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Timestamp: 2016-10-28 06:44:19+00:00

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8C_318/2014 (21.05.2015)
8C_318/2014 � � � � Arr�t du 21 mai 2015
Assurance-ch�mage (indemnit� de ch�mage; perte de travail � prendre en consid�ration),
A.________ a travaill� depuis le 28 f�vrier 2011 en qualit� d'aide de cuisine auxiliaire rempla�ante au Centre B.________ de la Ville de U.________. Le contrat d'engagement pass� le 24 f�vrier 2011 entre l'int�ress�e et la Municipalit� de U.________ indique que les rapports de travail reposent sur un contrat de droit priv�, de dur�e ind�termin�e, fond� sur les dispositions du Code des obligations. L'horaire de travail �tait �tabli selon un planning �tabli par la directrice du B.________.
Le 11 septembre 2012, A.________ a d�pos� une demande tendant � l'allocation d'une indemnit� de ch�mage � compter du 3 septembre pr�c�dent, en indiquant qu'elle occupait encore un emploi d'auxiliaire au service de la Ville de U.________ et qu'elle �tait dispos�e � travailler � plein temps.
Par d�cision du 27 novembre 2012, la Caisse de ch�mage Unia (ci-apr�s: la caisse) a ni� le droit de l'assur�e � l'indemnit� de ch�mage au motif qu'elle ne subissait pas de perte de travail � prendre en consid�ration. Elle a consid�r� que le travail sur appel effectu� par l'int�ress�e ne pr�sentait pas un caract�re r�gulier.
L'assur�e a form� opposition contre cette d�cision en faisant valoir que les rapports de travail la liant � la Ville de U.________ n'�taient pas r�gis par un contrat de travail sur appel mais qu'elle occupait un emploi d'auxiliaire. En outre, elle a indiqu� que le Centre B.________ avait �t� restructur� et que l'engagement d'une gestionnaire en intendance au mois de septembre 2012 avait eu pour effet de r�duire tr�s nettement les heures de travail que l'employeur pouvait lui proposer.
Apr�s avoir requis la production par la Ville de U.________ de rapports d�taillant les horaires de travail de l'assur�e durant la p�riode du mois de septembre 2011 au mois de juillet 2012, la caisse a rejet� l'opposition par d�cision du 3 mai 2013.
Saisie d'un recours de l'assur�e contre cette d�cision, la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud a ordonn�, le 21 octobre 2013, une audience d'instruction compl�mentaire au cours de laquelle elle a entendu C.________, chef du Service du personnel et de l'organisation de la Ville de U.________.
Statuant le 20 mars 2014, la cour cantonale a admis le recours, a annul� la d�cision sur opposition du 3 mai 2013 et renvoy� la cause � la caisse pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Elle a retenu que les rapports de travail n'�taient pas r�gis par un contrat de travail sur appel mais par un contrat pour travail occasionnel et que l'assur�e, partiellement sans emploi, subissait une perte de travail � prendre en consid�ration ouvrant droit � l'indemnit� de ch�mage.
La caisse forme un recours en mati�re de droit public contre ce jugement dont elle requiert l'annulation en concluant � la confirmation de sa d�cision sur opposition du 3 mai 2013, sous suite de frais et d�pens.
L'intim�e n'a pas r�pondu au recours. De son c�t�, la cour cantonale se r�f�re purement et simplement � son jugement, tandis que le Secr�tariat d'Etat � l'�conomie (SECO) a renonc� � pr�senter des d�terminations.
1.1.1.�Le recours en mati�re de droit public (art. 82 ss LTF) est recevable contre les d�cisions qui mettent fin � la proc�dure (art. 90 LTF), ainsi que contre les d�cisions pr�judicielles et incidentes qui sont notifi�es s�par�ment et qui portent sur la comp�tence ou sur une demande de r�cusation (art. 92 al. 1 LTF). Selon l'art. 93 al. 1 LTF, les autres d�cisions pr�judicielles et incidentes notifi�es s�par�ment peuvent faire l'objet d'un recours si elles peuvent causer un pr�judice irr�parable (let. a) ou si l'admission du recours peut conduire imm�diatement � une d�cision finale qui permet d'�viter une proc�dure probatoire longue et co�teuse (let. b).
1.1.2.�Par son jugement attaqu�, la cour cantonale a annul� la d�cision sur opposition litigieuse et a renvoy� la cause � la caisse pour nouvelle d�cision apr�s compl�ment d'instruction au sens des consid�rants. D'un point de vue purement formel, il s'agit donc d'une d�cision de renvoi, soit une d�cision incidente au sens de l'art. 93 LTF. Aussi, le recours n'est-il admissible qu'aux conditions pos�es � l'art. 93 al. 1 let. a et b LTF.
1.2.1.�Un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF s'entend du dommage qui ne peut pas �tre r�par� ult�rieurement, notamment par la d�cision finale.
Le Tribunal f�d�ral consid�re qu'il y a un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF lorsqu'une autorit� dot�e du pouvoir de d�cision est contrainte par un jugement de renvoi de rendre une d�cision � ses yeux contraire au droit. Comme elle n'a pas qualit� pour attaquer sa propre d�cision, celle-ci pourrait entrer en force sans que l'autorit� puisse la d�f�rer au Tribunal f�d�ral. Pour pallier cet inconv�nient, il convient qu'une autorit� ayant qualit� pour recourir puisse, en vertu de l'art. 93 al. 1 let. a LTF, attaquer d'embl�e la d�cision de renvoi, ou le prononc� qui la confirme, devant le Tribunal f�d�ral (cf. ATF 133 V 477 consid. 5.2.4 p. 484 s.; arr�ts 8C_39/2014 du 12 novembre 2014 consid. 1.2.1; 8C_350/2011 du 14 mai 2012 consid. 1.2.1; 8C_478/2010 du 25 mars 2011 consid. 1.2).
1.2.2.�En l'esp�ce, le jugement cantonal attaqu� a un effet contraignant pour la recourante en ce sens que la cour cantonale consid�re que l'intim�e, partiellement sans emploi (art. 10 al. 2 let. b LACI [RS 837.0]), a subi une perte de travail � prendre en consid�ration (art. 8 al. 1 let. b LACI) ouvrant droit � l'indemnit� de ch�mage.
Dans ces conditions, le jugement incident entra�ne sans aucun doute un pr�judice irr�parable au sens de l'art. 93 al. 1 let. a LTF. Le recours en mati�re de droit public est donc admissible.
1.3.�Le recours satisfait en outre aux conditions de recevabilit� pos�es aux art. 82 � 85 LTF.
Le litige porte sur le droit �ventuel de l'intim�e � une indemnit� de ch�mage � compter du 3 septembre 2012, singuli�rement sur le point de savoir si l'int�ress�e a subi une perte de travail � prendre en consid�ration.
2.1.�Le droit � l'indemnit� de ch�mage suppose notamment que l'assur� soit sans emploi ou partiellement sans emploi (art. 8 al. 1 let. a LACI) et qu'il ait subi une perte de travail � prendre en consid�ration (art. 8 al. 1 let. b LACI). Selon l'art. 11 al. 1 LACI, la perte de travail doit �tre prise en consid�ration lorsqu'elle se traduit par un manque � gagner et dure au moins deux journ�es de travail cons�cutives.
2.2.�Selon la jurisprudence, la perte de travail est calcul�e en r�gle g�n�rale en fonction de l'horaire de travail habituel dans la profession ou le domaine d'activit� concern�s ou, le cas �ch�ant, en fonction de l'horaire de travail pr�vu par une convention particuli�re. En cas de travail sur appel, le travailleur ne subit, en principe, pas de perte de travail, respectivement pas de perte de gain � prendre en consid�ration lorsqu'il n'est pas appel�, car le nombre de jours o� il est amen� � travailler est consid�r� comme normal. Exceptionnellement, lorsque les appels diminuent apr�s que l'assur� a �t� appel� de mani�re plus ou moins constante pendant une p�riode prolong�e (p�riode de r�f�rence), une telle perte de travail et de gain peut �tre prise en consid�ration. Plus les appels ont �t� r�guliers, plus la p�riode de r�f�rence sera courte (ATF 107 V 59 consid. 1 p. 61; DTA 2011 p. 149 [8C_379/2010] consid. 1.2 et les r�f�rences).
2.3.�Sous chiffres B95 ss concernant le contrat de travail sur appel du bulletin LACI IC, dans leur teneur en vigueur depuis 2012, le SECO a �tabli des crit�res afin de trancher le point de savoir si l'activit� exerc�e est suffisamment r�guli�re au sens de la jurisprudence pr�cit�e. Selon le ch. B96, pour �tablir le temps de travail normal, on prendra en principe pour p�riode de r�f�rence les douze derniers mois ou toute la dur�e du rapport de travail s'il a dur� moins de douze mois; en dessous de six mois d'occupation, il est impossible de d�terminer un temps de travail normal. Aux termes du ch. B97, pour qu'un temps de travail puisse �tre pr�sum� normal, il faut que ses fluctuations mensuelles ne d�passent pas 20 %, en plus ou en moins, du nombre moyen des heures de travail fournies mensuellement pendant la p�riode d'observation de douze mois ou 10 % si cette p�riode est de six mois seulement; si la p�riode d'observation est inf�rieure � douze mois mais sup�rieure � six, le taux plafond des fluctuations admises sera proportionnellement ajust�; si les fluctuations d�passent ne serait-ce qu'un seul mois le plafond admis, il ne peut plus �tre question d'un temps de travail normal et, en cons�quence, la perte de travail et la perte de gain ne peuvent pas �tre prises en consid�ration.
La jurisprudence consid�re que la p�riode de douze mois fix�e par la circulaire du SECO �tait en principe compatible avec les dispositions l�gales et r�glementaires, ainsi qu'avec la jurisprudence, d�s lors qu'elle apparaissait appropri�e pour des relations de travail relativement courtes (SVR 2006 AlV n
o�29 p. 99 [C 9/06] consid. 3.3).
2.4.�Dans l'arr�t DTA 2011 p. 149 (consid. 2.3), d�j� cit�, le Tribunal f�d�ral a jug� que lorsqu'il s'agit d'examiner une perte de travail �ventuelle, les r�gles applicables aux contrats de travail sur appel le sont �galement aux rapports de travail auxiliaire ou occasionnel.
3.1.�Dans sa d�cision sur opposition litigieuse, la caisse a retenu qu'en vertu du contrat d'engagement pass� le 24 f�vrier 2011, l'assur�e �tait occup�e au mois par mois, sans aucune dur�e hebdomadaire maximale de travail ni aucun temps d'occupation minimum convenus, de sorte que les rapports de travail devaient �tre qualifi�s de contrat de travail sur appel. En outre, comme les fluctuations du temps de travail �taient trop �lev�es pour admettre que l'activit� exerc�e �tait suffisamment r�guli�re, la caisse a consid�r� que l'assur�e ne subissait ni perte de travail � prendre en consid�ration ni manque � gagner au sens de l'art. 11 al. 1 LACI pour les p�riodes durant lesquelles elle n'�tait pas (ou moins) appel�e � travailler.
3.2.�De son c�t�, la cour cantonale a retenu que l'assur�e et la Ville de U.________ �taient li�es par un contrat de travail d'auxiliaire irr�gulier et non pas par un contrat de travail sur appel. En outre, la juridiction pr�c�dente est d'avis que lorsqu'il s'agit d'examiner une perte de travail �ventuelle, il n'y a pas lieu d'appliquer aux rapports de travail auxiliaire ou occasionnel les r�gles applicables aux contrats de travail sur appel. Selon la cour cantonale, la jurisprudence expos�e dans l'arr�t DTA 2011 p. 149 (consid. 2.3), d�j� cit�, est critiquable et ne saurait trouver application dans le cas particulier. D'abord, l'arr�t en question n'a pas �t� publi� au recueil officiel des arr�ts du Tribunal f�d�ral, de sorte qu'il ne rev�t pas l'autorit� d'une d�cision de principe. Ensuite, les r�gles formul�es aux ch. B95 ss du bulletin LACI IC - auxquelles se r�f�re le Tribunal f�d�ral dans cet arr�t - ne ressortent que d'une directive de l'administration, � laquelle on ne saurait reconna�tre sans autre une pleine force normative. Par ailleurs, la jurisprudence en question a �t� pos�e par le Tribunal f�d�ral dans une affaire qui relevait clairement d'un contrat de travail sur appel�
stricto sensuet elle est formul�e sous la forme d'une br�ve assertion, sans aucune motivation. La cour cantonale rel�ve qu'au demeurant, elle ne repose sur aucun fondement l�gal justifiant d'abandonner dans le domaine de l'assurance-ch�mage une distinction existant en droit des contrats. Celle-ci a, au contraire, tout son sens lorsqu'il s'agit de trancher le point de savoir s'il existe une perte de travail � prendre en consid�ration. En effet, alors que par le contrat de travail sur appel l'employeur s'engage � appeler et l'employ� � r�pondre � cet appel, ce qui signifie que l'absence momentan�e de travail est contractuellement convenue et que, partant, elle ne constitue pas une perte de travail, le contrat occasionnel d'auxiliaire laisse le travailleur libre d'accepter toute proposition et donc de rechercher un autre emploi, tout en conservant ses engagements en vue de r�duire le dommage en relation avec l'assurance-ch�mage.
Dans le cas particulier, la cour inf�re de ce qui pr�c�de que les rapports de travail �taient r�gis par un contrat de travail occasionnel, de sorte qu'une perte de travail doit �tre prise en consid�ration sans qu'il faille examiner, comme en cas de travail sur appel, si l'activit� exerc�e �tait suffisamment r�guli�re.
4.1.�Par un premier moyen, elle soutient qu'il n'y a pas lieu de s'�carter de la jurisprudence consacr�e � l'arr�t DTA 2011 p. 149, selon laquelle les principes applicables pour examiner une perte de travail �ventuelle dans le cadre d'un contrat de travail sur appel le sont �galement en cas de rapports de travail auxiliaire ou occasionnel. De m�me, il y a lieu d'appliquer dans le cas d'esp�ce la directive du SECO selon laquelle "si le contrat stipule que le salari� ne travaille que sur appel de l'employeur et qu'il n'est pas oblig� d'accepter les missions propos�es, le temps de travail r�sultant de cet accord sp�cial doit �tre consid�r� comme normal et le travailleur n'a partant pas droit � l'indemnit� de ch�mage pour le temps o� il n'est pas appel� � travailler" (bulletin LACI IC ch. B95). D'une part, en effet, un revirement de jurisprudence n'appara�t pas justifi� en l'occurrence et, d'autre part, m�me si une directive du SECO n'a pas force de loi, du moment qu'elle tend � une application uniforme et �gale du droit, les tribunaux ne peuvent s'en �carter que dans la mesure o� elle ne restituerait pas le sens exact de la loi. En outre, la recourante r�fute l'argument de la cour cantonale selon lequel la jurisprudence pr�cit�e ne repose sur aucun fondement l�gal justifiant l'abandon, dans le domaine de l'assurance-ch�mage, d'une distinction existant en droit des contrats. Elle fait valoir qu'un travailleur partie � un contrat de travail sur appel est tout aussi libre qu'un travailleur engag� par contrat occasionnel d'auxiliaire de rechercher un autre emploi tout en conservant ses engagements en vue de r�duire le dommage (futur) en relation avec l'assurance-ch�mage. Enfin, la caisse invoque un arr�t du 28 d�cembre 1955 (DTA 1956 p. 29 ss), dans lequel le Tribunal f�d�ral des assurances a consid�r� comme un horaire de travail normal l'horaire d'une assur�e employ�e depuis deux ans en qualit� de caissi�re auxiliaire et travaillant en raison d'un horaire complet pendant quelques mois de l'ann�e et attendant le reste du temps la convocation de son employeur lui demandant de reprendre son activit� de rempla�ante. Dans cette situation, le Tribunal f�d�ral des assurances a jug� que les jours pendant lesquels elle ne travaillait pas ne pouvaient �tre assimil�s � des jours de ch�mage involontaire puisque le fait de travailler par intermittence �tait inh�rent � cet emploi auxiliaire, de sorte que l'assur�e ne pouvait pr�tendre �tre indemnis�e par l'assurance-ch�mage pour la perte de gain subie les jours o� elle n'�tait pas convoqu�e par son employeur. C'est pourquoi, selon la caisse recourante, la volont� du l�gislateur �tait bien d'exclure du droit � l'indemnit� de ch�mage les salari�s parties � un rapport de travail auxiliaire tant que celui-ci n'a pas �t� r�sili�.
4.2.�Par un deuxi�me moyen, la recourante est d'avis que le contrat pass� le 24 f�vrier 2011 entre l'intim�e et la Municipalit� de U.________ n'est pas un rapport de travail auxiliaire mais un rapport de travail sur appel improprement dit qui est soumis, pour la prise en consid�ration �ventuelle d'une perte de travail, aux m�mes r�gles qu'un rapport de travail sur appel proprement dit. Ainsi, m�me si l'application de la jurisprudence consacr�e � l'arr�t DTA 2011 p. 149 devait �tre restreinte en ce sens que les r�gles du travail sur appel relatives � la perte de travail ne s'appliquent pas aux "v�ritables" rapports de travail auxiliaires, ces r�gles demeurent applicables lorsque, comme en l'esp�ce, l'assur�e est au b�n�fice d'un contrat de travail sur appel improprement dit.
La recourante rel�ve qu'en l'occurrence, les rapports de travail liant l'intim�e � l'employeur depuis le mois de f�vrier 2011 n'ont pas �t� conclus afin de diminuer le dommage au sens des ch. 97a ss du bulletin LACI IC et que par ailleurs le temps de travail fourni sur appel ne pr�sente pas un caract�re suffisamment r�gulier pour admettre une perte de travail � prendre en consid�ration.
5.1.�Dans le contrat de travail sur appel proprement dit, l'horaire et la dur�e du temps de travail sont fix�s unilat�ralement par l'employeur en fonction de ses besoins et le travailleur doit se tenir � disposition de celui-ci. En revanche, dans le contrat de travail sur appel improprement dit, le travailleur a le droit de refuser une mission propos�e par l'employeur ( STREIFF/VON KAENEL/RUDOLPH, Arbeitsvertrag, Praxiskommentar zu Art. 319-362 OR, 7
�me��d. 2012, n. 18 ad art. 319 p. 111 et p. 116 s.; WYLER/HEINZER, Droit du travail, 3
�me��d. 2014, p. 38 s.; FRED HENNEBERGER/STEFAN RIEDER, Bemessung der Entsch�digung der Wartezeiten bei echter Arbeit auf Abruf, PJA 2011 n. 4 p. 1057). Le travail sur appel improprement dit se distingue, quant � lui, du travail auxiliaire ou occasionnel en ce sens que le travailleur sur appel improprement dit accomplit ses missions dans le cadre d'un seul rapport de travail durable tandis que le travail auxiliaire repose sur la multiplication de contrats de travail de dur�e d�termin�e ( JEAN-PHILIPPE DUNAND, in Commentaire du contrat de travail, DUNAND/MAHON [�d.], 2013, n. 61 ad art. 319 CO; REHBINDER/ST�CKLI, Berner Kommentar, 3
�me��d. 2010, n. 28 ad art. 319 CO; WYLER/HEINZER, op. cit., p. 522; STREIFF/VON KAENEL/RUDOLPH, op. cit., n. 19 ad art. 319 p. 117). Dans le cadre d'un travail auxiliaire, il n'existe pas de contrat-cadre et les rapports de travail, convenus pour chaque mission en particulier, prennent fin sans r�siliation � l'expiration de la p�riode de travail pr�vue ( STREIFF/VON KAENEL/RUDOLPH, ibidem).
Pour d�terminer si le rapport de travail est continu, la pratique tranche g�n�ralement en se fondant sur des crit�res objectifs comme la fr�quence et la dur�e des prestations du travailleur. Un indice de continuit� est notamment la succession des prestations effectu�es � intervalles relativement courts ou r�gulier ou, � d�faut, la dur�e relativement longue des relations de travail (Gabriel Aubert, Le travail � temps partiel irr�gulier, in: M�langes Alexandre Berenstein, 1989, p. 220 s.).
5.2.�Lorsqu'il est amen� � qualifier ou interpr�ter un contrat, le juge doit tout d'abord s'efforcer de d�terminer la commune et r�elle intention des parties, sans s'arr�ter aux expressions ou d�nominations inexactes dont elles ont pu se servir, soit par erreur, soit pour d�guiser la nature v�ritable de la convention (art. 18 al. 1 CO). S'il y parvient, le juge proc�de � une constatation de fait qui ne peut �tre contest�e, en instance f�d�rale, que dans la mesure restreinte permise par l'art. 97 al. 1 LTF. D�terminer ce que les parties savent ou veulent au moment de conclure rel�ve en effet de la constatation des faits (ATF 140 III 86 consid. 4.1 p. 91). Au stade des d�ductions � op�rer sur la base d'indices, lesquelles rel�vent elles aussi de la constatation des faits (ATF 136 III 486 consid. 5 p. 489; 128 III 390 consid. 4.3.3 in fine p. 398), le comportement que les cocontractants ont adopt� dans l'ex�cution de leur accord peut �ventuellement d�noter de quelle mani�re ils l'ont eux-m�mes compris, et r�v�ler par l� leur r�elle et commune intention (ATF 132 III 626 consid. 3.1 p. 632; 129 III 675 consid. 2.3 p. 680).
6.1.�La juridiction pr�c�dente a constat� que si l'employeur n'�tait pas tenu de fournir r�guli�rement des propositions de travail, l'assur�e �tait, pour sa part, libre d'accepter ou de refuser les propositions qui lui �taient faites, tout comme de travailler pour un autre employeur. En outre, l'horaire de travail �tait d�fini selon un planning �tabli par la directrice du Centre B.________ le 15 de chaque mois, lequel posait � l'avance les jalons pr�visibles (p. ex. les vacances de la cuisini�re) et ponctuellement les extra (remplacements en cas de maladie ou d'accident). Par ailleurs, le montant du salaire s'inscrivait dans la grille salariale de la fonction publique communale et le contrat a �t� conclu pour une dur�e ind�termin�e. Il ressort �galement du jugement attaqu� que durant la p�riode du mois de septembre 2011 au mois de juillet 2012, l'assur�e a �t� appel�e chaque mois pour un nombre d'heures variant entre 56,50 (septembre 2011) et 184,50 (mars 2012).
6.2.�Dans la mesure o� l'assur�e �tait libre d'accepter ou de refuser les propositions de travail de son employeur, voire de travailler pour un autre employeur, le contrat pass� le 24 f�vrier 2011 entre l'int�ress�e et la Municipalit� de U.________ ne constitue pas un contrat de travail sur appel proprement dit. Par ailleurs, m�me si les heures d'occupation ont largement vari� durant la p�riode d�terminante, force est de constater que l'assur�e a �t� appel�e chaque mois, soit � intervalles relativement courts et r�guliers, ce qui constitue ind�niablement un indice de continuit�. On peut donc inf�rer de la fr�quence et de la dur�e des missions de travail accomplies par l'int�ress�e qu'il existait un seul rapport de travail durable et non pas une succession de contrats de travail de dur�e ind�termin�e. Dans ces conditions, le contrat pass� le 24 f�vrier 2011 ne saurait �tre qualifi� de contrat de travail auxiliaire ou occasionnel, dans le cadre duquel on aurait une multiplication de rapports de travail prenant fin sans r�siliation � l'expiration de la p�riode convenue. Il faut bien plut�t consid�rer que l'on a affaire en l'occurrence � un contrat de travail sur appel improprement dit, comme le soutient la recourante.
6.3.�Vu ce qui pr�c�de, il n'est pas n�cessaire de reconsid�rer le bien-fond� de la jurisprudence consacr�e � l'arr�t DTA 2011 p. 149, selon laquelle les principes applicables pour examiner l'existence �ventuelle d'une perte de travail dans le cadre d'un contrat de travail sur appel le sont �galement en cas de rapports de travail auxiliaire ou occasionnel. Par ailleurs, m�me s'il a le droit de refuser une mission propos�e par l'employeur, le travailleur li� par un contrat de travail sur appel improprement dit accomplit ses missions dans le cadre d'un seul rapport de travail durable et non pas en fonction d'une succession de contrats de travail de dur�e ind�termin�e. Cela �tant, l'absence momentan�e de travail appara�t contractuellement convenue entre les parties, de sorte que dans ce cas, le travailleur ne subit pas, en principe, de perte de travail, respectivement pas de perte de gain � prendre en consid�ration, car le nombre de jours o� il est amen� � travailler est consid�r� comme normal. Reste r�serv�e l'�ventualit� dans laquelle les appels diminuent apr�s que l'assur� a �t� appel� de mani�re plus ou moins constante pendant une p�riode de r�f�rence (ATF 107 V 59 consid. 1 p. 61; DTA 2014 p. 62 [8C_625/2013] consid. 2.2; 2011 p. 149 [8C_379/2010] consid. 1.2 et les r�f�rences).
7.1.�En l'esp�ce, l'intim�e, li�e � la Ville de U.________ par un contrat de travail sur appel improprement dit ne subissait pas, en principe, de perte de travail � prendre en consid�ration au sens de l'art. 8 al. 1 let. b LACI en cas d'absence momentan�e de travail. Par ailleurs, il n'y a pas de motif de s'�carter du point de vue de la recourante, selon lequel les fluctuations du temps de travail �taient trop �lev�es pour admettre que l'activit� exerc�e �tait suffisamment r�guli�re et, partant, pour tenir compte, exceptionnellement, d'une perte de travail � prendre en consid�ration.
Vu ce qui pr�c�de, la d�cision sur opposition de la recourante du 3 mai 2013 n'est pas critiquable et le recours se r�v�le bien fond�.
L'intim�e, qui succombe, supportera les frais judiciaires (art. 66 al. 1 LTF). La recourante ne peut se voir allouer une indemnit� de d�pens (art. 68 al. 3 LTF).
Le recours est admis. Le jugement de la Cour des assurances sociales du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 20 mars 2014 est annul� et la d�cision sur opposition de la Caisse de ch�mage Unia du 3 mai 2013 est confirm�e.

References: ATF 
 art. 82
 Art. 319
 art. 319
 art. 319
 art. 319
 art. 319
in fine