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Timestamp: 2016-10-23 06:27:17+00:00

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4C.434/1999 (19.01.2000)
Institut X.________ S.A., d�fenderesse et recourante, repr�sent�e par Me Elisabeth Santschi, avocate � Pully,
B.________, demandeur et intim�, repr�sent� par Me Olivier von Allmen, avocat � Neuch�tel;
A.- Le 1er septembre 1993, B.________ a �t� engag� par l'Institut X.________ S.A. en qualit� de professeur de violon. En ao�t 1994, il a inform� G.________, directeur et administrateur de l'Institut X.________ S.A., du fait qu'il ne lui �tait momentan�ment pas possible d'enseigner, d�s lors qu'il s�journait en Australie, afin d'y r�diger une th�se. Il a obtenu un cong� exceptionnel et il a �t� convenu qu'il reprendrait ses cours d�s le 3 avril 1995.
Par courrier du 28 avril 1995, G.________ a �crit � B.________ pour clarifier sa situation professionnelle. Il l'a notamment pri� de faire tout son possible pour r�int�grer la vie de l'Institut, aller au-devant de ses coll�gues et renouer le contact, afin de dissiper l'amertume provoqu�e par son d�part brutal. Il lui a �galement demand� de cesser de se plaindre.
Le 20 mai 1995, B.________ a confirm� � G.________ sa volont� de poursuivre sa collaboration avec l'Institut selon les modalit�s du courrier pr�cit�.
Ses capacit�s professionnelles sur le plan musical ont �t� attest�es.
Depuis son retour, B.________ a fui et ignor� ses coll�ges, refusant de collaborer avec ses rempla�ants pour se mettre au courant de ce qui avait �t� fait pendant son absence. Il a �t� agressif avec sa rempla�ante de violon � l'issue d'un concert o� elle se produisait. Enfin, il s'est plaint de son sort aux uns et aux autres.
B.________ s'est parfois montr� m�prisant ou peu poli avec certains membres de l'Institut, alors qu'avec d'autres, il �tait aimable et gentil. Il lui arrivait d'adopter une conduite grossi�re, mais celle-ci n'a pas fait l'objet d'avertissement.
B.________ ayant pris � partie le directeur en un moment inad�quat, celui-ci lui a �crit, le 6 juillet 1995, en lui indiquant notamment qu'il devait faire un effort s�rieux pour collaborer dans un esprit positif avec tous les autres membres de l'Institut et qu'il tiendrait d�sormais pour faute professionnelle grave entra�nant la rupture imm�diate du contrat toute nouvelle d�monstration d'incompr�hension totale des probl�mes li�s � la vie communautaire du Rosey.
Le 29 septembre 1995, B.________ s'est pr�sent� en retard pour prendre son petit-d�jeuner et a eu une altercation avec le ma�tre d'h�tel, qui a refus� de le servir; ce dernier lui a dit de d�guerpir en termes peu choisis. L'enseignant s'est rendu chez G.________ pour lui relater cet incident.
Le 2 octobre 1995, au cours de la r�union hebdomadaire des professeurs, B.________ a obtenu la parole et est intervenu pour clarifier sa situation. G.________ a exig� � plusieurs reprises qu'il se taise, sans r�sultat. Le directeur lui a alors signifi� oralement son renvoi avec effet imm�diat.
Par courrier du m�me jour, B.________ a contest� le cong� et en a demand� la motivation �crite.
Dans une lettre recommand�e du 2 octobre 1995, G.________ a confirm� la r�siliation avec effet imm�diat de B.________. Il a invoqu� l'incapacit� de ce dernier � s'int�grer � la vie communautaire, ainsi que trois griefs particu-
liers, � savoir le m�pris de l'enseignant � l'�gard du personnel de l'Institut, le fait qu'il ait insult� publiquement le ma�tre d'h�tel et le directeur de l'internat, ainsi que son attitude lors de la s�ance des professeurs.
Le 9 octobre 1995, B.________ a contest� le bienfond� de la r�siliation et affirm� que la lettre du 2 octobre 1995 contenait des contrev�rit�s qu'il r�futait totalement.
En septembre 1995, le salaire mensuel brut de B.________ s'�levait � 4'030 fr., dont 810 fr. pour la nourriture et le logement.
B.- Le 22 mars 1996, B.________ a requis en justice la condamnation de l'Institut X.________ S.A. � lui verser la somme de 24'180 fr. avec int�r�t � titre de salaire brut et d'indemnit� pour licenciement imm�diat injustifi�.
Par jugement du 9 f�vrier 1999, la Cour civile du Tribunal cantonal vaudois a refus� d'admettre l'existence de justes motifs de r�siliation imm�diate. Elle a condamn� l'Institut X.________ S.A. � payer � B.________ la somme de 12'090 fr. � titre de salaire sous d�duction des charges sociales et 4'000 fr. � titre d'indemnit�, ces deux montants portant int�r�t annuel � 5 % d�s le 2 octobre 1995.
C.- Contre ce jugement, l'Institut X.________ S.A. (la d�fenderesse) interjette un recours en r�forme au Tribunal f�d�ral. Elle conclut principalement � la r�forme du jugement attaqu� en ce sens que B.________ soit d�bout� de toutes ses conclusions. A titre subsidiaire, l'Institut X.________ S.A. demande � ce qu'elle ne doive verser aucune indemnit� au travailleur en vertu de l'art. 337c al. 3 CO, avec suite de frais et d�pens.
B.________ (le demandeur) propose le rejet du recours et la confirmation du jugement attaqu�.
1.- D�s lors que les conditions d'application de
l'art. 451a al. 1 LPC vaud. ne sont pas r�alis�es en l'esp�ce, le jugement rendu par la Cour civile du Tribunal cantonal rev�t le caract�re d'une d�cision finale qui ne peut faire l'objet d'un recours ordinaire de droit cantonal, soit d'un recours ayant effet suspensif et d�volutif (ATF 120 II 93 consid. 1b p. 95), de sorte que la voie du recours en r�forme au Tribunal f�d�ral est ouverte (art. 48 al. 1 OJ).
D�pos� en temps utile (art. 32 et 54 al. 1 OJ) et dans les formes requises (art. 55 OJ), le pr�sent recours est donc en principe recevable.
2.- A titre principal, la d�fenderesse reproche � la cour cantonale d'avoir viol� le droit f�d�ral en refusant de reconna�tre l'existence de justes motifs de r�siliation imm�diate.
a) Selon l'art. 337 al. 1 CO, l'employeur et le travailleur peuvent r�silier imm�diatement le contrat de travail en tout temps pour de justes motifs. Sont notamment consid�r�es comme de justes motifs toutes les circonstances qui, selon les r�gles de la bonne foi, ne permettent pas d'exiger de celui qui a donn� le cong� la continuation des rapports de travail (art. 337 al. 2 CO).
En tant que mesure exceptionnelle, la r�siliation imm�diate pour justes motifs doit �tre admise de mani�re
restrictive (Streiff/von Kaenel, Leitfaden zum Arbeitsvertragsrecht, 5e �d. Zurich 1992, art. 337 CO no 3). D'apr�s la jurisprudence, les faits invoqu�s � l'appui d'un renvoi imm�diat doivent avoir ruin� la confiance qui est la base essentielle du rapport de travail ou l'avoir �branl�e � tel point que l'on ne saurait exiger de l'employeur la continuation de celui-ci (cf. ATF 124 III 25 consid. 3c); seul un manquement particuli�rement grave du travailleur justifie son licenciement imm�diat; si le manquement est moins grave, il ne peut entra�ner une r�siliation imm�diate que s'il a �t� r�p�t� malgr� un avertissement (ATF 121 III 467 consid. 4d p. 472 et les arr�ts cit�s).
Le juge appr�cie librement s'il existe de justes motifs (art. 337 al. 3 CO). Il applique les r�gles du droit et de l'�quit� (art. 4 CC). A cet effet, il prendra en consid�ration tous les �l�ments du cas particulier, notamment la position et la responsabilit� du travailleur, la nature et la dur�e des rapports contractuels, ainsi que le genre et l'importance des manquements (ATF 111 II 245 consid. 3). Le Tribunal f�d�ral ne revoit qu'avec r�serve la d�cision d'�quit� prise en derni�re instance cantonale. Il intervient lorsque celle-ci s'�carte sans raison des r�gles �tablies par la doctrine et la jurisprudence en mati�re de libre appr�ciation, ou lorsqu'elle s'appuie sur des faits qui, dans le cas particulier, ne devaient jouer aucun r�le, ou encore lorsqu'elle n'a pas tenu compte d'�l�ments qui auraient absolument d� �tre pris en consid�ration; il sanctionnera en outre les d�cisions rendues en vertu d'un pouvoir d'appr�ciation lorsqu'elles aboutissent � un r�sultat manifestement injuste ou � une iniquit� choquante (ATF 123 III 274 consid. 1a/cc p. 279 s.; 122 III 262 consid. 2a/bb p. 267; 121 III 64 consid. 3c; 119 II 157 consid. 2a in fine; 116 II 145 consid. 6a).
b) En l'esp�ce, la cour cantonale a examin� un � un les trois griefs invoqu�s par la d�fenderesse � l'appui du
licenciement imm�diat signifi� au demandeur, � savoir le m�pris de ce dernier envers le personnel de l'Institut, ses pr�tendues insultes lors du refus de lui servir le petitd�jeuner et son intervention durant la s�ance des professeurs. Elle a consid�r� que ces �l�ments ne constituaient pas des motifs suffisants de licenciement imm�diat sur la base du raisonnement suivant.
S'agissant du m�pris dont aurait fait preuve l'enseignant, les juges ont soulign� qu'il n'�tait pas g�n�ralis�, le demandeur se montrant aimable et gentil avec certaines personnes; ils ont �galement retenu que sa conduite, parfois grossi�re, n'avait pas fait l'objet d'avertissement. Les juges ont relev� qu'une telle attitude �tait plut�t significative d'une difficult� � s'int�grer � la vie d'un internat, ce qui ne saurait justifier une r�siliation imm�diate sans avertissement pr�alable. Or, � ce propos, la cour cantonale a retenu en fait, d'une mani�re qui lie le Tribunal f�d�ral en instance de r�forme (art. 63 al. 2 OJ), que la lettre du 28 avril 1995 dans laquelle le directeur priait notamment le demandeur de faire en sorte de renouer le contact avec ses coll�gues n'�tait qu'une mise au point et que le courrier du 6 juillet 1995, s'il pouvait tenir lieu d'avertissement, ne se r�f�rait qu'� un �v�nement pr�cis, soit lorsque l'enseignant avait pris � partie le directeur en un moment inad�quat. Elle a �galement constat� que les insultes que la d�fenderesse reprochait au demandeur d'avoir prof�r�es � l'�gard du ma�tre d'h�tel et du directeur de l'internat n'avaient pas �t� �tablies, de sorte que ce grief �tait mal fond�. Enfin, les juges ont admis que l'intervention du demandeur lors de la s�ance des professeurs du 2 octobre 1995 �tait certes maladroite et regrettable, mais qu'elle pouvait appara�tre comme l�gitime. Au demeurant, l'enseignant ne s'�tait nullement montr� injurieux lors de son intervention.
Dans ce contexte, on ne peut reprocher � la cour cantonale d'avoir omis des faits pertinents ou d'avoir pris en compte des �l�ments ne jouant aucun r�le dans le licenciement imm�diat du demandeur. C'est � juste titre qu'il a �t� consid�r� que ceux-ci ne traduisaient pas des manquements suffisamment graves pour justifier un licenciement imm�diat sans avertissement pr�alable. A cet �gard, la cour cantonale a constat� qu'aucun avertissement n'avait �t� d�cern� au demandeur. Tout au plus a-t-elle admis que la lettre du 6 juillet 1995 aurait pu tenir lieu d'avertissement, mais elle ne lui a pas conf�r� de valeur, au motif que ce courrier se r�f�rait � un �v�nement pr�cis. Il s'agit l� typiquement d'une question d'appr�ciation. Or, comme le r�sultat auquel aboutit la cour cantonale n'appara�t ni manifestement injuste ni choquant, il doit �tre confirm� par la Cour de c�ans, compte tenu de la r�serve qu'elle s'impose en la mati�re (cf. supra let. a in fine), et ce m�me si une autre solution aurait �galement �t� envisageable. Les critiques de la d�fenderesse concernant le refus de reconna�tre l'existence de justes motifs de licenciement imm�diat sont donc mal fond�es.
3.- A titre subsidiaire, la d�fenderesse soutient que la cour cantonale a viol� l'art. 337c al. 3 CO en la condamnant au paiement d'une indemnit�.
a) Cette disposition pr�voit qu'en cas de licenciement imm�diat injustifi�, le juge peut condamner l'employeur � verser au travailleur une indemnit� dont il fixera librement le montant, compte tenu de toutes les circonstances; elle ne peut toutefois d�passer l'�quivalent de six mois de salaire du travailleur. Selon une jurisprudence constante, le versement d'une telle indemnit� constitue la r�gle g�n�rale � laquelle il ne peut �tre d�rog� sauf cas exceptionnels (ATF 121 III 64 consid. 3c; 120 II 243 consid. 3e p. 247; 116 II 300 consid. 5a). Pour qu'il puisse y �tre renonc�, il faut
� tout le moins que les circonstances excluent toute faute de l'employeur ou qu'elles ne puissent lui �tre imputables pour d'autres motifs (ATF 116 II 300 consid. 5a in fine). L'indemnit� poss�de � la fois un caract�re punitif et r�parateur, destin� � compenser l'atteinte � la personnalit� provoqu�e par le licenciement imm�diat (ATF 123 III 391 consid. 3c p. 394, V 5 consid. 2a; 121 III 64 consid. 3c). Son montant est fix� librement par le juge, en fonction de toutes les circonstances, parmi lesquelles figurent notamment la faute concomitante du travailleur, son �ge, sa situation sociale et le temps qu'il a pass� au service de l'employeur (ATF 121 III 64 consid. 3c). Le juge du fait poss�de, tant en ce qui concerne le principe que l'ampleur de l'indemnisation pr�vue � l'art. 337c al. 3 CO, un large pouvoir d'appr�ciation (ATF 121 III 64 consid. 3c). Par cons�quent, le Tribunal f�d�ral s'impose la m�me r�serve en ce domaine que s'agissant de l'existence de justes motifs de r�siliation (cf. supra consid. 2a in fine).
b) Il r�sulte des faits constat�s que la d�fenderesse, bien qu'elle n'ait pas eu un comportement fautif, est en tous les cas fortement impliqu�e dans les circonstances ayant entra�n� le cong�, puisque celui-ci a en grande partie �t� motiv� par l'inad�quation entre les exigences de l'employeur et l'attitude du travailleur. Contrairement � ce que soutient la d�fenderesse, on n'est donc pas en pr�sence d'un cas exceptionnel permettant de renoncer � toute indemnit�. En revanche, comme le comportement du demandeur n'est de loin pas exempt de tout reproche, l'indemnit� allou�e � ce dernier ne saurait �tre trop �lev�e. En la fixant � 4'000 fr., ce qui correspond environ � un mois de salaire de l'enseignant, la cour cantonale est rest�e dans les limites inf�rieures du montant pr�vu par l'art. 337c al. 3 CO, de sorte que l'on ne
peut lui reprocher d'avoir abus� de son pouvoir d'appr�ciation.
4.- La valeur litigieuse de la demande d�passant 20'000 fr., des frais de justice pourront �tre per�us (art. 343 al. 2 et 3 CO a contrario). Ceux-ci, de m�me que les d�pens, seront mis � la charge de la d�fenderesse, qui succombe (art. 156 al. 1 et 159 al. 1 OJ).
2. Met un �molument judiciaire de 2'000 � la charge de la d�fenderesse;

References: art. 337
 ATF 
in fine
in fine
in fine
in fine