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Timestamp: 2016-09-29 05:00:48+00:00

Document:
6B_833/2015 (30.08.2016)
6B_833/2015 � � Arr�t du 30 ao�t 2016
repr�sent� par Me Cyrille Piguet, avocat,
Indemnit� (art. 433 CPP),
recours contre le jugement de la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 12 juin 2015.
Par jugement du 9 f�vrier 2015, le Tribunal correctionnel de l'arrondissement de Lausanne a condamn� Y.________ pour l�sions corporelles graves � une peine privative de libert� de dix-huit mois, avec sursis pendant deux ans. Il l'a astreint � verser � X.________ 40'000 fr., plus int�r�ts, � titre d'indemnit� pour tort moral, et 29'000 fr., plus int�r�ts, � titre d'indemnit� au sens de l'art. 433 CPP. Les frais de premi�re instance ont �t� mis � la charge de Y.________.
Par jugement du 12 juin 2015, la Cour d'appel p�nale du Tribunal cantonal du canton de Vaud a admis partiellement l'appel de Y.________ et modifi� le jugement du 9 f�vrier 2015 en ce sens que l'indemnit� pour tort moral accord�e � X.________ est r�duite � 30'000 fr. et l'indemnit� au sens de l'art. 433 CPP � 9'450 francs. Elle a mis les frais d'appel par � � charge de Y.________ et par � � charge de X.________ et condamn� le premier � verser au second 3'780 fr. � titre de juste indemnit� pour les d�penses obligatoires occasionn�es par la proc�dure d'appel.
X.________ forme un recours en mati�re p�nale aupr�s du Tribunal f�d�ral contre ce jugement. Invoquant une violation de l'art. 433 CPP, il conclut, avec suite de frais et d�pens, � sa r�forme en ce sens qu'une indemnit� pour les d�penses obligatoires occasionn�es par la proc�dure lui est accord�e pour la proc�dure de premi�re instance par 29'000 fr., avec int�r�ts, et pour la proc�dure d'appel par 6'500 fr., avec int�r�ts d�s le 12 juin 2015. Il requiert �galement que les frais d'appel soient int�gralement mis � la charge de Y.________. A titre subsidiaire, il sollicite l'annulation du jugement du 12 juin 2015 et le renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
Le recours concerne la question des indemnit�s accord�es � la partie plaignante dans le cadre d'une proc�dure p�nale. Le recours est dirig� contre un jugement rendu en mati�re p�nale au sens de l'art. 78 al. 1 LTF. La voie du recours en mati�re p�nale est ouverte (ATF 135 IV 43 consid. 1.1.1 p. 45; arr�t 6B_1000/2014 du 23 juin 2015 consid. 1 non publi� aux ATF 141 IV 262).
Le recourant se plaint que l'autorit� pr�c�dente ait r�duit le montant allou� en vertu de l'art. 433 CPP par l'autorit� de premi�re instance, pour la proc�dure de premi�re instance, de 29'000 fr. � 9450 francs. Il invoque une violation de cette disposition.
2.1.�L'art. 433 al. 1 let. a CPP permet � la partie plaignante de demander au pr�venu une juste indemnit� pour les d�penses obligatoires occasionn�es par la proc�dure lorsqu'elle obtient gain de cause. Tel est le cas si ses pr�tentions civiles sont admises et/ou lorsque le pr�venu est condamn� (ATF 139 IV 102 consid. 4.1 et 4.3 p. 107 s.).
Aux termes de l'art. 433 al. 2 CPP, la partie plaignante adresse ses pr�tentions � l'autorit� p�nale. Elle doit les chiffrer et les justifier. Si elle ne s'acquitte pas de cette obligation, l'autorit� p�nale n'entre pas en mati�re sur la demande. Selon la jurisprudence, l'art. 433 al. 2 CPP s'explique par le fait que la maxime d'instruction ne s'applique pas � l'�gard de la partie plaignante: celle-ci doit demeurer active et demander elle-m�me une indemnisation, sous peine de p�remption. Nonobstant l'absence de maxime d'instruction, le juge doit rendre attentive la partie plaignante � son droit d'obtenir le cas �ch�ant une indemnit� au sens de l'art. 433 CPP, comme � son devoir de chiffrer et documenter celle-ci (cf. arr�t 6B_1007/2015 du 14 juin 2016 consid. 1.5.1 et les arr�ts cit�s).
La juste indemnit�, notion qui laisse un large pouvoir d'appr�ciation au juge, couvre les d�penses et les frais n�cessaires pour faire valoir le point de vue de la partie plaignante dans la proc�dure p�nale. Il s'agit en premier lieu des frais d'avocat (ATF 139 IV 102 consid. 4.1 p. 107 et consid. 4.5 p. 109). Les d�marches doivent appara�tre n�cessaires et ad�quates pour la d�fense du point de vue de la partie plaignante (arr�t 6B_495/2014 du 6 octobre 2014 consid. 2.1). A l'instar de ce qui pr�vaut pour l'indemnit� selon l'art. 429 al. 1 let. a CPP, d�terminer si l'assistance d'un avocat proc�de d'un exercice raisonnable des droits de proc�dure et si, par cons�quent, une indemnit� pour frais de d�fense selon l'art. 433 CPP peut �tre allou�e � la partie plaignante est une question de droit f�d�ral que le Tribunal f�d�ral revoit librement. Il s'impose toutefois une certaine retenue lors de l'examen de l'�valuation faite par l'autorit� pr�c�dente, particuli�rement de la d�termination, dans le cas concret, des d�penses qui apparaissent raisonnables (cf. ATF 138 IV 197 consid. 2.3.6 p. 204; arr�t 6B_458/2014 du 25 septembre 2014 consid. 2.1).
2.2.�En l'esp�ce, l'intim� a �t� condamn�. Une indemnit� pour tort moral a �t� mise � sa charge en faveur du recourant. L'hypoth�se pr�vue par l'art. 433 al. 1 let. a CPP �tait donc r�alis�e et le recourant pouvait demander � l'intim� une juste indemnit� pour les d�penses obligatoires occasionn�es par la proc�dure p�nale.
L'autorit� d'appel a n�anmoins estim� que le montant de 29'000 fr. accord� � ce titre par l'autorit� de premi�re instance pour la proc�dure de premi�re instance �tait tr�s �lev�, dans la mesure o� il correspondait � une r�mun�ration de plus de 75 heures de travail au tarif horaire de 350 fr., TVA comprise, ce qu'elle jugeait largement excessif. Elle a ensuite expos� qu'il ressortait des notes d'honoraires produites, du reste �tablies de telle mani�re qu'il �tait difficile de d�terminer l'affectation pr�cise du temps de travail, qu'un grand nombre d'op�rations all�gu�es concernaient des relations avec l'assurance Z.________, sans qu'il r�sulte du dossier que ces op�rations auraient �t� en relation directe avec la proc�dure p�nale � proprement parler. Au vu des caract�ristiques de la cause, en tenant notamment compte du surcro�t de travail qui a d� r�sulter du suivi de l'�volution de la sant� du recourant, qui a subi plusieurs interventions m�dicales successives au cours de la proc�dure p�nale, l'autorit� d'appel a estim� qu'il convenait de se fonder sur un total de 25 heures de travail au tarif horaire de 350 francs. L'indemnit� fond�e sur l'art. 433 CPP pour la proc�dure de premi�re instance devait ainsi �tre arr�t�e � 8'750 fr., plus TVA par 700 fr., soit un total de 9450 francs.
2.3.�En vertu de l'art. 112 al. 1 let. b LTF, les d�cisions qui peuvent faire l'objet d'un recours au Tribunal f�d�ral doivent indiquer les motifs d�terminants de fait et de droit sur lesquels l'autorit� s'est fond�e. Si la d�cision attaqu�e ne satisfait pas � ces exigences, le Tribunal f�d�ral peut soit la renvoyer � l'autorit� cantonale en invitant celle-ci � la parfaire, soit l'annuler (art. 112 al. 3 LTF). Cette disposition concr�tise le droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst. et art. 6 par. 1 CEDH) dont la jurisprudence a d�duit le devoir pour l'autorit� de motiver sa d�cision, afin que le destinataire puisse la comprendre et la contester utilement s'il y a lieu et que l'autorit� de recours puisse exercer son contr�le (cf. ATF 141 IV 249 consid. 1.3.1 p. 253; 139 IV 179 consid. 2.2 p. 183; arr�t 6B_496/2015 du 6 avril 2016 consid. 2.1). Selon la jurisprudence rendue en mati�re de d�pens, la garantie du droit d'�tre entendu implique que lorsque le juge statue sur la base d'une liste de frais, il doit, s'il entend s'en �carter, au moins bri�vement indiquer les raisons pour lesquelles il tient certaines pr�tentions pour injustifi�es, afin que son destinataire puisse attaquer la d�cision en connaissance de cause (cf. arr�t 6B_124/2012 du 22 juin 2012 consid. 2.2 et les r�f�rences cit�es). Cette jurisprudence vaut aussi pour la fixation d'une indemnit� selon l'art. 433 CPP.
2.4.�En l'occurrence, on comprend que l'autorit� pr�c�dente est entr�e en mati�re sur la demande d'indemnisation, respectivement n'a pas consid�r� que l'autorit� de premi�re instance l'aurait fait � tort. Elle a ainsi admis que la demande d'indemnisation fond�e sur l'art. 433 CPP �tait suffisamment chiffr�e et justifi�e (cf. art. 433 al. 2 CPP). Retenant un taux horaire de 350 fr., elle a toutefois jug� que, sur les 75 heures estim�es, 50 heures n'�taient pas n�cessaires � la proc�dure p�nale. Son raisonnement ne permet toutefois pas de comprendre si elle est arriv�e � cette conclusion parce que les notes d'honoraires d�pos�es n'�taient pas claires, hypoth�se dans laquelle �tant entr�e en mati�re sur la demande et le montant total r�clam� ayant �t� accord� en premi�re instance, elle aurait d� donner au recourant l'occasion de pr�ciser ses pr�tentions avant de statuer, ou parce qu'elle a estim� que les op�rations qu'elle identifiait n'�taient pas n�cessaires - ce � hauteur de 50 heures - � la proc�dure p�nale. Un rapide examen des notes d'honoraires vers�es au dossier ne permet � tout le moins pas de confirmer, m�me sous l'angle limit� de l'arbitraire, que le temps consacr� aux rapports avec l'assurance Z.________ serait de cette importance. Le raisonnement de l'autorit� pr�c�dente, qui conduit � une r�duction massive de l'indemnit� accord�e en premi�re instance, ne r�pond ainsi pas aux r�quisits de l'art. 112 al. 1 let. b LTF et rend impossible pour l'autorit� de c�ans la v�rification de la correcte application de l'art. 433 CPP. Le jugement cantonal doit par cons�quent �tre annul� sur ce point et la cause renvoy�e � l'autorit� d'appel pour nouvelle d�cision. Il n'y a pas lieu, � ce stade, de se prononcer sur le retranchement de certaines op�rations d�s lors qu'il incombera � la cour cantonale de reprendre l'examen de l'entier des notes d'honoraires pr�sent�es.
Le recourant se plaint que l'autorit� pr�c�dente lui ait accord�, pour la proc�dure d'appel, une indemnit� fond�e sur l'art. 433 CPP de 3780 fr. alors qu'il r�clamait un montant de 6500 fr. avec int�r�ts d�s le 12 juin 2015.
3.1.�L'art. 433 al. 1 let. a CPP est applicable en proc�dure d'appel (art. 436 al. 1 CPP).
3.2.�L'autorit� pr�c�dente a estim� que l'intim� et appelant succombant sur le principal objet de l'appel, les frais de la proc�dure d'appel devaient �tre mis par � � sa charge, le solde �tant mis � la charge du recourant, qui succombait partiellement sur les autres points. L'autorit� d'appel a jug� que, pour les m�mes motifs, le recourant avait droit � une indemnit� pour la proc�dure d'appel, en application de l'art. 433 CPP. Compte tenu du fait qu'il n'obtenait que partiellement gain de cause, elle lui a allou�, � la charge de l'intim�, une indemnit� r�duite de 3500 fr., plus la TVA par 280 fr., soit un total de 3780 francs.
3.3.�Le raisonnement qui pr�c�de permet de comprendre qu'au vu de l'admission partielle de l'appel, l'indemnit� pr�vue par l'art. 433 CPP a �t� r�duite. Cela ne pr�te dans son principe pas flanc � la critique. On ne comprend en revanche pas pour quel motif, alors que les frais d'appel ne sont mis � la charge de l'intim� qu'� raison des trois quarts, l'indemnit� r�clam�e par le recourant soit r�duite non pas d'un quart, mais de plus de 40 %. Faute de toute explication sur ce point, le jugement attaqu� ne permet pas de v�rifier la correcte application de l'art. 433 CPP. Cela conduit �galement � l'annulation du jugement et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
Le recourant conclut � ce que les frais d'appel soient mis int�gralement � la charge de l'intim�. Faute de toute motivation justifiant cette conclusion, celle-ci est irrecevable (cf. art. 42 al. 2 LTF).
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours est admis dans la mesure de sa recevabilit�, le jugement attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Au regard de la nature proc�durale du vice examin� et dans la mesure o� le Tribunal f�d�ral n'a pas trait� la cause sur le fond, ne pr�jugeant ainsi pas de l'issue de la cause, il peut �tre proc�d� au renvoi sans ordonner pr�alablement un �change d'�critures (cf. arr�t 6B_432/2015 du 1
er�f�vrier 2016 consid. 4).
Le recourant qui obtient gain de cause ne supporte pas de frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF) et peut pr�tendre � une indemnit� de d�pens � la charge du canton de Vaud (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recours est admis, dans la mesure o� il est recevable. Le jugement attaqu� est annul� et la cause est renvoy�e � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
ll n'est pas per�u de frais judiciaires.
Le canton de Vaud versera au recourant une indemnit� de 3'000 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Lausanne, le 30 ao�t 2016

References: ATF 
 ATF 
 art. 6
 ATF 
 art. 433
 art. 42