Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F05-11-2010-6B_607-2010
Timestamp: 2016-10-24 20:14:56+00:00

Document:
6B_607/2010 (05.11.2010)
Infraction � la loi f�d�rale sur la protection des eaux,
Par prononc� du 11 septembre 2009, le Pr�fet du Jura-Nord vaudois a condamn� X._______, en application de l'art. 70 al. 2 de la loi f�d�rale sur la protection des eaux (LEaux; RS 814.20), � 4 jours-amende, � 70 fr. l'un, avec sursis pendant 2 ans, ainsi qu'� une amende de 210 fr.
Statuant sur appel du condamn�, le Tribunal de police de l'arrondissement de la Broye et du Nord vaudois, l'a partiellement admis par jugement du 14 juin 2010. Il a modifi� la d�cision qui lui �tait d�f�r�e en ce sens qu'il a condamn� l'appelant, en application de l'art. 70 al. 1 let. a LEaux, � 4 jours-amende, � 70 fr. l'un, avec sursis pendant 2 ans, ainsi qu'� une amende de 70 fr.
Les faits � la base de cette condamnation sont, en r�sum�, les suivants.
B.a N� en 1975, X._______ a acquis une formation de serrurier, avant d'occuper divers emplois, d'abord comme pilote de train, puis, pendant 9 ans, comme agent de d�tention en milieu p�nitentiaire. Depuis juillet 2008 selon ses all�gations, il travaille comme concierge de la Commune de A._______. En cette qualit�, il est responsable de l'ensemble des b�timents communaux, dont celui du Coll�ge de la Cit�. En septembre 2009, il a entrepris une formation d'agent d'exploitation, mise sur pied par l'Association romande des concierges, pour laquelle il �tait en examen au moment du jugement.
B.b Le 9 juillet 2009, vers 17 heures 15, des gendarmes, qui avaient �t� contact�s par un informateur, se sont rendus, en compagnie du garde-faune, dans le ruisseau "B._______", � la hauteur des voies ferr�es, sur le territoire de la commune de A._______. Ils ont constat� que les eaux claires sortant de la conduite de la rue C._______ �taient souill�es et qu'un produit blanch�tre reposait au fond du lit du ruisseau, qui �tait � sec. Ils ont fait appel au Service de d�fense contre l'incendie et de secours (SDIS), qui s'est d�plac� sur les lieux pour laver le ruisseau ainsi que la conduite pollu�e, avant de pomper les eaux sales, en vue de les �vacuer � la STEP. Ainsi, la faune et la flore n'ont subi aucun dommage.
B.c Les recherches effectu�es par les gendarmes afin de d�terminer la source de cette pollution leur ont permis de d�couvrir que, durant la journ�e, X._______ avait proc�d� au nettoyage des sols du Coll�ge de la Cit�, en utilisant un d�capant "Jontec n�1", qu'il avait dilu� � 25 % dans de l'eau. Apr�s avoir r�pandu ce m�lange sur le sol � l'aide d'une monobrosse, il avait aspir� le liquide, avant de d�verser � plusieurs reprises le contenu de l'aspirateur dans une grille d'eau de surface se trouvant devant le coll�ge, laquelle d�bouche dans le ruisseau "B._______". Il avait ainsi d�vers� environ 300 litres de liquide dans cette canalisation.
B.d Aux d�bats, les gendarmes ont confirm� le contenu de leur rapport de d�nonciation du 13 juillet 2009. Ils ont pr�cis� que le ruisseau ne se trouvait qu'� une centaine de m�tres de la grille dans laquelle X._______ avait d�vers� le produit litigieux. Ils ont indiqu� avoir constat� que la fiche de donn�es de s�curit� du Jontec n� 1 mentionnait que le produit souill� devait �tre recueilli dans un conteneur adapt� et �tiquet�, pour destruction par un centre agr��.
Interpell� � ce sujet, X._______ a confirm� qu'il connaissait, au moment des faits, cette r�gle d'utilisation. Il a toutefois expliqu� que, lorsqu'il �tait entr� en fonction comme concierge, il n'avait aucune formation particuli�re en la mati�re et qu'il avait �t� "form� sur le tas" par son pr�d�cesseur, qui �vacuait les produits de cette fa�on, raison pour laquelle il ne s'�tait pas pos� de questions. Au demeurant, � l'�poque des faits, il partait du principe que les eaux �vacu�es par la grille en question �taient destin�es � la STEP.
Y._______, pr�sident de l'Association romande des concierges et directeur du centre de formation des concierges, a �t� entendu comme t�moin. Il a expliqu� que le Jontec n� 1 �tait un d�capant pour sol, corrosif, qui, m�me lorsqu'il �tait dilu�, devait �tre consid�r� comme polluant, � moins qu'il ne soit fait usage d'un produit acide neutralisant. Il a indiqu� que, selon son exp�rience, une substance pouvait �tre consid�r�e comme non polluante tant que le pH n'exc�dait pas 9, admettant toutefois n'avoir pas trouv� de r�gle �crite ou de documentation corroborant cette affirmation. Il a ajout� que le caract�re polluant d'un produit d�pendait aussi de la pr�sence d'autres �l�ments, notamment d'�ventuels micropolluants ou m�taux lourds. Enfin, il a r�pondu positivement � la question de savoir si on pouvait attendre d'un concierge qu'il sache si les grilles utilis�es pour �vacuer des eaux partaient vers une STEP, relevant cependant que, dans la pratique, ce n'�tait pas forc�ment le cas.
B.e Le tribunal a retenu que X._______ s'�tait rendu coupable d'infraction � la LEaux et cela, malgr� ce que plaidait son avocat, de mani�re intentionnelle. En effet, il savait que la substance litigieuse �tait de nature � polluer les eaux et qu'elle devait, de ce fait, �tre recueillie dans un conteneur adapt� et �tiquet�, pour destruction par un centre agr��. D�s lors, il importait peu qu'il ait pens� que les eaux partaient � la STEP. Au reste, il ne pr�tendait pas avoir fait usage d'un produit acide neutralisant. Dans ces conditions, il y avait lieu d'admettre qu'il avait � tout le moins agi par dol �ventuel, en envisageant et acceptant de cr�er un risque de pollution.
La consid�rant comme justifi�e, le tribunal a maintenu la peine p�cuniaire - de 4 jours-amende, � 70 fr. l'un, avec sursis pendant 2 ans - inflig�e par le Pr�fet. Il a en revanche r�duit, de 210 fr. � 70 fr., le montant de l'amende additionnelle, pour tenir compte du mode de calcul d'une telle peine pr�conis� par la jurisprudence.
X._______ forme un recours en mati�re p�nale au Tribunal f�d�ral. Il se plaint des faits retenus et d'une violation de l'art. 70 LEaux. Il invoque en outre une violation des art. 13 et 12 CP. Il conclut � son acquittement, subsidiairement � sa condamnation � une simple amende pour infraction par n�gligence � la LEaux, plus subsidiairement � l'annulation du jugement attaqu� et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision.
Parall�lement, le recourant a sollicit� l'effet suspensif, qui lui a �t� accord� par ordonnance pr�sidentielle du 11 octobre 2010.
Au terme de son m�moire, le recourant, dans le cadre d'un moyen pris d'une violation de l'art. 12 CP, se plaint d'atteintes � ses droits constitutionnels, plus pr�cis�ment de son droit � un proc�s �quitable, de son droit d'�tre entendu et de ses droits de d�fense. Il reproche au tribunal d'avoir retenu qu'il a agi intentionnellement, alors que le Pr�fet avait retenu qu'il avait agi par n�gligence, sans que la possibilit� lui ait �t� donn�e de se d�terminer pr�alablement sur cette aggravation de l'accusation.
1.1 Le jugement attaqu� se borne � relever que, par prononc� pr�fectoral du 11 septembre 2009, le recourant a �t� condamn� "pour infraction � la loi f�d�rale sur les eaux" et, pour le surplus, ne contient aucune indication permettant de discerner si, en premi�re instance, c'est l'infraction intentionnelle ou l'infraction par n�gligence qui a �t� retenue. Du prononc� du 11 septembre 2009, il r�sulte toutefois que le Pr�fet a fait application de l'alin�a 2, et non de l'alin�a 1, de l'art. 70 LEaux, lequel appara�t ainsi bien avoir retenu l'infraction commise par n�gligence. La question de savoir si le recourant, avant que le tribunal ne retienne l'infraction intentionnelle, a pu se d�terminer sur cette modification du verdict de culpabilit� en sa d�faveur ou s'il a �t� priv� de cette possibilit� en violation de ses droits constitutionnels ne peut toutefois �tre examin�e.
1.2 En effet, conform�ment � la jurisprudence cantonale relative � l'art. 80a al. 2 de la loi vaudoise sur les contraventions du 18 novembre 1969 (RSV 312.11), cit�e par le recourant lui-m�me, un jugement qui, comme en l'esp�ce, est rendu sur appel en mati�re de contraventions ou de d�lits de droit f�d�ral est d�finitif et, partant, directement attaquable par un recours au Tribunal f�d�ral, sauf pour les griefs pris de la violation d'une r�gle essentielle de proc�dure au sens de l'art. 411 let. g CPP/VD, lesquels peuvent �tre soulev�s dans le cadre d'un recours en nullit� � la Cour de cassation vaudoise (cf. JT 2009 III 63; JT 2005 III 62). Le pr�sent grief, qui revient � se plaindre de la violation de r�gles essentielles de proc�dure, aurait ainsi pu et d� �tre pr�alablement invoqu� dans un tel recours, que le recourant semble d'ailleurs avoir envisag� de former avant de retirer la d�claration qu'il avait faite en ce sens. Il ne pouvait donc �tre soumis au Tribunal f�d�ral que dans le cadre d'un recours dirig� contre un arr�t de la Cour de cassation vaudoise l'�cartant. Partant, il est irrecevable, faute d'�puisement des instances cantonales.
Dans la partie de son recours intitul�e "faits essentiels", le recourant fait valoir que, sur plusieurs points, les faits retenus l'ont �t� de fa�on manifestement inexacte.
2.1 Le grief ainsi soulev� revient � se plaindre d'arbitraire dans l'�tablissement des faits. Cette notion, de jurisprudence constante, n'est pas synonyme de discutable, ni m�me de critiquable. Une d�cision, respectivement une appr�ciation, ne peut �tre qualifi�e d'arbitraire que si elle s'av�re manifestement insoutenable, et cela non seulement dans sa motivation mais dans son r�sultat (cf. ATF 135 V 2 consid. 1.3 p. 4/5; 134 I 140 consid. 5.4 p. 148 et les arr�ts cit�s), ce qui, sous peine d'irrecevabilit�, doit �tre d�montr� dans le recours conform�ment aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF (cf. ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287).
2.2 Un seul rapport de police figure au dossier, soit celui �tabli le 13 juillet 2009 par les gendarmes intervenus sur les lieux le jour des faits. Or, contrairement � ce qu'affirme le recourant, ce rapport ne mentionne nulle part que la substance recueillie dans le ruisseau pr�sentait un pH de 7 � 8 et il n'est au surplus aucunement d�montr� que le fait ainsi all�gu� aurait �t� m�connu arbitrairement.
2.3 Le recourant argue vainement du fait que les pompiers ont finalement amen� eux-m�mes les eaux souill�es qu'ils avaient r�cup�r�es � la STEP, pour en d�duire qu'on ne saurait lui reprocher d'avoir laiss� s'�couler le produit dans une canalisation dont il croyait qu'elle aboutissait � la STEP. Sauf � cr�er un risque de pollution, le produit ne pouvait �tre �vacu� simplement dans la canalisation, mais devait �tre recueilli dans un conteneur adapt�, en vue de sa destruction ult�rieure par un centre agr��.
2.4 Si la fiche de donn�es du Jontec n� 1 indique que le produit pur ne doit pas �tre rejet� dans les �gouts ou en milieu naturel, elle ne pr�cise pas moins qu'un maximum du produit doit �tre absorb� et recueilli et qu'il doit ensuite �tre r�cup�r� et trait� par un organisme agr��. Au demeurant, le jugement attaqu� constate que le recourant, qui ne d�montre aucun arbitraire sur ce point, a admis � l'audience qu'il savait que le produit souill� devait �tre recueilli dans un conteneur adapt�, en vue de son �limination par un centre agr��.
2.5 Il appara�t en effet que le recourant a commenc� � travailler comme concierge de la commune le 1er juillet 2008, et non en juillet 2002, comme le rel�ve le jugement attaqu�. Il n'est toutefois aucunement �tabli que cette erreur ait exerc� une quelconque incidence sur l'appr�ciation de la faute du recourant, auquel il n'a notamment pas �t� reproch� d'avoir agi ainsi qu'il l'a fait en d�pit de plusieurs ann�es d'exp�rience dans son emploi.
2.6 Il ne ressort pas du rapport de police, dans lequel est consign�e la d�position faite par le recourant aux gendarmes lors de leur intervention, que celui-ci aurait d�clar� avoir dilu� le produit "de 20 % � 25 %". Selon cette d�position, le recourant a uniquement parl� d'une dissolution � 25 %. Au reste, le recourant ne se r�f�re � aucune autre pi�ce qui attesterait du fait all�gu�.
2.7 Sur les points litigieux, le recours se r�duit pratiquement � l'all�gation de faits non �tablis, voire priv�s de pertinence. Il ne comporte en tout cas aucune d�monstration, conforme aux exigences de motivation de l'art. 106 al. 2 LTF, d'arbitraire, au sens d�fini par la jurisprudence. Il doit d�s lors �tre rejet�, autant qu'il soit recevable.
Le recourant se pr�vaut d'une erreur sur les faits au sens de l'art. 13 CP. Il all�gue avoir cru ou, du moins, avoir �t� l�gitim� � croire, � l'�poque des faits, que la canalisation dans laquelle il a d�vers� le produit �tait reli�e � la STEP.
M�me s'il ne s'est pas r�f�r� � l'art. 13 CP, le tribunal n'a pas m�connu cet argument, comme cela ressort de la page 7 al. 1 de son jugement. Il l'a toutefois �cart� comme priv� de pertinence, au motif que, comme le recourant le savait, le produit devait �tre recueilli dans un conteneur adapt�, pour �tre ensuite d�truit pas un centre agr��, et non simplement d�vers�, sauf � cr�er un risque de pollution des eaux.
Le recourant ne critique en rien ce raisonnement, dont il n'�tablit pas qu'il proc�derait d'une appr�ciation arbitraire des faits (cf. supra, consid. 2.1), ni n'indique (cf. art. 42 al. 2 LTF) - et on ne le voit du reste pas - en quoi il violerait le droit f�d�ral. Le grief ne peut d�s lors qu'�tre �cart�.
Le recourant invoque une violation de l'art. 70 LEaux et, en relation avec cette disposition, de l'art. 12 CP. Il conteste la r�alisation des �l�ments objectifs de l'infraction litigieuse, subsidiairement avoir agi par dol �ventuel, seule une n�gligence pouvant, selon lui, �tre retenue � sa charge.
4.1 L'art. 70 al. 1 let. a LEaux r�prime le comportement de celui qui aura de mani�re illicite introduit dans les eaux, directement ou indirectement, des substances de nature � les polluer, aura laiss� s'infiltrer de telles substances ou en aura d�pos�es ou �pandues hors des eaux, cr�ant ainsi un risque de pollution pour les eaux.
Il s'agit d'une infraction de mise en danger, de sorte qu'une l�sion du bien juridique prot�g� n'est pas n�cessaire. Elle suppose une mise en danger concr�te; un danger abstrait, m�me tr�s �lev�, ne suffit pas. Il y a mise en danger concr�te, lorsqu'il existe la probabilit� ou la possibilit� s�rieuse d'une l�sion du bien juridique prot�g� (cf. arr�t 6B_642/2008 consid. 3 et la jurisprudence cit�e).
L'infraction en cause peut �tre commise intentionnellement, le dol �ventuel �tant � cet �gard suffisant, ou par n�gligence (cf. art. 70 al. 1 et 2 LEaux: art. 12 al. 1 CP). Il y a dol �ventuel lorsque l'auteur envisage le r�sultat dommageable, mais agit n�anmoins, parce qu'il s'en accommode pour le cas o� il se produirait, m�me s'il ne le souhaite pas (ATF 135 IV 152 consid. 2.3.2 p. 156; 133 IV 9 consid. 4.1 p. 16; 131 IV 1 consid. 2.2 p. 4 et les arr�ts cit�s). Il y a en revanche n�gligence lorsque l'auteur, par une impr�voyance coupable, c'est-�-dire pour n'avoir pas us� des pr�cautions command�es par les circonstances et par sa situation personnelle, a agi sans se rendre compte (n�gligence inconsciente) ou sans tenir compte (n�gligence consciente) des cons�quences de son acte (cf. art. 12 al. 3 CP). La n�gligence consciente se distingue du dol �ventuel par l'�l�ment volitif; alors que celui qui agit par dol �ventuel s'accommode du r�sultat dommageable pour le cas o� il se produirait, celui qui agit par n�gligence consciente escompte - ensuite d'une impr�voyance coupable - que ce r�sultat, qu'il envisage aussi comme possible, ne se produira pas (ATF 133 IV 1 consid. 4.1 p. 3/4, 9 consid. 4.1 p. 16/17).
D�terminer ce qu'une personne a su, voulu, envisag� ou accept� rel�ve de l'�tablissement des faits. Savoir si l'autorit� cantonale s'est fond�e sur une juste conception du dol �ventuel et l'a correctement appliqu�e sur la base des faits retenus et des �l�ments � prendre en consid�ration est en revanche une question de droit (ATF 133 IV 1 consid. 4.1 p. 4, 9 consid. 4.1 p. 17).
4.2 Le recourant conteste d'abord que le produit qu'il a d�vers� ait �t� de nature � polluer les eaux.
La question de savoir ce qu'il en est rel�ve de l'�tablissement des faits. Les constatations cantonales � cet �gard lient donc le Tribunal f�d�ral, qui statue sur la base des faits retenus par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ceux-ci n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte, c'est � dire arbitraire, ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (cf. art. 105 al. 2 et 97 al. 1 LTF), ce qu'il incombe au recourant d'all�guer et de d�montrer, � peine d'irrecevabilit� (cf. art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254/255; 133 III 350 consid. 1.3 p. 351/352, 393 consid. 7.1 p. 398). Or, le recourant se borne � rediscuter simplement l'appr�ciation des preuves dont a �t� d�duit le fait litigieux. Il ne soutient m�me pas et moins encore n'�tablit, � suffisance de droit, que cette appr�ciation serait manifestement insoutenable. Sur ce point, le recours est par cons�quent irrecevable.
4.3 Le recourant conteste ensuite que le d�versement du produit litigieux ait cr�� un risque concret de pollution des eaux.
A l'appui, il all�gue vainement n'avoir caus� aucun dommage, qui n'est pas n�cessaire � la r�alisation de l'infraction en cause (cf. supra, consid. 4.1). Pour le surplus, il n'indique pas, conform�ment aux exigences minimales de motivation de l'art. 42 al. 2 LTF, en quoi le jugement attaqu�, sur la base des faits qu'il retient, violerait le droit en concluant � la cr�ation d'un risque concret de pollution. Au demeurant, il a �t� constat� que, suite au d�versement, un produit blanch�tre a �t� retrouv� au fond du lit du ruisseau, qui �tait par chance � sec, et que le SDIS a d� proc�der � une d�contamination, en lavant le ruisseau ainsi que la conduite pollu�e, avant d'acheminer les eaux sales recueillies vers la STEP. Fond�e sur ces faits, l'existence d'une probabilit� ou d'une possibilit� s�rieuse de pollution des eaux pouvait �tre admise sans violation du droit f�d�ral. Le grief doit d�s lors �tre rejet�, autant qu'il est recevable.
4.4 Il est manifeste que le d�versement reproch� au recourant est constitutif d'un comportement r�prim� par l'art. 70 LEaux. La simple affirmation du contraire se r�duit � contester l'�vidence.
4.5 Le recourant n'a pas d�montr� et ne d�montre pas d'arbitraire dans la constatation des faits relatifs au contenu de sa conscience et de sa volont�, de sorte qu'il n'est pas recevable � s'en �carter pour contester la r�alisation de l'�l�ment subjectif de l'infraction en cause. Partant, seule peut �tre examin�e la question de savoir si le tribunal, sur la base des faits qu'il a retenus � cet �gard, a correctement interpr�t� et appliqu� la notion de dol �ventuel (cf. supra, consid. 4.1).
Le jugement attaqu� constate que le recourant connaissait la r�gle d'utilisation de la substance litigieuse, prescrivant que le produit souill� doit �tre recueilli dans un conteneur adapt�, en vue de sa destruction par un centre agr��, et non simplement d�vers�, et qu'il pouvait envisager le r�sultat susceptible de d�couler du non respect de cette r�gle. Cette constatation emporte la conclusion que le recourant a agi en se rendant compte des cons�quences de son acte, ce qu'il ne nie d'ailleurs pas.
A l'audience, le recourant a justifi� son comportement par le fait que "form� sur le tas par son pr�d�cesseur, qui �vacuait les produits de cette fa�on, il ne s'�tait pas pos� de questions". Le tribunal en a d�duit, sans arbitraire qui soit �tabli, que le recourant avait agi en se r�fugiant derri�re le mode de faire de son pr�d�cesseur, montrant par l� qu'il acceptait en d�finitive un risque de pollution des eaux pour le cas o� il se produirait. Il n'a ainsi pas m�connu ni faussement appliqu� la notion de dol �ventuel sur la base des faits retenus.
Le recourant, qui succombe, devra supporter les frais (art. 66 al. 1 LTF), dont le montant sera arr�t� en tenant compte de sa situation financi�re.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties et au Tribunal de police de l'arrondissement de La Broye et du Nord Vaudois.

References: art. 13
 ATF 
 ATF 
 art. 42
 art. 70
 art. 12
 art. 12
 art. 105
 art. 106
 ATF