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Timestamp: 2018-09-18 23:29:07+00:00

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CLUB WARMAGEDDON - Topic "Règlement intérieur du club WARMAGEDDON"
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Topic "Règlement intérieur du club WARMAGEDDON" (Messages 1 à 2 sur 2)
Dernier message par Buzzy, le 14/11 à 11:01:42
le 19/10/2010 à 09:55:45
Règlement intérieur du club WARMAGEDDON
Vous devez lire et vous devrez accepter le règlement intérieur si vous souhaitez vous inscrire au Club WARMAGEDDON.
Fait le 16 juin 2008, à Levallois-Perret.
Le règlement intérieur a pour objet de préciser les statuts de l'association WARMAGEDDON, sise au 8 allée Youri Gagarine , Levallois-Perret (92300), et dont l'objet est :
" permettre aux passionnés des univers Warhammer et Warhammer 40.000 de pouvoir se réunir et jouer ensemble de manière régulière."
Le présent règlement intérieur est remis à l'ensemble des membres ainsi qu'à chaque nouvel adhérent.
TITRE 1 - MEMBRES
Les membres bienfaiteurs doivent s'acquitter d'une cotisation de 50 euros minimum.
Les membres adhérents doivent s'acquitter d'une cotisation annuelle de 20 euros.
Le montant de la cotisation est fixé annuellement par le conseil d'administration.
Le versement de la cotisation annuelle doit être effectué en espèces ou par chèque à l'ordre de l'association dans un délai de 15 jours après que la demande d'adhésion ait été acceptée.
L'association WARMAGEDDON a vocation à accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d'admission suivante :
Indiquer sur une feuille libre ou par mail warmageddon@hotmail.fr
- un numéro de téléphone où l'on puisse vous joindre (pour les mineurs le numéro de téléphone du responsable légal)
- pour les mineurs une demande d'inscription remplie et signée par le ou les représentants légaux
La demande d'adhésion devra être remise à l'un des membres du bureau ou du Conseil d'administration. En cas d'adhésion par mail, il sera demandé de signer le bulletin une fois celui-ci imprimé.
Conformément à l'article 5 des statuts, le conseil d'administration de l'association peut refuser une demande d'adhésion sans avoir à se justifier.
Article 3 - Exclusion
Conformément à la procédure définie par l'article 8 de l'association WARMAGEDDON, le Conseil d'administration peut exclure un membre pour motif grave: l'exclusion sera prononcée par le conseil d'administration après que l'intéressé soit dûment invité à fournir des explications écrites (par lettre recommandée avec accusé de réception)
Si l'exclusion est prononcée, aucune possibilité d'appel n'est autorisée comme indiqué par l'article 8 des statuts.
Article 4 - Démission - Décès – Disparition
Article 5 – Le conseil d'administration
Conformément à l'article 10 des statuts de l'association, le conseil a pour objet la surveillance de la gestion des membres du bureau et est en droit de demander des comptes de leurs actes.
Il est composé de deux membres élus pour deux ans.
Modalités de fonctionnement : voir les statuts.
Conformément à l'article 13 des statuts de l'association, le bureau a pour objet de s'occuper de celle-ci en fonction des responsabilités confiés (Président, Trésorier et Secrétaire).
Il est composé de 2 personnes; le poste de Secrétaire étant vacant.
Conformément à l'article 14 des statuts de l'association, l'assemblée générale ordinaire se réunit une fois par an sur convocation du Président.
Seuls les membres adhérents actifs (inscrits depuis plus de six mois), les membres bienfaiteurs et les membres d'honneur sont autorisés à y participer.
Ils sont convoqués suivant la procédure suivante : convocation orale ou écrite par affichage dans le local, un mois avant la date de la réunion.
Le vote s'effectue par bulletin secret déposé dans l'urne tenue par le secrétaire de séance. Le système de vote utilisé est celui de la majorité absolue. Si celle-ci n'est pas obtenue un deuxième tour sera effectué à la majorité relative.
L'assemblée entend les rapports sur la gestion du conseil d'administration et sur la situation financière et morale de l'association. Elle approuve les comptes de l'exercice, vote le budget de l'exercice suivant et pourvoit, s'il y a lieu, au renouvellement des membres du conseil d'administration.
Conformément à l'article 14 des statuts de l'association, une assemblée générale extraordinaire peut se réunir en cas de motif grave (par exemple : modification essentielle des statuts, situation financière difficile, etc... ).
Tous les membres de l'association sont convoqués suivant la procédure suivante : convocation orale ou écrite par affichage dans le local un mois avant la date de la réunion.
Le vote se déroule suivant les modalités suivantes : à la majorité absolue.
Article 9 - Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur est établi par le Conseil d'administration, conformément à l'article 15 des statuts de l'association.
En cas de nouveau règlement intérieur, il sera adressé à tous les membres de l'association par affichage sous un délai de 15 jours suivant la date de la modification.
Article 10 - Utilisation des locaux de l'association
Le règlement intérieur du local municipal doit être respecté.
Seul les membres du Conseil d'administration ou les membres du bureau sont autorisés à ouvrir ou fermé les locaux de l'association.
Sur besoin exceptionnel: il est possible de laisser les moyens d'ouverture et de fermeture à un membre âgé de plus de dix huit ans à la condition express que ce dernier s'engage par écrit à endosser la pleine responsabilité civile et associative du bon déroulement des activités pendant l'absence des membres du conseil d'administration ou des membres du bureau.
Il est interdit de fumer dans les locaux de l’association sauf si un lieu est prévu à cet effet. Il est prié aux fumeurs de tenir l'endroit propre ou de nettoyer celui-ci.
Les repas doivent être pris dans les pièces prévues à cet usage.
Des boissons alcoolisées ne peuvent pas être introduites dans les locaux de l’association, sauf sur dérogation du Conseil d'administration et si nécessaire des autorités, tout en se conformant à la loi en ce qui concerne les boissons alcoolisées.
Les locaux doivent être rendus propres et rangés. L'utilisation des toilettes et du point d'eau tout particulièrement.
Il sera demandé aux membres de respecter le voisinage et de faire le moins de bruit possible surtout dans les parties communes du bâtiment.
Le matériel de l'association et les locaux, devront être utilisés avec soin. Toute détérioration pourra faire l'objet d'une demande de remboursement ainsi qu'une exclusion en cas de mauvaise utilisation.
Aucun vol ne sera toléré et dans un tel cas, l'association portera plainte contre la personne. Une exclusion pure et simple sera prononcée.
Enfin un comportement irréprochable sera demandé à chacun des membres et des visiteurs. Aucune agression physique ou orale ne sera tolérée. Le conseil d'administration pourra exclure toute personne troublant le bon fonctionnement de l'association.
Message modifié le 01/11 à 10:11:38 par funky.
Message bloqué le 27/11 à 07:43:46 par funky.
le 14/11/2010 à 11:01:42
J'accepte et je signe !
Dernier membre : Raphael
le 19/09 à 01:29:07

References: l'article 5
 l'article 8
 l'article 8
 l'article 10
 l'article 13
 l'article 14
 l'article 14
 l'article 15