Source: http://www.adminet.com/cawa/cawa0407.html
Timestamp: 2017-12-15 13:52:44+00:00

Document:
Le CAWA : Quoi de neuf dans le Web public français ? Archives du 1er juillet au 31 juillet 2004
AdmiNet > France > CAWA > Archive > Archives du 1er juillet au 31 juillet 2004
FOCUS Hourtin Iter
TMSI IPv6
Cabinets Forums
VoIP Wi-Fi RFID
e-vocabulaire
Plone cstic Nano
RFI Google scrutin
goov Sécurité
appels d'offres X
cawa local
cité club droit
new info paris 7
europe NewsFr uk
icann i-mode wiki
- à GouvHebdo
- au TFT-SMSI
Vive le PC libre !
samedi, 31 juillet 2004
vendredi, 30 juillet 2004
Pour une administration électronique au service du citoyen par Gérard BRAUN
Proposition de résolution de M. Jean Louis MASSON, tendant à la création d'une commission d'enquête sur les atteintes aux libertés résultant de l'accord donné par l'UE à la transmission aux Etats-Unis des données personnelles relatives aux passagers des lignes aériennes
Savez-vous combien de pages d'AdmiNet ont été indexées par Google à ce jour ? ... et de Légifrance ?
Plagier un site web : qui vole un oeuf, vole un boeuf !
L'impossible réforme de la monarchie administrative
"C'était un garçon serviable et aimable" (l'Express)
L'impôt sur la fortune (ISF) est "un frein au retour des capitaux" (AP)
Un inspecteur des impôts soupçonné de détournements de l'ISF
Un "premier point" chez Facom (l'Humanité)
Préfecture de la Nièvre - Mise en sécurité du site de l'ex-société Lambiotte à Prémery
Le Livre Blanc sur le vin et sur son prétendu rôle protecteur de la santé (AdmiRoutes)
Site du CAUE de Seine-Maritime
Le cinquième rapport d'activité (version française) de la Commission de Régulation de l'Energie (CRE)
Déclaration de la Présidence sur la fermeture d'écoles moldaves en Transnistrie, faite au nom de l'Union européenne
Presidency declaration on the gasexplosion in Belgium
Grâce à Thomson, un géant chinois est né
Délibération no 2004-067 du 24 juin 2004 concernant les traitements automatisés d'informations nominatives mis en oeuvre par les communes pour la gestion de l'état civil
Décision no 2004-500 DC du 29 juillet 2004 du Conseil constitutionnel
Décret du 26 juillet 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Iraq
Arrêté du 9 juillet 2004 relatif aux règles techniques et de sécurité dans les établissements organisant la pratique et l'enseignement des activités sportives et de loisir en plongée autonome aux mélanges autres que l'air
Arrêté du 22 juillet 2004 portant nomination d'un fonctionnaire de sécurité des systèmes d'information
Arrêté du 21 juillet 2004 autorisant la mutation d'une concession de mines de gaz carbonique
LOI organique no 2004-758 du 29 juillet 2004 prise en application de l'article 72-2 de la Constitution relative à l'autonomie financière des collectivités territoriales
Décision du 13 mai 2004 relative au règlement intérieur du Comité des entreprises d'assurance
Décret no 2002-120 du 30 janvier 2002 relatif aux caractéristiques du logement décent pris pour l'application de l'article 187 de la loi no 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains
AdmiNet ou les marginaux de l'e-administration
jeudi, 29 juillet 2004
Le suspect a avoué le meurtre de Romain à coups de hachette (AFP)
Le message du logiciel libre commence à passer par Bernard Lang (video 8Mo)
APPEL d'OFFRES : prestations de formation professionnelle à destination des personnels des services du premier ministre, dans le domaine de l'efficacité personnelle et professionnelle. (BOAMP)
Contrôle des balances de marché (PACA)
Contrôle des consignes anti-pollutions prises par les industriels (PACA) li> L'écrivain public à l'ère du numérique
Mise à jour de la liste des fournisseurs d'électricité et de gaz. (CRE)
Décret du 26 juillet 2004 portant nomination d'une ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume de Bahreïn
Décret no 2004-752 du 21 juillet 2004 portant publication du protocole no 1 à la Convention européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants, fait à Strasbourg le 4 novembre 1993
Décret no 2004-753 du 21 juillet 2004 portant publication du protocole no 2 à la Convention européenne pour la prévention de la torture et des peines ou traitements inhumains ou dégradants, fait à Strasbourg le 4 novembre 1993 (1)
Arrêté du 15 juillet 2004 relatif à l'inscription des chaussures thérapeutiques de série AIRE, DAX, DOUAI de la société Adour Pied Confort Francis Lavigne (APCFL) au chapitre 1er du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Arrêté du 16 juillet 2004 portant extension d'un accord relatif à l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans les industries électriques et gazières
Décret n� 2004-744 du 22 juillet 2004 modifiant le décret n� 94-892 du 13 octobre 1994 portant création d'un conseil consultatif de gestion du corps des administrateurs des postes et télécommunications
Décret du 27 juillet 2004 portant nomination du directeur de l'institut régional d'administration de Metz
La France a interdit la télé du Hezbollah Al-Manar (CSA)
Sharon fait l'éloge de Chirac (AFP)
La Maîtrise des séquelles techniques à long terme des exploitations minières par Dominique PETIT
Documentation française sur l'espéranto
mercredi, 28 juillet 2004
Ariel Sharon accueille à Tel Aviv un groupe de 200 juifs français immigrant en Israël Par Steven Gutkin (AP)
Je n'aurai jamais eu vingt ans
Ouverture de l'expo photo virtuelle du site des plaques commemoratives
La pollution industrielle dans l'agglo. havraise
Le principe de parité, énoncé par Gérard Langlet le 2 mars 1991
Agenda de Madame Vautrin pour la semaine du 26 juillet au 1er août
Signature d'une charte contre la "piraterie" de la musique sur internet (AFP)
Jean-Yves Gilet à la présidence d'Entreprises pour l'Environnement (EPE) par proland
Cinq cas de légionellose en Meurthe-et-Moselle (Reuters)
paotrmad le cheval breton
Sourir (Site d'Observation des Usages Régionaux d'Internet et des Réseaux) organisera deux réunions dans le cadre de l'Université de la Communication d'Hourtin
Le WiFi à Nice
Bulletin d'inscription à la lettre du Club-Télécom de Alain Ducass (Datar)
Décret no 2004-739 du 21 juillet 2004 modifiant l'article 12 du décret no 82-442 du 27 mai 1982 pris pour l'application des articles 5 et 5-1 de l'ordonnance no 45-2658 du 2 novembre 1945 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France en ce qui concerne l'admission sur le territoire français
Arrêté du 13 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 9 janvier 2003 portant création du certificat d'aptitude professionnelle "conduite de systèmes industriels"
Arrêté du 12 juillet 2004 fixant la liste d'admission des élèves de l'Ecole normale supérieure en qualité d'ingénieur-élève des mines (année 2004)
Avis aux importateurs de certains tubes et tuyaux sans soudure, en fer ou en acier non allié, originaires, entre autres, de Russie et de Roumanie
Décret no 2004-738 du 26 juillet 2004 relatif à l'application aux corps de fonctionnaires de l'Etat et de ses établissements publics des dispositions de l'article 29-3 de la loi no 90-568 du 2 juillet 1990 modifiée relative à l'organisation du service public de la poste et des télécommunications
Décret du 26 juillet 2004 portant nomination du secrétaire général de la défense nationale
Arrêté du 29 juin 2004 portant nomination au Conseil national des déchets
LOI no 2004-735 du 26 juillet 2004 relative aux conditions permettant l'expulsion des personnes visées à l'article 26 de l'ordonnance no 45-2658 du 2 novembre 1945
LOI no 2004-734 du 26 juillet 2004 modifiant la loi no 2003-322 du 9 avril 2003 relative aux entreprises de transport aérien et notamment à la société Air France
Décret du 26 juillet 2004 portant maintien en fonctions et nomination de membres du conseil de l'ordre national du Mérite
Escale en Méditerranée avec le CaboTIC Tour 2004
mardi, 27 juillet 2004
Une grioonaute commente l'agression mensongère du RER D
Le gouvernement approuve la baisse des tarifs de l'ADSL
Le 1er juillet 2004, tous les consommateurs professionnels d'électricité ou de gaz naturel deviennent "éligibles", c'est-à-dire qu'ils peuvent choisir librement leurs fournisseurs d'électricité et de gaz.
Un métier d'avenir : écrivain public
Stéphane Hessel, le diplomate humaniste
Quatre Français détenus à Guantanamo remis aux autorités françaises (AFP)
Que faire si vous avez été victime d'actes ou de propos de nature antisémite ? (CJE)
La citoyenneté Avant-propos, par Francine Best
Le satellite "Sonde No 2" est placé sur l'orbite prévue
L'Année de la France en Chine prévue pour octobre 2004 (Peopledaily)
Le dossier consacré à la diffusion des textes juridiques a été rafraîchi
UMIH 17 : Union des Métiers et des Industries de l'Hôtellerie Poitou-Charentes
Escale en Méditerranée avec le Tour de France des Territoires Maritimes du WEB, le Cawa Club et l'Association Culturelle Internet DIACOCYBER.
70% de la population française a un portable
Décision no 2004-302 du 5 juillet 2004 modifiant la décision no 2002-943 du 22 octobre 2002 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'Association radiophonique du diocèse d'Albi (ARDA) à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé RCF Pays tarnais
Avis relatif à l'application du décret no 92-587 du 26 juin 1992 modifié relatif à la compatibilité électromagnétique des appareils électriques et électroniques
Discussion de carré ouverte à tous, les marins de commerce et les autres, mais aussi tous les terriens qui s'interessent à ce milieu
Marion Guillou-Charpin nommée présidente de l'Inra (Voila)
Arrêté du 23 juillet 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de l'écologie et du développement durable
Arrêté du 1er juin 2004 portant nomination au cabinet du ministre délégué au tourisme
Décret du 26 juillet 2004 portant fin de fonctions du directeur de l'Etablissement national des invalides de la marine
Décret du 26 juillet 2004 portant nomination d'un ambassadeur en mission, haut représentant pour la sécurité et la prévention des conflits
Arrêté du 20 juillet 2004 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat aux droits des victimes
Arrêté du 21 juillet 2004 portant nomination au cabinet du garde des sceaux, ministre de la justice
Arrêté du 26 juillet 2004 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre
Voir Guantanamo et... revenir Par Abdelhak Najib et Karim Serraj
Arrêté du 1er juillet 2004 modifiant l'arrêté du 4 février 2004 portant ouverture du concours de rédacteur territorial en 2004, spécialité administration générale
Arrêté du 15 juillet 2004 portant agrément d'une association aux fins d'exercer les droits reconnus à la partie civile
Raffarin dégaine le 49-3 (RTL)
Arrêté du 6 juillet 2004 autorisant le transfert de l'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité d'Electricité de France à la Compagnie thermique de Bois-Rouge
Arrêté du 7 juillet 2004 relatif aux modalités de contrôle des chronotachygraphes numériques
"ditesleauministre" : Un site officiel pour signaler les incohérences de la signalisation routière (AFP)
Identification d'un cadavre du canal de l'Ourcq (Christophe Cornevin)
lundi, 26 juillet 2004
Le compte-rendu du Conseil des ministres du 26 juillet
Le journaliste Madiambal Diagne: "une grande clameur" a salué ma libération (AFP)
Bureau de codification (ETSO)
Eco-conception : Sortie de la norme expérimentale ISO 14062
site joinville (52)
AET34_Hérault
ETREPAGNY : Un conseil municipal
L'art numérique et l'hypothèse du capitalisme cognitif par Jean-Louis WEISSBERG
L'ART A-T-IL BESOIN DU NUMÉRIQUE ?
syndicat d'initiative de la vallée de la Houille
Généalogie de Erick Delamarre et Pascale Tronchet
Décision n� 2004-520 du 15 juin 2004 se prononçant sur une demande de mesures conservatoires déposée par la société Mobius dans le cadre du différend l'opposant à France Télécom
Arrêté du 20 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 25 juin 2004 fixant la date des épreuves écrite et orale de l'examen à subir en vue de la nomination à des offices créés de notaire
Arrêté du 21 juillet 2004 fixant le montant et les modalités d'attribution d'une prime de résultats exceptionnels dans la police nationale
Décret du 23 juillet 2004 portant nomination au directoire de l'Entreprise minière et chimique
Arrêté du 4 juin 2004 modifiant l'arrêté du 14 janvier 2000 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique no 2661 : transformation de polymères (matières plastiques, caoutchoucs, élastomères, résines et adhésifs synthétiques)
Arrêté du 8 juillet 2004 portant dispense du diplôme d'Etat de professeur de danse en raison de leur renommée particulière
Décret n� 2004-725 du 22 juillet 2004 relatif aux substances et préparations chimiques et modifiant le code du travail et le code de la santé publique
Arrêté du 13 juillet 2004 fixant le programme philatélique de l'année 2004 (complément) et de l'année 2005
Arrêté du 22 juillet 2004 portant cessation de fonctions du secrétaire général de la mission du 60e anniversaire des débarquements et de la Libération
Centre de secours de Montreuil-sur-mer
Les adresses IPv6 du .fr deviennent mondialement visibles (AFNIC)
11ème édition du Tableau de bord de l'innovation
L'imprimerie : De Gutenberg au numérique (SESSI)
RAPPORT D'INFORMATION sur l'industrie navale en Europe par Jean Lemière
Actes des Journées nationales du RIAM - Rennes, 22 - 24 juin 2004
Le Réseau National Technologies pour la Santé (RNTS)
EURIMUS : Eureka Industrial Initiative for Microsystems Uses
De Manhattan à Bagdad : Au-delà du Bien et du Mal par Joseph Maïla
Ressources pour les enfants, adolescents et étudiants (Médiathèque Jacques Duhame)
Rapport du médiateur de l'éducation nationale pour l'année 2003
Les nouveaux groupes au Parlement Européen (France Politique)
Ordre des Palmes académiques (fr)
Forum Européen de l'Administration Electronique
Le don numérique : délire artistique, utopie scientiste ou réalisme économique ? par Christophe Espern
Peut-on se suicider dans une si faible profondeur ? (Le Parisien)
Avis aux fabricants, distributeurs et utilisateurs de produits phytopharmaceutiques contenant du mefluidide
Décision n� 2004-293 du 29 juin 2004 autorisant la SA CLT UFA à exploiter un service de radiodiffusion sonore par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence intitulé RTL
Décret du 21 juillet 2004 portant nomination du directeur de l'Agence pour la mise en valeur des espaces urbains de la zone dite "des cinquante pas géométriques de la Martinique"
Décret du 21 juillet 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Suriname
Décret du 21 juillet 2004 portant nomination d'un ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République algérienne démocratique et populaire
Arrêté du 8 juillet 2004 fixant la liste d'admission d'élèves de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris en qualité d'ingénieur-élève des mines (année 2004)
Décret du 21 juillet 2004 portant nomination du président du conseil du centre d'études prospectives et d'informations internationales
Décret n� 2004-724 du 22 juillet 2004 fixant la date et les conditions dans lesquelles sera exécuté le recensement général de la population de Nouvelle-Calédonie en 2004
Arrêté du 13 juillet 2004 pris en application des articles 10, 81 et 85 de la loi n� 2003-1119 du 26 novembre 2003 relative à la maîtrise de l'immigration, au séjour des étrangers en France et à la nationalité
Décret n� 2004-722 du 16 juillet 2004 portant intégration de l'Ecole supérieure d'ingénieurs de Marseille à l'Ecole généraliste d'ingénieurs de Marseille
Arrêté du 12 juillet 2004 autorisant le transfert de l'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité d'Electricité de France à la Compagnie thermique du Gol
Arrêté du 12 juillet 2004 portant reconnaissance de l'US Futures Exchange LLC (Eurex US)
jeudi, 22 juillet 2004
le n�28 de la Lettre de la DiGITIP
Schiltigheim : Cette pollution d'origine inconnue qui dure encore
L'ICANN valide IPv6 par Ludovic Desfontaines
JOB OFFER : Participer à l'aventure d'Ozone
Le CawaBis est un groupe de Webmasters & Mastrices oeuvrant pour une politique ..plus rock'n roll.. dans le Paysage Internet Francais.
la révolution du WiFi à Bonifacio (Boom !)
on attend la mise en place d'un réseau wifi par la capitainerie...
"L'Etat C'est Moi", Maintenant C'est Quoi? The Powers of the Parliament of the Fifth Republic : Theory and Practice, by Ciara Kennefick
Décret no 2004-721 du 19 juillet 2004 modifiant, pour les cas de manquements à l'obligation scolaire, le décret no 2002-423 du 29 mars 2002 relatif au service des prestations familiales à Mayotte
Arrêté du 7 juillet 2004 portant modification du droit d'entrée pour la visite de l'ancien camp de déportation de Struthof-Natzwiller dans le Bas-Rhin
Décret du 21 juillet 2004 portant nomination au conseil d'administration de la Régie autonome des transports parisiens
JOB OFFER Avis de vacance du poste d'adjoint aux publications de l'Institut français d'archéologie orientale du Caire
Avis aux importateurs de certains fils en aciers inoxydables d'un diamètre égal ou supérieur à un millimètre originaires d'Inde
Avis aux importateurs de fils en aciers inoxydables d'un diamètre égal ou supérieur à un millimètre originaires d'Inde
Premier tableau des éléments retenus pour le calcul des bénéfices agricoles forfaitaires de la généralité des cultures imposables au titre de l'année 2003 - revenus de 2003 (art. R.* 2-1 du livre des procédures fiscales)
Arrêté du 21 juillet 2004 relatif à la composition de la Commission nationale consultative des droits de l'homme
mercredi, 21 juillet 2004
Le CEA attaque Samsung pour violation de brevets sur les écrans LCD Par Christophe Guillemin (ZDNet France)
Ce que la nouvelle carte Vitale va apporter (tf1)
Le décret Crémieux du 24 octobre 1870 donne la citoyenneté française aux 37.000 juifs d'Algérie.
Les juifs, les musulmans et la République : le décret Crémieux (Bella Ciao)
Un différend vous oppose à l'administration fiscale ? Adressez-vous au conciliateur fiscal départemental, il trouvera une solution amiable et rapide à vos problèmes
La F.A.R. se lève contre les racailles de Mulhouse
IRDES : Institut de Recherche et Documentation en Economie de la Santé
L'usine centenaire ferme ses portes : L'événement Lizy-sur-Ourcq
Des légionelles dans une usine Michelin à Clermont-Ferrand (le Progrès)
Quelques sites pour la civilisation française
L'affaire du RER D : les leçons d'une hystérie politico-médiatique. par Fatiha Kaoues
"Nous nous félicitons de l'adoption de cette résolution, qui illustre l'efficacité du processus de négociation entre Européens" (AFP)
Conseil Agriculture et Pêche, 19 juillet 2004
Compte-rendu du Conseil des ministres du mercredi 21 juillet 2004
Appel à propositions du Pays de Muzillac
Les écoles des Pères blancs au Soudan français, 1895-1920 par Leonhard Harding
Sapeur-pompier de Douchy-les-mines (59)
Arrêté du 7 juillet 2004 portant autorisation de réaliser en France des projets d'architecture
Décret no 2004-715 du 20 juillet 2004 modifiant le décret no 64-260 du 14 mars 1964 portant statut des sous-préfets
Arrêté du 6 juillet 2004 portant agrément de l'Association pour la formation professionnelle des adultes comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le transport de marchandises dangereuses par route
Arrêté du 6 juillet 2004 portant agrément du service des essences des armées comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le transport de marchandises dangereuses par route
Arrêté du 6 juillet 2004 portant agrément de l'Institut national des sciences et techniques nucléaires comme organisme de formation des conducteurs de véhicules effectuant le transport de marchandises dangereuses par route
Arrêté du 16 juillet 2004 portant reconduction des dispositions sur la répartition entre les distilleries du contingent d'exportation de rhum traditionnel et relatif à la gestion de ce contingent
Arrêté du 16 juillet 2004 portant reconduction des dispositions sur la répartition entre les départements d'outre-mer du contingent d'exportation de rhum traditionnel
Arrêté du 11 juin 2004 autorisant Electricité de France à procéder à des rejets liquides thermiques pour l'exploitation du site nucléaire du Bugey
Arrêté du 11 juin 2004 autorisant Electricité de France à procéder à des rejets liquides thermiques pour l'exploitation de la centrale nucléaire de Golfech
Arrêté du 11 juin 2004 autorisant Electricité de France à procéder à des rejets liquides thermiques en situation climatique exceptionnelle pour l'exploitation du site nucléaire du Tricastin
Décret du 20 juillet 2004 portant nomination au conseil d'administration du Commissariat à l'énergie atomique
mardi, 20 juillet 2004
Territoires numériques et la reconquête du local : Agen les 8 -9 décembre 2004
Les hauts débits : Une chance pour la Lozère ?
"Revizor One Light" est un logiciel destiné à l'enseignement du français.
NORMANDY: 1944 -- Personal History: John Ahern
L'ART organise jusqu'au 30 septembre 2004 une consultation publique sur le déploiement du réseau internet haut débit
La Démarche Qualité engagée depuis plusieurs années par la DRIRE Picardie
Cresson traduite devant la Cour de Justice européenne (l'Investigateur)
EXCLUSIF : LES FAUX EN ECRITURE D'EDITH CRESSON
Avis de publication d'une décision administrative individuelle rendue par le comité de tutelle des marchés d'intérêt national
Avis n� 2004-04 du 4 mars 2004 de la Commission consultative du secret de la défense nationale
Décision no 2004-21 du 7 juillet 2004 relative au projet de canal Seine-Nord Europe
Le sport de haut niveau, principaux textes
Arrêté du 8 juillet 2004 relatif à la liste des arbitres et juges sportifs de haut niveau
Arrêté du 21 juin 2004 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique 2564 relative au nettoyage, dégraissage, décapage de surfaces (métaux, matières plastiques...) par des procédés utilisant des liquides organohalogénés ou des solvants organiques
Arrêté du 25 juin 2004 portant nomination au cabinet du ministre de l'écologie et du développement durable
Arrêté du 4 juin 2004 relatif aux prescriptions générales applicables aux installations classées soumises à déclaration sous la rubrique 2930 relative aux ateliers de réparation et d'entretien de véhicules et engins à moteur, y compris les activités de carrosserie et de tôlerie
Arrêté du 19 juillet 2004 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
lundi, 19 juillet 2004
Meurtre dans le Vaucluse: les enquêteurs ont établi un portrait-robot (AFP)
COSPAR 2004 : La science spatiale a rendez-vous à Paris
Réussite du vol 163 d'Ariane 5
Foresighting the New Technology Wave Converging Technologies . Shaping the Future of European Societies
Fuite d'acide chlorhydrique dans une usine de Seine-Maritime (AFP)
Tous les rapports d'activité du Minéfi
Mairie de Damblain (88)
Les registres paroissiaux de Damblain de 1632 à 1761
Les rapports annuels de la direction générale de l'énergie et des matières premières
Terroirs et Territoires : le paysage numérique français en 2004 par Denis Marion
Selon l'AFP et les Renseignements Généraux, l'antisémitisme se banalise dans les quartiers à forte population maghrébine (desinfos)
Le plan loup du gouvernement
Cegetel va équiper les 50 plus grandes gares de France en WiFi
CIS Bio toujours sous haute surveillance
L'Etat Français sauve la Gare du Sud de Nice ! par Gérard Diaconesco
Les leçons de Jaurès Par Zulficar, Lalla Fatma M'semeur
La collusion franco-algérienne Par José GARÇON (Libération)
dimanche, 18 juillet 2004
Le site officiel de la commune de Dambach-Neunhoffen (67)
Ariane 5 met sur orbite le satellite canadien Anik F2 (Reuters)
"Les Nuits Mozaïques " dans le quartier des Vernes à Givors
communaute de communes Rhone-sud, Givors, Grigny
Tela Botanica - le réseau des botanistes francophones - Portail de la Botanique
L'Internet de rue : [Re]création du lien social à partir des TIC en allant au-devant des familles les plus pauvres par Jean-Pierre Pinet et Bruno Oudet
Paraschool - Le site de la réussite scolaire a réussi un joli doublé :
Lauréat du deuxième appel à propositions "usages de l'internet"
Lauréat du premier Appel à Propositions "Création de produits de médiation scientifique en libre accès sur l'Internet"
CLEA Comité de Liaison Enseignants Astronomes
GeoKiosk : temoignage du BRGM
French anti-Semitism story teller is released By MICHEL ZLOTOWSKY (Jerusalem Post)
Le portail des mouvements politiques démocratiques défendant le "non" au référendum sur la Constitution européenne
Remise du rapport de M. Jean-Pierre Denis sur le rapprochement ANVAR/BDPME/APCE/ADPME
French computer experts seek cause of rail computer glitch (AFP)
Arrêté du 21 mai 2004 fixant les nouveaux statuts de l'Institut français du pétrole
Avis aux importateurs de certains armements et équipements militaires
samedi, 17 juillet 2004
" Comment entretenir la flamme du service public dans les communes ? (Hourtin)
L'UE assouplit le régime d'importation de produits chinois d'origine animale (XINHUANET)
Décret du 15 juillet 2004 portant nomination d'un ambassadeur, observateur permanent de la République française auprès de l'Organisation des Etats américains à Washington
Le Lay rappelle (...) que c'est bien la télé qui programme les téléspectateurs et non plus l'inverse. (réseau Voltaire)
Les professionnels décidés à enrayer le piratage sur Internet de Nathalie Brafman
Décision du 30 juin 2004 relative à l'habilitation d'agents enquêteurs au titre de l'article 33 de la loi n� 2000-108 du 10 février 2000
Liste des candidats déclarés admis au concours d'admission sur titre à l'Ecole de l'air en 2004
Arrêté du 21 juin 2004 fixant le nombre de promotions à réaliser en 2003 pour les gardiens de la paix du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
Décret du 15 juillet 2004 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Côtes du Roussillon"
Arrêté du 6 juillet 2004 autorisant au titre de l'année 2004 l'ouverture de concours réservés pour l'accès aux corps des ingénieurs d'études et des techniciens de la recherche de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique en application de l'article 1er de la loi no 2001-2 du 3 janvier 2001 relative à la résorption de l'emploi précaire et à la modernisation du recrutement dans la fonction publique ainsi qu'au temps de travail dans la fonction publique territoriale
Décret no 2004-701 du 13 juillet 2004 relatif à certaines dispositions réglementaires du code de l'éducation
Arrêté du 6 juillet 2004 fixant le programme de l'enseignement obligatoire au choix des arts du cirque en classe de première de la série littéraire
Décret du 9 juillet 2004 rejetant une demande de permis de recherches A (Guyane)
Arrêté du 8 juillet 2004 pris pour l'application de l'article 527 du code général des impôts et l'article 209-0A de l'annexe III au même code relatif à la création d'une contribution au poinçonnage des ouvrages par les bureaux de garantie et modifiant l'annexe IV à ce code
Décret du 16 juillet 2004 portant nomination au Comité de l'énergie atomique
Arrêté du 6 juillet 2004 portant nomination à la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
vendredi, 16 juillet 2004
Les ministres français défilent à Alger (rfi)
Déploiement d'un réseau haut débit multi-technologies pour la 25e Université d'été de la Communication à Hourtin
Opération "Bien dans ma ville...sans voiture"
L'e-administration demain en Communauté française
Lettre ouverte à François d'Aubert par Hutspot
La géothermie en Ile-de-France
Ville de Villeneuve le Comte - Seine et Marne (77)
Mine de Bréhain Thil / France
Cité débrouillarde
Présentation de l'autocollant " Merci d'épargner ma boîte aux lettres ! "
Les résultats de l'appel à projets lancé par le ministère délégué à la recherche le 30 Mars 2004 dans le cadre du Plan national pour la diffusion de la culture scientifique et technique.
Le projet de loi "Entreprises" de Christian Jacob
Discours pour la recherche française : 70ème anniversaire de la Fondation Internationale de la Maison de la Chimie
Décret relatif à l'INRA présenté en Conseil des ministres
Le Conseil des ministres du 15 juillet 2004
Alain Juppé annonce son départ (RTL Info)
Installations classées : prescriptions rigoureuses pour l'usine Rhodia de Clamecy (Yonne républicaine)
Libre circulation des marchandises: dix-huit procédures d.infraction engagées contre onze États membres
Des déchets encore très encombrants (Limousin)
Bellegarde: le remblai Pechiney se met au vert (16/07/2004) Une partie du site industriel va être recouvert par du gazon.
L'Histoire de France enseignée à nos enfants
L'aggravation des dépendances personnelles au profit des seigneurs
Un repas de noces aristocratique (présentation animée de la BNF)
Prise de conscience ou effet de mode ? par Michel Fillon, Inspecteur d'Académie en retraite (le Bien Public)
Les journées de la formation, 21 et 22 Septembre 2004
Votre été sur ccas.fr
Une nouvelle formation ATIC organisée par l'Afpa de Pessac (Bordeaux Gironde) ouvrira ses portes le 27/09 prochain.
French anti-Semitism story teller is released By MICHEL ZLOTOWSKY (Israel News)
"a double-standard approach in dealing with racist attacks" (Palestine Chronicle)
Piratage : l'industrie du disque et les FAI luttent en duo (JournalDuNet)
Connaissez-vous des communes ayant mis en oeuvre une solution d'accès à Internet haut débit par satellite et WiFi ?
Réflexion sur l'avenir de la recherche au Sénat
Un très grand mathématicien, qui a notamment abordé le problème des trois corps
Décision du 25 mai 2004 se prononçant sur un différend qui oppose Réseau de transport d'électricité (RTE) à la société Cerestar France relatif à la tarification de l'accès au réseau public de transport et à la signature d'un contrat d'accès au réseau
Décision du 27 mai 2004 se prononçant sur un différend qui oppose la SARL De La Torre à Electricité de France (EDF) relatif aux conditions de raccordement d'une centrale thermique au réseau public de distribution
Décret du 13 juillet 2004 portant nomination d'un consul général de France à Saint-Pétersbourg
Décret no 2004-695 du 8 juillet 2004 portant publication de l'accord entre les Etats parties à la Convention portant création d'une Agence spatiale européenne et l'Agence spatiale européenne concernant la protection et l'échange d'informations classifiées, fait à Paris le 19 août 2002
Arrêté du 2 juillet 2004 relatif à l'inscription de TUBULCUS des laboratoires INNOTHERA (France) au chapitre 1er du titre II de la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale
Décret no 2004-699 du 15 juillet 2004 pris pour l'application de l'article 18-1 de la loi no 84-610 du 16 juillet 1984 et relatif à la commercialisation par les ligues professionnelles des droits d'exploitation audiovisuelle des compétitions ou manifestations sportives
Arrêté du 14 avril 2004 fixant les dates des épreuves et portant ouverture d'examens professionnels d'accès au grade d'ingénieur territorial 2004 par voie de promotion interne
Arrêté du 1er juillet 2004 portant cessation de fonctions et nomination au cabinet du ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales,
Arrêté du 7 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 1er juin 2001 modifié relatif au transport des marchandises dangereuses par route (dit "arrêté ADR")
Modification du règlement général des jeux de La Française des jeux offerts par internet
Décret du 15 juillet 2004 portant admission à la retraite du premier président de la Cour des comptes
Arrêté du 1er juillet 2004 acceptant la renonciation totale à une concession de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux
Arrêté du 1er juillet 2004 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre
Tout sur la qualité des eaux de baignades françaises par la Direction Générale de la Santé
Les techniques de forage utilisées en eau minérale
jeudi, 15 juillet 2004
Sarkozy prend les Français à témoin (tf1)
SNCF: le système informatique de réservation toujours en panne jeudi soir (AFP)
DRIRE Limousin : Les faits marquants du 2nd trimestre 2004
Nantes, ville pilote UMTS Orange
France Télécom et Deutsche Telekom signent un protocole d'entente dans le domaine de l'innovation, de la recherche et du développement
les six raisons de la crise de l'enseignement supérieur (le Figaro économie)
"Attractivité pour les étudiants étrangers et potentiel de la recherche en France"
Une dépêche de l'AEF nous apprend la répartion des 1000 postes pour l'enseignement supérieur annoncés le 7 avril dernier par le ministère
Eh bain ca alors! Paris a hot spot for the biggest Wi-Fi hotspots in the world
Le site internet des ingénieurs TPE
Adoption définitive du projet de loi sur la bioéthique
Localisation des x2001
Yann CHEVALIER, Français, X2000, Télécom, Président de Polytechnique.org
Georges Dumézil (1898-1986) In Memoriam
Observatoire Français des Techniques Avancées
Manageurs.com, l'emploi et la gestion de carrière des Polytechniciens
Sculpture en terre cuite du Maine XVIe et XVIIe Siècles
Je recherche Sylviane née Valin
Logiciels libres: les collectivités ont besoin d'applications métiers Par Thierry Noisette (ZDNet France)
Inventaire national des sites miniers d'uranium
Nouvelle urgence maritime au large de Grandcamp-Maisy
Le Wi-Fi plane à Saint Exupéry
Hygesec 2004 - Programme de la 4ème biennale régionale de l'hygiène, de la sécurité et de l'environnement (Bourgogne)
Création d'un pôle risque à la DRIRE d'Ile-de-France
monographie sur la confection en région Centre
A propos de l'affaire du RER D (Oumma.com)
L'interview de Jacques Chirac
Promotion du 14 Juillet: l'abbé Pierre, Serge Dassault et des anciens ministres décorés (AP)
RER: Jacques Chirac "aurait mieux fait de se renseigner", selon Daniel Vaillant (AP)
Chirac fixe le cap au gouvernement pour les trois ans à venir (Reuters)
Peut-on encore être Indiens, grands pêcheurs chevronnés des grands rapides dans un contexte de mondialisation ?
l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
The campus of the École Polytechnique : A remarkable campus for learning and living
Commune de Trilport (77) Seine et Marne
Commune de Moussy le Neuf (77) Seine et Marne
Extrait des arrêts portant condamnation à des peines afflictives ou infamantes rendus par la Cour d'Assises du département du Doubs en 1827
Mémoire en réplique des sénateurs signataires dirigé contre la loi relative aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle
Décret du 13 juillet 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Agence nationale de valorisation de la recherche
Généalogie dans la Manche
Arrêté du 7 juin 2004 portant nomination au cabinet du ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative
Arrêté du 6 juillet 2004 portant nomination au cabinet de la ministre de la famille et de l'enfance
Arrêté du 12 juillet 2004 conférant la qualité d'ancien auditeur de la 56e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2003-2004)
Arrêté du 29 juin 2004 relatif à la délivrance et à l'utilisation par les services municipaux des médicaments vétérinaires anticonceptionnels destinés aux pigeons
Le langage des prépas, Vie et moeurs du taupin de base
Arrêté du 9 juillet 2004 portant autorisation de l'épreuve sportive dénommée "La France en courant"
LA FRANCE EN COURANT : La plus longue course en relais sur route de France
Arrêté du 21 juin 2004 portant agrément d'un organisme pour l'application du décret n� 2001-386 du 3 mai 2001 modifié relatif aux équipements sous pression transportables
Le téléphone gratuit, c'est possible par Valérie COLLET
Un avertissement pour la France (le Figaro)
Couverture mobile : Phase 2 enclenchée (telecominfonews)
mardi, 13 juillet 2004
Le loup face à l'économie de marché
Lyon, ville pilote UMTS Orange
Quand les cerveaux ne pensent pas à la pub, TF1 sort son revolver (acrimed)
Le nouveau dessin de Marianne qui ornera bientôt les timbres poste a été dévoilé mardi au Palais Bourbon (france 2)
Qui a dessiné la croix gammée ?
Renaud Donnedieu de Vabres, ministre français de la culture, souhaite organiser une "journée européenne du téléchargement légal", le 15 juillet 2004
Circulaire UHC/DH-2 n� 2004-15 du 6 juillet 2004 du Secrétaire d'Etat au Logement fixant les loyers maxi du secteur locatif social
1er juillet 2004 : Ouverture à la concurrence des marchés de l'électricité et du gaz naturel pour les professionnels (CRE)
Evoluer pour mieux servir le public (IGPDE)
Proposition de loi de M. Jean Louis MASSON, relative à la publication des mentions figurant dans les déclarations de candidatures aux élections législatives
D'autres tahitiens m'ont dit d'utiliser cet opérateur téléphonique...
Les tarifs de dépannage sur autoroute augmentent au 1er août 2004
Les Capacitaires en Droit de Lille célèbrent leur bicentenaire et celui du Code Civil
Première étape d'une coopération internationale anti-spam à Genève
Les pesticides coulent de source (l'Humanité)
ADPC 91 : L'Association Départementale de Protection Civile de l'Essonne
IBM choisit la France pour promouvoir la RFID en Europe (l'Expansion)
Launch delayed of Ariane-5 rocket with Canadian satellite (AFP)
UMIH : Syndicat hôtelier, Union Métiers Industries Hôtellerie
Bosch : première entaille aux 35 heures (tf1)
Avis relatif à la publication du rapport 1998-2002 du Conseil national des opérations funéraires
Le rapport 1998-2002 du Conseil national des opérations funéraires (CNOF)
Décision du 28 juin 2004 portant autorisation d'exercer la profession d'architecte en France
Arrêté du 2 juillet 2004 portant acceptation de la démission d'un élève analyste de la promotion 2004-2005 de l'institut régional d'administration de Lille
Décret du 12 juillet 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française à la Barbade en résidence à Port-d'Espagne
Décret du 12 juillet 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des îles Marshall en résidence à Suva
Décret du 12 juillet 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en Irlande
Arrêté du 1er juillet 2004 portant nomination au cabinet du ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
Arrêté du 12 juillet 2004 portant nomination au Conseil d'analyse de la société
Discours pour notre République
Arrêté du 6 juillet 2004 modifiant l'arrêté du 5 juillet 2001 portant création de l'institut de la gestion publique et du développement économique
Arrêté du 6 juillet 2004 portant organisation du service de la communication
Arrêté du 6 juillet 2004 portant organisation des sous-directions du service de la communication
L'expression française : "Crier au loup"
Circulaire du 16 juin 2004 relative à l'application du décret n� 2004-374 du 29 avril 2004 relatif aux pouvoirs des préfets, à l'organisation et à l'action des services de l'Etat dans les régions et les départements
Arrêté du 21 juin 2004 portant application à un agent titulaire des services du Premier ministre en service à l'étranger du décret n� 67-290 du 28 mars 1967 modifié fixant les modalités de calcul des émoluments des personnels de l'Etat et des établissements publics de l'Etat à caractère administratif en service à l'étranger
lundi, 12 juillet 2004
Parachutistes de la Legion Etrangere sur l'Ile de Beaute 2 REP Calvi/Corsica
Le Journal d'Adèle, spécial Hourtin 2004
Délit de judéité supposée (CRIF)
Le Centre de Documentation et d'Information de Maintenon - Hyères 83400
le salon incontournable des hautes technologies : SHENZHEN 12 - 17 octobre 2004
Les dix mots (+1) sont arrivés ! (DGLFLF)
75 % des eaux superficielles contaminées par les pesticides en France (Notre-Planète.Info)
Des pesticides dans les deux tiers des eaux françaises contrôlées en 2002 (AFP)
Culture de la peur ou culture du dialogue ? On ne peut pas mettre 3 millions de personnes en prison (protestants.org)
Al-Ram ne veut pas être détruite par le mur (L'Humanité)
Marseille et son Vieux Port adoptent le Wi-Fi !
dimanche, 11 juillet 2004
Iter : toujours pas d'accord sur le choix du site
"parler vrai" serait-il devenu une réalité médiatique ? par Hervé le Crosnier
Arrêté du 9 juillet 2004 portant nomination d'un chargé de mission pour les nouvelles technologies de l'information et de la communication auprès d'un préfet de région
Arrêté du 25 mai 2004 autorisant le Commissariat à l'énergie atomique à poursuivre les prélèvements d'eau et rejets d'effluents liquides et gazeux pour l'exploitation de son site nucléaire de Grenoble
Arrêté du 7 juillet 2004 approuvant une extension de participation financière réalisée par l'Entreprise minière et chimique
samedi, 10 juillet 2004
Nicolas Sarkozy a exposé son projet politique pour la France, 4 jours avant l'interview présidentielle du 14 juillet (France 2)
La pollution de Crown Food va partir en fumée
EDF: Roussely défend son poste et attaque son éventuel successeur (AFP)
Le Facteur 4 par Henri Prévot
La Maison Qui S'envole par Victoire (LFNY)
Grande Fête des Géants
Téléphoner au Burkina Faso : les meilleurs tarifs
Informations Université Paris 7 - pour ADMINET - 2 juillet 2004
Enquête sur les permis de construire éoliens
Soutien à Israël par Edwige Elkaïm, Présidente du B'nai B'rith France.
"La démocratie à l'épreuve de la menace islamiste" (B'nai B'rith France)
François Fillon est prêt au bras de fer avec les imams (Le Figaro)
Arrêté du 8 juillet 2004 portant cessation de fonctions au cabinet du ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
Arrêté du 9 juillet 2004 portant désignation des auditeurs de la 57e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 2004-2005)
Décret du 9 juillet 2004 portant nomination du délégué interministériel au développement durable
Arrêté du 17 mai 2004 modifiant l'arrêté du 9 août 2002 relatif au contrôle technique routier des véhicules utilitaires
Décret n� 2004-682 du 9 juillet 2004 relatif aux attributions du ministre de l'écologie et du développement durable
Arrêté du 24 juin 2004 mettant fin à une concession de mines de lignite
Décision n� 2004-497 DC du 1er juillet 2004 du Conseil constitutionnel
LOI n� 2004-669 du 9 juillet 2004 relative aux communications électroniques et aux services de communication audiovisuelle (1)
Schande Mauer une nouvelle de Christian Bergzoll
Deklaration von LANGEAC (1999)
vendredi, 9 juillet 2004
Un feu d'artifice olympique le 14 juillet à Paris (Xinhua)
Le WIMAX français autorisé pour des raisons techniques (telecominfonews)
Clearstream strongly rejects false allegations in French media
Clearstream : la négociation transfrontalière de titres gagne en importance dans l'Union européenne (l'Investigateur)
Clearstream : un "corbeau" dénonce (les frontaliers.lu)
SMSI au LSM/RMLL 2004 par Francis Muguet
Le département de la Moselle s'auto-équipe en haut débit
brevets logiciels : les 17 raisons du NON.
Le Premier ministre, Jean-Pierre Raffarin, a confié une mission à Daniel Boudet de Monplaisir
Décision n� 2004-272 du 15 juin 2004 mettant en demeure la SARL Radio Campêche
Avis n� 2004-08 du 30 juin 2004 de la Commission consultative du secret de la défense nationale
Avis aux importateurs de certains mécanismes pour reliure à anneaux expédiés du Vietnam, qu'ils aient ou non été déclarés originaires de ce pays
Arrêté du 30 juin 2004 portant nomination au cabinet de la ministre de la famille et de l'enfance
Arrêté du 21 juin 2004 portant nomination au cabinet de la ministre de la parité et de l'égalité professionnelle
Arrêté du 1er juillet 2004 portant nomination au cabinet du secrétaire d'Etat aux transports et à la mer
Arrêté du 30 juin 2004 portant nomination au cabinet de la secrétaire d'Etat aux personnes handicapées
Une agence des PME, pour quoi faire ? Par Emmanuel Leprince (Comité Richelieu)
WiFi sur le campus (Grenoble)
Maître Rio, l'avocat qui sauve votre permis à points
Le 3ème Forum Social Européen ( FSE ) Londres - 14 octobre - 17 octobre 2004
Un hôtel avec WiFi à 4km du Château de Versailles
WiFi HotSpot - Groupe HEC, Jouy-en-josas
CYBER EMPLOI CENTRE Portail pour la recherche d'emploi, offres d'emploi
Arrêté du 21 juin 2004 portant nomination au comité technique de la distribution du gaz
Arrêté du 30 juin 2004 portant extension d'un accord interprofessionnel relatif au renforcement de l'obtention végétale dans le domaine du blé tendre
Arrêté du 24 juin 2004 portant agrément d'organismes de contrôle technique pour les contrôles périodiques des installations consommant de l'énergie thermique
Arrêté du 21 juin 2004 modifiant l'arrêté du 13 juin 2003 fixant les modalités des concours d'accès dans les écoles vétérinaires
Arrêté du 24 juin 2004 portant désignation du contrôleur d'Etat auprès du groupement d'intérêt public "France vétérinaire international"
Arrêté du 22 juin 2004 relatif aux émissions de valeurs du Trésor au cours du mois d'avril 2004
Décret n� 2004-666 du 8 juillet 2004 portant création du Conseil d'analyse de la société
Luc Ferry nommé Président du Conseil d'analyse de la société
Explosion du haut-débit en prévision (telecominfonews)
Splendide musée Matisse au Cateau-Cambrésis dans le Nord
jeudi, 8 juillet 2004
Le premier ministre néerlandais reçoit le premier ministre espagnol
Courants porteurs en ligne pour la commune de Geiswasser
Société mondiale de l'information et bibliothèques publiques par Michel Fauchié
La société ARF à nouveau devant le tribunal (St Quentin)
TotalFinaElf, n�1 des entreprises les plus polluantes du Rhône
Jacques Chirac appelle les Français "au sursaut" face au racisme (AFP)
Complexe gazier nigérian: l'allemand Bilfinger a versé une commission (l'intelligent)
Liverdun: le cyber-corbeau démasqué
Un plan d'actions pour refonder la cohésion sociale
Décision du 5 juillet 2004 sur une requête présentée par M. Stéphane Hauchemaille
Liste des élèves ayant obtenu le diplôme d'architecte DPLG
CARéDoP (Champagne-Ardenne Réseau Documentaire sur les substances Psycho-actives)
Arrêté du 22 juin 2004 portant création d'un site internet
Décret du 1er juillet 2004 modifiant le décret du 11 janvier 1984 relatif aux appellations d'origine contrôlées "Saint-Emilion " et "Saint-Emilion Grand Cru"
Arrêté du 3 juin 2004 accordant un permis exclusif de carrières de diatomite, dit "Permis de la montagne d'Andance", sur les communes de Saint-Bauzile, Saint-Lager-Bressac, Saint-Vincent-de-Barès et Chomérac (Ardèche) au profit de la société CECA SA
Décret n� 2004-662 du 6 juillet 2004 relatif aux délégués du personnel, au comité d'entreprise et aux délégués syndicaux de France Télécom
Maître renard opportuniste mais sympathique (Le Journal de Saône-et-Loire )
mercredi, 7 juillet 2004
OEPS : Observatoire Européen de la Protection Sociale
Actualités d'AdmiNet France et liens
35H: Seillière pour une loi donnant la liberté de négocier aux entreprises (Europolitica)
Décision du 28 juin 2004 portant agrément de financement d'un parti politique
Arrêté du 25 juin 2004 relatif à la formation conduisant au diplôme d'études spécialisées vétérinaires en médecine interne des animaux de compagnie
Arrêté du 21 juin 2004 portant institution d'une régie d'avances pour le règlement des dépenses relatives au projet du fonds de solidarité prioritaire "Appui au développement des formations d'ingénieurs d'excellence"
Conclusion de l'enquête sur l'accident de l'aéroport de Roissy-Charles De Gaulle d'ici 3 ou 4 mois (Xinhua)
Nicolas Brouard, directeur de recherche à l'INED
Arrêté du 23 juin 2004 relatif à l'agrément d'un organisme pour le développement de la prévention en matière de sécurité et de santé au travail dans les carrières
Arrêté du 28 juin 2004 fixant la liste des caisses mutuelles complémentaires et d'action sociale des industries électriques et gazières
Arrêté du 18 juin 2004 relatif au tarif de dépannage des véhicules sur autoroutes et routes express
Décret n� 2004-658 du 6 juillet 2004 pris pour l'application des dispositions de l'article 10 du décret n� 99-1060 du 16 décembre 1999 relatif aux subventions de l'Etat pour les projets d'investissement
mardi, 6 juillet 2004
Nouveautés du site Internet de la mission pour l'économie numérique (MEN)
APPEL D'OFFRES : PROCEDURE ADAPTEE ETUDE SUR LES PUBLICS ET CONSOMMATION CINEMATOGRAPHIQUES
Troisième appel à propositions - DAPA - Art, architecture et paysages
Travail Riche En Developpement Durable
Proposition de loi de MM. Robert DEL PICCHIA, Hubert HAENEL, tendant à autoriser le vote électronique à distance pour l'élection des représentants au Parlement européen
Projet de loi relatif au service public de l'électricité et du gaz
Un courriel que nous n'aurions jamais du recevoir (Artesi-Idf)
Europhobies anglaises
Changement climatique : Si chacun attend les autres, il ne se passera rien. La France peut agir seule ; elle y a intérêt par Henri Prévot
La division par 4 des émissions de gaz carbonique en France par Pierre Radanne
Politique énergétique nationale et lutte contre l'effet de serre par Henri PREVOT
Linux-Nantes, le véritable p'tit LUG Nantais
Dijon candidat pour les Rencontres Mondiales du Logiciel Libre 2005 !
Logiciels libres pour l'enseignement (CNDP)
Quels sont les logiciels que l'enseignant et l'établissement peuvent librement utiliser ? (CRDP Dijon)
BOULOGNE-SUR-MER Développement Côte d'Opale - Agence d'urbanisme
Opération EMERIT : permettre aux PMI de mieux maîtriser l'environnement (Haute-Normandie)
Vigilance sur les stations service (PACA)
Les plans de protection de l'atmosphère (PPA) en région Centre
Prix Irène Joliot-Curie appel à candidature - date limite de dépôt des dossiers fixée au 9 juillet
Parution du panorama régional des granulats en Ile-de-France
Consultation des arrêtés préfectoraux installations classées en région Ile-de-France
Décret n� 67-228 du 13 mars 1967 portant règlement d'administration publique relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants.
Immatriculation des cyclomoteurs (deux roues de moins de 50 cm3)
L'évaluation des conséquences économiques et sociales de la législation sur le temps de travail - Rapport d'information de M. Hervé Novelli déposé le 14 avril 2004.
Le ministre tient permanence par Claire Bommelaer (Le Figaro)
Le club de la Boussole, pépinière de ministres
Arrêté du 15 juin 2004 portant nomination au cabinet du ministre de la santé et de la protection sociale
Décret n� 2004-657 du 2 juillet 2004 instituant un conseil du développement de la vie associative
Arrêté du 17 mai 2004 modifiant l'arrêté du 28 juillet 1999 modifié relatif à l'agrément d'unités nationales de sélection et de promotion de race ou d'organismes tenant un livre généalogique pour les espèces bovine, caprine ou ovine
Arrêté du 22 juin 2004 autorisant le transfert de l'autorisation d'exploiter une installation de production d'électricité de la société TLE à la société SOLLDEV
Arrêté du 21 mai 2004 portant adoption des règles relatives à la comptabilité générale de l'Etat
Décret n� 2004-655 du 5 juillet 2004 abrogeant le décret n� 85-275 du 22 février 1985 et portant approbation des statuts du fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Les stations-service contrôlées en Bourgogne
Décret n� 2003-296 du 31 mars 2003 relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants
Instruction générale no 030039IGHS du 24 juin 2003 relative à l.hygiène et la sécurité ainsi qu.à la santé au travail au Centre national de la recherche scientifique
RADIOPROTECTION : TEXTES LEGISLATIFS ET REGLEMENTAIRES
Avis aux demandeurs d'autorisation pour la pratique des activités de transplantations d'organes et d'allogreffes de moelle osseuse
JOB OFFER : Avis de vacance de l'emploi de secrétaire général de l'académie de la Guyane
Arrêté du 22 juin 2004 portant agrément des associations sportives dénommées Fédération française de golf, Fédération française des sociétés d'aviron, Fédération française pour l'entraînement physique dans le monde moderne sports pour tous
Décret n� 2004-646 du 30 juin 2004 modifiant le décret n� 2000-1349 du 26 décembre 2000 pris pour l'application des articles 266 sexies (I, 8, b) et 266 nonies-8 du code des douanes et relatif à la taxe générale sur les activités polluantes due par les exploitants des établissements dont certaines installations sont soumises à autorisation au titre de la législation sur les installations classées pour la protection de l'environnement et dont les activités font courir, par leur nature ou leur volume, des risques particuliers à l'environnement
Décret n� 2004-645 du 30 juin 2004 modifiant la nomenclature des installations classées
Arrêté du 21 juin 2004 portant modification de l'arrêté du 23 novembre 1987 relatif à la sécurité des navires
Décret n� 2004-643 du 1er juillet 2004 modifiant le décret n� 84-332 du 3 mai 1984 fixant la composition du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation
Arrêté du 25 juin 2004 fixant les dates des épreuves écrite et orale de l'examen à subir en vue de la nomination à des offices créés de notaire
Décret du 28 juin 2004 portant reconnaissance légale d'une congrégation
Soeurs Oblates de Saint François de Sales
Arrêté du 17 juin 2004 prononçant le retrait d'une concession de mines de manganèse (Aude)
Arrêté du 17 juin 2004 prononçant le retrait d'une concession de mines de cuivre, argent et autres métaux associés (Aude) > Arrêté du 23 juin 2004 modifiant l'arrêté du 10 mars 2003 fixant la nature, le programme des épreuves et les conditions d'organisation du concours pour le recrutement de graveurs de l'administration des Monnaies et médailles
LOI n� 2004-639 du 2 juillet 2004 relative à l'octroi de mer
Avis aux demandeurs d'autorisation pour l'installation d'appareils de diagnostic utilisant l'émission de radioéléments artificiels (caméra à scintillation munie de détecteur d'émission de positons en coïncidence, tomographe à émissions de positons, caméra à positons)
Décret n� 2004-648 du 2 juillet 2004 relatif au montant de la taxe annuelle sur les spécialités pharmaceutiques bénéficiant d'une autorisation de mise sur le marché
Arrêté du 29 juin 2004 relatif aux commissions d'appel d'offres du ministère de la justice
Arrêté du 22 juin 2004 portant création d'un traitement automatisé d'informations individuelles relatif à la partie variable "vacances " de l'enquête permanente sur les conditions de vie des ménages
dimanche, 4 juillet 2004
Etude technologies clés en Bourgogne - Rapport final
UDAC - LES LILAS
Titan: de belles images mais les scientifiques restent perplexes (Nouvel Obs)
L'arrêt du 11 octobre 2002 de la Cour d.Appel de Paris
Aidons les juifs de Chine - août 2004 (Communauté Online)
Mariage gay : les Verts parisiens pressent Delanoë par Rodolphe Geisler
The P. Corporation by Egor Polonsky
Arrêté du 21 juin 2004 modifiant l'arrêté du 23 juin 2003 fixant la liste des spécialités au titre desquelles peuvent être ouverts les concours d'agent de constatation, de contrôleur et d'inspecteur des douanes
La Bataille de WOERTH le 5/6 juin 2004
samedi, 3 juillet 2004
pages d'élèves du collège Belrem de Beaurainville
The Dutch Research & Innovation Presidency website
Le CRAC : compte rendu annuel d'activité des chercheurs
Un des acquittés du "casse du siècle" blessé par balles (l'Investigateur)
"Il faut une répartition équitable des adresses Internet" par Louis Pouzin
vendredi, 2 juillet 2004
Les recettes et les coûts de la 3G décryptés (TelecomInfonews)
Arrêté du 10 juin 2004 relatif à la nomenclature des recettes et des coûts alloués à l'activité de téléphonie mobile de troisième génération
Un Observatoire pour centraliser les données sur immigration et intégration (l'Express)
Journée du développement durable à Vonges / Plate-forme industrielle : Tri des déchets sur site pérennisé
L'UIT annonce la tenue à Genève d'une réunion sur la lutte anti-pourriel du 7 au 9 juillet 2004
A propos d'une photo du Colonel Fabien par François Tanniou
Le Journal d'Adele, N�4 vendredi 2 juillet 2004
LE PROJET PAREFEU système intégré d'aide à la gestion du risque "feu de forêt"
En 2004, le magazine La Recherche lance un grand prix scientifique
Colloque National de la Recherche Universitaire dans les IUT
ENSM Ulm : Admis liste principale concours BL 2004
WifiledeFrance : La Région Ile-de-France lance la première course à l'Internet libre haut débit sans fil, le 3 juillet 2004 de 14 H à
2004 - 3ème analyse du Web Public Communal
Le discours de François d'Aubert, le 1er juillet 2004 à EGENI 2004
"Réconcilier la France et la mondialisation" : Rapport de Serge Lepeltier pour "Dialogues et Initiatives"
JOB OFFER : PRESS, INFORMATION & CULTURAL SECTION (Chinese National)
Risques majeurs : Modification du décret sur l'information préventive
Projet de loi relatif au service public de l'électricité et du gaz et aux entreprises électriques gazières
Liberty Alliance booste ses spécifications ouvertes d.identification sur Internet (NetEconomie)
Discours fondateur de Gilles de Robien sur l'aménagement numérique du territoire.
JOB OFFER : Avis de vacance de l'emploi de secrétaire général d'établissement public d'enseignement supérieur de l'université Strasbourg-I - Louis-Pasteur
Décret du 30 juin 2004 portant nomination d'un ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume du Maroc
Arrêté du 17 juin 2004 portant nomination du directeur adjoint à l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
Arrêté du 30 juin 2004 relatif à la composition du cabinet du Premier ministre
Arrêté du 8 juin 2004 modifiant l'arrêté du 4 juillet 1972 relatif aux feux spéciaux des véhicules à progression lente
Arrêté du 22 juin 2004 relatif à l'ouverture d'un examen professionnel pour la vérification d'aptitude aux fonctions de programmeur de système d'exploitation au titre de l'année 2004
Ordonnance n� 2004-632 du 1er juillet 2004 relative aux associations syndicales de propriétaires
Décret n� 2004-630 du 25 juin 2004 modifiant le titre "Explosifs" du règlement général des industries extractives et autorisant l'utilisation de produits explosifs marqués "CE" dans ces industries
jeudi, 1 juillet 2004
Nouvelle attaque contre liberation.fr Des pirates ont saturé le site de millions de connexions.
Tous cybercriminels : La fin d'Internet ? de Olivier Iteanu [Professionnet]
L'Etat se tourne vers le logiciel libre par Emmanuel Jarry et Jean-Baptiste Vey (Libération)
Ville de cahors, et sa région
Une étude ADELPHE, ADEME, Conseil National de l'Emballage, ECO-EMBALLAGES met en évidence une stabilisation des tonnages de déchets d'emballages
Procédure de traitement des demandes de raccordement des installations de production (RTE)
Assemblée constitutive des collectivités numériques : Le discours de Gilles de Robien
CRTA : Comité Régional du Tourisme Aquitaine
Site officiel de la présidence néerlandaise de l'UE
Report on Ireland's Presidency of the European Union will be published at 10.30 a.m. on 1 July
Historique des consommations journalières en énergie (MWh)
Avis n� 2004-445 du 19 mai 2004 sur le projet d'arrêté relatif à la nomenclature des recettes et des coûts alloués à l'activité de téléphonie mobile de troisième génération
Arrêté du 23 juin 2004 portant nomination au cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Décret du 30 juin 2004 portant nomination au conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
Arrêté du 17 juin 2004 portant nomination (secrétariats généraux pour les affaires régionales)
LOI n� 2004-627 du 30 juin 2004 modifiant les articles 1er et 2 de la loi n� 2003-6 du 3 janvier 2003 portant relance de la négociation collective en matière de licenciements économiques et relative au recouvrement, par les institutions gestionnaires du régime d'assurance chômage, des prestations de solidarité versées entre le 1er janvier et le 1er juin 2004 aux travailleurs privés d'emploi dont les droits à l'allocation de retour à l'emploi ont été rétablis
LOI n� 2004-626 du 30 juin 2004 relative à la solidarité pour l'autonomie des personnes âgées et des personnes handicapées
Logos : Opcidis & Lili-K - Partners : blog fr be by gl eu tv Beware of fake AdmiNet
URL : http://admi.net/cawa/cawa0407.html Top of page

References: l'article 72
 l'article 187
 l'article 12
 l'article 29
 l'article 26
 l'article 33
 l'article 1
 l'article 527
 l'article 209
 l'article 18
 l'article 10