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Timestamp: 2016-10-26 23:08:03+00:00

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4C.152/2001 (29.10.2001)
4C.152/2001
G.________, d�fendeur et recourant, repr�sent� par Me Robert Fiechter, avocat � Gen�ve,
A.________, demandeur et intim�, repr�sent� par Me Christian Schmidt, avocat � Gen�ve;
A.- Passionn� par les fauves, A.________ d�tient plusieurs de ces animaux qui lui ont �t� confi�s contre bons soins. M�decin-v�t�rinaire, G.________ exploite une clinique v�t�rinaire �difi�e sur une parcelle dont il est propri�taire.
En 1995, A.________ et G.________ envisag�rent d'h�berger les fauves du premier nomm� sur le terrain de G.________.
Dans les grandes lignes, le projet consistait en la mise � disposition par G.________ d'une partie de sa parcelle sur laquelle A.________ construirait � ses frais un abri ainsi que deux places cl�tur�es pour les tigres et les lions; A.________ assurerait �galement la garde et l'entretien des animaux.
Apr�s avoir dessin� l'ouvrage projet�, A.________ mandata B.________, architecte, notamment afin d'engager la proc�dure d'autorisation de construire. En mai 1996, B.________ d�posa aupr�s du D�partement des travaux publics une demande, sign�e par G.________, dont l'objet portait sur l'"agrandissement clinique v�t�rinaire secteur stationnaires".
Le projet ne rencontra pas d'opposition et l'autorisation de construire fut d�livr�e le 2 septembre 1996. Entre-temps, A.________ avait obtenu de l'Office v�t�rinaire cantonal l'autorisation de d�tenir des animaux sauvages dangereux dans un refuge priv�.
Le 2 octobre 1996, A.________ se rendit chez Me C.________, notaire, afin de clarifier la situation juridique.
Dans les six mois qui suivirent, le notaire eut des entretiens t�l�phoniques avec les deux parties. Il leur conseilla notamment la constitution d'un droit de superficie en faveur de A.________, non immatricul� comme droit distinct et permanent. Par ailleurs, il demanda � A.________ de lui fournir un plan de g�om�tre officiel afin de pouvoir d�terminer l'assiette de la servitude.
Durant la troisi�me semaine de juillet 1997, B.________, � la demande de A.________, chargea l'entreprise X.________ de proc�der � des sondages; ceux-ci �taient n�cessaires pour dresser le plan de g�om�tre en raison de la pr�sence d'un gazoduc. A l'issue de ces travaux, des canalisations furent pos�es. G.________ reprocha alors � A.________ sa pr�cipitation et lui demanda d'interrompre le chantier.
Les parties se retrouv�rent chez Me C.________ le 31 juillet 1997. A cette occasion, elles ne purent toutefois se mettre d'accord et le notaire ne fut pas en mesure de r�diger le contrat de superficie. Le 20 ao�t 1997, A.________ et G.________ eurent une nouvelle entrevue qui ne permit pas de d�bloquer la situation.
Par lettre du 8 septembre 1997, l'avocat de A.________ soumit � G.________ l'alternative suivante: soit octroyer � son client le droit de superficie "convenu" pour une dur�e de trente ans; soit payer la totalit� des frais d�j� engag�s et une indemnit� pour le dommage caus�, repr�sentant ensemble pr�s de 130 000 fr.; un d�lai de quatre jours �tait imparti � G.________ pour se d�terminer.
Dans sa r�ponse du 17 septembre 1997, l'avocat de G.________ n'entra pas en mati�re sur le choix propos� � son mandant. A son avis, A.________ avait gravement viol� ses devoirs pr�contractuels en ouvrant le chantier sans consulter G.________, alors qu'aucun contrat de servitude n'avait �t� conclu et que les questions relatives � la responsabilit� civile et aux modalit�s de fonctionnement de l'installation n'avaient pas �t� r�gl�es. En conclusion, le mandataire de G.________ d�clarait mettre un terme aux pourparlers en raison de la rupture d�finitive du lien de confiance.
Le 12 janvier 1998, A.________ fit notifier � G.________ un commandement de payer la somme de 128 938 fr.65 avec int�r�ts � 5% d�s le 29 septembre 1997. Le poursuivi forma opposition.
B.- Par demande du 15 juin 1998, A.________ a ouvert action contre G.________ en paiement du montant pr�cit�, se d�composant en d�penses d�j� engag�es pour 78 938 fr.65 et en "tort moral" pour 50 000 fr.; il concluait �galement � la mainlev�e de l'opposition. L'action �tait fond�e sur la responsabilit� pr�contractuelle du d�fendeur.
G.________ s'est oppos� � la demande et a form� une demande reconventionnelle en paiement d'un montant de 7120 fr.70, correspondant au pr�judice qu'il estimait avoir subi du fait de la non-remise en �tat du terrain apr�s les fouilles et de l'inscription d'une hypoth�que provisoire requise par l'entreprise X.________.
Par jugement du 7 septembre 1999, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a admis la demande principale � concurrence de 48 117 fr.60 avec int�r�ts � 5% d�s le 14 janvier 1998 et la demande reconventionnelle � concurrence de 4623 fr.70 avec int�r�ts � 5% d�s le 22 octobre 1998.
Statuant le 19 mai 2000 sur appel de G.________ et appel incident de A.________, la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve a annul� le jugement de premi�re instance; sur demande principale, elle a d�bout� A.________ de ses conclusions et, sur demande reconventionnelle, elle a, � l'instar du premier juge, condamn� A.________ � payer � G.________ la somme de 4623 fr.70 avec int�r�ts � 5% d�s le 22 octobre 1998.
Sur recours de droit public de A.________, le Tribunal f�d�ral a annul� la d�cision de la Cour de justice par arr�t du 17 octobre 2000.
La cour cantonale a statu� � nouveau le 16 mars 2001. Annulant le jugement de premi�re instance, elle a, sur demande principale, condamn� G.________ � payer � A.________ la somme de 53 117 fr.60, plus int�r�ts � 5% d�s le 14 janvier 1998 et prononc�, � due concurrence, la mainlev�e de l'opposition; sur demande reconventionnelle, elle a, comme la premi�re fois, condamn� A.________ � payer � G.________ la somme de 4623 fr., plus int�r�ts � 5% d�s le 22 octobre 1998.
C.- G.________ interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Il demande la r�forme de l'arr�t attaqu� en ce sens que A.________ est d�bout� de ses conclusions en paiement; subsidiairement, il conclut au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
A.________ propose que le recours soit d�clar� irrecevable; � titre subsidiaire, il conclut � son rejet.
1.- a) Dans son premier arr�t, dat� du 19 mai 2000, la Chambre civile avait estim� que les pourparlers avaient �t� rompus par le demandeur � l'issue de la rencontre des parties chez Me C.________ le 31 juillet 1997, de sorte qu'aucune faute ne pouvait �tre mise � la charge du d�fendeur.
Statuant sur recours de droit public, le Tribunal f�d�ral a jug� que la cour cantonale �tait tomb�e dans l'arbitraire en attribuant au demandeur la rupture des pourparlers et en datant celle-ci du 31 juillet 1997. En cons�quence, il a renvoy� la cause � la Chambre civile afin que cette derni�re se prononce sur le caract�re fautif ou non de la rupture des n�gociations signifi�e express�ment par le d�fendeur dans le courrier de son conseil du 17 septembre 1997.
A ce propos, la cour cantonale a retenu, dans son arr�t du 16 mars 2001, que le d�fendeur savait, au moment de l'envoi de la lettre de rupture, que le demandeur avait engag� des frais en vue de la concr�tisation du projet d'animalerie.
En particulier, le d�fendeur n'ignorait pas que le demandeur avait charg� un architecte d'�tablir un dossier complet de plans et contact� en tout cas un entrepreneur afin que l'enveloppe financi�re de 250 000 fr. - dont le m�decin- v�t�rinaire connaissait l'ampleur - f�t respect�e. Selon la d�cision attaqu�e, la rupture abrupte des pourparlers dans ces conditions, sans souci des frais d�j� engag�s par l'interlocuteur, constitue un comportement contraire � la bonne foi qui engage la responsabilit� pr�contractuelle du d�fendeur.
b) Sur ce point, le d�fendeur fait valoir que la cour cantonale a m�connu la notion de faute telle qu'elle d�coule du droit f�d�ral. Tout d'abord, il ne r�sulterait pas des faits �tablis que le d�fendeur connaissait les d�penses engag�es par le demandeur en vue de la r�alisation du projet avant la lettre comminatoire du 8 septembre 1997; au surplus, le montant des frais expos�s ne serait pas un �l�ment d�terminant pour appr�cier une �ventuelle faute. Par ailleurs, le d�fendeur soutient qu'il �tait en droit de mettre un terme aux pourparlers en raison de l'attitude d�loyale du demandeur.
En effet, ce dernier aurait admis avoir renonc� au projet � l'issue de la rencontre chez le notaire du 31 juillet 1997, sans en informer son partenaire; ensuite, lors de l'entrevue du 20 ao�t 1997, le demandeur aurait d�clar� vouloir installer son animalerie en France avant de changer d'avis en envoyant l'"ultimatum" du 8 septembre 1997, tendant � la conclusion d'un contrat � des conditions qui ne refl�taient pas les discussions pr�contractuelles.
2.- a) Saisi d'un recours en r�forme, le Tribunal f�d�ral doit conduire son raisonnement sur la base des faits contenus dans la d�cision attaqu�e, � moins que des dispositions f�d�rales en mati�re de preuves n'aient �t� viol�es, qu'il y ait lieu de rectifier des constatations reposant manifestement sur une inadvertance (art. 63 al. 2 OJ) ou qu'il faille compl�ter les constatations de l'autorit� cantonale parce que celle-ci n'a pas pris en consid�ration des faits pertinents et r�guli�rement all�gu�s (art. 64 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c et les arr�ts cit�s). Ces exceptions mises � part, il ne peut �tre pr�sent� de griefs contre les constatations de fait; de m�me, la juridiction de r�forme ne tiendra pas compte de faits ou de moyens de preuve nouveaux (art. 55 al. 1 let. c OJ). Le recours en r�forme ne permet pas de remettre en cause l'appr�ciation des preuves � laquelle l'autorit� cantonale s'est livr�e (ATF 126 III 189 consid. 2a; 125 III 78 consid. 3a).
S'il ne saurait aller au-del� des conclusions des parties, le Tribunal f�d�ral n'est li� ni par les motifs qu'elles invoquent (art. 63 al. 1 OJ), ni par les consid�rants de la d�cision cantonale (art. 63 al. 3 OJ; ATF 127 III 248 consid. 2c; 126 III 59 consid. 2a).
b) En l'esp�ce, le d�fendeur formule une critique irrecevable dans un recours en r�forme lorsqu'il s'en prend aux constatations de la cour cantonale relatives � ce qu'il savait des d�penses d�j� engag�es par le demandeur. Par ailleurs, ni l'aveu du demandeur selon lequel il aurait renonc� � son projet le 31 juillet 1997, ni sa volont� soi-disant affich�e le 20 ao�t 1997 d'installer l'animalerie en France ne sont des faits qui ressortent de l'arr�t attaqu�, si bien que la cour de c�ans en fera abstraction.
3.- a) La responsabilit� r�sultant d'une culpa in contrahendo repose sur l'id�e que, pendant les pourparlers, les parties doivent agir selon les r�gles de la bonne foi.
L'ouverture des pourparlers cr�e d�j� une relation juridique entre interlocuteurs et leur impose des devoirs r�ciproques.
Ainsi, chaque partie est tenue de n�gocier s�rieusement, conform�ment � ses v�ritables intentions; il lui appartient en outre de renseigner l'autre, dans une certaine mesure, sur les circonstances propres � influencer sa d�cision de conclure le contrat, ou de le conclure � des conditions d�termin�es (ATF 121 III 350 consid. 6c p. 354; 116 II 695 consid. 3 p. 698; 105 II 75 consid. 2a p. 79 ss et les arr�ts cit�s).
Le devoir de se comporter s�rieusement suppose de ne pas engager, ni de poursuivre des n�gociations sans avoir l'intention de conclure le contrat (ATF 77 II 135 consid. 2a p. 137/138; Kramer, Berner Kommentar, n. 12 ad art. 22 CO; Tercier, La culpa in contrahendo en droit suisse, in Premi�res journ�es juridiques yougoslavo-suisses, p. 228/229). Il implique �galement de ne pas mener des pourparlers de mani�re � faire croire que sa volont� de conclure est plus forte qu'en r�alit�; par exemple, il est contraire aux r�gles de la bonne foi de donner sans r�serve son accord de principe � la conclusion d'un contrat formel et de refuser in extremis, sans raison, de le traduire dans la forme requise (Kramer, op. cit. , n. 16 ad art. 22 CO; Gonzenbach, Culpa in contrahendo im schweizerischen Vertragsrecht, th�se Berne 1987, p. 97 ss).
En principe, chaque partie a le droit de rompre les pourparlers sans �tre oblig�e d'en donner les raisons (arr�ts non publi�s du 30 janvier 2001 dans la cause 4C.253/2000, consid. 3c et du 12 avril 1994 dans la cause 4C.289/1993, consid. 3c). Ce n'est que dans des situations exceptionnelles qu'une culpa in contrahendo sera retenue en cas de rupture des pourparlers (Gonzenbach, op. cit. , p. 97; Anex, L'int�r�t n�gatif, sa nature et son �tendue, th�se Lausanne 1977, p. 58). Le Tribunal f�d�ral a ainsi admis qu'une banque engageait sa responsabilit� pr�contractuelle pour avoir laiss� une succursale n�gocier un contrat jusqu'au texte d�finitif pendant des mois, comme si ladite entit� �tait comp�tente pour conclure - ce qui n'�tait pas le cas -, la convention n'�tant finalement pas sign�e sur refus du si�ge principal (ATF 105 II 75). Dans les cas de ce genre, le comportement contraire aux r�gles de la bonne foi ne consiste pas tant � avoir rompu les pourparlers qu'� avoir maintenu l'autre partie dans l'id�e que le contrat sera certainement conclu ou � n'avoir pas dissip� cette illusion � temps (Gonzenbach, op.
cit. , p. 96; Tercier, op. cit. , p. 229). Pour qu'une rupture des pourparlers apparaisse comme une culpa in contrahendo, il ne suffit pas que les n�gociations aient dur� longtemps, ni que la partie � l'origine de la rupture ait �t� au courant des investissements effectu�s par l'autre (Susanne Schmidt, Der Abbruch von Vertragsverhandlungen im deutsch-schweizerischen Handels- und Wirtschaftsverkehr, th�se Constance 1994, p. 145, Gonzenbach, op. cit. , p. 96); en principe, la partie qui engage des frais avant la conclusion du contrat, le fait � ses risques et p�rils (Kramer, op. cit. , n. 13 ad art. 22 CO). Enfin, lorsque le contrat en vue est soumis � une forme l�gale, une culpa in contrahendo pour rupture des pourparlers sera admise d'autant moins facilement que les prescriptions de forme ont pr�cis�ment pour but de pr�server les parties d'un engagement irr�fl�chi (Schmidt, op. cit. , p. 139); demeure r�serv�e l'hypoth�se d�j� cit�e du refus injustifi� de derni�re minute.
b) En application de ces principes, la cour cantonale ne pouvait pas admettre une culpa in contrahendo de la part du d�fendeur sur la base du simple fait qu'il connaissait les investissements d�j� consentis par le demandeur. Il reste d�s lors � examiner si d'autres �l�ments plaidant en faveur d'une faute pr�contractuelle du d�fendeur ressortent de l'arr�t attaqu�.
Comme on l'a vu plus haut, la dur�e des pourparlers, qui se sont �tendus sur pr�s de deux ans avec des interruptions, ne constitue pas en soi un facteur pertinent pour appr�cier une �ventuelle culpa in contrahendo. Par ailleurs, on ne voit pas que le demandeur disposait d'une quelconque assurance quant � la conclusion du contrat de superficie, qui aurait �t� susceptible de faire appara�tre le revirement du d�fendeur comme contraire aux r�gles de la bonne foi. Ni l'amiti� liant les parties, ni le fait qu'elles se soient rendues chez le notaire ne sont propres � d�montrer que le d�fendeur a entretenu chez le demandeur l'espoir infond� que le contrat serait conclu de toute fa�on. Au surplus, il ne r�sulte pas des faits constat�s dans l'arr�t attaqu� qu'un �l�ment essentiel comme la dur�e du droit de superficie avait �t� r�gl� par les parties; si le notaire pr�tend qu'elles s'�taient entendues sur vingt ans, le demandeur lui-m�me affirme que l'accord oral portait sur trente ans. Dans l'un et l'autre cas, le contrat constitutif de la servitude �tait soumis � une forme l�gale: la forme �crite si le droit de superficie �tait pr�vu pour vingt ans (cf. art. 732 CC), la forme authentique s'il l'�tait pour trente ans en tant que droit distinct (art. 779a CC; art. 7 al. 2 ch. 2 ORF). On ne saurait donc retenir, dans ces conditions, que l'accord des parties �tait m�r et n'avait plus qu'� rev�tir la forme requise.
En outre, en imposant l'alternative du contrat de trente ans ou des dommages-int�r�ts, la lettre du conseil du demandeur du 8 septembre 1997 ne laissait plus la porte ouverte � la n�gociation sur cette question pourtant essentielle.
Enfin, rien ne permet d'affirmer, sur la base de l'�tat de fait cantonal, que le d�fendeur avait d�j� renonc� � conclure avant l'envoi de la lettre de rupture des pourparlers ou m�me qu'il n'aurait en r�alit� jamais eu l'intention de passer le contrat. Au contraire, la demande de permis de construire sign�e en mai 1996 par le m�decin-v�t�rinaire d�montrait bien la volont� de celui-ci de mener cette affaire � chef; mais, en aucun cas, elle ne suppl�ait l'absence d'accord ult�rieur sur, en tout cas, un �l�ment essentiel du contrat comme la dur�e du droit de superficie.
Sur le vu de ce qui pr�c�de, le d�fendeur n'a pas agi contrairement aux r�gles de la bonne foi en rompant les pourparlers en septembre 1997 de sorte que sa responsabilit� pr�contractuelle n'est pas engag�e � l'�gard du demandeur. Il convient d�s lors d'admettre le recours, d'annuler l'arr�t attaqu� sur ce point et de d�bouter le demandeur de ses conclusions en paiement et en mainlev�e de l'opposition.
4.- Le demandeur, qui succombe, prendra � sa charge les frais de la proc�dure f�d�rale (art. 156 al. 1 OJ) et versera au d�fendeur une indemnit� � titre de d�pens (art. 159 al. 1 OJ). Le sort des frais et d�pens de la proc�dure cantonale sera tranch� par la Cour de justice.
1. Admet le recours et r�forme partiellement l'arr�t attaqu� en ce sens que le demandeur est d�bout� de ses conclusions en paiement et en mainlev�e de l'opposition;
2. Renvoie la cause � la cour cantonale pour nouvelle d�cision sur les frais et d�pens de la proc�dure cantonale;
3. Met � la charge du demandeur un �molument judiciaire de 2500 fr.;
4. Dit que le demandeur versera au d�fendeur une indemnit� de 4000 fr. � titre de d�pens;
5. Communique le pr�sent arr�t en copie aux mandataires des parties et � la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve.
Lausanne, le 29 octobre 2001 ECH

References: ATF 
 ATF 
 art. 22
 art. 22
 art. 22
 art. 732
 art. 7