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Timestamp: 2016-10-22 11:53:55+00:00

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5A_748/2012 (15.05.2013)
5A_748/2012 � � Arr�t du 15 mai 2013
repr�sent� par Me Bernadette Schindler Velasco, avocate,
recours contre l'arr�t du Tribunal cantonal du canton de Vaud, Cour d'appel civile, du 29 ao�t 2012.
A.a.�M. B.X.________, n� en 1958, et Mme A.X.________, n�e en 1956, se sont mari�s le 16 juin 1989 devant l'Officier de l'�tat civil de l'Isle.
�Aucun enfant n'est issu de cette union.
�Les parties se sont s�par�es en ao�t 2008.
A.b.a.�M. B.X.________ exerce l'activit� de jardinier-paysagiste aupr�s d'un particulier. En 2010, son revenu annuel s'�levait � 90'371 fr. nets par an, soit 7'530 fr. 90 nets par mois. L'int�ress� a reconnu ne pas d�clarer une partie de son salaire, � savoir 1'500 fr. par mois, ce jusqu'en 2008. Une fois sa situation r�gularis�e, son salaire se chiffrait annuellement � 89'756 fr. entre 2008 et 2009.
Ses charges, non contest�es, ont �t� fix�es � 1'524 fr. 85 par mois.
A.b.b.�Mme A.X.________ dispose d'une formation de secr�taire, achev�e en 1986. Passionn�e de chevaux, elle a donn� des cours d'�quitation entre 1990 et 2007, pour un revenu non d�clar� estim� � 600 fr. par mois.
Souffrant de d�pression depuis le d�but de l'ann�e 2008, Mme A.X.________ est au b�n�fice d'une rente enti�re de l'assurance-invalidit�, octroy�e d�s le 1er mars 2010; cette rente atteint actuellement 1'160 fr. par mois.
La cour cantonale lui a n�anmoins imput� un revenu accessoire de 600 fr., que l'int�ress�e conteste toutefois, au m�me titre que le montant de ses charges.
La s�paration des parties a initialement �t� r�gl�e par une convention conclue sous seing priv�, puis par mesures protectrices de l'union conjugale. Par prononc� du 6 avril 2010, la pension en faveur de l'�pouse a �t� fix�e � 3'900 fr. par mois.
Le 1er novembre 2010, M. B.X.________ a introduit une demande unilat�rale de divorce.
C.a.�Dans le contexte d'une proc�dure de mesures provisionnelles initi�e par M. B.X.________, les parties ont sign� une convention, ratifi�e par le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de La C�te. Dite convention pr�voyait que M. B.X.________ contribuerait � l'entretien de son �pouse par le r�gulier versement d'une pension mensuelle de 3'750 fr. d�s et y compris le 1er f�vrier 2011.
C.b.�Par jugement du 5 octobre 2011, le Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te a notamment prononc� le divorce des �poux, dit que M. B.X.________ est d�biteur de Mme A.X.________ de la somme de 10'807 fr. 65 � titre de liquidation du r�gime matrimonial, fix� la contribution d'entretien en faveur de l'ex-�pouse � 2'200 fr. par mois, ce jusqu'� ce que le d�bitrentier ait droit aux prestations de l'AVS.
C.c.�Statuant le 29 ao�t 2012 sur l'appel interjet� par Mme A.X.________, la Cour d'appel civile a r�form� le jugement de premi�re instance en ce sens que M. B.X.________ est d�biteur de la somme de 12'454 fr. 75 � titre de liquidation du r�gime matrimonial et fix� la contribution d'entretien due par l'int�ress� � 2'840 fr. par mois, ce jusqu'� ce qu'il ait droit aux prestations de l'AVS.
Agissant le 12 octobre 2012 par la voie du recours en mati�re civile, Mme A.X.________ conclut principalement � la r�forme de l'arr�t cantonal en ce sens que sa cr�ance en liquidation du r�gime matrimonial soit arr�t�e � 21'290 fr. 40, que la contribution d'entretien en sa faveur ne soit pas inf�rieure � la somme de 4'240 fr. par mois et qu'elle soit vers�e sans limitation dans le temps; subsidiairement, elle r�clame le renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour nouvelle instruction et nouvelle d�cision. La recourante sollicite �galement le b�n�fice de l'assistance judiciaire pour la proc�dure f�d�rale.
Appel�s � se d�terminer, la cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t tandis que l'intim� conclut au rejet du recours.
La requ�te d'effet suspensif pr�sent�e par la recourante a �t� rejet�e par ordonnance pr�sidentielle du 1er novembre 2012.
L'arr�t entrepris est une d�cision finale (art. 90 LTF), rendue en�mati�re civile (art. 72 al. 1 LTF), dans une contestation p�cuniaire dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 51 al. 1 let. a et al. 4 LTF, art. 74 al. 1 let. b LTF). La recourante, qui a succomb� dans ses conclusions prises devant l'instance pr�c�dente, a qualit� pour recourir (art. 76 al. 1 LTF); elle a en outre agi dans le d�lai (art. 100 al. 1 LTF) et la forme (art. 42 LTF) pr�vus par la loi, de sorte que son recours est en principe recevable.
2.2.�De jurisprudence constante, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv� en mati�re de constatation des faits et d'appr�ciation des preuves, vu le large pouvoir qu'il reconna�t dans ce domaine aux autorit�s cantonales (parmi plusieurs: ATF 120 Ia 31 consid. 4b; 104 Ia 381 consid. 9 et les arr�ts cit�s). Il n'intervient, du chef de l'art. 9 Cst., que si le juge du fait n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, a omis sans raisons objectives de tenir compte de preuves pertinentes ou a op�r�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 136 III 552 consid. 4.2; 134 V 53 consid. 4.3).
La partie qui se plaint d'arbitraire dans l'appr�ciation des preuves et l'�tablissement des faits doit pr�senter une motivation r�pondant aux exigences strictes de l'art. 106 al. 2 LTF (ATF 137 I 58 consid. 4.1.2).
La recourante s'en prend � la liquidation du r�gime matrimonial, reprochant � la cour cantonale d'avoir viol� les art. 207 et 210 CC en d�terminant le b�n�fice � partager entre les �poux: d'une part, le Tribunal cantonal n'aurait retenu qu'un seul des comptes d'acqu�ts dont disposait l'intim�; d'autre part, il n'aurait pas pris en consid�ration les dettes qu'elle avait pourtant d�montr� avoir contract�es.
3.1.�Contrairement � ce qu'affirme la recourante, le montant se trouvant sur le premier compte G.________ de l'intim� au 1er novembre 2010, date du d�p�t de la demande de divorce, se chiffrait � 11'148 fr. 90, comme retenu par la cour cantonale. Il n'est pas �tabli qu'� cette derni�re date, l'intim� disposait d'un avoir de 69 fr. 70 sur le second compte G.________: les indications ressortant du dossier cantonal attestent certes de l'existence de ce dernier compte, sans donner de pr�cisions quant au montant qui s'y trouvait d�pos� � la date d�terminante.
3.2.�S'agissant des pr�tendues dettes invoqu�es par la recourante, celle-ci rappelle avoir produit en instance d'appel diff�rents documents attestant de leur existence.
La force probante des documents produits doit �tre relativis�e. Trois attestations d�montrent l'octroi de diff�rentes sommes d'argent � la recourante par une d�nomm�e C.________; aucune indication n'est donn�e quant � l'�ventuelle obligation de remboursement � laquelle serait soumise la recourante (�ch�ance et modalit�s de remboursement notamment) et elles ont toutes �t� �tablies � la m�me date, � savoir le 24 novembre 2008, pour des sommes pourtant vers�es entre 2005 et 2006: dans ces circonstances, la r�alit� des pr�ts invoqu�s et des�dettes qui leur seraient li�es peut �tre mise en doute.
Quant � la reconnaissance de dette �tablie par la recourante en faveur d'une d�nomm�e D.________, sa force probante est �galement douteuse: la recourante se limite en effet � simplement indiquer s'engager � rembourser la somme de 10'000 fr. � l'int�ress�e d�s qu'elle "sera parvenue � meilleure fortune".
Il s'ensuit qu'on ne saurait consid�rer que le Tribunal cantonal se serait arbitrairement �cart� de ces moyens de preuve en ne retenant pas les dettes que ceux-ci �taient cens�s appuyer.
La recourante reproche �galement � la cour cantonale de lui avoir imput� un revenu mensuel actuel, voire hypoth�tique de 600 fr. Elle invoque � cet �gard l'�tablissement arbitraire des faits, l'appr�ciation arbitraire des preuves ainsi que la violation de l'art. 125 CC.
4.1.�La cour cantonale a retenu que la recourante avait donn� des cours d'�quitation entre 1990 et 2007. Contrairement � ce qu'affirmait l'int�ress�e, celle-ci �tait toujours professionnellement active en tant que professeure d'�quitation: elle passait en effet du temps dans les man�ges, continuait � participer � des comp�titions et se pr�sentait sur le site de r�seau professionnel "linkedln" comme "travailleur ind�pendant du secteur sports". Si elle disposait certes d'un certificat de travail attestant d'une pathologie du genou droit, rien au dossier ne permettait de retenir que ces probl�mes �taient durables et de nature � l'emp�cher de donner des cours d'�quitation. La juridiction cantonale en a ainsi conclu que la recourante continuait � r�aliser des revenus accessoires et que l'on pouvait � tout le moins exiger d'elle qu'elle le fasse pour un revenu hypoth�tique de 600 fr. par mois: cela n'�tait nullement incompatible avec la perception d'une rente AI, octroy�e d�s que l'incapacit� de travail est sup�rieure � 70%, ni avec les troubles pour lesquels dite rente avait �t� attribu�e.
4.2.�La recourante rel�ve que le profil "linkedln" retenu serait un faux; de surcro�t, aucune information concr�te n'y figurait, le secteur d'activit� en tant que "travailleur ind�pendant du secteur sports" �tait particuli�rement vague et la r�gion d'activit� mentionn�e, � savoir Z.________, �tait �loign�e de son domicile. La recourante admet ensuite avoir certes particip� � une comp�tition de dressage, qui s'est cependant sold�e par un complet �chec; hormis cette exp�rience, qui n'aurait jamais �t� renouvel�e, elle serait rest�e �loign�e des comp�titions de dressage depuis 2001 et n'aurait au demeurant pas r�activ� sa licence en 2011 et 2012. La recourante pr�cise �galement qu'elle souffrirait d'une pathologie au genou droit. Sous l'angle de la violation de l'art. 125 CC, la recourante ajoute enfin qu'elle ne pouvait se r�ins�rer en tant que secr�taire: non seulement sa formation datait de 1986, mais le march� du travail �tait �galement notoirement ferm� pour une secr�taire de 56 ans.
L'intim� soutient que la recourante n'a jamais cess� de donner des cours d'�quitation, que rien ne l'emp�chait de continuer cette activit�. et que c'�tait ainsi � juste titre que la cour cantonale avait imput� � son ex-�pouse un revenu de 600 fr. Il se fonde � cet �gard sur les �l�ments cit�s par le Tribunal cantonal.
4.3.1.�Il ressort en l'esp�ce des faits tels qu'�tablis par les juges cantonaux que la recourante a cess� de donner des cours d'�quitation en 2007. La juridiction a par ailleurs relev� que la recourante b�n�ficiait d'une rente enti�re de l'assurance-invalidit� et qu'elle souffrait de surcro�t d'une pathologie au genou droit, dont il �tait m�dicalement attest� qu'elle la limitait dans ses mouvements et l'emp�chait de pratiquer des activit�s soutenues. Contrairement � ce que para�t retenir l'autorit� cantonale, il n'est pas �tabli que la recourante participerait r�guli�rement � des comp�titions �questres, seule une pi�ce ayant �t� produite � cet �gard. Quant au profil "linkedln" auquel le Tribunal cantonal s'est aussi r�f�r�, il d�taille, certes sous le nom de la recourante, l'activit� de "travailleur ind�pendant du secteur sports" dans la r�gion de Z.________, circonstances qui permettent toutefois de douter qu'il se rapporte bien � l'int�ress�e. Compte tenu de ces diff�rents �l�ments, la cour cantonale ne pouvait donc, sans arbitraire, en d�duire que la recourante exer�ait encore actuellement l'activit� accessoire de professeur d'�quitation, le fait qu'elle ait admis passer du temps dans les man�ges n'�tant � cet �gard pas suffisant pour proc�der � une telle d�duction.
4.3.2.1.�Lors de la fixation de la contribution � l'entretien, le juge doit en principe tenir compte des revenus effectifs ou r�els. Il peut toutefois imputer � un �poux un revenu hypoth�tique, dans la mesure o� celui-ci pourrait le r�aliser en faisant preuve de bonne volont� et en accomplissant l'effort qui peut �tre raisonnablement exig� de lui. Le juge doit � ce dernier �gard examiner successivement les deux conditions suivantes: il doit avant tout �tablir si l'on peut raisonnablement exiger de cette personne qu'elle exerce une activit� lucrative ou augmente celle-ci, eu �gard, notamment, � sa formation, � son �ge et � son �tat de sant�; il s'agit d'une question de droit (arr�ts 5A_99/2011 du 26 septembre 2011 consid. 7.4.1 non publi� aux ATF 137 III 604 mais publi� in: FamPra.ch 2012 228; 5A_18/2011 du 1er juin 2011 consid. 3.1.1 et 5A_290/2010 du 28 octobre 2010 consid. 3.1 publi� in: SJ 2011 I 177). Lorsqu'il tranche celle-ci, le juge ne peut cependant pas se contenter de dire, de mani�re toute g�n�rale, que la personne en cause pourrait obtenir des revenus sup�rieurs en travaillant: il doit pr�ciser le type d'activit� professionnelle que cette personne peut raisonnablement devoir accomplir. Il doit ensuite examiner si la personne a la possibilit� effective d'exercer l'activit� ainsi d�termin�e et quel revenu elle peut en obtenir, compte tenu des circonstances subjectives susmentionn�es, ainsi que du march� du travail; il s'agit-l� d'une question de fait (ATF 137 III 102 consid. 4.2.2.2; 128 III 4 consid. 4c/bb; arr�ts pr�cit�s 5A_99/2011 consid. 7.4.1; 5A_18/2011 consid. 3.1.1).
4.3.2.2.�En l'esp�ce, si la cour cantonale a exclu la possibilit� pour la recourante de reprendre une activit� de secr�tariat, elle a n�anmoins conclu qu'elle �tait en mesure de donner des cours d'�quitation pour un salaire mensuel de 600 fr., montant correspondant � celui qu'elle percevait entre 1990 et 2007 pour l'exercice de cette activit�. Or, la cour cantonale n'a pas examin� si la reprise d'une telle occupation pouvait raisonnablement �tre exig�e de l'int�ress�e, eu �gard notamment � son �tat de sant�. La juridiction ne pouvait en effet se contenter de relever, sans autre motivation, que rien au dossier ne permettait de retenir que les probl�mes au genou invoqu�s par l'ex-�pouse �taient durables et que l'exercice d'une telle activit� serait compatible avec la perception d'une rente AI, li�e � un �tat d�pressif. A supposer ensuite que la reprise d'une telle activit� soit envisageable, le Tribunal cantonal ne pouvait � nouveau se limiter � simplement reprendre le salaire que percevait l'int�ress�e entre 1990 et 2007, sans examiner si la possibilit� de gagner ce montant correspondait concr�tement aux circonstances actuelles. Il convient en cons�quence de renvoyer la cause sur ce point � l'autorit� cantonale.
La recourante s'en prend �galement au montant de ses charges tel qu'arr�t� par la cour cantonale.
5.1.�La cour cantonale a d'abord refus� de retenir au nombre des charges de la recourante le montant de 250 fr. vers� chaque mois � titre de cotisations AVS, indiquant que l'int�ress�e n'avait pas d�montr� effectuer ce versement. La recourante invoque une violation de la LAVS tandis que l'intim� affirme qu'en tant que son ex-�pouse a choisi de ne pas d�clarer ses activit�s, elle ne paie en cons�quence aucune cotisation AVS.
Contrairement � ce que para�t soutenir l'intim�, le versement de cotisation AVS ne d�pend pas de l'exercice d'une activit� lucrative. L'art. 3 al. 3 let. a de la loi f�d�rale sur l'assurance-vieillesse et survivants (LAVS; RS 831.10) pr�cise que les conjoints sans activit� lucrative d'assur�s exer�ant une activit� lucrative sont r�put�s avoir pay� eux-m�mes des cotisations, pour autant que leur conjoint ait vers� des cotisations �quivalant au moins au double de la cotisation minimale, ce �galement pendant les ann�es civiles au cours�desquelles le mariage est dissous (art. 3 al. 4 let. a LAVS). Une fois le divorce prononc�, il faut ainsi en conclure que la recourante est astreinte � payer elle-m�me ses cotisations, conform�ment � l'art. 3 al. 1 2e phr. LAVS, ce m�me si elle n'exerce aucune activit� lucrative.
5.2.1.�La cour cantonale a ensuite remarqu� qu'� supposer que la recourante sous-loue une chambre de son appartement � une tierce personne, le loyer invoqu� - 2'050 fr. pour un appartement de cinq pi�ces et demie - �tait excessif pour une personne seule, qui ne b�n�ficiait pas d'une situation �conomique particuli�rement favorable. La juridiction en a conclu qu'un montant de 1'100 fr. �tait admissible � ce titre.
Tout en r�affirmant sous-louer une pi�ce de son appartement pour un montant de 650 fr., la recourante r�clame que soit retenu un loyer de 1'400 fr., � l'instar de ce qu'avait d�cid� le premier juge. L'intim� soutient en revanche que le montant du loyer fix� par la juridiction est conforme � la moyenne, tout en mettant en doute la r�alit� du contrat de sous-location produit par son ex-�pouse.
5.2.2.�Seuls les frais de logement effectifs ou raisonnables doivent �tre pris en consid�ration dans le calcul du minimum vital �largi, menant � celui de la contribution d'entretien. Les charges de logement d'un conjoint peuvent donc ne pas �tre int�gralement retenues lorsqu'elles apparaissent excessivement �lev�es au regard de ses besoins et de sa situation �conomique concr�te (arr�ts 5A_56/2011 du 25 ao�t 2011 consid. 3.3.1; 5C.84/2006 du 29 septembre 2006 consid. 2.2.1 et les r�f�rences).
S'il est manifeste qu'un loyer de 2'050 fr. appara�t excessif dans la situation de la recourante, celle-ci a n�anmoins produit en instance d'appel un contrat d�montrant qu'elle sous-loue une chambre de son appartement � un tiers pour 650 fr. par mois, r�clamant ainsi la prise en compte d'une charge de loyer de 1'400 fr. par mois. Ce montant, identique � celui retenu par le premier juge, n'appara�t pas excessif pour une personne seule dans la r�gion concern�e. La cour cantonale n'�tait ainsi pas fond�e � s'�carter du montant all�gu� par la�recourante et retenu en premi�re instance.
Le principe du droit � la contribution d'entretien ne fait pas l'objet de discussions entre les parties (consid. 6.1), seul �tant litigieux le�montant (consid. 6.2) et la dur�e de son versement (consid. 6.3).
6.1.�L'intim� pr�tend que le mariage n'aurait pas eu d'impact sur la situation �conomique des parties, sans toutefois contester le droit de la recourante � une contribution d'entretien.
6.1.1.�Une contribution est due si le mariage a concr�tement influenc� la situation financi�re de l'�poux cr�direntier ("lebenspr�gend"). Si le mariage a dur� au moins dix ans - p�riode � calculer jusqu'� la date de la s�paration des parties (ATF 132 III 598 consid. 9.2) - il a eu, en r�gle g�n�rale, une influence concr�te. La jurisprudence retient �galement que, ind�pendamment de sa dur�e, un mariage influence concr�tement la situation des conjoints lorsque ceux-ci ont des enfants communs (ATF 135 III 59 consid. 4.1). Un tel mariage ne donne toutefois pas automatiquement droit � une contribution d'entretien: selon la jurisprudence, le principe de l'autonomie prime le droit � l'entretien, ce qui se d�duit directement de l'art. 125 CC; un �poux ne peut pr�tendre � une pension que s'il n'est pas en mesure de pourvoir lui-m�me � son entretien convenable et si son conjoint dispose d'une capacit� contributive (ATF 134 III 145 consid. 4).
6.1.2.�En l'esp�ce, m�me si les parties n'ont pas d'enfants communs, leur mariage a dur� une vingtaine d'ann�es, de sorte qu'il a influenc� la situation de la recourante. Le fait que celle-ci ait exerc� une activit� lucrative marginale (600 fr. par mois entre 1990 et 2007), ne permet pas de renverser cette pr�somption dans la mesure o� elle n'a pas permis d'assurer � la recourante une certaine autonomie.
6.2.�La recourante r�clame que le montant de la contribution d'entretien � laquelle elle a droit soit d�termin� en application de la m�thode du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent. L'intim� ne se d�termine pas express�ment sur ce grief, se limitant � indiquer que le montant de la contribution d'entretien fix�e par la cour cantonale serait �quitable.
6.2.1.�La cour cantonale a retenu que, durant la vie commune, les �poux vivaient avec un montant mensuel de 8'000 fr., � savoir environ 7'400 fr. correspondant au salaire de l'intim� et 600 fr. � celui de la recourante. Le couple n'avait pas r�alis� d'�conomies, de sorte qu'il fallait ainsi admettre que chacun des �poux disposait alors d'un montant de 4'000 fr. par mois. En tant que le maintien du train de vie men� durant la vie commune n�cessite la prise en compte des frais suppl�mentaires engendr�s par la vie s�par�e, le montant n�cessaire � la recourante pour couvrir ses besoins vitaux pouvait �tre fix� � 4'600 fr. La juridiction a enfin d�duit de ce dernier montant celui de la rente AI per�ue mensuellement par l'int�ress�e ainsi que le revenu imput� � celle-ci, concluant qu'un montant de 2'840 fr. par mois permettait � la recourante d'assurer ses besoins vitaux.
6.2.2.�Lorsque l'union conjugale a durablement marqu� de son empreinte la situation de l'�poux b�n�ficiaire, le principe est que le standard de vie choisi d'un commun accord doit �tre maintenu pour les deux parties dans la mesure o� leur situation financi�re le permet. Il s'agit de la limite sup�rieure de l'entretien convenable. Quand il n'est pas possible, en raison de l'augmentation des frais qu'entra�ne l'existence de deux m�nages s�par�s, de conserver le niveau de vie ant�rieur, le cr�ancier de l'entretien peut pr�tendre au m�me train de vie que le d�biteur de l'entretien. Enfin, ce n'est que lorsque le divorce est prononc� apr�s une longue s�paration, � savoir une dizaine d'ann�es, que la situation de l'�poux b�n�ficiaire durant cette p�riode est en principe d�terminante (ATF 137 III 102 consid. 4.2.1.1 et la r�f�rence).
S'il est n�anmoins �tabli que les �poux ne r�alisaient pas d'�conomies durant le mariage, ou que l'�poux d�biteur ne d�montre pas qu'ils ont r�ellement fait des �conomies, ou encore qu'en raison des frais suppl�mentaires li�s � l'existence de deux m�nages s�par�s et de nouvelles charges, le revenu est enti�rement absorb� par l'entretien courant, il est admissible de s'�carter d'un calcul selon les d�penses effectives des �poux durant le mariage (ATF 134 III 145 consid. 4). En effet, dans de tels cas, la m�thode du minimum vital �largi avec r�partition, en fonction des circonstances concr�tes, de l'exc�dent entre les �poux permet de tenir compte ad�quatement du niveau de vie�ant�rieur et des restrictions � celui-ci qui peuvent �tre impos�es au conjoint cr�ancier divorc� (ATF 137 III 102 consid. 4.2.1.1).
6.2.3.�Il est en l'esp�ce �tabli que les parties n'ont pas constitu� d'�conomies; la rente AI per�ue par la recourante, d'un montant de 1'160 fr., ne permet pas au demeurant de compenser les frais suppl�mentaires li�s � l'existence de deux m�nages. Dans ces conditions, la cour cantonale, amen�e d'abord � d�terminer la situation financi�re de la recourante au regard des consid. 4 et 5, se devra ensuite d'appliquer la m�thode du minimum vital avec r�partition de l'exc�dent, tout en tenant compte, dans la d�termination des revenus � disposition des parties, de celui li� au b�n�fice de la rente AI per�ue mensuellement par la recourante, de fa�on que chacun des ex-�poux dispose du m�me train de vie.
6.3.�La recourante r�clame le versement d'une contribution d'entretien sans limitation dans le temps.
6.3.1.�Le Tribunal cantonal a rappel� � cet �gard que le droit au maintien du niveau de vie durant le mariage �tait li� aux capacit�s �conomiques de l'�poux d�biteur; d�s lors que ces capacit�s diminueraient � la retraite de celui-ci, l'obligation d'entretien durait, dans la pratique, jusqu'� l'�ge de sa retraite. Aucune circonstance ne permettait de s'�carter de ce principe dans le cas particulier: rien n'indiquait en effet que l'intim� poursuivrait son activit� ou pourrait assumer la charge de la contribution d'entretien au-del� de 65 ans. C'�tait ainsi � juste titre que le versement de la contribution d'entretien avait �t� limit� au moment o� le d�biteur atteindrait cet �ge-l�.
6.3.2.�La recourante soutient qu'il lui est indispensable de se constituer un premier pilier plus cons�quent pour les ann�es la s�parant de l'�ge de la retraite; elle affirme �galement vouloir se constituer une pr�voyance en proc�dant � tous rachats possibles, afin de ne pas tomber dans le d�nuement d�s sa retraite. Elle souligne enfin que, durant plusieurs ann�es, son mari a per�u des revenus non d�clar�s, ce qui a diminu� d'autant ses expectatives AVS et LPP.
6.3.3.�Pour fixer la dur�e de la contribution d'entretien, le juge doit tenir compte de l'ensemble des crit�res �num�r�s non exhaustivement � l'art. 125 al. 2 CC (ATF 132 III 598 consid. 9.1), notamment des expectatives de l'assurance-vieillesse et de la pr�voyance professionnelle ou d'autres formes de pr�voyance (ch. 8). En pratique, l'obligation est souvent fix�e jusqu'au jour o� le d�biteur de l'entretien atteint l'�ge de l'AVS. Il n'est toutefois pas exclu d'allouer une rente sans limitation de dur�e (ATF 132 III 593 consid. 7.2 et les arr�ts cit�s), en particulier lorsque l'am�lioration de la situation financi�re du cr�ancier n'est pas envisageable et que les moyens du d�biteur le permettent (notamment: arr�t 5A_679/2007 du 13 octobre 2008 consid. 4.6.1).
En l'esp�ce, la pr�voyance professionnelle de l'intim� a �t� partag�e par moiti� (art. 122 CC), circonstance pla�ant ainsi les conjoints dans une situation d'�galit� et permettant � la recourante, qui n'a que peu travaill� durant la vie commune, de compenser sa perte de pr�voyance. Aucun �l�ment ne permet toutefois de retenir qu'il conviendrait que l'int�ress�e b�n�ficie d'une rente au-del� de la retraite de son ex-��poux: il n'est en effet nullement �tabli que l'ex-�poux, qui para�t exercer son activit� de paysagiste � titre de salari�, poursuive son activit� au-del� de 65 ans. La recourante est au demeurant malvenue de reprocher � son ex-�poux de ne pas avoir d�clar� l'int�gralit� de ses revenus et d'avoir ainsi r�duit ses expectatives de pr�voyance d�s lors qu'elle en a fait de m�me.
�Appel�e � statuer sur le montant de la contribution d'entretien, la cour cantonale devra n�anmoins tenir compte dans les charges de la recourante du fait que celle-ci doit d�sormais verser des cotisations AVS (consid. 5.1 supra) et se constituer une pr�voyance professionnelle entre le moment du partage de celle-ci et celui auquel elle atteindra l'�ge de la retraite, la constitution d'une pr�voyance vieillesse appropri�e faisant en effet partie de l'entretien convenable apr�s le divorce (cf. art. 125 al.1 i.f. CC; ATF 135 III 158 consid. 4.1).
En d�finitive, le recours est partiellement admis, l'arr�t cantonal �tant annul� en ce qui concerne le montant de la contribution d'entretien, et la cause retourn�e � l'instance cantonale pour nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Les frais judiciaires sont r�partis � parts �gales entre les parties, �tant pr�cis� que la requ�te d'assistance judiciaire de la recourante est admise (art. 64 al. 1 LTF). Les d�pens sont�compens�s.
Le recours est partiellement admis, l'arr�t cantonal est annul� en tant qu'il condamne l'intim� � contribuer � l'entretien de la recourante par le r�gulier versement de 2'840 fr. par mois, et la cause est renvoy�e sur ce point � l'autorit� cantonale pour instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants.
La requ�te d'assistance judiciaire de la recourante est admise et Me Emmanuel Hoffmann est d�sign� comme avocat d'office.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 3'000 fr., sont mis pour moiti� � la charge de la recourante et pour moiti� � la charge de l'intim�, la part des frais de justice de la recourante �tant provisoirement support�e par la Caisse du Tribunal f�d�ral.
La Caisse du Tribunal f�d�ral versera au mandataire de la recourante une indemnit� de 1'750 fr. � titre d'honoraires d'avocat d'office.

References: art. 74
 ATF 
 art. 207
 ATF 
 art. 125
 ATF