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Timestamp: 2016-10-26 17:34:18+00:00

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5A_787/2013 (31.01.2014)
5A_787/2013 � � Arr�t du 31 janvier 2014
repr�sent�e par Me Mathieu Dorsaz, avocat,
repr�sent� par Me Florence Carron Darbellay, avocate,
Autorit� de protection de l'enfant et de l'adulte du district de H.________,
recours contre la d�cision de la Juge de la IIe Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Valais du 16 septembre 2013.
C.________ est la m�re de l'enfant A.________, n� hors mariage le 10 octobre 2003 de sa relation avec B.________. Les parents se sont s�par�s peu apr�s la naissance de l'enfant, au mois de d�cembre 2003. L'enfant A.________ est demeur� aupr�s de C.________, laquelle est �galement la m�re de trois autres enfants de deux autres relations; deux sont majeurs et une fille est n�e en 2008. Le p�re vit depuis 2010 en m�nage avec son amie et le fils de celle-ci, E.________, n� en 2001.
A.a.�A la suite d'un rapport du 6 juin 2008 du centre m�dico-subr�gional de H.________ soulignant notamment la situation pr�caire de C.________, la Chambre pupillaire de I.________ a cit� celle-ci � compara�tre le 28 juillet 2008. Lors de cette audience, C.________ a accept� sa mise sous tutelle au sens de l'art. 372 aCC. Le 4 ao�t 2008, la Chambre pupillaire de I.________ a d�sign� G.________ en qualit� de tutrice de la m�re. Le 19 d�cembre 2008, elle a mandat� cette m�me personne pour assurer la tutelle des deux enfants mineurs de C.________, en raison de son interdiction.
A.b.�Le 12 mars 2012, C.________ et B.________ ont conclu une convention instaurant la garde partag�e de l'enfant A.________ et rappelant que la m�re �tait plac�e sous tutelle, partant, elle ne b�n�ficiait pas de l'autorit� parentale. La Chambre pupillaire du district de H.________ a homologu� cette convention le 29 mars 2012.
A.c.�Le lundi 4 f�vrier 2013, C.________ a d�nonc� � la police cantonale de pr�tendus actes d'ordre sexuel commis par l'enfant E.________ sur son fils A.________. Les investigations men�es ont r�v�l� que les faits s'�taient vraisemblablement produits avant le printemps 2010. D�s lors que l'enfant E.________ n'�tait pas �g� de dix ans au moment des faits et que la diff�rence d'�ge entre les protagonistes ne d�passait pas trois ans, la juge des mineurs a rendu une ordonnance de non-entr�e en mati�re le 15 mai 2013, mais elle a avis� l'autorit� de protection de l'enfant et de l'adulte du district de H.________ (ci-apr�s : APEA) " afin que les mesures ad�quates puissent �tre prises sur le plan civil ".
�Le 14 f�vrier 2013, l'APEA, a tenu une audience au cours de laquelle le p�re a accept�, avec sa compagne, que l'enfant E.________ s�journe chez sa grand-m�re lorsque A.________ se trouvait chez eux.
�Dans un rapport du 18 juin 2013, l'intervenante en protection de l'enfant a relev� que C.________ se trouvait en arr�t maladie et suivie sur le plan psychologique et a expos� que le syst�me de la garde altern�e n'�tait pas ad�quat, partant, qu'elle pr�conisait le placement de l'enfant d�s le mois d'ao�t 2013, bien que les deux parents y soient oppos�s.
�Dans un courrier du 12 juillet 2013, l'avocat du p�re a indiqu� que la d�nonciation p�nale de la m�re visait � mettre un terme au syst�me de garde altern�e et que son client entendait surveiller les enfants de mani�re accrue. La mandataire du p�re a �galement demand� qu'un "tuteur neutre" soit nomm� � l'enfant.
�La Pr�sidente de l'APEA a entendu l'enfant A.________ le 24 juillet 2013, de mani�re confidentielle.
Le 25 juillet 2013, l'APEA a tenu une audience en pr�sence des p�re et m�re, de la tutrice de la m�re et de l'enfant, G.________, ainsi que de l'intervenante en protection de l'enfant. Cette derni�re a expos� que la garde altern�e devait �tre r��valu�e � la suite de la proc�dure p�nale et a confirm� le contenu de son rapport, partant, qu'elle maintenait sa proposition de placement de l'enfant, nonobstant l'opposition de deux parents.
B.a.�Par d�cision de mesures provisionnelles du 25 juillet 2013, l'APEA a notamment retir� la garde de l'enfant A.________ aux p�re et m�re, et confi� sa garde � l'Office pour la protection de l'enfant (ci-apr�s : OPE), avec le pouvoir de le placer dans un lieu appropri� � son bien-�tre.
�Par d�cision du m�me jour, l'APEA a relev� G.________ de ses fonctions de tutrice de l'enfant A.________ et a nomm� une nouvelle tutrice � l'enfant au sens des art. 327a � 327c CC.
�Les deux d�cisions de l'APEA ont �t� notifi�es le 12 ao�t 2013 notamment � G.________, au p�re et � la m�re, pour celle-ci par sa curatrice.
B.b.�Le 23 ao�t 2013, le p�re a recouru contre la d�cision du 25 juillet 2013 pla�ant son fils en institution, concluant principalement � ce que la garde sur son fils lui soit provisoirement accord�e, subsidiairement � ce que l'APEA soit invit�e � statuer � nouveau apr�s compl�ment d'instruction.
�Par lettre du 28 ao�t 2013, adress�e � C.________ et l'APEA, le Juge de la IIe Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Valais a invit� celles-ci � se d�terminer sur le recours du p�re dans un d�lai de dix jours d�s r�ception du courrier.
�Par courrier du 2 septembre 2013, G.________ et la nouvelle tutrice de l'enfant ont �t� inform�es par la Pr�sidente de l'APEA que le p�re avait d�pos� un recours contre la d�cision du 25 juillet 2013 concernant le retrait du droit de garde de l'enfant.
�Par courrier du 5 septembre 2013, l'APEA a renonc� � d�poser des observations. Le 10 septembre 2013, le greffe du Tribunal cantonal a re�u en retour le pli judiciaire adress� le 28 ao�t 2013 � la m�re de l'enfant, avec la mention "non r�clam�". L'invitation � d�poser des d�terminations sur le recours a �t� renvoy�e le m�me jour � C.________ et en copie � sa curatrice, �tant pr�cis� que la notification �tait r�put�e survenue � l'expiration du d�lai de sept jours � compter de l'�chec de la remise du pli.
B.c.�Par arr�t du 16 septembre 2013, le Juge de la IIe Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Valais a admis le recours et modifi� la d�cision du 25 juillet 2013 en ce sens que la garde de l'enfant est attribu�e au p�re. Cet arr�t a �t� notifi� le 16 septembre 2013 par pli recommand� � la mandataire du p�re, � la m�re et � l'autorit� de premi�re instance.
�Par lettre du 20 septembre 2013, le Juge de la IIe Cour civile a fait parvenir un exemplaire de son arr�t � la curatrice de la m�re, G.________, et � la nouvelle tutrice de l'enfant.
Par acte du 18 octobre 2013, C.________ exerce un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral. Elle conclut principalement � l'annulation de l'arr�t entrepris, subsidiairement au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente. Au pr�alable, la recourante sollicite l'octroi de l'effet suspensif � son recours et requiert le b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
�Invit�s � se d�terminer sur la requ�te d'effet suspensif, l'intim� a conclu au rejet de la requ�te, l'autorit� pr�c�dente s'est prononc�e sur le fond du recours dans une lettre du 25 octobre 2013 et l'APEA s'est r�f�r�e au dossier de la cause.
Par ordonnance du 8 novembre 2013, le Pr�sident de la IIe Cour de droit civil du Tribunal f�d�ral a octroy� l'effet suspensif au recours.
�Invit� � d�poser des observations sur le recours, le p�re a, par m�moire de r�ponse du 13 janvier 2014, auquel il a joint un onglet de pi�ces, conclu en substance � l'irrecevabilit� du recours, subsidiairement � son rejet. L'autorit� cantonale s'est quant � elle r�f�r�e aux observations qu'elle avait d�pos�es le 25 octobre 2013 et l'APEA a renonc� � se d�terminer.
L'arr�t entrepris, qui a pour objet l'attribution de la garde de l'enfant de parents non mari�s, est une d�cision prise en application de normes de droit public dans une mati�re connexe au droit civil (art. 72 al. 2 let. b ch. 6 LTF; arr�ts 5A_939/2012 du 8 mars 2013 consid. 1.1; 5A_701/2011 du 12 mars 2012 consid. 1.1). De jurisprudence constante, il est admis que la d�cision querell�e, qui est de nature incidente et ne peut d�s lors �tre attaqu�e devant le Tribunal f�d�ral qu'aux conditions de l'art. 93 al. 1 LTF (ATF 134 II 124 consid. 1.3 p. 127), est susceptible de causer un dommage irr�parable (art 93 al. 1 let. a LTF), puisque le retrait de la garde et le placement de l'enfant sont arr�t�s pour la dur�e de la proc�dure. M�me si la recourante obtient finalement gain de cause au fond, la situation ne pourrait plus �tre modifi�e pour ce laps de temps (ATF 137 III 475 consid. 1 p. 477 et les r�f�rences; arr�t 5A_263/2013 du 13 ao�t 2013 consid. 1.1). Comme la question soumise au Tribunal f�d�ral est de nature non p�cuniaire, le recours est ouvert ind�pendamment de la valeur litigieuse (arr�ts 5A_507/2013 du 29 octobre 2013 consid. 1; 5A_263/2013 du 13 ao�t 2013 consid. 1.1). Par ailleurs, le recours a �t� interjet� dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, par une partie ayant pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente et justifiant d'un int�r�t digne de protection � la modification ou � l'annulation de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. a et b LTF), contre une d�cision rendue sur recours par une autorit� sup�rieure statuant en derni�re instance cantonale (art. 75 al.1 et 2 LTF). Le recours en mati�re civile est donc en principe recevable.
2.1.�Dans le cas d'un recours dirig�, comme en l'esp�ce, contre une d�cision portant sur des mesures provisionnelles au sens de l'art. 98 LTF (ATF 133 III 393 consid. 5 p. 396), le Tribunal f�d�ral dispose d'un pouvoir d'examen limit�, seule la violation des droits constitutionnels peut �tre invoqu�e. Le Tribunal f�d�ral n'examine en outre les griefs de violation de droits constitutionnels que s'ils ont �t� invoqu�s et motiv�s ("principe d'all�gation", art. 106 al. 2 LTF), � savoir express�ment soulev�s et expos�s de mani�re claire et d�taill�e (ATF 133 IV 286 consid. 1.4 p. 287). Le recourant qui se plaint de la violation d'un droit fondamental ne peut donc se borner � critiquer la d�cision attaqu�e comme il le ferait en instance d'appel, o� l'autorit� de recours jouit d'une libre cognition; il ne peut, en particulier, se contenter d'opposer sa th�se � celle de l'autorit� cantonale, mais doit d�montrer ses all�gations par une argumentation pr�cise (ATF 134 II 349 consid. 3 p. 351 s.; 133 II 396 consid. 3.2 p. 400; arr�t 5A_99/2011 du 22 septembre 2011 consid. 2.1).
2.2.�Dans le domaine de la protection de l'enfant, les dispositions relatives � la proc�dure devant l'autorit� de protection de l'adulte sont applicables par analogie (art. 314 al. 1 CC). Le droit f�d�ral, dans la mesure o� il ne contient pas de r�gles particuli�res, conf�re aux cantons le pouvoir de r�gler la proc�dure dans ce domaine. Si les cantons n'en disposent pas autrement, les normes de la proc�dure civile sont applicables par analogie, � titre de droit cantonal suppl�tif (art. 450f CC). Il s'ensuit que le Tribunal f�d�ral ne revoit l'application du CPC dans ce contexte que si elle est arbitraire, d�s lors que, par exception � la r�gle selon laquelle il applique le droit d'office, le Tribunal f�d�ral ne peut entrer en mati�re sur une question relevant du droit cantonal que si le grief a �t� invoqu� et motiv� de mani�re pr�cise par la partie recourante (art. 106 al. 2 LTF, "principe d'all�gation"�
cf. supra�consid. 2.1; ATF 136 I 65 consid. 1.3.1 p. 68).
2.3.�Selon l'art. 99 al. 1 LTF, aucun fait nouveau ni preuve nouvelle ne peut �tre pr�sent� � moins de r�sulter de la d�cision de l'autorit� pr�c�dente. La partie qui entend produire une pi�ce nouvelle doit en outre exposer dans quelle mesure les conditions n�cessaires � une pr�sentation ult�rieure de moyens de preuve sont remplies (ATF 133 III 393 consid. 3 p. 395 et la jurisprudence cit�e). Les pi�ces post�rieures � la d�cision attaqu�e sont d'embl�e irrecevables (ATF 133 IV 342 consid. 2.1 p. 343 s.; arr�t 5A_640/2011 du 4 janvier 2012 consid. 1.4).
�En l'esp�ce, l'intim� produit une copie de la d�cision de l'APEA et le rapport du 4 septembre 2013 de l'intervenante de l'OPE qui ont d�j� �t� vers� au dossier de la cause. Quant au recours du 2 octobre 2013 contre la d�cision du 25 juillet 2013 de nomination d'une nouvelle tutrice � l'enfant et aux courriers des 10 et 25 octobre 2013 respectivement du conseil de l'intim� et de l'intervenante de l'OPE, l'intim� n'affirme pas, ni�
a fortiori�n'�tablit, que c'est la d�cision de l'autorit� pr�c�dente qui, pour la premi�re fois, aurait rendu pertinents ces moyens de preuve. Partant, ces pi�ces produites en instance f�d�rale par l'intim�, au demeurant post�rieures � la d�cision attaqu�e, sont d'embl�e irrecevables.
Le pr�sent recours a pour objet la violation du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.).
3.1.�Invoquant son droit d'�tre entendue garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., la recourante - plac�e sous tutelle volontaire au sens de l'art. 372 aCC et � laquelle la garde de son enfant a �t� retir�e -, fait valoir que la cour cantonale a proc�d� � des notifications vici�es, eu �gard aux art. 67 al. 2 et 137 CPC qui pr�voient que la notification des actes � une partie qui n'a pas l'exercice des droits civils doit intervenir en mains du repr�sentant l�gal. La recourante fait valoir que, � deux reprises, le juge cantonal n'a pas r�guli�rement notifi� les actes de la proc�dure, en ce sens que l'invitation � se d�terminer sur le recours cantonal du p�re et l'arr�t entrepris ont �t� directement notifi�s � la m�re, alors que - �tant plac�e sous tutelle - elle n'en comprend pas la port�e, en sorte que ces communications n'ont pas �t� port�es � la connaissance de la tutrice, de mani�re � assurer valablement la d�fense des int�r�ts de la m�re. La recourante n'ayant pas pu participer � la proc�dure, l'autorit� pr�c�dente a viol� le droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) de la recourante.
3.2.�L'autorit� pr�c�dente expose, dans ses d�terminations du 25 octobre 2013, que, par ordonnance du 28 ao�t 2013, elle a invit� la m�re a se d�terminer sur le recours form� par le p�re et qu'un exemplaire de cette ordonnance a �t� express�ment adress� � la curatrice. La m�re n'ayant pas retir� le pli judiciaire, celui-ci a �t� r�exp�di� en courrier A, � titre informatif, avec une copie � sa curatrice. Le juge cantonal indique en outre que la curatrice a �t� inform�e t�l�phoniquement le 10 septembre 2013, du recours interjet� et de la demande de d�termination adress�e � la m�re. Consid�rant que la curatrice a �t� inform�e du recours et de l'invitation � d�poser des observations, l'autorit� pr�c�dente estime que la curatrice n'a pas jug� utile d'intervenir. Le juge cantonal rel�ve par ailleurs que la m�re de l'enfant est capable de discernement et en mesure d'exercer ses droits strictement personnels, en sorte que l'ordonnance du 28 ao�t 2013 lui a �t� notifi�e directement.
�Dans sa r�ponse, l'intim� reprend le raisonnement expos� par l'autorit� pr�c�dente dans ses observations du 25 octobre 2013 au sujet de la notification de l'ordonnance du 28 ao�t 2013, en s'y r�f�rant.
3.3.1.�Le droit d'�tre entendu est un grief de nature formelle (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437 s.), dont la violation entra�ne l'annulation de la d�cision attaqu�e ind�pendamment des chances de succ�s du recours sur le fond (ATF 127 V 431 consid. 3d/aa p. 437), qu'il convient par cons�quent d'examiner avec une cognition libre (ATF 121 I 54 consid. 2a p. 57 et les arr�ts cit�s).
�Compris comme l'un des aspects de la notion g�n�rale de proc�s �quitable au sens des art. 29 Cst., le droit d'�tre entendu garantit notamment au justiciable le droit de s'expliquer avant qu'une d�cision ne soit prise � son d�triment, d'avoir acc�s au dossier, de prendre connaissance de toute argumentation pr�sent�e au tribunal et de se d�terminer � son propos, dans la mesure o� elle l'estime n�cessaire, que celle-ci contienne ou non de nouveaux �l�ments de fait ou de droit, et qu'elle soit ou non concr�tement susceptible d'influer sur le jugement � rendre (ATF 138 I 154 consid. 2.3.3 p. 157; 137 I 195 consid. 2.3.1 p. 197; 135 II 286 consid. 5.1 p. 293; 133 I 100 consid. 4.3 p. 102; 132 I 42 consid. 3.3.2 p. 46). Il appartient aux parties, et non au juge, de d�cider si une prise de position ou une pi�ce nouvellement vers�e au dossier contient des �l�ments d�terminants qui appellent des observations de leur part. Ce droit � la r�plique vaut pour toutes les proc�dures judiciaires (ATF 138 I 154 consid. 2. 5 p. 157; 133 I 100 consid. 4.3 ss p. 102 ss, 98 consid. 2.2 p. 99; 132 I 42 consid. 3.3.2 - 3.3.4 p. 46 s.). Toute prise de position ou pi�ce nouvelle vers�e au dossier doit d�s lors �tre communiqu�e aux parties pour leur permettre de d�cider si elles veulent ou non faire usage de leur facult� de se d�terminer (ATF 137 I 195 consid. 2.3.1 p. 197; 133 I 98 consid. 2.2 p. 99, 100 consid. 4.5 p. 103 s.; 132 I 42 consid. 3.3.2 - 3.3.4 p. 46 s.; arr�t 5A_503/2010 du 28 mars 2011 consid. 2.2; cf. en outre les arr�ts de la Cour europ�enne des droits de l'homme dans les causes Schaller-Bossert contre Suisse du 28 octobre 2010 � 39 s. et Nider�st-Huber contre Suisse du 18 f�vrier 1997, Recueil CourEDH 1997-I p. 101 � 24).
3.3.2.�L'exercice des droits civils conf�re la capacit� d'ester en justice, en sorte qu'une personne qui n'a pas l'exercice des droits civils doit agir par l'interm�diaire de son repr�sentant l�gal (art. 67 al. 1 et 2 CPC). Lorsque la partie est repr�sent�e, les actes sont notifi�s � son repr�sentant l�gal (art. 137 CPC). La notification d'un acte doit permettre au destinataire de prendre connaissance de cette communication et, le cas �ch�ant, de r�agir � cet acte (ATF 113 Ib 296 consid. 2a p. 297).
3.4.�En l'occurrence, bien que la recourante soit plac�e sous tutelle au sens de l'art. 372 aCC depuis le 4 ao�t 2008 (�
cf. supra�faits A.a), l'autorit� pr�c�dente ne conteste pas lui avoir notifi� des actes directement, mais soutient que la curatrice aurait re�u, par courrier simple du 28 ao�t 2013, l'invitation � se d�terminer sur le recours et qu'elle en aurait �t� inform�e par t�l�phone du greffe le 10 septembre 2013 (�
supra�consid. 3.2). Ces �l�ments ne ressortent n�anmoins nullement du dossier de la cause et ni le juge cantonal, ni l'intim� n'�tablissent ces all�gations. Il appara�t uniquement que la curatrice de la m�re a �t� inform�e du d�p�t d'un recours par la lettre du 2 septembre 2013 de la Pr�sidente de l'APEA et qu'elle a re�u une copie de la lettre du 10 septembre 2013 renvoy�e � C.________ � la suite du retour du pli judiciaire du 28 ao�t 2013. La curatrice a donc pris connaissance du contenu du recours d�pos� par le p�re et du droit de la m�re de d�poser des observations sur ce recours, au mieux le 11 septembre 2013, en sorte qu'elle n'a pas dispos� du temps n�cessaire pour en discuter avec la recourante - laquelle a pris connaissance du d�lai dans le meilleur des cas le m�me jour que sa curatrice, n'ayant pas retir� le pli judiciaire -, puis pour d�cider si elles entendaient faire usage ou non du droit de celle-ci � se d�terminer (�
cf. supra�consid. 3.3.1). Au demeurant, vu les art. 67 al. 1 et 2 et 137 CPC, dont le second s'applique ici � titre de droit cantonal suppl�tif (art. 450f CC;�
cf. supra�consid. 2.2), il importe peu que la recourante soit capable ou non de discernement comme le soutient le juge cantonal, la loi pr�voyant que la notification des d�cisions doit intervenir en mains du repr�sentant (�
supra�consid. 3.3.2), sans �gard au fait que le repr�sent� soit ou non capable de discernement. La notification de l'ordonnance du 28 ao�t 2013, qui est donc irr�guli�re au sens de l'art. 137 CPC, a eu pour effet qu'elle n'a effectivement pas permis � la destinataire et � sa repr�sentante l�gale d'en �tre inform�es et de r�agir, violant ainsi le droit de la recourante � �tre entendue (art. 29 al. 2 Cst.).
�De surcro�t, l'autorit� cantonale a rendu et notifi� sa d�cision le 16 septembre 2013, � savoir le dixi�me jour apr�s le dernier jour du d�lai de garde postale, autrement dit avant m�me l'expiration du d�lai imparti dans l'ordonnance du 28 ao�t 2013 pour se d�terminer. L'arr�t querell� a en outre �t� rendu cinq jours seulement apr�s que la curatrice et la m�re aient, dans le meilleur des cas, eu connaissance du recours et de leur possibilit� de se d�terminer, ce qui appara�t comme un d�lai insuffisant pour transmettre des observations � l'autorit�.
3.5.�Le grief de violation du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.) doit donc �tre admis, d�s lors que l'autorit� cantonale, a transgress� cette garantie par la communication irr�guli�re de l'ordonnance du 28 ao�t 2013 et par la d�cision rendue avant m�me l'expiration du d�lai de dix jours, privant ainsi la recourante de la possibilit� effective de faire parvenir des d�terminations sur le recours cantonal avant que l'arr�t attaqu� soit rendu et notifi�. L'admission de ce grief scelle le sort du recours sans qu'il faille examiner si la notification irr�guli�re de l'arr�t querell� du 16 septembre 2013 directement � la recourante, sans copie du m�me jour � sa repr�sentante, est �galement constitutif d'une violation du droit d'�tre entendu (art. 29 al. 2 Cst.).
Vu ce qui pr�c�de, le recours doit �tre admis, la d�cision attaqu�e annul�e et la cause renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision. Les frais judiciaires sont mis � la charge de l'intim�, qui a conclu au rejet du recours (art. 66 al. 1 LTF). L'intim� versera � la recourante une indemnit� de d�pens (art. 68 al. 1 LTF). La requ�te d'assistance judiciaire de la recourante devient ainsi sans objet.
Le recours est admis, la d�cision attaqu�e est annul�e et la cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision.
L'intim� versera � la recourante la somme de 1'500 fr. � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � l'Autorit� de protection de l'enfant et de l'adulte du district de H.________, � F.________, tutrice de l'enfant A.________, et au Juge de la IIe Cour civile du Tribunal cantonal du canton du Valais.

References: art. 327
 art. 106
 ATF 
 art. 67
 art. 29
 CourEDH 
 art. 67