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Document:
5A_716/2009 (22.04.2010)
5A_716/2009
Arr�t du 22 avril 2010
repr�sent�e par Me Paolo Castiglioni, avocat,
repr�sent�e par Me Cyrille Piguet, avocat,
action r�vocatoire,
recours contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 18 septembre 2009.
A.a A.________ SA, devenue B.________ SA en 2003, a �t� constitu�e en 1998 par les fr�res C.________ et D.Z.________, qui en furent les ayants droit �conomiques et, aux c�t�s de E.________, les administrateurs. Active dans le domaine de l'horlogerie, la soci�t� avait en particulier pour objectif le d�veloppement d'un chronographe qui exploitait, avec son accord, le nom et l'image de la star du football F.________. Dans ce contexte, elle a souscrit aupr�s de l'assureur G.________ une assurance couvrant, � hauteur de 10'000'000 USD, le risque que F.________ ne puisse plus pratiquer son sport pendant une p�riode de 12 mois cons�cutifs. En 1998 et 1999, ce risque s'est r�alis�, ensuite de blessures subies par le footballeur. Cet �v�nement a compromis l'essor du chronographe pr�cit� et a fait na�tre une pr�tention de A.________ SA � l'encontre de l'assureur. Le 25 juin 2003, A.________ SA a obtenu un sursis concordataire, qui a �t� prolong� le 16 septembre 2003; le 12 janvier 2004, elle a �t� d�clar�e en faillite.
X.________ est une soci�t� offshore situ�e dans les �les Vierges Britanniques, dont les fr�res Z.________ sont les ayants droit �conomiques et les animateurs. Principal bailleur de fonds de A.________ SA, elle a permis � celle-ci d'obtenir de la Banque H.________, en fournissant des garanties � cet �tablissement, une ligne de cr�dit de 2'000'000 USD en 1998, laquelle a �t� port�e � 10'000'000 USD en janvier 2000. Elle a �galement effectu�, sans contreprestation, des apports en nature et en liquide � A.________ SA, qui ont totalis� 20'330'000 USD en janvier 2002.
A.b Dans le courant de l'ann�e 2000, X.________ a obtenu, en son nom, une ligne de cr�dit aupr�s de la Banque H.________. Rendu possible gr�ce � des garanties fournies par I.________, connaissance des fr�res Z.________ et ancien employ� de la banque, et par une soci�t� dont le pr�nomm� �tait l'ayant droit �conomique, J.________ SA, cet emprunt devait servir, aux dires des int�ress�s, au financement de A.________ SA. En contrepartie desdites garanties, X.________ a sign�, le 4 juillet 2000, une convention avec J.________ SA par laquelle elle s'engageait � rembourser sa ligne de cr�dit au plus tard le 30 juin 2000 (sic); si elle ne devait pas �tre en mesure de lib�rer J.________ SA avant le 1er ao�t 2000, elle s'engageait alors � lui payer, � premi�re r�quisition de sa part, la somme de 1'000'000 USD, �tant pr�cis� que ce montant correspondait au solde d�biteur du compte de X.________ aupr�s de la Banque H.________. La convention ne comportait aucune mention de A.________ SA.
En 2001, les fr�res Z.________, X.________ et A.________ SA ont sign� conjointement une reconnaissance de dette en faveur de I.________ et J.________ SA, remboursable selon des �ch�ances fix�es. Initialement arr�t� � 1'850'000 USD le 30 mars 2001, le montant de cette dette a �t� r�duit � 1'650'000 USD le 7 mai 2001.
A cette derni�re date �galement, A.________ SA, alors en n�gociation avec l'assureur � qui elle r�clamait la somme de 10'000'000 USD ensuite des accidents subis par F.________, a d�clar� c�der � I.________ et J.________ SA, � en garantie des engagements souscrits aux c�t�s de C.________ et D.Z.________ et de X.________ en relation avec la reconnaissance de dette �, sa pr�tention � l'encontre de l'assureur � concurrence de 1'650'000 USD.
A.c Au d�but de 2003, l'assureur a vers� � l'administrateur E.________ une indemnit� d'assurance de 1'700'000 USD en faveur de A.________ SA. De cette somme, 1'250'000 USD ont, sur instruction des fr�res Z.________ et en accord avec I.________ et J.________ SA, �t� vers�s le 26 mars 2003 sur le compte de A.________ SA aupr�s de la Banque H.________; 200'000 USD (244'320 fr.) ont �t� pay�s le 31 mars 2003 � Me K.________, avocat, en faveur d'une personne ind�termin�e. Le solde de l'indemnit� d'assurance, soit 250'000 USD, est rest� en mains de l'administrateur E.________.
La somme de 1'250'000 USD vers�e le 26 mars 2003 � la Banque H.________ a servi � rembourser le montant de 833'481 fr. 14 qui figurait alors au d�bit du compte de A.________ SA et a rendu ce compte cr�diteur. Les 26 mars, 12 mai et 4 juin 2003, A.________ SA a fait transf�rer de son compte, en faveur de X.________, les sommes de 920'000 fr., 14'000 fr. et 23'704 USD (28'956 fr. 80). Ces transferts ont permis � cette derni�re de solder le d�bit de son propre compte aupr�s de la Banque H.________, int�r�ts compris, �tant pr�cis� que le montant de 23'704 USD a �t� vers� directement � I.________. Selon la banque, ce dernier et J.________ SA ont, gr�ce auxdits versements, �t� lib�r�s des garanties qu'ils avaient fournies, � hauteur de 1'850'000 USD, en faveur de X.________, garanties qui avaient permis � celle-ci d'obtenir en 2000 la ligne de cr�dit de m�me montant destin�e au financement de A.________ SA.
A.d A tout le moins depuis la fin de l'ann�e 2001, X.________ SA a r�guli�rement postpos� ses cr�ances contre A.________ SA, jusqu'� concurrence d'un montant de 17'996'940 fr. au 13 juin 2003, int�r�ts compris. Ces postpositions successives ont permis � A.________ SA d'�viter le d�p�t de son bilan. Dans la faillite de cette derni�re, X.________ a produit une cr�ance de 12'500'673 fr. 60, laquelle a �t� �cart�e en totalit� par la masse en faillite, motif pris des postpositions pr�cit�es.
B.a Les 6 janvier et 10 mars 2006, la masse en faillite de A.________ SA a c�d� � sept cr�anciers, dont Y.________, tous les droits r�sultant d'une action r�vocatoire contre X.________, � raison de 920'000 fr., 244'320 fr., 28'956 fr. 80 et 14'000 fr. Cinq d'entre eux, y compris la cr�anci�re pr�cit�e, ont ouvert cette action r�vocatoire.
B.b Par jugement du 8 septembre 2008, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve a r�voqu� et annul� le paiement de 244'320 fr., et condamn� X.________ � verser cette somme, avec int�r�ts � 5 % d�s le 31 mars 2003, aux cinq cr�anciers cessionnaires pris solidairement.
Le tribunal a consid�r� que les quatre paiements dont la r�vocation �tait requise avaient �t� effectu�s par A.________ SA dans l'ann�e qui avait pr�c�d� sa faillite, alors qu'elle �tait surendett�e, directement ou indirectement en faveur de X.________, qui connaissait la situation financi�re de A.________ SA. Les sommes de 920'000 fr., 14'000 fr. et 23'704 USD (28'956 fr. 80), vers�es au titre de remboursement du solde de l'avance de 1'850'000 USD consentie par X.________ � A.________ SA durant l'ann�e 2000, n'avaient certes pas �teint de dette �chue (art. 287 al. 1 ch. 3 LP), compte tenu des postpositions successives qui �taient survenues; cela �tant, A.________ SA avait pu b�n�ficier de l'avance en question, par le truchement de X.________, gr�ce aux garanties fournies par I.________ et J.________ SA � la Banque H.________; or, par les reconnaissances de dette des 30 mars et 7 mai 2001, elle s'�tait reconnue d�bitrice de ladite somme � l'�gard de I.________ et J.________ SA, et la somme avait �t� stipul�e remboursable le 28 f�vrier 2002 au plus tard; en outre, le 7 mai 2001 �galement, elle avait encore d�clar� c�der � ces derniers, � concurrence de 1'650'000 USD, sa cr�ance envers l'assureur. Selon le tribunal, ce m�canisme de reconnaissance de dette et de cession de cr�ance ne constituait pas un ensemble d'op�rations dolosives sujettes � r�vocation au sens de l'art. 288 LP, d�s lors qu'il n'avait pas eu pour but de porter pr�judice aux cr�anciers de la faillie ou de favoriser ind�ment certains d'entre eux. De plus, d'un point de vue �conomique, le r�sultat des trois paiements avait eu pour effet de solder une dette �chue le 28 f�vrier 2002 de la faillie � l'�gard de I.________ et J.________ SA, de sorte qu'ils n'�taient pas sujets � r�vocation au sens des art. 285 ss LP. Ce raisonnement ne pouvait toutefois s'appliquer au paiement de la somme de 244'320 fr. (200'000 USD) effectu� le 31 mars 2003 en faveur d'un tiers cr�ancier non identifi�, paiement qui constituait donc une lib�ralit� de la faillie sujette � r�vocation en application de l'art. 286 LP.
B.c Quatre des cr�anciers demandeurs ont fait appel � la Cour de justice du canton de Gen�ve afin d'obtenir la r�vocation et l'annulation des autres montants en litige. Trois d'entre eux ayant ensuite retir� leur appel, seule Y.________ est rest�e en cause comme appelante.
Dans son appel incident, X.________ a notamment contest� avoir la l�gitimation passive pour r�pondre de la r�vocation du paiement de 244'320 fr. (200'000 USD) effectu� le 31 mars 2003 et a conclu � la constatation de la nullit� de l'action r�vocatoire.
Par arr�t du 18 septembre 2009, la Cour de justice a r�voqu� et annul� les paiements de 244'320 fr., 920'000 fr., 14'000 fr. et 28'956 fr. 80, et a condamn� X.________ � payer ces montants, avec int�r�ts, � Y.________. Elle a consid�r� en substance que, contrairement � ce qu'avait retenu le tribunal de premi�re instance, il ne pouvait �tre tenu pour acquis, m�me d'un point de vue �conomique, que le cr�dit accord� � X.________ avait exclusivement servi � financer la faillie, que les paiements de 920'000 fr., 14'000 fr. et 28'956 fr. 80 n'avaient pas �teint une dette �chue dont �tait redevable la faillie, que la somme qu'ils repr�sentaient avait �t� ind�ment soustraite � l'ex�cution forc�e et qu'il convenait donc d'admettre leur r�vocation, � l'instar du paiement de la somme de 200'000 USD (244'320 fr.), dont l'instruction avait �tabli qu'il avait b�n�fici� � X.________.
Contre cet arr�t cantonal, qui lui a �t� notifi� le 25 septembre 2009, X.________ a interjet�, le 26 octobre 2009, un recours en mati�re civile, assorti d'une requ�te d'effet suspensif, tendant au rejet de l'action r�vocatoire intent�e par Y.________ ou au renvoi de la cause � l'autorit� pr�c�dente pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants. La recourante invoque la violation des art. 29 Cst. et 8 CC, d'une part, et de l'art. 287 LP, d'autre part.
Par ordonnance du 18 d�cembre 2009, la requ�te d'effet suspensif a �t� admise et la recourante invit�e, sur demande de l'intim�e, � verser la somme de 15'000 fr. � titre de s�ret�s en garantie des d�pens (art. 62 al. 2 LTF). Cette somme a �t� vers�e dans le d�lai imparti.
Dans sa r�ponse du 19 mars 2010, l'intim�e conclut au rejet du recours dans la mesure de sa recevabilit�. Pour sa part, la cour cantonale se r�f�re aux consid�rants de son arr�t.
Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue par une autorit� cantonale de derni�re instance (art. 75 LTF) en mati�re de poursuite pour dettes et de faillite (art. 72 al. 2 let. a LTF) et dont la valeur litigieuse atteint 30'000 fr. (art. 74 al. 1 let. b LTF), le pr�sent recours est recevable.
La recourante invoque la violation des art. 29 Cst. et 8 CC en relation avec la constatation d'un fait, le paiement de la somme de 200'000 USD (244'320 fr.) par l'administrateur E.________ � l'avocat K.________.
2.1 Le droit d'�tre entendu, tel qu'il est garanti par l'art. 29 al. 2 Cst., comprend notamment le droit pour le justiciable de s'exprimer sur les �l�ments pertinents avant qu'une d�cision ne soit prise touchant sa situation juridique, de participer � l'administration des preuves essentielles et de se d�terminer sur son r�sultat lorsque cela est de nature � influer sur la d�cision � rendre (cf. ATF 133 I 270 consid. 3.1 p. 277; 126 I 15 consid. 2a/aa p. 16; 124 I 49 consid. 3a p. 51).
L'art. 8 CC conf�re � celui qui a le fardeau de la preuve le droit d'offrir ses moyens de preuve et d'obtenir qu'ils soient administr�s, s'ils ont �t� pr�sent�s � temps et selon les formes pr�vues par la proc�dure cantonale (ATF 114 II 289 consid. 2a p. 290). Si des moyens de preuve sont invoqu�s en relation avec un droit subjectif priv� d�coulant d'une norme de droit mat�riel f�d�ral, le recourant doit donc se plaindre de la violation de l'art. 8 CC, et non de son droit d'�tre entendu au sens de l'art. 29 al. 2 Cst. (arr�ts 5A_403/2007 du 25 octobre 2007, consid. 3.1; 5A_193/2008 du 13 mai 2008, consid. 3.1; 5A_44/2008 du 7 juillet 2008, consid. 3). L'art. 8 CC ne permet toutefois pas de remettre en question l'appr�ciation des preuves du juge cantonal, ni n'exclut l'appr�ciation anticip�e des preuves ou une administration limit�e des preuves lorsque celle-ci emporte la conviction du juge quant � l'exactitude d'une all�gation (ATF 127 III 520 consid. 2a p. 521/522; 126 III 315 consid. 4a p. 317; 122 III 219 consid. 3c p. 223; 114 II 289 consid. 2a p. 291). Il ne permet pas non plus de critiquer l'appr�ciation du juge du fait quant � l'aptitude d'un moyen de preuve � prouver un fait pertinent (ATF 122 III 219 consid. 3c p. 223 in fine).
2.2 La cour cantonale a retenu comme �tabli par un t�moignage, celui du r�viseur des comptes de la faillie, et par diverses pi�ces du dossier, dont l'une provenant des �critures comptables de cette derni�re, que le paiement de 200'000 USD � Me K.________ avait �t� effectu� � pour le compte � de la recourante. Cela �tant et la recourante, repr�sent�e par les m�mes administrateurs que la faillie, n'ayant fourni aucune autre explication � ce sujet, la cour cantonale a tenu pour acquis que ledit paiement avait b�n�fici� � la recourante.
Sur ce point, cette derni�re se pr�vaut de ce que Me K.________ avait indiqu� sous serment que la somme en question ne lui avait pas �t� vers�e pour le compte de la recourante, inconnue de lui, que la mention manuscrite � pmt pour cpte de X.________ � sur une pi�ce aurait �t� ajout�e apr�s que celle-ci ait �t� �mise, � vraisemblablement par erreur �, et que le r�viseur des comptes de la faillie, � qui cette pi�ce avait �t� pr�sent�e plus de cinq ans apr�s, se serait limit� � indiquer ce qui y �tait mentionn�. La recourante reproche � la cour cantonale de ne pas avoir jug� utile, comme le droit cantonal l'y autorisait, de rouvrir les enqu�tes et de r�entendre le r�viseur des comptes de la faillie, de m�me que de n'avoir pas tenu compte du t�moignage de Me K.________.
Par cette critique, la recourante s'en prend en r�alit� � l'appr�ciation, notamment anticip�e, des preuves par l'autorit� cantonale, appr�ciation dont elle ne d�montre pas par ailleurs, selon les exigences requises, qu'elle serait arbitraire (cf. ATF 133 II 249 consid. 1.2.2; 133 IV 286 consid. 1.4). Il s'ensuit que les griefs de violation des art. 8 CC et 29 Cst. doivent �tre rejet�s et que les griefs relatifs � l'appr�ciation des preuves sont irrecevables.
La cour cantonale a admis la r�vocation en se basant sur l'art. 287 al. 1 ch. 3 LP. Il n'y a pas lieu d'examiner ce point au vu des griefs de la recourante.
3.1 Selon les constatations de l'arr�t attaqu�, les paiements de 920'000 fr., 14'000 fr. et 23'704 USD (28'956 fr. 80), effectu�s moins d'un an avant la faillite de A.________ SA, avaient permis de solder, en capital et int�r�ts, un emprunt contract� en 2000 aupr�s de la Banque H.________ par la seule recourante, emprunt que celle-ci avait obtenu gr�ce � des garanties fournies � la banque par I.________ et J.________ SA, et dont le montant avait �t� successivement fix� � 1'000'000 USD (juillet 2000), 1'850'000 USD (30 mars 2001) et 1'650'000 USD (7 mai 2001). La faillie ne s'�tait jointe que le 30 mars 2001 � la recourante pour se reconna�tre, solidairement avec elle, d�bitrice des garants I.________ et J.________ SA � concurrence du montant de leur garantie. Le m�canisme ainsi mis en place �tait complexe et peu transparent, cette opacit� tenant notamment � la finalit� recherch�e: les engagements de la recourante et de la faillie avaient en effet pour objectif de fournir � I.________ et J.________ SA des garanties pour la dette hypoth�tique que ces derniers �taient susceptibles d'avoir � l'�gard de la banque, en lien avec leur propre position de garants de l'emprunt contract� par la recourante. Ainsi, gr�ce � des reconnaissances de dette, sign�es d'abord uniquement au nom de la recourante, puis �galement au nom de la faillie, et gr�ce � la cession d'une importante cr�ance future de la faillie, la recourante avait obtenu les garanties exig�es par la banque. Le manque de transparence du syst�me �tait encore accentu� par l'absence de production, par la recourante, de tout document qui aurait �tabli que son cr�dit avait �t� effectivement et exclusivement affect� aux besoins de la faillie.
Au surplus, note l'arr�t attaqu�, la recourante - dont les repr�sentants et ayants droit �taient �galement les uniques actionnaires et administrateurs de la faillie - n'avait pas expliqu� la raison des engagements pris par la faillie les 30 mars et 7 mai 2001, � ses c�t�s, en faveur de I.________ et J.________ SA, explication qui s'av�rait d'autant plus n�cessaire que la faillie �tait d�j� surendett�e � cette �poque, n'ayant �vit� son d�p�t de bilan que par la postposition des cr�ances de la recourante, et qu'elle b�n�ficiait d�j� de fonds provenant de la ligne de cr�dit de celle-ci. D�s lors qu'elle n'�tait pas elle-m�me d�bitrice de l'emprunt, la faillie se trouvait donc � l'abri de toute pr�tention susceptible d'�tre �mise par les garants de celui-ci. En outre, bien qu'ayant propos� aux garants, par deux fois, un �ch�ancier de remboursement � court terme, la recourante n'avait pas d�montr�, ni pour elle ni pour la faillie, pas plus que pour leurs deux ayants droit engag�s � titre personnel, avoir respect� ne serait-ce que la premi�re �ch�ance pr�vue, pourtant fix�e quelques jours apr�s la signature des documents. Cela d�montrait le peu d'int�r�t qui avait �t� port� aux engagements pris dans ces reconnaissances de dette, tant de la part des d�biteurs qui y figuraient, que de la part de leurs pr�tendus cr�anciers, ceux-ci ne s'�tant de surcro�t jamais manifest�s aupr�s des premiers pour leur r�clamer leur d�. Compte tenu de l'absence de tout motif valable � m�me de justifier les engagements pris par la faillie � l'�gard des garants de l'emprunt bancaire de la recourante, la port�e de la reconnaissance de dette du 7 mai 2001 �tait limit�e et il ne pouvait lui �tre accord� une importance d�terminante. En particulier, il ne pouvait pas �tre d�duit de cette seule reconnaissance que la pr�tendue dette dont elle traitait �tait �chue le 28 f�vrier 2002; en effet, � cette date, le compte courant de la recourante, objet de la ligne de cr�dit, pr�sentait un solde positif, de sorte que cette derni�re n'avait objectivement aucune dette exigible, ni � l'�gard de la banque, ni a fortiori � l'�gard des garants de cette ligne de cr�dit inutilis�e. Par voie de cons�quence, la cession d'une cr�ance de 1'650'000 USD, effectu�e � en garantie des engagements � pr�vus dans la reconnaissance de dette, n'�tait pas non plus justifi�e.
Il s'ensuivait, selon la cour cantonale, que les trois paiements en question n'avaient pas �teint une dette �chue dont �tait redevable la faillie et que la somme qu'ils repr�sentaient avait �t� ind�ment soustraite � l'ex�cution forc�e.
3.2 La recourante soutient que la volont� des parties, interpr�t�e � la lumi�re de l'art. 18 CO, �tait de conclure un contrat de pr�t entre la faillie, d'une part, et I.________ et J.________ SA, d'autre part, et non pas, comme l'aurait retenu � tort la cour cantonale, de fournir des garanties � ces derniers pour la dette hypoth�tique qu'ils �taient susceptibles d'avoir � l'�gard de la banque.
La d�termination de la volont� r�elle, en particulier savoir ce qu'un cocontractant savait et voulait au moment de conclure rel�ve des constatations de fait (ATF 131 III 606 consid. 4.1 p. 611), qui lient le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 1 LTF), � moins qu'elles ne soient manifestement inexactes (art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF), c'est-�-dire arbitraires au sens de l'art. 9 Cst. (ATF 133 II 249 consid. 1.2.2 p. 252, 384 consid. 4.2.2 p. 391). En mati�re de constatation des faits et d'appr�ciation des preuves, le Tribunal f�d�ral se montre r�serv�, vu le large pouvoir qu'il reconna�t en ce domaine aux autorit�s cantonales; il n'intervient, pour violation de l'art. 9 Cst., que si le juge n'a manifestement pas compris le sens et la port�e d'un moyen de preuve, s'il a omis, sans motif s�rieux, de tenir compte d'un moyen de preuve pertinent ou encore s'il a effectu�, sur la base des �l�ments recueillis, des d�ductions insoutenables (ATF 134 V 53 c. 4.3 p. 62, 129 I 8 consid. 2.1 p. 9; 127 I 38 consid. 2a p. 41 et les arr�ts cit�s). Il appartient au recourant de d�montrer pr�cis�ment, pour chaque constatation de fait incrimin�e, comment les preuves administr�es auraient d� �tre correctement appr�ci�es et en quoi leur appr�ciation par l'autorit� cantonale est insoutenable (ATF 129 I 113 consid. 2.1 p. 120; 128 I 295 consid. 7a p. 312; 125 I 492 consid. 1b p. 495 et les arr�ts cit�s).
La recourante ne fait pas une telle d�monstration et se contente en r�alit� d'opposer sa propre version des faits. Au demeurant, il est constant que la recourante a obtenu, en son nom, une ligne de cr�dit gr�ce � des garanties fournies par I.________ et J.________ SA. Or, comme le souligne avec raison l'intim�e, on voit difficilement, dans ces conditions, comment ces derniers auraient pu, par une seule et m�me op�ration, garantir le pr�t accord� par la banque � la recourante et accorder eux-m�mes un pr�t � la faillie. Il n'ont du reste vers� aucun montant � celle-ci, le bailleur de fonds de la faillie ayant �t� la recourante selon les constatations de l'arr�t attaqu�.
3.3 La recourante conteste la conclusion de la cour cantonale selon laquelle les paiements de 920'000 fr., 14'000 fr. et 23'704 USD (28'956 fr. 80) n'ont pas �teint une dette �chue dont �tait redevable la faillie.
Elle fait valoir � cet �gard, sans autre pr�cision, qu'au moment o� la faillie a vers� ces montants sur son compte, ce dernier �tait au d�bit des m�mes sommes. L'arr�t attaqu� retient certes que ces transferts ont alors permis � la recourante de solder le d�bit pr�sent� par son propre compte aupr�s de la banque. Il n'indique toutefois pas le montant de ce d�bit. Mais, surtout, il constate que le compte bancaire de la recourante n'a �t� en d�couvert qu'� compter du 16 juillet 2002, soit plus d'un an apr�s la signature des reconnaissances de dette et de la cession de cr�ance du printemps 2001; en outre, la mise en d�bit dudit compte r�sultait d'une op�ration portant sur un montant de 1'019'198 fr. 40, libell�e � change comptant USD/CHF �, dont rien ne disait qu'elle concernait la faillie, la recourante ne l'ayant pas mentionn�e dans son �num�ration des versements post�rieurs au 7 mai 2001 auxquels elle aurait proc�d� en faveur de celle-ci; de surcro�t, il n'�tait pas non plus �tabli que les deux principaux versements en faveur de la faillie invoqu�s par la recourante avaient un quelconque rapport avec la ligne de cr�dit dont elle disposait: en effet, celui de 1'185'000 fr. du 15 janvier 2002 n'avait pas mis son compte courant en d�couvert et celui de 1'466'976 USD du m�me jour n'avait pas �t� effectu� depuis ce compte courant.
La recourante ne s'en prend pas � ces constatations en s'attachant � d�montrer leur caract�re arbitraire, pas plus qu'elle ne tente de remettre en cause les consid�rations de l'arr�t attaqu� sur la port�e, limit�e, de la reconnaissance de dette du 7 mai 2001, se contentant d'affirmer que celle-ci doit �tre consid�r�e comme valable. Elle ne d�montre donc pas en quoi la conclusion � laquelle a abouti la cour cantonale sur ce point serait insoutenable ou contraire au droit.
3.4 La recourante pr�tend enfin que les cr�anciers n'auraient subi aucun dommage, dans la mesure o� la faillie a pu b�n�ficier de versements �quivalents � la cession des pr�tentions. Elle ne d�veloppe toutefois pas cet argument.
Selon la jurisprudence, l'acte r�vocable peut causer un pr�judice effectif aux cr�anciers ou � certains d'entre eux en diminuant le produit de l'ex�cution forc�e ou la part de ces cr�anciers � ce produit, ou encore en aggravant leur position dans la proc�dure d'ex�cution forc�e. En principe, il n'y a pas un pareil pr�judice lorsque l'acte attaqu� consiste en l'�change d'une prestation du d�biteur et d'une contre-prestation de m�me valeur du cocontractant. L'acte est n�anmoins attaquable, m�me dans ce cas, si le d�biteur avait pour but de disposer de ses derniers actifs au d�triment de ses cr�anciers. Lorsque, en contre-partie d'�l�ments de son patrimoine ali�n�s, le d�biteur n'acquiert qu'une cr�ance ou qu'il dispose d'une somme d'argent ou d'autres valeurs aux fins d'acquitter une dette, il n'obtient pas en �change de sa prestation une contre-prestation qui exclurait d'embl�e tout pr�judice pour les cr�anciers. Si le d�biteur se trouve d�j� dans une situation financi�re difficile, le paiement d'une dette, m�me exigible, cause en r�gle g�n�rale un pr�judice aux autres cr�anciers. Pour que le paiement entra�ne un pr�judice, il faut qu'il soit prouv� que, s'il n'avait pas eu lieu, les sommes re�ues par le b�n�ficiaire se seraient retrouv�es dans la masse et auraient �t� r�parties entre les cr�anciers (ATF 135 III 276 consid. 6.1.2 et les arr�ts cit�s).
En l'esp�ce, l'existence d'un �change de prestations de m�me valeur n'est nullement �tablie et, comme le souligne � juste titre l'intim�e, si les versements litigieux n'avaient pas �t� effectu�s par la faillie sur le compte de la recourante, la masse en faillite aurait directement b�n�fici� de ces sommes. L'argument de la recourante ne saurait donc �tre retenu.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours doit �tre rejet� dans la mesure de sa recevabilit�, aux frais et d�pens de la recourante, qui succombe (art. 66 al. 1 et 68 al. 1 et 2 LTF).
Par pr�l�vement sur les s�ret�s constitu�es par la recourante, la Caisse du Tribunal f�d�ral versera une indemnit� de 15'000 fr. � l'intim�e � titre de d�pens.

References: art. 285
 art. 29
 art. 29
 ATF 
in fine
 ATF 
 art. 8