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Timestamp: 2019-08-19 02:45:04+00:00

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French Revolution Digital Archive: Tome 36 : Du 11 décembre 1791 au 1er janvier 1792 - page 758
Tome 36 : Du 11 décembre 1791 au 1er janvier 1792 » page 758
p. 427), (p. 461), (29 décembre, p. 639), (31 décembre, p. 701), (1" janvier 1792, p. 725).
§ S. Députations admises à la barre. (11 déc. 1791, t. XXXVI, p. 6 et suiv.), (13 décembre, p. 55), (15 décembre, p. 119), (17 décembre, p. 204), (18 décembre, p. 226 et suiv.), (20 décembre, p. 278), (p. 279), (22 décembre, p. 312), (25 décembre, p. 375), (p. 378 et suiv.), (29 décembre, p. 635), (31 décembre, p. 711), (p. 712), (1" janvier 1792, p. 727).
§ 3. Procès-verbaux.
1° Sur la motion d'Albitte l'Assemblée décrète qu'il sera fait mention honorable au procès-verbal de toutes les adresses qui expriment les sentiments glorieux du peuple ae Paris (11 décembre 1791, t. XXXVI, p. 19).
2° Observations sur le procès-verbal de la séance du samedi 10 décembre 1791 au soir : Jollivet, Fauchet, Ducastel, Quesnay, Lecointe-Puyraveau, Quatremére-Quincy, Delacroix, Chéron-La-Bruyère, Léopold, Daverhoult, Mouysset, Lecointe-Puyraveau, Dumolard, Fauchet (12 décembre 1791, t. XXXVI, p. 24 et suiv.); — adoption (ibid. p. 25). — Observations sur le procès-verbal de la séance du jeudi 15 décembre au matin : Chéron-La-Bruyère, Delacroix (16 décembre, p. 157); — sur celui de la séance du 18 décembre : Thuriot, Chabot, Jahan (19 décembre, p. 248). — Observations sur le procès-verbal du 20 décembre au matin (21 décembre, p. 286); — sur le procès-verbal du 23 décembre (24 décembre, p. 333);
—	sur le procès-verbal du 25 décembre (26 décembre, p. 419) ; — sur le procès-verbal du 28 décembre (29 décembre, p. 596).
3° Lagrévol demande l'envoi aux départements du procès-verbal de la séance du 11 décembre 1791, (11 décembre 1791, t. XXXVI, p. 21) ; — adoption (ibid. p. 22); — observations de Chéron-la-Bruyère, Chabot, Ramond, Grangeneuve, Thuriot, Merlin, Lasource, Gentil, Delacroix, Guadet, Jaucourt, Laureau, Chéron-La-Bruyère, Thuriot, Grangeneuve, Chabot, Masuyer, Gossuin, Delacroix, Mayerne, Crestin, Lacuée jeune, Duhem, Verguiaud, Merlin, Thuriot, Delacroix, Gérardin, Cambon, Lasource, Tarbé, Delacroix, Mayerne, Cambon (12 décembre, p. 26etsuiv<); — l'Assemblée rapporte le décret d'envoi du procès-verbal aux 83 départements (ibid. p. 31).
4° Décret relatif à la rédaction du procès-verbal (26 décembre 1791, t. XXXVI, p. 419).
§ 4. Relations avec le roi. Décret sur la réponse qui sera faite au roi par le Président (14 décembre 1791, t. XXXVI, p. 107.)
§ S. Règlement. Motion relative à la nomination des secrétaires (27 décembre 1791, t. XXXVI, p. 438) ;
§ 6. Salle des séances. Rapport par Calon sur les modifications à apporter dans l'aménagement de la salle des séances (27 décembre 1791, t. XXXVI, p. 449 et suiv. ) ; — projet de décret {ibid. p. 450) ; — discussion : Saladin, Albitte, Gérardin, Delacroix, Lequinio, Lecointe-Puyraveau (ibid. et p. suiv.) ; — adoption (ibid. p. 451.)
§ 7. Travaux. Proposition de Brémontier relative à. l'établissement de conférences du soir (29 décembre 1791, t. XXXVI, p. 630 et suiv.).
S. Cérémonies. L'Assemblée décide qu'elle ne recevra ni députation ni compliment par écrit à l'occasion du renouvellement de l'année (31 décembre 1791, t. XXXVI, p. 696).
§ 9. Huissiers. Sollicitent la nomination du sieur Bertholet en remplacement du sieur Delplanque (31 décembre 1791, t. XXXVI, p. 712); — adoption de cette requête (ibid. p. 713).
Assemblée nationale législative. — Voir Adresses.
—	Appel nominal. — Députés. — Louis XVI. — Pé-
titions. — Président. — Rappels à l'ordre. — Secrétaires. — Vice-Présidents.
§ i". Coupures d'assignats.
§ S. Commissaires de l'Assemblée.
§ 4. Répartition des petits assignats.
§ 5. Forme.
§ 6. Emission.
§ 7. Echange. — Emploi.
§ 8. Mémoires. — Adresses. — Pétitions.
§ 9. Envoi des assignats.
§ 10. Fabrication.
§ 1er. Coupures d'assignats. — 1° Rapport par Cartier-Douineau sur la question de savoir si l'émission d'assignats au-dessous de 5 livres doit avoir lieu (12 décembre 1791, t. XXXVI, p. 34 et suiv.); — pro-
i'et de décret (ibid. p. 35) ; — discussion : Cambon, >orizy, Becquey, un membre, Lafon-Ladebat (ibid. et p. suiv. ) ; — Merlin (13 décembre, p. 54 et suiv.) ; — Michon-Dumaret, Caminet, Tarbé, Guyton-Morveau, Dorizy, Isnard (16 décembre, p. 157 et suiv.) ; — Brès, Cambon (ibid. p. 161 et suiv.); — l'Assemblée décrète qu'il y aura des assignats au-dessous de 5 livres (ibid. p. 162). — Discussion sur la question de savoir dé quelle somme seront les coupures : Cambon, rapporteur, Ducos (23 décembre, p. 324) ; — l'Assemblée décrète qu'il y aura des coupures de 50 sols (ibid.); — suite de la discussion : Un membre, Marbot, Rougier-La-Bergerie, Mouysset, Dorizy, Tarbé, Chabot, Jouffret, plusieurs membres, Lecointre, Cambon, rapporteur (ibid. et p. suiv.); — l'Assemblée décrète des coupures de 10, 15 et 25 sous (ibid. p. 327.) — Discussion sur la somme qui sera fixée pour chaque coupure : Beugnot, Dorizy, Tarbé, Cambon, rapporteur (ibid. et p. suiv.); —1 Assemblée décrète qu'il y aura 100 millions d'assignats do 50 sous, 100 millions de 25 sous, 60 millions de 15 sous et 40 millions de 10 sous (ibid. p. 328).
2» Opinion, non prononcée,deProuveur (12 décembre 1791, t. XXXVI, p. 40).— Projet de décret adressé à l'Assemblée par M. Constantini, député extraordinaire de la ville de Bonifacio (13 décembre, p. 64 et suiv.).
—	Opinion, non prononcée, de Couget (16 décembre, p. 169 et suiv.).
§ S. Commissaires de VAssemblée. Nomination de commissaires; leurs noms (13 décembre 1791, t. XXXVI, p. 58).
§ 3. Annulation et brûlement. Brûlement de 7 millions d'assignats (13 décembre 1791, t. XXXVI, p. 76),
—	de 7 millions d'assignats (19 décembre, p. 256),
—	de 7 millions d'assignats (26 décembre, p. 401).
§ 4. Répartition des petits assignats. Projet de dé-cretproposé par Cambon (15 décembre 1791, t. XXXVI, p. 123).
§ 5. Forme. Renvoi au comité des assignats et monnaies d'une motion de Isnard relative à l'application d'une empreinte sur les assignats de 5 livres (12 décembre 1791, t. XXXVI, p. 178).
§ 6. Émission. 1° Troisième lecture du projet de décret tendant à porter l'émission des assignats à 1,600 millions (17 décembre 1791, t. XXXVI, p. 178 et suiv.).
—	Discussion : Dorizy, Cambon, Ballet, Becquey (ibid. p. 180 et suiv.); — adoption du préambule et ae l'article 1er (ibid. p. 181). — Article 2 : Cailhasson, rapporteur, Viéoot-Vaublanc, Ducos, Carnot-Feuleins jeune (ibid. p. 182); — adoption (ibid.). — Adoption sans discussion de l'article 3 (ibid.). — Article 4 : Cambon (ibid.) ; — adoption avec amendement (ibid.).
—	Adoption sans discussion des articles 5 et 6 (ibid.).
—	Texte du décret (ibid. et p. suiv.). — Observations de Cambon sur une erreur de rédaction de l'article 2

References: § 3

§ 4

§ 6

§ 7

§ 9

§ 4

§ 5

§ 6

§ 7

§ 8

§ 9

§ 10

§ 1

§ 3

§ 4

§ 5

§ 6
 l'article 1
 l'article 3
 l'article 2