Source: http://mct2000.org/reglement-interieur.html
Timestamp: 2018-04-24 13:57:00+00:00

Document:
Reglement Interieur | MCT2000 | Stuart Stead
Tel. 04 67 57 68 07
Art. 1 Le Moto Club Touristique 2000 de Clermont l’Hérault est ouvert à tous les motards ou sympathisants de la moto, sans distinction de race, de religion ou de conviction politique. Tout propos diffamatoire, toute propagande radiale, religieuse ou politique est strictement interdit. Les membres du Moto Club 2000 sont tenus d’avoir un comportement tel, qu’il ne ternisse pas l’image de marque de l’association.
Art.2 Pour être membre du Moto Club Touristique 2000, il faut se conformer aux articles : 5-6-7-8-9-10-11 et 13 des statuts déposés à la sous préfecture de Lodève en date du 28 septembre 1999 et mis à la disposition des membres du Moto Club 2000, à leur demande.
Art.3 Le montant des cotisations de membre actif est fixé à 20 euros. Il peut être modifié sur proposition du Conseil d’ Administration et après délibération des membres présents en Assemblée Générale Ordinaire. Le fait de prendre pour un couple, chacun une adhésion, donne la parité à titre gracieux aux enfants à charge âgés de moins de 16 ans.
Art.4 Chaque membre du Moto Club 2000 doit être en possession de matériel conforme aux normes réglementaires en vigueur et être assuré pour son véhicule. Il doit respecter la réglementation nationale et locale. Le Moto Club Touristique 2000 ne peut être tenu responsable du comportement de ses adhérents.
Art.5 Lors de manifestations de loisir organisées et financées par le Moto Club Touristique 2000, seuls les membres ayant une présence effective d’au moins 6 mois pourra bénéficier pleinement des avantages proposés. Cette mesure peut être révisée au coup par coup et les conjoints peuvent être invités sur délibération du conseil d’ administration.
Art.6 Les fonds recueillis par le Moto Club Touristique 2000 sont déposés sur un compte bancaire du Crédit Agricole de Clermont l’Hérault. Le livre des comptes peut être consulté, sur demande, par tous les membres du Moto Club Touristique 2000.
Art.7 Le présent règlement est conforme à l’article 18 des statuts de l’association, il peut être modifié en fonction des besoins de la vie du Moto Club Touristique 2000 et doit être approuvé par la majorité des adhérents présents en Assemblée Générale Ordinaire.
Mise à jour le 8 Octobre 2010 en A.G.O.

References: Art. 1

Art.2

Art.3

Art.4

Art.5

Art.6

Art.7