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Timestamp: 2016-10-26 21:00:59+00:00

Document:
1P.690/2000 (16.01.2001)
X.________, repr�sent� par Me Charles Poncet, avocat � Gen�ve,
le jugement rendu le 28 septembre 2000 par le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, dans la cause qui oppose le recourant � dame X.________, repr�sent�e par Me Josiane Stickel-Cicurel, avocate � Gen�ve;
(art. 30 Cst. ; r�cusation d'experts)
A.- Le 20 f�vrier 1995, X.________ a ouvert action en divorce devant le Tribunal de premi�re instance de Gen�ve (ci-apr�s: le Tribunal de premi�re instance). Son �pouse, dame X.________, s'est oppos�e � la demande et a conclu reconventionnellement au prononc� de la s�paration de corps pour une dur�e ind�termin�e.
Aux termes d'un jugement rendu le 10 septembre 1996, le Tribunal de premi�re instance a prononc� le divorce des �poux X.________ et a ratifi� la convention des parties du 9 mars 1995 sur les effets accessoires et la liquidation du r�gime matrimonial. Il a �tabli le d�compte entre les �poux sur la base d'expertises de la valeur des biens matrimoniaux et, en particulier, de l'Auberge Y.________ qu'ils exploitaient en commun depuis fin 1976.
Par arr�t rendu le 25 mars 1997 sur appel de la d�fenderesse, la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s:
la Cour de justice) a partiellement annul� ce jugement. Statuant le 30 octobre 1997, le Tribunal f�d�ral a partiellement admis, dans la mesure de sa recevabilit�, le recours en r�forme interjet� par dame X.________ contre cet arr�t et a renvoy� la cause � l'autorit� cantonale pour qu'elle compl�te l'�tat de fait, prononce le divorce ou, le cas �ch�ant, la s�paration de corps et juge une nouvelle fois la question des effets accessoires et de la liquidation du r�gime matrimonial.
Par arr�t du 20 mars 1998, la Cour de justice a annul� le jugement du Tribunal de premi�re instance et a renvoy� la cause � cette juridiction pour nouvelle d�cision. Elle a consid�r� en substance que la convention du 9 mars 1995 ne liait pas les �poux X.________ et qu'il devait �tre statu� � nouveau sur les effets accessoires de la s�paration de corps et, en particulier, sur la liquidation du r�gime matrimonial.
A d�faut d'accord entre les parties sur la valeur v�nale actuelle de l'Auberge Y.________, le Tribunal de premi�re instance a ordonn� l'ouverture d'une instruction sur expertise � ce propos par ordonnance du 12 f�vrier 1999.
Parmi les experts propos�s, dame X.________ a cit� en premier lieu les noms de F.________, expert-comptable dipl�m�, et de G.________, directrice du D�partement Tourisme, H�tellerie et Restauration, aupr�s de la soci�t� H.________. Le 14 juin 1999, elle a communiqu� le nom de P.________, responsable du D�partement H�tellerie, Tourisme et Loisirs aupr�s de la fiduciaire A.________.
A la requ�te du Tribunal de premi�re instance, cette derni�re a pr�sent�, le 23 juin 1999, une proposition d'expertise qu'elle entendait confier � P.________, comme responsable de projet, � W.________, en tant que consultante, et � B.________, en qualit� d'expert-comptable dipl�m�.
Par ordonnance pr�paratoire du 5 juillet 1999, notifi�e le 17 ao�t 1999, le Tribunal de premi�re instance a d�sign� en qualit� d'expert unique P.________, fond� de pouvoir aupr�s de la fiduciaire A.________, en l'invitant � r�diger un rapport �crit contenant ses constatations et ses conclusions dans un d�lai �ch�ant le 15 octobre 1999 et prolong� par la suite au 26 novembre 1999.
Dans un courrier du 23 ao�t 1999 adress� au Tribunal de premi�re instance, la fiduciaire A.________, sous la signature de P.________ et de W.________, a pris acte de cette ordonnance et a indiqu� que le dossier serait trait� par G.________, sous-directrice et chef du D�partement H�tellerie, Tourisme et Loisirs, � Gen�ve, par W.________, en charge des dossiers "restauration", et par B.________, expert-comptable dipl�m�. Ce courrier n'a pas �t� communiqu� aux �poux X.________.
La fiduciaire A.________ a d�pos� son rapport d'expertise en date du 26 novembre 1999. Ce document, r�alis� et sign� par G.________, W.________ et Z.________, a �t� communiqu� aux parties le 1er d�cembre 1999, avec un d�lai au 15 d�cembre 1999 pour solliciter �ventuellement l'audition de l'expert.
Par courrier du 14 d�cembre 1999, X.________ a r�pondu que "le rapport d'expertise posait de s�rieux probl�mes au plan de la m�thode suivie" et a sollicit� un d�lai au 28 janvier 2000 pour se d�terminer sur le contenu de ce document, pr�alablement � toute audition de l'expert. Dame X.________ s'est oppos�e � cette requ�te et a demand� l'audition des experts.
Le 18 janvier 2000, X.________ a demand� que le rapport d'expertise du 26 novembre 1999 soit �cart� de la proc�dure et qu'un nouvel expert soit d�sign� au motif que ce document n'�tait pas sign� par l'expert d�sign� par le Tribunal de premi�re instance et qu'il ne mentionnait pas que celui-ci avait particip� � son �tablissement.
Par ordonnance pr�paratoire du 25 janvier 2000, le Tribunal de premi�re instance a constat� que P.________ avait perdu sa qualit� d'expert et a d�sign� G.________, W.________ et Z.________ en qualit� d'experts. Il a imparti diff�rents d�lais aux parties pour poser d'�ventuelles questions compl�mentaires aux experts.
B.- Le 7 f�vrier 2000, X.________ a demand� la r�cusation des experts � qui il reprochait d'avoir abus� de la confiance du tribunal en prenant le contr�le du processus d'expertise et d'avoir r�dig� un rapport d'expertise partisan et incompatible avec les exigences d'objectivit� requises d'un expert. Selon lui, le Tribunal de premi�re instance ne pouvait nommer apr�s coup des experts qu'il avait pr�alablement �cart�s, qui s'�taient d�j� prononc�s sur l'objet de l'expertise et qui seraient pr�venus � son �gard.
Le Tribunal de premi�re instance a entendu les experts et P.________ le 5 mai 2000. Ce dernier a affirm� avoir particip� � la r�alisation du rapport d'expertise du 26 novembre 1999, dont il partageait les conclusions; il a pr�cis� qu'il n'avait pas sign� ce document parce qu'il �tait absent au moment de le signer et qu'il n'�tait pas possible d'attendre son retour, sous peine de ne pas respecter les d�lais.
G.________ a confirm� qu'elle connaissait les �poux X.________ depuis son enfance et qu'elle les tutoyait. Elle a indiqu� les avoir rencontr�s le 14 septembre 1999, en pr�sence de leurs conseils respectifs. A l'issue de cette entrevue, X.________ lui aurait remis les clefs de l'Auberge Y.________ pour qu'elle puisse acc�der librement � l'�tablissement en dehors des heures d'ouverture. Elle aurait en outre revu une fois X.________ seul, avec l'accord de dame X.________, pour proc�der � l'inventaire et prendre des livres comptables.
W.________ a pour sa part d�clar� s'�tre occup�e de l'inventaire, pr�cisant avoir travaill� avec G.________ et P.________, qui partageaient alors le m�me bureau qu'elle.
Quant � Z.________, il a expos� avoir collabor� de mani�re ponctuelle comme expert-comptable � l'�laboration du rapport d'expertise en remplacement de B.________, pressenti dans un premier temps, et a confirm� que P.________ avait particip� � l'expertise.
Statuant par jugement du 28 septembre 2000, le Tribunal de premi�re instance a rejet� la demande de r�cusation.
Il a consid�r� que les experts d�sign�s en second lieu n'avaient pas �mis pr�matur�ment un avis propre � compromettre ult�rieurement leur ind�pendance ou leur impartialit�. Il n'a en outre relev� aucun �l�ment objectif permettant d'admettre que G.________ aurait pris le contr�le du processus d'expertise dans l'intention d'�mettre un pr�avis favorable � la d�fenderesse ou que les experts auraient fait preuve de partialit� � l'�gard du requ�rant dans la conduite de l'expertise ou contrevenu aux dispositions r�gissant la proc�dure civile.
C.- Agissant par la voie du recours de droit public, X.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler ce jugement qui consacrerait, selon lui, une violation de ses droits � un proc�s �quitable et � un expert ind�pendant et impartial, tels qu'ils sont garantis par les art. 29 al. 1 et 2, 30 al. 1 Cst. et 6 � 1 CEDH. Il se pr�vaut �galement de son droit d'�tre trait� sans arbitraire par les organes de l'Etat, d�coulant de l'art. 9 Cst.
Le Tribunal de premi�re instance persiste dans sa d�cision. Dame X.________ conclut au rejet du recours dans la mesure o� il est recevable. Invit�s � r�pondre, G.________ et W.________ proposent le rejet du recours. Z.________ n'a pas formul� d'observations.
D.- Par ordonnance du 7 d�cembre 2000, le Pr�sident de la Ie Cour de droit public a rejet� la demande d'effet suspensif pr�sent�e par le recourant.
1.- D�pos� en temps utile contre une d�cision incidente sur une demande de r�cusation, prise en derni�re instance cantonale, qui ne peut �tre attaqu�e que par la voie du recours de droit public et qui touche le recourant dans ses int�r�ts juridiquement prot�g�s, le pr�sent recours est recevable au regard des art. 84 ss OJ (cf. ATF 97 I 1 consid. 1b p. 3/4).
2.- Le recourant voit une violation de ses droits � un proc�s �quitable et � un expert ind�pendant et impartial, tels qu'ils sont garantis par les art. 29 al. 1 et 2, 30 al. 1 Cst. et 6 � 1 CEDH, dans le refus du Tribunal de premi�re instance de donner suite � sa demande de r�cusation des experts d�sign�s le 25 janvier 2000.
a) Les art. 6 � 1 CEDH et 30 al. 1 Cst. s'appliquent � la r�cusation d'un expert judiciaire (cf. s'agissant de la jurisprudence relative � l'art. 58 al. 1 aCst. : ATF 125 II 541 consid. 4a p. 544 et les r�f�rences cit�es). Ils conf�rent au justiciable une garantie analogue � celle dont il peut se pr�valoir en cas de r�cusation d'un juge (ATF 120 V 357 consid. 3a p. 364 et les r�f�rences cit�es; cf. art. 258 al. 1 du Code de proc�dure p�nale genevois). La garantie d'un tribunal ind�pendant et impartial institu�e par l'art. 6 � 1 CEDH, � l'instar de la protection conf�r�e par l'art. 30 al. 1 Cst. , permet au plaideur de s'opposer � une application arbitraire des r�gles cantonales sur l'organisation et la composition des tribunaux, qui comprennent les prescriptions relatives � la r�cusation des juges. Elle permet aussi, ind�pendamment du droit cantonal, d'exiger la r�cusation d'un juge dont la situation ou le comportement est de nature � faire na�tre un doute sur son impartialit�; elle tend notamment � �viter que des circonstances ext�rieures � la cause ne puissent influencer le jugement en faveur ou au d�triment d'une partie. Elle n'impose pas la r�cusation seulement lorsqu'une pr�vention effective du juge est �tablie, car une disposition interne de sa part ne peut gu�re �tre prouv�e; il suffit que les circonstances donnent l'apparence de la pr�vention et fassent redouter une activit� partiale du magistrat.
Seules des circonstances constat�es objectivement doivent �tre prises en consid�ration; les impressions purement individuelles d'une des parties au proc�s ne sont pas d�cisives (ATF 126 I 68 consid. 3a p. 73, 168 consid. 2a p. 169 et les arr�ts cit�s).
b) Le grief tir� de la pr�vention d'un juge ou d'un expert doit �tre soulev� aussit�t que possible. Celui qui omet de d�noncer imm�diatement un tel vice et laisse le proc�s se d�rouler sans intervenir, agit contrairement � la bonne foi et voit se p�rimer son droit de se plaindre ult�rieurement de la violation qu'il all�gue (ATF 126 III 249 consid. 3c in fine p. 254 et les arr�ts cit�s; cf. s'agissant de la r�cusation d'un expert, ATF 116 Ia 135 consid. 2d p. 138). En l'occurrence, le recourant a certes eu connaissance au plus tard le 1er d�cembre 1999 du fait que l'expertise n'avait pas �t� r�alis�e par l'expert d�sign� par le tribunal, mais par la personne propos�e en premier lieu comme expert par la d�fenderesse, G.________, en collaboration avec W.________ et Z.________; ces derniers n'ont toutefois �t� d�sign�s en qualit� d'experts en remplacement de P.________ que le 25 janvier 2000, de sorte que le recourant a agi en temps utile en demandant leur r�cusation dans les dix jours suivant leur nomination, conform�ment � l'art. 258 al. 2 de la loi de proc�dure civile genevoise.
c) Saisi du grief de la violation du droit � un expert ind�pendant et impartial, le Tribunal f�d�ral n'examine l'application et l'interpr�tation du droit cantonal que sous l'angle de l'arbitraire. Il appr�cie en revanche librement la compatibilit� de la proc�dure suivie en l'esp�ce avec les garanties offertes par les art. 30 al. 1 Cst. et 6 � 1 CEDH (cf. , sous l'angle aussi de l'art. 58 aCst. , ATF 126 I 68 consid. 3b p. 73 et les arr�ts cit�s). Le recourant admet que les dispositions du droit cantonal d�finissant les causes de r�cusation des juges, applicables par analogie � la r�cusation des experts, ne lui offrent pas de garanties sup�rieures � celles offertes par le droit f�d�ral, de sorte que le m�rite de son grief doit �tre examin� � la lumi�re de l'art. 30 al. 1 Cst. , mis en relation avec l'art. 6 � 1 CEDH.
d) Le recourant ne conteste pas la constitutionnalit� de la pratique des autorit�s genevoises consistant � nommer en qualit� d'expert une personne qui a proc�d� ou collabor� activement � une expertise confi�e en principe � une autre personne; il pr�tend que les parties devraient disposer, en pareil cas, d'un droit de r�cuser le nouvel expert �quivalent � celui qu'elles pouvaient faire valoir au moment de d�signer initialement l'expert. Cette condition ne serait, selon lui, pas r�alis�e car le juge aurait tendance � se montrer moins exigeant dans l'admission des circonstances propres � �veiller un soup�on de pr�vention en raison des co�ts �lev�s consentis pour la r�alisation de l'expertise; seule la crainte des cons�quences financi�res d'une annulation de l'expertise permettrait d'expliquer la l�g�ret� avec laquelle l'autorit� intim�e aurait trait� sa demande de r�cusation.
Ces all�gations ne reposent toutefois sur aucun fait concret.
Il ressort au contraire de l'arr�t attaqu� que le Tribunal de premi�re instance s'est prononc� sur chacun des motifs de r�cusation invoqu�s par X.________ � l'appui de sa requ�te du 7 f�vrier 2000.
Le recourant pr�tend �galement que la disproportion entre la valeur v�nale de l'Auberge Y.________ � laquelle il aboutit et celle retenue par les experts ne permettrait pas de concevoir que ceux-ci reviennent sur leur position selon les questions compl�mentaires pos�es. Cette affirmation ne se fonde sur aucun �l�ment objectif. Il appartiendra au contraire aux experts de r�pondre aux questions pos�es par le recourant sur la m�thode suivie pour parvenir au r�sultat contest� et au Tribunal de premi�re instance d'appr�cier la valeur de cette expertise au regard des r�ponses qui auront �t� faites � ces questions. Pour le surplus, les experts ne sauraient �tre tenus pour pr�venus � l'�gard du recourant du seul fait qu'ils se sont �cart�s de la valeur v�nale estim�e par celui-ci dans le sens des conclusions de la d�fenderesse.
X.________ ne reprend d'ailleurs plus ce motif de r�cusation dans le cadre de son recours de droit public.
Le recourant voit en revanche une circonstance propre � mettre en doute l'impartialit� de G.________ et de W.________ dans le fait qu'elles ont pris une part active pr�pond�rante dans la r�alisation de l'expertise alors que seul P.________ avait �t� d�sign� en tant qu'expert. Il ressort toutefois du dossier qu'en date du 23 ao�t 1999, la fiduciaire A.________, sous la signature de P.________ et de W.________, a fait part au Tribunal de premi�re instance de son intention de confier la conduite de l'expertise � G.________, en tant que sous-directrice du D�partement H�tellerie, Tourisme et Loisirs, en collaboration avec W.________ et une tierce personne, sans que cela ne suscite apparemment de r�action de la part de cette autorit�. Celles-ci n'ont donc nullement agi � l'insu du tribunal; enfin, aucun �l�ment du dossier ne permet de les suspecter d'avoir manoeuvr�, de concert avec la d�fenderesse, pour prendre le contr�le du processus d'expertise, comme l'a soutenu le recourant.
Ce dernier n'a, il est vrai, pas re�u copie de la lettre du 23 ao�t 1999. Il n'ignorait cependant pas que G.________ et W.________ participaient activement � la conduite de l'expertise et n'a �mis aucune objection sur cette mani�re de proc�der, d�montrant ainsi qu'il ne les consid�rait alors pas comme pr�venues � son �gard. En d�finitive, s'il pouvait � la rigueur de bonne foi concevoir des doutes sur la mani�re dont l'expertise avait �t� men�e, � r�ception du rapport d'expertise sign� des personnes nomm�es ult�rieurement comme experts, il devait se rendre compte du caract�re infond� de ses soup�ons au plus tard le 5 mai 2000, lors de la s�ance d'audition des experts qui a permis de clarifier la situation, voire en consultant le dossier qui �tait librement disponible. Dans ces conditions, le fait que G.________ et W.________ aient pris une part active pr�pond�rante � l'�tablissement de l'expertise ne saurait constituer, � tout le moins dans les circonstances de fait de l'esp�ce, un motif de r�cusation.
Le recourant pr�tend enfin que le Tribunal de premi�re instance ne pouvait nommer a posteriori des experts qu'il avait d�lib�r�ment �cart�s au profit d'un expert dont aucune des parties n'avait propos� la nomination. Il ressort toutefois du dossier que la nomination de P.________ en qualit� d'expert faisait suite � une lettre de la d�fenderesse adress�e le 14 juin 1999 au Tribunal de premi�re instance.
L'autorit� intim�e n'a donc pas choisi un expert qui n'avait pas �t� propos� par les parties. En tant qu'il retient que dame X.________ a propos� comme expert la fiduciaire A.________, le jugement attaqu� ne repose ainsi sur aucune inadvertance propre � d�montrer la l�g�ret� avec laquelle le Tribunal de premi�re instance aurait trait� la demande de r�cusation du recourant. Tout au plus, peut-on regretter que la lettre du 14 juin 1999 n'ait pas �t� transmise au recourant.
Par ailleurs, le fait que l'autorit� intim�e ait d�sign� comme expert la personne propos�e en dernier lieu par la d�fenderesse ne signifie pas encore qu'elle tenait les autres personnes propos�es par les parties pour incomp�tentes ou pr�venues � leur �gard et, partant, inaptes � �tre nomm�es comme experts pour le cas o� l'expert d�sign� en premier lieu devait �tre remplac�. Le recourant n'a d'ailleurs soulev� aucune objection � ce que G.________ soit d�sign�e en qualit� d'expert dans le cadre de ses contre-questions sur expertise du 23 avril 1999, indice suppl�mentaire, s'il en est, de la confiance qu'il lui t�moignait. Certes, on peut se demander si le Tribunal de premi�re instance l'aurait d�sign�e comme expert s'il avait eu connaissance des liens d'amiti� qui l'unissaient aux �poux X.________. Toutefois, le recourant n'�met aucun grief � ce sujet. Il ne reproche en particulier pas � l'autorit� intim�e de ne pas avoir ordonn� la r�cusation de cet expert pour ce motif. Il n'appartient pas au Tribunal f�d�ral, saisi d'un recours de droit public, d'examiner d'office cette question (cf. ATF 125 I 492 consid. 1b p. 495).
3.- Le recours doit par cons�quent �tre rejet�, dans la mesure o� il est recevable, aux frais du recourant qui succombe (art. 156 al. 1 OJ). Ce dernier versera en outre une indemnit� de d�pens � dame X.________ qui obtient gain de cause avec l'assistance d'une avocate (art. 159 al. 1 OJ).
3. Alloue � dame X.________ une indemnit� de 1'000 fr. � titre de d�pens, � la charge du recourant;
4. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties, au Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve, ainsi qu'� G.________, W.________ et Z.________.

References: art. 29
 art. 84
 ATF 
 art. 29
 art. 6
 ATF 
 art. 258
in fine
 ATF 
 art. 30
 ATF 
 ATF