Source: https://www.agtt.ch/old/association/reglements
Timestamp: 2019-12-05 16:45:53+00:00

Document:
Statuts et règlements - Association Genevoise de Tennis de Table (AGTT)
Nous le gardons pour archive mais dès le 20 novembre 2019 tout contenu sera publié sur notre nouveau site web !
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Statuts de l'Association Genevoise de Tennis de Table
en application depuis l'AG du 29.11.2017
Annexe à l'art. 1.5.1.: 'charte d'éthique du sport' - version du 01.01.2015', annule et remplace la version du 01.01.2013
Annexe à l'art. 1.5.2.: 'un sport sans fumée' - version du 01.01.2013 - (màj du 01.01.2015: est intégré dans la charte d'éthique du sport, version du 01.01.2015)
Règlement sportif de l'Association Genevoise de Tennis de Table
en application depuis l'AG du 29.06.2019
(articles 2,3,4,5,19 et 38, modifications approuvées lors de l'AGT)
Règlement financier de l'Association Genevoise de Tennis de Table
(amende pour non-respect des déplacements de rencontre, modification approuvée par l'AGA)
Réglementation STT
Cahier des charges pour l'organisation des championnats AGTT individuels
Cahier des charges pour l'organisation des championnats ROMANDS individuels
Les dernières modifications, nouveaux règlements sont à consulter à la rubrique 'association / assemblée' (consulter les procès-verbaux)
Ci dessous, saison par saison, les modifications acceptées qui ont été intégrées, ainsi que des communiqués AGTT en vigueur.
Indemnité de formation - Mutation chez les jeunes licenciés de moins de 21 ans
Article 705.70, annexe au règlemnet sportif de l'AGTT - En application dès la saison 2011/2012
Mise à jour (en surligné jaune) du tableau de calcul de l'indemnité - Mise à jour, applicable dès le 1 juin 2018
Championnats AGTT par équipes - Délai pour annoncer une relégation volontaire: 15 mai
Référence RS AGTT en vigueur - Article 20, point 8
Modification du RS AGTT en application dès la saison 2012/2013
Article 505.6 (nouveau)
505.6.1 Le délai pour annoncer une relégation volontaire est fixé par la CT de l’AGTT.
505.6.2 L’équipe reléguée est remplacée par un des relégués de la ligue concernée. Un barrage entre les avant-derniers permet de désigner l'équipe ainsi repêchée. En cas d’application de l’article 515.10.4, une des équipes concernées est repêchée.
Délai fixé par la CT AGTT:
Le délai est fixé au plus tard le 15 mai afin de permettre que s’il est nécessaire d’organiser des barrages le temps à disposition soit suffisant. Ces barrages sont prévus de toutes les façons dans la quinzaine qui suit la dernière semaine de championnat.
Double licence - Règlement Sportif Swiss Table Tennis
Communiqué du 14 septembre 2017 - Commission Technique AGTT
La double licence est interdite en ligue nationale si le joueur participe aux championnats par équipe élite à l’étranger et en Suisse. Exception pour les féminines qui participent à un championnat par équipe élite féminine et aux championnats par équipe masculin respectivement dans chaque pays.
La double licence est autorisée si le joueur évolue dans le championnat par équipe régionale en Suisse et joue également à l’étranger à condition qu’il réside en Suisse ou dans un pays de l’UE.
Prix de licence compétition
RF STT, art. 1.1.2 modifié (en vigueur depuis la saison 2012/2013):
Cotisation membre A (actifs, O40, O50, O60, O70) = 135.- (à la charge du club, en faveur de STT)
Cotisation membre B (U11, U13, U15, U18) = 87.- (à la charge du club, en faveur de STT)
Cotisation membre C (passeport-tournois) = 68.- (à la charge du joueur en faveur de STT)
Coût total (en rajoutant la part AGTT inchangée depuis plus de 30 ans):
Membre A = 163.- (dont part AGTT de 28.-)
Membre B = 111.- (dont part AGTT de 24.-)
Membre C = 68.- (pas de part AGTT)
Pour tous les participants à la finale nationale du School Trophy 2017, STT offre la licence 2017/2018 (part STT)
Pour toute licence déposée après le 31.12.2017 = 50% de réduction de la part STT
Le secrétariat de l’AGTT publiera suite à l’AGE du 28 janvier 2017 une plaquette des règlements AGTT à jour (Statuts, RF et RS).
Buvette lors d'un tournoi
Communiqué du 1 juillet 2016 - Etat et Ville de Genève
Nos buvettes pourront être considérées comme buvettes d'événement soumises à autorisation communale uniquement. Le club ne sera pas dans l'obligation d'être titulaire de la patente ni de limiter ses activités dans les horaires prévus par la LRDBHD (Loi sur la Restauration, le Débit de Boissons, l'Hébergement et le Divertissement).
'Seules les buvettes ouvertes en lien fonctionnel avec une activité culturelle auront ainsi la possibilité d'être considérées comme buvettes d'événement. Celles voulant fonctionner de manière autonome, sans lien avec les activités culturelles du lieu, devront se conformer aux exigences de la LRDBHD. Cette lecture pourra également s'appliquer aux buvettes liées à un événement sportif dans le cadre de leur ouverture en lien avec des matchs, entraînements ou activités sportives ouverts au public'
Accès à l'ensemble du communiqué
Communiqué de Swiss Table Tennis - 22 juin 2016
On nous demande régulièrement si des licences peuvent être établies aussi pour des requérants d’asile.
Par la présente, nous souhaitons vous donner des informations comment vous pouvez accueillir des requérants d’asile dans votre club et dans votre championnat :
Pendant la procédure d’asile, les requérants d’asile disposent du livret „N“. En règle générale, ce livret N est établi pour 6 mois, respectivement prolongé.
Pendant la procédure d’asile en cours, les requérants d’asile au bénéfice du livret „N“ ont donc le droit de séjourner en Suisse.
Lorsque les personnes sont reconnues comme réfugiés à l’issue de la procédure d’asile et si l’asile leur est accordé, elles obtiennent une autorisation de résidence ordinaire relevant du droit des étrangers sous forme de l’autorisation de séjour „B“.
Si l’asile ne peut pas être accordé, la personne devra quitter la Suisse ou – si le renvoi n’est pas possible pour différentes raisons – elle sera provisoirement admise en Suisse. Les personnes provisoirement admises obtiennent le livret pour étrangers F qui est généralement établi pour 12 mois.
Pour les réfugiés reconnus disposant d’une autorisation de séjour normale „B“, il est évidemment possible d’établir une licence.
Les requérants d’asile disposant d’un livret pour étrangers „N“ valable et les personnes disposant d’un livret „F“ valable, peuvent également obtenir une licence STT. Dans ce cas, l’autorisation de jouer prend fin au plus tard le jour de l’expiration de l’autorisation de séjour si celle-ci n’est pas prolongée. Comme (seule) différence par rapport à une autorisation de séjour ordinaire, il est possible que l’autorisation de séjour „N“ se termine avant la date d’expiration indiquée si la procédure d’asile prend fin plus tôt que prévu. Si la demande est refusée et si le requérant d’asile doit quitter la Suisse, l’autorisation de jouer pour STT prendrait également fin.
Ce sera donc avec plaisir que nous souhaiterons la bienvenue dans notre fédération aux requérants d’asile et aux réfugiés !
Susanne Gries, Swiss Table Tennis
Phase B du championnat - Remplacements - correctif du 16 janvier 2015
La phase A et la phase B sont les parties d'un même championnat: les titulaires annoncés restent les mêmes, rien n'est remis à zéro (wo, ...)
En téléchargement ici le document explicatif distribué le mardi 26.08.2014 lors de la remise du matériel par Daniel Pauli tenant compte de la correction du 16 janvier 2015, exemple B. b)
Impayé lors des tournois régionaux et championnats individuels AGTT
Communiqué AGTT du 15.11.2012
Après la procédure selon l’article 12.2.3. RF STT (amende + frais d’inscription facturés au joueur absent non excusé), si le joueur ne paie pas dans un délai d’un mois:
le club organisateur en informe l’AGTT au plus tard le 05 juin 2013 pour cette saison (le dernier tournoi étant celui de Carouge par équipes)
L’AGTT informe le club du joueur concerné qu’il reprend à sa charge l’impayé via la facture AGTT de fin saison, éditée début août et facture l’impayé au club du joueur
crédite l’impayé au club lésé
Cela veut dire qu’à partir du moment où un club est informé par l’AGTT de l’impayé d’un de ses membres, celui ci doit régler cet impayé à son club d’appartenant.Cette disposition vise à soutenir les clubs organisateurs de tournoi et les soulager d’une charge administrative supplémentaire souvent inefficace
Prix de licence - en vigueur depuis la saison 2012/2013
RF STT, art. 1.1.2 modifié:
Cotisation membre A (actifs, O40, O50, O60, O70) 135.- (à la charge du club, en faveur de STT)
Cotisation membre B (U11, U13, U15, U18) 87.- (à la charge du club, en faveur de STT)
Cotisation membre C (passeport-tournois) 68.- (à la charge du joueur en faveur de STT)
En rajoutant la part AGTT inchangée, le coût total est le suivant :
MembreA = 163.- (dont part AGTT de 28.-)
Pour tous les participants à la finale cantonale du School Trophy d'avril 2014, STT offre la licence 2014/2015 (part STT)
Retrouvez ici la liste des participants
Seul les participants à la finale nationale du School Trophy du 31 mai 2015 auront la gratuité pour la licence 15/16 offerte par Swiss Table Tennis.
Licence - Procédure de demande
Modification du RS AGTT en application dès la saison 2013/2014
11.3. Procédure de demande
11.3.1 Forme
11.3.1.1. La demande de licence doit être déposée par écrit auprès du secrétariat de l’AGTT.
11.3.1.2. La demande de licence peut être rédigée en téléchargeant le formulaire officiel depuis le site web de
l’AGTT, ou librement à condition de fournir tous les renseignements nécessaires à l’établissement de l’autorisation de jouer.
11.3.1.3. Tout moyen écrit ne permettant pas un archivage aisé sur papier de la demande de licence demeure
réservé par la CT de l’AGTT. Les SMS, les MMS, la messagerie instantanée (« chat ») et les communications par réseaux sociaux, entre autres, font partie cette catégorie.
11.3.2 Authentification
11.3.2.1. Pour être valablement déposée, la demande de licence doit être authentifiée comme suit :
a. s’il n’est pas possible d’en déterminer l’origine avec certitude, la demande de licence doit comporter la signature du demandeur ou celle de son représentant légal s’il est mineur ;
b. si elle émane directement du demandeur, la demande de licence doit comporter sa signature ou celle de son représentant légal s’il est mineur ;
c. si elle émane de la CT du club du demandeur, la demande de licence est valable sans signature ; en cas de doute, la CT de l’AGTT peut contacter le Président du club du demandeur pour en vérifier l’authenticité.
11.3.2.2. En cas d’authentification insuffisante, la procédure de demande n’est pas bloquée, cependant sur information de la CT de l’AGTT, le demandeur dispose de 10 jours pour régulariser sa demande. Passé ce délai, la procédure de demande est suspendue.
La CT de l’AGTT choisit les moyens de régularisation de la demande de licence.
11.3.3 Autorisation de jouer
11.3.3.1. La date applicable pour la détermination de l’entrée en vigueur de l’autorisation de jouer est fixée, selon la forme de la demande de licence et à condition que celle-ci soit valablement déposée, comme suit :
a. par courrier postal ou remise en mains propres : la date du timbre postal, respectivement la date de remise ;
b. par fax : la date d’envoi figurant dans l’en-tête de la transmission ;
c. par courrier électronique : la date de réception du serveur de messagerie électronique de l’AGTT.
11.3.3.2. La CT de l’AGTT peut anticiper l’entrée en vigueur de l’autorisation de jouer si elle le juge opportun.
11.3.4 Première demande
11.3.1.4. Le joueur accompagnera sa demande de licence d’une photocopie d’une pièce d’identité valable ou du permis de séjour et/ou d’une attestation de domicile.
Abandon lors d'une partie - Sanctions
Article 600.1.2 (nouveau) Lorsqu’une partie a débuté, c'est-à-dire dès que les deux joueurs sont entrés dans l’aire de jeu ou à tout moment ultérieur, son résultat est obligatoirement comptabilisé dans le registre central comme victoire ou défaite régulière, et ce même si un des deux joueurs déclare forfait ou est contraint de le faire (blessure, abandon, exclusion par le JA, raquette non conforme au règlement, bris volontaire de la raquette, etc.). Dans ce cas, sur la feuille de match, les points du gagnant sont complétés jusqu’à 11 (ou après 10:10 avec 2 points d’écart) pour la manche en cours, puis 11:0 pour la ou les éventuelles manches restantes. Aucune indication de forfait ne peut figurer sur la feuille de match. Cette disposition s’applique uniquement aux parties des championnats AGTT individuels et par équipes (toutes les séries), aux rencontres de coupe AGTT, aux parties des tournois régionaux individuels et par équipes.
Article 600.1.3 (nouveau) Lorsqu’une partie n’a pas débuté, un joueur peut déclarer forfait. En cas de répétition, le joueur encoure les sanctions suivantes :
a) Championnat régional par équipes et coupe genevoise : deux abandons en cours de rencontres sont tolérés par saison. À partir du troisième, la CT AGTT peut décider d’une suspension d’au moins 3 rencontres de la même compétition lors de la saison suivante.
b) Compétitions individuelles : à partir de 3 forfaits par saison, suspension pour 3 tournois de compétitions individuelles sur le territoire de l’AGTT.
En cas de récidive, les sanctions peuvent être étendues.
Les blessures justifiées par un certificat médical ne sont pas comptabilisées pour les sanctions.
Le cas prévu dans l’article 505.2.4 n’est pas concerné par cette disposition.
Tournois de classement régionaux
Article 435.1.8 (modifié) Si un joueur abandonne sans jouer ou qu’il est contraint d’abandonner au cours d’un tour, il prend la dernière place de son groupe et est relégué. Aucun de ses matchs n’est pris en compte dans l’établissement des résultats des autres joueurs. Les résultats des matchs disputés sont néanmoins comptabilisés dans le registre central.
345.3. Championnats AGTT individuels « seniors ».
345.31. Les séries suivantes sont organisées :
Simples : O70 - O60 - O50 - O40 tous Open
Doubles : O70 - O60 - O50 -O40 tous Open
345.32. Open implique que les dames s’inscrivent avec les messieurs. Un joueur/euse ne peut s’inscrire que dans les séries de simples ou de doubles qui correspondent à son âge.
345.33. Regroupements. Les séries comportant un nombre insuffisant d’inscriptions peuvent, sur décision du jury, être regroupées dans une série d’âge directement supérieure ou inférieure. Dans ce cas, la nouvelle catégorie porte la dénomination cumulée des deux anciennes, par exemple : O60/O70.
345.4. Championnats AGTT individuels « jeunesse »
345.41 Les séries suivantes sont organisées :
Simples : U18 ( ABC Open – D) - U15 ( ABCD Open – E ) - U13 U11 (ABCD Open – E)
Doubles : U18 - U15 - U13/U11 ( tous Open)
Mixtes : U18 - U15 - U13/U11 ( regroupement possible)
345.42 En simple :
Un/e joueur/euse ne peut s’inscrire que dans les séries de simples ou de doubles qui correspondent à son âge et à son sexe. Les filles et les garçons peuvent s’inscrire, en plus du double mixte, dans une seule série de double, pour autant qu’il appartienne à la même catégorie d’âge.
345.43. Regroupements.
Les séries comportant un nombre insuffisant d’inscriptions peuvent, sur décision du jury, être regroupées dans une série d’âge directement supérieure. Dès le moment où le nombre minimal requis de 10 inscriptions est atteint pour l’ensemble d’une catégorie d’âge, il ne peut pas être procédé à des suppressions entraînant l’impossibilité de participer pour l’un des inscrits. Dans ce cas, la nouvelle catégorie porte la dénomination cumulée des deux anciennes, par exemple : U13/U11.
345.44 Regroupements anticipés : Idem formulation actuelle c'est-à-dire « Si l’effectif d’une catégorie d’âge comporte un nombre de licenciés insuffisant, la CT de l’AGTT peut donner à l’organisateur l’instruction de la regrouper, dans sa totalité et avant l’envoi des invitations, avec une catégorie d’âge supérieure ou inférieure. Dans ce cas, la nouvelle catégorie porte la dénomination cumulée des deux anciennes, par exemple : U13/U11.
Barrages 2ème, 3ème et 4ème ligue
La promotion est régie, pour les ligues 2 à 4, par une rencontre opposant les premiers de chaque groupe aux deuxièmes d’un autre groupe. Les vainqueurs sont qualifiés pour le tour final, les perdants s’opposent pour établir le classement des viennent ensuite en cas de promotion supplémentaire ou de relégation volontaire.
Tournoi de classement AGTT - Absences
Article 435.1.9, Règlement Sportif de l'AGTT - En application dès la saison 2010/2011
Communication du 17.11.2011, STT
Art. 11.3.4 RS STT: pour STT, la double licence est possible pour autant que le joueur ne participe ni aux championnats par équipe, ni aux championnats individuels à l'étranger (en France en l'occurrence) qui décernent un titre de champion de France ou d'une région (ndlr: ou d'un département) dans une catégorie donnée, mais uniquement aux tournois (de classement ou autres). La t-card a une fonction semblable pour le cas inverse. Jean-Marc Wichser, juriste STT
Formule des championnats AGTT individuels
345.18 - en application dès la saison 2008/2009
Les championnats AGTT individuels se disputent selon la formule suivante : les séries doubles se déroulent en système KO.
Les séries simples se déroulent selon la formule suivante :
- jusqu'à 3 joueurs inscrits : série annulée ou regroupée
- 4 et 5 joueurs inscrits : 1 poule
- dès 6 joueurs inscrits : formule mixte II selon 906 RS STT
Si les surfaces de jeu pour la compétition sont insuffisantes, impliquant un nombre de tables inférieur à 16, la formule mixte dès 17 joueurs inscrits peut être remise en cause par le jury, au profit du système par élimination directe.
Introduction des séries E, classe d'âge U11 et O70 et système de jeu
Art.345.21/ 345.31/ 345.41 - En application dès la saison 2008/2009
Simples : …… ; série E ; série dames ( A/B/C/D/E).
Doubles : …… ; E.
Le joueur/euse inscrite dans la série E ne peut pas participer à la série C.
Art.345.41. Introduire les nouvelles classes d’âge U11 et O70 - En application dès la saison 2008/2009
Art.505.2.5 Accepté à l’unanimité des voix
Système de jeu : application de l’article RS STT 50.2.2. et 50.3.1
Modifications du règlement financier AGTT (passage en italique souligné)
1.1.2. Passeport-joueur Cotisation de licence - En application dès la saison 2007/2008
Membre A (actifs / O40 / O50)
Quote-part STT Selon RF STT
Quote-part AGTT CHF 28.-
Membre B (U18 / U15 / U13)
Quote-part AGTT CHF 24.-
1.1.10. Réimpression d’un passeport-joueur d’une licence en cours de saison CHF 1.-
Modification du règlement sportif AGTT (passage en italique souligné)
345.18, en application dès la saison 2007/2008
Les championnats AGTT individuels se disputent selon la formule suivante :
- jusqu’à 3 joueurs ou paires inscrites : série annulée ou regroupée
a) 4 et 5 joueurs ou paires inscrits : 1 poule
b) 6 à 8 joueurs ou paires inscrits : 2 poules de 3 ou 4 et 1 finale
c) 9 joueurs ou paires inscrits : 1 avant-poule de 3 dont les deux premiers sont qualifiés, 2 poules de 4 et 1 finale
d) 10 joueurs ou paires inscrits : 1 avant-poule de 3 dont le premier est qualifié, 2 poules de 4 et 1 finale
e) 11 joueurs ou paires inscrits : 1 avant-poule de 4 dont le premier est qualifié, 2 poules de 4 et 1 finale
Les médailles de bronze sont attribuées aux seconds des poules
f) 12 à 16 joueurs ou paires inscrits : 4 poules de 3 ou 4, 2 demies finales et 1 finale
g) plus de 16 joueurs ou paires inscrits : X poules de 3 ou 4, les premiers de chaque poule sont qualifiés pour un tableau principal à élimination directe
Lors de poules, en cas d’égalité de victoires entre 2 joueurs ou plus, le classement est établi en fonction des critères suivants :
- le quotient des manches gagnées ou perdues
- le quotient des points gagnés ou perdus
Seules les parties entre joueurs à égalité sont prises en considération.
345.21, en application dès la saison 2007/2008
Les séries suivantes sont organisées : Simples : Série A ; série B ; série C ; série D ; Série E ; Série dames (A/B(C/D).
Doubles : Dames ; mixtes ; A/B ; C ; D ; E.
… Les joueurs D sont admis en série C dès un classement D3
Rappel RS AGTT - déplacement d'un match de championnat
Il est autorisé d'avancer la date d'un match d'entente entre deux équipes; pour cela il convient de:
prévenir l'AGTT, 24 heures avant le début du match (par courriel ou téléphone)
d'avancer de 10 jours au maximum avant la date officielle (15 jours en cas de service militaire)
Pour plus de détails, consultez les articles 505.5.x. du Réglement sportif AGTT.

References: art. 1
 art. 1

Art. 11

Art.345

Art.345

Art.505