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Timestamp: 2016-10-26 17:27:22+00:00

Document:
M.________, repr�sent� par Me Cyril Aellen, avocat, boulevard Georges-Favon 19, 1211 Gen�ve 11
Commission cantonale de recours AVS/AI de la R�publique et canton de Gen�ve
M.________, n� en 1951, a travaill� en qualit� de livreur/manutentionnaire pour le compte de l'entreprise B.________ SA, du mois de mars 1987 au 22 octobre 1996, date � partir de laquelle il a pr�sent� une incapacit� de travail totale et n'a plus repris d'activit� professionnelle. Le 28 mai 1997, il a d�pos� une demande de prestations aupr�s de l'Office cantonal de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve (l'OCAI) all�guant souffrir de douleurs musculaires dans le dos.
L'OCAI a recueilli l'avis du docteur A.________, m�decin-traitant de l'assur�. Dans son rapport du 5 novembre 1997, celui-ci a fait �tat de fibromyalgie, associ�e � un �tat anxio-d�pressif, et a pr�cis� que l'assur� �tait totalement incapable de travailler dans son ancienne profession. Un rapport du 17 f�vrier 1997 du docteur S.________, sp�cialiste en m�decine interne et rhumatologie, annex� � ce document, indiquait que l'assur� ne pr�sentait apparemment aucune l�sion objective. L'OCAI a soumis l'int�ress� � une expertise pluridisciplinaire confi�e au COMAI. Dans leur rapport du 12 juillet 2001, les m�decins du centre d'observation ont retenu principalement les diagnostics de trouble somatoforme douloureux persistant de type fibromyalgie et de trouble d�pressif r�current, �pisode actuel moyen, avec syndrome somatique. Ils ont estim� la capacit� de travail r�siduelle � 40-50 % dans un emploi adapt�.
Suivant l'avis de son m�decin-conseil, le docteur C.________ (rapport du 22 ao�t 2001), l'OCAI, par d�cision du 15 novembre 2001, a refus� l'octroi de prestation de l'assurance-invalidit� � l'assur�, au motif que le trouble somatoforme douloureux dont il souffrait n'�tait pas invalidant au sens de la loi.
M.________ a form� recours contre cette d�cision devant la Commission cantonale de recours AVS-AI de la R�publique et canton de Gen�ve (la commission, aujourd'hui : Tribunal cantonal des assurances sociales). Il all�guait que le trouble somatoforme dont il tait atteint justifiait une incapacit� de travail de 75 % et qu'il avait droit � une rente enti�re d'invalidit�. La commission a fait droit � ses conclusions par jugement du 3 avril 2003.
L'OCAI interjette recours de droit administratif contre ce jugement, dont il requiert l'annulation, en concluant � la confirmation de sa d�cision du 15 novembre 2001.
M.________ conclut au rejet du recours, sous suite de d�pens. Il solicite par ailleurs le b�n�fice de l'assistance judiciaire gratuite pour la proc�dure f�d�rale.
Est litigieux le droit de l'intim� � une rente d'invalidit�. A cet �gard, les premiers juges ont expos� les r�gles l�gales et les principes jurisprudentiels applicables en mati�re d'�valuation de l'invalidit�; il suffit, sur ces points, de renvoyer � leur jugement.
On ajoutera que la loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales (LPGA) du 6 octobre 2000, entr�e en vigueur au 1er janvier 2003, n'est pas applicable au pr�sent litige, d�s lors que le juge des assurances sociales n'a pas � prendre en consid�ration les modifications du droit ou de l'�tat de fait post�rieures � la date d�terminante de la d�cision entreprise du 15 novembre 2001 (ATF 127 V 467 consid. 1, 121 V 366 consid. 1b).
Sur la base de l'expertise pluridisciplinaire, les premiers juges ont consid�r� que l'intim� souffrait d'un trouble somatoforme douloureux. Ils ont estim� que ce trouble constituait une affection invalidante au sens de la loi, d�s lors que les experts avaient attest� d'une comorbidit� psychiatrique. Ils n'ont cependant retenu, sous l'angle de la capacit� de travail, que la seule �valuation de l'expert psychiatre, de 75 %. Apr�s avoir proc�d� � la comparaison des revenus, ils ont conclu � une incapacit� de gain de 73,50 % et ont octroy� une rente enti�re d'invalidit� � l'intim�.
L'office recourant consid�re, quant � lui, que le trouble somatoforme douloureux pr�sent� par l'int�ress� n'a pas de caract�re invalidant, car il ne remplit pas les conditions pos�es par la jurisprudence. En outre, s'agissant de l'�valuation de la capacit� de travail, il fait grief aux premiers juges d'avoir �cart� les conclusions de synth�se du coll�ge des experts au profit du seul avis �mis par le consultant psychiatrique.
3.1 Parmi les atteintes � la sant� psychique, qui peuvent, comme les atteintes physiques, provoquer une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI, on doit mentionner - � part les maladies mentales proprement dites - les anomalies psychiques qui �quivalent � des maladies. On ne consid�re pas comme des cons�quences d'un �tat psychique maladif, donc pas comme des affections � prendre en charge par l'assurance-invalidit�, les diminutions de la capacit� de gain que l'assur� pourrait emp�cher en faisant preuve de bonne volont�; la mesure de ce qui est exigible doit �tre d�termin�e aussi objectivement que possible (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 consid. 2b et les r�f�rences; cf. aussi ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).
3.2 Selon la jurisprudence, des troubles somatoformes douloureux peuvent, dans certaines circonstances, conduire � une incapacit� de travail (ATF 120 V 119 consid. 2c/cc; RAMA 1996 no U 256 p. 217 ss consid. 5 et 6). De tels troubles entrent dans la cat�gorie des affections psychiques, pour lesquelles une expertise psychiatrique est en principe n�cessaire quand il s'agit de se prononcer sur l'incapacit� de travail qu'ils sont susceptibles d'entra�ner (VSI 2000 p. 160 consid. 4b; arr�t N. du 12 mars 2004, destin� � la publication, I 683/03, consid. 2.2.2 et les arr�ts cit�s). Compte tenu des difficult�s, en mati�re de preuve, � �tablir l'existence de douleurs, les simples plaintes subjectives de l'assur� ne suffisent pas pour justifier une invalidit� (enti�re ou partielle). Dans le cadre de l'examen du droit aux prestations de l'assurance sociale, l'all�gation des douleurs doit �tre confirm�e par des observations m�dicales concluantes, � d�faut de quoi une appr�ciation de ce droit aux prestations ne peut �tre assur�e de mani�re conforme � l'�galit� de traitement des assur�s (arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.2; arr�t B. du 18 mai 2004, pr�vu pour la publication, I 457/02, consid. 5.3.1).
3.3 Un rapport d'expertise attestant la pr�sence d'une atteinte psychique ayant valeur de maladie - tels des troubles somatoformes douloureux - est une condition juridique n�cessaire, mais ne constitue pas encore une base suffisante pour que l'on puisse admettre une limitation de la capacit� de travail susceptible d'entra�ner une invalidit� (arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.3; Ulrich Meyer-Blaser, Der Rechtsbegriff der Arbeitsunf�higkeit und seine Bedeutung in der Sozialversicherung, namentlich f�r den Einkommensvergleich in der Invalidit�tsbemessung, in : Ren� Schauffhauser/Franz Schlauri (�d.), Schmerz und Arbeitsunf�higkeit, St. Gall 2003, p. 64 sv., et note 93). En effet, selon la jurisprudence, les troubles somatoformes douloureux persistants n'entra�nent pas, en r�gle g�n�rale, une limitation de longue dur�e de la capacit� de travail pouvant conduire � une invalidit� au sens de l'art. 4 al. 1 LAI (voir sur ce point Meyer-Blaser, op. cit., p. 76 ss, sp�c. p. 81 sv.). Une exception � ce principe est admise dans les seuls cas o�, selon l'estimation du m�decin, les troubles somatoformes douloureux se manifestent avec une telle s�v�rit� que, d'un point de vue objectif, la mise en valeur de sa capacit� de travail ne peut, pratiquement plus, - sous r�serve des cas de simulation ou d'exag�ration (SVR 2003 IV no 1 p. 2 consid. 3b/bb; voir aussi Meyer-Blaser, op. cit. p. 83, sp�c. 87 sv.) - raisonnablement �tre exig�e de l'assur�, ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t� (ATF 102 V 165; VSI 2001 p. 224 sv. consid. 2b et les r�f�rences; arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.3 et les arr�ts cit�s; voir �galement ATF 127 V 298 consid. 4c in fine).
Admissible seulement dans des cas exceptionnels, le caract�re non exigible d'un effort de volont� en vue de surmonter la douleur et de la r�int�gration dans un processus de travail suppose, dans chaque cas, soit la pr�sence manifeste d'une comorbidit� psychiatrique d'une acuit� et d'une dur�e importantes, soit le cumul d'autres crit�res pr�sentant une certaine intensit� et constance. Ce sera le cas (1) des affections corporelles chroniques ou d'un processus maladif s'�tendant sur plusieurs ann�es sans r�mission durable, (2) d'une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie, (3) d'un �tat psychique cristallis�, sans �volution possible au plan th�rapeutique, marquant simultan�ment l'�chec et la lib�ration du processus de r�solution du conflit psychique (profit primaire tir� de la maladie), ou enfin (4) de l'�chec de traitements ambulatoires ou stationnaires conformes aux r�gles de l'art et de mesures de r�habilitation, cela en d�pit de la motivation et des efforts de la personne assur�e pour surmonter les effets des troubles somatoformes douloureux (VSI 2000 p. 155 consid. 2c; arr�t N. pr�cit�, consid. 2.2.3 in fine; Meyer-Blaser, op. cit. p. 76 ss, sp�c. 80 ss).
3.4 D�s lors qu'en l'absence de r�sultats sur le plan somatique le seul diagnostic de troubles somatoformes douloureux ne suffit pas pour justifier un droit � des prestations d'assurance sociale, il incombe � l'expert psychiatre, dans le cadre large de son examen, d'indiquer � l'administration (et au juge en cas de litige) si et dans quelle mesure un assur� dispose de ressources psychiques qui - eu �gard �galement aux crit�res mentionn�s au consid. 3.3 ci-dessus - lui permettent de surmonter ses douleurs. Il s'agit pour lui d'�tablir de mani�re objective si, compte tenu de sa constitution psychique, l'assur� peut exercer une activit� sur le march� du travail, malgr� les douleurs qu'il ressent (cf. arr�t N. pr�cit� consid. 2.2.4. et les arr�ts cit�s).
3.5 Les prises de position m�dicales sur la sant� psychique et sur les ressources dont dispose l'assur� constituent une base indispensable pour trancher la question (juridique) de savoir si et dans quelle mesure on peut exiger de celui-ci qu'il mette en oeuvre toute sa volont� pour surmonter ses douleurs et r�int�grer le monde du travail. Dans le cadre de la libre appr�ciation dont ils disposent (art. 40 PCF en liaison avec l'art. 19 PA; art. 95 al. 2 en liaison avec 113 et 132 OJ; VSI 2001 p. 108 consid. 3a), l'administration et le juge (en cas de litige) ne sauraient ni ignorer les constatations de fait des m�decins, ni faire leurs les estimations et conclusions m�dicales relatives � la capacit� (r�siduelle) de travail, sans proc�der � un examen pr�alable de leur pertinence du point de vue du droit des assurances sociales. Cela s'impose en particulier lorsque l'expert atteste une limitation de la capacit� de travail fond�e uniquement sur le diagnostic de troubles somatoformes douloureux. Dans un tel cas, il appartient aux autorit�s administratives et judiciaires d'examiner avec tout le soin n�cessaire si l'estimation m�dicale de l'incapacit� de travail prend en consid�ration �galement des �l�ments �trangers � l'invalidit� (en particulier des facteurs psychosociaux et socio-culturels) qui ne sont pas pertinents du point de vue des assurances sociales ( ATF 127 V 299 consid. 5a; VSI 2000 p. 149 consid. 3), ou si la limitation (partielle ou totale) de la capacit� de travail est justifi�e par les crit�res juridiques d�terminants, �num�r�s aux consid. 3.2 et 3.3 ci-dessus (cf. arr�t N. pr�cit� consid. 2.2.5).
Pour rendre leurs conclusions, les m�decins du COMAI ont proc�d� � un examen clinique complet de l'assur� et se sont adjoints les services d'un psychiatre, le docteur I.________, et d'un rhumatologue, le docteur G.________. Le premier a retenu les diagnostics de fibromyalgie, de trouble d�pressif r�current, �pisode actuel moyen avec syndrome somatique et de troubles de la personnalit� non sp�cifiques. L'assur� �tait peu collaborant et ne r�pondait que de mani�re partielle et fuyante aux questions. La surcharge psychog�ne �tait sans doute li�e � une tr�s grande frustration et � une profonde blessure narcissique chez un homme d'origine m�diterran�enne qui n'avait pu faire venir sa famille en Suisse. La symptomatologie algique permettait � l'int�ress� d'�tre � nouveau reconnu, non pas en tant qu'ouvrier, mais en tant que victime du travail, de la m�decine et de l'immigration. Les cons�quences des atteintes � la sant� d'ordre psychique justifiaient selon l'expert une incapacit� de travail de 75 %, avec la possibilit�, une fois que son handicap aura �t� reconnu, que son avenir psychosocial ne soit pas trop s�rieusement compromis.
Du point de vue rhumatologique, l'assur� souffrait de rachialgies chroniques, de troubles d�g�n�ratifs correspondant � son �ge et d'une dystrophie de croissance dorsale discr�te. Il pr�sentait aussi des douleurs diffuses du syst�me locomoteur compatibles cliniquement avec une fibromyalgie. En conclusion sur le plan somatique, le patient �tait limit� dans une activit� professionnelle lourde (charges � porter de fa�on r�p�titive; travaux pench�s en avant) dans une proportion de 25 %. Dans un travail l�ger en revanche, il n'y avait aucune contre-indication � un emploi lucratif � temps complet.
En d�finitive, dans leur synth�se, les experts ont retenu les diagnostics (avec retentissement significatif sur la capacit� de travail) de trouble somatoforme douloureux persistant de type fibromyalgie, de trouble d�pressif r�current, �pisode actuel moyen, avec syndrome somatique et (sans retentissement significatif sur la capacit� de travail) de trouble non sp�cifique de la personnalit�. Dans leur appr�ciation du cas, ils ont mentionn� que l'assur� avait souffert depuis 1995 de rachialgies cervicales, toutefois sans cons�quences sur son aptitude � travailler; l'origine de l'incapacit� de travail actuelle devait �tre recherch�e dans un effort plus marqu� au travail le 23 octobre 1996, sans que les divers sp�cialistes consult�s n'aient constat� d'�l�ments pathologiques expliquant l'intensit� des plaintes; celles-ci s'�taient �tendues sur le reste du rachis, ainsi que sur les membres sup�rieurs et avaient amen� au diagnostic de fibromyalgie et d'�tat anxio-d�pressif. Selon leur observation, il n'y avait pas de modification significative des �l�ments d�crits par les sp�cialistes en 1997, l'assur� continuant � se plaindre de douleurs diffuses ost�o-musculaires. Le tableau clinique �tait tout � fait pathognomonique d'un trouble somatoforme douloureux persistant, de type fibromyalgie et les plaintes li�es � la fatigue appartenaient au m�me tableau. Du point de vue psychiatrique, l'anamn�se ne permettait pas de consid�rer que le tableau se f�t p�jor� significativement; au vu des r�ponses contradictoires, il �tait difficile de distinguer la part de d�sarroi psychologique et celle d'�tat d�pressif caract�ris�. Parmi les facteurs susceptibles d'�tre � l'origine de cet �tat, les experts ont �voqu� l'�loignement familial, le contexte d'�migration, l'accomplissement d'un travail de force, la maturescence, le faible degr� de scolarisation et de formation professionnelle, ainsi qu'un effet de �coping�. Tout en vivant seul, l'assur� avait maintenu une certaine int�gration sociale avec plusieurs cercles de connaissances et il �tait en mesure de vivre de mani�re ind�pendante. En d�finitive, en pr�sence d'un trouble somatoforme douloureux persistant, d'allure mod�r�e, et d'un trouble d�pressif r�current dont l'intensit� actuelle �tait mod�r�e, il persistait une capacit� de travail raisonnablement exigible de l'ordre de 40 � 50 %.
5.1 En l'esp�ce, l'existence d'une comorbidit� psychiatrique manifeste, tant sous l'angle de l'acuit� que de la dur�e, doit �tre ni�e dans le cas de l'intim�. Certes, les m�decins du COMAI ont fait �tat, � c�t� du diagnostic principal de trouble somatoforme douloureux persistant, d'un trouble d�pressif r�current, �pisode actuel moyen et de trouble non sp�cifique de la personnalit�. Comme tel, ce dernier trouble ne saurait �tre assimil� � une v�ritable atteinte � la sant� psychique ayant valeur de maladie; les m�decins pr�cit�s l'ont d'ailleurs sp�cifi� dans leur rapport, parlant � cet �gard de diagnostic sans retentissement significatif sur la capacit� de travail et n'abordant pas plus cet aspect de la personnalit� du recourant dans leur appr�ciation du cas ou dans leurs conclusions. En revanche, au nombre de diagnostics avec retentissement significatif sur la capacit� de travail, les experts ont retenu un �pisode moyen d'un trouble d�pressif r�current ayant pour eux valeur de maladie. Toutefois, selon la doctrine m�dicale (cf. notamment Dilling/Mombour/Schmidt [Hrsg.], Internationale Klassifikation psychischer St�rungen, ICD-10 Kapitel V [F], 4�me �dition, p. 191) sur laquelle s'appuie le Tribunal f�d�ral des assurances, en pr�sence de troubles somatoformes douloureux persistants, les �tats d�pressifs constituent des manifestations (r�actives) d'accompagnement de ces troubles, de sorte qu'un tel diagnostic ne saurait �tre reconnu comme constitutif d'une comorbidit� psychiatrique autonome du trouble somatoforme douloureux (arr�ts P. du 21 avril 2004, I 870/02, consid. 5.2 et N. pr�cit� consid. 3.3.1 in fine; Meyer-Blaser, op. cit. p. 81, note 135).
5.2 On ne voit pas non plus que l'intim� r�unit en sa personne plusieurs des autres crit�res (ou du moins pas dans une mesure tr�s marqu�e) consacr�s par la jurisprudence qui fondent un pronostic d�favorable en ce qui concerne l'exigibilit� d'une reprise d'activit� professionnelle. Il a �t� soulign� dans le rapport d'expertise que la symptomatologie de l'intim� a peu d'impact sur sa vie sociale qui est rest�e similaire � celle qu'il avait pour habitude de mener quand il exer�ait encore une activit� lucrative. En ce sens, l'assur� surmonte apparemment ses douleurs quand il s'agit d'assurer sa propre subsistance au quotidien et de maintenir une vie sociale, alors qu'il s'estime dans le m�me temps incapable d'y faire face dans l'exercice d'une quelconque activit� professionnelle -, circonstance plaidant en d�faveur de la reconnaissance d'une incapacit� de travail de longue dur�e (voir Meyer-Blaser, op. cit. p. 84). En tout �tat de cause, une perte d'int�gration sociale dans toutes les manifestations de la vie (2) fait manifestement d�faut; les experts rel�vent que l'intim� vit de mani�re ind�pendante, s'occupe de son m�nage, conserve un rythme de vie r�gulier et qu'il dispose encore de ressources adaptatives. On peut �galement douter que chez l'int�ress�, l'apparition du trouble somatoforme douloureux r�sulte d'une lib�ration du processus de r�solution du conflit psychique (profit primaire tir� de la maladie) (3). En effet, les experts n'ont fait mention d'aucune source de conflit intra-psychique ni situation conflictuelle externe; des facteurs comme l'�loignement de la famille, l'�migration ainsi que le faible degr� de scolarisation et de formation professionnelle ont �t� �voqu�s, mais de fa�on si vague et si g�n�rale qu'il est impossible d'en appr�cier la port�e dans le cas du recourant qui vit � Gen�ve depuis longtemps sans difficult�s d'int�gration particuli�res. En revanche, selon les experts, il �tait fort probable que la strat�gie d'adaptation, �coping�, ait �t� influenc�e par l'exemple de coll�gues de travail et de compatriotes ayant quitt� le monde du travail � l'approche de la cinquantaine en raison de troubles jug�s invalidants. C'est l� un indice laissant plut�t appara�tre un profit secondaire tir� de la maladie (le d�sir subjectif de se voir indemniser par une rente), ce qui doit, en r�gle g�n�rale, conduire au refus des prestations (voir Meyer-Blaser, op. cit. p. 86). Enfin, il y a lieu de relativiser l'�chec des traitements ambulatoires et des mesures de r�habilitation (4) entrepris par le recourant. En abandonnant rapidement diff�rents traitements m�dicamenteux, le recourant n'a pas permis � ses m�decins d'�valuer leur r�elle efficacit� sur sa symptomatologie. Par ailleurs, il appara�t que l'int�ress� n'a pas tout entrepris pour am�liorer sa situation; il ne pratique aucune activit� physique, en d�pit des recommandations des experts, qui ont �galement relev� l'absence de motivation � r�int�grer le monde du travail, malgr� l'existence d'un potentiel de r�insertion professionnelle.
Au vu de l'ensemble de ces �l�ments, et en d�pit du caract�re chronique et durable des douleurs (1) de l'assur�, on doit nier - d'un point de vue juridique - qu'une mise en valeur de sa capacit� de travail, jug�e compl�te au plan somatique dans une activit� adapt�e, ne puisse pratiquement plus raisonnablement �tre exig�e de lui ou qu'elle serait m�me insupportable pour la soci�t�. A cet �gard, la reconnaissance d'une invalidit�, dans une perspective th�rapeutique psychosociale, �chappe aux buts de la loi. Il y a d�s lors lieu de s'�carter des conclusions des m�decins du COMAI et de retenir que l'intim� est en mesure de reprendre une activit� professionnelle dans le cadre des contre-indications formul�es par les experts au point de vue rhumatologique. Il s'ensuit que le rejet de la demande de prestations par l'office AI n'�tait pas critiquable.
5.3 Dans ces circonstances, les premiers juges n'�taient pas fond�s � reconna�tre � M.________ le droit � une rente enti�re d'invalidit�.
On rel�vera, au surplus, que ceux-ci semblent profond�ment m�conna�tre les principes de l'expertise pluridisciplinaire (cf. notamment Jacques Meine, L'expert et l'expertise - crit�res de validit� de l'expertise m�dicale, in L'expertise m�dicale Gen�ve 2002, p. 23 sv.; Fran�ois Paych�re, Le juge et l'expert - plaidoyer pour une meilleure compr�hension, ibidem, p. 147).
L'intim�, qui succombe, ne saurait pr�tendre � une indemnit� de d�pens. Il remplit par contre les conditions d'octroi de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale. Son attention est toutefois attir�e sur le fait qu'il devra rembourser la caisse du tribunal, s'il devient ult�rieurement en mesure de le faire (art. 152 al. 3 OJ).
Le recours est admis. Le jugement de la Commission cantonale de recours AVS-AI de la R�publique et canton de Gen�ve du 3 avril 2003 est annul�.
L'assistance judiciaire est accord�e. Les honoraires (y compris la taxe sur la valeur ajout�e) de Me Cyril Aellen sont fix�s � 2'500 fr. pour la proc�dure f�d�rale et seront support�s par la caisse du tribunal.

References: ATF 
in fine
 ATF 
in fine
in fine
 art. 95
 ATF 
in fine