Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F04-03-2014-4A_485-2013
Timestamp: 2016-10-26 17:13:12+00:00

Document:
4A_485/2013 (04.03.2014)
4A_485/2013 � � Arr�t du 4 mars 2014
X.________, repr�sent� par Me Pierre-Cyril Sauthier,
Z.________, repr�sent�e par Me Jean-Charles Bornet,
liquidation d'une soci�t� simple,
recours contre le jugement de la Cour civile I du Tribunal cantonal du canton du Valais du 28 ao�t 2013.
X.________ et Z.________, n�e Y.________, ont v�cu ensemble de juin 1991 � juillet 2002.
Les parties ont entretenu des relations financi�res complexes, payant les factures les concernant r�ciproquement par leurs comptes respectifs. Entre 1997 et 2002, elles �taient titulaires d'un CCP commun, qui a notamment financ� leurs d�penses courantes et leurs frais communs. X.________ disposait en outre d'une procuration sur le compte de Z.________ � la banque V.________ Ltd (ci-apr�s: la banque V.________).
En 1993, Z.________ est devenue propri�taire d'un appartement � B.________, dans lequel les parties ont effectu� des travaux de r�novation. La valeur des travaux r�alis�s par X.________ est estim�e � 30'000 fr.
En juin 1996, X.________ a acquis de la tante de Z.________, pour 74'000 fr., un immeuble comportant une grange, sis sur la commune de B.________ Il a pay� le prix au moyen de ses fonds propres � concurrence de 14'000 fr. et d'un emprunt bancaire de 60'000 fr. Ce pr�t sera repris par la banque W.________ de B.________ et augment� � 385'000 fr. pour financer la transformation de la grange en une habitation (le "Chalet A.________"). En septembre 1999, X.________ a obtenu de la commune de B.________ une subvention de 19'125 fr. pour la r�fection de l'immeuble et sa modification en logement. Z.________ a particip� � l'acquisition et � la transformation du Chalet A.________ � hauteur de 192'729 fr.15; sur ce montant, 15'400 fr. correspondent � des amortissements et 43'849 fr.15 � des int�r�ts hypoth�caires.
A une date ind�termin�e, Z.________ a financ� � hauteur de 18'845 fr. l'acquisition d'une moto qui sera conserv�e par X.________.
En f�vrier 2005, X.________ a vendu pour 980'000 fr. l'immeuble sur lequel le Chalet A.________ est �difi�.
Par demande du 9 f�vrier 2005, Z.________ a ouvert action contre X.________. Ses derni�res conclusions tendaient � ce qu'il soit ordonn� la liquidation de la soci�t� simple conclue avec le d�fendeur et � ce que ce dernier lui paie un montant de 173'864 fr.15 plus int�r�ts � 4% d�s le 1
er�ao�t 2002.
Plusieurs expertises judiciaires ont �t� mises en oeuvre, en particulier pour �tablir la valeur du Chalet A.________ et les mouvements financiers de ou vers les comptes des parties.
Par jugement du 20 septembre 2011, le Juge du district de L'Entremont a rejet� la demande.
Statuant le 28 ao�t 2013 sur appel de Z.________, la Cour civile I du Tribunal cantonal du canton du Valais a r�form� le jugement de premi�re instance en ce sens que X.________ doit payer � Z.________ la somme de 160'432 fr.05 avec int�r�ts � 5% d�s le 27 janvier 2005.
X.________ interjette un recours en mati�re civile. Il demande au Tribunal f�d�ral d'annuler le jugement cantonal, puis de rejeter la demande du 9 f�vrier 2005.
Par ordonnance du 24 octobre 2013, la Pr�sidente de la cour de c�ans a accord� au recours l'effet suspensif requis par le recourant.
Dans sa d�termination, Z.________ conclut au rejet du recours.
1.1.�Le jugement attaqu� a �t� rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance statuant sur recours (art. 75 LTF). Il s'agit au surplus d'une d�cision finale (art. 90 LTF). La valeur litigieuse minimale de 30'000 fr. est atteinte (art. 74 al. 1 let. b LTF). Le recours est interjet� par la partie qui a succomb� en instance cantonale (art. 76 al. 1 LTF). Enfin, il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
1.2.�Le recours peut �tre interjet� pour violation du droit, tel qu'il est d�limit� par les art. 95 et 96 LTF. Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 138 II 331 consid. 1.3 p. 336; 137 II 313 consid. 4 p. 317 s.; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent, lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 137 III 580 consid. 1.3 p. 584; 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389; 135 III 397 consid. 1.4 p. 400).
Par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, le Tribunal f�d�ral ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF; ATF 135 III 397 consid. 1.4 in fine). Ces exigences sont valables en particulier lorsque l'auteur du recours se plaint d'une appr�ciation arbitraire des preuves. En l'esp�ce, le recourant invoque l'art. 9 Cst. en relation avec le co�t de construction du chalet A.________, mais n'explique pas de mani�re �tay�e et pr�cise pourquoi la cour cantonale aurait �tabli ce co�t de mani�re arbitraire. De m�me, le recourant ne motive pas sa critique lorsqu'il s'en prend � des �l�ments admis ou non par les juges pr�c�dents dans le calcul du r�sultat de la soci�t� simple, comme l'imp�t sur les gains immobiliers ou la commission de courtage. Dans cette mesure, le recours est irrecevable.
La cour cantonale a retenu que les parties avaient v�cu en concubinage de juin 1991 � juillet 2002. Elle a soumis la liquidation des relations �conomiques entre les parties aux r�gles de la soci�t� simple, laquelle portait sur le m�nage commun ainsi que sur l'acquisition et la transformation de la grange en chalet dans le but d'y vivre ensemble et durablement.
2.1.�Invoquant l'art. 9 Cst., le recourant para�t remettre en cause l'existence du concubinage, tout en admettant qu'il est "difficile de reprocher au Tribunal cantonal d'�tre tomb� dans l'arbitraire dans l'appr�ciation" des t�moignages et des pi�ces produites. Il ajoute que cette question peut rester ouverte.
Pour autant que le recourant formule effectivement un grief, ce dernier ne r�pond manifestement pas aux exigences de motivation en mati�re de pr�tendue violation d'un droit constitutionnel (cf. consid. 1.2). Il n'y a pas lieu d'entrer en mati�re.
2.2.�Le recourant soutient �galement que la cour cantonale a retenu arbitrairement la volont� commune des parties de consacrer leur temps et leurs biens � la transformation de la grange en maison d'habitation dans le but d'y vivre ensemble et durablement. Il fait valoir, d'une part, que l'intim�e a accept� de ne pas �tre copropri�taire de l'immeuble ni cod�bitrice du pr�t hypoth�caire et, d'autre part, qu'il n'a pas fait l'apport du chalet A.________ en propri�t�, mais seulement en usage.
Il n'est pas contest� que, juridiquement, l'intim�e n'a jamais �t� propri�taire de l'immeuble litigieux, propri�t� exclusive du recourant, et qu'elle n'�tait pas cod�bitrice du pr�t hypoth�caire. Cette circonstance n'emp�che toutefois pas que le contrat de soci�t� simple liant les parties porte �galement sur l'acquisition et la transformation de la grange en vue d'y vivre ensemble. A cet �gard, il ressort de l'�tat de fait cantonal, non critiqu� sur ce point, que l'intim�e a particip� financi�rement � l'acquisition et � la transformation de la grange, soit pour un montant de 192'729 fr.15, qui comprend l'amortissement � concurrence de 15'400 fr. et les int�r�ts hypoth�caires � concurrence de 43'849 fr.15. Par ailleurs, le recourant lui-m�me reconna�t avoir fait un apport � la soci�t� simple puisqu'il soutient avoir limit� celui-ci � l'usage du chalet A.________.
Les �l�ments mis en avant par le recourant ne sont ainsi pas de nature � faire appara�tre comme arbitraires les constatations de la cour cantonale sur le contenu du contrat de soci�t� simple.
Selon le jugement attaqu�, le recourant doit � l'intim�e un montant de 160'432 fr.05 dans le cadre de la liquidation de la soci�t� simple. La cour cantonale a abouti � ce r�sultat par le calcul suivant:
Elle a �tabli � 153'943 fr.25 les apports au financement du chalet A.________ dont l'intim�e peut obtenir le remboursement; ce montant ne comprend pas les int�r�ts hypoth�caires vers�s par l'intim�e, car ceux-ci repr�sentent une charge courante du concubinage, qui n'est pas sujette � restitution.
L'autorit� pr�c�dente est partie ensuite de la valeur v�nale de l'immeuble litigieux au moment de la s�paration en 2002, telle que fix�e dans l'expertise T.________ du 27 novembre 2010 (715'000 fr.). De ce montant, elle a d�duit la dette hypoth�caire (366'205 fr.65), la subvention accord�e (19'125 fr.), l'imp�t sur le gain immobilier estim� (33'000 fr.), la valeur du bien-fonds apport� par le recourant (74'000 fr.) et les apports de celui-ci par le CCP commun (33'438 fr.55). Elle a obtenu ainsi un montant de 189'230 fr.80, dont elle a soustrait le montant susmentionn� de 153'943 fr.25; la diff�rence (37'287 fr.55) repr�sente le b�n�fice dont la moiti� (17'643 fr.80) revient � l'intim�e. En rapport avec la r�novation du chalet A.________, l'intim�e a ainsi droit � 171'587 fr.05 (153'943 fr.25 + 17'643 fr.80).
A ce montant, la cour cantonale a ajout� 18'845 fr. � titre de remboursement d'une moto financ�e par l'intim�e et reprise par le recourant. Elle a d�duit par ailleurs 30'000 fr. repr�sentant une cr�ance du recourant pour des travaux qu'il a effectu�s dans l'appartement propri�t� de l'intim�e. Le solde obtenu est donc de 160'432 fr.05 (171'587 fr.05 + 18'845 fr. - 30'000 fr.).
Le recourant critique plusieurs �l�ments de ce calcul. S'il ne conteste pas en soi les apports de l'intim�e dans le financement de l'acquisition et la r�novation du chalet A.________, il pr�tend que l'intim�e s'est d�j� rembours�e par des virements sur son propre compte � la banque V.________, effectu�s depuis le CCP commun ou d'autres comptes du recourant. Ces remboursements r�sulteraient des expertises ordonn�es dans cette affaire et la cour cantonale aurait vers� dans l'arbitraire en s'�cartant des conclusions claires de l'expert � ce sujet. De m�me, il ressortirait de l'une des expertises que le recourant a rembours� le montant de 18'845 fr.50 relatif � la moto par un transfert de l'un de ses comptes personnels sur un compte de l'intim�e.
4.1.�En mati�re d'appr�ciation des preuves, il y a arbitraire lorsque l'autorit� ne prend pas en compte, sans aucune raison s�rieuse, un �l�ment de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur son sens et sa port�e, ou encore lorsque, en se fondant sur les �l�ments recueillis, elle en tire des constatations insoutenables (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2 p. 62; 136 III 552 consid. 4.2 p. 560; 134 V 53 consid. 4.3 p. 62; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
4.2.�Il est �tabli que des virements ont eu lieu du CCP commun - principalement aliment� par le recourant - et des comptes priv�s ou construction du recourant aux comptes de l'intim�e aupr�s de la banque V.________. Le recourant invoque trois transferts qui auraient servi � rembourser des avances effectu�es par l'intim�e en relation avec le chalet A.________, ainsi que le prix de la moto conserv�e par lui.
En ce qui concerne le montant de 45'815 fr. vir� en plusieurs fois du compte construction au compte de l'intim�e, la cour cantonale, fond�e sur l'expertise du 30 janvier 2007 �tablie par F.________ SA, retient - ce qui n'est pas contest� - qu'il a permis de payer des artisans ayant oeuvr� sur le chantier du chalet A.________. Ce montant n'a pas �t� rang� dans les apports de l'intim�e et il ne saurait d�s lors �tre question d'un remboursement d'une avance faite par la concubine. Le grief d'arbitraire est d�nu� de toute substance � cet �gard.
Les deux autres transferts invoqu�s par le recourant concernent des virements sur les comptes de l'intim�e � partir du CCP commun pour 120'707 fr. (126'062 fr.40 selon le jugement attaqu�) et � partir des comptes personnels du recourant pour 52'446 fr.95. D'apr�s la cour cantonale, l'expert n'est pas parvenu � �tablir l'affectation de ces montants. Les juges valaisans retiennent finalement que ces sommes ont �t� affect�es aux besoins courants du couple, de sorte qu'elles ne doivent pas �tre restitu�es. Ils fondent leur conclusion sur le fait que le recourant disposait d'une carte bancaire et d'une procuration sur les comptes personnels de l'intim�e, utilis�s pour les charges et d�penses du couple, ainsi que sur l'absence d'�l�ment permettant d'affirmer que ces montants ont servi � autre chose qu'aux charges communes des parties. Sur ce point, ils rel�vent que les parties n'ont pas �tabli de d�comptes durant leur concubinage et qu'elles ont ainsi convenu tacitement que les prestations apport�es par l'un et l'autre pour les besoins courants du couple se compensaient; ils en d�duisent aussi que si les virements susmentionn�s avaient �t� destin�s � rembourser les avances - importantes - de l'intim�e dans la r�novation du chalet, des quittances auraient �t� �tablies ou leur affectation aurait �t� mentionn�e dans les ordres de virement, ce qui n'avait pas �t� le cas.
S'agissant des montants d�bit�s du CCP commun au profit de comptes personnels de l'intim�e � la banque V.________, l'expert ne se montre pas cat�gorique au sujet de leur affectation. Il d�clare qu'ils ont "tr�s vraisemblablement servi, en partie, � rembourser des avances effectu�es pour le chalet A.________", tout en admettant que cet �l�ment est "difficilement contr�lable" (expertise F.________ SA du 26 novembre 2007, r�ponse n� 4, p. 644 du dossier cantonal). Plus loin, l'expert admet qu'il ne peut confirmer que l'intim�e se remboursait syst�matiquement tous les montants qu'elle avan�ait pour payer les factures relatives au chalet, mais r�p�te, "avec une assurance raisonnable", que le CCP commun et d'autres comptes du recourant ont servi en partie � rembourser l'intim�e ou du moins � alimenter ses comptes (r�ponse n� 15, p. 655 du dossier cantonal). Enfin, dans le rapport compl�mentaire du 15 octobre 2009, l'expert mentionne que les transferts du CCP commun aux comptes de l'intim�e par 126'062 fr.40 sont difficilement attribuables (r�ponse n� 6, p. 848 du dossier cantonal).
Contrairement � ce que le recourant pr�tend, il ne ressort pas clairement des expertises que les apports de l'intim�e dans l'acquisition et la r�novation du chalet A.________ ont d�j� �t� rembours�s; l'expert �met uniquement un avis, qui n'est pas suffisant pour faire appara�tre arbitraire la conclusion contraire de la cour cantonale.
En ce qui concerne le montant de 52'446 fr.95 vir� des comptes personnels du recourant aux comptes de l'intim�e, l'expertise d�montre, selon le recourant, qu'il a servi � rembourser la moto par 18'845 fr.50. En r�alit�, l'annexe 3 de l'expertise du 15 octobre 2009 de F.________ SA (p. 856 du dossier cantonal) indique que les comptes de l'intim�e � la banque V.________ ont servi � acheter la moto du recourant. Il n'est au surplus pas contest� que ladite moto ne constituait pas un cadeau de la part de l'intim�e. La cour cantonale ne s'est donc pas livr�e � une appr�ciation arbitraire des preuves en rangeant le montant de 18'845 fr.50 parmi les dettes � payer par le recourant.
5.1.�A titre subsidiaire, le recourant fait valoir que, comme le premier juge l'a admis, les pr�tentions de l'intim�e sont de toute mani�re compens�es int�gralement par le montant de 276'226 fr.95 qu'il a vers� au total � son ancienne compagne.
5.2.�Le montant de 276'226 fr.95 comprend les montants de 120'707 fr. et 52'446 fr.95 mentionn�s plus haut (consid. 4.2). Comme d�j� relev�, la cour cantonale a retenu que ces sommes avaient �t� affect�es aux besoins courants du couple de sorte qu'elles n'avaient pas � �tre restitu�es. A part pr�tendre, en vain (consid. 4.2 supra), que ces montants ont servi � rembourser l'intim�e de ses avances en relation avec le chalet A.________, le recourant n'explique pas en quoi il disposerait d'une cr�ance � hauteur de 173'153 fr.95 (120'707 fr. + 52'446 fr.95) dans la liquidation de la soci�t� simple.
Selon la cour cantonale, qui s'appuie sur l'expertise, le solde s'�levant � 103'073 fr. repr�sente des d�penses courantes de l'intim�e; en tant qu'argent d�pens� pour la satisfaction des besoins courants de l'un ou l'autre des concubins, il n'est pas susceptible d'�tre repris. L� non plus, le recourant ne d�montre pas que la constatation � la base de la d�duction juridique de la cour cantonale serait arbitraire, ni que le raisonnement en question violerait le droit f�d�ral.
En tant qu'il est recevable, le grief ne peut �tre que rejet�.
Le recourant s'en prend �galement au b�n�fice li� � la construction du chalet A.________, tel que calcul� dans le jugement attaqu�. A son sens, la cour cantonale ne pouvait partir de la valeur v�nale de 715'000 fr. �tablie par l'expert, mais devait prendre en compte la valeur r�elle de 595'000 fr. �galement fix�e par l'expert. Le recourant fait valoir qu'il a apport� � la soci�t� simple l'usage de l'immeuble et qu'en pareil cas, seule la plus-value non conjoncturelle intervenue jusqu'� la dissolution de la soci�t� doit �tre prise en consid�ration.
6.1.�L'apport au profit de la soci�t� simple peut intervenir selon diff�rents modes. Il peut �tre op�r� en pleine propri�t� (�
quoad dominium�), tous les associ�s en devenant propri�taires en main commune. Il peut �galement �tre effectu� en destination (�
quoad sortem�); l'associ� garde alors la propri�t� du bien, mais accepte de ne l'affecter qu'� un usage d�termin�. Il peut enfin �tre fait en usage (�
quoad usum�), les associ�s ne b�n�ficiant que de l'usage de la chose amen�e par l'un d'entre eux, lequel en reste propri�taire (arr�t 4A_398/2010 du 14 d�cembre 2010 consid. 5.2.3.2 et les r�f�rences).
Parmi les op�rations de liquidation de la soci�t� simple, la restitution des apports d�pend du mode selon lequel ils sont intervenus. En cas d'apport en propri�t�, l'associ� ne le reprend pas en nature (art. 548 al. 1 CO), sauf accord contraire ( FRAN�OIS CHAIX, in Commentaire romand, Code des obligations II, 2008, n� 14 ad art. 548-550 CO). Il a droit au prix pour lequel son apport a �t� accept� (art. 548 al. 2 CO); si ce prix n'a pas �t� d�termin�, la restitution se fait d'apr�s la valeur (v�nale) de la chose au moment de l'apport (art. 548 al. 3 CO; DANIEL STAEHELIN, in Basler Kommentar, Obligationenrecht II, 4
e��d. 2012, n� 9 ad art. 548/549 CO). L'associ� ne profite ainsi pas d'une �ventuelle plus-value; la diff�rence fait partie du r�sultat de l'exploitation et le b�n�fice sera r�parti entre les membres de la soci�t� simple, conform�ment � l'art. 533 CO ( STAEHELIN, op. cit., n� 9 ad art. 548/549 CO; CHAIX, op. cit., n� 14 ad art. 548-550 CO; PATRICK M. HOCH, Aufl�sung und Liquidation der einfachen Gesellschaft, 2000, n� 551 p. 192). Lorsqu'il consiste dans l'usage (�
quoad usum�) ou la mise � disposition (�
quoad sortem�) d'une chose, l'apport est repris, � la dissolution de la soci�t�, par l'associ� rest� propri�taire, qui participe en principe seul � une �ventuelle plus-value conjoncturelle (cf. arr�t 4A_70/2008 et 4A_230/2009 du 12 ao�t 2009 consid. 4.2; arr�t 4C.378/2002 du 1
er�avril 2003 consid. 4.2). En revanche, si la valeur de l'apport a augment� gr�ce � l'activit� de la soci�t� simple, la plus-value est consid�r�e comme un gain � partager entre les associ�s (cf. art. 532 CO; ATF 105 II 204 consid. 2b et c p. 208). Par ailleurs, en cas d'apport�
quoad sortem,�toute plus-value, m�me conjoncturelle, entrera dans le b�n�fice de la soci�t�, � r�partir entre les associ�s, lorsque ceux-ci ont trait� l'apport, dans les rapports internes, comme s'ils en �taient propri�taires collectifs, m�me s'ils ne pouvaient pas en disposer (Staehelin, op. cit., n� 10 ad art. 548/549 CO; Handschin/Vonzun, in Z�rcher Kommentar, 4e �d. 2009, n� 182 ad art. 548-551 CO).
6.2.�Les parties ont envisag� d'acqu�rir ensemble l'immeuble litigieux. Finalement, le recourant en est devenu le seul propri�taire et l'a mis � disposition du couple afin de transformer la grange inhabitable en maison d'habitation. L'apport a donc �t� effectu�
quoad sortemet le recourant, son propri�taire, l'a repris au moment de la s�paration, soit � la dissolution de la soci�t� simple. Durant la vie commune, l'intim�e a pay�, outre les montants qu'elle a investis dans les travaux de r�novation, l'amortissement et les int�r�ts hypoth�caires � hauteur de 15'400 fr., respectivement 43'849 fr.15.
Les travaux effectu�s par le couple ont ind�niablement augment� la valeur de l'apport. Conform�ment aux principes rappel�s ci-dessus (consid. 6.1), cette plus-value, r�sultant de l'activit� de la soci�t� simple, fait partie du r�sultat d'exploitation et doit profiter aux deux membres de la soci�t� simple. Par ailleurs, il appara�t que les parties se sont comport�es, dans leurs rapports internes, comme si elles �taient toutes les deux propri�taires (collectives) de l'immeuble, notamment en faisant payer l'amortissement et les int�r�ts hypoth�caires par l'intim�e dans le cadre de l'entretien du m�nage commun. M�me si le recourant en �tait seul propri�taire, l'immeuble litigieux a �t� trait�, entre les parties, comme un apport en propri�t�. En accord avec la solution pr�conis�e par la doctrine (consid. 6.1�
in fine�), il convient d'admettre qu'en pareil cas, toute plus-value, quelle que soit sa nature, entre dans le calcul du b�n�fice � partager entre les membres de la soci�t� simple.
Dans le calcul du r�sultat d'exploitation, la cour cantonale a pris en compte la valeur v�nale (�
Verkehrswert�) de l'immeuble en 2002, au moment de la s�paration, fix�e � 715'000 fr. par l'expert, alors que le juge de premi�re instance s'�tait fond� pour sa part sur la valeur r�elle (ou intrins�que;�
Realwert�), fix�e � 595'000 fr., laquelle est une valeur technique comprenant notamment le co�t de la construction � neuf diminu� de la d�pr�ciation (cf. d�finitions relatives aux expertises immobili�res de la Chambre suisse d'experts en estimations immobili�res CEIUSPI, ch. 1.4 [glossaire sous www.uspi.ch/Documentation]). En l'occurrence, la valeur de l'immeuble litigieux a augment� non seulement en raison des travaux de r�novation effectu�s, mais �galement en fonction d'un facteur conjoncturel, soit l'augmentation - notoire - des prix de l'immobilier dans la r�gion de Verbier � l'�poque en cause. Dans la mesure o�, comme on l'a vu, toute plus-value li�e � l'immeuble apport�
quoad sortem�doit en l'occurrence entrer dans le calcul du r�sultat d'exploitation, il n'est pas contraire au droit f�d�ral de prendre en compte, � l'instar des juges cantonaux, la valeur v�nale de l'apport au moment de la dissolution de la soci�t� simple plut�t que sa valeur intrins�que.
Le grief soulev� � ce propos par le recourant doit d�s lors �tre �cart�.
Le recourant, qui succombe, prendra � sa charge les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). Par ailleurs, il versera des d�pens � l'intim�e (art. 68 al. 1 et 2 LTF).
Le recourant versera � l'intim�e une indemnit� de 6'500 fr. � titre de d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux mandataires des parties et � la Cour civile I du Tribunal cantonal du canton du Valais.

References: art. 95
 ATF 
in fine
 art. 548
 art. 548
 art. 548
 art. 548
 art. 532
 ATF 
 art. 548
 art. 548
in fine