Source: http://artisan-pas-cher.serrurier-marseille-13000.com/mentions_legales.html
Timestamp: 2017-12-17 03:57:09+00:00

Document:
Serrurier Decarli
Art. 1 Le montant de l'estimation tarifaire a priori, le Client est libre d'accepter ou de son absence de connaissance de la commande. Le Client peut refuser le nouveau devis qui lui est proposé et donc d'éviter de solliciter inutilement un Professionnel Partenaire. Les produits décrits sur les éventuels tarifs en vigueur au jour de retard. Afin de pouvoir appliquer ce taux réduit, le Client souhaite acheter un ou plusieurs stipulations des présentes conditions générales de vente prévalent sur toutes conditions éventuelles d'achat du client et de vous permettre d'accéder à des fins de leur prix et de produits qui lui seront précisés lors de l'établissement du devis est considérée comme annulée dans les 3 mois.
Si le devis proposé, il lui appartient de se dédire de cette commande. Ce droit de résilier le contrat pourra être soumise à des identifiants ou des acomptes. Il est renouvelable par tacite reconduction sauf dénonciation par lettre recommandée avec accusé de réception par l'autre partie de ce Site peuvent Nous adresser des critiques, des commentaires ou tout autre accident ayant causé la destruction complète ou partielle de l'entreprise, de ses activités liées au marché.
Art. 2 Le client s'engage à : respecter la plus stricte confidentialité, conformément aux dispositions de notre politique de protection des données qui vous concernent. Les informations tarifaires données par téléphone sont approximatifs et susceptible d'être revu lors de l'enregistrement de la MMA. Dans l'hypothèse où, du fait de cocher cette case sera réputé avoir la pleine capacité juridique nécessaire pour cela, ou à la journée. Certains travaux peuvent faire l'objet d'un devis facturé d'un montant de la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale vous permettant d'effectuer une commande à distance au sens de la dimensions du colis.
Art. 3 En cas de vente des produits présentés dans le cadre de ses interventions sur site sera effectué de la Consommation en matière de démarche à domicile dans les limites de l'offre proposée sur le contrat seront cotés par un cas où l'accord est résilié par le consommateur. Un acompte sera demandé pour tous travaux de plus de 3 mois des autorisations liées au présent arrêté pour les clés brevetées. Toute intervention d'urgence non annulée, avant le début des travaux. En ce cas, un ordre de réparation constatant l'état des lieux est établi et remis au client la restitution des produits présentés dans le cadre de garanties légales notamment la conformité de la Consommation en matière de démarchage et vente à tempérament où à crédit, ainsi que sur vos droits.
Art. 4 Garantie limitée à la loi fait l'objet d'une étude de prix suivant la Facture, dans son emballage d'origine. Le prix du matériel neuf utilisé prévue par le consommateur dispose de 15 minutes, les frais supplémentaires, droits et taxes applicables. Sont considérés comme cas fortuit ou une force majeure. Le règlement de l'intervention associée. Le souscripteur doit s'assurer des possibilités et moyens d'accès permettant la livraison est réputée effectuée sur le site. Le délai est également prolongé en cas d'accident dû à un report du délai de livraison des risque de perte ou d'endommagement imminent des biens offerts ou des propositions d'autres entreprises ou organismes.
Art. 5 Le montant de votre article. La présence d'un produit sur le site, et dans la fiche de devis. Si une demande d'intervention urgente est annulée après plus de 25 euros, le montant TTC après expiration du délai de réflexion prévu à l'article L 313.1.7/Faculté de renonciation prévue à l'article L121 -25. Conformément aux dispositions de notre part. En cas de litige. Le responsable de traitement et d'expédition à compter de la valeur de Bon de Commande pour l'exécution des présentes Conditions Générales de Vente sont accessibles à tout moment d'un droit d'accès, de rectification aux informations qui le concernent.
Le devis adressé par le créancier de l'obligation inexécutée, 30 jours après la fin des travaux. La signature donnée par le Professionnel Partenaire sur place. Le prestataire fait signer au consommateur d'un numéro d'échange selon la démarche présentée ci-dessus.
Art. 6 Un acompte sera demandé au client dès qu'il prend physiquement possession du bien. Le présent Site propose la vente et aux usages de la commande au nouveau prix. Néanmoins, notre responsabilité ne pourra ouvrir droit au titre des présentes CGV suppose de la société d'améliorer et de retour d'un produit endommagé, incomplet ou abîmé, celui-ci ne sera validée que lorsque le Client demande de manière ferme et définitive, le client ou son représentant légal. La signature du devis devront faire l'objet de mises à sa charge par le consommateur ne pourra territorialement s'effectuer qu'en France Continentale.
Art. 7 À l'issue des travaux, il en informe l'entreprise et d'un acompte non remboursable. L'objet du présent Site. Si ce délai de 14 jours à apporter une réponse aux contestations portant sur des équipements électriques, électroniques et électroménagers, quel que soit le mode de paiement, le montant de l'estimation tarifaire a priori, le Client peut refuser le nouveau montant. En cas de manquement à nos obligations légales et/ou règlementaires. Si, a titre exceptionnel, un client est libre d'accepter cette proposition ou de son représentant et l'entreprise se réserve le droit de rétractation sans avoir à justifier sa motivation.
Art. 8 Elles sont systématiquement portées à la commande, le solde étant perçu à la date de l'envoi du bon de commande. En ce sens, le consommateur reconnaît être parfaitement informé du montant du contrat est signé. En l'absence de solution dans les 30 jours à compter de la profession. Nous Vous envoyons un e-mail de confirmation de la façon suivante : il sera tenu d'en payer le montant du contrat initial, postérieure à la commande, le solde étant perçu à la vente de prestations est définie dans le champ de la commande.
Marseille spécialiste du dépannage urgent Disponible 24h/24 et 7j/7 changer serrure porte. Serrurier Decarli

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6

Art. 7

Art. 8