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Timestamp: 2016-10-27 15:12:31+00:00

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1B_684/2011 (21.12.2011)
A.________, repr�sent�e par Me Gilbert Deschamps, avocat,
recours contre les arr�ts de la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, du 22 novembre 2011.
A.________ est d�tenue depuis le 25 janvier 2010, sous la pr�vention d'infraction grave � la loi f�d�rale sur les stup�fiants (LStup; RS 812.121). B.________ est en d�tention depuis le 8 novembre 2009 pour les m�mes motifs. En substance, il est reproch� aux pr�nomm�s d'avoir particip� en bande organis�e � un trafic international portant sur 27 kilos de coca�ne. Il est en particulier fait grief � A.________ d'avoir pris des mesures pour importer la drogue d'Am�rique latine en Suisse, notamment en faisant recruter des transporteurs lituaniens par B.________ et un comparse. Elle aurait �galement fait transf�rer d'importantes sommes d'argent � la d�nomm�e C.________ pour financer ce trafic. En �quateur, A.________ aurait �galement agi de concert avec C.________, qui assurait le contact avec le fournisseur de la drogue. La d�tention provisoire de A.________ et B.________ a �t� r�guli�rement prolong�e en raison notamment des risques de fuite et de r�it�ration. Le Minist�re public du canton de Gen�ve a rendu un acte d'accusation le 17 mars 2011, renvoyant A.________, B.________ et trois de leurs comparses devant le Tribunal criminel du canton de Gen�ve.
Par arr�t du 26 ao�t 2011, le Tribunal f�d�ral a constat� que la d�tention subie du 19 au 22 juin 2011 par A.________ n'avait pas �t� ordonn�e selon les formes prescrites par la loi, faute de prolongation de la d�tention pour une dur�e limit�e en application de l'art. 229 al. 3 du code de proc�dure p�nale suisse (CPP; RS 312.0) en lien avec l'art. 227 CPP (arr�t 1B_386/2011 du 26 ao�t 2011).
Par ordonnance du 18 juillet 2011, le Tribunal des mesures de contrainte du canton de Gen�ve (ci-apr�s: le Tmc) a, sur requ�te de la direction de la proc�dure, prolong� la d�tention de A.________ jusqu'au 30 novembre 2011, l'audience de jugement �tant "r�serv�e au 21 novembre 2011". Par arr�t du 11 ao�t 2011, la Chambre p�nale de recours de la Cour de justice du canton de Gen�ve (ci-apr�s: la Cour de justice) a rejet� le recours form� contre cette ordonnance. Statuant sur recours de A.________, le Tribunal f�d�ral a r�form� cet arr�t dans le sens d'une constatation de la violation du principe de c�l�rit�, un d�lai de huit mois entre l'ordonnance de renvoi et l'audience de jugement �tant contraire � ce principe (arr�t 1B_419/2011 du 13 septembre 2011).
Le 2 septembre 2011, C.________ a �t� extrad�e d'�quateur en Suisse. L'audience initialement "r�serv�e au 21 novembre 2011" a �t� fix�e au 28 novembre 2011. Par courrier du 22 septembre 2011, la direction de la proc�dure du Tribunal criminel du canton de Gen�ve a inform� les parties que C.________ serait entendue en qualit� de personne appel�e � donner des renseignements lors de l'audience du 28 novembre 2011. Elle s'est ravis�e par courrier du 14 octobre 2011, consid�rant que la proc�dure ouverte contre C.________ devait �tre jointe � la proc�dure visant notamment A.________ et B.________, en application de l'art. 29 CPP. L'audience de jugement �tait donc report�e � la semaine du 12 au 16 mars 2012.
A.________ et B.________ ont demand� leur lib�ration imm�diate � la direction de la proc�dure et conclu subsidiairement au maintien de l'audience de jugement initialement pr�vue. La direction de la proc�dure a rejet� ces requ�tes et transmis la cause au Tmc. Par ordonnances du 31 octobre 2011, cette autorit� a rejet� les demandes de mise en libert�, en relevant que le report d'audience �tait justifi� par l'interpellation de C.________. A.________ et B.________ ont contest� ces d�cisions aupr�s de la Cour de justice, qui a rejet� leurs recours par arr�ts du 22 novembre 2011. En substance, la derni�re instance cantonale a confirm� l'appr�ciation du Tmc, consid�rant qu'il y avait lieu de juger tous les pr�venus ensemble, conform�ment � l'art. 29 CPP. Selon la Cour de justice, les "inconv�nients" r�sultant d'une prolongation de la d�tention des recourants ne constituaient pas une violation du principe de la c�l�rit�.
Agissant par la voie du recours en mati�re p�nale, A.________ demande au Tribunal f�d�ral d'annuler cet arr�t et d'ordonner sa lib�ration imm�diate, subsidiairement de renvoyer la cause � l'instance pr�c�dente pour nouvelle d�cision et, "en tout �tat", d'enjoindre la direction de la proc�dure de tenir l'audience de jugement dans le courant du mois de d�cembre 2011. Elle requiert en outre l'octroi de l'assistance judiciaire. Agissant sans avocat, B.________ conteste lui aussi l'arr�t du 22 novembre 2011 rejetant son recours. La Cour de justice et le Minist�re public du canton de Gen�ve n'ont pas pr�sent� d'observations.
Les recours visent des arr�ts distincts rendus par la m�me autorit� � l'encontre de deux co-accus�s dans le cadre de la m�me proc�dure. Leurs auteurs n'ont pas d'int�r�ts contradictoires qui commanderaient un prononc� s�par�. Dans ces circonstances, l'�conomie de la proc�dure justifie que les causes 1B_684/2011 et 1B_686/2011 soient jointes pour �tre trait�es dans un seul et m�me arr�t.
Selon l'art. 78 LTF, le recours en mati�re p�nale est ouvert contre les d�cisions rendues en mati�re p�nale, dont font partie les d�cisions rendues en mati�re de d�tention provisoire ou pour des motifs de s�ret� au sens des art. 212 ss CPP (ATF 137 IV 22 consid. 1 p. 23). Selon l'art. 81 al. 1 let. a et let. b ch. 1 LTF, l'accus� a qualit� pour agir. B.________, qui agit sans avocat, a d�pos� une �criture sommairement motiv�e, de laquelle il ressort � tout le moins qu'il conteste l'arr�t du 22 novembre 2011. Cette motivation peut �tre consid�r�e comme suffisante dans la mesure o� le sort de ce recours est �troitement li� � l'issue du recours d�pos� par A.________. Pour le surplus, les recours sont form�s en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision rendue en derni�re instance cantonale (art. 80 LTF) et les conclusions pr�sent�es sont recevables au regard de l'art. 107 al. 2 LTF.
La recourante invoque une violation du principe de c�l�rit�.
3.1 Concr�tisant le principe de la c�l�rit�, l'art. 5 CPP impose aux autorit�s p�nales d'engager les proc�dures p�nales sans d�lai et de les mener � terme sans retard injustifi� (al. 1), la proc�dure devant �tre conduite en priorit� lorsqu'un pr�venu est plac� en d�tention (al. 2). L'incarc�ration peut �tre consid�r�e comme disproportionn�e en cas de retard injustifi� dans le cours de la proc�dure p�nale (ATF 128 I 149 consid. 2.2.1 p. 151 s.; 123 I 268 consid. 3a p. 273; 116 Ia 147 consid. 5a; 107 Ia 257 consid. 2 et 3). Il doit toutefois s'agir d'un manquement particuli�rement grave, faisant au surplus appara�tre que l'autorit� de poursuite n'est plus en mesure de conduire la proc�dure � chef dans un d�lai raisonnable (ATF 128 I 149 consid. 2.2.1 p. 151 s.). Le caract�re raisonnable de la dur�e d'une proc�dure p�nale s'appr�cie selon les circonstances particuli�res de la cause, eu �gard en particulier � la complexit� de l'affaire, au comportement du requ�rant et � celui des autorit�s comp�tentes, ainsi qu'� l'enjeu du litige pour l'int�ress� (ATF 133 I 270 consid. 3.4.2 p. 281 et les arr�ts cit�s). Apr�s la cl�ture de l'instruction, le pr�venu doit en principe �tre renvoy� devant le juge du fond dans un d�lai qui, pour �tre conforme aux exigences des art. 10 Cst., 5 CPP et 5 par. 3 CEDH, ne devrait pas exc�der quelques semaines, voire quelques mois (cf. arr�t 1B_419/2011 du 13 septembre 2011 consid. 2.1 pour les dur�es jug�es conformes au principe de c�l�rit�).
3.2 En l'esp�ce, la Cour de c�ans a d�j� constat� que le d�lai de huit mois entre l'ordonnance de renvoi et l'audience de jugement initialement pr�vue le 21 novembre 2011 �tait clairement contraire au principe de la c�l�rit� (arr�t 1B_419/2011 pr�cit�). Il est donc �vident que le report de l'audience de jugement du 12 au 16 mars 2012 aggrave encore cette violation.
Pour justifier ce report, la Cour de justice se fonde sur le principe de l'unit� de la proc�dure, garanti par l'art. 29 CPP. Elle estime que les recourants doivent �tre jug�s en m�me temps que C.________, qui appara�trait � leurs c�t�s comme la principale commanditaire de la drogue en provenance d'�quateur. Les int�ress�s seraient donc susceptibles de faire �tablir le r�le de chacun d'eux et de leurs comparses, de sorte qu'il serait difficilement concevable, "dans l'optique d'une saine et �conomique administration de la justice, en particulier de la recherche de la v�rit� mat�rielle", de les juger s�par�ment. La tenue de deux proc�s distincts impliquerait en outre l'audition dans chacun d'eux de tous les protagonistes, sp�cialement dans le cadre de confrontations. Selon l'instance pr�c�dente, la prolongation de la d�tention des recourants en raison du report d'audience constituerait un inconv�nient que les participants � un trafic international de stup�fiants devraient supporter et qui ne constituerait pas une violation du principe de c�l�rit�.
La Cour de justice perd de vue que la violation du principe de c�l�rit� a d�j� �t� constat�e par le Tribunal f�d�ral, de sorte qu'il n'y a plus de place pour des consid�rations sur "une saine et �conomique administration de la justice", encore moins si ces motifs conduisent � aggraver la violation du principe en question. S'il est vrai que l'art. 29 CPP consacre l'unit� de la proc�dure, l'art. 30 CPP pr�voit des exceptions � ce principe "si des raisons objectives le justifient". Or, une violation du principe de c�l�rit� constitue un motif objectif permettant de renoncer � juger conjointement plusieurs coauteurs. Comme exemples de cas d'application de l'exception de l'art. 30 CPP, la doctrine mentionne d'ailleurs l'arrestation d'un coauteur lorsque les autres participants sont en voie d'�tre jug�s, les difficult�s li�es � un grand nombre de coauteurs dont certains seraient introuvables, ou encore la mise en oeuvre d'une longue proc�dure d'extradition (cf. BERNARD BERTOSSA, in Commentaire romand CPP, 2011, n. 4 ad art. 29; URS BARTETZKO, in Basler Kommentar StPO, 2011, n. 3 ad art. 30, THOMAS FINGERHUTH/ VIKTOR LIEBER, in Donatsch/Hansjakob/Lieber (�d.), Kommentar zur Schweizerischen Strafprozessordnung, 2010, n. 2 ad art. 30; NIKLAUS SCHMID, Schweizerische Strafprozessordnung Praxiskommentar, 2009, n. 2 ad art. 30). Il convient en outre de rappeler que l'art. 5 al. 2 CPP impose une diligence particuli�re lorsqu'un pr�venu est plac� en d�tention, ce qui est le cas des recourants, d�tenus respectivement depuis novembre 2009 et janvier 2010. Il se justifiait donc d'appliquer l'art. 30 CPP en l'esp�ce et de renoncer � joindre la cause de C.________ � celle des recourants ou d'ordonner la disjonction de ces causes. Une telle d�cision s'imposait en raison de la violation pr�existante du principe de c�l�rit�, ce d'autant plus qu'il n'est pas certain que la cause de la pr�nomm�e soit effectivement pr�te � �tre jug�e � l'audience pr�vue en mars 2012.
3.3 Dans ces conditions, il y a lieu de constater une nouvelle violation du principe de c�l�rit�. Cette violation n'entra�ne pas la lib�ration imm�diate des recourants, la d�tention demeurant fond�e en tout cas sur un risque de fuite et la dur�e de la d�tention subie � ce jour apparaissant encore compatible avec le principe de la proportionnalit�. Le juge du fond pourra tenir compte de la violation du principe de la c�l�rit� dans la fixation de la peine (cf. ATF 128 I 149 consid. 2.2 p. 151 s.; 124 I 139 consid. 2c p. 141). La violation du principe de c�l�rit� peut en outre �tre r�par�e - au moins partiellement - par la constatation de cette violation, une admission partielle du recours sur ce point et la mise � la charge de l'Etat des frais de justice (cf. ATF 137 IV 118 consid. 2.2 in fine p. 121 s. et les r�f�rences cit�es).
Cela �tant, cette nouvelle violation du principe de c�l�rit� est de nature � �veiller des doutes sur la capacit� des autorit�s cantonales � juger les recourants dans un d�lai acceptable. La question de la mise en libert� des int�ress�s pourrait donc se poser si leur jugement n'intervient pas � br�ve �ch�ance. Pour �viter que la violation ne s'aggrave encore, il y a lieu d'ordonner au Tribunal criminel de prendre toutes les mesures utiles pour que l'audience de jugement se tienne avant le 15 f�vrier 2012.
Les recours doivent par cons�quent �tre admis partiellement et les dispositifs des arr�ts attaqu�s modifi�s en ce sens que la violation du principe de c�l�rit� est constat�e, l'Etat de Gen�ve supportant les frais judiciaires ainsi qu'une indemnit� allou�e � chacun des recourants � titre de d�pens. Il convient �galement d'ordonner au Tribunal criminel de tenir l'audience de jugement avant le 15 f�vrier 2012. Les demandes de mise en libert� doivent en revanche �tre rejet�es.
La recourante, qui obtient largement gain de cause avec l'assistance d'un avocat, a droit � des d�pens, � la charge de l'Etat de Gen�ve, pour la pr�sente proc�dure devant le Tribunal f�d�ral (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Dans ces conditions, sa requ�te d'assistance judiciaire devient sans objet. En revanche, le recourant ne peut pas pr�tendre � des d�pens pour la proc�dure de recours devant le Tribunal f�d�ral, d�s lors qu'il n'�tait pas repr�sent� par un avocat (art. 68 al. 1 et 2 LTF). Il n'y a pas lieu de percevoir des frais judiciaires pour la pr�sente proc�dure (art. 66 al. 4 LTF).
Les recours sont partiellement admis et les dispositifs des arr�ts attaqu�s sont r�form�s en ce sens qu'il est constat� que le principe de c�l�rit� a �t� viol�, les frais de la proc�dure cantonale de recours �tant laiss�s � la charge de l'Etat de Gen�ve, qui versera � chacun des recourants une indemnit� de 1'500 fr. � titre de d�pens.
Il est ordonn� au Tribunal criminel du canton de Gen�ve de tenir l'audience de jugement des recourants avant le 15 f�vrier 2012.
Les demandes de mise en libert� imm�diate sont rejet�es.
Il n'est pas per�u de frais judiciaires pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral.
Une indemnit� de 2'000 fr. est allou�e � la recourante A.________ � titre de d�pens pour la proc�dure devant le Tribunal f�d�ral, � la charge de l'Etat de Gen�ve.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, au Minist�re public et � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre p�nale de recours, ainsi qu'au Tribunal criminel du canton de Gen�ve.

References: art. 212
 art. 10
 art. 29
 art. 30
 art. 30
 art. 30
 ATF 
 ATF 
in fine