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Timestamp: 2016-10-26 11:20:26+00:00

Document:
5A_35/2011 (16.02.2012)
5A_35/2011
Arr�t du 16 f�vrier 2012
repr�sent�e par Mes R�my Wyler et Boris Heinzer, avocats,
repr�sent� par Mes Pascal Rytz et Michel Chevalley, avocats,
recours contre l'arr�t de la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 17 juin 2010.
Le 9 juin 2009, l'Office des poursuites de l'arrondissement de D.________ a notifi� � A.________, � la r�quisition de B.________ SA, un commandement de payer dans la poursuite en r�alisation de gage immobilier n� xxxx portant sur la somme de 219'300 fr. plus int�r�t � 10 % l'an d�s le 18 avril 2009. Le commandement de payer contenait les indications suivantes:
Montant d� au 17.04.2009, en capital, sur la c�dule hypoth�caire au porteur RF n� xxxx remise en pleine propri�t� selon acte de transfert du 11.09.2006 et grevant en 1er rang les parcelles ci-dessous d�sign�es. Ce titre garantit les engagements souscrits par les cod�biteurs sous la relation n� xxxx et totalisant 17'158'741.86 CHF conform�ment � notre correspondance du 12 f�vrier 2009. Ces engagements sont �galement garantis par d'autres immeubles faisant l'objet de poursuites distinctes. Cr�ances exigibles au remboursement. Montant d� conjointement et solidairement avec Mme C.________.
Parcelle PPE RF 835, sise Ch. ... � E.________, consistant en un appartement de 5 pi�ces, local-galetas, cave et galetas constituant le lot n� 5 du plan et repr�sentant 194/1000 de la parcelle de base RF n� xxxx. Parcelle PPE RF 841, sise Ch. ... � E.________, consistant en un garage et une place de parc (n� 11) et repr�sentant 10/1000 de la parcelle de base RF n� xxxx. Propri�t� en mains communes de Monsieur A.________ et Madame C.________. G�RANCE LEGALE REQUISE".
Le 23 juin 2009, la poursuivante a requis la mainlev�e provisoire de l'opposition. A l'appui de sa requ�te, elle a produit, outre le commandement de payer susmentionn�, une convention de cr�dit-cadre conclue les 6/11 septembre 2006, un acte de transfert de propri�t� � fin de garantie de diverses c�dules hypoth�caires au porteur, acte sign� les m�mes jours, une copie de ces derni�res, ainsi que la copie d'une lettre du 12 d�cembre 2008, une lettre de d�nonciation de la relation n� xxxx du 12 f�vrier 2009, la copie de sept r�quisitions de poursuite en r�alisation de gage immobilier du 21 avril 2009 et la copie d'un acte notari� datant de mars 2005.
- Par la convention de cr�dit-cadre conclue les 6/11 septembre 2006, sous n� de relation xxxx, B._________ SA a accord� � A.________ et C.________, solidairement entre eux, une limite de cr�dit d'un montant maximum de 17'443'177 fr., utilisable sous forme d'hypoth�que fixe d'un montant minimum de 1'000'000 fr. d'une dur�e de un � sept ans, moyennant paiement trimestriel des int�r�ts et de l'amortissement (46'000 fr.), toutes les pr�tentions de B.________ SA, y compris les int�r�ts �chus et courants ainsi que les commissions, devant �tre couvertes par des s�ret�s, notamment le transfert de propri�t� � fin de garantie, des c�dules hypoth�caires au porteur suivantes:
- trois c�dules de 3'500'000 fr., 2'500'000 et 2'100'000 grevant en 1er et parit� de rang la parcelle n� 261 de la commune de D.________, situ�e rue ...-rue ... (taux d'int�r�t maximal
10 %),
- une c�dule de 2'500'000 fr. grevant en 1er rang la parcelle n� 940 de la commune de D.________, sise avenue ... (taux d'int�r�t maximal 8 %),
- deux c�dules de 2'700'000 fr. et 500'000 fr. grevant respectivement en 1er et 2�me rangs la parcelle n� 198 de la commune de D.________, sise avenue ... (taux d'int�r�t maximal de, respectivement, 8 % et 10 %),
- une c�dule de 400'000 fr. grevant en 1er rang la parcelle n� 200 de la commune de D.________, sise avenue ... (taux d'int�r�t maximal 8%),
- une c�dule de 205'000 fr. grevant en 1er rang les parts de propri�t� par �tages n�s 834 et 839 de la commune de E.________, sises chemin ... (taux d'int�r�t maximal 8%),
- une c�dule de 219'300 fr. grevant en 1er rang les parts de propri�t� par �tages n�s 835 et 841 de la commune de E.________, sises chemin ... (taux d'int�r�t maximal 8%),
- une c�dule de 3'800'000 fr. grevant en 1er rang la parcelle n� 1205 de la commune de F.________, sise rue ... (taux d'int�r�t maximal 10%).
Aux termes de ladite convention de cr�dit-cadre, B.________ SA �tait en droit de la r�silier � tout moment avec effet imm�diat ainsi que de refuser de mettre la limite de cr�dit � disposition, selon sa propre appr�ciation du cas d'esp�ce et sans indication de motifs, cette r�siliation - ordinaire (ch. 10.1) - entra�nant l'annulation imm�diate de la part de limite de cr�dit non utilis�e, le remboursement des montants d�j� utilis�s �tant exigible � l'�ch�ance de la dur�e convenue pour l'hypoth�que fixe. Elle �tait aussi en droit de r�silier et de provoquer ainsi l'exigibilit� imm�diate de toutes les parts utilis�es du cr�dit et d'exiger leur remboursement sans d�lai lorsque, notamment, le preneur �tait en demeure, en cessation de paiement ou violait d'autres engagements stipul�s dans la convention (r�siliation extraordinaire, ch. 10.2). Par ailleurs, selon le chiffre 17.2, en cas de pluralit� de s�ret�s garantissant les pr�tentions de la banque et devant �tre mises � contribution, la banque d�cidait, selon sa propre appr�ciation, de l'�tendue, de l'ordre de r�alisation et de la r�partition du produit de celle-ci en vue de couvrir les diff�rentes utilisations qui avaient �t� faites du cr�dit.
- L'acte de transfert de propri�t� � fin de garantie pr�voyait notamment que les c�dules hypoth�caires �taient remises � la banque "en propri�t� fiduciaire" aux fins de garantir l'ex�cution de toutes cr�ances issues des contrats conclus ou � conclure entre les parties (ch. 1), le(s) preneur(s) de cr�dit d�clarant, pour le cas o� les titres transf�r�s � titre de s�ret� ne le d�signaient pas comme d�biteur, reprendre les dettes que constataient ces m�mes titres hypoth�caires et reconnaissant ainsi devoir � la banque le montant nominal de chaque titre hypoth�caire ainsi que - sans �gard � d'�ventuelles clauses contraires figurant dans les titres - les int�r�ts courants et les int�r�ts �chus de trois ann�es au taux de 10 % l'an, aux �ch�ances des 30 juin et 31 d�cembre (ch. 2); l'acte permettait � la banque, "plut�t que d'exiger l'ex�cution des cr�ances de cr�dits devenues exigibles, de faire directement valoir les cr�ances qu'incorpor[ai]ent les titres hypoth�caires remis � titre de garantie", dispense lui �tant faite, "dans un tel cas, de d�noncer, par avis suppl�mentaire, les cr�ances d�rivant des titres" (ch. 3); en outre, "d�s l'exigibilit�, f�t elle seulement partielle, de l'une des cr�ances r�sultant des cr�dits, [la banque �tait] en droit d'exiger l'ex�cution des cr�ances hypoth�caires constitu�es en garantie [...]; en cas de pluralit� de cr�ances de cr�dits et de titres hypoth�caires, [la banque] d�cide[rait] seule de l'ordre prioritaire dans lequel cr�ances et titres ser[aie]nt amortis, ou r�alis�s" (ch. 4).
- La lettre du 12 d�cembre 2008, adress�e par la banque au conseil du poursuivi, faisait r�f�rence � un entretien de la veille au cours duquel ce dernier lui avait demand� de patienter jusqu'� fin janvier 2009 et elle acc�dait � cette requ�te � la condition que le poursuivi et le repr�sentant de sa soeur reconnaissent l'existence d'une cr�ance en pr�t hypoth�caire due et exigible d'un montant de 5'994'000 fr. au 30 septembre 2008 avec int�r�t � 4 % l'an d�s cette date sur le compte xxxx et d'une cr�ance en pr�t hypoth�caire due et exigible d'un montant de 8'000'000 fr. au 3 novembre 2008 avec int�r�t � 4 % d�s le 4 novembre 2008 sur le compte xxxx. Une copie de cette lettre a �t� contresign�e par le poursuivi personnellement, qui y a ajout� de sa main: "Concernant M. A.________, l'ensemble des relations avec B.________ comprend �galement le pr�t n� xxxx" et "Pour accord sur la pr�sente avec les annotations ci-dessus".
- La lettre de d�nonciation de la relation n� xxxx du 12 f�vrier 2009 �tait ainsi libell�e:
Nous nous r�f�rons � notre courrier du 10 octobre 2008 dans lequel nous vous faisions parvenir une convention de cr�dit d�finissant les modalit�s contractuelles de notre pr�t n� xxxx.
Malgr� un premier entretien en d�cembre 2008 et un second en janvier 2009 [...], il n'a pas �t� possible d'obtenir l'accord de Monsieur A.________ sur les modalit�s de nos relations futures.
Un d�lai pour l'acceptation de notre offre jusqu'au 31 janvier 2009 avait �t� accord�. Aucune suite n'ayant �t� donn�e � nos propositions, nous consid�rons qu'elles sont rejet�es. Elles sont d�sormais caduques.
Dans ces conditions, nous nous voyons contraints de r�silier notre convention de cr�dit-cadre du 6 septembre 2006, et de demander le remboursement de nos pr�ts d�j� �chus pour le 31 mars 2009. S'agissant du pr�t de 3'035'177.- CHF, il sera �chu le 17 avril 2009, conform�ment � notre confirmation hypoth�caire du 21 mai 2008.
Le d�compte suivant d�taille le solde en notre faveur � ces deux dates:
Pr�t hypoth�caire n� CHF CHF
int�r�ts du 01.01.2009
au 31.03.2009 � 4 % 80'000.00
au 31.03.2009 � 4 % 59'480.00
au 31.03.2009 � 4 % 30'351.75 30'351.75
int�r�ts du 01.04.2009
au 17.04.2009 � 4 % 5'733.11
Tout extrait de compte ou avis bancaire qui pourrait vous parvenir suite � la pr�sente d�nonciation ne vous est adress� qu'� titre purement informatif et ne saurait constituer une reconduction tacite du pr�t anciennement en vigueur.
Nous vous prions de nous verser les montants susmentionn�s sous bonne valeur, faute de quoi nous proc�derons au recouvrement de notre cr�ance par la voie l�gale sans nouvel avis de notre part.
- L'acte notari� de mars 2005 pr�voyait que C.________ et A.________ �taient dor�navant les seuls cod�biteurs solidaires de l'ensemble des dettes consid�r�es ainsi que des dettes incorpor�es dans les c�dules hypoth�caires pr�cit�es.
Par prononc� du 27 ao�t 2009, le Juge de paix du district de la Riviera - Pays-d'Enhaut a prononc� la mainlev�e provisoire de l'opposition � concurrence de 219'300 fr. plus int�r�ts au taux de 10 % l'an d�s le 18 avril 2009 et constat� l'existence du droit de gage. Il a consid�r� en substance que la c�dule hypoth�caire invoqu�e � l'appui de la poursuite en cause, remise en propri�t� aux fins de garantie � la poursuivante, constituait bien une reconnaissance de dette pour la cr�ance abstraite incorpor�e dans la c�dule dont elle �tait titulaire et dont le poursuivi �tait le d�biteur. Cette cr�ance �tait exigible au jour du d�p�t de la r�quisition de poursuite, car les parties avaient pr�vu que la cr�ance abstraite �tait exigible d�s que la cr�ance causale le devenait et cette derni�re avait �t� d�nonc�e dans le d�lai de six semaines de l'art. 318 CO, applicable � d�faut de conna�tre le d�lai pr�vu dans les contrats d'hypoth�ques fixes qui n'avaient pas �t� produits, les dispositions sur la r�alisation extraordinaire du cr�dit-cadre ne pouvant s'appliquer � d�faut pour la poursuivante d'avoir �tabli la r�alisation d'une des conditions pr�vues.
Sur recours du poursuivi, la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal vaudois a, par arr�t du 17 juin 2010 notifi� en exp�dition compl�te aux parties le 10 d�cembre 2010, r�form� le prononc� du juge de paix en ce sens que l'opposition �tait maintenue. Elle a consid�r� en substance que l'art. 318 CO n'�tait pas applicable, car cette disposition ne r�gle que la situation (rare) o� les parties � un contrat de dur�e ind�termin�e n'ont pas convenu d'un r�gime particulier pour la r�siliation, ce qui n'�tait pas le cas en l'esp�ce o� l'utilisation des cr�dits octroy�s se faisait par des hypoth�ques fixes d'une dur�e de un � sept ans. La poursuivante n'ayant pas �tabli que le dernier pr�t accord� �tait exigible, seule une somme en capital de 14'087'480 fr. �tait exigible le 21 avril 2009, lors de l'envoi des r�quisitions de poursuite. "Par cons�quent", a conclu la cour cantonale, "en vertu du pactum de non petendo" qu'impliquait n�cessairement la convention de transfert fiduciaire et qui oblige le cr�ancier � ne pas faire usage des cr�ances incorpor�es, c'est-�-dire en poursuivre le paiement, au-del� de ce qui est n�cessaire � la fonction de garantie, le premier juge ne pouvait accorder la mainlev�e dans les diff�rentes proc�dures parall�les qu'� concurrence du total de la somme pr�cit�e, avec au surplus un int�r�t moratoire limit� � celui applicable � la cr�ance causale, soit au taux de 5 % l'an (art. 104 al. 1 CO). D�terminant d�s lors pour quelles c�dules la mainlev�e pouvait �tre octroy�e, la cour cantonale s'est fond�e sur l'ordre figurant dans la convention de cr�dit-cadre, au lieu du num�ro attribu� par l'office aux diff�rentes poursuites, toutes requises le m�me jour; elle a ainsi consid�r� que la mainlev�e pouvait �tre accord�e pour les poursuites en r�alisation de gage concernant les parcelles n� 261 (3'500'000 fr., 2'500'000 fr. et 2'100'000 fr.), n� 940 (2'500'000 fr.), n� 198 (2'700'000 fr. et 500'000 fr.) et partiellement pour la poursuite concernant la parcelle n� 200, � concurrence de 287'480 fr. (soit 14'087'480 fr. moins 13'800'000 fr.), la mainlev�e devant en revanche �tre refus�e pour les autres poursuites concernant les parcelles n�s 834 et 839 (205'000 fr.), n�s 835 et 841 (219'300 fr.) et n� 1205 (3'800'000 fr.).
Le 12 janvier 2011, la poursuivante a interjet� un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, concluant principalement � la r�forme de l'arr�t de la cour cantonale en ce sens que le recours cantonal est rejet� et le prononc� de premi�re instance confirm�, subsidiairement � l'annulation dudit arr�t et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouveau jugement dans le sens des consid�rants. Elle invoque l'appr�ciation arbitraire des preuves (art. 9 Cst.), la constatation manifestement inexacte des faits (art. 97 al. 1 LTF) et la violation des principes d'interpr�tation d�coulant de la th�orie de la confiance (art. 2 CC) dans la d�termination de la port�e de la convention de fiducie s'agissant du pactum de non petendo, ainsi que dans la d�termination de l'ordre de r�duction de ses pr�tentions. Elle se plaint en outre de violation de l'art. 82 LP et des r�gles sur le fardeau de la preuve (art. 8 CC) en ce qui concerne le moyen tir� du pactum de non petendo et celui concernant l'exigibilit� de la cr�ance en poursuite.
Le poursuivi conclut au rejet du recours et � la confirmation de l'arr�t attaqu�. Sa r�ponse a �t� communiqu�e � la recourante, qui a renonc� � se d�terminer � son sujet. La cour cantonale se r�f�re � son arr�t.
1.1 La d�cision rendue en mati�re de mainlev�e - d�finitive ou provisoire - de l'opposition est une d�cision finale au sens de l'art. 90 LTF puisqu'elle met fin � l'instance (ATF 134 III 115 consid. 1.1). Elle peut faire l'objet du recours en mati�re civile (art. 72 al. 2 let. a LTF) lorsque la valeur litigieuse atteint, comme en l'esp�ce, au moins 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF; ATF 133 III 399 consid. 1.3). Interjet� en temps utile (art. 46 al. 1 let. c et 100 al. 1 LTF) par la partie qui a succomb� en instance cantonale (art. 76 al. 1 LTF) � l'encontre d'une telle d�cision prise sur recours en derni�re instance cantonale (art. 75 LTF), le pr�sent recours est en principe recevable.
1.2 Le recours en mati�re civile peut �tre form� pour violation du droit f�d�ral, lequel comprend les droits constitutionnels (art. 95 let. a LTF; ATF 133 III 446 consid. 3.1, 462 consid. 2.3). Le Tribunal f�d�ral applique le droit d'office (art. 106 al. 1 LTF), sans �tre li� ni par les motifs de l'autorit� pr�c�dente, ni par les moyens des parties; il peut donc admettre le recours en se fondant sur d'autres arguments que ceux invoqu�s par le recourant, comme il peut le rejeter en op�rant une substitution de motifs (ATF 133 III 545 consid. 2.2). Il ne conna�t toutefois de la violation des droits fondamentaux que si ce grief a �t� soulev� et motiv� par le recourant ("principe d'all�gation"; art. 106 al. 2 LTF; ATF 134 I 83 consid. 3.2; 133 II 249 consid. 1.4.2).
1.3 Saisi d'un recours en mati�re civile, le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Il ne peut s'en �carter que si ces faits ont �t� �tablis de fa�on manifestement inexacte ou en violation du droit au sens de l'art. 95 LTF (art. 105 al. 2 LTF), et si la correction du vice est susceptible d'influer sur le sort de la cause (art. 97 al. 1 LTF). Le recourant qui entend se plaindre d'un �tablissement manifestement inexact - c'est-�-dire arbitraire (art. 9 Cst.; ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252) - des faits doit satisfaire au principe d'all�gation susmentionn� (consid. 1.2).
1.4 Lorsqu'il admet un recours, le Tribunal f�d�ral peut statuer lui-m�me sur le fond (art. 107 al. 2 LTF) et donc prononcer la mainlev�e de l'opposition, s'il dispose de tous les faits n�cessaires; en effet, ni le recours en mati�re civile ni le recours constitutionnel ne sont purement cassatoires (arr�t 5A_62/2009 du 2 juillet 2009 consid. 3).
A propos du pactum de non petendo, l'arr�t attaqu� expose, en se r�f�rant � la doctrine (CHRISTIAN DENYS, C�dule hypoth�caire et mainlev�e, in JT 2008 II 3 ss, p. 15; DANIEL STAEHELIN, Commentaire b�lois, n. 22 ad art. 855 CC; NICOLAS DE GOTTRAU, Transfert de propri�t� et cession � fin de garantie, in S�ret�s et garanties bancaires, CEDIDAC n� 33, p. 214 et les r�f�rences cit�es; RSJ 2005 p. 430) qu'en cas de transfert de la c�dule hypoth�caire � fin de garantie - ce qui, ainsi qu'il le constate par ailleurs de fa�on incontest�e, est le cas en l'esp�ce - la convention fiduciaire oblige le cr�ancier � ne pas faire usage des cr�ances incorpor�es, c'est-�-dire � ne pas poursuivre le paiement, au-del� de ce qui est n�cessaire � cette fonction de garantie; en d'autres termes, la convention implique n�cessairement un pactum de non petendo portant sur la cr�ance c�dulaire dont la poursuite n'est pas n�cessaire pour garantir le remboursement des cr�ances en compte. Ce pacte constitue une exception que le d�biteur peut opposer au cr�ancier garanti, en vertu de l'art. 872 CC, si ce dernier pr�tend n�anmoins se faire payer l'int�gralit� de la cr�ance c�dulaire. Il est un moyen lib�ratoire que le poursuivi peut faire valoir au stade de la mainlev�e (art. 82 al. 2 LP).
Ainsi, poursuit l'arr�t attaqu� en se r�f�rant toujours � la doctrine (DE GOTTRAU, op. cit., p. 213 � 215 et les r�f�rences cit�es aux notes infrapaginales nn. 125 � 131), lorsque la banque cr�anci�re choisit la voie de la poursuite en r�alisation de gage immobilier, elle fait valoir la cr�ance incorpor�e dans la c�dule, et non pas la cr�ance r�sultant de sa relation contractuelle avec son client. Dans la proc�dure d'ex�cution forc�e, le gage immobilier garantit au maximum le capital, les frais de poursuite et les int�r�ts moratoires, ainsi que les int�r�ts de trois ann�es �chus au moment de l'ouverture de la faillite ou de la r�quisition de vente et ceux qui ont couru depuis la derni�re �ch�ance (art. 818 al. 1 ch. 3 CC). Il convient que la banque cr�anci�re �tablisse le montant de sa cr�ance r�sultant du rapport contractuel de base, int�r�ts inclus, � la date de la r�quisition de poursuite; se pr�sentent alors trois hypoth�ses:
- soit la cr�ance r�sultant du rapport contractuel de base est inf�rieure au montant nominal de la cr�ance incorpor�e dans la c�dule, auquel cas la banque cr�anci�re ne peut intenter une poursuite que pour une somme �quivalente � ce qui lui est effectivement d� en capital et int�r�ts en vertu du contrat de pr�t;
- soit la cr�ance r�sultant du rapport contractuel de base est sup�rieure au montant nominal de la cr�ance incorpor�e dans la c�dule major� des int�r�ts conventionnels (int�r�ts des trois ann�es �chus et int�r�ts ayant couru depuis la derni�re �ch�ance), auquel cas la banque cr�anci�re peut faire valoir l'int�gralit� de la cr�ance incorpor�e dans la c�dule ainsi que les int�r�ts couverts par le droit de gage au sens de l'art. 818 al. 1 ch. 3 CC;
- soit, enfin, la cr�ance r�sultant du rapport contractuel de base est sup�rieure au montant nominal de la cr�ance incorpor�e dans la c�dule, mais inf�rieure au montant maximal couvert par le gage immobilier (� savoir le capital et les int�r�ts conventionnels �chus de trois ann�es et ceux qui ont couru depuis la derni�re �ch�ance), auquel cas les int�r�ts conventionnels dus pour la c�dule doivent �tre r�duits de sorte que la banque cr�anci�re ne r�clame pas plus que sa cr�ance effective, le fiduciaire ne devant pas faire un usage de la c�dule qui aille au-del� de ce qui est n�cessaire � son complet d�sint�ressement.
Apr�s avoir ainsi pris le soin d'exposer les principes susmentionn�s, la cour cantonale s'est content�e d'affirmer qu'elle statuait "en vertu du pactum de non petendo", mais elle n'a rien d�cid� quant � leur application au cas particulier. En effet, elle n'a tenu compte que de la cr�ance r�sultant du rapport contractuel de base (limite de cr�dit maximum de 17'443'177 fr., somme en capital de 14'087'480 fr. exigible le 21 avril 2009) et n'a op�r� aucune comparaison avec le montant des cr�ances c�dulaires, laquelle aurait d� logiquement lui permettre de dire laquelle des trois hypoth�ses entrait en ligne de compte en l'occurrence. Si elle l'avait fait, elle aurait en r�alit� statu� sur un moyen que, d'apr�s le dossier, le poursuivi n'a pas soulev�, l'exception tir�e du pactum de non petendo et fond�e sur l'art. 872 CC �tant, au stade de la mainlev�e d'opposition, un moyen lib�ratoire qu'il appartient au poursuivi de faire valoir (art. 82 al. 2 LP; cf. DENYS, op. cit., p. 15; STAEHELIN, op. cit., n. 22 ad art. 855 CC; DE GOTTRAU, op. cit., p. 214 et les r�f�rences cit�es; RSJ 2005 p. 430), un examen d'office n'intervenant, le cas �ch�ant, qu'au stade de la r�alisation, dans le cadre de l'�puration de l'�tat des charges (art. 140 LP et 35 al. 2 ORFI; ATF 136 III 288 consid. 3.2).
A teneur m�me de sa d�cision, la cour cantonale s'est donc fond�e uniquement sur le d�faut d'exigibilit� partiel de la cr�ance r�sultant du rapport contractuel de base avant de d�cider de la mesure dans laquelle la mainlev�e pouvait �tre accord�e dans la poursuite en r�alisation de gage immobilier des parcelles ici en cause. Il s'ensuit que les griefs d'appr�ciation arbitraire des preuves, de constatation manifestement inexacte des faits et d'application erron�e du principe de la confiance soulev�s en relation avec le pactum de non petendo n'ont pas � �tre examin�s puisqu'il n'y a pas eu de d�cision � ce sujet, la recourante ne justifiant pas, � cet �gard, d'un int�r�t actuel et concret digne d'�tre pris en consid�ration au sens de l'art. 76 al. 1 let. b LTF.
La cour cantonale a retenu ce qui suit � propos de l'exigibilit� de la cr�ance en poursuite. Le chiffre 4 de l'acte de transfert de propri�t� � fin de garantie conf�rait � la banque le droit d'exiger l'ex�cution des cr�ances hypoth�caires d�s l'exigibilit�, f�t-elle seulement partielle, de l'une des cr�ances r�sultant des cr�dits. Or, par lettre du 12 f�vrier 2009, la poursuivante avait r�sili� la convention de cr�dit-cadre des 6/11 septembre 2006 et demand� le remboursement des pr�ts �chus pour le 31 mars 2009 � concurrence de 14'087'480 fr., ainsi que le remboursement du pr�t venant � �ch�ance le 17 avril 2009, � concurrence de 3'040'910 fr. 11 auxquels s'ajoutaient les int�r�ts de ce pr�t du 1er janvier au 31 mars 2009, par 30'351 fr. 75. Ayant contresign� un pr�c�dent courrier de la poursuivante du 12 d�cembre 2008, le poursuivi avait reconnu que la premi�re de ces sommes �tait exigible. En vertu de la clause conventionnelle pr�cit�e, la poursuivante pouvait ainsi indubitablement r�clamer la cr�ance abstraite correspondante, valablement d�nonc�e. En revanche, � d�faut d'autre document produit devant le premier juge par la poursuivante, il paraissait difficile de consid�rer, sur la seule affirmation contenue dans la lettre de r�siliation, que le dernier pr�t �tait exigible au 17 avril 2009. La poursuivante n'ayant ainsi pas �tabli cette exigibilit�, elle n'avait pas �tabli non plus celle de la cr�ance abstraite correspondante.
Le seul grief formul� sur ce point est celui de violation des r�gles sur le fardeau de la preuve. L'arr�t attaqu� retiendrait � tort qu'il aurait incomb� � la poursuivante d'�tablir le montant et l'exigibilit� de la cr�ance causale, alors qu'en r�alit� elle devait uniquement �tablir le montant et l'exigibilit� de la cr�ance abstraite en poursuite. Le grief est mal fond�. Il appartient bien au cr�ancier d'�tablir que la cr�ance en poursuite est exigible au moment de l'introduction de la poursuite (arr�t 5A_845/2009 du 16 f�vrier 2010 consid. 7.1; STAEHELIN, in Kommentar zum Bundesgesetz �ber Schuldbetreibung und Konkurs, n. 77 et 79 ad art. 82 LP). En l'esp�ce, l'exigibilit� de la cr�ance abstraite �tant automatiquement d�clench�e par celle de la cr�ance causale, il pouvait �tre requis de la poursuivante qu'elle �tablisse simplement l'exigibilit� de cette derni�re.
4.1 En se faisant remettre les c�dules en cause pour garantir sa cr�ance de base, d'un montant maximum de 17'443'177 fr., la recourante a obtenu le droit, incorpor� dans les c�dules (art. 842 al. 1 CC), de faire r�aliser les immeubles mis en gage, � concurrence du montant total garanti par les c�dules, soit le montant nominal de 18'424'300 fr. (cf. faits ci-dessus, let. A).
Lorsqu'une cr�ance est ainsi garantie par plusieurs immeubles, la poursuite en r�alisation de gage doit porter sur tous les immeubles et le cr�ancier doit poursuivre la r�alisation de ceux-ci simultan�ment (art. 816 al. 3, 1�re phrase, CC; PAUL-HENRI STEINAUER, Les droits r�els, tome III, 3e �d., n. 2787). Cette r�gle est imp�rative et doit au besoin �tre appliqu�e d'office (ATF 100 III 48). En l'esp�ce, elle a �t� respect�e.
4.2 En principe, la mise en gage de plusieurs immeubles pour garantir une seule cr�ance implique une r�partition de la garantie sur les divers immeubles (art. 798 al. 2 et 3 CC), chacun de ceux-ci ne r�pondant alors que pour la somme fix�e lors de la r�partition. A certaines conditions cependant (appartenance des immeubles grev�s au m�me propri�taire ou � des cod�biteurs solidaires), la mise en gage peut �tre r�alis�e au moyen d'un droit de gage collectif (art. 798 al. 1 CC). Dans ce cas, chaque immeuble garantit la totalit� de la cr�ance et le cr�ancier peut se faire d�sint�resser sur le produit de la r�alisation de chacun des immeubles grev�s, mais il n'a qu'un seul et m�me droit de gage, l'engagement collectif devant en outre ressortir de l'inscription au registre foncier (art. 42 al. 1 ORF) et, pour les c�dules hypoth�caires, figurer sur le titre (art. 53 al. 3 ORF; cf. STEINAUER, op. cit., n. 2661 s. et les r�f�rences de doctrine cit�es � la note 52, n. 2665 et 2667).
4.3 La recourante �tait autoris�e par la convention de cr�dit-cadre (ch. 17.2) et l'acte de transfert de propri�t� � fin de garantie (ch. 4) � d�cider seule de l'ordre prioritaire dans lequel cr�ances et titres seraient amortis ou r�alis�s, d�s lors et au besoin en d�rogeant au syst�me l�gal en cas de pluralit� de gages (droit dispositif; cf. STEINAUER, op. cit., n. 2668 s; DAVID D�RR, in Commentaire zurichois, n. 145, 148 ss ad art. 798 CC; BERNARD TRAUFFER/CHRISTINA SCHMID-TSCHIRREN, in Commentaire b�lois, n. 19 ad art. 798 CC). Or, une manifestation de volont� de sa part fait d�faut � cet �gard. Cela �tant, l'art. 798 al. 3 CC s'applique.
4.4 La d�cision attaqu�e viole l'art. 798 al. 3 CC en ordonnant un autre mode de r�partition que celui de la r�partition proportionnelle. Conform�ment � ce mode de r�partition, la fraction (ci-apr�s: c) de la cr�ance totale (ci-apr�s: C) que doit garantir chaque immeuble correspond � la valeur estimative de cet immeuble (ci-apr�s: v) par rapport � la valeur estimative de l'ensemble des immeubles (ci-apr�s: V). A d�faut d'estimation, qui n'est ordonn�e qu'au stade de la r�alisation (art. 140 al. 3 LP), il y a lieu de prendre en consid�ration le montant nominal des c�dules hypoth�caires. Selon la formule �tablie par STEINAUER (op. cit., n. 2669 s.), la r�partition donne les r�sultats suivants pour les immeubles objet des poursuites parall�les en cause:
940 14'087'480 x (2'500'000/18'424'300) = 1'911'535.30
Dans la poursuite en r�alisation de gage immobilier vis�e par le pr�sent recours, la d�cision attaqu�e a refus� d'octroyer la mainlev�e provisoire de l'opposition. La recourante demande qu'elle soit accord�e � concurrence de 219'300 fr. plus int�r�t � 10 % comme en premi�re instance et l'intim�, qu'elle soit refus�e en totalit�. Il r�sulte de la r�partition ci-dessus que la mainlev�e provisoire doit �tre accord�e � concurrence de 167'679 fr. 90. Quant aux int�r�ts, soit ceux de la cr�ance c�dulaire en poursuite, l'acte de transfert de propri�t� � fin de garantie des c�dules hypoth�caires pr�voit, sous chiffre 2, que "le/les preneur(s) de cr�dit reconna�t/reconnaissent ainsi devoir � B.________ le montant nominal de chaque titre hypoth�caire ainsi que - sans �gard � d'�ventuelles clauses contraires figurant dans les titres - les int�r�ts courants et les int�r�ts �chus de trois ann�es au taux de 10 % l'an, aux �ch�ances des 30 juin et 31 d�cembre". Le taux qu'il y a lieu d'appliquer pour les int�r�ts de trois ann�es est donc celui de 10 % (ATF 136 III 288 consid. 3.2; 4A_451/2009 du 25 f�vrier 2010 consid. 5).
Les deux parties obtiennent partiellement gain de cause, la recourante dans une plus grande mesure que l'intim�. La charge des frais judiciaires selon l'art. 66 al. 1 LTF doit en cons�quence �tre r�partie, en fonction du r�sultat chiffr� ci-dessus, dans la proportion de 3/4 pour l'intim� et de 1/4 pour la recourante. Chaque partie ayant en outre droit � des d�pens (art. 68 al. 1 LTF), qui doivent �tre r�duits dans la m�me proportion, il y a lieu d'allouer � la recourante le montant qui lui revient � ce titre apr�s compensation.
Le recours est partiellement admis dans la mesure o� il est recevable et la d�cision attaqu�e r�form�e en ce sens que l'opposition form�e par A.________ au commandement de payer n� xxxx de l'Office des poursuites de D.________, notifi� � la r�quisition de B.________ SA, est provisoirement lev�e � concurrence de 167'679 fr. 90, plus int�r�ts de trois ann�es � 10 %.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 4'000 fr., sont mis � raison de 3'000 fr. � la charge de l'intim� et � raison de 1'000 fr. � la charge de la recourante.
Une indemnit� de 2'000 fr., � payer � la recourante � titre de d�pens, est mise � la charge de l'intim�.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux participants � la proc�dure et � la Cour des poursuites et faillites du Tribunal cantonal du canton de Vaud.
Lausanne, le 16 f�vrier 2012

References: ATF 
 ATF 
 art. 106
 ATF 
 ATF 
 art. 855
 art. 855
 ATF 
 art. 82
 art. 798
 art. 798