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Timestamp: 2016-10-24 20:23:29+00:00

Document:
2P.256/2005 (10.03.2006)
intim�s, repr�sent�s par Me Pierre Martin-Achard, avocat,
art. 9 Cst.: fin des rapports de service; d�mission
X.________, n�e en 1954, a �t� engag�e en qualit� d'infirmi�re sp�cialis�e � la clinique d'ophtalmologie des H�pitaux Universitaires de Gen�ve (ci-apr�s: HUG) d�s le 4 d�cembre 1978.
Au cours de l'ann�e 1996, elle a inform� sa hi�rarchie qu'elle souffrait de d�pendance � l'alcool. Un traitement a �t� mis en place par son employeur et, le 4 mars 1997, un bilan positif a pu �tre tir� quant � l'adh�sion de X.________ au traitement entrepris. En novembre 1997, elle a connu une rechute qui a n�cessit� son hospitalisation. En mai 1998, � la suite d'une seconde rechute, des modalit�s de suivi ont �t� instaur�es et X.________ a �t� avis�e que cette prise en charge �tait la derni�re chance que l'institution lui donnait pour r�soudre son probl�me d'alcool.
Par courrier du 29 janvier 2002, X.________ a �t� inform�e que le traitement �tait arriv� � terme avec succ�s et que son activit� se poursuivait au sein du bloc op�ratoire de la clinique et de la policlinique d'ophtalmologie. Son attention �tait attir�e sur le fait qu'aucun dysfonctionnement li� � un probl�me d'alcool ne serait tol�r� dans l'avenir.
X.________ s'est trouv�e en arr�t de travail depuis le 6 janvier 2003, pour cause d'accidents survenus les 4 et 16 janvier 2003. Depuis le 10 f�vrier 2003, elle a cess� de travailler pour cause de maladie. Le 24 mars 2003, A.________, responsable des ressources humaines aux HUG a soumis le cas au docteur B.________, m�decin-conseil. Il �tait rappel� � ce m�decin les ant�c�dents de l'int�ress�e en mati�re d'alcoolisme, les nouvelles absences faisant craindre une rechute. Il �tait �galement relev� que X.________ avait produit des certificats �manant de deux m�decins diff�rents et les HUG d�siraient savoir si elle b�n�ficiait d'un suivi m�dical ad�quat.
Par lettre du 10 avril 2003, B.________ a inform� les HUG qu'il avait vu X.________ et pris contact avec le m�decin traitant de celle-ci, que l'int�ress�e b�n�ficiait d'un suivi m�dical et que l'arr�t de travail serait probablement de longue dur�e. Il sugg�rait, si la reprise du travail �tait �tablie, de revoir X.________, qui n'�tait actuellement pas apte � reprendre une activit� d'instrumentiste � l'H�pital. Le 23 mai 2003, le Service de la r�mun�ration des HUG a invit� X.________ � lui faire parvenir une copie du certificat m�dical pour les mois d'avril et mai 2003. Le 11 juin 2003, A.________ a rappel� � l'int�ress�e qu'aucun certificat m�dical n'avait �t� produit depuis celui du 1er avril 2003, lequel �tablissait son incapacit� de travail jusqu'au 18 avril 2003; elle relevait aussi que, depuis lors, l'employeur �tait rest� sans nouvelles de son employ�e malgr� diverses tentatives verbales et �crites de la joindre. Un d�lai au 15 juin 2003 �tait imparti � X.________ pour envoyer un certificat m�dical ou prendre contact par t�l�phone avec la direction des ressources humaines, � d�faut de quoi son salaire serait bloqu� d�s la fin juin.
Le 7 juillet 2003, C.________, responsable des infirmi�res de sant� publique des HUG, a rencontr� X.________ � son domicile. Le 8 juillet 2003, celle-ci a eu un entretien avec A.________, D.________, sup�rieure hi�rarchique de l'int�ress�e, et C.________. Lors de cet entretien, X.________ a sign� une lettre, dat�e du m�me jour, par laquelle elle faisait part de sa d�cision de r�silier ses rapports de service avec les HUG pour le 31 ao�t 2003. A.________ a, le 15 juillet 2005, pris acte de cette r�siliation et inform� l'int�ress�e que la date du 31 ao�t 2003 �tait enregistr�e comme terme aux rapports de service.
Par courrier du 4 novembre 2003 adress� au Directeur des HUG, X.________ a sollicit� une entrevue. Elle joignait notamment un certificat m�dical de son m�decin traitant, E.________, dat� du 31 octobre 2003, par lequel ce m�decin disait suivre sa patiente depuis 1980 et affirmait que celle-ci avait souffert de harc�lement et de pression psychologique de plus en plus intol�rables pendant ses ann�es de travail � la clinique d'ophtalmologie, que fragilis�e par cette situation, elle s'�tait vue oblig�e de signer la lettre de d�mission contre son gr� et sous la menace de sanctions administratives, de sorte que cette lettre ne pouvait qu'�tre invalid�e. E.________ ajoutait que l'�tat de sa patiente n�cessitait des soins urgents afin qu'elle puisse retrouver la sant� et son �quilibre psychologique.
Le 19 novembre 2003, X.________ a �t� re�ue, en pr�sence de Z.________, son compagnon, par la Direction des HUG. Il lui a �t� confirm� qu'il n'�tait pas question de la r�engager.
Par lettre du 11 f�vrier 2004 � la Direction des HUG, suivie d'un rappel du 12 mars 2004, X.________, par l'entremise de son mandataire, a d�clar� invalider la d�claration de d�mission sign�e le 8 juillet 2003, laquelle aurait �t� obtenue sous une pression inadmissible. Elle a sollicit� sa r�int�gration au sein des HUG.
Par lettre du 31 mars 2004, le Directeur g�n�ral des HUG a observ� que X.________ avait d�missionn� de son plein gr�. Il a contest� l'ensemble des all�gu�s de l'int�ress�e.
Le 6 juillet 2004, X.________ a saisi le Tribunal administratif d'une action tendant � ce qu'il soit constat� que sa d�claration de d�mission du 8 juillet 2003 �tait nulle, car �mise sous l'emprise d'une crainte fond�e; � titre subsidiaire, elle a conclu � ce qu'une expertise soit confi�e � un m�decin psychiatre afin de d�terminer sa capacit� de discernement en date du 8 juillet 2003.
Par arr�t du 28 juin 2005, apr�s avoir entendu les parties, ainsi que plusieurs t�moins, le Tribunal administratif a refus� d'ordonner l'expertise psychiatrique requise et a rejet� la demande. Il a consid�r� en bref que l'administration d'une expertise �tait superflue, les t�moins entendus permettant de retenir que, le 8 juillet 2003, la demanderesse jouissait de la capacit� de discernement et qu'une expertise ne permettrait pas d'�tablir le contraire. Admettant que les dispositions du CO s'appliquaient � titre suppl�tif � l'action de la demanderesse, elle a estim� que X.________ n'avait pas �tabli avoir agi sous l'empire d'une crainte fond�e et qu'elle avait donn� sa d�mission en toute connaissance de cause.
X.________ saisit le Tribunal f�d�ral d'un recours de droit public contre l'arr�t du 28 juin 2005. Se plaignant de la violation de l'interdiction de l'arbitraire et de l'application arbitraire de l'art. 30 CO en tant que droit cantonal suppl�tif, la recourante conclut, sous suite de d�pens, � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
Les HUG concluent, sous suite de frais et d�pens, principalement � l'irrecevabilit� du recours et, � titre subsidiaire, � son rejet dans la mesure o� il est recevable.
Le Tribunal f�d�ral examine d'office et librement la recevabilit� d'un recours de droit public (ATF 131 I 153 consid. 1, 266 consid. 2 p. 267).
1.1 L'arr�t attaqu� n'est susceptible d'aucun autre moyen de droit sur le plan cantonal ou f�d�ral, de sorte que la r�gle de la subsidiarit� du recours de droit public est respect�e (art. 84 al. 2 et 86 al. 1 OJ).
1.2 Selon l'art. 88 OJ, le recours de droit public est ouvert uniquement � celui qui est atteint par l'acte attaqu� dans ses int�r�ts personnels et juridiquement prot�g�s (ATF 130 I 306 consid. 1 p. 309, 82 consid. 1.3 p. 85). Sont des int�r�ts personnels et juridiquement prot�g�s ceux qui d�coulent d'une r�gle de droit f�d�ral ou cantonal ou directement d'une garantie constitutionnelle sp�cifique pour autant que les int�r�ts en cause rel�vent du domaine que couvre ce droit fondamental (ATF 129 I 113 consid. 1.2 p. 117, 217 consid. 1 p. 219). La protection contre l'arbitraire inscrite � l'art. 9 Cst. - qui doit �tre respect�e dans toute activit� administrative de l'Etat - ne conf�re pas � elle seule la qualit� pour agir au sens de l'art. 88 OJ (ATF 131 I 366 consid. 2.6 p. 371; 126 I 81 consid. 4-6 p. 81 ss).
Les art. 21 et 22 de la loi genevoise relative au personnel de l'administration cantonale et des �tablissements publics m�dicaux du 4 d�cembre 1997 (LPAC; RSGE B 5.05) font d�pendre la r�siliation des rapports de service de conditions mat�rielles (ATF 126 I 33 consid. 1 p. 34; 120 Ia 110 consid. 1a p. 112). On peut ainsi admettre que la recourante a un droit � faire constater la nullit� de sa d�mission qui, selon elle, serait intervenue en violation des art. 19 ss CO, puisque, comme pour un licenciement, la possibilit� d'�tre r�int�gr�e dans sa fonction d'infirmi�re d�pend de l'issue de cette proc�dure (question laiss�e ouverte dans l'arr�t 1P.713/1999 du 2 f�vrier 2000, consid. 1c, non publi�). La recourante a donc qualit� pour recourir au sens de l'art. 88 OJ.
1.3 En vertu de l'art. 90 al. 1 lettre b OJ, l'acte de recours doit, � peine d'irrecevabilit�, contenir un expos� succinct des droits constitutionnels ou des principes juridiques viol�s et pr�ciser en quoi consiste la violation. Lorsqu'il est saisi d'un recours de droit public, le Tribunal f�d�ral n'a donc pas � v�rifier de lui-m�me si l'arr�t entrepris est en tous points conforme au droit et � l'�quit�. Il n'examine que les griefs d'ordre constitutionnel invoqu�s et suffisamment motiv�s dans l'acte de recours. Le recourant ne saurait se contenter de soulever de vagues griefs ou de renvoyer aux actes cantonaux (ATF 130 I 258 consid. 1.3 p. 261, 26 consid. 2.1 p. 31; arr�t de principe: ATF 110 Ia 1 consid. 2a p. 3/4). En outre, dans un recours pour arbitraire fond� sur l'art. 9 Cst., l'int�ress� ne peut se contenter de critiquer l'arr�t attaqu� comme il le ferait dans une proc�dure d'appel o� l'autorit� de recours peut revoir librement l'application du droit. Il doit pr�ciser en quoi cet arr�t serait arbitraire, ne reposerait sur aucun motif s�rieux et objectif, appara�trait insoutenable ou heurterait gravement le sens de la justice (ATF 128 I 295 consid. 7a p. 312; 125 I 492 consid. 1b p. 495 et la jurisprudence cit�e).
Le pr�sent recours doit donc �tre examin� au regard de ces principes.
La recourante reproche au Tribunal administratif d'avoir viol� l'art. 9 Cst., en retenant de fa�on arbitraire qu'elle jouissait de sa capacit� de discernement lorsqu'elle a sign� sa lettre de d�mission le 8 juillet 2003. A son avis, les d�clarations des t�moins entendus auraient d� conduire � la constatation contraire. Par ailleurs, dans la mesure o� la la cour cantonale admet que son comportement �tait directement li� � un probl�me d'alcoolisme, elle aurait d� mettre en doute sa capacit� de discernement.
2.1 Une d�cision est arbitraire lorsqu'elle viole gravement une r�gle ou un principe juridique clair et indiscut� ou lorsqu'elle contredit d'une mani�re choquante le sentiment de la justice ou de l'�quit�. Le Tribunal f�d�ral ne s'�carte de la solution retenue par l'autorit� cantonale de derni�re instance que si elle est insoutenable, en contradiction �vidente avec la situation de fait, si elle a �t� adopt�e sans motifs objectifs ou en violation d'un droit certain; par ailleurs, il ne suffit pas que les motifs de la d�cision attaqu�e soient insoutenables; encore faut-il que celle-ci soit arbitraire dans son r�sultat. Il n'y a en outre pas arbitraire du seul fait qu'une autre solution que celle de l'autorit� intim�e para�t concevable, voire pr�f�rable (ATF 131 I 217 consid. 2.1 p. 219, 57 consid. 2 p. 61; 129 I 8 consid. 2.1 p. 9). En mati�re d'appr�ciation des preuves et d'�tablissement des faits, l'autorit� fait montre d'arbitraire lorsqu'elle ne prend pas en compte, sans raison s�rieuse, un moyen de preuve propre � modifier la d�cision, lorsqu'elle se trompe manifestement sur le sens et la port�e d'un tel �l�ment, ou encore lorsqu'elle tire des d�ductions insoutenables des �l�ments recueillis (ATF 129 I 8 consid. 2.1 p. 9).
2.2 En l'esp�ce, la recourante pr�tend qu'il est manifestement contraire au dossier d'affirmer qu'aucun professionnel de la sant� n'a constat�, � l'�poque, son comportement inad�quat lorsqu'elle a sign� sa lettre de d�mission. Son m�decin traitant, la doctoresse E.________, avait en effet estim� qu'elle �tait tr�s d�pressive, en juin comme en juillet 2003, soit avant et apr�s le 8 juillet 2003. Quant au docteur F.________, qui l'a vue en consultation le 23 juillet 2003, il a relev� qu'elle �tait alors incapable de travailler et il n'�tait pas en mesure de se prononcer sur son avenir professionnel. Elle en d�duit que son comportement inad�quat serait �tabli par des professionnels de la sant�.
Ce faisant, la recourante se contente pour l'essentiel d'opposer son appr�ciation des preuves � celle de la cour cantonale, sans d�montrer le caract�re arbitraire de cette derni�re appr�ciation. Il ne suffit pas en effet d'affirmer, en se fondant sur les m�mes d�clarations que celles appr�ci�es par les juges cantonaux, qu'il aurait fallu admettre le caract�re inad�quat de son comportement au moment des faits. Dans la mesure o� le recours est recevable sur ce point, il faut observer que la recourante, outre les conclusions oppos�es qu'elle tire des t�moignages E.________ et F.________, estime sans valeur les t�moignages des personnes qui l'ont re�ue le 8 juillet 2003, du simple fait que celles-ci auraient exerc� sur elle des pressions inadmissibles et auraient eu un int�r�t � ce que le litige soit r�solu dans un sens favorable aux HUG. Or, la cour cantonale ne s'est pas fond�e, quant � la question du discernement, sur les t�moignages des sup�rieures hi�rarchiques de la recourante. Elle a en revanche tenu compte, en plus des t�moignages des m�decins E.________ et F.________, des d�clarations de C.________, qui s'�tait rendue au domicile de l'int�ress�e le 7 juillet, avant de participer � l'entrevue du 8 juillet 2003. Les juges cantonaux ont relev� � cet �gard que ce dernier t�moin �tait aussi une professionnelle de la sant� et pouvait donc se rendre compte de l'�tat de la recourante, puisqu'elle �tait infirmi�re, responsable des infirmi�res de sant� publique du personnel des HUG, et pr�sidente du GRAAL, soit le groupe de r�flexion et d'action en mati�re d'alcoolisme au sein des HUG. La cour cantonale n'a toutefois pas retenu que les t�moins, dont l'objectivit� est mise en doute par la recourante, aient exerc� des pressions sur elle. Quoi qu'il en soit, rien de tel n'est �tabli en ce qui concerne le t�moin C.________ qui �tait aussi pr�sente lorsqu'elle a sign� sa lettre de d�mission.
Il y a lieu enfin de relever que, m�me en admettant, sur la base des t�moignages, que le comportement de la recourante �tait "inad�quat" en juillet 2003, cela n'�tablit pas encore qu'elle ait �t�, le 8 juillet 2003, incapable de discernement au sens de l'art. 16 CC. Cette notion comporte en effet deux �l�ments: un �l�ment intellectuel, soit la capacit� d'appr�cier le sens, l'opportunit� et les r�sultats d'un acte d�termin�, et un �l�ment volontaire ou caract�riel, soit la facult� d'agir en fonction de cette compr�hension raisonnable, selon sa libre volont� (ATF 124 III 5 consid. 1a p. 8; 117 II 231 consid. 2a p. 232 ). Or, ces conditions ne sont pas r�alis�es dans le cas de la recourante. Le fait qu'elle ait �t� trait�e pour son alcoolisme quelques ann�es auparavant et qu'elle ait probablement connu des rechutes non annonc�es � son employeur n'obligeait pas les premiers juges � retenir qu'elle se soit trouv�e dans un �tat d'ivresse de nature � provoquer une incapacit� de discernement au sens de l'art. 16 CC.
Par cons�quent, dans la mesure o� il est recevable sur ce point, le recours doit �tre rejet�.
La recourante fait ensuite grief au Tribunal administratif d'avoir, par une appr�ciation anticip�e des preuves, rejet� sa demande d'expertise psychiatrique qui, selon elle, s'imposait au regard des circonstances et paraissait r�alisable techniquement, m�me deux ans apr�s les faits. La recourante entendait d�montrer qu'elle �tait malade, le 8 juillet 2003 et qu'elle n'aurait donc pas d� �tre convoqu�e par son employeur. En refusant ce moyen de preuve, la cour cantonale serait donc � nouveau tomb�e dans l'arbitraire au sens de l'art. 9 Cst.
3.1 La recevabilit� du recours sur ce point est fort douteuse pour deux motifs. Premi�rement, la recourante se trompe de moyen. Le refus, � la suite d'une appr�ciation anticip�e, d'administrer une preuve peut constituer la violation de l'art. 29 al. 2 Cst. qui garantit aux parties le droit d'�tre entendues, et non celle de l'art. 9 Cst., m�me si, pour critiquer l'appr�ciation anticip�e des preuves, il faut d�montrer que cette appr�ciation a �t� faite d'une fa�on arbitraire. En outre, la motivation du recours ne r�pond pas aux exigences de l'art. 90 OJ, puisque la recourante se contente de proclamer le contraire de ce qu'a retenu la cour cantonale, sans en expliquer s�rieusement les raisons.
3.2 Dans la mesure o� il serait entr� en mati�re sur ce moyen, il devrait de toute fa�on �tre rejet�.
Tel qu'il est garanti par la Constitution f�d�rale, le droit d'�tre entendu comprend notamment le droit pour l'int�ress� de prendre connais- sance du dossier, de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de produire des preuves pertinentes, d'obtenir qu'il soit donn� suite � ses offres de preuves pertinentes, de participer � l'administration des preuves essentielles ou � tout le moins de s'exprimer sur son r�sultat, lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (ATF 129 II 497 consid. 2.2 p. 504 et les arr�ts cit�s). La jurisprudence admet que le droit d'�tre entendu n'emp�che pas l'autorit� de mettre un terme � l'instruction lorsque les preuves administr�es lui ont permis de former sa conviction et que, proc�dant d'une mani�re non arbitraire � une appr�ciation anticip�e des preuves qui lui sont encore propos�es, elle a la certitude qu'elles ne pourraient l'amener � modifier son opinion (ATF 130 II 425 consid. 2.1 p. 429 et les arr�ts cit�s).
3.3 Dans le cas particulier, il ne suffit pas d'affirmer qu'il est scientifiquement possible d'�tablir, r�troactivement, l'existence d'une incapacit� de discernement � un moment donn�. La recourante doit en effet d�montrer que les preuves administr�es ne suffisaient pas pour retenir qu'elle jouissait de sa capacit� de discernement le 8 juillet 2003. Or, cette d�monstration n'est nullement faite par la recourante.
Les juges cantonaux ont tenu compte des d�clarations du m�decin E.________, qui avait trouv� sa patiente d�prim�e le 10 juillet 2003, de celles du m�decin F.________, qui l'avait jug�e incapable de travailler le 23 juillet 2003 et de celles de C.________, qui avait estim�, le 7 juillet, qu'elle �tait dans un �tat normal et non alcoolis�. En retenant, en fait, que ces professionnels de la sant� n'avaient pas constat� un comportement inad�quat de l'int�ress�e � l'�poque des �v�nements et qu'un tel comportement ne saurait �tre �tabli pr�s de deux ans plus tard, alors que l'int�ress�e avait subi dans l'intervalle une cure intensive de d�sintoxication et un traitement psychiatrique, la cour cantonale n'est pas tomb�e dans l'arbitraire. Au surplus, les faits avanc�s par la recourante, soit le pr�tendu m�pris dont auraient fait preuve les personnes qui l'ont entendue le 8 juillet 2003, lesquelles n'auraient cherch� qu'� se d�barrasser d'une collaboratrice qui avait donn� pleine satisfaction pendant vingt ans, ne sont nullement �tablis.
Dans la mesure o� il est recevable sur ce point, le recours doit par cons�quent �tre rejet�.
La recourante reproche enfin au Tribunal administratif de n'avoir pas retenu que les conditions de la crainte fond�e, au sens des art. 29 et 30 CO, �taient r�alis�es. Selon elle, les HUG n'�taient pas autoris�s � la menacer de licenciement, mais auraient d� proc�der � une enqu�te administrative qui lui aurait permis de faire valoir ses droits. Au lieu de cela, les responsables des HUG ont exploit� la situation de g�ne dans laquelle elle se trouvait pour lui imposer d'adh�rer � une d�mission.
4.1 Vice du consentement, la crainte fond�e est celle qu'une personne - partie ou tiers - inspire � une autre, intentionnellement et sans droit, pour la d�terminer � faire une d�claration de volont�. La cause de la crainte est la menace d'un mal futur dans l'hypoth�se d'un refus d'obtemp�rer; elle vicie la volont� au stade de sa formation (Engel, Trait� des obligations en droit suisse, 2e �d., p. 363). Pour qu'un contrat soit invalid� au titre de la crainte fond�e, les quatre conditions suivantes doivent �tre r�unies: une menace dirig�e sans droit contre une partie ou l'un de ses proches, la crainte fond�e qui en r�sulte, l'intention de l'auteur de la menace de d�terminer le destinataire � faire une d�claration de volont� et le lien de causalit� entre la crainte et le consentement (ATF 111 II 349 consid. 2 p. 350).
4.2 Apr�s avoir constat� que la recourante n'�tait pas priv�e de discernement le jour o� elle avait sign� sa lettre de d�mission, les juges cantonaux ont consid�r� qu'elle n'avait pas agi sous l'emprise d'une crainte fond�e au sens des art. 29 et 30 CO, appliqu�s � titre de droit cantonal suppl�tif. Ils ont retenu que les parties divergeaient quant � la teneur de l'entretien du 8 juillet 2003, sans trancher la question de savoir si, comme le pr�tendait la recourante, elle avait �t� menac�e de licenciement, ce que niaient les personnes qui l'avaient re�ue ce jour-l�. Ils ont toutefois admis que, m�me si la recourante avait �t� rendue attentive au fait qu'une enqu�te administrative pouvait d�boucher sur un licenciement, de tels propos, dans leur contexte, n'apparaissait pas dirig�s sans droit contre elle car, d'une mani�re g�n�rale, l'int�ress�e connaissait les cons�quences administratives que son comportement li� � l'alcool pouvait entra�ner. Il ne pouvait donc �tre reproch� aux responsables des HUG d'avoir consid�r� que leur collaboratrice prenait sa d�cision de d�missionner en toute connaissance de cause, ne serait-ce que pour �viter une enqu�te administrative.
4.3 En l'esp�ce, l'argumentation de la recourante est construite sur un �tat de fait qui ne ressort pas de l'arr�t attaqu�. Comme on l'a vu (supra consid. 2.3), il n'est pas �tabli que les personnes qui l'ont rencontr�e les 7 et 8 juillet 2003 aient constat� qu'elle souffrait d'une rechute de son alcoolisme. Elle ne leur est en tout cas pas apparue comme �tant en �tat d'ivresse ces jours-l� au point d'�tre incapable de discernement.
Quant � l'existence de menaces de licenciement, elle n'a pas �t� �tablie en fait, la cour cantonale ayant seulement retenu la possibilit� qu'une enqu�te administrative ait �t� �voqu�e. Il est certes plausible que la recourante, qui connaissait les cons�quences d'une rechute de son alcoolisme apr�s les avertissements qu'elle avait re�us en 1998 et en janvier 2002, ait eu peur d'�tre licenci�e et qu'elle ait tent� de masquer son �tat vis-�-vis de sa hi�rarchie, davantage qu'en pr�sence des m�decins qui l'ont vue � la m�me �poque, encore qu'elle ait cach� la r�alit� de sa rechute � ces derni�res personnes �galement. Il est frappant � cet �gard de constater que son m�decin traitant, la doctoresse E.________, qui a vu sa patiente le 10 juillet 2003, l'a trouv�e � cette occasion tr�s d�prim�e, mais n'a pas fait �tat de constatations concernant les probl�mes d'alcoolisme dont sa patiente lui avait cependant parl�. Quant au docteur F.________, il n'a rien constat� le 23 juillet en ce qui concerne l'alcoolisme et l'int�ress�e ne lui a rien dit � ce propos; ce m�decin a seulement d�clar� avoir suspect� un probl�me d'alcool. La recourante occultait donc soigneusement ce probl�me, de sorte qu'il serait arbitraire de retenir que les personnes qui ont �t� en contact avec elle les 7 et 8 juillet auraient d� constater sa rechute en mati�re d'alcoolisme. Il est vrai qu'en se rendant au domicile de la recourante C.________ avait des doutes � cet �gard, car elle connaissait le dossier de cette collaboratrice. Mais, lors de la discussion, l'int�ress�e lui avait affirm� qu'elle n'avait pas de probl�me d'alcool en ce moment. Par ailleurs, le t�moin l'avait trouv�e coh�rente et en bon �tat.
Dans ces circonstances, m�me en admettant que ces personnes savaient que la recourante avait eu des probl�mes d'alcool r�currents et que la question du licenciement � l'issue d'une enqu�te administrative avait �t� �voqu�e lors de l'entrevue du 8 juillet, cela ne signifie pas encore que l'existence d'une menace dirig�e sans droit contre l'int�ress�e puisse objectivement �tre retenue.
4.4 En tout �tat de cause, les faits �tablis ne permettent pas d'admettre l'existence d'une crainte fond�e. Ainsi, la cour cantonale a appliqu� sans arbitraire les art. 29 et 30 CO; ce moyen de recours doit donc �galement �tre rejet�.
5. Au vu de ce qui pr�c�de, le recours doit �tre rejet� dans la mesure o� il est recevable, avec suite de frais � la charge de la recourante (art. 156 al. 1 OJ). Les intim�s n'ont pas droit � des d�pens (art. 159 al. 2 OJ).
Un �molument de 2'500 fr. est mis � la charge de la recourante.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties et au Tribunal administratif de la R�publique et canton de Gen�ve.

References: art. 9
 art. 21
 art. 19
 ATF 
 art. 29
 art. 29
 art. 29