Source: http://relevancy.bger.ch/php/aza/http/index.php?lang=de&zoom=&type=show_document&highlight_docid=aza%3A%2F%2F02-05-2016-5A_95-2016
Timestamp: 2016-09-28 22:12:15+00:00

Document:
5A_95/2016 � � Arr�t du 2 mai 2016
recours contre l'arr�t du Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 9 novembre 2015.
A.a.�A.A.________ (1963), de nationalit� fran�aise, et B.A.________ (1965), de nationalit� am�ricaine, tous deux domicili�s � X.________ (VD), se sont mari�s le 2 octobre 1999 � Garches (France). Une enfant est n�e de cette union, C.________ (2003).
A.b.�Le 9 octobre 2014, l'�pouse a d�pos� une requ�te de mesures protectrices de l'union conjugale. Par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 18 d�cembre 2014, la Pr�sidente du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te (ci-apr�s : la Pr�sidente) a en particulier confi� la garde sur l'enfant C.________ � sa m�re et fix� le droit de visite du p�re. Par prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale du 28 janvier 2015, la Pr�sidente a notamment et en substance confirm� l'ordonnance de mesures superprovisionnelles pr�cit�e, confi� au Service de protection de la jeunesse (ci-apr�s : SPJ) une curatelle d'assistance �ducative au sens de l'art. 308 al. 1 CC en faveur de C.________ et condamn� l'�poux � verser une contribution mensuelle � l'entretien des siens de 2'200 fr. (�ventuelles allocations familiales dues en sus) d�s le 1er janvier 2015; par prononc� rectificatif du 5 f�vrier 2015, la Pr�sidente a pr�cis� que la curatelle �tait confi�e � D.________, assistant social aupr�s du SPJ. Par acte du 9 f�vrier 2015, l'�poux a interjet� appel contre ce prononc�. Par arr�t du 13 avril 2015, le Juge d�l�gu� de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud (ci-apr�s : le Juge d�l�gu�) a notamment annul� l'ordonnance du 28 janvier 2015 pour violation du droit d'�tre entendu et renvoy� la cause � l'autorit� inf�rieure pour nouvelle d�cision.
Dans l'attente du prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale � intervenir, la Pr�sidente a, par ordonnance de mesures superprovisionnelles du 24 avril 2015, confi� � D.________, assistant social aupr�s du SPJ, une curatelle d'assistance �ducative au sens de l'art. 308 al. 1 CC en faveur de C.________.
B.a.�Au terme de l'instruction compl�mentaire de la cause, la Pr�sidente a, par ordonnance de mesures protectrices de l'union conjugale du 6 ao�t 2015, notamment et en substance confirm� l'attribution de la garde sur l'enfant C.________ � sa m�re, la suspension du droit de visite du p�re ant�rieurement d�cid�e par mesures superprovisionnelles et l'ordonnance de mesures superprovisionnelles par laquelle une curatelle d'assistance �ducative a �t� confi�e � D.________, assistant social aupr�s du SPJ, et fix� � 1'750 fr. (�ventuelles allocations familiales dues en sus) la contribution mensuelle due par l'�poux pour l'entretien des siens d�s le 1er janvier 2015.
B.b.�Par acte du 24 ao�t 2015, l'�poux a fait appel de l'ordonnance pr�cit�e; l'�pouse s'est prononc�e sur celui-ci dans sa r�ponse du 28 septembre 2015. Par arr�t du 9 novembre 2015, le Juge d�l�gu� a rejet�, dans la mesure de sa recevabilit�, l'appel de l'�poux et confirm� le prononc� du 6 ao�t 2015.
Par acte du 1er f�vrier 2016, A.A.________ exerce un " recours en mati�re de droit civil et recours constitutionnel subsidiaire " au Tribunal f�d�ral, concluant � l'annulation de l'arr�t du 9 novembre 2015 et au renvoi du dossier aupr�s de " l'autorit� inf�rieure " pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants.
Invit�es � se d�terminer, l'autorit� pr�c�dente a compl�t� sa motivation en r�action au grief du recourant selon lequel il aurait �t� statu� sans qu'il n'ait eu connaissance d'un rapport d'expertise du 10 ao�t 2015, alors que l'intim�e a expos� s'en rapporter � justice tout en renvoyant � l'arr�t attaqu�, pr�cisant encore au passage, pi�ce � l'appui, que le recours de son �poux portant sur la question de la r�cusation avait �t� rejet� par prononc� de la Cour administrative du Tribunal cantonal vaudois du 22 mars 2016.
Le 22 avril 2016, ces d�terminations ont �t� adress�es au recourant pour information. Par " fax " du 25 avril 2016, le recourant a avis� le Tribunal f�d�ral de son intention de recourir contre le prononc� pr�cit� du 22 mars 2016 d'une part, et de se " d�terminer sur [s]on recours du 1er f�vrier 2016 contre l'arr�t du TC du 9 novembre 2015 conform�ment � [n]otre requ�te du 22 avril 2016 " au plus tard le 16 mai 2016, d'autre part.
1.1.�Le pr�sent recours a �t� d�pos� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) et dans les formes l�gales (art. 42 LTF), contre une d�cision finale (art. 90 LTF; ATF 133 III 393 consid. 4 p. 395 s.) rendue sur recours par une autorit� sup�rieure (art. 75 al. 1 et 2 LTF), dans une affaire matrimoniale (art. 72 al. 1 LTF). Le litige porte notamment sur l'attribution de la garde et sur la fixation du droit de visite, de sorte qu'il est de nature non p�cuniaire dans son ensemble (arr�t 5A_882/2015 du 27 novembre 2015 consid. 1.1). Le recourant a en outre pris part � la proc�dure devant l'autorit� pr�c�dente (art. 76 al. 1 let. a LTF) et a un int�r�t � l'annulation ou � la modification de la d�cision attaqu�e (art. 76 al. 1 let. b LTF). Le recours en mati�re civile est en principe recevable au regard des dispositions qui pr�c�dent. Il s'ensuit que le recours constitutionnel subsidiaire est irrecevable (art. 113 LTF).
1.2.�Faute de contenir une signature originale, il ne peut pas �tre tenu compte de l'envoi du recourant par " fax " du 25 avril 2016 - par lequel il annonce notamment qu'il adressera encore une d�termination � la suite de la communication du 22 avril 2016 - sans qu'il n'y ait par ailleurs lieu de lui fixer un d�lai pour rem�dier � cette irr�gularit� (F LORENCE AUBRY GIRARDIN, in Commentaire de la LTF, 2e �d. 2014, n. 52 et 53 ad art. 42 LTF). Au demeurant et au vu du sort r�serv� � son recours, il ne subit aucun pr�judice de ce fait.
1.3.�Le recours en mati�re civile des art. 72 ss LTF �tant une voie de r�forme (art. 107 al. 2 LTF), le recourant ne doit pas se borner � demander l'annulation de la d�cision attaqu�e; il doit �galement prendre des conclusions sur le fond du litige (ATF 134 III 379 consid. 1.3 p. 383 s.). Il n'est fait exception � cette r�gle que lorsque le Tribunal f�d�ral, en cas d'admission du recours, ne serait de toute mani�re pas en situation de statuer lui-m�me sur le fond et ne pourrait que renvoyer la cause � l'autorit� cantonale (ATF 134 III 379 consid. 1.3 p. 383; 133 III 489 consid. 3.1 p. 489 s.). Tel est le cas en l'esp�ce, en tant que le recourant soul�ve des griefs de nature formelle qui ne peuvent conduire qu'au renvoi de la cause pour nouvelle d�cision.
2.2.�Le Tribunal f�d�ral statue sur la base des faits �tablis par l'autorit� pr�c�dente (art. 105 al. 1 LTF). Dans l'hypoth�se d'un recours limit� aux griefs d'ordre constitutionnel, le recourant qui entend invoquer que les faits ont �t� �tablis de mani�re manifestement inexacte ne peut obtenir la rectification ou le compl�tement des constatations de fait de l'arr�t cantonal que s'il d�montre la violation de droits constitutionnels, conform�ment au principe d'all�gation susmentionn� (cf. supra consid. 2.1). Le Tribunal f�d�ral ne corrige les constatations de fait que si elles sont arbitraires (art. 9 Cst.) et ont une influence sur le r�sultat de la d�cision (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252). Le recourant ne peut pas se borner � contredire les constatations litigieuses par ses propres all�gations ou par l'expos� de sa propre appr�ciation des preuves; il doit indiquer de fa�on pr�cise en quoi ces constatations sont contraires au droit ou entach�es d'une erreur indiscutable, c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252). Une critique des faits qui ne satisfait pas � cette exigence est irrecevable (art. 106 al. 2 LTF; ATF 133 II 249 consid. 1.4.3 p. 254 s.). Par ailleurs, les faits et moyens de preuve nouveaux sont prohib�s (art. 99 al. 1 LTF); il n'y a exception � cette r�gle que lorsque c'est la d�cision de l'autorit� pr�c�dente qui, pour la premi�re fois, a rendu pertinents ces faits ou moyens de preuve, ce qu'il appartient au recourant de d�montrer (ATF 133 III 393 consid. 3 p. 395). En outre, les faits et pi�ces post�rieurs � l'arr�t entrepris sont d'embl�e irrecevables (ATF 139 III 120 consid. 3.1.2 p. 123; 133 IV 342 consid. 2.1 p. 343 s.).
Vu ce qui pr�c�de, les pi�ces nouvelles produites par le recourant et qui sont post�rieures � l'arr�t entrepris sont d'embl�e irrecevables : il s'agit en l'occurrence de la copie de l'arr�t de la Cour d'appel civile du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 18 d�cembre 2015 (pi�ce 3), de la requ�te de r�cusation du 15 janvier 2016, adress�e par le recourant au Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te (pi�ce 4), du courrier du Pr�sident du Tribunal d'arrondissement de La C�te du 18 janvier 2016 (pi�ce 5) et du courrier du recourant au Tribunal d'arrondissement de La C�te du 20 janvier 2016 (pi�ce 6). Il en va de m�me de la pi�ce nouvelle produite par l'intim�e � l'appui de sa d�termination sur le recours, � savoir une copie de la d�cision de la Cour administrative du Tribunal cantonal du canton de Vaud du 22 mars 2016 (pi�ce 101).
Le recourant soul�ve en premier lieu le grief de violation de l'art. 51 al. 1 CPC, se r�f�rant � sa requ�te tendant � la r�cusation de la Pr�sidente, respectivement � celle du 20 janvier 2016 invitant � annuler les actes de cette magistrate, parmi lesquels le prononc� du 6 ao�t 2015. Faute d'�tre de nature constitutionnelle, le grief est irrecevable (cf. supra consid. 2.1). Au demeurant, la critique n'aurait pas port�, d�s lors qu'elle se fonde sur un fait nouveau irrecevable, � savoir l'existence de la requ�te du 20 janvier 2016 (cf. supra consid. 2.2 in fine).
Dans un second grief, le recourant fait valoir la violation de son droit d'�tre entendu � plusieurs �gards, se r�f�rant � l'art. 29 Cst., ainsi qu'au droit � la preuve garanti par l'art. 152 CPC.
4.1.�En tant qu'il fonde sa critique sur cette derni�re disposition, elle est d'embl�e irrecevable (cf. supra consid. 2.1); quoi qu'il en soit, on ne discerne pas en quoi celle-ci aurait ici une port�e particuli�re.
4.2.�S'agissant de son droit d'�tre entendu, le recourant reproche tout d'abord au Juge d�l�gu� d'avoir rendu sa d�cision en se fondant entre autres sur un rapport d'expertise du 10 ao�t 2015 � l'�gard duquel il n'aurait pas pu s'exprimer, et en prenant en consid�ration un nouveau prononc� du " Tribunal d'arrondissement " du 16 septembre 2015, qui reposerait �galement sur le rapport pr�cit� du 10 ao�t 2015 et qui aurait de surcro�t �t� annul� - sur appel - par la suite.
D'embl�e, on rel�vera que l'arr�t sur appel du 18 d�cembre 2015, qui annule le prononc� du 16 septembre 2015, ne saurait �tre pris en consid�ration puisqu'il s'agit d'une pi�ce nouvelle (cf. supra consid. 2.2); en revanche, il sera tenu compte du fait que le prononc� fait l'objet d'un appel pendant, ce que constate l'arr�t attaqu� (arr�t entrepris consid. 9 in fine p. 36).
4.2.1.�Compris comme l'un des aspects de la notion g�n�rale de proc�s �quitable au sens des art. 29 Cst. et 6 CEDH, le droit d'�tre entendu garantit notamment le droit pour une partie � un proc�s de prendre connaissance de toute pi�ce du dossier ainsi que de toute argumentation pr�sent�e au tribunal et de se d�terminer � leur propos, que celle-ci contienne ou non de nouveaux �l�ments de fait ou de droit. Il appartient en effet aux parties, et non au juge, de d�cider si une prise de position ou une pi�ce nouvellement vers�e au dossier appelle des observations de leur part. Toute prise de position ou pi�ce nouvelle vers�e au dossier doit d�s lors �tre communiqu�e aux parties pour leur permettre de d�cider si elles veulent ou non faire usage de leur facult� de se d�terminer (parmi plusieurs: ATF 138 I 484 consid. 2.1 p. 485 s.; 137 I 195 consid. 2.3.1 p. 197; 133 I 100 consid. 4.3 p. 102 s. et les r�f�rences aux arr�ts de la CourEDH; arr�t 5A_925/2015 du 4 mars 2016 consid. 2.3.3.1). Le droit de r�pliquer n'impose pas � l'autorit� judiciaire l'obligation de fixer un d�lai � la partie pour d�poser d'�ventuelles observations. Elle doit seulement lui laisser un laps de temps suffisant, entre la remise des documents et le prononc� de sa d�cision, pour qu'elle ait la possibilit� de d�poser des observations si elle l'estime n�cessaire (arr�t 5A_553/2015 du 16 d�cembre 2015 consid. 4.1.1, destin� � la publication; ATF 138 I 484 consid. 2.4 p. 487).
4.2.2.�Il ressort de l'arr�t attaqu� que le Juge d�l�gu� a d�cid� de tenir compte - au titre de faits nouveaux au sens de l'art. 317 CPC - d'un rapport d'expertise de l'unit� de consultation pour le couple et la famille du D�partement de psychiatrie, Secteur psychiatrique Ouest, de l'H�pital de Prangins, du 10 ao�t 2015, transmis � la Pr�sidente le 21 ao�t 2015 et qui a donn� lieu au nouveau prononc� de celle-ci du 16 septembre 2015, objet d'un appel encore pendant du recourant. L'arr�t pr�cise toutefois � cet �gard que " les �l�ments ne seront repris dans le cadre de la pr�sente affaire qu'en tant qu'ils permettent d'instruire, compl�ter et juger le pr�sent appel " (arr�t entrepris consid. 2 let. b p. 39). Examinant la critique du recourant quant � l'attribution de la garde de l'enfant � l'intim�e, le Juge d�l�gu� op�re diff�rentes constatations sur la situation de l'enfant et pr�cise que celles-ci " ont d'ailleurs �t� confirm�es dans le rapport d'expertise rendu post�rieurement � l'ordonnance attaqu�e, qui va dans le m�me sens " (arr�t entrepris consid. 5 let. b p. 45). Se pronon�ant alors notamment sur la suspension du droit de visite du recourant, la curatelle d'assistance �ducative, l'absence de droit de visite de la grand-m�re paternelle et le refus d'instaurer un suivi psychiatrique de l'intim�e ou une m�diation, le Juge d�l�gu� rel�ve d'abord qu'une partie des conclusions prises par le recourant n'a plus d'objet, puisque ses conclusions ont partiellement �t� suivies, en tant que " le suivi p�dopsychiatrique, de m�me que la mise en place d'un droit de visite m�diatis� et un appui �ducatif par l'AEMO ont �t� d�cid�s par la pr�sidente selon d�cision du 16 septembre 2015 ", dite d�cision faisant �galement l'objet d'un appel qui sera trait� par d�cision s�par�e. Plus loin, il retient encore qu'une " protection de l'enfant s'av�rait imp�rative [...] en utilisant d'abord les possibilit�s de la curatelle �ducative tout en attendant les r�sultats de l'expertise en la mati�re, r�sultats qui sont maintenant tomb�s " et constate qu'il " appara�t conforme au principe de pr�caution d'avoir suspendu le droit de visite [...] jusqu'� droit connu sur les r�sultats de cette expertise [...] mesure [...] extr�me [qui] n'a pas �t� prolong�e au-del� d'une dur�e exag�r�e, puisque, d�s que les r�sultats de l'expertise sont tomb�s, une nouvelle d�cision, avec un droit de visite m�diatis�, a �t� prise ". Enfin, le Juge d�l�gu� se r�f�re encore au droit de visite de la grand-m�re de C.________ en retenant que " les experts en recommandent d'ailleurs la poursuite " (arr�t entrepris consid. 6 let. b p. 48-49).
4.2.3.�Le recourant indique, par r�f�rence au consid. 2 let. b de l'arr�t attaqu�, que l'autorit� pr�c�dente a consid�r� le rapport du 10 ao�t 2015 sans lui permettre de se d�terminer sur son contenu. En effet, il n'aurait pris connaissance de ce rapport qu'apr�s le 24 ao�t 2015 et ne pouvait donc se d�terminer sur son contenu avant le d�p�t de son appel du m�me jour, lequel ne fait ainsi aucune r�f�rence audit rapport. Le Juge d�l�gu� ne pouvait donc pas admettre qu'il aurait eu la possibilit� de se prononcer sur le contenu du rapport d'expertise. Le recourant ajoute qu'il conteste cat�goriquement celui-ci et qu'il a d�pos� une plainte p�nale contre les experts. Il reproche encore au Juge d�l�gu� d'avoir pris en consid�ration le prononc� du 16 septembre 2015, qui reposerait aussi sur le rapport du 10 ao�t 2015, et qui aurait de plus �t� annul� par arr�t du 18 d�cembre 2015 en raison d'une violation de son droit d'�tre entendu. Enfin, le recourant expose que le Juge d�l�gu� s'est repos� de mani�re pr�pond�rante sur ce rapport d'expertise, se r�f�rant � ce sujet notamment au consid�rant 5 let. b de l'arr�t attaqu�.
Il ne ressort pas de l'arr�t attaqu� que le rapport d'expertise du 10 ao�t 2015 et le prononc� de mesures protectrices de l'union conjugale rendu le 16 septembre 2015 par le Pr�sident du Tribunal civil de l'arrondissement de La C�te auraient �t� communiqu�s au recourant dans le cadre de la pr�sente proc�dure. En effet, l'arr�t querell� ne fait r�f�rence qu'au d�p�t de l'appel et � la r�ponse de l'intim�e (arr�t entrepris p. 3 � 6). Le compl�ment de motivation adress� par l'autorit� pr�c�dente dans sa d�termination sur le pr�sent recours n'est pas non plus explicite sur cette question. Le Juge d�l�gu� se contente en effet d'y affirmer que le recourant aurait " discut� le rapport en question dans ses �critures d'appel ", sans autres pr�cisions, respectivement que le recourant aurait eu une pleine connaissance dudit rapport au moment o� il a statu�, � savoir le 9 novembre 2015. Au surplus, le passage de l'arr�t querell� auquel le Juge d�l�gu� renvoie pour �tayer ce dernier argument ne fait �tat que de la mention, dans le rapport, d'une plainte du recourant et de sa demande de ne pas le remettre � la justice en r�action � la " restitution des conclusions faites � A.A.________ le 5 ao�t 2015 ", ainsi que de la transmission du rapport � la premi�re juge le 21 ao�t 2015 (arr�t entrepris consid. 9 let. b p. 35). Il n'appartient au demeurant pas au Tribunal f�d�ral d'administrer des preuves et d'�tablir des faits sur lesquels l'autorit� cantonale ne s'est pas prononc�e (ATF 136 III 209 consid. 6.1 p. 214).
La motivation de la d�cision querell�e (cf. supra consid. 4.2.2) d�montre par ailleurs que le contenu du rapport du 10 ao�t 2015 a �t� pris en consid�ration, alors que l'instruction de la cause ne permet pas de constater que le recourant aurait eu la possibilit�, dans le cadre de la pr�sente proc�dure, de se prononcer sur la pi�ce en question. On rel�vera que, quand bien m�me le recourant aurait eu connaissance du rapport d'expertise litigieux dans le cadre d'une autre proc�dure, l'autorit� cantonale ne pouvait appuyer son argumentation sur celui-ci sans le communiquer au recourant pour lui permettre d'exercer son droit d'�tre entendu avant que la d�cision ne soit rendue (cf. supra consid. 4.2.1). En d�finitive, le droit d'�tre entendu du recourant a �t� viol�, ce qui conduit � l'annulation de l'arr�t querell� et au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision, sans qu'il ne s'impose � ce stade de se prononcer sur les autres pr�tendues violations du droit d'�tre entendu d�coulant du rejet des r�quisitions de preuve du recourant tendant � l'audition de t�moins (intervenants m�dicaux, personnel du Point rencontre) et � la production de pi�ces.
Vu ce qui pr�c�de, l'intim�e, qui s'en est rapport�e � justice tout en renvoyant � " l'excellent argumentaire de la Cour d'appel civile dans le prononc� attaqu� ", est r�put�e avoir succomb� (BERNARD CORBOZ, in Commentaire de la LTF, 2e �d. 2014, n. 38 ad art. 66 LTF) et doit �tre condamn�e aux frais de la proc�dure f�d�rale (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens au recourant qui proc�de sans l'assistance d'un avocat (art. 68 al. 1 et 2 LTF; ATF 135 III 127 consid. 4 p. 136).
Le recours en mati�re civile est admis, la d�cision attaqu�e est annul�e et la cause est renvoy�e � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision.

References: ATF 
 art. 42
 art. 72
 ATF 
in fine
in fine
 art. 29
 ATF 
 ATF 
 art. 66
 ATF