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Archives numériques de la Révolution française: Tome 35 : Du 11 novembre au 10 décembre 1791 - page 774
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Tome 35 : Du 11 novembre au 10 décembre 1791 »
TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQ	UE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES.	774
Naudeville, électeur de la section du Louvre. — 1791. — Fait hommage d'un ouvrage intitulé : Compte rendu des séances électorales de 1791 (t. XXXV, p. 525).
Navier, député de la Côte-d'Or. — 1791. — Parle sur la conspiration de Varnier (t. XXXV, p. 34), (p. 35), (p. 310), — sur l'arrestation de Tardy (p. 378).
Navigation. — Lettre du ministre de la marine, relative à sa police (21 novembre 1791 , t. XXXV , p. 264) ; — renvoi au comité de marine (ibid.).
Neuf-Brisach (Place de).— Annonce de la proposition faite au général Wimpfen par les princes français émigrés, ae leur livrer cette place (22 novembre 1791, t. XXXV ,p. 292 et suiv.) ; — décret (ibid. p. 295).
Noailles (De), maréchal de France. —1791.—Susceptible d'être mis à la retraite (t. XXXV, p. 349).
Nogent-le-Rotrou (Commune de). — Dénonciation des administrateurs de l'Hôtel-Dieu et du collège (28 novembre 1791, t. XXXV, p. 416 et suiv.).
Noireau (de Pontallier). — 1791. — Est décrété d'accusation dans l'affaire de Varnier (t. XXXV, p. 40) ;
—	communication du ministre de la justice à son sujet (Arrestation d'une autre personne du même nom) (p. 251 et suiv.) ; — le détenu sera mis en liberté (p. 263); — Guyton-Morveau annonce l'arrestation du véritable accusé (p. 287) ; — le ministre de la justice annonce l'élargissement de la personne arrêtée à sa place (p. 307) ; — projet de décret d'accusation (p. 313); — Legrand, capitaine de gendarmerie, annonce l'arrestation du véritable coupable (p. 349); — la gendarmerie de Dijon sollicite l'élargissement du sieur Noireau, maire, arrêté à tort (p. 349). — Acte d'accusation (p. 450 et suiv.).
Noirmoutier (Ile de). —Les habitants demandent une décharge sur leurs contributions (4 décembre 1791, t. XXXV, p. 567 et suiv.).
Nord (Département du).— Lettre relative à la circulation des grains (22 novembre 1791, t. XXXV, p. 288) ; — renvoi aux comités d'agriculture et de commerce réunis (ibid. p. 289).
Conseil général. Réclame du secours pour les pauvres du département (5 décembre 1791, t. XXXV, p. 578).
Procureur-général-syndic. Lettre et mémoire concernant la revendication de la maison des ci-devant capucines de la ville d'Orchies (21 novembre 1791, t. XXXV, p. 265) ; — renvoi au comité des domaines (ibid.).
Numéraire. — Mémoire des commissaires de la Trésorerie nationale concernant les opérations faites pour l'achat du numéraire (22 novembre 1791, t. XXXV, p. 288) ;
—	renvoi au comité de la Trésorerie nationale (ibid.).
Odion. — 1791. —Offre de fournir 6 millions en espèces à 14 0/0 (t. XXXV, p. 423).
Offices supprimés. — Troisième lecture du projet de décret relatif à la retenue des impositions sur les
sommes dues aux titulaires (19 novembre 1791' t. XXXV, p. 150) ; — ajournement (ibid. p. 151).
Offices supprimés. — Voir Trésorerie nationale, § 4.
Officiers. —§ 1er. Remplacement des officiers. Adoption d'une modification au préambule du projet au décret relatif au remplacement des officiers (11 novembre 1791, t. XXXV, p. 1) ; — suite de la discussion du projet de décret : Gohier, Carnot-Feu-Ieins, Rouyer, Lacuée jeune, Jaucourt, Gohier, Rouyer, Dubois-de-Bellegarde, Léopold, Lameth, Merlin, Beequey, Merlin, Dumas, Delacroix (15 novembre, p. 81 et suiv.); —adoption des articles 3et 4 (ibid. p. 84) ;
—	article additionnel proposé par Carnot-Feuleins (22 novembre, p. 305); — adoption de cet article amendé par Delacroix (ibid.) ; — texte définitif de cet article devenu l'article5 (ibid.).— Article 6: Albitte aîné, Lagrévol, Delacroix, un membre, Brissot de Warville (ibid. et p. suiv.); — ajournement (ibid. p. 306); — reprise de la discussion de l'article 6, Voisard, Henry-Larivière, Delacroix, Mathieu Dumas. Delacroix (26 novembre, p. 386 et suiv.) ; — adoption sauf rédaction (ibid. p. 387); — addition à l'article 2 proposée par Mathieu Dumas (ibid.) ;— observations ae Lacuée jeune (ibid.)', — adoption de l'article 10 du projetdu comité comme amendement à l'article 2 (ibid.);
—	Adoption sans discussion des articles 7 et 8 (ibid.). —Article 9: Mathieu Dumas, Delacroix (ibid. p. 388) ;
—	adoption (ibid.).— Article 10 : Delacroix, Cnoudieu, Crestin, Lacombe-Saint-Michel, Cambon, Mathieu Dumas (ibid.)',— adoption (ibid. p. 389). — Adoption sans discussion de l'article 11 (ibid.) — Article 12: Thuriot, Rouyer (ibid.) ;— adoption (ibid.), —article additionnel proposé par Voisard (ibid.) ; — discussion : Gérardin, Delmas, Le Tourneur (ibid.) ; — adoption sauf rédaction {ibid.) ; — texte définitif (ibid.) ; — relue du décret (29 novembre, p. 424) ; — adoption de plusieurs modifications (ibid. p. 424) ; — texte définitif du décret (ibid. p. 425 et suiv.).
§ 2. Rappel à leur poste des officiers de ligne. Rapport par Delacroix sur le rappel des officiers employés dans les bataillons de volontaires nationaux (1« décembre 1791, t. XXXV, p. 499); — projet de décret (ibid.).
Officiers. — Voir Sous-lieutenances.
Officiers de Marine.— Le comité de marine fera un rapport sur leur remplacement (3 décembre 1791, t.XXXV, p. 529).
Officiers des classes de la Marine (Anciens). — Le ministre de la marine demande qu'on règle leur sort (23 novembre 1791, t. XXXV, p. 309); — renvoi au comité de la marine (ibid.).
Officiers majors des places. — Lettre du ministre de la guerre demandant si la retenue du dixième sur les appointements doit continuer à leur être faite (29 novembre 1791, t. XXXV, p. 448) ; — renvoi au comité des contributions publiques (ibid.).
Officiers suisses. —Pétition relative à une indemnité pour les franchises dont ils jouissaient (27 novembre 1791, t. XXXV, p. 392); — renvoi aux comités militaire et des contributions publiques réunis (ibid.).
Oise (Département de rj. — Adresse relative à des difficultés survenues au sujet de l'élection et du remplacement des administrateurs (28 novembre 1791,t.XXXV," p. 415); — lettre et mémoire du directoire (30 novembre, p. 453); — renvoi au comité de division (ibid.); — rapport (5 décembre, p. 598).
Directoire. Demande d'emplacement (28 novembre 1791,t.XXXV,p.406);— renvoi au comité des domaines (ibid.).

References: § 4
 l'article5
 l'article 6
 l'article 2
 l'article 10
 l'article 2
 l'article 11

§ 2