Source: http://www.etaamb.be/fr/autorisation_n2010000449.html
Timestamp: 2019-10-19 10:54:06+00:00

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Autorisation d'exercer la profession de detective prive en application de la loi du 19 juillet 1991 organisant la profession de detective prive. - modifications par arrete ministeriel du 3 mars 2010, l'autorisation d'exercer la profession de ****
Autorisation d'exercer la profession de détective privé en application de la loi du 19 juillet 1991 organisant la profession de détective privé. - Modifications Par arrêté ministériel du 3 mars 2010, l'autorisation d'exercer la profession de ****
Autorisation d'exercer la profession de détective privé en application de la loi du 19 juillet 1991 organisant la profession de détective privé. - Modifications Par arrêté ministériel du 3 mars 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 03/03/2010 pub. 11/03/2010 numac 2010031136 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel fixant le montant de l'indemnité kilométrique couvrant les frais résultant de l'utilisation d'un véhicule personnel par un membre du personnel du ministère ou des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale type arrêté ministériel prom. 03/03/2010 pub. 10/12/2010 numac 2010205367 source ministere de la communaute germanophone Arrêté ministériel portant nomination des membres effectifs et suppléants du Conseil pour la formation des adultes fermer, l'autorisation d'exercer la profession de détective privé accordée à la personne suivante, a été modifiée en raison d'un changement de lieu d'établissement : M. **** **** Greve, est établi **** 1, à 9031 Gent (****), sous le numéro 14.1579.07 (valable jusqu'au 22 août 2010), à partir du 7 décembre 2009.
Par arrêté ministériel du 11 mars 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 11/03/2010 pub. 23/03/2010 numac 2010011131 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel portant agréation d'une société coopérative type arrêté ministériel prom. 11/03/2010 pub. 18/03/2010 numac 2010200877 source service public federal chancellerie du premier ministre Arrêté ministériel portant nomination des membres du conseil d'administration de l'Orchestre national de Belgique type arrêté ministériel prom. 11/03/2010 pub. 19/03/2010 numac 2010022174 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pha type arrêté ministériel prom. 11/03/2010 pub. 15/03/2010 numac 2010003161 source service public federal finances Arrêté ministériel relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés type arrêté ministériel prom. 11/03/2010 pub. 17/03/2010 numac 2010009216 source service public federal justice et service public federal interieur Arrêté ministériel classant parmi les armes prohibées certains accessoires d'armes à feu fermer, l'autorisation d'exercer la profession de détective privé accordée à la personne suivante, a été modifiée en raison d'un changement de lieu d'établissement : M. **** ****, est établi rue **** 35, à 4020 Liège (****), sous le numéro 14.0487.02 (valable jusqu'au 19 juin 2013), à partir du 4 mars 2010.
Par arrêté ministériel du 25 mars 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 07/04/2010 numac 2010024102 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel accordant pour la saison 2009-2010 des dérogations à la prohibition portée à l'article 36, 7°, de la loi du 14 août 1986 relative à la protection et au bien-être des animaux type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 01/04/2010 numac 2010024101 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Arrêté ministériel modifiant l'annexe I de l'arrêté royal du 23 juin 2008 relatif à des mesures de prévention de l'introduction et de la propagation du feu bactérien Winsl. et al.) type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 11/06/2010 numac 2010203087 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 32 et le programme 02 de la division organique 17 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010 type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 14/06/2010 numac 2010203088 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 18 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010 type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 14/06/2010 numac 2010203089 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 18 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010 type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 14/06/2010 numac 2010203090 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 01 et 13 de la division organique 17 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010 type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 02/04/2010 numac 2010018130 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Arrêté ministériel modifiant l'annexe III de l'arrêté royal du 10 août 2005 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux fermer, l'autorisation d'exercer la profession de détective privé accordée à la personne suivante, a été modifiée en raison d'un changement de lieu d'établissement : **** **** ****, est établie **** 9, à 3680 ****, sous le numéro 14.1605.08 (valable jusqu'au 28 septembre 2011), à partir du 1er décembre 2009.
Par arrêté ministériel du 25 mars 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 07/04/2010 numac 2010024102 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel accordant pour la saison 2009-2010 des dérogations à la prohibition portée à l'article 36, 7°, de la loi du 14 août 1986 relative à la protection et au bien-être des animaux type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 01/04/2010 numac 2010024101 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Arrêté ministériel modifiant l'annexe I de l'arrêté royal du 23 juin 2008 relatif à des mesures de prévention de l'introduction et de la propagation du feu bactérien Winsl. et al.) type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 11/06/2010 numac 2010203087 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 32 et le programme 02 de la division organique 17 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010 type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 14/06/2010 numac 2010203088 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 18 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010 type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 14/06/2010 numac 2010203089 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 18 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010 type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 14/06/2010 numac 2010203090 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 01 et 13 de la division organique 17 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010 type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 02/04/2010 numac 2010018130 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Arrêté ministériel modifiant l'annexe III de l'arrêté royal du 10 août 2005 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux fermer, l'autorisation d'exercer la profession de détective privé accordée à la personne suivante, a été modifiée en raison d'un changement de lieu d'établissement : M. **** ****, est établi rue de **** 121, à 5500 Dinant (****), sous le numéro 14.0097.04 (valable jusqu'au 29 avril 2013), à partir du 7 mars 2010.
Par arrêté ministériel du 25 mars 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 07/04/2010 numac 2010024102 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel accordant pour la saison 2009-2010 des dérogations à la prohibition portée à l'article 36, 7°, de la loi du 14 août 1986 relative à la protection et au bien-être des animaux type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 01/04/2010 numac 2010024101 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Arrêté ministériel modifiant l'annexe I de l'arrêté royal du 23 juin 2008 relatif à des mesures de prévention de l'introduction et de la propagation du feu bactérien Winsl. et al.) type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 11/06/2010 numac 2010203087 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 32 et le programme 02 de la division organique 17 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010 type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 14/06/2010 numac 2010203088 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 18 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010 type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 14/06/2010 numac 2010203089 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 18 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010 type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 14/06/2010 numac 2010203090 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 01 et 13 de la division organique 17 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010 type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 02/04/2010 numac 2010018130 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Arrêté ministériel modifiant l'annexe III de l'arrêté royal du 10 août 2005 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux fermer, l'autorisation d'exercer la profession de détective privé accordée à la personne suivante, a été modifiée en raison d'un changement de lieu d'établissement : M. **** ****, est établi boulevard du Souverain 360, B2, à 1160 ****, sous le numéro 14.0118.06 (valable jusqu'au 28 juin 2013), à partir du 4 mars 2010.
Par arrêté ministériel du 10 juin 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 10/06/2010 pub. 21/06/2010 numac 2010011265 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel portant agréation de quatre sociétés coopératives type arrêté ministériel prom. 10/06/2010 pub. 21/06/2010 numac 2010011264 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel portant agréation de deux sociétés coopératives type arrêté ministériel prom. 10/06/2010 pub. 16/08/2010 numac 2010204282 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 13 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010 type arrêté ministériel prom. 10/06/2010 pub. 17/08/2010 numac 2010204283 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 32 et le programme 02 de la division organique 15 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010 type arrêté ministériel prom. 10/06/2010 pub. 18/06/2010 numac 2010022279 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pha fermer, l'autorisation d'exercer la profession de détective privé accordée à la personne suivante, a été modifiée en raison d'un changement de lieu d'établissement : M. **** ****, est établi **** 3, à 9000 ****, sous le numéro 14.1014.11 (valable jusqu'au 13 novembre 2012), à partir du 3 juin 2010.
Par arrêté ministériel du 21 juin 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 21/06/2010 pub. 07/07/2010 numac 2010035450 source autorite flamande Arrêté ministériel établissant un règlement de contrôle et de certification des semences de plantes agricoles et de légumes fermer, l'autorisation d'exercer la profession de détective privé accordée à la personne suivante, a été modifiée en raison d'un changement de lieu d'établissement : M. **** ****, est établi boulevard **** **** 53, à 1000 ****, sous le numéro 14.1221.04 (valable jusqu'au 23 avril 2013), à partir du 14 juin 2010.
Par arrêté ministériel du 21.06.2010, l'autorisation d'exercer la profession de détective privé accordée à la personne suivante, a été modifiée en raison d'un changement de lieu d'établissement : M. **** ****, est établi **** 3, à 9000 ****, sous le numéro 14.154.09 (valable jusqu'au 17 octobre 2010), à partir du 11 juin 2010.
Par arrêté ministériel du 21 juin 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 21/06/2010 pub. 07/07/2010 numac 2010035450 source autorite flamande Arrêté ministériel établissant un règlement de contrôle et de certification des semences de plantes agricoles et de légumes fermer, l'autorisation d'exercer la profession de détective privé accordée à la personne suivante, a été modifiée en raison d'un changement de lieu d'établissement : M. **** **** **** ****, est établi **** 3, à 9000 ****, sous le numéro 14.1510.07 (valable jusqu'au 25 août 2018), à partir du 8 juin 2010.
Par arrêté ministériel du 22 juin 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/06/2010 pub. 30/06/2010 numac 2010003396 source service public federal finances Arrêté ministériel fixant pour l'exercice 2010 le montant du droit d'inscription visé à l'article 10, alinéa 1er, 7°, de la loi du 27 mars 1995 relative à l'intermédiation en assurances et en réassurances et à la distribution d'assur type arrêté ministériel prom. 22/06/2010 pub. 05/07/2010 numac 2010021070 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté ministériel relatif à la composition du Conseil de direction des Archives générales du Royaume et des Archives de l'Etat dans les provinces type arrêté ministériel prom. 22/06/2010 pub. 13/09/2010 numac 2010204600 source ministere de la communaute germanophone Arrêté ministériel portant agréation de la commune de Lontzen comme pouvoir organisateur d'une habitation destinée à l'accueil d'urgence sise Tivolistrasse 24, , 4710 Lontzen type arrêté ministériel prom. 22/06/2010 pub. 30/06/2010 numac 2010003395 source service public federal finances Arrêté ministériel fixant pour l'exercice 2010 le montant du droit d'inscription visé à l'article 8, alinéa 1er, 10°, de la loi du 22 mars 2006 relative à l'intermédiation en services bancaires et en services d'investissement et à la type arrêté ministériel prom. 22/06/2010 pub. 03/09/2010 numac 2010204552 source ministere de la communaute germanophone Arrêté ministériel portant agréation du C.P.A.S. de Saint-Vith comme pouvoir organisateur de quatre habitations destinées à l'accueil d'urgence, sises Rodter Strasse 48, 4780 Saint-Vith type arrêté ministériel prom. 22/06/2010 pub. 01/07/2010 numac 2010203574 source service public de wallonie Arrêté ministériel précisant le contenu minimum des matières contenues dans le programme de formation des directeurs des établissements d'hébergement et d'accueil des personnes âgées type arrêté ministériel prom. 22/06/2010 pub. 01/07/2010 numac 2010203573 source service public de wallonie Arrêté ministériel déterminant les titres et l'expérience utile requis des personnes chargées d'assurer la formation des directeurs des établissements d'hébergement et d'accueil des personnes âgées fermer, l'autorisation d'exercer la profession de détective privé accordée à la personne suivante, a été modifiée en raison d'un changement de lieu d'établissement : M. **** ****, est établi **** **** **** 90, à 4460 Grâce-****, sous le numéro 14.1596.01 (valable jusqu'au 24 janvier 2011), à partir du 1er juin 2010.
Par arrêté ministériel du 22 juin 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 22/06/2010 pub. 30/06/2010 numac 2010003396 source service public federal finances Arrêté ministériel fixant pour l'exercice 2010 le montant du droit d'inscription visé à l'article 10, alinéa 1er, 7°, de la loi du 27 mars 1995 relative à l'intermédiation en assurances et en réassurances et à la distribution d'assur type arrêté ministériel prom. 22/06/2010 pub. 05/07/2010 numac 2010021070 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté ministériel relatif à la composition du Conseil de direction des Archives générales du Royaume et des Archives de l'Etat dans les provinces type arrêté ministériel prom. 22/06/2010 pub. 13/09/2010 numac 2010204600 source ministere de la communaute germanophone Arrêté ministériel portant agréation de la commune de Lontzen comme pouvoir organisateur d'une habitation destinée à l'accueil d'urgence sise Tivolistrasse 24, , 4710 Lontzen type arrêté ministériel prom. 22/06/2010 pub. 30/06/2010 numac 2010003395 source service public federal finances Arrêté ministériel fixant pour l'exercice 2010 le montant du droit d'inscription visé à l'article 8, alinéa 1er, 10°, de la loi du 22 mars 2006 relative à l'intermédiation en services bancaires et en services d'investissement et à la type arrêté ministériel prom. 22/06/2010 pub. 03/09/2010 numac 2010204552 source ministere de la communaute germanophone Arrêté ministériel portant agréation du C.P.A.S. de Saint-Vith comme pouvoir organisateur de quatre habitations destinées à l'accueil d'urgence, sises Rodter Strasse 48, 4780 Saint-Vith type arrêté ministériel prom. 22/06/2010 pub. 01/07/2010 numac 2010203574 source service public de wallonie Arrêté ministériel précisant le contenu minimum des matières contenues dans le programme de formation des directeurs des établissements d'hébergement et d'accueil des personnes âgées type arrêté ministériel prom. 22/06/2010 pub. 01/07/2010 numac 2010203573 source service public de wallonie Arrêté ministériel déterminant les titres et l'expérience utile requis des personnes chargées d'assurer la formation des directeurs des établissements d'hébergement et d'accueil des personnes âgées fermer, l'autorisation d'exercer la profession de détective privé accordée à la personne suivante, a été modifiée en raison d'un changement de lieu d'établissement : Mme **** ****, est établie rue **** 41, à 5030 **** (****), sous le numéro 14.0500.02 (valable jusqu'au 5 mars 2014), à partir du 25 mai 2010.
Par arrêté ministériel du 28 juin 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 28/06/2010 pub. 28/09/2010 numac 2010204739 source ministere de la communaute germanophone Arrêté ministériel prolongeant l'agréation du centre de santé de Saint-Vith type arrêté ministériel prom. 28/06/2010 pub. 05/08/2010 numac 2010007221 source ministere de la defense Arrêté ministériel octroyant le diplôme d'honneur de porte-drapeau type arrêté ministériel prom. 28/06/2010 pub. 16/07/2010 numac 2010007206 source ministere de la defense Arrêté ministériel octroyant le diplôme d'honneur de porte-drapeau type arrêté ministériel prom. 28/06/2010 pub. 19/07/2010 numac 2010203738 source service public de wallonie Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de biens immeubles à Dottignies type arrêté ministériel prom. 28/06/2010 pub. 09/07/2010 numac 2010000289 source service public federal interieur Arrêté ministériel modifiant l'AEPol en matière de dispenses des épreuves de sélection dans le cadre du recrutement externe pour les services de police type arrêté ministériel prom. 28/06/2010 pub. 20/04/2011 numac 2011000228 source service public federal interieur Arrêté ministériel modifiant l'AEPol en matière de dispenses des épreuves de sélection dans le cadre du recrutement externe pour les services de police. - Traduction allemande fermer, l'autorisation d'exercer la profession de détective privé accordée à la personne suivante, a été modifiée en raison d'un changement de lieu d'établissement : M. **** **** ****, est établi **** 3, à 9000 ****, sous le numéro 14.338.12 (valable jusqu'au 17 décembre 2011), à partir du 10 juin 2010.
Par arrêté ministériel du 2 juillet 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 02/07/2010 pub. 01/10/2010 numac 2010035698 source autorite flamande Arrêté ministériel relatif à l'exécution de l'assurance soins fermer, l'autorisation d'exercer la profession de détective privé accordée à la personne suivante, a été modifiée en raison d'un changement de lieu d'établissement : M. **** ****, est établi **** 92, à 2018 ****, sous le numéro 14.167.11 (valable jusqu'au 21 janvier 2011), à partir du 21 juin 2010.
Par arrêté ministériel du 12 juillet 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 12/07/2010 pub. 20/07/2010 numac 2010011291 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel portant agréation d'une société coopérative type arrêté ministériel prom. 12/07/2010 pub. 16/08/2010 numac 2010031378 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel accordant délégation de pouvoir et de signature pour l'octroi de subventions pour des travaux de conservation d'un bien classé type arrêté ministériel prom. 12/07/2010 pub. 20/07/2010 numac 2010011292 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel portant retrait et interdiction de la mise sur le marché de la couverture anti-feu produite par Homesaver Fire, modèle K75 avec pour dimensions 1,20 m x 1,20 m fermer, l'autorisation d'exercer la profession de détective privé accordée à la personne suivante, a été modifiée en raison d'un changement de lieu d'établissement : M. **** **** ****, est établi **** 62, à 9280 ****, sous le numéro 14.1400.07 (valable jusqu'au 21 août 2015), à partir du 18 février 2010.
Par arrêté ministériel du 13 juillet 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 13/07/2010 pub. 23/08/2010 numac 2010204317 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 31 et 32 de la division organique 18 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010 type arrêté ministériel prom. 13/07/2010 pub. 23/08/2010 numac 2010204318 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 31 de la division organique 18 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010 fermer, l'autorisation d'exercer la profession de détective privé accordée à la personne suivante, a été modifiée en raison d'un changement de lieu d'établissement : M. **** **** ****, est établi avenue des Olympiades 20, à 1140 ****, sous le numéro 14.1680.06 (valable jusqu'au 9 août 2014), à partir du 1er décembre 2009.
Par arrêté ministériel du 13 juillet 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 13/07/2010 pub. 23/08/2010 numac 2010204317 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 31 et 32 de la division organique 18 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010 type arrêté ministériel prom. 13/07/2010 pub. 23/08/2010 numac 2010204318 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 31 de la division organique 18 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010 fermer, l'autorisation d'exercer la profession de détective privé accordée à la personne suivante, a été modifiée en raison d'un changement de lieu d'établissement : M. **** ****, est établi **** **** **** **** 2, à 3000 ****, sous le numéro 14.1332.11 (valable jusqu'au 20 novembre 2013), à partir du 17 mai 2010.
Par arrêté ministériel du 12 juillet 2010Documents pertinents retrouvés type arrêté ministériel prom. 12/07/2010 pub. 20/07/2010 numac 2010011291 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel portant agréation d'une société coopérative type arrêté ministériel prom. 12/07/2010 pub. 16/08/2010 numac 2010031378 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel accordant délégation de pouvoir et de signature pour l'octroi de subventions pour des travaux de conservation d'un bien classé type arrêté ministériel prom. 12/07/2010 pub. 20/07/2010 numac 2010011292 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel portant retrait et interdiction de la mise sur le marché de la couverture anti-feu produite par Homesaver Fire, modèle K75 avec pour dimensions 1,20 m x 1,20 m fermer, l'autorisation d'exercer la profession de détective privé accordée à la personne suivante, a été modifiée en raison d'un changement de lieu d'établissement : M. **** ****, est établi **** **** **** **** 2, à 3000 ****, sous le numéro 14.306.09 (valable jusqu'au 17 décembre 2011), à partir du 1er juillet 2010.
type arrêté ministériel prom. 28/06/2010 pub. 28/09/2010 numac 2010204739 source ministere de la communaute germanophone Arrêté ministériel prolongeant l'agréation du centre de santé de Saint-Vith type arrêté ministériel prom. 28/06/2010 pub. 05/08/2010 numac 2010007221 source ministere de la defense Arrêté ministériel octroyant le diplôme d'honneur de porte-drapeau type arrêté ministériel prom. 28/06/2010 pub. 16/07/2010 numac 2010007206 source ministere de la defense Arrêté ministériel octroyant le diplôme d'honneur de porte-drapeau
type arrêté ministériel prom. 28/06/2010 pub. 19/07/2010 numac 2010203738 source service public de wallonie Arrêté ministériel relatif à l'expropriation de biens immeubles à Dottignies type arrêté ministériel prom. 28/06/2010 pub. 09/07/2010 numac 2010000289 source service public federal interieur Arrêté ministériel modifiant l'AEPol en matière de dispenses des épreuves de sélection dans le cadre du recrutement externe pour les services de police type arrêté ministériel prom. 28/06/2010 pub. 20/04/2011 numac 2011000228 source service public federal interieur Arrêté ministériel modifiant l'AEPol en matière de dispenses des épreuves de sélection dans le cadre du recrutement externe pour les services de police. - Traduction allemande
arrêté ministériel du 02 juillet 2010
type arrêté ministériel prom. 02/07/2010 pub. 01/10/2010 numac 2010035698 source autorite flamande Arrêté ministériel relatif à l'exécution de l'assurance soins
type arrêté ministériel prom. 11/03/2010 pub. 23/03/2010 numac 2010011131 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel portant agréation d'une société coopérative type arrêté ministériel prom. 11/03/2010 pub. 18/03/2010 numac 2010200877 source service public federal chancellerie du premier ministre Arrêté ministériel portant nomination des membres du conseil d'administration de l'Orchestre national de Belgique type arrêté ministériel prom. 11/03/2010 pub. 19/03/2010 numac 2010022174 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pha
type arrêté ministériel prom. 11/03/2010 pub. 15/03/2010 numac 2010003161 source service public federal finances Arrêté ministériel relatif au régime fiscal des tabacs manufacturés type arrêté ministériel prom. 11/03/2010 pub. 17/03/2010 numac 2010009216 source service public federal justice et service public federal interieur Arrêté ministériel classant parmi les armes prohibées certains accessoires d'armes à feu
arrêté ministériel du 25 mars 2010
type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 07/04/2010 numac 2010024102 source service public federal sante publique, securite de la chaine alimentaire et environnement Arrêté ministériel accordant pour la saison 2009-2010 des dérogations à la prohibition portée à l'article 36, 7°, de la loi du 14 août 1986 relative à la protection et au bien-être des animaux type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 01/04/2010 numac 2010024101 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Arrêté ministériel modifiant l'annexe I de l'arrêté royal du 23 juin 2008 relatif à des mesures de prévention de l'introduction et de la propagation du feu bactérien Winsl. et al.) type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 11/06/2010 numac 2010203087 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 32 et le programme 02 de la division organique 17 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010
type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 14/06/2010 numac 2010203088 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 18 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010 type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 14/06/2010 numac 2010203089 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 18 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010 type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 14/06/2010 numac 2010203090 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 01 et 13 de la division organique 17 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010 type arrêté ministériel prom. 25/03/2010 pub. 02/04/2010 numac 2010018130 source agence federale pour la securite de la chaine alimentaire Arrêté ministériel modifiant l'annexe III de l'arrêté royal du 10 août 2005 relatif à la lutte contre les organismes nuisibles aux végétaux et aux produits végétaux
arrêté ministériel du 22 juin 2010
type arrêté ministériel prom. 22/06/2010 pub. 30/06/2010 numac 2010003396 source service public federal finances Arrêté ministériel fixant pour l'exercice 2010 le montant du droit d'inscription visé à l'article 10, alinéa 1er, 7°, de la loi du 27 mars 1995 relative à l'intermédiation en assurances et en réassurances et à la distribution d'assur type arrêté ministériel prom. 22/06/2010 pub. 05/07/2010 numac 2010021070 source service public federal de programmation politique scientifique Arrêté ministériel relatif à la composition du Conseil de direction des Archives générales du Royaume et des Archives de l'Etat dans les provinces type arrêté ministériel prom. 22/06/2010 pub. 13/09/2010 numac 2010204600 source ministere de la communaute germanophone Arrêté ministériel portant agréation de la commune de Lontzen comme pouvoir organisateur d'une habitation destinée à l'accueil d'urgence sise Tivolistrasse 24, , 4710 Lontzen
type arrêté ministériel prom. 22/06/2010 pub. 30/06/2010 numac 2010003395 source service public federal finances Arrêté ministériel fixant pour l'exercice 2010 le montant du droit d'inscription visé à l'article 8, alinéa 1er, 10°, de la loi du 22 mars 2006 relative à l'intermédiation en services bancaires et en services d'investissement et à la type arrêté ministériel prom. 22/06/2010 pub. 03/09/2010 numac 2010204552 source ministere de la communaute germanophone Arrêté ministériel portant agréation du C.P.A.S. de Saint-Vith comme pouvoir organisateur de quatre habitations destinées à l'accueil d'urgence, sises Rodter Strasse 48, 4780 Saint-Vith type arrêté ministériel prom. 22/06/2010 pub. 01/07/2010 numac 2010203574 source service public de wallonie Arrêté ministériel précisant le contenu minimum des matières contenues dans le programme de formation des directeurs des établissements d'hébergement et d'accueil des personnes âgées type arrêté ministériel prom. 22/06/2010 pub. 01/07/2010 numac 2010203573 source service public de wallonie Arrêté ministériel déterminant les titres et l'expérience utile requis des personnes chargées d'assurer la formation des directeurs des établissements d'hébergement et d'accueil des personnes âgées
arrêté ministériel du 10 juin 2010
type arrêté ministériel prom. 10/06/2010 pub. 21/06/2010 numac 2010011265 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel portant agréation de quatre sociétés coopératives type arrêté ministériel prom. 10/06/2010 pub. 21/06/2010 numac 2010011264 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel portant agréation de deux sociétés coopératives type arrêté ministériel prom. 10/06/2010 pub. 16/08/2010 numac 2010204282 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 02 de la division organique 13 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010
type arrêté ministériel prom. 10/06/2010 pub. 17/08/2010 numac 2010204283 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 01 de la division organique 32 et le programme 02 de la division organique 15 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010 type arrêté ministériel prom. 10/06/2010 pub. 18/06/2010 numac 2010022279 source service public federal securite sociale Arrêté ministériel modifiant la liste jointe à l'arrêté royal du 21 décembre 2001 fixant les procédures, délais et conditions en matière d'intervention de l'assurance obligatoire soins de santé et indemnités dans le coût des spécialités pha
arrêté ministériel du 13 juillet 2010
type arrêté ministériel prom. 13/07/2010 pub. 23/08/2010 numac 2010204317 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre les programmes 31 et 32 de la division organique 18 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010 type arrêté ministériel prom. 13/07/2010 pub. 23/08/2010 numac 2010204318 source service public de wallonie Arrêté ministériel portant transfert de crédits entre le programme 31 de la division organique 18 et le programme 01 de la division organique 32 du budget général des dépenses de la Région wallonne pour l'année budgétaire 2010
arrêté ministériel du 03 mars 2010
type arrêté ministériel prom. 03/03/2010 pub. 11/03/2010 numac 2010031136 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel fixant le montant de l'indemnité kilométrique couvrant les frais résultant de l'utilisation d'un véhicule personnel par un membre du personnel du ministère ou des organismes d'intérêt public de la Région de Bruxelles-Capitale type arrêté ministériel prom. 03/03/2010 pub. 10/12/2010 numac 2010205367 source ministere de la communaute germanophone Arrêté ministériel portant nomination des membres effectifs et suppléants du Conseil pour la formation des adultes
arrêté ministériel du 12 juillet 2010
type arrêté ministériel prom. 12/07/2010 pub. 20/07/2010 numac 2010011291 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel portant agréation d'une société coopérative type arrêté ministériel prom. 12/07/2010 pub. 16/08/2010 numac 2010031378 source ministere de la region de bruxelles-capitale Arrêté ministériel accordant délégation de pouvoir et de signature pour l'octroi de subventions pour des travaux de conservation d'un bien classé type arrêté ministériel prom. 12/07/2010 pub. 20/07/2010 numac 2010011292 source service public federal economie, p.m.e., classes moyennes et energie Arrêté ministériel portant retrait et interdiction de la mise sur le marché de la couverture anti-feu produite par Homesaver Fire, modèle K75 avec pour dimensions 1,20 m x 1,20 m
http://www.etaamb.be/fr/autorisation_n2010000449.html

References: l'article 36
 l'article 36
 l'article 36
 l'article 10
 l'article 8
 l'article 10
 l'article 8
 l'article 36
 l'article 10
 l'article 8