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Timestamp: 2016-10-22 13:37:49+00:00

Document:
1B_488/2011 (02.12.2011)
1B_488/2011
Arr�t du 2 d�cembre 2011
MM. les Juges Fonjallaz, Pr�sident, Aemisegger, Reeb, Merkli et Eusebio.
A.________, repr�sent� par Daniel Kinzer, avocat,
proc�dure p�nale; r�cusation de l'expert,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale, du 14 juillet 2011.
Le Minist�re public de l'arrondissement de la C�te (ci-apr�s: le Minist�re public) instruit une enqu�te contre A.________, d'office et sur plainte de C.________, pour actes d'ordre sexuel avec des personnes hospitalis�es, d�tenues ou pr�venues (art. 192 al. 1 CP), subsidiairement pour abus de d�tresse (art. 193 al. 1 CP). Il est en substance reproch� au pr�nomm� d'avoir eu des relations sexuelles avec deux patientes alors qu'il travaillait comme infirmier � l'H�pital psychiatrique de Prangins.
Le 10 janvier 2011, la procureure en charge du dossier a avis� les parties de son intention d'ordonner une expertise psychiatrique du pr�venu et de d�signer en qualit� d'experte la Dresse B.________, psychiatre et psychoth�rapeute FMH. En application de l'art. 184 al. 3 du code de proc�dure p�nale suisse (CPP; RS 312.0), elle a donn� aux parties l'occasion de s'exprimer sur ce choix et sur les questions qu'elle entendait soumettre � l'experte. A.________ et la plaignante ne s'y �tant pas oppos�s, la Dresse B.________ a �t� d�sign�e en qualit� d'experte par d�cision du 9 f�vrier 2011.
Le 21 avril 2011, A.________ a demand� la r�cusation de la Dresse B.________, au motif que l'extension de son adresse �lectronique laissait supposer qu'elle �tait li�e au Centre hospitalier universitaire vaudois (CHUV), dont fait partie l'H�pital psychiatrique de Prangins. De tels liens n'�taient pas admissibles, dans la mesure o� l'employeur de A.________ s'estimait �galement l�s� par les actes reproch�s � ce dernier. Invit�e � se d�terminer, la Dresse B.________ a expliqu� qu'elle travaillait "� 70 % comme psychiatre priv�e" et qu'elle effectuait dans ce cadre des expertises psychiatriques pour son propre compte. Elle exer�ait en outre "une fonction institutionnelle � 20 % comme responsable des expertises pour le secteur psychiatrique nord, d�pendant du d�partement psychiatrique du CHUV", ce qui expliquait l'extension de son adresse �lectronique. Elle utilisait cette adresse pour ses deux activit�s, les fonctions �tant toutefois bien s�par�es. Prenant acte de ces explications, A.________ a maintenu sa demande de r�cusation.
Consid�rant qu'elle �tait comp�tente pour statuer sur la demande de r�cusation, la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal) a rejet� cette requ�te par arr�t du 14 juillet 2011. Cette autorit� a estim� que seule la clause g�n�rale de l'art. 56 let. f CPP entrait en consid�ration et qu'aucun motif de r�cusation ne pouvait �tre retenu, l'experte d�sign�e jouissant de l'ind�pendance n�cessaire � l'accomplissement de sa mission.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t, d'ordonner la r�cusation de la Dresse B.________ et d'�carter son expertise du dossier. Il se plaint d'une violation des art. 183 al. 3 et 56 let. f CPP et invoque le principe de la bonne foi au sens de l'art. 3 al. 2 let. a CPP. Le Tribunal cantonal et le Minist�re public ont renonc� � se d�terminer. La Dresse B.________ a pr�sent� des observations, concluant � la confirmation de l'arr�t attaqu� et � l'octroi de d�pens. A.________ s'est d�termin� sur ces observations.
1.1 Le CPP ne d�signe pas l'autorit� comp�tente pour statuer sur une demande de r�cusation visant un expert. L'art. 183 al. 3 CPP pr�voit certes que les motifs de r�cusation �nonc�s � l'art. 56 CPP sont applicables aux experts, mais sans renvoyer express�ment � l'art. 59 CPP relatif � la d�cision sur r�cusation. L'art. 59 CPP �num�re au demeurant les autorit�s comp�tentes en fonction des entit�s vis�es par la demande de r�cusation, sans mentionner le cas de l'expert. Cette lacune peut �tre combl�e en appliquant par analogie l'art. 59 al. 1 let. b CPP, qui pr�voit que l'autorit� de recours est comp�tente lorsque le minist�re public, les autorit�s p�nales comp�tentes en mati�re de contraventions et les tribunaux de premi�re instance sont concern�s. Une comp�tence du minist�re public sur la base de l'art. 59 al. 1 let. a CPP aurait �galement pu �tre envisag�e, si l'on consid�re que l'expert agit sur mandat du procureur � l'instar de la police. Toutefois, en sa qualit� de direction de la proc�dure, le minist�re public est d�j� comp�tent pour d�signer formellement l'expert en application de l'art. 184 CPP. Il est donc pr�f�rable de laisser � une autre autorit�, soit l'autorit� de recours, le soin de statuer sur la demande de r�cusation visant cet expert. Une comp�tence de l'autorit� de recours sur la base de l'art. 59 al. 1 let. b CPP a en outre le m�rite de s'appliquer non seulement aux cas o� l'expert est d�sign� par le minist�re public, mais aussi en cas de d�signation par l'autorit� p�nale comp�tente en mati�re de contraventions ou par la direction de la proc�dure du tribunal de premi�re instance. En tant qu'autorit� de recours dans le canton de Vaud (art. 13 de la loi d'introduction du code de proc�dure p�nale suisse [RSV 312.01]), la Chambre des recours p�nale du Tribunal cantonal est donc bien l'autorit� comp�tente pour statuer d�finitivement sur la demande de r�cusation de l'expert.
1.2 Le recours a �t� d�pos� le dernier jour du d�lai dans une bo�te postale. L'enveloppe contenant le recours comporte une description des circonstances de ce d�p�t ainsi que la mention et la signature d'un t�moin. Le m�me jour, le mandataire du recourant a en outre envoy� le recours par fax, en l'exp�diant toutefois par erreur � un destinataire ayant un num�ro proche de celui du Tribunal f�d�ral. Cela �tant, compte tenu des indications donn�es, en particulier la mention d'un t�moin sur l'enveloppe, on peut admettre que le recourant est en mesure de prouver que son envoi a �t� exp�di� � temps, de sorte que le recours est recevable de ce point de vue (cf. ATF 124 V 372 consid. 3b p. 375 s.; 115 Ia 8 consid. 3a p. 12; arr�t 5A_267/2008 du 16 octobre 2008 consid. 3).
1.3 Conform�ment aux art. 78 et 92 al. 1 LTF, une d�cision relative � la r�cusation dans une cause p�nale peut faire imm�diatement l'objet d'un recours en mati�re p�nale. Le recourant, auteur de la demande de r�cusation, a qualit� pour agir (art. 81 al. 1 LTF).
Dans la premi�re partie de son �criture, le recourant propose des corrections et compl�ments de l'�tat de fait et il invoque des faits nouveaux.
2.1 Conform�ment � l'art. 105 al. 1 LTF, le Tribunal f�d�ral statue en principe sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente. L'art. 105 al. 2 LTF lui permet cependant de rectifier ou compl�ter d'office les constatations de l'autorit� pr�c�dente si les faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - notion qui correspond � celle d'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 II 304 consid. 2.4 p. 314; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; pour une d�finition de l'arbitraire, cf. ATF 137 I 1 consid. 2.4 p. 5 et les arr�ts cit�s ) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF. Le recourant peut critiquer les constatations de fait aux m�mes conditions, si la correction du vice soulev� est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF).
En l'esp�ce, le recourant souhaite la correction d'un passage de l'�tat de fait r�sumant la teneur de sa demande de r�cusation et il requiert de prendre en compte le fait que l'experte n'a pas spontan�ment mentionn� ses liens avec le CHUV, qu'il ne connaissait pas ces liens lorsqu'il a approuv� le choix de l'experte, qu'il a �t� licenci� du CHUV et qu'il a suscit� une r�action de col�re au sein de l'institution dans laquelle il travaillait. S'il est exact que l'arr�t attaqu� ne mentionne pas express�ment tous ces �l�ments, il n'appara�t pas non plus en contradiction manifeste avec ceux-ci. Or, un pr�tendu manque d'exhaustivit� de l'�tat de fait ou certaines divergences avec les all�gu�s d'une partie ne rendent pas n�cessairement l'arr�t arbitraire au sens de la jurisprudence susmentionn�e. En d�finitive, le recourant ne d�montre pas en quoi les conditions permettant de s'�carter des faits constat�s dans l'arr�t attaqu� seraient r�unies, de sorte qu'il y a lieu de s'en tenir � ces faits.
2.2 Comme fait nouveau, le recourant invoque la remise aux parties, le 7 septembre 2011, de l'expertise psychiatrique r�alis�e par la Dresse B.________. Il entend �galement se pr�valoir du contenu de cette expertise. Aux termes de l'art. 99 al. 1 LTF, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente. Or, le recourant ne d�montre pas en quoi cette exception serait remplie et il n'appara�t pas �vident qu'elle le soit. Au demeurant, il ne suffit pas qu'un fait soit survenu apr�s la d�cision attaqu�e pour justifier une telle exception, la t�che du Tribunal f�d�ral �tant de v�rifier si l'autorit� pr�c�dente a respect� le droit sur la base de la situation existant au moment o� elle a rendu sa d�cision (cf. ATF 133 IV 342 consid. 2.1 p. 343 s.). Les faits nouveaux invoqu�s sont donc irrecevables.
Pour le surplus, le recourant fait valoir une violation des art. 183 al. 3 et 56 let. f CPP, en all�guant en substance que les circonstances cr�aient une apparence de pr�vention qui devait conduire � la r�cusation de l'experte d�sign�e.
3.1 L'art. 56 CPP - applicable aux experts par renvoi de l'art. 183 al. 3 CPP - �num�re divers motifs de r�cusation aux let. a � e, la let. f imposant la r�cusation "lorsque d'autres motifs, notamment un rapport d'amiti� �troit ou d'inimiti� avec une partie ou son conseil, sont de nature � le rendre suspect de pr�vention". La let. f de l'art. 56 CPP a la port�e d'une clause g�n�rale recouvrant tous les motifs de r�cusation non express�ment pr�vus aux lettres pr�c�dentes (arr�t 1B_131/ 2011 du 2 mai 2011 consid. 3.1).
L'art. 56 CPP concr�tise les garanties d�duites de l'art. 30 al. 1 Cst. Certes, d�s lors que l'expert ne fait pas partie du tribunal, sa r�cusation ne s'examine pas au regard de l'art. 30 al. 1 Cst. mais sous l'angle de l'art. 29 al. 1 Cst. garantissant l'�quit� du proc�s (ATF 125 II 541 consid. 4a p. 544). Cette disposition assure toutefois au justiciable une protection �quivalente � celle de l'art. 30 al. 1 Cst. s'agissant des exigences d'impartialit� et d'ind�pendance requises d'un expert (ATF 127 I 196 consid. 2b p. 198). Les parties � une proc�dure ont donc le droit d'exiger la r�cusation d'un expert dont la situation ou le comportement sont de nature � faire na�tre un doute sur son impartialit�. Cette garantie tend notamment � �viter que des circonstances ext�rieures � la cause ne puissent influencer le jugement en faveur ou au d�triment d'une partie. Elle n'impose pas la r�cusation seulement lorsqu'une pr�vention effective est �tablie, car une disposition interne de l'expert ne peut gu�re �tre prouv�e; il suffit que les circonstances donnent l'apparence de la pr�vention et fassent redouter une activit� partiale. Seules des circonstances constat�es objectivement doivent �tre prises en consid�ration; les impressions individuelles d'une des parties au proc�s ne sont pas d�cisives (cf. ATF 136 III 605 consid. 3.2.1 p. 608; 134 I 20 consid. 4.2 p. 21; 131 I 24 consid. 1.1 p. 25; 127 I 196 consid. 2b p. 198).
3.2 Le recourant estime que des circonstances objectives cr�ent une apparence de pr�vention de la Dresse B.________. Celle-ci a en effet omis de renseigner le minist�re public sur son statut de responsable au sein du CHUV, institution dont fait partie l'H�pital psychiatrique de Prangins. Or, les actes reproch�s au recourant ont �t� commis en partie dans le cadre de son activit� d'infirmier dans cet h�pital et ils auraient provoqu� la col�re de sa hi�rarchie et de ses coll�gues. De plus, bien que le CHUV ne soit pas actuellement partie � la proc�dure, il serait selon lui sujet � une action civile de la partie plaignante et pourrait se retourner contre le recourant. Ces circonstances particuli�res avaient amen� le procureur � faire appel � un expert priv�, de sorte que le d�faut de renseignement de la Dresse B.________ sur ses liens avec le CHUV renforcerait l'apparence de pr�vention.
Comme le rel�ve le recourant, l'appartenance de l'expert � une institution avec laquelle une partie est li�e d'une mani�re ou d'une autre peut effectivement cr�er une apparence de pr�vention (cf. arr�t 1B_188/2011 du 1er juin 2011 consid. 3.3; JO�LLE VUILLE, in Commentaire romand CPP, 2011, n. 9 ad art. 183 CPP; ANDREAS DONATSCH, Zur Unabh�ngigkeit und Unbefangenheit des Sachverst�ndigen, in Festschrift v. Castelberg, 1997, p. 49). L'activit� de l'experte aupr�s du CHUV est donc de nature � cr�er une telle apparence. Contrairement � ce qu'a retenu l'autorit� attaqu�e, le fait que l'experte "se consid�re en situation de totale ind�pendance morale" n'est pas pertinent � cet �gard. De m�me, le taux d'activit� de seulement 20 % aupr�s du CHUV n'est pas de nature � att�nuer cette apparence de pr�vention. Il est en effet �vident que, m�me avec ce taux d'activit� r�duit, l'int�ress�e a des contacts r�guliers avec diff�rents intervenants du CHUV et qu'elle a un devoir de fid�lit� envers cette institution, ce d'autant plus qu'elle y exerce une fonction de "responsable". Le fait que l'experte ait choisi d'utiliser l'adresse �lectronique du CHUV malgr� ce taux d'activit� r�duit n'est d'ailleurs pas n�cessairement anodin de ce point de vue et peut d�noter une volont� de valoriser cette activit�. Par cons�quent, le Tribunal cantonal ne saurait �tre suivi lorsqu'il consid�re que la relation de d�pendance est "des plus t�nue".
Le fait que le CHUV ne soit pas partie � la proc�dure n'est pas non plus d�cisif, d�s lors qu'il n'appara�t pas d'embl�e exclu qu'il puisse r�pondre en partie des agissements de son ancien employ� si celui-ci devait �tre condamn�. Il ressort en outre du dossier que le CHUV se sent concern� par l'instruction men�e contre le recourant. En effet, "d'entente avec [le] Directeur g�n�ral du CHUV", le chef de l'unit� des affaires juridiques a sollicit� la consultation du dossier du recourant. Le sort de la proc�dure p�nale int�resse en outre le Service de la sant� publique du canton de Vaud, qui a �galement requis la consultation du dossier afin de d�cider de l'ouverture d'une enqu�te administrative. Il convient encore de relever que l'experte contest�e exerce dans un service d�pendant du d�partement psychiatrique du CHUV, alors que le recourant a commis les infractions qu'on lui reproche en sa qualit� d'infirmier dans le domaine de la psychiatrie �galement. C'est d'ailleurs pour ce motif que la juge d'instruction en charge du dossier avait estim� qu'il �tait pr�f�rable que le mandat d'expertise soit confi� � une "personne priv�e", raison pour laquelle elle avait propos� la Dresse B.________, pr�sent�e comme une psychiatre et psychoth�rapeute FMH exer�ant � X.________.
En d�finitive, compte tenu des �l�ments qui pr�c�dent, m�me si la bonne foi de la Dresse B.________ n'est pas en cause, les liens qu'elle entretient avec le CHUV donnent une apparence de pr�vention et sont de nature � faire na�tre un doute sur son impartialit�, de sorte que sa r�cusation s'imposait au regard des exigences d�duites des art. 30 Cst. et 56 CPP.
3.3 Conform�ment � l'art. 60 al. 1 CPP, les actes de proc�dure auxquels a particip� une personne tenue de se r�cuser sont annul�s et r�p�t�s si une partie le demande. D�s lors que le recourant conclut au retrait du dossier de l'expertise r�alis�e par la Dresse B.________, il y a lieu de faire droit � cette requ�te. Le Minist�re public statuera sur les honoraires relatifs � cette expertise, qui seront laiss�s � la charge de l'Etat.
Il s'ensuit que le recours doit �tre admis et l'arr�t attaqu� annul�. La demande de r�cusation est admise et le rapport d'expertise psychiatrique �tabli le 21 avril 2011 par la Dresse B.________ est retir� du dossier. La cause est renvoy�e au Minist�re public de l'arrondissement de la C�te pour qu'il ordonne une nouvelle expertise et d�signe un nouvel expert conform�ment � l'art. 184 CPP. Le recourant, qui obtient gain de cause avec l'assistance d'un avocat, a droit � des d�pens pour la pr�sente proc�dure de recours, � la charge de l'Etat de Vaud (art. 68 al. 1 LTF). Le recourant conclut par ailleurs � l'octroi d'une indemnit� de 550 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure de r�cusation devant les autorit�s cantonales. Vu l'issue de la cause, il y a lieu de faire droit � cette requ�te et d'inclure ce montant dans l'indemnit� globale allou�e � titre de d�pens. Il n'est pas per�u de frais judiciaires (art. 66 al. 4 LTF).
Le Minist�re public a transmis au Tribunal f�d�ral la copie d'une "note d'honoraire" �tablie par la Dresse B.________ pour sa r�ponse au recours dans la pr�sente proc�dure, � hauteur de 900 fr. pour trois heures de travail. Dans la mesure o� l'int�ress�e n'obtient pas gain de cause, elle n'a pas droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF). Au demeurant, m�me si le recours avait �t� rejet�, il est douteux qu'elle ait pu pr�tendre � une indemnit� d�s lors qu'elle n'est pas repr�sent�e par un avocat et dans la mesure o� la pr�sente cause ne rev�tait pas pour elle un enjeu consid�rable et n'exigeait pas le d�ploiement d'une grande activit�, les frais engag�s devant en toute hypoth�se �tre �tablis et appropri�s aux circonstances (ATF 133 III 439 consid. 4 p. 446; 125 II 518 consid. 5b p. 519).
La demande de r�cusation est admise et le rapport d'expertise psychiatrique �tabli le 21 avril 2011 par la Dresse B.________ est retir� du dossier. La cause est renvoy�e au Minist�re public de l'arrondissement de la C�te pour qu'il ordonne une nouvelle expertise et d�signe un nouvel expert.
Une indemnit� de 2'550 fr. est allou�e au recourant � titre de d�pens, � la charge de l'Etat de Vaud.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Minist�re public de l'arrondissement de la C�te, par le Minist�re public central du canton de Vaud, et au Tribunal cantonal du canton de Vaud, Chambre des recours p�nale.
Lausanne, le 2 d�cembre 2011

References: art. 183
 ATF 
 art. 78
 ATF 
 ATF 
 art. 183
 ATF 
 art. 183
 art. 30