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Timestamp: 2016-10-28 17:48:28+00:00

Document:
5P.111/2004 (08.06.2004)
5P.111/2004 /frs
recourant, repr�sent� par Me Robert Fiechter, avocat,
intim�es, toutes deux repr�sent�es par Me Bernard Ziegler, avocat,
art. 9 et 29 Cst. (reprise d'instance; action en lib�ration de dette),
recours de droit public contre l'arr�t de la Chambre civile de la Cour de justice du canton de Gen�ve du 5 f�vrier 2004.
En l'esp�ce, il ressort des pi�ces produites que Y.________ �tait domicili� en Ouzb�kistan, comme le mentionnent d'ailleurs aussi la demande du 6 f�vrier 2002 et l'appel du 10 d�cembre 2002.
Les autorit�s comp�tentes du dernier domicile de Y.________ indiquent que les droits de la succession sont exerc�s par A.________ et B.________. Ces derni�res ont donc qualit� pour reprendre l'instance � laquelle X.________ �tait partie.
Contre cet arr�t du 5 f�vrier 2004, Y.________ interjette en parall�le un recours en r�forme et un recours de droit public au Tribunal f�d�ral. Le premier a �t� d�clar� irrecevable par arr�t de ce jour. Par le second, le recourant conclut avec suite de frais et d�pens � l'annulation de l'arr�t attaqu�.
1.1 La d�cision entreprise est une d�cision incidente d�s lors que, prise au cours de la proc�dure, elle ne repr�sente qu'une �tape vers la d�cision finale (cf. ATF 129 III 107 consid. 1.2.1; 123 I 325 consid. 3b; 122 I 39 consid. 1a/aa; 120 III 143 consid. 1a). Ne portant pas sur la comp�tence ni sur une demande de r�cusation (cf. art. 87 al. 1 OJ), elle ne pourrait faire l'objet d'un recours de droit public que si elle �tait susceptible de causer un dommage irr�parable au recourant (cf. art. 87 al. 2 OJ). Or celui-ci ne soutient � juste titre pas que l'arr�t attaqu� risquerait de lui causer un pr�judice irr�parable (sur cette notion, voir ATF 127 I 92 consid. 1c et les arr�ts cit�s), ce qu'il lui appartenait le cas �ch�ant d'all�guer et d'�tablir (ATF 116 II 80 consid. 2c in fine).
1.2 Le recourant invoque la jurisprudence selon laquelle, lorsqu'un jugement partiel peut faire l'objet d'un recours en r�forme imm�diat (cf. ATF 129 III 25 consid. 1.1; 124 III 406 consid. 1a; 123 III 140 consid. 2a; 117 II 349 consid. 2a), la voie du recours de droit public doit �galement �tre ouverte, m�me en l'absence de dommage irr�parable au sens de l'art. 87 al. 2 OJ (ATF 127 I 92 consid. 1b in fine; cf. ATF 117 II 349 consid. 2b).
En l'esp�ce, toutefois, la cour cantonale n'a pas statu� sur une partie de ce qui �tait demand�, de sorte que la qualification de d�cision partielle est exclue. L'arr�t attaqu� ne pouvant ainsi pas faire l'objet d'un recours en r�forme imm�diat (cf. consid. 2.3 et 2.4 de l'arr�t rendu ce jour sur le recours en r�forme connexe), il n'est pas non plus susceptible d'�tre attaqu� par la voie du recours de droit public en l'absence de pr�judice irr�parable au sens de l'art. 87 al. 2 OJ.
Il r�sulte de ce qui pr�c�de que le recours de droit public doit �tre d�clar� irrecevable, aux frais de son auteur (art. 156 al. 1 OJ). Il n'y a pas lieu d'allouer des d�pens, le Tribunal f�d�ral n'ayant pas demand� de r�ponse aux intim�es, auxquelles cette proc�dure n'a ainsi pas occasionn� de frais indispensables (cf. art. 159 al. 1 et 2 OJ).

References: art. 9
 ATF 
 art. 87
 art. 87
 ATF 
in fine
 ATF 
in fine
 ATF 
 art. 159