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Timestamp: 2016-10-22 23:49:00+00:00

Document:
repr�sent�e par Me Laurent Etter,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour de droit administratif et public, du 27 janvier 2011.
A.________, ressortissante br�silienne n�e en 1977, est entr�e en Suisse le 29 avril 2004, selon ses d�clarations.
Suspect�e de se livrer � la prostitution, elle a �t� interpell�e le 20 avril 2005 par la police. A cette occasion, elle a expliqu� qu'elle avait donn� naissance � Vevey le 1er mars 2005 � une fille, B.X.________, issue de la relation qu'elle entretenait avec son ami vivant en Suisse, C.X.________. Elle a aussi indiqu� qu'elle �tait m�re de deux filles, D.________ et E.________, n�es respectivement en 1994 et en 1996, qui vivaient au Br�sil avec leur grand-m�re paternelle.
A.________ s'est annonc�e officiellement aupr�s de la commune de G.________ en 2005.
Le 27 juillet 2005, � Vevey, A.________ a �pous� son ami C.X.________, ressortissant portugais n� en 1955, titulaire d'un permis d'�tablissement, et a pris le nom de A.X.________.
A la suite de son mariage, A.X.________ a obtenu le 31 mai 2006, quand bien m�me elle d�pendait enti�rement de l'aide sociale, une autorisation de s�jour CE/AELE valable jusqu'au 28 avril 2009. Sa fille B.________, de nationalit� portugaise, a �t� mise au b�n�fice d'une autorisation d'�tablissement.
Le 14 juillet 2006, le bureau des �trangers de G.________ a inform� le Service de la population du canton de Vaud de l'arriv�e en Suisse des deux filles a�n�es de A.X.________.
Par convention sign�e le 28 novembre 2006 et ratifi�e le m�me jour pour valoir prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale, les �poux pr�nomm�s sont convenus de vivre s�par�s jusqu'au 31 mai 2007 et de confier la garde de l'enfant B.________ � la m�re.
Selon un rapport de police du 22 avril 2008, l'enfant B.________ avait �t� auparavant plac�e pendant environ deux ans par le Service de protection de la jeunesse du canton de Vaud dans une famille � Montreux.
Le 23 avril 2008, le Tribunal d'arrondissement de l'Est vaudois a autoris� les �poux A.X.________ et B.X.________ � vivre s�par�s pour une dur�e ind�termin�e et charg� le Service de protection de la jeunesse d'un mandat de curatelle �ducative et de surveillance des relations personnelles (art. 308 al. 1 et 2 CC) en faveur de l'enfant B.________, avec pour mission de soutenir la m�re dans ses t�ches �ducatives et de veiller au bon d�roulement des relations personnelles avec le p�re.
Le Service de la population a �t� inform� � plusieurs reprises de ce que A.X.________ percevait le revenu d'insertion.
Le 13 janvier 2009, A.X.________ a �t� entendue par la police comme pr�venue d'infractions � la loi f�d�rale du 3 octobre 1951 sur les stup�fiants et les substances psychotropes (LStup; RS 812.121). Elle a contest� avoir achet� de la coca�ne vendue par un Africain. En revanche, elle a admis consommer occasionnellement de cette drogue depuis cinq ou six ans quand elle faisait la f�te. Elle profitait "de la g�n�rosit� d'amis" qui lui permettaient de sniffer quelques lignes de coca�ne une ou deux fois par mois.
Le 22 mai 2009, le Service de la population a fait part � A.X.________ de son intention de refuser le renouvellement de son autorisation de s�jour et de ne pas d�livrer de titre de s�jour en faveur de ses filles D.________ et E.________. La pr�nomm�e s'est d�termin�e.
Le 30 janvier 2010, A.X.________ a �t� entendue par la police en qualit� de pr�venue de l�sions corporelles, commises le matin m�me, vers 4h. Elle �tait accus�e d'avoir, alors qu'elle �tait sous l'emprise de l'alcool, ass�n� un coup de couteau dans le ventre de son compagnon F.________, ressortissant italien titulaire d'un permis d'�tablissement, apr�s que celui-ci, qui se trouvait �galement sous l'influence de l'alcool, l'aurait lui-m�me frapp�e � plusieurs reprises. L'origine de la dispute semblait �tre li�e � la pr�sence d'un ami de A.X.________ au domicile du couple (son amant semblait-il). A cette occasion, les intervenants avaient d�couvert dans la cuisine quatre boulettes de coca�ne. La pr�nomm�e a �t� mise en d�tention pr�ventive jusqu'au 9 f�vrier 2010. Selon le rapport d'intervention ult�rieur du 3 mars 2010, il �tait difficile d'�tablir le bon d�roulement des faits, compte tenu des t�moignages contradictoires dus en grande partie � l'�tat des protagonistes. On pouvait cependant retenir que c'�tait le comportement tr�s violent de F.________ qui avait conduit A.X.________ � se saisir d'un couteau pour, finalement, volontairement ou par inadvertance, lui enfoncer la lame dans le ventre.
Par ordonnance de mesures pr�provisionnelles du 3 f�vrier 2010, la pr�sidente du Tribunal d'arrondissement a ordonn� provisoirement le retrait du droit de garde de A.X.________ sur B.________, qui se trouvait pr�sente dans l'appartement au moment de la bagarre survenue le 30 janvier 2010. Elle a confi� provisoirement la garde de cette derni�re au Service de protection de la jeunesse, � charge pour ce service de la placer conform�ment � son int�r�t (art. 310 CC) et de r�gler les modalit�s du droit de visite des parents. B.________ a ainsi �t� plac�e � l'institution "H.________", � Lausanne, d�s le 11 f�vrier 2010.
Les 11 et 23 f�vrier 2010, A.X.________ a derechef �t� entendue par la police en qualit� de pr�venue d'infractions � la LStup. Elle a avou� avoir achet� 66 boulettes de coca�ne entre novembre 2008 et d�but janvier 2010 et consomm� 105 boulettes de coca�ne � la m�me p�riode. En particulier, elle a reconnu avoir re�u et consomm� 36 boulettes de coca�ne de la part de l'"ami" pr�sent lors de la bagarre du 30 janvier 2010, notamment en �change de faveurs sexuelles.
Par d�cision du 23 f�vrier 2010, le Service de la population a refus� de renouveler l'autorisation de s�jour de A.X.________ et lui a imparti un d�lai de trois mois pour quitter la Suisse.
L'int�ress�e a d�f�r� cette d�cision � la Cour de droit administratif et public du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s: le Tribunal cantonal).
Le 16 juin 2010, la pr�sidente du Tribunal d'arrondissement a, par voie de mesures protectrices de l'union conjugale, confirm� les mesures ordonn�es le 3 f�vrier 2010. Saisi d'un appel contre ce prononc�, le Tribunal d'arrondissement l'a confirm� par arr�t du 26 ao�t 2010.
A partir du 23 ao�t 2010, B.X.________ a �t� plac�e au foyer "I.________", � J.________.
Par arr�t du 27 janvier 2011, le Tribunal cantonal a rejet� le recours de A.X.________ contre la d�cision du 23 f�vrier 2010. Il a consid�r� que c'�tait � juste titre que A.X.________ n'invoquait pas son mariage avec C.X.________, union qui n'existait plus que formellement. Celle-ci se pr�valait en revanche de sa relation avec F.________, mais en vain. A.X.________ ne pouvait davantage, sous l'angle de l'Accord du 21 juin 1999 entre la Conf�d�ration suisse d'une part, et la Communaut� europ�enne et ses Etats membres, d'autre part, sur la libre circulation des personnes (ALCP; RS 0.142.112.681), tirer aucun droit de s�jour de sa relation avec sa fille B.________, titulaire d'une autorisation d'�tablissement CE/AELE. En outre, compte tenu du fait que les relations qu'elle entretenait avec sa fille, plac�e en foyer, �taient restreintes, il n'�tait pas certain qu'elle ait pu invoquer la protection garantie par l'art. 8 par. 1 CEDH. A supposer que tel ait �t� le cas, l'int�r�t public � son �loignement l'emportait sur son int�r�t priv� � pouvoir demeurer en Suisse.
Agissant par la voie du recours en mati�re de droit public, A.X.________ demande au Tribunal f�d�ral, sous suite de frais et d�pens, en substance, de r�former l'arr�t du 27 janvier 2011 en ce sens qu'une autorisation de s�jour lui est octroy�e; � titre subsidiaire, elle conclut � l'annulation de cet arr�t et au renvoi de la cause au Service de la population pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. A titre pr�alable, elle requiert que son recours soit dot� de l'effet suspensif.
L'autorit� pr�c�dente s'en remet � justice quant � la recevabilit� du recours et conclut � son rejet sur le fond. Le Service de la population renonce � se d�terminer. L'Office f�d�ral des migrations propose de rejeter le recours.
Par ordonnance pr�sidentielle du 2 mars 2011, la requ�te d'effet suspensif a �t� admise.
En l'occurrence, la recourante invoque notamment les art. 3 annexe I ALCP et 8 CEDH, en se pr�valant de ses relations avec sa fille et F.________, qui poss�dent tous deux une autorisation d'�tablissement en Suisse. Dans la mesure o� ces dispositions sont potentiellement de nature � lui conf�rer un droit � une autorisation de s�jour, son recours �chappe au motif d'irrecevabilit� de l'art. 83 let. c ch. 2 LTF.
1.3 Saisi d'un recours en mati�re de droit public, le Tribunal f�d�ral examine librement la violation du droit f�d�ral et du droit international (art. 95 let. a et b et 106 al. 1 LTF), sous r�serve des exigences de motivation figurant � l'art. 106 al. 2 LTF s'agissant des droits fondamentaux. Il y proc�de en se fondant sur les faits constat�s par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF), � moins que ces faits n'aient �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte - c'est-�-dire arbitrairement au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 III 393 consid. 7.1 p. 398) - ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF). D'une mani�re g�n�rale, la correction du vice doit en outre �tre susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 in fine LTF). S'agissant de l'appr�ciation des preuves, le Tribunal f�d�ral n'intervient pour violation de l'art. 9 Cst. que si les juges cantonaux ont abus� du pouvoir qui leur est reconnu en ce domaine, en particulier lorsqu'ils n'ont arbitrairement pas tenu compte de preuves pertinentes, que des constatations de fait sont manifestement fausses ou que l'appr�ciation des preuves est tout � fait insoutenable (ATF 136 III 552 consid. 4.2 p. 560 et les arr�ts cit�s). Le recourant doit expliquer de mani�re circonstanci�e en quoi ces conditions seraient r�alis�es, faute de quoi il n'est pas possible de tenir compte d'un �tat de fait qui diverge de celui qui est contenu dans l'acte attaqu�. En particulier, le Tribunal de c�ans n'entre pas en mati�re sur des critiques appellatoires portant sur l'�tat de fait ou sur l'appr�ciation des preuves (cf. ATF 135 III 397 consid 1.4 p. 400). Au demeurant, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent�, � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente (art. 99 al. 1 LTF).
1.4 En l'occurrence, la recourante produit plusieurs nouveaux moyens de preuve, dont un rapport du Service de protection de la jeunesse dat� du 24 d�cembre 2010, qui ne lui aurait �t� communiqu� qu'avec un courrier du 11 f�vrier 2011, soit post�rieurement � la d�cision attaqu�e. Conform�ment � ce qui pr�c�de, ces pi�ces nouvelles ne sont pas recevables.
Par ailleurs, la recourante critique l'appr�ciation des preuves � laquelle l'autorit� pr�c�dente a proc�d� s'agissant de ses relations avec F.________. Elle le fait toutefois de mani�re essentiellement appellatoire, sans exposer en quoi l'appr�ciation des preuves serait arbitraire au sens rappel� ci-dessus. Partant, ses griefs sont irrecevables et le Tribunal de c�ans fondera son examen sur l'�tat de fait retenu dans la d�cision attaqu�e.
La recourante �num�re des dispositions de la Constitution cantonale vaudoise qui auraient �t� viol�es par l'autorit� pr�c�dente. Les critiques en question ne sont toutefois pas motiv�es, notamment quant � la justiciabilit� de ces normes. Non conformes � l'art. 106 al. 2 LTF, ces griefs sont irrecevables.
La recourante invoque en outre la Convention du 20 novembre 1989 relative aux droits de l'enfant (RS 0.107). Or, il est de jurisprudence constante que les dispositions de cette convention ne conf�rent aucun droit � une autorisation de s�jour en Suisse (ATF 126 II 377 consid. 5d p. 391 s.; arr�ts 6B_847/2010 du 9 mars 2011 consid. 2.2; 2A.501/2006 du 14 novembre 2006 consid. 2.3.2). A cet �gard, le recours est donc mal fond�.
La recourante se pr�vaut de sa relation avec F.________ en invoquant l'art. 8 CEDH.
3.1 D'apr�s une jurisprudence constante, les relations vis�es par l'art. 8 CEDH sont avant tout celles qui concernent la famille dite nucl�aire ("Kernfamilie"), soit celles qui existent entre �poux ainsi qu'entre parents et enfants mineurs vivant en m�nage commun (cf. ATF 135 I 143 consid. 1.3.2 p. 146; 129 II 11 consid. 2 p. 14; 127 II 60 consid. 1d/aa p. 65; 120 Ib 257 consid. 1d p. 261). La notion de "famille" au sens de l'art. 8 CEDH ne se limite toutefois pas aux seules relations fond�es sur le mariage, mais peut englober d'autres liens "familiaux" de fait, lorsque les parties cohabitent en dehors du mariage. Selon la Cour europ�enne des droits de l'homme (ci-apr�s: CourEDH), pour d�terminer si une relation rel�ve de la "vie familiale", il y a lieu de tenir compte d'un certain nombre d'�l�ments, comme le fait de savoir si le couple vit ensemble, depuis combien de temps et s'il y a des enfants communs (arr�ts ?erife Yi?it c. Turquie du 2 novembre 2010 � 94 et 96 et les r�f�rences; Emonet et autres c. Suisse du 13 d�cembre 2007 � 34 et 36, in recht 2008 p. 99, FamPra.ch 2008 p. 412; cf. aussi arr�t 2C_661/2010 du 31 janvier 2011 consid. 3).
3.2 Au vu des circonstances de l'esp�ce (absence d'enfant commun, remariage exclu tant que l'union avec B.X.________ n'est pas dissoute, relativement longue dur�e de la relation et de la cohabitation non �tablie, stabilit� douteuse au vu des �v�nements du 30 janvier 2010), telles qu'elles ressortent de l'arr�t attaqu� (cf. consid. 1.4 ci-dessus), la relation que la recourante entretient avec F.________ n'est pas telle qu'elle puisse b�n�ficier de la protection de l'art. 8 CEDH. La recourante invoque donc en vain cette disposition � cet �gard.
4.1 La recourante se pr�vaut de sa relation avec sa fille B.________, en se r�f�rant aux art. 3 par. 1 annexe I ALCP et 8 CEDH et en se plaignant d'arbitraire et de violation du principe de proportionnalit�. Selon elle, l'arr�t attaqu� est arbitraire dans la mesure o� il ne prend pas en compte le sort de sa fille et conduit � la s�parer de cette derni�re, dont elle n'a, en l'�tat, pas la garde et qu'elle ne peut par cons�quent emmener avec elle au Br�sil. En particulier, l'autorit� pr�c�dente n'aurait pas suffisamment pris en compte l'int�r�t de B.________ dans la pes�e effectu�e sous l'angle de l'art. 8 par. 2 CEDH. Inversement, elle aurait accord� trop d'importance � la "protection des deniers publics" et aux infractions p�nales commises par la recourante.
4.2.1 Selon l'art. 3 par. 1 annexe I ALCP, les membres de la famille d'une personne ressortissant d'une partie contractante ayant un droit de s�jour ont le droit de s'installer avec elle. Sont consid�r�s comme membres de la famille, quelle que soit leur nationalit�, notamment les ascendants de cette personne qui sont � sa charge (par. 2 let. b). Cette disposition subordonne le droit au regroupement familial (invers�) des ascendants � la condition que leur entretien soit garanti (ATF 135 II 369 consid. 3.1 p. 372 s. et les r�f�rences � la jurisprudence de la Cour de justice des Communaut�s europ�ennes, not. � l'arr�t du 19 octobre 2004 C-200/02 Zhu et Chen, Rec. 2004 I-9925). Selon ce dernier arr�t, l'article 18 CE et la directive 90/364/CEE du Conseil du 28 juin 1990 relative au droit de s�jour conf�rent un droit de s�jour de dur�e ind�termin�e au ressortissant mineur en bas �ge d'un Etat membre qui est couvert par une assurance-maladie appropri�e et qui est � la charge d'un parent, lui-m�me ressortissant d'un Etat tiers, dont les ressources sont suffisantes pour que le premier ne devienne pas une charge pour les finances publiques de l'Etat membre d'accueil. Ces m�mes dispositions permettent au parent qui a effectivement la garde de cet enfant de s�journer avec lui dans l'Etat membre d'accueil (cf. aussi arr�t 2C_574/2010 du 15 novembre 2010 consid. 2.2.2).
Pour concr�tiser la notion de ressources suffisantes, il convient de se r�f�rer � l'art. 24 annexe I ALCP, qui r�gle le s�jour des personnes n'exer�ant pas une activit� �conomique en faisant d�pendre l'octroi d'un titre de s�jour de la double condition que celles-ci prouvent qu'elles disposent pour elles-m�mes et les membres de leur famille de moyens financiers suffisants pour ne devoir faire appel � l'aide sociale, ainsi que d'une assurance-maladie couvrant l'ensemble des risques (par. 1). D'apr�s le par. 2, sont consid�r�s comme suffisants les moyens financiers qui d�passent le montant en dessous duquel les nationaux, eu �gard � leur situation personnelle et, le cas �ch�ant, � celle des membres de leur famille, peuvent pr�tendre � des prestations d'assistance. Selon l'art. 16 al. 1 de l'ordonnance f�d�rale du 22 mai 2002 sur l'introduction de la libre circulation des personnes (OLCP; RS 142.203), tel est le cas si ces moyens d�passent les prestations d'assistance qui seraient allou�es en vertu des directives "Aide sociale: concepts et normes de calcul" de la Conf�rence suisse des institutions d'action sociale (CSIAS), � un ressortissant suisse, �ventuellement aux membres de sa famille, sur demande de l'int�ress� et compte tenu de sa situation personnelle. En d'autres termes, on consid�re que la condition de l'art. 16 al. 1 OLCP est remplie si les moyens financiers d'un citoyen suisse, dans la m�me situation, lui fermeraient l'acc�s � l'aide sociale (ATF 135 II 265 consid. 3.3. p. 269).
4.2.2 En l'occurrence, la recourante ne d�montre pas qu'elle disposerait de ressources suffisantes, au sens indiqu� ci-dessus, pour assurer l'entretien de sa fille B.________ et le sien. Il ressort de la d�cision attaqu�e que depuis son mariage c�l�br� le 27 juillet 2005, la recourante n'a pas �t� capable de subvenir enti�rement et durablement � ses besoins et � celui de sa fille B.________. Elle a d� recourir � l'aide sociale pour un montant qui d�passait d�j� 100'000 fr. en septembre 2009, sans m�me compter les sommes vers�es ant�rieurement au couple. Elle se pr�vaut de l'engagement de F.________ de subvenir � son entretien pour le cas o� elle n'aurait plus droit � l'aide sociale (d�claration �crite du 21 avril 2010). Cette d�claration n'est toutefois gu�re convaincante, compte tenu notamment du fait que, selon les constatations non contest�es de l'autorit� pr�c�dente, le pr�nomm� est lui-m�me p�re de trois enfants, � l'entretien desquels il doit selon toute vraisemblance contribuer.
A cela s'ajoute que la recourante s'est vu retirer la garde de sa fille B.________ � la suite des �v�nements du 30 janvier 2010. Pour ce motif �galement, elle ne saurait b�n�ficier d'aucun droit de s�jour sur la base de l'ALCP.
4.3.1 Selon la jurisprudence, un �tranger peut, selon les circonstances, se pr�valoir du droit au respect de sa vie priv�e et familiale au sens de l'art. 8 par. 1 CEDH, pour s'opposer � une �ventuelle s�paration de sa famille. Encore faut-il, pour pouvoir invoquer cette disposition, que la relation entre l'�tranger et une personne de sa famille ayant le droit de r�sider durablement en Suisse soit �troite et effective (ATF 135 II 143 consid. 1.3.1 p. 145; 130 II 281 consid. 3.1 p. 285 et les arr�ts cit�s). L'art. 8 CEDH s'applique lorsqu'un �tranger fait valoir une relation intacte avec ses enfants b�n�ficiant du droit de r�sider en Suisse, m�me si ces derniers ne sont pas plac�s sous son autorit� parentale ou sa garde du point de vue du droit de la famille (arr�ts 2C_723/2010 du 14 f�vrier 2011 consid. 5.2; 2C_679/2009 du 1er avril 2010 consid. 2.2 et les r�f�rences, notamment � l'ATF 120 Ib 1 consid. 1d p. 3).
4.3.2 En l'esp�ce, la recourante ne dispose, en l'�tat, que d'un droit de visite. Or, les conditions auxquelles la jurisprudence fait primer l'int�r�t priv� � demeurer en Suisse du parent �tranger disposant d'un droit de visite sur son enfant habilit� � y r�sider sur l'int�r�t public que rev�t une politique migratoire restrictive ne sont en l'occurrence pas r�unies. M�me si l'on devait admettre l'existence de liens familiaux particuli�rement forts d'un point de vue affectif, tel ne serait pas le cas sous l'angle �conomique, du moment que la recourante ne pourvoit pas � l'entretien de sa fille. En outre, la recourante ne peut se pr�valoir d'un comportement irr�prochable. L'autorit� pr�c�dente a relev� � juste titre qu'elle est entr�e en Suisse illicitement en avril 2004. Alors qu'elle d�pendait de l'aide sociale, elle a fait venir, ill�galement, ses deux filles a�n�es, en mai 2006 au plus tard. Celles-ci sont reparties au Br�sil en d�cembre 2008, mais D.________ est revenue, toujours ill�galement, en ao�t 2010 au plus tard. Par ailleurs, la recourante a b�n�fici� de l'aide sociale pour des montants importants, comme il a �t� dit, et ses efforts pour s'assumer financi�rement n'ont apparemment gu�re �t� couronn�s de succ�s. Au plan p�nal, elle a �t� condamn�e le 23 ao�t 2005 � une amende pour avoir s�journ� en Suisse sans titre de s�jour. Elle fait en outre l'objet d'une enqu�te p�nale pour un acte de violence � l'�gard de son concubin et de poursuites pour infractions � la LStup. A cet �gard - et m�me si elle b�n�ficie de la pr�somption d'innocence -, il convient de relever que lors de son audition par la police en f�vrier 2010, elle a reconnu avoir achet� 66 boulettes de coca�ne entre novembre 2008 et d�but janvier 2010 et consomm� 105 boulettes de coca�ne � la m�me p�riode.
Il convient en outre de relever que le placement dans un foyer de l'enfant B.________ a �t� d�cid� � la suite des �v�nements du 30 janvier 2010, dans lesquels la recourante porte selon toute vraisemblance - m�me si elle b�n�ficie, encore une fois, de la pr�somption d'innocence - une part de responsabilit�. En outre, cette mesure a �t� prise pr�cis�ment dans l'int�r�t de sa fille, int�r�t que la recourante reproche - � tort - � l'autorit� pr�c�dente de n'avoir pas suffisamment pris en compte.
Dans ces conditions, la pes�e des int�r�ts effectu�e par l'autorit� pr�c�dente ne pr�te pas le flanc � la critique. Conforme � la jurisprudence expos�e ci-dessus (consid. 4.4), la d�cision attaqu�e n'est pas contraire au principe de la proportionnalit�, ni - grief qui se confond avec le pr�c�dent - arbitraire.

References: art. 3
in fine
 ATF 
 ATF 
 art. 3
 l'article 18