Source: http://lesanctuaire.net/Maison_12/synthese/synthese_263.php?f=384
Timestamp: 2020-08-11 15:23:12+00:00

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ART. 8. - La Société est administrée par un Président-directeur, assisté des membres du bureau et d'un comité.
ART. 9. - Le bureau se compose de :
1 Président. - 1 Vice-président. - 1 Secrétaire principal. 2 Secrétaires adjoints. - 1 Trésorier.
Il pourra en outre être nommé un ou plusieurs Présidents honoraires.
A défaut du Président et du Vice-président, les séances pourront être présidées par l'un des membres du comité.
ART. 10. - Le Président-directeur doit tous ses soins aux intérêts de la Société et de la science spirite. Il a la direction générale et la haute surveillance de l'administration, ainsi que la conservation des archives.
Le Président est nommé pour trois ans, et les autres membres du bureau pour un an, et indéfiniment rééligibles.
ART. 11. - Le comité est composé des membres du bureau et de cinq autres membres titulaires choisis de préférence parmi ceux qui auront apporté un concours actif dans les travaux de la Société, rendu des services à la cause du spiritisme, ou donné des gages de leur esprit bienveillant et conciliant. Ces cinq membres sont, comme les membres du bureau, nommés pour un an et rééligibles.
Le comité est présidé de droit par le Président-directeur, ou à son défaut, par le Vice-président ou celui de ses membres qui sera désigné à cet effet.
Le comité est chargé de l'examen préalable de toutes les questions et propositions administratives et autres à soumettre à la Société ; il contrôle les recettes et les dépenses de la Société et les comptes du Trésorier ; il autorise les dépenses courantes, et arrête toutes les mesures d'ordre qui seront jugées nécessaires.
Il examine en outre les travaux et sujets d'étude proposés par les différents membres, en prépare lui-même de son côté, et fixe l'ordre des séances, de concert avec le Président.
Le Président peut toujours s'opposer à ce que certains sujets soient traités et mis à l'ordre du jour, sauf à lui à en référer à la Société, qui décidera.
Le comité se réunit régulièrement avant l'ouverture des séances pour l'examen des choses courantes, et en outre à tout autre moment qu'il jugera convenable.
Les membres du bureau et du comité qui auront été absents pendant trois mois consécutifs sans en avoir donné avis, sont censés avoir résigné leurs fonctions, et il sera pourvu à leur remplacement.
ART. 12. - Les décisions, soit de la Société, soit du comité, sont prises à la majorité absolue des membres présents ; en cas de partage, la voix du Président est prépondérante.
Le comité peut délibérer lorsque quatre de ses membres sont présents.
Le scrutin secret est de droit s'il est réclamé par cinq membres.
ART. 13. - Tous les trois mois, six membres, choisis parmi les titulaires ou les associés libres, sont désignés pour remplir les fonctions de commissaires.
Les commissaires sont chargés de veiller à l'ordre et à la bonne tenue des séances, et de vérifier le droit d'entrée de toute personne étrangère qui se présente pour y assister.
A cet effet, les membres désignés s'entendront pour que l'un d'eux soit présent à l'ouverture des séances.
ART. 14. - L'année sociale commence le 1 avril.
Les nominations du bureau et du comité se feront dans la première séance du mois de mai. Les membres en exercice continueront leurs fonctions jusqu'à cette époque.
ART. 15. - Pour subvenir aux dépenses de la Société, il est payé une cotisation annuelle de 24 francs pour les titulaires, et de 20 francs pour les associés libres.
Les membres titulaires, lors de leur réception, acquittent en outre un droit d'entrée de 10 francs une fois payé.
La cotisation se paye intégralement pour l'année courante.
Les membres admis dans le courant de l'année n'auront à payer, pour cette première année, que les trimestres à échoir, y compris celui de leur admission.
Lorsque le mari et la femme sont reçus associés libres, ou titulaires, il n'est exigé qu'une cotisation et demie pour les deux.
Tous les six mois, le 1 avril et le 1 octobre, le Trésorier rend compte au comité de l'emploi et de la situation des fonds.
Les dépenses courantes en loyers et autres frais obligatoires étant acquittées, s'il y a un excédent, la Société en déterminera l'emploi.
ART. 16. - Il est remis à tous les membres reçus, associés libres ou titulaires, une carte d'admission constatant leur titre. Cette carte est déposée chez le Trésorier, où le nouveau membre peut la retirer en acquittant sa cotisation et le droit d'entrée. Le nouveau membre ne peut assister aux séances qu'après avoir retiré sa carte. A défaut par lui de l'avoir retirée un mois après sa nomination, il est censé démissionnaire.
Sera également réputé démissionnaire tout membre qui n'aurait pas acquitté sa cotisation annuelle dans le premier mois du renouvellement de l'année sociale, après un avis du Trésorier demeuré sans effet.

References: ART. 9

ART. 10

ART. 11

ART. 12

ART. 13

ART. 14

ART. 15

ART. 16