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Timestamp: 2016-10-28 21:40:21+00:00

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5P.47/2006 (03.05.2006)
recourant, repr�sent� par Me Jean Jacques Schwaab, avocat,
recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre des recours du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 26 octobre 2005.
X.________, n� en 1960, et dame X.________, n�e en 1968, se sont mari�s le 1er septembre 1989. Deux enfants sont issus de cette union: A.________, n� le 31 ao�t 1990, et B.________, n�e le 11 janvier 1995.
Le 9 mai 2005, le Tribunal civil de l'arrondissement de l'Est vaudois a notamment prononc� le divorce des �poux, ratifi� leur convention attribuant la garde des enfants � la m�re, pris acte de la renonciation du p�re � exercer un droit de visite et astreint celui-ci � payer pour l'entretien de ses deux enfants des contributions de 900 fr. jusqu'� l'�ge de 12 ans r�volus, de 1'100 fr. d�s lors jusqu'� 15 ans r�volus et de 1'200 fr. par la suite jusqu'� la majorit� ou l'ind�pendance �conomique. Il a en outre fix� � 1'500 fr. la rente en faveur de l'�pouse, payable jusqu'� ce que la fille pr�nomm�e B.________ ait atteint l'�ge de 16 ans r�volus.
Statuant sur recours des deux parties le 26 octobre 2005, la Chambre des recours du Tribunal cantonal vaudois a confirm� ce jugement.
X.________ interjette au Tribunal f�d�ral un recours en r�forme et un recours de droit public. Dans ce dernier, il conclut � l'annulation de l'arr�t cantonal.
L'intim�e propose le rejet du recours; l'autorit� cantonale se r�f�re � ses consid�rants.
En vertu de l'art. 57 al. 5 OJ, il est sursis en r�gle g�n�rale � l'arr�t sur le recours en r�forme jusqu'� droit connu sur un recours de droit public. Selon la jurisprudence, cette disposition souffre toutefois des exceptions dans des situations particuli�res, qui justifient l'examen pr�alable du recours en r�forme. Il en est ainsi lorsque ce recours appara�t irrecevable ou para�t devoir �tre admis m�me sur la base des constatations de fait retenues par l'autorit� cantonale et critiqu�es dans le recours de droit public (ATF 122 I 81 consid. 1 p. 82/83 et l'arr�t cit�). Il se peut aussi que les constatations de fait querell�es dans le recours de droit public, fussent-elles arbitraires, n'emp�chent point que la d�cision d�f�r�e repose sur d'autres faits qui entra�nent le rejet du recours en r�forme (ATF 117 II 630 consid. 1a p. 631 et les r�f�rences).
Selon le recourant, il faudrait, en l'esp�ce, d�roger � la r�gle. D�s lors qu'il conclut principalement � la r�forme de l'arr�t cantonal, son recours de droit public serait subsidiaire et ne devrait �tre examin� que dans l'hypoth�se o� ses conclusions en r�forme seraient rejet�es, l'�tat de fait de l'arr�t cantonal devant alors �tre compl�t�. Ce faisant, le recourant m�conna�t toutefois les conditions d'application des art. 63 al. 2 et 64 al. 2 OJ (inadvertance manifeste, compl�tement des points accessoires) et se m�prend sur les r�gles applicables au d�faut de motivation (art. 29 al. 2 Cst. et non art. 138 CC) ainsi qu'� la constatation des faits (ou son absence) et l'appr�ciation des preuves (art. 9 Cst. et non art. 8 ou 145 CC). Aucune des exceptions admises par la jurisprudence n'�tant r�alis�e en l'occurrence, il n'y a pas lieu de d�roger � l'ordre de traitement des recours prescrit par l'art. 57 al. 5 OJ.
D�pos� en temps utile - compte tenu des f�ries de No�l (art. 34 al. 1 let. c OJ) - contre une d�cision finale rendue en derni�re instance cantonale (cf. ATF 126 I 257), le pr�sent recours est recevable au regard des art. 86 al. 1, 87 (a contrario) et 89 al. 1 OJ.
3.1 Aux termes de l'art. 90 al. 1 let. b OJ, l'acte de recours doit contenir, sous peine d'irrecevabilit� (cf. ATF 123 II 552 consid. 4d p. 558), un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s, pr�cisant en quoi consiste la violation. Dans le cadre d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'examine que les griefs express�ment soulev�s et expos�s de fa�on claire et d�taill�e, le principe jura novit curia �tant inapplicable (ATF 130 I 26 consid. 2.1 p. 31). Le justiciable qui se plaint d'arbitraire (art. 9 Cst.) ne peut, d�s lors, se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� la juridiction sup�rieure jouit d'une libre cognition; en particulier, il ne saurait se contenter d'opposer son opinion � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer par une argumentation pr�cise que cette d�cision repose sur une application de la loi ou une appr�ciation des preuves manifestement insoutenables (ATF 129 I 113 consid. 2.1 p. 120; 128 I 295 consid. 7a p. 312; 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s). Le Tribunal f�d�ral n'entre pas en mati�re sur les critiques de nature appellatoire (ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495).
3.2 De jurisprudence constante, une d�cision est arbitraire lorsqu'elle est manifestement insoutenable, m�conna�t gravement une norme ou un principe juridique clair et indiscut�, ou encore heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit� (ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). Il ne suffit pas qu'une autre solution paraisse concevable, voire pr�f�rable (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 126 III 438 consid. 3 p. 440); pour que la d�cision attaqu�e soit annul�e, encore faut-il qu'elle se r�v�le arbitraire non seulement dans ses motifs, mais aussi dans son r�sultat (ATF 131 I 217 consid. 2.1 p. 219).
Dans le domaine de l'appr�ciation des preuves, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en la mati�re � l'autorit� cantonale. Il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait a abus� de ce pouvoir, en particulier lorsqu'il m�conna�t des preuves pertinentes ou qu'il n'en tient arbitrairement pas compte, lorsque des constatations de fait sont manifestement fausses, enfin, lorsque l'appr�ciation des preuves est tout � fait insoutenable (ATF 128 I 81 consid. 2 p. 86; 128 II 182 consid. 3d p. 186; 127 I 38 consid. 2a p. 41; 124 I 208 consid. 4a p. 211).
Le recourant se plaint d'abord d'une appr�ciation arbitraire des preuves dans la d�termination de son revenu que la cour cantonale a arr�t� � 78'600 fr. par an, soit 6'550 fr. par mois.
4.1 Apr�s avoir relev� que le tribunal d'arrondissement avait soigneusement expos� la situation financi�re du mari et soulign� la difficult� � d�terminer le revenu r�el de celui-ci, la cour cantonale a examin� le grief selon lequel le revenu mensuel de l'int�ress� aurait �t� de 5'400 fr. en 2004 et diminuerait encore � 4'000 fr. en 2005. En bref, elle a consid�r� que les comptes 2004 produits par l'�poux n'�taient pas fiables. En effet, l'expertise men�e pour les ann�es 1997 � 2001 avait �mis diff�rentes r�serves sur la tenue de la comptabilit�. Quoi qu'il en f�t, le tribunal avait proc�d� � une analyse prudente de la situation du mari, sans perdre de vue que le revenu de celui-ci avait baiss� � la suite de l'instauration de quotas de production; il avait appr�ci� globalement les diff�rents �l�ments, le revenu r�el �tant difficilement d�terminable; il s'�tait fond� sur le revenu 2003 auquel il avait apport� diff�rents correctifs pour tenir compte de divers frais priv�s mis � la charge de l'exploitation. Aucun �l�ment concret ne permettait de supposer que l'�poux verrait encore son revenu diminuer � 4'000 fr. par mois d�s juin 2005. Il n'y avait donc pas lieu d'ordonner une nouvelle expertise, celles mises en oeuvre ayant d�j� pris en consid�ration la tendance g�n�rale � la baisse due aux quotas et � l'�volution du march�; une nouvelle expertise ne faciliterait pas non plus la d�termination du revenu r�el, au vu des difficult�s d�j� rencontr�es dans l'�tablissement de celui-ci malgr� toutes les mesures d'instruction accomplies. Dans ces circonstances, le revenu de 78'600 fr. par an fix� par le tribunal apparaissait raisonnable et ne pr�tait pas le flanc � la critique.
4.2 De mani�re peu compr�hensible, le recourant, tout en admettant qu'il n'est pas insoutenable d'�carter ses comptes 2004 vu les r�serves de l'expert quant � la tenue de sa comptabilit�, soutient que ceux-l� doivent servir de base de calcul pour son revenu. A son avis, la m�thode utilis�e par le tribunal pour l'�valuation de ses ressources - en elle-m�me non arbitraire - aurait d� �tre appliqu�e � sa comptabilit� 2004. Etant donn� les variations de revenu d'une ann�e � l'autre, il faudrait en effet tenir compte du dernier revenu connu, ce d'autant que les revenus viticoles baissent r�guli�rement, qu'il a �tabli une diminution de ses ressources entre 2001 et 2004, que le prix du vin a recul� entre 2003 et 2004 et qu'un recul de la consommation de vin est attendue pour 2005, ce qui devrait entra�ner encore une r�duction de son revenu de l'ordre de 15 � 20%. La Chambre des recours aurait donc d� prendre en consid�ration sa comptabilit� 2004 tout en op�rant les correctifs selon la m�thode appliqu�e � la comptabilit� 2003. Par cons�quent, en �cartant sa comptabilit� 2004 motif pris qu'elle n'�tait pas fiable, elle aurait appr�ci� arbitrairement les preuves et, par l�, �lud� la r�gle de l'art. 138 CC.
Ce faisant, le recourant ne d�montre pas en quoi l'appr�ciation des juges cantonaux serait arbitraire. En admettant lui-m�me qu'il n'est pas insoutenable de consid�rer comme peu fiable sa comptabilit� 2004, au vu des r�serves de l'expert sur la tenue de celle-ci entre 1997 et 2002, il �te toute port�e � son grief. En effet, on ne voit pas en quoi il serait pertinent d'op�rer des d�ductions sur la base d'un revenu non fiable. Par ailleurs, le recourant ne d�montre pas en quoi le revenu de 78'600 fr. qui lui a �t� imput� - et qui ne peut plus �tre de l'ordre de 150'000 fr. ou 130'000 fr. comme en 1999 et 2000 - ne r�sulterait pas d'une analyse prudente de sa situation, tenant compte de l'instauration des quotas ainsi que de l'�volution du march� et reposant sur une appr�ciation globale des diff�rents �l�ments, ainsi que l'a consid�r� l'autorit� cantonale. Cela �tant, le grief est irrecevable (supra consid. 3.1).
4.3 Le recourant reproche aussi au tribunal cantonal de ne pas avoir port� en d�duction de son revenu certaines charges totalisant un montant de 20'629 fr. par an, soit 1'720 fr. par mois (frais d'entretien des b�timents; assurances d'exploitation; int�r�ts).
4.3.1 D�s lors que le tribunal d'arrondissement - dont la cour cantonale a fait sien l'�tat de fait - a pr�cis�ment admis des frais d'entretien de b�timents � concurrence de 5'000 fr. en moyenne, l'argumentation du recourant ne peut �tre formul�e que pour le cas o� le calcul de son revenu serait refait sur la base de sa comptabilit� 2004. Vu que le grief correspondant a �t� d�clar� irrecevable (supra consid. 4.2), le pr�sent moyen est donc sans objet.
4.3.2 S'agissant du poste assurances d'exploitation, le recourant soutient qu'il aurait fallu - � l'instar des frais d'entretien de b�timents - tenir compte d'un montant moyen et non de celui de l'ann�e 2002.
Comme il a �t� dit (supra consid. 4.1), la Chambre des recours a confirm� - aux termes de consid�rations que le recourant a attaqu�es en vain (supra consid. 4.2) - le revenu de 78'600 fr. retenu par le tribunal d'arrondissement. Partant, elle a confirm� l'appr�ciation de ce dernier selon lequel il y avait lieu de prendre en consid�ration le montant de l'ann�e 2002, soit 3'347 fr. 90, celui de 2003 (5'453 fr. 65) n'�tant pas justifi� au vu de l'absence d'explication � l'augmentation intervenue entre ces deux dates; le fait que le poste assurances d'exploitation, qui, en 1999, s'�levait � 2'719 fr., �tait pass� � 5'433 fr. en 2003, alors que, dans le m�me temps, le poste assurances priv�es avait diminu� de 8'645 fr. � 6'937 fr. 45 laissait au contraire penser que le premier avait �t� grev� d'une charge qui ne concernait l'exploitation que dans une moindre proportion. Par sa critique, le recourant ne s'en prend pas � cette appr�ciation que le tribunal cantonal a fait sienne. Il ne d�montre pas non plus que cette autorit� aurait omis de statuer sur un tel grief, commettant ainsi une violation de l'art. 29 al. 2 Cst. Partant, le moyen est irrecevable (supra consid. 3.1).
4.3.3 Mutatis mutandis, le m�me raisonnement doit �tre tenu lorsque le recourant soutient que les juges cantonaux ont appr�ci� arbitrairement les preuves en ne tenant pas compte, dans ses charges des int�r�ts courant, depuis le 24 mai 2005, � concurrence de 12'100 fr. (soit environ 1'000 fr. par mois), sur la somme de 242'000 fr. qu'il doit payer � l'intim�e � titre de liquidation du r�gime matrimonial.
4.3.4 Pareillement, c'est vainement que le recourant pr�tend que l'autorit� cantonale n'a arbitrairement pas pris en consid�ration l'entier des int�r�ts de ses dettes (15'310 fr. 90), alors qu'il a pourtant prouv� par des pi�ces indiscutables avoir effectivement pay� un tel montant en 2003, d'o� une diff�rence en sa d�faveur de 2'729 fr. par an ou 230 fr. par mois.
Le recourant fait ensuite grief aux juges cantonaux d'avoir appr�ci� arbitrairement les charges et le revenu de l'intim�e.
5.1 Il taxe tout d'abord d'arbitraire la compensation des frais d'�colage - qui n'existent d�sormais plus - par des charges nouvelles de l'intim�e.
5.1.1 Opposant les critiques du recourant � celles de l'intim�e et se r�f�rant � la pi�ce 108 de celle-ci, dont il ressort des charges mensuelles de quelque 7'000 fr., la Chambre des recours a consid�r� qu'au vu des �l�ments y indiqu�s, il �tait possible de retenir que les frais invoqu�s par le recourant �taient compens�s par ceux mis en avant par l'intim�e, la situation financi�re de celle-ci n'�tant pas plus favorable que celle prise en consid�ration dans le jugement attaqu�. De plus, le tribunal d'arrondissement avait tenu compte, dans le calcul du minimum vital du recourant, de la base mensuelle pour une personne seule (1'100 fr.), alors m�me que l'int�ress� vivait en concubinage, ce qui justifiait que l'on se r�f�re � la moiti� du montant pr�cit� (775 fr.); ce fait compensait donc �galement l'am�lioration pr�tendue de la situation de l'intim�e dont se pr�valait le recourant.
5.1.2 Cette motivation ne r�siste pas au grief d'arbitraire (supra consid. 3.2). Il a �t� admis des frais d'�colage et de garde pour un montant de 1'493 fr. Il n'est pas contest� que les frais d'�colage par 937 fr. 50 n'existent plus. La Chambre des recours consid�re pourtant que cette diminution est compens�e par des frais de transport, de nouveaux frais de garde - dont 555 fr. �taient d�j� pourtant pris en compte -, des cours priv�s et des frais d'orthodontie, sur la base de simples all�gations de partie sans aucun chiffre � l'appui des postes compens�s. L'intim�e admet que les frais de garde �taient d�j� inclus dans le budget �tabli par les premiers juges, mais elle estime qu'il n'est pas exclu de retenir une augmentation de ces frais. Elle n'en indique toutefois ni le motif ni ne soutient en avoir apport� la preuve en instance cantonale. Quant aux pi�ces 101 � 113 qu'elle invoque, elles n'�tablissent pas la r�alit� de frais suppl�mentaires � concurrence de 937 fr. 50. C'est ainsi � raison que le recourant qualifie d'insoutenable la compensation op�r�e par la cour cantonale. Lorsque les ressources des �poux sont serr�es, que le d�biteur ne d�passe pas de beaucoup son minimum vital, il est choquant d'admettre, sans motivation chiffr�e et sans preuve, une augmentation de plus de 900 fr. pour divers frais et, en particulier, pour des frais de garde d�j� pris en consid�ration aux termes d'une motivation d�taill�e pour un montant de 555 fr. 50.
Bien qu'il soutienne - entre parenth�ses - que le fait qu'il vivrait en concubinage n'a �t� ni all�gu� ni prouv�, tout en relevant que la maxime d'office de l'art. 133 CC s'applique � cet �gard, le recourant ne pr�tend m�me pas que tel ne serait pas le cas ni que le concubinage ne serait pas durable ou qu'il aurait �t� retenu arbitrairement. Il s'ensuit que le grief selon lequel l'autorit� cantonale aurait arbitrairement r�duit de moiti� le montant de base est irrecevable (supra consid. 3.1).
5.2 Le recourant reproche enfin aux juges cantonaux de ne pas avoir compt� dans les revenus de l'intim�e les int�r�ts courant sur la part de cette derni�re � la liquidation du r�gime matrimonial (12'100 fr. par an) ainsi que ceux r�sultant du placement des indemnit�s pour tort moral des enfants (100 fr. par mois au moins).
L'arr�t attaqu� ne contient aucune motivation � ce sujet. Le recourant ne se plaint toutefois d'aucune violation de l'art. 29 al. 2 Cst. Or, lorsqu'une d�cision cantonale n'est pas motiv�e, le recourant doit invoquer la violation du droit d'�tre entendu garanti par cette disposition. Il ne peut se contenter de la taxer d'arbitraire car, en l'absence de motifs, le Tribunal f�d�ral n'est pas en mesure de contr�ler la conformit� de la d�cision attaqu�e � la Constitution, en particulier son caract�re insoutenable.
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre partiellement admis, dans la mesure o� il est recevable. Le recourant n'obtenant gain de cause que tr�s partiellement, les frais de la proc�dure seront mis � sa charge dans la proportion o� il succombe (art. 156 al. 1 OJ). Il devra aussi verser � l'intim�e une indemnit� de d�pens r�duite (art. 159 al. 1 et 2 OJ).
Le recours est partiellement admis, dans la mesure o� il est recevable, et l'arr�t attaqu� est annul� en ce qui concerne les contributions d'entretien des enfants et de l'ex-�pouse.
Un �molument judiciaire de 2'500 fr. est mis pour 2'200 fr. � la charge du recourant et pour 300 fr. � celle de l'intim�e.
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 2'200 fr. � titre de d�pens r�duits.

References: art. 63
 art. 138
 art. 8
 ATF 
 art. 86
 ATF