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Timestamp: 2016-09-27 12:06:51+00:00

Document:
2C_982/2015 (20.07.2016)
2C_982/2015 {T�0/2} � � Arr�t du 20 juillet 2016
repr�sent� par Me Karin Etter, avocate,
recours contre l'arr�t de la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 1�re section, du 29 septembre 2015.
A.a.�X.________, ressortissant du Chili, est n� � Gen�ve en 1981. Il a �t� mis au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement. Il a fait un apprentissage d'�tancheur. Son p�re et l'amie de celui-ci, ainsi que sa m�re et sa soeur vivent en Suisse; il n'a plus de contact avec ces derni�res. Il est c�libataire et sans enfant.
Le 6 ao�t 2002, X.________ a �t� condamn� � une peine privative de libert� de six mois, avec sursis pendant cinq ans, pour bri gandage, vol, dommages � la propri�t� et violation de domicile, pour avoir en 1999, avec une responsabilit� restreinte, attaqu� � main arm�e un magasin de tabac et cambriol� un club de tennis avec un complice.
Par courrier du 4 d�cembre 2002, l'Office cantonal de la population et des migrations de la R�publique et canton de Gen�ve, a adress� � X.________ un avertissement, attirant son attention sur d'�ventuelles sanctions en droit des �trangers.
Par la suite, X.________ a r�guli�rement fait l'objet de condamnations p�nales. Il a ainsi �t� sanctionn�, le 1er septembre 2006, � une peine de quatre mois d'emprisonnement avec sursis et � une amende de 500 fr. pour menaces contre son ex-amie; le 16 ao�t 2007, � une peine p�cuniaire de cent vingt jours-amende � 60 fr. avec sursis pendant quatre ans et � une amende de 1'000 fr. pour l�sions corporelles par n�gligence dues � un accident de la route, conduite en �tat d'�bri�t�, conduite sous retrait du permis de conduire et utilisation du permis de circulation sans assurance responsabilit� civile, et le 29 octobre 2009, � une peine p�cuniaire de vingt jours-amende � 60 fr. avec sursis pendant trois ans et une amende de 300 fr. pour dommages � la propri�t� et pour avoir, en �tat d'�bri�t�, donn� un coup de pied contre un v�hicule stationn�.
Par arr�t du 18 octobre 2010, la chambre p�nale de la Cour de justice de Gen�ve (ci-apr�s : la chambre p�nale) a condamn� l'int�ress� � une peine privative de libert� de trente mois pour inceste contre sa soeur adolescente alors qu'il �tait sous l'emprise de la coca�ne, ainsi que pour d�lit manqu� d'actes d'ordre sexuel avec un enfant qu'il ne connaissait pas (d�lit perp�tr� apr�s qu'il se fut subrepticement introduit dans une chambre d'h�pital sous l'effet de l'alcool mais avec une responsabilit� enti�re), vols, dommage � la propri�t�, violation de domicile et infraction simple � la loi f�d�rale sur les stup�fiants et les substances psychotropes du 3 octobre 1951 (LStup; RS 812.121). La chambre p�nale a en outre astreint l'int�ress� � une mesure de traitement ambulatoire d'une dur�e de cinq ans visant l'abus de substances psychotropes et comportant un volet psychoth�rapeutique de type sexologique, et l'a condamn� � payer une indemnit� pour tort moral de 15'000 fr. � sa soeur et de 8'000 fr. � l'enfant. Selon un expert, X.________ souffrait d'un trouble relativement s�v�re de la personnalit� et d'une d�pendance � la coca�ne; il abusait de l'alcool et du cannabis.
X.________ s'est encore vu infliger, le 17 juin 2011, une peine privative de libert� de cent quatre-vingt jours, avec sursis pendant cinq ans "au vu des circonstances particuli�rement favorables nonobstant ses ant�c�dents", pour menaces de mort et contrainte contre son ancienne compagne (la m�me qu'en 2006) dans le but de l'amener � reprendre des relations avec lui, et � une amende de 500 fr., remplac�e par une peine privative de libert� de substitution de cinq jours, pour d�tention de quatre emballages de boulettes de coca�ne qu'il avait pr�c�demment consomm�es.
Selon le rapport du 8 ao�t 2011 de la Doctoresse Y.________, X.________, qui �tait su ivi r�guli�rement en consultation (traitement psychiatrique int�gr�) depuis le 6 juin 2011, souffrait de troubles mentaux et du comportement li�s � l'utilisation d'alcool. Il pr�sentait un syndrome de d�pendance, mais l'�volution �tait bonne et il �tait alors abstinent.
Entendu � titre de t�moin le 26 juin 2012 par la police genevoise, l'int�ress� a d�clar� avoir achet� trois fois durant les deux semaines pr�c�dentes un total de cinq boulettes de coca�ne � un dealer. Il d�clarera par la suite qu'il avait rechut� � cette p�riode alors qu'il �tait suivi par une institution m�dicale.
Par d�cision du 31 juillet 2013, le D�partement de la s�curit� de la R�publique et canton de Gen�ve (ci-apr�s: le D�partement de la s�curit�) a r�voqu� l'autorisation d'�tablissement de X.________ et a prononc� son renvoi de Suisse.
A.b.�Le Tribunal administratif de premi�re instance de la R�publique et canton de Gen�ve a admis, le 3 mars 2014, le recours de X.________, jugeant que l'int�r�t priv� de l'int�ress� devait l'emporter sur l'int�r�t public � son �loignement. Il s'est notamment fond� sur une attestation du 13 janvier 2014 de l'association Urgens, aupr�s de laquelle X.________ avait s�journ� du 31 janvier 2011 jusqu'� la fin juin 2012 et qui relevait que celui-ci s'�tait tr�s bien int�gr�, avait particip� � la vie du groupe et avait fait l'apprentissage de la vie en communaut�; il s'�tait investi dans des travaux de r�novation de la r�sidence et, comme b�n�vole motiv�, lors des samedis du Partage; il a �galement pris en compte des analyses m�dicales prouvant son abstinence aux stup�fiants, � l'alcool et au tabac; il avait �t� suivi par des centres sp�cialis�s dans les addictions du 17 octobre 2007 au 15 septembre 2009, puis du 6 juin 2011 au 3 f�vrier 2012.
Par arr�t du 29 septembre 2015, la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve a rejet� le recours du D�partement de la s�curit�, apr�s avoir entendu X.________, ainsi que diff�rents t�moins qui attestaient de l'�volution positive de celui-ci. Il a en substance jug� que les conditions pour la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement �taient remplies et que l'int�r�t public � �loigner l'int�ress� ne faisait aucun doute, compte tenu de la gravit� des d�lits commis; l'int�r�t priv� de celui-ci � demeurer en Suisse devait toutefois l'emporter compte tenu du fait que X.________ avait accompli un important travail sur lui-m�me, afin de contenir ses pulsions, et avait arr�t� sa consommation de stup�fiants et d'alcool qui l'avait conduit par le pass� � commettre des infractions, qu'il �tait n� en Suisse et n'avait pas le moindre lien avec le Chili.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, le Secr�tariat d'Etat aux migrations (ci-apr�s: le Secr�tariat d'Etat) demande au Tribunal f�d�ral d'annuler l'arr�t du 29 septembre 2015 de la Cour de justice.
X.________ conclut � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet, sous suite de d�pens. Le D�partement de la s�curit� se r�f�re essentiellement � sa d�cision du 31 juillet 2013 r�voquant l'autorisation de s�jour de X.________. La Cour de justice persiste dans les consid�rants et le dispositif de son arr�t.
Le Secr�tariat d'Etat a par ailleurs qualit� pour recourir devant le Tribunal f�d�ral (art. 89 al. 2 let. a LTF et art. 14 al. 2 de l'ordonnance f�d�rale du 17 novembre 1999 sur l'organisation du D�partement f�d�ral de justice et police [Org DFJP; RS 172.213.1]).
Le recourant conclut uniquement � l'annulation de l'arr�t attaqu�. Des conclusions purement cassatoires ne sont en principe pas suffisantes (art. 107 al. 2 LTF). D�s lors que l'on comprend, � la lecture du m�moire, qu'en demandant l'annulation de l'arr�t attaqu� le recourant conclut implicitement au r�tablissement de la d�cision du 31 juillet 2013 du D�partement de la s�curit� et, partant, � la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement de l'intim�, il convient de ne pas se montrer trop formaliste et d'entrer en mati�re sur le recours (cf. ATF 137 II 313 consid. 1.3 p. 317; 133 Il 409 consid. 1.4 p. 414 s.).
1.2.�Au surplus, le recours remplit les conditions des art. 42 al. 2 et 82 ss LTF.
Il n'est pas contest� que la condition de la peine privative de longue dur�e de l'art. 63 al. 1 let. a LEtr en lien avec l'art. 62 let. b de la loi f�d�rale du 16 d�cembre 2005 sur les �trangers (LEtr ou la loi sur les �trangers; RS 142.20), qui permet la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement, est remplie, l'intim� ayant �t� condamn� � une peine privative de libert� de trente mois.
Le recourant soutient que la pes�e des int�r�ts effectu�e par l'instance pr�c�dente viole le droit f�d�ral et aurait d� la conduire � r�voquer l'autorisation d'�tablissement de l'intim�. Seule est en cause la proportionnalit� de la mesure.
A cet �gard, l'intim� se pr�vaut de l'art. 8 par. 1 CEDH dans une motivation dont il est douteux qu'elle soit conforme aux exigences en la mati�re (cf. art. 106 al. 2 LTF et ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 p. 253; 139 I 229 consid. 2.2 p. 232). Cette question, ainsi que celle de savoir si l'intim� b�n�ficie du droit ancr� � l'art. 8 par. 1 CEDH, supportent de rester ind�cises. En effet, la garantie offerte peut en tout �tat �tre restreinte en application de l'art. 8 par. 2 CEDH; � cet �gard, l'examen sous l'angle de cet article se confond avec celui impos� par l'art. 96 LEtr et suppose une pes�e de tous les int�r�ts en pr�sence (ATF 139 I 16 consid. 2.2.2 p. 20; 135 II 377 consid. 4.3 p. 381), comme expos� ci-dessous.
3.1.�La r�vocation de l'autorisation d'�tablissement ne se justifie que si la pes�e globale des int�r�ts � effectuer fait appara�tre la mesure comme proportionn�e (cf. ATF 139 I 16 consid. 2.2.1 p. 19; 135 II 377 consid. 4.2 p. 380; arr�t 2C_655/2011 du 7 f�vrier 2012 consid. 10.1). Exprim� de mani�re g�n�rale � l'art. 5 al. 2 Cst. et d�coulant �galement de l'art. 96 LEtr, invoqu� par le recourant, le principe de la proportionnalit� exige que la mesure prise par l'autorit� soit raisonnable et n�cessaire pour atteindre le but d'int�r�t public ou priv� poursuivi (cf. ATF 136 I 87 consid. 3.2 p. 91 s.; 135 II 377 consid. 4.2 p. 380).
Lors de cet examen, il y a lieu de prendre en consid�ration la gravit� de la faute commise, le temps �coul� depuis l'infraction, le comportement de l'auteur pendant cette p�riode, le degr� de son int�gration, la dur�e du s�jour en Suisse, ainsi que le pr�judice que l'int�ress� et sa famille auraient � subir du fait de la mesure (ATF 139 I 16 consid. 2.2.1 p. 19; 135 II 377 consid. 4.3 p. 381). La peine inflig�e par le juge p�nal est le premier crit�re servant � �valuer la gravit� de la faute et � proc�der � la pes�e des int�r�ts (arr�ts 2C_910/2015 du 11 avril 2016 consid. 5.2). Lors d'infractions p�nales graves, il existe, sous r�serve de liens personnels ou familiaux pr�pond�rants, un int�r�t public digne de protection � mettre fin au s�jour d'un �tranger afin de pr�server l'ordre public et � pr�venir de nouveaux actes d�lictueux, le droit des �trangers n'exigeant pas que le public demeure expos� � un risque m�me faible de nouvelles atteintes � des biens juridiques importants. Le comportement correct de l'�tranger durant l'ex�cution de sa peine ne permet pas sans autre de conclure � sa reconversion durable (ATF 134 II 10 consid. 4.3 p. 24). La dur�e de pr�sence en Suisse d'un �tranger constitue un autre crit�re tr�s important. Plus cette dur�e est longue, plus les conditions pour prononcer l'expulsion administrative doivent �tre appr�ci�es restrictivement (cf. ATF 135 II 377 consid. 4.4 et 4.5 p. 382 s.). La r�vocation de l'autorisation d'�tablissement d'un �tranger qui s�journe depuis longtemps en Suisse doit se faire avec une retenue particuli�re, mais n'est pas exclue en cas d'infractions graves ou r�p�t�es m�me en pr�sence d'un �tranger n� en Suisse et qui y a pass� l'entier de sa vie. On tiendra alors particuli�rement compte de l'intensit� des liens de l'�tranger avec la Suisse et des difficult�s de r�int�gration dans son pays d'origine (ATF 139 I 16 consid. 2.2.1 p. 19 ss; 139 I 31 consid. 2.3.1 p. 33 ss; 130 II 281 consid. 3.2.2 p. 287).
3.2.�La Cour de justice a estim� que, compte tenu de la r�it�ration d'infractions commises entre 1999 et le mois de mai 2011, ainsi que de la gravit� particuli�re de celles qui ont donn� lieu � l'arr�t du 18 octobre 2010 de la chambre p�nale, � savoir l'inceste et le d�lit manqu� d'actes d'ordre sexuel avec un enfant, l'int�r�t � �loigner l'int�ress� ne faisait aucun doute. Toutefois, l'int�r�t priv� de l'intim� � demeurer en Suisse �tait �galement important, celui-ci ayant toujours v�cu � Gen�ve, ville o� il avait tous ses proches, � savoir son p�re et la famille de la compagne de celui-ci, ainsi que des amis; il �tait au b�n�fice d'un emploi stable; il n'avait pas le moindre lien avec le Chili, si ce n'est la nationalit� et une grand-m�re de 80 ans qu'il n'avait jamais rencontr�e; le dossier attestait d'efforts de r�int�gration et, � tout le moins depuis le d�but de l'ann�e 2013, l'intim� avait accompli un important travail sur lui-m�me, afin notamment de contenir ses pulsions, et avait arr�t� sa consommation de stup�fiants et d'alcool qui l'avait conduit par le pass� � commettre des infractions.
3.3.1.�Le recourant souligne � bon droit que la jurisprudence se montre extr�mement rigoureuse en cas d'infractions contre l'int�grit� sexuelle. Or, en l'esp�ce, l'intim� a �t� condamn� pour inceste sur sa soeur adolescente et a tent� de s'en prendre � un enfant apr�s s'�tre introduit dans une chambre d'h�pital. Si, lors de la commission de l'inceste, il �tait sous l'emprise de la coca�ne, tel n'�tait pas le cas lors du second d�lit: une responsabilit� enti�re a �t� reconnue m�me s'il �tait sous une l�g�re influence de l'alcool. Le jugement du 18 octobre 2010 de la chambre p�nale mentionne au demeurant qu'il n'avait fait preuve d'aucune empathie � l'�gard de ses victimes et semblait ne pas avoir saisi la nature et la port�e de ses agissements. L'intim� s'est, au surplus, rendu coupable d'une attaque � main arm�e d'un magasin de tabac, avec une responsabilit� restreinte, � savoir un type d'infraction avec lequel le Tribunal f�d�ral se montre �galement tr�s s�v�re. De plus, en sus de la lourde condamnation � trente mois de r�clusion pour des infractions particuli�rement graves et de celle de six mois avec sursis du 6 ao�t 2002 pour l'attaque susmentionn�e, l'intim� a fait l'objet de quatre autres condamnations p�nales.
Comme le rel�ve le recourant, toutes les condamnations portent sur des faits commis durant le d�lai d'�preuve fix� dans le jugement p�nal pr�c�dent, d�montrant la difficult� de l'int�ress� � s'amender, m�me si cette difficult� doit �tre mise en relation avec ses probl�mes de d�pendance. La prise de conscience par l'intim� de la gravit� des faits perp�tr�s est en outre douteuse puisque, lors de son audition par la Cour de justice le 27 mars 2015, il parlait des "b�tise " commises dont il imputait la responsabilit� aux substances consomm�es. A cet �gard, la Cour de justice semble ne pas avoir retenu un risque de r�cidive, bien que les infractions entrent dans la liste de celles qui imposent d'examiner avec rigueur le risque de r�cidive. Dans ce cadre, il convient de relever que le bien juridique menac� est extr�mement important puisqu'il s'agit de l'int�grit� sexuelle; or, le Tribunal f�d�ral se montre particuli�rement rigoureux en pr�sence d'infractions de ce type (cf. ATF 137 II 297 consid. 3.3 p. 303 s.; cf. �galement art. 121 al. 3 let. a Cst.); le degr� de certitude quant � l'�volution positive de l'intim� doit ainsi �tre d'autant plus �lev�. Il faut tout d'abord constater que, si la consommation de drogue et d'alcool ont jou� un r�le dans la perp�tration des infractions, la responsabilit� de l'intim� a �t� jug�e enti�re en rapport avec le d�lit manqu� d'actes d'ordre sexuel avec un enfant. Ainsi, toutes les infractions commises ne l'ont pas �t� sous l'emprise de la drogue ou de l'alcool. Ce fait relativise l'abstinence de l'int�ress�, dont celui-ci se pr�vaut, m�me si elle est � relever. A cet �gard, il faut constater que l'intim� a consomm� des stup�fiants en 2012 pendant trois semaines alors qu'il �tait suivi par une institution m�dicale et qu'il n'est abstinent que depuis f�vrier 2013, ce qui est relativement r�cent s'agissant de l'abandon d'une addiction. Il b�n�ficie encore d'un suivi th�rapeutique au sein d'un service d'addictologie hospitalier.
Finalement, il faut encore relever que l'�volution positive de l'intim� (et le fait qu'il ait su g�rer la s�paration d'avec son amie) doit �tre relativis�e compte tenu, d'une part, des contr�les et du suivi th�rapeutique impos�s et, d'autre part, du fait que le d�lai d'�preuve fix� � cinq ans dans le jugement du 17 juin 2011 vient d'arriver � �ch�ance. En outre, l'int�ress� souligne en vain que l'avertissement qui lui a �t� adress� remonte � 2002 et qu'il n'en a plus re�u jusqu'� la r�vocation de son autorisation de s�jour; cela ne signifie notamment pas, comme il le voudrait, que l'int�r�t public � l'�loigner de Suisse ne soit plus d'actualit�. Au contraire, il ressort des consid�rations ci-dessus qu'un risque de r�cidive, m�me minime, existe, malgr� l'am�lioration du comportement de l'int�ress�, le recul n�cessaire pour �valuer cette am�lioration sur le long terme faisant d�faut. Or, la jurisprudence en mati�re de droit des �trangers consid�re que lors d'infractions p�nales graves m�me un risque faible de r�cidive n'a pas � �tre tol�r�, sous r�serve de liens personnels ou familiaux pr�pond�rants.
3.3.2.�En ce qui concerne l'int�r�t priv� de l'intim� � demeurer en Suisse, il faut retenir que celui-ci y est n� et y s�journe ainsi depuis 34 ans; il a effectu� toute sa scolarit� obligatoire en Suisse, ainsi que son apprentissage d'�tancheur. Son p�re, qui est malade et que l'intim� aide dans les t�ches de tous les jours, l'amie de celui-ci et la fille de celle-ci, que l'intim� consid�re comme sa demi-soeur, sont �galement domicili�s dans notre pays. Il n'a en revanche plus de contact avec sa m�re et sa soeur. Il est s�par� de son amie, avec laquelle il a n�anmoins gard� contact, et n'a pas d'enfant; il entretient une relation proche avec un ami d'enfance mais ne fr�quente plus ses anciens copains pour �viter une rechute dans la drogue et l'alcool. Ainsi, bien que l'intim� soit n� en Suisse et y ait v�cu toute sa vie, il ne s'y est pas int�gr� socialement. En revanche, son int�gration professionnelle est bonne puisqu'il a achev� une formation professionnelle et est au b�n�fice d'un contrat de travail de dur�e ind�termin�e, depuis le 18 f�vrier 2013, aupr�s d'une entreprise o� il est tr�s appr�ci�; son revenu oscille de 5'400 fr. � 6'400 fr. suivant les mois.
On ne saurait sous-estimer les difficult�s auxquelles l'intim� serait confront� en cas de renvoi vers le Chili, pays o� il ne s'est jamais rendu et o� sa seule famille consiste en une grand-m�re de 80 ans qu'il n'a jamais rencontr�e. Un tel renvoi constituerait, � n'en pas douter, une situation difficile pour celui-ci. Cependant, compte tenu des actes r�pr�hensibles en cause, ces �l�ments ne sont pas suffisants pour faire obstacle � la r�vocation de son autorisation d'�tablissement. Sa grand-m�re pourra, le cas �ch�ant, lui apporter le soutien et l'aide n�cessaires. De plus, le fait qu'il parle espagnol, m�me s'il n'�crit pas cette langue, et qu'il a une formation d'�tancheur qu'il pourra mettre � profit dans ce pays sont des �l�ments qui faciliteront son int�gration, �l�ments auxquels il faut ajouter que l'intim� est, � 34 ans, encore jeune, ce qui constitue un �l�ment positif pour entreprendre une vie nouvelle. Il sied de mentionner qu'il pourra n�anmoins d�poser une nouvelle demande d'autorisation de s�jour � l'�ch�ance du d�lai d'interdiction d'entr�e en Suisse commen�ant � courir � la date d'entr�e en force de la d�cision de r�vocation de son autorisation d'�tablissement (art. 67 al. 3 LEtr).
3.4.�En conclusion, les faits reproch�s, extr�mement graves, la peine inflig�e, ainsi que la multiplication des infractions commises par l'intim�, c�libataire et sans enfant, conduisent � faire primer l'int�r�t public � l'�loigner de Suisse sur son int�r�t priv� � y demeurer. Dans ces conditions, la Cour de justice a viol� le droit f�d�ral en confirmant l'annulation de la r�vocation de l'autorisation d'�tablissement de l'intim�. La pes�e des int�r�ts command�e par l'art. 8 par. 2 CEDH �tant analogue � celle requise par le droit interne, il appara�t que l'int�r�t public � l'�loignement de celui-ci l'emporte aussi sous cet angle.
Compte tenu de ce qui pr�c�de, le recours est admis et l'arr�t attaqu� annul�. La d�cision du 31 juillet 2013 du D�partement de la s�curit� est r�tablie.
Succombant, l'intim� doit supporter les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Aucun d�pens ne sera allou� (art. 68 al. 1 et 3 LTF). La cause sera en outre renvoy�e � la Cour de justice afin qu'elle fixe � nouveau les frais et d�pens de la proc�dure cantonale (cf. art. 67 et 68 al. 5 LTF).
Le recours est admis. L'arr�t du 29 septembre 2015 de la Cour de justice est annul� et la d�cision du 31 juillet 2013 du D�partement de la s�curit� r�tablie.
La cause est renvoy�e � la Cour de justice afin qu'elle fixe � nouveau les frais et d�pens de la proc�dure cantonale.
Le pr�sent arr�t est communiqu� au Secr�tariat d'Etat aux migrations, � la mandataire de l'intim�, au D�partement de la s�curit� et de l'�conomie, ainsi qu'� la Cour de justice de la R�publique et canton de Gen�ve, Chambre administrative, 1�re section.

References: art. 14
 ATF 
 art. 42
 art. 106
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 121
 art. 67