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Document:
Le CAWA : Archive de juin 1998
AdmiFrance et les amis du CAWA présentent :
Quoi de neuf dans le Web public français ?
DEMOCRACY FOR THE INTERNET!
mardi, 30 juin 1998
le bulletin N°6 d'Ademirnet "L'internet à l'école" Juin 98
La Marseillaise (English version)
Site de l'école Denis Diderot
Sénat Actualités 15
Débat d'orientation budgétaire pour 1999
Les travaux de la Délégation française à l'Assemblée de l'Union de l'Europe occidentale
L'avenir de l'audiovisuel à l'ère du numérique - tome I
Procédure Pénale (alternative aux poursuites)
lundi, 29 juin 1998
tous les BOEN en ligne depuis le 11 juin 1998
Greffe et Tribunal de Commerce de Toulouse
dimanche, 28 juin 1998
Arrêté du 2 juin 1998 autorisant au titre de l'année 1998 l'ouverture d'un concours pour l'accès au corps des agents administratifs de la police nationale
Décret no 98-518 du 24 juin 1998 portant relèvement du salaire minimum de croissance
DECRET DU 23 JUIN 1998 PORTANT CONVOCATION DU PARLEMENT EN SESSION EXTRAORDINAIRE
Décret no 98-512 du 24 juin 1998 modifiant le décret no 82-440 du 26 mai 1982 modifié portant application des articles 23, 24, 26, 28 et 33 de l'ordonnance no 45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France
Décret no 98-510 du 17 juin 1998 modifiant le décret no 95-507 du 2 mai 1995 déterminant les conditions d'accès du délégué du Haut-Commissariat des Nations unies pour les réfugiés ou de ses représentants ainsi que des associations humanitaires à la zone d'attente
Décret no 98-511 du 24 juin 1998 modifiant le décret no 91-1164 du 12 novembre 1991 modifié pris en application de l'article 20 de la loi no 89-548 du 2 août 1989 relative aux conditions de séjour et d'entrée des étrangers en France et fixant les modalités d'application de l'article 35 bis de l'ordonnance no 45-2658 du 2 novembre 1945 modifiée
Décret no 98-517 du 24 juin 1998 autorisant la société GIAT Industries à faire procéder au transfert au secteur privé de la société Herstal SA
Pole Lorrain de l'Ameublement Bois
AIR SANTE : La DRASS Ile de France vous informe sur les effets sur la Santé de la pollution atmosphérique
Lettre de mission à Monsieur Patrick LEFAS
samedi, 27 juin 1998
Passeport pour le cybermonde
vendredi, 26 juin 1998
Intercommunalités - District de l'agglomération d'Angers
Ville d'Asnieres-sur-seine
BULLETIN HEBDOMADAIRE DE L'OPRI - 26 juin 1998
CONCOURS D'ACCES AUX EMPLOIS DE CATEGORIE A auxquels peuvent faire acte de candidature les candidats possédant un diplôme de l'enseignement supérieur
"L'Etat en réseau, l'urgence politique" Recueilli par Laurent Mauriac. Interview de Jean-Paul Baquiast, haut fonctionnaire, auteur d'un rapport sur la modernisation de l'administration.
jeudi, 25 juin 1998
CONSEIL GENERAL DES PYRENEES ATLANTIQUES
Agence Regionale de l'Hospitalisation Midi-Pyrenees
Fête du Centenaire de la ville de Vanves
Groupe de réflexion "Etat et Technologies de l'Information et de la Communication"
25 au 29 juin 1998 - Déplacement du Président CHIRAC en Afrique australe
LA LETTRE DE DENIS LAGNIEZ - Numéro 17 [Evariste]
Le Mel, le service de messagerie de France Télécom, vous permet de créer votre adresse e-mail gratuite et personnelle pour communiquer sur Internet
Ordre de la Légion d'honneur : Décrets du 24 juin 1998
Arrêté du 12 juin 1998 fixant les modalités des concours pour le recrutement d'adjoints administratifs de la police nationale
DRIRE : Accès au groupe de subdivisions de Nanterre
GDF a décidé de se rapprocher des internautes....
mercredi, 24 juin 1998
APPEL à PROPOSITIONS de RECHERCHE sur le LITTORAL (LITEAU) 1998-2000
Mission LASSERRE : Lettre de mission du Premier Ministre du 18 mai 1998
DECRET n° 97-708 du 11 juin 1997 relatif aux attributions du ministre de l'Intérieur
La sécurité durant la coupe du monde de football 1998
CIRCULAIRE N° NOR/INT/D/98/00108C : Application de la loi n° 98-349 du 11 mai 1998 relative à l'entrée et au séjour des étrangers en France et au droit d'asile.
mardi, 23 juin 1998
Mission "Internet et les PME" (Jean-Michel YOLIN)
Arrêté du 11 juin 1998 fixant le nombre de places offertes aux concours de recrutement de contrôleurs du Trésor public
Arrêté du 10 juin 1998 modifiant l'arrêté du 15 juillet 1997 relatif à la construction et au contrôle des thermomètres destinés à mesurer la température des denrées périssables
EDUFRANCAIS/ Evaluation... TIC
OFFICE DE TOURISME THEOULE SUR MER
OFFICE MUNICIPAL DE TOURISME VILLARS DE LANS
District du pays de Loiron
LETTRE @RT FLASH n° 7- Édition du 15 au 22 juin 1998
Ivry la Bataille, ville touristique et historique Eure Normandie France
Mesures générales visant à informer et à accroître la prise de conscience sur les problèmes de l'environnement
Non à la société de l'importation [Par Jean-Paul Smets-Solanes]
Permettez à un modeste fonctionnaire... [AdmiRoutes]
SACIJO : Société Anonyme de Composition et d'Impression des Journaux Officiels
Mes 31 Vertes Années au JO ou "Les truites du quai Voltaire"
Décret no 97-1321 du 30 décembre 1997 relatif aux documents ouvrant droit aux prestations de l'assurance maladie
lundi, 22 juin 1998
Obtenir les imprimes administratifs (sur internet)
Le Centre Hospitalier Général d'Hyères
IUP Informatique & Mathématiques d'Avignon
L'INFORMATION JURIDIQUE : CONTENU, ACCESSIBILITE ET CIRCULATION
la version 2 de JURIFRANCE qui doit sortir à la fin de ce semestre.
Gastronomie Audoise CCI Carcassonne
SESI : Publications et statistiques
IRISI : La lettre de la Société de l'Information : numéro 37
samedi, 20 juin 1998
Les Centres de Contrôle de Véhicules de la DRIRE Nord-Pas de Calais
vendredi, 19 juin 1998
Bulletin OPRI du 19 juin 1998
OFFICE TOURISME Cholet
Mairie Ozoir-la-ferriere
Intervention du Premier ministre à Washington, réception de la communauté française le 17 juin 1998
Responsabilité & Environnement N° 10
jeudi, 18 juin 1998
BO ministère de l'équipement ?
Décret n° 95-150 du 7 février 1995 modifiant le décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 relatif au régime particulier de certaines positions de fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions.
Décret n° 93-1052 du 1 septembre 1993 modifiant le décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions.
Décret n° 88-249 du 11 mars 1988 modifiant les articles 54 à 57 du décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Décret n° 85-986 du 16 septembre 1985 relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
le CIVIIC de Rouen : colloque autour du thème des idées pédagogiques
Loi n° 76-663 du 19 juillet 1976 relative aux installations classées pour la protection de l'environnement
ENVIRONNEMENT ET NUISANCES - Code Permanent
Visite de travail du Premier ministre aux Etats-Unis
mercredi, 17 juin 1998
Rejoignez Mercure, le forum électronique d'AFNOR
mardi, 16 juin 1998
Groupe Ecole Supérieure de Commerce de Paris
RAPPORT D'ACTIVITÉ 1997 DE LA DIRECTION GÉNÉRALE DES IMPÔTS
L'Ambassade de France au Bangladesh
OBSERVATOIRE DU BATIMENT
EUROPA, le serveur de l'Union européenne
lundi, 15 juin 1998
Réception des véhicules transformés pour fonctionner au GPL
LOI no 98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail
Appels à propositions, à projets et programmes d'aide français [PAGSI]
Guide pédagogique de l'Internet - juin 1998
dimanche, 14 juin 1998
Missions, méthodes de travail et organisation du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
DECRET No 86-442 du 14 mars 1986 relatif à la désignation des médecins agréés, à l'organisation des comités médicaux et des commissions de réforme, aux conditions d'aptitude physique pour l'admission aux emplois publics et au régime de congés de maladie des fonctionnaires
SNES : Partir à l'étranger ou en D.o.m. T.o.m.
MEDIATURE : LA MOBILITE DANS LA FONCTION PUBLIQUE
Loi n° 84-16 du 11 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat (extraits)
Le site du programme d'action gouvernemental pour la société de l'information
samedi, 13 juin 1998
La 3ème Convention Euro-Africaine [Bordeaux]
BULLETIN HEBDOMADAIRE DE L'OPRI
AIPA Autorita' per l'Informatica nella Pubblica Amministrazione (it)
Arrêté du 25 février 1998 fixant le montant du prélèvement de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie sur le produit de la taxe sur le traitement et le stockage de déchets pour l'année 1998
Circulaire du 28 avril 1998 relative à la mise en oeuvre et à l'évolution des plans départementaux d'élimination des déchets ménagers et assimilés.
CCIP : BREVES REGLEMENTAIRES - ENVIRONNEMENT
Découvrez notre beau département, l'Aisne
FICHE AVEC DES CONSEILS UTILES POUR L'ECRIT DU BAC
vendredi, 12 juin 1998
EVARISTE CNAM
Sondage : les Français et l'Euro
Discours de M. Strauss-Kahn à l'Assemblée nationale sur les perspectives budgétaires pour 1999.
Le Secrétariat à l'Industrie et l'Anvar lancent un appel à propositions "nouvelles technologies de l'information et de la communication"
Le Journal Officiel du 12 juin 1998 en texte intégral
jeudi, 11 juin 1998
Les Séjours à Thème de l'OSAT
Nouvelle rubrique sur les travaux des commissions du Sénat
Santé des sportifs et la lutte contre le dopage
Elimination des mines antipersonnel
Convention d'entraide judiciaire entre la France et Hong-Kong
Ratification de la convention sur l'interdiction des mines antipersonnel
La politique énergétique de la France .
Les régularisations d'étrangers en situation irrégulière
Appel à proposition - Fonds Francophone des inforoutes
Ministère de l'Education: Bulletin Officiel de l'Education Nationale
Le baccalauréat 1998
Le développement de l'utilisation des nouvelles technologies de l'information et de la communication dans l'enseignement
Liste des formulaires en ligne (Education Nationale)
Bernard ROMAN, Député de la 1ère circonscription du Nord à l'Assemblée Nationale
Loi n 84-610 du 16 juillet 1984 relative à l'organisation et à la promotion des activités physiques et sportives. (Loi AVICE)
mercredi, 10 juin 1998
C.T. DEC - L'industrie du décolletage
Comite Regional du Tourisme d'Auvergne
UMT-Mutualite Tarnaise
Association des maires ruraux de l'aube
ADOUR MUTUALITE
Chambre Syndicale Nationale de l'Art Funeraire
CRT : Centres de Ressources Technologiques : Liste des CRT LABELLISES (10 juin 1998)
LA LETTRE DE DENIS LAGNIEZ Numéro 16
du 18 au 22 octobre 1998 - Paris-Nord Salon International de l'Alimentation
"Patrimoine et paysages", site de la FNASSEM, fédération des associations de défense du patrimoine de pays
mardi, 9 juin 1998
Site de l'association des fonctionnaires-internautes territoriaux
Aide aux victimes d'infractions pénales ou d'accidents
MISE EN PLACE D'UN NOUVEAU MOYEN DE COMMUNICATION
Les anciens polytechniciens sur le Web
Le Journal Officiel du 9 juin 1998 en texte intégral
lundi, 8 juin 1998
Le RDT de Haute-Normandie
Arrêté du 29 mai 1998 relatif à l'échelonnement indiciaire applicable au corps des ingénieurs des instruments de mesure
dimanche, 7 juin 1998
Décret n° 92-158 du 20 février 1992 complétant le code du travail (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat) et fixant les prescriptions particulières d'hygiène et de sécurité applicables aux travaux effectués dans un établissement par une entreprise extérieure.
Concours général de mathématiques – session de 1998
Les sujets d'examens ou de concours
samedi, 6 juin 1998
Décret du 3 juin 1998 relatif à l'AOC "Brocciu corse" ou "Brocciu"
LYCEE GASTON BACHELARD de CHELLES 77
Le livret A passe à 3 % [DNA]
la Société de l'Information dans le Nord-Pas de Calais
ACTES DU COLLOQUE "Quelle politique académique pour les NTIC ?" CRDP de POITOU-CHARENTES 23 Janvier 1998
INTERVIEW de Jean-Claude Jousset, Délégué régional à la recherche et à la technologie
CHOOZ - REJETS D'EFFLUENTS RADIOACTIFS - MOIS D'AVRIL 1998
adour-mutualite
polyclinique-de-picardie
ville-lambesc
CRCI de Champagne-Ardenne
Union Patronale du Vaucluse
Bulletin OPRI du 5 juin 1998
jeudi, 4 juin 1998
Colloque "le sport de Haute competition a l'aube du troisieme millenaire" les 8 et 9 juin 1998 à Saint-Denis
Mission Internet-administration. Promouvoir les initiatives des services de terrain
COLLOQUE AU CFCE [Schouller]
La fédération des Sgen-CFDT a tenu congrès à Brest du 11 au 15 mai
la mission de célébration de l'an 2000
vademecum sur la cryptologie
APPEL A PROPOSITION de l'Université virtuelle francophone
Le Parc - hôpital public - 95150 Taverny (Val d'Oise) met à disposition des juristes et praticiens du droit hospitalier sa base de données législatives et réglementaires : environ 500 textes, 15 Mo actualisés une fois par semaine
Liste des Ambassades de France
mercredi, 3 juin 1998
LOI N° 93-1418 du 31 Décembre 1993 modifiant les dispositions du code du travail applicables aux opérations de bâtiment et de génie civil en vue d'assurer la sécurité et de protéger la santé des travailleurs et portant transposition de la directive du conseil des communautés européennes n° 92-57 en date du 24 juin 1992
Discours de Monsieur Jacques Chirac Président de la République à l'Ecole Supérieure des Sciences Commerciales d'Angers (ESSCA)
LE CONCOURS GENERAL AGRICOLE DES VINS
OHP : Observatoire de Haute-Provence
L'édition mai-juin 1998 de VAINFO
Les personnels enseignants de l'enseignement supérieur et de la recherche
"La formation continue de l'Académie de Lyon"
mardi, 2 juin 1998
La souris fureteuse n° 96, 1er juin 1998
lundi, 1 juin 1998
Rapports d'activités des administrations et organes administratifs compétents en matière de consommation
La Drire Basse-Normandie certifiée ISO 9002
dimanche, 31 mai 1998
conseil regional des notaires du ressort de la cour d'appel de Rouen
Asso. des Gites Ruraux de France en Cote d'Armor
MUTUALITE DU CALVADOS
COMITE DES BOUCHES DU RHONE DE LA LIGUE NATIONALE CONTRE LE CANCER
Mutualite Sociale Agriculture
samedi, 30 mai 1998
La Gazette du Net est maintenant quotidienne !
En ligne le 4 Juin prochain : "La réglementation française en matière de cryptologie"
Répertoire des compétences matériaux
AFCEE : Assemblée Générale du 4/06/98 et liste des candidats au Conseil d'Administration
Associations de gestion des réseaux de mesure des pollutions atmosphériques
ARSQA : l'air que vous respirez
vendredi, 29 mai 1998
le 4 juin 1998 - Toulon "L'intelligence Economique et les Réseaux Locaux au service des PME-PMI"
Observatoire du Commerce et des Echanges Electroniques
Les manifestations à venir du G9+
CINQUANTENAIRE DE L'ÉCOLE DES DOUANES DE NEUILLY-SUR-SEINE
Sénat Actualités 14
Mission effectuée au Kazakhstan, en Ouzbékistan et au Turkménistan
Animaux dangereux et errants et protection des animaux
EquiLibre - Association humanitaire
DRIRE Pays-de-la-Loire
Recherche des textes officiels contenant le mot "nucléaire"
Décret n° 94-447 du 27 mai 1994 relatif aux caractéristiques et aux conditions de réalisation des ralentisseurs de type dos d'âne ou de type trapézoïdal
Un annuaire des ecoles publiques francaises sur le web
Le cederom sur "l'EAU" : FAQ, photos, liens vers nos partenaires ... et bon de commande
ENTREPRISES D'ETAT ET INDUSTRIES DE RESEAU
mercredi, 27 mai 1998
Centre d'Information de l'Ambassade de la République fédérale d'Allemagne
Tarifs documents douaniers
Boiscommun, village "ordinaire" du Loiret
Le Journal Officiel des 26 et 27 mai 1998 en texte intégral
mardi, 26 mai 1998
Le Sénateur Trégouët vous propose un abonnement gratuit à sa lettre électronique "@RT Flash"
SIVOM Wintzenheim
Ville de BOE
Ville d'Ingersheim
LA MAÎTRISE DE L'ÉNERGIE : Rapport de l'instance d'évaluation présidée par Yves Martin
RÉINVENTER LES VACANCES : La nouvelle galaxie du tourisme
Arrêté du 14 mai 1998 portant suspension d'activité d'un manège "paratrooper"
lundi, 25 mai 1998
Bulletin OPRI du 22 mai 1998
Le Sénateur René Tregouët, invité du Club de l'Arche [21e rencontre '98]
Calcul de la hauteur d'une cheminée
Décret n° 95-1285 du 13 décembre 1995 relatif à la protection des animaux en cours de transport.
Politique familiale - bilan et perspectives - RAPPORT de Claude THÉLOT
dimanche, 24 mai 1998
DATAR : innovations-services-publics.gouv.fr
Communaute de communes pays de Chateauneuf
samedi, 23 mai 1998
balade dans l'expo universellle de Paris de 1889, l'Art de Voir
Mathématiques - Catalogue multimédia
France Telecom Orne
Ville de Saint Yrieix la Perche - Limousin
Colloque : La Réforme de l'État (ENA Paris 25 et 26 novembre 1997)
DECRET DU 30 MARS 1998 RELATIF A LA COMPOSITION DU GOUVERNEMENT
jeudi, 21 mai 1998
Le Journal Officiel du 21 mai 1998 en texte intégral
mercredi, 20 mai 1998
Christian PIERRET, Secrétaire d'Etat à l'Industrie présente l'état des travaux de la Mission "Passage informatique à l'an 2000" en présence de Gérard THERY
L'histoire du Sénat revisitée par le multimédia
Accord entre la France et la Russie sur l'exploration de l'espace
Traité d'amitité entre la France et l'Azerbaïdjan
Accord sur l'investissement entre la France et la Tunisie
La profession d'artisan boulanger
Autrans'98 - Table ronde Internet et les PME-PMI
Le dossier de l'ingénierie éducative "Se raccorder à Internet"
Conservatoire National de Région de Boulogne-Billancourt
LOI no 98-381 du 14 mai 1998 permettant à l'enfant orphelin de participer au conseil de famille
Règlement particulier des jeux dénommés "Loto Foot Matches - France 98", "Loto Foot Scores - France 98 ", "Loto Foot Les Quatre Premiers - France 98", "Loto Foot Spécial Finale - France 98", organisés par La Française des jeux à l'occasion de la Coupe du monde de football France 98
Le Journal Officiel des 19 et 20 mai 1998 en texte intégral
Pour ceux qui ne sont pas du coin
pour la 1re fois en Auvergne...
Entrepreneurs dans la cité : LE CONCOURS "QUARTIERS EN LIGNE"
mardi, 19 mai 1998
LA TROISIEME FETE DU PAIN
Présentation du concept d'un annuaire interministériel LDAP par jean-Pierre Gourdon
SYNDICAT MIXTE DE PORT JEROME
Ordonnance (modifiée) No 45-2658 du 02 novembre 1945 relative aux conditions d'entrée et de séjour des étrangers en France
Inauguration du Métafort d'Aubervilliers - 19 mai 1998
CSA, instance de régulation de l'audiovisuel
La LETTRE DE L'EURO
VIAFRANCE : l'evenementiel du tourisme en France
Le Critérium du Dauphiné Libéré - 07 au 14 Juin 1998
L'observatoire des DRIRE sur le Web
IMPOT DE SOLIDARITÉ SUR LA FORTUNE : SOUSCRIPTION DES DÉCLARATIONS ET PAIEMENT
Le Journal Officiel du 17 mai 1998 en texte intégral
Mission "Internet et les PME" - M. Jean-Michel YOLIN
dimanche, 17 mai 1998
Les signets miniers de Dominique PETIT
Rapport d'activité de la Commission des clauses abusives pour l'année 1997
samedi, 16 mai 1998
COMMENT METTRE L'ÉTAT À L'HEURE DES NOUVELLES TECHNOLOGIES ? (Laurent VIGIER)
M. Laurent VIGIER
"Les nouvelles technologies de l'information peuvent être à coup sûr un puissant levier de la réforme de l'Etat, mais la réforme de l'Etat ne se résume pas aux nouvelles technologies de l'information. "
M. Jacques BARTHELEMY, préfet de la Charente :
"il faudrait, par exemple, avoir déjà tout le Journal Officiel sur Internet pour avoir une certaine efficacité et une base documentaire solide. Je sais que c'est en cours."
M. Bernard GOURNAY, conseiller-maître à la cour des comptes, président de la commission de coordination de la documentation administrative
"nous devons poursuivre c'est-à-dire mettre à la disposition des Français le maximum d'informations"
M. Renaud DENOIX DE SAINT MARC
"Je crois savoir que le comité interministériel pour l'informatique et la bureautique dans l'administration et son secrétariat général permanent ont été supprimés depuis quelque temps"
: "Il est exact que publier sous forme de papier coûte"
M. Philippe CURE, élève de la promotion Valmy
"vous risquez de tailler des croupières à l'édition juridique avec ce type de supports"
M. Emmanuel EVENO, maître de conférences à l'université Toulouse le Mirail
"L'origine des programmes autour des autoroutes de l'information, c'est en 1992-93, avec les projets Gore/Clinton"
Ces serveurs font référence à celui de la DPD
En Seine-maritime, découvrez Oissel...
ville-saint-emilion.fr
CAPEB : Confederation de l'artisanat et des petites entreprises du batiment
Mairie de pezenas
Audition de monsieur FIGER, Vice-président de CAP GEMINI
"Questions fréquemment posées" (FAQ) à l'ANPE
Qu'est ce que le code ROME ?
Un vieux code ROME
XXèmes journées de Statistique
ENSBA : Ecole nationale des beaux-arts de Paris
Découvrez les faces françaises des pièces Euro
Etat des inforoutes dans l'espace francophone : un dossier exhaustif sur la situation des inforoutes dans les 49 Etats et gouvernements membres de la francophonie
Projet de loi relatif aux expérimentations dans le domaine des technologies et services de l'information
L'évaluation des 244 projets autoroutes et services de l'information est terminée
Licences attribuées depuis 1987 dans le secteur des télécommunications par le ministère chargé de ce secteur
Fuite à Civaux : BULLETIN HEBDOMADAIRE DE L'OPRI
Procédure d'affectation des enseignants du second degré dans l'enseignement supérieur
Profils des postes à l'université - Concours 1998
Paris Hôtel de Ville - Liens utiles
France Télécom agence Bayonne Pays Basque
France Telecom, agence Montauban
Agence France Télécom - Entreprise - Nice, France
France Télécom - Accueil des Professionnels de Lille
Le Journal Officiel du 16 mai 1998 en texte intégral
vendredi, 15 mai 1998
WWW serveur des cooperants scientifiques en Suede (CSN/VSN/cooperation/coope)
INTERVENTION DE M. CHRISTIAN PIERRET le 12 mai 1998 aux assises de l'innovation
le 1er moteur de recherche départemental (Cantal, 15)
jeudi, 14 mai 1998
L'Amélioration du comportement éthique dans le service public : un travail de PUMA
Décret n° 91-369 du 15 avril 1991 modifiant certaines dispositions du code de la route.
Inauguration du Métafort d'Aubervilliers
LOI n° 92-1341 du 23 décembre 1992 portant répartition des compétences dans le domaine du tourisme.
Le Journal Officiel du 14 mai 1998 en texte intégral
mercredi, 13 mai 1998
Qu'attendre d'un logiciel de traitement linguistique ? Des professionnels de la documentation témoignent
La plateforme d'appels d'offres d'Evariste®
7 nouveaux sites sur le serveur Evariste Basse-Normandie
DIX MESURES POUR LE DÉVELOPPEMENT DU COMMERCE ELECTRONIQUE
Décret no 98-361 du 6 mai 1998 relatif à l'agrément des organismes de surveillance de la qualité de l'air
Décret no 98-362 du 6 mai 1998 relatif aux plans régionaux pour la qualité de l'air
Décret no 98-360 du 6 mai 1998 relatif à la surveillance de la qualité de l'air et de ses effets sur la santé et sur l'environnement, aux objectifs de qualité de l'air, aux seuils d'alerte et aux valeurs limites
Le Journal Officiel des 12 et 13 mai 1998 en texte intégral
Accès aux décrets de naturalisation ?
CGTI : Conseil Général des Technologies de l'Information
Discours du Premier ministre-12/05/98-Assises de l'innovation
SERNAM Clichy
mardi, 12 mai 1998
French prime minister to visit Washington
La nouvelle conquête de l'Office Public d'HLM DE L'AUDE
Bulletin Ademirnet infos N°5 Avril / Mai 98 : L'Internet à l'école
Appel à projets L'utilisation collective d'Internet par les PMI (UCIP) (12-05-98/15-09-98)
LOI n 86-1067 du 30 septembre 1986 Relative à la liberté de communication.
lundi, 11 mai 1998
EDUFRANCAIS/ Colloque sur les lycees en France
CRITT TTI Metz
RENATER : reseau national pour la Technologie l'Enseignement et la Recherche
circulaire du ministre de la justice du 5 mars 1998 ?
L'autorité de régulation des télécommunicati ons
dimanche, 10 mai 1998
Le décret n°55-1350 du 14 octobre 1955 régissant la publicité foncière
La nécropole d'AdmiNet
La Sécurité Sociale : Textes et pratique [Serge Braudo]
"Si vous entendez quelqu'un dire de lui qu'il ne respectait rien, dites lui qu'il respectait l'essentiel"
samedi, 9 mai 1998
Hommage au préfet de Corse Claude Erignac
History of Europe in Medieval Times, France
CAWA's guest stars
Arrêté du 27 avril 1998 fixant la valeur du coupon à échéance du 25 avril 1998 des obligations assimilables du Trésor 9,50 % Avril 2000 en écus
vendredi, 8 mai 1998
Le Journal Officiel des 7 et 8 mai 1998 en texte intégral
Rapport du Ministère de l'Industrie : Mission d'étude sur la qualité aux USA et au Canada
LA NOUVELLE APPROCHE EN MATIÈRE D'HARMONISATION : Équipements sous pression
Intelligence Economique en Basse-Normandie
Bientôt, l'Euro de Metz sera mis en circulation !
Décret no 98-29 du 13 janvier 1998 relatif aux contrats d'insertion en alternance et modifiant le code du travail
En 1998, l'Anvar apporte son concours aux Assises de l'innovation
urssaf-lille
ZEP : zones d'éducation prioritaires
Programme de recherche "EMMANUELLE"
INNOVA : Observatoire Européen des Innovations en Education et en Formation
L'observatoire d'AdmiNet
site officiel de la ville d'Etampes
jeudi, 7 mai 1998
RESULTATS DES CONTROLES DE CONTAMINATION RADIOACTIVE AU TERMINAL DE VALOGNES : (8 mai 1998)
Panorama des institutions et du gouvernement français
Government Communication on the Internet.
Pour un modèle européen d'enseignement supérieur : rapport de la commission présidée par Jacques Attali
De nouvelles simplifications pour les entreprises : Faites vos propositions !
clinique-saint-jean
Ville de Saint Pierre sur Dives
mairie-vimoutiers
Ecole Nationale Superieure des PTT
mercredi, 6 mai 1998
Bulletin OPRI du 30 avril 1998
La réforme des modalités de calcul de la puissance administrative des véhicules
Décret n° 97-617 du 30 mai 1997 relatif à la vente et à la mise à disposition du public de certains appareils de bronzage utilisant des rayonnements ultraviolets
Arrêté du 24 avril 1998 modifiant l'arrêté du 22 décembre 1997 fixant la liste des associations de gestion de réseaux de mesure de la pollution atmosphérique agréées au titre de l'article 2 du décret no 74-415 du 13 mai 1974 modifié
Cryptologie : ensemble des textes législatifs et réglementaires
Rapport intitulé : Chômage : mesures d'urgence et minima sociaux. Remis à Lionel JOSPIN, en février 98 : 70F
Loi de finances rectificative pour 1993 n° 93-859 du 22 juin 1993.
Le Journal Officiel des 5 et 6 mai 1998 en texte intégral
mardi, 5 mai 1998
Les formulaires du CERFA... et les autres
LA RESERVE DE LA BIOSPHERE DE L'ARCHIPEL DE GUADELOUPE
Département Ingénierie de l'environnement (IDEE)
OBJECTIF EXPORT RHONE-ALPES - OPERATION "200 NOUVEAUX EXPORTATEURS EN RHONE-ALPE S
Bulletin de Salaire (Assistante maternelle)
URSSAF de QUIMPER
Observatoire Oceanologique de Roscoff
Galerie photo NTIC et Industrie
Arrêté du 19 février 1998 fixant le modèle du formulaire "feuille de soins dispensés à l'étranger"
Ile de France : les derniers chiffres de la pollution
Le rapport d'activité de la DRIRE Champagne-Ardennes en 1997
Bienvenue sur le site des sapeurs-pompiers de la Vienne
lundi, 4 mai 1998
CCI - AEROPORT LILLE
Le Laboratoire du Futur : Réunion Inaugurale
CARNET D'ADRESSES : Recherche et innovation en Alsace
Défense et développement durable (E3D)
Code de la consommation - lois
Code de la consommation - decrets C.E.
Code de la consommation - decrets simples
Code du travail (partie lois)
Code du travail (partie decrets C.E.)
Code du travail (partie decrets simples)
Le Journal Officiel des 2 et 3 mai 1998 en texte intégral
dimanche, 3 mai 1998
les avis du conseil national de la consommation relatif à la société de l'information et à l'euro
Le crocodile, le chef et les villageois (zr)
LOI PORTANT CODE FORESTIER (sn)
GEMME : "Enseignement supérieur sur Mesure MEdiatisé".
SToRIA : Signature de la convention SERICS - INRIA "Réseau francais d'experimentation industrielle de solutions pour les autoroutes de l'information" phase II.
Site web de l'IEP d'Aix-en-Provence
samedi, 2 mai 1998
Règlement (CE) no 901/98 de la Commission, du 28 avril 1998, modifiant le règlement (CEE) no 3611/84 fixant les coefficients d'adaptation pour les calmars congelés
Règlement (CE) no 902/98 de la Commission, du 28 avril 1998, modifiant le règlement (CE) no 2573/97 fixant les prix de référence des produits de la pêche pour la campagne 1998
Règlement (CE) no 903/98 de la Commission, du 28 avril 1998, portant adaptation des quantités globales fixées à l'article 3 du règlement (CEE) no 3950/92 du Conseil établissant un prélèvement supplémentaire dans le secteur du lait et des produits laitiers
SURFF EN HAUTE-NORMANDIE
Rouen : Capitale administrative
vendredi, 1 mai 1998
Nouvelles Technologies d'Information et de Communication (NTIC): trois appels à projet de la DATAR
Guadeloupe (971) : principaux relais d'information européenne aux entreprises et organismes à vocation économique.
DRIRE Aquitaine [Arist]
L'Observatoire de l'Environnement de Corse
Citations récentes des DRIRE dans les newsgroups
Lycée JEAN MONNET, Saint-Étienne
jeudi, 30 avril 1998
Décret no 97-427 du 28 avril 1997 portant application de certaines dispositions de la loi no 97-60 du 24 janvier 1997 tendant, dans l'attente du vote de la loi instituant une prestation d'autonomie pour les personnes agées dépendantes, à mieux répondre aux besoins des personnes agées par l'institution d'une prestation spécifique dépendance
"Sondages et elections" par le Centre d'etudes superieures d'Ostfold (Norvege)
Un Mastère Spécialisé en Ingénierie des Applications Réseau Multimédia
Internet et les Administrations à l'étranger : Une source d'idées
Le numéro 2 du Cyber Echos Liés (IUFM de Créteil)
Lois et règlements en France : Les codes disponibles gratuitement en texte intégral sur Internet
Arrêté du 10 mars 1998 modifiant l'arrêté du 18 juin 1991 relatif à la mise en place et à l'organisation du contrôle technique des véhicules dont le poids n'excède pas 3,5 tonnes
Le Journal Officiel du 30 avril 1998 en texte intégral
mercredi, 29 avril 1998
Sain-Jean d'Ardières : la porte des Beaujolais
Sénat-Actualités N°13 (Lettre d'informations du Sénat)
Ecole Maternelle Hilard
Le Journal Officiel du 29 avril 1998 en texte intégral
Séminaire WELMEC à l'Ecole des Mines de DOUAI
simple comme une lettre à La Poste ? [RW]
mardi, 28 avril 1998
UTE : Union tehcnique de l'Electricité
BOE Basta (c'est arrivé près de chez vous...)
dimanche, 26 avril 1998
Le nouvel Editorial de Jean-Marie RAUSCH, Sénateur-Maire de Metz : "MORALE et POLITIQUE"
Le Journal Officiel des 25 et 26 avril 1998 en texte intégral
LOI no 98-278 du 14 avril 1998 relative au régime local d'assurance maladie des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
discours de M.Emile Zucarrelli concernant le 3ème festival européen du télétravail et des téléactivités
samedi, 25 avril 1998
Sapeurs Pompiers - Le Web de L'Officier
communaute de commune du pays de sille
Chambre de Commerce et d'Industrie de Saumur
Conseil Superieur du Notariat
LA PEPINIERE DE L'ECOLE POLYTECHNIQUE : X-TECHNOLOGIES
le CENTENAIRE de Stéphane MALLARMé
vendredi, 24 avril 1998
LA LETTRE DE DENIS LAGNIEZ - Numéro 14
Bienvenido al sitio web de la Campaña BOE gratis... ¡YA!
LE KIOSQUE DE BERCY
LES MÉTIERS DES FINANCES
Les Grandes Écoles doivent-elles former des entrepreneurs ?
CODIGE : Conférence des Directeurs des Grandes Ecoles du Languedoc-Roussillon
Ecole de St Laurent sur Saone
Conseil Economique et Social de Haute-Normandie
Le Journal Officiel du 24 avril 1998 en texte intégral
jeudi, 23 avril 1998
DÉJEUNERS SÉMINAIRES CNRS / OST
L'appel à projet du RNRT est ouvert du 20 Avril 1998 au 21 septembre 1998.
Présentation de la DGSI par Daniel BIRET
Le Journal Officiel du 23 avril 1998 en texte intégral
mercredi, 22 avril 1998
Le Conseil Général des Technologies de l'Information (par Renaud Labelle, élève de l'ENST)
Le Journal Officiel du 22 avril 1998 en texte intégral
rapport de Raymond Douyere sur la modernisation des caisses d'epargne
mardi, 21 avril 1998
Le SAEI du ministère de la Justice
Le rendez vous d'affaires des entreprises de la Seine Saint Denis - Paris
Cellule SIG de la DDAF du Bas-Rhin
Un antique papyrus intitulé "Instructions à Mérikarê".
La métrologie à la veille de profonds changements
décret du 6 mai 1988 RELATIF AU CONTROLE DES INSTRUMENTS DE MESURE
décret n° 91.330 du 27 mars 1991 relatif aux instruments de pesage à fonctionnement non automatique
Chroniques du bêta-bloquant - attribution du mulot d'honneur d'Avril [AdmiRoutes]
RAPPORT FORTIER : Seine-Saint-Denis en colère
CRPLC : Centre de Recherche sur les Pouvoirs Locaux dans la Caraibe
Rapports remis au gouvernement de Juin 97 à avril 98
RAPPORT MISSIKA :les entreprises publiques de télévision et les missions de service public
le 12 mai 1998 à Paris Les Assises de l'Innovation
lundi, 20 avril 1998
Les Indulgences Administratives [Christian Courtois]
l'IGIC en chiffres
Commentaire de nos frères canadiens sur le rapport Trégouët
le projet CYBERMAYENNE
Le Journal Officiel des 18 et 19 avril 1998 en texte intégral
dimanche, 19 avril 1998
La métrologie dans l'entreprise (mars 98)
samedi, 18 avril 1998
Lycée Madeleine Michelis à Amiens
DRTEFP Languedoc Roussillon
Directions régionales du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle (DRTEFP)
Décret du 8 avril 1998 portant promotion et nomination (Légion d'Honneur)
1947-1997 ; 50 ans d'Inspection Générale de l'Industrie et du Commerce
vendredi, 17 avril 1998
Arrêté du 6 avril 1998 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1o de l'article 46 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement
Arrêté du 6 avril 1998 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences offerts à la mutation, au détachement et, en application du 1o de l'article 26 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié, au recrutement
Arrêté du 6 avril 1998 portant déclaration de vacance d'emplois de maître de conférences offerts au recrutement en application des 2o et 3o de l'article 26 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié
Arrêté du 6 avril 1998 portant publication d'emplois de maître de conférences offerts au recrutement au titre de l'article 61 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié
Arrêté du 6 avril 1998 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts au recrutement en application du 2o de l'article 46 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié
Arrêté du 6 avril 1998 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts au recrutement en application du 3o de l'article 46 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié et relatif à la procédure des concours correspondants
Arrêté du 6 avril 1998 portant déclaration de vacance d'emplois de professeur des universités offerts au recrutement en application du 4o de l'article 46 du décret no 84-431 du 6 juin 1984 modifié
CPAM : caisse primaire d'assurance maladie de Lyon
AdmiNet a décidé de créer son propre observatoire
Le Journal Officiel du 17 avril 1998 en texte intégral
Les actions possibles d'une Direction Régionale de l'Industrie de la Recherche et de l'Environnement dans le domaine Internet / Intranet / Extranet
jeudi, 16 avril 1998
Palais de Justice des Sables d'Olonne
Droit de la Sécurité Sociale par Guerric HENON
La Sécurité Sociale : Textes et Pratique par Serge BRAUDO
une alternative aux publications des Journaux Officiels et au codes Dalloz....
Le Journal Officiel du 16 avril 1998 en texte intégral
Intranet: Cybernef: le bureau sans frontière (groupement des banques populaires) par Eric Hauswirth, webmaster
la banque d'idées de la mission Baquiast
Mise en oeuvre du travail à distance - Appel à projets -
mercredi, 15 avril 1998
L'équipe de support technique de la DGSI
Le Pays des Portes de Cornouaille
Le Journal Officiel du 15 avril 1998 en texte intégral
mardi, 14 avril 1998
50 ans d'Inspection Générale de l'Industrie et du Commerce
Explosifs : Quelles sont les pièces constitutives d'une demande d'autorisation, de déclaration ou d'agrément pour un dépôt de matières explosives civiles ?
Comment obtenir un procès-verbal de réception à titre isolé?
Installations classées : Comment élaborer un dossier de demande d'autorisation d'exploiter ?
Nouveau : recevez par mail votre sélection personnalisée du Journal Officiel
Colloque consacré à la nouvelle ère des télécommunications - Discours de Christian Pierret
Décret no 98-273 du 9 avril 1998 relatif à l'agrément des pommes de terre bénéficiant d'une appellation d'origine contrôlée
Le Journal Officiel des 11 et 12 avril 1998 en texte intégral
DRIRE : Région NORD - PAS-DE-CALAIS
lundi, 13 avril 1998
CNRPM : Centre National de Ressources Productique Mécanique
"Mission pour le passage informatique à l'an 2000" confiée à Gérard Théry
Ademir : l'informatique à l'école
dimanche, 12 avril 1998
Cabinet Gisserot Bourdie Robin
Chambre d'agiculture d'Indre-et-Loire
Comité de développement du pays corbigeois
COMMUNE D'ARCACHON
vendredi, 10 avril 1998
"Des pyramides du pouvoir aux réseaux de savoirs" par M. René Trégouët
Appel à propositions Les marques collectives (04-98/06-98)
Séminaire WELMEC sur la métrologie légale - Ecole des Mines de Douai Jeudi 23 et vendredi 24 avril 1998.
Arrêté ministériel "Barthélémy"
RAPPORT DE MISSION DE J.-C. MERLIN AUX ETATS-UNIS DU 8 AU 13 MARS 1998
URSSAF d'arras
CRITT Materiaux Poitou-Charentes
jeudi, 9 avril 1998
Serveur général et touristique de la communauté de communes du canton de Saint laurent de chamousset
Erasme, centre de recherche et de ressources multimédia de la communauté de communes du canton de Saint laurent de Chamousset
Exclusif : Fabienne JONIEAUX, webmestre du site "telecom.gouv.fr"
Décret no 98-268 du 3 avril 1998 portant statut particulier du corps des techniciens de l'industrie et des mines
Arrêté du 3 avril 1998 fixant l'échelonnement indiciaire du grade provisoire de technicien en chef de l'industrie et des mines du ministère chargé de l'industrie
Le Journal Officiel du 9 avril 1998 en texte intégral
DRIRE Champagne-Ardenne - Flash drire - n°18 - avril 1998
Les Centres Technologiques en PACA et leurs Domaines de Compétence
Editorial de Monsieur Raymond Barre
mercredi, 8 avril 1998
Le rapport de Jean-Louis Missika, intitulé "Les entreprises publiques de télévision et les missions de service public", remis à Catherine Trautmann, ministre de la culture et de la communication
L'annee de la France au Japon
Le Journal Officiel du 8 avril 1998 en texte intégral
mardi, 7 avril 1998
Le Journal Officiel du 7 avril 1998 en texte intégral
dimanche, 5 avril 1998
Décret n° 93-1362 du 30 décembre 1993 relatif à la manifestation de volonté, aux déclarations de nationalité, aux décisions de naturalisation, de réintégration, de perte, de déchéance et de retrait de la nationalité française.
Surfichés, ne vous en fichez plus...
Lettre ouverte au Ministère de l'Agriculture
Arrêté du 6 février 1998 portant ouverture en 1998 de concours pour l'admission de candidats aux écoles vétérinaires
** LE MINITEL OU L'ARCHAISME FRANCAIS
Présentation virtuelle des moyens de transports au XXIe siècle
samedi, 4 avril 1998
Après la nomination du Général de corps d'armée KELCHE comme nouveau CEMA, le Général de corps aérien jean-Pierre JOB vient d'être nommé Major Général de l'Etat-Major des Armées.
Décret du 27 mars 1998 portant classement d'un site
Décret no 98-225 du 27 mars 1998 modifiant la composition du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé et modifiant le code de la santé publique (deuxième partie : Décrets en Conseil d'Etat)
Arrêté du 23 mars 1998 relatif aux chômages des canaux et rivières canalisées pour la période du 1er avril 1998 au 31 mars 1999 (sauf les voies navigables de l'Ouest)
Arrêté du 26 mars 1998 modifiant l'arrêté du 24 juillet 1995 fixant le calendrier des années scolaires 1996-1997, 1997-1998 et 1998-1999
Circulaire du 30 mars 1998 relative aux observations du Gouvernement à l'occasion des recours formés contre des décrets
La condamnation d'Internet
deux photos de Miss France 1998, Sophie Thalmann
Journée d'étude sur les nouvelles technologies de l'information et de la communication (ENA Paris)
CNDP - Note Technique N° 19 -Le Phénomène Internet
vendredi, 3 avril 1998
Un bouquet de rapports
Arrêté du 26 mars 1998 relatif aux modalités d'organisation du concours externe de recrutement des élèves ingénieurs de l'industrie et des mines
DRIRE Aquitaine
DRIRE Nord-Pas-de-Calais
Les DRIRE vues par "industrie.gouv"
Appel à propositions: les fibres à la conquête du nouveau monde
Nouveau dossier d'Industries: La métrologie dans l'entreprise (mars 98)
Le Premier ministre annonce la réunion des assises de l'innovation le 12 mai prochain
jeudi, 2 avril 1998
Journées Langevin - Philosophie
Le Répertoire français des Ingénieurs (CNISF)
Concours de chercheurs et d'enseignants-chercheurs
Les serveurs qui parlent du Gers
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mercredi, 1er avril 1998
MIDITECH : PME, PMI, l'innovation, le transfert de technologie, c'est aussi pour vous !
une nouvelle arme de la lutte contre les déjections canines
Décret no 98-206 du 23 mars 1998 définissant les catégories de moyens et de prestations de cryptologie dispensées de toute formalité préalable
Décret no 98-207 du 23 mars 1998 définissant les catégories de moyens et de prestations de cryptologie pour lesquelles la procédure de déclaration préalable est substituée à celle d'autorisation
DSMA : Détachement de Service Militaire Adapté de Périgueux
INTERNET EN FRANCE : rapports, documents, études
Arrêté du 9 mai 1994 relatif au rendement des chaudières à eau chaude alimentées en combustibles liquides ou gazeux et à leur marquage
Décret du 18 novembre 1994 relatif à l'appellation d'origine contrôlée "Comté"
Lois et règlements en France : Les codes disponibles gratuitement sur Internet (1/4/98)
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References: l'article 20
 l'article 35
 l'article 2
 l'article 3
 l'article 46
 l'article 26
 l'article 26
 l'article 61
 l'article 46
 l'article 46
 l'article 46