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Timestamp: 2016-10-27 21:01:40+00:00

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I 857/05 (06.12.2006)
I 857/05
Office cantonal AI Gen�ve, 97, rue de Lyon, 1203 Gen�ve 1211 Gen�ve 13, recourant,
N.________, intim�
N.________, ressortissant hongrois n� en 1948, est arriv� en Suisse le 2 septembre 1975. Il a obtenu le statut de r�fugi� au mois de juin 1976.
Le 17 novembre 1980, il a pr�sent� une demande tendant � l'octroi d'une rente de l'assurance-invalidit�. Le secr�tariat de la Commission cantonale genevoise de l'assurance-invalidit� a requis l'avis du docteur B.________, m�decin au Centre psycho-social X.________. Dans un rapport du 9 janvier 1981, ce m�decin a diagnostiqu� une structure psychotique �voluant probablement depuis l'enfance et s'�tant mal stabilis�e sous la forme d'un �tat de repli important, s'accompagnant d'id�es pers�cutoires et de ruminations d�pressives. Selon le docteur B.________, cette affection entra�nait une incapacit� de travail enti�re depuis 1975.
Par d�cision du 14 juillet 1981, la Caisse cantonale genevoise de compensation (ci-apr�s : la caisse de compensation) a ni� le droit de l'int�ress� � une rente d'invalidit�, motif pris qu'il n'�tait pas assur� au moment de la survenance de l'invalidit�. Saisie d'un recours contre cette d�cision, la Commission cantonale de recours en mati�re d'assurance-vieillesse et survivants du canton de Gen�ve (ci-apr�s : la commission cantonale de recours) l'a annul�e et a renvoy� la cause � la caisse de compensation pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants (jugement du 20 novembre 1981). Elle a consid�r� qu'� d�faut d'avoir pay� des cotisations durant une ann�e au moins lors de la survenance de l'invalidit�, N.________ ne pouvait pr�tendre une rente ordinaire d'invalidit�. En revanche, une instruction compl�mentaire �tait n�cessaire pour �lucider le point de savoir si le pr�nomm� avait droit � une rente extraordinaire en sa qualit� de r�fugi� domicili� en Suisse.
Apr�s avoir soumis le cas � l'Office f�d�ral des assurances sociales (OFAS), la caisse de compensation a rendu une nouvelle d�cision, le 20 janvier 1983, par laquelle elle a allou� � l'int�ress�, � partir du 1er septembre 1980, une rente enti�re extraordinaire simple d'invalidit�.
A la suite de l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 1997, des dispositions modifi�es par la 10�me r�vision de l'AVS, la rente extraordinaire (soumise � limites de revenu) a �t� remplac�e par une prestation compl�mentaire allou�e par l'Office cantonal des personnes �g�es du canton de Gen�ve (OCPA). Le 1er octobre 1997, l'OCPA a suspendu momentan�ment le versement de la prestation compl�mentaire, motif pris que N.________ avait dissimul� l'existence d'une importante fortune mobili�re. Par d�cision du 7 juillet 1998, il a r�clam� au pr�nomm� la restitution des prestations ind�ment per�ues du 1er septembre 1980 au 31 d�cembre 1997.
Au cours de l'ann�e 2001, N.________ a demand� � l'Office cantonal de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve de r�voquer la d�cision de refus d'octroi d'une rente ordinaire du 14 juillet 1981, confirm�e par le jugement de la Commission cantonale de recours du 20 novembre 1981. Par d�cision du 13 ao�t 2002, l'office AI a rejet� cette demande, motif pris que l'int�ress� ne s'�tait acquitt� de cotisations qu'� partir de 1977, soit post�rieurement � la survenance de l'invalidit�.
N.________ a recouru contre cette d�cision devant la commission cantonale de recours. En cours d'instance, il a produit un certificat du docteur S.________, sp�cialiste en psychiatrie et psychoth�rapie (du 25 janvier 2003).
Le 1er ao�t 2003, la cause a �t� transmise d'office au Tribunal cantonal des assurances sociales du canton de Gen�ve. Par jugement du 8 juin 2004, la juridiction cantonale a annul� la d�cision du 13 ao�t 2002 et allou� � N.________ une rente enti�re ordinaire de l'assurance-invalidit� d�s la suppression de la rente extraordinaire.
Saisi d'un recours de droit administratif de l'office AI contre ce jugement, le Tribunal f�d�ral des assurances a annul� celui-ci et renvoy� la cause � la juridiction cantonale pour qu'elle statue � nouveau apr�s avoir donn� � l'office AI la possibilit� de se d�terminer sur les d�clarations des t�moins � l'audience du 18 mai 2004, � laquelle ledit office n'�tait pas repr�sent� (arr�t du 21 juillet 2005 [I 453/04]).
Apr�s avoir imparti � l'office AI un d�lai pour d�poser ses d�terminations, la juridiction cantonale a statu� le 25 octobre 2005. Elle a derechef annul� la d�cision du 13 ao�t 2002 et allou� � N.________ une rente enti�re ordinaire de l'assurance-invalidit� d�s la suppression de la rente extraordinaire.
L'office AI interjette recours de droit administratif contre ce jugement dont il demande l'annulation, en concluant � la confirmation de sa d�cision du 13 ao�t 2002.
L'intim� a renonc� � r�pondre au recours. De son c�t�, l'OFAS en propose l'admission.
1.1 La loi f�d�rale sur la partie g�n�rale du droit des assurances sociales du 6 octobre 2000 (LPGA) est entr�e en vigueur le 1er janvier 2003, entra�nant la modification de nombreuses dispositions l�gales dans le domaine de l'assurance-invalidit�. Cependant, sur le plan mat�riel, le cas d'esp�ce reste r�gi par les dispositions de la LAI en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 2002, eu �gard au principe selon lequel les r�gles applicables sont celles en vigueur au moment o� les faits juridiquement d�terminants se sont produits (ATF 127 V 467 consid. 1). En outre, le Tribunal f�d�ral des assurances appr�cie la l�galit� des d�cisions attaqu�es, en r�gle g�n�rale, d'apr�s l'�tat de fait existant au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b).
1.2 Toutefois, sur le plan de la proc�dure, les nouvelles dispositions y relatives sont applicables, sauf dispositions transitoires contraires, � tous les cas en cours, d�s l'entr�e en vigueur du nouveau droit (ATF 129 V 115 consid. 2.2, 117 V 93 consid. 6b, 112 V 360 consid. 4a, et les r�f�rences; cf. aussi Petra Fleischanderl, in : Aktuell aus dem Bundesgericht, RJB 140/2004 p. 752).
Parmi les dispositions transitoires contenues dans la LPGA, seul l'art. 82 al. 2 LPGA a trait � la proc�dure. Il pr�voit que les cantons doivent adapter leur l�gislation � la LPGA dans un d�lai de cinq ans � partir de son entr�e en vigueur; dans l'intervalle, les dispositions cantonales en vigueur restent applicables. Cette disposition ne contient aucune r�gle allant � l'encontre du principe selon lequel les nouvelles dispositions de proc�dure sont applicables � tous les cas en cours, d�s l'entr�e en vigueur du nouveau droit. Aussi, le jugement attaqu� ayant �t� rendu apr�s le 1er janvier 2003, les conditions de l'art. 61 LPGA sont-elles applicables ratione temporis � la proc�dure devant le tribunal cantonal des assurances sociales.
2.1 Par sa d�cision du 14 juillet 1981, la caisse de compensation a ni� le droit de N.________ � une rente d'invalidit�, motif pris qu'il n'�tait pas assur� au moment de la survenance de l'invalidit�. Par son jugement du 20 novembre 1981, la commission cantonale de recours a annul� cette d�cision et renvoy� la cause � la caisse de compensation pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. Elle a consid�r� qu'� d�faut d'avoir pay� des cotisations durant une ann�e au moins lors de la survenance de l'invalidit�, l'int�ress� ne pouvait pr�tendre une rente ordinaire d'invalidit�. En revanche, la juridiction cantonale a jug� qu'une instruction compl�mentaire �tait n�cessaire pour �lucider le point de savoir si le pr�nomm� avait droit � une rente extraordinaire en sa qualit� de r�fugi� domicili� en Suisse.
La jurisprudence consid�re que l'autorit� de la chose jug�e ne s'attache qu'au seul dispositif de la d�cision ou du jugement et non � ses motifs (ATF 115 V 418 consid. 3b/aa, 113 V 159). Les constatations de fait du jugement et les consid�rants de celui-ci ne participent pas de la force mat�rielle. Ils n'ont aucun effet contraignant dans le cadre d'une proc�dure ult�rieure (ATF 121 III 478 consid. 4a). Demeure r�serv�e l'�ventualit� d'un renvoi aux motifs dans le dispositif : dans ce cas, la motivation � laquelle il est renvoy� acquiert force mat�rielle (ATF 113 V 159).
En l'occurrence, cette derni�re hypoth�se est r�alis�e. Comme le dispositif du jugement du 20 novembre 1981 renvoie aux consid�rants, aux termes desquels N.________ ne peut pr�tendre une rente ordinaire d'invalidit�, le refus d'une telle prestation a acquis force mat�rielle.
2.2 Contrairement � la situation juridique qui pr�valait avant l'entr�e en vigueur, le 1er janvier 1997, de la 10�me r�vision de l'AVS (art. 29 al. 1 LAVS ou art. 36 al. 1 LAI, tous les deux en liaison avec les art. 3 al. 2 let. b et 29bis al. 2 LAVS, dans leur teneur en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 1996; ATF 111 V 106 consid. 1b, 110 V 280 consid. 1a et les r�f�rences), il n'est plus n�cessaire, selon le nouveau droit, que l'int�ress� ait pay� personnellement des cotisations pour que soit accomplie la dur�e de cotisation minimale d'une ann�e ouvrant droit aux rentes ordinaires de l'assurance-vieillesse et survivants ou de l'assurance-invalidit�. Ind�pendamment de la possibilit� de prendre en compte les bonifications pour t�ches �ducatives ou d'assistance au sens des art. 29sexies et 29septies LAVS (en vigueur depuis le 1er janvier 1997), une personne qui n'a jamais exerc� une activit� lucrative peut aussi satisfaire � la condition de la dur�e minimale de cotisation selon l'art. 36 al. 1 LAI si elle a �t� assur�e (obligatoirement ou facultativement) au total pendant plus de onze mois et que, pendant ce temps, elle a �t� mari�e avec un assur� qui a vers� au moins le double de la cotisation minimale (art. 32 al. 1 RAI en liaison avec l'art. 50 RAVS et les art. 3 al. 3 let. a et 29ter al. 2 let. b LAVS; cf. ATF 125 V 255 consid. 1b). Cependant, aux termes de la premi�re phrase du ch. 1 let. c al. 1 des dispositions finales de la modification du 7 octobre 1994 (10�me r�vision de l'AVS), les nouvelles dispositions s'appliquent � toutes les rentes dont le droit prend naissance apr�s le 31 d�cembre 1996. Aussi, la jurisprudence consid�re-t-elle qu'en ce qui concerne les cas d'assurance survenus avant le 1er janvier 1997, il n'est pas possible de renoncer, r�troactivement, � l'exigence du paiement personnel de cotisations. C'est pourquoi un assur� qui, sous l'ancien droit, ne pouvait pr�tendre une rente ordinaire parce qu'il ne pouvait se pr�valoir d'une dur�e de cotisation d'une ann�e enti�re au moins au moment de la survenance de l'invalidit�, n'a pas droit non plus � une telle prestation apr�s l'entr�e en vigueur de la 10�me r�vision de l'AVS, ind�pendamment des cotisations pay�es par son conjoint (ATF 126 V 273).
En l'esp�ce, dans la mesure o� il s'est vu refuser le droit � une rente ordinaire sous la l�gislation en vigueur jusqu'au 31 d�cembre 1996, parce qu'il ne pouvait se pr�valoir d'une dur�e de cotisation d'une ann�e enti�re au moins au moment de la survenance de l'invalidit�, N.________ ne pouvait b�n�ficier de la r�glementation plus favorable en vigueur depuis le 1er janvier 1997. C'est pourquoi, au cours de l'ann�e 2001, il a demand� � l'office AI de r�voquer la d�cision de refus d'octroi d'une rente ordinaire du 14 juillet 1981. Toutefois, comme par son jugement du 20 novembre 1981, la commission cantonale de recours s'�tait prononc�e quant au fond sur ce refus (cf. consid. 2.1), l'office AI ne pouvait pas, par sa d�cision du 13 ao�t 2002, examiner la demande sur le plan mat�riel. Il aurait d� d�clarer celle-ci irrecevable (ATF 122 V 21 consid. 3a, 173 consid. 4a, et les r�f�rences).
2.3 Selon la jurisprudence, le juge ne peut pas contraindre l'administration � reconsid�rer une d�cision entr�e en force. C'est pourquoi la d�cision par laquelle l'administration a refus� d'entrer en mati�re sur une demande de reconsid�ration ne peut �tre attaqu�e par la voie d'un recours de droit administratif. En revanche, si l'administration entre en mati�re sur une telle demande et examine si les conditions d'une reconsid�ration sont remplies, avant de statuer au fond par une nouvelle d�cision de refus, celle-ci est susceptible d'�tre attaqu�e par la voie d'un recours (ATF 117 V 13 consid. 2a, 116 V 63 et les r�f�rences; Ueli Kieser, ATSG-Kommentar, Kommentar zum Bundesgesetz �ber den Allgemeinen Teil des Sozialversicherungsrechts vom 6. Oktober 2000, n. 28 ad art. 53).
Comme, en l'occurrence, l'office AI n'aurait pas d� entrer en mati�re sur la demande de reconsid�ration de la d�cision du 14 juillet 1981, la juridiction cantonale ne devait pas non plus examiner mat�riellement les griefs invoqu�s dans le recours dirig� contre la d�cision du 13 ao�t 2002.
En revanche, rien n'emp�chait le tribunal cantonal de consid�rer l'�criture de l'int�ress� comme une demande de r�vision du jugement du 20 novembre 1981, entr� en force.
3.1 Selon l'art. 61 let. i LPGA, les jugements des tribunaux cantonaux des assurances sont soumis � r�vision si des faits ou des moyens de preuve nouveaux sont d�couverts ou si un crime ou un d�lit a influenc� le jugement.
Sont des faits nouveaux justifiant une r�vision les faits importants, c'est-�-dire les faits de nature � modifier l'�tat de fait qui est � la base de l'arr�t en cause et � conduire � un jugement diff�rent en fonction d'une appr�ciation juridique correcte. Les preuves, quant � elles, doivent servir � prouver soit les faits nouveaux importants qui motivent la r�vision, soit des faits qui �taient certes connus lors de la proc�dure pr�c�dente, mais qui n'avaient pas pu �tre prouv�s, au d�triment du requ�rant. Une preuve est consid�r�e comme concluante lorsqu'il faut admettre qu'elle aurait conduit le juge � statuer autrement s'il en avait eu connaissance dans la proc�dure principale. Ce qui est d�cisif, c'est que le moyen de preuve ne serve pas � l'appr�ciation des faits seulement, mais � l'�tablissement de ces derniers. Ainsi, il ne suffit pas qu'un nouveau rapport m�dical donne une appr�ciation diff�rente des faits; il faut des �l�ments de fait nouveaux dont il r�sulte que les bases de la d�cision entreprise comportaient des d�fauts objectifs. Pour justifier la r�vision d'une d�cision, il ne suffit pas qu'un m�decin ou un expert tire ult�rieurement, des faits connus au moment du jugement principal, d'autres conclusions que le tribunal. Il n'y a pas non plus motif � r�vision du seul fait que le tribunal para�t avoir mal interpr�t� des faits connus d�j� lors de la proc�dure principale. L'appr�ciation inexacte doit �tre la cons�quence de l'ignorance ou de l'absence de preuve de faits essentiels pour le jugement (ATF 127 V 358 consid. 5b et les r�f�rences).
3.2 Par son jugement du 20 novembre 1981, la commission cantonale de recours a ni� le droit de N.________ � une rente ordinaire d'invalidit�, motif pris que l'int�ress� n'avait pas pay� des cotisations durant une ann�e au moins lors de la survenance de l'invalidit�. Elle a consid�r� que celle-ci �tait survenue en 1975, ann�e au cours de laquelle l'int�ress� �tait arriv� en Suisse (le 2 septembre). Pour fixer le moment de la survenance de l'invalidit�, elle s'est fond�e sur l'avis du docteur B.________, selon lequel le trouble psychique, apparu durant l'enfance, avait entra�n� une incapacit� enti�re de travail depuis 1975 (rapport du 9 janvier 1981).
Au cours de la proc�dure introduite devant la juridiction cantonale contre la d�cision du 13 ao�t 2002, N.________ a produit un rapport du docteur S.________, du 25 janvier 2003. Par ailleurs, la juridiction cantonale a interrog� ce m�decin lors de l'audience de comparution des parties du 18 mai 2004. Selon ce sp�cialiste, qui est le m�decin traitant de N.________ depuis le mois de d�cembre 2002, l'incapacit� de travail durable n'est survenue qu'en 1981. Cette affirmation repose essentiellement sur les d�clarations de l'int�ress�, selon lesquelles il n'avait pas �t� malade avant la survenance d'un accident mineur de v�lo en 1981. Le docteur S.________ �tait d�s lors d'avis que l'affection psychiatrique �tait probablement apparue � l'occasion de cet accident, comme cela se voit souvent apr�s un tel �v�nement.
Cela �tant, dans la mesure o� elle se r�f�re aux conclusions diff�rentes - d'ailleurs peu convaincantes - tir�es ult�rieurement par le docteur S.________ de faits d�j� connus au moment du jugement du 20 novembre 1981, la juridiction cantonale n'�tait pas fond�e � proc�der � la r�vision de ce jugement. Quant aux autres circonstances invoqu�es par ladite juridiction, elles n'�taient pas non plus de nature � justifier une r�vision du jugement en force. En particulier, ni le courrier de Y.________ du 12 octobre 1976 - qui proposait les services de N.________ � diverses agences d'emplois temporaires -, ni le fait que l'int�ress� a pass� son permis de conduire en 1978 n'�taient aptes � conduire le juge � statuer diff�remment s'il en avait eu connaissance dans la proc�dure principale.
Vu ce qui pr�c�de, la juridiction cantonale n'�tait pas fond�e � r�viser le jugement du 20 novembre 1981 qui niait le droit de N.________ � une rente ordinaire d'invalidit�.
Quant � la d�cision de l'office recourant du 13 ao�t 2002, elle doit �tre r�form�e en ce sens que la demande de r�vocation de la d�cision du 14 juillet 1981 est irrecevable.
Le recours est admis et le jugement du Tribunal cantonal des assurances sociales de la R�publique et canton de Gen�ve du 25 octobre 2005 est annul�; la d�cision de l'Office cantonal de l'assurance-invalidit� du canton de Gen�ve du 13 ao�t 2002 est r�form�e en ce sens que la demande de r�vocation de la d�cision du 14 juillet 1981 est irrecevable.
Lucerne, le 6 d�cembre 2006

References: art. 36
 art. 3
 ATF 
 art. 29
 art. 3
 ATF 
 art. 53