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Timestamp: 2016-10-23 09:51:49+00:00

Document:
5P.351/2005 (17.02.2006)
Arr�t du 17 f�vrier 2006
X.________, recourant, repr�sent� par Me Philippe Mercier, avocat,
intim�e, repr�sent�e par Me St�phane Konkoly, avocat,
art. 9 et 29 Cst. (mainlev�e d�finitive de l'opposition),
du 18 ao�t 2005.
A.a Les �poux X.________ se sont mari�s en 1988, en adoptant le r�gime matrimonial de la s�paration de biens. Le 20 avril 1994, ils ont acquis un immeuble � N.________ (�tats-Unis). Le m�me jour, ils ont constitu� une garantie hypoth�caire sur cet immeuble en faveur de Y.________, pour un montant de 230'000 USD.
Le 29 juillet 1998, ils ont conclu aupr�s de la m�me banque un contrat de pr�t portant sur 170'030 USD, avec int�r�t � 7,5% par ann�e. La "promissory note" �tablie pour le remboursement de cette somme comporte la signature des deux �poux et pr�voit que leur engagement est solidaire; elle pr�cise que le pr�t est garanti par gage hypoth�caire, selon l'acte sign� par les deux �poux et portant sur le montant de 230'000 USD.
Ladite banque a en outre octroy� deux pr�ts � la soci�t� Z.________, pr�sid�e par X.________. Le 20 novembre 1998, puis le 10 juillet 2000, deux "promissory notes" ont �t� �tablies par la banque et sign�es par Z.________, soit pour elle, notamment, X.________. La premi�re, pour le paiement de 75'000 USD avec int�r�t � 9% l'an d�s le 20 novembre 1998, la seconde, pour le paiement de 111'187 USD avec int�r�t � 9,5% l'an d�s le 10 juillet 2000. En vue de garantir ces paiements, X.________ a sign� en son nom propre deux contrats de cautionnement commercial pour les montants de 75'000 USD, respectivement 111'187,49 USD.
Le 15 juin 1998, X.________ a encore ouvert aupr�s de la m�me banque un compte intitul� "Credit Cheque" pour la somme de 10'000 USD.
Les �poux X.________ ont quitt� les �tats-Unis en 2001 et se sont install�s en Suisse. L'immeuble dont ils �taient propri�taires � N.________ a fait l'objet d'une proc�dure de r�alisation forc�e. Ensuite de cette vente, la banque pr�cit�e a encaiss� la somme de 124'518,37 USD.
A.b Y.________ a ouvert action aux �tats-Unis contre X.________, dame X.________, Z.________ et le vice-pr�sident de cette soci�t�.
Les �poux X.________ ont consult� un avocat en la personne de P.________, avec qui ils ont �chang� du courrier et plusieurs conversations t�l�phoniques. En particulier, X.________ lui a �crit, le 27 janvier 2002, pour lui demander ce qu'il en �tait des poursuites judiciaires concernant l'hypoth�que sur sa maison de N.________. Le 8 mars 2002, l'avocat lui a envoy�, � son adresse en Suisse, une "opposition � la requ�te de jugement sommaire" dans laquelle il a d�velopp� divers moyens; il a demand� � son client de signer ce document, avec son �pouse, et de le lui retourner afin qu'il puisse "l'utiliser dans le cadre de la prochaine requ�te de jugement sommaire" dirig�e contre eux; il a en outre mentionn� le num�ro de la proc�dure judiciaire et le nom de l'autorit� appel�e � statuer.
Par jugement rendu en audience publique le 18 mars 2002 et sign� le 13 juin suivant, le Juge du 19e district judiciaire de N.________ a condamn� X.________ et dame X.________ � payer � la poursuivante la somme de 392'646,81 USD, avec int�r�t d�s l'�ch�ance, dont � d�duire 124'518,37 USD. Une copie certifi�e conforme de cette d�cision pr�cise que les deux �poux ont �t� repr�sent�s � l'audience par leur avocat. La premi�re page du jugement comprend la signature du juge et du greffier de la cour; la deuxi�me est sign�e par les avocats des parties, sous la mention "approuv� quant au fond et � la forme".
Ledit jugement a �t� attest� d�finitif et final selon d�claration du Greffier de la Cour du 19e district judiciaire de N.________ du 18 octobre 2002.
X.________ a encore eu divers contacts avec son conseil et lui a envoy� de nombreuses t�l�copies jusqu'au mois d'octobre 2003. En particulier, il r�sulte de deux d'entre elles, dat�es du 7 f�vrier et du 13 octobre 2003, qu'il a pu s'entretenir avec celui-ci. Par la suite, X.________ s'est adress� � l'associ� de son avocat.
Le 13 janvier 2003, � la requ�te de Y.________, l'Office des poursuites de Nyon a notifi� � X.________, dans la poursuite n� xxxx, un commandement de payer la somme de 392'044 fr. sans int�r�t. La cause de l'obligation invoqu�e �tait la suivante: "Jugement des 18.03.2002 / 13.06.2002, 19th Judicial District Cour, Parish of East N.________. Le montant poursuivi est l'�quivalent en CHF du montant de USD 268'128,44 selon jugement pr�cit�".
Le poursuivi a form� opposition totale.
Le 13 d�cembre 2004, le Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de la C�te a prononc� la mainlev�e d�finitive de l'opposition � concurrence de 392'003 fr.77 sans int�r�t.
Par arr�t du 18 ao�t 2005, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a confirm� ce prononc�.
Agissant par la voie du recours de droit public au Tribunal f�d�ral pour violation arbitraire des art. 25 et 27 LDIP, X.________ conclut � l'annulation de cet arr�t.
Des observations n'ont pas �t� requises quant au fond.
Par ordonnance du 11 octobre 2005, le pr�sident de la cour de c�ans a attribu� l'effet suspensif au recours.
1.1 Interjet� en temps utile contre un prononc� de mainlev�e d�finitive de l'opposition rendu en derni�re instance cantonale (ATF 120 Ia 256 consid. 1 p. 257; 98 Ia 527 consid. 1 p. 532), le recours est recevable au regard des art. 84 al. 2, 86 al. 1, 87 et 89 al. 1 OJ.
1.3 Dans un recours de droit public, les faits ou moyens de preuve nouveaux sont en principe prohib�s (ATF 129 I 74 consid. 4.6 p. 80 et les r�f�rences; Walter K�lin, Das Verfahren der staatsrechtlichen Beschwerde, 2e �d., p. 369 ss). Le Tribunal f�d�ral s'en tient d�s lors aux faits mentionn�s dans l'arr�t attaqu�, � moins que le recourant ne d�montre que l'autorit� cantonale a constat� des faits pertinents de fa�on inexacte ou incompl�te (ATF 118 Ia 20 consid. 5a p. 26). Il s'ensuit que les compl�ments et pr�cisions que le recourant apporte � l'�tat de fait de l'arr�t attaqu� sont irrecevables, sous r�serve des griefs motiv�s en conformit� avec les exigences pos�es par l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Ainsi, la cour de c�ans ne tiendra notamment pas compte de l'affirmation selon laquelle il ne serait plus admis � se rendre aux �tats-Unis, comme le d�montrerait sa tentative infructueuse de juillet 2005: l'autorit� cantonale a en effet consid�r�, sans �tre valablement contredite par le recourant, que la pi�ce visant � prouver ce fait �tait nouvelle, partant irrecevable.
Le recourant soutient que la cour cantonale a arbitrairement interpr�t� les art. 25 et 27 LDIP, le jugement am�ricain �tant manifestement incompatible avec l'ordre public suisse tant mat�riel que proc�dural.
2.1 En l'absence de convention entre les �tats-Unis et la Suisse � ce sujet, les conditions de la reconnaissance et de l'ex�cution d'un jugement am�ricain en Suisse sont effectivement r�gies par les art. 25 ss LDIP (art. 1er al. 1 let. c et al. 2 LDIP).
Aux termes de l'art. 25 LDIP, une d�cision �trang�re est reconnue en Suisse si la comp�tence des autorit�s judiciaires ou administratives de l'�tat dans lequel la d�cision a �t� rendue �tait donn�e (let. a), si la d�cision n'est plus susceptible de recours ordinaire ou si elle est d�finitive (let. b), et s'il n'y a pas de motif de refus au sens de l'art. 27 (let. c). L'art. 27 LDIP pr�voit que la reconnaissance d'une d�cision �trang�re doit �tre refus�e en Suisse si elle est manifestement incompatible avec l'ordre public suisse mat�riel (al. 1) ou proc�dural (al. 2 let. a - c). Une d�cision �trang�re peut ainsi �tre incompatible avec l'ordre juridique suisse non seulement � cause de son contenu mat�riel (art. 27 al. 1 LDIP), mais aussi en raison de la proc�dure dont elle est issue (art. 27 al. 2 LDIP).
2.2 Il y a violation de l'ordre public mat�riel lorsque la reconnaissance et l'ex�cution d'une d�cision �trang�re heurte de mani�re intol�rable les conceptions suisses de la justice. Quant � l'ordre public proc�dural, concr�tis� dans les trois r�gles figurant � l'art. 27 al. 2 let. a-c LDIP, il touche � la mani�re dont la d�cision �trang�re a �t� rendue (ATF 116 II 625 consid. 4a p. 629; 111 Ia 12 consid. 2a p. 14 et les arr�ts cit�s); il exige ainsi le respect des r�gles fondamentales de la proc�dure d�duites de la Constitution, comme notamment le droit � un proc�s �quitable et celui d'�tre entendu (ATF 126 III 101 consid. 3b p. 107/108; 122 III 344 consid. 4a p. 348/349). En tant que clause d'exception, la r�serve de l'ordre public s'interpr�te de mani�re restrictive, sp�cialement en mati�re de reconnaissance et d'ex�cution de jugements �trangers, o� sa port�e est plus �troite que pour l'application directe du droit �tranger. Autrement dit, la reconnaissance constitue la r�gle, dont il ne faut pas s'�carter sans de bonnes raisons (effet att�nu� de l'ordre public: ATF 116 II 625 consid. 4a p. 630; 103 Ia 199 consid. 4a p. 204; 103 Ib 69 consid. 3d p. 74).
Invoquant l'art. 25 let. b LDIP, le recourant pr�tend que l'autorit� cantonale a arbitrairement consid�r� que le jugement am�ricain �tait r�ellement ex�cutoire, la d�claration ("affidavit") du 18 octobre 2002 produite par la banque, selon laquelle ledit jugement �tait final faute d'avoir fait l'objet d'un recours, �tant en contradiction avec la lettre adress�e � son conseil le 6 novembre 2003 par l'avocat de la banque.
Il ne r�sulte pas de l'arr�t attaqu�, et le recourant ne pr�tend du reste pas, qu'il aurait soulev� ce grief dans son m�moire adress� � la cour cantonale. Or, en vertu de l'art. 86 al. 1 OJ, seuls sont en principe recevables � l'appui d'un recours de droit public pour arbitraire les moyens qui, pouvant l'�tre, ont �t� soumis � l'appr�ciation de l'autorit� de derni�re instance cantonale (ATF 129 I 49 consid. 3 p. 57; 128 I 354 consid. 6c in fine p. 357 et les r�f�rences). Le grief est d�s lors irrecevable.
Le recourant soutient aussi que le jugement am�ricain ne saurait �tre reconnu en vertu de l'art. 27 al. 2 let. b LDIP. Il expose qu'il n'aurait pas �t� inform� de l'�tat et de l'�volution du proc�s qui lui �tait intent�. Il n'aurait en outre pas pu administrer de preuves et n'aurait appris l'existence du jugement rendu aux �tats-Unis qu'� l'occasion de la poursuite intent�e contre lui en Suisse. La cour cantonale aurait donc arbitrairement admis qu'il avait pu faire valoir ses moyens.
Par ailleurs, le jugement am�ricain, qui ne contient ni �tat de fait, ni motivation, condamne uniquement les �poux X.________ � l'exclusion des deux autres d�fendeurs, la soci�t� Z.________ et son vice-pr�sident, sans qu'il soit possible d'en d�terminer les raisons. L'approbation, s�ance tenante, de ce jugement par les avocats des parties heurterait �galement, de fa�on manifeste et grossi�re, la conception suisse du droit de proc�dure.
Le recourant se plaint en outre de ce que la banque n'a pas rapport� la preuve que ledit jugement lui avait �t� notifi�.
4.1 Selon l'art. 27 al. 2 let. b LDIP, la reconnaissance et l'ex�cution d'une d�cision �trang�re doit �tre refus�e si une partie �tablit qu'elle a �t� rendue en violation de principes fondamentaux ressortissant � la conception suisse du droit de proc�dure, notamment que ladite partie n'a pas eu la possibilit� de faire valoir ses moyens. La cour cantonale a consid�r� que le recourant avait consult� un avocat � N.________; celui-ci avait assist� � l'audience tenue le 18 mars 2002 et attest� avoir eu connaissance du jugement. Le recourant, qui n'avait pas �tabli ni m�me pr�tendu avoir r�sili� le mandat, avait �t� en contact avec lui, par t�l�phone ou par courrier, au cours de l'ann�e 2002 - d�s avant l'audience pr�cit�e - puis durant l'ann�e 2003. Il avait donc �t� valablement repr�sent� devant les autorit�s judiciaires concern�es. Il avait ainsi pu faire valoir ses droits lors de l'audience de jugement et avait �t� inform� de la d�cision. S'il estimait avoir �t� insuffisamment d�fendu, il lui incombait de se retourner contre son avocat.
Certes, il n'�tait pas d�montr� qu'il e�t �t� valablement assign� � l'audience du 18 mars 2002. Il r�sultait toutefois des pi�ces produites qu'il avait dispos� de temps pour pr�parer sa d�fense avec son conseil. Notamment, il ressortait d'un courrier du 27 janvier 2002 qu'il avait connaissance des poursuites judiciaires intent�es contre lui et qu'onze jours avant l'audience, son avocat lui avait adress� l'�criture qu'il entendait d�poser dans la proc�dure ouverte par la banque. Au surplus, sans que ces faits fussent d�terminants, ledit conseil avait sign�, le 13 juin 2002, le jugement rendu ensuite de l'audience du 18 mars pr�c�dent, sous la mention "approuv� quant au fond et � la forme". Le recourant ne pouvait ainsi se plaindre d'une violation de son droit d'�tre entendu ni, par cons�quent, de l'ordre proc�dural suisse.
4.2 Le recourant, qui ne s'en prend pas directement � cette motivation, ne d�montre pas que l'opinion de l'autorit� cantonale serait arbitraire (sur cette notion: ATF 131 I 57 consid. 2 p. 61). Il se borne � affirmer, sans preuve, qu'interdit de s�jour aux �tats-Unis pour des raisons de police des �trangers, il a multipli� depuis la Suisse les tentatives pour rester en contact avec son avocat, mettant m�me en oeuvre des tiers, mais qu'en r�alit�, il n'�tait pas en situation de se d�fendre. Ces critiques, de nature appellatoire, ne satisfont pas aux exigences de motivation circonstanci�es d�duites de l'art. 90 al. 1 let. b OJ. Elles ne peuvent d�s lors �tre prises en consid�ration (cf. supra, consid. 1.2).
Il en va de m�me du grief selon lequel le jugement am�ricain ne serait aucunement motiv�, en fait comme en droit: nouveau, il est par cons�quent irrecevable (art. 86 al. 1 OJ; cf. supra, consid. 3); d'ailleurs, un jugement, m�me contradictoire, qui ne contient ni expos� des faits, ni motifs n'est pas forc�ment contraire � l'ordre public suisse proc�dural, le recourant ne pr�tendant pas qu'il existerait, en l'esp�ce, une obligation l�gale de motiver (cf. Bernard Dutoit, Droit international priv� suisse, Commentaire de la loi f�d�rale du 18 d�cembre 1987, 4e �d., n. 9 p. 108). Les all�gations relatives � la seule condamnation des �poux X.________, � l'exclusion des autres d�fendeurs, ne sont par ailleurs pas d�cisives, d�s lors qu'il s'agit d'une question de fond, et non d'un probl�me li� � la conduite de la proc�dure. Enfin, et pour autant qu'il ne soit pas aussi soulev� pour la premi�re fois dans le recours de droit public, le grief selon lequel le jugement aurait �t� approuv� s�ance tenante par les avocats des parties ne correspond pas � la r�alit�. L'arr�t attaqu� retient en effet, sans que le recourant n'�tablisse le caract�re arbitraire de cette constatation, que ce n'est que le 13 juin 2002 que le conseil de celui-ci a "approuv� quant au fond et � la forme" le jugement rendu le 18 mars pr�c�dent. On ne voit d�s lors pas pour quelle raison l'avocat aurait �t� dans l'impossibilit� d'informer son client et de recueillir ses instructions.
Le moyen selon lequel la banque n'aurait pas rapport� la preuve de la notification du jugement tombe par ailleurs � faux: d�s lors que le recourant ne pr�tend pas que son avocat n'aurait pas assist� � l'audience de jugement, ni qu'il aurait proc�d� sans pouvoirs, il doit en principe se laisser imputer d'�ventuelles incorrections de celui-ci. Au demeurant, rien ne d�montre que ledit conseil n'aurait pas tenu le recourant au courant du d�roulement de la proc�dure.
Selon le recourant, le jugement am�ricain serait en outre incompatible avec l'ordre public suisse, au sens de l'art. 27 al. 1 LDIP.
5.1 Sous la lettre a) de la rubrique "l'ordre public mat�riel", il pr�sente en r�alit� une reprise des critiques d�j� invoqu�es sous l'angle du d�roulement de la proc�dure. De surcro�t essentiellement appellatoire, le grief ne m�rite pas plus ample examen.
5.2 Pour le surplus, le recourant expose que, dans la proc�dure de poursuite intent�e parall�lement contre son �pouse, le Tribunal cantonal a rejet� la requ�te de mainlev�e de l'intim�e en admettant explicitement le caract�re choquant du jugement am�ricain, qui ne saurait donc �tre tenu pour admissible envers lui.
Il ressort de l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du 18 ao�t 2005, produit en annexe par le recourant et concernant son �pouse, que celle-ci avait contract� aupr�s de l'intim�e un pr�t de 170'030 USD avec int�r�t � 7,5% par ann�e, solidairement avec son mari. Contrairement � lui, elle n'avait pas souscrit d'autres engagements. Dans les affaires concernant la soci�t� qu'il pr�sidait, il s'�tait oblig� seul et, selon le droit suisse, il n'avait pas pu engager son �pouse par ses actes. Ensuite de la r�alisation de l'immeuble des conjoints, la banque avait obtenu un montant de 124'518,37 USD. La condamnation de l'�pouse au paiement de la somme totale de 392'646,81 USD, dans une proc�dure dirig�e �galement contre son mari et contre la soci�t� pr�sid�e par lui, apparaissait donc choquante. En effet, l'�pouse n'�tait pas le sujet des obligations pour lesquelles la banque admettait l'avoir poursuivie aux �tats-Unis et ne disposait donc pas de la l�gitimation passive, ce qui, en droit suisse, constituait une objection et emp�chait la constatation du droit. Il convenait par cons�quent de refuser la reconnaissance du jugement dont se pr�valait la banque, et ce quand bien m�me l'ordre public suisse n'�tait pas viol� dans la mesure o� la condamnation concernait le remboursement du pr�t hypoth�caire: l'art. 27 al. 3 LDIP interdisant au juge de l'ex�cution forc�e de proc�der � une r�vision au fond de la d�cision �trang�re et en l'absence de renseignements distincts, dans le dispositif du jugement am�ricain, concernant le remboursement du pr�t contract� en leur propre nom par les �poux et le d�compte des int�r�ts y relatifs, la cour cantonale a estim� qu'elle ne pouvait proc�der � un calcul d�taill� des obligations de l'�pouse envers la banque, de sorte que son opposition au commandement de payer devait �tre enti�rement maintenue.
Le recourant ne saurait donc affirmer que les circonstances de cette affaire �taient en tous points semblables � la sienne, de sorte que la Cour des poursuites et faillites aurait rendu des arr�ts contradictoires. Son grief se r�v�le manifestement infond�.
En conclusion, le recours appara�t mal fond� et ne peut qu'�tre rejet�, en tant qu'il est recevable. Le recourant, qui succombe, supportera par cons�quent les frais judiciaires (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a en revanche pas lieu d'allouer des d�pens.
Le pr�sent arr�t est communiqu� en copie aux mandataires des parties, � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois et � l'Office des poursuites de l'arrondissement de Nyon et Rolle.
Lausanne, le 17 f�vrier 2006

References: art. 9
 art. 25
 art. 84
 art. 25
 art. 25
 ATF 
in fine
 ATF