Source: http://leo.iclub.be/page3.asp?PageGroupeID=3006&SelectedSectionMenu=&ParentSectionMenuAff=3006&ClubID=10&LG=FR
Timestamp: 2019-10-22 17:25:34+00:00

Document:
Royal Léopold Club - Organigramme et Réglement d'Ordre Intérieur
Philippe VERDUSSEN Président
Philippe NÈVE Vice-Président
Anne Marie BERCKMANS
John Alexander BOGAERTS
Philippe NÈVE Administrateur | Président du Comité Tennis
Nicolas LEEUW Administrateur | Président du Comité Hockey
Armand MEYERS Administrateur | Vice-Président
Franck HUENS Directeur Sportif
Philippe Nève
Nicolas Leeuw
Michèle Norrenberg
Noëlle Fossé
Camille Ernaelsteen
Thierry Van Boxmeer
Martine Salhadin
Amaury van Caubergh
Jean Claude Moretti
Magalie Parmentier
- comité de la section fitness
Art. 6- Le présent règlement s’applique tant aux membres des sections de tennis, de hockey, de bridge, de fitness qu’aux membres non-joueurs.
Art 25- Le président est nommé par le Conseil d’administration sur proposition de l’Assemblée générale des membres de la section. Il est présenté par celle-ci à la suite d’un vote au scrutin secret au plus grand nombre de voix des membres de la section, présents ou représentés, âgés de 18 ans ou plus. Les autres membres du Comité sont nommés par le Conseil d’administration sur proposition du président. Le Conseil d’administration se réserve le droit de démettre/révoquer le président ou un membre du Comité de leurs mandats et cela sans besoin de motiver sa décision.
Lorsque le mandat du président d’une section prend fin notamment en cas de démission, décès ou révocation de celui-ci, le Conseil d’administration aura le choix de désigner un président ad interim jusqu’à la prochaine Assemblée générale de la section ou de fixer une Assemblée générale de la Section concernée dans les deux mois de la fin du mandat du Président avec pour ordre du jour la proposition d’un nouveau candidat à la Présidence.
Le Président et les membres des comités doivent répondre aux conditions cumulatives suivantes:
- Être membre de la section en règle de cotisation ;
- N’avoir aucune dette envers le club.
Le candidat président adressera au club 8 jours avant l'élection une lettre de candidature signée de sa main et contresignée par 5 membres de la section ne faisant partie ni du comité ni du Conseil d’administration ni du personnel ou des collaborateurs indépendants travaillant dans le club.
Les Comités nomment en leur sein un vice-président et un responsable financier.
a. d’établir les règles de bon fonctionnement de leur section ;
b. de prendre toutes les mesures qu’ils jugent convenables ou utiles aux intérêts et à l’agrément des membres ;
c. d’organiser l’activité de leur section sur les plans administratif et sportif au sens le plus large sans toutefois pouvoir déroger au Règlement d’ordre intérieur et à ses mesures d’application ni aux décisions du Conseil d’administration ou des comités constitués en son sein ;
d. Suspendre au besoin pour une période de maximum 15 jours un membre qui n’aurait pas respecter le Règlement d’ordre intérieur ou aurait enfreint les règles d’éthique ou les valeurs du club, ou, d’une manière plus générale, nuit au club de manière directe ou indirecte.
Ils agissent en concertation avec le Conseil d’administration, les Comités de direction et financier ainsi que la direction du club.
Toute manifestation organisée au sein du club et pouvant perturber les membres devra faire l’objet d’une approbation par le Comité de Direction.
Les Comités aident la Direction et le secrétariat dans le suivi des payements des cotisations et prennent les décisions qui s’imposent (suspension, non accès aux terrains et/ou installation du club).
Art.27- Les Comités sportifs se réunissent chaque fois que le président ou deux autres membres du Comité le jugent nécessaire. Pour que le Comité siège valablement, la majorité de ses membres doivent être présents dont le président ou le vice-président. Les résolutions sont prises à la majorité des membres présents, la voix du président étant prépondérante en cas de parité.
Art. 28- Les Comités sportifs doivent se conformer aux budgets arrêtés par le Conseil d’administration et s’engagent à fournir les informations nécessaires au Conseil d’administration, aux Comités de Direction à première demande de ceux-ci.
Art.29- Les membres des sections sportives et les parents de membres âgés de moins de 18 ans en ordre de cotisation se réunissent chaque année en Assemblée générale à une date à déterminer par le comité.
Cette réunion est annoncée par une affiche apposée dans le club au moins quinze jours à l’avance. L’ordre des travaux est fixé comme suit :
- Allocution du président ;
- Rapport sur les activités de l’année ;
- Désignation du président du Comité à proposer au Conseil d’administration ;
Art.30- L’assemblée générale est présidée par le président ou, en cas d’empêchement, par le vice-président ou, enfin, par le membre le plus âgé du comité. Le président nomme parmi les membres présents âgés de 18 ans ou plus un secrétaire et, le cas échéant, deux scrutateurs.
Art.31- Pour être soumise à l’Assemblée générale, toute proposition devra être adressée au président au moins huit jours avant la date de la réunion et signée par cinq membres de la section ne faisant partie ni du comité ni du Conseil d’administration ni du personnel ou indépendants travaillant dans le club.
Les résolutions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Le vote est secret.
Seuls les membres de la section âgés (affiliés à la fédération pour le compte du club) de 18 ans ou plus peuvent prendre part au vote. Les parents des membres de moins de 18 ans pourront être présents à l’Assemblée mais ne peuvent en aucun cas représenter leurs enfants et prendre part au vote.
Le modèle de procuration doit être rempli et signé au secrétariat. Les membres pouvant participer au vote ne peuvent être munis que d’une seule procuration.
Art.32- Les procès-verbaux de l’Assemblée générale des membres seront signés par le président, le secrétaire et le cas échéant les scrutateurs et seront communiqués dans les huit jours au Conseil d’administration.
Le comité prend en charge la gestion des interclubs, l’animation sportive de la section, les rencontres avec d’autres clubs ainsi que les tournois organisés dans le club.
Art. 38- Le comité de la section de hockey fixe l’usage des terrains. La direction du Club, dûment mandatée à cet effet surveille cet usage. Le comité s’occupe de la gestion des championnats, coupes et autres compétitions de toutes les équipes de la section. Il gère les entraînements, les stages et autres organisations sportives.
Toute section satellite a sa propre organisation administrative et sportive, sa propre assemblée générale et son propre comité. Toutefois, chaque section satellite est soumise règles du club et aux dispositions du présent règlement. Les dirigeants d’un club satellite ne peuvent donc disposer des terrains qu’en concertation avec le comité de hockey du LEOPOLD CLUB.
Art.41- Le comité de bridge s’occupe de la gestion des différentes compétitions et tournois.
V LA SECTION FITNESS
Art.43- Conformément à l’article 29, les membres de la section fitness se réunissent chaque année en assemblée générale avant la fin octobre.
Art.44- Le comité fitness est composé de 5 membres au maximum. Le directeur de salle assiste aux réunions du comité.
Art.45- Le comité fitness définit les grandes orientations de la section, actualise le ROI de la salle, participe activement à la vie de la section au sein du club (animation, événements, rédaction d’articles pour la revue du club) mais aussi à l’extérieur.
Il rend si nécessaire un avis consultatif auprès de la direction du club et du CA quant à l’utilisation des infrastructures, leur entretien et si nécessaire leur renouvellement.
Art.46- Les membres auront à se conformer à l’éthique et à la bonne pratique de l’activité.
Art.47- Les chiens ne sont pas admis au club.
Art.48- Un parking est mis à disposition des membres. Son usage peut être réservé aux seuls membres en règle de cotisation.
Art.49- Les motocyclettes, vélomoteurs et vélos doivent être conduits à la main et moteur arrêté à partir de l’entrée du club. Ils doivent être parqués à l’endroit qui leur est réservé.
Art.50- Le club décline toute responsabilité quant aux accidents qui pourraient survenir au sein de ses installations aux membres et à leurs invités soit dans la pratique des sports soit en toute autre circonstance.
Art.51- Les membres sont responsables des dégradations qu’ils causent au matériel du club, ainsi qu’aux fleurs, arbres, plantations… En cas de dégradation volontaire, outre la réparation du préjudice subi, le conseil peut infliger toute sanction qu’il jugera adéquate.
Art. 52- Les membres ont la faculté de faire usage de cases spécialement placées dans les vestiaires.
Les effets trouvés dans les cases dont le délai de location est dépassé ou dont la location n’a pas été payée seront tenus à disposition de leur propriétaire pendant un délai de 1 mois. Passé ce délai, ils seront considérés comme abandonnés. Il en va de même des objets trouvés dans l’enceinte du Club.
Art.53- Un bar et un restaurant sont mis à la disposition exclusive des membres et de leurs invités. Leur mode d’exploitation et les conditions de celle-ci sont fixés par le conseil d ‘administration.
Art.54- L’emploi dans le club de toute source de diffusion sonore ou d’autres messages est soumis à l’approbation de la direction.
Art.55- Toute publicité, quête ou sollicitation quelconque, même dans un but philanthropique, est défendue dans l’enceinte du club, à moins d’avoir été autorisée par la direction.
Art.56- Dans le cadre des activités pratiquées au sein du RLC, le membre autorise gracieusement et expressément le RLC à prendre des photographies sur lesquelles peuvent apparaitre son image et à diffuser ces photographies par le biais des canaux habituels de communication du RLC (site internet du RLC, page Facebook du RLC, « Petit royal », newsletter, etc.). Si le membre est mineur, la demande d’admission présentée conformément à l’article 9 du ROI emporte également l’autorisation des parents donnée au profit du RLC de diffuser les photographies sur lesquelles apparaissent l’image du membre mineur par les mêmes canaux habituels de communication.
Art.57- Possibilités de réduction ou report de cotisation :
Erasmus : Pour autant que le membre/étudiant contacte le secrétariat avant le début de la saison, le membre qui effectue un stage ERASMUS à l’étranger bénéficiera d’une remise de 40% sur sa cotisation sportive hockey et le prorata des mois d’absence sur la cotisation sportive tennis.
Blessure : un joueur qui ne pourra pratiquer son sport pendant moins de 3 mois ne bénéficiera d’aucune réduction de cotisation invalidité : un membre qui présentera un certificat d’incapacité de pratiquer son sport plus de 3 mois restera redevable de sa cotisation annuelle mais recevra une ristourne sur sa cotisation sportive de l’année suivante au prorata des mois d’incapacité pour autant que le membre présente ce certificat dans la semaine qui suit sa visite médicale. Les demandes faites a posteriori de l’incapacité ne seront pas prises en compte
Femme enceinte : idem que le point précédent. Les demandes devront être rentrées avant l’incapacité de pratiquer son sport.
Les déménagements à l’étranger, l’impossibilité de participer aux entrainements pour diverses raisons (internat, horaire décalé, la présence une semaine sur 2 pour cause de garde alternée, … ) ne bénéficieront d’aucune réduction de cotisation.
Tout ce qui précède est de la compétence exclusive du secrétariat qui devra recevoir pour chaque cas un accord du comité de Direction.
Vous pouvez retirer votre consentement au traitement des données personnelles susvisées à tout moment, en le mentionnant lors d’une visite dans votre club ou en envoyant un email à l’adresse gdpr@leopoldclub.be
Vous avez le droit de demander au ROYAL LEOPOLD CLUB l’accès à vos données personnelles, la rectification des données qui seraient inexactes ou incomplètes, l’effacement des données ainsi que la limitation ou l’opposition au traitement et la portabilité des données. Vous pouvez exercer ces droits en envoyant un email à l’adresse gdpr@leopoldclub.be

References: Art. 6

Art.27

Art. 28

Art.29

Art.30

Art.31

Art.32

Art. 38

Art.41

Art.43

Art.44

Art.45

Art.46

Art.47

Art.48

Art.49

Art.50

Art.51

Art. 52

Art.53

Art.54

Art.55

Art.56

Art.57