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Timestamp: 2016-10-22 11:57:17+00:00

Document:
5A_311/2016 (06.09.2016)
5A_311/2016 � � Arr�t du 6 septembre 2016
du canton de Gen�ve,
rue des Glacis-de-Rive 6, 1207 Gen�ve.
Gen�ve du 9 mars 2016.
A.a.�C.A.________ (1923) est la veuve de D.A.________, d�c�d� le 13 juillet 1995, et la m�re de A.A.________ (1959) et de E.A.________, d�c�d� le 14 d�cembre 2012.
C.A._______ est copropri�taire � raison de 50% d'une maison sise � X.________, l'autre moiti� appartenant � la communaut� h�r�ditaire de feu D.A.________; cet immeuble est grev� d'un droit de r�m�r�, annot� au registre foncier, au profit de l'Association F.________.
A.b.�Le 16 mai 2009, A.A.________ a requis l'instauration d'une mesure de tutelle en faveur de sa m�re. Par ordonnance du 18 janvier 2010, l'autorit� tut�laire a prononc� la curatelle volontaire de C.A.________ et d�sign� Me B._______ comme curateur.
Le 22 f�vrier 2010, Me B.________ a inform� l'autorit� tut�laire de la situation financi�re d�licate dans laquelle se trouvait C.A.________. Le 8 mai 2013, celle-ci est entr�e � l'EMS "G.________", dont le co�t a induit un important d�couvert mensuel; diverses mesures, en particulier la vente ou la location de la villa de X.________, ont �t� �tudi�es pour permettre la prise en charge de la pension et le paiement des dettes accumul�es dans l'intervalle.
Par lettre du 20 mars 2014, l'Association F.________ a d�clar� qu'elle ferait valoir son droit de r�m�r� en cas de vente de la maison en question.
B.a.�Le 21 mars 2014, le curateur a sollicit� du Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant (�
Tribunal de protection) l'autorisation de mettre en vente la part de copropri�t� de C.A.________. Le 25 mars suivant, un avocat s'est constitu� aupr�s dudit tribunal pour la d�fense des int�r�ts de A.A.________ et a demand� � consulter le dossier, ce qui lui a �t� refus� en application de l'art. 451 al. 1 CC.
Par ordonnance du 27 mai 2014, le Tribunal de protection a notamment autoris� Me B.________, en sa qualit� de curateur de C.A.________, � vendre la part de copropri�t� de celle-ci � l'Association F.________ pour le prix de 348'350 fr.; cette d�cision a �t� notifi�e � C.A.________ ainsi qu'� son curateur. L'acte de vente a �t� sign� le 17 juin 2014 et inscrit le lendemain au Registre foncier. Par courrier du 19 juin suivant, le notaire en a adress� une copie � A.A.________, en lui indiquant qu'elle disposait d'un d�lai de trois mois pour exercer son droit de pr�emption l�gal.
B.b.�Le 18 juillet 2014, C.A.________ et A.A.________ ont recouru contre l'ordonnance pr�cit�e, concluant � son annulation et, partant, � la radiation au Registre foncier de l'inscription de la vente de la part de copropri�t� de C.A.________.
Par d�cision du 26 f�vrier 2015, la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Gen�ve (�
Chambre de surveillance) a d�clar� irrecevable, pour cause de tardivet�, le recours de C.A.________ et rejet� celui de A.A.________.
B.c.�Par arr�t du 11 septembre 2015 (5A_311/2015), la IIe Cour de droit civil du Tribunal f�d�ral a admis le recours de A.A._______, annul� la d�cision de la Chambre de surveillance et lui a renvoy� l'affaire pour nouvelle d�cision.
Par ordonnance du 11 novembre 2015, le Tribunal de protection a dit que la mesure de curatelle volontaire (art. 394a CC) institu�e en faveur de C.A.________ (�
supra, let. A.b) est transform�e en mesure de curatelle de repr�sentation avec gestion, relev� le curateur de son mandat, sous r�serve de l'approbation de ses rapports et comptes finaux, d�sign� deux intervenantes aupr�s du Service de protection de l'adulte comme co-curatrices, avec la t�che de repr�senter la personne concern�e dans ses rapports avec les tiers dans les domaines administratif, juridique et financier, d'administrer ses biens avec diligence et d'accomplir les actes juridiques relatifs � la gestion, les pr�nomm�es �tant autoris�es � plaider dans le cadre de la proc�dure relative � la vente de la part de copropri�t� de la maison de X.________.
Statuant � nouveau le 9 mars 2016, la Chambre de surveillance a rejet� derechef le recours de A.A.________ et confirm� l'ordonnance attaqu�e.
Par acte mis � la poste le 27 avril 2016, A.A.________ forme un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral; sur le fond, elle conclut � l'annulation de l'ordonnance du Tribunal de protection du 27 mai 2014 en tant qu'il autorise le curateur � vendre la part de copropri�t� de C.A.________ et � signer le projet d'acte notari� de vente, ainsi qu'� la radiation au Registre foncier de l'inscription de la vente.
1.1.�Les consid�rants de l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral lient les parties ainsi que le Tribunal f�d�ral lui-m�me. Il s'ensuit que celui-ci ne peut se fonder sur des motifs qu'il avait �cart�s ou dont il avait fait abstraction dans sa pr�c�dente d�cision. Quant aux parties, elles ne peuvent plus faire valoir, dans un recours contre la nouvelle d�cision cantonale, des moyens que le Tribunal f�d�ral avait rejet�s dans son arr�t de renvoi ou qu'il n'avait pas examin�s, faute d'avoir �t� invoqu�s dans la premi�re proc�dure de recours alors qu'ils pouvaient l'�tre. La juridiction pr�c�dente est tenue de fonder sa nouvelle d�cision sur les consid�rants de droit de l'arr�t de renvoi; elle est li�e par ce qui a d�j� �t� tranch� par le Tribunal f�d�ral et par les constatations de fait qui n'ont pas �t� critiqu�es devant lui (ATF 135 III 334 consid. 2; en dernier lieu: arr�t 4A_696/2015 du 25 juillet 2016 consid. 3.5.1).
1.2.�En l'esp�ce, la Cour de c�ans a annul� la pr�c�dente d�cision cantonale parce que la Chambre de surveillance n'avait pas examin� le grief pris de ce que le Tribunal de protection n'avait pas autoris� l'avocat de la recourante � consulter le dossier, respectivement n'avait pas tenu la pr�nomm�e au courant des d�marches en cours, commettant ainsi un d�ni de justice formel (consid. 2.2).
Les conditions g�n�rales de recevabilit� du recours ont �t� examin�es � l'occasion du pr�c�dent arr�t, auquel on peut d�s lors renvoyer sur ce point (arr�t 5A_311/2015 consid. 1.1). La Cour de c�ans s'est interrog�e sur la qualit� pour recourir au regard de l'art. 76 al. 1 let. b LTF (�
cf. en dernier lieu: arr�t 5A_729/2015 du 17 juin 2016 consid. 2.2 et les r�f�rences); estimant qu'elle �tait "�
douteuse�" quant au fond, elle l'a n�anmoins admise, d�s lors que la recourante d�non�ait une violation de ses�
propres droits�de partie � la proc�dure (consid. 1.2.2).
3.1.�S'agissant du motif ayant conduit � l'annulation de son pr�c�dent arr�t, la Chambre de surveillance a admis que le Tribunal de protection avait eu tort de ne pas avoir autoris� la recourante � consulter le dossier et de ne pas lui avoir notifi� sa d�cision. Cependant, la recourante avait pu faire valoir ses arguments en premi�re instance, car elle avait particip� � une audience et renonc� � se rendre � une seconde audience, � laquelle elle avait pourtant �t� convoqu�e. Sa position �tait d�s lors connue du Tribunal de protection lorsqu'il a statu�, de sorte que la violation du droit d'�tre entendu commise par le premier juge ne saurait �tre qualifi�e de grave. Par ailleurs, avant de rendre la d�cision ult�rieurement annul�e par le Tribunal f�d�ral, la Chambre de surveillance avait autoris� le conseil de la recourante � consulter le dossier puis � d�poser de nouvelles observations, ce dont il avait fait usage le 17 novembre 2014. Apr�s l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral, elle a de nouveau donn� � l'int�ress�e la possibilit� de se d�terminer, ce qui lui a permis de d�poser de nouvelles �critures le 7 d�cembre 2015. Cela �tant, la recourante a pu prendre connaissance du dossier et s'exprimer devant la Chambre de surveillance, qui jouit d'une cognition compl�te en fait, en droit et en opportunit�, si bien que le vice de proc�dure a �t� r�par�.
Au demeurant, l'autorit� pr�c�dente a consid�r� que, m�me s'il fallait qualifier de grave la violation du droit d'�tre entendu commise en premi�re instance, le renvoi de la cause au Tribunal de protection serait purement formaliste et contraire � l'int�r�t de la personne concern�e � obtenir une d�cision d�finitive dans un d�lai raisonnable. En effet, la recourante a d�sormais une connaissance compl�te du dossier et eu, � diverses reprises, l'occasion de faire valoir ses arguments. Dans ces conditions, un renvoi en premi�re instance n'apporterait aucun �l�ment utile suppl�mentaire.
3.2.�A l'appui d'un grief pris d'une violation de son droit d'�tre entendue, la recourante soutient que la transgression �tait "�
crasse�" et n'a pas �t� r�par�e en instance de recours. Toutefois, elle ne r�fute pas l'argument subsidiaire de l'autorit� pr�c�dente d'apr�s lequel, m�me en pr�sence d'un pareil vice, le renvoi au Tribunal de protection e�t constitu� dans le cas pr�sent une�
"vaine formalit�"et abouti�
"� un allongement inutile de la proc�dure�" (arr�t 1C_387/2014 du 20 juin 2016 consid. 3.1, avec les arr�ts cit�s), mais se borne � objecter que sa "�
proposition�[...]�
n'a jamais �t� correctement instruite et analys�e�". Faute de comporter une critique r�guli�re de tous les motifs de la d�cision attaqu�e, le recours s'av�re irrecevable dans cette mesure (ATF 138 I 97 consid. 4.1.4; 138 III 728 consid. 3.4; 136 III 534 consid. 2).
3.3.�Le grief tir� de la violation du "�
principe du respect du double degr� de juridiction�" n'a pas de port�e ind�pendante. La recourante reprend sous une autre forme le moyen pr�c�dent lorsqu'elle reproche � la cour cantonale de l'avoir priv�e "�
d'une instance [...] en statuant elle-m�me, nonobstant la violation grave de son droit d'�tre entendu�", alors que la cause aurait d� �tre renvoy�e au premier juge.
Au demeurant, c'est en vain que l'int�ress�e invoque les art. 318 al. 1 let. cet 327 CPC. Ces normes ne s'appliquent qu'� titre de droit cantonal suppl�tif (art. 405f CC, en relation avec l'art. 53 LaCC/GE; ATF 140 III 167 consid. 2.3 et 385 consid. 2.3), dont le Tribunal f�d�ral ne revoit l'application que sous l'angle de l'arbitraire (art. 9 Cst.) et en pr�sence d'un grief d�ment motiv� (art. 106 al. 2 LTF). Ces conditions ne sont nullement remplies en l'occurrence.
4.1.1.�Sur le fond, la Chambre de surveillance a d'abord examin� si le consentement de l'autorit� de protection de l'adulte �tait n�cessaire au regard de l'art. 416 al. 1 ch. 4 CC. A ce propos, elle a retenu que C.A.________ avait consenti par �crit le 14 avril 2014 � la vente de sa part de copropri�t� de la villa sise � X.________. Vu le certificat �tabli le 17 avril 2014 par le m�decin r�pondant de l'EMS "G.________", d'apr�s lequel la pr�nomm�e �tait emp�ch�e d'assurer elle-m�me la sauvegarde de ses int�r�ts en raison de "�
troubles de sa sant��", en particulier d'une vision quasiment nulle et de troubles cognitifs l�gers, et compte tenu de son attitude contradictoire au sujet de la vente, les magistrats pr�c�dents ont consid�r� - � la suite du premier juge - que les conditions l�gales �taient remplies. La recourante ne formule aucune critique motiv�e sur ce point (art. 42 al. 2 LTF; ATF 140 III 115 consid. 2).
4.1.2.�L'autorit� pr�c�dente a ensuite recherch� si le Tribunal de protection avait enfreint l'art. 412 al. 2 CC, aux termes duquel le curateur s'abstient, dans la mesure du possible, d'ali�ner tout bien - en l'esp�ce la part de copropri�t� immobili�re de C.A.________ - qui rev�t une valeur particuli�re pour la personne concern�e ou pour sa famille.
En substance, la cour cantonale a constat� que la situation financi�re de C.A.________, d�j� pr�caire, s'�tait d�grad�e depuis son entr�e en EMS au mois de mai 2013. A la fin de l'ann�e 2013, ses dettes s'�levaient � environ 100'000 fr., ce d�ficit s'accroissant de 3'500 fr. environ par mois, correspondant au d�couvert de l'EMS (�
i.e.�7'500 fr. environ pour le co�t de la pension - 3'900 fr. de rentes). Pour atteindre le double objectif de d�sint�resser les cr�anciers - afin d'�viter des saisies et la r�alisation de la part de copropri�t� - et de garantir la continuation du s�jour en EMS, la location de la villa n'aurait pas �t� suffisante; la maison �tant modeste, elle n�cessite divers travaux que la recourante ne s'�tait pas engag�e � financer, sans qu'il soit, de surcro�t, �tabli qu'elle aurait pu �tre lou�e au prix exig� par l'Association F.________, c'est-�-dire 3'677 fr. 50 par mois. Au surplus, la recourante a refus� de souscrire une hypoth�que en son propre nom ou de pr�ter � sa m�re le montant n�cessaire pour payer ses cr�anciers. Partant, il n'existait pas d'autre solution que la vente de la part de copropri�t� de C.A.________; un pareil r�sultat n'est pas contraire � l'art. 412 al. 2 CC, cette norme autorisant une vente lorsque l'op�ration est indispensable pour assurer la couverture des besoins de la personne concern�e.
L'autorit� pr�c�dente a encore rejet� le moyen de la recourante tir� du prix auquel la part de copropri�t� aurait d� lui �tre c�d�e, c'est-�-dire 252'000 fr. au lieu des 348'350 fr. pay�s par l'Association. Il ne ressort pas du dossier que l'int�ress�e aurait fait une offre d'achat concr�te avant l'ordonnance du Tribunal de protection: le courrier �lectronique du 13 d�cembre 2013, adress� au curateur, n'�voquait que la location de la villa et ne contenait aucune offre d'achat; la recourante ne s'est pas non plus pr�sent�e � l'audience du 7 mars 2014 devant le premier juge, ce qui confirme qu'elle n'entendait pas formuler de proposition. Au moment de statuer, le Tribunal de protection ne disposait donc que de l'offre d'achat de l'Association, plus �lev�e de 96'350 fr. que celle, � ce stade hypoth�tique, de la recourante. La prise en compte des int�r�ts financiers de C.A.________ justifiait ainsi de vendre son immeuble au prix le plus �lev�, ce qui a permis, non seulement de payer l'ensemble des dettes, mais aussi de d�gager un exc�dent de l'ordre de 200'000 fr., permettant de couvrir des frais de placement de la personne concern�e pendant pr�s de cinq ans. La solution de la recourante n'aurait laiss�, quant � elle, qu'un solde de 100'000 fr.; la location de la villa aurait en outre r�clam� l'ex�cution de travaux pour que celle-ci soit remise � bail � un prix couvrant le d�ficit mensuel aupr�s de l'EMS; or, il n'est pas d�montr� que l'int�ress�e aurait �t� en mesure, ou qu'elle aurait eu la volont�, d'assumer le co�t de ces travaux.
En d�finitive, l'autorit� cantonale a consid�r� que l'int�r�t de C.A.________ �tait qu'une solution rapide soit trouv�e � ses probl�mes financiers qui s'aggravaient de mois en mois, et qu'elle la mette � l'abri du besoin le plus longtemps possible. En revanche, l'int�r�t de la recourante �tait d'acqu�rir la part de copropri�t� de sa m�re � moindre prix, �tant relev� qu'elle aurait pu le faire au prix propos� par l'Association, ce qui aurait permis � la fois de r�soudre les probl�mes financiers de la personne concern�e et de conserver ledit bien immobilier au sein de la famille; ayant renonc� � cette d�marche, elle ne saurait reprocher au Tribunal de protection d'avoir privil�gi� les int�r�ts de sa m�re en autorisant la vente de sa part de copropri�t�.
4.2.�La recourante se plaint d'arbitraire dans l'�tablissement des faits au sens de l'art. 97 al. 1 LTF. Elle soutient que, contrairement � ce que la juridiction cantonale a retenu, elle n'a jamais pu formuler de proposition concr�te devant le Tribunal de protection, lequel lui a refus� l'acc�s au dossier et l'a �cart�e de la proc�dure. Au demeurant, il �tait arbitraire d'affirmer qu'il "�
n'est pas �tabli�[qu'elle]�
ait �t� en mesure, ni n'ait eu la volont�, d'assumer le co�t�[des]�
travaux�" n�cessit�s par l'�tat de la part de copropri�t� de la villa de X.________.
Sur le fond, la recourante d�nonce une fausse application de l'art. 412 al. 2 CC; elle reproche � la cour cantonale d'avoir refus� sa proposition de rachat de la part de copropri�t� pour le prix de 250'000 fr., solution qui aurait laiss� un solde disponible de l'ordre de 100'000 fr., ainsi que sa "�
proposition compl�mentaire�" de mettre la villa en location, tout en renon�ant aux loyers au profit de sa m�re.
4.3.1.�La question de savoir si la recourante a qualit�, sous l'angle de l'art. 76 al. 1 let. b LTF, pour critiquer sur le fond la d�cision entreprise peut de nouveau rester ind�cise, le recours �tant de toute fa�on vou� � l'insucc�s.
4.3.2.�Il ressort des constatations - non critiqu�es (art. 106 al. 2 LTF, en relation avec l'art. 97 al. 1 LTF; ATF 134 II 244 consid. 2.2) - de la d�cision attaqu�e, corrobor�es par les proc�s-verbaux des audiences des 7 f�vrier et 7 mars 2014, que la recourante a particip� � la proc�dure devant le Tribunal de protection et a eu l'occasion de formuler des propositions quant au sort de l'immeuble litigieux; le proc�s-verbal du 7 mars 2014 indique express�ment � cet �gard que la recourante et le curateur se sont rencontr�s et ont "
esquiss� trois solutions par rapport � ce bien immobilier et afin de d�gager les liquidit�s n�cessaires pour rembourser les dettes�". Il est au surplus incontest� que, dans l'optique d'une location, la villa exige des travaux dont le co�t ne peut pas �tre support� par C.A.________, qui est pr�cis�ment d�munie; or, la recourante ne pr�tend pas avoir offert de s'en charger, ni m�me qu'elle en aurait les moyens. Autant qu'il n'est pas t�m�raire, le grief est clairement mal fond� (�
cf. sur cette forme d'arbitraire: ATF 137 III 226 consid. 4.2 et les arr�ts mentionn�s).
4.3.3.�La recourante ne contredit pas l'opinion de l'autorit� pr�c�dente, selon laquelle la vente d'un bien vis� par l'art. 412 al. 2 CC est licite "�
si l'op�ration est indispensable pour assurer la couverture des besoins courants de la personne�" (en ce sens: H�FELI,�
in�: CommFam Protection de l'adulte, 2013, no 6 ad art. 412 CC;�
idem,�
in�: Erwachsenenschutzrecht, 2e �d., 2015, n� 6 ad art. 412 CC), ni les constatations relatives � la situation financi�re de celle-ci (art. 106 al. 2 LTF, en relation avec l'art. 97 al. 1 LTF). Il n'est pas davantage contest� que la vente de la part de copropri�t� d�gage un solde actif permettant de d�sint�resser les cr�anciers et d'assurer pendant pr�s de cinq ans les frais aff�rents au placement en EMS (art. 105 al. 1 LTF). Compar�e � cette solution, l'offre d'achat de la recourante (�
252'000 fr.) se r�v�le nettement moins avantageuse; quant � la location de la villa, elle est al�atoire en raison des travaux � ex�cuter et du loyer qu'il faudrait en retirer (�
3'677 fr. 50par mois).
C'est � tort que la recourante critique la pes�e des int�r�ts qu'a op�r�e la cour cantonale - qu'elle qualifie de "�
choquante�" - en d�clarant qu'il faut retenir la solution qui permet de conserver le bien familial, "�
quand bien m�me il ne s'agirait pas de la solution �conomiquement la plus avantageuse�". La juridiction pr�c�dente a consid�r� que les besoins objectifs de la personne concern�e - en l'occurrence, la n�cessit� de disposer des ressources financi�res suppl�mentaires pour financer un s�jour en EMS - l'emportent sur une telle consid�ration (dans le m�me sens: MEIER, Droit de la protection de l'adulte, 2016, n� 1066, avec les citations); loin de se "�
m�prendre totalement sur la port�e�" de la norme en discussion, elle l'a au contraire sainement appliqu�e.
En conclusion, le recours doit �tre rejet� dans la (faible) mesure de sa recevabilit�, aux frais de la recourante (art. 66 al. 1 LTF).
Le pr�sent arr�t est communiqu� � la recourante, au Tribunal de protection de l'adulte et de l'enfant du canton de Gen�ve et � la Chambre de surveillance de la Cour de justice du canton de Gen�ve.

References: art. 318
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 ATF 
 art. 412
 art. 412