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Timestamp: 2017-11-24 00:09:14+00:00

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Archives numériques de la Révolution française: Tome 35 : Du 11 novembre au 10 décembre 1791 - page 751
Tome 35 : Du 11 novembre au 10 décembre 1791 » page 751
﻿TABLE ALPHABÉTIQUE ET ANALYTIQ	UE DES ARCHIVES PARLEMENTAIRES.
Brest (Commune de). Lettre des administrateurs du district et de la municipalité relative à des troubles à l'occasion de la nomination de Lajaille au commandement d'un des vaisseaux destinés à Saint-Domingue (3 décembre 1791, t. XXXV, p. 527 et suiv.).— Pétition des citoyens actifs demandant le remplacement des officiers de marine absents (8 décembre, p. 666). — Pétition des citoyens demandant la suppression des traitements et appointements des officiers de marine absents [ibid. p. 667).
Brest (Commune de). — Voir Troubles, § 13.
Briche, député du Bas-Rhin. — 1791. — Parle sur la proposition faite au général Wimpfen de livrer Neuf-Brisach (t. XXXV, p. 294). — Son amendement au projet de décret sur les prêtres réfractaires (p. 368).
—	Parle sur une nouvelle émission d'assignats (p. 411).
—	Fait connaître que le général de Wimpfen refuse de désigner la personne qui lui a fait la proposition de livrer Neuf-Brisach (p. 513).
Brignolles (District de). Le directoire demande un emplacement (8 décembre 1791, t. XXXV, p. 646). .
Brillac. — 1791. — Sa lettre au sujet des rassemblements des émigrés à Coblentz (t. XXXV, p. 41).
Brioude (Commune de). Adresse de dévouement des officiers municipaux et citoyens (24 novembre 1791, t. XXXV, p. 350).
Brissot de Warville, député de Paris. — 1791. — Fait un rapport sur la lettre du ministre de la marine relative aux démêlés avec le dey d'Alger (t. XXXV, p. 72). — Parle sur les mesures à prendre contre les prêtres réfractaires (p. 143 et suiv.), — sur la vérification des pouvoirs de Bertrand, député de l'île Bourbon (p. 150), — sur les troubles ae Saint-Domingue (p. 260), (p. 262), — sur les mesures à prendre contre les prêtres réfractaires (p. 274), — sur le remplacement des officiers (p. 306), — sur l'organisation des finances (p. 323), (p. 337 et suiv.). — Dénonce les auteurs des troubles de Saint-Domingue (p. 474 et suiv.), (p. 536 et suiv.).— Ses projets sur les mesures à prendre relativement à Saint-Domingue (p. 541 et suiv.), (p. 613).
Brival, député de la Corrèze. — 1791. — Parle sur les affaires de Saint-Domingue (t. XXXV, p. 604 et suiv.),
—	sur l'absence des officiers de marine (p. 666).
Broglie (De), maréchal de France. — 1791. — Le ministre de la guerre annonce sa sortie du royaume (t. XXXV, p. 349).
Broussonnet, député de Paris. — 1791. — Parla sur l'incompatibilité entre les fonctions de percepteur et celles de juge et d'administrateur de district ou de département (t. XXXV, p. 147).
Brua, député du Haut-Rhin. — 1791. — Donne lecture d'une lettre des administrateurs du directoire du département du Haut-Rhin sur les troubles suscités par les prêtres réfractaires (t. XXXV, p. 26). — Dénonce la proposition faite au général Wimpfen par les princes émigrés de leur livrer la place de Neuf-Brisach (p. 292 et suiv.). — Son projet de décret relatif aux membres des corps administratifs qui refusent de faire exécuter certaines lois (p. 307). — Parlo sur une émission d'assignats de 5 livres (p. 409).
Bureau de liquidation des offices supprimés. — Voir Trésorerie nationale, § 4.
Caen (Commune de). — Voir Troubles, n° \.
Cahier de Gerville. — 1791. —Est nommé ministre de l'intérieur (t. XXXV, p. 433). — Annonce sa nomination (p. 454). Voir Ministre de l'intérieur.
Cailhasson, député de la Haute-Garonne. — 1791. — Membre du comité de l'extraordinaire des finances (t. XXXV, p. 598).
Caillemer. — 1791. — L'un des 4 grands jifges de la haute cour nationale (t. XXXV, p. 290).
Caillières de l'Étang, commandant du bataillon des vétérans de la garde nationale parisienne. — 1791. — Présente une pétition (t. XXXV, p. 570).
Caire (Le) (Ville). — 1791. — Plusieurs négociants français de cette ville demandent des indemnités (t. XXXV, p. 562).
Caisse d'échange d'assignats. — Voir Assignats, § 1", n° 5.
§ 1er. Versements et payements de la caisse. ) § 2. États de situation. § 3. Trésorier. § 4. Commissaire du roi.
§ 1er. Versements et payements de la caisse de l'extraordinaire. Versement, à la Trésorerie nationale (11 novembre 1791, t. XXXV, p. 2).
§ S. État.s. de situation• — Lettre du commissaire du roi (9 décembre 1791, t. XXXV, p. 670).
§ 3. Trésorier. — Lettre du commissaire du roi sur sa responsabilité (9 décembre 1791, t. XXXV, p. 677). — Mémoire du trésorier sur le même objet (ibid. et p. suiv.).
§ 4. Commissaire du rot. — Voir Amelot.
Calais (Commune de). — Rapport par Gossuin sur les secours à accorder aux marins victimes d'événements de mer (17 Novembre 1791, t. XXXV,p.107) ; — projet du décret (ibid. et p. suiv.); — renvoi au pouvoir exécutif (ibid. p. 108).
Citoyens. Adresses de féli citation (3 décembre 1791, t. XXXV, p. 526), (10 décembre, p. 721).
Calon, député de l'Oise. — 1791. — Fait un rapport sur des modifications dans la distribution de la salle des séances de l'Assemblée (t. XXXV, p. 661).
Administrateurs. — Demandent un secours de 200,000 fr. (23 novembre 1791,t. XXXV,p.308) ;—renvoi au pouvoir exécutif (ibid.).— Se plaignent de la négligence de ministre de la guerre à armer les volontaires (ibid.) ; — renvoi au comité militaire (ibid. p. 309).

References: § 13
 § 4
 § 1

§ 1
 § 2
 § 3
 § 4

§ 1

§ 3

§ 4