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Timestamp: 2016-10-22 05:18:48+00:00

Document:
MM. et Mme les Juges Sch�n, Pr�sident, Borella, Widmer, Lustenberger et Fr�sard.
L.________, recourant, repr�sent� par Me Olivier Carr�, avocat, avenue de la Gare 33, 1003 Lausanne,
L.________, n� en 1968, a obtenu un CFC de t�lier en carrosserie en juin 1988, � l'issue d'un apprentissage de quatre ans. Distingu� premier apprenti du canton de Vaud, il a, par ailleurs, remport� des prix et gagn� un concours de restauration de voitures anciennes. Il envisageait la poursuite de sa formation professionnelle par un apprentissage compl�mentaire de peintre en carrosserie, du 15 ao�t 1988 au 14 ao�t 1990. Parall�lement � sa formation professionnelle, il pratiquait le cyclisme, participant � des comp�titions en cat�gorie amateur d'�lite.
A la suite de son �cole de recrue, accomplie du 11 juillet au 5 novembre 1988, dans les troupes cyclistes avec un statut de sportif d'�lite, il a pr�sent� une d�compensation psychotique aigu�. Depuis lors, son �tat de sant�, d�crit comme fragile, a �volu� entre des p�riodes d'incapacit� totale de travail et des p�riodes de r�mission. La capacit� de travail moyenne �tait de l'ordre de 50 %.
Les cons�quences de cette affection ont �t� prises en charge par l'assurance militaire.
Apr�s la survenance de l'atteinte � la sant�, L.________ a renonc� � sa formation professionnelle compl�mentaire; il a r�sili� son contrat pour le 30 novembre 1988, envisageant alors d'entreprendre une carri�re de coureur cycliste semi-professionnel d�s mars 1989. Apr�s avoir subi un effondrement d�pressif au cours d'un stage d'entra�nement, il a repris depuis cette �poque une activit� de carrossier. En d�cembre 1990, un nouvel �pisode psychotique d'allure maniaque, survenu alors qu'il traversait le d�sert X.________ avec un convoi humanitaire � destination de Y.________, l'a contraint � interrompre la pr�paration au brevet f�d�ral de carrossier commenc�e quelques mois plus t�t. Apr�s avoir collabor� � l'exploitation du garage de son p�re, L.________ s'est mis � son compte, d�s le 1er janvier 1997.
A compter du 1er janvier 1993, l'assur� a �t� mis au b�n�fice d'une rente d'invalidit� temporaire calcul�e sur la base d'une diminution de 50 % de sa capacit� de gain (d�s le 1er mai 1993), d'un revenu annuel assur� de 52'740 fr. correspondant aux indications fournies par son p�re, ainsi que d'un taux d'indemnisation de 90 % (proposition de r�glement du 21 d�cembre 1993, accept�e par l'assur� le 30 d�cembre 1993). Le droit � la rente provisoire a �t� prorog� d�s le 1er janvier 1995, compte tenu d'un gain annuel de 54'390 fr. et d'un taux d'indemnisation de 95 %, le taux d'invalidit� demeurant inchang�. Il a ensuite �t� reconduit d�s le 1er juillet 1995, puis d�s le 1er juillet 1996, compte tenu d'un gain annuel de 57'136 fr.
En date du 31 mars 1998, l'Office f�d�ral de l'assurance militaire (ci-apr�s: l'office) a inform� l'assur� de son intention de fixer son gain assur� � 62'700 fr. et le degr� de l'invalidit� � 28 % d�s le 1er d�cembre 1997. La r�duction du taux rendait compte, en particulier, d'une augmentation de la capacit� de travail de l'assur� de 50 � 75 %; quant au gain annuel d�terminant, il se r�f�rait aux r�mun�rations vers�es par des employeurs de la r�gion de Z.________ pour un t�lier carrossier formeur justifiant d'une dizaine d'ann�es d'exp�rience.
L'assur� contestant le degr� d'invalidit� et le gain annuel, l'office, apr�s avoir proc�d� � de nouvelles mesures d'instruction m�dicales, a port� ce taux � 50 %, en maintenant le gain assur� de 62'700 fr. (d�cision du 4 juin 1998). Par d�cision sur opposition du 27 juillet 1998, l'office a confirm� le droit de l'assur� � une rente d'invalidit� provisoire fond�e sur un degr� d'invalidit� de 50 % et un gain annuel d�terminant de 62 '700 fr.
Par jugement du 28 mars 2001, le Tribunal des assurances du canton de Vaud a admis tr�s partiellement le recours form� par L.________, portant le gain assur� � 64'480 fr., allocations familiales comprises.
L.________ interjette recours de droit administratif contre ce jugement. Il conclut, avec suite de d�pens, principalement � l'octroi d'une rente d'invalidit� fond�e sur un degr� d'invalidit� de 100 %, calcul�e sur la base d'un gain assur� de 90'000 fr. et d'un taux d'indemnisation de 95 % d�s le 1er d�cembre 1997 ainsi que, subsidiairement, au renvoi de la cause � l'administration pour nouvelle d�cision. L'office a conclu au rejet du recours.
Le principe de la responsabilit� de l'assurance militaire au sens des art. 5 ss LAM - qui ne peut au demeurant �tre, dans la r�gle, remis en cause dans le cadre de d�cisions de rentes de dur�e d�termin�e successives (ATF 98 V 16 consid. 1c et les r�f.; J�rg Maeschi, Kommentar zum Bundesgesetz �ber die Milit�rversicherung [MVG], Berne 2000, no 10 ad art. 41 LAM, p. 328) - n'est pas contest� en l'esp�ce. Il s'agit d�s lors uniquement d'examiner les �l�ments du calcul de la rente provisoire d'invalidit� � compter du 1er d�cembre 1997.
2.1 Conform�ment � l'art. 40 LAM (en vigueur depuis le 1er janvier 1994; RO 1993 3077), si la poursuite du traitement m�dical ne permet pas d'escompter une sensible am�lioration de l'�tat de sant� de l'assur� et si l'affection, au terme de la r�adaptation exigible, est suivie d'une atteinte de longue dur�e ou pr�sum�e permanente de la capacit� de gain (invalidit�), l'indemnit� journali�re est remplac�e par une rente d'invalidit� (al. 1). En cas d'invalidit� totale, la rente d'invalidit� correspond � 95 pour cent du gain annuel assur�. En cas d'invalidit� partielle, la rente est r�duite d'autant (al. 2).
En r�gle g�n�rale, le taux d'invalidit� est d�termin� par le rapport existant entre le revenu du travail que l'assur� invalide est capable d'obtenir en exer�ant l'activit� qu'on peut raisonnablement attendre de lui, apr�s l'apparition de l'invalidit� et, au besoin, apr�s l'ex�cution de mesures de r�adaptation, compte tenu d'une situation �quilibr�e du march� du travail, et le revenu qu'il aurait pu obtenir s'il n'avait pas �t� invalide (art. 40 al. 4 LAM).
2.2 Dans un premier moyen relatif � sa capacit� de gain malgr� l'invalidit�, le recourant estime qu'il doit �tre tenu compte d'une incapacit� totale de travail justifiant selon lui un taux d'invalidit� de 100 %.
Selon une jurisprudence constante, le juge des assurances sociales appr�cie la l�galit� des d�cisions attaqu�es, en r�gle g�n�rale, d'apr�s l'�tat de fait existant au moment o� la d�cision litigieuse a �t� rendue (ATF 121 V 366 consid. 1b et les arr�ts cit�s).
Des pi�ces figurant au dossier, il ressort que la capacit� de travail de l'assur�, depuis le d�but de l'ann�e 1997, a oscill� entre 75 % (rapport du docteur A.________, psychiatre FMH, du 2 juillet 1997) et 50 % (dito du 18 avril 1998). Il s'ensuit que l'aggravation de l'�tat de sant� intervenue � la fin de l'�t� 1998 (rapports du docteur A.________, des 14 janvier et 20 avril 1999), dont est r�sult�e une incapacit� totale de travail de dur�e ind�termin�e, demeure sans incidence sur l'issue du pr�sent litige, la d�cision sur opposition contest�e (du 27 juillet 1998) �tant ant�rieure � l'aggravation all�gu�e par le recourant.
3.1 Dans un second moyen, le recourant conteste le gain assur� pris en compte pour le calcul de sa rente. Selon lui, les circonstances du cas d'esp�ce (contexte familial, qualifications professionnelles, compl�ments de formation entrepris, personnalit� et d�roulement de sa carri�re malgr� son invalidit�) d�montrent que sans invalidit� il aurait poursuivi son activit� en qualit� d'ind�pendant, r�alisant de la sorte un revenu annuel de 90'000 fr.
3.2.1 Au sens de l'art. 40 al. 3 LAM, est assur� le gain annuel que l'assur� aurait probablement pu r�aliser pendant la dur�e de l'invalidit� sans l'affection assur�e. Selon la jurisprudence rendue en application de l'art. 24 aLAM, le moment d�terminant pour la fixation de ce gain est celui de la naissance du droit � la rente (ATF 98 V 87 consid. 4); ce principe demeure applicable sous l'empire du nouveau droit (arr�t non publi� G., du 12 mai 1999 [M 1/98]; Maeschi, op. cit., no 24 ad art. 40 LAM, p. 317). Par ailleurs, sous r�serve de l'adaptation � l'�volution des salaires et des prix (art. 43 LAM), la rente reste, jusqu'� expiration, fond�e sur le montant du gain annuel pr�sumable dont l'assur� se trouve priv� (art. 41 al. 4 1�re phrase LAM). Cette disposition consacre le principe de l'intangibilit� du gain annuel d�terminant (Maeschi, op. cit., ch. 20 ad art. 41 LAM, p. 330), qui conna�t toutefois deux exceptions.
D'une part, conform�ment � l'art. 41 al. 4 2�me phrase LAM, de nouvelles hypoth�ses de gain peuvent �tre prises en consid�ration en cas de r�vision de la rente (art. 44 LAM), mais uniquement si elles sont �tablies avec un haut degr� de vraisemblance.
D'autre part, en cas de renouvellement d'une rente octroy�e pour un temps d�termin� (art. 23 OAM, en vigueur depuis le 1er janvier 1994 [art. 39 OAM]), tous les �l�ments constitutifs de la rente - sous la r�serve mentionn�e au consid. 1 supra - peuvent �tre librement revus, chacun pour lui-m�me, et l'assurance militaire proc�de � un nouvel examen sans �tre li�e par sa pr�c�dente appr�ciation des faits. Il existe cependant une pr�somption, non irr�fragable, d'exactitude des �l�ments de calcul pr�c�demment �tablis (ATF 98 V 16 consid. 1c et les r�f. cit�es; cf. �galement Maeschi, op. cit., nos 9 et 22 ad art. 41 LAM, pp. 328 et 330).
3.2.2 En ce qui concerne sp�cifiquement la question de la prise en consid�ration d'un changement hypoth�tique d'activit�, la jurisprudence relative aux art. 28 al. 2 LAI et 18 al. 2 LAA, applicable �galement dans le contexte de l'art. 40 al. 4 LAM (cf. ATF 119 V 470 consid. 2b, 116 V 249 consid. 1b, 114 V 313 consid. 3a; arr�t non publi� H., du 20 d�cembre 1996 [M 7/96]), pose que des possibilit�s th�oriques de d�veloppement professionnel ou d'avancement ne doivent �tre prises en consid�ration que lorsqu'il est tr�s vraisemblable qu'elles seraient advenues. Il convient, � cet �gard, d'exiger la preuve d'indices concrets que l'assur� aurait obtenu dans les faits un avancement et une augmentation corr�lative de ses revenus, s'il n'�tait pas devenu invalide. Des indices concrets en faveur de l'�volution de la carri�re professionnelle doivent exister, par exemple, lorsque l'employeur a laiss� entrevoir une telle perspective d'avancement ou a donn� des assurances en ce sens. De simples d�clarations d'intention de l'assur� ne suffisent pas. L'intention de progresser sur le plan professionnel doit, bien plus, d�j� s'�tre manifest�e par des �tapes concr�tes, telles que la fr�quentation de cours, le d�but d'�tudes ou la passation d'examens (ATF 96 V 29; ATFA 1968 p. 93 consid. 2a; RAMA 1993 no U 168 p. 100 consid. 3b; arr�ts non publi�s F. du 28 ao�t 1996 [U 12/96], M. du 13 septembre 1996 [I 419/95], H. du 20 d�cembre 1996 [M 7/96]; Maeschi, op. cit., no 46 ad art. 40 LAM, pp. 321 s.).
Ces principes ont certes �t� d�velopp�s en relation avec l'�valuation du gain hypoth�tique sans atteinte � la sant� d�terminant pour l'�valuation de l'invalidit� (art. 40 al. 4 LAM). Il se justifie n�anmoins de s'y r�f�rer �galement s'agissant d'examiner l'�ventualit� d'une modification du gain annuel assur� (art. 40 al. 3 LAM) en cas de renouvellement d'une rente de dur�e d�termin�e. En effet, si les deux notions de gain annuel assur� et de revenu sans invalidit� doivent �tre distingu�es sur un plan fonctionnel, elles n'en pr�sentent pas moins une grande similitude de leurs d�finitions respectives (cf. art. 40 al. 3 et 4 LAM; Maeschi, op. cit. no 45 ad art. 40 LAM, p. 321), qui se r�f�rent, dans les deux cas, � un gain hypoth�tique qui aurait pu �tre r�alis�, sans invalidit�, apr�s la survenance de l'�v�nement assur�.
3.3.1 En l'esp�ce, les rentes de dur�e d�termin�e allou�es au recourant depuis le 1er janvier 1993 ont �t� calcul�es sur la base du revenu sans invalidit� qu'il aurait pu obtenir dans une activit� de carrossier au service d'un employeur, telle que celle qu'il d�ployait dans l'entreprise familiale. Le recourant n'ayant pas �lev� de contestation en relation avec cette appr�ciation avant le renouvellement de la rente au 1er d�cembre 1997 et ne soutenant pas, au demeurant, qu'il aurait pu devenir ind�pendant auparavant, il faut admettre que cette �valuation correspondait � la r�alit� tout au moins jusqu'� cette date. Il convient d�s lors d'examiner si des indices concrets permettent d'�tayer la th�se selon laquelle, sans invalidit�, il aurait tr�s vraisemblablement, depuis lors, d�but� une activit� ind�pendante lui offrant une r�mun�ration sup�rieure.
3.3.2 Ayant achev� sa formation de carrossier en 1988 avec d'excellents r�sultats le recourant pr�sentait des qualit�s personnelles et professionnelles, qui lui auraient vraisemblablement permis de poursuivre sa formation professionnelle voire d'obtenir une ma�trise f�d�rale (attestation du Ma�tre principal C.________, de l'Ecole professionnelle, du 16 ao�t 2001) ou encore de devenir patron (attestation de capacit� du Commissaire professionnel B.________, du 14 ao�t 2001). Il est vrai qu'au moment de la survenance de l'�v�nement assur� il ne paraissait pas avoir encore d�finitivement fix� son choix entre une carri�re sportive et la poursuite de son activit� professionnelle, le cas �ch�ant apr�s une nouvelle p�riode de formation, et, dans cette hypoth�se, entre une activit� d�pendante, une activit� ind�pendante ou encore la reprise � terme de l'entreprise familiale. Les circonstances qui pr�valaient au moment de l'atteinte � la sant�, ne sont toutefois pas, � elles seules, d�terminantes s'agissant d'examiner plusieurs ann�es apr�s, dans le cadre du renouvellement d'une rente temporaire, si l'assur� aurait, sans invalidit�, commenc� � exercer une activit� ind�pendante. Il appara�t, par ailleurs, peu vraisemblable que le recourant, n� en 1968, aurait, au moment de son �cole de recrue d�j�, d�termin� l'ensemble de sa carri�re professionnelle dans le seul but de reprendre l'entreprise familiale, ce qui n'aurait �t� possible que pr�s de vingt ans plus tard, soit en 2007, � la retraite de son p�re. En se pla�ant en 1997, au moment du d�but de la nouvelle rente temporaire, une telle intention e�t-elle m�me �t� exprim�e avant la survenance de la maladie, que l'on n'aurait pu, dix ans plus tard et alors que dix ann�es restaient � courir avant l'�ch�ance attendue, y attacher une port�e d�cisive. Ce projet, qui appara�t en r�alit� pour la premi�re fois dans un rapport en septembre 1993, doit, en revanche, �tre rapport� � la perspective d'une am�lioration � long terme d'un �tat de sant� psychique pr�caire, lui permettant d'�assumer petit � petit des responsabilit�s et �tre finalement capable de succ�der � son p�re, encore dans la force de l'�ge� (Rapport de l'inspecteur D.________, des 23 et 30 septembre 1993).
Contrairement � l'avis des premiers juges, la circonstance que le recourant a �t� employ� d�s la survenance de l'invalidit� � la fin de l'ann�e 1996, ne constitue pas non plus un indice d�cisif de ce qu'aurait pu �tre son activit� sans atteinte � la sant�. On peut en effet estimer que cette situation �tait justifi�e par les conditions privil�gi�es offertes par l'entreprise paternelle, soit en particulier la �tol�rance aux cons�quences de la morbidit� de l'assur� (rapport du docteur E.________, du 6 juillet 1993, p. 48) dont il pouvait b�n�ficier.
En revanche, le fait que le recourant a effectivement commenc� � exercer une activit� ind�pendante d�s le 1er janvier 1997 constitue un indice s�rieux et tr�s concret de ce qu'aurait pu �tre son activit� professionnelle sans invalidit�. On ne saurait en effet pr�sumer que ce nouvel am�nagement de son activit� professionnelle, m�me survenu alors qu'il �tait atteint par la maladie et cherchait � augmenter sa capacit� de travail, proc�d�t exclusivement d'une disposition d'esprit r�sultant de l'affection psychique et qu'elle n'aurait de port�e, comme le soutient l'office, qu'en ce qui concerne l'�valuation du revenu d'invalide. Il faut bien plut�t admettre qu'en mesure d'acqu�rir l'ind�pendance souhait�e malgr� son invalidit�, le recourant en aurait, � plus forte raison, tr�s certainement fait de m�me sans invalidit�, les autres circonstances (march� du travail, conditions salariales dans la branche, situation familiale, perspectives de reprendre l'exploitation du garage de son p�re, etc.) �tant identiques par ailleurs.
Cette circonstance constitue d�s lors, en relation avec les �l�ments de sa personnalit� mentionn�s ci-dessus, un indice concret permettant d'admettre que m�me sans invalidit� le recourant aurait exerc� une activit� ind�pendante, � tout le moins d�s 1997.
3.4 Les pi�ces figurant au dossier soit, pour l'essentiel, le compte d'exploitation de la seule ann�e 1997, ne permettent pas de d�terminer avec suffisamment de pr�cision le gain que le recourant aurait pu retirer sans invalidit� de l'activit� ind�pendante qu'il exerce. On ignore, au demeurant, si les chiffres ressortant de cette pi�ce, relative � la premi�re ann�e d'exploitation, correspondent r�ellement � ce que l'on peut attendre de l'exploitation d'une entreprise telle que celle du recourant (cf. art. 16 al. 3 OAM). La cause doit d�s lors �tre renvoy�e � l'administration afin qu'elle proc�de aux mesures d'instruction n�cessaires pour �lucider ce point et rende une nouvelle d�cision qui tiendra compte du gain annuel ainsi d�termin� ainsi que, le cas �ch�ant, des �ventuelles r�percussions des �l�ments �conomiques d�terminants sur l'�valuation de l'invalidit� du recourant.
Le recourant obtient gain de cause. Assist� d'un avocat, il peut pr�tendre l'allocation de d�pens (art. 159 en corr�lation avec l'art. 135 OJ).
Le recours est admis en ce sens que le jugement du Tribunal des assurances du canton de Vaud du 28 mars 2001, ainsi que la d�cision sur opposition rendue par l'office le 27 juillet 1998 sont annul�s, la cause �tant renvoy�e � l'administration pour instruction compl�mentaire et nouvelle d�cision au sens des motifs.
L'Office f�d�ral de l'assurance militaire versera au recourant la somme de 2'500 fr. (y compris la taxe � la valeur ajout�e) � titre de d�pens pour l'instance f�d�rale.
Le Tribunal des assurances du canton de Vaud statuera � nouveau sur les d�pens de l'instance cantonale, au regard de l'issue du proc�s de derni�re instance.

References: art. 5
 art. 41
 art. 40
 art. 41
 art. 41
 art. 28
 ATF 
 art. 40
 art. 40
 art. 40
 art. 16