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Timestamp: 2016-10-22 02:06:23+00:00

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4A_128/2014 (16.12.2014)
4A_128/2014 � � Arr�t du 16 d�cembre 2014
1. B.________ SA en liquidation, repr�sent�e par Me Henri Baudraz,
2. Commune de Lausanne, repr�sent�e par Me Daniel Pache,
3. C.________ soci�t� coop�rative, repr�sent�e par Me Dominique Brandt,
4. D.________ SA, repr�sent�e par Me Baptiste Rusconi,
5. E.________ SA, repr�sent�e par Me Philippe Nordmann,
6. F.________ SA, repr�sent�e par Me Denis Merz,
responsabilit� de l'architecte,
recours en mati�re civile contre l'arr�t rendu le 12 ao�t 2013 par la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
En 1993, la commune a propos� � C.________ soci�t� coop�rative d'�riger des logements subventionn�s sur sa parcelle. Ladite soci�t� (ci-apr�s: la constructrice) a accept�; elle �tait en outre d'accord de collaborer avec l'architecte impos� par la commune, soit A.A.________, qui avait auparavant travaill� dans l'administration communale, � la direction des travaux.
En janvier 1995, la constructrice a sign� un contrat d'architecte global avec l'atelier d'architecture A.________ SA, soci�t� dont le pr�nomm� �tait l'administrateur-pr�sident. En octobre 1995, elle a conclu un contrat d'ing�nieur avec D.________ SA. Cette entit� (ci-apr�s: le bureau d'ing�nieurs) �tait notamment charg�e d'effectuer les travaux pr�paratoires et de terrassement.
Un rapport r�alis� en juillet 1996 par le bureau d'�tudes g�otechniques E.________ SA a mis en �vidence une couche de limon sableux et graveleux d'origine morainique, � quelque 11 m�tres de profondeur; la molasse sous-jacente �tait arriv�e � cet emplacement par une instabilit� probablement tr�s ancienne. Le bureau d'�tudes pr�conisait diverses mesures de s�curisation en relation avec les travaux projet�s. En particulier, il recommandait la pose d'ancrages avant le d�but des terrassements pour assurer la stabilit� des murs de sout�nement des b�timents existants sur les parcelles voisines. Il proposait aussi d'installer un syst�me d'inclinom�tres et extensom�tres pour contr�ler d'�ventuels mouvements susceptibles de se propager jusqu'� 2-3 fois la hauteur des terrassements. Le bureau �voquait un rapport �tabli par une autre soci�t� le 31 octobre 1986, lequel signalait d�j� la pr�sence de moraine argileuse et exprimait la n�cessit� de veiller � la stabilit� du mur de sout�nement en cas d'excavation. L'�tude de juillet 1996 a �t� transmise tant � l'atelier d'architecture qu'au bureau d'ing�nieurs.
Le 17 octobre 1996, le bureau d'ing�nieurs a soumis � l'atelier d'architecture un plan de situation avec les points de nivellement qu'il proposait de faire relever par le g�om�tre. Il pr�conisait en outre d'installer deux inclinom�tres au pied du mur de sout�nement.
L'atelier d'architecture a contract� avec effet au 1er f�vrier 1997 une "assurance responsabilit� civile des entreprises et professionnelle" aupr�s de G.________. Cet �tablissement a ensuite �t� repris par F.________ SA (ci-apr�s: la compagnie d'assurance). La somme assur�e �tait de 3 millions de francs, le dommage affectant les ouvrages �tant limit� � 1 million de francs avec diverses franchises. Le contrat int�grait des conditions g�n�rales d'assurance (CGA) et des conditions compl�mentaires (CCA).
La constructrice a aussi contract� des assurances aupr�s de la m�me compagnie.
A.b.�Les travaux d'excavation ont d�but� le 12 f�vrier 1997. A ce moment-l�, aucun point de nivellement n'avait �t� trac� et les deux inclinom�tres n'avaient pas �t� install�s. L'atelier d'architecture avait command� ces instruments la veille et avait demand� � une entreprise (I.________ SA) de les poser et d'effectuer quelques contr�les de nivellement.
Les 2 et 3 mars 1997, des fissures sont apparues sur les b�timents voisins de la fouille, dont celui appartenant � B.________ SA. Les travaux de terrassement ont �t� interrompus le 4 mars 1997. Le 7 mars 1997, les fissures se sont encore �largies. Un remblayage d'urgence (1'500 m3 de terre) a d� �tre ex�cut�.
La couche de terre qui stabilisait l'ancienne masse de glissement situ�e sous le b�timent propri�t� de B.________ SA a �t� d�blay�e sans �tre remplac�e par un dispositif d'ancrages. L'ancienne masse de glissement a recommenc� � se d�placer en se fracturant, tout d'abord lentement durant le mois de f�vrier 1997, puis brusquement les 2 et 3 mars 1997. Le b�timent situ� sur cette parcelle yyy s'est progressivement d�grad�, au point que ses occupants ont d� �tre �vacu�s en juillet 1997; il �tait devenu inhabitable. Sa solidit� �tait moindre et sa durabilit� diminu�e. La meilleure solution �tait de le d�truire et d'en reconstruire un nouveau, ce qui a �t� fait. La cause directe de ce glissement de terrain est due � l'absence de s�curisation pr�alable des travaux d'excavation.
B.a.�Le 19 ao�t 1998, B.________ SA (ci-apr�s: la propri�taire l�s�e) a ouvert action contre la constructrice et la commune devant la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois. Elle concluait � ce que les deux d�fenderesses soient solidairement condamn�es � lui payer 3'970'000 fr., int�r�ts en sus. La constructrice a appel� en cause l'atelier d'architecture, le bureau d'ing�nieurs, le bureau d'�tudes g�otechniques et la compagnie d'assurance.
La Cour civile a d�sign� comme expert technique l'ing�nieur en g�nie civil H.________, dipl�m� de l'EPFZ. Celui-ci a rendu un rapport principal et un rapport compl�mentaire.
Le jugement a �t� rendu le 19 mai 2011. L'analyse de la Cour peut tr�s succinctement se r�sumer comme il suit:
- La constructrice, comme titulaire du droit de superficie, r�pond seule des immissions excessives caus�es par les travaux d'excavation ayant conduit � endommager le b�timent de la demanderesse (art. 679 et 684 s. CC). La commune, qui n'exer�ait plus la ma�trise de fait sur son bien-fonds, n'assume aucune responsabilit�.
- Le dommage caus� par le glissement de terrain aurait pu �tre �vit� si les recommandations du bureau d'�tudes g�otechniques quant � la s�curisation des fouilles avaient �t� suivies. Cet appel� en cause est exempt de toute responsabilit�.
- En revanche, le bureau d'ing�nieurs et l'atelier d'architecture ont viol� leurs obligations de mandataires et r�pondent solidairement du dommage subi par la constructrice. Le bureau d'ing�nieurs �tait seul responsable des dispositions � prendre pour assurer la stabilit� du terrain et des techniques � utiliser pour les travaux de terrassements. Sous-estimant les risques inh�rents � la nature du sous-sol, il a proc�d� � l'excavation sans s�curiser au pr�alable les murs de sout�nement par la pose d'ancrages. Quant � l'atelier d'architecture, il n'�tait certes pas comp�tent pour prendre les mesures li�es � la stabilit� du terrain, mais la direction effective des travaux lui incombait, y compris dans la phase des travaux de fouille. Il a enfreint son devoir de diligence en limitant sans raison objective le nombre de sondages et en tardant � ordonner les mesures de contr�le pr�conis�es par le bureau d'ing�nieurs dans son courrier du 17 octobre 1996. A cet �gard, il a command� les deux inclinom�tres la veille des travaux d'excavation, et la fixation du point 0 de ces instruments n'a eu lieu que le 24 f�vrier 1997, alors que 1'000 ou 1'500 m3 de terre avaient d�j� �t� excav�s. Il a ordonn� le 4 mars 1997 seulement, soit apr�s le sinistre, de tracer les cinq points de nivellement recommand�s dans l'offre du 17 octobre 1996. Enfin, l'atelier a failli � son devoir de contr�ler le travail des ing�nieurs civils et de coordonner ceux-ci avec les g�otechniciens, ce alors qu'il avait major� ses honoraires de 100'000 fr. en raison des conditions g�otechniques. La quote-part de responsabilit� est fix�e � 85 % pour le bureau d'ing�nieurs et � 15 % pour l'atelier d'architecture.
L'atelier d'architecture ne peut �mettre aucune pr�tention contre la compagnie d'assurance. Sa responsabilit� civile est certes engag�e, mais le cas tombe sous le coup d'une clause excluant toute protection (cf. infra, consid. 4.3). En revanche, la compagnie d'assurance doit d�dommager la constructrice, le sinistre �tant couvert par l'assurance contract�e.
En d�finitive, la Cour civile a rendu la d�cision suivante:
- La constructrice doit payer � la propri�taire l�s�e la somme totale de 3'017'825 fr., int�r�ts en sus.
- Le bureau d'ing�nieurs et l'atelier d'architecture, solidairement entre eux, doivent relever la constructrice de tout montant vers� par celle-ci en raison de cette condamnation, d�pens compris.
- La compagnie d'assurance doit relever la constructrice, solidairement avec le bureau d'ing�nieurs et l'atelier d'architecture, de tout montant vers�, � concurrence de 1'320'349 fr. 50, plus int�r�ts � 5 % l'an d�s le 1er octobre 1997.
- Le bureau d'ing�nieurs et l'atelier d'architecture, d�biteurs solidaires, doivent en outre verser 975'530 fr. 55 plus int�r�ts � la constructrice.
- Enfin, l'atelier d'architecture doit payer � la constructrice 45'472 fr. plus int�r�ts.
B.b.�L'atelier d'architecture et trois autres parties ont d�f�r� ce jugement � la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal, laquelle a rendu son arr�t le 12 ao�t 2013. Seul l'appel de la compagnie d'assurance a �t� partiellement admis, le point de d�part de l'int�r�t sur le capital d� � la constructrice �tant fix� au 14 mai 1998 au lieu du 1er octobre 1997.
S'agissant de l'atelier d'architecture, la cour a confirm� pour l'essentiel l'analyse des premiers juges. Elle a toutefois consid�r� que l'on ne pouvait pas lui reprocher d'avoir renonc� � ordonner des sondages suppl�mentaires, d�s lors que cette omission n'avait pas d'incidence d�montr�e sur le cours des �v�nements. En revanche, l'on devait faire grief � l'atelier d'architecture d'avoir renonc� � faire assister les ing�nieurs civils par les g�otechniciens pendant les travaux de fouille, contrairement � ce que ces derniers avaient propos�.
L'atelier d'architecture, qui proc�de sans avocat, saisit le Tribunal f�d�ral d'un recours en mati�re civile. Il conclut principalement � l'annulation de l'arr�t sur appel, subsidiairement � sa r�forme, en ce sens qu'il ne doit aucun montant � quelque partie que ce soit. Tr�s subsidiairement, il requiert que la commune, le bureau d'ing�nieurs, le bureau d'�tudes g�otechniques et la compagnie d'assurance soient astreints � le relever de toute condamnation et qu'il soit fait droit aux conclusions prises contre la compagnie d'assurance.
La propri�taire l�s�e conclut au rejet du recours. La constructrice et le bureau d'�tudes g�otechniques concluent � l'irrecevabilit�, subsidiairement au rejet du recours. La commune conclut au rejet des conclusions principales et subsidiaires, respectivement des conclusions tr�s subsidiaires la concernant. La compagnie d'assurance conclut au rejet des conclusions la concernant.
Le bureau d'ing�nieurs ne s'est pas d�termin�. L'autorit� pr�c�dente se r�f�re � son arr�t.
Deux autres recours ont �t� d�pos�s, l'un par la compagnie d'assurance (4A_122/2014), l'autre par la constructrice (4A_126/2014).
Dans leur r�ponse respective, la constructrice et le bureau d'�tudes g�otechniques ont requis l'octroi de s�ret�s en garantie des d�pens (art. 62 al. 2 LTF).
Selon la jurisprudence, seuls des frais futurs, post�rieurs � la requ�te, peuvent �tre garantis. Lorsque la partie intim�e formule une telle requ�te dans sa r�ponse, elle a d�j� engag� des frais et peut uniquement conclure aux d�pens (arr�t 5A_865/2013 du 21 janvier 2014 consid. 4; cf. ATF 132 I 134 consid. 2.2 p. 138; BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, 2
e��d. 2014, n� 27 ad art. 62 LTF et les arr�ts cit�s).
M�me si l'autorit� de c�ans n'ordonne en principe qu'un �change d'�critures, il faut compter avec le droit inconditionnel du recourant � se d�terminer sur la r�ponse, ce qui peut conduire l'intim� � d�poser � son tour une duplique. Toutefois, une telle �criture n'entra�ne normalement pas d'augmentation de l'indemnit� de d�pens. En l'occurrence, aucune circonstance particuli�re, suite au d�p�t de la r�plique volontaire, ne justifiait d'ordonner des s�ret�s.
La conclusion visant � se faire relever de toute condamnation doit d'embl�e �tre �cart�e en tant qu'elle est dirig�e contre la commune, le bureau d'ing�nieurs et le bureau d'�tudes g�otechniques. En effet, la Cour d'appel l'avait d�clar�e irrecevable au motif qu'elle �tait nouvelle et ne respectait pas les conditions de l'art. 317 al. 2 CPC. Or, la partie recourante ne plaide pas que la r�gle de droit f�d�ral pr�cit�e aurait �t� viol�e. La conclusion est donc �galement irrecevable devant le Tribunal f�d�ral (concernant la compagnie d'assurance, cf. infra, consid. 4.2).
3.1.�L'atelier d'architecture d�nonce une violation de son droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.). Le juge instructeur de la Cour civile aurait ind�ment refus� que l'expert judiciaire H.________ auditionne l'architecte A.A.________, respectivement qu'il prenne connaissance d'un ancien plan de 1995 comportant des points de nivellement et qu'il entende l'ing�nieur de l'entreprise charg�e d'installer les inclinom�tres.
3.2.�La lecture des d�cisions cantonales et la consultation du dossier (cf. art. 105 al. 2 LTF) font ressortir les �l�ments suivants:
Les parties ont �t� entendues avant la nomination de l'expert H.________. Celui-ci a remis son rapport le 29 janvier 2007 au Tribunal cantonal, qui l'a transmis aux parties. Dans un courrier circonstanci� du 7 f�vrier 2007, l'atelier d'architecture a sollicit� un compl�ment d'expertise ou une contre-expertise. En substance, il contestait toute faute quant au nombre de sondages effectu�s, au tra�age des points de nivellement et � la pose d'inclinom�tres; � cet �gard, il entendait soumettre � l'expert un plan de 1995 et lui faire auditionner un ing�nieur. Il soutenait enfin qu'un expert-architecte aurait d� se prononcer sur les questions concernant les prestations et honoraires d'architecte.
Apr�s avoir fait traduire l'expertise, le juge instructeur a r�pondu en ces termes dans un courrier du 16 novembre 2007:
"Sauf objections �mises d'ici cette date [3 d�cembre 2007, r�d.], je consid�rerai que les observations formul�es par A.________ SA [ancienne raison sociale de l'atelier d'architecture, r�d.] ne constituent pas des r�quisitions en vue d'un compl�ment d'expertise. En effet, un tel compl�ment devrait �tre financ� par cette soci�t�, qui a plusieurs fois expos� qu'elle n'�tait pas en mesure d'engager des frais dans ce proc�s.
Je confirme toutefois (...) que cette soci�t� demeure partie au proc�s."
A la suite de cet avis, l'atelier d'architecture n'a pas demand� � ce que ses observations soient trait�es comme une requ�te d'expertise compl�mentaire, ni manifest� l'intention de verser une avance de frais. L'expert a �t� invit� � r�pondre aux questions pos�es par deux autres parties, qui ont fourni les avances requises. L'administrateur de l'atelier d'architecture a demand� � �tre entendu par l'expert, ce � quoi le juge instructeur s'est oppos�. Il a expliqu� que cette partie avait montr� de nombreuses fois au cours de l'instruction qu'elle n'entendait pas proc�der, ni participer aux frais li�s � l'administration des mesures probatoires. Elle devait assumer ce choix; l'art. 90 al. 3 du Code de proc�dure civile vaudois pr�voyait express�ment la d�ch�ance du droit de requ�rir certaines op�rations � d�faut d'avancer les frais (courrier du 2 avril 2008).
3.3.�Dans son recours, l'atelier d'architecture explique pour quels motifs il voulait �tre entendu par l'expert; il en ressort qu'il s'agissait � nouveau de contester sa responsabilit� concernant le tra�age des points de nivellement, la pose des inclinom�tres et le nombre de sondages effectu�s. En d'autres termes, il entendait obtenir, en intervenant directement aupr�s de l'expert, le compl�ment d'expertise qu'il s'�tait vu refuser par le juge. Or, ce refus �tait motiv� par la renonciation � proc�der et le non-versement d'avances de frais. Le droit d'�tre entendu n'est pas enfreint. Les garanties g�n�rales de proc�dure visent tout au plus � ce qu'une partie ne soit pas priv�e d'acc�s � la justice lorsqu'elle n'a pas les ressources suffisantes pour payer les avances de frais; elle peut alors requ�rir l'assistance judiciaire (art. 29 al. 3 Cst.; cf. ATF 99 Ia 437 consid. 2 p. 439; 95 I 414 consid. 2). La partie recourante ne pr�tend pas avoir r�alis� les conditions de cette aide, ni avoir form� une requ�te pour l'obtenir, comme l'exigeait le droit cantonal en vigueur � l'�poque (cf. art. 1 al. 1 de l'ancienne loi vaudoise du 24 novembre 1981 sur l'assistance judiciaire en mati�re civile); ces consid�rations suffisent � priver d'objet les all�gations faites dans la r�plique volontaire quant au manque de moyens financiers de la partie recourante.
Celle-ci objecte encore que m�me en �tant d�chue du droit d'exiger des mesures probatoires pour ses propres all�gations, elle conservait le droit de discuter avec l'expert des all�gations des autres parties. L'argument est infond�. M�me si l'expertise et son compl�ment concernaient les all�gations d'autrui, l'atelier d'architecture cherchait � �tre disculp� par l'expert et apporter ainsi une contre-preuve aux all�gations de ses adversaires. L'atelier ne plaide pas qu'en exigeant une avance de frais dans un tel cas de figure, les autorit�s cantonales auraient arbitrairement enfreint le Code de proc�dure civile vaudois en vigueur � l'�poque; en l'absence de grief, il n'y a pas � examiner d'office cette question (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 138 I 1 consid. 2.1 p. 3; 134 III 379 consid. 1.2). Une telle exigence ne violait en tout cas pas le droit d'�tre entendu, ni son corollaire qu'est le droit � la preuve.
3.4.�L'atelier d'architecture plaide que l'expertise, et partant l'"administration" [recte: l'appr�ciation] des preuves, s'est trouv�e fauss�e parce qu'il n'a pas pu soumettre � l'expert un plan indiquant des points de nivellement r�alis� en 1995, ni lui faire auditionner l'ing�nieur dont l'entreprise (I.________ SA) avait �t� charg�e de poser les inclinom�tres.
Encore une fois, le droit d'�tre entendu, et en particulier le droit de faire administrer les preuves offertes, n'est pas en cause d�s lors que le refus oppos� par le juge est li� au d�faut d'avance de frais. Pour le surplus, la partie recourante ne plaide pas que, sur la base des preuves recueillies, l'autorit� pr�c�dente aurait port� une appr�ciation arbitraire; il n'y a pas � examiner cette question d'office (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2; 133 II 249 consid. 1.4.3). Au demeurant, la Cour d'appel a soulign� que la proposition quant aux points de nivellement faite par le bureau d'ing�nieurs le 17 octobre 1996 avait �t� jug�e convenable par les experts, ce qui aurait en soi pu suffire � refuser de soumettre � l'expert le plan de 1995, par appr�ciation anticip�e des preuves. En droit, m�me si l'on admet que la pose des inclinom�tres et le tra�age des points de nivellement d�pendaient au premier chef des ing�nieurs civils et g�otechniciens, cela n'exclut nullement de retenir une responsabilit� de l'architecte � titre de directeur des travaux. La Cour d'appel a relev�, sans �tre critiqu�e sur ce point, qu'en vertu de la norme SIA 102, les mesures de surveillance relevaient de la direction des travaux et qu'� ce titre, l'atelier d'architecture devait endosser le r�le de surveillant de chantier; elle en a d�duit qu'il aurait d� s'inqui�ter de l'�tat de la proc�dure de contr�le au d�but des travaux d'excavation. Dans les faits, c'est bel et bien � l'atelier d'architecture que le bureau d'ing�nieurs a adress� son offre quant aux mesures de surveillance, atelier qui s'est lui-m�me charg� de commander les inclinom�tres et de mettre en oeuvre une entreprise; ses honoraires avaient �t� major�s en raison des conditions g�otechniques. Peu importe, d�s lors, que les g�otechniciens aient �ventuellement tard� � intervenir pour les inclinom�tres. Comme l'a soulign� � bon escient l'autorit� pr�c�dente, l'atelier d'architecture, comme directeur des travaux, aurait d� r�agir en constatant que les travaux d'excavation �taient entrepris avant que les mesures de surveillance soient en place.
Enfin, la partie recourante conteste toute faute pour avoir renonc� � ordonner un sondage suppl�mentaire. Cette critique est priv�e d'objet, d�s lors que les juges d'appel se sont �cart�s sur ce point de l'expertise en conc�dant que l'architecte n'avait pas enfreint son devoir de diligence en renon�ant � ordonner un sondage suppl�mentaire.
3.5.�L'atelier d'architecture d�nonce une autre violation de son droit d'�tre entendu. Le juge instructeur aurait omis de le convoquer � l'audience o� devait �tre entendu l'ing�nieur dont il avait exig� l'assignation.
L'arr�t attaqu� ne traite pas cette question et l'on ne trouve pas trace d'un tel grief dans l'appel form� par l'atelier d'architecture. Le moyen est donc irrecevable compte tenu de l'exigence d'�puisement des voies de droit cantonales. Au demeurant, il doit �tre rejet� sur le fond. Le proc�s-verbal d'audience du 5 novembre 2009 indique que personne ne s'est pr�sent� pour l'atelier d'architecture, pourtant r�guli�rement assign�. De fait, le juge instructeur avait inform� les parties de cette date d'audience par courrier du 9 juillet 2009, en invitant l'atelier d'architecture � verser jusqu'au 5 octobre 2009 l'avance de frais pour l'audition du t�moin propos�; or, l'atelier s'est ex�cut� le 1er octobre 2009. Cette partie a par ailleurs fait d�faut � d'autres s�ances d'audition de t�moins. Le grief de non-assignation se r�v�le priv� de fondement.
4.1.�L'atelier d'architecture requiert encore de se faire relever de toute condamnation par la compagnie d'assurance, respectivement d'obtenir l'allocation des conclusions prises contre cette partie.
4.2.�L'on cherche vainement dans le recours une pr�cision quant aux conclusions prises contre la compagnie d'assurance, ce qui met en doute la recevabilit� de telles conclusions. Quoi qu'il en soit, la partie recourante d�nonce une interpr�tation erron�e de l'art. 38 CCA, grief qui doit �tre rejet�.
4.3.�L'on rappelle que l'atelier d'architecture avait conclu une assurance responsabilit� civile prenant effet le 1er f�vrier 1997.
La Cour d'appel a tenu le raisonnement suivant: l'atelier endosse une responsabilit� envers la constructrice, en raison de manquements dans la surveillance et la coordination des travaux, ainsi que dans les pr�paratifs en vue de leur ex�cution. Les pr�tentions form�es � son encontre n'�tant pas injustifi�es, l'atelier ne peut pr�tendre au d�dommagement de ses frais de justice. Par ailleurs, il ne peut b�n�ficier de la couverture d'assurance en raison des deux r�gles suivantes:
- l'art. 7 let. i CGA n'assure pas la responsabilit� pour des dommages dont le preneur d'assurance, son repr�sentant ou les personnes charg�es de la direction ou de la surveillance de l'entreprise, doivent attendre, avec un degr� �lev� de probabilit�, qu'ils se produisent. Il en est de m�me pour les dommages dont on a implicitement accept� la survenance en choisissant une certaine m�thode de travail, afin de diminuer les frais ou d'acc�l�rer les travaux.
- L'art. 38 ch. 5 let. a CCA, en compl�ment � l'art. 7 CGA, exclut de la protection d'assurance les pr�tentions pour dommages mat�riels cons�cutifs � des mouvements de terrain imputables au fait qu'un examen g�ologique appropri� n'a pas �t� ordonn� ou que des mesures de s�curit� qui auraient d� r�sulter d'un tel examen ont �t� omises.
4.4.�La partie recourante critique uniquement l'interpr�tation de l'art. 38 CCA, alors que l'autorit� pr�c�dente s'est aussi fond�e sur l'art. 7 CGA. Il n'y a pas � examiner plus avant le rapport entre ces deux dispositions, d�s lors que le grief est de toute fa�on mal fond�.
Le raisonnement tenu dans le recours est le suivant: l'autorit� pr�c�dente aurait m�connu la notion d'examen g�ologique et aurait ignor� les diff�rences techniques entre les �tudes r�alis�es. Seul le rapport du 31 octobre 1986 pourrait �tre qualifi� d'examen g�ologique au sens de l'art. 38 CCA; or, ce rapport pr�conisait tout au plus la pose d'ancrages le long du mur de sout�nement, mesure qui ne rel�verait pas de la comp�tence de l'architecte.
L'argument confine � la t�m�rit�. Il est patent que l'art. 38 CCA vise toute �tude propre � cerner les risques de mouvements de terrain. Etait donc notamment concern�e l'�tude r�alis�e par le bureau E.________ SA. Or, selon les constatations concordantes des experts, les mesures de s�curit� pr�conis�es en particulier par cette �tude, mais aussi par le rapport de 1986, n'ont pas �t� respect�es. Encore une fois, m�me si les travaux d'excavation �taient de la responsabilit� premi�re du bureau d'ing�nieurs, l'atelier d'architecture endosse une part de responsabilit� dans la mesure o� il n'a pas exerc� avec la diligence requise la direction des travaux.
4.5.�Pour le surplus, la partie recourante semble se m�prendre sur le fonctionnement de l'assurance responsabilit� civile. Celle-ci n'offre pas la garantie inconditionnelle d'obtenir une protection juridique dans tous les cas, mais uniquement lorsque les pr�tentions �mises par le tiers l�s� contre l'assur� sont injustifi�es - hypoth�se non r�alis�e en l'occurrence. L'assureur n'a pas � prendre en charge les frais de d�fense jusqu'� ce que la responsabilit� civile soit constat�e judiciairement.
En d�finitive, le recours de l'atelier d'architecture doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable.
La partie recourante, qui succombe, supporte les frais de la pr�sente proc�dure et les d�pens des parties adverses (art. 66 al. 1 et art. 68 al. 1 et 2 LTF). A cet �gard, l'on pr�cisera que la commune n'agit pas dans l'exercice de ses attributions officielles, de sorte qu'elle a droit � des d�pens (art. 68 al. 3 LTF a contrario). En revanche, aucune indemnit� n'est due au bureau d'ing�nieurs, qui n'a pas d�pos� d'�criture.
Selon le R�glement sur les d�pens allou�s � la partie adverse (RS 173.110.210.3), les honoraires d'avocat sont en r�gle g�n�rale proportionnels � la valeur litigieuse; ils sont fix�s dans les limites du tarif d'apr�s l'importance de la cause, ses difficult�s, l'ampleur du travail et le temps employ� par l'avocat (art. 3 al. 1). L'art. 8 du r�glement permet de s'�carter des minima du tarif en cas de disproportion manifeste entre la valeur litigieuse et l'int�r�t des parties au proc�s, ou entre le taux applicable et le travail effectif de l'avocat (al. 2); en outre, les honoraires peuvent �tre r�duits lorsque le proc�s ne se termine pas par un arr�t au fond, mais par une d�cision d'irrecevabilit� (al. 3).
En l'occurrence, la partie recourante versera les indemnit�s suivantes: 12'000 fr. � la compagnie d'assurance, montant dans les limites du tarif, mais en-de�� de la pratique forfaitaire du Tribunal f�d�ral, eu �gard au travail accompli (sur cette pratique, cf. CORBOZ, op. cit., n� 35 ad art. 68 LTF); 6'000 fr. � la constructrice, indemnit� r�duite en raison du caract�re tr�s succinct de la r�ponse (art. 8 al. 2 du r�glement); 6'000 fr. au bureau d'�tudes g�otechniques et 6'000 fr. � la commune, les conclusions prises contre ces deux parties �tant manifestement irrecevables (art. 8 al. 3); enfin, 1'500 fr. � la propri�taire l�s�e, qui s'est d�termin�e succinctement et n'a qu'un int�r�t indirect � l'issue du pr�sent litige (art. 8 al. 2).
Les frais judiciaires, arr�t�s � 18'000 fr., sont mis � la charge de la partie recourante.
La partie recourante versera une indemnit� de d�pens de 12'000 fr. � F.________ SA, 6'000 fr. � C.________ soci�t� coop�rative, 6'000 fr. � E.________ SA, 6'000 fr. � la commune de Lausanne et 1'500 fr. � B.________ SA en liquidation.

References: ATF 
 art. 62
 art. 105
 ATF 
 art. 1
 art. 106
 ATF 
 art. 106
 ATF 
 art. 68
 art. 68