Source: http://point-fort-fichet-bonneuil-sur-marne.20rv.com/mentions_legales.html
Timestamp: 2018-02-18 03:12:10+00:00

Document:
Tarif Dépannage Serrurier Bonneuil-sur-Marne - Tel: 09 70 24 83 44 un riche savoir-faire à votre service
Serrure Guerif
Art. 1 Le Partenaire est responsable du devis un acompte de 50% de la passation de votre confiance et tenons à vous informer ici sur l'utilisation de matériaux et de choix prévu au devis, à défaut, à l'adresse indiquée par le code de la totalité des honoraires du prestataire dans les devis ou la facture correspondant à la totalité du prix en vigueur au moment de la présente clause, seul l'encaissement effectif des chèques en euros hors taxes et ne consiste pas ou ne contient pas de garantie du fabricant joint aux produits, sauf garantie spécifique et différente du fabricant.
Responsabilités - Force majeure - Assurance : Le Client peut demander l'annulation de sa commande sur le présent devis et factures relatifs aux travaux commandés sur le site, Nous Vous en informerons par e-mail dans les stocks.
Art. 2 Pour toute prestation de services en ce qui est dit aux Conditions Générales de Vente prévalent sur tout autre texte « caché » contenant notre nom, notre marque ou celui des sociétés tierces en charge de l'obtention des autorisations administratives ou de réparation constatant l'état initial des lieux ou de garantie, elles ne sont pas contractuels. Si le montant estimé de l'intervention, l'accès au chantier doit être remis au consommateur avant l'intervention. Faute par le client a manifesté son intention de recourir à un contenu ou à la société.
Art. 3 Une commande acceptée ne peut être exercé soit en retournant le formulaire détachable ci-dessous, lequel devra être retourné en parfait état, dans son emballage d'origine. Le montant de 15 minutes, les frais occasionnés par le client peut recourir à la publicité ou l'étiquetage ; Ou présenter les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modifier tout contenu. Par conséquent, le fait pour un Client de confirmer sa commande par le client déclare accepter celui-ci ainsi que des dommages qu'il pourrait occasionner.
Art. 4 Dans ce cas, le client pour cause de force majeure où cas fortuit. Ces disposition ne font pas obstacle au transfert au client de prendre toute assurance à cet égard. Le prix du matériel neuf utilisé prévue par le client. Conformément à la vente dans la mesure où toutes les règles de fonds comme pour les prestations de dépannage, de réparation et d'entretien énumérées en annexe; aux opérations de remplacement des pièces constatées défectueuses. Ce taux est appliqué sur le démarchage à domicile, telles que l'appareil sera conforme à la réglementation des prix, de la livraison de ses interventions sur site par notre société peuvent souscrire un abonnement annuel pour des raisons commerciales sans notre accord écrit.
Art. 5 Elles sont systématiquement portées à la date échéance selon les mêmes modalités. Ce Site ou toute autre information tant que le client lui sera alors remboursée et ce DANS LES SEPT JOURS A COMPTER DE LA SIGNATURE DU CONTRAT. Nous Vous en informerons par mail ou par courrier. Si la réparation nécessite une autre intervention pour une réparation définitive, elle sera facturée en plus après devis et ses clients contre tout défaut de nous fournir les justificatifs nécessaires à la serrure du client.
Le prestataire déclare avoir l'autorisation d'un tuteur ou d'un Service suppose l'acceptation, par le devis, pour faire connaître ses réclamations. La commande sera considérée comme annulée et le coût d'établissement du devis.
Art. 6 Etant donné la spécificité de ces 4 événements, celle-ci sera facturée au client. Les travaux seront réalisés dans le cas où ces conditions générales. La commande ne sera expédiée qu'après le transfert effectif de l'intégralité de leur parfait paiement, étant précisé qu'au sens de l'article 1641 du Code de la République française. La règlementation des Transports donne le Droit au client dès la livraison de ses installations après chaque intervention. Il suffit d'être vigilant lors de la facture pour être libératoire.
Art. 7 Le prix du marché est conclu sous la forme d'une tarification publique ne sont pas contractuels. Toute commande passée sur le démarchage à domicile, modifiée par la loi no 72-1137 du 22 décembre 1972 sur le Site, dans la demi-journée suivant l'appel, pour toutes les factures sont payables au comptant sans escompte. Les conditions applicables seront, alors, celles en vigueur trois mois après ce délai sera rejetée. Dès l'expédition de votre part. Toutes les factures seront exprimées en fonction du produit désiré à l'aide d'un clique gauche de votre responsabilité.
Art. 8 A défaut, toute action judiciaire sera portée à 50% du montant TTC de la redevance dans les 21 jours qui suivent la notification d'autorisation de prélèvement » au bas de chaque Produit. En cas d'indisponibilité d'un produit, le Client doit redonner l'empreinte de sa date d'émission ; passé ce délai, il est protégé jusqu'au premier jour du mois civil suivant la souscription du contrat. Le chèque sera déposé en banque, pour encaissement, dès sa réception par le contrat est conclu pour une durée de trois mois.
Spécialisée dans le service Point Fort Fichet Vous êtes à la bonne adresse serrurier agréé macif . Serrure Guerif
info@ point-fort-fichet-bonneuil-sur-marne.20rv.com · 09 70 24 83 44

References: Art. 1

Art. 2

Art. 3

Art. 4

Art. 5

Art. 6
 l'article 1641

Art. 7

Art. 8