Source: http://lois-laws.justice.gc.ca/fra/reglements/DORS-90-214/page-17.html
Timestamp: 2013-05-20 09:35:39+00:00

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ANNEXE 2(articles 35, 37, 38.1, 39 et 40)CONTINGENTS QUOTIDIENS ET LIMITES DE LONGUEUR SELON LES ESPÈCES DANS LES EAUX MENTIONNÉESArticleColonne 1Colonne 2Colonne 3Colonne 4Espèce ou groupe d’espècesEauxContingent quotidienNote de bas de page 1Limite de longueurNote de bas de page 11.AchigansDe chacune des zones6 en toutDe toute longueur2.AlosesDe chacune des zones5 en toutDe toute longueur3.Bar rayéDe chacune des zones1De toute longueur4.BrochetsDe chacune des zones6 en toutDe toute longueur5.CorégonesDe chacune des zonesNombre illimitéDe toute longueur6.DorésDe chacune des zones6 en toutDe toute longueur7.ÉperlanDe chacune des zones120De toute longueur8.EsturgeonsDe chacune des zones1 en toutDe toute longueur9.LotteDe chacune des zonesNombre illimitéDe toute longueur10.Marigane noireDe chacune des zones30De toute longueur11.MaskinongésDe chacune des zones2 en toutDe toute longueur12.OmblesDe chacune des zones20 en toutDe toute longueur13.PerchaudeDe chacune des zones50De toute longueur14.OuananicheDe chacune des zones2De toute longueur15.Poulamon atlantiqueDe chacune des zonesNombre illimitéDe toute longueur16.Saumon atlantiqueDe chacune des zones2De toute longueur17.TouladisDe chacune des zones3 en toutDe toute longueur18.TruitesDe chacune des zones5 en toutDe toute longueur19.Autres espècesDe chacune des zonesNombre illimitéDe toute longueurRetour à la référence de la note de bas de page 1Les contingents quotidiens et les limites de longueur sont réputés fixés pour les eaux de chacune des zones et pour toute espèce ou tout groupe d’espèces de poissons.DORS/91-141, art. 11 à 18; DORS/92-29, art. 1 et 2; DORS/93-196, art. 14 à 19; DORS/95-496, art. 21 à 23; DORS/98-218, art. 13 à 15; DORS/2001-51, art. 24 à 28 et 45; DORS/2008-322, art. 33; DORS/2011-155, art. 2; DORS/2012-47, art. 5.Version précédente

References: art. 11
 art. 1
 art. 14
 art. 21
 art. 13
 art. 24
 art. 33
 art. 2
 art. 5