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Timestamp: 2016-10-22 21:31:38+00:00

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6B_1097/2014 (16.09.2015)
6B_1097/2014 � � Arr�t du 16 septembre 2015
la Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Par jugement du 9 avril 2014, le Tribunal correctionnel du canton de Gen�ve a reconnu X.________ coupable de viol, brigandages et tentative de brigandage. Il l'a condamn� � trois ans de privation de libert�, sous d�duction de quarante-deux jours de d�tention subie avant jugement; de cette peine, douze mois doivent �tre ex�cut�s sans d�lai et le solde est assorti du sursis avec d�lai d'�preuve de trois ans. Cette m�me peine �tait compl�mentaire � une autre - trente jours-amende � 30 fr. le jour avec sursis durant deux ans, et une amende de 120 fr. - prononc�e le 7 juillet 2010 par le Juge d'instruction de l'arrondissement de La C�te pour vol et contravention � la l�gislation sur les stup�fiants.
La Chambre p�nale d'appel et de r�vision de la Cour de justice a statu� le 30 septembre 2014 sur l'appel du pr�venu. Elle a en tous points confirm� le verdict de culpabilit�; elle a modifi� le jugement en ce sens que la peine n'est pas compl�mentaire � celle d�j� prononc�e dans le canton de Vaud.
X.________ a entretenu une liaison avec A.________. Tous deux sont rentr�s chez elle un soir de fin ao�t 2008. Apr�s un rapport sexuel consenti, elle s'est rhabill�e et endormie. X.________ l'a plus tard r�veill�e, voulant un autre rapport sexuel qu'elle a refus�. Passant outre � ce refus, il l'a d�shabill�e puis p�n�tr�e en usant de sa force. Il a ensuite quitt� les lieux.
Dans la nuit du 20 au 21 juin 2009, lors de la f�te de la musique � Gen�ve, X.________ s'est joint � trois autres individus. Dans le parc des Bastions, tous quatre ont agress� B.________ qui a subi des blessures au visage, au thorax et au genou; ils lui ont d�rob� son sac � dos et une sacoche contenant son portemonnaie et un appareil photographique.
Dans la m�me nuit, � l'intersection de la Grand-Rue et de la rue de la Tour-de-Bo�l, les m�mes ont agress� C.________ qui a subi des douleurs et des tum�factions au visage, dans le dos et � la main gauche; ils l'ont tra�n�e sur le sol et lui ont arrach� son sac � main.
Dans la m�me nuit et au m�me endroit, les m�mes ont agress� D.________; ils ont tent� de lui arracher son sac � main, sans y parvenir.
Dans la m�me nuit, � la place Neuve, les m�mes ont menac� E.________ en exhibant une bouteille et en mimant le geste de la briser sur son visage; ils lui ont d�rob� son portemonnaie, son t�l�phone et son paquet de cigarettes.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, X.________ requiert que le Tribunal f�d�ral le d�clare coupable de vols et tentative de vol � raison des actes commis dans la nuit du 20 au 21 juin 2009, l'acquitte de toute autre infraction et renvoie la cause � la Cour de justice avec instruction de prononcer une peine compatible avec un sursis complet. Le recourant pr�tend en outre � une indemnit� d'un montant de 2'400 francs.
Des conclusions subsidiaires tendent � l'annulation de l'arr�t attaqu� et au renvoi de la cause � la Cour de justice pour nouvelle d�cision.
Le recourant conteste avoir contraint A.________ � un rapport sexuel; selon ses affirmations, celle-ci a consenti, quoiqu'il ait � d� insister �, � celui qu'il a voulu apr�s l'avoir r�veill�e au cours d'une nuit de fin ao�t 2008.
Dans la nuit du 20 au 21 juin 2009, le recourant voulait commettre des vols, sans utilisation d'une quelconque forme de violence. Lors de chaque �v�nement, il est � intervenu � le premier et il a pris la fuite d�s le vol commis. Il ne s'est pas accommod� de l'usage de la violence, laquelle n'a �t� exerc�e que par un seul de ses trois comp�res, d�viant de leur plan initial commun.
Enfin, le recourant fait grief � la Cour de justice d'avoir insuffisamment pris en consid�ration, au stade de la fixation de la peine, son jeune �ge � l'�poque des faits - il est n� le *** 1990 - et la dur�e excessive de la proc�dure p�nale.
Le Minist�re public et la Cour de justice n'ont pas �t� invit�s � r�pondre au recours.
Le recours est recevable pour violation du droit f�d�ral (art. 95 let. a LTF). Le Tribunal f�d�ral applique ce droit d'office, hormis les droits fondamentaux (art. 106 LTF). Il n'est pas li� par l'argumentation des parties et il appr�cie librement la port�e juridique des faits; il s'en tient cependant, d'ordinaire, aux questions juridiques que la partie recourante soul�ve dans la motivation du recours (art. 42 al. 2 LTF; ATF 140 III 86 consid. 2 p. 88; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 133 II consid. 1.4.1 p. 254), et il ne se prononce sur la violation de droits fondamentaux que s'il se trouve saisi d'un grief invoqu� et motiv� de fa�on d�taill�e (art. 106 al. 2 LTF; ATF 138 I 171 consid. 1.4 p. 176; 134 I 83 consid. 3.2 p. 88; 134 II 244 consid. 2.2 p. 246). Il doit conduire son raisonnement juridique sur la base des faits constat�s dans la d�cision attaqu�e (art. 105 al. 1 LTF); il peut toutefois compl�ter ou rectifier m�me d'office les constatations de fait qui se r�v�lent manifestement inexactes, c'est-�-dire arbitraires aux termes de l'art. 9 Cst. (art. 105 al. 2 LTF; ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 133 II 249 consid. 1.1.2 p. 252).
La partie recourante est autoris�e � attaquer des constatations de fait ainsi irr�guli�res si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Il lui incombe alors d'indiquer de fa�on pr�cise en quoi les constatations critiqu�es sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable; � d�faut, le grief est irrecevable (ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254; voir aussi ATF 140 III 264 consid. 2.3 p. 266; 136 II 489 consid. 2.8 p. 494). Pour invoquer utilement la r�gle d'appr�ciation des preuves inh�rente � la pr�somption d'innocence, consacr�e par les art. 32 al. 1 Cst. et 10 CPP, le plaideur reconnu coupable d'une infraction doit �galement d�montrer pr�cis�ment en quoi des doutes s�rieux et irr�ductibles s'imposaient au sujet de sa culpabilit� (ATF 127 I 38 consid. 2 p. 40; voir aussi ATF 138 V 74 consid. 7 p. 82; 124 IV 86 consid. 2a p. 87/88).
Les juges d'appel ont discut� en d�tail les preuves et indices disponibles; ils ont aussi rapport� et discut� les arguments du recourant, et expliqu� pourquoi ils n'emportaient pas leur conviction. A la police puis devant le Juge d'instruction, le recourant a avou� l'usage de la force pour obtenir un rapport sexuel de A.________; il s'est r�tract� dans la suite du proc�s. Les juges d'appel ont notamment expliqu� de mani�re circonstanci�e pourquoi, en l'occurrence, son aveu doit �tre tenu pour l'expression de la v�rit�, ce qui motive sa condamnation pour viol. Les juges ont aussi expliqu� que le recourant, impliqu� dans quatre agressions commises en groupe par les m�mes individus et dans la m�me nuit, ne pouvait pas s�rieusement pr�tendre avoir ignor� que l'un d'eux usait de violences ou menaces contre les victimes, et qu'il s'en �tait au contraire accommod�; c'est ce qui motive sa condamnation � titre de coauteur des brigandages et de la tentative de brigandage.
A l'appui du recours en mati�re p�nale, le recourant revient sur ces discussions; il critique point par point les consid�rants de l'arr�t attaqu� et il d�veloppe sa propre appr�ciation des preuves et indices. Or, en principe et au regard de l'art. 105 al. 1 LTF, les faits de la cause �chappent au contr�le du Tribunal f�d�ral. En tant que le recourant se plaint d'arbitraire et de violation de la pr�somption d'innocence, le tribunal ne discerne gu�re sur quels points il reproche r�ellement aux juges d'appel, sinon par de simples protestations ou d�n�gations, d'avoir commis une erreur certaine ou de s'�tre livr�s � une appr�ciation absolument insoutenable des preuves disponibles. L'argumentation pr�sent�e tend seulement � substituer une appr�ciation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente; elle est par cons�quent irrecevable au regard de cette disposition l�gale et de la jurisprudence d�j� cit�e relative � l'art. 97 al. 1 LTF.
Le principe de c�l�rit� impose aux autorit�s de conduire la proc�dure p�nale sans d�semparer, d�s le moment o� le pr�venu est inform� des soup�ons qui p�sent sur lui, afin de ne pas le maintenir inutilement dans l'angoisse. Il n'est pas possible de rem�dier aux retards survenus, le cas �ch�ant, dans un proc�s p�nal; c'est pourquoi ceux-ci entra�nent des cons�quences au stade de la fixation de la peine. En r�gle g�n�rale, une violation du principe de c�l�rit� conduit � une r�duction de la peine; elle peut aussi conduire � une renonciation � toute peine ou, dans des cas extr�mes, � une ordonnance de classement (ATF 133 IV 158 consid. 8 p. 170; 130 IV 54 consid. 3.3.1 p. 54/55).
A teneur de l'art. 47 CP, le juge doit fixer la peine en prenant en consid�ration, parmi d'autres crit�res, la situation personnelle de l'auteur, c'est-�-dire aussi son �ge.
Selon l'arr�t attaqu�, � les premiers juges ont [...] correctement pris en compte une violation du principe de c�l�rit� ainsi que le jeune �ge de l'appelant � l'�poque des faits �.
Il ressort de l'arr�t que A.________ a d�pos� plainte p�nale le 15 juin 2009 et que l'acte d'accusation est dat� du 20 janvier 2014. Le recourant fait �tat d'une ordonnance de soit-communiqu� rendue par le Juge d'instruction au mois de septembre 2010 - il n'en indique pas plus pr�cis�ment la date - et il se plaint d'un retard de trois ans. Or, l'arr�t attaqu� n'indique pas la dur�e du retard que la Cour de justice a pris en consid�ration sous l'aspect du principe de c�l�rit�, et il pr�cise moins encore quand ce retard a cens�ment d�but� et pris fin. Le recourant ne pr�tend pas que, sur ces points, l'arr�t soit insuffisamment motiv�; dans ces conditions, l'argumentation pr�sent�e ne parvient pas � mettre en �vidence une application incorrecte dudit principe, dont la cour a admis la violation.
Le recourant fait aussi �tat de son jeune �ge � l'�poque des faits mais cela ne suffit pas non plus, sans discussion des autres facteurs que la Cour de justice a int�gr�s dans son arr�t, � mettre en �vidence un abus ou un exc�s du pouvoir d'appr�ciation qui est reconnu � la juridiction cantonale dans la fixation de la peine (cf. ATF 135 IV 130 consid. 5.3.1 p. 134; 134 IV 17 consid. 2.1).
Dans la mesure o� les griefs pr�sent�s sont recevables, le recours en mati�re p�nale se r�v�le priv� de fondement.
A titre de partie qui succombe, le recourant doit acquitter l'�molument � percevoir par le Tribunal f�d�ral, dont le montant sera fix� en tenant compte de sa situation financi�re (art. 66 LTF).

References: ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 32
 ATF 
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