT 9553 lorsque le patient est pris en charge dans une unité de soins palliatifs identifiée pour cette activité et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
« Le GMT 9503 lorsque le patient est pris en charge dans un lit identifié pour l'activité de soins palliatifs et reconnu par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
« Le GMT 9502 dans les autres cas.
« 3° Au GME 2303C1 sont associés trois GMT :
« Le GMT 9555 lorsque le patient est pris en charge dans une unité de soins palliatifs identifiée pour cette activité et reconnue par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
« Le GMT 9505 lorsque le patient est pris en charge dans un lit identifié pour l'activité de soins palliatifs et reconnu par contrat conclu entre l'établissement et l'agence régionale de santé ;
« Le GMT 9504 dans les autres cas.
« Art. 5.-Pour le traitement de la dialyse péritonéale, lorsque le patient est hospitalisé, le forfait DPA (D15) ou DPCA (D16) fixé en annexe 2 de l'arrêté du 19 février 2015 relatif aux forfaits alloués aux établissements de santé mentionnés à l'article L. 162-22-6 du code de la sécurité sociale ayant des activités de médecine, chirurgie, obstétrique et odontologie ou ayant une activité d'hospitalisation à domicile, peut être facturé par la structure de dialyse, pour chaque semaine de traitement, en sus du GMT couvrant l'ensemble des prestations de séjour et de soins délivrées au patient. »
Les anciens articles 4,5,6,7,8, et 9 deviennent respectivement les articles 6,7,8,9,10 et 11.
L'annexe 1 de l'arrêté du 5 mai 2017 susvisé est remplacé par l'annexe 1 du présent arrêté.
L'article 7 de l'arrêté du 19 février 2015 susvisé, dans sa rédaction issue de l'article 2 de l'arrêté du 23 février 2018 susvisé, est ainsi modifié :
1° Au 8°, après le deuxième alinéa, il est inséré un alinéa ainsi rédigé :
«-par l'établissement prestataire, en sus des forfaits mentionnés au 3° de l'article 1er, lorsque ce transfert a pour objet la réalisation d'une prestation correspondant à l'un des forfaits mentionnés au 3° de l'article 1er et correspond à la catégorie définie au 1er alinéa de l'article 4 ter ; » ;
2° Au dernier alinéa du 8°, après les mots : « des forfaits mentionnés au 3° de l'article 1er » sont insérés les mots : « et correspond à la catégorie définie au 1er alinéa de l'article 4bis ».
Les dispositions du présent arrêté entrent en vigueur au 1er mars 2018, à l'exception des dispositions de l'article 5 qui entrent en vigueur au 1er octobre 2018.
La directrice générale de l'offre de soins et la directrice de la sécurité sociale sont chargées, chacune en ce qui les concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.
0103A1
Etats végétatifs chroniques-Etats pauci-relationnels-niveau 1
0103A2
Etats végétatifs chroniques-Etats pauci-relationnels-niveau 2
0106A0
Tumeurs malignes du système nerveux, score cog < = 2-zéro jour
0106A1
Tumeurs malignes du système nerveux, score cog < = 2-niveau 1
Tumeurs malignes du système nerveux, score cog < = 2-niveau 2
0106B0
Tumeurs malignes du système nerveux, score cog > = 3-zéro jour
0106B1
Tumeurs malignes du système nerveux, score cog > = 3-niveau 1
0106B2
Tumeurs malignes du système nerveux, score cog > = 3-niveau 2
0109A0
Lésions cérébrales traumatiques, age < = 17-zéro jour
0109A1
Lésions cérébrales traumatiques, age < = 17-niveau 1
0109A2
Lésions cérébrales traumatiques, age < = 17-niveau 2
0109B0
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr < = 90-zéro jour
0109B1
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 1
0109B2
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 2
0109C0
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr > = 91-zéro jour
0109C1
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 1
0109C2
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 2
0109D0
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy [9,12]-zéro jour
0109D1
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy [9,12]-niveau 1
0109D2
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy [9,12]-niveau 2
0109E0
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-zéro jour
0109E1
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 1
0109E2
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 2
0109F1
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1
0109F2
Lésions cérébrales traumatiques, age [18,74], score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 2
0109G1
Lésions cérébrales traumatiques, age > = 75, score phy < = 12-niveau 1
0109G2
Lésions cérébrales traumatiques, age > = 75, score phy < = 12-niveau 2
0109H1
Lésions cérébrales traumatiques, age > = 75, score phy > = 13-niveau 1
0109H2
Lésions cérébrales traumatiques, age > = 75, score phy > = 13-niveau 2
0115A0
Certaines affections cérébrales, age < = 17-zéro jour
0115A1
Certaines affections cérébrales, age < = 17-niveau 1
0115A2
Certaines affections cérébrales, age < = 17-niveau 2
0115B0
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy < = 8, score cog < = 6-zéro jour
0115B1
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy < = 8, score cog < = 6-niveau 1
0115B2
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy < = 8, score cog < = 6-niveau 2
0115C0
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr < = 60-zéro jour
0115C1
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr < = 60-niveau 1
0115C2
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr < = 60-niveau 2
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr > = 61-zéro jour
0115D1
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr > = 61-niveau 1
0115D2
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy [9,12], score cog < = 6, score rr > = 61-niveau 2
0115E0
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy > = 13, score cog < = 6-zéro jour
0115E1
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy > = 13, score cog < = 6-niveau 1
0115E2
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score phy > = 13, score cog < = 6-niveau 2
0115F0
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score cog > = 7-zéro jour
0115F1
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score cog > = 7-niveau 1
0115F2
Certaines affections cérébrales, age > = 18, score cog > = 7-niveau 2
0118A0
Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr < = 90-zéro jour
0118A1
Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr < = 90-niveau 1
0118A2
Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr < = 90-niveau 2
0118B0
Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr > = 91-zéro jour
0118B1
Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr > = 91-niveau 1
0118B2
Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy < = 12, score rr > = 91-niveau 2
0118C0
Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy > = 13-zéro jour
0118C1
Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy > = 13-niveau 1
0118C2
Paralysies cérébrales, age < = 17, score phy > = 13-niveau 2
0118D0
Paralysies cérébrales, age > = 18-zéro jour
0118D1
Paralysies cérébrales, age > = 18-niveau 1
0118D2
Paralysies cérébrales, age > = 18-niveau 2
0121A0
Polyneuropathies, score phy < = 8-zéro jour
0121A1
Polyneuropathies, score phy < = 8-niveau 1
0121A2
Polyneuropathies, score phy < = 8-niveau 2
0121B0
Polyneuropathies, score phy [9,12]-zéro jour
0121B1
Polyneuropathies, score phy [9,12]-niveau 1
0121B2
Polyneuropathies, score phy [9,12]-niveau 2
0121C0
Polyneuropathies, score phy > = 13-zéro jour
0121C1
Polyneuropathies, score phy > = 13-niveau 1
0121C2
Polyneuropathies, score phy > = 13-niveau 2
0124A0
Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy < = 8-zéro jour
0124A1
Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy < = 8-niveau 1
0124A2
Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy < = 8-niveau 2
0124B0
Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy > = 9-zéro jour
0124B1
Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy > = 9-niveau 1
0124B2
Affections des nerfs (à l'exclusion des polyneuropathies), score phy > = 9-niveau 2
0127A0
Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy < = 12-zéro jour
0127A1
Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy < = 12-niveau 1
0127A2
Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy < = 12-niveau 2
0127B0
Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy > = 13-zéro jour
0127B1
Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy > = 13-niveau 1
0127B2
Maladies d'Alzheimer et démences apparentées, score phy > = 13-niveau 2
0130A0
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy < = 8-zéro jour
0130A1
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy < = 8-niveau 1
0130A2
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy < = 8-niveau 2
0130B0
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy [9,12]-zéro jour
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy [9,12]-niveau 1
0130B2
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy [9,12]-niveau 2
0130C0
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy > = 13-zéro jour
0130C1
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy > = 13-niveau 1
0130C2
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age < = 74, score phy > = 13-niveau 2
0130D0
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy < = 8-zéro jour
0130D1
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy < = 8-niveau 1
0130D2
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy < = 8-niveau 2
0130E0
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy > = 9-zéro jour
0130E1
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy > = 9-niveau 1
0130E2
Autres affections neuro-dégénératives (à l'exclusion des Maladies d'Alzheimer et démences apparentées), age > = 75, score phy > = 9-niveau 2
0134A0
Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy < = 12-zéro jour
0134A1
Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy < = 12-niveau 1
0134A2
Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy < = 12-niveau 2
0134B0
Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy > = 13-zéro jour
Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy > = 13-niveau 1
0134B2
Lésions médullaires traumatiques avec tétraplégie, score phy > = 13-niveau 2
0135A0
Affections médullaires non traumatiques avec tétraplégie-zéro jour
0135A1
Affections médullaires non traumatiques avec tétraplégie-niveau 1
0135A2
Affections médullaires non traumatiques avec tétraplégie-niveau 2
0137A0
Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr < = 90-zéro jour
0137A1
Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr < = 90-niveau 1
Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr < = 90-niveau 2
0137B0
Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr > = 91-zéro jour
0137B1
Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr > = 91-niveau 1
0137B2
Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy < = 12, score rr > = 91-niveau 2
0137C0
Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy > = 13-zéro jour
0137C1
Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy > = 13-niveau 1
0137C2
Lésions médullaires traumatiques avec paraplégie, score phy > = 13-niveau 2
0138A0
Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie-zéro jour
0138A1
Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie-niveau 1
0138A2
Affections médullaires non traumatiques avec paraplégie-niveau 2
0139A0
Autres affections médullaires-zéro jour
0139A1
Autres affections médullaires-niveau 1
0139A2
Autres affections médullaires-niveau 2
0145A0
Autres affections du système nerveux, age < = 17-zéro jour
0145A1
Autres affections du système nerveux, age < = 17-niveau 1
0145A2
Autres affections du système nerveux, age < = 17-niveau 2
0145B0
Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy < = 8-zéro jour
0145B1
Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy < = 8-niveau 1
0145B2
Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy < = 8-niveau 2
0145C0
Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy [9,12]-zéro jour
0145C1
Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy [9,12]-niveau 1
0145C2
Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy [9,12]-niveau 2
0145D0
Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-zéro jour
0145D1
Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 1
0145D2
Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 2
0145E1
Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1
Autres affections du système nerveux, age [18,74], score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 2
0145F0
Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy < = 8-zéro jour
0145F1
Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy < = 8-niveau 1
0145F2
Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy < = 8-niveau 2
0145G0
Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy [9,12]-zéro jour
0145G1
Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy [9,12]-niveau 1
0145G2
Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy [9,12]-niveau 2
0145H0
Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy > = 13-zéro jour
0145H1
Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy > = 13-niveau 1
0145H2
Autres affections du système nerveux, age > = 75, score phy > = 13-niveau 2
0146A0
Accidents vasculaires cérébraux avec tétraplégie-zéro jour
0146A1
Accidents vasculaires cérébraux avec tétraplégie-niveau 1
0146A2
Accidents vasculaires cérébraux avec tétraplégie-niveau 2
0147A0
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr < = 90-zéro jour
0147A1
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 1
0147A2
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 2
0147B0
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-zéro jour
0147B1
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-niveau 1
0147B2
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-niveau 2
0147C0
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-zéro jour
0147C1
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-niveau 1
0147C2
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-niveau 2
0147D0
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr > = 91-zéro jour
0147D1
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 1
0147D2
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 2
0147E0
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-zéro jour
0147E1
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-niveau 1
0147E2
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-niveau 2
0147F0
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-zéro jour
0147F1
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-niveau 1
0147F2
Accidents vasculaires cérébraux avec hémiplégie, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-niveau 2
0148A0
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr < = 90-zéro jour
0148A1
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 1
0148A2
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 2
0148B0
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-zéro jour
0148B1
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-niveau 1
0148B2
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr < = 90-niveau 2
0148C0
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-zéro jour
0148C1
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-niveau 1
0148C2
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr < = 90-niveau 2
0148D0
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr > = 91-zéro jour
0148D1
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 1
0148D2
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 2
0148E0
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-zéro jour
0148E1
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-niveau 1
0148E2
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog < = 4, score rr > = 91-niveau 2
0148F0
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-zéro jour
0148F1
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-niveau 1
0148F2
Accidents vasculaires cérébraux autres, score phy > = 9, score cog > = 5, score rr > = 91-niveau 2
0203A1
Affections oculaires, post-chir-niveau 1
0203A2
Affections oculaires, post-chir-niveau 2
0203B0
Affections oculaires, hors post-chir-zéro jour
0203B1
Affections oculaires, hors post-chir-niveau 1
0203B2
Affections oculaires, hors post-chir-niveau 2
0303A0
Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy < = 4-zéro jour
0303A1
Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy < = 4-niveau 1
0303A2
Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy < = 4-niveau 2
0303B0
Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy > = 5-zéro jour
0303B1
Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy > = 5-niveau 1
0303B2
Tumeurs malignes des voies aérodigestives supérieures, score phy > = 5-niveau 2
0306A0
Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age < = 17-zéro jour
0306A1
Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age < = 17-niveau 1
0306A2
Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age < = 17-niveau 2
0306B0
Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age > = 18-zéro jour
0306B1
Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age > = 18-niveau 1
0306B2
Affections non malignes des oreilles, du nez, de la gorge, de la bouche et des dents, age > = 18-niveau 2
0403A0
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy < = 4-zéro jour
0403A1
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy < = 4-niveau 1
0403A2
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy < = 4-niveau 2
0403B1
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy > = 5, score cog < = 2-niveau 1
0403B2
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy > = 5, score cog < = 2-niveau 2
0403C1
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy > = 5, score cog > = 3-niveau 1
0403C2
Tumeurs malignes de l'appareil respiratoire, score phy > = 5, score cog > = 3-niveau 2
0406A0
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog < = 2-zéro jour
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog < = 2-niveau 1
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog < = 2-niveau 2
0406B0
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog > = 3-zéro jour
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog > = 3-niveau 1
0406B2
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy < = 4, score cog > = 3-niveau 2
0406C0
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog < = 2-zéro jour
0406C1
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog < = 2-niveau 1
0406C2
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog < = 2-niveau 2
0406D0
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog > = 3-zéro jour
0406D1
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog > = 3-niveau 1
0406D2
Insuffisances respiratoires chroniques et bronchopathies obstructives, score phy > = 5, score cog > = 3-niveau 2
0409A0
Asthmes, age < = 17-zéro jour
0409A1
Asthmes, age < = 17-niveau 1
0409A2
Asthmes, age < = 17-niveau 2
0409B0
Asthmes, age > = 18-zéro jour
0409B1
Asthmes, age > = 18-niveau 1
0409B2
Asthmes, age > = 18-niveau 2
0412A1
Tuberculoses pulmonaires-niveau 1
0412A2
Tuberculoses pulmonaires-niveau 2
0415A0
Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses), score phy < = 12-zéro jour
0415A1
Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses), score phy < = 12-niveau 1
0415A2
Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses), score phy < = 12-niveau 2
0415B1
Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses), score phy > = 13-niveau 1
0415B2
Infections broncho-pulmonaires (non tuberculeuses), score phy > = 13-niveau 2
0418A1
Embolies pulmonaires, score phy < = 8-niveau 1
0418A2
Embolies pulmonaires, score phy < = 8-niveau 2
0418B1
Embolies pulmonaires, score phy > = 9-niveau 1
0418B2
Embolies pulmonaires, score phy > = 9-niveau 2
0424A0
Autres affections de l'appareil respiratoire, score phy < = 12-zéro jour
Autres affections de l'appareil respiratoire, score phy < = 12-niveau 1
0424A2
Autres affections de l'appareil respiratoire, score phy < = 12-niveau 2
0424B1
Autres affections de l'appareil respiratoire, score phy > = 13-niveau 1
0424B2
Autres affections de l'appareil respiratoire, score phy > = 13-niveau 2
0503A0
Valvulopathies, score rr < = 60-zéro jour
Valvulopathies, score rr < = 60-niveau 1
0503A2
Valvulopathies, score rr < = 60-niveau 2
0503B0
Valvulopathies, score rr > = 61-zéro jour
0503B1
Valvulopathies, score rr > = 61-niveau 1
0503B2
Valvulopathies, score rr > = 61-niveau 2
0506A0
Coronaropathies avec pontage, score rr < = 60-zéro jour
0506A1
Coronaropathies avec pontage, score rr < = 60-niveau 1
0506A2
Coronaropathies avec pontage, score rr < = 60-niveau 2
0506B0
Coronaropathies avec pontage, score rr > = 61-zéro jour
0506B1
Coronaropathies avec pontage, score rr > = 61-niveau 1
0506B2
Coronaropathies avec pontage, score rr > = 61-niveau 2
0509A0
Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr < = 90-zéro jour
0509A1
Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 1
0509A2
Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 2
0509B0
Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr > = 91-zéro jour
0509B1
Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 1
0509B2
Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 2
0509C0
Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr < = 60-zéro jour
0509C1
Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 1
0509C2
Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 2
0509D0
Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr > = 61-zéro jour
0509D1
Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 1
0509D2
Coronaropathies (à l'exclusion des coronaropathies avec pontage), score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 2
Insuffisances cardiaques, score phy < = 12-zéro jour
0512A1
Insuffisances cardiaques, score phy < = 12-niveau 1
0512A2
Insuffisances cardiaques, score phy < = 12-niveau 2
0512B1
Insuffisances cardiaques, score phy > = 13-niveau 1
0512B2
Insuffisances cardiaques, score phy > = 13-niveau 2
0515A0
Artériopathies (à l'exclusion des amputations), score phy < = 8-zéro jour
0515A1
Artériopathies (à l'exclusion des amputations), score phy < = 8-niveau 1
0515A2
Artériopathies (à l'exclusion des amputations), score phy < = 8-niveau 2
0515B1
Artériopathies (à l'exclusion des amputations), score phy > = 9-niveau 1
0515B2
Artériopathies (à l'exclusion des amputations), score phy > = 9-niveau 2
0518A0
Autres affections cardiaques, age < = 74, score phy < = 8-zéro jour
0518A1
Autres affections cardiaques, age < = 74, score phy < = 8-niveau 1
0518A2
Autres affections cardiaques, age < = 74, score phy < = 8-niveau 2
0518B0
Autres affections cardiaques, age > = 75, score phy < = 8-zéro jour
0518B1
Autres affections cardiaques, age > = 75, score phy < = 8-niveau 1
Autres affections cardiaques, age > = 75, score phy < = 8-niveau 2
0518C0
Autres affections cardiaques, score phy > = 9-zéro jour
0518C1
Autres affections cardiaques, score phy > = 9-niveau 1
0518C2
Autres affections cardiaques, score phy > = 9-niveau 2
0521A0
Autres affections vasculaires, score phy < = 8-zéro jour
0521A1
Autres affections vasculaires, score phy < = 8-niveau 1
0521A2
Autres affections vasculaires, score phy < = 8-niveau 2
0521B0
Autres affections vasculaires, score phy > = 9-zéro jour
0521B1
Autres affections vasculaires, score phy > = 9-niveau 1
0521B2
Autres affections vasculaires, score phy > = 9-niveau 2
0603A1
Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog < = 2-niveau 1
0603A2
Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog < = 2-niveau 2
0603B1
Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog > = 3, hors post-chir-niveau 1
0603B2
Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog > = 3, hors post-chir-niveau 2
0603C1
Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog > = 3, post-chir-niveau 1
0603C2
Tumeurs malignes des organes digestifs, score cog > = 3, post-chir-niveau 2
0612A1
Affections non malignes du foie et du pancréas, score phy < = 8-niveau 1
0612A2
Affections non malignes du foie et du pancréas, score phy < = 8-niveau 2
0612B1
Affections non malignes du foie et du pancréas, score phy > = 9-niveau 1
0612B2
Affections non malignes du foie et du pancréas, score phy > = 9-niveau 2
0615A1
Affections non malignes des voies biliaires, score phy < = 8-niveau 1
0615A2
Affections non malignes des voies biliaires, score phy < = 8-niveau 2
0615B1
Affections non malignes des voies biliaires, score phy > = 9-niveau 1
0615B2
Affections non malignes des voies biliaires, score phy > = 9-niveau 2
0617A1
Occlusions, perforations et abcès du tube digestif-niveau 1
0617A2
Occlusions, perforations et abcès du tube digestif-niveau 2
0618A1
Hernies pariétales non compliquées, score phy < = 8-niveau 1
0618A2
Hernies pariétales non compliquées, score phy < = 8-niveau 2
0618B1
Hernies pariétales non compliquées, score phy > = 9-niveau 1
0618B2
Hernies pariétales non compliquées, score phy > = 9-niveau 2
0621A0
Autres affections des organes digestifs, score phy < = 8-zéro jour
0621A1
Autres affections des organes digestifs, score phy < = 8-niveau 1
0621A2
Autres affections des organes digestifs, score phy < = 8-niveau 2
0621B1
Autres affections des organes digestifs, score phy > = 9-niveau 1
0621B2
Autres affections des organes digestifs, score phy > = 9-niveau 2
0803A0
Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy < = 8-zéro jour
0803A1
Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy < = 8-niveau 1
0803A2
Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy < = 8-niveau 2
0803B0
Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy > = 9-zéro jour
0803B1
Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy > = 9-niveau 1
0803B2
Amputations avec préparation du moignon et apprentissage à l'utilisation de prothèse, score phy > = 9-niveau 2
0803C0
Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog < = 2-zéro jour
0803C1
Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog < = 2-niveau 1
0803C2
Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog < = 2-niveau 2
0803D0
Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog > = 3-zéro jour
0803D1
Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog > = 3-niveau 1
0803D2
Amputations sans préparation du moignon, avec apprentissage à l'utilisation de prothèse, score cog > = 3-niveau 2
0803E0
Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, post-chir-zéro jour
0803E1
Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, post-chir-niveau 1
0803E2
Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, post-chir-niveau 2
0803F0
Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, hors post-chir-zéro jour
0803F1
Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, hors post-chir-niveau 1
0803F2
Amputations autres, score phy < = 8, score rr < = 60, hors post-chir-niveau 2
0803G0
Amputations autres, score phy < = 8, score rr > = 61-zéro jour
0803G1
Amputations autres, score phy < = 8, score rr > = 61-niveau 1
0803G2
Amputations autres, score phy < = 8, score rr > = 61-niveau 2
0803H1
Amputations autres, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 1
0803H2
Amputations autres, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 2
0803I0
Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, hors post-chir-zéro jour
0803I1
Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, hors post-chir-niveau 1
0803I2
Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, hors post-chir-niveau 2
0803J0
Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, post-chir-zéro jour
0803J1
Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, post-chir-niveau 1
0803J2
Amputations autres, score phy > = 9, score rr > = 61, post-chir-niveau 2
0818A0
Infections ostéo-articulaires, score phy < = 8-zéro jour
0818A1
Infections ostéo-articulaires, score phy < = 8-niveau 1
0818A2
Infections ostéo-articulaires, score phy < = 8-niveau 2
0818B0
Infections ostéo-articulaires, score phy [9,12]-zéro jour
0818B1
Infections ostéo-articulaires, score phy [9,12]-niveau 1
0818B2
Infections ostéo-articulaires, score phy [9,12]-niveau 2
0818C1
Infections ostéo-articulaires, score phy > = 13, post-chir-niveau 1
0818C2
Infections ostéo-articulaires, score phy > = 13, post-chir-niveau 2
0818D1
Infections ostéo-articulaires, score phy > = 13, hors post-chir-niveau 1
0818D2
Infections ostéo-articulaires, score phy > = 13, hors post-chir-niveau 2
0821A0
Tumeurs malignes des os et des tissus mous, score phy < = 8-zéro jour
0821A1
Tumeurs malignes des os et des tissus mous, score phy < = 8-niveau 1
0821A2
Tumeurs malignes des os et des tissus mous, score phy < = 8-niveau 2
0821B1
Tumeurs malignes des os et des tissus mous, score phy > = 9-niveau 1
0821B2
Tumeurs malignes des os et des tissus mous, score phy > = 9-niveau 2
0827A0
Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy < = 8-zéro jour
0827A1
Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy < = 8-niveau 1
0827A2
Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy < = 8-niveau 2
0827B0
Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy [9,12]-zéro jour
0827B1
Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy [9,12]-niveau 1
0827B2
Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy [9,12]-niveau 2
0827C1
Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 1
0827C2
Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 2
0827D1
Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1
0827D2
Complications mécaniques d'implants ostéo-articulaires, score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 2
0831A0
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy < = 8-zéro jour
0831A1
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 1
0831A2
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 2
0831B0
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy [9,12]-zéro jour
0831B1
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 1
0831B2
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 2
0831C1
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 1
0831C2
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 2
0833A0
Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, post-chir-zéro jour
0833A1
Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, post-chir-niveau 1
0833A2
Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, post-chir-niveau 2
0833B0
Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, hors post-chir-zéro jour
0833B1
Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, hors post-chir-niveau 1
0833B2
Fractures du membre inférieur, score phy < = 4, hors post-chir-niveau 2
0833C0
Fractures du membre inférieur, score phy [5,8]-zéro jour
0833C1
Fractures du membre inférieur, score phy [5,8]-niveau 1
0833C2
Fractures du membre inférieur, score phy [5,8]-niveau 2
0833D0
Fractures du membre inférieur, score phy > = 9-zéro jour
0833D1
Fractures du membre inférieur, score phy > = 9-niveau 1
0833D2
Fractures du membre inférieur, score phy > = 9-niveau 2
0836A0
Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr < = 60-zéro jour
0836A1
Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr < = 60-niveau 1
0836A2
Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr < = 60-niveau 2
0836B0
Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr > = 61-zéro jour
0836B1
Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr > = 61-niveau 1
0836B2
Fractures du membre supérieur, score phy < = 4, score rr > = 61-niveau 2
0836C0
Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr < = 60-zéro jour
0836C1
Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr < = 60-niveau 1
0836C2
Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr < = 60-niveau 2
0836D0
Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr > = 61-zéro jour
0836D1
Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr > = 61-niveau 1
0836D2
Fractures du membre supérieur, score phy [5,8], score rr > = 61-niveau 2
0836E1
Fractures du membre supérieur, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 1
0836E2
Fractures du membre supérieur, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 2
0836F0
Fractures du membre supérieur, score phy > = 9, score rr > = 61-zéro jour
0836F1
Fractures du membre supérieur, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 1
0836F2
Fractures du membre supérieur, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 2
0837A0
Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 4, hors post-chir-zéro jour
0837A1
Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 4, hors post-chir-niveau 1
0837A2
Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 4, hors post-chir-niveau 2
0837B0
Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy [5,8], hors post-chir-zéro jour
0837B1
Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy [5,8], hors post-chir-niveau 1
0837B2
Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy [5,8], hors post-chir-niveau 2
0837C0
Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 8, post-chir-zéro jour
0837C1
Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 8, post-chir-niveau 1
0837C2
Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy < = 8, post-chir-niveau 2
0837D1
Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 1
0837D2
Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 2
0837E1
Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 1
0837E2
Autres lésions traumatiques ostéo-articulaires, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 2
0838A0
Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy < = 4-zéro jour
0838A1
Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy < = 4-niveau 1
0838A2
Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy < = 4-niveau 2
0838B0
Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy [5,12]-zéro jour
0838B1
Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy [5,12]-niveau 1
0838B2
Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy [5,12]-niveau 2
0838C1
Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy > = 13-niveau 1
0838C2
Lésions articulaires et ligamentaires de l'épaule, score phy > = 13-niveau 2
0839A0
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr < = 120-zéro jour
0839A1
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr < = 120-niveau 1
0839A2
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr < = 120-niveau 2
0839B0
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr > = 121-zéro jour
0839B1
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr > = 121-niveau 1
0839B2
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy < = 4, score rr > = 121-niveau 2
0839C0
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr < = 120-zéro jour
0839C1
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr < = 120-niveau 1
0839C2
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr < = 120-niveau 2
0839D0
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr > = 121-zéro jour
0839D1
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr > = 121-niveau 1
0839D2
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy [5,8], score rr > = 121-niveau 2
0839E0
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy > = 9, score rr < = 120-zéro jour
0839E1
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy > = 9, score rr < = 120-niveau 1
0839E2
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy > = 9, score rr < = 120-niveau 2
0839F1
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy > = 9, score rr > = 121-niveau 1
0839F2
Lésions articulaires et ligamentaires du genou, score phy > = 9, score rr > = 121-niveau 2
0840A0
Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy < = 8-zéro jour
0840A1
Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 1
0840A2
Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 2
0840B0
Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy [9,12]-zéro jour
0840B1
Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 1
0840B2
Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 2
0840C1
Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 1
0840C2
Arthroses de la hanche avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 2
0841A0
Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy < = 8-zéro jour
0841A1
Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 1
0841A2
Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 2
0841B0
Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy [9,12]-zéro jour
0841B1
Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 1
0841B2
Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy [9,12]-niveau 2
0841C1
Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 1
0841C2
Arthroses du genou avec implant articulaire, score phy > = 13-niveau 2
0843A0
Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy < = 8-zéro jour
0843A1
Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 1
0843A2
Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy < = 8-niveau 2
0843B0
Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy > = 9-zéro jour
0843B1
Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy > = 9-niveau 1
0843B2
Arthroses de l'épaule avec implant articulaire, score phy > = 9-niveau 2
0869A0
Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy < = 8-zéro jour
0869A1
Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy < = 8-niveau 1
0869A2
Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy < = 8-niveau 2
0869B0
Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy > = 9-zéro jour
0869B1
Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy > = 9-niveau 1
0869B2
Autres affections du système ostéo-articulaire, score phy > = 9-niveau 2
0870A0
Fractures compliquées, score phy < = 8-zéro jour
0870A1
Fractures compliquées, score phy < = 8-niveau 1
0870A2
Fractures compliquées, score phy < = 8-niveau 2
0870B0
Fractures compliquées, score phy [9,12]-zéro jour
0870B1
Fractures compliquées, score phy [9,12]-niveau 1
0870B2
Fractures compliquées, score phy [9,12]-niveau 2
0870C1
Fractures compliquées, score phy > = 13-niveau 1
0870C2
Fractures compliquées, score phy > = 13-niveau 2
0871A0
Fractures multiples, score phy < = 8, post-chir-zéro jour
0871A1
Fractures multiples, score phy < = 8, post-chir-niveau 1
0871A2
Fractures multiples, score phy < = 8, post-chir-niveau 2
0871B0
Fractures multiples, score phy < = 8, hors post-chir-zéro jour
0871B1
Fractures multiples, score phy < = 8, hors post-chir-niveau 1
0871B2
Fractures multiples, score phy < = 8, hors post-chir-niveau 2
0871C0
Fractures multiples, score phy [9,12], score rr < = 60-zéro jour
0871C1
Fractures multiples, score phy [9,12], score rr < = 60-niveau 1
0871C2
Fractures multiples, score phy [9,12], score rr < = 60-niveau 2
0871D0
Fractures multiples, score phy [9,12], score rr > = 61-zéro jour
0871D1
Fractures multiples, score phy [9,12], score rr > = 61-niveau 1
0871D2
Fractures multiples, score phy [9,12], score rr > = 61-niveau 2
0871E1
Fractures multiples, score phy > = 13, score rr < = 90-niveau 1
0871E2
Fractures multiples, score phy > = 13, score rr < = 90-niveau 2
0871F1
Fractures multiples, score phy > = 13, score rr > = 91-niveau 1
0871F2
Fractures multiples, score phy > = 13, score rr > = 91-niveau 2
0872A0
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy < = 8-zéro jour
0872A1
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy < = 8-niveau 1
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy < = 8-niveau 2
0872B0
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy > = 9-zéro jour
0872B1
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy > = 9-niveau 1
0872B2
Fractures de l'extrémité supérieure du fémur (à l'exclusion des FESF avec implant articulaire), score phy > = 9-niveau 2
0873A0
Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy < = 8-zéro jour
0873A1
Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy < = 8-niveau 1
0873A2
Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy < = 8-niveau 2
0873B1
Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy [9,12]-niveau 1
0873B2
Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy [9,12]-niveau 2
0873C1
Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy > = 13-niveau 1
0873C2
Lésions traumatiques sévères de la colonne vertébrale, score phy > = 13-niveau 2
0874A0
Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy < = 8-zéro jour
0874A1
Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy < = 8-niveau 1
0874A2
Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy < = 8-niveau 2
0874B0
Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy [9,12]-zéro jour
0874B1
Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy [9,12]-niveau 1
0874B2
Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy [9,12]-niveau 2
0874C1
Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 1
0874C2
Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 2
0874D1
Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1
0874D2
Lésions traumatiques de la colonne vertébrale et du bassin (à l'exclusion des LT sévères de la colonne vertébrale), score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 2
0875A0
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr < = 60-zéro jour
0875A1
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr < = 60-niveau 1
0875A2
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr < = 60-niveau 2
0875B0
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr > = 61-zéro jour
0875B1
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr > = 61-niveau 1
0875B2
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy < = 4, score rr > = 61-niveau 2
0875C0
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr < = 60-zéro jour
0875C1
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr < = 60-niveau 1
0875C2
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr < = 60-niveau 2
0875D0
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr > = 61-zéro jour
0875D1
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr > = 61-niveau 1
0875D2
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [5,8], score rr > = 61-niveau 2
0875E0
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr < = 60-zéro jour
0875E1
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr < = 60-niveau 1
0875E2
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr < = 60-niveau 2
0875F0
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr > = 61-zéro jour
0875F1
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr > = 61-niveau 1
0875F2
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy [9,12], score rr > = 61-niveau 2
0875G1
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 1
0875G2
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy > = 13, score rr < = 60-niveau 2
0875H1
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1
0875H2
Affections du rachis (à l'exclusion des scolioses et hernies discales), score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 2
0876A0
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr < = 90-zéro jour
0876A1
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr < = 90-niveau 1
0876A2
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr < = 90-niveau 2
0876B0
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr > = 91-zéro jour
0876B1
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr > = 91-niveau 1
0876B2
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age < = 17, score rr > = 91-niveau 2
0876C0
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 90-zéro jour
0876C1
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 1
0876C2
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 90-niveau 2
0876D0
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 91-zéro jour
0876D1
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 1
0876D2
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 91-niveau 2
0876E0
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr < = 90-zéro jour
0876E1
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr < = 90-niveau 1
0876E2
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr < = 90-niveau 2
0876F0
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr > = 91-zéro jour
0876F1
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr > = 91-niveau 1
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy [9,12], score rr > = 91-niveau 2
0876G1
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy > = 13, score rr < = 90-niveau 1
0876G2
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy > = 13, score rr < = 90-niveau 2
0876H1
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy > = 13, score rr > = 91-niveau 1
0876H2
Scolioses, hernies discales et autres dorsalgies, age > = 18, score phy > = 13, score rr > = 91-niveau 2
0877A0
Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy < = 8-zéro jour
0877A1
Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy < = 8-niveau 1
0877A2
Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy < = 8-niveau 2
0877B0
Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy [9,12]-zéro jour
0877B1
Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy [9,12]-niveau 1
0877B2
Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy [9,12]-niveau 2
0877C0
Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy > = 13-zéro jour
0877C1
Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy > = 13-niveau 1
0877C2
Arthropathies (à l'exclusion des arthropathies infectieuses), score phy > = 13-niveau 2
0878A0
Ostéopathies, age < = 17-zéro jour
0878A1
Ostéopathies, age < = 17-niveau 1
0878A2
Ostéopathies, age < = 17-niveau 2
0878B0
Ostéopathies, age > = 18, score phy < = 4-zéro jour
0878B1
Ostéopathies, age > = 18, score phy < = 4-niveau 1
0878B2
Ostéopathies, age > = 18, score phy < = 4-niveau 2
0878C0
Ostéopathies, age > = 18, score phy [5,8]-zéro jour
0878C1
Ostéopathies, age > = 18, score phy [5,8]-niveau 1
0878C2
Ostéopathies, age > = 18, score phy [5,8]-niveau 2
0878D1
Ostéopathies, age > = 18, score phy [9,12], post-chir-niveau 1
0878D2
Ostéopathies, age > = 18, score phy [9,12], post-chir-niveau 2
0878E0
Ostéopathies, age > = 18, score phy [9,12], hors post-chir-zéro jour
0878E1
Ostéopathies, age > = 18, score phy [9,12], hors post-chir-niveau 1
0878E2
Ostéopathies, age > = 18, score phy [9,12], hors post-chir-niveau 2
0878F1
Ostéopathies, age > = 18, score phy > = 13-niveau 1
0878F2
Ostéopathies, age > = 18, score phy > = 13-niveau 2
0903A0
Brûlures, age < = 17-zéro jour
0903A1
Brûlures, age < = 17-niveau 1
0903A2
Brûlures, age < = 17-niveau 2
0903B0
Brûlures, age > = 18-zéro jour
0903B1
Brûlures, age > = 18-niveau 1
0903B2
Brûlures, age > = 18-niveau 2
0906A0
Ulcères de décubitus, score phy < = 12-zéro jour
0906A1
Ulcères de décubitus, score phy < = 12-niveau 1
0906A2
Ulcères de décubitus, score phy < = 12-niveau 2
0906B1
Ulcères de décubitus, score phy > = 13-niveau 1
0906B2
Ulcères de décubitus, score phy > = 13-niveau 2
0909A0
Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy < = 8-zéro jour
0909A1
Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy < = 8-niveau 1
0909A2
Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy < = 8-niveau 2
0909B0
Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy > = 9-zéro jour
0909B1
Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy > = 9-niveau 1
0909B2
Ulcères chroniques (à l'exclusion des ulcères de décubitus), score phy > = 9-niveau 2
0912A0
Tumeurs malignes de la peau et des seins, score phy < = 8-zéro jour
0912A1
Tumeurs malignes de la peau et des seins, score phy < = 8-niveau 1
0912A2
Tumeurs malignes de la peau et des seins, score phy < = 8-niveau 2
0912B1
Tumeurs malignes de la peau et des seins, score phy > = 9-niveau 1
0912B2
Tumeurs malignes de la peau et des seins, score phy > = 9-niveau 2
0918A0
Infections et traumatismes cutanés, score cog < = 2-zéro jour
0918A1
Infections et traumatismes cutanés, score cog < = 2-niveau 1
0918A2
Infections et traumatismes cutanés, score cog < = 2-niveau 2
0918B0
Infections et traumatismes cutanés, score cog > = 3-zéro jour
0918B1
Infections et traumatismes cutanés, score cog > = 3-niveau 1
0918B2
Infections et traumatismes cutanés, score cog > = 3-niveau 2
0921A0
Autres affections de la peau, des tissus sous cutanés et des seins-zéro jour
0921A1
Autres affections de la peau, des tissus sous cutanés et des seins-niveau 1
0921A2
Autres affections de la peau, des tissus sous cutanés et des seins-niveau 2
1003A0
Diabètes, age < = 17-zéro jour
1003A1
Diabètes, age < = 17-niveau 1
1003A2
Diabètes, age < = 17-niveau 2
1003B0
Diabètes, age > = 18, score phy < = 8-zéro jour
1003B1
Diabètes, age > = 18, score phy < = 8-niveau 1
Diabètes, age > = 18, score phy < = 8-niveau 2
1003C1
Diabètes, age > = 18, score phy > = 9-niveau 1
Diabètes, age > = 18, score phy > = 9-niveau 2
1006A0
Obésités, age < = 17, score rr < = 60-zéro jour
1006A1
Obésités, age < = 17, score rr < = 60-niveau 1
1006A2
Obésités, age < = 17, score rr < = 60-niveau 2
1006B0
Obésités, age < = 17, score rr > = 61-zéro jour
1006B1
Obésités, age < = 17, score rr > = 61-niveau 1
1006B2
Obésités, age < = 17, score rr > = 61-niveau 2
1006C0
Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 60-zéro jour
1006C1
Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 60-niveau 1
Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr < = 60-niveau 2
1006D1
Obésités, age > = 18, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 1
1006D2
Obésités, age > = 18, score phy > = 9, score rr < = 60-niveau 2
1006E0
Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 61-zéro jour
1006E1
Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 61-niveau 1
1006E2
Obésités, age > = 18, score phy < = 8, score rr > = 61-niveau 2
1006F0
Obésités, age > = 18, score phy > = 9, score rr > = 61-zéro jour
Obésités, age > = 18, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 1
1006F2
Obésités, age > = 18, score phy > = 9, score rr > = 61-niveau 2
1007A1
Malnutritions et malabsorptions intestinales-niveau 1
1007A2
Malnutritions et malabsorptions intestinales-niveau 2
1012A0
Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog < = 2-zéro jour
1012A1
Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog < = 2-niveau 1
1012A2
Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog < = 2-niveau 2
1012B0
Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog > = 3-zéro jour
1012B1
Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog > = 3-niveau 1
1012B2
Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age < = 74, score cog > = 3-niveau 2
1012C1
Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age > = 75, score phy < = 8-niveau 1
1012C2
Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age > = 75, score phy < = 8-niveau 2
1012D1
Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age > = 75, score phy > = 9-niveau 1
1012D2
Autres affections endocriniennes, métaboliques et nutritionnelles, age > = 75, score phy > = 9-niveau 2
1103A0
Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire, score phy < = 8-zéro jour
1103A1
Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire, score phy < = 8-niveau 1
Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire, score phy < = 8-niveau 2
1103B1
Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire, score phy > = 9-niveau 1
Tumeurs malignes du tractus génito-urinaire, score phy > = 9-niveau 2
1112A1
Affections non malignes de l'appareil génital féminin-niveau 1
1112A2
Affections non malignes de l'appareil génital féminin-niveau 2
1115A1
Affections non malignes de l'appareil génital masculin, score phy < = 8-niveau 1
1115A2
Affections non malignes de l'appareil génital masculin, score phy < = 8-niveau 2
1115B1
Affections non malignes de l'appareil génital masculin, score phy > = 9-niveau 1
1115B2
Affections non malignes de l'appareil génital masculin, score phy > = 9-niveau 2
1118A0
Insuffisances rénales-zéro jour
1118A1
Insuffisances rénales-niveau 1
1118A2
Insuffisances rénales-niveau 2
1121A0
Néphropathies et infections génito-urinaires-zéro jour
1121A1
Néphropathies et infections génito-urinaires-niveau 1
1121A2
Néphropathies et infections génito-urinaires-niveau 2
1123A0
Autres affections de l'appareil génito-urinaire-zéro jour
1123A1
Autres affections de l'appareil génito-urinaire-niveau 1
1123A2
Autres affections de l'appareil génito-urinaire-niveau 2
1603A0
Tumeurs malignes des tissus lymphoides, hématopoïétiques et tumeurs malignes de siège imprécis-zéro jour
1603A1
Tumeurs malignes des tissus lymphoides, hématopoïétiques et tumeurs malignes de siège imprécis-niveau 1
1603A2
Tumeurs malignes des tissus lymphoides, hématopoïétiques et tumeurs malignes de siège imprécis-niveau 2
1606A1
Autres affections du sang, des organes hématopoïétiques et du système immunitaire, score phy < = 4-niveau 1
1606A2
Autres affections du sang, des organes hématopoïétiques et du système immunitaire, score phy < = 4-niveau 2
1606B0
Autres affections du sang, des organes hématopoïétiques et du système immunitaire, score phy > = 5-zéro jour
1606B1
Autres affections du sang, des organes hématopoïétiques et du système immunitaire, score phy > = 5-niveau 1
1606B2
Autres affections du sang, des organes hématopoïétiques et du système immunitaire, score phy > = 5-niveau 2
1803A1
Infections par VIH-niveau 1
1803A2
Infections par VIH-niveau 2
1806A1
Infections autres que par VIH, score phy < = 8-niveau 1
1806A2
Infections autres que par VIH, score phy < = 8-niveau 2
1806B1
Infections autres que par VIH, score phy > = 9-niveau 1
1806B2
Infections autres que par VIH, score phy > = 9-niveau 2
1903A0
Toxicomanies avec dépendance, score cog < = 6-zéro jour
1903A1
Toxicomanies avec dépendance, score cog < = 6-niveau 1
1903A2
Toxicomanies avec dépendance, score cog < = 6-niveau 2
1903B1
Toxicomanies avec dépendance, score cog > = 7, score rr < = 180-niveau 1
1903B2
Toxicomanies avec dépendance, score cog > = 7, score rr < = 180-niveau 2
1903C1
Toxicomanies avec dépendance, score cog > = 7, score rr > = 181-niveau 1
1903C2
Toxicomanies avec dépendance, score cog > = 7, score rr > = 181-niveau 2
1906A0
Troubles dépressifs et anxieux, score phy < = 8-zéro jour
Troubles dépressifs et anxieux, score phy < = 8-niveau 1
Troubles dépressifs et anxieux, score phy < = 8-niveau 2
1906B0
Troubles dépressifs et anxieux, score phy > = 9-zéro jour
1906B1
Troubles dépressifs et anxieux, score phy > = 9-niveau 1
1906B2
Troubles dépressifs et anxieux, score phy > = 9-niveau 2
1909A0
Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr < = 90-zéro jour
1909A1
Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr < = 90-niveau 1
1909A2
Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr < = 90-niveau 2
1909B0
Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr > = 91-zéro jour
1909B1
Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr > = 91-niveau 1
1909B2
Autres troubles psycho-comportementaux, age < = 17, score rr > = 91-niveau 2
1909C0
Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score cog < = 4-zéro jour
1909C1
Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score cog < = 4-niveau 1
1909C2
Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score cog < = 4-niveau 2
1909D0
Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy < = 4, score cog > = 5-zéro jour
1909D1
Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy < = 4, score cog > = 5-niveau 1
1909D2
Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy < = 4, score cog > = 5-niveau 2
1909E0
Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy > = 5, score cog > = 5-zéro jour
1909E1
Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy > = 5, score cog > = 5-niveau 1
1909E2
Autres troubles psycho-comportementaux, age [18,74], score phy > = 5, score cog > = 5-niveau 2
1909F0
Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog < = 4-zéro jour
1909F1
Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog < = 4-niveau 1
1909F2
Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog < = 4-niveau 2
1909G0
Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog > = 5-zéro jour
1909G1
Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog > = 5-niveau 1
1909G2
Autres troubles psycho-comportementaux, age > = 75, score cog > = 5-niveau 2
2303A1
Soins palliatifs, score rr < = 60-niveau 1
Soins palliatifs, score rr < = 60-niveau 1, dans un lit dédié
Soins palliatifs, score rr < = 60-niveau 1, dans une unité dédiée
2303B1
Soins palliatifs, score phy < = 12, score rr > = 61-niveau 1
Soins palliatifs, score phy < = 12, score rr > = 61-niveau 1, dans un lit dédié
Soins palliatifs, score phy < = 12, score rr > = 61-niveau 1, dans une unité dédiée
2303C1
Soins palliatifs, score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1
Soins palliatifs, score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1, dans un lit dédié
Soins palliatifs, score phy > = 13, score rr > = 61-niveau 1, dans une unité dédiée
2309A0
Autres motifs de prise en charge, score phy < = 12-zéro jour
2309A1
Autres motifs de prise en charge, score phy < = 12-niveau 1
2309A2
Autres motifs de prise en charge, score phy < = 12-niveau 2
2309B0
Autres motifs de prise en charge, score phy > = 13-zéro jour
2309B1
Autres motifs de prise en charge, score phy > = 13-niveau 1
2309B2
Autres motifs de prise en charge, score phy > = 13-niveau 2
2315A0
Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy < = 8-zéro jour
2315A1
Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy < = 8-niveau 1
2315A2
Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy < = 8-niveau 2
2315B0
Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy > = 9-zéro jour
2315B1
Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy > = 9-niveau 1
2315B2
Troubles de la marche (non rattachés à une étiologie), score phy > = 9-niveau 2
2318A0
Autres états et symptômes (non rattachés à une étiologie)-zéro jour
2318A1
Autres états et symptômes (non rattachés à une étiologie)-niveau 1
2318A2
Autres états et symptômes (non rattachés à une étiologie)-niveau 2
2703A0
Posttransplatation d'organe-zéro jour
2703A1
Posttransplatation d'organe-niveau 1
2703A2
Posttransplatation d'organe-niveau 2

References: l'article 3
 Art. 4
 Art. 5

L'article 7
 l'article 2
 l'article 1
 l'article 1
 l'article 4
 l'article 1
 l'article 4
 l'article 5