Source: http://www.klekoon.com/boamp/boamp-appels-offres-fourniture-produits-boissons-mise-disposition-chariots-pour-prestation-1660833.htm
Timestamp: 2017-07-27 04:54:05+00:00

Document:
Appels d'offres : fourniture de produits boissons avec mise à disposition de chariots pour prestation avec vaisselle traditionnelle au CHU à Angers
10/11/2011 16:30:00
N° annonce (BOAMP) 324
fourniture de produits boissons avec mise à disposition de chariots pour prestation avec vaisselle traditionnelle au CHU à Angers 1128-->BOMP B/0188-324Fournitures
I.1) Nom, adresses et point(s) de contact : CHU d'Angers, 4 rue Larrey, contact : bureau des marchés, à l'attention de M. le directeur général Du chu d'angers, F-49933 Angers. Tél. : (+33) 02 41 35 33 21. E-mail : bureaumarche@chu-angers.fr. Fax : (+33) 02 41 35 55 04.
Adresse(s) internet : Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.chu-angers.fr.
Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaires (y compris des documents relatifs à un dialogue compétitif et un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus : Le dce sera téléchargé (URL ci-dessous) ou transmis gratuitement aux candidats qui en auront fait la demande auprès, 4 rue larrey, contact : chu angers- pôle Logistique -Direction des Services Economiques et des Achats -tél : 02 41 35 56 20 fax : 02 41 35 55 04, F-49933 Angers Cedex 9. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_AHi_lXEdSm&v=1&selected=0
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées : Soit être adressées par pli recommandé avec accusé de réception à l'adresse ci-dessous -Soit être transmises par voie électronique via le site https://www.achats-hopitaux.com Soit être déposées au CHU ANGERS - Pôle Logistique-Direction des Services Economiques et des Achats-, 4 rue Larrey, F-49933 Angers Cedex 9. URL : https://www.achatpublic.com/sdm/ent/gen/ent_detail.do?PCSLID=CSL_2011_AHi_lXEdSm&v=1&selected=0
II.1.1) Intitulé attribué au marché par le pouvoir adjudicateur : fourniture de Produits Boissons (petits déjeuners et goûter) avec mise à disposition de chariots pour prestation avec vaisselle traditionnelle.
Lieu principal de livraison : chu angers, 49933 Angers Cedex 9.
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'achat/des achats : le présent appel d'offres ouvert est soumis aux dispositions des articles 33, et 57 à 59 du Code des marchés publics.les prestations feront l'objet d'un marché à bons de commande en monotitularisation, avec minimum et maximum passé en application de l'article 77 du Code des marchés publics. Le marché est conclu pour une période ferme de 24 mois, à compter du 1er janvier 2012, ou de la date de notification si celle-ci est postérieure au 1er janvier 2012.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) : 15840000.
II.2.1) Quantité ou étendue globale : l'estimation des quantités figurant au CCTP a une valeur indicative. Elle permet au candidat d'apprécier le volume d'achat de la consultation pour une période de 12 mois.le montant minimum du marché correspond à 80 % du montant quantitatif du marché pour une période de 12 mois. Le montant maximum du marché ne pourra pas être supérieur à 4 fois ce montant minimum.
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés : Constitution d'une garantie à première demande.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent : Financement par le budget propre du chu, paiement (à 50 jours) selon les règles prévues par le code des marchés publics (articles 86 à 118), par virement sur compte bancaire.
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : les déclarations, certificats et attestations suivantes prévus à l'article 44 du code des marchés publics (cmp) : 1-la copie du ou des jugements prononcés, si le candidat est en redressement judiciaire; 2-déclaration sur l'honneur pour justifier en application des articles 43 et 44 du cmp et des articles 8 et 38 de l'ordonnance no2005-649 du 6 juin 2005 relative aux marchés passés par certaines personnes publiques ou privées non soumises au cmp, qu'il (dc1) : -n'a pas fait l'objet, depuis moins de cinq ans, d'une condamnation définitive pour l'une des
infractions prévues par les articles 222-38, 222-40, 313-1 à 313-3, 314-1 à 314-3, 324-1 à 324-6,
421-2-1, par le deuxième alinéa de l'article 421-5, par l'article 433-1, par le deuxième alinéa de
l'article 434-9, par les articles 435-2, 441-1 à 441-7, par les premier et deuxième alinéas de
l'article 441-8, par l'article 441-9 et par l'article 450-1 du Code Pénal, et par l'article 1741 du Code
Général des Impôts, ou ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même
nature dans un autre Etat de l'union Européenne; -n'a pas fait l'objet, au cours des cinq dernières années, d'une condamnation inscrite au bulletin
n° 2 du casier judiciaire, pour les infractions visées aux articles L. 8221-1, L8221-2, L. 8221-3,
L.8221-5, L. 8251-1, L. 5221-11, L. 5221-8, L. 8231-1, L. 8241-1, L. 8241-2 du Code du Travail, ou
ne pas avoir fait l'objet d'une condamnation pour une infraction de même nature dans un autre
etat de l'union Européenne ; - n'est pas en état de liquidation judiciaire au sens de l'article L. 620-1 du Code du Commerce
III.2.2) Capacité économique et financière : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : suite de la rubrique lll-2-1.
Ci-Après figure la suite des renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies, c'est-à-dire la suite de la rubrique lll-2-1 -a, au 31 décembre de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, souscrit les déclarations lui incombant en matière fiscale et sociale ou a acquitté les impôts et cotisations exigibles à cette date. - était en règle, au cours de l'année précédant celle au cours de laquelle a lieu le lancement de la consultation, au regard des articles L 5212-1, L 5212-2, L 5212-3, L 5212-4 et, L 5214-1, L 5212-9, L5212-10, L 5212-11, R 5213-39 ou L. 5212-5, du code du travail concernant l'emploi des travailleurs handicapés. 3-les documents relatifs aux pouvoirs de la personne habilitée pour engager le candidat (dc2 ; 4-lettre de candidature et habilitation du mandataire par ses co-traitants (Dc1) 5-pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas, il justifie des capacités de ce et ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché. 6-le ou les renseignements permettant d'évaluer les capacités professionnelles, techniques et financières du candidat (dc2) : -déclaration concernant le chiffre global, et chiffre affaires pour les fournitures auxquelles se réfère le marché, réalisé au cours des 3 derniers exercices disponibles.
-déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des trois dernières années ;.
III.2.3) Capacité technique : Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : suite de la rubrique lll-2-2 : -Présentation d'une liste des principaux services effectués au cours des trois dernières années précisant le destinataire public ou privééconomique ;déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ;
-la copie certifiée conforme de l'agrément habilitant le titulaire à effectuer les transports sanitaires. Pour justifier de ses capacités professionnelles, techniques et financières, le candidat, même s'il s'agit d'un groupement, peut demander que soient également prises en compte les capacités professionnelles, techniques et financières d'autres opérateurs économiques, quelle que soit la nature juridique des liens existant entre ces opérateurs et lui. Dans ce cas il justifie des capacités de ce ou ces opérateurs économiques et apporte la preuve qu'il en disposera pour l'exécution du marché.
1. qualité des produits: qualité intrasèque du produit 30 % - ergonomie du chariot 15 % - qualité et maintenance 10 %-soit :
2. environnement durable
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur : AALIM2012AOpetitsDejeuners.
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et des documents complémentaires ou du document descriptif : Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 10 novembre 2011, à 16:30
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation : 10 novembre 2011, à 16:30
VI.3) Autres informations : Il s'agit d'un accord-cadre au sens de la directive 2004/18 /Ce du 31.3.2004 mais le marché doit s'entendrecomme un marché à bons de commande conformément aux dispositions de l'article 77 du CMP. Critères de sélection des candidats sont les capacités économiques, techniques et financières.les justifications à produire quant aux qualités et capacités du candidat sont décrites dans le paragraphe relatif aux conditions de participation; l'unité monétaire: EUR.
-Pour des informations : chu angers - pôle Logistique- direction des Services Ecomiques et des Achats-Fax : 02 41 35 55 04 - administratives : m renou- mail : parenou@chu-angers.fr -Tel:02.41.35..56.20 -Techniques : m madiot, Ingénieur Restauration, Unité de Production Culinaire, rue des Capucins - , 49933 angers Cedex 9, Tél. 02.41.35.46.95, Secrétariat : 02.41.35.50.60, Mail : pimadiot@chu-angers.fr - renseignements relatifs à l'e-procurement, m gasquet, Ingénieur Logisticien, Tél. 02.41.35.35.45, Mail : gegasquet@chu-angers.fr
a la demande de l'unité de Production Culinaire (Upc), le candidat devra fournir un chariot et les Produits nécessaires. En complément de sa réponse écrite, le candidat devra faire une présentation technique de ses équipements devant un groupe d'experts. A l'issue de cette présentation orale, des essais seront réalisés par les référents techniques de l'unité de Production Culinaire, diététiciennes et/ou des services de soins, durant la semaine 47, soit du 21/11/2011 au 25/11/2011.
Le candidat contacté conviendra d'une date avec : m p. Madiot, Ingénieur chargé de la Restauration , tél : 02.41.35.46.95 ou m j. Gaudin, Responsable Logistique Information, tél : 02.41.35.54.13.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus concernant l'introduction des recours : Greffe du Tribunal Administratif de Nantes, 6 allée ile gloriette, F-44000 Nantes. E-mail : greffe.ta-nantes@juradm.fr. Tél. : (+33) 02 40 99 46 00. Fax : (+33) 02 40 99 46 58
VI.5) Date d'envoi du présent avis : 26 septembre 2011.Mots déscripteursBoissonDenrées alimentairesRepasClasse d'ActivitéClasseDescription de la classe d'activité15Produits des industries alimentaires55Service d'hôtellerie et de restauration

References: l'article 77
 l'article 44
 l'article 421
 l'article 433

l'article 434

l'article 441
 l'article 441
 l'article 450
 l'article 1741
 l'article 77