Source: https://treaties.un.org/pages/ViewDetails.aspx?src=TREATY&mtdsg_no=XVIII-12-b&chapter=18&lang=fr&clang=_fr
Timestamp: 2014-04-23 11:11:14+00:00

Document:
Notifications faitse en vertu du paragraphe 6 de l�article 8
Afrique du SudAfrique du Sud Attendu qu'il est notifi� par les pr�sentes au Secr�taire g�n�ral, conform�ment au paragraphe 6 de l'article 8 du Protocole, que le Directeur g�n�ral du D�partement des transports a �t� d�sign� comme autorit� habilit�e � recevoir les demandes d'assistance en vertu du Protocole et � y r�pondre;...
AllemagneAllemagne L'Allemagne a d�sign� Bundesamt f�r Seeschiffahrt und Hydrographie [Federal Maritime and Hydrographic Agency] Bernhard-Nocht-Str. 78 D-20359 Hambourg T�l�phone : +49 (0) 40-31900 T�l�copie : +49 (0) 40-31905000 comme autorit� aux fins du paragraphe 6 de l'article 8 du Protocole.
Arm�nieArm�nie26 mars 2012 Mise � jour des donn�es de l�autorit� nationale comp�tente d�sign�e en vertu de la Convention des Nations Unies contre la criminalit� transnationale organis�e et les Protocoles s'y rapportant Nom de l�autorit� :	Police of the Republic of Armenia Adresse postale :	str. Nalbandyan 130 Yerevan 0025 Nom du service � contacter :	General Department on Combat against Organized Crime Nom de la personne � contacter :	Mr. Armen Petrosyan Titre :	Police Major, Head of Division on Combat against Illegal Migration T�l�phone:	+374 10 523 749 T�l�copie :	+374 10 564 772 Courrier �lectronique :	armpet777@mail.ru Heures du bureau : 09:00 to 18:00 Pause-d�jeuner :	de 13:00 � 14:00 Fuseau horaire GMT :	+4 Langues :	Russe Acceptation des demandes transmises par Interpol :	Oui Formats et proc�dures accept�es :	chacun, pour les buts de la police seulement Proc�dure particuli�re en cas d�urgence : d�pend du cas	AutricheAutriche28 janvier 2008 Notification en vertu du paragraphe 6 de l'article 8: MINIST�RE F�D�RAL DE L�INT�RIEUR�Service de renseignement criminel Service central de la lutte contre l�immigration clandestine et la traite des personnes BUNDSMINISTERIUM F�R INNERES�Bundeskriminalamt Zentralstelle Bek�mpfung Schlepperkriminalit�t/Menschenhandel Joseph Holaubek Platz 1 A-1090 Vienne (Autriche) T�l�phone : +43-1-24836-85383 T�l�copieur : +43-1-24836-85394 Courrier �lectronique : BMI-II-BK-3-6@bmi.gv.at 7 f�vrier 2008 Minist�re f�d�ral des transports, de l�innovation et de la technologie Autorit� supr�me de la navigation, D�pt. IV/W1 BUNDESMINISTERIUM F�R VERKEHR, INNOVATION UND TECHNOLOGIE Oberste Schifffahrtsbeh�rde, Abt. IV/W1 Radetzkystrasse 2 A-1030 Vienne, Autriche T�l. : +43 1 71162 5900 Fax : +43 1 71162 5999 Courriel : w1@bmvit.gv.at
Azerba�djanAzerba�djan Conform�ment au paragraphe 6 de l'article 8 du Protocole, la R�publique d'Azerba�djan d�clare qu'elle d�signe le Minist�re des transports comme l'autorit� habilit�e � recevoir les demandes d'assistance, de confirmation de l'immatriculation sur son registre ou du droit de battre son pavillon, ainsi que les demandes d'autorisation de prendre les mesures appropri�es, et � y r�pondre.
BelgiqueBelgique "Conform�ment � l'article 8 (6), du Protocole additionnel, le Service Public F�d�ral Int�rieur rue de Louvain 3, 1000 Bruxelles (la "grande-c�te", "Maritime coordination and rescue center") est d�sign� comme Autorit�."
DanemarkDanemark L�autorisation accord�e par une autorit� danoise conform�ment � l�article 8 signifie seulement que le Danemark s�abstiendra d�invoquer une violation de sa souverainet� en cas d�arraisonnement d�un navire par l��tat requ�rant. Les autorit�s danoises ne peuvent autoriser un autre �tat � intenter une action au nom du Royaume du Danemark.
�tats-Unis d'Am�rique�tats-Unis d'Am�rique En application du paragraphe 6 de l'article 8 du Protocole contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer, additionnel � la Convention des Nations Unies contre la criminalit� transnationale organis�e, je vous prie de notifier aux autres �tats que le Protocole concerne que le Centre d'op�rations (Operations Center) du D�partement d'�tat des �tats-Unis est d�sign� comme autorit� des �tats-Unis habilit�e � recevoir les demandes d'assistance pr�sent�es en vertu de la disposition susvis�e du Protocole et � y r�pondre.
FinlandeFinlande En Finlande, les autorit�s charg�es de r�primer l'utilisation de navires pour le trafic illicite de migrants par mer sont les services de protection des fronti�res et le Bureau national des enqu�tes, et l'autorit� charg�e de r�pondre aux demandes concernant la confirmation d'une immatriculation ou le droit d'un navire de battre pavillon est l'Administration maritime.
GuatemalaGuatemala2 juillet 2007Notification en vertu du paragraphe 6 de l�rticle 8 du Protocole : Conform�ment aux dispositions du paragraphe 6 de l'article 8 du Protocole, le Gouvernement de la R�publique de Guatemala d�signe l�organisme judiciaire et le minist�re public comme �tant les autorit�s centrales ayant la responsabilit� et le pouvoir de recevoir les demandes d�entraide judiciaire et, soit de les ex�cuter, soit de les transmettre aux autorit�s comp�tentes pour ex�cution. En outre des autorit�s centrales vis�es ci-dessus, le Gouvernement de la R�publique de Guatemala d�signe le Minist�re de la d�fense, par l'interm�diaire de la Marine nationale comme l�autorit� habilit�e � recevoir les demandes d'assistance, de confirmation de l'immatriculation sur son registre ou du droit de battre son pavillon, ainsi que les demandes d'autorisation de prendre les mesures appropri�es et � y r�pondre.
IraqIraq ... conform�ment au paragraphe 6 de l�article 8 du Protocole contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer, additionnel � la Convention des Nations Unies contre la criminalit� transnationale organis�e, l�autorit� iraquienne habilit�e � recevoir les demandes d�assistance, de confirmation de l�immatriculation sur son registre ou du droit de battre son pavillon, ainsi que les demandes d�autorisation de prendre les mesures appropri�es et � y r�pondre est le Minist�re iraquien des transports, en coop�ration avec les services de s�curit� iraquiens comp�tents.Le 24 mai 2010 [�] afin d�honorer les engagements contract�s par la R�publique d�Iraq en vertu de la Convention, les autorit�s iraquiennes comp�tentes ont d�sign� le Minist�re iraquien de l�int�rieur comme Autorit� centrale responsable et habilit�e � recevoir les demandes d�entraide judiciaire et � prendre des mesures conform�ment aux dispositions des articles 16 et 17 de la Convention et de l�article 8 du Protocole contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer.
ItalieItalie17 f�vrier 2009 � le Minist�re italien des infrastructures et des transports a d�sign� le � Comando Generale Corpo delle Capitanerie di Porto � (Direction g�n�rale de l�autorit� portuaire) comme �tant l�autorit� habilit�e � recevoir les demandes d�assistance, de confirmation de l�immatriculation sur son registre ou du droit de battre son pavillon, ainsi que les demandes d�autorisation de prendre les mesures appropri�es et � y r�pondre. Par la suite, le 17 mars 2009, la Mission permanente de l�Italie aupr�s de l�Organisation des Nations Unies a inform� le Secr�taire g�n�rale de la suivante : ... la traduction anglaise de � Comando Generale del Corpo delle Capitanerie di Porto �, l�autorit� habilit�e � recevoir les demandes d�assistance, de confirmation de l�immatriculation sur son registre ou du droit de battre son pavillon, ainsi que les demandes d�autorisation de prendre les mesures appropri�es et � y r�pondre, par � Port Authority Headquarters � a �t� corrig�e et se lit � pr�sent comme suit : � Italian Coast Guard Headquarters �.
LettonieLettonie Conform�ment au paragraphe 6 de l'article 8 du Protocole contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer, additionnel � la Convention des Nations Unies contre la criminalit� transnationale organis�e, la R�publique de Lettonie d�signe les autorit�s nationales ci-apr�s pour recevoir les demandes d'assistance, de confirmation de l'immatriculation ou du droit des navires � battre son pavillon ainsi que d'autorisation de prendre les mesures appropri�es, et pour r�pondre � ces demandes :Le 31 ao�t 2010 Ministry of Interior Adresse : Cierkurkalna 1st line 1, K-2 Riga, LV-1026 Latvia Phone: +371 67219263 Fax: +371 67829686 E-mail: kanceleja@iem.gov.lv Website: http://www.iem.gov.lv
LiechtensteinLiechtenstein22 octobre 2013 National Police Crime Investigation Division Gewerbeweg 4 P.O. Box 684 9490 Vaduz Principaut� du Liechtenstein T�l�phone : +423 236 79 79 (24 hours) T�l�copie : +423 236 79 70 Courriel : kripo@landespolizei.li, ipk.lp@llv.li Langues: allemande, anglaish Heures de Bureau : 08:30 - 16:30 GMT: +1 Demande par Interpol : oui
MalawiMalawi Autorit� comp�tente charg�e de la coordination et de l'ex�cution de l'entraide judiciaire : The Principal Secretary Ministry of Home Affairs and Internal Security Private Bag 331 Lilongwe 3, Malawi T�l�copie: (265) 1 789509 T�l. : (265) 1 789177 Langue officielle de communication : anglais.
PanamaPanama13 d�cembre 2004 �..la R�publique de Panama, eu �gard au paragraphe 6 de l'article 8, d�signe l'Autorit� maritime de Panama pour recevoir des demandes d'assistance, de confirmation de l'immatriculation sur son registre ou du droit de battre son pavillon, et pour y r�pondre.
Pays-BasPays-Bas18 janvier 2007 L'autorit� centrale pour le Royaume des Pays-Bas, pour le Royaume en Europe est : Ministry of Justice Department of International Legal Assistance in Criminal Matters P.O. Box 20301 2500 EH The Hague The Netherlands
R�publique de MoldovaR�publique de Moldova Conform�ment au paragraphe 6 de l'article 8 du Protocole, le Minist�re du transport et de la communication est d�sign� comme autorit� centrale investie de la responsabilit� et du pouvoir de recevoir les demandes d'entraide.
R�publique tch�queR�publique tch�que Sans pr�judice de l'article 18 de la Convention des Nations Unies contre la criminalit� transnationale organis�e et la notification de la R�publique tch�que faite conform�ment au paragraphe 13 de l'article 18, la R�publique tch�que notifie, conform�ment au paragraphe 6 de l'article 8, du Protocole contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer, additionnel � la Convention des Nations Unies contre la criminalit� transnationale organis�e, que le Pr�sidium de la police de la R�publique tch�que, Division de la coop�ration polici�re internationale est l'autorit� charg�e de recevoir les demandes d'assistance, de confirmation de l'immatriculation ou du droit d'un navire � battre son pavillon et l'autorisation de prendre des mesures appropri�es et � y r�pondre. Coordonn�es : Police Presidium of the Czech Republic International Police Cooperation Division P.O. BOX 62/MPS Strojnick� 27 170 89 Praha 7 Czech Republic T�l�phone : +420 974 834 380 T�l�copieur : +420 974 834 716, +420 974 834 718 Courriel : interpol@mvcr.cz 24 heures sur 24 Langues de travail par ordre de pr�f�rence: Tch�que, Anglais, Fran�ais
R�publique-Unie de TanzanieR�publique-Unie de Tanzanie23 juin 2006 .....la notification de l'autorit� ou autorit�s d�sign�es � recevoir les demandes d'assistance, de confirmation de l'immatriculation sur son registre ou du droit de battre son pavillon, ainsi que les demandes d'autorisation de prendre les mesures appropri�es et � y r�pondre en vertu du paragraphe 6 de l'article 8 du Protocole : Minist�re des affaires �trang�res et de la coop�ration internationale P.O. Box 9000 Dar es Salaam, Tanzanie
RoumanieRoumanie Conform�ment au paragraphe 6 de l'article 8 du Protocole additionnel contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer, l'autorit� centrale roumaine qui a �t� d�sign�e pour re�evoir les demandes d'assistance est le Minist�re des travaux publics, des transports et de l'habitat (38, Blvd. Dinicu Golescu, secteur 1 Bucarest, t�l�phone 223 29 81/t�l�copie 223 02 72).
Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du NordRoyaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord10 avril 2006 Le Royaume-Uni a l'honneur de d�signer le Directeur des services de d�tection des douanes et recettes de Sa Majest� comme autorit� aux fins du paragraphe 6 de l'article 8 du protocole susmentionn�. Les communications doivent �tre adress�es � l'adresse suivante : Director of Detection Her Majesty's Revenue and Customs Customs House 20 Lower Thames Street Londres EC3R 6EE T�l�phone :	+44 (0) 870 785 3841 (heures de bureau) +44 (0) 870 785 3600 (24 heures sur 24) T�l�copie :+44 (0) 870 240 3738 (24 heures sur 24) (Horaire officiel 08-18 GMT; langue officielle : anglais) * Veuillez noter que les demandes r�dig�es dans des langues autres que l'anglais doivent �tre accompagn�es d'une traduction en anglais. Veuillez fournir un nom, un num�ro de t�l�phone, un num�ro de t�l�copie et indiquer le statut et l'autorit� requ�rante. Veuillez �galement fournir des d�tails quant au nom du port et au type d'immatriculation, la description du navire, son port d'attache, sa derni�re escale, la destination pr�vue, et les personnes � bord et leur nationalit�; indiquez �galement les raisons des soup�ons et les mesures envisag�es.
Saint-Vincent-et-les GrenadinesSaint-Vincent-et-les Grenadines Conform�ment au paragraphe 6 de l�article 8, le Gouvernement de Saint-Vincent-et-les Grenadines voudrait informer le Secr�taire g�n�ral de ce qui suit : Designation of Authority: Mr. Keith Miller Commissioner of Police Point of Contact for the Designation of the Authority Attention: Commissioner of Police c/o Coast Guard Base Calliaqua P.O.Box 3020 Kingstown Saint Vincent and the Grenadines Tel: +1784 457 4578/4554 Fax: +1784 457 4586 Email: sygcoguard@vincysurf.com�
SerbieSerbie20 avril 2009 La Mission permanente de la R�publique de Serbie aupr�s de l�OSCE et des autres organisations internationales � Vienne ... a l�honneur de faire conna�tre par la pr�sente l�autorit� serbe comp�tente pour la mise en oeuvre de l�article 8 (Mesures contre le trafic illicite de migrants par mer) du Protocole ... Toute requ�te devra �tre adress�e � : Nom de l�autorit� : Minist�re de l�infrastructure de la R�publique de Serbie Ministry of Infrastructure, Adresse postale compl�te : 22-26 Nemanjina Street, 11000 Belgrade (R�publique de Serbie) Service � contacter : Department for Water Traffic and Navigation Safety Personne � contacter : M. Veljko Kova?evi?, Department for Water Traffic and Navigation Safety T�l�phone : +381 11 202 90 10 T�l�copie : + 381 11 202 00 01 Adresse �lectronique : vkpomorstvo@mi.gov.rs Heures d�ouverture : De 8 h 30 � 16 h 30 Fuseau horaire : GMT +1 Langues : Anglais
Su�deSu�de Conform�ment au paragraphe 6 de l'article 8 du Protocole contre le trafic illicite de migrants par terre, air et mer, additionnel � la Convention des Nations Unies contre la criminalit� transnationale organis�e, la Su�de a d�sign� le Minist�re de la Justice, comme autorit� comp�tente pour recevoir les demandes d'assistance et � y r�pondre tel que stipul� au pr�sent article. En outre, la Garde-c�ti�re su�doise est l'autorit� d�sign�e pour recevoir les demandes d'assistance du droit de battre son pavillon. De telles demandes doivent �tre envoy�es � l'adresse suivante : NCC (National Contact Centre) Sweden at Coast Guard HQ P.O.Box 536 S-371 23 KARLSKRONA Su�de T�l�phone: + 46 455 35 35 35 (24 heures sur 24) T�l�copie: + 46 455 812 75 (24 heures sur 24) Courriel : ncc.sweden@coastguard.se (24 heures sur 24).
1.Avec une exclusion territoriale � l��gard des �les F�ro� et du Groenland.
3.Avec l�exclusion territoriale suivante :D�clare que, conform�ment au statut constitutionnel des Tok�laou et compte tenu de son engagement � oeuvrer � l'av�nement de leur autonomie par un acte d'autod�termination en vertu de la Charte des Nations Unies, la pr�sente ratification ne s'appliquera aux Tok�laou que lorsque le Gouvernement n�o-z�landais aura d�pos� une d�claration � ce sujet aupr�s du d�positaire � la suite d'une consultation appropri�e avec ce territoire...
4.Pour le Royaume en Europe.Par la suite, le 18 janvier 2007, le Gouvernement n�elrandais a notif� au Secr�taire g�n�ral que le Protocole s'appliquerait � Aruba, avec le suivant :Conform�ment � l'article 8, paragraphe 6, de la Convention, l'autorit� centrale d'Aruba est :The Procurator-General of ArubaHavenstraat 2,OranjestadArubaTel: (297) 582 1415Fax: (297) 583 8891om.aruba@setarnet.aw� la suite d�une modification des relations constitutionnelles internes au sein du Royaume des Pays-Bas (voir note 2 sous "Pays-Bas" dans la section Informations historiques), prenant effet le 10 octobre 2010, le Protocole s�applique � la partie carib�enne de Pays-Bas (Bonaire, Sint-Eustatius et Saba).

References: l'article 8
 l'article 8
 l'article 8
 l'article 8
 l'article 8
 l'article 8
 l'article 8
 l'article 8
 l'article 8
 l'article 8
 l'article 18
 l'article 18
 l'article 8
 l'article 8
 l'article 8
 l'article 8
 l'article 8
 l'article 8