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Timestamp: 2016-10-24 20:17:14+00:00

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5A_139/2013 � � Arr�t du 31 juillet 2013
tous les trois repr�sent�s par Me Marc Mathey-Doret, avocat,
Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile,
En 2002, A.________, B.________ et C.________, tous domicili�s dans le canton de Gen�ve, ont investi xxx USD dans les affaires de D.________, en constituant avec lui une nouvelle soci�t� dont la raison sociale �tait, en dernier lieu, E.________; D.________ et les investisseurs genevois, tous actionnaires de la soci�t�, �taient li�s par une convention de soci�t� simple.
Un litige survenu entre D.________ et les investisseurs genevois a donn� lieu � une plainte p�nale de ceux-ci, repr�sent�s par Me Marc Mathey-Doret, contre celui-l�, repr�sent� par Me F.________; des pourparlers ont abouti le 13 septembre 2005 � la signature d'un accord aux termes duquel D.________ s'est engag� � verser � ses trois associ�s la somme de xxx USD, moyennant le retrait de la plainte p�nale.
Une somme de xxx USD a �t� vir�e le 26 octobre 2005 du compte bancaire de G.________ SA, soci�t� sise � Gen�ve, dont l'actionnaire et administrateur unique �tait D.________, sur un compte ��
Avoirs de clients�� de Me F.________; la cause de ce versement �tait ��
E.________��. Le surlendemain, cet avocat a vir� la somme de xxx USD sur un compte de l'�tude de l'avocat de A.________, B.________ et C.________, en mentionnant la m�me cause de paiement; il a conserv� le montant de xxx USD � titre d'honoraires.
G.________ SA a �t� d�clar�e en faillite (art. 190 al. 1 ch. 2 LP) le 3 octobre 2006 sur requ�te de Y.________ LLC, soci�t� sise aux �tats-Unis, dont l'actionnaire est H.________.
Dans le cadre de la faillite de G.________ SA, l'Office des faillites de Gen�ve (ci-apr�s: Office des faillites) a colloqu� en 3
e�classe une cr�ance de Y.________ LLC (ci-apr�s: Y.________) � hauteur de xxx fr. (correspondant au montant en capital de xxx USD plus les int�r�ts).
Il a aussi inventori� une pr�tention r�vocatoire, � concurrence de xxx USD, � l'encontre de Me F.________, A.________, B.________ et C.________, dont il a offert la cession aux cr�anciers de la faillie.
Agissant en qualit� de cessionnaire des droits de la masse en faillite, Y.________ LLC a assign�, le 3 octobre 2008, Me F.________, A.________, B.________ et C.________, en paiement de la somme de xxx USD avec int�r�ts � 5% d�s le 26 octobre 2005.
Par jugement du 24 juin 2010, le Tribunal de premi�re instance du canton de Gen�ve (ci-apr�s: Tribunal de premi�re instance) a condamn� A.________, B.________ et C.________ � payer solidairement � Y.________ la somme de xxx USD. La condamnation de Me F.________ � payer � Y.________ le montant de xxx USD n'est plus litigieuse, celui-ci ayant admis le jugement de premi�re instance et vers� le montant de xxx USD le 9 juillet 2012.
La Cour de justice a, par arr�t du 26 ao�t 2012, annul� la condamnation des trois d�fendeurs, consid�rant que le b�n�ficiaire direct de la prestation de G.________ SA �tait D.________, que les trois d�fendeurs n'�taient que des tiers au sens de l'art. 290 LP et qu'ils ne pouvaient �tre recherch�s en remboursement du montant per�u, �tant prot�g�s dans leur bonne foi.
Statuant par arr�t du 29 mai 2012, le Tribunal f�d�ral a annul� l'arr�t de la Cour de justice du 26 ao�t 2011 et lui a renvoy� l'affaire pour nouvelle d�cision dans le sens des consid�rants (arr�t 5A_682/2011). Il ressort des motifs de son arr�t que le Tribunal f�d�ral a consid�r� que c'�tait � tort que l'autorit� pr�c�dente avait d�bout� la demanderesse pour le motif tir� de l'absence de l�gitimation passive des d�fendeurs, d�s lors que les d�fendeurs �taient les b�n�ficiaires d'avantages au sens de l'art. 290 LP, qu'ils �taient d'ailleurs contractuellement les destinataires de la prestation � teneur de l'accord du 13 septembre 2005 et que leur connaissance ou ignorance �tait d�nu�e de pertinence. Il en a d�duit que, par cons�quent, les d�fendeurs �taient "en principe tenus de restituer le montant per�u" (cf. consid. 4.2.2�
in fine�). Il a donc prononc� que le recours apparaissait bien fond� dans la mesure de sa recevabilit�, en ce sens que l'action r�vocatoire devait �tre admise sur le fond et qu'il appartenait � la juridiction pr�c�dente de compl�ter ses constatations sur le point de d�part de l'int�r�t moratoire et de statuer � nouveau sur les frais et d�pens des instances cantonales (cf. consid. 8).
Devant la Cour de justice, qui a repris l'instruction de la cause apr�s renvoi, les d�fendeurs ont fait valoir des faits nouveaux. Ils ont invoqu� notamment que Y.________ accusait D.________, qui avait la signature individuelle sur son compte � elle, d'avoir transf�r� ind�ment la somme de xxx USD de ce compte sur celui de G.________ SA, dont un montant de xxx USD avait �t� transf�r� le jour suivant sur le compte "Avoirs de clients" de Me F.________. Ces faits, qui ressortaient du dossier de la faillite de G.________ SA, ont �t� jug�s irrecevables par la Cour de justice.
Ils invoquaient �galement que, comme cela ressort d'une pi�ce produite le 4 d�cembre 2009 par Y.________, son actionnaire H.________ a poursuivi D.________ � titre personnel pour cette somme de xxx USD transf�r�e ind�ment (soit xxx fr.) et qu'il a �t� indemnis� � concurrence de xxx fr. au total, un acte de d�faut de biens apr�s saisie lui ayant �t� d�livr� pour le montant de xxx fr.
Les d�fendeurs en d�duisaient que H.________ avait frauduleusement induit en erreur l'Office des faillites pour qu'il admette la cr�ance de Y.________ � l'�tat de collocation, puis qu'il lui c�de les droits de la masse d'agir en r�vocation. Ils pr�cisaient qu'ils avaient d�pos� plainte p�nale contre celui-ci. Ils invoquaient que les cr�anciers de G.________ SA ne pouvaient avoir subi de pr�judice du fait du versement de xxx USD en leur faveur d�s lors que G.________ SA avait elle-m�me re�u sans droit la somme totale de xxx USD, dont un virement de xxx USD.
Parall�lement, les trois d�fendeurs ont requis de l'Office des faillites la r�vocation de la collocation de la (pr�tendue) cr�ance de Y.________ dans la faillite de G.________ SA, la r�vocation de la cession � Y.________ de la pr�tention r�vocatoire � leur encontre et la r�vocation de l'acte de d�faut de biens d�livr� � Y.________. Leur recours au Tribunal f�d�ral contre la d�cision de l'autorit� de surveillance ayant d�clar� leur plainte irrecevable a �t� rejet� dans la mesure de sa recevabilit� par arr�t du 24 juillet 2013 (arr�t 5A_39/2013).
Statuant � nouveau le 11 janvier 2013, la Cour de justice a d�clar� irrecevables les conclusions et pi�ces nouvelles d�pos�es par les parties et, sur le fond, modifi� le jugement de premi�re instance du 24 juin 2010 en ce sens qu'elle a condamn� A.________, B.________ et C.________, pris conjointement et solidairement, � verser � Y.________ la somme de xxx USD avec int�r�ts � 5% d�s le 1
er�novembre 2008.
Contre cet arr�t, A.________, B.________ et C.________ interjettent un recours en mati�re civile au Tribunal f�d�ral, concluant, principalement, � son annulation, � ce que les conclusions de la demanderesse soient d�clar�es irrecevables et � ce qu'elle soit d�bout�e de toutes ses conclusions et, subsidiairement, � son annulation et au renvoi de la cause � l'autorit� cantonale pour compl�ment d'instruction et nouvelle d�cision au sens des consid�rants. Ils invoquent la violation de l'autorit� de chose jug�e de l'arr�t de renvoi quant � la condition du pr�judiciable, l'interdiction du formalise excessif, un d�ni de justice, la violation de leur droit � la preuve et un d�ni de justice en relation avec leur condamnation � titre solidaire. Ils sollicitent l'octroi de l'effet suspensif � leur recours.
Par ordonnance du 8 mars 2013, le Pr�sident de la Cour de c�ans a attribu� l'effet suspensif au recours.
Interjet� en temps utile (art. 100 al. 1 LTF) contre une d�cision finale (art. 90 LTF) rendue sur une action r�vocatoire, soit une d�cision en mati�re de poursuite pour dettes et faillites (art. 72 al. 2 let. a LTF), et prise par le tribunal sup�rieur du canton de Gen�ve, sur renvoi du Tribunal f�d�ral, le pr�sent recours en mati�re civile est ouvert aux m�mes conditions que sous l'empire de l'ancien art. 66 OJ (arr�ts 5A_741/2010 du 11 mai 2011 consid. 1.2; 4A_71/2007 du 19 octobre 2007 consid. 2.2 et 9C_522/2007 du 17 juin 2008 consid. 3.1 avec r�f�rence au Message du Conseil f�d�ral concernant la r�vision totale de l'organisation judiciaire f�d�rale du 28 f�vrier 2001, FF 2001 p. 4000 ss, p. 4143).
2.1.�Selon l'arr�t attaqu�, en cas de renvoi, la cause est report�e au stade o� elle se trouvait imm�diatement avant le prononc�; il ne s'agit pas d'ouvrir une nouvelle proc�dure mais de reprendre la pr�c�dente, de sorte que l'ancienne proc�dure genevoise demeure applicable - l'appel datant du 18 ao�t 2010 -, conform�ment � l'arr�t du Tribunal f�d�ral 4A_641/2011 du 27 janvier 2012 consid. 2.2. Devant l'autorit� � laquelle l'affaire est renvoy�e, les faits nouveaux ne sont admis que dans la mesure o� ils concernent les points faisant l'objet du renvoi et o� ils sont admissibles selon le droit de proc�dure cantonale; or, en proc�dure genevoise, l'all�gation de faits nouveaux et l'apport de pi�ces nouvelles, destin�s � �tablir ces faits nouveaux, sont en principe interdits.
Examinant l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral du 29 mai 2012 (arr�t 5A_682/2011) et l'arr�t du 7 septembre 2012 sur demande de r�vision de ce pr�c�dent arr�t (arr�t 5F_7/2012), la Cour de justice a retenu que l'action r�vocatoire avait �t� d�finitivement admise par le Tribunal f�d�ral et que, par cons�quent, les conclusions des d�fendeurs tendant, d'une part, � la r�ouverture de la proc�dure probatoire sur faits nouveaux et, d'autre part, � ce que les conclusions de la demanderesse soient d�clar�es irrecevables, respectivement rejet�es, devaient �tre d�clar�es irrecevables, de m�me que les pi�ces nouvelles produites par eux. Il en allait de m�me des pi�ces nouvelles d�pos�es par la demanderesse.
La Cour de justice a d�s lors consid�r� qu'elle ne devait trancher que la question du�
dies a quo�des int�r�ts moratoires et celle des d�pens des instances cantonales. En ce qui concerne les int�r�ts moratoires, elle les a admis � 5% � compter du 1er novembre 2008.
2.2.�Dans leur pr�sent recours, les d�fendeurs reprochent � la Cour de justice d'avoir viol� l'autorit� de la chose jug�e de l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral. Ils estiment que la cour cantonale a mal compris cet arr�t, lequel ne prononce pas la r�vocation dans son dispositif et n'admet la r�vocation qu'en principe, le Tribunal f�d�ral s'�tant limit� � examiner la l�gitimation passive des d�fendeurs et n'ayant donc pas examin� la r�alisation des autres conditions de l'action r�vocatoire.
En particulier, ils invoquent que la condition de l'existence d'un pr�judice p our la soci�t� faillie n'a pas �t� examin�e et n'est donc pas couverte par l'arr�t de renvoi. A cet �gard, ils font valoir qu'ils ont �t� tromp�s par Y.________ et H.________. Le montant de xxx USD qui leur a �t� vers� provient d'un virement de xxx USD du compte de Y.________, sur ordre de D.________, sur le compte de G.________ SA; D.________, qui avait la signature individuelle sur le compte de Y.________, a transf�r� sans droit ce montant du compte de celle-ci sur le compte de G.________ SA, duquel il a ensuite �t� transf�r� � Me F.________. Ce montant n'a donc fait que transiter par le compte de G.________ SA, qui n'avait aucun droit sur celui-ci et qui ne correspondait � aucune contre-prestation de sa part, de sorte que cette soci�t� n'a subi aucun dommage et donc qu'il ne saurait y avoir de r�vocation en sa faveur. Invoquant l'ATF 99 III 27, ils soutiennent que si le pr�judice est pr�sum�, ils ont toutefois la facult� de renverser cette pr�somption et d'�tablir que, dans le cas particulier, l'acte r�vocable dont ils ont b�n�fici� n'a pas caus� de pr�judice: pour eux, le fait que l'argent n'ait fait que transiter sur le compte de G.________ serait la preuve de l'absence de pr�judice.
Les d�fendeurs pr�tendent aussi qu'il n'y a jamais eu de rapport entre Y.________ et G.________, mais uniquement entre H.________ et D.________. Y.________ ne serait que le porte-monnaie de H.________, dans lequel s'est servi D.________. Y.________ n'a donc jamais �t� cr�anci�re de G.________. G.________ n'a �t� qu'un instrument de l'op�ration illicite effectu�e par D.________ et donc les cr�anciers de G.________ ne peuvent pas avoir subi de pr�judice.
Les d�fendeurs reprochent tout d'abord � la Cour de justice d'avoir m�connu la port�e de l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral du 29 mai 2012 (arr�t 5A_682/2011).
3.1.�Le principe de l'autorit� de l'arr�t de renvoi, que pr�voyait express�ment l'art. 66 al. 1a OJ, est un principe juridique qui demeure applicable sous la LTF (ATF 135 III 334 consid. 2 p. 335 et les arr�ts cit�s). En vertu de ce principe, l'autorit� cantonale � laquelle une affaire est renvoy�e, est tenue de fonder sa nouvelle d�cision sur les consid�rants de droit de l'arr�t du Tribunal f�d�ral; sa cognition est limit�e par les motifs de l'arr�t de renvoi, en ce sens qu'elle est li�e par ce qui a d�j� �t� tranch� d�finitivement par le Tribunal f�d�ral ainsi que par les constatations de fait qui n'ont pas �t� critiqu�es devant lui; des faits nouveaux ne peuvent �tre pris en consid�ration que sur les points qui ont fait l'objet du renvoi, lesquels ne peuvent �tre ni �tendus, ni fix�s sur une base juridique nouvelle (ATF 131 III 91 consid. 5.2 p. 94 et les r�f�rences cit�es). Saisi d'un recours contre la nouvelle d�cision, le Tribunal f�d�ral est aussi li� par son arr�t de renvoi (ATF 125 III 421 consid. 2a p. 423); il ne saurait se fonder sur les motifs qu'il avait �cart�s ou qu'il n'avait pas eu � examiner, faute pour les parties de les avoir invoqu�s dans la premi�re proc�dure de recours, alors qu'elles pouvaient et devaient le faire (ATF 111 II 94 consid. 2 p. 95).
3.2.�Pour d�terminer la port�e de l'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral, il s'impose d'examiner tout d'abord le contenu du premier arr�t de la Cour de justice du 26 ao�t 2011. Dans cet arr�t, la Cour a tout d'abord rappel� les r�gles de la r�vocation, notamment celle qui permet au d�fendeur � l'action de prouver que, dans le cas particulier, l'acte r�vocable n'a pas diminu� le produit de l'ex�cution forc�e � la disposition du ou des cr�anciers. Selon elle, au moment de l'introduction de l'action, l'�tat de l'actif et du passif ne peut pas �tre d�terminant pour la preuve du pr�judice car il faut toujours compter avec des productions tardives; le pr�judice d�coule donc directement de l'ouverture de la faillite de sorte que le demandeur n'a pas � prouver que l'acte a effectivement caus� un pr�judice. Se r�f�rant � l'ATF 135 III 276 consid. 6.1.1, elle a expos� que le d�fendeur peut donc seulement �tablir que la prestation litigieuse qu'il a re�ue aurait entra�n� une perte m�me si l'acte r�vocable n'avait pas �t� accompli.
Elle a expos� ensuite les principes applicables � la l�gitimation passive selon l'art. 290 LP, distinguant entre le b�n�ficiaire indirect - qui peut �tre recherch� m�me s'il ignore la provenance des fonds - et les tiers dont l'acquisition est prot�g�e en cas de bonne foi. Elle a aussi consid�r� que l'acte par lequel l'organe d'une soci�t� anonyme �teint sa propre dette � l'�gard d'un de ses cr�anciers en faisant payer la personne morale est comparable � celui de l'organe qui pr�l�ve dans la caisse de la soci�t� les esp�ces qui s'y trouvent pour �teindre sa dette personnelle par remise des esp�ces � son cr�ancier.
Puis, en l'esp�ce, la Cour de justice a consid�r� que G.________ a pay�, sans y �tre tenue et sans recevoir de contre-prestation des d�fendeurs, une dette priv�e de xxx USD de son actionnaire unique � l'�gard de ceux-ci et donc que la prestation est r�vocable selon l'art. 286 LP, puisque l'ensemble des cr�anciers subit un pr�judice. Estimant toutefois que les d�fendeurs sont des tiers qui ne connaissaient pas et ne pouvaient pas conna�tre la provenance des fonds, elle a jug� qu'ils devaient �tre prot�g�s dans leur acquisition (art. 290 LP), la cr�anci�re n'all�guant m�me pas qu'ils seraient de mauvaise foi.
3.3.1.�Dans son arr�t de renvoi du 29 mai 2012 (arr�t 5A_682/2011), le Tribunal f�d�ral a tout d'abord rappel� que la Cour de justice a retenu que la soci�t� a acquitt�, sans y �tre juridiquement tenue ni recevoir de contre-prestation de son actionnaire unique, ou d'un tiers, une dette priv�e de xxx USD de son actionnaire unique envers les trois d�fendeurs, ainsi qu'une somme de xxx USD destin�e � l'avocat de cet actionnaire, qui n'est d�sormais plus litigieuse, et que ce paiement est d�s lors r�vocable en vertu de l'art. 286 al. 1 LP (cf. consid. 4.1). Rappelant ensuite les conditions de l'art. 286 al. 1 LP, le Tribunal f�d�ral a retenu que, comme l'a d�montr� la Cour de justice, les conditions pos�es � l'art. 286 al. 1 LP sont r�alis�es et qu'il n'y a pas lieu d'y revenir (cf. consid. 4.2.1).
Ce faisant, le Tribunal f�d�ral a admis la r�alisation de la condition du pr�judice. En effet, s'agissant des actes r�vocables de l'art. 286 al. 1 LP, la condition du pr�judice effectif caus� aux cr�anciers est r�alis�e d�s que l'�l�ment objectif de la disproportion notable entre les prestations est rempli; en particulier, il n'est pas n�cessaire que le d�biteur ait eu l'intention de disposer � titre gratuit, ni que le b�n�ficiaire ait reconnu la disproportion entre les prestations (ATF 49 III 27; 53 III 38 consid. 1; 64 III 183 consid. 1; 95 III 47 consid. 2). Ainsi, sont r�vocables en vertu de l'art. 286 LP non seulement les v�ritables donations, mais aussi les actes de disposition gratuits de toutes sortes, ainsi que les actes juridiques dans lesquels les prestations r�ciproques sont disproportionn�es au d�triment du d�biteur. Tel est le cas lorsque le d�biteur accomplit un acte de disposition gratuit, c'est-�-dire lorsqu'il effectue, sans recevoir de contre-prestation, une prestation qu'il n'�tait pas juridiquement tenu d'accomplir (ATF 95 III 47 consid. 2; arr�t 5C.134/2005 du 30 septembre 2005 consid. 3.1).
3.3.2.�Le Tribunal f�d�ral a ensuite admis que les trois d�fendeurs sont en principe tenus de restituer la somme qu'ils ont re�ue de G.________, d�s lors qu'ils sont des b�n�ficiaires d'avantages au sens de l'art. 290 LP.
Certes, comme le rel�vent � juste titre les recourants, le Tribunal f�d�ral a statu� sur la question de l'absence de l�gitimation passive qui lui �tait soumise. Il n'en demeure pas moins, comme on l'a vu, qu'il a tranch� la question du pr�judice, sur laquelle avait statu� la cour cantonale et qui n'�tait pas remise en cause par les recourants.
�S'il n'a pas r�form� l'arr�t attaqu� et prononc� lui-m�me la r�vocation, c'est parce que les d�fendeurs �taient "en principe" tenus � restitution, mais que l'�tendue de la restitution au sens de l'art. 291 al. 3 LP - � savoir dans la mesure de leur enrichissement en cas de bonne foi si cette disposition devait s'appliquer, � supposer que les faits et moyens de preuve � cet �gard aient �t� introduits r�guli�rement en proc�dure - n'avait pas �t� examin�e. Par ailleurs, l'arr�t renvoyait la cause � l'autorit� cantonale s'agissant d'un point contest� devant le Tribunal f�d�ral, � savoir le point de d�part des int�r�ts moratoires.
Dans son arr�t sur demande de r�vision du 7 septembre 2012 (arr�t 5F_7/2012), le Tribunal f�d�ral a rejet� la demande de r�vision d�pos�e par les trois d�fendeurs. Il a consid�r� en substance qu'il avait bien voulu dire que G.________ et son administrateur sont des personnes distinctes et que si l'administrateur paie ses cr�anciers personnels par pr�l�vement sur la fortune de la soci�t�, sans contre-prestation, l'acte cause un pr�judice aux cr�anciers et est, partant, soumis � r�vocation.
3.4.�Le Tribunal f�d�ral ayant admis que la condition du pr�judice �tait r�alis�e, il n'�tait et n'est donc pas possible de revenir sur cette condition, m�me en invoquant des faits pr�tendument nouveaux. C'est donc � tort que les recourants soutiennent le contraire, en reprochant p�le-m�le � la Cour de justice, une violation de l'autorit� de la chose jug�e de l'arr�t de renvoi du 29 mai 2012, un abus de droit, l'interdiction du formalisme excessif, un grave d�ni de justice et la violation de leur droit � la preuve.
Certes, ni la Cour de justice, ni pr�c�demment le Tribunal f�d�ral n'ont examin� la relation entre Y.________ et G.________. Toutefois, les faits nouveaux invoqu�s par les recourants - � savoir un virement d'un montant total de xxx USD, dont notamment un virement de xxx USD le 25 octobre 2005 (valeur au 26 octobre 2005), du compte de Y.________ sur le compte de G.________ ordonn� par D.________ et revirement de ce m�me montant de xxx USD le lendemain 26 octobre 2005 - qui ressortent du dossier de la faillite et que la Cour de justice a refus� de prendre en consid�ration, ne sont de toute fa�on pas pertinents pour l'appr�ciation du pr�judice. En effet, lorsqu'il statue sur l'action r�vocatoire, le juge n'a pas � examiner sp�cialement la cr�ance du cr�ancier cessionnaire, mais la cr�ance de la masse en faillite contre les b�n�ficiaires des actes r�vocables, en l'esp�ce la cr�ance de G.________ r�sultant du fait que celle-ci a pay� une dette personnelle de son administrateur envers les d�fendeurs sans recevoir de contre-prestation. Les griefs d'�tablissement incomplet des faits (art. 97 al. 1 et 105 al. 2 LTF), de formalisme excessif, de d�ni de justice et de violation du droit � la preuve en relation avec ces faits nouveaux et avec l'argumentation juridique qui en est tir�e sont donc sans objet.
Le fait que les d�fendeurs b�n�ficiaires aient ignor� ces faits nouveaux, qu'ils en d�duisent que le montant litigieux n'aurait fait que transiter sur le compte de G.________ et qu'il ne s'agirait que d'une seule op�ration illicite, n'y change rien. En effet, d�s lors que Y.________ a �t� ind�ment d�poss�d�e de ce montant, elle ne peut que produire une cr�ance en dommages-int�r�ts (ou en enrichissement ill�gitime) dans la faillite de G.________ pour le r�cup�rer, �tant pr�cis� qu'elle ne recevra vraisemblablement qu'un faible dividende. De leur c�t�, dans la mesure o� ils ont b�n�fici� d'avantages de la part de G.________, sans contre-prestation, les d�fendeurs doivent restituer le montant re�u � la masse.
En tant que les recourants invoquent qu'il n'existe qu'un seul rapport de droit, � savoir celui entre H.________ et D.________, que Y.________ n'est que le porte-monnaie de H.________, que le montant vir� sur le compte de G.________ n'�tait d'aucune mani�re destin� � b�n�ficier � cette soci�t�, que l'op�ration de virement est �conomiquement neutre pour G.________ et ne cause donc pas de pr�judice � celle-ci, que H.________ a poursuivi personnellement D.________ et a �t� d�sint�ress� pour un montant de xxx fr., de sorte qu'il s'enrichirait ind�ment au d�triment des d�fendeurs, il y a d�j� �t� r�pondu dans l'arr�t de renvoi du 29 mai 2012: le cr�ancier cessionnaire des droits de la masse qui a �t� enti�rement d�sint�ress� ne perd pas sa l�gitimation active; ce sont les cr�anciers (colloqu�s) renvoy�s perdants qui profitent alors du gain du proc�s conform�ment � l'art. 260 al. 2 LP; il s'agit d'une question de r�partition de l'actif qui ressortit � la comp�tence de l'office des faillites et n'int�resse pas le d�fendeur � l'action r�vocatoire (arr�t 5A_682/2011 consid. 7).
Enfin, en tant qu'ils soutiennent qu'ils ont �t� escroqu�s par D.________ avant H.________, que celui-ci a �t� d�sint�ress� puisqu'il a poursuivi personnellement D.________, ce qu'eux-m�mes ne peuvent d�sormais plus faire, et qu'il y aurait in�galit� de traitement entre les cr�anciers de D.________ et abus de droit s'ils devaient �tre condamn�s dans la pr�sente action r�vocatoire, les recourants m�connaissent le but de l'action r�vocatoire et les effets de la cession selon l'art. 260 LP, tels qu'ils viennent d'�tre rappel�s.
Les recourants reprochent encore � la Cour de justice de les avoir condamn�s conjointement et solidairement � payer � la demanderesse le montant de xxx USD et, partant, d'avoir commis un d�ni de justice. Selon eux, il n'y a pas de solidarit� entre les d�fendeurs � l'action r�vocatoire et, partant, chacun d'eux ne peut �tre recherch� que pour ce dont il a personnellement b�n�fici�. Ils soul�vent le m�me grief en ce qui concerne les d�pens, au paiement desquels ils ont �t� condamn�s solidairement.
4.1.�L'art. 290 LP d�termine le cercle des personnes ayant la qualit� pour d�fendre � l'action r�vocatoire, au nombre desquelles figurent les b�n�ficiaires d'avantages. Par son arr�t de renvoi du 29 mai 2012, le Tribunal f�d�ral a d�finitivement tranch� que les trois d�fendeurs sont de tels b�n�ficiaires et qu'ils sont donc en principe tenus de restituer la somme qu'ils ont re�ue de G.________.
Les effets de la "restitution" sont en revanche r�gis par l'art. 291 LP. En particulier, le donataire de bonne foi n'est tenu � restitution que pour le montant dont il se trouve enrichi (art. 291 al. 3 LP).
4.2.�La question de savoir si la somme que les d�fendeurs ont re�ue doit �tre qualifi�e de donation au sens de l'art. 291 al. 3 LP, s'ils �taient de bonne foi au sens de cette disposition et s'ils s'en trouvent encore enrichis, n'a pas � �tre tranch�e en l'esp�ce. En effet, les recourants ne font valoir aucun fait pertinent en relation avec l'application de cette disposition, n'indiquent pas dans leur recours au Tribunal f�d�ral qu'ils auraient all�gu� et offert des moyens de preuve sur ces faits, en particulier combien chacun a re�u, en instance cantonale. Or, le compl�tement des faits par le Tribunal f�d�ral (art. 105 al. 2 LTF), comme le renvoi � l'autorit� pr�c�dente pour compl�ter l'�tat de fait (art. 107 al. 2 LTF), suppose que les all�gations de fait correspondantes aient �t� introduites par les parties, r�guli�rement et en temps utile, dans la proc�dure cantonale, qu'elles aient �t� consid�r�es � tort comme d�pourvues de pertinence ou aient �t� simplement ignor�es et que le recourant d�montre dans son recours que ces conditions sont r�alis�es (arr�t 5C.252/2004 du 30 mai 2005 consid. 4.1 non publi� aux ATF 131 III 528 et ATF 115 II 484 consid. 2a, toujours applicables sous l'empire de la LTF: arr�t 4A_214/2008 du 9 juillet 2008 consid. 1.2; cf. �galement les arr�ts 5A_137/2009 du 8 novembre 2010 consid. 1.4; 5A_338/2010 du 4 octobre 2010 consid. 3.2; 5A_497/2011 du 5 d�cembre 2011 consid. 1.3 et 5A_191/2012 du 12 octobre 2012 consid. 2.2).
En tant qu'ils se r�f�rent � Pierre-Robert Gilli�ron (Commentaire de la Loi sur la poursuite pour dettes et la faillite, ch. 13 ad art. 290 LP, p. 312), les recourants m�connaissent que cet auteur vise l� les successeurs � titre particulier de bonne foi au sens de l'art. 290 LP, dont il a �t� jug�, par arr�t de renvoi, qu'ils n'entrent pas en consid�ration, puisque les recourants sont des b�n�ficiaires directs d'avantages.
4.3.�Il reste donc � examiner si les recourants peuvent �tre condamn�s solidairement � la restitution de la somme re�ue.
4.3.1.�Par jugement de premi�re instance, le paiement de xxx USD effectu� le 26 octobre 2005 au d�bit du compte de G.________ en faveur des quatre d�fendeurs a �t� r�voqu�, l'avocat a �t� condamn� � verser � Y.________ le montant de xxx USD, dette dont il s'est acquitt�, de sorte qu'il n'est plus partie � la proc�dure devant le Tribunal de c�ans, et les trois autres d�fendeurs, pris conjointement et solidairement, ont �t� condamn�s � lui payer la somme de xxx USD. Dans leur appel, les trois d�fendeurs ont contest� leur condamnation solidaire, affirmant qu'il n'y a pas de solidarit� entre les d�fendeurs � l'action r�vocatoire, avant d'�tre lib�r�s par la Cour de justice sur la base de l'art. 290 LP. Dans son pr�c�dent recours au Tribunal f�d�ral, la demanderesse a conclu � la condamnation solidaire des trois d�fendeurs. L'arr�t de renvoi du Tribunal f�d�ral, qui a statu� sur le principe de la restitution au regard de l'art. 290 LP, n'a pas eu � aborder la question de la solidarit�. Apr�s renvoi, les d�fendeurs ont � nouveau soutenu, dans leurs conclusions motiv�es devant la Cour de justice, qu'il n'y aurait pas de solidarit� entre les d�fendeurs � l'action r�vocatoire, qu'une solidarit� n'existe pas de par la loi et que la demanderesse aurait d� prendre des conclusions distinctes contre chacun d'eux, � hauteur du montant re�u par chacun, grief qu'ils reproposent dans les m�mes termes dans le pr�sent recours.
Il ressort des faits constat�s dans l'arr�t cantonal que les trois d�fendeurs et D.________ �taient li�s entre eux par une convention de soci�t� simple, et qu'ils avaient constitu� une soci�t�, appel�e en dernier lieu E.________ Ltd, dont ils �taient tous actionnaires. A la suite du litige survenu entre eux, ils ont pass� un accord le 13 septembre 2005, aux termes duquel D.________ leur a promis le paiement de xxx USD. Le montant de xxx USD a �t� vers� sur le compte de l'�tude de leur avocat le 28 octobre 2005, en indiquant comme motif du paiement : E.________. C'est donc � raison que la Cour de justice les a condamn�s � restituer solidairement le montant re�u de xxx USD. Il r�sulte d'ailleurs de l'accord du 13 septembre 2005 (art. 105 al. 2 LTF) que D.________ devait payer aux trois d�fendeurs le montant de xxx USD et qu'il a renonc� � tous ses droits dans E.________ ainsi que dans la soci�t� simple constitu�e par convention d'actionnaires entre eux quatre. C'est donc bien aux trois d�fendeurs restants, en tant qu'associ�s de la soci�t� simple, que le montant de xxx USD �tait d� et a �t� vers� et c'est donc bien eux trois, en tant que d�biteurs solidaires (art. 544 al. 3 CO), qui doivent le "restituer".
4.3.2.�Pour les m�mes motifs, il �tait justifi� de les condamner solidairement aux d�pens.
Enfin, les recourants soutiennent que le cessionnaire des droits de la masse (art. 260 LP) ne se voit c�der que la qualit� pour agir et que, par cons�quent, il ne pourrait pas r�clamer la restitution en sa faveur, mais seulement en faveur de la masse en faillite. Ils en concluent que les conclusions de la demanderesse seraient irrecevables.
5.1.�Selon la jurisprudence, le cr�ancier qui a obtenu la cession des droits de la masse en application de l'art. 260 LP agit en lieu et place de la masse (�
Prozessf�hrungsbefugnis�ou�
Prozessstandschaft�), en son propre nom, pour son propre compte et � ses risques et p�rils, selon le texte de la formule obligatoire 7F (art. 2 ch. 6 et 80 OAOF; RS 281.32) ou de la formule �tablie par l'office, laquelle doit correspondre, pour ce qui est de son contenu, � la formule obligatoire (art. 2 al. 2 Oform; RS 281.31), mais il ne devient pas le titulaire de la pr�tention de droit mat�riel qui continue d'appartenir � la masse (ATF 113 III 135 consid. 3a; 121 III 488 consid. 2; 122 III 488 consid. 3b; 132 III 342 consid. 2.2). La formule 7F pr�cise notamment, parmi les conditions auxquelles le cr�ancier cessionnaire est autoris� � poursuivre la r�alisation des droits faisant l'objet de la cession, que �[l]e cr�ancier cessionnaire devra aviser l'administration de la faillite du r�sultat obtenu judiciairement ou � l'amiable, et cela sans retard et en y joignant les pi�ces justificatives�, et que �[l]a somme d'argent obtenue judiciairement ou � l'amiable peut �tre employ�e par le cr�ancier cessionnaire, apr�s paiement des frais, � couvrir sa cr�ance; l'exc�dent �ventuel sera remis � la masse� (cf. aussi art. 757 al. 2, 2e et 3e phr., CO). Selon la jurisprudence, si le cr�ancier cessionnaire a ainsi un devoir d'information et des devoirs quant � l'utilisation du gain du proc�s, rien ne l'emp�che de conclure � la condamnation du d�fendeur de payer directement en ses mains (arr�ts 4A_210/2010 du 1er octobre 2010 consid. 7.2.2., non publi� aux ATF 136 III 502; 4A_174/2007 du 13 septembre 2007 consid. 3.3), comme cela est d'ailleurs usuel dans la pratique (cf. entre autres ATF 132 III 564 lettre C p. 567; 122 III 195 lettre B p. 197; 117 II 432 lettre C p. 434).
5.2.�Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le grief des recourants relatif � la pr�tendue irrecevabilit� des conclusions de la demanderesse tendant au paiement en ses mains est mal fond�.
En conclusion, le recours doit �tre rejet�, aux frais de ses auteurs (art. 66 al. 1 LTF). Il n'y a pas lieu d'allouer de d�pens � l'intim�e, qui n'a pas �t� invit�e � r�pondre sur le fond et s'est oppos�e � tort � l'octroi de l'effet suspensif.
Les frais judiciaires, arr�t�s � 12'000 fr., sont mis solidairement � la charge des recourants.
Le pr�sent arr�t est communiqu� aux parties, � la Cour de justice du canton de Gen�ve, Chambre civile, et � Me F.________.

References: in fine
 art. 66
 ATF 
 ATF 
 art. 290
 art. 757
 ATF 
 ATF