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Timestamp: 2016-10-28 14:08:22+00:00

Document:
4A_467/2010 (05.01.2011)
4A_467/2010
X.________, repr�sent� par Me Daniel Tunik,
toutes les trois repr�sent�es par Me Gilles Crettol,
4. D.________, repr�sent� par Me Michel Bergmann,
responsabilit� de l'administrateur,
A.________ SA, B.________ SA et C.________ SA (ci-apr�s: les soci�t�s immobili�res) sont des soci�t�s anonymes ayant leur si�ge � Gen�ve et appartenant �conomiquement � Z.________; elles sont propri�taires de plusieurs immeubles � Lausanne et � Gen�ve.
X.________, expert-comptable de formation domicili� � Gen�ve, a �t� membre du conseil d'administration de la premi�re soci�t� immobili�re cit�e de 1971 � 1997 et des autres de 1974 � 1997.
D�s 1978, les soci�t�s immobili�res ont confi� la g�rance de leurs immeubles � la r�gie H.W.________ SA.
Le 22 f�vrier 1990, T.________, qui avait rachet� la r�gie H.W.________ SA peu auparavant, en est devenu l'administrateur d�l�gu�. X.________ a �t� administrateur de la r�gie H.W.________ SA de mars � septembre 1992, puis pr�sident de son conseil d'administration de fin septembre 1992 � d�cembre 1997; d�s septembre 1992, il est �galement devenu pr�sident du conseil d'administration des r�gies I.W.________ SA et r�gie J.W.________ SA. Ces trois r�gies (I.W.________ SA, r�gie J.W.________ SA et H.W.________ SA) constituaient un groupe int�gr� (ci-apr�s: le groupe W.________) qui �tait g�r� par T.________.
D�s le d�but de leur gestion par T.________, soit d�s 1992, les trois r�gies formant le groupe W.________ ont �prouv� des difficult�s financi�res dues notamment � un manque de liquidit�s. En 1993 d�j�, l'organe de r�vision, dans son rapport sur les comptes au 31 d�cembre 1992, relevait des risques de surendettement et des probl�mes de tr�sorerie, soit la non-couverture de certains comptes de propri�taires.
D�s 1992, T.________ a utilis� une partie des loyers des immeubles g�r�s par H.W.________ SA, notamment les loyers revenant aux soci�t�s immobili�res cit�es, pour payer les frais de fonctionnement courants de la r�gie et pour couvrir des frais relatifs � ses affaires immobili�res personnelles et celles de sa famille.
Lors d'une s�ance du conseil d'administration des trois r�gies tenue le 1er juillet 1993, � laquelle a particip� X.________, l'�ventualit� d'un d�p�t du bilan a �t� �voqu�e; il a �t� constat� que les comptes des propri�taires de la r�gie H.W.________ SA n'�taient plus couverts au 31 d�cembre 1992, mais qu'ils l'�taient � nouveau au 30 juin 1993; en revanche les comptes des propri�taires des deux autres r�gies n'�taient plus couverts tant au 31 d�cembre 1992 qu'au 30 juin 1993. A la fin de l'ann�e 1993, T.________ a obtenu un pr�t de la Banque cantonale vaudoise, ce qui a permis de r�gler de mani�re temporaire les probl�mes de liquidit�s du groupe W.________.
Selon les d�clarations d'un autre administrateur des r�gies (U.________), la possibilit� de cr�er un compte bancaire distinct pour chaque propri�taire a �t� envisag�e, en �t� 1994, � la demande de X.________, mais aucune suite n'a �t� donn�e.
A la fin de l'ann�e 1994, le conseil d'administration, en pr�sence de X.________, a �t� inform� par le responsable de la comptabilit� (P.________) et par le directeur (Q.________) que les comptes des propri�taires n'�taient plus couverts par les liquidit�s et le disponible � court terme en raison de pr�l�vements non autoris�s effectu�s par T.________. L'administrateur U.________ a alors d�cid� de d�missionner. Il a d�clar� qu'il en avait assez de lutter contre T.________ qui continuait � puiser dans les comptes des soci�t�s alors qu'il savait que le conseil d'administration y avait mis son veto. Par la suite, la situation a �t� assainie gr�ce � un apport de fonds provenant apparemment de tiers. Selon ses propres d�clarations, X.________ savait que la situation financi�re de H.W.________ SA �tait serr�e; il savait �galement que T.________ utilisait les fonds g�r�s par ses soci�t�s pour le compte de propri�taires � d'autres fins que celles de la gestion des trois r�gies, et ceci contrairement aux instructions du conseil d'administration. Il avait cependant constat� que T.________ �tait toujours parvenu � r�tablir la situation. X.________ a �galement d�clar� au directeur qu'il ne pouvait pas r�agir par crainte de perdre le mandat.
Par courrier recommand� du 8 d�cembre 1995, le directeur a inform� X.________ et T.________ qu'apr�s le r�tablissement des liquidit�s au 31 d�cembre 1994, la situation s'�tait � nouveau d�grad�e. Il a pr�cis� que le manque de liquidit�s risquait "d'engendrer des poursuites p�nales auxquelles il n'avait pas l'intention d'�tre complice". Il a mis en demeure X.________ et T.________ de r�gler la situation d'ici au 18 d�cembre 1995, faute de quoi il serait contraint de r�silier son contrat de travail avec effet imm�diat. Cette r�siliation a �t� accept�e. A la fin de l'ann�e 1995, T.________ a re�u un montant qui lui a permis de faire face au manque de liquidit�s.
Il a �t� retenu - ce qui constitue l'objet du litige soumis au Tribunal f�d�ral - que X.________, en sa qualit� d'administrateur des soci�t�s immobili�res, aurait d�, en tout cas � la fin de l'ann�e 1995, compte tenu des signaux alarmants en sa possession, exiger que les loyers encaiss�s pour les soci�t�s immobili�res soient vers�s sur un compte bancaire s�par�. La suite des �v�nements peut donc �tre r�sum�e de mani�re plus succincte.
Lors d'une assembl�e g�n�rale tenue le 22 octobre 1996, les soci�t�s immobili�res ont d�cid� de proc�der � la r�fection de certains de leurs immeubles, une partie des travaux devant �tre r�gl�e par la r�gie H.W.________ SA au moyen des loyers comptabilis�s et encaiss�s pour le compte des soci�t�s immobili�res; X.________ a ainsi laiss� s'accumuler des loyers sur le compte des soci�t�s immobili�res aupr�s de la r�gie. Constatant que celle-ci ne parvenait pas � payer les factures malgr� les montants port�s au cr�dit des soci�t�s immobili�res, X.________, agissant par sa fiduciaire, a exig� que les avoirs des soci�t�s immobili�res soient transf�r�s sur un compte ouvert au nom de A.________ SA aupr�s de la Banque cantonale vaudoise. D�s la fin du mois de septembre 1997, voire d�but octobre 1997, les loyers des immeubles appartenant aux soci�t�s immobili�res ont �t� directement vers�s sur le compte ouvert au nom de A.________ SA aupr�s de la Banque cantonale vaudoise.
Les comptes �tablis au 31 d�cembre 1996 ont montr� que la r�gie H.W.________ SA �tait surendett�e. La proc�dure p�nale a r�v�l� que cette situation existait d�j� au 31 d�cembre 1993. Par courrier recommand� du 6 d�cembre 1997, X.________, en tant qu'administrateur des r�gies du groupe W.________, a adress� un avis de surendettement, pour ces trois r�gies, au Tribunal du district de Lausanne. La faillite a �t� ajourn�e � trois reprises dans l'espoir d'un encaissement de 2'000'000 USD que T.________ attendait pr�tendument, mais qu'il n'a jamais re�u. Le 16 septembre 1998, la faillite des trois r�gies a �t� prononc�e. La liquidation a �t� suspendue faute d'actifs. Les soci�t�s immobili�res ont produit dans la faillite de la r�gie H.W.________ SA une cr�ance d'un montant de 1'029'890 fr.15.
Par jugement du 6 d�cembre 2006, le Tribunal correctionnel du canton de Vaud a condamn� T.________, pour abus de confiance, banqueroute frauduleuse, gestion d�loyale qualifi�e et faux dans les titres, � la peine de dix-huit mois d'emprisonnement avec sursis pendant quatre ans; il a en outre retenu que T.________ �tait d�biteur envers A.________ SA de la somme de 978'932 fr.05 avec int�r�ts, en raison des loyers d�tourn�s.
Par acte d�pos� au greffe du Tribunal de premi�re instance de Gen�ve le 19 juillet 2001, les soci�t�s immobili�res ont form� une demande en paiement � l'encontre de X.________, fond�e sur sa responsabilit� en tant qu'administrateur de ces soci�t�s, et lui ont r�clam� finalement la somme de 877'849 fr. avec int�r�ts � 5% d�s le 1er novembre 2007, avec mainlev�e d�finitive de l'opposition form�e au commandement de payer.
Par jugement du 5 novembre 2009, le Tribunal de premi�re instance a allou� aux soci�t�s immobili�res l'entier de leurs conclusions.
Saisie d'un appel de X.________, qui conteste la pr�tention en totalit�, la Chambre civile de la Cour de justice, par arr�t du 25 juin 2010, a confirm� le jugement attaqu� avec suite de d�pens. En substance, la cour cantonale a retenu que X.________, en sa qualit� d'administrateur des soci�t�s immobili�res, aurait d� exiger, compte tenu des indices alarmants dont il avait connaissance, au plus tard en d�cembre 1995, que les loyers dus aux soci�t�s immobili�res soient vers�s directement sur des comptes ouverts en leur nom aupr�s d'une banque, ce qui aurait �vit� le dommage tel qu'il a �t� �tabli par l'organe de contr�le. Durant la proc�dure de premi�re instance, X.________ avait appel� en cause D.________, qui avait �t� �galement administrateur des soci�t�s immobili�res, mais aucune des parties n'a pris de conclusions contre celui-ci devant la Cour de justice.
Ayant re�u cet arr�t le 1er juillet 2010, X.________ a d�pos� dans un bureau de poste suisse, le 1er septembre 2010, un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Invoquant l'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits, ainsi qu'une violation de l'art. 754 al. 1 CO, il conclut � l'annulation de la d�cision attaqu�e et au d�boutement de sa partie adverse avec suite de frais et d�pens; subsidiairement, il demande le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale; il d�clare d'autre part renoncer � toute conclusion � l'encontre de D.________. Dans sa motivation, il soutient � titre subsidiaire que les dommages-int�r�ts mis � sa charge devraient �tre r�duits pour des raisons d'�quit�.
Les soci�t�s immobili�res ont conclu au rejet du recours avec suite de d�pens.
D.________ a conclu, sous suite de frais et d�pens, � la confirmation de l'arr�t attaqu� en tant qu'il ne prononce aucune condamnation � son encontre.
1.1 Interjet� par la partie qui a succomb� dans ses conclusions lib�ratoires (art. 76 al. 1 LTF) et dirig� contre un jugement final (art. 90 LTF) rendu en mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF) par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) dans une affaire p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint le seuil de 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le recours est en principe recevable, puisqu'il a �t� d�pos� dans le d�lai (art. 46 al. 1 let. b, 48 al. 1 et 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi.
Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF). Il n'est donc limit� ni par les arguments soulev�s dans le recours, ni par la motivation retenue par l'autorit� pr�c�dente; il peut admettre un recours pour un autre motif que ceux qui ont �t� invoqu�s et il peut rejeter un recours en adoptant une argumentation diff�rente de celle de l'autorit� pr�c�dente (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400). Compte tenu de l'exigence de motivation contenue � l'art. 42 al. 1 et 2 LTF, sous peine d'irrecevabilit� (art. 108 al. 1 let. b LTF), le Tribunal f�d�ral n'examine en principe que les griefs invoqu�s; il n'est pas tenu de traiter, comme le ferait une autorit� de premi�re instance, toutes les questions juridiques qui se posent lorsque celles-ci ne sont plus discut�es devant lui (ATF 135 III 397 consid. 1.4 p. 400; 135 II 384 consid. 2.2.1 p. 389). Par exception � la r�gle selon laquelle il examine le droit d'office, il ne peut entrer en mati�re sur la violation d'un droit constitutionnel ou sur une question relevant du droit cantonal ou intercantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF).
En l'esp�ce, le recourant pr�sente un "bref r�sum� des faits" sans se pr�valoir de l'une des circonstances pr�vues � l'art. 97 al. 1 LTF; il n'est donc pas possible d'en tenir compte.
2.1 Le recourant invoque tout d'abord l'arbitraire (art. 9 Cst.) dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits.
Selon la jurisprudence, l'arbitraire, prohib� par l'art. 9 Cst., ne r�sulte pas du seul fait qu'une autre solution pourrait entrer en consid�ration ou m�me qu'elle serait pr�f�rable; le Tribunal f�d�ral n'annulera la d�cision attaqu�e que lorsque celle-ci est manifestement insoutenable, qu'elle se trouve en contradiction claire avec la situation de fait, qu'elle viole gravement une norme ou un principe juridique indiscut�, ou encore lorsqu'elle heurte de mani�re choquante le sentiment de la justice et de l'�quit�; pour qu'une d�cision soit annul�e pour cause d'arbitraire, il ne suffit pas que la motivation formul�e soit insoutenable, il faut encore que la d�cision apparaisse arbitraire dans son r�sultat (ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4 s.; 134 I 263 consid. 3.1 p. 265 s.). S'agissant plus pr�cis�ment de l'appr�ciation des preuves, la d�cision n'est arbitraire que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans raison s�rieuse, de tenir compte d'un moyen important propre � modifier la d�cision attaqu�e ou encore si, sur la base des �l�ments recueillis, il a fait des d�ductions insoutenables (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
2.2 Sous le grief d'arbitraire, le recourant fait tout d'abord valoir que les comptes de la r�gie - dont il ignorait qu'ils �taient faux - ne faisaient pas appara�tre un surendettement avant l'exercice 1996. On ne voit pas pour autant que l'�tat de fait cantonal soit arbitraire, puisque les circonstances �voqu�es par le recourant sont mentionn�es de la m�me mani�re � la page 3 de l'arr�t attaqu�. La cour cantonale n'a donc pas m�connu cet �tat de fait, mais elle ne lui a pas accord� - en raison d'autres circonstances - l'importance que le recourant voudrait lui donner au moment de statuer sur l'existence d'une violation du devoir de diligence. Il ne s'agit pas d'un probl�me d'arbitraire dans l'�tablissement des faits.
De la m�me fa�on, le recourant fait valoir que la r�gie a pu remplir ses obligations � l'�gard des soci�t�s immobili�res jusqu'en �t� 1996. Ce fait est express�ment relat� dans l'arr�t attaqu�, � la page 6, auquel le recourant se r�f�re d'ailleurs. Sur ce point �galement, on ne voit pas d'arbitraire dans l'�tablissement des faits.
Se r�f�rant � la d�claration de l'autre administrateur (U.________), le recourant insiste sur le fait que T.________ n'aurait d�tourn� qu'� deux reprises des fonds sur les loyers encaiss�s pour les soci�t�s immobili�res et qu'il aurait ensuite r�tabli la situation. L'autre administrateur des r�gies pouvant lui-m�me craindre que sa responsabilit� ne soit engag�e, il n'est pas arbitraire de recevoir sa d�claration avec prudence et de ne pas lui accorder l'importance d�cisive que voudrait lui donner le recourant. Quoi qu'il en soit, que T.________ d�tourne des loyers re�us pour ses propres affaires ou celles de sa famille dans deux cas bien �tablis et malgr� les instructions re�ues du conseil d'administration constitue d�j� un fait s�rieusement alarmant, qui doit �tre mis en relation avec les autres �l�ments retenus (crise de liquidit�s � r�p�tition, d�mission du comptable et de l'autre administrateur) pour dire si le recourant, en tant qu'administrateur des soci�t�s immobili�res, aurait d� prendre des mesures pour prot�ger les int�r�ts de ces soci�t�s. L'argumentation pr�sent�e par le recourant est impropre � d�montrer que l'�tat de fait contenu dans l'arr�t cantonal serait arbitraire.
3.1 Le recourant conteste que les conditions de sa responsabilit� en tant qu'administrateur soient r�unies; subsidiairement, il estime que les dommages-int�r�ts devraient �tre r�duits pour des raisons d'�quit�.
3.2 Il ressort des constatations cantonales - qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF) - que le recourant �tait membre du conseil d'administration des soci�t�s immobili�res intim�es pendant la p�riode en cause.
Selon l'art. 754 al. 1 CO, les membres du conseil d'administration et toutes les personnes qui s'occupent de la gestion ou de la liquidation r�pondent � l'�gard de la soci�t�, de m�me qu'envers chaque actionnaire ou cr�ancier social, du dommage qu'ils leur causent en manquant intentionnellement ou par n�gligence � leurs devoirs.
La soci�t� et chaque actionnaire ont le droit d'intenter action pour le dommage caus� � la soci�t� (art. 756 al. 1 CO).
En l'esp�ce, on se trouve en pr�sence d'une action en responsabilit� intent�e, hors faillite, par la soci�t� contre son administrateur. En raison de l'identit� des faits et du fondement juridique, les soci�t�s immobili�res intim�es ont form� entre elles une soci�t� simple (art. 530 al. 1 CO) pour mener le proc�s contre leur administrateur commun.
La responsabilit� de l'administrateur, d�coulant de l'art. 754 al. 1 CO, est subordonn�e � la r�union des quatre conditions g�n�rales suivantes: la violation d'un devoir, une faute (intentionnelle ou par n�gligence), un dommage et l'existence d'un rapport de causalit� (naturelle et ad�quate) entre la violation du devoir et la survenance du dommage; il appartient au demandeur � l'action en responsabilit� de prouver la r�alisation de ces conditions (art. 8 CC) qui sont cumulatives (ATF 132 III 564 consid. 4.2 p. 572 et les arr�ts cit�s). Comme le rapport juridique entre la soci�t� et chaque membre de son conseil d'administration s'apparente � un mandat (ATF 129 III 499 consid. 3.3 p. 502), on peut toutefois consid�rer que la faute se pr�sume en application de l'art. 97 al. 1 CO (dans ce sens: Bernard Corboz, in Commentaire romand, Code des obligations, vol. II, 2008, n� 39 ad art. 754 CO et les r�f�rences cit�es).
3.3 En vertu de l'art. 754 al. 1 CO, l'administrateur est responsable de tout manquement fautif � ses devoirs.
Il est tenu d'accomplir sa mission avec diligence (art. 717 al. 1 CO). Il lui appartient notamment de contr�ler de mani�re r�guli�re la situation �conomique et financi�re de la soci�t� (ATF 132 III 564 consid. 5.1 p. 572). La diligence due d�pend des circonstances; il faut se demander quel aurait �t� le comportement d'un administrateur raisonnable plac� dans les m�mes circonstances (Henry Peter/Francesca Cavadini, in Commentaire romand, Code des obligations, vol. II, 2008, n� 8 ad art. 717 CO). En se pla�ant au moment du comportement reproch� � l'administrateur, il faut se demander, en fonction des renseignements dont il disposait ou pouvait disposer, si son attitude semble raisonnablement d�fendable (Corboz, op. cit., n� 22 ad art. 754 CO).
Pour dire si le recourant a viol� fautivement son devoir de diligence en tant qu'administrateur des soci�t�s immobili�res intim�es, il faut donc tout d'abord d�terminer ce qu'il savait en d�cembre 1995, date � laquelle - selon la cour cantonale - il aurait d� exiger le versement des loyers directement sur des comptes bancaires s�par�s au nom des soci�t�s.
Le recourant tente d'isoler les �l�ments qui pourraient plaider en sa faveur (les comptes de la r�gie ne r�v�laient pas de surendettement, la r�gie avait rempli ses obligations � l'�gard des soci�t�s immobili�res, qu'il n'y avait eu que deux cas de d�tournement par T.________ et que celui-ci parvenait toujours � r�tablir la situation), en occultant totalement les autres faits retenus par la cour cantonale, sans que l'arbitraire ne soit invoqu� � leur sujet.
En 1993 d�j�, l'�ventualit� d'un surendettement des trois r�gies formant un groupe avait �t� �voqu�e. Il avait �t� relev� en particulier que les comptes des propri�taires (c'est-�-dire leur cr�ance r�sultant des loyers encaiss�s pour elles par les r�gies) n'�taient pas constamment couverts. Lors d'une r�union � la fin de l'ann�e 1994, il a �t� constat� que les comptes des propri�taires n'�taient plus couverts en raison de pr�l�vements non autoris�s effectu�s par T.________. L'autre administrateur (U.________) a d�missionn�, parce que T.________ continuait � puiser dans les comptes des soci�t�s alors que le conseil d'administration avait mis son veto � de telles pratiques. Le recourant a eu connaissance de l'ensemble de ces faits, puisqu'il a assist� aux r�unions et qu'il a pu consulter les pi�ces. La d�mission de l'autre administrateur devait fortement l'interpeller et il ne pouvait s'imaginer s�rieusement qu'il n'y avait eu que deux cas isol�s, rapidement r�par�s. Comme il a �t� �tabli - sans que l'arbitraire ne soit invoqu� � ce sujet - que T.________ utilisait les fonds disponibles notamment pour ses affaires personnelles et celles de sa famille, il est �vident que ce comportement �tait pr�judiciable non seulement aux soci�t�s immobili�res intim�es, mais aussi aux r�gies composant le groupe; le recourant ne saurait donc se retrancher derri�re un conflit d'int�r�ts en invoquant qu'il �tait administrateur aussi bien des soci�t�s immobili�res que des r�gies (un conflit d'int�r�ts l'aurait d'ailleurs oblig� � d�missionner: arr�t 4A_317/2009 du 1er octobre 2009 consid. 2.5). A la fin de l'ann�e 1995 - et il s'agit sans doute de l'�v�nement que la cour cantonale a consid�r� comme d�terminant -, le directeur a d�missionn� en �voquant express�ment le risque de poursuites p�nales. Apr�s la d�mission de l'administrateur, cette nouvelle d�mission �tait extr�mement alarmante. La r�f�rence � des poursuites p�nales donne imm�diatement � penser que le directeur avait d�couvert soit que la comptabilit� �tait fausse, soit que T.________ se livrait � des d�tournements de fonds. Le recourant ne pouvait donc plus se fier � l'apparence des comptes, ni � l'id�e qu'il n'y avait eu que deux pr�l�vements isol�s. Un administrateur raisonnable, plac� en pr�sence de deux d�missions successives pour les motifs qui ont �t� invoqu�s, aurait per�u le danger d'insolvabilit� des r�gies et exig� sans attendre, dans l'int�r�t des soci�t�s immobili�res dont il �tait administrateur, que les loyers soient pay�s directement sur un compte bancaire ouvert au nom de celles-ci. Selon les constatations cantonales - au sujet desquelles le recourant n'invoque pas l'arbitraire -, il avait lui-m�me envisag� cette possibilit� d�s l'�t� 1994. Il savait donc exactement ce qu'il fallait faire, mais il ne l'a fait que beaucoup plus tard, puisque les loyers n'ont �t� vers�s sur des comptes au nom des soci�t�s immobili�res qu'� partir du mois de septembre ou d�but octobre 1997. En r�alit�, le recourant a tard� � r�agir, violant ainsi son devoir de diligence, parce qu'il esp�rait na�vement que T.________ parviendrait toujours � r�tablir la situation - ce qui n'est pas conforme aux r�gles de la prudence - et que par ailleurs, comme l'a d�clar� le directeur, il tenait � ne pas perdre son mandat.
Ainsi, la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en retenant que le recourant avait viol� son devoir de diligence en n'exigeant pas un versement direct sur des comptes bancaires s�par�s � partir de d�cembre 1995.
Comme le recourant avait connaissance aussi bien des signaux alarmants que des mesures � prendre et qu'on ne voit pas ce qui l'aurait emp�ch� de r�agir en temps utile, il faut retenir que cette violation est fautive.
La cour cantonale n'a pas m�connu l'exigence et la signification des notions juridiques de causalit� naturelle et de causalit� ad�quate (sur la notion de causalit� naturelle: cf. ATF 133 III 462 consid. 4.4.2 p. 470; sur celle de causalit� ad�quate: cf. ATF 123 III 110 consid. 3a p. 112; sur la causalit� en cas d'omission: cf. ATF 132 III 715 consid. 2.3 p. 718 s.). Si le recourant avait fait ouvrir des comptes s�par�s en d�cembre 1995 - comme il le devait - � un moment o� la situation avait �t� r�tablie, les loyers dus aux intim�es ne se seraient pas accumul�s dans les comptes des r�gies o� ils ont pu �tre d�tourn�s de leur destination, ce qui n'avait rien d'impr�visible au vu des utilisations abusives d�j� constat�es. D�terminer l'existence et la quotit� du dommage est une question de fait (ATF 132 III 564 consid. 6.2 p. 576). Le Tribunal f�d�ral est donc li� par le montant retenu par la cour cantonale (art. 105 al. 1 LTF), �tant observ� que l'arbitraire n'est pas invoqu� � ce sujet. Le recourant ne pr�tend pas non plus que la notion juridique du dommage aurait �t� m�connue (sur la notion juridique du dommage: cf. ATF 133 III 462 consid. 4.4.2 p. 471), de sorte qu'il n'y a pas lieu d'examiner cette question qui n'est plus discut�e devant le Tribunal f�d�ral.
Que la r�gie ait pu remplir ses obligations contractuelles � l'�gard des soci�t�s intim�es jusqu'en �t� 1996 - circonstance plusieurs fois �voqu�e par le recourant - ne lui est d'aucun secours. En effet, il n'est pas n�cessaire qu'un dommage survienne effectivement pour qu'il soit n�cessaire, en pr�sence d'une situation dangereuse, de prendre les mesures de pr�caution n�cessaires.
3.4 A la fin de son �criture, le recourant, se r�f�rant � l'art. 4 CC, soutient que le montant des dommages-int�r�ts mis � sa charge devrait de toute mani�re �tre r�duit pour des raisons d'�quit�. Cette argumentation est extr�mement peu d�velopp�e et le recourant se r�f�re � ses �critures cantonales, ce qui n'est pas admissible dans la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (Florence Aubry, in Commentaire de la LTF, n� 33 ad art. 42 CO et les arr�ts cit�s).
Dans la proc�dure cantonale, le recourant, invoquant l'art. 43 al. 1 CO, a soutenu que sa faute �tait l�g�re et justifiait une r�duction de l'indemnit� (ATF 99 II 176 consid. 2a p. 181; 92 II 234 consid. 3b p. 240 s.; 91 II 291 consid. 4 p. 297). Au vu des faits analys�s ci-dessus, il y a lieu d'admettre que le recourant a agi par n�gligence grave. On ne saurait qualifier la faute commise de l�g�re du fait que le recourant avait connaissance d'un paiement potentiel, en mains de T.________, d'une commission de 2'000'000 USD destin�e � assainir les r�gies formant le groupe W.________. Cette commission �tait pr�tendument due � la fin de l'ann�e 1997, alors que la faute a �t� commise d�s la fin 1995; au demeurant, la r�alit� de cette commission ne ressort pas de l'�tat de fait - sans que l'arbitraire ne soit invoqu� � ce sujet. Il s'ensuit que la cour cantonale n'a pas viol� le droit f�d�ral en �cartant l'argument pr�sent�, sans qu'il ne soit n�cessaire d'examiner le grief au regard des "circonstances" pr�vues � l'art. 43 al. 1 CO, qui comprennent notamment les conditions �conomiques et sociales des parties (Franz Werro, in Commentaire romand, Code des obligations, vol. I, 2003, n� 15 ad art. 43 CO).
Le recourant a soutenu �galement, dans la proc�dure cantonale, que la r�paration l'exposerait � la g�ne et qu'une r�duction des dommages-int�r�ts �tait justifi�e sur la base de l'art. 44 al. 2 CO. Selon cette disposition, le juge peut �quitablement r�duire les dommages-int�r�ts, lorsque le pr�judice n'a �t� caus� ni intentionnellement ni par l'effet d'une grave n�gligence ou imprudence, et que sa r�paration exposerait le d�biteur � la g�ne. D�s lors que le recourant a agi par n�gligence grave, c'est � juste titre que les magistrats cantonaux ont refus� de r�duire l'indemnit� due par le recourant aux intim�es. Cela �tant, la question de la g�ne du d�biteur, qui suppose une appr�ciation des situations �conomiques des parties (Roland Brehm, Berner Kommentar, 3e �d. 2006, n� 78 ad art. 44 CO; Franz Werro, op. cit., n� 31 ad art. 43 CO), peut demeurer ind�cise. En conclusion, on ne peut pas dire que la cour cantonale ait viol� le droit f�d�ral en refusant d'accorder une r�duction de l'indemnit� sur la base de l'art. 44 al. 2 CO.
Les frais judiciaires et les d�pens doivent �tre mis � la charge du recourant qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Comme on ne sait m�me pas pourquoi le recourant a mis en cause devant le Tribunal f�d�ral l'intim� D.________ (contre lequel aucune conclusion n'est prise), il se justifie que le recourant lui verse �galement des d�pens, qui seront toutefois r�duits pour tenir compte du fait que son intervention n'a �t� que limit�e.
Les frais judiciaires fix�s � 11'000 fr. sont mis � la charge du recourant.
Le recourant versera aux soci�t�s immobili�res intim�es, cr�anci�res solidaires, une indemnit� de 13'000 fr. � titre de d�pens.
Il versera �galement � l'intim� D.________ une indemnit� de 3'000 fr. � titre de d�pens.

References: art. 754
 art. 717
 art. 754
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 42
 art. 43
 art. 44
 art. 43