Source: https://caledosphere.com/2017/07/24/avenir-institutionnel-de-nouvelle-caledonie-jean-jacques-urvoas-met-pieds-plat/
Timestamp: 2018-10-22 17:56:25+00:00

Document:
Avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie : Jean-Jacques Urvoas met les pieds dans le plat - Calédosphère
18 210 lectures
Dans une note à paraitre au Club des Juristes, l’ancien Garde des Sceaux dresse une analyse juridique, mais aussi politique, des principaux choix institutionnels qui s’offrent à la Nouvelle-Calédonie au lendemain du référendum de 2018. Pour Jean-Jacques Urvoas, juridiquement : « l’alternative pour la Nouvelle-Calédonie se situe entre Etat associé et Etat fédéré ». Comme l’avait dit Michel Rocard en 1998 au lendemain de la signature de l’Accord de Nouméa : ” Messieurs les juristes, bon courage à vous ! “
Les Calédoniens vont être appelés aux urnes dans un peu moins de 16 mois pour décider si oui ou non le territoire restera au sein de la République. Si les non-indépendantistes sont quasiment certains de le remporter, dans un rapport de force d’environ 60/40, l’Accord de Nouméa stipule qu’après les deux autres référendums (en 2020 puis en 2022) en cas de maintien de la Nouvelle-Calédonie dans la République, les partenaires se réuniront pour « étudier la situation ainsi créée ». Et pour le coup, pas une âme de Poum à Ploum ne sait bien ce que cela signifie ou pourrait même entrainer… C’est ainsi que depuis plusieurs années, des experts tachent avec plus ou moins de succès d’imaginer les solutions futures, le statu quo étant difficilement envisageable : car si l’Accord de Nouméa a bien une fin, on ignore encore à quoi il se substitue, notamment, par exemple, s’agissant du gel du corps électoral. Ainsi, parmi ces nombreux rapports, celui de Jean Courtial et de Ferdinand Mélin-Soucramanien devait à la demande des membres du comité des signataires « définir les bases de discussions de cet avenir institutionnel ». Les deux hommes ont donc finalement expliqué que la Nouvelle-Calédonie avait quatre choix devant elle, qu’ils ont chacun explicité :
– la pleine souveraineté pure et simple (l’indépendance) ;
– la pleine souveraineté avec partenariat ;
– l’autonomie pérennisée ;
– l’autonomie étendue.
Mais pour l’ancien ministre de la justice, ces choix seraient encore trop nombreux et surtout ne trouveraient pas de notion juridique institutionnelle encadrant et pérennisant l’organisation du futur statut calédonien. Membre du Think Tank français « le Club des Juristes* » qui regroupe des experts du droit (magistrats, avocats et notaires, professeurs et représentants d’entreprises), Jean-Jacques Urvoas vient donc de rédiger une note à paraitre dans leur prochaine publication sur le sujet calédonien et affiche une ambition, celle de « restreindre l’éventail des options, en explorant ce territoire conceptuel mal défini, aux contours imprécis, qui se situe aux confins de l’association et de la fédération ». L’ancien président de la commission des lois de l’Assemblée Nationale a pour se faire repris sa plume de Maître de conférences et c’est avant tout le professeur de droit qui s’exprime là sur un sujet qui – s’il a passionné ou accablé tous les juristes qui ont eu naguère à le traiter – n’en demeure pas moins particulièrement sensible. Intitulée, de façon (très certainement) polémiste, « Etat associé ou Fédéré, des pistes pour l’avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie », la note (lire ci-dessous) d’une trentaine de pages démontre, au-delà des avis personnels qu’elle renseigne, une connaissance approfondie du dossier calédonien que peu de personnalités métropolitaines partagent encore. Elle s’adresse donc prioritairement aux acteurs du dossier et aux juristes en herbe ou confirmés. Elle est ici présentée succinctement et consultable intégralement au bas de cet article.
Le pari que semble faire Jean-Jacques Urvoas dans cette affaire est de se placer comme un observateur attentif et dit-il « compréhensif » mais surtout objectif du dossier et évidement déconnecté des enjeux et des intérêts partisans locaux. N’étant plus ministre depuis l’avènement du nouveau gouvernement d’Edouard Philippe, Jean-Jacques Urvoas se paie donc le luxe d’évoquer tous les sujets qui vont, naturellement, fâcher du côté des indépendantistes comme des loyalistes. En cela, il affiche dans son introduction une certaine distance vis-à-vis des réactions des responsables locaux et met le doigt sur le sujet qui lui semble essentiel, à savoir celui hyper-sensible de la souveraineté :
« L’exercice, à vrai dire, relève de la gageure, tant la pensée juridique française peine à appréhender les notions qui seront ici développées, issues d’une tradition pragmatique beaucoup plus coutumière au droit anglosaxon. (…) C’est encore Michel Rocard qui fournit la méthode pour y parvenir. Dans un texte trop peu connu paru en 1997 et portant sur l’édit de Nantes, il conseille : « Dans tous conflits, il y a un fait dominant […] a priori non partageable, autour duquel tout s’organise […]. La paix de compromis n’est possible que si cet élément est clairement identifié, puis réduit ». Ainsi en Nouvelle-Calédonie, ce « tabou » est celui de la “souveraineté” (…) Bien entendu, nul n’a ici la prétention de formuler quelque vérité définitive destinée à s’imposer aux acteurs calédoniens. Cependant, un regard aussi attentif que compréhensif peut parfois contribuer au dépassement de certains clivages présentés sur le plan local comme irréductibles, alors qu’ils ne le sont pas nécessairement »
Citant Rocard, De Gaulle, Kant, Rousseau ou encore René Pleven pour argumenter ses propos, Jean-Jacques Urvoas présente dans le détail les deux choix qui, pour lui, pourraient permettre aux indépendantistes et aux loyalistes de s’entendre sur un projet commun : l’un étant « au-delà de l’indépendance », c’est-à-dire l’Etat associé, l’autre étant « en-deçà de l’indépendance », c’est-à-dire l’Etat fédéré. Deux modèles politiques et juridiques qui, surtout pour le premier, sont bien connus des personnalités politiques locales. Le premier rappelle évidemment celui de 1985 proposé par Edgard Pisani (voulu par les indépendantistes d’alors et maudit par les loyalistes d’hier et d’aujourd’hui) et le second celui que Sonia Backes et Gaël Yanno (alors tous deux au MPC) avait proposé lors des élections provinciales de 2014, à savoir « une collectivité de la République de type fédéré ».
L’Etat-associé
S’agissant du premier, Jean-Jacques Urvoas explique dans sa note les nombreux avantages juridiques d’un tel choix mais aussi les limites de l’exercice, notamment le fait qu’en cas d’indépendance-association, nul retour en arrière n’est possible et de plus, que le nouvel état a (comme lors de la non-application par l’Algérie des Accords d’Evian en 1962) tout loisir d’annuler les engagements pris avec la France :
« Autant dire que l’enjeu du périmètre des compétences déléguées par le nouvel Etat à l’ancienne puissance tutélaire revêt une importance considérable, car lui seul déterminera la viabilité à terme du contrat entre les deux parties (…) Il est en somme le fruit d’un délicat dosage, que la singularité des circonstances politiques et des contextes locaux, seule, a permis de définir. En d’autres termes, il ne saurait exister de modèle d’Etat associé – à moins de considérer que chacun d’entre eux a élaboré son propre modèle (…) Tout dépendrait au final de la volonté du Gouvernement calédonien d’honorer sa promesse, étant donné qu’il lui serait tout à fait loisible, en théorie, de se rapprocher de l’Australie ou des Etats-Unis, par exemple, plutôt que de la France »
Reste que la Nouvelle-Calédonie, par son histoire, sa démographie, ses ressources et son PIB ne sont pas les îles Cook… De plus une modification importante de la constitution serait nécessaire et l’ancien Garde des Sceaux ne manque pas de mettre en avant les difficultés dans la construction juridique d’une telle entité dans l’espace juridique français.
« Les Etats associés sont des micro-Etats, et la Nouvelle-Calédonie ferait en quelque sorte figure parmi eux de « macro-micro-Etat » puisque le plus peuplé d’entre eux aujourd’hui, la Micronésie, compte à peine plus de 100 000 habitants (…) Si dès lors, par hypothèse, la Nouvelle-Calédonie devait intégrer la liste très restreinte des Etats associés, son degré de développement lui assurerait incontestablement une place tout à fait à part – la première et de très loin – parmi ceux-ci. Au regard du droit international, l’option ici évoquée s’avère pleinement satisfaisante.»
Une formulation qui devrait plaire du côté indépendantiste mais faire naturellement (au mieux) grincer des dents du côté loyaliste…
L’Etat-fédéré
Autre choix régulièrement avancé pour évoquer l’avenir institutionnel de la Nouvelle-Calédonie, cette « solution » dépend avant tout de l’organisation d’un Etat fédéral (ce que la France n’est pas, la République étant depuis la Révolution « Une et indivisible ») :
« Historiquement, le fédéralisme fut la réponse classique des sociétés hétérogènes sur le plan linguistique ou culturel, qui voulaient profiter des avantages d’un Etat commun (défense, rayonnement international…) mais dans le respect de l’identité propre à chacune de leurs composantes. D’une certaine façon, il permet d’unir sans uniformiser (…) Par son étrangeté, voire son exotisme, un tel modèle institutionnel semble inconcevable en France, où le caractère unitaire de l’Etat est perçu comme une absolue évidence.»
Là encore, le droit national mais surtout les habitudes et les mentalités ne semblent pas adaptés à ce modèle usité pour le Québec (province du Canada), en Allemagne ou encore aux USA. Mais Jean-Jacques Urvoas revient pourtant longuement dans sa note sur les timides essais historiques durant lesquels la République a cherché à tendre vers ce modèle fédéral :
« La vérité est que l’histoire politique française du XXe siècle fut travaillée par l’idée et la tentation fédéralistes, même si la pesanteur des habitudes et la prégnance dans notre culture nationale d’un surmoi jacobin aussi impérieux qu’inoxydable ont toujours conduit à y renoncer à l’instant décisif. C’est le Général de Gaulle qui, dans son discours de Bayeux en 1946, proclamait : « L’avenir des 110 millions d’hommes et de femmes qui vivent sous notre drapeau est dans une organisation de forme fédérative, que le temps précisera peu à peu, mais dont notre Constitution nouvelle doit marquer le début et ménager le développement. » C’est René Capitant qui, la même année, publiait son ouvrage “Pour une Constitution fédérale” »
Pour autant, toutes ses tentatives avortèrent telle que « l’Union Française » de 1946 ou encore la « communauté française » créée en 1958. Pas de quoi rebuter le professeur de droit qui soutient néanmoins que :
« L’aboutissement du processus d’évolution du droit ultramarin engagé depuis 1946 ne serait-il pas d’envisager aujourd’hui leur levée en ce qui concerne la Nouvelle-Calédonie ? Cette voie fédérale serait-elle susceptible de concilier les antagonismes les plus marqués ? (…) Et comme le souligne à juste titre Florence Faberon, elle permettrait de satisfaire les revendications des deux parties – un Etat pour les indépendantistes, le maintien dans la République pour les non-indépendantistes »
Le véritable souci de cette solution réside, comme le rappelle Jean-Jacques Urvoas au « caractère pour le moins baroque de la construction juridique envisagée ». En effet, dans ce cas, la République entretiendrait un lien fédéral avec un seul de ses territoires, d’où un « fédéralisme asymétrique d’une rare originalité, sans équivalent dans le reste du monde ! ». Il faut dire que, territoire qualifié de Sui Generis (de son propre genre), la Nouvelle-Calédonie est déjà une exception juridique et institutionnelle à l’échelle du monde…
“Face à la dispersion, seul l’Etat sera en capacité d’agir”
Pourquoi cette note ? Celui qui avait succédé à Christiane Taubira au ministère de la Justice avait déjà démontré, il est vrai, un véritable intérêt pour le territoire qu’il a visité à plusieurs reprises d’abord comme député, puis comme président de la commission des lois puis enfin comme ministre de la Justice. Les Calédoniens lui doivent ainsi la rénovation du camp Est, le lancement de la construction du futur centre pénitencier de Koné ainsi que de nouveaux postes affectés à la prison locale. Déjà en 2015, Jean-Jacques Urvoas avait décrit au scalpel et avec sagacité dans son blog la « mosaïque » que constituent les principales personnalités politiques calédoniennes. Une marque d’intérêt sans équivalent de la part d’autres personnalités nationales. Et c’est peut-être l’une des raisons de cette publication puisque Jean-Jacques Urvoas s’inquiète à juste titre de l’absence de connaisseurs du dossier calédonien au sein du Gouvernement et de la représentation nationale :
« Le profond renouvellement de l’Assemblée nationale prive le pouvoir législatif d’une expertise aisément mobilisable. Si le Sénat compte encore sur ses bancs des élus avertis de la complexité calédonienne, qui se réunissent de façon informelle depuis décembre 2015 pour suivre les évolutions du territoire, les nouveaux députés disposeront de trop peu de temps pour s’imprégner de l’histoire et du tempérament océanien, éléments pourtant indispensables pour appréhender la réalité complexe de la Nouvelle-Calédonie et des évolutions esquissées »
Pas particulièrement fan d’Alain Christnacht, il l’avait licencié de son poste de directeur de cabinet une semaine seulement après sa prise de fonction au ministère de la justice. De là à dire qu’il ne tient pas à ce que l’indéboulonnable rédacteur de l’Accord de Nouméa influence de près ou de loin le dossier ? Voire. Reste que pour Jean-Jacques Urvoas, les élus locaux étant peut-être trop prudents (ou peureux ?), l’initiative doit manifestement maintenant venir de l’Etat :
« Demain, il faudra donc écrire une nouvelle page de notre histoire constitutionnelle pour continuer à garantir la paix en Nouvelle Calédonie (…) En l’espèce, c’est à l’Etat d’avancer et singulièrement au Premier ministre de proposer. Celui-ci en est conscient (…) Edouard Philippe a raison, il lui faut être audacieux. D’abord parce que les élections législatives ont évidemment généré des dissensions au sein des différents courants de pensées calédoniens. Les indépendantistes se sont divisés sur le scrutin présidentiel et la « plateforme loyaliste » née dans l’entre-deux-tours législatif le 15 juin 2017 ne rassemble pas toutes les formations anti-indépendantistes. Ce morcellement ne sera pas sans conséquence sur le fonctionnement du congrès de Nouvelle Calédonie, dont il faut craindre l’incapacité à prendre la moindre initiative dans l’année à venir. Et comme toujours, face à la dispersion, seul l’Etat sera en capacité d’agir »
L’ancien Garde des Sceaux rejoint là l’avis formulé récemment par le sénateur Pierre Frogier qui estime lui aussi que « l’État doit préparer une sortie politique de l’Accord ». Néanmoins la plateforme des loyalistes réunissant Calédonie Ensemble, le Rassemblement-Les Républicains, le MPC et Tous Calédoniens s’étant dernièrement constituée sur la base du refus « à toute forme d’indépendance ou d’indépendance-association », pas évident que l’un des deux modèles qu’il vient de décliner obtienne leur assentiment. Bénéficiant pour autant d’une écoute attentive tant à Matignon que de la part de personnalités métropolitaines proches du dossier tout comme de la part des représentants des deux camps calédoniens, Jean-Jacques Urvoas a pour l’heure réussi à faire quasi-unanimité. Et c’est certainement fort de celle-ci qu’il a choisi de s’impliquer à son niveau dans le processus local en déclarant que « la solution qui se dégagera devra être le fruit de la concession. Si vis pacem, para pacem ».
*Premier Think Tank juridique français, le Club des juristes a été créé en 2007.
C’est un lieu qui se veut indépendant de débats et de propositions juridiques. Il réunit autour du droit des professionnels d’horizons divers. Magistrats, avocats et notaires, professeurs et représentants d’entreprises, mènent ensemble une réflexion prospective autour des problèmes juridiques les plus saillants. Il a pour objectif la promotion de la place du droit dans le débat public, et sa meilleure appréhension par le grand public. Il se veut une force de propositions prospectives et innovantes.
Il compte en son sein des chefs d’entreprises (dont le PDG de Véolia, ou encore les secrétaires généraux de Bouygues ou d’EDF), des magistrats, des professeurs et des intellectuels. On y retrouve des conseillers à la cours de cassation ou du conseil d’Etat, le président de l’autorité des marchés financiers ou encore des personnalités telles qu’Olivier Duhamel.
Tags:Avenir institutionnel, jean jacques urvoas
1 août 2017 21:44
Le camp “dépendantiste” (“les” camps, ils sont tellement divisés, encore, sans même un Président pour leur FLNKS depuis maintenant 15 ans ! …) étudie ceci en ce moment (de source sûre, et je cite son auteur, un de leurs conseillers “très qualifié” malgré son “charabia” -il est américain-…): Urvoas a suggere Etat associe ou bien relation Federale pour la KNC, mais le groupe Backes est contre. Des juristes comme Faberon ont deja dit que le statut sui generis en KNC est une forme de federalisme, entre la France et le territoire et aussi entre les provinces et le gouvernement territorial.… Lire la suite »
1 août 2017 19:16
… Comprenez-vous maintenant pourquoi ma solution de CTFSS (+ RUP en bonus!) + TRAITÉ(*) est absolument critique? Et ‘ça devient urgent’… Tant qu’à négocier, négocions ma proposition (il le faudra “négocier” de toutes façons), un véritable “ancrage” dans la France, tout en conservant les acquis des ADN: une “win-win” situation pour les deux camps (loyalistes et “dépendantistes”)…
(*suppose trois ‘non’ aux referanda. Évitons ce qu’ils appellent “le troisième accord”, nous, nous nous sommes pour un ‘traité’ parce que nous deviendrions cette CTFSS, et un ‘traité’ c’est aussi bon pour eux…)
1 août 2017 19:28
En vacances j’ai lu en diagonale ceci ““Sus Généris”. Je connaissais le “sus scrofa” et “sui generis” mais alors le “Sus Généris”…. Par ailleurs dire “de type sus scrofa” a un sens mais dire “de type sui generis”, cela n’a aucun sens. ce que Eric a confirmé que de réflexions sur ce sujet alors à la manière de Lucchini ( j’espère) je vais répondre SUI GENERIS ……………………..SUI GENERIS……………. NON ce n’est pas fait avec du lait de BREBISS ………….NON,ce n’est pas du Grec…. c’est du LA TIN….du LA TIN….. hum…. l’Education Nationale ……….ne s’est pas améliorée…. ça sert à Rien?… Lire la suite »
31 juillet 2017 18:51
C’est quoi les conneries que j’entends style : ” Va falloir choisir sa nationalité !” Le peuple demande la double nationalité comme ça tout le monde sera content ! Et ne pas me raconter que c’est IMPOSSIBLE…on casse, on construit et on casse encore des accords etc , c’est comme le BREXIT qui était impossible… ils se sont barrés point barre.On n’en veut pas de la nationalité calédonienne qui va nous fermer les portes au monde, demander des visas dés qu’on va bouger la patte, être considéré dans le monde comme des sous merdes d’un état conféti !!! L’état à… Lire la suite »
“peuple demande la double nationalité comme ça tout le monde sera content”
Regardes bien les conditions pour l’obtenir et crois moi c’est pas si facile que tu le crois.
D’ailleurs aucun des pays décolonisés n’a eu de double nationalité à ma connaissance.
http://www.lepetitjournal.com/international/france-monde/mag/267844-double-nationalite-comment-l-obtenir
1 août 2017 13:28
Ce qui pourrait bientôt diviser (pour “de vrai”) la NC c’est un missile nord-coréen! Un nouveau tir de missile nord-coréen a eu lieu il y a quelques heures! Après ce tir, la Corée du Sud et les États-Unis ont annoncé mener un exercice militaire utilisant des missiles sol-sol. Je m’attends au pire vu que Trump, la Corée du Sud, les Japonais, l’Europe , l’Australie vont mettre la Corée du Nord d’équerre sous peu. Espérons qu’il n’y aura pas trop d’étincelles vers le Caillou (possible si la Chine s’implique dans le conflit). Le positif dans cela? Macron et l’Europe ont plus… Lire la suite »
29 juillet 2017 11:05
Kolere : “Le positif dans cela? Macron et l’Europe ont plus que jamais besoin de la NC…”
Pas du tout, comme d’habitude.
29 juillet 2017 12:04
T’y connais rien en stratégies militaires, Alik…
29 juillet 2017 12:08
Kolere : “T’y connais rien en stratégies militaires, Alik…”
T’as pas tort, Kolere, je n’ai pas fait l’Ecole de Guerre et la stratégie intercontinentale me dépasse quelque peu..
Néanmoins, je te suggère de survoler grâce à Google Earth l’île de Guam, puis les zones Chaleix – Tontouta pour pouvoir comparer.
Même Tân Sơn Nhất donne davantage une impression de puissance. (note à l’intention du troll : j’y suis passé plusieurs fois).
29 juillet 2017 12:20
Ce qui peut changer très vite, Alik, et je peux t’assurer (sauf accident…) que tu le verras de ton vivant…
29 juillet 2017 20:52
Kolere : “je peux t’assurer … que tu le verras de ton vivant”
Téléphone à Kim Jong-un qu’il accélère le mouvement, je me fais vieux.
Alik, je ne suis pas une “barbouze”, et ne le serai jamais mais si un mec sur la planète mérite la Gégène c’est bien Kim Jong-un… La Chine a soutenu la Corée du Nord lors de la “guerre de Corée”. La Chine est devenue la principale alliée de la Corée du Nord depuis la disparition de l’URSS, ainsi que son premier partenaire commercial et le premier investisseur étranger en RPDC. Les relations bilatérales sont fondées sur ce “fameux” traité d’amitié, de coopération et d’assistance mutuelle entre la République populaire démocratique de Corée et la République populaire de Chine signé en… Lire la suite »
29 juillet 2017 21:46
Kolere : “La Chine a soutenu la Corée du Nord lors de la “guerre de Corée”.” Qui n’a lu les aventures de Buck Danny ou du capitaine Lirelou. Sans parler de quelques films américains. “si un mec sur la planète mérite la Gégène c’est bien Kim Jong-un” Pas vraiment pertinent, il n’y a pas tellement de questions à lui poser. Quant à la corvée de bois, même de sarments, c’est dépassé. Reste la pendaison, comme pour le regretté Saddam, où le canon, sa propre spécialité, à en croire les mauvaises langues. “ce “fameux” traité … entre la … Corée et… Lire la suite »
“Aujourd’hui 08:43”
Et donc ton mois de silence annoncé ne concernait que tes échanges avec Fermela.
Et sinon, vous étiez de la même promo, Hourst et toi ?
30 juillet 2017 09:15
Inforétif : “ton mois de silence annoncé ne concernait que tes échanges avec …”
Je ne pouvais pas te faire ça, surtout que j’aurais dû entraîner Simla à ma suite, pour le couscous et le thé aux pignons.
“vous étiez de la même promo, Hourst et toi ?”
Je n’ai pas fait Navale, par contre mon maître es stat’ (celui du pur hasard) y est entré en 1936.
Plus de détails sur Emile Hourst :
– http://ecole.nav.traditions.free.fr/officiers_hourst_emile.htm
Dis donc, c’est très laid d’ouvrir un paquet qui ne t’est pas adressé.
30 juillet 2017 10:01
Revoyez votre définition de Barbouze. Vous seriez étonné ?
31 juillet 2017 08:46
Gazaouette : “Revoyez votre définition de Barbouze”
el Gazaoui, tu lui parle d’un temps qu’ayant moins de cinquante ans elle ne peut pas connaître.
Même ça, je ne suis pas sûr que cette chère Kolere ait vu :
– https://www.youtube.com/watch?v=ZHjr3AdriWs
31 juillet 2017 09:29
J’ai des images -qui datent de quelques heures- de plusieurs B-1B et leurs escortes prêts au combat, prêts au ‘largage’… mais je ne peux pas donner plus de détails, “secret défonce”… le B-1B c’est cette vieille “machine de guerre”:
https://www.youtube.com/watch?v=ggX5YUlnMhM
31 juillet 2017 13:53
https://www.youtube.com/watch?v=QNVe7vFPqFk
Alikantitra je pensais la même chose.
29 juillet 2017 12:09
Vous fumer quoi? Ou le traitement sous ofloxatine vous donne des effets secondaires!
IDC Qui paie l’Europe
L’aquiarium Qui à payé l’Europe et tant d’autres
Ils s’en battent les couetches de la Nouvelle-Calédonie ?? Même Apple mais le drapeau ⛳️ kanaky quand on tape nouvelle Calédonie !!!
30 juillet 2017 08:36
Si tu tapes Nouvelle-Calédonie sur Google tu tombes si une page qui n’a que le BBR comme emblème !!!
Les travaux de réfections de l”aquarium ont été co-financés, juste co-financés, comme plein d’autres projets dans le monde entier…
Par contre je ne vois pas ce que c’est que l’IDC, du coup je n’en dirais rien…
IDC c’est l’Institut pour le développement des compétences en Nouvelle Calédonie. Il y’a beaucoup d’endroit où lorsque l’on tape nouvelle Calédonie le drapeau Kanaky vient exemple Booking.com Leur ai signalé que nous étions pas encore indépendant c’était encore la France pas de rectificatif. Quand il y avait le vol pour Séoul a l’aéroport Même à destination Noumea il y’a avait le drapeau kanaky et tant d’autres. Si on est co.financé c’est ce que nous recevons des sous de l’Europe. Puis je l’ai déjà signalé en matière successorale sur des biens de Métropole là nous ne faisons plus parti de l’Europe.… Lire la suite »
31 juillet 2017 08:44
Gaza, Je sais bien ce qu’est l’institut pour le développement des compétences… Mais je ne vois pas trop à quel moment y a des sous de l’Europe là dedans ??? Pour le drapeau tu as raison sur un point, on le voit partout sur le net et pas toujours accolé au BBR… Cela dit sur Wiki c’est plus le cas car nous sommes un certain nombre à avoir fait ce qu’il fallait pour que ces gens comprenne que le drapeau du front n’est qu’un voeux du Congrès et qu’il n’est pas du tout officiel… Et je le redis pour le… Lire la suite »
Eric Pour IDC demande aux élèves infirmiers les fonds que versait l’Europe ont cessé maintenant ils ont une rémunération et conditions qui ont été nettement revues à la baisse par rapport e leur prédécesseur il y’a 10 ans c’est la nuit et le jour et c’est difficile pour ceux qui ne sont pas élevés fonctionnaires Le notaire je me suis peut être mal expliqué c’est ce que prend l’état Francais sur la vente c’est écrit en clair sur le document j’ai appelé le notaire que de plus est un membre de ma Famille. Nous venions en plus de voter pour… Lire la suite »
31 juillet 2017 12:59
“Dans ce domaine nous sommes bien considérés comme hors CEE quand nous vivons en Nouvelle-Caledonie”
C’est tout à fait exact, hélas.
Mais incompréhensible dans la mesure où la NC est française.
31 juillet 2017 13:11
Info “… dans la mesure où la NC est française.” Euh, PAS VRAIMENT, PAS TOUT A FAIT Info, mais ça vient, on en est plus très loin, ça va venir il s’en faut de peu, je compte sur toi…
31 juillet 2017 13:37
Gaza et Eric.”hors CEE”. D’autant plus que la CEE n’existe plus depuis belle lurette. Quant à Gaza, il devrait dire à son parent notaire qu’il existe une convention fiscale entre RF et NC depuis 1983 ( j’ai donné toutes les références par ailleurs) et qu’il aurait du être taxé comme un métropolitain, pas plus, pas moins. Mais pour se faire rembourser c’est mort: déchéance quadriennale.
La fiscalité fait l’objet d’une convention qui est d’ailleurs ajustable pour le coup si nécessaire…
Le notaire de gaza a merdé c’est une certitude, volontaire ou pas çà c’est autre chose…
31 juillet 2017 14:31
“Le notaire de gaza a merdé c’est une certitude, volontaire ou pas çà c’est autre chose…” Le notaire n’a pas fait d’erreur, hélas pour Gazaouette (et pour moi, j’ai été exactement dans le même cas que lui). Gazaouette a écrit : ” nous ne faisons plus parti de l’Europe. J’ai payé le double par rapport à mes frères et soeurs eux 6000 euros chacun mois 12 000 euros!!!! Sur la vente de la maison familliale . ” Je suppose donc que la maison des parents décédés a été vendue à un prix supérieur à sa valeur déclarée après décès du… Lire la suite »
31 juillet 2017 17:13
Inforétif. Merci de ce commentaire fort pertinent et à dose non homéopathique (j’en profite pour dire que je suis consterné par le nombre de doses d’oscillococcinum vendues chaque année, idem pour les trucs qui se terminent par nn CH). J’aurais du y penser, ayant du régler une succession, il y a 5 ans environ. Le notaire à qui nous avions confié le dossier nous avait effectivement mis en garde contre une sous- et sur- estimation du bien immobilier: taxation de la plus value dans un cas, non remboursement du trop payé dans l’autre cas. Il avait utilisé toutes les manœuvres… Lire la suite »
1 août 2017 11:21
Troubles de l’humeur, angoisse, insomnies…ce sont là les pathologies fréquentes des ex propriétaires qui se débattent pour récupérer des plus-values, propriétaires qui ne perçoivent pas de loyer et malheureux des deux catégories qui lisent le code général des impôts en rêvant à une exonération…
Mais, j’ai pensé à une solution pour vous soulager de vos maux auxquels je compatis, croyez-le bien :
http://sante-medecine.journaldesfemmes.com/contents/856-homeopathie-contre-l-angoisse-et-la-nervosite
1 août 2017 12:24
Merci Simla. Mais je n’ai pas de problèmes de sommeil… même après abus de chardonnay. Dans la liste proposée, il y en a un dont le nom m’a toujours enchanté , c’est Nux Vomica”. Sinon en ce qui me concerne, c’est homéopathie néant, allopathie à “dose homéopathique”, remededegrandmeropathie quand nécessaire (miel, citron, infusions et baume du tigre – j’avoue -). En parlant de baume du tigre: pas de petit chinois hilare en guise de ponctuation dans votre post ? Et en parlant de chinois, la contrition ou l’auto-flagellation n’est pas une spécificité judéo-chrétienne (mea culpa, mea maxima culpa): je pense… Lire la suite »
Je sais reconnaître une âme de poète lorsque j’en vois une…ah Nux Vomica, c’est bo !!! Et Rhus toxicodendron, et Lachnantes tinctoria ? T’en dis quoi ? 😀
Oui, je dois dire que j’utilise à peu près les mêmes remèdes que toi, excepté le Chardonnay que je bois à dose homéopathique..contrairement à toi ?
Quant à la révolution culturelle, mon cher XYY, leur crise de repentance n’avait rien à voir avec la religion, c’est là toute la différence… 😉
1 août 2017 14:12
simla.”rien à voir avec la religion”. J’ai toujours soutenu que le peJ’aurais donc tout faux ?tit livre rouge était soit une bible, à tout le moins un missel…
XYY. Je remets dans l’ordre mon scrabble: J’ai toujours soutenu que le petit livre rouge était soit une bible, à tout le moins un missel…
J’aurais donc tout faux ?
1 août 2017 15:41
Ma foi, XYY, on peut interpréter comme on veut…pour certains la bible c’est FB aussi…..alors 😀
J’chais pas où t’as vu un chinois hilare ? Je sais qu’on doit (presque) tout craindre du céleste Empire…mais quand même faut pas tomber dans la parano comme tu dis si bien…pour le moment, ils se contentent d’acheter presque tout…avant la grande invasion qui sait ? Mais les émoticônes….me dis pas que c’est encore eux aussi ? 😀
1 août 2017 15:52
Simla. “chinois hilare” Je faisais juste allusion au com d’Inforétif du 26 juillet 2017 10:05 (discussion: Sous les applaudissements…) qui a ensuite abouti à un hommage au célébrissime Ming Li Foo.
1 août 2017 16:20
Je sais bien XYY, je te taquinais simplement…c’est une de mes spécialités (comme disait ma mère chérie) pas méchante juste taquine 😉
1 août 2017 16:34
” faites un saut à l’alinéa (b) dudit article, il y avait là, me semble-t-il, possibilité d’exonération.” Sauf qu’ensuite (et aussi avant) il est précisé : “Si ces conditions sont remplies, on peut bénéficier de cette exonération”, donc il se pourrait qu’il faille justifier non pas de l’une, au choix, de ces conditions mais des trois ! ” vous penserez au 2 kg de filet de loche bleue ? ” Oui mais de la loche bleue gratteuse, sinon rien ! Encore une fois, peu me chaut la hauteur de la condamnation de BK, l’important est de faire admettre à ditou… Lire la suite »
1 août 2017 17:51
Comme pour les infirmiers avant d’écrire soyez plus rigoureux dans ce que vous dites
Gaza.”soyez plus rigoureux”. Permettez moi de vous retourner le compliment… Vous faisiez référence “aux” élèves infirmiers, sans autre précision.
Sinon, j’ai grâce à vous appris qu’il y avait effectivement plusieurs types d’indemnisation des élèves infirmiers
http://www.ifpssnc.nc/spip/IMG/pdf/imprime_inscription_ide_ext-2.pdf
Une seule chose reste peu claire: comment intervient l’Europe ( le FED ?) ? Dans le document ci dessus, tous les paiements semblent être effectuées par la NC ( via le Gouvernement ou DFPC): vous qui, apparemment, avez une connaissance exhaustive du problème, vous pourriez peut-être éclairer notre lanterne ? quelques liens Internet suffiront. Merci d’avance.
Quant à votre notaire, voyez ma réponse à Inforétif.
1 août 2017 12:03
Gaza. “demande aux élèves infirmiers ” je ne vois pas comment leur rémunération a pu baissé, étant donné que Les élèves infirmiers de la Nouvelle-Calédonie sont soumis aux dispositions du statut général des fonctionnaires des cadres territoriaux.
http://www.juridoc.gouv.nc/juridoc/jdwebe.nsf/joncentry?openpage&ap=2008&page=4191
Cette délib a été modifié en 2010
http://www.juridoc.gouv.nc/juridoc/jdwebe.nsf/joncentry?openpage&ap=2010&page=4330
31 juillet 2017 13:54
Avant de répondre il faudrait vous renseigner XYZ Les élèves infirmiers ne sont pas tous des fonctionnaires seulement les premiers admis au concours peuvent si ils le veulent ou pas devenir élèves fonctionnaires. En s’engageant à servir 10 ans dont deux ans en brousse Sur 32 reçus 17 avaient droit maintenant les promos sont plus grandes et il y’en a un peu plus Les autres sont payés soit par l’IDC (iops) il faut etre avant la rentrée, 3 mois au chômage les autres n’ont aucune rénumeration. La renumeration augmente chaque année au passage au cours des trois ans de formation.… Lire la suite »
31 juillet 2017 21:27
Etat fédéré ou collectivité Sui Généris autonome, ou est la différence ??? Cela dit il y a un Etat fédéré qui n’a pas été cité et qui fonctionne pour le coup… Cet Etat est patriote, régionaliste, multilingue, européen sans l’être, économiquement fort, petit mais important, possède une armée mais autant de police qu’il a d’entités, idem pour l’éducation… C’est un Etat qui a fait le choix de partager les compétences régaliennes entre le pouvoir central et les régions… Cependant, si toutes ses régions ont des spécificités, des particularités, des drapeaux, des devises au frontons des bâtiments publique régionaux, etc… Elle… Lire la suite »
Eric : “Cela dit il y a un Etat fédéré qui n’a pas été cité” Seul petit bémol, la Suisse a une histoire commune de huit siècles, et s’est formée à partir de collectivités agricoles partageant les mêmes façons de vivre si pas la même langue (ce qui au Moyen Age n’était pas un problème). Il n’y a pas eu invasion et mise à l’écart du peuple premier. Le pays s’est aussi unifié pour résister aux pressions extérieures (Autriche, Bourgogne, Savoie, Milanais, France). Un dernier point : je suis convaincu que seuls des climats froids obligent vraiment à se “bouger… Lire la suite »
29 juillet 2017 11:56
Alikantitra, Cet exemple avait pour objet de démontrer qu’il existait des pays construits sur d’autres modèles que celui de la France… Mais j’avais surtout envi de dire que Urvoas veut sans doute nous faire accepter une solution pour que nous n’allions pas au référendum… Alors qu’il me semble au contraire nécessaire, de faire ce premier référendum histoire de savoir où nous en sommes… Une sorte de point de situation, pour savoir si les calédoniens s’intéressent à leur avenir, qui sont les abstentionnistes et si vraiment il y a tant de calédoniens et en particulier de mélanésiens qui ne sont pas… Lire la suite »
29 juillet 2017 12:33
Eric : “Cet exemple avait pour objet de démontrer qu’il existait des pays construits …” Bien sûr Eric, mais je n’ai pas eu l’impression, après lecture en diagonale lente, qu’Urvoas indiquait clairement les profondes différences de la NC avec les exemples du Pacifique choisis (hétérogénéité ethnique, ressource minérale, indépendantisme, 22000 km, pas d’intérêt stratégique). Quant aux références aux USA et à l’Allemagne, elle ne servent peut-être qu’à “étaler sa science”. Que l’Australie si proche, et futur protecteur pesant de la future république (si l’on en croit Kolere), ait été ignorée me surprend de la part d’un homme politique de ce… Lire la suite »
29 juillet 2017 18:03
et si on parlait de choses tangibles?
déclaration Christel Bories
( source usine nouvelle)
http://www.usinenouvelle.com/article/eramet-n-est-qu-au-debut-de-sa-transformation-annonce-christel-bories.N571373
29 juillet 2017 02:33
23 octobre 2018, 01:36
Inforetif n'a pas les d'infos du temps gaillard et passé...
23 octobre 2018, 01:17
non et non 2problèmes disparition textes sur le blog et cette histoire invraisemblable d emploi de mon pseudo a...
Eric. "marge en générale". marge gauche, marge droite, 1 pouce, 1 cm ? marge commerciale, brute, nette ? Koissa la mar...
22 octobre 2018, 21:13
XYY, En effet, il est préférable de définir de quelle « marge » l’on parle... Et dans le cas qui nous occ...
22 octobre 2018, 19:49
@ Clarck - Quand on a rien à dire......
22 octobre 2018, 19:18
@Jose Génération de celle après Tom ! Ai vécu mes premiers jour à Thio....
22 octobre 2018, 18:59
@Inforétif Tout dépend de l'utilisation que l'on fait de l'Internet. Pour mon cas personnel, c'est quasiment toute la ...
22 octobre 2018, 18:37
"Personnellement je préfère le VPN." Oui, c'est sans doute bien plus sûr, mais personnellement je préfère ne RIEN ...
22 octobre 2018, 18:30
@Alik Et que penses-tu du TRS-80 de Tandy RadioShack ! https://fr.wikipedia.org/wiki/TRS-80 Mais je n'oublierai jamais l...
22 octobre 2018, 18:24
@Inforétif Personnellement je préfère le VPN. Un bon article qui à mon sens démontre bien son intérêt : https://c...
22 octobre 2018, 18:23
"“Heureux les pauvres en esprit, car le royaume des cieux est à eux !”." Oui mais dans ce cas si c'est pour s'y co...
22 octobre 2018, 18:19
LedZep : "Il y avait sur ces PC le plus souvent deux lecteurs de disquettes." Moi Monsieur, j'ai pianoté sur Go...
22 octobre 2018, 18:17
Une sauce à 480 000, pourquoi pas ? Non en fait j'ai dû mal configurer le machin, tu sais la boite plate avec une ant...
22 octobre 2018, 18:13
@Inforétif J'ai pas encore la maîtrise de "l'univers de ton discours" ! j'ai réagi au quart de tour ! Mea culpa. ...
"installer un VPN (Virtual Private NetWork – Réseau Privé Virtuel) sur son PC ou sur sa tablette." Sinon il y a le ...
22 octobre 2018, 18:08
Inforétif : "Oui, et là non plus ça ne s’ouvre pas, normal puisque je suis dirigé sur “le site d’origine”...
Eric. "Une erreur “internationale” finalement…!!!". Juste une question: pour vous qu'est ce qu'une marge bénéfic...
22 octobre 2018, 17:54
"En fait cela vient d’un temps, « des largement plus de 20 ans » désormais, où, les premiers PC ne fonctionnaient ...
22 octobre 2018, 17:39
"Tu as juste à cliquer sur la zone : قراءة فی الموقع الأصلي" Oui, et là non plus ça ne s'ouvre pa...
22 octobre 2018, 17:26
@Inforétif « Koissa, windows, koissa ? ». çà impressionnera son monde à l'occasion. MS-DOS : Microsoft Disk O...

References: Sui Generis
sui generis
sui generis
sui generis
SUI GENERIS
SUI GENERIS