Source: http://www.designjewels.eu/fr/conditions/?___from_store=nl
Timestamp: 2019-04-25 16:10:31+00:00

Document:
Conditions Generales Design Jewels
DesignJewels - Bijoux Uniques
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Pour toutes questions, renseignements ou suggestions n'hésitez pas à nous contacter via info@designjewels.eu
1.1 – Conditions générales: conditions générales actuelles. La dernière version est toujours celui qui se trouve sur ce site.
1.2 - Procédure de commande: la procédure que le Client lance en commandant des Produits sur notre Website.
1.3 - Client: le co-contractant de DesignJewels.eu avec lequel DesignJewels.eu passe un Accord.
1.4 - Accord: accord suivant les Conditions générales qui font partie intégrante de l'achat et de la livraison des produits.
1.5 - Parties: DesignJewels.eu et Client ensemble.
1.6 - DesignJewels.eu: la partie qui exploite les Conditions générales, également le co-contractant du client. Aussi repris comme DesignJewels.
1.7 – Website: le website de Designjewels.eu, disponible aux URL suivants:
http://www.uniekejuwelen.be
http://www.designjewels.eu (site principal)
http://www.designjewels.be
1.8 - Produits: articles qui sont proposés sur le Website par DesignJewels.eu et qui peuvent être commandés par le Client.
Article 2 - Applications
2.1 - Les Conditions générales s'appliquent à tous les Accords entre Parties, même si ces actes (juridiques) ne peuvent pas conduire à un accord.
2.2 - Application des Conditions générales de livraison et de paiement et/ou d'autres Conditions générales ou particulières du Client sont expressément exclues.
Article 3 – Conclusion de l’Accord
3.1 - Les produits proposés sur le Website s’appliquent avec les prix correspondant sans engagement, que le Client accepte en lançant la Procédure complète de commande et en l’achevant.
3.2 - DesignJewels.eu ne garantit pas que l'offre comme spécifié en 3.1 ne présente pas d’erreurs et/ou d’omissions. Les fautes de publication sont donc aussi expressément réservées et peuvent être un motif pour ne pas accepter l’Accord. Si DesignJewels.eu en décide ainsi, elle le signalera dès que possible au Client.
3.3 - Si pour une raison quelconque l'Accord ne peut être respecté ou est dissous, DesignJewels.eu s'assure que l'argent versé par le Client, y compris les éventuels frais d'expédition initiaux, soit remboursé au Client aussi rapidement que possible. Ce remboursement sera effectué dans les 30 (trente) jours ouvrables après la date initiale de demande de remboursement.
Article 4 - Prix et paiement
4.1 - Les prix indiqués sur le site incluent la TVA si TVA est nécessaire. Depuis Juillet 2013 cette société est exoneré de demander du TVA.
4.2 - DesignJewels.eu a le droit à tout moment d'ajuster ses prix. Cela n'a aucune incidence sur les Accords en cours lesquels seront exécutés au prix convenu en cas d’augmentation ou de réduction de prix.
4.3 - Les montants dus par le Client peuvent être réglés de deux manières:
a. soit par des moyens de paiement électronique (p.ex. PayPal);
b. soit, si proposé, par un transfert via la banque du client.
Article 5 Délais de livraison
5.1 - Les délais de livraison indiqués sur le Website ainsi que les éventuels emails de confirmation sont mentionnés à titre indicatif.
5.2 - DesignJewels.eu déployera tous les efforts pour tenir les délais de livraison spécifiés.
5.3 - Si - et dans la mesure où - DesignJewels.eu n’a pas pu livrer au Client dans les 30 (trente) jours les Produits commandés, le Client a le droit d’annuler l’Accord, après que DesignJewels.eu eut annoncé ne pas pouvoir exécuter l'Accord dans le délai imparti. Dans ce cas, l'article 3.3 est applicable.
Article 6 - Droit de révocation
6.1 - Le Client a le droit de retourner à DesignJewels.eu le produit livré dans les quatorze (14) jours ouvrables après réception, sans donner de raisons (c'est-à-dire sans qu’il ne lui soit nécessaire de remplir le formulaire de plainte prévu à l'article 7.1) mais seulement aux conditions suivantes:
a. les Produits sont retournés à charge du Client - et les envois insuffisamment affranchis ne seront pas acceptés par DesignJewels.eu.
b. Le Client est lui-même responsable pour le mode d'expédition et pour le risque de l'emballage - et cette responsabilité et ce risque sont acceptés par le Client - jusqu'à reception des Produits par DesignJewels.eu.
c. Le Produit est dans l’état d'origine, sans dommage.
d. le Client informe DesignJewels.eu dans les 7 premiers jours des 14 jours ouvrables qu’il souhaite le faire.
6.2 - La révocation est une condition résolutoire par laquelle le Client a droit à un remboursement de ce qui a déjà été payé. Par révocation, l'article 3.3 est en application similaire.
Article 7 - Plaintes
7.1 - Si et dans la mesure où le Client croit que les propriétés des Produits ne respectent pas complètement l’Accord, le Client peut consulter DesignJewels.eu après quoi le Client a le droit de retourner les Produits à DesignJewels.eu seulement si :
a. le Client a inspecté la livraison dès réception et a communiqué par écrit (par lettre ou e-mail) les défauts éventuels à DesignJewels.eu endéans le laps de temps imparti;
b. le formulaire de plaintes est rempli complètement (voir le website - Contactez-nous);
c. les Produits sont retournés à la charge du Client – les envois insuffisamment affranchis ne seront pas acceptés par DesignJewels.eu;
d. le Client est lui-même responsable pour le mode d'expédition et pour le risque de l'emballage - cette responsabilité et ce risque sont acceptés par le Client - jusqu’à réception par DesignJewels.eu.
7.2 - Si après enquête de DesignJewels.eu, il ressort que les propriétés des Produits correspondent bien à l'Accord, DesignJewels.eu entrera en contact avec le Client.
7.3 - Si après enquête de DesignJewels.eu, il apparaît que les propriétés des Produits ne respectent pas l'Accord, le Client a droit à un Produit de remplacement, si encore disponible, et au remboursement des frais de port comme sous c de l'article 7.1. Si le Produit de remplacement n'est plus disponible, le client est autorisé à:
a. sélectionner un Produit de substitution de la valeur du Produit qui ne semble pas correspondre. Si le Produit choisi est plus cher que le Produit qui ne semble pas satisfaire, le Client paie la différence de prix ; si le Produit choisi est moins cher que le Produit qui ne semble pas satisfaire, le Client est remboursé de la différence de prix, pour laquelle la dernière phrase de l'article 3.3 des Conditions générales s'applique;
b. être remboursé de la valeur du Produit ce qui est considéré comme une résiliation (partielle) de l'Accord où la dernière phrase de l'article 3.3 des conditions générales s'appliquent.
7.4 - Lorsque dans le paragraphe précédent il est question de la valeur du Produit, cela signifie le prix convenu dans l'Accord.
7.5 - Pendant la période visée à l'article 6.1, le Client peut également utiliser la loi correspondante dans cet article. Cependant, quand un formulaire de plainte est complété, la procédure est considérée comme dans cet article.
Article 8 - Traitement des données personnelles
8.1 - Si les données personnelles du client sont introduites, ce processus sert uniquement à:
a. pouvoir effectuer l’Accord;
b. excepté la limitation du paragraphe suivant, tenir le Client informé des (nouveaux) produits et/ou services de DesignJewels.eu
8.2 - Le Client a toujours un droit de regard sur ses données personnelles et, s’il le désire, à les faire adapter par DesignJewels.eu en cas d’inexactitudes.
Article 9 - Droit applicable, plaintes et litiges
9.1 - Le droit belge est d’application concernant l’Accord et également les accords qui en résultent.
9.2 - Si et en cas de plainte, le Client prend contact avec DesignJewels.eu via les coordonnées de contact qui se trouvent en tête des Conditions générales. DesignJewels.eu réagira à une plainte comme décrite ci-dessus dans un délai de 30 (trente) jours.
9.3 - Le Client peut soumettre le litige - si et lorsque les Parties n’ont pas pu trouver d’accord – au tribunal compétent de Bruxelles.
Article 10 - Description du produit
10.1 – Les dimensions des produits communiquées dans la description peuvent différer légèrement des mesures réelles, en raison du caractère unique de chaque bijou.
10.2 - Les couleurs des produits peuvent différer légèrement de l'image affichée sur le site, et ce pour plusieurs raisons (non exclusives): les paramètres de couleur de l'écran d'ordinateur, le caractère unique de chaque bijou.
10.3 - De légères différences ne peuvent pas donner lieu à des plaintes. En tant que Client, vous êtes toujours libre de retourner le Produit dans le délai énoncé à l'Article 6 – Droit de révocation.
Article 11 - Autres clauses
11.1 - DesignJewels.eu est toujours autorisé à modifier les Conditions générales. Les Accords actuels seront respectés sous les anciennes conditions après modifications des Conditions générales.
11.2 - Si et pour autant que des données soient communiquées dans le cadre de la Procédure de commande par DesignJewels.eu, le Client lui-même en porte la responsabilité. Celles-ci sont strictement personnelles et ne peuvent en aucun cas être transmises. Le Client est responsable des conséquences de la manipulation imprudente de ces informations.
11.3 - DesignJewels.eu est authorisé d'utiliser une tierce partie pour exécuter vos ordres.
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About DesignJewels.eu
DesignJewels.eu sells handmade unique silver "Entia" jewellery in Europe.This jewellery is made from sterling silver and contains semi-precious gemstones. You can choose from rings, earrings, pendants, colliers and necklaces.
The gemstones used are Amethyst, Kyanite, Prehnite, Agate, Aquamarin, Labradorite, Quartz, Serpentine (closely related to Jade), Tiger Eye, Mother of Pearl, Pearls, Kunzite, Jasper, Hematite,Charoite, Turquois and Carneool.
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 l'article 7
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